baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977153-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile fonctionnalisee et un solvant et procede de traitement cosmetique
Inventor: CHODOROWSKI KIMMES SANDRINE
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un mélange de - au moins une huile fonctionnalisée uréïdopyrimidone, portant un groupe de jonction comprenant au moins un motif de formule (I) ou (II) : - au moins un solvant de formule (I') : dans laquelle : - R' désigne H ou un radical alkyle linéaire en C -C ou ramifié en C -C ; - R' désigne un radical alkyle linéaire en C -C ou ramifié en C -C pouvant contenir un cycle en C -C ; un radical cycloalkyle en C -C éventuellement substitué par un ou deux radicaux méthyle; le radical phényle, le radical benzyle ou le radical phénétyle; - R' et R' désignent H ou un radical alkyle linéaire en C -C ou ramifié en C -C . L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique utilisant ladite composition.
Patent FR-2977665-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination de l'etat de fonctionnement d'un appareil electrique
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: G07C3/00
Filed: 2011-07-04
Abstract: L'invention concerne un système de détermination d'un état de fonctionnement d'un appareil électrique (1), ledit appareil électrique (1) comportant au moins des organes de signalisation visuelle statique ou dynamique définissant l'état de fonctionnement de l'appareil électrique, ledit système comportant : - un terminal mobile (2) doté de moyens de captures photo et/ou vidéo pour capturer une ou plusieurs photos et/ou vidéos de la face de l'appareil électrique et une interface de communication agencée pour envoyer des données représentatives de chaque photo et/ou vidéo de la face de l'appareil électrique sur un réseau de communication (4), - un serveur central (3) comportant une interface de communication connectée au réseau de communication (4) et agencée pour recevoir lesdites données représentatives de chaque photo et/ou vidéo provenant du terminal mobile (2) et des moyens de traitement (30) destinés à générer des données représentatives de l'état de fonctionnement de l'appareil électrique (1) à partir des données représentatives de chaque photo et/ou vidéo reçues et identifiées dans une base de données (DB).
Patent FR-2978038-A1 (FR)
Title: Treating keratin fibers, preferably human hair, comprises applying a composition comprising ionic liquids to fibers, heating keratin fibers and applying cosmetic compositions comprising dyes of oxidation dyes and/or direct dyes to fibers
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/41
Filed: 2011-07-19
Abstract: Treating keratin fibers, preferably human hair comprises (a) applying a composition comprising one or more ionic liquids to the fibers, (b) heating the keratin fibers, and (c) applying one or more cosmetic compositions comprising one or more dyes of oxidation dyes and/or direct dyes to the fibers. An independent claim is included for a multi-compartment device or kit comprising at least one first compartment containing the composition of ionic liquid, and at least one second compartment containing the composition of the dyes.
Patent FR-2979065-A1 (FR)
Title: Active mixer for reducing vibrations in mechanical structure of car, has main body containing movable mass, and guiding unit arranged between external periphery of mass and body, where body and fixing plate are formed integrally
Inventor: LAMOUROUX STEFAN
IPC: B06B1/04
Filed: 2011-08-18
Abstract: The mixer has a cylindrical movable mass (M) linearly self-relocated in reciprocating motion along given displacement direction. A main body (11) contains the mass. A guiding unit (12) is arranged between an external periphery of the mass and the main body, and comprises a stage fixed at the mass. A fixing plate (9) and the main body are formed integrally. The mass comprises an upper magnetic structure (1), a lower magnetic structure (3) and a coil (2), and is placed around a ferromagnetic core (10). A cap (6) is fixed on the main body to lock up the mass in a sealed manner. The mass is balanced around a main axis.
Patent FR-2979896-A1 (FR)
Title: Element de cadre de fuselage d'aeronef
Inventor: MIALHE CHRISTOPHE
IPC: B64C1/06
Filed: 2011-09-08
Abstract: L'objet de l'invention est un élément de cadre (101,102, 103) de fuselage d'aéronef caractérisé en ce qu'il comporte une partie de traverse (1a,101a, 102a) et un tronçon de cadre (1b, 101b, 102b) réunis dans une seule et même pièce, un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses comportant un élément de cadre de l'invention pour lequel l'élément de cadre (1) relie un cadre supérieur (5), une traverse plancher (3) et un cadre inférieur (4), et comporte un segment (1c) remplaçant une bielle plancher, un ensemble cadre de fuselage d'aéronef et traverses pour lequel la partie de traverse de l'élément de cadre (101, 102) forme une traverse cargo de l'aéronef ou forme une traverse support de coffres à bagage.
