baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004275-A1 (FR)
Title: Importation selective et autonome de contacts dans un systeme de gestion de contacts
Inventor: ITANI MAJED
IPC: G06Q10/10
Filed: 2013-04-05
Abstract: Des formes de réalisation de la présente invention fournissent un procédé, un système et un programme informatique pour l'importation sélective autonome de contacts dans un système de gestion de contacts. Une forme de réalisation de l'invention fournit un procédé d'importation sélective autonome de contacts (120) dans un système de gestion de contacts. Le procédé inclut la surveillance de communications entre un utilisateur final (110) et différents contacts (120) dans un réseau de communication à travers au moins une application de communication externe (130, 140, 150) et l'évaluation des différents contacts (120) en fonction d'une fréquence de communication avec l'utilisateur final (110) révélée par les communications surveillées (130, 140, 150). Le procédé inclut en outre l'importation d'un contact sélectionné (160) parmi les différents contacts dans une mémoire de données de contacts (170) d'un système de gestion de contacts en réponse à une détermination du fait que le contact sélectionné parmi les différents contacts a été évalué comme étant au-dessus d'une certaine valeur de seuil.
Patent FR-3007846-A1 (FR)
Title: Capteur de detection d’un champ magnetique periodique
Inventor: MATHIEU JEROME
IPC: G01R33/09
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection d'un champ magnétique périodique comprenant un montage de mesure intégrant un élément capacitif (2) et au moins un élément sensible (1) à base d'un matériau magnétorésistif dont la résistance varie en fonction dudit champ magnétique, ledit montage intégrant un oscillateur à relaxation auto entretenu comprenant un dispositif d'application d'une tension à l'élément capacitif (2) au travers de l'élément sensible (1), ledit dispositif étant apte à appliquer une tension de charge - respectivement une tension de décharge - en fonction d'un seuil bas - respectivement d'un seuil haut - de la tension mesurée aux bornes de l'élément capacitif (2), ledit capteur comprenant un dispositif de détermination d'un paramètre relatif à la durée d'application d'au moins une desdites tensions de charge ou de décharge, ledit paramètre étant fonction de la résistance de l'élément sensible (1).
Patent FR-3011331-A1 (FR)
Title: Capteur a gaz a couche sensible chauffee
Inventor: AGUIR KHALIFA
IPC: G01N27/04
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention est relative à un capteur à couche sensible chauffée, comprenant un substrat isolant (10) portant la couche sensible (12) ; deux électrodes de mesure complémentaires (E1, E2) sous la forme de deux pistes conductrices adjacentes agencées en contact électrique avec la couche sensible (12) ; et un élément chauffant (14) sous la forme d'une piste résistive agencée sur le substrat pour pouvoir chauffer uniformément une zone active de la couche sensible. La piste résistive (14') comprend au moins trois points d'alimentation régulièrement espacés sur la longueur de la piste résistive, et chaque point de rang pair est porté à un premier potentiel d'alimentation (0) et chaque point de rang impair est porté à un deuxième potentiel d'alimentation (Vh').
Patent FR-3011819-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'air, notamment a basse temperature, pour un aeronef.
Inventor: ALPHONSE PIERRE
IPC: B64D13/06
Filed: 2013-10-14
Abstract: Le système (10) de traitement d'air comportant un premier circuit (18) d'air prélevé directement à l'extérieur de l'aéronef, comprenant : - en amont, une entrée (20) d'admission d'air extérieur, - en aval, une sortie (22) d'un flux d'air conditionné vers une cabine (12), - un compresseur (30), comprenant une entrée de compresseur (30A) connectée en aval de l'entrée d'admission d'air extérieur (20), et une sortie de compresseur (30B), - un échangeur thermique de refroidissement (32), comprenant une entrée d'échangeur (32A) connectée en aval de la sortie de compresseur (30B), et une sortie d'échangeur (32B), et - une turbine de détente (40), comprenant une entrée de turbine (40A) connectée en aval de la sortie d'échangeur (32B), et une sortie de turbine (40B) connectée en amont de la sortie de flux d'air conditionné (22). L'échangeur thermique (32) comporte une surface recouverte d'un revêtement catalytique (39) propre à réagir avec l'ozone de l'air prélevé, pour favoriser l'élimination de cet ozone.
