baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102721-B1 (FR)
Title: Siege notamment pour un avion à actionneur unique
Inventor: CAZALIS OLIVIER
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-10-08
Abstract: L'invention porte sur un siège (10) notamment pour un avion comportant: - un support de siège (11), - une assise (12), - un dossier (13) articulé par rapport à l'assise (12) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (14), - un repose-jambes (16) articulé par rapport à l'assise (12) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (17), - ledit siège (10) étant mobile entre une position assise (12) et une position lit dans laquelle le dossier (13) et le repose-jambes (16) se situent dans un prolongement de l'assise (12), - l’assise (12) étant montée coulissante par rapport au support de siège (11), - ledit siège (10) comportant au moins une bielle, dite bielle pivot de dossier (24), comportant une première extrémité liée en rotation par rapport au dossier (13) et une deuxième extrémité liée en rotation par rapport au support de siège (11), - le repose-jambes (16) étant lié mécaniquement au dossier (13) par l'intermédiaire d'un dispositif de déploiement à bielle, - ledit siège (10) comportant en outre un actionneur (30) unique apte à assurer seul un déplacement d'un ensemble de composants du siège (10) formé au moins par l'assise (12), le dossier (13), et le repose-jambes (16) pour faire passer ledit siège (10) de sa position assise (12) vers sa position lit et inversement. Figure pou r abrégé : Figure 2a
Patent FR-3088289-B1 (FR)
Title: Structure avant de corps de vehicule
Inventor: YASHIRO HIRONAO
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-11-06
Granted: 2022-12-02
Abstract: [Objet] L’invention concerne une structure avant de corps de véhicule 100 comprenant un élément latéral avant 110 s'étendant dans une direction avant-arrière d’un côté d'un compartiment de montage d’un moteur 100a situé dans la partie avant d'un véhicule, un premier élément 120 fixé à une extrémité avant de l'élément latéral avant 110 et s'étendant dans une direction verticale et un deuxième élément 130 agencé d’un côté extérieur du premier élément 120 selon la largeur du véhicule, une face avant 120a du premier élément 120 étant une face plane, et le deuxième élément 130 est connecté au premier élément 120 sous l'élément latéral avant 110, est incliné vers le haut à mesure que le deuxième élément 130 s'étend vers l'arrière relativement au véhicule depuis une partie au niveau de laquelle le deuxième élément 130 est connecté au premier élément 120, et est connecté au véhicule au-dessus de l'élément latéral avant 110.Figure 2
Patent FR-3091737-B1 (FR)
Title: Structure de lubrification d'un dispositif d'entrainement de véhicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-01-10
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dans un dispositif d'entraînement (4), un arbre d'entrée (34), un premier et deuxième arbres (35, 36) sont prévus séparés entre eux dans une direction haut-bas pour qu'un mécanisme réducteur de vitesse (33) soit en saillie vers le haut par rapport à un mécanisme de changement de vitesse (11). Un carter de transmission (5) comprend une gouttière d'huile (66) raclée par un pignon et fournissant l'huile de lubrification au mécanisme de changement de vitesse (11). La gouttière d'huile (66) est prévue en une partie inférieure du mécanisme réducteur de vitesse (33) pour capter de l'huile de lubrification dispersée à partir du mécanisme réducteur de vitesse (33) et s'écoulant vers le bas et fournit de l'huile à un espace de circulation d'd'une partie de maintien de roulement (51A, 51B, 51D, 51E, 51F) supportant le deuxième arbre intermédiaire (36).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3107201-B1 (FR)
Title: outil et procédé de sertissage d’un élément sur un support
Inventor: HIS VALENTIN
IPC: B21J15/22
Filed: 2020-02-13
Granted: 2022-06-10
Abstract: Outil et procédé de sertissage d’un élément sur un support Outil de sertissage d’un élément (2) sur un support (3), comprenant : une tige (7) montée mobile, une première chambre (8) contenant un premier fluide (9), une deuxième chambre (10) contenant un deuxième fluide (11), un piston (12) monté mobile au sein de la deuxième chambre (10) et séparant la deuxième chambre (10) en des premier et deuxième compartiments (30, 31), une borne d’entrée (13) adaptée pour être connectée à une source du deuxième fluide (11), et une vanne principale (14) configurée pour diriger le deuxième fluide (11) dans le deuxième compartiment (31) afin de déplacer le piston (12) pour diminuer la pression du premier fluide (9) et entrainer la tige (7) selon une direction opposée à une direction de sertissage.    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3107585-B1 (FR)
Title: Lampe polyvalente
Inventor: HIRSCH JEAN-JACQUES
IPC: F21V9/40
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-11-11
Abstract: Lampe polyvalente La présente description concerne une tête d'éclairage (15) comprenant :  une première carte électronique (33), située à un premier niveau de la tête d'éclairage, comprenant un premier processeur (41) ;  une deuxième carte électronique (35), située à un deuxième niveau de la tête d'éclairage et comprenant, sur une première face, des premières diodes (47) électroluminescentes et, sur une deuxième face, des deuxièmes diodes électroluminescentes (49) ; et une troisième carte électronique (37), située à un troisième niveau de la tête d'éclairage, comprenant un deuxième processeur (53),  les premières diodes électroluminescentes étant commandées par le premier processeur et les deuxièmes diodes électroluminescentes étant commandées par le deuxième processeur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111814-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait colorant de plantes indigofères et de composés comportant au moins un groupement carbonyle
Inventor: TEWARI AMIT
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-06-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de poudre et/ou extrait de plantes indigofères et de composés comprenant au moins un groupement carbonyle L ’invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant l’application d’au moins une poudre de plantes indigofères et/ou un extrait colorant de plantes indigofères et d’au moins un composé comportant au moins un groupement carbonyle.
