baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2978959-A1 (FR)
Title: Container for drying green tobacco, has side panels, where one of side panels includes opening/closing units utilized for allowing opening and closing of container for filling up or emptying container
Inventor: ACCART TEDDY
IPC: A24B1/02
Filed: 2011-08-10
Abstract: The container (1) has a lower panel (4), an upper panel (5) and a rear panel that are utilized to allow passage of air. Two side panels (6, 7) are utilized to prevent the passage of air. A front panel (2) is utilized for passing the air. A set of grid separation plates (8, 9) is fixed horizontally between the rear panel and the front panel with an intermediate spacing between the rear and front panels. One of the side panels includes opening/closing units e.g. blank flanges (7a, 7b), that are utilized for allowing opening and closing of the container for filling up or emptying the container. Independent claims are also included for the following: (1) an installation for drying tobacco (2) a method for drying tobacco.
Patent FR-2974238-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un capteur d'images a eclairement par la face arriere
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un capteur d'images (31) à éclairement par la face arrière à partir d'un substrat semiconducteur (33), ce procédé comportant les étapes suivantes : a) former, depuis la face avant du substrat, des zones (38) de même type de conductivité que le substrat mais de niveau de dopage supérieur, s'étendant en profondeur sous ladite face avant, ces zones étant bordées de régions isolantes (35) orthogonales à la face avant ; b) amincir le substrat par la face arrière jusqu'à proximité desdites zones et jusqu'à atteindre les régions isolantes ; c) évider partiellement les régions isolantes du côté de la face arrière ; et d) recuire superficiellement, par laser, la face arrière du substrat.
Patent FR-2974552-A1 (FR)
Title: Collision managing device for e.g. electric car, has protection devices protecting occupants of vehicle, and inertial sensor supplied with power by energy storage source regardless of life situation of vehicle
Inventor: LANTIAT BAILLARGUE DAVID
IPC: B60R21/0132
Filed: 2011-04-29
Abstract: The device (9) has protection devices (12) e.g. airbags, for protecting occupants of a vehicle (10). A traction battery (14) supplies power to an electric machine (16) for realizing electrical traction of the vehicle. A monitoring system (18) monitors the battery. An inertial sensor (20) i.e. accelerometer, provides information relative to movement of the vehicle. The inertial sensor is supplied with power by an energy storage source i.e. cell, regardless of a life situation e.g. rolling situation, stopping situation and recharging situation, of the vehicle. An independent claim is also included for a method for managing collision of a car.
Patent FR-2982492-A1 (FR)
Title: Vecteur d'injection d'un produit viscoelastique de comblement
Inventor: PERSAT JEAN-CHARLES
IPC: A61B17/34
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un vecteur d'injection d'un produit viscoélastique ou de comblement comportant une aiguille tubulaire présentant une face interne tubulaire avec un diamètre interne et une face externe tubulaire délimitant une section droite transversale externe, une ouverture latérale de sortie (11) étant aménagée dans l'aiguille à proximité de l'extrémité distale. Selon l'invention, l'ouverture latérale de sortie (11) est une fente s'étendant parallèlement à une génératrice de l'aiguille en présentant une largeur sensiblement constante, inférieure ou égale à 0,5 fois le diamètre interne de l'aiguille, et supérieure ou égale à 0,2 fois le diamètre interne de l'aiguille, de manière à délimiter à l'intérieur de l'aiguille en regard de la fente, une chambre de compression pour assurer la projection du produit viscoélastique à travers la fente.
Patent FR-2983763-A1 (FR)
Title: Systeme d'intervention a distance
Inventor: GARREAU ALEXANDRE
IPC: B25J13/06
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention a pour objet un système d'intervention à distance comprenant un poste de pilotage relié à des moyens de relayage par au moins un câble transportant de l'énergie électrique et un signal optique multiplexé. Les moyens de relayage comprennent des moyens d'extraction d'au moins un signal optique d'une longueur d'onde lambdaa,..., lambdai du signal optique multiplexé, des moyens de transformation d'au moins un signal optique de longueur d'onde lambdaa,..., lambdai en signal radiofréquence et des moyens de transmission d'au moins un signal radiofréquence vers le dispositif robotisé télécommandé. Les moyens de relayage comprennent aussi des moyens de réception d'au moins un signal radiofréquence depuis un dispositif robotisé télécommandé, des moyens de transformation d'au moins un signal radiofréquence en signal optique de longueur d'onde lambda'a,..., lambda'i et des moyens d'insertion d'au moins un signal optique d'une longueur d'onde lambda'a,..., lambda'i dans un signal optique multiplexé. Le dispositif robotisé télécommandé comprend des moyens de transmission/réception d'au moins un signal radiofréquence vers les moyens de relayage.
