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Patent FR-2962734-A1 (FR)
Title: Procede pour l'elaboration d'un polymere thermodurcissable et un tel polymere thermodurcissable.
Inventor: QUENEUDEC-T KINT MICHELE
IPC: C08H1/00
Filed: 2010-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'élaboration d'un agropolymère thermodurcissable dans lequel au moins: - on mélange une protéine en poudre, un alcool aliphatique de formule R'OH et un aldéhyde aliphatique de formule RCOH, en milieu acide, R et R' étant indépendamment choisis parmi les radicaux alkyles ; - on thermocompresse le mélange afin d'estérifier la ou les fonction(s) acide carboxylique terminale(s) de la protéine et de transformer la ou les fonction(s) amine terminale(s) de la protéine en imine.
Patent FR-2963861-A1 (FR)
Title: Procede et architecture de systeme d'ouverture de canaux sur etablissement de communication volp en mode clair p bgan, swiftbroad et fleetbroadband
Inventor: BILLONNEAU DOMINIQUE
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-08-10
Abstract: L'invention concerne une architecture système permettant d'ouvrir de manière dynamique des canaux de communication de dimensions optimisée à débit garanti, le protocole de communication utilisé étant le protocole RTP, ladite architecture système étant destinée à être positionnée dans un aéronef, un navire et/ou une valise, et/ou une station sol comprenant un ou plusieurs terminaux voix sur IP, ladite architecture comprenant au moins les éléments suivants : Un serveur SIP(4) sol ou bord comprenant au moins les éléments suivants : Un module adaptateur de débit (5) qui contrôle, cadence, adapte le débit du flux RTP reçu par un terminal, Un module de contrôle (6) de la signalisation incluse dans les flux de données, ledit module de contrôle (6) comportant un module (7) d'interception de signalisation, un module (8) de modification de la signalisation, ledit module d'interception de signalisation recevant les informations de la part d'un terminal émetteur des données et d'un module de contrôle d'accès (9).
Patent FR-2955689-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un afficheur braille, afficheur braille et procede de commande associe
IPC: G09B21/02
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé et dispositif de commande (9) d'un afficheur braille (2) comprenant une plage de lecture propre à afficher une partie d'un texte sous forme braille, ladite plage de lecture comprenant une rangée de cellules brailles (4). Le dispositif de commande (9) comprend : - des émetteurs (14) aptes à émettre chacun un faisceau lumineux au droit de chaque cellule braille (4) ; - des récepteurs aptes à réceptionner chacun un faisceau lumineux réfléchi par au moins un doigt d'un utilisateur, lorsque ledit doigt est situé sur une cellule braille (4) ; - une unité de calcul (13) propre à déterminer la position ou les positions successives du doigt de l'utilisateur par rapport à la plage de lecture en fonction des faisceaux lumineux détectés, l'unité de calcul étant apte à déclencher des commandes de navigation dans le texte en fonction des positions déterminées.
Patent FR-2957387-A1 (FR)
Title: Wind turbine blade for aerofoil of wind turbine, has deflection device whose deflection and guidance walls are extended along air ejection direction presenting component turned contrary to rear face of blade
Inventor: GROS-DUBOIS ERICK
IPC: F03D3/06
Filed: 2010-03-09
Abstract: The blade has a deflection device (40) placed to collect a part of flow of incident sweeping air of a front face (11) of the blade. The deflection device comprises deflection and guidance walls that are extended along air ejection direction (49) presenting a component turned contrary to a rear face (12) of the blade. The deflection and guidance walls include a downstream guiding section (41A) and an upstream deflection section (41) extending above a trailing edge zone of the front face and at distant from the front face to delimit an air intake mouth (43). An independent claim is also included for an aerofoil for a wind turbine, comprising a deflection device.
Patent FR-2952131-A1 (FR)
Title: Electromagnetic switching device for starter utilized to start engine of automobile, has cases structured in body such that magnetic fluxes are formed in flange portion of core in opposite directions when coils are charged, respectively
Inventor: ABE MASAMI
IPC: F02N11/08
Filed: 2010-03-12
Abstract: The device has an electromagnetic relay (6) and an electromagnet (9) including switching cases that constitute outer frames serving as magnetic circuits for the electromagnetic relay and the electromagnet, respectively. The switching cases are fixed in a body such that two magnetic fluxes are formed in a flange portion of a fixed core of the electromagnet in opposite directions when two excitation coils (12, 20) of the electromagnet and the electromagnetic relay are charged, respectively.
