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Patent FR-3025362-A1 (FR)
Title: Procede d'alimentation thermoelectrique d'un module de surveillance autonome et module de surveillance associe
Inventor: LENON HERVE
IPC: H01L35/28
Filed: 2014-08-28
Abstract: Pour alimenter en électricité un module de surveillance autonome (10) d'au moins une variable physique d'état d'un organe de machine (11), dans un environnement comportant deux sources thermiques différentes (11, 19), on associe à chacune des deux sources thermiques (11, 19) un conducteur thermique (14, 22) du module de surveillance (10) et, lorsque chaque conducteur thermique (14, 22) est en mesure d'échanger suffisamment de chaleur avec la source thermique associée (11, 19), on alimente électriquement le module de surveillance (10) par effet thermoélectrique en établissant un flux thermique au travers d'un convertisseur thermoélectrique (34) disposé thermiquement en série entre les deux conducteurs thermiques (14, 22) et échangeant de la chaleur avec les deux conducteurs thermiques (14, 22). L'un au moins des deux conducteurs thermiques (14, 22) est associé thermiquement à un bloc de matériau à changement de phase (42, 36) de manière à échanger de la chaleur avec le convertisseur thermoélectrique (34), et, lorsque le conducteur thermique (14, 22) associé au bloc de matériau à changement de phase (42, 36) n'est plus en mesure d'échanger suffisamment de chaleur avec la source thermique (11, 19) associée, le flux thermique se poursuit de manière transitoire au travers du convertisseur thermoélectrique (34) en provoquant un changement de phase progressif du bloc de matériau à changement de phase (42, 36).
Patent FR-3033518-A1 (FR)
Title: Milieux architectures en metal ou en alliage
Inventor: GAILLARD YVES
IPC: C22C1/08
Filed: 2015-03-13
Abstract: Pièce en métal ou en alliage comprenant des alvéoles ouvertes définissant un volume complémentaire de la pièce, caractérisée en ce que ledit volume complémentaire de la pièce est formé de plaques empilées, chaque plaque est formée par répétition par rotation ou par translation d'un ou plusieurs motifs, chaque motif étant formé de deux demi motifs ; d'une part un premier demi motif formé d'au moins une portion de zonoèdre ayant un nombre de faces strictement supérieur à 6, et d'autre part, un second demi motif formé d'au moins une portion de zonoèdre ayant un nombre de faces supérieur ou égal à 6.
Patent FR-3032682-A1 (FR)
Title: Structure de support et d'ancrage d'eolienne maritime du type embase gravitaire et procede de remorquage et depose en mer
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: F03D13/25
Filed: 2015-02-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transport et dépose au fond de la mer d'une structure sous-marine de support et d'ancrage d'un équipement marin, comprenant une embase gravitaire (1) comprenant un premier bloc massif ou premier caisson creux (2) comprenant une surface externe supérieur (2b), et une surface externe latérale (2a), dans lequel on réalise les étapes suivantes : a) on remorque ladite embase (1) équipée d'éléments de flottaison, puis b) on descend ladite embase au fond de la mer, caractérisé en ce que : - avant l'étape a), on fixe de manière amovible sur une partie au moins de ladite surface externe, au moins un deuxième caisson (3, 3-1, 3-2, 3-3), et - à l'étape a), on vide au moins partiellement le (ou les) dit(s) deuxième(s) caisson(s), et - à l'étape b), on remplit davantage le (ou les) dit(s) deuxième(s) caisson(s) en eau de mer, et - après l'étape b), on désolidarise le (ou les) dit(s) deuxième(s) caisson(s) et on le (ou les) vide, de manière à le (ou les) remonter en surface (10) par flottaison.
Patent FR-3033833-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement de groupe motopropulseur
Inventor: GOMME GUILLAUME
IPC: F04D29/32
Filed: 2015-03-16
Abstract: Un dispositif de refroidissement de groupe motopropulseur comporte en combinaison un radiateur (11), un ventilateur rotatif (13) et un moteur compact (14). Le moteur compact (14) est monté dans un évidement central (11a) du radiateur (11).
