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Patent FR-3023175-A1 (FR)
Title: Equipement mecanique d'auto-traitement de tonification des muscles du plancher pelvien
Inventor: MUKA MFUMU MARCO
IPC: A63B23/02
Filed: 2014-07-07
Abstract: Equipement mécanique d'auto-traitement de tonification des muscles du plancher pelvien humain à domicile. L'invention concerne un équipement qui permet un auto-traitement curatif ou préventif de tonification des muscles du plancher pelviens plus rapide et plus efficace que les pratiques thérapeutiques actuelles qui s'avèrent moins performantes. L'équipement sert à guérir les dysfonctionnements des voies obturatrices du dessous du bassin (voies urinaires, génitales et annales) causés par le relâchement des muscles d'obturation du plancher pelvien lequel entraine des incontinences diverses (urinaires, annales et génitales dont l'éjaculation précoce) et autres malaises. Il est constitué de 5 éléments principaux : la base (fig.2), la rampe (Fig.3), les 2 appuis-pieds (Fig.4), le piston de réglage de la résistance (Fig.6) et Le harnais (Fig.5) Destiné aux malades souffrant de l'affaiblissement des muscles du plancher pelvien, la fabrication de cet équipement thérapeutique relève des fabricants des équipements médicaux, ou sportifs par défaut.
Patent FR-3017947-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de microscopie optique de diffusion raman a optique adaptative
Inventor: DUTERTRE BERTRAND
IPC: G02B21/06
Filed: 2014-02-27
Abstract: La présente invention concerne un appareil optique de microscopie de diffusion Raman comprenant une source laser (10) adaptée pour émettre un faisceau laser (11) à une longueur d'onde d'excitation λ, un objectif de microscope (14) adapté pour recevoir le faisceau laser (11) et pour focaliser le faisceau laser dans un plan image de l'objectif de microscope (14), le faisceau laser focalisé (21) étant destiné à éclairer un échantillon (20), un système optique adapté pour collecter un faisceau optique de diffusion Raman (22) et des moyens de détection (16, 17) adaptés pour détecter le faisceau de diffusion Raman (22) collecté. Plus particulièrement, on propose selon l'invention, un appareil de microscopie de diffusion Raman comportant en outre un système d'optique adaptative (31, 32, 33) disposé sur un trajet optique du faisceau laser d'excitation (11), sur un trajet optique du faisceau de diffusion Raman (22) ou sur un trajet optique commun du faisceau laser d'excitation (11) et du faisceau de diffusion Raman (22).
Patent FR-3018899-A1 (FR)
Title: Dispositif de bruleur a pre melange gaz
IPC: F23D14/60
Filed: 2014-03-19
Abstract: Dispositif de bruleur à pré mélange gaz, comportant un ventilateur (1) d'aspiration du mélange air/gaz, une vanne d'alimentation en gaz (2), un injecteur de gaz (3), et un de venturi (4) intercalé entre le injecteur (3) et le ventilateur (1) en sorte de créer une dépression sur la vanne de gaz (2). Le venturi (4) comporte une pièce mobile (40), apte à se déplacer sous l'action du ventilateur (1) et d'un ressort de rappel (43), le déplacement de la pièce mobile étant apte à modifier les sections des passages de gaz (41) et d'air (43). Figure
Patent FR-3021605-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de correction de l’orientation des projecteurs d’un vehicule a moteur
Inventor: ROBERT LANDRY CAROLINE
IPC: B60Q1/115
Filed: 2014-06-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction de l'inclinaison des projecteurs d'un véhicule à moteur à partir de mesures d'accélérations du véhicule fournies par un capteur porté par le véhicule à moteur. Selon l'invention, le procédé comporte une étape (S30) de calcul de la variation d'inclinaison du véhicule entre un premier et un deuxième instants distincts définissant une durée au cours de laquelle ledit véhicule à moteur marque un unique arrêt suivi d'un redémarrage, en fonction des mesures d'accélérations, et une étape (S50, S60) d'asservissement de l'inclinaison des projecteurs en fonction de la variation d'inclinaison du véhicule calculée.
