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Patent FR-3029739-A1 (FR)
Title: Utilisation de derives d'evodone comme repulsif, nouveaux derives d'evodone et procede de synthese
Inventor: LAVOINE HANNEGUELLE SOPHIE
IPC: A01P7/04
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un dérivé d'évodone comme agent actif destiné à repousser les insectes, en particulier, les moustiques et, plus particulièrement, les moustiques des espèces Aedes aegypti, Aedes albopictus et Culex pipiens. L'invention se caractérise en ce que le dérivé d'évodone est de formule générale (I) : dans laquelle, R1 et R2 sont identiques ou différents, et représentent -H ou un groupe alkyle linéaire de 1 à 3 atomes de carbone, et X représente =O ou -OAc, à l'exclusion de l'évodone (avec R1 ou R2= -H, R1 ou R2= -CH3, R1 étant différent de R2, et X= =0). L'invention concerne également des nouveaux dérivés d'évodone de formule générale (I) dans laquelle, R1 et R2 sont identiques et représentent -H, et X représente -OAc ; R1 et R2 sont différents et R1 ou R2 représente -H, R1 ou R2 représente -CH2CH3, et X représente =O ou -OAc ; R1 et R2 sont différents et R1 ou R2 représente -H, R1 ou R2 représente -(CH2) 2CH3, et X représente =O ou -OAc ; et R1 et R2 sont identiques et représentent -CH3, et X représente -OAc, ainsi qu'un procédé de synthèse de l'acétate d'évodyle sans le méthyle (avec R1=R2= -H et X= -OAc), une composition comprenant une quantité efficace d'un nouveau dérivé d'évodone, ainsi que l'utilisation d'une telle composition pour repousser les insectes, en particulier, les moustiques et, plus particulièrement, les moustiques des espèces Aedes aegypti, Aedes albopictus et Culex pipiens.
Patent FR-3017986-A1 (FR)
Title: Blindage electromagnetique tresse pour cables
Inventor: MORICE STEPHANE
IPC: H01B9/02
Filed: 2014-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un blindage électromagnétique de câble, comprenant une tresse (1) constituée d'une pluralité de fils (2) en contact les uns avec les autres. La principale caractéristique d'un blindage selon l'invention est qu'au moins un fil (2) possède une section transversale ovale.
Patent FR-3018173-A1 (FR)
Title: Agencement d'assise de siege, reglable, notamment pour personnes agees
Inventor: LE ROUX OLIVIER
IPC: A47C7/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'assise de siège, réglable entre deux positions, notamment pour personnes âgées, ledit siège comportant une assise avec un cadre supportant ladite assise, cette assise comportant des traverses (20-2) et ledit cadre comprenant deux montants latéraux (24R), caractérisé en ce que chaque montant latéral (24R) comporte deux pistes avant (26F) et arrière (26R) destinées à recevoir des tourillons (22) liés à l'assise, la piste (26F) avant étant de forme générale en U renversé et la piste (26R) arrière étant de forme générale en V très ouvert, dont une des branches est horizontale pour la piste (26R) arrière.
Patent FR-3015970-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des boues de nature thixotropique et contenant de la matiere organique.
Inventor: CRAMPON CEDRIC
IPC: C02F11/18
Filed: 2014-06-10
Abstract: Procédé de traitement de boues contenant de la matière organique présentant une siccité comprise entre 15 et 50 % en poids, ledit procédé comprenant au moins une étape de traitement physique ou physicochimique desdites boues, caractérisé en ce qu'il comprend une étape préliminaire à ladite au moins une étape de traitement consistant à mixer lesdites boues, sans addition d'eau ou de vapeur d'eau, de façon à les déstructurer et à abattre leur viscosité de telle sorte que d'un fluide thixotropique les boues deviennent un fluide chargé, ceci en vue de faciliter leur traitement lors de ladite au moins une étape de traitement.
Patent FR-3023928-A1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2014-07-15
Abstract: Une charnière (4G) pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un élément de liaison (3) reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit élément de liaison (3) comportant un organe de base (5), monté dans l'élément de branche (2), et un organe de tête (6), logé dans l'élément de face avant (1), l'organe de base (5) étant directement articulé par rapport audit organe de tête (6) selon un premier axe d'articulation vertical (Z1), l'organe de tête (6) de l'élément de liaison (3) étant directement articulé par rapport à l'élément de face avant (1) selon un deuxième axe d'articulation horizontal (X2).
