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Patent FR-3035810-A1 (FR)
Title: Procede geometrique de partitionnement de la matiere associe a un procede thermodynamique, lesquels sont a la base de tous les procedes de construction optimalises ainsi que construction qu'ils permettent de realiser.
Inventor: JUILLET CHRISTIAN RAPHAEL
IPC: B23P25/00
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de courbage d'une pièce longue, voire courte, de façon contrôlée et avec un effort moindre, ou également à ce qu'on puisse contrôler et obtenir sa rectitude faisant intervenir la géométrie de la structure interne de la pièce et un procédé thermique simple caractérisé en ce que la pièce est agencée intérieurement en une frise spatiale comportant de part et d'autre d'un axe médian, mais non de symétrie, deux files d'octaèdres non réguliers, excentrés, tel que l'on voit dans le plan principal de la pièce deux files de quadrilatères, symétriques par rapport à leurs diagonales qui sont alignées pour les quadrilatères d'une même paire lesquels ont un sommet sur l'axe médian et se déduisant l'un de l'autre par translation, et transversales par rapport aux deux files et par ailleurs les deux files étant telles que les sommets des octaèdres autres que ceux situés dans le plan principal, ces derniers étant reliés par trois barres filantes, sont reliés, eux, soit par des barres traversant la matière continues de part en part de la pièce sans, de façon préférable, d'adhérence avec elle, soit par des barres dans le sens de la hauteur de la pièce et traversant chaque paire d'octaèdres superposés avec de façon préférable un nœud avec la barre filante se trouvant sur l'axe médian, laquelle pièce ainsi partitionné est adéquate pour qu'on applique entre les extrémités de l'une ou de plusieurs d'un même type de barres traversantes, un gradient thermique entrainant un recroquevillement de la pièce sur elle-même.
Patent FR-3040801-A1 (FR)
Title: Optimisation de la trajectoire d'un aeronef
Inventor: MEULLE GUILLAUME
IPC: G05D1/10
Filed: 2015-09-09
Abstract: Il est divulgué un procédé pour l'optimisation de la trajectoire d'un aéronef, comprenant les étapes consistant à déterminer un ou plusieurs critères CiRef de référence à partir d'une trajectoire initiale non-optimisée ; déterminer une ou plusieurs contraintes K'j initiales à partir de la trajectoire initiale; déterminer un critère Ci selon une fonction analytique desdits critères CiRef; et, par cycle d'itération, déterminer une trajectoire optimisée ; déterminer des contraintes K'j intermédiaires à partir de la trajectoire optimisée; minimiser le critère Ci déterminé sous les contraintes K'j initiales et les contraintes K'j intermédiaires; déterminer q paramètres de décollage Pi. Des développements décrivent une itération incrémentale du procédé, une interruption par le pilote, l'utilisation de critères comprenant la consommation de carburant, le niveau de bruit acoustique, l'émission de composés chimiques, le niveau d'usure du moteur, l'utilisation d'une descente de gradient et de diverses optimisations. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3043874-A1 (FR)
Title: Dispositif de simulation d'un relais de communication
Inventor: ROMAN ALEXANDRE
IPC: H04L5/22
Filed: 2015-11-16
Abstract: Dispositif de simulation d'un relais de communication pour au moins un dispositif de traitement de données tactiques, caractérisé en ce que le dispositif de simulation comporte : - Un système de stockage de données ; - Une première interface de connexion avec le dispositif de traitement de données tactiques ; - Une deuxième interface de communication ; - Un processeur connecté au système de stockage et aux interfaces, le processeur étant configuré pour : - Diviser un cycle temporel ayant une première durée prédéterminée en créneaux temporels d'une deuxième durée prédéterminée, chaque créneau temporel étant identifié par un indice dans le cycle temporel ; - Surveiller le trafic réseau sur la deuxième interface de communication ; - Emettre un message via la première interface pour tous les indices de créneaux sauf pour des créneaux identifiés par une liste d'au moins un indice exclu ; - Diffuser un message via la deuxième interface pour les créneaux identifiés par la liste d'au moins un indice exclu.
