baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2972286-B1 (FR)
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: G11C11/14
Filed: 2011-03-02
Granted: 2014-01-17
Abstract: The invention relates to a magnetic device comprising at least one memory point (1) comprising: a reference layer (2) having a variable magnetising direction; a storage layer (3) having a variable magnetising direction; a spacer (4) between the reference layer (2) and the storage layer (3); and means that can send a transverse electron current through the memory point (1). The magnetic device also comprises: a reference line (7) in contact with the reference layer (2); and injection means (8, 9) that can inject a spin-polarised electron current at each end (15, 16) of the reference line (7) in such a way as to return the magnetisation of the reference line (7) by the propagation of a magnetic wall through the reference line (7).
Patent FR-2979243-B1 (FR)
Inventor: ZYDOWICZ PHILIPPE
IPC: A61L2/18
Filed: 2011-08-25
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to the use of a disinfecting composition comprising hydrogen peroxide and hydroxyquinoline or salt of same, substituted or not, to disinfect a packaging comprising metallic pigments. The invention also relates to a method of disinfecting a packaging and to a disinfecting composition specifically formulated to disinfect a packaging.
Patent FR-2980682-B1 (FR)
Title: Procede de determination de mesures oculaires et optiques
Inventor: LE GALLOU SYLVAIN
IPC: A61B3/10
Filed: 2011-11-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des mesures oculaires et optiques pour la fabrication et le montage de verre de lunettes correcteurs pour un utilisateur, à l'aide d'une caméra, caractérisé en ce qu'il utilise un protocole de reconstruction du système des yeux de l'utilisateur en trois dimensions par modélisation du système de l'oeil. Ce procédé utilisant des objets mire solidaires ou non solidaires du visage de l'utilisateur. Le procédé selon l'invention permet ainsi d'effectuer des mesures oculaires et optiques précises.
Patent FR-2988093-B1 (FR)
Title: Dispositif de greffage micro-structure de proteines sur un substrat
Inventor: STUDER VINCENT
IPC: B01J19/08
Filed: 2012-03-14
Granted: 2014-04-25
Abstract: Dispositif pour le greffage micro-structuré de plusieurs protéines sur un substrat, qui comprend un substrat(7), une couche, une matrice(10), une source d'une lumière(9), un système optique(11), une première solution aqueuse(1), une seconde solution aqueuse(2) et un circuit micro-fluidique, dans lequel la couche est disposée sur le substrat, la source éclaire la matrice par la lumière, la matrice propage la lumière selon un premier motif structuré, la matrice comprend des moyens optiques de remplacement du premier motif structuré par un second motif structuré, le système optique forme, sur la couche, une première image microstructurée du premier motif, le circuit contient la première solution aqueuse, le circuit comprend une ouverture pour la première solution, la première solution est en contact avec la couche au niveau de l'ouverture, le circuit comprend des moyens micro-fluidiques de remplacement de la première solution par la seconde solution, la couche comprend un polyéthylène glycol, la première solution comprend une benzophénone et une première protéine et la seconde solution comprend la benzophénone et une seconde protéine.
Patent FR-2998220-B1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de pneumatiques en fin de vie
Inventor: BLONDELET MICHEL
IPC: B62D67/00
Filed: 2012-11-19
Granted: 2015-01-09
Abstract: Procédé pour le traitement d'un pneumatique (2) en fin de vie, comprenant les étapes consistant à: a) extraire, de chaque flanc (2a) un câble (32) en matière métallique constituant la structure de support dudit pneumatique (2), b) couper chaque flanc (2a, 2c) d'un pneumatique (2) le long de sa circonférence pour subdiviser le pneumatique (2) en un premier flanc (2a), un second flanc (2c) et une chape (2b); c) diviser lesdits flancs (2a, 2c) en morceaux radiaux et ladite chape (2b) en morceaux longitudinaux.
Patent FR-3024210-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage en milieu aquatique
Inventor: GUILLET CHRISTIAN
IPC: F21W121/02
Filed: 2014-07-24
Granted: 2019-05-31
Abstract: Ce dispositif comporte une carte électronique (1) comportant une surface avant (11), des moyens d'émission (2) de lumière montés sur la surface avant (11), un capot de protection agencé pour protéger la carte électronique (1) et les moyens d'émission (2), des moyens de transfert thermique agencés pour transférer la chaleur produite par les moyens d'émission (2) vers le milieu aquatique, le dispositif étant remarquable en ce que les moyens de transfert thermique comportent une couche de résine (3) thermiquement conductrice présentant une surface d'échange thermique (30) à contact direct avec le milieu aquatique, la couche de résine (3) étant agencée pour transférer la chaleur vers la surface d'échange thermique (30), et en ce que la couche de résine (3) est conformée pour assurer l'étanchéité du capot de protection avec la surface d'échange thermique (30).
