baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707451-A1 (FR)
Title: Agricultural container for sowing/propagating trees by means of cutting and planting them out
Inventor: JOSEPH BARRE LOUIS JEAN MARIE
IPC: A01G9/10
Filed: 1993-07-02
Abstract: Device for planting out trees. The invention relates to a device which, by itself, makes it possible to carry out all the sequences relating to arboriculture, from sowing or propagating by means of cutting in a nursery area/greenhouse up to rooting in the planting-out (plantation) area. It consists of a rainwater collection collar (1) (acting as a device for covering the soil, preventing evaporation, preventing the invasion of parasitic vegetation and for trapping/retaining solar heat) which is fastened by means of a sleeve (3) on a tube (2) divided by a partition (8) into a vegetation part (6) equipped with rooting orifices (9) and a reservoir part (7) equipped with an overflow (10). The collar, equipped with a channel (4) and an outlet (5), is separated from the vegetation compartment capable of including an evaporation-prevention cap by a lip (11) which channels the water to the reservoir by means of a gutter (12). The device according to the invention is intended particularly for areas suffering drought, for reafforestation (retimbering) in silviculture as well as for shrub-style horticulture, root-tree arboriculture and viticulture.
Patent FR-2709574-A1 (FR)
Inventor: EMILE PEQUIGNET
IPC: A44C5/14
Filed: 1993-09-03
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01035 Sec. 371 Date Mar. 1, 1996 Sec. 102(e) Date Mar. 1, 1996 PCT Filed Sep. 2, 1994 PCT Pub. No. WO95/06902 PCT Pub. Date Mar. 9, 1995A wrist watch with interchangeable strap (10) comprises a supporting element (20) with a body (21) and a strap (10) forming a single unit. The strap includes a central slot (11) designed to be fitted about the body (21). A cover (30) can be folded down over the strap (10) by rotation about a hinge (40) formed in the supporting element (20). The cover (30) and supporting element (20) includes a clasp (51, 52) and a button (60) on the supporting element (20) for opening the cover (30).
Patent FR-2698431-A1 (FR)
Title: Montage d'un détecteur de gaz dans un four de cuisson.
Inventor: UWE HAS
IPC: H05B6/80
Filed: 1993-11-17
Abstract: L'invention concerne un agencement dans l'espace d'un détecteur (4), par exemple d'un détecteur de gaz, destiné, à commander des processus de combustion, de rôtissage et de cuisson dans l'enceinte d'un four de cuisinière. Un conduit latéral (3) de prélèvement de vapeurs s'étend à partir du conduit principal (1) d'évacuation des vapeurs et des fumées et porte à son extrémité fermée de manière étanche un détecteur (4). La longueur du conduit latéral (3) correspond au moins à quatre fois sa largeur (ou son diamètre). L'inclinaison du conduit latéral (3) par rapport au conduit principal (1) rapportée à la normale à zéro degré peut varier entre 90 degrés et l'angle limite pour l'écoulement des condensats.
Patent FR-2699318-A1 (FR)
Title: Procédé de séparation et de récupération du ruthénium à partir de déchets liquides à haut niveau de radioactivité.
Inventor: MASAYUKI YONEYA
IPC: C02F1/46
Filed: 1993-12-14
Abstract: Procédé de récupération de ruthénium volatil qui est séparé et formé par électrolyse à potentiel constant d'un déchet liquide à haut niveau de radioactivité, provenant d'une étape de retraitement, par le procédé purex, d'un combustible nucléaire usagé. Le procédé comprend: l'électrolyse à un potentiel constant d'un déchet liquide à haut niveau de radioactivité dont le palladium a été pratiquement éliminé à l'avance, en vaporisant ainsi le ruthénium à partir du déchet liquide; la mise en contact du ruthénium vaporisé avec une solution aqueuse d'acide formique pour précipiter l'oxyde de ruthénium, et la séparation du précipitat de la solution aqueuse d'acide formique.
