baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085126-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une preforme composite pour la fabrication d'un panneau composite a geometrie a double courbure
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: D04H3/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2020-09-11
Abstract: Procédé de fabrication d'une préforme (26) pour la fabrication d'une pièce (10) en matériau composite de type de forme finale non développable comportant les étapes suivantes : - fourniture d'un textile (13) non tissé au moins tri-axial comprenant une couche (14A) de fibres orientées dans une première direction, une couche (14B) de fibres (16) orientées dans une deuxième direction, une couche (14C) de fibres (17) orientées dans une troisième direction, et des coutures (18) s'étendant parallèlement entre elles et formant des fourreaux pour les fibres circonférentielles (15), - disposition du textile (13) sur ou dans un élément de forme non développable (21, 27), en plaçant les coutures (18) parallèles à la direction circonférentielle (11, 28) de l'élément, - glissement les fibres circonférentielles (15) dans les fourreaux, pour que le textile (13) soit en contact continu avec l'élément.
Patent FR-3086704-B1 (FR)
Title: Caisson etanche, installation de pompage et procede de mise en service associes
Inventor: BOUCHET THIERRY
IPC: F03G7/05
Filed: 2018-10-02
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un caisson étanche (10) propre à loger au moins un dispositif de pompage (12) d'un fluide, le fluide étant propre à parcourir une conduite (11) d'aspiration enfouie majoritairement dans un sol (S) partiellement immergé, la conduite (11) présentant une sortie débouchant au-dessus ou au niveau du sol partiellement immergé, le caisson étanche (10) comprenant, pour chaque dispositif de pompage (12) associé à sa propre conduite (11), une cavité (14) propre à loger au moins en partie le dispositif de pompage (12) et présentant au moins une ouverture dans la face inférieure du caisson (10), la cavité (14) étant propre à recouvrir la sortie de la conduite, la taille de l'ouverture étant strictement inférieure à la taille de la face inférieure du caisson (10), le reste de la face inférieure du caisson (10) étant propre à reposer sur le sol (S) en phase opérationnelle de pompage.
Patent FR-3086988-B1 (FR)
Title: Dispositif assiste perfectionne d'entrainement d'une fourchette de passage de rapport d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) assisté d'entraînement d'une fourchette (12) d'un axe (14) de fourchette, qui comporte un pontet (20) à deux bras (22, 24) qui peut coulisser le long de l'axe de fourchette (14), et deux ressorts (44, 46) d'assistance enroulés autour de l'axe de fourchette (14) qui sont comprimés par le déplacement axial du pontet (20). Chaque ressort d'assistance (44, 46) est monté comprimé axialement entre un bras (22, 24) du pontet (20) et une butée liée axialement à l'axe de fourchette (14), et le pontet (20) est monté coulissant le long de l'axe de fourchette (14), sur une course déterminée par deux anneaux d'arrêt fixe (16, 18). Le pontet (20) comporte une lumière oblongue (50) et l'axe de fourchette (14) porte une goupille radiale (48) fixée sur l'axe de fourchette (14) et reçue en coulissement axial dans la lumière oblongue 50 pour indexer angulairement le pontet (20).
Patent FR-3087598-B1 (FR)
Title: Module principal et module auxiliaire pour former un produit connecte evolutif
Inventor: AMPILHAC CHRISTOPHE
IPC: H04L69/14
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un module principal (1) pour produit connecté évolutif (A) pour un système domotique d'un logement et en outre un module auxiliaire (2) destiné à être relier au module principal (1). Le module principal comprend un moyen de communication à moyenne distance sans fil (10), une connectique filaire (31) de commande et d'information destinée à être connectée au module auxiliaire (2) pour commander et recevoir des informations d'un ou plusieurs modules auxiliaires, une unité de commande (12) connectée au moyen de communication à moyenne distance sans fil (10) et à la connectique filaire (31). L'invention concerne en outre un produit connecté évolutif (A) comprenant le module principal (1) et au moins le module auxiliaire (2), une connexion filaire (3) connectée d'une part à la connectique filaire (31) du module auxiliaire (2) et d'autre part à la connectique du module principal (1).
