baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981989-B1 (FR)
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/70
Filed: 2011-10-31
Granted: 2013-11-01
Abstract: The present invention relates to a thrust reverser for a turbojet engine nacelle comprising: - an outer cowl (9) capable of a translational movement from what is known as a closed position to what is known as an open position, - actuating means comprising a set of control actuators the end of at least one actuating cylinder of which is secured to the outer cowl (9), - thrust-reversal means comprising cascades of deflecting vanes (13), - means of attaching said cascades of deflecting vanes (13) to the outer cowl (9), it being possible for said means to be locked/unlocked. The thrust reverser according to the invention is notable in that actuation of the actuating means leads to the opening/closing of the outer cowl (9), allowing the outer cowl (9) and the cascades of deflection vanes (13) to move as one when the fixing means are locked, and allowing only the outer cowl (9) to move when the fixing means are unlocked.
Patent FR-2982250-B1 (FR)
Title: Conditionnement jetable ferme et rempli d'un produit a projeter ou a pulveriser a monter sur un pistolet ou outil analogue.
Inventor: CAMILLERI MICHEL
IPC: B65D83/18
Filed: 2011-11-07
Granted: 2014-12-19
Abstract: Le conditionnement jetable fermé à monter sur un outil ou un pistolet notamment de pulvérisation (7) d'un produit (2) à projeter ou à pulvériser est caractérisé en ce qu'il se compose : . d'un contenant (1) renfermant le produit (2) à projeter ou à pulvériser, présentant une surface latérale (3), une paroi inférieure de fond (4) et une paroi supérieure frontale (5) enlevable ou traversante en cours d'utilisation du pistolet, . d'une pièce d'adaptation (13) montée ou à monter à étanchéité, sur la partie supérieure du contenant (1) et constituant la liaison entre la sortie du contenant (1) et l'entrée du pistolet (7) pour assurer le passage du produit (2) à projeter ou à pulvériser entre le contenant (1) et le pistolet (7), . d'un obturateur-évent (6) assurant l'étanchéité au produit (2) contenu lorsque le conditionnement est fermé et la fonction d'évent lorsque le pistolet (7) est en cours d'utilisation. Cette invention intéresse les fabricants et les utilisateurs d'outils de projection ou de pulvérisation.
Patent FR-2983990-B1 (FR)
Title: Lecteur de carte a puce
Inventor: MORIN NICOLAS
IPC: G06F11/27
Filed: 2011-12-12
Granted: 2014-06-20
Abstract: Lecteur (1) de carte à puce apte à transmettre un signal d'alimentation à une carte à puce (2), à déterminer une durée WT appelée Waiting Time conformément à la norme ISO 7816 et à envoyer des commandes vers ladite carte à puce (2), le lecteur (1) comprenant un détecteur pour détecter une condition de disfonctionnement de la carte à puce (2) et étant configuré pour couper ledit signal d'alimentation lorsque la condition de disfonctionnement est satisfaite. Ce lecteur est remarquable en ce que ladite condition de disfonctionnement est différente de l'atteinte, par un compteur configuré pour s'incrémenter avec le temps à partir de l'envoi d'une commande vers la carte à puce (2), d'une valeur correspondant à la durée WT écoulée depuis l'envoi de la commande ou une réinitialisation du compteur en réponse à la réception d'un message de protocole de la carte à puce (2).
Patent FR-3021242-B1 (FR)
Title: Ensemble support de douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2014-07-09
Granted: 2018-04-06
Abstract: Ensemble support de douilles qui comprend une base à rail (10), une plaque de positionnement (20) et de multiples supports de positionnement (30). La base à rail (10) a un panneau inférieur (11), une glissière (12) et un rail de liaison (13). La plaque de positionnement (20) est élastique, montée dans le rail de liaison (13) et a une crête de positionnement (22). Les supports de positionnement (30) sont montées mobiles et rotatifs sur la base à rail (10), s'engagent avec la plaque de positionnement (20) et ont chacun un siège d'engagement coulissant (31) et un bouton d'introduction (32). Le siège d'engagement (31) est monté mobile dans la glissière (12), s'engage avec la plaque de positionnement (20) et a au moins trois dents d'engagement (33) s'engageant de manière sélective avec la crête de positionnement (22). Le bouton d'introduction (32) est formé sur le siège d'engagement (31).
Patent FR-3026774-B1 (FR)
Title: Turbomachine comportant un dispositif de freinage du rotor de soufflante.
