baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071990-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a un basculement de terminal mobile entre reseaux locaux sans-fil communautaires
Inventor: GRAUL ALEXIS
IPC: H04W48/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: Pour aider au basculement d'un terminal mobile depuis un premier réseau local sans-fil communautaire vers un second réseau local sans-fil communautaire respectivement gérés par des premier et second points d'accès, le premier point d'accès effectue des mesures (602) de qualité de communication avec ledit terminal mobile et/ou de charge opérationnelle ; en comparant (605, 609) les mesures avec des seuils, le premier point d'accès peut déclencher (606) une procédure de sélection assistée par un serveur ou déclencher (610) une procédure de sélection autonome, à l'issue desquelles le premier point d'accès transmet (611) au terminal mobile une liste pondérée de points d'accès candidats au basculement. Dans la procédure de sélection assistée, le premier point d'accès construit la liste pondérée en prenant en compte des mesures de charge opérationnelle instantanées des points d'accès candidats fournies par le serveur, et, dans la procédure de sélection autonome, le premier point d'accès construit la liste pondérée en prenant en compte des statistiques à long-terme de charge opérationnelle des points d'accès candidats.
Patent FR-3072302-A1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des injections laterales de liquide pour limiter les phenomenes de depots solides dans les equipements a fond conique
Inventor: AMBLARD BENJAMIN
IPC: C10G75/00
Filed: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'écoulement descendant d'un liquide hydrocarboné contenant des particules solides en fond d'un équipement (1) comprenant une partie supérieure cylindrique (11) de diamètre D1, une partie inférieure tronconique (12) d'angle d'inclinaison α compris entre 5° et 85°par rapport à l'axe vertical (z) de ladite partie supérieure cylindrique, une conduite de sortie (9) de diamètre D2, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une injection (5) de liquide recyclé et/ou d'appoint dans la partie tronconique (12) de l'équipement (1) ; au moins une injection (6) de liquide recyclé et/ou d'appoint dans la partie cylindrique (11) de l'équipement (1) ; la ou lesdites injections (5) situées dans ladite partie tronconique étant inclinées par rapport à la paroi de la partie inférieure tronconique d'un angle β1 dans le plan vertical (xz) et d'un angle β2 dans le plan horizontal (xy) ; la ou lesdites injections (6) situées dans ladite partie cylindrique étant inclinées par rapport à la paroi de la partie supérieure cylindrique d'un angle θ1 dans le plan vertical (xz) et d'un angle θ2 dans le plan horizontal (xy), les angles β1 et θ1 étant compris entre 5° et 175°, les angles β2 et θ2 étant compris entre 90° et 270°. L'invention concerne également un procédé de conversion de charges hydrocarbonées mettant en œuvre ledit dispositif.
Patent FR-3073885-A1 (FR)
Title: Vitrage interactif a affichage integre
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B7/28
Filed: 2017-11-23
Abstract: La présente invention concerne un module verrier (100) comprenant un châssis (17) dans lequel un vitrage est agencé, ledit vitrage comportant une première feuille de verre (11) extérieure et une seconde feuille de verre (12) intérieure, chacune comprenant une face intérieure et une face extérieure et reliées à leur bord par un espaceur (13) délimitant entre elles un espace intercalaire (14), ledit module verrier comprenant un dispositif interactif (20) comportant un module capteur (21) comprenant au moins un capteur (21a) agencé sur l'une des faces du module verrier et un module de calcul (22) agencé pour recevoir des données du module capteur, caractérisé en ce que ledit module verrier (100) comprend en outre des moyens d'affichage (23), commandé par le module calcul en fonction des données reçues du module capteur, comprenant au moins un marquage (25) diffusant et agencé sur au moins l'une des feuilles de verre du vitrage, et, une première source lumineuse (24a) couplée avec ladite feuille de verre pour que le faisceau lumineux généré par ladite première source lumineuse puisse diffuser via le marquage.
Patent FR-3076477-A1 (FR)
Title: Outil de poinconnage avec levier d’ejection de chute de poinconnage
Inventor: HOURLIER MICHEL
IPC: B21D28/02
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention a trait à un outil de poinçonnage d'un embouti (4) sur une presse d'emboutissage. L'outil comprend un bâti inférieur avec une surface (10) de réception de l'embouti (4) et une matrice de poinçonnage (12) dudit embouti ; un bâti supérieur avec un presseur de l'embouti sur la surface de réception (10) ; un poinçon (14) configuré pour poinçonner l'embouti (4) contre la matrice de poinçonnage (12) lors d'une fermeture de l'outil; un dispositif d'éjection (30) de chute (36) de poinçonnage hors de la matrice de poinçonnage (12). Le dispositif d'éjection (30) de chute de poinçonnage comprend un levier basculant (40), avec un doigt d'éjection (42) disposé dans la matrice de poinçonnage (12), et configuré pour être actionné lors d'une ouverture de l'outil.
