baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2924079-B1 (FR)
Title: Plateforme de connexion d'un balai d'essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: ESPINASSE PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2007-11-28
Granted: 2010-04-02
Abstract: Plateforme (1) de connexion d'un balai d'essuie-glace pour véhicule automobile, destiné à recevoir sur une face d'assemblage un connecteur (5) de liaison à un bras (10) d'actionnement.Selon l'invention, ladite plateforme comprend des moyens (21, 23, 27, 29) de verrouillage par déformation élastique réversible, aptes à bloquer le connecteur (5) dans une direction (25) d'insertion dudit connecteur dans la plateforme (1) sensiblement perpendiculaire à ladite face d'assemblage.Application aux systèmes d'essuyage pour véhicules automobiles.
Patent FR-2925619-B1 (FR)
Inventor: CHARMASSON JEAN RENE
IPC: F02N11/00
Filed: 2007-12-19
Granted: 2014-01-17
Abstract: The starter (10) has a tubular cylinder head (18) enclosing an annular fixed stator and a rotor of an electric motor and made of metallic sheet. A front axial end bearing (24) has an annular axial bearing surface (46) that is received in a front axial end opening of the head for positioning the head on the bearing by locking. The head has an angular indexing finger (88) that is co-operated with complementary angular indexing units i.e. notches (90A, 90B), carried by the bearing for positioning the head on the bearing in two angular assembling positions around its longitudinal axis.
Patent FR-2932923-B1 (FR)
Inventor: PERRUCHOT FRANCOIS
IPC: H01L41/314
Filed: 2008-06-23
Granted: 2011-03-25
Abstract: The substrate has a sacrificial layer constituted by a stack of monocrystalline silicon layers (3) located between monocrystalline silicon-germanium layers. The stack is located between two monocrystalline parts. One of the monocrystalline parts is compatible with an epitaxy of a silicon-germanium material. Another monocrystalline part is selected among silicon, strontium titanate/lead zirconate titanate, or strontium/strontium ruthenate/lead zirconate titanate. Independent claims are also included for the following: (1) a method for realizing a heterogeneous substrate (2) a method for realizing a component from the heterogeneous substrate.
Patent FR-2938447-B1 (FR)
Title: Procede de desodorisation d'effluents malodorants, installation pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: CHAPUIS CHRISTOPHE
IPC: B01D53/86
Filed: 2008-11-17
Granted: 2010-12-10
Abstract: Procédé de désodorisation de l'air généré par des effluents malodorants, selon lequel : - on met en dépression l'enceinte dans laquelle est généré l'air malodorant, - préalablement à son évacuation à l'extérieur à pression atmosphérique, on traite l'air pollué, par photocatalyse au sein d'une zone en surpression.
Patent FR-2952965-B1 (FR)
Title: Isolation d'un rebord circonferentiel d'un carter externe de turbomachine vis-a-vis d'un secteur d'anneau correspondant
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2009-11-25
Granted: 2012-03-09
Abstract: L'invention concerne un étage de turbine d'une turbomachine, comprenant une roue de rotor montée à l'intérieur d'un anneau sectorisé porté par un carter externe (4), le carter externe (4) comportant au moins un rebord circonférentiel (22) logé dans cette cavité pour l'accrochage de l'extrémité aval (13) du secteur d'anneau (6), caractérisé en ce que la paroi de fond (16) de la cavité annulaire du secteur d'anneau (6) reste écartée radialement du rebord circonférentiel (22) du carter externe (4), de façon à ménager un espace thermiquement isolant entre eux et comporte des moyens de positionnement radial (24) sur ce rebord circonférentiel (22).
Patent FR-2962362-B1 (FR)
Inventor: CATHERINEAU ALAIN
IPC: B29D24/00
Filed: 2010-07-12
Granted: 2012-08-17
Abstract: The composite panel (4) has a central core formed of a honeycomb type panel (1) provided with a preimpregnated resin fabric layer (2). A face of the honeycomb type panel is covered with a thin log veneer (301). An assembly is assembled and integrated under pressure. An aluminum film (303) is interposed between the thin log veneer and the resin fabric layer. The aluminum film is integrated on one of faces of the thin log veneer by an adhesive layer (302) i.e. phenolic resin layer. An independent claim is also included for a method for realizing a composite panel.
Patent FR-2964977-B1 (FR)
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: C09K5/04
Filed: 2010-09-20
Granted: 2013-11-01
Abstract: The invention relates to a composition including a polyol ester (POE) or PVE lubricant and a refrigerant F including 3,3,3-trifluoropropene. The invention also relates to the use of said composition for refrigeration, air-conditioning, and for heat pump.
