baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3078353-A1 (FR)
Title: Element de revetement de surface de type dalle, tomette ou latte
Inventor: VIGNES CLEMENT
IPC: E04F15/16
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un élément (1a) de revêtement de surface du type dalle, tomette ou latte s'étendant dans un plan et comprenant au moins trois sommets et autant de bords périphériques, caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau polymérique, notamment en polyéthylène haute densité recyclé, en ce que chaque bord périphérique présente un profil ondulé qui est adapté pour venir en vis-à-vis d'un profil ondulé complémentaire d'un bord périphérique d'un élément de revêtement de surface adjacent (1a), pour permettre l'aboutement de ces deux éléments (1a). L'invention concerne également un revêtement (20) de surface comprenant une pluralité d'éléments aboutés (1a).
Patent FR-3082041-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un passage d'un utilisateur, et dispositif associe
Inventor: PAIRIS JULIEN
IPC: G08B21/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un passage d'un utilisateur (U1) d'une première zone (Z1) à une deuxième zone (Z2), ledit procédé étant mis en œuvre par un système (100), ledit procédé comprenant les étapes suivantes ; • enregistrement (S310) d'une information indiquant qu'un premier signal sonore (S1) provenant de la première zone (Z1) est détecté, • détection (5315) d'un deuxième signal sonore (S2) provenant de la deuxième zone (Z2), puis • émission (5330) d'un troisième signal sonore (S3) de demande de confirmation de passage.
Patent FR-3085492-A1 (FR)
Title: Procede de spectrometrie et dispositif de detection de rayonnements ionisants pour sa mise en œuvre
Inventor: PATTON GAEL
IPC: G01T1/36
Filed: 2018-08-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de spectrométrie. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) pour au moins une énergie Ei de rayonnement ionisant, obtenir, pour chaque énergie Ei, une courbe du nombre de photons détectés, pendant un intervalle de mesure, en fonction du temps, au moyen d'un spectromètre (15), b) pour chaque courbe ainsi obtenue, calculer un rapport du nombre total de photons détectés sur au moins deux périodes de temps déterminées et distinctes afin d'obtenir pour chaque énergie Ei de rayonnement ionisant un nombre a, ou pour chaque courbe ainsi obtenue, acquérir un ou plusieurs paramètres d'ajustement PAJi en opérant un ajustement de ladite courbe correspondante par une fonction d'ajustement, c) comparer chaque nombre a, ou chaque paramètre ou ensemble de paramètres d'ajustement PAJi ainsi obtenus, avec des constantes ai (REF) de référence, ou respectivement avec des paramètres d'ajustement PAJi (REF) de référence, associés à des énergies Ei (REF) de référence pour déterminer pour chaque nombre a ou chaque paramètre ou ensemble de paramètres d'ajustement PAJi, l'énergie Ei (REF) de référence du rayonnement ionisant pour lequel ladite courbe correspondante a été mesurée.
Patent FR-3090430-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane
Inventor: LOPES BRUNO VITORINO
IPC: C22C1/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: Installation et procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane Le présent exposé se rapporte à une installation (1) d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique de titane comprenant :      - un creuset (13) de refroidissement d’un alliage de titane ou d’un intermétallique de titane, le creuset (13) comprenant un logement de réception (17), dans lequel est présent l’alliage de titane ou l’intermétallique de titane en fusion,      - un dispositif électromagnétique (27) comprenant au moins une bobine (29) comprenant au moins une spire (31) destinée à être parcourue par un courant électrique, ladite au moins une spire (31) étant enroulée autour du creuset (13), ledit dispositif électromagnétique (27) étant configuré pour réaliser un brassage électromagnétique de l’alliage de titane ou de l’intermétallique de titane, et     - un générateur de courant (37) électriquement relié à ladite au moins une spire (31).       Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091457-A1 (FR)
Title: Boitier de détection comprenant deux détecteurs de mouvement pour la surveillance de personnes
Inventor: GAVAND BRUNO
IPC: H05K5/03
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un boitier d’un ensemble de détection de mouvement(s) d’une personne, le boitier comprenant une fenêtre inférieure (56) et une fenêtre supérieure (57), chacune comprenant en leur fond un emplacement destiné à recevoir un capteur de mouvement, la fenêtre supérieure (57) ayant une forme définie pour former une zone de visée ayant une ouverture angulaire (αsup) permettant de détecter, lorsque le boitier est fixé sur le mur d’une pièce, une personne en station debout, la fenêtre inférieure ayant une forme définie pour former une zone de visée inférieure ayant une ouverture angulaire inférieure indépendante de l’ouverture angulaire supérieure et permettant de détecter, lorsque le boitier est fixé sur le mur d’une pièce, une personne au sol. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093717-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l’ eau dit blindé
