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Patent FR-3051211-A1 (FR)
Title: Demi module et element de coffrage perdu a configuration amelioree
Inventor: RICARD HERVE
IPC: E04H4/02
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un demi-module pour élément de coffrage perdu à surface plane, comportant - un corps (10) en une seule pièce qui comporte une plaque rectangulaire plane (12), et une entretoise (18) de forme générale tronconique, le corps (10) comprenant - des premiers dispositifs complémentaires de liaison disposés sur deux premiers côtés opposés, - des seconds dispositifs complémentaires de liaison disposés sur les deux seconds côtés opposés, et l'entretoise (18) comprenant - des troisièmes dispositifs complémentaires de liaison disposés sur la partie de l'entretoise la plus éloignée de la plaque (12) du corps, - ledit demi-module comportant en outre un couvercle (22) destiné à fermer l'ouverture (16), caractérisé en ce que - ledit couvercle (22) est monté avec jeu sur un plot central (20) issu d'un fond de ladite entretoise (18) destiné à assurer un centrage dudit couvercle (22) lors de son montage sur ledit corps (10), - ledit couvercle (22) comporte en outre un ensemble d'organes d'encliquetage (222) destinés à coopérer avec des logements (101) de forme correspondante réalisés dans ledit corps (10) dudit demi-module.
Patent FR-3062165-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’un deficit d’ammoniac stocke dans un catalyseur d’un systeme de reduction catalytique selective
Inventor: BERNARD YOAN
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de correction d'un déficit d'ammoniac stocké dans un catalyseur d'un système (4) de réduction catalytique sélective dans une ligne (5) d'échappement d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile, une charge d'ammoniac étant ajoutée dans le catalyseur selon une consigne de chargement en ammoniac, le déficit étant dû à une non détection d'une baisse d'une température (T3 à T5) dans la ligne (5) d'échappement en amont du système (4) et à une réactualisation tardive de la consigne de chargement en ammoniac. Il est comparé, d'une part, une valeur absolue d'un gradient de température en amont du système (4) avec un premier seuil de gradient et, d'autre part, la température (T3 à T5) en amont avant la baisse avec un deuxième seuil de température (T3 à T5). Quand les premier et deuxième seuils sont dépassés, il est effectué une augmentation anticipée de la consigne de chargement.
Patent FR-3064062-A1 (FR)
Title: Detecteur pyroelectrique
Inventor: ALIANE ABDELKADER
IPC: G02F1/01
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un détecteur de rayonnement électromagnétique, comportant : un ou plusieurs pixels (100) comportant chacun un élément de conversion pyroélectrique (105) ; et un hacheur optique statique (120) comportant une couche thermochrome (122) en vis-à-vis du ou des pixels (100) du capteur, le hacheur (120) étant commandable électriquement pour faire varier le coefficient de transmission de la couche thermochrome pour le rayonnement à détecter.
Patent FR-3066856-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’appareillage electrique et appareillage electrique comprenant un tel mecanisme
Inventor: BARRUCHE ALAIN
IPC: H02G3/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (100) pour appareillage électrique (10), comportant : - un socle (110) qui comprend une paroi latérale (111) fermée à l'arrière par une paroi de fond, - un circuit électronique logé dans le socle, et - un bornier de connexion (140) pour conducteur électrique, qui est connecté au circuit électronique. Selon l'invention, la paroi latérale et/ou la paroi de fond du socle présente une fenêtre (113), et une partie protubérante (133) du circuit électronique s'étend au travers de cette fenêtre.
Patent FR-3068566-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la germination de graines et dispositif de germination
Inventor: PEYRARD CINITIA ANAIS
IPC: A01G31/00
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle (E) de la germination de graines au sein d'un germoir (1), ledit germoir (1) comprenant une unité de contrôle (9) configurée pour mettre en uvre une étape consistant à déterminer, à partir de paramètres ambiants au germoir (1), d'informations relatives à la quantité, au type de graines à germer, et à leur emplacement respectif au sein de l'enceinte (17), et de paramètres de germination propres à la germination des graines à germer dans ladite enceinte (17), des paramètres de commande de la buse d'atomisation (5) de manière à obtenir, dans l'enceinte (17), un environnement propice à la germination des graines, lesdits paramètres de commande comprenant une fréquence de dispersion, par la buse d'atomisation (5), du mélange eau-air sous forme de gouttelettes, et une fréquence de dispersion d'air.
