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Patent WO-2014072627-A1 (WO)
Title: Nouvelle methodologie de determination des courbes de productivite des puits d'exploitation de stockages et gisements de fluides compressibles
Inventor: HUGUET FRÉDÉRIC
IPC: E21B47/10
Filed: 2013-11-05
Abstract: L'invention porte sur un procédé de caractérisation de la performance de puits d'un stockage ou gisement de fluide compressible, comprenant des étapes - d'obtention d'une pluralité de points de fonctionnement (400), - de définition d'une famille de modèles de fonctionnement (IPa, IPb), - de dénombrement (410), pour chaque modèle de la famille, des points de la pluralité de points reproduits par ledit modèle, - et de sélection (420) pour la gestion dudit stockage ou gisement d'au moins un modèle (M) dans la famille de modèles sur la base d'au moins le résultat de l'étape de dénombrement.
Patent WO-2014096668-A1 (WO)
Title: Method for incorporating active agents into a hydrophilic polymer foam
Inventor: PERNOT JEAN-MARC HENRI MAURICE
IPC: A61F13/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: The invention relates to a novel method for incorporating at least one hydrosoluble active agent into a hydrophilic polymer foam. The method allows the production of especially a hydrophilic polyurethane foam having a gradient of active agents. This method is especially useful in the production of hydrophilic polyurethane foams for medical, cosmetic and dermo-cosmetic purposes.
Patent WO-2015059408-A1 (WO)
Title: Protection d'une alimentation incluant plusieurs batteries en parallele contre un court circuit externe
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H02J7/00
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne une installation électrique (1), comprenant : -un disjoncteur (5) présentant un pouvoir de coupure PdC et un courant de déclenchement Is; -une source de tension continue comprenant deux batteries (3) connectées en parallèle, connectée en série avec le disjoncteur, la somme des courants de court-circuit des batteries étant supérieure au pouvoir de coupure, chaque batterie comportant : -une première branche incluant des accumulateurs électrochimiques (300) et un interrupteur (310) connectés en série; -une deuxième branche connectée en parallèle de la première branche et incluant une diode de roue libre (340); -un ampèremètre (320) mesurant le courant débité; -un circuit de commande (330) configuré pour détecter un court-circuit. Les circuits de commande maintiennent simultanément la majorité desdits interrupteurs (310) ouverts et ferment un interrupteur pour appliquer un courant traversant le disjoncteur (5) supérieur au courant de déclenchement Is et inférieur au pouvoir de coupure.
Patent WO-2015063412-A1 (WO)
Title: Agencement d'une console possedant des elements convertibles mecaniquement en table dans l'habitacle d'un vehicule
Inventor: BALLANDRAS PHILIPPE
IPC: B60N3/00
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'une console montée coulissante sur le plancher d'un habitacle de véhicule, comportant des compartiments de rangements et des éléments convertibles (4b) pour créer une table caractérisé en ce que les éléments convertibles (4b) de la table sont extractibles automatiquement par un moyen mécanique (31), après déverrouillage d'une poignée, pour passer d'une position verticale de rangement dans un logement à une position horizontale d'utilisation en table.
Patent WO-2015067896-A1 (WO)
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H01M4/131
Filed: 2014-11-06
Abstract: The invention relates to a storage battery (1), including: first and second stages (401, 402) connected electrically in series, each stage including at least first second and third batteries (11) connected electrically in parallel; at least first and second breakers (611, 612) by means of which the batteries (11) of said first stage (401) are connected in parallel and by means of which the batteries (11) of said second stage (402) are connected in parallel, each one of said breakers including: first and second electrodes; a fuse comprising a conducting link connected in series between the first and second electrodes and a fusible portion; an explosive, with a heat bridge between the fuse and the explosive causing said conducting link to open, the explosive having an explosion initiation temperature that is lower than the melting point of said fusible portion.
