baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2897499-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation d'au moins d'un point d'acces a un terminal mobile, dans un reseau cellulaire, terminal, serveur de mobilite et programme correspondants
Inventor: GUILLOUARD KARINE
IPC: H04W36/08
Filed: 2006-02-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation d'au moins un point d'accès à un terminal mobile, dans un réseau cellulaire formé d'une pluralité de cellules contrôlées chacune par un point d'accès, et à l'intérieur duquel se déplacent des terminaux mobiles, comprenant les étapes suivantes :- localisation (11) d'un terminal mobile à l'intérieur d'une cellule courante ;- identification, à l'aide de ladite localisation, d'une cellule cible auprès de laquelle ledit terminal est susceptible de se raccorder ;- transmission (14) audit terminal, par anticipation, d'un contexte cible, comprenant au moins un identifiant du point d'accès de ladite cellule cible ;- mise en oeuvre (16) d'une procédure de connexion dudit terminal audit point d'accès de la cellule cible, en fonction d'un critère prédéterminé de changement de cellule.
Patent FR-2882937-A1 (FR)
Title: Net assembly for use in playing table tennis has resilient piece with a circular section mounted inside the spool such that one end is secured to the winder spool while another end is secured to the support structure
Inventor: D ESTAIS MATHIAS
IPC: A63B67/04
Filed: 2006-02-27
Abstract: A resilient piece (10) with a circular section is mounted inside the spool (6) such that one end (10a) is secured to the winder spool while another end (10b) is secured to the support structure (3,3'). The resilient piece forms part of the winder spool actuator and the fastener actuator. The fastener fastens the support on a side (30) of the table.
Patent FR-2899632-A1 (FR)
Title: Room ventilation and heating device for equipment of single family house, has double glazing communicating with exterior and interior of room by feet and head respectively, and heating unit integrated between glazings
Inventor: WARLET DAVID
IPC: E06B3/67
Filed: 2006-04-10
Abstract: The device has a double glazing (1) that communicates with the exterior of a room, by feet (2) and communicates with the interior of the room by a head (3). A heating unit e.g. electric resistor, is integrated between glazings (4).
Patent FR-2899482-A1 (FR)
Title: Automatic medicament/product injection device for patient, has safety shield coupled to housing, and provided in active state at end of needle insertion step before which product/medicament injection step is not started
Inventor: GRUNHUT GUILLAUME
IPC: A61M5/32
Filed: 2006-04-11
Abstract: The device (1) has a housing (8) for a container (50), containing a product, moving between initial and insertion positions relative to the housing, where the container movement is prevented and allowed to start from the initial position, when the container is in passive and active states, respectively. A safety shield (10) coupled to the housing is moved between two positions, in which a needle point is not extended beyond a distal end of the shield. The shield is provided in the active state at an end of a needle insertion step before which a product/medicament injection step is not started. An independent claim is also included for a kit for product/medicament injection device.
Patent FR-2899926-A1 (FR)
Title: Manual lifting tool for blocks used in building comprises X-shaped frame held together by central bolt, hook-shaped jaws at lower end of frame holding block, and chain linking tops of frame which passes through pipe acting as handle
Inventor: DAGORN SEBASTIEN DIDIER PIERRE
IPC: E04G21/14
Filed: 2006-04-18
Abstract: The manual lifting tool for blocks used in building comprises an X-shaped frame (1) held together by a central bolt (6). Hook-shaped jaws (2) at the lower end of the frame hold the block. A chain (3) links the top ends of the frame and passes through a section of pipe (4) which acts as a handle.
