baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053248-B1 (FR)
Title: Composition nettoyante pour cheveux
Inventor: SCHEELE SOREN
IPC: A61Q5/12
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-05-15
Abstract: Après-shampooings pour le nettoyage de cheveux contenant - rapporté au poids total de la composition -         a) 0,0001 à 10% en poids d'un homopolymère de sel de 3-acryl-amidopropyltriméthylammonium et b) 0,01 à 20 % en poids d'au moins un tensioactif non-ionique et/ou d'au moins un tensioactif amphotère,         se caractérisant par un excellent effet de nettoyage et de conditionnement.         Les cheveux traités par les après-shampooings pour le nettoyage de cheveux continuent de posséder un volume, y compris après une application répétée. Il n'y a pas de phénomène d'alourdissement des cheveux (absence d'effet de builtup).         De plus, les cheveux traités présentent une meilleure sensation au toucher ainsi que de meilleures capacités à friser et à être peignés. Par ailleurs, ces après-shampooings pour le nettoyage des cheveux peuvent être très facilement rincés des cheveux.
Patent FR-3071344-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une fonction d'etalement de point d'un systeme d'imagerie
Inventor: MAALOUF ALDO
IPC: G06T7/80
Filed: 2017-09-20
Granted: 2019-09-13
Abstract: Procédé de détermination d'une fonction d'étalement de point d'un système d'imagerie, comprenant: pour chaque position d'une pluralité de positions d'une mire dans un champ optique dudit système d'imagerie : acquérir (43) une image de la mire, dite image réelle ; obtenir (45) une image synthétique de la mire représentant un modèle numérique de la mire recalé sur une zone de l'image réelle correspondant à la mire de manière à ce que ledit modèle coïncide à ladite zone ; estimer (46) la fonction d'étalement de point en utilisant l'image réelle et l'image synthétique ; et, calculer (47) une fonction de transfert optique en appliquant une transformée de Fourier à la fonction d'étalement de point ; calculer (50) une fonction de transfert optique moyenne à partir des fonctions de transfert optique calculées pour chaque position de la pluralité de positions ; et, obtenir (51) une fonction d'étalement de point moyenne en appliquant une transformée de Fourier inverse à la fonction de transfert optique moyenne.
Patent FR-3075468-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique par report d'une structure de conversion sur une structure d'emission
Inventor: DUSSAIGNE AMELIE
IPC: H01L21/18
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1) réalisé à base de GaN, comprenant une structure d'émission (10) adaptée à émettre un premier rayonnement lumineux à la première longueur d'onde (λ1), le procédé comportant les étapes suivantes : i. réalisation d'une structure de croissance (20) comportant une couche de germination (23) en Inx2Ga1-X2N au moins partiellement relaxé ; ii. réalisation d'une structure de conversion (30), comportant une couche d'émission (33) adaptée à émettre un rayonnement lumineux à une deuxième longueur d'onde (λ2), et une couche d'absorption (34) réalisée à base d'InGaN ; iii. report de la structure de conversion (30) sur la structure d'émission (10) de sorte que la couche d'absorption (34) est située entre la structure d'émission (10) et la couche d'émission (33) de la structure de conversion.
Patent FR-3081053-B1 (FR)
Title: Procede de pistage de cibles, notamment maritimes, et radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: MAGNANT CLEMENT
IPC: G01S13/66
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-07-24
Abstract: Le procédé comporte au moins : - une étape préliminaire de mémorisation d'un ensemble d'algorithmes de pistage fonction de types de cibles et d'environnements, chaque algorithme de pistage étant fonction d'un type de cible dans un environnement donné ; - une étape (1) de détection de signaux rétrodiffusés par lesdites cibles conduisant à l'obtention de détections primaires ; ladite étape de détection étant suivie, pour chaque cible détectée : - d'une étape (21, 22) : ○ de caractérisation de ladite cible détectée en types de cible à partir desdites détections primaires et ; ○ d'analyse de l'environnement desdites cibles pour déterminer dans quel environnement donné se situe chaque cible détectée ; - une étape (23) d'adaptation du pistage à chaque cible détectée, ladite adaptation se faisant par le choix de l'algorithme de pistage (30) en fonction du type de cible auquel ladite cible appartient et de l'environnement donné dans lequel elle se situe.
