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Patent FR-2717130-A1 (FR)
Title: Réservoir de carburant pour véhicules automobiles.
Inventor: KURT STEINER
IPC: B60K15/06
Filed: 1995-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à la technique automobile. Dans ce réservoir comportant une goulotte de remplissage encastrée dans une ouverture du réservoir, un nombre aussi grand que possible, en particulier la totalité, des autres raccordements qui sont prévus en supplément, ainsi que des supports et montures pour des éléments fonctionnels logés à l'intérieur du réservoir, passent à travers la même ouverture (1) du réservoir. Tous les raccordements (12) et supports pour les organes fonctionnels (8, 9, 10, 11, 12) opérant dans le volume intérieur du réservoir sont intégrés en une même pièce insérée qui ferme l'unique ouverture du réservoir. On réalise ainsi un réservoir pouvant être équipé d'un grand nombre de raccords et qui peut être fabriqué à un prix avantageux. Principale application: réservoirs de carburant d'automobiles.
Patent FR-2731427-A1 (FR)
Title: Alkylaryl-sulfonates lineaires isomerises, utiles comme additifs pour huiles lubrifiantes et hydocarbures alkylaryliques correspondants
Inventor: LE COENT JEAN LOUIS
IPC: C10N30/04
Filed: 1995-03-08
Abstract: Les alkylaryl sulfonates alcalino-terreux suralcalinisés selon la présente invention se caractérisent par le fait que le radical aryl sulfonate alcalino-terreux dans lequel le radical aryl est autre que phényle est fixé dans une proportion molaire comprise entre 0 et 13%, de préférence entre 5 et 11% et plus particulièrement entre 7 et 10% en position 1 ou 2 de la chaîne alkyle linéaire. Ces sulfonates présentent un ensemble de propriétés avantageuses comme additifs pour huiles lubrifiantes. L'invention couvre également les hydrocarbures alkylaryliques correspondants et des procédés de préparation de ces sulfonates et hydrocarbures.
Patent FR-2732425-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur de torsion a sieges basculants de structure composite pour les ressorts, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DESPRES DOMINIQUE
IPC: F16F15/123
Filed: 1995-03-31
Abstract: Il s'agit d'un dispositif amortisseur de torsion dans lequel les ressorts (22, 22') prennent appui sur des sièges (32) montés pivotants. Suivant l'invention, la partie frontale (33) de ces sièges (32), qui assure l'appui et/ou le centrage des ressorts (22, 22'), est au moins en partie en matière synthétique, tandis que leur partie dorsale (34), par laquelle ils sont montés pivotants, est, elle, au moins en partie en métal. Application, notamment, aux frictions d'embrayage ou aux volants d'inertie de type double volant amortisseur, notamment pour véhicules automobiles.
Patent FR-2729258-A1 (FR)
Title: Circuit amplificateur de lecture
Inventor: ASAMI KAZUO
IPC: G11C16/06
Filed: 1995-06-27
Abstract: Un circuit amplificateur de lecture comprend un condensateur (12) ayant une capacité supérieure à une capacité parasite (32) d'une ligne de bit sélectionnée (33), et un amplificateur différentiel (30) pour fixer, après la détermination des données lues, le niveau de tension de la ligne de bit sélectionnée à un niveau auquel un courant de lecture ne circule pas dans la ligne de bit sélectionnée, ou pour interrompre un courant de quasi-écriture, de façon qu'il ne circule pas vers la cellule de mémoire sélectionnée. Cette structure réduit la consommation de courant et évite une perturbation des données sous l'effet d'une opération de quasi-écriture.
Patent FR-2738469-A1 (FR)
Title: Integrated seat back for chair
IPC: A47C4/28
Filed: 1995-09-08
Abstract: The seat back has multiple transverse folds (2) with successive variable amplitudes which can assimilate corresponding to the amplitude of the required folds. The folds are supported on cords (3) and attached at their ends to a frame. The number of cords depends on the width of the fold strips. Several groups of folded material can run parallel.
