baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098753-A1 (FR)
Title: dispositif de filtration destiné aux imprimantes 3D, quelles que soient leur taille ou leur technologie, pour remédier aux inconvénients de diffusion de pollutions
Inventor: STEINMETZ MAGALIE
IPC: B33Y40/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: Dispositif de filtration destiné aux imprimantes 3D, intégrant les technologies cumulées de filtration HEPA et photo-catalyse, se caractérisant par : - un capteur (a) placé sur le capot à l’entrée d’air avant les technologies de filtration, - un second (b) placé sur le capot à la sortie d’air après que les technologies de filtration aient été sollicitées, - une ventilation (c) à vitesse régulée, - un asservissement (d) qui reçoit l’information des capteurs (a, b) et commande la régulation de vitesse de la ventilation (c) sans aucune action de déclenchement par l’opérateur, l’asservissement étant déclenché dès la mise sous tension de la machine, - une alarme (e) placée sur le filtre HEPA à l’objet d’informer l’opérateur de la nécessité d’action de maintenance sur le filtre, selon le principe d’une mesure de saturation effective, et non de préconisation théorique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100008-A1 (FR)
Title: Structure d’atténuation acoustique en matériau composite et son procédé de fabrication
Inventor: BOUILLON ERIC
IPC: F02K1/44
Filed: 2019-08-22
Abstract: Structure d’atténuation acoustique en matériau composite et son procédé de fabrication Une structure d’atténuation acoustique (200) de forme annulaire ou semi-annulaire comprend une peau interne (210) et une peau externe (230) délimitant entre elles un volume annulaire ou semi-annulaire et plusieurs cloisons (220) s’étendant dans l’espace suivant une direction radiale (DR) perpendiculaire aux peaux interne et externe et suivant une direction circonférentielle (DC). Les peaux interne et externe (210, 230) et les cloisons (220) sont en matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice. Le renfort fibreux de chaque cloison comporte des fils ou des fibres s’étendant dans le renfort fibreux d’au moins une des peaux interne ou externe. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3104770-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un module electronique d'un systeme avionique
Inventor: MANGION CHRISTOPHE
IPC: G06F15/177
Filed: 2019-12-17
Abstract: Procédé de configuration d’un module électronique d’un système avionique La présente invention concerne un procédé de configuration d’un module électronique (16) d’un système avionique (10), le procédé comprenant les étapes de : obtention d’un ensemble de paramètres de configuration spécifiques au module (16), l’ensemble de paramètres de configuration comprenant : un premier groupe de paramètres de configuration définissant un premier niveau de segmentation pour l’ensemble des ressources (14) du module (16), les segmentations du premier niveau étant appelées zones d’intégration, un deuxième groupe de paramètres de configuration pour chaque zone d’intégration définissant un deuxième niveau de segmentation pour les ressources (14) affectées à la zone d’intégration, les segmentations du deuxième niveau étant appelées partitions, détermination d’une configuration de partitionnement des ressources (14) du module (16) en fonction des groupes de paramètres de configuration obtenus, et exploitation du module (16) selon la configuration de partitionnement déterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106252-A1 (FR)
Title: Système et procédé de manutention de bacs de production d’insecte
Inventor: CREPIEUX SÉBASTIEN
IPC: A01K67/033
Filed: 2020-01-21
Abstract: Système (1) de manutention de bacs (15) de production d’insectes, pour effectuer la transition entre la fin d’un cycle de production d’une pile (16) de bacs de fin de cycle avec transvasement de la matière de production de chacun des bacs de la pile de fin de cycle, séparation et récupération des constituants de la matière de production, et l’amorce d’un nouveau cycle de production avec remplissage de bacs de matière d’amorce de production et constitution d’une pile (17) de bacs d’amorce de cycle, ledit système comprenant un portique (2) d’entrée et sortie de piles (16, 17) de bacs, un poste de transition (5) comprenant un tamiseur-récupérateur (6), une station (9) de remplissage de bacs, un bras manipulateur (11).                                    FIGURE 1
Patent FR-3108401-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’analyse d’une structure.
