baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118755-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de pièces mécaniques avec jeu axial
Inventor: CHAUVET DOMINIQUE
IPC: F16C11/04
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-03-24
Abstract: Le dispositif (1) de liaison destiné à lier deux pièces (P1, P2) mécaniques comporte une tige (4) comprenant un tronçon (4A) entre une butée (4B) et une partie filetée (4C) et inséré dans les pièces (P1, P2), un écrou (6) vissé sur la partie filetée (4C) pour maintenir les pièces (P1, P2) entre la butée (4B) et l’écrou (6), un système d’anti-rotation (7) bloquant en rotation l’écrou (6) et comportant une rondelle (8) coopérant avec la tige (4) pour en être solidaire en rotation, la rondelle (8) comprenant deux protubérances (9) engagées chacune dans une encoche (10) de forme complémentaire de la tige (4), le système d’anti-rotation (7) comportant une bague (13) comportant une périphérie interne (13A) de forme complémentaire de celle d’une périphérie externe (6A) de l’écrou (6) pour être solidaire de l’écrou (6), la bague (13) étant rendue solidaire de la rondelle (8) par une vis (20).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120849-B1 (FR)
Title: Vitrage multiple à joint de montage incorporant un élément de renfort et d’étanchéité
Inventor: SAUVESTY JEAN-CHARLES
IPC: E06B3/66
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un vitrage multiple comprenant une première dalle (1) et une seconde dalle (3) séparées par une lame d’air (2), un joint de montage (4) recouvrant une bande périphérique de la surface principale de la première dalle (1) opposée à la seconde dalle (3), le joint de montage (4) recouvrant les chants de la première dalle (1) et de la seconde dalle (3) et occupant une partie périphérique de la lame d’air (2), un élément de renfort et d’étanchéité (5) étant incorporé dans le joint de montage (4) en recouvrant une partie périphérique de la surface principale de la première dalle (1) opposée à la seconde dalle (3), et en s’appuyant sur le chant de la seconde dalle (3) de manière à limiter l’effet de flexion de la première dalle (1) ; l’application de ce vitrage multiple, en paroi d’un volume soumis à des pressurisations.  Figure 4.
Patent FR-3126270-B1 (FR)
Title: Procédé de suivi de programme pour système mobile de réception radio
Inventor: GRZESKOWIAK JEAN-CHRISTOPHE
IPC: H04B1/10
Filed: 2021-08-17
Granted: 2024-01-05
Abstract: Il est présenté un procédé de suivi de réception d’un signal radio courant correspondant à une station radio écoutée, destiné à être mis en œuvre par un système de réception radio FM d’un véhicule, le procédé comprenant :  la détermination d’un ensemble de signaux radios alternatifs reçus à un instant donné et correspondant à ladite station radio écoutée, l’évaluation de la qualité de chaque signal radio alternatif, etpour au moins chaque signal radio alternatif dont la qualité évaluée est supérieure à un seuil prédéterminé, détermination d’une correction à appliquer sur le volume d’écoute correspondant au signal radio alternatif en fonction d’une déviation en fréquence du signal radio courant et d’une déviation en fréquence du signal radio alternatif.
Patent FR-3126253-B1 (FR)
Title: Procédé pour normaliser la variabilité d’une image, application de ce procédé à la détection d’anomalie et système d’inspection visuelle implémentant cette détection
Inventor: ARTOLA AITOR
IPC: G06T5/00
Filed: 2021-08-20
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé pour normaliser la variabilité d’une image, application de ce procédé à la détection d’anomalie et système d’inspection visuelle implémentant cette détection Procédé pour normaliser la variabilité d’une image cible par rapport à un ensemble d’images de référence d’au moins un objet d’intérêt, cette image cible et ces images de référence étant acquises par une caméra prévue pour observer une surface ou un volume d’analyse de l’objet, l’ensemble d’images de référence présentant une variabilité de position et/ou d’éclairage par rapport à une référence de position préalablement choisie et une variabilité de texture.  Le procédé comporte (i) un traitement des images de référence comprenant les étapes de segmentation des images de référence pour y sélectionner un objet d’intérêt et générer un masque de l’objet, normalisation en position des images segmentées par rapport à la référence de position, normalisation en texture de l’ensemble d’images de référence, par apprentissage auto-supervisé d’un réseau de neurones sur l’ensemble d’images de référence, (ii) un pré-traitement de l’image cible comprenant les étapes de segmentation de l’image cible avec le masque de l’objet, normalisation en position de l’image cible segmentée puis normalisation de l’image cible segmentée, et normalisation en texture de l’image cible ainsi segmentée et normalisée en position.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3130704-B1 (FR)
Title: Glissière de siège
Inventor: PETIT FABRICE