Patent FR-3069462-A1 (FR)
Title: Dispositif de mouture de graines alimentaires et moulin comportant un tel dispositif de mouture.
Inventor: GOURAND THIERRY
IPC: B02C4/24
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de mouture de graines alimentaires, telles que notamment des graines de lin, comportant une poire (3) apte à être entraînée en rotation dans une cuvette (2), la poire (3) et la cuvette (2) délimitant entre elles un espace fonctionnel (6) dont une zone supérieure (61) comporte des moyens pour entraîner les graines vers une zone inférieure (60) présentant une denture pour moudre lesdites graines. Il est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour ménager, entre la poire (3) et la cuvette (2), au niveau dudit espace fonctionnel (6), un jeu (7) conçu apte à la fois à permettre le broyage desdites graines et éviter tout contact entre la poire (3) et la cuvette (2) au niveau dudit espace (6), et en ce que ledit espace (6) est conformé pour empêcher toute remontée des graines depuis sa zone inférieure (60) vers sa zone supérieure (61). L'invention a également pour objet un moulin équipé d'un tel dispositif de mouture de graines alimentaires.
Patent FR-3069515-A1 (FR)
Title: Clip de pre maintien avec jeu fonctionnel
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B62D37/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile (1) avec un groupe motopropulseur, comprenant une façade avant (3), un pare-chocs avant (5, 7), un déflecteur inférieur de pare-chocs avant (9) et un écran sous moteur (11). Le déflecteur (9) comprend en outre un système de fixation provisoire (15) à la façade avant (3), ledit système (15) étant configuré pour permettre, lors du montage du déflecteur (9) un déplacement vertical du déflecteur (9) dans une tolérance donnée, et ainsi permettre l'insertion d'un bord avant (11.1) de l'écran (11) entre le déflecteur (9) et la façade avant (3).
Patent FR-3069817-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fixation d’un ventilateur sur une nappe de suspension de siege de vehicule automobile.
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-08-01
Abstract: L'invention porte sur un système de fixation (10) pour la fixation d'un dispositif de ventilation (3) de siège de véhicule, ledit siège comprenant une nappe de suspension comportant une face supérieure et une face inférieure, ledit dispositif de ventilation (3) comprenant une pluralité d'orifices de fixation (31) et étant configuré pour être fixé à ladite face inférieure de ladite nappe de suspension, ladite nappe de suspension comprenant une pluralité d'orifices d'interface (243), ledit système de fixation (10) comprenant : - une pluralité de plots (11) de liaison souples configurés pour s'insérer à la fois dans ladite pluralité d'orifices d'interface (243) de ladite nappe de suspension et dans ladite pluralité d'orifices de fixation (31) du dispositif de ventilation (3), et - une mousse de découplage (12) configurée pour être positionnée entre ledit dispositif de ventilation (3) et ladite nappe de suspension.
Patent FR-3071633-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code machine d'une fonction securisee
Inventor: COUROUSSE DAMIEN
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-09-22
Abstract: Ce procédé d'exécution comporte les opérations suivantes : - à chaque fois qu'une instruction à protéger d'un bloc de base précédent est chargée, la construction (157) d'une nouvelle valeur d'une signature de ce bloc de base précédent à partir de la valeur de cette instruction à protéger et de la précédente valeur de la signature, - le chargement (162) d'un vecteur d'initialisation contenu dans un bloc de base suivant et le calcul (164), à partir de ce vecteur d'initialisation chargé, d'une valeur attendue pour la signature du bloc de base précédent, - la comparaison (166) de la valeur construite de la signature à la valeur attendue de cette signature, et - seulement si ces valeurs ne correspondent pas, le déclenchement (170) du signalement d'une faute lors de l'exécution du code machine.
Patent FR-3072064-A1 (FR)
Title: Agencement d'un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: MAJEWSKI PAUL
IPC: B60R21/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: L'invention porte sur une rampe (100) pour compartiment moteur avant (10) d'un véhicule automobile (1), notamment d'un véhicule automobile (1) à motorisation hybride, comprenant une surface de guidage (120) destinée à guider, en dehors d'un tel compartiment moteur avant (10), un élément (20), lors d'un choc, notamment lors d'un choc frontal, caractérisée en ce que la rampe (100) comprend une ouverture (123) dans la surface de guidage (120) destinée au passage d'une première partie (31) d'un bocal (30) de liquide de refroidissement d'un élément (20), notamment d'une première partie (31) de type goulot.
