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Patent FR-3079615-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de la capacite antioxydante d'un liquide et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: RENOUF VINCENT
IPC: G01N27/26
Filed: 2018-04-03
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la capacité antioxydante d'un liquide au moyen d'un dispositif de mesure électrochimique comportant une électrode de travail à disque tournant dans un système à trois électrodes. Plus particulièrement, le procédé propose la mesure d'un voltamogramme linéaire avec ladite électrode de travail mise en rotation et en contact avec le liquide à mesurer, la capacité antioxydante étant calculée à partir d'une intensité totale mesurée sur une plage de valeurs de tension dudit voltamogramme. L'invention concerne également l'utilisation du procédé de l'invention pour la caractérisation d'un liquide, tel qu'un liquide alimentaire comme le vin. L'invention concerne également un dispositif de mesure électrochimique pour la mise en œuvre du procédé de l'invention.
Patent FR-3081963-B1 (FR)
Title: Coffret de branchement etanche destine au raccordement d’une installation domestique au reseau de distribution de gaz
Inventor: MANGOT DAMIEN
IPC: G01F15/18
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne un coffret de branchement étanche destiné au raccordement d'une installation domestique au réseau de distribution de gaz comprenant un boîtier (1) avec une porte étanchéifiée et au moins un orifice pour le passage d'un conduit (6) et un moyen d'étanchéification dudit passage caractérisé en ce que ledit moyen d'étanchéification est constitué par : - une embase filetée présentant un épaulement annulaire de section supérieure à la section dudit orifice prolongé par un tube fileté de section complémentaire à la section du perçage d'une rondelle - ladite rondelle présentant une partie tubulaire de section complémentaire à la section dudit orifice, prolongée par un évasement discal présentant une déformation par rapport au plan transversal complémentaire d'une nervure formée dans le fond dudit coffret dans la zone dudit orifice, - un écrou présentant un filetage complémentaire au filetage de ladite embase filetée. Elle concerne aussi un moyen et un ensemble d'étanchéification.
Patent FR-3087224-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un arbre d'une turbine contrarotative pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système de fixation d'un arbre (36) d'une turbine contrarotative (22) pour une turbomachine (10) d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comprend : - un premier arbre (36) de turbine sensiblement tubulaire s'étendant le long et autour d'un axe X, ce premier arbre de turbine comportant à une extrémité libre, appelée extrémité amont par référence à l'écoulement des gaz dans la turbomachine, une portion amont de vissage (86) à filetage externe, et une portion aval d'accouplement (84), - un tourillon de compresseur (90) qui est monté sur ladite extrémité libre amont du premier arbre de turbine et est configuré pour coopérer avec ladite portion d'accouplement pour être solidaire en rotation du premier arbre de turbine, et - un écrou (92) de blocage du tourillon sur le premier arbre de turbine, cet écrou comprenant un tronçon amont de préhension (92a) configurée pour être mis en prise avec un outil de vissage/dévissage de l'écrou, et un tronçon intermédiaire de vissage (92b) à filetage interne configuré pour coopérer avec ladite portion amont, ledit écrou étant configuré pour prendre appui axialement sur ledit tourillon lorsqu'il est dans une position vissée et serrée, et pour être maintenu radialement par appui sur ledit tourillon et/ou ledit premier arbre de turbine lorsqu'il est dans une position complètement dévissée.
Patent FR-3088307-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef etanche au feu
Inventor: RENAULT CEDRIC
IPC: F02C7/25
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne une nacelle pour turboréacteur d'aéronef, comportant une paroi (21) comportant un élément de support (35) d'un dispositif (37) annexe de la nacelle, ledit élément de support comportant : - une face (39) en regard d'une zone feu de la nacelle (3), et - un interstice (41) débouchant au niveau de ladite face (39) en regard de la zone feu. Selon l'invention, la nacelle est remarquable en ce que l'élément de support (35) comporte un dispositif d'obturation de l'interstice (41), non inflammable, monté dans ledit interstice (41) et comportant un ou plusieurs des éléments du groupe suivant : languette métallique, tube métallique, joint d'étanchéité vulcanisé. L'invention concerne également un procédé d'obturation d'un interstice (41) d'un élément de support (35) d'un dispositif (37) annexe d'une nacelle (3) pour turboréacteur d'aéronef.
