baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2684466-A1 (FR)
IPC: G07F7/10
Filed: 1992-08-10
Abstract: Selon le système de traitement pour appareil électronique portatif de l'invention, lorsqu'un dispositif (2) acceptant les cartes à circuits intégrés délivre une instruction à une carte à circuit intégré (1), il est adjoint une donnée de nombre séquentiel à l'instruction. La carte à circuit intégré (1) exécute le traitement correspondant à l'instruction lorsque le texte de cette instruction est normal, le résultat de traitement étant positionné dans un premier tampon de sortie. Au contraire, si le texte est anormal, un message l'indiquant est alors positionné dans un second tampon de sortie. Toutefois, si cette instruction est une demande de redélivrance, le message l'indiquant est positionné à nouveau dans le premier tampon de sortie.
Patent FR-2696294-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un cycle d'activation d'un actionneur et ensemble de colonne de direction comportant un tel dispositif.
Inventor: MICHEL PEUGEOT
IPC: B62D1/184
Filed: 1992-09-29
Abstract: Ce dispositif du type comportant un organe (2) de déclenchement du cycle et un organe (3) de fin de course, associé à l'actionneur (1) et déplaçable entre une position ouverte d'arrêt du cycle et une position fermée de poursuite du cycle et des moyens (5) d'alimentation de l'actionneur dont le fonctionnement est commandé par lesdits organes, ce dispositif est caractérisé en ce que les moyens d'alimentation comprennent des moyens (6) de déclenchement du cycle associés à l'organe de déclenchement (2) et comprenant des moyens (7) de court-circuitage de l'organe (3) de fin de course et des moyens (8) d'inhibition de ces moyens (6) après passage de l'organe de fin de course (3) de sa position d'arrêt à sa position de poursuite de cycle, la réinitialisation de ces moyens (8) étant commandée par passage de l'organe de fin de course (3) de sa position de poursuite à sa position d'arrêt de cycle et relâchement de l'organe de déclenchement (2).
Patent FR-2697197-A1 (FR)
Inventor: JEAN-FRANCOIS GUYON
IPC: B22D17/26
Filed: 1992-10-22
Abstract: The closing device (10) comprises a closing cylinder (actuator, ram) (11), a rapid-approach double lever-articulation system (12) articulated between the piston (16) of this cylinder and the moving platen (5) of the press, and an approach cylinder (13) whose body is connected to the piston of the closing cylinder and whose piston rod (24) is connected to the linkage system. The approach cylinder (13) is housed coaxially in the piston (16) of the closing cylinder (11) and its piston rod is connected to an intermediate point on the rear connecting rod (19) of each articulated-lever system via a link (28), and forms a limit-stop element for each articulated-lever system at the end of extension travel of the approach cylinder. Application to the manufacture, by injection moulding, of moulded articles made of plastic or rubber.
Patent FR-2698395-A1 (FR)
Title: Device for manufacturing composite beams/purlins - includes U-shaped frame supporting two tables designed to receive structural timbers and fixing members for these timbers, and machining trolley moving with frame and equipped with tools
Inventor: FRANCOIS-XAVIER BROCHARD
IPC: B23Q1/01
Filed: 1992-11-26
Abstract: The U-shaped frame supports two tables (4) designed to take the structural timbers (5) which are fixed by (6,7). A machining trolley (13) moves within the frame and is equipped with tools (24). The tools move at right angles to the direction in which the trolley travels and cut symmetrical grooves (5a) in the timbers (5). The core of the composite beams is made of panels arranged in a zig-zag configuration within the upper and lower structural timbers (5). USE/ADVANTAGE - To manufacture composite beams/purlins. Enables industrial manufacture of long beams with maximum quality control and productivity.
Patent FR-2684733-A1 (FR)
Title: Dispositif pour actionner par moteur electrique une liaison par friction entre deux organes de transmission d'une transmission a engranages d'un vehicule automobile.
