baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952745-B1 (FR)
Title: Terminal de paiement en deux parties comportant un dispositif d'assemblage
Inventor: DESCAMPS SEBASTIEN
IPC: E05B73/00
Filed: 2009-11-13
Granted: 2011-12-16
Abstract: Le terminal de paiement comporte un boîtier (4) renfermant un appareillage électronique de paiement, un pied (7) de support du boîtier (4) et un dispositif d'assemblage (17) du boîtier (4) sur le pied (7), lequel dispositif d'assemblage (17) comporte une tige (39) solidaire d'un premier module parmi le boîtier (4) et le pied (7), et un verrou (53), porté par un deuxième module parmi le boîtier (4) et le pied (7) et propre à coopérer avec la tige (39) pour l'assemblage du boîtier (4) et du pied (7). Le dispositif d'assemblage (17) comporte en outre des moyens d'enclenchement élastique du verrou (53) sur la tige (39).
Patent FR-2964488-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour dispositif a microcircuit
Inventor: LE GARREC LOIC
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-09-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le module électronique (18) pour dispositif électronique (10), tel qu'une carte à microcircuit, comprend un support (20) délimitant des première (20A) et deuxième (20B) faces opposées. Plus particulièrement, le module (18) comprend une source lumineuse (26) portée par la deuxième face (20B) du support (20) et apte à éclairer la première face (20A) au travers du support (20).
Patent FR-2971095-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique pour systeme de retenue de securite comportant une borne de mise a la terre
Inventor: PAMART OLIVIER
IPC: H01R13/514
Filed: 2011-02-01
Granted: 2013-11-08
Abstract: La présente invention a trait à un connecteur électrique (1) pour une connexion enfichable (2), comprenant un boîtier de connecteur (7) disposant d'une pièce d'accouplement (8) qui définit une section de réception adaptée pour recevoir une section d'accouplement (38) d'un contre-connecteur (3), au moins deux éléments de contact (13) qui sont agencés dans la section de réception, et un ensemble de mise à la terre (67) comprenant un contact de mise à la terre (33) disposant d'une partie de contact (36) adaptée pour être connectée électriquement à un élément de mise à la terre d'une pièce de rétention (5). Pour procurer un connecteur électrique (1) qui peut être accouplé avec des contre-connecteurs standard (3), l'ensemble de mise à la terre (67) du connecteur électrique (1) selon la présente invention est agencé à l'extérieur de la section de réception, avec la partie de contact (36) s'étendant au moins partiellement dans la section de réception.
Patent FR-2982964-B1 (FR)
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: B64C27/22
Filed: 2011-11-23
Granted: 2013-11-22
Abstract: The method involves transforming an acceleration setpoint by predetermined relationships into a required longitudinal attitude setpoint that is transmitted to an automatic system (26). The acceleration setpoint is transmitted into a required load factor setpoint in a longitudinal direction of an aircraft (1) parallel to a roll axis of the aircraft, where the load factor setpoint is transmitted to another automatic system (25) for maintaining the load point by controlling a collective pitch of a set of blades (2') of a propulsion unit to comply with the former setpoint. An independent claim is also included for a device for assisting piloting of a rotary wing aircraft i.e. hybrid aircraft.
Patent FR-2976399-B1 (FR)
Inventor: SANGLIER CHRISTOPHE
IPC: G09F9/00
Filed: 2011-06-09
Granted: 2013-05-31
Abstract: The invention relates to a method for at least partially deconstructing a flat display screen (10), the screen (10) comprising: - a substantially flat faceplate (11) comprising four side edges and a visible part (12) on a front face of the screen (10), said visible part (12) being intended to display images, - a frame (13) that mounts the faceplate (11) by partially covering at least the front face and two side edges, the method comprising steps of: - disposing (100) a single screen (10) on a holding device (20), and - clamping (110) the single screen (10) to the holding device (20). The method is essentially characterized in that it also comprises a step of: - effecting plastic deformation (120) of the frame (13) while maintaining the integrity of the faceplate (11).
Patent FR-2979300-B1 (FR)
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60R1/00
Filed: 2011-08-31
Granted: 2013-08-30
Abstract: A processing device (D) is associated with a system (SA) intended to assist the driver of a vehicle (V) and designed to build a representation of a synthetic image in at least one view chosen on the one hand at least from a chosen zone surrounding this vehicle (V), and to display at least part of this representation. This device (D) comprises processing means (MT) designed to determine a future path of the vehicle (V) within the representation as a function at least of the current steering angle and speed of the vehicle (V) so that it can be displayed on the at least part of the representation and, if the future path intersects with an obstacle, to break this future path down into a first part containing this obstacle, a second part located between the vehicle (V) and the first part, and a third part located after the first part, and to associate first and second aspects respectively with the second and third parts of the future path so that these second and third parts of the future path are displayed with their respective associated first and second aspects.
