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Patent FR-3058319-A1 (FR)
Title: Composition destinee a etre utilisee dans le traitement preventif et/ou curatif de la steatose hepatique non alcoolique
Inventor: WYVEKENS GUY
IPC: A61P1/16
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition destinée à être utilisée dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique non alcoolique, en particulier destinée à être utilisée dans le traitement préventif et/ou curatif de la stéatose hépatique simple et/ou de la stéatohépatite non alcoolique.
Patent FR-3058648-A1 (FR)
Title: Procede de decontamination d'un catalyseur contamine par du carbone
Inventor: PINARD LUDOVIC
IPC: B01J38/12
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'un catalyseur contaminé par du carbone, caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre à température ambiante et en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) fournir un réacteur comprenant au moins deux électrodes distantes l'une de l'autre entre lesquelles est placé un matériau diélectrique ; b) placer ledit catalyseur contaminé à la surface dudit matériau diélectrique ; c) faire circuler un gaz oxydant entre lesdites électrodes ; et d) appliquer un champ électrique entre lesdites électrodes de façon à ioniser ledit gaz oxydant et à former des radicaux et/ou des molécules ionisés et/ou des molécules métastables adaptés pour réagir avec le carbone dudit catalyseur.
Patent FR-3059466-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation de chaleur
Inventor: BOURGOIN GILLES
IPC: H01L23/367
Filed: 2016-11-30
Abstract: Dispositif d'évacuation comportant : - un dissipateur thermique (16) monté sur une platine (14) pour que le dissipateur s'étende au-dessus et à distance d'un composant électronique ; - un châssis (17) s'étendant entre le composant électronique et la platine, et des moyens de fixation du châssis à la platine ou à la carte électronique ; - un drain thermique rigide (18) qui est monté sur le châssis pour coulisser perpendiculairement à la carte électronique (12) et qui a une première extrémité de contact avec le composant et une deuxième extrémité en appui sur une couche thermiquement conductrice (19) fixée à la platine pour rappeler élastiquement le drain thermique rigide (18) en appui contre le composant électronique (11) quelle que soit l'épaisseur du composant électronique. Equipement électronique comprenant un tel dispositif d'évacuation.
Patent FR-3060506-A1 (FR)
Title: Colonne de direction pour vehicule automobile
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D111/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne une colonne de direction (10a) pour véhicule automobile, comprenant : - un corps de colonne (11) fixe globalement tubulaire s'étendant autour d'un axe de colonne (12), - un arbre de direction (13) monté en rotation dans le corps de colonne (11) autour de l'axe de colonne (12) et destiné à être commandé en rotation par un volant (15) du véhicule automobile, l'arbre de direction (13) et le corps de colonne (11) comprenant des moyens de correction (21, 22, 27) coopérant ensemble et configurés pour appliquer sur l'arbre de direction (13) un couple correctif (C') non nul autour de l'axe de colonne (12), lorsque l'arbre de direction (13) est dans une position angulaire par rapport au corps de colonne (11), dite de ligne droite, dans laquelle le véhicule automobile roule en ligne droite, de sorte à corriger une déviation du véhicule automobile due à un dévers d'une route.
Patent FR-3060322-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer des proprietes sensorielles d'emulsions huile-dans-eau
Inventor: CAMBOS SOPHIE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: Procédé pour améliorer les propriétés sensorielles et/ou esthétiques d'une émulsion à usage topique (E0) de type huile-dans-eau, caractérisé en ce que l'on y incorpore une quantité efficace d'un mélange (M1) d'hydrocarbures saturés cycliques ou acycliques, linéaires ou ramifiés parmi lesquels au moins 95% massique comportent de quinze à dix-neuf atomes de carbone; nouvelle émulsion solaire son utilisation comme protecteur de la peau.
Patent FR-3055127-A1 (FR)
Title: Adaptateur de motorisation pour tous types d'embarcations flottantes.
