baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098147-B1 (FR)
Title: Roue transformable adaptée pour franchir des escaliers et robot autonome équipé d’au moins une telle roue
Inventor: CHANUDET PATRICK
IPC: B60B19/02
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-07-23
Abstract: Roue transformable adaptée pour franchir des escaliers et robot autonome équipé d’au moins une telle roue Roue comprenant une première partie (10) entrainée en rotation autour d’un axe central (12), muni de branches (22, 24, 26), la surface externe circulaire de chaque branche formant une première partie de la bande de roulement de la roue, une seconde partie (11) solidaire de la première partie comprenant des branches (21, 23, 25) la surface externe circulaire de chaque branche formant une seconde partie de la bande de roulement de la roue, des moyens pour passer d’une première position à une seconde position et inversement, une première position dans laquelle la roue a une circonférence circulaire complète formant une bande de roulement continue adaptée pour le déplacement sur terrain plat et une seconde position dans laquelle la roue n’a pas une circonférence circulaire complète et forme une bande de roulement discontinue adaptée pour franchir les escaliers. Selon une caractéristique principale, le diamètre du cercle dans lequel s’inscrivent les branches de la seconde partie varie entre un diamètre maximal égale au diamètre de la roue et un diamètre minimale inférieur au diamètre maximal lors du passage de la roue de sa première position à sa seconde position de sorte que la seconde partie de la bande de roulement ne frotte pas sur le sol pendant le passage d’une position à l’autre. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3086242-B1 (FR)
Title: Bras d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace équipé d’un tel bras
Inventor: BRATEC HERVE
IPC: B60S1/40
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-10-15
Abstract: TITRE : Bras d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace équipé d’un tel bras Bras d'essuie-glace (14) pour un balai d'essuie-glace (16) par une unité d'adaptateur (12). Le bras d'essuie-glace pivotant par rapport au balai d'essuie-glace a un premier logement (50) pour le couplage à l’unité d'adaptateur (12). Un premier segment (54) de bras d'essuie-glace a une première largeur (62) en étant monté selon la direction d’essuyage, derrière le premier logement, ainsi qu’un second segment de bras (56) d'essuie-glace ayant une seconde largeur (64). Le second segment est prévu devant le premier logement selon le sens d’essuyage. Le rapport de la première largeur (62) à la seconde largeur (64) est compris entre 0,60 et 0,90, de préférence entre 0,70 et 0, 80 et d’une manière particulièrement préférentielle entre 0,73 et 0,77. Figure 3
Patent FR-3104383-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de désherbage par rayonnement électromagnétique
Inventor: DALL'OMO CHRISTOPHE
IPC: A01M21/04
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé et appareil de désherbage par rayonnement électromagnétique Ce procédé de désherbage comporte une étape (52) d’application, directement sur la surface foliaire de la plante à éliminer, d’une dose létale d'un rayonnement électromagnétique polarisé rayonné par une face émissive d'un l’applicateur, 80% de la puissance de ce rayonnement électromagnétique étant située dans la bande de fréquences allant de 3 GHz à 300 GHz. De plus, lors de l’étape b) (52), la dose létale appliquée par le rayonnement électromagnétique sur la surface foliaire de la plante à éliminer est inférieure à 1,8DLo(fm), où DLo(fm) est une dose optimale exprimée en J/cm2 et définie par la relation suivante : DLo(fm) = 141,4 - 0,466fm, où fm est une fréquence moyenne du rayonnement électromagnétique appliqué, exprimée en GHz, cette fréquence moyenne étant égale à la moyenne arithmétique des fréquences du rayonnement électromagnétique appliqué en pondérant chacune de ces fréquences par la puissance du rayonnement électromagnétique à cette fréquence. Fig. 2
Patent FR-3106652-B1 (FR)
Title: Autonettoyant pour conduits d’extractions des fumées des cuisines professionnelles.
Inventor: LASSOUANE FARID
IPC: F23J7/00
Filed: 2020-01-23
Granted: 2022-01-28
Abstract: Le système nettoyeur de conduit de cuisine est préconisé pour le nettoyage des conduits d’extraction des fumées des cuisines professionnelles et de désenfumage.  Ce système consiste à injecter du produit détergent et de l’eau chaude de rinçage dans des billes de pulvérisation à 350° disposées dans chaque longueur de conduit de 3 mètres espacées de 1 mètre.  Ces billes de pulvérisation sont également posées dans les accessoires de raccordement des conduits.  Ce système apportera diverses solutions, tel que l’élimination des risques liés aux travaux en hauteur et à l’utilisation des produits chimiques, la réduction du temps de réalisation et de main d’œuvre, et l’allègement du matériel employé.  Ce dispositif est conçu pour les cuisines des restaurants, hôtels et collectivités.
