baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2968932-A1 (FR)
Title: Colorant composition, useful for dyeing hair, comprises water-insoluble silicate, substituted phenyl compounds, an oxidation dye precursor and a hydroxylated specified aliphatic solvent, and an oxidizing agent
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-20
Abstract: Colorant composition comprises at least one water-insoluble silicate, at least one substituted phenyl compounds (I), at least one oxidation dye precursor and at least one hydroxylated 2-6C-aliphatic solvent. Colorant composition comprises at least one water-insoluble silicate, at least one substituted phenyl compounds of formula (I), at least one oxidation dye precursor and at least one hydroxylated 2-6C-aliphatic solvent. Y1 : 1-4C-hydroxyalkyl or 1-4C-hydroxyalkyloxy; n : 0-5; and X : 1-4C-alkyl or halo. Independent claims are included for: (1) method for dyeing hair comprising mixing the composition with an oxidizing agent and applying the obtained mixture on the hair; and (2) a two-compartment device in which the first compartment comprises the composition and the second compartment comprises one or more oxidizing agents. [Image].
Patent FR-2969699-A1 (FR)
Title: Systeme de controle du fonctionnement d'un moteur a combustion interne de vehicule automobile.
Inventor: DELORAINE FRANCK
IPC: F02B77/08
Filed: 2010-12-23
Abstract: L'invention concerne un essentiellement un système de contrôle du fonctionnement d'un moteur à combustion interne de véhicule automobile, comprenant Au moins deux dispositifs (1) de mesure, chaque dispositif (1) de mesure étant configuré pour effectuer une mesure analogique du signal d'ionisation d'un cylindre respectif, Un amplificateur (2) du signal d'ionisation mesuré, Un dispositif (5) de comparaison du signal d'ionisation mesuré amplifié à un modèle de référence, et Un multiplexeur (7) relié en entrée au dispositif de mesure (1) du signal d'ionisation, relié en sortie à l'amplificateur (2), et piloté par un signal de commande (6).
Patent FR-2979054-A1 (FR)
Title: Rigid video-endoscope with vision deviated to ninety degrees, for use by dental surgeon, has sensors movable around rotational axes, and optical systems preceding sensors, where axes of systems coincide with axes of sensors
Inventor: GUENIER ALBERT EDMOND ANDRE JEAN LEON
IPC: A61B1/24
Filed: 2011-08-17
Abstract: The device has sensors movable around rotational axes and turned concomitantly and symmetrically with respect to a sight line (L) in opposed directions, where centers of the sensors are located on a line parallel with an axis of an endoscopic tube (2). The tube is traversed by air flow passing through a base plate (3) from a compressed air source (27). A back part of each sensor comprises a magnetized plate. Identical optical systems precede the sensors. Axes of the optical systems coincide with axes of the sensors. The sensors are charge-coupled device (CCD) sensors or complementary metal oxide semiconductor (CMOS) sensors.
Patent FR-2981141-A1 (FR)
Title: Conduite de transport d'un fluide a double paroi, installation d'une telle conduite et aeronef comprenant une telle conduite
Inventor: MERCIER PAUL ANDRE
IPC: F16L9/18
Filed: 2011-10-07
Abstract: Cette conduite (1) comporte : - un tuyau (3) de circulation du fluide, - un tube extérieur (5) de protection, disposé autour dudit tuyau (3) coaxialement audit tuyau (3), et - des moyens (9) de centrage dudit tuyau (3) dans le tube extérieur (5) de protection. Ledit tube extérieur (5) de protection comprend : - au moins une coque (21) en forme de tube creux présentant une section transversale supérieure à la section transversale dudit tuyau (3), et ménageant un espace annulaire (7) entre ledit tube creux et ledit tuyau (3) pour recevoir lesdits moyens (9) de centrage, et - une enveloppe (23) enroulée sur la surface extérieure de ladite coque (21), l'enveloppe (23) entourant de manière étanche l'espace annulaire (7).
Patent FR-2981437-A1 (FR)
Title: Module de chauffe isole pour dispositif de chauffage additionnel
Inventor: DERVELOY PIERRE
IPC: F24H3/04
Filed: 2011-10-14
Abstract: Module de chauffe d'un dispositif de chauffage additionnel électrique destiné à chauffer un flux d'air, comportant au moins un barreau conducteur de chaleur contre lequel est disposé au moins une résistance électrique. Le barreau conducteur de chaleur est partiellement isolé électriquement par un revêtement isolant afin d'éviter d'éventuels court circuits mais aussi assurer un bon fonctionnement et une sécurité optimale lors du chauffage de l'habitacle du véhicule.