Patent WO-2015086942-A1 (WO)
Title: Procédé de réalisation d'un article chaussant présentant un sabot équipé d'une tige extérieure
Inventor: MACCIONI LUCA
IPC: A43B7/12
Filed: 2014-11-25
Abstract: Procédé de réalisation d'un article chaussant présentant un sabot équipé d'une tige extérieure L'invention concerne un procédé de réalisation d'un article chaussant présentant un sabot (1) équipé d'une tige extérieure (9), ledit procédé prévoyant de former un sabot (1) comprenant une partie intermédiaire (2) qui délimite un logement (3) de réception du pied d'un utilisateur, un manchon (5) surmontant ladite partie intermédiaire et une bavette périphérique (10) s'étendant depuis la zone de jonction entre ladite partie intermédiaire et ledit manchon en entourant la base (8) dudit manchon, ledit procédé prévoyant, pour équiper ledit sabot avec ladite tige, successivement de : - rétracter le manchon (5) dans logement de réception (3) jusqu'à disposer ledit manchon sous au moins une partie de la bavette (10); - associer une partie inférieure (9a) de la tige (9) sur ladite bavette; - déployer ledit manchon au-dessus de la partie intermédiaire (2) pour qu'il s'étende à l'intérieur de ladite tige.
Patent WO-2015118241-A1 (WO)
Title: Appareillage électrique a encastrer
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/18
Filed: 2015-01-19
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comportant, d'une part, une boîte d'encastrement (10) qui comprend une paroi latérale (21) dans laquelle s'étend au moins une fenêtre (23), et, d'autre part, un module d'appareillage (50) logé dans ladite boîte d'encastrement et qui comprend un mécanisme électrique (60), un socle (51), au moins un volet (53) qui est mobile par rapport au socle entre une position rentrée dans laquelle il n'entrave pas l'engagement du socle dans la boîte d'encastrement et une position déployée dans laquelle il traverse ladite fenêtre, et des moyens de rappel (70) de chaque volet en position déployée. Selon l'invention, ladite fenêtre est au moins partiellement obturée par un film élastiquement déformable (30), et lesdits moyens de rappel sont adaptés à exercer sur chaque volet une pression provoquant la déformation dudit film élastiquement déformable.
Patent WO-2016102864-A1 (WO)
Inventor: ARNOULD CHRISTOPHE
IPC: H02K7/18
Filed: 2015-12-21
Abstract: The invention relates to a slab producing electrical energy, comprising: a magnetic base (11); a magnetic plate (12) mounted so as to move with respect to the base (11) between a rest position, in which the plate (12) is held apart from the base (11) by a predetermined distance, referred to as the rest air gap (e), and a working position, in which the plate (12) is close to the base (11) and at a predetermined distance from same, referred to as the working air gap (e'); at least one permanent magnet (20) supported by the base (11) and configured to be able to generate an induced magnetic field in the magnetic base (11) and the magnetic plate (12); at least one coil (21) supported by the base (11) and arranged in said induced magnetic field of the plate (12) in such a way as to be able to generate an induced current upon movement of the plate (12) from the rest position to the working position, and an inverse induced current upon movement of the plate (12) from said working position to said rest position.
Patent WO-2016170261-A1 (WO)
Inventor: SCHIAVONI MICHELE
IPC: G02B5/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne une feuille transparente comprenant une texture en relief sur une première de ses faces principales, telle que si n est l'indice de réfraction du matériau comprenant la texture, P m  est la pente moyenne en degré de la face texturée, Y(q) est le pourcentage de la surface texturée de pente supérieure à q/(n-1) en degré, alors on a les deux conditions cumulatives Y(q) > 3% + f(q)%.P m .(n-1)et Y(q)>10%, avec f(q)=24-(3.q) et q = 2 ou 3.
Patent WO-2017009545-A1 (WO)
Title: Machine électrique tournante munie d'un centreur
Inventor: ARMIROLI PAUL
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant un carter (16), caractérisée en ce que ledit carter (16) comporte; un élément de guidage axial (42) de ladite machine électrique tournante (10) lors de son insertion dans une enveloppe (21) d'un élément hôte (20) destiné à être accouplé mécaniquement avec ladite machine électrique tournante (10), et un élément de centrage (42, 62) de ladite machine électrique tournante (10) par rapport à ladite enveloppe (21) dudit élément hôte (20).
Patent WO-2017068265-A1 (WO)
Title: Fermenteur pour milieu liquide à agitation par circulation d'un gaz comprenant un dispositif automatique de mise en communication fluidique entre les volumes à circulations ascendante et descendante en fonction de la hauteur du milieu
Inventor: CHEYROU LAGREZE ARNAUD
IPC: C12M1/00
Filed: 2016-10-14
Abstract: Un fermenteur pour milieu liquide comprenant un récipient, une paroi de séparation entre deux volumes et un dispositif d'injection du gaz dans la partie inférieure de l'un des volumes. Le gaz crée dans ce volume une circulation ascendante du mélange entre le milieu liquide et le gaz injecté et une circulation descendante dans l'autre volume. La paroi de séparation est équipée d'au moins un dispositif de mise en communication fluidique des volumes entre eux configuré pour varier automatiquement entre une première configuration ouverte permettant une circulation fluidique libre d'un volume à l'autre et une deuxième configuration fermée dans laquelle le dispositif de mise en communication fluidique bloque tout ou partie de ladite circulation fluidique.
