baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045409-A1 (FR)
Title: Photoreacteur compact
Inventor: SANZ ELENA
IPC: B01J19/12
Filed: 2015-12-21
Abstract: Photoréacteur (10) comprenant une pluralité d'unités modulaires (20) successives, chaque unité modulaire (20) comprenant un canal d'écoulement (30) d'un milieu réactionnel délimité de part et d'autre par une première plaque (40) et par une deuxième plaque (50), parallèles entre elles et distantes d'une distance « D », ladite première plaque (40) comprenant sur l'une au moins de ses deux faces une couche (41) d'au moins un photocatalyseur, et ladite deuxième plaque (50) comprenant sur au moins la face en vis-à-vis de la couche de photocatalyseur (41) un moyen d'émission de photons (51) de longueur d'onde adaptée à l'activation dudit photocatalyseur de la première plaque (40) en présence dudit milieu réactionnel dans ledit canal d'écoulement (30).
Patent FR-3047193-A1 (FR)
Title: Rasoir mecanique manuel a hauteur
Inventor: NEPPEL VINCENT PIERRE AUGUSTE
IPC: B26B19/20
Filed: 2016-02-02
Abstract: Rasoir mécanique à main composé d'un manche de préhension relié à une tête de rasage avantageusement interchangeable, caractérisé en ce que ladite tête de rasage avantageusement réversible est pourvue d'une structure peigne composée de patins dans laquelle est intégrée à hauteur une lame de coupe positionnée avec un rapport à l'axe de translation de la tête de rasage sur la peau. Le manche de préhension est muni de moyens optimisant le dégagement des poils et cheveux. Ce rasoir permet un rasage à sec ou avec solution aqueuse, des poils corporels et cheveux à hauteur choisie ou dit « barbe de trois jours», et non au contact de la peau.
Patent FR-3048885-A1 (FR)
Title: Gel silicone adhesif a la peau
Inventor: MOINE CAROLINE
IPC: A61L27/14
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le domaine de l'invention est de celui des gels silicones adhésifs à la peau et utile notamment dans les articles adhésifs à la peau pour un usage médical ou paramédical.
Patent FR-3061200-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyorganosiloxanes destinee au moulage-demoulage de pneumatiques
Inventor: PAILLOT KARINE
IPC: C10M173/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions sous forme d'émulsion d'huiles silicones destinées à être appliquées sur des vessies de vulcanisation en tant qu'agent démoulant lors de la fabrication de pneumatiques.
Patent FR-3052512-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cage a pivots pour roulement a rouleaux et cage a pivots obtenue par ce procede
Inventor: BRONQUARD PIERRE
IPC: F16C33/56
Filed: 2016-06-13
Abstract: Pour fabriquer une cage (22) à pivots d'un roulement (10) à rouleaux (16), la cage comportant une couronne d'extrémité (24) en acier comportant au moins un trou débouchant (36) présentant une paroi de contact, on insère un pivot (28) en acier dans le trou débouchant (36), en interposant radialement entre le pivot (28) et la paroi de contact du trou débouchant (36) un manchon (38), puis on solidarise par soudage le manchon (38) à la couronne d'extrémité (24) de la manière suivante: lors d'une première passe de soudage, on porte à une température de fusion une partie d'extrémité (48) du manchon (38) et une partie périphérique adjacente de la couronne d'extrémité (24) au moyen d'une électrode; le refroidissement de la partie périphérique de la couronne d'extrémité (24) provoque par rétreint périmétrique un coincement du manchon (38) dans le trou débouchant (36) et un serrage radial du pivot (28); puis lors d'une deuxième passe de soudage, on soude le manchon (38) sur le pivot (28).