Patent FR-3034561-A1 (FR)
Title: Dispositif d’avertissement d’un conducteur de vehicule du niveau de son etat de somnolence et/ou du niveau de son etat de distraction au moyen d’imagette(s)
Inventor: GOURIET PASCAL
IPC: G08B21/06
Filed: 2015-03-30
Abstract: Un dispositif (DA) est destiné à avertir un conducteur d'un véhicule (V) de son état pendant une phase de roulage. Ce dispositif (DA) comprend des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer un niveau d'état de distraction et/ou un niveau d'état de somnolence du conducteur en fonction de données acquises représentatives du conducteur, et des moyens d'avertissement (MA1) agencés pour générer un ensemble de données définissant une première imagette, comportant un visage stylisé ayant une couleur et/ou des éléments et/ou des dimensions fonction du niveau d'état de distraction estimé, et/ou une seconde imagette comportant un visage stylisé ayant une couleur et/ou une orientation et/ou des dimensions fonction du niveau d'état de somnolence estimé, de sorte que chaque imagette soit affichée sur un écran (EA) du véhicule (V).
Patent FR-3035891-A1 (FR)
Title: Construction modulaire
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04B1/348
Filed: 2015-05-07
Abstract: Construction modulaire (100) comprenant une structure d'armature (1) et des parois, la dite structure d'armature (1) comprenant au moins une traverse et au moins un montant, tandis qu'au moins un montant est un dispositif d'assemblage (3) constitué de deux parois verticales (4, 4') dont les faces internes forment un angle droit.
Patent FR-3038079-A1 (FR)
Title: Dispositif de retroeclairage, unite de generation d'image, afficheur tete haute et vehicule associes
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02F1/13357
Filed: 2015-05-07
Abstract: Un dispositif de rétroéclairage (20) comprend : - au moins une rangée d'une pluralité de sources de lumière (22) ; - un réflecteur (30) disposé de manière à réfléchir en partie au moins la lumière émise par les sources de lumière (22) ; et - un diffuseur (25) disposé de manière à recevoir au moins la lumière réfléchie par le réflecteur (30). Le réflecteur (30) comprend au moins une paroi (38) s'étendant le long des sources de lumière (22) et ayant une forme présentant au moins deux orientations différentes. Une unité de génération d'image, un afficheur tête haute et un véhicule associés sont également proposés.
Patent FR-3036577-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour la recolte de baies de raisin sur des ceps de vigne
Inventor: VIAU PIERRE-MARIE
IPC: A01D46/28
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne une machine agricole (1) pour la récolte de baies (B) de raisin sur des ceps de vigne, laquelle machine agricole (1) comprend : - des moyens de secouage (5) pour détacher lesdites baies (B) par rapport auxdits ceps de vigne, - au moins un bac (6) de stockage desdites baies (B), - des moyens de convoyage (7) pour convoyer lesdites baies (B) depuis lesdits moyens de secouage (5), jusqu'audit bac de stockage (6), et - des moyens (10) pour la pulvérisation d'un produit liquide de protection et/ou de traitement (P) sur lesdites baies (B) détachées, ainsi que des moyens de commande (11) pour la commande desdits moyens de pulvérisation (10).
Patent FR-3037775-A1 (FR)
Title: Cendrier portable jetable
Inventor: GERARD THIERRY
IPC: A24F19/10
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un cendrier comprenant un récipient (1) de forme conique comprenant une paroi (2), un sommet (7), une base (3) et un plan médian (5) séparant le récipient (1) en une partie supérieure (4) définie par un espace situé entre le plan médian (5) et la base (3), et une partie inférieure définie par un espace situé entre le plan médian (5) et le sommet (7) caractérisé par le fait que le récipient (1) comporte dans la partie supérieure (4) au moins un orifice (8) traversant la paroi (2) dudit récipient (1) configuré pour recevoir une cigarette et la maintenir transversalement au plan de la paroi (2). L'invention trouvera son application plus particulièrement pour les cendriers en métal empilables pour contenir de la cendre et des mégots.
