baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077198-A1 (FR)
Title: Composant femoral pour former une prothese de hanche
Inventor: BELAUBRE JEAN-MARC
IPC: A61F2/36
Filed: 2018-01-26
Abstract: Ce composant fémoral (1) comprend : - un membre de fixation (2) configuré pour être solidarisé à une tête prothétique de façon à articuler le composant fémoral (1) dans une cavité acétabulaire, - un col (4) s'étendant à partir du membre de fixation (2), le col (4) ayant une portion proximale de col (6) et une portion distale de col (8), la portion distale de col (8) étant plus large que la portion proximale de col (6), et - une tige fémorale (10) qui est solidaire de la portion distale de col (8). La portion distale de col (8) présente au moins : i) un évidement médial (11) et ii) un évidement latéral (12). L'évidement médial (11) et l'évidement latéral (12) sont chacun configuré pour guider un ancillaire de coupe destiné à couper du tissu osseux entourant la tige fémorale (10).
Patent FR-3078838-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage predictif d'une recharge d'un stockeur d'energie pour l'alimentation d'un compresseur electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: H02J7/32
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage prédictif d'une recharge d'un stockeur d'énergie auxiliaire (36) pour l'alimentation d'un compresseur électrique (14) de moteur thermique (12), notamment de véhicule automobile, ledit stockeur d'énergie auxiliaire (36) étant associé à un stockeur d'énergie principal (32), caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de détermination d'une durée d'activation et d'un courant consommé par le compresseur électrique (14) lors d'une activation future dudit compresseur électrique (14), - une étape de détermination d'un niveau de charge minimal du stockeur d'énergie auxiliaire (36) permettant l'activation future du compresseur électrique (14) à partir de la durée d'activation et du courant consommé précédemment déterminés, et - une étape de pilotage de la recharge du stockeur d'énergie auxiliaire (36) en fonction d'un niveau de charge actuel du stockeur d'énergie auxiliaire (36) et du niveau de charge minimal du stockeur d'énergie auxiliaire (36) précédemment déterminé.
Patent FR-3081778-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration comprenant un volet pilote par un element de commande et un dispositif de transmission
Inventor: TAVARES ROMEO
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-05-31
Abstract: Le dispositif d'aération d'un habitacle de véhicule comprend : - un corps (2), - un volet (8) articulé au corps (2) autour d'un axe de rotation (R), - un élément de commande (16) de la rotation du volet (8), et - un dispositif de transmission du mouvement de l'élément de commande (16) au volet (8), comprenant un élément d'actionnement (30) relié à l'élément de commande (16). Le dispositif de transmission comprend un arbre de transmission (18) fixé au volet (8) en un point de transmission (20) et monté mobile en rotation dans au moins un élément de guidage (22), l'élément d'actionnement (30) étant articulé audit arbre de transmission (18) en un point d'actionnement (24) s'étendant entre le point de transmission (20) et l'élément de guidage (22).
Patent FR-3084701-A1 (FR)
Title: Assemblage mecanique pour la transmission d'efforts axiaux entre au moins deux pieces de rotor d'une turbomachine et procede de realisation d'un filetage variable pour un tel assemblage.
Inventor: JONNEKIN LOUIS EDOUARD
IPC: F16D1/108
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention propose un assemblage mécanique pour la transmission d'efforts axiaux entre deux pièces solidaires, au moins l'une de ces pièces présentant une portion à filetage externe (15), ledit assemblage comportant en outre un écrou à filetage interne apte à coopérer avec ledit filetage externe pour bloquer axialement par serrage l'autre pièce par rapport à la première pièce et permettre la transmission d'efforts axiaux entre ces deux pièces. Le pas du filetage externe (15) et/ou de l'écrou varie(nt) le long de la cote axiale (Ax) du filetage, l'espace diminuant progressivement du premier filet au filet arrière dans le sens attendu pour l'effort axial (F). Le filetage variable peut être réalisé par attaque chimique.
