baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2971411-A1 (FR)
Title: Fantome de test pour imagerie tomographique et notamment pour tomosynthese mammographique
Inventor: MULLER SERGE
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-02-11
Abstract: L'invention concerne un fantôme de test pour imagerie tomographique qui comporte un assemblage de structures élémentaires définissant un maillage 3D, chaque structure élémentaire étant en un matériau de constitution principal correspondant à une atténuation aux rayons X simulant une glandularité donnée, caractérisé en ce que les structures élémentaires sont d'au moins deux types de matériau de constitution principal correspondant à des atténuations aux rayons X différentes.
Patent FR-2971404-A1 (FR)
Title: Compacts de soupe
Inventor: SOQUET VALERIE
IPC: A23L23/10
Filed: 2011-02-14
Abstract: La présente invention concerne des compacts de soupe ainsi que le procédé de fabrication desdits compacts. Les compacts de soupe selon l'invention comportent de 70 à 100% en poids d'une poudre de soupe et 0 à 30% en poids d'additifs de pastillage et se présentent sous la forme d'une unité solide de composition homogène présentant une croûte d'une épaisseur comprise entre 10 µm et 1 mm.
Patent FR-2974430-A1 (FR)
Title: Dynamometric crown for actuating winder to actuate e.g. hour needle of watch, has blades co-operating with head of threaded shaft that comprises three right sides, where right sides are included in triangle formed by blades
Inventor: CASSARD JEAN-PIERRE
IPC: G04B27/04
Filed: 2011-04-19
Abstract: The crown (1) has a disengaging unit arranged between the crown and a head (5) of a threaded shaft (2) and comprising elastically deformable flexible blades (6, 7), where an equilateral triangle is formed by the blades. The blades co-operate with the head of the threaded shaft that comprises three right sides (5a, 5d), where the right sides are included in the triangle formed by the blades. The blades are secured to an upper housing (9) of a ring (10), where the upper housing and a lower housing (12) of the ring are separated by a partition (13) that comprises a through hole (14).
Patent FR-2978309-A1 (FR)
Title: Mesure et modulation en temps reel de la consommation electrique d'une pluralite d'appareils electriques
Inventor: HEINTZ BRUNO
IPC: G01R19/165
Filed: 2011-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure et de modulation en temps réel de la consommation électrique d'appareils électriques alimentés à partir d'au moins une ligne électrique d'un réseau de distribution électrique fournissant un signal d'alimentation à une tension et une fréquence nominales.
Patent FR-2978292-A1 (FR)
Title: Utilisation de couches auto-assemblees pour le controle de la tension de seuil de transistors organiques
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: H01L21/331
Filed: 2011-07-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique comprenant au moins deux transistors organiques ayant des tensions de seuil différentes. Le dispositif de l'invention comprend au moins deux transistors qui comprennent chacun une couche auto-assemblée de molécules ayant des moments dipolaires dont la différence, en valeur absolue, est comprise entre 0,2 et 10 Debye. L'invention trouve application dans le domaine de la fabrication de circuits électroniques, en particulier.
Patent FR-2982152-A1 (FR)
Title: Non-therapeutic cosmetic method, useful for improving barrier function of skin and/or for hydrating skin using sulfated polysaccharide with rhamnose pattern, comprises applying a composition comprising sulfated polysaccharide on skin
Inventor: POTTER ANNE
IPC: A61K8/73
Filed: 2011-11-07
Abstract: Non-therapeutic cosmetic method to improve barrier function of skin and/or to hydrate the skin, comprises applying a composition comprising 2-60 wt.% of a sulfated polysaccharide with rhamnose pattern on the skin.
Patent FR-2982965-A1 (FR)
Title: Synchronisation de signaux d'horloge et detecteur de perturbation
Inventor: DREUX PHILIPPE
IPC: G06F1/12
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique (2) comportant deux oscillateurs en anneau (21, 22), dans lequel la sortie de chaque oscillateur en anneau est rebouclée en entrée de ce même oscillateur ainsi qu'en entrée de l'autre oscillateur. L'invention concerne également l'application d'un tel circuit à la détection d'une perturbation dynamique.
