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Patent FR-3003434-A1 (FR)
Title: Chaine de distribution d'aliments pour le nourrissage des animaux d'elevage
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: La chaîne de distribution pour l'alimentation en produits alimentaires de plusieurs réceptacles de nourrissage d'animaux d'élevage, est formée d'un élément tubulaire (1) dans lequel est monté de manière mobile un organe motorisé (2), de transport des produits depuis une réserve de produit en relation de communication avec le volume interne de l'élément tubulaire, vers des ouvertures de distribution (10) formées radialement dans l'élément tubulaire à intervalles réguliers, ledit élément de transport (2) pouvant être mû en marche avant et en marche arrière. A chaque ouverture de distribution (10) est associé un organe de vanne (3) pouvant occuper une position d'obturation de l'ouverture, et une position de délivrance de l'ouverture (10) pour permettre l'écoulement des produits, et ledit organe de vanne (3) est actionné depuis la position d'obturation vers la position de délivrance par l'organe de transport (2) à partir du mouvement de marche arrière de ce dernier.
Patent FR-3002439-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in the form of oil-in-water nanoemulsion, useful for dyeing keratinous fibers, preferably hair, comprises oxidation dyes, surfactants, fatty substances and water
Inventor: CHARRIER DELPHINE
IPC: A61K8/33
Filed: 2013-02-28
Abstract: Cosmetic composition (A) in the form of oil-in-water nanoemulsion comprises one or more oxidation dyes, one or more surfactants, one or more fatty substances and water. An independent claim is included for a method for dyeing keratinous fibers comprising applying (A) or simultaneously or sequentially applying (A) with an oxidizing composition comprising one or more oxidants, on the keratinous fibers.
Patent FR-3003592-A1 (FR)
Title: Systeme de cloture double
Inventor: GAULTIER JEAN-MICHEL
IPC: E04H17/14
Filed: 2013-03-20
Abstract: Système de clôture double L'invention concerne un système de clôture comprenant : - au moins deux éléments de séparation (11) ; - des moyens pour disposer lesdits au moins deux éléments de séparation (11) en regard l'un de l'autre.
Patent FR-3011623-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'air pour delivrer de l'air avec des petites gouttes de liquide et eclaire en fonction d'au moins une information d'un systeme
Inventor: KHODEIR OUSSAMA
IPC: F24F3/14
Filed: 2013-10-09
Abstract: Un dispositif (D) est destiné à traiter de l'air pour une enceinte (H) d'un système. Ce dispositif (D) comprend des moyens de production (MP) propres à produire pour l'enceinte (H) un flux d'air traité par adjonction de petites gouttes de liquide, et une source de lumière (SL) propre à éclairer une partie au moins du flux d'air traité dans l'enceinte (H) au moyen de photons présentant une couleur représentative d'au moins un paramètre climatique de l'enceinte (H) et/ou définissant une image contenant au moins une information relative au système.
Patent FR-3013403-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'un element rapporte avec une structure longitudinale, par exemple au sein d'une structure legere du type serre
Inventor: JOSSE RENAUD
IPC: F16B7/22
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour l'assemblage d'un élément rapporté (E) avec une structure longitudinale (L), comprenant un élément support (2) qui comporte une partie d'appui fixe (2b), et un élément de verrouillage (3) mobile qui comporte - une partie d'appui mobile (3b), et - une partie de manœuvre (3a), pour la manœuvre de ladite partie d'appui mobile (3b) par rapport à ladite partie d'appui fixe (2b). Le dispositif d'assemblage (1) comporte encore des moyens (4) d'emboîtement par déformation élastique qui sont agencés pour assurer un blocage amovible dudit élément de verrouillage (3) dans une position fermée dans laquelle ladite partie d'appui mobile (3b) est positionnée à proximité et en regard de ladite partie d'appui fixe (2b), de sorte à pincer entre elles ladite structure longitudinale (L).
