baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2923613-B1 (FR)
Title: Procede pour reduire dans un radar sar bistatique la transmission de donnees entre porteurs par technique de focalisation a l'emission
Inventor: SFEZ THIERRY
IPC: G01S13/90
Filed: 2007-11-09
Granted: 2012-04-27
Abstract: La présente invention concerne le domaine technique général des systèmes radars bistatiques. Elle concerne plus particulièrement les systèmes bistatiques dont la base émettrice est mobile.L'invention se propose de réduire le volume de données transmises de l'émetteur vers le récepteur dans un système radar bistatique voire d'éliminer cette transmission dans certains cas. A cet effet l'invention a pour objet un système radar bistatique dans lequel l'émetteur émet une onde dont la forme dépend à chaque instant d'émission de la valeur du vecteur vitesse V1 de son porteur relativement à la direction d'émission de l'onde.L'invention s'applique notamment à la réalisation de radars bistatiques pour la synthèse d'images SAR.
Patent FR-2926379-B1 (FR)
Inventor: ZERKOUNE ABBAS
IPC: G01V1/30
Filed: 2008-01-11
Granted: 2010-02-12
Abstract: The invention relates to a method, software and a computer system for generating three-dimensional geological systems, in particular a reservoir, wherein said method comprises the following steps: providing a set of proportional models, each of said proportional models including uvw cells to which are associated respective values of facies occurrence probabilities, said values defining a set of probability values; estimating (S100) for each cell a facies probability distribution rule from the sets of probability values so that each of the estimated rules corresponds to the set of provided models; extracting from the initially provided proportional models or providing space consistency data; creating (S200) a new set of proportional models from the estimated rules of facies probability distribution, including the drawing of new facies probabilities for each of the cells, the drawing being further limited by space consistency data; and creating (S300) a new set of geological models by stochastic simulation of the facies and the petrophysical properties from the new set of proportional models thus created.
Patent FR-2958353-B1 (FR)
Inventor: MORIN JEAN-YVES
IPC: B60K17/08
Filed: 2010-03-30
Granted: 2013-04-05
Abstract: The gear box has two shafts (1) e.g. input shafts, transmitting torque. One of the shafts is hollow and filled with plastic material (17) of density lower than that of material constituting the shaft. The plastic material is compatible in thermal and chemical behavior, with hot oil contained in a casing. The shaft comprises a hollow steel body (13) defining a cavity (14) inside the shaft. The cavity is filled with the plastic material i.e. thermo-deformable material among materials of Polyamide (PA) e.g. PA6, PA66, PA46, PA6T/PA66, and PA61, and polyphthalamide or polybutylene terephthalate. An independent claim is also included for a process for manufacturing a shaft.
Patent FR-2975149-B1 (FR)
Inventor: HOURADOU EMMANUEL
IPC: F01D25/16
Filed: 2011-05-09
Granted: 2013-06-07
Abstract: System for securing two tubular components (20, 22) one in the other, carrying a roller bearing (14) for holding the latter in position. Said system (15) includes a forcing nut (25) mounted inside the coaxial components and axially abutting against the first component after screwing-in of the second component, and a locking pin (26), for preventing unscrewing of the nut, arranged between the latter and the first component. Advantageously, the system further comprises a cylindrical sleeve (51) arranged between the pin (26) and the first component (20), being secured axially relative to the latter, and including an axial stop (52) against which the pin is applied, and first and second means (57, 58, 60, 61, 62) for linking the pin and the first component in rotation, respectively, with the sleeve.
Patent FR-2981766-B1 (FR)
Inventor: EVENOU PIERRE
IPC: G06F12/16
Filed: 2011-10-20
Granted: 2013-11-15
Abstract: The method involves optionally encoding pieces of data file (M1-M5), and distributing the pieces of data file in a set of storage units (U01-U05) in a main site (S01). The pieces of the data file are distributed in another set of storage units that is different from the former set of storage units in a secondary site (S05). Metadata is generated to identify information on the former set of storage units and the latter set of storage units. The pieces of data files are recovered from the main site and the secondary site. An independent claim is also included for a storage infrastructure.
