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Patent FR-3011573-A1 (FR)
Title: Menuiserie pour baie de batiment comprenant un systeme brise-soleil orientable
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B9/323
Filed: 2013-10-04
Abstract: La présente invention concerne une menuiserie (1) pour une baie de bâtiment (B), comprenant un dormant (2) et un système brise-soleil orientable (5). Selon l'invention, le coffre (8) du système brise-soleil orientable (5) est solidarisé de manière étanche avec la traverse haute (2a) du dormant (2), selon un agencement sus-jacent et en porte-à-faux par rapport à cette traverse haute (2a) ; et, au sein du coffre (8), le moteur (7a) du système brise-soleil orientable (5) est décalé transversalement par rapport à une zone haute de stockage (Z) de lames (6), cela dans une direction perpendiculaire à leur plan vertical de cheminement (7'). Un tel système brise-soleil orientable est adapté pour s'intégrer parfaitement dans la réservation longitudinale d'un tel demi-linteau.
Patent FR-3012451-A1 (FR)
Title: Compose 1,3-dipolaire portant une fonction imidazole
Inventor: UGOLNIKOV OLEG
IPC: C08G61/12
Filed: 2013-10-25
Abstract: La présente invention concerne un composé 1,3-dipolaire de formule Q-A-B, dans laquelle Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d'azote, A, de préférence divalent, est un atome ou un groupe d'atomes reliant Q à B, B comprend un cycle imidazole. La présente invention concerne aussi un polymère insaturé modifié par greffage du composé 1,3-dipolaire.
Patent FR-3017968-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a ecran tactile, procede de fabrication, produit programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants.
Inventor: BARNERON SYLVAIN
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique à écran tactile (10) comprenant une face avant pour l'affichage de données, ladite face avant comprenant au moins une zone (21) présentant un grainage adapté pour masquer les traces d'utilisation dudit écran tactile, dite zone dépolie.
Patent FR-3004116-A1 (FR)
Title: Masque a oxygene pour passagers et un sac-reservoir pour un masque a oxygene
Inventor: SILVI ANTONINI MARCO
IPC: A62B7/14
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un masque à oxygène pour passagers pour l'alimentation d'urgence en oxygène dans un avion, comportant un sac-réservoir, qui côté entrée est pourvu d'un flexible pour l'amenée de l'oxygène, le flexible et le sac-réservoir étant constitués de polyuréthanne. L'invention concerne en outre un sac-réservoir dans lequel un dispositif indicateur de débit est intégré dans l'embout.
Patent FR-3019494-A1 (FR)
Title: Generateur de gouttes robuste
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: B41J2/025
Filed: 2014-04-08
Abstract: On décrit un dispositif de formation et d'éjection de gouttes d'un jet d'encre d'une machine d'impression à CIJ, ce dispositif comportant :         a) une cavité destinée à contenir une encre et comportant une extrémité munie d'une buse (10) d'éjection de gouttes d'encre,         b) des moyens (21, 22, 32, 41, 42), formant actionneur, en contact avec la cavité,         dispositif dans lequel la modulation de vitesse de jet, en sortie de buse (10) a une valeur ΔVj(ft), à la fréquence de travail, et ne varie pas, à température égale à 15°C et à 35°C, dans une gamme de fréquence de +/- 5 kHz autour de la fréquence de travail ft, en dehors de l'intervalle compris entre 0,25 ΔVj(ft) et 4 ΔV(ft).         Pour ce faire l'impédance acoustique de la cavité est adaptée pour limiter son influence sur la modulation de vitesse de jet.
Patent FR-3020128-A1 (FR)
Title: Installation solaire pour le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire
Inventor: PARC JULIEN
IPC: F24J3/08
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une installation (1) solaire comprenant un ou plusieurs capteurs solaires (2) permettant de chauffer un fluide caloporteur, une ou plusieurs cuves (31) sous pression atmosphérique, comprenant le fluide caloporteur, et étant en communication de fluide avec le ou les capteurs solaires (2) par l'intermédiaire d'un premier circuit (4), des moyens de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage (8) comprenant un premier échangeur thermique (6) en communication de fluide avec le ou les capteurs solaires (2) et la ou les cuves (31) par l'intermédiaire d'un second circuit (5) disposé en parallèle par rapport audit premier circuit (4), l'échangeur thermique (6) permettant l'échange de la chaleur entre le fluide caloporteur provenant du ou des capteurs solaires (2) et/ou stocké dans la ou les cuves (31) avec les moyens de production d'eau chaude sanitaire et de chauffage, et des moyens de circulation dudit fluide caloporteur dans le premier circuit (4) et/ou le second circuit (5).