Patent FR-2969072-A1 (FR)
Title: Systeme de protection anticapotage ou contre les tonneaux
Inventor: DR VLAHOVIC JOSIP
IPC: B60R21/13
Filed: 2011-12-09
Abstract: L'invention concerne un système de protection anticapotage ou contre les tonneaux comprenant une traverse (2) qui s'étend entre deux consoles de fixation (4, 5). Afin de fournir une traverse stable pour un système de protection anticapotage ou contre les tonneaux, qui puisse être fabriquée de manière économique, la traverse (2) comprend une bande ou ceinture avant (18) et une bande ou ceinture arrière (19) qui sont réalisées sous forme de pièces séparées.
Patent FR-2989775-A1 (FR)
Title: Procede de determination des corrections de tir d'artillerie
Inventor: SEUGNET PATRICK
IPC: F41G3/32
Filed: 2012-04-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de corrections de tir d'artillerie sur une cible fixe au moyen d'un système d'observation fixe, apte à être orienté, et équipé d'un dispositif (5) de mesure de l'orientation de sa ligne de visée, d'un télémètre laser (4), de moyens (6) de positionnement, d'un écran de visualisation (1) muni d'un réticule fixe, de moyens d'affichage et de déplacement d'un autre réticule sur l'écran, qui comporte l'étape suivante : - orienter le système d'observation de manière à afficher le réticule central sur l'image de la cible et calculer des coordonnées géographiques de la cible en fonction de la distance fournie par le télémètre, de l'orientation fournie par le dispositif de mesure de l'orientation et de la position du système optronique fournie par les moyens de positionnement. Le tir ayant eu lieu et l'impact de ce tir ne coïncidant pas avec la cible, il comporte les étapes suivantes : - l'orientation du système étant fixe : o afficher sur l'écran de visualisation un deuxième réticule sur l'image de l'impact et mesurer sur l'écran de visualisation le décalage entre les deux réticules, o afficher un troisième réticule sur l'écran en une position symétrique de celle du deuxième réticule - orienter le système optronique pour positionner le troisième réticule sur l'image de la cible, le premier réticule coïncidant alors avec l'image du point d'impact, - actionner le télémètre pour obtenir la distance entre le système et l'impact.
Patent FR-2994780-A1 (FR)
Title: Terminal for communication between person in vicinity of street terminal and person remote from terminal, has solenoid to form magnetic field, where sound emitted by loudspeaker is amplified by interaction between field and hearing aid
Inventor: WEHRBACH ALAIN
IPC: H04L29/02
Filed: 2012-08-21
Abstract: The terminal (1) has a solenoid to form a polarized magnetic field outside the terminal in a zone in front of an exit (3) of a loudspeaker such that a component is arranged in a horizontal direction of the terminal towards another zone where a person is in vicinity of using a communication terminal i.e. street terminal. The presence of the polarized magnetic field allows usage of a traditional hearing aid, where sound emitted by loudspeaker is amplified by interaction between the created polarized magnetic field and the hearing aid.
Patent FR-2996528-A1 (FR)
Title: Method for filling vertical plate with e.g. food, involves installing set of filling guides in portion of vertical plate, and introducing food ingredients into set of filling guides by opening provided in plate, and shrinking set of guides
Inventor: PICQUETTE PHILIPPE
IPC: A47G19/03
Filed: 2012-10-04
Abstract: The method involves installing a set of filling guides (2a) in a portion of a vertical plate (1), and introducing food ingredients such as corn, into the set of filling guides by an opening (16) that is provided in the vertical plate. The set of filling guides is shrunk. The vertical plate is provided in the form of a right-angled parallelepiped. The plate is provided with two transverse walls (11, 12), two longitudinal walls (13, 14), and a bottom (15) extending in a horizontal plane. The opening is provided in the top of the plate.
Patent FR-2997495-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de capteurs vibratoires
Inventor: GIRONDIN VICTOR
IPC: G01D3/08
Filed: 2012-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de surveillance de capteurs vibratoires (1) d'un système (5) émettant au moins un signal vibratoire (S1,S2) et comportant au moins deux capteurs vibratoires (1), ledit procédé consistant, après avoir défini des groupes (G1,G2) comportant au moins deux capteurs vibratoires (1) recevant un signal vibratoire (S1,S2) à une fréquence caractéristique (f1,f2) on réalise au moins une mesure synchrone dudit signal vibratoire (S1,S2) pour chaque capteur vibratoire (1) d'un groupe (G1,G2), on détermine pour chaque couple de capteurs vibratoires (1) un coefficient de cohérence spectrale desdites mesures synchrones, puis on construit une matrice de cohérence (C1,C2) pour ledit groupe (G1,G2). Ensuite, on détermine les valeurs propres (λn1, λn2) et les vecteurs propres (Vn1,Vn2) de ladite matrice de cohérence (C1,C2), on calcule le rang de ladite matrice de cohérence (C1,C2) et on identifie des capteurs vibratoires (1) probablement défectueux. Enfin, on compile les analyses de chaque groupe (G1,G2) afin de confirmer lesdits capteurs vibratoires (1) considérés comme défectueux.
