baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970302-A1 (FR)
Title: Turboreacteur a double flux
Inventor: MOREL CEDRIC
IPC: F02C7/045
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'invention concerne un turboréacteur à double flux, comportant une roue de soufflante (1) portant des aubes (2) et entourée par un carter annulaire (3), caractérisé en ce que le carter (3) comprend des moyens d'aspiration d'air (9, 10) dans le jeu annulaire (8) formé entre le carter (3) et les extrémités radialement externes des aubes (2) de la roue de soufflante (1).
Patent FR-2973192-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de toiles de proprete dans les espaces verts
Inventor: FERTIN JEROME PHILIPPE JACQUES
IPC: A01G13/02
Filed: 2011-03-30
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de maintien dispositif de maintien d'une toile de propreté, notamment dans un espace vert, caractérisé en ce qu'il comprend une tête (10), un pied (12) solidaire de ladite tête, ledit pied étant muni d'au moins une hélice sur au moins une partie de sa longueur.
Patent FR-2974021-A1 (FR)
Title: Procede pour la preparation de particules metalliques
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: B22F9/00
Filed: 2011-04-18
Abstract: Ce procédé pour la préparation de particules métalliques, consiste : - à déposer une couche métallique (2) sur un substrat (1) ; - à irradier (4) la couche métallique avec un laser ; une lame (3) en matériau transparent ou quasi-transparent à la longueur d'onde du laser étant intercalée entre la couche métallique (2) et la source laser.
Patent FR-2974426-A1 (FR)
Title: Combination goggle e.g. snow goggle, for protecting user's eyes against light during e.g. outdoor sports application, has binding cords whose middle sections are detachably engaged to positioning grooves for fastening lens to goggle frame
Inventor: CHEN CHIH-MING
IPC: G02C1/00
Filed: 2011-04-19
Abstract: The goggle (10) has a goggle frame (12) including two sides spaced in width direction, where positioning grooves (32) are provided in the sides of the goggle frame and between outer and inner faces of the goggle frame in thickness direction. Two elastic/flexible binding cords (16) are arranged on two sides of a lens (14) e.g. single piece rim lens, respectively. An end (43) and another end of each binding cord is fixedly fastened to the lens, where a middle section (44) of each binding cord is detachably engaged to one of the positioning grooves for fastening the lens to the goggle frame.
Patent FR-2965204-A1 (FR)
Title: Feutre de polissage mecano-chimique avec fenetre de detection de point limite en polymere stable a la lumiere et procede de polissage associe
Inventor: LOYACK ADAM
IPC: B24B29/02
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un feutre de polissage mécano-chimique comprenant : une couche de polissage présentant une surface de polissage ; et, une fenêtre de détection de point limite en polymère stable à la lumière, comprenant : un produit polyuréthane obtenu par réaction d'une polyamine aromatique contenant des groupements amine et d'un polyol prépolymère à terminaisons isocyanate contenant des groupements -NCO qui n'ont pas réagi ; et, un constituant stabilisant à la lumière comprenant au moins un absorbant d'UV ou une amine encombrée stabilisante à la lumière ; où la polyamine aromatique et le polyol prépolymère à terminaisons isocyanate sont fournis dans un rapport stœchiométrique de groupement amine à groupement -NCO qui n'a pas réagi < 95 % ; dans lequel la fenêtre de détection de point limite en polymère stable à la lumière présente une déformation au cours du temps ≤ 0,02 % lorsqu'elle est mesurée avec une charge de traction axiale constante de 1 kPa à une température constante de 60°C à 100 min et une transmission optique à double passage ≥ 15 % à une longueur d'onde de 380 nm pour une épaisseur de fenêtre de 1,3 mm ; et, dans lequel la surface de polissage est adaptée pour polir un substrat choisi parmi un substrat magnétique, un substrat optique et un substrat semi-conducteur. L'invention concerne également un procédé de polissage d'un substrat (de préférence une galette semi-conductrice) utilisant le feutre de polissage mécano-chimique fourni.
