baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081773-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil comprenant des incisions de ventilation
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/12
Filed: 2018-05-31
Abstract: La présente invention a pour objet la bande de roulement d'un pneumatique pour véhicule lourd de type génie civil, et vise à réduire le niveau thermique de ses blocs tout en leur garantissant un bon niveau de protection vis-à-vis des agressions mécaniques. Selon l'invention, au moins un bloc (3) comprend au moins une incision (6), ayant, selon la direction radiale (ZZ'), une hauteur radiale Hi, au moins égale à 0.4 fois et au plus égale à 0.9 fois la hauteur radiale H du bloc (3), et débouchant sur la face de contact (32) selon une section débouchante (61) ayant une périmètre fermé LI au moins égal à 1 fois et au plus égal à 3 fois la longueur circonférentielle moyenne B du bloc (3) et une épaisseur EI au moins égale à 0.08 fois et au plus égale à 0.2 fois la hauteur radiale HI de l'incision (6). Chaque incision (6) comprend en outre un ensemble de pontages (7), comprenant au moins un pontage (8), s'étendant, selon la direction radiale (ZZ'), sur une hauteur radiale HP au moins égale à 0.3 fois et au plus égale à 1 fois la hauteur radiale HI de l'incision (6), l'ensemble de pontages (7) ayant une longueur cumulée LCp au moins égale à 0. 1 fois et au plus égal à 0.4 fois le périmètre fermé LI de la surface débouchante (61) de l'incision (6).
Patent FR-3083911-A1 (FR)
Title: Memoire sram / rom reconfigurable par connexions aux alimentations
Inventor: MAKOSIEJ ADAM
IPC: G11C11/00
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif mémoire doté d'un ensemble de cellules mémoires (C1m, C2m, C3m, C4m, C5m, C6m, C7m, C8m, Ci, Ck) ayant un premier inverseur et un deuxième inverseur connectés chacun à une ligne d'alimentation parmi une première ligne d'alimentation et une deuxième ligne d'alimentation, le dispositif mémoire étant doté d'un élément de circuit configuré pour : - pendant une phase de démarrage consécutive à une mise sous tension appliquer un premier couple de potentiels (VDD, GND), respectivement sur la première ligne d'alimentation (LVDD1) et la deuxième ligne d'alimentation (LVDD2), afin de précharger une donnée logique à certaines cellules en fonction de la manière dont ces cellules sont connectées respectivement auxdites lignes d'alimentation, - puis pendant une deuxième phase appliquer un deuxième couple de potentiels (VDD, VDD) respectivement sur ladite première ligne d'alimentation (LVDD1) et la deuxième ligne d'alimentation (LVDD2), de sorte à alimenter de manière symétrique les inverseurs de chaque cellule.
Patent FR-3086120-A1 (FR)
Title: Tole magnetique pour rotor avec un arbre non traversant, procede d'obtention d'une telle tole et rotor associe
Inventor: GALMICHE CHRISTOPHE
IPC: H02K17/16
Filed: 2018-09-19
Abstract: La tôle magnétique (98, 99) pour rotor (95) avec un arbre non traversant sans évidement en son centre est destinée à être insérée entre deux demi-arbres (96) du rotor. Elle comporte au moins un moyen de blocage destiné à coopérer avec des éléments adjacents de manière à empêcher un déplacement relatif de ladite tôle par rapport aux éléments adjacents.
Patent FR-3086409-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la fourniture d'informations, en particulier des instructions, a un microprocesseur et systeme correspondant
Inventor: METZGER SEBASTIEN
IPC: G06F15/08
Filed: 2018-09-26
Abstract: Après un premier défaut de cache consécutif à une première requête d'une première instruction (INF1) émanant du processeur, on fournit au processeur la première information issue d'une première mémoire (17). Après une deuxième requête d'une deuxième instruction (INF2) émanant du processeur postérieure à la première requête, on fournit au processeur (10) la deuxième information issue d'une deuxième mémoire (16) même si un groupe d'informations (LM1) contenant la première instruction est en cours de transfert depuis la première mémoire (17) en vue de son chargement dans une ligne de cache de la mémoire cache (12).
