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Patent FR-3053829-B1 (FR)
Title: Module d'interconnexion d'un disjoncteur et d'un contacteur pour un ensemble electrique comportant un capteur de tension
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: H01R13/66
Filed: 2016-07-08
Granted: 2019-10-25
Abstract: Ce module d'interconnexion (30) entre un disjoncteur électrique et un contacteur électrique comporte un boîtier (70) et plusieurs conducteurs électriques de puissance (31, 32, 33) logés à l'intérieur du boîtier, chacun des conducteurs électriques de puissance étant adapté pour raccorder électriquement une sortie électrique d'un disjoncteur à une entrée électrique d'un contacteur, afin d'assurer la circulation d'un courant électrique d'alimentation depuis le disjoncteur vers le contacteur. Ce module d'interconnexion (30) comporte en outre un capteur de tension, adapté pour détecter la présence d'une tension électrique entre au moins deux des conducteurs électriques de puissance (31, 32, 33).
Patent FR-3039617-B1 (FR)
Title: Boitier de transmission et module de transmission equipe d'un tel boitier
Inventor: MARTINY ANNA
IPC: F16H57/039
Filed: 2016-07-27
Granted: 2019-11-08
Abstract: Boîtier de transmission, notamment pour un actionneur de réglage de siège équipant un véhicule automobile et ayant un corps de base (12) muni d'une paroi périphérique (15) et d'un couvercle de boîtier (11) ainsi que d'un mécanisme d'enclipage (20) pour bloquer le couvercle. Le côté radial intérieur de la paroi périphérique comporte des éléments d'accrochage (22) qui peuvent s'accrocher à des éléments d'accrochage complémentaires (24) de la paroi radiale extérieure (14) du couvercle de boîtier (11).
Patent FR-3058342-B1 (FR)
Title: Procede de percage comprenant une mesure de trainee(s), et dispositif de percage correspondant
Inventor: PEREIRA SEBASTIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2016-11-04
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de perçage d'un élément à percer au moyen d'un dispositif de perçage et d'un outil de coupe comprenant des listels et des arrêtes de coupe, ledit procédé comprenant une étape de détermination d'au moins une valeur de charge représentatives de la trainée globale due aux frottements internes dudit dispositif de perçage et au frottement desdits listels dans ledit élément à percer, cette étape comprenant les sous étapes suivantes : - arrêt de ladite opération de perçage ; - recul dudit outil de coupe sur une distance prédéterminée ; - entrainement dudit outil de coupe avec des paramètres de coupe prédéterminés ; - mesure d'au moins une valeur de charge pendant l'entrainement dudit outil de coupe avec lesdits paramètres de coupe avant que ses arrêtes de coupe n'entrent de nouveau en contact avec ledit élément à percer, et après stabilisation desdites valeurs de charge, ladite au moins une valeur de charge mesurée étant représentative de ladite trainée globale.
Patent FR-3058699-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element a un vehicule ferroviaire
Inventor: ROLL STEPHANE
IPC: B61D49/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2019-01-25
Abstract: Le dispositif de fixation (10) comprend un rail (16) solidaire du véhicule ferroviaire, comprenant une gorge longitudinale centrale (18) délimitée par deux rebords intérieurs agencés l'un en regard de l'autre, et des moyens (30) de vissage de l'élément (12) dans la gorge (18). Le rail (16) comporte deux rebords extérieurs. Le dispositif de fixation (10) comporte un organe de fixation (40) en forme générale de C, comprenant : une paroi centrale inférieure (42) parallèle au rail (16) et délimitant avec ce rail (16) un espace de logement pour l'élément (12), et deux parois latérales (46) s'étendant verticalement de part et d'autre de la paroi centrale (42), chaque paroi latérale (46) comportant un rebord de fixation destiné à coopérer avec l'un respectif des rebords extérieurs (26) du rail (16).
Patent FR-3060098-B1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante destinée à contenir un fluide cryogénique, la cuve comportant une structure porteuse (1), une barrière thermiquement isolante (6, 8) et une membrane étanche (7, 9), la cuve comportant en outre un dispositif d'observation endoscopique, le dispositif d'observation endoscopique comportant : - une gaine protectrice (23) logeant un faisceau de fibres optiques (19) et traversant successivement la structure porteuse (1), la barrière thermiquement isolante (6, 8) et la membrane étanche (7, 9), la gaine comportant une collerette externe (28) fixée de manière étanche sur la structure porteuse (1) et une collerette interne (27) fixée de manière étanche sur la membrane étanche (9), la gaine (23) contenant une garniture d'étanchéité interne, - un capteur optique (16) et un dispositif d'éclairage (17) disposés hors de l'espace interne de la cuve connectés au faisceau de fibres optiques (19).