Patent FR-2966242-A1 (FR)
Title: Dispositif de pesage de glace en copeaux
Inventor: FUNK DIETER
IPC: F25C5/20
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pesage de glace en copeaux, avec un récipient de stockage (10) pour de la glace en copeaux produite par une machine de production de glace en copeaux, avec une cellule de pesage pour mesurer le poids de la glace en copeaux, avec une vis transporteuse (12) pour la glace en copeaux, se raccordant au fond du récipient de stockage (10), et avec un convoyeur (14) alimenté par la vis transporteuse (12) et disposé en dehors du récipient de stockage (10), pour le transport de la glace en copeaux dans un récipient de transport ou analogue. Selon l'invention, afin d'éviter une agglutination de la glace en copeaux dans le récipient de stockage, au moins un batteur (34) entraîné en rotation, destiné à désagréger la glace en copeaux, est disposé dans le récipient de stockage (10) au-dessus de la vis transporteuse (12).
Patent FR-2981252-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur a pompe commandee
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/04
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure à vapeur destiné à la mise en forme des cheveux comprenant un réservoir de fluide; une chambre de vaporisation du fluide avec au moins une entrée de fluide et au moins une sortie de vapeur à destination des cheveux ; une canalisation de transport du fluide entre le réservoir et l'entrée de la chambre de vaporisation, l'extrémité de cette canalisation étant agencée au moins partiellement à l'intérieur de ladite chambre; des moyens de réglage de débit de fluide actifs sur la canalisation ; une unité de contrôle pour commander au moins les moyens de réglage de débit de fluide; au moins un moyen d'actionnement capable d'émettre un signal d'actionnement vers l'unité de contrôle afin de commander les moyens de réglage de débit; l'unité de commande comporte un compteur pour décompter une durée de décompte prédéterminée et des moyens de compensation de non actionnement des moyens de réglage de débit pour, à la fin du décompte D1 sans réception du signal d'actionnement, commander automatiquement pendant une durée momentanée prédéterminée les moyens de réglage de débit .
Patent FR-2969245-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour fixer un element de commande a une enveloppe d'une valve de radiateur
Inventor: CLAUSEN ANDERS OESTERGAARD
IPC: F16K15/18
Filed: 2011-12-15
Abstract: La présente invention concerne un système de fixation pour fixer un élément de commande à une enveloppe (3) d'une valve de radiateur comportant une bague filetée (5), qui comprend un premier filet (6) avec un axe de filet, entoure l'enveloppe (3) et repose sur une surface de serrage (8) de l'enveloppe (3), et comportant un élément de fixation (11) qui comprend un second filet (12), qui entre en prise avec le premier filet (8), l'élément de fixation (11) étant rotatif autour de l'axe de filet par rapport à la bague filetée (5), jusqu'à ce qu'une surface d'appui (15) prenne appui sur l'enveloppe (3) et l'enveloppe (3) soit serrée entre la surface d'appui (15) et la bague filetée (5). Le premier filet (6) se termine à une distance prédéterminée de la surface d'appui (15).
Patent FR-2984459-A1 (FR)
Title: Optical module for e.g. headlight of car, has trim to mask inactive peripheral zones of outer surface of elongated lens, where each of circumferential edges of surface has two segments forming specific angle, when lens is viewed from front
Inventor: HERMITTE MICHEL
IPC: F21S8/12
Filed: 2011-12-15
Abstract: The module (1) has a trim (5) to mask two inactive peripheral zones of an outer surface (4) of an elongated lens (3). The peripheral zones are diagonally opposed with respect to a useful zone (7). The outer surface of the lens has a circumference (9) with two opposed parallel edges, where each edge has a straight segment prolonged by another straight segment. The segments form an angle different from 180 degrees, when the lens is observed from front. The trim is formed by molding a plastic material or by a paint/aluminum coating on the lens. An LED assures the production of a light beam.
Patent FR-2984958-A1 (FR)
Title: Event pour circuit d'alimentation en carburant gazeux d'une turbine a gaz, et procede associe
Inventor: TAPIE YANN
IPC: F02C3/22
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un évent 21 pour circuit d'alimentation 8 en carburant gazeux d'une turbine à gaz, comprenant une entrée destinée à être reliée au circuit d'alimentation en carburant gazeux, une première sortie apte à libérer le carburant gazeux à la pression atmosphérique, et une première vanne 23 montée entre l'entrée et la première sortie. L'évent 21 comprend également une deuxième sortie apte à alimenter en carburant gazeux un moyen de combustion à pression atmosphérique 26, par exemple une torchère, une deuxième vanne 25 montée entre l'entrée et la deuxième sortie, et un moyen de commande 33 apte à commander l'ouverture et la fermeture des première et deuxième vannes en fonction de la pression du carburant gazeux. L'invention concerne également le procédé associé.