Inventor: HANS-JOACHIM FORSTER DR
IPC: F16D65/28
Filed: 1992-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour actionner par moteur électrique une liaison par friction entre deux organes de transmission d'une transmission à engrenages d'un véhicule automobile. Il est prévu une pièce annulaire d'actionnement, assurant l'embrayage et le débrayage d'un embrayage ou d'un frein et qui est reliée à un moteur électrique d'actionnement (6) par un mécanisme de transmission (10) formant convertisseur de couple et réglable graduellement.
Patent FR-2699838-A1 (FR)
Title: Procédé de cintrage d'un assemblage de profilés métalliques et de tôles minces.
Inventor: MICHEL MOINE
IPC: F16B17/00
Filed: 1992-12-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de cintrage d'un ensemble d'au moins un profilé métallique (2) et d'au moins une tôle mince (1) métallique comprenant les étapes suivantes: Assemblage à plat de la tôle mince (1) avec le profilé (2) suivant un axe longitudinal (10) de l'ensemble tel que le profilé (2) soit libre de glisser par rapport à la tôle mince (1) suivant l'axe longitudinal de l'ensemble (10) tout en étant bloqué par rapport à la tôle mince (1) dans toute autre direction; et cintrage de l'assemblage plat glissant (3) autour d'un axe de cintrage transversal à l'axe longitudinal de l'ensemble (10).
Patent WO-9325149-A1 (WO)
Title: Bilio-digestive anastomosis device requiring no circular suture of the bile duct
Inventor: VAILLANT JACQUES RENE
IPC: A61B17/11
Filed: 1993-05-25
Abstract: A device for performing bilio-digestive anastomosis without circularly suturing the end of a long, thin bile duct. The device consists of pegs (1) with a channel (2), a cylindrical body (3) with a vertical slot (4) and three circular grooves (5), a tapered lower end (6), locking members (7) closed over a central opening (9) by a clasp (8) to grip the channel (2) of a peg, a frame (10) with two arms (11) hinged together by two lugs and two screws (12), adjusted by means of two nuts (13) and held apart by two springs (14). When the device is in place, the end of the tract may be separated into two short valves which may be attached, in an inverted T arrangement, to the rear surface of a Y-shaped gut loop portion, without suturing the mouth portion, and therefore without causing wound healing activity. Said device is particularly suitable for restoring the continuity of the tract during liver transplants, some duodenal-pancreatic excisions and secondary refections of the long bile ducts.
Patent FR-2702732-A1 (FR)
Title: Train d'atterrissage d'aéronef, du type à relevage latéral.
Inventor: MICHEL DERRIEN
IPC: B64C25/34
Filed: 1993-03-15
Abstract: L'invention concerne un train d'atterrissage d'aéronef à relevage latéral. Conformément à l'invention, la jambe (50) du train est formée d'un caisson rigide (10) articulé, et d'un balancier porteur de roues (12) pouvant tourner autour d'un axe (13) qui, en position train bas, est sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal médian de l'aéronef, et un amortisseur (15) relie le caisson (10) au balancier (12). Le balancier (12) est en outre directement relié à un moyen de commande de pivotement (100) qui est agencé pour diminuer, lors du relevage du train, l'angle (A) que forment la direction du caisson et la direction du balancier, et inversement pour augmenter cet angle lors de la descente dudit train, en se conformant à une trajectoire prédéterminée.
Patent FR-2704738-A1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE AURENSAN
IPC: F24C7/02
Filed: 1993-05-06
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00494 Sec. 371 Date Oct. 26, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 26, 1995 PCT Filed Apr. 29, 1994 PCT Pub. No. WO94/27092 PCT Pub. Date Nov. 24, 1994The oven comprises a housing (1) enclosing an open cavity (4) which is closed by a door (6) pivotally mounted about a horizontal shaft (8) placed in the housing. The cavity includes a food-carrying tray (5) horizontally translatable via at least one motion transfer mechanism (10) controlled by the door. The motion transfer mechanism (10) includes several transmission stages, each consisting of a notched belt (12;23) meshing with two toothed wheels (13, 19; 26, 28) set respectively on two horizontal shafts, the shaft of one of the two wheels of the stage level being comprised of the pivoting shaft (8) of the door, and the shaft of one of the two wheels of the last stage extending into the cavity (4) and bearing another toothed wheel (35) that meshes with teeth on a lower edge (5a) of the food-carrying tray (5). The invention relates for instance to microwave ovens.
