baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2874384-B1 (FR)
Inventor: GARCIA LUIS
IPC: A01K67/027
Filed: 2004-08-17
Granted: 2010-07-30
Abstract: The adeno-associated viral (AAV) vector consists of a modified snRNA sequence, a promoter and at least one reverse sequence directed against at least one exon splicing site, with the exon carrying the code for a dispensable domain of a protein, i.e. dystrophine. The AAV vector comprises aa serotype 1 capside or a 2/1 pseudotype, the modified snRNA sequence is type U7, the promoter is the native promoter of the snRNA sequence, and the splicing site is selected from the group comprising the 5' donor site, the 3' recipient site, the BP (Branch Point) sequence and the ESE sequences.
Patent FR-2891957-B1 (FR)
Inventor: GUITARD JULIEN
IPC: H02G3/12
Filed: 2005-10-12
Granted: 2008-01-25
Abstract: The box has a hollow body (1) and fixation devices (2) for maintaining the body in the housing. An anchoring unit (21) is moved in the housing by tightening a screw (22) until stopping on an internal face of housing. The screw is tightened through the hollow body and comprises a distal end opposite to a head (221). The distal end is guided along a radial direction (Y) with respect to a central axis of the hollow body.
Patent FR-2910448-B1 (FR)
Inventor: BRAHIM XAVIER
IPC: B05B1/28
Filed: 2006-12-22
Granted: 2009-02-20
Abstract: The head has an outlet nozzle by which fluid product is distributed outside the head, where the nozzle constitutes an elastically deformable part (1) and a tube (2). The part (1) forms, in usage, a fluid product dispensing orifice in the form of a self-joining slit, where the orifice is non-existent before usage of the head. The slit has two edges in sealed mutual contact in absence of a pressurized fluid product in the nozzle.
Patent FR-2925428-B1 (FR)
Inventor: CHRETIEN LOUIS
IPC: B62D65/00
Filed: 2007-12-21
Granted: 2010-01-29
Abstract: According to the invention, the wiring (10) is intended to be assembled outside the vehicle in a substantially planar space configuration and then mounted in the vehicle in a functional space configuration obtained by deformation of the planar configuration. The method comprises modelling at least a first portion (P1) of a bundle (12) of electric conductors of the wiring using a digital object of a type defined as deformable, and at least one member (18) of the wiring (10) separate from the bundle (12) using a digital object of a type defined as non-deformable. The method further comprises identifying at least a second portion (P2) of the bundle (12) undergoing critical mechanical stresses when passing from the planar configuration to the functional configuration, then modelling this second portion (P2) of the bundle (12) using a digital object of the non-deformable type. Finally, the method comprises making a digital model of the wiring (10) in the functional configuration including all the digital objects.
Patent FR-2927874-B1 (FR)
Title: Support pour roulette auxiliaire de chariot de manutention et chariot de manutention muni d'un tel support
Inventor: JOSEPH ALICE
IPC: B62B3/02
Filed: 2008-02-22
Granted: 2010-06-11
Abstract: Le support pour roulette auxiliaire de chariot de manutention comporte des moyens de montage fixe (10, 11) sur le châssis d'un chariot de manutention emboîtable, et en ce qu'il comporte des moyens de rétractation (14 - 22) au moins partielle, de la roulette auxiliaire (9) à l'intérieur du support (8).
Patent FR-2939641-B1 (FR)
Title: Matelas autogonflant therapeutique
Inventor: FLOCARD THIERRY
IPC: A47C27/15
Filed: 2008-12-17
Granted: 2012-06-22
Abstract: La présente invention concerne un matelas (1) autogonflant thérapeutique en mousse réticulée à cellules ouvertes, comprenant un revêtement superficiel (5a,5b) étanche à l'air et à l'eau et équipé d'au moins une valve (4a,4b), caractérisé en ce qu'il comprend deux couches (2,3) superposées de mousse réticulée à cellules ouvertes collées (6) entre elles consistant dans une couche inférieure (3) de mousse à haute résilience (HR) et une couche supérieure (2) de mousse viscoélastique, l'ensemble des deux couches étant revêtu d'au moins un film ou enduit d'un liant polymère recouvrant intégralement l'ensemble des deux couches sur leur face externe excepté au niveau d'au moins une valve.
