baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076148-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de bout en bout d'une communication interceptable
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-27
Abstract: Afin de rendre des communications sécurisées de bout en bout interceptables, on utilise un serveur MIKEY intermédiaire pour permettre à un serveur SI P intermédiaire de communiquer avec un serveur de gestion de clés. Le serveur SIP intermédiaire intercepte des éléments de communication lors de l'initialisation de d'une communication entre une pluralité d'équipement terminaux. Le serveur SIP intermédiaire fournit ces éléments interceptés au serveur MIKEY intermédiaire qui établit alors un dialogue avec le serveur de gestion de clés sur la base de ces éléments. Le résultat de ce dialogue est renvoyé au serveur SIP intermédiaire qui l'enregistre comme des métadonnées de communication permettant l'exploitation directe ou différé du contenu des communications.
Patent FR-3064405-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique pour batterie de vehicule automobile
Inventor: MULLER JEAN-DAMIEN
IPC: H01M10/6556
Filed: 2017-03-22
Abstract: Un échangeur thermique (3) pour le refroidissement d'une batterie d'un véhicule automobile comporte un corps tubulaire (6) et un élément de compression (7). Le corps tubulaire (6) et l'élément de compression (7) forment une pièce monobloc, l'élément de compression (7) étant agencé en saillie d'une paroi participant à délimiter le corps tubulaire (6).
Patent FR-3065587-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un contact electrique d'un module d'interconnexion.
Inventor: JAGANATHAN SARAVANAN
IPC: H01R13/436
Filed: 2017-04-20
Abstract: Un capot de verrouillage (32) d'un contact électrique (22) dans une cavité (18) d'un boîtier d'isolation (20) cylindrique du contact électrique (22), le capot (32) étant prévu pour être monté sur le boîtier (20), comprend un corps (34) cylindrique creux ouvert de part et d'autre comportant une paroi (38) cylindrique s'étendant selon une direction verticale depuis une extrémité basse (40) jusqu'à une extrémité haute (42), la paroi (38) cylindrique du capot (32) étant prévue pour être monté sur la paroi cylindrique (16) du boîtier (20); la paroi (38) du capot (32) comprend un premier moyen de verrouillage (35) prévu pour verrouiller le capot (32) sur le boîtier (20); la paroi (38) du capot comprend un second moyen de verrouillage (55) prévu pour verrouiller le contact électrique (22) inséré dans la cavité (18) du boîtier (20).
Patent FR-3066436-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection dun flanc de pneu
Inventor: DEGEORGES AGNES
IPC: B60C13/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: Pneu (1) comprenant une armature de carcasse (31) et une partie sommitale (20) comprenant une bande de roulement (21) délimitée axialement par des bords (210), la partie sommitale (20) comprenant une armature de sommet (22) et étant prolongée axialement de part et d'autre par des flancs (30), ce pneu étant pourvu d'un dispositif de protection (10) d'au moins un flanc contre des agressions extérieures comprenant une pluralité d'éléments en relief (101, 102) suivant la direction circonférentielle selon au moins une première ligne circonférentielle (C1) et une deuxième ligne circonférentielle (C2), la première ligne circonférentielle étant la plus proche des bords (210) de la bande de roulement du pneu, chaque élément en relief d'une même ligne circonférentielle d'indice i ayant une hauteur maximale Hi mesurée par rapport à la surface du flanc sur lequel il est formé, l'indice i de la première ligne circonférentielle est égal à 1, sur cette première ligne circonférentielle (C1) sont formés des éléments de relief (101) de hauteur H1, ce pneu étant tel que les hauteurs maximales Hi des éléments de relief (102) des lignes circonférentielles successives en allant de la première ligne circonférentielle vers les suivantes vont en décroissant.
Patent FR-3051644-A1 (FR)
Inventor: ISHIDA YUKIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur un contenant avec entraînement, adapté pour protéger un matériau cosmétique ayant la forme d'un bâton et pour obtenir une structure compacte. Le contenant de l'invention comprend une partie avant (1) et une partie arrière (2) montée sur la partie avant (1) de façon qu'elle soit rotative autour d'un axe et immobile dans une direction axiale, un corps mobile (3) non rotatif autour de l'axe et mobile dans la direction axiale par rapport à la partie avant (1) et constituant un support pour le matériau cosmétique (M), ainsi qu'une partie à filetage femelle (4a) non rotative autour de l'axe par rapport à la partie arrière (2) du contenant et mobile dans une direction axiale, un premier corps élastique (5) et un deuxième corps élastique (4b), une rotation relative entre la partie avant (1) du contenant et la partie arrière (2) du contenant faisant fonctionner une partie de vissage formée par un filetage mâle (3c) et un filetage femelle (4d), pour faire le corps mobile (3) avancer ou se rétracter, ce par quoi le matériau cosmétique (M) ayant la forme d'un bâton est sorti ou retiré à travers une ouverture (1h) à une extrémité avant du contenant.