Patent FR-2997611-A1 (FR)
Title: Guide pour curseur de fermeture a glissiere
Inventor: TROUCHE YOANN GUILLAUME JORIS
IPC: A44B19/26
Filed: 2012-11-06
Abstract: Le dispositif de l'invention vise à solidariser le curseur (1) d'une fermeture à glissière à un guide (2) qui coulisse sur rails (4, 5). Ce guide (2) permet de maintenir sur un même plan les dents (6) les plus proches du curseur (1) afin de faciliter le déplacement de curseur (1) lorsqu'il emboîte les dents (6) de la fermeture à glissière ou les sépare. Le guide (2) placé sous le curseur (1) est solidarisé à une chainette (7) qui passe dans des rails (4, 5) et est maintenue en tension par deux poulies crantées (8, 9) solidarisées au tissu du produit (14). Le dispositif de l'invention permet d'actionner une fermeture à glissière notamment pour des personnes dont la dextérité des mains est ponctuellement rendue difficile.
Patent FR-2986314-A1 (FR)
Title: Tube d'echangeur thermique, echangeur thermique et procede d'obtention correspondant
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: B21D39/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un tube (1) d'échangeur thermique par pliage d'une bande (11) métallique, ledit tube (1) présentant une cloison interne (19) formée par jonction des extrémités des bordures opposées (11a, 11b), ledit tube comprenant un intercalaire interne (7) agencé en étant interposé entre la cloison (19) et la paroi interne (15) du tube en regard au niveau d'une zone 22 de jonction, comprenant les étapes suivantes : . on amincit la bande métallique (11) et/ou l'intercalaire interne (7) au niveau de la zone (22) de jonction, . on plie la bande métallique (11) pour former ledit tube (1) en joignant les extrémités des bordures opposées (11a, 11b) au niveau de la zone (22) de jonction. L'invention concerne aussi un tel tube (1) et un échangeur thermique (3) comprenant un faisceau de tels tubes (1).
Patent FR-2988550-A1 (FR)
Title: Communication system for use in public space i.e. shopping center, has personal terminal utilized by user of system, and interactive conversational terminal primarily consisted of display screen with multiple programmable windows
Inventor: ASSABGUI MOURAD
IPC: G06Q50/10
Filed: 2012-03-20
Abstract: The system has a server (1) that is utilized for management and administration of the system, and an interactive conversational terminal (2) that is utilized in public space i.e. shopping center. A personal terminal (5) i.e. smart phone, is utilized by a user of the system. The interactive conversational terminal is primarily consisted of a display screen (3) with multiple programmable windows (4). The server is partly localized in the interactive conversational terminal. A set of local peripherals (6, 7) is able to be controlled by the conversational terminal. An independent claim is also included for a communication method.
Patent FR-2988630-A1 (FR)
Title: Stamping press for stamping of sheet part for car, has general presser comprising surface, where presser comprises support zone on side face, and support zone takes support on presser and is located above presser surface
Inventor: JACQUET MICHEL
IPC: B21D24/04
Filed: 2012-04-03
Abstract: The press has a punch (1), and a general presser (2) that is placed above the punch. The general presser comprises a surface (3) that is arranged to press a sheet part (4) supported by the punch. A slide (5) is movable in a direction (F), where the slide carries an on-board presser (8) comprising a side face (9) presenting a support zone (10). The presser comprises another support zone (14) on the side face, where the latter support zone takes support on the presser and is located above the surface of the presser.
