baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3095177-B1 (FR)
Title: Véhicule d’assistance Pour l’aide au déplacement terrestre d’aeronef
Inventor: RICAUD ALEXANDRE
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Un véhicule d’assistance (100) est destiné à alimenter en énergie électrique un dispositif électrique de roulage d’un train d’atterrissage (210) d’un aéronef (200) pendant un déplacement terrestre de l’aéronef (200). Le véhicule d’assistance (100) comporte une source d’énergie autonome, un connecteur permettant de le coupler à l’aéronef (200) et alimenter électriquement le dispositif électrique de roulage. Lors de la réception d’une instruction d’assistance comportant la position de l’aéronef (200), le véhicule d’assistance (100) se déplace de manière autonome pour atteindre la position de l’aéronef (200), se connecte automatiquement au dispositif électrique de roulage lorsque le véhicule d’assistance (100) atteint la position de l’aéronef (200) et passe en mode roues libres. Lorsque le déplacement assisté prend fin, le véhicule d’assistance se sépare du dispositif électrique de roulage et repasse en mode autotracté. Ainsi, le réseau d’alimentation électrique de l’aéronef est simplifié en externalisant l’alimentation électrique du dispositif électrique de roulage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3095808-B1 (FR)
Title: Module de transvasement entre bidon de pétrole et réservoir de poële à pétrole.
Inventor: SALES ROGER PAULIN BARTHÉLÉMY
IPC: B65B3/12
Filed: 2019-05-06
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif de transvasement entre bidon de pétrole et réservoir de poêle à pétrole. L’invention concerne un dispositif, qui organise ce transvasement en évitant les inconvénients tels que : salissures de pétrole, par coulures de pompe en fin d’opération de remplissage et renversement éventuel du réservoir du poêle. Le dispositif associe successivement en les regroupant en un seul module (8) : la plate-forme qui sert à poser le bidon de pétrole (1) ; un rebord (2) à son pourtour, de profil carré ou arrondi ; le réceptacle ou cloison (3) sert à insérer le tuyau de pompe après usage, ce qui évite les coulures, de pétrole et qui en permet la récupération ; le bac à réservoir de poêle (4), muni d’ une cloison (5) qui permet son adaptation aux divers modèles de réservoirs. Un dispositif optionnel (9) consiste à ajouter un bac supplémentaire pour déposer la pompe et les bouchons. Figure pour l’abrégé : 13
Patent FR-3096138-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de collecte et de séparation de particules présentes dans un flux fluidique
Inventor: ROUSIER RODRIGUE
IPC: G01N1/22
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de collecte et de séparation de particules présentes dans un flux fluidique, ledit procédé comportant notamment les étapes suivantes : Surveillance de la concentration de particules (P) impactées contre une bande (2) de collecte, Actionnement mécanique en translation de la bande (2) par rapport à la buse (3) d'injection des particules, lorsque la concentration de particules présentes dans une zone d'observation sur la bande de collecte dépasse une valeur seuil, Régulation de ladite vitesse de commande de la bande de collecte en fonction de la concentration de particules présentes dans la zone d'observation. Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1A
Patent FR-3083575-B1 (FR)
Title: Pompe à air à liaison tenon-mortaise
Inventor: YANG YUNG-HAO
IPC: F04B33/00
Filed: 2019-06-10
Granted: 2022-04-29
Abstract: Une pompe à air à liaison tenon-mortaise a une base de tenue (10), un ensemble cylindre de gonflage (20), un ensemble raccord de gonflage (30) et un manomètre à air (40). La base de tenue (10) a un boîtier creux (11). L’ensemble cylindre de gonflage (20) est relié à une extrémité d’entrée (111) du boîtier (11). L’ensemble raccord de gonflage (30) est monté dans une ouverture d’échappement (112) du boîtier (11). Le manomètre à air (40) est monté dans une partie de détection de pression (16) de la base de tenue (10). Le boîtier (11) et un raccord (23) de l’ensemble cylindre de gonflage (20) sont reliés l’un à l’autre par engagement. De plus, par introduction d’au moins un bloc de retenue (18) à travers le boîtier (11) et le raccord (23), une position relative du raccord (23) et de la base de tenue (10) est verrouillée.
