baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012052625-A1 (WO)
Title: Bardage métallique à capot sécurisé
Inventor: MASURE DAVID
IPC: E04F13/12
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne principalement un bardage métallique (5), destiné à être fixé à une structure porteuse par l'intermédiaire d'un réseau de profilés, comprenant : au moins une tôle nervurée (6) faite d'une alternance de plages (9) et de rainures (10), au moins deux clips (7), insérés et fixés dans l'une des rainures (10), les clips (7) étant constitués d'une base (13) et de deux branches (15) symétriques et disposées de façon à former au moins une zone rétrécie (16) et au moins une zone élargie (17), au moins un capot (8), emboîté sur ou dans le clip (7), le capot (8) étant constitué d'un profilé formé d'un chapeau (18) et de deux branches (19) symétriques et disposées de façon à former au moins une zone rétrécie (20) et au moins une zone élargie (21) de formes et de dimensions sensiblement équivalentes, respectivement, aux zones rétrécie (16) et élargie (17) du clip (7), au moins un palet (22) coincé dans au moins une des zones élargies (17, 21) et empêchant le mouvement relatif du capot (8) par rapport au clip (7). L'invention porte également sur le procédé de fabrication et le kit de fabrication associés.
Patent WO-2011070274-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la compensation de la dispersion temporelle appliquee a la generation d'impulsions lumineuses ultra breves
Inventor: KAPLAN DANIEL
IPC: G02B5/18
Filed: 2010-12-03
Abstract: Dispositif pour la compensation de la dispersion temporelle appliquée à la génération d'impulsions lumineuses ultra brèves comprenant deux réseaux de diffraction optiques RA, RB identiques et parallèles et deux prismes PA, PB identiques placés à l'intérieur des susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB, sachant que les susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB sont des réseaux de phase en volume fonctionnant en transmission sur le principe de diffraction de Bragg, les faces extérieures FeA, FeB des susdits prismes PA, PB étant parallèles aux susdits réseaux de diffraction optiques RA, RB et les faces intérieures FiA, FiB des susdits prismes PA, PB étant parallèles entre elles.
Patent WO-2011101572-A1 (WO)
Title: Substrat verrier revetu de couches a tenue mecanique amelioree
Inventor: AUVRAY STEPHANE
IPC: C03C17/34
Filed: 2011-02-04
Abstract: La présente invention a pour objet; un substrat transparent verrier, associé à une couche électroconductrice transparente apte à constituer une électrode de module photovoltaïque, et composée d'un oxyde dopé, caractérisé par l'interposition, entre le substrat verrier et la couche électroconductrice transparente, d'une couche d'un ou plusieurs premier(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) ayant de bonnes propriétés d'adhésion avec le verre, puis d'une couche mixte d'un ou plusieurs second(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) ayant de bonnes propriétés d'adhésion avec le verre, et d'un ou plusieurs troisième(s) nitrure(s) ou oxynitrure(s), ou oxyde(s) ou oxycarbure(s) susceptible(s) de constituer, éventuellement à l'état dopé, une couche électroconductrice transparente; le procédé de fabrication d'un tel substrat; un module photovoltaïque, un verre chauffant mis en forme, un écran plasma, une électrode de lampe plane et un verre bas-émissif comprenant un tel substrat.
Patent WO-2012085428-A1 (WO)
Title: Device for mixing at least two constituents
Inventor: DEHAN CHRISTOPHE
IPC: B01F25/60
Filed: 2011-12-19
Abstract: Device for mixing at least two constituents. The device (1) is designed for mixing at least two constituents originating from at least two separate reservoirs (2, 3). It comprises at least two separate orifices (6,7) capable of being connected to said reservoirs (2, 3), a motorized pump (15), a fluid selector (9) comprising at least one network of through channels (12) capable of putting at least one of said orifices in communication with said pump (15), said fluid selector (9) being arranged to be movable between several positions in order to selectively enable, using said pump (15), a transfer of at least one constituent from one orifice to the other orifice or to said pump (15) and an agitation of said mixture obtained.
