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Patent WO-9314346-A1 (WO)
Title: Device for mechanical and electrical coupling for low voltage equipment
Inventor: HOFFNER MAX
IPC: F21V23/00
Filed: 1993-01-06
Abstract: Coupling device for mechanically and electrically connecting two conducting elements in low voltage equipment, for example 12 volts. The device is arranged to connect different elements such as cables (2) or rods (4), by means of various securing members and to fix elements in any position, while remaining aesthetic. The body of the device (3) consists of two cylindrical or prismatic end parts (10 and 11) assembled end to end, each having securing means (17, 18) for one of the elements (2 and 4) to be connected. A male end part (11) includes an axial pivot rod which is engaged in the female element (10) and includes a peripheral groove for locking in the desired pivoting position, by means of a locking screw. Preferably, the end of this rod is in contact with the element (2) secured to the female end part (10). Application in very low voltage sheathless electrical equipement, especially for lighting.
Patent WO-9406959-A1 (WO)
Inventor: SCHOLAERT MICHEL
IPC: D06C11/00
Filed: 1993-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif gratteur destiné à équiper des machines, du type laineuse ou chardonneuse, qui permettent le grattage de tissus, tricots, non-tissés, ou tout autre article textile. Elle a également pour objet une machine à gratter les tissus comportant au moins un dispositif gratteur selon l'invention. De manière caractéristique selon l'invention, le dispositif gratteur comporte deux cylindres rotatifs (2a, 2b), qui sont fixés sur un support (3) en sorte que leurs axes de rotation (2'a, 2'b) sont parallèles, et un manchon (4) qui est recouvert extérieurement d'une garniture de carde (6) et qui est monté autour des deux cylindres. Dans une variante particulière de réalisation, le dispositif gratteur est du type chardons. Dans ce cas, les deux cylindres (2a, 2b) sont montés libres en rotation, et les dents (7) de la garniture de carde (6) sont dirigées parallèlement à la direction des axes de rotation (2'a, 2'b) des cylindres (2a, 2b).
Patent WO-9410603-A1 (WO)
Inventor: BOZON BERNARD FRANCOIS
IPC: G03B1/50
Filed: 1993-11-02
Abstract: L'invention concerne un boîtier d'appareil photographique permettant, à partir de bobines de pellicules sensibles à la lumière de types standard ou non, de prendre des vues successives de formats différents, réglables d'une vue à l'autre sans perte de surface sensible, les formats étant choisis par l'opérateur en fonction du sujet. Il comporte des moyens permettant de loger au repos, d'un même côté de la chambre d'exposition, les bobines réceptrice (18) et débitrice (19) de film et de les déplacer pour les amener de part et d'autre de la chambre d'exposition, sur tout ou partie de sa longueur maximale, selon le format choisi. Une commande permet d'assurer les fonctions d'armement et d'avancement du film vierge, de rembobinage du film exposé et de sécurité de fonctionnement. Il permet de prendre des vues allant d'un format substandard jusqu'à des formats de type panoramique. Le cadrage et la mise au point peuvent être effectués soit sur verre dépoli (11d) situé dans le plan focal image, soit par visée télémétrique (11a).
Patent WO-9413616-A1 (WO)
Inventor: DOS SANTOS EMMANUEL
IPC: C07C55/00
Filed: 1993-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un matériau comprenant un polymère, notamment un polyamide. Ce procédé consiste à faire une hydrolyze en présence de groupements nitreux pour hydrolyser le polyamide et transformer les composés hydrolysés en diacides. Ainsi, par traitement d'un polyamide 6.6 on récupère l'acide adipique et d'autres diacides correspondant au monomère acide engagé et à la transformation d'au moins une partie du monomère diamine en diacides.
Patent FR-2687230-A1 (FR)
Title: Dispositif pour modifier le format de l'ouverture de photographie dans un appareil photo.
Inventor: YUJI OGAWA
IPC: G03B1/50
Filed: 1993-02-12
Abstract: Dispositif de modification du format de l'ouverture de photographie d'un appareil photo, comprenant une paire de plaques d'interception de lumière (13, 15) qui peuvent recouvrir une partie de l'ouverture (11), et un mécanisme d'association qui déplace les plaques d'interception de lumière (13, 15). Le mécanisme d'association est constitué d'un axe (17) fixé au corps d'appareil photo et d'un élément de liaison mobile en rotation (19, 21) qui est monté sur l'axe (17) et qui est relié, à l'une de ses extrémités à l'une des plaques d'interception de lumière (13) et à son autre extrémité à l'autre plaque d'interception de lumière (15), de sorte que la rotation de l'élément de liaison (19, 21) déplace en association les plaques d'interception de lumière (13, 15) entre une position rétractée et une position de format réduit.
