baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3103450-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la batterie de traction des vehicules electriques
Inventor: KOZAK ALBAN
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection de la batterie d’un véhicule électrique vis-à-vis des impacts sur le train arrière, ladite batterie étant conditionnée dans un bac pourvu d’une armature (1) comprenant, de part et d’autre du bac, un longeron (11a, 11b) dont l’extrémité est raccordée, via une zone de liaison coudée, à l’extrémité latérale en regard d’une traverse arrière (12) et dont le flanc extérieur est pourvu d’au moins un élément de support du bac, tel que chaque zone de liaison comporte un bec (14) en saillie vers l’arrière formé de la solidarisation d’au moins deux excroissances portées par les extrémités respectives du longeron (11a, 11b) et de la traverse (12). Figure 1
Patent FR-3103604-A1 (FR)
Title: Procédé de prédiction de consommations d’une ressource distribuée dans un réseau de distribution
Inventor: CUSSONNEAU GUILLAUME
IPC: G06Q50/06
Filed: 2019-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction (1) de la consommation d’une ressource, telle que de l’eau, sur au moins une partie d’un réseau de distribution de ladite ressource comportant une étape d’optimisation (11) comprenant : -Une sous-étape de calcul (114) d’un critère de performance de prédiction de chaque module de régression d’une pluralité de modules de régression ; et -Une sous-étape de sélection (115) du module de régression parmi la pluralité de modules en fonction dudit critère de performance calculé. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104285-A1 (FR)
Title: Contrôle d’intégrité d’une mémoire
Inventor: BRIAT GERALD
IPC: G06F21/50
Filed: 2019-12-05
Abstract: Contrôle d’intégrité d’une mémoire La présente description concerne un procédé de contrôle d’intégrité d’une mémoire, comprenant les étapes (406, 408, 412, 414) suivantes : stocker des données représentatives d’une opération à exécuter dans la mémoire ; exécuter l’opération ; et effacer les données une fois l’exécution achevée. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105569-A1 (FR)
Title: Procédé de collage de puces à un substrat par collage direct
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-12-19
Abstract: Le procédé de collage de puces (100) à un substrat (101) par collage direct comporte une étape de fourniture d’un support (105) avec lequel les puces (100) sont en contact, les puces (100) en contact avec le support (105) étant individualisées. Ce procédé de collage comporte :- une étape de formation d’un film (103) liquide sur une face (104) du substrat (101),- une étape de mise en contact des puces (100) avec le film (103) liquide, la mise en contact des puces (100) avec le film (103) liquide provoquant une attraction des puces (100) vers le substrat (101),- une étape d’évaporation du film (103) liquide pour coller les puces (100) au substrat (101) par collage direct.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3106801-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation d’urgence et véhicule associé
Inventor: SUMSKA OLHA
IPC: G08B25/12
Filed: 2020-01-30
Abstract: Dispositif d’évacuation d’urgence et véhicule associé Dispositif d’évacuation d’urgence pour un compartiment d’un véhicule, notamment un véhicule ferroviaire, le dispositif comprenant :      - un module électronique , configuré pour ouvrir au moins une porte du compartiment et déclencher l’émission d’un signal d’alarme, comprenant une commande manuelle du module électronique,     - un boitier (26) de protection du module électronique, comprenant une ouverture (40) disposée en regard de la commande,     - une plaque (28) de protection, mobile en translation par rapport au boitier (26), la plaque (28) étant déplaçable entre une position fermée, dans laquelle la plaque (28) s’étend en travers de l’ouverture (40) et une position ouverte, dans laquelle la plaque (28) est à l’écart de l’ouverture (40).     Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3106843-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d’intention de verrouiller ou de deverrouiller une portiere de vehicule et procede de detection associe
Inventor: CIOCCHETTA MICHELE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2020-01-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection (D) d’intention de déverrouiller ou de verrouiller une portière d’un véhicule automobile, adapté pour être embarqué dans ledit véhicule, le dit dispositif comprenant des moyens de communication radiofréquence en champ lointain (A1, M01), aptes à communiquer avec un dispositif portable d’utilisateur (B) situé autour du véhicule (V) afin de l’authentifier, l’invention proposant que ledit dispositif (D) comprenne en outre :     a)    Un lecteur de communication en champ proche (L),      b)    Une étiquette de communication en champ proche (TAG2) située sur ou dans une partie déformable élastiquement (S) de la portière, située en vis-à-vis dudit lecteur (L) et apte à se déplacer vers le lecteur (L) lors d’un appui de l’utilisateur sur la partie déformable élastiquement (S).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092730-A1 (FR)
Title: Bord de chapeau
Inventor: NEWMAN JACOB WILLIAM
IPC: A42B3/22
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un bord de chapeau (100) pour chapeau ou casque. Le bord de chapeau comprend 
    un corps (10) ayant une première partie (20) qui comporte un passage creux (23) via à travers celle-ci, ladite première partie (20) ayant une première ouverture (23a) et une seconde ouverture (23b) donnant accès audit passage creux (23) ;un élément de fixation (27) élastique tourillonné à travers ledit passage creux (23), ayant une première extrémité (28) et une seconde extrémité (29), et conçu pour fixer de manière amovible ladite première partie (20) autour du chapeau ; etune seconde partie (30) plane contiguë à ladite première partie (20) et se prolongeant vers l'extérieur de celle-ci, conçue pour se prolonger vers l'extérieur depuis ledit chapeau de manière à fournir de l’ombre au porteur  du chapeau.
