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Patent FR-2941282-A1 (FR)
Title: Shield for front headlight of motor vehicle, has part defining support arm with cover plate that is placed in front of front part of light source to constrain part of light such that part of light is reflected on reflector of optical unit
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21S8/10
Filed: 2009-01-16
Abstract: The shield (M) has a part (P1) defining a support arm (BS) with a cover plate (CL), where the shield is formed by molding. The plate is placed in front of a front part of a light source (S1) e.g. lamp, to constrain a part of light such that the part of the light is reflected on a reflector (R1) of an optical unit (BO). Another part (P2) is placed in front of a part of another reflector (R2) and ensures a style effect. The parts have two fixation units (MF2, MF3) and a third fixation unit cooperating to integrate the fixation units i.e. fixation tabs, where the parts form monoblock piece.
Patent FR-2942077-A1 (FR)
Title: Generation thermoelectrique pour turbine a gaz
Inventor: BRILLET CHRISTOPHE
IPC: F02C6/00
Filed: 2009-02-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de production de puissance électrique dans une turbine à gaz ou analogues d'un aéronef comprenant une pluralité de cellules thermoélectriques (44) dont une face entoure une source chaude (SC). L'invention se caractérise par le fait que la source froide (SF) est constituée par une circulation d'un fluide froid (F) réalisée sur l'autre face desdits cellules thermoélectriques.
Patent FR-2943757-A1 (FR)
Title: Pipe useful in engine of motor vehicle for transport of fluid e.g. liquid, comprises a collection layer based of a polymer, a sub-adjacent internal layer made of same polymer of the collection layer, which comprises carbon nanopowders
Inventor: FROMONTEIL DIDIER
IPC: B32B1/08
Filed: 2009-03-24
Abstract: The pipe (1) comprises a collection layer (5) based of a polymer, a sub-adjacent internal layer (4) made of same polymer of the collection layer. The collection layer comprises a charge comprising carbon nanopowders, has a concentration of 0.5-10 mass% and a thickness of lower than 4 mm, and is deposited by coating process, wetting, spraying or extrusion process.
Patent FR-2946451-A1 (FR)
Title: Module d'affichage pour vehicules
Inventor: KARA YACINE
IPC: G09F13/22
Filed: 2009-06-03
Abstract: La présente invention concerne un module d'affichage pour véhicule, comportant : - un support (1) fixé sur le véhicule comportant un affichage (5) déroulant sous l'action de moyens de déroulement (6, 7, 8, 9), et - un couvercle (2) monté sur le support (1) pour fermer ledit module d'affichage, - les moyens de déroulement (6, 7, 8, 9) comportant au moins un moteur (7) relié à un arbre d'entraînement (6) en prise avec l'affichage pour assurer son déroulement, - un dispositif de gestion (11) commandant les moyens de déroulement (6, 7, 8, 9) pour leur arrêt, leur mise en marche et leur vitesse de déroulement ainsi que des moyens d'éclairage (18) de l'affichage (5), caractérisé en ce que lesdits moyens d'éclairage (18) consistent en des diodes électroluminescentes présentes, devant l'affichage (5), sur au moins deux côtés de l'affichage (5) et une paroi réfléchissante, disposée derrière l'affichage (5), destinée à réfléchir l'éclairage des diodes électroluminescentes.
Patent FR-2947364-A1 (FR)
Title: Authentification d'un couple terminal-transpondeur electromagnetique par le terminal
Inventor: WUIDART LUC
IPC: G06K7/00
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification, par un terminal produisant un champ magnétique, d'un transpondeur qui se trouve dans ce champ, dans lequel : une première information ((I1 I1 ) ), relative au courant (I1) dans un circuit oscillant du terminal, mesuré (41, 42) par le terminal pour une première valeur (R20) de charge résistive du transpondeur, est transmise au transpondeur ; une deuxième information correspondante ((I1 I1 ) est évaluée (57) par le transpondeur pour une deuxième valeur (R21) de charge résistive (R2) et est transmise au terminal ; et ladite deuxième information est comparée (45) à une troisième information ((I1 I1 ) ) correspondante, mesurée par le terminal pour la deuxième valeur de charge résistive.
Patent FR-2947841-A1 (FR)
Title: Systemes de conversion de l'energie a champ electrique augmente.
