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Patent FR-3005612-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge par induction de batteries d'un vehicule automobile electrique
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: B60L11/18
Filed: 2013-05-14
Abstract: Ce dispositif de charge par induction de batteries (40) d'un véhicule automobile électrique (31) comprend un bobinage primaire (16) raccordé à une source d'énergie électrique (14) et compris dans un boîtier (18). Le bobinage primaire (16) est apte à réaliser un couplage inductif avec un bobinage secondaire (37) raccordé aux batteries (40) du véhicule et le boîtier est positionné à proximité du sol (S). Le dispositif comprend au moins un support (12a, 12b) de réception d'au moins une roue (30a, 30b) du véhicule. Chaque support est positionné sur le sol et comprend au moins un premier élément (48) apte, lorsque le support (12a, 12b) auquel il appartient est en contact avec la roue (30a, 30b), à se déplacer en direction du sol. De plus, le dispositif comprend pour chaque support des moyens de liaison (24a, 26a, 28a, 24b, 26b, 28b) entre chaque premier élément (48) et le boîtier mobile (18) qui sont aptes en fonction du déplacement de chaque premier élément à agir sur la position du boîtier (18) par rapport au bobinage secondaire (37).
Patent FR-3005881-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage pour piece de carrosserie de vehicule
Inventor: PLUYAUD JACKY
IPC: B21D22/22
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention a trait à un outillage de presse d'emboutissage de tôle (116; 216), notamment de pièce de carrosserie de véhicule automobile, comprenant une matrice (108 ; 208) avec une empreinte (110 ; 210) et une surface périphérique, un poinçon (104 ; 204) apte à pénétrer l'empreinte de la matrice, au moins un serre-flan (106 ; 206) correspondant à au moins une portion de la surface périphérique de la matrice (108 ; 208), avec une surface de serrage apte à presser un flan de tôle (116 ; 216) contre ladite surface périphérique. La surface du serre-flan comprend au moins une cavité (124 ; 224) en face d'une zone généralement plate de la portion de surface périphérique, de manière à permettre au flan de tôle de se déformer dans la ou les cavités lors de son déplacement vers l'empreinte.
Patent FR-3006853-A1 (FR)
Title: Coffret notamment pour equipement electrique utilisable horizontalement et verticalement
Inventor: POLLO STEPHANE
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-06-06
Abstract: Coffret (10), comprenant une porte principale (16) pivotant autour d'un axe (36), une porte secondaire (18) montée coulissante sur la porte principale pour l'accès à une région prédéfinie (110) de l'intérieur (14) du coffret. La porte principale comporte un loquet (56) destiné à verrouiller la porte secondaire (18), et une lumière (80) conformée pour guider un élément de manœuvre (66) relié au loquet (56) entre une première position dans laquelle le loquet bloque la porte secondaire (18) en position de fermeture et une deuxième position dans laquelle le loquet autorise l'ouverture de la porte secondaire, selon une trajectoire dont au moins une portion s'étend selon une direction (88) inclinée par rapport audit axe (36), lorsque l'élément de manœuvre (66) se déplace de sa première vers sa deuxième position. L'ouverture de la porte secondaire requiert ainsi une action volontaire à l'encontre de la gravité, que le coffret soit positionné « debout » ou « couché ».
Patent FR-3007463-A1 (FR)
Title: Boitier d'accessoires de turbomachine equipe d'un separateur air/huile
Inventor: PRUNERA-USACH STEPHANE
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-06-21
Abstract: Boîtier d'accessoires (10) pour une turbomachine, ce boîtier étant doté d'un équipement (12) et comportant un carter (24) dans lequel sont montés des pignons (18) engrenés les uns avec les autres et dont un est solidaire d'une queue (22) coaxiale d'entraînement d'une partie tournante (35) de l'équipement, caractérisé en ce que cette partie tournante est au moins en partie logée dans le carter.