Patent FR-3023346-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un circuit d'air de moteur thermique
Inventor: LALLEMANT MATHIEU
IPC: F16K11/074
Filed: 2014-07-04
Abstract: Ensemble (1) comprenant : - une première conduite (11), - une deuxième conduite (12), formant une dérivation d'une portion de la première conduite (11), comprenant un compresseur (15), - un volet, dans l'une de la deuxième conduite (12) et de ladite portion, mobile entre : - une première position permettant au fluide de circuler majoritairement dans ladite portion et - une deuxième position permettant au fluide de circuler majoritairement dans la deuxième conduite (12), - un organe de maintien configuré pour amener ou maintenir le volet (3) dans la première position, le volet (3) passant de la première dans la deuxième position lorsque la variation de pression générée par le compresseur (15) dépasse une valeur prédéfinie, la paroi de la deuxième conduite (12) et le volet (3) étant configurés pour définir une section de passage, ladite section augmentant au plus tôt lorsque ledit volet (3) obture ladite portion.
Patent FR-3023947-A1 (FR)
Title: Procede d’identification rapide d’un objet biometrique durant la phase d’acquisition et dispositif d’identification pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: KAZDAGHLI LAURENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-07-18
Abstract: Procédé d'identification rapide d'objet, au cours d'un processus comprenant une phase de capture d'une série d'images d'un objet puis une phase finale d'identification ; le procédé comprenant en une phase intermédiaire d'identification à partir d'au moins une image représentant l'objet sélectionné pendant la capture de la série d'images et l'objet étant identifié lorsque les caractéristiques extraites et les caractéristiques mémorisées en association avec un identifiant d'objet correspondent entre elles à un taux de correspondance prédéterminé plus restrictif à un taux de correspondance utilisé lors de la phase finale d'identification, la phase finale d'identification n'étant alors pas réalisée. Dispositif d'identification pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3028615-A1 (FR)
Title: Procede d’inspection d’un produit tel qu’un composant d’une nacelle de turboreacteur
Inventor: RACHINEL ALEXANDRE
IPC: G01M13/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'inspection d'un produit (25) tel qu'un composant d'une nacelle de turboréacteur ou tel qu'une nacelle de turboréacteur. Le procédé selon l'invention est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes visant à : - définir une zone d'inspection (21) ; - installer dans ladite zone un robot (1) équipé d'un dispositif (5) d'acquisition d'images et relié à un ordinateur programmé pour traiter lesdites images ; - amener le produit (25) à inspecter dans ladite zone (21) d'inspection ; - acquérir au moins une image de la zone d'inspection et vérifier qu'elle ne comprend aucun obstacle au déplacement du robot ; - paramétrer, sans contact entre le robot et le produit à inspecter, un repère du robot en fonction de l'emplacement du produit à inspecter tel que positionné dans la zone d'inspection ; - acquérir au moins une image du produit à inspecter ; - transmettre les images acquises à l'ordinateur ; - comparer au moins un paramètre propre au produit à inspecter à un paramètre correspondant renseigné dans une base de données ; - établir un statut du produit inspecté.
