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Patent FR-3084806-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage automatique pour la communication entre un article culinaire et un foyer d'une table de cuisson a induction
Inventor: TADLA JEREMY
IPC: H04L29/12
Filed: 2018-08-01
Abstract: Procédé de communication entre un article culinaire (1) et une table de cuisson à induction (5), le procédé de communication comprenant les étapes suivantes : (E1) une étape de disposition d'un article culinaire (1) sur un des foyers (3) de la table à induction, (E2) une étape de génération d'un flux magnétique (35) par le foyer (3) sur lequel est disposé l'article culinaire (1), (E3) une étape de demande d'appairage comprenant un envoi d'au moins une trame de demande d'appairage (31) par le module de communication de l'article culinaire (1) ou l'envoi d'au moins une trame de demande d'appairage correspondante (33) par le dispositif de communication de la table de cuisson à induction, (E4) une étape d'écoute par le dispositif de communication de la table de cuisson à induction ou, le cas échéant, par le module de communication de l'article culinaire, l'étape d'écoute comprenant une réception de l'au moins une trame de demande d'appairage (31) ou, le cas échéant, de l'au moins une trame de demande d'appairage correspondante (33), (E5) une étape d'appairage entre l'article culinaire (1) et la table de cuisson à induction comprenant un échange d'informations.
Patent FR-3086410-A1 (FR)
Title: Interface usb destinee a equiper un vehicule de transport public
Inventor: VAYSSE CHRISTOPHE
IPC: H01R13/46
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'interface USB (24) comporte un organe électronique (26) comprenant au moins une prise USB (28), et des éléments de connectique propres à relier chaque prise USB (28) à un câblage (30), et un boitier de support (32), comprenant une première face (32a) depuis laquelle la prise USB (28) est accessible, et une seconde face (32b) opposée à la première (32a), la seconde face (32b) comprenant au moins une partie plane de collage, destinée à être collée à l'une des parois latérales du véhicule.
Patent FR-3086859-A1 (FR)
Title: Dispositif de quantification de la dexterite
Inventor: TEREMETZ MAXIME
IPC: A61B5/22
Filed: 2018-10-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour quantifier la dextérité des doigts d'une main, comprenant un corps principal, plusieurs ensembles de mesure du mouvement et/ou de la force appliquée par un doigt selon une direction d'appui, chaque ensemble de mesure comprenant un capteur de déformation, le capteur de déformation comprenant un corps déformable, caractérisé en ce que chaque ensemble de mesure comprend également un palier de guidage, solidaire du corps principal, un axe présentant une surface d'appui, la surface d'appui étant en contact avec le corps déformable, un tube, adapté à coulisser en translation dans le palier de guidage et autour de l'axe selon la direction d'appui, présentant une tête adaptée à fixer le doigt au tube, un premier ressort reliant le palier au tube, un deuxième ressort reliant l'axe au tube, le premier ressort et le deuxième ressort étant précontraints, de manière à pré-contraindre le corps déformable.
Patent FR-3079750-A1 (FR)
Title: Nouveau substitut de keratine d’origine vegetale et ses utilisations cosmetiques pour le soin du cheveu
Inventor: DEMARS MARCADET VALERIE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un nouveau substitut de kératine d'origine végétale ou «kératine végétale». L'invention se caractérise en ce que le substitut de kératine d'origine végétale comprend de l'arginine et des extraits protéiques de blé et/ou de riz et/ou de moringa. L'invention concerne également une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un tel substitut de kératine d'origine végétale et ses utilisations pour le soin de la peau, du cuir chevelu et/ou des phanères, et préférentiellement du cheveu.
