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Patent WO-2015018611-A1 (WO)
Title: Système et procédé de régulation de vitesse de véhicule
Inventor: KELLY JAMES
IPC: B60W10/184
Filed: 2014-07-15
Abstract: Des modes de réalisation de la présente invention concernent un système de régulation de vitesse de véhicule servant à amener un véhicule à fonctionner selon une valeur de vitesse cible par la régulation d'une quantité de couple de freinage appliqué par un système de freinage et une quantité de couple d'entraînement appliqué par un groupe motopropulseur sur une ou plusieurs roues du véhicule, le système servant à détecter un événement d'étape de roue conductrice dans lequel une roue conductrice se trouve confrontée à une brusque augmentation du gradient de surface, le système servant, en fonction de la détection d'un événement d'étape de roue conductrice, à amener une application du couple de freinage contre le couple d'entraînement dans l'attente d'un événement d'étape de roue porteuse correspondant à l'événement d'étape de roue conductrice, le système servant à amener l'application du couple de freinage au moins jusqu'à ce qu'une roue porteuse ait parcouru une distance suffisante pour atteindre l'emplacement au niveau duquel une roue conductrice a rencontré l'événement d'étape de roue conductrice.
Patent WO-2015059042-A1 (WO)
Title: Procédé pour fournir des informations sur une position relative d'un échantillon de tissu
Inventor: LADIC LANCE ANTHONY
IPC: G01N1/00
Filed: 2014-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fournir des informations sur une position relative d'un échantillon de tissu (14), l'échantillon de tissu (14) étant une partie prélevée d'un tissu à examiner (10) d'un patient (12), comprenant les étapes consistant à : fournir une image (22) du tissu marqué (10) à examiner à l'aide d'un dispositif de détection (20, S2), déterminer un site de prélèvement (18) du tissu à examiner (10) à l'aide de l'image fournie (22) et, en fonction du site d'excision déterminé (18), déterminer une position relative de l'échantillon de tissu (14). Un marquage du tissu (10) peut être réalisé à l'aide, par exemple, d'un agent de rinçage ou d'un dispositif de biopsie comme dispositif de marquage (16).
Patent WO-2015063124-A1 (WO)
Title: Procédé de coloration utilisant une composition d'oxydation expansée
Inventor: GABIN GÉRARD
IPC: A61K8/04
Filed: 2014-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration de fibres kératiniques, utilisant une composition de coloration (A) et une composition d'oxydation expansée (B), ladite composition de coloration (A) comprenant un ou plusieurs colorants, et ladite composition d'oxydation expansée (B) comprenant un ou plusieurs agents d'oxydation et de 30 à 70 % en poids, relativement au poids total de la composition d'oxydation expansée, d'au moins un gaz.
Patent WO-2015090802-A1 (WO)
Inventor: GEBERT ANTJE
IPC: A61Q5/04
Filed: 2014-11-18
Abstract: Verwendung eines wässrigen kosmetischen Mittels, enthaltend, bezogen auf ihr Gesamtgewicht a) 1 bis 60 Gew.-% mindestens eines Alkalimetallsalzes, b) 0,1 bis 20 Gew.-% mindestens eines Quellmittels, dadurch gekennzeichnet, dass der pH-Wert (22°C) des wässrigen kosmetischen Mittels zwischen 7 und 12,5 beträgt, zur Umformung keratinhaltiger Fasern, insbesondere zur Glättung menschlicher Haare.
