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Patent FR-2976083-A1 (FR)
Title: Device for detecting insulation fault in e.g. lithium ion phosphate battery of motorization system of electric vehicle, has control circuit for simultaneously maintaining one of two switches in open state and other switch in closed state
Inventor: CARCOUET SEBASTIEN
IPC: G01R27/18
Filed: 2011-06-01
Abstract: The device (4) has first and second resistors (41, 42) connected in series between first and second input terminals (47, 48). A current detection circuit (45) is connected between an electric ground (93) and an intermediate point (49) between the resistors. A first switch (43) is connected in series with the first resistor between the first terminal and the point. A second switch (44) is connected in series with the second resistor between the second terminal and the point. A control circuit (8) simultaneously maintains one of the switches in open state and the other switch in closed state. The switches are MOSFETs, and the control circuit is formed by a battery operation supervision controller. An independent claim is also included for a motorization system.
Patent FR-2977980-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'une installation photovoltaique.
Inventor: CASTELLANET FREDERIC
IPC: G01R31/40
Filed: 2011-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de la production d'une installation photovoltaïque (I), caractérisé en ce qu'il comprend : - une cellule photosensible (1), - un moyen de protection translucide de la cellule comportant une première zone (3a) disposée en travers de l'axe optique (X-X') de la cellule (1) et une deuxième zone protégée, - des moyens de substitution de la première zone à une portion de la deuxième zone. Le moyen de protection peut comporter un film enroulé sur une bobine débitrice (2a) qui se déroule devant le point d'entrée (la) de la cellule, de façon à ce que la première zone (3a) soit exempte de salissure.
Patent FR-2987822-A1 (FR)
Title: Dispositif d'inertage, reservoir et aeronef munis d'un tel dispositif et procede correspondant
Inventor: TIGER XAVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2012-03-12
Abstract: Dispositif d'inertage pour un réservoir de carburant d'aéronef du type pressurisé, c'est-à-dire pour un réservoir muni d'un cuve (2) principale et d'un volume (3) de débordement distinct, le dispositif comprenant un générateur (1) de gaz enrichi en azote, un circuit (4, 5) de transfert du gaz enrichi en azote produit par le générateur (1), le circuit (4, 5) de transfert comprenant une extrémité amont reliée au générateur (1), une première extrémité aval (4) raccordable à la cuve (2) principale et une seconde extrémité aval (5) raccordable au volume (3) de débordement, le dispositif comprenant un ensemble de capteurs (6, 7) de mesure d'une information représentative du différentiel de pression (P3-Pa) entre, d'une part, l'intérieur du volume (3) de débordement et, d'autre part, l'extérieur du réservoir, le dispositif comprenant en outre une logique (8) électronique recevant les mesures de l'ensemble de capteur(s) (6, 7), la logique (8) électronique étant reliée au générateur (1) et/ou au circuit (4, 5) de transfert et étant conformée pour commander la fourniture d'un flux de gaz enrichi en azote vers la seconde extrémité aval (5) lorsque le différentiel de pression (P3-Pa) entre, d'une part, l'intérieur du volume (3) de débordement et, d'autre part, l'extérieur, descend en dessous d'un seuil S déterminé.
Patent FR-2988418-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface entre un verrou et une serrure d'une porte de vehicule, a roues, cable(s) et arbre de contournement
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: E05B53/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: Un dispositif (D) sert d'interface entre un verrou (VR) et une serrure (SR) déportée transversalement dans une porte (PV) de véhicule comportant un caisson (CP) dans lequel peut coulisser une vitre (VT). Ce dispositif (D) comprend une première roue (R1), couplée en rotation au verrou (VR) et à laquelle est couplé un câble (CB1), une seconde roue (R2) à laquelle est couplé le câble (CB1), un premier pignon de transfert (PT1) couplé en rotation à la seconde roue (R2), et un arbre (AR) contournant la vitre (VT) quelle que soit sa position dans le caisson (CP), et comportant une première extrémité munie d'un deuxième pignon de transfert (PT2) engrenant le premier pignon de transfert (PT1) et une seconde extrémité couplée à la serrure (SR) afin de provoquer son actionnement lorsqu'elle est entraînée en rotation.
