baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3001660-A1 (FR)
Title: Power unit for use in e.g. internal combustion engine compartment, of car, has protection plate installed on casing by using screws with different diameters, where diameter of one of screws is strictly greater than that of another screw
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: B60K5/12
Filed: 2013-02-04
Abstract: The power unit (1) has a casing (4) on which a protection plate (3) is connected through a fixing unit by using screws (8, 8'), where the screws have different diameters, where the diameter of one of the screws is strictly greater than that of another screw. The screws are placed symmetrically with respect to each other. A protuberance (11) is arranged on a front face of the protection plate. The protuberance is placed in symmetry center of the fixing unit. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-3002133-A1 (FR)
Title: Distributer apparatus for toilet paper, has casing comprising receiving module, and levers formed in inner side of flanges and cooperating with cams based on operation phases, where levers adjust format of material band to be distributed
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 2013-02-19
Abstract: The apparatus has a casing (1) comprising a lid receiving module (M) that comprises lateral flanges, and a receiving drum arranged between the flanges for receiving an upper roller (15) and a reference roller (11). A push rod (9) rotates the receiving drum. The drum comprises two peripheral walls that define separating spaces. A roller stays in contact with a material band. Levers are formed in an inner side of the flanges, and cooperate with cams according to operation phases, where the levers adjust the format of the material band to be distributed.
Patent FR-3002780-A1 (FR)
Title: Module de porte-paliere, son montage, ensemble le comprenant, et procede de realisation d'une barriere.
Inventor: CAVAIOTTI ETIENNE
IPC: B61B1/02
Filed: 2013-03-04
Abstract: Est concerné un module de porte-palière pour un quai de station (3), comprenant des vantaux de porte (9a, 9b), et des blocs fixes (15a, 15b) auxquels les vantaux sont reliés pour coulisser. Le module comprend aussi un seuil (17) s'étendant sous les vantaux et le bloc fixe, le long d'eux, le seuil comprenant une structure de reprise d'effort fixée avec le bloc fixe et renfermant un espace où est disposé l'un au moins parmi un moteur de motorisation des vantaux, un dispositif d'entraînement de ces vantaux, un dispositif de verrouillage/déverrouillage des vantaux en position ouverte ou fermée, une butée de fin course, et des moyens de fixation pour fixer le seuil au quai, y fixant ainsi sans mobilité le bloc fixe.
Patent FR-3008500-A1 (FR)
Title: Trompe de melange de gaz destinee notamment a un systeme de chauffage
Inventor: PEYRE ANTOINE
IPC: G05D11/16
Filed: 2013-07-10
Abstract: Une trompe de mélange (2) selon l'invention comporte : - une conduite d'air, dite conduite d'air frais, -une arrivée d'air, dite arrivée d'air chaud (10), débouchant dans la conduite d'air frais - ainsi que des moyens d'injection d'air en provenance de l'arrivée d'air chaud (10) dans la conduite d'air frais. L'arrivée d'air chaud (10) débouche dans une enceinte (16) disposée au moins partiellement dans la conduite d'air frais. Les moyens d'injection présentent au moins une ouverture (30) permettant de relier l'intérieur de l'enceinte (16) à l'intérieur de la conduite d'air frais ainsi que des moyens (12) permettent de modifier la section de passage à travers l'ouverture au nombre d'au moins une reliant l'intérieur de l'enceinte (16) à l'intérieur de la conduite d'air frais.
Patent FR-3010828-A1 (FR)
Title: Procede optimise de fabrication de motifs de materiau semiconducteur iii-v sur un substrat semiconducteur
Inventor: BARON THIERRY
IPC: H01L21/20
Filed: 2013-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication de motifs de matériau semiconducteur III-V sur un substrat semiconducteur à base de silicium orienté (100) ou de germanium orienté (100) caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - la réalisation d'un masque de croissance à la surface dudit substrat, définissant des motifs de masquage Miox de largeur L, de hauteur hox avec une distance S entre motifs de masquage ; - une étape de croissance de motifs MiIII-V de matériau III-V entre lesdits motifs de masquage, de manière à ce que lesdits motifs présentent une hauteur h par rapport au plan supérieur desdits motifs de masquage, ladite hauteur h étant supérieure ou égale à une hauteur minimale critique hc, ladite étape de croissance comportant : o la détermination de la vitesse de croissance V100 selon une direction perpendiculaire à la face (100) dudit matériau III-V, et la détermination de la vitesse de croissance V110 selon une direction perpendiculaire à la face (110) dudit matériau III-V, définissant un rapport R = V100/ V110 ; ○ la détermination de l'angle des dislocations θ dudit matériau III-V par rapport au plan dudit substrat (100) ; ○ la détermination de ladite hauteur minimale critique hc définie par l'équation : ○ et R étant déterminé pour être supérieur à tan (θ).