IPC: B60N2/07
Filed: 2021-12-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: Glissière (10) pour siège de véhicule, la glissière s’étendant principalement selon une direction longitudinale (X), et comprenant :- un profilé femelle (11) configuré pour être fixé à un plancher de véhicule,- un profilé mâle (12) monté coulissant par rapport au profilé femelle selon la direction longitudinale (X), un espace interne de glissière (13) étant délimité entre le profilé mâle (12) et le profilé femelle (11), le profilé mâle (12) comprenant, selon la direction longitudinale (X), une première extrémité (14), et une seconde extrémité (15), et présentant une âme (16) et des premier et second flancs latéraux (17, 18), ladite âme étant prolongée vers le bas par les premier et second flans latéraux (17, 18), - un capteur de position (19), fixé sur le profilé mâle (12), et configuré de sorte à déterminer la position du profilé mâle (12) par rapport au profilé femelle (11), le capteur de position (19) comprenant en outre une portion flexible (22) avec une portion d’accrochage (23) de la portion flexible (22) sur le profilé mâle (12), la portion d’accrochage (23) étant configurée pour s’accrocher dans une deuxième ouverture (24) agencée sur un second flanc (18) parmi le premier et second flans latéraux (17, 18), opposé au premier flanc (17) portant la première ouverture (21),le capteur de position (19) étant configuré pour être assemblé à la glissière (10) par un assemblage longitudinal au cours duquel on insère le capteur de position (19) dans l’espace interne de glissière (13) par l’une des première ou seconde extrémités (15, 14) du profilé mâle (12).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123893-B1 (FR)
Title: Dispositif d’operculage pour le scellage d’un film d’operculage sur un contenant rigide tel que le verre, le gres ou la porcelaine
Inventor: GUEGAN STÉPHANE
IPC: B65B51/10
Filed: 2022-05-05
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention propose un dispositif d’operculage (10) pour le scellage d’un film d’operculage sur un contenant dans un environnement sous atmosphère modifiée, par formation d’un joint entre un bord de scellage du contenant et le film. Le dispositif (10) comprend une cloche supérieure (20); une tête de scellage (26) comportant un élément presseur (40) pour plaquer le film contre le bord et un bloc de chauffe (38) pour chauffer l’élément presseur (40) en vue de former le joint; et une cloche inférieure (22) pour recevoir au moins un contenant.  Le dispositif (10) est caractérisé en ce que l’élément presseur est constitué d’une première portion (42) en élastomère surmoulée sur une deuxième portion (52) en métal pour former une seule pièce, la première portion est fixée sur le bloc de chauffe, et la deuxième portion comporte une surface dite surface de scellage sensiblement plane en vis-à-vis du bord de scellage.  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-2440957-B1 (FR)
IPC: C12N15/00
Filed: 1978-11-13
Granted: 1981-12-04
Abstract: The invention pertains to a set of vectors (or of DNA fragments to be inserted in a vector) which distinguish from one another in that, taking into account one vector in which the number of pairs of bases between the reading initiation point of the vector and a point corresponding to the first pair of bases of a recognition site corresponding to a predetermined restriction enzyme, the two other vectors comprise between the corresponding points additional groups of pairs of bases comprising respectively two pairs of bases on the one hand and either one or four pairs of bases on the other hand, plus possibly whole numbers of triplets. On inserting a determined DNA fragment of which the expression is sought in bacteria in the three vectors, the reading of said DNA fragment will occur in phase as concerns one of the so modified vectors after transfection of bacteria therewith.
Patent FR-2476459-B1 (FR)
IPC: A44C17/04
Filed: 1980-02-25
Granted: 1982-10-15
Abstract: The present invention relates to an industrial process for manufacturing jewelry such as rings preferably in precious metal set with stones, consisting in the following operations: drilling into the said base, of a cylindrical hole of suitable dimensions, provision on the periphery of said hole and at a certain distance of the surface on which the stones will appear, of a pre-setting groove whose dimensions are adapted to those of the stone, and fitting the stone in the pre-setting groove by clipping.
Patent FR-2518308-B1 (FR)
IPC: H01H1/20
Filed: 1981-12-15
Granted: 1984-11-30
Abstract: A movable contact bridge (12) is associated with contact carrier (7) by means of a stirrup (28), a pressure spring (25) and a resilient blade (45). The stirrup has two hooks (35, 36) which hold the blade in place and facilitate removal and positioning thereof because of the gap (60) separating these hooks. This contact bridge is advantageously used in contactors of minimum rated power greater than 100 amps.
