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Patent FR-3050209-A1 (FR)
Title: Melange thermoplastique elastomere a proprietes antistatiques comprenant au moins un tps non fonctionnalise et au moins un peba
Inventor: HERVET JEAN -MARIE
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un mélange thermoplastique élastomère à propriétés antistatiques comprenant au moins un TPS non fonctionnalisé, au moins un PEBA, caractérisé en ce que : - le rapport massique PEBA:TPS est supérieur ou égal à 8%, - la somme de la masse de TPS et de PEBA est supérieure ou égale à 80% de la masse totale du mélange, - il comprend moins de 1% de la masse totale du mélange de composés organiques divers tels que colorants et additifs, le reste étant constitué de charges minérales inertes et / ou de charges polyoléfines non fonctionnalisées, ainsi qu'à un dispositif de conditionnement de produit comprenant au moins une surface libre réalisée à partir d'un tel mélange.
Patent FR-3051396-A1 (FR)
Title: Dispositif manuel a deux tetes retractables a l'aide d'un unique bouton
Inventor: BEZ ARNAUD
IPC: B43K24/00
Filed: 2016-05-17
Abstract: Dispositif manuel (10) présentant une première tête (16A) et une deuxième tête (16B) mobiles axialement entre une position d'utilisation une position escamotée, et un unique bouton latéral (14) configuré pour amener la première tête (16A) et la deuxième tête (16B), indépendamment l'une de l'autre, depuis la position escamotée à la position d'utilisation et vice versa, le bouton latéral (14) coopérant avec un premier mécanisme à rochet (18A) pour faire passer la première tête (16A) de la position escamotée à la position d'utilisation et vice versa, et avec un deuxième mécanisme à rochet (18B) pour faire passer la deuxième tête (16B) de la position escamotée à la position d'utilisation et vice versa.
Patent FR-3054821-A1 (FR)
Title: Systeme de couverture amovible coulissante
Inventor: BLANC-BEAUREGARD PHILIPPE
IPC: B63B25/02
Filed: 2016-08-04
Abstract: Système de couverture amovible prévue pour coulisser suivant une direction longitudinale afin de couvrir ou découvrir une surface, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un rail longitudinal (14) disposé de chaque côté, une série d'arceaux (18) disposés transversalement, chaque arceau (18) se terminant de chaque côté par un support comprenant au moins deux chariots espacés longitudinalement, disposant chacun de roulettes engagées dans un rail de son côté, et en ce qu'il comporte une toile (16) fixée au-dessus des arceaux (18).
Patent FR-3056579-A1 (FR)
Title: Substrat revetu d'un revetement bas-emissif
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention porte sur un matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins une face d'un revêtement comprenant une première couche diélectrique, une couche de mouillage, une couche d'argent et une deuxième couche diélectrique, caractérisé en ce qu'au moins une desdites premières et deuxièmes couches diélectriques est une couche diélectrique à base d'oxyde et une couche barrière à l'oxygène est disposée entre la couche diélectrique à base d'oxyde et la couche de mouillage ; ainsi que sur un procédé d'obtention d'un tel matériau, ledit procédé comprenant une étape de recuit laser dudit revêtement.
Patent FR-3058514-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un risque d'eblouissement d'un capteur d'image et unite electronique associee
Inventor: QUIVY CHARLES-HENRI
IPC: G01C21/32
Filed: 2016-10-26
Abstract: Un procédé d'évaluation, par une unité électronique, d'un risque d'éblouissement d'un capteur d'image équipant un véhicule, comprend les étapes suivantes : - estimation, au moyen de données cartographiques, de directions (αi) successives respectivement prises par le véhicule à différents instants (ti) d'un trajet envisagé (TRAJ) ; - détermination des orientations (βi) du rayonnement solaire respectivement prévues auxdits différents instants (ti) ; - évaluation du risque d'éblouissement (Ri) pour chacun desdits instants (ti) par comparaison de la direction (αi) estimée pour l'instant concerné (ti) et de l'orientation (βi) déterminée pour l'instant concerné (ti). Une telle unité électronique est également décrite.
Patent FR-3058114-A1 (FR)
Title: Bras porte-balai pantographe
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un bras porte-balai (10) pantographe pour porter un balai d'essuie-glace de véhicule, comportant : - deux tiges (12a, 12b) longitudinales, respectivement une tige principale (12a) et une tige secondaire (12b), lesdites tiges comportant des extrémités longitudinales articulées sur une pièce (14) de liaison du bras porte-balai, - un dispositif (30) de distribution d'un liquide lave-glace comprenant un organe fixe (32). Selon l'invention le dispositif de distribution (30) comprend en outre un organe mobile (34) vis-à-vis de l'organe fixe, l'organe mobile étant configuré pour être déplacé par au moins une surface d'appui, un déplacement de l'organe mobile (34) permettant une distribution du liquide lave-glace.
