baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089036-A1 (FR)
Title: dispositif et procédé d’authentification d’un individu
Inventor: CREMER SANDRA
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Procédé de reconnaissance faciale comportant en combinaison au moins les étapes suivantes : - disposer d’une image de qualité donnée contenant au moins un visage reconnu par rapport à des données identitaires et définir une zone géométrique autour dudit visage dans l’image acquise dans le domaine visible et projeter la zone géométrique dans une carte de profondeur acquise au même instant t, - déterminer une valeur d’écart Δ( P(Zfond), P(Zgeo)) entre la profondeur moyenne de la zone Zgeo du visage détouré et la profondeur moyenne d’une zone de fond Zfond de la carte de profondeur, et comparer cette valeur d’écart à une valeur seuil (seuil1), si cette valeur de seuil n’est pas respectée, émettre un signal d’alerte, sinon, - détecter dans l’image au moins deux points caractéristiques associés à un paramètre biométrique de l’individu, et projeter lesdits points caractéristiques détectés dans la carte de profondeur, - vérifier que la taille du visage correspond à une taille d’un individu vivant, - vérifier les profondeurs relatives des points caractéristiques dans la carte de profondeur, et confirmer que le visage est vivant afin d’identifier définitivement l’individu ou émettre un signal de tentative de fraude. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091096-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une chaîne de délégation associée à une résolution d’un nom de domaine dans un réseau de communication
Inventor: FIEAU FRÉDÉRIC
IPC: H04L45/741
Filed: 2018-12-19
Abstract: Procédé de détermination d’une chaîne de délégation associée à une résolution d’un nom de domaine dans un réseau de communication Procédé et un dispositif de redirection, relative à l’identification d’un serveur (22) de données apte à délivrer un contenu à un terminal (100), initié par le transfert vers un deuxième serveur de noms (41) d’un deuxième domaine (40) d’un message d’obtention d’un identifiant du serveur de données dans le deuxième domaine (40) reçu du terminal (100). Suite à ce transfert, le deuxième serveur de noms (41) envoie un message de redirection vers un premier domaine (40), incluant une chaîne de délégation comprenant une première donnée de redirection du deuxième domaine (40) vers le premier domaine (30). De façon récursive, la chaîne est mise à jour avec les redirections entre domaines (40, 30, 20) ajoutés par des serveurs de noms (41, 31, 21) respectifs jusqu’à ce qu’un serveur de noms (21) soit en capacité de fournir un identifiant du serveur de données (22). Figure 3
Patent FR-3090341-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un corps gras, un polymere peg, un diol et un polysaccharide
Inventor: JEGOU GWENAËLLE
IPC: A61K8/37
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment une composition cosmétique, capillaire, comprenant un ou plusieurs corps gras, un ou plusieurs polysaccharides en quantité d’au moins 3.0 % en poids du poids total de la composition, un ou plusieurs diols de poids moléculaireinférieur à 1000, un ou plusieurs polyéthylène glycols comprenant de 10000 à 200000 motifs oxyethyleneés. L’invention concerne également un pocédé de traitement des fibres kératiniques, notamment les cheveux avec la composition de l’invention. Cette invention permet en particulier la mise en forme et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, et notamment pour définir les boucles des cheveux et de fixer la mise en forme des cheveux secs.