Patent FR-2705937-A1 (FR)
Title: Essuie-glace de véhicule automobile comportant des moyens pour faire varier la valeur du couple d'essuyage.
Inventor: JEAN-PIERRE EUSTACHE
IPC: B60S1/34
Filed: 1993-06-02
Abstract: L'invention propose un essuie-glace (10), notamment de véhicule automobile, du type comportant un bras d'essuie-glace (12) qui porte au moins un balai d'essuyage et qui est monté articulé, autour d'un axe d'articulation (X-X), sur une tête d'entraînement (16) du bras d'essuie-glace (12), au moins un ressort (18) agencé entre la tête d'entraînement (16) et le bras d'essuie-glace (12) qui applique à ce dernier (12) une force dont la droite (D) support n'est pas concourante avec l'axe d'articulation (X-X) de manière à appliquer au bras d'essuie-glace (12) un couple d'essuyage, et des moyens pour faire varier la distance (d) entre la droite support (D) de la force et l'axe d'articulation (X-X), caractérisé en ce que lesdits moyens font varier la position de l'axe d'articulation (X-X) par rapport à la tête d'entraînement (16).
Patent FR-2703382-A1 (FR)
Title: Composition de crépissage pour l'intérieur.
Inventor: TULLIO BOLLINI
IPC: E04F13/04
Filed: 1993-09-29
Abstract: Le crépissage décrit ne contient pas de composant minéral apte à durcir et est composé de pigments y compris le plâtre totalement hydraté, de fibres minérales et/ou organiques de longueur différente, de liant organique filmogène, normalement polymère, et d'eau; il peut contenir en plus de composants additionnelles tels qu'agents adhésifs, épaississants, etc. Le crépissage ne durcit pas par hydratation de plâtre par exemple, mais forme un revêtement élastique et solide par simple séchage. Le crépissage est avant tout prévu pour l'application d'un crépi de fond sur les plafonds à l'intérieur, et il doit être souligné que le plâtre utilisé est le bihydrate et ne prend pas; il ne sert dans le crépissage que de pigment et de charge. La fabrication du crépissage selon l'invention, décrite dans l'Exemple, est de préférence opérée dans un bac mélangeur équipé d'un mélangeur turbo à haute vitesse.
Patent FR-2712597-A1 (FR)
Title: Dispositif de décollage de produits fixés par gommage adhésif.
Inventor: ANDRE BUREL
IPC: G09F3/02
Filed: 1993-11-16
Abstract: Consiste à insérer une feuille de papier entre celle qui reçoit l'impression et la feuille de protection du gommage adhésif. Cette feuille doit adhérer sur une face à la feuille recevant l'impression avec une colle soluble dans l'eau et sur l'autre face recevoir le gommage adhésif qui sera protégé par le système déjà utilisé.
Patent FR-2699474-A1 (FR)
Title: Rétroviseur extérieur de véhicule automobile.
Inventor: BERNHARD MITTELHAUSER
IPC: B60R1/074
Filed: 1993-12-16
Abstract: L'invention concerne un rétroviseur extérieur de véhicule automobile. Le boîtier (1) est un corps de révolution (9) (cône droit, tronc de cône, paraboloïde), qui se rétrécit dans la direction longitudinale du véhicule, et peut pivoter autour de l'axe principal (6) du corps de révolution. Application aux voitures de tourisme.