Patent FR-2702568-A1 (FR)
Title: Procédé de test électrique de lignes équipotentielles.
Inventor: GILLES CHARMOILLE
IPC: G01R31/02
Filed: 1993-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de test électrique de lignes équipotentielles. Chaque ligne (L1, L2, L3, L4, L5, L6, L7) étant parcourue par au moins deux points de test, au moins une ligne de coupure (Lc) sépare les points de test. Les points de test d'un premier côté (1) de la ligne de coupure (Lc) sont regroupés dans un premier ensemble (E1 ) et les points de test de l'autre côté (2) sont regroupés dans un deuxième ensemble (E2 ), les points de test de la ligne de coupure (Lc) appartenant aux deux ensembles (E1 , E2 ). Le test électrique est effectué dans une première étape entre les points de test du premier ensemble (E1 ) et dans une deuxième étape entre les points du deuxième ensemble (E2 ), des points de test du premier ensemble (E1 ) étant regroupés dans le deuxième ensemble (E2 ), tout en restant dans le premier ensemble, pour assurer la continuité du test électrique entre les points de test des deux ensembles (E1 , E2 ). Application: Tests de continuité ou d'isolement électriques de coffrets électriques notamment.
Patent FR-2702923-A1 (FR)
Title: Vehicle for gathering walnuts, chestnuts, almonds and the like
Inventor: MAURICE GUILLOT
IPC: A01D51/00
Filed: 1993-03-22
Abstract: The vehicle comprises a gathering brush (2) entraining the collected products towards a first conveyor (3) arranged transversely to the vehicle and emerging at one of its ends towards a lifting conveyor column (4) conveying the collected products into a sorting drum of frustoconical shape located horizontally on a supporting platform (9) of the vehicle and allowing the products to be conveyed by an elevator (6) into a hopper (7) arranged on the vehicle. A ventilation device (blower) located in the front part of the machine and defined by a metallic structure (12) in the form of a framework creates, by blowing, a flow of air in the region of the collecting brush (2) in order to reject the collected leaves and lightweight waste at the rear of the vehicle.
Patent FR-2703169-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconfiguration en temps réel de la trajectoire d'un véhicule .
Inventor: PIERRE SASSUS
IPC: G05D1/00
Filed: 1993-03-26
Abstract: Dans le but d'adapter la mission du véhicule à la suite de l'occurrence d'un événement perturbateur, le procédé selon l'invention comprend l'interprétation de l'événement pour déterminer des actions à effectuer, la décomposition de ces actions en alternatives constituées d'une séquence d'actions élémentaires exécutables par des modules experts spécialisés (ME1 à ME6), la sélection des alternatives (51 à 55) en fonction d'une stratégie, le traitement de l'alternative sélectionnée par les modules experts spécialisés (ME1 à ME6) en vue d'élaborer une trajectoire à l'aide des actions élémentaires composant l'alternative sélectionnée, et à évaluer la trajectoire obtenue relativement à au moins un critère et la sélection d'au moins une trajectoire présentant la meilleure évaluation. L'invention s'applique notamment aux aérodynes qu'ils soient pilotés ou non.
Patent FR-2703697-A1 (FR)
Title: Mécanique jacquard à courses différenciées.
Inventor: PIERRE BOURGEAUX
IPC: D03C3/36
Filed: 1993-04-07
Abstract: Pour l'obtention d'une foule oblique, on prévoit pour l'entraînement des courroies (7) portant les couteaux d'actionnement (9) des crochets (5a) des modules (5), des tambours (6) dont les diamètres vont en décroissant d'une extrémité à l'autre de la mécanique. L'entraînement des tambours (6) est opéré à l'aide de deux bielles longitudinales (10) à mouvement oscillant.
Patent FR-2704403-A1 (FR)
Title: Lipstick sampler with a simplified raising mechanism enabling the lipstick to be poured via the bottom
Inventor: SIMONE MOREL
IPC: A45D40/00
Filed: 1993-04-30
Abstract: Lipstick sampler consisting of a body (1) equipped with a covering cap (5) into which a raising element (3) actuated by a base (2) is screwed, characterised in that the upper part of the body (1) receives a leaktight seal (4) held by the covering cap (5) clipped over the body (1); moreover, the base (2) includes an inner skirt (15) with open horizontal return (15bis) making it possible to pour the product in the hot state directly into the lipstick sampler which has been previously assembled. After pouring and cooling, the upper shape of the lipstick is obtained by the hemispherical part (23) of the leaktight seal (4), the base (2) is closed off in a leaktight fashion by a self-adhesive label (6) glued over the open horizontal return (15bis) of the inner skirt (15) of the base (2) and which also ensures identification of the product.
