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Patent FR-3105019-A1 (FR)
Title: Reacteur gaz/liquide d’oligomerisation a zones successives de diametre variable
Inventor: AUGIER FRÉDÉRIC
IPC: C07C2/08
Filed: 2019-12-18
Abstract: La présente invention concerne un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation à zones successives de diamètre variable. L’invention concerne également un procédé d’oligomérisation de l’éthylène mettant en œuvre un réacteur gaz/liquide d’oligomérisation à zones successives de diamètre variable.
Patent FR-3106095-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile avec boîtier de caméra multisupport fixé sur sa calandre et boîtier correspondant
Inventor: BUSSON NICOLAS
IPC: H04N5/225
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un véhicule (10) automobile comprenant une calandre (12) avant sur laquelle est monté un dispositif d’aide à la conduite (16). Le dispositif d’aide à la conduite (16) comprenant une première caméra (22), et un boîtier (20) de support de caméra fixé à la calandre ; le boîtier (20) de support de caméra comprenant un corps monolithe et des moyens de fixation (26) du corps à ladite calandre ; le corps comprenant au moins un logement inférieur (28) pour recevoir la première caméra (22). Le véhicule étant caractérisé en ce que le corps comprend en outre au moins un logement supérieur (30) pour recevoir une deuxième caméra (24), le logement supérieur (30) étant disposé au-dessus du logement inférieur (28), et en ce que le corps comprend une branche de raccord (32) liant les logements inférieur et supérieur Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107744-A1 (FR)
Title: Détection de filtre dans un système de captation de particules de freinage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à la source de dépression (20), un filtre (40) situé sur le circuit pneumatique (30) et monté sur un support (41). Le système de captation (1) comporte une unité de commande (60) et un dispositif de détection (50) du filtre (40) qui est apte à envoyer au moins un signal à l’unité de commande (60), l’unité de commande (60) étant apte à déterminer, sur la base de ce signal, l’absence du filtre (40), et à informer un utilisateur de cette absence du filtre (40). Figure 1
Patent FR-3110074-A1 (FR)
Title: Dispositif implantable, notamment de type espaceur intervertébral
Inventor: HOFFMANN ELÉONORE
IPC: A61B17/70
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif implantable (100) pour maintenir un écartement intervertébral entre des vertèbres, comprenant une cale intervertébrale (10) comprenant une zone supérieure d’appui et une zone inférieure d’appui, et au moins un premier ressort latéral (20) ayant une position A par rapport à la cale intervertébrale (10) dans une position d’introduction du dispositif implantable (100), et une position B par rapport à la cale intervertébrale (10) dans une position d’implantation du dispositif implantable, les positions A et B étant différentes, et le premier ressort latéral (20)  est configuré :- pour passer de la position A à la position B librement, et - former un organe de retenue agencé par rapport à la cale intervertébrale (10) pour bloquer la migration de la cale intervertébrale (10) vers le canal rachidien au moins dans la position B.     Figure pour l’abrégé: Fig.1.
Patent FR-3101029-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour vehicule
Inventor: KAWAHARA YUKI
IPC: B60L58/12
Filed: 2020-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage pour véhicule qui comprend : un affichage (14) comprenant une surface d'affichage transparente tournée vers l'intérieur d'un habitacle et disposée sur un pare-brise ; une ECU d'affichage (7) qui amène une image apte à être perçue depuis soit l’intérieur, soit l’extérieur de l’habitacle, à être affichée sur la surface d'affichage ; et une caméra stéréo qui détermine si une personne est présente ou non à l'extérieur de l'habitacle. Lorsqu'une batterie (6) est connectée à une alimentation externe, l'ECU d’affichage (7) amène l'affichage (14) à afficher des informations sur l'état de charge avec une première image formant affichage normal sur la surface d'affichage lorsqu'aucune personne n'est présente à l'extérieur de l'habitacle, et avec une deuxième image formant affichage inversé apte à être visuellement perçue sur une surface arrière de la surface d'affichage lorsque une personne est présente à l'extérieur de l'habitacle passager. Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114094-A1 (FR)
Title: Procede et installation de traitement de fluide
Inventor: DELAIRE MÉLANIE
IPC: C02F1/28
Filed: 2020-09-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement de fluide, notamment de liquide, en particulier d’eau, contenant des polluants, par passage d’un flux descendant de fluide à travers un lit de charbon actif sous forme de grains dans un poste de traitement, ledit procédé comprenant un renouvellement partiel de charbon actif incluant au moins une injection de charbon actif et au moins une extraction de charbon actif. L’invention concerne également une installation adaptée à la mise en œuvre du procédé de traitement de fluide de l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121125-A1 (FR)
