baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2962236-A1 (FR)
Title: Acces a un systemes de fichiers avec indexation semantique
Inventor: MAAG MARIA LAURA
IPC: G06F7/00
Filed: 2010-06-30
Abstract: Procédé pour permettre à l'utilisateur d'une application fonctionnant sur un système de traitement de l'information d'accéder à un ensemble de fichiers organisés selon une arborescence de répertoires, au moyen d'un élément d'une interface homme-machine comportant des moyens de navigation au sein de l'arborescence à partir d'une position initiale jusqu'à une position finale, dans lequel cette position initiale est déterminée en fonction d'une corrélation entre des premières informations sémantiques fournies par l'application et des secondes informations sémantiques associées aux répertoires.
Patent FR-2965189-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un gaz contenant des oxydes d'azote (nox) utilisant comme catalyseur une composition a base d'oxyde de cerium et d'oxyde de niobium
Inventor: HARRIS DEBORAH JANE
IPC: B01D53/94
Filed: 2010-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un gaz contenant des oxydes d'azote (NOx) dans lequel on réalise une réaction de réduction des NOx par un agent réducteur azoté et il est caractérisé en ce qu'on utilise comme catalyseur de cette réaction de réduction un système catalytique contenant une composition à base d'oxyde de cérium et qui comprend de l'oxyde de niobium dans une proportion en masse comprise entre 2 et 20%.
Patent FR-2954949-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage lateral de tablier coulissant
Inventor: GRAJDEANU SORIN
IPC: E06B9/58
Filed: 2010-01-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble de guidage de tablier coulissant pour l'obturation de baie (10), ledit ensemble comprenant un profilé en U (26, 28) et au moins un bras support (30) pour maintenir ledit profilé en U. Ledit profilé en U (26, 28) présente, un logement longitudinal interne (39) apte à recevoir la bordure latérale d'un tablier, et des éléments d'ancrage (40) situés à l'extérieur dudit logement (39), ledit au moins un bras support (30) présentant une embase (32), et une extrémité de fixation (34) située à l'opposé de ladite embase (32), lesdits éléments d'ancrage (40) dudit profilé en U étant aptes à venir en prise avec ladite extrémité de fixation (34). Selon l'invention lesdits éléments d'ancrage (40) comportent une nervure longitudinale, tandis que ladite extrémité de fixation (34) comporte deux mâchoires en regard destinées à venir prendre en étau ladite nervure longitudinale (40).
Patent FR-2955494-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique chauffant mettant en oeuvre un polyester particulier
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/85
Filed: 2010-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maquillage et/ou de soin non thérapeutique des matières kératiniques humaines non fibreuses, notamment la peau, ses muqueuses ou les ongles, comportant les étapes consistant à : - amener au contact ou au voisinage d'un dispositif de chauffage une surface extérieure d'un morceau de composition cosmétique solide de manière à chauffer ledit morceau de façon localisée en vue de ne ramollir essentiellement que ladite surface extérieure et à en abaisser le coefficient de frottement dynamique et - appliquer ensuite la surface extérieure de la composition ainsi réchauffée sur la région à traiter, ladite composition cosmétique solide comprenant dans un milieu physiologiquement acceptable : (i) au moins un polyester susceptible d'être obtenu par réaction : - d'un tétraol ayant de 4 à 10 atomes de carbone ; - d'un acide saturé monocarboxylique, linéaire ou ramifié, ayant de 9 à 23 atomes de carbone ; - d'un diacide carboxylique cyclique ayant de 6 à 12 atomes de carbone ; et d'un acide monocarboxylique aromatique ayant de 7 à 11 atomes de carbone, (ii) et au moins un corps gras solide, choisi parmi les cires et les corps gras pâteux, et leur mélange.
Patent FR-2955989-A1 (FR)
Title: Procede de commande et limiteur de chute de tension, support d'enregistrement pour ce procede et vehicule incorporant ce limiteur
Inventor: MONNIER ERWAN
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un interrupteur de puissance raccordé en série entre une borne d'un moteur électrique et une borne d'une batterie alimentant ce moteur, ce procédé comportant une phase (50) de limitation de l'intensité du courant d'alimentation du moteur en commandant l'interrupteur de puissance de manière à maintenir systématiquement la tension aux bornes de la batterie au-dessus d'un seuil prédéterminé, caractérisé en ce que, pendant cette phase de limitation, l'essentielle de la limitation de l'intensité du courant d'alimentation est obtenue en pilotant l'interrupteur de puissance en régime linéaire.