Patent FR-3080519-A1 (FR)
Title: Piege pour capturer les insectes et les araignees
Inventor: LETORT REGIS ANDRE PAUL
IPC: A01M3/00
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un piège pour capturer les insectes et les araignées, il est constitué d'un manche (1) surmonté d'une grande poche (2) de capture, à l'intérieur de laquelle est prévue une deuxième poche (3) de capture de plus petite dimension, initialement positionnée à la base de la grande poche (2), contre son rebord (6) inférieur. Lorsque le piège est appuyé contre une surface plane, le glissement des rebords (5 ; 5a) latéraux de la grande poche (2) de capture le long de la petite poche (3) interne, réduit l'espace à l'intérieur de la grande poche (2) de capture. L'insecte présent dans la grande poche (2) est dirigé progressivement vers la petite poche (3). Lorsque le rebord (4) supérieur de la grande poche (2) de capture entre en contact avec la petite poche (3) interne, l'insecte se retrouve enfermé dans cette dernière.
Patent FR-3083976-A1 (FR)
Title: Catheter de monitorage de perfusion d'un tissu cible et systemes de monitorage associes
Inventor: ALLAOUCHICHE BERNARD
IPC: A61B5/1459
Filed: 2018-07-19
Abstract: La présente invention concerne un cathéter (1) de monitorage de perfusion d'un tissu cible, le cathéter (1) comportant un corps (2) adapté à être inséré dans un organe tubulaire d'un patient, le corps (2) comprend un capteur PPG (3) équipé d'au moins un émetteur optique et d'un récepteur optique de manière à mesurer par absorbance la perfusion du tissu cible. Selon l'invention, le capteur PPG (3) est intégré au corps (2) du cathéter (1) au travers d'un habillage (4) souple et étanche, le capteur PPG (3) comportant des moyens de maintien de la position d'au moins un émetteur optique par rapport à la position du récepteur optique qui assurent une constance des paramètres de mesure d'absorbance. L'invention se rapporte à également à des systèmes de monitorage de l'urètre et de l'œsophage.
Patent FR-3076999-A1 (FR)
Title: Element de prehension d'un objet.
Inventor: VANSCHEPDAEL PASCAL
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-01-22
Abstract: Elément de préhension pour ensemble de manipulation apte à manipuler un objet ayant un trou débouchant par une ouverture ayant un pourtour, l'élément de préhension comprenant une rainure prévue pour recevoir au moins une partie du pourtour de l'ouverture du trou de l'objet, et un moyen de communication fluidique prévu pour être soumis à une première pression et comprenant une première ouverture débouchant sur ladite rainure et agencée pour entrer en contact au moins partiel avec le pourtour de l'ouverture du trou de l'objet, l'élément de préhension comprenant en outre un premier canal prévu pour déboucher par une première entrée dans l'ouverture de l'objet et étant agencé pour être soumis à une deuxième pression différente de la première pression.
Patent FR-3081088-A1 (FR)
Title: Systeme pour attraper les arthropodes, utilisable avec un aspirateur, et aspirateur ainsi equipe
Inventor: NAVAIL EMMANUEL
IPC: A47L9/02
Filed: 2018-05-15
Abstract: Système (1) permettant la capture d'animaux de petite taille, en particulier des arthropodes, comprenant : - Un embout (10) apte à être connecté à un tuyau d'un aspirateur, l'embout étant équipé de moyens de retenue dudit animal lors de son aspiration, - Un obturateur (20) apte à se fixer à l'embout par des moyens de fixation pour former, avec ledit embout, une enceinte de capture dudit animal.