Patent FR-3010956-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile muni d'un accessoire de decoration
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60R13/04
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne un projecteur pour véhicule automobile comportant un boîtier (10) présentant une ouverture avant recouverte par une glace de couverture transparente (20), au moins un dispositif d'éclairage (2, 5) logé dans le volume intérieur défini par ledit boîtier (10) et ladite glace (20), ainsi qu'un accessoire de décoration (40) comprenant un enjoliveur (41) plaqué contre la façade avant (21) de ladite glace (20) et au moins une tige (45) s'étendant à l'arrière dudit enjoliveur (41) et traversant de part en part ladite glace (20) et ledit boîtier (10) au niveau d'un compartiment (35) ménagé dans ledit volume intérieur et isolé de manière étanche vis-à-vis de la partie restante dudit volume intérieur abritant ledit dispositif d'éclairage (2, 5), l'extrémité libre de ladite tige (45) étant pourvue de moyens de retenue (46, 47) coopérant avec la face arrière dudit boîtier (10) pour assurer le blocage en translation dudit accessoire de décoration (40).
Patent FR-3013622-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un element de renfort a section aplatie
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: B29L30/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'élément de renfort présente une section de forme générale aplatie et s'étendant selon une direction principale et comprenant au moins un bord latéral en une composition polymérique comprenant un polymère thermoplastique, le bord latéral s'étendant selon une direction générale sensiblement parallèle à la direction principale. Le procédé comprend une étape de chauffage d'au moins une partie du bord latéral au cours de laquelle on transfert de l'énergie à la partie du bord latéral de façon à élever la température de la partie du bord latéral au-delà de la température de fusion du polymère thermoplastique.
Patent FR-3018938-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion de vehicules
Inventor: RABAUD DIDIER
IPC: G07B15/06
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne notamment un système de gestion de fiche véhicule comportant une double identification par plaque d'immatriculation et code unique (ou badge) permettant à la fois une identification très fiable du véhicule et un accès globalement très fluide.
Patent FR-3023838-A1 (FR)
Title: Poignee d'ouverture de trappe verticale
Inventor: ALAMON JEAN LOUIS
IPC: E06B3/38
Filed: 2014-07-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif ou poignée d'ouverture permettant une hygiène supplémentaire et une prise pour la main pour la poussée des trappes verticales. Cette poignée est constituée d'une sphère en bois (1) fixée par une vis à bois (4) à un socle plat (6), lui-même fixé grâce à un adhésif double face (8) à une trappe verticale. La sphère en bois (1) permet une hygiène supplémentaire et une bonne prise de la main pour la poussée de la trappe. Cette poignée selon l'invention est particulièrement destinée à améliorer l'utilisation des trappes verticales.
Patent FR-3016597-A1 (FR)
Title: Dispositif de structure de carrosserie de vehicules
Inventor: CAZES CHRISTOPHE
IPC: B62D21/02
Filed: 2014-01-20
Abstract: La présente invention concerne une poutre de carrosserie (1) possédant une direction longitudinale et comportant : - un renfort principal (5) disposant d'un fond (51), deux murs (52, 53) globalement transversaux audit fond (51), et dont les angles formés par les murs (52, 53) avec ledit fond (51) peuvent être légèrement inférieurs ou supérieurs à 90°, et deux bras (54, 55) sensiblement parallèles au fond (51) ; - au moins un renfort secondaire (6) disposant d'un fond (61) et d'au moins un mur (62, 63) globalement transversal audit fond (61), et dont l'angle formé par le dit au moins un mur (62, 63) avec ledit fond (61) peut être légèrement inférieur ou supérieur à 90°, ledit au moins un renfort secondaire (6) est fixé au renfort principal (5) ; caractérisé en ce que la poutre de carrosserie (1) comporte au moins une alvéole (7, 8) fermée possédant sensiblement quatre segments, dont deux segments sont sensiblement orientés transversalement au fond (51) du renfort principal (5), et les deux autres segments sont sensiblement perpendiculaires aux deux premiers segments, ladite au moins une alvéole (7, 8) fermée étant constituée par l'assemblage du renfort principal (5) et d'un renfort secondaire (6) et/ou par l'assemblage d'au moins deux renforts secondaires (6).
