baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030977-A1 (FR)
Title: Procede d'annonce de services dans un reseau de communication
Inventor: VIVIEN NICOLAS
IPC: H04N21/20
Filed: 2014-12-19
Abstract: Un dispositif de communication effectue, sur détection de changement de disponibilité d'au moins une de ses ressources matérielles, une phase d'annonce comportant les étapes suivantes : obtenir (303) une liste de services locaux possibles correspondant à des actions que ledit dispositif de communication est apte à implémenter en s'appuyant sur ses ressources matérielles ; obtenir (304) une liste de ressources matérielles dudit dispositif de communication qui sont nécessaires pour offrir lesdits services locaux ; obtenir (306) une liste de services locaux disponibles parmi les services locaux possibles, d'après les ressources matérielles nécessaires pour offrir lesdits services locaux et d'après la disponibilité effective de ses ressources matérielles ; et annoncer (307), via le réseau de communication, la liste de services locaux disponibles obtenue, afin de permettre à au moins un dispositif gestionnaire de présenter des services globalement disponibles au sein du système de communication grâce à des listes de services locaux disponibles annoncées.
Patent FR-3033426-A1 (FR)
Title: Systeme d'interface utilisateur auto-adaptable
Inventor: GODARD JEAN ERIC
IPC: G06F9/44
Filed: 2015-03-03
Abstract: Système d'interface utilisateur auto-adaptable en fonction du type d'objet à fournir, comprenant : - un module de reconnaissance (32) du type d'objet ; - un générateur d'ordres auto-adaptable (33) en fonction du type d'objet à traiter; - un module décrypteur (30) conçu pour déterminer le type de donnée reçu du générateur d'ordres ; - une unité de stockage d'ordres à affecter aux objets (21) ; - une unité de stockage d'enchaînements des ordres (22) ; - une unité de stockage de données de contenu d'objets (23) ; - un moteur procédural (25) d'objets, conçu pour générer les objets correspondants à un enchaînement d'ordres et de données d'objets ; - un module interface (31) utilisateur conçu pour générer et mettre à disposition d'un utilisateur une interface utilisateur (10), mise à disposition sur un écran de travail et comprenant une interface (12) du générateur d'ordres auto-adaptable et une zone (11) d'objets actifs.
Patent FR-3041731-A1 (FR)
Title: Mecanisme reducteur de vitesse angulaire
Inventor: VALDENAIRE PIERRE LOUIS
IPC: F16H25/04
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (10) réducteur de vitesse comportant au moins un bâti (12) fixe, un élément entraînant (14) qui s'étend suivant un axe d'entrée (A) et qui délimite une rainure entraînante (32) formant un chemin de came en boucle fermée autour de l'axe d'entrée (A), la rainure entraînante (32) présentant globalement la forme d'une projection de sinusoïde, et un élément transmetteur (16) qui est monté en rotation sur le bâti (12) autour d'un axe transmetteur (B), l'élément transmetteur (16) comportant au moins une came (38, 40) qui coopère avec la rainure entraînante (32) de l'élément entraînant (14) et qui est montée tournante de sorte que l'élément entraînant (14) est adapté pour entraîner l'élément transmetteur (16) en rotation autour de l'axe transmetteur (B) par l'intermédiaire de la came (38, 40).
Patent FR-3032859-A1 (FR)
Title: Structure de contention pour animaux d'elevage, avantageusement cage de contention
Inventor: COSNET GILBERT
IPC: A01K29/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: La présente invention concerne une structure de contention (1) pour animaux d'élevage, avantageusement une cage de contention, comportant au moins une paroi verticale mobile (2) qui est manœuvrable entre deux positions : - une position ouverte, destinée à autoriser le passage d'animaux, et - une position fermée, destinée à empêcher le passage d'animaux. Ladite au moins une paroi verticale mobile (2) est associée à au moins un élément souple (11) qui est destiné à s'étendre dans une position saillante par rapport à l'une des faces verticales (23) de ladite au moins une paroi verticale mobile (2) en position fermée, pour tendre à maintenir les animaux d'élevage à distance de ladite face verticale (23).
