baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710748-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositif pour tester des moteurs.
Inventor: GEORGE SCOURTES
IPC: G01M15/09
Filed: 1994-09-30
Abstract: Procédés et dispositif pour tester un moteur à combustion interne (1) comprenant un ou plusieurs cylindres, dont chacun comporte un piston effectuant des mouvements en va-et-vient et qui définit une chambre de combustion à volume variable en communication avec des orifices d'admission et d'échappement qui sont ouverts et fermés par des soupapes d'admission et d'échappement respectivement. La chambre de combustion de chaque cylindre est soit évacuée soit mise sous pression par une pompe réversible (42) et des dispositifs de restriction (R1-R8) en fonction des tests à effectuer, alors que le piston associé est entraîné en va-et-vient. L'ouverture et la fermeture des soupapes en conjonction avec le mouvement en va-et-vient des pistons associés provoquent la génération d'impulsions de pression qui sont détectées et analysées par des transducteurs de pression (45, 46, P1-P8) et un ordinateur (33).
Patent FR-2727578-A1 (FR)
Title: Corner connection piece for cable ducts or trunking
Inventor: LAMOTTE DANIEL
IPC: H02G3/06
Filed: 1994-11-25
Abstract: The connection piece has arms, with the top (21,31) and bottom faces of each arm (2,3) fitting over and under corresponding surfaces (91,92) of the trunking (9). When the latter, e.g. as a skirting duct, lies against a wall (10) and floor (11), the bottom faces of the connector are broken off at a weakened one (330) below the front faces (23,33), and discarded. The assembly then lies flush to the floor. The ducting edges (911,921) are retained by clip-rails (8,7) moulded inside the connector fronts.The two arms meet (4) with an overlap, keeping the joint closed for any deviation between 70 and 110 deg., the angle being adjusted about a pivot in a apex. With bottom faces discarded, extension bars clipped to the lower retaining rails are interconnected at a supplementary pivot.
Patent FR-2728657-A1 (FR)
IPC: F24C15/00
Filed: 1994-12-23
Abstract: The present invention relates to a device for the internal protection of domestic ovens comprised of a folding box. The box (3) has four walls, that is a bottom wall, two side walls (5 and 6) and the rear wall (7), and a non-spill flange (8) which forms the lower part of the front wall. Preferably the invention applies to electric household appliances.
Patent FR-2731965-A1 (FR)
Title: Antivol electrique
Inventor: PEYRE JEAN
IPC: B60R25/04
Filed: 1995-03-21
Abstract: Antivol électrique pour un véhicule automobile, du type comportant un commutateur d'antivol (12) pour la commande du démarrage du moteur et de l'alimentation de différents circuits électriques (ACC, ALL), un interrupteur de clef (14), un interrupteur de commande (16) à positions multiples pour commander en séquence l'alimentation de plusieurs circuits électriques du véhicule et du démarreur, et comportant des interrupteurs (80, 84, 86) d'alimentation du moteur électrique de l'antivol motorisé et un dispositif (64) d'inhibition de l'alimentation d'au moins un circuit électrique du véhicule (+ALL), lorsque l'antivol n'est pas en position déverrouillée.
Patent FR-2732218-A1 (FR)
Title: Particules a base de polyaminoacide(s) et susceptibles d'etre utilisees comme vecteurs de principe(s) actif(s) et leurs procedes de preparation
Inventor: HUILLE SYLVAIN
IPC: A23L33/00
Filed: 1995-03-28
Abstract: La présente invention concerne les vecteurs utiles pour l'administration de principes actifs (PA), de préférence médicamenteux ou nutritionnels, notamment par voie orale ou parentérale. Le problème technique résolu par l'invention est celui consistant en la fourniture de vecteurs formés par des (nano) ou (micro)particules à base de polyaminoacides, et qui soient inertes vis-à-vis du PA (protéines), de granulométrie contrôlable, résistantes et économiques. Conformément à l'invention, les particules ont une taille moyenne inférieure à 200 mum et sont constituées d'un polyaminoacide du type Leu/Glu, dans lequel Leu/Glu + Leu >= 20% et la Mw >= 10 000 D.