Patent FR-3057351-A1 (FR)
Title: Procede de validation de la position angulaire du rotor d'une machine electrique pour vehicule automobile
Inventor: BAUMANN THIBAUT
IPC: G01D5/20
Filed: 2016-10-10
Abstract: Procédé de validation de la position angulaire du rotor d'une machine électrique pour véhicule automobile muni d'une unité de commande embarquée et d'un moyen de mesure des composantes de la position angulaire du rotor apte à délivrer des signaux proportionnels au sinus et au cosinus de la position angulaire du rotor, dans lequel un signal d'excitation du moyen de mesure des composantes de la position angulaire du rotor est généré par le moyen de calcul de la position angulaire et récupéré par l'unité de commande embarquée de manière non synchronisée, on estime la position angulaire du rotor en fonction des composantes de la position angulaire du rotor et du signal d'excitation. Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine la durée écoulée entre la mesure de la position angulaire du rotor par l'intermédiaire du moyen de calcul à un premier instant et la mesure des composantes de la position angulaire du rotor par l'unité de commande embarquée au deuxième instant, on estime la valeur de la position angulaire qu'aurait déterminée le moyen de calcul de la position angulaire, au deuxième instant, synchronisé avec le signal d'excitation, on détermine que la position angulaire est valide si l'écart entre cette position angulaire estimée au moment de l'émission du signal d'excitation et la position angulaire du rotor déterminée par l'intermédiaire du moyen de calcul est inférieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3059772-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de rayonnements electromagnetiques
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G01J5/08
Filed: 2016-12-06
Abstract: Un système (3) de détection de rayonnements électromagnétiques est équipé d'un capteur de rayonnements électromagnétiques. Ce capteur est composé d'une pluralité de détecteurs sensibles aux rayonnements électromagnétiques et permet d'obtenir des images composées de pixels, chaque pixel étant représenté par au moins une valeur issue d'au moins un détecteur dudit capteur. Ces capteurs doivent généralement être refroidis. Du fait d'un effet de dispersion des réponses individuelles de chaque détecteur d'un capteur, il est indispensable de calibrer en gain et en valeur de décalage chaque détecteur dudit capteur. Une calibration d'un détecteur nécessite d'acquérir au moins deux valeurs issues dudit détecteur pour estimer un gain et une valeur de décalage à appliquer aux valeurs issues dudit détecteur. L'invention consiste à insérer un filtre (402) de rayonnements électromagnétiques passe bande ayant un coefficient de transmission prédéfini dans ledit système afin de faire varier les rayonnements électromagnétiques atteignant ledit capteur et obtenir ainsi, pour chaque détecteur, les deux valeurs nécessaires à la mise en oeuvre de la calibration.
Patent FR-3059691-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-basculement
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/50
Filed: 2016-12-06
Abstract: Dispositif anti-basculement (2) pour une poutrelle primaire (1) d'une structure de soutien de coffrage de dalle, comportant une tête d'étai (10) à tronçon tubulaire (11) sur lequel est disposée une platine transversale d'appui (12) destinée à recevoir par appui vertical un nez d'accrochage (6) de la poutrelle primaire (1). Le dispositif anti-basculement (2) comporte au moins une première patte (13) agencée pour venir en appui contre ou à faible écart de l'une des goulottes latérales de réception (8) de la poutrelle primaire (1) lorsque le nez d'accrochage (6) de la poutrelle primaire (1) est en appui vertical sur la platine transversale d'appui (12) et que la poutrelle primaire (1) est sensiblement perpendiculaire à la direction d'allongement (II-II) du tronçon tubulaire (11).
Patent FR-3059674-A1 (FR)
Title: Bitume solide a temperature ambiante
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E01C7/18
Filed: 2016-12-07
Abstract: Granules de bitume comprenant un cœur et une couche de revêtement dans lequel : - le cœur comprend au moins une base bitume et, - la couche de revêtement comprend au moins : • une huile choisie parmi une huile hydrocarbonée d'origine pétrolière ou synthétique, • au moins un composé organogélateur choisi parmi les composés de formule générale (I), (II) ou (V). Procédé de fabrication de granules de bitume ainsi que leur utilisation comme liant routier, notamment pour la fabrication d'enrobés. Procédé de fabrication d'enrobés à partir de granules de bitume ainsi qu'un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de granules de bitume.
