baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3092676-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour d’un calculateur automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F12/00
Filed: 2019-02-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de mise à jour d’un calculateur (200) automobile de façon à lui ajouter une fonctionnalité supplémentaire, ledit calculateur (200) comportant une mémoire de démarrage comprenant une procédure de démarrage et une mémoire applicative stockant au moins un premier module applicatif (Module2), ledit premier module applicatif (Module2) comportant des liens statiques vers ladite mémoire applicative, ledit procédé comporte des étapes de : - Mise à jour de la structure logicielle avec une nouvelle structure logicielle (BOOT_2’), - Réinitialisation dudit calculateur (200) et détection dans la nouvelle structure logicielle (BOOT_2’) d’une donnée relative à un nouveau module applicatif (Module3), - Reprogrammation du premier module applicatif (Module2) faisant appel à la fonctionnalité supplémentaire, - Ajout, dans la mémoire applicative, du nouveau module applicatif (Module3) comportant la fonctionnalité supplémentaire, - Réinitialisation dudit calculateur (200). Figure pour l’abrégé : figure 2d
Patent FR-3093547-B1 (FR)
Title: Système de liaison
Inventor: CARRIOT PASCAL
IPC: F16D1/02
Filed: 2019-03-05
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de liaison Système de liaison entre un arbre principal (1) et un arbre secondaire (10) monté dans le prolongement de l’arbre principal, l’arbre principal comportant un perçage taraudé (2) débouchant sur une fraisure conique (3), l’arbre secondaire étant assemblé à l’arbre principal par une pièce de liaison (20) comportant une première portion (21) vissée dans le perçage taraudé et une deuxième portion (23) opposée à la première, fixée à l’arbre secondaire, et une portion intermédiaire conique (22) en appui sur la fraisure (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093587-B1 (FR)
Title: Câble de puissance auto-éclairé avec récupérateur d’énergie déporté et procédé de fabrication associé
Inventor: POULIN NICOLAS
IPC: H01F38/00
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Ce câble de puissance comporte une région (13) centrale de bourrage contenant au moins un élément conducteur (10) et comporte en outre au moins un ruban (16) disposé dans la région (13) centrale de bourrage, au voisinage de l’élément conducteur (10). Le câble est équipé d’un système (11) récupérateur d’énergie sans bobinage qui alimente le ruban (16) en courant électrique à partir de l’énergie disponible dans le conducteur (10). Le ruban (16) comporte une pluralité d’éléments produisant de la lumière à partir de ce courant électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094883-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud avec une ouverture frontale pour l’insertion et le retrait d’un recipient de cuisson
Inventor: DUMOUX PHILIPPE
IPC: A47J37/12
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-04-30
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD AVEC UNE OUVERTURE FRONTALE POUR L’INSERTION ET LE RETRAIT D’UN RECIPIENT DE CUISSON L’invention concerne un appareil (1) de cuisson à air chaud comprenant un bloc de chauffe (2) agencé en partie supérieure et une embase (3) agencée en partie inférieure et comprenant un logement au-dessus duquel se situe le bloc de chauffe (2), ledit logement étant apte à recevoir un récipient (10) de cuisson. L’embase comprend une ouverture frontale (8) communiquant avec le logement et autorisant le passage du récipient pour son insertion et son retrait du logement. L’embase comprend deux parois latérales (5, 6) munies chacune d’un bord libre (5a, 6a) contigu à l’ouverture frontale et d’une découpe (17, 18) transversale qui débouche sur ledit bord libre. Ces découpes reçoivent chacune un élément de préhension (20, 21) du récipient de manière à conserver l’accès manuel à chaque élément de préhension par lesdites parois latérales au cours de l’insertion du récipient de cuisson dans ledit logement ou du retrait du récipient (10) de cuisson dudit logement (9). L’invention concerne aussi un système de cuisson à air chaud comportant un tel appareil (1) et un kit d’accessoires équipé d’au moins un récipient (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097001-B1 (FR)
Title: dispositif de verrouillage pour le verrouillage d’un ouvrant et ensemble comprenant un dormant, un ouvrant et un tel dispositif de verrouillage
Inventor: BAGLIONE OLIVIER
IPC: E05C17/02
