baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984041-B1 (FR)
Inventor: MONTEMONT GUILLAUME
IPC: G01T1/17
Filed: 2011-12-13
Granted: 2014-01-10
Abstract: The device has a comparator (110) for receiving an amplified and filtered detection signal (SA). A digital block (120) acts as a feedback loop controlling a signal (SF) based on an output signal (SB) of the comparator such that direction of variation of the signal is dependent on a state of the output signal. The block comprises an analog block (130) having given parameters. A digital module (140) estimates the signal using switching times of the output signal of the comparator and the given parameters of the smoothing filter. An independent claim is also included for a method for digitizing a detection signal from an ionizing electromagnetic radiation detector.
Patent FR-2999155-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif pour aeronef
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: B64D29/08
Filed: 2012-12-12
Granted: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (1) pour aéronef comprenant : - un turboréacteur (7), - une nacelle (2) entourant le turboréacteur (7), comprenant une structure interne (17) entourant un compartiment aval du turboréacteur (7), formée de deux demi-parties (19a, 19b) annulaires, -des moyens de déplacement (27, 29) desdites demi-parties, comprenant un système rail/glissière et étant conformés pour déplacer la demi-partie (19a, 19b) entre une position de travail et de maintenance. L'ensemble propulsif selon l'invention est remarquable en ce que le système rail/glissière (27) est conformé pour éloigner radialement la demi-partie (19a, 19b) par rapport à un axe longitudinal de la nacelle, lors d'un déplacement en translation de la demi-partie (19a, 19b) et en ce que les moyens de déplacement comprennent au moins une bielle (29) reliée à la demi-partie (19a, 19b) et au turboréacteur (7) et conformée pour entraîner en rotation la demi-partie autour dudit rail (37).
Patent FR-3002922-B1 (FR)
Title: Barquette a opercule refermable
Inventor: BEAUFORT ANTOINE
IPC: B65D85/72
Filed: 2013-03-06
Granted: 2015-10-30
Abstract: La barquette (1) selon l'invention comprend au moins une cavité (2) limitée par une paroi périphérique latérale (3) et un fond (4), et ouverte selon une ouverture principale (5) opposée au fond (4). Un trottoir périphérique (6) borde l'ouverture principale (5), est conformé selon un plan d'operculage (P), et comporte une portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) et une portion intérieure fixe (6a) de trottoir périphérique (6). La portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) et la portion intérieure fixe (6a) de trottoir périphérique (6) sont conformées pour recevoir et retenir par fixation un opercule pour obturer l'ouverture principale (5). La portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) est conformée pour pouvoir être déplacée à l'écart du plan d'operculage (P) dans une première direction en vue de l'ouverture de la barquette (1), et pour pouvoir être déplacée à l'écart du plan d'operculage (P) dans une seconde direction opposée à la première direction jusqu'à une position rabattue dans laquelle elle entre en contact avec la face externe de la paroi périphérique latérale (3). Des moyens de retenue (11, 60) permettent de fixer sélectivement la portion extérieure déplaçable (6b) de trottoir périphérique (6) à la face externe de la paroi périphérique latérale (3).
Patent FR-2998258-B1 (FR)
Title: Aeronef muni d'une structure de support de poids modeste, a haut pouvoir d'absorption d'energie en cas d'ecrasement au sol
Inventor: WAIMER MATTHIAS
IPC: B64C1/06
Filed: 2013-11-07
Granted: 2019-05-24
Abstract: Ledit aéronef (100) présente une structure de support incluant une ossature maîtresse comptant plusieurs membrures principales (132) qui procurent un appui à un revêtement extérieur (112). Lesdites membrures principales (132) comprennent une zone de fixation (152) située sur ledit revêtement (112), une zone de stabilisation (156) pointant à l'opposé dudit revêtement (112) et vers un espace intérieur dudit aéronef (100), et une zone d'entretoisement (160) reliant lesdites zones de fixation (152) et de stabilisation (156). Une ossature additionnelle, dévolue au renfort de l'ossature maîtresse, compte une ou plusieurs membrure(s) supplémentaire(s) (142 ; 142a, 142b) s'étendant le long des membrures principales (132), au moins par tronçons, et respectivement pourvue(s) d'une zone de stabilisation (156) distante de la zone de stabilisation (156) de la membrure principale (132) considérée.