Patent FR-3039581-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage et de support d'un vantail de porte paliere de quai
Inventor: BOURBON BRUNO
IPC: E05D15/06
Filed: 2015-07-31
Abstract: Le système de guidage et de support (8) d'un vantail (2) de porte palière (1) de quai pouvant se déplacer par rapport à un panneau fixe (3) selon un mouvement de translation horizontale dans un plan du vantail entre des positions ouverte et fermée, comprenant : - un rail (11) s'étendant dans une direction du mouvement de translation horizontale - un premier ensemble de galets (211, 212, 221) coopérant avec le rail, pour le guider et le supporter, comprenant un axe de rotation perpendiculaire au plan du vantail, et étant constitué : D'un galet principal (221) en contact avec une surface inférieure d'appui (1181) du rail - De premier (211) et second (212) galets secondaires, en contact respectivement avec la surface inférieure d'appui (1181) et une surface supérieure d'appui (1182) du rail, positionnés à distance du galet principal dans le sens d'un passage de la position fermée à la position ouverte.
Patent FR-3040491-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure non destructif et local des proprietes electromagnetiques d'un materiau magnetique
Inventor: ARBENZ LAURE
IPC: G01N27/72
Filed: 2015-08-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination des propriétés électromagnétiques d'un matériau magnétique, au moyen d'un dispositif comportant deux pointes de mesure et deux pointes excitatrices, et un capteur de champ placé à proximité dudit matériau, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - l'application d'une polarisation magnétique H1 au matériau par un moyen de polarisation, - une imposition d'un signal d'excitation de courant i sur le matériau par l'intermédiaire des deux pointes excitatrices, - une mesure du champ H par le capteur de champ, - une mesure de la différence de potentiel U par les deux pointes de mesure, - une détermination de la perméabilité µ pour une zone de polarisation centrée autour de ladite polarisation magnétique H1 et - une modification de la polarisation H1 appliquée et une répétition des étapes 2 à 5.
Patent FR-3042462-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une paroi intermediaire
Inventor: FIEVEZ CEDRIC
IPC: B61D17/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: Un procédé de réparation d'une paroi intermédiaire (P), en particulier pour un véhicule ferroviaire comportant deux niveaux, la paroi (P) comportant une pluralité de modules (1) assemblés consécutivement ensemble, chaque module (1) possédant un corps alvéolaire (10) et au moins un organe de liaison (2A, 2B) destiné à coopérer avec un autre organe de liaison (2A, 2B) d'un autre module (1), deux modules (1) consécutifs étant solidarisés par au moins une pièce de connexion reliant ensemble leurs organes de liaison (2A, 2B) dans une zone d'interface (Z1, Z2), ladite pièce de connexion (3B, 3H) étant montée dans un lieu de connexion (L) de la paroi intermédiaire (1), le procédé comporte une étape de centrage d'un gabarit de positionnement (5) sur la paroi intermédiaire (1) sur le lieu de connexion (L), une étape de détermination de la position de solidarisation d'au moins un renfort longitudinal (4) en fonction de la position dudit gabarit de positionnement (5), une étape de mise en place du renfort longitudinal (4) dans la zone d'interface (Z1, Z2) à la position déterminée, une étape de solidarisation du renfort longitudinal (4) à un premier organe de liaison (2A) au moyen d'un premier élément mécanique de fixation (13A) ; et une étape de solidarisation du renfort longitudinal (4) à un deuxième organe de liaison (2B) au moyen d'un deuxième élément mécanique de fixation (13B).
