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Patent FR-2654212-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse spectroscopique ponctuelle de la lumiere diffractee ou absorbee par une substance placee dans un champ proche, et microscopes optiques a balayage en champ proche mettant en óoeuvre ce procede.
Inventor: FREDERIQUE DE FORNEL
IPC: G01N21/55
Filed: 1989-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'analyse spectroscopique ponctuelle de la lumière diffractée ou absorbée par une substance transparente et/ou réfléchissante, placée dans un champ proche, généré en transmission ou en réflexion par un premier rayonnement électromagnétique, caractérisé en ce qu'on effectue une analyse spectroscopique ponctuelle dudit champ proche et/ou d'un second rayonnement électromagnétique, orienté simultanément avec ledit premier rayonnement sur ladite substance, ladite analyse concernant la fraction dudit champ proche ou dudit second rayonnement électromagnétique ayant interagi avec ladite substance. La présente invention est plus particulièrement destinée à l'étude spectroscopique à haute résolution de substances transparentes et/ou réfléchissantes dont on relève simultanément le profil optique, ou le profil géométrique, au moyen d'un microscope optique à balayage en champ proche, tel qu'un microscope par transmission en champ évanescent frustré, ou un microscope par réflexion en champ proche guidé.
Patent FR-2641485-A1 (FR)
Title: Procede de reduction des gaz degages par des decharges d'ordures
Inventor: LUKAS WALTER
IPC: C04B28/00
Filed: 1989-12-26
Abstract: Suivant ce procédé destiné à réduire les gaz dégagés par les décharges d'ordures, on prépare un mélange constitué a) d'un composant siliceux, au moins hydraulique latent, b) d'un composant alcalin et/ou alcalino-terreux à base de CaO, Ca(OH)2 , MgO, Mg(OH)2 comme activateurs du composant hydraulique latent ainsi que c) de sulfite de calcium et/ou de sulfate de calcium, avec ou sans eau, la proportion en poids du composant a) par rapport à la somme des composants b) et c) variant entre 60:92 et 8:40, et la proportion du composant b) étant au moins égale à 5 % en poids, et le mélange additionné d'eau étant injecté sous forme de coulis fluide, dans les ordures.
Patent FR-2656600-A1 (FR)
Title: Propulsion device for light craft
IPC: B63H16/18
Filed: 1989-12-28
Abstract: Propulsion device for light craft characterised in that it comprises a frame (1) intended to be fixed on the craft, said frame having a plate (4), on which is pivoted a shaft (13) fastened on a large pinion (14) provided with a crank (15), the crank pin (16) of which is connected to a lever (42) connected to the shaft (13) of said large pinion (14), the latter driving, via step-up stages, a vertical shaft (10), on which a paddle-wheel (45) is fastened.
Patent FR-2642659-A1 (FR)
Title: Jeu de recuperation de billes tournantes
Inventor: YOE GRAIG SCOTT
IPC: A63F9/30
Filed: 1990-02-07
Abstract: Jeu d'action 10 comprenant un réceptacle 14 en forme de baignoire 12 comportant une hélice 16 entraînée par moteur dans le fond de la baignoire 12. Est disposé au-dessus de la baignoire 12 et adjacent à une de ses extrémités un réservoir 22 avec un couvercle articulé 30 dans lequel une pluralité de billes 36 de différentes couleurs sont stockées. Un robinet s'étend à partir du réservoir 22 au-dessus d'un bord supérieur de la baignoire fournissant un canal de sortie 34 pour que les billes 36 passent du réservoir 22 dans la baignoire 12. La libération en simultanéité des billes 36 du réservoir 22 et l'actionnement du moteur 20 à pile sont commandés par une poignée 44 qui pivote une porte à l'intérieur du réservoir et ferme un circuit électrique entre la pile et le moteur. Chaque joueur est doté d'un ustensile 56 à ventouse comportant un manche creux 58 que le joueur utilise pour sortir les billes 36 d'une couleur choisie au préalable hors de la baignoire 12 alors que les billes 36 sont tournées par l'hélice 16.
