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Patent FR-3029919-A1 (FR)
Title: Composes alpha-silanes et beta-silanes portant une fonction filtrant les radiations uv ; compositions les contenant
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: C07F7/18
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention a pour premier objet des composés silanes portant une fonction filtrant les radiations choisis parmi : (i)les α-silanes de formule (I) suivante : (ii)les β-silanes de formule (II) suivante : (iii)leurs mélanges R1, R2, R3, identiques ou différents désignent un radical alkyle en C1-C8 linéaire ou ramifié X désigne NH ou O A désigne une fonction filtrant les radiations UV. La présente invention concerne également une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un α-silane et/ou au moins ou un β-silane tels que définis précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour limiter l'assombrissement de la peau et/ou améliorer la couleur et/ou l'homogénéité du teint comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique au moins une composition telle que définie précédemment. Elle concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement d'une matière kératinique comprenant l'application sur la surface de la matière kératinique d'au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3030739-A1 (FR)
Title: Capteur de pression dynamique a fonctionnement ameliore
Inventor: FAIN BRUNO
IPC: H04R23/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Capteur de pression de type MEMS et/ou NEMS comportant dans un substrat: - une partie fixe et une partie mobile par rapport à la partie fixe, la partie mobile comprenant un élément sensible (108) mobile dans le plan du capteur sous l'effet d'une variation de pression, - un jauge de contrainte (18) pour détecter le déplacement de l'élément sensible (108) dans le plan du capteur dû à la variation de pression, - des électrodes d'actionnement (24.1, 24.2,) de l'élément sensible, lesdites électrodes d'actionnement étant portées en partie par la partie fixe et par la partie mobile, lesdites électrodes d'actionnement étant commandées de sorte à asservir en position le déplacement de l'élément sensible (108), - des moyens de commande (C) des électrodes d'actionnement qui sont configurés, à partir des signaux émis par la jauge, pour polariser les électrodes d'actionnement de sorte à asservir en position le déplacement l'élément sensible.
Patent FR-3031545-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un caisson de volet roulant, un profile technique et un profile de finition et profile de finition pour la realisation dudit ensemble
Inventor: GRIMAULT GERARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2015-01-12
Abstract: Ensemble comprenant un caisson (1) de volet roulant, un profilé (6) technique monté sur un bord libre d'une paroi (3) longitudinale du caisson et un profilé (15) de finition, ledit profilé (6) technique présentant une première gorge (7) de liaison avec ladite paroi (3) longitudinale et une deuxième gorge (8) de réception d'un élément (5) de fermeture partielle de l'ouverture (4) du caisson (1), cette deuxième gorge (8) présentant l'un (9) de ses flancs (9, 10), dit premier flanc (9), disposé dans le prolongement de la face (12) apparente du profilé (6) technique opposée à la face du profilé (6) technique formant le fond de la première gorge (7), et ledit profilé (15) de finition comprenant une première aile (16) et une deuxième aile (17) reliées entre elles par un pont (18) de liaison, ladite première aile (16) étant apte à venir à recouvrement au moins partiel du premier flanc (9) de la deuxième gorge (8) et de la face (12) apparente du profilé (6) technique opposée à la face du profilé (6) technique formant le fond de la première gorge (7). A l'état monté du profilé (15) de finition sur le profilé (6) technique, la première aile (16) du profilé (15) de finition est, sur au moins une partie de sa longueur, prise depuis le pont (18) de liaison en direction du bord libre de la première aile (16), écartée de la partie du profilé (6) technique qu'elle recouvre, pour ménager, au moins au niveau du premier flanc (9) de la deuxième gorge (8) du profilé (6) technique, une chambre (22) apte à collecter des condensats et/ou des eaux infiltrées.
Patent FR-3032977-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: F01D5/14
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite comportant les étapes suivantes : a) réalisation d'une ou plusieurs opérations textiles mettant en oeuvre une pluralité de tresses (1) comportant chacune une pluralité de fils (21 ; ... ; 2n) tressés autour d'une âme (3) pour former une préforme fibreuse comportant lesdites tresses (1), et b) formation d'une phase de matrice dans la porosité de la préforme fibreuse, tout ou partie de la phase de matrice étant formée par transformation des âmes (3) des tresses (1).