Inventor: FLEURY JEAN-MARC
IPC: C25B9/17
Filed: 2009-07-08
Abstract: Un système de conversion de l'énergie comprend une première électrode (106, 206, 306), une seconde électrode (107, 207, 307) et un espace inter-électrodes (111, 211, 311) comprenant un milieu fonctionnel (électrolyte ou diélectrique) ; la première électrode (106, 206, 306) est réalisée à partir d'au moins un moyen conducteur de l'électricité, allongé et de longueur totale L, à section incurvée et de rayon de courbure R, agencé selon une structure d'ensemble solide, à consistance plus ou moins aérée, apte à être en tous endroits au même potentiel électrique ; le rayon de courbure R est inférieur à 40 x 10 m (40 micromètres) et l'espace inter-électrodes (111, 211, 311) est d'une épaisseur comprise entre 1 x 10 m et 5 x 10 m (1 nanomètre et 5 millimètres), la première électrode (106, 206, 306) procure à l'échelle de nanométrique à millimétrique un effet d'augmentation significative du champ électrique apte à être vu par la seconde électrode (107, 207, 307). Le système permet la réalisation, notamment, d'un dispositif d'électrolyse, photolyse, électro-synthèse, générateur électrique par électrolyse inverse, pile à combustible, accumulateur électrique, générateur d'ozone, électrodialyse, condensateur, lampe à décharge, générateur photovoltaïque, cellule solaire à conducteur photo-actif.
Patent FR-2934139-A1 (FR)
Title: Robot menager comprenant un dispositif de pesage et procede destine a determiner un poids dans un robot menager
Inventor: HAS UWE
IPC: G01G19/52
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne un robot ménager comprenant une partie de base (3), sur laquelle est disposée une pluralité N de pieds (7 à 10) destinés à poser le robot ménager (1) sur un support, et un dispositif de pesage (11 ), le dispositif de pesage (11) présentant un nombre M, avec 0 < M < N, de modules de pesage (12, 13, 14). L'invention concerne également un procédé destiné à déterminer un poids dans un robot ménager.
Patent FR-2949635-A1 (FR)
Title: Systeme de notification d'absence
Inventor: PRIAM FREDERIC
IPC: H04L12/58
Filed: 2009-09-01
Abstract: Pour transmettre un message d'absence d'un premier utilisateur disposant d'un premier terminal de communication (TC1) à un deuxième utilisateur disposant d'un deuxième terminal de communication (TC2) à travers un réseau de télécommunications (RT), le message d'absence ayant été transmis depuis le premier terminal de communication à un serveur de messagerie (SM) qui mémorise le message d'absence en correspondance avec un identificateur (IdU) du premier utilisateur, une requête comprenant l'identificateur du premier utilisateur est transmise depuis le deuxième terminal de communication à un serveur d'application (SA), suite à une consultation d'une fiche d'informations relatives au premier utilisateur par le deuxième utilisateur dans le deuxième terminal de communication. Le serveur d'application récupère le message d'absence à partir de l'identificateur du premier utilisateur et le transmet au deuxième terminal de communication afin de rendre accessible le message d'absence au deuxième utilisateur depuis la fiche d'informations du premier utilisateur.
Patent FR-2952534-A1 (FR)
Title: Anhydrous composition, useful e.g. for perfuming keratin material/garments, comprises perfuming substance, volatile alcohol, volatile silicone oil and/or volatile hydrocarbon oil, and cationic vinylpyrrolidone polymer
Inventor: THFOIN WILLY
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-11-19
Abstract: Anhydrous perfume composition comprises: in a medium, (a) at least 1 wt.% of at least one perfuming substance, (b) at least 40 wt.% of volatile alcohol, volatile silicone oil, and/or volatile hydrocarbon oil; (c) at least one cationic vinylpyrrolidone polymer; and optionally water.
Patent FR-2967610-A1 (FR)
Title: Menu chart device for ordering menu in e.g. hotel, has colored buttons fixed on support, where menu for ordering is selected by moving colored button in direction of arrow toward 'OK' slot
Inventor: BAYOH ARUNA
IPC: B42D15/02
Filed: 2010-11-19
Abstract: The device has multiple equidistant slots (7) accommodating colored buttons (9) that are fixed on a support. Menus of dishes, desserts and beverages are provided along with a price list (4) in a laminated cardboard, where a menu for ordering is selected by moving the colored button in the direction of an arrow (1) toward an 'OK' slot (3). The device is modeled on a rigid plastic support and provided with instructions for selecting the menu.
Patent FR-2960329-A1 (FR)
Title: Method for identifying application-specific integrated circuit by e.g. microcircuit card via communication network, involves verifying concordance of application result with code, and activating function of circuit for positive concordance
Inventor: ROBINET GREGORY
IPC: G06F21/31
Filed: 2010-12-02
Abstract: The method involves implementing a public-key asymmetric algorithm in an application-specific integrated circuit (ASIC) manufacturing unit. An encrypted random number (S') is determined in the unit according to execution of the algorithm to which a password code is applied. The number is transmitted (202) to a client device (12) in which a private-key asymmetric algorithm is implemented. The number is applied (203) to the private-key algorithm. Concordance of a number application result is verified (205) with the code. A function of an ASIC (13) is activated (206) for positive concordance.
