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Patent FR-3065651-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un monolithe a porosite multimodale
Inventor: BERNADET SOPHIE
IPC: B01J37/00
Filed: 2017-04-28
Abstract: Procédé de préparation d'un monolithe poreux comprenant entre 10 et 100% en poids d'un semi-conducteur par rapport au poids total du monolithe poreux, lequel procédé comprend les étapes suivantes : a) on prépare une première suspension aqueuse contenant des particules de polymère ; b) on prépare une seconde suspension aqueuse contenant des particules d'au moins un semi-conducteur inorganique ; c) on mélange les deux suspensions aqueuses préparées à l'étape a) et b) pour obtenir une pâte ; d) on réalise un traitement thermique de la pâte obtenue à l'étape c) pour obtenir le monolithe à porosité multimodale.
Patent FR-3066926-A1 (FR)
Title: Procede de modification de la distribution en fluor dans un compose hydrocarbure.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modification de la distribution en fluor dans un composé hydrocarbure en présence d'une composition catalytique comprenant un catalyseur à base de chrome, ledit procédé étant mis en œuvre dans un réacteur fait d'un matériau comprenant une couche de base faite d'un matériau M1 et une couche intérieure faite d'un matériau M2, ladite couche de base et ladite couche intérieure étant disposées l'une contre l'autre, caractérise en ce que le matériau M2 comprend au moins 80% en poids de nickel sur base du poids total du matériau M2, avantageusement au moins 90% en poids, de préférence au moins 95% en poids, en particulier au moins 99% en poids de nickel sur base du poids total du matériau M2.
Patent FR-3067867-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien temporaire d'un cable electrique
Inventor: DEVISMES BERTRAND
IPC: H02G1/00
Filed: 2017-06-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de maintien temporaire d'un câble électrique en vue de son installation ou de sa réparation par un technicien, comprenant : - un piètement (2) comprenant une extrémité inférieure (6) destinée à reposer sur le sol et une extrémité supérieure (8), et - une assise (4) disposée, en utilisation, au-dessus de l'extrémité supérieure (8) du piètement (2) et comportant une partie supérieure (34) sur laquelle le technicien peut s'asseoir, et dans lequel le dispositif (1) de maintien temporaire comporte également un trou traversant configuré pour maintenir, voire enserrer, le câble électrique disposé à l'intérieur, le trou traversant étant formé, en utilisation, par le recouvrement de l'extrémité supérieure (8) du piètement (2) ou d'une partie (32) de l'assise (4) par la partie supérieure (34) de l'assise (4).
Patent FR-3068500-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portable
Inventor: RODOT AURELIEN
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique portable (10) comportant : - une face avant (11) présentant deux zones distinctes : une zone d'affichage (12) intégrant un écran de visualisation (13) et une zone de préhension (14a) intégrant au moins un commutateur (15a) ; - une face arrière (16) présentant une zone de préhension complémentaire avec ladite zone de préhension (14a) de ladite face avant (11) ; - une carte électronique (18), intégrée entre lesdites faces avant (11) et arrière (16), comportant des moyens pour modifier un affichage dudit écran de visualisation (13) en fonction d'une position dudit au moins un commutateur (15a) ; et - ledit dispositif comporte au moins une source lumineuse (20) disposée uniquement sur ladite zone de préhension de ladite face arrière (16), ladite carte électronique (18) étant configurée pour modifier l'affichage de ladite source lumineuse (20) en fonction dudit affichage dudit écran de visualisation (13).
Patent FR-3072229-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a module de traitement agissant de facon parametrable sur une frequence de resonance d’une boucle de masse.
Inventor: MARTY ALEXIS
IPC: H03H11/34
Filed: 2017-10-06
Abstract: Un dispositif électronique (DE) comprend une carte électronique (CE) munie : - d'une zone principale couplée à un élément (EM) définissant une masse de référence et à un équipement électrique, via un câble électrique (CA) blindé et dans lequel circule un courant parasite entrant en résonance à une fréquence de résonance, - d'une zone auxiliaire (ZA) contenant un plan de masse (PM) séparé et connecté au blindage, - d'un module de traitement (MT) interconnectant entre elles les zones principale (ZP) et auxiliaire (ZA) et paramétrable afin d'induire un décalage de la fréquence de résonance dans une bande de fréquences choisie parmi plusieurs et/ou une atténuation de l'intensité du courant parasite choisie parmi plusieurs, et - de moyens de commande (MC) générant une commande de paramétrage associée à la bande de fréquence choisie et/ou à l'atténuation choisie en fonction d'une bande de fréquences à protéger.