Patent FR-3045421-A1 (FR)
Title: Support pour peinture d'une piece automobile
Inventor: THIEBAUT MICHAEL
IPC: B62D65/00
Filed: 2015-12-18
Abstract: L'invention concerne un support (10) pour l'application d'une peinture sur une pièce automobile (12), comportant une structure (20) adaptée à supporter la pièce (12), caractérisé en ce qu'il comporte une zone formant masque (Z1) comportant une bande (22) d'un matériau compressible, par exemple à base de mousse, fixée sur la structure (20), la zone formant masque étant destiné à recouvrir une zone (26) de la pièce (12) à protéger d'un dépôt de peinture.
Patent FR-3046860-A1 (FR)
Title: Portier video avec fonction autodiagnostic et autoprotection
Inventor: HOANG MINH-HOA
IPC: H04N7/18
Filed: 2016-01-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) de type interphone, comportant une platine (11) de rue placée à l'extérieur d'un domicile, un moniteur (12) placé à l'intérieur dudit domicile et un support (13) pour ledit moniteur (12), caractérisé en ce que ledit support (13) comporte une pluralité de témoins (14, 15, 16, 17) lumineux correspondant chacun à une panne particulière.
Patent FR-3046733-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage bi-directionnel pour structure d’automobile
Inventor: LANTERNIER YVES
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention a pour objet un outillage d'emboutissage pour presse. L'outillage permet d'effectuer une reprise d'une doublure pré emboutie de capot moteur d'automobile. L'outillage comprend : un bâti inférieur (4) avec une matrice (8); un bâti supérieur (2) translatant selon une direction principale P par rapport au bâti inférieur (4) ; un coulisseau (14) monté mobile en translation selon une direction transversale T à la direction principale P; des premiers poinçons (22) solidaires du coulisseau (14) et perforant la tôle (6) contre la matrice (8); et une lame (26) à détourer apte à couper la tôle (6) le long du contour de la matrice (8). Le coulisseau (14) comprend un bloc porte-lame (28) auquel la lame (26) est fixée.
Patent FR-3047844-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la temperature d'une pile a combustible et systeme associe
Inventor: LE GONIDEC SERGE DANIEL
IPC: H01M8/04701
Filed: 2016-02-11
Abstract: Un procédé de régulation de la température d'une pile à combustible (1) traversée par un circuit de refroidissement (2) dans lequel circule un fluide caloporteur mis en mouvement par une pompe (3), ledit circuit (2) comprenant une vanne trois voies (5), un échangeur thermique (4) monté entre la sortie de la pile (1) et une première entrée (51) de la vanne (5), et un conduit de contournement (22) monté entre une seconde entrée (52) de la vanne (5) et l'entrée de l'échangeur thermique (4), le procédé comprenant : - une détermination du point de fonctionnement de la pile à combustible (1), et - une commande de la vitesse de rotation de la pompe (3) et une commande de la position de la vanne trois voies (5), lesdites deux commandes étant réalisées en fonction dudit point de fonctionnement de la pile (1), d'une consigne de température de fluide caloporteur (CT) et d'une consigne de différence de température de fluide caloporteur (CΔT) entre l'entrée et la sortie de la pile (1).
Patent FR-3052337-A1 (FR)
Title: Extrait cellulaire d'une ou plusieurs micro-algues du genre amphidinium pour son activite fongicide et/ou bactericide sur les champignons, les oomycetes et/ou bacteries pathogenes des plantes et semences de culture.
Inventor: THIEBEAULD DE LA CROUEE ODON
IPC: A61P13/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un extrait cellulaire d'une ou plusieurs micro-algues du genre Amphidinium et ses utilisations pour son activité fongicide et/ou bactéricide sur les champignons, les oomycètes et/ou bactéries pathogènes des plantes et semences de culture.