Patent FR-2705031-A1 (FR)
Title: New cosmetic and dermopharmaceutical compositions containing amphipathic vegetable proteins (oleosins) extracted from the fat globules of rapeseed, soya bean, linseed
Inventor: DANIEL GREFF
IPC: A61K38/16
Filed: 1993-05-10
Abstract: This patent describes the use of oleosins in cosmetic and dermopharmaceutical products. The oleosins may be obtained from carrot seed, soya bean, rapeseed, maize kernel, cotton seed, sesame seed, linseed, peanut kernel or the seeds of other plants by various extraction and purification methods. These proteins have emulsifying, emollient, hydrating properties, and may be used in cosmetic and dermopharmaceutical products for skin, hair and scalp care and hygiene.
Patent FR-2705899-A1 (FR)
Title: Equipment for physiological protection against toxic products, comprising an optimised ventilation system
Inventor: ROBERT SCHEGERIN
IPC: A62B18/00
Filed: 1993-06-01
Abstract: Head protection equipment, characterised in that the motor of the fan is designed to operate between a minimum power value E1 and a minimum rotational speed R1, on the one hand, and, on the other hand, a maximum electrical power E2 and a maximum rotational speed R2, and in that the equipment comprises at least one pressure sensor controlling the electrical power level (E) which is between (E1) and (E2) and a rotational speed of the fan (V) which is between R1 and R2, and in that the response time of the sensor plus fan assembly is less than one second.
Patent FR-2705862-A1 (FR)
Title: Biodegradable mulching device for plants, and mulching method
Inventor: ALAIN RECOULES
IPC: A01G13/02
Filed: 1993-06-02
Abstract: Rigid porous mulching plate (1) based on tangled wood fibres agglomerated by a bituminous binder. This plate is simple and economical to instal, biodegradable, discreet in appearance, and requires no maintenance.
Patent FR-2707723-A1 (FR)
Title: Semi-mobile device for drawing off fluids from closed circuits or injecting fluids into closed circuits
Inventor: PIERRE MOURE ALAIN
IPC: A62C37/50
Filed: 1993-06-28
Abstract: The invention relates to a device to be installed on closed circuits in which a fluid is circulating, making it possible to draw off or inject where the fitting of permanent valves is forbidden or advised against. The device according to the invention is characterised in that it has a fixed part welded onto the circuits, equipped with a stopper (2) in the normally closed position preventing any drawing-off from or injection into the circuit. It is the removable female part which, once fitted onto the permanently installed male part by virtue of a quick connection system, fulfils the same functions as a valve. The wheel (10) for tightening the female component pushes the stopper (2) of the male component, allowing liquid to pass in one direction or the other. The device according to the invention can be fitted both to new and to old installations and is particularly recommended for permanent fire mains.
Patent FR-2707132-A1 (FR)
Title: Improvements to rakes for agricultural, gardening or landscaping work
Inventor: ROBERT VACHER
IPC: A01D7/02
Filed: 1993-07-09
Abstract: This rake (50) for agricultural, gardening or landscaping work comprises a handle (52), a multitude of tines (teeth) (54), a transverse body of substantially cylindrical or polygonal cross section (1) borne by the aforementioned handle (52) and from which the aforementioned tines (54) extend outwards. By way of example, the plane of the aforementioned tines (54) extends, relative to the said handle (52), ahead of the axis of the aforementioned transverse body (51), and the mean diameter of the aforementioned transverse body (51) lies between 0.5 and 2.5 times the working length of the aforementioned tines (54). This rake (50) comprises a transverse retaining plate (56) which extends backwards from the aforementioned transverse body (51).
Patent FR-2715113-A1 (FR)
Title: Motor vehicle lamp with centering of glass relative to body
Inventor: PHILIPPE CARON
IPC: B60Q1/00
Filed: 1994-01-17
Abstract: The lamp has a base (1) forming a cavity (2) with the lamp bulb (4) at the bottom. A transparent cover (3) is fitted to the open edges of the cavity and closes the top of the cavity. The cavity and its cover are fitted into a recess (R) formed round the edge of the opening in the body work that accepts the lamp. The lamp is centred in the opening by multiple studs (18) that project inward from the edge (14) of the recess round the body work opening. These studs press against the edge of the transparent cover or of the cavity holding the lamp bulb. The transparent cover is made of an elastic material, so the pressure of the studs on its edges clamps it to the base. A sealing strip (12) closes the space between the edge of the opening in the body work and the lamp base.