Patent FR-3033378-A1 (FR)
Title: "frein a disque comportant au moins un ressort de rappel elastique d'un patin de freinage, ressort de rappel elastique, glissiere de guidage et kit de remplacement"
Inventor: FOUCOIN ALEXANDRE
IPC: F16D65/52
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention propose un frein à disque comportant un bras de support fixe comportant un logement en forme de C, une glissière (32) qui épouse les parois du logement, un patin de freinage (18) comportant deux oreilles (26) latérales dont chacune est reçue dans un logement avec interposition d'une glissière (32), et un ressort de rappel élastique (48) du patin de freinage (18) vers sa position inactive comportant une portion de fixation sur le support fixe caractérisé en ce que la portion de fixation comporte une patte de fixation (52), au moins une aile de la glissière (32) comporte une languette de fixation (466), et la patte de fixation (52) et la languette de fixation (466) comportent des moyens complémentaires de liaison par coopération de formes complémentaires.
Patent FR-3035176-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour projecteur de vehicule automobile comprenant un module d'eclairage a encombrement optimise
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21S8/10
Filed: 2015-04-14
Abstract: Ce système d'éclairage (1) pour véhicule automobile comprend au moins un module d'éclairage (2) comportant des premier (4) et deuxième (5) ensembles de sources de lumière et des moyens optiques secondaires (8, 10). Les moyens optiques secondaires (8, 10) sont agencés de manière à former, à partir de la lumière émise par les sources du premier ensemble (4), une tache lumineuse par source, chaque tache ayant une forme de bande lumineuse suivant une première direction. Le module (2) comporte en outre des moyens optiques primaires (16) agencés pour former, en coopération avec les moyens optiques secondaires (8, 10) et à partir de la lumière émise par les sources du deuxième ensemble (5), une tache lumineuse par source, chaque tache ayant une forme de bande lumineuse rectangulaire, suivant une deuxième direction non parallèle à la première.
Patent FR-3035384-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture/fermeture integrale et rapide de trou d'homme
Inventor: PFEIFFER JEAN-PHILIPPE
IPC: B65D90/54
Filed: 2015-04-21
Abstract: Ce dispositif d'ouverture/fermeture (1) comprend une bride intermédiaire (11) prévue pour être solidarisée sur la bride (4) du trou d'homme (2, 6), entre cette bride et le tampon (5) ; une première garniture d'étanchéité prévue entre la bride intermédiaire et la bride de la tubulure ou du piquage ; une seconde garniture d'étanchéité prévue entre la face supérieure de la bride intermédiaire et la face inférieure du tampon ; et des systèmes de verrouillage (22) montés sur la bride intermédiaire. Les systèmes de verrouillage comportent chacun un organe de manipulation (26) et une bague tournante (31) comportant une came (24) prévue pour verrouiller le tampon lorsqu'elle est pivotée en position de fermeture et pour dégager le tampon lorsqu'elle est pivotée en position d'ouverture, la rotation de l'organe de manipulation provoquant le déplacement vertical et le pivotement de la came de sorte que celle-ci puisse verrouiller ou déverrouiller le tampon selon le sens de rotation de l'organe de manipulation.
Patent FR-3036162-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage bifonction code - route pour vehicule automobile
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage pour projecteur de véhicule automobile destiné à produire un faisceau de croisement présentant une coupure au moins en partie oblique. Ce même module comprend en outre une fonction d'éclairage supplémentaire permettant de générer un faisceau de type route, les dimensions du module d'éclairage restant identiques. Les sources lumineuses des deux fonctions code et route respectives sont disposées dans un voisinage du foyer d'une portion optique du module de telle sorte que le module d'éclairage reste compact.
