baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104377-B1 (FR)
Title: Dosette à miel à placer dans une ruche permettant une extraction par pressage du miel
Inventor: OUDIN CHARLES-OLIVIER
IPC: A01K47/06
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-31
Abstract: DOSETTE À MIEL À PLACER DANS UNE RUCHE PERMETTANT UNE EXTRACTION PAR PRESSAGE DU MIEL L’invention concerne une dosette (1) de miel comprenant un bâti (2) formant une cavité pour accueillir les rayons de miel et comprenant : une face d’entrée (7) formant une ouverture principale pour permettre aux abeilles de pénétrer dans ladite cavité ; une face d’amorçage (5), opposée à la face d’entrée, et comprenant une pluralité d’amorces. La face d’amorçage (5) comprend au moins une pluralité d’ouvertures pour la récupération du miel.     Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3105363-B1 (FR)
Title: Enveloppe d'habillage et conduit de fumisterie comportant une telle enveloppe d’habillage, destinés à être implantés entre une sortie de fumée d’un appareil de chauffage et un conduit de fumée isolé
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F23J13/02
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une enveloppe d'habillage, réalisée en métal, conçue pour être rapportée coaxialement autour d’un tube de jonction (21) destiné à être implanté entre une sortie de fumée (S) d’un appareil de chauffage (A) et un conduit de fumée isolé (3), ladite enveloppe d’habillage (22) étant adaptée à assurer une continuité du diamètre extérieur dudit conduit de fumée isolé (3) autour dudit tube de jonction (21).  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3108937-B1 (FR)
Title: Carter intermédiaire de turbomachine
Inventor: FORESTO PAUL ANTOINE
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-04-01
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention porte sur un carter intermédiaire (1) de turbomachine, comprenant :      une paroi interne (3) présentant une surface radiale externe (30)   une paroi externe (4) présentant une surface radiale interne (40), et un premier bras (21), un deuxième bras (22), un troisième bras (23), et un quatrième bras (24), et dans lequel :  la surface radiale externe (30), la surface radiale interne (40), le premier bras (21) et le deuxième bras (22) définissent entre eux un premier espace (6) présentant une première aire (A1) dans un premier plan de coupe (P1),  la surface radiale externe (30) et la surface radiale interne (40) sont séparés, dans le premier espace (6) et dans le premier plan de coupe (P1), par une distance radiale de premier espace (D1),  la surface radiale externe (30), la surface radiale interne (40), le troisième bras (23) et le quatrième bras (24) définissent entre eux un deuxième espace (7) présentant une deuxième aire (A2) dans le premier plan de coupe (P1),  la surface radiale externe (30) et la surface radiale interne (40) sont séparés, dans le deuxième espace (7) et dans le premier plan de coupe (P1), par une distance radiale de deuxième espace (D2),          le carter intermédiaire (1) étant caractérisé en ce que :      la première aire (A1) et la deuxième aire (A2) sont sensiblement identiques, et la distance radiale de premier espace (D1) et la distance radiale de deuxième espace (D2) sont différentes.      Figure 4
Patent FR-3111285-B1 (FR)
Title: Appareil de capture d’image , kit et procédé de calibration d’appareil de fabrication additive
Inventor: ANNETON ANTOINE
IPC: B33Y50/02
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un appareil amovible (200) de capture d’image, comportant une ouverture (202) destinée à recevoir un plateau (10) de calibration portant un marquage (30) de référence et éventuellement un marquage (40) de test. Suivant l’invention, l’appareil (200) comporte une source (204) de lumière visible de rétroéclairage située sous l’ouverture (202), un capteur (205) pour acquérir une image en lumière visible de rétroéclairage du plateau (10), un dispositif (206) de guidage et de support pour positionner le capteur (205) au-dessus de l’ouverture (202) par rapport au cadre (201), un calculateur (207) configuré pour analyser l’image reconnaître le marquage (30) et éventuellement le marquage (40) dans l’image et calculer des corrections de commande de visée, destinées à un système de tir d’un faisceau de rayonnement incident de puissance d’un appareil de fabrication additive, séparé et distinct de l’appareil (200).   Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3112030-B1 (FR)
Title: Utilisation d’éléments électrochimiques secondaires au lithium contenant un mélange d'un oxyde lithié de nickel et d'un phosphate lithié de manganèse et de fer pour des applications automobiles
Inventor: TESSIER CÉCILE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’utilisation d'un mélange d'un oxyde lithié de nickel et d'un phosphate lithié de manganèse et de fer comme composition de matériaux actifs dans la cathode d'un élément électrochimique secondaire au lithium pour des applications automobiles, telles que des véhicules hybrides et électriques. Ce mélange permet de diminuer la porosité d'une cathode à base de phosphate lithié de manganèse et de fer. Il permet également d'améliorer la détectabilité d'un dégagement gazeux dans l’élément en cas de fonctionnement anormal de l’élément. Il permet d'abaisser l'impédance de l’élément, pour un faible état de charge, généralement inférieur à 30 %, et de réduire l'augmentation d'impédance de l’élément pendant la durée de vie de l’élément.