Patent FR-3005118-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarreur de moteur thermique
Inventor: HUEMMER STEFFEN
IPC: F02N11/00
Filed: 2014-04-28
Abstract: Dispositif de démarreur de moteur thermique comportant un moteur électrique (3) ainsi qu'une transmission pour entraîner un arbre d'entraînement (5) couplé dans le sens de la rotation avec un pignon de démarreur (7). L'arbre d'induit (12) est logé côté transmission dans un palier (26) et l'arbre d'entraînement (5) est logé, côté transmission, dans un palier (30), Le palier d'arbre d'entraînement (30) est logé dans un composant intermédiaire (29) réalisé séparément, directement adjacent au composant de transmission et contre lequel s'appuie le composant de transmission avec le palier d'arbre d'induit (26).
Patent FR-3020617-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures interieures et d'une gamme de structures interieures, ensemble de fabrication correspondant
Inventor: MARCHETTO GERALD
IPC: B62D65/08
Filed: 2014-04-30
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - injecter une couche de matériau translucide (21) entre un revêtement décoratif (13) et une empreinte (39) de la matrice (7) d'un moule ; - déplacer la matrice (7) de manière à placer le revêtement décoratif (13) en regard d'une zone d'injection (29) de la couche de support ménagée dans le poinçon ; - injecter une couche de support (25) entre le revêtement décoratif (13) et la zone d'injection (29) de la couche de support.
Patent FR-3021671-A1 (FR)
Title: Conformateur pour la consolidation et/ou la densification en phase gazeuse d'une preforme fibreuse
Inventor: BERTRAND SEBASTIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un conformateur pour la consolidation et/ou la densification en phase gazeuse d'une préforme fibreuse comportant : - une pluralité de blocs définissant une empreinte donnant sa forme à une pièce à obtenir après consolidation et/ou densification en phase gazeuse d'une préforme fibreuse, les blocs étant positionnés les uns par rapport aux autres à l'aide d'une pluralité d'éléments de positionnement, et - un système de protection permettant de protéger au moins une surface du conformateur d'un dépôt de la phase gazeuse, ledit système de protection permettant de protéger d'un dépôt de la phase gazeuse au moins : o une zone d'entrefer définie entre deux blocs, et/ou ○ une zone de fixation d'un élément de positionnement, et/ou o une pluralité de zones de référence pour le recalage de la forme des blocs, ces zones de référence étant situées sur la surface des blocs.
Patent FR-3021583-A1 (FR)
Title: Composant optique de securite personnalisable pour la fabrication d'un document de securite personnalise et fabrication d'un tel composant
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D25/45
Filed: 2014-05-30
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un composant optique de sécurité personnalisable (100, 200, 300, 500, 600) pour la fabrication d'un document de sécurité personnalisé, destiné à être authentifié selon une face d'observation (Fobs), dans une bande spectrale d'observation donnée, le composant comprenant: - une couche métallique opaque (104), structurée pour former une structure optique diffusante (20) dans la bande spectrale d'observation, et personnalisable par ablation laser; - une couche ou un ensemble de couches formant une structure optiquement active (30), ladite couche ou ensemble de couches étant agencé(e) du côté de la couche métallique structurée opposé à la face d'observation.
Patent FR-3022098-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage d'animations lumineuses par une matrice de led
Inventor: MAZARD FRANCOIS
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un dispositif d'affichage comportant des LED et comprenant: un fichier numérique (1) de données lumineuses caractérisant, en fonction du temps les paramètres suivants: intensité de rayonnement, couleur, activation d'une LED ; un dispositif de stockage et/ou de réception dudit fichier (1) ; un dispositif de lecture dudit fichier (1) ; un dispositif de commande configuré pour, en fonction de la lecture dudit fichier (1), commander en fonction du temps lesdits paramètres des LED. Le dispositif d'affichage comprend plusieurs éléments optoélectroniques associés aux LED, chaque élément optoélectronique étant configuré pour présenter une diffusivité lumineuse variable de manière à faire varier la diffusion dudit rayonnement lumineux. Ledit fichier (1) comprend des données caractérisant la valeur de diffusivité des éléments optoélectroniques. Ledit dispositif de commande est configuré pour commander la diffusivité présentée par les éléments optoélectroniques.
