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Patent WO-2016012595-A1 (WO)
Title: Préparations améliorées de facteur viii appropriés pour une utilisation thérapeutique et leurs procédés d'obtention
Inventor: SCHMIDBAUER STEFAN
IPC: A61P7/04
Filed: 2015-07-24
Abstract: La présente invention concerne des préparations pharmaceutiques comprenant le Facteur VIII à deux chaînes qui sont essentiellement dépourvues de chaînes légères du Facteur VIII (FVIII-LC) qui ne sont pas associées aux chaînes lourdes du Facteur VIII (FVIII-HC) de haute pureté et qui sont moins immunogènes. L'invention concerne également des procédés pour tester l'efficacité d'une préparation pharmaceutique du Facteur VIII et des procédés pour réduire dans des préparations pharmaceutiques du Facteur VIII la quantité de chaînes lourdes (HC) du FVIII qui ne sont pas associées aux chaînes légères (LC) du FVIII et/ou la quantité de chaînes légères (LC) du FVIII qui ne sont pas associées aux chaînes lourdes (HC) du FVIII.
Patent WO-2016026929-A1 (WO)
Title: Unité de distribution de capsule interopérable et machine de préparation de boisson
Inventor: RITHENER BLAISE
IPC: A47J31/36
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un système de préparation de boisson, comprenant : un distributeur de capsule pour distribuer une capsule à un utilisateur lors d'une opération de distribution ; une machine de préparation de boisson pour extraire un ingrédient de boisson à partir d'une capsule fournie à la machine par un utilisateur lors d'une opération de préparation de boisson, le distributeur de capsule et la machine de préparation de boisson étant fonctionnellement liés par un système de commande. Le système de commande est configuré pour : obtenir des informations de distribution servant à déterminer un comptage de distribution qui comprend un comptage des opérations de distribution de capsule ; obtenir des informations de préparation de boisson servant à déterminer un comptage de préparation de boisson qui comprend un comptage des opérations de préparation de boisson. Le système de commande est configuré pour interdire l'opération de préparation suivante de boisson si le comptage de distribution est inférieur ou égal au comptage de préparation de boisson ou si le comptage de distribution est inférieur au comptage de préparation de boisson de plus d'une première quantité prédéterminée.
Patent WO-2016074830-A1 (WO)
Inventor: OTTING HERBERT
IPC: F24S90/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant collecteur de stockage optimisé destiné à chauffer et stocker de l'eau chaude. Ledit dispositif comporte des tubes collecteurs (11, 12) qui sont pourvus chacun d'une première extrémité (111, 121) et d'une seconde extrémité (112, 122), les tubes collecteurs (11, 12) comportant à la première extrémité (111, 121) une ouverture de raccordement (113 23) et étant configurés pour être fermés à la seconde extrémité (112, 122). Des premiers tubes collecteurs (11) des tubes collecteurs (11, 12) sont disposés à un niveau supérieur d'absorption (90) et des seconds tubes collecteurs (12) des tubes collecteurs (11, 12) sont disposés à un niveau inférieur de stockage (91). Les tubes collecteurs (11, 12) sont reliés hydrauliquement à leurs ouvertures de raccordement (113, 123) par le biais d'un connecteur hydraulique (20). En outre, un tube intérieur (114, 124) est disposé dans les tubes collecteurs (11, 2) qui comporte une première ouverture de tube (1141, 1241) au niveau de la seconde extrémité (112, 122) du tube collecteur (11, 12) et une seconde ouverture de tube (1142, 1242). Une pompe (30) est reliée hydrauliquement du côté sous pression (31) à la seconde ouverture de tube (1142) des tubes intérieurs (114) au niveau d'absorption (90) et relié hydrauliquement du côté aspiration (32) à la seconde ouverture de tube (1242) des tubes intérieurs (124) au niveau de stockage (91).
