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Patent EP-2328422-A1 (EP)
Title: Préparations surgelées comprenant des compositions d'hydrolysats protéiniques et procédé de production des préparations surgelées
Inventor: SABBAGH DAVID
IPC: A23L27/10
Filed: 2009-09-22
Abstract: Cette invention concerne des compositions pour préparations surgelées et des compositions pour préparations surgelées analogues aux produits laitiers, et le procédé de production des compositions pour préparations surgelées. Les préparations surgelées comprennent, en particulier, des compositions d’hydrolysats protéiniques, qui sont généralement constitués de fragments polypeptidiques contenant essentiellement un résidu arginine ou un résidu lysine à chaque extrémité carboxyle.
Patent EP-2280628-A1 (EP)
Title: Sac filtrant et procédé permettant d'infuser du café, du thé, et autres dans une cafetière à piston
Inventor: FORSSLING ANN SOFIE
IPC: A47J31/00
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne un sac filtrant et un procédé permettant d'infuser du café, du thé ou autres dans une cafetière à piston. Le sac est réalisé en un matériau pouvant être pénétré par de l'eau, mais pas par des particules solides. Le procédé comporte les étapes consistant à : retirer le piston de la cafetière à piston ; placer le sac dans la cafetière à piston, son ouverture étant tournée vers le haut ; placer des grains de café moulus, des feuilles de thé ou autres dans le sac filtrant ; et verser un liquide chaud dans le sac. Ensuite, le piston est monté sur la cafetière à piston comme à l'ordinaire, et la boisson infuse comme à la normale. Ensuite, le piston est poussé vers le bas, ceci vidant le sac filtrant du liquide et laissant le sac filtrant au fond de la cafetière à piston. Par le biais du procédé, on obtient une filtration de particules plus petites qu'il ne serait possible avec une cafetière à piston de l'état de la technique, à savoir qu'il y a moins de marc dans la boisson. De plus, les grains de café ou les feuilles de thé sont contenus d'une manière permettant de les éliminer facilement et rapidement, ceci facilitant le nettoyage de la cafetière à piston après son utilisation.
Patent EP-2286459-A1 (EP)
Title: Diamant dopé au bore monocristallin ultrarésistant
Inventor: LIANG QI
IPC: C30B25/10
Filed: 2009-05-05
Abstract: L'invention porte sur un diamant obtenu par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) dopé au bore monocristallin qui possède une ténacité d'au moins environ 22 MPa m 1/2 . L'invention porte en outre sur un procédé de fabrication d'un diamant CVD dopé au bore monocristallin. La vitesse de croissance du diamant peut être à partir d'environ 20-100 µm/h.
Patent EP-2286225-A1 (EP)
Title: Procédé pour détecter un virus
Inventor: MARTIN LYNN A
IPC: G01N33/537
Filed: 2009-05-06
Abstract: La présente invention porte sur un procédé pour augmenter la sensibilité de détection d'une cible virale dans un échantillon. La sensibilité peut être accrue par interruption d'un complexe comprenant la cible ou par mesure du niveau de la cible à partir d'un volume plus grand de l'échantillon. Le procédé comprend la destruction d'un complexe antigène-anticorps à l'aide d'un pH < 2,5, d'un agent réducteur (par exemple, DTT ou mercaptoéthanol) et/ou de la température (65°C < x < 110°C).
Patent EP-2300585-A1 (EP)
Title: Compositions nettoyantes liquides et procédés
Inventor: MONDIN MYRIAM
IPC: C11D3/14
Filed: 2009-05-26
Abstract: L’invention concerne des compositions nettoyantes de produits à base d’agents tensioactifs contenant un ou plusieurs adjuvants alcalins pour la préparation de compositions nettoyantes liquide. Le produit à base d’agents tensioactifs peut être un type de produit nettoyant à base d’agents tensioactifs. Des procédés de nettoyage d’une surface ménagère ou de préparation de compositions nettoyantes sont également évoqués.
Patent EP-2376565-A1 (EP)
Inventor: DOERING LARS
IPC: C08K5/00
Filed: 2009-11-11
Abstract: Die Erfindung betrifft eine vulkanisierbare Kautschukmischung, enthaltend: - eine Kautschukkomponente oder einen Kautschukkomponentenverschnitt, insbesondere auf Basis ACM oder AEM, sowie - Mischungsingredienzien, beinhaltend wenigstens ein Vernetzungssystem, das wiederum einen Vernetzer und einen Co-Vernetzer umfasst. Der Co-Vernetzer ist DBU. Als Vernetzer kommt insbesondere HMDAC zum Einsatz. Das Vulkanisat ist insbesondere ein Schlauchmaterial, insbesondere wiederum zur Anwendung für einen Ölschlauch, Turboladerschlauch oder Kraftstoffschlauch.