Patent FR-3088531-B1 (FR)
Title: Microsonde pour analyse par resonance magnetique nucleaire
Inventor: PINAUD NOEL
IPC: A61B5/055
Filed: 2018-11-15
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une microsonde (10) de taille submillimétrique comprenant un capillaire (1), ledit capillaire comprenant une extrémité distale (2) et une extrémité proximale (3), un microballon expansible (4) solidaire de l'extrémité proximale du capillaire et en communication fluidique avec le capillaire (1) et un circuit de résonnance magnétique (5), notamment sous forme expansible, solidaire au microballon expansible (4), notamment par des points de fixation (6), ledit ballon présentant une position dégonflée, ou gonflée après injection d'un liquide ou d'un gaz dans le capillaire (1) par son extrémité distale (2). La microsonde (10) selon l'invention peut être comprise dans une microaiguille creuse (8), pour former un kit d'insertion (20) permettant la mise en place de la microsonde (10) dans un échantillon à analyser. L'invention concerne ainsi également un dispositif d'imagerie ou de spectroscopie par résonance magnétique comprenant une microsonde ainsi qu'un procédé d'analyse métabolique ou d'imagerie d'un échantillon biologique à l'aide de la microsonde.
Patent FR-3088956-B1 (FR)
Title: Systeme de lubrification pour turbomachine d’aeronef, comprenant des moyens ameliores de detection de fuite
Inventor: LEPRETRE JEAN-BAPTISTE
IPC: F01D25/18
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-10-30
Abstract: L’invention concerne un système de lubrification (100) pour turbomachine d’aéronef, comprenant : - un réservoir de lubrifiant (26) ; - un orifice (42) de retour de lubrifiant prévu sur le réservoir ; - un séparateur air-lubrifiant (32) ; - une canalisation (30) d’extraction d’air chargé de lubrifiant, agencée entre le réservoir (26) et le séparateur (32) ; - un échangeur lubrifiant-carburant (36) alimenté par du lubrifiant avant son passage par l’orifice de retour de lubrifiant (42) prévu sur le réservoir. Selon l’invention, le système comporte un dispositif (52) de détection de fuite de carburant dans l’échangeur, le dispositif de détection de fuite comprenant un accéléromètre (54) monté sur la canalisation d’extraction (30) et configuré pour identifier le passage dans cette canalisation d’un mélange de lubrifiant et de carburant se produisant en cas de fuite dans l’échangeur (36). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3095921-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un conducteur électrique et un boîtier
Inventor: AGNAOU ABDERRAHMANE
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif comprenant un conducteur électrique et un boîtier Dispositif comportant un boîtier, au moins un conducteur électrique (20), et au moins un support (25), le conducteur électrique (20) étant configuré pour transporter un courant électrique, le boîtier délimitant une chambre accueillant le conducteur électrique (20), le support (25) étant configuré pour fixer le conducteur électrique (20) au boîtier, le boîtier étant notamment réalisé en un matériau métallique. Le support (25) est réalisé en une céramique, le support (25) étant en contact conjointement avec le conducteur électrique (20) et avec le boîtier. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3096401-B1 (FR)
Title: Secteur d’un distributeur et distributeur d’une turbine d’une turbomachine d’aéronef
Inventor: FABRE DIDIER PIERRE
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-06-04
Abstract: Secteur d’un d istributeur et distributeur d’une turbine d’une turbomachine d’aéronef La présente invention concerne un distributeur (1) d’une turbine (2) d’une turbomachine d’aéronef comprenant une pièce d’étanchéité (6) d’un seul tenant munie d’une partie lamellaire (61) agencée pour être interposée dans un espace séparant une portion (31, 41) d’une plateforme extérieure ou intérieure de distributeur (3, 4) et un élément de la turbomachine adjacent au distributeur (1), et ce pour assurer une étanchéité fluidique de part et d’autre de cet espace. Cette pièce d’étanchéité (6) comprend aussi des parties de crochetage (62) munies d’une terminaison libre (63) courbée entourant une excroissance (32) de la portion (31, 41), et maintenus en position par des moyens (7) de fixation comprenant au moins un pion et/ou rivet (71). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3097823-B1 (FR)
Title: Élément de support et ensemble de garnissage associé
Inventor: MAGNIEZ CLAUDE
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: Élément de support et ensemble de garnissage associé La présente invention concerne un élément de support (8) pour véhicule comprenant : - une surface d’appui (14), - une armature soutenant la surface d’appui (14), l’armature comprenant un premier bord et un deuxième bord situé à distance du premier bord selon une première direction (D1), caractérisé en ce que l’armature comprend un élément déformable reliant le premier bord et le deuxième bord, l’élément déformable étant agencé pour autoriser une déformation de l’élément de support (8) selon la première direction (D1) lorsqu’une force supérieure à un seuil prédéterminé est appliquée sur l’un parmi le premier bord et le deuxième bord de sorte à permettre le rapprochement du premier bord et du deuxième bord l’un par rapport à l’autre. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3103490-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un polybutadiene fonctionnalise
Inventor: VOISIN FLORIANDRE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-11-21
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant un compromis amélioré de performances que sont la résistance au roulement, l’adhérence sur sol enneigé, l’adhérence sur sol mouillé et la résistance à l’abrasion. Cette composition est à base d’une matrice élastomère comprenant un polybutadiène fonctionnalisé, d’au moins une charge renforçante, et un système de réticulation, dans laquelle le polybutadiène fonctionnalisé est susceptible d’être obtenu par un procédé spécifique. L’invention concerne également un bandage pneumatique ou non pneumatique comprenant cette composition.
