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Patent WO-2011039449-A1 (WO)
Title: Rigid negative compartment for a metal-air battery and method of manufacturing said compartment
Inventor: TOUSSAINT GWENAELLE
IPC: H01M50/103
Filed: 2010-09-22
Abstract: The present invention relates to a precursor of a negative electrode compartment for rechargeable metal-air batteries, comprising a rigid casing (1), at least one solid electrolyte membrane (2), a protective covering (5), completely covering the inside face of the solid electrolyte membrane (2), a metallic current collector (3) applied against the inside face of the protective covering (5), preferably also a block (4) of elastic material applied against the current collector and essentially filling the entire internal space defined by the walls of the rigid casing and the solid electrolyte (2), and a flexible electronic conductor (6) passing in a sealed manner through one of the walls of the rigid casing. The present invention also relates to a negative electrode compartment having a rigid casing obtained from said precursor and to a battery containing such a negative electrode compartment.
Patent WO-2012022883-A1 (WO)
Title: Procédé d'assainissement de matériaux issus du recyclage de meubles, notamment de matelas, de sommiers et de sièges
Inventor: LANZA REMY
IPC: B29B17/02
Filed: 2011-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assainissement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape d'approvisionnement de matériaux recyclés issus du recyclage de meubles, ces matériaux recyclés contenant une quantité initiale d'au moins un composé chimique de la liste suivante : les COV (composés organiques volatiles), le formaldéhyde, le dimethylformamide, le chlorophénol; - une étape de broyage des matériaux recyclés; - une étape de traitement thermique, au cours de laquelle les matériaux recyclés broyés sont portés à une température supérieure à 150°C, les matériaux recyclés broyés à l'issu de l'étape de traitement thermique ayant une quantité finale dudit composé chimique inférieure à la quantité initiale.
Patent WO-2013064785-A1 (WO)
Title: Method for treating a cladding containing sintered calcium hydride
Inventor: SELLIER SERGE
IPC: G21F9/30
Filed: 2012-11-02
Abstract: The invention relates to a method for treating a cladding, which contains a sintered material made up entirely or partially of sintered calcium hydride, the method including a step during which the sintered material is placed in contact with a reaction mixture containing steam, carbon dioxide, and a chemically inert gas, said step being carried out for a time long enough to enable the sintered calcium hydride to be transformed into a calcium carbonate powder. The treatment method according to the invention makes it possible to produce chemically inert waste and to limit the amount of waste obtained while enabling said waste to be discharged or recycled by suitable systems.
Patent WO-2013079844-A1 (WO)
Title: Dispositif capteur de vibrations pour instruments de musique
Inventor: PERIN AMBROISE JEAN-PIERRE
IPC: G01B7/00
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur (2) pour mesurer un déplacement et/ou une vibration d'au moins un objet d'intérêt, notamment pour instruments de musique, qui comprend (i) au moins deux bobines d'inductance d'excitation (11, 12) électriquement reliées à au moins une source électrique d'excitation, et aptes à générer des flux magnétiques d'excitation, et (ii) au moins une bobine d'inductance de mesure (13), électriquement reliée à des moyens électriques de mesure aptes à mesurer des signaux électriques induits, (iii) un circuit magnétique (10) reliant magnétiquement les bobines d'excitation (11, 12) et de mesure (13), et comprenant une zone de mesure (17) dans laquelle la présence d'objets d'intérêt affecte des flux magnétiques issus de bobines d'excitation (11, 12) et traversant ladite ou lesdites bobine(s) de mesure (13), et (iv) des bobines d'excitation (11, 12) disposées de telle sorte à générer, en l'absence d'objet d'intérêt dans la zone de mesure (17), des flux magnétiques qui se compensent sensiblement dans l'au moins une bobine de mesure (13). L'invention concerne aussi un système de sonorisation mettant en œuvre le dispositif.
Patent WO-2013102729-A1 (WO)
Title: Matériau granulaire a base de phosphate, son procédé de fabrication et son utilisation dans un dispositif de déphosphatation des eaux usées
Inventor: BLANDIN ANNE-FRANCOISE
IPC: C02F1/58
Filed: 2013-01-02
Abstract: La présente invention a pour objet un matériau granulaire à base de phosphate, son procédé de fabrication et son utilisation dans un dispositif de déphosphatation des eaux usées. Selon l'invention, ce matériau granulaire se présente sous la forme de granulés ayant une taille comprise entre 2 et 10 mm, lesdits granulés comprenant, exprimé en pourcentage en poids, rapporté au poids total des granulés : - de 65 à 97 % en poids d'un phosphate naturel de préférence d'origine sédimentaire; -de 0 à 30 % en poids d'au moins un composant additionnel, de préférence un composant apte à augmenter la résistance à l'écrasement desdits granulés; - de 1 à 10 % en poids d'un liant hydraulique, de préférence choisi parmi les ciments; - de 0 à 10 % en poids d'au moins un liant spécifique de granulation autre que l'eau; - de 2 à 15 % en poids d'eau. Ce matériau est destiné à capter les phosphates dissous dans les eaux usées, et peut notamment être utilisé dans des filtres de type à écoulement horizontal.