Patent FR-2991020-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de changement de rapports pour transmission automatisee
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H61/32
Filed: 2012-05-22
Abstract: Dispositif de commande de changement de rapport pour transmission automatisée (1) enfermée dans un carter de mécanisme (11) adossé à un carter d'embrayage (10), comportant un moteur de sélection (200), un moteur de passage (100), un mécanisme de réduction du mouvement de sélection (200a, 201, 202), un mécanisme de réduction du mouvement de passage (10a, 11, 102) et un module de passage (50) actionné par ces mécanismes pour sélectionner deux rapports en plaçant un doigt de passage dans un crabot de fourchette (47, 48, 49) et pour engager un rapport en déplaçant la fourchette sélectionnée (41, 42, 43) à l'aide du doigt de passage, caractérisé en ce que le module de passage (50) et les mécanismes de réduction sont disposés à l'intérieur des carters (10,11), de la boîte (1), tandis que les moteurs d'actionnement (100, 200) sont placés à l'extérieur de celle-ci.
Patent FR-2993609-A1 (FR)
Title: Device for discharging oil to annular duct of air flow of turboshaft engine of aircraft, has internal ring whose openings are aligned according to air flow direction to communicate pipe with duct such that air flow part circulates via pipe
Inventor: ROTENBERG MAXIME
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-07-19
Abstract: The device (40) has an intake pipe (48) arranged inside an internal ring (34) that extends approximately in parallel to flow direction of an air flow in an annular duct (32), which is partially delimited by the internal ring. An open end of the pipe is located at a level of an area (38) in which oil is stored. The internal ring comprises two openings (42, 44) aligned according to the flow direction of the air flow to communicate the pipe with the annular duct such that a part of the air flow of the annular duct circulates through the pipe. An independent claim is also included for a turboshaft engine.
Patent FR-2994151-A1 (FR)
Title: Method for indicating use mode of thermal engine and electric engine of transmission chain to mechanical gear box of hybrid vehicle, involves estimating two energetic efficiencies to ensure optimal speed of electric and thermal engines
Inventor: POIL FREDERIC
IPC: B60K6/22
Filed: 2012-07-31
Abstract: The method involves estimating two energetic efficiencies to ensure optimal speed of an electric engine (ME) and a thermal engine (MT) of a mechanical gear box (BV) in the presence of acceleration required by a driver of a hybrid vehicle (V) and speed in progress of the vehicle. An indication of a use mode of the electric engine is determined when one of the energetic efficiencies is higher than the other energetic efficiency, or of the thermal engine with the optimal speed of the gear box when the former energetic efficiency is lower than the latter energetic efficiency. An independent claim is also included for a device for indicating a use mode of a thermal engine and an electric engine of a transmission chain to a mechanical gear box of a hybrid vehicle.
Patent FR-3004936-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un melange d'oligosaccharides neutres extraits de graines de lin.
Inventor: MAQUART FRANCOIS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-04-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un mélange d'oligosaccharides neutres extraits de graines de lin, lesdits oligosaccharides présentant des masses molaires élevées, issues d'un fractionnement par ultrafiltration sur seuil de coupure compris, d'une part, entre 15 000 et 50 000 Da et, d'autre part, entre 5 000 et 15 000 Da. L'invention concerne également le mélange d'oligosaccharides obtenu suite à la mise en œuvre de ce procédé, ainsi que les applications de ce mélange, notamment pour la réparation cutanée et la lutte contre le vieillissement de la peau.
Patent FR-3011901-A1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse a train epicycloidal
Inventor: BECK GUILLAUME
IPC: F16H57/08
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne un porte-satellites (5) pour un réducteur de vitesse à train épicycloïdal, comportant une cage annulaire (7) comprenant deux flancs (9, 10) s'étendant radialement, reliés par des pontets (16), des sièges (6) s'étendant axialement entre les flancs (9, 10) et étant destinés à supporter des satellites montés de façon rotative autour des sièges (6). L'un (9) des flancs (9, 10) de la cage (7) est relié de façon indémontable à un organe de sortie de couple (8), de manière à former un même ensemble structurel.
Patent FR-3013540-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de l'audience d'un contenu sur des terminaux, par extraction de tatouage numeriques et/ou empreintes numeriques sur la composante audio du contenu.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04N7/16
Filed: 2013-11-18
Abstract: Il est proposé un procédé de mesure d'une audience d'un contenu diffusé en mode continu ou par téléchargement sur un réseau informatique, le procédé étant mis en œuvre avec un serveur de mesure d'audience et une pluralité de terminaux. Un terminal donné effectue les étapes suivantes : a) il reçoit un bloc de traçage préalablement associé au contenu, ou il associe un bloc de traçage au contenu ; b) pendant la consommation du contenu avec un lecteur multimédia compris dans le terminal donné, le bloc de traçage effectue les étapes suivantes : * obtenir auprès du lecteur multimédia une composante audio du contenu ; * extraire, de la composante audio obtenue, au moins un tatouage numérique et/ou au moins une empreinte numérique comprenant au moins un index temporel absolu ; * transmettre au serveur de mesure d'audience des messages de traçage comprenant chacun un identifiant unique de traçage, stocké par le terminal donné, et ledit au moins un tatouage numérique et/ou ladite au moins une empreinte numérique.
