baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3019927-A1 (FR)
Title: Procede de declaration dans un systeme de mesure d'audience centree-utilisateur.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04L12/16
Filed: 2014-04-09
Abstract: Il est proposé un procédé de déclaration dans un système de mesure d'audience centrée - utilisateur, comprenant les étapes suivantes pour un terminal donné (1) : a) un équipement réseau (3) analyse (21) le trafic réseau du terminal pour détecter s'il est opportun de demander une déclaration ; b) si l'équipement réseau détecte qu'il est opportun de demander une déclaration, l'équipement réseau fait envoyer (22) au terminal, par un serveur de déclaration (8), une notification en ce sens ; c) le terminal affiche (23) la notification, sous une forme proposant à un utilisateur de lancer une application de déclaration (2) permettant de sélectionner au moins un panéliste d'une liste donnée et/ou un type d'usage du terminal ; d) si elle est lancée, l'application de déclaration envoie (24) à l'équipement réseau et/ou à un serveur de mesure d'audience (300), un message de déclaration indiquant la au moins une personne sélectionnée et/ou le type d'usage sélectionné.
Patent FR-3021126-A1 (FR)
Title: Ensemble pour monture de lunettes
Inventor: FORT FRANCOIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour monture de lunettes comprenant au moins un tenon (2), au moins une branche (5), ledit tenon (2) comportant au moins un premier organe de charnière (3) et un logement (2') configuré pour recevoir au moins en partie le premier organe de charnière (3), ladite branche (5) comportant au moins un deuxième organe de charnière (6) configuré pour coopérer avec le premier organe de charnière (3) de manière à former une jonction charnière, l'ensemble (1) comprenant en outre au moins un élément élastiquement déformable (4) conçu pour maintenir la jonction charnière en tension, caractérisé en ce que l'élément élastiquement déformable (4) est positionné dans le logement (2') du tenon (2), l'élément élastiquement déformable (4) étant mobile entre une butée fixe (12) rattachée à une première extrémité du logement (2') et une butée mobile (3d) rattachée au premier organe de charnière (3), ladite butée mobile (3d) étant débouchante d'une deuxième extrémité du logement (2').
Patent FR-3023736-A1 (FR)
Title: Procede pour trier des objets postaux dans un casier de tri avec un denombrement automatique des objets tries
Inventor: BENYOUB BELKACEM
IPC: B07C3/18
Filed: 2014-07-21
Abstract: Un procédé pour trier des objets postaux dans un casier de tri postal comprenant des cases de tri, selon lequel on place lesdits objets à trier en pile et on prélève un à un les objets depuis le dessus de la pile pour les placer chacun dans une case du casier, on forme automatiquement avec une certaine cadence des images numériques du dessus de la pile, est caractérisé par les étapes suivantes : a) enregistrer (300) en mémoire d'une unité de traitement de données lesdites images numériques, b) comparer (310) entre elles selon un certain critère de ressemblance graphique lesdites images numériques pour former des modèles d'image représentatifs chacun d'images numériques ressemblantes, c) associer à chaque modèle d'image une durée de persistance; et d) appliquer (330) sur lesdits modèles d'images un filtre temporel pour éliminer ceux dont la durée de persistance est inférieure à une certaine valeur de seuil, le nombre de modèles restant servant au dénombrement automatique des objets postaux triés.
Patent FR-3024639-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage-decouplage automatique pour appareil de travail du sol
Inventor: DEZ JEROME
IPC: A01B63/10
Filed: 2014-08-11
Abstract: Le dispositif fait interagir de façon séquentielle deux structures d'accouplement (11, 12) de l'appareil (1) avec un châssis mobile (19) porté par une machine (2). La structure primaire (11) atteint un état d'accostage par simple progression de la machine (2) sur le sol (6) en direction de l'appareil (1). A ce stade, il y a encore un grand écartement entre les moyens d'accrochage conjugués (16 et 17) de la structure secondaire (12). Pour les rapprocher, le conducteur de la machine (2) commande la montée du châssis mobile (19). Ceci soulèvera l'appareil (1) et le fera pivoter autour de l'axe (31) défini par la structure d'accrochage primaire (11), jusqu'à ce que la structure secondaire (12) s'accouple à son tour. Un ressort (27) mettra alors les deux structures (11, 12) en tension l'une par rapport à l'autre, parachevant l'assujettissement rigide du cadre (9) de l'appareil (1) au châssis mobile (19). Utilisation pour un couplage-découplage entièrement automatique et indépendant des aléas tels qu'inégalités du sol, hauteur du châssis de la machine et encrassement des organes d'accouplement.
