baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9521136-A1 (WO)
Title: Procede d'epuration d'un milieu contenant des dechets organiques
Inventor: PESCHER YVETTE
IPC: C02F1/72
Filed: 1995-02-01
Abstract: Procédé d'épuration d'un milieu contenant des déchets organiques, par exemple, des déjections organiques, dans lequel on soumet ledit milieu aux étapes suivantes: (i) traitement à l'aide d'un agent oxydant; (ii) traitement à l'aide d'un agent coagulant; (iii) traitement à l'aide d'un polyélectrolyte du type anionique ou cationique; (iv) filtration; (v) ultrafiltration du filtrat issu de l'étape (iv). Application au traitement des lisiers d'animaux, des effluents provenant de la production d'huiles d'olives et des effluents provenant de la production de vin.
Patent WO-9602893-A1 (WO)
Title: Dispositif recepteur pour une carte a memoire electronique
Inventor: BRICAUD HERVE
IPC: G06K13/06
Filed: 1995-07-18
Abstract: L'invention propose un appareil (10) faisant appel à l'exploitation de données contenues dans une carte (C) à mémoire électronique, caractérisé en ce qu'il comporte une plaque (32) à circuit imprimé et un composant unitaire fixé sur la carte à circuit imprimé (32) et comportant un boîtier (22) fixé sur la plaque à circuit imprimé (32) qui comporte une plaque supérieure (24) comportant un logement (35) destiné à recevoir un connecteur électrique, et en ce que les bornes (33) de raccordement du connecteur (34) sont en contact avec des pistes conductrices formées sur la face inférieure (30) de la plaque à circuit imprimé (32). L'invention propose également un dispositif récepteur (14) pour une carte à mémoire électronique (C) comportant un appareil conforme aux enseignements de l'invention et un tiroir coulissant (46) de réception de la carte dont la libération est provoquée par le déplacement du tiroir à l'encontre d'un effort de rappel élastique qui lui est appliqué.
Patent FR-2730957-A1 (FR)
Title: Systeme de portes articulees pour vehicules, conteneurs et applications analogues
Inventor: FROISSARD ALAIN
IPC: E05D3/12
Filed: 1995-02-27
Abstract: Système de portes articulées pour véhicules, conteneurs et applications analogues dans lequel chaque porte (13, 14) est articulée par des gonds (10) à la caisse (2) du véhicule, caractérisé en ce que les gonds (10) sont supportés par des arbres montés dans des profilés (8) respectivement alignés avec les côtés latéraux (7) de la caisse (2) du véhicule sans faire saillie à l'intérieur de ladite caisse (2) du véhicule, chaque porte étant munie intérieurement d'un joint déformable périphérique.
Patent FR-2732113-A1 (FR)
Title: Procede pour detecter de facon precoce un risque de condensation d'eau sur une surface se trouvant au contact d'un volume d'air humide
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: G01N27/00
Filed: 1995-03-23
Abstract: Procédé pour détecter un risque de condensation d'eau sur une surface se trouvant au contact d'un volume d'air humide, selon lequel on dispose sur la surface un élément sensible qui prend initialement une température correspondant sensiblement à celle de la surface, et l'on provoque sur cet élément sensible, à l'aide de moyens de refroidissement et de chauffage, une succession de cycles thermiques constitués chacun par une phase de refroidissement et une phase de chauffage. On réalise la phase de refroidissement de chaque cycle en au moins deux étapes consécutives, à savoir, une première étape au cours de laquelle on fournit une forte puissance aux moyens de refroidissement (3, 4) pour abaisser rapidement la température de l'élément sensible en dessous de la température de la surface (1), et une seconde étape au cours de laquelle on fournit une faible puissance aux moyens de refroidissement (3, 4) pour abaisser lentement la température de l'élément sensible jusqu'à la fin de la phase de refroidissement.