Patent FR-3024485-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de commande pour ouvrant de vehicule automobile et poignee d'ouvrant correspondante
Inventor: HERPIN FLORENT
IPC: E05B77/14
Filed: 2014-08-04
Abstract: Ce dispositif électronique de commande pour ouvrant de véhicule automobile comprend un boîtier (4) dans lequel est placé un module électronique (7) de commande actionnable par une membrane souple (10) et un premier bouton (13) manipulable par un utilisateur pour actionner la membrane souple. Il comporte un deuxième bouton (14) monté entre la membrane (10) et le premier bouton (13), ledit deuxième bouton étant monté librement déplaçable par rapport au boîtier sous l'action du premier bouton entre une première position relâchée dans laquelle il est en appui contre la membrane souple et une deuxième position enfoncée d'actionnement du module électronique.
Patent FR-3025623-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface de commande et capteur d'empreintes digitales
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: G06F3/044
Filed: 2014-09-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif ou appareil comprenant une surface tactile pourvue de premières électrodes de mesure capacitives (21), un capteur d'empreintes digitales (14) pourvu de secondes électrodes de mesure capacitives (22) distinctes des premières électrodes (21), des moyens électroniques de détection capacitifs (20) agencées de sorte à permettre la détection d'objets de commande (11) dans un voisinage des premières électrodes (21) par mesure d'un couplage capacitif entre lesdites premières électrodes de mesure (21) et lesdits objets de commande (11), dans lequel lesdits moyens électroniques de détection capacitifs (20) comprennent des entrées électriquement reliées simultanément à au moins une première électrode de mesure (21) et à au moins une seconde électrode de mesure (22).
Patent FR-3023784-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3027359-A1 (FR)
Title: Commande hydraulique d'un embrayage a module d'attenuation de vibrations a une pedale de debrayage et de reduction de debit du fluide hydraulique limitant la vitesse de remontee de la pedale
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16D48/02
Filed: 2014-10-17
Abstract: La présente invention concerne une commande hydraulique d'un embrayage à module d'atténuation de vibrations à une pédale de débrayage et de réduction de débit du fluide hydraulique limitant la vitesse de remontée de la pédale. Selon l'invention, le module d'atténuation des vibrations (5) est caractérisé en ce qu'il comprend notamment un élément mobile (14) en forme de piston monté à coulissement guidé dans le corps (6) du module (5) et dont la jupe (15) a son extrémité libre (25) venant en appui sur un siège interne (26) lors d'un relâché rapide de la pédale de débrayage pour assurer la circulation du fluide hydraulique sous pression vers le maître-cylindre au travers d'un ou plusieurs ajutages (27) de réduction du débit de ce fluide définis entre cette extrémité libre et le siège (26) de manière à limiter la vitesse de remontée de la pédale de débrayage. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3028785-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'anomalie de tournage d'une piece
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23Q17/09
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé de détection d'anomalie de tournage d'une pièce (30), comprenant : - l'obtention d'un signal représentatif d'un effort exercé par un outil de tournage sur la pièce (30) et/ou d'un déplacement de l'outil de tournage par rapport à l'axe de rotation de la pièce ; - la fourniture de morphologies de référence ; - la comparaison du signal obtenu avec les morphologies de référence ; - la détermination de la présence ou de l'absence d'une anomalie (104, 106) dans la pièce (30) en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3015199-A1 (FR)
Title: Eponge cosmetique, procede pour produire un corps elastique en polyurethane, et applicateur cosmetique
Inventor: ITO YOSHIAKI
IPC: C08L75/04
Filed: 2014-12-17
Abstract: Eponge cosmétique composée d'un corps élastique en polyuréthane continument poreux ayant une structure de membrane tridimensionnelle, dans laquelle le temps de perméation de l'éthanol est situé dans la plage allant de 10 secondes ou plus à moins de 400 secondes, 150 pores ou plus ayant un diamètre maximal de 15 µm ou plus et de 150 µm ou moins, et 10 pores ou moins ayant un diamètre maximal supérieur à 150 µm, sont contenus dans une région de 1,0 mm x 1,0 mm de sa surface en coupe transversale, et le nombre de pores ayant un diamètre maximal de 15 µm ou plus et de 75 µm ou moins est de 80 % ou plus du nombre de pores ayant un diamètre maximal de 15 µm ou plus et de 150 µm ou moins, et la masse volumique apparente est de 120 à 200 kg/m3.
