baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056099-B1 (FR)
Title: Partie formant tige femorale d'une prothese de hanche.
Inventor: PAILHE REGIS
IPC: A61F2/36
Filed: 2016-09-20
Granted: 2020-10-23
Abstract: Tige (1) fémorale d'une prothèse de hanche, comportant une partie (2) inférieure destinée à être ancrée dans la partie diaphysaire du canal médullaire du fémur, une partie (3) intermédiaire destinée à être dans la partie métaphysaire du canal médullaire et une partie supérieure en forme de col prothétique destinée à coopérer, du côté interne de la tige, avec une tête sphérique destinée à être reçue dans une cupule de cotyle d'une prothèse totale de hanche, la partie inférieure ou diaphysaire ayant une face latérale externe s'étendant jusqu'à un point (11 ; 11') d'extrémité inférieure et comportant, en coupe transversale dans le plan frontal, à partir de la fin de la partie intermédiaire métaphysaire vers le point (11 ; 11') d'extrémité, un premier tronçon (13 ; 13') sensiblement rectiligne, caractérisée en ce que la face latérale externe de la partie inférieure ou diaphysaire comporte un deuxième tronçon (14 ; 14') s'étendant après le premier tronçon (13) de sorte que la droite s'étendant de la fin du premier tronçon (13) jusqu'au point (11 ; 11') d'extrémité distale est inclinée vers l'intérieur par rapport au premier tronçon (13 ; 13') d'un angle inférieur à 60°, notamment compris entre 15° et 55°, pour former un biseau, notamment un angle compris entre 20 et 50°, de préférence entre 25° et 45°, plus préférentiellement entre 30 et 40°, notamment 35°.
Patent FR-3062245-B1 (FR)
Title: Kit d'adaptation pour un panneau de controle
Inventor: HERAUD BENOIT
IPC: H02B1/42
Filed: 2017-01-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un kit d'adaptation (300) fixé à un fond (202) d'un panneau de contrôle (100) comportant des fûts de vissage (204a, 205a) où chaque fût de vissage central (204a, 205a) est prévu pour le vissage d'une vis de fixation assurant la fixation d'un disjoncteur. Le kit d'adaptation (300) comporte : - une plaque (302) percée de deux trous de verrouillage (304a-b) et d'au moins un trou de positionnement (306a-b), - des premiers moyens de fixation (308a-b) solidaires de la plaque (302), et - un habillage (502) avec des deuxièmes moyens de fixation (504a-b) coopérant avec les premiers moyens de fixation (308a-b) pour fixer l'habillage (502) à la plaque (302), le premier trou de verrouillage (304a) venant en face du fût de vissage central (204a) d'un premier groupe, et le deuxième trou de verrouillage (304b) venant en face du fût de vissage central (205a) d'un deuxième groupe, chaque trou de positionnement (306a-b) venant en face d'un fût de vissage latéral (204b-c, 205b-c), et chacun des trous de verrouillage (304a-b) et des trous de positionnement (306a-b) étant un trou.
Patent FR-3063845-B1 (FR)
Title: Protection d'un routeur nfc contre des surtensions
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (3) de protection d'un routeur (2) de communication en champ proche contre d'éventuelles surtensions captées par une antenne (11), comportant deux éléments (31, 33) limiteurs de tension entre des bornes (32, 34) de l'antenne et une masse (M) ; et un circuit (35) de détection de présence d'un champ électromagnétique aux environs d'une fréquence de fonctionnement du routeur, et de commande des éléments limiteurs, les éléments limiteurs étant actifs par défaut.
Patent FR-3065334-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant un interconnecteur a connexion de point neutre integree
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10) caractérisée en ce qu'elle comporte: - un interconnecteur (51) assurant une connexion électrique des sorties de neutre (49) entre elles, et une connexion électrique de chaque sortie de phase (48) avec une borne (52), - l'interconnecteur (51) comportant une pluralité de pistes conductrices de phase (62) et au moins une piste conductrice de neutre (63), - les pistes conductrices de phase (62) étant destinées à relier électriquement une sortie de phase (48) avec une borne (52), - la piste conductrice de neutre (63) étant destinée à relier électriquement la pluralité de sorties de neutre (49) entre elles.