Patent FR-3061770-B1 (FR)
Title: Procede de simulation de forces appliquees a une aile dans un ecoulement de fluide
Inventor: PLACKO DOMINIQUE
IPC: G01L5/00
Filed: 2017-01-06
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé mis en œuvre par ordinateur de simulation en temps réel d'une force et/ou d'un moment, appliqué à une aile dans un écoulement de fluide, dans lequel le corps est au préalable modélisé par au moins deux sources ponctuelles scalaire et vectorielle d'un champ de vitesse, ledit procédé comportant au moins une des étapes consistant à évaluer au moins un élément choisi parmi une force et un moment, par une fonction linéaire dépendant du vecteur vitesse principale V de l'écoulement, d'au moins un dit débit massique scalaire λS et d'au moins un dit débit massique vectoriel λR associés audites sources, en au moins un point correspondant à une dite source.
Patent FR-3063112-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur thermique relie a un filtre a particules
Inventor: SOUQUET ROMAIN
IPC: F02D41/30
Filed: 2017-02-21
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur (1) à combustion interne à allumage commandé comprenant des cylindres (3) pour la combustion relié à une ligne d'échappement comportant un filtre à particules (6), procédé dans lequel on détermine une consigne de couple, caractérisé en ce qu'on surveille qu'une demande de régénération du filtre à particules (6) est faite, et si suite à cette demande, l'autorisation de régénération est donnée, on désactive un cylindre par coupure d'injection de carburant dès que le moteur (1) à combustion interne peut réaliser la consigne de couple avec un cylindre de moins.
Patent FR-3068314-B1 (FR)
Title: Systeme lumineux pour vehicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système lumineux de véhicule automobile comportant - un dispositif d'acquisition (3) de la scène à l'avant du véhicule comportant un capteur d'images, - un premier dispositif d'éclairage (1) comportant une source de lumière émettant un premier faisceau lumineux éclairant ladite scène de sorte à augmenter le contraste des images captées par le capteur d'image, - un deuxième dispositif d'éclairage (2) comportant une source de lumière émettant un deuxième faisceau lumineux réalisant une fonction d'éclairage et/ou de signalisation réglementaire à l'avant du véhicule, - une unité de commande (4) qui actionne le premier dispositif d'éclairage (1) lorsqu'une première valeur de contraste dite contraste brut C0 des images captées par le capteur d'images est inférieure à un contraste seuil Cs prédéfini, la source de lumière du premier dispositif d'éclairage (1) étant configurée pour générer un éclairage modulé dont la modulation est imperceptible par le conducteur dudit véhicule ou un observateur extérieur.
Patent FR-3068966-B1 (FR)
Title: Nouveau schema de production de benzene a partir de reformat sans colonne de toluene
Inventor: PAGOT ALEXANDRE
IPC: C07C1/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention décrit un schéma de production de benzène à partir d'un reformat, dit complexe aromatique, ne comportant pas de colonne de séparation du toluène. Le schéma selon l'invention permet u gain d'énergie global d'environ 20% par rapport au schéma de l'art antérieur.
Patent FR-3072845-B1 (FR)
Title: Gestion de transfert intercellulaire d'un equipement de communications sans fil situe dans un vehicule
Inventor: GIACCONE THIERRY
IPC: H04W4/44
Filed: 2017-10-19
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de transfert intercellulaire d'un équipement de communications sans fil, situé à bord d'un véhicule et configuré pour recevoir des informations depuis un système de géolocalisation et de navigation GPS situé dans le véhicule. L'équipement de communications sans fil obtient depuis le système de géolocalisation et de navigation GPS des informations relatives à la trajectoire du véhicule ; estime les durées des passages du véhicule dans les régions cellulaires desservies par les stations de base candidates à une resélection cellulaire, en fonction des informations obtenues ; et décide de déclencher un transfert vers une station de base cible ou de maintenir le rattachement à la station de base courante, en fonction des durées estimées.
Patent FR-3074182-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a haut module comprenant un ultra-accelerateur de vulcanisation
Inventor: DEPARIS XAVIER
IPC: C08K3/06
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à haut module à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, de 1 à 45 pce de résine renforçante, de 1 à 10 pce de soufre, de 2 à 15 pce d'ultra-accélérateur de vulcanisation présentant un temps de déclenchement de la vulcanisation, dit « t0 », inférieur à 3 minutes, ladite composition ne comprend pas d'accélérateur de vulcanisation présentant un « t0 » supérieur ou égal à 3 minutes ou en comprenant moins de 2 pce.