Patent FR-3017435-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a double embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE EMMANUEL
IPC: F16H3/093
Filed: 2014-02-13
Abstract: Cette boîte de vitesses comporte un premier arbre primaire (1) et un second arbre primaire (2), au moins un premier pignon menant (10) solidaire du premier arbre primaire (1) et au moins un deuxième pignon menant (21) solidaire du second arbre primaire (2). En outre, la boîte de vitesses comporte au moins un troisième pignon menant (20) monté fou autour d'un des arbres primaires (1 ; 2).
Patent FR-3017791-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation de la vascularisation d'un pied equin
Inventor: VAILLANT JOSEPH
IPC: A61D9/00
Filed: 2014-02-25
Abstract: Dispositif (1) de stimulation de la vascularisation d'un pied équin, comprenant une semelle (2) comportant une face proximale (2a) destinée à être fixée directement ou indirectement sous un sabot et comportant une face distale (2b) opposée à la face proximale (2a). Le dispositif (1) comporte également un patin (3) convexe en appui contre la face distale (2b) de la semelle (2) et déplaçable longitudinalement sur la face distale (2b) de la semelle (2) par le biais de moyens de glissière (4).
Patent FR-3021074-A1 (FR)
Title: Pompe a membrane
Inventor: LETAILLEUR ALBAN
IPC: F04B43/02
Filed: 2014-05-14
Abstract: Cette pompe (1) comprend un corps de pompe (3) qui définit un espace de circulation (4) de fluide selon une direction de circulation (A) depuis un orifice d'entrée (52) de l'espace de circulation vers un orifice de sortie (54) de l'espace de circulation. La pompe (1) comprend une membrane (6) qui est maintenue dans l'espace de circulation (4) sensiblement parallèlement à la direction de circulation (A), ainsi que des moyens de couplage (8) entre la membrane (6) et un dispositif d'actionnement (9) apte à faire vibrer la membrane (6). La membrane (6) comprend un revêtement de protection en un matériau à matrice organique polymère ayant un module de Young compris entre 100 MPa et 10 GPa, ou est constituée en un matériau à matrice organique polymère ayant un module de Young compris entre 100 MPa et 10 GPa.
Patent FR-3021330-A1 (FR)
Title: Procede de dosage d'aptameres adn
Inventor: PERRET GERALD
IPC: G01N21/64
Filed: 2014-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dosage d'acides nucléiques de type ADN, susceptibles d'être relargués dans un liquide d'écoulement d'une colonne de chromatographie par affinité, contenant un support sur lequel sont immobilisés lesdits aptamères ADN, lesdits acides nucléiques de type ADN représentant les aptamères ADN entiers, ou un fragment de ceux-ci, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) fournir un échantillon dudit liquide d'écoulement susceptible de contenir des acides nucléiques de type ADN relargués par le support de la colonne de chromatographie par affinité ; b) réaliser une amplification par PCR des acides nucléiques de type ADN contenus dans ledit échantillon, en utilisant un mélange réactionnel comprenant (i) un couple d'amorces nucléotidiques sens et anti-sens non dégénérées spécifiques desdits acides nucléiques de type ADN et (ii) un agent intercalant fluorescent, afin d'obtenir un produit d'amplification sous la forme d'acides nucléiques ADN double brins complexés avec ledit agent intercalant fluorescent ; et c) quantifier les aptamères ADN, ou leurs fragments, en mesurant le niveau d'un signal de fluorescence généré par ledit produit d'amplification et en comparant ce niveau de fluorescence à celui obtenu par une gamme standard générée par une concentration connue dudit aptamère ADN.
Patent FR-3022546-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition de caoutchouc comprenant un elastomere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L63/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère majoritaire comprenant des fonctions époxydes, une charge renforçante, et un système de réticulation dudit élastomère comprenant un poly-acide carboxylique et un imidazole, caractérisé en ce que la composition est préparée via une phase de malaxage thermomécanique au cours de laquelle sont introduits tous les ingrédients autres que le système de réticulation, optionnellement une partie du système de réticulation ou tout le système de réticulation, à basse température, c'est-à-dire jusqu'à une température maximale comprise entre 110°C et 130°C, température à laquelle le malaxage est arrêté.