Patent FR-3085004-B1 (FR)
Title: Tamis moléculaire de type Y modifié, catalyseur de craquage catalytique comprenant celui-ci, leur préparation et leur application
Inventor: ZHOU LINGPING
IPC: C10G49/08
Filed: 2019-08-16
Granted: 2021-12-10
Abstract: La présente invention concerne un tamis moléculaire de type Y modifié, un catalyseur de craquage catalytique le comprenant, leur préparation et leur application, le tamis moléculaire de type Y modifié présentant une teneur en terres rares d'environ 4 % à environ 11 % en poids sur la base de l'oxyde, une teneur en phosphore d'environ 0,05 % à environ 10 % en poids sur la base de P2O5, une teneur en sodium d'au plus environ 0,5 % en poids sur la base de l’oxyde de sodium et une teneur en élément actif d'environ 0,1 % à environ 5 % en poids sur la base de l'oxyde, l'élément actif étant le gallium et/ou le bore ; et le tamis moléculaire de type Y modifié présente un volume de pores total d'environ 0,36 mL/g à environ 0,48 mL/g, un pourcentage du volume de pores de pores secondaires présentant une taille de pores de 2 à 100 nm au volume de pores total d’environ 20 % à environ 40 % ; une constante de réseau d'environ 2,440 nm à environ 2,45 nm, une température d’affaissement de réseau non inférieure à environ 1 060 °C ; un pourcentage de teneur en aluminium non-structurel par rapport à la teneur en aluminium totale ne dépassant pas environ 10 % et un rapport acide B à acide L dans la teneur en acides forts du tamis moléculaire de type Y modifié non inférieur à environ 3,5. Lorsqu'ils sont utilisés dans le traitement des huiles de cycle légères hydrogénées (LCO), le tamis moléculaire de type Y modifié et le catalyseur de craquage catalytique le comprenant indiquent une efficacité élevée de conversion de LCO, une faible sélectivité pour le coke, et un rendement plus élevé en essence riche en aromatiques.
Patent FR-3104391-B1 (FR)
Title: Ensemble de chargement destiné à un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique, nécessaire et procédé associé
Inventor: SALIOU THIERRY
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-12-24
Abstract: Ensemble de chargement destiné à un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique, nécessaire et procédé associé L’ensemble (212) comporte un applicateur (22) muni d’une touffe et d’un porte touffe, le porte touffe présentant une surface externe de forme tronconique allongée perpendiculairement à l’axe longitudinal de l’ensemble (212). L’ensemble (212) comprend en outre :       - un capot d’assemblage/désassemblage (70) de l’applicateur (22) délimitant une cavité intérieure présentant une surface interne de coopération avec le porte touffe, de forme conjuguée à la surface externe du porte touffe.     Le capot d’assemblage/désassemblage (70) comprend au moins une région proximale de préhension faisant saillie à l’opposé de la cavité intérieure.     Figure pour l'abrégé : figure 9
Patent FR-3108523-B1 (FR)
Title: Matériau de Filtration d’Air, Dispositif de Décontamination d’Air par Filtration et Procédé de Fabrication
Inventor: SAMAIN DANIEL FRANÇOIS JEAN MARIE
IPC: B01D29/50
Filed: 2020-03-27
Granted: 2022-03-25
Abstract: Matériau filtrant perméable à l’air et imperméable aux excrétions aqueuses liquides humaines buccales, nasales et/ou oculaires comprenant au moins une liasse, dite liasse hydrophobe, d’au moins deux feuillets hydrophobes superposés et formés chacun de papier poreux, de grammage inférieur à 30 g/m2, chaque feuillet hydrophobe étant formé de fibres de cellulose, dites fibres de cellulose réticulées, liées entre elles par des liaisons hydrogène et par des liaisons covalentes formées avec au moins un groupement d’atomes de réticulation,caractérisé en ce qu’au moins une partie des hydroxyles desdites fibres de cellulose réticulées non engagés dans des liaisons hydrogène et accessibles aux gaz forment une liaison covalente avec un groupement acyle à chaîne hydrophobe.   Figure d’abrégé : figure 4
Patent FR-3095702-B1 (FR)
Title: Outil de diagraphie de production et procédé de déploiement de sondes d'analyse de fluide en fond de puits.
