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Patent FR-2956476-A1 (FR)
Title: Capteur solaire a miroirs de fresnel
Inventor: KUZDZAL PHILIPPE
IPC: F24S23/77
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur solaire (1) à miroirs de Fresnel comportant un support pour un ensemble de miroirs constitué par des bandes de miroirs (2) dit miroirs primaires (2), pivotant chacun autour d'un axe de rotation respectif (5) dit grand axe (5) par rapport au support, et destinés à collecter les rayons du soleil afin de les concentrer en direction d'un tube concentrateur (3) parcouru par un fluide caloporteur caractérisé en ce qu'elle comporte des moyens de déplacement (10, 20, 30) du tube concentrateur (3) afin de le rendre mobile par rapport au support de l'ensemble des miroirs primaires (2).
Patent FR-2956584-A1 (FR)
Title: Automatic sterilizer for use in e.g. school to clean hands, has electrovalve installed beside pump pulverizing liquid for preset duration by nozzle when liquid is brought into pump, where valve, pump and nozzle are placed in single unit
Inventor: MEZZALANA LUC
IPC: A61L2/18
Filed: 2010-02-22
Abstract: The sterilizer (1) has a sensor or detection cell that detects hands entering in an opening (5) and starts a vibration pump aspiring a liquid i.e. i.e. hydroalcoholic solution, contained in a liquid reservoir. The liquid is brought to an electrovalve installed beside the pump that pulverizes the liquid for a preset duration by a spraying nozzle when the liquid is brought into the pump, where the electrovalve, the pump and nozzle are placed in a single unit. The electrovalve is integrated between the spraying nozzle and the pump.
Patent FR-2958183-A1 (FR)
Title: Procede permettant l'elimination d'halogenures d'hydrogene en phase gazeuse
Inventor: BRIOT PATRICK
IPC: B01D53/40
Filed: 2010-04-06
Abstract: La présente invention un procédé d'élimination d'au moins un halogénure d'hydrogène contenu dans une charge gazeuse comportant au moins une étape consistant à mettre en contact la charge gazeuse avec un matériau comprenant au moins un oxyde métallique dans des conditions permettant la capture des halogénures d'hydrogène sous la forme d'un solide.
Patent FR-2968616-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has detection device provided with conductive electrodes integrated with magnetic shield, and generating signal that indicates presence of exterior element arranged between lower part of chassis and ground
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: B60R16/04
Filed: 2010-12-08
Abstract: The vehicle (8) has a receiving charging terminal (4) arranged in a lower part (18) of a chassis of the vehicle, and co-operating with an emitting charging terminal (3) arranged on ground (15) for charging a rechargeable electric battery (5) of the vehicle by induction. A detection device (50) generates signal that indicates the presence of an exterior element arranged between the lower part and the ground. The detection device comprises two conductive electrodes (10, 11) integrated with a magnetic shield (9) that is in the form of flat plate and is made of conductive material. Independent claims are also included for the following: (1) an inductive charging station for a motor vehicle (2) a method for charging, by induction, an electric battery of a motor vehicle.
Patent FR-2955258-A1 (FR)
Title: Composition injectable
Inventor: LAUGIER ELIZABETH
IPC: A61K8/73
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'invention concerne une composition injectable destinée à l'induction tissulaire des tissus mous par un système de libération progressive immédiate et prolongée. En particulier, l'invention concerne une composition comprenant un gel d'au moins un premier polymère biodégradable formant un premier agent de comblement de tissus mous chez un animal, et une suspension dans ce gel de microsphères d'un diamètre moyen compris entre 5 et 50 micromètres, lesdites microsphères comprenant 50 à 90% en poids d'au moins un polysaccharide biodégradable par rapport au poids total des microsphères, lesdites microsphères induisant un 2eme comblement par induction tissulaire et renfermant au moins un second polymère biodégradable formant au moins un troisième comblement des tissus mous chez un animal.
Patent FR-2957862-A1 (FR)
Title: System for supporting person at sitting position in seat i.e. auxiliary seat, of commercial vehicle, has retractable substructure defining second base in extension of first base when substructure is extracted from structure
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60N2/01
Filed: 2010-03-25
Abstract: The system (SS) has a structure (ST) assembled on a floor pan and defining a first backrest (DS1) and a first base (AS1). The structure is housed at a retractable substructure (SST) in a sliding manner, where the retractable substructure defines a second backrest (DS2) in an extension of the first backrest. The substructure defines a second base (AS2) in an extension of the first base when the retractable substructure is extracted from the structure. The structure comprising three arms placed appreciably in horizontal planes respectively with sliding hollow bars (BC1-BC3).
