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Patent FR-3041654-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'effluents liquides et de production de micro-algues, comprenant une etape de pyrolyse
Inventor: DELRUE FLORIAN
IPC: C12N1/12
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de micro-algues et de traitement d'au moins un effluent liquide, comportant les étapes suivantes: a/ culture de micro-algues dans une zone de culture dans laquelle on fait circuler le ou les effluents liquides; b/ pyrolyse de la biomasse séchée obtenue à partir des micro-algues cultivées selon l'étape a/ ; c/ mise en contact du char obtenu par la pyrolyse selon l'étape b/ avec le ou les effluents liquides.
Patent FR-3042582-A1 (FR)
Title: Bouteille de fluide sous pression et dispositif de soutirage ou de remplissage
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-10-15
Abstract: Bouteille de fluide sous pression comprenant un orifice dans lequel est disposé un robinet (7) et un chapeau (1) de protection du robinet (7), le chapeau (1) comprenant une structure (2, 3) rigide délimitant un volume de protection autour du robinet (7), ladite structure (2, 3) comprenant une extrémité inférieure (4) fixée sur l'extrémité supérieure de la bouteille (6) et une première paroi (2) formant une portion tubulaire centrale, ladite portion tubulaire s'étendant entre d'une part l'extrémité inférieure (4) et, d'autre part, une extrémité supérieure (12) ouverte délimitant un orifice (5) d'accès au volume interne de la portion tubulaire et abritant le robinet (7), la bouteille (6) comprenant un organe (10) électronique de communication et de stockage de données interrogeable à distance sans fil disposé dans le chapeau (1), caractérisée en ce que l'organe (10) électronique est intégré dans la bordure circulaire de l'extrémité supérieure (12) de la première paroi
Patent FR-3029664-A1 (FR)
Title: Definition de petrofacies non-lineaires pour un modele de simulation de reservoir
Inventor: RAMSAY TRAVIS ST GEORGE
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-10-22
Abstract: Un système et des procédés permettant de définir des pétrofaciès non-linéaires pour un modèle de simulation de réservoir sont décrits. Un graphique de corrélation des propriétés pétrophysiques sélectionnées à partir d'un réseau de propriétés pétrophysiques d'une grille géocellulaire en 3D représentant une formation de réservoir rocheux est présenté à un utilisateur à travers un écran du dispositif de calcul. Lors de la réception des informations provenant de l'utilisateur pour la définition de la région de pétrofaciès non-linéaire de la grille géocellulaire en 3D à l'intérieur du graphique de corrélation présenté, les points de données dans le graphique de corrélation qui sont à l'intérieur des limites de la région de pétrofaciès sont identifiés. Les points de données identifiés sont associés à la région de pétrofaciès. Les propriétés hydrauliques de la roche sont attribuées à l'une ou plusieurs cellules de la grille géocellulaire en 3D en se basant sur des points de données associées à la région de pétrofaciès.
Patent FR-3045062-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute fluidite a base d'un aldehyde aromatique et d'un polyphenol aromatique
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: C08L61/12
Filed: 2015-12-14
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine phénol-aldéhyde à base: d'au moins un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-H en position méta l'un parrapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-H étant non substituées, et d'au moins un aldéhyde de formule W : dans laquelle : - chaque groupe Ar1 et Ar2 représente, indépendamment l'un de l'autre, un noyau aromatique, éventuellement substitué; et SP est un groupe de liaison reliant au moins les groupes Ar1 et Ar2 entre eux, SP séparant les groupes Ar1 et Ar2 par au moins 2 liaisons covalentes.
Patent FR-3046493-A1 (FR)
Title: Circuit optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: H01L25/03
Filed: 2015-12-31
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique comprenant des circuits électroniques élémentaires (40) distincts reliés entre eux, chaque circuit électronique élémentaire (40) comprenant au moins une diode électroluminescente (D) et au moins une puce de circuit intégré comprenant un circuit (46) de commande de la diode électroluminescente adapté à activer ou à désactiver la diode électroluminescente.