Patent FR-3019639-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2014-04-04
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur (1) de chaleur entre un premier et un second fluide, notamment pour l'alimentation en air d'un moteur thermique de véhicule automobile, comportant au moins un faisceau (5) d'échange de chaleur parcouru par le premier fluide F1 et un boîtier (7) dans lequel ledit faisceau (5) d'échange de chaleur est logé de façon à être traversé par le second fluide F2, le faisceau (5) d'échange de chaleur comportant des plaques (23) de circulation du premier fluide F1 empilées l'une sur l'autre, au moins l'une desdites plaques (23) présentant un rebord (29) disposé entre ledit faisceau (5) d'échange de chaleur et ledit boîtier (7) pour limiter un contournement du faisceau par le second fluide F2.
Patent FR-3013250-B1 (FR)
Title: Dispositif de boitier de machine-outil portative
Inventor: KONCSIK TAMAS
IPC: B25F5/02
Filed: 2014-11-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: Dispositif de boîtier de machine-outil portative (46a), notamment de machine-outil portative de jardinage comportant une unité de liaison d'accumulateur (12a) pour relier de manière amovible l'accumulateur (14a). Un arceau protecteur (16a) dans la région de l'unité de liaison (12a) comporte un élément d'arceau protecteur (18a) pour entourer en partie l'accumulateur (14a) lorsqu'il est relié à l'unité de liaison (12a).
Patent FR-3032456-B1 (FR)
Title: Machine de service pour l'exploitation d'une installation de production d'aluminium
Inventor: VALERIO ABEL
IPC: C25C7/06
Filed: 2015-02-09
Granted: 2019-10-25
Abstract: La machine (33) comprend : - un chariot (35) monté sur un pont roulant (31) transversal se déplaçant selon une direction longitudinale (X) au-dessus des cellules (2) de l'installation (1) ; - un module de service (36) monté sur le chariot, comportant des outils de manutention et d'intervention répartis en : • un premier bloc d'outils (100) comportant au moins un préhenseur de capot (101); • un deuxième bloc d'outils (200) comportant au moins un préhenseur d'ensemble anodique (201). Les deux blocs d'outils sont distincts et indépendants concernant le mouvement vertical des outils, de sorte qu'un outil du premier bloc d'outils (100) peut intervenir dans un premier secteur d'action simultanément à l'intervention d'un outil du deuxième bloc d'outils (200) dans un deuxième secteur d'action distinct et éloigné du premier secteur d'action en projection dans un plan horizontal (X,Y).
Patent FR-3019627-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation optique pour phare de vehicule
Inventor: CASALS BOLTA ESTEVE
IPC: F21V7/04
Filed: 2015-04-03
Granted: 2019-03-29
Abstract: Dispositif de signalisation optique pour phare de véhicule comprenant une pluralité de sources de lumière (1), un canal réflecteur (2) de la lumière émise par ladite pluralité de sources de lumière (1), et un filtre (3) de lumière, disposés de sorte que la lumière émise par ladite pluralité de sources de lumière (1) traverse le filtre (3) de lumière après une réflexion sur le canal réflecteur (2), caractérisé en ce que ledit canal réflecteur (2) comprend une surface d'une couleur essentiellement blanche. Ainsi, ledit dispositif de signalisation optique présente un éclairage uniforme et homogène sur une surface, en augmentant en outre la simplicité par rapport aux solutions connues dans l'état de la technique.
Patent FR-3041627-B1 (FR)
Title: Compose mineral synthetique, composition comprenant un tel compose et procede de preparation d'un tel compose
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: C01B33/42
Filed: 2015-09-28
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un composé minéral synthétique de formule : At (SixGe1-x)4 Mz O10 (OH)2 dans laquelle : - A désigne au moins un cation monovalent d'un élément métallique, A ayant pour formule Liw(1)Naw(2) Kw(3)Rbw(4)Csw(5) ; chaque w(i) représentant un nombre réel de l'intervalle [0 ; 1], tel que ∑5 i=1 w(i) = 1, - t est un nombre réel de l'intervalle [0,3 ; 1], - x est un nombre réel de l'intervalle [0 ; 1], - M désigne au moins un métal divalent ayant pour formule Mgy(1)Coy(2)Zny(3)Cuy(4)Mny(5)Fey(6)Niy(7)Cry(8); chaque y(i) représentant un nombre réel de l'intervalle [0 ; 1], tel que∑8 i=1 y(i) = 1, - z est un nombre réel de l'intervalle [2,50 ; 2,85]. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un tel composé.
