baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951002-A1 (FR)
Title: System for auction sale of good, has processing module for finishing phase of sale and starting another phase of sale when value of countdown during former phase of sale is greater than value of countdown at latter phase of sale
Inventor: GUENARD ERIC
IPC: G06Q30/00
Filed: 2009-10-05
Abstract: The system has a server (SER1) for participants accessing to a sale by terminals (TU1, TU2) that are communicated with the server via a communication network. A processing module (MOD1) detects and processes server requests for higher bids on current price (PR2) of sales good from a starting price (PR1). The processing module finishes phase of sale, and starts another phase of sale when value of countdown with duration (Ter1) determined at the time of reception of higher bid request during the former phase of sale is greater than the value of countdown at the latter phase of sale. An independent claim is also included for a process for auction sale of a good.
Patent FR-2944421-A1 (FR)
Title: Dispositif electromenager avec couvercle de rangement
Inventor: MOINE OLIVIER
IPC: A47J36/00
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif électroménager (1) modulable entre une configuration d'utilisation et une configuration de rangement, le dispositif (1) comprenant, d'une part, un appareil de cuisson (2) qui comporte une embase (3) formant sa partie inférieure quand le dispositif électroménager (1) est dans sa configuration d'utilisation, et, d'autre part, un couvercle (6) qui, quand le dispositif (1) est dans sa configuration de rangement, est adapté à recouvrir au moins la partie de l'appareil de cuisson (2) complémentaire à l'embase (3). Selon l'invention, quand le couvercle (6) recouvre l'appareil de cuisson (2), il est fixé à ce dernier par des moyens de verrouillage libérables (9, 10) sans outil, et, quand le couvercle (6) est en position retournée, il est adapté à servir de socle sur lequel repose l'appareil de cuisson (2) quand le dispositif (1) est dans sa configuration d'utilisation.
Patent FR-2948936-A1 (FR)
Title: Matiere poreuse ceramique presentant une architecture de type alveolaire et une macroporosite controlee
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: B01J20/10
Filed: 2009-08-05
Abstract: Matière poreuse céramique comprenant : - une microstructure comprenant un matériau de structure cristalline xonotlite et/ou tobermorite cristallisé sous la forme d'aiguilles liées les unes aux autres de façon à ménager entre elles un diamètre de pore D95 supérieur ou égal à 0,4 µm et inférieur à 5 µm et un diamètre moyen de pore D50 supérieur ou égal à 0,4 µm et inférieur à 1,5 µm préférentiellement de 0,4 à 1 µm; et - une macrostructure continue constituée par des canaux interconnectés dans la microstructure.
Patent FR-2949572-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure a fibre optique
Inventor: BRILLOUET NICOLAS
IPC: G01B9/00
Filed: 2009-08-31
Abstract: Le dispositif de mesure comprend au moins une fibre optique (51, 52, 60) qui contient une succession de réseaux de Bragg (100, 101, 102, 103) répartis entre une première extrémité et une deuxième extrémité. Une source de lumière (10) est agencée pour émettre un flux de lumière à plusieurs longueurs d'onde dans la première extrémité de la fibre (51) et un instrument (16) connecté à la deuxième extrémité de la fibre pour mesurer une puissance de lumière transmise à chaque longueur d'onde émise, permettent de mettre en oeuvre le procédé consistant à mesurer une puissance de lumière transmise par la fibre optique dans un spectre comprenant lesdites longueurs d'onde.
Patent FR-2952939-A1 (FR)
Title: Film autoadhesif multicouche de protection anti-graffiti
Inventor: BAUDRION CHRISTOPHE
IPC: B32B7/10
Filed: 2009-11-20
Abstract: La présente invention concerne un film autoadhésif multicouche de protection anti-graffiti comprenant un complexe multicouche (1) consistant dans : - une couche de protection anti-graffiti en surface constituée d'un film de polymère fluoré transparent (2), et - une première couche d'adhésif de polymère non halogéné transparent (3) et - un film de support de décoration constitué d'un polymère non halogéné (4), et - une deuxième couche d'adhésif sensible à la pression de polymère non halogéné (5), ledit complexe multicouche présentant : - des propriétés le rendant apte à être étirable manuellement à température ambiante pour être appliqué sur un support de surface tridimensionnel, de préférence, des propriétés d'allongement telles que la force de traction dudit complexe multicouche, pour obtenir un allongement de 20%, est inférieure ou égale à 2 000 N/m, et - des propriétés de résistance au feu et de toxicité réduite à la combustion, telles que de préférence ledit film est classé au moins M1 selon la norme française de réaction au feu NF P 92-501 et au moins F4, de préférence au moins F3, selon la norme française de toxicité des fumées NF F 16-101 et les méthodes NF X 70-100 et NF X 10-702, et des propriétés de protection anti-graffiti classées au moins G1, de préférence GO, selon la norme française NF F 31-112.