Patent FR-3085191-A1 (FR)
Title: Un turbocompresseur ayant un manchon de palier dote d'entailles d'extremite axiale
Inventor: COTE JULIEN
IPC: F25B31/00
Filed: 2018-08-22
Abstract: Le turbocompresseur (1) comporte un arbre d'entraînement (3) ; au moins un rouet (7) relié à l'arbre d'entraînement (3) ; un moteur électrique (8) configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (3) ; un agencement de palier de butée configuré pour limiter un mouvement axial de l'arbre d'entraînement (3) ; un manchon de palier (16) comportant une partie de palier radial (18) configuré pour supporter en rotation l'arbre d'entraînement (3), une partie de manchon (19) entourant la partie de palier radial (18) et comportant une face d'extrémité axiale qui est tournée vers l'au moins un rouet (7) et une surface de contact (23) qui est située au niveau de la face d'extrémité axiale et qui est configurée pour coopérer avec l'agencement de palier de butée ; un espacement annulaire (21) formé entre la partie de palier radial (18) et la partie de manchon (19), et une zone de refroidissement (31) formée dans une surface circonférentielle externe (32) de la partie de manchon (19). La partie de manchon (19) comporte des entailles réparties autour de l'axe longitudinal du manchon de palier (16) et débouchant dans la surface de contact (23).
Patent FR-3088860-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une commande d’ouverture exterieure d’ouvrant vissee sur un element d’aspect
Inventor: THILLOU ARTHUR
IPC: E05B79/06
Filed: 2018-11-27
Abstract: Titre de l’invention : VEHICULE COMPRENANT UNE COMMANDE D’OUVERTURE EXTERIEURE D’OUVRANT VISSEE SUR UN ELEMENT D’ASPECT L’invention concerne un véhicule automobile comprenant au moins un ouvrant doté d‘une commande d’ouverture extérieure d’ouvrant. L’ouvrant comprend un panneau (17) de carrosserie en tôle présentant au moins une bande (11) de tôle montrant une surépaisseur et en ce que la commande d’ouverture extérieure d’ouvrant est fixée au moyen d’un support (1) sur ledit panneau (17) de carrosserie au niveau d’une bande (11) de tôle montrant une surépaisseur. L’invention concerne également un procédé d’assemblage d’un ouvrant pour un tel véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5b
Patent FR-3090317-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un antagoniste de par-1 pour le traitement d’une maladie inflammatoire chronique intestinale
Inventor: LE GRAND BRUNO
IPC: A61K31/09
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un antagoniste de PAR-1, en particulier choisi parmi le vorapaxar, l’atopaxar et la 3-2-(chloro-phényl)-1-[4-(4-fluoro-benzyl)-pipérazin-1-yl]-propénone, pour la prévention et/ou le traitement d’une maladie inflammatoire chronique de l’intestin et du côlon chez un mammifère, en particulier de la maladie de Crohn.
Patent FR-3090939-A1 (FR)
Title: Procede de verification d’integrite et de dechiffrement d’un message chiffre, cryptomodule et terminal associes
Inventor: MOUFFRON MARC
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCEDE DE VERIFICATION D’INTEGRITE ET DE DECHIFFREMENT D’UN MESSAGE CHIFFRE, CRYPTOMODULE ET TERMINAL ASSOCIES Un aspect de l’invention concerne un procédé de vérification d’intégrité et de déchiffrement d’un message chiffré comportant une pluralité de blocs de données ordonnés, un cryptomodule réalisant les étapes suivantes : Stocker ou activer une clé d’intégrité ; Calculer un code d’intégrité initial ; Générer une clé de vérification et la stocker ; Pour chaque bloc de données : Stocker le bloc de données ; Mettre à jour un code d’intégrité intermédiaire avec la clé d’intégrité, le bloc de données et le code d’intégrité initial ou le code d’intégrité intermédiaire du bloc de données précédent ; Générer un code d’authentification à l’aide de la clé de vérification, le code d’authentification dépendant du rang i du bloc de données ; Effacer le bloc de données ; Analyser le code d’intégrité final ; Si l’intégrité est vérifiée : Stocker ou activer une clé de déchiffrement propre au message chiffré ; Pour chaque bloc de données : Stocker le bloc de données ; Vérifier l’authenticité et le rang du bloc de données à l’aide de son code d’authentification ; Si l’authenticité et le rang du bloc de données sont vérifiés, déchiffrer le bloc de données avec la clé de déchiffrement ; Transmettre au terminal le bloc de données déchiffré ; Effacer les blocs de données chiffré et déchiffré.
Patent FR-3080463-A1 (FR)
Title: Fibre optique
Inventor: SAKUMA HIROTAKA
IPC: G02B6/028
Filed: 2019-04-19
Abstract: Fibre optique La fibre optique proposée est capable non seulement de restreindre l’atténuation due à des défauts de verre, mais également de réduire l’augmentation de coût de fabrication. La fibre optique est constituée de verre de silice qui inclut une âme et une gaine. La gaine enferme l’âme et présente un indice de réfraction inférieur à celui de l’âme. Lorsque l’âme est divisée en une âme interne et une âme externe à la moitié du rayon de l’âme, la concentration moyenne en chlore de l’âme interne est supérieure à celle de l’âme externe. L’âme inclut un quelconque de groupe de métal alcalin.
