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Patent WO-2014108607-A1 (WO)
Title: Facility for growing plants off the ground
Inventor: BARRE ANDRÉ
IPC: A01G31/02
Filed: 2013-11-27
Abstract: The facility for growing plants off the ground comprises at least one horizontal receptacle (2, 3) provided to contain growth substrates, a horizontal conduit (1) for discharging residual water occupying a lower level relative to the or each receptacle (2, 3), said discharge conduit comprising an internal channel (10) for discharging the residual water, communicating with the internal volume of the or each receptacle via discharge through-holes made in the bottom of the latter, characterised in that the or each receptacle (2, 3) is carried by the conduit (1), in that said conduit (1) has, in the upper portion, a cradle in which the or each receptacle (2, 3) is engaged and positioned, in that said cradle is arranged to provide the lateral bracing of the or each receptacle (2, 3), and in that the bottom of the cradle communicates with the channel (10) via a longitudinal opening.
Patent WO-2014091159-A1 (WO)
Title: Formulation of a porous fluorinated membrane used by means of a drawing process
Inventor: BONNET ANTHONY
IPC: H01M50/491
Filed: 2013-12-12
Abstract: The present invention relates to a membrane manufactured from a formulation of polyvinylidene fluoride (PVDF)-based thermoplastic polymers. The invention also relates to the process for preparing porous membranes from said formulation, comprising several drawing steps. The resulting membranes have various applications, in particular in the filtration of water, in the energy storage field (Li-ion batteries, for example) as electrode separators, etc.
Patent WO-2014147336-A1 (WO)
Title: Device for carrying out a transapical mitral valve annuloplasty
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61B17/068
Filed: 2014-03-18
Abstract: The device is intended to be positioned in a sealed introducer arranged in the thoracic cavity between two ribs in order to penetrate into the left ventricle, passing through the apex of the heart. According to the invention, the device comprises a body (1) equipped with a handle (2) and at least one control member (3) capable of acting on an assembly for installing and securing a braid (T) to the mitral ring by means of suturing elements (S), said assembly has means capable of enabling the extraction of a suture through the mitral valve while also being capable of enclosing the braid and becoming anchored to the periphery of the mitral ring under the clamping effect of said suture, exerting two opposing pressure-bearing forces.
Patent WO-2015019012-A1 (WO)
Title: Support articulé pour un appareil de manutention tel qu'une grue, et tracteur forestier comprenant une grue montée rotative sur un tel support articulé fixé sur un châssis du tracteur
Inventor: BOURGEOIS REPUBLIQUE PHILIPPE
IPC: B66C23/44
Filed: 2014-08-04
Abstract: L'invention concerne un support (10) pour un appareil de manutention tel qu'une grue (3), support articulé destiné à être fixé sur un châssis (1) mobile tel qu'un châssis de tracteur forestier, support comprenant : une plateforme (20) définissant un plan principal, un plateau (30) destiné à supporter l'appareil de manutention, le plateau étant solidarisé à la plateforme par l'intermédiaire d'une première liaison rotule (40) comprenant une boule (41) solidaire de la plateforme et coopérant avec une bague (46) fixée sous le plateau de sorte qu'un centre de la boule forme un centre de rotation de la bague sur la boule, et des moyens anti-rotation pour empêcher une rotation de la bague sur la roture selon un axe perpendiculaire au plateau. Le support selon l'invention est caractérisé en ce que les moyens anti-rotation comprennent une bride (50) dont : une première extrémité (51) est solidarisée à la bague (46) de la première liaison rotule, une deuxième extrémité (52) est solidarisée à la plateforme (30) par l'intermédiaire d'une deuxième liaison rotule (60). L'invention concerne également un tracteur comprenant un support articulé tel que décrit ci-dessous.
Patent WO-2015092228-A1 (WO)
Title: Tête pivotante multiaxe mixte
Inventor: CAUCHOIS CLÉMENT
IPC: B24C3/04
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une tête pivotante multiaxe destinée à être montée à l'extrémité d'un bras mobile (22) de machine-outil, ladite tête pivotante comprenant, d'une part une chape (30) comportant un arbre support (32), ladite chape étant apte à être montée à rotation sur ledit bras (22), tandis que ledit arbre support (32) s'étend sensiblement perpendiculairement audit bras (22), et d'autre part au moins deux organes de travail (38, 40) installés sur ledit arbre support (32) dans des positions décalées angulairement l'une par rapport à l'autre, ledit arbre support (32) étant mobile en rotation pour pouvoir porter alternativement chacun desdits au moins deux organes de travail (38, 40) entre une position escamotée à l'intérieur de ladite chape (30) et une position de travail en saillie de ladite chape. L'un desdits au moins deux organes de travail (40) est un dispositif de découpe jet d'eau.