Inventor: BECOULET JULIEN FABIEN PATRICK
IPC: F01D21/00
Filed: 2014-10-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comportant une structure fixe (7), un rotor (3) de soufflante (1), ayant un axe (XX) de rotation, et des moyens de freinage d'urgence (12, 13) du rotor (3), en particulier en cas de perte d'une aube de la soufflante (1), caractérisée en ce que lesdits moyens (12, 13) de freinage d'urgence comportent un premier (18) et un deuxième (22) organes portés par la structure fixe (7), lesdits organes (18, 22) étant respectivement configurés pour coopérer par frottement avec un premier (20) élément complémentaire du rotor (3), en formant une butée du rotor (3) vers l'arrière suivant l'axe (XX), et un deuxième (24) élément complémentaire du rotor (3), en formant une butée du rotor (3) vers l'avant suivant l'axe (XX), lorsque les moyens de freinage d'urgence (12, 13) sont actifs.
Patent FR-3026444-B1 (FR)
Title: Micro-amortisseurs pour la prevention de mouvements indesirables dans des actionneurs a retroaction mecanique
Inventor: NAMVARI SHAHRAM
IPC: F15B13/16
Filed: 2015-08-31
Granted: 2020-10-30
Abstract: Appareil permettant de fournir une rétroaction mécanique d'une position d'un actionneur (112, 114) à un dispositif de commande dans un environnement à hautes vibrations. L'appareil comprend un élément qui entre en contact avec une surface de came de l'actionneur (112, 114) de sorte que le mouvement de l'actionneur (112, 114) et de la surface de came provoque le déplacement de l'élément. L'appareil comprend également un ressort qui exerce une force sur l'élément en direction de la surface de came pour maintenir le contact entre l'élément et la surface de came. L'appareil comprend également un amortisseur qui amortit le mouvement de l'élément, ce qui permet d'éliminer le mouvement résonant du ressort et de l'élément provoqué par les vibrations.
Patent FR-3043729-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comprenant un moteur principal et un moteur auxiliaire
Inventor: COAT PASCAL CHARLES EDOUARD
IPC: F02K3/12
Filed: 2015-11-16
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif (2) configuré pour fournir une poussée de décollage et une poussée de sommet de montée a et comprenant : - un moteur principal (3), configuré pour fournir une poussée principale au cours du régime de décollage et du régime de sommet en montée présentant un rapport (QOPR) entre un taux de compression global du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de sommet de montée et un taux de compression global du moteur principal (3) en condition de fonctionnement de décollage, est compris entre 1.50 et 1.90, par exemple entre 1.55 et 1.80, et - un moteur auxiliaire (4), distinct du moteur principal (3) et configuré pour fournir une poussée auxiliaire afin de compléter la poussée principale du moteur principal (3) pendant au moins le régime de décollage.
Patent FR-3043961-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'alimentation d'une unite de commande electronique pendant la phase de demarrage d'un vehicule automobile
Inventor: LOUNNAS AMAR
IPC: G06F1/32
Filed: 2015-11-23
Granted: 2017-11-17
Abstract: Procédé de gestion de l'alimentation d'une unité de commande électronique (1) pendant la phase de démarrage moteur d'un véhicule automobile, ladite unité de commande électronique comprenant un microcontrôleur (2), caractérisé en ce que :         • on détecte une commande de démarrage moteur (7) indiquant le début de la phase de démarrage ;         • on réduit la fréquence d'utilisation du microcontrôleur (2) ;         • on maintient cette fréquence réduite d'utilisation du microcontrôleur (2) tant que le démarrage effectif du moteur n'est pas acquitté ;         • on rétablit la fréquence d'utilisation du microcontrôleur (2) lorsque le démarrage effectif du moteur est acquitté.
Patent FR-3047358-B1 (FR)
Title: Platine de connexion de harnais electriques
Inventor: TCHAAOUAOU ISMAIL
IPC: H01R13/514
Filed: 2016-01-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une platine (1) électrique pour la connexion entre eux de deux harnais (2) électriques, ladite platine (1) comprenant un porte-modules (3) et au moins un module connecteur apte à venir se fixer sur le porte-module (3) pour permettre la connexion entre les deux harnais (2) électriques, le module connecteur comprenant une base engagée avec le porte-modules (3), une âme ajourée prolongeant la base et permettant la connexion des deux harnais (2) entre eux via des fiches (28), et un parapluie sensiblement perpendiculaire à l'âme et recouvrant l'âme et, le parapluie étant opposé à la base.