Patent WO-2013038097-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de commande d'un groupe motopropulseur
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: H02P21/00
Filed: 2012-09-10
Abstract: Procédé de commande d'un groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile et comprenant un moteur électrique muni d'un rotor et d'un stator, comprenant : - une régulation (2) des courants (l d , I q , I f ) du rotor et du stator grâce à des signaux de commande (V d ,V q , V f ) du moteur électrique, lesdits courants (l d , I q , I f ) et lesdits signaux de commande (V d ,V q , V f ) étant exprimés dans un repère tournant et comprenant une pluralité d'axes, lesdits signaux de commande (V d ,V q ,V f ) étant issus d'une première transformation comprenant un changement de variable permettant le découplage dynamique entre les signaux de commande (V d ,V q , V f ) suivant chacun des axes de ladite pluralité d'axes; - une saturation (3) desdits signaux de commande (sat(V d ), sat(V q ), sat(V f )) issus de ladite première transformation pour satisfaire les contraintes liées à une batterie équipant le véhicule automobile et connectée au moteur électrique; et - un blocage (1) d'une partie au moins des consignes de courant de la régulation (I  ref 
 d  I ref 
 q  I ref 
 f  ) si les signaux de commande sont saturés.
Patent WO-2014202870-A1 (WO)
Title: Dispositif de mise en communication fluidique
Inventor: ROCHEFORT DENIS
IPC: F23D14/28
Filed: 2014-06-12
Abstract: Dispositif de mise en communication fluidique(49) du contenu d'une cartouche de gaz (7) à un raccord d'arrivée de gaz (47) d'un circuit d'alimentation en gaz d'un appareil à gaz(1), le dispositif de mise en communication fluidique(49) comprenant un premier raccord (51) de connexion fluidique à la cartouche de gaz (7) et un second raccord (53) de connexion fluidique au raccord d'arrivée de gaz(47). Le premier raccord (51) est agencé pour se connecter fluidiquement et mécaniquement à un emplacement supérieur (96) de la cartouche de gaz (7) en condition normale d'utilisation. Le second raccord(53) est agencé pour être connecté au raccord d'arrivée de gaz (47) selon une direction de connexion dirigée dans le sens de la partie haute (87) de la cartouche de gaz (7)vers la partie basse (89) de la cartouche de gaz (7).
Patent WO-2015145044-A1 (WO)
Inventor: MERCIER-CALVAIRAC FABIEN
IPC: G05B13/02
Filed: 2015-03-20
Abstract: The invention relates to a method and a device for optimized global management of an energy network of an aircraft comprising a plurality of energy-related equipment, characterized in that it comprises a module 40 for selecting at least one optimization objective (19) from among a plurality of predetermined objectives, a module (42) for receiving data from equipment, a module (41) for receiving aircraft data, and a module (43) for determining operating settings (22) of the energy-related equipment on the basis of the data (21) of equipment and of aircraft data (20) that are adapted to achieve at least one selected optimization objective (19).
Patent WO-2015197949-A1 (WO)
Title: Turbomachine comprising a means of uncoupling a fan
Inventor: TAN-KIM ALEXANDRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2015-06-17
Abstract: The invention relates to a turbojet engine comprising a shaft of a fan (12) driven by a turbine shaft (16) via a device (20) that reduces the rotational speed, characterized in that it comprises an uncoupling means (28) interposed between the reduction device (20) and the turbine shaft (16) and which is able to uncouple the reduction device (20) and the turbine shaft (16) in response to a determined resistive torque applied by the reduction device (20) to the turbine shaft (16) being exceeded.
Patent WO-2016087736-A1 (WO)
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: F16H61/32
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des caractéristiques géométriques de d'une grille de commande(1)du changement de rapport de vitesses d'une boîte de vitesses robotisée pour véhicule automobile. Cette boîte de vitesses comprend au moins un actionneur muni d'un moteur agissant sur un mécanisme de changement de rapport de vitesses. La détermination des caractéristiques géométriques de la grille est effectuée à partir de l'estimation du couple résistant agissant sur le moteur d'un actionneur.
Patent WO-2016166432-A1 (WO)
Title: Ensemble de train arriere roulant integrant un moteur semi-porteur pour vehicule automobile
Inventor: EJARQUE PASCAL
IPC: B60G7/02
Filed: 2016-03-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) de train arrière roulant de véhicule automobile, l'ensemble (10) comportant : - un support (14) central de liaison qui est destiné à être solidaire d'une caisse (15) du véhicule; - deux triangles (24) de suspension dont chacun relie de manière articulée un porte-fusée (18) associé avec le support (14) de liaison, chaque triangle (24) de suspension étant monté pivotant autour d'un axe longitudinal sur le support (14) de liaison; -"un moteur (12) comportant un carter (32) rigide agencé transversalement entre les deux triangles (24) de suspension; caractérisé en ce que le support (14) de liaison comporte le carter (32) du moteur qui est destiné à être fixé sous la caisse (15) du véhicule, au moins une première extrémité (28) interne dé chaque triangle (24) de suspension étant montée pivotante directement sur le carter (32) du moteur (12).
