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Patent FR-3102966-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’un véhicule autonome
Inventor: HAOUAT NADA
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-11-08
Abstract: Titre de l’invention : Procédé de suivi d’un véhicule autonome Procédé de suivi d’un véhicule autonome comprenant les étapes suivantes : acquisition d’au moins une valeur d’un paramètre de conduite du véhicule autonome par au moins un capteur débarqué (E.1), quantification d’un écart entre la valeur acquise et la valeur de consigne du paramètre de conduite du véhicule autonome (E.2), communication de l’écart quantifié à une unité de supervision débarquée du véhicule autonome, au moins lorsque l’écart quantifié excède ou égale une valeur limite d’envoi prédéterminée (E.4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103707-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de graines germées enrichies en minéraux, Extraits de graines germées ainsi obtenueS, et leur utilisation cosmetique
Inventor: TOUZEAU BETTY
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation de graines germées enrichies en minéraux, comprenant les étapes suivantes : 1) mettre en contact au moins une graine à faire germer avec une solution contenant au moins un sel minéral choisi parmi le magnésium, le zinc, le calcium, le manganèse, le cuivre et le fer, dans laquelle la concentration en l’au moins un sel minéral est comprise entre 0,1g/L et 25g/L, 2) cultiver ladite au moins une graine pendant un temps suffisant à sa germination, 3) récupérer l’au moins une graine germée enrichie en au moins un minéral tel que défini à l’étape 1). La présente invention se rapporte également à une graine germée susceptible d’être obtenue par le procédé de l’invention, ainsi qu’à un extrait d’une graine germée, à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant un extrait de graine germée, une utilisation cosmétique de l’extrait de graine germée et à une utilisation d’une solution contenant au moins un sel minéral choisi parmi le magnésium, le zinc, le calcium, le manganèse, le cuivre et le fer, dans laquelle la concentration en l’au moins un sel minéral est comprise entre 0,1g/L et 25g/L, pour l’arrosage et/ou la brumisation et/ou le trempage de graines à faire germer pendant le processus de germination desdites graines, pour l’obtention de graines germées enrichies en l’au moins un sel minéral.
Patent FR-3104552-A1 (FR)
Title: Bouteille avec couvercle pour boire
Inventor: MONTHERAT PHILIPPE
IPC: B65D47/20
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un couvercle pour boire (1), comportant un corps (10) comprenant une face supérieure (11) présentant un conduit proéminent pour boire (12), et un capuchon (20) monté mobile par rapport au corps (10) entre une position d’obturation, dans laquelle le capuchon (20) obture le conduit proéminent pour boire (12), et au moins une position d’utilisation, dans laquelle le capuchon (20) libère l’accès au conduit proéminent pour boire (12). Selon l’invention, la face supérieure (11) du corps (10) présente une dépression (14) configurée pour recevoir le nez d’un utilisateur buvant en utilisant le conduit proéminent pour boire (12) lorsque le capuchon (20) occupe ladite au moins une position d’utilisation, et le capuchon (20) couvre la dépression (14) lorsque le capuchon (20) occupe la position d’obturation. L’invention concerne également une bouteille pour boire (3) comportant un couvercle pour boire (1), ainsi qu’un ensemble électroménager de préparation culinaire comportant un couvercle pour boire (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105013-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C10G11/18
Filed: 2019-12-19
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (FCC)              Dans un procédé de séparation de dioxyde de carbone d’un gaz résiduaire (3) d'une installation de craquage catalytique sur lit fluidisé (1) contenant du dioxyde de carbone, de l’azote et éventuellement du monoxyde de carbone, on sépare le gaz résiduaire (3) par adsorption pour former un gaz enrichi en dioxyde de carbone et appauvri en azote (29) et un gaz riche en azote et appauvri en dioxyde de carbone (31) et on sépare dans un appareil de séparation (30) au moins une partie du gaz enrichi en dioxyde de carbone et appauvri en azote par séparation à une température inférieure à 0°C par condensation partielle et/ou par distillation pour former un fluide riche en dioxyde de carbone (35) et un fluide appauvri en dioxyde de carbone (37).     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105407-A1 (FR)