Patent FR-3018377-A1 (FR)
Title: Systeme et procede transactionnels a architecture repartie fondes sur des transactions de transfert d'unites de compte entre adresses
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: H04L9/28
Filed: 2014-03-07
Abstract: Un système transactionnel à architecture répartie en peer-to-peer se base sur des transactions permettant de transférer des unités de compte entre nœuds émetteurs d'unités et nœuds receveurs d'unités, chaque transaction ayant en entrée un input se référant à un output d'une transaction précédente (ou plusieurs inputs se référant chacun à un output d'une transaction précédente) et ayant elle-même au moins un nouvel output spécifiant un nombre d'unités de compte et un nœud receveur. Selon l'invention : des transactions dites amont ont un output vers un identifiant de nœud receveur, des transactions aval contiennent dans leur input un programme (contrat) et un ensemble de paramètres (contexte d'invocation), des transactions aval ne peuvent être alimentées qu'à partir de transactions amont ayant pour identifiant de nœud receveur un code de hachage du programme et des paramètres, le programme et les paramètres contenus dans un input d'un transaction aval définissant une contrainte implicitement émise au niveau d'une transaction amont qui l'alimente, cette contrainte étant relative à un ou plusieurs montants de la transaction aval, et à un ou plusieurs identifiants de nœud receveurs pour ces montants, une transaction aval ne pouvant être validée que si la contrainte émise au niveau d'au moins une transaction amont est satisfaite.
Patent FR-3016689-A1 (FR)
Title: Tube ameliore pour echangeur thermique
Inventor: DUPRAT JOEL
IPC: F28F1/08
Filed: 2014-01-20
Abstract: Un élément d'échangeur thermique comprend un corps tubulaire dont la paroi est en partie au moins délimitée une surface interne (IS) et une surface externe (OS). La paroi présente une forme torsadée sur un segment du corps. La surface interne présente une rainure en correspondance de forme avec la paroi. La rainure s'étend de manière hélicoïdale sur le segment. Sur celui-ci, la surface externe présente un diamètre (COD) compris entre 18 et 30 millimètres, la rainure présente un pas (CP) inférieur à 3,5 millimètres, et une profondeur telle que le rapport du pas à une puissance réelle comprise entre 1,5 et 2,5 sur la profondeur soit inférieure à une valeur plafond, voisine de 24. Échangeur thermique, en particulier de type condenseur, comprenant un tel élément.
Patent FR-3018939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alerte de chantier souterrain
Inventor: BOHIN MARC
IPC: G08B29/00
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alerte de chantier souterrain comprenant une série de modules d'alerte (1,2, 3, ...9) configurés pour communiquer entre eux par communication sans fil, chaque module d'alerte (1,2, 3, ...9) étant configuré pour recevoir par ladite communication sans fil une alerte d'un premier module d'alerte voisin (1,2, 3, ...9) et transmettre l'alerte par ladite communication sans fil à un autre module d'alerte voisin (1, 2, 3, ...9).
Patent FR-3022267-A1 (FR)
Title: Pince monobloc constituee de deux branches articulees par une liaison faisant office de charniere
Inventor: MATHIEU BRUNO
IPC: D06F55/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: Les deux branches (la) et (lb) avec la charnière (1c) déterminent une partie de préhension (1d) et une partie active de serrage (le). Au niveau de la partie active de serrage les faces internes en regard des branches (la) et (lb) présentent des agencements aptes à assurer un effet de pinçage y compris lorsque la matière plastique n'est pas revenue à son état initial correspondant à une position jointive de l'extrémité des branches.
