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Patent FR-3035285-B1 (FR)
Title: Circuit d'amplification de puissance de signaux radiofrequence
Inventor: AYRAUD MICHEL
IPC: H03F3/193
Filed: 2015-04-14
Granted: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un amplificateur (300) de signaux radiofréquence, comportant : une branche comportant une inductance (L) en série avec un condensateur (CSW) entre des premier (VBAT) et deuxième (GND) noeuds d'alimentation, le point milieu entre l'inductance et le condensateur formant un noeud de sortie (OUT)         ; une branche comportant un transistor MOS (302) en série avec un commutateur (SW) entre le noeud de sortie et le deuxième noeud d'alimentation, le commutateur (SW) ayant un noeud de commande relié à un premier noeud (IN1) d'application d'un signal d'entrée (s1), et le transistor MOS (302) ayant sa grille reliée à un deuxième noeud (IN2) d'application d'un signal d'entrée (s2) ; et un circuit (701) de fourniture d'un signal binaire (S (A)) représentatif du signe de la différence (A) entre la tension drain-source (VDS) du transistor (302) et la tension grille-source (VGS) moins la tension de seuil (Vt) du transistor (302).
Patent FR-3036804-B1 (FR)
Title: Methode et laboratoire pour le diagnostic rapide et de proximite de maladies aigues
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: G01N33/569
Filed: 2015-05-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne une méthode de diagnostic comprenant la réalisation d'une série de tests d'analyse biologique in vitro pour le diagnostic de maladies aiguës requérant un avis médical urgent, à l'aide d'un dispositif comprenant un mobilier de laboratoire (1) de réalisation de dits tests, transportable. La présente invention concerne aussi un dit mobilier de laboratoire portatif et/ou mobile comprenant : - une enceinte (2) au sein de laquelle enceinte on peut réaliser les dits tests d'analyse microbiologique in vitro dans un espace confiné, et - un mobilier de rangement (5,1b) comprenant au moins une armoire isolée thermiquement (6) contenant une pluralité d'enveloppes contenant chacune au moins une trousse de dit test d'analyse biologique, et - un ordinateur équipé d'un écran (7) et d'un programme guidant la réalisation desdits tests d'analyse biologique.
Patent FR-3039052-B1 (FR)
Title: Procede de commande du temps de cuisson et appareil de cuisson associe
Inventor: DELRUE OLIVIER
IPC: A47J36/00
Filed: 2015-07-21
Granted: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de la cuisson d'aliments qui comprend au moins une étape dans laquelle un suivi de la température des aliments est effectué afin de déterminer la quantité et la taille des aliments introduits et ainsi obtenir un temps de cuisson relatif à la quantité et la taille des aliments introduits et l'invention concerne également un appareil de cuisson qui est adapté à mettre en œuvre le procédé de commande et notamment au moins l'étape précédente du procédé.
Patent FR-3040230-B1 (FR)
Title: Decoupeur papier pour imprimante integree a un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant.
Inventor: JANOT CYRIL
IPC: G07B5/02
Filed: 2015-08-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un découpeur papier (10) pour imprimante adaptée à s'intégrer dans un dispositif électronique, le découpeur papier (10) étant transparent et adapté pour obtenir au moins les propriétés optiques suivantes : • un rayon arrivant selon un premier angle de visualisation (VIS1) est au moins en partie réfracté pour arriver sur ledit papier (11) et • un rayon arrivant selon un deuxième angle de visualisation (VIS2) est totalement réfléchi.
Patent FR-3046643-B1 (FR)
Title: "synchroniseur de boite de vitesses"
Inventor: JACQUART ERIC
IPC: B22F5/08
Filed: 2016-01-13
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention propose un synchroniseur comportant un manchon baladeur qui comporte des cannelures axiales intérieures (22) dont chacune comporte une extrémité axiale conformée en une dent de baladeur (30), un pignon fou de crabotage comportant une série de dents axiales externes (28) de crabot, et dans lequel une dent de baladeur (30) est apte à s'engager axialement entre deux dents consécutives de crabot (28), un tronçon de chaque dent de crabot (28) est délimité latéralement par deux flancs latéraux opposés convergents axialement en contre-dépouilles (29), chaque dent de baladeur (30) est délimitée latéralement par deux flancs latéraux (23) comportant chacun des moyens qui coopèrent une dent de crabot adjacente (28, 29) pour constituer un dispositif anti-lâcher, caractérisé en ce que lesdits moyens comportent un évidement (34) formé dans le flanc latéral (23) de la dent de baladeur (22), et en ce que au moins une portion dudit tronçon d'une dent de crabot (28, 29) est engagée dans un évidement associé (34), ladite portion comportant au moins un point contact avec l'enveloppe de l'évidement (34).