Patent EP-2356196-A1 (EP)
Title: Matériau luminescent sr2s15n8 émettant dans le rouge et source de lumière avec ledit matériau luminescent et procédé de fabrication du matériau luminescent
Inventor: BECKER DANIEL
IPC: C09K11/59
Filed: 2009-10-26
Abstract: L'invention concerne un nouveau matériau luminescent à base de la classe des nitridosilicates et de préférence dopé avec Eu. Il s'agit d'un nitridosilicate alcalino-terreux M2Si5N8 modifié dopé avec Eu2+, avec M = un ou plusieurs éléments du groupe Sr, Ca, Ba, le nitridosilicate étant stabilisé par une phase oxydique ou oxynitrique contenant un métal alcalino-terreux.
Patent EP-2303553-A1 (EP)
Inventor: MARENGO GIOVANNI ANTONIO
IPC: B29C65/14
Filed: 2009-06-16
Abstract: Le procédé selon l'invention de fabrication d'une structure (1) qui présente au moins une couche (2) de matériau composite (4) renforcé par des fibres et absorbant les micro-ondes (3) comprend au moins les étapes suivantes : a) mise en place de la ou des couches (2) selon une forme (5), b) traitement d'une première partie (6) de la surface de la ou des couches (2) par des micro-ondes (3), des moyens de limitation de la température de la ou des couches (2) coopérant au moins temporairement avec au moins une deuxième partie voisine de surface (7). Le procédé est en particulier mis en oeuvre de manière telle que les étapes a) et b) sont exécutées pour une pluralité de structures (1, 11) et le traitement des structures (1, 11) se poursuit lors d'au moins les étapes suivantes : c) mise en place de plusieurs structures (1, 11) les unes par rapport aux autres de telle sorte que des deuxièmes parties de surface (7) forment au moins en partie au moins une zone de superposition (12) et d) traitement de la ou des zones de superposition (12) par des micro-ondes (3).
Patent EP-2309563-A1 (EP)
Inventor: AKINO NOBUHIKO
IPC: C08G61/12
Filed: 2009-06-23
Abstract: Disclosed is a composition comprising a compound having a saturated heterocyclic structure, in which the number of ring-constituting members containing a nitrogen atom is 5 or more, and a phosphorescent compound.
Patent EP-2321550-A1 (EP)
Title: Movement damping apparatus
Inventor: BATTLOGG STEFAN
IPC: F16F9/53
Filed: 2009-08-21
Abstract: Disclosed is a movement damping apparatus in which a magnetorheological fluid (3) is pressed through a flow path (5) forming a bottleneck in order to dampen a movement. The flow path (5) is subdivided into at least two flow tracks (16) by at least one partition (15) forming an additional friction surface (13, 14).
Patent EP-2331729-A1 (EP)
Inventor: ROST AXEL
IPC: B05D5/06
Filed: 2009-09-04
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour fabriquer des corps composites en appliquant une couche adhésive sur des substrats en matière plastique (1c) ou en métal, notamment en acier inoxydable (1e), en laiton (1b), en aluminium (1a) ou en zinc (1d). Ce procédé permet de déposer sur le substrat une couche de carbone (5) par dépôt chimique en phase vapeur (CVD) et il permet de déposer sur la couche en matière plastique (5) un placage (6) par dépôt physique en phase vapeur (PVD).
Patent EP-2337451-A1 (EP)
Title: Compositions herbicides comprenant des inhibiteurs hppd et procede de regulation de plantes nuisibles dans de la pelouse
Inventor: JAMES JOHN ROBERT
IPC: A01N25/32
Filed: 2009-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle des mauvaises herbes dans un gazon sans causer de préjudice significatif à la pelouse. L’invention concerne également l’utilisation d’une composition comprenant une quantité efficace comme herbicide d’un inhibiteur de l’HPPD et d’un phytoprotecteur.
Patent EP-2449817-A1 (EP)
Title: Procédé et appareils permettant de transférer un service ou une session ip d'un premier à second accès
Inventor: STENFELDT JOHN
IPC: H04W36/30
Filed: 2009-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de déplacer au moins un service ou une session IP d'un premier accès à second accès, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une passerelle, GW, achemine (25) un flux de données en paquets entre un réseau de transport de données à commutation de paquets, PDN, et un équipement d'utilisateur, UE, pour ledit service ou ladite session IP, sur le premier accès ; - la GW surveille (26) le flux de données en paquets entre le PDN et l'UE pour détecter les performances de réseau du premier accès ; - la GW transfère (27) l'acheminement du flux de données en paquets au second accès quand les performances du réseau baissent en dessous d'un certain seuil.
