baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098927-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de la position d’un véhicule
Inventor: TIPHENE JEROME
IPC: G01S19/38
Filed: 2019-07-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination de la position d’un premier véhicule (10). A cet effet, la localisation d’un deuxième véhicule (11) est reçue par le premier véhicule (10). La localisation du premier véhicule (10) est déterminée, par exemple par un récepteur de système de positionnement de type GPS. Une distance entre le premier véhicule et le deuxième véhicule est déterminée à partir de données obtenues d’un système de télémétrie du premier véhicule (10). La position du premier véhicule (10) est enfin déterminée en fonction des localisations du premier véhicule (10) et du deuxième véhicule (11) et de la distance séparant ces deux véhicules. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099434-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur.
Inventor: ROCHE SEBASTIEN VICTOR
IPC: B60R11/04
Filed: 2019-07-31
Abstract: Dispositif de détection d’un véhicule automobile comprenant un dispositif de fixation pour un capteur/émetteur Dispositif de détection (2) d’un véhicule automobile (1) s’étendant dans une direction d’allongement principale et comprenant un capteur/émetteur (3), un élément de support (5) du capteur/émetteur (3) et un dispositif de fixation (6) configuré pour figer la position du capteur/émetteur (3) sur l’élément de support (5), le capteur/émetteur (3) comprenant un corps de capteur/émetteur (7) et une tête de capteur/émetteur (8), ledit corps de capteur/émetteur (7) présentant d’une part une face d’appui (10) en regard d’une plaque de support (19) de l’élément de support et d’autre part une surface de référence (11) opposée à la face d’appui (10) suivant ladite direction d’allongement principale et en saillie de laquelle s’étend la tête de capteur/émetteur, le dispositif de fixation (6) comprenant au moins un élément de fixation (30), chaque élément de fixation (30) coopérant avec un organe de fixation (26) formé sur l’élément de support (5), le dispositif de détection (3) étant caractérisé en ce que le dispositif de fixation (6) est configuré pour prendre appui sur la surface de référence (11), un élément déformable élastiquement (17) étant disposé, selon la direction d’allongement principale, entre la face d’appui (10) du corps de capteur/émetteur (7) et l’élément de support (5).
Patent FR-3102884-A1 (FR)
Title: Dispositif memoire non volatile selecteur et procede de lecture associe
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-11-04
Abstract: DISPOSITIF MEMOIRE NON VOLATILE SELECTEUR ET PROCEDE DE LECTURE ASSOCIE L’invention concerne un dispositif (1) mémoire non volatile et sélecteur comportant une première électrode (3), une seconde électrode (4) et au moins une couche (2) réalisée dans un matériau actif. Le dispositif (1) présente au moins deux états mémoire programmables associés à deux tensions de seuil et assure également un rôle de sélecteur quand il est dans un état fortement résistif. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103431-A1 (FR)
Title: Système de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un système (1) de recouvrement d’un compartiment à bagages de véhicule automobile, ledit système comprenant un panneau (2) de recouvrement et des pièces de garniture (6) pourvues de moyens de réception (7) en emboitement de moyens réciproques (8) prévus sur le volet avant (3) dudit panneau, lesdits moyens de réception étant en forme générale de U couché dont les branches correspondant à deux faces supérieure et inférieure horizontales parallèles généralement planes, lesdits moyens réciproques étant formés par deux méplats horizontaux supérieur et inférieur disposés dans chacun des coins (9), lesdits méplats se disposant chacun contre une desdites faces de manière à bloquer ledit volet avant en rotation.      Figure 1
Patent FR-3105038-A1 (FR)
Title: Module de fabrication additive amovible
Inventor: EFFERNELLI ALBIN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne un module (10) de fabrication additive pour une machine de fabrication additive, le module comprenant un support (12) destiné à être fixé dans une machine de fabrication additive et un ensemble de fabrication (14) monté de manière amovible dans le support, l’ensemble de fabrication comprenant un fourreau télescopique (16) avec une embase (18) destinée à être reliée à un actionneur, une chemise de fabrication (20) et un plateau de fabrication (22), le fourreau télescopique comprenant un brin supérieur (24) solidarisé de manière amovible au support et un brin inférieur (26) solidaire de l’embase, la chemise de fabrication étant montée à l’intérieur du fourreau et solidarisée au brin supérieur du fourreau télescopique de manière amovible, le plateau de fabrication étant monté coulissant à l’intérieur de la chemise de fabrication et étant relié à l’embase par une rallonge (30) fixée de manière amovible à l’embase et au plateau, des premiers moyens d’étanchéité (32) à la poudre étant prévus entre le plateau de fabrication et la chemise de fabrication. Figure de l’abrégé : 2
