baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2931306-A1 (FR)
Title: Connecteur multicontacts avec piece de verrouillage integree rotative
Inventor: WADOUX PIERRE
IPC: H01R13/514
Filed: 2008-05-15
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de connexion (1) comportant un premier boîtier (10) de connecteur multicontacts comportant au moins un élément de blocage en relief (14), un deuxième boîtier (20) de connecteur multicontacts apte à être assemblé, de préférence de manière amovible, avec le premier boîtier (10), le deuxième boîtier (20) comportant un corps de boîtier (21) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et un capot de verrouillage (30) mobile par rapport au corps de boîtier (21) du deuxième boîtier (20) entre une position verrouillée et une position déverrouillée, caractérisé par le fait que le capot de verrouillage (30) est mobile par rapport au corps de boîtier (21) du deuxième boîtier (20) en rotation autour d'un axe (Y) perpendiculaire à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-2939104-A1 (FR)
Title: Aeronef a glaces de pare-brise internchangeables entre differents types
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: B64C1/14
Filed: 2008-12-02
Abstract: L'invention concerne un aéronef pour lequel il est possible de remplacer des glaces de pare-brise de type minéral (10a) par des glaces de pare-brise de type organique (10b), et réciproquement, sans entraîner de modification de l'encadrement (12) de la structure de l'aéronef. La glace (10a), (10b) est maintenue à l'encadrement (12) par une bride de serrage (13a), (13b) spécifique à ladite glace. L'encadrement (12) ne comporte pas d'orifices traversants débouchant à l'extérieur de l'aéronef pour fixer la glace. La bride de serrage (13b) spécifique à une glace de type organique comporte des pions traversant la glace acrylique. L'invention concerne également un procédé de remplacement d'une glace d'un premier type par une glace d'un second type.
Patent FR-2939627-A1 (FR)
Title: Connecteur pour machine de preparations de boissons.
Inventor: BLANC JEAN PIERRE
IPC: A47J31/44
Filed: 2008-12-12
Abstract: La présente invention concerne un connecteur (100) pour machine de préparation de boisson comprenant des moyens d'assemblage aptes à coopérer avec un organe hydraulique (400) et des moyens de fixation aptes à coopérer avec un module (300) de machine de préparation de boisson pour assurer une solidarisation amovible du connecteur (100) sur le module (300) de sorte à permettre une connexion hydraulique entre l'organe hydraulique (400) et le module (300), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réception d'un organe électrique (200, 400) agencés de sorte que la solidarisation amovible du connecteur (100) sur le module (300) permet une connexion électrique entre ce module (300) et l'organe électrique (200, 400).
Patent FR-2953213-A1 (FR)
Title: Procede de structuration de surface par abrasion ionique,surface structuree et utilisations
Inventor: SONDERGARD ELIN
IPC: C03C21/00
Filed: 2009-12-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de structuration de surface c'est-à-dire de formation d'au moins un ensemble d'irrégularités ou motifs (2) avec une hauteur H submicronique et au moins une dimension caractéristique latérale W dite largeur micronique ou submicronique, sur une surface d'un matériau (1), notamment un verre, par abrasion ionique avec un faisceau d'ions éventuellement neutralisé caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - la fourniture dudit matériau d'épaisseur au moins égale à 100 nm, matériau solide hybride et comprenant : - un oxyde simple ou mixte d'élément(s), le pourcentage molaire en oxyde dans le matériau étant au moins de 40%, notamment entre 40 et 94%, - et au moins une espèce, de nature distincte du ou des éléments de l'oxyde, et qui est notamment un métal, le pourcentage molaire en espèce(s) dans le matériau allant de 6% molaire jusqu'à 50% et inférieur au pourcentage dudit oxyde, avec au moins la majorité de l'espèce ayant une de plus grande dimension caractéristique inférieure à 50 nm, notamment ledit matériau hybride étant métastable avant ladite abrasion, - le chauffage éventuel dudit matériau hybride avant ladite abrasion, - la structuration de la surface dudit matériau hybride avec une durée d'abrasion inférieure à une heure sur une surface d'abrasion supérieure à 1 cm2, jusqu'à former ledit ensemble de motifs, la structuration étant éventuellement accompagné d'un chauffage du matériau hybride.