Patent FR-3072622-A1 (FR)
Title: Systeme embarque de diagnostic pour vehicule automobile equipe d’un calculateur de diagnostic
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G05B23/00
Filed: 2017-10-19
Abstract: Système embarqué de diagnostic (6) pour véhicule automobile (8) comportant : - au moins un organe suivi par une unité de contrôle commande (35) munie d'un calculateur de commande, - un calculateur de diagnostic (33) fonctionnant avec un logiciel de diagnostic, caractérisé en ce que le système embarqué de diagnostic (6) comporte également un boîtier télématique (50) agencé pour recevoir et transmettre des données sur un réseau de communication sans fil (22), ledit boîtier télématique (50) étant relié au calculateur de diagnostic (33) et étant configuré pour recevoir, depuis le réseau sans fil (22), des commandes de diagnostic ou de maintenance (Com tele) et pour transmettre, sur le réseau sans fil (22), des réponses (Ret tele) à de telles commandes.
Patent FR-3072885-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme de distribution par panneaux meridiens pour un procede de separation en lit mobile simule utilisant n-colonnes en serie
Inventor: ROYON-LEBEAUD AUDE
IPC: B01J8/08
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution et de collecte des fluides d'une unité de séparation en lit mobile simulé comportant N plateaux, eux-mêmes divisés en panneaux méridiens, dispositif qui permet de conserver un temps de séjour approximativement identique pour chaque tranche de fluide.
Patent FR-3073303-A1 (FR)
Title: Processus pour gestion de dispositifs de commande a distance
Inventor: FAVIER CLEMENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-09
Abstract: Processus pour émettre un message de commande cloné (CMSG) à partir d'un dispositif de commande (CD) vers un dispositif de réception (RD), ledit dispositif de réception étant configuré pour exécuter une action lorsqu'il reçoit le message de commande cloné (CMSG) seulement si le message de commande cloné (CMSG) contient des informations d'authentification (AI) relatives à un dispositif de commande original (OCD), le dispositif de commande comprenant un premier terminal de communication (CT1) et un deuxième terminal de communication (CT2), le deuxième terminal de communication (CT2) étant configuré selon un fichier de configuration (CF) comprenant les informations de configuration provenant du dispositif de commande original (OCD), les informations de configuration comprenant les informations d'authentification (AI) relatives au dispositif de commande original (OCD), le deuxième terminal de communication (CT2) étant configuré pour recevoir un message d'activation (AM) à partir du premier dispositif de communication (CT1) et/ou à partir d'un utilisateur (Usr2) par une action mécanique appliquée par l'utilisateur (Usr2) directement sur le deuxième terminal de communication (CT2), et le processus comprenant les étapes suivantes mises en oeuvre par le deuxième terminal de communication : a. La réception (300) d'un message d'activation (AM) à partir du premier terminal de communication (CT1), ou à partir de l'utilisateur (Usr2), b. La génération (301) d'un message de commande cloné (CMSG) selon le message d'activation (AM), le message de commande cloné (CMSG) comprenant les informations d'authentification (AI) relatives au dispositif original (OD), c. La transmission (302) au dispositif de réception (RD) du message de commande cloné (CMSG).
Patent FR-3076368-A1 (FR)
Title: Systeme et processus pour gerer des services d'une plate-forme de machines virtuelles mise en oeuvre dans une infrastructure de machines virtuelles
Inventor: SLAGTER DAAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un système et/ou un processus pour gérer des services d'une plate-forme VM mise en œuvre dans une infrastructure VM, caractérisé en ce que : des serveurs virtuels (vServer) sont surveillés par un logiciel de gestion (VMmanager) qui est installé dans un serveur physique en dehors de l'infrastructure VM qu'il gère en enregistrant les configurations des serveurs virtuels (vServer) dans un référentiel (VMrep) stocké dans une base de données Oracle (ODB) qui est gérée et utilisée par l'intermédiaire d'un service de système de gestion de base de données relationnelle (RDBMS) ; • ladite gestion desdits services par le système est effectuée par un cadre de logiciel de gestion de service (ASM) comprenant au moins un module de gestion de configuration (CMM) stockant, dans ledit référentiel VM (VMrep), des items de configuration (CI) concernant les configurations du serveur virtuel (vServer) et leurs services, pour fournir à un module de gestion d'incident (IMM) des informations à jour pour restaurer un service défectueux ou défaillant.
