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Patent FR-2964774-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du mouvement d'un porteur par rapport a un environnement et dispositif de calcul pour systeme de navigation
Inventor: POLLE BERNARD
IPC: G06T7/20
Filed: 2010-09-14
Granted: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé (10) d'estimation du mouvement d'un porteur par rapport à un environnement (20) vis-à-vis duquel ledit porteur se déplace, le porteur embarquant au moins un senseur de navigation et un senseur de vision produisant des images 2D de l'environnement. Le procédé (10) comporte les étapes de : i) (12) identification, dans des images acquises par le senseur de vision, d'éléments caractéristiques des images représentant des éléments caractéristiques de l'environnement, ii) (14) calcul, en fonction d'éléments caractéristiques d'un triplet d'images acquises à des instants différents, d'au moins une mesure condensée représentative de caractéristiques du mouvement du porteur au cours de l'acquisition des images dudit triplet, iii) (16) estimation du mouvement par un filtre de navigation, en fonction de mesures de navigation réalisées par le senseur de navigation et en fonction de l'au moins une mesure condensée. La présente invention concerne également un dispositif de calcul pour système de navigation d'un porteur.
Patent FR-2982320-B1 (FR)
Inventor: GENEVRIER GILLES
IPC: F02C9/28
Filed: 2011-11-08
Granted: 2014-01-10
Abstract: The system (10) has two electronic control units (32, 34) for redundant controlling of an engine (12) of an aircraft. A selection unit (38) selects one of the electronic control units for controlling the engine of the aircraft. The selection unit comprises a monitoring module (56) that determines a measure of rotation speed of the engine from an output signal of speed sensors (18, 20). The monitoring module compares the speed measure determined by the monitoring module with a rotation speed measure determined by the control units to determine an operating condition of the control units.
Patent FR-2973244-B1 (FR)
Inventor: GAVILLON ROXANE
IPC: A61K8/87
Filed: 2011-03-31
Granted: 2014-01-24
Abstract: The present invention relates to a process for cosmetic treatment of human perspiration, and optionally underarm odours, in which an antiperspirant polymeric cosmetic material comprising at least two zones A and B is applied to the skin, zone A being formed from at least one hydrophilic polymer and zone B being formed from at least one non-pressure-sensitive-adhesive, hydrophobic polymer.
Patent FR-2976551-B1 (FR)
Inventor: PASCAL SEBASTIEN
IPC: B64C11/20
Filed: 2011-06-20
Granted: 2013-06-28
Abstract: According to the invention, the blade (11), intended to be mounted on the hub (12, 13) of a turbomachine propeller so that an empty space (18, 18A, 18B) is defined between the base (14A) of the blade (14) and the face of the hub (12, 13) facing said base (14A), comprises retractable blanking means (16, 17) able reversibly to occupy at least one of the following two positions: - a deployed position in which the retractable blanking means at least partially blank off said empty space (18, 18A, 18B); and - an extreme retracted position in which said retractable means are kept out of said empty space.
Patent FR-2983726-B1 (FR)
Title: Composition a base de poudre de henne rouge et d'huile(s), procede de coloration capillaire mettant en oeuvre cette composition
Inventor: POURILLE-GRETHEN CHRYSTEL
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-12-09
Granted: 2014-03-21
Abstract: L'invention a pour objet une composition A, de préférence compacte et/ou anhydre, comprenant au moins 20 % de poudre de henné rouge (Lawsonia inermis, alba) et au moins une huile ainsi qu'une composition aqueuse B de préférence sous forme de cataplasme pour colorer les fibres kératinique le procédé de coloration de fibres kératiniques par traitement desdites fibres ladite composition, l'utilisation de la composition et d'un cataplasme pour colorer les fibres kératiniques. Les compositions A et B selon l'invention permettent de colorer les fibres kératiniques avec des résultats de colorations puissantes, chromatiques, résistantes aux lavages, la transpiration, le sébum et à la lumière et de plus durables sans altération desdites fibres. De plus, l'utilisation des compositions A et B ne dégage pas de poussière de matières premières (« dust-free »). Ces compositions s'utilisent facilement, en toute sécurité et sans risque de tachage. En outre la composition A et l'actif colorant restent stables au stockage. Les fibres kératiniques traitées ont une cosmétique très agréable, leur intégrité est respectée.
