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Patent WO-8400211-A1 (WO)
Inventor: HARJUNMAA HANNU
IPC: G01J3/50
Filed: 1983-06-21
Abstract: Procédé de mesure de la différence de couleur du contenu de deux échantillons (1, 2) ou de deux zones de composants d'un échantillon, par l'utilisation d'une ou plusieurs sources de lumière (3 à 6) ainsi que d'un détecteur de lumière (7). Selon l'invention, les deux échantillons (1, 2), ou les zones de composants d'un échantillon, sont éclairés simultanément et, des deux échantillons (1, 2) ou zones de composants d'un échantillon, la lumière est envoyée simultanément vers le détecteur de lumière (7). Les rayons lumineux à mesurer émis par les échantillons (1, 2) ou zones de composants d'un échantillon sont de couleurs différentes, comparés entre eux, de sorte que le rayon lumineux à mesurer provenant du premier échantillon ou zone de composants est absorbé faiblement dans l'agent de coloration et le rayon lumineux à mesurer provenant du deuxième échantillon ou zone de composants est absorbé fortement dans l'agent de coloration. Les couleurs des rayons lumineux à mesurer provenant des échantillons (1, 2) ou zones de composants d'un échantillon sont alternées entre elles à une fréquence appropriée, par exemple à une fréquence comprise entre 1 c/s et 10000 c/s. Le signal à courant alternatif produit par le détecteur de lumière (7) est utilisé comme mesure de la différence de couleur des contenus des échantillons (1, 2) ou zones de composants d'un échantillon.
Patent WO-8902087-A1 (WO)
Inventor: TANSKANEN KAUKO
IPC: G01T1/18
Filed: 1988-08-30
Abstract: Le dispositif décrit comporte une source de haute tension (1), un détecteur de rayonnement (2), de préférence un tube de Geiger-Muller, dans lequel le quantum de rayonnement conjointement avec la tension génère un courant ionique et le détecteur de rayonnement devient conducteur, ainsi que des instruments de détection (9) servant à indiquer le courant ionique, le côté cathode de la source de tension (4) relié au détecteur de rayonnement étant destiné à acheminer à ce dernier une tension de compteur qui inhibe le courant ionique. Les dispositifs actuels sont complexes et ne permettent pas de mesurer un rayonnement ionisant continu. Dans le dispositif décrit, la source de tension et le détecteur de rayonnement sont reliés à la terre par un coupleur (6), et ledit dispositif comporte un appareil de commande (8) relié avec le coupleur et avec les instruments détecteurs du courant ionique. Ledit appareil est destiné à ouvrir le coupleur lorsqu'un quantum de rayonnement frappe le détecteur de rayonnement, sur quoi la tension est acheminée à la cathode du détecteur de rayonnement pour faire office de tension d'inhibition.
Patent WO-9323478-A1 (WO)
Inventor: HO KO-SHAN
IPC: H01B1/12
Filed: 1993-05-21
Abstract: L'invention concerne des mélanges de polymères conducteurs électriquement, leur procédé de production ainsi que des fibres et des feuilles constituées principalement desdits mélanges de polymères conducteurs électriquement. Les mélanges de polymères selon l'invention contiennent des polymères matriciels et des composants polymères conducteurs électriquement présentant les propriétés des cristaux liquides. Les composants polymères à cristaux liquides consistent en une chaîne principale comprenant des liaisons doubles conjuguées, les unités monomères de la chaîne principale étant liées à des chaînes latérales qui, en combinaison avec la chaîne principale, restituent les propriétés des cristaux liquides du polymère à des températures élevées. On prépare ces mélanges en mélangeant par fusion un polymère matriciel et un polymère à cristaux liquides, et en traitant le mélange ainsi préparé avec un agent de dopage afin de rendre le polymère à cristaux liquides conducteur. Lesdits mélanges polymères peuvent être transformés en fibres ou feuilles au moyen de procédés de traitement des plastiques classiques tels que l'extrusion par filières, le moulage par injection, le moulage par injection télédynamique ou le soufflage de feuilles minces.