Patent FR-3038003-A1 (FR)
Title: Boitier d'accessoires de turbomachine muni d'un moteur-alternateur electrique et procede de fonctionnement d'un tel boitier
Inventor: LIOTTE FRANCK SERGE JACQUES
IPC: F02C7/32
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'accessoires (2) de turbomachine comprenant au moins un train d'engrenages (4) entraînés en rotation par un prélèvement mécanique sur un arbre rotatif de la turbomachine et sur lesquels sont couplés une pluralité d'accessoires, les accessoires comprenant un moteur-alternateur (22) électrique couplé à un variateur de vitesse et destiné à être relié à un dispositif de régulation électronique de la turbomachine pour l'alimenter en énergie électrique. L'invention a également pour objet un procédé de fonctionnement d'un tel boîtier.
Patent FR-3037876-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande a materiau a memoire de forme dans un siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/08
Filed: 2015-06-29
Abstract: Siège (90) de véhicule comprenant une assise (1), montée grâce à deux glissières (7) longitudinales, les glissières pouvant être déverrouillées et re-verrouillées par un premier dispositif de blocage (71), un dossier (2), avec un mécanisme d'articulation (8) adapté pour régler la position angulaire du dossier (2) par rapport à l'assise (1), le mécanisme d'articulation pouvant être déverrouillé et reverrouillé par un deuxième dispositif de blocage (72), un dispositif d ' actionnement (3) à base de matériau à mémoire de forme, qui comprend d'une part un sélecteur (4) et d'autre part un actionneur principal à matériau à mémoire de forme (31), le sélecteur permettant de choisir sélectivement soit une commande de glissière pour que l 'actionneur principal agisse sur le premier dispositif de blocage soit une commande de dossier pour que l 'actionneur principal agisse sur le deuxième dispositif de blocage.
Patent FR-3039169-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en un materiau composite al/al3b48c2
Inventor: DEZELLUS OLIVIER
IPC: C22C49/06
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce en un matériau composite Al/Al3B48C2 comprenant une matrice en aluminium dans laquelle sont dispersées des particules d'un carbure mixte de formule chimique Al3B48C2. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) la mise en place d'une poudre de formule chimique AlB2 dans la cavité d'un creuset en graphite ; b) la fermeture de la cavité par un élément en graphite ; c) le chauffage du creuset à une température au moins égale à 960°C et inférieure ou égale à 1400°C pour obtenir la formation de précipités du carbure mixte de formule chimique Al3B48C2 dans de l'aluminium liquide ; d) le refroidissement du creuset pour solidifier l'aluminium liquide ; e) l'élimination du creuset ; moyennant quoi on obtient la pièce en matériau composite Al/Al3B48C2.
Patent FR-3039111-A1 (FR)
Title: Organe de sortie, dispositif de motorisation pour l’entrainement d’au moins un bras d’essuie-glace de vehicule automobile et procede de fabrication d’un organe de sortie
Inventor: LASSALLE CHRISTOPHE
IPC: B60S1/26
Filed: 2015-07-24
Abstract: L'invention concerne un organe de sortie (15; 151) pour dispositif de motorisation (1) d'entraînement d'au moins un bras d'essuie-glace de véhicule automobile, comportant un arbre de sortie (17 ; 171) et une roue dentée (40) solidaire et coaxiale à l'arbre de sortie (17 ; 171), caractérisé en ce que l'arbre de sortie (17 ; 171) est en matériau plastique et en ce que l'organe de sortie (15 ; 151) comporte un insert métallique (16 ; 161 ; 162 ; 163), le matériau plastique de l'arbre de sortie (17 ; 171) surmoulant partiellement l'insert métallique (16; 161 ; 162; 163) en laissant apparaitre une tête d'insert (25 ; 251) dégagée en bout d'arbre de sortie (17 ; 171), destinée à s'assembler avec un élément d'essuie-glace à entrainer en rotation. L'invention concerne également un dispositif de motorisation (1) et un procédé de fabrication d'un organe de sortie (15 ; 151).
