baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3046557-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bouclier de bord d'attaque comprenant une etape de fabrication additive et bouclier de bord d'attaque
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-01-08
Granted: 2020-05-15
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de fabrication d'un bouclier métallique de bord d'attaque (32) pour une aube (16) en composite à matrice organique renforcée par des fibres. Le procédé comprend une étape d'emboutissage d'une feuille métallique de sorte à former un profil général en « U », une première aile du « U » formant une ailette intrados (34) et une deuxième aile du « U » formant une ailette extrados reliées par une partie centrale et une étape de dépôt d'au moins une couche métallique pour former un nez (38) du bouclier de bord d'attaque (32), le dépôt étant réalisé par un procédé de fabrication additive par fusion de la partie centrale par un faisceau laser et par projection d'un faisceau de poudre métallique sur la partie centrale du bouclier de bord d'attaque (32). L'exposé concerne également un bouclier métallique de bord d'attaque (32) et un turboréacteur comprenant une aube comportant un bouclier métallique de bord d'attaque (32).
Patent FR-3031780-B1 (FR)
Title: Dispositif de ressort a hysteresis de rappel de pedale et caracteristique de survitesse
Inventor: HLAVKA MILOS
IPC: G05G5/05
Filed: 2016-01-14
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de ressort (16) pour rappeler une pédale (10) et comportant un élément de ressort (20, 22) qui se contracte dans la direction axiale dans un boîtier (18) soutenant une extrémité de l'élément de ressort l'autre venant contre un élément d'appui (28) pour transmettre la force au levier (14) de la pédale. Un ressort de survitesse (50) latéralement en saillie par rapport à l'élément d'appui (28) passe dans la direction axiale sur l'élément de ressort (20, 22). Le boîtier (18) a une arête intérieure (60) contre laquelle bute le ressort de survitesse (50) en position de survitesse pour exercer une force de ressort supplémentaire sur le levier de pédale (14) à partir de la position de survitesse.
Patent FR-3048533-B1 (FR)
Title: Procede pour suivre des equipements militaires initialement ranges dans une armurerie
Inventor: CROZET SYLVAIN
IPC: G06K7/10
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un procédé pour suivre des équipements militaires rangés dans une armurerie, • le procédé consistant à : ○ associer un identifiant des utilisateurs, ○ fixer sur chacun des équipements un transpondeur RFID dans la puce duquel est enregistrée un identifiant unique, ○ adapter une unité de gestion de sorte qu'elle puisse : ▪ acquérir l'identifiant de chaque utilisateur, ▪ acquérir des lieux de mission, ▪ établir une connexion avec une base de données, ○ installer un lecteur RFID dans l'armurerie et le connecter à l'unité de gestion, • les étapes permettant de suivre un ou plusieurs équipements perçus par un utilisateur et qui sortent hors de l'armurerie, se déroulent de la manière suivante : ○ acquérir, depuis l'unité de gestion, l'identifiant de l'utilisateur, o lire, depuis le lecteur RFID, l'identifiant dudit ou desdits équipements, lequel identifiant est transmis à l'unité de gestion, ○ acquérir, depuis l'unité de gestion, un lieu de mission, o associer des données d'horodatage aux données acquises par l'unité de gestion, ○ transmettre à la base de données les données concernant : ▪ l'identifiant de l'utilisateur qui a emprunté ledit ou lesdits équipements militaires, ▪ l'identifiant du ou des équipements militaires empruntés qui sortent hors de l'armurerie, ▪ les données d'horodatage, ▪ le lieu de mission.
Patent FR-3048402-B1 (FR)
Title: Vehicule avec fixation d’aile avant fusible en choc frontal
Inventor: GIGANDET NATHALIE
IPC: B62D25/08
Filed: 2016-03-01
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant au moins une aile avant (11) liée à la doublure (1) d'aile avant par au moins un système de liaison fusible configuré pour rompre ou se détacher sous l'application d'une force visant à écarter l'aile avant (11) et la doublure d'aile avant (1) l'une de l'autre selon l'axe transversal du véhicule.
