baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087484-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/30
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une aube (1) de turbomachine comportant une pale (2) s'étendant selon une direction dite radiale, l'extrémité radialement externe (2a) de la pale (2) étant prolongée par une plate-forme radialement externe (3), l'extrémité radialement interne (2b) de la pale (2) étant prolongée par une plate-forme radialement interne (4) et par un pied (5) destiné à être monté dans un alvéole d'un disque, caractérisée en ce que le pied (5) présente une partie radialement externe adjacente à la plate-forme interne (4) et à la pale (2) et une partie radialement interne opposée, la partie radialement externe présentant une forme de portion de cylindre dont la surface est convexe.
Patent FR-3085387-B1 (FR)
Title: Nouveau traitement de la mucite
Inventor: JAN GWÉNAËL
IPC: A61P1/04
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention est relative au domaine des probiotiques. Plus particulièrement, la présente invention porte sur une composition comprenant au moins une souche bactérienne appartenant au genre Propionibacterium pour une utilisation dans le traitement ou la prévention de la mucite chez un sujet, de préférence pour le traitement ou la prévention de l'altération des jonctions serrées du tissu épithélial associée à la mucite.
Patent FR-3091120-B1 (FR)
Title: Procédé d’optimisation de l’utilisation de passerelles en fonction des messages à transmettre
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04W40/00
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé (1) d'optimisation de l’utilisation de passerelles (GW1,GW2,GW3) par un objet connecté (IoT1) en fonction de catégories de messages à transmettre, ledit procédé d'optimisation comprenant : une catégorisation (510) de la requête (Q1) à envoyer par l’objet connecté (IoT1) de façon à définir une valeur de catégorie (C1) de la requête (Q1) et une catégorisation (520) d’une réponse (R1) attendue par l’objet connecté (IoT1) de façon à définir une valeur de catégorie (C2) de la réponse (R1), et une transmission (610) de la requête (Q1) par l’objet connecté (IoT1) à une passerelle disponible (GTW1) présentant un niveau de priorité (P1.1,P1.2,P2.1,P2.2) maximum pour la valeur de catégorie (C1) de la requête (Q1), ladite requête transmise comportant un identifiant de la passerelle à utiliser pour la transmission de la réponse (R1) à l’objet connecté (IoT1). Figure de l’abrégé : Fig. 2B
Patent FR-3093937-B1 (FR)
Title: Paroi extrudée, carter de véhicule et véhicule correspondants
Inventor: ARSAC BENOIT
IPC: H01M50/224
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne une paroi extrudée (1) selon une direction d’extrusion (D) comportant :- deux plaques (2, 3) s’étendant selon la direction d’extrusion (D) et séparées par un espace interstitiel,- au moins un renfort (4) reliant les deux plaques (2, 3), le renfort étant placé dans l’espace interstitiel et s’étendant selon la direction d’extrusion (D),le renfort (4) présentant une section dans un plan orthogonal à la direction d’extrusion (D) s’étendant selon une ligne brisée ou courbe.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096750-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de boite de vitesses
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H63/48
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de blocage de boîte de vitesses, comportant un pignon (11) tournant fou sur un arbre (10) de la boîte et lié manière permanente aux roues du véhicule, un crabot fixe (13) porté par le carter, un moyeu (12) solidaire du pignon (11) , et un baladeur (16) coulissant sur le moyeu en direction du crabot, caractérisé en ce que le baladeur (16) présente des dents intérieures (16a) coulissant dans des rainures (12,a) extérieures du moyeu (12), et s’engageant entre des dents (13,a) extérieures du crabot (13), pour réaliser le blocage de la boîte de vitesses. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099015-B1 (FR)
Title: Procédé de codage du type OFDM pour des trames de données sur un câble de communication filaire pour une application aéronautique
Inventor: GHODHBANE RAOUIA
IPC: H04L25/02