Patent FR-3112858-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts dans une couche de poudre de fabrication additive déposée sur une zone de travail »
Inventor: VERNET RAPHAËL
IPC: B29C64/00
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de défauts dans une couche de poudre de fabrication additive déposée sur une zone de travail, comprenant des étapes de :  i. acquisition d’une image d’une couche de poudre de fabrication additive,  ii. détermination d’une représentation spectrale discrète de l’image acquise,  iii. filtrage en fréquence de la représentation spectrale discrète de l’image acquise,  iv. détermination d’une image filtrée à partir de la représentation spectrale discrète filtrée de l’image acquise,  v. analyse de l’image filtrée de manière à détecter les défauts.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115685-B1 (FR)
Title: Démaquillant à base d’eau résistant au maculage
Inventor: LIU TIANYI
IPC: A61K8/04
Filed: 2020-11-04
Granted: 2023-12-08
Abstract: DÉMAQUILLANT À BASE D ’ EAU RÉSISTANT AU MACULAGE Composition cosmétique pour le démaquillage qui offre une application par glissement esthétique et qui est résistante aux maculage, la composition étant fournie sous la forme d’une composition micellaire à base d’eau pour le démaquillage qui inclut un mélange de tensioactifs dont un tensioactif qui a une HLB comprise entre environ 8 et environ 16 et au moins un tensioactif qui a une HLB supérieure à 16, et un ou plusieurs polysaccharides en poudre fournis sous forme de particules essentiellement insolubles dans l’eau. Dans certains modes de réalisation, le tensioactif ayant une HLB supérieure à 16 est amphotère. La composition peut également inclure un ou plusieurs de chacun ou une combinaison de poudres minérales inorganiques, d’humectants, d’agents antimousse à base de silicone, de conservateurs et d’autres additifs cosmétiquement acceptables.   Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3117457-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de l’usure d’un vérin
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: G05B1/00
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-04-21
Abstract: Ce procédé de détection de l’usure d’un vérin d’un turboréacteur d’un aéronef comporte : - une étape (E30) d’obtention d’au moins un temps de réponse effectif (TRR21(j, k)) du vérin (21) pour se déplacer, en réponse à une consigne de position (VSVCmd), d’une position de départ à une position d’arrivée du vérin (21) au cours d’au moins un transitoire (Tk) lors d’au moins un vol (Vj) de l’aéronef ;- une étape (E50) d’obtention d’un temps de réponse nominal (TRN21, k) du vérin (21) pour se déplacer de ladite position de départ à ladite position d’arrivée au cours dudit au moins un transitoire (Tk) ; et- une étape (E60) de détection d’une usure du vérin (21) en comparant ledit temps de réponse effectif (TRR21(j, k)) et ledit temps de réponse nominal (TRN21, k) pour ledit au moins un transitoire (Tk).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3121080-B1 (FR)
Title: Système d’alimentation électrique comprenant un chargeur bidirectionnel et une batterie, capable d’alimenter une charge externe tout en étant connecté à un réseau d’alimentation électrique et procédé de commande d’un tel système
Inventor: DREUMONT THOMAS
IPC: H02J7/00
Filed: 2021-03-25
Granted: 2023-04-14
Abstract: Système d’alimentation électrique comprenant un chargeur bidirectionnel (3) connecté à une batterie (2), une prise d’alimentation électrique (6) configurée pour permettre d’alimenter une charge et un dispositif de commutation rapide (5), configuré pour pouvoir être connecté à un réseau d’alimentation électrique, le système comprend un premier capteur de courant (8a) entre le chargeur bidirectionnel (3) et le dispositif de commutation rapide (5), un deuxième capteur de courant (8b) entre la prise d’alimentation électrique (6) et le chargeur bidirectionnel (3), un capteur de tension (8c) en sortie du dispositif de commutation rapide (5) et un capteur (8d) de l’état de charge de la batterie, et un moyen de commande (7) connecté aux capteurs (8a,8b,8c,8d), au chargeur bidirectionnel (3) et au dispositif de commutation rapide (5), configuré pour commander le chargeur bidirectionnel et le dispositif de commutation rapide en fonction des mesures des capteurs et de l’état de charge de la batterie.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3122105-B1 (FR)
Title: Catalyseur contenant du phosphore et du sodium et son utilisation dans un procede d’hydrodesulfuration
Inventor: FECANT ANTOINE
IPC: B01J23/85
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: Catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIB, d’au moins un métal du groupe VIII, du phosphore, du sodium et un support à base d’alumine, la teneur en sodium étant comprise entre 50 et 2000 ppm poids sous forme Na2O par rapport au poids total dudit catalyseur et le ratio molaire entre le phosphore et le sodium étant compris entre 1,5 et 300.