Patent FR-2979855-B1 (FR)
Inventor: LACOURT PHILIPPE
IPC: B60J1/00
Filed: 2011-09-12
Granted: 2014-01-17
Abstract: The structure (11) of an automobile door according to the invention comprises at least a hollow lower compartment (14), a frame (16) designed to accommodate an automobile window pane and equipped with at least one upper guide pillar (17), said compartment (14) being equipped with at least one lower guide pillar (18), wherein said upper (17) and lower (18) guide pillars are designed to allow the window pane to slide between a high position and a low position. The structure also comprises means for attaching an outer opening control unit, equipped with a lock, for opening and closing the door. The structure (11) is characterized in that it comprises a second element for attaching (10) said lower guide pillar (18) to the compartment (14). The attachment element (10) according to the invention is multi-functional. It comprises a plurality of surfaces, each of which serves as a functional surface.
Patent FR-2978354-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de courant electrique dans l'exploration electrophysiologique
Inventor: WARNER ADRIAN F
IPC: A61N1/362
Filed: 2012-07-26
Granted: 2023-12-08
Abstract: Système (100), en combinaison avec un système de stimulateur (110) et un système d'enregistrement électrophysiologique (125), pour transmettre un signal de stimulateur (130) au cœur (140) d'un sujet. Le système d'enregistrement électrophysiologique (125) peut être utilisé d'une manière générale pour recueillir un électrocardiogramme du cœur (140) du sujet. Le système (100) peut comprendre un couplage électrique (210) connecté électriquement entre le système de stimulateur (110) et le système d'enregistrement électrophysiologique (125). Le couplage électrique (210) peut être configuré pour communiquer le signal de stimulateur (130) sans charger une impédance du système d'enregistrement électrophysiologique (125) sur le système de stimulateur (110).
Patent FR-3027632-B1 (FR)
Title: Turbine hydraulique, ensemble porte ecluse a guillotine la comprenant et procede de production d'electricite a partir d'energie hydraulique les utilisant
Inventor: THOMAZEAU THIERRY
IPC: F03B13/26
Filed: 2014-10-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne une turbine hydraulique (1) comprenant un stator (6) et un rotor (7), caractérisé par le fait que le stator (6) est formé par un tube cylindrique, dans lequel débouche au moins une conduite d'arrivée d'eau (5), et que le rotor (7) est formé par au moins une roue à aubes montée de manière sensiblement étanche sur l'extérieur dudit tube cylindrique, à rotation autour de l'axe de ce dernier, au moins une fenêtre de passage (12) étant ménagée à travers la paroi dudit tube cylindrique et débouchant directement sur au moins une aube (19) de la roue à aubes en formant, avec ladite aube (19), un chemin sensiblement étanche au niveau de la transition entre le stator (6) et ladite aube (19) de façon à permettre l'écoulement de l'eau dans ledit chemin, du stator (6) au rotor (7), jusqu'à l'extrémité libre de ladite aube (19).
Patent FR-3028933-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage pour bouteille d'echangeur de chaleur, bouteille, echangeur de chaleur et module comprenant un tel dispositif
Inventor: LAVENU JEAN
IPC: F28F9/007
Filed: 2014-11-20
Granted: 2019-08-16
Abstract: Dispositif de blocage 1 pour bouteille 2 d'échangeur de chaleur 3, notamment dans un véhicule automobile, ledit dispositif 1 comprenant une bride 1 permettant un blocage en translation de ladite bouteille 2 selon une direction d'extension longitudinale de ladite bouteille 2 dans un sens un comme dans un autre, ladite bride 1 étant configurée pour coopérer par complémentarité de forme avec un support 4, de sorte que l'encombrement généré par ladite bride 2 est inférieur ou égal à celui de ladite bouteille 2 selon au moins une direction perpendiculaire à la direction d'extension longitudinale de la bouteille 2.         L'invention concerne également une bouteille 2 comprenant un tel dispositif 1 et un échangeur de chaleur 3 comprenant une telle bouteille 2 ainsi qu'un échangeur de chaleur comprenant un tel support 4 et un module d'échange de chaleur comprenant de tels échangeurs.
Patent FR-3029622-B1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse de coefficients de centrage
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-12-05
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces basé sur l'analyse d'au moins un indicateur statistique représentatif d'une dimension caractéristique des pièces, selon lequel :         a) On prélève au cours du temps plusieurs échantillons, chaque échantillon comprenant plusieurs pièces du flux de fabrication ;         b) On mesure la dimension caractéristique de chaque pièce de l'échantillon ;         c) On calcule pour chaque échantillon prélevé une moyenne µ et un écart-type σ de la dimension caractéristique mesurée, puis on calcule pour chaque échantillon prélevé une valeur d'un indicateur statistique I3C défini selon la formule :         où :         ○ Ccmax est un coefficient de centrage maximal imposé pour la fabrication des pièces ;         ○ TS est une tolérance supérieure de la dimension caractéristique mesurée ;         ○ TI est une tolérance inférieure de la dimension caractéristique mesurée ;         d) On compare la valeur de l'indicateur statistique I3C ainsi calculée pour l'échantillon prélevé à une valeur de référence ;         e) On pilote le flux de fabrication des pièces en fonction des résultats de la comparaison.