Patent FR-3032225-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de nettoyage d’un circuit d’aspiration des gaz issus d’un carter
Inventor: JAN MARC
IPC: F01M13/02
Filed: 2015-02-02
Abstract: Dispositif (4) d'aspiration des gaz issus d'un carter (5) d'un moteur (2) à combustion interne comprenant : - un circuit (24) de dégazage principal relié au moteur (2) et à un sélecteur (26) comportant une position de compression permettant le passage de fluides dans le circuit (24) de dégazage principal et un circuit (28) de dégazage en compression relié au sélecteur (26) et à une entrée (38) d'un compresseur (34) relié au moteur (2), et - une vanne (35), disposé entre le compresseur (34) et le moteur (2), bloquant le lien entre le compresseur (34) et le moteur (2) lorsque le sélecteur (26) est dans une position de nettoyage permettant le passage des fluides dans un circuit (29) de dégazage en nettoyage relié au sélecteur (26) et à une sortie (39) du compresseur (34) et le circuit (24) de dégazage principal.
Patent FR-3033204-A1 (FR)
Title: Procede de securisation d'un service permettant la commande de vehicules automobiles au moyen de terminaux mobiles
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G06F17/30
Filed: 2015-02-27
Abstract: L'invention concerne un service de commande permettant à un propriétaire de véhicule automobile équipé d'un terminal mobile (20) d'accéder à au moins une fonctionnalité du véhicule automobile (10) au moyen du terminal mobile, ledit service étant opéré à l'aide d'un serveur (50) dans lequel sont mémorisés des enregistrements qui associent, à chaque identifiant de véhicule automobile, des informations relatives au propriétaire du véhicule, dont les coordonnées du propriétaire. Selon l'invention, le procédé comporte des étapes de : - réception par le serveur d'une requête de modifications des informations enregistrées dans un enregistrement, - recherche d'un enregistrement dans le serveur associé à cette requête, - lecture des coordonnées de contact du propriétaire enregistré dans cet enregistrement, et envoi au propriétaire d'un message de demande de validation de ladite requête, - en cas de réception d'un message du propriétaire validant cette requête, modification dudit enregistrement.
Patent FR-3034298-A1 (FR)
Title: Couvert avec manche ergonomique
Inventor: BAYLE SANDRINE
IPC: A47G21/04
Filed: 2015-04-02
Abstract: Ce couvert est composé d'une partie active 2, en forme de fourchette 2 ou de cuillère 3, et d'un manche 4 portant des empreintes pour les doigts de la main de l'utilisateur. L'invention à pour but d'améliorer la préhension de ce manche par des personnes malhabile ou ayant un handicap fonctionnel léger. Selon l'invention, le manche 4 est monolithique avec sa partie active, est réalisé en matière plastique résistant aux températures de lavage en machine, est de forme lamellaire et présente verticalement au moins trois ondes 5 délimitant des cavités 6a à 6c et 7a à 7c d'accueil des doigts, séparées par des saillies de positionnement de ces doigts. Les deux bords longitudinaux du manche sont également ondulés transversalement en formant des échancrures latérales 9 dont les concavités, tournées vers l'extérieur du manche, alternent avec des excroissances 10.
Patent FR-3037473-A1 (FR)
Title: Rouleau d'effeuillage de plantes et dispositif d'effeuillage le comportant
Inventor: N'HAUX ROBERT
IPC: B02B3/04
Filed: 2015-06-22
Abstract: Le rouleau (10) d'effeuillage de plantes est destiné à être monté dans une table (20) d'effeuillage d'un dispositif d'effeuillage de plantes, et comprend un manchon (11) interne rigide autour de la périphérie duquel s'étend une enveloppe (12) externe en matériau souple, le manchon du rouleau étant destiné à être emmanché à un arbre (13) d'entraînement en rotation de la table.