Patent FR-3035318-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: MOSNIER THOMAS
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-04-24
Abstract: Ce matériel (1) comprend au moins une barre de liaison destinée à s'étendre le long des vertèbres à traiter, et au moins un organe d'ancrage (1) de type "tulipe" et de type dit "polyaxial". Selon l'invention, - la tête (3) forme une portion d'articulation (15) ; - le corps (2) forme une cavité d'articulation (8) destinée à recevoir ladite portion d'articulation (15), délimitée par une paroi d'appui (9) ; -l'organe d'ancrage (1) comprend une bague (20) destinée à venir en appui contre ladite paroi d'appui (9) ; - la bague (20) et une surface distale d'appui que comprend la tête (3) comprennent des moyens à inter-engagement (16, 21) permettant, dans une première position angulaire de la bague (20), une première position axiale de la bague (20) dans laquelle il existe un jeu entre cette bague et ladite paroi d'appui (9), et permettant, dans une deuxième position angulaire de la bague (20), une deuxième position axiale de la bague (20) dans laquelle le jeu est supprimé, faisant que la tête (3) rendue immobile, ou substantiellement immobile, par rapport au corps (2).
Patent FR-3037186-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement pour systeme de tranfert a double porte a manipulation amelioree
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: F16H13/02
Filed: 2015-06-03
Abstract: Dispositif d'actionnement pour système de transfert étanche à double porte; comportant un corps (30) fixé au système de transfert, un support (32) articulé en rotation sur le corps (30), un arbre d'entrée (44) portant un galet d'entrainement monté en rotation dans la support (32) autour d'un premier axe (X2), ledit élément d'entrée (44) recevant un effort d'actionnement, et un galet de sortie monté en rotation dans le corps (30) autour d'un deuxième axe (X1) et coopérant avec un mécanisme du système de transfert, des disques de frottement (50) entre le galet d'entraînement et le galet de sortie (60), de sorte que l'orientation entre le support (32) et le corps (30) autour d'un troisième axe (Y) perpendiculaire au premier axe (X2) et au deuxième axe (X1) est modifiable.
Patent FR-3037385-A1 (FR)
Title: Filtre anti-odeur universel pour hotte aspirante.
Inventor: SEROR ROGER
IPC: F24C15/20
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage pour hotte aspirante de cuisine ou similaire, le dispositif comportant un conduit tubulaire (2) adapté à coiffer une sortie d'air de la hotte aspirante, le conduit tubulaire portant à une extrémité proximale des moyens de sa solidarisation à la hotte (8,11), et à une extrémité distale une cartouche filtrante (5) à charbons actifs.
Patent FR-3040932-A1 (FR)
Title: Complexe de couverture pour un element de siege automobile, et element de siege automobile muni d'un tel complexe
Inventor: HANTEVILLE PASCAL
IPC: B60N2/58
Filed: 2015-09-11
Abstract: Le complexe de couverture d'un élément de siège de véhicule automobile, comprend un système coiffant (8), et un élément d'assemblage (28). L'élément d'assemblage comprend deux portions d'assemblage (30) reliées entre elles par une portion de liaison (31). La portion de liaison (31) est fixée localement au système coiffant (8) au niveau de la face intérieure (8b) du système coiffant (8). Chaque portion d'assemblage (30) est fixée directement à un composant (7) d'élément de siège externe au complexe de couverture (29). La portion de liaison (31) présente une capacité de déformation élastique supérieure à la capacité de déformation élastique des portions d'assemblage (30).
Patent FR-3043808-A1 (FR)
Title: Procede de controle commande de taches fonctionnelles par un microprocesseur multicoeurs
Inventor: BAVOUX BERNARD
IPC: G06F9/40
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle commande de tâches fonctionnelles par un microprocesseur multicoeurs comportant plusieurs cœurs en tant qu'unités de traitement travaillant en parallèle, caractérisé en ce que les tâches sont différenciées entre au moins un premier groupe de tâches périodiques et un deuxième groupe de tâches synchrones et en ce que le groupe de tâches périodiques, d'une part, et le groupe de tâches synchrones, d'autre part, sont traités par au moins un cœur du microprocesseur leur étant spécifique, les tâches non différenciées comme étant des tâches périodiques ou synchrones étant traitées par ledit au moins un cœur du premier ou du deuxième groupe de tâches périodiques ou par au moins un autre cœur que les cœurs spécifiques des tâches synchrones et périodiques en formant au moins un troisième groupe.