Patent FR-2982767-A1 (FR)
Title: Relaxation mask for use during work supported on luminous screen of e.g. TV, has lining film attached on central part to filter light, and fabric strings attached at right and left sides of mask, where strings are sewn with hemmed finish
Inventor: MATCHEUMADJEU JEANNETTE
IPC: A61F9/04
Filed: 2011-11-21
Abstract: The mask has a central part (1) made of woven fabric of a foam film, where a lining film is attached on the central part to filter light. Fabric strings (3A, 3B) are attached at a right side and a left side of the mask, where the strings are sewn with hemmed finish (4). The central part covers the face and the eyes of a user, where the left side string and right side string are tied behind the head of the user. A protective envelope is provided for protecting the mask against dust and other dirtinesses.
Patent FR-2983219-A1 (FR)
Title: Nouveau panneau isolant recyclable
Inventor: MOSSOTTI JEAN LUC
IPC: E04B1/74
Filed: 2011-11-30
Abstract: L'invention a pour objet un panneau isolant, particulièrement un panneau isolant acoustique et/ou thermique, comprenant au moins un matériau isolant et une enveloppe extérieure étanche à l'air, ledit matériau isolant étant maintenu à l'intérieur de ladite enveloppe extérieure. Selon une variante de l'invention un vide d'air peut être créé et maintenu à l'intérieur de ladite enveloppe extérieure dudit panneau isolant.
Patent FR-2984472-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique passif
Inventor: FIGUS CHRISTOPHE
IPC: F25B41/06
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention vise un dispositif de refroidissement d'au moins deux sources de chaleur distinctes, caractérisé en ce qu'il comprend : - un circuit fermé dans lequel circule un fluide diphasique, - au moins un évaporateur capillaire (10) adapté à être placé en contact thermique avec une des sources de chaleur, dite source de chaleur primaire (41), - pour chaque autre source de chaleur, dite source de chaleur secondaire (15, 20), à refroidir, au moins un échangeur (14, 19) adapté à être placé en contact thermique avec ladite source de chaleur secondaire, - au moins un condenseur, dit premier condenseur (12), disposé en aval (selon le sens de parcours théorique du fluide dans le circuit) de l'évaporateur (10), et en amont du au moins un échangeur (14, 19), - au moins un condenseur, dit dernier condenseur (22), disposé en amont (selon le sens de parcours théorique du fluide dans le circuit) de l'évaporateur (10) et en aval du au moins un échangeur (14, 19).
Patent FR-2970167-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur de materiau d'essuyage predecoupe enroule en bobine ou plie en "z"
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/34
Filed: 2011-01-11
Abstract: L'appareil distributeur de matériau d'essuyage prédécoupé en bobine ou plié du type comprenant un carter (1) avec un couvercle (2) associé relevé par le haut, le dit carter recevant un module (M) en montage et démontage rapide réceptionnant la bande de matériau prédécoupé, le module comprenant un système à balancier (4) articulé par des leviers coudés (7), disposés de part et d'autre des côtés du module, lors de la fermeture de l'appareil et autorisant la mise en tension de la bande, son guidage et avec une fonction amortisseur pour éviter la cassure du matériau, le dit module étant agencé avec une plaque support transversale (6), et un volet (5) monté pivotant par rapport au dit module et à la plaque support (6) en étant disposé en avant de celle-ci et en regard de la face frontale intérieure du couvercle pour autoriser le passage de la bande de matériau, caractérisé en ce que le couvercle (2) est vierge de toute forme fonctionnelle susceptible de coopérer avec le volet, et en ce que le module (M) reçoit à l'avant du volet, et à articulation, une plaque de recouvrement (8) de grande hauteur profilée à son extrémité supérieure avec une bordure (8.6) orientée vers l'intérieur côté volet susceptible de déborder par rapport à l'extrémité supérieure du dit volet afin d'autoriser le guidage de la bande de matériau entre le dit volet et la dite plaque de recouvrement, et en ce que le dit volet (5) et la plaque de recouvrement (8) sont agencés de manière complémentaire de part et d'autre d'échancrures centrales (5.2) et (8.2), avec une ou des fente(s) et une ou des nervure(s) susceptibles de pénétrer dans les dites fentes lors de la fermeture du couvercle, et en ce que le volet (5) et la plaque support (6) transversale sont accouplés l'un à l'autre avec une capacité de pivotement limitée pour permettre l'accès par l'opérateur au volume intérieur compris entre le volet (5) et la plaque de recouvrement (8).
