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Patent FR-3092235-A1 (FR)
Title: Mobilier de couchage notamment destiné à un environnement difficile
Inventor: GOTTI THIERRY LUCIEN
IPC: A61G7/047
Filed: 2019-02-01
Abstract: Mobilier de couchage (1), notamment destiné à un environnement difficile, comportant un sommier qui comprend une plaque (20) et un système de fixation (6) pour sangles, caractérisé en ce que le système de fixation (6) comporte des évidements (60) traversants, en particulier de section sensiblement rectangulaire, qui sont agencés dans la plaque (20) du sommier et en sa périphérie. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077785-A1 (FR)
Title: Système d’éclairage de véhicule et véhicule
Inventor: FUSHIMI YOSHIAKI
IPC: B60W30/00
Filed: 2019-02-14
Abstract: Un système d’éclairage de véhicule prévu sur un véhicule capable de se déplacer dans un mode de conduite autonome comprend : une lampe de système de conduite autonome (ADS) configurée pour émettre de la lumière vers un extérieur du véhicule, présentant ainsi visuellement l’information par rapport à une conduite autonome du véhicule ; et un organe de commande d’éclairage configuré pour modifier une caractéristique d’éclairage de la lampe ADS dans une condition prédéterminée, en correspondance avec une zone de déplacement courante dans laquelle le véhicule est couramment localisé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093095-A1 (FR)
Title: Tête de dispositif d’immobilisation et sécurisation d’une caisse mobile à béquilles, de réception de chargement et procédé de mise en oeuvre
Inventor: ROERE MICHEL
IPC: B65G69/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Une tête de dispositif d’immobilisation (1) sécurise une caisse mobile (15) déchargée du camion. Les caisses mobiles (15) sont transportées par camion et présentent sur le dessous des guides (18) coopérant avec le camion. Ladite tête (1) est placée sur ledit dispositif d’immobilisation et sécurisation coulissant sous la caisse (15) et venant immobiliser celle-ci par blocage du dessous de la caisse. La tête comprend une structure métallique supportant au moins un moyen de détection du dessous (16) de la caisse (15) et des moyens de blocage (3a, 3b, 10a, 10b) de ladite caisse (15). Les moyens de blocage sont au moins deux bras latéraux (3a, 3b) s’écartant symétriquement de la structure métallique (2) jusqu’à l’appui sur les guides (18), chaque bras (3a, 3b) est équipé d’un patin (6a, 6b) d’appui anti-glissement sur le guide (18) correspondant. La tête (1) comprend en outre des taquets escamotables (10a, 10b) orientés vers le haut pour s’effacer ou bloquer les traverses transversales (17) de la caisse (15). L’invention s’applique à un procédé d’immobilisation et sécurisation d’une caisse mobile (15) à quai en position de chargement, dans lequel une tête de dispositif d’immobilisation et sécurisation (1) est utilisée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3079293-A1 (FR)
Title: Motifs de lumiere de visee pour une utilisation avec des lecteurs de code a barres et dispositifs, systemes et procedes associes a ceux–ci
Inventor: TAN CHINH
IPC: G06K7/10
Filed: 2019-03-22
Abstract: Dans un mode de réalisation, la présente invention est un moteur de formation d'image comprenant : un premier ensemble de formation d'image (110) ayant un premier FOV ; un deuxième ensemble de formation d’image (116) ayant un deuxième FOV ; et un ensemble de visée configuré pour émettre un motif de lumière de visée, le motif de lumière de visée comprenant une première partie et une deuxième partie, la première partie étant configurée pour être corrélée avec le premier FOV, la deuxième partie étant configurée pour être corrélée avec le deuxième FOV, dans lequel le motif de lumière de visée est configuré de sorte qu’une puissance combinée de n'importe quelle partie du motif de lumière de visée englobée dans un cône de 7 mrad, tel que mesuré à partir de l'ensemble de visée, soit inférieure ou égale à 1 mW, et la puissance combinée totale du motif de lumière de visée entier soit supérieure à 1 mW. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094797-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'emission reception radar par changement dynamique de polarisation notamment pour l'implementation de modes radar entrelaces
