baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3027467-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison d’un cable a un support
Inventor: COUVERT JEAN-LUC
IPC: H02G7/00
Filed: 2014-10-21
Abstract: Le système de liaison (1) d'un câble à un support, tel qu'un poteau, comprend : - une console (4) comportant une embase (5) fixée au support ; - un dispositif de suspension (20) du câble ; - des moyens d'assemblage du dispositif de suspension à la console, qui comprennent au moins un organe de maintien (40, 40a, 40b). L'organe de maintien, monté sur la console comporte deux pattes (42) : - coopérant avec une portion de couplage (39) du dispositif de suspension (20) pour retenir entre elles ladite portion de couplage, lorsque l'effort exercé sur le dispositif de suspension est inférieur à un seuil de libération ; - pouvant être écartées l'une de l'autre sous l'effet d'un effort exercé sur le dispositif de suspension lorsque cet effort est supérieur au seuil de libération, de sorte à libérer ladite portion de couplage.
Patent FR-3028246-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport porte a porte d'un voyageur
Inventor: BLANVILLAIN EMMANUEL
IPC: B64F1/30
Filed: 2014-11-07
Abstract: Dispositif (1) de transport porte à porte d'un voyageur (V), caractérisé en ce qu'il comprend : - une plateforme (2) munie de moyens de déplacement au sol ; - au moins un siège (3) privatif comportant une source d'énergie et des moyens de connexion, ce siège étant fixé sur la plateforme ; - un équipement (4) de réalité virtuelle connecté apte à reconstituer un environnement virtuel au voyageur. L'invention concerne encore un procédé de transport d'un voyageur utilisant le dispositif selon l'invention.
Patent FR-3029036-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande pour equipement a moteur.
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-11-25
Abstract: Dispositif de commande pour un équipement à moteur, comprenant moins un capteur électronique (14, 15) et une carte électronique (16) de commande de l'équipement en fonction d'au moins un signal de commande du capteur. Conformément à l'invention, le capteur électronique est un capteur optique (14), sans contact, ménagé dans une zone d'interface (10) du dispositif de commande, configuré pour mesurer une distance séparant au moins une cible (30), se trouvant dans la zone d'interface (10), et le capteur optique (14), la carte électronique (16) étant configurée pour établir une première commande d'une fonction principale de l'équipement à moteur, lorsqu'un signal du capteur optique est établi pour une distance mesurée dans une première plage de distances (31), et pour établir une commande pour au moins une fonction supplémentaire de l'équipement à moteur, distincte de la fonction principale, lorsqu'un signal du capteur optique est établi pour une distance de mesure supérieure à la première plage de distances (31).
Patent FR-3028506-A1 (FR)
Title: Emballage pour buchettes
Inventor: BALLIN FABRICE
IPC: B65D71/08
Filed: 2014-12-04
Abstract: La présente invention se rapporte à un emballage (1) pour buchettes (5), il est caractérisé en ce qu'il est constitué de deux flasques (2, 3) rigides et d'un film rétractable (4) recouvrant partiellement les flasques (2, 3). L'emballage (1) est donc particulièrement simple car composé uniquement d'un film rétractable (4) formant un tube par soudure latérale et de deux flasques (2, 3) en carton ou plastique sur le bas et le haut du paquet. Le film rétracté rend l'ensemble stable et autoportant. Une rétraction homogène permet de bien maintenir les bûchettes entre elles et donc d'éviter qu'elles ne s'abiment lors des manutentions et du transport.
Patent FR-3014415-A1 (FR)
Title: Rampe d'eclairage pour une cabine d'aeronef
Inventor: NIEBERLEIN UWE
IPC: F21W107/30
Filed: 2014-12-09
Abstract: La présente invention concerne une rampe d'éclairage pour une cabine d'aéronef. Rampe d'éclairage pour une cabine d'aéronef avec une platine (12), qui s'étend le long d'une extension longitudinale (L) de la rampe, avec un groupe de LED (8), qui sont disposées sur la platine (12) et alimentées par une tension d'alimentation, les LED (8) étant disposées en un réseau de LED (7) et le réseau de LED pouvant prendre différents états de fonctionnement, avec un agencement récepteur de courant commandable (6) pour convertir en chaleur une énergie électrique transportée via le raccordement (16, 3), avec un dispositif de commande (9) pour commander l'agencement récepteur de courant (6), ce dernier présentant une pluralité de dispositifs récepteurs individuels (15) disposés électriquement en parallèle les uns avec les autres pour convertir l'énergie électrique en chaleur, les dispositifs récepteurs individuels (15) étant répartis sur la platine (12) le long de l'extension longitudinale (L) de la platine (12).
