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Patent FR-3029155-A1 (FR)
Title: Procede de controle des changements etat d'une chaine cinematique
Inventor: ROUDEAU FREDERIC
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-12-02
Abstract: Procédé de contrôle des changements d'état d'une chaîne cinématique de véhicule reliant au moins un moteur thermique et/ou une machine électrique aux roues du véhicule par l'intermédiaire d'une transmission, assurant le transfert du couple du moteur thermique et/ou de la machine électrique en direction des roues sur un ou plusieurs rapports de démultiplication, caractérisé en ce que l'autorisation du passage de l'état courant (E_crt) sur un état cible (E_cib) dépend de la diminution de l'accélération du véhicule sur l'état intermédiaire (E_itr) provoquant la plus faible accélération du véhicule pendant la transition entre l'état courant (E_crt) et l'état cible (E_cib).
Patent FR-3031663-A1 (FR)
Title: Dispositif seche-mains
Inventor: DE RUSSE JEAN-GUY
IPC: A47K10/48
Filed: 2015-01-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif sèche-mains comprenant un châssis (2) portant : (i) des moyens (3) pour la production d'un flux d'air qui sont prolongés par un conduit (4) pour la circulation dudit flux d'air, (ii) au moins une buse (5) qui est ménagée au niveau d'une extrémité aval (42) dudit conduit (4) et qui est apte à générer un jet d'air destiné à sécher les mains d'un utilisateur. Ladite au moins une buse (5) est ménagée dans une pièce de sortie (10) mobile qui est positionnée au niveau de ladite extrémité aval (42) dudit conduit (4) et qui coopère avec ledit châssis (2) par le biais de moyens de liaison (11) définissant au moins un degré de liberté (11'). Et ledit dispositif sèche-mains (1) comporte des moyens (12) pour générer un mouvement de ladite pièce de sortie (10) et de ladite au moins une buse (5) selon ledit degré de liberté (11') lorsque lesdits moyens de production du flux d'air (3) sont en configuration de marche.
Patent FR-3036301-A1 (FR)
Title: Procede de soudure avec apport de matiere et module electronique de puissance realise par ce procede
Inventor: TAN KY LIM
IPC: B23K101/40
Filed: 2015-05-21
Abstract: Le procédé de soudure avec apport de matière selon l'invention est destiné à reporter une puce à semi-conducteur (1) sur un substrat (2). Le procédé est du type dans lequel on forme une brique d'assemblage (1, 2, 3) comprenant le substrat (2), au moins une première couche (3) présentant une première épaisseur d'un premier métal possédant une première température de fusion basse choisi parmi un premier groupe comprenant l'étain, et la puce à semi-conducteur (1), et dans lequel on soumet longitudinalement la brique d'assemblage (1, 2, 3) à une charge de pression (9) entre une plaque chauffante (5) et une bride de maintien (6). Conformément à l'invention, un mouvement vibratoire transversal (10) à fréquence ultrasonique est imprimé à la brique d'assemblage (1, 2, 3).
Patent FR-3037621-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur, avantageusement du genre eolienne ou hydrolienne, pour capter l'energie cinetique d'un flux de fluide
Inventor: VILLENEUVE MANUEL
IPC: F03D5/06
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif capteur (1), avantageusement du genre éolienne, pour capter l'énergie cinétique d'un flux de fluide. Le dispositif capteur (1) comprend au moins une surface portante (5) assemblée avec une base (3) par le biais de moyens de liaison pivot (10) définissant un axe de rotation horizontal primaire (10'). Ce dispositif capteur (1) comporte des moyens pour générer une rotation oscillante de ladite au moins une surface portante (5) soumise audit flux de fluide, autour dudit axe de rotation horizontal primaire (10') ; ladite rotation oscillante définit des angles de battement (T) formant un secteur de rotation oscillante (S) s'étendant, d'une part, au-dessus d'un plan horizontal (H) passant par ledit axe de rotation horizontal primaire (10') et, d'autre part, de part et d'autre d'un axe vertical (V) passant par ledit axe de rotation horizontal primaire (10').
Patent FR-3038126-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de particules de type resistif et procede de detection de particules
Inventor: AUNE STEPHAN
IPC: H01J47/02
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif de détection de particules de type résistif (30) comprenant une cathode (31), une micro-grille d'amplification (32), et une anode (33) composée d'un isolant plan (34) comportant des pistes résistives (35) disposées sur une face dudit isolant plan (34) en regard de la micro-grille d'amplification (32) et des pistes de lecture (36) disposées sur la face opposée dudit isolant plan (34), lesdites pistes de lecture (36) étant connectées à un système de lecture (37). Dans un mode de réalisation non limitatif, le dispositif de détection de particules de type résistif (30) comporte en outre une piste conductrice (38) positionnée entre deux pistes résistives (35).
