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Patent FR-3026782-B1 (FR)
Title: Appareil de purification de gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: YAMASHITA YOSHIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-10-07
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un appareil de purification de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne (1), dans lequel un traitement de régénération en amont d'un filtre (4) autre qu'un traitement d'enlèvement par oxydation des particules de dépôt par la commande du rapport air-carburant des gaz d'échappement est réalisé en utilisant un dispositif de chauffage (3) qui est configuré pour chauffer une partie du côté amont du filtre (4) dans lequel des particules tendent à se déposer, indépendamment du rapport air-carburant des gaz d'échappement. Ensuite, le traitement de régénération en amont du filtre est réalisé jusqu'à ce que la quantité de dépôt de particules dans la partie du côté amont du filtre diminue à une quantité prédéterminée, indépendamment de la quantité de dépôt de particules du filtre entier.
Patent FR-3043144-B1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02M51/06
Filed: 2015-10-29
Granted: 2019-08-02
Abstract: Un Injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne, comprenant : une buse d'injection (12) avec un corps (16) dans lequel est agencée une aiguille (14) ; une chambre de commande (46) coopérant avec une une vanne de commande entrainée par un actionneur. Un dispositif de détection de la position de l'aiguille comprend un élément contacteur (62), actionné par la partie haute de l'aiguille (42), le dispositif étant conçu de sorte que l'élément contacteur est en contact, en position fermée, avec un élément formant borne (64) du dispositif de détection de la position, et de sorte que la levée de l'aiguille interrompe le contact. L'élément contacteur peut être un ressort, installé dans la chambre de commande (46) qui est déformé radialement en position fermée de sorte à toucher une extrémité de tige et ainsi fermer le circuit de détection.
Patent FR-3059640-B1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage et de moyens de manutention d'un aeronef
Inventor: BAURY ALEXANDRE
IPC: B63B35/53
Filed: 2016-12-01
Granted: 2019-05-17
Abstract: Cette plateforme navale (1) équipée d'une zone d'appontage/décollage (2) d'au moins un aéronef (3) et de moyens de manutention de cet aéronef pour le déplacer sur cette zone d'appontage/décollage, est caractérisée en ce que les moyens de manutention comprennent en outre un organe (7) en forme de barre de saisie et de sécurisation du train d'atterrissage principal de l'aéronef (3) muni de moyens en forme de crochet d'ancrage montés déplaçables à coulissement dans au moins un rail de guidage de ses déplacements et donc de l'aéronef (3) sur la zone d'appontage/décollage (2) et en ce que les moyens en forme de crochet sont escamotables pour permettre de libérer l'organe (7) en forme de barre de saisie et de sécurisation, du rail, placer cet organe (7) en position de saisie du train d'atterrissage de l'aéronef (3), déplacer l'aéronef (3) de manière à amener l'organe (7) en forme de barre de saisie et de sécurisation en position sur ledit au moins un rail et les moyens en forme de crochet en regard de ce rail et remettre ces moyens en forme de crochet en position d'ancrage dans ledit au moins un rail pour sécuriser l'aéronef.
Patent FR-3050855-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de calcul de convolution d'un reseau de neurones convolutionnel
Inventor: BICHLER OLIVIER
IPC: G06F17/10
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention propose un calculateur pour calculer au moins une couche de convolution d'un réseau de neurones convolutionnel, en réponse à un événement d'entrée, le réseau de neurones convolutionnel comprenant au moins un noyau de convolution, le noyau de convolution comprenant des coefficients de poids. Le calculateur comprend au moins un module de convolution (20) configuré pour calculer la ou les couches de convolution, chaque module de convolution comprenant un ensemble d'unités de calcul élémentaire (200) pour calculer la valeur interne des neurones de la couche de convolution déclenchés par l'événement d'entrée, chaque module de convolution (20) étant configuré pour mettre en correspondance les coefficients de poids du noyau avec certaines au moins des unités de calcul élémentaires du module en parallèle, le nombre d'unités de calcul élémentaires étant indépendant du nombre de neurones de la couche de convolution.