Patent FR-3035122-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de surface d'un film en mouvement et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: GAT ERIC
IPC: C23C16/54
Filed: 2015-04-20
Abstract: Ce procédé est réalisé dans une installation comprenant une enceinte (10), un support (20) pour le substrat, une contre électrode, au moins une tête (30) pourvue d'au moins une électrode (8) adaptée pour créer une décharge électrique, de moyens de diffusion (42) d'un gaz inerte et de moyens d'injection (7) d'au moins un mélange gazeux actif vers ledit support, comprenant un gaz réactif propre à être activé par ladite décharge électrique, les moyens d'injection étant placés entre les moyens de diffusion et le support, la tête et le support définissant au moins une sortie pour le gaz inerte et/ou le mélange gazeux actif. Selon ce procédé, on introduit de manière continue à la fois le gaz inerte et le mélange gazeux actif vers ledit support, on active de manière continue le gaz réactif dans ladite décharge électrique et on traite la surface dudit substrat en mouvement, on évacue de manière continue, par ladite sortie, l'atmosphère gazeuse du volume intérieur comprenant une fraction du gaz inerte et du mélange gazeux actif, on règle la section efficace de la sortie et/ou on règle le débit total du gaz inerte et du mélange gazeux actif, de sorte que le volume intérieur de chaque tête est en légère surpression par rapport au volume intérieur de l'enceinte.
Patent FR-3035618-A1 (FR)
Title: Amortisseur avec systeme de decharge reglable muni d'un ensemble pointeau et gicleur optimise, et systeme de suspension equipe d'un tel amortisseur
Inventor: DEFAUT MAURICE
IPC: F16F9/512
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un amortisseur (1) réglable comprenant un corps (2, 8) empli de fluide, une tige (3) configurée pour pénétrer et coulisser dans le corps. Des moyens de décharge (3, 16, 17, 18, 10, 53) définissent dans le corps au moins deux chambres successives (6, 7, 11, 12) à volumes et pressions variables permettant de dissiper l'énergie générée par les mouvements de la tige. Un système de décharge (16, 53) dispose d'un ensemble pointeau (21, 54) et gicleur (22, 55) agencé entre deux chambres et configuré pour transférer le fluide dans au moins un sens avec un débit permanent. Le réglage de la position du pointeau par rapport au gicleur permet de régler le débit permanent à une valeur définie. Le pointeau comprend une tête configurée pour que la courbe représentative du débit, en fonction de la position du pointeau, soit quasiment une droite. L'invention concerne également un système de suspension équipé d'un tel amortisseur.
Patent FR-3038815-A1 (FR)
Title: Chaussure a lacage automatique
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43C11/16
Filed: 2015-07-17
Abstract: Une chaussure à laçage automatique comprend un semelage (12) surmonté d'une tige (14); un jeu de lacets (32, 36) pour le serrage de la tige en rapprochant deux régions de tige (22, 28) ; et un moyen de serrage de lacets (40) à actionnement électrique agencé dans un logement du semelage, et apte à être déclenché sélectivement par l'utilisateur pour serrer ou desserrer les lacets. Le jeu de lacets comprend au moins un premier lacet (32) dont une première extrémité (321) est ancrée sur une première région de tige (20), le premier lacet passant par-dessus le pied pour rejoindre une deuxième région de tige (26), jusqu'au moyen de serrage de lacets (40) par lequel il est entraîné par sa deuxième extrémité (322); et au moins un deuxième lacet (36) dont une première extrémité (361) est ancrée sur la deuxième région de tige (26), le deuxième lacet passant par-dessus le pied pour rejoindre la première région de tige (20) jusqu'au moyen de serrage de lacets (40) par lequel il est entraîné par sa deuxième extrémité (362).
Patent FR-3039122-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’aide a la conduite de vehicules dans un parking
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: B60W30/095
Filed: 2015-07-20
Abstract: Un dispositif (DA) permet d'aider à conduire des véhicules (V1-V2) circulant dans un parking (PK), l'un au moins des véhicules et le parking (PK) comprenant chacun des moyens de communication (MCN) pour échanger des messages par voie d'ondes. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de contrôle (MCT) agencés, en cas de détection de deux véhicules (V1-V2) se déplaçant dans une partie du parking (PK), pour estimer leurs trajectoires futures en fonction de leurs déplacements détectés, puis pour déterminer s'il existe un risque de collision des deux véhicules (V1-V2) dans un intervalle temporel prédéfini compte tenu de leurs trajectoires futures estimées, puis, dans l'affirmative, pour déclencher l'émission par les moyens de communication (MCN) du parking (PK) d'un message d'alerte destiné à activer au moins un dispositif de freinage de l'un au moins des deux véhicules (V1-V2) pour qu'il s'arrête.