Patent FR-3014564-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel et/ou du positionnement d'une piece
Inventor: LOCHERON DAVID
IPC: G02B11/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: Ce dispositif de contrôle (1) comporte un support (10) de repérage spatial, de mise en position et de maintien en position fixe d'une pièce à contrôler (2), des moyens (20, 30) d'acquisition de données représentatives de la position d'une surface à contrôler de la pièce par rapport au support, ces moyens d'acquisition étant adaptés pour interagir sans contact avec cette surface de la pièce, et des moyens de calcul adaptés pour, à partir des données fournies par les moyens d'acquisition, calculer un écart dimensionnel et/ou de positionnement entre la surface à contrôler de la pièce et une surface théorique prédéfinie. Afin d'améliorer ce dispositif de contrôle pour le rendre plus performant, ainsi que plus rapide et plus facile à utiliser, l'invention prévoit, d'une part, que les moyens d'acquisition comprennent un capteur laser multi-faisceaux (20), qui est en position fixe sur le support et qui émet plusieurs faisceaux lumineux distincts (F) dans un même plan géométrique, dont au moins certains intersectent la surface à contrôler de la pièce en autant de points de contrôle coplanaires, et, d'autre part, les moyens d'acquisition sont adaptés pour fournir des données représentatives de la position de ces points de contrôle par rapport au support, à partir desquelles les moyens de calcul sont adaptés pour calculer l'écart dimensionnel et/ou de positionnement entre au moins certains de ces points de contrôle de la surface à contrôler de la pièce et des points correspondants de la surface théorique prédéfinie.
Patent FR-3014755-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide frigorigene pour le conditionnement thermique d'un vehicule automobile
Inventor: MURR RABIH
IPC: B60H1/32
Filed: 2013-12-13
Abstract: L'invention concerne un circuit de fluide frigorigène pour le conditionnement thermique d'un véhicule automobile, apte à assurer les fonctions de chauffage de l'habitacle d'un véhicule, de refroidissement de l'habitacle, cette fonction étant également appelée climatisation de l'habitacle, et de déshumidification de l'habitacle. Le circuit comporte par exemple notamment des échangeurs de chaleur (1, 2, 3), des compresseurs (Cp1, Cp2), des détendeurs (D1, D2), une bouteille (B), des clapets unidirectionnels (C1, C2) et des vannes d'arrêt (V1, V2, V3, V4).
Patent FR-3018031-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur avec base reduite
Inventor: NGO EDDY
IPC: A45D1/06
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) à vapeur destiné à la mise en forme des cheveux comprenant: - une base (1000) comportant - un réservoir (19) de fluide comprenant des moyens de déminéralisation (2000) du fluide agencés en amont dudit réservoir (19), - une chambre intermédiaire (2100) de fluide brut agencée en amont desdits moyens de déminéralisation (2000), - un couvercle (2030) destiné à venir fermer ladite chambre intermédiaire (2100), - une unité portable (100) pour la mise en forme des cheveux, déportée de la base (1000), l'unité comportant des moyens de distribution de la vapeur (7', 7") à destination des cheveux, - un cordon (21) comportant au moins une canalisation (215) destinée à mettre en communication de fluide la base (1000) et l'unité portable (100), - des moyens de vaporisation du fluide (7) et des moyens de distribution de la vapeur (7', 7") à destination des cheveux, Ladite chambre intermédiaire (2100) comprend en son intérieur un éclateur (6) destiné à augmenter la section de passage du fluide au travers de l'entrée des moyens de déminéralisation.
Patent FR-3018732-A1 (FR)
Title: Article comprenant un support et un element de motif decoratif incruste dans le support et apparent
Inventor: AIT GHERBI MALIKA
IPC: B44C1/26
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention porte sur un article comprenant un support (10) et au moins un élément de motif (110), tel que décoratif, incrusté dans le support, le support comportant au moins une portion de surface libre (10a), au moins une première et une deuxième épaisseurs de matière sous-jacentes à la portion de surface, un logement (10b) pour l'élément de motif étant pratiqué dans la première et la deuxième épaisseurs du support et le dit élément de motif étant disposé dans le logement, caractérisé par le fait que l'élément de motif comprend une première partie (111), visible depuis la portion de surface libre du support, et une extension (112) latérale par rapport à la première partie, ladite extension étant recouverte par la première épaisseur de matière de manière à empêcher tout déplacement de l'élément de motif hors du logement.
