baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2996141-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion medicale anti-devissage
Inventor: CARREZ JEAN LUC
IPC: A61M39/10
Filed: 2012-09-28
Granted: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne un système de connexion médicale (1) comprenant : - un premier raccord (10) définissant un passage coaxial avec un axe longitudinal (X), comprenant un premier embout distal (11) fileté, - un carter (30), coaxial à l'axe longitudinal (X), adapté pour loger au moins partiellement le premier raccord (10), de sorte que le premier raccord (10) soit mobile en rotation autour de l'axe longitudinal (X) dans le carter (30), ledit carter (30) comprenant : * des moyens de blocage en rotation (15, 33) du premier raccord (10) autour de l'axe longitudinal (X) seulement dans le sens de vissage du premier embout distal (11, 22) du premier raccord (10), et * des moyens de retenue en translation (20) du premier raccord (10), aptes à limiter le déplacement relatif du premier raccord (10) par rapport au carter (30) le long de l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3016132-B1 (FR)
Title: Premelangeur et installation associee
Inventor: DELERUE THIERRY PATRICK GERARD
IPC: B01F15/04
Filed: 2014-01-06
Granted: 2016-02-05
Abstract: L'invention concerne un prémélangeur fluidique pour mélanger un premier fluide et un deuxième fluide par aspiration du deuxième fluide dans le premier fluide par effet Venturi, le prémélangeur comprenant un conduit (12) comportant :         - une première entrée (16) du premier fluide à une première pression,         - une deuxième entrée (18) du deuxième fluide à mélanger au premier fluide pour former un mélange,         - une sortie (22) du mélange à une deuxième pression, et         - un obturateur (24) du conduit (12) mobile entre plusieurs positions définissant chacune un degré d'obturation distinct du conduit (12),         le prémélangeur comportant en outre un élément de commande (34) propre à commander la position de l'obturateur (24) en fonction de la différence entre la première pression et la deuxième pression.
Patent FR-3005548-B1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: YOSHIKAWA KAZUSHI
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-02-21
Granted: 2019-06-28
Abstract: Une lampe pour véhicule comporte une source de lumière (2), un ventilateur de refroidissement (4) configuré pour refroidir la source de lumière, un module d'alimentation de source de lumière (10) configuré pour commander l'émission de lumière par la source de lumière, et un module de commande (11) configuré pour effectuer la détection d'une rotation anormale du ventilateur de refroidissement et pour commander le module d'alimentation de source de lumière de sorte que la quantité de lumière émise par la source de lumière est réduite en réponse à la détection d'une rotation anormale.
Patent FR-3022770-B1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de sel de calcium, de polymere fixant, de tensioactif et d'eau
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2014-06-30
Granted: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol qui contient une composition comprenant :         (i) un ou plusieurs sels de calcium insolubles dans l'eau,         (ii) un ou plusieurs polymères fixants,         (iii) un ou plusieurs tensioactifs,         (iv) de l'eau, et         (v) moins de 20 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs agents propulseurs.         Elle concerne également un procédé de mise en forme des cheveux et/ou de maintien de la coiffure, mettant en œuvre le dispositif aérosol de l'invention.
Patent FR-3034090-B1 (FR)
Title: Systeme de levage d'un vehicule et procede de maintenance d'un vehicule mettant en œuvre un tel systeme de levage
Inventor: MASSON HENRI
IPC: B66F5/00
Filed: 2015-03-27
Granted: 2019-07-19
Abstract: Système de levage (10) d'un véhicule comprenant : - un socle (11), - une plateforme (25), et -un dispositif de levage (35) agencé entre le socle (11) et la plateforme (25) et adapté pour déplacer la plateforme (25) par rapport au socle (11) entre une position escamotée, dans laquelle le système de levage (10) présente une hauteur minimale, et une position déployée dans laquelle le système de levage (10) présente une hauteur maximale, la hauteur minimale étant strictement inférieure à une garde au sol du véhicule, le système de levage (10) étant adapté pour être entièrement placé sous le châssis (3) du véhicule (1) et déplacé sur la surface de sol selon au moins deux directions orthogonales, le socle (11) comprenant un bâti (12) et au moins une roulette (15) montée sur le bâti (12) et portant une surface de contact adaptée pour reposer sur la surface de sol (2).