Patent FR-2732118-A1 (FR)
Title: Capteur a ultrasons et procedes de detection utilisant un tel capteur
Inventor: BONNEFOY PIERRE
IPC: G01S7/521
Filed: 1995-03-23
Abstract: L'invention est relative à un capteur à ultrasons pour système de détection et/ou de reconnaissance d'objets dans l'air, notamment pour un système de guidage d'un robot mobile, comportant une pluralité de transducteurs prévus pour fonctionner à une même fréquence donnée, agencé aux noeuds d'un réseau régulier. Les transducteurs (1) sont circulaires et la distance qui sépare les centres de deux transducteurs adjacents du réseau est au plus de l'ordre de la longueur d'onde dans l'air des ondes émises par les transducteurs. L'invention est également relative à des procédés de détection utilisant un tel capteur.
Patent FR-2736278-A1 (FR)
Title: Neutralising acidic waste incineration gas - by contacting with fine particles of regenerated salt from cleaning saline product contaminated with organic matter
Inventor: GOURTAY FRANCIS
IPC: B01D53/50
Filed: 1995-07-07
Abstract: The process for treating sulphur- and/or chlorine-contg. waste incineration off-gas involves contacting the gas (6), in a reactor (10), with fine particles (16) of a regenerated salt (14) produced by a pollution redn. unit which treats a saline product (11) contaminated with organic matter. Also claimed is an installation for carrying out the above process, comprising a waste incinerator (2), a reactor (10) and a pollution redn. unit pref. contg. a fluidised bed (12).
Patent FR-2737709-A1 (FR)
Title: Discardable support for dustbin bags - comprises lattice work polygonal base having hollow corner retaining blocks into which pivoted panels, forming bag support body, engage, upper ring engaging body top covers and hold dustbin bag tops
IPC: B65F1/06
Filed: 1995-08-07
Abstract: The support comprises several parts (1,2,3,4) which are piled flat. These parts are made from cardboard or plastics and in shapes which allow, after unfolding, shaping, and assembling to take and hold the closed flexible dustbin bags. The support parts consist of a lattice work polygonal base (1) whose periphery has hollow blocks (1a), implanted in the base corners, for engaging, shaping and holding a body (2) formed from pivoted panels (2a). The cut out corners (2c) in each panel forming the body are introduced into these blocks. An upper ring (3), of the same polygonal shape as the base, engages the body to cover and maintain the top of the bags which are introduced into the body. A cover (4) closely fits inside the ring.
Patent FR-2737853-A1 (FR)
Title: Aerial fire fighting method from helicopter
IPC: A62C31/05
Filed: 1995-08-18
Abstract: The method uses a helicopter to carry a spray head (4), suspended from a cable attached to the helicopter. The helicopter may carry its own water or be attached to a tanker on the ground by a flexible. The spray head delivers downward jets (9) of water at an angle of 45 deg. To counter the upward reaction force on the spray head generated by these jets a number of jets (11) face upwards at an angle of 45 deg. The helicopter may be remotely controlled. The helicopter blades can be driven by a water turbine or by an electric motor powered via a cable from the ground.
Patent FR-2729712-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage d'impulseurs comportant un element de synchronisation
Inventor: SCHAFER HORST
IPC: F04D15/00
Filed: 1995-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour impulseurs réglables de machines hydrauliques, dans lesquels des éléments de transmission montés à l'intérieur d'un arbre d'entraînement sont actionné par un actionneur électrique sans contact. Afin de pouvoir transmettre des accélérations et des décélérations de l'arbre d'entraînement et de l'impulseur réglable, il est monté entre les pièces (7, 8) de rotor de l'actionneur (6 à 8) et le mécanisme (4, 13, 2) de réglage un dispositif (10) de synchronisation.
Patent FR-2742964-A1 (FR)
IPC: A01B15/02
Filed: 1995-12-29
Abstract: The invention relates to equipment comprising at least one chassis (1) bearing blades (2) and capable of being attached to a tractor vehicle and one supplementary tool attached to the said chassis (1). The equipment's characteristic feature is that a supplementary tool is attached to the chassis (1) bearing blades (2) by at least two connecting rods (3A, 3B), each articulated around the chassis (1), with the supplementary tool being articulated around axes (4A, 4D; 4B, 4F) that are substantially horizontal and orthogonal in relation to the direction of the vehicle's forward motion, these connecting rods (3A, 3B) working with the said chassis (1) in adjustable positions. Application in soil decompaction.
