baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3055746-B1 (FR)
Title: Bornier de connexion electrique et systeme de double interrupteur comprenant deux tels borniers
Inventor: BRUYERE MARCEL
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-09-06
Granted: 2021-05-21
Abstract: Ce bornier (2) de connexion électrique de câbles électriques (C2, C4, C6) comprend un boîtier (4) électriquement isolant et au moins un levier (12) articulé sur le boîtier autour d'un axe de pivotement (X12) et comprenant un bras de levier (124) allongé qui s'étend suivant un axe longitudinal (A12), entre l'axe de pivotement et une extrémité libre du bras de levier. Une face latérale (2C) du bornier est munie d'au moins un trou (10) d'insertion d'une extrémité dénudée de câble électrique suivant un axe d'insertion (Y10) de câble, ce trou (10) débouchant dans un volume intérieur du boîtier (4). Le pivotement du levier permet de le faire passer d'une première position, dite ouverte, dans laquelle le levier autorise l'insertion d'une extrémité dénudée de câble électrique (C2) par le trou d'insertion (10) de la face latérale (2C) dans le volume intérieur, vers une deuxième position, dite fermée, dans laquelle le levier empêche le retrait, hors du volume intérieur du boîtier, de l'extrémité dénudée du câble électrique préalablement insérée. Le levier (12) comprend, en outre, une zone de préhension (126) positionnée à l'extrémité libre du bras (124) de levier. La zone de préhension (126) est décalée latéralement, parallèlement à l'axe de pivotement (X12), par rapport à un axe (Y22) radial à l'axe de pivotement et passant par un point d'intersection (P12) entre l'axe de pivotement (X12) et l'axe longitudinal du bras (A12).
Patent FR-3057543-B1 (FR)
Title: Turbomachine a axes decales horizontalement
Inventor: EL GHANNAM NORA
IPC: B64D33/02
Filed: 2016-10-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (12) d'aéronef, comportant au moins une hélice (26) d'axe de rotation longitudinal A, un réducteur (26), et un moteur à turbine à gaz (30) d'axe de rotation longitudinal (B), l'axe (B) étant décalé par rapport à l'axe A de ladite hélice (28), ladite hélice (26) recevant une puissance motrice dudit moteur (30) par l'intermédiaire dudit réducteur (26), et ladite hélice (28) et ledit moteur (30) étant configurés pour être agencés selon une position univoque par rapport à un berceau (14) apte à assurer le support de moteur (30) et du réducteur (26). Selon l'invention l'hélice (28) et le moteur (30) sont configurés pour que leurs axes (A) et (B) soient décalés au moins suivant une direction transversale horizontale (Y) dans ledit berceau (14).
Patent FR-3060870-B1 (FR)
Title: Cosse electrique a moyens de separation compressibles, et dispositif d'assemblage associe
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: H01R4/40
Filed: 2016-12-16
Granted: 2019-06-14
Abstract: Une cosse électrique (CM1) est solidarisée à une extrémité d'un câble électrique (CE1) et comprend une partie principale (PP1) munie d'un trou traversant (TT) traversé par un goujon (GF) solidarisé fixement à un élément (EM) et sur lequel est vissé un écrou (EC) d'immobilisation. Cette partie principale (PP1) comprend des moyens de séparation (MS) compressibles, isolants électriquement et propres à être placés soit dans un état compressé dans lequel ils autorisent un contact de la partie principale (PP1) avec une autre cosse électrique (CM2) traversée par le goujon (GF) lorsque l'écrou (EC) assure l'immobilisation, soit dans un état décompressé dans lequel ils interdisent le contact de la partie principale (PP1) avec l'autre cosse électrique (CM2) lorsque l'écrou (EC) n'assure plus l'immobilisation.
Patent FR-3060970-B1 (FR)
Title: Partie femorale d'une prothese de genou
Inventor: BIEGUN FREDERIQUE
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-02-01
Abstract: Partie (3) fémorale, comportant au moins un condyle, de préférence deux condyles séparés dans la partie postérieure par un espace inter-condyle, et une partie de trochlée, le au moins un condyle, notamment les deux condyles, et la partie de trochlée définissant entre eux un espace en forme de cage (5) comportant des faces destinées à venir en contact avec l'os du fémur, la cage comportant au moins deux faces intérieures, planes ou sensiblement planes, à savoir une face (8) intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle et une face (10) intérieure plane du côté postérieur de la partie la plus proximale de la partie de trochlée, caractérisée en ce que la face (8) intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle, notamment du condyle latéral et/ou du condyle médial, est inclinée par rapport à l'axe mécanique du fémur, notamment d'un angle compris entre 1° et 5°, par exemple de 3°, en convergeant avec cet axe dans la direction proximale, et la face intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle est inclinée par rapport à la face (10) intérieure plane la plus proximale du côté antérieur de la partie de trochlée d'un angle tel que ces deux faces convergent l'une vers l'autre dans la direction distale.
