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Patent FR-3055881-A1 (FR)
Title: Agencement arriere de vehicule automobile pourvu d'un element de retenue de charges
Inventor: DUVAL ANTHONY
IPC: E05C17/36
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention concerne un agencement arrière d'un véhicule automobile (1), comprenant une zone de chargement arrière (2) du véhicule située entre des éléments latéraux (3) de côté de caisse du véhicule, et fermée à l'arrière par deux ouvrants asymétriques (4 ; 5), dont un ouvrant large (4) et un ouvrant étroit (5), reliés respectivement aux éléments latéraux (3) de côté de caisse autour d'articulations à axes sensiblement verticaux (Z4 ; Z5), caractérisé en ce qu'il comprend un élément de retenue (6) apte à être tendu, dans une première configuration dans laquelle les ouvrants (4 ; 5) sont disposés en position d'ouverture, entre une région intermédiaire (41) de l'ouvrant large (4) à un premier point d'accrochage (51) situé sur un bord latéral en vis-à-vis de l'ouvrant étroit (5).
Patent FR-3051329-A1 (FR)
Title: Vetement comportant un accessoire ornemental vestimentaire a fixation amovible
Inventor: HAMADI AHMED
IPC: A41D27/18
Filed: 2016-05-18
Abstract: Vêtement comportant un accessoire ornemental vestimentaire à fixation amovible par un dispositif de fixation, le vêtement étant à col fermé, le col présentant une partie antérieure, caractérisé en ce que le vêtement qui est un tee-shirt ou d'un pull à manches courtes ou longues et l'accessoire est un nœud papillon comportant une partie médiane, une face avant visible et une face arrière masquée lorsque fixé sur le vêtement, le dispositif comportant deux parties de fixation, une première partie de support solidaire de la partie antérieure du col et une seconde partie solidaire de la partie médiane du nœud papillon, la première partie et la seconde partie du dispositif se fixant ensemble d'une manière amovible, la seconde partie étant configurée pour être solidarisée au nœud papillon de manière à être invisible sur la face avant dudit nœud papillon, et la première partie et la seconde partie du dispositif sont configurées pour empêcher la rotation du nœud papillon fixé sur le col, le nœud papillon étant fixé tangent au col, c'est-à-dire horizontal en utilisation portée du vêtement.
Patent FR-3063743-A1 (FR)
Title: Membrane composite et procede de fabrication d'une telle membrane
Inventor: ANTKOWIAK ARNAUD
IPC: D04H1/4309
Filed: 2017-03-10
Abstract: La présente invention a pour objet une membrane composite (10) comprenant un tissu (1) fibreux de nanofibres (11), l'épaisseur du tissu (1) étant comprise entre 10 nm et 50 µm, ledit tissu étant imprégné d'un liquide mouillant (A). Selon l'invention, la membrane composite est immergée dans un deuxième fluide (B) non miscible avec le liquide mouillant (A), formant une interface A/B entre le liquide mouillant (A) et le fluide non miscible (B), et elle présente des dimensions adaptables variant entre 5% et 2000% de ses dimensions à l'état de repos en restant tendue. La présente invention a également pour objet un procédé pour fabriquer une telle membrane.
Patent FR-3069044-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: B63B25/16
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention se rapport à une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse formant conjointement une arête, la cuve comportant deux parois de cuve portées la structure porteuse reliée par une structure d'angle au niveau de l'arête, chaque paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane étanche secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane étanche primaire, la barrière isolante primaire comportant un bloc isolant d'angle (30) comportant un premier élément latéral et un deuxième élément latéral reliés par un élément d'entretoise, chaque élément latéral présentant une face de fond reposant sur la membrane étanche secondaire d'une paroi de cuve respective, le bloc isolant d'angle (30) comportant en outre une face arrière reliant les deux faces de fond de manière à ménager un espace (43) entre ladite face arrière du bloc isolant d'angle (30) et la membrane étanche secondaire.
Patent FR-3069238-A1 (FR)
Title: Synthese directe d'un materiau aluminosilicate microporeux de structure afx comprenant du cuivre et utilisation de ce materiau
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01D53/94
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un matériau aluminosilicate microporeux de type structural AFX comprenant du cuivre comprenant au moins les étapes de mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source d'aluminium, d'au moins une source de silicium, d'au moins une source de cuivre, d'un agent complexant organique TETA ou TEPA et d'un agent structurant DABCO-C4 pour obtenir un gel et le traitement hydrothermal dudit gel sous agitation pour obtenir la cristallisation dudit matériau aluminosilicate microporeux de type structural AFX comprenant du cuivre.
