baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3029135-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bouchon pour recipient
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: B65D39/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un bouchon pour récipient, ledit bouchon comprenant une tête (10) de bouchon et un corps (11) de bouchon solidaire de ladite tête (10) de bouchon. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - prendre une tête (10) de bouchon comportant un corps de tête ayant une partie centrale creuse dans laquelle est placée au moins une branche (14), ladite ou au moins une desdites branches (14) étant reliée audit corps de tête pour définir au moins deux ouvertures (15) dans ladite partie centrale, - introduire au moins un matériau à l'état visqueux au travers desdites ouvertures (15) et mettre en forme ledit au moins un matériau pour définir un corps (11) de bouchon, ledit au moins un matériau à l'état visqueux venant entourer au moins partiellement ladite au moins une branche (14), et - refroidir ledit au moins un matériau de sorte que ladite ou lesdites branches (14) soient au moins partiellement noyées dans une gangue durcie définissant ledit corps (11) de bouchon, ledit corps (11) de bouchon étant ainsi solidarisé à ladite tête (10) de bouchon.
Patent FR-3029622-A1 (FR)
Title: Procede de suivi de la fabrication de pieces base sur l'analyse de coefficients de centrage
Inventor: FERRY OLIVIER
IPC: G06Q50/04
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de suivi d'un flux de fabrication de pièces basé sur l'analyse d'au moins un indicateur statistique représentatif d'une dimension caractéristique des pièces, selon lequel : a) On prélève au cours du temps plusieurs échantillons, chaque échantillon comprenant plusieurs pièces du flux de fabrication ; b) On mesure la dimension caractéristique de chaque pièce de l'échantillon ; c) On calcule pour chaque échantillon prélevé une moyenne µ et un écart-type σ de la dimension caractéristique mesurée, puis on calcule pour chaque échantillon prélevé une valeur d'un indicateur statistique I3C défini selon la formule : où : ○ Ccmax est un coefficient de centrage maximal imposé pour la fabrication des pièces ; ○ TS est une tolérance supérieure de la dimension caractéristique mesurée ; ○ TI est une tolérance inférieure de la dimension caractéristique mesurée ; d) On compare la valeur de l'indicateur statistique I3C ainsi calculée pour l'échantillon prélevé à une valeur de référence ; e) On pilote le flux de fabrication des pièces en fonction des résultats de la comparaison.
Patent FR-3030100-A1 (FR)
Title: Cable ou accessoire pour cable comportant une couche resistante au feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B13/06
Filed: 2014-12-10
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif comprenant un câble et/ou un accessoire pour câble, ledit câble et/ou l'accessoire pour câble comportant au moins une couche isolante et résistance au feu, ainsi qu'à un procédé de préparation d'un tel câble et/ou accessoire.
Patent FR-3031100-A1 (FR)
Title: Dispositif de chantier perfectionne pour le recyclage d’une eau de lavage
Inventor: LE FOLL MARC
IPC: C02F101/10
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne un bac (100) comportant : a. un compartiment (110) de déversement apte à contenir un grand récipient de vrac souple (111), lequel compartiment de déversement est en communication hydraulique par débordement avec : b. un compartiment (120)de filtration - décantation, lequel compartiment est en communication hydraulique par l'intermédiaire d'un moyen (121) filtrant avec: c. un compartiment (130) d'aspiration lequel compartiment en communication hydraulique avec un conduit d'évacuation par l'intermédiaire d'une pompe (131) hydraulique
Patent FR-3036983-A1 (FR)
Title: Procede de tri de catalyseurs ou adsorbants contamines
Inventor: GAUTHIER THIERRY
IPC: G01N21/71
Filed: 2015-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de séparation d'au moins un catalyseur et/ou adsorbant d'un mélange homogène de catalyseurs et/ou d'adsorbants, lesdits catalyseurs ou adsorbants contenant un ou des contaminant(s) métallique(s), semi-métallique(s ) ou non métallique(s) déposé(s) sur lesdits catalyseurs ou adsorbants, tels que Fe, Hg, Ni, V, C, Cl, Na, S, N, Si, P, As. Le procédé et le dispositif de séparation permettent de séparer des catalyseurs ou des adsorbants selon la présence ou non de contaminant et également selon la teneur en contaminants, à partir d'un seuil de tri correspondant à une teneur et défini par l'opérateur. Les grains de catalyseurs ou d'adsorbants passent devant le système de détection LIBS, qui détecte le contaminant pour la ou les longueur(s) d'onde caractérisant ledit contaminant, l'analyseur associé au LIBS traite le signal envoyé par le détecteur en le comparant à une valeur consigne significative du seuil de tri et il envoie un signal vers un moyen d'évacuation des grains du catalyseur de façon à séparer lesdits grains des autres catalyseurs ou adsorbants dudit mélange.