Patent FR-3087573-A1 (FR)
Title: Turbomachine equipee d’un systeme thermo-acoustique.
Inventor: ZEBIAN MAXIME
IPC: G10K11/172
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne une turbomachine pour aéronef comprenant un système thermo-acoustique  (20) associé à un circuit de fluide (10) permettant d'alimenter la moteur de la turbomachine  en fluide (L), le système thermo-acoustique (20) comprenant un échangeur (22) connecté au circuit de fluide (10) et dans lequel transite le fluide (L) à refroidir, une structure d'atténuation acoustique (21) formant en tout ou partie une paroi (7b) du conduit d'un conduit de soufflante (200), ladite structure étant située à distance de l'échangeur (22), et un caloduc oscillant (23) comprenant un tube (23a) s'étendant entre l'échangeur (22) et la structure d'atténuation acoustique (21), le tube (23a) ayant un forme de serpentin avec une pluralité de coudes (23b) cintrés à 180° reçus alternativement dans l'échangeur (22) et ladite structure (21).
Patent FR-3089487-A1 (FR)
Title: engin moteur flottant
Inventor: THOMAS FRANCK
IPC: B63H20/10
Filed: 2018-12-07
Abstract: Engin (1) moteur flottant comprenant un châssis (2) allongé présentant une surface (3) du dessus et une surface (4) du dessous, un système (7) de direction de l’engin (1) comprenant un organe (8) de direction, un système (9) de propulsion de l’engin (1) comprenant un organe (10) de propulsion de l’engin (1), et un moteur (11) d’actionnement de l'organe (10) de propulsion, un foil avant (12) et un foil arrière (13) présentant chacun une configuration dans laquelle l’aile (15) dudit foil (12, 13) s’étend en saillie de la surface du dessous (4) du châssis (2). Les foils sont montés chacun mobiles en monte et baisse sur ledit châssis (2) entre une position basse dans laquelle l’aile (15) du foil (12, 13) est écartée de la surface du dessous (4) du châssis (2) et une position haute, le foil avant (12), couplable à l’organe (8) de direction, est monté, sur au moins une partie de sa course de déplacement en monte et baisse, mobile à rotation autour d’un axe (XX') parallèle à sa direction (D) de déplacement en monte et baisse du foil (13) arrière et le foil (13) arrière porte l'organe de propulsion de l’engin. (Figure 1)
Patent FR-3089572-A1 (FR)
Title: Reducteur pour un demarreur de moteur thermique
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/10
Filed: 2018-12-07
Abstract: L’invention concerne un réducteur (150) pour un démarreur de moteur thermique, le réducteur (150) comprenant au moins une couronne dentée (151) qui comporte au moins un périmètre interne (201) pourvu de dents (152) et au moins un périmètre externe (200), le périmètre interne (201) délimitant un espace (157), le réducteur comprenant au moins un palier fixe (153) configuré pour être traversé par un arbre d’entrainement (140) du démarreur, au moins un porte-satellites (154) configuré pour être solidaire en rotation de l’arbre d’entrainement (140) du démarreur, au moins deux satellites (155) engrenés entre la couronne dentée (151) et un pignon (156) configuré pour être solidaire en rotation d’un arbre d’un rotor (123) d’un moteur électrique du démarreur, au moins le porte-satellites (154), les deux satellites (155) et le pignon (156) étant reçus dans l’espace (157) délimité, au moins partiellement, par le périmètre interne (201) de la couronne dentée (151), le réducteur (150) comprenant au moins un capot (170) qui ferme au moins partiellement l’espace (157), caractérisé en ce que le capot (170) couvre radialement au moins le périmètre externe (200) de la couronne dentée (151). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090823-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage pour plafonnier de véhicule