Patent FR-3022910-A1 (FR)
Title: Gomme interieure pour pneumatique a base de caoutchouc butyle comprenant une faible teneur en noir de carbone
Inventor: RIOU ALINE
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne une gomme intérieure pour pneumatique ayant une composition de caoutchouc comprenant : - une matrice élastomérique comprenant au moins 50 pce d'un ou plusieurs caoutchoucs butyles, - de 5 à 35 pce de noir de carbone, - de 0 à moins de 10 pce d'un agent plastifiant, la teneur totale en charges dans la composition de caoutchouc variant de 5 à 40 pce. L'invention concerne également un pneumatique comportant une telle gomme.
Patent FR-3024060-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive a base de poudre d'une piece, notamment d'une lamelle de garniture pour moule de pneumatiques, et d'un element de renfort associe
Inventor: PAYS PIERRE
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-28
Abstract: Le procédé de fabrication additive d'au moins une pièce par frittage ou fusion de poudre à l'aide d'au moins un faisceau énergétique comprend les étapes suivantes: -a) fabrication par dépose et fusion sélective de couches de poudre empilées d'au moins un élément intermédiaire comprenant la pièce et au moins un élément de renfort local entourant une des faces d'extrémité latérales de la pièce et venant en regard de chacune des faces frontales de ladite pièce adjacentes à ladite face d'extrémité, ledit élément de renfort s'étendant selon une direction sensiblement parallèle à la direction d'empilage des couches, et -b) séparation de la pièce et de l'élément de renfort local.
Patent FR-3024712-A1 (FR)
Title: Nouvel emballage pour un ensemble de bouteilles.
Inventor: NORMAND NICOLAS
IPC: B65D71/50
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un emballage pour un ensemble de bouteilles d'axe longitudinal XX, comprenant au moins une première corde (1) disposée dans un premier plan P1 sensiblement perpendiculaire à l'axe XX et enserrant les dites bouteilles ; une deuxième corde (2) disposée dans un deuxième plan P2 sensiblement parallèle audit premier plan, enserrant lesdites bouteilles et situé à une distance D, mesurée selon l'axe XX, dudit premier plan ; une poignée (4) formée par une corde qui, à l'état tendu, est disposée dans un plan P4 dit de poignée perpendiculaire audits premier et deuxième plans, ladite au moins une première corde et ladite au moins une deuxième corde étant aptes à être engagées dans des rainures présentes sur la surface extérieure desdites bouteilles. De façon intéressante, ladite poignée (4) est liée en au moins deux points (40) à ladite première corde (1), les deux points appartenant à un plan contenant le centre de gravité de l'emballage contenant lesdites bouteilles, et l'emballage comprend en outre au moins une troisième corde (3) disposée dans un troisième plan P3 perpendiculaire auxdits premier et deuxième plans et au plan de poignée, ladite au moins une troisième corde étant tendue entre la première et la deuxième corde et disposée entre au moins deux bouteilles.
Patent FR-3025894-A1 (FR)
Title: Miroir a durabilite amelioree
Inventor: LEQUIPPE GUILLAUME
IPC: G02B5/08
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention porte sur un miroir comprenant un substrat transparent, une couche réfléchissante métallique et une couche protectrice au dos du miroir, dans lequel au moins une couche barrière aux agents de corrosion d'une épaisseur après séchage inférieure à 1 µm est située entre la couche réfléchissante métallique et la couche protectrice, ladite couche barrière étant une couche à base d'alcoxydes, d'oxydes, de phosphates ou de sulfures métalliques choisis parmi les alcoxydes ou oxydes de titane ou zirconium, les oxydes d'étain ou de zinc, les phosphates de zinc, de manganèse ou d'étain et le sulfure de zinc, seuls ou en mélange.