Patent FR-3023252-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour une benne amovible
Inventor: CAVALLARI PHILIPPE
IPC: B62D33/023
Filed: 2014-07-02
Abstract: Ce dispositif antivol pour benne (2) amovible comporte : - une plaque (26) présentant un premier bord (30) présentant à chacune de ses extrémités une patte de positionnement(38) s'étendant chacune latéralement et un second bord (32), opposé au premier, présentant une saillie (40) dans laquelle est réalisé un alésage (42), et - des moyens de verrouillage (28) avec une tige (48) de dimension adaptée pour passer dans ledit alésage (42).
Patent FR-3029493-A1 (FR)
Title: Assemblage d'un ecran de passage de roue a un panneau de carrosserie de vehicule automobile.
Inventor: DEYSSON GUILLAUME
IPC: B62D65/04
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) d'un écran de passage de roue (12) à un panneau de carrosserie (14) d'un véhicule. Une face externe (22b) d'une bordure (22) de l'écran (12) est en appui contre une face interne (18a) d'une bordure (18) du panneau (14). Ces bordures (18, 22) juxtaposées sont solidarisées par au moins un dispositif de fixation (26) comprenant : - un premier élément de fixation (28) traversant au moins la bordure (22) d'écran (12), - au moins un deuxième élément de fixation (30) coopérant avec le premier élément de fixation afin de maintenir les bordures en appui. Un élément de garniture (16), solidaire du panneau (14), présente un bord libre (32) sur lequel une languette (34), montée mobile entre une position ouverte et une position rabattue, est maintenue en position rabattue en appui contre la face interne (22a) de la bordure (22) par un dispositif de fixation (26).
Patent FR-3030056-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'elements mobiles dans un batiment et installation pour la mise en œuvre de ce procede.
Inventor: DUVAL PHILIPPE
IPC: G01S17/88
Filed: 2014-12-16
Abstract: Procédé de détection d'éléments mobiles dans un bâtiment , au moyen de lidars, comprenant les étapes de : - lors de chaque séquence de balayage du bâtiment par les lidars, reporter dans un repère commun un point correspondant à une position de l'obstacle détecté, - distinguer les points correspondants aux obstacles fixes et les points correspondant aux obstacles mobiles sur un nombre prédéterminé de séquences de balayage. Installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3034654-A1 (FR)
Title: Dispositif securisant l'utilisation d'une motorisation permettant la sortie frontale sur un lit medicalise
Inventor: BERCEGEAY MATHIEU
IPC: A61G7/16
Filed: 2015-04-13
Abstract: Dispositif caractérisé en ce que sur un lit médical, autorisant la sortie frontale, l'utilisation d'un vérin agissant en traction placé sous la partie mobile supportant le sommier, pour mettre un sommier de lit en position de sortie de lit par l'avant, offre l'avantage de masquer entièrement la motorisation du mouvement, elle empêche que le patient, la famille ou le soignant ne touche la partie mécanique de la motorisation ou ne se blesse lorsque le moteur est en action. L'invention décrite ci-dessous concerne le domaine de la prévention des risques d'utilisation des lits médicaux à sortie frontale
Patent FR-3043297-A1 (FR)
Title: Fenetre multi-vitrage integrant un dispositif de reduction du bruit
Inventor: CARME CHRISTIAN
IPC: H04R9/06
Filed: 2015-11-02
Abstract: L'invention concerne une fenêtre multi-vitrage intégrant un dispositif de réduction du bruit, lequel dispositif comprend au moins une membrane vibrante (7) disposée entre deux vitres adjacentes (V1, V2) de manière à vibrer dans la lame d'air séparant les deux dites vitres, lequel dispositif comporte un corps creux (1) comprenant des faces latérales (2) et dont une face est constituée au moins partiellement par la membrane (7) suspendue au niveau des faces latérales (2) dudit corps (1), se caractérisant par le fait que la membrane (7) présente une bordure distale (71) au niveau de laquelle est aménagé un organe d'accroche (7a, 7'a), lequel organe d'accroche (7a, 7'a) se solidarise à un organe d'accroche complémentaire (2a, 2'a) aménagé sur la face latérale (2) respective du corps (1).