Patent FR-3058316-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux implants intersomatiques
Inventor: ALLIOUX JEAN-JACQUES
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-11-09
Abstract: Ensemble (1) comprenant un premier implant intersomatique (2) à premier corps d'implant (3) et un deuxième implant intersomatique (4) à deuxième corps d'implant (5). La face postérieure (3c) du premier corps d'implant (3) et la face antérieure (5d) du deuxième corps d'implant (5) ont des formes congruentes.
Patent FR-3061226-A1 (FR)
Title: Structure de cloture comprenant des plaques en beton ou similaire
Inventor: TOUCHARD DOMINIQUE
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-12-28
Abstract: L'invention concerne une structure de clôture comprenant au moins deux poteaux verticaux espacés l'un de l'autre et munis de feuillures d'accueil servant de support à au moins une plaque en béton (3) s'étendant dans un plan vertical.         Selon l'invention, cette structure de clôture comprend au moins un élément de parement (4) comportant un plateau (41) qui vient recouvrir l'une au moins desdites faces frontales (31) de ladite plaque en béton (3), lequel plateau (41) comprend :         - une arête supérieure (411a) munie d'une aile retour à l'équerre (42) venant recouvrir au moins partiellement le chant supérieur (33) de ladite plaque en béton (3),         - une arête inférieure (412a) munie d'une aile retour à l'équerre (43) venant recouvrir au moins partiellement ledit chant inférieur (35) de ladite plaque en béton (3), et         - deux arêtes latérales qui se situent au niveau, ou sensiblement au niveau, des chants latéraux de ladite plaque en béton (3), lesquelles arêtes latérales sont logées dans ladite feuillure desdits poteaux verticaux.
Patent FR-3063528-A1 (FR)
Title: Piece avec patte de fixation flexible
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: F16B5/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: L'invention concerne une pièce (13) comprenant un corps (15) duquel s'étend au moins une patte de fixation (17) formée par une feuillure (19) présentant une extrémité proximale liée au corps (15) et une extrémité distale libre, ladite feuillure (19) comprenant une zone de fixation (21) destinée à se fixer sur une autre pièce (23) et destinée à présenter un angle saillant d'une amplitude α par rapport au corps (15) lorsqu'elle est fixée, la pièce (13) étant caractérisée en ce que la feuillure (19) présente au moins deux plis successifs entre son extrémité proximale et son extrémité distale, de sorte à délimiter au moins une zone d'articulation (25) reliant le corps (15) de l'élément de fixation (13) à la zone de fixation (21) de la feuillure (19), et en ce que la zone de fixation (21) présente un angle saillant par rapport au corps (15) d'une amplitude β supérieure à α.
Patent FR-3067555-A1 (FR)
Title: Gestion de l'unicite des identifiants de modules de communication dans un reseau de communication
Inventor: FONTAINE FABRICE
IPC: H04M1/727
Filed: 2017-06-20
Abstract: L invention se rapport à un procédé de gestion d identifiants dans un système incluant des modules de communication (DECT1, DECT2), les modules de communication étant aptes à mémoriser plusieurs identifiants dont un identifiant principal et un identifiant secondaire, l identifiant principal étant un identifiant modifiable et utilisé prioritairement par rapport à l identifiant secondaire, le procédé comprenant les étapes suivantes : a. réception d un premier et d un deuxième identifiant provenant d un premier et d un deuxième module de communication, respectivement, b. détection d un doublon entre les identifiants reçus, c. envoi d une commande de modification de l identifiant principal d un des modules, le type de modification appliqué étant fonction de la valeur de l identifiant principal concerné.
Patent FR-3068432-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un receptacle et une vanne de regulation de debit d'un gaz destines a etre assembles
Inventor: BESNARD MICKAEL
IPC: F16K49/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble (10), notamment pour moteur thermique, comportant un réceptacle (12) et une vanne (14) de régulation de débit d'un gaz destinés à être assemblés l'un avec l'autre, l'ensemble comportant : - un conduit de refroidissement (40) arrangé et configuré pour transporter un fluide de refroidissement (42) destiné à refroidir la vanne de régulation de débit lorsque la vanne de régulation est assemblée au réceptacle, et - au moins un moyen de vidange (50) configuré pour évacuer le fluide de refroidissement du conduit de refroidissement vers l'extérieur du réceptacle au cours du désassemblage de la vanne de régulation et du réceptacle.