Patent FR-3123225-B1 (FR)
Title: Elément de fixation arrière pour ski de randonnée
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A63C11/12
Filed: 2021-05-27
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne une fixation arrière pour ski de randonnée, comprenant un système d'attache, un système de frein doté d'au moins un levier (30) et d'une plaque de commande (40) montée pivotante sur le levier (30) et un organe élastique agencé pour coopérer avec le système de frein.  La fixation arrière comporte une détente (74) montée pivotante sur ladite fixation arrière, ladite détente étant apte à évoluer entre un état d’isolation dans lequel elle coopère avec un organe d’accroche (72) situé sur la plaque de commande (40) de manière à neutraliser l’action de l’organe élastique sur ledit levier dans le mode de montée, et un état libre, dans lequel elle laisse libre ledit levier dans le mode de descente. La fixation arrière est en outre agencée de manière à ce que lors du chaussage d’une chaussure, la détente passe automatiquement de son état d’isolation à son état libre, et fait simultanément passer automatiquement le système de frein en mode de descente.  Figure pour l’abrégé : (Fig. 1)
Patent FR-2392434-B1 (FR)
IPC: G10K15/04
Filed: 1978-05-22
Granted: 1984-06-29
Abstract: An alarm electronic timepiece comprises a time circuit including a time standard signal oscillator for generating a time signal fed to a time display portion for displaying time. An alarm device is driven by an alarm driving circuit to produce an audible alarm sound. An alarm signal compound circuit develops a plurality of signals having different duty cycles and having a frequency in the audible frequency range, and serially arranges the plurality of signals in a predetermined pattern to form an alarm signal composed of the serially arranged signals of different duty cycles which is applied to the alarm driving circuit to produce an audible alarm sound having a predetermined sound pressure variation pattern.
Patent FR-2459954-B1 (FR)
IPC: F28F3/12
Filed: 1979-06-25
Granted: 1986-09-05
Abstract: 1. Double envelope heat exchanger for a composite hot water boiler in which hot gases (G) are produced and conducted so as to heat two tubular circuits serving respectively for the circulation of drawn water (L1 ) and for the circulation of heating water (L2 ), characterized in that the two circuits comprise two independent networks of tubes (12, 22) formed in known manner by triple walls (1) which themselves comprise two corrugated metal sheets (10, 20) fixed to one another by an intermediate common wall (2), the pitch of the corrugations (11) corresponding to the drawn water being smaller than the pitch of the corrugations (21) corresponding to the heating water, and the assembly being arranged so that the hot gases flowing along the outside of the triple walls circulate in counter-current relative to the water to be heated circulating inside these walls.
Patent FR-2541508-B1 (FR)
IPC: H01H71/74
Filed: 1983-02-23
Granted: 1985-03-22
Abstract: The invention provides a magneto-thermal device for overcurrent relays. The end of a core, whose axial position may be adjusted with respect to a mobile plate, placed opposite and pivoting about one end of the yoke, is secured against movement by a wedge which is guided in a groove belonging to a flange of the coil shell. This device may be used in any thermal relay where a stable and precise adjustment of the tripping current threshold is desired.