Patent FR-3042584-A1 (FR)
Title: Bloc rdi de distribution de gaz avec dispositif indicateur agence au centre du volant de manœuvre
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un bloc robinet à détente de gaz intégré (8) ou RDI, comprenant au moins un passage interne de gaz (16, 17), un système de détente de gaz (18) agencé sur ledit au moins un passage interne de gaz (16, 17), un dispositif indicateur (3) et un volant rotatif (4), manœuvrable par un opérateur, contrôlant le débit de gaz en aval dudit système de détente de gaz (18). Le dispositif indicateur (3) est agencé dans le volant rotatif (4). Ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (1), telle une bouteille de gaz, et un tel bloc RDI (8) fixé audit récipient de gaz (1), de préférence un capotage de protection (2) est agencé autour dudit bloc robinet (8). Utilisation d'un tel ensemble pour stocker ou distribuer un gaz ou mélange gazeux, en particulier un gaz ou mélange gazeux choisi parmi l'oxygène, air, N2O/O2, He/O2 et NO/azote.
Patent FR-3043569-A1 (FR)
Title: Fluide pour la depollution des moteurs thermiques et modes de preparation desdits fluides par realisation d'une solution homogene
Inventor: GONZALEZ SERGE
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention décrit un fluide adapté à la dépollution des moteurs thermiques permettant à la fois de réaliser la réduction catalytique des oxydes d'azote (DeNOx) contenus dans les gaz d'échappement et d'aider la régénération du filtre à particules (FAP). L'invention décrit également plusieurs modes d'Obtention dudit fluide.
Patent FR-3043756-A1 (FR)
Title: Dispositif pour enflammer des buches de bois
Inventor: CAZENAVE OLIVIER
IPC: F24B1/193
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour enflammer au moins une bûche (11) de bois, comprenant : - un compartiment (1) apte à contenir des granulés (4), les granulés (4) étant destinés à fournir une flamme apte à provoquer l'inflammation d'au moins une bûche de bois agencée au dessus du compartiment, lorsque les granulés (4) sont enflammés, une base (2) supportant le compartiment et apte à loger un premier combustible (5), le premier combustible (5) étant destiné à fournir une chaleur apte à provoquer l'inflammation des granulés (4), lorsque le premier combustible (5) est allumé et une grille (3) agencée entre la base et le compartiment, la grille comprenant des ouvertures adaptées pour permettre la circulation d'un flux d'air entre la base (2) et le compartiment (1) et pour retenir les granulés (4) contenus dans le compartiment.
Patent FR-3044166-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique, en particulier pour la protection contre des surtensions
Inventor: BOURGEAT JOHAN
IPC: H01L29/74
Filed: 2015-11-19
Abstract: Le dispositif électronique comprend une chaîne d'au moins deux thyristors (TH1, TH2) couplés en série dans le même sens de conduction. Chaque thyristor (TH1, TH2) comporte une gâchette (G1, G2) d'un premier type de conductivité et toutes les gâchettes (G1, G2) du premier type de conductivité des thyristors (TH1, TH2) sont couplées pour former une gâchette unique (GU).
Patent FR-3044519-A1 (FR)
Title: Casque de protection multi-matiere
Inventor: GAUDILLERE ANTONIN
IPC: A42B3/06
Filed: 2015-12-04
Abstract: L'invention concerne un casque de protection (1) comprenant : • une calotte (2) comportant : ○ une partie principale (2a) en polypropylène expansé définissant un trou traversant sur sa partie sommitale, o un élément absorbeur de chocs remplissant dans le trou traversant, • une coque (3) fixée à la partie sommitale de la calotte (2) et recouvrant le trou traversant, l'élément absorbeur de chocs étant lié mécaniquement avec la partie principale (2a) et chimiquement avec la coque (3), de sorte que la partie principale (2a), l'élément absorbeur de chocs et la coque (3) soient solidaires. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel casque de protection.