Patent EP-2331456-A1 (EP)
Title: Procédé pour purifier du chlorure d hydrogène
Inventor: KRAFFT PHILIPPE
IPC: C08G59/02
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour purifier du chlorure d’hydrogène, comprenant au moins une étape consistant à mettre ledit chlorure d’hydrogène en contact avec un agent d’épuration qui contient au moins une chlorohydrine.
Patent EP-2310779-A1 (EP)
Title: Appareil de soutirage et son circuit de refroidissement
Inventor: BAX BART JAN
IPC: B67D1/08
Filed: 2009-05-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil de soutirage (1) équipé d'un espace de refroidissement (10) et d'un appareil de refroidissement (2). L'appareil de refroidissement comprend un premier échangeur thermique (9) et un second échangeur thermique (11) situé à une distance donnée de celui-ci et/ou isolé thermiquement de celui-ci. Le premier échangeur thermique (9) est conçu pour refroidir l'espace de refroidissement (10) et le second échangeur thermique (11) est conçu pour refroidir un moyen de soutirage (7), le premier et le second échangeur thermique étant inclus dans un circuit de refroidissement, comportant ensemble un compresseur (51) et/ou un condensateur (52) et/ou un accumulateur (69).
Patent EP-2337851-A1 (EP)
Title: Identification et utilisation de dihydroxyacide déshydratases ý2fe-2s¨bactériennes
Inventor: FLINT DENNIS
IPC: G16B30/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: L’invention concerne un groupe de dihydroxyacide déshydratases bactériennes possédant un agrégat [2Fe-2S]. Des DHAD [2Fe-2S] bactériennes ont été exprimées en tant que protéines hétérologues dans des bactéries et des cellules de levure, fournissant une activité de DHAD pour la conversion de 2,3-dihydroxyisovalérate en α-cétoisovalérate ou de 2,3-dihydroxyméthylvalérate en α-cétométhylvalérate. Il est possible de synthétiser de l’isobutanol et d’autres composés dans des voies qui incluent une activité de DHAD [2Fe-2S] bactérienne.
Patent EP-2298834-A1 (EP)
Inventor: SATOU YOSHITAKA
IPC: C08K3/06
Filed: 2009-07-02
Abstract: Provided are a rubber composition which is remarkably reduced in generation of rubber burning and excellent in degradation durability and which has a high elastic modulus and a rubber composition which exerts a high heat resistant adhesive property and a wet heat adhesive property and which is excellent in an adhesive property with metal such as a steel cord. 
     The above rubber composition is  characterized by  comprising a rubber component, a sulfenamide base vulcanization accelerator represented by the following Formula (I), a compound having a disubstituted or trisubstituted benzene ring in which at least one of the substituents is a hydroxyl group and a methylene group donor:
     
(wherein R 1  is a branched alkyl group having 3 to 12 carbon atoms; R 2  is a linear alkyl group having 1 to 10 carbon atoms or a branched alkyl group having 3 to 10 carbon atoms; R 3  to R 6  are a hydrogen atom, a linear alkyl group or alkoxy group having 1 to 4 carbon atoms or a branched alkyl group or alkoxy group having 3 to 4 carbon atoms, and they may be the same or different; x represents an integer of 1 or 2, and n represents an integer of 0 or 1).
Patent EP-2322140-A1 (EP)
Inventor: KATO AIKO
IPC: A61Q5/12
Filed: 2009-08-06
Abstract: The present invention provides an additive for a hair cosmetic preparation and a hair cosmetic preparation containing the additive that can give a supple feel to the finished hair. The additive for a hair cosmetic preparation contains a graft copolymer obtainable by graft-copolymerizing a cationic water-soluble monomer and a nonionic water-soluble monomer in an aqueous solution containing either one or both of a natural polymer and a natural polymer derivative that have an OH group.
Patent EP-2342133-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil de formation de récipients
Inventor: LANGEN H J PAUL
IPC: B31B50/06
Filed: 2009-09-11
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés destinés à former un carton. Le système peut comporter un magasin servant à stocker une pluralité de découpes pour cartons dans une configuration généralement plate. Le système est également doté d’un mandrin et d’un appareil de rotation de panneaux. Le mandrin présente une première surface orientée suivant une première orientation et une deuxième surface orientée suivant une deuxième orientation qui peut être généralement orthogonale à la première orientation. L’appareil de rotation de panneaux peut être actionné afin de saisir un deuxième panneau de la découpe pour carton et faire pivoter le deuxième panneau pour l’amener à proximité de la deuxième surface du mandrin et généralement dans la même orientation que celle-ci, de telle sorte que le deuxième panneau soit orienté suivant une deuxième orientation généralement orthogonale à celle du premier panneau.