Patent FR-3038172-A1 (FR)
Title: Procede de determination du decalage temporel existant entre les horloges des stations de base d'un reseau de communication
Inventor: MOLINIER LIONEL
IPC: H04J1/12
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination du décalage temporel existant entre les horloges des stations de base (31) d'un réseau de communication. Le procédé (50) comporte des étapes dans lesquelles : - 51/ un message montant est émis par un terminal distant (20) à destination d'un serveur central (32), - 52/ le message montant est reçu par au moins deux stations de base (31) du réseau de communication, - 53/ chacune des stations de base (31) ayant reçu le message montant horodate celui-ci selon son horloge propre, puis émet le message ainsi horodaté vers le serveur central (32), - 54/ le serveur central (32) collecte tous les messages horodatés par les stations de base (31), extrait les messages horodatés comportant le même message montant issu du premier terminal (20A), et détermine les décalages temporels entre ces messages horodatés.
Patent FR-3038614-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante.
Inventor: LETAY MARTIAL
IPC: C11D3/43
Filed: 2015-07-10
Abstract: Microémulsion comprenant : a) une huile comprenant du terpinolène et/ou un ester d'acide gras, b) un tensioactif polyéthoxylé dérivé du sorbitan, c) un co-tensioactif terpénique polyéthoxylé polypropoxylé, d) éventuellement un hydrotrope tel que de l'éthanol, et e) de l'eau. L'invention porte également sur une composition nettoyante concentrée, un procédé de fabrication de la microémulsion ainsi que son utilisation pour le nettoyage.
Patent FR-3050057-A1 (FR)
Title: Procede pour acceder a une ou des videos permettant d'effectuer une premiere visite en ligne d'un bien immobilier
Inventor: CLARI JEAN FRANCOIS
IPC: G06Q50/16
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant aux intervenants habituellement présent lors de visites de biens immobiliers de gagner du temps, grâce à une première visualisation d'une vidéo du bien et donc de ne se déplacer que pour des biens suscitant un intérêt sérieux et avec de bonnes chances d'aboutir à la signature d'une transaction ou d'un contrat. La présente invention permettra une visite du bien immobilier sur internet en exploitant notamment les possibilités offertes par les plateformes informatiques en nuage, communément appelées cloud. Ce procédé comprendra les étapes suivantes : Publication d'une annonce, réalisation d'une vidéo du bien, placement de cette vidéo sur une plate-forme en nuage (communément appelée cloud), entrée en contact entre les partie, demande et fourniture de documents. communication de la vidéo.
Patent FR-3046356-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement infrarouge portable
Inventor: FAUCHON ERIC
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-01-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'irradiation infrarouge comprenant au moins une partie couvrante (3) apte à recouvrir une partie du corps d'un utilisateur et contenant au moins une couche chauffante (30) dont l'alimentation électrique permet d'émettre un rayonnement infrarouge dans une plage de longueur d'onde déterminée vers au moins une partie du volume situé à l'intérieur de la partie couvrante (3), le dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins un contrôleur (11) pilotant une pluralité de modules (10) complémentaires entre eux et comprenant chacun :         - des moyens d'assemblage (31) pour solidariser au moins deux desdits modules (10, 11) entre eux, de manière à former au moins une portion de la partie couvrante (3) ;         - au moins une plaque chauffante (300) pour former au moins une partie de ladite couche chauffante (30) ;         - des moyens de connexion (2) permettant le pilotage desdits modules (10), au moins par l'alimentation desdites plaques chauffantes (300) en fonction de signaux fournis par ledit contrôleur (11).
Patent FR-3046583-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour relier un balai d'essuie-glace a un bras d'entrainement
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-01-13
Abstract: Adaptateur (112) pour relier un balai d'essuie-glace à un bras d'entraînement, l'adaptateur comprenant deux parois (28) sensiblement parallèles reliées ensemble par au moins un élément de liaison (30), lesdites parois comportant des premières faces latérales internes (28a) entre lesquelles s'étend ledit au moins un élément de liaison, et des faces latérales externes (28b) comportant des motifs en saillie (132) de guidage par glissement, caractérisé en ce que lesdits motifs sont répartis en lignes et colonnes.