Patent FR-3045823-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'un champ de pressions exercees par un pneumatique
Inventor: ANSOUD THIBAUT
IPC: G01M17/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) d'un champ de pressions exercées par un pneumatique dans l'aire de la surface de mesure avec laquelle il est en contact, comprenant un support plan (2) et un capteur de mesure (3) de ce champ de pressions, disposé sur ledit support (2), Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins une feuille (4), dite feuille de protection" d'une épaisseur inférieure à 1 mm, réalisée dans un matériau résistant à des efforts générés dans son plan supérieurs ou égales à 1000 N et inférieures ou égales à 10 000 N, cette feuille de protection (4) étant disposée sur ledit capteur de mesure (3) de façon à être au contact de celui-ci et à être immobilisée par rapport à celui-ci, cette feuille de protection (4) étant précontrainte de façon à être tendue sur ledit capteur de mesure (3).
Patent FR-3053830-A1 (FR)
Title: Tube electronique sous vide a cathode planaire a base de nanotubes ou nanofils
Inventor: MAZELLIER JEAN PAUL
IPC: H01J23/04
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un tube électronique sous vide comprenant au moins une cathode (C) émissive d'électrons et au moins une anode (A) disposées dans une enceinte à vide (E), la cathode présentant une structure planaire comprenant un substrat (Sb) comprenant un matériau métallique, une pluralité d'éléments nanotube ou nanofil isolés électriquement du substrat, l'axe longitudinal desdits éléments nanotube ou nanofil étant sensiblement parallèle au plan du substrat, et au moins un premier connecteur (CE1) relié électriquement à au moins un éléments nanotube ou nanofil de manière à pouvoir appliquer à l'élément nanofil ou nanotube un premier potentiel électrique (V1).
Patent FR-3047136-A1 (FR)
Inventor: ZIANBETOV ELDAR
IPC: H03K19/20
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un circuit asynchrone comprenant : un pipeline asynchrone (600) comprenant deux étages, ou plus, (502, 504, 506, 508), chaque étage comportant : un circuit tampon (512, 514, 516, 518) pour mémoriser temporairement des données à transférer d'un étage vers le suivant sur la base d'un protocole de poignée de main, le circuit tampon comprenant une mémoire non volatile ; et un circuit de détection de présence de données (604, 614) adapté à générer une valeur de détection de présence de données indiquant si des données sont mémorisées ou pas par le circuit tampon ; et un circuit de commande adapté à réaliser une opération de sauvegarde de données en contrôlant indépendamment chaque circuit tampon pour sauvegarder les données qu'il mémorise vers sa mémoire non volatile sur la base de la valeur de détection de présence de données correspondante.
Patent FR-3047288-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-01-28
Abstract: 1. Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), et - des organes de stabilisation (30) de ce corps pendulaire (3), chaque organe de stabilisation (30) permettant de relier ce corps pendulaire (3) avec un autre corps pendulaire (3) ou avec le support (2), et chaque organe de stabilisation (30) exerçant une force sur une extrémité circonférentielle (7, 8) de ce corps pendulaire (3), chaque organe de stabilisation (30) étant mobile de manière à ce que l'angle (α, β) défini depuis le centre de gravité de cet organe de stabilisation (30) entre : - la direction (D1) orthoradiale en ce centre de gravité, et - la direction (D2) de la force que cet organe de stabilisation (30) exerce sur l'extrémité circonférentielle (7, 8) du corps pendulaire (3) puisse varier lors du déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2), chaque organe de stabilisation (30) étant différent d'un ressort.