    Figure d’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108389-A1 (FR)
Title: Ventilateur réversible silencieux à haut rendement
Inventor: SARDOU MAX
IPC: F24F7/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: Ventilateur réversible silencieux à haut rendement La présente invention concerne les ventilateurs centrifuges devant être capable de créer un flux d’air entrant par l’ouïe et sortant par la périphérie quel que soit le sens de rotation du dit ventilateur.     Applications d’un tel ventilateur :                                    Domaine de la traction ferroviaire : métros, transports express régional, Intercités, trains à grande vitesse, trolley bus, trams, véhicules électriques Dans le domaine destiné aux transports, maritime ou analogue.                 Dans les mécanismes industriels.                           Ce ventilateur dispose de pales placées radialement par rapport à l’axe de rotation (18), lesdites pales ayant une silhouette en « sygne » à ailes déployées (Figure 2)
Patent FR-3109294-A1 (FR)
Title: Orthèses de contention
Inventor: RODIER ALAIN
IPC: A61F13/08
Filed: 2020-04-17
Abstract: L’invention concerne un bas médical de forte contention afin de s’adapter à la morphologie particulière du pied et en faciliter la pose. Il est caractérisé en ce qu’il comprend une première zone annulaire (1) de déformation circulaire de 2 à 4 cm de hauteur disposé au-dessus de la cheville et en dessous de cette première zone (1) une deuxième partie avec une extensibilité augmentée comprenant une zone (2) englobant le talon et allant jusqu’à 2 à 3 cm du dessus des orteils, cette zone (2) étant surmontée au niveau du cou-de-pied par une poche d’aisance (3)
Patent FR-3114167-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une altitude d’un équipement utilisateur, dispositif, équipement utilisateur, station de base, système et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04W4/02
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’une altitude (zUE) d’un équipement utilisateur (UE d’un équipement utilisateur (UE) comprenant : - une obtention (40) d’une puissance mesurée par ledit équipement utilisateur pour des faisceaux radiofréquences émis par au moins une antenne d’une première station de base (BS1)au moins selon une première, une deuxième et une troisième directions de propagation, et pour des faisceaux radiofréquences émis par au moins une antenne d’une deuxième station de base (BS2) selon une quatrième et une cinquième directions de propagation ;- un calcul (41) d’au moins une première (M111), respectivement une troisième (M112), information dite de puissance relative pour la première station de base, représentative d’un rapport ou d’une différence entre une première puissance associée à un faisceau radiofréquences émis selon la première direction de propagation et une deuxième, respectivement une troisième, puissance associée à un faisceau émis selon la deuxième, respectivement la troisième, direction de propagation, etd’au moins une deuxième information de puissance relative (M211, M212) pour la deuxième station de base (BS2), représentative d’un rapport ou d’une différence entre une puissance associée à un faisceau radiofréquences émis selon la quatrième direction de propagation et une puissance associée à un faisceau émis selon la cinquième direction de propagation ;- une détermination (42) d’au moins trois angles d’observation distincts de l’équipement utilisateur par les antennes des première et deuxième stations de base, un angle d’observation par une antenne comprenant un angle représentatif d’une latitude (φ1) ou un angle représentatif d’une longitude (θ1) dudit équipement utilisateur dans un repère de ladite antenne, les trois angles d’observation étant déterminés à partir, d’une part, de ladite au moins une première, deuxième et troisième informations de puissance relative (M111, M112, M211, M212) et, d’autre part, pour chaque information de puissance relative, d’un modèle de diagramme de rayonnement d’antenne caractérisant la puissance de chaque faisceau radiofréquences associé à ladite information de puissance relative, en fonction d’une direction d’observation de l’équipement utilisateur par l’antenne ayant émis le faisceau radiofréquences ; et- une détermination (43) de l’altitude (zUE) de l’équipement utilisateur (UE) à partir des angles d’observation déterminés et des hauteurs (H1, H2) des antennes des première et deuxième stations de base.    FIGURE 4
Patent FR-3102090-A1 (FR)
Title: Machine formeuse de caisses par pliage et collage avec distributeur de planches en matériau lamellaire, et procédé de formation de caisses en matériau lamellaire