Inventor: POREZ NICOLAS
IPC: G01S13/02
Filed: 2019-04-04
Abstract: Procédé et dispositif d'émission-réception radar par changement dynamique de polarisation notamment pour l'implémentation de modes radar entrelacés L'invention a pour objet un procédé d'émission-réception radar et un dispositif pour mettre en œuvre ce procédé, ledit procédé implémentant alternativement deux modes de fonctionnement, un mode courte portée exploitant des impulsions courtes et un mode longue portée exploitant des d'impulsions longues modulées, le procédé consistant, pour chaque mode, à: - produire deux signaux d'émission en radiofréquence (RF) synchrones présentant entre eux un déphasage θ de valeur donnée commandable; - rayonner deux ondes radioélectriques, correspondant chacune à un des signaux RF d'émission produits, au moyen de deux sources rayonnantes colocalisées présentant chacune un axe de polarisation donné; - réaliser la réception des signaux radioélectriques rétrodiffusés captés par chacune des sources rayonnantes et - délivrer deux signaux de réception en radiofréquence (RF) correspondant chacun au signal radioélectrique capté par une des sources rayonnantes, un déphasage θ' étant appliqué entre les deux signaux délivrés, θ' pouvant être déterminé comme étant égal à θ. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094787-A1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la quantité de fluide, notamment de gaz, circulant dans un conduit
Inventor: DUDRET STÉPHANE
IPC: H04Q9/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détermination de la quantité de fluide, notamment de gaz, circulant dans un conduit de fluide, comprenant un débitmètre à oscillation fluidique (1) agencé sur un conduit de fluide (30) configuré pour réaliser des mesures de pression correspondant à des oscillations fluidiques se produisant au sein dudit débitmètre à oscillation fluidique (1), et un module de pilotage et de traitement de signal (4) configuré pour traiter les signaux de mesure de pression délivrés par le débitmètre à oscillation fluidique (1). Le module de pilotage et de traitement de signal (4) est configuré pour transformer les signaux de mesure de pression en un signal analogique comprenant une succession de fronts montants et de fronts descendants entre des niveaux logiques hauts (LH) et des niveaux logiques bas (LB) ; opérer un comptage des fronts montants ou des fronts descendants pendant une période de temps (T) et en déduire un nombre d’oscillations (No) pendant ladite période de temps (T) ; et déterminer un quantité de fluide (V) s’étant écoulée dans le conduit de fluide à partir du nombre d’oscillations (No) sur une période de temps (T). Canalisation de fluide, notamment de gaz, équipée d’un tel dispositif Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095327-A1 (FR)
Title: Protège prière de poche et/ou portable.
Inventor: DUKURAY OMARO
IPC: A47G33/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Protège prière de poche ou portable. ''religion musulmane''. L'invention concerne un dispositif qui permet aux pratiquants de protéger leurs prières pour éviter que les gens puisse passer entre lui ( 7 ) et la direction ( dit: Qibla) dans son espace de prière. Cet invention de par sa taille et de sa portabilité facile, permet de remédier à cette inconvénient. Il est constitué de plastique , plat de 3 à 4mm d’épaisseur, donnant un design simplifié présentant un point de pli ( 2 ) , un creux ( 4 ) à la forme de la lune a sens inversé qui a pour rôle de le rendre spéciale et de l’alléger au niveau de la matière première à la reproduction. Il s'y trouve deux boutons ( 3 ) mal/femelle au bas ( 5) du bouclier pour maintenir le dispositif fermer une fois que l'utilisateur à fini de l'utiliser ou pour le ranger dans sa poche ou dans son sac. La forme du bouclier (1 ) est légèrement rectangulaire, le bas ( 5 ) est plus large que le haut ( 6 ). Le style de rétrécissement de la taille du bouclier entre le bas ( 5 ) et le haut ( 6 ) est le style ( taille de guêpe ), pour passer de 24cm de large du bas ( 5 ) au 10cm de large du haut ( 6 ). Le haut ( 6 ) du bouclier est légèrement arrondi a la forme d'une poire et sa largeur est de 10cm maximum et la largeur du bas ( 5 ) est de 24cm maximum. Le dispositif selon l'invention est un dispositif de poche, particulièrement destiné à la protection de la prière du pratiquant/prieur (religion musulmane). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101051-A1 (FR)