Patent FR-3082677-B1 (FR)
Title: Systeme electrique a cellules commutees et procede de commande d'un tel systeme
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H02M1/08
Filed: 2018-06-06
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système électrique comprenant cellules électriques. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) détermination d'une première (deuxième) table de priorités comprenant des premiers (deuxièmes) niveaux de priorité des cellules pour une opération de charge (décharge) du système ; b) détermination du courant moyen (Imoy) échangé par chaque cellule sur une fenêtre temporelle en fonction du numéro de mise en oeuvre de la cellule dans une séquence de connexion des cellules ; c) détermination d'un classement des numéros de mise en oeuvre des cellules par ordre croissant ou décroissant du courant moyen ; d) attribution des numéros de mise en oeuvre selon l'ordre du classement aux cellules par ordre croissant ou décroissant des niveaux de priorité de la première ou deuxième table de priorité ; et e) connecter ou déconnecter les cellules selon l'ordre des numéros de mise en oeuvre attribués.
Patent FR-3077643-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la masse volumique d'un liquide sursature en gaz
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01N9/12
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la masse volumique d'un liquide sursaturé en gaz, comprenant :     - un premier flotteur de surface et volume connus, comportant une première pièce magnétique ;     - un deuxième flotteur de surface et volume connus, comportant une deuxième pièce magnétique, les premier et deuxième flotteurs présentant des rapports surface sur volume différents ;     - une première bobine capable d'interagir avec la première pièce magnétique pour exercer sur le premier flotteur une force d'attraction magnétique en direction de la première bobine ;     - une deuxième bobine capable d'interagir avec la deuxième pièce magnétique pour exercer sur le deuxième flotteur une force d'attraction magnétique en direction de la deuxième bobine ;     - une source de courant variable reliée à la première bobine et à la deuxième bobine, configurée pour générer un premier courant d'équilibre, tel que la force d'attraction magnétique s'exerçant sur le premier flotteur compense une force verticale résultant du poids du premier flotteur, de la poussée d'Archimède et des effets surfaciques subis par le premier flotteur et pour générer un deuxième courant d'équilibre, tel que la force d'attraction magnétique s'exerçant sur le deuxième flotteur compense une force verticale résultant du poids du deuxième flotteur, de la poussée d'Archimède et des effets surfaciques subis par le deuxième flotteur ;     - des moyens pour calculer la masse volumique du liquide à partir des premier et deuxième courants d'équilibre, de la surface et du volume du premier flotteur, et de la surface et du volume du deuxième flotteur.
Patent FR-3081949-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-06-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3), - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13), - un élément intermédiaire (5) définissant un support de rotor, - un organe d'actionnement (40) avec une butée tournante associé à l'embrayage d'entrée (10), - un carter de protection (46) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), la machine électrique tournante (12), l'élément intermédiaire (5) et l'organe d'actionnement (40), et - au moins un organe de roulement (47) disposé radialement entre l'élément intermédiaire (5) et le carter de protection (46), dans lequel l'embrayage d'entrée (10), l'organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10) et l'au moins un organe de roulement (47) se succèdent radialement en rapprochement de l'axe (X).
Patent FR-3083965-B1 (FR)
Title: Films plastiques multicouche multi-fonctionnalises pour outil de controle d'arthropodes nuisibles aux vegetaux, aux animaux ou a l'homme.
Inventor: GUILLET PIERRE FRANCIS
IPC: A01P7/00
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: Film pour outils de contrôle d'arthropodes nuisibles aux végétaux, aux animaux, ou à l'homme, permettant de réfléchir et/ou de transmettre de la lumière provenant d'une source naturelle et/ou artificielle, ledit film comprenant au moins un pigment de manière à ce que la lumière réfléchie et/ou transmise par ledit film présente un pic de longueur d'onde spécifique apte à attirer ou à repousser spécifiquement les arthropodes ciblés et au moins un agent actif permettant de tuer et/ou stériliser ou repousser les arthropodes cibles lorsque ceux-ci entrent en contact avec le film, caractérisé en ce que ledit film comporte une pluralité de couches juxtaposées dont une première couche en matériau polymère apte à permettre la migration dudit agent actif, l'un des composants parmi le pigment et l'agent actif étant incorporé dans ladite première couche en matériau polymère, l'autre composant étant soit déposé à la surface de ladite première couche en matériau polymère de sorte à former une deuxième couche, soit incorporé dans une deuxième couche de polymère apte à permettre la migration dudit agent actif.