Inventor: GONZALEZ OLMOS TELESFORO
IPC: B31B50/78
Filed: 2020-10-20
Abstract: TITRE : MACHINE FORMEUSE DE CAISSES PAR PLIAGE ET COLLAGE AVEC DISTRIBUTEUR DE PLANCHES EN MATÉRIAU LAMELLAIRE, ET PROCÉDÉ DE FORMATION DE CAISSES EN MATÉRIAU LAMELLAIRE Machine (100) formeuse de caisses par pliage et collage avec distributeur de planches (P) en matériau lamellaire, et procédé pour la formation de caisses en matériau lamellaire. Le distributeur est doté d’un mécanisme d’aspiration (20) avec un premier bras (21) pivotant, qui déplace un deuxième pivot (23) autour duquel pivote une tête d’aspiration (24) entre deux positions, guidée au moyen d’un second bras (27) monté de manière coulissante et pivotante sur un troisième pivot (26) fixe. Le deuxième pivot (23) est connecté au premier bras de manière coulissante au moyen d’un dispositif de guidage (29, 31) pour réduire la distance entre lesdits pivots (22, 23) à mesure que la tête d’aspiration (24) s’éloigne du chargeur (3), et pour augmenter la distance entre lesdits pivots pendant la rotation sensible de la tête d’aspiration (24). La tête d’aspiration (24) cause une descente verticale de la planche (P) jusqu’à une troisième position horizontale. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3115406-A1 (FR)
Title: Système de connexion électrique
Inventor: THEVENOT BENOîT
IPC: H01R24/38
Filed: 2020-10-21
Abstract: L’invention concerne un système de connexion électrique triphasée comportant un socle (S), une fiche (F) électrique et un dispositif (1) d'indexation magnétique en deux parties, une première partie (2) fixée au socle (S) et une deuxième partie (3) solidaire de la fiche (F), la première partie (2) et la deuxième partie (3) du dispositif d'indexation magnétique comportent chacune :
    Une culasse (20, 30),
    Deux aimants permanents (201_1, 201_2, 301_1, 301_2) identiques d'un premier jeu, fixés chacun sur une portion annulaire distincte de la culasse,Les deux aimants n'étant pas en contact l'un avec l'autre,Les aimants présentant tous une même orientation magnétique, parallèle à l'axe de révolution, les aimants permanents de la première partie étant en attraction magnétique avec les aimants permanents de la deuxième partie.
    Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120039-A1 (FR)
Title: Procédé d’évitement d’obstacles
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne un procédé d’évitement d’objets (C1, C2, C3, C4) par un véhicule automobile (10), comportant des étapes de : - détection d’objets situés dans l’environnement du véhicule automobile, - acquisition de données caractérisant la position et/ou la dynamique de chaque objet puis, si plusieurs objets ont été détectés, - vérification si au moins un critère de proximité entre au moins deux des objets détectés est rempli et, si tel est le cas, - association des deux objets en un groupe (G2), - calcul des données caractérisant la position et/ou la dynamique dudit groupe, et - activation d’un système d’évitement d’obstacle et/ou détermination d’une trajectoire d’évitement, selon les données caractérisant la position et/ou la dynamique dudit groupe.  Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3124465-A1 (FR)
Title: Procédé de commande électrique d’un frein de parking pour un véhicule automobile
Inventor: NEGRE GILLES
IPC: F16D55/02
Filed: 2021-06-25
Abstract: Le procédé est un procédé de commande électrique d’un frein de parking pour un véhicule automobile. Le frein de parking comprend un actionneur électromécanique et un actionneur hydraulique destinés à exercer respectivement une force électromécanique (14) et une pression hydraulique sur un même organe de serrage du frein de parking. Dans ce procédé, suite à une commande (12) de désactivation du frein de parking, on réalise les étapes suivantes : a) application d’une pression hydraulique (10) par l’actionneur hydraulique sur l’organe de serrage de manière à augmenter une force de serrage (11) de l’organe de serrage d’une valeur de force prédéterminée, et b) diminution d’une force électromécanique (14) exercée par l’actionneur électromécanique sur l’organe de serrage de manière à diminuer la force de serrage (11) de l’organe de serrage.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3125048-A1 (FR)
Title: Polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C12P7/42
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un polymère biosourcé à biodégradabilité améliorée obtenu par polymérisation d’au moins un oligomère de l’acide acrylique ou d’un de ses sels, ledit oligomère étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile, et n étant compris entre 1 et 10.