Patent FR-3043431-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne de vehicule automobile
Inventor: GALLARD PATRICK
IPC: F02B77/00
Filed: 2015-11-05
Abstract: L 'invention concerne moteur à combustion interne de véhicule automobile comprenant un carter-cylindres (3), une culasse (2) fixée sur ledit carter-cylindres (3) selon un plan de liaison et un carter de distribution (4) disposé à une extrémité longitudinale du carter-cylindres (3) et de la culasse (2), ledit moteur comportant un moyen de fixation d'un accessoire comportant une extrémité débouchant dans le carter de distribution, caractérisé en ce que le moyen de fixation comporte une oreille (31) s'étendant transversalement depuis une paroi longitudinale du carter-cylindre (3) et un élément de fixation (1) apte à être fixé à ladite oreille (31) et à la culasse (2) pour assurer une étanchéité avec le carter de distribution (3).
Patent FR-3043630-A1 (FR)
Title: Ossature optimisee pour vehicule terrestre de transport en commun de passagers, et vehicule comprenant une telle ossature.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une ossature (200) pour véhicule terrestre de transport en commun de passagers, en particulier de type bus, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins deux anneaux (2021-2029) rigides faisant le tour de ladite ossature (200) dans le sens de la largeur, autour d'un habitacle défini par ladite ossature (200). Elle concerne également un véhicule de transport en commun, en particulier sur route, et en particulier électrique, comprenant une telle ossature.
Patent FR-3045406-A1 (FR)
Title: Reacteur de faible capacite a lit fixe et ecoulement radial de la charge compose de plusieurs parties reliees par des brides
Inventor: BAZER-BACHI FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention décrit un réacteur en lit fixe à écoulement radial de la charge constitué de 2 ensembles appelés hémisphère supérieur (III), zone latérale (II) et hémisphère inférieur (I), l'hémisphère supérieur (III), étant fixé à l'ensemble hémisphère inférieur (I) et zone latérale (II) par brides.
Patent FR-3045373-A1 (FR)
Title: Procede cosmetique de traitement des matieres keratiniques avec un polymere acrylique a groupements anhydride maleique
Inventor: LION BERTRAND
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de soin ou de maquillage des matières kératiniques comprenant l'application séquentielle sur les matières kératiniques : d'une composition cosmétique comprenant un polymère acrylique d'anhydride maléique obtenu par polymérisation de : (a) 50 à 90 % en poids, du poids total de monomères, de (méth)acrylate d'isobornyle (b) 1 à 50 % en poids d'anhydride maléique (c) 0 à 49 % en poids de monomère (méth)acrylate additionnel et d'un composé polyaminé ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire. Le procédé permet d'obtenir un dépôt filmogène ayant une bonne résistance à l'eau, à l'huile et au sébum. Le film est également non collant et non transfert.
Patent FR-3052264-A1 (FR)
Title: Dispositif pour proteger tout ecran dont ceux de portable de reverberation et de source lumineuse
Inventor: CROCY JEAN LOUIS
IPC: G02B1/11
Filed: 2016-06-07
Abstract: Dispositif pour protéger les écrans en général et en particulier ceux de téléphones portables de toute réverbération et ou de toute source lumineuse pour leur bonne utilisation caractérisé par des parois relevables, rabattables, pliables 2 ;.3.4.5.6.7.8. de façon manuelle ou automatique.
Patent FR-3048902-A1 (FR)
Title: Enceinte a dispositif d'etancheite pour installation de coulee
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: C22C21/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention porte sur une enceinte (1) à dispositif d'étanchéité (30), pour installation de coulée, comportant un premier corps (10), et un deuxième corps (20) assemblé de manière amovible au premier corps suivant un axe d'appui (G), les premier et deuxième corps délimitant ensemble une chambre interne (3). Le dispositif d'étanchéité comprend : - au moins un organe de compression (31), - au moins un joint d'étanchéité (40A), comportant une face latérale (41A) de contact s'étendant de manière sensiblement parallèle à l'axe d'appui (G) ; l'organe de compression et le joint d'étanchéité étant agencés mutuellement de sorte que l'organe de compression est au contact de la face latérale de contact du joint d'étanchéité et exerce sur celle-ci un effort de compression orienté de manière orthogonale à l'axe d'appui.
Patent FR-3050925-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection dirigee intra-osseuse de ciment chirurgical
Inventor: CORNELIS FRANCOIS
IPC: A61B17/88
Filed: 2016-05-06
Abstract: L'invention concerne un système (10) pour l'injection de ciment chirurgical en intra-osseux comprenant un manchon externe (11) ; une canule (13) montée coaxialement dans le manchon externe, ladite canule étant apte à être déplacée selon un axe longitudinal (A) dans le manchon externe, la canule étant munie d'une pointe distale (15) effilée ; et un stent (18) logé à l'intérieur du manchon externe, ledit stent étant monté autour d'une extrémité distale (16) de la canule. L'invention concerne également un kit comprenant un tel système pour l'injection de ciment chirurgical, des moyens d'injection de ciment chirurgical aptes à être connectés à l'extrémité proximale de la canule interne, et éventuellement du ciment chirurgical.