Title: Dispositif de levage et de transfert d’un véhicule ferroviaire hors d’une voie ferrée, et procédé de levage et de transfert associé
Inventor: PICART OLIVIER GEORGES RENÉ
IPC: B61K13/00
Filed: 2019-09-19
Abstract: Dispositif de levage et de transfert d’un véhicule ferroviaire hors d’une voie ferrée, et procédé de levage et de transfert associé Le dispositif comprend : i. une pluralité de vérins de levage (5) adaptés pour lever un véhicule ferroviaire (7) au-dessus d’une voie ferrée (10); ii. une pluralité de paires de rails transversaux (12), chaque paire de rails transversaux formant une voie transversale adaptée pour être placée sous le véhicule ferroviaire (7) une fois le véhicule ferroviaire (7) levé au-dessus de la voie ferrée (10) au moyen des vérins de levage (5) ; iii. une pluralité de chariots (14) de déplacement du véhicule ferroviaire (7) le long des voies transversales; iv. une pluralité de vérins double effet (16) adaptés pour déplacer le véhicule ferroviaire (7) hors de la voie ferrée (10) et le long des voies transversales, chaque vérin double effet (16) étant pourvu de moyens de fixation à au moins un des rails transversaux d’une part et à au moins un des chariots de déplacement d’autre part. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104218-A1 (FR)
Title: Vis à embout de guidage
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: F16B35/04
Filed: 2019-12-10
Abstract: L’invention a pour objet une vis de fixation dotée d’un embout de guidage.Selon l’invention, ladite vis comporte un embout de guidage amovible à l’une de ses extrémités, de sorte que ledit embout puisse être retiré une fois que la vis a été montée sur une structure. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105560-A1 (FR)
Title: Commutateur électrique étanche
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: H01H13/14
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un enjoliveur (220) de commutateur électrique (200) étanche, cet enjoliveur comprenant un bouton poussoir (223) rigide actionnable par un utilisateur pour la commande d’un mécanisme de commutation (210) et une membrane souple (230) d'étanchéité tendue sur un cadre rigide (260). Selon l’invention, le bouton poussoir rigide, la membrane souple et le cadre rigide forment une pièce monobloc bi-matière.Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105273-A1 (FR)
Title: Ensemble prêt à monter, des pièces permettant de barrer un torrent pour maintenir un passage à gué à niveau fixe.
Inventor: JARTOUX PIERRE
IPC: E02B7/20
Filed: 2019-12-19
Abstract: Ensemble prêt à monter, des pièces permettant de barrer un torrent pour maintenir un passage à gué à niveau fixe.         L’invention s’applique à des torrents de montagne qui n’ont pas atteint leur profil d’équilibre et creusent leur lit à chaque crue, empêchant ainsi qu’un passage à gué stable permette de les traverser. L’ensemble est installé dans une tranchée provisoire et comporte des poteaux en forme de H (1) sur semelle, séparés par des madriers de mélèze non jointifs (9) et recouverts par une lierne de liaison (4) clavetée sur lesdits poteaux constituant la paroi verticale perméable de la structure. La tranchée étant remblayée sur ladite paroi installée on vient accrocher des tôles (3) constituant un déversoir qui projette l’eau du torrent vers l’aval et empêche l’affouillement au pied du dispositif. Cet équipement permet de conserver un niveau fixe au passage à gué, ce qui est l’objet de l’invention.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106715-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01B25/00
Filed: 2020-01-30
