baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073671-B1 (FR)
Title: Bloc energetique constitue par un assemblage sans soudure d'une pluralite de cellules de batteries
Inventor: GILTON PIERRE-YVES
IPC: H01M10/04
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-11-12
Abstract: Bloc énergétique constitué par un assemblage sans soudure d'une pluralité de cellules de batteries (1) présentant sur leurs deux extrémités frontales opposées des surfaces de contact respectivement positive et négative, lesdites cellules étant juxtaposées et parallèles mécaniquement entre elles, ledit bloc comportant : - une platine inférieure (2) présentant des zones de contacts métalliques (3) apte à assurer la liaison électrique et optionnellement thermique avec le fond métallique inférieur d'une cellule (1) - une platine supérieure (3) présentant des zones de contacts métalliques pour assurer la liaison électrique avec la capsule supérieure d'une cellule (1) - des moyens de connexion avec lesdites capsules supérieures des cellules, déformables élastiquement, selon une direction axiale par rapport à l'orientation desdites cellules.
Patent FR-3074090-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule a signalisation lumineuse externe, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-11-30
Granted: 2019-11-15
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule à signalisation lumineuse externe (1000) choisie parmi une vitre arrière et une vitre latérale ou un pare brise comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - un élément électroluminescent surfacique comme un OLED ou QLED - une optique de redirection holographique ou une optique de collimation avec un ou plusieurs films optiques suivie d'une optique de redirection avec un ou plusieurs films optiques
Patent FR-3074555-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccord fluidique axial entre deux organes hydrauliques
Inventor: AUBER KEVIN
IPC: F16L21/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2019-12-13
Abstract: Dispositif de raccord (9) comprenant un embout mâle (10) raccordé avec un embout femelle (11), ledit embout mâle (10) comprenant une voie primaire (14) entourant une voie secondaire (15) respectivement en communication avec un chemin primaire (16) et un chemin secondaire (17) dudit embout femelle (11), ledit embout mâle (10) comprenant une surface bombée (21) insérée dans un trou (22) dudit embout femelle (11) de sorte que ladite surface bombée (21) soit en contact circonférentiel avec une face interne (23) dudit trou (22), ledit dispositif (9) comprenant un écrou (12) comportant un épaulement interne (24) en appui avec un épaulement externe (25) dudit embout femelle (11) et une portion taraudée (26) recevant une portion filetée (27) dudit embout mâle (10).
Patent FR-3073013-B1 (FR)
Title: Dispositif houlomoteur flottant
Inventor: TOURNERIE VINCENT
IPC: F03B13/20
Filed: 2017-10-26
Granted: 2019-11-29
Abstract: Dispositif houlomoteur flottant destiné à être installé en milieu aquatique comportant une surface S, de l'eau E et un fond F, réalisé par un cylindre (10) comportant des moyens de production d'énergie, et des moyens de liaison reliés à des ancrages (30-1) et (30-2) caractérisé en ce que les moyens de liaison sont croisés.
Patent FR-3076754-B1 (FR)
Title: Procede de montage successif de pieces sur palettes avec identification rfid
Inventor: BONNEMIE ARNAUD
IPC: G06K19/07
Filed: 2018-01-15
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de montage successif de pièces (3) requérant une ou des opérations de montage spécifiques à chaque pièce (3) avec au moins une station de montage (1a) effectuant au moins une opération de montage sur chaque pièce, l'ensemble ayant en mémoire des opérations de montage spécifiques à chaque pièce (3) et, d'autre part, au moins une palette (2) de transport positionnant sa pièce (3) associée devant la station de montage (1a). Il est procédé à une identification de la palette (2) positionnée devant la station de montage (1a) par lecture d'une identification radiofréquence (6) portée par la palette (2) permettant aussi l'identification de la pièce (3) associée, à un appairage de la pièce (3) ainsi identifiée avec au moins une opération de montage à effectuer et une mise en œuvre de l'opération de montage à la station de montage (1a) sur la pièce (3).
