baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2921141-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne de jonction pour bandes transportables
Inventor: JAKOB HORST
IPC: B65G15/32
Filed: 2007-09-19
Abstract: Le dispositif proposé comprend des charnons (CH) raccordés alternativement à des plaquettes de fixation supérieures (PS) et à des plaquettes de fixation inférieures (PI). Ces plaquettes comportent des griffes de fixation (7a, 7b) dont certaines (7a) sont disposées sur les bords avant et/ou arrière des plaquettes (PS, PI) et d'autres (7b) à l'intérieur de la surface des plaquettes. Des butées (9) sont prévues pour le calage des charnons le long du bord de l'extrémité d'une bande transporteuse. Une autre série de charnons (CH) similaires sont placés contre l'autre extrémité de la bande transporteuse. Les deux séries de charnons (CH) et de plaquettes sont resserrés contre les faces supérieure et inférieure des extrémités respectives de bande transporteuse, les griffes (7a, 7b) les fixant à ces extrémités. Une tige de liaison est ensuite enfilée dans les charnons (CH) des deux séries préalablement imbriquées en rapprochant les extrémités de bande transporteuse.
Patent FR-2898823-A1 (FR)
Title: Outil de scellement actionne par combustion interne
Inventor: GSCHWEND HANS
IPC: B25C1/08
Filed: 2007-03-21
Abstract: La présente invention concerne un outil de scellement actionné par combustion interne (10), destiné à enfoncer des éléments de fixation comme par exemple des clous, des goujons, des broches, dans un support, comprenant une chambre de combustion (14), un ventilateur (16) pouvant être entraîné par un moteur électrique (18), et une source d'énergie électrique (24).Afin d'améliorer un outil de scellement de ce type (10), il est proposé que le moteur électrique (18) constitue une partie d'un dispositif générateur (30) d'énergie électrique, grâce auquel la source d'énergie électrique (24) peut être rechargée.
Patent FR-2909361-A1 (FR)
Title: Product display box, has hooking units to hook container with palletisable plate, and including fins housed in corresponding windows, where plate has reinforcing elements, and is limited by lateral wall conformed to receive lifting device
Inventor: GHELFI DOMENICO GIORGIO
IPC: B65D5/52
Filed: 2007-10-02
Abstract: The box (1) has an upper container (2) for a product, and a lower palletisable plate (3) for supporting the container. Hooking units hook the container with the plate, where the units have upper and lateral fins housed in corresponding windows respectively formed via a horizontal base wall (7) and a lower tubular appendage (8) of the container. The plate has angular reinforcing elements, and is laterally limited by a lateral wall (16) conformed to receive a display box lifting device.
Patent FR-2921924-A1 (FR)
Title: Adduits de carbene et de co2 pour le stockage de carbene et/ou de co2
Inventor: PEVERE VIRGINIE
IPC: C01B32/40
Filed: 2007-10-05
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'adduits de carbène et de CO2 à titre de source thermiquement activable de carbène et/ou de CO2, qui peuvent notamment être employés à titre de carbènes masqués, pour fournir du CO2 ou, de façon plus spécifique, pour réaliser une extraction de CO2.L'invention concerne également certains adduits de carbène et de CO2 spécifiques utilisables dans ce cadre.
Patent FR-2925430-A1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs amelioree
Inventor: HASNAOUI FARID
IPC: B60R19/24
Filed: 2007-12-20
Abstract: Cette peau de pare-chocs comporte une face (4) à raccorder, le long d'un profil, à une face (15) d'une aile (1). La peau (2) a un rebord (6) définissant une première surface de contact (8) et l'aile comporte un rebord (16) définissant une seconde surface de contact (17). La peau comporte des premiers moyens de positionnement (10, 11) venus de matière avec la peau et en saillie sur la première surface, ces premiers moyens de positionnement (20, 21) coopérant avec des seconds moyens de positionnement prévus sur la seconde surface pour positionner la peau sur l'aile de sorte que les première et seconde surfaces sont appliquées l'une contre l'autre dans une position relative prédéterminée. Les premiers moyens de positionnement comprennent un relief et les seconds moyens de positionnement comprennent un évidement conjugué du relief, la pénétration du relief dans l'évidement assurant le positionnement relatif de la peau et de l'aile dans un plan parallèle aux surfaces de contact.