Patent FR-3035008-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base d'un compose organique et son utilisation dans un procede d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage
Inventor: CARRETTE PIERRE-LOUIS
IPC: C10G45/30
Filed: 2016-07-28
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention a pour objet un catalyseur comprenant un support à base d'alumine ou de silice ou de silice-alumine, au moins un élément du groupe VIII, au moins un élément du groupe VIB et un composé organique de formule (I) dans laquelle R1, R2, R3, R4 et R5 est choisi parmi un atome d'hydrogène ou un radical hydroxyle ou un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone pouvant comporter en outre au moins un atome d'oxygène et R6 est choisi parmi un atome d'hydrogène, un radical hydrocarboné comprenant de 1 à 12 atomes de carbone pouvant comporter en outre au moins un atome d'oxygène, un radical méthacryloyle, un radical acryloyle ou un radical acétyle. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage.
Patent FR-3045541-B1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: HOERLEIN RAINER HEINRICH
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-12-16
Granted: 2020-10-16
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10) pour essuyer une vitre de véhicule comportant un rail élastique (14) et une lame d'essuyage (16) reliés solidairement.
Patent FR-3061480-B1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une attache moteur avant facilitant son montage
Inventor: BROCHARD WOLFGANG
IPC: B64D27/26
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-31
Abstract: Afin de faciliter le montage d'une attache moteur avant (50a) d'un ensemble moteur pour aéronef, l'invention prévoit : - un pion de cisaillement (70) orienté selon une direction longitudinale (X) et solidaire d'une nervure de fermeture avant (74) du caisson de mât et en saillie vers l'avant ; - un corps principal d'attache (54) agencé en regard axialement du moyeu de carter intermédiaire, à l'arrière de celui-ci, le corps principal d'attache présentant un orifice (62) de logement du pion de cisaillement (70) ; - des moyens de fixation (64) du corps principal d'attache (54) sur le moteur ; et - des moyens de maintien axial du corps principal d'attache (54) relativement à la nervure (74), ces moyens comportant des premières vis (78a) dont la tête coopère avec la nervure (74), ainsi que des écrous à barillet (80) coopérant avec les vis (78a) et logés dans le corps principal d'attache (54).
Patent FR-3062598-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance de l'usure d'un filtre a particules place sur un circuit d'air d'une installation de conditionnement d'air pour un vehicule
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B01D46/42
Filed: 2017-02-03
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du colmatage d'au moins un filtre à particules (13) équipant une installation de conditionnement d'air (1) d'un véhicule. L'invention a aussi pour objet un dispositif de surveillance (14) apte à mettre en œuvre le procédé de l'invention. Le procédé de l'invention comprend au moins une étape de calcul (E2) identifiant un état de colmatage (22) du filtre à particules (13) à partir d'au moins deux paramètres (17a, 17b). Un premier paramètre (17a) est relatif au débit d'au moins un flux d'air (F3) généré par un groupe moto-ventilateur (6) de l'installation de conditionnement d'air (1) et traversant le filtre à particules (13). Un deuxième paramètre (17b) est relatif à la concentration de particules contenues dans le flux d'air (F3).
Patent FR-3062949-B1 (FR)
Title: Disjoncteur
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H01H73/02
Filed: 2017-02-16
Granted: 2021-05-28
Abstract: Disjoncteur (1) comprenant un capteur (3) agencé pour mesurer un courant électrique circulant dans une ligne (2) d'alimentation en courant et fournir une valeur de mesure, lequel capteur est relié à un organe de surveillance (6,7) agencé pour recevoir des données relatives au courant mesuré, lequel organe de surveillance est agencé pour produire un premier signal de commande lorsqu'il constate que la valeur de courant mesurée est situé dans une plage prédéterminée de courant et un deuxième signal de commande lorsqu'il constate que la valeur de courant dépasse la plage de courant, lequel organe de surveillance comporte une unité principale (6) agencée pour exécuter des fonctions primaires de protection de l'installation électrique et une unité auxiliaire (7) agencée pour être activée sous contrôle du premier signal de commande et pour exécuter des fonctions secondaires de l'installation électrique.