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: L'invention concerne un uide de lumière d'éclairage (33), en particulier pour plafonnier (100) de véhicule, comportant : un corps cylindrique (34) en matériau transparent, avec un axe de révolution (A), un dioptre d'entrée (35) à une extrémité axiale du corps cylindrique, un dioptre de sortie (37) à l'extrémité du corps cylindrique axialement opposée du dioptre d'entrée (35), caractérisé en ce que le dioptre d'entrée (35) est réalisé sous forme de lentille pour la collimation d'un faisceau lumineux issu d'une source de lumière disposée, à l'état assemblé, au niveau d'un foyer (F) de la lentille, et en ce que le dioptre de sortie (37) est réalisé sous forme d'une pluralité de surfaces (S1, S2, S3, S4) planes de normales (N1,…, N4) inclinées avec des directions différentes par rapport à l'axe de révolution (A) du corps cylindrique. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2a]
Patent FR-3091042-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une électrode de zinc par voie aqueuse
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/24
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’une électrode de zinc avec formation in-situ de cristaux de zincate de calcium. Le procédé comporte notamment les étapes de préparation d’un mélange, croissance des cristaux, ralentissement de la croissance et fabrication de l’électrode.
Patent FR-3088901-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage entre une poutre et un element structurel d'un siege d'avion
Inventor: YVON FLORENT
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-01-24
Abstract: La présente invention porte essentiellement sur un procédé d'assemblage entre une poutre (13) et un élément structurel (11, 12) d'un siège d'avion, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de réalisation d'au moins un évidement (19) dans une face interne d'une zone (15) de passage de poutre de l'élément structurel (11, 12), - une étape d'insertion de la poutre (13) dans la zone (15) de passage de poutre, et - une étape de déformation de la poutre (13) de sorte qu'une portion déformée (27) de la poutre (13) pénètre à l'intérieur de l'évidement (19) de la zone (15) de passage de poutre. Figure pou r abrégé : Figure 6b
Patent FR-3092484-A1 (FR)
Title: Ensemble Coussin/Serre-tête pour poser sa tête contre une surface verticale
Inventor: LOZANO SAMUEL
IPC: A47G9/10
Filed: 2019-02-12
Abstract: L’invention concerne un ensemble coussin / serre tête pour permettre de poser sa tête contre une surface verticale (mur, fenêtre) de façon confortable et pratique. Il s’agit d’un oreiller de poche (Pillow pocket) adapté à l’utilisation en transport en commun et en milieu urbain. Il est constitué d’un coussin (1) présentant un passant (5) sur sa face intérieure dans lequel est introduit le serre-tête (2) ainsi le coussin peut être positionné sur la tête de l’utilisateur et protéger le point de contact avec la surface verticale. Le coussin est ainsi solidaire de la tête de l’utilisateur pour améliorer le confort et l’ergonomie. Les passants (3) et (4) sont utilisés pour ranger le serre-tête autour du coussin et pour pouvoir le transporter facilement. La surface extérieure peut être utilisée en tant que support publicitaire. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à l’utilisation dans les transports. Figure pour l’abrégé : Fig. 6 FIG.1
Patent FR-3093943-A1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage de poutres en bois ou similaires
Inventor: CHARNAY FRANCK
IPC: B27M1/08
Filed: 2019-03-19
