baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2926514-A1 (FR)
Title: Flat windscreen wiper blade and driving arm connecting device, has limiting unit formed of rib to limit pivoting amplitude of device with respect to end of windscreen wiper blade driving arm around transversal articulation axis
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2008-01-17
Abstract: The device has a base fixed to a flat windscreen wiper blade. An interchangeable connection support (18) is removably integrated to the base and is coupled to an end (14a) of a windscreen wiper blade driving arm (14) such that the blade is articulated with respect to the end of the driving arm around a transversal articulation axis (A). A pivoting amplitude limiting unit is formed of a rib (28) to limit the pivoting amplitude of the device with respect to the end of the driving arm around the transversal articulation axis.
Patent FR-2929655-A1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur a double flux
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B64D33/04
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'invention concerne une nacelle (1) de turboréacteur à double flux comprenant au moins une structure de capotage (8, 9) présentant une paroi interne (10) destinée à délimiter une paroi externe d'un canal annulaire (6) dans lequel s'écoule un flux secondaire (F), ladite structure étant équipée d'au moins une tuyère mobile (11) par rapport à ladite structure (8, 9), de manière à régler la section d'éjection du canal annulaire (6) en fonction de la position de ladite tuyère mobile (11). Ladite structure de capotage (8, 9) comporte une extrémité aval équipée d'une coiffe (17) s'étendant en direction du canal annulaire (6) et présentant une extrémité libre (18), la tuyère mobile (11) comportant une zone d'extrémité (19), tournée du côté aval, présentant une paroi externe comportant une première section (20) située au droit de l'extrémité libre (18) de la coiffe (17) suivant l'axe (A) de déplacement de la tuyère (11), et une seconde section (21) agencée pour s'étendre dans le prolongement de la coiffe (17) en position de croisière de la nacelle (1), de manière à assurer une continuité de surface entre la structure de capotage (8, 9) et la tuyère mobile (11), ladite tuyère pouvant être déplacée entre une position rentrée dans laquelle la coiffe (17) recouvre sensiblement la zone d'extrémité (19) de la tuyère (11), ladite position de croisière, et une position sortie dans laquelle l'extrémité libre (18) de la coiffe (17) est située à proximité ou au contact de ladite première section (20) de paroi externe.
Patent FR-2933901-A1 (FR)
Title: Document securise comportant une typographie d'informations infalsifiable
Inventor: FENEYROU PATRICK
IPC: B42D15/10
Filed: 2008-07-18
Abstract: L'invention concerne un document sécurisé comportant au moins une couche d'inscription comprenant des informations identitaires inscrites dans ladite couche, caractérisé en ce que les informations identitaires inscrites sont codées selon un type de code de telle manière que toute information supplémentaire nécessite l'ajout et le retrait d'inscriptions pour rester conforme audit type de code.
Patent FR-2934327-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inversion de poussee
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: F02K1/12
Filed: 2008-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inversion de poussée comprenant un capot (30) mobile monté en translation selon une direction sensiblement parallèle à un axe longitudinal de la nacelle apte à passer alternativement d'une position de fermeture dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et couvre des moyens de déviation à une position d'ouverture dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle et découvre les moyens de déviation, ledit capot (30) mobile étant également prolongé par au moins une section de tuyère (40) monté à une extrémité aval dudit capot (30) mobile caractérisé en ce que ladite tuyère (40) comprend au moins un panneau (41) monté mobile en rotation, ledit panneau (41) étant adapté pour pivoter entre une position normale dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et une position d'inversion de poussée dans laquelle il obstrue une veine (13) de flux froid formée entre une structure fixe de carénage (12) du turboréacteur et la nacelle.
Patent FR-2936196-A1 (FR)
Title: Commercial motor vehicle for use by postman, has displacement path extending on rear surface of backrest for guiding displacement of device between position and another position in which support is placed on rear surface of backrest
Inventor: MALLEDANT GILBERT
IPC: B60P1/64
Filed: 2008-09-24
Abstract: The vehicle (3) has a front passenger seat (5) whose backrest is foldable such that a rear surface (9) of the backrest is situated in an extension of a surface of a rear bonnet part (7). A displacement path displaces a drawer device (19) supporting posts. The path prolonging on the surface of the bonnet part extends on the rear surface of the backrest, when the backrest folds, for guiding displacement of the device between a position in which the device is placed in the bonnet part, and another position in which the device is placed on the rear surface of the backrest.
