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Patent FR-3002155-A1 (FR)
Title: Installation de lutte contre les incendies, incluant un reseau de sprinklers sous vide, et un organe d'isolement intercale entre une ligne de controle et une ligne d'activation d'alarme hydraulique
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C37/00
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne une Installation de lutte contre les incendies, incluant un réseau de sprinklers (S) sous vide susceptible d'être mis en eau par une canalisation d'eau (61), l'installation intégrant un dispositif de déclenchement (2) relié au réseau sous vide par une ligne de contrôle (21), l'installation comprenant une ligne d'activation (60) d'une alarme hydraulique (600), caractérisée en ce qu'elle comprend un organe d'isolement (6) intercalé entre la ligne de contrôle (21) et la ligne d'activation (60) de l'alarme hydraulique, l'organe d'isolement incluant : - un corps (63) à trois voies, une première voie (630) communiquant avec la ligne de contrôle (21), une deuxième voie (631) communiquant avec la canalisation d'eau (61) et une troisième voie (632) communiquant avec la ligne d'activation (60) de l'alarme hydraulique ; - un clapet (7) mobile dans le corps (63) entre deux positions : une première position d'attente, quand la vanne est fermée, et une deuxième position selon laquelle les deuxième et troisième voies (631), (632) communiquent entre elles tandis que les première et deuxième voies (630), (631) sont isolées l'une de l'autre.
Patent FR-3002980-A1 (FR)
Title: Groupe de lubrification pour une turbomachine
Inventor: KARCHER GABRIEL
IPC: F02C7/06
Filed: 2013-03-07
Abstract: Groupe de lubrification (2) pour une turbomachine, comportant une pompe et un arbre (6) d'entraînement du rotor de la pompe qui est destiné à être relié par un réducteur (5) à une boîte d'engrenages (3) de la turbomachine, ce réducteur comportant un premier élément (11) solidaire en rotation de l'arbre d'entraînement et destiné à être engrené avec un autre élément (16') de la boîte d'engrenages, caractérisé en ce que ledit premier élément est une couronne (11) à denture interne.
Patent FR-3003820-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule equipe d'un element rabattable, tel qu'une tablette
Inventor: SAADA BENJAMIN JACOB
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-03-26
Abstract: Le siège de véhicule de transport permet d'éviter le choc brutal de la tête d'un passager se trouvant sur le siège placé derrière et d'amortir le balancement en avant brutal de ce passager, en cas de choc frontal du véhicule de transport. Le siège comporte un élément rabattable (10) monté sur pivot, tel qu'une tablette, placé sur la face arrière d'un dossier. Il possède des moyens de butée (14) maintenant l'élément rabattable (10) dans une position sensiblement verticale, ces moyens de butée (14) pouvant céder lors d'un choc appliqué à l'élément rabattable (10) et permettre à ce dernier de continuer un basculement, en direction du dossier, sur lequel il est fixé. Application aux sièges d'aéronefs.
Patent FR-3006869-A1 (FR)
Title: Galette de siege a dossier integre et flan predecoupe pour la formation d'une telle galette
Inventor: BLANCHARD PHILIPPE
IPC: A47C1/16
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'invention concerne un flanc prédécoupé qui est destiné à former une galette de siège à dossier intégré et qui est constitué par un alignement de panneaux séparés par des lignes de pliage rectilignes dont un premier panneau est fixé sur un dernier panneau et qui comprend au moins : - un panneau de dossier (7,22), - deux panneaux latéraux triangulaires (5,11,23,31) qui sont situés de part et d'autre du panneau de dossier (7,22) et liés chacun à ce dernier par au moins une ligne de pliage principale (8,12,24,34), - deux contre-panneaux latéraux triangulaires (3,13,25,29) qui sont chacun liés à un panneau latéral (5,11,23,31) par au moins une ligne de pliage principale (6,14,26,32) et destinés à être repliés chacun contre le panneau latéral correspondant, - au moins un panneau de siège (2,15,27) qui est lié à l'un au moins des contre-panneaux (3,13,25,29) par au moins une ligne de pliage principale (4,16,28,30). L'invention concerne également une galette de siège à dossier intégré formé à partir d'un tel flan.