Patent FR-3082698-A1 (FR)
Title: Unite d'implantation avec un organe d'appui et semoir comprenant de telles unites
Inventor: VIRIAT LAURENT
IPC: A01C7/20
Filed: 2018-06-22
Abstract: Unité d'implantation (1) pour semoir en lignes, cette unité comprenant au moins, d'une part, deux disques (3) ouvreurs de sillon et, d'autre part, au moins deux moyens (4, 4') d'acheminement de produit(s) particulaire(s) (2') depuis au moins un réservoir, dont les sorties d'éjection respectives (6, 6') sont situées entre les deux disques ouvreurs (3) en étant mutuellement décalées selon la direction d'avance (A), ladite unité d'implantation (1) comprenant également un corps (9) portant lesdits disques (3) et moyens (4, 4') précités. Unité (1) caractérisée en ce qu'elle comprend un organe allongé (7) de rappui du ou des produit(s) (2') déposé(s) au fond (8') du sillon (8), et une interface (11) de solidarisation avec le corps (9) pour ledit organe (7) de rappui, lequel comprend une extrémité de fixation avec l'interface (11) et une extrémité opposée d'appui et en ce que l'interface de solidarisation (11) comprend au moins deux sites de fixation pour l'extrémité correspondante de l'organe (7), décalés entre eux longitudinalement selon la direction d'avance (A).
Patent FR-3086424-A1 (FR)
Title: Traitement d'une sequence d'appels de fonction
Inventor: LE TOQUIN YOURI THIBAULT MARIE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-09-20
Abstract: Un procédé, un système et un programme d'ordinateur pour traiter une séquence d'entrées d'une pluralité d'appels de fonction sur au moins un processeur. Chaque appel de fonction de la pluralité des appels de fonction est associé à une probabilité d'annulation, la probabilité d'annulation d'un appel de fonction particulier indiquant une probabilité que le traitement de l'appel de fonction particulier cause une annulation du traitement de la séquence d'entrées. Chaque appel de fonction de la pluralité des appels de fonction est associé à un coût de traitement par appel de fonction sur la base d'un nombre d'instructions de processeur de l'appel de fonction respectif et de la probabilité d'annulation de l'appel de fonction respectif. Au moins la partie de la pluralité des appels de fonction selon la séquence d'entrées est traitée jusqu'à l'annulation du traitement de la séquence d'entrées par un appel de fonction particulier, ou que le dernier appel de fonction dans la séquence d'entrées soit traité. La probabilité d'annulation pour au moins la partie de la pluralité des appels de fonction est actualisée au cours du traitement de la pluralité des appels de fonction, en tenant compte du fait que le traitement de l'appel de fonction respectif a causé, ou non, une annulation. Le coût de traitement par appel de fonction pour au moins la partie de la pluralité des appels de fonction est actualisé au cours du traitement de la pluralité des appels de fonction. Une séquence d'entrées actualisée est déterminée en réarrangeant l'ordre des appels de fonction au moins sur la base coût de traitement des appels de fonction.
Patent FR-3086471-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M3/44
Filed: 2018-09-21
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant au moins un élément piézoélectrique (4) dans une branche d'un pont d'interrupteurs (K2, K3, K4, K5), les interrupteurs étant commandés pour alterner des phases à tension sensiblement constante et à charge sensiblement constante aux bornes (42, 44) de l'élément piézoélectrique.
Patent FR-3089162-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle continu de l’accélération d’un véhicule automobile hybride
Inventor: BIERINX NICOLAS
IPC: F16H59/50
Filed: 2018-11-30
Abstract: Procédé de contrôle continu de l’accélération d’un véhicule automobile à propulsion hybride comportant une pluralité de pièces tournantes capables d’être connectées ou déconnectées.     Ledit procédé étant configuré pour conserver le même niveau d’accélération du véhicule lors de la connexion et la déconnexion desdites pièces tournantes.     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3091097-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition d’une chaîne de délégation relative à la résolution d’un identifiant de nom de domaine dans un réseau de communication
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04L45/741
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé d’acquisition d’une chaîne de délégation relative à la résolution d’un identifiant de nom de domaine dans un réseau de communication Procédé et dispositif d’acquisition d’un identifiant d’un serveur (22) de données apte à délivrer un contenu à un terminal (100), le procédé étant exécuté par le terminal (100) qui émet à destination d’un serveur (50) de résolution d’une architecture de communication un message de requête d’obtention d’un identifiant du serveur de données (22) dans le deuxième domaine (40). Ce message de requête déclenche la réception, en provenance du serveur (50) de résolution, d’un message d’information comprenant l’identifiant du serveur de données (22) dans un premier domaine (20). Ce message comprend en outre une chaîne de délégation, qui consiste en une suite de redirections depuis le deuxième domaine (40) jusqu’au premier domaine (20). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091807-A1 (FR)
