baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3045907-B1 (FR)
Title: Element de securite qui comporte une information cachee, document-valeur qui le comporte et dispositif de verification de cette information cachee
Inventor: CHAPEAU GUILLAUME
IPC: G07D7/20
Filed: 2015-12-18
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention est relative notamment à un élément de sécurité qui comprend un support (1) sur lequel est présente au moins une impression (2 ; 2' ; 2" ; 3), caractérisé par le fait : - qu'il comprend une première impression (2) invisible à la lumière visible, mais révélée sous une première gamme de longueurs d'onde (λ1) en dehors du spectre de la lumière visible, ainsi qu'une deuxième impression (3) invisible à la lumière visible, mais révélée sous une deuxième gamme de longueurs d'onde (λ2) en dehors du spectre de la lumière visible ; - que lesdites première et deuxième impressions (2, 3) s'étendent dans des régions qui se recouvrent partiellement, constituant ainsi au moins une zone de recouvrement (4) ; - ladite au moins une zone de recouvrement (4) constitue au moins une information cachée (IC) qui est révélée sous un éclairage stroboscopique alternant des éclairages sous deux gammes de longueurs d'onde qui correspondent respectivement auxdites première et deuxième gammes de longueurs d'onde (λ1 et λ2).
Patent FR-3056154-B1 (FR)
Title: Element de vision filtrant formant pare-brise ou retroviseur pour vehicule routier
Inventor: HAIDAR RIAD
IPC: B60J3/06
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-07-05
Abstract: Un élément de vision filtrant (1) formant pare-brise ou rétroviseur pour véhicule routier (10) comporte une zone inférieure (11) et une zone supérieure (12). L'élément de vision filtrant est adapté pour qu'une différence d'atténuation entre deux polarisations linéaires d'un rayonnement incident ait des valeurs qui soient distinctes dans les zones inférieure et supérieure. Les deux polarisations linéaires peuvent être respectivement horizontale et contenue dans un plan vertical. Un éblouissement du conducteur par une tache de réflexion lumineuse qui est produite sur une route par des phares d'un véhicule externe (101), peut ainsi être réduit ou supprimé.
Patent FR-3050181-B1 (FR)
Title: Dispositif hygienique pour cannette
Inventor: GOUMAS PHILIPPE
IPC: B65D51/18
Filed: 2016-04-14
Granted: 2018-04-20
Abstract: L'invention a trait à une membrane de protection hygiénique (2) pour cannette de boisson (12) pourvue d'un couvercle (14) avec un bord circulaire (16) et un anneau apte à former un orifice dans une zone détachable dudit couvercle, la membrane (2) comprenant un premier et un deuxième film (6) superposés et adhérés l'un à l'autre, ladite membrane (2) étant configurée pour être disposée avec le premier film adhéré sur le couvercle (14), le deuxième film (6) étant séparable du premier en vue de donner accès à l'orifice du couvercle. La membrane présente une portion centrale (8) généralement circulaire destinée à recouvrir le couvercle (14) et une portion latérale (10) formant une languette depuis la portion circulaire et apte à recouvrir le bord dudit couvercle.
Patent FR-3050177-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de la poussee des moteurs d'un aeronef
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: B64D31/06
Filed: 2016-04-19
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le système (20) de commande de la poussée des moteurs d'un aéronef (1) comprend une unité de traitement (24) configurée pour recevoir une consigne de vitesse (VT) de l'aéronef, pour déterminer une consigne de commande d'au moins un moteur de l'aéronef en fonction de ladite consigne de vitesse et pour transmettre une consigne (COM) à un contrôleur (30) dudit au moins un moteur de l'aéronef en fonction de ladite consigne de commande. L'unité de traitement est en outre configurée pour recevoir une information (Turb) de mesure de niveau de turbulence courant et pour ajouter une consigne complémentaire de vitesse (VTC), fonction du niveau de turbulence, à ladite consigne de vitesse.
Patent FR-3052719-B1 (FR)
Title: "train roulant de vehicule automobile equipe d'un bouclier de protection d'un joint homocinetique"
Inventor: GUERINEAU THOMAS
IPC: B62D25/16
Filed: 2016-06-21
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un train (10) roulant de véhicule automobile comportant : - au moins une roue (12) motrice montée à rotation sur une structure du véhicule automobile ; - un arbre (26) de roue ; - un joint (30) homocinétique accouplant l'arbre (26) de roue avec la roue (12) motrice et comportant un soufflet (42) de protection en matériau élastomère ; - un dispositif de protection du soufflet (42) ; caractérisé en ce que le dispositif de protection est formé par un bouclier (46) qui est monté fixe par rapport à un élément de structure du véhicule automobile et qui est agencé radialement à distance du joint (30) homocinétique.