Title: Mesure de la couleur d'une cible zone d'intérêt d’un materiau, avec des cibles d’etalonnage de couleur
Inventor: THORSTEN HEIKO SCHELSKE YANNIK
IPC: G01J3/52
Filed: 2019-12-23
Abstract: L’accessoire de téléphone mobile, apte et destiné à être associé à un téléphone mobile intelligent ayant un dispositif photo et un flash, pour mesurer la couleur d'une cible AOI étant une zone d'intérêt d'un matériau, en réalisant un éclairage et une réflexion de lumière sur la cible AOI, une photo de la cible AOI éclairée et un traitement de mesure de couleur de la photo approprié, comprenant un boîtier comprenant une paroi opaque qui délimite un espace intérieur adapté pour ne pas être perturbé par la lumière provenant de l'extérieur, comprenant une partie de paroi avant qui permet de former un emplacement de lumière incidente, et une partie de paroi arrière, disposées en regard et espacées, un moyen d’éclairage, apte et destiné à produire, en utilisation, la lumière éclairant l’emplacement de lumière incidente, un champ de vision du dispositif photo, apte et destiné, en utilisation, à faire une photo de l’emplacement de lumière incidente avec son contenu, dans lequel à l’emplacement de lumière incidente, la partie de paroi avant comprend un orifice de mesure, l’emplacement de lumière incidente est apte et destiné à être associé, en utilisation, à la fois avec la cible AOI et N cibles d’étalonnage de couleur ayant des couleurs définies dans une gamme étroite de couleurs représentant toute la gamme des couleurs de la cible AOI, formant ensemble une unité de zone d'étalonnage située dans le champ de vision du dispositif photo et disposée au voisinage de la cible AOI. Figure à publier avec l’abrégé : Figure numéro 7
Patent FR-3105728-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de turbidité de liquide cérébro-spinal et procédé associé
Inventor: AUVRAY PHILIPPE
IPC: A61M27/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de mesure de turbidité de liquide cérébro-spinal, comprenant :- une source (120) d’un signal lumineux comprenant une ou plusieurs longueur(s) d’onde, de sorte qu’au moins une partie du signal lumineux émis traverse le liquide cérébro-spinal,- un élément d’écoulement (110) comprenant une entrée et une sortie, l’élément d’écoulement étant adapté pour permettre la circulation de liquide cérébro-spinal entre l’entrée et la sortie, - un élément opaque (130), agencé pour absorber au moins une partie du signal lumineux émis après traversée du liquide cérébro-spinal, et pour permettre la réflexion d’une autre partie du signal lumineux émis après traversée du liquide cérébro-spinal,- un détecteur (140) optique configuré pour détecter le signal lumineux, après traversée du liquide cérébro-spinal.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3109143-A1 (FR)
Title: Contenant à fermeture par enroulement adapté à l’usage d’un dispositif de fermeture externe.
Inventor: DURAFFOURG VINCENT
IPC: B65D50/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Contenant adapté à l’usage d’un dispositif de fermeture externe (100) caractérisé en ce qu’il comporte au moins une ouverture principale (101),au moins deux extrémités libres (104) et au moins un organe anti-rotation (105).     Ladite ouverture principale (101) définissant un périmètre d'ouverture (102).      Ledit contenant (100) étant configuré pour être fermé par enroulement du périmètre d’ouverture (102), dans une partie souple (103) de son enveloppe.     Ledit organe anti-rotation (105) bloquant, en au moins une position de fermeture, toute rotation du périmètre d'ouverture (102) .     Les extrémités (104) libres et l’organe anti-rotation (105) étant configurés pour coopérer avec au moins un dispositif de fermeture externe (200) dans au moins une position de fermeture. Chaque extrémités libres (104) et l’organe anti-rotation (105) proposant au moins un orifice permettant le passage traversant d’au moins un dispositif de fermeture externe (200).