Patent FR-3027104-B1 (FR)
Title: Dispositif de capteur pour saisir les angles de rotation en un composant rotatif
Inventor: LEIDICH STEFAN
IPC: G01D5/24
Filed: 2015-10-08
Granted: 2019-01-25
Abstract: Dispositif de capteur (1) ayant un premier générateur (10) et un second générateur (20) couplés au composant rotatif (3) selon deux rapports de transmission générant chacun une information angulaire (al, a2) en liaison avec deux capteurs (30, 40). Une unité (50) transforme les informations angulaires (al, a2) en deux signaux de fréquence (f1, f2) donnant un signal de sortie (fN) représentant l'angle de rotation actuel (a) du composant rotatif (3).
Patent FR-3044338-B1 (FR)
Title: Systeme de motorisation pour l'enroulement d'une bache sur un tube, comportant un debrayage automatique pour le deroulement de la bache
Inventor: TOMAT LAURENT JACQUES
IPC: E04H4/10
Filed: 2015-11-30
Granted: 2017-12-22
Abstract: L'objet de l'invention est un système de motorisation comportant une motorisation (20) prévue pour entraîner un tube dans un sens réalisant l'enroulement d'une bâche fixée dessus, et pour permettre automatiquement une rotation libre de ce tube dans le sens inverse de déroulement quand on tire sur la bâche, ce système comportant un coulisseau (24) entraîné en rotation par la motorisation (20), et libre en translation axiale, présentant axialement une position centrale de repos maintenue par un ressort de rappel (36), une position d'extrémité d'engagement entraînant le tube d'enroulement, et une position d'extrémité opposée de dégagement libérant le tube, ce coulisseau étant relié par une came (26) à un élément fixe qui lui donne au début de sa rotation suivant le sens de cette rotation, un mouvement axial vers l'une ou l'autre de ses positions d'extrémité.
Patent FR-3051504-B1 (FR)
Title: Support de moteur de porte sectionnelle industrielle
Inventor: DAVID YANN
IPC: E05F15/60
Filed: 2016-05-17
Granted: 2019-08-02
Abstract: Dispositif de support de moteur d'entraînement d'une porte sectionnelle dont l'arbre d'entraînement (3) est muni d'un pignon (32) relié par une chaîne (33) au pignon (44) de l'arbre de sortie (43) du moteur (4). Le dispositif est réalisé sous la forme d'une pièce tridimensionnelle en tôle pliée à section en U réalisant une base (11) bordée d'un petit bras (12) et d'un grand bras (13). Le grand bras (13) est prolongé par deux branches (13 1a,b) reliées en extrémité par une traverse (134) et ayant chacune une coulisse de fixation (132), réglable, recevant la base de fixation (41) du moteur (4). Deux renforts relient chacun le petit bras (12) à un point de la coulisse (132) d'une branche (13 1a,b). La section de la figure formée par la base (11), le petit bras (12) et le grand bras (13) ainsi qu'un renfort (14) est un trapèze rectangle.
Patent FR-3053645-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d’un defaut relatif a un dispositif d’alarme antivol d’un vehicule automobile.
Inventor: JACQUET STEPHANE
IPC: G08B29/18
Filed: 2016-07-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: Procédé de gestion d'un défaut relatif à un dispositif d'alarme antivol (2) d'un véhicule automobile comprenant une étape de détection d'un défaut relatif au dispositif d'alarme antivol (2), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de restitution d'un message d'alerte au moyen de l'un au moins des éléments du groupe comportant un écran d'affichage du véhicule et un dispositif de restitution audio du véhicule, déclenchée après qu'une première détection du défaut a été faite et avant une mise en œuvre suivante de ladite étape de détection.