Patent FR-3059383-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble d'embrayage de vehicule automobile, systeme de transmission comprenant ce sous-ensemble et procede d'assemblage d'un tel systeme
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16F15/315
Filed: 2016-11-30
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne, d'une part ;         - un sous-ensemble d'embrayage de véhicule automobile comprenant, d'une part, un mécanisme d'embrayage pourvu d'un couvercle (2) et, d'autre part, des éléments de fixation (3) logés dans des orifices traversants (20) du couvercle (2) et destinés à assurer l'assemblage du sous-ensemble à un volant moteur (1) par vissage d'au moins une portion d'extrémité filetée (31) desdits éléments de fixation (3) dans des alésages taraudés (20) dudit volant, caractérisé en ce que lesdits orifices (20) du couvercle sont munis d'éléments de retenue assurant le positionnement et le montage provisoire des éléments de fixation (3) sur le couvercle (2) par un maintien axial de leur portion d'extrémité filetée (31) et, d'autre part ;         - un système de transmission comprenant, notamment, le sous-ensemble ainsi qu'un procédé d'assemblage dudit système
Patent FR-3059405-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant a l'interieur d'une boite collectrice d'un echangeur thermique
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F13/06
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (18a) d'un fluide réfrigérant (FR) configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de distribution (18a) s'étend selon une direction longitudinale (D2) et comprend au moins un conduit (14) étendu suivant un axe longitudinal (A1). Le conduit (14) comporte à une première de ses extrémités (15) longitudinales une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) à l'intérieur du conduit (14) et est fermé à une deuxième extrémité (16) longitudinale. Le conduit (14) comporte suivant au moins une partie de sa longueur au moins un orifice (17) d'évacuation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le dispositif de distribution (18a, 18b) comprend au moins un mélangeur (19) qui entoure au moins en partie conduit (14) et qui est configuré pour mélanger une phase liquide et une phase gazeuse du fluide réfrigérant (FR) évacué hors du conduit (14).
Patent FR-3060181-B1 (FR)
Title: Procede de numerisation de l'environnement interieur d'une installation industrielle
Inventor: HULLO JEAN-FRANCOIS
IPC: G21C17/00
Filed: 2016-12-14
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de numérisation de l'environnement intérieur d'une installation industrielle comprenant les étapes suivantes :         a) positionner des images panoramiques de l'installation en correspondance avec des plans 2D paliers ;         b) et ajuster le positionnement d'éléments structurants parmi les éléments des plans 2D;         c) vérifier et ajuster la forme, le positionnement, des éléments des plans 2D, et génération de plans 2D consolidés ;         d) vérifier et ajuster le nommage, la forme, le positionnement d'éléments structurants parmi des éléments d'un modèle 3D ;         e) vérifier et ajuster la forme, le positionnement des éléments du modèle 3D, et génération d'un modèle 3D consolidé ;         f) ajuster le positionnement et l'orientation des images panoramiques à partir des scans 3D ou du modèle 3D consolidé ;         g) vérifier les plans 2D consolidés et le modèle 3D consolidé.
Patent FR-3062552-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'un produit encapsule dans un fluide
Inventor: BAYARD PIERRE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-02-09
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (1) de produit encapsulé comportant : - un logement (31) pour capsule (2) à collerette (6), - une conduite de dérivation amont (36), - une conduite de dérivation aval (37), - un clapet amont, - un clapet aval, - un organe de fermeture (13, 14) du logement (31), dans lequel l'organe de fermeture (13, 14) est mobile le long d'une course de fermeture entre d'une part une position ouverte dans laquelle le logement (31) est apte à recevoir la capsule (2) et les clapets sont en position de blocage des conduites de dérivation et, d'autre part, une position fermée la collerette (6) est appuyée contre l'organe d'étanchéité (24) de manière étanche et les clapets sont en position de libération des conduites de dérivation, l'organe de fermeture (13, 14) comportant en outre une position intermédiaire dans laquelle la collerette (6) périphérique est appuyée contre l'organe d'étanchéité (24) de manière étanche et les clapets sont en position de blocage.