Patent FR-2960938-A1 (FR)
Title: Support d'ecran
Inventor: BIDAUD PHILIPPE
IPC: F16M11/04
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'invention concerne un support (1) d'écran (17), comportant une base fixe (2) qui porte un bras déformable (3) ayant une portion distale équipée de moyens de réception de l'écran. Selon l'invention, le bras est pourvu de moyens d'actionnement (5,101,102) commandables pour orienter l'écran vers un utilisateur, le support étant équipé d'au moins un capteur porté par la portion distale du bras pour déterminer une orientation relative de l'écran vis-à-vis de l'utilisateur et générer un signal exploitable pour commander les moyens d'actionnement du bras.
Patent FR-2950106-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'un systeme de catalyseur scr
Inventor: SIELAND DIRK
IPC: F01N3/10
Filed: 2010-09-02
Abstract: Procédé de surveillance du fonctionnement d'un système de catalyseur SCR (1) comme système de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion. Le système de catalyseur SCR comporte au moins une pompe d'alimentation (5), au moins un distributeur à plusieurs voies (9), au moins une soupape de dosage (3) et au moins un capteur de pression (10). En mode de réaspiration du système de catalyseur SCR (1), on observe l'établissement d'une dépression dans le système de catalyseur SCR à l'aide d'au moins une valeur de mesure fournie par le capteur de pression (10), et en cas d'écart d'au moins une valeur de mesure par rapport à une valeur de référence prévisible, on conclut à la perturbation du fonctionnement du système de catalyseur SCR.
Patent FR-2969823-A1 (FR)
Title: Diode de shockley bidirectionnelle de type mesa
Inventor: HAGUE YANNICK
IPC: H01L29/87
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne une diode de Shockley bidirectionnelle de type mésa délimitée sur ses deux faces par un sillon périphérique rempli d'une glassivation comprenant un substrat (1) d'un premier type de conductivité ; une couche (3, 5) du deuxième type de conductivité de chaque côté du substrat ; une région (7, 9) du premier type de conductivité dans chacune des couches du deuxième type de conductivité ; une région enterrée (17, 19) du premier type de conductivité sous chacune desdites régions du premier type de conductivité, à l'interface entre le substrat et la couche correspondante du deuxième type de conductivité, chaque région enterrée étant complémentaire en projection de l'autre ; et un anneau périphérique (40, 42) sous la périphérie externe de chacune des glassivations, de même profil de dopage que lesdites régions enterrées.
Patent FR-2970702-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de pilotage d'un engin volant a propulseur arriere
Inventor: CAYE PAUL
IPC: B64G1/38
Filed: 2011-01-26
Abstract: - Selon l'invention, suivant une boucle d'asservissement, on mesure l'attitude (θ ) de l'engin (1) au voisinage de l'extrémité arrière (1R) dudit engin, puis on ajuste, en fonction de ladite mesure d'attitude (θ ), l'orientation (β) de moyens propulseurs (2), orientables par rapport à ladite extrémité arrière (1R), de manière que ledit engin (1) soit stabilisé sur sa trajectoire de vol.
Patent FR-2979173-A1 (FR)
Title: Commutateur analogique basse tension
Inventor: GICQUEL HUGO
IPC: H03K17/687
Filed: 2011-08-19
Abstract: L'invention est relative à un commutateur pour un signal analogique comprenant un transistor MO S principal (MN1) dont la source forme une borne d'entrée (V1) du commutateur et le drain une borne de sortie (V2) du commutateur ; un condensateur (Cb) ayant une première borne reliée en permanence à la source du transistor principal ; un circuit (R) de charge du condensateur ; et un premier transistor auxiliaire (S3) connecté pour relier la deuxième borne du condensateur à la grille du transistor principal en réponse à un signal de commande (CK). Le circuit de charge comprend une résistance (R) reliant en permanence la deuxième borne du condensateur (Cb) à une ligne d'alimentation (Vdd), le condensateur et la résistance formant un filtre passe-haut ayant une fréquence de coupure inférieure à la fréquence du signal analogique.