Patent FR-3105115-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une chaîne de traction d’un vehicule
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: B60W20/10
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de commande d’une chaîne de traction d’un véhicule (10) comprenant:- une première (12) et une deuxième (18) machines motrices électriques,- un dispositif de stockage d’énergie (24) alimentant en énergie les machines motrices électriques (12, 18),- un dispositif de couplage commandé (23) de la deuxième machine motrice (18) à un train du véhicule (19),- un système de navigation programmable,ce procédé comprenant :- une étape de détermination d'une quantité d’énergie disponible (N_ch) du dispositif de stockage (24),- une étape de détermination d’une énergie nécessaire pour effectuer un trajet programmé dans le système de navigation en utilisant uniquement la première machine électrique (12),- une étape de comparaison de cette énergie nécessaire avec la quantité d’énergie disponible (N_ch),- une étape de commande du dispositif de couplage (23) prenant en compte le résultat de ladite comparaison.             Figure 1
Patent FR-3105058-A1 (FR)
Title: Dispositif déverseur
Inventor: GATTI ADRIEN
IPC: C12C11/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention est relative à un dispositif déverseur (1), à main ou appartenent , convenant pour percer et vider une matière granulaire contenu dans un emballage (P) sous vide comprenant :- un corps tubulaire (2), présentant un conduit (20) pour l’écoulement de la matière, s’étendant depuis une embouchure d’entrée (21) positionnée au niveau d’une première extrémité du corps tubulaire jusqu’à une embouchure de sortie (22) pour la matière granulaire, positionnée au niveau d’une seconde extrémité du corps tubulaire (2), :- un outil de perçage (3), creux, présentant une extrémité distale terminée en pointe (30) et une base élargie (31) à son extrémité proximale, solidaire du corps Le dispositif comprend encore un épaulement (4) à fonction de butée d’arrêt configuré pour venir en contact avec la paroi de l’emballage pour assurer l’arrêt du dispositif déverseur lorsque ladite paroi est percée par l’outil de perçage (3).     Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105461-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de l’argument de latitude d’un satellite
Inventor: DARBOUX TRISTAN
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de contrôle d’orbite d’un satellite comportant un corps ayant deux faces opposées sensiblement parallèles entre elles comprenant chacune au moins un réchauffeur. Selon l’invention, le procédé comporte:- une étape (110) de détermination d’une évolution d’une dérive libre d’un argument de latitude du satellite ;- une étape (120) de contrôle de la dérive de l’argument de latitude du satellite au cours de laquelle une loi de consigne thermique est appliquée à au moins un des réchauffeurs, en fonction de l’élévation solaire, pour créer un écart de puissance thermique cible entre les deux faces opposées, lequel écart de puissance thermique est à l’origine d’une force présentant une composante tangentielle à une orbite du satellite destinée à contrebalancer la dérive libre de l’argument de latitude du satellite et permettre à l’argument de latitude de rester dans une fenêtre angulaire prédéterminée.     L’invention concerne également un produit programme d’ordinateur et un satellite.     Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3106914-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance de données échangées sur un réseau et dispositif de détection d’intrusions
Inventor: SEDJELMACI HICHEM
IPC: G06N20/20
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé de surveillance de données échangées sur un réseau et dispositif de détection d’intrusions
    Le procédé comprend, pour au moins un sous-ensemble de données :
    une première étape d’application (E20) audit sous-ensemble d’une première technique (G) de détection d’intrusions ;si une anomalie est détectée (E30) : une deuxième étape d’application (E60) d’une deuxième technique (D) de détection d’intrusions audit sous-ensemble ;une troisième étape d’application (E80) d’une troisième technique (LF) de détection d’intrusions audit sous-ensemble, utilisant des résultats des première et deuxième étapes d’application ;une étape d’utilisation (E100) d’un résultat de la troisième étape d’application pour un apprentissage de la deuxième technique ;  une étape d’utilisation (E130) d’un résultat d’une application (E110) audit sous-ensemble de la deuxième technique après apprentissage pour un apprentissage de la première technique.