Patent WO-9501716-A1 (WO)
Title: Dispositif servant a emballer du fourrage dans des feuilles en plastique
Inventor: RINNE JUHA
IPC: A01F15/07
Filed: 1994-06-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à emballer du fourrage vert dans des feuilles en plastique. Le dispositif est constitué par un châssis mobile (1), de préférence équipé de roues, par une partie de réception du fourrage (5) située dans le châssis (1), ainsi que par une partie d'enveloppement dans une feuille en plastique (10, 12) conçue rotative autour du fourrage à emballer. Le dispositif comprend, de plus, des moyens (4, 6) accouplés à l'ensemble de réception (5) et servant à comprimer le fourrage en barrre continue. Le dispositif comprend également un ensemble de guidage (15, 16) disposé pratiquement contre la structure d'enveloppement (10, 12) où se trouve la feuille en plastique et pourvu d'un système d'ouvertures sensiblement parallèle au sens de passage du fourrage vert.
Patent WO-9612411-A1 (WO)
Title: Method and device for cutting meat
Inventor: GAHMBERG CHARLES
IPC: B26D7/06
Filed: 1995-10-24
Abstract: The present invention relates to a method for cutting a piece of meat into a predetermined number of steaks. To allow the piece of meat to be cut in a rapid and simple manner with small losses of raw material, the piece of meat is placed in a mould (3) whose bottom, cover (11) and side walls (5, 6, 7) substantially enclose the piece of meat, the piece of meat is subjected to a pressure in such a way that the bottom, the cover (11) or at least one of the walls (5, 6, 7) is movable and at least partly pressed into the mould (3) until the piece of meat is so compressed as to fill substantially the entire space between the bottom, side walls and cover of the mould. The cutting elements are inserted into the mould through slots (8) provided in the side walls (5, 6, 7), cover (11) and/or bottom of the mould, whereby the piece of meat (19) subjected to pressure is cut into a predetermined number of steaks by means of said cutting elements (12). The invention also relates to a cutting apparatus.
Patent WO-9731306-A1 (WO)
Title: Procede pour obtenir au moins un element de donnees d'authentification d'un utilisateur
Inventor: SORMUNEN TONI
IPC: G06Q20/38
Filed: 1997-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir au moins un élément de données spécifiques d'un utilisateur, dans lequel les données spécifiques d'un utilisateur sont obtenues au moins partiellement, au moyen d'un service de recherche de personnes ou de messages courts.
Patent WO-9826814-A1 (WO)
Title: Materiau plastifiable pour implant
Inventor: SEPPAELAE JUKKA
IPC: A61K6/891
Filed: 1997-12-16
Abstract: L'invention concerne une méthode d'implantation ou d'obturation en relation avec des traitements cliniques, ainsi que des matériaux polymères synthétiques biocompatibles pouvant être biodégradés à une vitesse contrôlée, utilisés en relation avec ladite méthode. Les matériaux sont des copolymères constitués de dérivés d'acides hydroxylés organiques, tels que des lactides et des lactones, dont on ajuste la température de fusion, de façon qu'elle soit idéalement de 6 à 12° supérieure à la température du corps, en sélectionnant la composition des monomères et les paramètres de préparation. Ledit matériau à l'état fondu ou plastifié peut être, par injection ou par l'utilisation d'une presse chauffée appropriée, amené dans sa zone cible, au niveau de laquelle il est formé avant de se solidifier de façon à constituer un plastique dur, une cire ou un matériau caoutchouteux. La méthode peut être utilisée dans des applications médicales ayant pour but la libération contrôlée de médicaments ou d'autres agents actifs quand le matériau fait office de matrice, ainsi qu'en chirurgie et en dentisterie pour différents types de traitement de lésions tissulaires.
Patent FR-2803509-A1 (FR)
Title: Metatarsal-phalangeal prosthesis comprises articulated metatarsal and phalangeal components with joint allowing rotation
Inventor: DIEBOLD PATRICE
IPC: A61F2/00
Filed: 2000-01-12
Abstract: The prosthesis consists of a metatarsal component (2) with a bone anchoring shank (5) and an articulated joint surface (6), and a phalangeal component (3) made up of a section (10) with an anchoring shank (12) and an intermediate section (11) with a joint surface (22). The intermediate section allows the phalangeal component to rotate relative to the metatarsal component about its lengthwise axis. The anchoring shanks have self-tapping threads (7) for fixing without cement, and the two joint surfaces (6, 22) are semi-cylindrical in shape.
Patent FR-2804574-A1 (FR)
Title: Car wheel anti lock electronic command unit having electronic vane command with electronics/power components with connection grid power electronics circuit directly connected.
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60R16/023
Filed: 2000-01-28
Abstract: The anti lock command unit has electronics (6) and power components (8) commanding the electronic vane command (32). The connection grid (7) and the command power electronics circuit are directly related.
