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Patent EP-3292030-A1 (EP)
Title: Vorrichtung zum steuern einer bremsanlage für ein nutzfahrzeug und bremsanlage
Inventor: SCHNITTGER KARSTEN
IPC: B60T7/04
Filed: 2016-05-06
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft eine Vorrichtung (120) zum Steuern einer Bremsanlage für ein Nutzfahrzeug (100) mit einem Parkbremssteuerventil (132) zum Bereitstellen einer Parkbremsfunktion für das Nutzfahrzeug (100) und einem Anhängersteuerventil (134) zum Bereitstellen einer Feststellbremsfunktion und einer Funktion des elektrischen Bremsens für den Anhänger (102), wobei das Anhängersteuerventil (134) einen Parkbremskolben (280) aufweist, der verschiebbar angeordnet ist, um abhängig von einem Belüftungszustand eines vierten Anhängersteuerventilanschluss eine Belüftung eines zweiten Anhängersteuerventilanschlusses über den ersten Anhängersteuerventilanschluss zum Bereitstellen der Feststellbremsfunktion und der Funktion des elektrischen Bremsens zu steuern. Die Vorrichtung (120) weist ferner eine schaltbare Ventileinrichtung (136) zum schaltbaren Verbinden eines Versorgungsanschlusses (122) der Vorrichtung (136) mit dem Parkbremssteuerventil (132) und/oder dem Anhängersteuerventil (136) auf, um das Bereitstellen der Parkbremsfunktion für das Nutzfahrzeug (100) sowie das Bereitstellen der Feststellbremsfunktion und der Funktion des elektrischen Bremsens für den Anhänger (102) zu bewirken.
Patent EP-3289820-A1 (EP)
Title: Procédés et dispositifs pour schémas de transmission sous-canalisés dans des wlan
Inventor: OTERI OGHENEKOME
IPC: H04W74/00
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif, des systèmes, et/ou des techniques d'utilisation d'informations de signalisation de sous-canal entre un point d'accès et une première station. Un déclenchement de liaison montante envoyé depuis le point d'accès vers la première station peut être reçu. Une carte peut être émise depuis la première station indiquant au moins un sous-canal qui est disponible pour le partage spatial par une seconde station. La première station peut recevoir un accusé de réception depuis le point d'accès indiquant que les données ont été émises depuis la seconde station sur l'au moins un sous-canal et/ou reçues par l'au moins un point d'accès. Une émission AMRFO ayant un sous-canal/une sous-bande disponible pour l'émission de données peut être déterminée. Une énergie dans le sous-canal/la sous-bande peut être mesurée et/ou comparée à un seuil dynamique et/ou statique. On peut déterminer si un sous-canal/sous-bande est libre ou occupé par exemple en fonction de si l'énergie mesurée est, ou n'est pas, supérieure au seuil.
Patent EP-3310207-A1 (EP)
Title: Diffuseur
Inventor: STEPHENS PHILIP
IPC: A45D20/12
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'invention concerne un diffuseur comprenant un déflecteur en matière plastique qui comporte une extrémité d'entrée d'air, une extrémité de sortie d'air et une paroi évasée vers l'extérieur s'étendant entre l'extrémité d'entrée d'air et l'extrémité de sortie d'air, et qui définit une chambre à air de diffusion. Une pluralité de nervures de soudure espacées de manière circonférentielle font saillie à partir de l'extrémité de sortie d'air. Une grille en plastique comporte une pluralité de sorties d'air et un rebord annulaire auquel les nervures de soudure du déflecteur sont soudées par ultrasons.