Patent FR-2936675-A1 (FR)
Title: Procede permettant la communication interoperable entre communautes reelles et virtuelles
Inventor: PAPILLON SERGE
IPC: H04L29/06
Filed: 2008-09-26
Abstract: Procédé d'établissement d'une communication entre un appelant et un appelé par l'intermédiaire d'agents utilisateurs connectés à des réseaux de communication (30) ayant une unité (50) de contrôle , procédé comprenant les étapes suivantes : - récupérer une session de communication initialisée par l'appelant et contrôlée par l'unité de contrôle, cette session comprenant une requête d'initialisation formulée par un agent utilisateur correspondant à l'appelant et à destination de l'appelé ; - déterminer, à partir de la requête d'initialisation, un identifiant correspondant à l'appelé et le format de la communication ; - à partir de cet identifiant et en fonction d'au moins un critère prédéterminé, sélectionner parmi une liste prédéterminée d'agents utilisateurs correspondant à l'appelé, un agent utilisateur exploitable ; - adapter la session initialisée par l'appelart à l'agent utilisateur sélectionné ; - renvoyer à l'unité de contrôle la session de communication ainsi adaptée.
Patent FR-2927193-A1 (FR)
Title: Test dummy for seat of motor vehicle, has back comprising pelvis plate, lower and upper lumbar plates, Center lumbar plate, dorsal plate and shoulder plates extending parallel to pelvis axis, where each plate is supported against backrest
Inventor: HENAUX JEAN MARC
IPC: A61B5/11
Filed: 2008-02-06
Abstract: The dummy has buttocks (1) supported on a base of a seat, and a back (2) supported against a backrest of the seat. The buttocks and the back are articulated with each other around a pelvis axis (A). The back includes a pelvis plate (21), lower lumbar plate (22), center lumbar plate (23), upper lumbar plate (24), dorsal plate (25) and shoulder plates (26, 27) extending parallel to the axis, where each plate is supported against the backrest. The dorsal plate is situated in a dorsal zone (D) separated from the buttocks by a lumbar zone (L).
Patent FR-2932859-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple notamment pour compresseur de climatisation
Inventor: VARNOUX LAURENT
IPC: B60K25/02
Filed: 2008-06-19
Abstract: Le dispositif de transmission de couple entre une poulie d'entraînement (1) et un arbre (2), comprend un plateau (4), entraîné en rotation par la poulie et un moyeu monté en bout d'arbre et solidaire en rotation de l'arbre, avec des moyens de limitation de couple montés entre le plateau (4) et le moyeu (3) caractérisé par le fait que les moyens de limitation de couple comprennent une bague de friction (28) comportant une pluralité de portions élastiques en saillie en contact de friction avec une surface du plateau (4) et/ou du moyeu (3).
Patent FR-2934722-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'une impulsion laser a duree reduite.
Inventor: MOUROU GERARD
IPC: H01S3/102
Filed: 2008-08-01
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (1) de génération d'une impulsion laser à durée réduite (7) comprenant : - des moyens de génération laser (2, 9) agencés pour générer un faisceau laser d'entrée (3) fournissant une impulsion laser d'entrée ; - une lame transparente (4) comprenant un matériau non-linéaire dispersif ; - les moyens de génération laser étant agencés pour que la lame élargisse le spectre de l'impulsion laser d'entrée par auto-modulation de phase de sorte à générer une impulsion laser à spectre élargi (5) ; - des moyens de compression (6) agencés pour compresser l'impulsion laser à spectre élargi de sorte à générer l'impulsion laser à durée réduite (7), le dispositif étant caractérisé en ce que les moyens de génération laser sont agencés pour que le faisceau d'entrée (3) soit spatialement uniforme sur la lame transparente.
Patent FR-2939486-A1 (FR)
Title: Vanne pour la projection de produit de revetement et projecteur comportant une telle vanne
Inventor: ROBERT STEPHANE
IPC: B05B9/00
Filed: 2008-12-09
Abstract: Cette vanne (100) comprend : - un corps (101); - un premier conduit (111) pour canaliser l'écoulement d'un fluide ; - un deuxième conduit (112) pour canaliser l'écoulement d'un fluide ; - un premier pointeau (130) mobile en translation, suivant une première direction (X ), entre une position d'ouverture et une position d'obturation du ou de chaque premier conduit (111), le corps (101) formant un premier siège (123) pour le premier pointeau (130) ; et - un deuxième pointeau (130) mobile en translation, suivant une deuxième direction (X ), entre une position d'ouverture et une position d'obturation du ou de chaque deuxième conduit (112) ; La première direction (X ) et la deuxième direction (X ) sont parallèles ou confondues. Le premier pointeau (130) définit un logement (140) pour le deuxième pointeau (130). Le premier pointeau (130) forme un deuxième siège (136) pour le deuxième pointeau (130).
