baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715478-A1 (FR)
Title: Transition de guide optique et procédé de sa réalisation.
Inventor: JEAN-FRANCOIS VINCHANT
IPC: G02B6/122
Filed: 1994-01-27
Abstract: L'invention concerne une transition de guide optique et sa méthode de fabrication, pour permettre le couplage d'un guide dit en "ruban enterré" à un guide dit en "ruban gravé". La structure de la transition est réalisée lors de la gravure d'une couche contenant le guide en ruban enterré, la zone de transition étant constituée par un élargissement adiabatique des dimensions latérales du guide enterré. Des couches superficielles sont déposées sur le ruban enterré et sa structure élargie dans la zone de transition, et le guide ruban gravé est fabriqué avec une partie qui s'étend au dessus de la zone de transition. Le couplage des modes de propagation respectifs dans le ruban enterré et le ruban gravé se fait par adaptation des modes dans la région entre les deux structures guidantes dans la zone de transition. La réalisation de la transition de l'invention est effectuée en deux étapes d'épitaxie classique.
Patent FR-2703425-A1 (FR)
Title: Distributor tap with built-in flow meter
Inventor: MUNTWYLER
IPC: G01F15/00
Filed: 1994-03-25
Abstract: In this distributor tap with built-in flow meter the direction (14) of flow of liquid through the valve (2, 3) corresponds to the direction of closure of the shut off member (2). A rebounding plate (4) of a liquid flow meter (4-7) is located downstream of the valve (2, 3). In order that in the event of flow in the "wrong" direction a satisfactory indication of the flow rate might be obtained, a restriction (15) is located upstream of the valve (2, 3) consisting of the shut-off member (2) and of the seat (3). As a result, in the various positions of the shut-off member (2) relative to the seat (3), the rebounding plate (4) is acted upon by the flow sufficiently stably and constantly for the indication of flow rate to be constantly correct.
Patent FR-2722788-A1 (FR)
Inventor: HALAZY SERGE
IPC: A61K31/44
Filed: 1994-07-20
Abstract: Novel 5HT receptor antagonists of general formula (I) in which Ar1 and Ar2 are an aromatic residue, X is O, NH, CH2O or CH2NH, R1 is hydrogen, a linear or branched alkyl chain comprising 1-6 carbon atoms. The invention also concerns the salts, hydrates, solvates and physiologically acceptable bioprecursors for their therapeutic use, their geometric and optic isomers and their mixtures in all proportions and in racemic form. Also disclosed are methods for the preparation of these novel antagonists, their use as drugs and pharmaceutical compositions comprising them.
Patent FR-2722901-A1 (FR)
Title: Standardised postcode indication system for postal envelope
Inventor: CIPIERE THIERRY
IPC: B07C3/18
Filed: 1994-07-21
Abstract: The envelope or other item of postal stationery is pre-printed with a panel consisting of a grid of numbers or other indicia, arranged in a series of rows and columns corresponding to a postcode format. The indicia may be printed in ink or embossed in relief. The indicia may alternatively take the form of Braille alphabet characters, and the grid may be printed on an adhesive label etc. for attachment to an existing envelope. A user of the envelope selects required letters or numbers by marking them in the grid to indicate e.g. a postcode or other delivery information.
Patent FR-2728097-A1 (FR)
Title: Grappe de commande absorbante pour reacteur nucleaire
Inventor: HERTZ DOMINIQUE
IPC: G21C7/103
Filed: 1994-12-13
Abstract: Grappe de contrôle pour réacteur nucléaire comprenant une araignée à laquelle sont suspendus des crayons contenant un matériau à absorption des neutrons, dans certains au moins des crayons, le matériau est constitué, à leur partie inférieure, d'une colonne d'un alliage Ag-Sn-Cd et, à la partie supérieure, d'une colonne de pastilles de carbure de bore B4 C, caractérisé en ce que, sur une fraction médiane de la hauteur de matériau absorbant comprise entre 35 et 45%, ledit matériau absorbant, est constitué de ZrB2 enrichi isotopiquement en bore 10 ou de HfB2 .
