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Patent FR-3104073-B1 (FR)
Title: Installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation pour un véhicule et procédé de mise en œuvre d’une telle installation
Inventor: LECHAT YVAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-19
Abstract: Installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation pour un véhicule et procédé de mise en œuvre d’une telle installation La présente invention a pour objet une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) pour véhicule. L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) comprend au moins un volet (13) placé en une position (X1, X2) déterminée en fonction d’une température de consigne (T1, T2, T3). L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) comprend un premier échangeur de chaleur (8a) apte à fournir un flux d’air chaud (10). Le premier échangeur de chaleur (8a) est traversé par un fluide (11a, 11b, 11c) provenant d’une source de chaleur (S1, S2). L’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) est configurée pour coopérer soit avec une première source de chaleur (S1) d’un premier véhicule, soit avec une deuxième source de chaleur (S2) d’un second véhicule. La position (X1, X2) du volet (13) est distincte selon que l’installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (1) coopère avec la première source de chaleur (S1) ou avec la deuxième source de chaleur (S2).     Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104382-B1 (FR)
Title: Dispositif piézoélectrique pour la diffusion ciblée de matière active
Inventor: VILBERT ARNAUD
IPC: A01P7/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif rechargeable de pulvérisation d’un actif comprenant un réservoir contenant au moins un actif, ledit dispositif étant équipé d'un mécanisme de pulvérisation piézo-électrique L’invention concerne également l’utilisation dudit dispositif pour pulvériser un actif de façon contrôlée, à distance, dans une direction souhaitée, caractérisée en ce que ledit dispositif est fixé sur le sujet à traiter et est utilisable de façon multidirectionnelle indépendamment des mouvements du sujet.
Patent FR-3113356-B1 (FR)
Title: Masque facial à protections auriculaires
Inventor: ALAN VALÉRIE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un masque facial (10) comprenant un voile facial 12 et des lanières auriculaires (14a, 14b).   Conformément à l’invention le masque facial est pourvu de gaines de protection auriculaire (20, 20a, 20b), chaque gaine de protection auriculaire (20a, 20b) étant associée à une lanière auriculaire (14a, 14b).  L’invention trouve des applications dans le domaine médical, et en particulier chirurgical et dentaire. L’invention trouve également des applications dans le domaine industriel et, plus généralement, pour la protection des populations en cas de pandémie.  Figure 1
Patent FR-3114590-B1 (FR)
Title: Procédé de deshydrogenation de l’éthanol en reacteur multitubulaire
Inventor: GABELLE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C07C47/07
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydrogénation d’une charge comprenant de l’éthanol, mettant en œuvre au moins un réacteur multitubulaire comprenant avantageusement une pluralité de tubes comprenant au moins un catalyseur de déshydrogénation, et une calandre,   ladite charge étant introduite dans les tubes sous forme gazeux, à une température d'entrée supérieure ou égale à 240°C, une pression entre 0,1 et 1,0 MPa, une PPH entre 2 et 15 h-1,   un fluide caloporteur circulant dans ladite calandre à un débit tel que le ratio pondéral dudit fluide caloporteur par rapport à ladite charge est supérieur ou égal à 1,0, et de sorte que ledit fluide caloporteur est introduit dans ladite calandre sous forme gazeux à une température d’entrée supérieure ou égale à 260°C et à une pression d’entrée supérieure ou égale à 0,10 MPa, et inférieure ou égal à 1,10 MPa, et sort de la calandre au moins en partie sous forme liquide.