Patent WO-2016203138-A1 (WO)
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F22B1/04
Filed: 2016-06-09
Abstract: Système (100) d'alimentation en ergol d'un allumeur, comprenant - un réservoir (10) présentant une admission (11) et un refoulement (12), - une ligne d'alimentation en ergol liquide reliée à l'admission (11) du réservoir (10), - une ligne de refoulement d'ergol reliant un refoulement (12) du réservoir (10) à un allumeur (40), caractérisé en ce que ledit réservoir (10) présente un volume interne rempli de sphères de stockage (20) de chaleur, lesdites sphères de stockage (20) étant adaptées pour stocker de la chaleur, et la transmettre à un fluide traversant ledit réservoir (10), de manière à vaporiser un ergol liquide traversant ledit réservoir (10).
Patent WO-2017017344-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'informations représentatives d'un canal de transmission par un équipement radio, dispositif, équipement récepteur et programme d'ordinateur associé
Inventor: PAQUELET STÉPHANE
IPC: H04B7/06
Filed: 2016-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'informations représentatives d'un canal de transmission entre un équipement radio, dit récepteur (ER), lesdites informations comprenant une matrice (H) représentative du canal de transmission (CH), ledit procédé comprenant une étape (R 2 ) d'obtention d'au moins un couple decaractéristiques propres du produit du transconjugué de la matrice de canal avec la matrice de canal (H*H), comprenant des valeurs propres non nulles (λ)), caractérisé en ce qu'il comprend en outre les étapes suivantes: -Obtention (R 3 ) d'une mesure d'un rapport signal à bruit (ρ) dans lecanal de transmission; -Calcul (R 4 ) d'au moins une valeur propre(µi) d'une matrice d'autocorrélation des symboles à l'émission (Q opt ), selon un critère de maximisation d'une capacité (C) du canal de transmission, à partir des valeurs propres(λi) obtenues; et -Transmission (R 5 ) d'informations représentatives de ladite au moins une valeur propre (µi) calculée associé au vecteur propre (ui).
Patent WO-2017021627-A1 (WO)
Inventor: CERRAMON MAXIME
IPC: B63C11/52
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention porte principalement sur une unité de nettoyage submersible d'une structure sous-marine, entraînée par des moyens de propulsion et commandée â distance, et qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle est équipée d'au moins un système rotatif de raclage (23) de salissures marines présentes à la surface de ladite structure sous-marine, qui comporte au moins un outil de grattage monté sur un tambour (24) dont l'axe longitudinal (XX') définit l'axe de rotation du dit système rotatif de raclage (23), et en ce que le tambour (24) est apte à être commandé en rotation et destiné à être positionné parallèlement â la surface à nettoyer. L'invention porte également sur un ensemble de nettoyage submersible d'une structure sous-marine qui comporte une telle unité de nettoyage solidarisée â un robot sous-marin, lequel robot sous-marin est muni notamment de moyens de propulsion et de moyens de captatiom et commandé à distance.
Patent WO-2017129903-A1 (WO)
Title: Filtre amortisseur d'entree de module de puissance
Inventor: ROUSSEIL XAVIER
IPC: H02M7/00
Filed: 2017-01-25
Abstract: La description se rapporte notamment à un dispositif électronique comprenant : - un circuit électronique adapté pour être connecté à un blindage électromagnétique via une reprise de masse ainsi que pour être connecté entre une source de tension électrique et un circuit de commande de moteur électrique, le circuit électronique comprenant : - une première liaison électrique (1) destinée à relier une première borne de sortie de la source de tension électrique à une première borne d'alimentation électrique du circuit de commande de moteur électrique, - une deuxième liaison électrique (2) destinée à relier une deuxième borne de sortie de la source de tension électrique à une deuxième borne d'alimentation électrique du circuit de commande de moteur électrique, - un circuit RC comprenant une résistance (8) et au moins un condensateur (9, 10), connectés en série, une borne du circuit RC étant connectée à la première liaison électrique (1), l'autre borne du circuit RC étant connectée à la deuxième liaison électrique (2).