Patent WO-2013150228-A1 (WO)
Title: Glissière pour siège de véhicule automobile et procédé de réalisation d'une glissière
Inventor: CHENU YVES
IPC: B60N2/07
Filed: 2013-03-29
Abstract: Glissière (1) de siège de véhicule comportant: un premier profilé creux (2) comportant un fond (21), une première et une deuxième parois latérales (22, 23); un second profilé, lesdits premier et second profilés étant montés coulissants l'un par rapport à l'autre; une butée (10) comportant un corps de butée et qui présente une face de butée (11) adaptée pour buter contre le second profilé en limitant ainsi un coulissement relatif entre les premier et second profilés, dans laquelle la première et la deuxième paroi latérale (22, 23) du premier profilé creux comportent chacune au moins un évidement (24, 25) et la butée comporte des moyens de fixation (12, 13) adaptés pour coopérer par complémentarité de forme avec chacun des évidements (24, 25) de chacune des parois latérales (22, 23) du premier profilé.
Patent WO-2014044944-A1 (WO)
Title: Four de cuisson à haute température
Inventor: ZAMPARO GIOVANNI
IPC: F27D3/00
Filed: 2013-09-03
Abstract: Four de cuisson à haute température. A l'intérieur du tunnel de cuisson, il comporte des structures fixes (10) longitudinales de support et de guidage, des éléments mobiles (13) déplaçables le long des structures fixes (10) et supportant les charges à cuire (4), et des moyens de roulement (14) entre les structures fixes (10) et les éléments mobiles (13) pour assurer le déplacement des éléments mobiles le long des structures fixes.
Patent WO-2014096696-A1 (WO)
Title: Organic resin bearing cyclic carbonate groups and aqueous dispersion for crosslinked polyurethanes
Inventor: PIERRE AURÉLIE
IPC: C08G71/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: The invention relates first to an organic resin which comprises, in the overall composition thereof, structural units resulting from: a) at least one ethylenically unsaturated monomer bearing a cyclic carbonate group, b) at least one ethylenically unsaturated monomer bearing at least one carboxylic acid group, c) at least one ethylenically unsaturated monomer of hydrophobic nature having a hydrophobicity value, estimated via the logarithm of the partition coefficient between octanol and water, of at least 3, d) optionally, at least one other ethylenically unsaturated monomer other than said monomers a), b) or c) and bearing no group capable of reacting with a carbonate or carboxylic acid group, but also no group capable of reacting with a functional group of another monomer of which said resin is composed, wherein any crosslinking reaction in the preparation of said resin is excluded, wherein said resin has, overall: - an acid number of at least 10 mg KOH/g relative to the dry resin and - a content of cyclic carbonate groups ranging from 0.5 to 3.5 mmol/g relative to the dry resin. The invention also relates to an aqueous dispersion of said resin and a preparation process, and to a crosslinkable aqueous composition comprising said resin or dispersion and a polyamine. The resin is used for the preparation of crosslinked polyurethanes without the use of polyisocyanate, in particular in high-performance aqueous coatings.
Patent WO-2015022459-A1 (WO)
Title: Ensemble comprenant une virole équipée d'une bride comportant un creux annulaire recevant des plis des matériaux composites
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: B23P6/00
Filed: 2014-07-30
Abstract: Ensemble comprenant une virole équipée d'une bride comportant un creux annulaire recevant des plis des matériaux composites Ensemble comprenant une virole (2) en matériaux composites équipée d'une bride (20), cette virole disposant d'une partie axiale recevant de manière ajustée à l'intérieur ou à l'extérieur, une partie axiale complémentaire de la bride, caractérisé en ce que la partie axiale de la bride comporte face à la virole un creux (26) formant un espace transversal annulaire, qui reçoit au fond des plis des matériaux composites de la virole lors du drapage de ses peaux (4, 8) pour sa fabrication.