Patent FR-3072490-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'aide a l'atterrissage d'un aeronef
Inventor: BAZILE JEROME
IPC: G08G5/02
Filed: 2017-10-17
Abstract: Le systÃšme (10) d'aide Ã  l'atterrissage d'un aÃ©ronef (1) sur une piste d'atterrissage (101) d'un aÃ©roport Ã©quipÃ© d'un systÃšme d'atterrissage aux instruments ILS correspondant Ã  un axe d'une approche prÃ©dÃ©terminÃ©e, comporte : un rÃ©cepteur (12) de signaux ILS et une unitÃ© de traitement (16). Celle-ci est configurÃ©e pour, lorsque le rÃ©cepteur (12) de signaux ILS n'a pas encore capturÃ© un signal Glide correspondant Ã  un axe Glide (108) de l'approche : -en fonction d'informations relatives Ã  l'approche prÃ©dÃ©terminÃ©e acquises d'une base de donnÃ©es (22), dÃ©terminer un volume de protection (V) dans lequel le rÃ©cepteur de signaux ILS ne risque pas de dÃ©tecter une rÃ©plique du signal Glide ; et - lorsqu'une position courante de l'aÃ©ronef est au-dessus du volume de protection (V), inhiber la capture du signal Glide par le rÃ©cepteur de signaux ILS et commander l'Ã©mission d'une information d'alerte dans le cockpit de l'aÃ©ronef.
Patent FR-3074292-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de pression a decouplage thermomecanique
Inventor: BAILLY ERIC
IPC: G01L9/12
Filed: 2017-11-27
Abstract: Dispositif (1) de détection de pression comprenant un capteur (2) de pression et un support (3) ayant une première face (5) en saillie de laquelle s'étend un pied (4) dont est solidaire une platine (7) qui porte le capteur (2) en définissant avec celui-ci une première enceinte étanche (40), un canal (31) s'étendant au moins dans le pied (4) pour déboucher par une première extrémité (32) dans l'enceinte étanche (40) et par une deuxième extrémité (34) sur une deuxième face (10) du support (3), la platine (7) étant pourvue d'au moins une rainure (35, 36) pour assurer un découplage mécanique partiel du capteur (2) par rapport au pied (4), caractérisé en ce que la rainure (35, 36) est circulaire et centrée autour d'un axe (X) du pied (4).
Patent FR-3074755-A1 (FR)
Title: Procede de commande de projection d'une quantite determinee de liquide sur une vitre de vehicule, et systeme de projection de liquide
Inventor: GIRAUD FREDERIC
IPC: B60S1/48
Filed: 2017-12-08
Abstract: L'invention propose un système de projection d'un liquide sur une surface extérieure (1) d'une vitre (2) comprenant un organe manuel (30) d'actionnement de projection de liquide qui, par l'intermédiaire d'un boîtier (16) de pilotage du système de projection de liquide, peut déclencher un cycle de projection de liquide, dans lequel l'organe manuel (30) d'actionnement émet un signal de commande qui est analysé par le boîtier (16) de pilotage qui est configuré pour déclencher de manière sélective un premier cycle déterminé (LP1) de projection de liquide, et un deuxième cycle déterminé (LP2) de projection de liquide, différent du premier cycle (LP1). Ce système permet la mise en œuvre d'un procédé de commande de projection de liquide grâce auquel le premier cycle (LP1) consiste à projeter une première quantité (Q1) déterminée de liquide, et le deuxième cycle (LP2) consiste à projeter une deuxième quantité (Q2) déterminée de liquide qui est différente de la première quantité (Q1).
Patent FR-3075301-A1 (FR)
Title: Dispositif assiste d'entrainement d'une fourchette de passage de rapport d'une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/38
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) assisté d'entraînement d'une fourchette (12) d'un axe (14) de fourchette, qui comporte un pontet (20) à deux bras (22, 24) qui peut coulisser le long de l'axe de fourchette (14), et deux ressorts (44, 46) d'assistance enroulés autour de l'axe de fourchette (14) qui sont comprimés par le déplacement axial du pontet (20), caractérisé en ce que chaque ressort d'assistance (44, 46) est monté comprimé axialement entre un bras (22, 24) du pontet (20) et une butée liée axialement à l'axe de fourchette (14), et le pontet (20) est monté coulissant le long de l'axe de fourchette (14), sur une course déterminée.
 Le pontet (20) comporte une lumière oblongue (50) et l'axe de fourchette (14) porte une goupille radiale (48) fixée sur l'axe de fourchette (14) pour limiter la course du pontet (20).