Patent FR-3085193-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de montage d'un joint dynamique a l'interieur d'un palier recevant un arbre tournant
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: F16C33/72
Filed: 2018-08-24
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de positionnement axial d'au moins un joint (7b) dynamique à l'intérieur d'un palier (2) de réception d'un arbre tournant (3). Le palier (2) comporte une ouverture (4) d'introduction axiale (A1) de l'arbre tournant (3) à son travers vers un organe de roulement (5) logé à l'intérieur du palier (2) et recevant l'arbre tournant (3). Le palier (2) loge une rondelle (11) axialement (A1) disposée à l'intérieur du palier (2) entre ladite ouverture (4) et l'organe de roulement (5). La rondelle (11) ménage un épaulement (14) contre lequel un dit joint (7b) est apte à prendre axialement (A1) appui pour son positionnement axial (A1) à l'intérieur du palier (2).
Patent FR-3086898-B1 (FR)
Title: Vehicule embarquant un systeme de projection lumineuse dans l’habitacle du vehicule
Inventor: BOURRELLY AURORE
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-04
Abstract: Véhicule (VA) comportant un habitacle (H) apte à recevoir des occupants et dans lequel est implanté un système de projection lumineuse (SP), ledit système (SP) comportant un dispositif de projection (DP) apte à projeter au moins un motif lumineux (ML) à l'intérieur de l'habitacle (H), couplé à un dispositif gyroscopique (DG), un dispositif (DS) de suivi des mouvements du véhicule (V) et un dispositif de pilotage (DC) apte à commander le dispositif de projection (DP) et le dispositif gyroscopique (DG) en fonction des mouvements du véhicule (VA) ; ledit dispositif de projection (DP) projetant le motif lumineux (ML) sur au moins une surface non réfléchissante de l'habitacle (H), dans au moins une direction déterminée par le dispositif de pilotage (DC), et en dehors de la zone des yeux des occupants présents dans l'habitacle (H) du véhicule (VA).
Patent FR-3072154-B1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement de conduits de transport de fluide
Inventor: VALLET JEAN-FRANCOIS
IPC: F16L37/098
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-09-04
Abstract: Ensemble de raccordement pour circuit de transport de fluide, comprenant un dispositif de raccordement (1) et un outil de démontage (50) du dispositif, le dispositif de raccordement comportant un corps tubulaire (2) ayant au moins un tronçon d'extrémité (2.1) dans lequel est engagé de manière étanche et amovible un insert (100) tubulaire de liaison à un conduit (T) qui comprend un décrochement externe (104) s'étendant dans un logement du corps, le corps comportant au moins une patte de retenue (3) élastiquement déformable entre une position en saillie dans le logement et une position escamotée. L'outil comprend deux rampes de soulèvement (55) et le corps comprend deux passages (4) transversaux débouchant d'une part à l'extérieur du corps et d'autre part dans le logement sur chaque côté de la patte de retenue pour permettre l'insertion des rampes de soulèvement dans le logement sous les côtés de la patte de retenue (3) afin d'amener cette dernière en position escamotée et permettre l'extraction de l'insert tubulaire.
Patent FR-3091544-B1 (FR)
Title: Capsule de relaxation
Inventor: ACHIBANE ADIL
IPC: E04H1/12
Filed: 2019-01-04
Granted: 2022-04-22
Abstract: TITRE : « Capsule de relaxation »  Capsule de relaxation comportant :   deux modules (1a, 1b) mobiles l’un par rapport à l’autre entre une position regroupée de rangement et une position déployée d’utilisation, et formant une surface de repos (SR) rétractable sur laquelle s’installe l’utilisateur en position allongée, et un capot télescopique (CT) en forme de voùte qui peut se refermer au-dessus de la surface de repos pour délimiter l’enceinte (E) de la capsule autour de l’utilisateur en position allongée,   chaque module (1a, 1b) étant formé d’un piétement (PD, 12, 13) portant un élément de surface de repos (Esa, ESb) et en position déployée des deux modules (1a, 1b), les deux éléments (ESa, ESb) se faisant face, composent la surface de repos (SR),   un actionneur (114, 115, 116) pour commander les deux modules (1a, 1b) en déploiement et en regroupement, et un équipement d’ambiance, programmé (142, 143).  Figure 2
Patent FR-3092101-B1 (FR)
Title: Nacelle elevatrice apte a une utilisation tout terrain en exterieur
Inventor: DI FLORIO LAURENT
IPC: B66F11/04