Patent WO-9418872-A1 (WO)
Inventor: DANTON JEAN-LOUIS
IPC: A47C7/26
Filed: 1994-01-13
Abstract: Cette garniture pour siège comprend au moins une mince couche (1) d'un élastomère dans laquelle est noyée partiellement une nappe continue (2) de ressorts hélicoïdaux à axes sensiblement parallèles aux faces de cette couche (1), la nappe (2) de ressorts faisant saillie d'un seul côté en dehors de la couche (1) d'élastomère.
Patent FR-2701892-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'exécution d'étapes de travail dans un cylindre d'une machine à imprimer.
Inventor: WILLI BECKER
IPC: B41F27/00
Filed: 1994-02-25
Abstract: Procédé suivant lequel un unique conduit d'arrivée de fluide d'actionnement permet d'attaquer successivement plusieurs étapes de travail. L'arrivée du fluide permet à au moins un élément réglant d'agir sur des éléments d'actionnement soumis à la force de ressorts, l'exercice d'une force définie de ressorts et un niveau de pression (P1, P2, P3) du fluide d'actionnement qui surmonte cette force de ressort étant attribués à chaque étape de travail (A1 à A6) et la séquence de l'attribution des niveaux de pression (P1, P2, P3) aux étapes de travail (A1 à A6) - par paliers d'augmentation ou d'abaissement des pressions - correspondant à la séquence des étapes de travail (A1 à A6) suivant laquelle celles-ci doivent être exécutées. Application par exemple au montage et au démontage automatiques d'un cliché sur le cylindre correspondant.
Patent FR-2717372-A1 (FR)
Title: Sealed right=angled drive for rotary tools used in bone surgery, esp. dental surgery
Inventor: GUY PELTIER
IPC: A61C1/05
Filed: 1994-03-16
Abstract: The drive comprises a tubular casing (1) which houses a driving shaft (2) and hollow tool carrier (3). A ring and pinion gearing (5) connect the shaft to the tool carrier to which the hollow tools (6), each having a retaining wall, can be successively adapted. A rigid fluid supply tube (7) is located within the tool carrier and makes contact with the interior of a tool by way of an opening (8) in its upper part. The tool is adapted to the carrier by a locking mechanism cooperating with an annular groove in the upper part of the tool. The fluid supply tube is surrounded by a sealing sleeve (24) formed of elastic material resistant to high temperatures and sterilising agents. The sleeve bears directly against the surface of the tool's internal tubular canal, to form a watertight seal, whilst still permitting rapid rotation of the tool. The sleeve may be formed of Viton (RTM) rubber, silicone, Teflon (RTM) or a similar material.
Patent FR-2704023-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour commander un système d'injection de carburant.
Inventor: FERDINAND GROB
IPC: F02M45/08
Filed: 1994-03-18
Abstract: a) Procédé et dispositif pour commander un système d'injection de carburant. b) Le procédé est caractérisé en ce que pour détecter le temps de retard on module dans le temps, la durée d'actionnement de la pré-injection avec une fréquence et une amplitude définies et on augmente en partant d'une petite valeur, pour laquelle il ne se produit pas de pré-injection, jusqu'à ce qu'on constate à partir du signal de sortie d'un détecteur qu'une pré-injection a eu lieu et le dispositif est caractérisé en ce que des moyens sont prévus pour réaliser les opérations précédentes indiquées.
Patent FR-2719738-A1 (FR)
Title: Module additif connectable sur un appareil électrique portatif et autonome.
Inventor: PATRICK BLEUSE
IPC: G12B9/02
Filed: 1994-05-06
Abstract: Le module selon l'invention comprend, portés par une structure (8) pouvant s'engager, à la façon d'un tiroir, à l'intérieur du magasin à piles (2) de l'appareil, un circuit électronique (19) apte à effectuer des compléments et/ou des modifications de fonction dudit appareil, des moyens d'alimentation en énergie électrique et des moyens de connexion électrique (10) aptes à coopérer avec des moyens de connexion correspondants (4) prévus dans le magasin (2) pour assurer des liaisons électriques entre ledit circuit (19) et celui dudit appareil, afin d'alimenter ce dernier et de pouvoir effectuer lesdits compléments et/ou lesdites modifications de fonction. L'invention s'applique notamment à la réalisation de lectures mémoires, de téléchargements, de transmissions à distance d'informations, de tests de fonctionnement et de diagnostics de pannes.