Abstract: Dispositif d’usinage de poutres en bois ou similaires La présente invention concerne un dispositif d'usinage de pièces longitudinales de section quelconque telles qu'une barre ou une poutre par exemple comprenant au moins un bâti (1) muni de moyens de préhension et de déplacement de la poutre et une unité dite d'usinage (2) à commande numérique, caractérisé en ce que ladite unité d'usinage (2) comprend au moins un châssis mobile (7) sur lequel est montée en rotation une couronne (10), ladite couronne (10) étant apte à être entraînée en rotation et comprenant des parois verticales (11) supportant un plateau horizontal (12) ainsi qu’une scie circulaire (13) apte à être déplacée depuis une position rétractée dans laquelle ladite scie circulaire (13) s’étend sous le plateau horizontal (12) jusqu’à une position dite de travail dans laquelle ladite scie circulaire (12) fait saillie au-dessus dudit plateau horizontal (12) à travers une lumière radiale (14) pratiquée dans ledit plateau (12), ladite lumière radiale (14) s’étendant depuis le centre dudit plateau (12), un bloc électrobroche (15) 4 axes apte à être déplacé depuis une position rétractée dans laquelle ledit bloc électrobroche (15) s’étend sous le plateau horizontal (12) jusqu’à une position dite de travail dans laquelle fait saillie au-dessus dudit plateau horizontal (12) à travers un trou (16) sensiblement rectangulaire pratiqué dans ledit plateau (12), ledit trou rectangulaire (16) s’étendant perpendiculairement à la lumière radiale (14), l’axe longitudinal dudit trou (16) ne passant par le centre du plateau (12), et, au droit du bloc électrobroche (15), sous le plateau horizontal (12), un porte-outil (17). Figure 1
Patent FR-3094580-A1 (FR)
Title: Guide câbles, notamment pour une fiche de charge
Inventor: BELLIARD FRÉDÉRIC
IPC: H02G15/007
Filed: 2019-03-29
Abstract: Un guide câbles pour une fiche électrique comprend un corps central tubulaire (12) s’étendant selon un axe longitudinal (A); une première paire d’ailes cintrées (18, 18’) s’étendant à partir de premiers bords (22.1, 22.1’) du corps (12), et une deuxième pair d’ailes cintrées (20, 20’) s’étendant à partir de seconds bords (24.1, 24.1’). Les premier et deuxième bords (22, 24) sont séparés axialement. Les ailes des première et deuxième paires (18, 18’ ; 20, 20’) coopèrent deux à deux pour définir, avec le corps central (12), deux boucles de guidage (26, 26’) de part et d’autre du corps central (12), à travers lesquelles on passe les fils ou câbles à guider. Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3080603-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’une porte d’un moyen de transport et avion
Inventor: RAVIART PHILIPPE
IPC: E05F15/73
Filed: 2019-04-23
Abstract: Titre : Dispositif de commande d’une porte d’un moyen de transport et avion La présente invention concerne un dispositif (20) de commande d’une porte (12) d’un moyen de transport (10), le dispositif (20) comprenant : une unité d’entraînement (24) destinée à faire pivoter la porte (12) entre une position de fermeture (16) et une position d’ouverture (18), la position de fermeture (16) et la position d’ouverture (18) définissant une zone de pivotement (14) de la porte (12), et une unité de commande (22) destinée à commander l’unité d’entraînement (24), caractérisé en ce que le dispositif (20) comporte une unité de détection (26, 27) destinée à surveiller la zone de pivotement (14), l’unité de détection (26, 27) étant réalisée pour transmettre un signal de risque de collision lorsqu’un objet est disposé dans la zone de pivotement (14) pendant que l’unité d’entraînement (24) fait pivoter la porte (12) et l’unité de commande (22) étant réalisée pour transmettre un signal de déconnexion à l’unité d’entraînement (24) lorsque l’unité de commande (22) reçoit le signal de risque de collision. La présente invention met à disposition un dispositif (20) et un procédé (100) simplifiant l’actionnement des portes de fret.