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: La nacelle élévatrice extérieure tout terrain comprend un mécanisme de levage (2) d’une plate-forme de travail (3), monté sur un châssis (1) doté d’un pont avant (12) et arrière (13) pourvus de roues (10, 11). La puissance motrice pour déplacer la nacelle élévatrice au sol est fournie par un premier moteur électrique (M1) et celle pour actionner le mécanisme de levage (2) est fournie par un deuxième moteur électrique (M2) via une pompe hydraulique (50) qu’il entraine. Les moteurs (M1, M2) sont alimentés par une batterie (20) rechargeable par un ou plusieurs chargeurs monophasés (31, 32, 33) à bord de la nacelle élévatrice à partir d’un réseau électrique monophasé ou triphasé, un emplacement (39) étant en outre prévu pour le montage d’un groupe électrogène (40) destiné à être branché au(x) chargeur(s) (31, 32, 33) pour recharger la batterie (20). La nacelle élévatrice est plus respectueuse de l’environnement et silencieuse.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3077523-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps d’aile laminaire hybride
Inventor: FORSSBOHM TOBIAS
IPC: B64C3/10
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: Une peau perforée est agencée sur une structure porteuse interne en formant des chambres d’aspiration reliées fonctionnellement, d’une part avec la peau perforée pour l’aspiration de la couche limite, et d’autre part avec des ouvertures d’étranglement prévues dans la structure porteuse pour la liaison avec un système d’aspiration.   La structure porteuse est fabriquée en un matériau composite renforcé de fibres. On introduit des corps de repoussage (100, 210) dans des semi-produits à base de fibres (110), aux futurs emplacements des ouvertures d’étranglement, par repoussage non destructif des fibres. On drape ensuite les semi-produits à base de fibres (110) sur une surface (310) de mise en forme d’un outillage de mise en forme, avec les corps de repoussage (100, 210) déjà introduits dans les semi-produits à base de fibres (110), on fait durcir un matériau de matrice qui noie les semi-produits à base de fibres (110), puis on retire les corps de repoussage (100, 210) pour former les ouvertures d’étranglement dans la structure porteuse.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3093649-B1 (FR)
Title: Jeu polyvalent comportant des blocs rainures et des bandes élastiques notamment pour usage comme jeu de construction et kit de jeu
Inventor: LAPORTE ARNAUD
IPC: A63H33/10
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: TITRE : JEU POLYVALENT COMPORTANT DES BLOCS RAINURES ET DES BANDES ÉLASTIQUES NOTAMMENT POUR USAGE COMME JEU DE CONSTRUCTION ET KIT DE JEU L'invention concerne un jeu de construction polyvalent qui comporte : - au moins deux blocs distincts, chaque bloc étant muni d’au moins une rainure sur une de ses faces extérieures et - au moins une bande élastique logée dans deux rainures desdits au moins deux blocs distincts, de sorte que la bande élastique forme un lien mécanique entre les au moins deux blocs. L'invention concerne également un kit de jeu. Figure pour l'abrégé : figure 6
Patent FR-3094403-B1 (FR)
Title: Gicleur pour turbomachine comprenant une tête d’éjection à face oblique
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F02C7/06
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention se rapporte à un gicleur (3) pour lubrifier un accouplement (21) tel qu’un accouplement conique d’un système d’entraînement d’accessoires de turbomachine. Ce gicleur (3) comprend un corps pourvu d’une tête d’éjection (32). Le corps comprend un canal principal apte à acheminer un fluide de lubrification jusqu’à la tête d’éjection (32). La tête d’éjection (32) s’étend le long d’axe longitudinal (A1) comporte un orifice d’éjection agencé pour éjecter le fluide de lubrification en provenance du canal principal (311). Cet orifice d’éjection (321) débouche sur une face d’extrémité (33) de la tête d’éjection (32). Selon l’invention, cette face d’extrémité (33) est oblique par rapport à l’axe longitudinal (A1) de la tête d’éjection (32) et par rapport à une direction inertielle le long de laquelle s’applique une force d’inertie (P1) agissant sur le fluide de lubrification, la face d’extrémité (33) étant configurée pour acheminer le fluide de lubrification s’écoulant sur celle-ci sous l’action de la force d’inertie (P1) jusqu’à une arête de décrochage (331) délimitant en partie la face d’extrémité (33). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3095134-B1 (FR)
Title: Dispositif de jet d’eau pour agrément formant un dôme
Inventor: CACOUB ALAIN
IPC: B05B17/08