Patent WO-2016046319-A1 (WO)
Title: Disubstituted diaryloxybenzoheterodiazole compounds
Inventor: ABBONDANZA LUIGI
IPC: C07D417/14
Filed: 2015-09-24
Abstract: Disubstituted diaryloxybenzoheterodiazole compound of general formula (1): in which: ∙ - Z represents a sulfur atom, an oxygen atom, a selenium atom; or an NR  5 group in which R 5  is selected from linear or branched C 1 -C 20 , preferably C 1 -C 8 , alkyl groups, or from optionally substituted aryl groups; ∙ - R 1 , R 2  and R 3  are as defined in the claims. The said disubstituted diaryloxybenzoheterodiazole compound of general formula (I) can advantageously be used as a spectrum converter in luminescent solar concentrators (LSCs) which are in turn capable of improving the performance of photovoltaic devices (or solar devices) selected, for example, from photovoltaic cells (or solar cells), photovoltaic modules (or solar modules) on either a rigid substrate or a flexible substrate.
Patent WO-2016046323-A1 (WO)
Inventor: ZALEWSKI MICHAEL
IPC: G01S19/05
Filed: 2015-09-24
Abstract: The invention relates to a vehicle-to-X communication module which is configured to transmit operating data to a satellite navigation module. In this way, supply of operating data to the satellite navigation module can be facilitated, in particular, in many cases reception of said operating data by means of Assisted GPS (AGPS) can be dispensed with.
Patent WO-2016055427-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un dispositif de production de courant et dispositif de production de courant correspondant
Inventor: URIONA SEPULVEDA LEONARDO
IPC: F02D41/00
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif de production de courant (2) comportant un moteur à combustion interne, en particulier un moteur à gaz ou une turbine à gaz ainsi qu'un accumulateur d'énergie.Le moteur à combustion interne et l'accumulateur d'énergie sont couplés électriquement.Le moteur à combustion interne (16) peut être actionné en fonction d'une première valeur estimative et en fonction d'une seconde valeur estimative.
Patent WO-2016058996-A1 (WO)
Inventor: FORNY LAURENT
IPC: A21D13/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: The present invention relates to a bakery product. In particular the invention relates to a bakery product comprising dough and a filling or topping wherein the bakery product has an exposed dough surface having a coating comprising sodium chloride. A further aspect of the invention is a process for manufacturing a bakery product.
Patent WO-2017067609-A1 (WO)
Title: Matériau d'emballage flexible
Inventor: SALANT ASAF
IPC: B32B37/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un matériau d'emballage flexible (6). Le procédé peut comprendre: la fourniture d'un matériau de base (1) présentant une première surface (la) et une seconde surface (lb), la première surface (la) comprenant une composition d'encre électrostatique (4) imprimée sur celle-ci; la fourniture d'une couche d'étanchéité (3) sur la seconde surface (lb) du matériau de base (1); la fourniture d'un substrat flexible (4) sur lequel une couche de stratification à activation thermique (5) a été déposée; et la mise en contact dans des conditions de chaleur et/ou de pression de la couche de stratification à activation thermique (5) disposée sur le substrat flexible (4) avec la première surface (la) du matériau de base (1) sur laquelle la composition d'encre électrostatique (4) est imprimée.
Patent WO-2016091856-A1 (WO)
Title: Guide pour câbles de direction pour mécanisme de direction d'outil dirigeable
Inventor: DEWAELE FRANK
IPC: A61B1/005
Filed: 2015-12-08
Abstract: La présente invention concerne un guide d'élément longitudinal LM (300) pour guider un ensemble de LM (110) d'un système de transmission mécanique MTS, (100) d'un outil dirigeable (500), ledit guide de LM (300) comprenant un corps (302) ayant un côté proximal (342), un côté distal (344) et un bord extérieur (316), où le corps (302) du guide de LM (300) comprend un ensemble de canaux (310) disposés autour d'un tube fictif (320), chaque canal (310) passant du côté proximal (342) au côté distal (344) du corps (302), configuré pour retenir un LM (110) de l'ensemble dans une position radiale fixe autour du tube fictif (32), étant relié au bord extérieur (316) du corps (302) par l'intermédiaire d'une fente (314), où la fente présente une largeur (326) plus étroite que la largeur (320) du canal (310).