Patent WO-2015071564-A1 (WO)
Title: Pneumatique comportant un témoin d'adhérence sonore
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: B60C11/03
Filed: 2014-10-21
Abstract: Le pneumatique comportant une bande de roulement comprenant des éléments de sculpture en relief délimités par des sillons caractérisé en ce que ladite bande de roulement comprend au moins un élément de sculpture (300) formant un actionneur (100), comportant une entaille (200) comprenant deux parois (201, 202). L'entaille débouche radialement vers l'extérieur et vers des sillons délimitant l'actionneur, et peut se déformer entre d'une part une configuration ouverte dans laquelle les deux parois de l'entaille sont écartées l'une de l'autre, et d'autre part une configuration fermée dans laquelle les deux parois de l'entaille sont jointives. L'actionneur est configuré de sorte que, lorsque le pneumatique est en condition de roulage et que l'actionneur se trouve dans l'aire de contact: - l'entaille est en configuration ouverte lorsque le coefficient d'adhérence local au niveau de l'actionneur est inférieur au potentiel d'adhérence local et - l'entaille est en configuration fermée lorsque le coefficient d'adhérence local au niveau de l'actionneur est égal au potentiel d'adhérence local.
Patent WO-2015150663-A1 (WO)
Inventor: THIRION FRANCK
IPC: H02G13/00
Filed: 2015-03-24
Abstract: The invention relates to a device for lighting protection comprising a lightning rod, which includes a collecting electrode with at least one free end, configured such as to capture a lightning current and to discharge same to the earth, and priming means (13; 33) making it possible to promote the formation of an upward leader stroke near the free end of the collector electrode. The invention also comprises neutralisation means (2; 32), which make it possible to reduce the space charge which is formed near the free end of the collecting electrode prior to the emission of an upward leader stroke, and electronic control means (3) which make it possible to automatically and sequentially control, firstly, said neutralisation means (2; 32), and secondly, said priming means (13; 33) of the lightning rod.
Patent WO-2015166179-A1 (WO)
Title: Turbomachine d'aeronef a prelevement de puissance mecanique ameliore
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02C7/06
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) d'aéronef comprenant une soufflante (15) ainsi qu'un réducteur(20) comportant plusieurs éléments rotatifs (52, 58) et entraînant la soufflante, la turbomachine comportant en outre un boîtier d'engrenages (32) ainsi qu'un boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) entraînant le boîtier d'engrenages, la turbomachine comprenant une première roue dentée (38) ainsi qu'une seconde roue dentée (40) faisant partie du boîtier de prélèvement de puissance mécanique (36) et engrenant avec la première roue dentée. Selon l'invention, la première roue dentée (38) est solidaire en rotation d'un moyeu (60) de la soufflante (15).
Patent WO-2016024063-A1 (WO)
Title: Manche de prehension pour outil chirurgical, procede et machine de fabrication d'un tel manche de prehension
Inventor: COILLARD-LAVIROTTE JEAN-YVES PAUL ALBERT
IPC: A61B17/28
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un manche de préhension (1 ) comprenant : - un corps principal (3), - un orifice de réception (4) ménagé au sein du corps principal (3) pour recevoir un embout de travail (2) amovible à coulissement, - un levier de blocage (14) monté à rotation sur le corps principal (3) entre : o une orientation de blocage dans laquelle ii bloque le coulissement de l'embout de travail (2), o une orientation de libération dans laquelle il autorise le coulissement de l'embout de travail (2), - un pivot élastique (15, 16) conçu pour ramener de lui-même le levier de blocage (14) en orientation de blocage, le manche de préhension (1) étant caractérisé en ce que le corps principal (3), le levier de blocage (14) et le pivot élastique (15, 16) viennent de matière les uns avec les autres. Instrumentation chirurgicale.
