baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015818-A1 (FR)
Title: Terminal laser destine a etre embarque dans un aeronef
Inventor: VITTE THOMAS
IPC: H04B10/112
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention concerne un terminal laser (10) destiné à être embarqué dans un aéronef (2), le terminal laser (10) comprenant : - un bâti présentant une pluralité d'orifices (Oi) et comportant une première partie (F1) orientable pour permettre de diriger un faisceau laser (B) selon une direction de transmission (Dir) ; - un dispositif d'optimisation des performances comportant : ○ une interface (Int) permettant la réception d'au moins un paramètre aérodynamique (P_ae) ; o un calculateur (K) comportant une première fonction de détermination d'une première consigne (C1) de régulation de pression selon le paramètre aérodynamique (P_ae) et la direction de transmission (Dir) du faisceau laser ; o des moyens pour réguler localement une pression, en fonction au moins de la première consigne (C1), dans une première zone à proximité du bâti au moyen d'au moins un orifice (Oi) permettant une circulation d'un flux d'un fluide.
Patent FR-3002556-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement et de fixation d'un rail sur une traverse
Inventor: BARRESI FRANCESCO
IPC: E01B9/44
Filed: 2013-02-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de positionnement et de fixation d'au moins un rail (17) sur une traverse (18) comprenant : - deux guides d'angles (9, 10) positionnés pour prendre le rail (17) en tenaille en appuyant contre chacun des bords axiaux du pied du rail (17), - une semelle (7) de positionnement sur la face supérieure de laquelle sont montés le rail (17) et les guides d'angles (9, 10), la semelle (7) étant destinée à former une interface entre la traverse (18) et les éléments montés sur la face supérieure de la semelle (7), - deux éléments de maintien (19, 20) positionnés de part et d'autre des guides d'angles (9, 10) pour maintenir ces guides d'angles (9, 10) en pression contre les bords du pied du rail (17), caractérisé en ce que les éléments de maintien (19, 20) et la semelle (7) forme une seule et unique pièce.
Patent FR-3008135-A1 (FR)
Title: Centrage d'une piece a l'interieur d'un arbre de rotor dans une turbomachine
Inventor: LEFEBVRE OLIVIER
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de centrage d'une pièce à l'intérieur d'un arbre creux (10) comprenant un manchon tubulaire (26) inséré à l'intérieur de l'arbre (10) et une pluralité de cales (46) régulièrement réparties autour du manchon (26) entre celui-ci et l'arbre (10). Chaque cale (46) est montée mobile à translation axiale, par rapport au manchon (26) sur une rampe d'appui externe (54) du manchon (26) qui est inclinée axialement par rapport à l'axe (34) du manchon (26), entre une position de libération de la cale (46) et une position de serrage de la cale (46) entre la rampe (38) du manchon (26) et une surface interne (54) de l'arbre (10).
Patent FR-3008559-A1 (FR)
Title: Accessoire de verrouillage pour couvercle de boitier electrique, boite electrique et ensemble de verrouillage integrant un tel accessoire
Inventor: LOCHET ANTHONY
IPC: H05K5/02
Filed: 2013-07-12
Abstract: L'invention concerne un accessoire de verrouillage à rapporter dans un orifice (142') d'un couvercle (140'') d'un boîtier pour appareillage électrique pour autoriser le verrouillage du couvercle sur un cadre (120') du boîtier, accessoire qui comporte une bague (300) délimitant un évidement central (304) d'axe X destiné à accueillir axialement le barillet d'un mécanisme de serrure ou le corps d'un verrou, cette bague étant pourvue de moyens de blocage (306) agencés pour bloquer la rotation autour de l'axe du barillet dans ledit évidement central et pour limiter la rotation autour de l'axe du corps du verrou à un angle déterminé. L'invention concerne également un boîtier pour appareillage électrique ainsi qu'un ensemble de verrouillage intégrant un tel accessoire ainsi qu'un verrou ou un mécanisme de serrure.