Patent FR-2999516-A1 (FR)
Title: Dispositif d'absorption d'energie mecanique pour vehicules automobiles
Inventor: WEZEL CHRISTOPH
IPC: B60R19/34
Filed: 2013-12-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'absorption d'énergie mécanique pour véhicules automobiles, le dispositif (1) comprenant une structure creuse (2) en nid d'abeilles et étant disposé entre une première section de carrosserie (3) et une deuxième section de carrosserie (4). Afin qu'en cas de collision les deux sections de carrosserie (3, 4) ne se déplacent pas l'une par rapport à l'autre, il est prévu selon l'invention que le dispositif (1) puisse être déformé lors de l'absorption d'énergie mécanique, la déformation produisant une liaison par force entre les deux sections de carrosserie (3, 4). Il est en l'occurrence prévu que le dispositif présente un centre de rotation autour duquel le dispositif (1) peut être déformé par rotation lors d'une déformation, de telle sorte qu'une liaison par force entre les deux sections de carrosserie (3, 4) soit produite.
Patent FR-3016024-A1 (FR)
Title: Eclairage public multifonction tueur d'insectes et outil special de mise en place
Inventor: GENIN PHILIPPE
IPC: F21V33/00
Filed: 2014-01-02
Abstract: Dispositif pour réduire, voire annihiler la transmission et la propagation de maladies vectorielles comme le paludisme, la dengue, le chikungunya, les filarioses lymphatiques, l'encéphalite japonaise, la fièvre jaune, la fièvre du Nil occidental, et encore bien d'autres, dans les zones habitées par un dispositif d'éclairage de rue, que nous appellerons aussi, éclairage public multifonctions, tueur d'insectes, pour arriver à une élimination massive de moustiques et autres insectes nuisibles.
Patent FR-3026862-A1 (FR)
Title: Clavier digital universel a seize micro joysticks de navigation a cinq contacts sur trois axes sans fil
Inventor: FERLAZZO JEAN FRANCOIS MARC GHISLAIN
IPC: G06F3/0346
Filed: 2014-10-02
Abstract: Dispositif pouvant être utilisé pour la haute sécurité, les accès, la protection des biens, la tété surveillance, la programmation des microcontrôleurs, les Eproms etc. et les ordinateurs. L'invention concerne un clavier digital universel à 16 micros joysticks à 5 contacts pointant vers un des 80 codes accessibles directement dans un tableau lié à la matrice permettant au clavier d'être utilisé dans différents domaines comme la sécurité bancaire, la sécurité des biens et de laissez passer en général, la programmation des microcontrôleurs et Eproms etc., de clavier universel d'ordinateurs. D'un encombrement réduit constitué de 16 micros joysticks alignés sur 4 rangs à l'horizontal, sur 4 à la verticale dont la matrice est constituée de 8 colonnes chacune doublée par diode et 5 lignes (1) Le décodage linéaire des micros joysticks sont représenté en (2) et (3). Le schéma permettant la réalisation du clavier (4). On peut l'utiliser dans le domaine de la sécurité, comme télécommande avec système d'alimentation, batterie et émetteur pour envois des codes. Pour la programmation des microcontrôleurs, des Eproms etc. disposant de 64 contacts (5). Différentes configurations des touches sont possibles en adaptant les programmes des microcontrôleurs aux domaines concernés (6). Puisque ce clavier est conçu pour être exploité dans tous les domaines utilisant des microcontrôleurs, ce clavier devient la référence en le nommant de Clavier digital universel à 16 micro joysticks de navigation à 5 contacts sur trois axes sans fil.
Patent FR-3028608-A1 (FR)
Title: Separateur pyrotechnique comprenant un organe d'absorption de chocs
Inventor: MARTIN BERNARD
IPC: F42B15/38
Filed: 2014-11-19
Abstract: Ce séparateur pyrotechnique comprend un premier et un deuxième flancs (12, 14) présentant chacun une face externe (21) orientée à l'opposé de l'autre flanc, au moins un desdits flancs (12, 14) présentant en outre une zone de faiblesse (22, 24) courant sensiblement parallèlement à la ligne de jonction (8), au moins un cordon pyrotechnique (30) apte à se déformer lors de l'activation dudit cordon, courant le long de ladite ligne de jonction (8), et des moyens d'activation dudit cordon pyrotechnique (30) pour provoquer la détonation du cordon pyrotechnique (30) et la rupture d'au moins un des premier et deuxième flancs (12, 14) suivant la ou chaque zone de faiblesse (22, 24). Le séparateur pyrotechnique comprend en outre au moins un organe d'absorption de chocs (42, 44) rapporté sur la face externe (21) d'au moins un des flancs (12, 14).