Patent FR-2660438-A1 (FR)
Title: Antenne active de transmission bidirectionnelle.
Inventor: MARC CAMIADE
IPC: G07B15/06
Filed: 1990-03-27
Abstract: Cette antenne active est incorporée dans la station terminale d'un système d'échange d'informations avec une station centrale, par modulation d'une porteuse hyperfréquence. La station terminale est de type carte à puce. Le modem de l'antenne active est constitué par un transistor (10) dont le courant de polarisation est commuté d'une valeur faible à la démodulation à une valeur élevée à la modulation. La commutation est obtenue au moyen d'un circuit de trois résistances (Rd , Rg d , Rg ), elles mêmes commutées en valeurs par deux transistors (13, 14) montés en parallèles avec les résistances, ces transistors étant commandés par deux signaux (M1, M2) émis par le circuit de contrôle de la station terminale. Applications: échanges de données à distance, tels que télépéage, télébilletique, localisation de mobiles... etc.
Patent FR-2645806-A1 (FR)
Title: Siege d'enfant pour vehicule et ensemble formant ceinture de securite
Inventor: KNOEDLER ROY E
IPC: B60R22/10
Filed: 1990-04-10
Abstract: L'invention concerne un siège d'enfant pour véhicule. Elle se rapporte à un siège d'enfant ayant une base 40 sur laquelle est assis l'enfant et qui est maintenue sur un siège de véhicule par une sangle 28 de ceinture de sécurité. Un ensemble de protection comprend deux organes de support 80, 82 entre lesquels est placée une barrière 78. Les deux organes de support peuvent être verrouillés sur des languettes 70 de la base 40. Une sangle 170 de ceinture de sécurité passe sur le corps de l'enfant entre la base 40 et la barrière 78. En outre, les languettes 70 peuvent être utilisées pour la fixation directe de ceintures de sécurité. Application aux sièges d'enfants pour véhicules.
Patent FR-2662391-A1 (FR)
Title: Methods and devices for cutting/stamping which are simultaneous with the moulding of small components, such as handles of knives
Inventor: JEAN-FRANCOIS VERDIER
IPC: B25G3/34
Filed: 1990-05-23
Abstract: The invention is in the field of injection moulding comprising a mould having two shells. The mould is characterised in that it comprises a part (10) called carrier, inserted into one or both of the shells (12) and one plane face (18) of which forms a wall portion of the injection channel, which includes, on the one hand, a plurality of partial mould cavities (14) in register (correspondence) with complementary portions (16) made in the shells, and, on the other hand, a gripping means (22). The carrier enables inserts, such as false rivets and bolsters, to be embedded beforehand in the tableware.
Patent FR-2662935-A1 (FR)
Title: Device for introducing a coffin into a tomb with a front opening
Inventor: PIERRE CAZALIS DE FONDOUCE
IPC: A61G19/00
Filed: 1990-06-08
Abstract: The present invention relates to a device (7) for introducing a coffin into a tomb (1) surmounted by a tombstone (5) with a front opening (6), which comprises a beam (12) supported by a leg (16) and lateral props (13, 14) which are arranged in such a way that the beam (12) has a jib (20) capable of penetrating into the tombstone (5) via the said front opening (6). The device (7) moreover comprises a carriage (28) which moves along the beam (12), and a lifting bar (33) hooked on the carriage (28). The carriage (28) and the lifting bar (33) can be manoeuvred individually by means of cranks (32, 38) driving, respectively, an endless chain (29) and a cable (36).