Patent WO-9427253-A1 (WO)
Inventor: CHARRAT BRUNO
IPC: G06K17/00
Filed: 1994-05-11
Abstract: L'invention concerne les procédés qui permettent de gérer d'une manière simple les échanges unilatéraux de messages entre un ensemble d'émetteurs très simplifiés et un récepteur unique; cette transmission s'effectuant sur un canal unique. Elle consiste à prévoir la transmission par le récepteur (100) dès qu'il détecte l'arrivée d'un message provenant de l'un des émetteurs (101) d'un signal binaire le plus simple possible indiquant que le canal est occupé. La réception de ce signal par les autres émetteurs (102-104) empêche ceux-ci de transmettre. Un ensemble de durées de tests (Tt) et de veilles (Tv, Ta, Tl) permet de gérer les risques de collision entre les messages des différents émetteurs. Le signal d'occupation peut être, par exemple dans le cas d'une transmission hyperfréquence, une simple porteuse modulée. Elle permet de gérer efficacement les systèmes à base de badges permettant, par exemple, les contôles d'accès.
Patent FR-2719209-A1 (FR)
Inventor: ROGER CURIE
IPC: A47L15/16
Filed: 1994-04-28
Abstract: The washing arm for a dishwasher comprises a tube supplied with the washing liquid, fitted along its length with a number of individual nozzles (3) viewed along the liquid path. Each nozzle has a hole configured to produce a flat fan-shaped jet of liquid. The hole in each nozzle comprises a first section (9) for liquid input, shaped as a triangular slot arranged in a plane perpendicular to the axis of the tube. The second section for liquid output comprises as further triangular slot, parallel to the axis of the tube (6) and linked to the first slot of which it is an extension.
Patent FR-2719219-A1 (FR)
Inventor: ROBERT VOULTOURY
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-05-02
Abstract: Cosmetic or pharmaceutical compsns. for topical use contain lipid vesicles obtained by comminution of oil seeds, emulsification in an aq. phase, and filtration.
Patent FR-2719468-A1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques à base de certains bioflavonoïdes et utilisations notamment dans le domaine capillaire.
Inventor: CLAUDE DUBIEF
IPC: A61K8/00
Filed: 1994-05-05
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation de certains bioflavonoïdes, en particulier de citrus, comme agents de traitement (renforcement des propriétés mécaniques et/ou cosmétiques) des cheveux, ainsi qu'un procédé de protection des cheveux. Elle a également pour objet des compositions cosmétique plus particulièrement destinées à usage capillaire qui contiennent lesdits bioflavonoïdes.
Patent FR-2719457-A1 (FR)
Inventor: ALAIN DE GELIS
IPC: A47C23/06
Filed: 1994-05-06
Abstract: The base consists of a series of transverse bars (4), connected at their ends to a rigid frame (3) by couplings (5) which have apertures to receive the ends of the bars and supporting arms (7) beneath which have their lower ends terminating in meshing wheels or toothed segments. Each wheel or segment has a central hole (10) to receive the end of a rigid rod (11) which connects the couplings on opposite ends of the bars. The tips of the rigid rods are connected to the rigid frame by bearings or rings and springs (12). The bar end couplings are made from a semi-rigid plastics with a high degree of elastic memory, while the rigid rods connecting them are of square cross-section. The base can be made, for example, in articulated sections, with a fixed horizontal section and an adjustable back rest.
Patent FR-2720216-A1 (FR)
Title: Protection screen for equipment such as aircraft on-board computer, sensitive to electromagnetic radiation
Inventor: COSQUER JEAN
IPC: H05K1/00
Filed: 1994-05-18
Abstract: The protection device includes a multilayer PCB which is placed in the casing (10), perpendicular to an internal metal partition (11). The board has at least one internal layer (23,24) with conducting tracks carrying signals from an unscreened zone (12) to a screened zone (13). Integrated capacitative filters at the partition comprise a first plate made from the lines suitably enlarged on one surface and a second conducting surface (37,38) connected to earth by mechanical contact with the partition. Additionally a series inductor (34) and two capacitors (35,36) are included at the filter. The multilayer PCB includes at least one other earthed conducting surface to form additional internal capacitors. Earthed metallised holes at the partition pierce the board to meet associated tracks separating successive signal tracks on the same internal layer.
Patent FR-2705968-A1 (FR)
Title: Fluorescent substance of luminous blue colour, excited by low-speed electrons
Inventor: SATOH YOSHITAKA
IPC: H01J29/20
Filed: 1994-05-30
Abstract: A fluorescent substance excited by low-speed electrons capable of exhibiting an increased luminescence and a stabilised blue tone. The fluorescent substance consists of ZnO.Ga2O3 doped with Li and P, Li and P being doped in quantities of 500 to 2300 ppm and of 100 ppm or less, respectively. This constitution enables the fluorescent substance to exhibit a blue luminous colour of a desirable tone whose y value is between 0.05 and 0.25 in a CIE chromaticity diagram.