Patent FR-3117406-B1 (FR)
Title: Insert a l’aerodynamique optimisee pour une roue de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-10-28
Abstract: L’invention concerne un Insert (1) pour une roue (2) d’un véhicule automobile, comprenant un cadre (3) destiné à être solidarisé dans une ouverture (22) du voile (21) de la roue (2) et au moins une pale (4) liée au cadre (3), la pale (4) étant montée pivotante sur le cadre (3) au moyen d’un support (5) métallique à mémoire de forme, ladite pale (4) et ledit support (5) étant positionnés sur le cadre (3) de telle sort à s’étend et à avoir un pivotement qui est orienté suivant une direction radiale du voile (21) de la roue (2) lorsque le dispositif est solidarisé dans ladite ouverture (22), les deux extrémités (51) du support (5) étant solidaires du cadre (3), s’étendant de part et d’autre de la pale (4) et une partie centrale (52) du support (5) étant solidaire en rotation de la pale (4).  Fig.1
Patent FR-3117357-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un composé apte à réagir avec celui-ci
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer un agent de revêtement formé par liaisons hydrogène d’un polyphénol avec un composé apte à réagir avec celui-ci La présente invention se rapporte à un procédé de revêtement des matières kératiniques consistant à appliquer sur lesdites matières un agent de revêtement formé par interaction par liaisons hydrogène d’au moins un polyphénol X comprenant au moins deux groupements phénols différents avec au moins un composé Y comportant au moins deux groupes fonctionnels Gy, identiques ou différents, aptes à former au moins deux liaisons hydrogène avec lesdits groupements phénols dudit polyphénol X. Plus particulièrement, le procédé est destiné au maquillage des matières kératiniques.
Patent FR-3120586-B1 (FR)
Title: procédé d’identification de véhicules volés
Inventor: MARGUERAY CYRIL
IPC: B60R25/102
Filed: 2021-03-12
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé d’identification de véhicules volés au moyen d’un système de gestion d’informations comportant d’une part au moins un serveur de gestion de données d’utilisateurs centralisé munis de moyens de stockage de données, d’une unité de traitement et de moyens de communication de données en entrée et en sortie du serveur avec un réseau global de type internet, et d’autre part des terminaux distants détenus par des utilisateurs et munis d’une application logicielle dédiée d’organisation et de communication de données d’entrée.
Patent FR-3124265-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’imagerie térahertz
Inventor: FOUQUE MORGAN
IPC: G01N21/3581
Filed: 2021-06-22
Granted: 2023-06-23
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ D’IMAGERIE TÉRAHERTZ Le procédé d’imagerie Térahertz d’un échantillon comportant une couche à analyser d’épaisseur et/ou d’indice de réfraction variable, caractérisé en ce qu’il comporte :- une étape de sélection de N fréquences dans le domaine Térahertz,- une étape (55) de capture d’images de l’échantillon à chacune des N fréquences sélectionnées,- une étape (56) d’estimation d’une valeur la plus cohérente de l’épaisseur e de la couche à analyser, en chaque pixel d’une image d’épaisseur, en fonction des valeurs du pixel correspondant dans les N images captées et- une étape (57) de régularisation des épaisseurs des différents pixels de l’image d’épaisseur prenant en compte la continuité de l’évolution de l’épaisseur entre un pixel et ses pixels voisins.  Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3125494-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un véhicule
Inventor: HECKETSWEILER THIERRY
IPC: B60W30/16
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de régulation adaptative de vitesse d’un premier véhicule (11) circulant sur une voie de circulation (1000). A cet effet, un processeur reçoit des premières informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction d’un deuxième véhicule (12) circulant devant ledit premier véhicule (11) depuis au moins un capteur intégré audit premier véhicule, et des deuxièmes informations représentatives d’une activation d’indicateur de changement de direction dudit premier véhicule (11). En fonction desdites premières et deuxièmes informations, le processeur contrôle ledit système de régulation adaptative de vitesse.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2184534-B1 (FR)
IPC: F21V29/00
Filed: 1972-05-19
Granted: 1974-09-27
Abstract: 1380020 Lifting installations COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE 18 May 1973 [19 May 1972] 23729/73 Heading F4R A lighting installation comprises a dustproof housing 2, a light source 10 and at least one heat exchanger, 14, 16 through which fluid is passed to cool the gas filling the housing. The exchangers 14, 16 may be located between the housing and a reflector 24, cooling the gas, which may be air, by convection. Alternatively, in the case of powerful sources, e.g. in excess of 3 kw, forced air circulation may be achieved using a fan 50. The source 10 may be a xenon arc tube. The exchangers may be watercarrying parallel tubes surrounded by cooling fins. Filtered air may enter the housing at 32 to give a superatmospheric pressure within the housing, vents being included in the end plates at 34. The light exit 4 may have an infra red glass filter 36 and a panel of toughened glass 38.