Patent FR-3031599-A1 (FR)
Title: Dispositif informatique a rails/glissieres voire a coque
Inventor: LAYBOURN ERIC GUY
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-01-09
Abstract: Dispositif caractérisé en ce qu'il est constitué par une tablette/écran informatique connue en soi mais munie de rails/glissières, d'un clavier (2) connu en soi également muni de deux rails/ glissières et d'une mini-imprimante munie de deux rails glissières définis (5, 6, 5', 6'), et l'ensemble de ces trois composantes fonctionnent ensemble, grâce à la liaison avec un connecteur reliant la tablette/écran avec le clavier, d'autres connecteurs sont prévus, et les rails/glissières sont prévus télescopiques sans oublier qu'un téléphone portable peut remplacer la tablette/écran et sachant qu'une poignée de transport se trouve, escamotable, sur la tablette/écran et l'ensemble constitué peut être transporté replié en «U » et, de plus, une housse de transport est également prévue pour les trois composantes sans oublier à nouveau qu'un tiroir se trouve sous le clavier avec du matériel de bureau.
Patent FR-3031295-A1 (FR)
Title: Jouet sexuel dont la grosseur est variable, tout en restant rigide et avec du relief
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: A61H19/00
Filed: 2015-05-05
Abstract: Ce dispositif est composé d'un corps principal comportant des lamelles (2) flexibles, s'écartant par une action spécifique, par exemple en tournant une poignée à l'autre extrémité des lamelles ou en actionnant une gâchette (6). La contrainte des lamelles lorsqu'elles sont fléchies les rend plus rigides. Plusieurs zones de lamelles peuvent être mises bout à bout ou entremêlées. Un système facultatif d'enveloppe peut lui conférer différents aspects et textures, en plus des aspects possibles des lamelles.
Patent FR-3036749-A1 (FR)
Title: Piece metallique d'assemblage d'unite de structure de construction modulaire, unite et structure associees
Inventor: PIRON LAURENT
IPC: E04B1/61
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce métallique d'assemblage d'unité de structure de construction modulaire, qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte trois flancs (11da, 11db, 11dc) de fixation de trois panneaux (15,16) sur la dite pièce métallique (11d), muni chacun d'au moins un perçage (11da', 11db', 11dc') qui définit un axe de fixation (X,Y,Z) par serrage du flanc considéré (11da, 11db, 11dc) contre l'un des trois panneaux (15,16), ce dont il résulte que les trois panneaux (15,16) fixés sur la pièce métallique (11d) définissent un sommet et trois arêtes adjacentes d'un polyèdre. L'invention porte en outre sur une unité de structure de construction modulaire incluant la dite pièce métallique, trois panneaux assemblés perpendiculairement entre eux et une second pièce métallique, les perçages de la première et de la second pièce métallique de part et d'autre d'un panneau étant en opposition de taraudage permettant d'assurer la fixation par serrage contrôlé du panneau. L'invention porte enfin sur une structure de construction modulaire faite d'une succession de caissons dont les sommets sont constitués par l'unité de structure précédemment définie.
Patent FR-3037173-A1 (FR)
Title: Procede de chiffrement, procede de chiffrement, dispositifs et programmes correspondants
Inventor: BRIER ERIC
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de Procédé de chiffrement d'un code à chiffrer (Sx) d'un programme informatique à l'aide d'une clé de chiffrement (Kx) sélectionnée parmi au moins deux clés de chiffrement (Kx, Ky, Kz). Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention (11) d'une grammaire descriptive (GD) du langage du code à chiffrer ; - une étape de codage (13) du code à chiffrer (Sx) à l'aide de la grammaire descriptive (GD) délivrant une chaine de caractères (CdC) au sein de laquelle au moins une instruction de départ (InstrD) du code à chiffrer (Sx) est codée en une représentation (RInstrD) dans la chaine de caractères (CdC) ; - une étape de chiffrement (14) de la chaine de caractères (CdC) à l'aide d'une clé de chiffrement (Kx) appartenant à l'ensemble de clés de chiffrement (Kx, Ky, Kz), délivrant une chaine chiffrée (Cx). Le procédé de déchiffrement comprend les étapes inverses et fait également appel à la grammaire descriptive du code à chiffrer.