Patent FR-2732994-A1 (FR)
Title: Concrete shuttering box
IPC: E04G21/12
Filed: 1995-04-12
Abstract: A shuttering box (1), having one or more metal reinforcing elements situated in grooves (3a, 3b, 3c, 3d) in the contact surface (4) of a support panel (2), has the contact surface covered by a separating film layer (7) to hold the reinforcing elements in place. The separating film layer is of plastic, e.g. in the form of a thermo-shrink sleeve, and the portion of the sleeve covering the contact surface has a strip of expanded metal (8) over it or, in a variant, a strip of polystyrene. On the opposite side to its contact surface the panel has a recess (5) designed to receive a magnetic strip.
Patent FR-2735556-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement renforce de conduits ou de tuyaux souples et/ou elastiquement deformables
Inventor: GODEAU DENIS
IPC: F16L31/02
Filed: 1995-06-13
Abstract: Dispositif de raccordement renforcé entre de conduits ou tuyaux (10, 12, 14) souples et/ou élastiquement déformables, comprenant une enveloppe (16) en caoutchouc ou en élastomère surmoulée sur les conduit ou tuyaux à raccorder et un renforcement (20) en matière rigide ou semi-rigide surmoulé ou clipsé sur l'enveloppe (16).
Patent FR-2721261-A1 (FR)
Title: Groupe d'entraînement électrique pour un véhicule.
Inventor: LUTZ DIETER
IPC: H02K7/116
Filed: 1995-06-16
Abstract: Un groupe d'entraînement électrique pour un véhicule routier comprend deux ensembles modulaires 21 pouvant fonctionner de manière distincte l'un de l'autre et dont chacun comporte un moteur électrique 13 et une transmission 15 dirigée vers la roue motrice 5 à entraîner. La transmission 15 est agencée, avec le moteur électrique, sur une pièce de support 23 commune, et est couplée à la roue motrice 5, par un arbre de transmission articulé 19. En vue de pouvoir amener les joints de transmission 31 des arbres de transmission articulés 19 à proximité du centre instantané de rotation de la roue motrice 5, même dans le cas d'arbres de transmission articulés courts, les deux ensembles modulaires 21 sont reliés l'un à l'autre et au faux-châssis 1 de l'essieu moteur, au moyen d'un cadre auxiliaire 27. Par une simple adaptation de ce dernier, le groupe d'entraînement peut être adapté aux exigences spécifiques du véhicule, l'ensemble modulaire 21 pouvant ainsi être constitué de composants standardisés.
Patent FR-2736518-A1 (FR)
Title: Inner sole for shoe with shock absorbing pads
IPC: A43B17/02
Filed: 1995-07-13
Abstract: The inner sole has an upper layer (1) made in a supple material, such as leather. A lower layer (2) forms a support and is made in a non-woven textile. An intermediate layer (3) between these layers is made in a flexible material, such as foam rubber.  Two circular pads (7,8) are put in holes (5,6) in the front and back of the intermediate layer. These are made in a material which has a high capacity to absorb shocks. The edge of the upper layer passes round the intermediate layer and is fixed under the lower layer.
Patent FR-2737219-A1 (FR)
Inventor: LUTRINGER PHILIPPE
IPC: C09D9/00
Filed: 1995-07-28
Abstract: A liquid cleaning composition consisting of a mixture of carbonaceous solvents, optionally an alcohol, and a non-aromatic miscibility agent such as a glycol ether and preferably a dipropylene glycol monomethyl ether. The composition contains 20-50 % of the non-aromatic miscibility agent and 80-50 % of the aromatic solvent mixture, preferably 30-50 % of the miscibility agent and 70-50 % of the aromatic solvent mixture. The solvent mixture further contains petrol A. Said composition is useful for cleaning surfaces, floors and fabrics.