Patent FR-3062230-B1 (FR)
Title: Machine de tri et de comptage
Inventor: BILLARD ANTOINE
IPC: G07D9/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne une machine à trier et/ou à compter des objets en vrac, comprenant : - un plateau, tournant, destiné à recevoir les objets en vrac, et à les entrainer en rotation, - un système de ceinture, circulaire en périphérie du plateau, configuré pour constituer un appui latéral pour les objets centrifugés par le plateau tournant, et jusqu'à une sortie, fixe, constituée par une zone périphérique sans appui latéral, au travers de laquelle les objets organisés en file et privés d'appui résistant à la force centrifuge sont éjectés, caractérisé en ce que ledit système de ceinture est tournant, configuré de manière à ce que l'appui latéral crée soit synchronisé à la vitesse de rotation du plateau et tournant conjointement avec ledit plateau.
Patent FR-3063400-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a flux axial
Inventor: PRIETO DANY
IPC: H02K21/24
Filed: 2017-02-24
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique tournante (10) à flux axial, comportant au moins un stator (20) et au moins un rotor (40), disposés le long d'un axe de rotation (X) de la machine, le rotor (40) comportant une masse rotorique et des logements ménagés dans la masse rotorique, les logements définissant des pôles magnétiques du rotor, lesdits logements pouvant contenir ou non chacun au moins un aimant permanent.
Patent FR-3063493-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une electrode comprenant un support en aluminium, des nanotubes de carbone alignes et un polymere organique electro-conducteur, ladite electrode et ses utilisations
Inventor: BANET PHILIPPE
IPC: H01M4/96
Filed: 2017-03-01
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la préparation d'une électrode comprenant un support en un matériau à base d'aluminium, des nanotubes de carbone verticalement alignés et une matrice polymère conductrice de l'électricité, ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : (a) synthétiser, sur un support en un matériau à base d'aluminium, un tapis de nanotubes de carbone verticalement alignés selon la technique de dépôt chimique en phase vapeur (ou CVD pour « Chemical Vapor Deposition ») à une température inférieure ou égale à 650°C ; (b) déposer électrochimiquement ladite matrice polymère sur lesdits nanotubes de carbone à partir d'une solution électrolytique comprenant au moins un monomère précurseur de ladite matrice, au moins un liquide ionique et au moins un solvant protique ou aprotique. La présente invention concerne également l'électrode ainsi préparée et un dispositif de stockage et de restitution de l'électricité tel qu'un supercondensateur comprenant ladite électrode.
Patent FR-3065443-B1 (FR)
Title: Methode pour la gestion de la dissymetrie au sein d’un systeme de propulsion distribuee
Inventor: JOUBERT EMMANUEL
IPC: B64D31/10
Filed: 2017-04-19
Granted: 2021-01-01
Abstract: Méthode pour la gestion des poussées dissymétriques causées par des pannes moteur au sein d'un aéronef muni d'un système de propulsion distribuée, ledit système de propulsion distribuée comportant 2N groupes motopropulseurs (PTi), avec N entier strictement positif et i entier compris entre 1 et 2N inclus, répartis symétriquement par rapport à un plan de symétrie dudit aéronef, suivant laquelle la puissance d'au moins un groupe motopropulseur appartenant à un premier côté dudit plan de symétrie est diminuée lorsqu'une panne survient dans un groupe motopropulseur appartenant au côté opposé, de sorte que la somme des moments des poussées générées par lesdits groupes motopropulseurs par rapport au centre de gravité dudit aéronef est nulle, à des tolérances réglementaires près.