Patent FR-2955018-A1 (FR)
Title: Device for application of e.g. cosmetic product such as mascara, on eyelashes and/or eyebrows, has applicator provided with series of hairs that are made of thermo fusible material, where end of applicator is connected to bundle of hairs
Inventor: FONTAINE MICHEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-01-11
Abstract: The device has a container containing a product i.e. cosmetic product, and an applicator applying the product and provided with a support (11) and a series of hairs (14) that are made of thermo fusible material. An end of the applicator is connected to a bundle (16) of hairs that are integrated to the support. The hairs are associated with the corresponding bundles. Two parts (11a, 11b) of the support are articulated with respect to one another. Molded application elements i.e. teeth, are equipped in the support. An independent claim is also included for a method for application of a product on eyelashes and/or eyebrows.
Patent FR-2959234-A1 (FR)
Title: Objet pneumatique pourvu d'une couche etanche aux gaz a base d'un elastomere thermoplastique et d'une resine hydrocarbonee.
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-04-21
Abstract: Objet pneumatique pourvu d'une couche étanche aux gaz de gonflage, à hystérèse et étanchéité améliorées ; ladite couche comporte une composition élastomère comprenant au moins, à titre de seul élastomère ou d'élastomère majoritaire en poids, un élastomère thermoplastique ("TPE") et une résine hydrocarbonée. L'élastomère TPE est un copolymère comportant au moins un bloc central polyisobutylène et la composition comporte optionnellement en outre une huile d'extension de l'élastomère. Selon un autre mode optionnel, la composition comporte également une charge lamellaire notamment choisie parmi les graphites et les phyllosilicates tels que micas, argiles ou talcs. L'objet pneumatique de l'invention est en particulier une chambre à air ou un bandage pneumatique pour véhicule automobile.
Patent FR-2945130-A1 (FR)
Title: Organe guide de lumiere et capteur optique equipe d'un tel guide de lumiere
Inventor: PACK ANDREAS
IPC: G01J1/04
Filed: 2010-04-28
Abstract: Organe guide de lumière (101) de capteur optique (100) comportant un premier segment (110) avec une surface d'entrée de lumière (111) et un second segment (120) adjacent au premier segment (110) avec une surface de sortie de lumière (121). Le rayonnement électromagnétique (220) est couplé dans l'organe (101) à travers la surface d'entrée (111) et il est découplé de l'organe (101) par la surface de sortie de lumière (121). Le premier segment (110) a une forme qui s'élargit en direction de la surface d'entrée (111) à partir du second segment (120). L'invention concerne également un capteur optique (100) muni d'un organe guide de lumière (101) et d'un détecteur (140).
Patent FR-2961207-A1 (FR)
Title: Use of new or known 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives in composition comprising, in medium, liquid fatty phase and lipophilic active agent, as solvent and as agent improving solubility of active agent, in liquid fatty phase
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-06-09
Abstract: Use of 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I) and their salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers, diastereomers, or any of their geometric isomers, in a composition comprising, in a medium, at least one liquid fatty phase and at least one lipophilic active agent, as solvent in the liquid fatty phase and/or as an agent improving the solubility of the active agent in the fatty phase, is claimed. Use of 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I) or their salts, optical isomers, stereoisomers, enantiomers and diastereomers, or any of their geometric isomers in a composition comprising, in a medium, at least one liquid fatty phase and at least one lipophilic active agent, as solvent in the liquid fatty phase and/or as an agent improving the solubility of the active in the fatty phase, is claimed. R1 : 1-20C alkyl; R2 : linear 1-20C alkyl, branched 3-20C alkyl containing 5-6C ring, 5-6C cycloalkyl (optionally substituted with 1 or 2 methyl), phenyl, benzyl or phenethyl; and R3, R4 : 1-12C linear alkyl or 3-12C branched alkyl or H. Provided that R3 and R4 can not simultaneously denote H. Independent claims are included for: (1) the 4-carboxy-2-pyrrolidinone derivatives (I), where (I) excludes 2-methyl-5-oxo-1-pentyl-pyrrolidine-3-carboxylic acid ethyl ester and 1,4-dimethyl-5-oxo-pyrrolidine-3-carboxylic acid ethyl ester; and (2) the composition comprising liquid fatty phase containing at least one ester derivative of (I) and at least one lipophilic active agent, in a medium. [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2968221-A1 (FR)
Title: Buse pour dispositif de trempe
Inventor: VON DER OHE RENATE
IPC: B05B1/22
Filed: 2010-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de refroidissement de feuilles de verre par jets d'air émis par au moins une buse en forme de tuyau, comprenant un caisson alimentant en air ladite buse caractérisé en ce que le flux d'air éjecté par l'orifice d'éjection de la buse passe successivement par une partie conique dont la section interne diminue dans le sens du flux puis par une partie cylindrique comprenant l'orifice d'éjection dont la section interne correspond à la plus petite section interne du cône et à la section interne de l'orifice d'éjection. Ce dispositif procure un fort échange thermique lors du refroidissement de feuilles de verre, ce qui permet d'augmenter l'effet de renforcement sur le verre et/ou de diminuer la puissance des ventilateurs servant à véhiculer l'air au travers des buses.