Patent FR-3059913-A1 (FR)
Title: Nouveau garnissage a structure tridimensionnelle pour ameliorer le contact entre une phase gaz et une phase solide dispersee s'ecoulant a contre courant
Inventor: BRAHEM RIM
IPC: C10G11/18
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention décrit un garnissage à structure tridimensionnelle particulièrement adapté à réaliser un mélange homogène et anisotrope entre une phase gaz et une phase solide dispersée s'écoulant à contre-courant. Application de ce garnissage au stripeur des unités de craquage catalytique en lit fluidisé.
Patent FR-3061351-A1 (FR)
Title: Appareil electrique comportant au moins une borne de connexion automatique
Inventor: SIMON YAN
IPC: H01H13/14
Filed: 2016-12-28
Abstract: Cet appareil comporte un poussoir configuré pour entraîner une lamelle élastique à l'écart d'une portion de contact grâce à quoi un câble conducteur en place dans la borne de connexion automatique peut être retiré. Le poussoir et des parois que comporte le boîtier de l'appareil (10) pour délimiter un logement où se trouve une touche (32) du poussoir sont configurés pour que la touche (32) soit mobile vis-à-vis du reste du poussoir entre une position relative nominale et une position relative de verrouillage que la touche (32) peut prendre quand le poussoir est en position rentrée, avec le poussoir qui est librement mobile entre ladite position sortie et ladite position rentrée quand la touche (32) est dans la position relative nominale et avec le poussoir qui est maintenu en position rentrée quand la touche (32) est en position relative de verrouillage.
Patent FR-3044348-A1 (FR)
Title: Pompe volumetrique, notamment a piston ou a vis a mouvement excentre comportant un dispositif d'etancheite rigoureuse
Inventor: BIDAUT JIMMY
IPC: F04C15/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une pompe volumétrique (1) pour le pompage d'un fluide gazeux ou liquide, notamment à piston/vis à mouvement excentré, comprenant un corps principal (2), une entrée de fluide à pomper, une sortie de fluide pompé, des moyens de pompage comportant au moins un arbre d'entrée (5) associé à un dispositif transformant un mouvement de rotation en mouvement de translation circulaire actionnant un piston ou une vis à mouvement excentré (6), et un dispositif d'étanchéité rigoureuse (10) entre un milieu interne (11) de fluide de lubrification et un milieu externe (12) de fluide à pomper, le dispositif d'étanchéité rigoureuse (10) comprenant une première rotule amont (100) comportant une bague intérieure (110) et une bague extérieure (120) liée au corps de pompe (2), une seconde rotule aval (200) comportant une bague intérieure (210) et une bague extérieure (220) liée au piston/vis (6), et une manchette longitudinale déformable (300) recouvrant les bagues extérieures (120, 220) des rotules (100, 200) tout en permettant un coulissement longitudinal desdites bagues intérieures (110, 210) desdites rotules (100, 200), la manchette (300) assurant une étanchéité rigoureuse entre le milieu interne (11) et le milieu externe (12).
Patent FR-3075438-A1 (FR)
Title: Procede de synthese hybride d'images
Inventor: PRENAT MICHEL
IPC: G06T11/00
Filed: 2017-12-14
Abstract: Procédé de synthèse d'une image par une unité centrale (200), qui comporte les étapes suivantes :  C) à partir de paramètres physiques d'un scenario du type de l'image à synthétiser, simulation par l'unité centrale, d'une image physique,  B) génération d'au moins une image supplémentaire ayant une loi conditionnelle obtenue à partir :  - d'une loi non conditionnelle donnée par des paramètres statistiques de l'image à synthétiser et,  - de contraintes imposées par l'image physique simulée,  C) ajout d'un bruit à chaque image supplémentaire.