Patent FR-2714517-A1 (FR)
Title: Non-destructive testing of gadolinium content in nuclear fuel
Inventor: ANGE ALIOTTI
IPC: G21C17/06
Filed: 1993-12-23
Abstract: Samples of UO2-Gd2O3 oxide mixture having different, known gadolinium contents are subjected to gamma irradiation and the intensities of emitted X-rays are measured. A standard curve is therefore determined representing the content of gadolinium as a function of the sum of the next intensities of X-rays from the tested samples. This standard curve allows the deduction of gadolinium content in nuclear fuel of the same oxide mixture using the same fluorescence spectral analysis to give the sum of the net intensities of X-rays.
Patent WO-9534832-A1 (WO)
Inventor: HUIGNARD JEAN-PIERRE
IPC: G03B21/60
Filed: 1994-06-16
Abstract: Ecran de projection holographique comportant au moins une couche en matériau photosensible (1) dans lequel au moins un réseau d'indice peut être enregistré par interférence d'une onde optique d'enregistrement et d'une onde optique objet, l'épaisseur de la couche en matériau photosensible étant supérieure ou égale à noΜ2/2πμ, n¿o? étant l'indice moyen du matériau photosensible; Μ étant le pas moyen du réseau d'indice; μ étant la longueur d'onde d'enregistrement. Application: Projection et rétroprojection grand écran avec un projecteur à cristaux liquides.
Patent FR-2719225-A1 (FR)
Title: Automatic remote-detection fire extinguishing sprinkler system
Inventor: MARCEL CHALVIDAN JEAN-CHRISTOP
IPC: A62C37/36
Filed: 1994-04-29
Abstract: A hydraulic valve (21) is connected into a liquid delivery conduit (11), and includes an elastic membrane (1) dividing the valve body into three chambers. Liquid entry (17) and exit (18) chambers are separated by the membrane when it is acted on by fluid pressure in an intermediate pressure chamber (15).A fire-detection conduit (20) contains pressurised fluid which biasses the membrane into the position in which it separates the entry and exit chambers. Fire or heat action breaks the fire-detection conduit to cause a loss of the pressurised fluid, release of the valve membrane, and delivery of liquid via the exit chamber of the valve to a distributing conduit (12) and nozzle (19).
Patent FR-2708208-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un mécanisme d'amorçage d'une cartouche dégageant de l'oxygène dans un appareil de protection respiratoire.
Inventor: RALF BUCHTAL
IPC: A62B9/00
Filed: 1994-06-29
Abstract: Dispositif comportant un ressort percuteur (8) monté sur un support (7) à la manière d'un bras en porte-à-faux, et un marteau (9) fixé à l'extrémité libre du ressort percuteur (8), actionnant le mécanisme d'amorçage. Le dispositif (6) est équipé d'un levier de déclenchement (11) susceptible de pivoter, autour d'un axe fixe (10), à partir d'une position initiale, qui présente une languette de tension (12) prenant appui par dessous, au moins partiellement, contre l'extrémité libre du ressort percuteur (8) et déplaçant le ressort percuteur (8) dans une direction de précontrainte et le levier de déclenchement (11) possède un organe de rappel (15).
Patent FR-2725846-A1 (FR)
Title: Device for construction of wire cable trays
Inventor: DE L HAMAIDE NICOLAS
IPC: H02G3/04
Filed: 1994-10-17
Abstract: The construction device forms the cable tray with longitudinal wires (1,3) supported at regular intervals by transverse brackets (2) with a 'U'-shaped profile. The assembled tray has a bottom (1A) and two sides (1B). The upper longitudinal wire is bent into troughs (4A) at regular intervals along its length. The section of the bottom part of the trough (5) is machined to be rectangular. The transverse brackets have a loop at either end (2A) that fits over the bottom of the trough. The profile of the loop matches the profile of the wire at the bottom of the trough, providing a close fit that reduces movement between the longitudinal sides and the transverse brackets, increasing the rigidity of the constructed cable tray.