Patent FR-3066556-B1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur avec source de chaleur additionnelle integree dans un circuit de fluide caloporteur
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P3/20
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur comprenant un moteur (15) thermique et un circuit de fluide caloporteur comportant un boîtier (7) de sortie d'un fluide caloporteur et une première boucle (9) de fluide avec une conduite d'entrée (9a) débouchant directement dans le moteur (15) comprenant une pompe (10), une sortie de fluide du moteur (15) retournant au boîtier (7) et au moins une deuxième boucle (11) de fluide en échange de chaleur avec un élément auxiliaire (1) du groupe motopropulseur. Aux extrémités d'une portion de la deuxième boucle (11) est raccordée une boucle auxiliaire de dérivation (12) intégrant une source de chaleur (8) additionnelle délivrant ou prélevant des calories dans le fluide en circulation de ladite au moins une deuxième boucle (11), la pompe (10) de la conduite d'entrée (9a) de la première boucle (9) de fluide étant l'unique pompe présente dans le circuit de fluide caloporteur.
Patent FR-3073168-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece aeronautique tridimensionnelle
Inventor: MARTIN XAVIER
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-11-06
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce tridimensionnelle pour un aéronef, ladite pièce étant d'un seul tenant et renforcée par des fibres. Selon l'invention, on produit ladite pièce par moulage de fibres de renforcement et d'une mousse (12) de polyuréthane (PUR) et/ou d'une mousse (12) de polyisocyanurate (PIR), au moins certaines desdites fibres de renforcement étant des fibres courtes intégralement positionnées dans ladite mousse (12) de polyuréthane (PUR) et/ou mousse (12) de polyisocyanurate (PIR).
Patent FR-3073258-B1 (FR)
Title: Centrale hydroelectrique flottante pour rivieres peu profondes
Inventor: ACHARD JEAN-LUC
IPC: F03B17/06
Filed: 2017-11-07
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une centrale hydroélectrique flottante (5), destinée à être immergée partiellement dans un cours d'eau, comprenant : - un organe de flottaison (10) comprenant au moins deux coques (12) allongées selon le sens du courant, parallèles et symétriques l'une de l'autre par rapport à un premier plan (A) vertical et accouplées par une armature (14) ; - un canal (20), entièrement immergé ayant une section interne rectangulaire, ledit canal étant formé par un carénage supérieur (24) et un carénage inférieur (26) et par une paire de carénages latéraux (22) ; - une structure verticale de liaison (28) qui relie le canal à l'organe de flottaison ; - une turbomachine comprenant deux turbines logées dans le canal ; et - un dispositif de maintien comprenant une ligne d'amarrage sous tension.
Patent FR-3073931-B1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique comprenant un moyen de detection de presence non visible par l'utilisateur
Inventor: SCHWARTZ MATTHIEU
IPC: G05D23/19
Filed: 2017-11-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de chauffage électrique (10) comprenant une caisse (12) et un moyen de détection de présence (17), le moyen de détection de présence (17) étant disposé à l'intérieur de la caisse (12) de telle sorte que le moyen de détection de présence (17) n'est pas visible par l'utilisateur, l'appareil de chauffage électrique (10) comprenant en outre un plan de réflexion incliné (18) disposé sur la caisse (12), le moyen de détection de présence (17) étant orienté vers le plan de réflexion (18) de telle sorte que le moyen de détection de présence (17) est configuré pour envoyer des ondes (19) vers l'extérieur de la caisse (12) et recevoir des ondes (19) depuis l'extérieur de la caisse (12) par réflexion des ondes (19) sur le plan de réflexion (18).
Patent FR-3074180-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la planeite d'un empilement polymerique
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08J7/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la planéité d'un empilement polymérique, ledit empilement comprenant au moins une première et une deuxième couche de (co-)polymère (20, 30) empilées l'une sur l'autre, la première couche (co-) polymère (20) sous-jacente n'ayant subi aucun traitement préalable permettant sa réticulation, au moins l'une des couches (co-)polymères étant initialement dans un état liquide ou visqueux, ledit procédé étant caractérisé en ce que la couche supérieure (30), dite top coat (TC) est déposée sur la première couche (20) sous la forme d'une composition pré-polymère (pré-TC), comprenant au moins un monomère(s) et/ou dimère(s) et/ou oligomère(s) et/ou polymère(s) en solution, et en ce qu'elle est ensuite soumise à un stimulus apte à provoquer une réaction de réticulation/polymérisation des chaines moléculaires au sein de ladite couche (30, TC).