Patent WO-9621812-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'un volant amortisseur notamment pour vehicules automobiles
Inventor: HABERBUSCH ANDRE
IPC: F16F15/16
Filed: 1996-01-11
Abstract: Le procédé de fabrication d'un volant amortisseur comportant deux masses coaxiales (12, 14), dont l'une (12) est destinée à être liée en rotation à un arbre menant, tel que le vilebrequin d'un moteur à combustion interne et dont l'autre (14) est destinée à être reliée à un arbre mené tel que l'arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et du type dans lequel la première masse (12) comporte une chambre (30) pouvant être remplie, au moins partiellement d'un agent pâteux ou visqueux et dans laquelle sont logés des moyens élastiques à action circonférentielle interposés entre lesdites masses, et caractérisé en ce que l'on dépose ledit agent à la périphérie externe de la première masse (12) avant fermeture de la chambre. Application véhicules automobiles.
Patent FR-2743494-A1 (FR)
Inventor: WILLEMIN CLAUDIE
IPC: A61Q11/00
Filed: 1996-01-12
Abstract: An aqueous tooth care composition including an aqueous moistening medium and a thickening agent based on xanthan gum and guar gum. The composition is characterised in that said thickening agent consists of a uniform intimate premix of xanthan gum, guar gum and a wetting or chaotropic agent, with the weight ratio of xanthan gum to guar gum being of around 1/99-99/1. The thickening agent preferably consists of a cogranulate of xanthan gum, guar gum and a wetting or chaotropic agent.
Patent FR-2745079-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a boite a fluide brasee, en particulier pour vehicule automobile
Inventor: HOFFNUNG JACQUES
IPC: F28F9/02
Filed: 1996-02-20
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur du type à boîte à fluide brasée. L'échangeur de chaleur comprend une plaque collectrice (10) munie d'un fond (12) propre à être relié à un faisceau de tubes (28), ainsi qu'une boîte à fluide (38) terminée par un bord périphérique (36) propre à s'engager dans un rebord périphérique (14) de la plaque collectrice, le fond (12) comportant une multiplicité de saillies embouties (32) disposées de façon espacée et à proximité du rebord périphérique (14) pour assurer le maintien en contact de ce bord périphérique (14) et du rebord périphérique (36) en vue de leur liaison par brasage. Application aux échangeurs de chaleur pour véhicules automobiles.
Patent FR-2747306-A1 (FR)
Title: New method of perfuming, cleansing or treating the hair or skin
Inventor: SER JOCELYNE
IPC: A61Q13/00
Filed: 1996-04-15
Abstract: New method (I) of perfuming, cleansing or treating the hair or skin comprises the application of a composition (II) containing, in a cosmetically acceptable base, a perfume, an organic solvent (III), and a non-ionic and non-cyclic hydrocarbon polymer (IV) with anhydroglucose and/or ethylene moieties.
Patent FR-2747567-A1 (FR)
Inventor: RAMIN ROLAND
IPC: A61K8/68
Filed: 1996-04-22
Abstract: New use, in a cosmetic composition (I), of at least one ceramide type compound (II) to give a uniform external surface to nails. In particular, (II) is N-linoleoyldihydrosphingosine, N-oleoyldihydrosphingosine, N-palmitoyldihydrosphingosine, N-stearoyldihydrosphingosine, N-behenoyldihydrosphingosine, N-2-hydroxypalmitoyldihydrosphingosine, or N-stearoylphytosphingosine, preferably N-oleoyldihydrosphingosine, N-2-hydroxypalmitoyldihydrosphingosine or N-stearoylphytosphingosine. (I) contains 0.01-10 wt.% (preferably 0.1-1 wt.%) (II). (I) contains a cosmetically acceptable base (an organic solvent, water or oil), a film-forming polymer and a plasticiser.
