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Patent FR-2801293-A1 (FR)
Title: Benne de stockage et d'alimentation regulee d'une installation de tri en dechets menagers et/ou industriels
Inventor: DENIS PATRICK
IPC: B65G47/51
Filed: 1999-11-18
Abstract: L'invention concerne une benne de stockage et de transfert d'une installation de tri en déchets (D) ménagers et/ou industriels, qui comprend un fond mouvant (2) apte à transférer lesdits déchets longitudinalement, de son extrémité amont vers son extrémité aval (12).Elle se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comporte au niveau de cette extrémité aval, au moins un tambour rotatif horizontal et transversal (4A; 4B; 4C), qui interfère avec la masse de déchets (D) en mouvement, pour les transférer hors de la benne sous la forme d'un flux régulier et aéré (F) de faible épaisseur.
Patent WO-0046618-A1 (WO)
Title: Guide d'ondes pour un circuit optique et son procede de fabrication
Inventor: DA SILVA MARQUES PAULO VICENTE
IPC: G02B6/132
Filed: 2000-02-07
Abstract: L'invention concerne un guide d'ondes pour un circuit optique, qui comprend un substrat, une couche d'amortissement formée sur le substrat, une couche de métallisation inférieure dopée formée sur la couche d'amortissement, un coeur de guide d'ondes dopé formé sur la couche de métallisation inférieure, et une couche de métallisation supérieure dopée enrobant le coeur du guide d'ondes. Le coeur du guide d'ondes comprend des ions dopants mobiles diffusés dans les couches de métallisation supérieure et inférieure pour former une région de diffusion d'ions autour dudit coeur, de façon que les parois de délimitation dudit coeur soient sensiblement lisses. Un guide d'ondes sensiblement symétrique par rapport à son axe central peut être formé. L'invention concerne également des procédés de fabrication du guide d'ondes.
Patent WO-0059524-A1 (WO)
Title: Composition antivirale
Inventor: PARDOE IAN STUART
IPC: A23L17/60
Filed: 2000-03-30
Abstract: L'invention concerne une composition antivirale contenant un extrait hydrosoluble de Palmaria palmata.
Patent WO-0069021-A1 (WO)
Title: Systeme d'antenne de radiocommunications cache
Inventor: HOPLEY IAN BENJAMIN
IPC: H01Q1/44
Filed: 2000-05-04
Abstract: L'invention concerne un système d'antenne de radiocommunications caché pour véhicule, qui comprend une fente ou une encoche dans un panneau conducteur du véhicule faisant partie de la structure du véhicule ou destiné à y être intégré, sur le véhicule utilisant le système de radiocommunications. Pour produire le rayonnement à polarisation verticale, on place l'antenne avec la fente ou l'encoche en position horizontale, et pour que l'antenne fonctionne sur une ligne d'alimentation non résonnante adaptée à l'impédance de l'antenne, on relie un câble coaxial aux bordures de la fente par des conducteurs isolés couplés au champ magnétique dans une partie de ladite fente. On peut aussi placer un conducteur non magnétique qui occupe une partie de la fente et qui est isolé par rapport à cette fente.
Patent WO-0075632-A1 (WO)
Title: Support d'echantillons jetable
Inventor: HUMAN MICHAEL
IPC: G01N21/03
Filed: 2000-06-05
Abstract: L'invention concerne un support d'échantillon jetable convenant pour la spectrophotométrie en ultraviolet (UV). Ce support d'échantillon comprend une partie corps qui est sensiblement opaque au rayonnement UV et une partie fenêtre qui laisse sensiblement passer le rayonnement UV. On positionne la partie fenêtre dans l'alignement du rayonnement UV incident sur le support d'échantillons lorsque ce dernier est placé dans un spectrophotomètre.