Patent FR-3067926-B1 (FR)
Title: Poignee pour delivrance d'un stent et dispositif comprenant la poignee
Inventor: ASCHER GILLES CHARLES FRANKLIN
IPC: A61F2/95
Filed: 2017-06-27
Granted: 2023-08-25
Abstract: L'invention concerne une poignée (10) pour délivrance d'un stent (2) par mouvement de retrait d'une gaine (4) de protection du stent (2), et est caractérisée en ce qu'elle comprend un système de palan (20) servant à la traction de la gaine de protection (4) sur une distance de retrait (D) prédéterminée afin de découvrir le stent et permettre sa délivrance et sa dilatation. Le système de palan réduit grandement la force de traction nécessaire à la libération du stent.
Patent FR-3070965-B1 (FR)
Title: Moyeu d'helice de soufflante non carenee a zone d'amorce de rupture pour la detection et la prevention des avaries
Inventor: ESCURE DIDIER RENE ANDRE
IPC: B64C27/473
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un moyeu (24) d'hélice ou de soufflante non carénée (12, 14) de turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant une paroi (26) sensiblement annulaire d'axe A et comprenant des moyens (28) de montage de pales (20, 22) de ladite hélice (12, 14) répartis angulairement de manière régulière autour dudit axe A et montés chacun dans des premières parties (25) dudit moyeu (24), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une zone d'amorce de rupture (29), agencée dans au moins une deuxième partie (27) dudit moyeu (24) configurée pour se rompre prioritairement à toute première partie en cas de sollicitation exceptionnelle dudit moyeu.
Patent FR-3063793-B1 (FR)
Title: Troncon de conduite double enveloppe et utilisation d'un systeme transducteur acoustique de mesure dans un annulaire sous pression reduite
Inventor: DAMOUR JEAN-AURELIEN
IPC: F16L9/18
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un tronçon de conduite double enveloppe (1, 2) comprenant un annulaire fermé (3) sous pression réduite délimité par un tube interne (2) métallique inséré dans un tube externe (1) métallique et équipé d'un système de mesure pour déterminer de manière non intrusive l'état de l'annulaire (3), le système de mesure étant composé d'un premier ensemble émetteur/récepteur interne (4) disposé à l'intérieur de l'annulaire (3) et coopérant avec un moyen de mesure (10) d'une grandeur physique telle la pression, l'hygrométrie ou la température régnant dans l'annulaire (3) sous pression réduite et d'un second ensemble émetteur/récepteur externe (5) disposé à l'extérieur du tronçon en vis-à-vis dudit premier ensemble (4). Utilisation du système transducteur à la mesure de la pression régnant dans un annulaire sous pression réduite.
Patent FR-3077783-B1 (FR)
Title: Camion a benne basculante et dispositif de bachage equipant un tel camion
Inventor: BAERST BRUNO
IPC: B60P7/04
Filed: 2018-02-13
Granted: 2020-10-16
Abstract: Camion (1) comprenant une cabine (2), une benne (3) basculante ouverte par le dessus, des moyens d'entraînement en déplacement à basculement de la benne (3), un dispositif (6) de bêchage du dessus de la benne (3) et un châssis (7) porteur de la cabine (2) et de la benne (3), le dispositif (6) de bêchage comprenant une bâche (8) et un carter (9) de bâche, ladite bâche (8) étant une bâche déployable depuis une position pliée de stockage, dans laquelle elle est logée au moins partiellement à l'intérieur du carter (9), à une position déployée de travail, dans laquelle elle est apte à venir à recouvrement au moins partiel du dessus de la benne (3).     Le carter (9) de bâche et la bâche (8) associée sont montés mobiles entre une position inactive, dans laquelle le carter (9) et la bâche (8) associée sont portés par le châssis (7) et désaccouplés de la benne (3) pour permettre un déplacement en basculement de la benne (3) indépendamment du carter (9) et de la bâche associée, et une position active, dans laquelle le carter (9) est couplé à la benne (3).
Patent FR-3078221-B1 (FR)
Title: Systeme de suivi d'une pluralite de chevaux de course et procede de suivi associe
Inventor: LUU AHN-THAI
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-02-16
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un système de suivi (10) d'une pluralité de chevaux de course (12) lors d'une course hippique dans un endroit géographique prédéterminé, dit lieu de course (14), comportant :  - une pluralité de capteurs (26), chaque cheval de course (12) étant équipé d'un capteur (26), chaque capteur (26) étant configuré pour générer un paramètre relatif à la course hippique et pour émettre un signal comprenant ce paramètre ;  - une antenne (28) configurée pour recevoir les signaux émis par les capteurs (26) et pour transmettre ces signaux ;  - un serveur centralisé (30) configuré pour recevoir les signaux émis par l'antenne (28) et pour traiter les paramètres correspondant à ces signaux, le serveur centralisé (30) comprenant un moyen de stockage des paramètres générés par les capteurs (26) au cours du temps et un module de traitement de ces paramètres.