Patent FR-2240485-B1 (FR)
IPC: G06V10/75
Filed: 1974-08-08
Granted: 1976-12-31
Abstract: As reference patterns belonging to any one of categories, M number of reference patterns satisfying an orthonormal relation to each other and N number of reference patterns having an orthonormal relation to each of the M number of reference patterns and satisfying an orthogonal relation to each other are prepared. Whether or not a category-unknown input pattern belongs to a specified category is determined dependent upon whether or not a difference between the sum of squares of values each representing the similarity of the input pattern to each of M number of reference patterns and the sum of squares of values each representing the similarity of the input pattern to each of N number of reference patterns is greater than a predetermined threshold value.
Patent FR-2487123-B1 (FR)
Inventor: VEN EVERHARDUS PETRUS CAROLUS
IPC: H01L23/492
Filed: 1981-07-17
Granted: 1986-06-20
Abstract: The invention relates to a semiconductor device having a disk-shaped semiconductor body in which on the side of a first major surface at least one circuit element is formed and in which a second major surface present opposite to the first major surface is covered with an adhesive layer on which at least one metal layer is provided, which metal layer is bonded to a carrier. According to the invention, the adhesive layer is formed of doped amorphous silicon of the same conductivity type as the semiconductor body on the side of the second major surface.
Patent FR-2554199-B1 (FR)
Inventor: DELBARE PIERRE ALBERT
IPC: F16K43/00
Filed: 1983-10-28
Granted: 1986-08-29
Abstract: 1. Mixer tap of the kind which includes non return valves (17) filters (16) on the same side as the hot water and cold water intake ducts (3 and 4) and in which the valve (11) of the tap and the timing mechanism are housed in a cartridge (8, 9, 10), characterized in that said cartridge is formed by a case (8) having a bottom (9) and contains, besides the valve (11) of the tap and the timing mechanism, the non return valves (17) and the fibers (16) and in that the hot water and cold water intake ducts (3 and 4) are connected to the tap through ball valves (6) urged against their seat in the closed position by the pressure of the water, said ball valves being housed in the body (11) of the tap and opening of said ball valves being achieved by positioning the cartridge (8, 9, 10).
Patent FR-2718248-B1 (FR)
Inventor: CHEKROUN CLAUDE
IPC: G01S7/02
Filed: 1986-01-20
Granted: 1996-08-30
Abstract: On the transmitted and/or received signal there is interposed a microwave spatial filter (L), which is electrically controlled and which is composed of at least two panels (P 1 , P 2 ) which are disposed one behind the other. These panels are divided into channels (X, Y) which may be controlled separately and arranged in such a manner that a selected channel (X) in one panel (P 1 ) crosses a selected channel (Y) of the other panel (P 2 ) according to a small "punctiform" overlap surface, and the said channels are controlled individually and sequentially in each panel in the absorption or in the transmission mode. The invention is applicable, in particular, to the implementation of novel radar techniques and to the construction of simulators and analyzers of antennas.
Patent FR-2624403-B1 (FR)
IPC: A45D34/04
Filed: 1987-12-11
Granted: 1990-05-18
Abstract: Applicator device for volatile cosmetics of the type known by the name of mascara, eye-liner, and the like, characterised in that it comprises a casing (1) which is open at its base, forming, at its top, a neck (4) and a drier (5), the casing (1) being closed by a foot (9) possessed by a reservoir (6) which is engaged and fixed in a leak-tight manner in the casing (1) whose neck (4) receives a cap (11) forming a rod (13) extended by an applicator (14) for the cosmetic product contained in the reservoir (6).
Patent FR-2625209-B1 (FR)
Inventor: GARRIGUE ROGER
IPC: C08G12/32
Filed: 1987-12-23
Granted: 1990-04-27
Abstract: Process for curing aminoplastic resins. Process for curing with the aid of a triazinone derivative. Curing process allowing the molar ratio F/NH2 of the resins to be adjusted.