Patent WO-0103910-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite a fibres creuses remplies
Inventor: DUNLEAVY MICHAEL
IPC: B32B5/00
Filed: 2000-06-29
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite à fibres creuses remplies que l'on fabrique en empilant une pluralité de feuilles préimprégnées (1) d'un matériau composite à fibres creuses et de feuilles d'une matière non adhésive (2) l'une au-dessus de l'autre, en intercalant les feuilles de matière non adhésive (2) entre les feuilles successives (1), en des zones choisies de ces dernières.  On traite les feuilles intercalées et empilées de façon à lier par résine les zones (3) des feuilles dans lesquelles ne sont pas intercalées des feuilles de matière non adhésive et à laisser non liées les zones des feuilles dans lesquelles ont été intercalées des feuilles de matière non adhésive (4).  On traite le laminé obtenu sur ses bords de façon à exposer les extrémités ouvertes des fibres creuses non remplies (5,6) et on sépare les feuilles situées dans les zones (4) non liées avec intercalation de feuilles de matière adhésive à l'emplacement de la matière non adhésive (2) afin d'avoir accès aux extrémités ouvertes (7) des fibres creuses de chaque feuille, pour pouvoir introduire une matière de remplissage dans les fibres creuses, à travers les extrémités ouvertes (7) de ces dernières dans une ou plusieurs des feuilles séparées (1), de façon que l'on obtient un matériau composite à fibres creuses remplies.
Patent WO-0124529-A1 (WO)
Title: Method of inhibiting copying of digital data
Inventor: BARRINGTON MARK THOMAS
IPC: H04N7/52
Filed: 2000-09-22
Abstract: A method and apparatus for generating digital broadcast data for transmission. Packets containing data from elementary data streams and identification codes corresponding thereto are formed. Packets containing identification information for indicating the correspondence between the identification codes and the elementary data streams are also formed. The packets are formed into a multiplexed data stream. False indication of the correspondence of at least one identification code is employed. Also described is a method and apparatus for processing digital broadcast data comprising the above-described false identification codes by adjusting the false codes. Also described is a method of inhibiting copying. Also the need for an in clear signal between the controlled access module and a host apparatus can be avoided. Application to broadcasting systems compliant with the DVB and MPEG-2 standards is described.
Patent WO-0250395-A1 (WO)
Title: Barriere de protection contre les eaux de crue
Inventor: TOWERS HAROLD WALTER
IPC: E06B9/00
Filed: 2001-12-19
Abstract: L'invention concerne une barrière de protection contre les eaux de crue, destinée à être installée dans une ouverture, qui comprend une plaque déflectrice 1 équipée d'éléments de pression 4, 5 et 10 fixés à la plaque par des plaques coulissantes 6, 7, 11 et 12. Des éléments coulissants 15 et 16 sont introduits dans un guide 14 au sommet de la plaque 1 et des éléments coulissants angulaires 17 et 18 sont introduits dans les éléments de pression 4, 5 et 10 au bas de la barrière. Des boulons filetés 22 et 24 sont introduits dans des pattes filetées 20 et 23 pour pousser les éléments de pression contre les côtés et le bas de l'ouverture, et une feuille d'étanchéité flexible 25 est appliquée à la plaque pour être maintenue en position d'étanchéité entre les éléments de pression et les faces adjacentes de l'ouverture.
Patent WO-02058187-A1 (WO)
Title: Dispositif d'antenne perfectionne pour systemes de communication a entrees multiples et sorties multiples
Inventor: SMITH MARTIN
IPC: H01Q9/04
Filed: 2002-01-11
Abstract: La présente invention concerne des antennes de communication radio et, en particulier, mais pas exclusivement, des systèmes de communication radio à entrées multiples et sorties multiples (MIMO). Un dispositif d'antenne comprend un premier, un deuxième et un troisième plan de sol, chacun disposé de manière sensiblement perpendiculaire par rapport aux autres ; un premier, un deuxième et un troisième élément d'antenne respectivement associés au premier, deuxième et troisième plan de sol, chaque élément d'antenne étant destiné à rayonner selon une polarisation prédéterminée en élévation et azimut par rapport au plan de sol associé respectif.
