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Patent FR-2978915-A1 (FR)
Title: Macerate, useful as an antioxidant for preventing/delaying/treating cellular damage caused by free radicals and for reducing/preventing skin aging, comprises a mixture of Gelidium sesquipedale algae and solvent containing seawater
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-08-10
Abstract: Macerate comprises a mixture of Gelidium sesquipedalealgae and solvent containing seawater. An independent claim is included for a method for obtaining the macerate, comprising obtaining and drying Gelidium sesquipedalealgae and mixing the algae in the solvent comprising sea water having a pH of 9-12. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2964782-A1 (FR)
Title: Electro-aimant
Inventor: LAU FLORIAN
IPC: F16K31/06
Filed: 2011-09-07
Abstract: La présente invention concerne un électro-aimant, en particulier pour l'actionnement d'une vanne. L'électro-aimant présente un support, en particulier au moins un boîtier, qui comprend au moins un couvercle (5) qui est fixé de préférence par un ajustement avec serrage et/ou présente de préférence un bourrelet (52) en tant que sécurité. L'invention est applicable dans le domaine des électro-aimants
Patent FR-2984118-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique de revetement des fibres keratiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/44
Filed: 2011-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques du type émulsion, comportant : - une phase aqueuse, - au moins une cire, - un système émulsionnant comprenant : i) au moins un agent tensioactif non ionique de valeur HLB supérieure ou égale à 8 à 25°C, et ii) au moins un acide aminé basique, dans laquelle la teneur totale en acide(s) aminé(s) basique(s) et la teneur totale en agent(s) tensioactif(s) non ionique(s) de valeur HLB supérieure ou égale à 8 à 25°C sont telles que le rapport pondéral de l' (des) acide(s) aminé(s) basique(s) sur l' (les) agent(s) tensioactif(s) non ionique(s) de valeur HLB supérieure ou égale à 8 à 25°C est supérieure ou égale 1, préférentiellement allant de 1,5 à 10. La présente invention concerne également un procédé de revêtement des fibres kératiniques.
Patent FR-2970091-A1 (FR)
Title: Appareil d'affichage a cristaux liquides
Inventor: LIU HUNG-TA
IPC: G02F1/13
Filed: 2011-12-30
Abstract: La publication fournit l'information sur l'appareil ACL et la conception de l'élément du pixel de celui-ci. L'appareil ACL comprend le registre, le panneau ACL, le circuit de commande, l'unité d'ajustement de la fréquence dynamique et un circuit de contrôle. Le panneau ACL comprend plusieurs condensateurs des cristaux liquides et plusieurs unités des pixels. Le circuit de commande comprend plusieurs condensateurs de stockage correspondants aux condensateurs des cristaux liquides. La capacité électrique des condensateurs de stockage dépasse la mesure de la capacité électrique des condensateurs des cristaux liquides. Le circuit de commande projette l'information des images sur le panneau ACL. L'unité d'ajustement de la fréquence dynamique calcule et évalue sur la base de la classification des caractéristiques des images de l'information des images afin de générer le signal de contrôle d'affichage du mode en manière dynamique.
Patent FR-2985550-A1 (FR)
Title: Triangular pyramid for supporting wind turbines in e.g. terrestrial installation to produce electric energy, has angles and bars delimiting horizontal polygon of lift, where angles are connected together by oblique bar that locks pyramid
Inventor: PINGON MAURICE
IPC: B63B35/44
Filed: 2012-01-09
Abstract: The pyramid has angles (4) and bars (1-3) delimiting horizontal polygon of lift and defining a vertical plane on which axes of wind turbines are fixed. The angles are connected together by an oblique bar (11) that locks the pyramid, where the pyramid becomes a perfectly triangulated and non-deformable space structure. Floats rest at surface of sea, where the floats are connected to a base of the pyramid by vertical bars. The floats follow movements of the sea and prevent vertical reactions to be transmitted to the pyramid.
Patent FR-2975866-A1 (FR)
Title: Secoueur de paille pour une moissonneuse-batteuse
Inventor: REITER FRANZ
IPC: A01F12/34
Filed: 2012-05-30
Abstract: Il est décrit un secoueur de paille pour une moissonneuse-batteuse, avec une grille de secoueur (2), muni d'ouvertures de passage (3) pour les grains à séparer, et avec des profilés d'entraînement (5, 6), disposés selon un espacement mutuel le long de la grille de secoueur (2), s'étendant transversalement à la direction de transport, présentant une branche de profilé (7) s'élevant à partir de la grille de secoueur (2). Pour créer des conditions de transport avantageuses, il est proposé qu'une branche de profilé (8), descendant dans la direction de transport vers la grille de secoueur (2), soit prévue sur le côté flanc avant, en observant dans la direction de transport, des profilés d'entraînement (5, 6), entre la branche de profilé (7) s'élevant à partir de la grille de secoueur (2), et la grille de secoueur (2).