Patent FR-3008564-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique
Inventor: NIERLICH FLORENT
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-07-12
Abstract: Actionneur électromécanique comportant un organe d'actionnement et un moteur électrique (2) adapté à entraîner l'organe d'actionnement, le moteur électrique (2) comprenant : - une partie rotorique (4) ; - une partie statorique (5) comprenant un corps (9) formant carcasse et un ensemble de bobinage reçu dans des encoches (12) du corps (9) ; - au moins un module électrique (17) adapté à générer un courant électrique d'alimentation (la) du moteur électrique (2) circulant dans l'ensemble de bobinage. Selon l'invention, le module électrique (17) est porté par le corps (9).
Patent FR-3009547-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage de groupes moteurs de dispositifs de manutention ou similaires
Inventor: BOULEY JEAN-PHILIPPE
IPC: B65G17/24
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de manutention (2) comprenant au moins un bâti (3) comportant un piètement (4) et des longerons (5), des moyens de manutention d'un ou plusieurs objets et au moins un moteur électrique apte à entraîner tout ou partie desdits moyens de manutention ; ledit dispositif est remarquable en ce qu'il comprend des moyens de pilotage (7) du ou des moteurs du dispositif de manutention, lesdits moyens de pilotage (7) étant constitué d'au moins une entrée d'alimentation électrique (9), d'une sortie d'alimentation (10) du ou des moteurs, d'une entrée de capteurs (11), d'une unité centrale programmable (12) et de moyens de communication (13) aptes à transmettre des informations à des moyens de pilotage (7) d'au moins un dispositif de manutention (2) contigu et/ou à recevoir des informations transmise par au moins un dispositif de manutention contigu (2).
Patent FR-3013702-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de boues liquides, et galettes de boues obtenues avec un tel procede.
Inventor: CAPEAU PATRICE
IPC: C02F11/14
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif (1) de traitement et de conditionnement de boues liquides (2), et une galette de boue solidifiée obtenue avec un tel procédé dans lequel on crée une première émulsion (14) de boue dans un récipient (5, 6) en ligne alimenté à un premier débit Q (m3/h), par choc de la boue avec de l'air (13) injecté dans le récipient à un débit Q' (Nm3/h) avec Q' > 5Q dans une première zone (8) de petit volume inférieur à 0, 05 m3, pour créer la première émulsion 14), véhiculée ensuite dans une deuxième zone (16) du récipient s'étendant sur une première longueur déterminée L1, puis on l'évacue via un organe générant une perte de charge (18) dans une enceinte (19) s'étendant sur une seconde longueur déterminée L2. On injecte au moins un floculant (22), pour obtenir une deuxième émulsion (23) coagulée qu'on dégaze au moins en partie, puis on filtre ou on laisse décanter les matières en suspension de la deuxième émulsion (23) ainsi obtenue.
Patent FR-3016538-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une boite-boisson, bouteille metallique ou boitier d'aerosol en alliage d'aluminium
Inventor: STOPPIGLIA HERVE
IPC: C22C21/00
Filed: 2014-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une boîte-boisson, une bouteille ou un boîtier d'aérosol en alliage d'aluminium, par emboutissage-étirage à partir d'un flan non circulaire, selon lequel : - La bande de métal dans laquelle est prélevé chaque flan est virtuellement divisée en hexagones réguliers identiques dont deux côtés opposés sont sensiblement perpendiculaires à la direction de laminage de la dite bande et constituant un système hexagonal compact plan, - Le périmètre dudit flan est calculé par ajustement à partir d'un cercle concentrique et de rayon inférieur à celui du cercle inscrit de l'hexagone correspondant, pour compenser, lors de l'emboutissage, l'anisotropie de comportement du métal, selon une méthode connue de l'homme du métier, - Au moins quatre cornes sont ajoutées au-delà et à partir dudit périmètre, dans les zones de l'hexagone laissées libres, soit dont l'axe principal forme un angle respectivement de sensiblement 35°, 145°, 215° et 325° avec la direction de laminage. L'invention a également pour objet une boîte-boisson, une bouteille métallique ou un boîtier d'aérosol, fabriqués à partir d'un flan présentant les caractéristiques précitées, y compris une bouteille métallique ou un boîtier d'aérosol dits de forme, c'est-à-dire dont les parois principales ne sont pas strictement cylindriques.
