baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3118764-B1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de matière à arbre d’entrainement démontable
Inventor: SABOT BERTRAND
IPC: B65G39/02
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de convoyage (10) de matériaux comprenant au moins une bande de convoyage (20) et un caisson d’entrainement (30) de la bande de convoyage (20), le caisson d’entrainement (30) comprenant une structure (40), un tambour (50) de mise en mouvement de la bande de convoyage (20) apte à tourner au sein de la structure (40), un arbre de rotation (60) auquel est fixé le tambour (50) par un moyen de serrage (70), et un palier (80) guidant l’arbre de rotation (60) et fixé à la structure (40), caractérisé en ce que le caisson d’entrainement (30) comprend de chaque côté une butée mécanique (100) fixée à la structure (40) et apte à soutenir le tambour (50) lorsque le palier (80) et l’arbre de rotation (60) sont démontés.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3120078-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de fluide à encombrement réduit
Inventor: FERNANDEZ XAVIER
IPC: E03C1/28
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif d’évacuation de fluide (10), comprenant une entrée (12), une sortie (14) et un système de siphon prévu entre l’entrée (12) et la sortie (14), le système de siphon définissant un volume de garde d’eau (16) configuré pour retenir au moins une partie du fluide s’écoulant entre l’entrée (12) et la sortie (14), et comprenant un guide (24) s’étendant au moins jusqu’au volume de garde d’eau (16) pour contraindre le fluide s’écoulant entre l’entrée (12) et la sortie (14) à passer par le volume de garde d’eau (16), le dispositif d’évacuation comprenant en outre un frein (50) prévu au moins en partie dans le volume de garde d’eau (16), le frein (50) étant au moins en partie mobile par rapport au guide (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120164-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique pour bande électriquement conductrice et ensemble pour structure chauffante
Inventor: DEVIENNE NICOLAS
IPC: H05B3/34
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-05-26
Abstract: Connecteur électrique (1) pour bande électriquement conductrice (2) s’étendant selon un axe longitudinal (A), la bande électriquement conductrice (2) comportant : - une couche support (3) comprenant une première face (3a) et une deuxième face (3b) opposée à la première face, - au moins une piste électriquement conductrice (4a, 4b) disposée sur la première face (3a) et/ou la deuxième face (3b) de la couche support (3), ledit connecteur électrique (1) comprenant une première et une deuxième parties de serrage (11, 12) solidaires l’une de l’autre et définissant une zone de serrage (15) de la bande électriquement conductrice (2), - l’une au moins des première ou deuxième parties de serrage (11 ,12) comprenant au moins une portion de contact (21, 22) avec ladite au moins une piste électriquement conductrice (4a, 4b),les première et deuxième parties de serrage (11, 12) étant configurées pour enserrer la bande électriquement conductrice et réaliser un contact électrique entre ladite au moins une piste électriquement conductrice (4a, 4b) et l’une au moins des première ou deuxième parties de serrage (11, 12).  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3120669-B1 (FR)
Title: Système de transmission équipé d’un dispositif d’accouplement
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D13/46
Filed: 2021-03-15
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un système de transmission (1) pour un véhicule automobile comprenant :- un premier élément (4) et un deuxième élément (5) mobiles en rotation l’un par rapport à l’autre autour d’un axe X ; et - un dispositif d’accouplement (6) qui comporte : - une première partie d’accouplement (18) qui est solidaire en rotation du premier élément (4) et mobile par rapport à celui-ci entre une position accouplée et une position désaccouplée ; - un disque (36) qui comporte une zone de fixation qui est fixée axialement à la première partie d’accouplement (18), le disque (36) comportant une portion annulaire (37) formant cible (34) et au moins une portion élastique de rappel (41) qui est configurée pour rappeler élastiquement la première partie d’accouplement (18) vers la position désaccouplée ; et - un capteur (35) qui est disposé en regard de la portion annulaire du disque (36).    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   1
Patent FR-3121146-B1 (FR)
Title: Composition polyamide pour materiau
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: H01F1/01
Filed: 2021-03-26
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite magnétique caractérisé en ce qu’il comprend :  4 à 30% en poids d’un copolymère,  70 à 96% en poids de poudre magnétique,  0 à 5% en poids d’au moins un agent de couplage,  0 à 5% en poids d’au moins un additif,  la somme du copolymère, de la poudre magnétique, de l’agent de couplage et de l’additif étant égale à 100% en poids.  ledit copolymère étant constitué de :  - au moins un motif (A) choisi parmi un motif polyamide,  - au moins une unité acide monocarboxylique (B),   - au moins une unité diamine (C),   - au moins une unité triamine (D),  - optionnellement au moins un motif (E) polyétheramide,  la somme des constituants A, B, C, D et E étant égale à 100% en poids par rapport au poids total du copolymère.