Patent FR-3061884-A1 (FR)
Title: Antivol mecanique bloque d'embrayage ou accelerateur pour voiture a boites automatiques
Inventor: RERIBALLAH LARBI
IPC: B60R25/04
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'immobiliser efficacement un véhicule au moyen du blocage d'une de ses pédales. Il est constitué d'un boitier (1) muni de fentes afin d'y fixer un étrier (4) verrouillé par un verrou (3) à l'aide d'une clé (6), qui va aller se bloquer derrière la pédale. L'étrier étant adaptable à tout type de véhicule grâce à un ensemble de cales facilement changeables (5). L'utilisateur va faire pivoter manuellement un pied rotatif fixé au boitier (2) jusqu'à ce qu'il se bloque sur le sol de la voiture, créant une force de pression à la fois de l'étrier sur la pédale et du pied rotatif sur le sol de la voiture, bloquant le tout. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des véhicules professionnels et/ou particuliers, rendue plus efficace lorsque la pédale bloquée est celle de l'embrayage.
Patent FR-3061364-A1 (FR)
Title: Architecture mecanique d'un formateur de faisceaux pour antenne mfpb mono-reflecteur a partage de sources selon deux dimensions de l'espace et procede de realisation du formateur de faisceaux
Inventor: BOSSHARD PIERRE
IPC: H01Q21/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'architecture mécanique du formateur de faisceaux comporte une pluralité de circuits de combinaison élémentaires (11) et une structure de support (10), les circuits de combinaison élémentaires (11) étant indépendants les uns des autres, chaque circuit de combinaison élémentaire étant destiné à la formation d'un faisceau, la structure de support (10) comportant deux plaques métalliques d'interface (13, 14), respectivement supérieure et inférieure, les deux plaques d'interface étant aménagées parallèlement entre elles et espacées l'une de l'autre, selon une direction de hauteur Z orthogonale aux deux plaques d'interface, les circuits de combinaison élémentaires (11) étant montés dans l'espace entre les deux plaques d'interface (13, 14) et fixés perpendiculairement aux deux plaques d'interface.
Patent FR-3050027-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position d'un arbre rotatif du type vilebrequin d'un moteur equipant un vehicule automobile et dispositif de determination associe
Inventor: LARUE MARIE-NATHALIE
IPC: G01D5/249
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de la position angulaire d'un arbre rotatif (16) du type vilebrequin, à l'aide d'un dispositif (D) de détermination, ledit dispositif (D) comprenant une cible dentée (14) comprenant une signature (Ce), solidaire de l'arbre (16), un capteur (10) magnétique délivrant au moins un signal à une unité de traitement (13'), ledit procédé comprenant : • une étape de génération (étape E1) d'un signal codé en temps réel sous forme de trames (S) consécutives de bits en modulation de courant espacées entre elles, comprenant des données relatives au sens de rotation de l'arbre (16), aux variations de champ magnétique perçues par le capteur et au diagnostic du capteur, • une étape de transmission (étape E2) dudit signal codé vers l'unité de traitement (13'), le procédé consistant, dès la réception (étape E3) d'une trame, à extraire de la trame (étape E4) une information de début de trame (« α »), afin de déterminer la position de l'arbre rotatif, avant de vérifier (étape E8) une validité des données (D0...D9) transmises dans la trame.
Patent FR-3051061-A1 (FR)
Title: Procede de sauvegarde et de restauration de donnees d'un element securise
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de sauvegarde de données mémorisées dans une mémoire non volatile (2) d'un élément sécurisé (1), le procédé étant caractérisé par des étapes de génération d'une image de sauvegarde (IS) contenant les données mémorisées dans la mémoire non volatile (2) et écriture de l'image de sauvegarde (IS) dans la mémoire non volatile (2) de l'élément sécurisé (1). La présente invention concerne également un procédé de restauration de données sauvegardées.