Patent FR-3047856-A1 (FR)
Title: Alimentation a decoupage
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02M7/12
Filed: 2016-02-16
Abstract: L'alimentation à découpage (10) comporte : - une entrée (16) pour un courant variable d'entrée (IPRI) sous une tension d'entrée (VPRI) ; - une sortie (36) pour un courant continu de sortie (lsec), et - successivement, depuis l'entrée vers la sortie, - un système d'interrupteurs commandés (20) ; - un transformateur (21) dont le primaire (24) est relié en sortie du système d'interrupteurs commandés (20) ; - un circuit de redressement (28) connecté aux bornes d'un circuit secondaire (26) du transformateur ; et - un condensateur de stockage (32) relié en parallèle aux bornes de sortie du circuit redresseur (28) avec interposition d'une bobine (34), la sortie (36) étant formée aux bornes du condensateur de stockage (32). Elle comporte en outre des moyens (22) de commande du système d'interrupteurs (20) pour commander l'amplitude du courant d'entrée (IPRI) en fonction de la tension d'entrée (VPRI), de la tension (Vsec) aux bornes du condensateur de stockage (32), et de la puissance (Pn) fournie à la sortie (36), et les moyens de commande (22) comportent des moyens de calcul de manière cyclique, de la puissance fournie, à partir d'une puissance fournie à un cycle antérieur et d'au moins une variation de puissance fournie estimée en sortie (36) sur un cycle.
Patent FR-3052144-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de la tension d'une voile de planche a voile et planche a voile equipee de celui-ci
Inventor: RAFFOUX BENOIT
IPC: B63H9/08
Filed: 2016-06-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de tension de voile (8) qui comprend une partie fixe (10) destinée à être solidaire du point d'amure ou du point d'écoute de la voile, et une partie mobile (11) destinée à être solidaire du mât (4) ou d'une partie de wishbone, respectivement, les parties fixe (10) et mobile (11) étant montées de façon télescopique. L'intérieur des parties mobile (11) et fixe (10) est obturé par des première (11a) et seconde (10c) parois, formant une chambre à gaz (14), étant prévus des moyens d'obturation actionnables pour empêcher ladite chambre (14) de communiquer avec l'extérieur ou pour la mettre en communication soit avec une source de gaz comprimé, soit à l'air libre. L'invention concerne également une planche à voile équipée d'au moins un tel dispositif de réglage de tension de voile (8).
Patent FR-3054299-A1 (FR)
Title: Installation de production d'eau chaude avec un circuit thermodynamique alimente par cellules photovoltaiques
Inventor: BERTRAN FABIEN
IPC: F24H4/02
Filed: 2016-07-20
Abstract: Installation de production d'eau chaude comportant un réservoir de stockage (2), un système d'alimentation électrique propre (28) délivrant une puissance variable, et un circuit thermodynamique équipé d'au moins un évaporateur (10) prévu pour être disposé dans un flux d'air (12) d'un système de ventilation d'un bâtiment, d'au moins un condenseur (6) disposé dans le réservoir (2), et d'au moins un compresseur (16) à vitesse variable, cette installation comportant des moyens de mesure (30) de la puissance variable délivrée par le système d'alimentation électrique propre (28), et des moyens de régulation de la vitesse d'au moins un compresseur à vitesse variable (20) en fonction de la mesure donnée par ces moyens de mesure (30) de la puissance variable.
Patent FR-3062901-A1 (FR)
Title: Tube d’echangeur thermique, echangeur thermique et procede d’assemblage du tube correspondants
Inventor: FRANCOIS NICOLAS
IPC: F28F1/40
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un tube (3) pour échangeur thermique, réalisé à partir d'une bande métallique pliée de façon à définir au moins deux canaux de circulation pour un fluide. Selon l'invention, le tube (3) comporte une plaque de perturbation (9) dans le volume interne du tube (3), la plaque de perturbation (9) comportant : - une base (90) sensiblement plane, et - une pluralité de perturbateurs (91, 92) formés localement sur la base (90) et étant conformés de façon à venir au contact d'une paroi intérieure du tube (3). L'invention concerne également un échangeur thermique (1) comprenant de tels tubes (3) et un procédé d'assemblage d'un tel tube (3).