Inventor: DONZIER ERIC
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-05-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: Outil de diagraphie de production et procédé de déploiement de sondes d'analyse de fluide en fond de puits. Une sous-section de guidage (2) d'un outil de diagraphie de production (1) comprend une tige rigide centrale (30) ayant un premier connecteur mécanique (33) à une extrémité et un second connecteur mécanique (34) à une autre extrémité, et portant un agencement de déploiement de roulettes (31) comprenant de multiples bras articulés externes (35A, 35B, 35C) répartis circonférentiellement autour dudit corps, chaque bras articulé comprenant un ensemble à roulette (32A, 32B, 32C) adapté pour être en contact avec une paroi (7) du puits d'hydrocarbure (4) et pouvant fonctionner d'une configuration rétractée à une configuration radialement étendue. L’ensemble à roulette (32A, 32B, 32C) comprend une charnière de bras (51) couplant une première partie de bras et une seconde partie de bras de chaque bras articulé (35A, 35B et 35C) et ayant un axe de charnière de bras (AA') sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (XX'), un roulement de roulette (52) fixé sur la charnière de bras (51) et ayant un axe de roulette (BB') incliné par rapport à l'axe de charnière (AA'), et une roulette de friction antidérapante (53) reçu sur le roulement de roulette (52) de manière à être libre en rotation. Figure pour l’abrégé: FIGURE 9
Patent FR-3114686-B1 (FR)
Title: Transistor MOS à triple grille et procédé de fabrication d’un tel transistor
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L29/739
Filed: 2020-09-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: Le texte concerne un procédé de fabrication d’un transistor MOS à triple grille, comprenant :- la fourniture d’un substrat semi-conducteur (1) comprenant au moins une région active (100) entourée latéralement par des régions électriquement isolantes (2) ;- la gravure de tranchées (101) de part et d’autre d’une zone (10) de ladite région active configurée pour former un canal (C) du transistor jusqu’au substrat (1) ;- la formation d’une couche électriquement isolante (11) sur la surface intérieure de chacune desdites tranchées (101) ;- le remplissage de chaque tranchée (101) avec un matériau semi-conducteur (12) ou électriquement conducteur jusqu’à une surface supérieure de la région active, de sorte à former une grille verticale (GV1, GV2) respective ;- la formation d’une couche électriquement isolante (11) sur la surface supérieure de la zone (10) de la région active configurée pour former le canal du transistor ;- le dépôt d’au moins un matériau semi-conducteur (12) ou électriquement conducteur sur la couche électriquement isolante (11) formée sur la surface supérieure de la région active, de sorte à former une grille horizontale (GH).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3117982-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport à skis non motorisé pour transporter une personne en position de debout
Inventor: GOSTOLI MARC
IPC: A63C5/06
Filed: 2020-12-22
Granted: 2022-12-23
Abstract: Ce dispositif de transport non motorisé (2) comprend des premier et deuxième skis (3, 4) ; des premiers pieds de fixation avant et arrière (7, 8) fixés sur le premier ski (3) et des deuxièmes pieds de fixation avant et arrière (9, 11) fixés sur le deuxième ski (4) ; une poutre longitudinale (12) ; un manche de prise de carres (27) fixé à la poutre longitudinale (12) ; et un système de liaison (14) reliant la poutre longitudinale (12) aux premier et deuxième pieds de fixation avant et arrière, le système de liaison (14) comportant des première et deuxième bielles avant (16, 17) comportant chacune une portion médiane montée pivotante sur la poutre longitudinale (12) autour d’un axe d’articulation avant respectif et des première et deuxième portions d’extrémité qui sont reliées respectivement aux premier et deuxième pieds de fixation avant (7, 9) par des liaisons à rotule avant (18) respectives, et une bielle arrière (15) comportant une portion médiane montée pivotante sur la poutre longitudinale (12) autour d’un axe d’articulation arrière et des première et deuxième portions d’extrémité reliées respectivement aux premier et deuxième pieds de fixation arrière (8, 11) par des liaisons à rotule arrière (19) respectives.    Figure 1
Patent FR-3118620-B1 (FR)
Title: Dispositif pour vehicules a anti-squat progressif.