Patent FR-3053649-A1 (FR)
Title: Procede de roulage en mode roue libre automatise avec modification de l’aerodynamisme du vehicule
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: B60W30/18
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de roulage en mode roue libre automatisé d'un véhicule automobile (1) doté d'un moteur à combustion interne et d'une transmission d'une rotation du moteur aux roues du véhicule, dans lequel le moteur est désaccouplé de la transmission dès qu'un arrêt de pression du pied d'un conducteur sur une pédale d'accélérateur est détecté, le véhicule poursuivant sa route en roue libre, caractérisé en ce que, dès que le mode roue libre automatisé est mis en œuvre, il est procédé à une modification de l'aérodynamisme du véhicule favorisant un roulage en roue libre par l'activation d'un ou de plusieurs éléments aérodynamiques (2) présents sur le véhicule automobile (1). Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3054227-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haute rigidite a base d'un derive de compose phenolique
Inventor: GAVARD-LONCHAY ODILE
IPC: C08L61/12
Filed: 2016-07-21
Abstract: La composition de caoutchouc comprend au moins une résine à base: A1) d'au moins un composé aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux fonctions, l'une de ces fonctions étant une fonction hydroxyméthyle, l'autre étant une fonction aldéhyde ou une fonction hydroxyméthyle; et A2) d'au moins un dérivé de composé phénolique choisi parmi : A21) au moins un dérivé d'un polyphénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique porteur d'au moins deux groupes -O-Z en position méta l'un par rapport à l'autre, les deux positions ortho d'au moins un des groupes -O-Z étant non substituées, Z étant différent de l'hydrogène, et/ou A22) au moins un dérivé d'un monophénol aromatique comprenant au moins un noyau aromatique à six chainons portant un unique groupe -O-Z, Z étant différent de l'hydrogène - les deux positions ortho du groupe -O-Z étant non substituées, ou - au moins une position ortho et la position para du groupe -O-Z étant non substituées et leurs mélanges.
Patent FR-3059327-A1 (FR)
Title: Composition acide pour le traitement d'acides gras
Inventor: LAFFITTE JEAN-ALEX
IPC: C11C3/00
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant : - au moins un acide alcane-sulfonique de formule R-SO3H dans laquelle R représente une chaine hydrocarbonée saturée, linéaire ou ramifiée, comportant de 1 à 4 atomes de carbone, pouvant ou non, être substituée par au moins un atome d'halogène ; - de l'acide sulfurique ; - et éventuellement, au moins un solvant ; dont les proportions sont définies dans la description. L'invention concerne également l'utilisation de la composition en tant que catalyseur d'estérification d'acides gras.
Patent FR-3060986-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de coloration directe comprenant une phase aqueuse et une phase grasse visuellement distinctes l'une de l'autre
Inventor: PUECH JULIA
IPC: C07C245/08
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour la coloration directe des fibres kératiniques comprenant : - une phase aqueuse (A) comprenant au moins 0,1 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs colorants directs, un ou plusieurs épaississants de phase aqueuse, un ou plusieurs solvants organiques et de l'eau, - au moins 10 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'une phase grasse (B) comprenant une ou plusieurs huiles et un ou plusieurs épaississants de phase grasse. L'invention a également pour objet un procédé de préparation de cette composition. Enfin, l'invention concerne un procédé de coloration directe des fibres kératiniques comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques de la composition ci-dessus.
Patent FR-3062612-A1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile et verrouillage en position d'un composant du module par un element d'enserrement elastiquement deformable
Inventor: NDIAYE IBRAHIMA
IPC: F21V29/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: Le module optique, utilisé à des fins d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile, comporte un support (2a) délimitant un compartiment (L) de réception pour un composant fonctionnel tel qu'un ventilateur (5). Un élément d'enserrement (10), préférentiellement d'une pièce, permet d'obturer une ouverture (8) du compartiment et verrouille la position fonctionnelle du composant. L'élément d'enserrement (10), distinct du support et pourvu de deux branches (11, 12), est engagé et clippé contre au moins un relief d'engagement (20a, 20b) formé latéralement sur le support (2) afin de réaliser le verrouillage. Un effet de rappel élastique de l'une au moins des deux branches (11, 12) permet la venue en prise à l'arrière du relief et le maintien de l'élément d'enserrement. Pour le déverrouillage, il est permis d'actionner une portion (15a, 11) d'actionnement flexible formée dans l'élément d'enserrement (10) afin d'écarter l'une des deux branches (11, 12) et permettre un déclippage.
Patent FR-3062952-A1 (FR)
Title: Condensateur de decouplage
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: H01L27/02
Filed: 2017-02-13
Abstract: L'invention concerne un condensateur de découplage comprenant : deux cellules (C1, C2) de condensateurs partageant un même caisson (25) ; une première tranchée isolée (27) traversant le caisson entre les deux cellules sans atteindre le fond du caisson ; et un contact (34, 35) avec le caisson formé au niveau de chaque cellule.