Patent FR-3054697-B1 (FR)
Title: Procede de capture de motif thermique a chauffage optimise des pixels
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G01J5/34
Filed: 2016-07-29
Granted: 2019-08-30
Abstract: Procédé de capture d'un motif thermique par un capteur (100) comportant une matrice de plusieurs lignes et colonnes de pixels (102) et une pluralité d'éléments chauffants (111), chaque élément chauffant étant associé à un pixel ou à un groupe de pixels, et apte à chauffer un élément de mesure thermosensible (106) du pixel ou de chaque pixel du groupe de pixels indépendamment des autres éléments chauffants lors d'une lecture du pixel ou d'au moins un des pixels du groupe de pixels, dans lequel, lors de la lecture de chaque pixel de la matrice, appelé premier pixel, un chauffage de l'élément de mesure thermosensible de ce premier pixel par l'élément chauffant (111) associé à ce premier pixel (102) et un chauffage de l'élément de mesure thermosensible (106) d'un autre pixel (102) de la matrice, appelé deuxième pixel, par au moins un autre élément chauffant (111) associé à ce deuxième pixel (102) sont mis en œuvre.
Patent FR-3056608-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et methode de controle d'un bourrelet de soudure d'un rail ferroviaire
Inventor: ROBERT JEAN-PAUL
IPC: E01B29/17
Filed: 2016-09-27
Granted: 2020-06-19
Abstract: Un dispositif de contrôle (D, D') d'un bourrelet de soudure (2) d'un rail de circulation (1) de voie ferrée, le dispositif (D, D') comprenant une base principale (3, 3'), un organe de calage (31) selon un axe de référence (V), ledit organe de calage (31) étant adapté pour coopérer avec un patin (13) d'un rail de circulation (1), et un organe de projection laser (5, 5') configuré pour projeter un faisceau laser (54, 54') selon un plan de visualisation s'étendant orthogonalement audit axe de référence (V).
Patent FR-3058569-B1 (FR)
Title: Calibration automatisee d'un module lumineux
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: B60Q1/00
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un module lumineux comprenant une source lumineuse à semi-conducteurs pour véhicule automobile, la source lumineuse comportant une pluralité d'unités électroluminescentes regroupées en pixels, le procédé comprenant: - définir une première séquence ordonnée de zones de la source lumineuse; - définir un premier dispositif de détection apte à détecter un signal lumineux issu d'une première zone de référence; - activer une première zone de la source lumineuse, la première zone étant choisie en fonction de la première séquence ordonnée définie ; - si le premier dispositif de détection détecte le signal lumineux, identifier la première zone en tant que première zone de référence ; - sinon, désactiver la première zone et activer successivement des zones suivantes dans la première séquence ordonnée, jusqu'à identifier la première zone de référence ; - calibrer une première fonction d'éclairage du module lumineux en fonction de la première zone de référence.
Patent FR-3058742-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de la temperature d'un batiment a consommation d'energie reduite
Inventor: WURTZ ETIENNE
IPC: F24T10/10
Filed: 2016-11-15
Granted: 2021-06-18
Abstract: Système de gestion de la température de l'intérieur d'un bâtiment, comportant un réservoir (8) destiné à être disposé dans un vide sanitaire (2) dudit bâtiment, ledit réservoir (8) comportant une emprise importante au sol, ledit réservoir comportant un fond inférieur (10) dont au moins une partie est destinée à être en contact thermique avec le sol (S), le réservoir (8) étant destiné à être rempli partiellement d'eau et partiellement d'air, ledit système comportant des moyens aptes à maintenir la présence d'une couche d'air au-dessus de l'eau, le réservoir (8) comportant au moins une zone perméable à la vapeur d'eau permettant des échanges entre le couche d'air et l'air contenu dans le vide sanitaire (2), ledit réservoir comportant également des moyens de connexion (24, 26) à un circuit de circulation de l'eau dans le bâtiment en vue de le rafraîchir.
Patent FR-3062398-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat pour la croissance d'un film bidimensionnel de structure cristalline hexagonale
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: C30B25/18
Filed: 2017-02-02
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat (100) pour la croissance d'un film bidimensionnel d'un matériau du groupe IV présentant une structure cristalline hexagonale, notamment de graphène, caractérisé en ce qu'il comprend le transfert d'un film métallique (1) monocristallin adapté pour la croissance dudit film bidimensionnel sur un substrat support (2). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un film bidimensionnel d'un matériau du groupe IV présentant une structure cristalline hexagonale, notamment de graphène, comprenant la fourniture d'un substrat de croissance (100) obtenu par le procédé décrit précédemment, et la croissance par épitaxie du film bidimensionnel sur le film métallique dudit substrat (100).