Inventor: OFFENSTADT ERIC
IPC: B62K25/04
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le système concerne les véhicules motorisés à une ou deux roues avant et à une roue arrière suspendue dotée d’une transmission par chaîne ou courroie crantée, tels que les scooters, les cyclomoteurs, les motocyclettes, et notamment les motos sportives ou destinées à la compétition, et en particulier pour les véhicules à effet de chaîne progressif.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3120852-B1 (FR)
Title: Fixation d’un cone avant a aerodynamique amelioree
Inventor: HASQUENOPH ALEXANDRE MICHEL HENRI
IPC: B64D27/00
Filed: 2021-03-18
Granted: 2023-03-17
Abstract: FIXATION D’UN CONE AVANT A AERODYNAMIQUE AMELIOREE Un aspect de l’invention concerne un ensemble pour moteur aéronautique comprenant un cône avant (2) et une virole (3) d’axe X, et n vis (4) de fixation coopérant avec des écrous (5), le cône avant (2) présentant une face avant (211) et une face arrière (210), le cône avant (2) étant percé de n premiers trous (23) et la virole (3) de n deuxièmes trous (30) placés en vis-à-vis des premiers trous (23), chaque vis (4) comportant une tête (41) de diamètre d1 et un corps (40) de diamètre d0, il est caractérisé en ce que le cône avant (2) comprend n logements (24) en arc de cercle ouverts, disposés sur la face arrière (210) du cône avant (2), les n premiers trous (23) débouchant dans les n logements (24) et que le logement (24) a un profil en T, une partie large (242) correspondant à la barre du T et une partie étroite (243) correspondant au pied du T, que la partie étroite (243) a une largeur égale à d0 ± 5mm et la partie large (242) a une largeur supérieur à d1 et que les premiers trous (23) ont un diamètre D1 inférieur à d1.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3121597-B1 (FR)
Title: bloc à mordre et cale-bouche comprenant un bloc à mordre
Inventor: CHILLES JEAN GABRIEL
IPC: A61C3/00
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-08-25
Abstract: L'invention concerne un bloc à mordre adapté pour maintenir écartées les mâchoires d'un patient, bloc comprenant une première surface 1 d'appui et une deuxième surface 2 d'appui, bloc dans lequel les deux surfaces d'appui sont opposées et configurées de sorte que des dents d'une des mâchoires viennent en appui sur la première surface et des dents de l'autre des mâchoires viennent en appui sur la deuxième surface, bloc dans lequel la première surfaces est plane, bloc caractérisé en ce que la deuxième surface est bombée.  Le bloc peut également comprendre un miroir positionné contre ou dans le prolongement d'une face avant 7 du bloc.   L'invention concerne également un cale-bouche comprenant deux blocs latéraux selon l'une des revendications précédentes, blocs latéraux reliés par une partie centrale.   Application aux domaines de la dentisterie et de l'orthodontie.   Figure 1
Patent FR-3130286-B1 (FR)
Title: Composition hydrophobe et oleophobe, sous la forme aerosol
Inventor: TAN HEANG ALICIA
IPC: C09K3/18
Filed: 2021-12-10
Granted: 2023-12-22
Abstract: COMPOSITION HYDROPHOBE ET OLEOPHOBE, SOUS LA FORME AEROSOL La présente invention concerne une composition hydrophobe et oléophobe, sous la forme aérosol.  L’invention concerne également un dispositif de distribution d'aérosol comprenant une composition hydrophobe et oléophobe aérosol selon la présente invention, ainsi qu’une méthode de traitement de la surface d’un substrat afin de le rendre hydrophobe et/ou oléophobe.