Patent FR-3069752-A1 (FR)
Title: Cartouche pour module de mur vegetal vertical
Inventor: PFAFF NICOLAS
IPC: A01G9/02
Filed: 2017-08-04
Abstract: La présente invention se situe dans le domaine de l'horticulture en milieu artificiel. En particulier, la présente invention concerne une cartouche pour module de mur végétal vertical (1) apte à recevoir un substrat de culture minéral et/ou organique (7), ledit substrat comprenant optionnellement un rétenteur d'humidité et/ou un engrais végétal, ladite cartouche comprenant une face avant (11), une face arrière (13), une face de dessous (16) et une face de dessus (15); et comprenant : - sur sa face avant (11) au moins un élément préperforé (111) ; - une couche drainante (2) disposée à l'intérieur de ladite cartouche le long de la face arrière (13) ; et - une couche filtrante anti-tassement (3) disposée à l'intérieur de ladite cartouche le long de la face de dessous (16) ; et - sur sa face de dessus (15), des moyens de réception d'un système d'irrigation, de préférence la face de dessus (15) comprend une banquette d'arrachement (151), plus préférentiellement une banquette d'arrachement préperforée sur sa longueur.
Patent FR-3072889-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’un adsorbant pour composes organiques volatils, procede de quantification de composes organiques volatils
Inventor: MERLEN CECILIA
IPC: G01N1/22
Filed: 2017-10-31
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de préparation 100 d'un adsorbant adapté pour l'adsorption de composés organiques volatils, ledit procédé comportant des étapes de : - mélange (101), à une température comprise entre -45°C et +30°C, d'un ou plusieurs premier(s) polyalcoxysilane(s) avec un solvant organique miscible à l'eau pour former un premier mélange ; - addition (102) d'un ou plusieurs second(s) polyalcoxysilane(s), dans un rapport molaire premier(s) polyalcoxysilane(s)/ second(s) polyalcoxysilane(s) de 1/0,01 à 1/1, et d'eau au premier mélange pour former un matériau sol-gel, - séchage (104) du matériau sol-gel à une température comprise entre 25°C et 60°C pour obtenir un matériau sol-gel sec, - chauffage (108) du matériau sol-gel sec à une température comprise entre 150°C et 320°C pendant une durée minimale de 8h et sous un flux d'air sec ou de gaz inerte sec pour obtenir l'adsorbant attendu.
Patent FR-3061638-A1 (FR)
Title: Revetement de casque de securite pour 2 roues
Inventor: DERNI NAJETTE
IPC: A42B3/00
Filed: 2017-01-11
Abstract: Revêtement de protection (1) apte à couvrir un casque de sécurité, en particulier pour conducteur de 2 roues, caractérisé par le fait qu'il comporte une couverture de protection flexible (1), apte à épouser la surface extérieure de la coque d'undit casque de protection, selon une première configuration d'utilisation; et selon une deuxième configuration d'utilisation, apte à transporter en accrochant la couverture par une sangle (14) à des boucles (4) solidaire de la couverture, ladite sangle permettant de porter le casque dans la couverture soit à l'épaule, en bandoulière ou en sac à dos.
Patent FR-3077323-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation de l'acces a un lieu clos a ouverture mecanique automatisee
Inventor: THIERY JEROME
IPC: E06B11/06
Filed: 2018-01-30
Abstract: Ce dispositif d'obturation de l'accès (2) à un lieu clos à ouverture mécanique automatisée, comprend : - un portail (1) articulé sur un premier pilier vertical (3), et verrouillable sur un second pilier vertical (4) de telle sorte à obturer l'accès audit lieu clos, ledit second pilier vertical (4) comportant un mécanisme de verrouillage apte à coopérer avec l'extrémité latérale du portail (1) opposée à celle articulée sur ledit premier pilier (3); - un sabot (5) positionné en amont du portail (1), intégrant un moyen (11) apte à se déplacer sensiblement verticalement sous le poids de telle sorte à engendrer la traction d'un câble (6) relié audit mécanisme de verrouillage du portail. Le mécanisme de verrouillage est constitué d'au moins une gâche articulée au sein du second pilier (4) sur un axe horizontal, dont l'une des extrémités coopère avec un logement ménagé au voisinage de l'extrémité latérale du portail opposée à celle articulée sur le premier pilier, et dont l'autre extrémité est étant solidaire du câble (6). Le sabot (5) comprend une fosse surmontée d'un plancher, et au sein de laquelle est susceptible de coulisser verticalement un élément d'actionnement du câble (6), ledit élément étant pourvu d'une tige également verticale à laquelle est solidarisé directement ou indirectement ledit câble, le plancher étant soumis à l'action de ressorts prenant appui au fond de la fosse et engendrant par défaut le positionnement du plancher en position haute et corollairement le maintien en position verrouillée du mécanisme de verrouillage.