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de jet d’eau, pour agrément, notamment de type fontaine, et comportant :- une tête de jet (1) équipée d’au moins une ouverture d’arrivée d’eau et d’au moins un ensemble de buses de sortie d’eau, les buses dudit ensemble étant disposées dans un même plan et sur une ligne périphérique de la tête de jet, les buses comportant des sorties respectives orientées vers l’extérieur de la tête de jet,- un régulateur de débit d’eau (3) alimentant les buses pour produire une vitesse d’eau définissant un jet d’eau, en sortie de chaque buse, ayant une trajectoire de forme sensiblement parabolique, choisie, l’ensemble des jets d’eau en sortie des buses formant au moins une portion de dôme, et- au moins une colonne (2) d’alimentation en eau, réalisée dans un matériau rigide, et comportant une entrée connectée à une arrivée d’eau et une sortie d’eau connectée à l’ouverture de la tête de jet et solidaire mécaniquement de celle-ci, ladite colonne d’alimentation ayant ladite forme parabolique choisie pour être confondue avec la portion de dôme. Figure 1
Patent FR-3095992-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge en energie electrique de vehicules automobiles
Inventor: MOUSSAVI HADI
IPC: B60L53/30
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-01-21
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE EN ENERGIE ELECTRIQUE DE VEHICULES AUTOMOBILES Le système de charge comprend :  . deux chargeurs (2) qui fournissent une énergie électrique instantanée de charge d’un dispositif électrique,  . une chaîne électrique (3) qui relie les deux chargeurs (2),  . trois bornes de charge (4) raccordées électriquement aux chargeurs (2) via la chaîne électrique (3),  . un système de commutation (6) qui raccorde ou non une borne de charge (4) au premier ou au deuxième chargeur (2),  . un système de commande (8) qui contrôle le système de commutation (6).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3082337-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable d’un espace de service
Inventor: HIEBER PATRICK
IPC: G06F3/0484
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-05-26
Abstract: TITRE : Procédé et dispositif pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable d’un espace de service Procédé pour générer une pression de consigne prédéfinie d’onde sonore à une position variable (125) dans un espace de service (110), consistant à déterminer la position (125) ; sélectionner au moins un émetteur de son (160) d’une installation d’émetteurs de son (115), et ayant une plage de rayonnement englobant la position (125) ; déterminer (315) la distance d’émetteur entre la position déterminée (125) et l’émetteur (160) et régler un paramètre de l’émetteur sélectionné (160) en fonction de la distance de l’émetteur déterminé pour générer la pression de consigne prédéfinie à la position (125) par la commande de l’émetteur de son (160).  Figure 1
Patent FR-3097644-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination du profil vertical de la vitesse du vent en amont d’une éolienne équipée d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01P5/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination du profil vertical de la vitesse du vent en amont d’une éolienne (1), pour lequel, on réalise des mesures de vitesse du vent au moyen d’un capteur LIDAR (2), puis on détermine l’exposant α de la loi de puissance au moyen d’un filtre de Kalman sans parfum et des mesures, puis on applique cet exposant α à la loi de puissance pour déterminer le profil vertical de la vitesse du vent. Figure 1 à publier
Patent FR-3102375-B1 (FR)
Title: Dispositif de séparation de particules pour fabrication additive et appareil de fabrication additive
Inventor: DEVROE SÉBASTIEN
IPC: B07B9/00
Filed: 2019-10-24
Granted: 2023-09-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif de séparation de particules pour fabrication additive sélective et un appareil de fabrication additive sélective. Les particules sont contenues dans un flux gazeux. Le dispositif comprend au moins un séparateur aéraulique en voie sèche, le séparateur aéraulique en voie sèche comprenant une turbine de séparation dont une vitesse de rotation est ajustable. Le séparateur aéraulique en voie sèche sélectionne les particules comprises dans le flux gazeux, en fonction d’une taille de particules dépendante de la vitesse de rotation de la turbine de séparation. Le dispositif comprend également un dispositif d’extraction des particules comprises dans le flux gazeux. Le séparateur aéraulique en voie sèche et le dispositif d’extraction sont en communication fluidique de sorte qu’un flux gazeux sortant du séparateur aéraulique en voie sèche circule dans le dispositif d’extraction et que le flux gazeux sortant du dispositif d’extraction circule dans le séparateur aéraulique en voie sèche. Le dispositif comprend également un dispositif de circulation du flux gazeux entre le séparateur aéraulique en voie sèche et le dispositif d’extraction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1