Patent FR-3078717-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-intrusion d'un vehicule pour une voie de circulation et barriere anti-intrusion d'un vehicule formee au moyen de plusieurs de ces dispositifs
Inventor: GONZALEZ CHRISTOPHE
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-03-06
Granted: 2020-03-27
Abstract: Ce dispositif (1) comprend : - une embase (5) destinée à être posée sur le sol ; - au moins un poteau (6) relié à l'embase (5), mobile par rapport à cette embase entre une position couchée dans laquelle il est rabattu dans l'embase (5) ou contre celle-ci et ne fait pas obstacle au passage d'un véhicule (V), et une position dressée dans laquelle il fait saillie par rapport à l'embase (5) et fait obstacle au passage d'un véhicule (V) ; - des moyens (25) de verrouillage de chaque poteau (6) dans la position dressée ; - au moins une barre d'arrêt (7) montée pivotante dans l'embase (5), qui est mobile entre une position inactive dans laquelle elle est logée dans l'embase (5) et une position active dans laquelle elle est oblique par rapport à l'embase (5) ; et - une liaison articulée reliant ledit poteau (6) et ladite barre d'arrêt (7).
Patent FR-3081527-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un vehicule automobile
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-05-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (11) pour un véhicule automobile, comportant un premier élément (24) et un second élément (20), mobiles en rotation autour d'un axe (X), coaxiaux, et aptes à transmettre un couple, au moins un organe élastique montés entre le premier élément (24) et le second élément (20) et agissant à l'encontre de la rotation du premier élément (24) et du second élément (20) l'un par rapport à l'autre, le premier élément comportant des rondelles de guidage (24), le second élément comportant un moyeu (20), l'organe élastique étant logé au moins en partie dans un volume délimité par les rondelles de guidage (24), caractérisé en ce que le premier élément comporte au moins un organe d'inertie (33) fixé à l'une au moins des rondelles de guidage (24).
Patent FR-3082768-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de nanoparticules silicium-germanium de type cœur-coquille par pyrolyse laser, procede de fabrication d'une electrode pour batterie au lithium et electrode associee
Inventor: HERLIN-BOIME NATHALIE
IPC: H01M4/38
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse de nanoparticules de type cœur-coquille par pyrolyse laser, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) acheminer concomitamment un mélange (M) gazeux comprenant un précurseur de silicium et un précurseur de germanium dans une zone de réaction (5) d'une première chambre (1) d'un réacteur (100), b) émettre un premier faisceau laser au niveau de ladite zone de réaction (5) pour effectuer une pyrolyse laser dudit mélange, lesdites étapes permettant d'obtenir des nanoparticules présentant un cœur fait d'un alliage à base de silicium et de germanium et une coquille en silicium.
Patent FR-3087478-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension controlee en temperature d'une turbomachine a un pylone d'un aeronef
Inventor: BOUGIS BARBARA MARIE
IPC: F01D25/04
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un système de suspension (22) d'une turbomachine (16) à un pylône (12) d'un aéronef, ledit système (22) comportant au moins un plot de suspension (28, 30) fixé à une nacelle (18) de ladite turbomachine (16) et audit pylône (12), ledit plot (28, 30) étant réalisé en un au moins un matériau dont au moins une propriété mécanique dépend de la température dudit au moins un matériau, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de contrôle de la température de l'au moins un matériau dudit au moins un plot (28, 30).
