baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067113-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la surface d'une piece par un capteur robotise
Inventor: CAULIER YANNICK
IPC: G21C17/00
Filed: 2017-05-30
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - détermination d'une trajectoire de contrôle pour le capteur (13) par rapport à la surface (3) en fonction des caractéristiques du robot (15) en utilisant un modèle numérique de la pièce (5) ; - détermination de positions de contrôle du capteur (13) le long de la trajectoire ; - détermination par calcul d'une zone (23) de la surface (3) contrôlée par le capteur (13) à chaque position de contrôle et vérification par calcul que toute la zone (23) est dans un champ de détection du capteur (13), sans élément masqué, en utilisant les caractéristiques du capteur (13) ; - vérification par calcul que toute la surface (3) est contrôlable pour le capteur (13) ; - si toute la surface (3) n'est pas contrôlable, ajout d'une position de contrôle, et/ou modification d'au moins une des positions de contrôle, et/ou modification d'au moins une des caractéristiques du capteur (13)..
Patent FR-3067685-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance d’un conducteur d’un vehicule pour effectuer des exercices physiques connecte a un serveur distant
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assistance (20) d'un conducteur d'un véhicule, pour effectuer des exercices physiques, comportant : - des moyens (21) d'acquisition de données représentatives d'un contexte de conduite, - des moyens (22) de détermination d'un niveau de risque à partir des données acquises, - des moyens (23) de sélection d'au moins un exercice physique compatible avec le niveau de risque, - des moyens (24) d'émission d'un signal indiquant au conducteur le au moins un exercice sélectionné Caractérisé en ce qu'il comporte en outre - des moyens d'acquisitions (21') de données représentatives d'un historique d'exercices effectués par ledit conducteur, lesdites données provenant d'un stockage distant, - Et en ce que les moyens (23) de sélection d'au moins un exercice physique utilisent en outre lesdites données représentatives d'un historique pour sélectionner ledit au moins un exercice.
Patent FR-3068946-A1 (FR)
Title: Voiture de train, train et methode de controle de la temperature a l'interieur d'un cabinet de toilettes appartenant a une voiture de train
Inventor: DO HUU-THI
IPC: B61D35/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une voiture de train comprenant une plateforme desservant au moins un cabinet de toilettes (2), le cabinet de toilettes comprenant au moins une entrée d'air (4), pour faire entrer de l'air de la plateforme à l'intérieur du cabinet de toilettes et une bouche d'extraction d'air (6), pour évacuer l'air du cabinet de toilettes à l'extérieur du voiture. Le cabinet de toilettes (2) est équipé d'un système de refroidissement, comprenant un module Peltier (12).
Patent FR-3072778-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d’un capteur de presence d’eau dans un circuit de carburant de vehicule
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: G08B21/00
Filed: 2017-10-23
Abstract: Procédé de diagnostic d'un capteur de présence d'eau dans un circuit de carburant de véhicule, ledit capteur étant configuré pour émettre un signal de diagnostic après sa mise sous tension, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: • mise sous-tension du capteur, • mesure d'un temps d'arrêt (t0-t1) de l'alimentation électrique du capteur avant ladite mise sous tension, et, seulement si ledit temps d'arrêt (t0-t1) mesuré est supérieur à un seuil de temps prédéterminé : • mesure durant une fenêtre temporelle (t2-t5) de la durée d'émission (t3-t4) du signal de diagnostic, et • génération d'une alerte de dysfonctionnement du capteur si la durée d'émission (t3-t4) du signal de diagnostic mesurée est inférieure à une durée minimale durant la fenêtre temporelle (t2-t5 ).
Patent FR-3075510-A1 (FR)
Title: Outil electromecanique portatif comportant un moteur alimente par un ensemble de condensateurs charges par au moins une batterie
Inventor: BARREAU SIMON
IPC: H02M3/06
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un outil électromécanique portatif comportant : un moteur animant en rotation un mécanisme, une commande dont l'activation permet l'alimentation du moteur à partir d'un moyen de stockage d'énergie présent dans l'outil fournissant au moteur une tension d'alimentation. Le moyen de stockage d'énergie électrique comporte au moins une batterie embarquée destinée à fournir une énergie électrique et un ensemble d'au moins un condensateur d'au moins un farad, chargé par un circuit élévateur de tension à partir de la tension fournie par ladite batterie. L'invention permet notamment de remplacer un certain nombre de batteries par un ensemble de condensateurs fournissant la même tension et une énergie suffisante pour alimenter le moteur pendant au moins un cycle de vissage. De cette manière, l'outil est globalement allégé.
