baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051435-B1 (FR)
Title: Entrainement synchronise d'un couple de propulseurs semi-rigides applique a la navigation fluviale ou a la circulation des fluides
Inventor: BASTIAN CLAUDE
IPC: B01F7/18
Filed: 2016-05-17
Granted: 2019-08-30
Abstract: La combinaison de deux propulseurs semi-rigides (2a, 2b) immergés côte à côte dans un fluide (3), avec un mécanisme d'entraînement (1) qui les fait osciller symétriquement par rapport à leur plan médian vertical (4) produit une poussée purement axiale (5) dans ce plan. Ce système s'applique aussi bien comme propulseur pour la navigation fluviale que comme pompe élévatrice hydraulique ou comme mélangeur dans l'industrie agroalimentaire ou la cuisine collective.
Patent FR-3054678-B1 (FR)
Title: Kit pour dispositif imageur
Inventor: TROUVE PELLOUX PAULINE
IPC: G02B11/02
Filed: 2016-07-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: Kit comprenant un objectif complémentaire (2) destiné à être maintenu devant un objectif initial (3) d'un appareil de prise de vue en couleurs et adapté pour augmenter une chromatisme axial de l'image (4) d'une scène (1) formée à travers les deux objectifs par rapport à l'image formée à travers l'objectif initial (3) seul ; des moyens de fixation amovible pour maintenir l'objectif complémentaire (2) devant l'objectif initial (3) ; et des moyens pour enregistrer dans une unité de traitement des instructions de programme permettant d'obtenir des valeurs d'éloignement d'éléments de la scène (1) sur la base d'informations de défocalisation des couleurs de l'image (4) de la scène (1), l'augmentation du chromatisme axial produisant des variations de la défocalisation entre des couleurs différentes, pour un même élément de la scène (1), qui sont supérieures par rapport à l'utilisation de l'appareil de prise de vue sans l'objectif complémentaire (2).
Patent FR-3050309-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement d'absorbants de controle de reacteur nucleaire, procede de surveillance et reacteur nucleaire correspondants
Inventor: MATHIEU JEREMY
IPC: G21C7/12
Filed: 2016-04-15
Granted: 2019-06-14
Abstract: Le mécanisme d'entraînement (1) comprend un dispositif (35) de surveillance d'une situation potentielle de montée en survitesse de l'absorbant (3), configuré pour : - mesurer le nombre de pas de commande délivrés à l'une au moins des première, deuxième et troisième phases (17, 19, 21) du stator (7) pendant une fenêtre de temps (Tobs) de durée prédéterminée ou le nombre de pas de rotation du rotor (9) pendant une fenêtre de temps (T'obs) de durée prédéterminée ; - comparer le nombre de pas de commande mesurés avec un maximum prédéterminé (Nmax) ou le nombre de pas de rotation mesurés avec un maximum prédéterminé (N'max).
Patent FR-3055633-B1 (FR)
Title: Granules de brai solides a temperature ambiante
Inventor: MESNIL JEAN-PIERRE
IPC: C10C3/14
Filed: 2016-09-08
Granted: 2020-06-12
Abstract: Granules de brai comprenant un cœur constitué d'une première composition comprenant au moins un brai, ladite composition ayant une pénétrabilité à 25°C allant de 0 à 45 1/10 mm, une température de ramollissement bille et anneaux (TBA) allant de 55°C à 175°C, étant entendu que la pénétrabilité est mesurée selon la norme EN 1426 et que la TBA est mesurée selon la norme EN 1427, et une couche enrobant au moins une partie de la surface du cœur, ladite couche étant constituée d'une composition de revêtement comprenant au moins un antiagglomérant .
Patent FR-3059710-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'injection d'un gaz a melanger dans une ligne d'echappement
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/20
Filed: 2016-12-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif d'injection d'un gaz à mélanger dans une ligne d'échappement de gaz d'échappement d'un moteur, le dispositif comprenant : - une ou plusieurs ouvertures d'entrée, - une pluralité de parois comprenant : o une première paroi (31), et o une deuxième paroi (32) ayant une ou plusieurs ouvertures de sortie et disposée en aval de la première paroi, et - des moyens d'injection (36) du gaz à mélanger entre la première paroi et la deuxième paroi, de sorte à permettre le mélange du gaz à mélanger et des gaz d'échappement entre la première paroi et la deuxième paroi.