Patent FR-3105303-B1 (FR)
Title: Moteur Stirling à double tours
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F02G1/043
Filed: 2019-12-21
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne un moteur travaillant selon un cycle de Stirling dont le cycle se déroule sur deux tours de moteurs, dont chaque phase du cycle de Stirling se déroule sur 180 degrés et dont le fluide de travail contenu dans chaque chambre est transféré totalement de chambre en chambre, caractérisé en ce qu’il comporte des cylindres dans lequel se déplace constamment un piston (11, 12, 13, 14) délimitant deux chambres de travail, ((7, 1),(2, 8),(9, 3),(4, 10)),   un échangeur de transfert de chaleur contenant deux chambres (5, 6) permettant de réchauffer partiellement le fluide froid par le fluide chaud lors des phases d’élévation en température et refroidissement
Patent FR-3107933-B1 (FR)
Title: Pompe à vide sèche et procédé de fabrication
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C29/00
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant :- un stator (2) comportant au moins une première et au moins une deuxième demi-coquilles (7, 8) complémentaires, chaque demi-coquille (7, 8) comportant au moins une demi-cloison (13e) s’assemblant avec une demi-cloison (14a-14e) de l’autre demi-coquille (8) pour former une cloison de séparation entre deux chambres de pompage successives d’étages de pompage (3a-3f) montés en série entre une aspiration (4) et un refoulement (5) de la pompe à vide (1), - deux arbres de rotors configurés pour tourner de façon synchronisée en sens inverse dans les chambres de pompage,  caractérisée en ce qu’au moins une demi-cloison (13e, 14d, 14e) d’une demi-coquille (7, 8) est montée par assemblage dans un berceau (15) de la demi-coquille (7, 8).  Figure d’abrégé : figure 3
Patent FR-3111052-B1 (FR)
Title: Masque de protection
Inventor: JAUNAULT PAULINE
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: La présente invention concerne un masque de protection (1) comprenant une pièce de matière filtrante (2) et des moyens d’accrochage (3) rapportés au niveau des deux bordures de côtés (23) de la pièce de matière filtrante (2).  Selon l’invention, les moyens d’accrochage (3) consistent en deux branches d’accrochage allongées (3) réalisées au moins en partie en fil de matière rigide déformable, et comprenant chacune : - une partie d’extrémité proximale (31) fixée sur ladite pièce de matière filtrante (2), et - une partie d’extrémité distale (32) adaptée pour venir s’accrocher sur une oreille d’un utilisateur.  Les deux bordures de côtés (23) de la pièce de matière filtrante (2) comportent une pluralité de plis en accordéon (231) ; la partie d’extrémité proximale (31) des branches d’accrochage allongées (3) traverse ladite pluralité de plis en accordéon (231) ; et l’extrémité libre (311) de cette partie d’extrémité proximale (31) comprend une structure de butée de maintien (311a) pour la bordure inférieure (22) de la pièce de matière filtrante (2).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111520-B1 (FR)
Title: Dispositif de tri d’insectes pour le tri d’un mélange comportant des nymphes
Inventor: SARTON DU JONCHAY THIBAULT
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention porte sur un procédé de tri d’insectes comportant les étapes successives de :- fourniture d’un mélange (S1) comportant des nymphes, et- tamisage (S3) permettant une séparation des nymphes du reste du mélange comportant un tamisage dudit mélange avec un tamis à écran en matériau plastique (S4).Ce procédé peut être complété par un tri densimétrique.L’invention porte également sur un dispositif de tri d’insectes correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112239-B1 (FR)
Title: Substrat support pour structure soi et procede de fabrication associe
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L23/14
Filed: 2020-07-03
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un substrat support (10) en silicium monocristallin, présentant une face avant (10a) et une face arrière (10b) et comprenant :   - une région superficielle (1) allant de la face avant (10a) jusqu’à une profondeur comprise entre 800nm et 2 microns, présentant moins de 10 particules d’origine cristalline (COP) détectées par une inspection de surface basée sur la microscopie par réflexion en champ sombre,   - une région supérieure (2) s’étendant de la face avant (10a) jusqu’à une profondeur comprise entre quelques microns et 40 microns, présentant une teneur en oxygène interstitiel (Oi) inférieure ou égale à 7,5E17 Oi/cm3 et une résistivité supérieure à 500 ohm.cm, et  - une région inférieure (3) s’étendant entre la région supérieure (2) et la face arrière (10b), présentant une concentration en micro-défauts (BMD) supérieure ou égale à 1E8/cm3.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel substrat support (10).    Figure 1