Patent FR-2726932-A1 (FR)
Title: Appareil a disque optique a ecritures multiples
Inventor: MATSUI TSUTOMU
IPC: G11B7/24
Filed: 1995-11-15
Abstract: Cet appareil forme deux faisceaux laser pour l'effacement des données et projette les deux faisceaux issus d'une unique tête d'effacement de façon que leurs foyers (207, 208) soient situés sur une même piste du disque optique (206). Pour cela, on peut utiliser un laser à semi-conducteur (201) à deux faisceaux ou diviser en deux un faisceau émis par un laser à semi-conducteur. En variante, des données sont reproduites par un procédé d'équivalence optique en utilisant un disque optique fait d'un milieu à changement de phase présentant une différence de phase inférieure à 180 degrés en lumière réfléchie.
Patent FR-2741781-A1 (FR)
Title: Food cooler
IPC: A47G23/04
Filed: 1995-11-30
Abstract: The cooler operates by blowing cool air onto a food or drink, and consists of a housing (3) with a detachable cover (4), containing a fan (10) and equipped with a potentiometer (5) for varying the temperature, an LED (6) and a buzzer (7). The power for the fan is fed to the housing through a female jack (8) which can be connected to a 220/18V transformer, and a switch (9). The fan housing is mounted on a base (11) by means of two parallel columns (12) with vertical slots for wingnuts (14) connected to a support. The power feed system comprises a printed circuit, miniaturised electronic components and a resistor which acts as a sensor for temperature variations at the surface of the food and is container in a PVC sleeve with a wax stopper in its open end.
Patent FR-2743354-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emballage notamment pour un appareil electrique tel un interrupteur
Inventor: TROUILLET JEAN MICHEL
IPC: B65D75/32
Filed: 1996-01-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'emballage notamment pour un appareil électrique tel qu'un interrupteur. Ce dispositif E comporte une coque 3 en matière plastique, ladite coque 3 comprenant un support plan 4 comportant d'une part, un compartiment 5 destiné au logement du produit à emballer et d'autre part, un orifice 6 par lequel ledit emballage est destiné à être suspendu à une broche fixée sur une surface de support. Plusieurs coques 3 peuvent ainsi être juxtaposées parallèlement sur une même broche, lors de la présentation du produit à la vente. Le compartiment précité 5 comporte une partie sensiblement parallélépidédique 7 et s'étend de part et d'autre du support précité 4 suivant une direction inclinée par rapport au plan dudit support 4, de manière qu'en position alignée des emballages 10, 11, 12 sur la broche, les compartiments 16, 17, 18 des emballages juxtaposés s'imbriquent les uns dans les autres. Avantageusement, chaque coque 3 est formée de deux demi-coques 1, 2, fixées l'une sur l'autre par leur face interne.
Patent WO-9630594-A1 (WO)
Inventor: COMBE MARC GEORGES
IPC: E01C11/00
Filed: 1996-03-26
Abstract: Semi-independent surface coating assemblies made from synthetic resins, cement grout, epoxy cement or other liquid components which set over time are described, said assemblies comprising at least one cast base layer (3), wherein a reinforcement meshing (4) is incorporated during the casting process into the entire surface (9) to be treated, said meshing having initially been secured in various points to the substrate by distributed anchoring studs (1 and 2) fixed to the substrate (9). These wear resisting layers are seamlessly applied in a liquid state, irrespective, for example, of the surface tensile resistance of the substrate (9) to be treated and of its general surface state. The invention is useful for reconditioning damaged industrial floorings and utility surfaces.
Patent WO-9633999-A1 (WO)
Inventor: BILLINGTON DAVID C
IPC: C07D498/20
Filed: 1996-04-24
Abstract: Compounds of general formula (I), wherein R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, X and Y are as defined in the description, are disclosed and are useful as medicaments.
