baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096609-A1 (FR)
Title: Procédé de conformation de portées d’un pied d’aube en matériau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: B29C73/30
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un outillage de conformation (21) des portées d’un pied (29) d’une aube en matériau composite thermodurcissable, ce pied (29) comprenant une face de base situtée en vis-à-vis des deux portées, l’outillage (21) comprenant : – un siège (32) apte à recevoir la face de base du pied (29) ; – deux tampons (41, 46) comportant des faces d’appui situées en vis-à-vis des portées lorsque la face de base du pied (29) est reçue dans le siège (32) ; – des moyens pour rapprocher le siège (32) des tampons (41, 46) afin de presser les portées du pied (29) sur les faces d’appui des tampons (41, 46) ; – des moyens pour chauffer les portées (42). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098714-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement des fibres kératiniques associant une composition comprenant un silicate hydrosoluble et une composition comprenant un acide aminé et/ou un oligopeptide
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A61K8/25
Filed: 2019-07-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des fibres kératiniques comprenant une première étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un silicate hydrosoluble puis une deuxième étape d’application sur les fibres kératiniques d’une composition comprenant au moins un composé choisi parmi les acides aminés et /ou les oligopeptides.
Patent FR-3101644-A1 (FR)
Title: Système de fabrication d’un cordon de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/94
Filed: 2019-10-02
Abstract: Système de fabrication d’un cordon de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment Ce système de fabrication d’un cordon (3) de fibre isolante notamment coupe-feu pour l’industrie du bâtiment, du type comportant un dispositif (1) d’emballage de la fibre dans au moins une enveloppe externe, raccordé en entrée à des moyens (2) d’alimentation en fibre et délivrant en sortie un cordon (3) de fibre dans au moins une enveloppe externe, est caractérisé en ce que les moyens d’alimentation en fibre comprennent des moyens (2, 4, 5) d’alimentation par insufflation de fibre. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102512-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une pression dans un système d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne
Inventor: OP DE BEECK Joël
IPC: F02M25/028
Filed: 2019-10-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation d’une pression dans un système d’injection d’eau pour un moteur à combustion interne et un dispositif mettant en œuvre ledit procédé. Le procédé selon l’invention comprend les étapes suivantes : Mesurer, par des senseurs commandés par une première unité de commande électronique, ECU 1, l’évolution : de la pression dans le système d’injection d’eau, Psyst ; d’au moins un paramètre d’une pompe d’injection d’eau régissant le débit d’injection d’eau; Enregistrer par la première unité de commande électronique, ECU 1, au moins un paramètre du moteur à combustion interne provenant d’une seconde unité commande électronique, ECU 2, Enclencher, avant l’ouverture ou la fermeture d’au moins un injecteur d’eau du système d’injection d’eau, une variation du au moins un paramètre de la pompe d’injection d’eau de manière à maintenir la pression dans le système d’injection d’eau, Psyst, proche d’une valeur de pression de référence, Pref ; Commander l’ouverture ou la fermeture d’au moins un injecteur d’eau du système d’injection d’eau sur base du au moins un paramètre du moteur à combustion interne. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103821-A1 (FR)
Title: stratifié à base de compositions de caoutchouc silicone
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C08L83/04
Filed: 2019-11-29
Abstract: L’invention concerne un stratifié comprenant une première couche et une deuxième couche recouvrant directement la première couche, la première couche étant une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant une poudre micrométrique de silicone et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables, la deuxième couche étant une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant une silice hydrophobe et un mélange d’organopolysiloxanes réticulables, la première couche et la deuxième couche étant réticulées. Le stratifié, notamment lorsqu’il est utilisé comme revêtement de la surface extérieure d’une membrane expansible pour moule de cuisson d’un pneumatique, permet de supprimer les défauts de moulage sur la gomme intérieure du pneumatique.
Patent FR-3105698-A1 (FR)
Title: procédé de gestion des requêtes d’allocation d’une ressource informatique.
