baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104512-A1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’un cache-bagage agencé pour coopérer avec un hayon
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-12-16
Abstract: L’invention porte sur un véhicule (2) comprenant un compartiment (4) de stockage de marchandises, un hayon et un cache-bagage (1), ledit hayon évoluant de façon réversible entre une position levée, où ledit compartiment (4) est accessible depuis l’extérieur dudit véhicule (2), et une position plaquée, où ledit compartiment (4) est non accessible, ledit cache-bagage (1) comprenant une structure (5) de rangement, d’un tendelet (6) équipé d’une toile (7), et d’un dispositif (8) de mise en place dudit tendelet (6) par rapport audit véhicule (2), comprenant des moyens d’accrochage (10) du tendelet (6) audit compartiment (4), de sorte que ledit tendelet (6) soit apte à passer de façon réversible de la position rangée, où ledit tendelet (6) est logé dans ladite structure (5) de rangement, à une première position déployée, où le tendelet (6) recouvrant ledit compartiment (4) est maintenu à l’horizontale par lesdits moyens d’accrochage (10), caractérisé en ce que ledit dispositif (8) de mise en place comprend des moyens d’attache dudit tendelet (6) audit hayon, configurés de sorte que ledit tendelet (6) soit apte à passer de façon réversible de ladite première position déployée à une seconde position déployée, où le tendelet (6) recouvrant ledit compartiment (4) est maintenu  à l’horizontale par les moyens d’attache , et de ladite seconde position déployée à une position étendue, où le tendelet (6) est tendu entre la structure (5) de rangement et les moyens d’attache, lorsque le hayon (12) est en position levée.
    Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3105165-A1 (FR)
Title: Élément de cadre pour fuselage d’aéronef pourvu d’ouvertures adaptées à un montage par enfilage de raidisseur.
Inventor: BERNADET PHILIPPE
IPC: B64F5/10
Filed: 2019-12-19
Abstract: - Élément de cadre pour fuselage d’aéronef pourvu d’ouvertures adaptées à un montage par enfilage de raidisseur. - L’élément de cadre (2) comprend une âme (6) pourvue d’au moins une ouverture (9) traversante, l’ouverture (9) présentant un contour (10) fermé et une taille supérieure à la section transversale d’un raidisseur destiné à traverser ladite ouverture (9). L’ouverture (9) permet à la fois le passage d’un raidisseur, et éventuellement son guidage grâce à son contour (10) fermé. Cela autorise un montage facilité d’une partie structurelle d’un fuselage d’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105582-A1 (FR)
Title: Photodiode comprenant une zone mémoire
Inventor: FONTENEAU PASCAL
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-19
Abstract: Photodiode comprenant une zone mémoire La présente description concerne une photodiode comprenant au moins une zone mémoire (104), chaque zone mémoire (104) comprenant au moins deux régions de stockage de charges (106). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105645-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: H02K9/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention propose un rotor pour une machine électrique tournante comportant au moins une roue polaire (31) comportant un plateau (32) s’étendant transversalement et un noyau (34) s’étendant axialement à partir du plateau, une bobine rotorique (35) comportant un fil électrique enroulé autour du noyau et comportant au moins une extrémité (37), un isolant électrique (38) s’étendant entre la roue polaire et la bobine rotorique et comportant une languette (39) agencée pour guider et maintenir l’extrémité du fil de la bobine, un ventilateur (26) comportant une base (44) montée sur le plateau de la roue polaire et un dispositif de maintien (46) de l’extrémité du fil de la bobine, ledit dispositif de maintien étant agencé pour maintenir par compression au moins une portion de ladite extrémité du fil de la bobine. Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3105856-A1 (FR)
Title: Carte à puce métallique apte à fonctionner en sans contact
Inventor: ALI AHMED
IPC: G06Q20/34
Filed: 2019-12-31
Abstract: Carte à puce métallique apte à fonctionner en sans contact L’invention vise une carte à puce (CD1) comprenant : une couche métallique supérieure (2) et une couches métalliques inférieure disposées en regard l’une de l’autre ; une cavité interne ménagée entre les couches métalliques supérieure et inférieure ; et une antenne RF (13) disposée dans la cavité interne ; dans laquelle les couches métalliques supérieure et inférieure comprennent chacune une zone d’évidemment partiel (Z1) en regard de l’antenne RF (13), chaque zone d’évidement partiel comportant au moins une ouverture (18) au travers de l’épaisseur de la couche métallique et chaque zone d’évidement partiel  étant partiellement recouverte par au moins une protrusion métallique (15) s’étendant depuis un bord (16) de la zone d’évidement partiel de sorte à définir le contour de ladite au moins une ouverture (18).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108307-A1 (FR)