Patent FR-3074689-B1 (FR)
Title: Bio-saccharides et leur procede de preparation
Inventor: PHILBE JEAN-LUC
IPC: C12P19/04
Filed: 2017-12-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne le Bio-saccharide gum-1 sous forme de poudre présentant une masse moléculaire voisine de 100 000, ou de 500 000 ou de 1 000 000 Daltons et le procédé de préparation de bio-saccharides présentant une viscosité déterminée et contrôlée à partir d'un moût de fermentation. Le procédé consiste à soumettre le moût de fermentation en milieu fortement alcalin à une température comprise entre 70 et 100 °C, pendant 1 à 2 heures, à filtrer ensuite le mélange obtenu et le soumettre à une protéolyse pendant 1 à 3 heures à une température de l'ordre de 60 °C en milieu fortement alcalin, le mélange étant ensuite purifié, le milieu fortement alcalin du moût de fermentation présentant un pH compris entre 8 et 10 et étant maintenu à une température comprise entre 75 et 89 °C. Application des bio-saccharides pulvérulents à la préparation de compositions cosmétiques sous forme de poudre.
Patent FR-3079609-B1 (FR)
Title: Calculateur amovible pour aeronef
Inventor: HUYNH REMI
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un système pour la gestion des données d'un aéronef comprenant : - un dispositif de type avionique installé dans l'aéronef, ledit dispositif installé étant : - connectable à une source d'énergie électrique de type avionique; - connectable au bus de données avionique ; - comprenant un support d'accueil ; - un dispositif amovible de type non avionique pouvant être fixé sur le support d'accueil, ledit dispositif amovible comprenant des ressources de calcul et de stockage pour le traitement de données avionique et optionnellement de communication sans fil. Des développements de l'invention décrivent des mécanismes d'isolation électrique, la faculté de couper toute communication sans fil, notamment cellulaire du dispositif amovible, le contrôle et/ou la mise à jour par les équipes au sol du dispositif amovible. Des aspects de procédé et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3071280-B1 (FR)
Title: Ensemble de pompe a montage rapide
Inventor: SINICO FRANCESCO
IPC: F04D29/00
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-04-02
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de pompe centrifuge (10), avec un moteur électrique (19), disposé dans un logement de stator (11), dans lequel un boîtier (13) contenant une carte électrique (14), est positionné à une extrémité dudit logement de stator (11), qui se caractérise en ce qu'il comprend un élément intermédiaire (16) entre ledit moteur (19) et ledit boîtier (13), qui est complémentaire, d'un côté, dudit logement de stator (11) et de l'autre, dudit boîtier (13). Ledit élément intermédiaire (16) est un élément de couverture et/ou de raccordement.
Patent FR-3086275-B1 (FR)
Title: Balise de signalisation
Inventor: GUICHARD ANTOINE
IPC: H02G3/02
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une balise de signalisation (1) comprenant : une coque supérieure (3) comportant une première mâchoire supérieure (5) et une deuxième mâchoire supérieure (6), une coque inférieure (4) comportant une première mâchoire inférieure (7) et une deuxième mâchoire inférieure (8), dans laquelle la balise comprend un premier dispositif de fixation (11) étant configuré pour maintenir en position la première mâchoire supérieure (5) contre la première mâchoire inférieure (7) dans une position de serrage, et la balise comprend un deuxième dispositif de fixation (12) étant configuré pour maintenir en position la deuxième mâchoire supérieure (6) contre la deuxième mâchoire inférieure (8) dans une position de serrage, et dans laquelle au moins un des premier dispositif de fixation (11) et deuxième dispositif de fixation (12) comporte un dispositif de fixation annulaire à levier, ledit dispositif de fixation annulaire à levier comprenant un crochet, un contre-crochet et un levier, le levier étant configuré pour bloquer le crochet dans le contre-crochet dans la position de serrage et pour laisser libre le crochet et le contre-crochet dans une position de libération.