Patent WO-2016091946-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un dispositif de détection pour véhicule automobile avec sélection de données de capteur, dispositif de détection et véhicule automobile
Inventor: HALLEK MICHAEL
IPC: G01S7/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif de capteur (2), destiné à un véhicule automobile (1), dans lequel un dispositif de commande (3) transmet un signal de commande sur un bus de données (8) à un capteur (4) de dispositif de détection (2), le capteur (4) effectue après réception du signal de commande un cycle de mesure pour détecter un objet dans une région périphérique (7) du véhicule automobile (1) et le capteur (4) fournit une pluralité de données de capteur. Le dispositif de commande (3) détermine un signal d'interrogation et le transmet, en plus du signal de commande, au capteur (4) (S3). En fonction du signal d'interrogation, le capteur (4) sélectionne des données de capteur parmi la pluralité de données de capteur et les transmet sur le bus de données (8) au dispositif de commande (3) (S4).
Patent WO-2016102463-A1 (WO)
Title: Combinaison de rémifentanil et de propofol
Inventor: BOSTEELS ARNAUD
IPC: A61K31/4468
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention concerne un produit ou une composition pharmaceutique comprenant le rémifentanil et le propofol, ou les sels pharmaceutiquement acceptables de ceux-ci, en tant que préparation combinée pour une utilisation simultanée pour l'induction et le maintien de l'anesthésie générale, le rapport de dose (p/p) de rémifentanil par rapport au propofol étant de 0,0020:1 à 0,0040:1.
Patent WO-2016107791-A1 (WO)
Title: Composition de passivation présentant un composé de silicate modifié par un silane
Inventor: MÜLLER MELANIE
IPC: B05D7/16
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un silicate modifié par un silane. Selon l'invention, pour obtenir des propriétés anticorrosion optimales, un composé de silane est au moins partiellement hydrolysé et/ou condensé en présence d'au moins un composé de silicate à un pH égal ou supérieur à 8, puis un pH égal ou inférieur à 7 est ajusté par ajout d'acide. L'invention concerne en outre une composition de passivation acide aqueuse pour substrats métalliques, ainsi qu'un substrat métallique revêtu de cette composition de passivation.
Patent WO-2016113098-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zur sperrung und signalisierung eines mit achszählern ausgerüsteten gleisabschnittes
Inventor: BRINKMANN CHRISTIAN
IPC: B61L23/06
Filed: 2015-12-23
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Sperrung (13) und Signalisierung eines mit Achszählern (3, 4) ausgerüsteten Gleisabschnittes an in dem Gleisabschnitt arbeitsbedingt befindliche Personen (1). Um auch bei Strecken mit Achszählsystemen (3, 4, 5) eine sichere Sperrung (13) zu erreichen, ist vorgesehen, dass das Ausgangssignal mindestens eines der den Gleisabschnitt begrenzenden Achszähler (3) derart eingestellt oder konfiguriert wird, dass stellwerkseitig (6) die Sperrung (13) des Gleisabschnittes bewirkt wird, wobei die Sperrung (13) an den Gleisabschnitt rückgemeldet und signalisiert wird.
Patent WO-2016107865-A1 (WO)
Title: Dérivés d'hétérocyclylalkyne et leur utilisation en tant que modulateurs des récepteurs mglur5
Inventor: RIVA CARLO
IPC: A61P25/00
Filed: 2015-12-29
Abstract: La présente invention concerne des composés de formule (I), leur utilisation comme modulateurs allostériques de l'activité du récepteur mGlu5, des compositions pharmaceutiques contenant ceux-ci, et des méthodes d'utilisation de ceux-ci comme agents dans le traitement et/ou la prévention de troubles neurologiques et psychiatriques associés à un dysfonctionnement du glutamate, tels que la schizophrénie ou un déclin cognitif, la démence ou un déficit cognitif, ou d'autres pathologies qui peuvent être associées directement ou indirectement à un dysfonctionnement du glutamate.