Patent FR-3123520-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de position pour machine électrique tournante
Inventor: HAMDI RACHID
IPC: H02K11/215
Filed: 2021-05-28
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de position (1) pour machine électrique tournante (2) comprenant un stator (3) et un rotor (4), le dispositif comprenant au moins un capteur de flux magnétique (7) supporté par une plaque de support (17), au niveau d’une extrémité de mesure (8), et étant destiné à être monté sur un flasque (6) de façon que l’extrémité de mesure soit disposée en face du rotor en étant espacée du rotor.   Selon l’invention, le dispositif comprend un connecteur électrique (14) distant de la plaque de support et s’étend suivant une direction axiale depuis le rotor et au-delà du flasque, le connecteur électrique étant positionné dans une partie externe (10) séparée axialement de l’extrémité de mesure par le flasque, le dispositif de mesure comprenant au moins une broche de connexion (13) s’étendant axialement depuis le connecteur électrique jusqu’à la plaque de support.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125156-B1 (FR)
Title: Controle non destructif d’une piece
Inventor: CHAPDELAINE CAMILLE
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle non destructif d’une pièce à partir d’une image (9) de ladite pièce (11), ladite image étant formée par un ensemble d’éléments d’images, caractérisé en ce qu’il comporte:  - un module de classification (5) comprenant un ensemble de réseaux de neurones (51), configuré pour classifier un ensemble de scores de défaut pour chaque élément d’image, et  - un module de calcul (7) configuré pour :   - déterminer pour chaque élément d’image, un indicateur de défaut maximal à partir dudit ensemble de scores de défaut correspondant,  - calculer pour chaque élément d’image une valeur de probabilité de défaut en fonction de l’indicateur de défaut maximal,  - attribuer un label de défaut à tout élément d’image ayant une valeur de probabilité de défaut qui dépasse un seuil élémentaire prédéterminé, et  - rejeter ladite pièce (11) au cas où le nombre d’éléments d’image présentant des labels de défaut dépasse un seuil global prédéterminé.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3131759-B1 (FR)
Title: Structure d’assemblage pour la réalisation de construction modulaire et procédé d’assemblage de ladite structure d’assemblage
Inventor: MASSE RÉMY
IPC: F16B12/44
Filed: 2022-01-11
Granted: 2023-11-24
Abstract: Structure (1) d’assemblage pour la réalisation de construction (2) modulaire comprenant un profilé (3), une pièce (4) de jonction et un connecteur (5) :- le profilé (3) est un profilé à alvéovis. - la pièce (4) de jonction est un manchon (41) avec une première extrémité (10) dans le profilé (3), une seconde extrémité (11) configurée pour recevoir la vis (9) de liaison de la pièce (4) de jonction au profilé (3) insérable dans l’alvéole (7) du profilé (3), - le manchon (41) présente des fentes (14) longitudinales s’étendant chacune depuis la première extrémité (10) du manchon (41) et des orifices (15) disposés entre le siège (13) et la seconde extrémité (11) du manchon (41), l’une des fentes (14) longitudinales est positionnable à cheval sur le plat (8) de liaison de l’alvéole (7) - le connecteur (5) comprend des voies (16) d’entrée de la seconde extrémité (11) du manchon (41) formée chacune par une ouverture (17) polyédrique, une face de délimitation de l’ouverture (17) est munie d’un perçage (19) traversant positionnable en regard d'un orifice (15) du manchon (41) à l’état emboîté de la seconde extrémité (11) du manchon (41) dans la voie (16) d’entrée du connecteur (5) pour délimiter un passage (20) de réception d’un organe (24) de liaison de la pièce (4) de jonction au connecteur (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2033395-B1 (FR)
IPC: B29C55/00
Filed: 1970-02-20
Granted: 1975-12-26
Abstract: Three rotatable drums are mounted on a framework with two of the webs carrying a cooperating cutting tool with old and new webs fed therebetween. Rotation of the same causes simultaneous cutting of the old and new webs as they are held in overlapping position to achieve butt positioning of the ends while an adhesive strip carried on the periphery of the third drum moves into position to overlap the abutting ends.