Inventor: DIQUELOU ARNAUD
IPC: H04L47/722
Filed: 2019-12-20
Abstract: Un procédé de gestion d’une requête d’allocation d’une ressource informatique dans un système informatique en nuage (1) comportant au moins deux centres informatiques (DC1, DC2, DC3) reliés entre eux par un réseau de communication (200), est mis en œuvre par un dispositif d’accès (20) permettant l’accès d’un terminal (10) au réseau de communication et déterminant un chemin de routage (300) vers une adresse de service. Le procédé comporte :     - la transmission (E10) de la requête (Req) vers un premier centre informatique (DC1) ; et      - si la ressource informatique n’est pas disponible, la retransmission (E11) de la requête (Req) à un centre informatique adjacent qui est le suivant dans le chemin de routage (300),     la retransmission (E12) de la requête (Req) étant retirée jusqu’à ce que soit un centre informatique réponde que la ressource est disponible soit la requête (Req) a été retransmise vers la totalité de centres informatiques.     Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3113580-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de fumées d’opérations chirurgicales
Inventor: LABICHE CLÉMENT
IPC: B08B15/04
Filed: 2020-08-31
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE FILTRATION DE FUMÉES D’OPÉRATIONS CHIRURGICALES Le dispositif (10) de filtration de fumées d’opérations chirurgicales comporte :- un support (15, 23) de filtre (14) présentant une entrée de gaz (13) et une sortie de gaz (24), muni d’un capteur (26) de présence d’un filtre,- un support (12) d’une tubulure (11) d’entrée de gaz dans le filtre, reliant une entrée (13) de ce filtre (14) au champ opératoire sous une pression supérieure à la sortie (24) de gaz du filtre (14), le support de tubulure étant muni d’un capteur (27) de présence de tubulure et- un moyen (18, 19, 29) de signalisation configuré pour signaler l’absence du filtre et/ou de la tubulure lorsqu’au moins un des capteurs de présence fournit un signal représentatif d’une absence.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100676-A1 (FR)
Title: Système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent
Inventor: BAI JIE
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-09-02
Abstract: Système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent La présente demande fournit un système de gestion de noms de domaine basé sur contrat intelligent, qui comprend un réseau de chaîne de blocs composée d’une pluralité de nœuds, dans lequel certains nœuds sont configurés d’un contrat intelligent, afin d’exécuter le contrat intelligent pour établir un réseau de sous-chaîne de noms de domaine et fournir ainsi les services concernant les noms de domaine; le contrat intelligent a une structure multi-niveaux, y compris le contrat de nom de domaine racine, le contrat de nom de domaine de premier niveau et le contrat de nom de domaine d’application; les nœuds qui sont configurés du contrat intelligent exécutent ses contrats intelligents de type correspondant pour établir un système de gestion de noms de domaine basé sur réseau de chaîne de blocs et réaliser une décentralisation du système DNS.
Patent FR-3114493-A1 (FR)
Title: Genouillère configurée pour coopérer avec les malléoles et/ou le cou-de-pied
Inventor: LESAGE ALEXANDRE
IPC: A61F5/01
Filed: 2020-09-30
Abstract: Genouillère  configurée pour coopérer avec les malléoles et/ou le cou-de-pied
    Genouillère (10,20) configurée pour restreindre tout ou partie des mouvements d’une articulation d’un genou lorsque la genouillère (10,20) est positionnée sur un membre inférieur qui comprend une cuisse, une articulation de genou, une jambe, une articulation de cheville et un pied, l’articulation de cheville présentant deux malléoles et un tendon d’Achille, le pied présentant un cou-de-pied, la genouillère (10,20) comprenant une portion de support (103,203) configurée pour coopérer avec les malléoles et/ou le cou-de-pied de manière à limiter un mouvement de translation de la genouillère (10,20) le long du membre inférieur vers la cheville.    
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3116208-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour butée avant d’un engin de glisse, son utilisation, et butée avant ainsi équipée
Inventor: MOUYADE PIERRE
IPC: A63C9/08
Filed: 2020-11-13
Abstract: Ce dispositif (1) comprend :   - un corps central (10) d'espacement, ainsi que   - des coiffes latérales (20,40), qui sont aptes à envelopper au moins en partie l’extrémité (121,141) de chaque pièce de serrage (120,140) de la butée avant (101), portant l’ergot de serrage, de manière à protéger à la fois lesdites pièces de serrage et lesdits ergots de serrage à l'égard des chocs extérieurs.  Par conséquent cela permet de réduire les risques de casses mécaniques de la butée, dus notamment à des chocs exercés de manière intempestive sur cette butée avant. Par ailleurs les ergots, qui sont escamotés par le dispositif de protection, ne sont pas susceptibles de venir en contact avec des accessoires extérieurs, ce qui évite sensiblement tout risque de dégradation de ces accessoires.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10.