Patent FR-3112783-B1 (FR)
Title: Produit renforcé obtenu par un procédé comprenant une étape de traitement thermique de la gaine
Inventor: ROBALO-RAPOSO LUCAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un produit renforcé (R), utilisable notamment pour le renforcement d'un article fini en élastomère, ledit produit renforcé comportant un ou plusieurs élément(s) de renfort recouverts d’une gaine (G).  Le produit renforcé (R) est obtenu par un procédé comprenant une étape de traitement thermique à une température T supérieure ou égale à la température de transition vitreuse Tg de la gaine (G), mesurée selon la norme ISO 11357-2 de 2020.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3119599-B1 (FR)
Title: Pédale automatique pour cycle et ensemble formé d’une pédale automatique et d’une chaussure
Inventor: NOBILE PASCAL
IPC: B62M3/08
Filed: 2021-02-10
Granted: 2023-12-15
Abstract: PÉDALE AUTOMATIQUE POUR CYCLE ET ENSEMBLE FORMÉ D’UNE PÉDALE AUTOMATIQUE ET D’UNE CHAUSSURE Une pédale automatique pour cycle (1) comporte un arbre de rotation (2) destiné à être fixé à un cycle. L’arbre de rotation (2) s’étend selon une direction longitudinale. Un corps (3) est monté rotatif autour de l’arbre de rotation (2). Le corps (3) définit une cavité destinée à recevoir l’arbre de rotation (2). Au moins des premier et deuxième connecteurs primaires (4a, 4b) sont destinés à coopérer avec au moins deux connecteurs secondaires d’une semelle d’une chaussure pour cycle pour fixer la chaussure pour cycle sur le corps (3). L’arbre de rotation (2) possède une rainure annulaire. Le corps (3) possède un orifice agencé pour déboucher face à la rainure annulaire. Une tige (8) s’insère dans l’orifice et dans la rainure annulaire pour limiter le déplacement en translation du corps (3) par rapport à l’arbre de translation selon la direction longitudinale.
Patent FR-3120060-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit stocke dans une poche interieure, incluant un embout deployable avec languette ressort
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B65D47/22
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit (3) comprend un récipient (1) muni d’une poche souple (2) renfermant le produit (3) à distribuer, un accessoire distributeur (7) comportant un embout à portion souple (8) intégrant une ou plusieurs chambres de dosage (11). Le produit (3) dans le récipient est expulsé vers l’extérieur lorsque les chambres (11) sont comprimées sans que l’air ne puisse entrer dans le récipient (1) via l’embout. Un clapet antiretour (6) permet au produit (3) de pénétrer dans les chambres (11) en l’absence de sollicitation mais s’oppose au retour du produit (3) dans le récipient lorsque lesdites chambres (11) sont comprimées. Une ou plusieurs languettes élastiques (12) sont prévues en collaboration avec la partie souple (8) de l’embout afin de faciliter le fonctionnement du dispositif, en sollicitant de l’intérieur l’embout vers sa position déployée avec un périmètre maximal.  Figure pour l’abrégé :   Figure 1
Patent FR-3123452-B1 (FR)
Title: Circuit de mesure de tension flottante isolée
Inventor: MICHAL VRATISLAV
IPC: G01R19/00
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-06-30
Abstract: Circuit de mesure de tension flottante isolée La présente description concerne un circuit de mesure d’une première tension (VIN) comprenant : une première branche (40) reliée entre un premier nœud (48) et un deuxième nœud (30b), la première branche comprenant un premier condensateur en céramique (44), la première tension étant appliquée aux bornes du premier condensateur en céramique ; et une deuxième branche (42) reliée entre le premier nœud (48) et un troisième nœud (30a), la seconde branche comprenant un deuxième condensateur en céramique (46), identique au premier condensateur en céramique, une deuxième tension (VSNS) étant appliquée aux bornes du deuxième condensateur en céramique, le circuit étant configuré pour modifier la valeur de la deuxième tension jusqu’à ce qu’un premier courant traversant le deuxième nœud soit sensiblement égal à un deuxième courant traversant le troisième nœud.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3132935-B1 (FR)
Title: Turbine à Portance Active avec une turbine interne
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: F03D3/00
Filed: 2022-02-22
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif de Turbine à Portance Active avec une turbine interne Comme pour le brevet Éolienne à axe verticale notamment de type Darrieus (N° et date de publication EP2183479 -12/05/2010) , l’invention utilise des vérins (3), mais le fluide issu de ces vérins sert à entraîner un rotor interne (5) et non externe pour obtenir un couple moteur supplémentaire à la turbine à portance active.
