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Patent WO-2015063000-A1 (WO)
Title: Procédé de notification à un utilisateur d'une tâche sur un appareil
Inventor: BUIL VINCENTIUS PAULUS
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-10-27
Abstract: La présente invention concerne un système de notification à un utilisateur. Le système comprend un appareil (1, 21) conçu pour effecteur une tâche. L'appareil peut, par exemple, consister en un appareil électroménager tel qu'un four dont la tâche consiste à chauffer un aliment. L'appareil peut également consister en un distributeur automatique de billets d'un service de transport public. Le système comprend en outre un dispositif de notification mobile (2, 22, 40) destiné à notifier à l'utilisateur une tâche de l'appareil. L'appareil peut être conçu pour détecter automatiquement le dispositif de notification mobile si le dispositif de notification mobile se trouve à proximité de l'appareil une fois la tâche initiée par un utilisateur, et pour associer la tâche au dispositif de notification mobile. L'appareil et le dispositif de notification sont conçus pour communiquer un message de notification par l'intermédiaire d'un réseau de communication sans fil. Ce message de notification comprend des informations associées à la tâche, telles qu'un message informant l'utilisateur que l'aliment est cuit. En détectant automatiquement le dispositif de notification mobile, l'appareil peut envoyer un message à une personne ayant (sûrement) initié la tâche.
Patent WO-2015104078-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication servant à identifier et/ou localiser un transpondeur rfid
Inventor: MÜLLER DOMINIKUS JOACHIM
IPC: G06K7/10
Filed: 2014-11-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (10), servant à identifier et/ou à localiser un transpondeur RFID (12), qui comprend un premier lecteur RFID (14) et au moins un deuxième lecteur RFID (16). Pour identifier et/ou localiser le transpondeur RFID (12), le premier et/ou le deuxième lecteur RFID (14, 16) envoient un signal de demande (S1 à S4) au transpondeur RFID (12) et reçoivent de ce dernier un signal de réponse (A1, A2). Le dispositif de communication (10) comporte un système de déclenchement (18) conçu pour envoyer au premier et/ou au deuxième lecteur RFID (14, 16) un signal de déclenchement (R1/2_OUT, R3/4_OUT, R1/2/3/4_OUT) à la suite duquel le premier et/ou le deuxième lecteur RFID (14, 16) envoient le signal de demande (S1 à S4).
Patent WO-2015128074-A1 (WO)
Title: Fermoir pour un bijou
Inventor: CHEVALIER HANNO
IPC: A44C5/20
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un fermoir pour un bijou, qui comprend un boîtier dans lequel est prévue une ouverture latérale par laquelle une partie insérable d'une première extrémité du bijou peut être amenée à l'intérieur du boîtier dans lequel est disposé un mécanisme de fermeture qui est actionnable par un organe d'actionnement et par lequel la partie insérable de la première extrémité du bijou introduite dans le boîtier peut être arrêtée de manière détachable. Selon l'invention, le mécanisme de fermeture comporte un élément de fermeture qui coopère avec un élément à ressort, l'élément de fermeture est guidé par une ouverture du boîtier et est fixé sur l'organe d'actionnement disposé en dehors du boîtier. Une extrémité inférieure de l'élément de fermeture peut être soumise à l'effet de la partie insérable de la première extrémité du bijou amenée par une ouverture latérale et peut être pivotée par cet effet et peut être ramenée dans sa position fermée par l'action de l'élément à ressort.
Patent WO-2015114151-A1 (WO)
Title: Procédé et circuit de détection d'un arc électrique dans un circuit, et dispositif de commutation utilisant un tel circuit
Inventor: TISSERAND ETIENNE
IPC: H02H1/00
Filed: 2015-02-03
Abstract: Selon un procédé et dans un circuit de détection d'arc électrique sur un circuit électrique alimenté en courant alternatif selon une période d'alimentation, on mesure au moins un signal d'entrée (S) parmi un courant (1) et une tension (U) d'alimentation du circuit électrique, caractérisé en ce qu'on fournit un signal d'alerte (Al) indiquant qu'un arc électrique se produit lorsque le signal d'entrée (S) est constant sur au moins une partie de la période d'alimentation, on échantillonne numériquement le signal d'entrée (S) lors de sa mesure selon des niveaux prédéterminés et, pour identifier que le signal d'entrée (S) est constant, on détermine la fréquence à laquelle chaque niveau est atteint par le signal d'entrée (S) sur une fenêtre temporelle prédéterminée, on compare la fréquence de chaque niveau à un seuil d'alerte prédéterminé, et on délivre le signal d'alerte si la fréquence d'au moins l'un des niveaux est supérieure au seuil d'alerte. Un dispositif de commutation comportant un tel circuit.