Patent FR-3066172-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixation d'une roue de cycle
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: F16B31/02
Filed: 2017-05-12
Abstract: Broche (1) de serrage pour la fixation d'une roue de cycle sur le cadre d'un cycle comportant une tige (2) s'étendant selon un axe longitudinal et ayant une partie centrale encadrée par deux extrémités, la première (3) desdites deux extrémités comportant une portion filetée (31) apte à coopérer avec un taraudage ménagé dans une première portion du cadre du cycle, la deuxième extrémité (4) étant quant à elle pourvue de moyens de butée axiale (42) prévus pour venir au contact d'une deuxième portion du cadre du cycle ainsi que de moyens d'entraînement (41) prévus pour permettre à un utilisateur d'exercer alternativement un couple de serrage ou un couple de desserrage, et dans laquelle un limiteur de couple opérationnel dans le sens de serrage est placé entre lesdits moyens d'entraînement (41) et ladite tige (2) et en ce que la broche (1) comprend en outre un dispositif de freinage (81) apte à augmenter le couple nécessaire pour initier la rotation des moyens d'entraînement dans le sens du desserrage. Le dispositif de freinage (81) comprend deux surfaces de friction qui sont en contact l'une avec l'autre lorsque les moyens de butée axiale (42) sont en contact avec la deuxième portion de cadre. Lorsque le limiteur de couple est opérationnel, le dispositif de freinage (81) n'est, quant à lui, plus opérationnel car les deux surfaces de frictions ne sont plus en contact l'une avec l'autre.
Patent FR-3076945-A1 (FR)
Title: Contacteur electrique et dispositif de coupure a semi-conducteurs comprenant un tel contacteur
Inventor: CHAILLOUX THIBAUT
IPC: H01H3/28
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un contacteur électrique (100), comprenant une paire de contacts fixes (106), un élément de contact (120) qui est fabriqué dans un matériau non-magnétique , mais électriquement conducteur, et qui est mobile en translation entre une position fermée, dans laquelle il est apte à conduire un courant électrique entre les deux contacts fixes et une position ouverte, dans laquelle il est isolé des deux contacts fixes. le contacteur comprend un électroaimant (122), qui est agencé de façon à générer, lorsqu'il est alimenté en avec un courant pulsé alternatif, un champ magnétique variable et des courants induits à l'intérieur de l'élément de contact (120), ce qui crée une force résultante déplaçant l'élément de contact de sa position fermée à sa position ouverte.
Patent FR-3077284-A1 (FR)
Title: Procede d'encapsulation d'un dispositif microelectronique, par des substrats fins ou ultrafins, facilement manipulables
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/191
Filed: 2018-01-30
Abstract: Procédé d'encapsulation d'un dispositif microélectronique (300) comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat de support (200), comprenant une première face principale sur laquelle est disposé un dispositif microélectronique (300), une seconde face principale, et une face latérale, b) dépôt d'une couche de collage (500) sur la première face du substrat (200), c) positionnement d'un capot d'encapsulation (400) comprenant une première face principale, une seconde face principale, et une face latérale, sur la couche de collage (500), d) dépôt d'une couche de protection latérale (600) sur : - la face latérale et le pourtour de la seconde face du substrat support (200), - la face latérale et le pourtour de la seconde face du capot d'encapsulation (400), - la couche de protection latérale (600) délimitant une zone protégée, e) amincissement de la seconde face principale du substrat de support (200) et/ou de la seconde face principale du capot d'encapsulation (400) en dehors de la zone protégée.
Patent FR-3077806-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de prelevement par pipette doseuse de 2 produits a melanger destine a etre monte sur le col d'un flacon
Inventor: BONVALOT LIONEL
IPC: B65D51/28
Filed: 2018-02-13
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et de prélèvement par pipette doseuse de 2 produits à mélanger destiné à être monté sur le col d'un flacon comprenant : une pièce réservoir (2) munie : ○ d'un réservoir proprement dit présentant un fond, lui-même présentant une membrane destinée à être percutée, ○ d'une jupe (11) reliant ledit réservoir proprement dit, dont la surface externe présente une butée d'arrêt (14), - un ensemble pièce intermédiaire (3)/percuteur (4) monté sur la pièce réservoir (2) comprenant : ○ une pièce intermédiaire (3) montée sur la pièce réservoir (2), en appui sur la butée d'arrêt (14), ○ un percuteur (4) muni d'un orifice d'accès à une pipette doseuse, ledit percuteur (4) étant monté mobile en translation sur la pièce intermédiaire (3), - un capot (5) monté sur l'ensemble pièce intermédiaire (3)/percuteur (4), en appui direct ou indirect sur la butée d'arrêt de la pièce réservoir (14) et présentant à son extrémité inférieure une bandelette d'inviolabilité (39).