Patent FR-2732243-A1 (FR)
Title: Active composite foliated material for gas-solid gas-liq. physico-chemical reactions
Inventor: BOU PIERRE
IPC: C04B35/536
Filed: 1995-08-16
Abstract: An active composite material comprises a compressed support and at least one active agent vis a vis a gas. The support is expanded graphite, re-compressed to a density of 0.02-1.5. It takes the form of a series of superimposed layered leaves with the active agent is dispersed within the leaves.
Patent FR-2725259-A1 (FR)
Title: Bague d'etancheite activee par pression
Inventor: SWENSEN JEFFREY E
IPC: F16J15/08
Filed: 1995-09-11
Abstract: L'invention concerne une bague d'étanchéité activée par pression (10) comprenant une partie en anse annulaire (12) ayant une surface régulière (24) en contact avec un premier fluide à haute pression, et une surface (26) en contact avec un second fluide à basse pression; une branche annulaire (14) qui s'étend de l'une des extrémités de la partie (12) à une extrémité libre (44) et ayant une première surface régulière allant de la surface (24) à l'extrémité (44), et une seconde surface allant de la surface (26) à l'extrémité (44) de la branche (14) qui comporte une portion courbée (42) définissant une surface d'étanchéité annulaire (46), l'extrémité (44) étant en contact avec le second fluide; et une branche annulaire (16) qui s'étend de l'autre extrémité de la partie (12) à une extrémité libre (54) et ayant une première surface régulière allant de la surface (24) à l'extrémité (54), et une seconde surface allant de la surface (26) à l'extrémité (54) de la branche (16) qui comporte une portion courbée (52) définissant une surface d'étanchéité annulaire (56), l'extrémité libre (54) étant en contact avec le second fluide.
Patent FR-2742371-A1 (FR)
Title: Control appts. providing displacement of spindle of machine tool
IPC: B23Q5/34
Filed: 1995-12-13
Abstract: The controller is fitted to a drill or lathe, and has a casing (3) with a horizontal screw (4) engaging with a nut (5). The screw rotates about an axis (XX'), controlled by a motor-reduction gear unit (6) while the nut (5) is fixed on a toothed belt (7). The controller (14) also has four toothed pinions (8,9,10,11) with a tooth pitch corresponding to the tooth pitch of the toothed belt. There are three return pinions (8,9,10) and a principal drive pinion (11) fixed to a drive shaft (12) pierced by a hole (13) in which the control shaft (A1,A2) will be engaged. A numeric controller controls engagement.
Patent FR-2742878-A1 (FR)
Inventor: FOULON FRANCOIS
IPC: G01T1/24
Filed: 1995-12-20
Abstract: An ultra-thin ionising radiation detector and methods for making same are disclosed. The detector comprises a stack of a substrate (200), an insulator film (202) and a surface silicon thin film (204) with a detector diode formed therein.
Patent FR-2746329-A1 (FR)
Inventor: PINONCELY ANDRE
IPC: B02C21/00
Filed: 1996-03-22
Abstract: A method and a continuously operating apparatus for grinding a mineral material into grains of different sizes and sorting the ground material into a plurality of fractions that each consist of grains with a size smaller than a maximum value and greater than a minimum value. The starting material is ground by crushing into a material layer, the ground material is divided into a plurality of fractions, including at least one coarse fraction and at least one fine fraction, and grains with a size greater than a maximum value for the coarse fraction are fed back into the grinding apparatus, optionally along with all or part of the fractions of which the grains have a size between the minimum value for the coarse fraction and the maximum value for the fine fraction.