Patent FR-3115731-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F25B43/00
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29) et une bouteille déshydratante (61) connectée au sein d’un circuit de refroidissement (A),la bouteille déshydratante (61) étant disposée dans une partie amont du module de refroidissement (22) selon une direction longitudinale (X) allant de l’avant vers l’arrière dudit module de refroidissement (22), ladite bouteille déshydratante (61) s’étendant selon un axe perpendiculaire à la direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22),caractérisé en ce que la bouteille déshydratante (61) a une section en forme de corps profilé comportant un corps tubulaire (610) et au moins une prolongation profilée (611, 612) faisant saillie dudit corps tubulaire (610) parallèlement à la direction longitudinale (X) dudit module de refroidissement (22), ladite au moins une prolongation profilée (611, 612) s’étendant le long de l’axe de ladite bouteille déshydratante (61).  Figure d’abrégé : Fig 4
Patent FR-3120854-B1 (FR)
Title: Mât réacteur d’aéronef comportant un capot mobile
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64D29/08
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: MÂT RÉACTEUR D’AÉRONEF COMPORTANT UN CAPOT MOBILE L’invention concerne un mât réacteur (100) qui comporte une structure primaire (302) fixée entre un réacteur et une aile d’aéronef et un système de capotage (200) comportant un ensemble de capots avant (202, 203) fixes, un capot arrière (204), un système de déplacement (250) comportant une première structure (252) solidaire du capot arrière (204) et comportant des premiers moyens de glissière (254), et une deuxième structure (260) fixée à une structure fixe de l’aile 12 et comportant des deuxièmes moyens de glissière (262), où les moyens de glissière (254, 262) coopèrent pour réaliser une liaison glissière et déplacer le capot arrière (204) en translation d’une position avancée à une position reculée, et un système de blocage verrouillant le capot arrière (204) en position avancée.  La présence du capot mobile assure entre autres un accès aisé à l’intérieur du mât réacteur et aux systèmes s’y logeant.  Fig. 3
Patent FR-3121772-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'images d'un tissu biologique vivant avec auto-calibrage
Inventor: CAREDDA CHARLY
IPC: G16H30/40
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'images d'un tissu biologique vivant comprenant l'obtention (S1) d'une pluralité d'images couleurs successives dudit tissu biologique, le procédé de traitement comprenant une phase de calibrage (S2) dans laquelle est déterminé au moins un vecteur temporel zonal représentatif de l'évolution temporelle de moyennes spatiales des valeurs d'intensité de chacune des couleurs dans une zone des images (S21), un filtre passe-bande centré une fréquence de battement cardiaque est appliqué (S24), puis une base de projection par analyse en composantes principales sur le vecteur temporel zonal filtré est déterminée (S26), le procédé comprenant la dérivation de données colorimétriques (S33), représentatives de l'évolution temporelle d'intensités lumineuses du tissu biologique vivant dans les images du tissu, et la projection (S35) de données colorimétriques sur la base de projection.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3122162-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un ensemble de reduction d'energie mecanique d'un aeronef et procede associe
Inventor: LE BORLOCH JÉRÔME
IPC: B64C13/04
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif de c ommande d’un ensemble de réduction d’énergie mécanique d’un aéronef et procédé associé Le dispositif de commande (14) d’un ensemble de réduction d’énergie mécanique d’un aéronef déplaçable entre une configuration inactive et une configuration de réduction maximale de l’énergie mécanique comprend un bouton à bascule (38) déplaçable entre une position de maintien de la configuration de l’ensemble de réduction d’énergie mécanique, une première position de déplacement incrémental de l’ensemble de réduction d’énergie mécanique vers sa configuration de réduction maximale de l’énergie mécanique et une deuxième position de déplacement incrémental de de l’ensemble de réduction d’énergie mécanique vers sa configuration inactive, le dispositif de commande (14) comprenant, en outre, au moins un élément de rappel configuré pour ramener le bouton à bascule (38) vers sa position de maintien.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123098-B1 (FR)
Title: Module de transmission de couple et procede pour assembler un tel module de transmission de couple
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D13/75
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-11-10
Abstract: MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE ET PROCEDE POUR ASSEMBLER UN TEL MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE L’invention concerne un procédé pour assembler un module de transmission (M), comprenant en outre :  - Fournir un sous-ensemble d’embrayage (2) préassemblé comportant en outre un organe de roulement (90) positionné en appui contre un élément d’entrée (3) de couple,   - Fournir un couvercle (50) apte à être solidaire en rotation d’une machine électrique,   - Sélectionner un élément de calage (70)   en fonction des chaines de cotes (C1, C2) du sous-ensemble d’embrayage (2) et du couvercle (50),   configuré pour respecter les tolérances de fabrication du sous-ensemble d’embrayage et du couvercle,   - Positionner l’élément de calage (70)   - dans le fond (52) du couvercle (50) de fermeture, ou  - sur l’organe de roulement (90), ou   - entre l’organe de roulement (90) et l’élément d’entrée de couple (3) ;  puis assembler fixement le couvercle (50) au sous-ensemble d’embrayage (2),   l’élément de calage (70) étant configuré de telle sorte à ajuster la position interne finale du couvercle (50) de fermeture par rapport au sous-ensemble d’embrayage l’un par l’autre, pour respecter les tolérances de fabrication du sous-ensemble d’embrayage (2) et du couvercle (50).     Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-2284304-B1 (FR)
IPC: A61B5/024
Filed: 1975-06-20
Granted: 1979-03-09
Abstract: A warning apparatus for indicating the threat of impending shock, which includes a photoelectric pulse pickup or receiver adapted to be applied onto the skin of a patient. The pulse pickup or receiver is a combined reflective and transmissive receiver, and the pulse pickup has a signal comparison arrangement associated therewith which compares the signal obtained from a reflective and transmissive measurement with predetermined signal threshold or boundary values, and which will generate an output signal for initiation of an alarm when the output signal of the pulse pickup exceeds the boundary value imparted thereto.
