baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089585-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine
Inventor: AUDUBERTEAU ALEXANDRE
IPC: F16F9/58
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un rotor (1) de turbomachine, caractérisé en ce qu’il comporte une partie filetée ou taraudée (3, 6) et un écrou d’amortissement (8) vissé sur la partie filetée ou taraudée (3, 6) de façon à autoriser un frottement des filets de l’écrou (8) et de la partie filetée ou taraudée (3, 6) les uns par rapport aux autres en cas de vibration du rotor (1). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3091259-A1 (FR)
Title: Voilure d’aeronef comprenant deux ailes fixees l’une sur l’autre
Inventor: GAUTHIE LAURENT
IPC: B64F5/10
Filed: 2018-12-26
Abstract: Pour faciliter l’assemblage de la voilure d’un aéronef, cette voilure comprend deux ailes (2) présentant chacune un caisson latéral de voilure (12) prolongé vers l’intérieur par un demi-caisson central de voilure (14) présentant une extrémité intérieure (30), les deux ailes étant fixées l’une sur l’autre à l’aide de boulons de fixation (32) reliant les deux extrémités intérieures (30) des deux demi-caissons centraux de voilure (14). Figure pour l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3076857-A1 (FR)
Title: « Procédé de gestion d’un entraînement à courroie »
Inventor: HUZSVAR ATTILA
IPC: F16H61/66
Filed: 2018-12-26
Abstract: Titre : Procédé de gestion d’un entraînement à courroie Procédé de gestion d’un entraînement à courroie (100) comprenant une courroie (110) reliant une poulie motrice (131) et une poulie entraînée (121). On détermine le glissement total de la courroie (110) en fonction de la vitesse de rotation de la poulie motrice (131) et de la vitesse de rotation de la poulie entraînée (121). On détermine le glissement d’allongement de la courroie (110), et on calcule la différence entre le glissement total déterminé et le glissement d’allongement comme glissement déterminant de la courroie (110), et lorsque le glissement déterminant de la courroie atteint un seuil on réduit le couple maximum de la poulie motrice (131) jusqu’à ce que le glissement déterminant de la courroie n’atteigne plus le seuil. [La figure 2]
Patent FR-3092013-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide
Inventor: SOULARD FABRICE
IPC: B65D21/02
Filed: 2019-01-28
Abstract: 1. Ensemble de distribution de produit fluide comprenant : - un premier distributeur de produit fluide (1) comprenant un premier réservoir (11), un premier organe de distribution (14), telle qu’une pompe, doté d’une première tête de distribution (15) et d’un premier poussoir (152), et - un second distributeur de produit fluide (2) comprenant un second réservoir (21), un second organe de distribution (24), telle qu’une pompe, doté d’une seconde tête de distribution (24) et d’un second poussoir (26), caractérisé en ce que le second distributeur (2) est monté de manière amovible sur le premier distributeur (1) de manière à empêcher l’actionnement d’un des deux distributeurs. « figure pour l’abrégé : Figure 1 »
Patent FR-3094347-A1 (FR)
Title: Attache moteur arrière d’un aéronef présentant des manilles en deux parties et aéronef comprenant au moins une telle attache moteur arrière
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-03-25
Abstract: Attache moteur arrière d’un aéronef présentant des manilles en deux parties et aéronef comprenant au moins une telle attache moteur arrière L'invention a pour objet une attache moteur arrière d’aéronef reliant une structure primaire (56) d’un mât et un moteur (58) d’un aéronef. L’attache moteur arrière comprend des première et deuxième manilles (70, 76), chacune d’elles comportant au moins deux parties (86.1, 86.2), une première partie (86.1) comportant au moins un orifice support (70.1, 70.2, 76.1), logeant un axe de liaison support (72.1, 72.2, 72.3) configuré pour relier la manille (70, 76) directement ou indirectement à la structure primaire (56), au moins une deuxième partie (86.2) comportant au moins un orifice moteur (74.1, 74.2), logeant un axe de liaison moteur (74.1, 74.2, 78) configuré pour relier la manille (70, 76) directement ou indirectement au moteur (58), ainsi que des éléments de liaison démontables (88) pour relier les première et deuxième parties (86.1, 86.2). Figure 4