Patent FR-2960762-A1 (FR)
Title: Method of imagery of bone tissue of e.g. human, involves determining value of emission parameter and predetermined threshold, and acquiring image using imaging apparatus configured with new value of emission parameter
Inventor: DO-HUU JEAN-PAUL
IPC: A61B6/00
Filed: 2010-06-07
Abstract: The method (100) involves selecting an interest area on a gray level image of a bone tissue (108). A value of gray level in the interest area is determined (112) according to a predetermined relation. A value of the emission parameter is determined (116) according to the value of gray levels and predetermined threshold according to a predetermined relation. An image is acquired (118) using an imaging apparatus provided with a new value of the emission parameter. Independent claims are also included for the following: (1) a method for characterization of a bone tissue (2) a system for imaging bone tissue, comprising an imagery unit.
Patent FR-2962441-A1 (FR)
Title: Agents raft a odeur amelioree et polymeres a odeur amelioree obtenus a l'aide de ces agents
Inventor: COUVREUR LAURENCE
IPC: C08F2/38
Filed: 2010-07-08
Abstract: La présente invention concerne des compositions comprenant au moins un agent RAFT et/ou au moins un polymère obtenu par polymérisation radicalaire contrôlée mettant en œuvre au moins un agent RAFT, et au moins un agent masquant d'odeur.
Patent FR-2963498-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pour transformateur electrique
Inventor: FALTERMEIER JEAN-FRANCIS
IPC: H01F27/34
Filed: 2010-07-28
Abstract: Système de protection pour un transformateur (1) électrique polyphasé connecté à un réseau d'une première tension (11) et à un réseau d'une deuxième tension (12), comportant un moyen de protection (6) et un organe de coupure (7) susceptible de déconnecter des phases du transformateur (1) du réseau de première tension (11), caractérisé en ce qu'il comprend un autre organe de coupure (13) apte à déconnecter lesdites phases du transformateur (1) dudit réseau de deuxième tension (12).
Patent FR-2966434-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement pour un ensemble de propulsion d'un avion
Inventor: RODRIGUES FERNAND
IPC: B64D33/04
Filed: 2010-10-21
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement (100) pour un ensemble de propulsion incluant une nacelle, un turboréacteur et un conduit de circulation d'air défini entre la nacelle et le turboréacteur, le système d'actionnement (100) comprenant un dispositif de transmission (40) ayant une entrée (42), une première sortie (44) reliée à un organe de déplacement (50) d'un volet (60) de régulation d'un flux d'air circulant dans le conduit et une deuxième sortie (43) reliée à un organe de déplacement (70) d'un volet d'inversion (80) de poussée, le dispositif de transmission (40) étant apte à transmettre un mouvement d'entrée sélectivement vers la première sortie pour déplacer le volet de régulation du flux ou vers la deuxième sortie pour déplacer le volet d'inversion de poussée.
Patent FR-2967332-A1 (FR)
Title: Solution aqueuse de phytine et utilisation de ladite solution pour la preparation d'un complement alimentaire liquide ou d'une composition cosmetique
Inventor: PARC GUY
IPC: A23L33/00
Filed: 2010-11-15
Abstract: La présente invention a pour objet une solution aqueuse de phytine caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un acide carboxylique alpha-hydroxylé et de la phytine sous forme solubilisée, de préférence à une teneur allant de 70 g/L à 270g/L, et en ce qu'elle présente un pH allant de 3 à 5. L'utilisation de ladite solution aqueuse de phytine pour la préparation d'un complément alimentaire liquide et d'une composition cosmétique est également décrite.
Patent FR-2972024-A1 (FR)
Title: Assembly for assembling flat-twin or flat-four engine of vehicle in automotive industry, has engine whose crankshaft is connected to crankshaft of other engine to obtain two concentric driving shafts rotating in same or opposite direction
Inventor: CHANEAC ANDRE
IPC: F02B75/24
Filed: 2011-02-28
Abstract: The assembly has an engine whose crankshaft (1) is connected to opposite cylinders (9, 10). Two coupled offset round cams (3, 4) are arranged along the crankshaft according to dynamic balance of the crankshaft and the opposite cylinders. A crankshaft (2) of another engine is attached the former crankshaft to allow passage of the former crankshaft so as to obtain two concentric driving shafts rotating in same direction for the engines rotating in the same direction and rotating in opposite direction for the engines rotating in opposite direction, where the engines are arranged at 180 degree.
Patent FR-2979116-A1 (FR)
Title: Caisson lumineux a cadre mobile.