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) équipé : - d’au moins trois rangées de disques (3) rotatifs non moteurs présentant un angle (A) d’ouverture non nul et, -d'organes (5, 6, 7) de contrôle de la profondeur de travail des disques (3), les disques (3) de chaque rangée comprenant deux disques d’extrémité (3A) et des disques intermédiaires (3B), les disques (3) étant montés oscillants par rapport au châssis (2), le point (PB) le plus bas de chaque disque intermédiaire (3B) de chaque rangée de disques (3) passant, à l’état positionné de la machine (1) sur un plan horizontal, par une ligne (L) virtuelle horizontale qui s’étend parallèlement à la direction (D) d’avancement en ligne droite du châssis (2), chaque ligne (L) virtuelle étant écartée de la ligne (L) virtuelle la plus proche d’une distance appelée distance (n) inter lignes, la moyenne des angles (A) d’ouverture de l’ensemble des disques (3) est supérieure à 10°, la moyenne des diamètres de l’ensemble des disques intermédiaires (3B) est supérieure à 570 mm, et la moyenne des distances (n) inter lignes pour au moins 12 des lignes (L) disposées côte à côté est inférieure à 90 mm. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110321-A1 (FR)
Title: Procédé de culture de plantes permettant de réduire la percolation des bioagresseurs des plantes cultivées sur une parcelle
Inventor: FEUGIER FRANÇOIS
IPC: A01N25/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: L’invention porte sur un procédé de culture de plantes permettant de réduire la percolation des bioagresseurs des plantes cultivées sur une parcelle, consistant à introduire une hétérogénéité spatiale dans la parcelle cultivée de façon à créer au sein de celle-ci une pluralité de variétés d’habitats, avec des tailles, des géométries et des répartition définies, lesdits variétés d’habitats comprenant des habitats, dit favorables, présentent des conditions propices pour la croissance et la dispersion des bioagresseurs et des habitats, dit défavorables, présentent des conditions non propices à la croissance et à la dispersion des bioagresseurs, les habitats favorables et défavorables étant répartis au sein de la parcelle cultivée de manière à ce que les habitats favorables soient séparés les uns des autres par au moins un habitat défavorable.
Patent FR-3113249-A1 (FR)
Title: Produit pour le traitement par voie nasale de maladies virales
Inventor: AUDRAN STÉPHANIE
IPC: A61P31/12
Filed: 2020-10-27
Abstract: PRODUIT POUR LE TRAITEMENT PAR VOIE NASALE DE MALADIES VIRALES 
    L’invention concerne un produit pour le traitement par voie nasale de maladies virales, comme le COVID-19. Le produit comprend un hydrogel à base de glycérol et d’un carbomère.
Patent FR-3116479-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un système de siège doté d’au moins un pied rétractable
Inventor: BEZEAULT LOÏC
IPC: B60N2/90
Filed: 2020-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) comprenant un système de siège (3) possédant une assise (5) et un dossier (7), ladite assise (5) étant apte à passer par rotation autour d’un axe (14) d’une position fonctionnelle pour laquelle elle repose sur un plancher (10) au moyen d’au moins deux pieds avant (18, 19) sensiblement verticaux, à une position repliée pour laquelle elle s’étend parallèlement au dossier (7) en étant à son contact.  Selon l’invention, au moins l’un (19) des deux pieds avant est solidarisé à l’assise (5) de sorte que ledit pied avant (19) vienne se ranger contre ladite assise (5) en s’étendant parallèlement à celle-ci lorsque ladite assise (5) a atteint sa position repliée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119847-A1 (FR)
Title: Procédé et installation pour la production d’hydrogène gazeux et de carbone solide avec consommation de CO2
Inventor: HUBERT KAREL
IPC: C12P3/00
Filed: 2021-02-16
Abstract: Un procédé de production d’hydrogène gazeux et de carbone solide consistant à capter et valoriser gaz et fumées d’origine industrielle ou en sortie d’un réseau de chauffage directement sur le site libérant gaz et fumées avant leur rejet dans l’atmosphère. Le procédé comprend notamment les étapes de culture de biomasse à croissance rapide permettant une production de biométhane, ce dernier en mélange avec du méthane issu du réseau de distribution de gaz naturel, subit une décomposition thermique pour la production d’hydrogène gazeux et de carbone solide.  Figure à publier : Fig. 1
Patent FR-3122915-A1 (FR)
Title: Système de production de vapeur et procédé de désherbage associé
Inventor: FRAMBOT JEAN-FRANÇOIS
IPC: F22B37/02
Filed: 2021-05-14
Abstract: Système de production de vapeur et procédé de désherbage associé
            
        