Patent FR-3080148-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement, dispositif de purification des gaz d'echappement et procede de fabrication du dispositif de purification
Inventor: OTTAVIANI ERIC
IPC: F01N13/16
Filed: 2018-04-11
Abstract: Le dispositif de purification comprend une enveloppe tubulaire ayant un axe central, un organe de purification des gaz d'échappement logé dans l'enveloppe tubulaire, un organe de chauffage électrique logé dans l'enveloppe tubulaire et une alimentation électrique alimentant électriquement l'organe de chauffage, l'organe de chauffage comprenant une plaque chauffante (33) en un matériau électriquement conducteur s'étendant dans un plan sensiblement perpendiculaire à l'axe central, la plaque chauffante (33) ayant un centre plein (35) et au moins deux branches (37), chaque branche (37) s'étendant en spirale à partir du centre plein (35) jusqu'à une extrémité libre (39) située à proximité de l'enveloppe tubulaire, la plaque chauffante (33) étant perméable aux gaz d'échappement et comprenant un réseau de passages pour le gaz d'échappement générant un écoulement turbulent des gaz d'échappement à travers la plaque chauffante (33).
Patent FR-3081253-A1 (FR)
Title: Emballage pour le transport ou le stockage de matiere nucleaire
Inventor: ALLOU ALEXANDRE
IPC: G21F5/015
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un emballage pour transporter ou stocker de la matière nucléaire comprenant une virole s'étendant selon la direction longitudinale dudit emballage, dont la surface latérale intérieure délimite une cavité interne, et constituée d'une matrice thermiquement conductrice dans laquelle sont incorporés des éléments de protection neutronique s'étendant selon la direction longitudinale ; - lesdits éléments étant distribués de manière à former au moins deux couronnes discontinues d'éléments ; - lesdites couronnes discontinues étant espacées radialement entre elles, et comprenant un même nombre d'éléments ; - lesdits éléments d'une même couronne discontinue présentant des sections équivalentes ; - deux éléments adjacents d'une même couronne présentant entre eux une même distance orthoradiale, supérieure ou égale à 7 cm ; - le décalage orthoradial entre le barycentre d'un premier élément d'une première couronne discontinue et le milieu de la distance orthoradiale entre les deux seconds éléments d'une seconde couronne discontinue les plus proches orthoradialement dudit premier élément étant compris entre 0 et la moitié de ladite distance orthoradiale, les première et seconde couronnes discontinues étant adjacentes.
Patent FR-3081783-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation thermique pour vehicule automobile
Inventor: GESSIER BERTRAND
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-05-31
Abstract: Système de régulation thermique (3) destiné à un véhicule automobile, comprenant un dispositif de ventilation (31), au moins un premier échangeur thermique (30) et au moins un deuxième échangeur thermique (30), caractérisé en ce que le dispositif de ventilation (31) comprend une entrée d'air axiale (310) et au moins deux sorties d'air radiales (311), chacun des flux d'air (FA1, FA2) qui quitte le dispositif de ventilation (31) par l'une de ces sorties d'air radiales (311) étant destiné à alimenter l'un des échangeurs thermiques (30).
Patent FR-3082326-A1 (FR)
Title: Module de telecommunication optique en matiere plastique et dispositif de tels modules pivotants
Inventor: DEVAUX JULIEN
IPC: G02B6/44
Filed: 2018-06-07
Abstract: L'invention concerne un module (4) de télécommunication optique comportant un boîtier en matière plastique, ce module comportant un corps avant (10), une plaque de fond (11) solidaire dudit corps avant (10), une plaque supérieure de couvercle (12) et une plaque arrière (13). Selon l'invention, ladite plaque arrière (13) est pivotante par rapport à ladite plaque de fond (11), ladite plaque de couvercle (12) est pivotante par rapport à ladite plaque arrière (13), et ladite plaque arrière (13) est une platine apte à recevoir sur sa face intérieure un ensemble de pièces permettant le guidage et/ou l'épissurage et/ou l'accueil de systèmes de couplage et/ou le stockage de fibres optiques.
