baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3002764-A1 (FR)
Title: System for real-time collection of video information on sea surface to be exploited from submerged submarine, has video module comprising processing unit for processing signals from video camera for exploitation of video in submarine
Inventor: JACQUELIN YVON
IPC: B63G8/38
Filed: 2013-03-04
Abstract: The system has a releasable buoy (3), and a receiving system connected to the releasable buoy to receive hertzian signals. A transmission unit i.e. modem, is provided between the buoy and a submarine (1). A video module (5) is ejected from the buoy. The video module includes a video camera and a hertzian transmission system arranged toward the buoy. A processing unit processes signals from the camera for exploitation of video in the submarine. The buoy includes a communication module for communication with the submarine through a cable (2).
Patent FR-2998085-A1 (FR)
Title: Multi-media system for car, has management module switching audio amplifier in reduced amplification gain mode upon activation of emergency call mode corresponding to remote assistance request, so that power consumption is minimized
Inventor: LEMOINE GUILLAUME
IPC: B60R11/02
Filed: 2013-03-22
Abstract: The system (10) has an audio module (1) configured to receive and treat audio stream from audio sources, and a set of loudspeakers (2) used for emergency call function. An audio amplifier (3) comprises a normal amplification gain mode (N) and a reduced amplification gain mode (R). A management module (4) manages power supply of the system and switches the amplifier in the reduced amplification gain mode during activation of emergency call mode corresponding to a request for remote assistance, so that power consumption of the system in the emergency call mode is minimized. The audio sources are formed by e.g. tuner (11), compact disk (CD)/digital versatile disk (DVD) reader (12) and universal serial bus (USB) interface (13). An independent claim is also included for a method for determining a condition to activate an emergency call mode in a multi-media system.
Patent FR-3004037-A1 (FR)
Title: Procede de transport d'information de localisation au travers d'une authentification
Inventor: MORAND LIONEL
IPC: H04W4/029
Filed: 2013-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'attachement d'un terminal d'utilisateur à un réseau d'accès d'un opérateur, comprenant: • une étape d'émission d'une demande d'attachement au réseau d'accès par le terminal, • une étape de réception d'une requête d'authentification en provenance d'un serveur d'authentification de l'opérateur, • une étape de génération d'un message de réponse d'authentification, • une étape d'obtention d'une information de localisation, • une étape d'insertion de l'information de localisation dans le message de réponse d'authentification, • une étape d'émission du message de réponse d'authentification.
Patent FR-3007273-A1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un plasma froid
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un plasma atmosphérique froid pour prévenir et/ou traiter les désordres esthétiques du cuir chevelu sain.
Patent FR-3008551-A1 (FR)
Title: Borne de raccordement
Inventor: FRANCE PHILIPPE
IPC: H01R4/48
Filed: 2013-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet une borne de raccordement (1) destinée au raccordement d'un conducteur électrique à une barrette de liaison conductrice (2), la borne de raccordement (1) comprenant : - un logement (10) pour un conducteur formé par une partie de raccordement (2a) de la barrette de liaison conductrice (2), ledit logement (10) s'étendant le long d'une direction d'introduction (D1) du conducteur, et - un ressort de serrage (20) comprenant une branche d'appui (21) agencée pour prendre appui contre la barrette de liaison conductrice (2) et une branche de serrage (22) mobile destinée à serrer le conducteur électrique contre une surface de serrage (12) du logement (10), ladite borne de raccordement (1) étant caractérisée en ce que la partie de raccordement (2a) de la barrette de liaison conductrice (2) dans laquelle est formé le logement (10) présente des sections transversales à la direction d'introduction (D1) du conducteur comprenant un contour ouvert.
Patent FR-3008468-A1 (FR)
Title: Systeme de billage multifonction pour boite de vitesses de vehicule automobile
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H63/36
Filed: 2013-07-11
Abstract: Le système de billage multifonction de boite de vitesses pour véhicule automobile, comporte : un profil de billage (1) porté par un doigt de passage (2), lui-même porté par un fourreau de passage (3) mobile en translation et en rotation, et une douille de billage (4) montée fixe en regard du profil de billage, le profil de billage comportant un couloir principal (7) dans lequel débouchent des couloirs secondaires (8), le couloir principal (7) et les couloirs secondaires (8) étant configurés pour être réalisés par usinage linéaire ou planaire.