Patent WO-2017068286-A1 (WO)
Title: Appareil nettoyeur de piscine à dispositif de franchissement d'obstacle
Inventor: BLANC TAILLEUR PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2016-10-20
Abstract: Un appareil de nettoyage de piscine comprenant : • - un corps (11), • - des moyens d'entraînement et de guidage du corps (11) comprenant au moins deux paires de roues : avant (32) et arrière (33), caractérisé en ce que les moyens d'entraînement de l'appareil comportent en outre : • - une roue intermédiaire (31) articulée autour d'un axe de rotation (34), disposée entre la roue avant (32) et la roue arrière (33), au moins d'un des deux côtés de l'appareil, le diamètre et la position de l'axe de rotation (34) de cette roue intermédiaire (31) étant tel que ladite roue ne touche pas le plan de guidage XrYr lorsque le robot est en appui sur celui-ci ledit plan de guidage XrYr étant défini par les points de contact des roues avant et arrière avec le sol.
Patent WO-2017085397-A1 (WO)
Title: Use of oligosaccharide compounds for activating angiogenesis
Inventor: BOUSCHBACHER MARIELLE
IPC: A61K31/7024
Filed: 2016-11-15
Abstract: The subject matter of the present invention is a synthetic polysulfated oligosaccharide having 1 to 4 monosaccharaide units, salts thereof, or complexes thereof, at a concentration greater than or equal to 70 mg/mL, for use thereof for activating angiogenesis, in particular for activating angiogenesis during wound healing.
Patent WO-2017216463-A1 (WO)
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-06-13
Abstract: The invention concerns a nacelle (100) for an aircraft turbojet engine, comprising: - a fixed internal structure (19) intended to receive an aircraft turbojet engine; - an external structure (21) that defines, with said fixed internal structure, a flow channel (17) for a secondary air flow; - a set of lower (125) and upper (23) beams, linked together by the fixed internal structure (19). The nacelle according to the invention is remarkable in that an external wall (126) of the lower beam (125) is designed to at least partially define an external aerodynamic line (135) of the nacelle, intended to come into contact with an air flow F ext  external to said nacelle, said external wall (126) of the lower beam (125) being further designed to tolerate the damage caused by said external air flow F ext .
Patent WO-2018096280-A1 (WO)
Inventor: MEYER RAPHAËL
IPC: H05B3/48
Filed: 2017-11-23
Abstract: An electric radiator heating device (10) intended to be electrically connected to an electrical power source comprises an enclosure consisting, at least in part, of a metal casing (11), at least one radiant heater (12, 12a, 12b) implanted in the metal casing (11), at least one first shielded element (15) consisting of a first type of resistive body capable of generating heat when it is supplied with an alternating electric current and at least one second shielded element (16) consisting of a second resistive body capable of generating heat when it is powered by a direct electric current. Said at least one first shielded element (15) and said at least one second shielded element (16) are embedded in the material (17, 17a, 17b) of said at least one radiant heater (12, 12a, 12b).
Patent WO-2018109300-A1 (WO)
Title: Controle de vitesse d'un vehicule
Inventor: BLANCHET ALEXANDRE
IPC: B60W10/08
Filed: 2017-11-23
Abstract: Procédé de contrôle de la vitesse d'un véhicule équipé d'une fonction de décélération automatique recevant au moins une première et une deuxième consignes de décélération maximale du véhicule pouvant être sélectionnées par le conducteur, le véhicule étant en outre équipé d'une aide à la conduite utilisant la fonction de décélération automatique pour commander une décélération pour maintenir une vitesse de consigne du véhicule. Le procédé comprend une première étape consistant à limiter une commande en décélération de l'aide à la conduite à une consigne de décélération maximale sélectionnée par le conducteur parmi les première et deuxième consignes de décélération maximale, puis, en cas de survitesse (205) du véhicule et en l'absence de demande d'accélération du conducteur (206), une deuxième étape consistant à limiter la commande en décélération de l'aide à la conduite à une valeur inférieure ou égale à la deuxième consigne de décélération maximale.