Title: Système de transport hypersonique
Inventor: PRAMPOLINI MARCO
IPC: B64G1/00
Filed: 2021-03-23
Abstract: Système de transport hypersonique L’invention concerne un système de transport (1) hypersonique comprenant :  - un aéronef (2) qui comprend une finesse hypersonique supérieure ou égale à 2,5, l’aéronef (2) comprenant un dispositif de propulsion secondaire (21) et des capteurs de position, l’aéronef (2) comprenant également une surface aérodynamique à forme variable (22) ;  - un dispositif de propulsion principal (3) qui est fixé de manière amovible sur l’aéronef (2) ;  - une unité de commande (4) qui est configurée pour contrôler l’aéronef (2) et le dispositif de propulsion principal (3) de manière à réaliser les étapes suivantes en maintenant un facteur de charge inférieur à 1,5G :  * une étape de décollage et de montée jusqu’à une altitude supérieure ou égale à 30km avec une vitesse supérieure ou égale à 3000 m/s, le dispositif de propulsion principal (3) étant séparé de l’aéronef (2) à la fin de l’étape de décollage et de montée ;  * une étape de croisière par rebonds sur l’atmosphère terrestre durant laquelle l’unité de commande (4) contrôle le dispositif de propulsion secondaire (21) pour maintenir la vitesse de l’aéronef (2) et maintenir une trajectoire prédéfinie de l’aéronef (2) ;  * une étape de descente et d’atterrissage durant laquelle l’unité de commande (4) contrôle la modification de la forme de la surface aérodynamique à forme variable (22) de l’aéronef (2) pour réaliser une descente dissipative, l’unité de commande (4) contrôlant ensuite le dispositif de propulsion secondaire (21) pour réaliser un ralentissement actif de l’aéronef (2) après la descente dissipative.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121757-A1 (FR)
Title: Scanner optique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G01S17/89
Filed: 2021-04-12
Abstract: L’invention concerne un scanner otique (100) qui comprend :- un miroir (200), monté pivotant autour d’un premier axe pivot et est partiellement transparent de sa face avant (210) vers sa face arrière (220) au rayonnement lumineux ;- une source lumineuse (300) destinée à émettre un rayonnement lumineux incident sur la face avant (210) du miroir (200) ;le scanner est caractérisé en ce que la face arrière (220) comprend une structuration formée d’au moins une facette essentiellement plane et inclinée par rapport à la face avant (210) de sorte qu’un rayonnement lumineux, incident sur la face avant (210), et transmis par l’au moins une facette (220i) subisse une déflexion par rapport à l’angle d’incidence dudit rayonnement lumineux sur la face avant (210).    Figure pour l’abrégé :   figure 3  .
Patent FR-3121984-A1 (FR)
Title: Procédé pour s’adapter aux tolérances d’un système comportant un capteur de position et une cible tournante
Inventor: MOINE XAVIER
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-04-14
Abstract: Procédé pour s’adapter aux tolérances d’un système comportant au moins un capteur de position et une cible tournante dans lequel lorsque la cible tourne le(s) capteur(s) détecte(nt) une singularité prédéfinie sur la cible à un instant T_i, comportant les étapes suivantes : - acquisition d’une suite de n+1 instants T_0 à T_N correspondant à une rotation R de la cible (2 ; 10), - détermination de valeurs théoriques Théo_i pour chaque instants T_i en considérant que le temps (T_N - T_0) correspond au temps pour que la cible (2 ; 10) effectue la rotation R, en tenant compte d’une éventuelle accélération pendant la rotation R et en fonction d’une position des singularités prédéfinies sur une cible idéale réalisée sans tolérance, - conversion de l’écart temporel entre Théo_i et T_i en un écart angulaire A_i pour une singularité correspondante de la cible (2 ; 10) détectée par un capteur, et - mémorisation des écarts angulaires A_i pour chaque singularité de la cible (2 ; 10).   Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122498-A1 (FR)
Title: Procede de controle discriminant d’un assemblage composite multi-materiaux
Inventor: FERRER DENIS
IPC: G01R31/12
Filed: 2021-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle discriminant d’un assemblage composite multi-matériaux (1) comprenant au moins une couche interne (10) en un premier matériau composite conducteur de l’électricité et une deuxième couche (11) en un deuxième matériau composite électriquement isolant, la deuxième couche (11) recouvrant la première couche interne (10). Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :
    préparation de l’assemblage composite multi-matériaux (1) par mise à nu d’une partie (101) de la couche interne (10), qui constitue une première électrode ;application d’une deuxième électrode (103) à la surface de la deuxième couche (11), l’une de ces électrodes (103) étant mise à la terre ;contrôle discriminant par génération d’un courant entre les première (101) et deuxième électrodes (103) en appliquant une tension seuil US préalablement définie par calibration pour être caractéristique d’une absence de défaut structurel, l’apparition d’un claquage à une tension inférieure à ladite tension seuil US étant révélateur de la présence d’au moins un défaut structurel dans l’assemblage composite (1).