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un procédé de codage du type OFDM pour la communication de trames de données (Ti) sur un câble de communication filaire entre un émetteur et un récepteur pour une application aéronautique selon un spectre de communication, le spectre de communication comportant une pluralité de fréquences de communication prédéterminées (Fci), chaque trame (Ti) comportant un unique symbole pour une communication bas débit, le procédé comprenant une étape d’émission d’une pluralité de trames (Ti) de manière successive au cours du temps, chaque trame (Ti) comportant au moins une porteuse de pilotage fixe (PPF) ayant une fréquence fixe prédéterminée (Ff) et au moins une porteuse de pilotage variable (PPVi) ayant une fréquence variable entre des trames successives (Ti, Ti+1), la fréquence variable correspondant à une des fréquences de communication prédéterminées (Fci). Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3101311-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer la désactivation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile à proximité d’une intersection routière
Inventor: HENDI PAUL
IPC: B60W50/04
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion, par un système informatique embarqué à bord d’un véhicule automobile, de la désactivation d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite du véhicule lorsque le véhicule approche d’une intersection routière, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105208-B1 (FR)
Title: Système de traitement des eaux grises d’une habitation ou d’un immeuble d’habitations
Inventor: MOILLERON RÉGIS
IPC: C12Q1/04
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un système de traitement d’eaux grises comprenant :      – une station de phyto-épuration (6)  ainsi qu’une première et une seconde cuve (9, 11) alimentées sélectivement par cette station via une électrovanne trois-voies (T) ;      – une cuve principale (12) alimentée par la première et la seconde cuve (9, 11) via une première et une deuxième électrovanne (9c, 11c) ;      – un appareillage de contrôle bactériologique (14) pour réaliser sélectivement un contrôle de l’eau épurée contenue dans la première, ou la seconde cuve (9, 11) ;     – un automate pour piloter les opérations de :      – commander l’électrovanne trois-voies (T) pour alimenter la première cuve (9) et déclencher l’établissement d’un contrôle de l’eau de la seconde cuve (11) ;      – à l’issue du temps d’établissement du contrôle, transférer le contenu de la première cuve (9) vers la cuve principale (12) ou le réseau d’assainissement (A) selon que le contrôle est favorable ou défavorable ;      – intervertir les rôles de la première et de la seconde cuve.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110099-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur comportant une sonde de température
Inventor: SEIWERT JACOPO
IPC: F28F3/02
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un échangeur de chaleur (1) du type à plaques et ailettes brasées comprenant les étapes suivantes :       empiler avec espacement un ensemble de plaques (2) parallèlement entre elles et à une direction longitudinale (z) de façon à définir entre lesdites plaques (2) une pluralité de passages (3) adaptés pour l’écoulement suivant la direction longitudinale (z) d’un premier fluide à mettre en relation d’échange thermique avec au moins un deuxième fluide, lesdites plaques (2) étant délimitées par une paire de bords longitudinaux (4a) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et une paire de bords latéraux (4b) s’étendant suivant une direction latérale (x) perpendiculaire à la direction longitudinale (z),  former au moins une des plaques (2) empilées à l’étape a) en superposant, suivant une direction d’empilement (y) perpendiculaire aux directions longitudinale (z) et latérale (x), au moins un premier produit plat (21) et un deuxième produit plat (22) l’un sur l’autre, au moins l’un des premier et deuxième produits plats (21, 22) comprenant au moins une rainure (12) s’étendant parallèlement aux plaques (2) et débouchant vers l’extérieur de l’empilement par au moins une ouverture (5) d’un bord latéral ou longitudinal (4a, 4b),   agencer au moins une cale amovible (11) dans la rainure (12),  braser l’ensemble de plaques (2), y compris le premier produit plat (21) sur le deuxième produit plat (22),   retirer la cale amovible (11) de la rainure (12) par l’ouverture (5),  introduire au moins une sonde de température (14) dans la rainure (12).       Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113398-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la pose à distance d’un sac protecteur autour des embases de propulsion des embarcations à moteur.