Patent FR-2134648-B1 (FR)
IPC: E06B3/40
Filed: 1972-04-28
Granted: 1976-08-06
Abstract: 1362371 Pivotable windows ARCHITAL LUXFER Ltd 17 April 1972 [29 April 1971] 12300/71 Heading E1J A window assembly comprises an inner frame 2 pivotable about a substantially central horizontal axis 3 and being vertically movable upwardly into a position where a portion 19 of the outer fixed frame 1 prevents pivoting. The inner frame has a handle 10 with a cam surface 15 which engages a sloping surface on keep 12 to raise the window. When raised, the top of the inner frame engages between flange 19 and a weathering leg 22 and the bottom is locked by flange 16 on the handle. The pivot comprises a trunnion (31, Fig. 5, not shown) on the inner frame received in a bearing 33 (Fig. 4) in a member 26 which is partly supported on a spring 40 and is slidable in the outer frame. Sliding of member 26 is limited by engagement of flange 39 on the member with keeper 38, and by stop 50. In Fig. 8 (not shown) bottom flanges (46, 49) interlock when the window is raised.
Patent FR-2543178-B1 (FR)
Inventor: VOISIN EUGENE JEAN
IPC: D06B17/02
Filed: 1983-03-22
Granted: 1986-03-07
Abstract: The present invention relates to the treatments, particularly in a gaseous medium, of textile articles accumulated in folds and moving under the effect of their own weight along an inclined surface. According to the process of the invention, the displacement of the article is accompanied by a mobile surface in contact with the upper part of the folds formed by the article; this mobile surface is driven so that it moves at a speed approximately equal to that of the article when said article slides normally along the inclined surface. The mobile surface consits of an endless belt whose outer surface, in contact with the upper face of the folds formed by the article, is at a constant distance from the inclined wall.
Patent FR-2555808-B1 (FR)
Inventor: FONDA CARLO LUIGI
IPC: H01J29/07
Filed: 1983-11-25
Granted: 1986-10-10
Abstract: In colored image tube having a perforated mask for the selection of colors in order that an electron beam intended for one color only reaches on the screen the luminescent material of that color. This mask presents an edge fixed to a frame through the intermediary of bimetallic strips. This frame is integral with the internal face of the glass wall of the tube adjacent to the screen. The bimetallic strips between the edge of the mask and the frame are flat. When the edge of the mask is inside the frame, one of the ends of each strip is welded to an internal projection of the frame and the other end to the edge of the mask in order to provide a space between the corresponding arm of the frame and the edge.
Patent FR-2601954-B1 (FR)
Inventor: FERLUT JEAN-SERGE
IPC: C07F7/08
Filed: 1986-07-25
Granted: 1988-10-21
Abstract: A process for the preparation of hexaalkyldisilane. A trialkylsilane halide is brought into contact with an alkali metal, a salt and a phase transfer agent.
Patent FR-2616662-B1 (FR)
IPC: A23K1/00
Filed: 1987-06-16
Granted: 1994-02-18
Abstract: The feed additive is a non-medicinal animal growth promoter. 
<??>The additive comprises Bacillus cereus strain IP 5832 and/or the vegetative spores of this microorganism.