Patent FR-3056283-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comportant une source lumineuse surfacique
Inventor: BATHIERY BABACAR
IPC: F21Y105/00
Filed: 2016-09-21
Granted: 2021-05-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile comportant : - une source lumineuse surfacique flexible - un boîtier agencé pour conformer au moins une partie de la source lumineuse surfacique flexible selon une forme prédéterminée - un capot agencé pour plaquer ladite partie de la source lumineuse surfacique flexible contre le boîtier le boîtier et/ou le capot étant apte à laisser passer de la lumière émise par la source lumineuse surfacique flexible.
Patent FR-3057220-B1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de fonctionnement d'un compresseur electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: B60L15/20
Filed: 2016-10-07
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) d'optimisation du fonctionnement d'un compresseur électrique comprenant les étapes de :  - détermination (101) de la condition moteur ou véhicule  - choix la méthode (102, 103) adaptée à la condition moteur ou véhicule pour limiter les bruits générés.
Patent FR-3059752-B1 (FR)
Title: Moyen d'agrippement autobloquant d'un systeme de transmission continument variable
Inventor: CLOPET CYRIL
IPC: F16H57/035
Filed: 2016-12-01
Granted: 2021-11-26
Abstract: Moyen d 'agrippement (20, 21) autobloquant pour un mécanisme (1) de transmission comprenant au moins une roue et un lien de transmission coopérant avec ladite roue, le moyen d ' agrippement comprend au moins un support d ' agrippement (22) présentant au moins une première surface d'appui et au moins un élément de coincement (201, 211) comprenant: - une deuxième surface d'appui coopérant avec la première surface d'appui, - une surface d ' agrippement (213, 203), apte à coopérer de façon temporaire avec une surface d'entraînement en regard, l'élément de coincement étant apte à se déplacer selon une direction d'insertion, le long de la première surface d'appui entre une position minimale dans laquelle la surface d ' agrippement est la plus éloignée de la surface d'entraînement en regard et une position nominale dans laquelle la surface d ' agrippement est en contact avec la surface d'entraînement.
Patent FR-3062913-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une variation locale d'indice de refraction d'un milieu dielectrique situe a la surface d'un capteur optique
Inventor: VINDAS KARIM
IPC: G01N21/41
Filed: 2017-02-15
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une variation locale d'indice de réfraction d'un milieu diélectrique situé à la surface d'un capteur optique, le capteur optique comportant à cet effet un guide d'onde comprenant une région, dite région active, recouverte d'au moins une couche métallique en contact avec le milieu diélectrique, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) émettre un faisceau lumineux en entrée du guide d'onde de sorte que ce faisceau lumineux puisse se propager, au sein du guide d'onde, selon au moins N modes de propagation où N est un entier naturel tel que N ≥ 2 ; b) mesurer l'intensité d'au moins une zone de la répartition spatiale de l'intensité du faisceau lumineux réfléchi par ladite région active du capteur optique ; et c) détecter la variation locale de l'indice de réfraction du milieu diélectrique au moyen d'une base de données fournissant le lien entre l'intensité de ladite au moins une zone de la répartition spatiale de l'intensité du faisceau lumineux réfléchi par la région active du capteur optique et une variation d'indice de réfraction d'un milieu de référence.
Patent FR-3054974-B1 (FR)
Title: Joint en mousse et procede de preparation associe
Inventor: WANG YANPING
IPC: F16J15/00
Filed: 2017-03-22
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne un joint en mousse et un procédé de préparation de celui-ci. Le joint en mousse comprend une couche de substrat et une couche de film recouvrant les surfaces supérieure et inférieure de la couche de substrat. La couche de substrat est un corps en mousse et un corps à pores capillaires uniformes. Le diamètre de pore moyen des pores capillaires est de 1-100 µm. La couche de film est uniforme et compacte. Le procédé de préparation du joint en mousse comprend un procédé de moussage supercritique et un procédé de revêtement. Le joint en mousse a de bonnes propriétés de flexibilité, de souplesse et d'élasticité, est une feuille de plastique de qualité alimentaire, et a un excellent caractère étanche lorsqu'il est utilisé comme joint de bouchon de bouteille. Par ailleurs, son procédé de préparation est simple, et facile à mettre en œuvre dans des applications industrielles.