Patent WO-2017108185-A1 (WO)
Inventor: SCHLENKER RUDOLF
IPC: F16N3/12
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une presse de lubrifiant (1), dans laquelle un piston suiveur (13) utilisable dans une cartouche (4) et une cloison (6) d'une réception de cartouche (3) doivent être adaptés l'un à l'autre et sur la cartouche (4) de sorte que le piston suiveur (13) repose à plat dans la cartouche (4) épuisée sur la cloison (6).
Patent WO-2017071818-A1 (WO)
Inventor: DOLEJS JIRI
IPC: F16H57/12
Filed: 2016-10-18
Abstract: Getriebe, aufweisend ein Getriebegehäuse und insbesondere zur Bildung eines ersten Drehmomentübertragungspfads und/oder Leistungszweiges, eine eintreibende, mittels im Getriebegehäuse aufgenommener Lager gelagerte Welle mit zumindest einem drehfest verbunden Verzahnungsteil, eine mittels im Getriebegehäuse aufgenommener Lager gelagerte Hohlwelle (20, 30) mit zumindest einem drehfest verbunden Verzahnungsteil, eine mittels im Getriebegehäuse aufgenommener Lager gelagerte weitere Hohlwelle (20, 30) mit zumindest einem drehfest verbunden Zahnrad (11, 12, 51, 52), eine abtreibende, mittels im Getriebegehäuse aufgenommener Lager gelagerte Welle mit zumindest einem drehfest verbunden Verzahnungsteil, wobei Hohlwelle (20, 30) und weitere Hohlwelle (20, 30) voneinander axial beabstandet sind und mittels eines Torsionsstabes Drehmoment zwischen der Hohlwelle (20, 30) und der weiteren Hohlwelle (20, 30) übertragbar ist.
Patent WO-2016120099-A1 (WO)
Title: Plaquette et outil de fraisage
Inventor: ROMAN STEFAN
IPC: B23C5/10
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne une plaquette de fraisage (100) pour fraiser un épaulement présentant une forme de base positive et comprenant un côté supérieur (101) doté d'une surface inclinée (103), un côté inférieur (102) doté d'une surface inférieure plane (105), une surface latérale (104) s'étendant autour de la périphérie de la plaquette de fraisage, et un bord coupant (106) formé entre la surface latérale et la surface inclinée. Le bord coupant comprend au moins une partie de bord coupant principal (107a, 107b), une partie de bord coupant à rayon de bec (108a, 108b), une partie de bord coupant incliné (110a, 110b) et une partie de bord coupant d'essuyage de surface (109a, 109b). La surface latérale comprend un ensemble supérieur de surfaces de dépouille primaires (111b) et un ensemble inférieur de surfaces de dépouille secondaires (115b) comprenant une pluralité de surfaces de dépouille secondaires planes (115b), l'ensemble supérieur de surfaces de dépouille primaires formant un porte-à-faux faisant saillie par rapport aux surfaces de dépouille secondaires, et s'étendant sur la totalité de la périphérie supérieure de la plaquette de fraisage.
Patent WO-2016135275-A1 (WO)
Title: Distributeur a tiroir
Inventor: KANE BRIAN
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un distributeur à tiroir à réglage constant comprenant une douille interne (2) faisant office de tiroir de distributeur, et une douille externe (4) fixée au carter, laquelle est entourée de deux espaces annulaires (10, 12). Aux fins de réglage de la section transversale de passage de fluide entre les deux espaces annulaires, la douille interne et la douille fixée au carter présentent respectivement plusieurs fentes (18) qui s'étendent dans la direction circonférentielle des douilles et qui sont mutuellement espacées dans la direction axiale. Grâce à un déplacement de la douille interne (2), les fentes peuvent être simultanément recouvertes, la liaison étant ainsi fermée, ou agrandies en termes de recouvrement, la liaison étant ainsi ouverte.