Patent FR-2720810-A1 (FR)
Title: Drive speed variator
Inventor: BADERSBACH JEAN
IPC: F16H29/04
Filed: 1994-06-01
Abstract: Variable speed drive to be connected to a rotating driving shaft (5) and to a rotating driven shaft (6) and characterized in that it includes at least two angled bearings (7, 7'), means for controlling the orientation of the axis (13, 13') of each angled bearing (7, 7') adapted so that said axes are offset from one another, and transmission means (9, 9', 11, 11') adapted so that in each phase of the movement at least one of the angled bearings (7, 7') engages and at least one of the bearings (7, 7') does not engage. The invention is also characterized in that the orientation controlling means are adapted to alter the slant of all the angled bearings (7, 7') on the basis of a signal for controlling the variation in the variable speed drive ratio.
Patent FR-2722421-A1 (FR)
Title: Element de fixation de ski alpin
Inventor: THOMAS PASCAL
IPC: A63C9/08
Filed: 1994-07-13
Abstract: L'invention concerne un élément de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse, notamment un ski alpin comprenant un corps (2), une embase (3), une mâchoire (4) de retenue de la chaussure, comprenant également un moyen de compensation (30) pour abaisser la force de rappel que le ressort exerce sur la mâchoire. Il est caractérisé par le fait que la plaque d'appui (41) est mobile en basculement latéral autour d'un axe de basculement longitudinal, que la plaque d'appui (41) est en appui de chaque côté de l'axe de basculement sur des moyens de liaison mobiles (48) avec le moyen de compensation (30), que l'axe de basculement de la plaque est mobile selon une direction verticale sur une amplitude limitée, et qu'un moyen de rappel élastique (54) rappelle de façon élastique la plaque en position élevée.
Patent FR-2725763-A1 (FR)
Title: Device for clamping flat surfaces to support framework on same plane in office furniture
IPC: A47B13/00
Filed: 1994-10-17
Abstract: The fixture between a flat surface (1) and a support framework consists of an under frame (4) perpendicular to the surface (1) and girders (2) supporting the surface (1) and perpendicular to the under frame (4). It consists of a first and second angle plate (5,6) between whose parallel wings (5a,6a) is gripped the surface (1). These wings (5a,6a) of the two angles (5,6) are lodged in recesses (1a,1b) on both the top and bottom faces of the surface (1) and the whole is clamped up as a solid structure by screws.
Patent FR-2726717-A1 (FR)
Title: Data display method for television screen
IPC: H04N5/445
Filed: 1994-11-08
Abstract: The method involves dividing an output television screen (101) into three horizontal sections. The upper third of the screen (103) displays advertising material. The middle section (110) displays information on television programmes, especially programme start and finish times, and is changed daily.The third portion of the screen has an inset time display (111) and control panel. The panel has a list of options which can be selected from the remote control by a cursor and validation process.
Patent FR-2726803-A1 (FR)
Title: Pedal mount arrangement for cycles etc.
IPC: B62M3/08
Filed: 1994-11-15
Abstract: The assembly, comprising a pedal (P) with an axle (1) which engages with a crank (M), incorporates a pivot (3) which enables the pedal to be folded flat against the crank for transport or storage. The pivot can be made to slide inside a bush (4) attached to the end of the crank and lock in place for normal operation, and protrude from the bush for folding. The locking element can be in the form of an elastically-deformable joint fitting into a groove in the end of the articulated component. The bush screws into a threaded hole in the crank and act as a stop for the pedal's axle in the folded position.