Patent FR-3113523-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse spectroscopique d’un echantillon et procede d’analyse d’un echantillon au moyen d’un tel dispositif
Inventor: ACHARID ABDELHAQ
IPC: G01N33/02
Filed: 2020-08-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’analyse d’un échantillon (S) hétérogène, ledit dispositif (1) comprenant un module (100) de mesure comportant un réservoir (110) configuré pour accueillir ledit échantillon (S), un premier sous-ensemble (120) de spectroscopie infrarouge et un deuxième sous-ensemble (130) de spectroscopie de fluorescence. Le premier sous-ensemble comprend un élément optique (140) diffusant qui est positionné de manière à permettre la mise en œuvre de mesures de spectroscopie infrarouge fiables avec une précision élevée sans dégrader les mesures par spectroscopie de fluorescence qui ont lieu sur le même échantillon. Le dispositif comprend en outre un module (200) de traitement connecté au module (100) de mesure par un réseau de communication (300) et comprenant un processeur (220) configuré pour analyser les données obtenues par spectroscopie infrarouge et spectroscopie de fluorescence.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1a]
Patent FR-3114930-A1 (FR)
Title: Système de génération d’énergie électrique pour alimenter une charge d’un aéronef et utilisation d’un tel système
Inventor: MICHAUD BENOIT
IPC: H02P9/10
Filed: 2020-10-02
Abstract: Un système de génération d’énergie électrique (10) pour alimenter une charge d’un aéronef (RD), le système (10) comprenant un convertisseur (2) configuré pour être relié à la charge (RD), le convertisseur (2) étant associé à un condensateur de puissance (4) configuré pour alimenter le convertisseur (2), une première source de tension (1) configurée pour alimenter le condensateur de puissance (4), un module de contrôle (5) du convertisseur (2), le module de contrôle (5) étant alimenté par une deuxième source de tension continue (7) et un module de précharge (8) qui est alimenté par la deuxième source de tension continue (7) et relié aux bornes du condensateur de puissance (4) pour le charger et réduire un courant d’appel lors de la mise sous tension du convertisseur (2).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114781-A1 (FR)
Title: Ensemble de maintien d’un passager dans un véhicule de transport
Inventor: BLAS ANTOINE
IPC: B60N3/02
Filed: 2020-10-05
Abstract: Ensemble de maintien d’un passager dans un véhicule de transport
    L’invention concerne un ensemble (110) de maintien d’un passager dans un véhicule de transport, comportant un support (114) et un dispositif de préhension (112) ;
    le dispositif de préhension comprenant un élément de préhension (116) et un premier élément d’assemblage (118), solidaires l’un de l’autre ; le support comprenant un second élément d’assemblage (126) ;
    l’élément de préhension étant configuré pour être saisi par un passager, le premier élément d’assemblage étant apte à s’assembler de manière amovible au second élément d’assemblage du support.