Patent FR-3091331-A1 (FR)
Title: Brûleur a flamme ajustable
Inventor: LE PIVER GAËL
IPC: F23D14/70
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un brûleur (1) comprenant un circuit annulaire (2) de transport de combustible délimité par un tube interne (3) et un tube externe (4) sensiblement concentriques selon un axe longitudinal (X), ledit circuit présentant : - une partie amont (2A) et une partie avale (2B) dans le sens d’écoulement du combustible se terminant par une extrémité ouverte (2C), - une distance (S) entre le tube interne (3) et le tube externe (4) variable entre la partie amont (2A) et la partie avale (2B) dudit circuit annulaire (2), le brûleur (1) comprenant en outre un élément de déviation (5) configuré pour conférer une composante radiale à un combustible se déplaçant dans ledit circuit annulaire (2) de la partie amont (2A) vers l’extrémité ouverte (2C). Selon l’invention, ledit élément de déviation (5) est mobile en translation entre la partie amont (2A) et la partie avale (2B). Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3092162-A1 (FR)
Title: Circuit de climatisation de véhicule automobile et procédé de gestion associé
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B30/02
Filed: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible (1) comportant : une boucle principale (A) comportant un compresseur (3), un condenseur d’eau (5) relié conjointement à un circuit annexe, un premier dispositif de détente (7), un évapo-condenseur externe (9), un deuxième dispositif de détente (15), et un évaporateur (17), une première branche de dérivation (B) comportant un condenseur interne (13), ladite première branche de dérivation (B) reliant un premier point de jonction (31) disposé en aval du condenseur d’eau (5) à un deuxième point de jonction (32) disposé en amont du deuxième dispositif de détente (15), une deuxième branche de dérivation (C) reliant un troisième point de jonction (33) disposé en aval de l’évapo-condenseur externe (9) à un quatrième point de jonction (34) disposé en aval de l’évaporateur (17), une troisième branche de dérivation (D) reliant un cinquième point de jonction (35) disposé sur la première branche de dérivation (B) en aval du condenseur interne (13) à un sixième point de jonction (36) disposé en aval du premier point de jonction (31), un deuxième dispositif de détente (21) disposé sur la première branche de dérivation (B) en aval du cinquième point de jonction (35). Figure d’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3092173-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi de temps d’utilisation d’un groupe électrogène, dispositif autonome, procédé de suivi de la maintenance, et système correspondants.
Inventor: BERGOT GILLES
IPC: G07C3/02
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de suivi de temps d’utilisation d’un groupe électrogène, ledit procédé étant apte à fournir au moins une information caractéristique d’une durée de fonctionnement dudit groupe électrogène. Selon l’invention, le procédé met en œuvre un dispositif autonome de mesure. En outre, ledit procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre par ledit dispositif autonome, lorsqu’il est solidarisé à un châssis dudit groupe électrogène et portant au moins deux capteurs : mesure (10) d’une première grandeur physique, à l’aide d’un premier desdits capteurs ; mesure (20) d’une deuxième grandeur physique, à l’aide d’un deuxième desdits capteurs ; analyse (30) desdites première et deuxième grandeurs physiques, délivrant une information représentative d’un état de fonctionnement dudit groupe électrogène ; détermination (40) d’une information représentative d’une durée globale de fonctionnement dudit groupe électrogène, par cumul de temps pendant lesquels ladite information représentative d’un état de fonctionnement est délivrée, et stockage (50) de ladite information représentative d’une durée globale de fonctionnement dudit groupe électrogène. Figure 3.
Patent FR-3094055-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/139
Filed: 2019-03-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif amortisseur (1) comprenant une masse primaire (2),une masse secondaire (3), et un accumulateur d’énergie disposé entre les masses, un premier élément de frottement (5) lié à la masse primaire et un second élément de frottement (6) tournant par rapport au premier élément de frottement et en appui contre la masse primaire, et un organe de verrouillage (10) lié à la masse secondaire, mobile sous l’action d’une force centrifuge et solidaire du second élément de frottement au-dessous d’une valeur de vitesse de rotation déterminée, l’organe de verrouillage forme un ressort à lame (13) configuré pour qu’une extrémité libre (24) du ressort à lame soit positionnée au repos en appui circonférentiellement contre une butée (14) formée par le second élément de frottement et est apte à être écartée de la butée sous l’action de la force centrifuge. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096926-A1 (FR)
Title: vitrage FEUILLETE COULISSANT A DEBORD INTERIEUR LATERAL
Inventor: WESSBERG HENRIK
IPC: B60J1/17
Filed: 2019-06-05
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) de véhicule, comportant une vitre (2) comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu’une feuille de matière adhésive (4), ladite vitre (2) présentant un bord haut (25), un bord bas (26), un premier bord latéral (23) et un second bord latéral (24) ; ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5) sont chacune une feuille de verre ayant subi un traitement thermique de trempe ou de semi-trempe, le chant de ladite feuille de verre intérieure (5) étant situé au-delà du chant de ladite feuille de matière adhésive (4) et du chant de ladite feuille de verre extérieure (3) uniquement sur une partie au moins de, voire toute, la longueur du premier bord latéral (23) et/ou sur une partie au moins de, voire toute, la longueur du second bord latéral (24) de ladite vitre (2). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099188-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce et bijou associé
Inventor: OBERLIN MARIE
IPC: C23D5/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce comprenant une base recouverte au moins en partie d’émail, le procédé comprenant les étapes d’apposer au moins un produit à base d’au moins un émail sur au moins une partie de la base, de chauffer la base ainsi recouverte à une température au moins supérieure ou égale à 850 degrés, la base ainsi recouverte étant alors positionnée de manière que la au moins une partie de la base se trouve inclinée ou à la verticale afin que le produit puisse couler le long de la au moins une partie de la base. L’invention concerne également un bijou (1) fabriqué par un tel procédé.
    FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1f
Patent FR-3099424-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande, et système d’aide à la conduite, véhicule et procédé de commande associés
Inventor: JOANNIDES ALEXANDRE
IPC: B60K35/00
Filed: 2019-07-29
Abstract: Dispositif de commande, et système d’aide à la conduite, véhicule et procédé de commande associés L’invention concerne un dispositif de commande (10) pour un véhicule automobile (V) configuré pour être piloté selon au moins trois niveaux d’automatisation de conduite différents. Selon l’invention, ledit dispositif (10) comporte un organe de commande (11) commun pour la sélection d’un niveau d’automatisation de conduite parmi l’ensemble desdits niveaux, et un module de validation (13) du niveau d’automatisation de conduite sélectionné. L’invention concerne encore un système d’aide à la conduite comportant un tel dispositif de commande (10), et un véhicule automobile (V) équipé du système d’aide à la conduite.L’invention concerne également un procédé de commande de commutation de niveau d’automatisation de conduite associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099418-A1 (FR)
Title: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité encollé pour véhicule automobile
Inventor: GENET SÉBASTIEN
IPC: B60R13/06
Filed: 2019-08-02
Abstract: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité encollé pour véhicule automobile L'invention concerne un élément d’habillage et/ou d’étanchéité (32) pour véhicule automobile destiné à être installé sur une carrosserie (31) de véhicule automobile, comprenant- un élément profilé en un matériau comprenant des polymères, et s’étendant longitudinalement,- au moins un contour fermé (35) d’au moins un produit adhésif ou susceptible de l’être appliqué à l’état fluide sur ledit élément profilé, immédiatement après avoir été prélevé d’un récipient, et définissant un orifice (10’’’) traversant l’élément profilé, l’orifice s’étendant entre ses extrémités débouchantes suivant une direction ayant au moins une composante transverse, et cet orifice débouchant sur une surface de l’élément profilé délimitée par un contour fermé de produit adhésif ou susceptible de l’être, en vue d’une aspiration via ledit orifice du gaz présent dans un volume (34) délimité par ledit contour fermé. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3100316-A1 (FR)
Title: Système de renouvellement d’air et de chauffage pour bâtiments d'élevage, notamment d’élevage avicole.
Inventor: TRIBALLIER PIERRE
IPC: F24H3/02
Filed: 2019-09-03
Abstract: La technique proposée concerne un système (10) de renouvellement de l’air et de chauffage d’un bâtiment (1) d’élevage comprenant un dispositif de convection forcée (11) configuré pour chauffer l’air admis dans ledit bâtiment (1), ledit dispositif de convection forcée (11) étant combiné à un plancher chauffant (12) ou à un aérotherme (14).
    Figure d’abrégé : Figure  1
Patent FR-3103128-A1 (FR)
Title: Robot autonome
Inventor: RAYMOND GUILLEMIN
IPC: G01J3/28
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention présente un robot autonome (1) comprenant un corps allongé (3) selon un axe transversal à une direction de déplacement du robot (1) et, reliés au corps allongé (3), un capteur multi-spectral ; exactement deux roues (4) ; un dispositif de stabilisation (9) pour contrôler le tangage du corps allongé (3) lorsque les roues (4) sont en mouvement, les roues (4) étant constituées de roues en rayons. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3103949-A1 (FR)
Title: poche en matériau souple à affichage lumineux
Inventor: AZORIN DIDIER
IPC: G09F13/22
Filed: 2019-11-29
Abstract: Poche (1) en matériau souple pour affichage lumineux, ladite poche (1) comprenant au moins deux épaisseurs (1-1, 1-2) d’un matériau souple (10), définissant au moins deux faces (F1, F2), entre lesquelles est délimité un espace interne (E), et un module d’affichage lumineux (20) logé dans ledit espace interne (E) et comprenant une carte électronique (21) sur laquelle sont montées une pluralité de diodes électroluminescentes (210) et une zone mémoire (220) dans laquelle sont enregistrées des instructions permettant de commander l’allumage desdites diodes électroluminescentes (210) afin de créer au moins un motif d’affichage prédéterminé.
