baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2673893-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un levier de commande de boite de vitesses a proximite d'une planche de bord de vehicule.
Inventor: GERARD ANGER
IPC: B60R21/09
Filed: 1991-03-12
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation d'un levier de commande de boîtes de vitesses à proximité d'une planche de bord de véhicule. Dans ce dispositif, le levier (40) est monté sur un support formant articulation (60, 43) relié à la caisse (12) du véhicule (10) par des moyens de fixation (70), le dispositif étant caractérisé en ce que les moyens de fixation comprennent d'une part une glissière (80) dont un élément déplaçable est solidaire du support (60) et un élément fixe est solidaire de la caisse (12), et d'autre part un organe effaçable ou fusible immobilisant l'élément fixe par rapport à l'élément déplaçable, la glissière (80) étant orientée sensiblement suivant la direction (D) d'un impact éventuel d'un passager avant (P) du véhicule sur le levier (40) en cas de choc frontal du véhicule, de façon que lors dudit impact, le fusible s'efface pour permettre l'esamotage par coulissement du levier (40) dans la planche de bord (30) du véhicule. L'invention s'applique à la réalisation de véhicules de tout type, par exemple automobiles.
Patent FR-2675024-A1 (FR)
Title: Botte de bateau.
Inventor: TABARLY PATRICK
IPC: B63B34/56
Filed: 1991-04-12
Abstract: Botte de bateau en caoutchouc ou matière similaire caractérisée en ce qu'elle comporte une jupe (7) externe solidaire de la botte (1) au niveau de la cheville, montant le long et resserrée au-dessus de la tige (4) de la botte et destinée à être portée par-dessus un pantalon imperméable ou ciré (6) alors que la tige (4) de la botte est glissée à l'intérieur dudit pantalon (6), la jupe (7) externe étant en matériau souple imperméable et comportant au niveau de l'arrière de la cheville un écoulement (11).
Patent FR-2677251-A1 (FR)
Title: Use of propolis for ulcers and gastritis
Inventor: FABIENNE JOANNY
IPC: A61K35/64
Filed: 1991-06-07
Abstract: The invention relates to a novel use of propolis, wherein propolis is employed in gel form for obtaining an oral medicament which, in the stomach,     (1) forms a protective film serving as a gastric dressing, (2) is miscible with the gastric mucus and penetrates this gastric mucus, (3) acts as an antibacterial means on the bacteria responsible which are localised in the tissues of the gastric wall, the aforementioned medicament being intended for a therapeutic indication concerning gastric ulcers and gastritis caused by bacteria belonging to the group of Helicobacter and Campylobacter.
Patent FR-2677710-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite pour lanceur de demarreur d'un moteur a combustion interne, notamment pour vehicule automobile.
Inventor: ANDRE GLEREAN
IPC: F02N15/06
Filed: 1991-06-13
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour un lanceur de démarreur de moteur à combustion interne, le lanceur de démarreur comprenant notamment un pignon lanceur (16) présentant une couronne dentée (17) prolongée par une portion cylindrique (18) dont la surface extérieure (19) est en contact avec un roulement (25) implanté dans un support (22) de la carcasse du démarreur, le support (22) comportant à l'une de ses extrémités un logement (23) présentant avec la surface extérieure (19) un intervalle (d), un joint à lèvre (26) solidaire du pignon lanceur (16), caractérisé en ce que la longueur de la lèvre du joint (26) étant inférieure à la valeur de l'intervalle (d).
Patent FR-2682448-A1 (FR)
Title: Device for controlling a valve, including a spiral-wound spring
Inventor: DANIEL MAURER
IPC: F16K21/10
Filed: 1991-10-11
Abstract: Device for controlling a valve including a spiral-wound spring of the sort of those exhibiting a damping device made up of a rotary piston driven by the control shaft and located in a housing including a viscous fluid, the said piston and the said housing delimiting at least two chambers communicating through the interposition of a small orifice, characterised in that the piston (6) is housed in a casing made in two parts (7 and 8) the lower (8) of which forms the cover of the casing enclosing the usual spring (5).