Patent FR-3084164-A1 (FR)
Title: Rheometre pour films liquides
Inventor: CANTAT ISABELLE
IPC: G01N11/00
Filed: 2018-07-17
Abstract: Rhéomètre pour films liquides, comprenant un cadre à structure variable (1) sur lequel au moins un film liquide est destiné à être formé, le cadre à structure variable (1) comprenant : - une première embase (11) et une deuxième embase (12), les embases (11, 12) étant identiques et positionnées en vis-à-vis, chacune des embases (11, 12) comprenant un montant central (111, 121) et quatre branches rectilignes (112a, 112b, 112c, 112d ; 122a, 122b, 122c, 122d), deux branches s'étendant respectivement depuis chacune des extrémités du montant central (111, 121) et formant un angle (α) de 120° avec le montant central, les branches de chaque extrémité s'étendant symétriquement par rapport à l'axe longitudinal du montant central (111, 121) ; et - quatre barres mobiles (20a, 20b, 20c, 20d) s'étendant parallèlement entre elles, chaque barre mobile étant montée coulissante entre une branche de la première embase (11) et une branche de la deuxième embase (12), les branches étant situées en vis-à-vis.
Patent FR-3085100-A1 (FR)
Title: Baie avionique a cloison de separation souple
Inventor: PUERTOLAS BASTIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-08-17
Abstract: Baie avionique pour aéronef, comportant un dispositif de racks destiné à l'intégration d'équipements (5) et de câblages électriques, ainsi qu'un dispositif de refroidissement par circulation d'un gaz selon un flux de gaz entrant, dénommé « flux froid », qui arrive dans la baie avionique pour la refroidir, et un flux de gaz sortant, dénommé « flux chaud », qui est évacué de la baie avionique après avoir traversé les équipements (5), la baie avionique comportant au moins un caisson (4B, 4C) de circulation de gaz muni d'une cloison de séparation (8) du flux froid et du flux chaud délimitant deux compartiments (9, 10), cette cloison de séparation comportant un voile souple.
Patent FR-3085902-A1 (FR)
Title: Vehicule tricorps convertissable en pick-up comprenant un volet de fermeture de coffre multifonction
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60R9/06
Filed: 2018-09-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) à carrosserie tricorps, le véhicule (1) comprenant un volet (11) de fermeture du coffre arrière articulé selon un premier axe de rotation horizontal et s'étendant selon la direction transversale du véhicule (1), le volet (11) de fermeture étant configuré pour pouvoir être déplaçable entre une position de fermeture du coffre arrière et une première position d'ouverture de ce coffre. Ledit volet (11) est formé d'au moins deux panneaux (15, 17) articulés entre eux de façon à montrer au moins un panneau proximal (15) et un panneau distal (17), et le volet (11) de fermeture est configuré pour être déplaçable selon une deuxième position d'ouverture dans laquelle le panneau distal (17) est rabattu sur le pavillon de manière à former une galerie de toit.
Patent FR-3088544-A1 (FR)
Title: Absolue d'immortelle pour son utilisation pour la photoprotection de la peau
Inventor: SAINT-LARY LAURE
IPC: A61P17/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: Absolue d'immortelle pour son utilisation pour la photoprotection de la peau L'invention concerne de l'absolue d'immortelle, Helichrysum italicum, pour son utilisation pour la photoprotection cutanée. En particulier pour la prévention et/ou au traitement des altérations de la peau occasionnées par les radiations solaires, les altérations de la peau étant choisies parmi l'une au moins du groupe comprenant : l'érythème solaire, le photo vieillissement induit, les cancers cutanés photo-induits, la lucite estivale bénigne. L'invention concerne également une composition comprenant de l'absolue d'immortelle et un excipient approprié. Elle trouve son application dans le domaine cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-3090900-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure nucleaire
Inventor: MAHE CHARLY
IPC: G01T1/169
Filed: 2018-12-19
Abstract: Système de mesure nucléaire caractérisé en ce qu’il comporte un calculateur (3) relié à une sonde de signal gamma, équipée d’un collimateur, une sonde de signal gamma non collimatée, des capteurs de vision et un écran de visualisation, le calculateur étant adapté pour déclencher le fonctionnement de la sonde de signal gamma, équipée d’un collimateur, de la sonde de signal gamma non collimatée et des capteurs de vision et pour afficher en temps réel les zones de mesure sur l’écran de visualisation (31). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095368-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une aube en materiau composite
Inventor: TECHER MARC-EMMANUEL JEAN FRANÇOIS
IPC: F01D5/28
Filed: 2019-04-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’une aube (1) en matériau composite, s’étendant selon une direction (X) dite axiale, ladite aube (1) comportant un pied (2) et une pale (3) dont l’extrémité axiale opposée au pied (2) comporte une zone à réparer, ladite pale (3) comportant une surface d’intrados (4) et une surface d’extrados (5). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098824-A1 (FR)
Title: Procede de production d’olefines comprenant un hydrotraitement, un desasphaltage, un hydrocraquage et un vapocraquage
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C07C9/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’oléfines à partir d’une charge 11 hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,1 % poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 180°C et une température finale d'ébullition d'au moins 600°C.