Patent WO-9529262-A1 (WO)
Title: Procede de realisation de motifs en relief sur du cuir ou analogue
Inventor: BREAL JEAN-PIERRE
IPC: C14B1/56
Filed: 1995-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de motifs en relief sur du cuir ou analogue, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: a) on réalise un ensemble (1) multicouches comprenant une feuille de cuir (3) ou analogue, une feuille de protection (5) et une couche intermédiaire (6) disposée entre ces feuilles comportant une colle thermo-formable associée à un agent thermo-expansif; b) l'ensemble multicouche (1) est placé dans une presse dont un plateau présente une surface gravée (11) dont les parties correspondent aux parties en relief du motif à réaliser et contre laquelle est appliquée la feuille de cuir (3); c) l'ensemble multicouche (1) est comprimé à chaud dans la presse; d) l'ensemble à reliefs ainsi obtenu est dégagé de la presse.
Patent FR-2731713-A1 (FR)
Inventor: BAVAY JEAN CLAUDE
IPC: C22C38/16
Filed: 1995-03-14
Abstract: Electrical steel sheet is made by concasting steel of composition in wt. %:- 0.02-0.09 C; 2.5-4 Si; 0.027-0.17 Mn; 0.007-0.02 S; 0.01-0.03 Al; 0.004-0.012 N; 0.06-5 Cu; balance Fe and impurities. The concast slab or strip is reheated to 1200-1300 deg. C before being hot rolled to a thickness of 1-5 mm and then coiled at 500-700 deg. C. The strip is then cold rolled to below 0.5 mm, annealed to produce a primary recrystallisation and a decarburisation in a moist atmosphere and then coated with MgO. Finally it is annealed to produce a secondary recrystallisation and coated with an insulation layer which is fired.
Patent FR-2734648-A1 (FR)
Inventor: BOUSSELET PHILIPPE
IPC: H01L33/00
Filed: 1995-05-24
Abstract: The source has a broad band optical light source (2) feeding an optical separation circuit (3) through an optical isolator. The optical separator is made up of a number of cascaded optical Bragg networks (14..17). Each network selectively reflects one wavelength (ln.1) to an optical coupler, and thus to an output unit (20).
Patent FR-2735429-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d'objets par exemple pour vehicule automobile
Inventor: HOBLINGRE ANDRE
IPC: B60N3/10
Filed: 1995-06-13
Abstract: Ce dispositif de rangement d'objets, par exemple pour véhicule automobile, du type comportant un logement (3) muni d'une ouverture (4), est caractérisé en ce qu'il comporte en outre au moins un organe de maintien (5) des objets en position dans le logement muni d'empreintes (7, 8, 9, 10) de réception des objets, réparties sur celui-ci et monté déplaçable dans le logement (3) devant l'ouverture (4) de celui-ci, pour permettre la mise en position d'au moins une empreinte déterminée de l'organe en regard de l'ouverture du logement.
Patent FR-2735697-A1 (FR)
Title: Bi=canalicular lachrymal duct probe
IPC: A61F9/007
Filed: 1995-06-22
Abstract: The probe, esp. for use in dacryocystorhinostomy, consists of a tube (9) with at least one enlarged zone (18) of variable dia., basically ovoid in shape and made from silicone. The probe comprises two tubes (9), each tipped by a metal mandrel (10), and having a max. dia. of 0.9 mm. The upper ends of the tubes are equipped with ovoid enlarge zones (8) and are connected by a bridging tube (9). The tubes (9) are pref. of 0.65 mm dia., with the enlarged zones having a max. dia. of 3 mm and spaced 15 mm apart.