Patent FR-3114291-B1 (FR)
Title: Véhicule électrique, notamment locomotive électrique, à deux onduleurs alternés et procédé correspondant
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61C15/14
Filed: 2020-09-21
Granted: 2022-09-23
Abstract: Véhicule électrique, notamment l ocomotive électrique      ,      à deux onduleurs alternés et procédé correspondant Véhicule (10) électrique, notamment locomotive électrique, comprenant :  - au moins un premier bogie (18) et un deuxième bogie (20), le premier bogie étant situé en avant du deuxième bogie selon une direction de traction (T) dans un sens de traction, le premier bogie (comprenant au moins un premier essieu (32), et un deuxième essieu (34) situé en arrière du premier essieu, le deuxième bogie comprenant au moins un troisième essieu (36) et un quatrième essieu (38) situé en arrière du troisième essieu,  - un système (30) d’alimentation électrique comportant au moins un premier onduleur (44) et un deuxième onduleur (46), et  - quatre moteurs (M1, M2, M3, M4) adaptés pour entraîner respectivement lesdits essieux.  Les premier et le troisième moteurs sont reliés électriquement au premier onduleur. Les deuxième et quatrième moteurs sont reliés électriquement au deuxième onduleur.  Procédé de traction correspondant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115668-B1 (FR)
Title: Couvercle chauffant amovible
Inventor: WANG RONGHAO
IPC: A47J37/12
Filed: 2020-10-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un couvercle chauffant amovible (1) comprenant un élément chauffant électrique (3) et un dispositif de sécurité (10) comprenant des premiers moyens d’actionnement (11) positionnés à une première distance (D1) d’un bord latéral (6) du couvercle chauffant amovible (1) et présentant une première position (P11) de repos et une deuxième position (P21) escamotée, et des deuxièmes moyens d’actionnement (12) positionnés à une deuxième distance (D2) du bord latéral (6) du couvercle chauffant amovible (1) et présentant également une première position (P12) de repos et une deuxième position (P22) escamotée, ledit dispositif de sécurité 10 présentant un premier mode de fonctionnement (F1) dans lequel l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique (3) est autorisée lorsque les premiers moyens d’actionnement (11) ou les deuxièmes moyens d’actionnement (12) sont placés dans leur deuxième position (P21, P22) escamotée, et un deuxième mode de fonctionnement (F2) dans lequel l’alimentation électrique de l’élément chauffant électrique (3) n’est pas autorisée lorsque les premiers moyens d’actionnement (11) ou les deuxièmes moyens d’actionnement (12) sont dans leur première position (P11, P12) de repos.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3120974-B1 (FR)
Title: Véhicule équipé de dispositifs de sécurisation d’un élément mobile, tel qu’une ridelle ou une barre anti-encastrement
Inventor: BOURRIN RODOLPHE
IPC: G08B21/18
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un véhicule (1) comprenant au moins un élément mobile (20) entre une position à détecter (21) et une autre position (22), au moins un capteur de présence apte à détecter que l’élément mobile (20) se trouve dans la position à détecter (21), le capteur de présence est relié à un boîtier d’interface (40) destiné à être connecté à des moyens de mesure d’un paramètre physique du véhicule (1) parmi la vitesse du véhicule ou l’état d’une prise de force du véhicule, et à recevoir une information du paramètre physique.  Selon l’invention, le capteur de présence est relié au boîtier d’interface (40) par une transmission sans fil et est disposé sur l’élément mobile (20), et en ce que le véhicule (1) comprend également au moins un capteur de position , tel qu’un accéléromètre, un gyromètre ou une centrale inertielle, fixé sur l’élément mobile (20) et aussi relié au boîtier d’interface (40) par une transmission sans fil, et le boitier d’interface (40) est configuré pour émettre un signal d’alerte lorsque, cumulativement :  - le capteur de présence (31) détecte que l’élément mobile (20) est dans une autre position (22) que celle à détecter (21), ou le capteur de position (32) détecte une position de l’élément mobile (20) correspondant à une autre position (22) que celle à détecter (21) ; et- l’information du paramètre physique du véhicule (1) est différente d’une information attendue, l’information attendue étant une vitesse du véhicule (1) inférieure à un seuil de vitesse, ou l’état activé d’une prise de force du véhicule (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122783-B1 (FR)