Patent FR-3091255-B1 (FR)
Title: Procédé d'assemblage d'une pompe à eau à un véhicule automobile et/ou à un groupe motopropulseur
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: F16B2/10
Filed: 2018-12-27
Granted: 2022-05-27
Abstract: Procédé d'assemblage d'une pompe à eau à un véhicule automobile et/ou à un groupe motopropulseur.    Procédé d'assemblage d’un équipement automobile, notamment une pompe à eau électrique (7), à un véhicule (1) automobile et/ou à un groupe motopropulseur (2), caractérisé en ce qu'il comprend:- une première étape (E1) de fourniture d'un support (20), le support (20) comprenant un collier (21) et une vis de serrage (23) du collier (21), le collier (21) comprenant une première ouverture (30, 34) au travers de laquelle ladite vis de serrage (23) est engagée ;- une deuxième étape (E2) de fixation du support (20) à un bâti (3, 11) du véhicule (1) automobile et/ou du groupe motopropulseur (2);- une troisième étape (E3) d'insertion de l’équipement automobile à l'intérieur du collier ;- une quatrième étape (E4) de serrage de la vis de serrage (23) pour bloquer en position l’équipement automobile.    Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3092470-B1 (FR)
Title: Dispositif de dosage de particules à épandre à boisseau rotatif, et machine agricole correspondante
Inventor: ARRIBARD GWENNVEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-08-20
Abstract: Dispositif de dosage de particules à épandre à boisseau rotatif, et machine agricole correspondante. L'invention concerne un dispositif de dosage (10) de particules à épandre pour machine agricole, comprenant un fond (11) destiné à former partie inférieure d’une trémie de stockage desdites particules de ladite machine agricole.Selon l'invention, le fond (11) comprend une paroi latérale (4) présentant au moins une ouverture (3) destinée au passage des particules à épandre au travers d’au moins un orifice calibré. Une trappe incurvée (2) est mobile en rotation autour d’un axe (12) sensiblement horizontal entre une position d’obturation de l’ouverture et une position de libération maximale de l’ouverture. Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3094545-B1 (FR)
Title: Ecran partitionne pour module de siege d'avion
Inventor: FOUCHER BENJAMIN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention porte principalement sur un écran pour module de siège d'avion apte à fonctionner sélectivement dans au moins: - un premier mode dans lequel une vidéo, notamment un film, peut être affichée sur la totalité d'une surface de l'écran, - un deuxième mode dans lequel l'écran (18) présente: - une partition d'écran principale (P1) destinée à afficher une vidéo, et - au moins une partition d'écran annexe (P2, P3) destinée à afficher au moins un type d'informations parmi des informations relatives au vol, des informations relatives à des villes survolées, des informations relatives à un état du siège, ou une interface de communication, ou une deuxième vidéo, et le cas échéant un troisième mode dans lequel la partition d'écran annexe (P2, P3) est destinée à afficher une projection numérique en réalité augmentée de simulation d’un espace d'un habitacle de façon à obtenir un effet trompe l’œil Figure 3
Patent FR-3085535-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’oxyde de gallium de type p par dopage intrinsèque, le film mince obtenu d’oxyde de gallium et son utilisation
Inventor: HOSSEINI- TEHERANI FERECHTEH
IPC: H01L21/20
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-02-12
Abstract: Procédé de fabrication d’oxyde de gallium de type p par un dopage intrinsèque, le film mince obtenu d’oxyde de gallium et son utilisation L’invention concerne un procédé de fabrication de β-Ga2O3 à large bande interdite de type p. Le procédé est caractérisé en ce que l’on fait croitre l’oxyde de gallium, par une technique de croissance, sur un substrat en agissant seulement sur la variation de la stoechiométrie en oxygène, et en contrôlant la température de la croissance, la puissance de gaz oxydante utilisé ou la vitesse de dépôt, etc…de telle sorte que l’oxyde de gallium de type p est généré par un dopage intrinsèque à base de défauts, sans aucun impureté ajouté. Le procédé comprend en outre une étape d’utilisation d’une couche tampon ladite couche tampon peut être n'importe quel matériau oxyde ou nitrure, ainsi qu’une étape de post-recuit afin de renforcer l’activation du comportement de l’oxyde de gallium de type p. L’invention concerne, en outre, le film mince de β-Ga2O3 de type p développé sur un substrat, obtenu selon le procédé, ainsi que l’utilisation dudit film mince dans des jonctions P-N à base de Ga2O3 et son utilisation dans des domaines tels que l’électronique de puissance, l’électronique de haut de fréquence, l’électronique à haute température, ainsi que dans les domaines de thermoélectrique ou dans électronique spatial.