Patent FR-3009620-A1 (FR)
Title: Procede automatique et automate de traitement d'une pluralite de suspensions cellulaires
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G01N35/10
Filed: 2013-08-09
Abstract: Ce procédé de traitement d'une pluralité de suspensions cellulaires comprend au moins les étapes suivantes : (a) chargement d'une pluralité de flacons (4) sur un plateau de réception (6), chaque flacon (4) comprenant une suspension cellulaire à analyser ; (b) chargement d'une pluralité de contenants intermédiaires (20) dans un réceptacle (18) ; (c) extraction, grâce à des moyens de pipetage (24), d'un échantillon d'une suspension cellulaire dans un flacon (4) et dépôt de cet échantillon dans un contenant intermédiaire (20) ; et (e) prélèvement d'un échantillon d'une suspension cellulaire dans un contenant intermédiaire (20) et dépôt de cet échantillon dans un contenant d'analyse (32, 36) ; les étapes (c) et (e) étant répétées pour chaque flacon (4) à analyser. Le procédé comprend en outre, entre l'étape d'extraction (c) et l'étape de prélèvement (e), une étape (d) de traitement cellulaire de l'échantillon extrait grâce à des moyens de traitement cellulaire, l'étape (d) étant répétée pour chaque flacon (4) à traiter. L'invention concerne également un automate mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3009863-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une technique de caracterisation cd-sem
Inventor: FOUCHER JOHANN
IPC: G01Q90/00
Filed: 2013-08-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de calibration d'une technique CD-SEM, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - détermination d'une fonction de correspondance transformant au moins un paramètre obtenu par modélisation d'une mesure fournie par la technique CD-SEM en une fonction d'au moins un paramètre représentatif d'une mesure fournie par une technique de caractérisation de référence différente de la technique CD-SEM, ladite fonction de correspondance étant caractérisée par une pluralité de coefficients ; réalisation de mesures sur une pluralité de motifs choisis pour couvrir le domaine de validité souhaité pour la calibration, lesdites mesures étant réalisées en utilisant à la fois la technique CD-SEM à calibrer et la technique de référence ; - détermination, à partir desdites mesures, d'un jeu de coefficients de la fonction de correspondance minimisant la distance entre les fonctions des paramètres mesurés par la technique de référence et l'application de la fonction de correspondance aux paramètres obtenus par modélisation des mesures fournies par la technique CD-SEM; utilisation dudit jeu de coefficients lors de la mise en œuvre de la technique CD-SEM calibrée.
Patent FR-3013913-A1 (FR)
Title: Accessoire de griffage pour la fixation d'un support d'appareillage a une boite murale et support d'appareillage comportant un tel accessoire
Inventor: VIDALINC JULIEN
IPC: H02G3/18
Filed: 2013-11-22
Abstract: L'invention concerne un accessoire de griffage (200) pour la fixation d'un support d'appareillage (100) à une boîte murale, comprenant un socle de griffe (210) et une griffe (220) de fixation montée dans ce socle de griffe, le socle de griffe comportant deux surfaces de butée (251 ; 252) positionnées à deux hauteurs différentes et contre chacune desquelles la griffe est adaptée à s'appuyer pour pivoter entre une position escamotée et une position déployée par rapport audit socle de griffe. Selon l'invention, une des deux surfaces de butée (251) appartient à un élément sécable (270) du socle de griffe, adapté à être retiré du socle de griffe.
Patent FR-3013660-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: DEBERT MAXIME
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de démarrage d'un moteur thermique (2) équipant notamment un véhicule hybride ou bimode , le procédé prévoyant lors d'une consigne de couple demandée par un conducteur du véhicule, un démarrage d'un moteur additionnel (3) visant à accélérer le véhicule au-delà d'une vitesse seuil (VA) pour laquelle le moteur thermique (2) est susceptible d'être entrainé au-delà de son seuil de régime de calage lorsque ledit moteur thermique (2) est accouplé mécaniquement aux roues (11) du véhicule.
Patent FR-3014021-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des cables d'armatures de carcasse presentant une faible permeabilite, et des epaisseurs de melanges caoutchouteux variables
Inventor: BUFFETAUD BENOIT
IPC: B60C9/02
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, ledit pneumatique comprenant une armature de sommet, elle-même coiffée radialement d'une bande de roulement. Selon l'invention, les éléments de renforcement métalliques de l'armature de carcasse sont des câbles non frettés présentant au test dit de perméabilité un débit inférieur à 20 cm3/mn, sur au moins 50% du profil méridien du pneumatique, l'épaisseur de mélange caoutchouteux entre la surface intérieure de la cavité du pneumatique et le point d'un élément de renforcement métallique de l'armature de carcasse étant comprise entre 1.0 mm et 3.0 mm, la même épaisseur de mélange caoutchouteux de deux parties du profil du pneumatique sensiblement entrées sur la projection orthogonale des extrémités d'épaulement du pneumatique sur la surface intérieure du pneumatique étant comprise entre 2.4 mm et 3.9 mm et le rapport desdites épaisseurs étant supérieur à 1.10.