Patent EP-2331647-A1 (EP)
Title: Adhésif optique à propriétés de diffusion
Inventor: SHERMAN AUDREY A
IPC: C09J7/10
Filed: 2009-09-16
Abstract: La présente invention concerne des adhésifs aptes à la transmission de la lumière qui diffusent la lumière comportant une matrice d’adhésifs transparents sensibles à la pression et des particules dispersées dans la matrice avec un indice de réfraction inférieur à l’indice de réfraction pour la matrice d’adhésifs transparents sensibles à la pression. Les adhésifs peuvent être utilisés pour préparer des articles optiques et des stratifiés optiques.
Patent EP-2335380-A1 (EP)
Title: Cadriciel d application web permettant la création d applications qui fournissent une interface avec des clients indépendante de la capacité de script
Inventor: GUNEY ERGIN
IPC: G06F9/44
Filed: 2009-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de cadriciel d’application Web amélioré qui permet la création d’applications Web pouvant répondre aux demandes de clients de manière à fournir une interface à un client, qui apparaît sur le client être indépendante de la capacité de script.
Patent EP-2355858-A1 (EP)
Inventor: EDWARDS ERIC S
IPC: G16H10/60
Filed: 2009-11-11
Abstract: A medicament delivery device includes a housing, a medicament container disposed within the housing, an activation mechanism, a cover and an electronic circuit system. The activation mechanism includes an energy storage member configured to produce a force to deliver the dose of a medicament and/or vaccine. The cover is configured to receive at least a portion of the housing. The electronic circuit system is coupled to the housing such that a protrusion of the cover electrically isolates a battery from a portion of the electronic circuit system when the portion of the housing is received by the cover. The electronic circuit system is configured to be electrically coupled to the battery and to produce a recorded speech output when the portion of the housing is at least partially removed from the cover. The electronic circuit system configured to produce a signal when the activation mechanism is actuated.
Patent EP-2347697-A1 (EP)
Inventor: KIMURA ATSUSHI
IPC: A61B1/04
Filed: 2009-11-16
Abstract: A capsule medical device (10) includes an LC resonance circuit (111) that generates a resonance magnetic field having a resonance frequency in accordance with an input induction signal or a drive magnetic field generated in a detection space (K); and a first dwitch (SW1,  FIG. 2 ) that connects/disconnects between the LC resonance circuit (111) and other lines. An external apparatus (200) includes drive coils (223a, 223b) that generate a drive magnetic field in the detection space (K) in accordance with a frive signal; and a second switch (SW2) that electrically disconnects the drive coils (223a, 223b). The second switch (SW2) is turned on when the first switch (SW1) is off. The second switch (SW2) is turned off when the first switch (SW1) is on. The LC resonance circuit (111) generates a resonance magnetic field in accordance with the induction signal or the drive magnetic field.
Patent EP-2381714-A1 (EP)
Inventor: SHEN XIAOQIN
IPC: H04W48/16
Filed: 2009-10-23
Abstract: A method and terminal for sending a scan report based on a multi-carrier system are provided. The method comprises the following steps: a terminal acquiring a first configuration parameter of carrier(s) indicated by a base station and a second configuration parameter needed for the terminal to send a scan report, wherein the carrier(s) indicated by the base station is one of or a plurality of carriers of the base station and/or a neighboring base station of the base station; and the terminal scanning the carrier(s) indicated by the base station according to the first configuration parameter, generating a scan report, and sending the scan report to the base station according to the second configuration parameter.
Patent EP-2426853-A1 (EP)
Inventor: XIAO YUELEI
IPC: H04L9/32
Filed: 2009-12-24
Abstract: The invention discloses a platform authentication method suitable for trusted network connect (TNC) architecture based on tri-element peer authentication (TePA). The method relates to a platform authentication protocol of tri-element peer authentication, and the protocol improves network security as compared with prior platform authentication protocols; in the platform authentication protocol of the TNC architecture based on TePA, a policy manager plays a role as a trusted third party, which is convenient for concentrated management, thus enhancing manageability; the invention relates to the platform authentication protocol of the TNC architecture based on TePA, has different implementation methods and is beneficial for different dispositions and realizations.