Patent FR-3065050-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement a temoin sonore de connexion
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/08
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: Dispositif de raccordement (100) d'un tube (91) comprenant un corps (1) délimitant un canal tubulaire (2) ayant un tronçon de réception (30) définissant une direction d'introduction (Ox) du tube (91) et ayant une ouverture d'entrée (3), ledit tronçon de réception (30) étant pourvu d'un élément d'étanchéité annulaire (45) et d'un organe d'accrochage (40), le dispositif de raccordement (100) comprenant un témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) qui est déformable entre un état stable initial et un état déformé, le témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) étant monté dans le tronçon de réception (30) entre l'ouverture d'entrée (3) et l'élément d'étanchéité annulaire (45) pour être déplacé lors de l'introduction de cette dernière dans le tronçon de réception (30), le témoin sonore annulaire (60, 64, 68, 70) venant alors se déformer, contre un obstacle (37), depuis l'état initial vers l'état déformé en produisant un signal sonore.
Patent FR-3067265-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de solides a partir d'un melange d'au moins une poudre de malachite et une poudre d'oxyde et utilisation de ces solides
Inventor: BAZER-BACHI DELPHINE
IPC: B01D53/48
Filed: 2017-06-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un solide comprenant le mélange d'un ensemble comprenant au moins une poudre de Cu2(OH)2CO3, une poudre d'un oxyde d'un métal choisi dans le groupe constitué par le cuivre, le zinc, le fer, le manganèse et leur mélange, et au moins un liant ainsi que l'utilisation du solide préparé par ce procédé.
Patent FR-3067704-B1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture pour contenant de liquide
Inventor: BLAVOT CORENTIN
IPC: B65D47/06
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture (1) pour contenant (2) de liquide caractérisé en ce qu'il comporte : - une embase (3) destinée à être montée sur le contenant (2), l'embase (3) comportant un tube (7) destiné à être mis en communication avec l'intérieur du contenant (2), - un goulot (4) monté mobile sur l'embase (3) entre une position haute de fermeture et une position basse d'ouverture, - une membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') élastique agencée dans une ouverture (15) du goulot (4), la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') comportant au moins une fente (16) fermée sur elle-même en position de repos lorsque le goulot (4) est en position haute de fermeture, le tube (7) étant agencé à l'arrière de la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') dans la position haute de fermeture du goulot (4) de sorte que l'abaissement du goulot (4) vers l'embase (3) en position basse d'ouverture ouvre la membrane (14 ; 14'; 14" ; 14'''; 14'''') par déformation de la au moins une fente (16) par l'extrémité axiale (13a) du tube (7).
Patent FR-3074118-B1 (FR)
Title: Toit vitre lumineux de vehicule, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B27/30
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: La présente invention concerne un toit vitré lumineux de véhicule (1000) comportant : - un premier vitrage (1') avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - un élément électroluminescent comme OLED ou QLED - une optique de collimation avec un ou plusieurs films optiques.
Patent FR-3075863-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine comportant un dispositif de limitation de survitesse
Inventor: CUVILLIER ROMAIN GUILLAUME
IPC: F01D21/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne une turbine (22) de turbomachine (10) d'aéronef, comprenant :     - au moins un étage comportant un aubage (42b) de rotor mobile en rotation autour d'un axe (A) et un aubage (44b) de stator adjacent audit aubage (42a) de rotor avec un jeu axial (J1),     - un dispositif (43) de destruction d'aubes mobiles dudit aubage (42b) de rotor commandé en réponse à la détection d'une survitesse de rotation du rotor (22) de la turbine, ledit dispositif de destruction (43) comprenant au moins une aube bombée (48b) avec laquelle lesdites aubes (42b) mobiles sont susceptibles d'entrer en contact par déplacement axial pour provoquer la destruction dudit aubage de rotor (42b) en consommant le jeu (J1),     caractérisée en ce que le dispositif de destruction (43) des aubes mobiles comporte des moyens de projection de l'aubage de stator (44b), aptes à déplacer axialement l'aubage de stator (44b) contre l'aubage de rotor (42b) en cas de survitesse de la turbine (22).