Patent FR-3000039-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement escamotable et ensemble de conditionnement et d'application de produit equipe d'un tel systeme
Inventor: LEFEVRE SAVINE
IPC: B65D83/40
Filed: 2012-12-21
Granted: 2015-07-03
Abstract: La présente invention porte sur un système de recouvrement escamotable (2) adapté pour recouvrir un élément de manipulation (10) s'étendant en saillie depuis le col (4) d'un réservoir de produit (3), ledit système comprenant une bague de montage (13) définissant un axe longitudinal (X) et un sens axial (S), et ; une coiffe (14) mobile en translation selon l'axe longitudinal (X) par rapport à la bague de montage (13) entre une position déployée dans laquelle elle s'étend essentiellement en saillie par rapport à ladite bague (13) et une position escamotée dans laquelle elle est au moins partiellement escamotée par rapport à ladite bague (13) ; ledit système comprenant en outre : - un élément élastique (15) sollicitant la coiffe (14) vers la position déployée, et ; - un dispositif de blocage réversible pour bloquer la coiffe (14) en position escamotée.
Patent FR-3006916-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement destine a deshydrater des dechets alimentaires
Inventor: DROUOT LOUIS
IPC: F26B3/00
Filed: 2013-09-27
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un système (0) de traitement destiné à déshydrater les déchets alimentaires (4) comprenant au moins un dispositif (200) de stockage et de chauffage des déchets alimentaires (4) comprenant au moins un dispositif d'agitation des déchets alimentaires (4), un condenseur (34) par échange de chaleur à contact direct comprenant une ouverture (37) d'extraction des gaz incondensables du condenseur (34), une première conduite (3) permettant la communication directe entre le dispositif (200) de stockage et le condenseur (34) pour permettre le passage des effluents gazeux (22) comprenant notamment la vapeur d'eau, produits par le chauffage des déchets alimentaires (4) dans le dispositif (200) de stockage et de chauffage des déchets, vers le condenseur (34) par échange de chaleur à contact direct, où la vapeur d'eau se condense au contact d'une pluie du liquide de refroidissement. Le recyclage de la chaleur entre condenseur (34) et dispositif (200) de stockage et de chauffage des déchets alimentaires, est assuré par une pompe à chaleur (6).
Patent FR-3022992-B1 (FR)
Title: Appareil de separation d’air par distillation cryogenique avec nouvelle disposition
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-06-27
Granted: 2019-03-29
Abstract: Un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique comprend un canal (15) creusé au sol, au moins deux tuyaux sont disposés avec des axes parallèles sur une distance d'au moins 2 mètres, à une distance de moins de 1 mètre dans le canal, les deux tuyaux étant choisis dans le groupe suivant : au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de filtration vers l'unité de compression (C), au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de compression vers l'unité de refroidissement, au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité de refroidissement vers l'unité d'épuration (S), au moins un tuyau pour transporter de l'air de l'unité d'épuration vers la ligne d'échange (HX), au moins un premier tuyau pour sortir un premier produit de la distillation de la ligne d'échange, au moins un deuxième tuyau pour sortir un deuxième produit de la distillation de la ligne d'échange, un tuyau d'eau relié à l'unité de refroidissement, un tuyau d'air instrument.
Patent FR-3029285-B1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation par interferometrie, et procede correspondant
Inventor: DEVOS ARNAUD
IPC: G01N21/45
Filed: 2014-11-27
Granted: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d'un échantillon, comportant : une source optique (2), un capteur optique (22), et un interféromètre optique (8). L'interféromètre optique comporte :         - une partie bouclée (10) dans laquelle deux ondes électromagnétiques se propagent de manière contra rotative, comprenant un moyen séparateur (12) configuré pour former lesdites deux ondes électromagnétiques contrarotatives, et         - un moyen de déphasage configuré pour créer un déphasage de Pi/2 entre les deux ondes contrarotatives,         l'échantillon (6) étant destiné à être placé dans l'interféromètre optique de manière à ce que le chemin optique entre le moyen séparateur et l'échantillon est différent entre les deux ondes contrarotatives.         Le moyen de déphasage est un moyen de déphasage ajustable (14, 16) pour obtenir des ondes contrarotatives en quadrature de phase.         L'invention concerne également un procédé de caractérisation d'un échantillon par un interféromètre optique.