Patent FR-3026828-A1 (FR)
Title: Procede de mise en temperature et de maintien en temperature de l'interieur d'une enceinte thermiquement isolee sans apport d'energie continu- dispositif associe
Inventor: RIGAUD LAURENT
IPC: F24V30/00
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en température et de maintien en température du volume intérieur d'une enceinte thermiquement isolée (5) au moyens de deux systèmes thermochimiques (TCU1 ; TCU2). Selon l'invention, on fournit un dispositif approprié et - on fait en sorte que tout le fluide de chacun desdits systèmes (TCU1 ; TCU2) soit contenu dans le réservoir (1 ; 2) de chacun desdits systèmes (TCU1 ; TCU2) ; - on utilise au moins un desdits systèmes (TCU ; TCU2) pour amener ladite enceinte à une température de consigne, a) on chauffe le réacteur (15; 25) d'un desdits systèmes (TCU1 ; TCU2) jusqu'à régénération complète, pendant que l'autre système (TCU1 ; TCU2) maintient la température à ladite température de consigne ; b) lorsque réacteur (15 ; 25) est complètement régénéré, on utilise ledit système comportant le réacteur qui vient d'être régénéré pour maintenir la température et on chauffe le réacteur (15; 25) de l'autre système (TCU1 ; TCU2) - tant que lesdits moyens de connexion sont connectés à ladite source d'énergie extérieure, on répète les étapes a) et b) précitées ; - lorsque lesdits moyens de chauffage (19 ; 29) sont déconnectés de ladite source d'énergie extérieure, on utilise successivement chacun desdits systèmes (TCU1 ; TCU2) pour maintenir la température de l'enceinte (5) à ladite température de consigne.
Patent FR-3040864-A1 (FR)
Title: Brosse a lisser
Inventor: AKERMAN JEAN
IPC: A46B5/00
Filed: 2015-09-11
Abstract: Brosse à cheveux métallisée constituée par un emploilage de soies de nylon ou de sanglier mélangées à des fils métalliques non ferreux proportionné au mélange Fig 4, implantés sur une forme arrondie ou plate Fig 6. La tête de brosse Fig 6 est constituée par une forme ronde d'environ 1/3 arrondi complétée par un méplat ajouré et évidé dans sa longueur Fig 2. Une fine plaque métallisée Fig 3 conductible contrecollée sur le méplat Fig 6.
Patent FR-3032847-A1 (FR)
Title: Technique de connexion a un service
Inventor: LAVEDRINE REMI
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne une technique de connexion à un service (30) d'un dispositif utilisateur (10, 11). Le dispositif envoie une requête de connexion au service, un identifiant d'un utilisateur du dispositif auprès d'une entité de confiance (40) étant associé à ladite requête. L'entité de confiance envoie au dispositif une réponse à cette requête, la réponse comprenant une donnée relative à un localisateur uniforme de ressource associé audit service et un code de connexion à usage unique. - Le dispositif envoie alors une requête d'accès à une page du service dont l'adresse correspond à ladite donnée, le code de connexion reçu étant associé à ladite requête d'accès. La connexion au service est autorisée pour l'identifiant de service associé à l'identifiant d'utilisateur auprès de l'entité de confiance, lorsqu'un code de connexion reçu en provenance d'un serveur mettant en œuvre le service, en association avec une demande d'identifiant de service, est valide.
Patent FR-3033669-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage electrique comportant au moins un assemblage a electrode positive hybride et vehicule equipe d’un tel dispositif
Inventor: ROCHE IVAN
IPC: H01M12/06
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention vise à réaliser un dispositif de stockage d'électricité, batterie ou générateur, de type métal-air rechargeable. Pour ce faire, l'électrode positive est une électrode hybride comprenant une électrode à base de carbone dite cathode à air, activée plus particulièrement à la décharge, et une électrode de nickel activée plus particulièrement à la recharge. Selon une forme de réalisation, une cellule élémentaire (30) de batterie (S) selon l'invention comporte une électrode positive hybride composée d'une cathode à air (1; 1a, 1d) et d'une électrode de nickel (2; 2a, 2d). Ces électrodes positives, cathode à air (1; 1a, 1d) et électrode de nickel (2; 2a, 2d), sont planes et placées du même côté d'une membrane ionique (9), tout en étant isolées l'une de l'autre par un séparateur électrique (7). La membrane anionique (9) sépare les électrodes positives (1, 2) d'une électrode négative (3; 3a, 3d). En décharge, un circuit électrique (10, 14) relie la cathode à air (1; 1a, 1d) à l'électrode négative (3; 3a, 3d), alors qu'en charge, un autre circuit relie l'électrode de nickel (2; 2a, 2d) à l'électrode négative (3; 3a, 3d) via une borne électrique.