Patent FR-2945554-A1 (FR)
Title: Pieu d'ancrage.
Inventor: COTILLON JEAN LOUIS
IPC: E02D5/54
Filed: 2009-05-12
Abstract: La présente invention concerne un pieu d'ancrage (1) comportant un corps creux (10) d'axe longitudinal X, une tige (2) logée dans le corps creux et apte à coulisser dans celui-ci, et au moins un organe d'ancrage (5) destiné à être agencé en position d'ancrage sous l'effet du coulissement de la tige. Le pieu comporte au moins deux organes d'ancrage (5) solidaires du corps (10) et s'étendant en position de repos parallèlement à l'axe X, et la tige (2) comprend à sa première extrémité distale (21) faisant saillie hors du corps creux, un organe d'écartement (4), à sa seconde extrémité distale opposée et faisant saillie hors du corps creux, une portion filetée (29), et à proximité de l'organe d'écartement (4), des moyens de poussée (3) mobiles destinés à coopérer avec les organes d'ancrage (5).
Patent FR-2948300-A1 (FR)
Title: New catalyst comprising a support comprising a mixed oxide of cerium, zirconium and praseodymium, and rhodium deposited on the support, useful in a steam reforming reaction of a reaction stream comprising hydrocarbons
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01D53/94
Filed: 2009-07-21
Abstract: Catalyst (I) (5) comprising a support comprising a mixed oxide of cerium, zirconium and praseodymium, and rhodium deposited on the support, is new. Independent claims are included for: (1) treating exhaust gases from an engine, comprising injecting hydrocarbons in the exhaust gas, contacting the exhaust gas with the catalyst (5) and recycling exhaust gases to the engine inlet; and (2) a vehicle comprising an engine (1), an exhaust line (2) connected to outlet of the engine, and a device for recirculating exhaust gas (3) comprising (I), connected to the exhaust line.
Patent FR-2958445-A1 (FR)
Title: Module de commande
Inventor: VANHELLE STEPHANE
IPC: B60K37/06
Filed: 2010-03-31
Abstract: La présente invention concerne un module de commande (1), en particulier pour véhicule automobile comprenant au moins un capteur (7) comprenant au moins une zone active (9) de commande, et une façade (3) comprenant au moins une zone déformable (5) associée à ladite au moins une zone active (9) dudit capteur (7). Selon l'invention, ledit module (1) comporte une paroi (15) disposée en regard de ladite au moins une zone active (9) dudit capteur (7), ladite paroi (15) présentant des protubérances (17) de concentration de force configurées pour venir en contact avec ladite au moins une zone active (9) dudit capteur (7) lors d'un appui sur ladite au moins une zone déformable (5) de la façade (3) associée à ladite au moins une zone active (9) dudit capteur (7).
Patent FR-2959410-A1 (FR)
Title: Sliding type total knee prosthesis, has stabilizing stud comprising posterior wall that is provided with camber to receive bulged end of intercondylar bar during flexion of knee, and base plate equipped with receiving unit
Inventor: IMBERT CYRIL
IPC: A61F2/38
Filed: 2010-04-30
Abstract: The prosthesis has a base plate (4) equipped with a receiving unit i.e. plane surface, that receives an insert (3). A femoral element (2) is equipped with a fixation unit i.e. internal thread. A median relief (8) of the insert comprises a stabilizing stud (12) embedded in a cage (9) of the femoral element. The stud comprises a distal part (13) that extends at a rear of a pivoting axis of the insert on a tibial element (1). The stud comprises a posterior wall (14) that is provided with a camber (15) to receive a bulged end of an intercondylar bar during flexion of a knee.