Patent FR-2927362-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la regeneration d'un dispositif de post-traitement de gaz d'echappement
Inventor: BARRILLON PASCAL
IPC: F01N3/023
Filed: 2008-02-07
Abstract: Procédé de contrôle de la température d'un dispositif de post-traitement des gaz d'échappement de véhicule automobile, le dispositif de post-traitement comprenant une phase de fonctionnement normal dans lequel il piège et accumule des éléments polluants des gaz d'échappement et une phase de régénération durant laquelle ces éléments polluants accumulés sont brûlés pour régénérer le dispositif de post-traitement, caractérisé en ce que chaque phase de régénération est divisée en une succession de périodes fractionnées (t1 t2) (t2 t3)..., dans lesquelles la température des gaz d'échappement entrant dans le dispositif de post-traitement est alternativement plus chaude, dans une période riche (R), et plus froide, dans une période pauvre (P), et en ce que la durée des périodes riches (R) ou pauvres (P) est déterminée respectivement en fonction de la durée d'au moins une période pauvre (P) ou riche (R), de sorte que le surplus d'énergie apporté dans une période riche (R) soit compensé par un défaut d'énergie dans une période pauvre (P) pour que l'énergie moyenne apportée au dispositif de post-traitement permette à la température sortant du dispositif de post-traitement de rester proche et en moyenne égale à une température de consigne (Tsconsigne) optimale pour la phase de régénération.
Patent FR-2913789-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de chaussures de bowling mises a la location
Inventor: JACOT ALAIN JEAN PIERRE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2008-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi de gestion locative d'un stock de chaussures de bowling comprenant un stock de paires de chaussures destinées à la location rangées à l'intérieur d'un espace locatif caractérisé en ce qu'au moins une chaussure de chaque paire est équipée d'une puce RFID active qui émet vers une antenne de réception, disposée à l'intérieur de l'espace locatif, en liaison avec le lecteur et l'ordinateur de traitement de l'espace locatif de façon à ce que la présence des paires de chaussures soit contrôlée en temps réel lorsqu'elles ne sont pas louées et en ce qu'il comprend également des moyens pour désactiver l'émission des puces RFID actives et/ou la réception par l'antenne de réception lorsque les chaussures sont louées de façon à ce que l'absence des paires de chaussures à l'intérieur de l'espace locatif soit contrôlée en continu.
Patent FR-2929753-A1 (FR)
Title: Magnetic actuator e.g. linear controllable electromagnetic actuator, for assisting e.g. machining operation, has magnets whose magnetization is perpendicular to sides of stator poles for forming static magnetic circuits in air gaps
Inventor: CLAEYSSEN FRANCK
IPC: H01F7/122
Filed: 2008-04-03
Abstract: The actuator (30) has a stator (31) formed of an exciting coil (8), permanent polarization magnets (6a, 6b), and a magnetic cylinder head (2) with stator poles (5a, 5b). A mobile part (32) has mobile poles (34a, 34b) cooperating with the stator poles. The magnets of opposite polarities are located on sides (13a, 13b) of the stator poles. Axial magnetization of the magnets is perpendicular to the sides of the stator poles to form static magnetic circuits (39a, 39b) in air gaps (29a, 29b) between the stator and mobile poles common to a dynamic magnetic circuit (39c) associated with the coil. An independent claim is also included for a mechatronic system comprising a magnetic actuator sub-assembly.