Patent FR-2670379-A1 (FR)
Title: Machine a laver la vaisselle comportant un capteur de temperature de l'eau.
Inventor: CLAUDIO MILOCCO
IPC: A47L15/42
Filed: 1991-12-06
Abstract: L'invention concerne une machine à laver la vaisselle automatique comportant un capteur de température de l'eau. Ledit capteur (15) est disposé à l'extérieur de la cuve (1), à travers une paroi de cette dernière et en position d'échange thermique avec l'eau. De préférence, le capteur (15) est inséré dans une cavité (17), communiquant uniquement avec l'extérieur, d'une partie profilée (16) de la paroi d'un puisard (2) de collecte formant le fond de la cuve. Applications: Electroménager.
Patent FR-2673511-A1 (FR)
Title: Additif alimentaire pour poisson et procede pour sa preparation.
Inventor: YOSHIO TANAKA
IPC: A23K1/16
Filed: 1992-01-06
Abstract: Additif alimentaire pour poisson sous forme de granulés fins secs obtenu en mélangeant 100 parties en poids d'une poudre d'algue Dunaliella avec 15 à 50 parties en poids de cyclodextrine tout en agitant; un aliment pour poisson obtenu en mélangeant 10 parties en poids dudit additif avec 200 à 500 parties en poids d'un aliment pour poisson commun; et un procédé pour sa préparation. Dans l'additif alimentaire pour poisson de l'invention, le beta-carotène contenu dans la poudre d'algue Dunaliella est entretenu de façon stable et est protégé contre l'oxydation. Lorsqu'on mélange l'additif alimentaire pour poisson avec un aliment pour poisson et qu'on l'administre aux poissons, on peut en outre empêcher la migration du beta-carotène dans l'eau et ainsi favoriser efficacement la croissance des poissons.
Patent FR-2685925-A1 (FR)
Title: Fibre for an applicator, especially cosmetic, and a corresponding applicator
Inventor: JEAN-LOUIS GUERET
IPC: D01F6/00
Filed: 1992-01-08
Abstract: The invention relates to a monofilament fiber of plastic material containing from 0.2 to 15 % by weight of at least one agent improving the sliding characteristic of the fiber and reducing its wetability to water and/or to solvents. The invention also relates to an applicator for liquid product comprising a plurality of bristles mechanically connected to a single element wherein at least one portion of the bristles is comprised of sections of a fiber hereabove defined; said applicators are particularly useful for the application of cosmetic products.
Patent WO-9312550-A1 (WO)
Inventor: WILLMANN PATRICK
IPC: H01M6/16
Filed: 1992-12-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de bronzes d'oxyde de vanadium au fer et/ou à l'aluminium comme matériau cathodique dans des générateurs électrochimiques. Ce matériau cathodique est un bronze d'oxyde de vanadium de formule: M1x1M2x2V2O5 dans laquelle M1 représente le fer ou l'aluminium trivalent, M2 représente un métal différent de M1 de valence n choisi parmi les métaux alcalins, les métaux alcalinoterreux, les métaux de transition et l'aluminium, et x¿1? et x2 sont tels que 0,06 « x1 « 0,13; 0 « x2 « 0,20; et 0,27 « 3x1 + nx2 « 0,39. Il peut être associé comme cathode (9) à une anode (5) en Li ou alliage de Li et à un électrolyte constitué par du perchlorate de lithium dans du carbonate de propylène.
Patent FR-2687430-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une soupape comportant des moyens d'arret en rotation de la soupape.