Patent FR-3007872-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'image totale d'une scene
Inventor: MUGNIER LAURENT
IPC: G06T7/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Procédé d'estimation d'une image totale vraie d'une scène (2), à partir d'images partielles de cette scène (4A, 4B) produites par un dispositif de production d'image partielle (16), ledit procédé comprenant une étape d'estimation d'une image totale vraie de la scène par une méthode d'inversion d'un modèle direct, l'étape d'estimation étant effectuée à partir d'images partielles de la scène produites par le dispositif de production d'image partielle et de leur modélisation par un modèle direct, le procédé d'estimation étant caractérisé en ce que, le modèle direct comporte un terme estimant la valeur de la transmission instrumentale globale du dispositif de production d'image partielle pour chaque pixel de l'image partielle modélisée, la valeur de la transmission instrumentale globale étant différente pour au moins deux pixels différents d'une même image partielle modélisée.
Patent FR-3007698-A1 (FR)
Title: Conduit de refroidissement
Inventor: CANO-RAMIREZ MARIA-LOURDES
IPC: H01M10/625
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un conduit pour le refroidissement d'un élément chauffant. Il comporte une bouche d'entrée pour l'entrée d'un flux d'air frais et une pluralité de canaux de refroidissement, le flux d'air frais se divisant dans lesdits canaux en une pluralité de flux d'air pour y collecter des calories produites par l'élément chauffant, ainsi qu'une bouche de sortie pour la sortie d'un flux d'air réchauffé, le flux d'air réchauffé résultant de la fusion de la pluralité de flux d'air après collecte des calories. Le conduit comporte, disposés dans la bouche de sortie, des moyens pour s'opposer à la sortie hors des canaux de refroidissement d'au moins un des flux d'air parmi la pluralité. Application : refroidissement de batterie de traction
Patent FR-3011181-A1 (FR)
Title: Composition huileuse contenant un extrait d'hemerocalle et utilisations.
Inventor: LECONTE NADINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2013-10-02
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle composition huileuse à base d'un extrait lipophile d'hémérocalle, aux compositions cosmétiques comprenant une telle composition huileuse, à un procédé de traitement cosmétique non thérapeutique de la peau mettant en œuvre une telle composition cosmétique, ainsi qu'à l'utilisation non thérapeutique d'une composition cosmétique à application topique comprenant un extrait lipophile d'hémérocalle pour prévenir les signes du vieillissement cutané.
Patent FR-3011475-A1 (FR)
Title: Descendeur-assureur autobloquant
Inventor: LEFEBVRE PATRICK
IPC: A62B1/14
Filed: 2013-10-07
Abstract: Le descendeur-assureur autobloquant (1) selon l'invention comprend : - un premier flasque latéral de guidage de corde (6), comportant un nez de freinage (4e), - un second flasque latéral de guidage de corde (7), séparé du premier flasque (6) par un intervalle transversal de passage de corde (8), et déplaçable entre une position écartée pour la mise en place et l'enlèvement d'une corde et une position fermée dans laquelle la corde est emprisonnée dans l'intervalle transversal de passage de corde (8), - une came (4d), engagée entre les premier et second flasques (6, 7), mobile vers et à l'écart du nez de freinage (4e), et sollicitée vers le nez de freinage (4e) par un ressort de rappel de came, - l'intervalle transversal de passage de corde (8) se développant entre une entrée de corde au voisinage du nez de freinage (4e) et une sortie de corde opposée, - la sortie de corde étant à grande ouverture de façon à autoriser une libre orientation du brin de sortie de corde entre une orientation de blocage où la corde entoure la came (4d) et une orientation de libération où la corde parcourt l'intervalle transversal de passage de corde (8) en direct et sans solliciter la came (4d) vers le nez de freinage (4e).