Inventor: CARRERE JEAN PHILIPPE
IPC: H05F3/02
Filed: 2019-03-12
Abstract: Dispositif de traitement de l’eau de boisson dit blindé car il prend en compte la dimension quantique de la structuration de l’eau par les ondes électromagnétiques, par les effets des champs électriques et des champs magnétiques. L’invention concerne un dispositif permettant à la fois de neutraliser 99% d’éléments autre que la molécule d’eau elle même sur le plan physique par le système de l’osmose inverse, neutraliser à 100% les champs électromagnétiques induits par l’installation électrique domestique par le procédé de blindage du coffret, des tubes et ou flexibles de raccordement, et de neutraliser les champs magnétiques induits par l’utilisation d’une pompe alimentée par un transformateur blindé avec mise à la terre point essentiel du dispositif. Le dispositif selon l’invention est particulièrement indiqué afin d’avoir une eau de boisson la plus neutre possible en terme d’informations artificielles
Patent FR-3098986-A1 (FR)
Title: Protection d’un circuit intégré contre un percement d’un contact source et/ou drain
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L21/71
Filed: 2019-07-15
Abstract: Circuit intégré, comportant au moins un transistor MOS (TRN) situé dans et sur un film semiconducteur (FLM) d’un substrat de type silicium sur isolant et possédant sous une couche isolante enterrée (BOX), une première région de grille arrière (BGN) et deux premières régions auxiliaires (RXSN, RXDN) respectivement situées sous des régions de prises de contact source et drain (SN, DN) du transistor NMOS (TRN) et ayant un type de conductivité opposé à celui de la première région de grille arrière (BGN) et identique à celui des régions de prises de contact source et drain (SN, DN) du transistor NMOS. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3084099-A1 (FR)
Title: Systeme de coulissement de portes
Inventor: ANGEBAULT JOËL
IPC: E05F11/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: SYSTEME DE COULISSEMENT DE PORTES. Système de coulissement (100) permettant à un ensemble de portes coulissantes d’être coplanaires lorsque l’ensemble de portes coulissantes est dans un état fermé. -Le système de coulissement une voie de coulissement longitudinale (105), une première paire de voies de coulissement courbées (106) présentant une courbure similaire, et une deuxième paire de voies de coulissement courbées (107) présentant une courbure similaire inversée par rapport à celle de la première paire de voies de coulissement courbées. Une voie de coulissement courbée de la première paire (106) débouche sur une première extrémité de la voie de coulissement longitudinale (105) ; l’autre voie de coulissement débouche dans une section médiane de la voie de coulissement longitudinale (105), Une voie de coulissement courbée de la deuxième paire (107) débouche sur une seconde extrémité de la voie de coulissement longitudinale (105) ; l’autre voie de coulissement courbée débouche dans la section médiane de la voie de coulissement longitudinale (105). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099071-A1 (FR)
Title: Dispositif adaptatable sur un souffleur
Inventor: COULON EMMANUEL CHRISTIAN FERNAND
IPC: B05B1/22
Filed: 2019-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif adaptable sur un souffleur comprenant un tube de soufflage (2) ; ledit dispositif comprenant : un manchon (10) configuré pour s’adapter sur le tube de soufflage (2) du souffleur; un réservoir de liquide portatif (21) ; une buse (11) située à l’extrémité du manchon (10) ; et une première conduite (15) reliant le réservoir de liquide (21 ; 31) et la buse (11). L’invention concerne également un souffleur muni d’un tel dispositif adaptable. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3085654-A1 (FR)
Title: Procédé pour occuper une surface de rangement de véhicule
Inventor: NICODEMUS ROLF
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-29
Abstract: Titre : Procédé pour occuper une surface de rangement de véhicule Procédé pour occuper une surface de rangement (401) de véhicules automobiles (407), consistant à recevoir des signaux d’état d’occupation de la surface de rangement (401) indiquant où se trouve le véhicule et quelle fraction de la surface il occupe. On génère des signaux de commande pour le guidage transversal et longitudinal d’un ou plusieurs véhicules (407) en fonction des signaux d’état d’occupation de façon que le guidage transversal et longitudinal du ou des véhicules (407) respectifs, les véhicules déjà déposés soient déplacés d’une manière au moins partiellement automatisée. Figure 4