Patent FR-2956623-A1 (FR)
Title: Motor vehicle seat joint for use in angular adjusting device, has control plate comprising elastic legs exerting radial force on drive shaft for reducing radial clearance between drive shaft and control component
Inventor: GALLIENNE DIDIER
IPC: B60N2/235
Filed: 2010-02-22
Abstract: The joint has a control component (11) with a cam (2) pressing locking elements toward an exterior in a locked position, and a control plate (1) moving the locking elements toward an interior in an unlocked position. A drive shaft (3) receives the control component in an axial recess (13), and is connected in rotation to the control component around a main joint axis (Y). The control plate comprises elastic legs e.g. elastic tabs (52), exerting radial force on the drive shaft for reducing radial clearance between the drive shaft and the control component. An independent claim is also included for an angular adjusting device comprising a connection bar provided with external ribs.
Patent FR-2961361-A1 (FR)
Title: Onduleur de tension et procede de commande d’un tel onduleur
Inventor: BALPE CEDRIC
IPC: H02M1/32
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne un onduleur de tension capable de fonctionner en cas de défaut de court-circuit ou de circuit ouvert. Pour cela, l'onduleur de tension selon l'invention comporte : Une charge (1) comportant trois phases (2, 3, 4), chaque phase présentant une première borne (5, 6, 7) et une deuxième borne (8, 9, 10) ; Une première et une deuxième cellules (12, 13) comportant chacune trois bras reliés entre eux en parallèle, chaque bras comportant deux moyens de commutations (Q1/Q4, Q2/Q5, Q3/Q6, Q7/Q10, Q8/Q11, Q9/Q12) reliés en série et un point milieu (20, 21, 22, 23, 24, 25) positionné entre les deux moyens de commutations (Q1/Q4, Q2/Q5, Q3/Q6, Q7/Q10, Q8/Q11, Q9/Q12), chaque première borne (5, 6, 7) de chacune des phases étant reliée à un des points milieu (20, 21, 22) de la première cellule (12), chaque deuxième borne (8, 9, 10) de chacune des phases étant reliée à un des points milieu (23, 24, 25) de la deuxième cellule (13), - une source de tension (11), la première et la deuxième cellules étant chacune connectée à la source de tension continue par l'intermédiaire de deux moyens d'isolation électrique (Q13, Q14, Q15, Q16).
Patent FR-2975370-A1 (FR)
Title: Ergonomic safety handle for use by beginner to practice surfing, has padded envelope closed by covering end of leash and holding ring on surfboard to prevent passage of fingers into ring and adjustable system between envelope and ring
Inventor: CAPDEPONT JEAN LUC
IPC: B63B35/85
Filed: 2011-05-20
Abstract: The handle has a slightly padded envelope closed by covering an end of a leash (9) and a holding ring on a surfboard to prevent passage of fingers into the holding ring of the leash, where the envelope is made of flexible polymer. An adjustable connecting system i.e. cord, is provided between the envelope and the holding ring. The connecting system comprises two ends that are respectively provided with fastening strip and part e.g. velvet hooks, to form a length-adjustable loop.
Patent FR-2972865-A1 (FR)
Title: Regulateur de tension serie a electronique protegee des courts-circuits par un decouplage par circuit magnetique a trous et fenetres
Inventor: GUUINIC PHILIPPE
IPC: H01F38/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: Régulateur (10) de tension, adapté pour être branché en série entre d'une part une source (S) alternative et d'autre part une charge (C), comportant un circuit magnétique (2) comportant un premier noyau (21) et un deuxième noyau (22), au moins une première bobine (1) inductive bobinée au moins partiellement autour du premier noyau (21) et reliée d'une part à la source (S) alternative et d'autre part à la charge (C), et au moins un convertisseur (4) de tension comportant une deuxième bobine (7) bobinée autour du deuxième noyau (22), le régulateur (10) étant caractérisé en ce que le circuit (2) comporte un troisième noyau (3) de découplage, et un entrefer virtuel (EV), l'entrefer virtuel (EV) comportant - au moins une paire (50) de trous (5) dans le troisième noyau (3) de découplage, et - un bobinage (6) se bobinant entre les trous (5) de chaque paire (50) de trous (5), et relié à une source (8) de courant continu, le régulateur (10) fonctionnant entre au moins deux états.