Patent FR-3095947-B1 (FR)
Title: Procédé d'isolation des molécules contenues dans les couches organo-minérales des coquilles de mollusques marins bivalves
Inventor: CAMPRASSE SERGE
IPC: A61K35/618
Filed: 2019-05-13
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention est un procédé comprenant des étapes simultanées et/ou séquentielles visant à séparer, extraire et/ou isoler tout ou partie des composants contenus dans la couche organo-minérale aragonitique interne et dans la couche organo-minérale calcitique externe des coquilles de mollusques bivalves marins
Patent FR-3097268-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage dynamique pour rotor
Inventor: GRENIER ETIENNE ROMAIN PASCAL
IPC: F02C7/00
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’équilibrage dynamique (1) pour rotor, ledit rotor étant mobile en rotation par rapport à un carter autour d’un axe longitudinal (X-X), le dispositif (1) comprenant :- un axe de support (100) propre à être monté fixe sur le rotor, en s’étendant selon l’axe longitudinal (X-X),- une première masselotte (11) montée mobile en rotation sur l’axe de support (100) autour de l’axe longitudinal (X-X), et- une deuxième masselotte (12) montée mobile en rotation sur l’axe de support (100) autour de l’axe longitudinal (X-X).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098492-B1 (FR)
Title: Moteur électrique pour BLI sans pale
Inventor: COLMAGRO JÉRÔME
IPC: B64C23/00
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention consiste en un groupe propulseur d’aéronef de type BLI (1) comprenant une nacelle (2) présentant un conduit profilé principal (3) entourant une partie centrale (4) présentant une surface extérieure profilée (5). Le conduit profilé principal (3) de la nacelle (2) forme ainsi avec la surface extérieure profilée (5) un tunnel de propulseur (6) traversé par un flux d’air principal (7). La nacelle (2) présente un carénage extérieur de nacelle et un carénage intérieur de nacelle monté coaxialement à l’intérieur de ce dernier. Ledit carénage extérieur de nacelle et ledit carénage intérieur de nacelle forment entre eux un conduit profilé auxiliaire entourant coaxialement le conduit profilé principal (3), et dans lequel s’écoule un flux d’air secondaire (11) accéléré par un système d’accélération du flux d’air secondaire (11) logé dans le conduit profilé auxiliaire. Cette disposition permet de se passer de soufflante pour accélérer le flux d’air principal (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3083826-B1 (FR)
Title: Unité de soupape, telle qu’une unité de clapet d’échappement pour véhicules automobiles
Inventor: LEHECKA SVEN
IPC: F02D9/04
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne une unité de soupape, telle qu’une unité de clapet d’échappement pour véhicule automobile, composée d’un corps de clapet, d’un arbre de clapet monté sur, et plongeant dans celui–ci, sur lequel est prévu un clapet disposé dans le corps de clapet et où l’arbre de clapet est fonctionnellement relié à un entraînement pour faire pivoter le clapet, et où le corps de clapet et l’entraînement sont reliés l’un à l’autre par une console en état de montage, caractérisée en ce que la console est une pièce profilée tubulaire rapportée sur le corps de clapet.  Figure pour l’abrégé :Fig.1
Patent FR-3102106-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une assise de banquette sur un chassis de vehicule automobile
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/015
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif de fixation d’une assise de banquette sur un châssis de véhicule automobile L'invention concerne un dispositif de fixation (4) d’une assise (2) de banquette sur un châssis (3) de véhicule automobile. Ce dispositif comprend un corps (41) monté sur le châssis et définissant un volume de réception d’un élément de fixation (23) porté par l’assise. Le corps (41) présente, à l’intérieur du volume de réception, au moins deux doigts de verrouillage (46, 47) reliés au corps du côté d’une ouverture d’introduction et élastiquement mobiles entre une position de verrouillage de l’élément de fixation et une position de déverrouillage de ce dernier. Chaque doigt de verrouillage (46, 47) s’étend, dans la position de verrouillage, suivant une direction d’introduction de l’élément de fixation (23) et présente une extrémité libre (461, 471) faisant saillie du corps par une deuxième ouverture de celui-ci dans les positions de verrouillage et de déverrouillage. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102535-B1 (FR)
Title: Projecteur automobile modulable entre conduite a gauche et conduite a droite
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/62
Filed: 2019-10-29
Granted: 2022-07-08
Abstract: PROJECTEUR AUTOMOBILE MODULABLE ENTRE CONDUITE A GAUCHE ET CONDUITE A DROITE L’invention a pour objet un module d’éclairage (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un système optique principal (4) apte à former un faisceau lumineux principal suivant un axe optique (10) du module d’éclairage, avec une coupure horizontale supérieure ; un premier système optique complémentaire (12) apte à former un premier faisceau lumineux complémentaire suivant l’axe optique (10), plus étroit que le faisceau lumineux principal et avec une coupure latérale oblique ; un deuxième système optique complémentaire (14) apte à former un deuxième faisceau lumineux complémentaire alternatif suivant l’axe optique (10), plus étroit que le faisceau lumineux principal et avec une coupure latérale oblique opposée à la coupure latérale oblique du premier faisceau lumineux complémentaire.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3104347-B1 (FR)