Title: Système d’armement/désarmement de moyens de déclenchement automatique de moyens de gonflage d’un équipement de survie
Inventor: CONDROYER ALAIN
IPC: B64D25/00
Filed: 2020-03-20
Abstract: Système d’armement/désarmement de moyens de déclenchement automatique de moyens de gonflage d’un équipement de survie Ce système, dans lequel les moyens de déclenchement sont associés à des moyens d’étanchéité (3), déplaçables manuellement par un opérateur entre une première position d’isolation de ces moyens de déclenchement par rapport à l’environnement afin de les désarmer et une seconde position de mise en relation fluidique de ces moyens de déclenchement avec l’environnement pour les armer, les moyens d’étanchéité comprenant un manchon tubulaire (4) dont une première extrémité est associée aux moyens de déclenchement et dont une seconde extrémité est associée à des moyens formant bouchon (5) déplaçables manuellement par l’opérateur entre des positions de fermeture et d’ouverture de la seconde extrémité du manchon, le manchon et les moyens formant bouchon comprenant des moyens complémentaires à gorges (6) et parties en saillie de guidage en déplacement des moyens formant bouchon (5) entre leurs positions de fermeture et d’ouverture, est caractérisé en ce que les parties en saillie sont formées par des extrémités de moyens en forme de pions (7, 8) emmanchés à force dans des trous radiaux (9) des moyens formant bouchon (5). Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3109456-A1 (FR)
Title: Procede et systeme informatise de recherche bibliographique
Inventor: PAYSAN PATRICK
IPC: G16H50/00
Filed: 2020-04-17
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME INFORMATISE DE RECHERCHE BIBLIOGRAPHIQUE Un module interface (20) d’un serveur (19) reçoit des données relatives à un test biologique.Le serveur élabore une requête à partir des données relatives à un test biologique.Un module informatisé de recherche (26) reçoit la requête.Le module informatisé de recherche (26) recherche dans une base de données de publications labellisées (23) des publications pertinentes correspondant à la requête.Une identification des publications pertinentes identifiées est envoyé au module d’interface. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112908-A1 (FR)
Title: Procédé d'imprégnation de stator
Inventor: BLANC OLIVIER
IPC: H02K15/02
Filed: 2020-07-21
Abstract: Procédé d'imprégnation de stator Procédé d'imprégnation d'un stator de machine électrique tournante comportant des encoches, des conducteurs électriques logés dans les encoches, au moins deux conducteurs électriques étant reliés électriquement par une liaison électrique, le procédé comportant les étapes suivantes :   a) chauffer le stator à une première température,   b) appliquer une résine près des encoches du stator,   c) chauffer le stator à une deuxième température,   d) appliquer la résine sur la ou les liaisons électriques des conducteurs électriques,   les étapes b) et d) d'application étant réalisées par écoulement de la résine.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3112883-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’aide au guidage d’aeronef
Inventor: DEWAS EMMANUEL
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-07-22
Abstract: DISPOSITIF ET PROCEDE d’aide au guidage d’AERONEF
        La présente invention concerne un dispositif et un procédé d’aide au guidage d’aéronef. Le procédé d’aide au guidage d’aéronef est opéré par une plateforme de calcul pour aéronef et comprend des étapes :
    - d’acquisition de variables d'état caractérisant un aéronef en vol, de variables d'environnement caractérisant l’environnement de l’aéronef et de variables de trajectoire caractérisant une trajectoire de référence de l’aéronef;
    - de calcul de trajectoire réelle prédite pour un prochain changement de direction de l’aéronef, à partir desdites variables d'état, desdites variables d'environnement et desdites variables de trajectoire de référence;
    - de détermination de conformité pour déterminer si la trajectoire réelle prédite qui est calculée est conforme ou non à la trajectoire de référence ; et
    - de configuration d’une alerte de déviation de trajectoire, lorsque la trajectoire réelle prédite n'est pas conforme à la trajectoire de référence. 