Patent FR-2983320-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la synchronisation d'un systeme distribue d'enregistrement d'evenements horodates
Inventor: EYRAUD ANNICK
IPC: G06F1/14
Filed: 2011-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de la synchronisation d'un système distribué d'enregistrement d'événements horodatés à une fréquence donnée correspondant à un temps de cycle, comprenant : - une horloge locale présentant une heure locale propre ; - une horloge de référence présentant une heure de référence (Tref), un dernier temps d'horodatage étant associé au dernier enregistrement d'un événement. La présente invention se distingue par le fait que, lors d'une synchronisation de ladite horloge locale sur ladite horloge de référence, ladite heure locale propre devenant une nouvelle heure locale égale à l'heure de référence (Tref) : - si la nouvelle heure locale synchronisée est inférieure au dernier temps d'horodatage, l'heure utilisée comme temps d'horodatage pour le prochain enregistrement d'événement est égale au dernier temps d'horodatage augmenté d'un pas d'incrément inférieur au temps de cycle jusqu'à ce que la nouvelle heure locale soit supérieure ou égale audit dernier temps d'horodatage ; puis, l'heure utilisée comme temps d'horodatage pour les enregistrements d'événements suivants est égale à la nouvelle heure locale ; - si la nouvelle heure locale synchronisée est supérieure ou égale au dernier temps d'horodatage, l'heure utilisée comme temps d'horodatage pour les prochains enregistrements d'événements est égale à la nouvelle heure locale.
Patent FR-2988686-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un equipement sur un panneau
Inventor: DELOUBES MATHIEU
IPC: B64C1/12
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de fixation d'un équipement sur un panneau comprenant au moins une mortaise, caractérisé en ce qu'il comprend : - un organe (102) de serrage, comprenant un mors (105) de serrage conformé pour pouvoir prendre appui sur une première face opposée du panneau, et ; - une cheville (108) d'ancrage, solidaire en rotation de l'organe (102) de serrage et comprenant un mors (109) d'ancrage adapté pour pouvoir prendre appui sur une deuxième face d'accrochage du panneau ; ledit organe (102) de serrage étant adapté pour pouvoir être déplacé en translation par rapport à la cheville (108) d'ancrage entre : * une position de blocage du dispositif (100) de fixation dans laquelle les mors (105) de serrage et (109) d'ancrage coopèrent pour fixer le dispositif (100) de fixation sur le panneau, et ; * une position d'installation du dispositif (100) de fixation dans laquelle le mors (105) de serrage est conformé de façon à pouvoir traverser la mortaise de fixation du panneau.
Patent FR-2994303-A1 (FR)
Title: Insurance version paper digital green chart for e.g. motorbike, is provided on windscreen of car and motor bike with engine in shape of digital screen with certain dimension, where digital green chart is connected to mobile network telecom
Inventor: AZROUR YOUSSEF
IPC: G06K19/07
Filed: 2012-08-03
Abstract: The green chart is provided on a windscreen of a car and a motorbike with an engine in shape of a digital screen with a dimension of about 50 mm and thickness of about 7 mm, where the digital green chart is connected to a mobile network telecom.
Patent FR-2987024-A1 (FR)
Title: Hand gripper for handling case of car, has cross-piece transversely extended into inner side of case, and sole transversely interposed between two transverse ends of cross-piece such that sole is arranged inside case of vehicle
Inventor: GELABERT ARRIETA IGNACIO
IPC: B62D65/18
Filed: 2012-02-22
Abstract: The gripper (10) has a sole (14) fixed on a hinged jib. A cross-piece (16) is transversely extended into an inner side of a case (12) of a vehicle. Supporting units (26a, 26b) are arranged on the cross-piece for supporting the case. The sole is fixed on the cross-piece by the gripper. The sole is transversely interposed between two transverse ends of the cross-piece such that the sole is arranged inside the case of the vehicle in vicinity of center of gravity of an assembly constituted by the gripper and the case of the vehicle when the gripper supports the case.
Patent FR-2989778-A1 (FR)
Title: Method for determining localization of defects of electric insulation in winding of electrical motor of car, involves determining number of points of infra-red images, where temperature of images is varied with average image temperature
Inventor: BLUMENFELD JEAN-BAPTISTE
IPC: G01R31/06
Filed: 2012-04-23
Abstract: The method involves determining whether the isolation resistance is higher than a threshold resistance (2). The acquisition of infra-red images of concomitant winding is carried out with the acquisition of a value of leakage current of winding when the isolation resistance is lower than the threshold resistance (7). The number of points of infra-red images is determined, where temperature of the infra-red images is varied with the average image temperature, which is higher than a threshold temperature. A signal is emitted according to a level of criticality of the defects.