Patent FR-2973612-B1 (FR)
Inventor: BORLEE JEAN-PAUL
IPC: H03M7/30
Filed: 2011-03-31
Granted: 2013-12-20
Abstract: The method involves classifying relevant parameters into a category whose data is transmitted accurately without approximations, and another category whose data is transmitted in the form of approximate values. The data of the latter category is compressed according to an algorithm that reduces the encoding of data to a number of bytes less than that required to encode and transmit the data accurately. The compressed data is transmitted in the form of truncated values with a code that identifies the algorithm used to reconstruct the approximate value by applying an inverse algorithm. Independent claims are also included for the following: (1) an autonomous sensor (2) an installation for transmitting digital data from an autonomous sensor.
Patent FR-3000151-B1 (FR)
Title: Element de transmission amortisseur de vibrations de torsion
Inventor: MERCKX PHILIPPE
IPC: F16H55/36
Filed: 2012-12-20
Granted: 2016-05-06
Abstract: La présente invention se rapporte à un élément de transmission amortisseur de vibrations de torsion entre un arbre menant et un arbre mené, cet élément permettant de limiter l'excitation vibratoire de l'arbre menant transmise à l'arbre mené et de diminuer les efforts dynamiques passant dans l'élément de transmission de mouvement entre les deux arbres soumis à un mouvement de rotation. L'élément de transmission (1) est intercalé entre un arbre menant et un arbre mené transmettant le mouvement rotatif de l'arbre menant à l'arbre mené et est muni d'une masse sismique (9, 9a) composée de deux parties, un élément élastomère (10) étant intercalé entre les deux parties, la masse sismique (9, 9a) étant calculée pour augmenter la valeur d'inertie de l'élément de transmission (1) sans masse sismique (9, 9a) d'un facteur compris entre 2 et 5.
Patent FR-3033552-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un micro-generateur mecano-electrique flexible et micro-generateur correspondant
Inventor: SEVENO RAYNALD
IPC: B81B7/02
Filed: 2015-03-12
Granted: 2019-08-23
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un micro-générateur mécano-électrique , comprenant les étapes suivantes : - dépôt (200), sur un substrat mince électriquement conducteur formant une électrode inférieure, d'une couche mince de matériau piézoélectrique, dite couche active ; - dépôt (220), sur la couche active, d'une couche mince de matériau électriquement conducteur formant une électrode supérieure, de façon à former une structure de base en couches minces ; - encapsulation (230) de ladite structure de base dans une couche de revêtement mince à base d'au moins un matériau polymère élastiquement déformable.
Patent FR-3042585-B1 (FR)
Title: Chapeau de protection de robinet de bouteille de fluide sous pression et bouteille comprenant un tel chapeau
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-10-15
Granted: 2018-03-09
Abstract: Chapeau de protection de robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant une structure (2, 3) rigide délimitant un volume de protection pour un robinet, ladite structure (2, 3) comprenant une extrémité inférieure (4) destinée à être fixée sur l'extrémité supérieure d'une bouteille de fluide sous pression, caractérisé en ce que le chapeau (1) comporte une première paroi (2) formant une portion tubulaire centrale, ladite portion tubulaire s'étendant entre d'une part l'extrémité inférieure (4) et, d'autre part, une extrémité supérieure (12) ouverte délimitant un orifice (5) d'accès à un volume interne destiné à abriter un robinet, le chapeau (1) comprenant en outre une seconde paroi (3) disposée concentriquement de façon espacée autour de la première paroi (2) et délimitant une zone de protection autour de la première paroi (2).
Patent FR-3056582-B1 (FR)
Title: Materiau a forte deformabilite a base de spheres creuses en ceramique
Inventor: ROBINET JEAN CLAUDE
IPC: C09K8/42
Filed: 2016-09-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne la réalisation des sphères creuses du matériau compressible à partir des noyaux constitués de billes de polystyrène (2) enrobée d'argile (1) par bouletage dans un tambour ou sur un tapis (4). L'élimination de l'eau libre de l'argile est obtenue par un séchage des billes de polystyrène enrobées d'argile. Ensuite une première cuisson jusqu'à 700°C est réalisée pour éliminer les billes de polystyrènes qui passent en phase vapeur. La vitesse de montée en température de cette première phase est obtenue pour permettre le transfert de la vapeur à travers la porosité de l'argile sans endommagée les coques d'argile. Une deuxième phase de cuisson vers les 1100°C permet d'obtenir des sphères creuses en céramique. L'invention concerne la réalisation d'un matériau compressible pour la réalisation des soutènements des tunnels dans les roches à fortes convergences.