Patent FR-2974366-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un concentre de facteur xi
Inventor: MARTIN JEAN FRANCOIS
IPC: A61K38/36
Filed: 2011-04-20
Abstract: L'invention concerne un concentré de Facteur XI humain à haute activité spécifique préparé par un procédé comprenant une étape de filtration-adsorption et une étape de chromatographie sur résine échangeuse de cations. Le concentré obtenu est parfaitement adapté à un usage thérapeutique pour la thérapie de remplacement dans les cas de déficience en Facteur XI.
Patent FR-2965833-A1 (FR)
Title: Element modulaire de coffrage, sous-ensemble de construction comportant de tels elements modulaires et procede d’edification d’un sous-ensemble
Inventor: KOWALIK HERVE
IPC: E04G9/08
Filed: 2011-04-27
Abstract: La présente invention concerne un élément modulaire de coffrage pour réaliser un sous-ensemble de construction et de coffrage, caractérisé en ce qu'il comporte d'une part une première structure parallélépipédique (22) intégrée dans une seconde structure sensiblement parallélépipédique (23) plus grande, lesdites structures étant formées par des pliages et fixation d'une plaque rigide (1) et par des moyens d'accrochage et des moyens d'accrochage complémentaires pour assembler la seconde structure (23) avec la seconde structure d'au moins un élément modulaire adjacent.
Patent FR-2974691-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique a ondes acoustiques comprenant une zone de transduction et une cavite etendue
Inventor: REINHARDT ALEXANDRE
IPC: H03H3/10
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique comprenant au moins un résonateur à ondes acoustiques se propageant latéralement dans une structure résonante plane piézoélectrique et comprenant au moins des électrodes sur une des faces de ladite structure, caractérisé en ce qu'il comporte une zone de transduction (Z ) et au moins une zone de propagation libre (Z ) des ondes acoustiques, adjacente à ladite zone de transduction et définie dans le même plan que ladite zone de transduction, la longueur de la structure résonante étant égale à un nombre entier de demi-longueurs d'onde (nλ/2), ladite longueur d'onde répondant à l'équation suivante avec f correspondant à la fréquence de résonance dudit résonateur avec f = V/ λ, où V est la vitesse de propagation de l'onde. Avantageusement, le dispositif peur également comprendre une zone d'accordabilité (Z ), dans laquelle la vitesse de propagation de l'onde exploitée peut être localement contrôlée via une impédance extérieure.
Patent FR-2974883-A1 (FR)
Title: Vanne montee sur un reservoir contenant un gaz a haute pression
Inventor: ESSINGER OLIVIER
IPC: F16K17/38
Filed: 2011-05-04
Abstract: Vanne destinée à être montée sur un réservoir contenant un gaz haute pression. Le corps de vanne (2) intègre un dispositif de remplissage (6) en gaz haute pression du réservoir, au moins un dispositif de décharge (9a) du gaz lorsque la pression du gaz dans le réservoir est supérieure à une première valeur seuil, un dispositif de régulation (7) de la pression du gaz haute pression en gaz basse pression et un dispositif d'alimentation (8) en gaz basse pression d'un appareil utilisant un gaz basse pression. Le dispositif d'alimentation (8) comprend une électrovanne (8a) contrôlant l'alimentation en gaz basse pression de l'appareil utilisant un gaz basse pression.
Patent FR-2976489-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for treating, coloring, bleaching or smoothing the keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprises pumice stone particles and one or more vegetable waxes
Inventor: BOURDIN CLAIRE
IPC: A61K8/97
Filed: 2011-06-20
Abstract: Cosmetic composition comprises pumice stone particles and one or more vegetable waxes. Independent claims are included for: (1) treating keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying the cosmetic composition to the fibers, optionally followed by rinsing; and (2) a kit comprising cosmetic composition-A comprising pumice stone particles and a cosmetic composition-B comprising one or more vegetable waxes.
Patent FR-2976994-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'une boite de vitesses avec masse d'inertie clipsee
Inventor: DECAEN DAMIEN
IPC: F16H59/04
Filed: 2011-06-23
Abstract: Un dispositif (1) de commande de passage des rapports de transmission d'une boîte de vitesses, comporte un palier (6) dans lequel peut coulisser et tourner un axe de commande (2), un levier de sélection (3) apte à faire coulisser l'axe (2) par rapport au palier (6), un levier de passage (4) apte à faire tourner l'axe (2) autour de son axe géométrique, et une masse d'inertie (7) articulée en rotation par rapport à une liaison pivot (10) sensiblement parallèle à l'axe de commande (2) et liée au palier (6). La masse (7) est reliée au levier de passage (4) par une biellette (13). La liaison pivot (10) comprend une broche de la masse (7) insérée dans un alésage du palier (6) ou comprend une broche du palier (6) insérée dans un alésage de la masse (7), et la masse (7) est retenue axialement par rapport à l'axe de la liaison pivot (10), par au moins un ergot (21) de maintien ménagé sur le palier (6), déformable élastiquement.