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3122955-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication en champ proche
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/02
Filed: 2021-05-11
Abstract: Dispositif de communication en champ proche La présente description concerne un dispositif de communication en champ proche (10) comportant un contrôleur de communication en champ proche (20) comprenant au moins un premier démodulateur (21), adapté à appliquer une démodulation d’un premier type (D1) à un premier signal (S1) modulé selon un premier ou un deuxième type de modulation (M1, M2) ; et au moins un deuxième démodulateur (25), adapté à appliquer une démodulation d’un deuxième type (D2) au premier signal (S1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113066-A1 (FR)
Title: Nouvelle tablette détergente enrobée
Inventor: ESPEIT JEAN-LOUIS
IPC: C11D17/00
Filed: 2021-07-30
Abstract: La présente invention s’inscrit dans le domaine des tablettes détergentes, et notamment les tablettes détergentes pour lave-vaisselle. L’invention se rapporte en particulier à une tablette détergente enrobée comprenant un corps, à savoir une tablette détergente, formé par exemple à partir de poudre compactée, ledit corps étant enrobé d’un revêtement hydrosoluble pulvérisé à sa surface comprenant un agent filmogène protéique biosourcé (d’origine naturelle), un agent humectant et de l’eau et caractérisé en ce que l’agent filmogène biosourcé est choisi parmi, seul ou en mélange, les protéines végétales ou les protéines animales solubles dans l’eau. Le produit détergent sous forme de tablette réalisé selon l’invention peut par exemple être un détergent pour lave-vaisselle.
Patent FR-3113802-A1 (FR)
Title: Objet connecté doté d’un moyen de communication radio et d’un microphone embarqué se posant selon au moins deux positions stables
Inventor: STEPHAN LAURENT
IPC: H04R5/027
Filed: 2021-09-03
Abstract: Il est proposé un objet connecté comportant un moyen de communication radio pour l’émission de données représentant des signaux sonores captés par un microphone embarqué dans ledit objet. La forme de cet objet autorise de le poser sur un plan selon au moins deux positions stables, une première position de l’objet activant la communication radio, et une seconde position de l’objet désactivant au moins la communication radio. De cette manière, en le changeant simplement de position, il est possible de couper l’acquisition du son et d’empêcher que les conversations sur un lieu soient entendues ailleurs.  Figure 1
Patent FR-3115922-A1 (FR)
Title: Connecteur haute tension, et enveloppe de blindage électromagnétique pour connecteur haute tension
Inventor: YANG YUCHEN
IPC: H05K9/00
Filed: 2021-10-27
Abstract: La présente demande fournit un connecteur haute tension et une enveloppe de blindage électromagnétique pour un connecteur haute tension, l’enveloppe de blindage électromagnétique a un corps principal (100) ; un corps de connexion (200) ; et une pluralité de bras élastiques (300) agencés à des intervalles entre le corps principal (100) et le corps de connexion (200) ; une extrémité de chacun des bras élastiques (300) est connectée au corps principal (100), et l’autre extrémité de chacun des bras élastiques (300) est connectée au corps de connexion (200), chacun des bras élastiques (300) est muni d’une saillie (300) faisant saillie dans une direction radiale, et la saillie (330) est configurée pour venir en contact électriquement avec un élément de blindage d’un connecteur d’appariement.  Figure pour l’abrégé : FIG. 1
Patent FR-3129007-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reproduction d’environnements
Inventor: MAJIDATE RIWAN
IPC: G06T19/00
Filed: 2021-11-05
Abstract: Procédé et dispositif de reproduction d’environnements L'invention concerne un procédé et un dispositif de reproduction d’environnements, en particulier d’environnement virtuels. Par dispositif de reproduction d’environnements est entendu aussi bien des dispositifs de reproduction 2D et 3D, tels que des casques de réalité virtuels, des dispositifs holographiques, etc.  Un objet de l’invention est un procédé de reproduction d’environnements comportant, lors de la reproduction d’un premier environnement, une détection de paramètres de reproduction du premier environnement relatifs à un avatar déclenchée par une commande de déplacement de l’avatar vers un deuxième environnement, les paramètres de reproduction détectés étant aptes à être utilisé lors d’une première phase de reproduction du deuxième environnement.  Ainsi, lors d’une reproduction d’un deuxième environnement après la reproduction d’un premier environnement, l’utilisateur n’est pas directement projeté dans le deuxième environnement de manière directe. Cela permet de réduire les risques de cinétose et la fatigue liée aux bonds.   Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3129737-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de navigation autonome base vision d’un satellite