Patent WO-2016087756-A1 (WO)
Inventor: BECKER JÉRÉMY
IPC: G16B25/20
Filed: 2015-11-30
Abstract: Procédé d'estimation de l'affinité  ϕ  d'un premier brin d'ADN, ou « sonde », à s'hybrider avec un deuxième brin d'ADN, ou « cible », pour former un hybride de longueur L   bp   , le procédé comprenant; dans chaque division d'un ensemble de  M  divisions de l'hybride, compter le nombre de fois où chaque hybride d'un ensemble de  P  hybrides de brins d'ADN est présent dans la division, lesdits hybrides étant de longueur  k  inférieure à la longueur L   bp   , ou «  k -hybrides »; pour chaque combinaison de défauts d'appariement d'un ensemble de L combinaisons de défauts d'appariement dans un hybride de longueur Lbp, déterminer si ledit couple de défauts d'appariement est présent dans ledit hybride; et calculer l'affinité  ϕ  selon la relation : ( ϕ)  expression dans laquelle : - ∀( m, p ) ∈ [1,  Μ ] x [1,  P ],  β 
   p,m    est un scalaire prédéterminé quantifiant la contribution à l'affinité  ϕ  du p ième 
 k - hybride de l'ensemble de  P 
 k - hybrides lorsque ce p ième 
 k -hybride est présent dans la m ième  zone de ladite division, et x m,p  est le nombre de fois où ce p ième 
 k -hybride est dénombré pour ledit hybride dans la m ième  zone de ladite division; et α est un terme réel.
Patent WO-2017017372-A1 (WO)
Title: Dopage électrostatique d'une couche d'un materiau conducteur ou non-conducteur
Inventor: SHUKLA ABHAY
IPC: C03C17/22
Filed: 2016-07-27
Abstract: L'invention est relative à un procédé de dopage électrostatique permanent d'une couche d'un matériau conducteur ou non-conducteur déposée sur un substrat solide, au matériau dopé obtenu selon ce procédé, ainsi qu'à l'utilisation d'un tel matériau.
Patent WO-2017109342-A1 (WO)
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F02C7/36
Filed: 2016-12-15
Abstract: Mécanisme de transmission comprenant un organe d'accouplement, turbomachine équipée d'un tel mécanisme et procédé de fonctionnement dudit mécanisme L'invention concerne un mécanisme (30) de transmission de puissance pour une turbomachine (100) comprenant: -un réducteur (31) comprenant un premier (32) et un deuxième (33) engrenages à rapports de réduction différents et comportant chacun une première roue (37) dentée montée libres en rotation sur un même premier axe (34) et une seconde roue (38) dentée montée sur un même second axe (35); et, -organe d'accouplement (1) comprenant un corps annulaire (2) d'axe (O) de révolution lequel comporte des première et deuxième rangées (6, 7) de dents d'accouplement (8) hélicoïdales qui sont respectivement orientées suivant des première et deuxième directions opposées et sensiblement parallèles, l'organe d'accouplement étant monté solidaire en rotation et coulissant axialement sur ledit premier axe (34) de manière à occuper au moins deux positions axiales d'engrènement prédéterminées où les dents d'accouplement (8) engrènent des saillies d'engrènement (47, 48) complémentaires de l'une des premières roues (37, 38) dentées rendue alors solidaire en rotation avec le premier axe (34).
Patent WO-2017212149-A1 (WO)
Title: Pneumatique dont la zone du bourrelet est allegee
Inventor: LICENSE WILLIAM
IPC: B60C15/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets (3) par retournement autour d'une tringle (4). Selon l'invention, le retournement de l'armature de carcasse (7) et l'armature de carcasse (2) sont les seules couches d'éléments de renforcement dont l'allongement à rupture est inférieur à 6 % présentes dans le flanc et l'agencement et le choix des mélanges polymériques de la zone du bourrelet (3) du pneumatique favorisent les performances d'endurance.
Patent WO-2018060627-A1 (WO)
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: F01D5/18
Filed: 2017-09-28
Abstract: Aube (10) de turbine aéronautique, comportant des cavités d'intrados et des cavités d'extrados s'étendant radialement, et au moins une cavité centrale située dans la partie centrale de l'aube (10) et entourée par des cavités d'intrados et d'extrados, l'aube (10) comportant également des circuits de refroidissement, dans laquelle au moins un premier circuit de refroidissement (1) comporte : une première (A) et une deuxième cavité (B) communiquant entre elles au niveau d'une extrémité radiale interne (14) et d'une extrémité radiale externe (16) de l'aube (10), une troisième cavité (C) communiquant avec la deuxième cavité (B) au niveau de l'extrémité radiale externe (16), une quatrième cavité (D) communiquant avec la troisième cavité (C) au niveau de l'extrémité radiale interne (14), la première (A) et la deuxième cavité (B) sont alimentée conjointement en air froid par une ouverture commune d'admission d'air au niveau de l'extrémité radiale interne (14), l'air s'y écoule dans un même sens selon la direction radiale, la première cavité (A) étant une cavité d'intrados, la deuxième cavité (B) étant une cavité centrale, la troisième cavité (C) et la quatrième cavité (D) étant des cavités d'extrados.