Patent FR-2955238-A1 (FR)
Title: Removable display device for use in shop to display rolls of carpet or wide width plastic floor coaters during exhibition or sale, has longitudinal bar comprising primary supporting units and vertically displaying rolls
Inventor: VIENNA JEAN LOUIS
IPC: A47F7/17
Filed: 2010-01-19
Abstract: The device (1) has a framework (2) equipped with two lateral sides (20, 21), and a spacer forming a longitudinal bar (23) that is associated with the lateral sides by distal ends. The longitudinal bar comprises primary supporting units for supporting rolls (12) and vertically displays the rolls. The lateral sides comprise oblong lateral frames and lateral flanges (24, 25) integrated with an upper part of the frames. Secondary supporting units are arranged parallel to the primary supporting units.
Patent FR-2955855-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour la diminution de production de compose h2s dans des effluents aqueux transitant dans un ouvrage d'art
Inventor: GIUDICI-ORTICONI MARIE-THERESE
IPC: C02F1/50
Filed: 2010-02-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement pour la diminution ou la prévention de la production de composé de sulfure d'hydrogène tels H2S dissous dans des effluents aqueux (1) transitant dans un ouvrage d'art, tel qu'un bassin ou une conduite (2) contenant des bactéries sulfato-réductrices (BSR) et des composés organiques ou minéraux contenant du soufre, caractérisé en ce que l'on injecte du nitrite de métal alcalino-terreux ou alcalin, dans ledit effluent entrant dans ledit ouvrage d'art, ledit effluent et/ou le biofilm bactérien recouvrant la paroi interne dudit ouvrage d'art contenant ou étant complémenté par une combinaison de bactéries aérobies et de bactéries anaérobies autres que des bactéries BSR, de préférence au moins des bactéries anaérobies hydrolytiques aptes à dégrader la matière organique.
Patent FR-2955996-A1 (FR)
Title: Methode pour creer un environnement audio avec n haut-parleurs
Inventor: REVERCHON MICHEL
IPC: H04S3/02
Filed: 2010-02-04
Abstract: Procédé pour créer un environnement audio avec N haut-parleurs HPi, i=1...N alimentés par N signaux Si, i=1...N générés à partir de M signaux théoriques STj, j=1...M prévus pour alimenter M haut-parleurs théoriques HPTj, j=1...M, dans lequel : - on détermine des informations de position concernant les N haut-parleurs HPi, i=1...N et un point d'écoute, - on identifie les deux haut-parleurs théoriques HPTj et HPTj+1 qui seraient les plus proches angulairement d'un haut-parleur HPi, - on détermine le signal Si selon l'équation suivante : dans laquelle, - Gpij et Gpi(j+1) sont des gains de panning déterminés en fonction des distances angulaires entre le point d'écoute, le haut parleur HPi et les haut-parleurs théoriques HPTj et HPTj+1, et qui recréent les bonnes directions d'arrivée des signaux théoriques STj et STj+1 au haut-parleur HPi, - Geij et Gei(j+1) sont des gains d'équilibrage permettant de rééquilibrer la pondération des signaux théoriques STj, j=1...M en redonnant des poids équivalents à chaque signal théorique STj, j=1...M, - Gi et τi sont respectivement un gain et un délai de positionnement permettant de repositionner virtuellement en distance les haut-parleurs HPi, i=1 N de manière à ce que l'ensemble des sons destinés à parvenir simultanément au point d'écoute conformément au format d'encodage y parvienne effectivement simultanément quel que soit l'éloignement des haut-parleurs HP, i, i=1...N par rapport au point d'écoute.