Patent FR-2725692-A1 (FR)
Title: Method for vacuum packaging of food containers
Inventor: JEGOUZO MICHEL
IPC: B65B31/02
Filed: 1994-10-17
Abstract: The equipment for the vacuum film packaging of rigid containers (C) comprises a vacuum enclosure (E) formed by two separable bell jars (2,3) between which the film (F) passes. A support (8) in the lower jar  receives the container. The heating head  (6) in the upper jar has a pressure and heating element (60) consisting of an elastomer cord with a silicone base built up on the metallic heating body (61). The film sealing comprises several stages.  First, thermofusible glue is smeared onto the surface of the covering film or the container. Under vacuum conditions the film is pressed against the container edge surface (10) by the heating head. This heating and pressure head exerts a uniform pressure on the film and fuses the glue all along the joint.
Patent FR-2728933-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement de cordon de suspension de stores
Inventor: LAGARDE ERIC PAUL
IPC: E06B9/324
Filed: 1995-01-04
Abstract: Le dispositif, comprend un tambour d'enroulement (5) monté fixe en translation dans un bâti (1) et des moyens assurant un enroulement du cordon en spires régulières sans chevauchement. Ces moyens sont constitués d'un écrou baladeur (6) en prise avec un filet de vis formé sur le tambour d'enroulement et un moyen de guidage (8) du cordon à son entrée dans le bâti (1). L'écrou se déplace entre une extrémité du cordon (7a) fixé au tambour et le moyen de guidage (8). Dans l'écrou baladeur est en outre avantageusement montée une butée escamotable (13) commandée par le cordon (7) pour s'opposer à la rotation du tambour dans le sens du déroulement lorsque le cordon est détendu.
Patent WO-9614770-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation d'une chaussure a un appareil comportant un aimant
Inventor: DE LATTRE BERTRAND
IPC: A43B5/14
Filed: 1995-11-14
Abstract: Dispositif de fixation d'une chaussure (2) à un appareil (20), ledit dispositif comportant au moins un moyen d'aimant (11, 12) solidaire de l'appareil (20) et une plaque de fermeture (30) en métal magnétique solidaire de la chaussure (2): les pôles du moyen d'aimant (11, 12) sont flanqués chacun d'une plaque armature (13-15, 14-16) en métal magnétique, les deux plaques armatures (13-15, 14-16) coopérant avec la plaque de fermeture (30) pour la fermeture du champ magnétique.
Patent FR-2732945-A1 (FR)
Title: Embarcation pneumatique fonctionnant en catamaran, a stabilite amelioree
Inventor: EYMARD MICHEL
IPC: B63B7/08
Filed: 1995-04-14
Abstract: Embarcation pneumatique (1) comportant au moins un boudin gonflable de flottaison (2) formant deux branches sensiblement parallèles (3) se rejoignant vers l'avant (4); un fond rigide (5) dans le sens transversal qui est maintenu entre les deux susdites branches (3) du boudin gonflable (2); et un tableau arrière (6) pour supporter un ensemble moteur hors-bord, caractérisée en ce que la partie arrière de dessous du fond (5) supporte au moins un bulbe saillant (7), allongé selon la direction longitudinale de l'embarcation et constitué par une poche souple gonflée par un fluide sous pression, ce bulbe (4) étant disposé en regard de la position occupée par un bras de l'ensemble moteur qui plonge dans l'eau et qui supporte au moins un organe de propulsion et des plaques anticavitation.
Patent FR-2731564-A1 (FR)
Title: Electric motor with insulated shaft guide bearing and conductive plate
Inventor: MABILLOT CHRISTIAN
IPC: H02K11/40
Filed: 1995-04-24
Abstract: The electric motor includes the guide shaft which is guided in rotation by the guide bearing (1) of electrically insulating material which accepts the conductive plate (20) of e.g. tinned brass ensuring the electrical continuity necessary for operation of the motor (5) and its connections. The plate carries the cable connector (30) and the motor wires (31) resistance-welded to lugs (35), as well as a switch (32), a capacitor (33) and a thermal cutout (34). The lugs are formed by folded parts of the plate itself.