Patent WO-2015078741-A1 (WO)
Title: Système de soupape à commande magnétique
Inventor: NEUHAUS DIETMAR
IPC: F16K31/06
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention concerne un système de soupape (1) à commande magnétique, comprenant un espace intérieur (5) délimité par au moins une paroi (3) constituée d'un matériau magnétisable et formant un siège de soupape (7). Ledit système de soupape comprend également un ensemble magnétique (9), qui produit un circuit magnétique dont le flux magnétique s'écoule dans la paroi magnétisable (3), et un corps de soupape magnétisable (13) mobile dans l'espace intérieur (5). Dans la paroi magnétisable (3) est agencé au moins un élément intermédiaire s'étendant autour de l'espace intérieur et présentant une conductivité magnétique réduite par rapport à celle de la paroi magnétisable (3), l'élément intermédiaire comportant un premier évidement (21a), dans lequel s'étend une partie saillante (3d) de la paroi magnétisable (3). Selon l'invention, deux éléments de guidage (23) constitués d'un matériau magnétisable sont agencés dans l'espace intérieur (5) sur les côtés opposés du corps de soupape (13) et décalés par rapport au premier évidement (21a). Les éléments de guidage (23) guident le corps de soupape (13), les éléments de guidage (23) et la paroi (3) forment le circuit magnétique, et le flux magnétique traverse la paroi (3), le corps de soupape (13) et les éléments de guidage (23).
Patent WO-2015086581-A1 (WO)
Title: Procédé d'exploitation d'un système d'appel d'urgence, système d'appel d'urgence
Inventor: VASIC MILAN
IPC: G08B25/00
Filed: 2014-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'exploitation d'un système d'appel d'urgence (1) qui comprend au moins un appareil mobile (3) doté d'au moins un module radio (10) servant à envoyer un appel d'urgence et d'une pluralité de postes récepteurs (4-6) comprenant chacun au moins un module radio (11) servant à recevoir l'appel d'urgence. Chaque poste récepteur (4-6) comporte un système d'alarme (14) servant à émettre un signal d'alarme et, pour déclencher un signal d'alarme, l'appareil mobile (3) envoie l'appel d'urgence à un premier des postes récepteurs (4-6). On détermine une position de l'appareil mobile (3) par rapport aux postes récepteurs (4-6) et, en fonction de la position déterminée, on sélectionne un seul des postes récepteurs (4-6) pour l'émission du signal d'alarme.
Patent WO-2015091892-A1 (WO)
Title: Miarn utilisés comme biomarqueurs non invasifs de la maladie de parkinson
Inventor: BEIER MARKUS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2014-12-19
Abstract: La présente invention porte sur des procédés, des trousses et des moyens pour diagnostiquer la maladie de Parkinson dans un échantillon de sang prélevé sur un sujet. L'invention concerne en outre un groupe de polynucléotides permettant de détecter des groupes de miARN pour le diagnostic de la maladie de Parkinson dans un échantillon de sang provenant d'un sujet.
Patent WO-2015097166-A1 (WO)
Title: Repérage du centre outil et de l'orientation d'une sonde acoustique dans un repère de référence, par méthode ultrasonore
Inventor: LE PINRU LOUIS
IPC: G01N29/30
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention consiste en un procédé de repérage des position et orientation réelles d'un outil vis-à-vis du bras manipulateur d'un robot sur lequel il est monté, cet outil incorporant une sonde acoustique (11). Le procédé consiste, à l'aide de mesures d'amplitude de signaux acoustiques émis par la sonde acoustique (11) réfléchis par des éléments fixes de référence (22, 23) et de mesure de temps de vol des ondes acoustiques émises par la sonde (11) et réfléchies par lesdits éléments fixes de référence, à déterminer la position du centre de référence de la sonde acoustique (11) relativement à l'extrémité du bras manipulateur du robot et à orienter les axes X et Y définissant le plan de la sonde acoustique (11) selon des axes de référence X' et Y' d'orientations connues de sorte que la modification de la position et de l'orientation de la sonde acoustique dans le repère de référence puisse être définie avec précision, par l'automate qui gère les déplacements du bras manipulateur, à partir de la position de la sonde vis-à-vis du bras manipulateur et de l'orientation de référence de la sonde ainsi déterminées.