Patent FR-3009129-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un composant electronique au nitrure de gallium
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01L29/872
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un composant électronique dans et sur une couche (3) de nitrure de gallium, comportant une étape d'amincissement d'une portion de ladite couche (3) par usinage ionique.
Patent FR-3012958-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques comprenant de l'acide spiculisporique et au moins un tensioactif sulfate et/ou sulfonate
Inventor: TERRISSE ISABELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - une phase aqueuse ; - de l'acide spiculisporique ; - au moins un tensioactif sulfaté et/ou sulfonaté ; et - au moins une base organique ; dans laquelle le ratio R du nombre de moles de base organique sur le nombre de moles d'acide spiculisporique est strictement supérieur à 1.
Patent FR-3014819-A1 (FR)
Title: Traverse de planche de bord avec supports lateraux compacts colles
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: Traverse (1) pour planche de bord de véhicule comprenant une barre transversale (2) qui s'étend depuis un premier support latéral (3) jusqu'à un second support latéral (3'), au moins ledit premier support latéral (3) comprenant une platine (4) conçue pour venir se fixer sur un montant de la carrosserie du véhicule, ainsi qu'un manchon de support (5) fixé sur ladite platine (4) et dont la paroi latérale (6) délimite un logement tubulaire (8) dans lequel la barre transversale (2) est emboîtée, ledit manchon de support (5) comportant une chambre de collage (10) marquée en creux qui contient un joint de colle (11) assurant la fixation dudit manchon de support (5) sur ladite barre transversale (2).
Patent FR-3022769-A1 (FR)
Title: Extracteur quad secours a victime
Inventor: VERRIER CHRISTIAN
IPC: B62K5/007
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour le transport de victime par le biais d'un module ajouté sur un quad version utilitaire de 4 ou 6 roues. Le dispositif selon l'invention concerne un caisson amovible sur lequel est fixé un brancard dans le sens longitidinal. Elles comportent plusieurs caractéristiques : • La première centralisation de la victime dans le sens longitudinale entre les sièges. • La deuxième permettre une place assise coté passager assure la surveillance de la victime. • La troisième permettre à la victime en position allonger dans la barquette d'être totalement sécurisé à l'intérieure d'un châssis tubulaire. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'extraction d'une victime avec quad version utilitaire.
Patent FR-3018806-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: MASQUELIER NICOLAS
IPC: H01B1/02
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un matériau composite comprenant des nanotubes de carbone fonctionnalisés et une matrice métallique, à un procédé de fabrication d'un élément électriquement conducteur allongé, et à un câble électrique comprenant un tel élément électriquement conducteur allongé
Patent FR-3020541-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de signaux multimedia, terminal, programme d'ordinateur et support de stockage correspondants.
Inventor: EL AYOUBI SALAH EDDINE
IPC: H04N19/154
Filed: 2014-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signaux multimédia sur un terminal mobile, comprenant : - une étape de réception d'au moins deux signaux multimédia respectifs diffusés en temps réel, portant des données représentatives d'une même séquence source codée en utilisant des techniques de codage respectives distinctes, - une étape d'analyse d'au moins une image et/ou d'au moins un son des signaux multimédia, de façon à déterminer un niveau de qualité associé à chacun des signaux multimédia, et - une étape de classement des techniques de codage associées aux signaux multimédia, en fonction des niveaux de qualité.
Patent FR-3020254-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique ou de soin sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-04-29
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) de produit cosmétique ou de soin sur les cils et/ou les sourcils, comportant une tige (5) s'étendant selon un axe longitudinal (Y) et une brosse (10) fixée à une extrémité distale (5a) de la tige, la brosse (10) comportant : - une âme torsadée (40) s'étendant selon un axe longitudinal (X), ayant une extrémité distale (40a) et une extrémité proximale (40b) fixée à la tige (5), - des poils (41) portés par l'âme, ayant chacun une extrémité libre, les extrémités libres des poils définissant une surface enveloppe (E) la surface enveloppe (E) présentant une section transversale qui diminue entre un point de l'axe longitudinal de l'âme et l'extrémité proximale de l'âme, la surface enveloppe (E) présentant au moins une première excroissance (51) proche de l'extrémité distale (40a) de l'âme et une deuxième excroissance (52) proche de l'extrémité proximale (40b) de l'âme.