Patent FR-3015189-A1 (FR)
Title: Article d'habillement sculptant
Inventor: AVIO BERTRAND
IPC: D04B1/24
Filed: 2013-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un article d'habillement (1) sculptant comprenant une partie antérieure (2) et/ou une partie postérieure (3) comprenant au moins un panneau textile élastique tricoté à mailles jetées selon une armure indémaillable (5,6) à partir au moins d'un premier fil et d'un second fil, ledit premier fil ayant un titre inférieur ou égal à 40 dtex, ledit second fil est élastique et a un titre inférieur ou égal à 70 dtex.
Patent FR-3015446-A1 (FR)
Title: Procede d'injection de fluides dans une installation sous-marine
Inventor: RIVIERE LUC
IPC: B65D88/78
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'injection de fluide dans une installation sous-marine . Un système de stockage de fluide comprenant au moins un bac de stockage à parois rigides contenant un fluide utilitaire est descendu au fond de l'eau. Une partie au moins du fluide utilitaire est injectée dans l'installation sous-marine. Après un temps d'exploitation, le système de stockage de fluides, ou une partie de celui-ci, comprenant le bac de stockage, est remonté en surface.
Patent FR-3015951-A1 (FR)
Title: Jante de roue d'aeronef a talon amovible.
Inventor: BALDASSARA PATRICK
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-12-31
Abstract: Jante de roue d'aéronef en deux parties dont une partie principale (1) comportant un moyeu (2), un voile (4) s'étendant entre le moyeu et une portion externe annulaire (3) destinée à recevoir un pneumatique et conformée pour présenter un talon (5) à l'une de ses extrémités, l'autre de ses extrémités étant conformée pour recevoir une partie amovible (10) formant talon (12) qui est rapportée sur la portion externe annulaire après mise en place du pneumatique , la jante comportant des moyens de blocage en rotation du talon amovible relativement à la jante comportant au moins une biellette (20) ayant des extrémités dont les centres définissent un axe qui s'étend dans un plan perpendiculaire à un axe de rotation de la jante tout en s'étendant obliquement pour faire un angle (β) par rapport à une direction radiale, l'une des extrémités étant attelée à la partie principale, et l'autre de ses extrémités étant attelée à la partie amovible.
Patent FR-3029522-A1 (FR)
Title: Synthese d'ethers de sucre a longue chaine alkyle et leurs utilisations comme agent tensioctif
Inventor: GOZLAN CHARLOTTE
IPC: C11D1/66
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un mélange de monoéther d'alkyle en C4-C8 et en C9-C18 de saccharide, comprenant: a) une première étape d'acétalisation ou de trans-acetalisation d'un saccharide ou d'un mélange de saccharides par un aldéhyde aliphatique en C4-C8 ou l'acétal de celui-ci, b) une seconde étape consécutive ou simultanée d'acétalisation ou de trans-acétalisation du produit obtenu en a) du saccharide ou du mélange de saccharides par un aldéhyde aliphatique en C9-C18 ou l'acétal de celui-ci, c) une étape d'hydrogénolyse catalytique des acétals de saccharides obtenus, et d) une étape de récupération d'un mélange de monoéthers d'alkyle en C4-C8 et en C9-C18 de saccharide. L'invention porte en outre sur un mélange de monoéthers d'alkyle en C4-C8 et en C9-C18 de saccharide et son utilisation comme agent tensioactif.
Patent FR-3003998-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un conducteur transparent a motif
Inventor: JOO JAKE
IPC: H01L21/308
Filed: 2014-04-01
Abstract: Il est fourni un procédé de fabrication d'un conducteur à motif, comprenant : la fourniture d'un substrat rendu conducteur, dans lequel le substrat rendu conducteur comprend un substrat et une couche électriquement conductrice ; la fourniture d'un agent de gravure de couche électriquement conductrice ; la fourniture d'un matériau de filage ; la fourniture d'un solvant de fibres de masquage ; la formation de plusieurs fibres de masquage et le dépôt des plusieurs fibres de masquage sur la couche électriquement conductrice ; l'exposition de la couche électriquement conductrice à l'agent de gravure de couche électriquement conductrice, dans lequel la couche électriquement conductrice qui n'est pas recouverte par les plusieurs fibres de masquage est éliminée du substrat, laissant un réseau conducteur interconnecté sur le substrat recouvert par les plusieurs fibres de masquage ; et, l'exposition des plusieurs fibres de masquage au solvant de fibres de masquage, dans lequel les plusieurs fibres de masquage sont éliminées pour découvrir le réseau conducteur interconnecté sur le substrat.