Patent FR-2545723-B1 (FR)
Inventor: KAESER CHARLES
IPC: A61M15/00
Filed: 1983-05-09
Granted: 1986-08-14
Abstract: 1. Apparatus for the treatment of the respiratory passages by a preheated and humidified current of forced air, comprising an applicator (10) intended to be placed on the face (11) of a patient, a generator for preheated and humidified forced air (12) and a flexible duct (13) to connect this generator to this applicator, the said generator comprising a housing (14), a ventilator (19, 20), at least one heating resistance (21, 30), a tank (15) for the liquid to be evaporated, and controls (33) for the said generator, characterised in that the tank (15) for the liquid to be evaporated is watertight and in that the said apparatus has more than one porous component (17) partially inserted into the tank and licked by the air current and a temperature probe (36), mounted in the flexible air duct (13) in the vicinity of the entrance to be applicator (10) and connected to the controls (33) so as to transmit to them information regarding temperature which enables the generator (12) to be regulated.
Patent FR-2581387-B1 (FR)
Inventor: HERT MARIUS
IPC: C09J135/02
Filed: 1985-05-02
Granted: 1987-05-29
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00146 Sec. 371 Date Dec. 16, 1986 Sec. 102(e) Date Dec. 16, 1986 PCT Filed Apr. 29, 1986 PCT Pub. No. WO86/06398 PCT Pub. Date Nov. 6, 1986.The liquid mixtures according to the invention comprise at least one ethylene polymer (A) and at least one solvent (B), and are characterized in that: (a) the ethylene polymer (A) comprises at least one terpolymer having a fluidity index comprised between 2 and 500 dg/min and comprising: from 83 to 95.7 moles % of units derived from ethylene, from 4 to 15 moles % of units derived from at least one alkyl acrylate or methacrylate, the alkyl group having from 1 to 6 atoms of carbon, and from 0.3 to 2 moles % of units derived from maleic anhydride, (b) the solvent (B) is selected from amongst aliphatic, cycloaliphatic and aromatic hydrocarbons having from 5 to 12 atoms of carbon, dechlorinated solvents and esters. The process comprises in a first step the dissolution of polymer (A), by stirring, in the solvent (B) at a temperature T (expressed in Celcius degrees) such that: 35</=T</= theta ,  theta being the boiling temperature of the solvent (B). Application to the coating of a support or to the bonding of two substrates by steeping in or spraying of a liquid mixture comprising a solvent and, optionally, evaporation of said solvent.
Patent FR-2590188-B1 (FR)
Inventor: PETEGNIEF JACQUES
IPC: B22D11/059
Filed: 1985-11-15
Granted: 1988-07-29
Abstract: In their upper part the walls comprise an insert (3) consisting of a thin deposit of a refractory material of low heat conductivity, which has a good resistance to thermal shocks and intended to slow down the heat exchanges, at the meniscus, between the cast metal and the ingot mould. The deposit of refractory material is obtained by spraying with a detonation gun and is made of alumina, zirconia, boron nitride or chromium carbide.
Patent FR-2602610-B1 (FR)
IPC: H02H7/22
Filed: 1986-08-08
Granted: 1994-05-20
Abstract: A digital solid-state trip unit of an electrical circuit breaker is equipped with an electrical contact wear indicator enabling the degree of wear of these contacts to be known. Each time the circuit breaker performs a break, the microprocessor determines a contact wear value, in terms of the maximum value of the current broken. The correspondence between the wear value and the current broken is stored in a ROM memory and the successive wear values are added in a NOVRAM memory whose contents are representative of the degree of contact wear. These contents can be displayed to indicate to the user that the condition of the contacts has to be checked.
Patent FR-2657943-B1 (FR)
Inventor: BRUNO BOVE
IPC: B29C65/02
Filed: 1990-02-02
Granted: 1992-07-17
Abstract: The invention relates to a plastic sleeve-joint tube comprising a tube element (1) of generally cylindrical shape, of specified, possibly standard, length, of constant diameter and having a ribbed outer structure with, in its outer surface (4), a succession of raised circular corrugations (5) which are separated by hollow grooves (6), one (7) of the ends of the element comprising, attached to this end and made as one part with the element, a hollow endpiece (8) which is open at its opposite portion and whose internal diameter (9) is slightly greater than the external diameter of the tube element (1), such that it can receive, by sliding or by shrink-fitting the endpiece-free end of another similar tube element (1'), thereby producing their mutual sealed sleeve-jointing. According to the invention, this tube is characterised in that the endpiece (8) is made by an additional injection-moulding operation after extrusion over the end (7) of the tube element, after forming the latter, on leaving an injection press, this hollow endpiece (8) comprising, in its internal surface (9), two projecting circular ribs or joggles (10, 11) which are spaced apart by a specified distance.