Patent FR-3012570-A1 (FR)
Title: Reservoir de liquide inflammable integrant un systeme de prechauffage
Inventor: BLANCHARD BERTRAND
IPC: F16N39/04
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'objet de l'invention est un réservoir contenant un liquide inflammable comprenant un système de préchauffage (44) du liquide, ledit réservoir comprenant au moins une paroi (36) avec une surface intérieure (36I) en contact avec le liquide, caractérisé en ce que le système de préchauffage (44) comprend au moins un panneau chauffant (46) plaqué contre la surface extérieure de la paroi (36) délimitant le réservoir (30).
Patent FR-3015134-A1 (FR)
Title: Chargeur usb
Inventor: AUGUI JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: La présente invention concerne un adaptateur (1) comprenant une première pièce (10a) et une deuxième pièce (10b) comprenant respectivement au moins une première connectique (11a) et au moins une deuxième connectique (11b), l'au moins une première connectique (11a) de la première pièce (10a) étant reliée à l'au moins une deuxième connectique (11b) de la deuxième pièce (10b) via un élément conducteur souple (13) disposé dans une cavité (14) de l'adaptateur (1); l'adaptateur étant caractérisé en ce que les première et deuxième pièces (10a, 10b) présentent des faces (Fa, Fb) biseautées complémentaires en contact, définissant un axe de rotation (BB') de la première pièce (10a) par rapport à la deuxième pièce (10b) tel qu'une rotation selon ledit axe (BB') entraîne un changement d'orientation de l'au moins une première connectique (11a) de la première pièce (10a) par rapport à l'au moins une deuxième connectique (11b) de la deuxième pièce (10b).
Patent FR-3016893-A1 (FR)
Title: Cuve d'electrolyse comprenant une paroi de cloisonnement
Inventor: BARDET Benoit
IPC: C25C3/22
Filed: 2014-01-27
Abstract: Cette cuve (1) comprend un ensemble (16) anodique, présentant un bloc (22) anodique, et un système (30) de capotage pour obturer une ouverture (28) délimitée par des côtés de la cuve (1), le système (30) de capotage comprenant des panneaux (32) mobiles les uns par rapport aux autres pour ménager une fenêtre (34) d'accès à l'intérieur de la cuve (1). De plus, la cuve (1) comprend une paroi (40) de cloisonnement s'étendant dans la cuve (1), parallèlement à une direction transversale de la cuve (1), entre le système (30) de capotage et le bloc (22) anodique, pour compartimenter l'intérieur de la cuve (1) en une première zone (42) et une deuxième zone (44), la paroi (40) étant conçue pour empêcher des gaz de cuve de passer de la première zone (42) à la deuxième zone (44) lorsqu'une fenêtre (34) d'accès à la deuxième zone (44) est ménagée à travers le système (30) de capotage.
Patent FR-3016904-A1 (FR)
Title: Bande de stabilisation renforcee pour ouvrages en remblai renforce avec gaine fonctionnalisee
Inventor: NAIT-ALI KAKO
IPC: E02D29/02
Filed: 2014-01-27
Abstract: La présente invention concerne une bande de stabilisation (1) renforcée pour ouvrages en remblai renforcé, comprenant des fibres longues de renfort (12) et une gaine (11) longitudinale entourant ou renfermant les fibres longues de renfort (12), la gaine (11) étant au moins partiellement en une matière polymère fonctionnalisée (111) comprenant une polyoléfine fonctionnalisée. Elle concerne également un ouvrage en remblai renforcé (2) comprenant une telle bande de stabilisation (1) et un procédé pour sa fabrication.