Patent FR-2649174-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage et rotor equilibre resultant
Inventor: EHRICH FREDERIC FRANKLIN
IPC: F16F15/32
Filed: 1990-06-13
Abstract: Un procédé d'équilibrage à petite vitesse permet d'équilibrer un rotor en introduisant des corrections d'équilibre pour réduire le déséquilibre dû au fonctionnement du rotor à des vitesses critiques ou à leur voisinage, sans réaliser effectivement cet équilibrage à ces vitesses critiques. Le procédé s'applique à l'équilibrage d'un rotor selon trois, quatre ou plusieurs plans de correction. On utilise des combinaisons de distributions génériques du déséquilibre et des formes du mode du rotor prédéterminées aux vitesses critiques. Un opérateur applique des corrections mesurées à deux plans du rotor, puis au moins une troisième, proportionnelle aux première et seconde corrections mesurées ainsi qu'au couple déséquilibre/forme du mode. L'opérateur répète ensuite la séquence d'équilibrage à petite vitesse afin de déterminer les dernières corrections au niveau des premier et second plans pour finalement équilibrer le rotor.
Patent FR-2650961-A1 (FR)
Title: Revetement de surface de glissement pour skis
Inventor: FISCHER JOSEF
IPC: A63C5/044
Filed: 1990-08-13
Abstract: Revêtement de surface de glissement pour des skis comportant différentes sections de surface de glissement suivant le sens longitudinal, pour lequel les polyéthylènes de caractéristiques différentes sont prévues, caractérisé en ce que, dans les sections 1 de basse pression superficielle, des polyéthylènes de dureté élevée, de préférence des revêtements de surface de glissement transparent sont prévus, et en ce que, dans les sections de pression superficielle élevée 2 des polyéthylènes de faible dureté, de préférence de revêtement de surface de glissement contenant du noir de fumée et/ou de graphite, sont prévus.
Patent FR-2666059-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de vehicule.
Inventor: GEORGES LE COUTURIER
IPC: B60R25/04
Filed: 1990-08-21
Abstract: Ce système comporte un élément de protection contre les surintensités (BO), du type fusible (FU) fumigène, qui est un courtcircuit entre masse du véhicule (MV) et masse du système (MS) en fonctionnement normal, et qui s'autodétruit lorsque le démarreur (DEM) est relié à la batterie après shuntage du contacteur d'antivol (CTA). Un moyen de transmission à fibre optique (FO) coupe l'alimentation en carburant du moteur à travers une électrovanne (EV), lorsque le système est en service, contact (CO1) du système à la masse. Par ailleurs, si le conducteur est agressé dans son véhicule, celui-ci appuie sur une touche particulière (TA) qui déclenche l'arrêt du moteur après une durée (DU3) ainsi que l'excitation d'un avertisseur sonore (AV) pendant une durée (DU4); le voleur qui s'est éloigné avec le véhicule, sera obligé de l'abandonner.
Patent FR-2656204-A1 (FR)
Title: Bati pliant pour canapes-lits et similaires.
Inventor: STELIO DE LORENZO
IPC: A47C17/22
Filed: 1990-09-14
Abstract: Le bâti décrit comporte un premier (4) et un deuxième cadre (5) reliés à une structure fixe (2) par un mécanisme de commande primaire (3) qui guide les mouvements des cadres d'une condition de fermeture à une condition d'ouverture dans laquelle ils sont déployés horizontalement, de manière coplanaire. Le mécanisme de commande primaire (3) comporte un premier (8) et un deuxième levier (9) pivotés sur la structure fixe (2) et reliés entre eux par une première bielle (12), un troisième levier (15) engagé entre le premier levier et le deuxième cadre, une deuxième bielle (18) engagée entre le troisième levier (15) et un prolongement (9a) du deuxième levier (9) et un levier à coulisseau (20) articulé sur le prolongement (9a) et engagé de manière coulissante sur le premier cadre (4). Un élément de guidage et de support (22) fixé au troisième levier (15) fournit un logement d'appui coulissant au levier à coulisseau (20).
Patent FR-2667388-A1 (FR)
Title: Canon electromagnetique a rails.