Patent FR-2661233-B1 (FR)
IPC: B64D13/00
Filed: 1990-04-18
Granted: 1993-10-29
Abstract: The invention relates to a steam generator for a humidifier of an air-conditioning system connected, via a pipe (4), to the dilution cone positioned inside an air circulation duct (1) of the humidifier. It comprises a receptacle (21) provided with an outlet orifice (22) for the water vapour generated inside said receptacle (21), said orifice (22) being connected to said pipe (4) of the humidifier, with a water-filling orifice (23) connected to the outlet of a feed valve (48), the inlet of which is connected to a water supply source, and, inside said receptacle (21), with at least two electrodes (31, 32, 33) which are immersed partially in the water contained, up to a certain level, in the receptacle (21), said electrodes (31, 32, 33) being supplied at constant voltage, and a control unit (60) which measures the intensity of the current which passes through said electrodes (31, 32, 33), and which maintains the value of the intensity of this current in a current fork centred on a reference value. Application: air humidifier in aeroplanes.
Patent FR-2686142-B1 (FR)
Inventor: SIMON BERNARD
IPC: F16L3/26
Filed: 1992-01-14
Granted: 1994-04-22
Abstract: The method according to the invention consists in placing at least two sections (1) of cable ducting end to end, in engaging a first fish plate (2) obliquely so that its first wing (21) is in contact with the rim (13) of the two sections, the shoulder (21a) of the said wing being in engagement with the internal rib (13a) of the rim of these sections, then in making the fish plate (2) pivot by deforming it elastically so that its bottom comes to bear against the corresponding wing of the sections whereas the free edge (22a) of the second wing (22) of the fish plate (2) comes into abutment against the step (15a) of the bottom (10) of the sections (1), and finally in placing a second fish plate opposite the first one in the same way.
Patent FR-2702775-B1 (FR)
Inventor: GITAREUX PATRICE LAGO
IPC: C11D3/00
Filed: 1993-03-15
Granted: 1995-05-19
Abstract: Described is a composition for cleaning ovens, stoves and grills, the composition containing as active ingredients on the one hand a basic primary material consisting, in particular, of an alkaline base such as sodium carbonate or potash and/or one or more amines and on the other hand a non-volatile solvent, the composition containing 10 to 30 % by wt. of a solvent mixture made up on the one hand of at least one propylene glycol ether and on the other hand of at least one dipropylene glycol ether, the ratio of propylene glycol ether to dipropylene glycol ether being between 30:70 and 90:10. The composition is suitable above all for use on self-cleaning ovens and stainless-steel ovens.
Patent FR-2708612-B1 (FR)
Inventor: CORBIER ALAIN
IPC: C07C311/16
Filed: 1993-08-05
Granted: 1996-03-01
Abstract: The subject of the invention is the products of formula (I): in which: X1 represents especially alkyl, alkenyl, alkynyl, alkoxy or alkylthio, n1 represents an integer from 0 to 4, A1, A2, A3 and A4 represent -(CH2)n-, -CH=, -N=, -NH-, &rdurule& C=R3, -S- or -O-, with n representing an integer from 0 to 2, R3 represents an oxygen atom, alkenyl or =N-O-R4 with R4 representing hydrogen, alkyl, alkenyl, acyl or carbamoyl, - R1 and R2 represent especially halogen, carboxyl, acyl, amino, alkyl, alkenyl, alkoxy, alkylthio, phenyl, benzyl or phenoxy, X2 represents especially cyano, carboxyl or -(CH2)n2-SO2-Z-R5 with n2 representing 0 or 1, Z representing -NH-, -NH-CO-, -NH-CO-O-, -N=CH-N-R6, -NH-CO-NH- or a single bond and R5 and R6 representing hydrogen, alkyl, alkenyl or ring, and their salts, their preparation and their application as medicaments.