Patent FR-3093701-B1 (FR)
Title: Porte d’aéronef à mécanisme d’ouverture conditionnelle selon deux trajectoires
Inventor: CHABOT DENIS
IPC: B64C1/14
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: Porte d’aéronef (1) comprenant un levier intérieur (6) d’ouverture de porte couplé à un volet d’évent (5) par un mécanisme d’ouverture conditionnelle présentant deux modes et comportant une butée (20) de volet adaptée à coopérer avec une surface d’arrêt (21). La butée (20) présente une première trajectoire, la surface d’arrêt (21) étant disposée en dehors de cette première trajectoire de la butée (20) de volet. La butée (20) présente une deuxième trajectoire, la surface d’arrêt (21) étant disposée sur cette deuxième trajectoire de la butée (20) de volet. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095450-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de traitement de matieres notamment de matieres plastiques
Inventor: COSTES CHRISTOFER
IPC: C10B53/07
Filed: 2019-04-25
Granted: 2023-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de traitement de matières plastiques ou de résidus de caoutchouc, notamment des pneus, comportant un réacteur (1) pourvu de moyens de chauffage (3) en mesure de porter celui-ci à une température apte à assurer la pyrolyse des éléments de matière plastique à traiter, et une colonne à distiller (5) à l’étage inférieur (P1) de laquelle sont admis les gaz issus de ladite pyrolyse.  Ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de mise en communication (8, 53) de l’étage inférieur (P1) de la colonne à distiller (5) avec le réacteur (1), afin d’y recycler les « wax » récupérées dans la colonne lors de la distillation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096478-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse de l'etat d'un systeme
Inventor: BERTHELOT BASTIEN
IPC: G06F17/00
Filed: 2019-05-23
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif et procédé mis en œuvre par ordinateur pour déterminer l’état d’un système. Le procédé comprend des étapes consistant à :- collecter des données relatives à un système ; - générer un signal à analyser à partir des données collectées ;- effectuer une analyse de régularité dudit signal pour un taux de précision initial ; - déterminer si la variance d’estimation de la régularité dudit signal doit être réduite ; et- si oui, définir un nouveau taux de précision et effectuer une nouvelle analyse de régularité dudit signal pour le nouveau taux de précision ; ou - si non, déterminer l’état du système en fonction du résultat de l’analyse de régularité. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100329-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission sans fil de mesures réalisées par une sonde thermique
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: G01K13/00
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission sans fil de mesures réalisées par une sonde thermique. Le dispositif de transmission sans fil (2A) comprend :- une semelle (4) ; et - un générateur thermoélectrique (10) positionné en vis-à-vis de la semelle ;- un radiateur passif (16) positionné en vis-à-vis du générateur thermoélectrique ; et- une via conductrice (18) de chaleur reliant le générateur thermoélectrique au radiateur passif ; et - un isolant thermique (36) interposé entre la semelle et le radiateur passif, l’isolant thermique dépassant les contours du radiateur passif de manière à le protéger d’un rayonnement infrarouge provenant d’une source de chaleur située devant la semelle ; et- un module de transmission sans fil (26) alimenté par le générateur thermoélectrique, le module de transmission est apte à être connecté à une sonde thermique et transmettre par ondes radio ses mesures à un module de contrôle. Figure 1
Patent FR-3103073-B1 (FR)
Title: Serveur multimedia destine a etre embarque a bord d'un aeronef, systeme electronique de divertissement comprenant un tel serveur, procede de configuration logicielle d'un tel serveur et programme d'ordinateur associe
Inventor: MAQUINAY GUILLAUME
IPC: H04N21/214
Filed: 2019-11-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de configuration logicielle d’un tel serveur et programme d’ordinateur associé Ce serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef comprend au moins une carte commutateur réseau (30, SW) configurée pour gérer des communications avec au moins un réseau parmi un réseau local embarqué et un réseau de communication externe ; et au moins une autre carte électronique (32) choisie parmi le groupe consistant en : une carte de stockage de données (S) et une carte de calcul (C). Au moins une carte commutateur réseau (30, SW) comporte également un module de configuration logicielle (60) adapté pour obtenir une liste de fonction(s) logicielle(s) à installer sur au moins une autre carte électronique (32) ; pour télécharger, de la part d’un équipement électronique externe au serveur multimédia, la ou les fonctions logicielles à partir de la liste obtenue ; et pour fournir à chaque autre carte électronique (32) respective la ou les fonctions logicielles téléchargées correspondantes. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105568-B1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer un substrat comprenant une couche d’ingan relaxee