Patent FR-3053182-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique alternative triphasee avec radiateur a air
Inventor: FRANCESSETTI MARCO
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de conversion d'une puissance électrique continue en puissance électrique alternative triphasée. Le système de conversion comprend trois bras de commutation (A, B, C), un circuit de modulation, et un module récupérateur d'énergie électrique (8). Ces composants sont montés sur une carte de circuit imprimé, de telle sorte qu'au moins les bras de commutation (A, B, C) et la bobine de modulation (Lf) sont en contact avec un radiateur de refroidissement à air.
Patent FR-3053826-A1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire integre a neutrons rapides comportant un dispositif de verrouillage passif du chemin hydraulique
Inventor: GAUTIER GUY-MARIE
IPC: G21C15/22
Filed: 2016-07-05
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réacteur nucléaire (R) intégré à neutrons rapides, comportant : une cuve principale (13) comportant le cœur (11) et un circuit primaire intégré, comportant une pompe primaire (19), un échangeur de chaleur intermédiaire (16) et un échangeur de chaleur d'évacuation de puissance résiduelle (25), un redan (15), séparant le volume de fluide caloporteur en collecteurs chaud (12) et froid (14), caractérisé en ce que le cœur (11) comporte au moins un dispositif de verrouillage (40) passif du chemin hydraulique, emboîté dans le sommier (30), comprenant un tube (41) de communication fluidique entre les collecteurs froid (14) et chaud (12), et une ou plusieurs buses d'injection, internes au tube (41) et situées au moins partiellement dans la portion du tube (41) emboîtée dans le sommier (30) en étant orientées vers le collecteur chaud (12).
Patent FR-3054912-A1 (FR)
Title: Plate-forme interactive pour l'echange de produits banalises
Inventor: CHOLAK UMIT
IPC: G06Q30/00
Filed: 2016-08-03
Abstract: Des procédés, des systèmes et des produits-programmes d'ordinateur pour un système d'échange de produits qui permet aux utilisateurs finaux, aux fournisseurs, et aux revendeurs d'acheter et de vendre des produits banalisés. Le système d'échange de produits est en communication avec au moins un système d'inventaire et une pluralité de dispositifs client. Le système d'échange de produits inclut un module de données pour la réception d'un indicateur en provenance du système d'inventaire. L'indicateur est une indication de la disponibilité d'un produit spécifique et est associé à un ensemble prédéterminé de paramètres qui inclut une quantité de ressources associées au produit. Le système d'échange de produits inclut aussi un module de disponibilité recevant l'indicateur en provenance du module de données. Le module de disponibilité rend le produit disponible à la demande. Le système d'échange de produits inclut aussi un module de requêtes recevant une pluralité de requêtes de clients provenant des dispositifs client. Chacune des requêtes des clients est associée à une valeur de ressource.
Patent FR-3058165-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de regeneration de bain de platine
Inventor: GENGO AURIANE
IPC: C25D21/18
Filed: 2016-10-27
Abstract: Procédé de régénération de bain de platine par réaction en flux, comprenant des étapes successives de : - soutirage de fluide dans le bain de platine (B) par l'intermédiaire d'un courant de soutirage (1) ; - complexation de platine, réalisée par un mélange entre le courant de soutirage (1) et un courant de solution de régénération (2) contenant du platine, le mélange s'effectuant dans un réacteur intensifié (R); - alimentation du bain de platine (B) avec le mélange issu de l'étape de complexation de platine, par l'intermédiaire d'un courant de bain régénéré (3) ; l'ensemble de ces étapes étant réalisé en flux continu.
Patent FR-3059176-A1 (FR)
Title: Boitier electronique d'un systeme de surveillance de parametres de pneumatiques muni d'un moyen d'alimentation electrique rechargeable
Inventor: BENBOUHOUT RACHID
IPC: H02K35/02
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un boitier électronique (1) destiné à être monté sur la valve (2) d'une roue de véhicule chaussée d'un pneumatique, intégrant une électronique de surveillance d'au moins un paramètre de fonctionnement de la dite roue et un moyen d'alimentation électrique rechargeable (4) de ladite électronique, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de recharge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4), ces moyens de recharge comportant : • un élément mobile (5), dont une portion (5a) au moins est magnétisée, apte à être mis en mouvement par un flux d'air (F) de gonflage du pneumatique traversant la valve (2) et à coopérer avec une bobine (7) de sorte à créer des variations du champ magnétique (B) et une induction électromagnétique, et • un dispositif (8) de gestion de la charge du moyen d'alimentation électrique rechargeable (4).