Patent WO-0117805-A1 (WO)
Inventor: DELAPORTE FRANCIS
IPC: B60C23/02
Filed: 2000-08-29
Abstract: Le système de contrôle de la pression des pneumatiques des roues (2-5) d'un véhicule comporte des dispositifs élémentaires de contrôle de roue, avec, chacun, un capteur de pression et un émetteur (20, 30, 40, 50), une unité centrale (1) avec un récepteur commun (12) et des circuits d'antenne (21-25), comprenant des antennes de réception élémentaires (22-25) associées respectivement aux emplacements de roue (2-5), coopérant avec les émetteurs (20, 30, 40, 50), et les circuits d'antenne de l'unité centrale (1) comprennent de surcroît une antenne principale (21) de surveillance de l'ensemble des dispositifs de contrôle de pression (20, 30, 40, 50) et des circuits (13) de commutation du récepteur commun (12), de l'antenne principale de surveillance (21) sur chacune des antennes élémentaires d'acquisition (22-25).
Patent FR-2805882-A1 (FR)
Title: Composite section of strips forming a rebate to cover the joint of adjoining panels with different thickness
Inventor: OUVRARD CAMILLE
IPC: E04D3/08
Filed: 2000-03-03
Abstract: The rebate is made up of three sections, the carrier section (2), a cover joint section (7) and a joining piece (12). The joining piece contains internal stepped recesses (16) and external serration (14) to allow for the adjustment of the rebate to accommodate for various thickness of the panels (1).  The joining section (12) is in the form of an U' with its flanks provided with a series of serration (14) and its internal part consists of grooves (16), which allow the step by step positioning of pegs (6) fixed to the central core (5) of the carrier section (2). The cover joint section (7) contains extended arms (11) with inward facing claws (15) at their extremes which engage by clipping with external serration (14) on the joining section (12). This composite section can accommodate difference in thickness of the panels of at least 1 to 4.
Patent FR-2806108-A1 (FR)
Title: Artificial hedge esp for reducing traffic noise is made from selfsupporting panels with fastenings for a decorative structure
Inventor: PERRIN ROUDIL RICHARD
IPC: E01F8/02
Filed: 2000-03-10
Abstract: The artificial hedge consists of vertical self-supporting hollow roto-moulded plastic panels (2) filled with a sound absorbing material (7) e.g. glass or rock wool or synthetic foam fastened together end to end. The outer surface of the hedge is covered with a decorative structure (16) such as a layer of a perforated material, mesh or trellis with artificial plants or flowers (17). The hedge sections have tongued and grooved ends held together by transverse fastenings, and holes (18) for clips (19) holding the decorative structure in place.
Patent WO-0136813-A1 (WO)
Title: Fuel injecting device for internal combustion engine
Inventor: AGNERAY ANDRE
IPC: F02M51/06
Filed: 2000-11-17
Abstract: The invention concerns a fuel injection device for an internal combustion engine comprising an injector, characterised in that said injector is arranged in the injection orifice (5), means for causing the nozzle (3) to vibrate cyclically such as a transducer (1) controlled in duration and in intensity by the engine electronic control system, and closure means (7) returned by elastic return means against the end (6) of the nozzle (3), said elastic return means being formed by a rod (4) passing through the injector body up to a cavity (10) located at the opposite end relative to the injection orifice (5), said rod co-operating with a chassis ground (8) and damping means (9) housed in said cavity (10), the vibrating of the nozzle (3) and the closure means (7) ensuring the ejection of a predetermined amount of fuel.
Patent FR-2810925-A1 (FR)
Inventor: LALLEMENT OLIVIER
IPC: B60C27/12
Filed: 2000-06-28
Abstract: The anti-skid chain is designed to cover part of the rolling surface (4) of the tyre (2). It consists of an external side fixing (7), an internal side fixing and the means of applying tension to the short chain link, of which the primary end (8) is anchored to the external side fitting. Tension is applied by two tensioning devices (11a, 11b), attached to the secondary end (9) of the short link chain and by their free ends to separate distinct parts of the external side fitting by two anchors (12a, 12b).
Patent FR-2811640-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution permettant de distribuer une dose variable
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B05B11/04
Filed: 2000-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution comportant un r ecipient comprenant un soufflet (6) comportant une première et une deuxième r egions se rapprochant lors de sa compression. Le soufflet permet la distribution d'une dose de produit en etant comprim e axialement. Le dispositif comporte un organe de r eglage permettant de modifier la course de compression du soufflet et la quantit e de produit distribu ee. Le dispositif est agenc e de telle manière que la compression du soufflet r esulte d'une pouss ee exerc ee par l'utilisateur sensiblement dans l'axe de celui-ci.