Patent WO-2015124580-A1 (WO)
Title: Masque d'ergospirométrie de mesure de composition d'air
Inventor: STOREY AUBREY GORDON
IPC: A61B5/091
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un masque d'ergospirométrie pour mesurer une composition d'air expiré. Le masque comprend une pluralité d'orifices d'inhalation à travers lesquels l'air peut être inhalé, une pluralité d'orifices d'échappement à travers lesquels l'air expiré peut sortir du masque, un canal de flux d'air expiré pour recevoir le flux d'air expiré, et un premier moyen de détection pour détecter un ou plusieurs constituants dans l'air expiré.
Patent WO-2015132204-A1 (WO)
Title: Machine de forage avec système de déchargement d'outil optimisé
Inventor: CARTECHINI GIUSEPPE
IPC: E21B3/02
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention porte sur une machine de forage (100), laquelle machine comprend : un outil de forage (U), une machine de forage rotary (R), un moteur principal (E) qui actionne une pompe haute pression (P1), un moteur hydraulique (M) avec une cylindrée variable, actionné par la pompe haute pression (P1), et relié à ladite machine rotary (R), au moins un capteur de pression (S1) disposé dans un tuyau de décharge (L1) dans lequel le fluide s'écoule à partir de la pompe haute pression (S1) jusqu'au moteur hydraulique (M), et une vanne de réglage (V) disposée dans un tuyau de décharge (L4) dans lequel le fluide s'écoule à partir d'un circuit basse pression jusqu'au moteur hydraulique (M) afin de régler la cylindrée du moteur hydraulique (M) en fonction de la pression mesurée par le capteur de pression (S1) quand l'outil est déchargé.
Patent WO-2015169554-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une succession de couches de semi-conducteur
Inventor: HERTKORN JOACHIM
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une succession de couches de semi-conducteur, comprenant les étapes consistant à : - produire un substrat de croissance (50) possédant une surface de croissance (51) sur un côté de croissance (50a), - faire croître une première couche de semi-conducteur nitrurée (10) sur le côté de croissance, - faire croître une deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20) sur la première couche de semi-conducteur nitrurée (10), la deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20) comportant au moins un orifice (21) ou au moins un orifice (21) étant ménagé dans la deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20) ou au cours de la croissance au moins un orifice (21) étant formé dans la deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20), - éliminer au moins une partie de la première couche de semi-conducteur nitrurée (10) par les orifices (21) ménagés dans la deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20), - faire croître une troisième couche de semi-conducteur nitrurée (30) sur la deuxième couche de semi-conducteur nitrurée (20), la troisième couche de semi-conducteur nitrurée (30) recouvrant au moins par endroits les orifices (21) de telle sorte que des cavités, dépourvues de matériau semi-conducteur, étant présentes entre le substrat de croissance (50) et les couches de semi-conducteur (10, 20, 30) suivantes, et - détachement du substrat de croissance (50).
Patent WO-2016008605-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration d'huile, couvercle de boîtier et pot de boîtier d'un dispositif de filtration d'huile
Inventor: JAINEK HERBERT
IPC: F01M11/03
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtration d'huile (10) d'un moteur à combustion interne, en particulier d'un véhicule automobile, un couvercle de boîtier (24) et un pot de boîtier (20) d'un dispositif de filtration d'huile (10). Le dispositif de filtration d'huile (10) comprend au moins un carter d'huile (12) et au moins un pot de boîtier (20) d'un boîtier de filtration d'huile (16) qui est relié d'une seule pièce à l'au moins un carter d'huile (12). Le pot de boîtier (20) comporte un orifice de montage (22) servant au montage et au démontage d'au moins un élément de filtration à huile (18). L'orifice de montage (22) est fermé par un couvercle de boîtier (24) en forme de coupelle, qui est configuré pour être insérable et extractible, à l'aide d'un moyen de liaison (26) servant à relier le couvercle de boîtier (24) au pot de boîtier (20). Le couvercle de boîtier (24) forme, au moins de façon concomitante, dans une position de fermeture par rapport à l'au moins un orifice d'évacuation (52) ménagé dans le pot de boîtier (20) de façon à déboucher dans le carter d'huile (12), un élément de blocage d'évacuation (64) qui peut être retiré par un mouvement d'ouverture du couvercle de boîtier (24) au moins dans une position d'entretien. Le couvercle de boîtier (24) forme, au moins de façon concomitante, dans la position de fermeture et la position d'entretien par rapport à l'environnement, un élément de blocage d'évacuation (44) par rapport à l'orifice de montage (22) qui peut être retiré par un autre mouvement d'ouverture du couvercle de boîtier (24) dans une position d'ouverture. L'élément de blocage d'évacuation (64) est formé au moins de façon concomitante par un moyen de butée (50) pour former une butée dans la position de fermeture du couvercle de boîtier (24).