Patent FR-3096469-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’identification d’un objet dans l’environnement d’un véhicule automobile
Inventor: THEVIN LAUREN
IPC: G01S17/88
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un objet dans l’environnement d’un véhicule automobile (1), ledit véhicule (1) comprenant un calculateur et un ensemble de détection. Le procédé comprend des étapes de : - génération par le calculateur (5) d’un premier état prédit dudit objet associé à un premier instant, ladite génération étant fonction d’au moins une mesure antérieure au premier instant,- mesure au moyen de l’ensemble de détection d’un état actuel dudit objet associé au premier instant, et- identification dudit objet au moyen du calculateur (5) par comparaison de l’état actuel dudit objet audit premier état prédit. L’invention concerne également un système d’identification (100) d’un objet dans l’environnement d’un véhicule automobile (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096210-A1 (FR)
Title: Procédé de transmission d’un contenu numérique ayant plusieurs versions accessibles depuis un serveur de contenus à destination d’un terminal de restitution.
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/6437
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention se rapporte à un Procédé de transmission d’un contenu à destination d’un terminal de restitution (8) via un réseau de communication, le contenu (C1) étant accessible depuis un serveur de contenus sous plusieurs versions associées à des qualités de restitution respectives, une version donnée comprenant respectivement plusieurs segments du contenu, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans un dispositif (DI) s’intercalant entre le serveur de contenus et le terminal de restitution une première étape de réception au cours de laquelle le dispositif intermédiaire reçoit du serveur de contenus plusieurs versions d’un même contenu ; une deuxième étape de réception d’une requête d’accès à une version donnée du contenu ; et une étape de transmission, à destination du terminal de restitution, de segments associés à la version du contenu demandée lors de la deuxième étape de réception. FIGURE 1
Patent FR-3103653-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante avec blocage axial du stator
Inventor: TARRAGO JEAN LUC
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-11-22
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante comportant un stator (15) s’étendant autour d’un axe (X) et comportant un corps de stator (27) présentant une culasse annulaire (40) à partir de laquelle s’étendent des dents formant une succession d’encoches et un bobinage électrique (28) logé au moins partiellement dans lesdites encoches, un boitier (11) agencé pour entourer, au moins partiellement, le stator et comprenant un premier flasque et un second flasque, chaque flasque présentant un plateau (37) s’étendant globalement transversalement par rapport à l’axe et une jupe (38) s’étendant globalement axialement à partir du plateau, la jupe présentant une rainure (39). L’élément d’arrêt (41) est agencé entre la culasse et la jupe du premier flasque de manière à former un blocage dans une direction axiale du stator par rapport audit flasque, l’élément d’arrêt étant en appui dans la rainure de ladite jupe. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3103908-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué sur un porteur mobile et un référentiel dudit porteur mobile
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S7/40
Filed: 2019-11-28
Abstract: Système et procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué sur un porteur mobile et un référentiel dudit porteur mobile L’invention concerne un système et un procédé d’harmonisation automatique de position et/ou d’orientation entre un équipement embarqué (6, 10) sur un porteur mobile (4) et un référentiel dudit porteur mobile, ledit porteur mobile (4) étant équipé d’une centrale inertielle (8) adaptée à fournir des mesures dans ledit référentiel. Le système (2) comporte :     -au moins un accéléromètre (12) mécaniquement couplé à l’équipement embarqué (6, 10), et fournissant des mesures d’accélération dans un référentiel dit de l’équipement embarqué associé,      -une unité de réception (14) configurée pour recevoir des mesures fournies par ladite centrale inertielle (8) et des mesures fournies par l’accéléromètre (12),     - une unité de calcul (20) configurée pour calculer des valeurs de paramètres définissant une transformation géométrique de passage entre le référentiel du porteur et le référentiel de l’équipement embarqué, à partir desdites mesures, effectuées pour au moins deux orientations de vol différentes, par ladite centrale inertielle (8) et par ledit accéléromètre (12).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104088-A1 (FR)
Title: Ensemble intérieur de véhicule et véhicule comprenant un tel ensemble intérieur de véhicule
Inventor: CONEJERO NAVARRO EFRAIN
IPC: B60Q3/66
Filed: 2019-12-06
Abstract: Ensemble intérieur de véhicule et véhicule comprenant un tel ensemble intérieur de véhicule L’ensemble intérieur de véhicule comprend une planche de bord (14) et un panneau de porte destiné à être supporté par une porte du véhicule, la planche de bord (14) et le panneau de porte ayant des surfaces d'ajustement correspondantes se faisant face en définissant un interstice entre elles lorsque la porte est fermée, dans lequel au moins l'un de la planche de bord (14) et du panneau de porte est muni d’un dispositif d'éclairage (30) ayant au moins une sortie de lumière (32, 34) située sur sa surface d’ajustement ou située sur un bord de sa surface d'ajustement.                  Figure 2
Patent FR-3105934-A1 (FR)
Title: Pièce de suspension ou de liaison d'une turbomachine, turbomachine qui en fait usage et aéronef ainsi équipé.