Patent FR-3079215-A1 (FR)
Title: Carenage avant d'un mat d'aeronef comprenant une coiffe mobile et aeronef equipe dudit carenage avant
Inventor: THERON THIERRY
IPC: B64D29/02
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention a pour objet un carénage avant d'un mât d'un aéronef comprenant une coiffe (62), réalisée d'un seul tenant, qui s'étend sur quasiment toute la superficie du carénage avant et qui est configurée pour occuper une position fermée dans laquelle un bord périphérique (76) de la coiffe (62) et un bord périphérique (78) du carénage avant et/ou de la nacelle (46) sont jointifs, et une position ouverte dans laquelle le bord périphérique (76) de la coiffe (62) est, au moins partiellement, écarté du bord périphérique (78) du carénage avant et/ou de la nacelle (46), le carénage avant comprenant au moins un système de verrouillage pour maintenir la coiffe (62) en position fermée.
Patent FR-3079508-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant l'enroulage et le deroulage d'une pluralite de galettes de bandelettes
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H75/38
Filed: 2018-03-28
Abstract: Dispositif (1) permettant l'enroulage ou le déroulage d'une pluralité de galettes (2), chaque galette (2) étant formée par l'enroulage d'une bandelette. Selon l'invention, le dispositif comprend une barre (3) comprenant un arbre (4) autour duquel sont montés une pluralité de tronçons (5), espacés les uns des autres, chaque tronçon (5) étant destiné à supporter une galette (2), les tronçons (5) sont montés libres en rotation dans un même sens pour pouvoir dérouler les galettes (2) une par une, et entrainables en rotation par l'arbre (4) dans un sens opposé pour pouvoir enrouler simultanément l'ensemble des bandelettes autour des galettes (2).
Patent FR-3080851-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules aromatiques fluorees en presence d'un photocatalyseur
Inventor: TLILI ANIS
IPC: C07D215/16
Filed: 2018-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse de molécules aromatiques fluorées de formule (I) Ar2-A-B (I) dans laquelle Ar2 représente un (hétéro)aryle; A représente un atome du 16ème groupe du tableau périodique ; B représente un groupement (C1-C6)fluoroalkyle comprenant la réaction d'un sel de diazonium de formule (II) : Ar2-NΞN+ X- avec un composé de formule (III) en présence d'un photocatalyseur activé par de la lumière.
Patent FR-3082635-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte de gestion du confort d'un batiment
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: G05B13/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif connecté de gestion du confort d'un bâtiment comportant une pluralité de capteurs physico-chimiques (23 à 25) ainsi que des moyens de communication sans fil (30) caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un bouton pour l'enregistrement horodaté d'une action par un résident, une mémoire (21) pour l'enregistrement d'un identifiant unique dudit dispositif et pour l'enregistrement horodaté périodique des données fournies par ladite pluralité de capteurs physico-chimiques (23 à 25), ainsi qu'un micro-contrôleur (20) pour commander la transmission périodique desdites données horodatées enregistrées associées audit identifiant unique.
Patent FR-3085265-A1 (FR)
Title: Implant femoral pour prothese uni-compartimentale du genou, et procede de fabrication d'un tel implant
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention concerne un implant fémoral (1) pour prothèse uni-compartimentale du genou, ledit implant comprenant une surface interne d'ancrage (2) dans un condyle d'un fémur, et une surface externe fonctionnelle (4) destinée à être en contact avec une partie d'usure de la prothèse, ladite surface externe fonctionnelle (4) présentant : - une surface fonctionnelle distale (4b) définie par la révolution d'un arc de cercle (6) autour de son diamètre ; - une surface fonctionnelle postérieure (4a), prolongeant la surface fonctionnelle distale (4b), et définie par la révolution de l'arc de cercle (6) autour d'un axe parallèle à une corde (7) reliant deux extrémités de l'arc de cercle (6) et distinct du diamètre ; la surface fonctionnelle distale (4b) présente une section en arc de cercle (6) et présente une ligne de courbure médiane (8) inscrite dans un plan incliné (P1) par rapport au plan sagittal (P). Selon l'invention, la corde (7) reliant deux extrémités de l'arc de cercle (6) de la section de la surface fonctionnelle distale (4b) est orthogonale au plan incliné (P1).