Patent FR-2734329-A1 (FR)
Title: Damped flywheel, esp. for motor vehicle
Inventor: FEIGLER JACQUES
IPC: F16D3/62
Filed: 1996-01-31
Abstract: The flywheel comprises two coaxial members (1, 2) able to move relative to one another and counter to a resilient damper (3) with at least one spring (31) which is pivoted to both members. The position of the spring varies with the relative movement of the two coaxial members, which are linked by a central bearing (14). The first of the two coaxial members has a central sleeve (13) on which the bearing and the second member are mounted, and the spring is connected to the inner edge of one member and the outer edge of the other, being set in an aperture (16) in the first member's disc which is also used for ventilation.
Patent WO-9718922-A1 (WO)
Title: Meule perfectionnee pour verres ophtalmiques, et machine de meulage correspondante
Inventor: VIDECOQ JEAN-JACQUES BERNARD J
IPC: B24B9/14
Filed: 1996-11-25
Abstract: La couche abrasive diamentée (3) de cette meule présente un profil convexe sur au moins une partie de sa longueur (L) afin de mieux résister à l'usure.
Patent FR-2731470-A1 (FR)
Title: Circuit de preparation d'un signal de capteur de mesure qui delivre un signal dependant de la temperature
Inventor: SCHLEUPEN RICHARD
IPC: F02D45/00
Filed: 1996-02-22
Abstract: a) Circuit de préparation d'un signal de capteur de mesure qui délivre un signal dépendant de la température. b) Circuit caractérisé en ce qu'il comprend: - une source de contre tension, dont le pôle moins est relié au raccord à la masse de la sonde lambda et avec, - un réseau de composants passifs, en ce qu'il divise la différence de potentiel entre le raccord du signal de la sonde lambda et le pôle plus de la source de contre-tension dans un rapport prédéfini, et en ce qu'il retransmet le potentiel divisé ainsi qu'un potentiel proportionnel au potentiel du pôle plus de la source de contre-tension sans interposition de composants actifs à un moyen de numérisation.
Patent FR-2745436-A1 (FR)
Title: Generateur d'energie electrique en ligne autonome
Inventor: ROLAND LOUIS
IPC: H02K7/11
Filed: 1996-02-28
Abstract: Générateur d'énergie électrique en ligne autonome entraîné par un fluide circulant dans une conduite sous pression. Il comprend d'une part un équipage (1) mobile interne placé à l'intérieur d'un tronçon (10) amagnétique d'une conduite (9), muni d'aimants (2) permanents, de moyens (3) d'entraînement en rotation et de moyens (7 et 8) de supportage, d'autre part un stator (4) placé autour de la conduite (9). Il ne comporte aucun joint d'étanchéité pour le passage d'axes mécaniques ou de câbles électriques. Il est particulièrement adapté à la production d'électricité à partir de fluides dangereux circulant dans des conduites à haute pression. Il trouve son application sur les réseaux de transport de gaz et de liquides, et notamment sur les sites isolés de production d'hydrocarbures.
Patent FR-2731180-A1 (FR)
Title: Tete d'enregistrement a jet d'encre, imprimante munie de cette tete et procede de fabrication de cette tete
Inventor: MITANI MASAO
IPC: B41J2/14
Filed: 1996-02-29
Abstract: Plusieurs dispositifs chauffants (3) sont placés sur un substrat de silicium (1), dans une pluralité de canaux à encre individuels (9). Chaque dispositif chauffant comprend une résistance en couche mince et un conducteur en couche mince. Les résistances en couche mince comportent en leur surface supérieure une couche électro-isolante (3') formée par oxydation thermique à haute température. Elles peuvent être recouvertes d'une couche d'isolation supplémentaire dont l'épaisseur est égale à celle de la résistance en couche mince.