Patent FR-3073404-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique conditionnante comprenant un tensioactif non-ionique, un polysaccharide, un polymere cationique et un corps gras liquide
Inventor: DUPONCHEL ERIC
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : a) un ou plusieurs tensioactifs non-ioniques, b) un ou plusieurs polysaccharides, c) un ou plusieurs polymères cationiques comportant un ou plusieurs motifs issus d'un ou plusieurs monomères dérivés d'acide acrylique ou méthacrylique, d) un ou plusieurs corps gras liquides à température ambiante et à pression atmosphérique, et e) de l'eau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques notamment des fibres kératiniques comprenant une étape d'application de cette composition sur lesdites matières kératiniques. Enfin, l'invention a pour objet l'utilisation de la composition, pour le traitement cosmétique des matières kératiniques notamment des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, et de préférence pour le conditionnement desdites matières.
Patent FR-3082505-A1 (FR)
Title: Profils aerodynamiques a efficacite stabilisatrice amelioree pour empennages et derives
Inventor: KELAIDIS MANOUSOS
IPC: B64C27/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: La présente invention concerne une surface stabilisatrice, telle qu'un empennage ou une dérive, destinée à un giravion ainsi que les profils aérodynamiques (10) constituant ladite surface stabilisatrice. Chaque profil aérodynamique (10) est défini par un demi-profil d'extrados (11) et un demi-profil d'intrados (12) et a une épaisseur relative t/c comprise entre 0.15 et 0.35. Ledit bord de fuite (6) est tronqué et a une hauteur h comprise entre 0.05.c et 0.20.c. De plus, au moins un desdits deux demi-profils (11,12) comporte une première courbe convexe (13) et une seconde courbe concave (15) de sorte à améliorer l'efficacité stabilisatrice desdits profils aérodynamiques (10) constituant ladite surface stabilisatrice. En conséquence, ladite surface stabilisatrice peut voir ses dimensions réduites sans dégradation de son efficacité stabilisatrice afin de réduire la bosse d'assiette dudit giravion en vol d'avancement à basses vitesses.
Patent FR-3077235-A1 (FR)
Title: Procede de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif de stockage electrique d'un vehicule automobile
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: B60L58/26
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement thermique d'un habitacle et d'un dispositif de stockage électrique d'un véhicule tracté au moins en partie par un moteur électrique, le traitement thermique étant opéré au moins en partie par un circuit de fluide réfrigérant configuré pour réaliser le traitement thermique de l'habitacle et du dispositif de stockage électrique. Le procédé selon l'invention comprend :     - une étape (100) de détermination d'un besoin en charge du dispositif de stockage électrique,     - une étape (200) de détermination d'une température initiale requise pour le dispositif de stockage électrique au début d'une opération de charge de celui-ci ,     - une étape (600) de pré-conditionnement thermique du dispositif de stockage électrique afin que celui-ci atteigne la température initiale au début de l'opération de charge
Patent FR-3077793-A1 (FR)
Title: Unite de ventilation robuste amelioree
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: F04D25/16
Filed: 2018-02-09
Abstract: Cette unité de ventilation robuste (10), destinée à équiper un véhicule ferroviaire, comportant : un tiroir (20), composé d'au moins un plateau de support (22) muni d'au moins une ouverture (31, 32, 33) ; et au moins une paire de ventilateurs (41, 42 ; 51, 52 ; 61, 62), fonctionnant en redondance l'un de l'autre, montés sur le plateau de support le long d'un axe géométrique commun (A, B, C), de manière à former, avec ladite au moins une ouverture, un passage d'air unique. Cette unité se caractérise en ce qu'un premier ventilateur de ladite au moins une paire de ventilateurs est monté sur une première face (23) du plateau de support et que le second ventilateur de la paire de ventilateurs est monté sur une seconde face (25) du plateau de support, opposée à la première face.