Patent FR-3059731-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a pistons axiaux
Inventor: POREL LOUIS CLAUDE
IPC: F04B1/20
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne une pompe hydraulique (1) dans laquelle le barillet (20) est en liaison glissante avec l'arbre (30) et entrainé en rotation par l'arbre (30), et dans laquelle un logement (27) est ménagé dans le barillet (20), l'arbre (30) coulissant dans ledit logement (27) en faisant saillie de la face avant (23) du barillet (20), ledit logement (27) et l'arbre (30) définissant entre eux une chambre d'équilibrage (90), ladite chambre d'équilibrage (90) étant reliée à l'orifice de refoulement (10, 110), de sorte que le fluide dans la chambre d'équilibrage (90) exerce, sur le barillet (20), une force de pression tendant à appliquer le barillet (20) contre la glace de distribution (80).
Patent FR-3061307-A1 (FR)
Title: Caracterisation perfectionnee d'un dispositif electrochimique en operation pour un pronostic de fonctionnement futur du dispositif
Inventor: KANDLER CHRISTOPH
IPC: H01M14/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention propose une caractérisation d'un dispositif électrochimique en opération pour un pronostic de fonctionnement futur du dispositif avec en particulier : * Un stockage en mémoire (MEM), pour un type de dispositif donné, d'une pluralité de modèles de variation dans le temps d'au moins un paramètre de fonctionnement du dispositif, en fonction de points d'opération respectifs du dispositif, et * La mise en œuvre d'un processeur (PROC) accédant à cette mémoire et comportant au moins une connexion au dispositif pour: - Obtenir une information relative à un point d'opération courant du dispositif, - Récupérer dans la mémoire au moins un modèle de variation correspondant au point d'opération courant du dispositif, - Recevoir du dispositif au moins une mesure d'une valeur courante du paramètre de fonctionnement, - Comparer ladite mesure au modèle de variation récupéré de la mémoire, pour situer temporellement le fonctionnement du dispositif, et, de là, - Estimer un pronostic de fonctionnement du dispositif.
Patent FR-3061942-A1 (FR)
Title: Piece pour le raccordement axial de deux tubulures
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: F16L37/12
Filed: 2017-01-17
Abstract: Pièce (2) pour le raccordement coaxial de deux tubulures (3, 4) de forme allongée, caractérisée en ce qu'elle comprend deux parties de raccordement (6, 7) munies chacune d'une zone de réception (15) d'un élément de raccordement (31, 41) de chaque tubulure (3, 4), dont un élément de raccordement radialement externe (41) et un élément de raccordement radialement interne (31), les deux parties de raccordement (6, 7) étant aptes à coulisser l'une dans l'autre, entre une position écartée des deux parties (6, 7) et une position resserrée des deux parties (6,7) dans laquelle les deux zones de réception (15) sont aptes à maintenir les éléments de raccordement (31, 41) ensemble et à former un contour fermé, et en ce que au moins une partie de raccordement (6, 7) comprend : - au moins un premier élément de rappel (24) configuré pour permettre un pré-assemblage de la pièce de raccordement (2) sur l'élément de raccordement externe (41) dans une position écartée des deux parties (6, 7), en appuyant radialement sur une surface de plus grand diamètre de la tubulure (4) munie de l'élément de raccordement externe (41), et - au moins un deuxième élément de rappel (25) configuré pour appuyer radialement sur une surface de plus petit diamètre de la tubulure (4) munie de l'élément de raccordement externe (41).