Patent FR-3059444-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'un acces pour une entite a des donnees d'identification d'une personne, dispositif de generation et procede d'authentification associes
Inventor: DURIEZ CHRISTOPHE
IPC: G06F21/62
Filed: 2016-11-25
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'un accès pour une entité (10) à des données d'identification d'une personne (12), le procédé comprenant les étapes de :         - regroupement des données d'identification en un fichier d'identification,         - partitionnement du fichier d'identification en deux fichiers élémentaires complémentaires entre eux,         - transformation de chaque fichier élémentaire en un code bidimensionnel, caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de répartition des codes bidimensionnels en deux groupes de codes mémorisés sur des supports distincts, les données d'identification de la personne (12) étant accessibles seulement lors de la réunion des premier et deuxième groupes de codes mémorisés sur chacun desdits supports.
Patent FR-3048560-B1 (FR)
Title: Ensemble de rechargement d'une batterie et procede de recharge mettant en oeuvre un tel ensemble
Inventor: LABAYE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de rechargement (100) comprenant un objet (20) comprenant une batterie et une fiche (10) destinée à recharger la batterie, la fiche (10) étant connectable à une source électrique. Selon l'invention, l'objet (20) comprend une embase (21) apte à réceptionner la fiche (10), comprenant un premier connecteur électrique (22), un premier connecteur magnétique (23) apte à positionner la fiche (10) par rapport à l'embase (21). La fiche (10) comprend une surface de contact (11) de forme complémentaire à une surface de l'embase (21), un deuxième connecteur électrique (12) disposé de façon à entrer en contact avec le premier connecteur électrique (22) pour permettre un contact électrique entre les premier et deuxième connecteurs électriques (22, 12) quand la surface de contact (11) est positionnée sur la surface de l'embase (21), un deuxième connecteur magnétique (13), positionné à proximité de la surface de contact (11), attirant le premier connecteur magnétique (23), de façon à permettre l'alignement des premier et deuxième connecteurs électriques (23, 13) et le maintien du contact électrique pendant le rechargement de la batterie. Un parmi le premier et le deuxième connecteurs électriques (22, 12) est un connecteur surfacique (24) et l'autre parmi le premier et le deuxième connecteurs électriques est un connecteur ponctuel (14) disposé de façon à se poser contre le connecteur surfacique (24), pour plusieurs orientations distinctes de la surface de contact (11) sur l'embase (21).
Patent FR-3049120-B1 (FR)
Title: Barre omnibus comportant une pluralite de manchons coaxiaux pourvus de bras dotes de pistes electriques
Inventor: DIEMUNSCH GUY
IPC: H01R25/14
Filed: 2016-03-15
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne une barre omnibus (1) agencée pour connecter électriquement au moins un module d'électronique de puissance (13) depuis au moins un conducteur (6) électrique auquel la barre omnibus (1) est raccordable. La barre omnibus (1) comprend une pluralité de manchons (2) coaxiaux. Chacun des manchons (2) comprend une pluralité de bras (4) répartis en périphérie et radialement autour d'un axe (A) des manchons (2). Les bras (4) s'étendent longitudinalement parallèlement à l'axe (A) et comportent chacun au moins une piste (5) conductrice formant l'un des bus de la barre omnibus (1). L'invention concerne aussi un module d'électronique de puissance intégrant une barre omnibus conforme à l'invention, ainsi qu'un véhicule équipé dudit module.
Patent FR-3050833-B1 (FR)
Title: Camera plenoptique avec correction d'aberrations geometriques
Inventor: PICARD SYLVAINE
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une caméra plénoptique (600) comprenant : - un système optique d'entrée (610) ; - un capteur optique matriciel (630) ; et - une matrice (620) d'éléments optiques (621), disposée entre le système optique d'entrée et le capteur optique matriciel, chaque élément optique (621) étant associé à une pluralité de pixels du capteur optique, et les centres optiques des éléments optiques (621) étant répartis selon une grille de répartition, aux points d'intersection de celle-ci. Selon l'invention, la grille de répartition (650) comprend une pluralité de lignes courbes, et une grille objet (640), dont la grille de répartition (650) est l'image par le système optique d'entrée (610), est constituée de deux séries de lignes droites sécantes. L'invention permet de corriger au moins partiellement l'effet d'une aberration de distorsion du système optique d'entrée.