Patent FR-2736201-A1 (FR)
Title: Relais electromagnetique
Inventor: ISHIZUKA KACHU
IPC: H01H51/22
Filed: 1996-06-27
Abstract: La présente invention concerne un relais électromagnétique. Le relais électromagnétique est caractérisé en ce qu'il comprend un moyen d'arrêt (24a; 24b) qui régule un déplacement vers le haut ou vers le bas d'un ressort de support (78), lequel déplacement est produit par basculement d'une armature (75). L'invention trouve application dans le domaine de l'électrotechnique.
Patent FR-2752574-A1 (FR)
Title: Derives de 2-imino-2,3-dihydro-1h-indoles, procedes de preparation, utilisations en cosmetique et dermatologie, compositions les mettant en oeuvre, procedes de teinture
Inventor: TERRANOVA ERIC
IPC: A61K31/40
Filed: 1996-08-23
Abstract: L'invention a pour objet de nouveaux dérivés de 2-imino-2,3-dihydro-lH-indoles de formule (I) ou (II) suivantes: (CF DESSIN DANS BOPI) dans lesquelles: - R1 , R2 et R3 désignent hydrogène, alkyle, carboxyle, alcoxycarbonyle, monohydroxyalkyle, polyhydroxyalkyle, alcoxyalkyle, monoalkylaminoalkyle ou dialkylaminoalkyle; - R'3 et R4 désignent alkyle, carboxyle, alcoxycarbonyle, monohydroxyalkyle, polyhydroxyalkyle, alcoxyalkyle, monoalkylaminoalkyle ou dialkylaminoalkyle; - R5 désigne hydrogène, alkyle, monohydroxyalkyle, polyhydroxyalkyle, alcoxyalkyle, monoalkylaminoalkyle ou dialkylaminoalkyle; et leurs sels d'addition avec un acide, ainsi que leurs utilisations pour la teinture des fibres kératiniques.
Patent FR-2754806-A1 (FR)
Title: Self-propelled crane for handling shipping containers
Inventor: BERNIGAUD JEAN PAUL
IPC: B66F9/22
Filed: 1996-10-22
Abstract: The crane has two articulated arms (6,10) and a tie (11) permitting horizontal and vertical displacement of containers controlled by motion of two pivoted plates (7,13). The first plate (7) is pivoted on the chassis (1) and links the chassis to one of the arms (6) through two hydraulic cylinders (8) and (9), and also positions the second plate (13) through the tie (11).  The second plate is linked to the second articulated arm (10) by another hydraulic cylinder (12). The three hydraulic cylinders (8,9,12) are actuated by electro-hydraulic commands (18,19) which can be controlled by inclination sensors (22,23).
Patent FR-2757709-A1 (FR)
Title: Regulateur de moteur a induction
Inventor: BOURGEOIS JEAN MARIE
IPC: H02P27/08
Filed: 1996-12-19
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande d'un moteur polyphasé (M) comprenant un circuit de commande de modulation de largeur d'impulsion (50) et un dispositif de commande de pas (52) pour amener le moteur à tourner à une vitesse désirée (Wx). Le circuit de commande de modulation de largeur d'impulsion amène un courant de valeur désirée (Im) à circuler dans le moteur, indépendamment de la tension requise pour provoquer ce courant. Le circuit (54, 56, 58, 62) comprend des moyens pour mesurer périodiquement l'amplitude du flux magnétique ( PHIm) dans le moteur, des moyens (66) de comparaison à une valeur de référence de flux (68), et des moyens de modification de la modulation de largeur d'impulsion en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-2758438-A1 (FR)
Inventor: CHAMPALAUNE JEAN CLAUDE
IPC: A47J27/20
Filed: 1997-01-17
Abstract: The invention concerns a unit comprising a horizontal base plate (3) for bearing the products (5') to be treated, consisting of a sealed flat caisson, the upper wall of which (30) is at least thermally conductive, inside which it is possible to circulate a heat transferring fluid (FC), said base plate being integral with support elements (2) for stacking several units (1) on top of one another while maintaining their base plates (3) spaced from one another by a predetermined distance. The invention is useful for the thermal treatment of food products, in particular cold meats, particularly for cooking, cooling or refrigerating them.