Inventor: POULAT CHARLIE SORAK
IPC: F16C7/02
Filed: 2020-01-08
Abstract: L'invention concerne notamment une pièce (1 ; 3) de suspension destinée à être fixée à un carter (4) d'une turbomachine.     Elle est remarquable en ce qu’elle comprend un matériau métallique à base de titane qui présente les paramètres suivants :      Limite d'élasticité Rp0,2 supérieure à 600 MPa ;     Module de Young E inférieur à 60 GPa,     ces paramètres étant mesurés à température ambiante.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3107241-A1 (FR)
Title: Voiture pour véhicule ferroviaire avec protection de câbles
Inventor: LEPETIT MICHEL
IPC: H02G3/22
Filed: 2020-02-18
Abstract: Voiture pour véhicule ferroviaire avec protection de câbles La présente invention concerne une voiture pour véhicule ferroviaire, comportant : un espace interne ; une paroi interne (20) divisant ledit espace interne en un premier et un second compartiments ; et au moins un câble (40, 42, 44) s’étendant dans l’espace interne ; la paroi interne comprenant une ouverture (28) traversée par l’au moins un câble, ladite ouverture comprenant un premier (30) et un deuxième (32) bords opposés.      La voiture comporte en outre un dispositif (50) de protection de l’au moins un câble, ledit dispositif comprenant un premier (56) et un deuxième (58) éléments de protection distincts l’un de l’autre, lesdits premier et deuxième éléments étant respectivement assemblés au premier (30) et au deuxième (32) bords de l’ouverture.     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107221-A1 (FR)
Title: Véhicule utilitaire comportant un volume utile accessible par un hayon arrière composé de deux portes battantes
Inventor: RICHARD FLORIAN
IPC: B60R13/08
Filed: 2020-02-19
Abstract: Véhicule utilitaire comportant un volume utile 
    accessible par un hayon arrière composé de deux portes battantes
    L’invention concerne un véhicule (1) utilitaire doté d’une cabine (2) et d’une partie arrière comportant au moins un volume utile (3,4) accessible par au moins un hayon pivotant (6) autour d’un élément charnière (25) placé en hauteur et situé à l’arrière du véhicule. Le hayon arrière comprend deux portes battantes (20,21) arrières de type standard, solidarisées entre elles par un élément de liaison (22) formé d’au moins une traverse (23) et d’au moins un montant vertical (24). La traverse s’étend horizontalement sur les deux portes battantes pour s’y fixer par des points de fixation. De cette manière, les deux portes battantes sont solidarisées entre eux, ce qui évite de créer un hayon spécifique. L’ensemble formé des deux portes battantes, de l’élément de liaison et de la paroi intérieure constitue un toit qui s’étend à l’arrière du véhicule et forme ainsi un prolongement abrité du volume utile du véhicule.