Patent FR-3127004-A1 (FR)
Title: Ensemble de verrouillage
Inventor: TOUZ FRÉDÉRIC
IPC: E05B17/22
Filed: 2021-09-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de verrouillage (1) d’un premier élément (3) par rapport à un deuxième élément (2) comprenant : - une première platine (4) configurée pour être montée fixe sur le premier élément (3) et présentant une première face (7) ; - une deuxième platine (5) configurée pour être montée fixe sur le deuxième élément (2), la deuxième platine (5) comprenant une deuxième face (6) configurée pour être placée face à la première face (7) de la première platine (4) ; - une butée (8) configurée pour bloquer en translation la première platine (4) par rapport à la deuxième platine (5) suivant un premier sens (A) le long d’une direction de verrouillage (X); et - un verrou (9) distinct de la butée (8) et mobile en translation le long de la direction de verrouillage (X), le verrou (9) étant configuré pour bloquer en translation la première platine (4) par rapport à la deuxième platine (5) dans un deuxième sens (B) qui est opposé au premier sens (A).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127155-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurage de raisins, système de vinification intégrant un tel dispositif et procédé de vinification - élevage
Inventor: TOURNIER ROLAND
IPC: C12G1/00
Filed: 2021-09-20
Abstract: Dispositif de pressurage pour raisins, destiné à coopérer avec une cuve et comportant : -- un premier plateau (24) présentant une première face, ou face supérieure, et une seconde face opposée à la première face, ou face inférieure, ledit premier plateau (24) présentant un contour adapté à la forme de la cuve, - un second plateau (26) perforé disposé en vis-à-vis de la seconde face du premier plateau et présentant un contour de second plateau adapté à l’intérieur de la cuve, - des moyens de liaisons mécanique entre le premier plateau et le second plateau perforé, et - des moyens d’entrainement permettant de déplacer par translation le second plateau vers le premier plateau.Système de vinification mettant en œuvre un tel dispositif de pressurage. Procédé de vinification mettant en œuvre un tel système de vinification.   Figure de l’abrégé : Figure 5b
Patent FR-3127602-A1 (FR)
Title: procédé de génération d’une image augmentée et dispositif associé
Inventor: GENTRIC STÉPHANE
IPC: G06T1/40
Filed: 2021-09-27
Abstract: Procédé comprenant : pour chaque image faisant partie d’une pluralité d’images montrant un individu, application (104) à l’image d’un traitement de sorte à produire un gabarit biométrique relatif à l’individu ; calcul (106) d’un gabarit moyen constituant une moyenne des gabarits biométriques produits ; modification (110) d’une image choisie (I0) dans la pluralité d’images en une image modifiée (I1), la modification (110) étant adaptée pour qu’une erreur entre le gabarit moyen (TM) et un gabarit biométrique qui serait produit par application du traitement à l’image modifiée soit inférieur à une erreur entre le gabarit moyen (TM) et le gabarit biométrique ayant été produit par application du traitement à l’image choisie (I0).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128934-A1 (FR)
Title: Ensemble de carrosserie comportant au moins une paroi composite et véhicule utilitaire comprenant un tel ensemble de carrosserie
Inventor: YBERT FLORENTIN
IPC: B62D33/04
Filed: 2021-11-05
Abstract: Ensemble de carrosserie comportant au moins une paroi composite et véhicule utilitaire comprenant un tel ensemble de carrosserie L’invention concerne un ensemble de carrosserie pour un véhicule utilitaire comportant au moins une paroi composite (20), la paroi composite (20) comprenant au moins un panneau sandwich (30) définissant une face intérieure (30A) délimitant au moins en partie un espace de stockage de l’ensemble de carrosserie et une face extérieure (30B) opposée à la face intérieure (30A), agencée à l’extérieur de l’espace de stockage, le ou chaque panneau sandwich (30) comportant, depuis sa face intérieure (30A) vers sa face extérieure (30B), une peau intérieure (31) délimitant ladite face intérieure (30A), une couche intermédiaire thermiquement isolante (32) et une peau extérieure (33) délimitant ladite face extérieure (30B). La peau intérieure (31) est formée d’une unique couche (C31), l’unique couche (C31) comprenant exclusivement au moins une nappe de fibres tissées (34) et une résine (36) dans laquelle la ou chaque nappe de fibres tissées (34) est incluse.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3130336-A1 (FR)
