baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063842-A1 (FR)
Title: Pince d'ancrage pour cable electrique isole
Inventor: CHEVALIER AURELIEN
IPC: H02G7/05
Filed: 2017-03-10
Abstract: L'invention concerne une pince d'ancrage (10) comportant un corps de pince allongé, configuré pour former un espace de réception pour un câble conducteur aérien, et comportant une portion d'entrée (17) dudit câble formant longitudinalement une glissière s'étendant selon une première direction prédéterminée dans l'espace de réception, un organe de serrage en prise à coulissement dans la glissière et qui comporte un logement configuré pour recevoir le câble, et un dispositif d'arrimage (16) assujetti mécaniquement audit corps de pince et configuré pour être arrimé à un quelconque support, le corps de pince comportant une portion de sortie (18) dudit câble prolongeant la glissière, présentant une face d'appui s'étendant globalement selon une deuxième direction prédéterminée, différente de la première direction prédéterminée, dans l'espace de réception, et au moins une paroi d'ancrage située à distance de la face d'appui, du côté de l'espace de réception, et sur laquelle est montée à rotation le dispositif d'arrimage.
Patent FR-3072862-A1 (FR)
Title: Composition et utilisation d'un broyat de plante pour reduire les effets d'une attaque bacterienne
Inventor: MARTINEZ-BARBREAU CHRISTELLE
IPC: A01P1/00
Filed: 2017-06-19
Abstract: La composition comporte un broyat d'au moins une partie de plantes de Roquette, par exemple du genre Eruca (Eruca sativa ; Eruca vesicaria,...), Diplotaxis (Diplotaxis erucoides, Diplotaxis tenuifolia, Diplotaxis muralis...), Bunias (Bunias erucago, Bunias orientalis,...), Erucastrum (Erucastrum nasturtiifolium, Erucastrum incanum...) ou Cakile, pour réduire les effets de la bactérie Xantomonas arboricola pv juglandis sur le noyer et de la bactérie Xanthomonas arboricola pv. Pruni sur les Prunus spp., et en particulier les arbres fruitiers tels que abricotier, amandier, cerisier, pêcher, prunier, P. salicina, laurier cerise ainsi que d'autres Prunus exotiques ou d'ornement, y compris P. davidiana et P. laurocerasus. Le procédé de production d'une composition comporte une étape (110) de broyage d'au moins une partie de plantes du genre roquette pour fournir un broyat et filtrage (115) de parties solide dudit broyat pour obtenir un liquide.
Patent FR-3070031-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite automatisee d’un vehicule, avec controle du positionnement transversal par action du conducteur
Inventor: GIRAUD DAVID
IPC: B60W50/10
Filed: 2017-08-11
Abstract: Un procédé est destiné à assister le conducteur d'un véhicule (VA) pouvant être conduit de façon automatisée et de façon manuelle sur une voie de circulation (VC) définie par des première (L1) et seconde (L2) délimitations. Ce procédé comprend une étape dans laquelle on conduit de façon automatisée le véhicule (VA) en lui faisant suivre une trajectoire sur la voie de circulation (VC) située à une distance choisie (d1) de l'une des première (L1) et seconde (L2) délimitations, et, soit on modifie cette trajectoire sur la voie de circulation (VC) lorsque l'on est en présence d'une première valeur représentative d'une volonté du conducteur de modifier la distance choisie (d1), soit on cesse de conduire le véhicule (VA) de façon automatisée lorsque l'on est en présence d'une deuxième valeur représentative d'une volonté du conducteur de conduire manuellement le véhicule (VA).
Patent FR-3071797-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage du couplage/decouplage d’un dispositif d’entrainement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/19
Filed: 2017-10-02
Abstract: Ce système de pilotage du couplage/découplage d'un dispositif d'entraînement de véhicule, le dispositif d'entraînement étant actionné par un moyen d'actionnement, dans lequel au moins un moyen de déplacement, tel qu'une roue, du véhicule est entraîné par le dispositif d'entraînement lorsqu'il est en mode de couplage, le moyen d'actionnement présentant une vitesse maximale admissible de fonctionnement ainsi qu'une vitesse ascendante de seuil de fonctionnement (Sh), inférieure à ladite vitesse maximale, commandant, via un moyen de commande, le découplage du dispositif d'entraînement, caractérisé en ce que ladite vitesse ascendante de seuil (Sh) est variable en fonction d'au moins un paramètre mesuré. L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile comportant ce système.