Patent FR-3038114-A1 (FR)
Title: Installation de surveillance ou d'appel par borne d'appel
Inventor: THOONSEN JACKY
IPC: H04W80/00
Filed: 2015-06-25
Abstract: Installation de surveillance et/ou d'appel par borne d'appel comprenant un dispositif de déclenchement (2) d'un signal, au moins un dispositif émetteur initial (4) d'une information par communication ZigBee, des moyens d'interface (30) entre le dispositif de déclenchement (2) d'un signal et le dispositif émetteur (4) d'une information, de préférence les moyens d'interface comportant au moins un interrupteur, tel qu'un contact sec, au moins un dispositif récepteur final (5) de l'information envoyée par le dispositif émetteur initial (4), ledit dispositif récepteur communiquant par communication ZigBee, et une pluralité de relais d'émission et de réception (6A, 6B, 6C, 6D) par communication ZigBee pour transmettre l'information lorsque le dispositif émetteur initial (4) et le dispositif récepteur final (5) sont trop éloignés. Une telle installation peut avantageusement être utilisée dans un lieu de vente.
Patent FR-3043942-A1 (FR)
Title: Enjoliveur perfectionne a effet turbine pour roue de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/02
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention porte sur un enjoliveur perfectionné pour roue de véhicule. La roue présente une jante (12), un moyeu central (11) et un voile (13) à ajourages (15). L'enjoliveur présente une partie centrale (21) et des pales aérodynamiques (25), qui sont réparties à l'extérieur de ladite partie centrale (21) et qui sont situées en regard des ajourages du voile (13) de la roue (10). De plus, l'enjoliveur perfectionné, nouveau, comporte deux déflecteurs (27, 28), en extension de sa surface interne, destinés à orienter le flux d'air vers les ajourages (15) du voile (13) de la roue, à savoir un déflecteur intérieur (27), dirigé vers le bord des ajourages (15) le plus rapproché du centre («XX'») de la roue (10) et un déflecteur extérieur (28), dirigé vers le bord des ajourages (15) le plus rapproché de la jante (12) ou périphérie extérieure de la roue.
Patent FR-3047274-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation electronique partiellement redondant
Inventor: PRIAT JEROME
IPC: F02C9/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de régulation électronique asymétrique (100) d'une turbine à gaz (50) configuré pour réguler un ensemble de fonctions associées à des données d'entrées (60) logiques ou issues de capteurs et associées à des données de sorties (70) notamment pour actionneur, ledit système (100) comprenant : - un unité électronique de régulation primaire (120), configurée pour traiter l'intégralité de l'ensemble de fonctions, - une unité électronique de régulation secondaire (140), partiellement redondante avec l'unité primaire (120), configurée pour ne traiter qu'un sous-ensemble strict de fonctions suffisantes pour faire fonctionner ou démarrer la turbine à gaz selon un mode dégradé acceptable lorsque l'unité primaire (120) est en défaut, - un module de sélection chaine principale ou redondante et de commutation (160) pour la sélection de l'une ou l'autre des unités primaire et secondaire (120, 140) pour la régulation de la turbine à gaz (50) en fonction d'un état de fonctionnement de ladite unité primaire (120).
Patent FR-3048450-A1 (FR)
Title: Dispositif de post-traitement catalytique de vehicule automobile comportant un deflecteur
Inventor: DE-MALET ETIENNE
IPC: F01N3/28
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention propose un dispositif de post-traitement (10) de gaz d'échappement de moteur à combustion de véhicule automobile comportant une enceinte délimitée par une paroi tubulaire définissant une chambre tubulaire interne, un élément déflecteur (16) agencé à l'intérieur de l'enceinte, sensiblement au centre de la chambre tubulaire, au moins deux bras (36) de fixation de l'élément déflecteur (16) dont chacun est d'orientation globalement radiale et comporte une extrémité radiale interne (38) fixée à l'élément déflecteur (16) et une extrémité radiale externe (40) fixée à la face interne concave (30) de la paroi tubulaire, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un bras de fixation (36) déformable dont la longueur est supérieure à la distance radiale (DR) séparant son extrémité radiale interne (38) de la face interne concave (30) de la paroi tubulaire.
