baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3037604-B1 (FR)
Title: Module de couverture, notamment pour toit ou facade, procede de pose et ensemble de couverture comportant un assemblage de tels modules
Inventor: VANDELLE JEAN-DANIEL
IPC: E04D1/28
Filed: 2015-06-22
Granted: 2019-05-10
Abstract: Module de couverture (1), notamment pour toit ou façade, composé d'éléments de couverture (2) de type bardeaux agencés sensiblement parallèlement selon trois rangées, qui sont d'une part disposées à recouvrement partiel de leurs bords longitudinaux, la rangée supérieure (3) venant à recouvrement de la rangée intermédiaire (4), elle-même à recouvrement de la rangée inférieure (5), et d'autre part décalées axialement les unes par rapport aux autres, de préférence selon une même direction axiale, pour former à leurs extrémités des profils en forme d'escalier. Ces éléments de couverture sont, selon la direction axiale de largeurs identiques ou de trois largeurs différentes et juxtaposés en ménageant, entre deux éléments adjacents d'une même rangée, une jointure de largeur (e). L'invention concerne également le procédé de réalisation d'une couverture, comprenant la pose et l'assemblage, sur les liteaux de la charpente, desdits modules de couverture, ainsi que des modules d'angles, de doublis et/ou de faîtage.
Patent FR-3038622-B1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'une preforme en poudre en alliage a base de titane
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F27D5/00
Filed: 2015-07-06
Granted: 2017-08-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'une préforme (3) de pièce en poudre comprenant un alliage à base de titane, le procédé comprenant le traitement thermique de la préforme dans un four (1) à une température prédéfinie, la préforme étant sur un support (6) pendant le traitement thermique. Le support (6) comprend un alliage à base de titane dont la teneur massique en titane est supérieure ou égale à 45%, ou un alliage à base de zirconium dont la teneur massique en zirconium est supérieure ou égale à 95%, le matériau formant le support ayant une température de fusion supérieure à la température prédéfinie du traitement thermique, et en ce qu'une barrière anti-diffusion (7) est disposée entre la préforme (3) et le support (6) afin d'empêcher la soudure de la préforme sur le support.
Patent FR-3039163-B1 (FR)
Title: Procede d'eliminiation du mercure d'une charge en aval d'une unite de fractionnement
Inventor: GUILLOU FLORENT
IPC: C10G31/06
Filed: 2015-07-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé d'élimination du mercure contenu dans une charge hydrocarbonée lourde en aval d'une unité de fractionnement principal, procédé dans lequel : a) on transforme le mercure non élémentaire contenu dans les composés de ladite charge en mercure élémentaire ; b) on effectue un fractionnement de ladite charge hydrocarbonée dans une unité de fractionnement pour produire un effluent de tête comprenant du mercure élémentaire; c) on met en contact l'effluent de tête obtenu à l'étape b) avec une masse de captation au mercure comprise dans une unité de captation au mercure pour obtenir un effluent au moins partiellement démercurisé.
Patent FR-3042516-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la consommation d'eau d'un distributeur d'eau
Inventor: LOZANO CHRISTIAN
IPC: E03C1/05
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (10) de la consommation d'un distributeur d'eau (13), ledit dispositif de contrôle étant raccordé entre une alimentation en eau (12) et ledit distributeur d'eau (13), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une vanne (15) de circulation d'eau, - un moyen de mesure (16) du débit d'eau, - une unité de commande (14) apte : • d'une part à piloter la fermeture de la vanne (15) lorsque la quantité d'eau (Ve) consommée au cours d'une utilisation dudit distributeur d'eau et déterminée à partir d'une valeur de débit communiquée en temps réel par ledit moyen de mesure (16) du débit à ladite unité de commande (14), est supérieure ou égale à une valeur de quantité seuil (Vs), et /ou lorsque la durée (t1) d'utilisation du distributeur d'eau (3) est supérieure ou égale à une durée seuil (ts1) ; et • d'autre part à piloter l'ouverture de ladite vanne (15) dès lors que la durée (t2) écoulée depuis la fermeture de ladite vanne est supérieure ou égale à une deuxième durée seuil (ts2).
Patent FR-3047665-B1 (FR)
Title: Celastrol et ses derives dans le traitement des tumeurs et pathologies pre-cancereuses cutanees
Inventor: NGUYEN THIEN
IPC: A61P35/00
Filed: 2016-02-17
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un composé sélectionné parmi le célastrol, ses dérivés, et les sels pharmaceutiquement acceptables du célastrol et de ses dérivés, ou une composition comprenant un tel composé pour une utilisation dans le traitement et/ou la prévention par voie topique d'une tumeur ou pathologie pré-cancéreuse cutanée.