Patent FR-3067328-B1 (FR)
Title: Recipient a contenants primaire et secondaire
Inventor: GUYOT LAURENT PIERRE MARIE
IPC: B65D1/10
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) conçu pour contenir un produit, comprenant : 		- un contenant primaire (2) en verre, pourvu d'une cavité d'accueil primaire (3), 		- un contenant secondaire (4), inséré dans ladite cavité d'accueil primaire (3), caractérisé en ce que ledit contenant secondaire (4) est en verre et en ce que ledit récipient (1) comprend également une pièce intermédiaire (31) en un matériau autre que le verre, qui est interposée localement entre lesdits contenants primaire (2) et secondaire (4) pour assurer à la fois l'assemblage du contenant secondaire (4) dans le contenant primaire (2) et le maintien desdits contenants primaire (2) et secondaire (4) à distance l'un de l'autre. 		Récipients.
Patent FR-3069310-B1 (FR)
Title: Procede de conversion d'un puits de mine et procede de stockage d'energie thermique en utilisant de l'eau stockee dans le puits.
Inventor: EGERMANN PATRICK
IPC: E21C41/32
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-23
Abstract: Procédé de conversion d'un puits (10) d'une mine pour le stockage d'énergie thermique en utilisant de l'eau stockée dans le puits, la mine comprenant au moins une galerie (11) traversant ou débouchant sur le puits, le procédé comportant une formation dans le puits d'un remblai (13) au-moins partiellement au-dessus d'une portion du puits traversée par ou dans laquelle débouche la galerie, le remblai comprenant des grains (12) ayant une taille choisie et le remblai ayant une hauteur choisie, de sorte à produire dans le puits une perte de charge apte à compenser les mouvements de l'eau par convexion entre la galerie et le puits à une vitesse supérieure à une vitesse minimale prédéfinie. L'invention concerne également un procédé de stockage d'énergie dans un puits converti.
Patent FR-3073935-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) pour véhicule automobile parcouru par un fluide réfrigérant (FR), le circuit (1) comprenant au moins un dispositif de compression (2), le circuit (1) comprenant une première branche (6) et une deuxième branche (7) qui s'étendent entre un point de divergence (9) et un point de convergence (12), la première branche (6) comprenant au moins un premier échangeur de chaleur (14) et un premier organe de détente (13), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de contrôle (20) configuré pour piloter le premier organe de détente (13) de manière à faire fonctionner le premier échangeur de chaleur (14) à une puissance déterminée inférieure à sa puissance maximale.
Patent FR-3074377-B1 (FR)
Title: Carter de moteur
Inventor: HAUTEFEUILLE FRANCK
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-10-18
Abstract: Carter de moteur électrique pour véhicule automobile, le carter comprenant : deux éléments d'extrémité et au moins deux tronçons annulaires (6) disposés entre les deux éléments d'extrémité ; chacun des tronçons annulaires (6) comprenant deux surfaces parallèles (6.1, 6.2) et un plan médian de symétrie (P) entre ces deux faces parallèles (6.1, 6.2) ; remarquable en ce que chacun des tronçons (6) est symétrique par rapport à au moins une droite (B, C) de son plan médian (P). L'invention porte également sur un procédé de réalisation d'un tel carter de moteur, sur un moteur comprenant un tel carter et sur un véhicule automobile comprenant un tel moteur.
Patent FR-3074576-B1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique a capacite pyroelectrique comprenant une matrice sol-gel et des particules d'oxyde metallique
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: C04B35/624
Filed: 2017-12-04
Granted: 2020-01-03
Abstract: Capteur de motif thermique comportant plusieurs pixels (102) disposés sur un substrat (104), chaque pixel (102) comprenant une capacité pyroélectrique, la capacité pyroélectrique comprenant un matériau pyroélectrique (200) disposé entre deux électrodes électriquement conductrices (108, 110), le matériau pyroélectrique (200) comprenant une matrice sol-gel (210) dans laquelle sont dispersées des premières particules (220) en un premier matériau et des deuxièmes particules (230) en un deuxième matériau, le premier matériau étant choisi parmi les oxydes de calcium, de lanthane, de tantale, de baryum, de plomb, et/ou de strontium, le deuxième matériau étant choisi parmi les oxydes de titane, d'antimoine, d'étain, de zinc, de gallium, de vanadium et/ou de manganèse.
Patent FR-3060441-B1 (FR)
Title: Structure de composant et procede pour la fabriquer
Inventor: KLEINEBERG MARKUS
IPC: B64C1/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une structure de composant (100) comportant au moins un composant de surface (300), courbe, sur lequel est agencé au moins un composant de rigidification (200), courbe, s'étendant dans la direction périphérique de la courbure du composant de surface (300), courbe. Le composant de rigidification (200), courbe, comprend un matériau composite renforcé de fibres et forme des tronçons de flexion (170), qui sont consolidés par un raidisseur d'âme (220).