Patent FR-3061645-A1 (FR)
Title: Poignee amovible munie d'un systeme d'ouverture avec un bouton pivotant
Inventor: MONTGELARD MICHEL
IPC: A47J45/10
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une poignée amovible destinée à coopérer avec un récipient de cuisson ayant une paroi latérale, ladite poignée amovible s'étendant selon une direction longitudinale et comprenant au moins un organe d'appui fixe destiné à venir contre la paroi latérale et un organe de verrouillage, mobile entre une position ouverte dans laquelle la poignée amovible est désolidarisée de la paroi latérale et une position fermée dans laquelle la poignée amovible est immobilisée sur la paroi latérale, ladite poignée amovible comportant des moyens de déplacement de l'organe de verrouillage configurés de façon à pouvoir passer d'une position stable de fermeture à une position stable d'ouverture et inversement, en passant par une position intermédiaire d'équilibre instable, et des moyens d'ouverture de l'organe de verrouillage destinés à entrainer les moyens de déplacement initialement dans leur position stable de fermeture au-delà de leur position intermédiaire d'équilibre instable, les moyens d'ouverture comportant un bouton d'ouverture mobile en rotation selon un axe, transversal à la direction longitudinale et contenu dans un plan horizontal. - Conformément à l'invention, ledit bouton d'ouverture est mobile entre une position abaissée de repos dans laquelle les moyens de déplacement sont dans la position stable de fermeture et une position relevée dans laquelle les moyens de déplacement sont dans la position stable d'ouverture.
Patent FR-3063148-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode electrochimique pour la mesure des differentes formes non complexees du dioxyde de soufre dans un milieu liquide aqueux
Inventor: ARBAULT STEPHANE
IPC: G01N27/26
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne une méthode et un dispositif électrochimique de détection et/ou quantification du dioxyde de soufre (SO2) sous ses différentes formes non complexées (moléculaires et ioniques) dans un liquide alimentaire aqueux ou hydroalcoolique. Elle concerne également un procédé de régénération d'une électrode dont au moins une partie de la surface externe est en or. La méthode électrochimique de détection et/ou quantification du dioxyde de soufre (SO2) sous ses formes non complexées dites libres dans un liquide alimentaire aqueux ou hydro alcoolique de l'invention comprend : a) l'introduction dans le liquide alimentaire d'une électrode de mesure dont au moins une partie de la surface externe en contact avec le liquide alimentaire est en or, b) la mesure de la variation du courant produit par l'oxydation du SO2 libre, présent dans le liquide alimentaire, lors d'un balayage en potentiel par voltampérométrie cyclique. L'invention trouve application dans le domaine du dosage du SO2 libre, en particulier.
Patent FR-3064993-A1 (FR)
Title: Systeme pour l'ouverture controlee d'un couvercle metallique a ouverture facile, soumis a une pression de gaz differentielle
Inventor: LEBOUCHER FABRICE
IPC: B67B7/12
Filed: 2017-04-06
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour l'ouverture contrôlée d'un couvercle métallique (2) à ouverture facile, soumis à une pression de gaz différentielle. Lequel système (1) comprend : - des moyens (3) pour maintenir ledit couvercle métallique (2), - des moyens (4) pour mesurer la pression de gaz différentielle entre les deux faces (241, 242) d'une partie amovible (24) du couvercle métallique (2), et - des moyens (5) pour manœuvrer en basculement ledit organe de préhension (26), de manière contrôlée et reproductible, de sorte à générer une déchirure contrôlée de ladite portion amont de la ligne d'amorce de rupture.