Patent FR-2996146-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour la delivrance d'un emulsifiant fluide
Inventor: MARCANT BRUNO
IPC: B01F23/47
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion, en présence d'une composition tensioactive ayant un point de fusion compris entre 25°C et 50°C ; où le procédé comprend préalablement à l'émulsification, une étape où on fait fondre la composition tensioactive au sein d'un dispositif de transport muni d'une enceinte de stockage et une étape où la composition tensioactive à l'état liquide obtenue est directement utilisée en sortie du dispositif pour réaliser l'émulsion.
Patent FR-3000327-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation de signaux hyperfrequences notamment de dimensions nanometriques, et composant electronique incorporant un tel dispositif
Inventor: TRIPON CANSELIET CHARLOTTE
IPC: H04B1/44
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commutation de signaux hyperfréquence, notamment de dimensions nanométriques. L'invention concerne également un composant électronique incorporant un tel dispositif. Elle s'applique notamment dans le domaine de la conversion analogique/numérique pour des applications touchant le domaine des télécommunications. Ainsi, elle s'applique par exemple pour des récepteurs hyperfréquences fonctionnant à des fréquences correspondant aux ondes millimétriques ou à des récepteurs de bande instantanée de plusieurs gigahertz. L'invention a pour objet un dispositif de commutation d'un signal électrique commandé par une onde optique (35) ayant un état passant et un état ouvert, apte à être inséré dans une ligne de transmission hyperfréquence, ledit dispositif comportant un substrat semi-conducteur (20, 21) sur lequel sont réalisées deux pistes conductrices (32, 33) séparée par un gap (34) assurant une isolation électrique entre les deux pistes reliées chacune à un port d'entrée et de sortie (36, 37), à l'état passant le contact électrique entre les deux pistes étant établi en illuminant le substrat dans la zone (100) du gap au moyen de l'onde optique, l'impédance d'entrée et l'impédance de sortie dudit dispositif de commutation étant désadaptées à l'impédance de la ligne de transmission à l'état ouvert et sont adaptées à l'impédance de la ligne de transmission à l'état passant.
Patent FR-2987307-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le compactage et la consolidation d'un panneau composite de forte epaisseur a matrice thermoplastique
Inventor: KURTZ DIDIER
IPC: B29C70/44
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de compactage et de consolidation d'un empilement (110) de plis fibreux pré-imprégnés d'un polymère thermoplastique, apte à être placé en étuve, caractérisé en ce qu'il comporte : - des cales (130), dites cales de confinement, prenant appui sur le marbre (120) et délimitant le périmètre de l'empilement, lesdites cales (130) comportant des rainures (131, 132, 133) ouvertes débouchant dans le périmètre de l'empilement ; - une tôle (140) de compactage flexible de surface égale à la surface de l'empilement (110) mais apte à s'insérer à l'intérieur du périmètre délimité par les cales de confinement (130) ; - des moyens (150, 125) pour tirer au vide le volume ainsi enveloppé comprenant une pluralité d'orifices (125) dans le marbre (120), ladite pluralité consistant en des orifices débouchant à l'extérieur du périmètre de l'empilement. L'invention concerne également un procédé mettant en oeuvre ce dispositif pour la réalisation d'un panneau composite à matrice thermoplastique de forte épaisseur.
Patent FR-2992727-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de pression d'un gaz dans un systeme de depollution ou de stockage d'energie.
Inventor: VAN SCHAFTINGEN JULES JOSEPH
IPC: B01J20/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: Il est proposé un dispositif de mesure de pression (6) d'un gaz dans un système de dépollution ou de stockage d'énergie comprenant : - un boîtier (61) muni d'une entrée (611) et d'une sortie (612) ; - un composé (62) disposé à l'intérieur du boîtier et étant apte à absorber au moins une partie du gaz entrant dans le boîtier par ladite entrée, la partie du gaz non absorbée sortant du boîtier par ladite sortie ; - au moins un capteur (63) configuré pour mesurer la température du composé ; - une unité de traitement (4) configurée pour déterminer la pression du gaz en utilisant la mesure de température du capteur et une relation pression/température prédéterminée.