Patent FR-3039057-B1 (FR)
Title: Protheses de reparation de hernies
Inventor: PELISSIER EDOUARD
IPC: A61F2/00
Filed: 2015-07-20
Granted: 2017-08-11
Abstract: Prothèse (1a) pour la réparation d'une hernie inguinale, destinée à être implantée par voie laparoscopique, comprenant un textile ajouré en matériau biocompatible, comprenant une première face, dite face pariétale, destinée à être placée en regard des tissus biologiques de la région inguinale, et une deuxième face, opposée à ladite première face, dite face péritonéale, destinée à être placée en regard du péritoine, la face péritonéale comprenant, sur une partie de sa surface, une première zone (6) pourvue d'un revêtement anti adhérent, la face pariétale comprenant, sur une partie de sa surface, une deuxième zone (7) pourvue d'un revêtement anti adhérent.
Patent FR-3039133-B1 (FR)
Title: Aeronef avec un ensemble propulsif comprenant une soufflante a l'arriere du fuselage
Inventor: TANTOT NICOLAS JEROME JEAN
IPC: F02K3/072
Filed: 2015-07-22
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comportant un fuselage (1) et un propulseur en aval du fuselage, le propulseur comprenant une turbine (7) de puissance à l'intérieur d'une veine de flux primaire et au moins une soufflante (9) à l'intérieur d'une veine de flux secondaire et entraînée mécaniquement par la turbine de puissance, la veine de flux primaire de la turbine de puissance et la veine de flux secondaire de la soufflante étant concentriques, la turbine de puissance étant alimentés en gaz issus de deux générateurs (3, 5) de gaz à turbine à gaz par deux canaux d'alimentation, caractérisé par le fait que les dits générateurs à turbine à gaz sont d'axes parallèles à celui du fuselage, leur manche d'entrée d'air (3A ; 5A) étant espacée du fuselage et les canaux d'alimentation 3C ; 5C) présentent chacun une trappe (3v ; 5v) de commande du flux entre une position de guidage du flux gazeux vers la turbine de puissance et une position d'éjection des gaz dans l'atmosphère en contournant la turbine de puissance.
Patent FR-3046032-B1 (FR)
Title: Bagage muni d'un dispositif de verrouillage de fermeture a glissiere
Inventor: NEWSON MARC
IPC: A45C13/10
Filed: 2015-12-24
Granted: 2020-10-30
Abstract: Bagage (1) comprenant :         - un contenant (3) délimitant un volume intérieur (6),         - une fermeture à glissière (10) s'étendant suivant un plan de jonction (P) et comprenant une première bande (12) présentant un premier bord (11), une deuxième bande (14) présentant un deuxième bord (13), un coulisseau (16) et une tirette (18) reliée au coulisseau (16), le coulisseau est mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture,         - un dispositif de verrouillage (30) fixé sur le contenant (3) et adapté pour coopérer avec la tirette (18) dans une position verrouillée, afin maintenir le coulisseau (16) dans la position de fermeture,         dans lequel, dans la position de fermeture, le dispositif de verrouillage (30) et la tirette (16) sont disposés dans le plan jonction.
Patent FR-3047062-B1 (FR)
Title: Procede et installation de sechage d'un materiau poreux, par intermittence, dans lequel les periodes de sechage coincident avec la periode d'accessibilite initiale de sechage
Inventor: MOUNIR SABAH
IPC: F26B3/06
Filed: 2016-01-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de séchage d'un matériau poreux visant un séchage à cœur du matériau, de type par intermittence, alternant périodes de séchage par courant d'air appliqué en surface du matériau et périodes passives sans séchage par courant d'air, caractérisé en ce que : - les périodes de séchage par courant d'air sont réalisées chacune pendant une période Ta coïncidant essentiellement avec la période d'accessibilité initiale de séchage, les périodes passives sont réalisées chacune pendant une période Tp au cours de laquelle le matériau présente un pourcentage d'humidité à cœur supérieur au pourcentage d'humidité en surface jusqu'à tendre vers un pourcentage d'humidité en surface égal au pourcentage d'humidité à cœur
Patent FR-3061387-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un reseau de communication distribue a l'acheminement d'un flux de donnees a travers ledir reseau
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04W84/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: Tout d'abord, le réseau de communication distribué (10) est fourni. Ce réseau utilise une pluralité d'unités fonctionnelles (24, 26, 28, 30) interconnectées par des liens de communication (42, 44, 46, 48, 50), lesdites unités fonctionnelles (24, 26, 28, 30) étant réparties en au moins deux couches (34, 36, 38, 40), dont une couche principale (36) et au moins une couche inférieure (38, 40). Au moins deux desdites couches (34, 36, 38, 40) comprennent chacune au moins un domaine (54, 56A, 56B, 58A, 58B, 58C, 60A, 60B) avec un gestionnaire de domaine (64, 66A, 66B, 68A, 68B, 68C, 70A, 70B), lesdits domaines (54, 56A, 56B, 58A, 58B, 58C, 60A, 60B) comprenant un domaine principal (56A) appartenant à la couche principale (36), et au moins un domaine support (58A) appartenant à une couche inférieure (38) et comprenant au moins une unité fonctionnelle (28) raccordée via un lien vertical (42) à une unité fonctionnelle principale (26) du domaine principal (56A). Le gestionnaire de domaine (64, 66A, 66B, 68A, 68B, 68C, 70A, 70B) de chaque domaine (54, 56A, 56B, 58A, 58B, 58C, 60A, 60B) détermine une cartographie capacitaire du domaine (54, 56A, 56B, 58A, 58B, 58C, 60A, 60B). Le gestionnaire de domaine (66A) du domaine principal (56A) découvre ensuite le ou chaque domaine support (58A), avant que le gestionnaire de domaine (68A) du ou de chaque domaine support (58A) partage la cartographie capacitaire dudit domaine support (58A) avec le gestionnaire de domaine du domaine principal (56A). Puis le gestionnaire de domaine (66A) du domaine principal (56A) actualise la cartographie capacitaire dudit domaine principal (56A) en fonction de la ou chaque cartographie capacitaire de domaine support (58A) partagée avec le gestionnaire de domaine (66A) du domaine principal (56A).