Patent FR-2888345-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a ecran plat et procede de fabrication de ce dernier
Inventor: OH JAE YOUNG
IPC: H05B44/00
Filed: 2006-06-23
Abstract: Un dispositif d'affichage à écran plat comporte un substrat (100), un réseau comportant des lignes de grille et de données, des d'électrodes de grille, de drain et de source ; un film d'isolation (102) de grille ; une couche semi conductrice (103) ; un film d'isolation inter-couche (105) ; une pluralité d'anodes ; une pluralité de séparations (107) ; une cathode (109) formée au-dessus du substrat (100) ; et un film protecteur (110).Un film de verre (200) est formé par dépôt d'une poudre de verre au-dessus du substrat comportant le réseau, avec fusion et durcissement de la poudre de verre déposée au-dessus du réseau.Dans le dispositif, le deuxième substrat est substitué par le film de verre qui est formé d'une poudre de verre ou d'une pâte de verre, diminuant son coût de fabrication, plus particulièrement, dans le cas d'un un dispositif d'affichage à électroluminescence organique (OLED).
Patent FR-2889543-A1 (FR)
Title: Dispositif ayant au moins deux chambres juxtaposees de maniere etroite emplies, respectivement, d'un fluide.
Inventor: DOTZLER GERHARD
IPC: H01M8/02
Filed: 2006-07-27
Abstract: Dans une partie périphérique extérieure d'au moins deux chambres étroitement juxtaposées par des surfaces (1.1 ; 2.2) frontales sinon ouvertes l'une vers l'autre avec interposition d'une membrane (4) recouvrant l'une de celles-ci emplies, respectivement, d'un fluide d'une pression de processus définie, notamment formée de canaux (1.1 ; 2.1) annulaires de processus, la zone où une sortie menace est pour empêcher une sortie du fluide respective entre les surfaces (1.2 ; 2.2) frontales entourée d'un fluide d'arrêt extérieur s'opposant à la pression dans un canal (3) annulaire d'arrêt ayant une pression d'arrêt plus grande que la pression du processus.
Patent FR-2904516-A1 (FR)
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2006-08-01
Abstract: The apparatus has a case (1) held with hand, and including an upper part to receive a hair-removing roller (3) carrying tweezers. The case has a driving unit to drive the roller, and an electric motor drives a centrifugal fan to create an air flow between an air inlet opening (18) and an air outlet opening (19) of the case oriented towards skin. The inlet opening is located near a longitudinal side of the roller, and the outlet opening is located on an opposed side of the roller. The fan is placed beneath the roller, and has a volute partially formed by walls of the case.
Patent FR-2909213-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation destine a la comprehension de l'environnement aerien.
Inventor: FILLIATRE ERIC
IPC: G01C21/32
Filed: 2006-11-28
Abstract: Dispositif de visualisation de l'environnement aérien pour aéronef, qui comprend des moyens de visualisation, un calculateur avionique, des moyens de génération d'images et des moyens de calculs comprenant. une première ressource de traitement de données, les données étant une représentation graphique de l'environnement aérien composée de zones colorées, chaque couleur étant associée à un niveau de danger pour l'aéronef, lesdites données étant appelées données environnementales ;. une seconde ressource de traitement de données, lesdites données étant appelées données cartographiques,Ledit dispositif comporte un mélangeur graphique permettant à la représentation graphique issue des données environnementales de se superposer à la représentation des données cartographiques sur un même écran de visualisation, chaque zone d'une même couleur de la représentation de données environnementales ayant un coefficient de transparence fonction du niveau de danger.
Patent FR-2897783-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le controle microbiologique, ensembles de controle et d'incubation le comportant et procede le mettant en oeuvre
Inventor: KIEFFER VINCENT
IPC: G01N1/28
Filed: 2006-02-24
Abstract: Le dispositif comporte un premier corps comportant un orifice d'entrée, un orifice de sortie (21), une membrane de filtration (3), une pièce de soutien (4) de la membrane (3), amovible par rapport audit premier corps (2), et un deuxième corps (6) fixé de manière amovible audit premier corps (2), l'orifice de sortie (21) est ménagé à la périphérie dudit premier corps (2) et ledit deuxième corps (6) est principalement formé d'une paroi détachable, montée par adhérence audit premier corps (2).L'ensemble de contrôle comporte un tel dispositif et une pince adaptée à prendre en étau ledit dispositif.L'ensemble d'incubation comporte un tel dispositif et une cassette de gélose.Le procédé comporte les étapes consistant à monter un tel dispositif dans une pince, filtrer un volume de liquide dans ce dispositif, emboîter ledit dispositif sur une cassette de gélose, et à laisser incuber.