Patent FR-3023702-A1 (FR)
Title: Ensemble de traitement a lumiere pulsee
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61F9/04
Filed: 2014-07-18
Abstract: Ensemble comportant : - Une machine de traitement par lumière pulsée (1) comportant une pièce à main (4) comportant une lampe flash et un premier filtre absorbant (12) pour filtrer la lumière émise par la lampe flash avant sa sortie de la pièce à main, - une paire de lunettes ou un masque de protection de l'opérateur, comportant un deuxième filtre absorbant pour filtrer la lumière incidente, ensemble caractérisé par le fait que la transmission globale de la lumière visible et infrarouge à travers les premier et deuxième filtres est suffisamment faible dans la plage d'émission de la PAM pour que l'opérateur ne soit pas gêné visuellement par l'émission d'un flash, ni agressé par la lumière infrarouge.
Patent FR-3027082-A1 (FR)
Title: Absorbeur dynamique non-lineaire et son utilisation pour l'isolation acoustique
Inventor: MATTEI PIERRE-OLIVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2014-10-09
Abstract: La présente invention concerne un absorbeur dynamique non-linéaire (9) comprenant - une lame (1) avec deux parties d'extrémité (2a) et une partie intermédiaire (2b) à fonction de ressort non-linéaire, une masse (3) fixée à la partie intermédiaire (2b) à fonction de ressort non-linéaire de la lame, - un moyen de fixation (4) permettant de fixer les deux parties d'extrémité (2a) de la lame (1) sur un support solide de manière à ce que la partie intermédiaire (2b) à fonction de ressort non-linéaire puisse osciller autour de sa position d'équilibre ou de ses positions d'équilibre. Elle concerne en outre un élément de construction contenant un tel absorbeur et l'utilisation d'un tel absorbeur ou élément de construction pour réduire la transparence acoustique d'une paroi.
Patent FR-3029059-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'un signal wifi accompagne d'une interference localisee et station wifi associee
Inventor: CARIOU LAURENT
IPC: H04W88/00
Filed: 2014-11-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de transmission d'un signal WiFi par une station dite émetteur ayant plusieurs antennes d'émission vers une station dite récepteur selon un mode MIMO. Le procédé (1) comprend : - déterminer (2) par la station émetteur une matrice de pré codage en utilisant une estimation d'un canal de propagation entre la station émetteur et la station récepteur, selon un critère de minimisation d'un signal interférent par rapport à un signal utile reçus par la station récepteur, émettre (3) par la station émetteur à destination de la station récepteur le signal utile et simultanément le signal interférent pré codé avec la matrice de pré codage.
Patent FR-3030122-A1 (FR)
Title: Batterie lithium organique
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M50/491
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des batteries lithium organique de hautes densités d'énergie et de puissance. En particulier, la présente invention concerne une batterie lithium organique comprenant une électrode positive à base de composés organiques rédox et un séparateur poreux en polypropylène orienté biaxialement, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3033861-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de mouvement pour utilisation principalement dans un bras de robot
Inventor: LORIOT FRANCK OLIVIER
IPC: F16H1/34
Filed: 2015-03-16
Abstract: Le dispositif comprend au moins un arbre (4) monté à rotation autour de son axe longitudinal ; un organe mobile (1) présentant une succession d'encoches ; une pluralité de bras (2.1, 2.2, 2.3) pour transmettre le mouvement entre l'arbre et l'organe mobile. Chaque bras est pourvu d'au moins une dent (7) pour coopérer avec les encoches de l'organe mobile. Chaque bras est guidé mécaniquement par un palier de l'arbre 4 pour décrire un mouvement cyclique. Les paliers sont agencés pour qu'il y ait toujours au moins un bras en prise avec l'organe mobile. L'orientation des bras est maintenue dans une direction sensiblement constante par un arbre secondaire 5 avec des paliers disposés de manière identique à ceux de l'arbre 4 ou par un téton glissant dans une gorge.
Patent FR-3033503-A1 (FR)
Title: Dispositif pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: BONNE SAMUEL
IPC: F01M13/04
Filed: 2015-03-10
Abstract: Le dispositif d'épuration d'un gaz issu d'un carter de moteur à combustion interne comprend : - une paroi de transfert (3) présentant une portion de paroi (12) avec au moins une ouverture étroite (14a) de distribution accélérée ; - une paroi (10) de déviation de flux de gaz, placée en arrière de la paroi de transfert et définissant une surface d'impaction et de guidage (20) ; - une ouverture auxiliaire (24) distincte de l'ouverture étroite, formée dans la paroi de transfert ; et - un clapet (15) de type by-pass mobile à l'encontre d'un organe de rappel (36) et prévu pour fermer l'ouverture auxiliaire (24) par un élément d'obturation (30) adapté pour se rapprocher de la surface (20), l'organe de rappel (36) s'étendant dans la chambre d'impaction et ayant une partie (38) se poussant en arrière de l'ouverture auxiliaire en cas de surpression en amont de la paroi de transfert.