Patent FR-2747005-A1 (FR)
Title: Boitier de micro-electronique avec systeme de refroidissement
Inventor: ASSOUAD YANNICK
IPC: H05K3/00
Filed: 1996-03-26
Abstract: La présente invention concerne les boîtiers de micro-électronique, notamment hyperfréquence, intégrant des composants à forte dissipation thermique, pour une utilisation dans le domaine aéroporté. Elle est relative plus particulièrement aux boîtiers en titane ou en composite SiC/aluminium à refroidissement amélioré. Elle consiste à équiper au moins une paroi (11) d'un boîtier, d'une surface d'échange thermique constituée d'une feuille d'aluminium (19, 20) plissée en accordéon et brasée par ses pliures sur un placage d'aluminium (21) déposé sur ladite paroi (11). Le boîtier est avantageusement pourvu d'un système de refroidissement à canaux creusés dans une paroi et parcourus par un fluide réfrigérant, la ou lesdites surfaces d'échange thermique en feuille d'aluminium (19, 20) plissée en accordéon étant logées à l'intérieur des canaux (16, 17) et brasées à un placage d'aluminium (21) déposé sur les parois intérieures de ceux-ci.
Patent FR-2746973-A1 (FR)
Title: Electric motor brush support for automotive applications, e.g. for windscreen wiper motor
Inventor: SAVY XAVIER
IPC: H01R39/44
Filed: 1996-03-29
Abstract: The brush support (2) includes a flat body (6) with a symmetry axis (7) and a projection (8) along its edge. One surface of the body presents two recesses (14) aligned along the body axis and receiving two brushes (18). Two spiral springs (20) are mounted around two pads (22) on the support surface. One of the spring extremity is attached to a brush thus keeping the brush in contact with the motor collector. One brush is connected to a thermal protection component (26) while the other brush is connected to a conducting path on the body surface.
Patent FR-2747435-A1 (FR)
Title: Fastening for attaching component, e.g. trim strip, to supporting surface
Inventor: DESBENOIT DANIEL
IPC: B60R13/02
Filed: 1996-04-12
Abstract: The fastening for a component (1) consists of \-2 locking elements (5,7) which face outwards and engage with holes (9,11) in the supporting surface (13). The locking elements are fixed in place by means of expanders which move them outwards when a pressure is applied to the component (1). The expanders have a general shape in the form of an inverted Y, the foot of which is attached to the component (1) and the tips to the locking elements. When the component is pressed towards the supporting surface and the locking elements move outwards, catches (26,27; 33,35) on the locking elements and component and engage with one another to fix the component in place.
Patent FR-2748417-A1 (FR)
Title: Vacuum application in continuous vacuum forming of tubular synthetic parts
Inventor: COURANT ALAIN
IPC: B29C39/42
Filed: 1996-05-09
Abstract: An installation for making synthetic material tubular parts vacuum formed in a forming tunnel consisting of two endless chains of shells (5a) having forming impressions (6) has an internal vacuum feed circuit. The internal vacuum feed circuit for \-1 of the shells (5a) of a pair (5a,5b) forming a length of the tubular part consists of \-1 longitudinal groove (18), blind at \-1 end (18a) and emerging parallel to the impression (6) and from the same face of the impression. The groove (18) connects with the feed windows (7) machined into the throats of the impression (6).
Patent FR-2734487-A1 (FR)
Title: Appareil respiratoire de sauvetage d'urgence
Inventor: GLYNN MICHAEL HARVEY
IPC: A62B17/04
Filed: 1996-05-23
Abstract: L'invention concerne un appareil respiratoire de sauvetage d'urgence. Ce dispositif comprend des moyens d'alimentation (4) raccordés à une source de gaz respirable, un casque (2) formé d'un matériau flexible, un masque intérieur (6) communiquant avec les moyens d'alimentation, des moyens élastiques pour maintenir le masque intérieur en position, et un élément (10) fixé au masque intérieur et qui s'étend au moins sur la largeur de la tête de la personne portant l'appareil et est au moins semi-rigide. Application notamment aux appareils respiratoires de sauvetage utilisables en cas de catastrophes naturelles, d'accidents industriels et d'incendies.