Patent FR-3031560-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion
Inventor: CAILLERET FRANCK
IPC: F16F15/14
Filed: 2015-01-14
Granted: 2019-11-15
Abstract: Dispositif d'amortissement d'oscillations de torsion, comprenant : - un support apte à se déplacer en rotation autour d'un axe, - au moins un corps pendulaire comprenant : une première et une deuxième masses pendulaires espacées axialement l'une par rapport à l'autre et mobiles par rapport au support, la première masse pendulaire étant disposée axialement d'un premier côté du support et la deuxième masse pendulaire étant disposée axialement d'un deuxième côté du support, et au moins un organe de liaison de la première et de la deuxième masses pendulaires appariant lesdites masses, et - au moins un organe d'amortissement de butée (25), porté par l'un du corps pendulaire et du support, et apte à venir simultanément en contact avec le corps pendulaire et le support pour des positions relatives du corps pendulaire par rapport au support, l'organe d'amortissement de butée (25) s'étendant autour d'un axe (Y) et comprenant une pluralité d'unités d'amortissement de butée (30) distinctes se succédant à distance l'une de l'autre autour de cet axe (Y).
Patent FR-3035922-B1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee pour un turboreacteur d'aeronef, et nacelle comportant le dispositif
Inventor: HUE CORENTIN
IPC: F02K1/76
Filed: 2015-05-07
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'inversion de poussée pour un turboréacteur d'aéronef, le dispositif comportant un capot mobile (40) entre une position déployée et une position rétractée, et au moins un actionneur (6, 100) pneumatique permettant le déplacement du capot mobile (40) entre ces deux positions, l'actionneur étant alimenté par un dispositif d'accumulation d'énergie pneumatique.
Patent FR-3048260-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un moyen de regulation thermique d'un circuit de refroidissement d'un moteur d'un vehicule automobile et procede de commande dudit systeme de commande
Inventor: PETILLLON YOHANN
IPC: F01P7/16
Filed: 2016-02-29
Granted: 2020-03-06
Abstract: Système de commande d'un moyen de régulation thermique (8) d'un fluide de refroidissement circulant dans un circuit de refroidissement (2) d'un moteur à combustion interne (3) d'un véhicule automobile, ledit moyen de régulation thermique du fluide comprenant une entrée de fluide (8a) reliée à une arrivée de fluide de refroidissement en sortie du moteur (3) et une première, deuxième et troisième sorties de fluide (8b, 8c, 8d) reliées respectivement à une première branche (2a) contenant un radiateur (5) de refroidissement du moteur, une deuxième branche (2b) contenant une échangeur fluide-huile moteur (7) et une troisième branche (2c) contenant un aérotherme (6). Le système de commande comprend un module (13) de détermination du mode de fonctionnement en mode été ou hiver du moyen de régulation thermique et un module (16) de commande de l'ouverture ou la fermeture de la troisième branche (2c) en fonction de la température (T_fm) du fluide en sortie du moteur et de la température (T_fa) du fluide en amont de l'aérotherme.
Patent FR-3060080-B1 (FR)
Title: Systeme de synchronisation pour boite de vitesses comprenant un manchon avec verrouillage a billes
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: B60K17/08
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention a pour objet un système de synchronisation de pignons (6) d'une boîte de vitesses, comportant un arbre (2) portant ces pignons (6), et un manchon (4) entraîné en rotation par l'arbre (2), coulissant axialement pour réaliser une synchronisation et un crabotage des pignons (6) disposés de chaque côté, ce système étant remarquable en ce que le manchon (4) comporte des perçages disposés radialement débouchant sur un creux formé sur l'arbre (2), contenant chacun une bille, et en ce qu'il comporte un jonc élastique de verrouillage (64) qui entoure radialement à l'extérieur l'ensemble des billes.
Patent FR-3061017-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant de la gelee royale d'abeille noire d'ouessant
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la gelée royale d'abeille noire d'Ouessant dans un milieu cosmétiquement acceptable, et son utilisation pour la régénération et/ou la cicatrisation de la peau.
Patent FR-3061256-B1 (FR)
Title: Compensateur de pression dans une bulle de liquide emprisonnee dans la glace.