Patent FR-2994732-A1 (FR)
Title: Firearm e.g. shot gun, assembly for use by e.g. police force, has device securely connected with shooting device e.g. miniature camera, comprising shooting functions to allow fixation of shooting device on intermediate part
Inventor: ARACHEQUESNE PATRICK
IPC: F41C27/00
Filed: 2012-08-27
Abstract: The assembly has an intermediate part (10) comprising a tapping or threading corresponding to threading or tapping of a turret, where the part is circular cylindrical in shape. The part comprises a threaded stud projected from a flat face for fixing a miniature camera directly or a device with the part. The device is securely connected with a shooting device e.g. miniature camera or mobile phone, with shooting functions to allow fixation of the shooting device on the intermediate part. The threading or tapping of the intermediate part is screwed to the turret.
Patent FR-2999955-A1 (FR)
Title: Catalyseur modifie de type structural mtw, sa methode de preparation et son utilisation dans un procede d'isomerisation d'une coupe c8 aromatique
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: B01J29/74
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un catalyseur comprenant au moins une zéolithe de type structural MTW, une matrice, au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, ledit catalyseur ayant un volume mésoporeux augmenté d'au moins 10% par rapport à son volume mésoporeux initial compris généralement entre 0,55 et 0,75 mL/g à l'issue d'un traitement avec de la vapeur d'eau à une pression partielle comprise entre 0,01 et 0,07 MPa et à une température comprise entre 300 et 400°C, pendant au moins 0,5 heure. L'invention concerne le procédé de préparation dudit catalyseur ainsi qu'un procédé d'isomérisation mettant en œuvre ledit catalyseur.
Patent FR-2972057-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour un retrait de bruit commande par coherence multidimensionnelle des donnees
Inventor: HERRMANN PHILIPPE
IPC: G01V1/28
Filed: 2012-02-22
Abstract: Un appareil, des instructions d'ordinateur et un procédé pour retirer des multiples en baïonnette de données sismiques associées à une sous-surface d'une masse d'eau. Le procédé comprend recevoir en tant qu'entrée des données sismiques enregistrées (H, G), les données sismiques enregistrées étant enregistrées par un récepteur ayant au moins trois composantes ; extraire un regroupement tridimensionnel (3D) des données sismiques enregistrées (H, G) ; séparer les composantes montante et descendante (U, D) du regroupement tridimensionnel en utilisant un opérateur d'étalonnage tridimensionnel (G ) ; et calculer des données sismiques dont les multiples en baïonnette ont été retirés (P) sur la base des composantes montante et descendante (U, D). Les données sismiques dont les multiples en baïonnette ont été retirés (P) sont calculées sans transformation de Radon.
Patent FR-2972698-A1 (FR)
Title: Dispositif de freinage et procede de freinage pour un vehicule automobile
Inventor: GARBE THOMAS
IPC: B60T13/66
Filed: 2012-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de freinage et un procédé de freinage pour un véhicule automobile, comprenant : un agencement de pédale de frein (12) qui peut être actionné par un conducteur avec une caractéristique force-distance modifiable ; un agencement de freinage (20) pour freiner le véhicule automobile avec un effet de freinage correspondant à un degré d'actionnement de l'agencement de pédale de frein (12) et correspondant à la caractéristique force-distance ; un agencement de mémoire (16) avec un champ caractéristique mémorisé de caractéristiques force-distance possibles de la pédale ; et un agencement de commande (14) qui est prévu pour sélectionner la caractéristique force-distance modifiable à partir du champ caractéristique des caractéristiques force-distance possibles de la pédale.
Patent FR-2988461-A1 (FR)
Title: Valve de type en bec de canard et dispositif d'inhalation comprenant une telle valve
Inventor: POREE THIERRY
IPC: A61M15/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention concerne une valve pour dispositif d'inhalation de substances médicamenteuses, ainsi qu'un dispositif d'inhalation comprenant une telle valve. La valve selon l'invention (300) comporte une base (301) en forme d'anneau définissant une ouverture centrale (309), une surface supérieure (302) et une surface inférieure (303), toutes deux planes, qui convergent l'une vers l'autre depuis la base (301) dans une direction opposée à celle-ci, et se caractérise en ce que les surfaces supérieure et inférieure (302, 303) forment entre elles un angle (Ang) d'au moins 60° et en ce que leurs bords libres (304, 305) délimitent une fente (306) ouverte lorsque la valve est au repos.