Patent FR-3099352-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel apte à obtenir du café liquide avec du café moulu
Inventor: DUMAS FLORENT
IPC: A47J31/02
Filed: 2019-07-31
Abstract: Titre : Dispositif individuel apte à obtenir du café liquide avec du café moulu Dispositif apte à faire du café liquide avec du café moulu (2), comprenant un filtre (4) de forme quasi tronconique, ouvert à sa base la plus large (6), apte à recevoir le dit café moulu (2) et à être posé, avec sa partie la plus étroite disposée vers le bas, sur un contenant (5), et réalisé en matière apte à maintenir le café moulu (2) à l’intérieur de sa forme quasi tronconique et à filtrer (10) le café liquide (2) et tel qu’il comporte au moins un moyen de fixation (1) proche de sa base (6) et apte à fixer celle-ci sur le bord supérieur (9) de tout contenant (5), la dite base (6) étant apte à être retournée à l’extérieur et autour du bord (9) du contenant (5), alors que le reste de la partie quasi tronconique est apte à être positionnée et insérée dans le contenant (5). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109490-A1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant un module de puissance et un module capacitif, ainsi qu’un organe d’indexation
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/02
Filed: 2020-04-21
Abstract: La présente invention vise un ensemble électrique pour un équipement électrique, notamment un onduleur, comprenant :     - un support comprenant un dispositif de refroidissement configuré pour dissiper de la chaleur émise par une capacité ;      - une capacité, configurée pour filtrer un signal électrique continu, comprenant au moins une bobine capacitive et au moins une barre de connexion électrique fixée à ladite au moins une bobine capacitive, ladite au moins une barre de connexion électrique ayant des bornes de connexion ;     - un module de puissance ayant des bornes de connexion ;     - un organe d’indexation (210) configuré pour s’indexer directement, respectivement, sur les bornes de connexion de la capacité et les bornes de connexion du module de puissance,     de sorte à assurer le centrage des bornes de connexion de la capacité directement vis-à-vis des bornes de connexion du module de puissance.     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112081-A1 (FR)
Title: Jeu de construction
Inventor: COUTAND CHARLOTTE
IPC: A63H33/10
Filed: 2020-07-01
Abstract: ------  Jeu de construction Jeu de construction, comprenant des pièces à assembler (10a, 10b) et des connecteurs (30), chaque pièce (10a, 10b) ayant une nervure s’étendant sur la bordure périphérique plate de la pièce, et chaque connecteur (30) étant constitué d’au moins deux paires de pattes, au moins une patte de chaque paire de pattes présentant au moins une butée de retenue faisant saillie vers l’autre patte de la paire de pattes, le connecteur ayant un noyau convexe en saillie dans l’espace entre les deux pattes d’une paire de pattes, le côté externe de la nervure dirigé vers l’extérieur de la pièce étant en contact avec le noyau, le côté interne de la nervure vers l’intérieur de la pièce étant retenu par la butée de retenue.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3113737-A1 (FR)
Title: Magnétomètre en polarisation elliptique avec deux composantes de champ radiofréquence pour détection de résonance paramétrique en absorption
Inventor: LE GAL GWENAËL
IPC: G01R33/032
Filed: 2020-08-27
Abstract: L’invention porte sur un magnétomètre à résonance paramétrique comprenant :
    - une cellule (1) remplie d’un gaz atomique ;
    - une source de pompage optique (2) agencée pour émettre en direction de la cellule (1) un faisceau de lumière (F) ;
    - un dispositif de polarisation (3) configuré de sorte à ce que sous l’effet du faisceau de lumière le gaz atomique acquiert simultanément un état aligné selon une direction d’alignement ( ) et un état orienté selon une direction d’orientation ();
    - une source d’excitation de résonances paramétriques (7, 8) configurée de manière à générer un champ magnétique radiofréquence dans la cellule ; et
    - un dispositif de détection de résonances paramétriques (6) configuré pour mesurer l’absorption du faisceau de lumière par le gaz atomique. 