Patent FR-3050160-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un etat energetique d’un systeme de fourniture d’energie electrique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60W20/13
Filed: 2016-04-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: Procédé de détermination d'un état énergétique d'un système de fourniture d'énergie électrique relié à un moteur thermique (4), à des consommateurs électriques (3) et comprenant une machine électrique (2) et un stockeur d'énergie électrique (1), dans lequel on détermine le niveau de charge courant du stockeur (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : -détermination de la capacité courante de production d'énergie électrique de la machine électrique (2), -détermination que le système de fourniture d'énergie électrique est dans un état énergétique courant dit nominal si le niveau de charge courant du stockeur (1) est supérieur à un niveau de charge déterminé pour lequel il est jugé que le stockeur (1) a suffisamment de réserve et que la capacité courante de production d'énergie électrique de la machine électrique (2) est inférieure à un seuil déterminé pour lequel la machine électrique (2) peut assurer seule la fourniture d'énergie électrique.
Patent FR-3055637-B1 (FR)
Title: Pergola comprenant au moins un cadre essentiellement rectangulaire et une pluralite de lames
Inventor: PEUCHOT ALAIN HENRI
IPC: E04F10/10
Filed: 2016-09-05
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne une pergola, comprenant au moins un cadre essentiellement rectangulaire et une pluralité de lames positionnées de façon parallèle de manière à remplir ledit cadre, dans laquelle les extrémités longitudinales de chaque lame sont fixées aux parois intérieures dudit cadre permettant le déplacement de chaque lame, d'une position ouverte, selon laquelle le plan moyen de chaque lame s'étend de façon oblique par rapport au plan du cadre, vers une position fermée, selon laquelle le plan moyen de chaque lame s'étend de façon essentiellement parallèle par rapport au plan du cadre, dans laquelle le cadre est pourvu de quatre poutres fixées les unes aux autres avec leurs extrémités respectives, chaque poutre comprenant un profilé de section constante essentiellement sous la forme d'un L, une première jambe étant adaptée pour former la paroi extérieure du cadre et une deuxième jambe étant adaptée pour former la paroi inférieure du cadre, le profilé comprenant un corps creux pourvu d'au moins une première chambre fermée adaptée pour former une connexion rigide entre la première jambe et la deuxième jambe, ladite au moins une première chambre fermée étant adaptée pour recevoir des moyens de fixation permettant de fixer les extrémités respectives des poutres adjacentes.
Patent FR-3056164-B1 (FR)
Title: Organe de commande
Inventor: BOMBARD STEPHANE
IPC: H01H9/00
Filed: 2016-09-21
Granted: 2021-04-09
Abstract: Un organe de commande comprend un contacteur (4) présentant une partie centrale évidée, un corps (10) monté mobile dans l'organe de commande de manière à actionner le contacteur (4), et une source de lumière (6) agencée à l'extérieur du corps (10) de manière à éclairer, à travers ladite partie centrale, une face interne d'un élément (12) au moins partiellement translucide du corps (10). Le corps (10) s'étendant latéralement au-delà de ladite partie centrale. Un guide de lumière (20) comporte une face d'entrée (21), disposée de sorte à recevoir de la lumière émise par la source de lumière (6), et est agencé pour transmettre une partie au moins de ladite lumière en direction d'une région (15) de la face interne située latéralement par rapport à la partie centrale.