Patent FR-2977764-A1 (FR)
Title: Installation for carrying out scalding of carcass of e.g. animal, has sealed scalder, and projection unit for projecting saturated vapor in scalder, where vapor is maintained at constant temperature for carrying out scalding operation
Inventor: PEYRON ALAIN
IPC: A22B5/12
Filed: 2011-07-12
Abstract: The installation (1) has a sealed scalder (3) that is maintained in an elevated position on a reversed support frame. The scalder defines a bottom opening that is arranged in a horizontal manner, where the opening receives carcass (2) of an animal e.g. sheep, fully. A suspending unit (4) is utilized for extracting the carcass and holding the carcass in a position for a specific period. A projection unit (5) projects saturated vapor (V) in the scalder, where the vapor is maintained at constant temperature for carrying out scalding operation. An independent claim is also included for a method for scalding an animal carcass.
Patent FR-2978961-A1 (FR)
Title: Procede pour une production d'hydrogene a partir de biogaz
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: C01B3/48
Filed: 2011-08-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'hydrogène par reformage à la vapeur à partir de biogaz, et production d'hydrogène par purification du syngas shifté par PSA, comprenant au moins une étape de purification d'une première partie du biogaz mis à disposition pour produire du biométhane, lequel est reformé, le syngas obtenu étant shifté et purifié par PSA. Le résiduaire du PSA est utilisé en tant que combustible secondairre pour le four de reformage, tandis que du biogaz brut ou partiellement purifié est utilisé en tant que combustible primaire
Patent FR-2969308-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour ameliorer la correlation d'ondes de deplacement a cisaillement
Inventor: HAZARD CHRISTOPHER ROBERT
IPC: A61B8/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: Procédés et systèmes (100) pour améliorer la corrélation d'ondes de déplacement à cisaillement. Le procédé comprend l'application d'une ou plusieurs impulsions de référence à une pluralité de zones cibles (102) afin de détecter des positions initiales correspondantes. Par ailleurs, une pluralité de segments d'impulsion de poussée sont appliqués à un ou plusieurs emplacements de poussée, un ou plusieurs paramètres correspondant à la pluralité de segments d'impulsion de poussée étant adaptés pour générer une onde de déplacement à cisaillement à forme d'onde voulue. De plus, une ou plusieurs impulsions de suivi peuvent être appliquées à la pluralité de zones cibles (102) pour détecter des déplacements d'au moins un sous-ensemble des zones cibles (102) en fonction du temps. En particulier, les déplacements sont déterminés en tant qu'échantillons temporels de l'onde de déplacement à cisaillement. Ensuite, un décalage de l'onde de déplacement à cisaillement détectée dans au moins deux zones cibles différentes (102) du sous-ensemble de la pluralité de zones cibles (102) est détecté.
Patent FR-2982004-A1 (FR)
Title: Method for differentiated activation of creeping of car traveling in rising slope, involves increasing coefficient of creeping when desired travel direction of vehicle and current travel direction of vehicle are different from each other
Inventor: GALINAUD FLORIAN
IPC: B60W10/10
Filed: 2011-10-27
Abstract: The method involves detecting a travel direction of a vehicle desired by a driver (110) of the vehicle. Speed of the vehicle and a current travel direction of the vehicle are evaluated (115). The desired travel direction is compared (120) with the current travel direction. A coefficient of creeping is increased (130) when the desired travel direction and the current travel direction are different from each other. Force exerted on wheels of the vehicle is detected and compared (135) with target force. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2983720-A1 (FR)
Title: Composition in emulsion form, useful to coat keratin fibers, preferably eyebrows, comprises an aqueous phase, a polar wax and an emulsifying system comprising first and second nonionic surfactants including e.g. specified fatty acid ester
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-12-07
Abstract: Composition in emulsion form comprises an aqueous phase, a polar wax, and an emulsifying system comprising (i) a first non-ionic surfactant including 12-20C (preferably 18C) fatty acid ester and polyglycerol including ten glycerol groups, (ii) a second non-ionic surfactant including 12-20 (preferably 18C) fatty acid ester and one or two glycerol groups.