Patent FR-2939609-A1 (FR)
Title: Belt for use by e.g. security guard to carry weapon carrying cases, has male and female adhesive fixation units distributed on face of main band in alternate manner, where another face of band has smooth surface made of polyester or leather
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: A41F9/00
Filed: 2008-12-15
Abstract: The belt (1) has a main band (10) comprising a face (11) equipped with fixing units for fixing a sash on the belt. The fixing units are formed by male and female adhesive fixation units (21, 22) e.g. Velcro(RTM: hook and loop fasteners), distributed on the entire face of the band in an alternate manner. The face of the band is formed by a mixed coating, and is oriented towards the sash. Another face (12) of the band has a smooth surface formed by polyester or leather.
Patent FR-2951645-A1 (FR)
Title: Device for atmospheric diffusion of active aromachology ingredients, comprises polymer matrix with ethylene vinyl acetate, polyether block amides and low density polyethylene and thermoplastic elastomer, and aromachology liquid composition
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61L9/013
Filed: 2009-10-27
Abstract: The device for atmospheric diffusion of active aromachology ingredients, comprises a polymer matrix formed of 25-96 parts by weight of ethylene vinyl acetate, 0-20 parts by weight of Pebax(RTM: Polyether block amides) and low density polyethylene and 0-93 parts by weight of Multiflex(RTM: Thermoplastic elastomer), and aromachology liquid composition (0-96%) at ambient temperature comprising 3-20 parts by weight of vegetable oil and synergic oil mixture or other substances. An independent claim is included for a process for manufacturing a device for atmospheric diffusion of active aromachology ingredients.
Patent FR-2930259-A1 (FR)
Title: Adhesif ayant une struture bi-composant pour le collage d'aimants permanents a base de terres rares
Inventor: ZAPF LOTHAR
IPC: C09J133/06
Filed: 2009-04-09
Abstract: Adhésif ayant une structure à deux composants à base de composés organiques renfermant des multiples liaisons polymérisables par polymérisation radicalaire, en particulier des esters d'acide acrylique et/ou méthacrylique substitués, l'adhésif bi-composant renfermant au moins un composant A avec un initiateur de réaction radicalaire et au moins un autre composant B avec un accélérateur de réaction radicalaire, caractérisé en ce que les composants A et B sont exempts d'acide, et au moins l'un de ces deux composants renferme une résine ou un mélange de résine à base de polymères renfermant des groupes phénoléther de haut poids moléculaire élevé.
Patent FR-2947653-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de comportements dans une infrastructure reconfigurable et systeme mettant en oeuvre le procede
Inventor: MEYER CHRISTOPHE
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-07-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de simulation de comportements dans une infrastructure reconfigurable représentée en trois dimensions, ladite infrastructure étant composée d'objets interactifs. Les caractéristiques d'un objet interactif sont décrites dans un profil d'objet, le comportement d'utilisateurs pouvant se déplacer dans l'infrastructure étant simulé par des agents intelligents, les caractéristiques d'un agent intelligent étant décrites dans un profil d'agent comprenant au moins une information indiquant l'objectif principal dudit agent intelligent, un processus de calcul de trajectoire associé à un agent donné étant exécuté et comprend au moins trois étapes. Dans une première étape (101), les profils des objets interactifs de l'infrastructure sont analysés. Dans une deuxième étape (102), une trajectoire est calculée ou recalculée à l'aide d'un algorithme cherche-chemin. Dans une troisième étape (103), il est vérifié que la trajectoire calculée lors de la deuxième étape est valide ; si c'est le cas, celle-ci est prise en compte pour les déplacements de l'agent intelligent ; si la trajectoire n'est pas valide, au moins une contrainte contenue dans un profil d'objet interactif invalidant la trajectoire est identifié et le processus est de nouveau exécuté à partir de la première étape. L'invention a aussi pour objet un système mettant en oeuvre le procédé.