Title: Architecture parallélisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques
Inventor: DE BLOIS NICOLAS BERTRAND GEORGES
IPC: H02P5/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: Architecture parallélisée pour le pilotage d’actionneurs électromécaniques Dans une chaîne d’actionnement électromécanique pour la commande du déplacement de charges mobiles (22) d’une turbomachine aéronautique depuis une unité de commande (24), chacune de ces charges mobiles étant actionnée par un actionneur électromécanique (30) commandé par un convertisseur (36), il est prévu, pour commander ce déplacement, un unique contrôleur Ethernet à commande déterministe (32) assurant via un bus Ethernet (36) le contrôle de chacun des convertisseurs (36) agissant sur les actionneurs électromécaniques et un convertisseur donné pilotant en parallèle une paire ou plusieurs paires d’actionneurs électromécaniques et chacun des actionneurs électromécaniques étant relié à ce convertisseur par un interrupteur (40). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3104590-B1 (FR)
Title: Composite comprenant un élément de renfort et une composition de caoutchouc
Inventor: THUILLIEZ ANNE-LISE
IPC: D07B1/06
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un composite à base d’au moins un élément de renfort, de préférence métallique, et d’une composition de caoutchouc à base d’au moins  un élastomère diénique époxydé, une charge renforçante, et un système de réticulation de l’élastomère diénique époxydé comprenant au moins : un composé polyacide choisi parmi les composés organo polyphosphorés de formule générale (I) et les polyacides sulfoniques de formule générale (II), ainsi qu’un composé polyphénol comprenant au moins deux fonctions hydroxyles –OH sur un même cycle aromatique. Formule Idans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène ; [Chem 2] Formule II dans laquelle - A’ représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes.
Patent FR-3107686-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de l’amorce, par un conducteur de véhicule automobile, d’une manœuvre d’évitement
Inventor: BRUNO GEOFFREY
IPC: G08G1/16
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une amorce, par un conducteur de véhicule automobile, d’une manœuvre d’évitement, comportant des étapes de : - détermination d’un premier paramètre relatif à l’angle d’un volant (α) du véhicule automobile, et de - détection de l’amorce d’une manœuvre d’évitement en fonction du premier paramètre déterminé.  Selon l’invention, à l’étape de détermination, un second paramètre relatif à la vitesse longitudinale (V) du véhicule automobile est déterminé, et la détection de l’amorce de la manœuvre d’évitement est réalisée en fonction également du second paramètre déterminé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108077-B1 (FR)
Title: Véhicule à bras pivotant amélioré
Inventor: CHABASSOL LUDOVIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-04-01
Abstract: L’invention a pour objet un véhicule (10) comprenant un coffre (12) et un habitacle qui comprennent chacun une ou plusieurs parois verticales ou sensiblement verticales (14) délimitant partiellement l’espace interne audit coffre et audit habitacle, caractérisé en ce qu’au moins un bras (18) est monté sur une paroi du coffre et/ou de l’habitacle et est apte à passer d’une position rangée contre ladite paroi à au moins une position déployée qui fait saillie par rapport à ladite paroi (14) ou inversement, le passage d’une position à l’autre étant effectué par un soulèvement dudit au moins un bras le long d’un axe vertical ou sensiblement vertical, suivi d’un pivotement autour dudit axe, ledit au moins un bras comprenant des moyens d’accrochage (18d-e) destinés à fixer un ou plusieurs objet Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3109575-B1 (FR)
Title: Dispositif mécanique de mise en forme pour fabriquer des renforts structurels
Inventor: LE MONNIER JACQUES
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-03-18
Abstract: Dispositif mécanique se traduisant par un système de fente, d’apposition de forces de pression sur les parois d’une plaque de préférence en carton pour la transformer par le moyen du pliage en un quelconque volume. Plaque étant déplacée dans des zones de transformation avec des moyens de pression, de calage et de collage. La pièce mise en forme étant en finalité un renfort structurel doté de préférence de rainurages de pré-pliage, entrainée progressivement dans une sorte de boite magique mécanisée, équipée d’un quelconque convoyeur et pour y être pliée progressivement par contraintes, afin de pouvoir recevoir une quelconque colle sur au moins les faces de deux parois et dans le but de lui donner sa forme définitive.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9