Patent FR-3019326-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule par une personne handicapee moteur
Inventor: SAUSSET FREDERIC MAURICE PIERRE
IPC: G05G1/52
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la conduite d'un véhicule automobile de série par une personne handicapée suite à un accident ou une maladie ; ce dispositif est amovible et s'adapte sur tout véhicule à boîte de vitesses automatique, sans transformation importante et irréversible du véhicule. Il est constitué d'une coque-siège (1) articulée à sa base avec deux goulottes (7), elle-même reliées par des tiges de commandes (9) aux pédales (8) du véhicule, afin de transmettre aux pédales du véhicule le mouvement du conducteur. Un organe de rappel (6) ramène la goulotte (7) en position haute lorsque le conducteur annule son effort. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux voitures automobiles, avec boîtes de vitesses automatiques, ou semi-automatiques ou séquentielles.
Patent FR-3027477-A1 (FR)
Title: Commutateur de transmission de donnees entre reseaux heterogenes pour aeronef
Inventor: CHEDAS JEAN PHILIPPE
IPC: H04L12/70
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l'avionique. Elle concerne notamment un commutateur de transmission de données configuré pour être embarqué sur un aéronef, le commutateur comprenant : au moins une entrée configurée pour recevoir des données d'un ordinateur de gestion de vol sur un premier canal de transmission, ledit canal fonctionnant en mode multidirectionnel; au moins une sortie configurée pour transmettre lesdites données à au moins un équipement avionique sur un deuxième canal de transmission, ledit commutateur étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un transducteur configuré pour générer des instructions de synchronisation dudit deuxième canal de transmission.
Patent FR-3016436-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de liquefaction d’un courant de co2 gazeux
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J1/02
Filed: 2014-01-10
Abstract: Un appareil de liquéfaction d'un débit gazeux contenant au moins 90% mol. de dioxyde de carbone comprend au moins un premier étage de compression (C3,C4) dans lequel le débit gazeux d'alimentation (1) est comprimé, des moyens de condensation du débit comprimé, pour le condenser au moins partiellement pour produire un débit liquide, un premier échangeur de chaleur (9) qui est un échangeur de chaleur à tubes et à calandre, des moyens pour envoyer au moins une partie du débit liquide dans les tubes du premier échangeur de chaleur, des moyens pour sortir comme produit liquide (11) une première partie du liquide refroidi dans le premier échangeur, ensuite détendue, une vanne (V4), des moyens pour envoyer une deuxième partie du liquide refroidi dans le premier échangeur ou d'un liquide produit en détendant et vaporisant partiellement ce liquide se détendre dans la vanne et se vaporiser dans la calandre du premier échangeur pour former un débit vaporisé (15), des moyens pour comprimer (3A, 3B) au moins une partie du débit vaporisé et la mélanger avec le débit gazeux d'alimentation.
Patent FR-3019412-A1 (FR)
Title: Procede pour l'etablissement de liaisons radiofrequences
Inventor: LE PERA ALESSANDRO
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-04-01
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour l'établissement de liaisons radiofréquences par satellite (101) permettant également d'assurer l'émission en voie retour de signaux radioélectriques hyperfréquences de façon efficace en termes de performances, facilement adaptable à un système de diffusion (100) préexistant, utilisant la même bande de fréquence en voie aller et en voie retour, permettant l'utilisation de deux stations terrestres indépendantes (103, 106) pour les deux voies, et permettant un fonctionnement de la chaîne d'amplification du répéteur (102) du satellite à saturation ou proche de la saturation.