Patent WO-2015097198-A1 (WO)
Title: Cabestan automatique à prise systématique
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/74
Filed: 2014-12-22
Abstract: Cabestan (10) destiné à mettre en tension un bout, ledit cabestan (10) comprenant: un bâti fixe (11) logeant un arbre d'entrée (14) et une boîte de vitesses; une poupée (12) autour de laquelle peut être enroulé ledit bout, ladite poupée (12) étant montée mobile en rotation autour dudit bâti (11) et reliée audit arbre d'entrée (14) par ladite boîte de vitesses de telle sorte qu'une mise en rotation dudit arbre d'entrée (14) s'accompagne d'une mise en rotation de ladite poupée (12) autour dudit bâti (11), ladite boîte de vitesse ayant au moins un premier et un deuxième rapport de vitesse; des moyens d'embrayage (22) mobiles entre au moins une première position d'enclenchement d'au moins ledit premier rapport de vitesse et une deuxième position d'enclenchement d'au moins ledit deuxième rapport de vitesse; des moyens d'évaluation (28, 33) de la tension dans ledit bout; ledit cabestan (10) comprenant des moyens de maintien (40, 362) desdits moyens d'embreyage (22) dans l'une ou l'autre de leur position quelque soit la valeur de ladite tension évaluée par lesdits moyens d'évaluation (28, 33).
Patent WO-2015176806-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement de gaz d'échappement d'un empilement de piles à combustible, système de piles à combustible et véhicule doté d'un système de piles à combustible
Inventor: BARTHEL LEIF-PATRIK
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement permettant de traiter les gaz d'échappement d'un empilement de piles à combustible (16) d'un système de piles à combustible (10). Un séparateur d'eau permettant de réduire la teneur en eau liquide dans le gaz d'échappement est disposé dans un humidificateur (12), dans lequel le gaz d'échappement est utilisable pour humidifier un milieu capable d'être introduit dans l'empilement de piles à combustible (26). Ici, l'humidificateur (12) et le séparateur d'eau sont intégrés dans une unité de construction commune. Une zone d'écoulement (28) de l'humidificateur (12) possède une section transversale pouvant être traversée, qui est plus grande qu'une section transversale d'une zone d'entrée (26) de l'humidificateur (12) pouvant être traversée. Au moins une zone de collecte (36) destinée à l'eau liquide séparée lors de la sortie de la zone de sortie (28) est disposée dans l'unité de construction. En outre, l'invention concerne un système de piles à combustible (10) doté d'un tel dispositif de traitement, ainsi qu'un véhicule doté d'un système de piles à combustible (10).
Patent WO-2016112956-A1 (WO)
Title: System and method for dynamic orchestration
Inventor: VAISHNAVI ISHAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-01-13
Abstract: A system (100) for dynamic orchestration is provided, the system configured to be used for embedding a virtual network into a physical infrastructure, the system comprising: a decision component (DC) which is configured to evaluate a performance of at least one orchestrator (O 1 , O 2 ,..., O n ) based on at least one parameter (P 1 , P 2 ,..., P n ), and which is configured to settle on a recomposing of the orchestrator (O 1 , O 2 ,..., O n ) based on the evaluated performance and, which is configured to provide a recomposing signal (RS 1 , RS 2 ,..., RS n ) when the recomposing is settled; and a recomposing component (RC) which is configured to execute the recomposing of the orchestrator (O 1 , O 2 ,..., O n ) when the recomposing signal (RS 1 , RS 2 ,..., RS n ) is received.
Patent WO-2015124356-A1 (WO)
Title: Dispositif de stérilisation et émetteur de faisceau d'électron
Inventor: MELLBIN HÅKAN
IPC: G21K5/00
Filed: 2015-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stérilisation, en particulier pour la stérilisation de matériau d'emballage, comprenant une première chambre, un élément barrière et une zone de liaison, la première chambre étant conçue pour fournir des porteurs de charge pour la stérilisation, caractérisé par le fait que la zone de liaison est reliée à une troisième chambre de telle sorte que l'élément barrière forme au moins une partie de la limite d'un volume dans lequel existe une première atmosphère.