Inventor: HOBRAICHE JULIEN
IPC: B65D25/00
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-09-27
Abstract: Compensateur de pression (3) pour réguler la pression dans une bulle de liquide (L) emprisonnée en totalité dans un volume de glace (G) en formation surmonté d'un volume de gaz (V) et contenu dans un réservoir (1) fermé par des parois (10, 11, 12). Le compensateur comprend un plongeur (30) formé d'une tête (300) surmontant un corps (301). Les faces du corps (301) du plongeur (30) présentent une dépouille (a) positive ou nulle selon une direction sensiblement verticale et orientée du haut vers le bas.
Patent FR-3070849-B1 (FR)
Title: Systeme de nettoyage de tamis et filtre
Inventor: HE SUSU
IPC: A47L17/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-27
Abstract: Procédé de nettoyage des tamis et filtres d'un extracteur de jus ou centrifugeuse caractérisé en ce qu'il consiste à obtenir une matière végétale granuleuse à partir de grenade (1), et à introduire ladite matière végétale avec de l'eau dans l'extracteur de jus ou centrifugeuse, comme si on souhaitait faire un jus de légume ou de fruit classique, jusqu'à ce que la matière granuleuse ressorte de l'évacuation destinée aux déchets végétaux.
Patent FR-3071750-B1 (FR)
Title: Reacteur-echangeur a vieillissement maitrise
Inventor: BUCCI PHILIPPE
IPC: C10L3/08
Filed: 2017-09-29
Granted: 2022-01-28
Abstract: Réacteur-échangeur à vieillissement maitrisé, pour des réactions de conversion catalytique pendant un temps Tr prédéterminé, notamment du dihydrogène et du dioxyde de carbone ou du monoxyde de carbone, conçu selon une structure modulaire comprenant un empilement alterné suivant un axe OZ d'au moins une plaque PC et d'au moins une plaque PR, rainurées, assemblées de manière permanente pour former une structure monobloc ou monolithique comprenant : - NC nappe (1) comprenant MC canaux (3), de longueur LC, adaptée à la circulation d'un fluide caloporteur principalement suivant la direction OY, d'un point d'entre E vers un point de sortie S, - NR nappe (2) comprenant MR canaux (4), de longueur L, adaptée à une conversion catalytique pendant le temps Tr réalisée via la circulation d'un fluide réactif suivant la direction OX, OX étant perpendiculaire à OY, d'un point d'entré E1 vers un point de sortie S1 en présence d'un catalyseur, à une pression P et avec une distribution de température T(L) le long de la longueur L dudit canal (4),
Patent FR-3074890-B1 (FR)
Title: Caisse a munitions et magasin a munitions destine a recevoir une telle caisse
Inventor: CARRE MAXIME
IPC: F41A17/38
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) à munitions qui est destinée à équiper un magasin d'une tourelle canon. La caisse (1) est sensiblement parallélépipédique et comporte une anse (4) pivotante formée de deux bras (5a) articulés sur les parois latérales et reliés par une poignée (6) permettant l'extraction et le transport de la caisse. La caisse (1) est caractérisée en ce que l'anse (4) comporte un renflement (11) disposé au niveau d'au moins un des bras (5a) articulés et au voisinage de son axe (8) de pivotement sur les parois, renflement destiné à coopérer avec au moins une rainure de guidage portée par le magasin de la tourelle. L'invention vise également le magasin pouvant recevoir une telle caisse.
Patent FR-3061669-B1 (FR)
Title: Procede de modification de la trajectoire de coupe de pieces destinees a etre decoupees dans un materiau souple
Inventor: GUILBERT SYLVAIN
IPC: B23Q15/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de modification automatique de la trajectoire de coupe de pièces destinées à être découpées dans un matériau souple par déplacement automatique d'un outil de coupe suivant des trajectoires de coupe prédéterminées, les trajectoires de coupe associées à chaque pièce étant définies par une succession de segments de coupe formant un polygone, le procédé comprenant une étape d'identification de deux segments de coupe (c-2, c-3) appartenant à deux pièces (p-2, p-3) différentes à découper dans le matériau et pour lesquels une condition de distance maximale entre ces segments de coupe est respectée, une étape de vérification que les deux segments de coupe sont situés l'un en face de l'autre, une étape de vérification de l'absence d'autres segments de coupe entre les deux segments de coupe, une étape de calcul d'une trajectoire de coupe commune pour les deux segments de coupe, et une étape de raccordement de la trajectoire de coupe commune à la trajectoire de coupe des deux pièces à découper de façon à obtenir des trajectoires de coupe modifiées pour les deux pièces à découper.