Inventor: FRANSEN DIRK
IPC: B63H20/06
Filed: 2016-08-16
Abstract: L'invention se réfère à une solution technique pour transformer une embarcation dépourvue de motorisation en une embarcation motorisée, par le biais d'un dispositif universel fixé et d'un moteur solidarisé à ce dispositif. Ce dispositif d'adaptation de moteur pour une unité flottante comporte un module de base constitué d'un un passe-coque (1), un manchon (6) et un collier de serrage (7) pour tous ses modèles. Ce passe-coque (1) assure le passage du bras (5) moteur/hélice en son intérieur, permettant ainsi la manipulation depuis l'intérieur de l'embarcation sans que l'eau ne puisse y pénétrer, assurant la rotation du bras (5) moteur/hélice et réduisant les vibrations du moteur. Selon le type de moteur le dispositif sera complété par un duo de fiches mâle/femelle ou une bride d'angles fixée à un manche directionnel et sa manette de commande. La présente invention pourra être placée à l'avant, au milieu ou à l'arrière de l'embarcation flottante, tout en respectant la densité, la stabilité, la répartition du poids, la poussée et la flottaison de l'unité flottante. La présente invention repose sur son adaptabilité par rapport à l'unité flottante la recevant mais aussi à la motorisation utilisée. Ladite invention permet à l'unité flottante qui la reçoit d'être commandée tant dans sa vitesse que dans sa trajectoire lors de la navigation. La présente invention propose un dispositif démontable comprenant un module de base et ses modules annexes, divisé en au moins trois modules (le module de base, le module de commande directionnelle et le module bras/hélice). Le dispositif prévoit un détachement simple des modules annexés au module de base afin d'éviter de devoir démonter complètement le dispositif, selon la volonté de l'utilisateur.
Patent FR-3066026-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de localisation distribue phdoa, pwdoa, de sources emettrices
Inventor: LEBOURG THIERRY
IPC: G01S5/12
Filed: 2017-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour effectuer une localisation distribuée d'une source électromagnétique en utilisant plusieurs capteurs disséminés sur la zone géographique d'intérêt, qui effectuent à l'aide de deux voies de réception : • une estimation de la puissance reçue, • une estimation de la phase différentielle entre les deux voies de réception; Les données estimées sur chacun des capteurs sont ensuite exploitées pour effectuer l'estimation de la puissance différentielle d'arrivée (PwDOA) puis de la position des différentes émissions interceptées. La première partie de l'algorithme de localisation exploite la technique PwDOA et une marge d'incertitude liée aux modèles de propagation pour réduire les zones de localisation potentielles de la source et donc supprimer de nombreuses ambiguïtés. La seconde partie de l'algorithme de localisation sélectionne dans les zones de localisation potentielle, la zone où les intersections des droites de visées est la plus dense et le barycentre des points des intersections des droites de visées de cette zone fournit une estimation de la position de la source à localiser.
Patent FR-3065549-A1 (FR)
Title: Mise a jour d'un historique de communications suite a une communication declenchee apres activation d'un lien fourni par une application executee par un terminal de communication
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: H04W8/20
Filed: 2017-04-19
Abstract: Un procédé de mise à jour d'un historique de communications suite à une communication déclenchée après activation d'un lien de communication fourni par une application exécutée par un terminal de communication. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend : - l'affichage (S503) sur un écran du terminal d'un élément graphique représentatif d'un numéro de communication associé au lien de communication, ce lien étant associé à des métadonnées représentatives d'informations d'identification d'un destinataire d'une communication déclenchée à partir du numéro de communication ; - l'activation (S505) du lien de communication et obtention (S507) des informations d'identification d'un destinataire, à partir des métadonnées associées au lien ; - le déclenchement (S509) d'une communication utilisant le numéro de communication ; et - la mise à jour (S511) de l'historique de communications à partir des informations d'identification du destinataire de la communication.
Patent FR-3066699-A1 (FR)
Title: Procede et un systeme de stimulation d'un individu pour favoriser une utilisation d'un membre paretique par rapport a un membre sain
Inventor: DINOMAIS MICKAEL
IPC: A63B26/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: Procédé et système de stimulation d'un individu pour favoriser une utilisation d'un membre parétique par rapport à un membre sain. Selon l'invention : - un élément (60) est placé sur le membre parétique de l'individu, - un objet (10) est placé à proximité de l'individu, l'objet comprenant : - des moyens (30) d'évaluation de la distance séparant l'élément placé sur le membre parétique et l'objet, - des moyens d'activation d'un scénario (20, 40, 50) pour la génération d'au moins un signal sonore et/ou visuel et/ou somesthésique si la distance séparant l'élément placé sur le membre parétique et l'objet est inférieure à une distance donnée, - des moyens (20) de mémorisation et de mise à jour d'informations à chaque fois que la distance entre l'élément placé sur le membre parétique et l'objet est inférieure à la distance donnée.