Patent FR-3066276-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de la resistance electrique du rotor d'un moteur electrique
Inventor: MALRAIT FRANCOIS
IPC: G01R27/04
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification d'une valeur de résistance (Rr) du rotor d'un moteur électrique (M) à induction, qui comporte les étapes suivantes : a) Détermination d'une tension de référence (usref) en fonction d'une valeur (Rr) choisie pour la résistance du rotor du moteur électrique, b) Application d'une tension de commande (us) au moteur électrique, ladite tension de commande étant déterminée à partir de ladite tension de référence (usref), c) Acquisition des valeurs des courants (i1, i2, i3) mesurés dans les trois phases du moteur électrique de manière à en déduire un courant stator (is) du moteur électrique, d) Comparaison du courant stator (is) obtenu avec une valeur prédéterminée (irefs), e) Correction de ladite valeur (Rr) utilisée pour la résistance (Rr) du rotor et application des étapes a) à d) jusqu'à obtenir un courant stator (is) égal à ladite valeur prédéterminée.
Patent FR-3066209-A1 (FR)
Title: Sas de confinement comprenant un chassis autoportant articule et pliable
Inventor: THOMAS PASCAL
IPC: G21F7/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un sas de confinement (1), notamment un sas d'intervention sur un site susceptible de présenter une contamination radiologique, amiante, biologique et/ou chimique. Le sas de confinement (1) comprend un châssis (3) autoportant et une enveloppe (5) souple de confinement. L'enveloppe (5) est configurée pour être assemblée au châssis (3). Le châssis (3) est articulé pour être dépliable entre une position repliée de rangement et une position déployée d'intervention. Le châssis (3) comprend des tiges d'armature articulées (7). Les tiges d'armature articulées (7) comprennent des segments (72, 74) rigides et au moins une articulation intermédiaire (8) reliant les segments (72, 74).
Patent FR-3067679-A1 (FR)
Title: Controle de la recharge a basse vitesse d’un stockeur d’un vehicule hybride a machine motrice non-thermique liee mecaniquement a un train
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60K6/20
Filed: 2017-06-14
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un stockeur d'énergie (MS1), une première machine motrice (MM1) non-thermique et couplable à un train (T1) via des moyens de changement de rapport (BV) ayant un état ouvert et un état fermé, et une seconde machine motrice (MM2) thermique et couplable au train (T1) via des moyens de couplage (MCP), la première machine motrice (MM1) et les moyens de changement de rapport (BV). Ce dispositif (DC) comprend des moyens de contrôle (MCT) déclenchant le placement des moyens de changement de rapport (BV) dans l'état ouvert pour recharger le stockeur d'énergie (MS1) avec la première machine motrice (MM1) lorsque le véhicule (V) à une basse vitesse, et interdisent pendant une durée choisie la réactivation de la recharge en cas de bref arrêt représentatif d'un début de manuvre suivi d'un nouveau déplacement à basse vitesse entraînant une désactivation de la recharge.
Patent FR-3070091-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant une couche de redistribution inferieure et procede de fabrication d'un tel systeme electronique
Inventor: GHANNAM AYAD
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-08-08
Abstract: Un procédé de fabrication d'un système électronique (S) comprenant : - une étape de réalisation d'une pluralité d'interconnexions réalisées par dépôt métallique sur l'élément sacrificiel (2) afin de former une couche de redistribution inférieure (7) définissant une pluralité de ports de connexion inférieurs (71) reliée à une pluralité de ports de connexion internes (72), - une étape de dépôt d'au moins un composant électronique (3) sur la couche de redistribution inférieure (7), et - une étape de réalisation d'une pluralité d'interconnexions tridimensionnelles réalisées par dépôt métallique de manière à relier les connecteurs (30) du composant électronique (3) aux ports de connexion internes (72) de la couche de redistribution inférieure (7).
Patent FR-3055177-A1 (FR)
Title: Circuit d'eclairage et feu de vehicule
Inventor: YANAGIZU SHOHEI
IPC: H05B37/03
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention prévoit un circuit d'éclairage (400) configuré pour piloter une unité d'émission de lumière (301) comprenant une première source de lumière (302) et une deuxième source de lumière (304) reliées en série. Le circuit d'éclairage (400) comprend une première broche (P1) reliée à une extrémité de la première source de lumière (302), une deuxième broche (P2) reliée à un nœud de connexion de la première source de lumière (302) et la deuxième source de lumière (304), une troisième broche (P3) reliée à une extrémité de la deuxième source de lumière (304), un circuit de pilotage (414) configuré pour délivrer un courant de commande (ILAMP) à l'unité d'émission de lumière (301), un commutateur de dérivation (430) prévu entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3), une première résistance (R1) prévue en parallèle avec le commutateur de dérivation (430) entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3), et un circuit de détection d'anomalie (460) configuré pour détecter une anomalie sur la base d'une tension de détection (VDET) générée entre la deuxième broche (P2) et la troisième broche (P3) quand un signal MARCHE est appliqué sur le commutateur de dérivation (430).