Patent FR-3088626-A1 (FR)
Title: Systeme de verouillage de conteneur
Inventor: RIQUIER CHRISTOPHE
IPC: B65D90/00
Filed: 2018-11-20
Abstract: L’invention concerne un système de verrouillage de conteneur, ledit conteneur ayant une pièce de coin supérieure et une pièce de coin inférieure, lesquelles pièces sont opposées, ledit système comportant :- un mécanisme d'actionnement positionné dans la pièce de coin supérieure et adapté pour tourner entre une position verrouillée et une position déverrouillée,- un verrou tournant positionné dans la pièce de coin inférieure, lequel verrou comporte un cône de verrouillage adapté pour tourner entre une position verrouillée et une position déverrouillée,- le mécanisme d'actionnement et le verrou tournant sont reliés par une tige de liaison disposée selon l’axe de rotation, de sorte que la rotation dudit mécanisme de la position déverrouillée à la position verrouillée entraîne la rotation dudit cône de la position verrouillée à la position déverrouillée, et inversement, se caractérisant par le fait que :- un crabot assure l’accouplement en rotation de la tige de liaison avec le cône de verrouillage,- le crabot est monté mobile dans le verrou tournant entre :-- une position de crabotage où la tige de liaison et le cône de verrouillage sont accouplés,-- et une position de décrabotage où la tige de liaison et le cône de verrouillage sont désaccouplés de sorte que ledit cône puisse tourner de la position verrouillée à la position déverrouillée indépendamment de la rotation du mécanisme d'actionnement,- un moyen de décrabotage qui, lorsqu’il est actionné, permet de faire passer le crabot de la position de crabotage à la position de décrabotage. Figure à publier avec l’abrégé : aucune
Patent FR-3091813-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d’un bac a capsules usagees perfectionne
Inventor: GEROULT MARC
IPC: A47J31/44
Filed: 2019-01-18
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) à partir d’un ingrédient contenu dans une capsule comprenant une unité (8) de préparation de boisson conçue pour accueillir, utiliser la capsule puis évacuer la capsule après usage et un bac (10) ayant une cavité formant un espace de stockage (11) pour collecter les capsules usagées, ladite machine de préparation de boissons (1) comportant un bâti (2) muni d’un logement (41) dans lequel le bac (10) est mobile entre une position insérée à l’intérieur dudit bâti (2) dans laquelle le bac (10) collecte les capsules usagées et une position retirée dudit bâti (2) dans laquelle le bac (10) est manipulable pour vider les capsules usagées collectées. Conformément à l’invention, le bac (10) comporte un volet (30) mobile en rotation entre une position de collecte dans laquelle le volet (30) réduit l'espace de stockage (11) du bac (10) lorsque le bac (10) est dans la position insérée dans le bâti (2) et une position d’évacuation dans laquelle le volet (30) augmente l'espace de stockage (11) du bac (10) lorsque le bac (10) est dans la position retirée du bâti (2).
    Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3093252-A1 (FR)
Title: Bobinage de machine électrique à refroidissement amélioré
Inventor: AYAT SABRINA
IPC: H02K9/00
Filed: 2019-02-21
Abstract: Bobin ag e de machine électrique à refroidissement amélioré Ensemble comprenant un bobinage (20) et un refroidisseur en contact avec des conducteurs du bobinage, le refroidisseur comprenant un conteneur (26) comprenant un matériau à changement de phase (28) ayant la capacité à absorber un surplus de quantité de chaleur lorsque les conducteurs du bobinage sont soumis à une augmentation de leur densité de courant. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3093446-A1 (FR)
Title: Automate de reconnaissance et de compactage de déchets
Inventor: VEIL JOSEPH
IPC: G07F7/06
Filed: 2019-03-04
Abstract: Automate de reconnaissance et de compactage de déchets Automate (1) de reconnaissance et de compactage d’articles à recycler, comportant : Une ouverture (17) d’introduction des articles à recycler, un système d’identification (8) des articles introduits, un compacteur (5) pour réduire l’encombrement des articles identifiés par l’automate comme devant être traités par celui-ci, une conduite (40) de transfert des déchets du compacteur vers un container de collecte, le compacteur exerçant une poussée sur les déchets produits déjà présents dans la conduite, de telle sorte que les déchets produits à un instant donné sont compactés au sein de la conduite et parcourent la conduite sous l’effet de la poussée des déchets produits ultérieurement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093855-A1 (FR)
Title: Mannequin de sauvetage pour l’apprentissage du sauvetage utilitaire et la pratique du sauvetage sportif
Inventor: SUDRET BENOIT
IPC: G09B23/28
Filed: 2019-03-12
Abstract: [Ce mannequin est un dispositif d'apprentissage et de pratique sportive. Il peut être rempli d'eau par deux orifices l'un sur le sommet du crâne, l'autre sur la partie inférieure. Le premier orifice (diamètre 22 mm) s'occulte par un bouchon souple Le deuxième orifice de remplissage (diamètre 45 mm) s'occulte par un bouchon vissé. Le troisième orifice sur la face avant (diamètre 45 mm) permettant l'insertion d'un plomb lest de 1 kg s'occulte par un bouchon vissé identique. Une fois rempli et lesté le mannequin droit reposer sur le son de l'eau. La largeur du mannequin mesurée au niveau du moignon doit permettre l'utilisation (clipsage) d'une bouée tube de sauvetage.