Patent FR-3054932-B1 (FR)
Title: Systeme de regulation de temperature et de pression d'un electrolyseur a haute temperature (soec) fonctionnant de maniere reversible en pile a combustible (sofc)
Inventor: CHATROUX ANDRE
IPC: H01M8/04014
Filed: 2016-08-03
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne un système pouvant fonctionner de manière réversible en tant que pile à combustible SOFC ou en tant qu'électrolyseur SOEC.         Selon l'invention, on implante une ligne ou circuit de by-pass pour dériver si besoin une partie des gaz chauds issus des chambres dites à oxygène (chambres anodiques en mode SOEC, cathodiques en mode pile SOFC), ce qui va refroidir l'échangeur thermique implanté dans le circuit de circulation de l'oxygène.
Patent FR-3057380-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'une adherence rail-roue reduite, et vehicule muni d'un tel systeme
Inventor: NICODEME CLAIRE
IPC: B61C15/08
Filed: 2016-10-10
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de détection d'une d'adhérence rail-roue réduite sur une voie ferrée, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une itération des étapes suivantes : -acquisition (102) d'au moins une image multispectrale, ou hyperspectrale, dite image spectrale, d'au moins une file de rail de ladite voie ferrée, -détection (106) de la présence ou non d'un dépôt polluant sur ladite file de rail pouvant réduire ladite adhérence rail-roue, par analyse de ladite au moins une image spectrale. Elle concerne également un système mettant en œuvre un tel procédé, et une voie ferrée équipée d'un tel système.
Patent FR-3060066-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, accessoire de portage et tente de toit comportant un tel dispositif
Inventor: BROCHIER PATRICE
IPC: B60R9/048
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention vise un dispositif (10) de fixation sur barres (20) comportant : - un rail (105) à section globalement rectangulaire en forme de C présentant un plan de symétrie (110), - une vis (115) définissant un premier axe (120) parallèle à l'axe du rail et - au moins deux mâchoires (125a, 125b), chaque mâchoire comportant : - un corps de guidage (130a, 130b) circulant dans le rail avec un jeu et comportant une ouverture traversante (135a, 135b) et - un mors (140a, 140b) extérieure au rail. Dans ce dispositif : - la tête de la vis (145) est insérée dans l'ouverture (135a) d'une mâchoire (125a), - une autre mâchoire (125b) comporte un écrou (150) dans son ouverture (135b), bloqué en rotation, - les mors étant désaxés par rapport à l'axe, chacun d'un côté du plan, en serrant la barre en cisaille, - le vissage de la vis rapprochant les mâchoires par translation dans le rail, la mise en butée du mors des mâchoires sur la barre entraîne une rotation de la mâchoire provoquant son coincement selon un arcboutement.
Patent FR-3046388-B1 (FR)
Title: Compartiment de rangement ajustable
Inventor: BHATTAD JAYKUMAR
IPC: B60R11/00
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention décrit un compartiment de rangement ajustable facilitant l'ajustement de la place disponible pour les jambes dans un véhicule. Le compartiment de rangement comprend une première partie, une seconde partie, une partie flexible et un mécanisme de verrouillage. La première partie est rigidement fixée à une partie de garniture du véhicule. La seconde partie est raccordée par charnière au niveau de sa partie supérieure, à la partie de garniture, permettant ainsi à la seconde partie de pivoter autour de cette dernière. En outre, la partie flexible raccorde la première partie et la seconde partie pour configurer une enceinte afin d'y loger des articles. En outre, la partie flexible permet le mouvement de la seconde partie par rapport à la première partie. Le mécanisme de verrouillage est configuré sur une paroi de la seconde partie. En outre, le mécanisme de verrouillage permet de retenir la seconde partie dans une position pivotée pour augmenter la place disponible pour les jambes à l'intérieur du véhicule.
Patent FR-3052583-B1 (FR)
Title: Projecteur stroboscopique d'alarme aveuglant l'intrus dans la zone protegee - produit destine au marche de la securite electronique
Inventor: DJIAN STEPHANE
IPC: G08B15/02
Filed: 2016-06-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: Le projecteur stroboscopique d'alarme, accessoire dédié au marché de la sécurité électronique. Cette invention est un projecteur stroboscopique ayant pour but d'aveugler un intrus lors de l'intrusion dans des locaux. Il est en fonctionnement durant le cycle d'alarme d'un système d'alarme déjà existant. Ce produit peut être ajouté à tout système d'alarme existant.