Title: Manchon servant à nettoyer
Inventor: ARVIN MAXIME
IPC: B08B1/00
Filed: 2019-01-22
Abstract: Dispositif pour nettoyer la visière d'un casque d'utilisateur de deux roues pendant la conduite améliorant donc la visibilité sur route. L'invention concerne un dispositif permettant de nettoyer la visière d'un casque d'utilisateur de deux roues pendant la conduite améliorant donc la visibilité sur route, la visière d'un deux roues peut se recouvrir de gouttes de pluie, de boue, d'insectes écrasés, de pollen, et réduire considérablement la visibilité du conducteur. Le manchon est constitué d'un manchon en élasthanne (1) avec sur un des côtés du manchon une surface en micro-fibre (2) se plaçant vers l'intérieure de l'avant-bras, un scratch réglable (3) se trouvant à l'opposé de la surface en micro-fibre (2) vers l'arrière du manchon en élasthanne (1),sous la surface en micro-fibre (2) une poche d'eau (4) à ouverture à pression permettant si on appuie dessus l'écoulement de l'eau dans la surface en micro-fibre (2), lorsque l'utilisateur met le manchon sur son avant-bras il lui suffit de passer un coup d'avant-bras sur la visière pour la nettoyer lui permettant d'améliorer sa visibilité pour éviter un accident contre un mobilier urbain ou sur un autre conducteur ou sur des piétons. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au nettoyage des visières des casques des utilisateurs de deux roues. Figure pour l'abrégé : fig.1B
Patent FR-3093635-A1 (FR)
Title: Dispositif d’examen d’une zone capillaire
Inventor: TRUCHETET MARIE-ELISE
IPC: G02B21/24
Filed: 2019-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’examen (1) d’une zone capillaire de la peau d’un doigt présentant un axe principal, ledit dispositif comprenant :
    - un microscope optique (2);
    - une source lumineuse (6) destinée à venir éclairer la zone capillaire ;
    - un support (4) comprenant un logement (7) pour recevoir ledit doigt, et une ouverture (92) positionnée en regard du microscope ; 
    - ledit microscope (2) étant monté en rotation sur le support (4) autour de l’axe principal du corps de manière à venir balayer la zone capillaire d’un bord à l’autre dudit doigt;
    - des moyens d’immobilisation étant configurés pour immobiliser le doigt dans ledit logement.Le dispositif d’examen de la présente invention est particulièrement adapté pour l’examen d’une zone capillaire de la peau d’un doigt pour détecter des anomalies vasculaires.
    FIG. 1
Patent FR-3094552-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge pour véhicule électrique à dissipation thermique améliorée
Inventor: AIT AMEUR MEHDI
IPC: H01B7/42
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de charge pour véhicule électrique destiné à être connecté à un réseau de distribution d’électricité (2), d’une part, et aux bornes d’une batterie (10) d’un véhicule (1) hybride ou électrique, d’autre part, ledit dispositif comprenant deux câbles de charge (61, 62), chacun étant destiné à être connecté à une borne de la batterie (10) pour supporter une intensité de référence Iref permettant la charge du véhicule (1), caractérisé en ce que ce chaque câble de charge (61, 62) comprend au moins deux câbles élémentaires (611, 612, 621, 622), chacun comprenant un conducteur électrique (7) et une couche isolante (8) entourant le conducteur électrique (7). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094643-A1 (FR)
Title: Dispositif de pincement pour appareil médical
Inventor: COASNE NICOLAS
IPC: A61M1/02
Filed: 2019-04-08
Abstract: Dispositif de pincement pour appareil médical. L’invention concerne un dispositif de pincement (1) d’un tube souple (2) comprenant : - un élément d’appui (3) comprenant une surface d’appui (4), - un élément de pincement (5) comprenant une surface de pincement (6), ledit élément de pincement (5) étant mobile entre au moins une position d’obturation selon laquelle un tube souple placé entre la surface d’appui (4) et la surface de pincement (6) est obturé et une position de fermeture selon laquelle la surface d’appui (4) et la surface de pincement (5) sont en contact, et - une unité de pilotage configurée pour : - actionner l’élément de pincement (5) de la position d’ouverture vers la position de fermeture jusqu’à son blocage, - détecter la position de l’élément de pincement (5) bloqué, - déterminer la présence ou l’absence d’un tube souple (2) en fonction de la position de l’élément de pincement (5) ainsi détectée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097619-A1 (FR)
Title: CHAUFFE-EAU SOLAIRE, TOITURE ET TRoNCON DE ROUTE ASSOCIES
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: F24S70/10
Filed: 2019-06-20
Abstract: L’invention concerne un chauffe-eau conformé pour assurer le chauffage de l’eau par énergie solaire, le chauffe-eau comprenant un corps (2) à base de bitume et au moins un canal d’écoulement conformé en serpentin (5) en matériau thermiquement conducteur, le canal d’écoulement circulant dans le corps à base de bitume entre une entrée (6) et une sortie (7) du chauffe-eau.