Patent FR-2982050-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la simulation en temps reel de systemes et de processus complexes
Inventor: CHINESTA FRANCISCO
IPC: G06F17/17
Filed: 2011-11-01
Granted: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la simulation dynamique en temps réel de la réponse d'un système ou d'un processus complexe piloté par une pluralité de facteurs de conduite P (i=1 ..k) évoluant chacun dans un domaine de variation donné, le domaine de variation du facteur de conduite P étant discrétisé en NP valeurs, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : a. réaliser (510) un modèle paramétrique préalable sous la forme d'une équation fonctionnelle reliant la réponse aux variations de la pluralité de facteurs de conduite pour n'importe quelle combinaison de valeurs desdits facteurs dans leur domaine de variation sous la forme d'une somme de N modes fonctions des facteurs, chaque mode étant définie pour chacun des NP valeurs discrétisées ; b. enregistrer (520) le modèle obtenu à étape a) sous la forme d'un programme informatique dans un dispositif autonome comprenant un processeur apte à exécuter ledit programme.
Patent FR-2986210-B1 (FR)
Title: Dispositif de sustentation et propulsion a protections laterales, et aerodyne equipe d'un tel dispositif
Inventor: SIMON JEAN MICHEL
IPC: B64C7/00
Filed: 2012-01-27
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le dispositif de l'invention assure la sustentation par l'effet de portance obtenu par soufflage d'un flux d'air produit par un générateur de flux (2A, 2B) sur des voilures (1) sustentatrices reliées à une structure porteuse (3), lesquelles voilures (1) sont longitudinales, sensiblement rectilignes, de part et d'autre de la structure (3) et s'étendent sensiblement parallèlement à l'axe de roulis (X) du dispositif et de l'aéronef, en étant symétriques l'une de l'autre par rapport au plan défini par les axes de roulis (X) et lacet (Z), avec de plus des protections (7) latérales des voilures (1), lesdites protections (7) s'étendant au moins à l'extérieur des deux voilures (1) par rapport à la structure (3).
Patent FR-3002619-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage a fluide caloporteur
Inventor: DWORNIK REMI
IPC: F24D13/04
Filed: 2013-02-28
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention se rapporte à un radiateur (100) à fluide caloporteur, comprenant : - une enveloppe (101) réalisée en un matériau conducteur thermique, ladite enveloppe formant une première cavité interne (104) renfermant un liquide (110) caloporteur, ladite première cavité comportant deux conduits (105, 106) tubulaires disposés sensiblement horizontalement, lesdits conduits étant reliés par un ou des canaux (109) sensiblement verticaux, - au moins un moyen (111) de chauffage électrique apte à chauffer le liquide caloporteur, une ouverture (114) située en partie inférieure de la première cavité reliant ladite première cavité à une seconde cavité interne (112) de l'enveloppe, ladite seconde cavité renfermant un gaz qui sert de réserve tampon lors d'une augmentation de pression dans l'enveloppe.
Patent FR-3010356-B1 (FR)
Title: Assemblage pour une armature de siege, armature de siege et procede de fabrication d'un tel assemblage.
Inventor: DA COSTA AUGUSTO
IPC: B60N2/68
Filed: 2013-09-09
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention est propre à un assemblage (21), notamment pour une armature de siège (7), comprenant un tube structurel (15) et au moins un fil d'armature (20) assemblé sur le tube structurel (15). Le fil d'armature est assemblé sur le tube structurel (15) par formage de métal sans apport de matière extérieure. La présente invention est également propre à une armature de siège (7), en particulier pour un dossier ou une assise de siège de véhicule, comprenant un flanc latéral gauche (10) et/ou un flanc latéral droit (11). L'armature de siège (7) comprend au moins un tube structurel (15) assemblé au flanc latéral gauche (10) et/ou au flanc latéral droit (11) par formage de métal sans apport de matière extérieure.