Patent FR-3067489-A1 (FR)
Title: Dispositifs et procedes de communication
Inventor: ZIMMERMANN JULIEN
IPC: G06F9/445
Filed: 2017-06-20
Abstract: L invention concerne un dispositif de communication (DCOM1) associé à une entité dite émettrice (01) comprenant : - un premier module d émission/réception (1A) apte à recevoir, en provenance de l entité émettrice, une requête formulée dans un langage informatique prédéterminé ou dans un langage naturel prédéterminé ; - un module de traduction (1B), activé si la requête est formulée dans le langage informatique prédéterminé, et configuré pour traduire la requête dans le langage naturel prédéterminé ; - un module d extraction (1D) configuré pour extraire à partir de la requête formulée dans le langage naturel prédéterminé au moins un mot clé représentatif de la requête ; - un module d identification (1E) configuré pour identifier en utilisant ledit au moins un mot clé extrait, un dispositif cible supportant le langage naturel prédéterminé vers lequel transmettre la requête ; et - un deuxième module d émission/réception (1F) configuré pour transmettre la requête formulée dans le langage naturel au dispositif cible.
Patent FR-3068150-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de maniere constructive d'un circuit integre lors de sa realisation
Inventor: MAY MICHAEL
IPC: G06F1/00
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'un circuit intégré lors de sa réalisation sur une plaque, ledit procédé comportant les étapes suivantes : -délimitation de ladite plaque du circuit intégré (1) en une première zone dite zone standard (5a) et en une deuxième zone dite zone de sécurité (5b), et -création dans ladite zone de sécurité (5b) d'un réseau de pistes de connexion aléatoire (7b) configuré pour interconnecter un ensemble de nœuds conducteurs (9b) formant ainsi une fonction physique non-clonable modélisée par une continuité électrique aléatoire interrogeable via ledit ensemble de nœuds conducteurs par un protocole d'authentification défi-réponse.
Patent FR-3053962-A1 (FR)
Title: Section de transport d'un dispositif d'emballage ou de traitement pour produits de detail ou multipacks
Inventor: KAESTNER FLORIAN
IPC: B65G17/06
Filed: 2017-07-13
Abstract: Il est divulgué une section de transport (20) d'un dispositif d'emballage et/ou de traitement pour des produits de détail et/ou multipacks, en particulier pour des multipacks enveloppés de film rétractable et comprenant chacun plusieurs récipients de liquide réunis. Ladite section de transport (20) comprend un appui de transport (28) pour les produits de détail et/ou multipacks qui est déplaçable dans la direction de transport (18) et est formé par au moins une chaîne transporteuse (26) articulée et/ou chaîne à tapis. Ledit appui de transport (28) ou bien ladite chaîne transporteuse et/ou à tapis (26) présente une structure de support sous forme de maillons (30), en particulier métalliques, reliés entre eux de manière articulée, qui supporte une pluralité d'éléments d'appui (32) non métalliques qui y sont reliés de manière amovible et/ou par encliquetage et qui forment ensemble l'appui de transport (28) supportant les multipacks et/ou les produits de détail.
Patent FR-3069184-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de gaines par encollage interne, rouleau d'adhesif et procede de raccordement correspondants
Inventor: FRESNEL ERIC
IPC: B29C65/50
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement de deux gaines tubulaires aplaties comportant : - un bloqueur (22a, 22b, 22c, 22d) d'une extrémité d'une première gaine, le bloqueur comprenant des moyens d'ouverture d'une extrémité de la première gaine, - un système d'encollage pour venir encoller l'intérieur de l'extrémité ouverte de la gaine, le bloqueur étant agencé pour autoriser une fermeture de l'extrémité de la première gaine, une fois celle-ci encollée, sur une extrémité de la deuxième gaine. L'invention concerne également un rouleau d'adhésif ainsi qu'un procédé de raccordement correspondants.
Patent FR-3069686-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'evaluation d'un risque securitaire relatif a une region geographique
Inventor: MELEDER GLENN
IPC: G06Q50/26
Filed: 2017-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un risque sécuritaire relatif à une région géographique (R) dans laquelle un individu est susceptible de se déplacer, le procédé comprenant une étape de génération (29) par un serveur (3) d'une valeur contextualisée (Vc) de quantification de risque relative à ladite région (R) et une étape de transmission (33) par un dispositif électronique (2) apte à échanger (13) des données avec ledit serveur (3), d'un message d'avertissement audit utilisateur comprenant cette valeur contextualisée (Vc) de quantification.