Patent FR-2970938-A1 (FR)
Title: Support assembly for wind turbine utilized for generating power at sea, has three semi-submersible floats that are connected to seabed by set of lines, where each base is provided with tank with neutral buoyancy
Inventor: PEROL CHRISTIAN
IPC: B63B35/44
Filed: 2011-02-01
Abstract: The assembly (10) has three semi-submersible floats (20), where each float is formed of a column (21) provided with a base (22) that is immersed in widthwise direction. Width of the base is greater than width of the column. Each float is connected to seabed by a set of lines (12). The base is provided with a tank with neutral buoyancy, where the tank comprises a hollow metal sealed shell that is filled with 20 to 40 percentage of ballast material such as concrete.
Patent FR-2957390-A1 (FR)
Title: Compresseur de suralimentation a ondes de pression, pour moteurs a combustion interne de vehicules automobiles
Inventor: GLITZ GEORG
IPC: F04F13/00
Filed: 2011-03-07
Abstract: Ledit compresseur présente un rotor cellulaire (2) logé dans un carter et entraîné par un moteur électrique (1). Ledit moteur (1) comprend des parties rotative (6) et fixe (7) dont le montage mutuel est assuré par des portées (4, 5). Le rotor (2) est monté, vis-à-vis du carter, au moyen des mêmes portées (4, 5) que celles dédiées à ladite partie rotative (6).
Patent FR-2972716-A1 (FR)
Title: Trash for use on public motorway in urban area, has elastic and extensible cord connecting lid to side door for opening door during opening of lid and for closing door during closing of lid
Inventor: FORESTIER JEAN MARC
IPC: B65B67/12
Filed: 2011-03-15
Abstract: The trash (1) has a rigid support (2) for carrying a receptacle i.e. flexible plastic bag. A lid (8) e.g. perforated lid, partially covers the receptacle. A side wall delimits an interior space. The side wall includes a side door (10) that is mounted, in a movable manner, on the support between a closed position and an open position for providing access to the interior space. An elastic and extensible cord (19) connects the lid to the side door for opening the door during opening of the lid and for closing the door during closing of the lid.
Patent FR-2973376-A1 (FR)
Title: Derives utiles dans le traitement ou la prevention de tumeurs osseuses
Inventor: EGOROV MAXIM
IPC: A61K31/396
Filed: 2011-03-28
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour lequel : - X représente un atome d'halogène ou un groupe OR , SR ou NR R , - A représente un groupe (C -C )alkyle, de préférence (C -C )alkyle, - A représente un groupe -COOH, -C(O)O-((C -C )alkyle) ou -C(OH)(PO H ) , - R représente un atome d'hydrogène ou un groupe -C(O)-((C -C )alkyle), et - R et R représentent chacun, indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupe (C -C )alkyle, aryle ou aryl-(C -C )alkyle, ainsi que son utilisation en tant que médicament, notamment dans le traitement et la prévention de tumeurs osseuses, les compositions pharmaceutiques le comprenant et un procédé de synthèse de celui-ci.
Patent FR-2976688-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour generer une alimentation electrique dans un systeme electronique avec un potentiel de reference variable.
Inventor: BLONDIN CHRISTOPHE
IPC: G01R15/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour générer une tension d'alimentation (Vf) référencée à un premier potentiel de référence (4), dans un système électronique comprenant une source d'excitation (3) reliée auxdits premier et second potentiels de référence (4, 5) de telle sorte à imposer entre ces potentiels de référence (4, 5) une différence de tension alternative, comprenant en outre (i) une source de tension d'alimentation alternative (10) référencée audit second potentiel de référence (5), reliée audit premier potentiel de référence (4), et englobant ladite source d'excitation (3), et (ii) des moyens de redressement et de filtrage (1) reliés en entrée respectivement audit premier potentiel de référence (4) et à ladite source de tension d'alimentation alternative (10), de telle sorte à générer en une sortie (8) une tension d'alimentation (Vf) référencée audit premier potentiel de référence (4) par redressement d'une tension aux bornes de la source de tension d'alimentation alternative (10). L'invention concerne aussi un procédé pour générer une tension d'alimentation.
Patent FR-2983005-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation a decoupage et aeronef comprenant au moins un tel dispositif
Inventor: RIEUX-LOPEZ OLIVIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2011-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation à découpage comprenant un chargeur (10) relié en entrée à un réseau électrique continu, ou alternatif redressé, (RC) et en sortie à une réserve d'énergie (11) et des convertisseurs de sortie (12) délivrant des tensions de sortie régulées (VS), dans lequel le chargeur (10) est un convertisseur unidirectionnel en tension et réversible en courant, en entrée et en sortie.