Patent FR-3074310-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique reglable manuellement pour lunettes a intensite de lumiere variable
Inventor: BERECHET RAZVAN
IPC: G02C9/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif mécanique réglable manuellement, qui intègre un procédé ophtalmique à intensité de lumière variable. Il est constitué de deux supports fixes (lunette partie gauche et lunette partie droite) solidaires chacun d'une lentille polarisée fixe, d'un ressort-fil et d'une glissière circulaire ; de deux supports circulaires tournants (gauche et droit) solidaires chacun d'une lentille polarisée mobile, d'une couronne dentée pour pignon, d'une couronne dentée pour ressort-fil, d'un élément d'arrêt haut pour le ressort-fil, d'un élément d'arrêt bas pour le ressort-fil, d'un crochet haut et d'un crochet bas ; d'un support fixe lunette partie centrale qui incorpore un arbre de transmission ayant deux pignons (gauche et droit) chacun en interaction par engrenage avec la couronnes dentées pour pignon (gauche respectivement droite). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux lunettes de soleil et/ou médicales.
Patent FR-3077246-A1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/865
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant un premier ressort (8) monté de sorte que, quand la partie mobile (3) : est actionnée en réglage depuis sa position extrême arrière, ledit premier ressort actionne le verrou (6) en prise avec la zone crantée (5) ; est actionnée vers l'avant au-delà de sa position extrême avant, la première butée (10) vient en appui sur ledit verrou pour l'actionner en rotation et déplacer ledit premier ressort pour actionner et maintenir ledit verrou à distance de ladite zone crantée ; est en fin de course avant l'atteinte de sa position extrême arrière, ledit verrou vient buter contre la deuxième butée (11) de sorte que ledit premier ressort se détend pour actionner à nouveau ledit verrou en prise avec ladite zone crantée et permettre un nouveau réglage de ladite partie mobile.
Patent FR-3077858-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement pendulaire
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2018-02-14
Abstract: Dispositif d'amortissement pendulaire (1), comprenant : - un support (2) mobile en rotation autour d'un axe (X), et - au moins un corps pendulaire (3), mobile par rapport au support (2), le déplacement du corps pendulaire (3) par rapport au support (2) étant guidé par au moins un organe de roulement (11) coopérant avec au moins une première piste de roulement (12) solidaire du support (2) et avec au moins une deuxième piste de roulement (13) solidaire du corps pendulaire (3), ces première(s) et deuxième(s) pistes de roulement ayant des formes telles que lorsque le corps pendulaire (3) est déplacé par rapport au support selon une amplitude donnée : - le corps pendulaire présente lors de ce déplacement un mouvement de translation autour de l'axe fictif du centre de gravité du corps pendulaire pour filtrer une première valeur d'ordre prédéfinie et, - le corps pendulaire présente lors de ce déplacement un mouvement de rotation sur lui-même pour filtrer une deuxième valeur d'ordre prédéfinie.
Patent FR-3062793-A1 (FR)
Title: Utilisation de 2,5-dicetopiperazines en tant qu'agents cosmetiques
Inventor: ANDRE AMANDINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-02-14
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins une 2,5-dicétopiperazine en tant qu'agent cosmétique d'élimination des produits terminaux de glycation des protéines (PTGs) ainsi qu'une composition cosmétique comprenant au moins une 2,5- dicétopiperazine. L'utilisation selon l'invention est utile dans le domaine cosmétique, notamment pour prévenir, réduire et/ou éliminer les effets visibles du vieillissement cutané.
Patent FR-3078206-A1 (FR)
Title: Stator de moteur electrique comportant des bobinages compacts et procede de fabrication d'un tel stator
Inventor: NOGAREDE BERTRAND
IPC: H02K15/02
Filed: 2018-02-22
Abstract: Stator de moteur électrique, comportant un circuit magnétique (150) présentant une pluralité d'excroissances polaires radiales, caractérisé en ce qu'il comporte : • pour toute ou partie desdites excroissances, un ensemble de zones conductrices (251-256) de forme générale en U, disposées autour de ladite excroissance, les extrémités de chacune des zones conductrices étant situées au niveau d'un plan commun ; • au moins un organe de connexion (500) comportant une pluralité de pistes conductrices raccordées à des extrémités distinctes desdites zones conductrices, de manière à définir un circuit électrique continu formant un enroulement autour d'une ou plusieurs excroissances polaires radiales.