Patent WO-2015181244-A1 (WO)
Title: Procédé de coloration capillaire utilisant une composition contenant au moins un composé d'indol(in)e et un composé aromatique polycyclique comportant au moins dix atomes de carbone
Inventor: AUBERT FABIEN
IPC: A61K8/49
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des fibres de kératine par traitement desdites fibres à l'aide i) d'au moins un composé aromatique comprenant un polycycle hydrocarboné comportant au moins 10 atomes de carbone, au moins l'un des cycles étant aromatique, ii) d'au moins un composé d'indol(in)e ; éventuellement iii) d'au moins un sel métallique, iv) d'au moins du peroxyde d'hydrogène ou d'au moins un système de génération de peroxyde d'hydrogène et v) d'au moins un agent basifiant. L'invention concerne également une composition de coloration contenant les ingrédients i) et ii), et éventuellement iii) à v) tels que définis précédemment, et un kit comprenant les ingrédients i) à v) tels que définis précédemment. Ce procédé de coloration capillaire permet d'obtenir une coloration de meilleure qualité, plus uniforme, plus chromatique et de plus longue durée qui n'altère pas les propriétés cosmétiques des fibres de kératine, tout en empêchant les modifications de couleur associées à la présence de dérivés d'indol(in)e.
Patent WO-2017005317-A1 (WO)
Inventor: OLOFSSON HENRIK
IPC: H04B17/309
Filed: 2015-07-08
Abstract: The present invention relates to a network node (100) and a user device (300). The network node (100) comprising: a transceiver (104) configured to transmit a first control signal (S1) to a user device (300), the first control signal (S1) comprising a measurement request for at least one first reference signal (RS1), transmit the first reference signal (RS1) to the user device (300), receive a second control signal (S2) from the user device (300), the second control signal (S2) comprising a measurement report indicating a measurement of the first reference signal (RS1) at the user device (300), receive a second reference signal (RS2) from the user device (300); a processor (102) configured to measure the second reference signal (RS2), calculate at least one gain (G) between the network node (100) and the user device (300) based on the measurement of the first reference signal (RS1) and the measurement of the second reference signal (RS2). The user device (300) comprising: a transceiver (304) configured to receive a first control signal (S1) from a network node (100), the first control signal (S1) comprising a measurement request for a first reference signal (RS1), receive the first reference signal (RS1) from the network node (100), a processor (302) configured to measure the first reference signal (RS1) according to the measurement request, wherein the transceiver (304) further is configured to transmit a second control signal (S2) to the network node (100), the second control signal (S2) comprising a measurement report indicating the measurement of the first reference signal (RS1), transmit a second reference signal (RS2) to the network node (100). Furthermore, the present invention also relates to corresponding methods, a computer program, and a computer program product.
Patent WO-2016030165-A1 (WO)
Inventor: MACCHI ROBERTO
IPC: C09K8/90
Filed: 2015-08-06
Abstract: Method of treating a portion of a subterranean formation comprising the injection of an aqueous fluid containing a modified polysaccharide bearing ethylenically unsaturated double bonds and an initiator of radical polymerization.
Patent WO-2016034658-A1 (WO)
Inventor: BIZARD ARNAUD
IPC: B21B13/14
Filed: 2015-09-03
Abstract: The invention relates to a roll assembly (1) for a rolling device, comprising at least one working roll assembly (5) that includes at least one working roll (5.1, 5.2) which is driven by a directly adjoining drive roll (6, 7) and which is used for shaping a rolling stock, and at least one support roll assembly (8) that includes at least one primary support roll (8.1 to 8.4) for supporting the working roll assembly (5). According to the invention, the at least one primary support roll (8.1 to 8.4) has a plurality of primary support roll segments (8.1.1 to 8.1.4, 8.2.1 to 8.2.4, 8.3.1 to 8.3.4, 8.4.1 to 8.4.4) successively arranged in the axial direction.