Patent FR-2956451-A1 (FR)
Title: Thermal actuator for forming e.g. titanium parts by forming matrix, has volume chamber subjected to progressively increase main volume in direction of application of efforts under effect of rise in temperature
Inventor: FRUSTIE VALERIE
IPC: F01K27/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: The actuator (1) has an external envelope (10) comprising a recess (11) non-traversing to a first end (12) of a case along a longitudinal axis (XX'). A variable volume chamber is arranged in the recess, where the chamber is subjected to progressively increase main volume in direction of application of efforts under an effect of rise in temperature. A piston (30) of the chamber is in contact with an enclosure (20) that is made of elastically deformable material i.e. stainless steel.
Patent FR-2938745-A1 (FR)
Title: Taraud pour la mise en place d'une cage d'un dispositif de fixation pour ligamentoplastie
Inventor: PEPERIGOS DINO
IPC: A61B17/16
Filed: 2010-03-17
Abstract: L'invention a pour objet un taraud (6) comportant une partie inférieure (600) destinée à réaliser un filet hélicoïdal (60) dans un tunnel osseux (T) fémoral et/ou tibial pour la mise en place d'une cage (1) d'un dispositif de fixation pour ligamentoplastie dans ledit tunnel, ledit taraud comportant une mèche (600) présentant sur sa paroi extérieure un filet acéré (601), se caractérisant par le fait que la mèche (600) se prolonge vers le bas par un bulbe gradué (630), en comptabilisant les graduations (631) dudit bulbe sortant dudit tunnel osseux, le chirurgien sait avec précision la longueur du segment distal dudit tunnel qui n'est pas taraudé et qui formera le logement du greffon lorsque ladite cage sera mise en place.
Patent FR-2963705-A1 (FR)
Title: Support a couche diffusante pour dispositif a diode electroluminescente organique, dispositif electroluminescent organique comportant un tel support
Inventor: ALLANO JEAN LUC
IPC: C03C3/12
Filed: 2010-08-06
Abstract: L'invention concerne - un support pour dispositif à diode électroluminescente organique (1) comportant successivement un substrat transparent (10), en verre minéral, pourvu de première et deuxième faces principales opposées (10a, 10b), le substrat (10) étant revêtu sur sa deuxième face (10b) d'une couche diffusante (2) qui comprend un liant minéral (20) vitreux et des éléments diffusants (21, 22) dispersés dans le liant, ce liant vitreux (20) comprend entre 40% et 60% en poids d'oxyde de bismuth Bi O en incluant ces valeurs, voire entre 45% et 58% en poids d'oxyde de bismuth Bi O en incluant ces valeurs, et la proportion du liant vitreux est d'au moins 20% du poids total de la couche diffusante ; - l'utilisation de ce support avec une couche diffusante comme support dans un dispositif à diode électroluminescente organique (1) pour l'éclairage ; - un dispositif à diode électroluminescente organique comportant un tel support.
Patent FR-2966175-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'une eolienne de production d'energie electrique en mer, installation de production d'energie electrique en mer correspondante.
Inventor: BROUGHTON PETER
IPC: E02B17/00
Filed: 2010-10-18
Abstract: Ce dispositif (3) de support d'une éolienne (5) de production d'énergie électrique en mer, du type comprenant une embase (7) reposant sur le fond marin (F) et une colonne (9) de support de ladite éolienne (5) reliée à ladite embase (7), est caractérisé en ce que ladite colonne (9) et ladite embase (7) sont liées par une liaison rotulante, autorisant des mouvements d'inclinaison (9) de ladite colonne (9) par rapport à ladite embase (7) dans toutes les directions par rapport à un axe vertical (A).
Patent FR-2966247-A1 (FR)
Title: Method for selecting species, and selecting different varieties of e.g. graminaceous plant, involves selecting species or variety according to capacity to capture and sequester carbon di oxide
Inventor: ALDERTON STEPHEN
IPC: A01H5/12
Filed: 2010-10-19
Abstract: The method involves culturing a sample of grasses, and removing a core for each grass, where the core includes soil and vegetal cover. The total carbon and one of parameters such as total nitrogen, humidity and fractionation, are analyzed in the core. The capacity to capture and sequester the carbon di oxide is determined for each of species and each variety of the species by a cultivation duration unit and a cultivated surface unit, by using the total carbon and other parameters. The species or the variety is selected according to the capacity to capture and sequester the carbon di oxide. An independent claim is also included for a method for obtaining compositions of seeds of grasses.