Patent EP-3303575-A1 (EP)
Inventor: ROOS TILMANN
IPC: C12N9/16
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention concerne une enzyme de coiffage immobilisée, de préférence une enzyme de coiffage du   virus 
 de la vaccine  immobilisée. En outre, la présente invention concerne un nucléoside 2'-O-méthyltransférase spécifique d'une coiffe immobilisé, de préférence un nucléoside 2'-O-méthyltransférase spécifique d'une coiffe du  virus de la vaccine  immobilisé. De plus, la présente invention concerne un procédé permettant d'immobiliser lesdites enzymes et un procédé d'utilisation de ces enzymes pour l'ajout d'une structure de coiffe en 5' à un ARN. En plus, la présente invention concerne un réacteur enzymatique permettant de mettre en œuvre la réaction de coiffage à l'aide desdites enzymes immobilisées et la séparation ultérieure du produit d'ARN à coiffe en 5'. En outre, la présente invention concerne un nécessaire comprenant l'enzyme de coiffage et/ou le nucléoside 2'-O-méthyltransférase spécifique d'une coiffe.
Patent EP-3307066-A1 (EP)
Inventor: SANCHEZ-SAVA VICTOR MANUEL
IPC: A01P1/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de graines désinfectées, une utilisation d'une composition de traitement, et un appareil de désinfection de graines. Le procédé de l'invention consiste à mettre en contact des graines avec une composition de traitement comprenant au moins un agent désinfectant et/ou un constituant liquide, et ensuite ou au moins en partie simultanément, à exposer lesdites graines à une atmosphère de traitement pendant un temps d'exposition d'au moins 1 seconde, l'atmosphère de traitement présentant une humidité relative d'au moins 50 % et une température d'au moins 40 °C.
Patent EP-3292028-A1 (EP)
Title: Système de nettoyage sans essuie-glace pour des surfaces transparentes par jets d'air
Inventor: NYENSTAD MONSTER DAN
IPC: B60S1/54
Filed: 2016-05-09
Abstract: La présente invention concerne un système de nettoyage (1) sans essuie-glace pour le nettoyage de la surface d'un pare-brise, d'une vitre, d'un phare et d'un rétroviseur d'un véhicule ou la surface d'une vitre d'un bâtiment, comprenant au moins un générateur (7) de flux d'air, une pluralité de buses (2), et un système de tuyaux et/ou de tubes destinés à répartir le flux d'air vers les buses, le système étant conçu de sorte que les jets d'air (3) soient éjectés par les buses et répartis sur la surface, et un procédé permettant de commander le flux d'air des jets d'air dans ledit système de nettoyage de véhicule sans essuie-glace.
Patent EP-3313805-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication de 1-cyclopropyl-naphthalènes
Inventor: GISELBRECHT KARL-HEINZ
IPC: C07C13/38
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de dérivés de 1-cyclopropyl-naphtalènes de Formule (1), R 1 -R 7  étant indépendamment hydrogène, alkyle, alcoxy, cycloalkyle ou aryle comprenant les étapes suivantes : a) la mise en contact d'un sel d'acide d'un 1-naphtyl-2-aminoéthylcétone avec une base et un premier solvant pour obtenir une solution pour laquelle le rapport molaire entre la base et le sel d'acide de 1-naphtyl-2-aminoéthylcétone est d'au moins 0,7, b) l'ajout d'hydrazine pour obtenir de la 3-(1-naphtyl)-1 H -pyrazoline, c) facultativement, l'ajout d'un second solvant et/ou le retrait au moins partiel du premier solvant, et d) le chauffage du mélange réactionnel à une température supérieure à 190 °C pour obtenir le composé de Formule (1).
Patent EP-3316905-A1 (EP)
Title: Vaccination simultanée contre la dengue et la fièvre jaune
Inventor: NORIEGA FERNANDO
IPC: C07K14/18
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne un vaccin contre la fièvre jaune (YF) destiné à être utilisé dans un procédé pour induire une réponse immunitaire protectrice contre la fièvre jaune, ledit procédé comprenant l'administration simultanée dudit vaccin contre la fièvre jaune à un sujet humain et d'un vaccin contre la dengue tétravalent qui comprend un virus de la dengue atténué vivant de chacun des sérotypes 1 à 4. Cette invention concerne également un vaccin contre la dengue tétravalent, comprenant un virus de la dengue atténué vivant de chacun des sérotypes 1 à 4, conçu pour une utilisation dans un procédé d'induction d'une réponse immunitaire protectrice contre la fièvre jaune, ledit procédé comprenant l'administration simultanée dudit vaccin contre la dengue tétravalent à un sujet humain et d'un vaccin contre la fièvre jaune (YF).
