baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947651-A1 (FR)
Title: Solid products e.g. potentially infectious health-care wastes, collecting device for e.g. pharmacy, has traceability system permitting automated management of device, collection of data and remote centralization of collection operations
Inventor: FRAUCA ERIC
IPC: G06V30/224
Filed: 2009-07-03
Abstract: The device has a caisson (1) containing a power part (2) non-accessible and isolated through a double bottom from a detachable column (5). The detachable column receives a final packaging and over-mounted by a trap door (4) with secured opening. The column is controlled by a traceability system (3) with a keyboard, a screen, a barcode reader and a card reader. The traceability system permits automated management of the device, collection of management data on a remote centralizer computer and remote centralization of collection operations through an internet network.
Patent FR-2934792-A1 (FR)
Title: Procede de lavage d'un solvant d'extraction de type amine apres epuration
Inventor: SHOJI
IPC: B01D11/04
Filed: 2009-08-05
Abstract: Procédé de lavage d'un solvant d'extraction de type amine après épuration, capable de le régénérer afin de pouvoir le réutiliser de manière répétée tel qu'il est dans la phase d'extraction du procédé d'extraction par solvant, quand un solvant d'extraction de type amine est régénéré en lavant un solvant d'extraction de type amine (A) contenant du fer et un ion de complexe chloro de zinc obtenu en ré-extrayant un cobalt avec une solution aqueuse d'acide chlorhydrique dudit solvant après extraction d'un cobalt, caractérisé en ce qu'il comprend les procédures des points (1) à (3) précédemment décrits.
Patent FR-2950760-A1 (FR)
Title: Procede de transmission utilisant une interconnexion non uniforme
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H04B3/20
Filed: 2009-09-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif pour les transmissions dans les interconnexions utilisées pour transmettre une pluralité de signaux électriques. Une interconnexion (1) ayant 4 conducteurs de transmission et un conducteur de référence ne peut pas être modélisée par une ligne de transmission multiconductrice uniforme. Chaque extrémité de l'interconnexion (1) est connectée à un circuit de terminaison (4). Les circuits d'émission (5) reçoivent à leurs entrées les signaux des 4 voies des deux sources (2), et sont connectés à l'interconnexion (1). Un circuit d'émission (5) dans l'état activé produit des variables électriques modales, chaque variable électrique modale étant allouée à une et une seule voie. Les circuits de réception (6) sont connectés à l'interconnexion (1), chaque circuit de réception (6) étant tel que les signaux des 4 voies d'une source (2) connectée à un circuit d'émission (5) dans l'état activé sont transmises aux quatre voies des destinataires (3), sans écho et sans diaphonie interne notables.
Patent FR-2952702-A1 (FR)
Title: Combustion chamber for use in turbine engine e.g. turboprop engine of aircraft, has internal cylindrical surface axially extending beyond annular flange at side opposite to truncated surface
Inventor: LAINS DOMINIQUE MAURICE JACQUES
IPC: F23R3/50
Filed: 2009-11-19
Abstract: The chamber has a spark plug supported by an external casing, and a tubular guide (16) interconnected axially by the plug and provided with an axial gap (j2) and a transversal gap (j1) on a chimney (15) fixed on a revolution wall (3). The guide is provided with an internal cylindrical surface (17) to surround the plug. A side opposed to an annular flange (19) is engaged with one of the gaps in an internal annular groove (20) of the chimney to reduce wear of the plug during operation. The cylindrical surface is axially extended beyond the flange at a side opposite to a truncated surface (18).
Patent FR-2930813-A1 (FR)
Title: Lampe a reflecteur parabolique avec ampoule a decharge a haute intensite a arc court
Inventor: SECEN MICHAEL MATTHEW
IPC: F21Y101/00
Filed: 2009-04-24
Abstract: Une lampe (100) est décrite, comportant une source lumineuse (102) nécessitant une haute tension pour démarrer. Un corps réflecteur (104) comporte une surface réfléchissante électriquement conductrice orientée de manière à recevoir la lumière provenant de la source lumineuse et à diriger la lumière dans la direction désirée. Une partie de surface présélectionnée du corps réflecteur est dépourvue de la surface réfléchissante électriquement conductrice. Un premier et un deuxième montage de conducteurs (124, 126) associés à la source lumineuse et lui délivrant de l'énergie traversent des ouvertures dans le corps réflecteur. Les montages de conducteurs sont espacés de la partie de surface réfléchissante électriquement conductrice par la partie de surface présélectionnée dépourvue de matériau réfléchissant Pour empêcher un amorçage. Des montages de fil conducteur asymétriques peuvent également être avantageusement utilisés pour augmenter l'écartement électrique.