Patent FR-3021588-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont la zone sommet est pourvue d'une sous-couche comportant un elastomere thermoplastique et une charge conductrice
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: C08L53/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique radial (1) pour véhicule automobile, comportant un sommet (2) comportant une bande de roulement (3) pourvue d'au moins une partie (3a) radialement externe destinée à entrer au contact de la route ;deux bourrelets inextensibles (4), deux flancs (5) reliant les bourrelets (4) à la bande de roulement (3), une armature de carcasse (6) passant dans les deux flancs (5) et ancrée dans les bourrelets (4) ;une armature de sommet ou ceinture (7) disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6) ;une couche élastomère radialement interne (8) dite « sous-couche », de formulation différente de la formulation de la partie radialement externe (3a) de la bande de roulement, cette sous-couche étant elle-même disposée circonférentiellement entre la partie (3a) radialement externe de la bande de roulement (3) et l'armature de carcasse (6), caractérisé en ce que ladite sous-couche comprend au moins un élastomère thermoplastique, ledit élastomère thermoplastique étant un copolymère bloc comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, le taux total d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine variant de 65 à 100 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère), ladite sous-couche comprenant également au moins une charge conductrice.
Patent FR-3021547-A1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique pour le traitement des fibres keratiniques
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention vise un ensemble cosmétique, utile pour le traitement des fibres kératiniques, comprenant une composition cosmétique possédant une température de fusion comprise entre 40°C et 120°C, et comprenant au moins 15% en poids de composé(s) fusible(s), par rapport au poids total de la composition ; et un dispositif (1) comportant un moule (2), le moule (2) comportant au moins une cavité (5), dans laquelle ou chacune desquelles au moins l'une desdites fibres peut être introduite au moins partiellement, à des fins de moulage de ladite composition sur au moins une partie de la ou desdites fibres présentes dans la ou les cavités (5). La présente invention vise également un procédé de traitement cosmétique d'une ou plusieurs fibres kératiniques.
Patent FR-3022969-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un element traversant et au moins un manchon coupe-feu
Inventor: SUBRA RENAUD
IPC: F16L5/04
Filed: 2014-06-27
Abstract: Ensemble (10) comprenant un élément traversant (18), s'étendant sensiblement selon une direction longitudinale (L) et destiné à traverser une paroi de séparation (1), l'ensemble comprenant : - au moins une enveloppe (22) en matériau rigide, disposée au moins temporairement autour de l'élément traversant, l'élément traversant s'étendant à travers un volume interne (28) défini par l'enveloppe, l'enveloppe ayant une extension longitudinale (L1) inférieure à l'extension longitudinale (LO) de l'élément traversant, et - au moins un manchon (24) destiné à agir comme un coupe-feu, le manchon s'étendant entre une surface externe (32) de l'élément traversant et une surface interne (26) de l'enveloppe. Procédé correspondant.
Patent FR-3023026-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins un objet multimedia base sur des reseaux de petri hierarchiques a flux temporises
Inventor: DESAINTE-CATHERINE MYRIAM
IPC: G06F9/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: Procédé de détermination d'au moins un signal de commande à destination d'au moins un objet multimédia en fonction d'au moins un signal d'entrée provenant de capteurs ou de mémoires informatiques comprenant au moins un fichier informatique. Le procédé comprend une étape au cours de laquelle on détermine au moins un signal de commande en fonction d'au moins un signal d'entrée et d'au moins une loi de commande mémorisée basée sur des réseaux de pétri hiérarchiques à flux temporisés, une loi de commande comprenant au moins une relation entre au moins deux signaux parmi les signaux d'entrée et les signaux de commande.
Patent FR-3023593-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation rapide d'un accessoire sur le corps d'un drone
Inventor: BENATAR YONI
IPC: F16B21/06
Filed: 2014-07-08
Abstract: Ce système de fixation rapide comprend une pièce de liaison (24) solidaire de l'accessoire (22), et un bâti support (26) formé sur le corps du drone (12). La pièce de liaison est mobile en rotation (28) par rapport au bâti entre une position libre autorisant la mise en place ou le retrait de l'accessoire , et une position verrouillée où la pièce de liaison est immobilisée en rotation et en translation sur le bâti de manière à former avec celui-ci un ensemble monobloc. Il est prévu des moyens définissant la position verrouillée par une butée en rotation de la pièce de liaison par rapport au bâti, des moyens de blocage en translation axiale de la pièce de liaison par rapport au bâti lorsque la pièce de liaison est en position verrouillée, et des moyens de clipsage de la pièce de liaison sur le bâti une fois la position verrouillée atteinte.