Patent FR-3079360-A1 (FR)
Title: Ligne destinee a etre immergee dans une etendue d'eau et procede de fabrication associe
Inventor: DESAMAIS NICOLAS
IPC: H02G9/00
Filed: 2018-03-22
Abstract: Une ligne destinée à être immergée dans une étendue d'eau, comprend : - une gaine externe définissant un volume intérieur ; - une gaine interne disposée dans le volume intérieur et définissant un passage de transport d'un fluide, notamment d'hydrocarbures, la gaine interne définissant avec la gaine externe un espace annulaire ; - au moins une couche d'armures de traction disposée dans l'espace annulaire. La ligne comprend, au moins une couche sacrificielle (18) métallique située dans l'espace annulaire, la couche sacrificielle (18) comportant un corps poreux (30) présentant une surface spécifique minimale d'au moins 5 cm2/g, et la couche sacrificielle (18) présente une surface métallique linéique par mètre de ligne d'au moins 0,3 m2/m.
Patent FR-3080725-A1 (FR)
Title: Procede de communication sans-fil entre au moins un terminal de detection d'un risque autonome energetiquement et un organe communicant
Inventor: BONAZZI CHRISTOPHE
IPC: H04L7/027
Filed: 2018-04-26
Abstract: Le procédé (100) de communication sans-fil entre au moins un terminal de détection d'un risque autonome énergétiquement et un organe communicant avec chaque terminal, qui comporte, de manière itérative et pour chaque terminal : - une première étape (105) d'émission sans-fil, par le terminal, d'un message sur une bande entourant une première fréquence, - une première étape (110) de mise en veille du terminal, - une première étape (115) de réveil du terminal, - une première étape (120) d'émission sans-fil, par le terminal, d'un message sur une bande entourant une deuxième fréquence, - une deuxième étape (125) de mise en veille du terminal, - une deuxième étape (130) de réveil du terminal, - une deuxième étape (135) d'émission sans-fil, par le terminal, d'un message sur la bande entourant la première fréquence, - une troisième étape (140) de mise en veille du terminal, - une troisième étape (145) de réveil du terminal, - une deuxième étape (150) d'émission sans-fil, par le terminal, d'un message sur la bande entourant la deuxième fréquence, - une quatrième étape (155) de mise en veille du terminal et - une quatrième étape (160) de réveil du terminal, l'intervalle de temps entre deux itérations étant inférieur à trois-cents secondes.
Patent FR-3066449-A1 (FR)
Title: Unite optique
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: B60Q1/06
Filed: 2018-05-16
Abstract: Une unité optique (18) comprend une source de lumière (20) et un réflecteur rotatif (22) configuré pour réfléchir une lumière (L1) émise par la source de lumière (20) et pour tourner autour d'un axe de rotation (R) dans une direction. Le réflecteur rotatif (22) est muni d'une surface réfléchissante (22a) de sorte qu'un diagramme de distribution de lumière souhaité soit formé en balayant une lumière d'une source de lumière réfléchie par le réflecteur rotatif pendant que le réflecteur rotatif tourne. La source de lumière comprend une première partie d'émission de lumière configurée pour être allumée lors de la formation d'un premier diagramme de distribution de lumière qui éclaire principalement une zone inférieure à une ligne horizontale, et une seconde partie d'émission de lumière configurée pour être allumée lors de la formation d'un second diagramme de distribution de lumière qui éclaire une zone au moins supérieure à la ligne horizontale.
Patent FR-3077948-A1 (FR)
Title: Circuit imprime comportant au moins une plage d'accueil pour un composant monte en surface, qui comprend une pluralite de surfaces d'accueil contigues
Inventor: LELIEVRE CLAUDE
IPC: H05K3/34
Filed: 2018-07-09
Abstract: Circuit imprimé comportant une couche conductrice sur laquelle est définie au moins une plage d'accueil (2) à laquelle un plot de contact d'un composant monté en surface peut être raccordé, la plage d'accueil comprenant une pluralité de surfaces d'accueil (5, 6) contiguës, ayant un même axe de symétrie (Y), s'étendant successivement selon cet axe de symétrie, et présentant des largeurs décroissantes depuis une extrémité externe (7) jusqu'à une extrémité interne (8) de la plage d'accueil, l'extrémité externe et l'extrémité interne étant respectivement situées vers l'extérieur et vers l'intérieur du composant monté en surface lorsque celui-ci est monté sur la plage d'accueil, chaque surface d'accueil étant compatible avec une taille distincte de boîtier du composant monté en surface.