Patent FR-2948247-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion performante et automatisee de reseaux virtuels.
Inventor: PUJOLLE GUY
IPC: H04L12/16
Filed: 2009-07-16
Abstract: Procédé pour la gestion automatisée des performances d'au moins un réseau virtuel (214, 216, 218) composé de plusieurs noeuds virtuels implantés sur des noeuds physiques (202, 204, 206, 208) choisis parmi un ensemble de noeuds physiques composant un réseau d'infrastructure (200). Ce procédé comprend les étapes suivantes pour chaque réseau virtuel (214) : - détermination de données, dites de charge, relatives à un état de charge d'au moins un noeud virtuel (2022, 2044,2062, 2086) dudit réseau virtuel (214), - détermination d'au moins un noeud virtuel surchargé (2086) dudit réseau virtuel (214) en fonction desdites données, et d'au moins un critère prédéfini, et - redéfinition dudit noeud virtuel surchargé (214), ledit noeud surchargé bénéficiant de ressources supplémentaires après ladite redéfinition
Patent FR-2950373-A1 (FR)
Title: Insulation coating assembling device for exterior or interior surface of frontage of construction e.g. house, has frame comprising two frame parts connected between cross-pieces by thermal bridge break unit
Inventor: HELIX RICHARD
IPC: E04B1/76
Filed: 2009-09-22
Abstract: The device has a frame including posts (1, 2) and cross-pieces (3, 4). The frame comprises two frame parts (6, 7) connected among the cross-pieces by a thermal bridge break unit (8) i.e. fiber reinforced insulating bar, to thermically isolate the frame parts from one another. The thermal bridge break unit is set with one of the frame parts. A female coupling element is cooperated with a male coupling element of an extension element of the frame parts. An independent claim is also included for a construction comprising a frontage.
Patent FR-2950595-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de pilotage d'un groupe electropompe dans un vehicule automobile, et vehicule automobile
Inventor: CHAUVELIER ERIC
IPC: B62D5/06
Filed: 2009-09-29
Abstract: Dans le pilotage d'un groupe électropompe (6) de production de puissance hydraulique pour une assistance de la manoeuvre des roues directrices (2) d'un véhicule automobile : - on règle le régime du groupe électropompe (6) en fonction de paramètres de pilotage, - on examine au moins une condition distincte de l'état instantané desdits paramètres de pilotage et - dans le cas d'une satisfaction de cette condition, on effectue l'action d'amener le régime du groupe électropompe (6) au-dessous d'un seuil auquel la production de puissance hydraulique par le groupe électropompe (6) est juste suffisante pour maintenir instantanément opérationnelle l'assistance de la manoeuvre des roues directrices (2).
Patent FR-2950955-A1 (FR)
Title: Dispositif de concentration de radiations solaires
Inventor: OURY JEAN-MARC
IPC: F24S50/20
Filed: 2009-10-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (1) de concentration de radiations solaires, comprenant des moyens de concentration (2) aptes à concentrer des radiations solaires sur une zone de concentration, et un récepteur (3) de radiations solaires, caractérisé en ce que le récepteur (3) est relié à au moins un élément (4) susceptible de se déformer sous l'action de la température, appelé élément thermo-déformable, chaque élément thermo-déformable (4) étant apte, lorsque les radiations issues des moyens de concentration (2) sont concentrées sur une zone de concentration située sur ledit élément thermo-déformable (4), à changer de forme de manière à entraîner un déplacement de la zone de concentration en direction du récepteur (3), de sorte que le dispositif (1) permet, pour une position du soleil donnée, et sous l'action des radiations solaires, un déplacement de zone de concentration depuis une position initiale située sur un élément thermo-modifiable (4) jusqu'à une position d'équilibre finale située sur le récepteur (3).
Patent FR-2953298-A1 (FR)
Title: Procede de correction du phenomene d'empilement applique a des spectres de rayonnement x acquis a l'aide d'un capteur spectrometrique
Inventor: RINKEL JEAN
IPC: G01T1/36
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'un spectre mesuré de rayonnement X (Spmes) , comportant : - déterminer un spectre d'empilement (Emp), qui est la partie du spectre mesuré (Spmes) , qui correspond uniquement aux seuls empilements, - calculer le spectre corrigé (Spcor) , par différence entre le spectre mesuré (Spmes) et le spectre d'empilement (Emp).