Inventor: PONSON LAURENT
IPC: G01D1/00
Filed: 2020-03-23
Abstract: L’invention concerne un procédé d’analyse d’une structure, comprenant :
    - une mesure d’une durée T, d’une énergie mécanique S ou acoustique Sac et/ou d’une extension spatiale ξ d’une saccade et/ou d’un nombre  d’évènements mécaniques N ou acoustiques Nac dans cette saccade et/ou des énergies mécaniques A ou acoustiques Aac des évènements de cette saccade, et/ou
    - une mesure d’une énergie mécanique A ou acoustique Aac d’un évènement, et/ou d’une fréquence temporelle d’évènements mécaniques dN/dt ou acoustiques dNac/dt au moment de cet évènement, et 
    - en fonction de la mesure d’un évènement et/ou de la mesure d’une saccade d’évènements, un calcul par des moyens techniques de calcul d’une donnée r représentative d’un état de santé de la structure ou d’un temps tc de ruine de la structure.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109041-A1 (FR)
Title: Acquisition de droit temporaire par transmission d'onde radio en champ proche
Inventor: JAVAUDIN JEAN-PHILIPPE
IPC: H04L29/12
Filed: 2020-04-01
Abstract: Acquisition de droit temporaire par transmission d'onde radio en champ proche L'invention concerne un procédé de réception d'une onde radio en champ proche, l'onde étant reçue en utilisant des capacités de conduction d'onde électromagnétique du corps d'un utilisateur (U) apte à effectuer un geste de validation modifiant des caractéristiques de l'onde radio, le procédé comprenant : - détection (T1) d'une première modification de caractéristique de l'onde radio, la première modification étant résultante d'un début dudit geste, - détection (T4) d'une seconde modification de caractéristique de l'onde radio, la seconde modification étant résultante d'une fin dudit geste, la première modification et la seconde modification conditionnant l'acquisition d'un droit pour l'utilisateur. Figure pour l'abrégé: Figure 1
Patent FR-3109958-A1 (FR)
Title: Portillon notamment pour une porte de garage et porte de garage equipee dudit portillon
Inventor: MOOS ALBERT
IPC: E06B3/70
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un portillon (4) pour une porte de garage (1), comportant un ouvrant (8) relié à un dormant (7) par un dispositif articulé autour d’un axe de rotation (A) vertical. Le dispositif articulé comporte une paumelle (10) inférieure et une paumelle (10) supérieure, montées respectivement entre des traverses inférieure (73) et supérieure (74) du dormant (7) et des bords transversaux inférieur (83) et supérieur (84) de l’ouvrant (8), ledit axe de rotation (A) étant situé à l’arrière de l’ouvrant (8), dans le passage (P) du dormant (7). Chaque paumelle (10) comporte un mécanisme à ciseaux pourvu de deux branches (11, 12) réunies à leur point d’intersection par une liaison pivot définissant ledit axe de rotation (A). Les branches sont reliées respectivement au dormant et à l’ouvrant par des pièces de support fixe (13) et mobile (14) via des liaisons articulées fixes (B, D) et des liaisons articulées coulissantes (C, E), de sorte que l’axe de rotation (A) se déplace entre les positions fermée et ouverte de l’ouvrant (8).     Figure pour l’abrégé : Fig 4.