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif (1) de verrouillage, en position ouverte d’un ouvrant monté par rapport à un dormant mobile à pivotement entre une position fermée et une position ouverte, ledit dispositif (1) de verrouillage comprenant une partie (2) couplable à l’ouvrant et une partie (3) couplable au dormant. Les parties (2, 3) sont reliées entre elles par une bielle (4) couplée à l’une (3) des parties (2, 3) par une liaison (6) à pivotement et à l’autre des parties par une liaison à pivotement et à coulissement, le pivot de la liaison (6) à pivotement et à coulissement de la bielle (4) à l’une (2) des parties (2, 3) comprend un doigt (7) monté, sur ladite partie (2), mobile à coulissement à l’intérieur d’un chemin (8) de guidage, ledit chemin (8) de guidage présente au moins deux emplacements (9), disposés à écartement le long du chemin (8) de guidage, à l’intérieur desquels le doigt (7) est immobilisable en déplacement, dit latéral, et le doigt (7) présente, dans chacun des emplacements (9), à l’état immobilisé en déplacement latéral, au moins deux zones de verrouillage en prise avec le chemin (8) de guidage, ces zones de verrouillage étant décalées axialement le long du doigt (7). Figure 1
Patent FR-3098988-B1 (FR)
Title: Capteur d'image
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/148
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-08-26
Abstract: Capteur d'image La présente description concerne un capteur d'image comprenant une pluralité de pixels (1) comportant chacun : une région photosensible (105) dopée d'un premier type de conductivité s'étendant verticalement dans un substrat semiconducteur (100) ; une région (110) de collection de charges plus fortement dopée du premier type de conductivité que la région photosensible, s'étendant verticalement dans le substrat à partir d'une face supérieure (106) du substrat et étant disposée au-dessus de la région photosensible ; et un empilement vertical comprenant une grille verticale de transfert (115) et un mur vertical d'isolation électrique (116), l'empilement traversant le substrat et étant au contact de la région de collection de charges, la grille étant disposée du côté de la face supérieure du substrat et pénétrant dans le substrat plus profondément que la région de collection de charges.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098715-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique de blanchiment de la peau comprenant de l’hexylresorcinol, de l’undecylenoyl phenylalanine et du trimethoxybenzylidene pentanedione.
Inventor: COSTE SAVERIA
IPC: A61K8/36
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique de dépigmentation, d’éclaircissement et/ou de blanchiment de la peau, des muqueuses, des poils et/ou des cheveux humains, et/ou d’élimination des taches pigmentaires de la peau humaine comprenant de l’hexylresorcinol, de l’undecylenoyl phenylalanine et du trimethoxybenzylidene pentanedione. La présente invention comprend en outre un procédé cosmétique de dépigmentation, d’éclaircissement et/ou de blanchiment d’une zone de la peau, des muqueuses, des poils ou des cheveux humains, et/ou d’élimination des taches pigmentaires de la peau humaine, consistant à appliquer sur ladite zone de la peau, les poils ou les cheveux une composition selon l'invention. Enfin, la présente invention concerne l’utilisation cosmétique de la composition selon l’invention comme agent dépigmentant, éclaircissant et/ou blanchissant de la peau, des muqueuses, des poils et/ou des cheveux humains et/ou comme agent permettant d’éliminer les taches pigmentaires de la peau humaine.
Patent FR-3100086-B1 (FR)
Title: Photodétecteur
Inventor: LIN CHING-FUH
IPC: G01J5/08
Filed: 2019-08-22
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un photodétecteur (1) comportant une jonction métal-semi-conducteur pour mesurer un rayonnement infrarouge. Dans un autre mode de réalisation, le photodétecteur (1) comprend des structures pour obtenir une résonance de plasmon de surface localisée au niveau de la jonction métal-semi-conducteur stimulée par une lumière incidente. Le photodétecteur (1) a par conséquent une réponse améliorée et une région de spectres à large bande pour une détection de photons. Le photodétecteur (1) peut être utilisé pour détecter des puissances variées de lumière incidente avec une longueur d’onde de une région du visible à l’infrarouge moyen (300 nm ~ 20 μm).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101045-B1 (FR)
Title: Module de détermination en temps réel d’un profil de conduite personnalisé
Inventor: FERNANDEZ-PINTO NELSON
IPC: B60W30/182
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: Module de détermination en temps réel d’un profil de conduite pondéré (2) entre au moins trois profils de conduite distincts d’un véhicule automobile (1), comprenant des moyens d’acquisition (21) aptes à acquérir des données mesurées par au moins un capteur (C1,…,Cn) du véhicule (1), caractérisé en ce qu’il comprend des moyens de calcul aptes à calculer une probabilité de confiance (Psport, Pconfort, Peco) pour chacun desdits au moins trois profils de conduite distincts, et des moyens de modélisation (25) aptes à concevoir le profil de conduite pondéré en fonction des probabilités de confiance (Psport, Pconfort, Peco).