Patent FR-2993695-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au depassement mettant en oeuvre un dispositif integrant un module gps couple a un module radiofrequence
Inventor: CANAC JEAN FRANCOIS
IPC: G08G1/16
Filed: 2012-07-20
Abstract: Procédé d'aide au dépassement d'un véhicule dans le cadre d'une course automobile, comprenant les étapes consistant à : - transmettre par radiofréquence des données de géolocalisation acquises par un module de géolocalisation par satellite (4) couplé à un module radiofréquence (7), depuis un véhicule automobile demandeur vers un véhicule automobile récepteur ; - analyser les données de géolocalisation transmises par le véhicule demandeur, depuis le véhicule récepteur ; et - en fonction de la pertinence des données analysées, depuis le véhicule récepteur, avertir son pilote de l'imminence d'un dépassement et émettre manuellement ou automatiquement un signal radiofréquence au véhicule demandeur, pour prévenir ledit véhicule demandeur que le véhicule récepteur a bien été mis au courant du dépassement imminent.
Patent FR-2995922-A1 (FR)
Title: Device for prefabricating wood structures for building carcass work of architecture structures, has modular elements such as longitudinal modular elements, set of internal frames, and internal wood solid mass with set of faces
Inventor: MERCIER CLAUDE HENRI
IPC: E04B1/26
Filed: 2012-09-21
Abstract: The device has a set of modular elements such as longitudinal modular elements (4-1, 4-2), a set of internal frames, and internal wood solid mass with a set of faces. The modular elements are provided at different angles such as acute angles and blunt angles. A set of front joints is arranged in the set of modular elements, where the set of front joints is arranged by triangulation of a flexible wooden structure. A set of counter-faces is arranged with the internal solid mass. The set of front joints is provided in a specific position.
Patent FR-2985476-A1 (FR)
Title: Commercial vehicle, has removable partition device comprising upper reinforcement to drive front and side walls from storage position to partition position when reinforcement is drawn from storage position to partition position
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: B60N2/24
Filed: 2012-01-10
Abstract: The vehicle has a passenger compartment comprising a passenger seat (20) retractable from a normal use position to a retracted position to create a loading space from open space left by retraction of the seat. A removable partition device (50) is arranged on the space and deployed from a storage position to partition position. The device includes an upper reinforcement on which side walls and a front wall (56) are fixed. The reinforcement drives the walls from the storage position to the partition position when the reinforcement is drawn from the storage position to the partition position.
Patent FR-2985706-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation du temps de franchissement de lignes pour vehicule automobile
Inventor: CAMPO MARC
IPC: B60W30/10
Filed: 2012-01-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'estimation du temps de franchissement de lignes pour un véhicule équipé d'une caméra (10), d'une unité contrôle moteur (40), d'un capteur de vitesse de lacet (20) et d'un système de correction de trajectoire automatique (30), caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - détermination de la position de la ligne droite (y ), de la position de la ligne gauche ( y ), de l'angle de cap (theta), de la courbure de la route (c), de la vitesse de lacet du véhicule (Psi), de la vitesse du véhicule et d'un coefficient d'activation de trajectoire (g), - détermination du temps de franchissement gauche (TLC ) et droite (TLCri). La valeur du temps de franchissement étant pondérée par la vitesse de lacet du véhicule (Psi) et le coefficient d'activation de trajectoire (g).
Patent FR-2987193-A1 (FR)
Title: Method for measuring gains of transmission and reception antennas of orbit satellite to assist to generation of radiation diagram, involves calculating factor representing power losses related to reception antenna orientation on downlink
IPC: H04B7/185
Filed: 2012-02-16
Abstract: The method involves establishing transmission by emitting an useful signal (Su) modulated according to modulation (Mod1) by a transmitter (E1), amplifying a total signal (SM1) by a variable amplifier (ALC) and a wave tube (TWT) to maintain power level of a signal (SM2) in output of another transmitter (E2) to constant value, and by emitting the signal to a receiver (R2). Power of signal received by the receiver and power of demodulated useful signal are measured. Factors representing power losses related to orientation of reception antenna (ANT1) on up and downlinks are calculated. An independent claim is also included for a method for generating a set of measurements for establishing cartography of transmission diagram of a transmission antenna of satellite.