Patent FR-3020064-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition bitumineuse comme liant de collage
Inventor: MOUAZEN MOUHAMAD
IPC: E04B1/74
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition bitumineuse comme liant de collage. La composition bitumineuse comprend au moins un additif acide de formule générale (I) : R-(COOH)z dans laquelle R est une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée comprenant de 4 à 68 atomes de carbone, de préférence de 4 à 54 atomes de carbone, plus préférentiellement de 4 à 36 atomes de carbone et z un entier variant de 1 à 4, de préférence de 2 à 4.
Patent FR-3023462-A1 (FR)
Title: Presentoir a usage unique
Inventor: GRY ANTOINE
IPC: A47F5/04
Filed: 2014-07-08
Abstract: Présentoir comportant une structure rigide recevant des rampes de broches (9), caractérisé en ce que ladite structure se compose d'un mât (2) rattaché une palette de manutention (3) grâce à des moyens de fixation, lequel mât (2) possède des points d'accroche permettant chacun de fixer une rampe de broches (9), laquelle rampe (9) comprend une branche transversale pourvue d'une boucle divisant ladite branche en deux portions, lesdits points d'accroche étant constitués d'une ouverture dans laquelle ladite boucle s'insère et d'encoches d'accrochage disposées de part et d'autre de l'ouverture et dans lesquelles s'insèrent chacune desdites portions.
Patent FR-3030164-A1 (FR)
Title: Reseau superpose pour reseau de communication connectant des centres de donnees d'un fournisseur de services en nuage
Inventor: FRESSANCOURT ANTOINE
IPC: H04L45/28
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un réseau superposé (ON) à un réseau de communication (CN) destiné à connecter des centres de données (CSP-A, CSP-B, CSP-C, CSP-D) d'un fournisseur de services en nuage, ce réseau superposé comportant une pluralité de nœuds particuliers (N1, N2, N3... N22) paramétrés de sorte à former des chemins reliant les centres de données, et le réseau superposé étant associé à un dispositif de contrôle (CC) ; les nœuds particuliers étant en outre prévus pour transmettre des mesures locales au dispositif de contrôle, et celui-ci étant prévu pour, en cas de détermination d'une anomalie à partir des mesures locales, calculer un nouveau chemin au sein du réseau superposé et provisionner ce nouveau chemin auprès d'un ensemble de nœuds particulier de ladite pluralité.
Patent FR-3030265-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules polymeriques, une huile hydrocarbonee et un pigment particulier, et procede la mettant en oeuvre
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet une composition comprenant des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 présents selon un rapport pondéral (méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4, au moins une huile hydrocarbonée et au moins un pigment choisi parmi les particules métalliques pures ou composites, éventuellement oxydées, les pigments interférentiels multicouches, éventuellement recouverts d'azurant(s) optique(s), et leur mélange. Elle a également pour objet un procédé de maquillage et/ou de soin de matières kératiniques dans lequel on applique ladite composition.
Patent FR-3031417-A1 (FR)
Title: Prise electrique murale securisee de type femelle, empechant l'electrocution par insertion d'une tige metallique
Inventor: HADJEBI OUADAH
IPC: H01R13/703
Filed: 2015-01-07
Abstract: Les prises électriques sont toujours une source importante de risques d'électrocution, particulièrement chez les enfants qui ont tendance parfois à insérer une tige métallique dans les trous de la prise femelle, connectée à l'alimentation électrique domestique. Ici est décrit un système simple qui permet de dévier en permanence le courant vers l'autre trou lorsqu'une tige est insérée, ainsi il n'est pas possible de recevoir un choc électrique par l'insertion d'une seule tige métallique. En effet, il faudrait l'insertion de deux tiges, comme lors de l'insertion de la prise male afin d'électriser le système. Ce système est durable et permanent sans aucun besoin d'actions additionnelles.
Patent FR-3031909-A1 (FR)
Title: Systeme de jeu informatise
Inventor: MAUPAS-OUDINOT JEAN-BAPTISTE
IPC: A63F13/47
Filed: 2015-01-28
Abstract: Le système de jeu (2) comprend un serveur informatique (4) propre à mettre en œuvre au moins un jeu à tirage instantané, le serveur informatique (4) étant configuré pour réaliser plusieurs tirages instantanés successifs et calculer un gain du joueur à l'issue en fonction des résultats des tirages instantanés successifs, dans lequel le serveur informatique (4) est configuré pour commander l'affichage de données en fonction du résultat d'un tirage instantané précédent, pour détecter une action du joueur en réponse à l'affichage des données, pour déclencher un tirage instantané suivant à la détection d'une action du joueur, et pour commander l'affichage de données suivantes, le tirage instantané suivant étant fonction du tirage instantané précédent et/ou de l'action du joueur, et les données suivantes étant fonction du tirage instantané suivant et/ou de l'action du joueur.