Patent FR-3075912-B1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne du passage de rapports dans une boite de vitesses
Inventor: GAILLARD FABIEN
IPC: F16H63/18
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention propose un agencement comportant un chariot de commande (10) coulissant axialement selon son axe (A) par rapport à une position axiale intermédiaire neutre par rapport à une partie fixe (11), au moins une fourchette qui est liée au chariot (10) pour entraîner axialement un pignon fou par l'intermédiaire d'un dispositif de couplage à clabots qui comprend des moyens d'indexation de la position axiale relative de point mort d'un manchon baladeur par rapport à un moyeu et des moyens (40) d'indexation axiale du chariot de commande (10) dans sa position axiale intermédiaire neutre qui comportent une surface de came (42) portée présentant un profil en cuvette et un élément (44) suiveur de came pour rappeler axialement le chariot de commande (10) vers sa position axiale intermédiaire neutre.
Patent FR-3077411-B1 (FR)
Title: Panier de rangement pour matieres radioactives, presentant un encombrement optimise ainsi que des logements de geometrie plus precise
Inventor: DELAGE OLIVIER
IPC: G21F5/06
Filed: 2018-01-26
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention se rapporte à un panier de rangement (1) pour matières radioactives, définissant des logements (4) parallèles entre eux et s'étendant chacun selon un axe de logement (8) parallèle à un axe central longitudinal (6) du panier, ce dernier comportant : - une pluralité de plaques transversales (20), traversées par une pluralité d'orifices (24) ; - une pluralité de tubes de logement (26) agencés parallèlement à l'axe central longitudinal (6) du panier. Selon l'invention, les tubes de logement (26) sont agencés en alternance avec les plaques transversales (20) selon l'axe (6), de façon à ce que la surface latérale interne (4a) de chaque logement (4) soit définie au moins par, successivement selon cet axe (6), la surface interne d'un premier tube de logement (26), la surface interne de l'un des orifices (24) d'une première plaque transversale (20), et la surface interne d'un second tube de logement (26).
Patent FR-3064888-B1 (FR)
Title: Moule a gateau avec couvercle et bord de manutention
Inventor: CONDET EMMANUELLE
IPC: A21B3/13
Filed: 2018-03-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: Moule à gâteau (1, 100) comprenant au moins un compartiment (2, 102) destiné à recevoir la pâte à gâteau, caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle (3, 103) présentant au moins une paroi de couverture (4, 104) portant un orifice traversant (41, 141), chaque paroi de couverture (4, 104) étant conçue pour recouvrir un compartiment (2, 102) correspondant, le couvercle (3, 103) comprenant un bord de manutention (31).
Patent FR-3079881-B1 (FR)
Title: Vaporisation-condensats-egr
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F02M26/35
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-11-13
Abstract: Circuit de gaz brulés recirculés basse pression d'un moteur thermique de véhicule automobile comprenant : -un dispositif de dépollution (12) disposé en amont selon le sens de circulation des gaz d'un -refroidisseur (22) des gaz brulés caractérisé en ce que ledit refroidisseur (22) comprend un circuit de contrôle (40) de condensats agencé à une extrémité aval (32) du refroidisseur.
Patent FR-3083629-B1 (FR)
Title: Module d'affichage du type a interface tactile pour un habitacle de vehicule et habitacle comprenant une telle interface
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G06F3/044
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le module d'affichage (22) du type à interface tactile pour un habitacle de véhicule comprend : - un organe support (28), - une interface tactile (24) comportant une face avant (24A) apte à afficher une image dans l'habitacle et une face arrière (24B) opposée à la face avant (24A), la face arrière (24B) étant directement fixée à l'organe support (28), et - un circuit imprimé flexible (32), l'organe support (28) comportant une ouverture (30) à travers laquelle le circuit imprimé flexible (32) est disposé, le circuit imprimé flexible (32) étant fixé à la face arrière (24B) de l'interface tactile (24).
Patent FR-3083758-B1 (FR)
Title: Apprentissage de la position angulaire d'un accelerometre a trois axes integre a une unite de commande electronique d'un moteur de vehicule
Inventor: FREMAUX JEAN-LUC
IPC: B62J99/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-03
Abstract: Il est divulgué un procédé d'apprentissage de la position angulaire, relativement à un axe de référence d'un véhicule, d'un accéléromètre à trois axes de mesure qui est intégré à une unité de commande électronique d'un moteur du véhicule. Ledit procédé repose sur le fait de permettre au calculateur de l'unité de commande électronique, de déduire cette position angulaire, à partir de valeur d'accélérations mesurées pour différentes positions du véhicule imposées par l'utilisateur.