Patent FR-3104268-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mesure de hauteur d'un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol
Inventor: COTTRON RODOLPHE
IPC: G01S13/93
Filed: 2019-12-04
Abstract: Procédé et dispositif de mesure de hauteur d’un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol L’invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de hauteur d’un aéronef en vol par rapport à au moins un point du sol, ledit aéronef étant porteur d’un système de radar comportant au moins une antenne directionnelle, adapté à émettre au moins un signal radiofréquence selon un axe de visée de direction pilotable. Le procédé comporte des étapes de: -commande (30) d’émission d’un signal radiofréquence selon un axe de visée, -calcul (32) de puissances reçues en fonction d’une distance radiale sur deux voies de réception comportant une première voie dite voie somme et une deuxième voie dite voie écart en élévation, -calcul (34) de valeurs d’écartométrie angulaire en site en fonction de la distance radiale formant une courbe d’écartométrie angulaire, -détermination (38, 39) d’un estimateur de la distance radiale de l’aéronef par rapport au point du sol intercepté par l’axe de visée en fonction d’au moins un passage à zéro de l’écartométrie angulaire dans une zone choisie de la courbe d’écartométrie angulaire, -calcul (40) d’une hauteur de l’aéronef par rapport audit point du sol en fonction de l’estimateur de la distance radiale et de l’angle en site de l’axe de visée. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3106041-A1 (FR)
Title: Mallette de toilette
Inventor: HERSANT GRÉGORY
IPC: A45D44/00
Filed: 2020-01-10
Abstract: Mallette de toilette (1) du type vanity-case, comportant un corps principal (10) creux ouvert en son extrémité supérieure (11), et un couvercle (2) fermant le corps principal (10), le corps principal comprenant au moins un compartiment (12 ; 5) débouchant sur l’extrémité supérieure (11), caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens de calage et de compression (4) agencés au moins en l’extrémité supérieure (11) du corps principal, et destinés, en position fermée du couvercle (2), à appuyer en compression sur les produits destinés à être logés dans ledit compartiment. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110062-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour pupitre d’interprète musical, destiné en particulier à la protection contre des agents biologiques
Inventor: FERGEAU MATHIEU
IPC: A47B19/10
Filed: 2020-05-18
Abstract: Titre :              Dispositif de protection pour pupitre d’interprète musical, destiné en particulier à la protection contre des agents biologiques L’invention concerne un dispositif de protection (2) pour pupitre (1) d’interprète musical, le pupitre étant du type comprenant un plateau support (11) de partition incliné ou inclinable, le dispositif de protection comprenant :                                   un pan de fixation (20) destiné à être couplé au plateau support (11) du pupitre,                 un écran (21) porté par le pan de fixation (20), l’écran (21) étant incliné ou inclinable par rapport au pan de fixation (20) de façon à faire face à un interprète en position de lecture d’une partition sur le pupitre,                 des moyens de fixation (22) du pan de fixation (20) destinés à assurer le maintien du dispositif de protection (2) sur le pupitre (1).                                        Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110388-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d’étirer la colonne vertébrale.
Inventor: CIVARDI LÉNA
IPC: A61H1/02
Filed: 2020-05-24
Abstract: Dispositif permettant d’étirer la colonne vertébrale.     L’appareil est constitué de deux parties coulissant l’une dans l’autre. Lorsque l’utilisateur s’est allongé et a positionné son dos sur la première partie en bloquant le haut de ses bras sous les aisselles avec les deux supports de bras (11) il relève ses jambes, pose ses pieds sur la barre de poussée (13) serre la ceinture (14) autour de ses hanches, maintenue par les supports de ceinture (12). L’utilisateur pousse sur le repose pieds (13) avec ses jambes, la plaque (2) se désolidarise de la plaque (1) les tubes (10) coulissant à l’intérieur des tubes creux (9). L’utilisateur serre les deux molettes (16) vissées à deux tubes creux (9) passant chacune dans un trou fileté (17) pour bloquer deux tubes (10) entrainant le blocage des deux parties. La colonne vertébrale est étirée selon la volonté de l’utilisateur.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à soulager les douleurs dorsales.