Patent FR-2195745-B1 (FR)
IPC: B27K3/15
Filed: 1973-08-03
Granted: 1978-08-11
Abstract: 1445704 Repairing cracks in buildings &c BALM BV 9 Aug 1973 [10 Aug 1972] 37885/ 73 Heading E1S A crack in a building or other object is repaired by adhering a covering layer of a sheet-like material on the surface of the object over the crack where it emerges at the surface, forming at least one aperture in the layer to communicate with the crack, injecting a bonding agent, e.g. epoxy resin, through the aperture to fill the crack, and removing the covering layer. The covering layer 10 may be a transparent adhesive tape, and additionally a foamed plastics tape 7 may be plugged in the outer part of the crack 9 if it is desired that the surface of the filling resin lies below the surface of the object, the tapes being removed subsequently. Injection apparatus for the resin comprises a housing 11 having inlets 13, 14 with non-return valves 15 through which constituents of the resin are pumped, a mixing device 23, and a telescopic injection outlet 16, 18 with a valve 17 which opens on depression of the outlet part 17 against the surface of the object. The apparatus may have a heating element 21 and is hand-held. The apertures in the covering layer may be formed by making V-shaped incisions and bending out resulting tags.
Patent FR-2526774-B1 (FR)
IPC: B66B9/187
Filed: 1982-05-11
Granted: 1986-03-07
Abstract: A construction elevator has a mast formed from sheet steel panels and bolted together through rows of holes along longitudinal edges of the mast which are provided with flanges also having such holes. The rails for guiding the cabin are likewise provided with flanges and are bolted in place with the same bolts.
Patent FR-2657523-B1 (FR)
Inventor: LABBEY ARNAUD DE
IPC: A61K8/34
Filed: 1990-01-29
Granted: 1994-08-19
Abstract: Cosmetic reducing composition for hair. 
<??>This composition contains as reducing agents for the disulphide bonds of keratin, the combination of an ester of thioglycolic acid and of an N-acyl-(C2-C4)-cysteamine, the pH of the composition being below 8. 
<??>Use of the composition in a permanent hair deforming method for its waving, its uncurling or straightening.
Patent FR-2661466-B1 (FR)
Title: Mecanisme de liaison a deverrouillage rapide, utilisable notamment sur des engins spatiaux.
Inventor: ANDRE PIRE MICHEL CLAUDE
IPC: F16B31/00
Filed: 1990-04-25
Granted: 1992-08-07
Abstract: Afin de relier entre eux deux sous-ensembles (12,14) qui doivent pouvoir être désolidarisés rapidement, on utilise un mécanisme comprenant deux tiges (36,44) disposées bout à bout et normalement solidarisées en rotation et en translation par des moyens de raccordement déverrouillables (56,64). Une première (36) de ces tiges est montée dans un cylindre (14) lié à un premier sous-ensemble et comporte une tête de manoeuvre (38) accessible depuis l'extérieur du cylindre. La deuxième tige (44) comporte un filetage (50) vissé sur le deuxième sous-ensemble (12). Cet agencement permet de monter facilement le mécanisme en actionnant la tête de manœuvre (38). Un piston (20) monté dans le cylindre (14) commande le déverrouillage des moyens de raccordement.