Patent FR-2637888-B1 (FR)
Inventor: ROBERT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C01G49/00
Filed: 1988-10-18
Granted: 1990-12-07
Abstract: The present invention concerns a process for preparing magnetic particles of barium or strontium hexaferrites exhibiting a good dispersibility and improved magnetic properties. The process involves coprecipitating an iron salt with a barium or strontium salt, filtering and neutralizing the resulting coprecipitate, and washing it with a solution of a barium or strontium salt having a concentration in the range of 2x10-3 0.2 M.
Patent FR-2651348-B1 (FR)
IPC: C07F9/6561
Filed: 1989-08-04
Granted: 1993-01-22
Abstract: Compounds of general formula I: in which: - R1 denotes a hydrogen atom, a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 6 carbon atoms, a linear or branched alkenyl radical containing from 2 to 6 carbon atoms, an arylalkyl radical of 7 to 10 carbon atoms capable of carrying as substituent on the aromatic ring a halogen atom, a hydroxyl radical or an alkyl or alkoxy radical, each containing from 1 to 5 carbon atoms, a 2-indolylmethyl radical, a 4-imidazolylmethyl radical, or an alkoxycarbonylmethyl radical containing from 3 to 11 carbon atoms, - each of R2 and R3, which are identical or different, denotes a linear or branched alkyl radical containing from 1 to 6 carbon atoms, - n is equal to 1 or 2, - R4 denotes a hydrogen atom, a formyl radical or a methyl radical, provided, however, that R4 is never a methyl radical when n is equal to 2, and - either R5 and R6 together form a double bond or R5 denotes a hydrogen atom and R6 a hydroxyl radical, in the form of mixture of pure diastereoisomers or isomers, their Nb'-oxides and their salts of addition to a pharmaceutically acceptable inorganic or organic acid. <??>These compounds are antitumour agents.
Patent FR-2677711-B1 (FR)
IPC: A61M5/142
Filed: 1991-06-12
Granted: 1993-10-08
Abstract: The present invention relates to a medical peristaltic pump. <??>The aim of the invention is to improve the pumping and leaktightness qualities of this pump, as well as to improve the flexibility of use of this pump whilst retaining a high safety level. <??>This aim is achieved using a peristaltic pump in at least three modules, allowing a liquid substance to be administered and comprising pumping means (20) housed in a first module (36; 172) and allowing compression of at least one pipe (28; 28a; 28b) connecting a storage reservoir (30) of the said liquid substance to the output (32) of the pump, this compression being effected against at least one support component (34), forming a second module (38, 174), these first and second modules being fitted with first positioning means and first assembly means (128) so as to define a unit of two modules in which there is a squashing of the pipe (28; 28a; 28b) which is necessary and sufficient to pump the said liquid substance and in that this unit of two modules and a third module (40, 176) are fitted with second positioning means and with second assembly means (148), so that once assembled together, the third module (40, 176) ensures the leaktightness of the pumping means (20).
Patent FR-2700555-B1 (FR)
Inventor: DELOT JOSE
IPC: C23C2/24
Filed: 1993-01-20
Granted: 1995-03-31
Abstract: A method for dimensioning an electroplating enclosure with a device for magnetically wiping electroplated metallurgical products, particularly applicable to a continuous electroplating method. The method uses a wiping device which is preferably an inductive element arranged about an outlet channel of the enclosure in order to generate a transversal alternating sliding electromagnetic field at the surface of said products. Said method is characterised in that it comprises, mainly on the basis of the transversal dimensions and axial length of said enclosure, the cross section and velocity of the products, the dynamic viscosity and pressure of the coating fluid within the enclosure, the transversal dimensions of said outlet channel, the displacement speed and magnitude of the electromagnetic field in said liquid, and a parameter representative of the roughness, if any, of said metallurgical products, calculating or controlling the conditions in which the Couette lengths respectively associated with the flow of the coating fluid within the enclosure and in its outlet channel, are maintained below the critical values beyond which said flows become markedly turbulent.
Patent FR-2712381-B1 (FR)
Inventor: PATRICK RAFFRAY
IPC: G05D23/19
Filed: 1993-11-09
Granted: 1996-02-02
Abstract: The present invention relates to a programmable control apparatus of a heating installation of the type which comprises a clock (8) and a processing unit (2) provided for controlling one or more heating apparatuses of the said installation on the basis of programming data. The said programming data are either programming data read from the memory of a card (11), of the so-called microchip card type, when such a card (11) is inserted into a reader (10) of the apparatus, or programming data resident in the said processing unit (2) when no card is inserted into the said reader (10). The said resident programming data can be modified only if a card (11), a so-called key card, is inserted into the reader (10).