Patent FR-3111029-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :
    - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);
    - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) s’étendant entre une face latérale avant (143) et une face latérale arrière (144) et comprenant des premières cavités internes (141);
    - une pluralité d’aimants permanents (15) logés à l’intérieur des premières cavités internes (141) du paquet de tôles (14);
    - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) en forme de disque montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);
    caractérisé en ce que l’arbre (12) est muni d’au moins un canal interne (124) de circulation d’un fluide de refroidissement, dit canal d’entrée, et en ce que le flasque avant (17), respectivement le flasque arrière (19), est configuré pour former avec la face latérale avant (143), respectivement la face latérale arrière (144), du paquet de tôles (14) au moins un canal de sortie avant (175), respectivement au moins un canal de sortie arrière (195), à l’intérieur duquel peut circuler un fluide de refroidissement, ledit au moins un canal de sortie avant (175), respectivement arrière (195), étant en communication fluidique avec le canal d’entrée, et débouchant au niveau d’au moins une ouverture de sortie (178) située à la périphérie externe (177) dudit flasque avant (17), respectivement dudit flasque arrière (19) .
    Figure 1
Patent FR-3113901-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement d'eau
Inventor: BRAHMI SAADI
IPC: C02F103/04
Filed: 2020-09-04
Abstract: Appareil de traitement d'eau, comprenant :- un réservoir de traitement (10 ; 110) pour recevoir de l'eau à traiter, - au moins une source lumineuse (20 ; 120) agencée pour exposer l'eau à traiter à un rayonnement ultraviolet, - une unité de commande (60 ; 160) agencée pour contrôler le fonctionnement de la source lumineuse (20 ; 120),caractérisé :- en ce que l'appareil comprend une cellule d'électrolyse (40 ; 140), et- en ce que l'unité de commande (60 ; 160) est agencée pour piloter :
    la cellule d'électrolyse (40 ; 140) pour générer et mesurer un courant initial,la cellule d'électrolyse (40 ; 140) pour effectuer une électrolyse de l'eau à traiter (15 ; 115),la source lumineuse (20 ; 120) pour exposer l'eau à traiter (15 ; 115) au rayonnement ultraviolet.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115834-A1 (FR)
Title: Tuyere d'ejection des gaz de combustion a geometrie variable, pour turboreacteur d'aeronef
Inventor: AKTIR YASSER
IPC: F02K1/12
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention se rapporte à une tuyère (28) d’éjection des gaz de combustion à géométrie variable, la tuyère comprenant un carter (30), des volets (32a, 32b) pivotants, et des moyens (40, 60) de commande en pivotement des volets, de manière à faire varier la section de passage des gaz de combustion définie par ces volets.  Selon l’invention, les moyens de commande comprennent un anneau de commande (40) monté rotatif sur le carter (30), et chaque volet commandé (32a) est pourvu d’un organe de guidage (60) dont une extrémité (64) est guidée par l’anneau de commande (40) le long d’un chemin de guidage (66), dont la forme est conçue de manière à ce que la rotation de l’anneau (40) entraîne un pivotement du volet (32a) et de son organe de guidage associé (60).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111749-A1 (FR)
Title: Système de charge combiné pour véhicule électrique
Inventor: XUE LUOLIANG
IPC: B60L53/14
Filed: 2020-12-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de charge combiné comporte une sortie d’un transformateur de distribution triphasé pouvant produire une tension de ligne de 1250 volts et un circuit redresseur-filtre à haute fréquence. La sortie est connectée au circuit redresseur-filtre; le circuit redresseur-filtre comporte un contrôleur de charge, et le contrôleur de charge est configuré pour contrôler le circuit redresseur-filtre. Grâce à la petite taille du système, ce dernier peut être installé sur un véhicule électrique, formant ainsi une borne de recharge rapide. L’invention propose un système simplifié, réduisant le coût et la consommation propre du système de charge.  Figure pour l’abrégé : Figure 1