Patent FR-3072503-A1 (FR)
Title: Module de stockage d'energie electrique a resistance de fuite integree
Inventor: CAUMONT OLIVIER
IPC: H01G9/02
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un module (5) de stockage d'Ã©nergie Ã©lectrique, renfermant, logÃ©s dans une enveloppe (6), un assemblage d'au moins une rangÃ©e d'Ã©lÃ©ments (E) de stockage d'Ã©nergie Ã©lectriques tels que des cellules Ã©lectrochimiques ou des super condensateurs, dont les pÃŽles sont couplÃ©s Ã©lectriquement au moyen de piÃšces de liaison Ã©lectrique dÃ©nommÃ©es barrettes de liaison (7) lesdits Ã©lÃ©ments Ã©tant maintenus en place dans ladite enveloppe caractÃ©risÃ© en ce qu'au moins une partie de l'enveloppe (6) ou au moins une partie d'une piÃšce de calage (8), intercalÃ©e entre l'enveloppe du module et un bord longitudinal d'une des rangÃ©es d'Ã©lÃ©ments de stockage, comprend une zone Ã©lectriquement conductrice en contact entre deux pÃŽles d'un Ã©lÃ©ment (E) de stockage et/ou entre au moins un pÃŽle d'un premier couple d'Ã©lÃ©ments (E) de stockage et un pÃŽle d'un second couple d'Ã©lÃ©ments (E) de stockage, et constituant une rÃ©sistance de fuite maÃ®trisÃ©e intÃ©grÃ©e au dit module, crÃ©ant une dÃ©rive de courant.
Patent FR-3075433-A1 (FR)
Title: Procede de determination des bords saillants d'une cible sur une image
Inventor: BROCHARD ROLAND
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation d'une cible tridimensionnelle par rapport à un véhicule, comprenant :
 - l'acquisition d'une image de la cible, et
 - à partir d'un maillage en trois dimensions de la cible, et d'une estimation de pose de la cible, la détermination d'un ensemble de bords saillants du maillage de la cible dans ladite pose, et
 le procédé étant caractérisé en ce que l'étape de détermination des bords saillants du maillage de la cible comprend :
 a) le positionnement du maillage de la cible selon la pose,
 b) la projection en deux dimensions du maillage ainsi positionné,
 c) le balayage de la projection du maillage par une pluralité de lignes de balayage et, pour chaque ligne de balayage :
 - la définition d'un ensemble de segments, chaque segment correspondant à l'intersection d'une maille du maillage avec la ligne de balayage et étant défini par ses extrémités,
 - l'analyse des profondeurs relatives des extrémités des segments, la profondeur étant la position selon une troisième dimension orthogonale aux deux dimensions de la projection, pour sélectionner un ensemble de points d'extrémités de segments correspondant à des bords saillants du maillage.
Patent FR-3076870-A1 (FR)
Title: Procede de detection de collage d’un de deux relais disposes en serie dans une ligne de commande d’un demarreur de vehicule automobile
Inventor: DAUNAS OLIVIER
IPC: F02N11/10
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de collage d'un relais d'une paire de relais (1, 2) électriques disposés en série dans une ligne de commande (11) délivrant une tension de commande pour un démarreur (10) de moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile, un moteur électrique (7) du démarreur (10) étant alimenté quand les deux relais (1, 2) sont fermés, chacun par un signal distinct, un des deux signaux étant un signal dit d'autorisation (auto) commençant avant et se terminant après l'autre signal, dit signal de commande (com). Selon l'invention, on effectue une mesure d'une grandeur physique représentative de la tension de commande et on détecte un collage du relais ayant reçu le signal de commande (com), lorsqu'on détermine, à partir de la mesure, que la tension de commande est non nulle entre le début du signal d'autorisation (auto) et le début du signal de commande (com).
Patent FR-3077570-A1 (FR)
Title: Materiau de construction de type beton non-porteur comprenant des anas de lin melanges a de la chaux et un accelerateur de prise
Inventor: DUPRE BLAISE
IPC: C04B28/00
Filed: 2018-02-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un béton non-porteur à base d'anas de lin, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : une incorporation dans un malaxeur d'anas de lin dans un mélange aqueux comprenant au moins un liant minéral ; un brassage des anas de lin et du mélange aqueux comprenant au moins un liant minéral jusqu'à obtention d'un mélange homogène ; une adjonction d'au moins un produit adjuvant servant d'accélérateur de prise.