Patent FR-3064144-B1 (FR)
Title: Dispositif de projection aerienne et dematerialisee d'une image numerique ou d'une sequence d'images numeriques, en particulier d'une image auto-stereoscopique ou d'une sequence d'images auto-stereoscopiques
Inventor: ALLIO PIERRE
IPC: G02B27/14
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection aérienne et dématérialisée d'une image numérique (31) comprenant : un boitier (10) dans lequel est ménagé une ouverture formant une fenêtre d'observation (15) d'une image aérienne et dématérialisée (32) de ladite image numérique (31) ; un système optique comprenant au moins un miroir sphérique (24) concave, ledit système optique étant agencé dans ledit boitier (10) de sorte qu'il puisse orienter au moins une partie de la lumière incidente reçue vers ladite fenêtre d'observation (15) pour y former une image aérienne et dématérialisée (32) de l'image numérique (31) ; un écran (23) d'affichage de ladite image numérique (31) à projeter logé dans ledit boitier (10) en regard dudit miroir sphérique (24) à une distance égale au double de la focale du miroir sphérique, et écarté dudit axe optique (20) dudit miroir sphérique (24), perpendiculairement à cet axe optique (20) d'une distance au moins égale à la demie-hauteur de l'écran (23) d'affichage.
Patent FR-3068736-B1 (FR)
Title: Tete d'injection et elements d'injection pour chambre de combustion de moteur fusee a poussee modulable
Inventor: GOISLOT HERVE
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-08-28
Abstract: Elément d'injection (100) pour l'injection d'au moins deux ergols, comprenant deux canaux d'injection (18, 19) configurés pour injecter chacun des ergols de manière sensiblement axiale, ainsi qu'au moins une cavité de modulation (14) configurée pour recevoir l'un des ergols par au moins un orifice d'entrée (12), au moins un canal de mise en vitesse (16) relié à la cavité de modulation (14), et un obturateur (20) monté mobile dans la cavité de modulation (14), l'obturateur (20) étant configuré pour moduler une section du canal de mise en vitesse (16) en fonction de la pression de l'ergol dans la cavité de modulation (14). Tête d'injection et ensemble de combustion comprenant un tel élément d'injection.
Patent FR-3069606-B1 (FR)
Title: Attache pour attacher au moins une ligne flexible, telle qu'une corde ou un cable, a un autre objet, en formant une boucle
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: F16G11/14
Filed: 2017-07-26
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'attache est prévue pour attacher la ligne flexible (4) en formant une boucle (6) avec la ligne flexible (4'), la ligne flexible (4) possédant un brin actif (8) et un brin mort (10) de part et d'autre de la boucle (6), l'attache possédant une partie de serrage (12) configurée pour recevoir le brin actif (8) le long de celle-ci et pour l'enroulement hélicoïdal du brin mort (10) autour de la partie de serrage (12) et du brin actif (8) sur une ou plusieurs spire(s), avec serrage du brin actif (8) par la ou les spire(s) du brin mort (10).
Patent FR-3073441-B1 (FR)
Title: Couteau comprenant des moyens de reglage du centre de gravite
Inventor: DECONINCK PHILIPPE
IPC: B26B3/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention concerne un couteau (100) comportant : un manche de préhension (10) sensiblement longiligne, et une lame (20) solidairement assemblée audit manche (10) et prolongeant longitudinalement ledit manche (10), dans lequel ledit manche (10) est creux et comporte en son intérieur des moyens de réglage (30) actionnables configurés pour déplacer le centre de gravité (G) dudit couteau (100) le long dudit manche (10), ledit couteau (100) comportant en outre des moyens de commande extérieurs (40) configurés pour actionner manuellement lesdits moyens de réglage (30) de l'extérieur dudit manche (10).
Patent FR-3073779-B1 (FR)
Title: Vehicule routier de transport de marchandises comprenant un hayon elevateur, et procede de pilotage associe
Inventor: BUISINE FRANCOIS
IPC: B62D53/06
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-12-20
Abstract: Le véhicule comprend un châssis, au moins un essieu, au moins deux suspensions pneumatiques supportant ledit essieu et comprenant chacune un coussin de suspension, un système pneumatique comprenant au moins un réservoir 35 de stockage de gaz et des moyens 36, 44 pour réguler automatiquement le remplissage des coussins de suspension avec ledit gaz et la vidange desdits coussins, un moyen de commande 48 à actionnement manuel pour actionner le système pneumatique, et un hayon élévateur. Le véhicule comprend en outre au moins un moyen de détection 60 pour détecter une position de rangement et/ou une position de sortie du hayon élévateur, et des moyens d'inhibition 51 pour rendre inopérant, en présence d'un signal du moyen de détection représentatif de ladite position de sortie, l'actionnement manuel du moyen de commande 48 pour empêcher au moins la vidange des coussins de suspension.