Patent FR-2959365-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur et alimentation sans interruption equipee d'un tel dispositif
Inventor: RIZET CORENTIN
IPC: H02M1/10
Filed: 2010-04-26
Abstract: Un convertisseur réversible à trois niveaux comprenant deux unités de commutation principales (UC1, UC2) équipées respectivement d'un premier et d'un second interrupteur principal (K1, K2), un point de commutation principal (CP), et un troisième interrupteur principal (K3) commun au deux unités de commutation principales, caractérisé en ce qu'il comprend : - des condensateurs (CRI, CR2, CR3) connectés entre ledit point de commutation principal (CP) et lesdits trois niveaux, - une première unité de commutation auxiliaire (UCX1) à deux niveaux connectée à un premier point de commutation auxiliaire (CX1), - une seconde unité de commutation auxiliaire (UCX2) à trois niveaux connectée à un second point de commutation auxiliaire (CX2), et - un transformateur équipé d'enroulements (N1, N2) connecté entre le point de commutation principal (CP) et les points de commutation auxiliaire (CX1, CX2). Une alimentation sans interruption (101) pourvue de ce convertisseur.
Patent FR-2960550-A1 (FR)
Title: Moyens pour la production transitoire dans les plantes de proteines recombinantes utilisables notamment en prophylaxie et en therapeutique
Inventor: BRUGIDOU CHRISTOPHE
IPC: A61K39/008
Filed: 2010-05-26
Abstract: L'invention vise une composition pour l'inoculation dans une plante d'agrobactéries transfectées par des vecteurs d'expression, aux fins de production dans la plante d'une protéine d'intérêt ou d'un dérivé de cette protéine, par délétion ou par mutation, caractérisée en ce qu'elle comprend - des agrobactéries transfectées par au moins un vecteur d'expression, comprenant un insert de séquence nucléotidique codant pour ladite protéine ou un dérivé de cette protéine, et - des agrobactéries transfectées par une pluralité de vecteurs d'expression comprenant chacun au moins un insert de séquence nucléotidique codant pour des protéines à effet suppresseur de silencing.
Patent FR-2968381-A1 (FR)
Title: Dispositif de colmatage de fuite dans une canalisation de transport de fluide.
Inventor: BOULET D AURIA STANISLAS
IPC: F16L55/17
Filed: 2010-12-07
Abstract: Dispositif de colmatage de fuite dans une canalisation (10) présentant au moins un trou ou une fissure (12), comprenant une plaque d'élastomère (14) appliquée à l'endroit de la fuite par un répartiteur de forces (16) et une sangle de serrage (20, 22) disposée autour de la canalisation pour appliquer une force sur le répartiteur de forces. Le répartiteur de forces est composé d'une grille de support et de modules de force indépendants, chacun des modules étant placé de façon coulissante dans une des mailles de la grille et disposés perpendiculairement à la canalisation de façon à appliquer des forces de cisaillement sur la plaque d'élastomère à l'endroit de la fuite obligeant l'élastomère à se déformer de manière à épouser la forme concave ou convexe de la canalisation à l'endroit de la fuite et ainsi colmater le trou ou la fissure.
Patent FR-2957795-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en jeu un derive d'iridoide glycosyle
Inventor: CHOISY PATRICK
IPC: A61K8/41
Filed: 2010-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration de fibres kératiniques humaines dans lequel on applique une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, un extrait végétal comprenant au moins un composé de formule (I) en tant que précurseur de colorant, ,ou ses sels d'addition, en combinaison avec au moins un stimulus externe, choisi parmi : Stimulus thermique ; Stimulus lumineux ; Stimulus chimique en présence de sels organiques, de sels inorganiques; * La formule (I) étant la suivante : dans laquelle : R1 représente un atome d'hydrogène, un radical méthyle, un radical hydroxyméthyle, un groupement aldéhyde ; un groupement -CO2R4 dans lequel R4 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C2 ; un radical sucre ; • R2 représente un atome d'hydrogène, un radical hydroxyle, un radical sucre ; • R3, identiques ou non, représentent un atome d'hydrogène, un radical hydroxyle, un radical alkyl(C1-C4)oxy ; le nombre de groupement hydroxyle n'étant pas supérieur à 2 ; • R représente un radical sucre ; • n est un entier compris entre 1 et 5 ; • le radical sucre est un issu d'un aldose ou d'un dérivé d'aldose ; * le ou les composés de formule (I) ayant subi, préalablement ou simultanément au procédé de coloration, une étape consistant à remplacer le radical R par un atome d'hydrogène.