Patent FR-2909498-A1 (FR)
Title: Fonction de compression de donnees de longueur multiple utilisant des fonctions internes de longueur simple
Inventor: GILBERT HENRI
IPC: H03M13/00
Filed: 2006-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de compression de données, dans lequel on traite des blocs Mu (où u = 1,...,m) extraits d'un message M et des blocs de chaînage Hv (où v = 1,..., c , avec c > 1), pour donner c nouveaux blocs de chaînage H<1>v (où v = 1,...,c), tous les blocs étant de longueur n bits, ledit procédé vérifiant certains critères de sécurité cryptographique, et comprenant les étapes suivantes : on applique au vecteur d'entrée E = (M1,...,Mm,H1,...,Hc) une transformation GF(2)-affine L<E> produisant t (où t >=1 ) k-uplets de blocs (où k >= 1), chaque bloc étant de longueur n bits ; on fournit chacun desdits k-uplets de blocs en entrée à une fonction interne respective fp (où p = 1,...,t), qui produit un bloc Sp de n bits en sortie ; et on obtient lesdits nouveaux blocs de chaînage H'1,...,H'c en appliquant une transformation GF(2)-affine L<S> au vecteur F = (M1,...,Mm,H1,...,Hc,S1,...,S1). Selon l'invention, ladite transformation affine L<E> combine linéairement au moins un bloc de message Mu avec au moins un bloc de chaînage Hv pour fournir les données en entrée d'au moins une desdites fonctions internes fp.Application à la construction de fonctions de hachage sûres de taille de sortie c·n bits.
Patent FR-2911127-A1 (FR)
Title: Bulb end breaking device for facilitating medical work of nurse, has container pierced with two holes corresponding to ends of bulb, where holes corresponding to flexible and hard parts respectively compresses and tensions bulb on ends
Inventor: DEMOZAY ANDRE LOUIS
IPC: B67B7/92
Filed: 2007-01-08
Abstract: The device has a container pierced with two holes corresponding to ends of a bulb. The two holes correspond to flexible and hard parts, where the flexible part compresses the bulb on the ends and the hard part tensions the bulb on the ends. The ends are collected in the container for facilitating the medical work of a nurse. The container is equipped with a cover at the bottom for evacuating the ends.
Patent FR-2912559-A1 (FR)
Title: Antenne monopole a commutation.
Inventor: DE OLIVEIRA JOSE
IPC: H01Q5/10
Filed: 2007-02-09
Abstract: La présente invention concerne une antenne pour un appareil de téléphonie mobile et comprenant un ensemble de brins (B1, B2, B3) excité par un signal radiofréquence dont la géométrie est déterminée pour que l'antenne résonne selon une première fréquence de résonance (F1) dès lors que ledit ensemble de brins est parcouru par des courants de son point d'excitation (E) à l'une de ses extrémités libres, deux brins (B1, B3) dudit ensemble de brins étant agencés de telle manière qu'ils soient alors parcourus par lesdits courants dans le même sens et reliés électriquement entre eux par au moins un autre brin (B2), caractérisée en ce quelesdits deux brins (B1, B3) sont agencés de manière à ce qu'ils soient électromagnétiquement couplés l'un à l'autre lorsqu'ils sont parcourus par des courants de sens opposés,ladite antenne comporte en outre au moins un moyen (C1, C2) pour relier électriquement lesdits deux brins (B1, B3) de manière à former entre eux une fente,ladite antenne résonnant alors à une deuxième fréquence de résonance (F2) déterminée par la géométrie de ladite fente (F).