Patent FR-3067077-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage comprenant deux ensembles relies par un dispositif d'assemblage
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-05-31
Granted: 2019-12-06
Abstract: Mécanisme d'embrayage (10) configuré pour être entraîné en rotation autour d'un axe (O) et comprenant deux ensembles (1, 2), chaque ensemble (1, 2) comprenant au moins :         - un porte-disques extérieur (106, 206) délimitant par l'extérieur une cavité (C1, C2),         - un embrayage (100, 200) comprenant un empilement de disques d'accouplement (101, 201) et de disques de friction (102, 202), l'empilement étant logé dans la cavité (C1, C2) et configuré pour être entraîné en rotation autour de l'axe (O),         - un organe de réaction (103, 203) du porte-disques extérieur (106, 206) configuré pour permettre une compression des disques d'accouplement (101, 201) contre les disques de friction (102, 202) dans une position embrayée de l'embrayage (100, 200),         le mécanisme d'embrayage (10) comprenant au moins un dispositif d'assemblage (3) des deux ensembles (1, 2) l'un à l'autre.
Patent FR-3069733-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: MCCLELLAND MIKE
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2023-05-05
Abstract: Rotor à cage injectée Rotor de machine tournante électrique, comportant :   un paquet de tôles magnétiques (113) traversé par des encoches, les tôles étant réalisées par découpage par un poinçon s’appliquant sur une première face (113a) des tôles en direction d’une deuxième face (113b) opposée à la première,des barres d’un premier matériau électriquement conducteur reçues dans les encoches,un deuxième matériau électriquement conducteur, différent du premier matériau, injecté dans les encoches,  le paquet de tôles comportant des tôles dont les premières faces (113a) ou les deuxièmes faces (113b) sont disposées en regard l’une de l’autre, de façon à générer sur les barres un cisaillement assurant leur maintien avant l’injection du deuxième matériau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3070922-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d’un panneau mobile d’une cloison interne de vehicule utilitaire.
Inventor: FEVRIER LAURENT
IPC: B60P1/00
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention porte sur un système de verrouillage (4) d'un panneau mobile (42) d'une cloison interne (40) de véhicule utilitaire, ledit véhicule comprenant une banquette avant comprenant une portion escamotable présentant une configuration pliée et une configuration déployée, ledit système de verrouillage (4) comprenant : - la cloison interne (40) comprenant une ouverture de passage (44), - le panneau mobile (42) configuré pour coulisser entre une position d'ouverture et une position de fermeture, dans laquelle ledit panneau mobile (42) est configuré pour obturer ladite ouverture de passage (44), et - un dispositif de verrouillage (49) configuré pour autoriser le positionnement du panneau mobile (42) dans ladite position d'ouverture uniquement si la portion escamotable de la banquette avant est dans sa configuration pliée et/ou pour autoriser le positionnement de la portion escamotable de la banquette avant en configuration déployée uniquement si le panneau mobile (42) est dans ladite position de fermeture.
Patent FR-3071217-B1 (FR)
Title: Porte sectionnelle pour compartiment de transport de marchandise, compartiment et vehicule de transport de marchandises associes
Inventor: YBERT FLORENTIN
IPC: B62D33/04
Filed: 2017-09-19
Granted: 2020-12-18
Abstract: Cette porte sectionnelle comprend un encadrement encadrant une ouverture, et un tablier formé des lamelles articulées les unes aux autres et monté mobile relativement à l'encadrement entre une position de fermeture, dans laquelle il obture l'ouverture, et une position d'ouverture, dans laquelle il est à l'écart de l'ouverture. La porte sectionnelle comprend un joint gonflable (64) monté sur l'encadrement à la périphérie de l'ouverture, le joint gonflable (64) comprenant une membrane élastique (67) définissant un canal intérieur (68), ladite membrane (67) étant adaptée pour occuper une position de repos à l'écart du tablier lorsque le canal intérieur (68) est vide, et pour se dilater de manière à occuper une position déployée en appui contre le tablier en position de fermeture lorsqu'un fluide sous pression est injecté dans le canal intérieur (68).
Patent FR-3073775-B1 (FR)
Title: Installation d'extrusion munie d'un systeme de controle apte a detecter une anomalie
Inventor: NORLUND SAMUEL LARS
IPC: G01H11/00
Filed: 2017-11-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention vise une installation d'extrusion (1) comprenant : une extrudeuse (2) comprenant un fourreau (8) dans lequel est présente au moins une vis d'extrusion (6), l'extrudeuse comprenant au moins un capteur acoustique (14) fixé sur le fourreau, et un système de contrôle apte à détecter une anomalie en fonction du signal acoustique enregistré par le capteur acoustique. L'invention vise aussi un procédé d'extrusion d'un matériau mettant en œuvre une telle installation.