Patent FR-3071269-B1 (FR)
Title: Ensemble de fermeture de porte a verrouillage electromagnetique
Inventor: VALENTE MASSIMO
IPC: E05B63/00
Filed: 2017-09-19
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'ensemble de fermeture de porte suivant l'invention comprend des moyens de fermeture à verrouillage électromagnétique pour verrouiller un ouvrant en position fermée sur un dormant par attraction magnétique entre des ventouses magnétiques (12) logées dans un bandeau porte-ventouse (1) et des contre-plaques coopérantes (22) logées dans un profilé de poignée (2). Une serrure mécanique (6) commande un pêne de verrouillage mécanique du bandeau sur le profilé de poignée par déplacement d'une gâchette (22) mobile entre une position libérant l'éjection du pêne dans une gâche coopérante du bandeau et une position d'ouverture de la porte obligeant au retrait dudit pêne hors de ladite gâche.
Patent FR-3061753-B1 (FR)
Title: Dispositif de chaine de poussee
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: F16G13/20
Filed: 2017-01-10
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif de chaîne de poussée, comprenant une chaîne (10) ouverte de poussée comprenant une portion de poussée (10a) et une portion magasin (10b), un guide (20) de chaîne de poussée sur une portion de poussée de ladite chaîne de poussée, un pignon d'entraînement (1) pourvu de dents (2) en prise avec la chaîne de poussée, un espace de stockage (9) de la portion magasin. Ledit espace de stockage (9) est parallèle à la portion de poussée et situé à l'opposé de la portion de poussée, le pignon d'entraînement (1) est en prise bilatérale avec la chaîne de poussée de manière symétrique du côté de ladite portion de poussée (10a) et du côté de la portion magasin (10b), la chaîne (10) comprenant une portion de liaison (10c) entre la portion de poussée (10a) et la portion magasin (10b), disposée à distance du pignon, le pignon d'entraînement (1) étant en contact avec la chaîne de poussée par des surfaces (2a) en développante de cercle, lesdites surfaces (2a) appartenant aux dents (2), une dent (2) engrenant la chaîne (10) en définissant une ligne d'action présentant un angle avec la portion de poussée comprise entre -10° et 10°, et ledit guide (20) comprenant des surfaces de contact en matériau synthétique.
Patent FR-3047773-B1 (FR)
Title: Element de guidage pour une installation de pression d'un moteur a combustion interne, installation de pression et moteur a combustion interne avec une unite de suralimentation
Inventor: THEILEMANN LUDWIG
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-02-10
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un élément de guidage pour une installation de pression d'un moteur à combustion interne, comprenant une entrée d'élément de guidage et une sortie d'élément de guidage, et un axe longitudinal, l'élément de guidage (25) étant réalisé sous la forme d'un corps creux de manière à pouvoir être parcouru par l'écoulement le long de son axe longitudinal, l'élément de guidage (25), pour éliminer des oscillations perturbatrices, étant réalisé de manière aérodynamique dans la direction d'écoulement depuis l'entrée d'élément de guidage jusqu'à la sortie d'élément de guidage. En outre, l'invention concerne une installation de pression pour un système d'admission d'un moteur à combustion interne ainsi qu'un moteur à combustion interne avec une unité de suralimentation.
Patent FR-3068938-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'application d'un liquide hydrophobe sur une vitre d'un vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-08-09
Abstract: Procédé d'application d'un liquide sur une vitre d'un véhicule automobile par utilisation d'un dispositif de lavage (1) comprenant : - au moins un réservoir contenant ledit liquide, - un système de canalisations (5) reliant le ou chaque réservoir à des orifices (15) par lesquels sont éjectés le liquide sur la vitre, - un système de pompe (21, 22) destiné à faire circuler le liquide dans le système de canalisations jusqu'à éjection par les orifices précités, et - au moins un balai d'essuyage (30) apte à se déplacer sur la vitre, procédé caractérisé en ce que, ledit liquide étant un liquide hydrophobe, il comprend une étape consistant à projeter du liquide hydrophobe sur ladite vitre au moyen des systèmes de canalisations et de pompe lorsque ledit véhicule est à l'arrêt.
Patent FR-3071240-B1 (FR)
Title: Optimisation dynamique d’une courbe de charge de grue
Inventor: CLAEYS XAVIER
IPC: B66C23/90
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention a trait à des moyens de contrôle de commande de levage d'une charge suspendue à une flèche, portée par un mât d'une grue, notamment des moyens pour déterminer:  en fonction de la masse de la charge suspendue, d'un facteur de charge spécifié quantifiant un dépassement acceptable par rapport à une charge maximale admissible prédéterminée pour ladite grue ;  une accélération de levage maximale autorisée, en fonction de la masse de la charge suspendue, du facteur de charge spécifié et de la position en distribution de la charge suspendue sur la flèche par rapport au mât;  à partir de consignes de vitesse de levage, de consignes de vitesse de levage optimisées destinées à être exécutées par un dispositif moteur pour déplacer selon un mouvement de levage la charge suspendue de telle sorte que l'accélération relative au mouvement de levage reste, en valeur absolue, inférieure ou égale à l'accélération maximale autorisée.