Patent FR-3038842-A1 (FR)
Title: Dispositif de sonde pour la gestion de l'incontinence urinaire a l'effort
Inventor: BILLARD GEORGES
IPC: A61N1/36
Filed: 2016-04-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sonde (1), autonome et endocavitaire, pour la gestion de l'incontinence à l'effort, ladite sonde étant apte à être introduite dans la cavité vaginale ou dans la cavité rectale d'une personne, ledit dispositif étant caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un moyen d'alimentation autonome en énergie électrique alimentant, d'une part, au moins un moyen de mesure (2) de la variation d'un paramètre résultant d'un effort physique et, d'autre part, au moins un moyen de stimulation musculaire électrique (3) au contact d'au moins un muscle apte à maintenir la continence urinaire, ledit moyen de stimulation électrique (3) étant déclenché en cas de variation dudit paramètre.
Patent FR-3051741-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile et procede de gestion du confort d'un occupant d'un tel siege
Inventor: MALLET ANNE ISABELLE
IPC: B60N2/90
Filed: 2016-05-31
Abstract: Siège (1) de véhicule comprenant au moins un moyen d'action (4) adapté pour agir sur une partie du corps d'un occupant du siège (1), le moyen d'action (4) étant piloté en fonction d'au moins une mesure d'un capteur (9) de sueur de l'occupant du siège (1).
Patent FR-3055128-A1 (FR)
Title: Agencement de sieges permettant d'augmenter l'intimite des passagers, notamment d'un avion
IPC: B64D11/06
Filed: 2016-08-17
Abstract: L'invention concerne un agencement de sièges individuels pour passagers d'un avion, et plus particulièrement un agencement de sièges comprenant une pluralité de sièges convertibles en couchette et disposés en rangées, chaque rangée s'étendant selon la direction longitudinale de l'avion.
Patent FR-3057151-A1 (FR)
Title: Panier d'essorage de franges d'un balai a franges souples et absorbantes
Inventor: POUSSIN MICKAEL
IPC: A47L13/58
Filed: 2016-10-10
Abstract: L'invention concerne un panier d'essorage de franges (47) d'un balai (44) à franges souples et absorbantes, ce panier comprenant une cavité (26) de réception des franges du balai (44), et une ouverture (68) principale permettant le passage des franges dans et hors de ladite cavité (26) de réception, caractérisé en ce qu'il comprend, à l'opposé de l'ouverture (68) principale, une protubérance (31) : - s'étendant vers l'ouverture (68) principale, - agencée pour guider les franges (47) vers une partie périphérique latérale de la cavité (26) de réception s'étendant entre la protubérance (31) et l'ouverture (68) principale.
Patent FR-3060729-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif melangeur liquide/gaz a canal isolant thermique
Inventor: HAIK-BERAUD NATACHA
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-12-16
Abstract: Echangeur de chaleur (1) à plaques (2a, 2b, 2c,...) définissant une première série de passages (10) pour canaliser au moins un fluide frigorigène (F1) et une deuxième série de passages (20) pour canaliser au moins un fluide calorigène (F2), au moins un passage (10) de la première série étant défini entre une première plaque (2a) définissant un passage adjacent (20) de la deuxième série et une deuxième plaque (2b). Un dispositif mélangeur (3) est agencé dans le passage (10) de la première série et comprend au moins un premier canal(31) pour canaliser une phase gazeuse (61) du fluide frigorigène (F1) et au moins un deuxième canal(32) pour canaliser une phase liquide (62) du fluide frigorigène (F1), lesdits premier canal(31) et deuxième canal(32) s'étendant parallèlement aux première et deuxième plaques (2a, 2b). Selon l'invention, le dispositif mélangeur (3) comprend en outre au moins un deuxième canal longitudinal (37) agencé entre le deuxième canal(32) et la deuxième plaque (3b) et s'étendant parallèlement à ladite deuxième plaque (2b).