Patent FR-3076007-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation d'un deplacement d'un objet appartenant a un assemblage d'au moins deux objets et representation numerique obtenue par le procede
Inventor: POUESSEL GILDAS
IPC: G06F17/50
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un procédé (10) de définition d'un déplacement d'au moins un objet appartenant à un assemblage numérique d'au moins deux objets, qui comporte : - une étape de définition (12) de l'assemblage numérique et des objets de l'assemblage dans une première position pour obtenir une première représentation, - une étape de capture (13) de l'assemblage numérique dans une deuxième position pour obtenir une deuxième représentation, - une étape de détermination (15) d'au moins un objet dont la position est considérée comme invariée entre la première et la deuxième représentation, l'objet de la première représentation et l'objet de la deuxième représentation formant un couple d'objets, - une étape de superposition (16) de la première et la deuxième représentation pour chaque objet dont la position est considérée comme invariée et - une étape de calcul du déplacement (17) de chaque objet dont la position a été modifiée entre la première et la deuxième représentation.
Patent FR-3064881-A1 (FR)
Title: Mangeoire pour animaux, a fermeture automatique et verrouillage, avec reservoir.
Inventor: D'HAUSSY CATHERINE
IPC: A01K5/02
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour nourrir des animaux, à horaire choisi, la journée, avec un poids allégé. Il est constitué d'un réservoir, d'une cloison régulatrice, d'une cloison de contrôle visuel du niveau de remplissage, d'une plateforme en bois, d'un système d'ouverture/ fermeture avec 4 pivots et un ressort de chaque côté, un compartiment où peuvent se loger le verrou et le détecteur crépusculaire ou programmateur solaire. Le dispositif selon l'invention, par un verrouillage nocturne, est destiné au contrôle d'alimentation et pour éviter le gaspillage.
Patent FR-3075483-A1 (FR)
Title: Dispositif radiofrequence passif, et procede de fabrication
Inventor: BILLOD MATHIEU
IPC: H01P3/18
Filed: 2017-12-20
Abstract: Dispositif radiofréquence passif (1) comprenant une âme (3) formée par collage de plusieurs pièces en contact direct les unes contre les autres, au moins une desdites pièces comportant un logement pour la colle, au moins certaines desdites pièces étant fabriquées individuellement par fabrication additive ; une enveloppe conductrice métallique (4) entourant ladite âme sans séparer lesdites pièces les unes des autres.
Patent FR-3078191-A1 (FR)
Title: Dispositif pour distribuer des jetons.
Inventor: BELIN ROMAIN
IPC: G07D9/06
Filed: 2018-02-20
Abstract: L'invention porte sur un distributeur 1 de jetons 2 comprenant un boitier 3 de forme allongée, un coulisseau 4 et un ressort 5 qui tend à repousser le coulisseau vers l'avant, les jetons étant logés à l'avant du coulisseau.
Patent FR-3078446-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien et d'arrimage d'au moins un cable et receptacle de branchement d'un cable qui en est pourvu
Inventor: CHEVALIER PACOME
IPC: H02G3/30
Filed: 2018-02-26
Abstract: La présente invention se rapporte notamment à un dispositif (2) de maintien et d'arrimage d'au moins un câble (C), tel qu'un câble optique, caractérisé par le fait qu'il comporte : - au moins une surface (20) de réception d'un câble (C), cette surface présentant une orientation longitudinale ; - à distance, en regard et selon la même orientation longitudinale que de ladite surface (20) de réception, une lame (3) dont au moins une partie est élastiquement déformable, et dont au moins l'extrémité libre (32), en l'absence de sollicitation, tend à se rapprocher de ladite surface (20), cette lame (3) élastique comportant au moins une saillie (310, 320) en forme de griffe dirigée vers ladite surface (20) ; - des moyens configurés (V) pour contraindre durablement ladite lame (3) élastique en direction de ladite surface de réception (20).
Patent FR-3078525-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ecoulement de fond de reservoir d'ergol liquide
Inventor: LAVELLE FLORIAN
IPC: B64G1/42
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'écoulement de fond (16) de réservoir d'ergol liquide et une méthode de fabrication. L'ensemble d'écoulement comporte une porte de réservoir (24) présentant une bordure périphérique circulaire de liaison adaptée à être reliée à une paroi de réservoir et une zone centrale (34) présentant un orifice d'écoulement, ladite porte de réservoir (24) présentant en outre une face intérieure (30) et une face extérieure opposée ; et, un dispositif anti-vortex installé sur ladite face intérieure (30) de ladite porte de réservoir (24) en regard de ladite zone centrale (34). Ladite porte de réservoir (24) est réalisée d'une seule pièce en matériau composite.