Patent FR-3051565-B1 (FR)
Title: Composant optique de securite et procede de fabrication d'un tel composant
Inventor: CHIKHA KHALIL
IPC: G07D7/12
Filed: 2016-05-23
Granted: 2019-06-21
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un composant optique de sécurité (20) comprenant une première couche (23) en matériau diélectrique, au moins partiellement structurée sur une face, une deuxième couche (22), déposée sur face au moins partiellement structurée de ladite première couche dans au moins une première région, et présentant une bande spectrale de réflexion dans le visible et une troisième couche (21) en matériau diélectrique déposée sur ladite deuxième couche. La première couche (23) présente dans la première région au moins une première structure formée par un premier motif modulé par un deuxième motif, tels que le premier motif est adapté pour former un premier élément diffractif de type hologramme synthétisé par ordinateur, calculé pour générer sous éclairage spatialement cohérent au moins une première image reconnaissable dans au moins un premier plan de reconstruction et le deuxième motif est un réseau périodique de période sub longueur d'onde, déterminé pour produire, après dépôt de la deuxième couche et encapsulation de ladite première structure par la troisième couche, un filtre résonant dans une première bande spectrale.
Patent FR-3058910-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif microfluidique et dispositif microfluidique obtenu par le procede
Inventor: FOUILLET YVES
IPC: B81C1/00
Filed: 2016-11-23
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif microfluidique (1) comportant un réseau microfluidique comprenant plusieurs capsules microfluidiques (3), chaque capsule microfluidique (3) étant réalisée par les étapes suivantes : - Réalisation d'une cavité (7) à travers une plaque support ; - Remplissage au moins partiel de ladite cavité (7) à l'aide d'un élément (31) en matériau déformable se présentant dans un état initial liquide ; - Solidification dudit élément (31) en matériau déformable à l'intérieur de la cavité (7) de manière à y délimiter une chambre de volume modulable par déformation dudit élément.
Patent FR-3060415-B1 (FR)
Title: Procede de craquage catalytique de naphta avec compartimentage du reacteur en lit fluidise turbulent
Inventor: CLOUPET ANN
IPC: C10G11/18
Filed: 2016-12-15
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention décrit un réacteur a lit fluidisé turbulent ayant un diamètre compris entre 6 et 25 mètres et un ratio H/D compris entre 0,1 et 1, et présentant un compartimentage avec une zone centrale, ce réacteur étant particulièrement bien adapté au craquage catalytique de coupes légères en vue de produire des grands intermédiaires de la pétrochimie et en particulier des oléfines légères.
Patent FR-3065545-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'un signal d'un utilisateur pour generer au moins une instruction de commande d'un equipement avionique d'un aeronef, programme d'ordinateur et dispositif electronique associes
Inventor: LAFON STEPHANIE
IPC: G06F3/033
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-06-28
Abstract: Ce procédé de détection d'un signal d'un utilisateur pour générer au moins une instruction de commande d'un équipement avionique d'un aéronef est mis en oeuvre par un dispositif électronique de détection. Il comprend la détection (100) d'un premier signal de l'utilisateur, et la détermination (110), en fonction du premier signal détecté, d'un mode de commande parmi une pluralité de modes de commande. Il comprend la détection (130) d'un deuxième signal de l'utilisateur, distinct du premier signal, et la confirmation (140) du mode de commande déterminé, en fonction du deuxième signal détecté. Il comprend la détection (160) d'un troisième signal de l'utilisateur, distinct du deuxième signal, et la sélection (170), en fonction du troisième signal détecté, d'une instruction de commande parmi la ou les instructions de commandes associées au mode de commande confirmé. Au moins un signal parmi les premier, deuxième et troisième signaux détectés est un signal gestuel.
Patent FR-3061464-B1 (FR)
Title: Boitier d’equipement electrique ou electronique pour vehicule automobile dote d’interfaces d’attache.
Inventor: ZARABA AHMED
IPC: H01M50/244
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-07-24
Abstract: La présente invention concerne un boîtier d'équipement électrique ou électronique pour véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte, sur au moins l'une de ses parois latérales, des interfaces d'attache (20) aptes à permettre la fixation ou le maintien contre ladite paroi latérale, d'au moins un organe de support d'un autre équipement électrique ou électronique, ou bien d'au moins une agrafe de serrage (30) d'un faisceau électrique (2). L'invention vise également une batterie de véhicule automobile comportant un tel boîtier.