Patent FR-2237073-B1 (FR)
IPC: F04D5/00
Filed: 1974-07-12
Granted: 1980-01-11
Abstract: 1475995 Centrifugal pumps SIMMS GROUP RESEARCH & DEVELOPMENT Ltd 5 July 1974 [13 July 1973] 33563/73 Heading F1C A submersible pump, e.g. for pumping fuel from tanks, is driven by an electric motor having its commutator 21, Fig. I, and brushes (not shown) normally submerged in fuel at a level 30. To maintain the fuel in the motor housing at the level 30, the pump inlet 26, Fig. 3, is extended vertically by a tube 29. Moreover, the outlet conduit (25), Fig. 4 (not shown) extends to a similar level and is connectible to a supply pipe. A pair of series-connected thermistors (39, 40), Fig. 5 (not shown) may be arranged in the motor housing, one above and one below the level 30, so that if the level should fall below level 30 the electrical potential between the thermistors alters and this is sensed by a Schmitt trigger (36) which then opens an electronic switch (34) to shut down the motor and thereby avoid the risk of igniting the air/fuel mixture in the motor casing.
Patent FR-2394839-B1 (FR)
IPC: G04B13/02
Filed: 1978-06-14
Granted: 1984-08-03
Abstract: A slip mechanism for a timepiece comprises a rotational shaft having a pinion, a gear and a spring wherein the rotational shaft has a flange for supporting the gear, a mounting portion formed adjacent the surface of the flange for rotatably mounting the gear and slots formed above the mounting portion for engagement with the spring. The slots coact with recessed portions of the spring for preventing the spring from rotating with respect to the shaft.
Patent FR-2454882-B1 (FR)
IPC: B26D7/22
Filed: 1979-04-26
Granted: 1986-03-28
Abstract: Protection device adapted for use with a vertical blade cutter comprising a cutting blade. The device comprises a moveable plate for covering the blade and protecting against accidental contact with the blade. The moveable plate is adapted to be retracted during cutting and is further adapted to be otherwise lowered in front of the blade. A bar is provided which is adapted to slide in a guide adapted to be attached to the cutter. The moveable plate is mounted on the bar. A plate support is journaled onto the guide. A rotatable wheel is attached to the plate support. The rotatable wheel, when brought into contact with the bar while rotating, is adapted to raise the bar and moveable plate and whereas disengagement of the wheel from the bar causes the moveable plate to be lowered in front of the blade by virtue of its own weight and that of the plate.
Patent FR-2528199-B1 (FR)
IPC: G07C9/00
Filed: 1982-06-04
Granted: 1987-04-30
Abstract: 1. Recognition and/or identification system comprising : a) a portable information carrier (30) equipped with means (35) for its recognition and carrying a micro-photograph (41) the content of which relates to the user of the carrier (30), and b) a device (31) for reception of the information carrier (30) equipped with means (15) for recognition of the carrier (30) and means (44) for optical detection of the image of the micro-photograph (41) for the purpose of identifying the user, characterised in that the information carrier (30) comprises an illumination means (39) placed beside the micro-photograph (41) to project the image towards the detection means (44), and in that the micro-photograph is covered by an electric screen (57) which connects the said illumination means (39) to an electric source (52).
Patent FR-2559472-B1 (FR)
IPC: B01J20/22
Filed: 1984-02-14
Granted: 1986-06-13
Abstract: The invention concerns the purification of impure aqueous hydrazine hydrate solutions by treating the hydrazine hydrate solution by means of a solid absorbent material consisting of microporous particles whose mean granulometry is smaller than 5 mm.
Patent FR-2559804-B1 (FR)
Inventor: DOUBLET LUC
IPC: E01F13/00
Filed: 1984-02-16
Granted: 1986-11-07
Abstract: This safety barrier comprising a frame and two stands is obtained by bending a tube for forming the lateral uprights and the handrail as well as two first legs of the stands, and by fixing the bottom rail consisting of another tube bent at both ends for forming the legs complementary to the first legs. The angle of divergence and/or the length of one pair of legs forming a first stand differ from those of the other pair of legs forming the other stand of the barrier. The invention is applicable to the iron-work industry in general.
Patent FR-2576746-B1 (FR)
Inventor: VAUTIER CLAUDE
IPC: A01J11/12
Filed: 1985-02-07
Granted: 1987-03-20
Abstract: 1. Method for the preparation of milk used in the production of cheese, wherein the milk is allowed to settle in a vat so that a cream layer forms at the milk surface and the cream is separated from the milk by means of a collecting pan arranged in the vat and connected to a discharge piping, and the upper edge of which is flush with the top surface of the cream layer, by sweeping the cream so as to move it toward the collecting pan while ensuring the vertical relative displacement between collecting pan and cream layer, characterized in that the collecting pan (22) is arranged in the centre of the vat (10) and in that the cream is swept by means of rotary blades (24), shaped so as to move the cream from the periphery to the centre of the vat while keeping the lower edge of the blades approximately on the same level as the upper edge of the pan, the blade rotation speed and the vertical displacement speed being slow enough not to create any agitation in the cream layer likely to cause remixing of cream and milk.