Patent FR-3087160-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un bol de trappe a carburant
Inventor: FERIN JULIEN
IPC: B60K15/05
Filed: 2018-10-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système (1) de montage d'un bol de trappe à carburant dans une ouverture réalisée dans la tôle de la caisse d'un véhicule, caractérisé en ce que l'ouverture (2) comprend une proéminence s'étendant depuis la bordure périphérique de l'ouverture (2), et en ce que le bol (5) comprend au moins un moyen de coopération (8) ape à coopérer avec la proéminence (3) de l'ouverture, dans lequel le moyen de coopération (8) comprend une surface extérieure dont au moins une portion est destinée à être en butée avec une surface intérieure de la proéminence dans une direction sensiblement perpendiculaire à l'ouverture (2). L'invention concerne aussi un véhicule comprenant un tel système (1).
Patent FR-3087966-B1 (FR)
Title: Bloc de commande d'une machine electrique tournante et procede de montage d'un tel bloc de commande
Inventor: MALBEC JULIEN
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-08-20
Abstract: Le bloc de commande comportent : un convertisseur de tension ; un dissipateur de chaleur (204) ; un système de détection d'une position angulaire d'un rotor par rapport à un stator d'une machine électrique tournante, comportant au moins un capteur, des conducteurs électriques connectés à ce ou ces capteurs, un réceptacle (302) délimitant un espace intérieur accessible par une ouverture, le ou les capteurs étant reçus dans l'espace intérieur, un matériau isolant électrique s'étendant dans l'espace intérieur du réceptacle (302) de manière à noyer le ou les capteurs, et une pièce de guidage du ou des conducteurs électriques, la pièce de guidage présentant une base s'étendant dans l'espace intérieur et plongée dans le matériau isolant électrique. Selon l'invention, le bloc de commande comporte un système de fixation du réceptacle (302) au dissipateur de chaleur (204), ce système de fixation comportant des première et deuxième parties de fixation (310, 902, 904, 906) complémentaires, prévues respectivement sur le réceptacle (302) et le dissipateur de chaleur (204).
Patent FR-3087147-B1 (FR)
Title: Cadre de menuiserie mixte
Inventor: NOISETTE REGIS
IPC: F16S3/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un insert (13, 14) en matériau thermosoudable, adapté pour la réalisation d'un assemblage de tronçons (11, 12) débités dans un profilé mixte constitué d'au moins un profilé en un matériau non thermosoudable (11a, 11a) et d'au moins un profilé en un matériau thermosoudable (11b, 12b) disposés côte-à-côte et assemblés l'un à l'autre.     L'insert (13, 14) selon l'invention comprend un corps de forme et de dimensions appropriées pour être emboîtable dans une zone d'une extrémité d'un profilé non thermosoudable d'un tronçon.     L'invention concerne également un cadre mixte de menuiserie comprenant des tronçons (11, 12) débités dans un profilé mixte constitué d'au moins un profilé en un matériau non thermosoudable (11a, 12a) et d'au moins un profilé en un matériau thermosoudable (11b, 12b) disposés côte-à-côte et assemblés l'un à l'autre, les tronçons ayant des extrémités biseautées et étant assemblés entre eux par un assemblage à coupe d'onglet, les profilés thermosoudables des tronçons étant assemblés entre eux par soudure. Un cadre selon l'invention est caractérisé en ce qu'il comprend des inserts (13, 14) tels que décrits ci-dessus, chaque insert étant rapporté au droit d'une section d'une extrémité du profilé non thermosoudable d'un tronçon de profilé mixte et en ce que les inserts thermosoudables sont assemblés entre eux par soudure.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3088231-B1 (FR)
Title: Piece plastique lisse avec film semi-transparent en surface
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B29C45/14
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de carrosserie (10) de véhicule automobile, comportant un corps principal (20) muni d’un film décoratif (30), le film décoratif (30) comportant une face (40) munie de zones translucides (60) et de zones opaques (70), caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :                                   dépôt du film décoratif (30) sur une paroi (100) d’une chambre de moulage (90) d’un moule (80), les zones opaques (70) étant en relief par rapport aux zones translucides (60), et les zones opaques (70) étant en contact avec la paroi (100) du moule (80), ménageant un espace (110) entre les zones translucides (60) et la paroi (100) ;                  fermeture du moule (80) ;                 injection d’une matière plastique dans la chambre de moulage (90) afin de surmouler le corps principal (20) sur le film décoratif (30), la pression d’injection permettant de pousser les zones translucides (60) contre la paroi (100).                           Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088650-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’absorption de dioxyde de carbone
Inventor: SIMON JEAN
IPC: C12R1/89