Patent FR-2731627-B1 (FR)
Inventor: MINGUET YVES
IPC: A63B21/062
Filed: 1995-03-17
Granted: 1997-07-04
Abstract: A weight training apparatus comprising a peg for selecting part of a stack of weights, wherein said peg acts as a transmitter enabling a sensor system to sense the selected number of weights as well as the distance travelled by the weights, the time taken and their speed.
Patent FR-2741730-B1 (FR)
Inventor: CHOMETTE MICHEL
IPC: H05K5/02
Filed: 1995-11-23
Granted: 1998-01-02
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01859 Sec. 371 Date Jun. 25, 1998 Sec. 102(e) Date Jun. 25, 1998 PCT Filed Nov. 25, 1996 PCT Pub. No. WO97/19422 PCT Pub. Date May 29, 1997A unitary housing for an extended-format releasable plug-in card (15). The housing comprises a first block (12) adapted to the standard plug-in card format and designed to contain the standardized portion of the card (15) inserted into the slot of a microcomputer, as well as a second block (16). The housing is characterized in that the second block (16) can receive at least the extension (Z2) of the card (15), and includes flanges (18) positionable between the side edges of the card (15) and those of the first block (12). The flanges (18) enable the first and second blocks (12, 16) to be rigidly connected so that they are inseparable and the whole housing thereafter forms a single block. Said housing is useful for mechanically protecting extended-format PCMCIA electronics.
Patent FR-2749864-B1 (FR)
Inventor: PODDEVIN NICOLAS
IPC: D06L1/00
Filed: 1996-06-18
Granted: 1998-09-11
Abstract: PCT No. PCT/FR97/01093 Sec. 371 Date Dec. 18, 1998 Sec. 102(e) Date Dec. 18, 1998 PCT Filed Jun. 17, 1997 PCT Pub. No. WO97/48848 PCT Pub. Date Dec. 24, 1997A method for treating after its manufacture a textile structure containing at least one polymer of the poly ( alpha -hydroxy-acids) family obtained by at least one step of mechanical assembly of textile fibers. The structure is contacted with a flow of a composition of at least one fluid in supercritical state. The invention also concerns a method for manufacturing a structure and the resulting structure.
Patent FR-2750960-B1 (FR)
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/16
Filed: 1996-07-12
Granted: 1998-11-06
Abstract: The safety cap and valve actuator for an aerosol container with a vertical outlet consists of a fixed dome (12). The dome fits over the top of the container and attaches to its valve rim (40). A movable dome (14) of the same shape which has an access port (48) for the valve actuator (32). The movable dome can be rotated relative to the fixed one so that the access port is open or closed, permitting or preventing the contents of the container from being discharged. The fixed dome has a central aperture and in inner cylindrical wall (38) with a side opening for the actuator (32). It also has a stepped rim and a slot to receive the lower edge of the movable dome and a projecting lug (50) on it.
Patent FR-2751864-B1 (FR)
IPC: A61B17/56
Filed: 1996-08-01
Granted: 1999-04-30
Abstract: A connector for supporting and providing mechanical assistance to vertebrae consists of at least one fixing with a ball joint (20) and an adjoining compressible body (9), held in place between two end members (3). At least one of the end members is in the shape of a cup, and the end members at opposite ends of a compressible element are held together by a connector. In a variant of the design one of the end members can have a cup at one end and a bellows at the other, with a compression chamber containing a piston and a bayonet locking joint.
Patent FR-2765578-B1 (FR)
Inventor: LECOUVE JEAN PIERRE
IPC: C07D209/44
Filed: 1997-07-03
Granted: 1999-09-10
Abstract: PCT No. PCT/FR98/01405 Sec. 371 Date Mar. 20, 2000 Sec. 102(e) Date Mar. 20, 2000 PCT Filed Jul. 1, 1998 PCT Pub. No. WO99/01430 PCT Pub. Date Jan. 14, 1999The present invention relates to a process for the industrial synthesis of a substituted perhydroisoindole of formula (I): and of pharmaceutically acceptable salts thereof. The compound of formula (I) and its addition salts have especially valuable pharmacological properties. It is a very powerful secretor of insulin, which makes it useful in the treatment of non-insulin-dependent diabetes.