Patent FR-2720794-A1 (FR)
Title: Retaining bracket for fixing plastics bodywork onto metal body
Inventor: TALAZACQ BRUNO
IPC: B60R13/02
Filed: 1994-06-01
Abstract: The fixing bracket (3) of a plastics element (1) onto a support (2) is used where there is a difference in the coefficient of thermal expansion between the two elements. It comprises a fixing base (4) carried at right angles by tongues (7,8) which press against the plastics element.  The tongues are solid with a spacer (15) provided with a hole (16) for the passage of a fixing screw. The plastics element is slotted (10) to allow the engagement of this fixing base on the bracket.
Patent FR-2705984-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil pour fabriquer un ensemble isolant.
Inventor: MCBRIDE MERLE F
IPC: D04H1/70
Filed: 1994-06-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour fabriquer un ensemble isolant. Selon ce procédé et grâce à cet appareil, de multiples sections de fibres minérales (37) sont déplacées le long d'un système convoyeur (16) qui définit une trajectoire prédéterminée (15), après avoir été découpées suivant des dimensions voulues. Une section (37) présentant une surface principale est déplacée sensiblement perpendiculairement à la trajectoire (15) de sections (37) suivantes, en ayant sa surface principale maintenue dans un plan parallèle au plan des surfaces principales des sections suivantes. De multiples sections (37) individuelles passent à travers un module d'enrobage (20) dans lequel elles sont assemblées et recouvertes pour former l'ensemble isolant.
Patent FR-2721774-A1 (FR)
Title: Décodeur reed-solomon.
Inventor: MEYER JACQUES
IPC: H03M13/00
Filed: 1994-06-27
Abstract: La présente invention concerne un décodeur Reed-Solcinon recevant des codes de M coefficients de valeur maximale N dont t sont corrigibles, comprenant 2t compteurs polynômiaux (12-14) recevant successivement les M coefficients de chaque code et dont celui de rang i, i=0,1... 2t-1, fournit le coefficient (Si ) du terme de degré i d'un polynôme syndrome. Un circuit (20) fournit les coefficients d'un polynôme de localisation d'erreur (lambda) à partir des coefficients du polynôme syndrome. Un autre circuit (30) trouve les racines du polynôme de localisation d'erreur par essais successifs de M valeurs. Le compteur polynômial (12-14) de rang i est précédé d'un multiplieur (44) par alpha( B + i ) ( N - M ) , alphaB + i étant la i-ième racine du polynôme générateur des codes, et le circuit (30) pour trouver les racines du polynôme de localisation d'erreur est prévu pour essayer successivement les valeurs alpha1 à alphaM .
Patent FR-2722282-A1 (FR)
Title: Mechanical sand-deposit level detector for sand removal baths
Inventor: POSKIN CLAUDE
IPC: G01B5/18
Filed: 1994-07-06
Abstract: A thin disc plunger, mounted vertically on a cable, sits on the surface of sand/deposit on the bottom of a bath. As sand collects, the plunger rises and the level is measured by the slack in the cable being taken up on a drum. The drum (or a cam) indicates the sand level and activates automatic flushing of the bath.
Patent FR-2723127-A1 (FR)
Title: Ensemble constitue d'une serrure electrique de portiere de vehicule automobile associee a ses moyens de commande et d'alimentation
Inventor: LASSON OLIVIER
IPC: E05B65/12
Filed: 1994-07-27
Abstract: Ensemble constitué d'une serrure électrique (10) de portière de véhicule automobile associé à ses moyens de commande (15, 16, 17) et d'alimentation, l'ouverture de ladite serrure étant assurée électriquement par la manoeuvre d'un actionneur alimenté par la batterie du véhicule, ledit véhicule comportant une pluralité de serrures électriques de portière, caractérisé par le fait que l'alimentation électrique de la serrure est pilotée par un module électronique (13) implanté dans la portière à laquelle la serrure est associée, ledit module recevant, d'une part, l'énergie électrique de la batterie du véhicule et, d'autre part, les instructions fournies par les organes de commande (15, 16, 17) associés à la serrure pilotée par ledit module, et étant relié à au moins une autre serrure électrique de portière du véhicule par un connecteur (18) pour assurer la transmission des informations relatives à l'état de condamnation ou de décondamnation de la serrure (10) vers ladite autre serrure électrique de portière.