Patent FR-3024798-A1 (FR)
Title: Conducteur electrique pour des applications aeronautiques
Inventor: RYBSKI PATRICK
IPC: H01B5/08
Filed: 2014-08-06
Abstract: L'invention se rapporte à un conducteur électrique (1) possédant au moins un brin conducteur (2, 3, 4). La principale caractéristique d'un conducteur électrique selon l'invention, est qu'il comporte au moins un brin (2, 3, 4) constitué au minimum d'une couche de cuivre et d'une couche d'alliage de cuivre argenté, dont le taux d'argent est compris entre 0.1% et 0.5%.
Patent FR-3024872-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique presentant une sensibilite vis-a-vis des sollicitations mecaniques hors plan
Inventor: BOILLOT FRANCOIS-XAVIER
IPC: G01P15/00
Filed: 2014-08-13
Abstract: Dispositif micro-électromécanique réalisé dans un substrat semi-conducteur et comprenant au moins une masse principale (1) apte à se déplacer en rotation autour d'un axe de rotation (4) parallèle au plan du substrat sous l'effet d'une première sollicitation mécanique. Le dispositif comprend en outre au moins un ensemble mécanique de détection formé : - d'une masse intermédiaire (51, 52) reliée à une zone d'ancrage (2) via des moyens de liaison (61, 62) mécanique, autorisant un déplacement de la masse intermédiaire (51, 52) parallèlement au plan du substrat sous l'effet d'une deuxième sollicitation mécanique induisant un déplacement du dispositif suivant un axe X parallèle au plan du substrat et perpendiculaire à l'axe de rotation (4) ; et - d'une jauge de contraintes (71, 72) solidarisée à la masse principale (1) via un premier point d'attache (711, 721) et solidarisée à la masse intermédiaire (51, 52) via un second point d'attache (712, 722), les déplacements du premier point d'attache (711, 721) et du second point d'attache (712, 722) étant de directions sensiblement identiques et d'amplitudes différentes sous l'effet de la première sollicitation, et de directions sensiblement identiques et d'amplitudes sensiblement égales sous l'effet de la deuxième sollicitation.
Patent FR-3026051-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: TOPIN ARTHUR
IPC: B60B23/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation et comprenant un pneumatique ayant deux bourrelets, une jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre l'un des bourrelets et la jante, ladite jante ayant deux sièges de jante et deux crochets de jante, ledit adaptateur ayant une extrémité axialement intérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort intérieur, une extrémité axialement extérieure destinée à être monté sur le siège de la jante et comprenant un élément de renfort extérieur, un corps connectant ladite extrémité extérieure avec ladite extrémité intérieure de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale assurant la liaison entre ledit renfort extérieur et ledit renfort intérieur, un siège d'adaptateur sensiblement cylindrique destiné à recevoir l'un desdits bourrelets, une face d'appui d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe. Cet adaptateur se caractérise en ce que l'élément de renfort de l'extrémité axialement extérieure est en totalité située axialement à l'extérieur de la face d'appui, et en ce que le corps comprend en regard du siège d'adaptateur une excroissance annulaire de siège, ladite excroissance comprenant au moins une composition caoutchouteuse.
Patent FR-3027706-A1 (FR)
Title: Etiquette anti-contrefacon hybride
Inventor: BOIRON GHISLAIN
IPC: G09F3/03
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention est relative à une étiquette NFC hybride comprenant des composants répartis sur un substrat en matière plastique (42, 42b) et un substrat à base de papier (40, 40b), couplés entre eux par un transformateur formé par un premier bobinage (Wp) agencé sur le substrat en matière plastique et un deuxième bobinage (Ws) agencé sur le substrat à base de papier.