Patent FR-3020531-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de determination du temps d'arrivee d'un signal uwb.
Inventor: MORCHE DOMINIQUE
IPC: H04B1/69
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif et une méthode de détermination du temps d'arrivée d'un signal UWB comprenant au moins une impulsion modulée à une fréquence porteuse. Le récepteur comprend un étage de translation de fréquence (410) du signal UWB à une première fréquence intermédiaire et une seconde fréquence intermédiaire. Dans un étage d'intégration (420), les signaux translatés à la première fréquence intermédiaire et à la seconde fréquence intermédiaire sont intégrés sur une fenêtre temporelle pour donner respectivement un premier résultat et un second résultat d'intégration. On détermine l'écart de phase entre les premier et second résultats d'intégration (440) et on déduit (450) de cet écart de phase le temps d'arrivée du signal UWB.
Patent FR-3023130-A1 (FR)
Title: Produit alimentaire comportant un blanc d'oeuf cuit dur
Inventor: GUEROU MARION
IPC: A23L15/00
Filed: 2014-07-02
Abstract: Ce produit alimentaire comportant : • une terrine (4) de légumes contenant au moins 45% en masse de légumes et un liant comestible qui assure la cohésion des morceaux de légumes entre eux, et • un blanc (6) d'œuf cuit dur qui adhère sur au moins une partie de la périphérie de la terrine de légumes, le blanc d'œuf cuit étant en contact mécanique direct avec la terrine de légumes, dans lequel la terrine de légumes contient au moins 4% en masse de semoule de blé dur fine ou extra-fine, une semoule de blé dur étant dite « fine ou extra-fine» si 80% des morceaux de grains de blé contenus dans cette semoule ont un exo-diamètre compris entre 150µm et 400µm.
Patent FR-3023362-A1 (FR)
Title: Absorbeur solaire selectif a couche epaisse de passivation anticorrosion et barriere thermique pour des applications hautes temperatures et son procede de realisation.
Inventor: KUSIAKU KOKU
IPC: F24S20/20
Filed: 2014-07-04
Abstract: Un absorbeur solaire thermique sélectif apte à à fonctionner à des températures élevées dans un environnement corrosif, comprend successivement empilés un substrat (4), un revêtement sélectif solaire (6) configuré pour absorber une grande partie du rayonnement solaire tout en réémettant le moins possible de rayonnement thermique infrarouge aux températures élevées lorqu'il n'est pas corrodé, et une couche barrière antocorrosion (8). La couche barrière anticorrosion (8) est une couche de passivation épaisse, stable thermiquement, ayant un faible indice optique de réfraction et optiquement transparente au rayonnement solaire, l'épaisseur étant ajustée en fonction de la température de fonctionnement et de l'efficacité du troisième matériau pour empêcher la diffusion d'éléments constitutifs de l'environnement corrosif.
Patent FR-3023471-A1 (FR)
Title: Embase d'ancrage pour implant orthopedique d'articulation
Inventor: OUDET DIDIER
IPC: A61F2/40
Filed: 2014-07-10
Abstract: L'embase comprend une surface d'appui plane sous forme d'une couronne (1) apte à coopérer avec une coupe osseuse réalisée à l'extrémité métaphysaire de l'os considéré, ladite couronne (1) présentant coaxialement un plot (la) assujetti à des ailettes d'ancrage (lb) formées radialement à partir de la périphérie de la couronne (1) et aptes à être impactés dans la coupe osseuse.
Patent FR-3009791-A1 (FR)
Title: Installation de filtre comportant un boitier et un element de filtre
Inventor: KROECKEL KATRIN
IPC: F02M37/22
Filed: 2014-08-13
Abstract: Installation de filtre (10) pour filtrer un liquide notamment pour un véhicule automobile, comportant un boîtier de filtre (12) et un élément de filtre (18) couplé à un raccord de liquide (24) et dont le raccord de liquide (24) a une forme de section non symétrique en rotation.