Patent FR-2971177-A1 (FR)
Title: Test system for adjusting machining range of e.g. blade retaining cell in turbine of jet engine in aeronautical field, has units to fix test pieces inserted into parallelepiped-shaped cuts to reproduce overall geometry of engine part
Inventor: TEXIER ANTHONY
IPC: B23P9/00
Filed: 2011-02-03
Abstract: The system has parallelepiped-shaped cuts (2) formed along a cutting surface and positioned with respect to the position of elements of a part of a turbomachine, where the system is made of stainless steel or polyamide material. Fixation units i.e. threaded holes, fix test pieces representative of the elements and inserted into the cuts to reproduce the overall geometry of the engine part. The threaded holes are formed on bottom surfaces of the cuts. An independent claim is also included for a method for adjusting range of machining, by tribofinishing process, of elements of a turbomachine part.
Patent FR-2975042-A1 (FR)
Title: Nouveau film thermo-retractable a base de polypropylene
Inventor: GRANGER GASTON
IPC: B32B27/32
Filed: 2011-05-10
Abstract: La présente invention concerne un film thermo-rétractable comprenant au moins trois couches de polymère, les deux couches externes étant composées d'un polypropylène copolymère ou d'un mélange de polypropylènes copolymères, son utilisation pour l'emballage et le regroupement de produits, ainsi que son procédé de fabrication.
Patent FR-2960199-A1 (FR)
Title: Rouleau de portique de lavage et portique de lavage equipe de tels rouleaux
Inventor: DUTERME CLAUDE
IPC: B60S3/06
Filed: 2011-05-16
Abstract: Rouleau de portique de lavage (20, 30) formé d'éléments (100) empilés sur l'axe (13, 17) ayant des diamètres différents pour former des rouleaux à surfaces incurvées concaves. Les éléments empilés (100) sont formés de lamelles constituées par un ruban plié longitudinalement et dont l'extrémité est fendue suivant l'arête, le cas échéant subdivisé en lamelles.
Patent FR-2976631-A1 (FR)
Title: Method for generating electricity using solar power plant, involves controlling Stirling engine to operate at selected operating point so that engine responds to predetermined change in required electric power over time less than threshold
Inventor: GUALINO DAVID
IPC: F02G1/06
Filed: 2011-06-15
Abstract: The method involves controlling a Stirling engine (13) in a solar power plant to operate at a selected operating point such that the engine responds to a predetermined change in required electric power over a time less than a predetermined threshold. The engine is controlled by correcting a rotating speed of the engine based on a preset speed, where the engine is coupled to an alternator (18). The preset speed is calculated based on temperature of a coolant e.g. water, supplied to a hot heat exchanger (14) and temperature of a coolant supplied to a cold heat exchanger (22). Independent claims are also included for the following: (1) a control unit for a solar power plant (2) a solar power plant.
Patent FR-2976709-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un panneau pour le traitement acoustique integrant des canaux juxtaposes a une structure alveolaire
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: B64D33/02
Filed: 2011-06-20
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un panneau pour le traitement acoustique comprenant une couche acoustiquement résistive (24), au moins une structure alvéolaire (26) et une couche réflectrice (28), ainsi qu'au moins un canal délimité au moins en partie par une paroi (32) sécante avec au moins une paroi d'une cellule de la structure alvéolaire (26), caractérisé en ce qu'il consiste à élever la température de la paroi (32) et des extrémités des cellules de la structure alvéolaire (26) et à injecter un gaz sous pression dans le canal (30) afin d'expanser la paroi (32) du canal afin de la plaquer contre les extrémités des cellules de la structure alvéolaire (26) de manière à obtenir une soudure par diffusion continue entre les extrémités des parois des cellules de la structure alvéolaire (26) et la paroi (32) du canal (30).
Patent FR-2980214-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de chauffage d'un objet sous un champ magnetique intense
Inventor: SIBEUD PIERRE-FREDERIC
IPC: C21D1/04
Filed: 2011-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage d'un objet (6) sous un champ magnétique intense, comprenant : - une source lumineuse (1), - une fibre optique (2) pour transporter la lumière émise par ladite source lumineuse (1) et émettre un faisceau lumineux en direction de l'objet (6) à chauffer, - un système optique (3) convergent, - un diaphragme (4) placé au point de focalisation du système optique (3), un réflecteur (5), dont la paroi intérieure est définie par la révolution d'une demi-parabole autour d'un axe perpendiculaire à l'axe optique de la parabole et passant par le foyer de ladite parabole, l'axe optique dudit réflecteur (5) étant confondu avec l'axe optique (A) du système optique (3) et le foyer (F") dudit réflecteur étant confondu avec le point de focalisation dudit système optique (3).