    L’invention concerne un système de production de vapeur (12), en particulier destiné au désherbage d’un sol, comprenant : 
    - une structure (22) destinée à être portée par un véhicule (14),
    - un générateur de vapeur d’eau (24) fixé sur la structure (22), le générateur de vapeur (24) comprenant une chaudière (30) et étant configuré pour produire un flux de vapeur d’eau saturée (32) à une pression relative inférieure à 0,2 bar,
    - au moins un organe de diffusion (26) du flux de vapeur d’eau saturée (32) connecté fluidiquement au générateur de vapeur d’eau (24) et destiné à diffuser ledit flux de vapeur saturée (32) hors de la chaudière (30).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3123098-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple et procede pour assembler un tel module de transmission de couple
Inventor: VUAROQUEAUX GUILLAUME
IPC: F16D13/75
Filed: 2021-05-18
Abstract: MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE ET PROCEDE POUR ASSEMBLER UN TEL MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE L’invention concerne un procédé pour assembler un module de transmission (M), comprenant en outre :  - Fournir un sous-ensemble d’embrayage (2) préassemblé comportant en outre un organe de roulement (90) positionné en appui contre un élément d’entrée (3) de couple,   - Fournir un couvercle (50) apte à être solidaire en rotation d’une machine électrique,   - Sélectionner un élément de calage (70)   en fonction des chaines de cotes (C1, C2) du sous-ensemble d’embrayage (2) et du couvercle (50),   configuré pour respecter les tolérances de fabrication du sous-ensemble d’embrayage et du couvercle,   - Positionner l’élément de calage (70)   - dans le fond (52) du couvercle (50) de fermeture, ou  - sur l’organe de roulement (90), ou   - entre l’organe de roulement (90) et l’élément d’entrée de couple (3) ;  puis assembler fixement le couvercle (50) au sous-ensemble d’embrayage (2),   l’élément de calage (70) étant configuré de telle sorte à ajuster la position interne finale du couvercle (50) de fermeture par rapport au sous-ensemble d’embrayage l’un par l’autre, pour respecter les tolérances de fabrication du sous-ensemble d’embrayage (2) et du couvercle (50).     Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3123169-A1 (FR)
Title: Réseau d'adaptation d'impédance
Inventor: PICARD EMMANUEL
IPC: H03H11/28
Filed: 2021-05-21
Abstract: Réseau d'adaptation d'impédance La présente description concerne une puce électronique (200) comportant un réseau d'adaptation d'impédance comprenant un premier circuit de transmission et un premier circuit de réception de signaux dont la fréquence est comprise dans une première bande de fréquences, et un deuxième circuit de transmission et un deuxième circuit de réception de signaux dont la fréquence est comprise dans une deuxième bande de fréquences différente de la première bande de fréquences, dans lequel : - le premier circuit d'émission et le deuxième circuit de réception sont disposés spatialement côte à côte ; et - le deuxième circuit d'émission et le premier circuit de réception sont disposés spatialement côte à côte.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123440-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse acoustique d’une pièce mécanique
Inventor: DUCHENE PIERRE ALFRED JEAN
IPC: G01N29/30
Filed: 2021-06-01
Abstract: Procédé d’analyse acoustique d’une pièce (10) mécanique réalisée en matériau composite tissé comprenant les étapes suivantes :- positionnement de premier et deuxième transducteurs (18) de part et d’autre de la région d’intérêt (26) selon la direction de trame (X), et mesure d’un temps de parcours, puis détermination d’une raideur dans la direction de trame,- positionnement des premier et deuxième transducteurs (18) de part et d’autre de la région d’intérêt (26) selon la direction de chaîne (Y), mesure d’un temps de parcours, puis détermination d’une raideur dans la direction de chaîne,- positionnement du premier transducteur (18) dans la région d’intérêt (26), mesure du temps de parcours jusqu’à la face opposée (24) et retour, puis détermination d’une raideur dans la direction d’épaisseur (Z), et- quantification d’une dégradation de la région d’intérêt (26) à partir des raideurs déterminées.
