baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989568-A1 (FR)
Title: Implant espaceur de remplacement temporaire d'une prothese de genou
Inventor: LEONARD ALAIN
IPC: A61F2/38
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention concerne un implant (I) espaceur de remplacement temporaire d'une prothèse de genou, cet implant (I), présentant un condyle fémoral (1) et un plateau tibial (2), la face inférieure (7) du condyle fémoral (1) reposant sur la face supérieure (8) du plateau tibial (2), ledit implant (I) présentant une asymétrie selon le plan sagittal, la face inférieure (7) du condyle fémoral (1) étant de forme convexe tandis que la face supérieure (8) du plateau tibial (2) est de forme concave, un pion (9) porté par le plateau tibial (2) pénétrant dans des moyens de réception (17) prévus sur le condyle fémoral (1).
Patent FR-2989839-A1 (FR)
Title: Method for optimizing charging of batteries during storage in e.g. electric car, involves performing refilling of batteries if factor for current level is higher and deferring recharging of batteries if factor for load level is lower
Inventor: PAILHOUX FREDERIC
IPC: B60K6/22
Filed: 2012-04-19
Abstract: The method involves receiving information on a current level of charge of a set of batteries such as lithium-ion battery, and determining immediate next usage of the batteries. A duration of recharging of the set of batteries is evaluated to obtain an optimal peak charge. An immediate recharge is performed in the duration is higher than serviceable time before next use. The refilling of the set of batteries is performed if a factor for a current level is higher and recharging of the batteries is deferred if the factor for the current load level is lower. Independent claims are also included for the following: (1) a controller (2) an electric or hybrid car.
Patent FR-2991053-A1 (FR)
Title: Capteur isfet avec dispositif de controle integre.
Inventor: SANT WILLIAM
IPC: G01N27/414
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention a pour objet un capteur pour la mesure de la concentration d'une espèce dans une solution, ladite espèce étant sous forme ionique ou apte à produire un composé ionique, le capteur comprenant au moins deux composants, à savoir i) un transistor ISFET doté d'un drain, d'une source, d'une membrane isolante sensible à ladite espèce, et relié à une électrode de référence, et ii) un transistor MOSFET doté d'un drain, d'une source, d'une grille formée d'une couche isolante recouverte d'une électrode métallique, capteur dans lequel lesdits deux composants sont montés en parallèle, la source et le drain leur étant communs. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication d'un tel capteur pour la mesure d'une espèce ionique dans une solution, le procédé comprenant au moins un test de validation à sec durant ladite fabrication. L'espèce ionique concernée peut être, soit un composé présent dans la solution, soit le produit d'une réaction biochimique avec un composé d'origine biologique.
Patent FR-2992361-A1 (FR)
Title: Method for controlling multi-cylinder thermal engine in car, involves determining corrected richness from reference cylinder richness and number of effective cylinders, where corrected richness complies with exhaust richness
Inventor: WATTIGNIES RUDY
IPC: F02D41/30
Filed: 2012-06-22
Abstract: The method involves determining a reference cylinder richness to be applied to a total number of cylinders (3) of a multi-cylinder thermal engine (1) to meet a required exhaust richness (psiech). A number of effective cylinders taking part in a combustion process is determined. A corrected richness applied to the cylinders taking part in the combustion process is determined from the reference richness and the number of effective cylinders when the number of effective cylinders is lesser than the total number of cylinders, where the corrected richness complies with the exhaust richness. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2995313-A1 (FR)
Title: Melange primaire d'initiateur et de promoteur de reticulation
Inventor: DE FRANCISCI ALFREDO
IPC: C08J3/24
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un mélange primaire destiné à la réticulation de polyéthylène, comprenant au moins un initiateur de radicaux libres choisi parmi les peroxydes organiques, les azoïques ou leurs mélanges caractérisé en ce qu'il consiste en ledit initiateur de radicaux libres et au moins un promoteur de réticulation choisi parmi les cycloalcanes ayant 5 à 7 atomes de carbone, substitués par 1 à 3 groupements vinyle, allyle ou isopropenyl, les composés aromatiques substitués par 1 à 3 groupements vinyle, allyle ou isopropenyl, les monomères à base de méthacrylate, d'acrylate, maléimide, multi-substitués. Elle se rapporte également à un procédé et à une utilisation en lien avec ce mélange primaire.
Patent FR-2998531-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un vehicule hybride a moteurs electriques arriere independants.