Patent EP-3297859-A1 (EP)
Title: Système pour le verrouillage d'un bras de commande d'une machine de changement de pneu
Inventor: INCERTI PAOLO
IPC: B60C25/138
Filed: 2016-05-17
Abstract: L'invention concerne un système pour le verrouillage du bras de commande (4) d'une machine de changement de pneu comprenant: un premier manchon (2) comprenant une section horizontale (3) du bras de commande (4) montée de manière coulissante à l'intérieur de celui-ci, le manchon étant monté au niveau de l'extrémité supérieure d'une colonne de support (1) de la machine de changement de pneu, ledit manchon (2) comprenant une extrémité avant (2a) qui fait face à des moyens de raccordement pour des outils de travail (5) et une extrémité arrière opposée (2b); une unité de verrouillage (10) permettant de verrouiller le mouvement de coulissement de la section horizontale (3) qui est montée de manière amovible sur ledit premier manchon (2) et pouvant coulisser transversalement entre une position inactive et une position active dans laquelle elle verrouille le mouvement de coulissement et vice-versa; des moyens d'actionnement (27) permettant d'actionner ladite unité de verrouillage (10); ladite unité de verrouillage (10) étant montée au niveau de ladite extrémité avant (2a) dudit premier manchon (2).
Patent EP-3325753-A1 (EP)
Inventor: LAGARDE ERIC
IPC: E06B9/50
Filed: 2016-07-21
Abstract: The invention relates to a device for winding a screen (10) which comprises a tubular winder (12) defining a reference axis (100); a first wall attachment (18A) for fastening a first axial end portion (14A) of the tubular winder (12) to a first wall (16A) in a use position of the screen-winding device (10); and a second wall attachment (18B) for fastening a second axial end portion (14B) of the tubular winder (12) to a second wall (16B) in the use position of the screen-winding device (10). The first wall attachment (18A) comprises at least one tab (54) for fastening to the first wall (16A) and at least one first hinge (58) supported by the fastening tab (54) in order to guide a pivoting of the tubular winder (12) about a first axis of articulation (200) that does not intersect with the reference axis (100) and, in the use position, orthogonal to the reference axis (100). The first wall attachment (18A) comprises a second jointed hinge (66) supported by the fastening tab (54) in order to guide the first hinge (58) so as to rotate about a second axis of articulation (300) that does not intersect with the reference axis and is not parallel to the first axis of articulation (200).
Patent EP-3252034-A1 (EP)
Inventor: JANG YONG JIN
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-01-26
Abstract: The present specification relates to a compound comprising an aromatic ring, a polymer comprising the same, a polyelectrolyte membrane comprising the same, a membrane-electrode assembly comprising the polyelectrolyte membrane, a fuel cell comprising the membrane-electrode assembly, and a redox flow battery comprising the polyelectrolyte membrane.
Patent EP-3331953-A1 (EP)
Title: Revêtements durcissables, à un composant, doux au toucher
Inventor: SPAGNOLA LISA MARIE
IPC: C08F290/06
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne des compositions durcissables, à un composant, qui ont un toucher doux lorsqu'elles sont appliquées sous forme d'un revêtement/film et durcies. Les compositions durcissables à un composant peuvent comprendre a) au moins un de tri(méth)acrylate d'isocyanurate ou un dérivé correspondant; et au moins un des constituants b)-e) : b) étant au moins un uréthane-diacrylate; c) étant au moins un diluant réactif monofonctionnel ou difonctionnel; d) étant au moins un solvant; et e) étant des additifs. Les compositions durcissables, à un composant, décrites dans la description sont avantageuses en ce qui concerne la douceur et l'adaptabilité de la douceur ainsi que d'autres propriétés, telles que la résistance à l'ongle, la résistance à l'abrasion, la résistance aux taches et la résistance chimique. En raison de leurs propriétés avantageuses, des modes de réalisation des compositions durcissables, à un composant, décrits dans la description sont viables pour une large gamme d'applications de revêtement, comprenant les véhicules automobiles, l'aéronautique, les produits cosmétiques, les petits appareils, l'emballage et l'électronique grand public. L'invention concerne également des procédés de préparation des compositions durcissables à un composant.