Patent FR-3101460-A1 (FR)
Title: Procédé et calculateur de gestion d’échanges de données entre une pluralité de tâches
Inventor: JULIEN MICHAEL
IPC: G06F9/54
Filed: 2019-09-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’échanges de données entre une pluralité de tâches par un calculateur d’un véhicule, notamment automobile, ledit procédé comprend une phase de regroupement par ensemble (ET) de fonctions, chaque ensemble (ET) comprenant les fonctions productrices (A, C) de données et les fonctions consommatrices (B, D). Pour chaque ensemble (ET) de fonctions (A, B, C, D), une première phase comprend les étapes d’exécution (E1) des fonctions productrices (A, C) afin de produire les données dites « produites » (V1A, V1C) et d’enregistrement (E2) d’une copie (V1A_int, V1C_int) de chaque donnée produite (V1A, V1C), une deuxième phase comprend les étapes de restauration (E3) des données à consommer (V2B, V2D) par les fonctions consommatrices (B, D), à partir des copies (V1A_int, V1C_int) enregistrées et d’exécution (E4) des fonctions consommatrices (B, D) à partir des données à consommer (V2B, V2D) restaurées. Figure 3
Patent FR-3104337-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de conducteurs électriques à souder
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: H02K15/03
Filed: 2019-12-04
Abstract: Dispositif de maintien de conducteurs électriques à souder Dispositif de maintien d’un ou plusieurs conducteurs électriques d’un stator de machine électrique tournante, le dispositif délimitant un ou plusieurs espaces intérieurs adaptés pour recevoir un ou des conducteurs électriques à souder, le dispositif étant destiné à retenir dans chaque espace intérieur la matière fusionnée issue d’une étape de soudage desdits conducteurs électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 5b
Patent FR-3104476-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conditionnement thermique de préformes
Inventor: PASQUIER HERVÉ
IPC: B29B13/02
Filed: 2019-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de conditionnement thermique de préformes (1), comprenant un module (3) de chauffe pourvu d'une enceinte (4) avec un volume (40) de transport desdites préformes (1) ; un moyen (5) de chauffage et un moyen (6) de refroidissement orientés vers le volume (40) ; un moyen (9) de commande desdits moyens (5,6) de chauffage et de refroidissement ; ce dernier comprenant un moyen (7) de mise en circulation d'un flux d'air avec un débit nominal déterminé par ledit moyen (9) de commande ; un canal (8) entre ledit moyen (7) de mise en circulation et ladite enceinte (4) et débouchant vers ledit volume (40) ; caractérisé en ce qu'il comprend le long dudit canal (7), un moyen (10) de mesure du débit réel et un moyen (11) d'ajustement dudit débit nominal par rapport audit débit réel, par contrôle du moyen (9) de commande. L'invention concerne aussi un procédé de conditionnement thermique correspondant.     Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3105797-A1 (FR)
Title: Système d’électrolyse réversible de l’eau
Inventor: ROGEZ FRANCK
IPC: C25B5/00
Filed: 2019-12-26
Abstract: La présente invention concerne un système d’électrolyse réversible de l’eau, comprenant au moins un dispositif formant électrolyseur réversible configuré pour fonctionner selon un mode d’électrolyseur pour la production d’hydrogène ou selon un mode de pile à combustible pour la consommation d’hydrogène, et un réservoir d’hydrogène configuré pour stocker l'hydrogène en provenance du dispositif en mode d'électrolyseur, et pour fournir de l'hydrogène au dispositif en mode de pile à combustible, le système étant caractérisé par le fait qu’il comprend également un réservoir d’oxygène configuré pour stocker l'oxygène en provenance du dispositif en mode d'électrolyseur pour la production d’hydrogène, et pour fournir de l'oxygène, préférentiellement mélangé à de l’air, au dispositif en mode de pile à combustible pour la consommation d'hydrogène.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110420-A1 (FR)
Title: Complexe vegetal a base d’acide betulinique et d’un extrait aqueux de chaga et applications en cosmetique
Inventor: SOFTA MOHAMED
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-05-20
Abstract: COMPLEXE VEGETAL A BASE D’ACIDE BETULINIQUE ET D’UN EXTRAIT AQUEUX DE CHAGA ET APPLICATIONS EN COSMETIQUE
    La présente invention est relative à un complexe végétal comprenant au moins un triterpène extrait d’écorce de bouleau, dont l’acide bétulinique et au moins un extrait de chaga (Inonotus obliquus), et éventuellement de la sève de bouleau (ou eau de bouleau), ainsi qu’à une composition cosmétique à application topique comprenant un tel complexe végétal à titre d’ingrédient actif. 