Inventor: PERNEL CAROLE
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé pour fabriquer un substrat comprenant les étapes suivantes :- fournir un empilement comprenant un substrat initial, une couche de GaN, une couche d’InGaN dopée (13) et une couche d’InGaN non intentionnellement dopée (14),- reporter la couche d’InGaN dopée (13) et la couche d’InGaN non intentionnellement dopée (14) sur un support d’anodisation (21), de manière à former un deuxième empilement (20),- plonger le deuxième empilement (20) et la contre-électrode dans une solution électrolytique, et appliquer une tension ou un courant entre la couche d’InGaN dopée (13) et une contre-électrode, pour porosifier la couche d’InGaN dopée (13), et relaxer la couche d’InGaN non intentionnellement dopée (14),- reporter la couche d’InGaN dopée (13) et la couche d’InGaN non intentionnellement dopée (14) sur un support d’intérêt,- former une couche d’InGaN par épitaxie sur la couche d’InGaN non intentionnellement dopée, moyennant quoi on obtient une couche d’InGaN épitaxiée relaxée.     Figure pour l’abrégé : 1B
Patent FR-3108179-B1 (FR)
Title: utilisation de la microscopie électrochimique à balayage comme technique prédictive d’un essai de corrosion au brouillard salin
Inventor: CHARRIER GAËLLE
IPC: G01Q60/60
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation de la microscopie électrochimique à balayage comme technique prédictive d’un essai de corrosion au brouillard salin appliqué à une surface.  Applications : tout secteur d’activité, industriel ou de recherche, dans lequel il est recouru à des essais de corrosion au brouillard salin.
Patent FR-3094296-B1 (FR)
Title: Systèmes de marqueurs photoluminescents
Inventor: O'KELL SEAN PATRICK
IPC: F21V7/30
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-09-30
Abstract: Procédé de fabrication d’un marqueur photoluminescent pour aéronef dans lequel est prévu un marqueur photoluminescent comprenant au moins un substrat, le procédé consistant à :      fournir une encre ou un revêtement adapté pour être durci par rayonnement ultraviolet (UV) ;  imprimer un ou plusieurs marquages directement sur le substrat du marqueur photoluminescent avec l’encre ou le revêtement ;  dans lequel le marquage comprend un motif, un libellé, des images, des blocs ou des indices ;  dans lequel le substrat est l’un parmi un matériau photoluminescent et un boîtier ; et faire durcir l’encre ou le revêtement par rayonnement UV.
Patent FR-3111005-B1 (FR)
Title: Procede de controle du volume sonore
Inventor: MARTIN HERVÉ
IPC: H04R3/00
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-12-09
Abstract: PROCEDE DE CONTROLE DU VOLUME SONORE L'invention concerne un procédé de contrôle de volume sonore généré par un haut-parleur (HP) dans une cabine, caractérisé en ce qu’il comprend:  - une première étape d’acquisition du son (Sb) dans la cabine,  - une deuxième étape de filtrage par annulation dans le son (Sb) acquis à la première étape du son (Sg) généré par le haut-parleur (HP),  - une troisième étape de classification de situation sonore (Css) cabine à partir du son filtré (Sn) à la deuxième étape,  - une quatrième étape de détermination d’une intensité de communication visuelle (Icv) dans la cabine,  - une cinquième étape de contrôle du volume sonore généré par le haut-parleur (HP) en fonction de la situation sonore classifiée (Css) à la troisième étape et de l’intensité de communication visuelle (Icv) déterminée à la quatrième étape.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111135-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un copolymère réticulé hybride
Inventor: SCHMIDT MARION FRANCE HÉLÈNE
IPC: C04B35/80
Filed: 2020-06-09
Granted: 2023-01-13
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à l’aide d’un copolymère réticulé hybride La présente invention concerne la fabrication d’une pièce en matériau composite dont la matrice est formée au moins en partie par pyrolyse d’un copolymère réticulé hybride produisant une matrice à faible taux de carbone libre et à propriétés améliorées.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3114066-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule.