Patent FR-2992907-A1 (FR)
Title: Electric energy source i.e. electric traction battery, for hybrid car, has electrochemical cell and phase shift materials that are embedded in porous structure matrix comprising material presenting high qualities of thermal conduction
Inventor: BOISARD AURELIE
IPC: B60K11/00
Filed: 2012-07-04
Abstract: The source has an electrochemical cell (1) i.e. lithium-ion cell, and two phase shift materials (2, 3) having different thermal properties and defining a system for passive thermal management. The electrochemical cell and the phase shift materials are embedded in porous structure matrix (4) comprising material presenting high qualities of thermal conduction. The phase shift materials are provided with different melting points and with different latent heating capacities, and the porous structure matrix includes carbon-graphite.
Patent FR-2994697-A1 (FR)
Title: Souche vaccinale marquee du virus de la peste des petits ruminants, et son procede d'obtention
Inventor: LIBEAU GENEVIEVE
IPC: A61K39/155
Filed: 2012-08-24
Abstract: La présente invention concerne l'obtention d'une souche vaccinale marquée du virus de la peste des petits ruminants, par production d'un clone infectieux, et marquage de ce clone par substitution d'un épitope dudit virus par un épitope exogène.
Patent FR-2994906-A1 (FR)
Title: Supporting device for assembling on backrest of seat for supporting multi-media screen for rear passengers in car, has fixing unit whose nut is fixed through opening, where screw of fixing unit passes through support and cooperates with nut
Inventor: PINTO TEIXEIRA FREDERIC
IPC: B60N3/00
Filed: 2012-08-31
Abstract: The device has a fixing unit for fixing a support (24) to a backrest frame (2) of a seat of a vehicle. The fixing unit comprises a nut (12) that is inserted and fixed through a fixing opening (8) of the backrest frame. A screw of the fixing unit passes through the support and cooperates with the nut. The support comprises an assembly surface that comes in contact with a corresponding assembly surface (22) of the backrest frame. The nut comprises two bearing surfaces that face a surface of the backrest frame, where retaining hooks of the nut cooperate with another surface of the backrest frame. Independent claims are also included for the following: (1) a backrest of a vehicle seat (2) a method for assembling a supporting device on a backrest of a vehicle seat.
Patent FR-2995424-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de decompte du temps deporte pour unite de traitement dans un systeme de traitement de l'information
Inventor: KALEMKARIAN YANN
IPC: G06F9/46
Filed: 2012-09-12
Abstract: L'invention est relative au décompte du temps dans un système comprenant un périphérique ayant un mécanisme de décompte de temps et un noeud dont l'un comprend un espace mémoire réel et l'autre un espace mémoire virtuel correspondant. Lors de la réception d'une commande de décompte de temps dans l'espace mémoire réel, comprenant des références à un événement et de temps, une entrée comprenant des données relatives aux références d'événement et de temps est créée dans une queue de surveillance du périphérique. Un instant courant est ensuite comparé, dans le périphérique, à un instant d'échéance lié à une donnée relative à une référence de temps mémorisée dans la queue de surveillance. En réponse, si l'instant courant est postérieur à l'instant d'échéance, une donnée relative à une référence liée à ladite donnée relative à une référence de temps mémorisée dans ladite queue de surveillance est mémorisée dans l'espace mémoire réel.
Patent FR-2996727-A1 (FR)
Title: Use of composition including inoculum of Trichoderma atroviride and Glomus for increasing content of active ingredients e.g. flavonoids, in cereal plants including oats seedlings, wheat, corn, barley, rye, triticale, rice and Sorghum
Inventor: BEAUCOURT FLORIAN
IPC: A01N63/38
Filed: 2012-10-11
Abstract: Use of a composition including an inoculum of Trichoderma atroviride and Glomus to increase the content of an active ingredient in a cereal plant, is claimed. An independent claim is included for culturing the cereal plants to improve the content of active ingredients in the cereal plants comprising sowing a composition including a inoculum of Trichoderma atroviride and Glomus, and bringing on the ground.