Patent WO-2017140965-A1 (WO)
Title: Kit de suspensions a compression ajustable pour un véhicule
Inventor: POUPART FRANÇOIS
IPC: B62K23/04
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne un kit de suspensions à compression ajustable pour un véhicule à roue, comportant une première suspension à compression ajustable (24), une seconde suspension à compression ajustable (26), un dispositif d'actionnement (32) des première et seconde suspensions, un premier câble (34) reliée au dispositif d'actionnement et à la première suspension, un second câble (36) reliée au dispositif d'actionnement et à la seconde suspension; le dispositif d'actionnement (32) étant configuré pour déplacer le premier câble (34) dans une première direction tout en déplaçant le second câble (36) dans une deuxième direction afin d'augmenter la compression de la première suspension (24) et de la seconde suspension (26). De façon caractéristique, le dispositif d'actionnement est configuré pour déplacer le premier câble dans la deuxième direction tout en déplaçant le second câble dans la première direction, afin de réduire la compression de la première suspension et de la seconde suspension.
Patent WO-2017191395-A1 (WO)
Title: Procede de configuration d'un appareil de cuisson par un terminal
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: G06F9/445
Filed: 2017-04-28
Abstract: Procédé de configuration d'un appareil de cuisson (A) par un terminal (T) apte à échanger des informations selon un protocole de communication avec l'appareil de cuisson (A), le procédé de configuration comprenant les étapes suivantes: création et/ou sélection d'un programme de cuisson (prog), ledit programme de cuisson (prog), création et/ou sélection d'un état de la cuisson souhaitée (cui_s) correspondant à un état d'avancement de mise en œuvre dudit programme de cuisson (prog), détermination d'une information de paramétrage de cuisson (ipc) à partir dudit programme de cuisson (prog) et/ou de l'état de cuisson souhaitée (cui_s), envoi de ladite information de paramétrage de cuisson (ipc) à destination de l'appareil de cuisson (A).
Patent WO-2018015670-A1 (WO)
Title: Procédé de configuration et de supervision d'une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: G05B15/02
Filed: 2017-07-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une unité de gestion reliée à au moins une installation domotique comprenant au moins un dispositif domotique (D) et au moins une unité centrale de commande (U), le procédé étant mis en œuvre par une unité de gestion (Sv) et comprenant les étapes suivantes : Configuration (EcfSv2) d'une alerte (Al) correspondant au déclenchement d'une notification d'alerte et/ou d'une action lors de la réalisation d'une condition de déclenchement (Cnd) portant sur au moins une variable d'état pour un dispositif domotique (D), un groupe de dispositifs domotiques (D), un type de dispositif domotique (DT) ou un groupe de types de dispositifs domotiques (DT); l'étape de configuration d'une alerte (Al) étant réalisée sur la base des instructions d'un premier utilisateur (Usr1) possédant un profil utilisateur d'un premier type; Déclaration (ECfUsr26) de la supervision d'un ensemble de dispositifs domotiques (D) comprenant au moins un dispositif domotique (D) pour lequel au moins une alerte (Al) a été configurée par un deuxième utilisateur (Usr2) possédant un profil utilisateur d'un deuxième type téléchargement de la condition (Cnd) de l'alerte (Al) sur l'au moins une unité centrale de commande (U) à laquelle est rattachée au moins dispositif domotique (D) appartenant au groupe de dispositifs domotiques (D) en vue de la configuration du dispositif domotique (D) pour l'évaluation de la condition (Cnd) et de l'émission d'une notification de réalisation de la condition à destination de l'unité de gestion. La présente invention concerne également un procédé de supervision de ladite installation.
Patent WO-2018104679-A1 (WO)
Title: Procédé pour obtenir une information redondante de la vitesse d'un véhicule
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: B60C23/04
Filed: 2017-12-07
Abstract: Procédé concernant un véhicule comportant des roues équipées chacune d'un capteur de mesure de la pression du pneumatique correspondant, ledit capteur de pression étant associé à un capteur choisi dans l'ensemble comportant les accéléromètres et les détecteurs de chocs. Il comporte les étapes suivantes : · mesure du signal fourni par un accéléromètre ou un détecteur de chocs sur au moins un tour de roue, · détermination d'une vitesse à partir de la mesure du signal précédente et de la connaissance du diamètre de la roue, et · détermination d'un intervalle de temps jusqu'à la prochaine mesure de vitesse en fonction d'au moins un paramètre, un paramètre de détermination dudit intervalle étant la vitesse déterminée, une vitesse limite étant prédéterminée, la détermination de l'intervalle de temps jusqu'à la mesure de vitesse suivante est faite en fonction de la différence entre la vitesse mesurée et la vitesse limite prédéterminée.