Patent WO-02057592-A1 (WO)
Title: Appareil et procede permettant d'introduire un train de tubulaires dans un trou de forage sous-marin ou d'enlever ledit train de tubulaires
Inventor: ROBICHAUX DICKY
IPC: E21B19/00
Filed: 2002-01-18
Abstract: Appareil et procédé permettant d'introduire un train de tubulaires dans un trou de forage sous-marin ou d'enlever ledit train de tubulaires. Ledit appareil comprend un premier mécanisme inférieur de préhension pouvant être placé sous l'eau à proximité du trou de forage sous-marin, le premier mécanisme de préhension étant capable de saisir une partie du train de tubulaires, un second mécanisme supérieur de préhension pouvant être placé sous l'eau à proximité du trou de forage sous-marin, le second mécanisme de préhension étant capable de saisir une partie du train de tubulaires, ces premier et second mécanismes de préhension étant mobiles l'un par rapport à l'autre, et un mécanisme de mouvement qui, lorsqu'il est actionné, déplace le premier ou le second mécanisme par rapport à l'autre, de manière que la tige de tubulaires soit introduite dans le trou de forage sous-marin ou enlevée dudit trou.
Patent WO-03019461-A1 (WO)
Title: Procede d'interrogation pour systeme de surveillance a sonde passive
Inventor: KALININ VICTOR ALEXANDROVICH
IPC: B60C23/04
Filed: 2002-08-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de déterminer la fréquence d'une pluralité de dispositifs résonnants, par exemple, 3 dispositifs à ondes élastiques de surface (SAW1, SAW2, SAW3). Selon ce procédé, on commence par déterminer les fréquences optimales d'interrogation de chacun des dispositifs, les fréquences optimales d'interrogation présentant les densités spectrales de puissance maximales, et on accumule une pluralité de réponses pour chaque sonde. On exécute des transformées de Fourier discrètes sur les résultats d'échantillonnage de façon à connaître les trois fréquences de résonance, puis on fait la moyenne des résultats des transformées de Fourier de façon à avoir une indication des fréquences de résonance. Le calcul de moyenne peut demander un calcul d'écart moyen puis de rejeter ceux des résultats qui dépassent d'un multiple défini l'écart standard par rapport au résultat de fréquence moyenne. La fréquence obtenue selon ce procédé peut s'employer pour calculer la pression et la température de dispositifs à sondes. Ces dispositifs à sondes peuvent se trouver dans un pneu d'auto.
Patent WO-03029683-A1 (WO)
Title: Disque pour frein a disque
Inventor: LAYFIELD JONATHAN
IPC: F16D65/12
Filed: 2002-10-01
Abstract: L'invention concerne un disque (1) pour frein à disque et analogue, comprenant un substrat circulaire (2) fabriqué à partir d'un matériau thermoconducteur et deux couches de revêtement superposées (3, 4) disposées sur les deux faces circulaires externes du substrat. La couche de revêtement externe (3) est fabriquée à partir d'un matériau à haute conductivité thermique et à haute résistance à l'usure, tel qu'un composite à base de carbure de silicium carbone ou d'un matériau de type métallique. La couche de revêtement interne (4) est fabriquée à partir d'un matériau thermoisolant, tel que la zircone ou tout autre matériau céramique. Les dimensions du substrat et de ladite couche et du matériau à partir duquel ils sont fabriqués peuvent être adaptés pour offrir des performances optimales. La couche interne (4) est conçue pour protéger le substrat de la chaleur et des températures élevées générées au niveau de la surface externe du disque (1) lorsqu'il est utilisé.