Patent FR-3054072-B1 (FR)
Title: Dispositif haptique mettant en œuvre une lubrification par vibration
Inventor: LEROY EDOUARD
IPC: H01H29/02
Filed: 2016-07-13
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif haptique à actionnement ultrasonique comportant un support (2), un élément d'interaction avec l'utilisateur (4) apte à être déplacé au moins en rotation et/ou en translation par rapport audit support (2), une première surface de contact (8.1) solidaire en mouvement de l'élément d'interaction (4), une deuxième surface de contact (6.1) solidaire en mouvement du support (2), des résonateurs (10, 11), une unité de commande (18) telle qu'elle excite les résonateurs à au moins une fréquence de résonance telle qu'elle génère un mode de vibration dans le plan et l'apparition d'un phénomène de lubrification ultrasonique entre la première surface de contact (8.1) et la deuxième surface de contact (6.1).
Patent FR-3054521-B1 (FR)
Title: Cycle equipe d'un module d'assistance electrique, et module d'assistance electrique pour un tel cycle
Inventor: DJOLOLIAN CHRISTOPHE
IPC: B62M6/55
Filed: 2016-07-30
Granted: 2020-03-13
Abstract: Un cycle comporte au moins une chaîne (28) de pas donné, un pédalier (18) à au moins deux plateaux de pédalier (20, 22, 24) pourvus de dents (26) au pas de la chaîne (28) et aptes à engrener avec la chaîne (28) en tournant autour d'un axe de pédalier (100). Le cycle est équipé d'un module d'assistance électrique (30) comportant un moteur électrique (32) dont l'arbre moteur (34), parallèle à l'axe de pédalier (100), entraîne un organe de sortie (40) tournant autour d'un deuxième axe de révolution (120) parallèle au premier axe de révolution (110) par l'intermédiaire d'un mécanisme réducteur de vitesse (36). L'organe de sortie (40) engrène avec les dents (26) d'un premier des plateaux de pédalier (20, 22, 24) et la chaîne (28) engrène avec les dents (26) d'un deuxième des plateaux de pédalier (20, 22, 24).
Patent FR-3054859-B1 (FR)
Title: Couvre culasse d’un moteur de vehicule
Inventor: MARTY LAURENT
IPC: F02F7/00
Filed: 2016-08-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: Couvre culasse (10) de moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une bride de fixation d'injecteur (11), agencée pour recevoir un injecteur (20) et le maintenir sur une culasse (50) de moteur thermique lorsque le couvre culasse (10) est fixé sur la culasse (50).
Patent FR-3057047-B1 (FR)
Title: Systeme de serrage a position angulaire controlee pour le raccordement de deux tubes
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L23/08
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-05-10
Abstract: Système pour le raccordement d'un premier tube (1) et d'un deuxième tube, le système comprenant un collier de serrage (10) apte à être serré autour des extrémités aboutées des deux tubes, et une rondelle (28) solidarisée avec le collier de serrage par des moyens de solidarisation. La rondelle (28) présente un élément de blocage (44) configuré pour coopérer avec un organe de positionnement (48) correspondant du premier tube (1) de façon à bloquer la rondelle (28) en rotation par rapport au premier tube (1).
Patent FR-3058637-B1 (FR)
Title: Appareil de levage connecte
Inventor: JUSZKIEWICZ RICHARD
IPC: A61G5/14
Filed: 2016-11-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Appareil de levage connecté pour personne handicapée dans le but de contrôler sur place et à distance l'opération de levage de la personne. Il est constitué d'un module électronique principal (1), de deux accéléromètres (2 et 3), d'un bracelet pulsomètre (4), d'un appui tête (5), d'un guidon (6), d'un ensemble dossier (7), d'un ensemble assise (8), d'un ensemble basculant (9), d'un vérin électrique de verticalisation (10), d'un châssis (11), d'un vérin à gaz de bascule (12), d'un ensemble repose pieds (13), de deux appuis sous-rotuliens  (14), de deux accoudoirs (15).
Patent FR-3059176-B1 (FR)
Title: Boitier electronique d'un systeme de surveillance de parametres de pneumatiques muni d'un moyen d'alimentation electrique rechargeable
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: F02C6/00
Filed: 2016-11-21
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un boitier électronique (1) destiné à être monté sur la valve (2) d'une roue de véhicule chaussée d'un pneumatique, intégrant une électronique de surveillance d'au moins un paramètre de fonctionnement de la dite roue et un moyen d'alimentation électrique rechargeable (4) de ladite électronique, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de recharge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4), ces moyens de recharge comportant : • un élément mobile (5), dont une portion (5a) au moins est magnétisée, apte à être mis en mouvement par un flux d'air (F) de gonflage du pneumatique traversant la valve (2) et à coopérer avec une bobine (7) de sorte à créer des variations du champ magnétique (B) et une induction électromagnétique, et • un dispositif (8) de gestion de la charge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4).