Title: assemblage de protection pour connecteurs, système et véhicule muni d’un tel assemblage
Inventor: CREMEZI ALAIN
IPC: H01R13/52
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-06-23
Abstract: La présente invention concerne un assemblage de protection (20) muni d’un premier capuchon (30) évidé muni d’une première cavité (31) configurée pour loger un premier connecteur (11), ledit assemblage de protection (20) étant muni d’un deuxième capuchon (40), le deuxième capuchon (40) comprenant une portion (42) évidée délimitant une deuxième cavité (41) configurée pour loger un deuxième connecteur (13) à connecter au premier connecteur (11). La première cavité (31) est conformée à une enveloppe extérieure (420) de ladite portion (42) évidée, ledit deuxième capuchon (40) pénétrant, dans un mode connecté (MODC) et de manière étanche, dans la première cavité (31) en isolant la première cavité (31) et la deuxième cavité (41) d’un milieu extérieur (EXT).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3113108-B1 (FR)
Title: Aide d’éclairage aéronautique pour décollage et atterrissage verticaux
Inventor: KOH DONG HEE
IPC: F21V33/00
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-06-30
Abstract: La présente invention concerne une aide d’éclairage aéronautique (100) pour un objet volant (1) à décollage et atterrissage verticaux (VTOL). L’aide d’éclairage aéronautique (100) comporte une pluralité de premières parties d’éclairage (110) enterrées dans un port de décollage et d’atterrissage (2) et configurées pour rayonner une lumière dans une direction verticale vers le haut, une pluralité de deuxièmes parties d’éclairage (120) prévues sur un côté extérieur du port de décollage et d’atterrissage (2) et configurées pour rayonner une lumière dans une direction vers le haut en externe, et un guide d’atterrissage (130) prévu au centre du port de décollage et d’atterrissage (2).
Patent FR-3124935-B1 (FR)
Title: Robot de nettoyage autonome équipé d’un dispositif de nettoyage humide
Inventor: DELAIR LAURENT
IPC: A47L11/00
Filed: 2021-07-07
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le robot de nettoyage autonome (2) comprend un corps principal (3) comportant une face inférieure (4) et une ouverture d’aspiration (5) débouchant dans la face inférieure (4) ; un dispositif de nettoyage humide (14) comportant deux supports de serpillère (15) qui sont chacun montés mobiles en translation par rapport au corps principal (3) selon une direction de translation (T), et deux serpillères montées respectivement sur les deux supports de serpillère (15) ; et deux roues motrices (7) configurées pour rouler sur la surface à nettoyer et montées mobiles en rotation sur le corps principal (3) respectivement autour de deux axes de rotation qui sont sensiblement parallèles. Les deux supports de serpillère (15) sont situés à l’arrière des axes de rotation des roues motrices (7), et la direction de translation (T) s’étend sensiblement parallèlement aux axes de rotation des deux roues motrices (7).  Figure 3
Patent FR-3125932-B1 (FR)
Title: Appareil de démontage/montage d’un rotor d’un moteur électrique
Inventor: DAVID GUYLHEM
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-09-22
Abstract: Un appareil (ADM) permet le démontage/montage d’un moteur électrique comprenant un rotor (RM), comportant un axe de rotation (AR) ayant une première extrémité (E1) couplée à un premier carter (C1) et une seconde extrémité (E2), et logé dans une cavité d’un stator (SM) placé dans un second carter (C2). Cet appareil (ADM) comprend une embase (EA) sur laquelle sont installés un premier support fixe (SF1) supportant le second carter (C2), un support translatable (ST) auquel est solidarisé le premier carter (C1) avec le rotor (RM), et un second support fixe (SF2) sur lequel est montée en translation une tige (TI) couplée à la seconde extrémité (E2) pour la supporter et permettre un retrait ou placement du rotor (RM) hors de ou dans la cavité, alors que le rotor (RM) est supporté via le premier carter (C1) par le support translatable (ST) qui se translate sur l’embase (EA).  Fig. 3