Patent FR-2665548-B1 (FR)
Inventor: RICHARD JUAN
IPC: B66F9/20
Filed: 1990-08-03
Granted: 1992-10-30
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00645 Sec. 371 Date Feb. 24, 1993 Sec. 102(e) Date Feb. 24, 1993 PCT Filed Aug. 2, 1991 PCT Pub. No. WO92/02396 PCT Pub. Date Feb. 2, 1992.A trolley has a chassis provided with a load-carrying assembly and a drive unit for imparting a longitudinal translational motion to the trolley. A centering finger has the shape of a polygonal cross-section, vertical-axis pyramid having downwardly-converging edges. The centering finger is supported by an element that rotatably fastens the centering finger to the chassis. The centering finger is connected to a device that can move the finger between a retracted position that is above the floor and an extended position where the finger engages a matching recess housed in a ring, which is, in turn, set into the floor. The recess is positioned in such a way that the vertical axis of the recess passes through the intersection between the longitudinal and transverse axes of a reference point and a theoretical path of the trolley, and at least one of the sides of the recess is perpendicular to the theoretical path.
Patent FR-2674881-B1 (FR)
Inventor: JEAN DELFOSSE
IPC: E03D5/014
Filed: 1991-04-04
Granted: 1993-07-30
Abstract: The invention makes it possible to receive, automatically separate, discharge and isolate urine with respect to faeces received in the bowl (10). The bowl (10) comprises a front partitioned section (10A), in which the urine from the user sitting on the toilet seat (11) is collected. The weight of this user controls the opening of a valve (15) placed under the front partitioned section (10A) and giving access to a pipe (3) for discharging the urine. Apart from when there is a user present, the valve (15) remains closed, regardless of the operations for rinsing and maintaining the inside of the bowl (10). Application to hospital toilets intended for people undergoing radioactive treatments and enabling the radioactive urine to be stored, in order to proceed with its decay.
Patent FR-2679842-B1 (FR)
IPC: B60K17/04
Filed: 1991-07-29
Granted: 1997-02-21
Abstract: The drive wheel unit comprises a motor (9), a casing (1) partially housing the said motor, a wheel support plate (22), a wheel (R) mounted rigidly on the plate, a reducing transmission (31) directly engaged between the motor (9) and the wheel (R), and a single main shaft (12) carrying the rotor (13) of the motor and an input member (35) of the transmission (31). The casing (1) comprises, on the wheel side, a fastening barrel (18) externally receiving a roller bearing (21) for the plate (22). The length of this barrel is equal to the distance (d) separating the input member (35) of the reducing transmission, and the free end of the plate (22). The reducing transmission is itself housed in the said plate, and a torsionally flexible portion of the main shaft (12) is housed in the barrel (18).
Patent FR-2683939-B1 (FR)
IPC: H01H33/666
Filed: 1991-11-20
Granted: 1993-12-31
Abstract: Multipole load break switch comprising, for each pole, an insulating bushing enclosing an evacuated bulb, the bushing including at a first end a first contact connected to a first terminal of the bulb and intended to cooperate with a first conductor, and at a second end a second contact connected to a second terminal of the bulb and intended to cooperate with a second conductor, the bushings being integral with a common metal section (4) shrouding a common shaft (38) for operating the bulbs (14) and which is actuated by a mechanism contained in a cabinet (5) integral with the section. Applications to medium-voltage cells and substations.
Patent FR-2705270-B1 (FR)
Inventor: GRANDCLEMENT JEAN-CLAUDE
IPC: B27C3/04
Filed: 1993-05-19
Granted: 1995-08-18
Abstract: Machine for drilling long pieces of wood, comprising at least one drilling assembly which includes a drill bit (5, 500) driven in rotation and, with the aid of a carriage (6) associated with displacement means (9) and with a guide (7), in longitudinal displacement, a fixed bearing (11) for supporting the bit (5, 500) provided close to the position occupied by its end before drilling, and a system for removing the debris using compressed air (15, 16, 36). The machine further comprises support means (20, 21, 22; 50, 51) for a piece (A) to be drilled. The drilling assembly includes at least one moving bearing (10) for supporting the bit (5, 500), mounted on a base piece (14) capable of sliding in synchronism with the carriage (6) and guided by the same guide (7), and the system for removing the debris comprises a debris collector (35) capable of being placed at the end of the piece (A) offered up to the drill bit (5, 500) and which is connected to the compressed air.