Patent FR-2724016-B1 (FR)
Inventor: HUANG BAO TUAN
IPC: G01F1/66
Filed: 1994-08-23
Granted: 1996-10-25
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01051 Sec. 371 Date Aug. 27, 1997 Sec. 102(e) Date Aug. 27, 1997 PCT Filed Aug. 4, 1995 PCT Pub. No. WO96/06333 PCT Pub. Date Feb. 29, 1996An ultrasonic measurement device measures a volume-related quantity of a fluid flowing from a first zone to a second zone of the device. The device includes two ultrasound transducers emitting and receiving ultrasound signals and each disposed in one of the zones to define between them an ultrasound measurement path in the fluid. The device also includes a measurement electronics block that drives emission and reception of ultrasound signals by transducers, measures a physical magnitude characteristic of the propagation speed of said signals in the fluid and deduces the volume-related quantity of the fluid from these measurements and the geometry of the device. This determines the volume-related quantity of the fluid on the basis of measurements of a physical magnitude that is characteristic of the propagation speed of ultrasound signals in the fluid. The device also includes firstly, over at least a portion of the ultrasound measurement path, two concentric ducts about the longitudinal axis (XX') defining a longitudinal space, and secondly the inner duct being obstructed by a central element subdividing the inside of said inner duct into two internal housings enabling ultrasound measurement to be performed solely in the longitudinal space.
Patent FR-2732682-B1 (FR)
Inventor: PELLETIER JEAN-FRANCOIS
IPC: C08F4/44
Filed: 1995-04-07
Granted: 1997-06-20
Abstract: A long chain dialkylmagnesium prod. represented by the following formula (I), R-(CH2-CH2)n-Mg-(CH2-CH2)n-R, (E-O-E)x (I), -R, R' (independently) = a 1-20C hydrocarbon residue (opt. substd.), alkyl, cycloalkyl, or aralkyl; -n, n = an average no. of -CH2-CH2- chains such that the average no. of C atoms of the two chains attached to Mg is greater than 20; -E, E' = alkyl(linear or cyclic); -x = 0-2 average value of the no. of E-O-E' ether moles complexed to the dialkyl Mg. Also claimed, is the process for their prepn., and their use.
Patent FR-2745003-B1 (FR)
Inventor: FAUCHERE JEAN LUC
IPC: C07K5/02
Filed: 1996-02-16
Granted: 1998-04-03
Abstract: Pseudopeptide neurokinin derivatives of formula (I), their enantiomers, diastereomers, epimers and acid or base addition salts are new. R1 = indolyl, naphthyl, tetrahydronaphthyl, thienyl, Ph (optionally substituted by one or more halo, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, OH or trihalomethyl) or 3-7C cycloalkyl; n = 1-8; m = 1-4; and R2 = benzyl or Ph (both optionally substituted by one or more halo, 1-6C alkyl, 1-6C alkoxy, OH or trihalomethyl) or 1-6C alkyl.
Patent FR-2777924-B1 (FR)
Inventor: BEAUTHIER JEAN MARIE
IPC: E21D9/00
Filed: 1998-04-23
Granted: 2000-06-23
Abstract: The procedure is carried out by constructing or laying a flat guide platform (2) on at least one side of the embankment excavation to support a concrete tunnel structure or frame (13) and connecting it to traction cables (6) inserted through channels in the platform. One end of each cable is connected to a fixed anchoring point (12) on the platform, while the other is connected to a power cylinder (21) which enables the structure to be slid into position inside the embankment excavation on a layer of a lubricating agent between the structure's base slab (14) and platform.
Patent FR-2782687-B1 (FR)
Inventor: LANDROT ALAIN
IPC: B61F5/32
Filed: 1998-09-02
Granted: 2003-01-10
Abstract: The bogie consists of at least two axles with wheels, at least one frame beam, running from the axles to a part, which is roughly central in the bogie, and axle boxes (4), in which the axles are mounted. The frame beam consists of an interchangeable elastic blade, forming the primary suspension characteristic, and has a region (61) of composite material, at each end of the beam, and which is located within a housing (8), which is connected to the axle box by an inset separator (9).
Patent FR-2792569-B1 (FR)
Inventor: GUIFFANT ALAIN
IPC: B29L22/00
Filed: 1999-04-26
Granted: 2001-08-03
Abstract: An oven in a production facility for thermoplastic receptacles, including a conveyor chain which is provided with gripping devices (16), whereby each gripping device engages axially with the neck of a receptacle blank in order to transport it into the oven. The gripping devices are displaced axially by a mechanism which is provided with an arm (44) which can move along a path that is substantially parallel to the axial direction (An) in which gripping takes place and which bears an interface element (40) which is designed to come into contact with the gripping device (30). The interface element (40) is movably mounted on the arm (44) to enable slip-free contact with the gripping device while it is immobilized in relation to the arm according to the axial direction in which gripping occurs.