Inventor: PHILIPPE CHEMIN
IPC: F01L3/10
Filed: 1992-02-19
Abstract: L'invention propose un dispositif de commande d'une soupape (16) du type comportant un élément oscillant (30) dont une portion d'extrémité (34) agit sur l'extrémité libre (28) de la queue (18) de la soupape (16) avec interposition d'une pièce intermédiaire (38) qui est liée en rotation à la queue de la soupape (18) et qui comporte au moins une surface d'orientation qui coopère avec une surface de guidage correspondante de la portion d'extrémité de l'élément oscillant (34) pour empêcher la rotation de la soupape (16) autour de son axe (X-X), caractérisé en ce que la pièce intermédiaire (38) comporte deux évidements opposés axialement dont le premier (50) reçoit la portion d'extrémité (34) de l'élément oscillant (30) et dont le second reçoit l'extrémité libre (28) de la queue (18) de la soupape (16) qui y est emmanchée.
Patent FR-2675120-A1 (FR)
Title: Seau a anse retenue.
Inventor: CRAFT CHARLES W JR
IPC: A47J47/18
Filed: 1992-03-19
Abstract: L'invention concerne les seaux. Elle se rapporte à un seau (10) ayant des parois latérales et d'extrémité (12 à 15) formant une partie supérieure délimitée par un rebord (21). Une anse (24) est articulée sur les parois latérales à une première extrémité et porte une poignée (28) à l'autre extrémité. Des pattes de support (35) et des pattes de retenue (37) dépassent du rebord et permettent la retenue de l'anse en position parallèle au rebord, dans laquelle le seau peut être suspendu à un mur ou l'anse peut être utilisée pour le support d'un accessoire de toilette par exemple. Application aux seaux domestiques.
Patent FR-2674903-A1 (FR)
Title: Machine rotative.
Inventor: RICARDO ECHARREN-UZABEL
IPC: F01B13/06
Filed: 1992-04-01
Abstract: Machine rotative, apte pour être employée comme moteur à explosion, pompe, compresseur et semblables, du type qui comprend un rotor (1) monté dans une carcasse, ledit rotor étant solidairement lié à un axe de sortie qui sort de la carcasse ayant une pluralité de cavités cylindriques radiales (3), dans lesquelles sont disposés des pistons respectifs (5) de libre déplacement, dont les courses sont limitées par une piste ou un chemin périphérique (8) de forme non circonférentielle, fixé à la carcasse, qui définit les positions extrêmes et intermédiaires prévues pour les pistons dans leurs cylindres respectifs; chaque cylindre (3) ayant dans son fond une lumière de communication (4) avec des canalisations d'admission (15) et sortie (16) placées dans la partie centrale (14) du rotor et solidaires de la carcasse mentionnée.
Patent FR-2676102-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un dispositif d'amortissement et un accouplement a glissement, prevus entre deux masses d'inertie pouvant tourner l'une par rapport a l'autre.
Inventor: PAUL MAUCHER
IPC: F16F15/10
Filed: 1992-04-02
Abstract: Dans ce dispositif comportant un dispositif amortisseur (13) et un accouplement à glissement (14, 56) entre des masses d'inertie (3, 4) pouvant tourner l'une par rapport à l'autre, dont la première est reliée au vilebrequin (5) d'un moteur et dont l'autre est reliée à l'arbre (10) d'une transmission, le couple transmissible de l'accouplement à glissement peut être modifié au moins dans un sens de rotation. Application notamment à la voie de transmission entre l'arbre de sortie d'un moteur à combustion interne et l'arbre d'entrée d'une transmission dans un véhicule automobile.
Patent FR-2692083-A1 (FR)
Title: Recessed box with multiple positions for electrical equipment - uses fixing points arranged so that boxes may be mounted vertically or horizontally with special base fitting to join boxes together
Inventor: LOUIS MORISOT
IPC: H02G3/08
Filed: 1992-06-09
Abstract: The recessed box comprises a base (14) and a side wall (15) with a number of fixing points (16) distributed along the side wall (15). Each fixing point is designed to accept a screw or other type of fastening. The box, depending on requirements, is associated with a base fitting (18) which has a length (H2) equal to the height (H1) of the side wall of the box. At its end the fitting has two fixing points (16), similar to those on the box, at a level (N2) more or less equal to those (N1) on the box. The fitting is provided at its base end with a flange (21) with two extensions (26) which fit into two projecting rims (24). A quarter turn locks the fitting into place. ADVANTAGE - Avoids need to provide different designs of boxes for vertical and horizontal mounting and provides way of mounting more than one box as single unit where multiple electrical devices are to be installed.