Patent WO-2016062807-A1 (WO)
Title: Dispositif d'administration de médicament de type stylo avec affichage électronique sur élément d'attache
Inventor: WINDUM JESPER PETER
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection de médicament portable de type stylo (300) qui comprend une partie principale (301) et une attache (360). L'attache comprend une partie base montée sur une partie du dispositif d'administration de médicament, et une partie de préhension d'attache avec une extrémité libre. Le dispositif comprend en outre des moyens d'expulsion de médicament ayant des moyens de réglage de dose (340) permettant à un utilisateur de définir une dose de médicament à expulser, et une tige de piston conçue pour déplacer un piston d'une cartouche chargée dans une direction distale pour ainsi expulser le médicament de la cartouche. Un circuit électronique comprend un moyen de détection conçu pour détecter une dose définie et/ou expulsée, et un d'affichage (374) est prévu pour afficher les valeurs liées aux doses, au moins une partie de l'affichage étant agencée dans la partie principale de pince flexible.
Patent WO-2016083203-A1 (WO)
Title: Dispositif de supraconductivité présentant des dispositifs de bobinage et un dispositif de refroidissement, ainsi que véhicule équipé de celui-ci
Inventor: GRUNDMANN JÖRN
IPC: H02K55/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de supraconductivité présentant: - au moins deux dispositifs de bobinage électrique (3, 5), dont au moins est conçu comme dispositif de bobinage (3, 5) supraconducteur, - et un dispositif de refroidissement (7) permettant le refroidissement des dispositifs de bobinage (3, 5) à l'aide d'un fluide de refroidissement (9). Le dispositif (1) comporte au moins une première ligne de raccordement (11a) entre les deux dispositifs de bobinage (3, 5) électriques. Cette ligne de raccordement comporte un premier conducteur électrique (13) pour la connexion électrique des deux dispositifs de bobinage (3, 5) et un premier tuyau de fluide de refroidissement (15) pour le transport du fluide de refroidissement (9) entre les deux dispositifs de bobinage (3, 5). L'invention concerne en outre un véhicule (25) équipé d'un tel dispositif (1) conçu comme dispositif d'entraînement.
Patent WO-2016096417-A1 (WO)
Title: Procédé de liaison de pièces qui sont fabriquées à partir d'une matière première dans le processus de fabrication générative
Inventor: OTT MICHAEL
IPC: B22F3/105
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé (1) de fabrication générative d'une pièce (2) à partir d'une matière première (14) qui contient au moins un métal. Dans le procédé, on crée un modèle géométrique (10) de la pièce (2) et le modèle (10) est divisé en une pluralité d'éléments individuels (12a-12f). Chaque élément individuel (12a à 12f) est fabriqué par étapes à partir de la matière première (14) par fusion locale puis solidification, dans une étape de fabrication (32), d'une unité de quantité (34) de matière première (14) avec apport de chaleur local sur une partie déjà fabriquée (13b-13e) de l'élément individuel (12a-12f) respectif et les éléments individuels (12a-12f) sont assemblés au moyen d'un procédé de diffusion par application de pression (20a, b) et apport local de chaleur sur des surfaces de contact (24a-d) de façon à obtenir la pièce finie (2). L'invention concerne en outre une pièce (2) fabriqué à partir d'une matière première (14) au moyen d'un tel procédé (1).
Patent WO-2016110372-A1 (WO)
Title: Prothèse à double mobilité
Inventor: LINK HELMUT D
IPC: A61F2/32
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une prothèse articulaire munie d'un cotyle (10) qui présente une surface articulaire concave (11) et d'un insert articulaire (20) qui présente une surface articulaire concave (21) et une surface articulaire convexe (22) qui sont respectivement limitées par un bord périphérique (23, 24). La surface articulaire convexe (22) de l'insert articulaire (20) est conçue pour former, à l'état assemblé avec la surface articulaire concave (11) du cotyle (10), une première articulation partielle. La surface articulaire concave (21) de l'insert articulaire (20) est en outre conçue pour former, à l'état monté avec la surface articulaire convexe (32) d'une tête articulaire (30), une seconde articulation partielle. Le cotyle (10) et l'insert articulaire (20) présentent respectivement un dispositif de fixation (12, 25, 26) empêchant toute luxation de la prothèse articulaire.