Patent FR-3024817-A1 (FR)
Title: Cadre de culture aeroponique a cellules et installation de culture aeroponique
Inventor: ASCHHEIM RAYMOND
IPC: A01G31/04
Filed: 2014-08-14
Abstract: L'invention porte sur un cadre de culture aéroponique constitué par un cadre rigide (1) ouvert à sa surface supérieure et sa partie inférieure et présentant des épaulements périphériques (22, 23) pour recevoir au moins une plaque extractible (7), ladite plaque percée présentant une pluralité de XxY logements (9) pour recevoir des cellules de cultures aéroponiques, X et Y étant des nombres entiers supérieurs à 3. L'invention porte également sur des cellules de cultures aéroponiques ainsi que sur une installation comportant lesdits cadres de culture.
Patent FR-3025013-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pour vehicule automobile
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: F16H63/40
Filed: 2014-08-22
Abstract: Boîte de vitesses pour véhicule automobile comprenant au moins un moyen de couplage pour coupler un arbre à un pignon monté autour dudit arbre, ledit moyen de couplage étant mobile en translation, un barillet de commande mobile en rotation pour commander la translation dudit moyen de couplage, et un moyen de suivi de la rotation du barillet, caractérisée en ce que ledit moyen de suivi de la rotation du barillet étant configuré pour assurer un suivi en position angulaire, la boîte comprend un moyen de commande pour commander une rotation rapide du barillet dans un premier sens jusqu'à ce que le barillet dépasse (t2) une position angulaire prédéterminée, puis une rotation lente du barillet en sens opposé au premier sens jusqu'à une constatation (S1, θ1, t3) du fait que le barillet est à ladite position angulaire prédéterminée, pour initialiser ledit suivi en position angulaire sur la base d'au moins ladite constatation (S1, θ1, t3).
Patent FR-3025138-A1 (FR)
Title: Butee de suspension comprenant un element d'etancheite mobile
Inventor: CAMPART ANTHONY
IPC: F16C33/78
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention concerne une butée de suspension de véhicule automobile, ladite butée comprenant une coupelle supérieure (1), une coupelle inférieure (2) et des corps roulants disposés entre lesdites coupelles pour permettre leur rotation relative, lesdites coupelles étant agencées pour former entre elles au moins une chambre annulaire d'étanchéité (14b), ladite butée comprenant en outre un élément d'étanchéité (16) présentant deux segments (16a, 16b) qui sont montés mobiles dans ladite chambre par rapport à respectivement une première (22) et une deuxième (23) portée formées sur respectivement une coupelle (1, 2), le premier segment (16a) étant monté en glissement étanche sur la première portée (22), ledit glissement étanche étant agencé pour permettre un déplacement réversible de l'élément d'étanchéité (16) jusqu'à une position dans laquelle le deuxième segment (16b) vient en contact étanche contre la deuxième portée (23).
Patent FR-3014389-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace de vehicule
Inventor: VIX PATRICK
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-12-08
Abstract: Dispositif d'essuie-glace pour essuyer une vitre (4) d'un véhicule, notamment d'un véhicule automobile et pour être relié à un bras d'essuie-glace (20) comprenant : - un rail à ressort (112) pour presser une lèvre d'essuyage contre la vitre, - deux bras de liaison (122) dont le côté tourné vers le bras d'essuie-glace est monté à rotation, - deux articulations de rotation (130), chacun des deux bras de liaison étant relié par l'une des articulations de rotation au rail à ressort (112), et au moins l'une des deux articulations à rotation (130) est coulissante, et - un élément de ressort élastique (131) sollicite au moins l'un des bras de liaison (122) en direction de la vitre (4).