    L’un (118) des premier et second éléments d’assemblage comporte un orifice (132) et l’autre (126) des premier et second éléments d’assemblage comporte un organe saillant (136), apte à s’assembler de manière réversible avec ledit orifice et à venir en butée contre le bord dudit orifice.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3115203-A1 (FR)
Title: COMPOSITIONS COSMETIQUES, LEURS NECESSAIRES, ET PROCEDES DE FABRICATION et D’UTILISATION DE CELLES-CI
Inventor: KHINE CHO-CHO
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: COMPOSITIONS COSMETIQUES, LEURS NECESSAIRES, ET PROCEDES DE FABRICATION ET D’UTILISATION DE CELLES-CI
    Des compositions cosmétiques, leurs nécessaires, et procédés de fabrication et d'utilisation de telles compositions cosmétiques. Les compositions cosmétiques comprenant environ 0,1 à environ 25 % en poids d'acide citrique, environ 0,2 à environ 40 % en poids d'un ou plusieurs composés d'urée, et environ 20 % en poids ou plus d'eau, tous les pourcentages en poids étant rapportés au poids total de la composition cosmétique. En outre, les compositions cosmétiques sont typiquement formulées de manière à ce que le rapport molaire entre l'acide citrique de (a) et le composé d’urée de (b) soit de 1 ou moins.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3118949-A1 (FR)
Title: Boîte d’emballage en carton et procédé de fabrication associé
Inventor: KALAYDJIAN MICKAEL
IPC: B65D5/62
Filed: 2021-01-18
Abstract: Boîte d’emballage en carton formée de deux pièces emboitables l’une dans l’autre dans leur configuration tridimensionnelle, chaque pièce étant semi finie dans sa configuration à plat pour fabriquer ultérieurement une boîte d’emballage en configuration tridimensionnelle. L’invention concerne aussi le procédé de fabrication de la boîte d’emballage.  Figure 6
Patent FR-3123740-A1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un calculateur embarqué d’un véhicule à partir d’un dispositif débarqué.
Inventor: BABIN PHILIPPE
IPC: G06F21/50
Filed: 2021-06-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise à jour d’un calculateur embarqué d’un véhicule à partir d’un dispositif débarqué, comprenant une étape de réception (31) d’un signal ; une étape d’obtention (32, 34, 36, 38), à partir du signal reçu, de données de préparation de mise à jour ; une étape de vérification (33, 35, 37) que le calculateur est adapté pour se mettre à jour en fonction des données de préparation de mise à jour ; si le calculateur est adapté, une étape de téléchargement (39), à partir du signal, des données de mise à jour, et une étape de mémorisation (40) desdites données de mise à jour dans un emplacement mémoire du calculateur indiqué par lesdites données de préparation de mise à jour.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113619-A1 (FR)
Title: Dispositif de fusion de maille pour récipient de produit cosmétique
Inventor: LEE DO HOON
IPC: B30B9/28
Filed: 2021-08-24
Abstract: La présente invention concerne, dans un mode de réalisation, un dispositif de fusion de maille pour un récipient de produit cosmétique comprenant : une unité de support de cadre (10) sur laquelle un cadre est placé ; des première et seconde plaques de fixation (20 ; 30) adjacentes à l’unité de support de cadre, présentant des premier et second trous traversants (22 ; 32), respectivement, et configurées pour presser les surfaces supérieure et inférieure d’une maille insérée entre les première et seconde plaques de fixation tout en se chevauchant l’une l’autre ; et une unité de fusion (40) pour fusionner la maille montée entre les première et seconde plaques de fixation sur une surface du cadre tout en pressant et en étendant la maille.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3114067-A1 (FR)
Title: Procédé de guidage au moins partiellement automatisé d’un véhicule
Inventor: GABB MICHAEL
IPC: H04W4/44
Filed: 2021-09-09
Abstract: TITRE : Procédé de guidage au moins partiellement automatisé d’un véhicule Procédé comprenant les étapes consistant à :  - déterminer (101) un besoin de guidage s’appuyant sur une infrastructure, et partiellement automatisée,  - envoyer (103) par un réseau une requête pour émettre des données d’infrastructure par lesquelles le véhicule peut être guidé en réaction à une demande de guidage, s’appuyant sur l’infrastructure du véhicule,  - envoyer (105) des données spécifiques au véhicule automobile,  - recevoir (107) par le réseau les données d’infrastructure spécifiques au véhicule automobile en réponse à l’émission de la requête, le véhicule, et  - générer (109) des signaux de commande.  Figure 1
Patent FR-3127873-A1 (FR)