Patent FR-3051916-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une batterie
Inventor: MENSLER MICHEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2016-05-31
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention consiste en un procédé pour estimer, à un instant k, l'état de santé SOHE(k) d'une batterie d'accumulateurs installée dans un équipement et destinée à alimenter ledit équipement en énergie électrique. Selon l'invention, la valeur SOHE(k) est déterminée pour tout instant k par la relation: SOHE(k) = SOHEmodèle(k) - αic(T) ▪ (SOHEmodèle(T) - SOHEAlgorithme(T)) dans laquelle SOHEmodèle(k) décrit un modèle d'évolution au cours du temps de l'état de santé de la batterie à partir d'un état de santé initial SOHEInit(0) et où SOHEAlgorithme(k) représente un estimateur par calcul direct permettant de déterminer l'état de santé de la batterie à un instant k, à partir de mesures de grandeurs électriques relatives au fonctionnement de la batterie faites à cet instant. SOHEmodèle(T) et SOHEAlgorithme(T) représentent les valeurs des fonctions SOHEmodèle(k) et SOHEAlgorithme(k) pour un instant k=T particulier donné. Le coefficient αic(T) est un coefficient fonction de T traduisant l'indice de confiance attribué à la valeur fournie par l'estimateur SOHEAlgorithme(k) à l'instant T considéré.
Patent FR-3052150-B1 (FR)
Title: Conditionnement d'un liquide transparent
Inventor: DUARTE DA CAL GERMANO
IPC: B65D23/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-08-23
Abstract: Conditionnement (1) comprenant : - une bouteille (2) au moins en partie transparente, - un système d'éclairage (15) placé sur la bouteille (2) de manière à émettre un faisceau lumineux selon une direction d'éclairage parallèle à un axe central (A) de la bouteille (2), - un film de revêtement (20) recouvrant au moins une partie d'une surface extérieure d'une paroi latérale (4) de la bouteille (2), le film de revêtement (20) comportant au moins localement un décor adapté pour être rétroéclairé par le faisceau lumineux se propageant dans le liquide, le décor comportant une pluralité de zones de décor (26, 27), chaque zone de décor (26, 27) présentant un taux d'éclairement, au moins l'une des zones de décor (25) étant opaque et au moins l'une des zones de décor (26) étant transparente, les zones de décor opaque (25) et transparente (26) ayant une différence de taux d'éclairement d'au moins 15 %.
Patent FR-3052566-B1 (FR)
Title: Charniere pour monture de lunettes comprenant au moins une butee interne
Inventor: DELAMOUR DOMINIQUE
IPC: G02C5/22
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-11-01
Abstract: Une charnière pour monture de lunettes, comprenant un élément de face avant (1), un élément de branche (2) et un élément de liaison reliant ledit élément de face avant (1) audit élément de branche (2), ledit élément de liaison comportant un organe de base, monté dans l'élément de branche (2), et un organe de tête (6), logé dans une cavité de l'élément de face avant (1) afin de permettre une ouverture/fermeture de l'élément de branche (2) autour d'un premier axe d'articulation vertical et une inclinaison de l'élément de branche (2) autour d'un deuxième axe d'articulation horizontal (X2), l'élément de face avant (1) comporte au moins un organe de butée interne (13) s'étendant dans ladite cavité (12) de manière à limiter le déplacement de l'élément de branche (2) autour du deuxième axe d'articulation horizontal (X2).
Patent FR-3057221-B1 (FR)
Title: Composant de siege de vehicule automobile
Inventor: ZEDIAR AHMED
IPC: B60N2/015
Filed: 2016-10-11
Granted: 2018-12-07
Abstract: L'invention concerne un composant comprenant une embase comprenant : au moins un logement destiné à recevoir en emboitement un élément d'ancrage prévu sur l'armature et un verrou (6) destiné à bloquer ledit élément dans ledit logement, ledit verrou comprend un moyen d'ancrage (7) sur ladite embase qui comprend en outre, en vue de coopérer avec ledit moyen : un premier moyen d'ancrage réciproque (8) subissant une déformation temporaire lors de son montage sur ladite embase, le retour dudit moyen d'ancrage à l'état non déformé permettant la fixation dudit verrou sur ladite embase ; un deuxième moyen d'ancrage réciproque (9) bloquant ledit verrou une fois mis en position verrouillée, ledit moyen d'ancrage subissant une déformation temporaire lors de la mise dudit verrou en position verrouillée, le retour dudit moyen d'ancrage à l'état non déformé permettant le blocage dudit verrou dans ladite position.
Patent FR-3057824-B1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule, siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: GAROTTE GERALD
IPC: B60N2/07
Filed: 2016-10-20
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention se rapporte à une glissière (28) pour siège de véhicule automobile (10) comportant un premier profilé (22) et un deuxième profilé (30) montés coulissant l'un par rapport à l'autre selon une direction longitudinale (X), lesdits premier et deuxième profilés (22 ; 30) étant destinés à être fixés pour l'un au siège de véhicule automobile (10) et pour l'autre à un plancher de véhicule automobile (32). La glissière (28) comprend des bossages (50) du premier profilé (30), conformés pour former une butée positive entre les premier et deuxième profilés (22 ; 30) en venant en contact avec le deuxième profilé (30), afin de s'opposer à une déformation relative des profilés (22 ; 30) tendant à leur rapprochement lorsque la glissière (28) est soumise à une contrainte produisant ladite déformation.