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/20
Filed: 2011-08-17
Abstract: L'invention concerne un caisson (1) destiné à être intégré à une fausse paroi de type faux plafond, comprenant un cadre interne (2) mobile à la base duquel est fixée au moins une nappe tendue (7, 8), une enveloppe (3) destinée à recevoir ledit cadre interne (2) et au moins un mécanisme (10) reliant ledit cadre interne (2) à ladite enveloppe (3), ledit caisson (1) étant caractérisé en ce que le mécanisme (10) permet un mouvement dudit cadre interne (2) par rapport à ladite enveloppe (3), ledit mouvement combinant successivement une phase de translation sensiblement verticale et une phase de translation sensiblement horizontal.
Patent FR-2984524-A1 (FR)
Title: Receiver for receiving e.g. global positioning system signal, of satellite in e.g. global navigation satellite system, has noise compensation units to remove, from outlet of correlator, linear combination of outputs of other correlators
Inventor: CHAMINADAS FRANCIS
IPC: G01S19/21
Filed: 2011-12-19
Abstract: The receiver has correlators (6-1-6-3) configured to realize correlations of received signal with replicas of an expected signal shifted temporally from each other. An acquisition unit (7) is configured to determine a correlation peak and to retain, among the correlators, control correlators (P, Epower1/2, L power1/2) centered on the correlation peak. Noise compensation units (8, 9) are configured to remove, from an outlet of one of the correlators, a linear combination of outputs of other correlators. An independent claim is also included for a method for reducing a noise disturbing reception of a broad band spectrum spreading signal.
Patent FR-2971287-A1 (FR)
Title: Joinery work for e.g. sliding entrance door in dwelling house, has panel including housing for marquetry element, where housing and element are defined by peripheral contours that are, with limited clearance, complementary to each other
Inventor: SOULARD ANTOINE
IPC: B44C1/26
Filed: 2011-02-07
Abstract: The joinery work has a structural panel (4) comprising reception housing (8) to receive a marquetry element (5). The marquetry element has an inner part (15) forming a support layer and an outer part (16) forming a visually accessible layer, where the parts are superimposed and assembled with each other. The housing and the marquetry element are defined by peripheral contours (10, 13) that are, with limited clearance, complementary to each other. The panel and the outer part are made of wood or wood based material. An independent claim is also included for a method for manufacturing a casement of a door.
Patent FR-2978962-A1 (FR)
Title: Procede sol-gel pour separer des composes organiques d'une solution aqueuse.
Inventor: CAUSSE JEREMY
IPC: B01D21/00
Filed: 2011-08-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour séparer au moins un composé organique d'une solution aqueuse contenant ledit au moins un composé organique, comprenant les étapes consistant (a) ajouter, dans ladite solution aqueuse, au moins un tensioactif non ionique ; (b) ajouter, dans ladite solution obtenue à l'étape (a), au moins un précurseur sol-gel ; moyennant quoi un matériau sol-gel contenant ledit au moins un composé organique et une solution épurée sont obtenus.
Patent FR-2980142-A1 (FR)
Title: Vehicule hybride comportant des trappes pour rechargement a ouvertures selectives
Inventor: DELAND HUY ERIC
IPC: B60L50/15
Filed: 2011-09-20
Abstract: Véhicule hybride (1) comprenant un moteur thermique associé à un réservoir de carburant présentant un goulot (6) pour son remplissage, un moteur électrique associé à une batterie reliée à un socle de connexion (7) pour sa recharge en énergie électrique par raccordement avec une prise mobile, ledit goulot (6) de réservoir et ledit socle de connexion (7) étant chacun accessible depuis l'extérieur du véhicule (1) au moyen de deux trappes (3, 5) d'accès distinctes, le véhicule (1) étant caractérisé en ce que les trappes (3, 5) d'accès au goulot (6) du réservoir et au socle de connexion (7) sont disposées adjacentes l'une à l'autre et s'ouvrent dans le même sens, de façon qu'un moyen mécanique (9, 10) solidaire de la trappe (3, 5) lors de son ouverture provoque le blocage de l'autre trappe (3, 5) afin d'empêcher son ouverture et inversement.
Patent FR-2980834-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'installation d'un panneau solaire sur un vehicule, notamment une autocaravane
Inventor: FROMENT MATHIEU
IPC: B60P3/36
Filed: 2011-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'installation d'un panneau solaire (110) quadrangulaire sur le pavillon d'un véhicule, notamment une autocaravane, caractérisé en ce qu'il comprend : a. quatre profilés (220), dits profilés de champ, comportant en section et sur un premier côté, des moyens (225) pour supporter les champs du panneau solaire (110), et une surface (222) dite aérodynamique sur le côté opposé à ce premier côté ; b. des plots de support (210) comportant une semelle de liaison avec le pavillon du véhicule et des moyens pour supporter les profilés de champ (220) de sorte que ceux-ci soient distants du pavillon selon une direction sensiblement normale audit pavillon.
