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Patent FR-3094039-B1 (FR)
Title: Organe de chauffage durable pour dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule
Inventor: SOMMIER THOMAS
IPC: F23J15/00
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-03-19
Abstract: Organe de chauffage durable pour dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule Cet organe de chauffage (30) pour dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule comprend un cadre périphérique (42) électriquement conducteur présentant un bord interne (46), un support central (64) disposé sensiblement au centre géométrique (G) du bord interne (46), et une grille chauffante (72) ajourée formée d’une pluralité d’éléments chauffants allongés (74) ayant chacun des première et seconde extrémités (75, 76) opposées l’une à l’autre, la première extrémité (75) étant liée au cadre périphérique (42) et la seconde extrémité (76) étant liée au support central (64). Chaque élément chauffant allongé (74) occupe un secteur angulaire (77) respectif de la grille chauffante (72) et est agencé en zigzag à l’intérieur de ce secteur angulaire (77) de sorte à former une succession de brins (82, 83) raccordés par des nœuds (88) et étant lié par lesdits nœuds (88) aux éléments chauffants allongés (74) occupant les secteurs angulaires (77) voisins.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3096560-B1 (FR)
Title: Sac transformable en sac à dos – en sac en bandoulière
Inventor: PAOLI ALIX
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un sac porté en sac à dos ou en bandoulière, ledit sac comporte au moins les caractéristiques suivantes :  Une sangle prenant une position bretelles ou une position sac à dos, ladite sangle comporte une première partie (2a) et une deuxième partie (2b), une première extrémité (2a1) et une deuxième extrémité (2b1) desdites première et deuxième partie (2a, 2b) sont fixées sur un des côtés du sac, une troisième partie (3) dans le prolongement de la première partie et de la deuxième partie est mobile et munie d’un moyen de blocage (8) de la sangle dans une position donnée, ladite troisième partie (3) étant insérée dans au moins un passant (4) situé sur la partie arrière dudit sac de façon à coulisser,   Un moyen de maintien (5) coopérant avec le moyen de blocage (8) pour bloquer la sangle dans une position donnée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098587-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection des circuits ouverts des accéléromètres par le bruit de phase
Inventor: DEMAISON FRANÇOIS MAURICE MARCEL
IPC: G01H1/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé et s ystème de détection des circuits ouverts des accéléromètres par le bruit de phase Procédé et système de détection d’un circuit ouvert sur un accéléromètre d’une turbomachine, comprenant, pour un régime de turbomachine, une extraction (130) de l’amplitude du signal mesuré par l’accéléromètre, un filtrage (140) du signal autour d’une fréquence dépendant dudit régime, une comparaison (170) de l’amplitude à un seuil d’amplitude, une détermination (150) de la phase associée à l’harmonique principale du signal, et une détermination (160) de la variance de la phase. Si l’amplitude est supérieure au seuil d’amplitude, le circuit est considéré fermé si ladite variance est inférieure à un premier seuil et ouvert sinon. Et, si l’amplitude est inférieure au seuil d’amplitude, ledit circuit est considéré fermé si ladite variance est inférieure à un second seuil ; sinon, ledit circuit est considéré fermé si ladite phase extraite est hors de la plage de valeurs de phase, et la détection est considérée comme incertaine et le procédé de détection est réitéré pour un nouveau régime sinon. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099656-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un courant de sortie d’un équipement de protection électrique
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02H7/26
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle d’un courant de sortie d’un équipement de protection électrique statique (2, 4), ledit équipement de protection (2, 4) étant alimenté par un courant d’entrée et présentant un courant de protection et un courant nominal               , le procédé comprenant les étapes suivantes : a) identifier des instants              ,               et               :    pour chaque instant t :b) comparer avec les instants              ,               et               ;c) Déterminer la valeur du courant de protection              :    i) si               , alors              ;    ii) si              , alors              ;    iii) pour les autres valeurs de              ,              ;d) fixer le courant de sortie de l’équipement de protection électrique statique tel que :    i) si              , fixer la valeur du courant de sortie tel que              ,    ii) pour les autres valeurs de              , fixer Is tel que Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3102841-B1 (FR)