Patent FR-3102508-B1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne
Inventor: KABAKIAN EDOUARD
IPC: F02B53/02
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-09-24
Abstract: Moteur à combustion interne comportant un stator (4) et un rotor (2).Le stator (4) se présente sous la forme d’une pièce annulaire. Une première chambre (12) est réalisée par évidement du stator (4) en s’étendant sur une partie seulement de la périphérie de la face intérieure. Une deuxième chambre (14) dans le prolongement périphérique est réalisée par évidement du stator (4) en s’étendant sur une partie seulement de la périphérie de la face intérieure et décalée axialement par rapport à la première. Le rotor (2) est un cylindre comportant un piston pour la première chambre (12) et un piston (6) pour la deuxième chambre (14).Le rotor (2) comporte une troisième chambre (22) réalisée par évidement de la surface cylindrique extérieure du rotor (2) pouvant mettre en relation la première chambre (12) avec la deuxième chambre (14). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3111957-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’une pompe à vide apte à réguler de l’huile résiduelle
Inventor: KUMAR ANTHONY
IPC: F04C18/34
Filed: 2020-06-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule comprenant un moteur, une culasse et une pompe à vide (1) dotée d’une cuve (2) de recueil d’huile reliée à la culasse au moyen d’un conduit (11).  Selon l’invention, un clapet (10) mobile est apte à passer d’une position de fermeture pour laquelle il obture le conduit (11) et empêche l’huile (8) présente dans la cuve (2) de passer par ledit conduit (11), à une position d’ouverture pour laquelle il permet à l’huile (8) présente dans ladite cuve (2) d’être acheminé vers la culasse en passant par le conduit (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3112844-B1 (FR)
Title: Aérocondenseur sec ou adiabatique comprenant un système de confinement de fuites de fluide frigorigène
Inventor: DUHAMEL PHILIPPE
IPC: G01M3/40
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: Aérocondenseur (10) comprenant une enveloppe (12) délimitée par au moins deux parois latérales (12a), un fond (12c), une paroi supérieure (12d), et au moins une paroi transversale (12b) s’étendant entre les parois latérales (12a), l’aérocondenseur comprenant en outre au moins un échangeur de chaleur (14) dans lequel circule un fluide frigorigène, au moins un collecteur (15a) d’entrée du fluide frigorigène et au moins un collecteur (15b) de sortie de fluide frigorigène reliés à l’échangeur de chaleur s’étendant vers l’extérieur de l’aérocondenseur.  L’aérocondenseur comprend un système (40) de confinement de fuites de fluide frigorigène d’au moins un des collecteurs (15a, 15b) de fluide frigorigène.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3114442-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque à contacts passivés
Inventor: CABAL RAPHAëL
IPC: H01L31/18
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: Ce procédé comporte les étapes successives :  a) prévoir une structure comprenant :  - un substrat (1) à base de silicium cristallin, présentant une première surface (10) et une seconde surface (11) opposée comportant chacune une zone polie (ZP) et une zone texturée (ZT) ;  - des premier et deuxième films d’oxyde tunnel (2a, 2b), formés respectivement sur la zone polie (ZP) des première et seconde surfaces (10, 11) ;  - des première et deuxième couches de polysilicium (3a, 3b), formées respectivement sur les premier et deuxième films d’oxyde tunnel (2a, 2b) ;  - des première et deuxième couches diélectriques (4a, 4b), comprenant respectivement des dopants de type p et n, formées sur les zones texturées (ZT) et respectivement sur les première et deuxième couches de polysilicium (3a, 3b) ;  b) appliquer un traitement thermique pour diffuser les dopants de type p et n respectivement sous les première et seconde surfaces (10, 11) ;  c) mettre en contact chacune des couches de polysilicium (3a, 3b) avec une électrode (E).    Figure 1
Patent FR-3116175-B1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions attele, pour l'implantation au defile d'accessoires pour la vigne, notamment des piquets
Inventor: MANDRAFINA GEORGES
IPC: A01G17/16
Filed: 2020-11-16
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif multifonctions, pour l'implantation au défilé d'accessoires pour la vigne, notamment des piquets/marquants comprenant un châssis (10) monté sur roues (10-2G, 10-2D) et destiné à être attelé à des moyens de traction, suivant un sens de déplacement F Selon l’invention, le dispositif comporte des moyens d'enfoncement (12) avec un double marteau (24) comprenant un marteau supérieur (24S) et un marteau inférieur (24I) montés tous deux sur une coulisse (26) montée en translation sur un mât de guidage (28), et des moyens de manœuvre en translation (32) du marteau supérieur (24S) interposés entre ladite coulisse (26) et ledit marteau supérieur (24S).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116766-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide réfrigérant comprenant une branche de contournement d’un accumulateur