Patent FR-3026197-B1 (FR)
Title: Systeme de visualisation stereoscopique monochrome a projection sur lame semi-transparente
Inventor: CONI PHILIPPE
IPC: G03B21/10
Filed: 2014-09-22
Granted: 2016-12-02
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des systèmes de visualisation (10) comportant des moyens de génération (16) d'images stéréoscopiques, un dispositif de visualisation comportant un projecteur (11) et un écran semi-transparent  (12) et une paire de lunettes stéréoscopiques (13). Le projecteur selon l'invention comporte des moyens agencés de façon à projeter alternativement une première image émise à une première longueur d'onde et une seconde image émise à une seconde longueur d'onde différente de la première longueur d'onde. La paire de lunette comporte un premier filtre disposé et un second filtre, le premier filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception d'une première bande spectrale étroite centrée sur la première longueur d'onde et le second filtre transmettant la totalité du spectre à l'exception d'une seconde bande spectrale étroite centrée sur la seconde longueur d'onde.
Patent FR-3034952-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit flexible, circuit flexible obtenu par ce procede et carte a puce comportant un tel circuit flexible
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H05K3/00
Filed: 2015-04-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit flexible. Il comprend la fourniture d'une feuille de matériau électriquement conducteur (11) et d'une couche de matériau diélectrique (50). Il comprend également la mise en contact de la couche de matériau diélectrique (50° directement avec la feuille de matériau électriquement conducteur (11) et la lamination de celles-ci. On incorpore en outre un renfort dans la couche de matériau diélectrique (50), celle-ci comprenant un matériau thermoplastique avec des propriétés d'adhérence réactivables sous la chaleur à une température supérieure à 100°C et préférentiellement supérieure à 120°C. L'invention concerne également un circuit flexible pour carte à puce fabriqué avec ce procédé et un module de carte à puce comportant un tel circuit flexible.
Patent FR-3036889-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a commutation electronique et dispositif de pulsion d'air correspondant
Inventor: GUIGOU PASCAL
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-05-29
Granted: 2019-05-17
Abstract: Un dispositif de pulsion d'air selon l'invention est notamment utilisé dans un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile.         Le dispositif de pulsion d'air comprend un rotor (16) et un stator (14).         Le stator est monté sur un moyen de support (10) agencé en saillie d'une platine (12), métallique et connecté électriquement à une masse électrique.         Et un écran (60) est disposé entre le rotor et le stator, ledit écran étant également connecté électriquement à la masse électrique.
Patent FR-3025907-B1 (FR)
Title: Mecanisme et procede pour permettre une communication entre un client et un serveur en accedant a des donnees de messages en memoire partagee.
Inventor: DECKER CHRISTIAN REYNOLDS
IPC: G06F12/00
Filed: 2015-09-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: Un mécanisme et un procédé pour permettre à au moins un client (40) d'accéder à des données dans une mémoire partagée (22) comportent une attribution de données présentes dans la mémoire partagée (22), la mémoire (22) étant configurée dans une pluralité de mémoires tampons (36), et l'accès aux données par un client (40) ou un serveur (50) sans verrouillage des données ni limitation d'accès aux données.
Patent FR-3048671-B1 (FR)
Title: Dispositif deflecteur de roue et module de face avant correspondant
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B62D25/16
Filed: 2016-03-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif déflecteur pour roue de véhicule automobile, comprenant un socle (11) et une paroi déflectrice (15) configurée pour être montée mobile par rapport au socle (11) entre : une position déployée et une position escamotée.         Selon l'invention, le dispositif déflecteur comporte un mécanisme articulé (21) de déplacement de la paroi déflectrice (15) comprenant au moins une biellette (221, 222) reliée à la paroi déflectrice (15), de manière à permettre le déplacement de ladite paroi déflectrice (15) entre les positions escamotée et déployée par l'intermédiaire de ladite au moins une biellette (221, 222).
Patent FR-3049026-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aspiration de particules de frein
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D65/847
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-06-21
Abstract: Ce dispositif d'aspiration de particules de frein produites par un frein à disque comporte un galet d'entraînement (2) et un module d'aspiration des particules de frein adapté à être entraîné par le galet d'entraînement (2). Il comporte en outre un mécanisme piloté de retenue du galet d'entraînement (2) actionnant le moyen d'aspiration uniquement pendant le freinage. Application aux disques de frein automobiles.
Patent FR-3050848-B1 (FR)
Title: Architecture de serveurs et methode de redistribution des donnees pour la distribution d'un graphe versionne.