Patent WO-2016142472-A1 (WO)
Title: Appareils et des procédés pour former des objets tridimensionnels
Inventor: DUIS PATRICK GERARDUS
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un appareil et des procédés pour produire des objets tridimensionnels. L'appareil pour la fabrication de formes libres solides comprend une buse mobile (1) comportant une ouverture de buse (2), un élément chauffant (3) relié à la buse mobile, un conducteur (4) relié à la buse mobile, une plate-forme (5) pour recevoir un matériau de construction (8) à partir de la buse mobile, et une trémie (6) pour alimenter le matériau de construction au conducteur, la trémie comprenant une ouverture de trémie (7). L'ouverture de la buse et l'ouverture de la trémie sont aptes à s'aligner simultanément sur un axe rectiligne, de telle sorte que le matériau de construction, lorsque ce dernier est présent, est apte à se déplacer le long de l'axe rectiligne au moins à partir de l'ouverture de la trémie jusqu'à ce que le matériau de construction atteigne un état coulant.
Patent WO-2016156318-A1 (WO)
Title: Boîtier d'élément de commande et garniture intérieure de portière équipée d'un tel boîtier d'élément de commande
Inventor: HAIRER GABRIEL
IPC: B60N2/02
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention porte sur les boîtiers d'élément de commande (1) connus qui possèdent une surface frontale (25) qui accueille au moins un élément de commande (30), une surface arrière (40) qui se trouve à l'opposé de la surface frontale, une première surface latérale (50) ainsi qu'une seconde surface latérale (55) qui se trouve à l'opposé de la première surface latérale (50). Les deux surfaces latérales (50, 55) relient la surface frontale (25) à la surface arrière (40). Les boîtiers d'élément de commande (1) connus possèdent également une surface de fond (75) qui relie ensemble les deux surfaces latérales (50, 55) et la surface arrière (40) ainsi qu'une surface supérieure (45), qui se trouve à l'opposé de la surface de fond (75) et qui relie la première surface latérale (50), la seconde surface latérale (55) et la surface de fond (40). L'invention a pour objet d'améliorer la capacité d'adaptation du boîtier d'élément de commande (1) aux déformations soudaines et se caractérise en ce que la surface de fond (75) et/ou la surface supérieure (45) possède(nt) au moins un moyen d'affaiblissement structural (105) qui autorise une déformation du boîtier d'élément de commande (1) sous charge mécanique. L'invention concerne en outre une garniture intérieure de portière (5) équipée d'un tel boîtier d'élément de commande (1).
Patent WO-2016156584-A1 (WO)
Title: Mélange de solvants pour l'élimination d'asphaltènes
Inventor: CASALINI ALESSANDRO
IPC: E21B37/06
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un mélange comprenant : a) de 0 % à 95 % de composés aromatiques et/ou de composés aromatiques polycycliques, lesdits composés aromatiques polycycliques, le cas échéant, étant toujours en une quantité inférieure à 10 % par rapport au composant (a) ; b) de 0 % à 85 % d'un mélange contenant des composés aliphatiques et une teneur en composés aromatiques inférieure à 30 % par rapport à (b) ; c) de 0 % à 20 % d'un composant acétate ; d) de 1 % à 50 % d'un mélange de composés contenant des groupes céto, sous réserve que ledit mélange de solvants contienne au moins trois composants dont l'un est (d) et les deux autres sont choisis parmi (a), (b) ou (c) et que leur somme soit toujours égale à 00 % ; et sous réserve que ledit mélange présente une solubilité, mesurée avec les paramètres de Hansen, caractérisée en ce que le composant de force de dispersion de la solubilité δ d  varie de 17 à 20 Mpa ^0,5 , le composant de force polaire de la solubilité δ p  varie de 0,65 à 5 Mpa ^0,5 , et la force du composant de liaison d'hydrogène de la solubilité δ h  varie de 0,65 à 5 MPa ^0,5 .