Patent FR-3044410-A1 (FR)
Title: Systeme d'equilibrage auto-adaptatif, machine tournante electrique et ventilateur associes
Inventor: BOURGEOIS LIONEL
IPC: G01M1/38
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention concerne un système d'équilibrage d'un rotor (10) de machine tournante électrique apte à être entraîné en rotation autour d'un axe de rotation. Le système d'équilibrage est caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif (16) de détection d'un défaut d'équilibrage, adapté pour mesurer des vibrations du rotor (10) et pour déterminer une force mécanique représentative du défaut d'équilibrage à partir des mesures de ces vibrations, et un bobinage (18) d'équilibrage, agencé autour dudit rotor (10), adapté pour être alimenté avec un courant d'alimentation dépendant de la force mécanique déterminée, ledit courant d'alimentation générant un champ magnétique de façon à appliquer au rotor (10) une force magnétique opposée à la force mécanique déterminée.
Patent FR-3047300-A1 (FR)
Title: Procede de gazeification et dispositifs permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: LUCAS JEAN MARIE GABRIEL CHARLES
IPC: F23C99/00
Filed: 2016-01-28
Abstract: Le procédé objet du présent brevet définit comme les gaz et la matière circulent entre quatre espaces et quelles sont les conditions qui règnent dans ces espaces et leurs fonctions. Grâce à ces conditions et aux modes breveté de circulation, la gazéification produit des gaz « propres de pyroligneux » et laisse les cendres sous forme pulvérulente. Le procédé permet aussi de produire du charbon que l'on extrait si l'on veut en même temps que les cendres ou d'épuiser les cendres du charbon qu'elles pourraient contenir. Les trois espaces principaux précisés sont un espace de séchage - carbonisation - gazéification partielle, un espace d'élévation à haute température et un espace de gazéification du charbon. Un espace de finition vient les compléter. On précise trois dispositifs qui permettent la réalisation du procédé.
Patent FR-3047984-A1 (FR)
Title: Outil pour le retournement et la manutention de toles
Inventor: GEERAERT PASCAL
IPC: B66C1/48
Filed: 2016-02-22
Abstract: L'invention concerne un outil pour le retournement et la manutention de tôles, comprenant : - une mâchoire (10), comprenant une première platine (12) et deux bras (11) s'étendant à partir de la platine, parallèlement entre eux et en regard l'un de l'autre, les bras et la platine de la mâchoire définissant un interstice de réception d'une tôle ouvert à une extrémité des bras, et - une deuxième platine (20), adaptée pour être montée de manière amovible sur l'extrémité des bras de manière à fermer l'interstice de réception de tôle.
Patent FR-3050998-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un cuir a partir d'une peau brute
Inventor: BILLION-GRAND CYRIELLE
IPC: C14C3/08
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un cuir à partir d'une peau brute, le procédé étant exempt de chrome, de permanganate et de sulfure. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - obtention d'une peau brute ; - trempe de la peau brute ; - épilage-pelanage de la peau trempée, par traitement enzymatique en l'absence de sulfure ; - écharnage de la peau résultant de l'épilage-pelanage ; picklage de la peau ; - obtention d'un cuir par tannage de la peau issue du picklage en l'absence de chrome. La présente invention concerne également le crust de cuir susceptible d'être obtenu selon ce procédé ainsi que son utilisation dans le domaine de la maroquinerie ou de l'horlogerie.
Patent FR-3052151-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un gobelet comportant un flanc pince et colle dans sa partie superieure, et gobelet issu du procede
Inventor: LE NEINDRE JEAN-LUC
IPC: B65D3/28
Filed: 2016-06-07
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un gobelet destiné à contenir du liquide comportant un fond de forme circulaire et un flanc (1) se présentant sous la forme d'une feuille dotée de deux cotés (2) opposés, le procédé comportant une étape consistant à enrouler sur elle-même la feuille de façon à réaliser un cône tronqué, et à sceller le coté du flanc (1) dit « inférieur » (41) à la périphérie du fond de façon à donner au gobelet un volume doté d'une ouverture en partie haute, ladite ouverture étant délimitée par deux bords (421, 422) se faisant face et situés sur le coté dit « supérieur » (42) du flanc (1). Selon l'invention, le procédé comporte une étape de collage des deux bords (421, 422) de l'ouverture consistant à les pincer pour les mettre en contact sans les plier, le collage s'effectuant sur une partie au plus de l'ouverture de façon à laisser un orifice ouvert permettant à un liquide contenu dans le volume de s'écouler.