Patent FR-2990239-A1 (FR)
Title: Procede de devissage avant d'un ecrou de liaison dans un turboreacteur a double corps, outillage de devissage
Inventor: TAILPIED FABRICE
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-05-02
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de dévissage de l'écrou de liaison du rotor HP d'un turboréacteur à double corps, comportant une soufflante avant, un carter intermédiaire (7), un module HP avec un rotor HP et un module de turbine BP, le carter intermédiaire ayant un palier support du rotor HP, ledit rotor étant retenu dans le palier par l'écrou de liaison, le procédé comportant une étape de mise en place d'un outil de dévissage par l'avant de l'écrou de liaison après avoir démonté la soufflante et dégagé à l'avant l'accès à l'écrou, le procédé est caractérisé par le fait que, le rotor HP étant calé en rotation, l'outil de dévissage avant comprenant une clé tubulaire (320) pourvue de dents de forme complémentaire à celle des dents de l'écrou de liaison, un support (310) pour la clé tubulaire (320) est fixé sur le carter intermédiaire, la clé tubulaire (320) est montée à rotation sur le support, et un couple de dévissage est appliqué sur ladite clé tubulaire (320). L'invention porte également sur l'outillage de dévissage pour la mise en oeuvre du procédé de l'invention.
Patent FR-2990464-A1 (FR)
Title: Plate for assembling electromagnetic actuator of disconnection module of valve actuation system in cylinder head of combustion engine, has housings partially receiving electromagnetic actuator to determine valve lift realized by rocker arm
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L1/12
Filed: 2012-05-14
Abstract: The plate (10) has a main sheet (20) extended according to a plane (P), and housings (12) configured to partially receive an electromagnetic actuator to determine a valve lift realized by an actuation element i.e. rocker arm, where the plate is integrally formed. The housing is extended along an axis (A) parallel to the plane. The housing is formed in an arm (11) connected to the sheet. The arm is located in periphery of the sheet. A fixing portion (24) is arranged to allow fixing of the plate with a cylinder head of the motor. Independent claims are also included for the following: (1) a module (2) a valve actuation system (3) a method for assembling electromagnetic actuators in a cylinder head of an engine.
Patent FR-2992211-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique liquide comprenant une huile, des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un organogelateur non polymerique
Inventor: AUGUSTE FREDERIC
IPC: A61K8/42
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage et/ou le soin de la peau et/ou des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, - au moins une huile, de préférence non volatile, - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe, - au moins un organogélateur non polymérique, de préférence choisi parmi les dialkyl N-acylglutamides, et leurs mélanges.
Patent FR-2992599-A1 (FR)
Title: Vehicle, has swiveling arms articulated along horizontal axis at mid height of luggage compartment and swiveling between high position in which canopy is in high use position and low position in which canopy is in low arrangement position
Inventor: HOLLEVILLE FRANCIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: The vehicle has a canopy support part formed by two swiveling arms (31), which are articulately, parallely and laterally arranged in a luggage compartment. A canopy (20) is horizontally fixed between the arms. Each arm is articulated along a horizontal axis (34) at mid height of the compartment and swivels between a high position and a low position. The canopy is in a high use position when the arm is in the high position. The canopy is in a low arrangement position when the arm is in the low position. A motor mechanism (51) is provided for automatically swiveling the arms.
Patent FR-2980388-A1 (FR)
Title: Procede de formation de tampons de polissage a reseau ouvert
Inventor: LAKROUT HAMED
IPC: B24B29/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé pour former un tampon de polissage à réseau ouvert utile pour polir des substrats magnétiques, semi-conducteurs et optiques. Le procédé fournit une feuille de polymère d'un polymère durcissable et expose la feuille de polymère à une source d'énergie pour créer un motif d'exposition dans la feuille de polymère, le motif d'exposition ayant des sections allongées exposées à la source d'énergie, après quoi le procédé fixe la feuille de polymère à un substrat à réseau ouvert et retire le polymère adjacent de la feuille de polymère exposée de la structure intermédiaire avec un solvant, ce qui forme des canaux allongés dans la feuille de polymère dans un motif de texture qui correspond au motif d'exposition tandis que le réseau ouvert supporte le polymère et que les canaux allongés s'étendent à travers l'épaisseur de la feuille de polymère pour former le tampon de polissage à réseau ouvert.