Patent FR-3016162-A1 (FR)
Title: Article comportant un flacon de produit cosmetique et un emballage
Inventor: CASTEX NICOLAS
IPC: B65D75/02
Filed: 2014-01-08
Abstract: L'invention concerne un article (10) qui comprend un flacon (12) de produit cosmétique et un emballage (14). L'emballage (14) comporte au moins une paroi (18, 20) ayant au moins une zone en relief (28, 30) suggérant, voire reproduisant, une forme du flacon (12) de façon à l'immobiliser par rapport à la paroi. L'invention concerne également un emballage (16) pour un flacon (12) de produit cosmétique et un procédé d'extraction d'un flacon (12) de produit cosmétique d'un étui.
Patent FR-3019416-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees
Inventor: KOUNTOURIS APOSTOLOS
IPC: H04L9/30
Filed: 2014-03-28
Abstract: L' invention concerne un procédé de traitement de données adapté à sélectionner (E8) parmi une pluralité de clés préalablement enregistrées (Kcl, Kc2), une clé (Kc) en fonction d ' au moins un critère prédéfini (CRI) relatif à au moins une valeur courante d' au moins un référentiel donné. L' invention se rapporte également à un procédé de réception adapté à recevoir (E20) des deuxièmes données obtenues par application à des premières données obtenues, d'une première fonction cryptographique (F1) utilisant une clé (Kc) sélectionnée parmi une pluralité de clés préalablement enregistrées, en fonction d'au moins un critère prédéfini relatif à une valeur courante d'au moins un référentiel donné et à obtenir (E24) les premières données par application aux deuxièmes données reçues, d'une deuxième fonction cryptographique (F2) utilisant une deuxième clé (Kd) associée à la clé sélectionnée (Kc). L'invention se rapporte également à un dispositif de traitement et à un dispositif de réception mettant en œuvre respectivement le procédé de traitement et le procédé de réception.
Patent FR-3024397-A1 (FR)
Title: Barre de torsion de suspension de vehicule automobile en materiau composite
Inventor: RIFFIER BRUNO
IPC: F16F1/48
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention propose une barre de torsion de suspension de véhicule automobile en matériau composite à matrice en matériau synthétique renforcée, comportant au moins une portion tubulaire axiale qui comporte au moins une fente (16) d'orientation axiale qui est délimitée angulairement par deux bords latéraux parallèles (B1, B2) qui sont espacés transversalement d'une largeur (L) déterminée, et dont une extrémité borgne non débouchante est délimitée par un bord d'extrémité (BE), d'orientation générale transversale, qui relie entre elles les deux extrémités (E1, E2) en vis-à-vis des deux bords latéraux (B1, B2), caractérisée en ce que le bord transversal d'extrémité (BE) de la fente (16) comporte un tronçon incurvé de fond (BE), d'orientation générale transversale, dont la concavité est orientée axialement vers l'intérieur de la fente (16).
Patent FR-3025363-A1 (FR)
Title: Electrode pour batterie de vehicule
Inventor: CORNET NATHALIE
IPC: H01M10/659
Filed: 2014-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à une électrode (40, 41, 42, 43) pour une batterie électrique de véhicule, comportant un feuillard (2, 6) conducteur de courant et au moins une couche de matériau actif (3, 5). La principale caractéristique d'une électrode selon l'invention, est qu'elle comprend une couche (21) de particules (22) de matériau (23) à changement de phase mélangées à un liant (24) en polymère poreux, et ladite couche (21) étant insérée entre ledit feuillard (2, 6) et ladite couche de matériau actif (2, 3).
Patent FR-3025733-A1 (FR)
Title: Modele perdu destine a etre utilise en fonderie
Inventor: BIZEAU JEAN MARC
IPC: B22C7/02
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention a pour objet un modèle perdu (M) destiné à être utilisé en fonderie pour l'obtention de pièces métalliques et comportant un empilement de strates (1,2,3,4,5) assemblées les unes aux autres par collage. Ledit modèle perdu comprend au moins un évidement clos (6,7) qui est défini conjointement par deux portions d'évidement appartenant respectivement à deux strates successives (3,4), dites respectivement strate inférieure (3) et strate supérieure (4), dans l'empilement.