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B41/00
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-10-14
Abstract: Circuit de fluide réfrigérant comprenant une branche de contournement d’un accumulateur La présente invention concerne un circuit de fluide réfrigérant (2), comprenant une branche principale (20) comprenant un accumulateur (4), un dispositif de compression (3) et au moins un premier échangeur de chaleur (31), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant une première branche (21) et une première branche (21) comprenant au moins un deuxième échangeur de chaleur (32), et une deuxième branche comprenant au moins un troisième échangeur de chaleur (33), caractérisé en ce que le circuit de fluide réfrigérant (2) comprend une branche de contournement (25) qui débute sur la deuxième branche (22), le circuit de fluide réfrigérant (2) comprenant un organe de contrôle (8) configuré pour gérer une circulation du fluide réfrigérant de la deuxième branche (22) vers l’accumulateur (4) et/ou vers la branche de contournement (25).  (figure 1)
Patent FR-3117011-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à une cabine de pilotage d’un véhicule lourd, et véhicule lourd équipé d’un tel dispositif d’accès
Inventor: BILLON OLIVIER
IPC: B62D33/02
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif (1) d’accès à une cabine (25) de pilotage d’un véhicule (24) lourd, ledit dispositif (1) comprenant une base (2) positionnable sur le véhicule (24) lourd, un mât (5) de longueur ajustable porté par la base (2) et une plateforme (9) portée par le mât (5).   La plateforme (9) télescopique est couplée à pivotement au mât (5) par une liaison pivot d’axe horizontal s’étendant transversalement à l’axe (XX') longitudinal du mât (5) pour un déplacement à pivotement de ladite plateforme (9) entre une position rabattue contre le mât (5) et une position déployée, horizontale, dans laquelle elle forme un angle voisin de 90° avec l’axe (XX') longitudinal du mât (5), et la base (2) comprend au moins une partie fixe (3) et une partie mobile (4) montée mobile dans le sens d’un rapprochement ou d’un écartement de la partie fixe (3) de la base (2), le mât (5) étant couplé à la partie mobile (4) de la base.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3128999-B1 (FR)
Title: Procédé d’observation d’un véhicule pour charge optronique d’un satellite artificiel et satellite artificiel associé
Inventor: TODESCHINI ERIC
IPC: G01S19/00
Filed: 2021-11-08
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ce procédé d’observation d’au moins un véhicule (8), comprenant les étapes suivantes :  Identification du véhicule (8) ;Détermination de la position et de la vitesse du véhicule (8) ;Prise d’une image multispectrale du véhicule (8) ;Synchronisation de la position, de la vitesse et de l’identité du véhicule (8) avec l’image multispectrale prise, avec des données de géolocalisation du satellite (1), et avec une donnée temporelle correspondant à la prise de l’image multispectrale ;  Stockage de l’image synchronisée avec la position du véhicule (8) et avec la donnée temporelle.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129724-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de températures d’un aliment et procédé de traitement des valeurs de températures
Inventor: FJELDDAHL STÉPHANE
IPC: G01K3/00
Filed: 2021-12-01
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention propose un dispositif (10) de mesure de températures d’un aliment, comprenant une interface (43) de fixation du dispositif à une surface de cuisson de l’aliment, une pluralité de sondes (12) de températures, espacées les unes des autres, un support (18) des sondes (12) de températures, le support (18) étant apte à déplacer ensemble les sondes (12) de températures vers une position de mesure des températures, selon une direction oblique par rapport à la surface de cuisson. L’invention se rapporte aussi à un procédé de mesure de températures et un procédé de traitement de valeurs de températures. L’invention permet de mesurer de manière précise la température au sein d’un aliment.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2460480-B1 (FR)
IPC: G01N27/12
Filed: 1979-06-29
Granted: 1983-01-28
Abstract: 1. A method for the detection and analysis of gas or vapour, applicable to the prevention of risks due to combustion and comprising controlling the medium to be protected by an elementary sensitive unit including an organic semiconductor element the conductivity of which changes in the presence of the gas or gases and/or vapours to be controlled, wherein the organic semiconductor belongs to one of the following groups : - aromatic amines or polyamines salifyed or not, -- indophenols, - phenolic derivatives containing or not nitrogenous functions and/or carboxylic groups, - aromatic azo or diazo derivatives containing or not other types of nitrogenous groupings, - amino acids, - polypropylenes or polyvinyl-pyridine as donor polymers, and wherein the organic semiconductor is subjected to a preparation with solutions or atmospheres having variable oxidation levels.