Filed: 2018-11-20
Granted: 2021-04-09
Abstract: Système et procédé d’absorption de dioxyde de carbone Système d’absorption de dioxyde de carbone, comprenant :                                   un récipient principal (2),                 un récipient secondaire (3) situé au-dessous du récipient principal (2),                 un circuit de circulation (4) d’un liquide (5) comprenant de l’eau et des organismes comprenant des végétaux aquatiques aptes à absorber du dioxyde de carbone par photosynthèse, le circuit de circulation (4) reliant le récipient secondaire (3) au récipient principal (2),                 un appareil d’entraînement (6) configuré pour déplacer le liquide (5) dans le circuit de circulation (4), et un dispositif mélangeur (7) relié au circuit de circulation (4) et configuré pour mélanger du dioxyde de carbone dans le liquide (5),                           le bord (18) du récipient secondaire (3) étant décalé par rapport au bord (18) du récipient principal (2) de sorte qu’une partie du liquide (5) contenu dans le récipient principal (2) soit transvasé dans le récipient secondaire (3) lorsque la partie du liquide (5) déborde par-dessus le bord (18) du récipient principal (2).                  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091372-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage interactif et procédé d’accessibilité à des informations par un tel dispositif
Inventor: DAIRAIN FABRICE MICHEL
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-12-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif d’affichage interactif (1) comportant un corps (10) s’étendant en hauteur et présentant au moins une zone d’affichage interactif (2) formée par un écran (20) qui est doté d’une interface de dialogue à fonction tactile, et une unité centrale gérant l’interface de dialogue et l’affichage de données dans la zone d’affichage interactif, caractérisé en ce que la zone d’affichage interactif (2) est apte à afficher simultanément au moins deux parties d’affichage, une première partie (21) qui comporte des informations statiques et une seconde partie (22) qui est apte à diffuser au moins un film vidéo, et en ce que le corps du dispositif comporte en outre au moins une zone d’affichage statique ou dynamique éclairée (30, 31, 32, 33, 34, 35, 5) et disposée à distance de la zone d’affichage interactif (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. unique
Patent FR-3091473-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l’application de produit capillaire, et procédé d’application associé
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D24/24
Filed: 2019-01-03
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’applicateur pour l’application de produit capillaire comprend une embase 12 pourvue d’une pluralité de picots 14 délimitant chacun intérieurement un canal d’alimentation 24 en produit débouchant par l’intermédiaire d’au moins un orifice de sortie 26, et un réservoir solidaire de l’embase et délimitant intérieurement au moins un compartiment de stockage 22 dudit produit en communication fluidique avec les canaux d’alimentation 24 des picots. Le réservoir comprend au moins une partie déformable 16, 18, 20 de sorte qu’une pression exercée sur ladite partie déformable provoque une réduction du volume dudit compartiment de stockage 22 et un déplacement du produit vers les canaux d’alimentation 24 et des orifices de sortie 26 des picots. Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3093008-B1 (FR)
Title: Installation et procédé de séparation des gaz de l’air à basse pression
Inventor: DAVIDIAN BENOîT
IPC: B01D3/00
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-01-22
Abstract: Installation de séparation des gaz de l’air comprenant dans le sens de circulation du flux d’air : un moyen de compression (1) permettant de comprimer le flux d’air à une pression P1 comprise entre 1,15 bar abs et 2 bar abss, une unité d’adsorption de type TSA (2), et une unité de distillation cryogénique (3), avec l’unité d’adsorption comprenant au moins deux adsorbeurs A et B présentant chacun une enveloppe de forme parallélépipédique disposée horizontalement et comprenant: une entrée et une sortie du flux d’air une masse adsorbante en lit fixe de forme également parallélépipédique dont les faces sont parallèles aux faces de l’enveloppe ; et un ensemble de volumes permettant la traversée de la masse adsorbante par le flux d’air horizontalement, sur toute sa section et sur toute son épaisseur. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094961-B1 (FR)
Title: Installation propulsive hybride et procédé de commande d’une telle installation
Inventor: POUMAREDE VINCENT
IPC: F02C9/28