Patent FR-3059545-A1 (FR)
Title: Emulsion huile-dans-eau comprenant un tensioactif gemine, un tensioactif silicone et un pigment
Inventor: COLLETTE ANNICK
IPC: C07F15/02
Filed: 2016-12-02
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme d'émulsion huile-dans-eau , notamment comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telles que la peau, contenant au moins :         a) une phase aqueuse continue ; et b) une phase huileuse dispersée dans ladite phase aqueuse ; et c) au moins un tensioactif géminé ; et d) au moins un tensioactif siliconé ; et e) au moins un pigment.         L'invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3065617-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit multicouches pour la distribution de courant electrique
Inventor: WECXSTEEN JEAN FRANCOIS
IPC: H05K3/46
Filed: 2017-04-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un circuit (1) multicouche de distribution de courant électrique comprenant la fabrication d'une succession de plaques (2) conductrices destinées à être empilées, la mise en place d'une couche (3) isolante électriquement entre les plaques conductrices que l'on empile, ces dites plaques conductrices présentant des zones (5) de contacts destinées à établir une connexion avec un composant ce procédé étant caractérisé en ce que localement au droit des zones de contact on projette dynamiquement à vitesse supersonique et par gaz sous pression et au travers d'une tuyère convergente divergente sur ces zones de contact une poudre conductrice dont les particules de ladite poudre vont lors de l'impact se déformer plastiquement, s'agglomérer et s'incruster dans la surface, au niveau de la zone de contact, et créer ainsi une couche conductrice électrique et protectrice vis-à-vis de l'atmosphère ambiante.
Patent FR-3071133-A1 (FR)
Title: Casquette a visiere tournante
Inventor: BOUSSIDI KOUIDER
IPC: A42B1/06
Filed: 2017-09-18
Abstract: La présente invention concerne un couvre chef de type casquette (CAS), comprenant d'une part une partie principale telle une coiffe (COI) recouvrant tout ou partie du sommet de la tête d'un utilisateur, d'autre part une partie annexe telle une visière (VIS), lesdites parties principale et annexe étant respectivement munies d'éléments de liaison principal (ELP11, ELP12) et annexe (ELA11), tels des profilés constituant des glissières à profils mâle et femelle, et aptes à coopérer par emboîtement. Ledit élément de liaison principal (ELP11, ELP12) entoure complètement ladite coiffe (COI).
Patent FR-3074744-A1 (FR)
Title: Triangle de signalisation pour vehicules en pannes ou accidentes. triangle signalisation securise
Inventor: MAKDOUD AMAR
IPC: B60Q7/00
Filed: 2017-12-13
Abstract: l'invention concerne un triangle de signalisation nouvelle génération pour les véhicules en panne ou accidentés créant des obstacles et des dangers à la circulation. Ce triangle se compose d'un boîtier (1) à enroulement mécanique ou électrique, recevant une toile écran (2) sur cette toile écran (2) de forme rectangulaire, en matière fluorescente de couleur jaune ou orange, est fixé un triangle (3) de couleur rouge de grande dimension et en matière réfléchissante a la lumière, ce triangle (3) supporté par la toile (2) possède l'option d'être lumineux par un ensemble de lampes led, connectée au circuit véhicule complété d'une alimentation autonome. La toile (2) avec son triangle sont enroulés dans le boîtier (1) l'ensemble est encastré dans le becquet arrière de la carrosserie du véhicule ou dans le pare choc, lors de son utilisation ce triangle couvre l'arrière des véhicules des ventouses (4-5-6-7 ) et des bandes magnétiques (8) assurent le placage de l'ensemble contre le véhicule.
Patent FR-3062684-A1 (FR)
Title: Culasse comprenant un ensemble d'injection de gaz d'echappement
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02M26/17
Filed: 2017-02-07
Abstract: L'invention concerne une culasse (31) pour moteur à combustion interne présentant au moins un cylindre, comprenant une chambre de remplissage d'air frais compressé (19) et un ensemble d'injection (1) de gaz d'échappement comportant une chambre de remplissage de gaz recirculés (16). Selon l'invention, la chambre de remplissage de gaz recirculés (16) est agencée dans la culasse (31) et connectée à des conduits d'admission (5) des gaz dans le au moins un cylindre par au moins un canal d'injection (11).
Patent FR-3064841-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a configuration modifiee pour faciliter la montabilite d'un element fonctionnel
Inventor: LEBORGNE CHRISTOPHE
IPC: H02K11/00
Filed: 2017-03-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour véhicule automobile comportant: - une machine électrique tournante munie d'un premier palier (17) et d'un deuxième palier délimitant un volume interne (65), - un élément fonctionnel (58), - au moins un organe de fixation (60) traversant une portion (51) d'un des paliers (17) ayant une face interne tournée vers le volume interne (65) et une face externe tournée du côté opposé, caractérisé en ce que ledit organe de fixation (60) comporte une tête (77) située du côté de la face interne de la portion du palier (51).