Inventor: JACQUES MEYER
IPC: F41B6/00
Filed: 1990-09-27
Abstract: Une succession de blocs d'alimentation de segments (B1...BK) alimente électriquement une succession correspondante de segments (S1...SK) d'une voie de lancement de projectile formée par deux rails parallèles. Chacun de ces blocs est formé par une succession d'étages (E1...EN) comportant chacun un condensateur de stockage d'énergie (CN) et une inductance de régularisation (LN) de courant. Ces inductances (LI...LN) sont connectées en série et ces condensateurs (C1...CN) en parallèle pour former une impulsion à peu près rectangulaire. La largeur de cette impulsion est adaptée à la durée du transit d'un projectile dans le segment de voie (SK) correspondant à ce bloc. L'invention s'applique notamment dans le domaine militaire
Patent FR-2668755-A1 (FR)
Title: Package for dangerous products, fragile or other containers
Inventor: CHRISTIAN PASCAL
IPC: B65D81/26
Filed: 1990-11-07
Abstract: Package for dangerous products or fragile containers, of the type comprising a box and an inner lining (2) housed in the box intended to receive a container containing a product, the inner lining being formed from two half-shells (3, 4) each having a side wall and a bottom and, an internal wall delimiting at least one cavity intended to receive the container containing the dangerous product, the said half-shells being intended to be assembled by their edges, characterised in that each half-shell (3, 4) is made from a moulded material allowing the passage of liquids and shaped in such a way as to form, between the side wall and the internal wall, a hollow volume filled with a light inert liquid-absorbing material (19) constituting a good shock-absorber.
Patent FR-2669020-A1 (FR)
Title: Process for the manufacture of fibre-filled cellular composite mortar and material obtained by this process
Inventor: GERARD ASCHER
IPC: C04B18/24
Filed: 1990-11-13
Abstract: Preparation of a cellular mortar by blending, in the presence of water, fibres and inorganic and/or organic constituents and a solution of foaming agent(s), in which at least a proportion of the fibres consist of cellulose plant fibres treated by explosion using steam.
Patent FR-2669634-A1 (FR)
Title: Process for the manufacture of furan-2,5-dicarboxylic acid
Inventor: NADINE-NEE-POHER MERAT
IPC: C07D307/68
Filed: 1990-11-22
Abstract: The invention relates to a process for the manufacture of furan-2,5-dicarboxylic acid (FDA) of the type consisting in oxidising hydroxymethylfurfural (HMF) in aqueous alkaline medium under a stream of oxygen in the presence of a catalyst; the process is characterised in that a supported catalyst based on platinum activated with lead is used, the ratio of lead by weight with respect to platinum being at least equal to 0.2. Activation of the catalyst with lead makes it possible to avoid irreversible poisoning of the catalyst and thus to recycle the latter in situ. The process leads to a considerable reduction in platinum consumption, while benefitting from improved behaviour (reaction time, selectivity, degree of conversion).
Patent FR-2657636-A1 (FR)
Title: Wall for a building, supporting prefabricated plumbing elements, sanitary elements or the like
Inventor: HEINZ VAHLBRAUK KARL
IPC: A47K4/00
Filed: 1991-01-23
Abstract: In order to reduce the transmission of structure-borne sounds originating from pipings, prefabricated plumbing units and sanitary fixtures, the wall comprises a partition wall (2) and a plumbing unit wall (4) which is insulated from the partition wall, the plumbing unit elements, sanitary elements and the like (8, 9) being supported exclusively by the plumbing unit wall. The two walls are preferably made of one and the same expanded material with closed cells, which material is incombustible, light in weight, easy to work, for example based on aluminosilicates, of a density of approximately 0.50 g/cm<3>, and consist of spaced vertical profiles which bear the fixtures and are equipped with adjustable feet, with a filling of moulded blocks, and intermediate layers (6), for example of recuperated rubber, are provided between the two walls and between the latter and the building.