Patent FR-2728101-A1 (FR)
Title: Commutateur inverseur
Inventor: BABA HIDEKAZU
IPC: H01H50/64
Filed: 1995-08-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (71) de contact mobile sur lequel est agencé un contact mobile (75) permettant qu'une partie (104b) de contact fixe commun normalement fermé évite le contact mobile et passe axialement au-delà de celui-ci, en étant monté de manière séparable sur un noyau fixe (24). Un élément de contact moulé (91) ayant une partie (93a) de contact fixe normalement fermé et un bouchon de commutateur (101) muni d'une partie (103a) de contact fixe normalement ouvert, d'une partie (104b) de contact fixe commun normalement fermé, et d'une partie (104d) de contact fixe commun normalement ouvert sont séparables axialement. Le bouchon de commutateur (101) est tourné sur 90 degrés pour éviter le contact mobile (75) et permettre de passer au-delà de celui-ci, et est tourné de 90 degrés pour le ramener dans l'état précédent, en positionnant ainsi le contact mobile (75) à l'intérieur d'une gorge creusée (104a) d'un contact fixe commun (104).
Patent FR-2738857-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un element en porte a faux vis-a-vis de la facade verticale d'un mur rideau d'un batiment ou construction analogue
Inventor: AUBERTIN GUY
IPC: E04F10/08
Filed: 1995-09-19
Abstract: Ce dispositif, adapté à être fixé sur un montant vertical (4) d'une armature (3) portant les panneaux vitrés (2) de ce mur rideau, pincés et maintenus entre ce montant et un organe presseur (17), apte à être solidarisé de ce montant par l'extérieur, se caractérise en ce qu'il comporte une platine en forme de T (20), constituée d'une embase plate (21) de positionnement et d'immobilisation vis-à-vis du montant (4), munie d'une languette centrale (23) disposée perpendiculairement à l'embase et comprenant au moins un perçage (24) pour le passage d'un axe d'articulation avec une chape en U (25), laquelle se prolonge par au moins un raccord propre à réunir la chape à un moyen de liaison (11) avec l'élément en porte à faux, l'organe presseur présentant une ouverture (29) traversée par la languette centrale et coopérant avec des moyens (30) propres à le solidariser du montant, en emprisonnant contre l'embase une pièce (31) assurant l'isolation et l'étanchéité du montage.
Patent FR-2740573-A1 (FR)
Inventor: GREHAND BERNARD JEAN PIERRE
IPC: H05B41/392
Filed: 1995-10-25
Abstract: The photosensor device comprises a photosensitive element (6) mounted on a base (7) with its sensitive surface facing upwards. The sensor is covered by a conical screen (8) forming an optical integrator. The optical transmission through the conical screen varies according to the angle at which light enters with respect to the vertical. A transmission mask (9) is applied to the outside surface of the cone, between two angles (theta-1, theta-2). This is intended to attenuate the sensitivity of the sensor when light is incident between two specified angles (aCmin, aCmax).
Patent FR-2741270-A1 (FR)
Title: Rideau coupe-feu
Inventor: JOLY MARC
IPC: A62C2/10
Filed: 1995-11-20
Abstract: Un rideau coupe-feu (10) possède une extrémité (11c) fixée à l'ossature supérieure (21) d'une construction (20) cette ossature (21) comportant des moyens d'arrosage (22) d'un fluide sur le rideau (10). Ce dernier comprend deux parois (11) solidaires l'une de l'autre le long d'une extrémité inférieure (11d) et des bords verticaux (11e) du rideau (10) et les moyens d'arrosage (22) distribuent un fluide sur au moins une face intérieure (11a) d'une paroi (11).
Patent FR-2741256-A1 (FR)
Inventor: GODEFROY JEAN
IPC: A61B17/72
Filed: 1995-11-21
Abstract: An intramedullary nail (1) including an axial rod (2) supporting tubular spacers (9, 10) and expandable, releasable and interchangeable sleeves (3, 4) slidably mounted on the axial rod (2) between an axial abutment (6) and a control nut (8). Tightening the control nut (8) axially compresses the spacers (9, 10) and the expandable sleeves (3, 4), and thereby causes expansion of the expandable sleeves in order to lock the intramedullary nail (1) in the marrow cavity (11) of a bone (12). The expandable sleeves (3, 4) comprise a substantially continuous, tubular, flexible and expandable circumferential wall made of a biocompatible material and operative to prevent bone rehabitation inside the sleeves.