Patent FR-2948254-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de tuyauteries contre la foudre
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: B64D45/02
Filed: 2009-07-16
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de protection de tuyauteries contre la foudre, caractérisé en ce que, la tuyauterie étant constituée de tronçons tubulaires métalliques (1, 2, 3) raccordés les uns aux autres par des pièces de raccordement (6a, 6b, 4a, 4b, 51, 52), une première partie ( 4a, 4b, 51) des pièces de raccordement sont des pièces en matériau plastique et une seconde partie (6a, 6b, 52) des pièces de raccordement sont des pièces métalliques.
Patent FR-2958397-A1 (FR)
Title: Temperature sensor for measuring temperature of gases i.e. exhaust fumes, of motor vehicle, has maintenance abutment fixing probe in protection case and comprising fixing units fixed at two electric wires of probe
Inventor: DONATIEN SEBASTIEN
IPC: G01K1/08
Filed: 2010-03-30
Abstract: The sensor has a platinum sensitive element (3) placed on a support plate (2), and two electric wires (4a, 4b) provided with ends connected to the sensitive element to send temperature signal provided by the sensitive element. A ceramic sheath maintains the two electric wires. A tubular protection case contains the ceramic sheath for maintenance of a platinum probe (1). A maintenance abutment (5) fixes the probe in the protection case, and comprises fixing units fixed at the two electric wires of the probe. The maintenance abutment is made of ceramic.
Patent FR-2958426-A1 (FR)
Title: Interactive display i.e. multi-point and multi-user interactive display, for interactive system, has infrared matrix sensor comprising two sets of infrared detectors respectively to discriminate between wavelengths
Inventor: JUTANT ALAIN
IPC: G06F3/048
Filed: 2010-04-02
Abstract: The display has two LED infrared radiating devices (22a, 22b) illuminating on an interaction surface (10), and an infrared matrix sensor (16') arranged to locate infrared lighting variations at points close to the interaction surface. The infrared radiating devices emit infrared radiation of two different wavelengths, and the infrared matrix sensor comprises two sets of infrared detectors i.e. complementary photodiodes (24a, 24b), respectively, to discriminate between the wavelengths. An independent claim is also included for an interactive system comprising optical characteristics pointer elements for two wavelengths.
Patent FR-2959975-A1 (FR)
Title: Device for protecting interior e.g. floor of flexible trunks, of e.g. commercial vehicle, has base wall, side wall and edge wall constituted by continuous ripple defined along longitudinal axis parallel to two planes
Inventor: FERRERO JEAN MICHEL
IPC: B60N3/04
Filed: 2010-05-11
Abstract: The device has an edge wall (36) integrated with a side (37) of a side wall (33), opposite to its other side (34). The edge wall is arranged parallel to a base wall (31). An articulation unit (20) connects two trough portions (11, 12). The articulation unit is formed of a zone (21) of a single trough defined between two parallel planes (P1, P2). The base wall, the side wall and the edge wall are constituted by a continuous ripple (40) defined along a longitudinal axis (41) parallel to two planes. The single trough is formed using plastic plate i.e. polypropylene plate.
Patent FR-2962932-A1 (FR)
Title: Motor vehicle guard realizing method, involves injecting granule or mixture of granule into mold conformed to geometry of guard of motor vehicle at specific temperature, and unmolding guard
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: B29C45/00
Filed: 2010-07-22
Abstract: The method involves recollecting polypropylene waste of specific value, and realizing granule or mixture of granules including 5 to 25 percentage of hemp fiber from the recollected polypropylene waste. The granule or the mixture of granule injected into a mold conformed to a geometry of a guard of a motor vehicle at specific temperature. The guard is unmolded. The guard or mixture of guard includes 10 to 20 weight percentage of hemp fiber.
Patent FR-2957414-A1 (FR)
Title: Capteur de force a bruit reduit
Inventor: WALTHER ARNAUD
IPC: G01P15/18
Filed: 2010-03-15
Abstract: Dispositif de détection MEMS ou NEMS d'une force selon une direction donnée, comportant un support (4) et au moins une masse sismique (2) apte à se déplacer sous l'effet de la force à mesurer dans la direction de ladite force, et des moyens de détection (10) du déplacement de ladite masse sismique (2), ladite masse sismique étant articulée par rapport au support par au moins une liaison pivot, et des moyens aptes à faire varier la distance entre l'axe (Z) de la liaison pivot et le centre de gravité (G) de l'exercice de la force sur ladite masse sismique.