Patent FR-2959996-A1 (FR)
Title: Hmpsa pour etiquette auto-adhesive decollable
Inventor: GOUBARD DAVID
IPC: C09J7/22
Filed: 2010-05-11
Abstract: 1) Composition adhésive thermofusible sensible à la pression (HMPSA) comprenant : - a) de 25 à 50 % d'un ou plusieurs copolymères blocs styréniques SBS, SIS, SIBS, SEBS ou SEPS ; - b) de 35 à 75 % d'une ou plusieurs résines tackifiantes compatibles liquides ou ayant une température de ramollissement inférieure à 150 °C ; - c) de 1 à 20 % d'un ou plusieurs polymères supramoléculaires obtenus par réaction entre la 1-(2-aminoéthyl)-2-imidazolidone et une composition d'acides gras comprenant de 51 à 100 % d'un ou plusieurs dimères et/ou trimères d'acides gras et de 0 à 49 % d'un ou plusieurs monomères d'acides gras. 2) Système multicouche comprenant une couche d'adhésif constituée de l'HMPSA, une couche support imprimable adjacente, constituée de papier ou de film polymère et une couche protectrice adjacente à ladite couche d'adhésif. 3) Etiquette auto-adhésive correspondante.
Patent FR-2941532-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur et son procede de fabrication
Inventor: GUENTHER SEBASTIAN
IPC: G01C19/56
Filed: 2010-01-21
Abstract: Dispositif de capteur comportant une plaque de base, une masse sismique (50) avec une face supérieure et une face inférieure (58). L'accélération de la plaque de base déplace la masse sismique (50) dans une direction non parallèle à la face supérieure et/ou la face inférieure (58). Elle comprend également une butée (62a, 62b) sur la masse sismique (50) et une installation de détection et d'exploitation (60a, 60b). L'installation de détection est conçue pour saisir tout mouvement de déplacement de la masse sismique (50) par rapport à la plaque de base et déterminer une information concernant l'accélération du dispositif de capteur et/ou une force agissant sur le dispositif. La masse sismique (50) comprend une zone élastique (84) avec une butée (62a, 62b) et une zone résiduelle déplaçable. La zone élastique (84) est reliée par un ressort (66) à la zone résiduelle. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel dispositif de capteur.
Patent FR-2956671-A1 (FR)
Title: Support a base de fibres cellulosiques contenant une couche de pva modifie - procede d'elaboration et utilisation
Inventor: DUFOUR MENNO
IPC: C09J7/02
Filed: 2010-02-23
Abstract: Support à base de fibres cellulosiques dont au moins une face est recouverte d'une couche comprenant au moins un polymère hydrosoluble comportant des fonctions hydroxyles, dont partie au moins a préalablement réagi avec au moins une molécule organique possédant au moins une fonction vinylique, caractérisé en ce que ladite molécule organique comporte en outre une fonction aldéhyde. Procédé de fabrication.
Patent FR-2944590-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a microcanaux
Inventor: ALAHYARI ABBAS
IPC: F28D1/053
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur à microcanaux (10) comprenant au moins un collecteur (14) pour distribuer du fluide et une pluralité de tubes (12) s'étendant à partir du au moins un colleteur (14). Au moins un tube (12) de la pluralité de tubes (12) a une section transversale sensiblement curviligne et comprend une pluralité d'orifices s'étendant à partir d'une première extrémité de chaque tube (12) jusqu'à une seconde extrémité de chaque tube (12), les orifices pouvant transporter le fluide à travers ces derniers. Une pluralité d'ailettes (16) est positionnée le long d'une longueur de la pluralité de tubes. L'invention concerne en outre un procédé pour extraire l'énergie thermique d'un écoulement via un échangeur de chaleur à microcanaux (10).