Patent FR-3030690-A1 (FR)
Title: Dispositif de cremation permettant au cercueil d'etre incinere en position redressee
Inventor: CRUETTE FABRICE ERIC YANNICK
IPC: F23G1/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Ce dispositif permet de réaliser l'incinération, non pas avec le cercueil horizontal, mais en redressant celui-ci. Il est donc composé d'un four pouvant accueillir celui-ci dans cette position. Le relevage du cercueil peut se faire en dehors ou dans la chambre de combustion, le dimensionnement et la forme de la chambre sont adaptés en conséquence. L'utilisation principale de ce dispositif est donc l'incinération pour des individus étant soucieux de leur posture finale.
Patent FR-3018407-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un desequilibrage et de calibration d'un amplificateur multiport d'un satellite de telecommunications.
Inventor: ARCIDIACONO ANTONIO
IPC: H04B7/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: Le procédé de détection d'un déséquilibrage d'un amplificateur multiport (MPA) destiné à être embarqué sur un satellite (SAT), l'amplificateur multiport comprenant une pluralité de chemins, chaque chemin étant configurable en gain et en phase, ledit procédé comprenant : • une transmission d'un premier signal de test (SE1) modulé par étalement de spectre de la première station émettrice (STE1) vers la première voie (V1), le premier signal de test étant généré dans au moins la bande utile de la première voie (V1) ; • une réception par la seconde station réceptrice (STS2) configurée en fréquence pour recevoir des signaux émis par la seconde antenne (Tx2) reliée à la seconde voie (V2) de l'amplificateur multiport (MPA), lesdits signaux étant susceptibles de comprendre une réplique du premier signal de test (SE1) ; • la détection et la mesure d'au moins une puissance de signaux reçus (SS2) correspondant à une réplique du premier signal de test (SS2) ayant fuité en sortie du second port de sortie (PS2) ; • un calcul d'au moins une valeur de déséquilibrage du MPA à partir de la mesure de la puissance de la réplique du signal de test (SS2) reçue dans la seconde station terrestre (STS2).
Patent FR-3020569-A1 (FR)
Title: Procede de decoloration ou de coloration des fibres keratiniques mettant en oeuvre une composition oxydante et un rayonnement uv-visible
Inventor: VIC GABIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décoloration ou de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape d'application sur lesdites fibres d'une composition (A) contenant un ou plusieurs agents oxydants chimiques et une étape d'irradiation desdites fibres par un rayonnement UV-Visible ayant une longueur d'onde allant de 200 à 800 nm et une fluence allant de 1 à 5000 J/cm2, après application de ladite composition (A) ; lorsque le procédé est un procédé de coloration des fibres kératiniques alors un ou plusieurs colorants d'oxydation est ou sont également mis en œuvre.
Patent FR-3022438-A1 (FR)
Title: Dispositif applicateur destine a appliquer un produit cosmetique et procede d'application associe
Inventor: ROUDAUT ETIENNE
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-06-20
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un premier élément applicateur (22) destiné à être placé en connexion fluidique avec un réservoir (20) de produit (12) cosmétique, une première coque de maintien (24) du premier élément applicateur (22), un deuxième élément applicateur (26) et une deuxième coque de maintien (28) du deuxième élément applicateur (26), le deuxième élément applicateur (26) étant alimenté en produit (12) cosmétique par le réservoir (20) via le premier élément applicateur (22), et la deuxième coque de maintien (28) étant montée amovible sur la première coque de maintien (24), entre une position fixée sur la première coque de maintien (24), et une position retirée de la première coque de maintien (24), la position retirée permettant une application du produit (12) cosmétique par le premier élément applicateur (22), et la position fixée permettant une application du produit (12) cosmétique par le deuxième élément applicateur (26).