Title: Système de mesure du couple et de l’angle volant absolu multi tours pour direction de véhicule à l’aide de deux capteurs de position angulaire
Inventor: LE NY MATHIEU
IPC: G01D5/20
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Système de mesure du couple et de l’angle volant absolu multi tours pour direction de véhicule à l’aide de deux capteurs de position angulaire L’invention concerne un système de détection pour une direction (2) d’un véhicule comportant :- un premier capteur de position angulaire (11) mesurant l’angle du moteur électrique (3) et délivrant un premier signal     - un deuxième capteur de position angulaire (12) mesurant l’angle de la direction du côté de la barre de torsion qui est le côté opposé à celui où se trouve le réducteur (4), et délivrant un deuxième signal     - et une unité de traitement (15) effectuant une somme pondérée angulaire du premier signal et du deuxième signal pour produire un premier signal calculé (   ) proportionnel à l’angle volant absolu sur plus d’un tour mécanique (   ) et pour produire un deuxième signal calculé (  ) proportionnel au couple (T).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104438-B1 (FR)
Title: Formulation pour le bleu de methylene et procede
Inventor: GRISLAIN LUC
IPC: A61P33/06
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d’une formulation solide gastro-résistante de principe actif à base de phénothiazine, à une formulation obtenue par ce procédé, notamment à une formulation comprenant de 20 à 80% de bleu de méthylène, par exemple sous forme de grains ou de comprimé, ainsi qu’à la formulation de l’invention pour une utilisation comme médicament, notamment dans traitement du paludisme. Le procédé de l’invention comprend (a) l’obtention de grains de principe actif à base de phénothiazine par granulation humide d’un mélange initial comprenant, en % en poids par rapport au poids total du mélange initial de 25 à 85 % de principe actif à base de phénothiazine sous forme de poudre tamisée afin d’éliminer les amas, de 1 à 5 % d’un désintégrant, de 1 à 60 % d’un diluant, et de 1 à 20 % d’un liant ; (b) un séchage des grains de principe actif à base de phénothiazine obtenus ; (c) éventuellement, l’obtention de comprimés par compression des grains de principe actif séchés à partir d’un mélange de compression comprenant en % en poids par rapport au poids total du mélange de 30 à 80 % desdits grains séchés, de 1 à 15 % d’un désintégrant, de 5 à 70% d’un diluant identique ou différent de celui utilisé à l’étape (a), et le reste étant un lubrifiant et un agent d’écoulement ; (d) un pelliculage des grains séchés ou des comprimés au moyen d’un premier agent de pelliculage ; et (e) un pelliculage gastro-résistant desdits grains pelliculés ou comprimés pelliculés obtenus à l’étape (d).
Patent FR-3105880-B1 (FR)
Title: Diode comportant au moins deux couches de passivation, en particulier formées de diélectrique, localement superposées pour optimiser la passivation
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L33/44
Filed: 2019-12-26
Granted: 2023-09-15
Abstract: La diode (100) comporte un empilement (101) de couches semi-conductrices et une zone (102) active agencée au sein de l’empilement (101). L’empilement (101) comporte une surface (103) latérale. La diode (100) comporte une première couche (107) de passivation et une deuxième couche (108) de passivation, la première couche (107) de passivation étant en contact avec la surface (103) latérale, la deuxième couche (108) de passivation étant en contact avec la surface (103) latérale. La deuxième couche (108) de passivation est formée en partie sur la première couche de passivation (107).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108017-B1 (FR)
Title: Dispositif support modulable en dimensions
Inventor: MANIKOWSKI MARTIAL
IPC: A47B1/04
Filed: 2020-03-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ce dispositif (1) formant un de support léger comprenant un support principal (3) et deux pieds latéraux (5) pourvus à deux extrémités opposées dudit support principal (3), caractérisé en ce qu’il comprend un support auxiliaire (7) lié audit support principal (3) et des moyens de déploiement (8,9) dudit support auxiliaire (7) entre une position rétractée dudit support auxiliaire (7) par rapport audit support principal (3) et une position déployée dudit support auxiliaire (7) par rapport audit support principal (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110025-B1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique à commande manuelle et valve de frein de parking équipée d’un tel actionneur
Inventor: MONSAINT LAURENT
IPC: H01F7/122