    Figure de l’abrégé : 3
Patent FR-3107928-A1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un boîtier renfermant au moins un organe fonctionnel
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01P11/20
Filed: 2020-03-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de chauffage d’un boîtier (7) renfermant au moins un organe fonctionnel, ledit boîtier comprenant : - au moins une paroi (9) commune avec un réservoir (1) destiné à recevoir un liquide, et - au moins une paroi (11) munie d’un orifice débouchant sur l’extérieur et fermé par une membrane (13) d’équilibrage de pression poreuse à la vapeur d’eau et étanche à l’eau liquide, ce procédé étant remarquable en ce qu’on chauffe le volume intérieur dudit boîtier (7) dans au moins une des situations suivantes : - lorsque ledit réservoir (1) est soumis à une baisse de température autre qu’une baisse de température susceptible de faire geler ledit liquide, - à chaque démarrage d’un véhicule équipé de ce boîtier, - quand on détecte des conditions thermiques susceptibles d’engendrer des condensats dans le volume intérieur dudit boîtier, fermé par ladite membrane. (Fig. 1)
Patent FR-3108564-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile et ses utilisations
Inventor: VIELLARD JÉRÔME THIERRY
IPC: B60K17/06
Filed: 2020-03-24
Abstract: TITRE :              Véhicule automobile et ses utilisations Un véhicule automobile, comprenant un deux trains roulants (10, 20) avec un organe d’entrée (13, 23) individuel, ainsi qu’une transmission (50). Pour que le nouveau véhicule ait un actionnement en roulage particulièrement polyvalent tout en présentant une architecture particulièrement simple, le véhicule automobile comprend un premier groupe moteur (30), associé au premier train roulant (10), et un deuxième groupe moteur (40), associé au deuxième train roulant (20), chaque groupe moteur (30, 40) comprenant un moteur (31, 41) individuel et une boîte de vitesses (32, 42) individuelle. En outre, la transmission (50) est configurée pour adopter alternativement une configuration de synchronisation, dans laquelle la transmission (50) assujettit mutuellement en rotation les organes d’entrée (13, 23), et une configuration de désynchronisation, dans laquelle la transmission (50) libère en rotation l’un de l’autre les organes d’entrée (13, 23).     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108676-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle moteur avec signal vilebrequin reconstitué
Inventor: MENAND THIERRY
IPC: F02D13/02
Filed: 2020-03-24
Abstract: Procédé et dispositif de contrôle d’un moteur à combustion interne à quatre temps comportant une étape de production d’un signal vilebrequin reconstitué (12) qui comporte un signal électrique s’étendant sur deux tours de vilebrequin dans le sens nominal de rotation du moteur, ce signal électrique comportant :     - une unique impulsion principale (Ip), présentant une première durée prédéterminée, correspondant au passage d’une dent de référence prédéterminée de la roue dentée (8) associée au vilebrequin (2) du moteur ;     - une pluralité d’impulsions secondaires (Is), présentant chacune une deuxième durée prédéterminée, correspondant chacune au passage d’une dent de la roue dentée (8) associée au vilebrequin (2) du moteur ;     la première durée prédéterminée étant supérieure à la deuxième durée prédéterminée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094705-A1 (FR)
Title: Niveleur de quai avec éléments latéraux réglables, poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, ainsi que méthode associée
Inventor: HOEKSTRA HAINS
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-04-08
Abstract: NIVELEUR DE QUAI AVEC ÉLÉMENTS LATÉRAUX RÉGLABLES, POSTE D'ACCOSTAGE ET CENTRE DE DISTRIBUTION ÉQUIPÉ DE CELUI-CI, AINSI QUE MÉTHODE ASSOCIÉE
    La présente invention se rapporte à un niveleur de quai avec éléments latéraux réglables, poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, et méthode pour le chargement et/ou le déchargement de marchandises dans un/d'un véhicule. Le niveleur de quai selon l'invention comprend :
    - une plateforme qui peut être positionnée pour être réglée à la hauteur de l'espace de chargement du véhicule, dans laquelle la plateforme comprend une plateforme principale et une lèvre qui est configurée pour être partiellement déployée dans l'espace de chargement du véhicule ;
    - une commande de levage pour positionner la plateforme en hauteur et une commande de déploiement de lèvre pour positionner la plateforme entre un état de repos et un état de chargement dans lequel des marchandises peuvent être chargées et/ou déchargées dans/de l'espace de chargement du véhicule ;
    dans lequel la lèvre de la plateforme comprend un élément de lèvre central et un ou plusieurs éléments latéraux qui sont configurés pour se déplacer une distance réglable.
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109863-A1 (FR)
Title: Adaptateur porte filtres à usage respiratoire.
Inventor: VEZINET DENIS
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-05-08
Abstract: L’invention concerne un adaptateur porte filtre respiratoire (1) pour masque facial intégral aquatique (2) comportant : au moins un tube longitudinal (3) qui comprend au moins une première extrémité (4a) susceptible de s’emmancher sur au moins un logement (6) du moyen de couplage (7) du masque (2) facial intégral aquatique. Le tube longitudinal (3) comprenant également au moins des moyens de blocage radial (8), au moins des moyens de réduction (10), et au moins des moyens d’étanchéité radial (13) agencés à la première extrémité (4a).Le tube longitudinal (3) comprend également au moins une seconde extrémité (4b) comportant au moins des moyens de fermeture ou au moins des moyens de raccordements(16) selon le mode de réalisation. Le tube longitudinal (3) comprend de plus au moins un compartiment de stockage (18) susceptible de stocker des matières filtrantes respiratoires agencé au moins au niveau de la partie centrale supérieure (19A) du tube longitudinal(3).     Figure pour l’abrégé : figure 1