Patent FR-3030309-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour colonne d'echange de chaleur et/ou de matiere comprenant des moyens de bullage
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: B01J19/30
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un plateau 2 collecteur/distributeur/échangeur de colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide comprenant des moyens de passage du liquide 14 et des caissons 4 pour le passage du gaz auxquels sont attachés des moyens de bullage du gaz 15. Les moyens de bullage permettent de créer une zone d'émulsion sur la partie haute du plateau 2 distributeur/échangeur. L'invention concerne également une colonne d'échange comprenant un tel plateau distributeur et l'utilisation d'une telle colonne.
Patent FR-3030388-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande du couple developpe par un moteur electrique d'un vehicule
Inventor: MARSILIA MARCO
IPC: G05D17/02
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du couple développé par un moteur électrique (16) d'un premier véhicule (1), le premier véhicule (1) étant relié à un second véhicule (10) via un organe de traction (12), le premier véhicule (1) comprenant une batterie électrique (20) reliée au moteur électrique (16), le second véhicule (10) tractant le premier véhicule (1). Le procédé comprend les étapes suivantes : a) mesure d'une force longitudinale F1 exercée par l'organe de traction (12) sur le premier véhicule (1) ; b) mesure de la vitesse longitudinale V1 du premier véhicule (1) ; c) mesure de la puissance électrique instantanée fournie par la batterie électrique (20) du premier véhicule (1) ; d) calcul d'une consigne de couple Tqlc à développer par le moteur électrique (16), en fonction au moins de la force longitudinale mesurée F1m, de la vitesse longitudinale mesurée V1m et de la puissance électrique mesurée ; e) transmission au moteur électrique (16) de la consigne de couple calculée Tq1c.
Patent FR-3031672-A1 (FR)
Title: Emulsion huile/huile comprenant des microparticules solides, au moins trois phases huileuses non miscibles entre elles, une resine hydrocarbonee et au moins un compose pateux
Inventor: PEREZ-NOWAK VIRGINIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme d'une émulsion Huile/Huile (H/H) plus particulièrement destinée au maquillage et/ou au soin des lèvres comprenant au moins : - des microparticules solides présentant au moins une partie courbe et au moins une rupture de courbure de ladite partie courbe, - au moins une première phase huileuse comprenant au moins une huile choisie parmi les huiles siliconées ou fluorées, de préférence siliconées, - au moins une deuxième phase huileuse comprenant au moins une huile choisie parmi les huiles siliconées ou fluorées, de préférence siliconées, - au moins une troisième phase huileuse comprenant au moins une huile non volatile ou volatile, de préférence non volatile, - au moins une résine hydrocarbonée de poids moléculaire moyen en nombre inférieur ou égal à 10 000 g/mol, et - au moins un corps gras pâteux, Selon l'invention, la première phase huileuse, la deuxième phase huileuse et la troisième phase huileuse sont non miscibles à température ambiante.
Patent FR-3033967-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une communication entre un equipement emetteur et un equipement recepteur
Inventor: TARDIVON ALAIN
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une communication entre un équipement émetteur et un équipement récepteur, ledit équipement émetteur transmettant des trames de commande (TC_i) à l'équipement récepteur. Ledit procédé permet de tenir compte du fait que les trames de commande (TC_i) ne sont pas forcément émises à fréquence fixe et d'adapter l'émission des trames de diagnostic (TDx_i) à la fréquence d'émission des trames de commande. Lors d'une variation importante de cette fréquence d'émission, si aucune trame de diagnostic n'a été émise entre les deux trames de commande, l'instant d'émission de la prochaine trame de diagnostic tiendra compte de cet aspect. Le procédé de l'invention permet d'optimiser la fréquence d'émission des trames de diagnostic tout en garantissant une fiabilité élevée sur l'état de la communication, en vue d'éviter de saturer la liaison de communication et d'entraîner une surconsommation d'énergie électrique et d'adapter en temps réel l'émission des trames de diagnostic à la fréquence d'émission des trames de commande.