Patent WO-2015114113-A1 (WO)
Title: Film de polyester transparent multicouche, procédé de production dudit film et utilisation dudit film en particulier dans les feuilles de support de panneaux photovoltaïques
Inventor: LACRAMPE VALÉRIE
IPC: B32B27/36
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un film transparent multicouche à orientation biaxiale comprenant au moins deux couches de polyester, respectivement une couche centrale et au moins une couche extérieure, qui peuvent être identiques ou différentes : i) au moins la couche centrale comprenant au moins un polyester (PE1) transparent orienté biaxialement, plus préférentiellement un polyester aromatique, et encore plus préférentiellement, un téréphtalate de polyéthylène, ii) au moins une des couches extérieures comprenant, d'une part, au moins un polyester (PE2) orienté biaxialement, plus préférentiellement un polyester aromatique, et, encore plus préférentiellement, un téréphtalate de polyéthylène, et, d'autre part, des particules provenant de la réaction entre au moins un composé métallique et au moins un motif monomère ou oligomère de PE2, lesdites particules présentant idéalement un d50 - en μm et selon un ordre de préférence – compris entre 0,5 et 5 ; compris entre 1,0 et 4, et compris entre 1,5 et 3,0. L'invention concerne également la production de ce film et ses applications comme stratifié en particulier dans les feuilles de support de cellules photovoltaïques.
Patent WO-2015132029-A1 (WO)
Title: Soupape équipée de deux moyens de soupape
Inventor: THIERY JEROME
IPC: F16K31/06
Filed: 2015-02-03
Abstract: L'invention concerne une soupape (1) qui comporte un boîtier (5), un premier moyen de soupape (20) et un premier élément de réglage (25), le premier élément de réglage (25) et le premier moyen de soupape (20) coopérant, en particulier le premier élément de réglage (25) déplaçant le premiers moyen de soupape (20). Selon l'invention, la soupape (1) comprend au moins un deuxième élément de réglage (35) et un deuxième moyen de soupape (30), le deuxième élément de réglage (35) et le deuxième moyen de soupape (30) coopérant, en particulier le deuxième élément de réglage (25) déplaçant le deuxième moyen de soupape (20), le premier moyen de soupape (20) et le deuxième moyen de soupape (30) étant disposés de façon mobile l'un par rapport à l'autre dans le boîtier (5), un écoulement à travers la soupape (1) étant régulé, notamment bloqué ou libéré, en fonction de la position du premier moyen de soupape (20) et de la position du deuxième moyen de soupape (30) l'une par rapport à l'autre et/ou de la position du premier moyen de soupape (20) et du deuxième moyen de soupape (30) par rapport au boîtier (5).
Patent WO-2015132228-A1 (WO)
Title: Dérivés 1,2-dihydro-3h-pyrrolo[1,2-c]imidazol-3-one et leur utilisation en tant qu'agents antibactériens
Inventor: CHAPOUX GAELLE
IPC: C07D487/04
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne des composés antibactériens de la formule (I), dans laquelle R 1  est l'un des groupes représentés ci-dessous (AA), A est une liaison, CH=CH ou C≡C ; U est N ou CH ; V est N ou CH ; W représente N ou CH ; R 1A , R 2A , R 3A , R 1B  et R 1C  sont tels que définis dans les revendications; les sels de ceux-ci.
Patent WO-2015132315-A1 (WO)
Inventor: SCHMIDT DAVID
IPC: H01F5/00
Filed: 2015-03-04
Abstract: An electrical system including a body may have a structure resembling a double helix having twisted conductive wires wound around both helical structures. The electrical system may be used to produce useful electromagnetic effects for various applications, including providing therapy and promoting growth of living organisms.
Patent WO-2015140290-A1 (WO)
Inventor: LAVAUD ALEXIS
IPC: A01P3/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: The invention relates to an extract of  Santolina chamaecyparissus , to a process for preparing said extract, to a composition comprising it, and to its use a preservative, particularly as antioxidant, bactericidal and/or fungicidal.