Patent FR-3094362-A1 (FR)
Title: Dispositif de bombage de verre par gravite
Inventor: MACHURA CHRISTOPHE
IPC: C03B35/14
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour le bombage par gravité d’au moins une feuille de verre supportée sur au moins un premier support (1) faisant partie d’un ensemble de bombage (3) supporté par un bâti (4), différentes formes de support supportant ladite feuille au cours du bombage, ledit dispositif comprenant un système de commande (100) du changement de forme de support comprenant un système générateur de mouvement et un organe de transmission pour transmettre ledit mouvement à l’ensemble de bombage et contrôler le changement de forme, ledit système de commande agissant sur un module déclencheur (200) conçu pour permettre le passage d’une forme à une autre et inversement. (Figure 2)
Patent FR-3096356-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de boisson
Inventor: JAMMES JAMMES OLIVIER BERNARD SYLVAIN
IPC: B65B37/14
Filed: 2019-05-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif de distribution de boisson (18) comportant une base (19) destinée à être montée fixement sur un réservoir contenant un fluide, une buse (25) de distribution de fluide mobile en translation selon un axe par rapport à la base, la buse (25) comportant une partie de prélèvement et une partie de distribution (37) du fluide, ladite partie de prélèvement étant apte à venir actionner l’ouverture d’une valve dudit réservoir par déplacement en translation de ladite partie de prélèvement, la partie de prélèvement et la partie de distribution (37) étant reliées fluidiquement par un canal de circulation du fluide débouchant au niveau de la partie de prélèvement et de la partie de distribution (37), respectivement par au moins une première ouverture et au moins une seconde ouverture, la buse (25) comportant une surface d’appui (32), le dispositif de distribution (18) comportant en outre un levier (43) apte à pivoter autour d’un axe fixe par rapport à la base (19), ledit levier (43) comportant une partie d’actionnement (45) et une partie d’appui (44) venant en appui sur ladite surface d’appui (32) de la buse (25), de sorte que le pivotement du levier (43) actionne le déplacement en translation de la buse (25).
Patent FR-3083671-A1 (FR)
Title: Méthode de production de conteneurs remplis de nourriture
Inventor: LAMBAERE Lieven
IPC: B65B3/26
Filed: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une méthode de production de conteneurs remplis de nourriture, tels que des boîtes de conserve ou des sachets, comprenant les étapes consistant à fournir des ingrédients alimentaires à un récipient de mélange avec des moyens de mélange intégrés, adapter le récipient de mélange pour former un récipient de mélange étanche au vide, appliquer un vide de mélange prédéterminé dans le récipient de mélange étanche au vide en éliminant des molécules de gaz à partir du récipient de mélange étanche au vide, mélanger les ingrédients alimentaires à l’aide des moyens de mélange intégrés tout en maintenant le vide de mélange, et former ainsi une bouillie alimentaire avec un poids spécifique prédéterminé, et un remplissage volumétrique d'un conteneur avec un volume prédéterminé de bouillie alimentaire. En outre, un système pour mettre en œuvre une méthode telle que décrite ci-dessus est décrit.
Patent FR-3103384-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant un composé (poly)carbodiimide, une dispersion aqueuse de particules de polymère(s) et un agent colorant
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-11-21
Abstract: Procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant un composé (poly)carbodiimide, une dispersion aqueuse de particules de polymère(s), et un agent colorant La présente invention a donc pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’une composition (C) comprenant au moins un composé (poly)carbodiimide, au moins une dispersion aqueuse de particules de polymère(s) choisi(s) parmi les polyuréthanes, les polymères acryliques, et leurs mélanges, optionnellement au moins une silicone, et au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs, et leurs mélanges.