Patent FR-3026741-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un amidon hydrolyse comme agent de retention de la couleur des colorants sensibles a la lumiere
IPC: C09B67/10
Filed: 2014-10-01
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un amidon hydrolysé, comme agent de rétention de la couleur des colorants sensibles à la lumière tels que les colorants naturels. La présente invention a également pour objet des procédés de préparation de produits colorés à l'aide d'un colorant sensible à la lumière, mettant en œuvre un tel amidon hydrolysé, en particulier pour la préparation de comprimés pelliculés ou de films colorés.
Patent FR-3029359-A1 (FR)
Title: Systeme a pile a combustible
Inventor: PAGANELLI GINO
IPC: H01M8/04
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un système à pile à combustible comprenant un empilement de cellules électrochimiques formant pile à combustible (6) à membrane polymère échangeuse d'ions, un circuit d'alimentation en gaz carburant et un circuit d'alimentation en gaz comburant. Ledit circuit d'alimentation en gaz comburant comprend un compresseur (3) destiné à compressé l'air ambiant avant son entrée dans la pile à combustible (6), et un échappement de sortie (10) destiné à évacuer les gaz sortant de la pile à combustible. Ledit circuit d'alimentation est relié à la pile à combustible en un premier (7) et un second points (8) d'accès. Le système comprend en outre un élément d'aiguillage (11) possédant deux positions : une première position dans laquelle la sortie du compresseur (3) est reliée au premier point d'accès (7), et le second point d'accès (8) est relié à l'échappement de sortie (10), et une seconde position dans laquelle la sortie du compresseur (3) est reliée au second point d'accès (8), et le premier point d'accès (7) est relié à l'échappement de sortie (10). Le système est caractérisé en ce qu'il contient un réservoir d'humidité positionné dans le circuit d'alimentation en gaz comburant, en amont du premier point d'accès (7).
Patent FR-3029295-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de points chauds dans une installation, notamment pour la detection de fuites dans des conduits d'air.
Inventor: SOMMERVOGEL LAURENT
IPC: G01R31/11
Filed: 2014-12-01
Abstract: Le procédé utilise au moins : - une ligne (22) composée d'au moins deux conducteurs isolés par un matériau dont l'impédance d'isolement (24) dépend localement de la température, ladite ligne parcourant ladite installation ; - un réflectomètre (21) transmettant périodiquement un signal de réflectométrie à une extrémité de ladite ligne, ledit signal se propageant le long de ladite ligne, ledit réflectomètre mesurant les échos reçus et comparant les amplitudes desdits échos avec une référence donnée ; un point chaud étant détecté lorsque les amplitudes d'un nombre donné d'échos successifs sont supérieures à ladite référence donnée, lesdits échos étant provoqués par une diminution locale de la valeur de ladite impédance d'isolement (24).
Patent FR-3029900-A1 (FR)
Title: Conteneur a dechets
Inventor: ANDREI GERARD
IPC: B65F1/12
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un conteneur à déchets comportant une cuve (1) comprenant : - une paroi latérale (14) présentant une face interne et une face externe, laquelle paroi latérale (14) est coiffée par une partie supérieure munie d'un moyen de fixation adapté pour être rattaché à un système de levage, - une paroi de fond se présentant sous la forme d'une trappe d'évacuation (3), - un dispositif de verrouillage (4) associé à la trappe d'évacuation (3) lequel dispositif, lorsqu'il est actionné, assure l'ouverture de ladite trappe pour l'évacuation des déchets contenus dans ladite cuve (1), caractérisé en ce que : - le dispositif de verrouillage (4) est installé sur la face externe de la paroi latérale (14) de la cuve (1), - ledit dispositif de verrouillage comprend une gâche (52) adaptée pour coopérer avec un pêne (51) fixé sur la trappe d'évacuation (3), laquelle gâche (52) est mobile entre une position de fermeture où elle s'engage avec ledit pêne (51) pour maintenir fermée la trappe d'évacuation (3), et une position d'ouverture où elle libère le pêne (51) pour ouvrir ladite trappe (3), - ladite gâche (52) est reliée à un levier (7) adapté pour basculer autour d'un axe de rotation (74), ledit basculement permettant de faire passer ladite gâche (52) de la position de fermeture à la position d'ouverture.
