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Patent FR-3031717-A1 (FR)
Title: Installation de direction de vehicule automobile et son procede de gestion
Inventor: SCHMID STEFAN
IPC: B62D1/04
Filed: 2016-01-20
Abstract: Installation de direction (1) de véhicule automobile (23) comportant un élément de direction (3) monté à rotation autour d'un axe de rotation (5), et au moins un élément d'affichage (7) ayant au moins des zones tactiles, qui peuvent être activées pour effectuer une entrée. La zone tactile (9, 9') susceptible d'être activée est déplacée en fonction de l'angle de braquage de l'élément de direction (3) autour de l'axe de rotation (5) et/ou en fonction de la position de préhension du conducteur du véhicule (23) sur l'élément d'affichage (7).
Patent FR-3047569-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a jet liquide homogene au sein d'un milieu aerien heterogene
Inventor: VOILLAUME HUBERT
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique mettant en œuvre un jet liquide homogène au sein d'un milieu aérien hétérogène. L'invention met en œuvre un générateur (20) d'un jet liquide, comprenant une buse convergente (201) et un sas (202) communiquant avec ladite buse convergente. Un boîtier (101) d'un appareil optique (10) est inséré dans le sas (202). Un liquide au moins partiellement transparent est acheminé depuis une source (204) dudit liquide jusqu'au sas (202) puis est éjecté par l'intermédiaire de la buse convergente (201). Un sujet (40) situé suffisamment proche de la buse convergente (201) est impacté au moins partiellement par un jet (30) liquide homogène et au moins partiellement transparent. Le jet (30) liquide homogène et au moins partiellement transparent reliant le sujet (40) au boîtier (101) rend possible la propagation de la lumière du boîtier (101) vers le sujet (40) ou dudit sujet vers ledit boîtier, sans réfraction de la lumière. Il est ainsi possible de réaliser des prises de vue de qualité en utilisant une caméra et ou des mesures de distance au moyen d'un télémètre laser par exemple. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à des opérations de contrôle lors de processus de découpe par jet d'eau.
Patent FR-3047695-A1 (FR)
Title: Suspension hybride pour vehicule automobile a ressorts mecanique et hydropneumatique en parallele
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G17/056
Filed: 2016-02-16
Abstract: Système de suspension pour véhicule automobile comportant en parallèle un ressort mécanique (10), et un vérin hydraulique (12) agissant sur un accumulateur hydropneumatique (14) formant un ressort, ce système comprenant une pompe de remplissage (20) du vérin hydraulique (12), une première vanne commandée (44) de vidange de ce vérin hydraulique, et une deuxième vanne commandée (54) de vidange du vérin hydraulique (12) disposée en parallèle de la première vanne commandée (44).
Patent FR-3047891-A1 (FR)
Title: Capuchon de protection a meplats d'une broche d'osteosynthese avec organe pour sa fixation
Inventor: URVOY PHILIPPE
IPC: A61B17/68
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble comportant un capuchon de protection d'une broche d'ostéosynthèse et une broche, ledit capuchon comportant au moins un méplat. L'invention a encore pour objet ce capuchon et le l'ensemble avec un organe de fixation, ainsi que le procédé de mise en place du capuchon à méplats.
Patent FR-3049811-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique flexible comprenant au moins deux cartes electroniques flexibles couplees de maniere non permanente
Inventor: DELATTRE ROGER
IPC: H05K3/36
Filed: 2016-04-04
Abstract: Dispositif électronique (1) flexible comprenant au moins deux cartes électroniques flexibles mécaniquement et électriquement couplées entre elles de manière superposée, dont une première carte électronique (3) comprenant un substrat flexible sur lequel est prévu un premier composant électronique (33) électriquement connecté à une première piste (34) conductrice, et une deuxième carte électronique (4) comprenant au moins un substrat (40) flexible sur lequel est prévu un deuxième composant électronique électriquement connecté à une deuxième piste conductrice, où la première carte électronique comprend au moins un premier élément de plaquage (36, 37) et la deuxième carte électronique comprend au moins un deuxième élément de plaquage (47) complémentaire, où les premier et deuxième éléments de plaquage coopèrent ensemble de manière non permanente et détachable pour maintenir plaquer les première et deuxième pistes l'une contre l'autre et assurer un couplage mécanique entre les substrats.