Patent FR-3035243-B1 (FR)
Title: Placement d'une tache de calcul sur un processeur fonctionnellement asymetrique
Inventor: AMINOT ALEXANDRE
IPC: G06F15/80
Filed: 2015-04-20
Granted: 2018-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la gestion d'une tâche de calcul sur un processeur multi-coeurs fonctionnellement asymétrique, au moins un cœur dudit processeur étant associé à une ou plusieurs extensions matérielles, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir une tâche de calcul associée à des instructions exécutables par une extension matérielle; recevoir des données de calibration associées à l'extension matérielle; et déterminer un coût d'opportunité d'exécution de la tâche de calcul en fonction des données de calibration. Des développements décrivent la détermination des données de calibration notamment par comptage ou par calcul (en ligne et/ou hors ligne) des classes des instructions exécutées, l'exécution d'un ensemble prédéfini d'instructions représentatif de l'espace d'exécution de l'extension, la prise en compte d'aspects énergétiques et de température, la traduction ou l'émulation d'instructions ou le placement de tâches de calcul sur les différents coeurs. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3059779-B1 (FR)
Title: Detecteur photoacoustique a lecture optique
Inventor: MOLIN STEPHANIE
IPC: G01N21/17
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un détecteur photoacoustique (10) comprenant : -un dispositif de modulation (MD) configuré pour induire sur un faisceau optique une modulation de phase (Aφ) dont l'amplitude est fonction de l'amplitude acoustique et dont la fréquence est fonction de la fréquence acoustique, -un interféromètre adaptatif (AI) configuré pour déterminer l'amplitude acoustique et la fréquence acoustique, et comprenant : * une source cohérente (LS) *un système optique (OS) configuré pour : diriger ledit faisceau référence (WR) et ledit faisceau signal (Ws) dans une zone de l'espace de manière à réaliser une figure d'interférence (IP), *un détecteur holographique (HD) comprenant un hologramme adaptatif (AH) généré à partir de la figure d'interférence, *au moins un détecteur optique (PhD) configuré pour détecter une intensité lumineuse (IDI0) d'au moins un faisceau diffracté par l'hologramme adaptatif, *une première unité de traitement (PU1) configurée pour déterminer le déplacement de l'élément mobile à partir de l'intensité lumineuse détectée.
Patent FR-3061020-B1 (FR)
Title: Composition de fibrinogene humain
Inventor: DEBRAIZE CLEMENCE
IPC: A61P7/04
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention propose une composition pharmaceutique comprenant entre 10 et 30 g/L de fibrinogène, entre 10 et 300 mM d'arginine et entre 10 et 300 mM de glutamate. Le pH de la composition est en outre compris entre 6 et 8.
Patent FR-3050187-B1 (FR)
Title: Bouchon perforateur, notamment pour tube souple
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2017-03-07
Granted: 2020-10-23
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) pour la fermeture d'un tube (3), ledit ensemble (1) comprenant : - une tête de tube (5) comprenant un goulot (7) et un opercule (15) obturant ledit goulot (7), - un bouchon (9) comprenant un poinçon (17) adapté pour découper ledit opercule (15), ledit goulot (7) et ledit bouchon (9) étant configurés pour permettre de maintenir ledit bouchon (9) fixé sur ledit goulot (7) dans une première position, dite position d'attente dans laquelle le poinçon (17) est maintenu à distance de l'opercule (15) et dans une seconde position, dite position d'utilisation, dans laquelle ledit poinçon (17) perce ledit opercule (15). L'invention concerne également un tube (3) comprenant un tel ensemble et le bouchon (9) dudit ensemble (1) ou dudit tube (3).
Patent FR-3068515-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique comprenant des diodes électroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01L33/02
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-10-25
Abstract: L'invention concerne un circuit optoélectronique (10) comprenant un substrat (12) et des pixels d'affichage (Pix), chaque pixel d'affichage comprenant une première diode électroluminescente (18) adaptée à émettre un premier rayonnement et une deuxième diode électroluminescente (40, 42) adaptée à émettre un deuxième rayonnement, la première diode électroluminescente ayant une structure plane et reposant sur le substrat et la deuxième diode électroluminescente ayant une structure tridimensionnelle et reposant sur la première diode électroluminescente ou traversant au moins en partie la première diode électroluminescente.