Patent FR-2988877-A1 (FR)
Title: Method for allocation and execution of tasks in multiprocessor circuit organized into matrix of clusters of processors, involves detecting failing resource in clusters and deactivating failing resource
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G06F9/50
Filed: 2012-03-28
Abstract: The method involves performing compilation of an application that is to be carried out in a multiprocessor circuit, and subdividing the application into multiple tasks. The tasks are grouped in multiple groups according to available resources in a set of clusters. The groups are assigned in a static manner to respective clusters. Each group of tasks is formed such that the tasks use less resources than tasks normally available in the clusters. A failing resource is detected in the clusters and is deactivated.
Patent FR-2991014-A1 (FR)
Title: Fixing system for fixing sheet of longitudinal suspension arm on wheel hub holder of running gear of car, has upper fixing screw comprising annular pad under its head, where pad is tightened axially in rear hollow of embossing on face
Inventor: CUCHEROUSSET EMMANUEL
IPC: B60G7/02
Filed: 2012-05-25
Abstract: The system has a longitudinal suspension arm (20) whose sheet is flatly positioned on a plane face of a wheel hub holder (2). The sheet has a hole crossed by an upper fixing screw (24), which is engaged in a hole of the holder so as to be tightened. The hole of the holder has a conical input chamfer. The sheet has a stamping of contour of its hole to realize an embossing cantered on the hole and turned toward a support, where the embossing in chamfer is adjusted. The screw has an annular pad under its head, where pad is axially tightened in rear hollow of embossing on a face opposed to holder. An independent claim is also included for a suspension arm and a hub holder assembly for a car.
Patent FR-2999204-A1 (FR)
Title: Batiment basse consommation ou passif
Inventor: SERRAS EDOUARD
IPC: F24F11/00
Filed: 2012-12-11
Abstract: Bâtiment (12) comprenant des murs extérieurs (16) microporeux et thermiquement isolants avec des espaces (18) de circulation d'air ménagés entre les murs (16) et des cloisons internes (14) en matériau microporeux tel que du plâtre, et des moyens pour l'alimentation des espaces (18) par un débit d'air à température et hygrométrie contrôlées.
Patent FR-3003888-A1 (FR)
Title: Motorisation de multi portes
Inventor: JAFFRAIN HENRI
IPC: E05F15/10
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce système est destiné entre autres à accompagner le système d'ouverture et de fermeture de portes séquentielles et verticales permettant la réduction de l'encombrement caractérisé en ce que les portes sont modulaires à encombrement réduit comprenant des panneaux verticaux se repliant lors de l'ouverture, des pignons 1, des carters 2, des chaines 3, des carters de chaines 4, des pignons de chaine 5, des pignons relevables 6, des ergots de commande 7, des poteaux 8, des moteurs 9, des portes 12, des tirettes 10, un lest 11.
Patent FR-3006741-A1 (FR)
Title: Support pendulaire pour appareil de prise de vue ou tout autre appareilfixe sur un objet en mouvement necessitant une stabilisation horizontale
Inventor: LECOEUR BRUNO MARIE DANIEL
IPC: G03B17/56
Filed: 2013-06-10
Abstract: Support pour appareil de prise de vue ou tout appareil fixé sur un objet en mouvement nécessitant une stabilisation horizontale. L'invention concerne un dispositif permettant de fixer un appareil de prise de vue ou autre sur un bateau ou tout objet en mouvement, tout en conservant la ligne d'horizon horizontale sur les informations captées par cet appareil. Il est constitué d'une platine (2) permettant de fixer l'axe fileté (3), de deux rondelle de frein (5) et de deux joints toriques d'étanchéité (13) à chaque extrémité du tube (8), d'un écrou (12) et d'un écrou borgne (7) avec une rondelle d'appui (6) de réglage de la friction. Le bras oscillant du pendule (9) est soudé au tube (8) qui tourne librement autour de l'axe (3) et soutient la platine de fixation (10) de l'appareil qui devient alors la masse du pendule ne nécessitant ni contrepoids ni réglages. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à être utilisé sur les bateaux ou tout objet susceptible de s'incliner horizontalement.