Patent FR-2958987-A1 (FR)
Title: Palier a amortissement hydraulique pour le montage d'un moteur
Inventor: GENTET FREDERIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2010-04-20
Abstract: L'invention concerne un palier hydraulique (10), en particulier pour le montage d'un moteur de véhicule automobile, comprenant un ressort porteur (11) en un matériau élastomère pour le soutien d'un cœur de palier, comprenant une chambre de travail (16) qui est délimitée par le ressort porteur (11), et comprenant une chambre de compensation (13) qui est séparée de la chambre de travail (16) par la plaque intermédiaire (12) et qui est délimitée par une membrane de compensation (13) en matériau élastomère. La chambre de travail (16) et la chambre de compensation (17) sont remplies de liquide hydraulique et reliées l'une à l'autre par un canal de déversement (18). Pour réduire le nombre des pièces et le poids, on propose conformément à l'invention que la plaque intermédiaire (12) comprenne un dispositif de fixation (20) pour la membrane de compensation (13), et que le dispositif de fixation (20) soit réalisé basculant.
Patent FR-2959202-A1 (FR)
Title: Method for installing range support on front beam of bumper of vehicle, involves fixing range support in frontage support corresponding to vehicle, premounting one of two brackets on front beam in adjustable manner, and removing mold
Inventor: BILOT STEPHANE
IPC: B60R19/02
Filed: 2010-04-27
Abstract: The method involves fixing a range support (5) in a frontage support (2) corresponding to a vehicle. A fixation bracket (8) is premounted on a front beam (1) of a bumper in an adjustable manner, and comprises a reverse (8a) extending according to longitudinal direction. Another fixation bracket (9) is premounted on an adjustable way on a foot (8b) of the former fixation bracket. A positioning mold (7) conceived to locate a position of the front beam of the bumper is mounted with respect to the support. The support is fixed to the front beam. A mold is removed. An independent claim is also included for a vehicle comprising a range support.
Patent FR-2959425-A1 (FR)
Title: Dispositif pour separer l'huile des gaz de carter d'un moteur a combustion interne
Inventor: DEKYVERE NICOLAS
IPC: B01D45/12
Filed: 2010-04-30
Abstract: Le dispositif (10) d'épuration d'un gaz issu d'un carter de moteur à combustion interne, comprend : - un élément de séparation (15) monté rotatif autour d'un axe (A) et présentant un élément de séparation (15) avec un média (12) coalesceur, - une enveloppe comportant une première paroi périphérique (18) et une deuxième paroi (P) transversale par rapport audit axe et définissant avec la paroi périphérique une cavité pour loger l'élément de séparation, - un système d'entraînement en rotation formé en deux parties (17, 30, 30a) et adapté pour faire tourner ledit élément de séparation par engrenage magnétique depuis l'extérieur de la cavité, les forces électromagnétiques s'exerçant entre au moins deux organes magnétiques (31, 32) d'une première (30, 30a) des deux parties externe à ladite cavité, et au moins deux organes magnétiques (21, 22) d'une deuxième des deux parties interne à la cavité et solidaire en rotation de l'élément de séparation.
Patent FR-2960247-A1 (FR)
Title: Device for assisting e.g. handicap person to ascent and descent in straight staircase, has cleats arranged on sides of staircase, where each cleat includes stop surface turned upward when cleat is fixed to staircase to support bar
Inventor: DUMELIE GUY
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-05-19
Abstract: The device (1) has lateral blocking elements fixed on sides of a staircase and formed of individual cleats (4) that are arranged on sides and made of light and resistant material. Each cleat is associated to a step of the staircase. The cleat comprises a stop surface turned upward when the cleat is fixed to the staircase to support a grip bar (3). A support unit includes a guiding rail (2) parallely extended to a slope of the staircase and defines a guiding path for an end of the bar so as to allow a user to slide the bar in the rail during ascending and descending the staircase.
Patent FR-2960452-A1 (FR)
Title: Dispositif formant microreacteur equipe de moyens de collecte et d'evacuation in situ du gaz forme et procede associe
Inventor: LAVRIC DANIELA
IPC: B01J4/00
Filed: 2010-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant microréacteur. Ce dispositif formant microréacteur (100) comprend un microcircuit (110) définissant une micro-chambre (112) de réaction contenant un milieu réactionnel et liquide(114), dans lequel se produit une réaction chimique générant du gaz (116), et est caractérisé en ce que le dispositif (100) est disposé sensiblement verticalement ou incliné, définissant une partie haute (120) et une partie basse (130) de la micro-chambre, et en ce qu'il comprend en partie haute (120) dudit microcircuit des moyens (150) de collecte et d'évacuation in situ du gaz formé lors de la réaction. Ce dispositif réalise la séparation du gaz formé in situ.