Patent FR-3050628-A1 (FR)
Title: Meuble comprenant un bati delimitant une enceinte munie d'au moins une ouverture d'acces a l'enceinte
Inventor: BOSSIS JOEL
IPC: A63B67/02
Filed: 2016-05-02
Abstract: L'invention concerne un meuble (1) comprenant un bâti (2) délimitant une enceinte (3) munie d'au moins une ouverture (4) d'accès à l'enceinte (3). Ce meuble comprend une rampe (5) pliable reliée audit bâti (2), cette rampe (5), apte à former une piste de jeu, comprenant une pluralité de panneaux (6, 7) articulés entre eux pour permettre un pliage en accordéon de la rampe (5), le panneau (7) de la série de panneaux (6, 7) articulés relié au bâti (2) et appelé panneau (7) d'extrémité étant couplé au bâti (2) par une liaison pivot jouxtant l'ouverture (4) ou une ouverture (4) de l'enceinte (3) pour permettre, en position pliée de la rampe (5), le passage dudit panneau (7) d'extrémité d'une position ouverte de ladite ouverture (4) de l'enceinte (3) à une position fermée de ladite ouverture (4) de l'enceinte (3) dans laquelle ledit panneau (7) d'extrémité forme l'élément de fermeture de l'ouverture (4) de l'enceinte (3) et les autres panneaux (6) de la rampe (5) s'étendent à l'intérieur de l'enceinte (3).
Patent FR-3051235-A1 (FR)
Title: Palier a roulement
Inventor: MAILLE RENAUD
IPC: F16C19/38
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur (1) et un organe intérieur (2) pourvus chacun de deux pistes annulaires (1a, 1b ; 2a, 2b) formant deux chemins de roulement dans lesquels est disposée respectivement une rangée (3a, 3b) de rouleaux coniques (3) retenus respectivement dans un logement d'une cage de rétention (8a, 8b), chacune desdites pistes présentant une géométrie tronconique et les rangées (3a, 3b) de rouleaux coniques (3) étant en contact oblique suivant un montage en O, l'organe extérieur (2) présentant deux collets (4a, 4b) formés respectivement sur le bord externe d'une piste extérieure (1a, 1b), le bord interne d'au moins une piste extérieure (1a, 1b) étant équipé d'un élément de maintien (13) qui s'étend radialement entre les pistes extérieures (1a, 1b), ledit élément étant agencé pour former une butée de retenue axiale de la rangée (3a, 3b) de rouleaux (3) à l'intérieur de ladite piste extérieure.
Patent FR-3051335-A1 (FR)
Title: Porte-cles
Inventor: GANIVET CYRIL
IPC: A45C11/32
Filed: 2016-05-20
Abstract: Le porte-clés (1) comprend une plaque d'appui (2) d'au moins une clé (9a, 9b, 9c), au moins une tige (8) de réception et de rotation de l'anneau de ladite clé (9a, 9b, 9c), ladite tige (8) étant fixée perpendiculairement à une face (7) de la plaque (2), et au moins un organe de maintien (10) de la clé (9a, 9b, 9c), en appui contre la plaque (2).
Patent FR-3056365-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un circuit de bascule synchrone de retention de faible complexite, et circuit correspondant
Inventor: TRIPATHI ALOK KUMAR
IPC: H03K3/356
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le circuit de bascule synchrone de rétention (CBSR) comprend un premier module (M1) adapté à être alimenté par une source d'alimentation interruptible (SAI) et un deuxième module (M2) adapté à être alimenté par une source d'alimentation permanente. Le premier module (M1) comporte un premier étage de verrou (EV1) et un deuxième étage de verrou (EV2) configurés pour stocker au moins une donnée (D) en présence de ladite source d'alimentation interruptible (SAI), des moyens de transmission adaptés à être commandés et configurés pour délivrer ladite au moins une donnée au deuxième module avant une coupure de ladite source d'alimentation interruptible, le deuxième module (M2) étant configuré pour conserver ladite au moins une donnée (D) pendant ladite coupure, et des moyens de restitution (MR) configurés pour permettre une restitution de ladite au moins une donnée (D) via un seul des deux étages de verrou (EV1).