Patent FR-3069740-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle d'une generatrice electrique
Inventor: PANNIER LAURENT
IPC: G01R31/34
Filed: 2017-07-25
Abstract: Une génératrice électrique comporte des tranches stators et des tranches rotors, chaque tranche rotor comportant une pluralité d'aimants permanents disposés en cercle autour d'un axe de rotation desdites tranches rotors, chaque tranche stator comportant une pluralité de bobines disposées en cercle autour de l'axe de rotation desdites tranches rotors en correspondance avec lesdits aimants permanents. Un système de contrôle de la génératrice électrique comporte de la circuiterie électronique qui : obtient (52) une information représentative d'une vitesse de rotation effective des tranches rotors ; détermine (53) une quantité de bobines à activer, en fonction de l'information représentative de la vitesse de rotation effective des tranches rotors et d'une valeur de consigne de tension ; active (56) un sous-ensemble de bobines parmi lesdites bobines, sous la contrainte que chaque bobine activée sur une tranche stator est localisée sur un axe, parallèle à l'axe de rotation des tranches rotors, distinct de tout axe, parallèle à l'axe de rotation des tranches rotors, où est localisée toute autre bobine activée ; et réévalue (53) ladite quantité de bobines à activer par surveillance (57) de mise à jour de l'information représentative de la vitesse de rotation effective des tranches rotors.
Patent FR-3069702-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee de transistors soi et de transistors sur substrat massif
Inventor: JULIEN FRANCK
IPC: H01L21/335
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication simultanée d'un transistor MOS de type SOI, et de premier et deuxième transistors sur substrat massif, comprenant : a) prévoir une couche semiconductrice (104) sur une couche isolante (102) recouvrant un substrat semiconducteur (100) ; b) former un masque comportant, au-dessus de l'emplacement (202N) du deuxième transistor, une ouverture centrale moins large que le deuxième transistor à former ; c) à l'aplomb de l'ouverture, graver entièrement les couches semiconductrice et isolante, d'où il résulte des portions restantes (210) de la couche isolante à l'emplacement du deuxième transistor ; d) faire croître par épitaxie du semiconducteur jusqu'au niveau supérieur de la couche semiconductrice (104) ; e) former des tranchées isolantes (124) ; et f) former les isolants de grille (132, 220) des transistors, l'isolant de grille (220) du deuxième transistor comprenant au moins une partie desdites portions restantes (210) de la couche isolante (102).
Patent FR-3069545-A1 (FR)
Title: Composition d'enrobage exempte de dioxyde de titane
Inventor: DESPAX STEPHANIE
IPC: A23P20/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: Composition d'enrobage comprenant pour 100% de sa masse : - de 10% à 90% massique d'au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères cellulosiques ou les dérivés de polymères cellulosiques, les dérivés d'alcool vinylique, les dérivés de vinylpyrrolidones, les polymères d'origine naturelle, les dérivés acryliques ou méthacryliques, les dérivés de glycol ou de propylène glycol ou les combinaisons des ces deux substances ou les copolymères d'alcool vinylique et de polyéthylène glycol (PEG), - de 0% à 50% massique d'au moins un agent auxiliaire d'enrobage choisi parmi les diluants, les tensioactifs, les plastifiants, les anti-mousses, et - de 10% à 50% massique d'une charge blanchissante exempte de dioxyde de titane comprenant au moins un sel alcalin ou alcalino terreux d'acide gras et au moins un composé cellulosique.
Patent FR-3071201-A1 (FR)
Title: Accoudoir de pilier central
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60N2/46
Filed: 2017-09-18
Abstract: Accoudoir de pilier central de véhicule automobile, agencé pour être monté sur un pilier central (10) de véhicule et agencé pour présenter une surface d'appui (110) destinée à recevoir un membre d'un utilisateur et agencée en prolongement d'une surface d'appui de portière (310) d'un accoudoir de portière (31) solidaire d'une portière (30) avant du véhicule, caractérisé en ce que l'accoudoir de pilier central comprend une portion d'appui articulée par rapport au pilier central (10), pour être mobile entre : - une position escamotée dans le pilier central (10), dans laquelle l'accoudoir de pilier central est rangé dans le pilier central (10), - une position déployée, dans laquelle ladite au moins une portion d'appui est en protubérance par rapport au pilier central (10) et présente la surface d'appui (110) agencée en prolongement de la surface d'appui de portière (310) d'un accoudoir de portière (31) solidaire d'une portière (30).