Patent FR-2961541-A1 (FR)
Title: Assembling element set i.e. protective assembly, for e.g. providing person protection, has tongue with opening to receive tooth, where insertion of sleeve into opening of upright causes tongue to be deformed
Inventor: RUSSIER JONATHAN
IPC: E04F11/18
Filed: 2010-06-18
Abstract: The set i.e. protective assembly, has a sleeve (135) for receiving a rail (140) on the inside of the sleeve and for entering in a lateral opening (255) of an upright with deformation of an elastically deformable tongue (305) of the sleeve. The tongue includes a opening (325) to receive a tooth, where the insertion of the sleeve into the lateral opening of the upright causes the tongue to be deformed until the tooth is located in the tongue opening, and the insertion of the rail inside the sleeve stresses the tongue. An independent claim is also included for a method for mounting an assembling element set.
Patent FR-2962813-A1 (FR)
Title: Device for detecting component i.e. fluid circulation conduit of heating/cooling structure utilized to heat/cool floor slabs, buried or covered with coating layer, has support positioned against plane surface of coating layer
Inventor: FILLATRE DANIEL
IPC: G01V3/11
Filed: 2010-07-19
Abstract: The device (320) has a support (322) positioned against a plane surface (231) of a coating layer by maintaining an electromagnetic radiation sensor (321) at a predetermined distance from the coating layer according to predetermined inclination with respect to the coating layer. The support comprises a base (323) placed on the plane surface of the coating layer. A sensor-holder (325) receives the electromagnetic radiation sensor, and is placed according to predetermined inclination with respect to the coating layer. An independent claim is also included for a method for detecting a component buried or covered with a coating layer.
Patent FR-2965052-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser des tests sur au moins un reseau fluidique d'un aeronef
Inventor: MATEO STEPHANE
IPC: G01M3/02
Filed: 2010-09-17
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour réaliser un test sur un réseau fluidique d'un aéronef comportant une valise (14) comprenant en entrée au moins un moyen de raccordement (130) à une alimentation en gaz sous pression relié à des moyens (132) pour ajuster la pression du gaz fourni par l'alimentation en fonction du test à réaliser, caractérisé en ce que la valise (14) comprend en sortie au moins deux moyens (134) de raccordement différents reliés aux moyens (132) pour ajuster la pression du gaz, les moyens de raccordement (134) étant adaptés chacun à une plage de pressions ou une pression donnée.
Patent FR-2965502-A1 (FR)
Title: Installation for cutting plastic part for realizing weakened zone to control and facilitate part deformation during manufacturing opening system of e.g. airbag, has displacement unit displacing tool in removal or connection sensor direction
Inventor: SEGUIN PATRICK
IPC: B23C3/28
Filed: 2010-10-01
Abstract: The installation has a space (2) arranged between a cutting tool (3) and a measuring sensor (8) i.e. laser optical sensor, for receiving a part (1) to be cut. The measuring sensor is oriented toward the space. A displacement unit displaces the cutting tool in a removal or connection direction of the measuring sensor, where the cutting tool is designed as a milling pin. The measuring sensor is arranged on an axis parallel to a displacement direction. A driving unit is designed as an information processing system and/or microprocessor for driving the displacement unit and the cutting tool. An independent claim is also included for a method of cutting of part using an installation.
Patent FR-2965974-A1 (FR)
Title: Procédé de collage moléculaire de substrats en silicium et en verre
Inventor: DELPRAT DANIEL
IPC: H01L21/762
Filed: 2010-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour coller un premier substrat (la) comportant une première surface (2a) à un deuxième substrat (lb) comportant une deuxième surface (2b), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à : - maintenir le premier substrat (la) par au moins deux points de support (S1, S2), - positionner le premier substrat (la) et le deuxième substrat (lb) de sorte que la première surface (2a) et la deuxième surface (2b) soient l'une en face de l'autre, - déformer le premier substrat (la) en appliquant, entre au moins un point de pression (P1) et les deux points de support (S1, S2), une contrainte (F) dirigée vers le deuxième substrat (lb), - amener la première surface (2a) déformée et la deuxième surface (2b) en contact, - relâcher progressivement la contrainte (F)
Patent FR-2967611-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont les flancs sont renforces par un film de polymere thermoplastique
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: B60C13/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: Pneumatique comportant un sommet surmonté d'une bande de roulement, deux flancs, deux bourrelets, chaque flanc reliant chaque bourrelet au sommet, une armature de carcasse ancrée dans chacun des bourrelets et s'étendant dans les flancs et dans le sommet, une ceinture s'étendant dans le sommet circonférentiellement et située radialement entre l'armature de carcasse et la bande de roulement, caractérisé en ce qu'au moins un de ses flancs est renforcé par un film de polymère thermoplastique étiré multiaxialement, tel que par exemple un film de PET bi-étiré, ledit film étant disposé entre et au contact de deux couches de composition de caoutchouc, et extérieurement par rapport à l'armature de carcasse. Préférentiellement, le film de polymère thermoplastique présente, quelle que soit la direction de traction considérée, un module en extension E qui est supérieur à 500 MPa, une contrainte maximale en traction σ qui est supérieure à 80 MPa, un allongement à la rupture Ar supérieur à 40%. Il confère aux flancs des pneumatiques une haute résistance à la perforation, tout en combinant faible épaisseur, faible densité, faible coût et insensibilité à la corrosion.