Patent FR-3009564-A1 (FR)
Title: Aluminerie comprenant un circuit electrique de compensation
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/16
Filed: 2013-08-09
Abstract: Cette aluminerie comprend une file de cuves (50) agencées transversalement par rapport à la longueur de la file, l'une des cuves (50) comprenant une anode (52), des conducteurs (54) électriques de montée et de connexion s'étendant vers le haut le long de deux bords longitudinaux opposés de la cuve (50) pour conduire le courant d'électrolyse vers l'anode (52), et une cathode (56) traversée par des conducteurs (55) cathodiques reliés à des sorties cathodiques reliées à des conducteurs d'acheminement pour acheminer le courant d'électrolyse vers des conducteurs électriques de montée et de connexion de la cuve (50) suivante. De plus, l'aluminerie comprend un circuit électrique de compensation, distinct du circuit électrique parcouru par le courant d'électrolyse, s'étendant sous les cuves (50) et parcouru par un courant de compensation circulant sous les cuves (50), en sens inverse du sens de circulation global du courant d'électrolyse.
Patent FR-3001408-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces en materiau composite d'aeronef avec relaxation de contraintes dans les pieces
Inventor: ZAHLEN PIERRE
IPC: B29C65/02
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de pièces en matériau composite (10, 12). Ce procédé prévoit de : -monter sous contraintes (S6) sur un bâti (14) les pièces à assembler qui ont été polymérisées partiellement, -chauffer (S7) ces pièces afin de les polymériser complètement, ce qui permet de relâcher les contraintes dans les pièces et de les conformer à la géométrie du bâti, -refroidir (S8) les pièces, -assembler (S9) de façon conventionnelle les pièces ainsi refroidies.
Patent FR-3002018-A1 (FR)
Title: Systeme ameliore de mise en service d'appareils hydraulique d'un circuit d'assistance
Inventor: BERTAUX ALEXANDRA
IPC: B60K17/356
Filed: 2013-02-13
Abstract: La présente invention concerne un système comprenant : - un appareil hydraulique menant (1) à pistons radiaux rétractables, - un appareil hydraulique mené (2) à pistons radiaux rétractables, le refoulement (12) de l'appareil hydraulique menant (1) étant relié à l'admission (21) de l'appareil hydraulique mené (2) par une ligne d'alimentation (4), et le refoulement (22) de l'appareil hydraulique mené (2) étant relié à l'admission (11) de l'appareil hydraulique menant (1) par une ligne de retour (5), - un moteur primaire (M), caractérisée en ce que ledit système comprend en outre une source de gavage (3), adaptée pour être engagée sélectivement, ladite source de gavage étant reliée - à la ligne d'admission (4) et à la ligne de refoulement (5) via une ligne de gavage, et - sélectivement soit à un réservoir (R), soit uniquement à l'admission (11) de l'appareil hydraulique menant (1) via une ligne d'engagement munie d'une commande (7).
Patent FR-3004148-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission hydraulique
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60K17/10
Filed: 2013-04-04
Abstract: Dispositif de transmission hydraulique (20) comprenant une pompe (24) à cylindrée variable alimentant un ou plusieurs moteurs hydrauliques (26A,26B), et une unité de commande (50). Dans le dispositif, les orifices d'alimentation et d'échappement des moteurs sont agencés de telle sorte que lorsque les pressions en ces orifices sont égales, le couple de sortie des moteurs est nul. Pour rendre le dispositif inactif sans bipasse physique des moteurs, l'unité de commande est apte à opérer le dispositif dans un mode « sans couple » en régulant la cylindrée de la pompe de telle sorte que les pressions auxdits orifices d'alimentation et d'échappement demeurent sensiblement égales.
Patent FR-3009650-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un emetteur de lumiere
Inventor: NCIRI MEJDI JEMIL JHALEL
IPC: H01L27/15
Filed: 2013-08-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un émetteur de lumière comprenant plusieurs sources (S1 à S15) et un support (2). Chaque source (S1 à S15) est agencée pour émettre un faisceau lumineux à une longueur d'onde de travail. Pour chaque source, on détermine une position (X1 à X15) de cette source le long d'une direction de fixation (3), en fonction de propriétés optiques d'un multiplexeur spectral prévu pour être associé à cet émetteur, de la longueur d'onde de travail de cette source et d'un placement de l'émetteur par rapport au multiplexeur. Ces positions (X1 à X15) sont déterminées pour que, lorsque l'émetteur est associé au multiplexeur, le multiplexeur (4) superpose spatialement les faisceaux lumineux. Ensuite, on fixe, le long de la direction de fixation (3), chaque source (S1 à S15) sur le support (2) à sa position (X1 à X15) précédemment déterminée, de sorte que les sources soient réparties selon la loi ou les propriétés de dispersion chromatique du multiplexeur spectral. De manière avantageuse, on peut fixer les sources (S1 à S15) sur plusieurs axes de fixation parallèles (13, 14, 15) s'étendant le long de la direction de fixation (3).