Patent FR-3044798-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un indice geographique de stress dans un parc de vehicules
Inventor: JUTRAS DANIEL
IPC: G06Q50/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déterminer un indice géographique de stress dans un parc de véhicules, correspondant au niveau de stress moyen des conducteurs des véhicules dudit parc de véhicules dans une ou plusieurs zones géographiques, comprenant les étapes suivantes : • la collecte (1), dans chaque véhicule du parc de véhicules, de données aptes à permettre la détermination d'un niveau de stress du conducteur de chaque véhicule du parc de véhicules, • la détermination (2) d'un score de stress individuel de chaque conducteur, • l'envoi (3) à un serveur distant du score de stress individuel de chaque conducteur et de la géolocalisation du véhicule correspondant, • la collecte par ledit serveur distant de l'ensemble desdits scores de stress individuels associés aux géolocalisations correspondantes, la détermination (4), pour la ou les zones géographiques considérées, d'un indice géographique de stress.
Patent FR-3052663-A1 (FR)
Title: Systeme apte a delivrer une pression variable pour une enceinte de traitement d'une plaie
Inventor: DUFAY FRANCOIS
IPC: A61H33/14
Filed: 2016-06-20
Abstract: Système de génération (5) d'un mélange gazeux pour une enceinte de traitement (7) d'une plaie (3) comprenant un générateur de mélange gazeux (11) apte à délivrer dans l'enceinte de traitement (7) ledit mélange gazeux à un débit déterminé, le générateur de mélange gazeux (11) étant agencé pour faire varier une fraction molaire de dioxygène dudit mélange gazeux délivré et faire varier une fraction molaire de vapeur d'eau dudit mélange gazeux délivré, une unité de contrôle (39) du mélange gazeux délivré pourvue d'un processeur (41) apte à recevoir une information relative à une pression (P) interne de l'enceinte de traitement (7) et/ou agencé pour déterminer un débit dudit mélange gazeux à délivrer dans l'enceinte de traitement (7) pour atteindre une pression interne cible, la pression cible étant définie par une fonction de variation temporelle de la pression entre une pression minimale correspondant à une pression ambiante externe à l'enceinte de traitement (7) et une pression maximale.
Patent FR-3056249-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de percage d'un trou dans la voute et les murs d'un tunnel et de mise en place d'un element d'ancrage dans ledit trou
Inventor: FURGE JEROME
IPC: E21F17/00
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif automatisé pour percer un trou dans la voûte et les murs d'un tunnel et mettre en place un élément d'ancrage dans ledit trou, caractérisé en ce qu'il comprend : - un robot (5) comprenant une base (50), un bras robotisé (51) s'étendant à partir de la base et une tête multifonction (52) agencée à l'extrémité du bras et mobile à 360 degrés, ladite tête multifonction comprenant un moyen de perçage (520), un moyen de percussion (521) adapté pour insérer un élément d'ancrage dans le trou, et un système de vision (522), - une plateforme élévatrice (1) portant un dispositif (2) de guidage en translation de la base du robot, - une unité de contrôle adaptée pour communiquer avec un contrôleur du robot et comprenant un processeur configuré pour déterminer en temps réel la position du robot dans un référentiel tridimensionnel du tunnel et une interface homme machine.
Patent FR-3057530-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une defaillance d'un dispositif de commande d'un vehicule ferroviaire, dispositif de commande d'un vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire comportant ce dispositif
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G05G5/00
Filed: 2016-10-17
Abstract: Ce procédé d'identification d'une défaillance d'un dispositif de commande d'un véhicule ferroviaire comporte des étapes : a) de détection (32) d'un défaut de fonctionnement parmi des capteurs de position d'un manipulateur de conduite, lorsque les valeurs de position mesurées par lesdits capteurs de position sont différentes, b) de calcul (34) d'une position cible et d'un délai prédéterminé, puis d'affichage d'une instruction de déplacer le manipulateur de conduite à la position cible, c) d'acquisition (36), à l'expiration du délai calculé, des positions mesurées par chacun des deux capteurs, et la comparaison des positions mesurées avec la position cible, d) d'identification (38) du capteur de position défaillant, le capteur dont la position mesurée est différente de la position cible étant réputé être défaillant.