Patent FR-3023935-A1 (FR)
Title: Montre en relief comportant un plateau mobile en rotation pour les heures et un systeme de plaques mobiles en hauteur pour les minutes
Inventor: LEPASTOUREL GUILLAUME
IPC: G04B25/02
Filed: 2014-07-15
Abstract: L'invention concerne une montre présentant un système de lecture en relief comportant : - un cadran (1); - un repère fixe (11) en relief par rapport au cadran (1) dont la position indique une position horaire de référence ; - un indicateur d'heures comprenant un plateau mobile (12) en rotation par rapport au cadran (1), ledit plateau mobile (12) étant pourvu d'indicateurs en relief (121, 122, 123) permettant de déterminer la position angulaire du plateau mobile (12) par rapport au repère fixe (11) ; - un indicateur de minutes comprenant un système mobile en relief ; caractérisée en ce que l'indicateur de minutes présente une couronne segmentée en un nombre prédéterminé de plaques (13), et en ce que les plaques (13) sont mobiles en hauteur par rapport au cadran (1) de manière à indiquer les minutes dans une heure en cours d'écoulement.
Patent FR-3011115-A1 (FR)
Title: Procede d'affichage de parametre
Inventor: GREEN DONNA LOUISE
IPC: G09F9/00
Filed: 2014-09-19
Abstract: Procédé pour afficher sur un écran un paramètre modélisable par un algorithme à multiples variables afin d'assurer une compréhension d'une incidence des variables sur le paramètre, le procédé comportant l'affichage (102), sur une première partie de l'écran, d'une représentation graphique du paramètre pendant un premier laps de temps et, en même temps que l'affichage de la représentation graphique du paramètre, l'affichage (104), sur une deuxième partie de l'écran différente de la première partie, d'une représentation graphique correspondant au paramètre.
Patent FR-3022896-A1 (FR)
Title: Recipient obtenu par un procede de soufflage, ensemble ferme comprenant un tel recipient et un couvercle, moule pour la fabrication d'un tel recipient et recipient intermediaire pour l'obtention d'un tel recipient
Inventor: BOUKOBZA MICHEL
IPC: B65D41/04
Filed: 2014-10-16
Abstract: Récipient (1) en matière thermoplastique obtenu par un procédé de soufflage, le récipient (1) étant défini par une paroi (11) intérieure et une paroi (12) extérieure, le récipient (1) comprenant un corps (8) prolongé par un col (10) s'étendant selon un axe (A) principal jusqu'à une ouverture (9), le col (10) comprenant des moyens (13) de coopération avec un couvercle destiné à fermer l'ouverture (9) du récipient (1), les moyens (13) de coopération comprenant au moins une rainure (20) directement bordée par au moins une surface (21a, 21b) principale de sorte que la rainure (20) forme un renfoncement sur la paroi (12) extérieure du col (10), la dimension selon l'axe (A) principal de la rainure (20) étant inférieure à la dimension selon l'axe (A) principal de la au moins une surface (21a, 21b) principale.
Patent FR-3029048-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un outil de production et un vehicule automobile
Inventor: SCHMIDT PIERRE
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-11-26
Abstract: Procédé de communication entre un outil (7) et un calculateur (2), ce calculateur (2) comprenant un moyen de stockage, ce moyen de stockage comprenant un espace mémoire divisé en zones mémoire, ce procédé comprenant les étapes suivantes : - écriture de paramètres au sein d'une zone mémoire prédéfinie de l'espace mémoire ; - réception d'une requête de vérification de l'intégrité des paramètres contenus dans la zone mémoire prédéfinie, cette requête étant envoyée depuis l'outil (7) ; - vérification de l'intégrité des paramètres contenus dans la zone mémoire prédéfinie ; - envoi d'un message d'acquittement indiquant la fin de l'étape de vérification de l'intégrité des paramètres et le résultat de cette vérification, ce message étant envoyé à l'outil (7) ; ce procédé comprenant à la suite de l'étape de réception, une étape d'écriture par le calculateur (2) d'une donnée prédéterminée au sein de chaque zone mémoire non écrite de l'espace mémoire.
Patent FR-3031419-A1 (FR)
Title: Prise de courant pour habitacle de vehicule
Inventor: DEMAZEAU JEAN-YVES
IPC: H01R24/38
Filed: 2015-01-06
Abstract: L'ensemble pour la réalisation d'une prise de courant (10, 110, 210) pour un habitacle de véhicule comprend un corps de prise (2) comportant des moyens de fixation (25, 26, 27, 28) et au moins un élément de connexion électrique (5). Chaque élément (5) est apte à être fixé au corps (2) de sorte que seuls certains des moyens de fixation (25, 26, 27, 28) du corps (2) servent pour cette fixation.