Patent FR-3059236-B1 (FR)
Title: Extraits de plantes du genre tagetes et leurs utilisations
Inventor: GINGLINGER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-11-25
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention concerne un extrait de plantes du genre Tagetes enrichi en acide léontopodique B, un procédé de préparation d'un tel extrait ainsi qu'une composition cosmétique et une composition nutraceutique et une composition pharmaceutique, lesdites compositions comprenant en tant qu'agent actif au moins un extrait de plantes du genre Tagetes selon l'invention.         L'invention a également pour objet l'utilisation d'un extrait selon l'invention, notamment en tant que médicament pour la prévention et/ou le traitement d'une maladie neurodégénérative, en particulier la maladie d'Alzheimer ; mais également une composition cosmétique comprenant un extrait selon l'invention.
Patent FR-3059232-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant l'acide 12-hydroxystearique, une amine organique et un tensioactif
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant l'acide 12-hydroxystéarique, au moins une amine organique et au moins un tensioactif, et son utilisation pour le traitement cosmétique des matières kératiniques.
Patent FR-3061198-B1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation des aromatiques mettant en œuvre un catalyseur a base de nickel
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C07C13/18
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé d'hydrogénation d'au moins un composé aromatique ou polyaromatique contenu dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 650°C, à une température comprise entre 30 et 350°C, à une pression comprise entre 0,1 et 20 MPa, à un ratio molaire hydrogène/(composés aromatiques à hydrogéner) entre 0,1 et 10 et à une vitesse volumique horaire V.V.H. comprise entre 0,05 et 50 h-1, en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active comprenant du nickel, préparé par un procédé comprenant : i) une étape de mise en contact dudit support avec une solution contenant un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec une solution contenant un composé organique comprenant une fonction acide carboxylique, ou alcool, ou ester, ou amide ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3065052-B1 (FR)
Title: Procede pour mesurer la quantite de gaz introduite dans un reservoir et station de remplissage
Inventor: FRANCOIS THIBAUT
IPC: F17C5/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé pour mesurer la quantité de gaz introduite dans un réservoir (2) de gaz via une station (1) de remplissage munie d'un conduite (4) de remplissage comprenant une extrémité (3) amont reliée à au moins une source (5) de gaz sous pression et une extrémité (8) aval raccordée à un réservoir (2) à remplir, la conduite (4) de remplissage comprenant un débitmètre (9) et une vanne (6) d'isolation aval disposée entre le débitmètre (9) et l'extrémité aval (8) de la conduite de remplissage, le procédé comprenant une étape de transfert de gaz depuis la source (5) vers le réservoir (2) durant laquelle la vanne (6) d'isolation aval est ouverte, une étape d'interruption du transfert de gaz avec une fermeture de vanne (6) aval, le procédé comprenant une étape de mesure, par le débitmètre (9), de la quantité de gaz transférée au cours de l'étape de transfert, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape de génération d'un signal de quantité de gaz transféré corrigée, la quantité de gaz transféré corrigée étant obtenue en ajoutant une quantité corrective déterminée, positive ou négative, à la quantité de gaz transféré mesurée par le débitmètre (9) au cours de l'étape de transfert
Patent FR-3066542-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des oxydes d'azote a l'echappement d'un moteur a combustion interne et dispositif associe
Inventor: BEN-CHERIF KARIM
IPC: F01N9/00
Filed: 2017-05-16
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de commande d'un débit d'agent réducteur à base d'urée en amont d'un catalyseur de réduction sélective des oxydes d'azote qui est monté à l'échappement d'un moteur à combustion interne, et qui est associé à son aval à un piège à ammoniac. Le débit d'agent réducteur est commandé de manière à provoquer une fuite d'ammoniac contrôlée à l'aval du catalyseur. Cette fuite est la seule source de réducteurs entrant dans le piège à ammoniac qui n'est par ailleurs alimenté en agent réducteur par aucun réservoir. Selon l'invention, la fuite est asservie à la masse d'ammoniac stockée dans le piège. En maîtrisant la valeur de la masse d'ammoniac dans le piège, on peut maîtriser l'efficacité de traitement de celui-ci et optimiser l'efficacité globale de l'association du catalyseur et du piège.