Patent WO-2018109325-A1 (WO)
Inventor: CORDIER THOMAS
IPC: D06F75/14
Filed: 2017-12-07
Abstract: The invention relates to a steam ironing apparatus including a handle (2) connected to a steam-emitting head (3) including a treatment surface (30A) intended for being placed vertically opposite a garment to be ironed and comprising at least one steam outlet opening (31), the steam-emitting head (3) including a heating body (6) comprising a steaming chamber (60) including a bottom wall (64) forming an angle of 45° to 90° with the treatment surface (30A) and including means (50) for injecting liquid into the steaming chamber (60), characterised in that said means (50) for injecting liquid comprise at least two nozzles (50) injecting liquid onto two separate steaming areas (60A, 60B) of the steaming chamber (60).
Patent WO-2018134489-A1 (WO)
Title: Procede de recuperation assistee de petrole par injection d'une composition aqueuse polymerique contenant des microgels
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: E21B43/16
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération assistée du pétrole par balayage d'une formation souterraine comprenant l'injection dans la formation souterraine d'une composition aqueuse comprenant des microgels comprenant au moins un polymère réticulé, caractérisé en ce que ledit polymère est réticulé avec au moins un10 réticulant apte à être dégradé dans les conditions de température de la formation souterraine, et a une teneur en réticulant comprise entre 1 et 90 ppm en mole par rapport au nombre total de mole de monomère constitutif du polymère.
Patent WO-2019053391-A1 (WO)
Title: Textured transparent substrate, in particular for greenhouse use
Inventor: COURTEMANCHE GILLES
IPC: C03B19/08
Filed: 2018-09-17
Abstract: The object of the invention relates to a transparent substrate (1, 2) comprising a raised texture on at least one of the two main sides thereof, such that - when the substrate is textured on one single side (10), the average slope P m in degrees of said textured side is less than 2°, and - when the substrate is textured on both sides (20, 21) thereof, the sum of the two average slopes (Pm1, Pm2) of the respective sides is less than 3°, preferably less than 2.5°.
Patent WO-2019186015-A1 (WO)
Title: Adjustable device for a geometric-phase optical shift, and adjustable method of generating a geometric-phase optical shift
Inventor: BRASSELET ETIENNE
IPC: G02F1/09
Filed: 2019-03-14
Abstract: The invention relates to an adjustable device (103) for a geometric-phase optical shift, comprising: a nematic liquid-crystal film (4); a permanent magnet (5) comprising a through-passage (6), the permanent magnet (5) being suitable for generating a magnetic field around a magnetic axis (13) extending through the through-passage (6) and the magnetic field having a component that is transverse to the magnetic axis (13) and suitable for generating, in the liquid-crystal film (4), a structure with a topological charge +1, and the through-passage (6) being suitable for transmitting a light beam that passes through the liquid-crystal film (4); electrodes (2, 12) suitable for applying an electrical field to the liquid-crystal film (4), said electrical field being oriented transversely to the plates (1), wherein the electrical field and the magnetic field are suitable for generating, in the liquid-crystal film (4) a spiral-shaped geometric-phase optical shift about the magnetic axis (13).
Patent WO-2019207230-A1 (WO)
Title: Injection system for a turbine engine annular combustion chamber
Inventor: BOURGOIS SÉBASTIEN
IPC: F23R3/28
Filed: 2019-04-10
Abstract: An injection system (19) for a turbine engine annular combustion chamber, comprising - support and centring means (19a) for a fuel injector head, these means comprising a frustoconical surface (30) connected at its downstream end of smallest diameter to an upstream end of a cylindrical surface (32), - a mixing bowl (44) of air and fuel arranged downstream of said means, and - at least one axial swirl inducer (34, 36) extending, at least in part, around said means, the or each swirl inducer comprising vanes (40, 42) defining between them substantially axial channels for passage of an air flow, characterised in that said channels open at their upstream ends on said frustoconical surface.
Patent WO-2020109715-A1 (WO)
Title: Method for material additive manufacturing of an inorganic filter support and resulting membrane
Inventor: LESCOCHE PHILIPPE
IPC: C04B35/46
Filed: 2019-11-26
Abstract: The invention relates to a method for manufacturing at least one porous single-piece inorganic support (1) having a porosity of between 10% and 60% and an average pore diameter ranging from 0.5 μm to 50 μm, using a 3D printer-type machine (I) designed to build following a digital 3D model, and a manipulable three-dimensional green structure (2) designed to form, after sintering, the porous single-piece inorganic support(s) (1).