Patent FR-2980252-A1 (FR)
Title: Fixation device for fixing nut of assembly plate to surface of body installed on wall of aircraft, has pin projecting toward outer side of base and co-operating with secondary opening, which receives pin at its outlet directed toward base
Inventor: HERVE MARC
IPC: F16B37/04
Filed: 2011-09-19
Abstract: The device has a centering unit (14) placed at an edge of a outlet of a barrel (9) and projecting axial toward an outer side of a base (6). The centering unit co-operates, by fitment, with a main opening (16) that comprises a body (2). The main opening accommodates the centering unit at its opening facing the base. A pin (15) is placed remotely from the centering unit, and projects toward the outer side of the base. The pin co-operates with a secondary opening (17), which receives the pin at its outlet directed toward the base. An independent claim is also included for a method for fixing a body of a plate.
Patent FR-2981112-A1 (FR)
Title: Method for mounting roof window in sarking roof having insulation, involves recreating framework by using wooden spillplates to obtain interior finish, and screwing roof window on framework
Inventor: DELBOS PATRICK
IPC: E06B1/02
Filed: 2011-10-06
Abstract: The method involves recreating a framework by using wooden spillplates to obtain an interior finish, and screwing a roof window on the framework, where the spillplates are made from red or white wood of fir trees. An independent claim is also included for a device for mounting a roof window in a sarking roof.
Patent FR-2974177-A1 (FR)
Title: Methode de mesure de rheologie capillaire par rampe de vitesse
Inventor: BARITAUD CLAIRE
IPC: G01N11/10
Filed: 2011-04-18
Abstract: Procédé de mesure des propriétés rhéologique d'un élastomère au moyen d'un rhéomètre capillaire comprenant une cuve (2) de rayon intérieur R dans laquelle circule un piston (4) apte à propulser ledit élastomère au travers d'une filière de sortie (3), dans lequel on évalue la perte de charge induite par l'écoulement du matériau dans ladite filière (3) en fonction de la vitesse d'écoulement du matériau dans ladite filière. On fait varier la vitesse du piston de manière continûment croissante en fonction du temps (t), exprimé en secondes, avec une accélération γ(t), exprimée en mm.s , supérieure ou égale à zéro et inférieure ou égale à une fonction , dans laquelle A est supérieur ou égal à 0,005 et inférieur ou égal à 0,07, de sorte que la vitesse du piston est inférieure ou égale à .
Patent FR-2974740-A1 (FR)
Title: Composition pour la synthese de nanoparticules bimetalliques dans un liquide ionique et procede associe
Inventor: ARQUILLIERE PHILIPPE
IPC: B01J13/02
Filed: 2011-05-02
Abstract: L'invention concerne une composition pour la synthèse de nanoparticules bimétalliques caractérisée en ce qu'elle est comprend un premier précurseur organométallique et un deuxième précurseur organométallique et une solution de liquide ionique contenant lesdits premier et deuxième précurseurs, le premier et le deuxième précurseurs organométalliques étant choisis de sorte à avoir des vitesses de décomposition différentes. L'invention concerne également un procédé de synthèse de nanoparticules bimétalliques caractérisé par le fait qu'il comprend une étape de transformation d'une composition pour la synthèse de nanoparticules bimétalliques comprenant un premier précurseur organométallique et un deuxième précurseur organométallique et une solution de liquide ionique contenant lesdits premier et deuxième précurseurs, le premier et le deuxième précurseurs organométalliques étant choisis de sorte à avoir des vitesses de décomposition différentes, sous une température comprise entre 0 et 150°C et sous pression de dihydrogène comprise entre 0.1 et 10 MPa pendant un temps compris entre 0,5 et 72 h jusqu'à l'obtention d'une suspension de nanoparticules bimétalliques. Les nanoparticules peuvent être utilisées dans divers domaines et tout particulièrement dans les domaines de la catalyse et de la micro-électronique.