Patent WO-9635063-A1 (WO)
Title: Systeme de transmission a variation continue a haut rendement pour un moteur, en particulier de vehicule automobile
Inventor: THERY PASCAL
IPC: F16H37/02
Filed: 1996-05-03
Abstract: Système de transmission à variation continue pour un moteur, comprenant entre un arbre d'entrée (E) et un arbre de sortie (S): un train d'engrenage planétaire (T) et deux liaisons d'entraînement (L1, L2) respectivement à rapport de vitesse constante et à variation de vitesse continue. Le porte-satellites (28) du train d'engrenage (T) est lié en rotation avec la première liaison d'entraînement (L1), sa couronne (26) est solidaire en rotation de l'arbre (S) et son pignon solaire (22) est solidaire en rotation de la seconde liaison d'entraînement (L2). La seconde liaison peut être liée en rotation à l'arbre (S) par un embrayage (E2), alors que la première liaison peut être rendue inopérante par un embrayage (E1).
Patent WO-9704215-A1 (WO)
Title: Dispositif de detente a spirales pour des temperatures cryogeniques
Inventor: CLAUDET GERARD
IPC: F04C18/04
Filed: 1996-07-16
Abstract: Dispositif d'abaissement de la température utilisant une détente cryogénique à l'aide de spirales. Le dispositif de détente de fluide à l'état gazeux ou liquide ou en double phase, se caractérise en ce qu'il comporte un compartiment de détente comprenant: une première spirale (72), une seconde spirale (70) disposée à l'intérieur de cette première spirale, des moyens (52, 63) pour permettre un mouvement de translation circulaire, sans rotation propre, de la seconde spirale à l'intérieur de la première, lors de la détente d'un fluide.
Patent FR-2744442-A1 (FR)
Title: Preparation du 1,1,1,3,3-pentachlorobutane et du 1,1,1,3,3,-pentafluorobutane
Inventor: BERTOCCHIO RENE
IPC: B01J27/122
Filed: 1996-02-01
Abstract: Le 1,1,1,3,3-pentachlorobutane dont la fluoration conduit au 1,1,1,3,3- pentafluorobutane, est préparé avec un rendement et une sélectivité élevés par addition du tétrachlorure de carbone sur le 2-chloropropéne en présence d'un sel de cuivre et d'une amine.
Patent FR-2731950-A1 (FR)
Title: Dispositif de moyeu pour les roues d'un vehicule
Inventor: FORSTER FRANZ
IPC: B60B27/04
Filed: 1996-03-18
Abstract: Dispositif comprenant un support (1) fixe et un moyeu rotatif (11), le moyeu est en forme d'élément de transmission planétaire recevant les satellites (9) en prise avec une roue solaire (7) reliée à l'arbre moteur (8) et une roue creuse (6); une bride de fixation et des chemins de roulement des organes de roulement étant formés par deux paliers coniques (12, 13) à disposition torique sur le support (1) entre le moyeu (11) et le support (1). Le moyeu (11) est radialement à l'intérieur du support (1) et les paliers coniques (12, 13) ainsi que la transmission planétaire sont juxtaposés; les chemins de roulement extérieurs des organes de roulement (12a, 13a) et la roue creuse (6) sont formés sur le côté intérieur du support de moyeu (1).
Patent FR-2746745-A1 (FR)
Title: Vehicle windscreen wiper arm
Inventor: LISIECKI BRUNO
IPC: B60S1/34
Filed: 1996-03-29
Abstract: The windscreen wiper arm comprises a casing (1) articulated on a head (3) which is fixed by a nut (5) on the threaded end (21) of a control shaft (2). The control shaft end passes through a head opening (400) in which the nut, fixed to a circular base (50), is held. The casing is provided with internal centralising and retaining parts (7) which engage the base edge and retain it by friction and ensure centralising of the nut in the opening. These retaining parts comprise projecting tabs integral with the casing wall. They have a section (70) capable of enabling the base to be fitted tightly between them.