Patent FR-3027020-B1 (FR)
Title: Procede de regulation dynamique de l'aeration du bassin biologique
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F3/30
Filed: 2014-10-09
Granted: 2022-03-04
Abstract: Cette invention permet l'asservissement dynamique de l'aération de la station d'épuration dans le but d'optimiser son fonctionnement en termes de qualité des eaux rejetées et de réduction des dépenses énergétiques et économiques, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :  - Une première étape de nitritation commandant l'abaissement de la capacité d'aération de maximale à intermédiaire par un seuil intermédiaire de concentration en dioxygène.  - Une deuxième étape de nitratation, aboutissant à l'arrêt de l'aération, asservie à un seuil haut en potentiel redox et ou un seuil bas de concentration en ammoniums. Une temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop rapide ou trop lente.  - Une troisième étape de dénitrification, à la suite de la nitrification, se déroulant jusqu'à la remise en route du système d'aération commandé par l'intermédiaire d'un seuil haut de concentration en ammoniums ou d'un seuil bas de concentration en nitrates. Une deuxième temporisation sécuritaire mise en place en cas de réaction trop rapide ou trop lente.  - La réitération des différentes étapes en continu.
Patent FR-3023359-B1 (FR)
Title: Batiment equipe d'un chauffe-eau thermodynamique, d'un systeme de ventilation mecanique controlee et d'une ou plusieurs sources auxiliaires, et procede de regulation du chauffe-eau thermodynamique
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24F7/06
Filed: 2014-07-04
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention a pour objet un bâtiment comprenant une ou plusieurs pièces habitables et une ou plusieurs sources auxiliaires (21) distinctes de ladite ou desdites pièces habitables, ledit bâtiment étant équipé d'un chauffe-eau thermodynamique (6), d'un système de ventilation mécanique contrôlée (7) sur ladite ou lesdites pièces habitables, l'air ainsi mis en circulation étant utilisé pour chauffer l'eau présente dans le chauffe-eau thermodynamique (6), caractérisé par le fait que le bâtiment comprend en outre un ensemble conduit auxiliaire (22) reliant le chauffe-eau thermodynamique (6) à ladite ou auxdites sources auxiliaires (21) et un moyen de ventilateur pour faire circuler l'air de ladite ou desdites sources auxiliaires (21) vers le chauffe-eau thermodynamique (6), le bâtiment comprenant en outre un moyen de régulation (23) du débit de l'ensemble conduit auxiliaire (22) en fonction du débit du système de ventilation mécanique contrôlée (7) pour garantir un flux et une température d'air apporté au chauffe-eau thermodynamique (6) sensiblement constants.
Patent FR-3030307-B1 (FR)
Title: Polymere multiphasique a titre d'agent epaississant et suspensif
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08F220/00
Filed: 2014-12-23
Granted: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne des polymères multiphasiques comprenant de 45 % à 95 % en poids d'un premier polymère P1 et de 5 % à 55 % en poids d'un second polymère P2, lesdits polymères P1 et P2 étant de compositions distinctes,         - ledit polymère P1 étant obtenu par polymérisation à partir d'un mélange de monomères comprenant au moins un monomère (a) anionique présentant une fonction vinylique polymérisable ; au moins un monomère (b) hydrophobe non ionique présentant une fonction vinylique polymérisable, au moins un monomère (c) réticulant et au moins un monomère (d) associatif présentant une fonction vinylique polymérisable et une chaîne hydrocarbonée hydrophobe et         - ledit polymère P2 étant obtenu par polymérisation à partir d'un mélange de monomères comprenant au moins un monomère (a') anionique présentant une fonction vinylique polymérisable, au moins un monomère (b') hydrophobe non ionique présentant une fonction vinylique polymérisable et au moins un monomère (c') réticulant.         Elle concerne également un procédé de préparation de ces polymères, des compositions aqueuses les contenant et leur utilisation à titre d'agents épaississants et suspensifs.
Patent FR-3033851-B1 (FR)
Title: Palier a roulement equipe d'un dispositif d'etancheite comprenant une armature
Inventor: GAVARD CEDRIC
IPC: F16C33/76
Filed: 2015-03-19
Granted: 2017-10-13
Abstract: L'invention concerne un palier à roulement comprenant un organe extérieur, un organe intérieur (1) et des corps roulants disposés dans un espace de roulement formé entre lesdits organes pour permettre leur rotation relative, ledit palier étant équipé d'un dispositif d'étanchéité comprenant une armature (2) présentant une portée axiale (5) qui est emmanchée autour d'une portée axiale complémentaire (6) d'un desdits organes, ladite armature présentant en outre une paroi (3) qui est disposée en regard d'une paroi complémentaire (4) de l'organe, la portée axiale complémentaire (6) comprenant une butée (11) de positionnement axial de ladite armature dans une position nominale par rapport audit organe, ladite butée étant agencée pour former un jeu axial (12) à l'interface entre ladite paroi et ladite paroi complémentaire.