Patent FR-3039627-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage de secours
Inventor: DEPRESLES NORBERT
IPC: F21S9/02
Filed: 2015-07-30
Abstract: Ce système d'éclairage (1) comportant : - un boîtier électrique (100), raccordé à un réseau de distribution d'électricité (2), via un tableau électrique (200) ; - un réseau (R) d'ampoules (10) appariées boîtier électrique (100), - ledit boîtier électrique (100) étant apte à envoyer une commande d'allumage de secours (SEC) à destination des ampoules avec lesquelles il est apparié lorsqu'il détecte (B100) une coupure dudit réseau de distribution d'électricité (2) en amont dudit tableau électrique (100).
Patent FR-3039926-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de dispositifs electroniques
Inventor: LANDIS STEPHAN
IPC: H01L21/98
Filed: 2015-08-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assemblage d'un premier dispositif électronique comprenant un premier substrat (100) et d'un deuxième dispositif électronique comprenant un deuxième substrat (500), le procédé comprenant : une étape de formation d'au moins un motif (201, 202) sur une première face (101) du premier substrat (100), une étape de formation d'au moins un motif (601, 602) sur une première face (501) du deuxième substrat (500), une étape de positionnement relatif des premier et deuxième substrats (100, 500) comprenant une mise en correspondance du au moins un motif (201, 202) du premier substrat (100) et du au moins un motif (601, 602) du deuxième substrat (500), une étape de solidarisation du premier substrat (100) sur le deuxième substrat (500). Préalablement à l'étape de positionnement et à l'étape de solidarisation, on réalise au moins une tranchée (151, 152) dans l'épaisseur du premier substrat (100) configurée pour former une membrane (801, 802) entre la première face (101) du premier substrat (100) et une deuxième face (102) du premier substrat (100), opposée à la première face (101), le motif (201, 202) étant porté par la membrane.
Patent FR-3041323-A1 (FR)
Title: Procede pour la pose d'un element allonge constitutif d'une eolienne, en particulier un mat d'eolienne
Inventor: KONATE KARAMOKO
IPC: F03D1/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la pose d'au moins un élément allongé constitutif d'une éolienne, en particulier un mât d'éolienne (E1). Ce procédé de pose comprend au moins une opération de manœuvre en translation verticale dudit au moins un élément allongé (E1) qui est effectuée au moyen d'un dispositif de manœuvre (5) adapté au serrage et à l'avancement contrôlés dudit élément allongé (E1). Ce dispositif de manœuvre (5) comprend au moins un châssis annulaire (6) qui porte plusieurs caissons de guidage (7) agencés autour d'un axe de passage (P'), lesquels caissons de guidage (7) comprennent chacun une chaîne de guidage comportant un brin frontal pour prendre appui sur ladite surface périphérique cylindrique (E11) dudit élément allongé (E1). Cette au moins une opération de manœuvre en translation verticale est obtenue par un cheminement synchrone, et dans un même sens, desdits brins frontaux.
Patent FR-3047042-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage d'un bec de separation et d'aubes directrices d'entree d'une turbomachine aeronautique
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/047
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de dégivrage d'un bec de séparation (8) et d'aubes directrices d'entrée (18) de turbomachine aéronautique (1), comprenant un bec de séparation (8) destiné à être positionné à l'aval d'une soufflante (2) de la turbomachine pour former une séparation entre des canaux annulaires d'écoulement d'un flux primaire (4) et d'un flux secondaire (6) issus de la soufflante, ledit bec comportant une paroi annulaire extérieure (12) délimitant l'intérieur du canal d'écoulement du flux secondaire (6) et une paroi annulaire intérieure (10) délimitant une entrée du canal d'écoulement du flux primaire (4), ladite paroi annulaire intérieure (10) étant munie d'orifices d'injection (14) par lesquels est destiné à être soufflé de l'air chaud, et une virole interne (16) sur laquelle sont fixées des aubes directrices d'entrée (18) et comprenant un crochet (22), ladite virole interne (16) étant bloquée axialement à l'amont sur la paroi annulaire intérieure (10) par ledit crochet (22). Le crochet (22) comprend une surface extérieure en regard de la paroi annulaire extérieure (12) formant un angle inférieur à 90° avec l'axe d'un orifice d'injection (14) de sorte que la surface extérieure du crochet (22) se rapproche progressivement de la paroi annulaire extérieure (12) en s'éloignant dudit orifice d'injection (14), la surface extérieure du crochet (22) présentant un jeu minimal J avec la paroi annulaire extérieure (12) tel que 0,2 ≤ J/D ≤ 0,6 où D est le diamètre hydraulique d'un orifice d'injection (14). L'invention concerne aussi un module de soufflante et une turbomachine comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3047530-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16F15/14
Filed: 2016-02-05
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), - au moins un corps pendulaire (3) mobile par rapport au support (2), et - un ensemble de jonction (31), apte à relier le support (2) à un élément (30) d'un groupe motopropulseur, l'ensemble de jonction (31) comprenant : - un premier composant (34), apte à être relié de façon rigide à l'élément (30) du groupe motopropulseur, et - un limiteur de couple (45) permettant sélectivement un déplacement en rotation du support (2) par rapport au premier composant (34).