Patent FR-3110250-A1 (FR)
Title: Méthode et système de génération d'une carte de probabilité de présence d'un émetteur
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S13/89
Filed: 2020-05-14
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de génération d’une carte de probabilité de présence d’un émetteur, la méthode comprenant les étapes de :     Déterminer (101,104) au moins une première carte de probabilité de présence d’un émetteur d’un premier type prise parmi :     Une carte de localisation d’un émetteur obtenue par un capteur de localisation,     Une carte de localisation d’un émetteur sachant la localisation d’au moins un autre émetteur, obtenue à partir d’informations a priori de proximité entre émetteurs,     Déterminer (101,102,103,104) au moins une deuxième carte de probabilité de présence d’un émetteur d’un second type prise parmi :     Une carte de localisation d’un émetteur en fonction du relief d’une zone,     Une carte de localisation d’un émetteur en fonction d’une cartographie sémantique d’une zone,     Une carte de localisation d’un émetteur du premier type,     Fusionner (105) au moins une première carte de probabilité de présence d’un émetteur du premier type avec au moins une deuxième carte de probabilité d’un émetteur du second type différente.     Figure 1
Patent FR-3110389-A1 (FR)
Title: Structure déformable d’aide au mouvement d’articulation et procédé correspondant
Inventor: GRYGOROWICZ SERGE
IPC: A61H3/00
Filed: 2020-05-21
Abstract: Il s’agit d’une structure, d’un dispositif ou exosquelette et d’un procédé d’utilisation par un utilisateur d’un exosquelette comprenant au moins une structure (1) déformable d’aide au mouvement d’articulation d’un élément du corps de l’utilisateur. La structure comprend une chaîne longiligne (2) d’éléments (3) identiques ou sensiblement identiques fixés rigidement d’un côté (4) sur un support flexible (5) et reliés entre eux de l’autre côté de façon glissante par un câble (6), ledit câble étant fixé à une de ses extrémités à un élément distal (8) de la chaîne et agencé pour être fixé à son autre extrémité (9) à des moyens de tractions sur le câble, ladite structure comprenant de plus des moyens de fixation du support flexible de part et d’autre de l’articulation dudit élément.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113076-A1 (FR)
Title: Elément de revêtement de sol autobloquant
Inventor: HEINRICH ROBERT
IPC: E04F15/02
Filed: 2020-07-28
Abstract: Elément de revêtement de sol autobloquant.  L’invention concerne un élément de revêtement de sol autobloquant (1) qui comporte, d’une part, une face inférieure (2) destinée à reposer sur le sol, d’autre part, une face supérieure (3) opposée à la face inférieure (2) et sur laquelle sont amenés à circuler des personnes ou des véhicules, d’autre part encore, des côtés latéraux (4 ; 4a ; 4b ; 4c), qui s’étendent entre la face inférieure (2) et la face supérieure (3), et, d’autre part aussi, au moins un moyen de distanciation (5), qui équipe au moins l’un des côtés latéraux (4 ; 4a ; 4b ; 4c), qui s’étend en saillie par rapport audit au moins l’un (4) des côtés latéraux (4 ; 4a ; 4b ; 4c), et qui est configuré pour maintenir un autre élément de revêtement de sol adjacent à une distance déterminée.  Cet élément (1) est caractérisé en ce que ledit au moins un moyen de distanciation (5) comporte au moins une portion inférieure (6), une portion supérieure (7) avec une largeur inférieure à la portion inférieure (6) et une portion intermédiaire (8), s’étendant entre la portion inférieure (6) et la portion supérieure (7), raccordant la portion inférieure (6) et la portion supérieure (7), et comportant des faces latérales (80 ; 80’) qui convergent à partir de la portion inférieure (6) et en direction de la portion supérieure (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115894-A1 (FR)
Title: Appareil de projection d’images et unité de pilotage associée
Inventor: CHAKIR SOUKAINA
IPC: G06T7/00
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de projection d’images destiné à afficher une image (28) et comportant :  - une unité de génération d’images (8) émettant un faisceau lumineux (11) déterminé en fonction de l’image à afficher ;  - une unité de pilotage (9) ; et  - un système optique (10) comprenant un ensemble optique de puissance (12, 13) formant l’image, à partir du faisceau lumineux émis et un dispositif optique de correction (14) de front d’onde corrigeant au moins partiellement des aberrations optiques dans l’image formée, le dispositif optique étant commandé par l’unité de pilotage pour modifier une partie au moins d’un front d’onde du faisceau lumineux.  Selon l’invention, l’unité de pilotage est configurée pour :  - déterminer dans l’image à afficher une ou plusieurs zones d’intérêt (28A, 28G, 28H), chaque zone d’intérêt de l’image ayant une position de zone et une taille de zone ; et  - commander le dispositif optique en fonction de la ou les positions et tailles de zones déterminées.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115942-A1 (FR)