Patent FR-3060117-B1 (FR)
Title: Procede de jaugeage thermique du reservoir d’un vehicule spatial et vehicule spatial equipe de moyens pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: BUSSET BARBARA
IPC: G01F23/22
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de jaugeage du réservoir à ergols liquides (10) d'un véhicule spatial pendant une phase de forte poussée selon un axe (12), ce réservoir étant thermiquement conducteur et de géométrie connue. Ce procédé comprend des étapes de : fixation, sur une paroi (11) du réservoir, d'un organe de chauffage (18) et d'au moins un capteur de température (191) à proximité de l'organe de chauffage et dans un plan d'intérêt perpendiculaire à l'axe de poussée ; pendant la phase de forte poussée, chauffage de la paroi du réservoir et acquisitions à fréquence rapide de mesures de la température de la paroi du réservoir ; détermination de l'instant I où la température mesurée par le capteur change, un tel changement étant indicatif de la présence de l'interface liquide-gaz dans le réservoir dans le plan d'intérêt ; et détermination du volume d'ergols liquide présent dans le réservoir à l'instant I.
Patent FR-3062358-B1 (FR)
Title: Groupe moto-propulseur de vehicule automobile hybride
Inventor: SERDJANIAN GREGOR
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-01-30
Granted: 2020-10-23
Abstract: Groupe moto-propulseur de véhicule automobile hybride comprenant une chaîne de traction avant incluant un moteur thermique, et une machine électrique avant, un superviseur comprenant des moyens pour, alors que le véhicule est en mouvement, détecter (E1) un état bloqué en position fermée de l'embrayage de la chaîne de traction avant, et pour, en réaction à une détection, si la vitesse horizontale du véhicule (Vhor) est supérieure à un seuil prédéfini (S1), modifier ou maintenir (E3) un rapport de vitesses (n) dans la boîte de vitesses de la chaîne de traction avant, et si la vitesse horizontale du véhicule devient inférieure au seuil prédéfini (S1), commuter (E5) la boîte de vitesses de la chaîne de traction avant vers le désengagement (N) de tout rapport de vitesses.
Patent FR-3047435-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de defauts de materiaux et procede s'y rapportant
Inventor: NGUYEN DUY CHINH
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (20) pour détecter des défauts de matériau d'un matériau sans fin à base de fibres (15) pendant la pose du matériau sans fin à base de fibres (15) sur un outillage destiné à la fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres. Il est prévu au moins un détecteur (21) auquel peut être amené en continu le matériau sans fin à base de fibres (15) pendant la pose. Le détecteur (21) est conçu pour relever la largeur de fibres du matériau sans fin à base de fibres (15) qui lui est amené. Une unité de traitement de données (22) est configurée pour détecter un défaut de matériau du matériau sans fin à base de fibres (15) en fonction de la largeur de fibres relevée du matériau sans fin à base de fibres (15).
Patent FR-3063915-B1 (FR)
Title: Composition thixotrope utilisable comme agent anti-coulure pour des mastics
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09K3/12
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: 1) Composition thixotrope comprenant : - de 10 à 40 % en poids d'une bis-urée a) obtenue par réaction d'une amine aliphatique primaire al) avec un diisocyanate a2) de masse molaire inférieure à 500 g/mole, et - de 60 à 90 % en poids d'un ester b) de formule (I) : dans laquelle : - R1, R2 et R3 représentent un radical oxycarbonylalkyle de 4 à 20 atomes de carbone; - R4 représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou éthyle ou encore un radical : -CH2-R5 dans lequel R5 représente un radical oxycarbonylalkyle de de 4 à 20 atomes de carbone ; ladite composition se présentant sous la forme d'une suspension de particules solides de la bis-urée a) dans une phase continue constituée par l'ester b). 2) Composition adhésive de mastic comprenant au moins un prépolymère réticulable à l'humidité et comme agent anti-coulure de 5 à 30 % en poids de ladite composition thixotrope.
Patent FR-3067243-B1 (FR)
Title: Orthese assurant le maintien d'une articulation
Inventor: FONTAINE THIERRY
IPC: A61F13/06
Filed: 2017-06-08
Granted: 2023-05-12
Abstract: L invention concerne une orthèse comprenant un manchon (11) en un tissu élastique, conformé pour exercer des forces de contention sur un membre de part et d autre et sur une articulation, et une plaquette (12a) fixée sur une face interne du manchon destinée à venir en contact avec la peau du membre, la plaquette couvrant une région de pli de l articulation, la plaquette (12a) étant réalisée en un matériau viscoélastique, et est fixée sur la face interne du manchon (11) au moyen d une pièce (12b) en tissu élastique, fixée à la plaquette et comportant une région périphérique (12c) fixée sur la face interne du manchon, la plaquette se trouvant entre le manchon et la pièce.