Patent FR-2744746-A1 (FR)
Title: Temporary or permanent urinal for all sizes of toilet or bathroom
IPC: E03D11/02
Filed: 1996-07-15
Abstract: The urinal has a receptacle (1) with a lid (18) positioned using a semi-rigid pipe (3) which is itself held by a hollow chute (4) attached to the toilet bowl (20). It has a water supply (2) joined at one end to the receptacle (1) by a tap (10) and at the other end to the water supply for the toilet flush (15).  The hollow chute (4) is fixed the toilet bowl by an L-shaped bracket (8) held in place by two fasteners (5, 7) under the toilet seat (11). One fastener (7) has a threaded lower end and is joined to a hook (12). A nut (6) allows its length to be adjusted. The outer fastener (5) is held in position at the base of the toilet bowl. The chute is attached to the toilet bowl by a screw soldered beneath it (21).
Patent FR-2751857-A1 (FR)
IPC: A47G19/00
Filed: 1996-08-01
Abstract: A dish for eating mussels or other foods in a sauce is disclosed. The dish consists of a relatively deep hollow container (1) with one or more shallower side compartments arranged around the lower circumferential portion of the container and separated therefrom by a vertical portion (3) which comprises one or more apertures and is designed to retain the mussels or other solid foods inside the main compartment while enabling the sauce to enter the side compartment(s). The dish is useful in the industrial or commercial field of manufacturing and marketing tableware for domestic as well as professional use in establishments of all categories.
Patent FR-2752301-A1 (FR)
Title: Pre-transfusion patient blood compatibility testing automatic appts
Inventor: BERLAN AUDE BRUNEL
IPC: G01N35/00
Filed: 1996-08-07
Abstract: The appts includes a protection box, covered by a lid (1) with a user interface which comprises a display (2), a printer (3), a bar code reader (4) and a keyboard (5). A sample of the blood to be tested is inserted into the box through a slot (11) and placed on a support (12) in a compartment (14). The compartment is sealed to prevent contamination of the blood sample and connected through a conduit to a pouch.  Blood samples from the patient are placed in two analysis cones (15). An electromechanical device for analysing the blood samples is placed inside the box. The device includes a dosing pump, with an actuating motor, and an analysis slab.
Patent FR-2752710-A1 (FR)
Title: Case to display illustration and related object
IPC: B65D75/36
Filed: 1996-09-02
Abstract: The case has at least one transparent wall (2) that forms a shell. It has a shaped hollow (4) in which an object (9) can be held. A card (3) can hold an illustration (7) or have an illustration on one surface and is held in the case.  There is a zone of auto-adhesive round the hollow to fix the card in place, with the illustration and object visible through the transparent wall. The card can be held in a pocket that is joined to the case.
Patent FR-2755824-A1 (FR)
Title: New composition(s) for treating parasitic infection(s) in animals
Inventor: DERRIEU GUY
IPC: A61K31/425
Filed: 1996-11-19
Abstract: Compositions comprising \- 1 benzimidazole in true solution in a medium comprising a non-aqueous carrier, a non-aqueous co-solvent, a non-ionic surfactant, and a polymer, are new.
Patent FR-2753794-A1 (FR)
Title: Gas analysis system by infra-red spectro-photometry using cavity resonant diodes
Inventor: PICARD BERNARD
IPC: G01N21/35
Filed: 1996-12-24
Abstract: The system includes the following: - at least an electro-luminescent cavity resonant diode(22); - a container(24) to hold the gas to be analysed; - an optical detector(26), which includes a microphone, for detection of the radiation passing through the container(24). The diode may be high frequency modulated, long wave modulated or may operated in pulsed mode. The diode can emit several long wavelengths. The system also contains means to vary the angle between the direction of a beam emitted by the diode(22) and the container(24).