Patent EP-3345218-A1 (EP)
Inventor: ARABI KARIM
IPC: H01L23/64
Filed: 2016-08-08
Abstract: Un régulateur de tension comportant un inducteur à bobine est intégré ou incorporé dans un dispositif à système sur puce (SOC). L'inducteur à bobine est fabriqué sur une plaquette d'inducteur comportant des trous traversants, et la plaquette d'inducteur est liée à une plaquette de système sur puce (SOC) pour l'intégration avec le dispositif à système sur puce (SOC).
Patent EP-3326401-A1 (EP)
Inventor: PLÜSS MARCEL
IPC: H04W12/06
Filed: 2016-06-23
Abstract: En vue d'une communication entre un dispositif (1) de terminal et un système (6) d'arrière-plan affecté au dispositif (1) de terminal, le dispositif (1) de terminal reçoit (S0), via une liaison directe de communication sans fil, un code d'autorisation en provenance du dispositif mobile (2) de communication. En réaction à la réception du code d'autorisation, le dispositif (1) de terminal envoie au dispositif mobile (2) de communication, (S3) via la liaison directe (3) de communication sans fil, un message de compte rendu de terminal qui comprend une partie de contenu de message et une partie d'adressage de message. Le dispositif mobile (2) de communication envoie (S6) le message de compte rendu de terminal dans un message de réexpédition, via un réseau (10) de télécommunications, à un système distant (5) de traitement de messages déterminé par la partie d'adressage. Le système distant (5) de traitement de messages détermine (S7), d'après la partie d'adressage, le système (6) d'arrière-plan affecté au dispositif (1) de terminal électronique et transfère (S8) la partie de contenu du message de compte rendu de terminal au système (6) d'arrière-plan.
Patent EP-3325148-A1 (EP)
Title: Procédé de préparation de catalyseurs d'oxyde métallique mixte contenant du molybdène et du bismuth
Inventor: FISCHER ACHIM
IPC: B01J23/89
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour préparer des catalyseurs d'oxyde mixte sur la base d'oxydes de molybdène et de bismuth, dans lesquels les composés de précurseur des constituants de catalyseurs d'oxyde mixte, sous la forme d'une solution et/ou d'une suspension, sont soumis à un séchage par pulvérisation avec un régime de température spécifique, et les particules de pulvérisation obtenues de cette manière sont ensuite calcinées pour produire une masse active catalytique. L'invention concerne également les catalyseurs d'oxyde mixte pouvant être obtenus par ce procédé, et l'utilisation de ces catalyseurs dans l'oxydation partielle d'oléfines, en particulier dans l'oxydation partielle en phase gazeuse de propène en acroléine et acide acrylique. Le séchage par pulvérisation des composés de précurseur contenant la solution ou la suspension est exécuté simultanément avec un flux de gaz ayant une température d'entrée spécifique. Dans un autre mode de réalisation, lorsque le flux de gaz principal présente une température d'entrée plus élevée, un flux de gaz plus froid supplémentaire peut être fourni en aval. Les catalyseurs d'oxyde mixte ainsi obtenus fournissent une température maximale inférieure dans le point chaud du lit fixe de catalyseur lorsqu'ils sont utilisés dans l'oxydation partielle en phase gazeuse d'oléfines.