Patent FR-2479798-B1 (FR)
IPC: C03C1/00
Filed: 1980-04-02
Granted: 1984-03-16
Abstract: 1. A reduced coloured glass, having a conventional silico-soda-calcia matrix, that is containing principal constituents 68 to 74% of SiO2 , 0 to 5% of Al2 O3 , 6 to 15% of CaO, 0 to 6% of MgO, 11 to 15% of Na2 O and 0 to 5% of K2 O, which comprises as colouring agents iron, chromium and optionally cobalt and, owing to reducing conditions used in manufacture, sulphides in sufficient quantities to cause strong absorption of ultra-violet radiation typical of sulphide chromophore complexes of iron and alkali metals in reduced glasses called "sulphide amber", characterised in that it contains said colouring elements in the following quantities by weight : 0.18 to 0.40% of iron measured as Fe2 O3 0.08 to 0.20% of chromium measured as Cr2 O3 0.01 to 0.04% of sulphides expressed as S, and 0 to 0.015% of cobalt expressed as CoO, and in that it has, at 5 mm thickness and for illuminant C a dominant wavelength from 565 to 578 nm.
Patent FR-2461388-B1 (FR)
IPC: E05F15/40
Filed: 1980-07-04
Granted: 1985-10-25
Abstract: A safety control circuit for electric motors of power windows of automotive vehicles and which differentiates between a tight fitting of the window pane and an obstacle blockage. The motor current is selectively detected to provide a signal representative of the instantaneous rather than static current values. The detected signal is compared to a reference signal. When the detected signal exceeds the reference signal by a given value or longer than a predetermined interval, which indicates that an obstacle blockage has occurred, the motor current is switched off or reversed.
Patent FR-2567505-B1 (FR)
Inventor: CHEVALLIER YVONICK
IPC: C01B33/193
Filed: 1984-07-11
Granted: 1986-11-21
Abstract: Precipitation silicas, in the form of aggregates as shown in FIG. 1, having a mean projected area of the aggregates which is higher than about 8,000 nm2 and preferably is higher than about 15,000 nm2. The present invention also concerns a process for the production of precipitation silica by maintaining a constant-volume reaction medium to provide suitable colloids of silica, reacting the colloids with an electrolyte and consolidating the resulting product by the addition of a solution of silicate and an acidifying agent to obtain a precipitation silica.
Patent FR-2589437-B1 (FR)
Inventor: HUGUES GILLES
IPC: A44B19/16
Filed: 1985-11-04
Granted: 1988-06-10
Abstract: A reclosable extruded plastic fastener for joining sheet material such as walls of bags, and method of making the same. The fastener comprises a grooved female profile and a complementary hook-headed male profile, and a stabilizing structure especially advantageous when pressing the profiles together into closed fastener assembly. The female profile has a generally square base with at least one stop shoulder to minimize tipping of the female profile about a thin, thermal bridge minimizing, heat transfer limiting stem. The hooked jaw arms of the female profile may have various geometric shapes. The male profile has an interhooking barb which interengages with the hooked jaws of the female profile. Stabilizing ribs are spaced from the head, but the rib at the inner side of the head is closer to the head than at the other or outer side, so that there is a desirable differential fastener separating relationship retaining the fastener efficiently with greater hold against opening due to internal bag forces.
Patent FR-2614322-B1 (FR)
Inventor: VALENTIAN DOMINIQUE
IPC: C30B11/00
Filed: 1987-04-27
Granted: 1989-07-28
Abstract: The gradient oven for oriented solidification, in particular by the Bridgman method, comprises an enclosure (4) successively defining along a cartridge (7): a heating zone (1), an adiabatic zone (2), and a heat sink (3). Means (8) are provided for displacing the cartridge (7) at a predetermined speed relative to the enclosure (4). The adiabatic zone (2) of the gradient oven includes an outer fixed annular portion (21) mounted in fixed manner inside the enclosure (4), and a removable annular portion (22) which is coaxial with said fixed annular portion and which is mounted inside it, with the removable annular portion (22) being constituted by an assembly of components (221 to 224) having different thermal conductivities, thereby adapting the characteristics of the adiabatic zone (2) to the characteristics of the sample contained in the cartridge (7).