Patent FR-2974269-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'une plaque de circuit dans un boitier ainsi qu'outil de montage associe
Inventor: RUMMLER MAIK
IPC: H05K13/04
Filed: 2012-04-16
Granted: 2021-08-27
Abstract: Une plaque de circuit (3) est positionnée dans un boîtier (2) grâce à un procédé de montage selon lequel on place la plaque de circuit munie de trous de positionnement, sur des plots de positionnement (22) correspondants d'un outil de montage (1), de façon que ces plots fassent saillie de la plaque de circuit sur un côté opposé à celui dirigé vers l'outil. Ensuite, on fait coulisser l'outil vers un support récepteur de plaque de circuit du boîtier, de façon que les plots de positionnement s'engagent par complémentarité de formes dans des trous de centrage (31) correspondants du support récepteur. Après fixation de la plaque de circuit dans le boîtier, on retire à nouveau l'outil en produisant le détachement des plots de positionnement hors des trous de positionnement, la plaque de circuit restant dans le support récepteur.
Patent FR-3002094-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de filtrage d'interferences electromagnetiques
Inventor: OSWALD DOMINIQUE
IPC: H03H7/09
Filed: 2013-02-13
Granted: 2016-12-09
Abstract: Dispositif (1) de filtrage d'interférences électromagnétiques, comprenant : - une pluralité de conducteurs électriques (5) montés en parallèle, chaque conducteur (5) comprenant une première bobine (10) disposée entre une première (7) et une deuxième (8) extrémité du conducteur (5), lesdites première bobines (10) étant couplées magnétiquement entre elles et présentant un même premier nombre de spires, lesdites premières (7) et deuxièmes (8) extrémités des conducteurs (5) définissant respectivement des premières (7) et deuxièmes (8) bornes pour le dispositif, - une pluralité de condensateurs (13), chaque condensateur (13) étant monté entre la deuxième extrémité (8) d'un conducteur électrique (5) et une troisième borne (15) du dispositif, et - un circuit additionnel (20) comprenant une deuxième bobine (21) couplée magnétiquement avec les premières bobines (10) et présentant un deuxième nombre de spires, ledit circuit (20) comprenant en outre une bobine additionnelle (23).
Patent FR-3006218-B1 (FR)
Title: Empilement formant tampon de polissage chimique mecanique souple et conditionnable
Inventor: MURNANE JAMES
IPC: B24D3/00
Filed: 2014-05-30
Granted: 2016-02-19
Abstract: Il est mis à disposition un empilement formant tampon de polissage chimique mécanique contenant : une couche de polissage ; une couche rigide ; et un adhésif thermofusible collant la couche de polissage à la couche rigide ; dans lequel la couche de polissage comprend le produit de la réaction d'ingrédients comprenant : un isocyanate polyfonctionnel ; et un système durcisseur ; dans lequel le système durcisseur contient un durcisseur polyol amorcé par une amine et un durcisseur polyol de masse moléculaire élevée ; dans lequel la couche de polissage présente une densité supérieure à 0,6 g/cm  ; une dureté Shore D de 5 à 40 ; un allongement à la rupture de 100 à 450 % ; et une vitesse de coupe de 25 à 150 µm/h ; et dans lequel la couche de polissage a une surface de polissage adaptée au polissage du substrat.
Patent FR-3029980-B1 (FR)
Title: Systeme de reparation d'une attache equipant une paroi de reacteur
Inventor: SARAZIN YANN CHRISTOPHE MAURICE
IPC: F02K3/06
Filed: 2014-12-15
Granted: 2017-01-13
Abstract: Système de fixation destiné à équiper une paroi (17), ce système incluant un écrou destiné à recevoir une vis (31) d'orientation normale à la paroi (17), cette vis (31) traversant un élément tel qu'un panneau externe (32) pour fixer cet élément à la paroi (17). Le système de fixation comprend une douille (26) ayant une face externe cylindrique filetée (34) destinée à être vissée dans un trou (29) traversant la paroi (17) et ayant des dimensions supérieures aux dimensions de l'attache que cette douille de réparation (26) remplace, cette douille (26) portant dans sa région centrale un écrou (28) recevant la vis de fixation (32).
Patent FR-3036144-B1 (FR)
Title: Helice de turbomachine
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F04F5/16
Filed: 2015-05-11
Granted: 2019-03-22
Abstract: Hélice (20) de turbomachine, comportant un moyeu (22) et une rangée annulaire de pales (24) s'étendant sensiblement radialement autour dudit moyeu, caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens (26) de prélèvement de gaz ambiant en fonctionnement, et en ce qu'au moins certaines des pales comprennent des cavités internes (30) de circulation dudit gaz prélevé ainsi que des moyens (36) d'éjection dudit gaz prélevé sur des surfaces de Coanda des pales.