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne une installation (100) propulsive hybride pour un aéronef, comprenant :      un moteur à combustion interne comportant au moins une chambre de combustion (114) ;  au moins une génératrice électrique (134a, 134n) ;  un système électrique propulsif (138) ;  des moyens électromécaniques de protection (136a, 136n) agencés entre la ou chaque génératrice électrique et le système électrique propulsif ;      caractérisée en ce que l’installation comporte également :       un calculateur électronique (132) configuré pour :  recevoir au moins une information sur une position des moyens électromécaniques de protection ;  recevoir au moins une information sur une vitesse de rotation d’un arbre (124) du moteur à combustion interne ; et contrôler le débit de carburant alimentant la chambre de combustion en fonction desdites informations reçues.          Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3095814-B1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des eaux par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration
Inventor: VIALLE PIERRE JEAN
IPC: C02F1/32
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif de traitement des eaux par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration Dispositif (100) de traitement de fluide par rayonnement ultraviolet en canal ouvert de station d’épuration, comportant une pluralité de tubes à ultraviolets (10), chacun étant constitué d’une lampe à ultraviolets (11) placée dans une gaine de protection (12), un corps (20) dans lequel lesdits tubes sont installés parallèles entre eux, un système de nettoyage des gaines de protection, une unité électrique (40) et une unité auxiliaire (50) contenant un réservoir de produit de nettoyage, les tubes à ultraviolets (10) sont agencés de façon inclinée par rapport à une direction horizontale d’écoulement de fluide, et le système de nettoyage comporte un média photocatalytique au contact des gaines de protection. figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097295-B1 (FR)
Title: Bouclier
Inventor: SELIC RANKO
IPC: F16L59/02
Filed: 2019-06-14
Granted: 2022-02-11
Abstract: Bouclier L’invention concerne un bouclier (1) pour un composant (2), comprenant un matelas (3) entourant sensiblement toute la surface extérieure du composant (2) et une coque (4) entourant sensiblement toute la surface extérieure dudit matelas (3), où ladite coque (4) comprend au moins une première coquille (5) dont au moins un bord est conformé selon un premier profil (7) replié sensiblement en forme de U ou de V vers l’extérieur relativement au composant (2), et au moins une deuxième coquille (6) dont au moins un bord, en regard dudit au moins un bord de la première coquille (5), est conformé selon un deuxième profil (8) replié sensiblement en forme de U ou de V vers l’intérieur relativement au composant (2), de manière à ce que ledit au moins un bord de la première coquille (5) soit apte à être assemblé audit au moins un bord de la deuxième coquille (6) par crochetage du premier profil (7) avec le deuxième profil (8).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099159-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de chromenes par thermolyse destines a la preparation de resines thermodurcissables
Inventor: POUYET ROBIN
IPC: C08G61/12
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-30
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION DE CHROMENES PAR THERMOLYSE DESTINES A LA PREPARATION DE RESINES THERMODURCISSABLES La présente invention concerne un procédé de fabrication de chromènes destinés à la préparation de résines thermodurcissables comprenant l’étape de transformation d’un éther de propargyle aromatique de formule générale (I) en un chromène par thermolyse éclair sous vide, à une température comprise entre 300 et 600°C, sous une pression comprise entre 4 et 10000 Pa. Elle concerne en outre un procédé de préparation d’un matériau en résine thermodurcie comprenant les étapes successives suivantes : -a) mise en œuvre du procédé selon l’invention ; -b) polymérisation du produit de la réaction obtenu à l’étape a) de façon à obtenir le matériau en résine thermodurcie ; -c) récupération du matériau en résine thermodurcie obtenu à l’étape b).
Patent FR-3099097-B1 (FR)
Title: Borne de rechargement avec dispositif de securite
Inventor: LEPAGE MARC
IPC: H01R13/40
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-10-22
Abstract: BORNE DE RECHARGEMENT AVEC DISPOSITIF DE SECURITE Borne de rechargement pour véhicule électrique comportant un socle de prise destiné au branchement d’une prise comportant des broches, ledit socle de prise comprenant : un boîtier, des organes de contact, logés dans le boîtier et agencés pour être en contact avec lesdites broches dans une position branchée de la prise, un cache mobile entre des positions ouverte et fermée dans lesquelles ledit cache laisse accessibles et obture les orifices, respectivement, le boîtier comportant extérieurement une jupe de réception de la prise, un détecteur de détection de la présence de la prise dans la jupe, un module de commande connecté au détecteur et un actionneur, commandé par le module de commande, le module de commande étant configuré pour commander une ouverture du cache, par l’actionneur, en conséquence de la réception d’un signal de détection de la présence de la prise dans la jupe émis par le détecteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2