    Figure 2
Patent FR-3113727-A1 (FR)
Title: Gants cartouchières
Inventor: LAURORA EDDY
IPC: F42B39/02
Filed: 2020-08-31
Abstract: Dispositif de cartouchières intégrées sur gants de chasse ou d’activité associé au tir nécessitant des balles ou cartouches. Dispositif comportant plusieurs fourreaux accueillant plusieurs cartouches sur la face dorsale des gants de chasse ou d’activité associé au tir nécessitant des balles ou cartouches (ou tous autre projectile), permettant une vélocité de réarmement. Ces fourreaux sont ouverts aux deux extrémités favorisant un maintien central des cartouches, la sécurité sera d’autant plus respectée puisque le gant cartouchières réunira le même champ de vision entre l’arme la cible et celui-ci.
Patent FR-3116501-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’une ligne virtuelle de délimitation entre deux voies de circulation.
Inventor: ABOULISSANE BADREDDINE
IPC: B60W40/04
Filed: 2020-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’une ligne virtuelle de délimitation entre une voie de circulation, dite égo-voie, et une voie de circulation adjacente à l’égo-voie, dite voie adjacente, pour réguler une position d’un véhicule autonome circulant sur l’égo-voie, ledit procédé comportant les étapes de :
    
            
                Réception (201) d’informations d’au moins un premier objet détecté circulant sur l’égo-voie ;
                Réception (202) d’informations d’au moins un deuxième objet détecté circulant sur la voie adjacente ;

                Pour chacun des deux objets, si la probabilité d’existence est supérieure à un seuil d’existence prédéterminé et si au moins un nombre prédéterminé de points de géolocalisation est réceptionné, (203, 204), alors
                        Construction (205, 206) d’une ligne pour chaque objet à partir des points de géolocalisation ;
                        Détermination (207) de la ligne virtuelle.
                    
                
            
        
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116735-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de microcapsules de parfum
Inventor: WU XUAN
IPC: C11D3/50
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules de parfum. Elle concerne en outre des microcapsules susceptibles d’être obtenues par un tel procédé, ou une suspension aqueuse les comprenant, ainsi que leur utilisation comme additif parfumant dans une composition détergente, cosmétique ou pharmaceutique ou dans des matériaux textiles, du papier ou du carton.
Patent FR-3104245-A1 (FR)
Title: Four de refusion
Inventor: WANG YUWEI
IPC: F27B9/40
Filed: 2020-12-09
Abstract: La présente invention concerne un four de refusion, qui comprend : une section de brasage configurée pour traiter une carte de circuit imprimé à braser et équipée de N sous-zones de brasage ; une zone de purification comprenant M sous-zones de purification, où chacune des M sous-zones de purification est en communication avec l’une des N sous-zones de brasage, et M est inférieur ou égal à N ; une conduite d’évacuation contrôlable et K conduites de dérivation d’évacuation, chacune des K conduites de dérivation d’évacuation faisant communiquer une des M sous-zones de purification avec la conduite d’évacuation contrôlable ; et un dispositif de vanne configuré pour, à l’entrée de celui-ci, se connecter avec la sortie de la conduite d’évacuation contrôlable pour contrôler l’ouverture/fermeture de la communication entre la conduite d’évacuation contrôlable et l’environnement extérieur. Le four de refusion désigné par le présent exposé de l’invention peut fonctionner en mode air et en mode gaz inerte. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3119879-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour automobile
Inventor: SANTAELLA HERNANDEZ JUAN JOSE
IPC: G02B5/20
Filed: 2021-02-12
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage pour un véhicule automobile. Ce dispositif d'éclairage comprend un premier groupe de lumière, un second groupe de lumière configuré pour émettre de la lumière dans la même longueur d'onde que le premier groupe de lumière, une première couche de conversion de longueur d'onde, une seconde couche de conversion de longueur d'onde et un élément optique principal agencé pour recevoir la lumière projetée par les première et seconde couches de conversion de longueur d'onde et configuré pour projeter de la lumière à l'extérieur du dispositif d'éclairage. La première couche de conversion de longueur d'onde est agencée pour recevoir la lumière émise par le premier groupe de lumière et projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière du premier groupe de lumière, tandis que la seconde couche de conversion de longueur d'onde est agencée pour recevoir la lumière émise par le second groupe de lumière et projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière du second groupe de lumière et différente de la lumière projetée par la première couche de conversion de longueur d'onde.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3122644-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef et d’une attache-moteur arrière comprenant au moins un élément de fixation latéral et aéronef comprenant au moins un tel assemblage