Patent FR-3060855-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique
Inventor: AIXALA LUC
IPC: H01L35/34
Filed: 2016-12-16
Abstract: Pièce présentant une forme de secteur annulaire et comportant, pour au moins 95,0% de la masse de la pièce, un bloc fritté présentant une forme de secteur annulaire et contenant un siliciure thermoélectrique dopé n ou dopé p.
Patent FR-3063539-A1 (FR)
Title: Installation frigorifique
Inventor: QUARO BASTIEN
IPC: F25B40/02
Filed: 2017-03-03
Abstract: Une installation frigorifique comprend : - un circuit frigorifique (1000) incluant un échangeur de sous-refroidissement (106) ; et - un circuit de sous-refroidissement (3000) incluant l'échangeur de sous-refroidissement (106) et un second échangeur (302), le second échangeur (302) étant disposé dans une enceinte de stockage de froid (301).
Patent FR-3071712-A1 (FR)
Title: Systeme de preparation d'une recette de cuisine
Inventor: BLOND LAURENT
IPC: A47J43/04
Filed: 2017-10-04
Abstract: Système de préparation (1) d'une recette de cuisine comprenant une pluralité d'ingrédients, ledit système de préparation (1) comprenant un appareil de mesure (5) comprenant un capteur (13) et présentant un emplacement de mesure (14) configuré pour recevoir au moins un ingrédient d'une liste d'ingrédients, des premiers moyens de communication (MC1) avec un terminal de commande et/ou de contrôle (7) adaptés pour transmettre une information sur ladite mesure d'une grandeur physique (GP), un appareil culinaire (3) comprenant un récipient (11) apte à recevoir la pluralité d'ingrédients de la recette de cuisine, des deuxièmes moyens de communication (MC2) avec le terminal de commande et/ou de contrôle (7) adaptés pour recevoir une instruction de commande (IC) en provenance du terminal de commande et/ou de contrôle (7) et de préférence également adaptés pour transmettre une information de contrôle (ICT) à destination du terminal de commande et/ou de contrôle (7), le terminal de commande et/ou de contrôle (7) comprenant des troisièmes moyens de communication (MC3) adaptés pour échanger des informations simultanément d'une part avec l'appareil de mesure (5) et d'autre part avec l'appareil culinaire (3).
Patent FR-3059247-A1 (FR)
Title: Dispositif de purge de filtre
Inventor: CHINNATHAMBI DEEPAK KUMAR
IPC: F02M37/54
Filed: 2017-11-28
Abstract: Dispositif de purge (100) d'un filtre (200) comportant : un passage de fluide (102) pour le passage d'un fluide à travers le dispositif de purge (100), un châssis (103) à la seconde extrémité (102b) du passage de fluide (102), un élément flexible (104) et un élément mobile (105) dans le châssis (103). Une extrémité de l'élément flexible (104) est fixée à la première extrémité du châssis (103) et la seconde extrémité de l'élément flexible (104) est fixée à l'élément mobile (105). Une plaque (106) est située à la seconde extrémité du châssis (103) de façon que l'élément mobile (105) butte contre la plaque (106).
Patent FR-3072011-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension de serviette pour bouteille
Inventor: CHASSAING PHILIPPE
IPC: A47G19/30
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suspension de serviette (1) destiné à s'adapter sur le col (G) d'une bouteille (B). Il comprend à cet effet une partie annulaire (2) apte à entourer le col (G) d'une bouteille (B), une partie de suspension (3) s'étendant à partir de la partie annulaire (2), sur l'extérieur de cette dernière, et des moyens de suspension (30b, 4) portés par et/ou aptes à coopérer avec la partie de suspension (3) de façon à permettre la suspension d'une serviette à la partie de suspension (3).