Patent FR-3069647-B1 (FR)
Title: Methode d'estimation d'un etat d'energie d'une batterie et batterie mettant en oeuvre une telle methode
Inventor: FERRAN BENOIT
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-07-27
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne une méthode (100) pour l'estimation d'un état d'énergie SOE d'une batterie, comportant les étapes : - d'estimation (120) d'un état de charge SOC de la batterie ; - de détermination (130) d'un écart A entre l'état de charge SOC et l'état d'énergie SOE en fonction dudit état de charge ; - de calcul (140) de l'état d'énergie SOE. L'invention concerne également une batterie comportant des moyens pour la mise en œuvre de la méthode.
Patent FR-3074373-B1 (FR)
Title: Systeme de support pour armoire electrique
Inventor: CASTILLEJO TRIVINO ANGEL
IPC: H02B1/30
Filed: 2017-11-27
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne un système de support destiné à être employée dans une armoire électrique, ledit système comportant un support (2) formant une surface d'appui et un élément fonctionnel destiné à coopérer avec ledit support, Le support (2) comportant une première série de deux traverses comprenant une première traverse (21a) et une deuxième traverse (21b) parallèles entre elles et une deuxième série de deux traverses comprenant une première traverse (22a) et une deuxième traverse (22b) parallèles entre elles, La première traverse (21a) et la deuxième traverse (21b) de la première série comportant chacune un premier profilé allongé suivant un premier axe (A1) longitudinal comprenant une section transversale d'un premier profil et deux extrémités, La première traverse (22a) et la deuxième traverse (22b) de la deuxième série comportant chacune un deuxième profilé allongé suivant une deuxième axe (A2) longitudinal comprenant une section transversale d'un deuxième profil et deux extrémités.
Patent FR-3075994-B1 (FR)
Title: Procede d'aide au pilotage d'un aeronef, permettant d'assurer la disponibilite d'un pilote automatique ou d'un regulateur de la poussee
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D1/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: - Le système d'aide au pilotage d'un aéronef comprend un module de mesure (4) pour mesurer une évolution verticale de l'aéronef, un module de calcul (5) pour calculer un premier facteur de charge à partir de l'évolution verticale mesurée et d'une évolution verticale de consigne, un module de mesure (6) pour mesurer une assiette longitudinale, une vitesse en tangage et une accélération en tangage, un module de protection (7) comprenant un sous-module de calcul (71) configuré pour calculer un deuxième facteur de charge et un sous-module de comparaison (72) pour comparer le premier et le deuxième facteur de charge afin de déterminer un facteur de charge applicable égale au minimum entre le premier et le deuxième facteur de charge, un module de calcul (8) configuré pour calculer une commande de profondeur à partir du facteur de charge applicable et un module d'envoi (9) configuré pour envoyer la commande de profondeur au pilote automatique (2).
Patent FR-3076348-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un roulement equipant un dispositif tournant
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M15/14
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-17
Abstract: Procédé et dispositif de surveillance d'un roulement équipant un dispositif tournant Le procédé comprend :     - l'obtention (E10) d'un signal vibratoire acquis par un capteur accélérométrique ;     - l'élimination (E20) d'une composante déterministe du signal vibratoire ;     - l'obtention (E30), pour un défaut déterminé, d'une fréquence théorique de ce défaut et d'une déviation maximale autour de cette fréquence théorique ;     - le calcul (E40-E50), en fonction d'une fréquence cyclique, d'une cohérence cyclique intégrée du signal vibratoire traité ;     - l'estimation (E60) d'une fréquence réelle du défaut à partir de la cohérence cyclique intégrée, de la fréquence théorique du défaut et de la déviation maximale ;     - le calcul (E70) d'un indicateur de diagnostic du défaut en sommant M cohérences cycliques intégrées du signal vibratoire évaluées en M fréquences cycliques égales respectivement à M harmoniques de la fréquence réelle estimée du défaut ;     - le comparaison (E80-E90) de l'indicateur de diagnostic du défaut avec un seuil prédéterminé, et en cas de dépassement, la détection (E100) du défaut sur le roulement.