Patent FR-3084417-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2018-07-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle, un plateau de pression (2) mobile par rapport au couvercle selon un axe du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (10) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (2), des moyens de rattrapage d'usure intercalés axialement entre le diaphragme (10) et le plateau de pression (2), lesdits moyens de rattrapage comportant des moyens à rampe (14, 13) coopérant avec des moyens à contre-rampe (2, 12) de façon à ce que la rotation des moyens à rampe (14, 13) par rapport aux moyens à contre-rampe (2, 12) modifie la distance entre le diaphragme (10) et le plateau de pression (2), et des moyens d'entraînement en rotation des moyens à rampe (14, 13).
Patent FR-3082663-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/02
Filed: 2018-06-14
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente description concerne un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (100) comprenant les étapes suivantes : former, sur une première face d'une plaque (102) comprenant des ensembles de composants électroniques, un empilement de couches isolantes (104, 106) et de pistes conductrices (105, 108) ; former, sur une autre plaque (122), des diodes électroluminescentes (120) comprenant chacune des extrémités ; former une couche métallique (110) sur au moins une partie de la face de la première plaque et une autre couche métallique (142) sur au moins une partie d'une face de la deuxième plaque, l'autre couche métallique étant couplée électriquement à l'extrémité de chaque diode électroluminescente (120) ; mettre en contact les couches métalliques ; former un via conducteur isolé (152, 154) connectant une autre face de la plaque à une piste conductrice (105) ; et former des tranchées conductrices isolées (160) entourant des diodes.
Patent FR-3088116-B1 (FR)
Title: Machine et procede de test de systeme de fixation de roue de vehicule automobile
Inventor: REMY PHILIPPE
IPC: G01M17/013
Filed: 2018-11-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: TITRE Le système de fixation de roue comprend une roue (1), un arbre (29), et trois vis de fixation (7) fixant la roue (1) à l’arbre (29). La machine de test (9) du système de fixation de roue comprend un support (10) où est monté l’arbre (29). Elle comprend aussi un système d’excitation (11). Le système d’excitation (11) a un organe de sollicitation (31) solidarisé à la roue (1), et un moteur (32) qui entraine l’organe de sollicitation (31) pour appliquer une sollicitation alternée à la roue (1) par rapport au support (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094483-B1 (FR)
Title: Boitier de protection pour capteur de température de véhicule
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K13/02
Filed: 2019-03-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention concerne un capteur de température (1) pour moteur de véhicule, comprenant : - un boitier (1) contenant une carte électronique (14) et traversé par au moins une paires (2) de fils (3) munie de cosses (8), la cosse (8) étant constituée d’une portion (804) sertie sur un conducteur (5) disposé dans le boiter (1), - un connecteur (101) comportant au moins un insert métallique (10) assurant la connexion électrique avec la carte électronique (14). le boitier comprenant au moins une cavité d’air (108) aménagée entre la portion sertie (804) et la face inférieure du boitier (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3094859-B1 (FR)
Title: Système d’aide auditive
Inventor: GAILLET THIERRRY
IPC: H04R25/00
Filed: 2019-04-05
Granted: 2021-10-29
Abstract: Un procédé de traitement de signal sonore est proposé, qui comprend : obtenir au moins un signal sonore reçu sur un des deux côtés de la tête d’un utilisateur; identifier dans le signal sonore au moins une composante de signal correspondant à une classe parmi une pluralité de classes sonores ; générer un premier signal de reproduction par traitement du signal sonore en fonction de la classe identifiée ; et émettre le premier signal de reproduction à destination de l’utilisateur.                Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097255-B1 (FR)
Title: Organe de stator pour turbomachine comportant un revêtement périphérique
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-06-12
Granted: 2021-06-04
Abstract: Un organe de stator (20) pour turbomachine s’étendant longitudinalement selon un axe X et comprenant au moins un organe de rotor (30) destiné à être monté mobile en rotation selon l’axe longitudinal X, l’organe de stator (20) comprenant au moins un revêtement périphérique (1) destiné à être positionné en vis-à-vis de l’organe de rotor (30), le revêtement périphérique (1) comprenant une première portion angulaire (P11) formée dans un matériau abradable (11) configuré pour être usé lors de la rotation de l’organe de rotor (30) et une deuxième portion angulaire (P12) formée dans un matériau abrasif (12) configuré pour user un dépôt du matériau abradable (11) sur l’organe de rotor (30). Figure de l’abrégé : Figure 2