Patent FR-2982021-A1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un equipement dans un environnement et equipement correspondant
Inventor: CORNAILLE CLEMENT
IPC: G01B7/00
Filed: 2011-10-28
Abstract: Ce procédé de localisation d'un équipement dans un environnement comprend les étapes de : a) génération (20) d'un ensemble de particules représentant au moins une position possible de l'équipement (2) ; b) pour chaque particule, calcul (22) d'une translation de la particule en fonction d'une mesure de déplacement de l'équipement ; c) suppression (24) dudit ensemble des particules entrées, suite à la translation, en collision avec un obstacle au déplacement de l'équipement dans l'environnement ; d) lorsque le nombre de particules supprimées atteint un seuil (TH), réinsertion (28) des particules supprimées dans ledit ensemble à des positions correspondant à celles de particules restantes ; e) détection (30) parmi l'ensemble des particules d'au moins un nuage de particules positionnées en une zone limitée de l'environnement ; et f) traitement (32) de chaque nuage de particules détecté pour déterminer une localisation possible de l'équipement (2) associée audit nuage.
Patent FR-2981572-A1 (FR)
Title: Compositions pharmaceutiques d'acide ursodesoxycholique
Inventor: BOTHRA CHANDANMAL PUKHRAJ
IPC: A61K9/14
Filed: 2012-01-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques d'acide ursodésoxycholique, dans lesquelles la composition comprend de l'acide ursodésoxycholique micronisé avec une taille de particules d inférieure à 25 microns et un ou plusieurs excipients pharmaceutiquement acceptables.
Patent FR-2985958-A1 (FR)
Title: Passenger car, has closure element sealingly closing portion of rear loading space, and another closure element completely closing rear loading space, where rear loading space is delimited on right and left sides by car lateral sides
Inventor: CANDUSSI GILLES
IPC: B60P3/42
Filed: 2012-01-19
Abstract: The car has a rear loading space delimited on right and left sides by two lateral sides (4) of the car. A closure element (100) sealingly closes a portion (11) of the rear loading space. Another closure element completely and sealingly closes the rear loading space. A trap door holds one of the closure elements when the closure element is not used. A tilting element (5) is tilted toward back of the car. Arches are connected to the tilting element and form a hatch (9) tilting toward front of the car. The former closure element is connected to a rear window (21) by a pivot connection.
Patent FR-2985981-A1 (FR)
Title: Thermo-welding machine for welding sachet in e.g. field, has lower guidance bar ensuring guidance of upper rectilinear portion of lower belt, and belts compressed between two guidance bars when set of faces of fastener is in unlocked state
Inventor: VERRON DANIEL
IPC: B65B51/10
Filed: 2012-01-19
Abstract: The machine (20) has a frame (24), a sachet driving mechanism (21), and a sachet heating device, where the driving mechanism comprises an upper belt (48) and a lower belt (49). An upper guidance bar (50) ensures guidance of a lower rectilinear portion of the upper belt. A lower guidance bar (51) ensures guidance of an upper rectilinear portion of the lower belt such that the two rectilinear portions are plated one against the other. The belts are compressed between the two guidance bars when a set of faces of a fastener is in an unlocked state. An independent claim is also included for a method for assembling a thermo-welding machine.
Patent FR-2990971-A1 (FR)
Title: Solar panel arrangement for use on flat roof, has support, where solar panel arranged in water-tight manner on support, where support is maintained on roof, and comprises walls of equal height, and support is formed of set of sections
Inventor: LEBRETON FRANCOIS
IPC: E04D13/18
Filed: 2012-05-24
Abstract: The arrangement (1) has a support (2) i.e. curb, where a photovoltaic solar panel is arranged in a water-tight manner on the support. The support is maintained on a roof, where the support comprises walls of equal height. The support is formed of a set of sections, and a set of edges on which the solar panel is arranged with chucking devices (3). A thermal insulation layer (4) is arranged for the set of solar panels. A seal (6) is posed between the solar panel and the thermal insulation layer. An independent claim is also included for a flat roof.