Filed: 2020-05-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un actionneur électromagnétique bistable comprenant une carcasse s’étendant suivant un axe d’effort de l’actionneur, deux bobines d’excitation disposées à l’intérieur de la carcasse et comportant au moins un enroulement autour de l’axe d’effort pour générer un flux magnétique de commande, un noyau mobile suivant l’axe d’effort et apte à être immobilisé selon deux positions extrêmes en fonction du flux magnétique généré par les bobines, un organe d’actionnement couplé au noyau pour former un ensemble mobile, et un dispositif de commande manuelle comportant un arbre d’entraînement monté mobile en rotation autour d’un premier axe orthogonal à l’axe d’effort.  Selon l’invention, l’arbre d’entraînement comporte au moins une dent coopérant avec au moins un premier relief lié en translation à l’organe d’actionnement de sorte qu’une rotation de l’arbre d’entraînement engendre une translation de l’ensemble mobile.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3110812-B1 (FR)
Title: Procédé automatisé de sélection et de récolte de fruits et équipement mécanique mettant en œuvre le procédé
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: A01D46/30
Filed: 2020-06-02
Granted: 2023-01-06
Abstract: PROCÉDÉ AUTOMATISÉ DE SÉLECTION ET DE RÉCOLTE DE FRUITS ET ÉQUIPEMENT MÉCANIQUE METTANT EN ŒUVRE LE PROCÉDÉ L’invention se situe dans le domaine de la récolte automatisée de fruits, notamment les fruits en grappe tels que le raisin. Elle concerne un procédé de récolte de fruits portés par une tige comprenant un traitement d’images opéré en deux phases.  Selon l’invention, le procédé (100) comprend :  une étape (120) de détection de zones d’intérêt dans une image globale représentant un ensemble végétal, dans laquelle une ou plusieurs zones d’intérêt sont détectées dans l’image globale à l’aide d’un processus de traitement d’image, chaque zone d’intérêt comportant au moins une partie d’un fruit,une étape (130) d’acquisition d’images locales, dans laquelle une image locale est acquise au voisinage de chaque zone d’intérêt, chaque image locale représentant au moins une partie du fruit de la zone d’intérêt considérée, etune étape (150) d’identification des tiges, dans laquelle une tige est identifiée dans chaque image locale.  Figure à publier : figure 2
Patent FR-3112956-B1 (FR)
Title: Plateforme pour la désinfection des semelles de chaussures par pulvérisation d’un liquide désinfectant sans rinçage
Inventor: TALBOT JÉRÔME
IPC: A61L2/18
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-04-21
Abstract: Plateforme (1) pour la désinfection des chaussures (C), comportant :  - un châssis (2),  - un support (3) configuré pour recevoir des chaussures (C) solidaire du châssis (2),  - un moyen de projection (4) de liquide désinfectant sur les chaussures (C) solidaire du châssis (2),  - une unité de commande (5) reliée au moyen de projection (4).  Le support (3) comporte une grille (31) présentant une pluralité d’ouvertures (32), configurée de sorte à recevoir en appui la face inférieure (FI) des semelles (S) de chaussures (C),  Le moyen de projection (4) présente une pluralité de buses (41), disposées sous la grille (31), configurées de sorte à projeter du liquide désinfectant sur les chaussures (C) au travers au moins une partie des ouvertures (32) de la grille (31) du support (3), sous forme de nébulisation, selon une quantité déterminée, commandée par l’unité de commande (5).  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113627-B1 (FR)
Title: Bras de levage comprenant un dispositif de positionnement du crochet
Inventor: GRANEL THOMAS
IPC: B60P1/48
Filed: 2020-09-02
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un bras de levage comprenant :   - une potence (8),  - un crochet (9) propre à être engagé dans un anneau d’un conteneur, le crochet (9) étant monté coulissant par rapport à la potence (8),   - un dispositif de positionnement (40) comprenant une fente (41) et un coulisseau (43) propre à coulisser dans la fente (41),  dans lequel le coulisseau (43) est propre à venir en butée sélectivement contre une première extrémité (44) de la fente (41) ou contre la deuxième extrémité (45) de la fente (41) de sorte à empêcher respectivement un coulissement du crochet (9) par rapport à la potence (8) dans un premier sens de coulissement au-delà d’une première position prédéfinie du crochet (8) par rapport à la potence (9) ou dans un deuxième sens de coulissement au-delà d’une deuxième position prédéfinie du crochet (9) par rapport à la potence (8).  Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3115168-B1 (FR)
Title: Machine électrique tournante sans aimant et sans balai
Inventor: DAGUSE BENJAMIN
IPC: H02K19/00
Filed: 2020-10-09