Patent FR-3060530-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'un parachute propulse par la rupture d'un recipient rempli de gaz sous pression et equipant un aeronef sans pilote
Inventor: PARMENTIER ERIC
IPC: B64D17/80
Filed: 2016-12-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éjection d'un parachute équipant un aéronef sans pilote, comportant un logement doté d'une ouverture orientée vers le haut, et un dispositif de contrôle détectant un événement provoquant l'éjection d'un parachute contenu dans la partie haute du logement. Le dispositif d'éjection comporte en outre un récipient rempli de gaz sous pression placé sous le parachute et doté d'une enveloppe destinée à être rompue, et un dispositif de rupture de ladite enveloppe activé par le dispositif de contrôle pour rompre ladite enveloppe. Selon un perfectionnement, le dispositif de rupture comporte un élément chauffant qui est plaqué sur ladite enveloppe afin de la rompre en chauffant. Selon une autre caractéristique, l'élément chauffant est une résistance électrique plaquée contre une partie au moins du pourtour de l'enveloppe du récipient.
Patent FR-3061182-B1 (FR)
Title: Poudre de particules spheriques de polyamide reticulable, procede de preparation et utilisation avec la technique de frittage par laser selectif
Inventor: GIMENEZ JEROME
IPC: C08K5/541
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: La présente invention concerne une poudre de particules sphériques de polyamide réticulable adaptée à la technique de frittage par laser sélectif (SLS), ainsi qu'un procédé d'obtention d'une telle poudre de particules sphériques de polyamide réticulable. La présente invention concerne également la réalisation d'articles par SLS, suivi d'une étape de réticulation, à partir de ladite poudre de particules sphériques de polyamide réticulable.
Patent FR-3061605-B1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: G02F1/017
Filed: 2016-12-29
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : des composants émettant de la lumière (16), chaque composant émettant de la lumière étant adapté à émettre un premier rayonnement à une première longueur d'onde ; et des blocs photoluminescents (32), chaque bloc photoluminescent faisant face à au moins un composant émettant de la lumière et comprenant un puits quantique unique ou des puits quantiques multiples, les blocs photoluminescents étant répartis entre des premiers blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un deuxième rayonnement à une deuxième longueur d'onde, des deuxièmes blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un troisième rayonnement à une troisième longueur d'onde et des troisièmes blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un quatrième rayonnement à une quatrième longueur d'onde.
Patent FR-3063263-B1 (FR)
Title: Procedes de calibration et de pilotage d'un moteur electrique d'entrainement d'un balai d'essuie-glace d'une vitre de vehicule
Inventor: KONIEC AYMERIC
IPC: G05B23/00
Filed: 2017-02-28
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'au moins un premier moteur électrique d'entraînement d'au moins un premier balai d'essuie-glace (14, 15) pour une vitre (12) de véhicule (10), notamment un pare-brise, ledit véhicule (10) comprenant au moins un deuxième balai d'essuie-glace (14, 15) pour ladite vitre (12), ledit premier moteur comprenant au moins une carte électronique dans laquelle peut être implanté au moins un programme de pilotage de la vitesse de rotation dudit premier moteur par modulation d'une tension appliquée à des bornes électriques dudit premier moteur.
Patent FR-3064902-B1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson en exterieur
Inventor: DEVIS VINCENT
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cuisson en extérieur, comprenant : - des moyens de réception (10) amovibles, agencés pour supporter des aliments à cuire, - des moyens de chauffage (20) amovibles, agencés pour fournir une chaleur de cuisson, - une cuve externe (30) formée par une paroi, recevant les moyens de réception (10) et les moyens de chauffage (20), et dont une surface interne de la paroi est agencée pour être exposée à des jus de cuisson, - des moyens d'appui, agencés pour reposer sur un plan d'appui au sol, caractérisé en ce que le dispositif comprend une pluralité de supports (6) montés de façon amovible sur la cuve externe (30), chaque support (6) comprend une zone d'appui (61) des moyens de réception et une zone d'appui (62) des moyens de chauffage (20).