Patent WO-2018002522-A1 (WO)
Title: Rotor a double excitation pour machine electrique tournante
Inventor: TAN-KIM ANTOINE
IPC: H02K1/24
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor (12) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - deux roues polaires (24, 25) comportant chacune un flasque (28) pourvu à sa périphérie externe de griffes (29), lesdites griffes (29) desdites roues polaires (24, 25) étant imbriquées les unes par rapport aux autres, - un noyau (30) intercalé axialement entre lesdits flasques (28) desdites roues polaires (24, 25), et - un premier bobinage d'excitation (31) bobiné autour dudit noyau (30), caractérisé en ce que ledit rotor (12) comporte en outre un deuxième bobinage d'excitation (32) s'étendant en partie entre lesdites griffes (29) desdites roues polaires (24, 25).
Patent WO-2018087449-A1 (WO)
Title: Touret pour cable electrique
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: B65H75/44
Filed: 2017-10-26
Abstract: L'invention concerne un touret de câble électrique. Selon l'invention, il comporte un agencement (4) de surveillance à distance de la quantité de câble enroulé sur le touret comportant un capteur (4A) et une carte électronique connectée audit capteur et reliée à une application distante mise en fonction.
Patent WO-2018130797-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de délégation de diffusion de contenus chiffrés
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de demande de preuve de délégation pour la livraison d'un contenu à un terminal client (UA) au travers d'une connexion chiffrée, le contenu étant référencé sur un serveur (CSP) dit serveur de contenu, vers lequel le terminal client a émis une requête (E01) pour obtenir le contenu, le serveur de contenu ayant délégué la livraison dudit contenu à un serveur dit serveur primaire de livraison (uCDN), le procédé étant mis en œuvre par un serveur de livraison dit serveur secondaire de livraison (dCDN), auquel le serveur primaire de livraison a délégué la livraison dudit contenu, et comprenant les étapes suivantes : - réception (G01) d'une demande d'établissement d'une connexion chiffrée, en provenance du terminal client, comprenant un identifiant du serveur de contenu, - émission (G03) d'une demande de preuve de délégation de livraison, à destination du serveur de contenu, - réception (G06) d'un message en provenance du serveur de contenu, comprenant une clé de chiffrement, - émission (G07) d'une réponse d'établissement d'une connexion chiffrée, à destination du terminal client, - établissement (G09) de la connexion chiffrée avec le terminal client à l'aide de la clé de chiffrement.
Patent WO-2018224749-A1 (WO)
Title: Commande pour vehicule automobile equipee d'un systeme d'etancheite comprenant une mise à l'air protegee
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention a pour objet une commande pour un véhicule automobile, comportant une tige de commande sortant d'un corps (2) de cette commande en coulissant axialement, un dispositif étanche (20) fixé d'une part au corps (2) et d'autre part à la tige en fermant un volume intérieur (42) de cette commande, et une canalisation (34) débouchant dans le volume intérieur (42) permettant un passage d'air de ce volume intérieur (42) vers l'extérieur de la commande, cette commande étant remarquable en ce qu'elle comporte une chambre intermédiaire (30), la canalisation (34) formant un passage supérieur d'air du volume intérieur (42) vers une partie haute de cette chambre intermédiaire (30), et en ce que la chambre intermédiaire (30) présente un passage inférieur d'air (36) vers l'extérieur, qui est disposé dans une partie basse de cette chambre (30).
Patent WO-2019197779-A1 (WO)
Title: Envelope-type flexible pouch for shipping items with inflatable protection device
Inventor: HARRISSART JEAN-MARIE
IPC: B65D81/03
Filed: 2019-04-10
Abstract: The invention relates to an envelope-type flexible shipping pouch (1), which comprises an inner pouch (2) defining a compartment (6) for receiving an item (16), an outer pouch (3) incorporating the inner pouch, an opening (5) for accessing the compartment, and a system for closing the opening (5) comprising first adhesive means that ensure said opening (5) is kept closed. The inner pouch and the outer pouch are secured together so as to define an inflatable chamber (4) around said inner pouch. The pouch comprises a channel (10) extending into the chamber, the channel including an outlet (10b) opening into the chamber and an inlet (10a) opening onto the pouch, the placement of the system for closing the opening simultaneously leading to the sealing of said channel.