Patent FR-2748899-A1 (FR)
Inventor: BES CLAUDE
IPC: A01K1/01
Filed: 1997-01-22
Abstract: The invention features a device (4) for supporting, in a litter box (1) for animals, a protective cover (2) to be placed inside the said box, to collect litter and to be disposed together with the soiled litter. The device (4) is essentially characterised in that it is constituted by a removable peripheral element (4), provided with at least a wall (5), located inside the box (1) and matching the shape of the internal side wall (7) of the box which is opposite to it, and capable of supporting at least one part of the lateral surface (6) of the cover (2) against the side wall (7) of the said box. The said device is particularly adapted to cat litter boxes whether they are rectangular (current standard) or round (new recommended standard).
Patent FR-2759834-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission en anneau reconfigurable avec multiplexage en longueur d'onde pour liaisons semi-permanentes
Inventor: HAMEL ANDRE
IPC: H04J14/02
Filed: 1997-02-14
Abstract: Réseau de transmission en anneau reconfigurable avec multiplexage en longueur d'onde pour liaisons semi-permanentes.Ce réseau comprend au moins un anneau (10) comprenant des noeuds (12) et au moins une fibre optique (18, 20) passant par ceux-ci. Chaque site (13) du réseau comprend des moyens d'émission-réception (EN, ES, RN, RS) à au moins une longueur d'onde et chaque noeud comprend des moyens (IN, IS, XN, XS) d'insertion-extraction optique à cette longueur d'onde et des moyens de commutation optique (CN, CS) pour relier ces derniers aux moyens d'émission-réception.Application aux télécommunications optiques.
Patent FR-2763114-A1 (FR)
Title: Fibre optic lighting system, for use in endoscopic surgery
Inventor: CHIRON BERNARD
IPC: F21V8/00
Filed: 1997-05-07
Abstract: The lighting system makes use of optical fibres (4, 8), e.g. of PMMA and 1 mm in diameter, connected at one end to a light source (1) which can be some distance, e.g. up to 10 m, from the operating site, and is designed so that the intensity, colour and dimensions of the light can be varied. The optical fibres are equipped with a rotary coupling (7) with a ball bearing, between fixed and rotary cable ends, which are set with a minimal distance between their ends. The light source is equipped with a manually or automatically controlled dimmer (2) and multi-colour disc (3), while the output ends of the fibres have a Fresnel lens (14) for regulating the light.
Patent FR-2763692-A1 (FR)
Inventor: TOUTAIN PIERRE LOUIS
IPC: G01N33/74
Filed: 1997-05-22
Abstract: The invention concerns the use of 20 beta -dihydrocortisol, and of 20 beta -dihydrocortisone, or cortisone as specific markers of adrenal dysfunctions induced by transmissible subacute spongiform encephalopathies.
Patent FR-2764827-A1 (FR)
Inventor: VALIN DANIEL
IPC: B21D53/88
Filed: 1997-06-18
Abstract: The invention concerns the production of a mechanical assembly (10) comprising two tubular parts (11, 12) mutually connected, the tubular part (11), called bearer part, forming a housing (13) by means of which the tubular part (12) called borne part, is assembled thereto. The invention is characterised in that the housing (13) formed by the bearer part (11) is cut out in a swaged part (16) of said bearer part (12) wherein two wall zones (151, 152) opposite thereof are at least locally in contact with each other along a mutual butt-jointing zone (17) extending from one to the other of the two planes (P1, P2), which, parallel to each other, are offset relatively to each other along the swaging direction (D) of these two wall zones (151, 152). The invention is in particular applicable to motor vehicle suspension arms.
Patent FR-2770811-A1 (FR)
Title: Vehicle seat with tilting seat back
Inventor: SABOURIN LAURENT
IPC: B60N2/20
Filed: 1997-11-07
Abstract: The vehicle seat has an upper part (6) of the seat back, which folds around a horizontal pivot (X2) from an upright position of use to a lower position.  The front link (12), between the seat frame and the vehicle floor, allows the seat to pivot around a second horizontal pivot (X3), from the position of use to a forward position.  The rear link (13) carries a bolt (16), used to lock the seat in its position of use.  The seat also has a safety device, which is designed to lock the bolt in the locked position.