    Figure 3
Patent FR-3109198-A1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse pour détecter des particules solides dans un lubrifiant
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: F16N29/04
Filed: 2020-04-08
Abstract: Dispositif d’analyse pour détecter des particules solides dans un lubrifiant Dispositif d’analyse (130) pour détecter des particules solides en suspension dans un lubrifiant, le dispositif d’analyse (100) comprenant un ou plusieurs capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237), un ou plusieurs autres capteurs (238, 239, 240, 241) aptes à détecter des particules solides non ferromagnétiques, et un ou plusieurs aimants (250). Les capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237) sont décalés, en direction perpendiculaire à une direction principale d’écoulement du lubrifiant, par rapport aux autres capteurs (238, 239, 240, 241), et les aimants (250) sont disposés de manière à attirer, vers les capteurs de particules solides ferromagnétiques (234, 235, 236, 237), les particules solides ferromagnétiques en les éloignant des autres capteurs (238, 239, 240, 241).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3111577-A1 (FR)
Title: Chauffage laser pour la fabrication ou la reparation d’aube de turbine
Inventor: COURAPIED DAMIEN JONATHAN JULIEN
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Dispositif de chauffage par laser de pièce (35) mécanique de type aube de turbine ou élément d’aube de turbine, comprenant : un ou plusieurs émetteurs laser (11j,…,11k), respectivement pour émettre au moins un premier rayonnement laser selon une première puissance prédéterminée en direction d’une première zone cible de la pièce et pour émettre un deuxième rayonnement laser selon une deuxième puissance prédéterminée en direction d’une deuxième zone cible de la pièce distincte de la première zone cible, la deuxième puissance prédéterminée étant différente de la première puissance prédéterminée.  Figure pour l’abrégé : figure 7.
Patent FR-3097819-A1 (FR)
Title: Vehicle approach notification device
Inventor: NOMURA TAKUYA
IPC: B60Q5/00
Filed: 2020-06-18
Abstract: Un dispositif de notification d'approche de véhicule présente une première notification sonore (S1) et une deuxième notification sonore (S2) qui sont audibles. Une première pression acoustique de la première notification sonore (S1) présente dans une bande de fréquence (F1) un premier pic (P1) et un deuxième pic (P2) ; une première fréquence de la première notification sonore (S1) est définie pour être un niveau fixe indépendamment de la vitesse du véhicule ; la première pression acoustique est définie pour être variable en fonction de la vitesse du véhicule ; une deuxième pression acoustique de la deuxième notification sonore (S2) présente un troisième pic (P3) qui est défini pour être du côté de la fréquence la plus élevée du premier pic (P1) et du deuxième pic (P2) ; et la deuxième fréquence de la deuxième notification sonore (S2) est définie pour être variable en fonction de la vitesse du véhicule.Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112596-A1 (FR)
Title: Installation de production de neige de culture
Inventor: DAVID ERIC
IPC: F25C3/04
Filed: 2020-07-15
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) de production de neige de culture comprenant - un dispositif enneigeur (2), - une canalisation fluidique d’eau (3) pour l’alimentation en eau dudit dispositif enneigeur (2), - éventuellement une canalisation fluidique d’air (4) pour l’alimentation en air dudit dispositif enneigeur (2), - des moyens de commande (5) pour la gestion du fonctionnement dudit dispositif enneigeur (2), - une alimentation électrique pour l’alimentation en électricité desdits moyens de commande (5).  Selon l’invention ladite alimentation électrique comprend une génératrice d’électricité (6) disposée sur l’une desdites canalisations fluidiques (4),  laquelle génératrice d’électricité (6) comprend une turbine (61) apte à être entrainée par le fluide de ladite canalisation fluidique (4).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113440-A1 (FR)
Title: Dispositif électrique à refroidissement par boîte à eau et système électrique comportant un tel dispositif
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H01L23/34
Filed: 2020-08-14