Patent FR-3038547-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile, module additionnel et procede d'assemblage correspondants
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H1/24
Filed: 2015-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant un boîtier (4) comportant : - un conduit (14) de distribution d'un flux d'air au niveau des pieds à l'avant dudit véhicule, - une première (15) et une deuxième (22) chambres de mixage, - un volet de séparation (32) desdites chambres de mixage (15, 22). Selon l'invention, - le boîtier (4) présente une première ouverture (17) débouchant dans la première chambre de mixage (15) et une deuxième ouverture (27) débouchant dans la deuxième chambre de mixage (22), de part et d'autre du volet de séparation (32), et une cavité d'assemblage à proximité dudit conduit (14), - ledit dispositif (2) comprend en outre : • une cloison (C) apte à obturer la première (17) ou la deuxième (27) ouverture selon le mode de fonctionnement, et • un module additionnel (200 ; 300) agencé dans la cavité d'assemblage pour délimiter un canal de circulation du flux d'air entre la première (17) ou la deuxième (27) ouverture et ledit conduit (14). L'invention concerne encore un module additionnel (200 ; 300) et un procédé d'assemblage correspondants.
Patent FR-3041005-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement pour doublage en particulier de plafond et procede de mise en oeuvre
Inventor: LEGUAY JEAN CLAUDE
IPC: E04F13/21
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention est relative à un dispositif d'entretoisement (1) comportant une tige (2) qui est dotée d'une extrémité distale de fixation (20) pour la fixation dudit dispositif, et d'une extrémité opposée généralement pointue destinée à l'embrochage d'une garniture d'isolation et/ ou d'une membrane d'étanchéité du type pare-vapeur, ainsi qu'une pièce amovible de raccord (3) destinée à être rapportée autour de l'extrémité pointue et à prendre en sandwich la membrane en position d'utilisation du dispositif, la tige (2) pouvant avantageusement être prolongée par une rallonge (6). Le dispositif (1) est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de support (4) destinés au montage de profilés, lesdits moyens étant distincts de la pièce de raccord (3) et agencés en saillie par rapport à la tige (2), la rallonge (6) et la pièce de raccord (3).
Patent FR-3041397-A1 (FR)
Title: Unite de roulement a deux rangees de corps roulants comprenant un bague d'assemblage
Inventor: MOREL CLEMENT
IPC: F16C43/04
Filed: 2015-09-18
Abstract: Unité de roulement (10) à bague en deux parties présentant une géométrie générale de révolution autour d'un axe (X), avec une bague intérieure (BI) et une bague extérieure (BE), et au moins une rangée de corps roulants (8), l'unité de roulement comprenant une première bague (1) monobloc formant la bague extérieure, une deuxième bague (2) et une troisième bague (3) formant ensemble la bague intérieure, une bague d'assemblage (4) présentant une section en forme de U avec une portion centrale (40) et des première et deuxième ailes (41, 42) de part et d'autre de la portion centrale, chacune des deuxième et troisième bagues comprenant une rainure annulaire (50) dans laquelle est reçue une aile de la bague d'assemblage, et pour chacune des deuxième et troisième bagues (2,3), la rainure annulaire (50) est bordée par une collerette (52) avec au moins un tenon (51) encadré selon la direction circonférentielle par deux portions de la bague d'assemblage, la bague d'assemblage comportant au moins une première encoche (45) dans la première aile et au moins une deuxième encoche (46) dans la deuxième aile, les encoches étant configurées pour chacune recevoir et encadrer un tenon (51), de sorte que la bague d'assemblage empêche une rotation substantielle relative de la deuxième bague par rapport à la troisième bague.
Patent FR-3041946-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement en dechets d'un receptacle, tel qu'une benne de dechetterie depuis une plate-forme
Inventor: BLANCHARD CAMILLE YANN
IPC: B65F9/00
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement en déchets d'un réceptacle, tel qu'une benne de déchetterie depuis une plate-forme. Selon l'invention, le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un levier (14) monté pivotant autour d'un axe horizontal fixe (16) relativement à la plate-forme (1) et un élément d'accouplement (15) du levier (14) au panneau (8) permettant le basculement du panneau (8) de sa position relevée à sa position inclinée par poussée du levier (14) le faisant pivoter vers le réceptacle et réciproquement par traction du levier (14) le faisant pivoter à l'opposé du réceptacle, un organe (26) étant prévu pour assister l'effort de relevage du panneau (8) par traction du levier (14). L'invention trouve application dans le domaine des déchetteries publiques.