Patent FR-3047590-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'orientation et de la position d'au moins un appareil de prise de vues en utilisant une balise graphique parallelepipedique
Inventor: JALLON FREDERIC
IPC: G06T7/60
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de l'orientation et de la position d'au moins un appareil de prise de vues placé dans un environnement. Des balises sont placées dans un environnement et des images sont prises par un appareil de prise de vues. La balise graphique est parallélépipédique et ses faces présentent des éléments graphiques. Le procédé comporte les étapes suivantes : analyse des images prises pour déterminer la position des balises graphiques en déterminant la position des éléments graphiques visibles sur chaque balise, détermination des coordonnées bidimensionnelles des éléments graphiques, identification des faces des balises en utilisant les coordonnées bidimensionnelles des éléments graphiques, identification des balises en analysant les faces ainsi identifiées, identification des mêmes éléments graphiques dits « homologues » apparaissant dans plusieurs images en analysant les positions relatives entre des éléments graphiques appartenant à la même face et à la même balise graphique, détermination des positions et des orientations de l'appareil dans un référentiel tridimensionnel arbitraire en utilisant les coordonnées bidimensionnelles de chaque élément graphique homologue. Selon un perfectionnement, le procédé peut être utilisé pour déterminer les coordonnées de points particuliers présent dans l'environnement.
Patent FR-3053474-A1 (FR)
Title: Antenne volumique desaccordable pour appareil d’imagerie par resonance magnetique nucleaire
Inventor: LUONG MICHEL
IPC: G01R33/32
Filed: 2016-07-01
Abstract: La présente invention concerne une antenne radiofréquence (100) comportant une pluralité de conducteurs longitudinaux (2) et un circuit de désaccord pour modifier la fréquence de résonance du mode propre de ladite antenne (100), ladite antenne (100) étant caractérisée en ce que ledit circuit de désaccord est un circuit apte à désaccorder ladite antenne (100) sans contact avec lesdits conducteurs longitudinaux (2), ledit circuit de désaccord étant agencé de manière à résonner : à une première fréquence de résonance proche de la fréquence de résonance du mode propre de ladite antenne de manière à induire par effet inductif une réactance sur chaque conducteur longitudinal (2) et à modifier la fréquence de résonance du mode propre de ladite antenne (100) ; à une deuxième fréquence de résonance supérieure ou inférieure à la fréquence de résonance du mode propre de ladite antenne de manière à minimiser le couplage avec les conducteurs longitudinaux (2).
Patent FR-3053338-A1 (FR)
Title: Biomarqueur pour le diagnostic de maladies inflammatoires
Inventor: PEMBERTON IAIN K
IPC: C07K7/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un biomarqueur pour le diagnostic d'une maladie inflammatoire, en particulier des maladies inflammatoires chronique de l'intestin, une méthode de diagnostic, une méthode d'évaluation de l'efficacité d'un traitement, une méthode de dosage, ainsi que des kits et des substrats enzymatiques.
Patent FR-3056596-A1 (FR)
Title: Composition de peinture chauffante et systeme chauffant pour materiau souple
Inventor: GUYOT CLEMENT
IPC: H05B3/34
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne une composition de peinture chauffante comprenant un mélange d'une résine élastomère et d'un solvant aqueux ou organique, et des particules électro-conductrices dispersées dans ladite composition. L'invention concerne également un système chauffant (1) comprenant: - une première couche d'élastomère non électro-conductrice (2), - une couche de peinture chauffante (3) comprenant une résine élastomère et des particules électro-électro-conductrices dispersées dans celle-ci, recouvrant et adhérant à la couche d'élastomère non électro-conductrice (2) et aux électrodes (5, 5'), - deux électrodes (5,5') en contact avec la première couche d'élastomère non électro-conductrice (2), - optionnellement une deuxième couche élastomère souple et non électro-conductrice (4) recouvrant et adhérant à la couche de peinture chauffante (3), ainsi qu'un matériau souple muni d'un tel système chauffant, et leurs procédés de préparation.