Patent FR-3065532-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de billes pour cuvettes de reaction destinees a un appareil d'analyse
Inventor: BROSSARD MATTHIEU
IPC: G01N35/02
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) de conditionnement de billes pour cuvettes de réaction destinées à un appareil d'analyse, comportant :         - un corps (21) comprenant au moins une ouverture (27) et destiné à loger des billes,         un organe d'obturation (61), mobile par rapport au corps (21) entre une position fermée dans laquelle l'organe d'obturation (61) ferme l'ouverture (27) du corps (21), et une position ouverte dans laquelle l'ouverture (27) du corps (21) est ouverte de manière à permettre l'évacuation de billes hors du corps (21).
Patent FR-3054195-B1 (FR)
Title: Véhicule avec une arête de décrochage d'écoulement pouvant être formée en cas de besoin.
Inventor: RUDENKO ANTON
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-10-25
Abstract: Dans un véhicule (2) avec un double toit (3) recevant un écoulement d'air sur le dessus lorsque le véhicule (2) se déplace, un contour du double toit (3) pouvant changer pour former en cas de besoin une arête de décrochage d'écoulement (10), un segment déformable (5) du double toit (3) comporte deux états de déformation stables et il est possible de passer d'un premier dans un deuxième de ces deux états de déformation pour former l'arête de décrochage d'écoulement (10).
Patent FR-3069528-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage pour un aeronef
Inventor: TSAO CHRISTIAN
IPC: B64D47/02
Filed: 2017-07-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: Système d'éclairage pour un aéronef, comprenant au moins un dispositif d'acquisition optique, au moins un projecteur à longue portée comprenant chacun au moins une source lumineuse (3a,3b), des moyens d'asservissement (4), et un moyen de commande (5) des sources lumineuses (3a,3b), en fonction des données reçues du dispositif d'acquisition optique et d'un réseau de données de l'aéronef de sorte que le système d'éclairage produise au moins un faisceau d'éclairage de manière adaptative par rapport aux phases de vol et de roulage de l'aéronef de sorte à éclairer au moins une zone prédéfinie de l'espace autour de l'aéronef.
Patent FR-3063596-B1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition d'images
Inventor: SCHWARTZ WILFRID
IPC: H04N5/225
Filed: 2017-08-11
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition d'images (10) comprenant : - une source (22) d'un rayonnement (44) ; - un capteur d'images (14) comprenant une matrice de photodétecteurs adaptés à détecter ledit rayonnement et comprenant une face (15) ; et - un filtre angulaire (16), recouvrant le capteur, et adapté à bloquer les rayons dudit rayonnement dont l ' incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est supérieure à un seuil et à laisser passer au moins certains rayons dudit rayonnement dont l ' incidence par rapport à une direction orthogonale à la face est inférieure au seuil.
Patent FR-3072066-B1 (FR)
Title: Procede d’etablissement d’une consigne de regime moteur en phase de decollage dans un vehicule et dispositif mettant en œuvre le procede
Inventor: ROCQ GAETAN
IPC: B60W30/18
Filed: 2017-10-06
Granted: 2023-02-24
Abstract: PROCÉDÉ D’ÉTABLISSEMENT D’UNE CONSIGNE DE RÉGIME MOTEUR EN PHASE DE DÉCOLLAGE DANS UN VÉHICULE ET DISPOSITIF METTANT EN ŒUVRE LE PROCÉDÉ Le procédé selon l’invention concerne l’établissement d’une consigne de régime moteur en phase de décollage dans un véhicule équipé d’un moteur thermique (30), d’un embrayage (31) et d’une boîte de vitesse (32). Conformément à l’invention, la consigne de régime moteur en phase de décollage (CRMA) est adaptée en fonction d’une valeur pondérée du couple mécanique maximum que peut délivrer le moteur thermique selon les conditions de fonctionnement (COND).  FIGURE 1
Patent FR-3072110-B1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte equipee d'un moyen de detection de verrouillage d'ouvrant
Inventor: RETIF VINCENT
IPC: G08B13/08
Filed: 2017-10-11
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une menuiserie de type porte (1) comprenant un dormant (2) et un ouvrant (3) de type pivotant autour d'un axe vertical (4), munis de moyens de verrouillage (5) entre eux, et de moyens (6) pour détecter les positions verrouillée et déverrouillée dudit ouvrant (3) par rapport audit dormant (2). Selon l'invention lesdits moyens de verrouillage (5) sont du type à pêne dormant (513) coopérant avec une gâche (52) munie d'un logement de pêne dormant, ce logement de pêne dormant étant délimité au moins partiellement par une structure de paroi munie d'une surface externe orientée du côté dudit logement de pêne dormant et d'une surface interne opposée ; lesdits moyens de détection de verrouillage (6) comprennent : - un moyen capteur positionné en regard de ladite surface interne de ladite structure de paroi, conçu apte à détecter la présence dudit pêne dormant (513) dans ledit logement de pêne dormant, - des moyens de traitement pour traiter l'information détectée par ledit moyen capteur, et - des moyens de transmission de ladite information détectée vers des moyens récepteurs (R).