Patent FR-2996927-A1 (FR)
Title: Poste de pilotage avec dispositif de visualisation tete haute, notamment pour un aeronef
Inventor: MANJON SANCHEZ JAVIER
IPC: B64D11/00
Filed: 2012-10-12
Abstract: Un poste de pilotage comprend un dispositif de visualisation tête haute (10) comprenant un projecteur (11) et un écran (12), l'écran (12) étant placé en vis-à-vis d'un pilote (P) suivant un axe théorique (X) de vision du pilote (P). Le projecteur (11) est fixé sur une paroi latérale (13) du poste de pilotage, l'écran (12) formant un angle d'inclinaison (α) non nulle par rapport à un plan perpendiculaire (T) à l'axe théorique (X) de vision du pilote (P). Utilisation notamment dans un aéronef.
Patent FR-2997897-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique avec une bande de roulement comprenant un materiau degradable a base d'alcool polyvinylique
Inventor: GORNARD BENJAMIN
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-11-15
Abstract: Bandage pneumatique ou non pneumatique avec une bande de roulement comprenant un matériau dégradable à base d'alcool polyvinylique placé dans une cavité, tel que la surface du matériau dégradable est adhérisée par un traitement acide suivi d'un traitement thermique.
Patent FR-2998758-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage embarque dans un vehicule automobile et procede associe de commande d'une source lumineuse
Inventor: BAUDRU STEPHAN
IPC: H05B44/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (D'), embarqué dans un véhicule automobile, comprenant : • au moins une source lumineuse (D1, D2, D3, D4), commandée par un signal d'éclairage (PWM') en modulation de largeur d'impulsion, • un contrôleur châssis (10), générant le signal d'éclairage (PWM') relié : - à la source lumineuse et, - au moins à un capteur de détection d'approche et/ou de contact (100, 200, 300, 400) de la main d'un utilisateur, l'invention proposant que le dispositif comprenne des moyens de commutation (S1, S2, S3, S4) situés entre le capteur de détection et la source lumineuse et que le capteur de détection comprenne : • des moyens de réception et de traitement (101, 201, 301, 401) du signal d'éclairage, • des moyens de contrôle (102, 202, 302, 402) des moyens de commutations, reliés électriquement : - d'une part aux moyens de réception et de traitement et - d'autre part à la source lumineuse par l'intermédiaire de moyens de commutation. L'invention concerne également un procédé de commande de la source lumineuse.
Patent FR-2998716-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode pour accumulateur au lithium et electrode associee.
Inventor: LECONTE YANN
IPC: H01M4/13
Filed: 2012-11-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode comportant un matériau nanocomposite de type cœur-coquille dont le cœur est en silicium et la coquille en carbone, caractérisé en ce qu'il Comprend les étapes suivantes : A) synthétiser le matériau nanocomposite conformément aux sous-étapes suivantes : a) injecter un précurseur du cœur en silicium dans une première chambre d'un réacteur; b) réaliser une pyrolyse du précurseur du cœur en silicium afin de former le cœur des nanoparticules ; c) transporter le cœur des nanoparticules ainsi formé à l'étape (b) dans une deuxième chambre du réacteur communiquant avec la première chambre ; d) injecter un précurseur de la coquille en carbone dans la deuxième chambre du réacteur ; e) réaliser une pyrolyse du précurseur de la coquille afin de former la coquille des nanoparticules et d'assurer le dépôt homogène de cette coquille autour du cœur ; f) collecter les nanoparticules ainsi formées pour obtenir le matériau nanocomposite ; dans lequel les quantités de précurseur du silicium et du carbone sont injectées dans une proportion telle que le pourcentage massique du carbone dans le matériau nanocomposite est supérieur ou égal à 45% ; B) disperser le matériau nanocomposite synthétisé à l'étape A) dans un solvant pour former une encre ; C) enduire cette encre sur un support destiné à former un collecteur d'électricité ; D) éliminer le solvant de l'encre enduite sur le support à l'étape C) pour obtenir l'électrode; E) presser ou calandrer l'électrode.
Patent FR-3004012-A1 (FR)
Title: Dispositif laser euristique mettant en œuvre un equipement de production d'impulsions laser, et procede heuristique correspondant
Inventor: MOUROU GERARD
IPC: H01S3/067
Filed: 2013-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif laser (31) comprenant d'une part un équipement de production d'impulsions laser amplifiées, mettant en œuvre une pluralité de fibres optiques amplificatrices et des moyens de regroupement des impulsions élémentaires amplifiées en une impulsion amplifiée globale (32), et d'autre part une cible (33) sur laquelle l'impulsion amplifiée globale est dirigée, pour y générer un processus physique prédéterminé. Selon l'invention un tel dispositif laser comprend des moyens de mesure (35) d'au moins un paramètre caractéristique du processus physique généré, des moyens de réglage d'au moins une caractéristique de réglage des impulsions laser élémentaires amplifiées et des moyens d'analyse (36) d'une pluralité de mesures pour différents réglages. L'invention concerne également un procédé d'optimisation d'un processus physique prédéterminé généré sur une cible par une impulsion laser.