Inventor: KOUMANDAKIS EMMANUEL
IPC: G01S5/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE NAVIGATION AUTONOME BASE VISION D’UN SATELLITE L’invention vise un système et procédé de navigation autonome d’un satellite hôte équipé de moyens de déplacement et d’orientation, d’une unité de commande de ces moyens, et d’au moins une caméra embarquée d’acquisition d’image, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : acquisition (E1) d’une pluralité d’images; traitement par défaut desdites images, dit traitement longue distance (E2), configuré pour détecter et identifier des objets spatiaux et pour calculer leurs orbites relatives; traitement conditionnel desdites images acquises, dit traitement courte distance (E3), configuré pour estimer l’attitude d’au moins un desdits objets spatiaux détectés, dit objet cible, lors du traitement longue distance, cette étape étant mise en œuvre lorsque ladite étape longue distance détecte au moins un objet spatial situé à une distance estimée inférieure à une distance seuil prédéterminée ; détermination d’un possible rendez-vous (E4) entre au moins ledit objet cible, et le satellite hôte ; élaboration et transmission d’instructions (E5) à ladite unité de commande desdits moyens de déplacement en fonction d’au moins un rendez-vous et/ou risque de collision déterminé à l’étape précédente.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3130902-A1 (FR)
Title: Nacelle pour ensemble propulsif d’aéronef comprenant un volet pour obturer un évidement de passage d’un organe mécanique
Inventor: GARDEL ROMAIN
IPC: F02K1/72
Filed: 2021-12-22
Abstract: Une nacelle (24) pour ensemble propulsif d’aéronef (9) comprend un organe mécanique (64), une première pièce (60) assujettie à l’organe mécanique et contribuant à définir une surface aérodynamique externe (24A) de la nacelle dans une première position, une deuxième pièce (40) contribuant à définir la surface aérodynamique externe et comportant un évidement (68) que l’organe mécanique traverse dans une position déployé mais pas dans une position rétracté, et un volet (76) relié à la deuxième pièce de manière à être déplaçable entre une position de fermeture, dans laquelle le volet obture au moins une première région (70) de l’évidement traversée par l’organe mécanique dans la position déployé moyennant quoi le volet contribue à définir la surface aérodynamique externe, et une position d’ouverture dans laquelle le volet est écarté de l’évidement de manière à libérer le passage pour l’organe mécanique au travers de la première région de l’évidement.  Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3131642-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’un spectre d’un rayonnement X ou gamma
Inventor: THIS KÉLIAN
IPC: G01T1/36
Filed: 2021-12-30
Abstract: L’invention est basée sur un procédé de traitement d’un spectre d’un rayonnement X et gamma, acquis par un dispositif de spectrométrie (1). Le procédé de traitement prend en compte une matrice de dispersion spectrale (). La matrice de dispersion spectrale modélise la réponse en énergie du dispositif. Le procédé comporte l’établissement d’une matrice de passage (), en utilisant la matrice de dispersion spectrale. La matrice de passage est ensuite utilisée pour établir un modèle direct, reliant des grandeurs mesurées, formant un vecteur d’entrée (), et des grandeurs à estimer, formant un vecteur de sortie. L’invention du modèle direct permet une estimation du vecteur de sortie (). L’invention peut s’appliquer à une quantification de l’activité d’un objet à contrôler ou pour effectuer un étalonnage en énergie, ou en efficacité, du dispositif de spectrométrie. Figure 2B.
Patent FR-3133673-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de mesure d’un écart d’alignement par diffusion des rayons X aux petits angles par transmission - T-SAXS ; Système instrumental et produit programme d’ordinateur associés.