Patent FR-2916646-A1 (FR)
Title: Table tennis table for use in e.g. swimming pool, has floating system comprising rectangular shaped floats fixed under its plate, and removable strap connecting lower surface of plate to weight that is positioned at bottom of water
Inventor: MELE GREGORY PATRICK MICHEL
IPC: A63B67/04
Filed: 2007-06-01
Abstract: The table has a floating system comprising rectangular shaped floats (1) fixed under a plate (2). A removable strap (7) connects a lower surface of the plate to weight (6) that is positioned at the bottom of water, in order to limit the horizontal displacements of the table, where the strap is adjustable in length based on the depth of the water. A net (4) is fixed to the plate, where the net is made of natural or synthetic material resistant to water, chemical action of maintenance products of a swimming pool.
Patent FR-2918699-A1 (FR)
Inventor: ALBIGNAC MICHEL
IPC: E06B9/80
Filed: 2007-07-09
Abstract: The shutter (5) has an articulated blade apron (6) unrolled in an opening of a building. A stopper activation unit (7) is cooperated with a stopper (3) so that the stopper is movable between rest and active positions. The stopper has V shaped flexible arms (10) between which the unit is arranged in mobile translation manner according to rest and active positions to allow connection and spacing of the arms corresponding to the stopper positions, respectively. The arms are spaced under deformation effect of the arms. The unit has a movable element (21) in contact with a base (4) of the opening. The activation unit and the stopper form a blade end fitting.
Patent FR-2919735-A1 (FR)
Title: Pressostat
Inventor: GORCE ALAIN
IPC: G05D16/02
Filed: 2007-08-02
Abstract: Pressostat (1) comportant un corps (2) présentant une paroi plane (3) de laquelle émerge un bossage 4) permettant de recevoir un palier de guidage (5) d'une tige de commande (6) émergeant du corps (2), ledit bossage (4) comprenant une ouverture d'introduction (7) pour ledit palier (5), un alésage (8) recevant le palier (5) et un épaulement (9) formant une première butée axiale pour le palier (5), caractérisé en ce que la paroi plane (3) du corps (2) comporte au moins deux zones poinçonnées (10, 11, 12) formant au moins deux pattes (13, 14, 15), lesdites pattes étant repliées pour former une seconde butée axiale pour le palier de guidage (5) au niveau de l'ouverture d'introduction (7) du bossage (4).
Patent FR-2920238-A1 (FR)
Title: Alert message triggering apparatus for use during e.g. kidnapping of child, has control unit to control emission of messages that permit position determination technology of apparatus as result of activation of unit
Inventor: FARGETTE STEPHANE
IPC: G08B21/02
Filed: 2007-08-23
Abstract: The apparatus (1) has a deformable chamber (2) for housing an automatic transmission device for transmitting a pre-recorded alert message whose place of issue is located. A control unit controls emission of one of the messages to a predetermined recipient, where the message permits position determination technology of the apparatus as a result of activation of the control unit resulting from an action by a user on the chamber. The device has an identification unit (4) such as a Subscriber Identification Module (SIM) card, and an antenna (8) interconnected with an emitter/receiver (7).
Patent FR-2922122-A1 (FR)
Inventor: AKIKI RONY
IPC: B01D45/14
Filed: 2007-10-15
Abstract: The device (1) has a body (3) fixedly mounted in a cylindrical housing (2), and comprising a cylindrical portion (10). A curved flap (19) is mounted in a fluid circulation zone, and forms a fluid circulation channel in the circulation zone when the flap occupies a rest position. The channel has a section larger than a section of the circulation zone. The flap is stressed by an elastically deformable spring plate (5) towards its rest position, and is adapted to be folded against the spring plate due to passage of the fluid such that the section of the channel is increased.