Patent FR-3104393-A1 (FR)
Title: Ensemble de portage d’au moins un article comprenant un carquois et un gilet de portage
Inventor: LENGLET NICOLAS
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble de portage d’au moins un article (1) comprenant un carquois (2) de réception dudit article et un gilet (4) de portage dudit carquois sur le dos d’un utilisateur, ledit gilet comprenant une pièce dorsale (5) équipée de bretelles (6) d’appui sur les épaules dudit utilisateur, ledit ensemble comprenant un système de montage dudit carquois sur le gilet (4) qui comprend un dispositif (9) de montage d’une portion supérieure (2a) dudit carquois sur une bretelle (6) et un dispositif (10) de montage d’une portion inférieure (2b) dudit carquois sur la pièce dorsale (5), le système de montage étant agencé pour permettre un déplacement relatif des portions inférieure (2b) et supérieure (2a) par rapport à respectivement la pièce dorsale (5) et la bretelle (6) entre une position basse de portage et une position haute de retrait de l’article (1) du carquois (2). Figure 5
Patent FR-3106045-A1 (FR)
Title: Brosse à dents à nettoyage facilité
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: A46B9/04
Filed: 2020-01-11
Abstract: B rosse à dents à nettoyage facilité La présente invention concerne le domaine des brosses à dents.     Cette brosse à dents (B) suivant l’invention comporte une tête (T) est munie de pinceaux (P) de poils implantés espacés de telle façon qu’ils soient accessibles par des jets d’eau (J) suivant un angle d’incidence (A) au moins supérieur à 15° sur leur face interne.     Les pinceaux sont solidarisés entre eux et attachés sur une barrette fixée sur la tête de la brosse à dents et peut s’en détacher pour être remplacée ou nettoyée. La barrette (BA) supportant les poils comporte une réglette (RE) en T qui s’insère et coulisse dans une rainure (RA) de la tête (T) de la brosse à dents (B).     La brosse à dents (B) est manuelle ou électrique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3107776-A1 (FR)
Title: Module de memoire tampon et dispositif lumineux pour un vehicule automobile equipe d’un tel module
Inventor: PELISSIER FRANTZ
IPC: G09G3/32
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention propose un module destiné à servir de mémoire tampon entre un premier système générant des données à un premier débit et un deuxième système consommant des données à un deuxième débit. Alors que le module émule le fonctionnement d’une mémoire tampon ayant recours à un élément de mémoire à accès aléatoire à deux ports (entrée/sortie), le module proposé se limite à l’utilisation d’un tel élément de mémoire à port d’entrée/sortie combiné unique. (Fig. 1)
Patent FR-3110746-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour vérifier la conformité d’un kit de pièces
Inventor: DEBUIGNE FRANCK
IPC: G07C3/14
Filed: 2020-05-25
Abstract: Le dispositif (100) de contrôle comporte un calculateur (101) et au moins un appareil (102) de capture. Le calculateur (101) est configuré pour vérifier la conformité d’un kit (103) de pièces en prenant en compte une image capturée par l’appareil (102) de capture, ladite image représentant au moins une partie du kit (103) de pièces. Le dispositif (100) de contrôle est configuré pour émettre, en cas de détection d’une anomalie lors de la vérification de la conformité du kit (103) de pièces, une alerte.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113664-A1 (FR)
Title: Dispositif de machine industrielle de pelliculage à plat selon un principe de multiplication de modules de pelliculage
Inventor: CHANAY LUDOVIC
IPC: B65H27/00
Filed: 2020-08-27
Abstract: Dispositif de chaine industrielle de pelliculage à plat selon un principe de multiplication de modules de pelliculage, caractérisé par :- un ensemble de modules de pelliculages compactes (a) placés linéairement les uns derrière les autres en sortie de la ligne de production, selon le principe que l’introduction (b) et la sortie (c) des pièces traitées sont désormais à un seul endroit pour tous les modules,- chaque module de pelliculage (a) étant constitué d’un châssis (d) doté d’un tiroir (e) qui reçoit la bobine (f) et la tête de pelliculage (g), tandis qu’un contre rouleau (h) et un convoyeur fixe (i) dédiés au module sont placés directement sur le châssis,- un asservissement (k) qui commande l’ensemble des modules (a) et coordonne les convoyeurs(h) de façon à assurer un pelliculage varié à une vitesse de déplacement des produits sans latence entre les modules.  Fig. 3 pour l’abrégé
Patent FR-3113868-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule agricole à sommet allégé
Inventor: JOHNSON PHILIPPE
IPC: B60C11/117