Patent FR-3064609-A1 (FR)
Title: Sachet souple destine a contenir un produit liquide ou semi-liquide, comportant a demeure des moyens de deversement incluant un tube plongeur et un tuyau externe
Inventor: LELIEVRE LAURENT
IPC: B65D33/38
Filed: 2017-04-03
Abstract: L'invention concerne un sachet souple (1) comportant une paroi (10) souple définissant une chambre (11) étanche apte à contenir un produit liquide ou semi-liquide, le sachet comportant des moyens de déversement couplés à demeure sur une zone de couplage de la paroi, caractérisé en ce que les moyens de déversement (2) comportent : - une interface (3) rigide couplée de manière fixe et hermétique sur la zone de couplage de la paroi, l'interface se prolongeant à l'intérieur de la chambre par un tuyau plongeur (4) ; - un tuyau externe (5) s'étendant à partir d'un élément de base (6) couplé de manière fixe et hermétique à l'interface, et étant pourvu de moyens d'obturation (7).
Patent FR-3068171-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour organe de commande et/ou de signalisation electrique
Inventor: THIZON PATRICE
IPC: H01H13/04
Filed: 2017-06-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour organe de commande et/ou de signalisation électrique qui comporte : - une embase (200), - une bride de fixation (300) montée pivotante sur l'embase (200) autour d'un premier axe (A1), - ladite bride (300) comportant au moins une branche dotée d'une extrémité libre destinée à former au moins un premier point d'appui contre une paroi, - un élément articulé autour d'un deuxième axe et coopérant avec ladite bride pour l'entraîner en pivotement autour dudit premier axe (A1), - une vis de serrage (310) pour contrôler le pivotement de ladite bride (300), - la bride (300) étant configurée de manière à ce qu'un premier plan incluant ledit premier axe (A1) et ledit deuxième axe (A2) et un deuxième plan incluant ledit premier axe (A1) et ledit premier point d'appui forment un angle (a) compris entre 110 ° et 160 °.
Patent FR-3068917-A1 (FR)
Title: Essieu de vehicule automobile comprenant des moyens de fixation d'un roulement de roue a la tete d'essieu
Inventor: PAYS FANNY
IPC: B60G21/05
Filed: 2017-07-12
Abstract: Essieu de véhicule automobile comprenant au moins un bras d'essieu (12), au moins une tête d'essieu (14) solidaire dudit bras d'essieu par au moins un premier et un deuxième moyens de renforts (16, 18), ladite tête d'essieu comprenant au moins deux perçages (20a, 20b ; 22a, 22b) disposés chacun sur un axe de perçage (A1, A2) et destinés à recevoir une vis de fixation d'un roulement de roue (24), les deux axes de perçages (A1, A2) étant parallèles entre eux. Le premier moyen de renfort (16) est disposé entre les deux axes de perçage (A1, A2) et le deuxième moyen de renfort (18) est disposé au-delà des axes de perçages (A1, A2).
Patent FR-3070174-A1 (FR)
Title: Abri rafraichissant ephemere et colonne de rafraichissement pour former un tel abri
Inventor: BOUCAUD MAXIME
IPC: F24F1/00
Filed: 2017-08-21
Abstract: L'abri (100) rafraîchissant éphémère comporte : - une structure (104) délimitant un espace intérieur d'un espace extérieur, ladite structure comportant une ouverture (106) configurée pour permettre le passage d'un utilisateur et un support (130) pour végétaux et - un système (120) de rafraîchissement de l'air à l'intérieur de la structure comportant une prise (125) de raccordement à une entrée de fourniture en fluide.
Patent FR-3076169-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage a filtre a impedances de mode commun couplees pour une vitre a antenne de reception d’ondes radiophoniques
Inventor: COMTE RENAUD
IPC: H05B3/84
Filed: 2017-12-21
Abstract: Un dispositif de chauffage (DC) équipe une vitre (V) comprenant une antenne (AR) de réception d'ondes radiophoniques, et comprend un circuit de chauffage électrique (CCE) connecté à des premier (F1) et second (F2) fils électriques couplés à un réseau d'alimentation alimenté par une source d'alimentation électrique (SA). Les premier (F1) et second (F2) fils électriques comprennent en série respectivement des première (11) et seconde (I2) inductances de mode commun (11) couplées via un noyau magnétique (NM), et un composant capacitif (CCP) est connecté en parallèle aux premier (F1) et second (F2) fils électriques entre le circuit de chauffage électrique (CCE) et les première (11) et seconde (I2) inductances de mode commun, et définit avec ces dernières (11, I2) un filtre (FM) empêchant la circulation de fréquences parasites issues du réseau d'alimentation et/ou du circuit de chauffage électrique (CCE).