Inventor: KETFI-CHERIF AHMED
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: Procédé de commande d'un véhicule hybride comprenant un moteur à combustion interne (4) et des moteurs électriques (7,8) couplés chacun avec une roue (9,10) du train arrière par l'intermédiaire d'un dispositif de couplage (12,13), et une unité de commande électronique reliée à des capteurs, à des moyens de sélection d'un mode de propulsion ainsi qu'au moteur à combustion interne (4) et aux moteurs électriques (7,8). Le procédé comprend les étapes suivantes : selon les conditions de roulage du véhicule et selon le mode de propulsion choisi, -on commande les dispositifs de couplage (12,13), -on commande le fonctionnement du moteur à combustion interne (4) et des moteurs électriques (7,8), et -on commande le couple du moteur à combustion interne (4) et des moteurs électriques (7,8).
Patent FR-3003701-A1 (FR)
Title: Antenne filaire amelioree a large bande de frequences.
Inventor: JOUSSET MICHEL
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-03-22
Abstract: Cette Antenne filaire à large bande de fréquences (2) comporte un élément rayonnant (4) et un plan réflecteur (8), qui est situé à une distance prédéterminée au-dessous de l'élément rayonnant, l'élément rayonnant comportant au moins un fil métallique conformé, dans une surface de rayonnement (S), selon un motif présentant une direction caractéristique (D) à partir d'un point origine (O, E). Elle se caractérise en ce qu'elle comporte un substrat (6) disposée entre l'élément rayonnant et le plan réflecteur, ledit substrat ayant une épaisseur constante (h) et présentant au moins une grandeur électromagnétique caractéristique qui est une fonction d'une distance (r) au point origine (0,E) selon la direction caractéristique (D). Le substrat est muni d'une pluralité de trous (20) dont la densité par unité de surface est une fonction de la distance au point origine.
Patent FR-3009243-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison flexible d'absorption d'efforts reliant une ou plusieurs jambes de siege dans un vehicule de transport a un ou plusieurs systemes d'ancrage fixes dans un ou plusieurs rails d'ancrage
Inventor: DAOUK ANTAR
IPC: B60N2/005
Filed: 2013-08-02
Abstract: Dispositif de liaison flexible et d'absorption d'efforts, reliant au moins une jambe de siège à au moins un système d'ancrage fixé dans le plancher d'un véhicule de transport, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une pièce de liaison installée de manière captive dans un logement à la jonction des deux éléments devant être reliés dont la liberté de mouvement du dispositif de liaison dans tous les axes est obtenue au moyen d'un empilage de pièces élastiques d'amortissement et de contrôle de mouvement, que le dispositif travaille seul ou en liaison avec d'autres dispositifs.
Patent FR-3013217-A1 (FR)
Title: Systeme d'accroche et de verrouillage automatique de boucles de sangles de transfert de patients
Inventor: MERLIN DAVID
IPC: A61G7/10
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un système d'accroche et de verrouillage automatique de boucles de sangles sur des barres de préhension pour lève-personnes destinés au transfert de patients. Le système selon l'invention se caractérise en ce que la barre de préhension (32) comporte des dispositifs constitués, chacun, d'un crochet (11) pourvu d'une ouverture (13) aménagée pour le passage (F1) de la boucle de sangle à verrouiller et d'une bague de sécurité (15) conçue pour coulisser sur ledit crochet et pourvue d'une ouverture (16) aménagée également pour le passage (F1) de ladite boucle de sangle ; en ce que l'ouverture (13) du crochet (11) concerné, est, lorsque le dispositif de verrouillage est en position « fermé », obturée par la partie (17) du corps de la bague de sécurité (15) qui lui est associée ; et en ce que le passage de la position « dispositif ouvert » à « dispositif fermé » est réalisé au moyen de la boucle de sangle qui fait coulisser (D1) la bague de sécurité (15) concernée sous le seul effet du poids (P) du patient et qui la maintient dans la position de verrouillage tant que le poids du patient est actif sur le boucle de sangle correspondante.