Patent FR-3058147-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une charge renforcante specifique
Inventor: BARBOUTEAU JOEL
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-31
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance au roulement améliorée à base d'au moins un élastomère diénique comprenant majoritairement au moins un polyisoprène ; une charge renforçante comprenant de 10 à 35 pce, de noir de carbone présentant une surface spécifique BET inférieure à 70 m2/g, et de 10 à 40 pce de silice ; un agent de couplage à un taux correspondant à un domaine allant de 5 à 15% en masse par rapport à la masse de silice ; et un système de réticulation ; dans laquelle le taux total de noir de carbone et de silice est compris entre 20 et 70 pce, et dans laquelle le ratio massique de noir de carbone sur silice est supérieur à 0,3.
Patent FR-3061196-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur a base de nickel prepare au moyen d'un additif comprenant une fonction alcool
Inventor: DUBREUIL ANNE-CLAIRE
IPC: C10G45/48
Filed: 2016-12-22
Abstract: Procédé d'hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule, contenus dans une charge d'hydrocarbures ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 300°C en présence d'un catalyseur comprenant un support en alumine et une phase active constituée de nickel, ledit catalyseur étant préparé par un procédé comprenant au moins : i) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un précurseur de nickel ; ii) une étape de mise en contact dudit support avec au moins une solution contenant au moins un composé organique comprenant au moins une fonction alcool, ledit composé organique comprenant entre 1 et 20 atomes de carbone ; iii) une étape de séchage dudit support imprégné à une température inférieure à 250°C ; les étapes i) et ii) étant réalisées séparément, dans un ordre indifférent, ou simultanément.
Patent FR-3061358-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif optoelectronique comportant des plots photoluminescents de photoresine
Inventor: POURQUIER ERIC
IPC: H01L33/46
Filed: 2016-12-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un dispositif optoélectronique (1) comportant une matrice de diodes électroluminescentes (4) et une pluralité de plots photoluminescents (61, 62, 63...) situés chacun en vis-à-vis d'au moins une partie desdites diodes électroluminescentes (4), comportant les étapes suivantes : - formation de ladite pluralité de plots photoluminescents (61, 62, 63...) par photolithographie d'au moins une résine photosensible (51, 52, 53...) contenant des particules photoluminescentes préalablement déposée sur une surface support (3 ; 3') ; - formation de parois réfléchissantes (101, 102, 103...) recouvrant des flancs latéraux (81, 82, 83...) desdits plots photoluminescents (61, 62, 63..), par dépôt d'au moins une portion de couche mince (91, 92, 93...) sur les flancs latéraux (81, 82, 83...).
Patent FR-3070565-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique d'emission d'une pluralite de fichiers de donnees a destination de plusieurs destinataires, programme d'ordinateur, procede et dispositif electronique de reception
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: H04L9/30
Filed: 2017-08-23
Abstract: Ce procédé d'émission d'une pluralité de fichiers de données à destination de plusieurs destinataires est mis en œuvre par un dispositif électronique d'émission. Il comprend : - le chiffrement symétrique de chacun des fichiers (F1,... FN) via un algorithme de chiffrement symétrique et avec une clé secrète de session (Ksession), la clé de session (Ksession) étant unique pour la pluralité de fichiers (F1,... FN) ; - le chiffrement asymétrique, pour chacun des destinataires, de la clé de session (Ksession) via un algorithme de chiffrement asymétrique et avec une clé publique respective pour chaque destinataire ; et - l'émission, à chaque destinataire, de la pluralité (38) de fichiers de données chiffrés et de la clé de session chiffrée (39) respective.
Patent FR-3064509-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive d'une piece de turbomachine par depot direct de metal sur un substrat
Inventor: POUZET SEBASTIEN YOHANN
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-03-28
Abstract: Dispositif (1) de fabrication additive d'une pièce de turbomachine par dépôt direct de métal sur un substrat (2), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - une source de matériau métallique (4), - une source d'énergie (3), apte à produire du métal en fusion à partir du matériau métallique issu de la source de matériau métallique (4), - un substrat (2), - un masque (6), disposé sur le substrat (2), et muni d'au moins une ouverture (8), de manière à permettre un dépôt localisé (21) de métal en fusion sur le substrat (2), ledit masque (6) comprenant un matériau magnétique, et - un support (5) de substrat, disposé sous le substrat (2), ledit support (5) étant apte à générer une force électromagnétique permettant d'attirer le masque (6) vers le substrat (2).