Patent FR-3076738-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme de filtration et procede de surveillance de colmatage
Inventor: MARTIN JEROME
IPC: B01D35/147
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de filtration (1) à particules comprenant :     - une entrée de fluide (20),     - une sortie de fluide (21),     - un premier circuit d'écoulement de fluide (31) comprenant une première zone de filtration (2) présentant une première surface de filtration (S1),     - un deuxième circuit d'écoulement de fluide (32) comprenant une deuxième zone de filtration (3) présentant une deuxième surface de filtration (S2) et une restriction (4) présentant une résistance hydraulique constante, de sorte qu'en fonctionnement, une première partie du fluide s'écoule par le premier circuit d'écoulement (31) en passant à travers la première zone de filtration (2) et une deuxième partie du fluide s'écoule par le deuxième circuit d'écoulement (32) en passant à travers la deuxième zone de filtration (3) et la restriction (4), et la première zone de filtration (2) atteint un état de colmatage prédéterminé avant la deuxième zone de filtration (3).
Patent FR-3082485-B1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage pour l'aide a la conduite d'un conducteur d'un vehicule
Inventor: VIEGAS PANASQUEIRA STEPHANE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-06-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage (100) pour l'aide à la conduite d'un conducteur d'un véhicule automobile comprenant : - une unité de détection (10) adaptée à détecter dans l'environnement du véhicule un objet extérieur audit véhicule automobile, et programmée pour évaluer au moins une position relative dudit objet extérieur par rapport au véhicule automobile, - une unité de mémoire (20) communiquant avec l'unité de détection, adaptée à mémoriser ladite position relative dudit objet extérieur détecté, et, - une unité de projection d'images (30) communiquant avec l'unité de détection et avec l'unité de mémoire, adaptée à projeter dans le champ de vision du conducteur une représentation dudit objet extérieur, au niveau de la dernière position relative mémorisée dudit objet extérieur, lorsque ledit objet extérieur détecté est au moins partiellement caché du point de vue du conducteur du véhicule automobile.
Patent FR-3084015-B1 (FR)
Title: Coupelle de butee de suspension a insert metallique et butee de suspension associee
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F9/54
Filed: 2018-07-19
Granted: 2021-04-16
Abstract: Une coupelle (32) de butée tournante de suspension (10) comporte une collerette d'appui (42) et une jupe annulaire de centrage (44) en saillie axialement dans une direction d'appui (200). La face inférieure (50) de la coupelle (32) comporte une zone d'appui (52) comportant au moins une face d'appui (56). La coupelle (32) est constituée d'un corps en matière plastique (60) surmoulant un insert métallique (62) excepté au niveau d'un ensemble d'une ou plusieurs zones de positionnement (74) non recouvertes, qui sont accessibles depuis la face supérieure (34) de la coupelle (32). Une partie supérieure (66) de l'insert métallique (62) comporte une portion annulaire d'appui (70) radialement en recouvrement avec une partie au moins de la face d'appui (56), et une portion annulaire d'extrémité recourbée (72) s'étendant axialement d'un côté de la portion annulaire d'appui (70) opposé à la jupe annulaire de centrage (44).
Patent FR-3069592-B1 (FR)
Title: Composant de palier elastomere a cales en forme de coins
Inventor: GEORGE JEFFREY L
IPC: F16C32/00
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un composant (10) d'un ensemble de palier stratifié (11) pour coupler de manière mobile un élément intérieur (1) avec un élément extérieur (2), l'élément extérieur (2) présentant un alésage (3). Le composant (10) de palier comprend un corps stratifié (12) pouvant être disposé dans l'alésage (3) d'élément extérieur (2) et présentant une extrémité radiale intérieure (12a) pouvant être connectée à l'élément intérieur (1) et une extrémité radiale extérieure (12b) pouvant être connectée à l'élément extérieur (2). Le corps (12) est formé d'une pluralité de lamelles élastomères (18n) et métalliques (20n), généralement arquées, en alternance, généralement emboîtées autour d'un axe central (Ac), chacune des lamelles élastomères (18n) et métalliques (20n) présentant des première et deuxième extrémités arquées (18na, 18nb, 20na, 20nb) opposées et des surfaces circonférentielles intérieure et extérieure (19A, 19B, 21A, 21B) s'étendant en circonférence entre les première et deuxième extrémités arquées (1 8na, 18nb, 20na, 20nb). Chaque lamelle métallique (20n) présente un épaisseur radiale (tRM) variant en circonférence entre une première valeur (VM1) à la première extrémité arquée (20na) radialement la plus large et une deuxième valeur (VM2) inférieure à la deuxième extrémité arquée (20nb) radialement la plus étroite.