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne une machine tournante (2) comprenant un stator (4), un rotor (6) et une bobine d’excitation (8) fixe par rapport au stator (4),  le stator (4) comprenant un support annulaire (10), des dents (16) s’étendant à partir du support annulaire parallèlement un axe de rotation (X-X) de la machine tournante et délimitant une cavité intérieure (18), et un bobinage (14) enroulé autour des dents,  le rotor (6) comprenant un arbre (20), un premier et un deuxième manchon (22, 24) chacun réalisé dans un matériau supraconducteur et agencé radialement autour d’une partie périphérique (26) respective de l’arbre (20) et solidaire de ladite partie périphérique, chaque manchon (22, 24) comportant p ouvertures traversantes débouchant sur l’arbre (20),  la bobine d’excitation (8) étant agencée radialement autour d’une partie centrale (28) de l’arbre (20),   au moins les parties périphériques et la partie centrale de l’arbre étant agencées dans la cavité intérieure (18).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118538-B1 (FR)
Title: Réseau d’antennes à fentes
Inventor: MENARGUES GOMEZ ESTEBAN
IPC: H01Q13/10
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-11-17
Abstract: Réseau d’antennes comprenant : -plusieurs antennes élémentaires juxtaposées, chaque antenne élémentaire comportant un guide d’onde dont une face est munie d’un réseau de fentes afin de rayonner à l’extérieur du guide d’ondes au moins partie de l’énergie électromagnétique dans ledit guide d’onde, dans lequel ladite antenne est un composant résultant d’une fabrication additive, la section des dites fentes étant soit non rectangulaire soit rectangulaire avec des côtés non parallèles à la direction longitudinale (z) desdits guides d’onde (20)..  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3120260-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le niveau de pollution dans le sous-sol d’un site
Inventor: TRIGER AURÉLIEN
IPC: G01F7/00
Filed: 2021-03-01
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un procédé pour déterminer le niveau de pollution dans un sol d’un site à partir de données du sol comprenant des analyses de composés chimiques dans le sol, dans une eau du site et/ou dans un gaz du site, et des données tridimensionnelles d’échantillons du sol, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes :  - création d’une matrice de caractéristiques à partir de données d’analyse et tridimensionnelles,   - application d’un modèle de type à apprentissage profond à la matrice de caractéristiques ; ce modèle comprenant au moins N blocs suivis d’une fonction de « mise à plat » (« flatten » en anglais), avec N supérieur ou égal à 1, chaque bloc étant constitué des couches suivantes :  - d’une couche LSTM dite réseau long court terme (“Long short-term memory” en anglais),   - d’une couche de normalisation par lot (« batch normalization » en anglais), et   - d’une couche d’abandon dite technique dropout,   - application d’une fonction de classification permettant de prédire un niveau de pollution.  Figure pour abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121313-B1 (FR)
Title: Tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir de contrôle-commande
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H05K7/14
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: Tiroir de contrôle-commande pour armoire électrique de raccordement et armoire électrique de raccordement comprenant un tel tiroir de contrôle-commande Un tiroir de contrôle-commande (138) pour armoire électrique de raccordement comprend des éléments fonctionnels et est configuré pour permettre le raccordement et éventuellement le pilotage et/ou la surveillance d’une charge électrique. Le tiroir de contrôle-commande est configuré pour être mobile dans l’armoire électrique de raccordement entre une position de fonctionnement, dans laquelle le tiroir de contrôle-commande est alimenté en énergie électrique et dans laquelle la charge électrique est alimentée en énergie électrique, et une position de test, dans laquelle le tiroir de contrôle-commande est alimenté en énergie électrique et dans laquelle la charge électrique n’est pas alimentée en énergie électrique. Le tiroir comprend un système de verrouillage (820). Le système de verrouillage du tiroir est configuré pour permettre le verrouillage du tiroir de contrôle-commande en position de test ou en position de fonctionnement indépendamment des éléments fonctionnels contenus dans le tiroir, et une validation préalable du bon fonctionnement du tiroir et/ou de la charge électrique est nécessaire au déverrouillage du tiroir.  Figure pour l'abrégé : Figure 36
Patent FR-3121143-B1 (FR)
Title: Composite comprenant un élément de renfort métallique et une composition élastomérique comprenant une résine promotrice d’adhésion
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un composite comprenant au moins un élément de renfort présentant une surface comprenant un alliage de cuivre, de zinc, et de 1 à 10% poids d’au moins un métal choisi parmi le cobalt, le nickel, l’étain, l’indium, le manganèse, le fer, le bismuth et le molybdène, ledit élément de renfort étant noyé dans une composition élastomérique à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation au soufre, et une résine phénol-aldéhyde à base d’au moins un polyphénol aromatique et d’au moins un composé dialdéhyde comprenant deux fonctions aldéhydes.