Patent FR-2919600-A1 (FR)
Title: Procede et installation de vaporeformage mettant en oeuvre au moins un ejecteur
Inventor: MARTY PASCAL
IPC: C01B3/34
Filed: 2007-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de vaporeformage de charge hydrocarbonée caractérisé en ce qu'il comprend au moins(1) une étape de désulfuration et/ou hydrogénation de la charge hydrocarbonée dans laquelle de l'hydrogène ou un flux riche en hydrogène est injecté dans la charge hydrocarbonée, la pression P1de l'hydrogène ou du flux riche en hydrogène étant remontée à une pression P2à l'aide d'au moins un éjecteur en utilisant comme flux moteur ladite charge hydrocarbonée de pression P3, P2étant supérieure à P1et inférieure à P3, et/ou(2) une étape au cours de laquelle la pression P'1d'un flux de gaz est remontée à une pression P'2à l'aide d'au moins un éjecteur en utilisant comme flux moteur de la vapeur d'eau de pression P'3, P'2étant supérieure à P'1et inférieure à P'3.
Patent FR-2923453-A1 (FR)
Title: Installation de transfert d'un fluide entre un premier navire et un deuxieme navire flottant sur une etendue d'eau, ensemble de transport et procede assoces.
Inventor: RISI PAUL
IPC: B63B25/14
Filed: 2007-11-14
Abstract: Cette installation (10) comprend une première conduite rigide (80A), un flexible amont (82A), raccordé hydrauliquement à la conduite rigide (80A) et au premier navire (18), et un flexible aval (84A), raccordé hydrauliquement à la conduite rigide (80A) et au deuxième navire (20).L'installation comprend une structure porteuse (60) flottant sur l'étendue d'eau, interposée entre le premier navire (18) et le deuxième navire (20). La conduite rigide (80A), le flexible amont (82A), et le flexible aval (84A) sont montés sur la structure porteuse (62).Elle comprend un moyen (66A) de fixation d'une ligne d'amarre (32) du premier navire, disposé le long d'une surface d'amarrage (74A) de la structure porteuse placée en regard du premier navire (18) et un moyen (66B) de fixation d'une ligne d'amarre (50) du deuxième navire disposé le long d'une surface d'amarrage (74B) de la structure porteuse, placée en regard du deuxième navire (20).
Patent FR-2924076-A1 (FR)
Title: Structural part for e.g. commercial vehicle, has movable knuckle articulated on fixed knuckle along articulation axis, and gutter with structural reinforcement ply extending along support surfaces and continuously prolonging between hinges
Inventor: BOUCHY LAURENT
IPC: B60R13/07
Filed: 2007-11-23
Abstract: The part (12) has a rear gutter (14) for evacuation of roof water towards ground and delimiting a water circulation surface (16). An upper hinge (22) and a lower hinge (24) of a rear swinging door include a fixed knuckle (44) integrating the gutter and presenting an abutment surface on a support surface corresponding of the gutter and a movable knuckle (49) articulated on the fixed knuckle along an articulation axis (A). The gutter has a structural reinforcement ply (20) extending along the support surfaces, and continuously prolongs between the hinges. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising a rear swinging door integrated with a movable knuckle.
Patent FR-2930054-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'un aeronef
Inventor: BERARD JEREMY
IPC: G05D1/10
Filed: 2008-04-14
Abstract: Le dispositif (1) comporte des moyens (9, 11) pour transposer une contrainte de temps à l'entrée d'une section contrainte d'une trajectoire de vol devant être suivie par l'aéronef.
Patent FR-2931703-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe cationique par echange ionique
Inventor: BARTHELET KARIN
IPC: C01B39/24
Filed: 2008-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe cationique échangée au moins partiellement par un ou plusieurs cations mono et/ou multivalents. Le procédé comprend au moins les étapes d'activation séparée d'une zéolithe à échanger et d'un sel anhydre sous flux gazeux inerte sec, de dissolution du sel anhydre dans un solvant organique anhydre, d'échange ionique sous atmosphère inerte sèche, de filtration et lavage par un solvant organique anhydre et de calcination en présence d'oxygène et sous flux gazeux sec. L'invention concerne aussi la mise en oeuvre des zéolithes préparées pour la séparation ou la purification de charges hydrocarbonées.