Patent FR-2746992-A1 (FR)
Title: Reseau local d'acces a des mobiles
IPC: H04L12/56
Filed: 1996-03-27
Abstract: La présente invention concerne un réseau local d'accès à des mobiles. Il comporte un réseau de distribution (RDL) constitué d'une pluralité de noeuds (NIE), chaque noeud (NIE) étant relié à un concentrateur (CTR) auquel est reliée à au moins une borne radio (BR) prévue pour communiquer avec des mobiles rattachés à ladite borne (BR), au moins un desdits noeuds (NIE) dudit réseau de distribution (RDL) étant relié, par l'intermédiaire d'un équipement d'aiguillage (PONT), à un commutateur de canaux virtuels (VCX), chaque connexion virtuelle établie entre un mobile et ledit commutateur (VCX) étant identifiée, pour toute la durée de la communication et quelle que soit la borne radio (BR) à laquelle est rattaché ledit mobile, par un unique identificateur de canal virtuel (VCI).
Patent FR-2747595-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fourniture d'helium ultra-pur
Inventor: CASTELLANET FREDERIC
IPC: F17C9/02
Filed: 1996-04-19
Abstract: Suivant ce procédé, pour fournir à une conduite d'utilisation (1) de l'hélium ultra-pur, on soutire l'hélium, sous forme liquide ou supercritique, d'un réservoir de stockage (3), on le filtre sous cette forme liquide ou supercritique (en 4), on vaporise l'hélium filtré, et on envoie l'hélium gazeux résultant à la conduite d'utilisation (1). Application au refroidissement des pastilles à circuits intégrés.
Patent FR-2733850-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication bidirectionnelle pour antivol/alarme
Inventor: SIMONAZZI GIUSEPPE
IPC: B60R25/102
Filed: 1996-05-09
Abstract: Sur le véhicule (1) est installé un dispositif antivol/alarme (2) qui peut être mis en route par un émetteur (6) qui est agencé selon l'invention, dans la même boîte (4) qu'un récepteur (5) adapté à coopérer avec l'émetteur (3) installé sur le véhicule même.
Patent FR-2749602-A1 (FR)
IPC: E04G21/08
Filed: 1996-06-05
Abstract: The invention features a vibration producing apparatus comprising in combination: a tube (6) closed at one of its ends (12); an offcenter body (9); two bearings (10, 11) located inside the tube (6); an axial compression resistant but flexible tubular sleeve (15), extending the tube (6) and of the same external diameter; a flexible sheath (21) contained in the sleeve (15) and formed by two helical strands coiled in opposite directions, a flexible transmission shaft (22); means (26, 27) connecting the tube (6) and the sleeve (15); a rigid fixing head (19), equipped with joining means (40) for coupling the shaft (22) with a connection pin (4) of a driving electric motor (1) associated to the apparatus handling means (2, 3).
Patent FR-2750726-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de l'ouverture d'une porte de vehicule
Inventor: TALAZACQ BRUNO
IPC: E05B65/26
Filed: 1996-07-03
Abstract: Dispositif de commande de l'ouverture d'une porte de véhicule, destiné à être monté dans ladite porte, comprenant un boîtier 1 disposé dans une ouverture prévue dans une paroi de la porte, une palette 2 pivotant autour d'un axe 3 solidaire du boîtier 1 et comprenant une partie de préhension 2a et une fourchette 2b, et un câble de commande 6 pourvu d'un élément d'extrémité 7 coopérant avec la fourchette 2b de la palette 2, le câble 6 étant disposé dans une gaine 4 se terminant par un embout 5 solidaire du boîtier 1. L'embout 5 comprend des moyens pour guider l'élément d'extrémité 7 du câble 6 au cours de son mouvement sous l'action de la fourchette 2b de façon que la trajectoire de l'élément d'extrémité 7 soit indépendante du boîtier 1 et de la palette 2 du dispositif.