Patent FR-3022526-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique a limiteur de couple magnetique
Inventor: DEFOSSE XAVIER
IPC: H02K7/10
Filed: 2014-06-20
Abstract: Actionneur électromécanique comprenant un bâti (1) et un moteur électrique (2) entraînant au moins un élément (3) de transmission de mouvement relié au bâti via un dispositif de freinage (6), un limiteur magnétique de couple (5) et un organe de transmission unidirectionnelle (4), le dispositif de freinage comprenant un organe d'activation électrique (6.5) de telle manière que, lorsque l'organe d'activation est alimenté, l'organe de transmission unidirectionnelle est désolidarisé du bâti et que, lorsque l'organe d'activation n'est pas alimenté, l'organe de transmission unidirectionnelle est solidarisé au bâti et s'oppose au pivotement de l'élément de transmission dans un sens de rotation jusqu'à un couple maximal transmissible défini par le limiteur magnétique de couple (5).
Patent FR-3024823-A1 (FR)
Title: Semelle ventilee d'article chaussant et son procede de fabrication, et article chaussant obtenu integrant une telle semelle
Inventor: BOULAIRE BENOIT
IPC: A43B21/24
Filed: 2014-08-14
Abstract: Semelle (1) d'article (13) chaussant comprenant une couche d'usure (2) et une couche de confort (3) positionnée à recouvrement au moins partiel de la couche d'usure (2), ladite couche d'usure (2) présentant, au niveau du talon (4) de la semelle, en position de contact d'appui au sol du talon (4), une zone (5) déformable dans le sens d'un rapprochement de la couche de confort (3) sous l'effet d'une charge exercée sur ladite couche de confort (3) à la verticale dudit talon (4). Cette semelle comprend un insert (6), interposé entre lesdites couches d'usure (2) et de confort (3), et noyé partiellement dans la matière constitutive de la couche de confort (3), cet insert (6) délimitant, au niveau du talon (4) de la semelle, avec au moins une partie de la zone (5) déformable de la couche d'usure (2), une chambre (7) de réserve d'air, compressible, en communication avec l'extérieur par au moins un canal (8) traversant la couche de confort (3).
Patent FR-3026724-A1 (FR)
Title: Structure support pour le chargement de marchandises sur une palette de stockage et/ou de transport, l'ensemble ainsi realise et le procede de chargement de ladite palette
Inventor: SOULLARD PHILIPPE
IPC: B65D21/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: Structure support (1) pour le chargement de marchandises sur une palette (13) de stockage et/ou de transport, formées par l'assemblage d'éléments démontables, comprenant un plateau inférieur (2) de chargement desdites marchandises, un plateau supérieur (4) et une pluralité de montants (3), sous forme de profilés de type cornières dont les extrémités sont équipées de platines disposées transversalement aux montants, la platine inférieure formant pied du montant, caractérisée en ce que les plateaux inférieur (2) et supérieur (4) comportent des zones de logement respectivement des platines inférieures (6) et des platines supérieures desdits montants (3), l'assemblage des plateaux et des montants constituant l'armature extérieure du chargement des marchandises, ladite armature étant positionnable entièrement au-dessus de la face supérieure de la palette (13). L'invention concerne également le procédé de chargement d'une palette au moyen de ladite structure.
Patent FR-3027342-A1 (FR)
Title: Anneau d'etancheite de turbomachine
Inventor: GROS VALERIE ANNIE
IPC: F01D25/28
Filed: 2014-10-20
Abstract: Anneau d'étanchéité (18') de turbomachine, ayant un axe de révolution et comprenant une paroi annulaire (20) de support d'une couronne en matériau abradable, l'anneau comportant à son extrémité amont des moyens de fixation (32) configurés pour coopérer avec un carter et/un distributeur de la turbomachine, et à son extrémité aval des moyens (50, 52') d'appui axial configurés pour coopérer avec un élément complémentaire dudit carter, lesdits moyens d'appui comportant des premiers moyens (50) comportant au moins une face aval d'appui axial sur ledit élément et des seconds moyens (52') comportant au moins une face amont d'appui axial sur ledit élément, lesdits premiers et seconds moyens étant en outre configurés pour que ledit élément soit monté serré axialement entre eux, caractérisé en ce qu'au moins une partie desdits seconds moyens sont rapportés et fixés sur ladite paroi et sont réalisés dans un matériau différent de celui de la paroi.