Patent FR-3078898-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite carbone-metal et son utilisation pour fabriquer un cable electrique
Inventor: PANIAGUA THIBAULT
IPC: H01B1/02
Filed: 2018-03-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant un matériau conducteur carboné non pulvérulent et des nanoparticules métalliques dispersées au sein dudit matériau conducteur carboné non pulvérulent, audit matériau composite, à l'utilisation du matériau composite pour fabriquer un élément électriquement conducteur, et à un câble électrique comprenant au moins un tel matériau composite, à titre d'élément électriquement conducteur.
Patent FR-3080740-A1 (FR)
Title: Systeme de determination d'une zone de presence d'un insecte a eradiquer
Inventor: SOMVILLE OLIVIER
IPC: G01V9/00
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un système de détermination d'une zone de présence (5) d'un insecte à éradiquer, caractérisé en ce qu'il comprend : - une base mobile (2) motorisée adaptée pour se déplacer sur un terrain à parcourir, sur laquelle est monté un détecteur d'insectes (6) adapté pour détecter un contact avec un insecte ; - des moyens d'acquisition de données comprenant : ○ Un dispositif de comptage du nombre d'insectes détectés par le détecteur d'insectes (6) lorsque la base mobile (2) est arrêtée à un même endroit du terrain parcouru ; et ○ Un dispositif de géolocalisation de la base mobile (2) adapté pour géolocaliser la base mobile (2) sur le terrain ; - des moyens de commande de ladite base mobile (2) adaptés pour commander l'arrêt de la base mobile (2) pendant une durée de détection lorsqu'un insecte est détecté par le détecteur d'insecte (6) ; et - des moyens d'analyse apte à calculer ladite zone de présence (5) en fonction de la position de la base mobile (2) et de la quantité d'insectes acquises au cours de ladite durée de détection.
Patent FR-3081506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de chauffe dans un systeme scr chauffe electriquement
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le procédé selon l'invention gère la chauffe dans un système de réduction catalytique sélective, dit SCR, chauffé électriquement et implanté dans un véhicule à moteur thermique. Conformément à l'invention, le procédé comprend la détermination d'une consigne de gain de puissance de chauffe (G) à partir d'une pluralité de variables, ladite pluralité de variables comprenant : - la température (TE) de l'air extérieur, - l'état de charge (SOC) d'une batterie électrique du véhicule, - l'efficacité (EF) du système SCR, et - l'hygrométrie (Hy) de l'air extérieur.
Patent FR-3087276-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de compression d'impulsions lumineuses breves ou ultrabreves et systeme laser a impulsions lumineuses associe
Inventor: ZAOUTER YOANN
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention concerne un système de compression (4) d'impulsions lumineuses brèves ou ultrabrèves émises par une source lumineuse. Selon l'invention, le système de compression (4) comporte : - un premier module de compression non-linéaire (10) d'impulsions lumineuses comprenant une cellule multipassage (14), la cellule multipassage (14) comprenant un premier milieu optique non-linéaire, et - un deuxième module de compression non-linéaire (20) d'impulsions lumineuses comprenant un capillaire (24) rempli d'un deuxième milieu optique non-linéaire gazeux et un deuxième compresseur (28) disposé en sortie du capillaire (24), le premier module de compression non-linéaire (10) et le deuxième module de compression non-linéaire (20) étant disposés en série sur le trajet d'un faisceau lumineux source (100) d'impulsions lumineuses sources. L'invention concerne également un système laser (1) à impulsions lumineuses et un procédé de compression d'impulsions lumineuses brèves ou ultrabrèves.
Patent FR-3087740-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec deflecteur sous-plancher a deux niveaux
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B62D37/02
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un soubassement (2) présentant une partie avant et une partie arrière, un berceau (4) de moteur, un déflecteur (8) sous-plancher fixé au moins sous la partie avant dudit soubassement (2) et sous ledit berceau (4), ledit déflecteur (8) sous-plancher comprenant une portion avant et une portion arrière, la portion avant étant agencée en regard dudit berceau remarquable en ce que la portion avant et la portion arrière du déflecteur (8) sous-plancher  s'étendent selon des plans horizontaux étagés selon l'axe vertical de manière à ce que la portion avant s'étende selon un plan supérieur au plan selon lequel s'étend la portion arrière.