Patent FR-2933269-A1 (FR)
Inventor: CARTIER MICHAUD RAYMOND
IPC: A01D46/26
Filed: 2008-07-04
Abstract: The device (100) has a centrifugal fan (110) connected to a tubular air duct (120) and rotatively mounted around a rotation axis (R1). The air duct is terminated by a rotative blow head (130) and provided with rectilinear nozzles (131, 132). Each nozzle has an air intake inlet for intake of air from the duct, a tube and an air outlet. Convergent structure is provided between the fan and the air outlet for accelerating the air pulsated by the fan. The nozzles are arranged in a divergent manner with respect to the axis for directing the air along height and width of branches of a fruit-tree.
Patent FR-2939205-A1 (FR)
Title: Radar image e.g. synthetic aperture radar image, series processing method for analyzing path of ship, involves elaborating curve representing evolution of value of speed variable according to estimation error associated to values
Inventor: BECKER ALAIN
IPC: G01S13/88
Filed: 2008-11-28
Abstract: The method involves determining a variation rule of values of speed and distance variables and deriving and integrating the variation rule according to time for interpolation of estimated values. A curve representing evolution of the value of the distance variable is elaborated from the variation rule of the values of the distance variable. A curve representing evolution of the value of the speed variable is elaborated from the variation rule of the values of the speed variable. The elaborations are carried out according to an estimation error associated to possible values. An independent claim is also included for a device for processing series of radar images.
Patent FR-2927435-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif ameliores pour les operations de diagnostic et de maintenance d'aeronefs
Inventor: BERNARD DENYS
IPC: B64D43/00
Filed: 2008-02-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un dispositif pour filtrer les messages de diagnostic issus de plusieurs éléments d'un système, chacun de ces éléments comprenant des moyens (105-1 à 105-n) de diagnostic adaptés à détecter une défaillance et à transmettre un message comprenant au moins une indication de défaillance. L'état d'au moins certains éléments de ladite pluralité d'éléments est représenté par un modèle d'état. Après avoir reçu au moins un message de défaillance, ce message est filtré (135) selon l'indication de défaillance qu'il contient et selon le modèle d'état. En réponse à l'étape de filtrage, le modèle d'état est mis à jour (140) selon l'indication de défaillance ou le message est rejeté. L'étape de filtrage repose avantageusement sur un mécanisme de logique propositionnelle.
Patent FR-2930467-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'usinage de matiere par outil coupant
Inventor: RABATE PATRICE
IPC: B23B27/22
Filed: 2008-04-25
Abstract: Pour améliorer les qualités d'usinage par enlèvement de copeaux, un procédé amélioré consiste à modifier la forme d'un outil coupant 1 à proximité d'une arête de coupe 12 au cours des opérations d'usinage de sorte à provoquer la rupture des copeaux 21 de matière enlevée.La forme est modifiée de préférence de manière périodique ou pseudo-périodique avec des amplitudes et fréquences adaptées aux conditions d'usinage.Un outil d'usinage 1 pour mettre en oeuvre le procédé comporte un brise copeaux mobile 13 tel qu'un élément rapporté sur l'outil d'usinage et dont une partie avant 31 est déplacée par rapport à l'arête de coupe 12 au moyen d'un actionneur 33 qui peut être un actionneur piézo-électrique recevant des signaux de moyens de commande.
Patent FR-2934716-A1 (FR)
Title: Diode electroluminescente en materiau semiconducteur et son procede de fabrication
Inventor: ROBIN IVAN CHRISTOPHE
IPC: H01L33/00
Filed: 2008-07-31
Abstract: L'invention a pour objet une diode électroluminescente comprenant une structure (1) en matériau semiconducteur d'un premier type de conductivité et des moyens de polarisation électrique de la diode. La structure (1) présente une première face (2) dont une première zone est en contact avec un plot (5) de matériau semiconducteur d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type de conductivité , - les moyens de polarisation comprennent : un contact électrique (7) sur le plot (5), un contact électrique (8) sur la première face ou sur une deuxième face (9) de la structure (1), une grille (3) en matériau électriquement conducteur disposée sur une deuxième zone de la première face et séparée de la première face par une couche électriquement isolante (4).