Patent FR-2672488-A1 (FR)
Title: Aiming instrument for femoral prosthesis
Inventor: THIERRY HERMANN
IPC: A61B17/15
Filed: 1991-02-08
Abstract: This aiming instrument comprises, in combination, a shoulder (25) which is intended to be applied to the distal end of the femur (11) to be fitted, an aiming support (26) which is mounted movably on this shoulder (25) in two orthogonal directions and which, in a direction perpendicular to the two directions above, bears a projecting angle bracket for the slidable engagement of a distal cutting guide (63), and, held by this aiming support (26), a medullary aiming gun (28).
Patent FR-2673913-A1 (FR)
Title: Collapsible pallet-box
Inventor: PAUL-FRANCOIS LAURENCOT
IPC: B65D19/16
Filed: 1991-03-14
Abstract: Collapsible pallet box intended for packaging. It comprises a base (1) consisting of a conventional pallet on which is fixed a floor (13) leaving transverse spaces (14) under two of its opposite extreme edges and provided on each of the other two sides and along the edge with a bar (15) whose ends (16) protrude on each side; two walls (2) are positioned on the base (1) on the sides comprising the transverse spaces (14), and each consisting of a board (20) provided, at its base and internally, with a bar (21) whose ends (22) protrude on each side and, not far from its upper edge and on the outside, with a bar (23) at each end of which is fixed a strut (24) at right angles towards the inside, protruding from the edge of the board (20); and two walls (3) are positioned on the base (1) on the other two sides and each consisting of a board (30) on the outer face of which are fixed two parallel bars (31) whose two ends protrude on each side and are firmly connected to two vertical bars (32) leaving a vertical space (33) between them and the edges of the board (30).
Patent FR-2679519-A1 (FR)
Title: Portable luminous display assembly
Inventor: MICHEL TRACHIER
IPC: G09F21/00
Filed: 1991-07-25
Abstract: Portable luminous display assembly for transporting, exposing, protecting and storing a light box </H0> The invention relates to a compact assembly making it possible to transport, expose, protect and store a light box without risk. This portable luminous display assembly consists of a light box 2, a carrying case 1 which contains it together with its connection lead, two display-unit sockets 4 provided for a stable exposition of the light box, all forming a practical assembly. The portable luminous display assembly is particularly intended for the handling of light boxes for private or public presentations.
Patent FR-2666539-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un corps creux en matiere renforcee par fibres.
Inventor: INGO KUCH
IPC: B29C69/00
Filed: 1991-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un corps creux en matière renforcée par fibres à partir de bandes préimprégnées. Pour former dans le corps creux des attaches (9), des languettes, des brides ou analogues, faisant saillie du corps creux et exemptes de plis dans leurs zones de base, à chaque révolution du noyau de formage (10) donnant sa forme au corps creux et qui comporte des supports en saillie (7) pour la mise en forme et le maintien des attaches (9), la bande préimprégnée (16) est découpée immédiatement avant l'application contre le corps enroulé (6) assurant son formage; chaque découpure est formée en correspondance avec la position et au contour de l'attache (9) correspondante; en outre, à chaque révolution du noyau de formage (10) et pour chaque attache (9), la découpure de dégagement d'attache correspondante est formée séparément et est appliquée de façon exempte de plis sur le support associé (support d'attache 7) ou bien sur les couches de matière préimprégnée déjà mises en place en cet endroit.
Patent FR-2681852-A1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE TIXIER
IPC: B01J13/00
Filed: 1991-09-27
Abstract: The invention relates to a method for the continuous preparation of vanadium pentoxide gel and an apparatus for implementing the method. According to the present invention, the vanadium pentoxide is raised to a temperature at least 100  DEG C higher than its melting point; it is poured continuously into a quenching reactor (2) containing distilled water at ambient temperature; the gel obtained flows by overflowing to an ageing reactor (4), the contents of which are recirculated to the quenching reactor; the concentration of the gel contained in the ageing reactor (4) is measured continuously so as to adjust continuously the quantity of distilled water to be added to the quenching reactor (2); the contents of the ageing reactor are evacuated into a storage drum (9). Application to the manufacture of vanadium pentoxide for anti-static applications.