Patent FR-3095692-A1 (FR)
Title: Elément pour échangeur de chaleur ou caloduc, et procédé de fabrication
Inventor: BILLAT PIERRE
IPC: F28F3/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: Elément pour échangeur de chaleur ou caloduc, et procédé de fabrication Elément (5) pour échangeur de chaleur ou caloduc, comprenant une feuille (7) comportant une pluralité de plis (9) parallèles à une direction de pliage (X), la feuille formant des couches successives (11) superposées dans une direction de superposition (Y) sensiblement perpendiculaire à la direction de pliage, la feuille étant délimitée dans la direction de pliage par au moins un bord sinueux (33) définissant au moins une face latérale de l’élément, les couches successives définissant entre elles une pluralité de canaux de circulation pour des fluides dans la direction de pliage, les canaux de circulation définissant respectivement des interstices (39) dans la face latérale, la feuille comportant au moins une partie latérale (41) s’étendant dans la direction de pliage depuis le bord sinueux. Dans chacune des couches successives, la partie latérale de la feuille forme des reliefs (47) comportant au moins une portion en saillie (49) et au moins une portion en creux (51) dans la direction de superposition, chacun des interstices ayant, perpendiculairement à la direction de pliage, au moins une section de passage obstruée à au moins 70% par lesdits reliefs. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3102210-A1 (FR)
Title: Procédé de MISE EN ACTION D’UN système DE POST-TRAITEMENT DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DISPOSITIF ASSOCIE
Inventor: LE DANIEL LOIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention propose un procédé de mise en action d’un système de post-traitement d’un moteur à combustion interne de véhicule automobile, le moteur étant associé à au moins un compresseur électrique ou à assistance électrique, à un circuit de recirculation partielle à haute pression des gaz d’échappement à l’admission, et à des moyens de chauffage montés dans ledit système et/ou dans un autre système de post-traitement monté en amont. La principale caractéristique du procédé selon l’invention est qu’en cas de détection d’une probabilité élevée d’un démarrage imminent du moteur, si la température dudit système est inférieure à un seuil de mise en action, on actionne lesdits moyens de chauffage, et on fait circuler de l’air à l’échappement vers ledit système par le circuit de recirculation, en activant le compresseur électrique ou à assistance électrique et en ouvrant une vanne du circuit de recirculation.
Patent FR-3102969-A1 (FR)
Title: Structure avant de véhicule automobile
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-11-12
Abstract: L’invention concerne une structure avant de véhicule automobile comprenant : un pied avant solidaire d’un plancher et un montant de baie ; un plastron (26) de planche de bord s’étendant sensiblement parallèlement audit plancher jusqu’audit montant de baie, ledit plastron présentant une extrémité (28) comprenant une joue (30) en équerre ; une portière montée à pivotement sur ledit pied avant; une garniture intérieure solidaire de ladite portière et comprenant, un rebord supérieur (34) et un rebord antérieur (36) prolongeant ledit rebord supérieur en s’étendant selon une composante parallèle audit axe de pivotement. Ladite extrémité (28) de plastron (24) est mobile, et ladite joue (30) et ledit rebord antérieur (36) comprennent des organes d’indexation (38) pour pouvoir porter ladite extrémité (28) de plastron au niveau dudit rebord supérieur (34) de ladite garniture intérieure lorsque ladite portière est refermée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103942-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle biométrique à intégrité contrôlé et procédé associé
Inventor: DUMONT DENIS
IPC: G07C9/26
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention concerne également un dispositif de contrôle biométrique comprenant un boitier (2) muni d’une interface d’acquisition (3), le dispositif comportant un capteur optique (7) pour acquérir au moins une image d’une partie d’un corps d’un candidat au contrôle se présentant devant l’interface d’acquisition. Selon l’invention le capteur optique est configuré pour que ladite image englobe également une zone interne du boitier située hors de l’interface d’acquisition. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3106428-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une image candidate
Inventor: MAHFOUDI GAËL
IPC: G06F21/64
Filed: 2020-01-16
Abstract: Procédé de traitement d’une image candidate.