Patent FR-3018230-A1 (FR)
Inventor: RICHTHAMMER BURKHARD
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-03-05
Abstract: L'invention concerne une machine de travail, notamment sous la forme d'un camion à benne ou d'un camion, ayant un entraînement diesel-électrique, comprenant au moins un moteur à combustion interne, au moins un générateur, au moins un ensemble d'électronique de puissance (100) et au moins un moteur électrique, l'électronique de puissance (100) étant divisée en deux ou plusieurs modules fonctionnels (101, 102, 103) et au moins un des modules fonctionnels, de préférence tous les modules fonctionnels, comprenant un boîtier encapsulé.
Patent FR-3037901-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuie-glace a un bras d'entrainement
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-29
Abstract: Adaptateur (26, 26') pour relier un balai (12) d'essuie-glace à un bras d'entraînement (14), l'adaptateur (26, 26') présentant une section en « U » formée par une base et deux flancs (42a, 42b) délimitant un logement (45), dans lequel : - au moins un des flancs (42a) est formé par au moins deux parois (42aa, 42bb) séparées l'une de l'autre par au moins une cavité (63, 64), et - au moins une protubérance (60) est reliée à au moins l'une des parois (42aa, 42ab, 42ba, 42bb) et s'étend au moins en partie à l'intérieur dudit logement (45).
Patent FR-3041510-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement et d'application d'un produit cosmetique liquide
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D34/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de conditionnement et d'application d'un produit cosmétique liquide comprenant, d'une part, un corps formant un réservoir destiné à contenir le produit cosmétique à appliquer, et d'autre part, un applicateur comprenant un organe d'application définissant une surface d'application convexe présentant au moins un sommet ; le corps formant réservoir comportant un logement apte à recevoir l'organe d'application et dont une paroi de séparation avec le réservoir présente au moins un orifice traversant en communication fluide directe avec le réservoir, lesdits orifices étant situés uniquement au niveau d'au moins un fond du logement en regard du voisinage d'un sommet de l'organe d'application lorsque ledit organe d'application est en place dans le logement du corps formant réservoir, caractérisé en ce que l'organe d'application est réalisé à partir d'un matériau poreux à cellules ouvertes.
Patent FR-3037805-A1 (FR)
Title: Carbonate de calcium carbonate, son procede de fabrication, ses utilisations
Inventor: CAMPRASSE GEORGES
IPC: A61P19/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: L'invention porte sur un carbonate de calcium ayant subi une carbonatation et son utilisation comme adjuvant plastique.
Patent FR-3045325-A1 (FR)
Title: Kit de maquillage comprenant au moins deux compositions
Inventor: PORLIER DELPHINE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un kit de maquillage comprenant au moins : une première composition dédiée à être appliquée sur la peau comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe ; une deuxième composition destinée à être appliquée sur tout ou partie d'un dépôt de ladite première composition, ladite deuxième composition étant une composition de maquillage colorante comprenant un milieu physiologiquement acceptable. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de maquillage de la peau, un procédé pour faciliter l'application d'une composition de maquillage colorante et/ou pour améliorer le résultat maquillage ainsi que l'utilisation de ladite première composition pour faciliter l'application et/ou améliorer le résultat maquillage de ladite deuxième composition de maquillage colorante.
Patent FR-3047181-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une canule permettant le controle optique de la pointe de la canule
Inventor: GOUDALIEZ FRANCIS
IPC: A61M5/32
Filed: 2016-01-28
Abstract: Dispositif de protection (9) destiné à protéger une canule (1) qui présente une pointe (2), ledit dispositif (9) comprenant d'une part un étui de protection (10) destiné à entourer la canule (1) jusqu'au moins la pointe (2) de la canule (1), ledit étui présentant une extrémité proximale (11) ouverte pour insérer la canule (1) dans ledit dispositif de protection (9) et une extrémité distale (12) opposée et d'autre part un élément de fermeture (13) destiné à être monté sur l'extrémité distale (12) dudit étui de protection (10), ledit étui de protection (10) comprenant au moins une ouverture latérale (14) en regard de la pointe (2) de la canule lorsque l'étui de protection (10) est en place sur la canule (1) et ledit élément de fermeture (13) étant agencé pour boucher ladite au moins une ouverture latérale (14) dudit étui de protection (10) pour former un dispositif de protection unitaire.