Patent FR-3037605-A1 (FR)
Title: Rampe portative pour personne a mobilite reduite, procede de fabrication et procede de mise en œuvre d'une telle rampe
Inventor: JARROT FLORIAN
IPC: E04G27/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention propose une rampe d'accès portative, destinée à être positionnée sur un sol devant une marche pour permettre le franchissement de la marche par un fauteuil roulant, la rampe étant légère, pratique, polyvalente et peu encombrante, pouvant être fixée de manière amovible sur un fauteuil roulant. La rampe (100) comporte deux segments (110-120) de section transversale triangulaire rectangle, reliés entre eux par un lien souple (130), la section triangulaire rectangle étant délimitée par deux surfaces de support (111 - 112), reliées entre elles par un angle droit (α), et une surface (113) de roulage, reliée à chacune des deux surfaces de support (110-120), et destinée à recevoir les roues du fauteuil roulant (FR) lors du franchissement de la marche.
Patent FR-3041929-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'ouverture de porte de secours d'avion
Inventor: VERGNOT PATRICK
IPC: B64C1/14
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention propose un système simple, peu encombrant, sans bras d'articulation ni bavette d'étanchéité, tout en réalisant une ouverture sûre et efficace. Pour ce faire, l'invention prévoit une ouverture de porte par un guidage latéral définissant une cinématique intégrée à rebroussement vers l'intérieur puis l'extérieur du fuselage. Un système d'ouverture d'une porte de secours (1) est positionnée dans un fuselage d'avion (2), la porte et le fuselage comportant des encadrements respectifs (11, 21) qui s'étendent en regard. Selon l'invention, ce système comporte une poignée de commande (5) de mise en rotation combinée d'un couple verrou/loquet, et un mécanisme d'ouverture (30) équipé, dans des zones d'angle supérieure (Zs) de la porte (1), d'un levier de pivotement (6) articulé sur un bord supérieur du fuselage (2) et muni de chemins de guidage en coopération avec le couple verrou/loquet et avec une ferrure d'attache de porte (12), de galets supérieurs et inférieurs montés dans l'encadrement latéral de porte (11c) en liaison avec des chemins de guidage (20s, 20i) montés dans l'encadrement de fuselage en regard (21c), les chemins de guidage supérieurs (20s) étant inclinés vers l'intérieur de cabine (I) en montant et les chemins de guidage inférieurs (20i) coudés.
Patent FR-3042719-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute a rappel automatique et procede de fonctionnement afferent
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A63B29/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif antichute à rappel automatique (1) comprenant : - un enrouleur autour duquel est destiné à s'enrouler une longe (2), ledit enrouleur pouvant être actionné en rotation - un moyen de blocage automatique de la rotation de l'enrouleur dans le sens du déroulement en cas de chute comprenant : ○ un obstacle relativement auquel l'enrouleur est mobile en rotation, ○ un cliquet solidaire de l'enrouleur et conçu pour évoluer entre une première position dans laquelle le cliquet n'interfère pas avec ledit obstacle de sorte que la rotation dudit enrouleur est libre et une deuxième position dans laquelle le cliquet peut interférer avec ledit obstacle pour empêcher la rotation de l'enrouleur dans le sens du déroulement, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de rappel automatique destiné à rappeler ledit cliquet alternativement dans l'une ou l'autre desdites première et deuxième positions. Dispositifs antichute à rappel automatique.
Patent FR-3042887-A1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture a pointe retractable comprenant un coussinet pour ecran capacitif
Inventor: ROLION FRANCK
IPC: G06F3/0354
Filed: 2015-10-27
Abstract: Instrument d'écriture (10) comprenant un premier fût (12) et un deuxième fût (14) pouvant pivoter l'un par rapport à l'autre autour de la direction axiale (A), et présentant une première extrémité distale (10A) et une deuxième extrémité distale (10B), une pointe d'écriture (16) étant disposée du côté de la première extrémité distale (10A) tandis qu'un coussinet (18) pour écran capacitif est disposé du côté de la deuxième extrémité distale (10B), la pointe d'écriture (16) et/ou le coussinet (18) pour écran capacitif étant rétractable(s) en faisant pivoter le premier fût (12) par rapport au deuxième fût (14), dans lequel un fût parmi le premier fût (12) et le deuxième fût (14) comprend une languette (30) s'étendant selon la direction circonférentielle (C), ladite languette étant configurée pour établir un contact électrique avec l'autre fût parmi le premier fût (12) et le deuxième fût (14).