Patent FR-3059235-A1 (FR)
Title: Systeme patch
Inventor: CHAMBON FLORENCE
IPC: A61K9/70
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un système de patch comprenant un fermoir (2) et une tige (3), ladite tige (3) présentant, d'une part, une première extrémité terminale (3-1) pointue et, d'autre part, une seconde extrémité terminale (3-2) surmontée d'une tête (4), la première extrémité terminale (3-1) de la tige (3) étant insérée dans le fermoir (2) pour la fermeture du système. Le système selon l'invention comprend en outre un patch (5) transdermique, ledit patch (5) étant imbibé d'un principe actif désinfectant et/ou cicatrisant, et étant fixé audit fermoir (2), et en ce que, pour la fermeture du système, la tige (3) transperce le patch (5), libérant ainsi le principe actif désinfectant et/ou cicatrisant sur une partie du corps humain trouée par piercing, prise entre le patch (5) et la tête (4) surmontant la tige (3), et traversée par la tige (3).
Patent FR-3062635-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol pour cycle a transmission par chaine
Inventor: FORESTIER JEAN-MARC
IPC: B62H5/12
Filed: 2017-02-06
Abstract: Système de blocage pour prévenir le vol de cycles dans un système d'utilisation partagée de cycles, comprenant une chaîne (CH) reliant un pédalier (11) à au moins un pignon (12) de roue arrière (lb) du cycle, un élément de blocage (4) déplaçable entre une position de dégagement (DEG) et une position d'engagement (ENG) en prise sur la chaîne, un actionneur électromécanique (3) configuré pour déplacer l'élément de blocage entre la position de dégagement (DEG) et la position d'engagement (ENG) et une unité de commande (6) configurée pour commander ledit actionneur électromécanique, de manière sélective pour autoriser ou non la rotation de la chaîne au moins dans le sens de la marche avant du cycle.
Patent FR-3063789-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle des changements de rapports sur une transmission de vehicule hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: F16H61/28
Filed: 2017-03-10
Abstract: Procédé de contrôle des changements de rapport sur une transmission de véhicule hybride, regroupant le couple de plusieurs actionneurs sur différents rapports de transmission en direction des roues du véhicule, sous le contrôle de plusieurs coupleurs à crabots (C1, C2, C3), dont au moins deux coupleurs (C1, C3) commandés par un doigt commun (10) déplaçable par un moteur de sélection (Ms) dans une première direction (Y) entre deux lignes de passage parallèles pour sélectionner l'une d'elles, et par un moteur de passage (Me) dans une deuxième direction (X) orthogonale à la première pour engager l'une ou l'autre de deux vitesses en passant par une position neutre intermédiaire, caractérisé en ce que, lorsqu'on ne dispose pas d'une information fiable sur la position axiale en (X) du crabot d'un coupleur (C1) commandé par le doigt (10), - on commande l'actionneur de passage (Ms) en boucle ouverte en position neutre, et - on actionne l'actionneur de sélection (Ms), du doigt de commande (10) dans une position de sélection pendant un délai déterminé.
Patent FR-3065138-A1 (FR)
Title: Systeme de communication sans fil comportant un canal physique d’acces aleatoire global dans le temps et l’espace
Inventor: MALLART RAOUL
IPC: H04W4/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un système (10) de communication sans fil comportant un réseau d'accès (31) cellulaire relié à un cœur de réseau cellulaire (30), ledit réseau d'accès cellulaire comportant des stations de base (310) cellulaires adaptées à échanger des données avec des terminaux (20) sur des canaux physiques dits d'accès coordonné, chaque station de base (310) cellulaire desservant une zone géographique, l'ensemble des zones géographiques desservies par lesdites stations de base cellulaires formant une région géographique. Le système (10) de communication sans fil comporte des stations de base (320) d'accès aléatoire desservant la région géographique, chaque station de base (320) d'accès aléatoire étant adaptée à recevoir des données émises par des terminaux sur un canal physique permanent dit d'accès aléatoire, les canaux physiques permanents d'accès aléatoire desdites stations de base d'accès aléatoire utilisant une même ressource radio dans toute la région géographique.
Patent FR-3068453-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur air/fluide (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant (FR). L'échangeur de chaleur air/fluide (5) comprend une première nappe (15) de premiers tubes (14) et une deuxième nappe (17) de deuxièmes tubes (16). La première nappe (15) comprend une première boîte supérieure (8) qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs (41, 42, 43) dont au moins un premier compartiment supérieur (41) interposé entre un deuxième compartiment supérieur (42) et un troisième compartiment supérieur (43). Une bouche d'admission (9) du fluide réfrigérant (FR) s'inscrit dans une épaisseur de la première nappe (15). Un tube d'admission (21) s'étend à l'intérieur du deuxième compartiment supérieur (42) entre la bouche d'admission (9) et le premier compartiment supérieur (41).