Abstract: Ce dispositif comporte : - un corps principal (302) comprenant un connecteur d’entrée (304) et un connecteur de sortie (306) d’un liquide de refroidissement, un canal d’écoulement du liquide de refroidissement présentant des ouvertures supérieures, et des premier et deuxième emplacements (324, 326) de réception de module électronique de puissance, recouvrant chacun au moins une ouverture supérieure respective et ayant une même première configuration de réception ; et - un premier module électronique de puissance (110) compatible avec la première configuration de réception pour être reçu de manière interchangeable dans les premier et deuxième emplacements (324, 326).  Il comporte en outre : - une pièce intermédiaire (502) compatible avec la première configuration de réception pour être reçu de manière interchangeable dans les premier et deuxième emplacements (324, 326) et présentant un troisième emplacement (506) de réception de module électronique de puissance ayant une deuxième configuration de réception, différente de la première ; et - un deuxième module électronique de puissance (112) incompatible avec la première configuration de réception mais compatible avec la deuxième configuration de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113760-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé de réduction de diaphonie, système audio pour appuis-têtes de sièges et programme d’ordinateur associés
Inventor: LOPEZ ZULETA NICOLAS
IPC: H04S3/00
Filed: 2020-08-28
Abstract: Dispositif électronique et procédé de réduction de diaphonie, s ystème audio  pour appuis-têtes de sièges  et  programme d’ordinateur  associés
    Ce dispositif (40) de réduction de diaphonie dans un système audio (30), comportant des première (32) et deuxième (34) paires de haut-parleurs et des première (36) et deuxième (38) sources audio, est connecté à chaque source et à la première paire.
    Il comprend un module (42) d’acquisition de premiers signaux audio de la première source et deuxièmes signaux audio de la deuxième source ; un module (44) de détermination de filtres de réduction de la diaphonie résultant d’un haut-parleur de la deuxième paire ; un module (46) de calcul de signaux correctifs par application des filtres de réduction aux deuxièmes signaux audio ; et un module (48) de génération de signaux audio corrigés pour la première paire, obtenus à partir des premiers signaux audio et signaux correctifs.
    Chaque filtre de réduction est obtenu à partir de fonctions de transfert, représentatives chacune d’un chemin acoustique entre un haut-parleur et une oreille de l’utilisateur.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115161-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’énergie.
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: H01M10/653
Filed: 2020-10-12
Abstract: Dispositif de stockage d’énergie Dispositif de stockage d'énergie (1), caractérisé en ce qu’il comprend un module de batterie (20), un puits thermique (3), et une interface thermique (40) interposée entre le module de batterie et le puits thermique, ladite interface thermique comprenant des moyens pour modifier sa conductivité thermique de manière réversible.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3115370-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration d’un détecteur de contamination de surface au sol et système de détection de la contamination comprenant un tel dispositif de calibration
Inventor: BEZOMBES ERIC
IPC: G01T7/00
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calibration (10) d’un détecteur de contamination de surface au sol comprenant :- une base (100) comportant :-- une face supérieure (100A), -- un cheminement continu (101) formé par un premier renfoncement continu dans ladite face supérieure sur une première profondeur (p101) et dimensionné pour recevoir et déplacer une source radioactive ; et-- une pluralité de logements (102) le long dudit cheminement formés par des seconds renfoncements dans ladite face supérieure sur une seconde profondeur (p102) supérieure à la première profondeur; et adaptés pour recevoir et retenir ladite source radioactive - un moyen de déplacement (110) de la source radioactive dans le cheminement ; - un moyen de positionnement (120) du détecteur sur la face supérieure de la base ; et- un moyen de contrôle et de réglage de la distance en hauteur entre la face supérieure de la base et le détecteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105497-A1 (FR)
Title: Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’un système de capteurs sensibles aux mouvements
Inventor: HOWEY ANSGAR
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-12-08