Patent FR-3064925-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour manette de jeu, a actionneur amovible ou demontable.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: A63F13/24
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (202) d'entrée de commande pour manette de jeu (200), prévu pour être disposé sur une face arrière (102) de ladite manette de jeu (200), ledit dispositif (202) comprenant un actionneur (204) monobloc, dit palette, qui, en utilisation, est prévu pour se prolonger dans le sens de la largeur de ladite manette (200), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un support de fixation (206), prévu pour être fixé sur ladite face arrière (102) au niveau d'une zone centrale de ladite face arrière (102) dans le sens de la largeur de ladite manette (200), ledit actionneur (204) étant fixé audit support de fixation (206) de manière amovible ou démontable. Elle concerne également une manette de jeu munie d'au moins un tel dispositif de commande.
Patent FR-3068394-B1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee de volets inverseurs
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant un carter de soufflante (20) et une nacelle (102) comportant un capot mobile en translation entre une position avancée et une position reculée dans laquelle le capot mobile et le carter de soufflante (20) définissent entre eux une fenêtre (210). La nacelle (102) comporte également des volets inverseurs (104), chacun étant monté articulé sur l'ensemble mobile (207) entre une position fermée dans laquelle il obture la fenêtre (210) et une position ouverte dans laquelle il n'obture pas la fenêtre (210). La nacelle (102) présente également un mécanisme d'entraînement (250) comportant un bras de levier (252) mobile en rotation sur l'ensemble mobile (207) et présentant un galet (256), une bielle (254) montée mobile en rotation entre le volet inverseur (104) et le bras de levier (252), et une rainure (258) recevant ledit galet (256), ladite rainure (258) présentant une partie avant parallèle à la direction de translation et une partie arrière s'étendant à la suite de la partie avant et orientée vers l'intérieur en progressant de l'avant vers l'arrière.
Patent FR-3053882-B1 (FR)
Title: Caracterisation de tissu par ultrasons de diagnostic medical
Inventor: LABYED YASSIN
IPC: G01S15/89
Filed: 2017-07-12
Granted: 2022-04-22
Abstract: Pour l'estimation de l'atténuation en imagerie ultrasonore, des déplacements au niveau de différents emplacements le long d'un faisceau d'impulsion de force de rayonnement acoustique (ARFI) sont utilisés et mesurés. Les déplacements dans l'axe et des déplacements à partir d'un fantôme utilisant un même foyer ARFI en tant que référence sont utilisés pour annuler les effets de focalisation. Un faisceau ARFI simple peut être utilisé pour estimer l'atténuation pour un emplacement.
Patent FR-3069757-B1 (FR)
Title: Composition a base de sterols
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-08-07
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention a pour objet une composition synergique comprenant au moins un tensioactif non ionique dérivé de polyols et un stérol ; le stérol est notamment choisi parmi le cholestérol, les stérols végétaux comme le campestérol, le béta-sitostérol , le stigmastérol, le brassicastérol, le campestanol, le sitostanol, les stérols animaux comme le lanostérol ou les stérols de levures ou champignons comme l'ergostérol. Le tensioactif non ionique est notamment choisi parmi les esters de sucre et d'acides gras, les alkyl-mono- et alkyl-poly-glucosides, les esters d'alkyl-mono- et alkyl-poly-glucosides et d'acides gras, les N-alkylglucamides plus particulièrement les esters de saccharose, les esters de sorbitan, et les esters de glucose, encore plus particulièrement le dérivé de polyols est éthoxylé ou non éthoxylé et encore plus particulièrement. le dérivé de polyols est le stéarate du saccharose.
Patent FR-3072097-B1 (FR)
Title: Procede de detection de molecules d'acides nucleiques par hyperthermie magnetique et ensemble permettant une telle detection
Inventor: HORNY MARIE-CHARLOTTE
IPC: G01N27/26
Filed: 2017-10-05
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de pré-concentration et de détection d'au moins une molécule monocaténaire d'acides nucléiques cible, le procédé comprenant des étapes de génération d'un écoulement de liquide comprenant au moins une nanoparticule magnétique dans un micro-canal et une pluralité de molécules monocaténaires d'acides nucléiques sondes attachées à la nanoparticule, de génération d'un champ magnétique alternatif dans la partie du micro-canal au moyen de l'électroaimant, le champ magnétique présentant une intensité et une fréquence adaptées pour entraîner une hyperthermie magnétique des nanoparticules de sorte à provoquer une dénaturation du duplex formé par la molécule monocaténaire d'acides nucléiques sonde et par la molécule monocaténaire d'acides nucléiques cible, et une détection de la molécule monocaténaire cible dispersée dans le liquide.