Patent FR-3072116-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: DELAJOD EMILIE
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire comprend une unité électronique de contrôle (15) comportant un boîtier (30) et une carte électronique (29). Un premier dispositif de connexion électrique (49) comprend des premiers éléments de connexion électrique (60) configurés pour relier électriquement la carte (29) à des éléments de connexion électrique (63) d'un moteur électrique (16) et des deuxièmes éléments de connexion électrique (61) configurés pour relier électriquement la carte (29) à des éléments de connexion électrique (64) d'une carte électronique additionnelle (65) du moteur (16). Le premier dispositif (49) est configuré, d'une part, pour s'enficher sur un bord d'une plaquette de circuit imprimé (29a) de la carte (29) et, d'autre part, pour coopérer avec des pistes électriques de la carte (29). En outre, les premiers et deuxièmes éléments de connexion électrique (60, 61) sont des éléments de connexion électrique configurés pour coopérer directement avec les éléments de connexion électrique (63, 64) respectifs du moteur (16) et de la carte additionnelle (65).
Patent FR-3072531-B1 (FR)
Title: Procede et systeme ajustant selectivement des pixels, dans un module optique, pour rattraper des defauts geometriques dus aux tolerances de fabrication
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-10-13
Granted: 2021-01-29
Abstract: Le système lumineux (5) pour véhicule automobile présente un module optique (1) et vise à compenser des effets de déplacement ou de déformation indésirables provoqués par les tolérances de fabrication de la partie optique. Le module présente un dispositif d'imagerie pourvu d'un modulateur spatial pixellisé (3), éclairé par une source (2), et d'une optique de projection (18). Une unité (16) de contrôle pour piloter le modulateur (3) reçoit des premières commandes d'affichage représentatives d'une image à projeter. Cette unité (16) convertit chaque première commande d'affichage (F1) en une deuxième commande d'affichage (F2) prenant en compte des paramètres de correction, lesquels sont prédéfinis sur la base d'une identification de défauts géométriques propres à l'optique de projection. L'unité de contrôle pilote le modulateur (3), tel qu'une matrice à micro-miroirs (6), en fonction des deuxièmes commandes d'affichage (F2) afin que l'image effectivement projetée (F3) par le dispositif d'imagerie corresponde à l'image à projeter.
Patent FR-3073245-B1 (FR)
Title: Seuil de fenetre ou de porte traverse d'un orifice de ventilation
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B7/02
Filed: 2017-11-03
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un seuil de fenêtre (Sf) ou un seuil de porte (Sp), destiné à être posé dans la partie basse d'une ouverture (Ov) de réception d'une fenêtre ou d'une porte, ladite ouverture traversant un mur (B) élevé avec des éléments de construction (Ec), ledit seuil (Sf, Sp) étant destiné à être posé dans la partie basse de ladite ouverture, ledit seuil (Sf, Sp) comprenant un profilé (Pf) pourvu d'un rejingot (Rj) destiné à supporter, dans sa partie haute, la traverse basse du dormant d'une fenêtre ou d'une porte, le profilé (Pf) étant délimité, notamment, par une face inférieure (Fil) plane. Selon l'invention, et considéré dans sa position de pose, ledit seuil (Sf, Sp) est traversé horizontalement d'au moins un orifice (Ot), destiné à procurer une ventilation de l'habitation dans laquelle ledit seuil est installé en autorisant une circulation d'air entre l'intérieur et l'extérieur de ladite habitation. Le seuil de fenêtre, le seuil de porte, conviennent ainsi pour participer à la mise en oeuvre de la ventilation dans une habitation. Il n'est pas utile que le dormant de la fenêtre soit équipé d'orifices de ventilation.
Patent FR-3058566-B1 (FR)
Title: Module d'electronique de puissance
Inventor: MAHDAVI NEJAT
IPC: H01L25/07
Filed: 2017-11-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un module électronique de puissance, en particulier pour des systèmes de commande de vol électromécaniques. Il présente un premier substrat ayant des pistes conductrices appliquées sur celui-ci, ainsi qu'un composant à semi-conducteur de puissance et au moins un capteur de courant, de même qu'un second substrat, une première carte de circuit imprimé qui est fixée sur le second substrat et une seconde carte de-circuit imprimé qui est agencée au-dessus de la première carte de circuit imprimé, sur la première carte de circuit imprimé, dans lequel au moins un contact à ressort est connecté électriquement de manière ponctuelle à la première carte de circuit imprimé.