Patent FR-3071524-A1 (FR)
Title: Profile de lisse comprenant des zones deformables pour l'absorption des deformations dudit profile lors de sa fixation
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04B9/30
Filed: 2017-09-27
Abstract: L'invention concerne un profilé de lisse (1) destiné à être fixé sur une paroi (2) et arrangé pour permettre l'accroche d'une toile tendue pour la réalisation d'une fausse paroi (2), le profilé de lisse (1) comportant une aile de fixation (3) à la paroi (2) présentant une face interne (3A) et une face externe (3B), caractérisé en ce que la face externe (3B) de l'aile de fixation (3) est pourvue d'au moins une zone élastiquement déformable (5) arrangée pour absorber la déformation de l'aile de fixation (3) générée sous l'effort de poussée appliqué sur la face interne (3A) de l'aile de fixation (3) durant l'opération de fixation du profilé de lisse (1) sur la paroi (2).
Patent FR-3073537-A1 (FR)
Title: Brosse de nettoyage pour toitures ondulees et balai comportant une telle brosse
Inventor: DE SAINT EXUPERY CHARLES HENRY
IPC: E04D15/00
Filed: 2017-11-10
Abstract: La présente invention se rapporte à une brosse (10) de nettoyage d'une toiture ondulée (200) comportant une tête de brosse (11) et une pluralité d'organes de nettoyage (12) fixés à une face inférieure (112) de la tête de brosse, la face inférieure de la tête de brosse présente une courbure permettant à la brosse d'épouser la forme d'une partie de la toiture ondulée, comprenant au moins un creux et/ou une crête, l'écart entre la face inférieure et la toiture ondulée étant alors sensiblement constant. L'invention concerne également un balai équipé d'une telle brosse.
Patent FR-3074175-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de production de benzene et toluene
Inventor: BERTINO-GHERA CELINE
IPC: C10G59/06
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de composés aromatiques C6-C7 à partir d'une charge hydrocarbonée de type naphta comprenant une étape de fractionnement (2) de la charge pour obtenir un flux supérieur et un flux inférieur, une étape de reformage catalytique du flux supérieur (6) et du flux inférieur (9), une étape de recombinaison (15) des effluents de reformat obtenus, une étape de recontactage (16) et une étape de stabilisation (19) des effluents de reformat stabilisé et une étape de séparation (22) du raffinat pour récupérer des composés hydrocarbonés en C6 et C7.
Patent FR-3074900-A1 (FR)
Title: Ouvrage de genie civil equipe d'un capteur de contrainte et procede d'equipement d'un tel ouvrage de genie civil
Inventor: ZGHONDI JAD
IPC: G21F9/22
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un ouvrage de génie civil (1) comprenant au moins un élément de structure (10). l'ouvrage de génie civil (1) comporte en outre : au moins un capteur de pression (21, 31, 41) du type tapis sensitif; au moins un support de rigidification (25, 35, 45), le support de rigidification (25, 35, 45) étant agencé pour contraindre en tension le capteur de pression (21, 31, 41). Le capteur de pression (21, 31, 41) et au moins une partie du support de rigidification (25, 35, 45) sont intégrés dans l'élément de structure (10). L'invention concerne en outre un ensemble de captation et procédé d'équipement d'un ouvrage de génie civil.
Patent FR-3071530-A1 (FR)
Title: Appareil nettoyeur de piscine a dispositif de separation de debris par centrifugation et filtration
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention vise un dispositif de séparation (18) de débris en suspension dans un liquide, pour appareil de nettoyage de piscine, ledit appareil de nettoyage comprenant : - un corps (11), - au moins un circuit hydraulique de circulation de liquide entre au moins une entrée de liquide (15) et au moins une sortie de liquide (16), et à travers le boitier de séparation (18) de débris en suspension dans le liquide, - une pompe de circulation (16) de fluide installée dans le circuit hydraulique Le dispositif de séparation (18) de débris en suspension dans un liquide comporte : - des moyens de centrifugation de débris en suspension dans le liquide et des moyens de collecte de ces débris centrifugés.
Patent FR-3075674-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage d’une bague dans une piece tubulaire par impulsion magnetique
Inventor: MANDEL ERIC
IPC: B23K101/06
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage d'une bague (3) dans une pièce tubulaire (2) par magnéto-soudage. Le procédé comporte les étapes de : - réduction d'une épaisseur de la paroi (20) de la pièce tubulaire (2) pour former un évidement trapézoïdal sur la périphérie d'une portion longitudinale (23) de la pièce tubulaire (2), - positionnement d'une bague (3) autour de la pièce tubulaire (2) en regard de l'évidement, la bague (3) présentant une forme complémentaire à celle de l'évidement, - positionnement de l'ensemble pièce tubulaire (2) / bague (3) dans une ouverture d'une bobine (10), de telle sorte que la bague (3) est disposée en regard de ladite bobine (10), - soudage de l'ensemble par impulsion magnétique générée par la bobine (10).