Patent FR-3054516-A1 (FR)
Title: Ensemble de traction pour attelage ferroviaire, et vehicule ferroviaire comprenant un tel ensemble
Inventor: VEN JEAN-MICHEL
IPC: B61G9/20
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de traction (1) pour attelage ferroviaire, comportant : - un ensemble amortisseur (4) comportant une première portion (18) destinée notamment à être solidaire avec un châssis de véhicule ferroviaire, et une deuxième portion (20), la deuxième portion étant configurée pour se déplacer selon une direction d'amortissement par rapport à la première portion (18) lorsque l'ensemble amortisseur (4) est soumis à une force, et - un crochet de traction (2) monté, par une liaison pivot (10), solidaire en translation selon la direction d'amortissement avec la deuxième portion (20) de l'ensemble amortisseur (4). Selon la direction d'amortissement, la liaison pivot (10) se situe entre la première portion (18) et la deuxième portion (20) de l'ensemble amortisseur (4) ou au-delà de la deuxième portion (20) de l'ensemble amortisseur. L'invention concerne également un attelage ferroviaire et un véhicule ferroviaire comportant un tel ensemble de traction (1).
Patent FR-3048890-A1 (FR)
Title: Robot d'insertion d'instrument medical souple allonge et accessoires associes
Inventor: BENCTEUX PHILIPPE
IPC: A61M25/01
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne le domaine des robots d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2), des modules d'entraînements (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) inclus dans ces robots d'insertion, et des accessoires associés à ces robots d'insertion. Un robot d'insertion d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans un patient (9) inclut un ou plusieurs modules d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) dans ce patient (9). Un module d'entraînement (3) d'instrument médical souple allongé (1, 2) transmet à cet instrument médical souple allongé (1, 2) un mouvement de translation et/ou un mouvement de rotation pouvant subir un effet de mou. Le principal objectif de l'invention est de réduire cet effet de mou, en agissant à divers endroits le long de la chaîne de transmission entre l'extrémité distale de l'instrument médical souple allongé (1, 2), dernière portion à subir le mouvement de rotation imprimé à l'origine par l'utilisateur au niveau d'une interface homme machine de commande du module d'entraînement (3). La progression de l'instrument médical souple allongé (1, 2) est ainsi rendue à la fois plus efficace pour le déroulement de cette progression, plus sécurisée pour le patient (9) et plus ergonomique pour le praticien qui est l'utilisateur de l'instrument médical souple allongé (1, 2).
Patent FR-3055534-A1 (FR)
Title: Article de vaisselle emaille et procede de fabrication afferent
Inventor: SALES CATHERINE
IPC: A47G19/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'invention concerne un article de vaisselle du genre assiette, plat ou bol, comprenant un corps en céramique et présentant une face interne destinée à venir en contact avec des aliments pour les recevoir ou les contenir, laquelle face interne comprend un revêtement interne émaillé qui recouvre au moins en partie ledit corps et qui comporte une couche primaire d'émail qui forme, en au moins une première zone de ladite face interne, une première couche superficielle dudit revêtement, ledit revêtement comportant une couche secondaire d'émail qui forme, en au moins une deuxième zone de ladite face interne distincte au moins en partie de ladite première zone, une deuxième couche superficielle dudit revêtement, ladite couche secondaire d'émail présentant une dureté strictement supérieure à celle de ladite couche primaire d'émail. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'un tel article. Articles de vaisselle.
Patent FR-3043326-A1 (FR)
Title: Amelioration de la decoloration de fibres de keratine colorees
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2016-11-04
Abstract: L'invention concerne une unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts ) destinée à la décoloration par réduction de fibres de kératine colorées, laquelle unité comporte (I) un récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (II) un récipient (B) contenant un agent cosmétique (b) et (III) un récipient (c) contenant un agent cosmétique aqueux (c), lesquels récipients sont confectionnés séparément les uns des autres, - l'agent (a) présent dans le conteneur (A) contenant un agent de réduction (a1) et - l'agent (c) présent dans le récipient (C) contenant (c1) un ou plusieurs composés de la formule (I) L'invention concerne également un procédé de décoloration par réduction de fibres de kératine à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.