Patent FR-2744151-A1 (FR)
Title: Procede de controle du rebond d'un outil
Inventor: HAUSMAN DENNIS J
IPC: E02F9/20
Filed: 1997-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande du rebond d'un outil (16) équipant un engin disposant d'un système électro-hydraulique. Le procédé comprend l'étape de détection de la pression d'un élément actionneur (18/20) disposé entre le châssis (12) de l'engin et l'outil, l'étape de surveillance des valeurs de pression dans l'élément actionneur pour établir une plage de valeurs de pression et l'étape de modification des valeurs de pression au cas où la plage de valeurs est dépassée pour établir une nouvelle plage de valeurs. Une fois la plage de valeurs d'origine atteinte, le système est de nouveau initialisé. Cela supprime effectivement le rebond de l'outil dès l'apparition du rebond et remet le système dans les conditions initiales pour réagir au rebond suivant.
Patent WO-9810491-A1 (WO)
Title: Terminaison de cable electrique munie d'un filtre
Inventor: HERMANT STEPHANE
IPC: H01R13/719
Filed: 1997-08-22
Abstract: L'invention concerne une terminaison de câble électrique munie d'un filtre. Selon un mode préféré de mise en oeuvre, l'extrémité du câble (20) est dépourvue de gaine. Les deux conducteurs isolés (24, 26) traversent une pièce en matériau ferromagnétique (32). La partie terminale de la gaine et la pièce ferromagnétique (32) sont enrobées dans un matériau isolant (38).
Patent WO-9825234-A1 (WO)
Inventor: CROBEDDU FABRICE
IPC: G07B15/02
Filed: 1997-12-01
Abstract: Dispositif autonome de mesure du temps d'occupation d'un emplacement, se présentant sous forme d'une carte à prépaiement, programmable, portant un clavier (3), et un écran d'affichage (2) comportant une zone (15) d'affichage de temps par incréments et une zone (16) d'affichage de tarif horaire.
Patent FR-2760268-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour verifier la coherence des mesures d'une sonde d'incidence
Inventor: LE TRON XAVIER
IPC: G01M1/12
Filed: 1997-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif pour vérifier la cohérence des mesures réalisées par une sonde d'incidence (2) montée sur un aéronef. Selon l'invention, ledit dispositif (1) comporte : . des premiers moyens (3) pour calculer un premier coefficient de portance de l'aéronef à partir d'une mesure de la sonde (2) et de données relatives à l'aéronef; . des seconds moyens (5) pour calculer un second coefficient de portance à partir d'informations sur l'aéronef ; . des moyens (6) pour calculer la différence entre lesdits premier et second coefficients de portance et en déduire que la mesure est cohérente ou non.
Patent FR-2762879-A1 (FR)
Title: Rotary compressor for motor vehicle air-conditioner
Inventor: LEBRETON VINCENT
IPC: F04C18/344
Filed: 1997-04-30
Abstract: The cylindrical stator block (10) has an axial working chamber whose cross-section forms an equilateral figure with three curved sides (46) and a sharply curved corners (48). The sides contact, tangentially, a cylindrical rotor (20), creating three lobes (44) 120 deg  apart, each having inlet (50) and outlet (52) gas ports connected to corresponding manifolds (54,56) in the stator. The rotor shaft (22) runs in bearings in stator flange-plates which seal the lobes, and is e.g. pulley-driven by the vehicle's engine.  Each lobe is swept successively by one of e.g. five blades (36), sliding in axial slots oriented approx. radially, which, kept in continuous contact with the chamber wall by oil pressure, effect the compression.
Patent FR-2764809-A1 (FR)
Inventor: RAYBAUT MARIE ANNE
IPC: A61M39/14
Filed: 1997-06-18
Abstract: The invention concerns a sterile device connecting an inlet pipe (14) with at least an outlet pipe (16, 22) comprising connecting means consisting of at least one main pipe portion (12) and optionally one or several branch pipe portions (20), and a sterile isolating sheath (10) completely enclosing the connecting means and maintaining it sterile, the pipe portions comprising orifices adapted to receive the inlet pipe and the outlet pipe(s). The sterile insulating sheath is stretched on the orifices while being fixed sealed at least on the neck (30', 30") of the orifices such that the connection of the inlet end outlet pipes to the connecting means is easily carried out by perforation.