Patent FR-3046588-A1 (FR)
Title: Systeme de bridage d'un troncon de voie ferree, notamment d'un appareil de voie ferree, sur au moins une plateforme de support d'un wagon de transport ferroviaire
Inventor: SARTORI SANDRI
IPC: E01B29/02
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention concerne un système de bridage d'un tronçon de voie ferrée (3), sur au moins une plateforme (5) de support du tronçon d'un wagon, de transport ferroviaire, qui est montée sur ce wagon, pivotante entre une position abaissée de chargement et de déchargement du tronçon et une position relevée de transport, le système (7) comprenant des dispositifs de bridage du tronçon sur la plateforme de support, qui sont mobiles entre une position de repos et une position de bridage. Le système est caractérisé en ce que les dispositifs de bridage (17) sont montés déplaçables entre leur position de bridage et de repos sur un cadre de support dont la configuration est adaptable à des formes de tronçon, et en ce qu'il comprend des moyens d'actionnement des dispositifs de bridage et d'adaptation à la configuration du cadre de support, qui sont susceptibles d'être commandés de l'extérieur de la plateforme (5). L'invention est utilisable notamment pour le transport d'appareils de voie ferrée.
Patent FR-3032799-A1 (FR)
Inventor: RAUTENBERG JENS
IPC: G01P5/24
Filed: 2016-02-02
Abstract: La présente invention concerne en particulier un procédé pour la détermination de propriétés physiques et/ou chimiques d'un milieu (M) sur la base d'au moins une première et une deuxième onde acoustique, lesquelles se sont propagées au moins partiellement à travers le milieu (M) à partir d'au moins un émetteur (SE1, SE2; SE3, SE4) jusqu'à au moins un récepteur (SE2, SE1; SE4, SE3), dans lequel on détermine, à partir de signaux de réception (yr0, yr1; ys0, ys1) générés au niveau d'au moins deux récepteurs, une différence de temps de propagation (Δt) des ondes acoustiques et/ou un temps de propagation absolu (t0) d'une onde acoustique, et au moyen d'une différence de temps de propagation (Δt) déterminée et/ou d'un temps de propagation absolu (t0) déterminé, des propriétés physiques et/ou chimiques du milieu (M) étant déterminées, telles par exemple une vitesse moyenne d'écoulement (vm). Selon l'invention, - on utilise au moins deux signaux d'émission (x0, x1) différents, sensiblement de même fréquence de base (f), lesquels présentent un déphasage prescrit entre eux et grâce auxquels on génère respectivement une première et une deuxième onde acoustique de telle sorte que, pour chaque direction de propagation, deux signaux de réception (yr0, yr1; ys0, ys1) sont générés, lesquels relèvent de signaux d'émission (x0, x1) différents, et - une différence de temps de propagation (Δt) et/ou un temps de propagation absolu (t0) étant déterminés grâce aux quatre signaux de réception (yr0, yr1; ys0, ys1). On met en outre à disposition un dispositif pour la détermination de propriétés physiques et/chimiques d'un milieu (M), lequel est en particulier réalisé et prévu pour la mise en œuvre d'un procédé selon l'invention.
Patent FR-3058753-A1 (FR)
Title: Textile enduit dont les lisieres sont munies d'un ruban et dispositifs comprenant un tel textile
Inventor: SAIZ CARLOS
IPC: E06B9/58
Filed: 2016-11-14
Abstract: L'invention concerne un textile enduit incluant une âme à base de fils et une matière d'enduction, comprenant une partie centrale et deux lisières munies chacune d'un ruban réalisé en un matériau plus rigide que la partie centrale du textile, de manière à former une zone de pliage entre ladite partie centrale et ladite lisière, l'épaisseur totale desdites lisières munies desdits rubans étant inférieure ou égale à l'épaisseur de ladite partie centrale.