Patent FR-3038235-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'ecartement ou de la hauteur des montants des agres de gymnastique
Inventor: MICELI OLIVIER
IPC: A63B71/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: Dispositif de réglage de l'écartement ou de la hauteur des montants des agrès de gymnastique tel que pieds de poutre, montants de barres asymétriques, de barres parallèle ou autres, composé de deux profilés coulissant l'un dans l'autre, d'un système de crantage interne muni d'une pièce de crantage mobile reliée à un des profilés coulissants et comportant au moins un cran apte à se cranter avec le ou les crans complémentaires agencés sur l'autre profilé, et d'un levier de manipulation permettant le crantage ou le dé-crantage de ladite pièce de crantage caractérisé en ce que la liaison de ladite pièce de crantage mobile avec un des profilés coulissants est une articulation d'axe perpendiculaire à l'axe longitudinal des profilés permettant la rotation de la pièce de crantage mobile dans le sens destiné au crantage ou dans l'autre sens destiné au dé-crantage, elle est située sur la pièce de crantage mobile à une distance au moins égale à la longueur totale de réglage par rapport à son cran ou à au cran le plus éloigné. Aussi la pièce de crantage mobile est munie d'un ressort apte à la maintenir en position crantée. De plus le dispositif comporte un moyen de sécurité empêchant le dé-crantage lors d'une manipulation intempestive, ce dit moyen de sécurité est une saillie situé à l'extrémité du ou des crans de la pièce de crantage mobile. Le résultat de cette invention est un dispositif de réglage sécurisant, ergonomique, rapide d'utilisation et peut coûteux.
Patent FR-3031454-A1 (FR)
Title: Utilisation de cellules vegetales de leontopodium alpinum pour un traitement cosmetique et ingredient actif cosmetique correspondant
Inventor: GRACIOSO OLGA
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-01-13
Abstract: Selon l'invention, il est proposé l'utilisation de cellules végétales indifférenciées ou dédifférenciées de Leontopodium alpinium obtenues par culture cellulaire in vitro, pour un traitement cosmétique non thérapeutique pour restaurer l'homéostasie des cellules de la peau âgée et accroître leur activité métabolique et énergétique. Grâce à ce traitement on obtient un effet réparateur tenseur et lisseur sur une peau déjà âgée, notamment prononcé sur la surface tombante du cou.
Patent FR-3036260-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique
Inventor: PRADE PAULINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-05-20
Abstract: Applicateur d'un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, comportant : - un support, et - une pointe applicatrice (20) d'axe longitudinal (X) portée par le support et présentant : ○ une partie de base (22) d'axe (X) permettant, par au moins une de ses portions, la fixation au support, et ○ une partie d'application (24) se raccordant à la partie de base (22) et présentant au moins trois surfaces (26, 28, 30) chacune de contour formé par ▪ au moins une arête (34), et/ou ▪ une ligne de base de jonction (36) de la partie d'application (24) à une portion cylindrique d'axe (X) de la partie de base (22), les formes des contours desdites surfaces (26, 28, 30) étant différentes deux à deux et non symétriques les unes par rapport aux autres par rapport à un axe ou un plan médian.
Patent FR-3038994-A1 (FR)
Title: Systeme, dispositif et procede d'enregistrement de donnees dans un aeronef
Inventor: JOVER SEBASTIEN
IPC: H04L12/26
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le système embarqué de contrôle (20) d'un aéronef (1) comprend une pluralité de calculateurs (18) reliés entre eux par un réseau de communication avionique (8), ainsi qu'un dispositif d'enregistrement de données (10) comportant une mémoire (12) et une interface réseau (25) par laquelle il est relié au réseau de communication avionique. Ce dispositif est configuré pour : - acquérir des informations provenant du réseau de communication avionique, ainsi que des informations relatives à événements caractéristiques relatifs à l'exploitation de l'aéronef ; - générer des index correspondant à différents instants ; - enregistrer, dans une première partie (14) de la mémoire, des données indexées correspondant aux informations provenant du réseau de communication avionique, les données indexées comprenant un ensemble d'enregistrements, chaque enregistrement correspondant à la combinaison d'informations provenant du réseau de communication avionique et d'un index correspondant à un instant associé à cet enregistrement ; et - enregistrer, dans une deuxième partie (15) de la mémoire, pour plusieurs desdits événements caractéristiques, des informations de correspondance entre l'événement caractéristique considéré et un index correspondant à un instant associé à cet événement caractéristique.