Patent FR-3098982-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant une couche organique active à performances améliorées et son procédé de fabrication
Inventor: FLAMEIN FRANÇOIS
IPC: H01L21/3065
Filed: 2019-07-19
Abstract: Dispositif optoélectronique comprenant une couche organique active à performances améliorées et son procédé de fabrication La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (35) comprenant les étapes successives de formation sur un support de premier et deuxième plots conducteurs électriquement (44, 45) ; dépôt d'une couche organique active recouvrant les premier et deuxième plots conducteurs électriquement ; dépôt d'une première couche d'interface sur la couche organique active au contact de la couche organique active ; formation d'une première ouverture dans la première couche d'interface et d'une deuxième ouverture dans la couche organique active dans le prolongement de la première ouverture, pour exposer le deuxième plot conducteur électriquement ; et formation d'une deuxième couche d'interface (62) s'étendant au moins en partie dans les première et deuxième ouvertures, la deuxième couche d'interface étant au contact de la première couche d'interface et du deuxième plot conducteur électriquement. Figure pour l'abrégé : Fig. 11
Patent FR-3100087-A1 (FR)
Title: Dispositif electrothermique comprenant une couche de pedot
Inventor: CARELLA ALEXANDRE
IPC: H05B3/06
Filed: 2019-08-19
Abstract: Dispositif électrothermique muni d’un empilement comprenant :- une première couche (10) en un premier matériau polymérique ayant un premier coefficient d’expansion thermique,- une deuxième couche (20) en un deuxième matériau polymérique électriquement conducteur à base de poly(3,4-éthylènedioxythiophène) associé à un ou plusieurs contre-ions, de préférence, choisis parmi le poly(styrène sulfonate), le tosylate, l’hydrogénosulfate, le triflate et le méthylsulfonate,- une troisième couche (30) en un troisième matériau polymérique ayant un deuxième coefficient d’expansion thermique, le deuxième coefficient d’expansion thermique étant inférieur au premier coefficient d’expansion thermique. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100130-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-09-03
Abstract: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques La présente invention concerne une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant :  une phase aqueuse, une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif spécifique structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif comprenant une teneur en tensioactif(s) supérieure ou égale à 9% en poids par rapport au poids total de la composition, au moins 3% en poids par rapport au poids total de composition d’un solvant hydrotrope choisi parmi les solvants de formule (I), et au moins un colorant direct acide compatible avec une application autour des yeux, choisi parmi les colorants présentant un noyau anthraquinone, azine, azoïque, polyméthine, triarylméthane ou xanthène, et les colorants comprenant au moins un groupe –NO2. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3101743-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des modes de confidentialité lorsqu’un véhicule est partagé entre plusieurs utilisateurs
Inventor: LEFF YOANN
IPC: H04L12/24
Filed: 2019-10-08
Abstract: Procédé de gestion de données relatives à une utilisation de véhicule (2), comprenant au moins les étapes consistant à : définir par un administrateur un mode d’utilisation du véhicule (2) parmi une pluralité de modes d’utilisation comprenant au moins : un mode d’utilisation en véhicule partagé, dans lequel une règle de confidentialité est une confidentialité désactivée autorisant une transmission externe de données relatives à l’utilisation du véhicule (2) depuis le véhicule (2), et un mode d’utilisation en véhicule de flotte, utiliser le véhicule (2) selon le mode d’utilisation en véhicule partagé ou selon le mode d’utilisation en véhicule de flotte, avec la transmission externe d'au moins une partie des données relatives à l'utilisation du véhicule (2) depuis le véhicule (2). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101879-A1 (FR)
Title: Poudres de polyamide et leur utilisation dans les procedes d’agglomeration de poudres par fusion
Inventor: SOARES LATOUR EMILIE-MARIE
IPC: C08K5/372
Filed: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une poudre de polyamide destinée à être utilisée dans un procédé d’agglomération de poudre par fusion, comprenant au moins un limiteur de chaine.
    
            (pas de figure)