Patent FR-2988041-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage/deverrouillage d'un objet sous une structure a crochet de rapprochement et de soutien
Inventor: POILLOT JACQUES
IPC: H01M50/264
Filed: 2012-03-15
Abstract: Un système de verrouillage et/ou de déverrouillage d'un objet tel qu'une batterie d'alimentation (10) d'un moteur d'entraînement d'un véhicule automobile électrique ou hybride, en dessous d'une structure telle qu'un châssis (11) du véhicule, comporte une pluralité de verrous (17) assurant une fixation de l'objet en dessous de la structure. Les verrous (17) sont solidaires de l'objet et/ou de la structure et comprennent chacun d'une part un crochet (19) configuré pour réaliser un rapprochement de l'objet en direction de la structure en comprimant un moyen élastiquement déformable (20) interposé entre l'objet et la structure et pour soutenir l'objet par rapport à la structure en fin de course de rapprochement, et d'autre part un dispositif de transmission (21, 22, 24) entraînant le crochet (19) durant la course de rapprochement et configuré pour être actionné par un outil d'actionnement (12) distinct de la structure et de l'objet.
Patent FR-2988848-A1 (FR)
Title: Device for improving signal delivered by active or passive proximity sensor mounted on wheel of car, has estimation and memorization unit for estimating and memorizing irregularities of angular distribution of teeth on pulse wheel
Inventor: PITA-GIL GUILLERMO
IPC: G01P3/44
Filed: 2012-03-28
Abstract: The device has an estimation and memorization unit for estimating and memorizing irregularities of angular distribution of specific elements i.e. teeth (1), regularly distributed on a pulse wheel (2). The estimation unit includes a controller to receive signals of the sensor and a processing algorithm for processing signals of the sensor to estimate the irregularities of angular distribution of the specific elements by a regression model by using recursive least square technique. The irregularities of angular distribution of the specific elements are recorded in a memory of the controller. Independent claims are also included for the following: (1) a car (2) a method for improving a signal delivered by speed sensor mounted on a wheel of a car.
Patent FR-2991698-A1 (FR)
Title: Panneau isolant thermique
Inventor: DUFORESTEL THIERRY
IPC: E04B1/74
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'isolation thermique, qui comprend au moins un panneau (100) comportant deux parois (110, 120) séparées par une entretoise principale périphérique (102) pour définir une chambre étanche au gaz (104), en dépression, et au moins deux films souples (150, 160) fixés localement à des entretoises secondaires (140) en des points intermédiaires entre les deux parois (110, 120) et définissant entre eux des compartiments secondaires étanches (158). Par application de potentiels successifs de polarité choisie entre les parois (110,120) et les films souples (150, 160), les films souples (150,160) sont déplacés entre une première position d'isolation thermique dans laquelle les films (150, 160) sont séparés entre eux et une deuxième position dans laquelle les films (150, 160) sont en contact mutuel au moins sur une partie substantielle de leur surface.
Patent FR-2979125-A1 (FR)
Title: Systeme de demarrage de moteur a combustion interne et son procede de mise en oeuvre ainsi que produit programme d'ordinateur pour le procede
Inventor: HARTMANN SVEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2012-08-16
Abstract: Système de démarrage (1) de moteur à combustion interne (2), notamment de véhicules automobiles équipés d'un dispositif de démarrage (3) et d'une commande de démarreur (4), - le dispositif de démarrage (3) comportant une machine électrique, notamment un moteur de démarreur (5), * la machine électrique étant commandée par l'intermédiaire d'un dispositif de commutation électrique de machine et la machine électrique coopère par un dispositif mécanique au moins pour démarrer le moteur à combustion interne (2) avec le vilebrequin du moteur (2), - une installation de sécurité (12) étant prévue qui vérifie le fonctionnement de la commande de la machine électrique.
Patent FR-2997846-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive dicarbonyle et un acide, le procede de lissage des fibres keratiniques a partir de cette composition
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61K8/24
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant i) un ou plusieurs composés dicarbonylés répondant à la formule (I) suivante et/ou leurs dérivés et/ou leurs hydrates et/ou leurs sels: formule (I) dans laquelle R est tel que défini dans la description ; ii) un ou plusieurs acides différents du ou des composés dicarbonylés i) tels que définis précédemment ; et iii) éventuellement un ou plusieurs agents alcalinisants. L'invention a aussi pour objet un procédé de lissage des fibres kératiniques mettant en œuvre les ingrédients i), ii) et éventuellement iii) avec une étape de lissage au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 150°C, de préférence allant de 150 à 250 °C.