Patent FR-3076902-B1 (FR)
Title: Capteur a jauges de contrainte
Inventor: GUENEBAUD PHILIPPE
IPC: G01L1/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un capteur à jauges de contrainte comprenant un pont de mesure implanté sur un support planaire de circuit électronique, le pont de mesure comportant des première et deuxième barrettes de mesure (BD) ayant une même architecture et comprenant chacune un agencement de mesure de déformation (SDD) et un agencement de compensation de dérive (RDD) intégrant une pluralité de jauges de contrainte, les première et deuxième barrettes de mesure étant agencées respectivement sur des première et deuxième faces opposées du support planaire de circuit électronique. Conformément à l'invention, chaque barrette de mesure comprend au moins une section de mesure de déformation (MD) et la section de mesure de déformation comprend au moins une jauge de contrainte de mesure de déformation (RM) ayant un axe de déformation aligné sur un axe longitudinal central (ACD) de la barrette de mesure et un ensemble de jauges de contrainte de compensation de dérive connectées électriquement (RA1, RA2, RB1, RB2) qui bordent spatialement la jauge de contrainte de mesure de déformation, les jauges de contrainte de compensation de dérive ayant chacune un axe de déformation qui est aligné orthogonalement à celui de la jauge de contrainte de mesure de déformation.
Patent FR-3078000-B1 (FR)
Title: Ensemble de fabrication d'une piece metallique et utilisation d'un tel ensemble
Inventor: GAFFORELLI DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-19
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'ensemble de fabrication (33) comprend un module d'aplatissement (47) ayant un chariot (48) et au moins un galet de pression (49), le module d'aplatissement (47) étant déplaçable le long de la ligne d'agrafage (37) de la pièce métallique (35), le module d'aplatissement (47) comprenant au moins un actionneur (53) de mise en pression, agencé pour déplacer l'au moins un galet de pression (49) selon une direction déterminée de mise en pression par rapport au chariot (48) et le placer en appui contre la surface libre (39) de telle sorte que l'au moins un galet de pression (49) exerce sur la surface libre (39) une pression selon ladite direction déterminée de mise en pression, la pression augmentant de manière auto-adaptative avec une altitude de la surface libre (39) suivant une direction opposée à la direction de mise en pression.
Patent FR-3079389-B1 (FR)
Title: Casque de protection pour pilote de kart a moyens de realite augmentee, procede, systeme et produits programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BAGNARIOL GILLES
IPC: A42B3/04
Filed: 2018-03-30
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un casque de protection pour pilote de kart, destiné à être utilisé sur une piste de karting sur laquelle peuvent se déplacer une pluralité de karts d'une flotte de karts, comprenant et/ou coopérant avec des moyens de réception de premières informations représentatives de la position du kart piloté par le pilote du kart portant ledit casque, dit premier kart, des moyens de réception de deuxièmes informations représentatives de la localisation d'au moins un autre kart situé dans le voisinage dudit premier kart, des moyens de détermination de troisièmes informations représentatives d'un champ de vision courant dudit pilote, des moyens de traitement de données, délivrant des éléments d'image ou d'information en fonction desdites premières, deuxièmes et troisièmes informations et des moyens d'affichage, dans ledit champ de vision, desdits éléments d'image ou d'information, en superposition de l'environnement réel, de façon à fournir un environnement de pilotage en réalité augmentée.
Patent FR-3080674-B1 (FR)
Title: Capteur thermique solaire
Inventor: DELPEYROU JOSE
IPC: F24S25/00
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-09-25
Abstract: La présente invention a trait à un capteur thermique solaire (1) comportant une enceinte (2) isolée par une couche de matériau d'isolation thermique (5), l'enceinte (2) étant délimitée, d'une part, inférieurement et latéralement par un profilé (23), et d'autre part, supérieurement par une face supérieure (22) translucide assurant la pénétration de rayonnement solaire dans l'enceinte (2) qui est équipée d'un absorbeur calorifique (3) monté sur un échangeur (4) à fluide caloporteur. Selon l'invention, la face supérieure (22) est formée par un film translucide (220), le capteur thermique solaire (1) comportant des moyens d'accrochage (6) qui permettent de tendre le film translucide (220) et qui sont ménagés à la jonction entre la face supérieure (22) et le profilé (23). L'invention porte également sur un procédé de fabrication du capteur thermique solaire (1).