Patent FR-3116612-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique de réception d’un capteur de mesure de champ magnétique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: G01R33/07
Filed: 2020-11-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif électrique comprenant un support comprenant un organe de maintien, et un circuit électrique (12) logé au moins partiellement dans le support et comprenant un réseau de pistes électriques (122) et une portion réceptrice (121) adaptée pour recevoir un capteur de champ magnétique. Le circuit électrique (12) est configuré pour assurer une liaison électrique entre d’une part le capteur de champ magnétique et d’autre part une carte électronique externe au dispositif électrique. L’organe de maintien comprend au moins une portion d’appui formant butée pour assurer une liaison mécanique entre le support et la carte électronique. Ladite portion réceptrice (121) forme une surface à nue configurée pour réaliser une connexion électrique avec ledit capteur de champ magnétique par un contact plan-plan entre la portion réceptrice (121) et une face du capteur de champ magnétique.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117161-A1 (FR)
Title: Dispositif de post traitement de gaz d’échappement
Inventor: CAPIRCHIA SONIA
IPC: F01N13/08
Filed: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de post traitement de gaz d’échappement L’invention concerne un dispositif (1) de post traitement du gaz d’échappement d’un moteur à combustion interne, comprenant, un conduit (2) définissant un passage (8) de circulation des gaz d’échappement et, de l’amont à l’aval du conduit (2), un injecteur (3) agencé pour injecter un agent réducteur dans le passage (8) de circulation et un organe de purification (6), où l’injecteur (3) est chauffant, de manière à chauffer l’agent réducteur au préalable de l’injection et le dispositif (1) comprend encore un élément chauffant (4) disposé entre l’injecteur (3) et l’organe de purification (6).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118029-A1 (FR)
Title: Bille magnetique
Inventor: BOUTTES DAVID
IPC: H01F1/01
Filed: 2020-12-22
Abstract: BILLE MAGNETIQUE L’invention concerne une bille frittée présentant les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base des phases cristallisées et pour un total de 100% : zircone stabilisée : complément à 100% ; zircone monoclinique : ≤ 20% ; 4% ≤ constituant magnétique ≤ 22% ; phases cristallisées autres que zircone stabilisée, zircone monoclinique et constituant magnétique : < 10% ; le constituant magnétique étant choisi parmi les spinelles magnétiques, les grenats magnétiques, les ferrites hexagonales magnétiques et leurs mélanges ; la bille frittée comportant, hors constituant magnétique, CeO2 et optionnellement Y2O3, en des teneurs telles que , en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3, 1,5% ≤ CeO2 ≤ 17,5% et 1,5% ≤ Y2O3 + (CeO2)/3,5 ≤ 5%.   Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3122451-A1 (FR)
Title: Turboréacteur
Inventor: BEUTIN BRUNO ALBERT
IPC: F01D25/28
Filed: 2021-05-03
Abstract: L’invention concerne un turboréacteur (1), comportant une soufflante (2), au moins un carter (11) annulaire entourant ladite soufflante (2), des éléments (15, 17) étant fixés au carter (11) par l’intermédiaire d’un ensemble de fixation comprenant :  - au moins deux supports (19) s’étendant axialement et écartés circonférentiellement l’un par rapport à l’autre, chaque support (19) comportant une première extrémité (21) et une seconde extrémité (23) écartées axialement l’une par rapport à l’autre et fixées au carter (11),  - au moins un premier organe d’attache (27) assurant la fixation d’au moins un premier élément (17) à au moins un support (19),  - une platine flexible (25) s’étendant circonférentiellement entre deux supports (19) et comportant une première et une seconde extrémités (31) circonférentielles fixées auxdits supports (19), et  - au moins un deuxième organe d’attache (29), assurant la fixation d’au moins deuxième élément (15) à ladite platine flexible (25).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 3
Patent FR-3123813-A1 (FR)
Title: Appareil de decontamination d’un recipient creux et procede de mise en œuvre d’un tel appareil
Inventor: BRODIER JULES
IPC: B08B9/42