Patent FR-3016092-A1 (FR)
Title: Machine homopolaire a plots isoles
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: H02K31/00
Filed: 2013-12-30
Abstract: L'invention pallie aux inconvénients des moteurs à courant continu d'une part en supprimant la nécessité des dispositifs à commutations de courants et ceux des moteurs synchrones d'autre part en supprimant la complexité de la commande. Machine homopolaire comportant Un élément inducteur (1) comprenant un dispositif d'aimantation (2) induisant un champ magnétique uniforme dans au moins entrefer « aller » (3) et au moins un entrefer « retour » (3bis). Un élément induit doté de 2N paires de plots composé de 2N plots conducteurs (4) et 2N plots isolés (7), portants dans des encoches situées à leur surface des segments de conducteurs (8) d'un bobinage. Caractérisée en ce que : Lesdits plots conducteurs (4) sont agencés de façon à ce que les lignes du champ inducteur entrent par au moins un plot conducteur d'entrée et sortent par l'entrefer de retour. Les segments conducteurs (8) du bobinage induit insérés sur les plots conducteurs et les plots isolés sont agencés en série, de manière à conduire successivement et sur plusieurs tours un courant continu sur au moins un plot conducteur d'entrée (4) selon un certain sens (noté (+)), puis ledit courant continu sur au moins un plot isolé (7) selon un sens opposé (noté (-)).
Patent FR-3001214-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'interface carbone sur des fibres de carbure de silicium en conditions hydrothermales
Inventor: REGLERO JOSE
IPC: C04B35/80
Filed: 2013-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de fibres en carbure de silicium comprenant l'étape de traitement chimique des fibres avec de l'eau en condition sous-critique homogène ou au voisinage du point critique à une pression comprise entre la pression de vapeur saturante et 30 MPa et à une température inférieure ou égale à 400°C afin d'éliminer sélectivement le silicium présent à la surface des fibres et de former une couche de carbone microporeux. Elle concerne également un procédé de fabrication d'une préforme fibreuse comprenant la formation d'une structure fibreuse à base de fibres en carbure de silicium traitées et l'utilisation de cette préforme pour la fabrication d'une pièce en matériau composite.
Patent FR-3002993-A1 (FR)
Title: Organe d'assemblage vissable
Inventor: TOLLET BERNARD
IPC: F16B19/10
Filed: 2013-03-05
Abstract: L'invention concerne un organe d'assemblage (10) comprenant, d'une part une tige (32) présentant deux extrémités opposées (38, 42) et une tête (34) solidaire de l'une (38) desdites deux extrémités opposées, et d'autre part un écrou (44). L'organe d'assemblage comprend en outre une douille déformable (18) présentant deux entrées opposées (20, 22), tandis que ladite tige (32) comporte une partie tronconique (36) présentant une grande base (52) solidaire de ladite tête (34) et une petite base (54) orientée vers ladite autre (42) desdites deux extrémités opposées. Ladite tige (32) est apte à être engagée axialement à l'intérieur de ladite douille (18), de façon que ladite partie tronconique (36) vienne en appui à l'intérieur de l'une desdites entrées (20), tandis que ledit écrou (44) prend appui contre l'autre (22) desdites entrées de manière à pouvoir dilater radialement ladite douille (18) lorsque ledit écrou (44) est vissé.
Patent FR-3005067-A1 (FR)
Title: Sauces de couchage a base de dextrines
Inventor: ONIC LUDIVINE
IPC: D21H19/82
Filed: 2013-04-24
Abstract: L'invention a pour objet une sauce de couchage comprenant au moins un pigment, de l'eau et : • de 1 à 99% en masse de dextrine (A) constitué d'au moins une dextrine de masse moléculaire moyenne en poids MA inférieure à 500 kDa ; • de 1 à 99% en masse de dextrine (B) constitué d'au moins une dextrine de masse moléculaire moyenne en poids MB ; les quantités massiques de dextrines étant rapportées à la quantité totale du mélange de dextrines (A) et (B) dans la composition, caractérisée en ce que MB est supérieure à MA + 50 kDa. L'invention porte également sur un procédé de couchage de papier comprenant une étape de couchage de cette sauce, ainsi que sur le papier obtenu à l'issu de ce procédé.
Patent FR-3006064-A1 (FR)
Title: Reflecteur pour dispositif de detection a mode reflex
Inventor: ROGER MIREILLE
IPC: G08B5/32
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un réflecteur pour dispositif de détection à mode réflex, ledit réflecteur étant destiné à être positionné dans l'alignement d'un détecteur et comprenant une zone réfléchissante (Z) pour réfléchir un faisceau lumineux (F1) de manière à le renvoyer vers le détecteur (1). Le réflecteur (2) est agencé pour remplir : - une fonction de signalisation à l'aide d'une interface de signalisation (20), ladite interface de signalisation (20) étant agencée pour indiquer un état d'alignement de la zone réfléchissante (Z) du réflecteur (2) par rapport à l'émetteur, une fonction de détection de manière à détecter la présence du faisceau lumineux contre le réflecteur, - une fonction d'interprétation à l'aide d'une unité d'interprétation (22), ladite unité d'interprétation (22) étant agencée pour agir sur l'interface de signalisation en vue d'indiquer l'état d'alignement, - une fonction d'alimentation autonome en énergie électrique, de manière à alimenter en énergie électrique l'interface de signalisation (20) et l'unité d'interprétation (22).