Patent FR-2727692-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction de gaz pour four d'infiltration ou depot chimique en phase vapeur dans une installation de fabrication de pieces en materiau composite
Inventor: CHARVET JEAN LUC
IPC: C23C16/44
Filed: 1994-12-05
Abstract: Une pompe sèche (32) a une entrée reliée au four (10) pour permettre l'établissement, à l'intérieur du four, de conditions de basses pressions désirées, et l'extraction de gaz résiduels, un réacteur d'hydrolyse (50) est relié à une sortie de la pompe sèche pour recevoir des gaz résiduels provenant du four, le réacteur d'hydrolyse comprenant une première sortie (52) pour des dépôts solides ou solutions acides provenant de l'hydrolyse des gaz reçus et une deuxième sortie de gaz (54) reliée à l'atmosphère. Des moyens d'injection de gaz (46, 48) entre l'entrée de la pompe sèche (32) et le réacteur d'hydrolyse (50) évitent un contre-courant du réacteur d'hydrolyse vers la pompe. Des moyens d'alimentation en eau (74, 76) sont reliés au réacteur d'hydrolyse (50) au moins à travers la deuxième sortie (54) de celui-ci afin de mettre en solution des vapeurs acides issues du réacteur d'hydrolyse et éviter leur rejet dans l'atmosphère.
Patent FR-2727608-A1 (FR)
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: B05B11/00
Filed: 1994-12-06
Abstract: An applicator (2) has an applicator surface with at least one aperture (61) and a one-way closure (62b) to allow the prod. to be dispensed without letting in the ambient air. The closure comprises a valve which opens under the pressure of the prod. as it is being dispensed and closes once the pressure stops. The valve is situated adjacent to the outlet aperture and is made in one piece with the applicator tip, pressing elastically against a seat. The tip is made from a material selected from elastomers including polyethylene, polyurethane, polyester, polyether block amides, polyvinyls, ethylene terpolymers, polypropylene and diene, styrene-butadiene sequence polymers, silicones, nitrile rubbers and latex.
Patent FR-2728552-A1 (FR)
Title: Oil and water storage and dispensing cabinet
Inventor: POZO JACKY
IPC: B60S5/00
Filed: 1994-12-21
Abstract: The oil and water storage integrated unit comprises a cabinet with a facade (10). Inside the cabinet there are containers (11) for oil, with level sensors connected to a central electronic controller. At the two ends of the cabinet there are two cylindrical tanks (14) which may be used for cooling liquid or windscreen washing liquid. These two tanks are situated in containers (13). Pneumatic pumps are provided for dispensing the liquids, and piston-type distribution nozzles (6) are provided for the liquids. A front panel on the cabinet may be illuminated in order to serve as an advertising panel.
Patent WO-9532765-A1 (WO)
Title: Golf club head
Inventor: GUIBAUD JEAN-MARC
IPC: A63B53/04
Filed: 1995-05-05
Abstract: Golf club head (1) comprising at least one body including a striking wall (3) and an upper wall (4), an opening (9, 38) being formed in said body. Said club head comprises a housing (13, 37) to be inserted and removably secured in said opening (9, 38) so as to fill it at least partially, the housing (13, 37) comprising at least one counter weight. The counter weight is permanently secured in a selected position in relation to the housing (13, 37). The invention also concerns an assembly comprising a head (1) and at least two housings (13, 37), each housing (13, 37) having the same shape but a different mass.
Patent WO-9619019-A1 (WO)
Title: Fiche electrique du type fiche anglaise
Inventor: BASTIEN JEAN-PIERRE
IPC: H01R13/58
Filed: 1995-12-08
Abstract: La présente invention concerne une fiche électrique comprenant une embase qui porte des broches de connexion électrique, un câble d'alimentation électrique dont les fils électriques sont raccordés aux broches de connexion électrique et comportant un élément de liaison en forme de U fixé par complémentarité de forme sur l'embase à cheval sur le câble d'alimentation électrique, en s'appliquant contre celui-ci, afin de le plaquer contre l'embase et de le solidariser avec cette dernière. Selon l'invention, l'embase comporte une surface d'appui sur laquelle est plaqué le câble d'alimentation électrique par l'intermédiaire de l'élément de liaison en forme de U, conformée pour retenir par friction ledit câble d'alimentation électrique sur ladite surface d'appui.