Patent FR-3078595-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a bobinage fractionne
Inventor: LEGRANGER JEROME
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante pour véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comporte: - un rotor ayant un nombre de paires de pôles pair, - un stator (10) comportant un corps muni d'encoches et un bobinage (14) triphasé inséré dans lesdites encoches dudit corps de stator, ledit bobinage (14) triphasé comprenant: - au moins un premier groupe (G1) de portions de phases (U, V, W) et un deuxième groupe (G2) de portions de phases (U, V, W) associés à un premier ensemble d'au moins trois bras de pont (21.1), et - au moins un troisième groupe (G3) de portions de phases (U, V, W) et un quatrième groupe (G4) de portions de phases (U, V, W) associés à un deuxième ensemble d'au moins trois bras de pont (21.2).
Patent FR-3083419-B1 (FR)
Title: Circuit imprime pour la communication de donnees
Inventor: VENA ARNAUD
IPC: H05K1/18
Filed: 2018-06-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé (100) comprenant un support principal (102) s'étendant selon un plan (P), dit principal, un composant électronique (104) disposé sur ledit support principal (102) et une antenne (106), ladite antenne (106) étant :  -formée par une piste conductrice répartie sur aux moins deux couches empilées (1061,1062,1063,1064) suivant une direction perpendiculaire (A) audit plan principal (P), de sorte que ladite antenne (106) est sensible à un champ électromagnétique (B),et  -agencée à une distance (d) non nulle dudit composant électronique (104) dans ledit plan principal (P).  L'invention concerne aussi une prothèse comprenant un circuit imprimé (100) selon l'invention.
Patent FR-3084884-B1 (FR)
Title: Installation de fabrication de laine de verre et systeme de projection de produits sur des fibres equipant une telle installation
Inventor: PAILLARD GUILLAUME
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-08-10
Granted: 2023-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de projection (20) de produits sur des fibres de verre (3) configuré pour projeter sur les fibres de verre au moins une composition d'encollage (121) et un agent anti-poussière (221). Le système de projection comporte deux éléments annulaires de projection distincts et agencés successivement sur le trajet des fibres de verre, les deux éléments de projection comportant un premier élément annulaire de projection (120) de la composition d'encollage et un deuxième élément annulaire de projection (220) de l'agent anti-poussière, respectivement réalisés par au moins une couronne annulaire spécifique entourant les fibres de verre. Le deuxième élément annulaire de projection (220) de l'agent anti-poussière est agencé en aval du premier élément annulaire de projection (120) de la composition d'encollage par rapport au trajet des fibres de verre (3).
Patent FR-3087242-B1 (FR)
Title: Agencement pour la commande interne de selection d'une boite de vitesses
Inventor: TERRASSE DIDIER
IPC: F16H63/30
Filed: 2018-10-15
Granted: 2021-07-02
Abstract: L'invention propose un agencement qui comporte un organe de commande de sélection (10, 22) qui est monté rotatif, entre une première et une deuxième positions angulaires de sélection, un actionneur commandé qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation entre ses deux positions angulaires de sélection ; et un moyen de rappel élastique en rotation de l'organe de commande (10) vers sa première position angulaire, caractérisé en ce que l'actionneur commandé comporte un moteur électrique d'entraînement (28) et un ensemble vis-écrou qui comporte une vis d'entraînement (42) entraînée par le moteur d'entraînement (28) ; et un écrou d'entraînement (38) qui est guidé en coulissement axial, et qui applique un effort d'actionnement à l'organe de commande (10, 22) pour provoquer sa rotation dans le premier sens (S).
Patent FR-3072876-B1 (FR)
Title: Relaxateur contenant de la methionine
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61Q5/04
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: Les agents de traitement capillaire, qui contiennent - rapporté à leur poids - 0,0001 à 20 % en poids de méthionine et 0 à 10 % en poids d'au moins un hydroxyde de métal de formule (I) M(OH) (I), dans laquelle M représente un cation de métal alcalin monovalent ou NH4+ et/ou 0 à 20 % en poids d'au moins un hydroxyde de métal de formule (II) M(OH)2 (II), dans laquelle M représente un cation de métal alcalino-terreux divalent, à condition que la somme des quantités des hydroxydes de métal de formules (I) et (II) soit 0,1 à 20 % en poids et le pH de l'agent 9 - 14, renforcent la structure capillaire interne, améliorent l'action de conditionnement capillaire des agents de traitement capillaire, facilitent le démêlage, optimisent le maintien et le volume des cheveux et réduisent le nombre de fourches.