Inventor: PAUTIS OLIVIER
IPC: B64F5/10
Filed: 2021-05-04
Abstract: Assemblage d’une structure primaire d’un mât d’aéronef et d’une attache-moteur arrière comprenant au moins un élément de fixation latéral et aéronef comprenant au moins un tel assemblage
    L'invention a pour objet un assemblage comprenant :
    une attache-moteur arrière (52) comportant une pièce de jonction (60) ainsi qu’au moins un support (64, 66) relié à la pièce de jonction (60) par un système de liaison (62.1),un longeron inférieur (54) d’une structure primaire (50) d’un mât d’aéronef présentant une partie centrale (54.1) ainsi que des premier et deuxième rebords (54.2, 54.3) disposés de part et d’autre de la partie centrale (54.1) et orientés en direction de l’attache-moteur arrière (52),le support (64, 66) comportant une base (64.1) reliée à la partie centrale (54.1) du longeron inférieur (54), au moins une aile transversale (64.2, 66.2) supportant le système de liaison (62.1) ainsi qu’au moins une aile longitudinale (66.3’) reliée à la base (64.1), plaquée contre le premier ou deuxième rebord (54.2, 54.3) du longeron inférieur (54) et reliée à ce dernier par au moins un élément de liaison latéral (70).
    Figure 7
Patent FR-3122655-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'une aire de transbordement et aire de transbordement
Inventor: JEAN-BAPTISTE MURIELLE
IPC: B65G69/28
Filed: 2021-05-04
Abstract: L'invention porte sur une aire de transbordement et un procédé de réalisation d'une aire de transbordement sur un sol (2), comprenant les étapes de : - positionnement d'un profilé métallique (1) sur le sol (2), ledit profilé métallique (1) comprenant une paroi de fond (1a) et deux parois latérales (1b), un espace (E) étant formé entre ledit sol (2) et ladite paroi de fond (1a) dudit profilé métallique (1); et- coulage d'un dallage (6) en béton sur le sol (2) de sorte à remplir l'espace de béton entre ledit sol (2) et la paroi de fond (1a) du profilé métallique (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124755-A1 (FR)
Title: accessoires pour cycles
Inventor: PEYTOUR NORBERT
IPC: B62J15/00
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un accessoire (1) pour cycle, tel qu’un garde boue ou un carter de protection.  Selon l’invention, il comprend une étape de découpe de l’accessoire dans une feuille ou une plaque de matière, la découpe étant réalisée selon une technique de suivi de profil (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125046-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de monomere N-vinylpyrrolidone biosourcé
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C08F26/10
Filed: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un monomère N-Vinyl Pyrrolidone à partir de 2-Pyrrolidone ou d’Hydroxyéthyl Pyrrolidone, lesdits 2-Pyrrolydone et Hydroxyéthyl Pyrrolidone étant au moins en partie d’origine renouvelable et non fossile. L’invention concerne également un monomère N-vinylpyrrolidone biosourcé, un polymère biosourcé incorporant au moins ledit monomère, et l’utilisation dudit polymère dans différents domaines techniques.
Patent FR-3125536-A1 (FR)
Title: Compositions aqueuses pour revetements protecteurs, leur preparation, leur application sur des substrats et les substrats ainsi revetus
Inventor: ROSSIGNOL SYLVIE
IPC: C09D1/02
Filed: 2021-07-22
Abstract: ------  COMPOSITIONS AQUEUSES POUR REVETEMENTS PROTECTEURS, LEUR PREPARATION, LEUR APPLICATION SUR DES SUBSTRATS ET LES SUBSTRATS AINSI REVETUS La présente invention porte sur une composition aqueuse destinée à être appliquée sur un substrat pour former sur celui-ci un revêtement de barrière protectrice contre les agressions extérieures, caractérisée par le fait qu’elle comporte, en mélange :  84 à 99 parties en poids d’une solution aqueuse d’au moins un silicate de métal alcalin (A1) et/ou d’une solution préparée par dissolution de silice amorphe dans une solution aqueuse d’au moins un hydroxyde de métal alcalin (A2) ;0 à 11 parties en poids d’au moins un hydroxyde de métal alcalin ; et1 à 5 parties en poids d’au moins l’un parmi les silanes et les siloxanes, le ou les composants (C) étant solubles en milieu aqueux,  pour 100 parties en poids de (A)+(B)+(C), le rapport molaire Si/M de la composition étant compris entre 0,5 et 2,5, où, dans ce rapport, Si est le silicium du ou des silicates de la solution (A1) et/ou (A2) et M représente le ou les métaux alcalins à la fois du ou des silicates de (A1) et/ou (A2) et de l’hydroxyde alcalin de (B).