Patent FR-2464741-B1 (FR)
IPC: B30B11/16
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-06-24
Abstract: 1. A composite compacting cylinder, comprising a shaft and a case (2) which is an interference fit on said shaft, said case (2) being itself composite and comprising a first outer layer (3) of a first material A, a second inner layer (4) of a second material B, the materials of said two layers being metallurgically bonded together prior to the mounting of the case on the shaft, characterized in that the second material B has a coefficient of linear expansion which is higher than that of the material A, so as to pre-stress the material A in compression prior to the mounting of the case on the shaft, the value of this compression pre-stressing being at least equal to the tensile stress produced when the composite case is mounted on the shaft.
Patent FR-2479814-B1 (FR)
IPC: A61K31/13
Filed: 1980-04-04
Granted: 1984-01-06
Abstract: 1. Claims for the Contracting States : BE, CH, DE, FR, GB, IT, LI, LU, NL, SE Novel derivatives of phenyl alcoxy propanol amines having the general formula I :  see diagramm : EP0037781,P13,F1  in which : X represents a hydrogen atom, a lower alkyl radical and more particularly the methyl radical, a lower alcoxy radical and more particularly the methoxy radical, n represents the values 1 - 3, and R represents an isopropyl or terbutyl radical, such that their salts with mineral or organic acids are therapeutically acceptable. 1. Claims for the Contracting State : AT Process for preparing compounds of the general formula I :  see diagramm : EP0037781,P14,F1  in which : X represents a hydrogen atom, a lower alkyl radical and more particularly the methyl radical, a lower alcoxy radical and more particularly the methoxy radical, n represents the values 1 - 3, and R represents an isopropyl or terbutyl radical, such that their salts with mineral or organic acids are therapeutically acceptable, characterised in that a glycidyl ether of the formula II :  see diagramm : EP0037781,P14,F2  in which X and n have the significations given above, is reacted in a solvent medium, in particular an alcohol such as methanol, on a primary amine of the formula III : R-NH2 in which R has the signification given previously.
Patent FR-2507761-B1 (FR)
Inventor: ROTWICA ROLAND
IPC: F28D3/04
Filed: 1981-06-15
Granted: 1986-05-16
Abstract: A distribution cap for a multitubular falling heat exchanger, in which the exchanger has a bundle of parallel tubes, an entrance channel for the tubes and a perpendicularly disposed distribution plate surrounding the entrance end of the tubes, the distribution cap is located in the entrance channel above the distribution plate and over the entrance ends of the tubes, and has cylindrical sidewalls and a closed top having sides that slope downwardly toward the cylindrical sidewalls of the cap.