Patent FR-3061255-B1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: SHIRAISHI TSUYOSHI
IPC: F16H57/02
Filed: 2017-12-27
Granted: 2020-04-10
Abstract: Il est divulgué une transmission automatique (1) comprenant une unité de changement de vitesse (30) comportant un socle (35). Le socle (35) comprend une portion d'extension vers l'extérieur (35a) qui s'étend vers l'avant davantage qu'une paroi avant (4A) d'une boîte de transmission (4). Un réservoir (36), un moteur (37) et une pompe à fluide hydraulique (38) sont attachés à la portion d'extension vers l'extérieur (35a) de manière à faire face à un radiateur (51) tout en étant espacés vers l'arrière à partir du radiateur le long de l'axe longitudinal d'une automobile (100). Le réservoir (36), le moteur (37) et la pompe à fluide hydraulique (38) sont montés de sorte qu'une surface d'extrémité avant (36a) du réservoir (36) et une surface d'extrémité avant (37a) du moteur (37) se trouvent dans le même plan vertical pour partager l'impact d'une collision frontale.
Patent FR-3080218-B1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant des puces electroniques
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-04-11
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif électronique comprenant une plaque principale de support (2) pourvue d'un réseau intégré de connexions électroniques (5), d'une face à l'autre,  une première puce électronique (6) montée au-dessus de la plaque principale de support et connectée au réseau de connexions électroniques de la plaque principale de support,  une plaque secondaire de support (10) comprenant une plateforme (11) s'étendant au-dessus de la première puce et un piétement (14) en saillie vers l'arrière par rapport à la plateforme et s'étendant latéralement à la première puce de sorte à présenter une face arrière d'extrémité (19) en regard de la plaque principale,  et une deuxième puce électronique (15) montée au-dessus de la plateforme,  la plaque secondaire de support (10) étant pourvue d'un réseau intégré de connexions électroniques (18), connecté à la deuxième puce et au réseau de connexions électroniques (5) de la plaque principale de support (2).
Patent FR-3068792-B1 (FR)
Title: Procede de mesure de profil de faisceau de sortie de fibre optique et appareil de mesure de profil de faisceau de sortie de fibre optique
Inventor: HAYASHI TETSUYA
IPC: G02B6/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et à un appareil permettant de mesurer un profil de faisceau émis en sortie d'une fibre à curs multiples couplés au hasard. Un appareil comporte une source lumineuse, une unité de mesure et une unité d'analyse. La lumière émise en sortie de la source lumineuse est appliquée à un ou plusieurs mode(s) d'une pluralité de modes spatiaux de la fibre, à une extrémité d'entrée de la fibre. L'unité de mesure mesure une somme de profils d'intensité de composantes individuelles de lumière émises en sortie de modes respectifs de la pluralité de modes spatiaux, en moyennant une composante d'interférence entre la pluralité de modes spatiaux dans un profil de faisceau de lumière combinée émise en sortie de la pluralité de modes spatiaux, à une extrémité de sortie de la fibre. L'unité de calcul calcule un diamètre MFD et/ou une surface Aeff de la fibre sur la base de la somme des profils d'intensité des composantes individuelles de lumière obtenue par l'unité de mesure.
Patent FR-3083847-B1 (FR)
Title: Bruleur pour un outil a main a combustion de gaz et outil a main equipe d'un tel bruleur
Inventor: GUILLOU YVES
IPC: F23D14/52
Filed: 2018-07-12
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un brûleur (7) pour un outil à main à combustion de gaz comprend une lance tubulaire (21), associée d'un côté à un injecteur de gaz haute pression (13) et, de l'autre à une zone de combustion (25). La lance (21) présente au moins une première admission d'air ambiant. Le brûleur (7) comprend en outre un tube intercalaire (55), logé en partie au moins à l'intérieur de la lance (21), entre l'injecteur (13) et la zone de combustion (25). Ce tube intercalaire (55) présente une seconde admission d'air ambiant, cette seconde admission se trouvant à proximité de la première et de l'injecteur (13).