Patent FR-2969727-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage a disque pour vehicule ferroviaire
Inventor: LORANG XAVIER
IPC: B61H5/00
Filed: 2010-12-24
Abstract: Un disque de frein (30) destiné à être monté solidaire d'un essieu de véhicule ferroviaire monté rotatif autour d'un axe déterminé, le disque de frein (30) comportant deux faces latérales opposées, le disque de frein (30) étant agencé pour vibrer selon une pluralité de modes propres à une fréquence de vibration déterminée, au moins deux modes propres principaux du disque de frein (30) étant rendus instables lors de l'application d'une force de frottement pour un coefficient de frottement déterminé sur au moins une face latérale du disque de frein (30), la périphérie du disque de frein (30) comportant un relief et présentant une dissymétrie autour dudit axe de manière à ce que les fréquences de vibration des modes propres principaux du disque de frein (30) soient distantes l'une de l'autre.
Patent FR-2972617-A1 (FR)
Title: Domestic electrical appliance for steam cooking and warming of food and culinary preparations i.e. couscous, has basket box arranged with solid imperforated bottom, and beater actuated by electrical motor
Inventor: AREZKI FARID
IPC: A47J27/04
Filed: 2011-03-16
Abstract: The appliance has a water tank (2) with an electric heating element for bringing water in the water tank up to temperature to generate steam. A steam basket box (4) is removably placed above the water tank. A lid (6) is placed at top of the basket box for partially confining vapor, which penetrates into the basket box. The basket box is arranged with a solid imperforated bottom, and a beater (3) is actuated by an electrical motor. The lid is provided with openings (5).
Patent FR-2979227-A1 (FR)
Title: Intervertebral cage for replacing damaged intervertebral disk in patient, has blade rotatably mounted on body about axis of rotation, and element driven in rotation relative to body about another axis of rotation to rotate another element
Inventor: RAZIAN HASSAN
IPC: A61F2/44
Filed: 2011-08-29
Abstract: The cage has a body (10) comprising two sides (11, 12) that are defined in two opposite parallel planes (14, 16). A blade (20) is rotatably mounted on the body about an axis of rotation (21) between a position (P1) and another position (P2). An element (30) is driven in rotation relative to the body about another axis of rotation (32) such that rotation of the element rotates another element (24). The axes are arranged parallel to each other in a plane parallel to the two planes, where the axes are located at predetermined distance to each other. The blade is entirely contained in a space delimited by the two planes in the former position, where two end parts (22, 23) of blade emerges the space in the latter position.
Patent FR-2974043-A1 (FR)
Title: Backrest for e.g. bench seat of car, has lower frame portion slidably mounted in sliding element so as to be transversely moved between securing position and lateral storage position in which cushion is shifted to lateral side of car
Inventor: DAVID ERIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2011-04-14
Abstract: The backrest (DS) has a cushion (CA) attached to a frame (AR) of each of headrests (AT). A linear sliding element (GL) is installed in a through opening via which a hollow inner portion (PIP) of an upper part (PS) of the backrest is accessible. The frame has a lower portion (PIA) that is placed in the hollow portion. The lower portion is slidably mounted in the sliding element so as to be transversely moved between a securing position, in which head of a passenger is supported, and a lateral storage position in which the cushion is shifted to a lateral side of a vehicle.