Patent FR-2984189-A1 (FR)
Title: Presse a emboutir permettant le travail d'une tole dans deux directions differentes de celle du mouvement de la presse
Inventor: PICHON DAVID
IPC: B21D22/21
Filed: 2011-12-15
Abstract: La pesse à emboutir est du type comprenant un bâti inférieur (10), un bâti supérieur (20) et un coulisseau (30), qui est monté suspendu au bâti supérieur (20) par l'intermédiaire d'une glissière (25) et qui porte un outil de travail (40) de la tôle (1). Dans cette presse, le bâti inférieur (10) comporte une première plaque de guidage (12) et une seconde plaque de guidage (14), qui sont fixées rigidement l'une et l'autre sur ledit bâti inférieur (10) et qui sont inclinées selon l'une et l'autre desdites deux directions de travail (D1, D2), respectivement. Le mouvement du coulisseau (30) et de l'outil de travail (40) est, lors du mouvement de descente de la presse, dirigé d'abord par le contact coulissant du coulisseau (30) avec la première plaque de guidage (12), c'est-à-dire selon l'inclinaison de ladite première plaque de guidage (12), et ensuite, par le contact coulissant du coulisseau (30) avec la seconde plaque de guidage (14), c'est-à-dire selon l'inclinaison de ladite seconde plaque de guidage (14). Presses à emboutir à double direction de travail.
Patent FR-2987930-A1 (FR)
Title: Noise attenuation device for attenuation of underwater noises during construction of offshore oil rig at sea, has floating profiles made of plastic and/or wood with envelope supporting foam core that absorbs acoustic waves at sea
Inventor: SCHNOLLER FABRICE
IPC: G10K11/16
Filed: 2012-03-06
Abstract: The device has multiple floating profiles vertically placed between an underground bottom surface and sheets. The profiles are made of plastic and/or wood with an envelope supporting a foam core that absorbs the acoustic waves at the sea. The profiles include two webs made of flexible steel and positioned in a body, where the webs are attached on a lattice interdependent of the bottom surface, and the sheets create an acoustic absorption zone while creating an access path for ships and other machines.
Patent FR-2991040-A1 (FR)
Title: Strap hanging device for firearm, has pressure element whose rotation causes support of end of pressure element on fixing rail to wedge fixing rail between side of jaw and another end of pressure element
Inventor: SALVADOR JEAN EMILE
IPC: F41C23/02
Filed: 2012-05-24
Abstract: The device (1) has a locking mechanism (20) comprising two jaws, which are placed on a first surface of a portion (12) and enclose a fixing rail (2). A pressure element is inserted into an opening (22), and comprises two ends, where one of the ends is in contact with the fixing rail when the other end is manipulatable from a second surface of the portion such that rotation of the pressure element in the opening causes a support of the former end on the fixing rail to wedge the fixing rail between a side of the jaw and the latter end of the pressure element. The fixing rail is formed as a Picatinny rail (RTM: firearm bracket). The suspender device is made of metal.
Patent FR-2992761-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microcircuit sans contact
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: G06K19/077
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une bobine d'antenne de microcircuit sans contact, comprenant des étapes consistant à : déposer une première couche électriquement conductrice (AL) sur une première face d'une plaquette, et former dans la première couche une bobine d'antenne (MA1) en spirale comportant plusieurs spires, comprenant une spire intérieure (IS) se terminant par une plage de connexion intérieure (ACT2) et une spire extérieure (ES) se terminant par une plage de connexion extérieure (ACT1), les deux plages de connexion (ACT1, ACT2) de la bobine d'antenne (MA1) étant formées dans la zone centrale (CZ) délimitée par la spire intérieure (IS) sans tenir compte d'une zone de contournement (CST1) dans laquelle chaque spire contourne la plage de connexion extérieure (ACT 1).
Patent FR-2996409-A1 (FR)
Title: Base device for fighting against Varroa destructor in beehive, has web with oblong openings, where spaces of openings are delimited by frames, and cumulated length of openings is divided by number of spaces equal to interior length of hive
Inventor: LE PABIC JEAN PIERRE
IPC: A01K47/06
Filed: 2012-10-04
Abstract: The device has a recess provided corresponding to an interior surface of a hive, where the recess is completely covered by a preformed web (116). The web is arranged with a set of oblong openings (127-132) whose width lies between 1 and 4mm. The openings are discontinuous, and spaces of the openings are delimited by two frames. A cumulated length of the openings is divided by the number of spaces that is equal to interior length of the hive. The openings are provided in the shape of a funnel.