Patent FR-3129537-B1 (FR)
Title: Systeme de connexion electrique protegee par boitier imperdable
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H01R4/00
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne un système (10) de connexion électrique protégée, comportant :  deux éléments conducteurs (12, 14) comportant chacun à une extrémité une patte (12a, 14a) de connexion,au moins un boulon (28) de fixation desdits éléments conducteurs (12, 14), traversant lesdites pattes (12a, 14a),un boîtier (30) encapsulant lesdits au moins un boulon (28), pattes (12a, 14a) et éléments conducteurs (12, 14),  caractérisé en ce que le boîtier (30) est constitué de deux demi-boitiers (30a, 30b) jointifs montés respectivement sur lesdits deux éléments conducteurs et délimitant ensemble une cavité de réception (32) dudit au moins un boulon (28), ces demi-boîtiers (30a, 30b) comportant des premières extrémités ouvertes complémentaires (34a, 34b), fixées l’une à l’autre et d’une dimension transversale supérieure à celle (E) dudit au moins un boulon (28), et des secondes extrémités tubulaires (36a, 36b), opposées traversées chacune par un élément conducteur associé (12, 14) et d’une dimension transversal inférieure à celle (E) dudit au moins un boulon (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 3.
Patent FR-2301479-B1 (FR)
IPC: B01J20/18
Filed: 1976-02-16
Granted: 1978-05-19
Abstract: Ferrierite is prepared by maintaining at a temperature from about 170 DEG  to 215 DEG C an aqueous mixture of amorphous silica-alumina and sodium and potassium compounds wherein from about 65 to about 90 mol % of the alkali metal as X2O wherein X represents Na and K originates from salts of at least one polybasic acid having a pK value greater than 10 DEG  at 18 DEG C for the highest dissociation step, and the molar fraction of potassium to total sodium and potassium content is from about 10 to 45%, until ferrierite crystals are formed.
Patent FR-2375640-B1 (FR)
IPC: G04C3/16
Filed: 1977-12-14
Granted: 1981-05-08
Abstract: An electric rotary stepping motor intended for use in watch movements comprises a stator including a coil support coaxial with the rotor, two compact coils having flat turns, and a field-closing yoke capable of magnetically blocking the rotor in a position enabling it to start up in the desired direction. The motor is made more compact, and its manufacture and assembly are simplified, by designing the coil support with two diametrically opposed arms and the coils as self-supporting elements in which the turns of the windings are joined to one another.
Patent FR-2495720-B1 (FR)
IPC: F16G11/04
Filed: 1980-12-04
Granted: 1985-09-27
Abstract: 1. Device for anchoring a stretched cable comprising a large number of stands anchored individually in superposed rows, on a plurality of plates between which are distributed the individual anchorings of the strands, characterized in that said plater are placed side by side and the strands anchored in the outermost plates with respect to the end of the strands passing through the innermost plates in bores located between the anchorings borne by the latter plates.
Patent FR-2491243-B1 (FR)
Inventor: BUI NGOC CHAU
IPC: G10L21/003
Filed: 1981-09-22
Granted: 1986-05-02
Abstract: A multiplexed filter with n channels comprises at least one amplifier G2 with n feedback capacitors C5 to C8 associated with the switches S5 to S8. A switch-controlled resistance R2 (C'r, K5, K6, K7, K8) is connected to its input. Switching signals  phi i and  phi p out of phase with each other are supplied to the switches K5 to K8 while the multiplexing signals  phi 1 to  phi 4 are applied to the switches S5 to S8. The signal  phi 1 has a period T1 and the signals  phi 2 to phi 4 have periods Ti=2(i-1)T1 where i=2 to 4. The period T1 is twice the period of  phi i and  phi p and the time intervals of all of T1 to T4 are equal to the period of  phi i and  phi p. This filter with n band pass ranges (n=4 in this example) can serve with advantage for the frequency analysis of an electrical signal delivered by a microphone.