Patent FR-3126244-A1 (FR)
Title: Capteur de détermination d’un niveau de liquide pour un réservoir d’aéronef, ensemble d’un réservoir et d’un capteur, procédé d’utilisation d’un tel capteur
Inventor: MOUTAUX ANTOINE PASCAL
IPC: G01F23/14
Filed: 2021-08-17
Abstract: Un capteur (1) de détermination d’un niveau de liquide (NL) pour un réservoir (100) d’aéronef, le capteur de détermination (1) comprenant un dispositif de fermeture (2), configuré pour être monté dans un orifice (101) du réservoir (100) permettant la circulation de liquide, et un dispositif de mesure (3), monté de manière amovible sur le dispositif de fermeture (2), le dispositif de fermeture (2) comprenant une conduite de liquide (20) configurée pour conduire du liquide issu de l’orifice (100) du réservoir (100) et un organe d’obturation automatique (21) de la conduite de liquide (20) si le dispositif de mesure (3) n’est pas monté sur le dispositif de fermeture (2), le dispositif de mesure (3) comprenant au moins un organe de mesure de pression (30) configuré pour mesurer une différence de pression entre, d’une part, la pression de liquide (P1) dans la conduite de liquide (20) et, d’autre part, une pression de référence (P2) de manière à en déduire le niveau de liquide (NL) dans le réservoir (100).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128075-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication et stator de machine électrique tournante avec bobinage asymétrique
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-10-12
Abstract: Procédé de fabrication et stator de machine électrique tournante avec bobinage asymétrique Procédé de fabrication d’un stator (2) de machine électrique tournante (1), comportant les étapes suivantes : (a) fournir une masse statorique (25), la masse statorique (25) comportant des encoches (21) ménagées entre des dents (23), des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches (21), au moins une partie des conducteurs électriques étant en forme d'épingle en U ou en I, comportant chacun des jambes intérieure (22e) et extérieure (22f), au moins une des jambes intérieure (22e) et extérieure (22f) des conducteurs électriques (22) se prolongeant hors des encoches par une portion de soudage, (b) décaler circonférentiellement les jambes extérieures (22f) des conducteurs électriques d’un demi pas dentaire par rapport aux jambes intérieures (22e), et (c) décaler radialement vers l’extérieur les jambes extérieures (22f) de certains conducteurs électriques, notamment les jambes extérieures des conducteurs électriques d’entrée et/ou de sortie de phase.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128989-A1 (FR)
Title: Procédé de navigation hybride inertielle / stellaire à indicateur de performance d'harmonisation
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01C23/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: Procédé de navigation d’un véhicule (A) équipé d’un dispositif de visée stellaire (3), d’un premier dispositif de mesure inertielle (320) et d’un dispositif de positionnement satellitaire (2), le dispositif de visée stellaire et le premier dispositif de mesure inertielle étant solidaires d’un même support (312), comprenant les étapes de :  commander des mouvements du support selon différents caps de visée du dispositif de visée stellaire,simultanément à ces mouvements, calculer dans un plan horizontal, des premières positions du véhicule à partir d’un premier algorithme de navigation utilisant des mesures stellaires, et des deuxièmes positions du véhicule à partir d’un deuxième algorithme de navigation utilisant des premières mesures inertielles issues du premier dispositif de mesure inertielle en couplage avec des mesures satellitaires,calculer des premiers écarts entre les premières positions et les deuxièmes positions correspondant à chaque cap de visée et les représenter dans un repère polaire (P) en fonction du cap correspondant et des valeurs des premiers écarts,effectuer une régression circulaire sur lesdits premiers écarts pour déterminer dans ce repère polaire un premier cercle (C1) représentatif de l’ensemble des premiers écarts,déterminer un rayon (r1) du cercle et un deuxième écart entre un centre (o1) du premier cercle et une origine (O) du repère polaire.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1