Inventor: TESTU BENOIT
IPC: G06F15/16
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention présente un système informatique distribué comprenant une pluralité de serveurs comportant chacun un processeur pour exécuter des traitements informatiques et une mémoire pour l'enregistrement de graphes, ainsi que des moyens de routage entre les serveurs ainsi qu'un serveur d'interfaçage (7) pour traiter des requêtes provenant d'une pluralité d'équipements d'utilisateurs (8). Les serveurs sont organisés en N couches de serveurs (11 à14) formant, pour chacune desdites couches, un groupe de serveur, les serveurs d'une même couche présentant une topologie en anneau avec chacun des serveurs muni d'un protocole de communication vers le serveur suivant de l'anneau du groupe de machines, le système comportant en outre des moyens de communication avec un serveur de routage.
Patent FR-3054587-B1 (FR)
Title: Vitrage multiple pour dispositif de fermeture
Inventor: SALGADO FLORA
IPC: E06B3/66
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-11-15
Abstract: Ce vitrage multiple (11) comprend un module vitré (8), qui comporte au moins un cadre espaceur (4) fixé entre deux feuilles de verre (1, 2) et une barrière de scellement (7) sur le pourtour extérieur du cadre espaceur (4) entre les deux feuilles de verre, et au moins un profilé de renfort (9) le long de chaque côté (81) du module vitré. Sur chaque côté (81) du module vitré (8), le profilé de renfort (9) est indépendant du cadre espaceur (4) et le côté (81) du module vitré est pris en feuillure par le profilé de renfort (9) qui s'étend à la fois en regard du chant (86) du module vitré et d'une face principale extérieure (1, 4) de chaque feuille de verre externe (1, 2) du module vitré.
Patent FR-3055026-B1 (FR)
Title: Commande de by-pass double clapet
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02B37/18
Filed: 2016-08-09
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un système de commande (100) d'un connecteur (10) de conduit d'air connecté à une sortie de gaz (40) d'un moteur thermique qui comporte : -une entrée de gaz (11), -deux conduits de sortie de gaz (14,15) parallèles. Ledit système comprend : -un dispositif d'obturation (110) par conduit (14,15), comportant un clapet (19,20) adapté à obturer aérauliquement ledit conduit (14,15), -un système (120) de contrôle d'ouverture/fermeture. Chaque dispositif d'obturation comporte un bras de commande (111, 112) qui est susceptible d'être tourné selon son axe indépendamment de l'autre bras pour pouvoir effectuer le réglage des clapets. Les deux bras sont ensuite liés l'un à l'autre en rotation pour définir un axe de balancier autour duquel peut pivoter le bras de balancier tenant les clapets.
Patent FR-3057081-B1 (FR)
Title: Processeur comprenant une pluralite de coeurs de calcul
Inventor: GAUFFRIAU ADRIEN
IPC: G06F9/06
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-11-08
Abstract: Processeur (10) comprenant une pluralité de groupes de calcul, chaque groupe de calcul comprenant une pluralité de cœurs de calcul, le processeur (10) étant apte à mettre en œuvre simultanément une pluralité d'applications, chaque application étant mise en œuvre par un groupe de calcul et pouvant nécessiter un accès en lecture ou en écriture à une mémoire externe (300) connectée au processeur (10). Au moins un cœur, dit cœur dédié, d'au moins un groupe de calcul est dédié à une gestion de la mémoire externe (300), ladite gestion permettant d'organiser temporellement et spatialement des accès en lecture et en écriture à la mémoire externe (300) de chaque application nécessitant une lecture ou une écriture dans ladite mémoire externe (300) mise en œuvre par le processeur (10).
Patent FR-3059935-B1 (FR)
Title: Profile avec une bande d'arrachage
Inventor: FERRER DENIS
IPC: B32B7/04
Filed: 2016-12-13
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un profilé (1) ayant deux faces (12, 13) et présentant au moins une bande d'arrachage (2) avec deux bords (20, 21) disposée et collée sur une face (12, 13) dudit profilé (1), il est caractérisé en ce que la bande d'arrachage (2) a au moins un bord (20) décollé. Le bord (20) ainsi décollé permet à la fois une prise en main aisée et un enlèvement plus facile, mais aussi d'éviter qu'un bout de la bande d'arrachage (2) reste sur le profilé (1) et gène le collage des profilés entre eux. Les deux bords (20, 21) de la bande d'arrachage (2) peuvent être décollés et quand le profilé (1) est recouvert par une bande d'arrachage (2) sur chaque face, les deux bandes d'arrachage (2, 2') sont décollés chacune d'au moins un côté. Le profilé peut avoir une forme plane ou circulaire.