Patent FR-3080480-A1 (FR)
Title: Detecteur optique de fumee a rayonnement diffuse
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: G08B17/107
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un détecteur optique de fumée à rayonnement diffusé comprenant un boîtier renfermant un volume de mesure accessible aux particules de fumée dans une chambre de mesure comportant une partie haute (51), ledit volume de mesure étant défini par un volume d'intersection entre un cône d'émission d'au moins un premier émetteur (7) de rayonnement à une première longueur d'onde d'émission prédéfinie, et un cône de réception d'un récepteur de rayonnement apte à recevoir des rayonnements diffusés sur des particules de fumée. Conformément à l'invention, toute portion de surface interne de la partie haute (51) de la chambre de mesure faisant directement obstacle au rayonnement émis dans le cône d'émission a une rugosité apte à générer une réflexion diffuse de ce rayonnement.
Patent FR-3081103-A1 (FR)
Title: Sac hygienique a tampon absorbant
Inventor: HUGUENIN CHRISTOPHE
IPC: A61L11/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: Sac hygiénique destiné à la récupération de déchets produits par un patient, ledit sac hygiénique comportant : - une enveloppe (12) étanche, pourvue d'une ouverture (20) ; - au moins un lien de fermeture (141 ;142) de ladite ouverture, monté coulissant dans un ourlet (241 ;242) de l'enveloppe de manière qu'une extraction dudit lien de fermeture hors dudit ourlet réduise ladite ouverture (20) ; et - un tampon absorbant (15). Selon l'invention, le tampon absorbant (15) est fixé sur une face intérieure (281;282) de ladite enveloppe.
Patent FR-3086851-A1 (FR)
Title: Meuble de rangement ergonomique
Inventor: GEVREY THIERRY
IPC: A47B51/00
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention concerne un meuble de rangement ergonomique (la) comportant : > au moins un contenant escamotable (100); et > un mécanisme (11) configuré pour déplacer ledit au moins un contenant escamotable (100) entre deux positions : ▪ une position rangée dans laquelle ledit contenant escamotable (100) est rangé dans ledit meuble de rangement (la); et ▪ une position ergonomique dans laquelle ledit contenant escamotable (100) est positionné en avant dudit meuble de rangement (la) et à une hauteur différente de la position rangée, de sorte que le contenant escamotable (100) se retrouve à une position plus accessible en hauteur par rapport à la position rangée ; ledit mécanisme (11) étant configuré pour soutenir le poids dudit contenant escamotable (100) en le répartissant de part et d'autre dudit mécanisme (11) dans la largeur dudit contenant escamotable (100), ménageant ainsi, en position ergonomique, un accès latéral audit contenant escamotable (100).
Patent FR-3088889-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement entre deux arbres coaxiaux, notamment pour une colonne de direction de véhicule automobile
Inventor: CAPELA DAVID
IPC: F16D3/06
Filed: 2018-11-23
Abstract: Un dispositif d’accouplement (6) comporte deux arbres coaxiaux (10, 12) , à savoir un arbre extérieur tubulaire (10) et d’un arbre intérieur (12), aptes à tourner autour d’un axe de référence (100) ; un chemin de roulement enveloppant (18) formé sur un premier des arbres coaxiaux (10, 12) ; un chemin de roulement oblique (20) formé sur le deuxième arbre coaxial (10, 12) et un rail de rattrapage de jeu (24) pourvu d’un chemin de roulement complémentaire (24) et mobile par rapport au deuxième arbre coaxial (10, 12) parallèlement à un plan perpendiculaire à l’axe de référence (100). Une rangée de billes (28) est positionnée pour rouler parallèlement à l’axe de référence (100) sur le chemin de roulement enveloppant (18), le chemin de roulement oblique (20) et le chemin de roulement complémentaire (24), pour guider les deux arbres coaxiaux (10, 12) l’un par rapport à l’autre en translation. (Figure de l’abrégé : Fig. 4)
Patent FR-3094233-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant la souche Lactobacillus bulgaricus GLB 44 et ses utilisations
Inventor: COUTAZ BETHSABÉE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: Composition cosmétique comprenant la souche Lactobacillus bulgaricus GLB 44 et ses utilisations L’invention concerne une composition cosmétique comprenant la souche Lactobacillus bulgaricus GLB 44, souche déposée selon le Traité de Budapest, le 17 avril 2014, auprès de la National Bank for Industrial Microorganisms and Cells Cultures ((NBIMCC), Sofia, Bulgarie) sous le numéro NBIMCC 8814, ainsi que ses utilisations, en particulier pour réguler le microbiome de la peau et pour réduire l’apparence et/ou la visibilité des pores de la peau. Figure pour l'abrégé : néant