Patent WO-2017021000-A1 (WO)
Inventor: LOCHBIHLER HANS
IPC: B42D25/29
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité pour la production de documents de valeur, par exemple de billets de banque, de chèques ou similaires, lequel présente : un substrat diélectrique (1), une première structure de réseau linéaire périodique (2) incorporée dans le substrat (1) et composée de plusieurs premiers éléments de liaison de réseau (3) orientés dans une direction longitudinale, agencés dans un premier plan (L1), et entre lesquels se trouvent de premiers intervalles de réseau (4), et une seconde structure de réseau linéaire (6) de même période (d) incorporée dans le substrat (1) et composée de seconds éléments de liaison de réseau (7) orientés dans la direction longitudinale et entre lesquels se trouvent de seconds intervalles de réseau (8). La seconde structure de réseau linéaire (6) se trouve par rapport au premier plan (L1) au-dessus de la première structure de réseau (2) dans un second plan parallèle (L2), la seconde structure de réseau linéaire (6) est inversée par rapport à la première structure de réseau linéaire (2) de telle manière que, vus d'en haut dans le premier plan (L1), les seconds éléments de liaison de réseau (7) se trouvent au-dessus des premiers intervalles de réseau (4) et les seconds intervalles de réseau (8) se trouvent au-dessus des premiers éléments de réseau (3), et l'élément de sécurité (S), observé par transmission (T), produit un effet de couleur. Les éléments de liaison de réseau (3) de la première structure de réseau linéaire (2) et les éléments de liaison de réseau (7) de la seconde structure de réseau linéaire (6) sont chacun composés d'une double couche constituée d'une couche composée d'un matériau à indice de réfraction élevé (3a, 7a) et d'une couche composée d'un matériau métallique (3b, 7b).
Patent WO-2016113142-A1 (WO)
Title: Device for tendon and ligament reconstruction
Inventor: SNEDEKER JESS G
IPC: A61F2/08
Filed: 2016-01-12
Abstract: The invention relates to a medical implant device for attaching or re-attaching a flexible graft to a bone, comprising: at least a first insert comprising a synthetic osteoconductive and/or osteoinductive material, and a flexible graft, wherein the flexible graft is connected to the at least one insert, particularly prior to surgical implantation of the medical implant device.
Patent WO-2016146740-A1 (WO)
Inventor: MOORCROFT ADAM
IPC: F02M35/12
Filed: 2016-03-17
Abstract: The present invention relates to a vehicle control unit (20). The vehicle control unit (20) comprises an input (26) for detecting a start demand and a driving condition. The vehicle control module also comprises a control module (28) arranged to control an engine start attribute according to a first profile (34) and a second profile (36). The vehicle control module (20) also comprises a selection module (30) arranged to select between the first and second profiles (34, 36) based on detecting a predetermined driving condition, in response to detecting a start demand.
Patent WO-2016165909-A1 (WO)
Title: Élément filtrant, en particulier pour la filtration de gaz
Inventor: FRITZSCHING TORSTEN
IPC: B01D46/12
Filed: 2016-03-17
Abstract: Élément filtrant qui présente un corps formant milieu filtrant situé sur un corps de support sur lequel au moins un élément de guidage est agencé pour le guidage dans un boîtier de filtre récepteur.
Patent WO-2016146767-A1 (WO)
Title: Attribution améliorée de canaux sur des réseaux sans fil multicanaux
Inventor: VIGER PASCAL
IPC: H04W74/02
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de transmission simultanée de données depuis deux dispositifs de communication sans fil ou plus au cours d'une opportunité de transmission réservée autrement à un seul dispositif de communication. L'invention propose une collaboration entre le groupe de dispositifs de communication pour réserver une opportunité de transmission sur un canal composite comprenant une pluralité de sous-canaux pour la totalité du groupe et pour gérer efficacement l'attribution des sous-canaux pour une transmission de données simultanée depuis deux dispositifs ou plus. Dans l'aspect principal de l'invention, la collaboration prend la forme d'un regroupement des sous-canaux dans le canal composite réservé de manière à permettre à deux stations ou plus de transmettre des données simultanément sur une bande de fréquence contiguë. La collaboration parmi le groupe de dispositifs de communication peut être effectuée dans un mode géré ou un mode ad hoc. L'invention concerne particulièrement la norme de communication IEEE 802.11ac.