Patent FR-2989526-A1 (FR)
Title: Dispositif de pontage utilisant des materiaux differents et procede de fabrication
Inventor: GANCEL ETIENNE
IPC: H01R4/58
Filed: 2012-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de pontage pour relier électriquement des appareils électriques d'un tableau tels que des disjoncteurs, comprenant une partie conductrice (1) électriquement qui présente, d'une part, des zones de contact (2) pour se connecter électriquement auxdits appareils, et, d'autre part, une âme (3) pour relier entre elles électriquement lesdites zones de contact (2). Ce dispositif de pontage est caractérisé en ce que le matériau constitutif des zones de contact (2), d'une part, et le matériau constitutif de l'âme (3), d'autre part, sont différents. Les formes et principes d'assemblages choisis associées au choix de matières différentes permettent une exécution économique. L'invention a aussi pour objet un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-2994002-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un modele mathematique du comportement d'une diode a jonction pn et dispositif correspondant
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G06F17/11
Filed: 2012-07-28
Abstract: Procédé de détermination d'un modèle mathématique du comportement électrique d'une diode à jonction PN en polarisation inverse, comprenant : - la mesure (1) de la valeur de la tension V présente aux bornes de la diode et de la valeur du courant I correspondant traversant cette diode, ladite diode étant polarisée en inverse et ladite tension V variant dans une plage de valeurs incluant la valeur de la tension d'avalanche V de ladite diode ; - l'établissement (2) d'une représentation de la fonction en fonction de la tension V , à partir desdites valeurs de courant I et de tension V mesurées, I étant le courant de saturation de ladite diode ; - la détermination (3) d'une première fonction affine représentative d'une portion sensiblement linéaire de ladite représentation de ladite fonction , ladite portion étant caractérisée par des tensions V supérieure à la tension d'avalanche V en termes de valeur absolue ; - le calcul (4) d'un facteur de multiplication par avalanche défini par : (-slbv) étant égal à l'ordonnée à l'origine de ladite fonction affine, et (-slbv / bv) étant égal au coefficient directeur de ladite fonction affine.
Patent FR-2995041-A1 (FR)
Title: Bague de fixation d'une tige sur un support et assemblage obtenu
Inventor: BIZZINI OLIVIER
IPC: F16B21/07
Filed: 2012-08-28
Abstract: Une bague de fixation (1a) d'une tige (201a) sur un support (200a), comportant un corps (2a) traversé par un orifice axial (3) destiné à recevoir la tige (201a), et des pattes flexibles (4, 5, 6) s'étendant radialement vers l'axe principal (A) de l'orifice axial (3) et destinées à coopérer avec la tige (201a) pour l'immobiliser axialement, les pattes flexibles (4, 5, 6) comportant un jeu de pattes étoilées (4) comportant chacune une languette (40) solidaire du corps (2a) et prolongée par une tête étoilée (41) formée d'une extrémité radiale (42) arrondie et de deux joues latérales (43) arrondies radialement et distantes du corps (2a), la largeur (L2) de la languette (40) étant inférieure à la largeur maximale (L2) de l'extrémité radiale (42). Un assemblage d'une pièce d'assemblage (100a) pourvue d'une telle tige de fixation (1a) sur un support pourvu d'au moins une tige.
Patent FR-2998014-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling boards at one another for construction of frame of e.g. door of building, has metal plates placed between wooden pieces, and nails inserted in wooden pieces so that nails pierce wooden pieces or metal plates
Inventor: SCALESE JOSEPH
IPC: E04B1/21
Filed: 2012-11-14
Abstract: The assembly has metal plates (11, 12) including a thickness of lesser than 1.5 mm such that the metal plates are adapted to be pierced by nails to be inserted in elongate wooden pieces (9, 10) to be assembled. The metal plates are placed between the wooden pieces. The nails are inserted in the wooden pieces so that the nails pierce the wooden pieces or the metal plates. Longitudinal directions of the wooden pieces are provided parallel or perpendicular to each other. Each metal plate is formed by a sheet part. An independent claim is also included for a method for using an assembly for assembling two elongate wooded pieces at one another.
Patent FR-3001071-A1 (FR)
Title: Electronic commerce system i.e. kiosk, for use in field of infrastructure of online sale of e.g. frozen products, has display unit allowing user to display code to activate compartment displacement and open window for withdrawing articles
Inventor: CREBIER GERARD
IPC: G06Q10/08
Filed: 2013-01-16
Abstract: The system has a command providing equipment comprising an enclosure with compartments moving related to a window (3) of the enclosure for withdrawal and/or introduction of articles into a compartment. A unit allows recording of a code corresponding to the compartment in which articles of command are deposited and secured transmission of the code to a user passed the command in the form of electronic notification. A display unit allows the user to display the code to activate the displacement of the compartment relative to the window and open the window for withdrawal of the articles. An independent claim is also included for an equipment for providing articles to an electronic commerce system.