Title: Boîtier cryostat pour circuit câblé supraconducteur, et circuits câblés supraconducteurs associés
Inventor: LALLOUET NICOLAS
IPC: H02G15/34
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne un boîtier cryostat pour circuit câblé supraconducteur, comportant a minima: une cloison séparatrice (10) délimitant deux espaces internes; une première et une deuxième ouvertures de part et d’autre de la cloison séparatrice, et configurées chacune pour fixer une extrémité d’une enveloppe cryogénique entourant au moins un fil supraconducteur (21a) et autoriser le passage du fil supraconducteur dans les espaces internes; une troisième ouverture de sortie pour un fluide de refroidissement circulant dans l’enveloppe cryogénique fixée à la première ouverture; et une quatrième ouverture d’ entrée pour un fluide de refroidissement circulant dans l’enveloppe cryogénique fixée à la deuxième ouverture ;  la cloison séparatrice (10) intègre une cavité formant une traversée (T) de cloison autorisant le passage du fil supraconducteur, rendue étanche aux fluides de refroidissement par injection, après passage du fil, d’un matériau isolant électrique (17) sous forme liquide polymérisable via une ouverture (16) d’accès à ladite cavité.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3117419-A1 (FR)
Title: Chargeur de batterie de servitude de véhicule électrique et véhicule électrique comprenant un tel chargeur
Inventor: MOUCHET JACQUES
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un chargeur (1 ; 10) de batterie de servitude de véhicule électrique, ledit chargeur comprenant : – une source d’alimentation électrique (3) ;– une connexion électrique (5) configurée pour se connecter au réseau électrique de servitude du véhicule et relier ladite source d’alimentation électrique (3) à la batterie du véhicule ; – un circuit de gestion électrique (7 ; 27) configuré pour limiter l’intensité du courant électrique (IOUT) circulant, par l’intermédiaire du réseau électrique de servitude, de la source d’alimentation électrique (3) vers la batterie du véhicule.   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118848-A1 (FR)
Title: Procédé de communication entre un dispositif émetteur portable et une unité de contrôle électronique de véhicule automobile
Inventor: BILLY STÉPHANE
IPC: H04W4/40
Filed: 2021-01-13
Abstract: Procédé de communication entre un dispositif émetteur (10) portable et une unité de contrôle électronique (210) d’un véhicule (20) automobile, le procédé comprenant l’émission par le dispositif émetteur (10) d’une pluralité de signaux de réveil sur une pluralité d’intervalles de temps, dit « de référence », consécutifs, la durée de chaque intervalle de temps de référence étant égale à la durée d’une période d’alimentation et chaque intervalle de temps de référence étant divisé en une série de créneaux temporels consécutifs, au moins un signal de réveil de la pluralité de signaux de réveil étant émis dans chaque intervalle de temps de référence, à un créneau temporel différent relativement aux créneaux temporels des autres signaux de réveil de la pluralité de signaux de réveil et de sorte que la somme des intervalles de temps d’émission de chacun des signaux de réveil de la pluralité de signaux de réveil soit au moins égale à la période d’alimentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106951-A1 (FR)
Title: Motobineuse
Inventor: POTIGNANO ANTONIO
IPC: A01B33/02
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne une motobineuse dont la fraise est caractérisée en ce que les lames des couteaux de travail du sol sont réalisées et disposées de telle sorte que les couteaux des rangée intérieures aient une plus grande adhérence au sol que les couteaux des rangée extérieures et produisent la plus grande part de la poussée vers l’avant. Ce résultat est obtenu en différenciant les caractéristiques de construction des lames des couteaux en ce qui concerne le diamètre des étoiles de couteaux et la forme, la courbure et l’inclinaison de la lame des couteaux. Par conséquent, la motobineuse présente une excellente performance quant à manœuvrabilité, stabilité de marche et aptitude à labourer profondément le sol.
    Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3121880-A1 (FR)
Title: Système d’affichage pour véhicule à moteur comprenant un écran d’affichage et un moyen holographique
Inventor: ROJANALA SUJITH
IPC: G02B27/01
Filed: 2021-04-14
Abstract: Ce système d’affichage (13) pour véhicule à moteur comprend un cadre (16) destiné à être placé dans une partie de groupe derrière un volant du véhicule, un écran d’affichage (15) connecté mécaniquement au cadre (16), un moyen holographique (18) pour afficher un hologramme, le moyen holographique (18) comportant un miroir de projection (24), le système d’affichage (13) comportant un moyen de déplacement (26) apte à déplacer l’écran d’affichage (15) par rapport au cadre (16) entre une deuxième position dans laquelle l’écran d’affichage (15) est rétracté contre le cadre (16), et une première position dans laquelle l’écran d’affichage (15) est déployé.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3122557-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter l’installation de cloisonnements entre deux supports fixes opposés.
IPC: E04B2/82
Filed: 2021-05-03
Abstract: Dispositif pour faciliter l’installation de cloisonnements entre deux supports fixes opposés.  Le dispositif permet de cloisonner de façon pérenne, modulable et amovible, et sans endommager les supports opposés, sur lesquels il s’appuie.  Le dispositif se compose d’une base plate(1), de deux jambages(2) soit tous deux fixes, soit un fixe et un amovible coulissant. Ils sont perpendiculaires à la base, pré-espacés pour recevoir une cloison d’épaisseur standardisée. Afin de renforcer le dispositif, les jambages peuvent avoir des contreforts(3). Le dispositif possède, entre les deux jambages, où la base est légèrement plus épaisse, un système de poussée vers l’extérieur pour plaquer le dispositif aux supports. Sous la base, il peut être fixer un anti-dérapant(6).  Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au cloisonnement pérenne et modulable de tout espace clos.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3123870-A1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: BARABAN LUDOVIC
IPC: B61D17/12
Filed: 2021-06-14
Abstract: Ensemble de garnissage d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire Ensemble de garnissage (10) d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant :  - une paroi métallique (12) comprenant une surface externe,  - un panneau extérieur (14) fixé sur la surface externe de la paroi métallique,  - une interface de fixation du panneau extérieur (14) sur la surface externe de la paroi métallique (12), l’interface de fixation comprenant un support de fixation (16) en aluminium s’étendant en saillie de la surface externe de la paroi métallique (12), une entretoise (18) en aluminium traversant le panneau extérieur (14) et appliquée sur le support de fixation (16), et un élément de fixation (20) fixant l’entretoise (18) au support de fixation (16), ladite entretoise maintenant un espace entre le panneau extérieur (14) et le support de fixation (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3126931-A1 (FR)
Title: Carrosserie de véhicule routier de transport de marchandises munie d’un rideau de fermeture coulissant à actionnement manuel
Inventor: DUBOURG VINCENT
IPC: B60P3/00
Filed: 2021-09-16
Abstract: La carrosserie comprend deux flancs 14, un pavillon 16 et un plancher délimitant en partie un espace de chargement intérieur 22, et un cadre arrière 24 fixé au moins sur les flancs, et un dispositif de fermeture pourvu d’un rideau de fermeture 34 comprenant des panneaux 36a à 36c successifs, et déplaçable manuellement entre une position abaissée de fermeture et une position relevée d’ouverture maximale.  La carrosserie comprend en outre un système de verrouillage 50 comprenant un premier moyen de verrouillage 52 à actionnement manuel fixé sur l’un des flancs, et un deuxième moyen de verrouillage 54 fixé sur un des panneaux du rideau de fermeture et apte à coopérer avec le premier moyen de verrouillage pour assurer le blocage du rideau de fermeture dans une position bloquée d’ouverture dans laquelle l’ensemble des panneaux est situé verticalement au-dessus de la face inférieure 28a de la traverse supérieure du cadre arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig 8