Inventor: GODELLE JÉRÔME
IPC: B60W30/095
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé d’assistance à la conduite d’un véhicule Procédé d’assistance à la conduite d’un premier véhicule (10) comprenant les étapes suivantes :- une première étape (E1) de détection d’une jonction (100) entre une première voie de circulation (101) sur laquelle circule un premier véhicule (10) et une deuxième voie de circulation (102),- une deuxième étape (E2) de détection de conditions de trafic sur les première et deuxième voies de circulation,- en fonction des résultats des première et deuxième étapes de détection, une troisième étape (E3) de commande du mouvement du premier véhicule de sorte à permettre l’insertion alternée du trafic de l’une des première et deuxième voies (101, 102) dans le trafic de l’autre des première et deuxième voies (101, 102), l’insertion alternée étant par exemple réalisée selon une règle d’alternance consistant pour le premier véhicule (10) à laisser passer un unique véhicule provenant du trafic de la deuxième voie (102).  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3119419-B1 (FR)
Title: Bras de carter d’entrée de turbomachine comprenant une pièce d’amortissement
Inventor: LEXILUS JEAN-HILAIRE
IPC: F02C7/04
Filed: 2021-02-01
Granted: 2024-01-12
Abstract: L’invention se rapporte à un bras (23) de carter d’entrée de turbomachine, comprenant une pièce d’amortissement (50) à déformation élastique interposée entre les parois latérales (35, 36) de manière à exercer sur celles-ci une contrainte latérale tendant à écarter les parois latérales (35, 36) l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108486-B1 (FR)
Title: Dispositif magnétique de sécurité pour machines de traitement alimentaire
Inventor: AGUIRREZABALAGA ZUBIZARRETA AITOR
IPC: A47J43/07
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif magnétique de sécurité pour machines de transformation alimentaire (1) constituées d’un bloc moteur (2) contenant un arbre moteur (10), une cuvette de traitement (3) qui intègre un émetteur paramagnétique (7) et un couvercle (5) sur lequel un poussoir rotatif (5a) tourne selon un axe d'ouverture-fermeture (9) et qui incorpore un orifice d'introduction (5c), et comportant un détecteur magnétique (6) dans le bloc moteur (2). Il comporte un corps de positionnement pivotant (4) dont une extrémité comporte un aimant permanent (4a) et l'extrémité opposée une douille rotative (4c) apte à recevoir l'axe d'ouverture-fermeture (9), et qui, dans la partie centrale de liaison (4d), contient au moins une saillie formant butée (4b) qui, dans sa rotation, vient en appui contre au moins une saillie de butée et de poussée (5b) du poussoir rotatif (5a).  Figure 1.
Patent FR-3124032-B1 (FR)
Title: Coffret de dérivation pour jeu de barres
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02G5/00
Filed: 2021-06-14
Granted: 2024-01-05
Abstract: Coffret de dérivation pour jeu de barres Ce coffret de dérivation (30) comprend un boîtier (32), comprenant au moins deux traverses (34), un fond, deux joues (36) et au moins trois plastrons (40), s’étendant perpendiculairement aux joues, dont au moins un plastron ajouré (44) comprenant une fenêtre (46). Le coffret comprend un mécanisme de verrouillage permettant le verrouillage du boîtier (32) sur un jeu de barres et un système de distribution électrique (60) comprenant un dispositif de coupure (70), disposé sur un côté du boîtier comprenant un plastron ajouré et commutable entre une configuration fermée et une configuration ouverte, et comprenant un levier de commutation (74), accessible au travers de la fenêtre du plastron ajouré. Le mécanisme de verrouillage comprend une barre de sécurité, mobile entre une position de verrouillage, dans laquelle la barre de sécurité empêche le démontage du plastron ajouré et une position de déverrouillage, dans laquelle le dispositif de coupure est en configuration ouverte et la barre de sécurité n’empêche pas le démontage du plastron ajouré Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3125338-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une image gamma sous-pixellisée, prenant en compte une non uniformité spatiale de la sensibilité.
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/29
Filed: 2021-07-14
Granted: 2023-11-03
Abstract: Procédé de détermination d’une fonction de sensibilité spatiale d’une gamma caméra, la gamma caméra (1) observant un champ d’observation (Ω),susceptible de contenir des sources irradiantes (5), le gamma caméra comportant :  un matériau détecteur (11) ;des pixels (12i), répartis sur une surface de détection (12), chaque pixel étant configuré pour former un signal de détection sous l’effet d’une détection d’une interaction d’un photon ionisant dans le matériau détecteur ; une unité de sous-pixellisation (14), programmée pour affecter une position de chaque interaction détectée à partir de signaux de détection formés par plusieurs pixels, la position étant déterminée selon un maillage divisant chaque pixel (12i) en plusieurs pixels virtuels (13ij).  Le procédé comporte des étapes permettant de déterminer des poids affectés à chaque pixel virtuel, chaque poids correspondant à une sensibilité de chaque pixel virtuel. Figure 4D.