Patent FR-3005032-A1 (FR)
Title: Poste de pilotage symetrique d'un giravion, comportant des sieges disposes cote a cote et des portes laterales d'acces
Inventor: IZZO PASCAL
IPC: B64D11/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un poste de pilotage « côte à côte » symétrique d'un giravion comportant des portes latérales (10, 10') de circulation entre l'intérieur et l'extérieur du poste de pilotage (1). Un couple d'ensembles d'accueil (2, 2') identiques comprennent chacun un siège (3, 3') et des organes de commande (4, 4', 5, 5') comprenant à minima un levier (4, 4') et une manette (5, 5'). Les sièges (3,3') sont exempts d'accoudoir et une console (12) est ménagée entre les sièges. Les manettes (5, 5') sont implantées sur la console (12) et les leviers (4,4') sont implantés en bordure du côté extérieur des sièges (3, 3'). Selon une variante, les leviers (4, 4') sont implantés sur la console (12) et les manettes (5, 5') sont implantées sur les portes latérales (10, 10').
Patent FR-3001997-A1 (FR)
Title: Oil filter for filtering lubrication oil circulating in e.g. diesel engine car, has filter element deformable in longitudinal direction and presenting variable length depending on contracted state or expanded state of housing
Inventor: GIRARD DIDIER
IPC: F01M11/03
Filed: 2013-02-12
Abstract: The filter (2) has housing (5) whose length is varied between contracted state and expanded state in longitudinal direction, and a filter element (21) arranged in the housing. The filter element is deformable in the longitudinal direction, and presents variable length depending on the state of the housing. The housing is formed by lower and upper elements (7, 8), which are slidable relative to one another in the direction. The elements are provided with cylindrical walls (9, 10) and bottom walls (11, 12). A positioning device limits sliding motion of the housing elements.
Patent FR-3001934-A1 (FR)
Title: Device for maintaining safety belt for central back seat of motor vehicle in arrangement position, has hook with rod having base that is interdependent of trimming and head presenting form complementary to form of opening
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R22/12
Filed: 2013-02-14
Abstract: The device has a hook (10) interdependent of an interior trimming (6) of a motor vehicle, where an opening (5) of a fastener (4) of a safety belt of the vehicle is engaged on the hook to hang the opening on the hook. The hook includes a cylindrical rod (11) with a base that is interdependent of the trimming and a head (12) presenting a rectangular form complementary to a rectangular form of the opening such that the opening is engaged on the head and locked with respect to the fastener after rotation of the opening with respect to the head.
Patent FR-3004215-A1 (FR)
Title: Ecran de protection pour carter de turbomachine
Inventor: KIERBEL DANIEL
IPC: F01D25/24
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention a pour objet un écran de protection (20) destiné à équiper un carter (12) d'un groupe turbomachine (G). L'écran (20) comprend au moins deux couches monobloc (2) parallèles entre elles, et en outre au moins une entretoise (4) arrangée entre deux couches monobloc de sorte à les espacer d'une distance (d) non nulle ; Lorsque l'écran de protection (20) est installé entre le carter (12) et une soufflante (13), l'écran de protection (20) permet de bloquer et d'amortir un projectile ayant une énergie cinétique élevée. L'invention concerne également un groupe turbomachine équipé d'au moins un écran de protection (20) selon l'invention
Patent FR-3005863-A1 (FR)
Title: Procede de prepartion d’une emulsion d’un principe actif et particules obtenues a partir de cette emulsion
Inventor: DOLLAT JEAN MARIE
IPC: C08B37/00
Filed: 2013-05-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une émulsion double d'un principe actif hydrophobe et liposoluble, qui comprend les étapes suivantes : (a) On dispose d'une solution aqueuse de protéines de lait ; (b) On dispose d'une solution aqueuse d'au moins un polysaccharide anionique ; (c) On prépare à chaud une émulsion h/e du principe actif dans la solution (a), puis on prépare à chaud une émulsion (h/e)/e de l'émulsion h/e dans la solution (b), ou (d) On prépare une émulsion e/e des solutions (a) et (b), puis on prépare à chaud une émulsion h/(e/e) du principe actif dans l'émulsion e/e. Elle concerne aussi la fabrication de particules dudit principe actif à partir d'une émulsion ainsi préparée, et les particules obtenues.