Patent FR-3080051-A1 (FR)
Title: Noyau pour la fonderie d'une piece aeronautique
Inventor: ROLLINGER ADRIEN BERNARD VINCENT
IPC: B22D17/00
Filed: 2018-04-13
Abstract: La présente invention concerne un noyau pour la fonderie d'une pièce aéronautique telle qu'une aube de turbine, le noyau étant destiné à être disposé dans un logement interne défini par une moule, le noyau comprenant un corps (13) destiné à former la forme intérieure de l'aube de turbine ; une portion d'impact (15), disposée sur eu moins une portion du pourtour du corps (13) de façon à casser un jet de fluide lors du remplissage du logement interne par le fluide, la portion d'impact (15) comprenant un sommet (17) et au moins une paroi de déflexion (19) convergeant vers le sommet (17).
Patent FR-3082386-A1 (FR)
Title: Adaptation de debit d'une session de communication en voix sur ip
Inventor: RAGOT STEPHANE
IPC: H04W36/14
Filed: 2018-06-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d'adaptation d'un débit de codage de signaux temps réels d'une session de communication temps réel entre des dispositifs émetteur et des dispositifs récepteur de terminaux de communication, un dispositif émetteur comportant un codeur multi-débits selon un ensemble de débits discrets. Le procédé est tel qu'il comporte une étape de test d'augmentation du débit de codage au dispositif émetteur par la transmission (428) d'au moins un paquet redondant selon des paramètres de transmission choisis (423). L'invention se rapporte également à un procédé de détermination d'une requête d'adaptation de débit de codage de signaux temps réels pour la mise en œuvre d'un test d'augmentation du débit de codage au dispositif émetteur par la transmission d'au moins un paquet redondant selon des paramètres de transmission choisis. L'invention se rapporte également à un dispositif émetteur, un dispositif récepteur mettant en œuvre les procédés décrits ainsi qu'un terminal comportant ces dispositifs.
Patent FR-3082358-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau composite lto/carbone utilise comme materiau d'electrode negative pour batterie li-ion
Inventor: MUTIN HUBERT
IPC: H01M4/1393
Filed: 2018-06-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau matériau composite Li4Ti5012/carbone.
Patent FR-3083953-A1 (FR)
Title: Cadre de radiateur electrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: NIKOUKAR SHAHRAM
IPC: H05B3/20
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un cadre (12) de radiateur électrique d'une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre étant configuré pour former au moins un logement de réception d'un élément chauffant (14), ledit logement s'étendant principalement selon une direction longitudinale (L), le cadre comportant des parois évidées de sorte que des grandes faces (21, 22) du cadre puissent être traversées par un flux d'air véhiculé par l'installation. Le cadre comporte une pluralité de capteurs de température (36) configurés pour détecter la température d'un élément chauffant (14), au moins deux capteurs de température (36', 36'') étant disposés en décalage longitudinal en étant associé à la détection de température d'un même élément chauffant (14).
Patent FR-3088095-A1 (FR)
Title: Dispositif mecanique a bras de levier de longueur variable longitudinalement et sur multiplicateur de couple de force.
Inventor: REY FLORENCE
IPC: F16H21/12
Filed: 2018-11-07
Abstract: Dispositif mécanique à bras de levier de longueur variable longitudinalement et sur multiplicateur de couple de force. L'avantage de ce dispositif c'est une force supérieure pour entrainer longitudinalement la pièce de contact Pi et l'absence de liaison mécanique rigide entre l'axe de rotation A et la pièce de contact Pi d'une part et d'autre part afin d'utiliser un seul dispositif mécanique et d'augmenter le rendement considérablement, ce dispositif mécanique est combiné avec un ensemble de 3 bras de levier coopérant ensemble soit avec les bras de levier BCi, BLi, 4iB, soit avec les bras de levier BCi, BLi, 4iB et BCs, BLs 4sB.