Patent FR-3040758-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a diode electroluminescente organique
Inventor: HUE DAVID
IPC: F21Y115/15
Filed: 2015-09-08
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif lumineux (1), pour véhicule automobile, le dispositif lumineux comprenant au moins un support (11) comprenant une face de montage (111) s'étendant selon trois directions (X,Y,Z) perpendiculaires deux à deux, et une diode électroluminescente organique (2) montée sur la face de montage du support.
Patent FR-3041431-B1 (FR)
Title: Capteur de pression, dispositif de mesure et systeme de mesure d'une pression comprenant un tel capteur
Inventor: GUILLOT FRANCOIS
IPC: G01L17/00
Filed: 2015-09-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L' invention concerne un capteur (3) de pression comportant une carte à circuit imprimé (4) ayant une portion destinée à être soumise à la pression à mesurer, la carte à circuit imprimé comprenant des détecteurs de contraintes (10, 11) montés sur ladite portion pour mesurer une déformation de la carte à circuit imprimé sous l'influence de ladite pression. L' invention concerne également un dispositif de mesure et un système de mesure comprenant un tel capteur.
Patent FR-3027896-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un composant en verre cru ceramisable, ainsi que composant en verre cru ceramisable et objet en vitroceramique
Inventor: HUNZINGER BERNHARD
IPC: C03C10/00
Filed: 2015-10-28
Granted: 2022-01-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de composants en verre cru céramisables, un dispositif pour la mise en œuvre d'un procédé de ce type, ainsi qu'un composant en verre cru céramisable pouvant être fabriqué avec le procédé. Le procédé est un procédé de réétirage lors duquel, dans une zone de déformation, une ébauche est chauffée à une température qui permet le réétirage du verre. Le procédé se caractérise par le fait que la zone de déformation est particulièrement petite. Cela permet de réétirer des corps de verre cru céramisables, sans que la céramisation ne commence déjà au cours du réétirage.  Le procédé permet d'obtenir des composants en verre cru en forme de plaques ou de disques qui se caractérisent entre autres par une surface particulièrement lisse.
Patent FR-3042225-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au demarrage d'un moteur a combustion interne
Inventor: JEAN ALEXIS
IPC: F02D41/06
Filed: 2015-12-22
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention propose un procédé et un dispositif d'aide au démarrage d'un moteur à combustion interne alimenté par un carburant pouvant contenir de l'éthanol, et comportant une tubulure (8) de liaison fluidique entre un collecteur (4) d'admission et un dispositif d'aide au freinage (10), le procédé comprenant les étapes suivantes : • déterminer la température moteur, • déterminer la température d'air extérieur, • obturer la tubulure entre le collecteur (4) d'admission et le dispositif d'aide au freinage (10), pendant une durée déterminée durant une phase de démarrage du moteur lorsque la température du moteur est inférieure à une première valeur seuil et que la température de l'air extérieur est inférieure à une seconde valeur seuil, • dégager la tubulure entre le collecteur (4) d'admission et le dispositif d'aide au freinage (10), lorsque le moteur est en rotation autonome.
Patent FR-3051114-B1 (FR)
Title: Composes pour le traitement de la maladie d'alzheimer
Inventor: RIBAN VERONIQUE
IPC: A61K31/517
Filed: 2016-05-11
Granted: 2019-09-27
Abstract: COMPOSES POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE D’ALZHEIMER La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : (I) ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement de la maladie d’Alzheimer chez un individu. (pas de figure)
Patent FR-3071160-B1 (FR)
Title: Implant carbone epithelio-integrable
Inventor: ZINZINDOHOUE-MARSAUDON FRANCK
IPC: A61M39/02
Filed: 2017-09-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'ancrage épithélial pour introduire des tubes pleins ou creux par un conduit interne ou servir à ancrer sur ou dans un épithélium un dispositif extra-épithélial. Elle est recouverte extérieurement sur une surface variable d'un matériau épithélio-intégrable ayant les propriétés et caractéristiques d'épithélio-intégration du carbone qui permettent son ancrage et son inclusion dans un épithélium sans interposition fibreuse ni espace libre au contact de l'épithélium. La présente invention crée une voie d'échange trans épithéliale ou un ancrage épithélial avec un risque infectieux très faible. Le dispositif selon l'invention est un manchon (1) que traverse un conduit interne (2) ouvert à ses extrémités (Figure 1). Le manchon épithélio-intégré protège d'une infection des tubes qui le traversent durablement comme par exemple des fils conducteurs électriques, des fibres optiques ou des tubes creux.