Patent EP-2504253-A1 (EP)
Inventor: CHEN BIN
IPC: B65D1/10
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention porte sur un produit alimentaire conditionné (20) qui comporte une barquette (12), une pluralité de croustilles empilables (14) et un contenant tubulaire (16). La barquette comporte un corps principal de barquette (18) qui présente une extrémité proximale (22) et une extrémité distale de barquette (23), et un espace de calage (25) à l'extrémité distale de la barquette. Les amuse-gueules sont alignés sur le corps principal de la barquette. Le contenant tubulaire comporte un corps de paroi (36), une extrémité de contenant fermée (32) adjacente au corps de paroi et une extrémité de contenant pouvant être ouverte (34), adjacente au corps de paroi et opposée à l'extrémité fermée du contenant. Le contenant tubulaire contient les amuse-gueules et la barquette. La barquette, qui peut coulisser le long du corps de paroi, est alignée de sorte que l'espace de calage est orienté de façon adjacente à l'extrémité fermée du contenant.
Patent EP-2354853-A1 (EP)
Inventor: PATRA MICHAEL
IPC: G03F7/20
Filed: 2010-02-09
Abstract: An optical raster element for an illumination system of a microlithographic projection exposure apparatus comprises an array of refractive optical elements (90X, 90Y) extending on a planar or curved surface (98). At least two of the optical elements are arranged side by side along a reference direction with a pitch of less than 2 mm. They have a height (h) perpendicular to the surface of less than 50 µm and a surface profile (100) along the reference direction (X) which comprises a central section (104), two transition sections (106) adjacent the central section (104) and two end sections (108) adjacent the transition sections (106). The curvatures in the two transition sections (106) are greater than the curvatures in the central section (104) and the end sections (108). The optical raster element is intended for being used as a first channel plate in an optical integrator (honeycomb condenser) and reduces the maximum light intensities occurring in or behind the second channel plate.
Patent EP-2226101-A1 (EP)
Inventor: SEYDOUX LAURENT
IPC: A62C2/12
Filed: 2010-02-23
Abstract: The fitting (1) has a blocking element, and an end switch (12) for detecting a position of the blocking element. An energy transducer (16) i.e. electromagnetic energy transducer, converts motion energy of the blocking element into electrical energy for power supply of the end switch. The end switch comprises a wireless unit (13) for wireless transmission of the detected position of the blocking element. The energy transducer activates the wireless unit during position change of the blocking element. The blocking element comprises a flap blade (3) and an arm (5). An independent claim is also included for a method for displaying position of a fitting for a ventilation system of a fire protection flap and/or a throttle flap and/or a Venetian blind.
Patent EP-2210641-A1 (EP)
Inventor: BAUDINO MICHAEL D
IPC: A61N1/05
Filed: 2000-04-03
Abstract: There is disclosed a medical apparatus for positioning and anchoring a lead to a cranium burr hole. The apparatus comprises generally a sleeve 12 and a plurality of springs 14 positioned within the sleeve. The apparatus may be inserted within a conventional burr hole ring 52 or serve as a stand-alone anchoring device that fits within a burr hole. Once a lead 31 is inserted into the sleeve between the plurality of springs, the springs exert a radial force on the lead body, thereby holding the lead in the desired position. The apparatus may also include a circular disc 50, defining a slot 54, mountable within the burr hole ring. The circular disc permits the selective positioning of the lead within the burr hole.
Patent EP-2392861-A1 (EP)
Inventor: HUGET FRANK
IPC: F24C15/08
Filed: 2010-03-31
Abstract: A method for assembling a rectangular frame (10) forming a base for a household appliance is provided comprising: 
(a) producing two elongated frame members (22) by metal forming; 
(b) bending the two elongated (22) frame members along a bending line in order to form two L-shaped frame halves (18a, b) ; and 
(c) combining the two L-shaped frame halves (18a, b) to form the rectangular frame (10).
Patent EP-2299385-A1 (EP)
Inventor: HAMAMURA TOMOYUKI
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-08-19
Abstract: According to one embodiment, a pattern recognition method includes calculating (33) similarities of the input pattern with respect to respective categories, converting (34) the calculated similarities of the input pattern with respect to the respective categories into first evaluation values based on a first table (42) which indicates a relationship between similarities for respective categories and first evaluation values, calculating (35) second evaluation values based on the calculated first evaluation values for the respective categories and prior probabilities for the respective categories stored in a second table (45) indicating prior probabilities of the respective categories, and selecting (36) a category corresponding to a maximum value of the calculated second evaluation values.