Patent FR-3072865-B1 (FR)
Title: Sangle pectorale
Inventor: MOAL DAMIEN
IPC: A45F3/04
Filed: 2017-10-26
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de réglage (1) de l'écartement entre la partie antérieure (211) d'une première bretelle (21) d'un sac à dos (2) et la partie antérieure (221) d'une deuxième bretelle (22) du sac à dos, le système de réglage comprenant : - un lien supérieur (101) délimité par une première (1011) et seconde extrémités (1012), - un lien inférieur (102) délimité par une première (1021) et seconde extrémités (1022), un premier élément d'accroche (11) destiné à se fixer sur une bretelle (21, 22), le premier élément d'accroche étant solidaire du lien supérieur au niveau de sa première extrémité, - un deuxième élément d'accroche (12) destiné à se fixer sur une bretelle (21, 22), le deuxième élément d'accroche étant solidaire du lien inférieur au niveau de sa deuxième extrémité, - un troisième élément d'accroche (13) destiné à se fixer sur la première bretelle (21), le troisième élément d'accroche étant solidaire du lien supérieur, proche de sa seconde extrémité, le troisième élément d'accroche comprenant un premier dispositif de réglage (1321) permettant d'ajuster la position relative de la liaison entre le lien supérieur et le troisième élément d'accroche. Le lien inférieur coopère avec un deuxième dispositif de réglage (1322) ménagé sur le troisième élément d'accroche, proche de la première extrémité du lien inférieur, le deuxième dispositif de réglage permettant d'ajuster la position relative de la liaison entre le lien inférieur et le troisième élément d'accroche.
Patent FR-3076668-B1 (FR)
Title: Ensemble d'un coffret temporaire electrique et d'un piquet de liaison a la terre
Inventor: DE LA GUERONNIERE LOUIS
IPC: H02B1/52
Filed: 2018-01-05
Granted: 2020-07-10
Abstract: Un ensemble d'un coffret temporaire électrique (1) pour la fourniture d'énergie électrique et d'un piquet de liaison à la terre (2), le coffret temporaire électrique (1) comprenant un boitier (3) définissant un logement dans lequel est monté au moins un système électrique adapté pour être connecté électriquement à une infrastructure électrique, le coffret temporaire électrique (1) comportant au moins un organe de fixation (6, 7) solidaire d'une paroi de fond (3F) du boitier (3), le piquet (2) comportant au moins un organe de coopération (25, 26) configuré pour coopérer avec l'organe de fixation (6, 7) pour assembler le coffret temporaire électrique (1) au piquet (2), le piquet (2) comportant un organe de blocage (8) configuré pour bloquer le déplacement de l'organe de coopération (25, 26) par rapport à l'organe de fixation (6, 7) après assemblage.
Patent FR-3066628-B1 (FR)
Title: Pedale d'accelerateur, en particulier pour un vehicule automobile, munie d'un dispositif de realisation d'hysteresis mecanique
Inventor: CAVALLO EMANUELE
IPC: G05G1/44
Filed: 2018-05-14
Granted: 2022-04-08
Abstract: Une pédale d'accélérateur comprend un support (2 ; 3, 4) sur lequel est monté un levier de commande (5) pouvant tourner autour d'un premier axe de rotation (A), et un rotor (7) monté sur le support (2 ; 3, 4) et relié au levier de commande (5), le rotor (7) pouvant tourner autour d'un deuxième axe de rotation (B) à l'encontre de l'action d'un organe élastique de réaction (11) interposé entre le rotor (7) et le support (2 ; 3, 4). Le rotor (7) comprend une partie de liaison (8) reliée au levier de commande (5) et pouvant tourner autour du deuxième axe de rotation (B), et une partie élastique à déformation contrôlée (9) susceptible de s'infléchir par rapport à la partie de liaison (8). L'organe élastique de réaction (11) est interposé entre la partie élastique à déformation contrôlée (9) et le support (2 ; 3, 4), et sollicite la partie élastique à déformation contrôlée (9) contre une surface de coulissement (3a) du support (2 ; 3, 4), de telle sorte que la surface de coulissement (3a) du support (2 ; 3, 4) soit susceptible d'exercer contre le rotor (7) une force de frottement variable en fonction de la variation de la position angulaire du levier de commande (5).