Patent FR-2976473-A1 (FR)
Title: Rouleau de papier absorbant de faible encombrement
Inventor: GRAFF PIERRE
IPC: A47K10/16
Filed: 2011-06-15
Abstract: La présente invention porte sur Rouleau de papier d'essuyage obtenu par enroulement autour d'un mandrin, d'une feuille de papier absorbant multi-plis, la feuille comprenant au moins un premier (10) et un second (20) plis de papier absorbant, chacun étant de grammage compris entre 15 et 30 g/m et au moins l'un des plis incorporant un additif résistant humide, l'épaisseur de la feuille Ep étant comprise entre 0,02 et 0,07 cm, le diamètre du mandrin étant inférieur à 3,5 cm, de préférence inférieur à 3 cm et le diamètre dudit rouleau étant compris entre 4,5 cm. et 11 cm, de préférence entre 4,5 et 9,5 cm, pour un volume V de papier absorbant par unité de longueur du rouleau et la capacité d'absorption A de la feuille en cm3 d'eau par gramme de papier étant supérieure à 6 cm3/g. Le rouleau caractérisé par le fait que le rapport E=A/(Ep*V) est supérieur ou égal à 3,2.
Patent FR-2980264-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un point d'impact sur une cible reelle mobile
Inventor: AUBOUY MIGUEL
IPC: F41A17/08
Filed: 2011-09-15
Abstract: Ce procédé de détection d'un point d'impact sur une cible réelle mobile comprend : a) l'enregistrement (54) d'une première équation définissant une surface finie prédéterminée Se apte à recouvrir au moins une partie de la cible, b) l'enregistrement (52) d'une seconde équation définissant la trajectoire d'un projectile ou d'un faisceau tiré par une arme ou un cylindre S centré sur cette trajectoire, c) la mesure (62) des coordonnées du point de la cible à l'aide d'un capteur électronique, d) la recherche (64) d'un point d'intersection entre la surface Se et la trajectoire du projectile ou du faisceau, ou entre les surfaces S et S , en utilisant la seconde équation enregistrée et la première équation enregistrée, et e) l'indication (68) de l'existence d'un point d'impact si au moins un point d'intersection a été trouvé et, dans le cas contraire, l'indication (66) de l'absence de point d'impact.
Patent FR-2966877-A1 (FR)
Title: Centrale electrique a cycle combine avec echangeur de chaleur
Inventor: SIVASANKARAN RAKESH
IPC: F01K23/10
Filed: 2011-10-24
Abstract: Centrale électrique à cycle combiné (2), comprenant une turbomachine à gaz (4), une turbomachine à vapeur (6) coopérant avec la turbomachine à gaz (4), un générateur de vapeur à récupération de chaleur (GVRC) coopérant avec la turbomachine à gaz (4) et la turbomachine à vapeur (6), et un circuit de refroidissement (85) en communication fluidique avec la turbomachine à gaz (4). Le circuit de refroidissement (85) est conçu et disposé de manière à faire passer un caloporteur dans la turbomachine à gaz (4) afin d'absorber de la chaleur. Un circuit de condensat (60) est en communication fluidique avec la turbine à vapeur et le GVRC. Le circuit de condensat (60) est conçu et disposé de manière à fournir au GVRC un condensat de vapeur (63) issu de la turbine à vapeur (27, 28, 29). Un organe d'échange de chaleur (80) est en communication fluidique avec le circuit de refroidissement (85) et le circuit de condensat (60). L'organe d'échange de chaleur (80) est conçu et disposé pour transférer dans le condensat de vapeur (63) la chaleur entraînée dans le caloporteur.
Patent FR-2983522-A1 (FR)
Title: Method for regenerating e.g. particle filter, of exhaust gases emitted by diesel engine of power train of car, involves estimating effectiveness of regeneration, and determining setpoint temperature based on estimated effectiveness
Inventor: LE MORVAN PIERRE YVES
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-12-02
Abstract: The method involves determining whether a need exists for regeneration of one of postprocessing devices e.g. particle filter and nitrogen oxides trap, regeneration of the particle filter and/or desulfurization of the trap (E1). Effectiveness of regeneration is estimated (E5). A setpoint temperature is determined (E6) based on the estimated effectiveness of regeneration. A controlled regeneration phase is performed such that temperature of exhaust gases leveled with the postprocessing device remains close and/or equal to the setpoint temperature. An independent claim is also included for a power train for a car.