Patent FR-2982214-A1 (FR)
Title: Support de lampe pour module ou dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule, module, boitier et procede correspondants
Inventor: MULLER ROBERT
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention a trait à un support de lampe pour un module ou un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile. Le support comprend une paroi 104 de boîtier 102 avec un orifice 108 et une tôle métallique 106 avec également un orifice 108, fixée à ladite paroi 102 par surmoulage 116. Le surmoulage permet d'assurer des tolérances serrées sur la cote fonctionnelle de montage e et, partant, un couple de verrouillage dans une plage de valeur réduite. La tôle 106 peut être disposée directement contre la surface interne de la paroi 104 de manière à ce que les moyens de fixation du culot de la lampe avec la tôle pressent cette dernière 106 contre la paroi 104. L'invention a trait également à un module ou un dispositif de signalisation et/ou d'éclairage équipé dudit support ainsi qu'à un procédé correspondant de réalisation du support.
Patent FR-2988319-A1 (FR)
Title: Outil motorise comprenant des moyens de rappel exercant sur les moyens d'actionnement un effort de rappel decroissant lorsque ces moyens d'actionnement sont deplaces vers leur position d'activation
Inventor: TARIOT SAMUEL
IPC: B25F5/02
Filed: 2012-03-23
Abstract: L'invention concerne un outil motorisé (1) comprenant un corps (2) et un organe terminal (3) monté mobile à une extrémité dudit corps (2), ledit corps (2) logeant des moyens moteur reliés audit organe terminal (3), ledit outil (1) comprenant des moyens d'actionnement manuels (4) mobiles entre au moins : - une position d'activation dans laquelle lesdits moyens moteur sont en marche et entraînent en mouvement ledit organe terminal (3) ; - une position de désactivation dans laquelle lesdits moyens moteur sont à l'arrêt et ledit organe terminal (3) n'est pas entraîné en mouvement, ledit outil (1) comprenant des moyens de rappel (7) tendant à ramener lesdits moyens d'actionnement (4) dans ladite position de désactivation. Selon l'invention, lesdits moyens de rappel (7) exercent sur lesdits moyens d'actionnement (4) un effort de rappel dont la valeur décroît au fur et à mesure que les moyens d'actionnement (4) sont déplacés de leur position de désactivation à leur position d'activation.
Patent FR-2990363-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de sols pollues, au moyen d'un liant hydraulique a base de clinker sulfo-alumineux et son utilisation pour la stabilisation de sols pollues
Inventor: MOUDILOU EMMANUEL
IPC: B09B1/00
Filed: 2012-05-14
Abstract: Procédé de traitement de sols pollués, notamment de sols présentant une fraction lixiviable supérieure à 0,4%, ladite fraction lixiviable renfermant majoritairement des anions, notamment des ions sulfate, et/ou des métaux lourds, caractérisé en ce qu'il comprend le mélange dudit sol avec un liant hydraulique à base de clinker sulfoalumineux, dans des proportions massiques sol/liant comprises entre 1 et 40 parties de liant pour 100 parties de sol, ledit clinker sulfoalumineux renfermant plus de 50% massique de phase Yeelimite C A $, de 5 à 15% massique de phase Bélite C S, et de 1 à 5% massique de chaux libre CaO. Ledit procédé est utilisé pour la stabilisation de sols in situ ou avant mise en décharge, de sols pollués notamment par des anions sulfate et/ou des cations de métaux lourds.
Patent FR-2991986-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de resorcinol et leurs applications cosmetiques
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61K8/41
Filed: 2012-06-19
Abstract: 1. La présente invention concerne de nouveaux composés dérivés de résorcinol de formule générale (I) dans laquelle : R désigne un atome d'hydrogène ou un groupe acétyle ; A désigne un radical choisi parmi -H ; un groupe alkyle éventuellement interrompu et/ou substitué ; un groupe aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué ; NR2R3 ; -OR4 ; -C(O)NHR4 ; et -C(O)alkyle ; R2, R3, identiques ou différents, désignant un radical choisi parmi : -H ; un groupe alkyle éventuellement interrompu et/ou substitué ; et un groupe aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué ; R2 et R3 pouvant former avec l'azote qui les porte un hétérocycle saturé ou insaturé non aromatique et éventuellement substitué ; R4 désignant un radical choisi parmi : -H ; un groupe alkyle éventuellement substitué ; et un groupe aryle ou hétéroaryle, éventuellement substitué ; et un procédé de traitement cosmétique notamment pour dépigmenter et/ou blanchir la peau, employant un tel composé.