Title: Moyens de retenue d’un anneau d’arrêt axial pour embrayage, comprenant au moins un organe de retenue
Inventor: DOREMUS OLIVIER
IPC: F16D13/70
Filed: 2021-12-14
Abstract: Moyens de retenue d’un anneau d’arrêt axial pour embrayage, comprenant au moins un organe de retenue L’invention concerne un embrayage (E1) de type multidisques pour un module (M) d’embrayage, d’axe (X), comprenant :  - un porte-disques (13) d’embrayage,  - un premier groupe de disques (10a, 10b) supportés en partie par le porte-disques (13) d’embrayage et comportant un disque d’extrémité (10), le disque d’extrémité (10) étant retenu par un premier anneau d’arrêt (15) axial, l’anneau d’arrêt axial (15) étant inséré en partie dans une première gorge (135) formée dans le porte-disques (13) d’embrayage, et   - des moyens de retenue (50) de l’anneau d’arrêt axial, formés soit d’au moins un organe de retenue (51, 52) additionnel qui, logé au moins en partie dans l’anneau d’arrêt (15) axial, est lié solidairement au disque d’extrémité (10),   soit d’au moins deux organes de retenue (60, 60’) empilés radialement en rapprochement du diamètre extérieur (D15) de l’anneau d’arrêt (15) axial.   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1-1
Patent FR-3137391-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un estolide comme plastifiant biosourcé
Inventor: RODRIGUES ARNAUD
IPC: C08L9/00
Filed: 2022-06-30
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins une matrice élastomère, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un système plastifiant comprenant au moins un estolide de masse molaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 5000 g/mol comme plastifiant biosourcé.
Patent FR-3137978-A1 (FR)
Title: Hologramme adapté à un dispositif holographique multi-sources
Inventor: LOPEZ THOMAS
IPC: G03H1/26
Filed: 2022-07-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif holographique qui comprend une pluralité de sources lumineuses produisant des ondes sphériques divergentes décentrées et un hologramme physique destiné à être illuminé par la pluralité de sources lumineuses. L’hologramme physique est fabriqué (130) à partir d’un hologramme numérique calculé (110) par segmentation dans le domaine de Fourier d’une série de vues 2D d’un objet 3D. L’hologramme numérique calculé est adapté (120) à la forme du front d’onde incident sur le plan de l’hologramme physique pour éviter toute déformation des images fournies par l’hologramme physique lorsqu’il est illuminé par ces sources lumineuses.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3138101-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système SALC d’un véhicule en fonction de la qualité des lignes de marquage au sol
Inventor: ET-THAQFY YASSINE
IPC: B60W30/18
Filed: 2022-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système SALC d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation (100) délimitée latéralement sur un côté par une ligne latérale de marquage au sol (111). A cet effet, des données représentatives de la ligne (111) sont reçues d’une caméra embarquée dans le véhicule (10). Des indicateurs locaux de qualité d’un tracé de la ligne (111) sont obtenus des données, chaque indicateur étant associé à un segment de route (1001 à 1004) défini devant le véhicule (10), un coefficient de pondération étant associé à chaque segment (1001 à 1004). Un indicateur global de qualité du tracé de la ligne (111) est déterminé en fonction d’une moyenne des indicateurs locaux de qualité pondérés des coefficients de pondération. Le système SALC est contrôlé en fonction de l’indicateur global de qualité.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2006003-A1 (FR)
Title: Liquid mixture based on cellulose ester contains 5-20 wt.% bromo-aliphatic phosphate, with 10-30 br, and opt. 0.5-3% aryl phosphate. Products obtained fro
IPC: D01F2/10
Filed: 1969-04-10
Abstract: Liquid mixture based on cellulose ester contains 5-20 wt.% bromo-aliphatic phosphate, with 10-30 br, and opt. 0.5-3% aryl phosphate. Products obtained from this composition have much better flame retardancy for given amount of additive, and better fastness to light, without substantial increase in stiffness. For production of fibres, films and other moulded articles. Cellulose ester pref. is triacetate. Suitable Br cpds. are C3-8 (cyclo)- alkyl phosphates of gen. formula (I).