Patent FR-3042613-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d'un drone apte a maintenir des commandes de pilotage et procede de commande associe.
Inventor: LINE MARTINE
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-10-19
Abstract: Un dispositif de pilotage (15) d'un drone (10) comprenant un détecteur d'inclinaisons, un écran tactile (18) affichant une zone tactile, des moyens pour détecter des signaux émis par la zone tactile ou par le détecteur d'inclinaisons, et des moyens pour transformer lesdits signaux détectés en commandes de pilotage, et pour transmettre au drone ces commandes . Le dispositif comprend des moyens de commande, commandés par la zone tactile formant bouton d'activation / désactivation, pour faire basculer le mode de pilotage du drone entre un mode d'activation du système de maintien des commandes dernièrement détectées, mode dans lequel les commandes de pilotage résultent de la transformation des signaux dernièrement détectés avant le basculement vers le mode d'activation, et un mode de désactivation du système de maintien des commandes dernièrement détectées, mode dans lequel lesdites commandes de pilotage résultent de la transformation des signaux courants détectés. L'invention concerne également le procédé de commande d'un drone associé.
Patent FR-3030282-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-injection d'un liquide
Inventor: LADSTAETTER ULRICH
IPC: A61M5/315
Filed: 2015-12-18
Abstract: Dispositif d'auto-injection (10) qui comporte une aiguille d'injection (11), un piston (13) et un moyen d'actionnement (15) du piston pour pousser un fluide. Il comporte en outre au moins une source de courant (17) reliée électriquement à l'aiguille d'injection (11) et au moyen d'actionnement (15) du piston, et un verrou (21, 22, 120) servant à bloquer la sortie du fluide et libéré par le passage du courant.
Patent FR-3054405-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture compostage pour la valorisation des dechets organiques et la culture de plantes
Inventor: COLIN THOMAS
IPC: C05F17/02
Filed: 2016-08-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture compostage (1) permettant la valorisation des déchets organiques et la culture de plantes. L'invention comprend un compartiment de compostage (3) et un compartiment de culture (4) séparés par une paroi commune (5), perméable aux échanges biologiques. Par échange biologique on entend la circulation de vers de terre, d'eau, d'air et de racines d'une ou plusieurs plantes qui seraient plantées dans le compartiment de culture. Un tel dispositif a pour avantage que toute végétation plantée dans le compartiment de culture se trouve donc alimentée en permanence en eau et en fertilisants grâce aux échanges avec le compartiment de compostage lorsqu'il contient du compost. L'écosystème ainsi constitué confère au dispositif une grande résilience face aux perturbations extérieures. L'invention comprend aussi des moyens de retirer, de manière progressive et contrôlée, les couches inférieures du compartiment de compostage, des moyens de drainage des liquides et des moyens d'évacuer le compost.
Patent FR-3048790-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel mecanisme.
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04B17/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Mécanisme pour pièce d'horlogerie comprenant deux organes réglants (29) montés élastiquement et reliés entre eux pour osciller en opposition, et une ancre (11) adaptée pour coopérer avec un organe de distribution d'énergie (10) et sollicité par un dispositif de stockage d'énergie. L'ancre est commandée par le premier organe réglant pour régulièrement et alternativement bloquer et libérer l'organe de distribution d'énergie. Le mécanisme comporte en outre un organe d'équilibrage (25) qui est commandé par le deuxième organe réglant (30) pour se déplacer selon des mouvements symétriques et opposés à l'ancre.
Patent FR-3049839-A1 (FR)
Title: Coquetier demontable en plusieurs parties
Inventor: FOURDRINIER VINCENT
IPC: A47G19/28
Filed: 2016-04-12
Abstract: La présente invention se rapporte à coquetier (1) démontable en plusieurs parties, caractérisé en ce qu'il comporte deux pieds indépendants (10) et un plateau supérieur (20) muni d'une ouverture centrale (22) destinée à recevoir un œuf, les pieds (10) s'imbriquant l'un dans l'autre pour former une embase et le plateau (20) reposant au-dessus des deux pieds (10) dans une position montée d'utilisation du coquetier (1).