Patent FR-2959596-A1 (FR)
Title: Amincissement detourant
Inventor: VAUFREDAZ ALEXANDRE
IPC: H01L21/304
Filed: 2010-04-30
Abstract: Un procédé de réalisation d'une hétérostructure comprenant le collage d'une première plaque (110) sur une deuxième plaque (120) et une étape d'amincissement de la première plaque (110) réalisée au moins par meulage au moyen d'une roue (150) dont la surface de travail (152) est en contact avec la surface exposée (113a) de la première plaque (110). La surface de travail (152) de la roue (150) comprend des particules abrasives d'une taille moyenne inférieure ou égale 44 microns ou supérieure ou égale à 325 mesh. La vitesse de descente de la roue (150) pendant l'étape de meulage est réduite à au moins 1 µm/sec lorsque la surface de travail (152) de la roue est à une distance d'au moins 250 µm de l'interface de collage entre les première et deuxième plaques, l'étape de meulage à 1 µm/sec étant poursuivie jusqu'à ce que la surface de travail (152) de la roue (150) se trouve à une distance de ladite interface de collage inférieure ou égale à 35 µm.
Patent FR-2960093-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a associer a un dispositif de coupure de courant dans un circuit electrique a duree de vie accrue
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01H71/12
Filed: 2010-05-11
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de protection à associer à un dispositif de coupure de courant (20), pourvu d'au moins une paire (2) de contacts, dans un circuit électrique (3). Le dispositif de protection comporte un dispositif de mesure (1.1) pour détecter un défaut dans le circuit électrique, au moins une paire (6) de contacts de déclenchement pouvant prendre une position fermée ou ouverte et devant alimenter une bobine pour manœuvrer la paire (2) de contacts du dispositif de coupure de courant (20), un dispositif de commande (1.2) pour commander la fermeture de la paire (6) de contacts de déclenchement en cas de détection d'un défaut, le lancement d'une temporisation et l'ouverture de la paire de contacts de déclenchement en cas de disparition du défaut à l'issue de la temporisation et l'interdiction de l'ouverture jusqu'à l'intervention d'un opérateur en cas de persistance du défaut à l'issue de la temporisation.
Patent FR-2972293-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un circuit intégré sur la formation de lignes et de tranches
Inventor: GOURAUD PASCAL
IPC: H01L21/3213
Filed: 2011-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de gravure d'une couche cible, comprenant des étapes consistant à : déposer une couche de masque dur (HM) sur une couche cible (TL) et sur la couche de masque dur, une première couche photosensible, exposer la première couche photosensible au travers d'un premier masque pour transférer des premiers motifs dans la couche photosensible, transférer les premiers motifs dans la couche de masque dur, déposer sur la couche de masque dur gravée une seconde couche photosensible (PR'), exposer la seconde couche photosensible au travers d'un second masque pour transférer des seconds motifs dans la seconde couche photosensible, transférer les seconds motifs dans la couche de masque dur par gravure de cette couche, et transférer les premiers et seconds motifs dans la couche cible au travers du masque dur, les seconds motifs formant des lignes (L1, L2, L3), et les premiers motifs (R1, R2) formant des tranchées coupant les lignes dans le masque dur.
Patent FR-2976386-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner automatiquement les contours de hauteurs du relief d'une zone geographique.
Inventor: LECUELLE JEREMY
IPC: G06T5/00
Filed: 2011-06-09
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (3) pour recevoir une image de la zone géographique considérée, des moyens (8) pour supprimer, à partir de cette image, la surface de fond du relief qui illustre les variations lentes des altitudes de ladite zone géographique, des moyens (9) pour réaliser un seuillage afin de former une image binaire, contenant uniquement des reliefs dont les hauteurs sont supérieures à une valeur de seuil, des moyens (11) pour extraire de cette image binaire des contours bruts des hauteurs du relief, des moyens (13) pour simplifier lesdits contours bruts de manière à obtenir un ensemble de polygones illustrant lesdits contours des hauteurs du relief de ladite zone géographique, et des moyens (19) pour transmettre cet ensemble de polygones à des moyens utilisateurs (22).
Patent FR-2955871-A1 (FR)
Title: Structures fibreuses
Inventor: MANIFOLD JOHN ALLEN
IPC: D21H27/00
Filed: 2011-02-02
Abstract: On fournit des structures fibreuses qui présentent un rapport de traction supérieur à 0,5 tel que mesuré selon le procédé de test de résistance à la traction décrit ici et une rigidité à la flexion moyenne géométrique (rigidité à la flexion GM ou GM Flex) de moins de 195 mg*cm2/cm tel que mesuré selon le procédé de test de rigidité à la flexion décrit ici et/ou un module moyen géométrique (module GM) de moins de 935 g/cm et/ou un module dans le sens machine (module MD) de moins de 845 g/cm.