Abstract: TITRE : Installation de service d’un chariot élévateur équipé d’un système de capteurs sensibles aux mouvements Installation de service (30) d’un chariot élévateur comportant une surface de service (40) munie d’un système de capteurs sensibles au mouvement (70), coopérant avec une installation de traitement de données (60),     au moins une fonction de travail du chariot élévateur se commandant à l’aide d’une manœuvre de service comprenant un mouvement de doigt dans la région de la surface de service (40).     L’installation de traitement de données (60) contient l’enregistrement de mouvements relatifs de doigts les uns par rapport aux autres, définis pour différentes manœuvres de service pour vérifier la manœuvre de service.     L’installation de traitement de données (60) est conçue pour comparer les données de capteurs du système de capteurs (70) avec les mouvements relatifs enregistrés et de ne libérer la manœuvre de service que si une concordance a été reconnue.     Figure 3
Patent FR-3118062-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de déchets contenant des composés métalliques
Inventor: LELCHAT FLORIAN
IPC: C22B3/18
Filed: 2020-12-21
Abstract: Procédé et installation de traitement de déchets  co ntenant  des composés métalliques
    Ce procédé de traitement de déchets contenant des composés métalliques, notamment de déchets d’équipement électrique et électronique, comprend les étapes suivantes : fourniture d’un mélange gazeux (MG) comprenant de l’ammoniac et du sulfure d’hydrogène, et optionnellement d’autres gaz sulfurés, production, à partir dudit mélange gazeux (MG), par mise en contact du mélange gazeux (MG) avec une solution aqueuse, d’au moins une solution lixiviante (SL) comprenant de l’ammoniaque NH4OH et de l’hydrosulfure d’ammonium (NH4)2S et/ou des polysulfures d'ammonium, lixiviation d’au moins un composé métallique desdits déchets, comprenant une mise en contact desdits déchets avec la solution lixiviante (SL) dans une enceinte (45), pour obtenir, par réaction du composé métallique avec la solution lixiviante (SL), un lixiviat comprenant un métal précipité sous forme de sulfures, et extraction du lixiviat de l’enceinte (45).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113364-A1 (FR)
Title: Robot de cuisson autoalimenté
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47J44/00
Filed: 2021-01-15
Abstract: Robot de cuisson autoalimenté L’invention concerne le domaine des robots de cuisson au sein de la famille des robots de cuisine.  Le robot de cuisson (R) comporte une fonction cuisson par une plaque de cuisson (PC) indépendante vitrocéramique ou à induction, positionnée sous son bol (BM).  En version plaque de cuisson à induction, le bol est alors conçu pour être chauffé par une bobine d’induction d’une plaque de cuisson et de ce fait le fond du bol du robot de cuisson comporte une couche magnétique (F1).  En complément de la fonction cuisson, le robot de cuisson (R) est alimenté pour la partie hors cuisson par une deuxième bobine d’induction (BI2) de la plaque de cuisson (PC) via une troisième bobine d’induction (BI3) intégrée au robot de cuisson (R).  Ainsi le robot de cuisson (R) est entièrement autoalimenté électriquement par les deux bobines d’induction (BI1, BI2) de la plaque de cuisson (PC) à induction.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3118930-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’un état local de la route sur laquelle circule un véhicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: G01S17/88
Filed: 2021-01-18
Abstract: Procédé de détection d’un état local d’une route sur laquelle circule un véhicule automobile hôte comprenant un système d’éclairage, un système de capteurs primaires, et un système de capteurs secondaires, le procédé comprenant les étapes: Emission par le système d’éclairage d’un faisceau lumineux sur la route, le faisceau lumineux présentant une distribution photométrique donnée ; Acquisition par le système de capteurs primaire d’une pluralité d’images de la route éclairée par ledit faisceau lumineux ; Emission par le système de capteurs secondaire d’un faisceau de sonde sur la route, le faisceau de sonde présentant une distribution radiométrique donnée ; Calcul par le système de capteurs secondaire d’un ensemble de données de réflectance relatives à la réflexion dudit faisceau de sonde sur la route illuminée ; Détermination d’au moins une fonction de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle d’au moins un point de la route à partir de la distribution photométrique et de ladite pluralité d’images acquises, dite fonction primaire, ou à partir de la distribution radiométrique et d’un ensemble de données de réflectance, dite fonction secondaire ; Détermination d’un état local de la route à partir de ladite fonction primaire de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle dudit au moins un point de la route et d’au moins une donnée de réflectance, ou à partir d’au moins une fonction secondaire de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle en combinaison ou non avec ladite fonction primaire de distribution de la réflectivité bidirectionnelle partielle.