Patent FR-2493745-B1 (FR)
Inventor: INOUE KIYOSHI
IPC: B23H7/10
Filed: 1981-11-09
Granted: 1986-02-28
Abstract: An improved method of and apparatus for automatically threading a continuous electrode wire through a workpiece in a traveling-wire electroerosion machine wherein a rotary guide block having a tapered opening is disposed to locate the latter coaxially with a straight throughgoing hole preformed in the workpiece and arranged in alignment with a straight line path defined between a pair of wire guide members. A free end of the electrode wire extending from a wire supply or takeup is located behind the opening in the rotary guide block which is tapered convergently towards the workpiece. The electrode wire is advanced along the straight line path to introduce its free end into the tapered opening of the guide block which is rotated about its rotary axis to allow the free end to smoothly pass through the opening and then into and through the straight through-hole in the workpiece. A sensing/control circuit may be provided and arranged to detect a contact of the free end with the tapered wall of the opening to initiate the rotation of the rotary guide block or to control its rate of rotation and/or the rate of advance of the electrode wire in accordance with the particular position of a point of contact of the free end with the tapered wall.
Patent FR-2621492-B1 (FR)
Inventor: JODELET FRANCOIS
IPC: A63C5/06
Filed: 1987-10-07
Granted: 1990-01-12
Abstract: Cross-country ski with an upper longitudinal rib (3) provided in order to cooperate with a corresponding groove (9) of the sole (8) of the shoe (2), this ski being such that its rib (3) does not have dimensions adapted to those of the groove (9) of the shoe. It is characterised in that, at least in the runner zone located under the shoe (2), at least one anti-abrasion piece is attached to the rib (3) of the ski, this anti-abrasion piece having, moreover, in order to achieve an adaptation between the rib of the ski and the groove of the shoe, an outer profile (11) which corresponds to the profile of the groove (9) of the shoe and an inner profile (12) which corresponds to the profile of the rib (3) of the ski.
Patent FR-2623503-B1 (FR)
IPC: C07D461/00
Filed: 1987-11-19
Granted: 1991-04-05
Abstract: Optically active products of the racemic products of formula (I): in which the hydrogen atom in position 3 and the hydrogen atom in position 16 are trans and in which the group: represents either: the hydroxyl radical being in the alpha or beta form, or: and their addition salts with inorganic or organic acids, process for their preparation and their application especially as medications.
Patent FR-2639737-B1 (FR)
Inventor: QUENOT GEORGES
IPC: G10L15/12
Filed: 1988-11-30
Granted: 1991-01-11
Abstract: An integrated circuit for dynamic programming comprising an interface circuit (204) with the data and address buses (30) of a master device (40), said interface circuit being connected on the one hand to an internal bus (210) for access to a local memory (21) containing a reference matrix and on the other hand to a sequencing processor (206), to an instruction decoding (207) and control logic circuit and to a program memory (205), the internal bus (210) being likewise connected in parallel to a unit comprising a distance computing processor (203), to a unit comprising an address computing processor (201), to a unit comprising a general computing processor (202), characterised in that the general computing processor (202) is associated with a set of working registers (2020), the number of which is programmable by a GMOD register as a function of the requirements of the programmable local equation which permits the determination of the optimal route to arrive at a point (i,j), and consequently the recognition of a word by referring to the reference matrix, and in that the address computing processor (201) comprises a specialised circuit (20100, 2010) for the computation of the physical addresses of the register (2020) on which the general computing processor (202) performs the computations corresponding to the local equation.
Patent FR-2659769-B1 (FR)
Inventor: MAURICE FILLOD
IPC: G07B15/02
Filed: 1990-03-15
Granted: 1992-07-24
Abstract: The invention relates to a management system for parking fees, using a memory card (18). When the user parks his car he inserts his card (18) into a terminal (10) which deducts a deposit (C) and delivers a ticket (22) bearing the authorised parking time limit as well as a deposit receipt number (C). When the user collects his car he must reinsert his card (18) which is credited with the excess collected when the deposit was taken (C). The time at which the deposit (C) is returned is stored in the terminal (10) with the deposit number (L) in order to permit the supervision to ensure that the deposit (C) has not been withdrawn while the car has been left parked.
Patent FR-2677295-B1 (FR)
Inventor: RUDKIEWICZ FRANCIS
IPC: B27K3/16
Filed: 1991-06-05
Granted: 1995-04-28
Abstract: The process for the treatment of wood in the form of particles intended to be incorporated as a filler in concrete consists in drying the wood until a residual moisture content of the order of 10 to 15%, corresponding to the content due to natural drying and in balance with wood under shelter, is achieved, in coating the particles thus dried with pyrogenic silica and in fixing this pyrogenic silica on the wood by spraying a sodium silicate solution.