Patent FR-3062267-B1 (FR)
Title: Architecture de charge utile d’un satellite de telecommunications
Inventor: JACQUEY NICOLAS
IPC: H04B7/185
Filed: 2017-01-20
Granted: 2020-10-02
Abstract: La présente invention concerne une charge utile (50) d'un satellite comportant un module de réception passerelle (51) et un module d'émission utilisateur (53), ledit module d'émission utilisateur (53) comportant : - une matrice asymétrique de commutation (54) comportant N ports d'entrée et N M ports de sortie, - une antenne multifaisceaux (55) adaptée à former N M faisceaux statiques comportant N M ports d'entrée reliés respectivement aux N M ports de sortie de la matrice asymétrique de commutation (54), - des amplificateurs de puissance intégrés dans l'antenne multifaisceaux (55) ou agencés entre ladite antenne multifaisceaux et la matrice asymétrique de commutation (54), la charge utile comportant en outre un circuit de traitement numérique (52) configuré pour dé-multiplexer des signaux reçus multiplexés par le module de réception passerelle (51), et pour répartir lesdits signaux sur des ports d'entrée différents de la matrice asymétrique de commutation (54).
Patent FR-3062529-B1 (FR)
Title: Boite electrique encastrable dans des cloisons d'epaisseurs differentes
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02B1/46
Filed: 2017-01-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (1) à encastrer dans une ouverture pratiquée dans un panneau de cloison creuse, comprenant une paroi latérale (2) ouverte à l'avant, un épaulement (51) qui est adapté à s'appuyer contre la face avant dudit panneau et qui est porté par une partie avant (50) de la paroi latérale, un moyen d'accrochage (20) à l'arrière dudit panneau, qui est porté par une partie arrière (10) de la paroi latérale, et une partie annulaire (80) qui est située entre les parties avant et arrière de la paroi latérale. Selon l'invention, la partie annulaire est réalisée dans la même matière que ledit épaulement et est déformable axialement, et ledit moyen d'accrochage comporte au moins un volet (21) qui est adapté à pivoter entre une position escamotée dans laquelle il ne forme pas obstacle à l'engagement de la boîte électrique dans ladite ouverture et une position déployée dans laquelle il s'accroche à l'arrière dudit panneau.
Patent FR-3062945-B1 (FR)
Title: Methode et appareil de modification dynamique du timbre de la voix par decalage en frequence des formants d'une enveloppe spectrale
Inventor: AUCOUTURIER JEAN-JULIEN
IPC: G10L25/93
Filed: 2017-02-13
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention décrit une méthode de modification d'un signal sonore, ladite méthode comprenant : une étape d'obtention de trames temporelles du signal sonore, dans le domaine fréquentiel ; pour au moins une trame temporelle, l'application d'une première transformation du signal sonore dans le domaine fréquentiel, comprenant : une étape d'extraction d'une enveloppe spectrale du signal sonore pour ladite au moins une trame temporelle ; une étape de calcul des fréquences de formants de ladite enveloppe spectrale ; une étape de modification (350) de l'enveloppe spectrale du signal sonore, ladite modification comprenant l'application (351) d'une fonction continue croissante de transformation des fréquences de l'enveloppe spectrale, paramétrée par au moins deux fréquences de formants de l'enveloppe spectrale.