Patent FR-3005312-A1 (FR)
Title: Procede d'ultra-deshydratation de produits epaissis ou pateux formant une biomasse, et installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F11/122
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé d'ultra-déshydratation de produits épaissis ou pâteux, formant une biomasse, en particulier de boues de station d'épuration, procédé selon lequel les produits, en particulier de siccité de 4 à 25%, sont soumis aux étapes suivantes : traitement de type carbonisation hydrothermale, comprenant une mise sous pression (1,2) et un conditionnement thermique (30) pour un séjour dans un réacteur fermé (4) ; puis déshydratation des produits par presse à piston (12), avec obtention d'une siccité supérieure à 50% ; les étapes du procédé étant effectuées en espace confiné permettant d'empêcher la diffusion d'odeurs dans l'atmosphère.
Patent FR-3005449-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage d'un ensemble coulisse de vitre et lecheur exterieur d'un vehicule automobile
Inventor: PIERSON PATRICK
IPC: B62D65/06
Filed: 2013-05-13
Abstract: Dispositif d'indexage d'un ensemble coulisse de vitre et lécheur extérieur (2) d'une porte latérale de véhicule automobile, la partie arrière (3) de la coulisse comportant un corps (10) en matière plastique et le lécheur extérieur (2) comportant un support (7) en matière plastique, chacun desdits corps (10) et support (7) comportant une face terminale (10a, 7a), la face terminale (10a) dudit corps (10) étant destinée à être mise en butée contre la face terminale (7a) dudit support (7) dans la direction de l'axe longitudinal (X) du véhicule, lors du montage de l'ensemble, caractérisé en ce que la face terminale (10a) dudit corps (10) et la face terminale (7a) dudit support (7) comprennent chacun une patte (13, 14) pouvant s'appliquer sur une surface complémentaire (16, 15) du support (7) ou du corps (10), chacune de ces deux pattes (13, 14) comportant une face perpendiculaire à l'axe transversal (Y) et une face perpendiculaire à l'axe vertical (Z).
Patent FR-3009357-A1 (FR)
Title: Dispositif pour supporter un ensemble de ressort de compression positionne entre deux paliers d'articulation en rotation.
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16F1/12
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif pour supporter un ensemble de ressort de compression positionné entre deux paliers d'articulation en rotation (20, 30). Ce dispositif comprend au moins une paire de lames souples (50, 60), de forme générale sensiblement coniques, en appui flexible l'une sur l'autre par leurs bords périphériques (50A, 60A). Les deux lames souples (50, 60) relient les deux paliers d'articulation en rotation (20, 30) et présentent, chacune, dans le voisinage de l'un et l'autre palier d'articulation une surface d'appui interne (55, 65), rigide, pour recevoir l'appui de l'une et l'autre extrémité (10H, 10B) dudit ensemble de ressort de compression (10), respectivement.
Patent FR-3010836-A1 (FR)
Title: Dispositif de reflexion d'une onde, dispositif mobile, et systeme
Inventor: FINK MATHIAS
IPC: H01Q15/00
Filed: 2013-09-18
Abstract: Dispositif de réflexion (10) d'une onde qui comprend une surface (11) à impédance réglable, un contrôleur (12) relié à la surface pour contrôler son impédance. Le dispositif de réflexion comprend en outre un dispositif de transmission (13) pour recevoir une onde pilote utilisée pour contrôler l'impédance de la surface.
Patent FR-3011050-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une piece non metallique sur un element de carrosserie d'un vehicule
Inventor: GROSDIDIER FRANCOIS
IPC: F16B11/00
Filed: 2013-09-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une pièce (1) non métallique sur un élément de carrosserie (2) d'un véhicule, ledit élément de carrosserie (2) présentant un bord libre (4). La principale caractéristique d'un dispositif de montage selon l'invention, est que ladite pièce (1) est placée contre ledit élément de carrosserie (2), et en ce qu'au moins une agrafe (13) précontrainte est enfilée de part et d'autre du bord (4) pour venir en appui contre ladite pièce (1) et ledit élément de carrosserie (2) et ainsi accroître les forces de contact entre ces deux entités (1,2).