Patent WO-2015158533-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'une demi-cellule à ph et demi-cellule à ph
Inventor: KROGMANN FLORIAN
IPC: G01N27/333
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une demi-cellule à pH (1), permettant de déterminer le pH (4) d'un milieu (5) en combinaison avec une électrode de référence (2) et un dispositif électronique d'évaluation (3). Ledit procédé pour la production de la demi-cellule à pH (1) comprend les étapes suivantes : le dépôt d'une première structure (2) et d'une deuxième structure (8) sur un substrat (7), la première structure (8) étant déposée à l'aide d'un procédé en couches minces et un élément de résistance ayant une valeur de résistance dépendante de la température étant aménagé, la deuxième structure (9) étant utilisable pour la dérivation d'un potentiel dépendant du pH (10); le dépôt d'une couche en verre de passivation structurée (11), la couche en verre de passivation (11) recouvrant sensiblement la première structure (8) et laissant sensiblement libre la deuxième structure (9); le dépôt d'un verre conducteur mixte (12), le verre conducteur mixte (12) étant sensiblement déposé dans la zone qui a été laissée libre par la couche en verre de passivation (11); le dépôt d'un verre sensible au pH (13), le verre sensible au pH (13) étant déposé sur le verre conducteur mixte (12).
Patent WO-2015158849-A1 (WO)
Title: Oxydation et absorption combinées de nox par un procédé tandem faisant appel à un liquide ionique
Inventor: FEHRMANN RASMUS
IPC: B01D53/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle stratégie de capture du NO x  faisant appel à un procédé en deux étapes.
Patent WO-2016026587-A1 (WO)
Title: Système de toboggan aquatique et procédé de fonctionnement
Inventor: KLARER STEFAN
IPC: A63G31/16
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un système de toboggan aquatique qui comprend un tube de toboggan (2) de préférence fermée sur la périphérie et translucide ou transparent au moins par endroits, dans lequel une surface de toboggan (6), qui peut être mouillée avec de l'eau et qui s'étend dans une direction du toboggan (R), est conçue pour un utilisateur ; des moyens d'éclairage visibles depuis l'intérieur du tube de toboggan (2) sont disposés sur le côté extérieur (9) du tube de toboggan (2) de manière à obtenir des effets optiques à l'intérieur du tube de toboggan (2). Selon l'invention, les moyens d'éclairage sont formés par des pixels, en particulier des LED, disposés de façon matricielle, d'au moins un module formant écran (10), de préférence en forme de coque, qui s'étend du côté extérieur (9) du tube de toboggan (2) et sur une partie périphérique du tube de toboggan (2) et qui est commandé et/ou peut être commandé pour afficher des images bidimensionnelles et/ou stéréoscopiques qui sont incurvées, de préférence déplacées, dans la direction périphérique.
Patent WO-2016020105-A1 (WO)
Inventor: JACOBSEN ULF
IPC: A22C25/04
Filed: 2015-06-24
Abstract: The present invention relates to a conveying and distributing apparatus for delivering fish (12) slaughtered by means of a plurality of slaughter machines (10, 11) to at least one distributing device (23), comprising longitudinal conveyors (13, 14) downstream of each of the slaughter machines (10, 11), which are configured to receive the slaughtered fish (12) longitudinally in a head to tail orientation, wherein each of the longitudinal conveyors (13, 14) comprises a weighing device (16, 17) for detecting the weight of the slaughtered fish (12), at least one first transfer device (18, 19) is arranged on each of the longitudinal conveyors (13, 14), which are designed and configured to transfer the slaughtered fish (12) to at least one transverse conveyor (20), wherein the at least one transverse conveyor (20) is adapted to receive the slaughtered fish (12) transversely with respect to the head to tail orientation, a feed device (22) arranged on the end of the transverse conveyor (20), which is designed and configured to remove the slaughtered fish (12) from the transverse conveyor (20) and to feed same to a distributing device (23), and a control device, wherein the control device comprises a position tracking means for tracking the respective positions of slaughtered fish (12) and an allocation means for allocating the detected weights to the respective tracked positions of the slaughtered fish (12), and wherein the control device is designed and configured to control the distributing device (23) on the basis of the detected weights when the slaughtered fish (12) enter the distributing device (23) according to a predefined distribution rule. The invention further relates to a corresponding arrangement and a corresponding method.