Patent FR-3087920-B1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de personnes et mobilier urbain comportant un tel dispositif
Inventor: ROUSSEAU SIMON
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-06-04
Abstract: Dispositif (10) de comptage de personnes dans un espace à surveiller, comprenant un dispositif de prise d'images (5) et une unité centrale électronique (9) adaptée pour détecter et compter automatiquement des personnes (P) sur les images, et transmettre le nombre de personnes comptées. L'unité centrale est adaptée pour ne pas transmettre d'information de comptage représentative du nombre réel de personnes comptées lorsque le nombre réel de personnes comptées est inférieur à un certain seuil K, K étant un nombre au moins égal à 5.
Patent FR-3088455-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'un modele electrique d'une chaine de modules photovoltaique, procede de diagnostic et dispositif associes
Inventor: LESPINATS SYLVAIN
IPC: H02S99/00
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé (100) de détermination d'un modèle électrique d'une chaine de modules photovoltaïques à partir d'une caractéristique I(V) de ladite chaine comprenant : une étape (E2) de détection d'une première zone linéaire et d'une deuxième zone linéaire de la caractéristique I(V) ; une étape (E3) d'initialisation des paramètres d'un modèle électrique sans dérivation correspondant à une première condition de fonctionnement, dite condition sans dérivation ; une étape (E4) d'optimisation des paramètres du modèle électrique sans dérivation à partir d'un caractéristique de référence I(Vref) égale à I(V) ; une étape (E5) de détermination des paramètres du modèle électrique correspondant à une deuxième condition de fonctionnement, dite condition avec dérivation, afin d'obtenir un modèle électrique avec dérivation à partir de la caractéristique I(V) ; une étape (E6) de détermination, à partir de la caractéristique I(V), du meilleur modèle parmi le modèle sans dérivation et le modèle avec dérivation.
Patent FR-3089595-B1 (FR)
Title: Réservoir de stockage d’un fluide sous pression avec une couche d’isolation thermique interne
Inventor: TEIXEIRA DAVID
IPC: F17C1/12
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: La présente invention concerne un réservoir fermé pour le stockage d’un fluide sous pression. Le réservoir comprend une base (3), une section courante (2) et un couvercle (4). La section courante (2) est réalisée par une juxtaposition de couches concentriques, comprenant, de l’extérieur vers l’intérieur du réservoir, une couche de résistance mécanique (8), une couche d’étanchéité (7) et une couche d’isolation thermique (6), la couche d’isolation thermique n’étant pas étanche au fluide.  Figure 1 à publier
Patent FR-3090013-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure monocristalline
Inventor: RAYNAL PIERRE-EDOUARD
IPC: C30B29/52
Filed: 2018-12-17
Granted: 2020-12-25
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE MONOCRISTALLINE On fournit un substrat avec une couche (1) monocristalline en silicium-germanium avec une première surface (1a) recouverte par un oxyde de protection obtenu par voie humide et qui possède une température de dégradation. L’oxyde de protection est transformé en sel fluoré qui est ensuite supprimé. Le substrat est introduit dans une chambre de procédé à une température inférieure à la température de dégradation et soumis à une rampe en température jusqu’à une température supérieure à la température de dégradation. La première surface (1a) est recuite sous une atmosphère en hydrogène dépourvue de silicium, de germanium et de précurseur des matériaux formant la couche cible (4). Lors de la rampe en température, un précurseur du silicium est introduit dans la chambre de procédé entre la température de chargement et la température de dégradation pour déposer une couche tampon (6) monocristalline. Une couche cible (4) monocristalline est déposée par dépôt chimique en phase vapeur. Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3090330-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant des capsules à base d’huile gélifiée contenant un actif sensible à l’oxygène
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-04
Abstract: Composition aqueuse comprenant des capsules à base d’huile gélifiée contenant un actif sensible à l’oxygène La présente demande se rapporte à une composition aqueuse contenant au moins des capsules comprenant un cœur comprenant une phase aqueuse et au moins un actif hydrophile sensible à l’oxydation, notamment de l’acide ascorbique, et une enveloppe entourant le cœur, ladite enveloppe comprenant au moins une huile végétale hydrocarbonée insaturée et au moins un agent structurant d’huile convenablement sélectionné. La présente invention a également pour objet l'utilisation de ladite composition dans les domaines cosmétique et dermatologique, en particulier pour le soin, le traitement, le nettoyage et/ou le maquillage de la peau humaine du corps ou du visage, des cheveux et/ou des lèvres.     La présente invention permet d’obtenir des compositions contenant un actif hydrophile sensible à l’oxydation et notamment de l'acide ascorbique, qui soient stables et confortables lors de l'application, qui ne provoquent aucune irritation de la peau après cette application, faciles à mettre en œuvre, notamment en ce qui concerne la fabrication de la capsule et la libération de l’actif lors de l’application sur la peau, et qui présentent des propriétés sensorielles satisfaisantes à l’application. En particulier, il n’est pas ressenti au moment de l’application une résistance attachée à la rupture de l’écorce et/ou un dépôt résiduel de ladite écorce sur la peau.