Patent FR-2583415-B1 (FR)
Inventor: AMIET LOUIS
IPC: C07C69/716
Filed: 1985-06-14
Granted: 1987-08-14
Abstract: A process for the preparation of ethyltrifluoroacetoacetate is provided. In this first step, ethyltrifluoroacetate is condensed with ethyl acetate in the presence of sodium ethoxide in cyclohexane. In a second step, the condensation product is neutralized with a protonic acid, such as formic acid, to release an enol. In the third step, the ethyltrifluoroacetoacetate obtained is separated by distillation. The ethyltrifluoroacetoacetate is used as an intermediate in syntheses in the pharmaceutical or plant protection industry.
Patent FR-2655213-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND GRINNEISER
IPC: H05B37/02
Filed: 1989-11-27
Granted: 1992-03-27
Abstract: Remote-control device with carrier current intended to be mounted in a electrical network comprising an electrical load (3) and an electrical generator (1) engendering an electrical parameter, voltage or current, at its terminals. This device comprises on the one hand an emitter (10) including an impedance (4') and a switch (5') which are electrically connected so that the switching of the switch (5') makes the fixed parameter vary across the terminals of the electrical load (3), and on the other hand a receiver (9) including an impedance (4) and a switch (5) which are electrically connected so that the switching of the switch (5) does not make the fixed parameter vary across the terminals of the electrical generator (1).
Patent FR-2774702-B1 (FR)
Inventor: AMICHE FREDERIC
IPC: C04B20/00
Filed: 1998-02-11
Granted: 2000-03-31
Abstract: The invention concerns an association in dry form, comprising: microfibrils whereof the mean diameter is less than 0.8  mu m; and at least one mineral particle. It also concerns a method for preparing said association, which consists in preparing a suspension comprising the microfibrils and the mineral particles, which are then dried. Finally, the invention concerns the use of such an association in compositions comprising (co)polymers including elastomers, thermoplastic polymers, their alloys and mixtures.
Patent FR-2778077-B1 (FR)
Inventor: GRANGER MAURICE
IPC: A47K10/36
Filed: 1998-05-04
Granted: 2000-06-16
Abstract: The invention concerns a dispenser comprising a device for lock-stopping the drum (6) arranged in the form of a shaped hook (18) mounted in free articulation on the pressing roll (11) shaft, said hook (18) being provided with a lower portion forming an arm (18b) capable of being arranged opposite and resting on the belt (16) in the shaped groove (6g), said arm (18b) end having a projecting form designed to be in contact with the belt (16) and prevent the drum (6) from rotating backwards after the material strip has been cut.
Patent WO-0250398-B1 (WO)
Title: Systeme de gestion de liquide en circuit ferme pour forage de puits
Inventor: LEUCHTENBERG CHRISTIAN
IPC: E21B21/08
Filed: 2001-12-14
Abstract: Système de circulation en circuit fermé conçu pour le forage de puits et permettant de réguler les débits à l'intérieur et à l'extérieur du puits. On contrôle rapidement les à-coups et les pertes de liquide par réglage de la pression de refoulement. On élimine la tolérance aux vibrations et la marge de manoeuvre par détermination en temps réel de la pression de pore et de fracture. Ce système peut incorporer un bloc obturateur rotatif et être utilisé dans le cas d'un forage sous-équilibré.