Patent FR-3062824-B1 (FR)
Title: Pantographe et vehicule ferroviaire comportant un tel pantographe
Inventor: CAFFIER BENJAMIN
IPC: B60L5/24
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-03-15
Abstract: Le pantographe (108) comporte : un châssis (202) ; un archet (208) ; un bras articulé (210) reliant l'archet (208) au châssis (202) et conçu pour se développer verticalement afin de déplacer dans le plan vertical l'archet (208) par rapport au châssis (202), le bras articulé (210) présentant une première plage de développement et une deuxième plage de développement ; un aileron (404) présentant, dans le plan vertical, un angle avec la direction longitudinale (L) ; un dispositif d'orientation (502) de l'aileron (404) conçu pour faire varier l'angle de l'aileron (404) avec la direction longitudinale (L) en fonction du déploiement du bras articulé (210). Le dispositif d'orientation (502) comprend un premier (504, 506) et un deuxième organes (526, 527) de commande de la variation de l'angle de l'aileron, de sorte que : - sur une première plage de développement du bras articulé (210), le premier organe de commande (504, 506) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron indépendamment du deuxième organe de commande (526, 527), de manière à conférer un premier profil de variation d'angle à l'aileron sur cette première plage ; et - sur une deuxième plage de développement du bras articulé (210), le deuxième organe de commande (526, 527) est apte à commander la variation de l'angle de l'aileron, de manière à conférer un deuxième profil de variation d'angle à l'aileron sur cette deuxième plage.
Patent FR-3064207-B1 (FR)
Title: Structure d'ancrage pour un revetement anti erosion, notamment de protection d'une paroi d'unite fcc.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: B32B15/18
Filed: 2017-03-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une structure d'ancrage (10) métallique en nid d'abeille, formée d'une pluralité de bandes (12) assemblées deux à deux de manière à définir une pluralité d'alvéoles (14). Chaque bande (12) est divisée suivant sa longueur en une pluralité de portions, dont au moins une série de portions d'assemblage planes (121, 122) juxtaposées et assemblées à une série de portions d'assemblage d'une bande adjacente par des moyens de fixation, chaque bande (12) présentant un bord longitudinal inférieur destiné à être appliqué contre une paroi à protéger et un bord longitudinal supérieur opposé au bord longitudinal inférieur. La structure d'ancrage comporte en outre une pluralité de pattes de protection (16) reliant chaque paire de portions d'assemblage juxtaposées (121, 122), chaque patte de protection (16) étant solidarisée à une portion d'assemblage (122) par une ligne de jonction (18) longitudinale et s'étendant en direction de la portion d'assemblage juxtaposée (121), au moins jusqu'à celle-ci.
Patent FR-3064911-B1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant un polymere sequence a groupements acide phosphonique et un pigment
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant au moins un pigment et au moins un polymère séquencé comprenant : une première séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure ou égale à 40°C issue d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR2 avec R1 = H ou méthyle, R2 = groupe cycloalkyle C4 à C12 ; et une deuxième séquence ayant une température de transition vitreuse (Tg) inférieure ou égale à 20°C issue d'un acide vinyl phosphonique et d'un monomère CH2 = C(R1)-COOR3 avec R1 = H ou méthyle, R3 = groupe alkyle non substitué en C1 à C6, linéaire ou ramifié, à l'exception du groupe tertiobutyle, ou un groupe méthoxyéthyle.
Patent FR-3051099-B1 (FR)
Title: Procede pour transferer des œufs pre-couves vers une unite d'elevage de volaille et machine de depot
Inventor: VERVAEKE Steven
IPC: A01K45/00
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-11-27
Abstract: Dans le procédé selon l'invention, les œufs qui sont pré-couvés dans des tiroirs d'incubation (1) sont transférés dans ces tiroirs d'incubation (1) au bâtiment avicole. Dans le bâtiment avicole, il est prévu sur le plancher du volailler une couche de matériau de recouvrement isolant (3) et ce, en une ou plusieurs bandes. Le matériau de recouvrement (3) contient en particulier une litière qui est appliquée sur une épaisseur de couche d'au moins 2 cm. Au moyen d'une série d'organes de saisie d'œufs (9) d'une machine de transfert (4), les œufs pré-couvés sont retirés des tiroirs d'incubation (1) dans le bâtiment avicole, après quoi ils sont positionnés au moyen de la machine de transfert (4) sur le matériau de recouvrement (3). De cette manière, les œufs peuvent être déposés de manière efficace dans le volailler avec un risque minimal d'endommagement des œufs qui permet de maintenir un haut pourcentage d'éclosions.