Patent FR-2971412-A1 (FR)
Title: Methode d'acquisition de la morphologie d'un sein.
Inventor: IORDACHE RAZVAN
IPC: A61B6/00
Filed: 2011-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imagerie au moyen d'un dispositif comprenant : • une source émettrice de rayons X, • un récepteur disposé en face de la source et • un support sur lequel un sujet ou organe à imager est disposé, dans lequel on acquiert des images selon différentes orientations de la source, caractérisé en ce qu'on met en œuvre des acquisitions selon au moins un premier et un deuxième jeux d'orientations distincts de la source émettrice et en ce que dans le cas des orientations appartenant au premier jeu d'orientations mais non au deuxième jeu d'orientations, seule une image est acquise à chaque orientation, tandis que dans le cas des orientations du second jeu, au moins deux images sont acquises à des paramètres d'acquisition distinctes à chaque orientation.
Patent FR-2972497-A1 (FR)
Title: Jacket, useful for cylinder housing of internal combustion engine, comprises inner cylindrical wall and outer cylindrical wall, where volume defined between inner and outer walls is partially filled with lubricant coating material
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: C23C24/08
Filed: 2011-03-10
Abstract: The jacket (20) of a cylinder housing, comprises a inner cylindrical wall (28) and an outer cylindrical wall (22), where the volume defined between the inner and outer walls is partially filled with a lubricant coating material present in the form of powder (24). The material of the lubricating coating includes a solid lubricant. The inner wall has a thickness of 0.1-1 mm, and the outer wall has a thickness of 1-2 mm. Independent claims are included for: (1) a method of manufacturing a jacket of a cylinder housing; and (2) a process for preparing an inner surface of a barrel of a cylinder housing.
Patent FR-2973688-A1 (FR)
Title: Making up skin, lips or nails using cosmetic composition comprising one or more pigment, obtained by reacting 1,8-dihydroxynaphthalene derivative and chemical oxidizing agent such as alkali or alkaline earth metal hypochlorites
Inventor: RONDOT CHRISTOPHE
IPC: A61K8/33
Filed: 2011-04-08
Abstract: Making up skin, lips or nails using a cosmetic composition comprising one or more pigment, obtained by reacting one or more 1,8-dihydroxynaphthalene derivative (I) or its inorganic or organic acids or bases, optical isomers, geometric isomers, tautomers and/or solvates such as hydrates, and one or more chemical oxidizing agent such as alkali or alkaline earth metal hypochlorites, is claimed. Making up skin, lips or nails using a cosmetic composition comprising one or more pigment, obtained by reacting one or more 1,8-dihydroxynaphthalene derivative (I) or its inorganic or organic acids or bases, optical isomers, geometric isomers, tautomers and/or solvates such as hydrates, and one or more chemical oxidizing agent such as alkali or alkaline earth metal hypochlorites, is claimed. Either R1, R6 : H, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl, 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with 1-4C alkylcarbonyl or 1-4C alkoxycarbonyls), 1-4C alkoxy or carboxaldehyde; and R2, R5 : H, OH, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl, 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with OH), 1-4C alkoxy or carboxaldehyde; or R1R2+C : heterocyclic group (optionally substituted by oxo such as pyrone, preferably 4-pyrone (functionalized with one or two 1-4C alkyl) or ketone group of formula (-C(=O)-C(R1a)=C(R)-O-) (a)); R, R1a : H or 1-4C alkyl; and R3, R4 : H (preferred), OH, 1-4C alkyl (functionalized with one or more OH or 1-4C alkoxycarbonyls), carboxylic group, 1-4C alkoxycarbonyl or 1-4C alkylcarbonyl (functionalized with 1-4C alkylcarbonyl or 1-4C alkoxycarbonyls). [Image] [Image].
Patent FR-2974221-A1 (FR)
Title: Device for providing map with information necessary for proper functioning of intervention during fire in building, has control unit for allowing authorized person to roll out map such that information in map is accessible
Inventor: TERENCIO PASCAL
IPC: G09F3/20
Filed: 2011-04-15
Abstract: The device (1) has a roller (2) that is utilized for winding a map so as to make information e.g. building plan, available in the map to be invisible. A control unit e.g. key code, is utilized for allowing an authorized person i.e. firemen, to roll out the map such that information available in the map is accessible, and providing difficult access or no access to the information for an unauthorized person. The control unit is arranged at a height that is not accessible by hand.