Patent FR-2984816-A1 (FR)
Title: Handle strap i.e. holding strap, for passenger or driver in moving car, has articulated fixing unit provided on swiveling axis such that strap is able to be directed horizontally, and refixed with head liner using detachable fixing unit
Inventor: BISARO ANGELA
IPC: B60N3/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The strap (1) has a set of ends (2) that is fixed near or on a head liner (3). An articulated fixing unit (4) is provided on a swiveling axis such that the strap is able to be directed horizontally, and refixed with the head liner using a detachable fixing unit. The fixing unit comprises a magnetized system that is arranged with a magnet (5). The magnet is integrated in the head liner. A magnetisable element is placed at a free end (6) of the strap. A sleeve part or a handle (7) is equipped with a metal loop that is magnetisable at the free end.
Patent FR-2985361-A1 (FR)
Title: Circuit primaire de reacteur nucleaire, avec un piquage equipe d'une manchette thermique
Inventor: CARTIER OLIVIER
IPC: G21C15/02
Filed: 2011-12-29
Abstract: Le circuit primaire (10) de réacteur nucléaire comprend : - une tuyauterie primaire (30), présentant une surface interne délimitant un volume interne (32) dans lequel circule un fluide primaire de refroidissement du réacteur nucléaire ; - un piquage (34) fixé à la tuyauterie primaire (30) et délimitant un passage intérieur (38) communiquant avec le volume interne (32) de la tuyauterie primaire (30) ; - une manchette (36), présentant une première extrémité (50) liée au piquage (34) et une seconde extrémité libre (52) engagée dans le volume interne (32) de la tuyauterie primaire (30), la seconde extrémité (52) faisant saillie dans le volume interne (32) par rapport à la surface interne sur une longueur non nulle, un espace annulaire (54) étant délimité entre la manchette (36) et le piquage (34). Le circuit primaire (10) comprend un dispositif d'imperdabilité (60) de la manchette (36), le dispositif d'imperdabilité (60) comprenant au moins un premier relief (62) formé sur le piquage (34), et au moins un second relief (64) formé sur la manchette (36) et susceptible de coopérer avec le premier relief (62) pour empêcher la manchette (36) de tomber dans la tuyauterie primaire (30) si la manchette (36) se sépare du piquage (34).
Patent FR-2985587-A1 (FR)
Title: Method for aiding to decision to connect user of e.g. mobile phone, with potential partner through server, involves displaying similarity indexes between public and private information of user and partner profiles on user terminal
Inventor: LACOSTE BOURGEACQ JEAN FRANCOIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2012-01-09
Abstract: The method (10) involves searching similarities (14) between information of a user profile and information of profiles of potential partners by a server, where each profile has private and public information. Similarity index between the public information of user and partner profiles and another similarity index between private information of user and partner profiles are assigned (15) for each partner profile. The indices and public and private information of the partner profile are transmitted (18) to a user terminal. The indices of the partner profile are displayed (19) on the terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program product comprising a set of instructions executable by a data processing unit to perform a method for aiding to decision-making to connect a user of a user terminal with potential partner (2) a system for aiding to decision making to connect a user of a user terminal with a potential partner.
Patent FR-2986336-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un organe optique, systeme de fixation et dispositif cryogenique comportant un tel dispositif, procede de fabrication d'un tel dispositif et procede de fixation correspondant
Inventor: JAQUET MARC
IPC: G02B7/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (16) d'au moins un organe optique (12) et le procédé correspondant. Le dispositif de fixation est adapté à être monté dans un support (14) pour recevoir le au moins un organe optique. Le support comprend une cavité (18) et au moins trois plots de fixation (20) en périphérie de la cavité destinés à recevoir un organe de fixation du dispositif de fixation. Le dispositif de fixation comprend une bride (24) avec une face interne (26) destinée à être positionnée en regard du au moins un organe optique (12), et au moins trois organes de fixation pour permettre un engagement avec les plots de fixation (20). La bride (24) est en matériau déformable élastiquement et comprend au moins trois boucles ouvertes (28) dudit matériau constituant des organes de fixation, reliées en continuité de matière par des segments (30) dudit matériau. Le dispositif de fixation comporte en outre au moins trois lamelles (32), chacune constituée en un matériau déformable élastiquement et comprenant une première (34) et une deuxième extrémités (36) et sont chacune reliées par leur première extrémité (34) à la face interne (26) de la bride (24) et leur seconde extrémité (36) sont destinées à maintenir par contact le au moins un organe optique (12).