Patent FR-2678446-A1 (FR)
Title: Porte-cable pour une machine-outil a commande electrique guidee manuellement.
Inventor: HELMUT SCHLESSMANN
IPC: A01D34/82
Filed: 1992-06-19
Abstract: Un porte-câble servant à soustraire le câble d'alimentation en courant d'une machine-outil électrique guidée manuellement, par exemple une débroussailleuse, aux efforts de traction est constitué par une chambre (14) solidaire de la machine-outil et dans laquelle est montée, de façon à pouvoir basculer, une pièce de fermeture (22) qui forme avec une paroi (19a) de la chambre un verrou. Dans sa position de repos la pièce de fermeture (22) bloque l'accès à une ouverture réceptrice (18) pour la partie (12) du câble devant être rentrée dans l'ouverture réceptrice (18) en poussant la partie (11) du câble dans la chambre (14), permettant ainsi à la pièce de fermeture (22) de basculer dans sa position dégagée pour revenir ensuite sous l'action du ressort dans la position fermée. Le serrage peut être annulé au moyen d'une poignée (25).
Patent FR-2698717-A1 (FR)
Title: Unipolar battery cut=out for vehicle with alternator - has rotatable control and neutralises alternator circuit before shorting battery using two contacts
Inventor: PHILIPPE POINTOUT
IPC: H01H19/63
Filed: 1992-11-27
Abstract: The battery has a casing (3) with a centre (4) having two principal contacts (1,2) for the electrical circuit used by the vehicle and power supplied by the battery. A solid, rotatable, manoeuvrable handle (7) moves axially about a control axis (6). Some wheels (18) are mounted on a horizontal axis (17) crossing the control axis, and cooperate with ramps (19) on the interior face of a cover (5) and allow axial displacement of the control axis and an electrical contact (29,26,27,28) actioned through the control axis to open or close the electrical contact between the two main contacts. The control axis has a rotor (24) and presents a cylindrical contact with a sector conductor (24a) and a complementary insulated sector (24b). The surface of the cylindrical contact cooperates with two fingers (31) acting as auxiliary contacts (32,33) and in connection with the main terminals of the alternator. USE - Unipolar battery cut-out for vehicle with alternator and also on bipolar cut-out.
Patent FR-2699237-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux pièces de fixation monobloc destinées à être fixées sur la tête crantée d'une tige.
Inventor: BOGDAN CHRZASTEK
IPC: F16B37/08
Filed: 1992-12-16
Abstract: La pièce de fixation monobloc est destinée à être fixée sur la tête crantée (3c) d'une tige (3) faisant saillie sur une embase (4). Elle comporte un collier rigide (5) destiné à entourer le pied (3b) de la tige, proche de l'embase, coaxialement à cette tige, et deux portions crantées (2) en regard propres à coopérer avec les crans de la tête (3c) et est caractérisée en ce que ses portions crantées (2) constituent deux mâchoires (14) reliées à son collier (5) par deux bras (15) élastiquement flexibles sollicités au rapprochement mutuel et matérialisant respectivement à proximité du collier (5) deux axes d'articulation (A) fictifs parallèles entre eux, perpendiculaires à l'axe (X-X) du collier et disposés chacun de part et d'autre de cet axe (X-X) à une distance de celui-ci supérieure à la moitié de l'écartement mutuel des mâchoires (14) supposées en prise avec les crans de la tige.