Patent FR-3078237-A1 (FR)
Title: Dispositif de conformation pour pinceau d'application d'une composition cosmetique
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A46B5/00
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente demande se rapporte à un dispositif de conformation (110) d'une touffe de poils (50) d'un pinceau (1) d'application cosmétique, le dispositif de conformation se présentant sous la forme d'un manchon présentant une première extrémité (111) ouverte configurée pour coopérer de manière amovible avec une extrémité (4) d'un manche (2) dudit pinceau maintenant une base (51) de la touffe de poils et une deuxième extrémité (112) ouverte opposée, caractérisé en ce que la deuxième extrémité présente une ouverture de forme différente d'une ouverture de la première extrémité..
Patent FR-3063444-A1 (FR)
Title: Machine pour cintrer un materiau en forme de fil tel qu'un tuyau, equipee d'un dispositif de coupe integre
Inventor: FUMAGALLI MICHELE
IPC: B21D7/04
Filed: 2018-03-02
Abstract: Machine pour cintrer un matériau en forme de fil, tel qu'un tuyau, équipée d'un dispositif de coupe au laser ou au plasma intégré dans la machine et de moyens de guidage pour faire coulisser ledit dispositif de coupe.
Patent FR-3079819-A1 (FR)
Title: Alimentation electrique des equipements non-propulsifs d'un aeronef
Inventor: MORA JEROME
IPC: B64D41/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: Système de propulsion électrique pour un aéronef, comportant au moins une hélice (4, 5), un moteur électrique pour entrainer l'au moins une hélice en rotation, une source principale (1) de puissance électrique pour alimenter le moteur électrique, l'aéronef comportant un ensemble d'équipements non-propulsifs (10, 11), caractérisé en ce que le moteur électrique comporte une pluralité de moteurs électriques (2a, 2b, 3a, 3b) qui sont commandables pour fonctionner selon un premier mode dans lequel la pluralité de moteurs électriques entrainent conjointement l'au moins une hélice en rotation, et selon un second mode dans lequel au moins un moteur (2b, 3b) de la pluralité de moteurs électriques sert de générateur électrique pour alimenter l'ensemble d'équipements non-propulsifs et au moins un des autres moteurs (2a, 3a) de la pluralité de moteurs électriques entraine l'hélice en rotation.
Patent FR-3080395-A1 (FR)
Title: Chariot pour deplacement d'une banche
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G19/00
Filed: 2018-04-19
Abstract: La présente invention a pour objet un chariot (1) pour déplacement d'une banche, caractérisé en ce que le chariot (1) comprend : - un châssis (3) équipé d'au moins trois roues (5) non-alignées qui réalisent un contact du chariot (1) avec le sol, - une interface de coopération (6) avec une surface non-coffrante d'une banche positionnée selon un plan sensiblement vertical et destinée à être déplacée, cette interface de coopération (6) étant positionnée à une extrémité d'au moins un bras mobile (7), de façon à opérer un déplacement au moins vertical, sous l'effort d'un dispositif d'actionnement (8), - un mécanisme d'ajustement de la position du chariot (1) par rapport à la banche à déplacer préalablement à son déplacement, de sorte que la verticale du centre de gravité de la banche est positionnée à l'intérieur d'un périmètre défini par les au moins trois roues (5) non-alignées du chariot (1).
Patent FR-3083193-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide a ouverture securisee
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/50
Filed: 2018-06-29
Abstract: Système de fermeture et de remplissage sécurisé d'un premier réservoir de fluide (10), en particulier de liquide lave-vitre ou anti-moustique, comportant un premier bouchon amovible (14) comportant une première paroi de révolution (16) s'étendant autour d'un axe X et comportant des moyens de fixation amovible audit premier réservoir, et une deuxième paroi (18) sensiblement perpendiculaire à l'axe X, située à une extrémité axiale supérieure de la première paroi (16). Ladite deuxième paroi (18) présente une face supérieure (20) ayant un motif en relief (22) configuré pour coopérer par emboîtement avec un motif en relief complémentaire (24) d'un récipient de recharge (12) du premier réservoir de fluide (10) afin de les solidariser en rotation autour dudit axe X.
Patent FR-3086236-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60R21/02
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble (1) pour véhicule automobile, comprenant un siège (2) muni d'une assise (4) et d'un accoudoir (8), et une portière (3), l'accoudoir (8) étant configuré pour se déplacer entre une première position et une deuxième position, l'accoudoir (8) étant plus écarté de l'assise (4) dans la deuxième position que dans la première position, l'ensemble (1) comprenant un organe (10) de déclenchement du déplacement de l'accoudoir (8), la portière (3) comprenant un élément (11) d'actionnement de l'organe de déclenchement (10).