Patent FR-2937625-A1 (FR)
Title: Tapis de transfert de nappes comportant des renforts metalliques
Inventor: RAVAT STEPHANE
IPC: B29C70/20
Filed: 2008-10-27
Abstract: Dispositif de transfert d'une nappe de renfort (41, 42) ayant la forme générale d'un parallélogramme et comportant des fils de renfort ayant des propriétés ferromagnétiques et faisant un angle donné β, inférieur à 90°, avec la direction longitudinale de ladite nappe de renfort, comprenant au moins deux tapis de transfert (1, 2) superposés sur une longueur λ donnée et séparés d'une distance donnée et de faible valeur, chacun des tapis comprenant une zone aimantée (13, 23) de forme trapézoïdale dont les bases sont parallèles à la direction longitudinale des tapis et destinées à plaquer la nappe de renfort contre la surface mobile desdits tapis de transfert, caractérisé en ce que, dans la zone où les tapis se superposent, le coté du trapèze reliant les deux bases de la zone aimantée (13) du premier tapis (1) forme un angle α avec la direction longitudinale inférieur à l'angle des fils β, et le coté du trapèze reliant les deux bases de la zone aimantée (23) du second tapis (2) forme un angle α avec la direction longitudinale supérieur à l'angle des fils β, et en ce que les zones aimantées (13, 23) des deux tapis (1, 2) ne se superposent pas, de manière à former une zone non aimantée (3) placée au droit de la zone de superposition des tapis de transfert (1, 2).
Patent FR-2938719-A1 (FR)
Title: Device for rendering vehicle i.e. automobile vehicle, has external interfaces arranged or communicating with equipments at exterior of vehicle by mobile terrestrial path, where equipments are connected to extended network
Inventor: PHILIPPE OLIVIER
IPC: H04L29/02
Filed: 2008-11-17
Abstract: The device has a wireless computer network internal interface (12) that is in local network communication with equipments (2) at an interior of a vehicle (10), where the wireless computer network internal interface conforms to IEEE 802.11standard i.e. wireless fidelity. External interfaces (11, 13) are arranged or communicate with other equipments (3, 4) at an exterior of the vehicle by a mobile terrestrial path, where the equipments (3, 4) are connected to an extended network i.e. internet.
Patent FR-2938679-A1 (FR)
Title: Procede de texturation aleatoire reconfigurable d'un element photochromique et procede de securisation et/ou authentification mettant en oeuvre ce procede
Inventor: FOURNEL THIERRY
IPC: G06K9/46
Filed: 2008-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de texturation d'un élément matériel comportant un matériau photochromique comprenant une matrice stable au sein de laquelle sont réparties de façon chaotique des agents photosensibles, caractérisé en ce que l'on insole le matériau photochromique au moyen d'un champ lumineux variable de manière à faire migrer et à réduire les agents photosensibles au sein de la matrice pour atteindre un nouvel agencement aléatoire desdits agents photosensibles dans ladite matrice. L'invention propose également un procédé de reconfiguration d'une texture aléatoire d'un élément matériel photochromique, ainsi qu'un procédé de sécurisation et/ou authentification mettant en oeuvre de tels procédés de texturation aléatoire.
Patent FR-2939647-A1 (FR)
Title: Nail polish, for cosmetic makeup and/or non-therapeutic care of nails, comprises drying oil e.g. linseed oil, film-forming polymer e.g. ethyl cellulose and metal salt e.g. metal octoate and/or linoleate
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/28
Filed: 2008-12-17
Abstract: Nail polish (I) comprises at least one drying oil, at least one film-forming polymer and at least one metal salt.