Patent FR-2688347-A1 (FR)
Title: Wire connecting electric connector
Inventor: SHARVIT
IPC: H01R43/04
Filed: 1992-12-30
Abstract: the electric wire contact connector (30) connects an electric wire (20) of size 24 or less for use in aviation electronics. The connector (30) includes a one piece extruded wire sleeve (36). This has a longitudinal axis (35) and an inner diameter such that both an electrically conductive section (19) and also an insulating cladding section (25) of the wire sleeve (36) can be inserted. The sleeve (36) has a front lip (39), a front section (38) and a back section (40). The latter (40) has an inner diameter smaller than the front section (38). This, a shoulder (42) is formed between the two sections (38, 40). The wire sleeve (36) and the wire (20) are connected through a number of border points (X,Y).
Patent WO-9405470-A1 (WO)
Inventor: LALLEMENT REGIS
IPC: B26F1/00
Filed: 1993-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'aspiration pour le maintien d'une pile de matières en feuilles sur la table de découpe (A) d'une machine de coupe automatique. Le dispositif d'aspiration comprend une turbine (4) pourvue d'un circuit (41) d'entrée d'air aspiré au niveau de la zone de coupe pour créer une dépression destinée à maintenir la pile sur la table et d'un circuit (40) d'échappement d'air, ladite turbine étant entraînée par un moteur électrique (5) équipé d'un ventilateur (15) avec une conduite (50) de sortie d'air, le moteur électrique (5) d'entraînement comportant des moyens de variation de la vitesse de rotation pour ajuster la dépression.
Patent FR-2695716-A1 (FR)
Title: Tube de chauffage pour four industriel, four industriel et procédé de chauffage du four.
Inventor: HENNING RICHTER
IPC: H05B3/42
Filed: 1993-01-28
Abstract: Ce tube de chauffage est caractérisé par le fait qu'il est équipé au moins à une première extrémité (10a), d'un adaptateur (14) destiné au raccordement d'une amenée de gaz inerte et réalisé, pour le reste, de manière que le courant de gaz inerte amené par l'intermédiaire de l'adaptateur (14), puisse sortir exclusivement par la surface d'enveloppe (12) du tube de chauffage (10).
Patent FR-2700966-A1 (FR)
Title: Improved tennis-racket handle (grip)
Inventor: GENHONE LAI
IPC: A63B49/08
Filed: 1993-02-03
Abstract: Improved tennis-racket handle consisting of a new form of racket handle, in which there is a minimum of two types of polygons which are, moreover, both of dissimilar shapes transverse to the median part (at 12 cm from the free end) of the racket handle and in which the integration of the two types of polygons produces a certain number of oblique planar surfaces which are closely interconnected on the end of the racket handle, which enables the end of the racket handle to be reshaped into a new polyhedral structure which improves holding (grip) and provides better gripping action for the hypothenar eminence of the palm, with more comfortable oblique planar surfaces.
Patent FR-2704372-A1 (FR)
Title: Dispositif de division de fréquence.
Inventor: THIERRY THOMAS
IPC: G01R23/02
Filed: 1993-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de division d'un signal d'entrée de fréquence f1 par un nombre paramétré de rapport M/m pour fournir un signal de sortie de fréquence f2. Ce dispositif met en uvre un procédé de division par vol de cycle et comporte des moyens pour choisir les cycles à escamoter dans le signal de fréquence f1, afin de fournir un signal de fréquence f2 ayant des sauts de phase d'amplitude minimum. Application au traitement de signaux.
Patent FR-2692940-A1 (FR)
Title: Dispositif de recyclage de gaz d'échappement et procédé pour sa fabrication.
Inventor: FUMIHIKO MAEDA
IPC: F02M25/07
Filed: 1993-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de recyclage de gaz d'échappement comportant deux plaques en métal (1, 2) superposées l'une à l'autre dont l'une au moins comporte une première partie renflée (3) qui présente une section transversale relativement importante et définit un canal de gaz principal (4), et au moins une seconde partie renflée (5) solidaire de l'un des côtés de la première partie renflée (3) et dotée d'une section transversale relativement faible pour définir un canal de gaz secondaire (6) en communication avec le canal principal (4), les deux plaques en métal (1, 2) étant reliées l'une à l'autre excepté au niveau des première et seconde parties renflées (3, 5), et l'une (2) des plaques en métal possédant une entrée de gaz qui communique avec le canal principal (4), et au moins une sortie de gaz (8) qui communique avec le canal secondaire (6) et peut être raccordée à une tubulure d'admission. L'invention concerne également un procédé pour fabriquer ce dispositif.