Patent FR-2963979-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'avertissement applique a un vehicule automobile
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/0967
Filed: 2011-08-18
Abstract: Dispositif d'avertissement (100) de véhicule (105) comprenant : - une installation de détermination (135) pour déterminer une classe de matières polluantes du véhicule, - une installation de saisie (140, 145, 155) pour saisir une zone d'interdiction de matières polluantes (175) au niveau du véhicule automobile , - une installation de détermination (130) pour déterminer une classe associée à la zone d'interdiction (175), - une installation d'émission (135) conçue pour émettre un avertissement si la classe associée à la zone d'interdiction (175) est inférieure à la classe de matières polluantes, dispositif caractérisé par une interface (150, 160) pour télécharger la relation entre la zone de blocage (175) et la classe d'une source externe d'informations (165).
Patent FR-2980213-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation de bacteries, par detection de proteines non-structurales de bacteriophages
Inventor: BECHER FRANCOIS
IPC: C12Q1/04
Filed: 2011-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d'au moins une bactérie, présente dans un échantillon, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : a) Obtenir une solution contenant au moins un bactériophage susceptible d'être spécifique de ladite ou des bactérie(s) à caractériser ; b) Mettre en contact la solution contenant le ou lesdits bactériophage(s) avec ladite ou lesdites bactérie(s) à caractériser et, éventuellement, au moins un antimicrobien ; c) Se mettre dans des conditions permettant l'infection des bactéries par les bactériophages et la multiplication de ces derniers à l'intérieur desdites bactéries ; d) Détecter par toute méthode appropriée la présence de protéines non-structurales de bactériophages, produites lors de l'infection des bactéries ; la présence desdites protéines non-structurales permettant de caractériser ladite ou lesdites bactérie(s).
Patent FR-2966915-A1 (FR)
Title: Procede et agencement de commande d'un diffuseur pour locaux climatises
Inventor: VUORIMAA PEKKA
IPC: F24F11/02
Filed: 2011-10-28
Abstract: La température de la face interne d'une fenêtre (11) d'un espace climatisé (10) est mesurée par une sonde thermométrique (20) placée sur ladite face interne. Le signal de mesure, délivré par ladite sonde (20), est transmis à une unité de commande (30) utilisée pour commander un élément d'actionnement (40) pilotant un dispositif de commande qui coopère avec le conduit d'air d'un diffuseur (50), installé au plafond (12). Ledit dispositif commande ainsi, sur la base de la température mesurée, un profil d'insufflation asymétrique du flux d'air (LA, LB) déchargé dans ledit espace (10) par ledit diffuseur (50).
Patent FR-2987350-A1 (FR)
Title: Device for assembly of modules for construction of multi-purpose tray for presentation of e.g. goods, has female cubic modules provided with rounded edges, where each module includes groove so as to mechanically hold cylindrical male part
Inventor: SCLAVO FABIEN
IPC: A01G9/02
Filed: 2012-02-28
Abstract: The device has five female cubic modules with rounded edges having one, two, three or four-sided recess (1), where each module is provided with a groove (2), and having a depth and a width wider than the groove so as to mechanically hold a cylindrical male part (3). Two male parallelepiped modules include a projection with a tongue, where the projection has a length and a width wider than the tongue for assembly of the projection into the recess of the retaining module for maintaining the cylindrical male part.
Patent FR-2995872-A1 (FR)
Title: Survival cell for rescue at sea during e.g. shipwreck, has bag able to be inflated automatically or under manual action of user by compressed air cylinder to form spherical structure that is ready to shelter and protect shipwrecked men
Inventor: DUPONT PASCAL
IPC: B63B7/08
Filed: 2012-09-26
Abstract: The cell has a flexible folded material structure, where the cell is stored in a bag type packaging or bag (SV). The bag is able to be inflated automatically or under manual action of a user by a compressed air cylinder (BA) to form a spherical structure (SS) that is ready to receive, shelter and protect a set of shipwrecked men. The spherical structure is arranged with a set of envelopes (EI, EX). The set of envelopes is associated with each other by a predetermined distance.