Patent FR-2939713-A1 (FR)
Title: Element de garniture comprenant une coque et un noyau
Inventor: LAUWERS OLIVIER
IPC: B29D30/06
Filed: 2008-12-17
Abstract: L'invention concerne un élément de garniture, destiné à être rapporté sur un bloc support d'un secteur d'un moule à secteurs pour pneumatique, l'élément de garniture étant destiné à former des sculptures d'une partie d'une bande de roulement d'un pneumatique, caractérisé en ce qu'il comprend une coque extérieure (30) délimitant un volume intérieur et un noyau intérieur (34) à la coque.
Patent FR-2940204-A1 (FR)
Title: Masque de bloc optique de vehicule automobile a excroissance pour la prolongation d'une paroi de reflecteur
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/02
Filed: 2008-12-18
Abstract: Un masque (M) est destiné à faire partie d'un bloc optique (BO) de véhicule automobile comportant au moins un réflecteur (R) défini par au moins une paroi (PR) qui assure au moins partiellement une fonction photométrique. Ce masque (M) comprend un bord périphérique (BP) comportant en au moins un endroit (EM), qui est destiné à être sensiblement au contact d'une zone choisie (ZR) de la paroi (PR), une excroissance (EX) destinée à prolonger vers l'avant la paroi (PR) au niveau de sa zone choisie (ZR).
Patent FR-2947202-A1 (FR)
Title: Ultrasonic cutting tool for cutting e.g. meat, has ultrasonic transducer arranged to stimulate blade by ultrasounds perpendicular to edge of blade, where edge of blade has indented profile without re-entrant corners
Inventor: VULCAIN FRANCOIS
IPC: A22C17/00
Filed: 2009-06-24
Abstract: The tool has a blade (10), and an ultrasonic transducer (14) arranged to stimulate the blade by ultrasounds perpendicular to an edge (12) of the blade, where the edge of the blade has an indented profile without re-entrant corners. The profile of the edge of the blade comprises a succession of elliptic arcs whose centers are on a line parallel to the edge and located outside a body of the blade. Motors, cam and pins displace the blade in the direction of the edge. A counterweight is displaced by the motors, cam and pins with respect to an assembly of the transducer and the blade.
Patent FR-2948681-A1 (FR)
Title: Nouveaux substrats enzymatiques de nitroreductases
Inventor: FABREGA OLIVIER
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-07-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un composé de la formule (I) suivante, comme substrat enzymatique pour la détection d'une activité nitroréductase : selon laquelle : • W , W , W et W sont indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, alkoxy, thiométhyle, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle (incluant ses esters ou amides) ou toute combinaison de ceux-ci • n = 0, 1 ou 2 • U est N ou N R et V est CZ N ou N R ou V est N ou N R et U est CZ , R étant H, alkyle, aralkyle, aryle, alcanoïque ou alkylsulfonique • Z , Z , Z , Z , Z et Z étant indépendamment H, Br, Cl, F, I, alkyle, aryle, alkoxy, perfluoroalkyle, nitro, cyano, carboxyle, sulfonyle, incluant les esters ou amides de carboxyle ou sulfonyle et leurs sels.