Patent WO-2017174141-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de fournir une preuve de récupération
Inventor: ARMKNECHT FREDERIK
IPC: G06F21/64
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé permettant de fournir une preuve de récupération (« POR ») à un client, pour des données stockées sur une entité de stockage, effectué dans une mémoire d'un ou de plusieurs dispositifs informatiques, comprenant les étapes consistant : a) à coder, au moyen dudit client, des données qui doivent être stockées sur ladite entité de stockage, b) à échanger des justificatifs d'identité entre ladite entité de stockage, ledit client et une entité de vérification, c) à valider, au moyen dudit client, les informations codées à l'aide d'informations d'identification de données, d) à stocker lesdites données codées sur ladite entité de stockage conjointement avec lesdites informations d'identification de données, e) à calculer, au moyen ladite entité de vérification, des informations de journalisation pour lesdites données stockées en réalisant une ou plusieurs preuves POR entre ladite entité de vérification et ladite entité de stockage, une source publique de caractère aléatoire imprévisible étant utilisée pour échantillonner un caractère aléatoire pour ladite preuve POR, f) à vérifier, au moyen de ladite entité de vérification, lesdites informations de journalisation calculées, et g) à vérifier, au moyen dudit client, lesdites informations de journalisation vérifiées de ladite entité de vérification dans une procédure de vérification de lot unique.
Patent WO-2016166216-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant de moudre des grains de café
Inventor: PIRAS RICCARDO
IPC: A47J42/40
Filed: 2016-04-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de moudre des grains de café (12), comprenant un élément de mouture (14) conçu pour moudre des grains de café (12) et produire une poudre (15) de café moulu, une chambre de transit (16) conçue pour recevoir la poudre (15) de café moulu, un élément d'évacuation (18) conçu pour évacuer la poudre (15) de café moulu arrivant de la chambre de transit (16) vers l'extérieur du dispositif, et un élément (20) d'élimination de poudre alimenté à l'air conçu pour éliminer la poudre (15) de café moulu de l'élément de mouture (14) et de la chambre de transit (16).
Patent WO-2016189046-A1 (WO)
Inventor: KRUTMANN JEAN
IPC: A61Q17/00
Filed: 2016-05-25
Abstract: Cette invention concerne une composition cosmétique comprenant un agent antipollution choisi dans le groupe constitué de jus d'échinacée pourpre pressé, de sclaréolide, d'extrait au CO2 de racine de gingembre, d'E/Z-2-benzylindène-5,6-diméthoxy-3,3-diméthylindan-1-one ou de mélanges de ceux-ci, en une quantité de travail suffisante pour (a) réduire ou prévenir l'expression d'un gène induite par la pollution de l'air, et/ou (b) réduire ou prévenir l'expression d'un gène induite ou inductible par les hydrocarbures aromatiques polycycliques, et/ou (c) réduire ou prévenir les lésions de la peau induites par la pollution de l'air ou inductibles par la pollution de l'air.
Patent WO-2017207058-A1 (WO)
Title: Etiquette autocollante pour tube
Inventor: GONTARD PATRICK
IPC: B01L3/00
Filed: 2016-06-02
Abstract: Etiquette autocollante (20) pour tube, ladite étiquette (20) étant sensiblement rectangulaire et comportant sur sa surface intérieure des moyens de collage, et sur sa surface supérieure des moyens d'identification, ladite étiquette (20) comportant sur chaque bord longitudinal des découpes intermittentes (26, 26', 26") s'étendant longitudinalement le long desdits bords longitudinaux.
Patent WO-2016198490-A1 (WO)
Inventor: BAUER THORSTEN
IPC: F02M61/18
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne une pièce à trou d'injection d'un dispositif d'injection, comprenant au moins un trou d'injection (6) et un étage interne d'entrée (5) situé avant le trou d'injection dans le sens d'écoulement (A). Le trou d'injection (6) ne comporte pas d'étage externe de sortie dans le sens de l'écoulement, et débouche directement par une ouverture de sortie (60) sur la surface externe (40) de la pièce à trou d'injection.