Patent FR-3054809-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: F24F6/12
Filed: 2016-08-04
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation pour véhicule automobile, comprenant un réservoir d'eau liquide (3) et un dispositif d'émission d'ondes acoustiques (10) configuré de sorte que l'eau issue du réservoir forme un brouillard de gouttelettes d'eau, ledit brouillard étant destiné à pénétrer dans un habitacle (2) du véhicule automobile, le système (1) comprenant un dispositif d'entrainement du brouillard à effet venturi (26).
Patent FR-3046392-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de freinage automatique pour vehicule automobile en mode de fonctionnement autonome
Inventor: GROULT XAVIER
IPC: B60W10/18
Filed: 2016-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de freinage automatique pour véhicule automobile en mode de fonctionnement autonome, le procédé comportant une étape de détection d'un objet extérieur au véhicule automobile par un module de détection, suivie d'une étape d'établissement et de transmission d'une consigne de freinage à un module de décélération équipant ledit véhicule automobile puis d'une étape d'application de forces de freinage au véhicule automobile par le module de décélération en fonction de ladite consigne de freinage de manière à permettre l'arrêt complet du véhicule automobile. Selon l'invention, on détermine en temps réel les variations de la décélération, et la consigne (C'1) de freinage est établie pour commander l'application d'au moins une première force de freinage prédéterminée et sensiblement constante pendant une première période temporelle (D1), puis l'application, pendant une deuxième période temporelle (D2) comprenant l'instant d'arrêt du véhicule, de forces de freinage non nulles de valeurs inférieures à ladite première force de freinage déterminées pour asservir les variations de décélération à des valeurs inférieures à un seuil maximum prédéterminé afin d'éviter un arrêt en saccade du véhicule automobile.
Patent FR-3047555-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique a au moins trois fluides a efficacite amelioree
Inventor: MARIOTTO MATHIEU
IPC: F28F1/36
Filed: 2016-02-05
Abstract: Echangeur thermique à au moins trois fluides, comportant une enceinte, des moyens d'alimentation et d'évacuation des trois fluides, des canaux fluidiques (30) d'axe longitudinal (X), un élément d'échange (28) disposé dans chaque canal fluidique (30) dans l'enceinte, chaque élément d'échange thermique (28) présentant une forme de double hélice, chaque double hélice étant creuse pour la circulation d'un caloporteur, chaque hélice délimitant un chemin hélicoïdal sur la surface duquel un liquide ruisselle et dans lequel un gaz circule provoquant la mise en contact du liquide et du gaz.
Patent FR-3048765-A1 (FR)
Title: Barriere thermique isolante a mcp chaud et froid
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/658
Filed: 2016-03-11
Abstract: Est concernée une barrière thermique (3) pour favoriser, dans un volume et/ou au moins un élément structurel intérieur (1) entouré par cette barrière, un maintien en température. La barrière comprend un premier élément (3a) contenant au moins un matériau MCP ayant une première température de changement d'état, un second élément (3b) contenant un matériau MCP ayant une seconde température de changement d'état, la seconde température de changement d'état étant différente de la première, et un troisième élément isolant thermique (5a,5b) disposé entre les premier et second éléments contenant un matériau MCP ou à l'extérieur dudit second élément (3b).
Patent FR-3050705-A1 (FR)
Title: Vehicule avec renforts lateraux en bas de porte
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-04-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant des longerons (1) extérieurs et des portières latérales (13, 25) comprenant chacune un caisson, le véhicule étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un dispositif d'absorption de choc (15, 17, 23) disposé en partie inférieure du caisson de porte d'au moins une portière (13, 25) et en ce que le ou les dispositifs (15, 17, 23) sont agencés pour être placés au moins en partie en regard d'un desdits longerons extérieurs (1).