Patent FR-3037143-B1 (FR)
Title: Dispositif a camera unique et procede de mesure pour caracteriser des gouttes de pluie
Inventor: MOLINIE GILLES
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-06-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation de gouttes de pluie, comportant : - une caméra (6) unique, et un écran, - une première (2) et une deuxième (4) source de rayonnement, l'angle d'émission de chacune de ces sources étant large, supérieur à 100°; - des moyens (16, 17) de traitement, pour traiter au moins une image visualisée par la caméra.
Patent FR-3031207-B1 (FR)
Title: Appareil a ports serie configurables
Inventor: GRAFFY MELANIE SUE-HANSON
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-08-07
Abstract: Appareil pour aéronef, recevant et émettant des données concernant l'aéronef. L'appareil comporte au moins une interface série (38, 40), un emplacement dans une mémoire (24), une pluralité de protocoles d'interface à l'emplacement dans la mémoire (24) et une logique communiquant avec l'emplacement dans la mémoire (24). La logique est conçue pour être codée avec au moins un protocole parmi la pluralité de protocoles d'interface en fonction de données à l'interface série (38, 40).
Patent FR-3047853-B1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un onduleur d'un moteur electrique, systeme de moteur comportant un tel systeme de commande
Inventor: LECOCQ YANN
IPC: H02M1/10
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-10-11
Abstract: Un système de commande (122) d'un onduleur (116) comportant : un dispositif de commande (124) des interrupteurs (1181, 1182, 1183, 1201, 1202, 1203) ; pour chaque bras de l'onduleur (116), une connexion de côté haut (1321, 1322, 1323) et une connexion de côté bas (1341, 1342, 1343), le dispositif de commande (124) étant conçu pour appliquer des tensions de commande sur les connexions de côté haut (1321, 1322, 1323) et sur les connexions de côté bas (1341, 1342, 1343) pour sélectivement ouvrir et fermer les interrupteurs (1181, 1182, 1183, 1201, 1202, 1203) ; pour chaque connexion (1341, 1342, 1343) d'un premier côté, un premier dispositif de sécurité (144) conçu pour, en cas d'absence de tension de commande sur la connexion de premier côté (1341, 1342, 1343) considérée, appliquer sur la connexion de premier côté (1341, 1342, 1343) considérée une première tension de sécurité destinée à fermer l'interrupteur de premier côté (1201, 1202, 1203).
Patent FR-3048090-B1 (FR)
Title: Dispositif de presentation d'informations
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: G06F3/0484
Filed: 2016-02-24
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un dispositif de présentation d'informations comporte une première zone neutre (10) apte à servir de support de projection d'informations (8), et des moyens de projection (4) desdites informations par au moins un faisceau lumineux (6), ainsi que des moyens de détection (18) d'une commande de déplacement desdites informations. Les moyens de projection (4) sont aptes à projeter lesdites informations (8) dans au moins une deuxième zone neutre (12) distincte de la première zone neutre (10).
Patent FR-3052762-B1 (FR)
Title: Installation de traitement d'un matelas de fibres minerales par detection et evacuation de defauts localises, et procede correspondant
Inventor: ROUCHON JEAN-MAURICE
IPC: D04H3/004
Filed: 2016-06-17
Granted: 2020-09-25
Abstract: Une installation (1) de traitement d'un matelas de fibres minérales (10) se déplaçant selon un plan et une direction de défilement (X), par détection et élimination de défauts localisés (M), comprend : - un premier organe de transport (2), - un deuxième organe de transport (3) disposé à la suite du premier organe de transport dans la direction de défilement (X) et séparé de celui-ci dans ladite direction par une zone de traitement (4), - un dispositif (5) de détection de défauts localisés dans le matelas de fibres minérales (10), en amont de la zone de traitement dans la direction de défilement (X), et - dans la zone de traitement (4), un dispositif (6) d'élimination de défauts adapté pour éliminer en ligne un défaut (M) détecté par le dispositif de détection (5) en éliminant la partie de matelas le contenant.
Patent FR-3054396-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure d'audience centree-utilisateur, par capture et analyse d'images affichees par un terminal associe a au moins un paneliste.