Patent FR-3067298-B1 (FR)
Title: Ensemble pour chassis de vehicule hybride facilitant l'acces a un reservoir
Inventor: BOURIOT FRANK
IPC: B60K15/067
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour châssis de véhicule automobile, comportant : 		- un plancher, 		- un réservoir (33), 		- ledit réservoir (33) étant implanté sous le plancher, 		caractérisé en ce que le réservoir (33) est relié à un élément externe par l'intermédiaire d'un tuyau (44) comportant au moins une portion en forme de serpentin (45) constituée par une pluralité de spires (46), ladite portion en forme de serpentin (45) étant apte à autoriser, par écartement des spires (46) l'une par rapport à l'autre, un déplacement vertical du réservoir (33) lors de son démontage alors que le tuyau (44) est connecté audit réservoir (33).
Patent FR-3054214-B1 (FR)
Title: Chariot de manutention, en particulier chariot elevateur
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B66F9/065
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention (1), en particulier un chariot élévateur, pour un fonctionnement sélectif en mode à conducteur accompagnant et en mode à conducteur porté, avec un module de poste de conduite (8) qui comprend une plate-forme de station debout de conducteur (9), en particulier une plate-forme de station debout rabattable de conducteur, et au moins un arceau latéral pivotant (10a ; 10b), l'arceau latéral (10a ; 10b) étant disposé sur un corps de véhicule (2) du chariot de manutention (1) de manière à pouvoir pivoter autour d'un axe de pivotement essentiellement horizontal (11) entre une position pour le mode à conducteur accompagnant et une position pour le mode à conducteur porté, et l'arceau latéral (10a, 10b) pouvant être bloqué au moyen d'un dispositif de blocage libérable (20) dans au moins deux positions pour le mode à conducteur porté, dans lesquelles positions l'arceau latéral (10a ; 10b) présente différentes positions en hauteur. Le dispositif de blocage libérable (20) présente un segment de crémaillère (30a ; 30b) qui présente, pour chaque position en hauteur, un espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3), et un élément de verrouillage (31a ; 31b) qui peut être actionné entre une position de verrouillage et une position de libération, l'élément de verrouillage (31a ; 31b), dans la position de verrouillage, s'engageant dans l'espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3) et, dans la position de libération, l'élément de verrouillage (31a ; 31b) étant disposé à l'extérieur de l'espace entre les dents (Z1 ; Z2 ; Z3).
Patent FR-3068821-B1 (FR)
Title: Plot de centrage d'un coeur de centrale nucleaire pour cuves de reacteurs
Inventor: HOWARD RICHARD
IPC: G21C13/02
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un plot de centrage d'un cur de centrale nucléaire dans une cuve de réacteur, caractérisé par le fait qu'il comprend un profil hydrodynamique (120, 130) sur l'une au moins des faces avant ou aval du plot (110) pour réduire les instabilités lorsque du fluide de refroidissement circule autour du plot (110).
Patent FR-3070610-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d'au moins un equipement destine a recevoir un traitement de surface et procede de traitement de surface
Inventor: HERAUDEAU NICOLAS
IPC: C23C22/73
Filed: 2017-09-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un dispositif de support (1) d'au moins un équipement (P) destiné à recevoir un traitement de surface, le dispositif de support (1) comportant un corps principal (2) adapté pour être déplacé dans une cuve de traitement comportant un produit chimique à l'état liquide et un corps auxiliaire (3) comportant au moins un flotteur (4), le corps auxiliaire (3) étant articulé au corps principal (2) selon un axe X de manière à pivoter sous l'effet du flotteur (4) lorsque le dispositif de support (1) est immergé dans une cuve de traitement.
Patent FR-3072640-B1 (FR)
Title: Diffuseur arriere mobile de vehicule automobile a panneaux multiples
Inventor: MORESSEE AURELIEN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-10-25
Abstract: Diffuseur arrière (10) de véhicule automobile comprenant un panneau primaire (20) et au moins un panneau secondaire (30), chacun de ces panneaux (20, 30) étant mobile entre une position déployée et une position rétractée lorsque le diffuseur arrière (10) est fixé sur une pièce de carrosserie de véhicule. Lorsque la pièce de carrosserie est fixée sur un véhicule automobile, le panneau secondaire (30) est complètement non visible de l'extérieur en position rétractée et obstrue l'ouverture (50) entre la pièce de carrosserie et le panneau primaire (20) en position déployée.