Patent FR-3059535-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage et appareil electromenager de preparation culinaire melangeur chauffant
Inventor: BEULE MICKAEL
IPC: H05B1/02
Filed: 2016-12-07
Abstract: - L'invention concerne un procédé de pilotage d'un appareil électroménager de préparation culinaire mélangeur chauffant comportant un dispositif de chauffe électrique (6). - Selon l'invention, le procédé comprend : - une phase initiale de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne initiale qui soit inférieure à une puissance maximale de chauffe déterminée, pendant une durée déterminée, - une phase intermédiaire de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne intermédiaire qui soit supérieure à la puissance moyenne initiale, jusqu'à atteindre un seuil de température déterminé, - une phase ultérieure de chauffe au cours de laquelle l'alimentation électrique du dispositif de chauffe électrique (6) est contrôlée de manière à obtenir une puissance moyenne ultérieure qui soit inférieure à la puissance moyenne intermédiaire.
Patent FR-3059955-A1 (FR)
Title: "ensemble pour compartiment moteur de vehicule automobile comprenant une unite de controle electronique"
Inventor: LAMARE MAX
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un compartiment moteur (12) de véhicule automobile (10) comprenant une unité électronique de commande (19), une sous-baie de pare-brise (14) comprenant une tôle de sous-baie de pare-brise inclinée d'avant en arrière par rapport à un plan parallèle à des directions longitudinale et transversale, une extrémité avant de la tôle de sous-baie de pare-brise correspondant à une extrémité supérieure de ladite tôle de sous-baie de pare-brise , une doublure de pied avant (15) et une coupelle d'amortisseur (17), la tôle de sous-baie de pare-brise (14), la coupelle d'amortisseur (17) et la tôle de doublure de pied avant (15) définissant ensemble un espace libre (18) dans lequel est logée l'unité électronique de commande (19).
Patent FR-3060693-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) ; - une pluralité de masses oscillantes (14) disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (16) respectif et par des première et deuxième articulations (24a,24b) avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14a, 14b), respectivement, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte une butée masse-support (30) intégrée - à une masse oscillante ou - à une pièce d'articulation interposée entre une masse oscillante et une masse oscillante circonférentiellement adjacente à ladite masse oscillante, et disposée de manière à limiter le déplacement de ladite masse oscillante, dite « masse oscillante associée », par rapport au support.
Patent FR-3066519-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant la creation d'un environnement de travail sous atmosphere controlee
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: E04H15/20
Filed: 2017-05-17
Abstract: Le dispositif de mise sous atmosphère contrôlée utilise un principe de parois gonflables permettant la création d'un environnement de travail sous atmosphère contrôlée comprenant : - des moyens permettant l'alimentation en gaz, des pompes, des parois se trouvant dans une structure rigide étanche ou constituant l'enveloppe de la structure dans ce cas, associée à des membranes gonflables structurantes, - un environnement de travail disposant de matériels, machines outils multi axes, machines multi axes permettant la construction additive de tous type de matériaux, machines d'usinage multi axes, bras robots permettant la réalisation de pièces de toutes tailles quelque soient les matériaux utilisés via des procédés additifs, mécano soudé, d'usinage, - un environnement de travail permettant l'utilisation de procédés et technologies utilisant un plasma d'arc, des procédés inductifs, de faisceau d'électron, de laser, de laser plus plasma, ainsi que des plasmas de préchauffe pour apport de matière.
Patent FR-3061765-A1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur de chaleur destine a la regulation thermique d'une unite de stockage d'energie electrique, echangeur et module de batterie associes
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: H01M10/6557
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une plaque (10) pour échangeur de chaleur destiné à la régulation thermique d'une unité de stockage d'énergie électrique, ladite plaque comprenant : - une entrée (E) pour un fluide de refroidissement ; - une sortie (S) pour le fluide ; et - au moins un canal (20,..., 26) dans lequel ledit fluide est susceptible de circuler entre l'entrée et la sortie (S) ; l'entrée (E) et la sortie (S) se présentant chacune sous la forme d'une portion de conduite (31, 32), issue de matière de la plaque, chaque portion de conduite (31, 32) formant un manchon d'accouplement avec une autre plaque de l'échangeur.
Patent FR-3065473-A1 (FR)
Title: Panneau pour le traitement acoustique comprenant des alveoles contenant chacune une pluralite de conduits
Inventor: PORTE ALAIN
IPC: E04B1/86
Filed: 2017-04-25
Abstract: L'invention a pour objet un panneau pour le traitement acoustique dans lequel chaque alvéole (36) comprend plusieurs conduits (38) qui s'étendent de la structure acoustiquement résistive poreuse (30) jusqu'à la couche réflectrice (32) du panneau pour le traitement acoustique, chaque conduit comportant au moins une ouverture (40) écartée de la structure acoustiquement résistive poreuse (30) et configurée pour faire communiquer l'intérieur et l'extérieur du conduit (38).