Patent FR-2686466-A1 (FR)
Title: Superconducting device with controlled current limitation
Inventor: DOAN PHAM VAN
IPC: H02H9/02
Filed: 1992-01-16
Abstract: Superconducting device with controlled current limitation characterised in that it comprises a first superconducting coil (B1), closed on itself, wound around a branch of a closed magnetic circuit (CM), and placed in a cryostat (CR) filled with a cryogenic fluid, a second coil (B2) coaxial with the said first coil, made of a nonsuperconducting conductor, placed outside the cryostat, an inductor (X2) and a varistor (V) each connected in parallel with the said second coil (B2), the superconducting coil (B1) being chosen to perform a transition when the current which is passing through the inductor (X2) reaches a defined value lying between 8 In 2ROOT 2 and 10 In 2ROOT 2, the assembly consisting of the second coil (B2), the inductor (X2) and the varistor (V) being connected in series with a fast-acting circuit breaker (DR).
Patent WO-9303206-A1 (WO)
Title: Improved metal strip electrolytic treatment installation
Inventor: DECLINE CLAUDE JEAN
IPC: C25D7/06
Filed: 1992-07-31
Abstract: The installation comprises at least one tank (2) filled with electrolyte, a plurality of rolls, having their lower portions immersed in the electrolyte, at least one submerged anode (40), means for controlling the feed of the metal strip, means for supplying electrical power to the rolls and anodes (40) via anode supports (4), means for removing and replacing the anode supports (4), at least one of the sides (22) of the tank being provided with an opening (24) through which the said support (4) can pass and equipped with removable and tight closure means (26). The tank (2) is provided with specific equipment for removing and replacing at least the anode supports, said equipment comprising a mobile support trolley (6) external to the tank (2) provided with orifices (24), trolley control means (6) providing selective stopping opposite one or other of the orifices (24), and a device for receiving and removing each anode support (4), said device being mobile on said trolley (6) for removing and refitting the said anode support (4) via the corresponding orifice (24) after draining of the tank (2) and opening of the orifice (24).
Patent FR-2686680-A1 (FR)
Title: Safety equipment for loading volumes with high pressure gas
Inventor: JACQUES LACROIX JEAN
IPC: F16L37/23
Filed: 1992-01-28
Abstract: It comprises an end fitting (4) fixed to the mouth of the volume to be loaded, and a loading gun (P) connected by a pipeline (8) to the high-pressure source. The gun (P) comprises a valve device and a connection snout (3), associated with a latch mechanism, the moving members of the device and mechanism being actuated with the aid of a rocking lever (28) which is arranged so that the valve device cannot be open before securely fastening the snout (3) to the end fitting (4) and so that the said snout cannot be unlocked before the internal face of the gun (P) has been decompressed. Filling of the tanks of vehicles operating on methane.
Patent FR-2673044-A1 (FR)
Title: Transistor a effet de champ comprenant une couche enterree, et procede de fabrication.
Inventor: KAISHA MINORU NODA C O MITSUBI
IPC: H01L29/10
Filed: 1992-02-13
Abstract: Un transistor à effet de champ comprend un substrat semi-isolant (1), des régions de source et de drain d'un premier type de conductivité (5a, 5b) formées sur le substrat, une couche de canal du premier type de conductivité (3), ayant une concentration en impuretés inférieure à celle des régions de source et de drain (5a, 5b) et formé entre ces dernières, et une couche enterrée d'un second type de conductivité (4) formée directement sous la couche de canal du premier type de conductivité (3), de façon à ne pas être en contact avec les régions de source et de drain (5a, 5b). Cette structure permet de réduire considérablement le courant de fuite à partir de la région de canal, sans augmenter la capacité parasite de grille.