Patent FR-2992525-A1 (FR)
Title: Dispositif d'auto-allumage d'une cigarette
Inventor: THEBAULT PIERRE
IPC: F24V30/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'auto-allumage d'une cigarette comprenant : - une matière chimique primaire placée à l'extrémité à allumer de la cigarette, - une matière chimique secondaire incompatible avec la matière primaire, lesdites matières primaire et secondaire étant susceptibles de s'enflammer lorsqu'elles sont en contact l'une de l'autre, ladite matière secondaire étant disposée dans un réceptacle configuré pour s'emmancher sur l'extrémité à allumer de la cigarette et mettre en contact ladite matière secondaire avec ladite matière primaire, ledit réceptacle étant fermé à l'une de ses extrémités. Ce dispositif est remarquable en ce que la matière secondaire est disposée entre un opercule d'étanchéité et l'extrémité fermée du réceptacle, et en ce qu'une pointe est disposée à l'intérieur du réceptacle, au niveau d'une paroi de fond, ladite pointe transperçant l'opercule pour libérer la matière secondaire suite à une pression sur ledit réceptacle.
Patent FR-3010306-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un systeme lamellaire
Inventor: BELHAJ NABILA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant un système lamellaire en tant qu'agent de vectorisation d'un principe actif hydrophile et son procédé de préparation. L'invention a également pour objet le système lamellaire en tant que tel et son utilisation en tant qu'agent de vectorisation pour améliorer la pénétration d'un principe actif hydrophile à travers la peau
Patent FR-3010541-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique d'un changement de trajectoire de vol sur un aeronef, en particulier pour un vol a basse altitude.
Inventor: KOZLOW BORIS
IPC: G05D1/04
Filed: 2013-09-10
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique d'un changement de trajectoire de vol sur un aéronef, en particulier pour un vol à basse altitude. - Le procédé prévoit de déterminer une première déviation (dev(1)) entre la position courante (PC) et la trajectoire courante (T1) de l'aéronef et une seconde déviation (dev(2A), dev(2B), dev(2C), dev(2D)) entre cette position courante (PC) et une nouvelle trajectoire (T2A, T2B, T2C, T2D) de l'aéronef, et de réaliser un changement de trajectoire de vol en remplaçant la trajectoire courante (T1) par la nouvelle trajectoire (T2A, T2B, T2C, T2D), si au moins la valeur absolue de la différence entre ces première et seconde déviations est inférieure ou égale à un écart maximal autorisé (Δmax) pendant au moins une durée prédéterminée.
Patent FR-3011380-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diodes electroluminescentes
Inventor: BOUVIER CHRISTOPHE
IPC: H01L31/00
Filed: 2013-09-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant un support (10) comprenant une première face (12), un premier ensemble (A) de premières diodes électroluminescentes (DEL) comprenant des premiers éléments semiconducteurs (20) filaires, coniques ou tronconiques reposant chacun sur une deuxième face (15) d'un premier plot (14), chaque premier plot comportant, en outre, une troisième face (17) opposée à la deuxième face et une première couche conductrice (18 ; 56) reliant les premiers plots et s'étendant au moins sur une partie de la deuxième face ou de la troisième face de chaque premier plot, la première couche conductrice et/ou les premiers plots reposant sur le support.
Patent FR-3013066-A1 (FR)
Title: Plateforme de travail en encorbellement convertible
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G3/20
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention porte sur une plateforme de travail en encorbellement convertible (10) comportant : un châssis (12); une paire de fermes (18) destinées à venir en appui contre une paroi murale, les fermes étant montées pivotantes par rapport au châssis autour d'un premier axe de rotation (A), lesdites fermes présentant une position de travail et une position rangée un dispositif de support escamotable (40) fixé sous le châssis et comprenant une pluralité de pieds pivotants (44, 46), les pieds présentant une position déployée dans laquelle lesdits pieds s'étendent perpendiculairement au plancher en sorte de pouvoir venir en appui contre une surface (S) sensiblement horizontale située sous la plateforme de travail en encorbellement, et une position escamotée dans laquelle les pieds (44, 46) s'étendent sensiblement parallèlement au plancher.