Patent FR-3068638-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour installation de moulage par injection
Inventor: BOUILLOUD MARC
IPC: B29C45/76
Filed: 2017-07-06
Abstract: Le dispositif de commande comprend un vérin annulaire (6) disposé coaxialement à la buse chaude (5), et des moyens mécaniques de liaison du vérin (6) à la batterie (1) d'obturateurs.
Patent FR-3058212-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de position de piston hydraulique / pneumatique tolerant a l'usure, utilisant des capteurs optiques
Inventor: WEBSTER TIMOTHY DAVID
IPC: G01B11/04
Filed: 2017-10-30
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un déplacement de tige de piston à capteurs (230, 925) à auto-étalonnage et réétalonnage. L'auto-étalonnage permet l'étalonnage sur site de capteurs optiques (230, 925) non étalonnés. En cours de fonctionnement, le réétalonnage permet de détecter et de corriger l'usure et l'endommagement de la tige de piston (200) et / ou des capteurs optiques (230, 925). Les positions d'étalonnage (210) sur la surface (208) de la tige de piston (200) sont capturées par des capteurs optiques (230) utilisant des lentilles laser ou à fond noir conçues pour les souris informatiques optiques. Des motifs de surface (208) naturels peuvent être utilisés dans des emplacements dans lesquels des positions d'étalonnage (210) sont requises, ce qui réduit ou élimine le besoin de positions d'étalonnage (210) marquées. Les positions d'étalonnage (210) marquées sont des séquences codées spatialement uniques utilisées pour déterminer la position absolue de la tige de piston. La mémorisation des seuls aspects caractéristiques significatifs des positions d'étalonnage (210) permet d'économiser de la mémoire.
Patent FR-3074765-A1 (FR)
Title: Caisse pour un vehicule ferroviaire.
Inventor: CZANK FELIPE
IPC: B61D17/04
Filed: 2017-12-08
Abstract: Caisse (1) pour un véhicule ferroviaire comprenant un module de châssis de dessous (2), un module de châssis de toit (4), un module de châssis avant (6), un module de châssis d'extrémité (8) et une pluralité de modules de châssis latéral (10), dans laquelle : - lesdits modules de châssis latéral (10) sont soudés au niveau de leur bas au module de châssis de dessous (2) et au niveau du dessus, au module de châssis de toit (4); - au moins un module de châssis latéral (10) est soudé au module de châssis d'extrémité (8) ; - le module de châssis d'extrémité (8) est soudé au module de châssis de toit (4) par le raccordement entre un premier élément de raccordement associé au module de châssis d'extrémité (8) et un second élément de raccordement associé au module de châssis de toit (4) ; - le module de châssis d'extrémité (8) est raccordé au module de châssis de dessous (2) respectivement dans une région de raccordement centrale, dans des régions de raccordement latérales et dans des régions de raccordement de montant de châssis d'extrémité par le biais d'éléments de raccordement et de soudures.
Patent FR-3074989-A1 (FR)
Title: Procede de communication securise
Inventor: PABST NICOLAS
IPC: H04L9/28
Filed: 2017-12-11
Abstract: Procédé (100) de communication sécurisé entre au moins une première entité et au moins une deuxième entité en liaison de communication dans au moins un réseau comprenant : - une étape de chiffrement, par la première entité, par un algorithme de chiffrement symétrique, d'un contenu par une première clé propre à la première entité ; - une étape d'agrégation, en un message, du contenu chiffré avec au moins un paramètre de génération de clé propre à la première entité ; - une étape d'envoi, par la première entité, du message à la deuxième entité ; - une étape de détermination, par la deuxième entité, de ladite première clé propre à la première entité à l'aide dudit paramètre de génération de clé propre à la première entité, d'un premier secret connu par la deuxième entité et d'une fonction de génération de clé ; - une étape de déchiffrement, par la deuxième entité, du contenu chiffré du message reçu, à l'aide de la première clé.
Patent FR-3064444-A1 (FR)
Title: Circuit d'allumage et feu de vehicule
Inventor: MATSUI KOTARO
IPC: H05B37/02
Filed: 2018-03-21
Abstract: Un circuit d'actionnement (414) fournit un courant d'actionnement (Vout) à une source de lumière (304). Un circuit de charge fictive (450) est connecté à une ligne de commande (434) à laquelle un signal de commande d'allumage, qui commande l'activation et la désactivation de la source de lumière (304), est appliqué, et le circuit de charge fictive (450) dissipe un courant de charge fictive (IDUMMYLOAD) qui diminue lorsqu'une température augmente.