Patent FR-3044878-A1 (FR)
Title: Systeme de fermeture securise
Inventor: OHAYON MICHEL
IPC: A45F3/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de sécurité sur tous produits de type produit transportable permettant le maintien de la fermeture à glissière (d) en position fermée pour en éviter son ouverture et l'accès à son contenu. Ce système de fermeture sécurisé rend l'ouverture difficile pour toute personne mal intentionnée.et permet aussi d'éviter que la fermeture à glissière ne s'ouvre lorsque l'utilisateur se déplace. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient. Il comporte en effet selon une première caractéristique d'une partie dirigée vers l'extérieur ainsi que d'une partie arrière dirigée vers le porteur du sac, partie arrière étant invisible et inaccessible du fait de la position face au dos de l'utilisateur. La partie avant comprend la fermeture à glissière, 2 curseurs (cl) (c2), 2 tirettes (b1) (b2) et 2 rabats (al) (a2) reliés à chaque tirettes, les rabat étant fixés de manière amovible sur la partie arrière. La partie arrière est définie par un système de fixation amovible (el) (e2) (e) (f). Selon une seconde caractéristique, une fois la fermeture à glissière fermée, l'utilisateur sécurise sa fermeture en combinant la partie inférieure (f) avec la partie supérieur (e) du système de fixation amovible permettant d'exercer une force de maintien sur la fermeture à glissière. Selon une troisième caractéristique la partie arrière est difficilement accessible lorsque l'utilisateur porte le produit sur son dos. Le dispositif selon l'invention est destiné à tout utilisateur disposant d'un produit transportable souhaitant sécuriser son sac.
Patent FR-3034198-A1 (FR)
Title: Appareil hydrofocus a solution d'analyse unique
Inventor: CHAMPSEIX HENRI
IPC: G01N33/49
Filed: 2015-03-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'analyse d'un échantillon de sang contenu dans une solution d'analyse. Cet appareil comprend un bac de dilution et d'analyse apte à contenir la solution d'analyse. Ce bac est directement relié à une cuve à circulation à manchon actif de sorte que la solution d'analyse utilisée pour la mesure du taux d'hémoglobine est également utilisée pour la mesure des sous populations leucocytaires de globules blancs, avec un taux de dilution défini avec un rapport inférieur à 1/160. L'appareil comprend également un système hydraulique qui, avec la cuve à circulation, sont conçus pour générer un flux de la solution d'analyse ayant un diamètre compris entre 70 et 90 µm de façon à avoir suffisamment de cellules pour la mesure optique.
Patent FR-3037005-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage et de desembuage d'un element de vitrage d'un vehicule automobile
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: H05B3/84
Filed: 2015-06-03
Abstract: Elément (3) de vitrage d'un véhicule automobile comprenant un système (2) de dégivrage et de désembuage, cet élément comprenant une paroi (5) inférieure et une paroi (4) supérieure montée sur la paroi inférieure, le système (2) comprenant un orifice (21) d'approvisionnement pour l'infiltration d'air chaud dans l'élément et un orifice (23, 24) d'évacuation pour l'extraction d'air ; l'élément comprenant un pourtour apte à servir d'appui à la paroi supérieure et créer un espace (19) de circulation d'air d'une épaisseur (E) constante, entre les deux parois (4, 5), l'espace de circulation d'air comprenant une zone (28) de vision améliorée dans laquelle il possède une épaisseur (e) inférieure à l'épaisseur (E), l'orifice d'approvisionnement débouchant dans la zone de vision améliorée.
Patent FR-3023622-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection par le son du champ environnant
Inventor: KARL MATTHIAS
IPC: G01S7/527
Filed: 2015-07-06
Abstract: Procédé de détection par le son du champ environnant à l'aide d'un écho consistant à : - appliquer un signal électrique à un transducteur de son (1) pour émettre un signal acoustique de mesure (2), - déterminer le début, notamment également la fin d'une plage (III) notamment d'une plage d'amortissement dominant à l'aide de grandeurs associées à ce transducteur (1) et enregistrées dans une mémoire (15), - saisir un premier signal électrique (r(t)) du transducteur (1) dans la plage d'amortissement dominant (V), et - déterminer les propriétés caractéristiques.