Patent FR-3090547-A1 (FR)
Title: Dispositif de vérification d’une carte haute définition d’un véhicule automobile
Inventor: DENIS RICHARD
IPC: G06F17/40
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif de vérification d’une carte haute définition d’un véhicule automobile La présente invention concerne un dispositif de vérification (DISP) d’une carte haute définition (HD) d’un véhicule automobile primaire (V1), ladite carte haute définition (HD) comprenant des données primaires (D1) décrivant l’environnement dudit véhicule automobile primaire (V), ledit dispositif de vérification (DISP) étant configuré pour : recevoir des données secondaires (D2) de l’environnement du véhicule automobile primaire (V1) provenant d’un dispositif extérieur (DE) audit véhicule automobile (V1), vérifier l’intégrité desdites données secondaires (D2), comparer lesdites données secondaires (D2) avec lesdites données primaires (D1) de ladite carte haute définition (HD), générer un indice de confiance (Idx) en fonction de ladite comparaison. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091804-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de la chair de langouste, par exemple Panulirus argus, en vue de sa conservation de longue durée
Inventor: MACHADO EDUARDO
IPC: A23L17/40
Filed: 2019-01-17
Abstract: Procédé de traitement de la chair de langouste, par exemple de l’espèce Panulirus argus, en vue de sa conservation de longue durée.     L’invention concerne un dispositif qui préserve les propriétés organoleptiques de la chair de langouste, minimise la perte de matière, permet le transport du produit et son accessibilité toute l’année et garantit sa conservation intacte au minimum durant 48 mois.     Le procédé comprend les étapes suivantes :a)    on décongèle les langoustes ou les queues de langoustes jusqu’à une température comprise entre -4°C et 0°C ;b)    on refroidit rapidement les langoustes ou les queues de langoustes pour éviter la poursuite de la cuisson ;c)    on sépare les têtes des queues, on découpe la carcasse des queues, on ôte la carcasse, on nettoie et pare la chair des queues de langoustes dans une boîte de conserve ou une verrine ;d)    on stérilise les conserves en autoclave à immersion à une température comprise entre 110 et 120°C et avec une valeur de stérilisation comprise entre 2,1 et 6,0 ;e)    on refroidit rapidement les conserves directement dans l’autoclave à une température de 40°C dès la stérilisation complétée.     Le procédé selon l’invention est particulièrement destiné à l’industrie alimentaire, en vue de la préparation de conserves de chair de langouste en boîtes ou en verrines, pour la restauration ainsi que pour la consommation domestique.     [Fig.  1]      [Fig.  2]
Patent FR-3099562-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire et procede de fabrication d'un tel echangeur
Inventor: WORMS JONATHAN
IPC: B33Y80/00
Filed: 2019-08-02
Abstract: Échangeur de chaleur entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire et procédé de fabr i cation d’un tel échangeur La présente invention concerne un échangeur de chaleur (10) entre au moins un fluide primaire et un fluide secondaire, comprenant un ensemble (12) de canaux constitué de canaux primaires et de canaux secondaires, définissant successivement une zone courante (ZC), une zone de transition (ZT) et une zone de séparation (ZS). L’échangeur (10) est caractérisé en ce que dans chaque coupe transversale de la zone courante (ZC), les canaux primaires sont arrangés en quinconce dans chaque colonne primaire et les canaux secondaires sont arrangés autour de sensiblement chaque canal primaire, et dans chaque coupe transversale de la zone de séparation (ZS), les canaux primaires sont agencés de manière alignée dans chaque colonne primaire (22-1, …, 22-15) et les canaux secondaires sont agencés de manière alignée entre les colonnes primaires (22-1, …, 22-15). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099887-A1 (FR)
Title: Formation d'un polymère
Inventor: ALLANIC FABIEN
IPC: H01L21/64
Filed: 2019-08-13
Abstract: Formation d'un polymère La présente description concerne un procédé de formation d'un polymère (130) sur une surface (116) à partir d'un fluide, comprenant une étape d'augmentation de la mouillabilité d'au moins une partie de ladite surface vis-à-vis dudit fluide par application d'une ou plusieurs impulsions laser sur ladite au moins une partie. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100464-A1 (FR)
Title: Procede d’emission d’atomes, de molecules ou d’ions
Inventor: DEGIOVANNI ALAIN
IPC: B82Y40/00
Filed: 2019-09-10
Abstract: PROCEDE D’EMISSION D’ATOMES, DE MOLECULES OU D’IONS L’invention concerne un procédé pour émettre un flux de matière, le procédé comprenant des étapes consistant à : prévoir un tube capillaire (1) comportant au moins une ouverture formant une buse (3), introduire de la matière à émettre sous forme solide ou liquide, dans le tube capillaire, disposer le tube capillaire de manière à ce que la buse soit orientée vers une cible (30), et chauffer le tube capillaire à une température correspondant à une pression de vapeur saturante souhaitée de la matière présente dans le tube, la matière étant éjectée du tube par la buse. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100521-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un volant de véhicule
Inventor: MEGY ARTHUR
IPC: B62D1/04
Filed: 2019-09-11
Abstract: Procédé de contrôle d’un volant de véhicule (1) comprenant les étapes consistant à :- détecter une situation de montée ou descente d’un conducteur du véhicule, - assister une montée ou une descente du conducteur en appliquant un effort prédéterminé au volant du véhicule (1). Figure pour l’abrégé : 2