Patent WO-2020161413-A1 (WO)
Title: Procédés et dispositifs de codage et de décodage d'un flux de données représentatif d'au moins une image
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/11
Filed: 2020-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage et décodage et corrélativement un dispositif de codage et de décodage d'un flux de données codées représentatif d'au moins une image découpée en blocs. Pour au moins un bloc courant de l'image, un groupe de valeurs de pixel constantes pour le bloc est déterminé (E441) à partir de pixels précédemment décodés, et pour chaque pixel du bloc, un résidu de prédiction associé audit pixel est décodé (E442). Une valeur de prédiction associée au pixel est déterminée (E4411) selon un premier mode de prédiction selon lequel le pixel est prédit à partir d'au moins un autre pixel précédemment décodé, ledit autre pixel précédemment décodé appartenant audit bloc courant, une information (E4422) indique si le pixel est prédit selon un deuxième mode de prédiction selon lequel le pixel est prédit à l'aide d'une prédiction issue dudit groupe de valeurs de pixel constantes pour le bloc. Lorsque le pixel est prédit selon le deuxième mode de prédiction, la valeur de prédiction associée au pixel est remplacée (E4423) par une valeur du groupe sélectionnée. Le pixel est reconstruit (E444) à l'aide de la valeur de prédiction associée au pixel et du résidu de prédiction.
Patent WO-2020193885-A1 (WO)
Title: Shock absorber with a self-adjustable limit stop equipped with a floating plug valve
Inventor: BONTRON FRANCIS
IPC: F16F9/18
Filed: 2020-02-10
Abstract: The invention relates to a hydraulic shock absorber comprising a shock absorber piston (6) secured to a main rod (8), sliding in an inner tube (4), and a compensation chamber (20) surrounding the inner tube (4), receiving the fluid displaced by the entry of the main rod (8) into the shock absorber, the shock absorber piston (6) supporting, towards the front, a limit stop rod (10) comprising, at its end, a stop piston (12) entering into a stop tube (14) having holes for the discharge of fluid (18, 34), the compensation chamber (20) comprising a plug valve (22) sliding axially around the inner tube (4) with a braking system, forming a float moving according to the level of fluid in this compensation chamber (20), which acts according to its movement on the adjustable holes (34) of the stop tube (14).
Patent WO-2021001636-A1 (WO)
Title: Aircraft seat
Inventor: AUBRUN JULIEN
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-07-02
Abstract: The invention concerns an aircraft seat comprising an actuator and a movement transmission device comprising: - a frame (20) provided with an immobilising part (52), - a drive shaft (30), - a gear wheel (34) provided with coupling teeth having inclined lateral walls; - a sleeve (32) comprising an immobilising part (74) complementary to the immobilising part (52) of the frame, and coupling teeth having inclined lateral walls; - an elastic element (36) capable of pushing the sleeve; the stiffness of the elastic element and the inclination of the lateral walls of the coupling teeth of the gear wheel and the sleeve being chosen such that, when a torque higher than a threshold torque is applied to the gear wheel, the sleeve slides on the drive shaft from a coupling position in which the sleeve is coupled to the gear wheel towards an immobilised position immobilising the sleeve relative to the frame.
Patent WO-2021019181-A1 (WO)
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B32B37/04
Filed: 2020-07-28
Abstract: The present invention relates to a multilayer structure selected from a reservoir, a pipe or a tube, for transporting, distributing or storing hydrogen, comprising, from the inside to the outside, at least one sealing layer and at least one composite reinforcing layer, said innermost composite reinforcing layer being welded to said outermost adjacent sealing layer, said sealing layers consisting of a composition predominantly comprising at least one semi-crystalline thermoplastic polymer P1i (i = 1 to n, n being the number of sealing layers), the Tf of which, as measured according to ISO 11357-3: 2013, is less than 280 °C, in particular less than 265 °C, wherein the at least one thermoplastic polymer of each sealing layer may be the same or different, and at least one of said composite reinforcing layers consisting of a fibrous material in the form of continuous fibers impregnated with a composition predominantly comprising at least one thermoplastic polymer P2j, (j = 1 to m, m being the number of reinforcing layers), which is in particular semi-crystalline, said thermoplastic polymer P2j having a Tg, as measured according to ISO 11357-3: 2013, greater than the maximum temperature of use of said structure (Tu), with Tg ≥ Tu + 20 °C, Tu being greater than 50 °C, in particular greater than 100 °C.