Patent FR-3084130-B1 (FR)
Title: Conduite flexible pour le transport d'un fluide petrolier et/ou gazier destinee a etre immergee au sein d'une etendue d'eau
Inventor: DEMANZE FREDERIC
IPC: F16L11/08
Filed: 2018-07-18
Granted: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne une conduite flexible (1) pour le transport d'un fluide pétrolier et/ou gazier destinée à être immergée au sein d'une étendue d'eau comprenant de l'extérieur vers l'intérieur de ladite conduite flexible (1) :     - une gaine externe (2) d'étanchéité destinée à limiter la pénétration de l'eau de l'étendue d'eau au sein de la conduite flexible (1),     - au moins une structure de renfort externe (3) destinée à renforcer la conduite flexible (1) contre des efforts radiaux internes et/ou des efforts de traction,     - une gaine interne (6) de protection,     - un espace annulaire (7) délimité par la gaine externe (2) et la gaine interne (6), la structure de renfort externe (3) étant agencée au sein dudit espace annulaire (7),     - une structure de renfort interne (8) tubulaire destinée à renforcer la conduite flexible (1) contre des efforts radiaux externes s'exerçant sur la conduite flexible (1) comprenant au moins un interstice hélicoïdal (10) et au moins un élément d'étanchéité (11) destiné à limiter le passage du fluide pétrolier et/ou gazier du passage interne vers l'espace annulaire (7), ledit élément d'étanchéité (11) étant enroulé en hélice au sein d'au moins un interstice hélicoïdal (10). L'invention permet de réduire la corrosion de la structure de renfort externe.
Patent FR-3076845-B1 (FR)
Title: Predalle a blocs d'armatures
Inventor: HAOUR THIERRY
IPC: E04B5/38
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne une prédalle comportant un corps en béton (2) et des blocs d'armatures (20) comprenant chacun une portion d'ancrage dans le corps en béton et une portion de reprise s'étendant hors du corps en béton et destinée à être ancrée dans une dalle de compression coulée sur la prédalle, les différents blocs étant agencés sur la prédalle pour délimiter entre eux un quadrillage permettant en service à des gaines de circuler entre les blocs d'armatures sur la prédalle, chaque bloc empêchant toutefois les gaines de passer localement à son niveau formant ainsi une réservation pour le béton de la dalle de compression.
Patent FR-3077722-B1 (FR)
Title: Dispositif de test de champ visuel
Inventor: ADRIAN JULIEN
IPC: A61B3/032
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif de test de champ visuel pour la mobilité comprend un affichage (4) définissant un axe central, une interface (8) agencée pour recevoir au moins deux types d'actionnement (16, 20), et un pilote (10) agencé pour commander l'affichage (4) afin d'afficher une séquence vidéo principale dans laquelle une cible primaire se déplace horizontalement dans un angle de vision compris entre sensiblement -30° et sensiblement +30° par rapport à l'axe central, une marque étant affichée de manière pseudo-aléatoire à l'intérieur de la cible primaire à plusieurs reprises, et une cible secondaire apparaît à des instants choisis à un angle de vision compris entre 60° et 90° en valeur absolue par rapport à l'axe central.     Le pilote (10) est en outre agencé pour mesurer et stocker à chaque fois d'une part le temps entre l'affichage d'une marque et l'entrée par un sujet d'un premier type d'actionnement de l'interface (8), et d'autre part le temps entre l'affichage d'une cible secondaire et l'appui par un sujet d'un second type d'actionnement de l'interface (8).
Patent FR-3083112-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins deux tensioactifs anioniques differents, un tensioactif non ionique, un tensioactif amphotere, et un polymere cationique ou amphotere
Inventor: LE CHAUX VIRGINIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques de type acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et leurs sels ; des tensioactifs anioniques additionnels non sulfatés, des tensioactifs non ioniques ; des tensioactifs amphotères ; et des polymères choisis parmi les polymères amphotères et les polymères cationiques. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-3086541-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme d'emulsion eau-dans-huile pour ameliorer le peignage de meches de cheveux
Inventor: CAVAILLES MAITE
IPC: C08F220/60
Filed: 2018-10-01
Granted: 2021-10-08
Abstract: Composition cosmétique se présentant sous la forme d'une émulsion de type eau dans huile comprenant pour 100% de sa masse :     - de 60% à 95% massique d'une phase aqueuse gélifiée (A1) comprenant au moins un polyélectrolyte cationique réticulé,     - de 5% à 40% massique d'une phase grasse (A2) comprenant au moins une huile et un système émulsionnant comprenant une combinaison d'au moins un agent tensioactif émulsionnant (S) sélectionné parmi les éléments du groupe constitué par les compositions d'alkylpolyglycosides, les compositions d'alkylpolyglycosides et d'alcools gras, les esters de polyglycérols, les esters de polyglycérols alcoxylés, les polyhydroxystéarates de polyglycols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols, les polyhydroxystéarates de polyglycérols alcoxylés.