    L’invention concerne également une toiture ainsi qu’un tronçon de route équipé d’un tel chauffe-eau.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3098738-A1 (FR)
Title: Installation pour l’évaluation de la qualité d’un lot de produits alimentaires et procédé pour sa mise en œuvre
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: B07C5/02
Filed: 2019-07-18
Abstract: Installation et procédé pour l’évaluation de la qualité d’un lot de produits alimentaires La présente invention concerne une installation (1) pour l’évaluation de la qualité d’un lot de produits alimentaires comportant un dispositif de lavage (3) du lot muni d’un tambour (30), des moyens d’éjection, de fractions du lot, au niveau d’une extrémité de sortie (34), en face de laquelle est monté en rotation un volet (35) conformé pour interdire ou permettre un déversement des fractions à travers une ouverture de sortie (36) communiquant avec une zone (41) d’une table d’inspection (4) configurée pour se déplacer à une vitesse v le long d’un axe perpendiculaire à l’axe X du tambour (30), ladite zone (41) comportant une pluralité de gorge (42) de réception d’une rangée de produits issus de ladite fraction. Elle est caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens pour garantir un déversement à travers l’ouverture de sortie (36) de fractions successives comportant une quantité sensiblement constante de produits, ainsi que des moyens pour assurer une répartition régulière des produits le long de chacune des gorges (42). Fig. 1
Patent FR-3100328-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure non destructive de fréquences de résonance d'un faisceau électrique
Inventor: KIEFFER BENOIT MARIE BERNARD
IPC: G01H13/00
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention propose un procédé de mesure non destructive de fréquences de résonance d'un faisceau électrique (12) comportant au moins un câble (14) suspendu entre au moins deux moyens de fixation (18) à un support rigide (16), ledit faisceau (12) étant susceptible d'être soumis à des vibrations transmises par ledit support (16) et comportant au moins un fil électrique (24a, 24b), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une étape (ET2) au cours de laquelle on relie un accéléromètre (34) à une première extrémité (42) d'un fil (24a, 24b) du faisceau, et une seconde extrémité (44) de ce fil (24a, 24b) à un système d'acquisition d'intensités électriques (38), et une étape (ET3) au cours de laquelle on soumet le support rigide (16) à des vibrations mécaniques d'amplitude constante sur une plage de fréquences déterminées pour établir des courbes (C1, C2) de réponse en fréquence d'intensités électriques dont les pics correspondent aux pics de réponse en fréquence mécanique dudit faisceau (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101313-A1 (FR)
Title: Procédé de calibration de volant capacitif
Inventor: BAJNATI AMINE
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-09-30
Abstract: Dispositif et procédé d’auto-calibration de prise en main d’un volant capacitif de véhicule automobile comprenant :- une étape d’acquisition (E-1a) d’un signal capacitif dudit volant capacitif- une étape d’acquisition (E-1b) d’un signal de couple au volant- une étape (E-3m, E-3M) de détermination d’au moins un extrema de calibration de préhension en fonction du signal de couple au volant. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101795-A1 (FR)
Title: Tribofinition de pièces assistée par oxydo-réduction
Inventor: DANG NATHALIE
IPC: C23F1/44
Filed: 2019-10-14
Abstract: TRIBOFINITION DE PIÈCES ASSISTÉE PAR OXYDO-RÉDUCTION Procédé de tribofinition d’une pièce (1), le procédé comprenant le fait de placer la pièce (1) et une composition comprenant un électrolyte (5) , des médias (10) et des porteurs (20) dans une cuve (2, 2’), les médias (10) et les porteurs (20) étant dispersés dans l’électrolyte (5), et de déplacer les médias (10) et les porteurs (20) par rapport à la pièce, dans lequel un matériau en surface de la pièce (1) est apte à subir une réaction d’oxydo-réduction avec un matériau en surface (30) des porteurs (20) en présence de l’électrolyte (5), ladite réaction d’oxydo-réduction provoquant la dissolution dudit matériau en surface de la pièce (1) dans l’électrolyte (5).     Fig. 1
Patent FR-3102145-A1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-10-16
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend une paroi radialement interne (20a) et externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que la paroi (20b) comporte des mécanismes actionneurs à vérins (23, 23’), chaque mécanisme actionneur étant actionnable indépendamment des autres et étant configuré pour coopérer avec des moyens (24, 24’) encastrés dans une surface interne (20b’) de la paroi (20b) de sorte à déformer la paroi (20b) dans une direction radiale par rapport audit axe (X), sous l’effet d’une commande de déplacement prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3