Patent FR-2680328-B1 (FR)
IPC: B23B31/175
Filed: 1991-08-12
Granted: 1993-11-05
Abstract: Multi-function chuck for machine tool comprising a cylindrical chuck body (10) in the front face of which there are radially guided a plurality of clamping jaws (30) which can be actuated by drive means (100, 110, 130) from the axial displacement of an internal control cylinder (20) concentric with the chuck. The control cylinder (20) is fitted at its front end with a linking member, for example in the form of a fastening collar directed inwards, for attached additional holding means (50) coming to bear on the tapered part of the coaxial opening. The front coaxial opening of the chuck has a tapered part (40) whose apex is directed rearwards. The chuck additionally comprises means (60-65) for selecting the maximum travel of the control cylinder (20).
Patent FR-2681248-B1 (FR)
Inventor: RIBIER ALAIN
IPC: A61K8/04
Filed: 1991-09-13
Granted: 1995-04-28
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00824 Sec. 371 Date May 18, 1993 Sec. 102(e) Date May 18, 1993 PCT Filed Aug. 27, 1992 PCT Pub. No. WO93/05753 PCT Pub. Date Apr. 1, 1993A composition containing, in a suitable carrier, nanoparticles of one or more nonbiodegradable polymer(s) encapsulating an oily phase which contains at least one active oil and/or at least one carrier oil and/or at least one active ingredient in an active oil and/or a carrier oil. At least one active ingredient is chosen from those with prolonged cosmetic and/or pharmaceutical activity. The nanocapsules have a size of 100-1000 nm.
Patent FR-2721501-B1 (FR)
Inventor: MARTIN JEAN-RAYMOND
IPC: A61F2/44
Filed: 1994-06-24
Granted: 1996-08-23
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00802 Sec. 371 Date Dec. 24, 1996 Sec. 102(e) Date Dec. 24, 1996 PCT Filed Jun. 16, 1995 PCT Pub. No. WO96/00049 PCT Pub. Date Jan. 4, 1996A device for replacing all or part of the posterior vertebral articular process (3, 13), engaging a support (7) and members for anchoring same to the vertebra, wherein each complete (5) or partial (1, 11), upper (1, 5) and/or lower (11) prosthesis mimics the anatomical shape of the posterior vertebral articular process and comprises artificial sliding surfaces (2, 12) facing one another between at least two adjacent vertebrae while adapting to the physiological orientation thereof, and the anchoring members comprise a support (7) with a convex surface matching and engaging at least one portion of the concave surface of the posterior arch of the vertebra on at least one side of the spinous process (9), and rigidly connect at least one separate portion of the support (7), to a corresponding separate portion of the vertebra.
Patent FR-2745284-B1 (FR)
Inventor: ANDERSON CHARLES EDWARD
IPC: B32B17/10
Filed: 1996-02-22
Granted: 1998-04-30
Abstract: Transparent (especially glass) substrate (1) has, on one or both faces, a thin film coating (6) including a film (A) containing an aluminium fluoride or oxyfluoride of formula (I): AlxOyFz (I), where y ≥ 0. Also claimed is monolithic glazing, in laminated form or in multiple glazing form with interposed gas, which incorporates the above substrate. Preferably, film (A) has a refractive index of less than 1.63 (preferably 1.60-1.32, especially 1.45-1.35), has a F/Al atomic ratio of 0.10-3 (preferably 0.10-2.50, especially 0.16-2.45) and has an O/F atomic ratio of 0-10 (preferably 0.1-10, especially 0.15-9). The film (A) may also contain one or more of SiO2, SnO2 and NiO.
Patent FR-2749439-B1 (FR)
Inventor: COURTOIS ALAIN
IPC: H01R11/14
Filed: 1996-05-31
Granted: 1998-09-18
Abstract: The contact head fitted to the top of the pole (1) consists of a fixture (7) and a conductive element which enters into contact with the wire (3) and is connected electrically to a link cable (4). The element is a flexibly deformable conductor (10) introduced within the curved part of a hook (8) and secured to it at the ends by e.g. nuts and bolts (9a,9b). The conductor is shorter than the hook so that it can wrap itself around the wire irrespective of the diameter of the latter, providing a reliable electrical connection and taking the weight of the pole.