Patent FR-3066794-B1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage a rattrapage d'usure, notamment pour vehicule automobile
Inventor: JAFFRES AURELIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) à rattrapage d'usure, notamment pour véhicule automobile, comportant au moins un plateau de réaction (4), un premier et un second disques de friction (5a, 5b), un premier et un second plateau de pression (3a, 3b) actionnés respectivement par un premier et un second diaphragme (9a, 9b), un couvercle fixe (6), des premiers moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le premier diaphragme (9a) et le couvercle fixe (6), et des seconds moyens de détection et de rattrapage d'usure montés entre le second diaphragme (9b) et le second plateau de pression (3b).
Patent FR-3067215-B1 (FR)
Title: Machine agricole de suppression d'epis parasites des cultures agricoles
Inventor: BOUILLE ROMAIN
IPC: A01D47/00
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne une machine agricole de suppression d'épis parasites qui dépassent verticalement d'une espèce végétale cultivée sur une surface (12) de culture comprenant : un châssis et des organes de déplacement du châssis dans un sens d'avancement et selon une direction principale d'avancement, dite direction longitudinale, lesdits organes de déplacement présentant des zones de contact avec la surface (12) de culture ; des outils de coupe (14) s'étendant selon une direction perpendiculaire à la direction longitudinale, dite direction transversale, et montés sur un cadre réglable en hauteur par rapport audit châssis de manière à pouvoir positionner les outils de coupe au niveau des épis parasites à couper ; une benne (17) de récupération des épis coupés par lesdits outils de coupe (14), ladite benne (17) de récupération étant reliée audit châssis ; des moyens de convoyage (16, 18) des épis coupés portés par ledit cadre réglable en hauteur et s'étendant entre les outils de coupe (14) et ladite benne (17) de récupération des épis coupés.
Patent FR-3068839-B1 (FR)
Title: Procede de regulation de la puissance d’aspiration d’un aspirateur balai sans fil
Inventor: IDOUADDI JAMEL
IPC: H02K11/20
Filed: 2017-07-07
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de régulation de la puissance d'aspiration d'un aspirateur balai sans fil (1) comprenant un manche (3), un moteur d'aspiration (9) ou bien un moteur d'aspiration (9) et un moteur de balayage, et une tête d'aspiration et/ou de balayage(2), un accéléromètre (5) pour délivrer des signaux relatifs à une vitesse et/ou une accélération d'une partie du balai sans fil (1), et un gyroscope (6) pour mesurer une position angulaire du manche dans un référentiel déterminé de l'espace, des moyens de traitement (7) des signaux délivrés par l'accéléromètre (5) et le gyroscope (6), et une unité électronique de contrôle (8) du ou des moteurs reliée aux moyens de traitement (7), le procédé comprenant les étapes suivantes : a. déterminer à l'aide de l'accéléromètre (5) et du gyroscope (6) sur une période d'acquisition glissante, des valeurs d'au moins une grandeur représentative de la vitesse et/ou de l'accélération, et de la position angulaire du manche ; b. déterminer une consigne de puissance du ou des moteurs en fonction des valeurs obtenues à l'étape précédente. La présente invention se rapport également à un aspirateur balai sans fil mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3071314-B1 (FR)
Title: Banc d'essai d'une douille
Inventor: RICHEBOIS DAVID
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-09-21
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai en fatigue (10) pour estimer une durée de vie d'une douille (12) destinée au guidage d'un système de commande de l'orientation de pales d'une turbomachine, ladite douille (12) comportant un fût (14) cylindrique disposé coaxial à un axe principal A de la douille (12) et une collerette (16) s'étendant radialement par rapport à l'axe principal A de la douille (12), à partir d'une extrémité axiale du fût (14), le banc d'essai comportant : - un logement cylindrique (22) qui reçoit le fût (14) de la douille (12) ; - une face d'appui (24) sur laquelle la collerette (16) de la douille (12) est en appui axialement selon l'axe principal A de la douille (12) ; et - un doigt (34) qui est monté en pivotement dans la douille (12) et qui est relié à un dispositif d'actionnement (32), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détection (40) d'une rupture de la douille (12) configurés pour déterminer un moment de séparation entre la collerette (16) et le fût (14) de la douille (12).