Patent FR-3065892-A1 (FR)
Title: Appareil pour le nettoyage d'un climatiseur
Inventor: MADMOUN SAFI AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCETE IMPACTAIR CO EN COURS DE FORMATION
IPC: F24F13/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: Cet appareil pour le nettoyage comporte un caisson de rinçage présentant : - une ouverture à travers laquelle un climatiseur peut être introduit à l'intérieur du caisson tout en restant fixé sur le mur ou le plafond, - une fenêtre (20) à travers laquelle une douchette peut être introduite à l'intérieur du caisson, - une armature rigide équipée de tiges télescopiques (74) déplaçables en translation entre : • une position rétractée dans laquelle la longueur de l'ouverture est minimale, et • une position étendue dans laquelle la longueur de l'ouverture est maximale, - des parois extensibles (94-97) étanches au liquide de rinçage et fixées sur les tiges télescopiques, chacune de ces parois extensibles étant déformables, dans au moins une direction d'extension et sous l'action du déplacement des tiges télescopiques.
Patent FR-3066864-A1 (FR)
Title: Machine electrique comprenant un bornier de raccordement electrique
Inventor: MOTTE EMMANUEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (2) installée dans un carter (4), comprenant un bornier de raccordement (1) comportant un élément support (10) fixé audit carter (4) et au moins une barre omnibus (11) présentant deux extrémités de connexion (110, 111) ; caractérisée en ce que ledit élément support (10) comprend des moyens d'étanchéité (13) comportant une portion tubulaire (13) traversant de manière étanche à l'huile un orifice complémentaire (42) ménagé sur une paroi du carter (4); ladite barre omnibus (11) étant engagée de manière étanche à l'huile au travers de ladite portion tubulaire (13) de sorte qu'une de ses extrémités s'étend à l'intérieur du carter (4) tandis que l'autre extrémité s'étend à l'extérieur du carter (4).
Patent FR-3066798-A1 (FR)
Title: Denture de pignon asymetriquement cementee
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F16H55/08
Filed: 2017-05-29
Abstract: Pignon de démarreur (1) monomatière configuré pour mettre en rotation un volant moteur (8), comprenant une pluralité de dents (30), au moins une dent (30) comprenant un flanc menant (40) agencé pour entrainer en rotation le volant moteur (8) et un flanc mené (42) opposé au flanc menant (40) par rapport à un cœur (50) de la dent (30), le flanc mené (42) étant configuré pour être entrainé par le volant moteur (8), le flanc menant (40) et le flanc mené (42) comprenant chacun une couche de matière d'une dureté plus élevée que la dureté de la matière constituant le cœur (50), une épaisseur (52) de la couche de la matière durcie (44) du flanc menant (40) et une épaisseur (55) de la couche de la matière durcie (46) du flanc mené (42) étant non nulles et différentes l'une de l'autre. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3071971-A1 (FR)
Title: Chargeur tres basse tension de type chargeur usb, adaptable sur une prise de courant
Inventor: OSHOWSKI LOIC
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un chargeur USB (1) comprenant une carte électronique, un transformateur basse tension/très basse tension, au moins un port USB (42, 43), des moyens de connexion pour raccorder électriquement le transformateur et l'au moins un port USB sur la carte électronique et un corps (2) dans lequel sont incorporés la carte électronique, le transformateur, l'au moins un port USB et les moyens de connexion, ladite carte électronique gérant la transformation du courant et l'alimentation de l'au moins un port USB. La carte électronique principale est positionnée à plat dans un fond (3) du corps et le transformateur et l'au moins un port USB s'étendent dans le corps perpendiculairement à la carte électronique. La carte électronique, le transformateur, l'au moins un port USB, les moyens de connexion et le corps sont configurés pour que ledit corps comprenne une forme externe (14) inscrite dans un cylindre de diamètre maximal de 37 mm et de longueur maximale de 18 mm.
Patent FR-3061298-A1 (FR)
Title: Detection de la corrosion en fond de puits par voie electromagnetique en utilisant des elements de tuyau connus et le rejet des variations naturelles des tuyaux
Inventor: KHALAJ AMINEH REZA
IPC: G01N27/90
Filed: 2017-11-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de filtrage de réponses mesurées de tuyaux de fond de puits, obtenues au moyen d'outils de diagraphie électromagnétique (EM), afin de corriger les variations naturelles des tuyaux de fond de puits lors de la caractérisation des défauts des tuyaux de fond de puits. En outre, l'invention concerne un procédé de caractérisation directe des défauts de tuyaux de fond de puits par l'obtention de réponse mesurée au niveau d'éléments de tuyau connus, comme des collets de tubage. L'invention concerne également un appareil et un système permettant de caractériser la corrosion de tuyaux de fond de puits.