Patent FR-3031284-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmetique a espace interieur contenant la composition
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-01-06
Abstract: La présente invention concerne un applicateur cosmétique pour appliquer, sur les matières kératiniques humaines, une composition (P) non liquide, l'applicateur : - comportant une tige (7) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - définissant un espace intérieur (9) apte à contenir la composition (P) à appliquer, et - présentant au moins une ouverture (18) communiquant avec l'espace intérieur (9) et débouchant sur une surface d'application (8).
Patent FR-3039130-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion automatique d’un actionneur commande par une servo-vanne.
Inventor: FABRE PIERRE
IPC: B64C13/20
Filed: 2015-07-21
Abstract: - Procédé et dispositif de gestion automatique d'un actionneur commandé par une servo-vanne. - Le dispositif de gestion automatique (1) d'un actionneur (2) commandé par une servo-vanne (4), comporte un capteur (7) pour mesurer la valeur effective d'un paramètre à la sortie de l'actionneur (2) pour un ordre de commande donné, une unité de calcul (9) pour calculer une valeur théorique dudit paramètre, en appliquant l'ordre de commande à un modèle de performance nominale qui modélise le fonctionnement de l'actionneur (2) présentant une performance nominale, une unité de calcul (10) pour calculer la différence entre la valeur effective mesurée du paramètre et la valeur théorique calculée dudit paramètre, une unité de contrôle (14) pour calculer un gain adapté en fonction de cette différence, et une liaison (15) pour appliquer le gain adapté à la servo-vanne (4) pour qu'elle l'utilise comme valeur de gain, de manière à permettre à l'actionneur (2) de retrouver une performance nominale.
Patent FR-3041760-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance transitoire de rotation d'un organe tournant
Inventor: GUERRE-CHALEY FREDERIC
IPC: H02K11/21
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé prévoyant de : - mesurer la vitesse instantanée de rotation d'un organe tournant (1) et d'échantillonner angulairement ladite mesure pour, par analyse harmonique spatiale, obtenir un spectre qui est représentatif de la vitesse instantanée de rotation de l'organe (1), ledit spectre présentant des raies (10) correspondant aux harmoniques du tour de rotation dudit organe ; - surveiller l'amplitude d'au moins une raie harmonique (10) et, en cas de dépassement d'un seuil pour ladite amplitude, comparer le spectre obtenu avec au moins un spectre de référence pour en déduire l'apparition d'une défaillance.
Patent FR-3043935-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage d'une piece composite, piece composite et embarcation
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: B63B35/73
Filed: 2015-11-20
Abstract: Le procédé (10) de moulage d'une pièce composite comporte : - une étape (105) de positionnement d'une couche de géotextile sur un moule pour qu'une face inférieure de la couche de géotextile soit positionnée contre le moule, - une première étape (110) d'enduction d'une face supérieure de la couche de géotextile positionnée au cours de l'étape de positionnement par une résine biodégradable, - une étape (115) de collage d'une couche de fibres, présentant une rigidité supérieure à la couche de géotextile, contre la couche de géotextile enduite et - une deuxième étape (120) d'enduction d'une face supérieure de la couche de fibres par une résine biodégradable.
Patent FR-3045709-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante
Inventor: QUEVREUX SANDRINE HELENE
IPC: F01D5/14
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne une aube (3) comprenant successivement selon une direction radiale un bulbe (31) axialement rectiligne, une échasse (32) et une pale (30) présentant un extrados (E) et un intrados (I), caractérisée en ce que l'échasse (32) comprend au moins une portion curviligne (321) présentant au voisinage de la pale (30) un déport selon une direction azimutale vers l'extrados (E) de la pale (30).
Patent FR-3061621-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reallocation de ressources satellite
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W28/16
Filed: 2016-12-29
Abstract: Procédé pour réallouer des ressources dans un système de communication radio satellite, ledit système comprenant un ou plusieurs terminaux utilisateurs, un site hub comprenant un hub comportant un modem source (221) et un modem destination (222), un contrôleur SBC, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Sur réception d'une nouvelle requête de communication Rq2 émise par au moins un terminal, lorsque la requête Rq2 est prioritaire sur les requêtes en cours de traitement, alors exécuter au moins les étapes suivantes : • Le hub manager (24) notifie le modem source qu'il va assurer le trafic pour une nouvelle requête, (43), • Le hub manager (24) prévient le terminal U1 de son changement d'allocation via les canaux du modem source, • Le terminal envoie un accusé de réception de la réallocation du canal contenant les informations relatives au moins aux requêtes de service, vers le hub manager (24) qui libère les ressources pour la transmission du premier flux F1 et du deuxième flux F2.