Patent FR-3074802-B1 (FR)
Title: Procede d'elimination simultanee d'isobutanal et d'acetone de charges olefiniques par adsorption sur un materiau zeolithique
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C07C11/08
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-12-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de purification d'une charge oléfinique comprenant des oléfines à 4 atomes de carbone et des impuretés incluant l'isobutanal, l'éthanol et l'acétone, ledit procédé comprenant un pré-traitement comprenant au moins une étape d'élimination de l'éthanol et de l'eau présents dans ladite charge oléfinique et une étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'acétone, par passage de la charge issue du pré-traitement sur au moins un lit fixe d'au moins un adsorbant comprenant au moins un matériau à charpente zéolithique, ledit matériau à charpente zéolithique étant choisi dans le groupe constitué par : les zéolithes, AlPOs, SAPOs et leurs mélanges; ladite étape d'élimination simultanée de l'isobutanal et de l'acétone opérant à une température entre 0 et 200 °C, à une pression de 0,1 à 10 MPa et avec une vitesse volumique horaire (VVH) de la charge sur le lit fixe compris entre 0,1 et 10 h-1.
Patent FR-3076108-B1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs electriques
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une batterie (5) comprenant un premier circuit de commande (BMS) et plusieurs modules disposés en série entre des première et deuxième bornes (Phase, Neutre), chaque module (Ei) comprenant des accumulateurs électriques et des interrupteurs reliant les accumulateurs et un deuxième circuit de commande (12) des interrupteurs, la batterie comprenant en outre au moins un premier bus de transmission de données (BUS) reliant le premier circuit de commande à chaque deuxième circuit de commande. Le premier circuit de commande comprend une mémoire (MEM) dans laquelle sont stockées, pour chaque accumulateur électrique, un identifiant de l'accumulateur électrique et un niveau de priorité de connexion de l'accumulateur électrique parmi des niveaux de priorité.
Patent FR-3080758-B1 (FR)
Title: Gant-douche, ustensile de toilette compose d'un gant frottant sur lequel est fixee, par liaison mecanique et/ou chimique, une douchette souple
Inventor: RATIN ALAIN GABIN
IPC: A47K7/04
Filed: 2018-05-07
Granted: 2020-07-03
Abstract: Gant-Douche: ustensile de toilette composé d'un gant frottant au dessus duquel est fixée une douchette souple dont les deux pommeaux (1) en lame de hache s'enfoncent partiellement dans les entre-doigts (i,m) et (a,m) de l'utilisateur sans jamais toucher le plan frotté par i, a et m; les pommeaux (1) sont soutenus par leurs tuyaux d'alimentation (2) liés eux, par deux lacets (17), aux bords droit et gauche d'une pièce plate (13) fixée, elle, à trois bagues (7) maintenues aux premières phalanges des trois doigts i, a et m du gant par trois bandes élastiques (9); l'utilisateur du gant-douche peut ajuster aussi bien la tension des bandes (9) que la position et l'orientation des dits pommeaux par rapport au plan frotté par les doigts i, a et m;
Patent FR-3078812-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'un revetement souple tendu sur un cadre de fixation et cadre de fixation pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: GEIS BERNARD
IPC: G09F15/00
Filed: 2018-03-07
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un cadre de fixation (10) permettant le montage et le démontage facile et rapide d'un revêtement souple tendu, notamment un cadre textile pour support publicitaire, ledit cadre comportant un assemblage de profilés de base (11) rigides et des profilés de maintien (31) souples, emboités sur lesdits profilés de base (11) pour créer des moyens de pincement (30) rapportés et amovibles. Le profilé de base (11) comporte une première rainure (16) et une seconde rainure (17) parallèles, et le profilé de maintien (31) comporte une première aile (32) et une seconde aile (33) s'étendant dans deux directions parallèles, la première aile (32) coopérant avec ladite première rainure (16) pour former lesdits moyens de pincement (30), et la seconde aile (33) étant emboitée dans ladite seconde rainure (17) dudit profilé de base (11) pour créer une liaison fixe et démontable dudit profilé de maintien (17).