Patent FR-2995263-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'ensembles de stockage d'energie electrique pour l'alimentation electrique d'un vehicule a moteur electrique
Inventor: JESTIN JEAN-JACQUES
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-09-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement de l'alimentation électrique d'un véhicule à moteur électrique comprenant au moins deux modules de stockage d'énergie connectés en parallèle, lesdits modules étant aptes à fournir au moteur une puissance électrique délivrée comprise entre une puissance minimale prédéterminée et une puissance maximale prédéterminée, remarquable en ce que le procédé comprend les étapes suivantes : - détection (100, 110) d'une anomalie de fonctionnement d'au moins un module défectueux, - diminution (120, 130) de la puissance maximale pouvant être fournie par les modules, - déconnexion (140) électrique de chaque module défectueux, l'étape de déconnexion étant mise en oeuvre après la diminution de la puissance maximale.
Patent FR-2995264-A1 (FR)
Title: Seat for car, has lower structure including movable damping device intended to deaden impact of backrest against back of occupant, where damping device is associated with locking mechanism for locking upper structure on lower structure
Inventor: LESUEUR GREGORY
IPC: B60N2/64
Filed: 2012-09-11
Abstract: The seat has a backrest (1) equipped with a lower structure (2), a movable upper structure (3) and an adjusting device (4) intended to vary slope of the upper structure on the lower structure. The lower structure includes a movable damping device i.e. push rod (10) intended to deaden an impact of the backrest against back of an occupant. The damping device is associated with a locking mechanism for locking the upper structure on the lower structure. The mechanism is triggered by actuation of the damping device.
Patent FR-2995558-A1 (FR)
Title: Car wheel, has wheel part comprising wheel hub element and branches that project around hub element toward rim, where branches are positioned alternately with branches of another wheel part that is made from aluminum or aluminum alloy
Inventor: PISSONNIER YANN
IPC: B60B1/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: The wheel (11) has a reinforcement wheel part (1) i.e. slit-and-tongue joint, comprising a rim (4), and another wheel part (6) assembled with the former wheel part to be used to as a reinforcement, which is contained in an interior volume delimited by the rim. The former wheel part has hollow-web branches (2) connecting the rim to a wheel hub element (3). The latter wheel part comprises another wheel hub element (7) and branches (8) projecting around the latter hub element toward the rim. The branches of the latter wheel part are positioned alternately with the branches of the former part. The latter wheel part is made from a lighter material, carbon or a carbon containing composite or Kevlar (RTM: para-aramid synthetic fiber).
Patent FR-2995851-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement d'un bras d'entrainement d'un balai d'essuyage, en particulier pour vitre arriere de vehicule, et systeme d'essuyage equipe dudit dispositif
Inventor: ROUSSEAU JEAN FRANCOIS
IPC: B60S1/34
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'actionnement pour bras d'entraînement (2) d'un balai d'essuyage (3), notamment de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un corps (10), articulé en rotation autour d'un axe de pivotement et apte à recevoir ledit bras (2), et un moyen (14) de verrouillage dudit bras (2) sur ledit corps (10), ledit moyen (14) de verrouillage étant articulé sur ledit corps (10). L'invention concerne également un système d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant ledit dispositif.
Patent FR-2997392-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de verre mince
Inventor: JOANICOT MATHIEU
IPC: C03C25/1095
Filed: 2012-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre plat comprenant (a) l'imprégnation d'un textile de verre avec une composition de verre fondu, le verre formant les fibres du textile de verre ayant une température de ramollissement supérieure à celle du verre formant la composition de verre fondu, (b) le refroidissement du textile de verre imprégné, obtenu à l'étape (a), de manière à obtenir une feuille de verre, ainsi qu'une feuille de verre fabriquée par un tel procédé.
Patent FR-2983885-A1 (FR)
Title: Panneau d'isolation thermique
Inventor: FREI JOHANNES MARTIN
IPC: B32B27/20
Filed: 2012-12-11
Abstract: L'invention concerne un panneau d'isolation thermique, en particulier un panneau d'isolation thermique destiné à l'isolation thermique de façades extérieures, de soubassements, de murs, plafonds, toits ou d'autres parties de bâtiments, en polystyrène expansé (EPS), qui comprend une couche réfléchissante et au moins un panneau de recouvrement. L'invention vise à mettre à disposition un panneau isolant qui présente une protection contre l'échauffement par le rayonnement solaire et en même temps un coefficient d'isolation amélioré. Ce but est atteint par la combinaison d'un panneau isolant gris (1) avec un panneau de recouvrement (2) qui présente des particules ou perles de polystyrène non blanches qui ont un effet athermane.