Patent FR-2998691-A1 (FR)
Title: Method for indexing set of documents distributed in semantic space in relational database, involves obtaining prototype vector, and obtaining vector running from list according to vector associated with documents forming current list parts
Inventor: HOAREAU YANN-VIGILE
IPC: G06F40/00
Filed: 2012-11-26
Abstract: The method involves providing a creation phase in which a weighted matrix or word/document is created (301). A regrouping phase is provided for regrouping of documents (302) according to occurrence of terms of the matrix within a regrouping list (LG), where the list belongs to a list of documents including one document of the list of documents. A prototype vector is obtained (303), where the vector is associated with the regrouping list. The vector running from the list is obtained according to a vector associated with the documents forming current list parts. Independent claims are also included for the following: (1) a method for performing research in an assembly of documents (2) a computer program comprising instructions for performing a method for indexing a set of documents (3) a computer program comprising instructions for performing a method for research in the assembly of documents.
Patent FR-3001019-A1 (FR)
Title: Agencement pour la lubrification de deux trains d'engrenages voisins etages verticalement
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention propose un agencement pour la lubrification de deux trains (12, 13) d'engrenages voisins d'axes (A, B) horizontaux qui sont montés à rotation dans un carter étanche dont le fond constitue un premier réservoir dit principal contenant un lubrifiant (H), un premier train d'engrenages (12) étant agencé sensiblement au-dessus d'un second train d'engrenages (13) et des moyens de récupération de lubrifiant étant aptes à diriger du lubrifiant en direction d'un second réservoir additionnel supérieur (14) de stockage temporaire dont le lubrifiant (H) est évacué progressivement vers le premier train d'engrenages, caractérisé en ce qu'il comporte un premier déflecteur (22) d'alimentation en lubrifiant (H) du premier train d'engrenages (12), qui est apte à se remplir de lubrifiant (H) puis à déborder vers un second déflecteur (24) d'alimentation du second train d'engrenages (13), pour assurer une lubrification différenciée des trains d'engrenages (12, 13).
Patent FR-3002772-A1 (FR)
Title: Adhesive composition, useful for attaching inorganic and organic materials e.g. tiles and PVC coating on substrate, comprises cement base including adhesive mortar, and aqueous dispersion including methacrylic polymer
Inventor: CASIMIRO JESSIE
IPC: C04B24/26
Filed: 2013-03-01
Abstract: Adhesive composition comprises a cement base (A) and an aqueous dispersion (B). (A) comprises an adhesive mortar. (B) comprises methacrylic polymer or methacrylate polymer having a glass transition temperature of -50[deg] C to 0[deg] C, and a surfactant. Independent claims are included for: (1) a ready-to-use kit comprising the cement base (A) and the aqueous dispersion (B) in two separate compartments; and (2) applying a soil coating on a substrate, comprising (a) preparing the adhesive composition, (b) applying the composition on the substrate and (c) providing the coating on the substrate.
Patent FR-3003623-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccord, et raccord comprenant un tel dispositif
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/18
Filed: 2013-03-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccord (10) adapté pour transmettre des fluides sous pression, comprenant un conduit d'embout (30) délimitant un canal interne (38) d'écoulement de fluide, un corps d'embout (20) comportant une cavité intérieure isolée du canal interne (38), et des moyens (40) de déplacement du conduit (30) dans le corps (20) entre une configuration déverrouillée et une configuration verrouillée. Ces moyens de déplacement (40) comprennent un pivot (50), un organe excentrique (60), une bielle (70) et un logement arrière ménagé dans le corps (20), définissant un premier diamètre (01) d'articulation entre le pivot (50) et l'organe excentrique (60) autour d'un premier axe (A1), un deuxième diamètre (Φ2) d'articulation entre l'organe excentrique (60) et la bielle (70) autour d'un deuxième axe (A2), et un troisième diamètre (03) d'articulation entre la bielle (70) et le logement arrière autour d'un troisième axe (A3). Les trois axes (A1, A2, A3) sont distincts et parallèles à une direction transversale du dispositif (10). La distance entre les premier et deuxième axes (A1, A2) est inférieure à la demi-somme des premier et deuxième diamètres (01, Φ2). La distance entre les deuxième et troisième axes (A2, A3) est inférieure à la demi-somme des deuxième et troisième diamètres (Φ2, 03). Le pivot (50) mobile en translation est apte à repousser le conduit (30) suivant une direction avant (D1).