Patent FR-3075353-B1 (FR)
Title: Mesure non intrusive du calage d'une pale
Inventor: POLO FILISAN GILLES
IPC: G01B11/26
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (4) de mesure du calage d'une pale d'une soufflante non carénée d'une turbomachine, la soufflante comportant : a. un moyeu (3), b. au moins une plateforme (2) mobile en rotation par rapport au moyeu (3) et c. au moins une pale (1) montée sur la plateforme (2), le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un premier repère visuel (13) fixé sur la plateforme (2), - au moins un deuxième repère visuel (14) fixé sur le moyeu (3), le premier et le deuxième repère visuel (13, 14) formant un motif (15) qui évolue en fonction du calage de la pale (1), et - au moins un appareil d'acquisition optique (10), l'appareil d'acquisition optique (10) étant configuré pour capturer une image du motif (15) de manière à en déduire le calage de la pale (1).
Patent FR-3078057-B1 (FR)
Title: Architecture de systeme propulsif d'un helicoptere bimoteurs
Inventor: THIRIET ROMAIN
IPC: B64C27/04
Filed: 2018-02-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: L'invention concerne une architecture de système propulsif d'un hélicoptère bimoteurs, comprenant :  - une boite de transmission principale (40),  - un système de propulsion principal (20) comportant un générateur de gaz (22) muni d'une chambre de combustion (24) et alimentant une turbine libre principale (26) définissant des puissances maximale continue et maximale au décollage, et  - un système de propulsion auxiliaire (50) comportant un générateur de gaz (52) muni d'une chambre de combustion (54) et alimentant une turbine liée auxiliaire (56) définissant des puissances maximale auxiliaire et maximale auxiliaire continue,  caractérisée en ce que la turbine libre principale (26) et la turbine liée auxiliaire (56) sont reliées à la boite de transmission principale (40).
Patent FR-3081525-B1 (FR)
Title: Vilebrequin pour un moteur a rapport volumetrique variable pilote
Inventor: BERTHEAU RENE-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2018-05-25
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un vilebrequin (100) pour moteur à rapport volumétrique variable piloté, présentant un axe de rotation définissant un axe longitudinal et comprenant au moins un maneton (2), au moins un tourillon (3) reliés par un bras de liaison (4), et au moins un élément de pilotage (50) apte à se déplacer en translation selon l'axe longitudinal (y) pour coopérer avec un actionneur d'un système d'ajustement de longueur d'une bielle.     Le vilebrequin (100) est remarquable en ce que :     • l'élément de pilotage (50), disposé au niveau du bras de liaison (4), comprend une partie annulaire (51) coaxiale au maneton (2) et susceptible d'établir un contact continu avec l'actionneur du système d'ajustement de longueur de la bielle, quelle que soit la position angulaire du vilebrequin (100),     • le vilebrequin (100) comprend un circuit fluidique de pilotage pour déplacer l'élément de pilotage (50) selon l'axe longitudinal (y).
Patent FR-3082883-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air traversant un échangeur de chaleur (101 ; 102) de véhicule automobile, comprenant : - au moins un ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) traversant l'échangeur de chaleur, - un logement (5) agencé pour recevoir un ou plusieurs échangeurs de chaleur, le logement étant placé en amont du ventilateur tangentiel de sorte que, en fonctionnement du ventilateur, de l'air soir aspiré par le ventilateur et cet air aspiré traverse d'abord le logement pour échangeur de chaleur avant de passer dans le ventilateur tangentiel, - un répartiteur amont (10) de l'air aspiré, répartiteur amont agencé pour répartir l'air aspiré avant que cet air ne traverse le logement pour échangeur de chaleur.
Patent FR-3083602-B1 (FR)
Title: Bras de mesure avec extremite multifonction
Inventor: DESFORGES LAURENT
IPC: G01B21/04
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-09-18
Abstract: Dispositif de mesure tridimensionnelle, comprenant un bras ayant une extrémité libre pourvue d'un corps d'interface portant un organe de mesure et un organe de préhension permettant à un opérateur de pointer l'organe de mesure vers une zone de l'objet à mesurer. L'organe de mesure comporte un connecteur pour être raccordé électriquement à un connecteur homologue du corps d'interface et est relié au corps d'interface par un mécanisme de fixation commandable par un levier et agencé de telle manière que le levier commande le mécanisme de fixation sélectivement dans un état d'encliquetage dans lequel l'organe de mesure est retenu sur le corps d'interface alors que les connecteurs sont dégagés l'un de l'autre, un état de verrouillage dans lequel l'organe de mesure est fixé au corps d'interface et les connecteurs sont engagés l'un dans l'autre, et un état de libération dans lequel l'organe de mesure peut être séparé du corps d'interface.