Patent FR-3108567-A1 (FR)
Title: Matelassure pour siège de véhicule automobile
Inventor: BENLAGHA MOHAMED
IPC: B60N2/58
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention concerne une matelassure (1) pour siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant : un bloc (2) de rembourrage élastiquement compressible ; une coiffe (3) souple de revêtement dudit bloc ; un circuit électrique (4) à base d’encre conductrice imprimée en envers de ladite coiffe, ledit circuit comprenant au moins une bande de conduction électrique ; au moins un fil (6) conducteur de connexion dudit circuit à un dispositif électrique, ledit fil présentant : une partie (7) associée à ladite bande par piqûre au moyen d’une aiguille, selon une pluralité de points (12), de ladite partie au travers de ladite bande ; une partie (8) s’étendant au-delà de ladite bande de manière à pouvoir être connecté audit dispositif.      Figure 2
Patent FR-3109505-A1 (FR)
Title: Dispositif actif de protection contre agents infectieux ou pathogènes
Inventor: AZRAK EDY
IPC: A41D13/11
Filed: 2020-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif actif de protection, comportant un masque de protection (1) portable par un individu pour se protéger d'agents infectieux ou pathogènes, ledit masque de protection (10) étant alimenté par une batterie (BATT) électrique et comprenant une chambre de traitement (CH_T) de l'air aspiré par l'individu, ladite chambre comportant un conduit dans lequel l'air aspiré est traité et des moyens de traitement (M_T) de l'air présent dans le conduit (40), le dispositif comportant des moyens de traitement de l'air (M_T) par chauffage de l'air aspiré, configurés pour chauffer un volume interne de la chambre de traitement (CH_T) destiné à être traversé par l'air aspiré, sur au moins une partie de sa longueur et aptes à délivrer un niveau de puissance (P_L), le dispositif comportant également des moyens de contrôle (UC), configurés pour commander lesdits moyens de traitement (M_T).                  Figure à publier avec l'abrégé :              Figure 4
Patent FR-3109780-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique, son utilisation et objet moulé
Inventor: QUERUEL SYLVAIN
IPC: C08L33/12
Filed: 2020-04-30
Abstract: TITRE : Composition comprenant un copolymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique, son utilisation et objet moulé La présente invention concerne une composition polymérique appropriée pour la fabrication d’objets moulés qui résiste aux produits chimiques, ladite composition étant composée d’un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique, son utilisation, un objet moulé la comprenant et l’utilisation de l’objet moulé.     En particulier, la présente invention concerne l’utilisation d’une composition polymérique appropriée pour la fabrication d’objets moulés qui résiste aux produits chimiques, ladite composition polymérique étant composée de monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique, pour la fabrication d’objets moulés et plus particulièrement d’un objet moulé résistant aux solvants.     La présente invention concerne également un procédé pour la fabrication d’un objet moulé résistant aux solvants comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique.     La présente invention concerne notamment l’utilisation d’un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique pour des points de vente et un objet moulé utilisé pour des points de vente comprenant un polymère comprenant des monomères de méthacrylate de méthyle et d’acide méthacrylique.
Patent FR-3109886-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins une algue rouge calcaire.
Inventor: LE GUICHARD SANDRINE M
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-06
Abstract: Composition cosm étique comprenant au moins une algue rouge calcaire.               L’invention concerne une composition cosmétique de soin et/ou de maquillage caractérisée en ce qu’elle comprend au moins une algue rouge calcaire, au moins un agent de charge, et au moins un corps gras, et en ce que la dite composition se présente sous forme de poudre et est exempte d’au moins un des composants choisis parmi : le talc, le mica, la silice, le dioxyde de titane et leurs mélanges. L’invention concerne également l’utilisation d’une algue rouge calcaire comme agent favorisant l’hydratation ou comme agent matifiant de la peau.
Patent FR-3098843-A1 (FR)
Title: Éléments métalliques expansibles composites avec renforcement
Inventor: GRECI STEPHEN MICHAEL
IPC: E21B33/13
Filed: 2020-06-12
Abstract: L’invention concerne des procédés pour former un joint dans un puits de forage (410). Un exemple de procédé comporte le positionnement d’un élément d’étanchéité métallique expansible (1) dans le puits de forage (410); l’élément d’étanchéité métallique expansible (1) comprenant un matériau composite métallique expansible (905) et un matériau de renforcement (910). Le métal expansible (905) forme une matrice et le matériau de renforcement (910) est réparti à l’intérieur de la matrice. Le procédé comporte en outre la mise en contact de l’élément d’étanchéité métallique expansible (1) avec un fluide qui réagit avec le métal expansible (905) pour produire un produit de réaction ayant un volume supérieur au métal expansible (905).