Patent HU-223639-B1 (HU)
Inventor: HITZSCHKE LOTHAR DR
IPC: H01J65/00
Filed: 1998-03-20
Abstract: A találmány tárgya lapos fénysugárzó dielektromosan gátolt, csíkszerűkatódokkal (12, 15) és anódokkal (8a anód, 9 anódpár), amelyekváltakozva, egymás mellett a kisülőedény (14) falán vannak elhelyezve.A szomszédos katódok (12, 12, 15) között van egy-egy járulékosanódcsík (9b), vagyis a katódok (12, 12, 15) között van egy anódpár(9). A katódoknak (15) orrszerű, a mindenkori szomszédos anód (8a)felé mutató nyúlványai (28) vannak, amelyek a lapos fénysugárzó (13)széleinek (26, 27) irányában térbelileg egyre sűrűbben vannakelhelyezve. Ehelyett vagy ezt kiegészítően mindegyik anódpár (9) kétanódcsíkja (9a, 9b) a lapos fénysugárzó (13) széleinek (26, 27)irányában, egyoldalasan a mindenkori hozzárendelt anódcsík (9b,illetőleg 9a) irányában szélesedik. Ezeknek a megoldásoknak a révén alapos fénysugárzó (13) felületi fényessége a szélekig (26, 27, 29, 30)lényegében állandó. ŕ
Patent HU-222301-B1 (HU)
Inventor: EHEMANN ERNST K
IPC: B60N2/24
Filed: 2000-03-13
Abstract: A találmány tárgya járműülés  különösen  személyszállító  járművekhez,legalább egy ülőrésszel (1) és egy ülésvázzal, amelynek  legalább  egykereszttartója (2) van, amelyen  van  az  ülőrész  (1)  elrendezve.  Atalálmány lényege, hogy a kereszttartó (2) az  ülőrész  (1)  felé  esőoldalán legalább egy első kimunkálással (3) rendelkezik, amely az elsőoldaltól (4) a kereszttartóba (2) belenyúlik,  és  hátrametszése  van,amely hátrametszésnek a kereszttartó (2) első oldala (4) felé eső falaa hátrametszés alapjában nagyobb távolságban van  a  kereszttartó  (2)első oldalától (4), mint a hátrametszés kezdeténél, és az ülőrész  (1)a kereszttartó (2) felé eső oldalán legalább  egy  kiugrása  (7)  van,amely a hátrametszésbe nyúlva illeszkedik a kimunkálásba (3). ŕ
Patent HU-228074-B1 (HU)
Title: Mineral fibre insulating board and process for the preparation thereof
Inventor: MERES OSKAR
IPC: D04H13/00
Filed: 2000-05-26
Abstract: The present invention relates to a mineral fibre insulating product comprising a mineral fibre insulating layer and at least one rigid surface layer, said surface layer comprising mineral material bound together by a binding agent wherein said insulating layer comprising mineral fibres and a binding agent has a mean density of 50-300 kg/m<3> and wherein said rigid surface layer comprising a mineral material and an organic binding agent has a mean density of at least 450 kg/m<3>. The invention also relates to a process for the preparation of the insulating product. The product is highly suitable for roofing and facade purposes.
Patent HU-223292-B1 (HU)
Inventor: GWIAZDOWSKI MICHAEL
IPC: H01R24/58
Filed: 2000-11-16
Abstract: A találmány tárgya összekötő kábel, amely párosan definiáltan akábelben vezetett négy pár eret tartalmazó kábellel van ellátva, ahola kábel két végén azonos jellegű elektromos dugaszoló csatlakozóeszközvan elrendezve, továbbá rögzítéshez és definiált vezetéshez a kétkábelvégen egy-egy kábelmenedzser (11) van elrendezve, amely az erekszámára vezetőelemekkel (21–28) van ellátva, amelyekben a kábel erei avillamos érintkezőkhöz vannak vezetve, a kábelmenedzserek (11)mindenkor felső oldallal, alsó oldallal (15), hátoldallal éshomlokoldallal (13) vannak ellátva, ahol a hátoldal a kábel felé, ahomlokoldal (13) pedig az érintkezők felé mutatóan helyezkedik el, akét külső érintkezőpárhoz hozzárendelt erek vezetőelemei (21, 22, 27,28) a kábelmenedzserek (11) oldalain a kábelmenedzser (11)homlokfelületeire (13) merőlegesen vannak kiképezve. Az elsőkábelmenedzserben (11) a hátoldaltól a homlokoldal (13) felé egy elsőbelső érpár a felső oldalról és egy második belső érpár az alsóoldalról (15) keresztezésmentesen egy csatlakozósíkba, míg a másodikkábelmenedzserben a hátoldaltól a homlokfelület felé az első belsőérpár az alsó oldalról, a második belső érpár pedig a felső oldalrólkeresztezésmentesen egy csatlakozósíkba van vezetve. A találmánytárgya továbbá ehhez való kábelmenedzser. ŕ
Patent HU-229776-B1 (HU)
Title: Human antibodies specific for interleukin 15 (il-15)
Inventor: VAN DE WINKEL JAN G J
IPC: A01K67/027
Filed: 2002-08-23
Abstract: Isolated human monoclonal antibodies which specifically bind to IL-15 (e.g., human IL-15), and related antibody-based compositions and molecules, are disclosed. The human antibodies can be produced in a transfectoma or in a non-human transgenic animal, e.g., a transgenic mouse, capable of producing multiple isotypes of human monoclonal antibodies by undergoing V-D-J recombination and isotype switching. Also disclosed are pharmaceutical compositions comprising the human antibodies, non-human transgenic animals, and hybridomas which produce the human antibodies, and therapeutic and diagnostic methods for using the human antibodies.