Patent FR-2950075-A1 (FR)
Title: New human LIV21 complex sequences comprising specified nucleotide sequences, small interfering RNA sequence derived from RNA sequences and protein fraction, are protein kinase C epsilon inhibitors useful e.g. to diagnose cancer
Inventor: FAURE LAURENCE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-09-17
Abstract: Human LIV21 complex sequences (I) comprising a nucleotide sequence of SEQ ID NO: 171-175, and a small interfering RNA (siRNA) sequence derived from RNA sequences of SEQ ID NO: 120 and SEQ ID NO: 121, and a protein fraction comprising at least one sequence of SEQ ID NO: 1 and SEQ ID NO: 181 or a sequence having 90%, preferably 70% identity with the SEQ ID NO: 1 and SEQ ID NO: 181 and the sequence of SEQ ID NO: 183 or a sequence having 70, 80 or 90% identity with the SEQ ID NO: 183, are new. Human LIV21 complex sequences (I) comprising a nucleotide sequence of SEQ ID NO: 171-175 (comprising one of 5 fully defined 20-1202 base pair sequences as given in the specification), and a small interfering RNA (siRNA) sequence derived from RNA sequences of SEQ ID NO: 120 (gcaauaaggagaacuagaa) and SEQ ID NO: 121 (guugucaaauucacaaaga), and a protein fraction comprising at least one sequence of SEQ ID NO: 1 (comprising a fully defined 12 amino acid sequence as given in the specification) and SEQ ID NO: 181 (comprising a fully defined 95 amino acid sequence as given in the specification) or a sequence having 90%, preferably 70% identity with the SEQ ID NO: 1 and SEQ ID NO: 181 and the sequence of SEQ ID NO: 183 (comprising a fully defined 78 amino acid sequence as given in the specification) or a sequence having 70, 80 or 90% identity with the SEQ ID NO: 183, are new. e.g. SEQ ID NO: 173 (tttccgtcacgccgacctgc) SEQ ID NO: 174 (gcaggtcggcgtgacggaaa) SEQ ID NO: 175 (cgccacgaactccagcagca) An independent claim is included for detecting human LIV21 complex, comprising implementing at least one specific probe for at least one sequence of the LIV21 complex. ACTIVITY : Cytostatic; Neuroprotective; Nootropic. MECHANISM OF ACTION : Protein kinase C epsilon inhibitor.
Patent FR-2942749-A1 (FR)
Title: Cover for fuel tank flap of vehicle, has fixation units cooperating with complementary fixation units of closing part and compensating imperfect positioning of cover in space of complementary fixation units relative to fixation units
Inventor: NSELE GIOVANNI
IPC: B60K15/05
Filed: 2009-03-06
Abstract: The cover (4) has an external face (40) directed towards exterior of a vehicle, and an internal face (41) directed towards a passenger compartment of the vehicle. Fixation units cooperate with complementary fixation units that are arranged in a goose neck shaped closing part. The fixation units compensate imperfect positioning of the cover in a space of the complementary fixation units relative to the fixation units. The fixation units are arranged in the internal face, and provided with a circular opening (5) and an oblong slot (6).
Patent FR-2946721-A1 (FR)
Title: Butee de suspension et vehicule automobile equipe d'une telle butee.
Inventor: MONTBEUF BRUNO
IPC: B60G15/06
Filed: 2009-06-12
Abstract: Cette butée de suspension pour véhicule automobile comprend une première bague, une deuxième bague, des billes (26) en appui contre deux pistes de roulement (226, 246) respectivement définies par la première bague et la deuxième bague et une cage (30) de maintien des billes entre ces pistes de roulement. Cette cage (30) est pourvue de moyens (50) d'appui contre l'une des pistes de roulement (226, 246), ce qui évite un contact direct de la cage (30) avec les bords adjacents (225, 227, 245, 247) des bagues.
Patent FR-2950555-A1 (FR)
Title: Assembly for mounting e.g. mechanical subassemblies, of motor vehicle, has removable supports placed according to type of motor vehicle and fixed on frame in same location by utilizing standard positioning unit and maintenance unit
Inventor: VINSON OLIVIER
IPC: B23P21/00
Filed: 2009-09-29
Abstract: The assembly has a frame provided with screwing extensions, and a positioning unit for positioning mechanical subassemblies to fix under a motor vehicle body by clamping elements implemented by the screwing extensions. Removable supports are placed according to a type of motor vehicle, and are fixed on the frame in same location by utilizing the positioning unit and a maintenance unit (28) i.e. clamping system. The standard positioning unit is provided with positioning studs (26). The removable supports are provided with a foundry or one molding made of light alloy.