Patent FR-3057023-A1 (FR)
Title: Systeme d’echappement a deux conduits pour moteur a combustion interne avec noyau de fluide caloporteur
Inventor: BERVILLER DIDIER
IPC: F01N13/10
Filed: 2016-10-04
Abstract: L'invention porte sur un système d'échappement de gaz de combustion évacués d'un moteur à combustion interne, le système comprenant deux conduits aval (4) d'échappement en parallèle sortant d'un collecteur d'échappement (5) respectif, chaque collecteur d'échappement (5) étant destiné à être relié par un conduit amont à une soupape respective pour chaque cylindre du moteur, le système d'échappement comprenant au moins un noyau de fluide (13, 14, 15) caloporteur pour le refroidissement d'au moins un des deux collecteurs d'échappement (5). Le système comprend un noyau de fluide dit intermédiaire (15) intercalé au moins partiellement entre les deux collecteurs (5) et recouvrant au moins partiellement une face d'un des deux collecteurs (5) d'où partent les conduits aval (4). L'invention porte aussi sur un procédé de montage des noyaux de fluide (13 à 15) respectivement inférieur, supérieur et intermédiaire dans un tel système d'échappement et un ensemble moteur comprenant un tel système d'échappement.
Patent FR-3058855-A1 (FR)
Title: Commutateur a materiau a changement de phase
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: H04L12/70
Filed: 2016-11-16
Abstract: Commutateur comprenant au moins une portion (106) de PCM, apte à être dans un état passant ou bloqué en fonction de l'état, amorphe ou cristallin, du PCM qui est apte à changer d'état lorsqu'il est soumis à un chauffage, dans lequel la portion de PCM est continue et de forme allongée telle qu'une entrée et une sortie du commutateur soient reliées respectivement à deux extrémités (108, 110) de la portion de PCM qui sont espacées l'une de l'autre d'une distance correspondant à la plus grande dimension de la portion de PCM, et comportant un dispositif de commande de l'état du commutateur apte à faire circuler des courants de chauffage à travers la portion de PCM, sensiblement perpendiculairement à la plus grande dimension de la portion de PCM, depuis au moins deux points d'entrée (112), espacés l'un de l'autre et espacés des extrémités de la portion de PCM, vers au moins deux points de sortie (114) espacés l'un de l'autre et espacés des extrémités de la portion de PCM.
Patent FR-3059151-A1 (FR)
Title: Circuit electronique et son procede de fabrication
Inventor: HAON OLIVIER
IPC: H01L23/12
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un Circuit électronique (10) comprenant : un substrat (12) en un premier polymère ayant une première température de transition vitreuse inférieure à 200 °C, le substrat ayant des première et deuxième faces (14, 16) opposées ; une première couche (18) ou des premières pistes d'un deuxième polymère sur la première face ; une deuxième couche (20) ou des deuxièmes pistes du deuxième polymère ou d'un troisième polymère sur la deuxième face, les deuxième et troisième polymères étant différents du premier polymère et ayant une deuxième température de transition vitreuse supérieure à 200 °C ; et des troisièmes pistes (22) conductrices électriquement sur la première couche ou les premières pistes.
Patent FR-3060190-A1 (FR)
Title: Convertisseur, centrale nucleaire et procede associes
Inventor: MAUGER GEDEON
IPC: G21D7/00
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (8) comportant des échangeurs (36, 40, 96) et un dispositif de refroidissement (22), le dispositif de refroidissement (22) comprenant une unité de stockage (44), un groupe frigorifique (46) et une pompe (48), l'unité de stockage (44) étant destinée à stocker le fluide de refroidissement, le groupe frigorifique (46) étant configuré pour refroidir le fluide de refroidissement présent dans l'unité de stockage (44), la pompe (48) étant configurée pour alimenter une partie froide (36F, 40F, 96F) d'au moins un parmi les échangeurs (36, 40, 96) en fluide de refroidissement depuis l'unité de stockage (44), le convertisseur (8) comportant également un contrôleur (24) configuré pour commander la circulation du fluide de refroidissement entre l'unité de stockage (44) et la partie froide (36F, 40F, 96F) de l'au moins un parmi les échangeurs (36, 40, 96) en cas de détection d'un appel de puissance électrique en provenance du réseau électrique (10).