Patent FR-2812680-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement et d'assemblage d'une vitre sur un leve-vitre
Inventor: CABANNE DAMIEN
IPC: E05F11/38
Filed: 2000-08-04
Abstract: L'invention concerne un système de positionnement et d'assemblage d'un élément mobile (10) sur un système d'entraînement comprenant au moins un adaptateur (4a, 4b), fixé audit élément mobile (10), comprenant une première extension (12) dans le prolongement dudit élément mobile (10) et au moins une second extension (13) dans le sens longitudinal dudit élément mobile (10), au moins un curseur (3a, 3b) comprenant au moins une troisième extension (31) dans le sens longitudinal dudit élément mobile (10), et une première surface de contact (35), au moins un élément d'emprisonnement (40) comprenant une seconde surface de contact (41), au moins un moyen de fixation (50).Au moins une desdites troisièmes extensions (31) coopère avec au moins une desdites secondes extension (13), et au moins un desdits curseurs et au moins un desdits éléments d'emprisonnement (40) coopèrent avec au moins un desdits moyens de fixation (50) pour bloquer ladite première extension (12) entre lesdites première (35) et seconde (41) surfaces de contact.
Patent FR-2813857-A1 (FR)
Title: Cardboard blank for forming insert which can be placed between bottles in layer comprises two parallel sections with gap between, in which are central flaps attached only by two folds, allowing flaps to be twisted into vertical position
Inventor: SALMON JOSE
IPC: B65D5/49
Filed: 2000-09-12
Abstract: The cardboard blank for forming an insert which can be placed between bottles in a layer comprises two parallel edge sections (1, 1a) with a gap between them, in which central flaps are positioned. These are attached to them only by two folds (5, 7) which are at right angles to their longer sides. This allows the flaps to be twisted into a vertical position so that each can be placed between two adjacent bottles.  Independent claims are included for: (a) an insert produced from the blank; and (c) a package containing it.
Patent FR-2807236-A1 (FR)
Title: Device and method for elimination of stray pulses in analogue-digital conversion
Inventor: BECKER JEFF
IPC: H03M1/60
Filed: 2000-11-27
Abstract: The device comprises a comparator (21) producing a train of digital pulses from an input analogue signal, and logic means which include retardation circuits (Q1,Q2), an inverter (23), logic gates (25,27), and a pulse generation circuit, such as a flip-flop (F/F), for an elimination of stray pulses present in the comparator output (S1) by rejecting pulses which have a width below a selected width.  The retardation circuits (Q1,Q2) delay a part of train of pulses in a manner to produce the first and the second output signals in the form of delayed pulses. The logic gates (25,27) are AND gates. The comparator (21) produces an output signal which comprises a set of pulses, and the logic gates act on a set of pulses. The logic gate (25) carries out an operation on the first, the second, and the third pulses, and the logic gate (27) carries out an operation on the inverted forms of pulses. The first retardation circuit (Q1) receives as input the output signal from comparator (21), and delivers an output signal to the second retardation circuit (Q2). The outputs of AND gates (25,27) are connected to the inputs J and K of a flip-flop (F/F). The logic circuit carries out the following logic operations: J = Q1 and Q2 and Input, K = Q1 asterisk and Q2 asterisk and Input, where Q1 asterisk and Q2 asterisk are the inverted binary values of Q1 and Q2, respectively, and ''Input'' is the binary value of pulse at the output of comparator. The method for elimination of stray pulses comprises the storage of one or more pulses, the first logic operation on binary values of pulses, the second logic operation on inverted binary values of pulses, and the delivery of results of the first and the second operations to the pulse generation circuit (F/F).