Patent FR-2966248-A1 (FR)
Title: Device, useful for the detection and optionally quantification of chemical molecules, biological molecules, cells or organisms, comprises plastic material substrate at least partially covered by binding polymers
Inventor: MELNYK OLEG
IPC: C08B37/02
Filed: 2010-10-18
Abstract: Device, comprises plastic material substrate at least partially covered by binding polymers, which is non-covalently attached to the substrate, where the polymer comprises polysaccharide back bone provided with aryl groups and carboxylic acid groups. An independent claim is included for a method of manufacturing a device for detecting analytes comprising: providing a plastic substrate; and contacting the substrate with the solution comprising at least one of the binding polymers.
Patent FR-2966376-A1 (FR)
Title: Dispositif pour etirer un film en matiere synthetique dans le sens transversal et en realiser une relaxation controlee dans le sens longitudinal
Inventor: MARCHANTE MORENO INNOCENTE
IPC: B29C55/12
Filed: 2010-10-21
Abstract: Ce dispositif comprend un four, deux séries de pinces (12) agencées pour saisir le film au niveau de ses deux bords longitudinaux, deux rails (13) agencés pour guider les pinces (12), et deux chaînes sans fin (14) agencées pour entraîner les pinces (12) le long des deux rails (13). Chaque chaîne (14) est constituée de maillons (15, 16) alternativement d'un premier et d'un second type, articulés les uns sur les autres au moyen d'articulations (17, 18), une articulation (17) sur deux servant au montage d'une pince (12). Chaque rail (13) présente une came (25) faisant saillie du rail (13) en direction de la chaîne (14). Les maillons (15) du premier type présentent un organe d'appui (35) sur la came (25) afin de déformer la chaîne (14) de manière à réduire le pas de chaîne.
Patent FR-2968918-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire comportant un socle supportant une cuve et un bras solidaire du socle
Inventor: GUILMART PHILIPPE
IPC: A47J43/04
Filed: 2010-12-17
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire comportant un socle (1) supportant une cuve, un bras (3) solidaire du socle et un moteur relié à des moyens d'entraînement (5) d'un outil de travail (4) supportés par le bras (3), le bras (3) étant mobile entre une position de travail, dans laquelle l'outil de travail (4) est plongé dans la cuve, et une position relevée facilitant l'accès à l'outil de travail (4) et au contenu de la cuve, le bras (3) supportant un couvercle (9) venant recouvrir la cuve lorsque le bras (3) est en position de travail, caractérisé en ce que le couvercle (9) est porté par au moins un organe de sécurité (34) mobile entre une position basse, dite position de repos, vers laquelle il est ramené automatiquement lorsqu'aucune pression n'est exercée sous le couvercle (9) et une position haute, dite position activée, vers laquelle il est déplacé lorsque le couvercle (9) vient reposer sur la cuve lors du déplacement du bras (3) vers sa position de travail et en ce que ledit organe de sécurité (34) appartient à un dispositif de sécurité autorisant le fonctionnement du moteur uniquement lorsque l'organe de sécurité (34) est en position activée.
Patent FR-2969606-A1 (FR)
Title: Derives de diarylpyridazinones, leur preparation et leur application en therapeutique humaine
Inventor: DUPONT PASSELAIGUE ELISABETH
IPC: A61K31/50
Filed: 2010-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet des dérivés de diarylpyridazinones bloqueurs des canaux potassiques Kv (plus particulièrement les canaux Kv1.5, Kv4.3 et Kv11.1 et leur application en thérapeutique humaine. Ces composés correspondent à la formule générale I : dans laquelle R et R représentent de manière simultanée ou indépendamment un ou plusieurs groupements tel que : halogène tel que F, Br, Cl, alkyle linéaire ou branché en C -C , hydroxy, alkoxy linéaire ou branché en C -C , arylsulfonamido dont l'aryl est éventuellement substitué par un groupement alkyle linéaire ou branché en C -C , ou nitrile ainsi que les différents énantiomères et leurs mélanges en toutes proportions, et leurs sels pharmaceutiquement acceptables.