Inventor: NOËL ERIC
IPC: B63H21/36
Filed: 2020-08-13
Granted: 2023-07-21
Abstract: Dispositif pour la pose à distance d’un sac protecteur autour des embases de propulsion des embarcations à moteur.  Dispositif pour la pose à distance d'un sac de protection (10),en forme de gaine, fermé à une extrémité et présentant à son autre extrémité une embouchure circulaire intégralement pourvue d'un ourlet (11) creux à l'intérieur duquel est logé un sandow (12) apte à causer son serrage autour de l'embase (16) des embarcations à moteur qui comporte:  un cadre rigide (3).  un câble (7) mince et flexible dont au moins une extrémité est accessible à l’opérateur.  une série d'anneaux (4) fixés au cadre rigide (3) et traversés par le câble (7).   une série de crochets (14) qui se trouvent disposés à cheval à la fois autour du câble (7 ) et de l'ourlet (11).  un manche télescopique (1) à tenir en main par l'opérateur, relié au cadre (3).  Figure pour l’abrégé :fig.1
Patent FR-3119007-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence
Inventor: COLEIRO GAETAN
IPC: F16L59/065
Filed: 2021-01-19
Granted: 2023-02-24
Abstract: Dispositif d’accouplement et de détachement d’urgence à auto-fermeture pour le transport de fluide cryogénique comprenant deux conduites (2, 3) de transport de fluide s’étendant selon une direction longitudinale et comprenant chacune, à une extrémité de raccordement, un mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) configuré pour fermer automatiquement la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont séparées et pour ouvrir la conduite lorsque les extrémités de raccordement sont accouplées, le dispositif (1) comprenant en outre un tube (10, 11) externe disposé autour de chaque conduites (2, 3) de transport et définissant un espace sous vide pour l’isolation thermique de la conduite (2, 3) de transport, le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre une chambre (18, 19) d’isolation thermique disposée autour du mécanisme de clapet (4, 6, 8; 5, 7, 9) et délimitée par un ensemble de paroi(s) (12, 13) située(s) entre le tube (10, 11) externe et la conduite (2, 3) de transport, le volume de la chambre (18, 19) d’isolation étant indépendant de l’espace sous vide situé entre le tube (10, 11) externe et la conduite (2, 3) de transport.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119276-B1 (FR)
Title: Dispositif de supervision d’un systeme electrique comprenant une machine redondee
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: H02K11/20
Filed: 2021-01-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif de supervision (S) d’un système électrique comprenant : - une machine électrique tournante redondée (M1),- au moins deux branches indépendantes et comprenant chacune : - l’un des bobinages de la machine redondée (M1) - un dispositif de contrôle générant une consigne de pilotage de puissance pour commander le bobinage,   le dispositif de supervision (S) comprenant les dispositif de contrôle, et étant configuré de sorte à successivement:- émettre simultanément pour au moins deux dispositifs de contrôle de deux branches distinctes une demande de consigne de test de puissance supplémentaire à la consigne de pilotage, de telle sorte que la somme de ces consignes de test de puissance soit nulle, puis- établir un diagnostic de panne en fonction de valeurs physiques mesurées consécutivement à l’application des consignes de test.    Figure 1
Patent FR-3124276-B1 (FR)
Title: Capteur pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène
Inventor: PALMIGIANI GAELLE
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-06-02
Abstract: Capteur pour l'acquisition d'une carte de profondeur d'une scène La présente description concerne un capteur (12) d'un signal lumineux réfléchi pour acquérir une carte de profondeur de la scène. Chaque pixel de profondeur (Pix) du capteur comprend au moins une paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2). Chaque paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) comprend un premier photosite (P1-1, ; P1-2) d'un premier substrat semiconducteur (100) et un deuxième photosite (P2-1, ; P2-2) d'un deuxième substrat (130) sur lequel est empilé le premier substrat (100). Chaque pixel (Pix) est configuré pour acquérir, pour chaque paire de photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) du pixel (Pix), au moins un échantillon de charges photogénérées simultanément dans des éléments photosensibles (101, 131) des photosites (P1-1, P2-1 ; P1-2, P2-2) de ladite paire.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125976-B1 (FR)
Title: Tête de préhension par aspiration, module élémentaire et châssis associé
Inventor: JOULIN LAURENT
IPC: B25J15/06
Filed: 2021-08-06