Patent FR-3083993-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec buse d'injection perfectionnee
Inventor: BEARD PHILIPPE
IPC: B01J8/04
Filed: 2018-07-19
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant au moins une zone de collecte (A), au moins une zone de mélange (B) comprenant une enceinte de mélange (15) et une enceinte d'échange (16), au moins une zone de distribution (C), ladite zone de mélange (B) comprenant une conduite d'injection (8) débouchant sur un moyen de distribution (40) se présentant sous la forme d'au moins un canal de distribution située à l'intérieur de ladite enceinte de mélange (15) comprenant une pluralité d'ouvertures (41) pour le passage du fluide de trempe dans l'enceinte de mélange (15), ledit moyen de distribution (40) s'étendant au moins en partie dans l'enceinte de mélange (15) sur une longueur L1.
Patent FR-3084858-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec dossier remontant en cas de choc avant
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60N2/433
Filed: 2018-08-07
Abstract: L'invention a trait à un siège (4) pour véhicule automobile (2), comprenant une assise (14) ; un dossier (16) inclinable vers le bas, par rapport à l'assise (14) ; une ceinture de sécurité (12) pour un occupant (8) du siège (4), montée sur le dossier (16) et sur l'assise (14) ; et des moyens de remontée du dossier (16) configurés pour, lors de la détection, ou la réception d'un signal de détection, d'impact ou d'imminence d'impact sur l'avant du le véhicule, autoriser une remontée du dossier (16) depuis une position inclinée vers l'arrière.
Patent FR-3086607-A1 (FR)
Title: Dispositif de tablette escamotable pour siege de vehicule
Inventor: CLUET MATHIEU
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: Un dispositif de tablette escamotable (34) pour véhicule (100), notamment pour véhicule automobile, comprenant un bâti (36), au moins une tablette (42), un moteur électrique (50) fixé au bâti (36), une vis sans fin (52) entraînée en rotation par le moteur électrique (50), un coulisseau (56) monté sur la vis sans fin (52), le coulisseau (56) étant solidaire de la tablette (42) de manière que la rotation de la vis sans fin (52) provoque un déplacement en translation du coulisseau (56) le long de la vis sans fin (52), et par suite de la tablette (42) par rapport au bâti (36), sensiblement dans le plan de la tablette (42).
Patent FR-3087157-A1 (FR)
Title: Butee hydraulique a inertie de fin de course de suspension de vehicule automobile
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-10-12
Abstract: Butée hydraulique de fin de course de suspension de véhicule automobile, comprenant une chambre de compression (22) disposée suivant un axe principal, qui se comprime en recevant une force axiale de compression (F) réduisant son volume intérieur, cette chambre de compression (22) reliée à un réservoir (32) par un passage de fluide (34) qui est freiné, comportant une paroi extérieure souple (24) se déformant en réduisant son volume sous l'effet de la force axiale (F), le passage de fluide freiné (34) comportant une colonne de fluide à inertie.
Patent FR-3076330-A1 (FR)
Title: Frein à blocage positif centrifuge pour entraînements de store et entraînements de store utilisant un tel frein
Inventor: WAHRISCH STEN
IPC: H02K7/102
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention se rapporte à un frein à blocage positif centrifuge pour entraînements de store et à des entraînements de store utilisant un tel frein. Le frein inclut des blocs centrifuges (3), un élément de ressort central (4), et un moteur d'entraînement comprenant un arbre d'entraînement. Un plateau tournant (2) est couplé à l'arbre d'entraînement. L'élément de ressort central (4) présentant un ressort précontraint (5) est guidé de manière centrifuge dans un évidement du plateau tournant (2). Les deux côtés du ressort (5) sont reliés à un élément de patte d'engagement mobile de manière radiale (8). Deux butées à action radiale différentes (14) sont disposées sur l'élément de ressort central (4) et sont mobiles en direction d'un évidement. L'élément de patte d'engagement (8) présente au moins une patte d'engagement (9) orientée radialement vers l'intérieur. Le bloc centrifuge (3) est fixé à l'élément de patte d'engagement (8). A l'état désexcité du moteur d'entraînement, les éléments de patte d'engagement (8) avec les blocs centrifuges (3) disposés sur eux s'engagent dans les crans (10) d'un disque à crans fixé sur châssis (1), via au moins une patte d'engagement (9), par frottement et blocage positif. Lorsqu'une tension est appliquée et que le moteur d'entraînement démarre, les pattes d'engagement (9) se désengagent.