Patent FR-3125665-B1 (FR)
Title: Circuit de lecture rapide pour un réseau matriciel de pixels événementiels
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: G06F12/02
Filed: 2021-07-26
Granted: 2023-11-10
Abstract: Circuit de lecture rapide pour un réseau matriciel de pixels événementiels La présente description concerne un capteur événementiel comprenant : un réseau de pixels (102) ; un circuit de lecture de colonne (104) relié à des lignes de sortie de colonne du réseau de pixels, le circuit de lecture de colonne comprenant une pluralité de groupes de cellules de registre de colonne (108) ; et un circuit de lecture de ligne (106) comprenant une mémoire de lecture (1302) ayant un emplacement de stockage correspondant à chaque pixel du réseau de pixels, la mémoire de lecture (1302) ayant des ensembles d'une ou de plusieurs lignes de ligne pour écrire dans des lignes d'emplacements mémoire de la mémoire de lecture (1302), dans lequel chaque ligne de sortie de ligne du réseau de pixels est reliée, par l'intermédiaire d'un circuit de commande de ligne de ligne correspondant (1306), à un ensemble correspondant parmi les ensembles d'une ou de plusieurs lignes de ligne de la mémoire de lecture (1302).  Figure pour l'abrégé : Fig. 13
Patent FR-3128516-B1 (FR)
Title: Caisson de ventilation
Inventor: RIGOLLET ANDRÉ
IPC: F24F13/20
Filed: 2021-10-27
Granted: 2024-01-12
Abstract: Caisson de ventilation Caisson de ventilation, comprenant un compartiment interne (22), une ouverture d’accès (52), un panneau battant (55), et une charnière (70) guidant un déplacement du panneau battant (55) entre des positions fermée et ouverte. Pour réduire le risque d’endommagement du caisson de ventilation et faciliter la maintenance, la charnière (70) comprend : un charnon fixe (71), qui est fixé au compartiment interne (22), un charnon mobile (72), qui est attaché au charnon fixe (71) en étant pivotant par rapport au charnon fixe (71) autour d’un axe de pivotement (X71) ; et un coulisseau (73), qui est attaché au charnon mobile (72) en étant coulissant par rapport au charnon mobile (72) suivant un axe de coulissement (R72) perpendiculaire à l’axe de pivotement (X71) et étant parallèle au panneau battant (55), le panneau battant (55) étant fixé au coulisseau (73) pour être attaché au compartiment interne (22) par l’intermédiaire de la charnière (70).  Figure pour l'abrégé : [FIG 4]
Patent FR-2162230-B1 (FR)
IPC: H01G7/02
Filed: 1972-12-04
Granted: 1980-08-14
Abstract: An electret transducer in which the electret material is an inorganic insulator sheet with electric charges in it and is juxtaposed to an electrode, and either the sheet or the electrode is mechanically deformable to change the distance between the two, thereby changing the electric charge induced in the electrode by the charged electret sheet. In a preferred form, the electret material comprises a multilayer sheet of insulating materials. The method of forming the transducer includes at least the steps of vapor-depositing a thin layer of inorganic material on a substrate and subjecting the exposed surface of the insulating material to a source of electric charge for a time sufficient to implant charges in the insulating material. If the insulating material is to be deformable, it should be deposited on a thin layer of metal which, in turn, has been deposited on a thicker substrate. A spacer layer of metal is deposited on top of the charged insulating material. Thereafter, selected areas of the substrate and of the spacer layer are chemically removed to leave the thin metal layer and the charged insulating material free of support except around the periphery of such open area. The ability of the insulating material to accept and hold a charge may be improved by depositing the insulating material as two separate layers of different materials, one immediately on top of the other.
Patent FR-2237656-B1 (FR)
IPC: A63C9/00
Filed: 1974-07-16
Granted: 1981-04-17
Abstract: A ski binding holding and release mechanism for engaging the sole and/or heel of a ski boot includes a sole hold-down device which occupies one of two stable positions corresponding to the open and closed conditions, respectively, of the release mechanism. These stable positions are associated with the extrema of a spring loaded knee-joint which snaps from one position to the other. A pivoting tab connects the knee-joint to the sole hold-down device through a pin and slot mechanism. The form of the slot is so designed that the force bearing on the sole hold-down device during the process of opening the release mechanism can change in a desired manner; in particular, it may remain constant during the initial portion of the opening process.