Patent FR-3122061-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique modulaire à refroidissement optimisé
Inventor: TISSOT SERGE
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-04-16
Granted: 2023-07-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif électronique modulaire (10) comprenant une première carte électronique (11) reliée au châssis et portant au moins un premier composant (12) délivrant de la chaleur, une première pièce thermiquement conductrice (14) disposée sur la première carte électronique (11), un premier dispositif de refroidissement (15) de la première carte électronique (11), un panier à cartes (22) comprenant au moins une glissière (23) guide-cartes ;  le dispositif électronique modulaire étant caractérisé en ce que le premier dispositif de refroidissement (15) comprend une première section utile (16) de passage d’air, une pluralité de premières ailettes (17) thermiquement conductrices disposées à distance du au moins un premier composant (12), la pluralité de premières ailettes (17) formant, entre deux ailettes adjacentes, au moins un premier canal de passage (18) débouchant vers la première section utile (16) de passage d’air,  et en ce que le dispositif électronique modulaire comprend une pièce mécanique ayant une extrémité insérée dans la au moins une glissière (23) guide-cartes du panier à cartes (22), la pièce mécanique étant la première pièce thermiquement conductrice (14) ou un drain thermique (21) disposé sur la première carte électronique (11).  Figure pour l’abrégé: Fig.2
Patent FR-3122987-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode pour la prise d’empreintes par numerisation pour la generation d’un modele 3d d’emboîture de prothese femorale
Inventor: CALVIER ERWAN
IPC: A61F2/76
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-04-14
Abstract: DISPOSITIF ET METHODE POUR LA PRISE D’EMPREINTES PAR NUMERISATION POUR LA GENERATION D’UN MODELE 3D D’EMBOÎTURE DE PROTHESE FEMORALE L’invention concerne un dispositif (100) d’aide à la prise d’empreintes par numérisation de la partie restante d’un membre amputé (MP) d’un patient pour la génération d’un modèle 3D d’une emboîture de prothèse fémorale, caractérisé en ce qu’il comprend :  une base (102),au moins deux languettes (104 ; 106) transparentes solidaires de la base (102) et aptes à être appliquées contre la partie restante du membre amputé (MP),des moyens de serrage desdites languettes (104 ; 106) sur la partie restante du membre amputé (MP).  Fig. 1
Patent FR-3126742-B1 (FR)
Title: Lubrifiant solide pour ZnNi sur élément fileté tubulaire
Inventor: BASKA PHILIPPE
IPC: F16L15/00
Filed: 2021-09-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Elément fileté tubulaire (1, 2) pour le forage, l’exploitation des puits hydrocarbures, le transport de pétrole et de gaz, le transport ou le stockage d’hydrogène, la captation carbone ou la géothermie, comprenant un corps métallique (5) et au moins une extrémité filetée (3, 4) comprenant au moins une portion filetée (14,15), ladite extrémité filetée (3, 4) comprenant un revêtement multicouche (10) sur au moins une portion de la surface de l’extrémité filetée (3,4) caractérisé en ce que ledit revêtement multicouche (10) comprend une première couche (11) comprenant un revêtement solide comprenant du Zinc-Nickel électrodéposé sur ladite au moins une portion de la surface de l’extrémité filetée (3, 4), une seconde couche (12) de conversion de type oxalatation au-dessus de la première couche (11), une troisième couche (13) comprenant une matrice polyuréthane ou époxy chargée en particules solides lubrifiantes au-dessus de la seconde couche (12).  Figure pour l’abrégé: [Fig 2]
Patent FR-2245957-B1 (FR)
IPC: G01R31/319
Filed: 1974-07-18
Granted: 1979-08-24
Abstract: An electronic test instrument is synchronized to a digital electronic system under test by sending a trigger signal to the test instrument when a sequence of bits on some channel of the digital instrument under test corresponds to a predetermined bit pattern. In accordance with various of the disclosed embodiments, the trigger signal is sent only when the correspondence between the two bit patterns occurs within a certain window in time, the window being related to the occurrence of one or more particular events on one or more of the signal channels from the digital instrument under test.