Patent FR-2748436-A1 (FR)
Title: Electric motor and gearing assembly for motor vehicle windscreen wipers
Inventor: SAVY XAVIER
IPC: B60S1/16
Filed: 1996-05-07
Abstract: The motor and reducing gear for the windscreen wipers of a vehicle comprises a casing and a mechanism transforming the motor movement into the reciprocal wiper movement mounted within the casing. This is attached to a motor (2) which offers an output shaft (6). The shaft is supported in a bearing which consists of an inner ring (12) fixed to the shaft and an outer ring (14). An element (8) of the casing and an element (3) of the motor each act on the outer ring in opposed axial directions in order to retain it in position. This element of the motor which offers support to the bearing ring may be brush carrying plate of the motor. The brush carrying plate may be retained between the casing of the motor and the frame of the mechanism which transforms the movement.
Patent FR-2749230-A1 (FR)
Title: Chaine de traction multicourant
Inventor: MAI SERGE
IPC: H02M3/00
Filed: 1996-06-04
Abstract: La présente invention porte sur un chaîne de traction multicourant mettant en jeu une phase d'alimentation sous tension monophasée et une phase d'alimentation sous tension continue, caractérisée en ce qu'un même ensemble de condensateurs (7, 10) est utilisé lors de l'une ou l'autre desdites phases d'alimentation.
Patent FR-2737150-A1 (FR)
Inventor: KANAYA MUNEHIDE
IPC: G01D15/18
Filed: 1996-07-29
Abstract: An ink cartridge (1,Fig. 1) which may be used in an ink-jet recording apparatus is disclosed, the cartridge (1,Fig. 1) which may be of a transparent nature, comprises chambers (4,5,6,Fig. 1) containing ink, the ink being visible from the outside; and indications (41,51,61,Fig. 1), marked along a depth direction of the chambers (4,5,6,Fig. 1) displaying, for example the number and size of record sheets which can be printed, corresponding to a quantity of remaining ink. An apparatus capable of detecting and displaying an ink consumption state of an ink cartridge is disclosed (see Fig.5) and comprises an ink cartridge (100,Fig.5) having a detection line (100',Fig.5), a storage container (120,Fig.5), an indication scale (125,Fig.5) and a support means (124,Fig.5), whereby the position of the ink cartridge (100,Fig.5) as a result of the weight reduction due to a consumption of the ink can be seen by the combination of the detection line (100',Fig.5) and the indication scale (125,Fig.5) so that the quantity of ink consumed is visually recognised in percentage terms (see Fig. 6). A system and method is disclosed (see Figs.9-14) wherein the user can check the consumption state of ink and whether printing is enabled or not.
Patent FR-2752952-A1 (FR)
Title: Device for inserting fibre-optic cables in conduits containing other cables
Inventor: RICHARD CHRISTIAN
IPC: G02B6/44
Filed: 1996-08-28
Abstract: The device consists of a rod (20) covered with a carrier tube (23) and tipped by a sphere (21) with a recess which fits over and slides along the existing cable (11) in the conduit (10), guiding the fibre-optic cable into place beside it. The spherical tip is between 7 and 8.5 mm in diameter, attached to the rod by adhesive or a threaded surface, and is made from fibreglass, polyethylene or PTFE. After the carrier tube has been installed in the conduit the fibre-optic cable can be blown along it.
Patent FR-2753740-A1 (FR)
Title: Locking system for trap door giving access to electrical equipment housing
Inventor: DEPEYRE LAURENT
IPC: E05C19/06
Filed: 1996-09-26
Abstract: The mechanism comprises an elastic lamella (6) provided on the edge (5) of the opening (3) in the box. The lamella extends into the box, and a retaining element (9) forms a hook which is attached near to the free end of the trap door (2) in the box. The hook (9) is retained by the elastic lamella in the locked position. The trap door may be opened by the insertion of an additional key element. The key includes a cam element on the end, so that once inserted in the keyhole in the trap door it may be rotated in order to press back the elastic lamella. This releases the lock and enables the trap door to be opened.