Patent FR-3088183-A1 (FR)
Title: Dispositif support a lattes et sommier de literie equipe de tels dispositifs supports
Inventor: BERGOUNHE JEAN REMY
IPC: A47C23/06
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif support à lattes (1) destiné à équiper un sommier de literie comprenant un cadre de sommier (L). Le dispositif support à lattes (1) comprend deux lattes transversales (2, 2a) parallèles reliées à chacune de leurs extrémités par une structure d'embouts de lattes (3) portée par deux leviers coudés (5, 6) déformables qui se terminent par une portion de roue dentée engrenant l'une sur l'autre et accouplées en rotation par des tiges de transmission de mouvement (11). Il comporte encore des moyens de fixation (14) au cadre de sommier (L), et des moyens de rappel élastique adaptés pour tendre à écarter lesdites structures d'embouts de lattes (3) desdits moyens de fixation (14). Selon l'invention, lesdits moyens de fixation (14) au cadre de sommier (L) consistent en une platine de fixation (15), associée à une embase support (16), laquelle platine de fixation (15) est munie de moyens de fixation aux deux leviers coudés (5, 6), laquelle platine de fixation (15) et laquelle embase support (16) comprennent des moyens pour leur solidarisation amovible, et laquelle embase support (16) est munie de moyens pour sa fixation sur ledit cadre de sommier (L).
Patent FR-3076596-A1 (FR)
Title: Lampe de table
Inventor: LACROIX JEAN-PAUL
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-01-08
Abstract: Une lampe de table 1 comporte un abat-jour 2 pour diffuser la lumière d'une source lumineuse 3, une douille 4 destinée à supporter la source lumineuse 3, un cordon d'alimentation 5 permettant de raccorder la douille 4 au secteur, un réceptacle transparent 10 supportant l'abat-jour 2, présentant une ouverture 11 dans sa partie supérieure 12 de telle sorte que des éléments décoratifs tels que des plantes 13 puissent être placés au sein de ce réceptacle transparent 10. Un couvercle 20 obture l'ouverture 11 du réceptacle 10. La douille 4 et l'abat-jour 2 sont fixés sur le couvercle 20. Le couvercle 20 est maintenu en position au moyen d'aimants 14, 24 ménagés à la fois sur le réceptacle 10 et sur le couvercle 20, ces aimants 14, 24 étant associés de façon à être en regard l'un de l'autre lorsque le couvercle 20 est en position de fermeture du réceptacle 10, de telle sorte qu'ils s'attirent et exercent une force de maintien du couvercle 20 dans cette position de fermeture.
Patent FR-3078946-A1 (FR)
Title: Arrangement de sieges, notamment d'un avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention est relative à un arrangement de sièges, notamment destiné à être installé dans une cabine d'avion, comprenant: - au moins une unité de siège (12) "avant" et au moins une unité de siège (12) "arrière" situées l'une derrière l'autre selon un axe longitudinal de la cabine d'avion (10) et comportant respectivement au moins un siège (13) apte à passer d'une position "assise" à une position "couchette", - un passage transversal (37) disposé entre l'unité de siège (12) "avant" et l'unité de siège (12) "arrière" pour permettre un accès à un couloir de circulation (21), caractérisé en ce que l'arrangement de sièges (11) comprend des moyens de fermeture (40) au moins en partie flexibles, lesdits moyens de fermeture (40) étant mobiles entre une position rangée dans laquelle les moyens de fermeture (40) sont dégagés du passage (37) et une position déployée dans laquelle les moyens de fermeture (40) obturent le passage (37).
Patent FR-3081202-A1 (FR)
Title: Article tubulaire pour le transport de fluide
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L47/00
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'article tubulaire (100) est moulé par injection er réalisé dans un matériau polymère thermoplastique . Le matériau thermoplastique présente les propriétés mécaniques suivantes un allongement à la rupture longitudinale supérieur à 50 % (conformément à la norme DIN EN ISO 527), mesuré sur éprouvette conditionnée et un module d'élasticité inférieur ou égal à 500 MPa, (conformément à la norme DIN EN ISO 527), mesuré sur éprouvette conditionnée. L'article (100) comprend au moins une portion d'extrémité (102, 104) configurée pour être emmanchée par déformation élastique sur un embout tubulaire mâle (12).