Patent FR-3034558-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un document en papier ayant une surface imprimable thermiquement
Inventor: BLIND CHRISTOPHE
IPC: G07D7/12
Filed: 2015-04-03
Abstract: Procédé d'authentification d'un document ayant une première face qui est thermiquement imprimable et qui porte au moins un marquage par impression thermique, le document comportant également au moins un motif sécuritaire visible sous un rayonnement infrarouge, le procédé comprenant les étapes d'observer la première face du document alors qu'il est soumis à un rayonnement infrarouge et de : - vérifier la non-visibilité du marquage ; - vérifier par transparence la visibilité et la conformité du motif sécuritaire. Machine pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3035864-A1 (FR)
Title: Architecture de conditionnement par lots avec alimentation controlee
Inventor: CHOPLIN GREGORY
IPC: B65G47/71
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de conditionnement (1), pour conditionner en lots (2) des produits (3), du type bouteilles, flacons, bidons, ou autre, au sein duquel, pour leur conditionnement, les produits (3) évoluent le long d'une direction de convoyage (4), lesdits lots (2) présentant, transversalement à ladite direction de convoyage (4), au moins deux produits (3), ledit dispositif (1) comprenant un moyen d'alimentation (5), pour recevoir des produits (3) circulant en unifilaire au niveau d'une zone de prise (6) en amont et les amener au niveau d'une zone de dépose (7) pour leur conditionnement ultérieur. Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen d'alimentation (5) comprend, d'une part, en zone de prise (6), un moyen de transfert (8) à l'unité des produits (3) arrivants en unifilaire, et, d'autre part, au moins un collecteur (9) mobile et de position contrôlée, pour recevoir puis déplacer de façon contrôlée en position au moins un produit (3) depuis le moyen de transfert (8) jusqu'à la zone de dépose (7), le dispositif (1) comprenant, en outre, un convoyeur (10) en zone de dépose (7) sur lequel le au moins un collecteur (9) dépose le au moins un produit (3) qu'il a préalablement embarqué en zone de prise (6). L'invention a aussi pour objet une machine utilisant ce dispositif ainsi qu'un procédé correspondant.
Patent FR-3037058-A1 (FR)
Title: Outil de lissage en milieu radioactif, comprenant une grille vibrante
Inventor: CASSANY YOHANN
IPC: G21F9/30
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un outil de lissage (3) configuré pour lisser de la fritte de verre en milieu radioactif, dans un creuset froid de fusion par induction. L'outil de lissage (3) comprend une tige (30), une grille (50) conçue pour être en contact de la fritte de verre (7) à lisser, et au moins un vibrateur (37, 55, 56) configuré pour faire vibrer la grille (50). La grille (50) est reliée mécaniquement à la tige (30).
Patent FR-3039319-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a pixels actifs avec fonctionnement en mode d'obturateur global, soustraction du bruit de reinitialisation et lecture non destructive
Inventor: CHENEBAUX GREGOIRE
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-07-24
Abstract: Capteur d'images à pixels actifs comportant une matrice (M) de pixels (P) organisés par lignes et colonnes ainsi qu'un circuit de lecture (CL) comportant une voie de lecture (VL) distincte pour chaque colonne de pixels, dans lequel chaque pixel comprend : une photodiode (PPD), un nœud de stockage (FD), un transistor de transfert, au moins un transistor de réinitialisation du nœud de stockage, un transistor de sélection de ligne et un transistor monté en suiveur de tension ; et chaque voie de lecture comprend un bloc de soustraction(CND) connecté pour recevoir sur une première entrée la tension (VP) aux bornes du nœud de stockage de l'un des pixels de la colonne correspondante et sur une seconde entrée une tension de référence (VREF) de valeur sensiblement égale à la tension de réinitialisation des pixels de la matrice vue à l'entrée de la voie de lecture ; et en ce que ledit capteur comprend également un contrôleur (CTR) configuré pour piloter les transistors des pixels et le circuit de lecture pour réaliser une acquisition d'image en mode d'obturateur global avec soustraction du bruit de réinitialisation et lecture non destructive des pixels. Procédé d'acquisition d'images au moyen d'un tel capteur.