Patent FR-3128746-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage sous-marin d’air comprime obtenu par une trompe hydraulique
Inventor: WOERLEN ISAAC
IPC: F04F5/08
Filed: 2021-11-04
Abstract: Le dispositif de stockage sous-marin d‘air comprimé comporte au moins un réservoir sous-marin d’air comprimé, positionné sur le plancher (7) d’un plan d’eau et pourvu d’au moins une ouverture de sortie d’eau et d’au moins une ouverture (11, 13) d’entrée d’un mélange eau et air. Le réservoir comprend au moins un volume de stockage (V1) de l’air comprimé pourvu de deux conduites (9, 11) de liaison entre ledit volume (V1) et une chambre de collecte (5) du mélange eau et air, une première conduite (9) située en partie haute du volume (V1) assurant le passage de l’air comprimé dans le volume (V1) et une seconde conduite (11), à une altitude inférieure à la première conduite (9), assurant le passage du mélange eau et air dans le volume (v1), ledit réservoir (V1,V2) ayant également au moins une ouverture d’évacuation de l’eau dégazée dans le plan d’eau.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129055-A1 (FR)
Title: Haut-parleur comprenant au moins une membrane et un organe de suspension assurant le rôle de plusieurs éléments de guidage
Inventor: KREMER LOÏC
IPC: H04R9/06
Filed: 2021-11-10
Abstract: Haut-parleur comprenant au moins une membrane et un organe de suspension assurant le rôle de plusieurs éléments de guidage La présente invention concerne un haut-parleur (10) comprenant un châssis (15), et au moins une membrane (27) adaptée pour vibrer par rapport au châssis (15) selon un axe (D) du haut-parleur (10) et émettre des ondes sonores.  La ou chaque membrane (27) s’étend radialement par rapport à l’axe (D) du haut-parleur (10). La ou chaque membrane (27) a un bord radialement extérieur.  Le haut-parleur (10) comprend en outre un organe de suspension (35) d’une seule pièce, formant une pluralité d’éléments de guidage (55, 60 ; 60, 62 ; 55, 60, 62) de la membrane (27), ou de la membrane (27) et d’au moins une autre membrane (26).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3130089-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage de charge etde decharge d’une pluralite de dispositifs destockage d’energie electrique
Inventor: FREYTES JULIAN
IPC: H02J7/02
Filed: 2021-12-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage de charge et de décharge d’une pluralité de dispositifs de stockage d’énergie électrique raccordés à un point de raccordement commun (PCC) d’un réseau de distribution électrique, en fonction d’une variation d’une valeur de puissance demandée () au point de raccordement commun, chaque dispositif de stockage d’énergie électrique () présentant un état de charge instantané () respectif, comprenant des étapes de :a - déterminer un nombre de dispositifs de stockage d’énergie électrique nécessaire () pour fournir la valeur de puissance demandée à un instant t,b - activer et/ou désactiver un ou plusieurs des dispositifs de stockage d’énergie électrique, en fonction du nombre de dispositifs de stockage d’énergie électrique nécessaire () déterminé, et des valeurs des états de charge instantanés () de chacun des dispositifs de stockage d’énergie électrique (), etc - répartir la puissance demandée () entre les dispositifs de stockage d’énergie électrique activés.  Figure pour l’abrégé : Figure 1