Patent WO-03106809-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de microparticules
Inventor: COLLINS IAN RALPH
IPC: C09K8/92
Filed: 2003-05-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microparticules comprenant une solution aqueuse ou une dispersion de produit chimique de champs de pétrole ou de gaz encapsulée dans une phase polymère continue comprenant un polymère dégradable. Ce procédé consiste: (a) à préparer une double émulsion eau dans huile dans eau ou une double émulsion eau dans huile dans huile possédant une phase aqueuse interne comprenant une solution aqueuse ou une dispersion de ce produit chimique et une phase huileuse interne comprenant une solution d'un polymère dégradable dissout dans un solvant organique volatil, cette phase aqueuse interne étant dispersée dans les phases huileuses internes de la double émulsion sous la forme de gouttelettes possédant un diamètre moyen inférieur à 10 microns, et (b) à évaporer au moins en partie le solvant organique volatil de la double émulsion de sorte que le polymère dégradable s'accumule autour des gouttelettes de la phase aqueuse interne et durcisse de façon à former des microparticules comprenant une phase polymère continue encapsulant la phase aqueuse interne dont le diamètre moyen de particule est inférieur à 10 microns.
Patent WO-8403890-A1 (WO)
Inventor: WHITEHOUSE ROBERT SYDNEY
IPC: C08L63/00
Filed: 1984-03-30
Abstract: Compositions polymérisables de résine époxyde possèdant des propriétés mécaniques de résistance à la combustion améliorées, comportant une résine époxyde additionnée d'un polymère élastomère contenant un monomère chloré par exemple un butadyène chloré, du chlorure de vinyle ou du chlorure de vinylidène et un monomère d'acide carboxylique non saturé par exemple de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique. Cette composition peut être produite en agitant un latex aqueux du polymère dans la résine liquide, en chauffant si cela s'avère nécessaire. Les compositions peuvent être polymérisées avec des agents de polymérisation conventionnels et peuvent remplacer des résines époxydes ordinaires dans la plupart des applications sans changement de procédure.
Patent WO-8404264-A1 (WO)
Inventor: BARLOW JOHN
IPC: B22C9/10
Filed: 1984-04-18
Abstract: On donne à un article en alliage d'aluminium façonné par pression, par exemple un piston, une forme de cavité rentrante (14) en plaçant un noyau de sel (10) isostatiquement compacté dans la cavité de moulage de la presse de façonnage par pression avant l'introduction dans celle-ci du métal fondu. On dissout ensuite le noyau (14) pour le retirer de l'article façonné par pression afin de donner à l'article une forme correspondante ne nécessitant pas d'usinage ultérieur.
Patent WO-8503288-A1 (WO)
Title: Procede de production de formate de methyle
Inventor: MAITLIS PETER MICHAEL
IPC: C07C67/40
Filed: 1985-01-18
Abstract: Du formate de méthyle est préparé en faisant réagir du méthanol avec un accepteur d'hydrogène à une température élevée en présence d'un catalyseur métallique du groupe du platine. L'accepteur d'hydrogène, qui comprend des espèces telles que des aldéhydes, des cétones et des oléfines, subit une hydrogénation pendant le processus pour donner un produit qui est de préférence facile à séparer des autres composants du mélange de réaction. Le procédé peut être exécuté soit en phase liquide soit en phase de vapeur en utilisant une large gamme de catalyseurs métalliques du groupe du platine, comprenant des sels simples, des complexes organiques et organométalliques, et des catalyseurs supportés. Le métal préféré du groupe du platine est le ruthénium.