Patent WO-2019102079-A1 (WO)
Inventor: CALVAS BERNARD
IPC: G06K19/077
Filed: 2018-11-20
Abstract: L'invention concerne un module électronique (1) pour carte à puce, comportant un substrat (S) présentant sur une première face un bornier de contacts électriques (C1,C2,C3,C5,C6,C7) normalisés selon la norme ISO 7816 permettant un fonctionnement par contact avec les contacts correspondants d'un lecteur de carte à puce, et comportant sur une seconde face une antenne (2) et une puce microélectronique (12) protégée par une zone d'encapsulation (5) et pourvue d'une interface de communication à contact et d'une interface de communication sans contact, l'antenne (2) comportant une pluralité de spires situées en périphérie du module et un plot de connexion proximal et un plot de connexion distal (3) disposés à l'intérieur de la zone d'encapsulation (5) et destinés à être connectés à des bornes correspondantes de ladite interface de communication sans contact de la puce (2), et les spires de l'antenne (2) comportant un décrochement localisé (20), caractérisé en ce que le plot de connexion distal (3) est situé à une faible distance d du bord (4) de la zone d'encapsulation (5), et en ce que les bords internes (8", 10") des puits de connexion (8,10) des deux contacte les plus proches du plot de connexion distal (3) sont écartés vers l'extérieur du module par rapport aux bords internes des puits de connexion des autres contacts.
Patent WO-2018162824-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le brassage de matiere, notamment pour le brassage de matiere a fermenter
Inventor: BENOIST JEAN-CLAUDE
IPC: C05F17/02
Filed: 2018-03-02
Abstract: Dispositif (1) pour le brassage de matière (30) comprenant un tambour (2) rotatif et au moins une vis (3) sans âme qui s'étend à l'intérieur du tambour (2) en étant montée rotative par rapport au tambour (2). Chaque vis (3) sans âme est formée d'un ou plusieurs enroulements (41) hélicoïdaux coaxiaux et chaque enroulement (41) comprend un support (5) hélicoïdal de pas P formé d'un corps allongé enroulé hélicoïdalement et de section transversale constante sur au moins une partie de sa longueur, et une hélice (6) dite secondaire disposée autour et portée par ledit support (5), en ce que le diamètre DeS extérieur du support (5) est inférieur ou égal à 1,5 fois le pas P du support (5) et en ce que l'hélice (6) secondaire comprend une pluralité de spires (71, 72) de pas identique au pas du support (5) hélicoïdal, lesdites spires (71, 72) de l'hélice (6) secondaire formant une surface se développant radialement par rapport à l'axe longitudinal du support (5), chaque spire (71, 72) de l'hélice (6) secondaire étant inscrite dans un cylindre de diamètre De, ce diamètre De dudit cylindre étant supérieur ou égal à 2,5 fois le pas dudit support (5).
Patent WO-2018193217-A1 (WO)
Inventor: DELMAS ELSA
IPC: C08F236/12
Filed: 2018-04-19
Abstract: The present invention relates to: - copolymers made up of butadiene units (B), vinyltetrazole units (VT), acrylonitrile units (AN) and R-terminal groups that are not able to react with azide functions; in which the vinyltetrazole units (VT) represent 9.9% to 45% of the weight thereof, the acrylonitrile units (AN) represent 0.1% to 5% of the weight thereof and in which the number-average molecular weight (Mn) is between 2000 and 6000 g/mol (2000 g/mol ≤ Mn ≤ 6000 g/mol); and - solid propellants able to be obtained from said polymers. Said propellants are suitable for containing all types of energy loads, in particular energy loads with intrinsic acidity such as DNA and nitropyrazole loads.