Patent FR-2731898-A1 (FR)
Title: Quick release hub for wheelchair
Inventor: MASCLET CLAUDE
IPC: A61G5/02
Filed: 1995-03-13
Abstract: The assembly consists of two identical components (D1, D2) situated on the inside of each hub (M1, M2) and connected to an inner pivoted parallelogram mechanism. One of the two components (D1) is connected to the hub of a driving wheel with a rail (18) controlled by the handicapped person using the wheelchair, while the other one is connected to the hub of an idler wheel, the second drive hand-rail (23) being mounted on the rim of the first wheel (R1).  Each of the two components (D1, D2) has an inner hollow cylinder which fits against the thrust surface of the corresponding hub, allowing for the insertion of a long spindle (3) which passes through the hub and partly through the cylinder, and is equipped with an elastic centring ring.
Patent FR-2732305-A1 (FR)
Title: Double-tube "Snorkel" for aquatic sports, submerged activities, etc. e.g. swimming and riding on submersible
IPC: B63C11/20
Filed: 1995-03-29
Abstract: The double-tube (1) comprises a mouth-piece (2) connected through non-return valves (4,5) to the entry/exit of air mechanism (15). This comprises an inhalation tube (12) and the exhalation tube (11). Both tubes are formed by a divider (9) in the main tube. The air flows from the inhalation tube to the mouth-piece through a conduit (8). An anti-return mechanism (5) is associated to a second conduit (7) connecting it to the exhalation tube. For convenience of the swimmer, the main tube has a flexible section (10), allowing it to bend.
Patent FR-2732343-A1 (FR)
Title: Porous honeycombed crystalline maltitol for use e.g. as sweetener and in food and pharmaceuticals
Inventor: CABOCHE JEAN JACQUES
IPC: C07H15/04
Filed: 1995-03-29
Abstract: Crystalline maltitol compsn. having a porous, honeycombed structure, a maltitol content of 92% or more and an apparent density of 100-700 g/l is new.  Also claimed is the prepn. of a crystalline maltitol compsn. comprising: (i) prepn. of a maltitol syrup with a dry matter content of at least 50% and a maltitol content of at least 92 %; (ii) finely spraying this syrup onto a fluidised bed of powdered crystalline maltitol at 60-110  deg C, the wt. of the bed being at least twice that of the syrup and its maltitol content being at least equal to that of the syrup; (iii) drying the bed in order to obtain the desired compsn.; (iv) opt. maturing the compsn. to achieve the required level of crystallinity and pref. an enthalpy of fusion of \- 130 J/g; and (v) opt. partially recycling the crystalline compsn. to constitute a new bed. The compsn. has an enthalpy of fusion of > 130 (pref. > 155) J/g and pref. contains \- 95 (pref. 99) % maltitol, less than 0.5% water, less than 5 (pref. less than 2) % dry wt. polyols other than maltitol and additives selected from sweeteners, colourings, flavours, perfumes, vitamins, minerals, pharmaceutical or veterinary active ingredients, fatty acid esters, organic and inorganic acids and their salts, proteins, amino acids, and enzymes.
Patent FR-2718811-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation élastique pour la fixation d'un boîtier sur un moteur à combustion interne avec découplage des vibrations.
Inventor: HEINZ SPIES KARL
IPC: F16F3/10
Filed: 1995-04-05
Abstract: Un boîtier est fixé sur un moteur à combustion interne avec découplage des vibrations par un dispositif avec un élément de tension (1) comportant deux éléments élastiques (2, 3) en série. Le premier élément élastique (2) comporte un corps élastique annulaire (4) en matière élastomère et le second corps élastique (3) comporte au moins un ressort Belleville (5), qui peut être déformé au moyen d'une vis de tension (6) traversant l'élément de tension (1). Le boîtier formé par un boîtier d'air d'admission (7) est pourvu d'au moins une tubulure d'aspiration (8) qui est appuyée, de manière étanche et avec découplage des vibrations, sur la culasse du moteur au moyen d'un élément d'étanchéité (9) en matière élastomère. La vis de tension (6) peut être vissée dans le carter du moteur et le ressort Belleville (5) comporte au moins quatre ressorts individuels (10.1,..., 10.4).