Patent FR-3091786-A1 (FR)
Title: Diode de type PIN comportant une couche conductrice, et procédé de fabrication
Inventor: FORNARA PASCAL
IPC: H01L29/868
Filed: 2019-01-16
Abstract: La diode (DD1) comprend un barreau de silicium polycristallin (PL2) comportant une première région dopée d’un premier type de conductivité (P+), une deuxième région dopée d’un deuxième type de conductivité (N+) et une région intrinsèque (INT), et comprend une couche conductrice (PL1) apte à être polarisée, parallèle au barreau de silicium polycristallin (PL2) et séparée dudit barreau par une couche diélectrique (CD). Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092459-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de codage et de décodage de données correspondant à une séquence vidéo
Inventor: HERROU GLENN
IPC: H04N19/134
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention porte sur un procédé de codage de données correspondant à une séquence vidéo, en un flux binaire scalable en résolution spatiale, comprenant une couche de base et au moins une couche d’amélioration. Le procédé comprend pour au moins une image de la séquence vidéo,                                    une obtention à partir de ladite image, d’une première image, un partitionnement de la première image en blocs, chaque bloc ayant une taille donnée, et un codage d’au moins un bloc de la première image pour générer la couche de base,                  une obtention à partir de ladite image, d’une deuxième image, le procédé comprenant en outre un partitionnement de la deuxième image en blocs en inférant la taille initiale d’au moins l’un des blocs à partir de la taille d’un bloc correspondant dans la première image, ledit au moins un bloc de la deuxième image ayant une résolution spatiale initiale,                          une détermination d’une résolution spatiale de codage associée audit au moins un bloc à partir d’un ensemble comprenant au moins une résolution spatiale prédéterminée, et un codage de données représentatives dudit au moins un bloc, basé sur la résolution spatiale de codage déterminée, pour générer au moins une couche d’amélioration.                                                                 Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3093975-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative
Inventor: COHEN CHRISTEL
IPC: B60W30/17
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation de vitesse d’un véhicule automobile, ou véhicule hôte, mettant en œuvre une fonction de régulation de vitesse adaptative (fonction ACC), le procédé comportant les étapes de : - maintenir (30) la vitesse du véhicule hôte égale à une vitesse de consigne et maintenir le véhicule à une distance d’un véhicule le précédant, ou véhicule cible, supérieure à une distance de consigne ; - diminuer (32) la vitesse du véhicule hôte, jusqu’à l’arrêt si le ralentissement du véhicule cible l’impose ; - maintenir (34) le véhicule à l’arrêt ; - lorsqu’un redécollage requiert une action du conducteur, et si la distance entre le véhicule hôte et le véhicule cible est supérieure à une valeur seuil, inhiber (36) l’émission d’un message informant que la fonction ACC est suspendue pendant une durée prédéterminée ; - augmenter (38) la vitesse du véhicule hôte jusqu’à la vitesse de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100770-A1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: JEAN THOMAS
IPC: G10K11/168
Filed: 2019-09-18
Abstract: L’invention concerne un écran (1) de protection acoustique pour moteur (2) de véhicule automobile comprenant : une première partie (3) constituée d’un matériau plastique, ladite première partie (3) comportant des moyens de fixation de l’écran (1) sur un moteur (2) de véhicule automobile, une deuxième partie (4) constituée au moins partiellement d’un matériau absorbant acoustique, ladite deuxième partie (4) étant destinée à venir au contact du moteur (2), dans lequel la première partie (3) recouvre la deuxième partie (4) de manière à la masquer au moins partiellement et dans lequel la première partie (3) présente une ouverture centrale (32) servant de logement à une troisième partie (5), ladite troisième partie (5) étant configurée pour absorber les chocs transmis par le capot du véhicule automobile lors d’un choc piéton. Figure 1
Patent FR-3101197-A1 (FR)
Title: Diode électroluminescente organique flexible encapsulée
Inventor: KHALIFA MOHAMED
IPC: H01L51/56