Patent WO-2019025681-A1 (WO)
Title: Device for protecting an occupant of a vehicle seat with respect to an inclination system of the backrest of such a seat, and method for fastening such a device
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/36
Filed: 2018-07-09
Abstract: The invention relates to a device (5) for protecting an occupant of a motor vehicle seat with respect to an inclination system of a backrest of said seat, said vehicle comprising a trim element, said inclination system comprising a catch configured to slide with respect to said trim element of the vehicle, said protective device (5), which is configured to change between a retracted configuration and an extended configuration, comprising: - a concertina (51) configured to cover said catch, said concertina comprising a first end (52) and a second end (53), - anchoring means configured to allow said concertina (51) to be fastened to said trim element of the vehicle, said first end (52) of the concertina (51) incorporating all of said anchoring means, and - fastening means configured to allow the concertina (51) to be fastened to said catch, said second end (53) of said concertina incorporating all of said fastening means.
Patent WO-2019086794-A1 (WO)
Inventor: MIMOUN EMMANUEL
IPC: B23K26/073
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un programme informatique et un dispositif d'alignement d'une pluralité i de lignes lasers juxtaposables pour former une ligne laser globale continue adaptée au traitement thermique d'un substrat plan susceptible d'être mis en mouvement rectiligne dans une première direction, chaque ligne laser étant formée par un module émettant une ligne laser sur la surface S du substrat plan sur laquelle un traitement thermique est susceptible d'être réalisé.
Patent WO-2020178488-A1 (WO)
Inventor: REGNIER PIERRE
IPC: G01C21/20
Filed: 2019-03-01
Abstract: The invention relates to a handlebar (1) for a vehicle, comprising: - a handle (10) comprising a main body (100) extending longitudinally between two ends, and an end piece (101) prolonging a first end (100a) of the main body (100); at least one module (4) assembled on the main body (100); an electronic processing unit (2); - wireless communication means (3) coupled to the electronic processing unit; the wireless communication means (3) comprising: a modem comprising a first antenna (30) compatible with at least two frequencies and that is at least mostly integrated into the end piece (101); a geolocation module comprising a second antenna (31) integrated into the module (4).
Patent WO-2019239063-A1 (WO)
Title: Method for calibrating a gyrometer fitted in an object
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01C25/00
Filed: 2019-06-12
Abstract: The invention relates to a method for calibrating a gyrometer (11) that is fitted in an object (1) moving in an ambient magnetic field, said method involving the steps of: • (a) having the gyrometer (11) acquire a measured angular velocity, and having magnetic measurement means (20), which are secured to the object (1), acquire at least two components of the magnetic field; • (b) determining values of at least one calibration parameter of the gyrometer (11), said values minimizing a first expression defined by an estimated angular velocity of the object (1), and at least one first magnetic equation relating to the components of the magnetic field, • - the estimated angular velocity being a function of the measured angular velocity as well as of calibration parameters, and • - the at least one magnetic equation assuming that the magnetic field is uniform and stationary.
Patent WO-2020043964-A1 (WO)
Inventor: FOSSE FLORENT
IPC: F02D41/00
Filed: 2019-07-09
Abstract: The invention relates mainly to a method for calculating a setpoint position (Cons_pos_turb) of a heat engine turbocharger provided with a compressor and a turbine designed to be driven by exhaust gas, characterized in that said method comprises: - a step of determining a suitable power P adapt  which is a function of a power (P comp ) sent to the compressor, a pressure (P4) downstream from the turbine and a temperature (T 3 ) upstream from the turbine, - a step of determining a suitable flow rate Q adapt  which is a function of an exhaust gas flow rate (Q ech ), a pressure (P 4 ) downstream from the turbine and a temperature (T 3 ) upstream from the turbine, - a step of determining the setpoint position (Cons_pos_turb) of the turbocharger based on the suitable power P adapt  and the suitable flow rate Q adapt , and - a step of controlling the turbocharger according to the previously determined setpoint position (Cons_pos_turb).
Patent WO-2020016512-A1 (WO)
Title: Transmission system for a wheeled electric device comprising two housings closed by a common plate and a transmission mechanism forming a bridge between these housings
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: F16H37/02
Filed: 2019-07-15
Abstract: The invention relates to a transmission system (10) for a wheeled electric device, comprising: – two housing bodies (12, 14) each closed by a common plate (16) so as to define a first and a second housing, the first housing (12) enclosing a speed variator (32) extending between two shafts housed within the housing, one of which forms an input shaft (34) that can be driven in rotation by an electric motor, the other forming an output shaft (36), the second housing (14) enclosing a speed reduction system (68) between an input shaft (66) and an output shaft (26, 28), – a belt- or chain-type transmission mechanism (18) forming a bridge between the output shaft (36) of the first housing and the input shaft (66) of the second housing.