Patent FR-3033530-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation mecanique pour dispositif de visualisation aeronautique
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: G06F1/16
Filed: 2015-03-13
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs de visualisation (1) comportant un écran de visualisation rectangulaire (11), ledit dispositif de visualisation compatible d'une norme aéronautique d'interfaçage mécanique avec une planche de bord, ladite norme étant définie par des emplacements de fixation et des moyens de fixation auxdits emplacements. Le dispositif de visualisation selon l'invention comporte : - deux barrettes mécaniques (15) amovibles identiques de longueur égale à la longueur de l'écran, chaque barrette étant disposée sous un des grands côtés de l'écran, chaque barrette comportant : des premiers moyens de fixation (16) auxdits emplacements de fixation définis, lesdits premiers moyens de fixation agencés de façon à fixer ladite barrette sur la planche de bord ; deux trous de fixation (17), chaque trou de fixation disposé à une des extrémités de ladite barrette, - des seconds moyens de fixation (18) permettant de fixer le dispositif de visualisation dans les quatre trous de fixation des deux barrettes.
Patent FR-3032648-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une aube de turbomachine en materiau composite
Inventor: MARSAL DAVID
IPC: B29L31/08
Filed: 2015-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une aube de turbomachine (100) en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice, le procédé comprenant : - la réalisation d'un tissage multicouche afin d'obtenir une première préforme fibreuse (1) en une seule pièce, ladite première préforme (1) comprenant une première partie (2) formant préforme de pied d'aube et prolongée par une deuxième partie (3) présentant une épaisseur inférieure à l'épaisseur de la première partie (2), ladite deuxième partie (3) formant préforme de tenon, - la réalisation d'un tissage multicouche afin d'obtenir une deuxième préforme fibreuse (4 ; 14 ; 14') en une seule pièce, ladite deuxième préforme (4 ; 14 ; 14') comprenant une première partie (5 ; 15 ; 15') formée de deux peaux (5a ; 5b ; 15a ; 15b ; 15'a ; 15'b) délimitant entre elles un logement interne (6), ladite première partie (5 ; 15 ; 15') formant préforme de pale, et au moins une deuxième partie (7 ; 17 ; 17') s'étendant depuis la surface externe desdites peaux (5a ; 5b ; 15a ; 15b ; 15'a ; 15'b), ladite au moins deuxième partie (7 ; 17 ; 17') formant préforme de plateforme, - l'assemblage de la première préforme (1) à l'état consolidé ou non consolidé avec la deuxième préforme (4 ; 14 ; 14') à l'état non consolidé par engagement de la deuxième partie (3) de la première préforme (1) dans le logement interne (6) de la première partie (5 ; 15 ; 15') de la deuxième préforme (4 ; 14 ; 14'), et - la co-densification des première (1) et deuxième (4 ; 14 ; 14') préformes ainsi assemblées afin d'obtenir une aube de turbomachine (100).
Patent FR-3034775-A1 (FR)
Title: Materiau pour le stockage thermique
Inventor: PREBE ARNAUD
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-04-13
Abstract: Matériau comprenant un support en matériau composite poreux comprenant au moins une phase polymérique formant liant à base d'au moins un polymère choisi parmi les polymères thermoplastiques, les élastomères et les thermoplastiques élastomères, et une ou plusieurs charges choisies parmi les charges conductrices thermiques, les pores du support en matériau composite poreux étant remplies partiellement ou en totalité par au moins un matériau à changement de phase. Procédé pour la fabrication de ce matériau.
Patent FR-3041625-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de deux elements tels qu'une puce, un interposeur et un support
Inventor: VOLANT VALERIE
IPC: B81B7/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation de deux éléments (11-12) tels qu'une puce, un interposeur et un support dont un au moins des deux éléments (11-12) est micro fabriqué, le dispositif comportant : - au moins un plot (25) saillant et structuré dans un premier élément (11) s'étendant en regard du deuxième élément (12), - le plot (25) étant configuré pour créer une zone de fixation (16) entre une extrémité (27) du plot (25) et le deuxième élément (12), - une couche de fixation (14) déposée dans la zone de fixation (16) de sorte à fixer le plot (25) avec le deuxième élément (12), et - une cavité (30) réalisée au niveau de la zone de fixation (16) de sorte que la couche de fixation (14) s'étende au moins en partie à l'intérieur de la cavité (30).