    La source d’excitation des résonances paramétriques (7, 8) est configurée pour que le champ magnétique radiofréquence soit constituée de deux composantes orthogonales entre elles et oscillant chacune à sa propre fréquence d’oscillation. Lesdites deux composantes comprennent une composante longitudinale à la direction d’orientation et une composante longitudinale à la direction d’alignement.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114711-A1 (FR)
Title: Signal modulé en fréquence
Inventor: CIMAZ LIONEL
IPC: H04B7/00
Filed: 2020-08-31
Abstract: Signal modulé en fréquence
    La présente description concerne un procédé et un dispositif d'exécution d'un jeu d'instructions successives, dans lequel :     chaque instruction correspond à une commutation d'un signal (ctrl, n_ctrl, I, Q), un délai (T3, T3', T4, T5, T6, T7), et une condition sélectionnée parmi une première, une deuxième et une troisième conditions ;     chaque exécution d'une instruction comprend :         - effectuer, à l'expiration dudit délai, ladite commutation dudit signal si la condition est la première condition, si la condition est la deuxième condition et qu'un drapeau (flag) est à un état actif, et si la condition est la troisième condition et que le drapeau (flag) est à un état inactif, et         - ne pas effectuer ladite commutation si la condition est la deuxième condition et que le drapeau (flag) est à l'état inactif, et si la condition est la troisième condition et que le drapeau (flag) est à l'état actif ; et     une première instruction est représentative d'une première commutation d'un premier signal (ctrl), d'un premier délai (T3) et de la deuxième condition et est immédiatement suivie d'une deuxième instruction représentative de ladite première commutation dudit premier signal (ctrl), d'un deuxième délai (T3') et de la troisième condition.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3114384-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement d'un obus dans la chambre d'une arme
Inventor: LE GRAND LAURENT
IPC: F41A9/42
Filed: 2020-09-18
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de chargement d’un obus dans la chambre d’une arme, dispositif comportant une civière (2) destinée à recevoir l’obus, civière pouvant être déplacée afin de permettre son rapprochement de la chambre (3) de l’arme et la mise à poste de l’obus. Ce dispositif de chargement est caractérisé en ce que la civière (2) est montée coulissante sur un support de civière (7) suivant une direction de mise à poste, le support de civière étant relié à l’arme par un jeu de bielles porteuses (16a,16b) formant un parallélogramme déformable, permettant de déplacer le support de civière en maintenant la direction de mise à poste parallèle à l’axe du tube de l’arme. Les bielles porteuses sont entraînées par une bielle motrice (21) pivotante reliée à un moyen moteur, la bielle motrice étant rendue solidaire d’une bielle porteuse (16b) par un moyen verrou déverrouillable, et étant reliée par une extrémité à la civière (2) par l’intermédiaire d’une liaison pivot glissant (28,29).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3106081-A1 (FR)
Title: Machine de transformation de produit améliorée
Inventor: AMMER JEAN-PHILIPPE
IPC: B65H20/14
Filed: 2020-09-29
Abstract: La présente invention concerne une machine (10) de transformation de produit pour pneumatique, comportant des moyens de transformation (12) de matière première en un semi-produit (SP), et un support (14, 14’) de récupération du semi-produit (SP) comportant plusieurs moyens de soutien (16, 16’) du semi-produit (SP), indépendants les uns des autres. Figure 1
Patent FR-3115875-A1 (FR)
Title: Architecture de certification et méthode pour la mesure de l'énergie produite par des panneaux photovoltaïques, et plateforme de transactions d'énergie électrique
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: H02S50/10
Filed: 2020-11-03
Abstract: TITRE DE L'INVENTION : ARCHITECTURE DE CERTIFICATION ET MÉTHODE POUR LA MESURE DE L'ÉNERGIE PRODUITE PAR DES PANNEAUX PHOTOVOLTAÏQUES, ET PLATEFORME DE TRANSACTIONS D'ÉNERGIE ÉLECTRIQUE
    L'architecture de certification pour la mesure de l'énergie produite par des panneaux photovoltaïques (100) comprend :- un premier dispositif oracle (105), comprenant une interface (110) configurée pour être fixée en sortie d'un compteur de panneau photovoltaïque et un moyen de conversion de signal de sortie de compteur de panneau photovoltaïque (115), et- un premier moyen d'inscription dans un registre distribué (120), configuré pour stocker dans un registre distribué des données correspondant au signal de sortie du compteur de panneau photovoltaïque.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1