Patent FR-3077236-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement thermique d'un habitacle et d'une chaine de traction d'un vehicule
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de traitement thermique (100) d'un véhicule, comprenant une première boucle (800) dans laquelle un fluide réfrigérant (700) est destiné à circuler et une deuxième boucle (850) dans laquelle un fluide caloporteur (750) est destiné à circuler, la première boucle (800) comprenant au moins : - un compresseur (200) destiné à mettre sous pression le fluide réfrigérant (700), - un échangeur thermique (36) utilisable en tant que condenseur (300) ou évaporateur (600), - un organe de détente (401, 402) destiné à abaisser la pression du fluide réfrigérant (700), le dispositif de traitement thermique (100) comprenant un refroidisseur (650) destiné à opérer un transfert thermique entre le fluide caloporteur (750) de la deuxième boucle (850) et le fluide réfrigérant (700) de la première boucle (800), caractérisé en ce que, dans la première boucle (800), le refroidisseur (650) est disposé en parallèle de l'échangeur thermique (36).
Patent FR-3077846-A1 (FR)
Title: Virole exterieure de carter intermediaire pour turbomachine d'aeronef a double flux, comprenant des dispositifs ameliores d'etancheite a l'air et de resistance au feu
Inventor: JACON BRUNO ALEXANDRE DIDIER
IPC: F02C7/28
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne une virole extérieure (16) de carter intermédiaire pour turbomachine d'aéronef à double flux, la virole comprenant : - une partie aval annulaire (24) pourvue d'une ouverture de virole (30) traversant un bord aval annulaire de virole (32) ; - une plaque trouée de raccordement (50) fixée sur la partie aval annulaire (24), et destinée à fixer un bras qui traverse une veine secondaire (26) ; - un dispositif (60) d'étanchéité à l'air et de résistance au feu comprenant : - une partie (62) comportant : - un patin (66) agencé dans une zone annulaire creuse (38) du bord aval annulaire de virole (32) ; - une lamelle (68) se projetant à partir du patin (66) et enserrée entre une extrémité circonférentielle de plaque (54) et l'extrémité radialement externe du bras, - un ressort à lame (64) plaquant le patin (66) dans la zone annulaire creuse (38).
Patent FR-3078186-A1 (FR)
Title: Procede d'approbation electronique d'un document
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: G06Q10/10
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'approbation électronique d'un document 1 mettant en œuvre un ordinateur émetteur ayant des moyens de mémoire, aptes à contenir un fichier du document 1 à approuver, un serveur 6, des moyens d'approbation dotés d'une interface de digitalisation, l'ordinateur émetteur, le serveur et les moyens d'approbation étant reliés au réseau internet dans lequel le document 1 à approuver comporte un emplacement image d'approbation 2, une première URL, URL1 identifiant l'émetteur, le serveur, et le document à approuver est associée à l'emplacement image d'approbation dans le document par l'ordinateur émetteur, l'URL1 est adressée, par l'ordinateur émetteur au serveur 6 Selon l'invention, en réponse à cette URL1, le serveur 6 génère un QRCode 3, qui est inséré dans la zone d'approbation du document, identifiant de façon unique le document par une seconde URL, URL2, en attente de son approbation tout nouvel affichage, du document contenant la référence à l'URL1, affiche ledit QRCode 3 dans la zone d'approbation, la lecture du QR Code 3 à l'aide des moyens d'approbation établit une liaison avec le serveur central 6 qui leur renvoie une zone de collecte d'approbation 4, l'approbation faite sur l'interface de digitalisation des moyens d'approbation 7 est associée par le serveur aux URL URL1 et URL2, après l'approbation, tout nouvel affichage, du document contenant la référence à l'URL1, affiche l'approbation dans la zone d'approbation.