Patent FR-2997331-A1 (FR)
Title: Patin de polissage mecano-chimique souple et pouvant etre conditionne
Inventor: QIAN BAINIAN
IPC: B24B29/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention prévoit un patin de polissage mécano-chimique pour le polissage d'un substrat choisi parmi au moins un d'un substrat magnétique, d'un substrat optique et d'un substrat semi-conducteur contenant une couche de polissage, la couche de polissage comportant le produit de réaction d'ingrédients de matière première, comprenant : un isocyanate polyfonctionnel ; et un ensemble de durcisseur ; l'ensemble de durcisseur contenant un durcisseur polyol initié par une amine et un durcisseur polyol à poids moléculaire élevé ; la couche de polissage présentant une masse volumique supérieure à 0,6 g/cm3 ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450% ; et un taux de coupe de 25 à 150 µ m/heure ; et la couche de polissage ayant une surface de polissage adaptée au polissage du substrat. L'invention prévoit également des procédés de fabrication et d'utilisation du patin de polissage mécano-chimique.
Patent FR-3018090-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise permettant l'ouverture ou la fermeture de volets ou autres battants
Inventor: LO PIZZO GAETAN
IPC: E05F15/611
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif capable de mettre en rotation un volet ou autre fermeture battante autour de ses gonds grâce à une barre de section carrée (ou autre section adaptée) vrillée par rapport à son axe (3) Fig. 4 mise en rotation par un bras (2) Fig. 4 coulissant dans la barre vrillée (3) le tout entrainé par un actionneur motorisé (1) Fig.4. L'actionneur (1) Fig. 4 peut être placé soit sur la partie fixe de l'ouverture soit sur le battant même suivant le cas particulier qui se présente : installation existante ou neuve. La barre vrillée (3) Fig. 4 s'installe sur l'axe des gonds du battant et est solidaire soit du battant soit du gond suivant le cas particulier qui se présente : installation existante ou neuve. Les éléments du dispositif obéissent tous aux critères suivants : faible coût, robustesse, facilité de remplacement des composants pour permettre une diffusion sur le marché équivalente à celle des fermetures roulantes.
Patent FR-3027474-A1 (FR)
Title: Dispositif de defluxage automatique et adaptatif et procede mettant en oeuvre un tel dispositif
Inventor: GUGUEN STEPHANE
IPC: H02P21/14
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de pilotage en commande vectorielle d'un moteur électrique (11, 111) apte à recevoir une consigne de fonctionnement, le moteur (11, 111) comprenant : • un stator comprenant des enroulements, apte à recevoir un courant de pilotage (il, i2, i3) et produire un champ magnétique tournant, les enroulements du stator générant une tension (fcem) aux bornes du moteur (11, 111) • un rotor produisant un champ magnétique destiné à suivre le champ magnétique tournant. Selon l'invention, le dispositif (10) comprend : • un moyen de génération (13, 113) d'un courant (Idref, Iqref) dans un domaine vectoriel, • un moyen de calcul (14, 114) configuré pour faire une transformée du courant (Idref) du domaine vectoriel vers un domaine réel permettant la génération du courant de pilotage (il, i2, i3), • un moyen de calcul inverse (15, 115) configuré pour faire une transformée inverse d'un paramètre mesuré dans le domaine réel sur les enroulements statoriques en une transformée du paramètre dans le domaine vectoriel, • un moyen de comparaison (16, 116; 117) de la valeur de la transformée inverse du paramètre avec une valeur maximale prédéfinie du paramètre (Dmax), dont le résultat permet de piloter le moyen de génération (113) du courant dans le domaine vectoriel. L'invention concerne également un procédé de défluxage automatique et adaptatif mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3020604-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'un equipement electrique d'un vehicule ferroviaire, utilisation de dispositif et systeme comprenant un tel dispositif
Inventor: COINON CEDRIC
IPC: H02B11/00
Filed: 2014-04-30
Abstract: Dispositif apte à alimenter électriquement et à piloter au moins un circuit d'alimentation d'un équipement électrique d'un véhicule ferroviaire, le dispositif comprenant un accumulateur électrique apte à être relié électriquement à l'au moins un circuit d'alimentation via un connecteur et à mettre le circuit d'alimentation à la terre via un deuxième connecteur, le dispositif étant caractérisé en ce que l'accumulateur électrique est externe au véhicule ferroviaire.