Patent FR-3091226-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour la fixation d’un balai d’essuie-glace (500) sur un bras 600) d’un système d’essuyage (700). L’adaptateur (300) comprend aussi un organe de couplage (360) permettant de coupler mécaniquement l’adaptateur (300) sur le bras (600). Selon l’invention, l’organe de couplage (360) est configuré pour être couplé mécaniquement sur le bras (610) du bras (610) : un bouton d’appui (361) de l’organe de couplage (360) est situé à une distance latérale (d1) non nulle d’au moins une des parois latérales (320, 330) de l’adaptateur (300) afin de faciliter sa préhension. L’invention concerne aussi un balai d’essuie-glace comprenant un tel adaptateur (300) monté sur une structure (400), ainsi qu’un système d’essuyage (700) comprenant un tel balai d’essuie-glace (500). Application aux véhicules automobiles. Figure pour l’abrégé : Figure 1E
Patent FR-3095638-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation d’une installation motrice d’un giravion et giravion associé
Inventor: MADEIRA ALEXANDRE
IPC: B64C27/54
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention concerne un giravion et un procédé de régulation d’une installation motrice (2) d’un giravion (1), ladite installation motrice (2) comportant deux groupes moteurs (3 et 4) et une boite de transmission principale de puissance (5), les deux groupes moteurs (3 et 4) étant aptes à entrainer mécaniquement ladite boîte de transmission principale de puissance (5) afin de mettre en rotation un arbre principal de sortie (6) de ladite boîte de transmission principale de puissance (5), ledit arbre principal de sortie (6) étant solidaire en rotation d’un rotor principal (7) dudit giravion (1), lesdits deux groupes moteurs (3 et 4) comportant un premier groupe moteur (3) comprenant au moins un moteur principal (13). Selon l’invention, un tel procédé de régulation comporte une étape de régulation consistant à réguler un régime de rotation dudit au moins un moteur principal (13) en réduisant progressivement une consigne courante (NRi) d’un incrément i en pourcentage de la consigne courante (NRi) par seconde. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3097172-A1 (FR)
Title: Procede de gestion thermique d’une batterie permettant d’adapter le seuil de declenchement de la regulation thermique en fonction de la puissance electrique transferee
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion thermique d’une batterie électrique (101) d’un système de batterie (300) comportant une interface de transfert d’énergie électrique (500) entre la batterie (101) et une borne de recharge (600) extérieure au système (300) et des moyens de régulation thermique (100, 200) de la batterie (101), le procédé comportant une étape de commande d’une opération de régulation thermique lorsque la température de la batterie franchit un seuil de déclenchement prédéterminé. Selon l’invention le procédé comporte en outre les étapes successives suivantes : la détection d’une opération de transfert d’énergie entre la batterie (101) et la borne (600), la détermination d’une valeur représentative de la puissance électrique transférée (PE) lors de ladite l’opération de transfert, la configuration du seuil de déclenchement en fonction de ladite valeur. L’invention trouve une application avantageuse pour les recharges rapides de véhicule automobiles ou pour les stations fixes. Figure 1
Patent FR-3097725-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article cosmétique
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédé de fabrication d’un article cosmétique 
    Procédé de fabrication d’un article (1) cosmétique comportant une mousse (15) de polymère à cellules ouvertes définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition cosmétique (C), comportant l’étape consistant à réaliser un traitement entraînant la fusion d’au moins une partie de la mousse (15)
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084905-A1 (FR)
Title: Optimisation de l'extraction au gaz dans un puits de forage
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B43/25
Filed: 2019-07-08
Abstract: Un système et un procédé permettant d’ajuster une alimentation en gaz pour effectuer l’extraction au gaz dans un puits de production utilisent l’optimisation bayésienne. Un dispositif informatique commande une alimentation en gaz pour injecter du gaz dans un ou plusieurs puits de forage. Le dispositif informatique reçoit des données de réservoir associées à un réservoir souterrain dans lequel doivent pénétrer les puits de forage et peut simuler la production à l’aide des données de réservoir et à l’aide d’un modèle basé sur la physique, d’un modèle d’apprentissage automatique, ou d’un modèle hybride d’apprentissage automatique basé sur la physique représentant le réservoir souterrain. La simulation de la production peut fournir les données de production. On peut réaliser une optimisation bayésienne d’une fonction objectif des données de production soumises à des contraintes d’injection de gaz pour générer des paramètres d’extraction au gaz. Les paramètres d’extraction au gaz peuvent être appliqués à l’alimentation en gaz pour ajuster l’injection de gaz dans le ou les puits de forage. Figure pour l’abrégé : Figure 1