Patent WO-2021074520-A1 (WO)
Title: Winch for handling, in particular for lifting, a load
Inventor: DENOEL PASCAL
IPC: B66D3/24
Filed: 2020-10-14
Abstract: Winch (1) comprising a drum (2), a cable (6) which can be wound around the drum (2), means (7) for fastening the load (20) to the cable (6), a motor (3) with a motor shaft (4), a control (17) for the motor (3) that drives the motor shaft (4) to rotate in two opposite directions, and mechanical transmission means (5) for transmitting the rotational movement of the motor shaft (4) to the drum (2), said means (5) being configured so as to allow, in the state in which the motor shaft (4) is driven to rotate in a first direction D1, the transmission of the rotational movement of the motor shaft (4) to the drum (2) in the direction of winding the cable (6) around the drum (2). In the state in which the motor shaft (4) is driven to rotate in the second direction D2, the mechanical movement transmission means (5) are configured so as to not allow the transmission of the rotational movement of the motor shaft (4) to the drum (2), and at least part of these mechanical means (5) is configured to form, in this second operating mode, a brake preventing the drum (2) from being driven to rotate.
Patent WO-2022195213-A1 (WO)
Inventor: FLOURY CÉDRIC
IPC: G06F21/36
Filed: 2022-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé incluant : - une fourniture, sur une interface utilisateur de sortie d'un dispositif électronique, de données comprenant une séquence audio et/ou une image, les données fournies comprenant une première et une seconde donnée, la première donnée fournie étant obtenue par altération d' une troisième donnée associée à un compte utilisateur, la seconde donnée fournie étant une donnée ou une portion de donnée, non altérée, associée au compte utilisateur; - une désignation via une interface utilisateur d'entrée d'une des données fournies; - une authentification d'un accès au compte utilisateur depuis le dispositif électronique en fonction d'une proximité entre la donnée désignée et la première et/ou seconde donnée fournie. L'invention concerne aussi un dispositif électronique, un produit programme d'ordinateur et un support correspondant.
Patent WO-2023194665-A1 (WO)
Inventor: EVERAETS TOM
IPC: F02C6/20
Filed: 2022-04-04
Abstract: Turbine à gaz (110) comprenant - deux hélices non carénées, - un canal principal (171), - au moins un étage de compression (145) situé dans le canal principal (171), - un canal de refroidissement (173) s'étendant depuis une entrée de refroidissement débouchant dans le canal principal (171), l'entrée de refroidissement étant située en amont du ou de chaque étage de compression (145), - un échangeur thermique (174) situé dans le canal de refroidissement (173), - un canal d'éjection (175) débouchant dans le canal principal (170) et dans le canal de refroidissement (173) de sorte que l'air passant à travers le canal d'éjection (175) ventile l'échangeur thermique (174), et - une vanne de décharge variable (176) configurée pour régler un débit d'air dans le canal d'éjection (175).
Patent WO-2022219283-A1 (WO)
Title: Method for producing a multilayer structure
Inventor: ROUMANIE MARILYNE
IPC: H01L21/18
Filed: 2022-04-12
Abstract: Method for producing a multilayer structure (100) comprising the following steps: a) providing a first substrate (1), b) depositing a thick layer (4) of a precursor formulation comprising a preceramic polymer filled with inorganic particles on the first substrate (1), c) providing a second substrate (5), d) adhesively bonding the thick layer (4) and the second substrate (5), e) thinning the first substrate (1) or the second substrate (5) so as to obtain an active layer (7), f) applying a pyrolysis heat treatment so as to ceramize the preceramic polymer of the thick layer (4) and to obtain a ceramic matrix composite material, the filler content and the nature of the inorganic particles being chosen so that the thick layer (4) has a coefficient of thermal expansion which differs, at most, by 15% from that of the first substrate (1) and from that of the second substrate (5).
Patent WO-2022263735-A1 (WO)
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/34
Filed: 2022-05-10
Abstract: The invention relates to an assembly (10) for a bumper device of a motor vehicle, comprising at least one bumper beam (12) and two absorbers (14); the bumper beam (12) is formed by an elongate hollow body comprising two ends at which the absorbers (14) are attached; the assembly (10) further comprises two modular extension pieces (18); each modular extension piece comprising a body (20) with a first portion attached to one end of the bumper beam (12), and a second portion projecting from the end in a longitudinal direction of the bumper beam (12). A lateral absorption plate (24) is further arranged at the end of the second body part (20) of each modular extension piece (18) and extends laterally to the absorbers (14), preferably parallel to the absorbers.