Patent FR-3082290-B1 (FR)
Title: Radiateur electrique combine a chauffage par inertie et instantane
Inventor: ROTH BERNARD
IPC: F24H9/18
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un radiateur électrique combiné (1) à chauffage par inertie et instantané, comprenant un caisson comportant une entrée d'air (4) en partie inférieure et une sortie d'air (4') en partie supérieure, ledit caisson renfermant au moins une plaque (5) en matériau réfractaire à résistance(s) chauffante(s) intégrée(s) et au moins une résistance (6) de chauffage direct exposé à l'air (7) circulant dans le caisson, ledit caisson comportant également une paroi interne (8) de protection et de canalisation du flux d'air (7) circulant dans le caisson. Radiateur (1) caractérisé en ce qu'il comprend également au moins un moyen (9) de mise en circulation forcée de l'air dans le caisson, comprenant au moins un ventilateur (9'), disposé au niveau de l'entrée d'air (4) et sous les plaques réfractaires chauffantes (5) et sous la résistance de chauffage direct (6).
Patent FR-3083034-B1 (FR)
Title: Machine tournante supraconductrice
Inventor: TANCHON JULIEN
IPC: H02K9/00
Filed: 2018-06-25
Granted: 2021-12-24
Abstract: L'invention concerne une machine tournante supraconductrice comprenant :     - un stator comprenant au moins une bobine (10) électromagnétique ou un insert magnétique,     - un rotor (2) mobile en rotation par rapport au stator, supportant un élément supraconducteur (20) agencé en regard de la bobine ou de l'insert du stator,     - un cryostat (3) entourant le rotor (2) pour maintenir l'élément supraconducteur (20) à une température cryogénique,     ladite machine étant caractérisée en ce que le cryostat (3) est fixe par rapport au stator.
Patent FR-3083630-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece bi-metallique, mettant en œuvre un traitement thermique induisant une dilatation
Inventor: EHRSTROM JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F7/00
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une pièce bimétallique, à l'aide d'un premier composant formé d'un premier alliage d'aluminium et d'un deuxième composant formé d'un deuxième alliage d'aluminium, le procédé comportant les étapes suivantes : - assemblage du premier composant contre le deuxième composant de manière à obtenir une pièce assemblée ; - application d'un traitement thermique à la pièce assemblée, selon une température comprise entre 100°C et 250°C, le traitement thermique induisant une déformation de la pièce assemblée, notamment due à une déformation métallurgique par une précipitation de phases durcissantes du premier composant et/ou du deuxième composant; - refroidissement à température ambiante, après lequel la déformation induite subsiste. le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte, préalablement à l'assemblage une estimation de la déformation de la pièce assemblée sous l'effet du traitement thermique.
Patent FR-3089794-B1 (FR)
Title: Composition solide pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant un phospholipide
Inventor: POURILLE CHRYSTEL
IPC: A61K8/92
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-29
Abstract: La présente invention concerne une composition solide pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques comprenant : (a) un ou plusieurs composés choisis parmi les agents oxydants chimiques et les bases d’oxydation et (b) un ou plusieurs phospholipides.     La présente invention porte également sur un article de conditionnement renfermant ladite composition.     La présente invention concerne en outre des procédés de coloration ou d’éclaircissement des fibres kératiniques mettant en œuvre ladite composition ou ledit article de conditionnement.     La présente invention porte enfin sur l’utilisation de ladite composition ou dudit article de conditionnement pour la coloration ou l’éclaircissement des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3093604-B1 (FR)
Title: Module de collecte de données relatives à un équipement d’un véhicule de transport de passagers.
Inventor: BAYOUDH SABER
IPC: H04L29/06
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-04-02
Abstract: Un module de collecte de données relatives à au moins un équipement d’un véhicule de transport de passagers (100) comporte : - des moyens de connexion (13) configurés pour être reliés au port de maintenance (21) d’un contrôleur d’équipement (20) gérant le fonctionnement dudit au moins un équipement et pour établir une communication avec le contrôleur d’équipement (20) à travers ledit port de maintenance (21) ; et - des moyens de récupération de données (11) configurés pour collecter pendant le fonctionnement dudit au moins un équipement à des instants prédéfinis, des données relatives audit au moins un équipement via la communication établie. Application aux véhicules de transport de passagers, en particulier aux véhicules de transport ferroviaire comme par exemple les trains, les métros, les tramways, les trolleybus, etc. Figure pour l’abrégé : Fig 1