Patent FR-2817245-A1 (FR)
Inventor: STRADELLA GUISEPPE
IPC: A61J7/00
Filed: 2000-11-30
Abstract: The invention concerns a fluid product dispensing device comprising a body (1), a product reservoir (3) containing half-doses of product, a dispensing orifice (30) and dispensing means (5, 6, 7, 8, 9) for dispensing respectively a half-dose of product each time the dispensing means are actuated, said dispensing means being designed such that the two half-doses can be dispensed when the dispensing means are actuated twice successively, the user being capable of actuating said dispensing means twice successively with one hand, the dispensing device comprising means for accumulating energy (50, 51, 55) adapted to accumulate energy in the user's hand, said energy being suddenly released by a predetermined force exerted by the user's hand on said dispensing means, thereby providing complete dispensing of each respective half-dose. The invention is characterised in that the dispensing means comprise a dispensing member (8), such as a piston, sliding in said reservoir (3) to dispense the product, an actuating element (5) mobile between a neutral position and an actuating position, whereon the user exerts an actuating force to move the dispensing member (8) in said reservoir (3), said actuating element being mobile in a direction approximately transverse to the displacing direction of the dispensing member (8), and means for fractionating doses (7, 12) of product at each actuation.
Patent FR-2821624-A1 (FR)
Inventor: FERRANDIS ERIC
IPC: C07K14/435
Filed: 2001-03-01
Abstract: The invention concerns a novel protein modulating cancer cell proliferation. The proteins encoded by the polynucleotides of the invention enable to determine the degree of malignity of abnormal cell proliferation.
Patent FR-2821832-A1 (FR)
Title: Accessory for suspended package comprises detachable flat hook inserted through apertures so it aligns with centre of gravity
Inventor: VILLANDRE PIERRE
IPC: B65D5/42
Filed: 2001-03-12
Abstract: The accessory consists of a flat hook with a notched rectangular base that can be inserted through offset apertures (6, 7) in a package (1) and adjoining flap (4) so that the centre of the hook aligns with the package's centre of gravity and the package hangs vertically. When the hook is removed and the flap folded over the two apertures form a carrying handle.
Patent FR-2822770-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant une console centrale coulissant amovible
Inventor: PANHELLEUX JEROME
IPC: B60N2/75
Filed: 2001-03-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour habitacle de véhicule automobile comprenant une console centrale.Le dispositif comprend outre la console centrale (2), un support (10) destiné à être fixé à l'habitacle du véhicule et des moyens de guidage (4) comprenant un rail (6) et un chariot (8) maintenus par rapport à la console centrale et au support (10).Conformément à l'invention, ledit dispositif comporte en outre des moyens de liaison libérable (26, 28) présentant une position active et une position inactive dans laquelle, respectivement ils maintiennent et ils libèrent l'ensemble (7) formé par la console et les moyens de guidage par rapport au support.
Patent FR-2826424-A1 (FR)
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16L11/08
Filed: 2001-06-21
Abstract: The invention concerns a pipe having a wall comprising at least an intermediate layer (3, 4) to provide mechanical strength, and two sealing layers (1, 2) located on either side of the intermediate layer. The wall comprises an intermediate web (5) of shape memory yarns arranged and oriented such that their contraction, when the temperature rises, counters the mechanical deformation of the wall under the effect of a pressure. The invention is particularly applicable to a hydraulic accumulator, for vehicle brake systems.
Patent FR-2828010-A1 (FR)
Inventor: FAVERJON FREDERIC
IPC: H01M50/141
Filed: 2001-07-24
Abstract: The invention concerns a method for protecting a solid-state lithium micro-generator which consists in applying a thermoformable product film on said micro-generator and in applying a pressure ranging between about 1.10<4> and about 1.5.10<5> Pascal while heating at a temperature ranging between about 50  DEG C and about 150  DEG C, for a time interval between about 2 seconds and 1800 seconds. The invention is characterised in that said thermoformable product is an ethylene vinyl acetate (EVA) polymer resin of a compound of formula (I). The invention also concerns a micro-generator protected with a protective film by the inventive method, characterised in that said protective film has a thickness of about 200  mu m, and is waterproof and non-reactive to lithium, and it has a thickness not exceeding about 500 micrometers.
Patent FR-2828516-A1 (FR)
Title: Cle perfectionnee a panneton articule
Inventor: CANARD LOUIS
IPC: E05B19/04
Filed: 2001-08-08
Abstract: Cette clé comprend un corps (22), un panneton (24) monté mobile autour d'un axe de pivotement (X) lié au corps (22) entre une position de rangement et une position d'utilisation vers laquelle il est rappelé élastiquement, et des moyens libérables (40) de retenue du panneton (24) en position de rangement, portés par le corps (22). Ces moyens de retenue comprennent un levier de commande (40) monté mobile autour d'un axe d'articulation (Y) lié au corps (22) entre une position de repos permettant la retenue du panneton (24) en position de rangement et une position de libération de ce panneton (24).