Patent FR-2737047-A1 (FR)
Title: Dispositif pour reduire la signature de charges destinees a etre larguees dans les airs
Inventor: RIEGER ULRICH
IPC: H01Q15/14
Filed: 1996-07-17
Abstract: Dispositif pour réduire la signature de charges 1 destinées à être larguées dans les airs, comprenant une enveloppe 2 entourant la charge 1 de façon essentiellement complète. L'enveloppe 2 est constituée par un matériau flexible avec une surface réfléchissant le rayonnement radar, et elle est munie d'ouvertures 3 pour l'entrée d'air dynamique.
Patent FR-2753789-A1 (FR)
Title: Device for measurement of moving body displacement or velocity
IPC: G01B7/04
Filed: 1996-09-20
Abstract: Device for measurement of displacement and velocity of a moving body has a toothed or serrated belt (2) which turns a fixed toothed pulley or cog (3). Rotation of the pulley (3) turns a device mounted on its axle which displays the rotation movement. The belt (2) is rolled around a driven cog (4) the driving force being a sprung or otherwise driven axle which in turn causes the unravelling of the belt. The device has a housing (1) with an opening for the belt (2). A system of tensioners (6) guide the belt on the wheels on the cogs and prevent its jumping or vibrating at high speeds.
Patent FR-2740571-A1 (FR)
Title: Procede servant a controler le trajet de deplacement d'une piece
Inventor: KNAB NORBERT
IPC: G05B19/4062
Filed: 1996-10-21
Abstract: Dans le procédé selon lequel la pièce peut être entraînée par un mécanisme d'entraînement en direction d'au moins une position finale, ont lieu un contrôle du mécanisme d'entraînement et un débranchement ou un branchement en sens inverse du mécanisme d'entraînement, en fonction du déplacement d'au moins un paramètre prédéfinissable dans la zone duquel a lieu une influence différente. Le procédé est caractérisé en ce que le trajet de déplacement (12) est divisé en cinq zones (B1, B2, B3, B4 et B5) dans lesquelles a lieu une limitation différente de la force du mécanisme d'entraînement (limitation de la force de fermeture).
Patent FR-2757339-A1 (FR)
Title: Procede de correction de l'effet doppler dans un reseau de radiocommunications avec les mobiles
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04B7/26
Filed: 1996-12-12
Abstract: L'invention propose un procédé de correction de l'effet Doppler dans un réseau de radiocommunications avec les mobiles. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de: - mesure par une station de base courante (B1) d'une dérive fréquentielle aller-retour (2. DELTAFD1 + DELTAFM) entre elle-même et un mobile (M), - émission par ladite station de base courante (B1) à destination du mobile (M) d'une valeur de correction fréquentielle qui est fonction de ladite dérive fréquentielle (2. DELTAFDI + DELTAFM), et - correction par le mobile (M) d'une référence de fréquence locale en fonction de ladite valeur de correction fréquentielle.
Patent WO-9728799-A1 (WO)
Title: Application de derives de pyrrolidine a la preparation de medicaments destines au traitement de l'abus de drogues
Inventor: BOHME ANDREES
IPC: A61K31/40
Filed: 1997-02-03
Abstract: Application de dérivés de pyrrolidine de la formule générale (I), leurs isomères et leurs sels à la préparation de médicaments destinés au traitement d'abus de drogues ou de substances donnant lieu à des pharmacomanies ou à un usage excessif.
Patent WO-9736830-A1 (WO)
Inventor: ROUSSEAU NICOLAS
IPC: C02F3/20
Filed: 1997-03-24
Abstract: A dual-flow filter for the biological purification of effluents, particularly water, comprising at least two filtration cells arranged in series and in fluid communication with one another so that the effluent to be treated can flow therethrough. The first filtration cell (1) is an upflow cell while the second filtration cell (2) is a downflow cell, and said filter comprises an intermediate vessel (4) arranged between said filtration cells (1, 2) and provided with aerating means (5) and a siphon partition (6) for guiding the flows.