Patent WO-2023105152-A1 (WO)
Title: Formulation adhesive bicomposante a base de (meth)acrylate pour l'assemblage de pales d'eoliennes
Inventor: VAIQUE EMILIE
IPC: C09J4/06
Filed: 2022-12-05
Abstract: L'invention concerne une formulation adhésive bicomposante comprenant: - Une composition (A) comprenant : ▪ de 70% à 99,98% en poids d'un sirop liquide (méth)acrylique comprenant : a) un polymère (méth)acrylique, b) un monomère (méth)acrylique, ledit sirop liquide (méth)acrylique ayant une viscosité dynamique allant de 10 mPa*s à 10 000 mPa*s, ▪ de 0,01 % à 12% en poids d'au moins un oligomère uréthane- méthacrylate ayant une fonctionnalité supérieure ou égale à 2, ▪ au moins un activateur, Une composition (B) comprenant un amorceur radicalaire, ledit amorceur formant au contact dudit activateur, un système capable d'amorcer la polymérisation du monomère (méth)acrylique de la composition (A).
Patent WO-2023180650-A1 (WO)
Title: Outboard motor capable of being coupled to a watercraft
Inventor: SEUX ALEXANDRE
IPC: B63H20/12
Filed: 2023-03-14
Abstract: The invention relates to an outboard motor (1) that is capable of being coupled to a watercraft (20) and comprises an elongate hollow body (2) that is open at its upper end (3), a propeller (5) positioned on the lower end (4) of the body (2), a system (6) for rotating the propeller (5) integrated into said body (2), and a steering bar (7) provided at its free end with an acceleration lever (8). The steering bar (7) is slidably mounted inside a longitudinal guideway (9) provided inside the body (2) for moving the steering bar (7) between an at least partially retracted configuration within the body (2) of the outboard motor (1) and a deployed configuration in which the steering bar (7) at least partially projects from said body (2). In the deployed configuration, the steering bar (7) is mounted so as to pivot about a shaft (10) transverse to the longitudinal axis of the guideway (9) in order to move said bar (7) between a raised position in which it extends in the axial extension of the guideway (9) and a lowered position in which it forms an angle (a) of between 60 and 120° with the longitudinal axis of the guideway (9).
Patent WO-2024023476-A1 (WO)
Title: Procede d'assemblage d'un film antiadhesif sur un substrat metallique par frappe à chaud
Inventor: ALLEMAND SIMON
IPC: A47J36/02
Filed: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément de cuisson revêtu (1) comprenant les étapes suivantes : i. Fourniture d'un substrat métallique (2) présentant une face (2a), destinée à être revêtue par un film (3); ii. Fourniture dudit film (3), ledit film (3) comprenant une couche (3a) destinée à être mise en contact avec ladite face (2a) dudit substrat métallique (2), ladite couche (3a) comprenant : - de 0 % à moins de 50% en poids de polytétrafluoroéthylène (PTFE); - plus de 50% en poids d'un ou plusieurs polymères thermoplastiques semi-cristallins ou amorphes différents du PTFE; les pourcentages étant exprimés par rapport au poids total de PTFE et dudit ou desdits polymères thermoplastiques semi-cristallins ou amorphes; iii. Chauffage dudit substrat métallique (2); iv. Positionnement dudit film (3) de sorte que la couche (3a) soit en regard de ladite face (2a) du substrat métallique (2) chauffé lors de l'étape iii.; v. Réalisation de l'assemblage dudit substrat métallique (2) et dudit film (3) par frappe à chaud, ledit substrat métallique (2) étant à une température supérieure à la température la plus faible parmi les points de fusion du PTFE, des polymères thermoplastiques semi-20 cristallins et les températures de transition vitreuse (Tg) des polymères thermoplastiques amorphes de la couche (3a) au moment de l'assemblage; et tel que le film (3) est chauffé essentiellement par conduction lors de la mise en contact avec le substrat métallique (2) au moment de l'assemblage lors de l'étape (v)..
Patent WO-2004065237-A1 (WO)
Title: Palette et procede pour la produire
Inventor: NEAVE JOHN LESLIE
IPC: B31B1/26
Filed: 2004-01-26
Abstract: La présente invention concerne une palette (100) constituée d'une seule découpe de matériau infroissable, qui peut être plié autour de systèmes de pliage formés à l'intérieur, afin de former un manchon avec des surfaces principales reliées par des volets ou des languettes internes qui sont sensiblement en contact de manière décalée l'une par rapport à l'autre, avant d'ériger la palette.