Patent FR-3079522-B1 (FR)
Title: Dispositif configure pour le maltage de grains, a fonctionnement discontinu
Inventor: SAJET PHILIPPE
IPC: C12C1/00
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif configuré pour le maltage de grains, à fonctionnement discontinu, comprenant : - une enceinte de traitement, - des moyens de brassage (3), - des moyens de remplissage de l'enceinte avec de l'eau et des moyens de vidange de ladite enceinte, - un système de gestion d'atmosphère comprenant au moins des moyens de chauffage - une unité de contrôle. Selon l'invention : - les moyens de brassage (3) comprennent un mobile présentant un arbre de rotation (30), avec au moins un outil de brassage (31,32), - ladite enceinte de traitement (2), longitudinale, comprend : - une enveloppe externe (20) étanche, et - un berceau (21), interne à ladite enceinte de traitement, de section en U présentant une paroi ajourée, perméable au fluide, imperméable aux grains, le berceau (21) interne présentant une ouverture supérieure, le berceau interne étant configuré pour la réception du mobile.
Patent FR-3081408-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule a reglage automatique
Inventor: BAUDU SAMUEL
IPC: B60R21/26
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention se rapporte à un siège de véhicule (1) comprenant au moins un élément de siège (2,3) qui présente au moins une zone d'appui (21, 22) adaptée pour servir d'appui à un utilisateur (U) assis sur le siège de véhicule (1), ladite zone d'appui ayant une certaine forme et certaines caractéristiques mécaniques, le siège de véhicule (1) comprenant en outre au moins une poche gonflable (51,52) adaptée pour ajuster la forme et / ou les caractéristiques mécaniques de l'au moins une zone d'appui (21, 22), un système de gonflage (4) permettant de gonfler et dégonfler ladite au moins une poche gonflable (51,52), un dispositif de commande (6) qui commande le système de gonflage (4) adapté pour commander le système de gonflage (4) automatiquement en fonction d'au moins un paramètre morphologique de l'utilisateur (U).
Patent FR-3083973-B1 (FR)
Title: Housse pop up
Inventor: BOSSUT VIANNEY
IPC: A47J37/07
Filed: 2018-07-23
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de protection (1) convenant pour mobilier extérieur comprenant une housse, souple, configurée pour passer d'une position de moindre encombrement, dans un état plié de la housse, vers une position de protection configurée pour protéger le mobilier, dans laquelle la housse forme une paroi de dessus (20) et des parois latérales protégeant le mobilier (M). Selon l'invention, un système d'armature comprenant une armature flexible convenant pour assurer le déploiement automatique, total ou partiel de la housse de la position de moindre encombrement vers la position de protection (PP), Dans ladite position de protection (PP) le système d'armature est configuré pour que la housse soit autoportante, en garantissant une lame d'air (LA) entre la paroi de dessus et les parois latérales de la housse (2) et ledit mobilier (M).
Patent FR-3070066-B1 (FR)
Title: Routage de vehicule autonome base sur l'evaluation de chaos
Inventor: WESTOVER NATHAN C
IPC: G08G1/0968
Filed: 2018-08-14
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé pour un routage de véhicule autonome basé sur une évaluation de chaos. Une pluralité d'options de route (420, 422, 424, 426) basées sur des données d'objectif de destination (224) relativement à des données de position actuelle de véhicule autonome sont générées. Pour chacune de la pluralité d'options de route, un niveau de chaos associé (W1, W3, W4, W5) peut être évalué, et une métrique de coopérabilité autonome peut être générée sur la base du niveau de chaos associé. La sélection autonome d'une option de route de la pluralité d'options de route est basée sur une métrique de coopérabilité autonome favorable, et des données de description de mission autonome (220) sont générées sur la base de l'option de route qui inclut la métrique de coopérabilité autonome favorable. Les données de description de mission autonome peuvent être transmises pour s'engager de façon autonome vers une destination qui est définie par les données d'objectif de destination (224).
Patent FR-3086631-B1 (FR)
Title: Dispositif modulable de renforcement d'un plancher arriere de vehicule automobile, dans une zone de montage d'un reservoir d'uree
Inventor: JARRY FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ce dispositif modulable de renforcement d'un plancher arrière de véhicule automobile, dans une zone de montage d'un réservoir d'urée pour système de post-traitement d'effluents gazeux par réduction catalytique sélective, comporte un profilé de renforcement (1) doté de moyens de fixation sur le plancher P du véhicule et un ensemble de renforts du profilé, les renforts étant localisés sur le profilé selon les contraintes qui s'appliquent lors du roulage du véhicule
Patent FR-3078610-B1 (FR)
Title: Composition de probiotiques particuliers et utilisation pour diminuer les symptomes inflammatoires digestifs
Inventor: THEBAUDIN JEAN-YVES
IPC: A61P37/00
Filed: 2018-03-08
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'objet de l'invention est une composition adaptée à une administration par voie orale comprenant un synbiotique particulier. Cette composition est particulièrement utile pour prévenir ou lutter contre les symptômes digestifs inflammatoires.