Patent FR-3036218-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une fonctionnalite d'un vehicule au moyen d'un terminal utilisateur
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-05-13
Abstract: Un procédé de commande d'une fonctionnalité d'un véhicule (10) équipé d'un premier module de communication (16), au moyen d'un terminal utilisateur (20) équipé d'un second module de communication (26), comprend les étapes suivantes : - détermination d'une donnée d'authentification par un processeur (22) du terminal utilisateur (20) ; - émission par le second module de communication (26), au sein d'au moins une trame d'annonce, d'une requête de commande de la fonctionnalité et de la donnée d'authentification ; - réception de la trame d'annonce par le premier module de communication (16) et vérification de la donnée d'authentification par une unité électronique de commande (11) du véhicule (10) ; - commande de la fonctionnalité par l'unité électronique de commande (11) en cas de vérification positive.
Patent FR-3038030-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour carter integrant un faisceau electrique
Inventor: CARBON ALAIN
IPC: F16J15/06
Filed: 2015-06-23
Abstract: Joint d'étanchéité (10), notamment sous la forme d'un joint plat, destiné à assurer une étanchéité pour un fluide à l'interface entre des première et deuxième pièces (16, 17) d'un carter lorsque les première et deuxième pièces (16, 17) sont fixées l'une à l'autre, le joint d'étanchéité (10) intégrant tout ou partie d'au moins un faisceau électrique (11) apte à assurer une connexion électrique à travers le carter entre un organe fonctionnel (12) situé dans un milieu intérieur (18) délimité par le carter et un câblage électrique agencé dans un milieu extérieur (19) au carter.
Patent FR-3040319-A1 (FR)
Title: Appareil laser modulaire
Inventor: DUBOST BRICE
IPC: H01S3/23
Filed: 2015-08-25
Abstract: La présente invention concerne un appareil laser pour le recuit de revêtements déposés sur des substrats de grande largeur formé d'une pluralité de modules laser juxtaposables sans limitation particulière, dans lequel les modules laser génèrent des lignes laser élémentaires qui se combinent entre elles dans le sens de la longueur pour former une ligne laser unique, chaque ligne élémentaire présentant un recouvrement dans la direction de la longueur avec une ou deux lignes laser élémentaires adjacentes ; et au moins deux lignes laser élémentaires adjacentes présentent un décalage l'une par rapport à l'autre dans la direction de la largeur, ledit décalage étant inférieur à la demi-somme des largeurs desdites au moins deux lignes laser élémentaires adjacentes ; le recouvrement desdites au moins deux lignes laser élémentaires adjacentes étant tel que, en l'absence de décalage, le profil de puissance linéique de la ligne laser unique présente un maximum local au niveau de la zone de recouvrement.
Patent FR-3040653-A1 (FR)
Title: Outillage de support pour l'enroulement d'une texture fibreuse, procede de fabrication d'une texture fibreuse et procede de fabrication d'une preforme fibreuse de revolution
Inventor: CAMUS ERWAN
IPC: B65H75/28
Filed: 2015-09-07
Abstract: Un outillage de support (100) comprend un mandrin (110) présentant une surface externe (111) sur laquelle une texture fibreuse en forme de bande est destinée à être enroulée. L'outillage comprend en outre une rallonge (120) comportant une bande souple (121) s'étendant sur une longueur déterminée entre une première extrémité (1210) fixée sur le mandrin (110) de l'outillage de support (100) et une deuxième extrémité libre (1211) comprenant un système d'attache (130) apte à maintenir l'extrémité de la texture fibreuse en forme de bande à enrouler.
Patent FR-3042388-A1 (FR)
Title: Chaussure pour jeux de ballon
Inventor: BAUDELET JACQUES
IPC: A43B5/02
Filed: 2015-10-16
Abstract: Chaussure de sport pour jeux de ballon, notamment de football, caractérisée en ce qu'elle comporte, au niveau de la zone extérieure arrière du talon, une partie formant une surface munie de moyens de retenue aptes à créer, avec un corps extérieur sphérique ou ovoïde, tel qu'un ballon de football, des forces de frottement, supérieures à celles susceptibles d'être créées par le matériau constituant le reste de la chaussure, en dehors de la semelle. Ladite partie dotée des moyens de retenue est formée d'une plaquette rapportée ou fixée sur la chaussure, par couture, collage, clipsage, soudage, rivetage, bandes auto-aggripantes . En variante, ladite partie est intégrée à la chaussure lors de la fabrication de cette dernière, par exemple par moulage, de sorte à former un ensemble monobloc.