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention concerne une diode électroluminescente organique flexible représentée sur la figure1 comprenant: Un empilement comprenant une couche organique au contact par une première face d’une première électrode 2, et au contact par une deuxième face d’une deuxième électrode 7, Un support 1 flexible de l’empilement au contact de la première électrode 2, Un capot 12 flexible surmontant la deuxième électrode 7 et comprenant une face externe 13 portant au moins un organe de reprise de contact 16 électrique raccordé électriquement à une électrode donnée parmi la première électrode 2 et la deuxième électrode 7 par des moyens de raccordement électrique, caractérisée en ce les moyens de raccordement électrique comprennent une portion exposée 17 suivant une tranche du capot 12 et une portion d’interconnexion 18 s’étendant, transversalement à une dimension en épaisseur du capot 12, entre l’organe de reprise de contact 16 et la portion exposée 17
Patent FR-3102234-A1 (FR)
Title: Cheminée à foyer suspendu
Inventor: IMBERT DOMINIQUE
IPC: F24C15/32
Filed: 2019-11-19
Abstract: [Titre : Cheminée à foyer suspendu
    L’invention concerne une cheminée (1) comprenant : 
    
            
                un foyer (2) suspendu à un support (3), le foyer (2) est délimité latéralement par une paroi périphérique (21) qui est équipée d’au moins une arrivée d’air comburant, 
                un conduit d’évacuation (4) des gaz de combustion, le conduit d’évacuation (4) comportant, d’une part, une portion inférieure (40) solidaire d’une partie supérieure du foyer (2), et d’autre part, une portion supérieure (42) opposée à la portion inférieure (40). 
            
        
    Selon l’invention, la cheminée comprend : 
    
            
                au moins un brûleur (5) de combustible fluide qui est disposé dans le foyer (2) en vis-à-vis d’au moins une arrivée d’air,
                une colonne d’alimentation (6) en fluide combustible qui s’étend entre une première extrémité (60) connectée à une source de fluide combustible et une seconde extrémité (61) connectée à au moins un brûleur (5), la colonne d’alimentation (6) traversant de façon descendante le conduit d’évacuation (4) depuis sa portion supérieure (40) vers sa portion inférieure (42) et débouchant dans le foyer (2) afin véhiculer le fluide combustible depuis la source de fluide combustible vers au moins un brûleur (5). 
            
        
    Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3105663-A1 (FR)
Title: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04B1/3816
Filed: 2019-12-23
Abstract: Configuration d'une transaction dans un dispositif électronique sans contact La présente description concerne un procédé de configuration d'un dispositif de communication sans contact (2) comportant des circuits intégrés (5, 6) hébergeant au moins deux applications compatibles avec des protocoles de communication différents ou le même protocole de communication et utilisant des paramètres de communication différents et un circuit de communication sans contact (4), dans lequel le circuit de communication sans contact stoppe l’émission de réponses du dispositif de communication sans contact à des requêtes émises par un lecteur (1) de couplage en champ proche lors d’une transaction initiée par le lecteur pour provoquer l’initiation par le lecteur d’une nouvelle transaction.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113172-A1 (FR)
Title: Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur
Inventor: MORIN FRANCK
IPC: G21C15/18
Filed: 2020-07-29
Abstract: Titre : Réacteur et Procédé de sécurité pour réacteur en cas de fusion du cœur La présente invention concerne un procédé de sécurité pour réacteur (1), le réacteur (1) comprenant au moins:   - un circuit primaire (100) dans lequel est destiné à circuler un fluide primaire à base d’eau,   - un circuit secondaire, dans lequel est destiné à circuler un fluide secondaire à base d’eau, le circuit secondaire (200) étant hydrauliquement isolé du circuit primaire (100), et comprenant au moins un générateur de vapeur (210),   En cas de fusion du cœur (30) du réacteur (1) avec formation d’un bain (71) de corium (70) dans un fond (12) de la cuve (10) :en réponse à la détection de la formation d’une couche (72) métallique liquide à la surface du bain (71) de corium (70) : le procédé prévoit de mettre en communication fluidique du circuit secondaire (200) avec le circuit primaire (100) de sorte que le fluide secondaire emprunte le circuit primaire (100) pour s’écouler à l’intérieur de la cuve (10) sur ladite couche (72) métallique liquide du bain (71) de corium (70)   Figure pour l’abrégé : Fig.7