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention concerne une tête de préhension par aspiration comprenant au moins deux modules élémentaires de préhension, chaque module comprenant un châssis (5) comportant au moins un flanc muni d’au moins une ouverture (8), les deux modules étant assemblés entre eux de sorte qu’un premier flanc (7) muni d’au moins une ouverture du châssis d’un premier module soit en vis-à-vis d’un deuxième flanc (7) muni d’au moins une ouverture du châssis d’un deuxième module pour un éventuel passage de gaz entre les deux modules par la coopération des ouvertures du premier flanc et du deuxième flanc, les ouvertures du premier flanc et du deuxième flanc étant elles-mêmes en vis-à-vis l’une de l’autre.  L’invention concerne également un module et un châssis correspondants.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3126674-B1 (FR)
Title: Siège auto pivotant
Inventor: POISSON OLIVIER
IPC: B60R22/10
Filed: 2021-09-08
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre : Siège auto pivotant L’invention concerne un système (1) de retenue pour enfant, destiné à équiper un siège (21) d’un véhicule (2) pourvu d’une assise (22) et d’un dossier (23), comprenant :- une embase (3) destinée à prendre place sur l’assise (22) du siège (21) du véhicule (2), s’étendant latéralement de part et d’autre d’un premier plan sagittal médian (P1) ;- des moyens de fixation (50) de l’embase (3) à des points d’ancrage (24) du véhicule (2) présentés par le siège (21) de véhicule (2) ;- un siège auto (4) comprenant une assise enfant (42) et un dossier enfant (43), le siège auto (4) étant monté mobile en rotation sur l’embase (3), autour d’un axe haut/bas (300) écarté du dossier enfant (43) et s’étendant transversalement à une surface supérieure de l’assise (22) du siège (21) de véhicule (2), le siège auto (4) présentant un centre de gravité (40) décalé de l’axe haut/bas (300) et s’étendant latéralement de part et d’autre d’un deuxième plan sagittal médian (P2) dans lequel s’inscrit le centre de gravité (40) du siège auto (4) et l’axe haut/bas (300).   Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3131730-B1 (FR)
Title: Système de contrôle de la vitesse de déplacement d’une porte coulissante et aéronef associé
Inventor: HORS DANIEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2022-01-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: Le système de contrôle de la vitesse de déplacement d’une porte coulissante pour aéronef comprend un dispositif de freinage (4) électromagnétique de la porte comportant un arbre (8) de transmission et des moyens résistifs électromagnétiques (18).  Les moyens résistifs sont autonomes et comportent une loi de commande reliant une première valeur d’amortissement à un premier seuil de vitesse de vitesse de déplacement de la porte, une deuxième valeur d’amortissement à un deuxième seuil de vitesse de vitesse de déplacement de la porte, les moyens résistifs appliquant sur l’arbre de transmission le couple résistif égal à un premier couple proportionnel à la première valeur d’amortissement lorsque la vitesse de déplacement est supérieure au premier seuil de vitesse, et appliquant le couple résistif égal à la somme du premier couple et d’un deuxième couple proportionnel à la deuxième valeur d’amortissement lorsque la vitesse de déplacement est supérieure au deuxième seuil de vitesse.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-2275252-B1 (FR)
IPC: B01J20/10
Filed: 1975-05-28
Granted: 1979-03-23
Abstract: The surfaces of inorganic solids which have reactive hydroxyl groups, for chemical surface modification by silanes, are reacted in the presence of catalysts and the absence of moisture with alkylalkoxysilanes, arylalkoxysilanes or aralkylalkoxysilanes which are substituted by functional groups, preferably in a  omega position.
Patent FR-2498859-B1 (FR)
IPC: H04N5/38
Filed: 1981-01-23
Granted: 1984-02-24
Abstract: 1. Device for the limitation of a luminance signal, in particular adapted for use in a television transmitter, comprising means (5) for limiting the luminance signal above a determined threshold value, means (2) for adjusting the value of this threshold, characterized in that it comprises, upstream from the limiting means, amplification means (14) the gain of which increases when the amplitude of the signal reaches the limiting threshold.
Patent FR-2526695-B1 (FR)
Inventor: OURY JEAN-CLAUDE
IPC: B23K3/06
Filed: 1982-05-12
Granted: 1985-12-06
Abstract: 1. A device for supplying a filler wire for an electric soldering iron of the pen type comprising a support forming a butt (6) presenting, in its upper part, a housing (7) adapted to receive the soldering iron (1), means (8) for fixing the soldering iron (1) in this housing so that it forms a body with the butt (6) and, in the butt-shaped support, means for advancing the filler wire (5) and for guiding this wire in the direction of the heating tip (2) of the soldering iron, wherein the housing (7) for the soldering iron (1) is constituted by a groove of V-section and the means (8) for fixing the soldering iron in the housing (7) of the but are constituted by a clamp (8) of supple plastics material passing around the cylindrical body of the soldering body (1) and fastened on the two faces of the butt so as to maintain the cylindrical body of the soldering iron (1) tangential to the two faces of the dihedron constituting the groove.