Patent FR-2958476-A1 (FR)
Title: Procede et reseau de transmission de paquets de donnees entre au moins deux dispositifs electroniques.
Inventor: BEGEY MICHEL
IPC: H04L12/56
Filed: 2010-04-02
Abstract: Ce procédé de transmission de paquets de données entre au moins deux dispositifs électroniques, les dispositifs électroniques étant reliés par l'intermédiaire d'un bus de communication, chaque dispositif comportant des moyens d'émission des paquets de données sur le bus de communication, et des moyens de réception des paquets de données issus dudit bus. Ce procédé comprend : - la détermination initiale (100) d'une liste de séquencement contenant, pour chaque paquet de données à émettre, l'identification du dispositif électronique prévu pour émettre ledit paquet, ainsi que le numéro d'émission et la taille dudit paquet, la liste de séquencement étant commune à tous les dispositifs et consultable par chacun d'entre eux, et - l'émission (110) de chaque paquet de données par le dispositif correspondant à tous les autres dispositifs, les paquets étant émis successivement et suivant l'ordre croissant des numéros d'émission contenus dans la liste de séquencement, chaque paquet respectif étant émis par un unique dispositif respectif.
Patent FR-2962519-A1 (FR)
Title: Raccord de remplissage, recipient et procede de remplissage correspondants
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F16K1/30
Filed: 2010-07-09
Abstract: Raccord de remplissage pour récipient de gaz sous pression comprenant un corps (2) définissant un circuit (6) interne de remplissage entre une extrémité amont (3) destinée à être reliée à une prise de conditionnement et une extrémité aval (4) destinée à être reliée à un récipient, le raccord comprenant un clapet (7) d'isolement mobile relativement à un siège (8) entre une position amont de fermeture du circuit et une position aval d'ouverture du circuit, ledit clapet (7) d'isolement étant sollicité vers sa position amont par un organe (9) de rappel, le raccord (1) comprenant en outre un clapet (10) pare-poussière disposé en amont du clapet (7) d'isolement, ledit clapet (10) pare-poussière étant mobile relativement au corps (2) entre une position amont de fermeture de l'extrémité amont (3) du circuit (6) et une position aval d'ouverture de l'extrémité amont (3) circuit, ledit clapet (10) pare-poussière étant sollicité vers sa position amont par un organe (14) de rappel, caractérisé en ce que le clapet (10) pare-poussière porte un filtre (102) interposé sur le trajet d'au moins une partie du fluide qui transite entre l'amont (3) et l'aval (4) du circuit (6), le filtre (102) étant mobile avec le clapet (10) pare-poussière
Patent FR-2964096-A1 (FR)
Title: Procede d'epuration d'une saumure
Inventor: GILBEAU PATRICK
IPC: C01D1/04
Filed: 2010-08-27
Abstract: Procédé d'épuration d'une saumure en composés organiques comprenant (a) la fourniture d'une saumure comprenant au moins un composé organique, (b) l'alimentation d'au moins une zone de stripping avec la saumure de (a) et au moins un agent de stripping,(c) le soutirage de la zone de stripping d'au moins une fraction (I) essentiellement constituée de saumure dont la teneur en composé organique est plus faible que dans la saumure de (a) et d'au moins une fraction (II) essentiellement constituée d'agent de stripping et dans lequel la température exprimée en degré Celsius (Ti) de la fraction la plus chaude des deux fractions (I) et (II) et la température exprimée en degré Celsius (T ) de la fraction la plus froide des deux fractions (I) et (II), lesdites températures étant les températures mesurées avant tout conditionnement thermique possible qui serait réalisé avant et/ou lors de leur soutirage, répondent à la formule suivante :
Patent FR-2964683-A1 (FR)
Title: Coating structure for coating e.g. masonry wall, has elastic contact part arranged to cooperate with one of retaining surfaces from sets of retaining surfaces by being resiliently biased against retaining surface
Inventor: BOSSU JULIETTE
IPC: E04F13/09
Filed: 2010-09-09
Abstract: The structure has a casement including a core bordered by a frame to define retaining edges. A wall tile is mounted removably on the retaining edges. The casement is fixed to a wall. The frame includes two sets of retaining elements (60), where one of the retaining elements from the sets of the retaining elements is an elastic retaining element with an elastic contact part that is arranged to cooperate with one of retaining surfaces (41, 43) from sets of retaining surfaces by being resiliently biased against the retaining surface.