Patent FR-2970789-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une installation de chauffage d'un reservoir
Inventor: HAEBERER RAINER
IPC: F01N3/20
Filed: 2012-01-19
Abstract: Procédé de commande d'une installation de chauffage (5) installée dans un réservoir et comportant un élément PTC, notamment pour commander l'installation de chauffage (5) d'un réservoir d'agent réducteur . Le signal de branchement de l'installation de chauffage (5) est obtenu à partir du signal de mesure d'un capteur de niveau (3) installé dans le réservoir et du signal PTC de l'installation de chauffage.
Patent FR-2986049-A1 (FR)
Title: Disk brake for wheel of vehicle e.g. car, has measurement device to measure displacement of pin guide of caliper, and indicator to indicate state of wear of brake pads from measurement, where pin guide is inserted in cavity of cover
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: F16D66/00
Filed: 2012-01-24
Abstract: The brake has a caliper (10) including an actuation unit moving a brake pad relative to the caliper and moving the caliper relative to a cover (11) between rest and braking positions. The brake pad and another brake pad are not in contact with a disk in the rest position. The brake pads are placed against the disk in the braking position to apply a friction force between the pads and the disk. A measurement device measures displacement of a pin guide (30) of the caliper, which is inserted in a cavity (33) of the cover. An indicator indicates state of wear of the pads from the measurement.
Patent FR-2988069-A1 (FR)
Title: Assise ergonomique et dynamique comprenant deux sellettes
Inventor: MATRAY BENJAMIN
IPC: B62J1/00
Filed: 2012-03-13
Abstract: Cette assise comprend deux sellettes (12A, 12B) et une structure (14) de montage des sellettes par rapport à un cadre, cette structure comportant un châssis (142) destiné à être fixé sur le cadre et des moyens (146A, 146B) d'articulation (TA, TB) de chaque sellette indépendamment de l'autre sellette par rapport au châssis (142), autour d'un axe de tangage (Y146) supporté ou formé par un berceau (146). Ce berceau (146) est monté sur le châssis (142) avec interposition d'au moins un élément élastiquement déformable (144) apte à se déformer élastiquement lors d'un mouvement de roulis (R) et lors d'un mouvement de lacet (L) du berceau (146) par rapport au châssis (142), ces mouvements (R, L) étant indépendants l'un de l'autre.
Patent FR-2975475-A1 (FR)
Title: Ensemble de support de panneau photovoltaique comprenant un cadre etanche avec des cotes profiles, et centrale correspondante.
Inventor: FOURNIER GERARD
IPC: F24J2/52
Filed: 2012-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble panneau photovoltaïque, caractérisé par le fait qu'il comprend un cadre de support (2) pour panneau photovoltaïque (5) dont les côtés (2A, 2B, 2C, 2D) sont des profilés (6) assemblés entre eux de manière étanche , les profilés ayant une face inférieure (7), deux faces latérales (8, 9) et une partie supérieure (10) opposée à la face inférieure (7), la partie supérieure (10) portant un moyen de pincement (14) d'un bord d'un panneau photovoltaïque (5), les profilés étant creux et étant en une matière plastique, de préférence en PVC.
Patent FR-2991043-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de cartographie d'un ouvrage immerge ou semi-immerge.
Inventor: MOUQUET THIERRY
IPC: G01C7/02
Filed: 2012-05-23
Abstract: Un système de cartographie d'un ouvrage (13) au moins partiellement immergé, comprend un engin de levage (14) auquel est suspendu un dispositif de mesure (16), et des moyens, compris au moins partiellement dans l'engin de levage, de changement de position et/ou d'orientation du dispositif de mesure afin qu'il prenne successivement plusieurs états distincts définis chacun par un couple distinct « position relative » et « orientation relative » par rapport à l'ouvrage. Le dispositif de mesure comprend : au moins un sondeur acoustique (4) délivrant, pour chaque état, des distances entre le sondeur acoustique et des points de surface d'une partie immergée de l'ouvrage ; et un dispositif de positionnement (6) délivrant, pour chaque état, des informations de position absolue et de cap relatives au dispositif de mesure. Une unité de traitement délivre pour chaque état, les positions absolues des points de surface, en fonction des informations de position absolue et de cap et des distances.
Patent FR-2994332-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique
Inventor: NICOLAS STEPHANE
IPC: B81C1/00
Filed: 2012-07-31
Abstract: Procédé d'encapsulation d'au moins un dispositif microélectronique (100), comportant au moins les étapes de : - encapsulation du dispositif microélectronique dans une cavité (104) hermétique vis-à-vis de l'air et qui comporte au moins une paroi (109) perméable à au moins un gaz noble, - injection du gaz noble dans la cavité à travers la paroi perméable au gaz noble, - fermeture hermétique de la cavité vis-à-vis de l'air et du gaz noble injecté dans la cavité.