Patent FR-2733650-A1 (FR)
Title: Convertisseur numerique/analogique de precision
Inventor: COMMINGES MARTIAL
IPC: H03M1/74
Filed: 1995-04-28
Abstract: La présente invention concerne un convertisseur numérique/analogique comprenant des couples de sources de courant positives (MP) et négatives (MN) reliées par des interrupteurs (KP, KN, KP*, KN*) à deux lignes de sortie différentielles (Vout, Vout*), les interrupteurs étant commandés en fonction d'une donnée numérique. Chaque couple de sources de courant est un couple de transistors d'un étage de sortie d'un amplificateur à transconductance recevant une tension de référence (Vr) sur une entrée non-inverseuse et, sur son entrée inverseuse, la tension (Vc) au point milieu d'un pont de résistances (R) connecté entre les lignes différentielles, la sortie du convertisseur étant la tension entre les deux lignes différentielles.
Patent FR-2733583-A1 (FR)
Title: Boiler with banked water-tube frames independently controlled
IPC: F24H1/32
Filed: 1995-04-28
Abstract: Typically the boiler has several tubular frame heat-exchangers, individually connected to flow (4) and return (3) collector pipes, banked together, using long bolts (5), to enclose a central combustion chamber between end-shields, with replaceable insulating gaskets (2), which contain the burner and flue components. The flow connections in each frame have thermally operated valves (10) opening at adjustable setting temperatures. Opt., frames are interconnected laterally at top and bottom via similar valves, obviating the need for collectors. The external structure opt. includes a hot-water cylinder mounted on vertical standards. Drain, safety and filling valves follow normal practice. By omitting one thermostatic valve some circulation is always permitted, reducing pump wear.
Patent FR-2736183-A1 (FR)
Title: Optical Detector for Fire Alarms
Inventor: CHABOT THIERRY
IPC: G08B17/107
Filed: 1995-06-30
Abstract: Light is transmitted (1) into a diffusion zone (D) accessible to smoke. A light guide (40) collects the light arriving (43) after traversing the diffusion zone. The light guide outputs (44) the light at 90 degrees to the transmitter, with the light crossing the diffusion zone. The light is collected by a receiver (2). The light guide is totally outside the diffusion zone.
Patent FR-2735994-A1 (FR)
Inventor: MORGAVI PAUL
IPC: B42D15/10
Filed: 1995-06-27
Abstract: A thermal head (80) for transferring a varnish layer (3) from a ribbon (20) onto a surface (26) to be varnished, including a first ribbon heating means for transferring the varnish layer onto the surface (26) to be varnished, and a second ribbon preheating means arranged upstream from the first heating means in the moving direction of the ribbon. Said first and second means are heating shoes (60, 70) movably mounted on the body (50) of the thermal head by means of a system of hinges (51, 61, 52, 71) and springs (65, 75). Said thermal head is particularly useful for depositing thick protective varnishes on plastic cards.
Patent FR-2724001-A1 (FR)
Title: Connector for funicular cable
IPC: B21F27/08
Filed: 1995-08-22
Abstract: The connector (10) for a variety of flexible elements consists of two connecting parts made in plastic where each of the parts (1,2) contain housings (3) of the items to be connected and also clipping stops (6) and corresponding retaining stops (8) for holding the two parts together.  The connecting parts (1,2) have the form of a shell (12) where a hollow section (16) is provided in the middle of the internal face (14) of the shell (12). The housings (3) for the flexible elements extend radially from the hollow centre (16) towards the outside edge (18) of the shell (12) and the clips (6,8) are placed between the housings on either side of the shell.