Patent FR-3089640-A1 (FR)
Title: Telescope anastigmate bispectral
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-12-11
Abstract: Télescope (10) anastigmate bi-spectral de type Korsh présentant un axe optique (O) et comprenant . -une voie visible comprenant trois miroirs, un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe et un troisième miroir (M3) concave et un détecteur visible (D) sensible dans une bande visible, les miroirs étant agencés de sorte que le premier miroir (M1) et le second miroir (M2) forment d’un objet à l’infini une image intermédiaire située entre le second miroir et le troisième miroir, le troisième miroir (M3) formant de cette image intermédiaire une image finale dans le plan focal visible (PF) du télescope dans lequel est placé le détecteur visible (D), -une voie infrarouge comprenant le premier et le deuxième miroir en commun avec la voie visible, un troisième miroir IR (M3ir), un quatrième miroir IR (M4ir), et un détecteur IR (Dir) sensible dans une bande infrarouge, le troisième et le quatrième miroir IR étant configurés pour former de ladite image intermédiaire une image finale dans un plan focal IR (PFir) du télescope dans lequel est placé le détecteur IR (Dir), les formes et positions du troisième et du quatrième miroir IR étant déterminées à partir des équations de Korch généralisées à 4 miroirs avec la contrainte du premier et du deuxième miroir (M1, M2) communs avec la voie visible. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090817-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de véhicule automobile
Inventor: JOERG ALEXANDRE
IPC: F21S41/60
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif lumineux de véhicule automobile Dispositif lumineux (5) de véhicule automobile (1) comportant - des moyens d’émission selon un axe optique (11) d’un premier faisceau lumineux (12) à coupure, la coupure (13) présentant une ligne sensiblement horizontale (14) comprenant une découpe (16) ; la découpe s’étendant dans un repère formé par un axe horizontal repère (HR) parallèle à un premier axe horizontal (H1) passant par ladite ligne sensiblement horizontale (14) et un axe vertical repère (VR) perpendiculaire à l’axe horizontal repère (HR) et audit axe optique (11), ledit axe optique (11) passant par le centre du repère, - des moyens d’émission d’un deuxième faisceau lumineux (22) divisé horizontalement en plusieurs segments lumineux (23a, …, 23n) activables sélectivement, les segments lumineux (23a, …, 23n) étant aptes à éclairer une zone située à cheval sur le premier axe horizontal (H1) ; caractérisé en ce que la découpe (16) comprend - une extrémité longitudinale proximale (16a) située dans le repère le long de l’axe horizontal repère (HR) entre 1,25° et 1,5° ou entre -1,25° et -1,5° et - une extrémité verticale inférieure (16c) située dans le repère le long de l’axe vertical repère (VR) à une hauteur de -0,75° ou en dessous. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3090949-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de desordres pigmentaires d’un individu
Inventor: BERECHET ION
IPC: G01B11/24
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de caractérisation de désordres pigmentaires cutanés d’un individu qui comporte:- pour chaque désordre pigmentaire :-- A une date tkm--- acquisition d’images 2D d’un désordre pigmentaire selon plusieurs angles et reconstruction d’au moins une image 3D,--- stockage desdites images dans un premier dossier,--- à partir desdites images, calcul de paramètres du désordre pigmentaire, et stockage dans un deuxième dossier,--- évaluation desdits paramètres et stockage dans un troisième dossier,-- itération d’au moins une des quatre étapes précédentes à plusieurs dates, et pour chaque itération :--- comparaison des données selon au moins une période et identification des évolutions,--- stockage dans un quatrième dossier par période,--- pour chaque quatrième dossier, regroupement des dossiers dans un cinquième dossier définissant un Instantané du désordre pigmentaire,--- agrégation des cinquièmes dossiers dans un sixième dossier définissant un Profil dynamique du désordre pigmentaire,- itération des étapes précédentes pour obtenir un sixième dossier pour chaque autre désordre pigmentaire, et- génération pour l’individu d’une base de connaissances de ses désordres pigmentaires agrégeant les sixièmes dossiers. Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3091928-A1 (FR)
Title: Circuit électrique flexible encadrant un élément piézoélectrique de capteur accéléromètre
Inventor: PESQUERA GIL
IPC: G01P15/09
Filed: 2019-01-17