Patent FR-2569412-B1 (FR)
Inventor: GLORIOD PIERRE
IPC: C08F210/02
Filed: 1984-08-23
Granted: 1986-11-21
Abstract: A process for the manufacture of radical ethylene terpolymers or copolymers comprising moieties derived from an alkyl (meth)acrylate and/or moieties derived from maleic anhydride by copolymerizing, in the presence of at least one free-radical initiator, a mixture of ethylene, (meth)acrylate and/or maleic anhydride in a device comprising a primary compressor, the delivery pressure of which is between 200 and 300 bars, connected to a secondary compressor which is connected directly to a polymerization reactor, fresh ethylene being fed at the intake of the said primary compressor and said copolymerization being carried out in the said polymerization reactor under a pressure of between 1,000 and 2,500 bars and at a temperature of between 140 DEG  and 280 DEG  C., wherein the feeding of the (meth)acrylate and/or maleic anhydride into the reactor if effected by introducing maleic anhydride and/or (meth)acrylate at the intake of the secondary compressor. In the case of terpolymers, maleic anhyride is introduced as a solution in the (meth)acrylate. The process of the invention has the advantage of not requiring a homogenization device before the entry of the monomers into the reactor.
Patent FR-2610929-B1 (FR)
Inventor: FAUVEAU PATRICK
IPC: C07D211/26
Filed: 1987-02-13
Granted: 1989-06-23
Abstract: Novel benzimidazol-2-ones of the formula I wherein R is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, cycloalkylalkyl of 4 to 7 carbon atoms, alkenyl and alkynyl of 3 to 5 carbon atoms with the multiple bond not between the carbons alpha - and beta - to the nitrogen and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms optionally substituted with at least one member of the group consisting of halogen and alkyl and alkoxy of 1 to 5 carbon atoms and R1 is selected from the group consisting of hydrogen, -OH, alkoxy of 1 to 5 carbon atoms, phenoxy and phenylalkoxy of 7 to 9 carbon atoms and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having dopaminergic, antiulcerous, and antihypertensive and vasodilatatory activity.
Patent FR-2604815-B1 (FR)
Inventor: NAKAMURA SHOGO
IPC: G10L17/00
Filed: 1987-10-05
Granted: 1990-02-23
Abstract: A voice pattern in the form of a matrix and comprised of a plurality of frames, each including time-spectral information and temporal information, is formed from an unknown input voice signal. The voice pattern is compared with each of the voice patterns of a library of known voices partly to select a plurality of candidate voices. Each of the library voices has a predetermined eigenvector and an inner product frequency distribution of inner products between the eigenvector and the frames of its voice pattern. Then, inner products between the voice pattern of the input voice signal and the eigenvector of each of the candidate library voice are calculated. One of the plurality of candidate library voices whose predetermined inner product frequency distribution is most similar to one of the thus calculated inner product frequency distributions is selected to identify the input voice signal.
Patent FR-2683629-B1 (FR)
IPC: G01G19/03
Filed: 1991-11-08
Granted: 1994-02-25
Abstract: The subject of the present invention is a device for weighing, during their transfer, objects (38) placed on the carrier line (1b) of a conveyor belt, comprising a platform balance (6) supported by a frame (2) and a mobile framework (7) carried by the platform of the said balance and comprising endless belts (12) mounted about pulleys and driven by a reducing motor and a transmission, which belts move over slides (10) fixed to the said mobile support, which belts move in the direction of the conveyor belt in a plane (P2) located slightly above the plane (P) of the latter (1), such that the objects are transferred from the conveyor belt to the weighing device without jolts. The device finds its application for weighing objects, in particular liquid gas bottles.
Patent FR-2725348-B1 (FR)
Inventor: SOHLER BERNARD
IPC: A45D24/16
Filed: 1994-10-07
Granted: 1997-01-24
Abstract: PCT No. PCT/FR95/01301 Sec. 371 Date Sep. 26, 1996 Sec. 102(e) Date Sep. 26, 1996 PCT Filed Oct. 6, 1995 PCT Pub. No. WO96/10933 PCT Pub. Date Apr. 18, 1996A combination brush and cleaning comb to remove hair and other debris from the bristles. The cleaning comb is specially sized to have teeth that are complementary or slightly larger than the space between the bristles, allowing for minimal effort when cleaning. The matched sizing also reduces the possibility of damage to the bristles. The handle of the brush contains an ergonomically designed enclosure to store the cleaning comb without affecting the feel of the handle.