Patent FR-3027744-A1 (FR)
Title: Moteur polyphase presentant une alternance d'aimants permanents et de poles saillants
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: H02K1/27
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique polyphasé comprenant un stator (1) portant au moins trois bobines (33, 43, 36, 46, 37, 47) et constitué de 12. K dents s'étendant radialement et un rotor (2) présentant 5. K paires de pôles magnétiques, K étant égal à 1 ou 2, le rotor (2) étant constitué par un noyau (150) en un matériau ferromagnétique et présentant une alternance de 5K pôles aimantés, et de 5K pôles saillants non aimantés caractérisé en ce que le stator (1) présente des dents (3, 6, 7, 13, 16, 17, 20, 21, 22, 23, 24, 25) de section transversale rectangulaire ou trapézoïdale convergeant vers le centre du moteur.
Patent FR-3027657-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramonage d'une cheminee, du type mettant en œuvre au moins un herisson porte par un cable relie a un enrouleur motorise, le dispositif comportant une protection anti chaleur
Inventor: VERCOUTER PATRICE
IPC: F23J3/02
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ramonage (1) d'une cheminée (2), du type mettant en œuvre au moins un hérisson (3), comprenant : - un bâti (4) présentant une partie supérieure (40) de rangement d'un hérisson susceptible d'être refermée par une trappe (41) comportant au moins un battant (410) mobile entre une position fermée et une position ouverte ; - un enrouleur/dérouleur motorisé (M), caractérisé en ce que le dispositif comprend : - un portique (7) mobile entre une position de rangement et une position de ramonage ; - un système de transmission (8) entre le portique (7) et le battant (410) de la trappe, le battant étant : - en position fermée quand le portique est en position de rangement ; - en position ouverte quand le portique est en position de ramonage.
Patent FR-3028759-A1 (FR)
Title: Acide hyaluronique ou l'un de ses sels a titre d'agent matifiant
Inventor: LABOUREAU JULIEN
IPC: A61Q1/00
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique comme actif matifiant d'au moins un acide hyaluronique, ou l'un de ses sels. Elle concerne également un procédé cosmétique pour matifier et/ou réduire la brillance d'une matière kératinique, en particulier de la peau, comprenant une étape d'application topique sur la matière kératinique d'une composition comprenant un acide hyaluronique comme actif matifiant, ladite composition étant rincée après son application sur la matière kératinique. Sont également revendiqués un masque non-occlusif comprenant une composition comprenant au moins un acide hyaluronique ou l'un de ses sels, ainsi qu'un kit pour matifier la peau, comprenant au moins un récipient contenant une composition comprenant au moins un acide hyaluronique ou l'un de ses sels, un ou plusieurs masques non-occlusifs, de préférence non-tissés, à usage unique, et un mode d'emploi indiquant le protocole d'utilisation de cette composition, spécifiant au moins les étapes du procédé selon l'invention.
Patent FR-3029523-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un caoutchouc naturel modifie au moyen d'un agent de modification
Inventor: JEAN BAPTISTE DIT DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08L15/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un caoutchouc naturel modifié comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'oxydation du caoutchouc naturel conduisant à la génération d'un caoutchouc naturel oxydé, puis b) une étape de réaction du caoutchouc naturel oxydé avec un agent de modification de formule (I) suivante : n étant un nombre entier supérieur ou égal à 1, X étant un atome d'oxygène ou un groupement choisi parmi les alkylènes, les arylènes, les aralkylènes, les alkylenoxy, les arylenoxy et les aralkylenoxy, R étant un groupement interactif vis-à-vis d'une charge renforçante.