Patent FR-2528434-B1 (FR)
IPC: C07J71/00
Filed: 1982-06-11
Granted: 1985-07-19
Abstract: Novel 19-nor-steroids of the formula I wherein R1 is an organic group of 1 to 18 carbon atoms optionally containing at least one heteroatom with the atom immediately adjacent the 11-carbon atom being carbon, R2 is a hydrocarbon of 1 to 8 carbon atoms, X is the remainder of a pentagonal or hexagonal ring optionally substituted and optionally containing one unsaturated-bond, the A and B rings are selected from the group consisting of (a) (b) (c) (d) and (e) R' and R'' are individually selected from the group consisting of hydrogen, -CN and alkyl of 1 to 4 carbon atoms with at least one being other than hydrogen, Rx is selected from the group consisting of hydrogen and ORe, Re is selected from the group consisting of hydrogen, optionally substituted alkyl of 1 to 6 carbon atoms and acyl, Ra may be in the E or Z positions as indicated by the wavy line and is selected from the group consisting of and acyloxy, Ra' and Ra'' are alkyl of 1 to 4 carbon atoms or taken together with the nitrogen atom form a heterocycle of 5 to 6 chain members optionally containing another heteroatom with the proviso that when A and B are R1 contains at least one nitrogen, phosphorus or silicium atom and when A and B are R1 is not a linear alkyl and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having a remarkable antigluococorticoid activity, their preparation and novel intermediates.
Patent FR-2543356-B1 (FR)
Inventor: KACZERGINSKI ALEXANDRE
IPC: B29C45/14
Filed: 1983-03-25
Granted: 1986-01-10
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00077 Sec. 371 Date Oct. 30, 1984 Sec. 102(e) Date Oct. 30, 1984 PCT Filed Mar. 23, 1984 PCT Pub. No. WO84/03794 PCT Pub. Date Sep. 27, 1984.A method of molding the insulating covering of an organic electrical insulator comprising a long central rod (3) having end fittings (5, 6). Retractable supports (11, 12, 21, 22) are disposed at regular intervals along an injection mold for the covering. The covering is injected, and at the end of injection, prior to vulcanization, the supports are retracted. The voids left in the mold (1, 2) by the supports are instantly filled by the injected material. Protective sleeves (24, 25) are interposed between the rod and the said supports.
Patent FR-2544315-B1 (FR)
IPC: C07D409/14
Filed: 1983-04-12
Granted: 1985-07-05
Abstract: Disubstituted polymethylene imines of the formula: (I) in which: A is a straight or branched chain (C3-C5) hydrocarbon containing radical optionally containing one or two double bond and optionally substituted by one or more hydroxy; n is zero, one or two; Z is oxygen or NH; and R is: either COR', in which R' is: (a) a straight or branched chain (C1-C6), hydrocarbon containing radical, optionally containing one oxygen or sulfen or a double bond and optionally substituted by phenyl or substituted phenyl; or (b) phenyl, halophenyl, lower alkoxyphenyl, (di-or-tri-methylene) dioxyphenyl or; (c) furyl, thienyl, benzofuryl, benzothienyl or benzodioxannyl; or (d) in which R1 and R2 are hydrogen or lower alkyl or is a five or six membered heterocyclic radical which may contain an oxygen; or -SO2R'' in which R'' is (C1-C3) alkyl or phenyl. These compounds and physiologically tolerable salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of all kinds tissular hypoxy.
Patent FR-2585181-B1 (FR)
Inventor: DUBUISSON JACQUES
IPC: H05K3/40
Filed: 1985-07-16
Granted: 1988-11-18
Abstract: A process is disclosed for forming an interconnecting substrate for electronic components based on a cordierite ceramic, the substrate having a relatively small dielectric coefficient, allowing use in ultra high frequency applications. In one embodiment, the substrate is prepared from a powder which is sintered at approximately 980 degrees, allowing coatings of silver heated in an oxidizing atmosphere, or copper heated in a reducing atmosphere. In another embodiment, the powder is sintered at approximately 1350 DEG  C., allowing coatings of a palladium base heated in an oxidizing atmosphere or molybdenum or tungsten base heated in reducing atmosphere.
Patent FR-2587405-B1 (FR)
IPC: E06B9/08
Filed: 1985-09-17
Granted: 1988-01-08
Abstract: A device has at least two longitudinal uprights (1, 2) each of which is made up of a series of juxtaposed aligned discrete sections of a given section member through which a throughway longitudinal cavity and grooves parallel to the cavity are defined. An elongate connecting device extends through the cavities of the sections and maintains them in alignment and assembled to one another. These uprights (1, 2) support transverse members (41) of an intermediate structure (30), the transverse members being engaged in the grooves of the sections. Fixing devices slidable in the grooves of the sections fix the transverse members (41) in position. Each upright may have rectilinear parts interconnected by at least one curvilinear part. The rectilinear parts consist of a single section of the section member while the curvilinear parts consist of a plurality of small sections (10a) of the section member having end faces that are convergent toward the center of radius of the desired curve.