Patent FR-3048150-A1 (FR)
Title: Systeme integre de radiocommunication a couverture cellulaire hierarchique ordonnee
Inventor: CHUBERRE NICOLAS FRANCOIS JEAN
IPC: H04W84/06
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un système intégré de radiocommunication à couverture cellulaire hiérarchique ordonnée comprend un premier système (104) et un deuxième système (106), la couverture du deuxième système (106) étant recouverte par la couverture du premier système (104), et un ensemble de terminaux bi-modes (114, 116) pouvant utiliser sélectivement le premier système (104) ou le deuxième système (106). Les premier et deuxième systèmes (104, 106) sont configurés pour partager de manière simultanée une portion commune Bc d'une première bande B1 de fréquences respectivement sur une première voie montante (158) et une deuxième voie montante (156), et gérer respectivement des premières ressources de transmission et des deuxièmes ressources de transmission correspondantes. Le deuxième système de radiocommunication (106) de niveau inférieur N2 est libre de gérer ses deuxièmes ressources de transmission sans contrainte de coordination vis-à-vis du premier système (104) de niveau supérieur N1, tandis que le premier système de niveau supérieur est configuré pour ne pas perturber le deuxième système dans la portion de bande de fréquences commune. Le premier système (104) est configuré pour transmettre des paquets de données sur un canal aléatoire à contention d'accès de première voie montante et pour gérer ses premières ressources de manière optimale en termes de capacité de transmission du canal en fonction de la mesure de l'occupation des deuxièmes ressources radio actuellement utilisées par le deuxième système (106) et des premières ressources actuellement utilisées par le premier système (104).
Patent FR-3057427-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie ir a zoom continu gc-pc dote d'une configuration tpc
Inventor: FORESTIER BERTRAND
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie passive IR avec : - un détecteur matriciel (1) dans un cryostat à un diaphragme froid (3), - un dispositif de formation d'image, à focale continument variable de FGC à FPC avec dans la plage de focales une ouverture numérique constante et un diaphragme d'ouverture au niveau du diaphragme froid, comprenant : ○ un groupe de tête (Gf1) de position fixe et de focale constante avec au moins une lentille dans une mécanique de maintien (5) par la configuration PC, ○ un premier et un second groupes mobiles positionnés pour assurer le changement de focale entre ainsi que la focalisation de l'image, ○ un groupe de transport d'image (Gf2) de position fixe et de grandissement constant, apte à imager le diaphragme d'ouverture afin de limiter le diamètre des faisceaux utiles PC sur les lentilles du groupe de tête. Le dispositif comporte une configuration TPC avec les premier et second groupes mobiles positionnés pour obtenir la focale FTPC, et son diaphragme d'ouverture matérialisé dans la mécanique de maintien.
Patent FR-3058530-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la compatibilite electromagnetique d'un detecteur de radars avec au moins un emetteur de bord de signaux impulsionnels
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S13/78
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention porte sur un procédé de contrôle de la compatibilité électromagnétique d'un détecteur de radars (4) avec au moins un émetteur de bord (2) de signaux impulsionnels, le détecteur de radars (4) et chaque émetteur de bord (2) appartenant à la même plate-forme, par élimination de la composante de bord dans les signaux reçus par le détecteur de radars (4), la composante de bord correspondant au mélange de la composante directe et de la composante réfléchie de bord, le procédé comprenant une phase d'apprentissage permettant la répartition des impulsions détectées en classes regroupant les impulsions pour lesquelles au moins deux caractéristiques présentent une plage de valeurs commune et une phase d'élimination des impulsions appartenant à des classes sélectionnées.