Filed: 2020-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique radial (1) pour véhicule agricole dont l’indice de vitesse est au moins égal à D pour une vitesse maximale égale à 65 km/h, et dont l’indice de charge est au moins égal à 140 et au plus égal à 170, dont la sculpture comprend des barrettes d’une hauteur radiale au moins égale à 45 mm, comprenant une armature de sommet (3), consistant en 3 couches de sommet (31, 32, 33), comprenant chacune des éléments de renforcement en PET ayant une force de rupture en traction au moins égale à 32 daN et les angles ANT1 et ANT3 des éléments de renforcement des couches radialement intérieure et extérieure (31, 33) avec la direction circonférentielle, sont de même orientation et inférieur à 20° et l’angle ANT2 des éléments de renforcement de la couche médiane (32) avec la direction circonférentielle, est d’orientation opposée à ANT1 et supérieur à 10° plus la valeur absolue de la moyenne de ANT1 et ANT3.     Figure pour l’  abrégé   :   Fig.  1
Patent FR-3114020-A1 (FR)
Title: Méthode et appareil d’aide à la détection et au suivi thérapeutique des lésions des ligaments du genou
Inventor: NOUVEAU STÉPHANE
IPC: A61B5/103
Filed: 2020-09-15
Abstract: Selon la méthode de l'invention, une mise en translation du tibia d'un patient est provoquée par un premier moteur (9b) de déplacement d'un organe de poussée (9a) du mollet du patient, et est mesurée par un premier capteur (15a) placé sur la TTA. Une mise en rotation du tibia est provoquée par un deuxième moteur (12) d'entraînement en rotation d'un support de pied (11b) du patient, et est mesurée par un deuxième capteur (14b) placé au plus proche de la TTA. Les mises en œuvre respectives du premier moteur (9b) et du deuxième moteur (12) sont asservies en corrélation par un organe de commande, en étant régulées dépendantes l'une de l'autre selon des modèles d'efforts préétablis et reproductibles.  Figure de l'abrégé : Fig.1
Patent FR-3115945-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: VOHLGEMUTH PATRICK
IPC: H02K1/27
Filed: 2020-10-29
Abstract: Rotor de machine électrique tournante 
    Rotor (1) de machine électrique tournante, comportant une culasse (3) et des aimants permanents (2) maintenus sur la culasse par coincement entre la culasse (3) et un entraîneur (5), au moins un aimant permanent (2) étant, en section longitudinale contenant l’axe de rotation (X) du rotor, de forme générale trapézoïdale. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118065-A1 (FR)
Title: Produits corroyés en alliage 2xxx présentant une résistance à la corrosion optimisée et procédé d’obtention
Inventor: OLLAT MELANIE
IPC: C22F1/057
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de traitement thermo-mécanique de produits corroyés en alliage d’aluminium de la série 2000 comprenant, en % en poids, Cu 3,5 – 5,8 ; Mg 0,2 – 1,5 ; Mn ≤ 0,9; Fe ≤ 0,15 ; Si ≤ 0,15 ; Zr ≤ 0,25 ; Ag ≤ 0,8; Zn ≤ 0,8; Ti 0,02-0,15; impuretés inévitables ≤ 0,05 chacune et ≤ 0,15 au total ; reste aluminium permettant une amélioration de la résistance à la corrosion sous contrainte. Il comporte un revenu constitué de deux séquences. La première séquence est définie par une température maximale comprise entre 130°C et 180°C et par une durée de maintien à une température comprise entre 130°C et 180°C qui équivaut à une durée équivalente calculée à 160°C comprise entre 10h et 80h. La deuxième séquence est définie par une température inférieure à et une durée de maintien t2 à une température comprise entre 100°C et 130°C, qui équivaut à une durée équivalente calculée à 160°C telle que est comprise entre 0.1% et 15% de la durée équivalente calculée pour la première séquence.  Figure d'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119153-A1 (FR)
Title: Dispositif de butée de suspension à joint d’étanchéité
Inventor: LEPINE THOMAS
IPC: F16F1/12
Filed: 2021-01-28
Abstract: Le dispositif comprend un capot de support 16 inférieur, un capot d’appui 14 supérieur, et au moins un palier 18 disposé entre lesdits capots.  Le dispositif comprend en outre au moins un joint d’étanchéité 19 disposé radialement au moins en partie entre une jupe du capot d’appui et le palier 18.  L’un des capots de support inférieur et d’appui supérieur est pourvu d’au moins une rainure 34 orientée en direction de l’autre capot et à l’intérieur de laquelle est fixé ledit joint d’étanchéité 19.    Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119615-A1 (FR)
Title: Dispositif renforcé de collecte de déchets
Inventor: ANDRÉ FABRICE
IPC: B65F1/08
Filed: 2021-02-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de collecte de déchets (1) comprenant un corps principal (2) délimitant un volume interne de collecte (8), une porte (3) mobile recouvrant une ouverture latérale (9) des moyens de rigidification (10a, 10b, 11a, 11b, 15) du corps principal (2) configurés pour prévenir une torsion du corps principal (2) lorsque la porte (3) est en position ouverte.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3121606-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation électrique possédant un moyen optimisé de récupération d'énergie