    Figure à publier avec l’abrégé : 2
Patent FR-3124337-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vérification du fonctionnement d’un dispositif électronique.
Inventor: CUMIN JULIEN
IPC: H04B17/10
Filed: 2021-06-23
Abstract: Un procédé de vérification du fonctionnement d’un dispositif électronique (10) configuré pour émettre des signaux via un canal de communication radio, est mis en œuvre par un dispositif de vérification (20) et comporte :   - la réception (E21) à partir du canal de communication radio, d’un signal (Sc) en provenance du dispositif électronique (10) ; et   - la détermination (E23, E24) du fonctionnement du dispositif électronique en fonction du bruit présent dans le signal reçu.  Utilisation pour vérifier le fonctionnement de tout dispositif électronique comportant des modules nécessaires pour l’émission de messages selon une technologie radio.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125098-A1 (FR)
Title: Ensemble de couvercle pour embrayages a fricti̇on
Inventor: VENKATESAN GNANASIVAM
IPC: F16D13/70
Filed: 2021-07-09
Abstract: ENSEMBLE DE COUVERCLE POUR EMBRAYAGES A FRICTİON Ensemble de couvercle (1) pour embrayage à friction, comprenant :  - un couvercle (10) adapté à couvrir au moins partiellement l'embrayage à friction,  - une section périphérique (13) sur le couvercle (10), et au moins deux orifices de fixation et/ou de centrage (14, 15) réalisés sur la section périphérique (13) de telle sorte à assurer une connexion entre le couvercle (10) et un volant d'inertie (F) par rivetage ou vissage, pour transférer un couple entre le volant d'inertie (F) et l'embrayage à friction,  dans lequel au moins un organe de réglage (20) axiale, est soudé ou collé de manière fixe sur la partie inférieure de la section périphérique (13) du couvercle pour régler une distance axiale entre la section périphérique (13) et le volant (F),   l’au moins un organe de réglage (20) comprenant au moins un corps (21) et un orifice (22) d’orientation axiale prévu sur le corps (21), l’orifice (22) étant positionné sous l'un des orifices de fixation et/ou de centrage (14, 15).   Figure pour l’abrégé : FIG. 1.A
Patent FR-3126683-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse ferroviaire
Inventor: LOYER JEAN-LOUP
IPC: B61L23/04
Filed: 2021-09-07
Abstract: Dispositif d’analyse ferroviaire
    Un dispositif d’analyse ferroviaire comprend une mémoire (4) agencée pour recevoir des données de mesure d’un voie ferroviaire comprenant chacune au moins une valeur de mesure de voie ferroviaire et un identifiant de parcours de mesure daté, un extracteur (6) agencé pour déterminer un jeu de caractéristiques à partir des données de mesure de voie ferroviaire, lequel jeu de caractéristiques comprend au moins deux caractéristiques choisies dans un groupe comprenant des caractéristiques d’écart, des caractéristiques de nivellement, des caractéristiques de gauche, des caractéristiques de dévers, des caractéristiques de matériel roulant, et des caractéristiques historiques, et une unité d’apprentissage automatique basé sur renforcement du gradient (8) entraînée sur des données de mesure de voie ferroviaire associées à des valeurs de défaut de voie ferroviaire, lequel défaut de voie ferroviaire est choisi parmi un groupe comprenant au moins un défaut parmi un défaut de dévers, un défaut de nivellement et un défaut de gauche, et agencée pour retourner une ou plusieurs valeurs de défaut de voie ferroviaire.
    Fig.1