Patent FR-3073276-B1 (FR)
Title: Dispositif de circulation d'air et porte-filtre
Inventor: ZERCHER PATRICK
IPC: F24F13/28
Filed: 2017-11-09
Granted: 2020-11-06
Abstract: Le présent exposé concerne un porte-filtre (9) pour dispositif de circulation d'air (1), le porte-filtre (9) étant destiné à être disposé dans un passage d'air entre une première enceinte (3) et une deuxième enceinte (5), le porte-filtre (9) comprenant un cadre (13) délimitant une ouverture de communication (15) et présentant une face interne (17) et une face externe (19), le porte-filtre (9) comprenant des moyens de retenue (21) pour un filtre (11), le filtre (11) étant destiné à être disposé en travers de l'ouverture de communication (15), caractérisé en ce que les moyens de retenue (21) sont disposés en saillie sur la face externe (19) du cadre (13) de sorte que le filtre (11) peut être monté et démonté à partir de cette face externe (19).
Patent FR-3073764-B1 (FR)
Title: Depot de stellite sur une piece de turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: C23C24/10
Filed: 2017-11-17
Granted: 2020-01-24
Abstract: Est concerné un procédé de préparation d'au moins une zone (15) d'une pièce (12) métallique de turbomachine à gaz pour aéronef, par du stellite. Sont prévues des étapes de : a) - recouvrement d'au moins la zone de la pièce par une couche (22) de stellite en poudre (20), b) - fusion sélective de la couche (22) de poudre sur la zone de la pièce, c) - recouvrement de la couche fusionnée de poudre (20) par une autre couche de poudre de stellite, d) - fusion sélective de ladite autre couche de poudre avec la couche fusionnée, e) - puis répétition des étapes c) et d), autant de fois que nécessaire.
Patent FR-3068398-B1 (FR)
Title: Dispositif de turbinage impliquant une chute d’eau provoquee par la mise en oeuvre d’un tube de venturi et installation hydraulique de production d’energie mettant en oeuvre un tel dispositif de turbinage
Inventor: REYES FRANCOIS
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-08-30
Abstract: Un dispositif de turbinage comporte : - un tube de Venturi (12) avec un convergent (121) d'entrée d'eau, un col et un divergent (122) de sortie d'eau ; - un premier volume (107B), communicant avec le col en partie inférieure, comportant une ouverture supérieure (109) et une ouverture d'aspiration (108) ; - un deuxième volume (107H), comportant une prise d'eau (14) en partie supérieure, ouvert en partie inférieure sur l'ouverture supérieure (109) ; - un troisième volume (141), communicant avec le premier volume (107B) par l'ouverture d'aspiration (108) en partie inférieure, et comportant une prise d'air (16). Un ensemble turbine 10 est agencé dans le deuxième volume (107H), une turbine déterminant une section de passage d'eau depuis le deuxième volume vers le premier volume (107B), et les parois latérales de chacun des premier volume, deuxième volume et troisième volume déterminent des volumes étanches, hors les ouvertures prévues.
Patent FR-3076151-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’une somme d’integrite, programme d’ordinateur et entite electronique associes
Inventor: BETTALE LUK
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un procédé de détermination d'une première somme d'intégrité (T) comprend les étapes suivantes : - détermination d'une première donnée masquée (C') par application d'une opération de « ou exclusif » entre une première donnée (C) et un premier masque de données (R) ; - détermination d'une deuxième donnée (D') par application à la première donnée masquée (C') d'une première fonction cryptographique (G), la deuxième donnée (D') étant masquée par un second masque de données (S) ; - détermination d'une deuxième somme d'intégrité (T0) associée à la deuxième donnée (D') par application à ladite deuxième donnée (D') d'une fonction de somme de contrôle (Cks) ; et - détermination de la première somme d'intégrité (T) par application d'une opération de « ou exclusif » entre la deuxième somme d'intégrité (T0) et une troisième somme d'intégrité (T1) associée au second masque de données (S). Un programme d'ordinateur et une entité électronique sont également décrits.
Patent FR-3075636-B1 (FR)
Title: Utilisation d'alcool de guerbet et/ou de triglyceride caprylique/caprique comme solvant d'extraction
Inventor: MOSER PHILIPPE
IPC: C07K14/47
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation d'au moins un alcool de Guerbet et/ou de triglycéride caprylique/caprique comme solvant d'extraction, aux méthodes d'extraction mettant en œuvre ces alcools de Guerbet et/ou ce triglycéride caprylique/caprique ainsi qu'aux extraits et séquences d'acides aminés (en particulier aux peptides de kératine) obtenus par extraction avec ce solvant.