Patent FR-2754633-A1 (FR)
Title: Manufacture of plasma screen displays using two electrode networks
Inventor: HERVE PATRICK JEAN PIERRE
IPC: H01J11/12
Filed: 1996-10-14
Abstract: The two electrode networks lie in parallel planes and are perpendicular to each other. The second network (2i) lies between adjacent members of a barrier network (3i) which are the boundaries of gas-filled spaces. The barrier network and the metallic photosensitive layer are formed on a flat support (10) prior to exposure.  The etched exposed part forms a pattern for metallic deposition to form the second electrode network and the unexposed part is removed. The electrode network is then protected by a dielectric layer (12) followed by a metallic oxide layer (13) to reinforce the emission of electrons and the barrier network is guided into its previous position by lugs and holes.
Patent FR-2754738-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration et d'aspersion de liquides charges de particules en suspension
IPC: B01F7/00
Filed: 1996-10-23
Abstract: Dispositif d'aération et d'aspersion de liquides chargés, notamment destiné au pigeage du chapeau de marc d'une cuve de vinification, constitué d'un tube creux (1) destiné à recevoir une turbine (4) mue en rotation au moyen d'un axe central (4a), lui-même actionné par un moteur (3), dont la carcasse est solidarisée à la partie inférieure du tube, ladite partie inférieure du tube étant ajourée de telle sorte à permettre le passage dans un sens ou dans l'autre de la matière à déplacer, fonction du sens de rotation du moteur.
Patent FR-2755018-A1 (FR)
Title: Aspiration duct for aspirating, dissecting and separating surgical sites
IPC: A61M1/00
Filed: 1996-10-31
Abstract: The aspiration duct has a main cylindrical section with a suction air inlet, which extends to a second hollow flared section. The second section is shaped as a frustum of a cone and is connected to a cylinder made to follow a hollow hemisphere which has a large number of perforations. The main cylindrical section can be curved to follow an angle of 160 deg . The active surface of the hemisphere can have 56 perforations disposed in a staggered formation. The perforations follow six arcs of a circle passing through the centre, and are closer together in the centre part than around the edge.
Patent FR-2755728-A1 (FR)
IPC: F02B75/22
Filed: 1996-11-14
Abstract: The invention concerns an internal combustion engine comprising at least first (5) and second (6) crankshafts connected to an output shaft (8) of said engine by means of first and second rotating connections respectively, the first rotating connection being reversible and comprising a first (11) sliding wheel completely connected in rotation with the first crankshaft by means of a first connection by obstacle (13) for transmitting a motive force derived from the first crankshaft towards the output shaft and capable of breaking, in the event of a failure immobilising the first crankshaft, under a force not greater than the force required for immobilising the first crankshaft, the second rotating connection being reversible and comprising a second (25) sliding wheel completely connected in rotation with the second crankshaft by means of a second connection by obstacle for transmitting a motive force derived from the second crankshaft towards the output shaft and capable of breaking, in the event of a failure immobilising the second crankshaft, under a force not greater than the force required for immobilising the second crankshaft.
Patent FR-2758642-A1 (FR)
Inventor: SCHNEIDER XAVIER
IPC: G09G3/00
Filed: 1997-01-20
Abstract: The system has a part (1,9) which sends information to a screen (6). The displayed information is read (11) and compared (10) with the sent information. The display operation is interrupted if the displayed and sent information do not concur. The screen is the active portion only of a flat transparent display with an active surface having electronic control. The reader is an optical sensor which is positioned at the back of the screen in relation to the observer (12) and consists of a linear charge transfer detector connected to the rear face of the screen by an optical fibre network. The information fed to the screen passes along two separate channels (3,4), one passing through the screen's video input (5) and the other through the comparison unit.