Patent FR-3091653-B1 (FR)
Title: Composition epaississante biosourcee
Inventor: SWOBODA BENJAMIN
IPC: A61K8/81
Filed: 2019-01-10
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une composition épaississante comprenant au moins une huile d’origine biologique et au moins un polymère poly(farnesène) ayant une masse molaire moyenne en nombre allant de 10000 à 120000 g/mol. L’invention concerne également une composition cosmétique comprenant la composition épaississante selon l’invention et l’utilisation de la composition épaississante selon l’invention dans une composition cosmétique.
Patent FR-3092190-B1 (FR)
Title: Détermination de cause profonde dans des réseaux informatiques
Inventor: VADÁSZ DÉNES
IPC: G06Q10/04
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-08-27
Abstract: Un procédé de détermination d’une cause profonde d’une défaillance dans un réseau informatique est fourni. Un modèle de propagation d’erreurs est mappé sur un modèle de réseau neuronal ou sur un réseau d’opérateurs de calcul comprenant des opérateurs de somme et des opérateurs sigmoïdes, basé sur les interdépendances des composants de système du réseau informatique. Les messages d’erreur indiquant la défaillance sont analysés sur la base du modèle de propagation d’erreurs utilisant le réseau neuronal. Une probabilité qu’un message d’erreur soit actuellement émis en cas d’une défaillance d’un composant de réseau surveillé et la probabilité qu’une erreur se propage en réalité jusqu’à un composant de réseau dépendant à partir d’autres composants de réseau dont dépend le composant de réseau dépendant est prise en compte dans l’analyse. La probabilité est déterminée par au moins une (i) des expériences et (ii) les connaissances d’expert. Par l’analyse, les candidats de défaillance probable de cause profonde sont déterminés. Les candidats déterminés pour la cause profonde sont présentés. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093421-B1 (FR)
Title: Emballage de dispositif médical stérile, en particulier d’implant chirurgical, à usage unique
Inventor: GAZONNET LILIAN
IPC: A61F2/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention porte sur un emballage (1) pour dispositif médical (101) comprenant au moins : - un support (3) comprenant au moins une première extrémité (31a) et une deuxième extrémité (32a) opposée à la première extrémité (31a), caractérisé en ce que le support (3) est déformable entre au moins : - une position de rangement dans laquelle le support (3) est agencé intégralement dans le boitier externe (2), - une position de présentation, dans laquelle le support (3) est agencé hors du boitier externe (2) et la première portion (31) et la deuxième portion (32) du support (3) s’étendent chacune selon un axe sécant (Y-Y ; T-T)à la troisième portion (33). Figure 11
Patent FR-3079285-B1 (FR)
Title: Un injecteur de carburant, une chambre de combustion comprenant un injecteur de carburant et un procédé de détection de cokage dans un injecteur de carburant de chambre de combustion
Inventor: HICKS ROBERT A
IPC: F23K5/14
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-01-28
Abstract: Un injecteur de carburant (62) comprend un bras d’alimentation en carburant (64) et une tête d’injecteur de carburant (66) et la tête d’injecteur de carburant (66) a un passage de carburant (84). Le bras d’alimentation en carburant (64) a un passage d’alimentation en carburant (70) en communication fluidique avec le passage de carburant (84) dans la tête d’injecteur de carburant (66). Un premier guide de lumière (110) s’étend à travers le bras d’alimentation en carburant (64) et a une extrémité distale (112) agencée pour diriger la lumière dans le passage de carburant (84) dans la tête d’injecteur de carburant (66). Une source de lumière (120) est agencée pour fournir de la lumière dans une extrémité proximale (118) du premier guide de lumière (110). Un deuxième guide de lumière (114) s’étend à travers le bras d’alimentation en carburant (64) et a une extrémité distale (116) agencée pour recevoir la lumière transmise dans le passage de carburant (84) dans la tête d’injecteur de carburant (66) et un récepteur de lumière (124) est agencé pour collecter la lumière au niveau d’une extrémité proximale (122) du deuxième guide de lumière (114).  Figures 4, 5