Patent FR-3030314-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece d'aspect de vehicule automobile
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: B05D1/32
Filed: 2014-12-19
Abstract: Le procédé permet de réaliser une pièce (10) de véhicule automobile en matière plastique, le procédé comprenant une étape d'aspersion de produit et la pièce présentant une zone à protéger au cours de l'aspersion. Le procédé comprend les étapes suivantes : - on applique une matière fluide formant une couche de masquage temporaire sur la zone à protéger, cette étape étant réalisée automatiquement, - on asperge le produit sur la pièce (10), et - on enlève la couche de masquage temporaire.
Patent FR-3031912-A1 (FR)
Title: Systeme de depollution active de gaz d'echappement et procedes associes
Inventor: CHEVALIER PATRICE CHRISTIAN PHILIPPE CHARLES
IPC: B01D53/24
Filed: 2015-01-22
Abstract: L'invention Système de Dépollution Active concerne un ensemble de moyens de récupération, de séparation et de filtrage des composants des gaz d'échappement notamment des moteurs à combustion, et de moyens de stockage des composants nocifs pour l'environnement, lesdits moyens notamment constitués d'au moins un système de séparation centrifuge cyclonique multi-étagée permettant d'isoler chacun des composants gazeux en fonction de sa masse volumique, d'au moins un dispositif optionnel de récupération et stockage en continu des composants non gazeux et d'au moins un système de compression et de stockage des gaz nocifs. L'invention à été conçue pour abaisser le niveau de pollution de toute installation rejetant des composants nocifs gazeux ou non, pour par exemple rendre "propres" et aptes à circuler en milieu urbain les véhicules réputées polluants, comme les bus et les véhicules de livraison, sans qu'il soit nécessaire de changer leur motorisation pour respecter les réglementations locales ou nationales. L'invention est donc particulièrement destinée à réduire l'empreinte carbone desdits véhicules dans le cadre de la transition énergétique.
Patent FR-3036029-A1 (FR)
Title: Fraise a lamer
Inventor: BRULEZ BERNARD
IPC: A61B17/16
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne une fraise à lamer (1) chirurgicale destinée notamment à la plastie (ou remplacement prothétique) d'un ligament du genou, ladite fraise à lamer (1) étant remarquable en ce qu'elle comporte : - un tube porte-lame (2) muni à l'une de ses extrémités d'une poignée (3), - une lame (4) de forme globalement rectangulaire montée pivotante à l'autre extrémité dudit tube porte-lame (2) autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe longitudinal de ce dernier entre une position "rentrée" dans laquelle elle ne dépasse pas de l'encombrement dudit tube porte-lame (2) et une position "sortie" dans laquelle elle s'étend de part et d'autre dudit tube porte-lame (2), et - des moyens de verrouillage (5) aptes à bloquer ladite lame (4) en position "rentrée" ou en position "sortie".
Patent FR-3041862-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le lestage d'une bache destinee a recouvrir un ensilage en silo
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01F25/13
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le lestage d'une bâche (B) destinée à recouvrir du fourrage rapporté dans un ensilage en silo. Le dispositif de lestage (1) comprend un corps (2) en forme de plaque, dont une surface inférieure est destinée à reposer sur une partie de ladite bâche (B). Ce corps (2) est équipé de moyens (3) pour la solidarisation amovible dudit dispositif de lestage (1) avec au moins un autre dispositif de lestage (1) identique qui est destiné à être juxtaposé sur ladite bâche (B).