Patent FR-3112045-A1 (FR)
Title: Relais radio sans fil
Inventor: TLICH MOHAMED
IPC: H04B10/40
Filed: 2020-06-26
Abstract: Relais radio (1) comprenant un émetteur-récepteur radiofréquence (2) intégrant une voie de réception (RX) et une voie d'émission (TX), et étant configuré pour permettre des transmissions suivant un cycle de fonctionnement comprenant- une première période de transmission en duplex intégral;- une première période de transmission en semi-duplex pendant laquelle la voie de réception (RX) est configurée pour permettre une réception;- une deuxième période de transmission en duplex intégral;- une deuxième période de transmission en semi-duplex pendant laquelle la voie d'émission (TX) est configurée pour permettre une émission.     Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114571-A1 (FR)
Title: Procede de collecte et de traitement des algues marines telles que les sargasses et dispositif de mise en œuvre
Inventor: ROUL JEAN-STÉPHANE
IPC: B63B35/44
Filed: 2020-09-30
Abstract: Procédé de collecte et de traitement des algues marines telles que les sargasses, caractérisé en ce qu’il comprend les différentes étapes suivantes :- étape 1 : collecte des algues (A) en surface ;- étape 2 : rinçage à l’eau douce des algues collectées pour obtenir des algues rincées (Ar) ;- étape 3 : séchage des algues rincées (Ar) pour obtenir des algues séchées (As) ;- étape 4 : broyage des algues séchées (As) pour obtenir des particules d’algues (Ab).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3116739-A1 (FR)
Title: Nouvelle composition catalytique a base de chrome comprenant un additif hydrocarbure aromatique et procede associe pour l’oligomerisation de l’ethylene en octene-1
Inventor: MAGNA LIONEL
IPC: C08F110/02
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition catalytique à base de chrome et son utilisation pour l’oligomérisation sélective de l’éthylène, en particulier pour la trimérisation et/ou la tétramérisation de l’éthylène en respectivement hexène-1 et/ou octène-1.
Patent FR-3116756-A1 (FR)
Title: Vitrage feuilleté avec propriétés optiques contrôlables électriquement pour véhicule muni d’une inscription imprimée réfléchissante semi-transparente sur la face extérieure d’un véhicule
Inventor: RUFINO BENOÎT
IPC: G02F1/1334
Filed: 2020-12-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un vitrage feuilleté pour véhicule muni d’une inscription comprenant une feuille de verre intérieure (1) et une feuille de verre extérieure (2), chacune comprenant une face intérieure et une face extérieure, et comprenant, entre les faces intérieures des deux feuilles de verre, un intercalaire (3) comprenant au moins deux couches externes (3a) et (3b) en un matériau choisi parmi le poly(butyral de vinyle) (PVB), le poly(éthylène-acétate de vinyle) (EVA) et le polyuréthane (PU) et les mélanges de ceux-ci, lesdites couches externes étant assemblées au moyen d’un élément fonctionnel (4) de cristaux liquides dispersés dans une matrice de polymères, ledit élément fonctionnel (4) comprenant une couche active de cristaux liquides (5) entre deux couches électroconductrices (6, 7), elles-mêmes disposées entre deux films de support (8, 9), ledit vitrage étant caractérisé en ce que l’inscription (10) est constituée par une couche réfléchissante semi-transparente et ladite inscription est imprimée sur la feuille de verre extérieure (2) en face extérieure (F1).  La présente invention concerne également une lunette arrière, une vitre latérale ou une vitre de toit d’un véhicule comprenant un vitrage feuilleté tel que décrit ci-dessus ainsi que l’utilisation d’un tel vitrage feuilleté comme lunette arrière, vitre latérale ou vitre de toit de véhicule automobile.  La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un vitrage feuilleté pour véhicule ayant des propriétés optiques électriquement contrôlables.
Patent FR-3119255-A1 (FR)
Title: Détection d’anomalie dans des pièces mécaniques
Inventor: MENDOZA QUISPE ARTURO
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-01-28
Abstract: Procédé de détection d’anomalie dans une pièce mécanique, comportant une phase de création de modèles de la pièce mécanique et une phase d’application des modèles à la pièce mécanique, le procédé étant caractérisé en ce que
    la phase de création de modèles de la pièce mécanique comporte une étape (E3) de corrélation d’images volumiques étendue, CIVe, des images volumiques d’une base de données d’images volumiques de pièces mécaniques, avec l’une des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques choisie comme image de référence, de manière à déterminer des données représentatives d’images de résidu de corrélation entre chacune des images volumiques de la base de données d’images volumiques de pièces mécaniques et l’image de référence.
    Figure pour l’abrégé : figure 1