    Elle se rapporte également à un procédé cosmétique non thérapeutique pour les soins de la peau mettant en œuvre une telle composition, ainsi qu’à l’utilisation cosmétique et non thérapeutique d’une telle composition cosmétique pour les soins de la peau, et notamment pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3113011-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse d’un habitacle de véhicule
Inventor: OGUZ ONUR
IPC: G01S17/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’analyse d’un habitacle (30) d’un véhicule (3) pour la détection de personnes (O), caractérisé en ce qu’il comprend :- au moins un émetteur/récepteur à bande ultra large (10) configuré pour émettre un signal (S1) sur un canal de communication sans fil (11),- au moins un émetteur/récepteur à bande ultra large (12) configuré pour recevoir un signal (S2) correspondant au signal émis (S1), calculer à partir dudit signal reçu (S2) au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11), et transmettre ladite au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11) à une unité de contrôle électronique (13),- l’unité de contrôle électronique (13) configurée pour déterminer à partir de ladite au moins une réponse impulsionnelle (CIR) du canal de communication sans fil (11) des caractéristiques biométriques (B) et/ou des caractéristiques d’occupation volumétriques (P) de l’habitacle (30).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3114136-A1 (FR)
Title: Stockage cryogénique double
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C13/00
Filed: 2020-09-11
Abstract: Stockage cryogénique double comprenant un réservoir (2) inférieur muni d’une conduite (12) de soutirage de fluide reliée à la partie inférieure du réservoir (2) inférieur, un réservoir (3) supérieur muni d’une conduite (13) de soutirage de fluide reliée à la partie inférieure du réservoir (3) supérieur, le stockage (1) comprenant une conduite (14) de pressurisation de l’un au moins parmi : le réservoir (2) inférieur et le réservoir (3) supérieur, la conduite (14) de pressurisation comprenant une première extrémité destinée à être raccordée à une source (4) de gaz sous pression et une seconde extrémité raccordée à la partie supérieure du réservoir (3) supérieur et/ou à la partie supérieure du réservoir (2) inférieur, caractérisé en ce que la conduite (14) de pressurisation comprend une portion située dans le réservoir (2) inférieur et disposée concentriquement à la conduite de soutirage (12) du réservoir (2) inférieur et/ou concentriquement à la conduite (13) de soutirage du réservoir (3) supérieur Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116301-A1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur de chaleur supplémentaire
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-11-18
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) entre une extrémité amont (40a) et une extrémité aval (40b) opposées l’une à l’autre, ledit carénage (40) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28),- un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) selon une direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22) allant de l’avant vers l’arrière dudit module de refroidissement (22), ledit premier boîtier collecteur (41) comportant une turbomachine tangentielle (30) configurée de sorte à générer le flux d’air (F), ladite turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement (22) comportant en outre un échangeur de chaleur supplémentaire (29) disposé au sein du premier boîtier collecteur (41) entre l’extrémité aval (40b) du carénage (40) et la sortie (45) du flux d’air (F).
    Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118310-A1 (FR)
Title: Procédé pour estimer la durée de vie d’un système de stockage d’énergie
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: G06N7/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: PROCÉDÉ POUR ESTIMER LA DURÉE DE VIE D’UN SYSTÈME DE STOCKAGE D’ÉNERGIE Un aspect de l’invention concerne un procédé pour estimer la durée de vie d’un système de stockage d’énergie comprenant une pluralité de cellules électrochimiques, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :       définir un modèle de vieillissement du système de stockage ;  collecter des premières valeurs d’un état de santé, des valeurs d’un état de charge et des données d’opération du système de stockage lors d’une utilisation du système de stockage, le système de stockage étant soumis à des conditions d’usage, les données d’opération comprenant des valeurs de courant, de température et de tension ;  actualiser des paramètres du modèle de vieillissement en fonction des premières valeurs de l’état de santé, des valeurs d’état de charge et des données d’opération ;  déterminer un profil thermique et des profils de sollicitation électrique en conditions d’usage à partir des données d’opération ;  simuler le vieillissement du système de stockage en utilisant les paramètres actualisés du modèle vieillissement, des profils thermique et de sollicitation électrique prédéterminés, et les profils thermique et de sollicitation électrique en conditions d’usage, d’où il résulte une projection de durée de vie du système de stockage.