Patent FR-3066503-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse de microorganismes
Inventor: BORDY THOMAS
IPC: G01N15/14
Filed: 2017-05-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention est un procédé d'analyse de microorganismes (10i), les microorganismes étant disposés dans un échantillon, l'échantillon comportant un marqueur de viabilité (10v), apte modifier une propriété optique des microorganismes de façon différente selon qu'ils sont morts ou vivants, le procédé comportant l'illumination de l'échantillon et l'acquisition d'une image de ce dernier par un capteur d'image, le capteur d'image étant alors exposé à une onde lumineuse dite d'exposition. Le procédé comporte les étapes suivantes : ▪ détermination de positions (xi, yj) de différents microorganismes (10i) ; ▪ à partir de l'image acquise (I0) par le capteur d'image, application d'un opérateur de propagation (h), de façon à calculer au moins une grandeur caractéristique (M, φ) de l'onde lumineuse d'exposition (14), à chaque position radiale (xi, yj), et à une pluralité de distances (z) du plan de détection (P0); ▪ formation d'un profil (Mi(z), φi(z)), représentant une évolution de la grandeur caractéristique entre le capteur d'image et l'échantillon ; ▪ identification des microorganismes vivants (10i, a) en fonction de chaque profil
Patent FR-3066780-B1 (FR)
Title: Piece amovible anti-usure pour talon d'aube
Inventor: PATEL VIJEAY
IPC: F01D5/20
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant : - une aube mobile (100) pour turbomachine comprenant un talon (130), - une pièce amovible (300) comprenant un matériau anti-usure, configurée pour être fixée de façon amovible au niveau d'un bord du talon (130) pour limiter l'usure du talon (130).
Patent FR-3069187-B1 (FR)
Title: Polymere hybride pour intercalaire plastique viscoelastique
Inventor: BOUILLET FABIEN
IPC: B32B27/08
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-02
Abstract: L'invention concerne un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être agencé entre deux feuilles de verre (1, 2) d'un vitrage pour lui procurer des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant : - deux couches externes (4, 5) en colle thermoplastique, - une couche interne 3 agencée entre les deux couches externes (4, 5), ladite couche interne 3 ayant un facteur de perte tan d supérieur ou égal à 1,6, à 20°C et pour une gamme de fréquences comprise entre 2 kHz et 8 kHz, et une première et une deuxième couches barrières (6, 7) agencées respectivement entre lesdites couches externes (4, 5) et la couche interne 3, et composées d'un matériau plastique viscoélastique. L'invention permet de fournir un intercalaire pour vitrage feuilleté présentant une isolation acoustique améliorée, tant aérienne que solidienne, en particulier à la fréquence de coïncidence, tout en conservant des caractéristiques satisfaisantes en termes de rigidité, de finesse, et de légèreté
Patent FR-3070636-B1 (FR)
Title: Palette tactile a effet optique sur volant de conduite pour detection de doigt
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: B62D1/04
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: Système de détection de commande gestuelle effectuée par un doigt (P, F) d'un conducteur d'un véhicule automobile, comprenant une palette d'interface (3), une source lumineuse (4) émettant un faisceau optique dans la bande infrarouge vers la palette d'interface, un capteur d'imagerie (5), pour capter les images renvoyées par la palette d'interface du côté opposé au conducteur, avec un cadre de base (1) et une plaquette mobile (2), une zone d'intérêt optique vu du capteur d'imagerie étant définie à l'interface entre le cadre de base et la plaquette mobile, la palette d'interface comprenant un joint déformable élastique interposé entre le cadre de base et la plaquette mobile, le joint déformable comprenant un premier pan incliné (13), de sorte qu'un parcours optique passant par le premier pan incliné est proportionnellement modifié par la déformation du joint sous l'effet du déplacement de la plaquette mobile.
Patent FR-3062848-B1 (FR)
Title: Dispositif convoyeurs et module convoyeurs
Inventor: ITOH KAZUO
IPC: B65G47/64
Filed: 2017-10-11
Granted: 2021-09-03
Abstract: Dispositif convoyeur (10) comportant un module principal (11), un module auxiliaire (12), et un module (13) qui soulève et abaisse l'un des modules (11, 12).         Le module principal (11) comporte un passage principal (15) dans une région fixe, recevant l'objet à transporter,         - le module auxiliaire (12) comporte un passage auxiliaire (26) transportant l'objet dans une direction coupant la direction du passage principal (15).