Patent FR-3067793-A1 (FR)
Title: Plafond chauffant et/ou rafraichissant
Inventor: BOURON FRANCIS
IPC: F24D3/16
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de montage d'un tube creux (2) dans un plafond (1) comportant au moins une étape de cintrage d'un tronçon dudit tube creux (2) en vue de former une boucle d'extrémité (4) et faire repartir le tube (2) en sens inverse. Ledit procédé de montage est particulier en ce qu'on utilise deux plats (6) disposés l'un au-dessus de l'autre et maintenus par un moyen de maintien de l'écartement des deux plats (6), ledit écartement correspondant au diamètre externe dudit tube creux (2), et en ce qu'on introduit au moins une partie dudit tronçon entre les plats (6) au cours d'au moins une partie de l'étape de cintrage. La présente invention concerne également un plafond (1) comprenant un tube creux (2) destiné à être monté par un procédé selon l'invention.
Patent FR-3076199-A1 (FR)
Title: Systeme pour relier deux portions d'os entre elles quand l'une doit se deplacer par rapport a l'autre
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61B17/70
Filed: 2017-12-30
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour relier entre elles une première et une seconde portion d'os P1, P2 quand l'une P2 doit se déplacer par rapport à l'autre P1 selon une direction donnée. Le système se caractérise essentiellement par le fait qu'il comporte une barre cylindrique 10 d'axe longitudinal 11 ; des moyens 20 pour fixer solidairement un point 12 de la barre 10 par rapport à la portion d'os P1, et des moyens 30 pour lier au moins un second point 31 de la barre 10, différent du premier point 12, à la portion d'os P2, ces moyens de liaison étant agencés pour présenter uniquement un degré de liberté en translation Tr selon l'axe 11 de façon que la barre 10 et la portion d'os P2 soient aptes à se déplacer librement l'une par rapport à l'autre selon une direction parallèle à l'axe 11. Application, notamment, aux soins apportés à des colonnes vertébrales d'enfants en pleine croissance.
Patent FR-3080025-A1 (FR)
Title: Attelle de nez et procede de fabrication d’une attelle de nez
Inventor: BENICHOU LUDOVIC
IPC: A61F5/08
Filed: 2018-04-17
Abstract: L'invention concerne une attelle de nez (1), configurée pour être appliquée sur le visage d'un sujet, comportant : - une couche de conformation (3) sous forme de nappe, configurée pour conformer une partie nasale par appui sur une partie de visage, la couche de conformation (3) possédant une face interne (5) de forme complémentaire d'un modèle prédéfini numériquement de la partie de visage, - la couche de conformation (3) comportant une zone de conformation (13), configurée pour conformer la partie nasale, - la couche de conformation (3) comportant une première zone de positionnement supérieure (15), configurée pour s'appuyer sur une partie frontale de visage, - la couche de conformation (3) comportant une seconde et une troisième zones de positionnement latérales inférieures (17, 19), configurées pour s'appuyer chacune sur une partie de visage à proximité de la partie nasale. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une attelle de nez (1).
Patent FR-3084617-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ouvrant coulissant de vehicule
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/06
Filed: 2018-08-03
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (20) de guidage d'un ouvrant coulissant, le dispositif (20) comprenant un rail, un support d'ouvrant coulissant destiné à être fixé sur un tel ouvrant coulissant, caractérisé en ce que le dispositif (20) comprend un moyen de déplacement coopérant avec le rail de sorte à coulisser par rapport au rail, une première bielle articulée au niveau d'une première extrémité par rapport au moyen de déplacement et au niveau d'une deuxième extrémité par rapport au support d'ouvrant coulissant et une deuxième bielle articulée au niveau d'une troisième extrémité par rapport au moyen de déplacement et au niveau d'une quatrième extrémité par rapport au support d'ouvrant coulissant, un moyen d'entraînement en rotation d'au moins une bielle autour d'une de ses extrémités, en particulier la première extrémité de la première bielle, et/ou en translation du moyen de déplacement le long du rail.
Patent FR-3088429-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de prelever les composes organiques volatils
Inventor: COGNON Guillaume
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement d'échantillon permettant de prélever les composés organiques volatils dans l'air, ainsi qu'une méthode de caractérisation des composés organiques volatils et l'utilisation de ce dispositif pour caractériser la signature odorante d'un individu et permettre à un chien d'identifier un individu à partir de sa signature odorante.