Patent FR-2734629-B1 (FR)
Inventor: MINAIRE JEAN
IPC: F41C27/00
Filed: 1995-05-23
Granted: 1997-07-25
Abstract: PCT No. PCT/FR96/00757 Sec. 371 Date Apr. 2, 1997 Sec. 102(e) Date Apr. 2, 1997 PCT Filed May 21, 1996 PCT Pub. No. WO96/37749 PCT Pub. Date Nov. 28, 1996Device for adapting shooting aids onto an individual fire-arm (1) at the vicinity of the front portion of the barrel, characterized in that it is comprised of a fixed element (8) integral with the fire-arm, and a removable element (13) which can be made integral with the fixed element (8) and the barrel (2) of the fire-arm. The shooting aid can be a laser designator or a grenade launcher.
Patent FR-2763853-B1 (FR)
Inventor: N GUYEN QUANG LAN
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-05-28
Granted: 2000-01-07
Abstract: Association between a retinoid which is vitamin A or one of its bio-convertible precursors and a polyaminated polymer chosen from (A) - (F) is new. (A) polyalkylene polyamines; alkylated polyalkylene polyamines; products of the addition of alkylcarboxylic acids, aldehydes, ketones, isocyanates, isothiocyanates, or silicones, with polyalkylene polyamines; products of the addition of alkylene oxide or alkylene polymer block polyoxides with polyalkylene polyamines; quaternised derivatives of polyalkylene polyamines; dicarboxylic acid polyalkylene polyamine copolymers; (B) polyvinylimidazoles; (C) polyvinylpyridines; (D) products of addition of (A) with 1-vinylimidazole monomers of formula (I). R = H, or 1-6C alkyl(optionally unsaturated, optionally cyclic); n = 1 - 3; (E) aminated acid based polymers with a basic lateral chain; (F) reticulated derivatives of polymers (A) - (E).
Patent FR-2768736-B1 (FR)
Inventor: CARNIATO DENIS
IPC: C07D233/52
Filed: 1997-09-24
Granted: 2000-05-26
Abstract: A compound selected from the group consisting of a compound of the formulawherein the substituents are defined as set forth in the specification and its salts with non-toxic pharmaceutically acceptable acids and bases useful for treating loss of bone matrix.
Patent FR-2785374-B1 (FR)
Inventor: BRAVIN DANIEL
IPC: F27D1/12
Filed: 1998-10-30
Granted: 2001-01-19
Abstract: The invention concerns a covering and a method for lining a furnace wall, as well as the corresponding anchoring element (1) and brick (2). The covering comprises prefabricated refractory anchors (1) fixed in the wall, at least two monolithic refractory masses (3) fixed on the wall by means of the anchoring elements and at least a prefabricated refractory brick (2) arranged between at least two anchoring elements and separating two of the refractory masses, said brick being maintained on the wall by the masses which it separates. The invention is applicable to boilers for incinerating domestic and industrial waste.
Patent FR-2795500-B1 (FR)
Inventor: BENETEAU LIONEL
IPC: G01F15/06
Filed: 1999-06-28
Granted: 2001-08-10
Abstract: The invention concerns a method for converting a physical quantity (Qi) measured by a measuring apparatus, into pulses representing each an elementary quantity P. The method comprises the following steps: measuring the physical quantity (Qi) at a sampling frequency (fe); calculating and coding over a number (r) of bits, an integer (ni) corresponding to the physical quantity(Qi); adding (mi) times the integer (ni) to itself at an adding frequency (f), using adding means whereof the storage capacity is limited to t = 2<r>, (mi) corresponding to the number of additions to be performed to exceed the storage capacity (t) of the adding means for a given value of (ni); when the storage capacity of the adding means is exceeded, generating an electric pulse and a fraction error (xi) when the ratio Qi/P is not equal to an integer, such that xi = (mi x ni)/t; transferring the fragmentation error (xi) to an input of the adding means to add it to the integer (ni) if no new physical quantity has been measured, or to a new ni+1 representing a new measured physical quantity Qi+1 if a new physical quantity has been measured; and repeating the step generating an electric pulse and a fraction error in the adding means output, and the step of transferring the fraction error to the input of the adding means.