Patent FR-2765179-A1 (FR)
Title: Pedal assembly with no dead spot for bicycles and sports equipment
Inventor: FLORIOT MAURICE HENRI
IPC: B62M1/36
Filed: 1997-06-27
Abstract: The assembly can be used in all arrangements where motive force is provided by a pedalling action. It uses independent cranks allowing movement of the evolutive bracket. This suppresses the dead spot of the mechanism and hence optimises the effort of the cyclist. A first pinion (7) is centred on the axle of the main crank (2) and affixed to the frame. An auxiliary crank is keyed to the axle of the main crank and carries at one end a bearing (3) in which a secondary axle (4) is located. This crank carries a second pinion (5) that is identical to the first pinion and connected to it by a chain. The other end of the secondary axle carries a cam which is connected to the second pinion cam turns with it. The main crank carries a pedal and a roller (10) which makes contact with the cam (8) to drive it. A spring (11) connects the two cranks and ensures contact between the roller and the cam. Different cam profiles can be used depending on the activity being pursued.
Patent FR-2753839-A1 (FR)
Title: Ensemble d'antenne et procede pour fixer une antenne
Inventor: PAULICK THOMAS E
IPC: H01Q1/08
Filed: 1997-09-02
Abstract: Un arrangement nouveau d'antenne permet l'insertion entièrement automatisée d'un ensemble d'antenne dans un dispositif de communication (100), comme un radiotéléphone cellulaire. Un support de montage (112) pour l'ensemble d'antenne est conçu pour se maintenir en place de façon à permettre le soudage par refusion afin de fixer le support de montage sur la carte à circuits imprimés. Selon un autre aspect de l'invention, le manchon (130) et la tête (132) correspondante de l'ensemble d'antenne coopèrent pour permettre l'insertion du manchon dans le support de montage, tout en empêchant l'enlèvement du manchon avec la tête. De préférence, la surface inférieure de la tête est conçue pour permettre une rotation en sens horaire du manchon, tout en empêchant la rotation en sens inverse horaire du manchon. Ainsi, le manchon est conçu pour recevoir un dispositif d'enlèvement pour faire tourner le manchon en sens inverse horaire pour l'enlèvement.
Patent FR-2769862-A1 (FR)
Inventor: GACHER LAURENT
IPC: B22D11/06
Filed: 1997-10-20
Abstract: A nozzle for a continuous casting installation, notably casting between rolls, incorporates at its lower end two ears (18, 18') cut in its lateral wall opposite each other at the ends of a tubular portion (17) of its inner space. The ears (18, 18') include some vertical extensions (20, 20', 20) in their two upper angles (19, 19').
Patent WO-9835459-A1 (WO)
Title: Method and device for on-line regeneration of a signal transmitted by wavelength division multiplexed solitons and optical telecommunication system comprising such a regenerating device
Inventor: DESURVIRE EMMANUEL
IPC: H04B10/2507
Filed: 1998-02-10
Abstract: The invention concerns the synchronous regeneration of wavelength division multiplexed (WDM) solitons carried on an optical fibre. It consists in using lines with optical retardation, in particular light-refracting filters, upstream of the regenerators for the re-synchronisation of a subset of m soliton channels and in placing the regenerator in a position where the n-m soliton channels are naturally synchronised.
Patent WO-9836188-A1 (WO)
Title: Hub for preliminary shock absorber in particular for motor vehicle, and torque damping device comprising same
Inventor: HEMERYCK BRUNO
IPC: F16F15/12
Filed: 1998-02-13
Abstract: The invention concerns a hub (30) consisting of two distinct and coaxial parts (43, 48) viz. an external flange (43) and an internal sleeve (48), the internal sleeve being axially longer than the external flange (43). The invention is useful to motor vehicles.