Patent WO-2018069656-A1 (WO)
Title: Dispositif autonome de mesure des caractéristiques d'un fluide circulant dans un conduit et système de commande de la ventilation, de la climatisation et/ou du chauffage utilisant un tel dispositif
Inventor: DELAMARE JéRôME
IPC: F17D3/01
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention porte sur un dispositif autonome (10) de mesure d'au moins une caractéristique d'un fluide circulant dans un conduit selon une direction d'écoulement. Le dispositif comporte une source permanente de champ magnétique; un convertisseur magnéto-électrique (2) et un circuit de traitement (12a) apte à exploiter les charges électriques fournies par le convertisseur pour fournir une mesure d'une caractéristique de son environnement. La source et le convertisseur sont placés dans un stator (12) et un rotor (11) constituant le dispositif. Le dispositif autonome comporte également des moyens de fixation (13) permettant de placer fixement le stator (12) dans le conduit (14) ou à une extrémité du conduit (14), dans une configuration selon laquelle l'axe de rotation du rotor (11) est parallèle à la direction d'écoulement. L'invention porte également sur un système de commande mettant en œuvre au moins un tel dispositif autonome (10).
Patent WO-2018083408-A1 (WO)
Title: Systeme d'implant dentaire amélioré
Inventor: ALTGLAS SYLVAIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-10-30
Abstract: Guide de cicatrisation (2), adapté pour être partiellement inséré dans un implant dentaire, le guide de cicatrisation (2) présentant une portion d'engagement (21) adaptée pour être insérée dans ledit implant, et une portion de croissance (22) adaptée pour être en saillie par rapport à l'implant, ladite portion de croissance (22) présentant une forme évasée dont la section augmente depuis une extrémité proximale (221) vers une extrémité distale (222), ledit guide de cicatrisation (2) étant adapté pour recevoir un pilier (5) comprenant une prothèse dentaire (6), caractérisé en ce que la portion de croissance (22) du guide de cicatrisation (2) comprend une pluralité de cavités (26) débouchantes aménagées entre son extrémité proximale (221) et son extrémité distale (222).
Patent WO-2018229378-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un redresseur de vienne triphasé
Inventor: ROUHANA NAJIB
IPC: H02M1/42
Filed: 2018-05-24
Abstract: L'invention concerne un Procédé (6) de commande d'un redresseur de Vienne triphasé, comprenant une pluralité d'interrupteurs de puissance commandés associés chacun à une phase électrique; le procédé (6) comprenant : - une étape de transformation (60) de trois tensions composées de consigne fournies en trois tensions simples; - une étape de calcul (61) d'une composante homopolaire à injecter en fonction du signe des valeurs de tensions simples et des valeur moyenne des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé; - une étape de calcul de valeurs de « modulantes » pour chaque phase du redresseur de Vienne triphasé en fonction de la composante homopolaire calculée à injecter et des trois tensions simples; et - une étape de génération (62) de six signaux de commutations des interrupteurs de puissance commandés, en fonction du signe des courants de phases du redresseur de Vienne triphasé et des valeurs de « modulantes » calculées.
Patent WO-2019058071-A1 (WO)
Title: Casting slurry
Inventor: ZHANG WEN
IPC: B22C1/18
Filed: 2018-09-21
Abstract: The invention relates to a casting slurry for manufacturing shell moulds, comprising powder particles and a binder, and characterised in that it contains a surfactant. The invention also relates to the use of a casting slurry of this type for manufacturing a shell mould.
Patent WO-2019135056-A1 (WO)
Inventor: MOULAIRE PASCAL
IPC: B62D5/00
Filed: 2019-01-04
Abstract: The invention relates to a steer-by-wire power steering system (1) comprising a lower-level mechanism (10) that includes a servo motor (11) and a steered wheel (12), and an upper-level mechanism (20) that includes a steering wheel (22) and an auxiliary motor (21), the lower-level mechanism (10) being closed-loop controlled, at zero force, by a lower local loop (30) comprising a feedback branch (32) that measures or estimates an actual downstream force (F10_actual) downstream of the servo motor (11) and upstream of the point of contact (12C) between the wheel (12) and the ground (2), so as to make the servo motor (11) transparent, while the upper-level mechanism (20) is closed-loop controlled, at zero torque, by an upper local loop (40) comprising a feedback branch (42) which measures or estimates an actual driver torque (T20_actual) between the auxiliary motor (21) and the steering wheel (22) so as to make the auxiliary motor (21) transparent, the lower (30) and upper (40) local loops being controlled by a single overall controller (50).