Patent FR-3063519-B1 (FR)
Title: Dispositif pour piloter le taux de compression d’un moteur a rapport volumetrique variable comprenant une electrovanne a double sens presentant une fuite permanente maitrisee
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02D15/00
Filed: 2017-03-01
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour piloter le taux de compression d'un moteur à rapport volumétrique variable, comprenant un vérin de commande comprenant un piston (111) délimitant deux chambres (112, 113) destinées à recevoir un fluide sous pression délivré par un accumulateur de pression (33), un premier circuit fluidique (31A, 32A) reliant la chambre supérieure à l'accumulateur et comprenant un premier ensemble de vanne (2A), un deuxième circuit fluidique (31B, 32B) reliant la chambre inférieure à l'accumulateur (33) et comprenant un deuxième ensemble de vanne (2B), caractérisé en ce que le premier et/ou le deuxième circuit(s) fluidique(s) au moins comporte une ouverture de fuite calibrée du fluide, le premier et/ou le deuxième circuit(s) fluidique(s) comportant en outre un conduit de dérivation (50) comprenant un clapet anti-retour (51) et arrangé pour raccorder l'une des chambres à l'accumulateur, ledit conduit de dérivation.
Patent FR-3068070-B1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: LAMBERT OLIVIER ARNAUD FABIEN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une turbine (1) pour turbomachine, comportant un stator et un rotor comprenant une roue de rotor (51) comportant des aubes (52) dont la périphérie radialement externe comporte au moins une léchette (54) s'étendant radialement vers l'extérieur, des moyens d'étanchéité s'étendant radialement autour des aubes (52) et comportant un anneau (19), l'extrémité radialement externe de la léchette (54) coopérant avec ledit anneau (19) de manière à former un joint de type labyrinthe,
Patent FR-3069617-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d'au moins une ouverture d'éjection (10) d'un flux d'air (F) distincte de ses extrémités (6, 7), l'ensemble des tubes délimitant une grille dite de soufflage, et - un élément (20) de guidage d'air depuis les tubes (3) en direction de l'échangeur de chaleur (1).
Patent FR-3073748-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de matiere minerale, notamment cuisson de clinker, en depolluant les fumees, et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: GUIMARD YANNICK
IPC: C04B7/44
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé de de traitement de matières minérales dans lequel : - de la matière crue est préchauffée puis cuite ; - des fumées de cuisson sont envoyées à un dispositif (4) de filtration de manière à récupérer des particules (P1) ; - un agent réactif est injecté dans les fumées, de sorte que les particules (P1) récupérées par la suite comprennent un mélange de particules de l'agent réactif chargé en polluant et des poussières, la taille des particules de l'agent réactif étant différente de celle des poussières ; - le mélange des poussières et de l'agent réactif est envoyé dans un dispositif (6) de sélection aéraulique ; - les poussières (P3) séparées de l'agent réactif chargé sont récupérées au moins en partie.
Patent FR-3074598-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour de donnees dans un registre distribue prive a partir d´une preuve d´authorisation de publication, geree et fournie par un autre registre distribue prive
Inventor: GOUBERT VINCENT
IPC: G06Q90/00
Filed: 2017-12-05
Granted: 2022-04-08
Abstract: L'invention concerne une nouvelle méthode de consensus permettant l'ajout de données dans un registre distribué privé, dit registre distribué esclave, à partir d'une preuve d'autorisation de publication de ladite donnée, gérée et fournie par un autre registre distribué privé, dit registre distribué maître. Selon l'invention, toute nouvelle demande de publication de données dans le registre distribué esclave effectuée par un participant du registre distribué esclave, est soumise à vérification par un algorithme dédié qui consultera le registre distribué maître afin de valider que le participant du registre distribué esclave est bien autorisé à publier le type de données pour lequel il a effectué sa demande de publication.
Patent FR-3077531-B1 (FR)
Title: Procede de prediction d’une charge minimale d’un element de stockage d’energie garantissant une activation d’une thermistance
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de prédiction d'une charge minimale à garantir (CEg) d'au moins un élément de stockage d'énergie d'un circuit auxiliaire pour garantir une activation à venir d'au moins une thermistance à coefficient de température positif pilotable lors d'un chauffage d'un habitacle de véhicule automobile, la thermistance étant alimentée électriquement par le circuit auxiliaire par consommation de la charge de l'élément. La prédiction de charge minimale à garantir (CEg) se fait au moins en fonction d'un écart entre une température d'habitacle (Thab) alors en vigueur et une température prédéterminée de consigne (Tcons) souhaitée à atteindre en fin d'activation de la thermistance et des évaluations, d'une part, d'un courant électrique à consommer garanti (Iconsg) dans le circuit auxiliaire pendant l'activation à venir de la thermistance et, d'autre part, d'une durée d'activation à garantir (Dactg) de la thermistance pour que l'habitacle atteigne la température de consigne (Tcons).