Inventor: BERNEMAN LAURENT
IPC: H02N2/18
Filed: 2021-04-13
Abstract: Dispositif de stimulation électrique de forme cylindrique ou possédant au moins un axe de symétrie fonctionnant grâce à un dispositif de récupération d’énergie en forme de balancier à effet piézoélectrique ou électromagnétique.  Figure pour l'abrégé : Fig 6
Patent FR-3122260-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’etat de fonctionnement d’un stockeur d’energie electrique de vehicule automobile
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R31/382
Filed: 2021-04-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé de diagnostic d'état de fonctionnement d'un stockeur d'énergie électrique (10) de véhicule automobile (11) comportant :  - une étape de sélection d'un diagnostic (Sel_diag) d'état de fonctionnement du stockeur d'énergie électrique (10),  - une étape de récupération de caractéristiques (Typ_batt, Tech_batt) du stockeur d'énergie électrique (10) et de données (Soc_batt, Rint_norm) relatives à un fonctionnement du stockeur d'énergie électrique (10) contenant notamment un état de charge mesuré (Soc_batt) et une résistance interne mesurée (Rint_norm) du stockeur d'énergie électrique (10),  - une étape de détermination d'un seuil de résistance interne (S_res_int) à partir des caractéristiques (Typ_batt, Tech_batt) du stockeur d'énergie électrique (10),  - une étape de comparaison de la résistance interne mesurée (Rint_norm) avec au moins un seuil dépendant du seuil de résistance interne (S_res_int) précédemment déterminé,  - une étape de comparaison de l'état de charge mesuré (Soc_batt) avec au moins un seuil de charge, et  - une étape d'établissement d'un diagnostic (Diag_batt) d'état de fonctionnement du stockeur d'énergie électrique (10) en fonction des comparaisons précédemment réalisées.  Figure 1
Patent FR-3124803-A1 (FR)
Title: Poudre d’acier inoxydable austénitique et son procédé de production
Inventor: VERLEENE STÉPHANIE
IPC: C22C38/18
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne une poudre métallique constituée d’un acier inoxydable austénitique, une pièce métallique fabriquée à partir d’une telle poudre et leurs procédés d’obtention.
Patent FR-3124973-A1 (FR)
Title: Nappe électroconductrice tridimensionnelle tricotée pour constituer une paroi résistant à la foudre
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: B29B11/16
Filed: 2021-07-06
Abstract: L’invention concerne une nappe électroconductrice tridimensionnelle constituée d’un tricot électroconducteur apte à répartir les charges électriques de manière homogène sur toute sa surface; un matériau composite comprenant une telle nappe, et 40 à 95 % en volume de matériau polymère thermoplastique et/ou thermodurcissable; et l’utilisation d’une telle nappe électroconductrice tridimensionnelle ou d’un tel matériau composite pour constituer une paroi résistant à la foudre.  Pas de figure
Patent FR-3125153-A1 (FR)
Title: procédés de génération et d’obtention d’une adresse dans un référentiel d’adressage normalisé d’une zone géographique donnée, systèmes et dispositifs correspondants
Inventor: DE GOESBRIAND STÉPHANE
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-07-06
Abstract: La présente technique propose un procédé de génération automatique d’au moins une adresse dans un référentiel d’adressage normalisé d’une zone géographique donnée, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes mises en œuvre dans au moins un serveur :  - obtention dudit référentiel d’adressage normalisé basé sur des données de voirie associées à ladite zone géographique donnée ;  - obtention (E20) d’au moins une information de localisation d’un terminal de communication d’un utilisateur requérant ladite adresse pour un local et/ou emplacement dans ladite zone géographique donnée ;  - réception (E21), en provenance dudit terminal de communication, d’au moins une donnée utilisateur représentative d’une prise de vue dudit local et/ou emplacement ;   - génération (E3) de ladite adresse associée audit local et/ou emplacement, dans ledit référentiel d’adressage obtenu, en tenant compte de ladite au moins une information de localisation et de ladite au moins une donnée utilisateur.   Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3125072-A1 (FR)
Title: Elément de réparation d’ancrage
Inventor: Brunet Stéphane
IPC: E01B9/18
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention concerne un élément de réparation (1) d’un ancrage de rail de chemin de fer (14) sur un support en béton (13), l’élément de réparation (1) comprenant une portion inférieure (3) destiné à tarauder l’insert femelle (12), une portion supérieure (2) destinée à être assemblée au rail (14), et des moyens de verrouillage (6, 9, 16, 18) dimensionnés pour empêcher un dévissage de l’élément de réparation (1).  Figure pour l’abrégé : figure 1