Patent FR-3049896-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneu
Inventor: DJABOUR WALID
IPC: B60C11/13
Filed: 2016-04-08
Abstract: Bande de roulement (1) de pneu comprenant une surface de roulement destinée à venir en contact avec une chaussée, cette bande de roulement (1) ayant au moins une rainure principale (2) s'ouvrant à l'état neuf sur la surface de roulement (10) de la bande, cette rainure principale (2) ayant une profondeur maximale P, cette rainure principale (2) comprenant une pluralité de premiers tronçons (21) de rainure et une pluralité de deuxièmes tronçons (22) de rainure, ces premiers et deuxièmes tronçons étant disposés en alternance les uns avec les autres de manière à ce qu'un premier tronçon (21) soit encadré de deux deuxièmes tronçons (22), cette bande de roulement (1) étant telle que chaque premier tronçon (21) de rainure a une largeur maximale L1 mesurée sur la surface de roulement à neuf et une largeur maximale L1' à la profondeur P, la largeur maximale L1' à la profondeur P étant inférieure à la largeur maximale L1, chaque deuxième tronçon (22) de rainure a une largeur maximale L2 mesurée sur la surface de roulement à neuf (10) et une largeur maximale L2' à la profondeur P, la largeur maximale L2 étant inférieure à la largeur maximale L2', les premiers et seconds tronçons de rainure sont disposés de manière à réaliser un passage (3) en creux entre les volumes délimités par les premiers et deuxièmes tronçons de rainure sur toute la longueur de la rainure (2), ce passage (3) présentant une section dont la largeur maximale est localisée entre 30% et 85 % de la profondeur P de la rainure (2).
Patent FR-3050067-A1 (FR)
Title: Nouveau materiau d'isolation electrique
Inventor: VU CONG THANH
IPC: H01B17/56
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention concerne un matériau d'isolation électrique comprenant une matrice polymère et au moins un matériau de remplissage ayant une énergie d'activation plus faible qu'une énergie d'activation de la matrice polymère. Application à la réalisation d'un accessoire isolant pour un poste sous enveloppe métallique. Application à l'isolation d'un câble : réalisation d'une gaine isolante autour d'un conducteur.
Patent FR-3052184-A1 (FR)
Title: Systeme d’actionnement d’une soupape de moteur a combustion interne
Inventor: ONFRAY FREDERIC
IPC: F01L9/20
Filed: 2016-06-01
Abstract: Système d'actionnement d'une soupape comprenant un actionneur (19) électromagnétique et un dispositif (20) de commande pilotant l'actionneur; le dispositif de commande comprenant un circuit d'alimentation (25) de l'actionneur, un circuit de récupération d'énergie (24) et un circuit de commande (22) pouvant fonctionner selon un mode Boost comprenant : - une configuration active de charge de la bobine dans laquelle le circuit d'alimentation alimente la bobine pour accumuler de l'énergie dans la bobine, le circuit de récupération d'énergie étant alors déconnecté du circuit d'alimentation ; et - une configuration passive de récupération de l'énergie dans laquelle la bobine est mise en série avec le circuit d'alimentation pour additionner la force électromotrice de l'actionneur avec celle du circuit d'alimentation, et le circuit de récupération de l'énergie recueille l'énergie accumulée dans la bobine sous forme d'énergie inductive et d'énergie cinétique.
Patent FR-3052464-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre la corrosion et l'oxydation d'une piece en superalliage monocristallin a base de nickel exempt d'hafnium
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23F17/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection contre la corrosion et l'oxydation d'une pièce (1) en superalliage monocristallin à base de nickel exempt d'hafnium. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes consistant à : - fabriquer une pièce (1) en superalliage monocristallin à base de nickel exempt d'hafnium, - déposer, sur ladite pièce (1), une première couche (2) comprenant de l'hafnium, - la faire diffuser, de façon à former à la surface de ladite pièce (1), une première zone d'interdiffusion (21), - déposer sur celle-ci une sous-couche d'un alliage comprenant au moins 10% atomique d'aluminium et une deuxième couche comprenant de l'hafnium, de façon à former une couche mixte (3), - déposer, sur celle-ci, une troisième couche comprenant de l'hafnium (4), - faire diffuser cette troisième couche (4), de façon à former à la surface de ladite couche mixte (3), une deuxième zone d'interdiffusion (41), - réaliser un traitement d'oxydation de ladite deuxième zone d'interdiffusion (41), de façon à obtenir une couche d'alumine dopée par de l'hafnium (42).