Patent EP-3329165-A1 (EP)
Inventor: SARG TAMARA
IPC: H02G3/22
Filed: 2016-07-28
Abstract: An air, acoustic and/or fire sealing sleeve insert (100) comprising: a body (10) comprising molded foam material, the body (10) having a first end (11) and a second end (12) and a bulk (13) continuous with the first end (11) and the second end (12); wherein at least the first end (11) comprises a molded predetermined pattern (50). An air, acoustic and/or fire sealing device including at least said sleeve insert.
Patent EP-3313830-A1 (EP)
Title: Colorant à base de plantes pour la coloration d'échantillons biologiques, procédé d'extraction et utilisations
Inventor: JAHANGIR ALI FATHIMA BENAZIR
IPC: C07D311/00
Filed: 2016-06-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant de la braziléine qui peut être utilisée comme colorant fluorescent pour une visualisation améliorée des acides nucléiques tels que l'ADN et l'ARN. Un procédé d'extraction de la braziléine à partir d'une écorce de départ qui est simple, efficace en termes de temps et de coût est en outre décrit
Patent EP-3322316-A1 (EP)
Title: Chaise à deux fonctions permettant de s'asseoir et de s'agenouiller
Inventor: KIERYLLO ANDRZEJ
IPC: A47C7/02
Filed: 2016-07-08
Abstract: La présente invention concerne une chaise à deux fonctions convertible permettant de s'asseoir et de s'agenouiller, qui permet de changer de position et de soulager la colonne vertébrale pendant un travail de longue durée en position assise ou de longs trajets en avion, bus ou train. La chaise à deux fonctions permettant de s'asseoir et de s'agenouiller comprend un siège rotatif mobile (1), un dossier (3) et un support pour les genoux (6). Ladite chaise est équipée de dispositifs permettant de modifier la distance entre le bord avant du siège et le dossier, l'angle d'inclinaison du dossier par rapport au siège et la hauteur du dossier par rapport au siège, ce qui permet de convertir le siège et le dossier pour s'asseoir de façon classique dans un siège et le dossier pour s'agenouiller et vice-versa.
Patent EP-3261651-A1 (EP)
Inventor: MA YUPO
IPC: A61K48/00
Filed: 2016-02-26
Abstract: The present disclosure provides chimeric antigen receptor polypeptides having antigen recognition domains for CD2, CD3, CD4, CD5, CD7, CD8, and CD52 antigens, and polynucleotides encoding for the same. The present disclosure also provides for engineered cells expressing the polynucleotide or polypeptides. In some embodiments, the disclosure provides methods for treating diseases associated with CD2, CD3, CD4, CD5, CD7, CD8, and CD52 antigens.
Patent EP-3359126-A1 (EP)
Title: Oligomères d'alginate destinés au traitement ou à la prévention d'une croissance microbienne excessive dans le tractus intestinal
Inventor: DESSEN ARNE
IPC: A61P5/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne une méthode de traitement ou de prévention de la croissance microbienne excessive dans au moins une partie du tractus intestinal d'un sujet, ladite méthode consistant à administrer une quantité efficace d'un oligomère d'alginate à un sujet dont l'état nécessite un tel traitement. L'invention concerne également un oligomère d'alginate destiné à être utilisé dans le traitement ou la prévention d'une croissance microbienne excessive dans au moins une partie du tractus intestinal d'un sujet, un produit contenant un oligomère d'alginate et également un produit pharmaceutique destiné au traitement de la croissance microbienne excessive intestinale et/ou un modulateur CFTR sous la forme d'une préparation combinée pour une utilisation séparée, simultanée ou séquentielle dans le traitement ou la prévention d'une croissance microbienne excessive dans au moins une partie du tractus intestinal d'un sujet.