Patent FR-2708396-A1 (FR)
Title: Breather and electrical connector assembly intended for a sealed motor, and sealed motor using such an assembly
Inventor: ARSENE GASPAR
IPC: H02K5/20
Filed: 1993-06-30
Abstract: The state of the art has already proposed placing an electrical power supply connector on sealed motors, which connector passes through a cover for closing off the motor. However, it is necessary to pierce another breather opening, which complicates assembly. The present invention relates to a breather and electrical connector assembly including a plate provided with through-holes (9, 10) for connection tabs, so as to constitute an electrical connector as well as zig-zag (baffle) forming means (11, 12) consisting of piercings which open out towards the outside of the sealed motor on which the assembly (2, 4) is mounted.
Patent FR-2708318-A1 (FR)
Title: Device for fastening at least one seat to a substantially flat structure such as the floor of a public transport vehicle
Inventor: BERNARD VANDENBRAND
IPC: B60N2/24
Filed: 1993-06-28
Abstract: The invention relates to a device for fastening at least one seat to a substantially flat structure such as the floor of a vehicle. It is characterised in that: - the means (10) for connecting the beams of the chassis to each support comprise: . a flange (11), . means for bringing the flange (11) and the upper edge of the support together, - means for associating each seat with the chassis comprising at least one flange and, for each flange, at least two pairs of regions for anchoring into the seat part.
Patent FR-2695758-A1 (FR)
Title: Elément d'accumulateurs électrochimique, batterie d'éléments accumulateurs et procédé pour la fabrication de cet élément accumulateur.
Inventor: GEOFFREY ATTWOOD
IPC: H01M50/516
Filed: 1993-09-17
Abstract: L'invention concerne un élément accumulateur électrochimique (10) ayant un carter (12) sous forme d'une boîte métallique ayant un fond, au moins une paroi latérale (14) et une extrémité ouverte à l'opposé du fond, avec des bornes d'électrode (42, 46). Selon l'invention, la borne extérieure (46) fait saillie latéralement vers l'extérieur depuis la périphérie du carter (12) de manière à surplomber, à une position espacée longitudinalement vers l'extérieur par rapport à la fermeture, une paroi latérale (14) du carter (12), les bornes (42, 46) étant disposées de telle manière que l'élément accumulateur (10) peut être disposé côte à côte avec un autre élément accumulateur (10) identique avec sa borne extérieure (46) en contact avec la borne centrale (42) dudit élément accumulateur (10) identique. Application aux batteries d'accumulateurs.
Patent FR-2711942-A1 (FR)
Title: Process for the continuous extrusion of a structural element by injecting a plastic, extrusion die for implementing this process, and structural element thus obtained
Inventor: ANTOINE BENOIT
IPC: B29C48/11
Filed: 1993-11-05
Abstract: At least one adjustment member (17) is placed on at least one of the main internal faces (22) of the distribution chamber (3) upstream of the die (4), the adjustment member being able to move with respect to the said face (22). The said member (17) is moved with respect to the said face (22) so as to modify the distribution of the flow of plastic over the surface of the die (4) and to adapt this distribution of plastic, as required, for the production of the said structural element (5).
Patent FR-2714412-A1 (FR)
Title: Reinforcement of metal silos
Inventor: JEAN-FRANCOIS DROUET
IPC: B65D90/00
Filed: 1993-12-23
Abstract: The metal silos, consisting of four panels with horizontal corrugations, is reinforced by fixing a flat bar (3) in each of the corners. The flat bar is soldered to the upper edges of the corrugations.  Gusset plates (6) are fixed in the hollow corrugations on the outside of the silo. L-shaped iron sections (7) may be fixed against the flat bars to provide reinforcement. The flat bar forms a tube with side openings which can be used for emptying the silo.