Inventor: ODDOU CHRISTOPHE
IPC: H04H60/59
Filed: 2016-07-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: Il est proposé un système de mesure d'audience centrée-utilisateur comprenant : au moins un serveur (4) de mesure d'une consommation de contenus par un terminal (1) ; des moyens (2) de capture d'images configurés pour générer, à partir d'images affichées par le terminal, des images numériques et/ou des signaux intermédiaires (permettant de reconstruire au moins partiellement des images numériques) et/ou des empreintes numériques ; des moyens (5) d'analyse configurés pour déterminer au moins une information relative à la consommation de contenus par le terminal, en fonction des images numériques et/ou des signaux intermédiaires et/ou des empreintes numériques générés par les moyens de capture d'images ; et des moyens (6) d'association configurés pour associer la au moins une information relative à la consommation de contenus par le terminal, avec un unique panéliste, si le terminal est du type non partagé, ou une liste de panéliste(s) déclaré(s), si le terminal est du type partagé.
Patent FR-3061136-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique de surface mobile de vol
Inventor: JONCOUR YVON
IPC: B64C13/50
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: Dispositif électromécanique d'actionnement d'une surface mobile de vol ayant une enveloppe articulée à une structure d'un aéronef autour d'un axe de rotation, comprenant : - au moins deux moteurs électriques pour entraîner l'enveloppe en rotation autour de l'axe de rotation, - un circuit de puissance et un circuit de commande pour alimenter et commander chacun des moteurs, - un dispositif de limitation d'efforts antagonistes exercés par les deux moteurs électriques.
Patent FR-3062487-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la fixation d'un guide de lumiere sur un support par emboitage irreversible
Inventor: PUENTE JEAN-CLAUDE
IPC: G02B6/44
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation d'un guide de lumière (12) sur un support (18) par emboîtage élastique de formes complémentaires, le dispositif comportant : - un plot (26) de fixation du guide de lumière (12) ; - une languette (28A, 28B) axiale flexible élastiquement dont une tête (32) d'extrémité libre comporte une face (34) de guidage inclinée destinée à glisser contre une face (37) inférieure du plot (26) de fixation lors de l'insertion du guide de lumière (12) et une face (36) opposée de retenue qui bloque le retrait du guide de lumière (12) par butée contre le plot (26) ; caractérisé en ce que la face (36) de retenue présente un angle au moins égal à 90° par rapport à la direction axiale de la languette (28A, 28B) pour rendre la fixation irréversible lorsqu'une force axiale de retrait est appliquée au guide de lumière (12).
Patent FR-3063566-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de limitation de volume sonore de telephone de voiture
Inventor: GERENTON PHILIPPE
IPC: H04M9/08
Filed: 2017-03-06
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne un téléphone de voiture (20) avec un système de limitation de volume sonore (25) comportant un récepteur d'entrée (21) et un émetteur de sortie (22) de téléphonie mobile aptes à communiquer par un réseau hertzien (RH) avec un poste distant (40), ainsi qu'un haut-parleur d'émission sonore (23) et un microphone de capture sonore (24) reliés respectivement au récepteur d'entrée (21) et à l'émetteur de sortie (22) via le système de limitation (25). Le système de limitation (25) comporte en liaison un module de détection d'empreinte de voix (27), un variateur de volume (30) et un équipement anti-écho (26). De plus, le module de détection (27) est agencé entre le récepteur d'entrée (21), et le variateur de volume (30), ce dernier étant relié au haut-parleur (23), et l'équipement anti-écho (25) est monté entre le microphone (24) et l'émetteur de sortie (22).
Patent FR-3075993-B1 (FR)
Title: Procede et systeme automatiques d'aide au pilotage d'un aeronef
Inventor: LANTERNA FLORENT
IPC: G05D1/00
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: - Le système d'aide au pilotage permet d'assurer la disponibilité d'au moins un pilote automatique (2) et/ou un dispositif de régulation de poussée (3) qui sont susceptibles d'être contrôlés en fonction d'une information de vitesse déterminée à partir d'au moins une source d'informations (4), le pilote automatique correspondant à un système de pilotage automatique et/ou un directeur de vol, le pilote automatique (2) et/ou le dispositif de régulation de poussée (3) étant configurés pour fonctionner selon un premier mode de guidage courant et une capacité d'approche faisant partie d'un premier ensemble de modes de guidage et de capacités d'approche. Le système comprend un module de surveillance (5) pour pouvoir détecter la perte de sources d'informations (4), un module de détermination (6) d'un deuxième ensemble de modes de guidage et de capacités d'approche en fonction de la ou des sources d'informations (4) dont la perte a été détectée par le module de surveillance (5), un module d'utilisation (7) par le pilote automatique (2) et/ou le dispositif de régulation de poussée (3) d'un deuxième mode de guidage courant et une capacité d'approche faisant partie du deuxième ensemble.