Patent WO-2016012616-A1 (WO)
Title: Préparations comportant des nanofils métalliques et du pedot
Inventor: LÖVENICH WILFRIED
IPC: C09D7/65
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention porte sur une composition qui comporte i) des particules comportant un polymère conducteur, ii) des nanofils métalliques et iii) au moins un solvant, au moins une des conditions suivantes étant satisfaite : α1) les particules comportant le polymère conducteur sont caractérisées par un diamètre de particule moyen en poids inférieur à 100 nm ; α2) la teneur en cations du métal servant de base pour les nanofils métalliques ii) est inférieure à 500 ppm, sur la base du poids total de la composition ; α3) la composition comporte, en plus du composant iii), au moins un solvant à point d'ébullition élevé qui est miscible avec le ou les solvants iii) et dont le point d'ébullition (déterminé à 1013 mbar) est supérieur à 100 °C. La présente invention porte également sur un procédé de fabrication d'un corps stratifié, sur un corps stratifié pouvant être obtenu par le procédé de la présente invention, sur un corps stratifié comportant un substrat et une couche électriquement conductrice appliquée sur le substrat et sur l'utilisation d'une composition.
Patent WO-2016023946-A1 (WO)
Title: Dispositif d'étanchéité avec système d'amortissement
Inventor: JORDAN HOLGER
IPC: F16J15/16
Filed: 2015-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité (10) comprenant : - un premier élément de machine (12) et un second élément de machine (14) qui sont distants l'un de l'autre en formant un espace étanche (28) et sont montés mobiles en translation l'un par rapport à l'autre le long d'un axe de déplacement (16); - un élément d'étanchéité (24) avec une lèvre d'étanchéité (26), qui est disposé au moins par endroits dans une rainure de retenue (20) du premier élément de machine (12); - un élément de précontrainte déformable élastiquement qui est disposé dans la rainure de retenue (20); et - au moins un système d'amortissement qui est déformable élastiquement pour soutenir axialement l'élément d'étanchéité (24) et qui est disposé dans la direction axiale au moins par endroits entre un flanc (30) de la rainure de retenue (20), qui est disposé côté basse pression, et l'élément d'étanchéité (24). Entre le système d'amortissement (36) et la surface étanche (28) de la seconde partie de machine (14) est formé un espace libre (42) qui est délimité dans la direction radiale par la surface étanche (28) du second élément de machine et une paroi intérieure (40) du système d'amortissement (36), qui est tournée vers la surface étanche (28).
Patent WO-2016026857-A1 (WO)
Title: Dispositif, unité de détection et transmetteur pour la détermination d'une grandeur de mesure
Inventor: KOCH CHRISTIAN
IPC: G01N27/416
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) destiné à déterminer une grandeur de mesure. L'objet de l'invention est la mise au point d'un dispositif de détermination d'une grandeur de mesure qui permet une adaptation aux conditions de mesure de façon la plus simple possible. À cet effet, le dispositif (1) comporte une unité de détection (2) et un transmetteur (3). En fonction de la grandeur de mesure, l'unité de détection (2) génère un signal électrique primaire qui est transmis par l'unité de détection (2) au transmetteur (3) par le biais d'une interface de sortie analogique (4) et qui est traité par le transmetteur (3). En outre, l'invention concerne une unité de détection (2) et un transmetteur (3). L'unité de détection (2) permet de préférence un étalonnage autonome dans des conditions ambiantes constantes.