Patent FR-3009800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece par soudage de parties
Inventor: FRANCHET JEAN-MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-08-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (1) constituée de plusieurs alliages métalliques de compositions différentes. Ce procédé comprend les étapes suivantes : (a) On fournit plusieurs parties, chaque partie étant réalisée en un de ces alliages de telle sorte que chacune de ces parties est en un alliage distinct, (b) On place ces parties de telle sorte que chacune de ces parties est en contact avec au moins une autre de ces parties. (c) On effectue un soudage de ces parties entre elles au niveau de leurs zones de contact (30) avant l'opération de forgeage final de cette pièce constituée de ces parties soudées entre elles.
Patent FR-3012291-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tarte salee ou sucree
Inventor: KLUGER CATHERINE
IPC: A21D13/08
Filed: 2013-10-31
Abstract: Un procédé de fabrication d'une tarte salée ou sucrée, le procédé comprenant les étapes suivantes : - une étape de préparation (E3) d'un appareil à tarte non-cuit (ANC), - une étape d'assemblage (E4) d'un fond de tarte complètement cuit (Fc) avec ledit appareil non-cuit (ANC), - une étape de congélation (E5) dudit assemblage, et - une étape de cuisson complète (E6) dudit assemblage de manière à cuire ledit appareil.
Patent FR-3013492-A1 (FR)
Title: Procede utilisant des donnees de geometrie 3d pour une presentation et une commande d'image de realite virtuelle dans un espace 3d
Inventor: WANG DOUGLAS WEI-MING
IPC: G06T17/20
Filed: 2013-11-15
Abstract: Un procédé utilise une collection d'images photographiques d'un objet prises à différents angles de vue, avec un ensemble de paramètres géographiques importants pour chaque trame des images photos, à associer avec les données de modélisation 3D de l'objet, pouvant être utilisé pour présenter une image 3D photoréaliste de grande qualité en temps réel sur un appareil informatique. Il fournit également des données de géométrie 3D pour des applications physiques en utilisant un système de prise de photo automatique ou manuelle et les données de modélisation 3D importées du même objet avec le même système matériel ou à partir d'un système de scannage de géométrie 3D indépendant, puis il compose ces informations dans un ensemble complet de fichiers avec un outil logiciel manuel, semi-automatique ou automatique, et il les présente avec un programme de visualisation dans un environnement 3D. Il peut également être étendu au système stéréoscopique et proposer des capacités de manipulations physiques en temps réel pour des effets visuels réalistes de grande qualité.
Patent FR-3013335-A1 (FR)
Title: Recipient en matiere thermoplastique a fond de type petaloide a soufflabilite augmentee
Inventor: PIERRE IVAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2013-11-15
Abstract: Récipient (1) en matière thermoplastique obtenu par soufflage, ou étirage-soufflage, comprenant un corps (2) et un fond (5) de type pétaloïde qui présente une zone (7) centrale à partir de laquelle des pieds (6) en alternance avec des vallées (10) s'étendent radialement, chaque pied (6) comprenant une portion (11) périphérique raccordée au corps (2) du récipient et une portion (12) centrale raccordée à la zone (7) centrale, le récipient étant caractérisé en ce que chaque pied présente en outre une portion (13) tronquée, formant assise pour le récipient (1), s'étendant entre la potion (11) périphérique et la portion (12) centrale.
Patent FR-3013854-A1 (FR)
Title: Generateur et procede pour la generation d'impulsions optiques courtes a tres haut contraste temporel.
Inventor: FORGET NICOLAS
IPC: H01S3/063
Filed: 2013-11-28
Abstract: Générateur d'impulsions optiques courtes à très haut contraste temporel, constitué d'un premier dispositif D1 suivi d'un premier bras B1 et d'un deuxième bras B2 lequel comprend un deuxième dispositif D2, puis un troisième dispositif D3 ; le premier bras B 1 comprend un premier disperseur S1, suivi d'un premier non-linéariseur NL1, puis d'un deuxième disperseur S2, puis d'un deuxième non-linéariseur NL2, puis d'un troisième disperseur S3, puis d'un troisième non-linéariseur NL3, puis d'un quatrième disperseur S4, puis d'un quatrième non-linéariseur NL4.