Patent FR-2993299-A1 (FR)
Title: Hinge plate for adjustable door frame, has drillings and screws provided along X-axis and Y-axis, and male part comprising stepped shaft that is adjustable along z-axis and rotatably mounted in cylindrical portion of female part
Inventor: COFFRE THIERRY
IPC: E05D5/02
Filed: 2012-07-10
Abstract: The plate (1) has a male part (2) and a female part (3) fixable on an element of a door frame. The male part comprises a stepped shaft (6) that is adjustable along a Z-axis, mounted in an internal boring of and axially projected from a cylindrical portion (4) of the male part, and rotatably mounted in a cylindrical portion (12) of the female part. A drilling (13a) and a screw (10d) are provided along a Y-axis that is perpendicular to the Z-axis. A drilling (9a) and screws (10a-10c) are provided along an X-axis that is orthogonal with a plane formed by the Z- and Y-axes.
Patent FR-2994336-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module thermo electrique, notamment, destine a generer un courant electrique dans un vehicule automobile et module thermo electrique obtenu par ledit procede.
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/34
Filed: 2012-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un module thermo électrique (10) comprenant une pluralité d'éléments thermo électriques (3n, 3p), susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites première et deuxième faces de contact (4a, 4b), procédé dans lequel : - on effectue un brasage des éléments thermo électriques (3n, 3p) au niveau de leur première face de contact (4a) à des premiers moyens de connexion électrique (11), le brasage s'effectuant à une première température, dite chaude, - on brase ensuite les éléments thermo électriques (3n, 3p) au niveau de leur deuxième face de contact (4b) à des deuxièmes moyens de connexion électrique (12), le brasage s'effectuant à une deuxième température, dite froide, inférieure à la température chaude. L'invention concerne aussi un module thermo électrique (10) obtenu par le procédé de fabrication tel que décrit précédemment.
Patent FR-2994681-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing cross-piece of instrument panel for car, involves heating interior of mold under pressure, cooling mold, and demolding lengthened hollow body equipped of supports
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2012-08-21
Abstract: The method involves producing a lengthened hollow body (10) by braiding on a matrix of fibers mixed with thermoplastic polymer fibers. Fastening unit and supports (11-13) are placed in a mold to receive the lengthened hollow body such that portion of the supports is in contact with an interior of the mold. The hollow body is introduced into the mold. The interior of the mold is heated under pressure. The mold is cooled, and the lengthened hollow body equipped with the supports is demolded.
Patent FR-2995047-A1 (FR)
Title: Rotor de ralentisseur electromagnetique pour vehicule, ralentisseur comprenant un tel rotor et vehicule muni d'un tel ralentisseur
Inventor: LOUNIS RAFIK
IPC: F16D65/12
Filed: 2012-09-03
Abstract: Rotor (1) de ralentisseur électromagnétique pour véhicule, le rotor comprenant : - un induit (2) présentant une face (4) intérieure, - une joue (5) présentant une face intérieure en vis-à-vis et à distance de la face (4) intérieure de l'induit (2), la joue (5) étant solidaire de l'induit (2) - une couronne (13) de fixation coaxiale à l'induit (2), - un bras (15), défini entre un bord supérieur et un bord inférieur et présentant une première portion extrême solidaire de la face (7) intérieure de la joue (5) par le bord inférieur, et présentant une deuxième portion extrême solidaire de la couronne (13) de fixation, le bord supérieur du bras (15) étant à distance de la face (4) intérieure de l'induit (2) sur l'ensemble de la dimension radiale du bras (15).
Patent FR-2995284-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage de granules, par exemple de granules de catalyseur dans un recipient vertical allonge
Inventor: POUSSIN BERNARD
IPC: B01J4/00
Filed: 2012-09-07
Abstract: Cette invention concerne un dispositif (1) de remplissage de granulés dans un récipient vertical allongé (2) comprenant des éléments (10) ralentisseurs de chute des granulés, destinés à être répartis verticalement à l'intérieur du récipient au moyen d'éléments de support (6) de ces éléments ralentisseurs de chute (10, 20, 30) fixés le long d'un premier support apte à s'étendre verticalement, dit premier support vertical (4 ), dans lequel les éléments de support (6) sont également fixés le long d'un second support apte à s'étendre verticalement, dit second support vertical (4 ). Elle peut être utilisée notamment en chimie, pour le remplissage de catalyseur dans un réacteur tubulaire, notamment de vaporéformage.