Patent FR-3084365-B1 (FR)
Title: Anticorps a domaine unique qui se lient a la proteine g alpha
Inventor: ROUX THOMAS FABIEN MICHEL
IPC: G01N33/532
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un anticorps à domaine unique (sdAb) qui se lie à la protéine G alpha comprenant une séquence d'acides aminés constituée de 3 régions CDR (CDR1 à CDR3) et de 4 régions charnières (FR1 à FR4) selon la formule (I) suivante : FR1-CDR1-FR2-CDR2 -FR3-CDR3-FR4 (I) et présentant avantageusement une constante de dissociation (Kd) mesurée en FRET inférieure à 100 nM.
Patent FR-3085783-B1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique pour turboreacteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-09-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: Une cellule d'absorption acoustique (18) comprenant une paroi de fond (180) s'étendant dans un plan orthogonal à une direction axiale (DA), une enceinte (185) comportant une première extrémité axiale (1850) solidaire de la paroi de fond (180), et un pavillon acoustique (30) s'étendant à l'intérieur de l'enceinte (185) entre un premier orifice (31) du pavillon (30) et un second orifice (32) du pavillon (30) plus petit que ledit premier orifice (31), le pavillon (30) étant solidaire d'une seconde extrémité axiale (1855) de l'enceinte (185) opposée à la première extrémité axiale (1850), et les premier et second orifices (31, 32) du pavillon (30) s'étendant chacun dans un plan orthogonal à la direction axiale (DA). Le pavillon (30) comprend au moins une patte de maintien (35, 35') s'étendant en saillie du pavillon (30) à l'intérieur de l'enceinte (185) et fixée à la paroi de fond (180) ou à l'enceinte (185).
Patent FR-3087170-B1 (FR)
Title: Dispositif de support d’un appareil electronique portable adapte sur une boite a gants d’un vehicule
Inventor: DOS SANTOS PASCAL
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-10-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention porte sur un système de fixation d'un support d'appareil électronique portable pour une boîte à gants d'un véhicule, ladite boîte à gants comprenant un couvercle (15) et un compartiment de rangement (16) présentant des éléments de verrouillage du couvercle (15), ledit système de fixation comprenant un support d'appareil électronique portable (1) pour accueillir un appareil électronique portable (4), des interfaces de verrouillage (8) configurés pour coopérer avec les éléments de verrouillage du couvercle (15) de la boîte à gants afin d'assurer le maintien dudit support d'appareil électronique portable, ledit système de fixation comprenant par ailleurs des moyens de blocage (11) pour verrouiller le couvercle (15) de la boîte à gants et maintenir ledit couvercle (15) en retrait par rapport au compartiment de rangement (16), en position entrebâillée.
Patent FR-3092028-B1 (FR)
Title: Gabarit de positionnement d'une rotule à l'intérieur d'un boîtier de montage d'un outil sur une tête de préhension pour manipulateur.
Inventor: GAUTIER STEPHANE
IPC: B25J18/04
Filed: 2019-01-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention a pour objet un gabarit (9) de positionnement d'une rotule (4a) à l'intérieur d'un boîtier (3) de montage d'un outil sur un bras équipant une tête de préhension pour manipulateur. Le boîtier (3) est muni d'un organe de fixation pour son montage sur l'outil et la rotule (4a) est munie d'un organe de jonction (8) avec une tige dédiée à la liaison de la rotule (4a) sur le bras. Le gabarit (9) comprend un socle (10) sur lequel un support (11) d'installation du boîtier (3) sur le gabarit (9) est monté mobile par rapport au socle (10) suivant les trois directions d'un repère orthonormé. Un sabot (12) porteur d'un organe d'indexation (13) est monté fixe sur le socle (10), l'organe d'indexation (13) étant apte à saisir la rotule (4a) installée à l'intérieur du boîtier (3) via ledit organe de jonction (8) dont elle est munie. Le support (11) est sélectivement immobilisable sur le socle (10) en une position d'indexation dans laquelle ledit organe de jonction (8) est placé en position de saisie par l'organe d'indexation (13). Figure de l'abrégé : [Fig. 3]