Patent FR-2758945-A1 (FR)
Inventor: CAHEN PHILIPPE
IPC: A21B3/13
Filed: 1997-02-03
Abstract: The invention concerns a moulding set comprising an external mould (10) and an associated internal mould (20), the latter being arranged for fitting into the external mould. The external mould has a main convex portion (11) with a central opening (12), and an end rim (16') extending in a plane, and the internal mould (20) has a main convex portion (21) with a central chimney (23) shaped for passing with little clearance in the opening (12), and an end rim (26) which, when the moulds are mutually fitted, is coplanar to the end rim (16') of the external mould and co-operates with it for closing the moulding space (30) delimited between the convex portions (11, 21).
Patent WO-9808271-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un panneau sandwich a ames conductrices a haute resilience et panneau obtenu
Inventor: JOLLY ANDRE JEAN
IPC: H01R4/24
Filed: 1997-08-20
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un panneau sandwich à âmes (10, 12) conductrices interposées entre des couches (14, 16, 18) de matériau isolant en mousse, notamment de polyuréthanne, supportant des éléments (22) munis d'au moins une broche (26) de connexion auxdites âmes, notamment des lampes (24) alimentées en énergie électrique par ces âmes reliées à une source de courant, caractérisé en ce que le matériau isolant en mousse a un seuil d'élasticité au moins égal à la pression maximale exercée par l'une des broches d'un élément (22) piqué dans ladite mousse. L'invention a également pour objet le panneau obtenu.
Patent FR-2759668-A1 (FR)
Title: Filling blister packs with tablets or capsules
Inventor: VOISINE LUC
IPC: B65B35/08
Filed: 1997-02-17
Abstract: Tablets and capsules are positioned in blister packs which move in a stepwise manner beneath the distribution device (1). Capsules are arranged (3,4) in the same orientation in a number of vertical slots (6) in a lyre and delivered to rows of openings in a plate (7) as it moves past the base of the slots. When all the openings are full the capsules are transferred to guide slots (10) beneath which delivers one capsule to each space (22) in the blister pack (12) beneath, which is momentarily stationary. The strip of blister packs is moved along while the capsule openings are refilled. Also claimed is the distribution device. Tablets or capsules (11) arrive on a conveyor (2) at the top of the machine (1). They pass into a series of funnels (3) which arrange the capsules all in the same direction and delivers them in single file to a number of parallel vertical slots (6) in a lyre. Suction devices (20,21) beneath the conveyor and funnels removes any dust or broken tablets which may be present.
Patent FR-2760740-A1 (FR)
IPC: C04B35/66
Filed: 1997-03-14
Abstract: The invention concerns a carbon-containing refractory tap hole clay paste based in particular on anthracite and an organic binder for plugging tap holes in a metallurgic reactor, characterised in that the loss on ignition at 1000  DEG C is at least higher than 80 %, the apparent density of the crude product is between 900 and 1650 kg/m<3> and the apparent density after burning at 800  DEG C is between 600 and 1350 kg/m<3>.
Patent FR-2761649-A1 (FR)
Title: Dispositif de cablage electrique pour appareillages d'instrumentation et/ou d'equipement d'un vehicule et tableau de bord muni d'un tel dispositif
Inventor: DAUVERGNE JEAN
IPC: B60R16/02
Filed: 1997-04-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de câblage électrique (1) pour appareillages (2, 3, 4) d'instrumentation et/ ou d'équipement d'un véhicule, notamment véhicule automobile, comprenant :- au moins un faisceau (5) de conducteurs électriques, aptes à permettre la circulation d'un courant électrique, destinée à l'alimentation desdits appareillages (2, 3, 4) , et la circulation d'informations numériques, destinée à la commande et/ou provenant desdits appareillages (2, 3, 4) , prévus aptes à présenter un mode de fonctionnement numérique,- au moins une unité de traitement numérique (9, 10) reliée audit faisceau (5) , apte au moins à contrôler ladite circulation d'informations, ledit faisceau (5) étant formé d'une nappe (11) supportant lesdits conducteurs électriques.