Patent FR-3045303-A1 (FR)
Title: Ensemble d’interface et de commande
Inventor: BEAUDET JEAN-YVES
IPC: A47J36/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: Ensemble d'interface et de commande (27) pour appareil de préparation culinaire comprenant: un circuit de commande (19) agencé pour émettre un signal de commande d'au moins un élément fonctionnel de l'appareil de préparation culinaire, un circuit de communication (25) agencé pour communiquer selon un protocole de communication connu, par exemple un protocole de communication bidirectionnel par ondes radio, le circuit de communication (25) étant en outre apte à échanger des informations avec le circuit de commande (19), un support sur lequel sont rapportés ou dans lequel sont ménagés le circuit de commande (19) et le circuit de communication (25), le support comprenant des fixations à un bâti de l'appareil de préparation culinaire (A).
Patent FR-3051439-A1 (FR)
Title: Pale monolithique, rotor de giravion equipe d'une telle pale monolithique et giravion associe
Inventor: AMARI ANDRE
IPC: B64C27/48
Filed: 2016-05-17
Abstract: La présente invention concerne une pale (21) monolithique d'un rotor de giravion, ladite pale (21) comportant au moins localement une zone profilée (30) comportant une face d'intrados et une face d'extrados. L'invention est remarquable en ce que ladite pale (21) comporte une zone d'emplanture (3) comportant un doigt (24) à portée sphérique agencé au niveau d'une extrémité d'emplanture (33) de ladite pale (21), un évidement (23) apte à recevoir une butée sphérique lamifiée et une portion souple (26) comportant une direction de déformation en flexion privilégiée suivant un axe de battement de ladite pale (21), ladite portion souple (26) étant agencée entre ledit doigt (24) et ledit évidement (23).
Patent FR-3053109-A1 (FR)
Title: Kit de securite arme a feu
Inventor: KELS ANDRE
IPC: F41A17/52
Filed: 2016-06-27
Abstract: Dispositif de mise en sécurité et de traçabilité pour armes à feu. L'invention concerne un kit de sécurité à installer dans une crosse de fusil de chasse. Le kit de sécurité est constitué du coté bascule (A) d'un dispositif de verrouillage mécanique par sélecteur va et vient manuel [1] existant sur tous les fusils de chasse. D'un étrier [4] D'une goupille [3] deux cames [2]. L'ensemble agissant sur la tête de détente (5). Du coté crosse, (B) une ossature métallique légère comprenant : un tube inox [7] une tige métallique [6] un ressort de compression [8] une masselotte (10) avec évidement cylindrique [9] un bouchon de fermeture à visser [12]. Un dispositif de déverrouillage caractérisé par un électroaimant, ou bilame thermique [14] un pointeau [13] un lecteur multi cartes [b1] et d'une carte à puce [b2] permettant le déverrouillage de l'arme à feu.. Le dispositif est particulièrement conçu pour la mise en sécurité d'autrui, ainsi que la traçabilité de l'arme pouvant être identifié en cas de perte, de vol, et autres trafics d'armes par une carte d'identité. Le dispositif de sécurité pourrait être étendu à l'ensemble des armes à feu ainsi que l'industrie de l'automobile.
Patent FR-3047352-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un transistor a dopant localise a l'aplomb de la grille
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/8238
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un transistor à partir d'un empilement comprenant les couches successives suivantes : une couche isolante électriquement (1), une zone active comprenant au moins une couche semiconductrice (2) et une grille dont les flancs sont destinés à être recouverts par au moins un espaceur, le procédé comprenant : une phase de formation de cavités latérales (9), et une étape de formation d'un drain et d'une source surélevés comblant les cavités latérales (9) par croissance de la couche semi-conductrice (2) par épitaxie, caractérisé en ce que la phase de formation de cavités latérales (9) comprend, après l'étape de retrait partiel de la couche semi-conductrice (2) : une étape de formation d'une couche sacrificielle (8), une étape de retrait partiel de la couche sacrificielle (8), une étape de formation d'espaceurs contre les flancs de la grille reposant sur la couche sacrificielle résiduelle (15), une étape de retrait total de la couche sacrificielle résiduelle (15) pour former les cavités latérales (9) Le domaine de l'invention concerne l'industrie de la microélectronique et plus particulièrement la réalisation des transistors. Elle trouvera pour application privilégiée et non limitative la réalisation de transistor de type MOSFET-SOI utilisés pour la production de toutes sortes de circuits intégrés.