Abstract: La présente invention concerne un circuit de contact électrique destiné à entourer un élément piézoélectrique (4) dans un capteur accéléromètre (1). Le circuit comprend deux rondelles (5a, 5b) flexibles superposées l’une à l’autre, chaque rondelle (5a, 5b) présentant une première face conductrice tournée vers l’intérieur du circuit de contact et une deuxième face isolante tournée vers l’extérieur du circuit, un élément résistif (7) solidarisant les deux rondelles (5a, 5b), chaque rondelle (5a, 5b) portant un bras de liaison (13) faisant saillie de la rondelle (5a, 5b) associée, le bras de liaison (13) présentant des zones conductrice et isolante en prolongement respectif des première et deuxième faces de la rondelle (5a, 5b). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095148-A1 (FR)
Title: Mandrin expansible pour l’entrainement d’un arbre de turbomachine d’aeronef
Inventor: DE ARAUJO MICKAEL MARQUES DE GELBES
IPC: B23B31/40
Filed: 2019-04-16
Abstract: Mandrin (10) expansible pour l’entraînement d’un arbre (12), en particulier de turbomachine d’aéronef, ce mandrin comportant :
    - une embase (14), 
    - une bague (16) expansible et comportant une surface interne (16a) tronconique, et 
    - un cône d’expansion (18) monté coaxialement dans la bague et comportant une surface externe (18a) tronconique en appui glissant sur la surface tronconique de la bague,
    caractérisé en ce que la bague est fixée à l’embase et en ce que cette embase comprend d’une part au moins un élément (34) de guidage axial du cône à l’intérieur de la bague, et d’autre part un orifice (30) centré sur l’axe (A) du cône et de la bague et recevant une vis (32) qui coopère avec un filetage interne du cône de façon à ce que le serrage de la vis entraîne le déplacement du cône vis-à-vis de l’embase et à l’intérieur de la bague, et l’expansion de cette bague.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095218-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de manutention de banches.
Inventor: JANKOVIC VLADO
IPC: E04G19/00
Filed: 2019-04-19
Abstract: Titre . Dispositif et procédé de manutention de banches. Dispositif de manutention d’une paire de banches (1, 2) dont chacune s’étend respectivement essentiellement parallèlement à un plan médian (PM). Ce dispositif (10) comporte - deux pieds (11, 12) chacun destiné à être respectivement monté sur une banche (1, 2), - un compas (13) avec des branches (24, 25, 26 et 27) articulées chacune, d’une part, sur un pied (11, 12) et, d’autre part, sur une tête (28) commune, - un système de biellettes (14), et - un point d’attache (16), destiné à accrocher le dispositif (10) de manutention à une grue. Ce dispositif comprend des moyens de liaison (15), mobiles en translation à travers la tête (28) du compas (13) et reliant le système de biellettes (14) au point d’attache (16), de manière dissymétrique par rapport au plan médian (PM). Procédé de manutention de banches (1, 2) pour la mise en œuvre du dispositif (10) de manutention. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3080920-A1 (FR)
Title: Procédés d'analyse et de corrélation spectrale large bande sans calcul
Inventor: VAHID ATAIE
IPC: H04B1/06
Filed: 2019-05-02
Abstract: Un dispositif de génération d'un ensemble de coefficients de corrélation spectrale d'un signal d'entrée inclut : un laser maître configuré pour générer un signal de peigne de fréquences optiques ; un premier modulateur optique configuré pour moduler le signal de peigne de fréquences optiques avec un signal d'entrée pour générer une pluralité de copies spectrales du signal d'entrée ; un élément dispersif configuré pour retarder la pluralité de copies spectrales du signal d'entrée d'un retard dépendant de la longueur d'onde ; un deuxième modulateur optique configuré pour moduler la pluralité retardée de copies spectrales avec un conjugué du signal d'entrée ; et un filtre en peigne optique configuré pour intégrer la pluralité modulée par conjugué de copies spectrales du signal d'entrée pour générer un ensemble de coefficients d'autocorrélation cyclique. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097492-A1 (FR)
Title: Véhicule avec une boîte à eau comportant un dispositif d’obturation partielle mobile de l’évacuation
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-06-20
Abstract: Véhicule avec une boîte à eau comportant un dispositif d’obturation partielle mobile de l’évacuation . Véhicule comportant une boîte à eau (10) comprenant une ouverture d’évacuation (11), un dispositif d’obstruction (20) partielle de l’ouverture d’évacuation (11) de ladite boîte à eau (10), mobile entre au moins une première position et une deuxième position d’obstruction partielle de l’ouverture d’évacuation (11), le dispositif d’obstruction (20) étant agencé de sorte à générer une section de passage permettant le passage d’un liquide au travers de l’ouverture d’évacuation (11) plus petite lorsqu’il est dans la première position que dans la deuxième position, caractérisé en ce que le dispositif d’obstruction (20) comporte un moyen de maintien dudit dispositif d’obstruction (20) destiner à maintenir le dispositif d’obstruction (20) au moins dans la première position. Figure pour l’abrégé : Fig. 2