Patent FR-2546520-B1 (FR)
IPC: C07D501/34
Filed: 1983-05-27
Granted: 1985-08-30
Abstract: The compounds according to the invention correspond to the formula: (I) in which: The COOA group at the 4 position is an acid radical, or an alkaline or alkaline-earth salt, or an amino acid or amine salt, for example triethylamine or ethanolamines, or an easily hydrolyzable or metabolically labile and pharmaceutically acceptable ester radical. X denotes an oxygen atom or a sulfur atom n is zero or 1 R1 and R2 each denote independently hydrogen or a lower alkyl group, preferably a methyl group, or R1 and R2 taken together with the carbon atom to which they are linked form a cyclobutyl or cyclopentyl nucleus. B is the residue of a primary or secondary amine.
Patent FR-2556552-B1 (FR)
Inventor: BALTHAZARD JEAN
IPC: H02K11/00
Filed: 1983-12-09
Granted: 1986-08-01
Abstract: 1. Carrier board for operating means of an electric motor such as a capacitor (8) and a relay (9) in the case of an electric asynchronous monophase motor, comprising mounting means absorbing the vibrations in operation of the motor, characterized in that the mounting means absorbing the vibrations comprise, on the one hand, silent blocks (21) inserted between the frame of the motor (1) and the board (11) and, on the other hand, prongs (18) for snapping engagement in the motor frame through these silent blocks (21), these prongs each comprising two parallel semicylindrical portions separated from each other by a central slot and terminating at their free ends in outwardly projecting shoulders.
Patent FR-2567805-B1 (FR)
Inventor: LAMALLE JEAN
IPC: B29C33/48
Filed: 1984-07-23
Granted: 1987-01-23
Abstract: The invention is concerned with the manufacture, by winding of filamentary material, of a hollow envelope of elongate shape the profile of which evolves along its longitudinal direction. An apparatus for this purpose comprises a deformable mandrel over which the filamentary material is wound, a mould in which the mandrel carrying the winding is enclosed, and a device for flattening the envelope so produced against the walls of a cavity in a mould. The cavity wall is in the shape of the external surface of the requried envelope. The deformable mandrel comprises a rigid core and a flexible wall which is movable with respect to the core to press the winding against the wall of the mould cavity. A device may be provided for ensuring the relaxation of the tension of the threads of the winding produced when the flexible wall is in its position pressing the envelope against the wall of the cavity.
Patent FR-2579367-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PATRICK
IPC: H01G4/38
Filed: 1985-03-25
Granted: 1987-05-15
Abstract: 1. A power capacitor for middle or high voltage with a sealed container (12) containing a stack of flattened wound elements (10), each element (10) comprising two armatures (16, 18) in the form of metal strips and dielectric films (20, 22) inserted between the metal strips (16, 18) when winding takes place, the two metal strips being laterally offset so that the edge (24) of one (16) of the strips protrudes onto one (26) of the front of the element (10) and the edge (28) of the other strip (18) onto the other front face (30) of the element, the edges  protruding onto the same front face being electrically connected by a weld (32, 34) to form a connection of the armature, characterized in that an insulating foil (48) is inserted between two adjacent elements (10), said insulating foil (48) having at least one folded edge (52), which covers the connection (34) of one (26) of the front faces to insulate it from the connection of the adjacent element.
Patent FR-2606882-B1 (FR)
IPC: G01N30/56
Filed: 1986-11-13
Granted: 1989-01-20
Abstract: A liquid phase chromatography apparatus consists of a tubular column which is intended to receive a charge of powdery adsorbing solid material and which comprises porous plates at its ends, one of these plates being fastened there and other plate being able to move inside the column under the action of a jack and thus to compress the charge in the column. This apparatus is characterized in that charge (5) is contained in an interchangeable rigid or semi-rigid cartridge (4) with an outside diameter approximately equal to the inside diameter of column (1), the latter being cut into two equal half-cylinders (2) which are brought together after insertion of said cartridge (4) and which are kept clamped together by any suitable means (3).
Patent FR-2612991-B1 (FR)
Inventor: OKAMOTO KYOICHI
IPC: F02N15/00
Filed: 1988-03-25
Granted: 1993-03-05
Abstract: A device for supporting an overhang type slidable pinion shaft of an electric motor for starting an engine comprises a bearing for supporting the pinion shaft, the bearing including an inner ring having a groove provided in its inner peripheral surface. Accordingly, it is possible to secure grease or oil in the groove provided in the inner peripheral surface of the inner ring of the bearing and it is therefore possible to minimize the boundary friction occurring between the inner peripheral surface of the inner ring of the bearing and the sliding surface of the pinion shaft and, at the same time, enable the pinion shaft to slide even more smoothly.