Patent FR-3053142-A1 (FR)
Title: Securisation de documents electroniques
Inventor: REMERY PATRICK
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention s'applique à un objet portable (1) pour l'hébergement d'un document électronique (O) pour accéder à un service. Le document électronique est généré par un terminal de génération (TD) et doit être traité par un terminal de traitement (TP). L'objet portable comporte les modules suivants : - réception d'un document électronique (O) et d'une signature (So); - obtention (CLF) de la clé publique (PKD) du terminal de génération (TD), et d'une signature (SD) dudit terminal de génération (TD); - obtention (CLF) de la clé publique (PKP) du terminal de traitement (TP) et d'une signature (SP) dudit terminal de traitement (TP); - authentification du terminal de génération ; - authentification du terminal de traitement; - génération d'un message - émission dudit message vers le terminal de traitement - un module apte à modifier une donnée relative audit document électronique afin de prévenir une autre émission.
Patent FR-3057010-A1 (FR)
Title: Volet coulissant
Inventor: CEYTTE JEAN
IPC: E06B9/04
Filed: 2016-09-30
Abstract: Ce volet coulissant comporte un panneau (6) et des moyens de guidage dudit panneau (6) pour assurer son guidage entre une position fermée et une position ouverte. Lesdtis moyens de guidage comportent : - un axe (16) s'étendant parallèlement au panneau (6), - un rail de guidage (10) fixé sur le panneau (6) avec une orientation sensiblement perpendiculaire à l'axe (16), - un chariot (12) monté coulissant sur un rail de guidage (10), - un bras de liaison (14) monté fixe sur l'axe (16) et sur un chariot (12), - un chemin de guidage dans un plan perpendiculaire au panneau, et - un dispositif suiveur (46, 50) en prise avec le chemin de guidage et relié au panneau (6). Le panneau (6) dans sa position ouverte est parallèle au panneau dans sa position fermée mais décalé par rapport à la position fermée en étant plus éloigné de l'axe (16).
Patent FR-3069958-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'un detecteur optique a base de photodiodes et dispositif associe
Inventor: LE GOFF FLORIAN
IPC: H01L31/103
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication (700) d'un détecteur optique de type hybride comprenant les étapes consistant à : -assembler (100) par une couche d'assemblage (11) d'une part une structure absorbante (Sabs) et d'autre part un circuit de lecture (ROIC), -graver (200) localement au travers de la structure absorbante, de la couche d'assemblage et du circuit de lecture jusqu'aux contacts, de manière à constituer des trous d'interconnexion (IH) électrique, -déposer (300) une couche de protection (PL, PLsca, PLd, PLscna, PLsc0) sur les parois des trous d'interconnexion, -réaliser (400) une zone dopée (DZ) d'un deuxième type de dopage différent du premier type de dopage par diffusion d'un dopant (Dop) dans la structure absorbante au travers de ladite couche de protection, ladite zone s'étendant de manière annulaire autour desdits trous d'interconnexion (IH) de manière à constituer une diode (PhD), -déposer (500) une couche de métallisation (ML) sur les parois des trous d'interconnexion (IH) permettant de relier électriquement la zone dopée (DZ) avec le contact (TLC).
Patent FR-3062563-A1 (FR)
Title: Tete de succion d’aspirateur
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/06
Filed: 2017-02-08
Abstract: L'invention concerne une tête de succion (1) d'aspirateur, comprenant une semelle (5) munie d'une face inférieure (15) et d'une cavité (55) débouchant sur cette face inférieure, au moins une brosse (13, 14), un manchon (2) de raccordement configuré pour communiquer avec la cavité et une fourche (3) agencée entre la semelle et le manchon et montée en liaisons pivots d'axes (X1, X2) transversaux vis-à-vis de ladite semelle et dudit manchon, caractérisée en ce que ladite tête de succion comprend un mécanisme (21) et une manette (20), ladite manette étant configurée pour actionner ledit mécanisme selon au moins une position dans laquelle au moins une brosse (13, 14) est maintenue en retrait de la face inférieure (15) en bloquant la fourche (3) vis-à-vis de la semelle (5), et en ce que la fourche (3) est configurée pour lester la semelle (5) de sorte à forcer l'inclinaison vers l'arrière de ladite semelle du fait du calage selon un angle (a2) d'inclinaison de six à onze degrés. L'invention concerne également un aspirateur équipé d'une telle tête de succion (1).
Patent FR-3065519-A1 (FR)
Title: Evaporateur pour installation de climatisation
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F28F1/20
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un évaporateur dans lequel le rapport R du pas de tube (Tp) sur la dimension (CS) du ou des ailettes est compris entre 0,15 et 0,18.