Patent FR-3071849-A1 (FR)
Title: Procede de production amelioree de distillats moyens par hydrocraquage deux etapes de distillats sous vide
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'hydrocraquage de charges hydrocarbonées en deux étapes, comprenant la mise en œuvre judicieuse d'un recyclage dans la deuxième étape d'hydrocraquage d'un procédé d'hydrocraquage dit en deux étapes, d'une fraction spécifique de la charge mère non convertie et en particulier de la fraction légère non convertie ayant un point d'ébullition compris entre 340°C et 450°C, permet Améliorer la production de distillats moyens dudit procédé d'hydrocraquage en une étape selon l'invention.
Patent FR-3058681-A1 (FR)
Title: Variateur de vitesse
Inventor: HIGASHIYAMA TOMOYUKI
IPC: B60K17/08
Filed: 2017-11-13
Abstract: Un variateur de vitesse inclut un carter droit 22. Le carter droit 22 inclut un bossage avant 25 et un bossage de palier d'arbre d'entraînement 24. Le bossage avant 25 est situé sur une première ligne imaginaire 50 passant par une portion de trou traversant de boulon 23I et une portion de trou de boulon 23J. Le bossage de palier d'arbre d'entraînement 24 est agencé entre la première ligne imaginaire et une deuxième ligne imaginaire 51 qui passe par une portion de trou traversant de boulon 23A et une portion de trou traversant de boulon 23H et situé sur une troisième ligne imaginaire 52 qui passe par le bossage avant 25 et la portion de trou traversant de boulon 23H. Cela accroît la raideur du carter de variateur de vitesse autour du bossage de support pour minimiser des vibrations mécaniques transmises à une caisse de véhicule.
Patent FR-3072810-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de communication pour la vente et la distribution de produits par mise en oeuvre d’une prestation de conseil
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication pour la vente et la distribution de produits (Pl à Pn) sur un lieu de vente et/ou de distribution physique à un client (CL1) présent physiquement sur le lieu de vente et/ou de distribution physique où se trouve ledit produit (Pl à Pn), remarquable en ce qu'il consiste à créer des espaces client et conseiller pour permettre au client de disposer de conseil de la part d'un conseiller à distance, lesdits espaces étant équipés pour une communication des images et des sons et notamment pour présenter sur des moyens d'affichage au client (CL1) dans l'espace d'accueil du client (CL1), les images et le son capturés du conseiller (CO1, F1) en interaction sur les images et le son capturés du client (CL1). Applications : vente et distribution de produits
Patent FR-3067237-A1 (FR)
Title: Structure de decoration
Inventor: PROVOT JEAN-MICHEL
IPC: A47G33/06
Filed: 2017-06-13
Abstract: Une structure de décoration est formée par l assemblage en pile verticale d éléments (1a, 1b, 1c, 1d) de largeur décroissante. Deux éléments (1s, 1i) adjacents de la structure dont l un supérieur et l autre inférieur sont reliés entre eux par des moyens de connexion (2), les moyens de connexion (2) comportant une couronne (20) plane en bas de l élément supérieur (1s) délimitée par un bord intérieur de couronne (201), un flasque (21) en haut de l élément inférieur (1i), le flasque (21) comportant un épaulement (210) faisant saillie d une zone plate (211) du flasque (21), de telle sorte que la couronne (20) de l élément supérieur (1s) est en appui sur la zone plate (211) et que le bord intérieur de couronne (201) entoure l épaulement (210). L élément supérieur (1s) est apte à s inscrire à l intérieur des limites du bord intérieur de couronne (201) de l élément inférieur (1i). Une telle structure forme par exemple un sapin de Noël.