Title: système ROBOTISE DE CATHETERISME, ROBOT CATHETER, INTERFACE DE COMMANDE, ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT DE système ROBOTISE DE CATHETERISEME, ASSOCIES
Inventor: COLLETTE CYRILLE GREGORY
IPC: A61M25/01
Filed: 2021-10-11
Abstract: L’invention concerne un système robotisé de cathétérisme comprenant : un robot (1) cathéter comprenant un module d’entraînement et une interface locale de commande, une interface déportée (3) de commande, une liaison (8) de communication. L’interface déportée (3) envoie, à une première fréquence, des trames de vitesse de consigne de déplacement, vers le robot (1) cathéter, via la liaison (8), lorsque le robot (1) cathéter ne reçoit plus ces trames, pendant une première durée , alors le module d’entraînement réduit ou annule la vitesse de déplacement de l’instrument médical souple allongé, ou pendant une deuxième durée, alors : le module d’entraînement arrête et bloque le déplacement de l’instrument médical souple allongé, ce déplacement nécessitant, pour être relancé après blocage, deux instructions distinctes de déblocage de l’interface déportée (3) de commande et de l’interface locale de commande.   Figure pour l’abrégé : Fi gure 1
Patent FR-3131455-A1 (FR)
Title: Batterie electrique pour aeronef
Inventor: THOMASSIER SÉBASTIEN
IPC: H01M50/204
Filed: 2021-12-23
Abstract: Batterie électrique (10) pour aéronef, cette batterie (10) comportant :  - un boîtier (12) comportant un logement interne (14) et un évent (18) d’évacuation de gaz, et  - des cellules (16) de batterie électrique situées dans le logement (14) du boîtier (12),   caractérisée en ce qu’elle comprend en outre, au niveau dudit évent (18), un système (20) sensible à la chaleur (38) susceptible d’être générée par les cellules (16) dans le logement (14) en cas de dysfonctionnement de ces cellules, ce système (20) comportant un circuit électrique (22) comportant des bornes (24) d’alimentation électrique qui sont reliées à au moins un interrupteur thermosensible (26), cet interrupteur (26) étant configuré pour être fermé lorsqu’il est soumis à une température inférieure à une valeur seuil prédéterminée, et pour être ouvert lorsqu’il est soumis à une température supérieure ou égale à cette valeur seuil.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3133186-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour une chaîne de tri, chaîne de tri et procédé associés
Inventor: MONESTIER HERVÉ
IPC: B65G43/08
Filed: 2022-03-04
Abstract: Le dispositif de signalisation (8) pour une chaîne de tri de marchandises comportant un rail de guidage formant une boucle fermée passant par une pluralité de zones de déchargement et au moins un transpalette, est apte à être monté sur le transpalette et comportant des moyens d’émission (15) pour émettre un premier signal d’identification de l’une des zones de déchargement lors de l’insertion du transpalette dans le rail de guidage.  Les moyens d’émission (15) sont en outre configurés pour émettre au moins un deuxième signal lorsque le transpalette entame un deuxième tour de la boucle fermée.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3135348-A1 (FR)
Title: Inductances sur puce
Inventor: DRILLET FRÉDÉRIC
IPC: H01L25/03
Filed: 2022-05-04
Abstract: Une structure semi-conductrice comprend :  - une tranche semi-conductrice comprenant un ou plusieurs dispositifs semi-conducteurs ;  - une inductance fixée à une surface supérieure de ladite tranche semi-conductrice ; et  - une couche de redistribution connectant électriquement l’inductance à au moins un desdits un ou plusieurs dispositifs semi-conducteurs.  Fig. 1
Patent FR-3127789-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux rotors fluidiques à pales orientables
Inventor: CURUTCHET ARNAUD
IPC: F03D7/06
Filed: 2022-10-03
Abstract: On propose un rotor à pales orientables, comprenant une structure tournante autour d’un axe principal et comprenant un ensemble de pales tournant autour d’une série d’axes de pales parallèles à l’axe principal et définis par ladite structure tournante, et un mécanisme pour commander les variations d’inclinaison de ladite structure tournante en fonction de sa position angulaire, ledit mécanisme comprenant en association avec chaque pale un élément entraîné synchronisé avec un élément entraînant correspondant situé sur l’axe du rotor via un lien fermé sur lui-même tel qu’une courroie crantée ou une chaîne, caractérisé en ce que l’un des éléments est circulaire, et l’autre élément est non circulaire, avec un nombre de crans ou de dents identique à celui de l’élément circulaire, de manière à assurer directement les variations de position angulaire des pales lors de la rotation de la structure tournante. D’autres perfectionnements sont proposés.