Patent EP-3360292-A1 (EP)
Inventor: WELINGKAR BHARAT
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-10-04
Abstract: An architecture for a home automation system is provided that utilizes a home database stored in an in-home host controller that is synchronized with a configuration database maintained by remote cloud services. In one example embodiment, the home database of the host controller is synchronized over the Internet with the configuration database of cloud services. When there is connectivity between a mobile app used to configure and/or control the home automation system and the host controller via an in-home LAN, data interactions related to the home automation system are performed between the mobile app and the home database over the in-home LAN. When there is not this connectivity, data interactions related to the home automation system are performed between the mobile app and the configuration database over the Internet. If the host controller is reset or replaced, the home database may be restored by synchronization with the configuration database of cloud services.
Patent EP-3377151-A1 (EP)
Inventor: FIEDLER BERND
IPC: A61M5/315
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne une seringue préremplie d'un antagoniste du facteur de croissance de l'endothélium vasculaire (VEGF) et comprenant un cylindre en plastique exempt de silicone. Elle concerne des kits comprenant cette seringue et l'utilisation de la seringue pour administrer un antagoniste du VEGF lors du traitement de maladies oculaires.
Patent EP-3370975-A1 (EP)
Title: Stift
Inventor: EISEN STEPHAN
IPC: A45D40/20
Filed: 2016-11-03
Abstract: Die Erfindung betrifft einen Stift (1), umfassend eine Mine (2) und ein diese zumindest abschnittsweise ummantelndes Ummantelungselement (4), wobei das Ummantelungselement (4) zumindest abschnittsweise, insbesondere vollständig, aus einem wachsartigen Material gebildet ist.
Patent EP-3308794-A1 (EP)
Inventor: UDAGAWA Etsurou
IPC: A61K33/30
Filed: 2016-06-10
Abstract: Provided is a therapeutic agent for skin wounds or rough skin that includes at least one selected from the group consisting of zinc sulfate, zinc chloride, zinc carbonate, zinc hydroxide, and zinc oxide, may include a pharmaceutically acceptable carrier, and is effective in regenerating tissue.
Patent EP-3307898-A1 (EP)
Inventor: JAVERS JEREMY EDWARD
IPC: C12P7/10
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne des procédés d'utilisation d'une matière première de biomasse pour produire un produit fermenté et des coproduits. Un de ces procédés consiste à laver la matière première de biomasse, à prétraiter la matière première lavée et à soumettre la ou les matières premières prétraitées à une hydrolyse et une fermentation pour produire un biocarburant cellulosique et des coproduits. Les procédés de l'invention peuvent comprendre également une hydrolyse de levure et une propagation aérobie.
Patent EP-3315323-A1 (EP)
Inventor: IKUTA AKIFUMI
IPC: B60C11/00
Filed: 2016-05-18
Abstract: Provided is an airplane pneumatic tire whose durability is increased by improvement in heat build-up. 
     The airplane pneumatic tire includes: a tread section having a plurality of circumferential grooves; a carcass toroidally extending from the tread section to a pair of bead sections through a pair of side wall sections; and a belt composed of at least one belt layer arranged on the outer side of a crown portion of the carcass, wherein, when the maximum width of the belt in the tire width direction is defined as W, a rubber having a 25% modulus at 25°C of not less than 1.2 MPa is arranged in regions of at least 0.2W from each outermost end of the belt toward the tire width direction inner side in the tread section.
Patent EP-3317387-A1 (EP)
Title: Inhibiteur/dispersant de dépôts organiques et de silicate métallique pour des opérations de récupération thermique de combustibles hydrocarbonés
Inventor: HOOTS JOHN E
IPC: F28G9/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale des procédés pour enlever un dépôt organique ou des substances organiques formant un dépôt, comprenant la mise en contact d'une composition de nettoyage ou d'une composition d'anticokéfaction avec une surface. La surface peut présentant un dépôt organique ou être susceptible de former un dépôt organique et la surface peut être en contact avec un liquide contenant des matières organiques. Le liquide peut être produit à partir d'un système de récupération thermique et la surface peut être une surface interne d'une pièce d'un équipement de génération de vapeur d'eau ou de génération de vapeurs.