Patent FR-3071809-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un vehicule automobile avec un berceau de train avant ajustable en hauteur
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un véhicule automobile appartenant à une famille de types de véhicules comprenant un berceau commun de train avant modulable (2), ce berceau (2) étant fixé à des points de fixation de la caisse du véhicule, comportant de chaque côté une fixation supérieure (28) venant à l'avant d'un longeron (24) de cette caisse, les points de fixation de la caisse présentant une géométrie identique pour l'ensemble des types de véhicules de la famille, ce procédé étant remarquable en ce que pour chaque type de véhicule présentant une hauteur (Z) de berceau (2) particulière, il dispose une entretoise de réglage comprenant une longueur spécifique, qui est intercalée dans chaque fixation supérieure (28) entre le berceau (2) et le longeron (24).
Patent FR-3071870-A1 (FR)
Title: Procede de supervision d'une sonde de mesure combinee pour un systeme de depollution des gaz d'echappement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de supervision d'une sonde de mesure combinée (11) pour un système de dépollution de gaz d'échappement émis par un moteur thermique (2) équipant un véhicule automobile comportant: - un système (6) de réduction d'oxydes d'azote contenus dans les gaz d'échappement par réaction entre de l'ammoniac et lesdits oxydes d'azote, et - un catalyseur (10) de réduction d'un excès d'ammoniac contenu dans les gaz d'échappement, caractérisé en ce que ledit procédé comporte une étape de basculement sélectif entre une première information issue de la sonde (11) relative à une mesure d'oxydes d'azote, telle que le taux d'oxydes d'azote, contenus dans les gaz d'échappement et une seconde information issue de la sonde (11) relative à une mesure d'ammoniac, telle que le taux d'ammoniac, contenu dans les gaz d'échappement, en fonction de conditions de fonctionnement du moteur thermique (2) et/ou du véhicule automobile.
Patent FR-3072756-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord tubulaire comprenant un indicateur d’etat de montage
Inventor: POGGI FREDERIC
IPC: F16L37/12
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de raccord tubulaire (1) comprenant un connecteur femelle (2) de forme tubulaire qui s'étend suivant une direction axiale, dans lequel un connecteur mâle tubulaire (7) pourvu d'un collet annulaire (71) est destiné à être inséré, le connecteur femelle (2) étant pourvu d'une première ouverture radiale (21); une mâchoire de retenue (4) disposée dans le connecteur femelle (2) susceptible de se déformer radialement pour prendre une position ouverte permettant le passage du collet (71), lors de l'introduction du connecteur mâle (7) dans le connecteur femelle (2), et une position refermée ne permettant pas ce passage. Le raccord (1) comprend également un verrou (3) inséré dans la première ouverture radiale (21) et susceptible de se déplacer suivant un axe transversal dans une position de verrouillage pour bloquer la mâchoire de retenue (4) dans la position refermée.
Patent FR-3066094-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’accessoires a radiateur
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: D06F57/12
Filed: 2017-05-12
Abstract: Dispositif (1) de fixation d'accessoire à un radiateur (R) à lames (L) ou tubes, comprenant : - une pièce arrière (2) ayant une face d'appui (5) pour contact avec le côté arrière du radiateur (R), et un trou (9) y débouchant ; - une pièce avant (3) comprenant une face d'appui (11) pour contact avec le côté avant du radiateur (R), une face de fixation (12) par laquelle un accessoire sera fixé au dispositif (1), et un trou traversant (17) débouchant dans lesdites faces (11, 12) ; et - des moyens de solidarisation (4) des pièces arrière (2) et avant (3). Ces moyens (4) comprennent une vis (18) traversant le trou traversant (17) et est vissée dans le trou débouchant (9), le trou traversant (17) reçoit la tête de la vis (18), et la pièce avant (3) comprend des moyens de blocage en rotation (22) de la vis (18).