Patent FR-2932730-A1 (FR)
Title: Catenary system's contact wires pulling device for use on railway track, has hydraulic jack supplied with driving fluid, whose vapor pressure is generated by temperature of fluid at value corresponding to pressure
Inventor: CLAUSIN JACQUES
IPC: B60M1/26
Filed: 2008-06-24
Abstract: The device has a hydraulic jack (1) supplied with a high vapor pressure fluid i.e. driving fluid (6), whose vapor pressure is generated by a temperature of the fluid at a value corresponding to the pressure. The fluid is chosen among less toxic and inflammable fluids such as refrigerant. Pressurized heat insulating tank (3) is filled with either driving fluid, or the driving fluid and a hydraulic fluid separated by an elastic membrane (5). A rupture disc (16) passes the fluid towards atmosphere once the pressure exceeds a burst pressure.
Patent FR-2934856-A1 (FR)
Title: Nouveau procede d'obtention de la forme cristalline v de l'agomelatine
Inventor: MARTINS DAMIEN
IPC: A61K31/16
Filed: 2008-08-05
Abstract: Procédé d'obtention de la forme cristalline V du composé de formule (I) : g id="ID2934856-2" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> >
Patent FR-2935139-A1 (FR)
Title: Heteropolyanion de type keggin lacunaire a base de tungstene pour l'hydrocraquage
Inventor: BONDUELLE AUDREY
IPC: B01J23/755
Filed: 2008-08-19
Abstract: L'invention décrit hétéropolycomposé constitué d'un sel de Nickel d'un hétéropolyanion de type Keggin lacunaire comprenant dans sa structure du tungstène de formule Nix+y/2AW11-yO39-5/2y, zH2O dans laquelle Ni est le nickel, A est choisi parmi le phosphore, le silicium et le bore, W est le tungstène, O est l'oxygène, y = 0 ou 2, x = 3.5 si A est le phosphore, x = 4 si A est le silicium, x = 4.5 si A est le bore, et x = m/2+2 pour la suite, et z est un nombre compris entre 0 et 36, dans lequel ledit hétéropolycomposé ne présente aucun atome de Nickel en substitution d'un atome de tungstène dans sa structure, lesdits atomes de Nickel étant placés en position de contre ion dans la structure dudit composé.
Patent FR-2933443-A1 (FR)
Title: Rotor tip for turbomachine compressor of airplane, has container containing de-icing fluid, and equipped with filling valve, and distribution orifices for distributing de-icing fluid through calibrated opening
Inventor: MONS CLAUDE MARCEL
IPC: F01D25/02
Filed: 2008-07-02
Abstract: The tip (1) has a de-icing fluid container (5) containing a de-icing fluid, and equipped with a filling valve (8). Side distribution orifices (9) distribute the de-icing fluid through a calibrated opening. The container is formed by a flexible bladder that comprises a concavity (11) directed towards the rear, where the bladder is made of polymer reinforced with fibers. Each orifice is formed at the front of an adjustable flap (7). The flap has an active element (10) made of shape memory alloy. The valve is arranged in extension of the flap.
Patent FR-2923347-A1 (FR)
Title: Soil cultivating machine i.e. seed-sowing machine, for attachment to tractor, has deflecting elements engaging with disks at respective angles and delivered independent of each other on disks by axially movable suspension of swivel joint
Inventor: GRUNDNER STEFAN
IPC: A01B15/16
Filed: 2008-10-14
Abstract: The machine (1) has a deflector associated with coulter disks in the form of a double disk coulter (6) and provided for deflecting soil clumps, soil material and turf pieces that are adhered to the disks. The deflector has two movably mounted deflecting elements that are laterally positioned on the disks. The deflecting elements are rotatably mounted independent of each other using a swivel joint. The deflecting elements engage with the disks at respective angles. The deflecting elements are delivered independent of each other on the disks by axially movable suspension of the swivel joint.