Patent FR-3044248-A1 (FR)
Title: Dispositif, organe de butee et ensemble comprenant un tel dispositif pour eliminer des morceaux predecoupes
Inventor: RAVELEAU NICOLAS
IPC: B21D45/02
Filed: 2015-11-26
Abstract: Dispositif (1), pour éliminer des morceaux (31) prédécoupés d'une feuille (30) de matière, comprenant une matrice (2) et un organe (32) d'éjection, ladite matrice (2) présentant une surface (3) de séparation sur laquelle la feuille (30) est apte à être posée et étant équipée d'au moins une percée (4) apte à être recouverte par un morceau (31) prédécoupé de la feuille (30), cette percée (4) étant munie d'au moins un organe (9) de butée stationnaire se présentant sous forme d'une pièce rapportée avec un corps (10) insérable dans l'épaisseur de la matrice (2) au niveau d'un logement (5) de la matrice (2) attenant à la percée (4) et rayonnant en direction de l'axe traversant de ladite percée (4) pour déboucher dans cette percée (4) et une tête (15) disposée dans le prolongement du corps (10) et s'étendant en saillie à l'intérieur de la percée (4). Le corps (10) de l'organe (9) de butée, qui est une pièce rigide, présente au moins un tronçon de corps cylindrique ou cylindro-conique d'axe longitudinal s'étendant sensiblement parallèlement à la surface (3) de séparation de la matrice (2).
Patent FR-3044826-A1 (FR)
Title: Agencement pour empilement de cellule photovoltaique en couches minces et procede de fabrication associe
Inventor: GRENET LOUIS
IPC: H01L31/042
Filed: 2015-12-02
Abstract: Agencement (1) pour empilement de cellule photovoltaïque en couches minces comprenant une couche de substrat (2) pour cellule photovoltaïque et une grille de molybdène (3) disposée sur la couche de substrat (2), une couche ultra-mince d'alliage (4) de cuivre, d'indium, de gallium et de sélénium disposée sur la grille de molybdène, ainsi qu'une couche tampon (5) disposée sur la couche ultra-mince d'alliage (4) de cuivre, d'indium, de gallium et de sélénium et une couche fenêtre (6) disposée sur la couche tampon.
Patent FR-3045824-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de prelevement d'echantillons de materiaux radiologiquement contamines, tels que des resines ou des boues
Inventor: PINSON JOEL
IPC: G21F3/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: Le procédé et le dispositif de prélèvement d'échantillons permettent de prélever des échantillons de matériaux de type boues ou résines, radiologiquement contaminés, avec toutes les mesures de sécurité, le dispositif étant actionné à distance. Il comprend principalement une tête de prélèvement (10) à l'intérieur de laquelle est placé un conteneur de prélèvement (30). Le remplissage de ce dernier se fait au moyen de lumières latérales (14) de la tête de prélèvement (10) et d'ouvertures latérales (22) d'un piston de commande (21) actionné par un tube de commande (20). La descente du piston (21) dans un bouchon (31) permet de fermer le conteneur (30). Un château de plomb permet le transport de la partie inférieure de la tête de prélèvement (10) et du conteneur (30), une fois le conteneur (30) fermé par un couvercle. Application au prélèvement des boues et résines radiologiquement contaminées.
Patent FR-3049296-A1 (FR)
Title: Boite de repartition a auget
Inventor: DAUTAIS JEAN PIERRE
IPC: E03F11/00
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne une boite de répartition de liquide, en particulier d'un effluent peu chargé en matières en suspension et/ou en particules.         Selon l'invention, ce dispositif comporte une boite (10) pourvue d'une alimentation (E1) et d'orifices de vidange (S10, S20), avec un auget basculant, simple ou double (AD), mobile latéralement sur un axe pivot (A1), ledit auget, positionné par rapport à au moins une cloison principale parallèle a sens de l'écoulement de la vidange, alimentant une chambre de collecte divisée en au moins deux compartiments pourvus d'au moins une sortie de vidange ouverte ou fermée, le réglage des volumes de vidange de l'auget, simple, ou double (AD), se faisant en fonction du choix du nombre de sorties, du type de sorties, de la répartition des sorties ouvertes, dites actives.         Le dispositif selon l'invention est destiné aux petites installations d'épuration et plus particulièrement à l'assainissement non collectif.