Patent FR-3091540-B1 (FR)
Title: Procede d’additivation d’un carburant pour une additivation des suies creees dans un moteur
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N3/023
Filed: 2019-01-08
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’additivation d’un carburant alimentant un moteur (2) thermique pour une additivation des suies créées lors de combustions dans le moteur (2), les suies additivées étant évacuées du moteur (2) dans une ligne d’échappement et retenues dans un filtre (3) à particules, un ajout d’additif étant effectué dans un premier réservoir (1) de carburant, une consigne d’additivation nominale étant fixée pour une alimentation de carburant dans le moteur (2). Du carburant en provenance d’un deuxième réservoir (4), avec un deuxième pourcentage d’additivation différent d’un premier pourcentage du premier réservoir (1), est mélangé à du carburant en provenance du premier réservoir (1), une quantité de carburant en provenance du deuxième réservoir (4) étant déterminée en fonction du deuxième pourcentage, d’une quantité en provenance du premier réservoir (1), de la consigne d’additivation nominale et d’une consigne d’additivation cible à atteindre pour un mélange final alimentant le moteur (2). Figure 4
Patent FR-3090971-B1 (FR)
Title: Cache-code pour terminal de paiement électronique et terminal de paiement électronique correspondant
Inventor: HERNANDEZ VINCENT
IPC: G07F7/08
Filed: 2019-02-12
Granted: 2022-12-16
Abstract: Cache-code pour terminal de paiement électronique et terminal de paiement électronique correspondant La présente technique concerne un cache-code amovible destiné à être assemblé à un terminal de paiement électronique de manière réversible, grâce à des premiers et deuxièmes moyens de fixations réversible situés sur la face externes d’au moins une des parois latérales du cache-code.  FIGURE 1
Patent FR-3092755-B1 (FR)
Title: Composition dermatologique et cosmétique anti-âge
Inventor: LEFEUVRE LUC
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-02-15
Granted: 2021-11-19
Abstract: Composition cosmétique et/ou dermatologique comprenant à titre de principe actif de la phycocyanine pour son utilisation en tant que solution à application cutanée pour lutter contre le raccourcissement de télomères de cellules animales et plus particulièrement de cellules animales d’origine humaine, le reste de la composition étant constituée par les ingrédients admissibles dans le domaine cosmétique et/ou dermatologique.     Figure 1
Patent FR-3093017-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une aube d’helice de turbomachine
Inventor: CHARPENTIER SÉBASTIEN MAURICE LUCIEN
IPC: F01D5/12
Filed: 2019-02-21
Granted: 2023-02-24
Abstract: Procédé de réparation d’une aube (10) d’hélice de turbomachine, en particulier de soufflante de turbomachine, cette aube comportant une pale (12) en composite à matrice organique et un bouclier métallique (14) collé sur un bord d’attaque de la pale, le bouclier métallique (14) présentant une zone endommagée (20), caractérisé en ce que le procédé comprend une étape de rechargement de la zone endommagée (20), par apport d’un matériau métallique sur cette zone endommagée (20) et fusion laser du matériau, et une étape d’ajustage de la zone endommagée (20) par usinage du matériau fondu.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093157-B1 (FR)
Title: Ensemble de marche arriere et boite de vitesses comprenant un tel ensemble
Inventor: ROMANO VLAD
IPC: F16H61/18
Filed: 2019-02-22
Granted: 2022-03-11
Abstract: Cet ensemble de marche arrière (36) pour boîte de vitesses de véhicule automobile comprend un arbre (32) s’étendant le long d’un axe de révolution (38), un pignon (34) libre en rotation sur l’arbre (32) et apte à se déplacer en translation axiale par rapport à l’arbre (32), et un moyen d’interdiction du mouvement de translation du pignon (34) par rapport à l’arbre (32).  Le moyen d’interdiction comprend une masselotte (42) excentrique par rapport à l’axe de révolution (38).  Référence : Fig 3