Patent FR-3001478-A1 (FR)
Title: Rail anchor for anchoring to e.g. support for maintenance of e.g. scaffolding, for staff safety, has assembly unit movably mounted toward end of fixing component along component in blocking manner on component
Inventor: LACROIX CEDRIC
IPC: E04C5/12
Filed: 2013-01-31
Abstract: The anchor (1) has a blocking unit (8) pivoting around a fulcrum pin (14) transversal to a fixing component between retracted and deployed positions. The unit extends along a longitudinal axis (11) of the component in the retracted position, to allow insertion and withdrawal of the device through an opening. The unit extends across the longitudinal axis in the deployed position so as to be provided on a side (15) against an external face of a support. An assembly unit (9) is movably mounted toward another end (13) of the component along the component in a blocking manner on the component. The blocking unit is a nut, bar wedge, draw-push wedge or plate. An independent claim is also included for an assembly comprising a rail anchor and a support# a method for installing a rail anchor to a support.
Patent FR-3002369-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique pour batterie lithium-ion comprenant une electrode negative a base de silicium et un electrolyte specifique
Inventor: MARTIN JEAN-FREDERIC
IPC: H01M10/0525
Filed: 2013-02-19
Abstract: L'invention a trait à une cellule électrochimique pour batterie lithium-ion comprenant : -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, du silicium ; -une électrode positive ; et -un électrolyte disposé entre ladite électrode négative et ladite électrode positive, ledit électrolyte comprenant au moins un sel de lithium, au moins un solvant carbonate, au moins un composé mononitrile et au moins un composé répondant à au moins l'une des formules (I) et (II) suivantes : dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, H, Cl ou F, à la condition que R1 et R2 ne représentent pas tous les deux H.
Patent FR-3004034-A1 (FR)
Title: Actionneur electrique ou electromecanique, dispositif de domotique comprenant un tel actionneur et ensemble de motorisation comprenant un tel actionneur
Inventor: DESBIOLLES CLAUDE
IPC: H03K17/94
Filed: 2013-03-29
Abstract: Cet actionneur (101) électrique ou électromécanique comprend des moyens (LE101, LE102) de raccordement de l'actionneur à un réseau (130), un circuit redresseur (111) qui délivre sur deux sorties (S1, S2) une alimentation électrique et un module (115) de commutation de l'alimentation électrique délivrée par le circuit redresseur (111). L'actionneur inclut également un circuit (106) de filtrage des perturbations électromagnétiques issues du module de commutation (115), et du réseau (130) d'alimentation de l'actionneur ainsi qu'une enveloppe conductrice (119) dans laquelle est logé au moins le module de commutation (115). Le circuit de filtrage comprend au moins un condensateur (C105a) de mode commun et le module de commutation (115) est raccordé aux sorties (S1, S2) du circuit redresseur (111) au moyen d'une première (LE101') et d'une deuxième (LE102') lignes électriques. Une seule des première et deuxième lignes électriques est raccordée, par au moins un condensateur de mode commun (C105a) appartenant au circuit de filtrage (106), à l'enveloppe conductrice (119) qui n'est pas raccordé à la terre.
Patent FR-3003887-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement d'au moins un vantail de porte, vehicule ainsi pourvu et procede associe
Inventor: CARRION ESPELTA JOAN
IPC: B61D19/02
Filed: 2013-03-29
Abstract: Abrégé : Est concerné un dispositif de déplacement d'au moins un vantail de porte, comprenant : - une poutre fixe (7), fixée au bâti, - une poutre mobile (9) reliée à la poutre fixe (2) par des rails de louvoiement (19a, 19b) qui lui permettent un mouvement transversal par rapport aux axes d'allongement des poutres fixe et mobile, - un moteur qui entraîne le vantail dans un mouvement parallèle à l'axe d'allongement de la poutre mobile et qui, lors du louvoiement du vantail, entraîne en outre une came motrice (13), laquelle est pourvue d'une fente (23) où est engagé un pion (21) fixe sur la poutre fixe, - et un galet central relié à la poutre mobile et qui circule dans une gorge (17) de la poutre fixe (7) lors du mouvement du vantail.
Patent FR-3005618-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage, ensemble comprenant un tel systeme d'affichage et vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: TOSTAIN DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-05-17
Abstract: Ce système d'affichage (6) comprend un écran (18) pour l'affichage d'images et un mécanisme de déplacement (24) pour déplacer l'écran (18) selon une translation et une rotation. Le mécanisme de déplacement (24) comprend un premier moteur (26) pour commander la translation de l'écran (18) et un deuxième moteur (28), distinct du premier moteur, pour commander la rotation de l'écran (18).