Patent WO-8600321-A1 (WO)
Inventor: CADDY BRIAN
IPC: C08G77/38
Filed: 1985-06-19
Abstract: Polymères et en particulier de nouveaux dérivés de polyalkylsiloxane ayant la formule générale (I) dans laquelle m est un nombre non inférieur à 2. Dans au moins une unité monomère Y et Z sont des groupes carbones substitués et forment ensemble une liaison en chaîne d'au moins 4 atomes; X est optionnellement un groupe alcoyle ou aryle ou hétérocyclique substitué, et dans toutes les unités monomères restantes X, Y et Z représentent ensemble un groupe alcoyle ou aralcoyle ou alcoyle hétérocyclique ou aralcoyle hétérocyclique, R est un groupe alcoyle, et R1 et R2 sont identiques ou différents, chacun étant un groupe polymère généralement non réactif à terminaison en chaîne qui est optionnellement un groupe alcoyle ou aryle ou hétérocyclique substitué. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un dérivé polyalkylsiloxane ayant la formule générale (I) et l'utilisation des composés ayant la formule (I) dans la distillation chromatographique fractionnée.
Patent WO-8703368-A1 (WO)
Title: Assessing contamination of liquids
Inventor: WILSON PETER J
IPC: G01N15/06
Filed: 1986-11-24
Abstract: Contaminated liquid, such as lubricating oil, if necessary diluted, is caused to flow down a channel formed by a trapezoidal section groove in a white plastics sample plate (6) which is supported on a stand (2) with the groove sloping downwards in a magnetic field created between pole-pieces (11) on a horse-shoe shaped permanent magnet (10). The liquid sample is supplied to the upper end of the groove by a funnel (15). Any remaining liquid in the groove is gently flushed away with solvent and the deposit left in the groove is visually compared with standard sample plates previously prepared from liquids of known contamination.
Patent WO-8703445-A1 (WO)
Inventor: MARK JON WEI
IPC: H04L12/64
Filed: 1986-11-26
Abstract: Le système de réseau local (LAN) ci-décrit est une évolution du système WELNET (marque déposée), dans lequel l'ordonnancement des agencements entre les postes est commandé par un canal d'ordonnancement (40) en forme de boucles, distinct du principal canal d'information (32). La présente invention permet l'intégration au LAN de signaux à fréquence vocale et de signaux de données. Lors d'un cycle périodique (70) l'ordonnancement est interrompu, et chaque poste est invité à transmettre un paquet de signaux à fréquence vocale sur le canal principal. Lorsque le système revient aux signaux de données, sa configuration lui permet de reprendre au niveau du poste qui était sur le point de transmettre des signaux de données lorsque l'ordonnancement a été interrompu pour le passage de signaux à fréquence vocale.
Patent WO-8802330-A1 (WO)
Title: Improvements in carriers for motorcycles
Inventor: SIGAL ADO
IPC: B62J9/00
Filed: 1987-09-30
Abstract: A carrier for use on a motorcycle comprises a container (1) having a base and an aperture (6) with elasticated strap members (4) which enable the container to be secured to the pillion seat of a motorcycle as example. The sides of the container converge upwardly from the base. A casing member (2) is detachably and hingedly connected to the container at the rearmost edge (7) and may be pivoted from the position shown into a position in which the casing lies over and closely surrounds the container (1). Latch means (3) are provided to retain the casing in this position. The carrier is preferably made by injection moulding from a plastics material and is shaped to afford good aerodynamic properties. The double walled construction, when the casing (2) is fitted in position over the container (1), provides for high impact resistance.
Patent WO-8905959-A1 (WO)
Inventor: WILSON DAVID
IPC: G01B21/04
Filed: 1988-12-19
Abstract: Une machine de mesure de coordonnées tridimensionelles est utilisée pour inspecter une pièce à usiner (30). La machine comprend une sonde (20) contenant un cristal piézoélectrique capable de détecter l'onde de choc produite lorsque l'aiguille (28) de la sonde entre en contact avec la surface de la pièce à usiner (30), produisant ainsi un signal de déclenchement. Afin de réduire le risque que le cristal piézoélectrique ne se déclenche pas de façon satisfaisante lors de la réception de l'onde de choc, on fait vibrer la pièce à usiner (30) pour qu'immédiatement après le contact les vibrations remontent le long de l'aiguille (28) de la sonde afin de déclencher le signal piézoélectrique. Les vibrations sont introduites par un transducteur de vibration (34), qui est fixé par boulon à la base d'appui (10) de la machine de mesure de coordonées.