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G01N23/201
Filed: 2022-03-17
Abstract: Procédé amélioré de mesure d’un écart d’alignement par diffusion des rayons X aux petits angles par transmission - T-SAXS ; Système instrumental et produit programme d’ordinateur associés.   Ce procédé de mesure T-SAXS d’un écart d’alignement entre deux réseaux de lignes portés par deux niveaux d’un composant microélectronique (C), un repère xyz étant associé au composant, les lignes des deux réseaux étant orientées selon la direction y, les deux réseaux étant superposés selon la direction z, et l’écart d’alignement étant mesuré selon la direction x, se caractérise par les étape de : acquérir une pluralité de mesures d’intensité d’un faisceau de rayons X transmis pour une pluralité d’angles d’incidence du faisceau de rayons X ; reconstruire, à partir de la pluralité de mesures d’intensité, une figure de diffraction ; déterminer, le long d’une tige de Bragg d’intérêt de la figure de diffraction, les positions de chaque point d’une paire de points caractéristiques de la tige de Bragg d’intérêt ; et, calculer l’écart d’alignement à partir des positions déterminées.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3135699-A1 (FR)
Title: Système de réglage de bout de harnais opérable en navigation
Inventor: BURGER NICOLAS
IPC: B63H8/54
Filed: 2022-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif de réglage de bout de harnais pour la planche à voile ou équivalent. Le système permet de régler la position de bout de harnais sur le wishbone et la longueur de la boucle en quelques secondes à une seule main en navigation et il permet une installation facile sur le wishbone en après-vente à main nue, sans outil spécialisé. La solution minimaliste du système comprend trois parties : une partie dénommée "module mobile" (2) qui épouse en partie la section du tube de wishbone (1) ; une corde ou boucle de harnais (6) qui vient se fixer sur des logements prévus à cet effet ; un système de blocage (5) qui a 2 positions qui peut laisser coulisser longitudinalement ou bloquer le module mobile (2) sur l'axe du tube de wishbone (1). Ce système minimaliste peut être complexifié pour répondre à des besoins supplémentaires.
Patent FR-3135644-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage d'un préimprégné à base de résine époxyde et utilisation associée
Inventor: DANTRAS ERIC
IPC: B29B17/02
Filed: 2022-05-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de recyclage d'un préimprégné comprenant au moins une résine époxyde et des renforts, qui comprend les étapes successives suivantes :(1) une mise en contact du préimprégné avec une composition comprenant un ou plusieurs carbonates organiques choisis parmi les carbonates de dialkyle et les carbonates d'alkylène, ou une ou plusieurs lactones,(2) une séparation de la phase solide comprenant les renforts R de la phase liquide issue de l'étape (1), et(3) une collecte de la phase liquide issue de l'étape (2).  L'invention se rapporte également à l'utilisation de cette composition pour le recyclage d'un tel préimprégné.  Pas de figure.
Patent FR-3137403-A1 (FR)
Title: Vitrage présentant des performances améliorées d’isolation acoustique et d’absorption d’humidité
Inventor: ABBAD AHMED
IPC: E06B3/67
Filed: 2022-07-01
Abstract: Vitrage présentant des performances améliorées d’isolation acoustique et d’absorption d’humidité L’invention concerne un vitrage comprenant au moins deux parois vitrées (7, 17, 27) formant entre elles une cavité. La cavité comprend au moins un dispositif comprenant au moins une plaque (3, 11, 23), ladite plaque (3, 11, 23) comprenant une pluralité de perforations (6, 16, 26) disposées de manière périodique et délimitant une chambre (2, 12) disposée dans la cavité, le dispositif comportant en outre des moyens dessicatifs configurés pour absorber de l’humidité présente dans ladite au moins une chambre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-2042669-A1 (FR)
Title: Fluid bottles charging
IPC: F17C5/02
Filed: 1969-10-02
Abstract: The head of the bottle surrounds the coaxial tube containing a sealed off pipe of significantly smaller diameter which can be set axially. The pipe bypasses the feed pump, and is directly connected to the tank.
Patent FR-2090084-A1 (FR)
Title: Milling roller for fibrous material esp for papermaking
IPC: B02C7/12
Filed: 1971-05-14
Abstract: Fibrous papermaking material is milled between a tapered grooved roller rotating inside an internally grooved tapered outer sleeve. The roller has sloping grooves halfway along it and grooves sloping the other way on the remainder of its face. The sleeve has similarly arranged grooves inside, to oppose the grooves on the roller, but there is a narrow band of grooves parallel to the sleeve axis, half way along which align with the junction point of the sloping grooves on the roller. The sleeve, which can move axially, aligns itself at this point while milling, avoiding a dead zone.