Patent FR-3054517-A1 (FR)
Title: Kart a systeme auto-aligneur a compression de chape a orientation variable, mecanisme et chassis correspondants
Inventor: GERGAUD WILLIAM
IPC: B62D17/00
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention concerne un kart comprenant au moins deux fusées (11) portant chacune une roue et reliées chacune à une chape (12) solidaire du châssis dudit kart, une vis de solidarisation traversant deux alésages prévus à cet effet dans ladite chape et une bague de pivot (111) s'étendant à une extrémité de ladite fusée (11), placée entre deux ailes parallèles (121, 122) de ladite chape (12). Le kart comprend, entre lesdites ailes de la chape, entre lesdites ailes de la chape (121, 122), l'ensemble comprenant successivement les éléments suivants : - une rondelle hémisphérique supérieure (15a) ; - une cale hémisphérique mâle supérieure (16a) ; - ladite bague de pivot (111) ; - une cale hémisphérique mâle inférieure (16b) ; - une rondelle hémisphérique inférieure (15b). Une première demi-sphère (13a) est montée entre la tête de ladite vis (17) et ledit excentrique supérieur (14a) et une deuxième demi-sphère (15b) est montée entre un écrou de serrage (18) de ladite vis et ledit excentrique inférieur (14b).
Patent FR-3055842-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un dossier de siege de vehicule
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/22
Filed: 2016-09-12
Abstract: Dispositif de verrouillage d'un dossier de siège automobile, comprenant : - un fil de gâche, agencé pour être solidaire d'un châssis de véhicule et verrouiller le dossier de siège par rapport au châssis de véhicule, - une pièce de garnissage comprenant un passage pour le fil de gâche, et agencée pour être solidaire du châssis de véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage comprend un soufflet de protection fixé directement sur la pièce de garnissage, et agencé pour recouvrir au moins partiellement le fil de gâche.
Patent FR-3058970-A1 (FR)
Title: Verrouillage mains libres d'un vehicule automobile
Inventor: SULLET XAVIER
IPC: E05B81/56
Filed: 2016-11-21
Abstract: Procédé de verrouillage mains libres d'un véhicule automobile par un identifiant de verrouillage/déverrouillage à distance porté par un utilisateur, comportant les étapes suivantes : - détection des signaux d'ouverture d'ouvrant (étape 3) du véhicule automobile et de moteur à l'arrêt (étape 2) du véhicule ; - déclenchement d'une surveillance (étape 4) par un système de poursuite automatique, reconnaissance de l'utilisateur (étape 5) et suivi des déplacements de l'utilisateur (étape 6) par ce système; - déclenchement d'une temporisation de verrouillage de tous les ouvrants, avec maintien de cette temporisation conditionné par un test de verrouillage (étape 8) faisant intervenir au moins deux paramètres de distance (D) et de durée (T); - mesure et comparaison de ces paramètres (D, T) à des valeurs de référence (D0, T0) pour vérifier si des conditions de maintien de ces paramètres dans les valeurs de référence (D0, T0) sont respectées, auquel cas les ouvrants restent déverrouillés (étape 7) sinon le verrouillage est déclenché (étape 9); - arrêt du procédé après le verrouillage (étape 10).
Patent FR-3059325-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un catalyseur a base de zeolithe izm-2 et d'un catalyseur a base de zeolithe euo pour l'isomerisation de coupes c8 aromatiques
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C07C15/08
Filed: 2016-11-30
Abstract: On décrit un procédé d'isomérisation d'une coupe aromatique comprenant au moins un composé aromatique à huit atomes de carbone par molécule, ledit procédé mettant en œuvre l'utilisation successive de deux catalyseurs d'isomérisation à base de zéolithe IZM-2 (A) puis à base de zéolithe EUO (B).