Patent FR-3078462-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un acces a une ressource d'un systeme informatique par des applications logicielles
Inventor: CHAIGNON PAUL
IPC: H04L47/80
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-02-28
Abstract: Le procédé de contrôle comprend : - l'association à chaque application logicielle (APP1-APPN) d'un ensemble de jetons (TB1-TBN), chaque jeton représentant un temps d'accès prédéterminé à la ressource ; - sur réception d'un paquet de données destiné à une application : ○ si l'ensemble de jetons de cette application comprend au moins un jeton, le traitement du paquet et la décrémentation de l'ensemble de jetons de l'application d'un nombre de jetons correspondant à la durée d'accès à la ressource par l'application lors du traitement ; ○ sinon, le rejet du paquet ; - sur détection d'un événement de mise à jour relatif à au moins un sous-ensemble d'applications : ○ pour chaque application du sous-ensemble, la détermination d'un nombre de jetons et l'ajout du nombre de jetons déterminé à l'ensemble de jetons de l'application dans la limite d'un nombre maximum ; ○ si, pour au moins une application du sous-ensemble, le nombre de jetons déterminé est supérieur au nombre de jetons ajouté, et s'il existe au moins une application dont l'ensemble de jetons a un nombre de jetons inférieur au nombre maximum fixé pour cette application, la réattribution du nombre de jetons résiduels à ladite au moins une application.
Patent FR-3083057-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bijou comportant un vegetal naturel et bijou ainsi obtenu
Inventor: BOURDET OLIVIER
IPC: A44C15/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente demande concerne un procédé de réalisation d'un bijou comportant les étapes de : fourniture d'un corps de bijou en alliage de métal précieux ; fourniture d'au moins un végétal stabilisé ; fourniture d'au moins un support de végétal ; assemblage du végétal stabilisé avec le support de végétal comportant une étape de collage du végétal stabilisé sur une face du support de végétal ; et montage et fixation du support de végétal, sur lequel le végétal stabilisé est collé, sur le corps de bijou. La présente demande concerne aussi le bijou ainsi obtenu.
Patent FR-3087340-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un acide carboxylique, un polysaccharide, et des tensioactifs, son procede et son utilisation
Inventor: MONEUZE GAELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-10-18
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un ou plusieurs acides carboxyliques particuliers, au moins 0,01% en poids d'au moins un polysaccharide, un ou plusieurs tensioactifs anioniques, de préférence non sulfatés, et un ou plusieurs tensioactifs amphotères ou zwittérioniques. L'invention concerne également les utilisations de la composition selon l'invention et un procédé de traitement des fibres kératiniques, comprenant au moins une étape d'application sur lesdites fibres kératiniques d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3092105-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de récupération de phosphore dans un effluent de boues issues d’eaux usées
Inventor: DELAHAYE MATHIEU
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-01-28
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération de phosphore dans un effluent (9, 10) d’eaux usées issues d’une étape de traitement biologique (100), ledit effluent comprenant une fraction solide et une fraction liquide, caractérisé en ce qu’il comprend :  a) une première étape (101) de séparation d’au moins une partie de la fraction solide de l’effluent (9, 10), pour obtenir un effluent léger (13) et un effluent lourd (14),   ledit effluent lourd (14) incluant des organismes accumulateurs de polyphosphate (15) chargés en phosphore ;  b) une deuxième étape (102) de relargage du phosphore par lesdits organismes accumulateurs de polyphosphate (15) chargés en phosphore de l’effluent lourd (14), pour former un effluent riche en phosphore dissout (17) et contenant les organismes accumulateurs de polyphosphate (15) déchargés de phosphore,  ledit effluent riche en phosphore (17) comprenant une fraction liquide riche en phosphore dissout ;  c) une troisième étape de séparation de l’effluent riche en phosphore dissout en une fraction liquide riche en phosphore dissout (18) , et une fraction solide riche en organismes accumulateurs de polyphosphate déchargés de phosphore (19);   d) une quatrième étape (103) de recirculation de la fraction solide de la troisième étape (18) vers l’étape de traitement biologique ;  e) une cinquième étape (108) de précipitation du phosphore dissout de la fraction liquide de l’effluent riche en phosphore dissout (19) sous forme d’un solide à base de phosphore (24).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1