Patent FR-3070057-A1 (FR)
Title: Unite de commande d'une vanne commandee de prelevement d'un flux d'air dans un flux d'air sous pression d'un aeronef
Inventor: DJELASSI CEDRIK
IPC: B64D13/00
Filed: 2017-08-11
Abstract: Un système de régulation d'une paramètre thermique (TM) associée à un ensemble d'échange thermique (10) d'une turbomachine (1), comprenant : - au moins un moyen de mesure (21) ou d'estimation dudit paramètre thermique (TM), - une vanne (15) commandée agissant sur le débit d'un fluide dans ledit ensemble (10), et - un régulateur (22) comprenant un comparateur (32) déterminant le signe d'un signal d'erreur (ϵ) relatif à la différence (ϵ) entre ledit paramètre thermique (TM) et une consigne (TC). Le régulateur (22) comprend en outre : - un commutateur (33) configuré pour, en fonction dudit signe, délivrer, à un système de commande (35) de la vanne (15), un courant de commande maximum (Max) commutant la vanne (15) dans un état fermé ou un courant de commande minimum (Min) commutant la vanne (15) dans un état ouvert, et - un déphaseur (24) configuré pour appliquer sur le signal d'erreur (ϵ) une avance de phase déterminée en fonction d'une estimation d'une constante de temps (τ) du système de commande (35).
Patent FR-3074232-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut d'ecoulement de gaz dans une ligne de ventilation d'un dispositif de purge
Inventor: COLLET THIERRY
IPC: F02M35/08
Filed: 2017-11-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'un défaut d'écoulement de gaz dans une ligne de ventilation (22) d'un dispositif de purge d'un filtre (21) absorbeur de vapeurs de carburant d'un moteur (1) à combustion interne d'un véhicule lors d'un remplissage en carburant d'un réservoir (19) du véhicule, à l'aide d'un pistolet (300) comprenant un canal à effet venturi, afin d'arrêter le remplissage lorsque le canal est rempli de carburant, ladite ligne de ventilation (22) reliant le réservoir de carburant (19) audit filtre (21), le réservoir (19) étant muni : • d'un tuyau de remplissage (100) à l'extrémité duquel se trouve un bouchon (101) adapté pour que, lors d'un remplissage en carburant à l'aide du pistolet (300), les vapeurs de carburant s'évacuent à travers la ligne de ventilation (22), • au moins une jauge mesurant le volume de carburant dans le réservoir (19), le procédé de détection étant caractérisé en ce qu'il comprend la mesure en continu du volume (V) de carburant dans le réservoir (19) pendant le remplissage et la comparaison entre un profil de volume (B) ainsi mesuré par rapport au temps (t), avec un profil prédéterminé de volume (A), le défaut d'écoulement étant détecté, si les deux profils ne correspondent pas.
Patent FR-3075668-A1 (FR)
Title: Dispostif de protection pour le nettoyage d'une canalisation contenant de l'amiante et procede de nettoyage utilsant un tel dispositif
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: E03F9/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection pour le nettoyage d'une canalisation contenant de l'amiante, ainsi qu'un kit de nettoyage et un kit de perçage contenant un tel dispositif. La présente invention concerne également un procédé de nettoyage mettant en œuvre le kit de nettoyage selon l'invention. Lorsqu'il est nécessaire de percer la canalisation préalablement au nettoyage, le procédé de nettoyage selon l'invention comporte en outre des étapes de perçages mettant en œuvre le kit de perçage selon l'invention.
Patent FR-3075730-A1 (FR)
Title: Procede de remplissage volumique d'un circuit de freinage de vehicule
Inventor: GARREAU JEAN-MICHEL
IPC: F16D65/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: Ce procédé comprend les étapes d'alimentation sous pression du système de freinage (100) par un premier volume A de liquide de frein égal au volume du réservoir primaire (3), d'ouverture des électrovannes du circuit hydraulique secondaire (2), d'alimentation du système de freinage (100) par un second volume B de liquide de frein supérieur au volume du circuit secondaire (2), d'activation de la pompe (5) du circuit secondaire (2), d'alimentation du système (100) de freinage par un volume C de liquide de frein, d'arrêt de la pompe (5) du circuit secondaire (2), de fermeture des électrovannes (21, 22), de déconnexion de l'adaptateur (201) de remplissage, et d'écoulement du liquide de frein dans le circuit primaire (1) vers les étriers (41, 42). La somme des volumes A, B et C représente le volume nominal de liquide de frein nécessaire au fonctionnement du système de frein (100).