Patent FR-3020647-A1 (FR)
Title: Element de construction
Inventor: NASRI SAID
IPC: E04G11/38
Filed: 2014-06-03
Abstract: Prédalle (1) comportant une face supérieure (6) et une face inférieure (7), deux rives latérales longitudinales (4), et deux abouts transversaux (5) caractérisé en ce que ladite face supérieure (6) de la prédalle (1) présente au moins un sillon longitudinal (8).
Patent FR-3024594-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication radiofrequence en champ proche avec un element portable embarque dans un vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01Q5/385
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose un dispositif de communication (D') radiofréquence en champ proche avec un élément portable, ledit dispositif comprenant : • au moins une antenne primaire (AO) de communication en champ proche, ayant une fréquence de communication (Fc) prédéterminée, • un microcontrôleur (30') relié électriquement à ladite antenne primaire, comprenant une source d'alimentation en courant de ladite antenne primaire et une unité réceptrice des données (20') reçues par ladite antenne primaire. Selon l'invention, le dispositif de communication comprend en outre : • au moins une antenne relais passive (A1...A8) : - juxtaposée à ladite antenne primaire, - de fréquence relais (F1...F8) comprise dans une plage de valeurs autour de la fréquence de communication (Fc) prédéterminée, et différente de la fréquence de communication (Fc), - reliée électriquement à l'unité réceptrice de données, et • des moyens d'ajustement (C4) de la fréquence relais. Le dispositif de communication selon l'invention permet d'élargir la surface de communication en champ proche du dispositif de communication.
Patent FR-3025473-A1 (FR)
Title: Essuie-glace comportant un axe muni d'un gicleur
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-09-08
Abstract: L'invention concerne un essuie-glace (10) pour véhicule comprenant une tige (14) et un balai d'essuie-glace (13) relié par un connecteur (16) de telle sorte que le balai d'essuie-glace (13) est mobile en rotation, par rapport à la tige (14), au niveau du connecteur (16), selon un axe sensiblement orthogonal à la tige (14), l'essuie-glace (10) comportant en outre un système de projection de fluide de lavage, caractérisé en ce que le système de projection de fluide de lavage est intégré à l'axe.
Patent FR-3026864-A1 (FR)
Title: Dalle interactive, notamment pour aire de jeu.
Inventor: WATTELEZ MARIE-YVONNE
IPC: G06F3/0487
Filed: 2014-10-07
Abstract: Dalle interactive (10), notamment pour aire de jeu, comprenant : - un afficheur ; - un plateau translucide couvrant ledit afficheur ; - au moins un capteur pour détecter un appui par un utilisateur sur ledit plateau ; et, des moyens pour commander l'afficheur, notamment en réponse à un programme et/ou audit appui.
Patent FR-3028681-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser la consommation de l'energie reactive
Inventor: PERCHAIS MATHIEU
IPC: H02J3/18
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé pour optimiser la consommation de l'énergie réactive dans un réseau électrique comportant un système de surveillance et de réglage d'alimentation électrique, ledit système comprenant un générateur d'électricité, des charges électriques, un système de compensation de puissance, une ligne de transport d'électricité, un processeur électro-numérique et un compteur possédant les télé-relevés caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à : - mesurer l'ensemble de données des charges électriques par au moins un compteur possédant des télé-relevés, - collecter l'ensemble de données des charges électriques et les transmettre au processeur électro-numérique pour l'établissement de courbes de données, - calculer un facteur de puissance des charges électriques, - permettre une compensation de l'énergie réactive en fixant le type et la configuration des systèmes de compensation à installer, lorsque le facteur de puissance calculé présente une valeur inférieure ou égale à une valeur seuil prédéfinie : - compenser l'énergie réactive par un actionnement des systèmes de compensation installés.
Patent FR-3028536-A1 (FR)
Title: Batiment prefabrique compose de modules assembles
Inventor: CORMENIER THIERRY
IPC: E04B1/35
Filed: 2014-11-19
Abstract: Un bâtiment préfabriqué, composé de modules (1, 2) joints, est assemblé sans accoler des modules, en acceptant un espace mitoyen (11) entre eux, qu'on aménage par des éléments de raccordement (12, 13, 16) pouvant être préfabriqués eux aussi. La jonction est facile à réaliser, et une grande liberté d'aménagement est possible.