Patent FR-2735356-A1 (FR)
Title: Implant cotyloidien destine notamment a la cavite articulaire iliaque
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61F2/46
Filed: 1995-06-16
Abstract: Il comprend une cage métallique (1) et un insert en matière plastique (2). La cage (1), qui affecte une forme sphérique, est constituée par une armature métallique de faible épaisseur composée d'un réseau de lames étroites (10, 11, 12, 13, 14) déterminant entre elles d'importants espaces libres, tandis que l'insert en matière plastique (2) est solidement assemblé à l'armature.
Patent FR-2721638-A1 (FR)
Title: Assemblage vertical entre deux éléments de construction.
Inventor: RUTZ FRITZ
IPC: E04B1/343
Filed: 1995-06-22
Abstract: Cet assemblage est composé d'une succession de plusieurs décrochements placés sur toute la longueur et s'accrochant l'un à l'autre par une queue d'aronde formée par un tenon (2) et une rainure (3). Cela montre en coupe transversale une queue d'aronde. Application à des murs ou éléments de façade juxtaposés.
Patent FR-2739536-A1 (FR)
Title: Folding chair made from folded sheets of cardboard
IPC: A47C5/00
Filed: 1995-10-09
Abstract: The chair is made from sheets folded to form a parallelepiped base with four lateral surfaces (2,4,6,8). the right and left front surfaces (2,4) are folded inwards along two vertical fold lines (12,14). The lateral back surfaces (6,8) are extended vertically to form the chair back. An upper horizontal surface is made from two triangular parts (16,18). Two flaps on the triangular parts are fixed to the lateral back surfaces (6,8) and two central flaps (24,26) extend vertically to the ground and are joined to the central vertical sides (32,34) of the front surfaces to form a post.
Patent FR-2729084-A1 (FR)
Title: Appareil d'assistance respiratoire equipe d'une unite d'entree et de sortie
Inventor: SCHUBERT ERNST-WILHELM
IPC: A61M16/00
Filed: 1995-12-13
Abstract: Cet appareil comprend une unité d'affichage conformée en écran plat (19) interactif présentant une surface sensible aux effleurements, à l'intérieur duquel sont prévus des secteurs d'entrée (23, 24) avec des segments de réglage (231, 232, 233, 234, 235, 236, 237, 241, 242, 243) et des secteurs de sortie (25, 26, 27) pour les paramètres à afficher, et une unité d'entrée conformée en clavier (20), le clavier (20) permettant de commuter des secteurs d'entrée (23, 24), au moins présélectionnés, de l'écran plat (19), le fait de toucher au moins l'un des segments de réglage à l'intérieur de l'un des secteurs d'entrée (23, 24) faisant agir conjointement l'élément d'entrée (21) et/ou l'interrupteur de confirmation d'ordre (20) avec le segment de réglage sélectionné.
Patent FR-2743472-A1 (FR)
Inventor: CISAMOLO CLAUDIO
IPC: A21D13/00
Filed: 1996-01-17
Abstract: A single product made of laminated and/or flaky and/or extruded dough, e.g. a biscuit, cracker, sweet or salted snack food or the like made of a first dough. At least one side of the product comprises a single dough piece (11) integrated into the surface of the first dough and made of at least one second dough having a higher viscoelasticity than the first dough, said dough piece (11) having a closed outline and being spaced apart from the edge of the product. A method for making a laminated and/or flaky and/or extruded dough comprising a continuous main strip (5) of a first dough having a width L and being transported on a conveyor belt. The method includes a step of sequentially integrating additional dough pieces (31) made of at least one second dough into the main strip (5), said additional dough pieces (11) having a higher viscoelasticity than the first dough of which the main strip (1) is made.
Patent FR-2729867-A1 (FR)
Title: Face-seating strip for goggles
Inventor: BRENDLE GUNTER
IPC: A61F9/02
Filed: 1996-01-19
Abstract: A face-seating part for ski goggles, safety goggles or the like consists of a foam strip stuck onto the goggles frame, the novelty being that the strip side, facing the wearer's face, is provided with a flock.