Patent FR-3119797-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de la ventilation de l’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: VANPOPERINGHE ELODIE
IPC: B60W40/02
Filed: 2021-02-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de la ventilation de l’habitacle d’un véhicule automobile (5), ledit procédé comportant les étapes de réception d’informations signalant la présence et la position géographique d’une usine polluante et/ou malodorante (4) dans l’environnement dudit véhicule (5), de détermination de la direction du vent dans l’environnement dudit véhicule (5), de définition du vecteur de propagation (8) des effluves de ladite usine (4) à partir de sa position géographique et de la direction du vent, de vérification d’un éventuel croisement de ce vecteur de propagation avec la route (1) suivie par ledit véhicule (5), de détermination, lorsqu’un tel croisement est identifié, d’un tronçon (1A) de ladite route (1) impacté par lesdits effluves, et lors de l’entrée dudit véhicule (5) sur ledit tronçon (1A), fermeture automatique des ouvrants et/ou coupure de l’alimentation en air extérieur du système de traitement d’air dudit véhicule (5).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121736-A1 (FR)
Title: Systeme de combustion utilisant comme comburant un melange de dioxygene et d’un gaz deshumidifie obtenu a partir des fumees de combustion
Inventor: ZEMMOURI JAOUAD
IPC: F23L7/00
Filed: 2021-04-07
Abstract: Le système de combustion comporte une unité de production (3) de gaz comburant (GC), une installation de combustion (1) permettant la combustion d’un combustible (C) au moyen dudit gaz comburant (GC), une unité de condensation (4) adaptée pour condenser les fumées de combustion (F ; F’) produites par l’installation de combustion (1), par mise en contact des fumées de combustion (F) avec au moins un liquide refroidissant, en sorte de produire un gaz déshumidifié (GD), des moyens de recyclage (5), qui permettent d’alimenter l’unité de production (3) de gaz comburant avec au moins une partie recyclée (GDR) du gaz déshumidifié en sortie de l’unité de condensation (4), une unité de fourniture de dioxygène (6), qui permet d’alimenter en dioxygène l’unité de production (3) de gaz comburant, l’unité (3) de production de gaz comburant permettant d’alimenter l’installation de combustion (1) avec un gaz comburant (GC) issu du mélange de dioxygène et de la partie recyclée (GDR) dudit gaz déshumidifié (GD). Le système de combustion comportant également une unité de régulation (7), qui a pour fonction de réguler automatiquement la température (TL) du liquide refroidissant (L) de l’unité de condensation (4) et/ou un moyen de chauffage (8) de la partie recyclée (GDR) dudit gaz déshumidifié (GD).  Figure 1
Patent FR-3123855-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec au moins trois rangées de sièges et comprenant des coussins de sécurité gonflables latéraux de type rideau
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/232
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un véhicule comprenant un habitacle (1) délimité par une surface latérale et un pavillon (3) de toit, et comprenant au moins trois rangées (5, 7, 9) de sièges, chaque siège comportant une assise et un dossier (13); ledit habitacle comprenant en outre au moins un coussin (19) de sécurité gonflable latéral de type rideau pouvant passer d’une configuration repliée à une configuration déployée, le ou les coussins de sécurité montrant, en position déployée, un bord inférieur (21) et un bord supérieur (23). Ledit véhicule est remarquable en ce qu’au moins un coussin de sécurité présente au moins deux découpes (25, 29) s’étendant depuis son bord inférieur vers son bord supérieur sur une hauteur donnée inférieure à la hauteur dudit coussin de sécurité, et en ce que la distance d’écartement entre deux découpes successives est égale ou supérieure à l’épaisseur e d’un dossier de siège.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124304-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un signal audio
Inventor: SAVONET JEREMY
IPC: G10H1/00
Filed: 2021-06-16
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UN SIGNAL AUDIO L’invention concerne un dispositif de traitement audio (DIS1) qui comprend deux étages de traitement numérique du signal et un étage traitement analogique (ANA1) du signal.  Figure pour l’abrégé : Fig.1