Patent FR-3088967-A1 (FR)
Title: Agencement de turboréacteur double flux à réducteur épicycloïdal ou planétaire
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE JEAN-MARIE
IPC: F16H1/36
Filed: 2018-11-27
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur à double flux comportant un arbre central (AC) entouré par un corps haute pression (CH) qui tournent autour d’un même axe longitudinal (AX) tout en étant indépendants en rotation, et comportant : – une soufflante (13) entrainée par l’arbre central pression ; – un compresseur haute pression (16) et une turbine haute pression (17) portées par le corps haute pression (CH) ; – un carter inter-turbines (18) ; – une turbine basse pression (19) portée par un rotor basse pression (RB) entourant l’arbre central (AC) ; – un carter d’échappement (21) portant un cône de sortie (23) ; – un réducteur (22) par l’intermédiaire duquel le rotor basse pression (RB) entraine l’arbre central pression (AC) ; – deux paliers (34) portés par le carter d’échappement (21) et recevant respectivement l’arbre central (AC) et le rotor basse pression (RB) ; – un palier (26) porté par le carter inter-turbines (18) et recevant le rotor basse pression (RB). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091795-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion des consignes de couple appliquées aux roues d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: HERRERO ALEXANDRE
IPC: H02P7/03
Filed: 2019-01-16
Abstract: Procédé de gestion d’une consigne de couple (C1) appliquée aux roues d’un véhicule électrique ou hybride (1) comprenant une boîte de vitesse automatique (5), caractérisé en ce qu’on détermine le signe de la consigne de couple (C2) en fonction de la position du levier de ladite boîte de vitesse automatique (5). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091953-A1 (FR)
Title: Detecteur de particules elementaires
Inventor: LAKTINEH IMAD
IPC: H01J43/04
Filed: 2019-01-18
Abstract: Ce détecteur de particules élémentaires comporte : - des premiers capteurs (70) aptes à mesurer une quantité de charges électriques sur des électrodes d'une plaque (16) de lecture, - une unité (80) de traitement apte à déterminer l'emplacement d'une avalanche d'électrons secondaires à partir de la quantité de charges électriques mesurée par les premiers capteurs et à partir de l'emplacement connu des électrodes. Le détecteur comporte aussi au moins un second capteur (92), chaque second capteur étant apte à mesurer un signal électrique produit par les électrons secondaires lorsqu'ils traversent une grille conductrice (8). L'unité (80) de traitement est apte à établir, en plus, un instant d'arrivée de la particule élémentaire à partir d'un instant où le signal électrique est mesuré par le second capteur. Fig. 1
Patent FR-3094472-A1 (FR)
Title: Fourreau de soupape pour canon CT40
Inventor: GOURDET ANNE
IPC: F41F1/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention a pour objet un fourreau de soupape (1) pour un canon du type CT40 fonctionnant en association avec un assemblage de détonation (11) pour actionner un percuteur (10). Le fourreau (1) comporte des moyens de réception (3, 7) pour assurer le soutien mécanique du percuteur (10) du canon au cours des événements de tir, le percuteur (10) étant attelé audit fourreau de soupape (1) et mobile en translation par rapport à celui-ci, les moyens de réception étant constitués par un corps de fourreau percuteur (2) de forme cylindrique, une soupape de percuteur (3) et un ensemble percuteur (7) insérés dans le dit corps de fourreau (2) sensiblement cylindrique et le percuteur (10) étant inséré à la fois dans la soupape (3) et dans l’ensemble percuteur (7), ces moyens étant de révolution. Figure 1
Patent FR-3081055-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour localiser des dispositifs dans des lieux
Inventor: WULFF THOMAS E
IPC: G01S17/46
Filed: 2019-05-09
Abstract: Dans un mode de réalisation, la présente invention est un système de localisation (30) de dispositif pouvant être utilisé pour déterminer dynamiquement la présence de zones interdites d’accès dans un lieu (10), et ensuite ajuster les données de position obtenues par l'intermédiaire du dispositif sur la base de la présence des zones interdites d’accès détectées précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100477-A1 (FR)
Title: Pièce en matériau composite stratifié pour un aéronef, cette pièce ayant des propriétés de protection au feu.
Inventor: HUMBERT CORNALINE
IPC: F02C7/25
Filed: 2019-09-10
Abstract: Pièce (1) en matériau composite stratifié (1) pour une turbomachine d’aéronef, comportant plusieurs couches ou plis composites superposés (20). Selon l’invention, la pièce (1) comprend en outre au moins une couche de protection au feu (10) qui est intercalée entre des couches ou plis composites (20). L’invention concerne également une turbomachine d’aéronef, comportant au moins une pièce (1) telle que décrit précédemment. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101468-A1 (FR)
Title: Détecteur de fumées
Inventor: PELISSON ROLAND
IPC: G08B17/107
Filed: 2019-09-30
Abstract: Détecteur de fumées La présente description concerne un détecteur de fumées (1) comprenant : une chambre de détection, un système de chicanes entourant la chambre, permettant d'isoler la chambre de la lumière extérieure et le passage d'air de l'extérieur à l'intérieur de la chambre et un actionneur mécanique capable de nettoyer, en cas d'obstruction, des intervalles entre les éléments. Figure pour l'abrégé : Fig. 1