Patent WO-9013449-A1 (WO)
Title: Systeme de controle de suspension dans un vehicule terrestre
Inventor: WILLIAMS DAVID ALLEN
IPC: B60G17/015
Filed: 1990-05-04
Abstract: L'invention prévoit un système de contrôle de suspension dans un véhicule terrestre comprenant des moyens pour mesurer les efforts agissant entre la masse suspendue (la carrosserie) du véhicule et les masses non suspendues (ensembles de roues et de moyeu), et des moyens pour générer des signaux proportionnels aux valeurs des efforts mesurées obtenues, ainsi que des moyens pour déterminer, à partir desdits signaux, les valeurs des efforts que l'on veut appliquer entre les masses non suspendues et la masse suspendue de manière à réduire au minimum les modifications des efforts subis par la masse suspendue. Le système comprend également des moyens pour déterminer les valeurs des vitesses relatives nécessaires entre la masse suspendue et les masses non suspendues de manière à satisfaire les besoins en ce qui concerne les efforts, ainsi que des moyens pour appliquer les efforts voulus entre les masses non suspendues et la masse suspendue du véhicule proportionnellement aux valeurs des vitesses relatives nécessaires entre la masse suspendue et les masses non suspendues. L'invention prévoit également un système de contrôle de suspension actif dont les sorties correspondent aux vitesses plutôt qu'aux déplacements nécessaires réalisés par les actionneurs du système, ainsi que des moyens permettant de commander les actionneurs en fonction des vitesses demandées, un système de rétroaction étant également prévu pour assurer une précision de commande.
Patent WO-9111353-A1 (WO)
Inventor: BROOME WILLIAM SIDNEY
IPC: B60T8/34
Filed: 1991-01-30
Abstract: Dans le type de système de frein pour véhicules décrit, un organe d'alimentation comprend plusieurs soupapes d'alimentation (24a-c), dont chacune sert à alimenter en pression hydraulique un ou des freins (21-23) des différentes roues, un antidérapeur automatique comprend plusieurs unités d'antidérapage à pression hydraulique (20a-c), dont chacune sert à commander la pression hydraulique du frein ou des freins (21-23) des différentes roues, un premier générateur de signaux (66, 90, 94, 95) sert à produire plusieurs signaux d'actionnement des freins en fonction d'un signal d'instruction de freinage et à acheminer ce signal d'actionnement des freins vers chacune des soupapes d'alimentation (24a-c), et tous ces organes sont reliés entre eux de façon à pouvoir être installés sur le véhicule comme un bloc séparé.
Patent WO-9207629-A1 (WO)
Inventor: CALVERT PHILIP
IPC: A63B21/062
Filed: 1991-10-08
Abstract: L'exerciseur décrit se compose d'un cadre de lit (61), d'un support mobile (65) et d'un système de poids (70) et il peut être disposé dans une première configuration où le cadre de lit (61) est à l'horizontale et une seconde configuration (figure 6) dans laquelle l'appareil peut être utilisé pour des exercices de gymnastique.
Patent WO-9325317-A1 (WO)
Inventor: GREENE ROBERT HENRY
IPC: B65D83/00
Filed: 1993-06-17
Abstract: Pistolet pulvérisateur électrostatique dans lequel la voie du courant électrique se situe partiellement dans le fluide devant être pulvérisé, la buse de pulvérisateur au moins étant non-conductrice et facultativement le réservoir de fluide tout entier étant également non-conducteur, la connexion électrique s'effectuant avec le fluide avant qu'il ne sorte de la buse. Dans ce pistolet le fluide devant être pulvérisé est chassé du réservoir (8) par un piston (56, 57) comprenant un fluide (60) lubrifiant et obturant situé entre des parties axiales (56, 57) interne et externe.