Filed: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne notamment un appareil de décontamination d’un récipient, qui comporte une chambre (5) de décontamination, comprenant une lampe (50) de décontamination, un panneau (21) d’ouverture et de fermeture de l’appareil, et un élément de verrouillage du panneau en position de fermeture. L’appareil comporte un chariot de positionnement (6) dudit récipient (1) dans ladite chambre de décontamination et le panneau est mobile en translation suivant une première direction (D1) de translation sur un premier segment de course entre une position d’ouverture et une position de fermeture. Le chariot de positionnement est mobile suivant une seconde direction, parallèle à ladite première direction, sur un second segment de course, ledit second segment de course s’étendant partiellement dans ledit premier segment de course. Le chariot de positionnement est associé à un organe de rappel élastique (70) qui est contraint en position de traitement du chariot de positionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126173-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’un trajet de marchandises
Inventor: POULET FLORENCE
IPC: H04W4/35
Filed: 2021-08-12
Abstract: Procédé de suivi d’un trajet de marchandises Procédé de suivi d’un trajet (52 ; 62) de marchandises, comportant les étapes consistant à :(a) détecter à l’aide d’un dispositif de suivi (10) les identifiants des réseaux de télécommunication cellulaires disponibles au cours du trajet (52 ; 62),(b) déterminer si les identifiants de réseaux détectés figurent ou non dans au moins une liste prédéfinie d’identifiants de réseaux, et(c) déclencher automatiquement une action prédéfinie autre que la connexion aux réseaux détectés selon la présence ou non des identifiants de réseaux détectés dans ladite au moins une liste prédéfinie d’identifiants de réseaux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127777-A1 (FR)
Title: Kit lames orientables
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E06B7/086
Filed: 2021-10-06
Abstract: Le dispositif selon l’invention est un kit prévu pour guider et faire pivoter des lames orientables dans un cadre.  La transmission du mouvement est exclusivement réalisée dans l’axe AX des lames et une compensation par l’incorporation d’un ressort R1 permet d’obtenir une bonne fermeture desdites lames.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127973-A1 (FR)
Title: Procédé d’ouverture ou de fermeture motorisées d’un volet mobile et dispositif permettant de mettre en œuvre un tel procédé.
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05F15/40
Filed: 2021-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ouverture ou de fermeture d’un volet (1), du type susceptible d’être déplacé selon une trajectoire prédéfinie par des moyens de déplacement actionnables par au moins une commande (3) susceptible d’être positionnée de sorte qu’un utilisateur (4) de la commande (3) se trouve sur la trajectoire prédéfinie, le volet (1) comportant en outre des moyens de détection d’obstacles (5) pour permettre d’interrompre le déplacement du volet (1), le procédé comprenant une étape d’identification, consécutive à une action par un utilisateur (4) sur une commande (3), l’étape d’identification consistant à identifier la commande (3) utilisée et à localiser ladite commande (3) afin de déterminer la position de l’utilisateur (4), l’étape d’identification étant suivie d’une étape de masquage dans laquelle détection d’au moins un obstacle (6) dans une zone prédéfinie (9) est ignorée, lorsque l’étape d’identification a déterminé que l’utilisateur (4) se trouve sur la trajectoire.  (Figure 1)
Patent FR-3128170-A1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage pour planche de bord de véhicule automobile, planche de bord et véhicule automobile associés
Inventor: LESBROUSSART ANTOINE
IPC: B60Q3/16
Filed: 2021-10-18
Abstract: Dispositif d’affichage (2100) pour planche de bord de véhicule automobile comprenant un support (2110), le dispositif d’affichage (2100) comprenant sur une face (FF) du support (2110) :  Un écran d’affichage (2130), Des lampes (L10), Une couche décorative transmissive (2120) recouvrant la face (FF) du support (2110) et les lampes (L10),Une unité de contrôle (2140) conformée pour commander un éclairage des lampes (L10) à partir d’une information affichée par l’écran.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3133326-A1 (FR)
Title: Tête de distribution pour distributeur de produit fluide et distributeur associé
Inventor: CARRARO DANIEL
IPC: B05B1/00
Filed: 2022-03-08
Abstract: L’invention propose une tête de distribution (12) de produit fluide configurée pour être montée sur au moins un réservoir (14.1, 14.2) de produit fluide d’un distributeur (10), la tête de distribution (12) comprenant :  - un actionneur (20) mobile comprenant une hauteur de course réglable,  - un moyen de réglage de la hauteur de course de l’actionneur (20) de sorte à définir une dose en produit fluide à distribuer,   - un système de transmission (22) configuré de sorte à permettre la distribution de la dose en produit fluide,  le système de transmission (22) et l’actionneur (20) étant configurés de manière à ce que le moyen de réglage soit apte à entraîner le système de transmission (22) sur la hauteur de course.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3137139-A1 (FR)