Patent FR-3074169-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de fibres de carbure de silicium
Inventor: LOISON SYLVIE
IPC: C04B35/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'au moins une fibre de carbure de silicium, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) formation d'une couche (22) de silice à la surface d'une fibre de carbure de silicium présentant une teneur en oxygène inférieure ou égale à 1% en pourcentage atomique, la couche de silice étant formée par mise en contact de cette fibre avec un milieu oxydant ayant une température supérieure ou égale à 50°C et une pression supérieure ou égale à 1 MPa, et b) élimination de la couche de silice formée par traitement hydrothermal de la fibre obtenue après mise en œuvre de l'étape a) dans lequel la fibre est traitée avec de l'eau à une pression comprise entre la pression de vapeur saturante et 30 MPa et à une température inférieure ou égale à 400°C.
Patent FR-3074351-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'insertion musicale dans une communication telephonique
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de mixage dans une communication vocale, d'un flux musical disponible en ligne avec un flux audio transmis par un premier terminal vers un second terminal, le procédé étant mis en œuvre par un serveur de traitement multimédia. Le procédé de mixage est remarquable en ce qu'il comporte des étapes de téléchargement en continu, par le serveur de traitement multimédia, d'un flux musical disponible en ligne, d'adaptation du flux musical selon au moins une caractéristique associée au premier terminal, de mixage audio du flux musical adapté avec le flux audio transmis par le premier terminal, et de transmission du flux audio mixé vers le second terminal.
Patent FR-3074857-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique a inducteur bobine muni d'un contacteur electromagnetique a trois bornes realisant une fonction de limitateur de courant
Inventor: METRAL JEAN SEBASTIEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-12-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un démarreur (10) pour moteur thermique de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend un moteur électrique (M), un contacteur électromagnétique (EC), et une plaquette de contact (P) apte à prendre sélectivement: - une première position active dans laquelle la plaquette de contact (P) établit un contact entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2) pour alimenter le moteur électrique (M) uniquement via la première partie (P1) des bobines (Wind) de l'inducteur (Ind), et - une deuxième position active dans laquelle la plaquette de contact (P) établit un contact entre la première borne (B1), la deuxième borne (B2), et la troisième borne (B3) pour alimenter le moteur électrique (M) via la première partie (P1) et la seconde partie (P2) des bobines (Wind) de l'inducteur (Ind).
Patent FR-3075449-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins une valeur limite d'au moins un parametre de fonctionnement d'un reacteur nucleaire, programme d'ordinateur et systeme electronique associes
Inventor: ANDRE POYAUD GILLES
IPC: G21D3/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Ce procédé (90) de détermination d'au moins une valeur limite d'au moins un paramètre de fonctionnement d'un réacteur nucléaire est mis en œuvre par un système électronique de détermination et comprend les étapes suivantes :
 - déterminer (100) une première valeur limite d'un paramètre de fonctionnement respectif pour un fonctionnement à une première puissance du réacteur ;
 - déterminer (110) une deuxième valeur limite dudit paramètre pour un fonctionnement à une deuxième puissance du réacteur ;
 le fonctionnement à la puissance la plus faible parmi la première et la deuxième puissances étant un fonctionnement prolongé pour une durée supérieure ou égale à 8 heures sur une plage glissante de 24 heures.
 Il comprend en outre l'étape suivante :
 - déterminer (120) une troisième valeur limite dudit paramètre pour un fonctionnement à une troisième puissance du réacteur, comprise entre la première puissance et la deuxième puissance.
Patent FR-3075206-A1 (FR)
Title: Agent epaississant et composition assouplissante
Inventor: KENSICHER YVES
IPC: D06M15/568
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'assouplissement ou de la lubrification de fibres textiles, naturelles, synthétiques ou mixtes ainsi que de fibres kératiniques. L'invention fournit une composition assouplissante ou adoucissante dont la rhéologie est contrôlée au moyen d'un agent épaississant particulier. Cet agent épaississant préparé à partir de plusieurs composés isocyanates fait également partie de l'invention.