Patent FR-3138008-A1 (FR)
Title: Procédé de concassage basé sur un matériau de cathode modifié, matériau de cathode modifié et procédé de préparation de celui-ci
Inventor: YU HAIJUN
IPC: H01M4/02
Filed: 2023-07-11
Abstract: La présente demande fournit un procédé de concassage basé sur un matériau de cathode modifié, un matériau de cathode modifié et un procédé de préparation du matériau de cathode modifié. Le procédé de concassage ci-dessus basé sur le matériau de cathode modifié comporte les étapes suivantes : l’obtention d’une poudre de talc et d’un matériau calciné d’un matériau de cathode ; l’introduction de la poudre de talc et du matériau calciné dans un concasseur à mâchoires pour une première opération de concassage afin d’obtenir un premier matériau concassé ; l’introduction du premier matériau concassé dans un concasseur à rouleaux pour une deuxième opération de concassage afin d’obtenir un deuxième matériau concassé ; et l’acheminement du deuxième matériau concassé vers un pulvérisateur pour une opération de pulvérisation. Le procédé de concassage ci-dessus basé sur le matériau de cathode modifié peut réduire l’usure de la paroi de tube par le matériau lors de l’acheminement et peut réduire la teneur en impuretés métalliques dans le matériau.
Patent FR-2137145-A1 (FR)
Title: Treating cotton - to improve crease resistance and handle
IPC: D06M15/423
Filed: 1971-05-14
Abstract: The cotton is treated after mercerisation and opt. dyeing with a prepn. comprising a soln. of 120-170 g/l. of a 50% paste of dimethylol urea, 10-15 g./l. of a 30% emulsion of polyethylene and 12-17 g/l. regenerative org. acid catalyst, and then polymsd. Pref. the material comprises 100% cotton; has a warp count of 26, a weft of 24, a metric thread warp no. of 34; a wrap of 28 and a wt. of 165 g./m2.
Patent FR-2141601-A1 (FR)
Title: Loom - has mechanism to produce false selvedge from - two interlacing yarns and tying yarn
IPC: D03C7/00
Filed: 1971-06-18
Abstract: A fake selvedge is formed from two interlacing yarns which pass through respective guides on a carriage of a second parallel axially movable rod. The interlacing yarn guides can cross traversely the tying yarn guide in opposite directions and the rods are moved axially by a mechanical linkage operated by the loom cam-shaft. PreF. the linage is a two arm linkage one end of which has a follower running in a cam track on the cam-shaft. Pref. the carriages can be locked to the rods and the interlacing yarn guides can be locked in one or other of their transverse positions. The mechanism is compact and operates more consistently than spring operated devices.
Patent FR-2172752-A1 (FR)
Title: 3-amino-2-benzofuran-(2)-yl-propan-1-ones - as antiuric agents
IPC: C07D307/81
Filed: 1972-02-21
Abstract: Compds. (I) (where R' and R" are 1-5C alkyl or NR'R" is a heterocyclic ring opt. contg. a further heteroatom) is prepd. by Mannich reaction between 2-acetyl-benzofuran (II) HCHO and HNR'R". Thus (I R'=R" =Me) prepd. from (II) trioxane and HNMe2.