Title: Pompe à vide
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C29/00
Filed: 2022-06-22
Abstract: Pompe à vide (1) sèche comportant au moins un conduit de purge (16) comportant deux canaux (17, 18) ménagés dans l’épaisseur d’une demi-paroi transversale inter-étage (9a) d’une demi-coquille (4), chaque canal (17, 18) débouchant d’une face frontale (19) de la demi-paroi transversale inter-étage (9a) par un orifice (20, 21) respectif dans l’espace intérieur d’un étage de pompage (T1-T6), et une rainure transversale (22) ménagée dans la demi-paroi transversale inter-étage (9a) au niveau d’une surface d’assemblage (13) des demi-coquilles (3, 4), les canaux (17, 18) étant réalisés par des conduits tubulaires formés entre un plan incliné (23) de la rainure transversale (22) et la face frontale (19).   Figure 1 -
Patent FR-3138273-A1 (FR)
Title: Chaise pliable à deux barres de liaison
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47C4/04
Filed: 2022-07-29
Abstract: Chaise pliable à deux barres de liaison L’invention concerne le domaine des chaises pliables.  L’objectif est d’obtenir un pliage inscrit dans un parallélépipède rectangle qui conserve la largeur et la profondeur du siège en configuration dépliée, avec une hauteur minimale et un minimum de composants.  La cinématique retenue comporte trois éléments de liaison, l’assise (A, LM) elle-même qui relie le pivot avant (L) à un pivot (M) positionné sur les montants (MD) du dossier (D), une unique barre de liaison (B,LR) qui relie le pivot avant (L) à un pivot (R) positionné sur un pied arrière (PR), une unique barre de liaison (B, KV) qui relie le pivot arrière (K) à un pivot positionné (V) sur un pied avant (PV),   Le dépliage de la chaise est obtenu sans que la chaise touche le sol, le dossier en position verticale sous l’effet de son propre poids.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-2123193-A1 (FR)
Title: Increasing yield of sugar from sugar cane - using alkyl-2-methoxy-3,6
Filed: 1971-01-28
Abstract: Method comprises applying to sugar cane at least 0.25 pount of alkyl 2-methoxy-3,6-dichlorobenzoate per acre, at least two weeks before harvest.
Patent FR-2170995-A1 (FR)
Title: Brassiere - having adjustable shoulder strap
IPC: A41F1/00
Filed: 1972-02-10
Abstract: A brassiere is provied around its upper edge with a pref. elasticated tape having a number of spaced apertures, and at least one end of each shoulder strap has a hook which can be engaged in a selected aperture to adjust the posn of the strap for comfort. Pref. the tape is double walled and the apertures are provided in one wall only. The hook may have a portion perpendicular to the strap and two portions parallel into the strap, and the sepn of the two portions parallel with strap pref. corresponds to the sepn of the apertures.
Patent FR-2171000-A1 (FR)
Title: Blast furnace heat exchanger - with improved and concd gas flow
IPC: C21B9/00
Filed: 1972-02-03
Abstract: Appts, giving rationalised flow of all the the gaseous fluids used in heat exchangers, partic. those for heating blast furnace air gives improved flow conditions and avoids loss of power and heat by concentrating the appts. and circuits required to operate the heat exchanger in a single unit formed of different materials, partic. steel and concrete, and which is a fluid-tight and press. resistant enclosure.
Patent FR-2183619-A1 (FR)
Title: Semicontinuous multistage countercurrent decaffeination - - with high solvent rates to reduce process time
IPC: A23F5/20
Filed: 1972-05-12
Abstract: Process comprises (a) steaming dry green beans at 220-230 degrees F., for 0.25-1 hr., to give moisture content of 16-18%, (b) pre-wetting the beans to moisture content of 41-50 wt. %, (c) countercurrently extracting caffeine by introducing fresh solvent at 120-250 degrees F. and 30-200 psig. into the first of a series of extraction columns contng. the beans, the first contng. the most nearly completely extracted fraction, and passing solvent through the series at solvent superficial velocity of 0.15-1.0 ft. min.-1 w.r.t. beans and at solvent exchange rate of 2-12 lb./lb. of beans/hr., with partial recycle of solvent in each column, (d) steam stripping residual solvent from beans in first column at 220-230 degrees F. for 1-4 hrs., and (e) removing decaffeinated product from first column.