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Patent FR-3042415-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de reglisse (glycyrrhizza glabra l.) pour une action d'hydratation de la peau, de ses annexes ou des muqueuses
Inventor: LAPERDRIX CELINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Glycyrrhizza glabra pour une action d'hydratation de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique hydratante comprenant un extrait de Glycyrrhizza glabra et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,001%, ou de 0,5 à 5 % en poids dudit extrait de Glycyrrhizza glabra par rapport au poids total de la composition, les valeurs de 0,001 et 0,5% étant exclues. La présente invention se rapporte en outre à un dispositif comprenant la composition cosmétique, à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau comprenant une application sur la peau d'une composition cosmétique de l'invention, ainsi qu'à un procédé de préparation de la composition cosmétique ou dermatologique hydratante comprenant le mélange d'un extrait de Glycyrrhizza glabra et d'un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable.
Patent FR-3031132-A1 (FR)
Title: Localisation en continu en cours de forage
Inventor: DYKSTRA JASON D
IPC: E21B47/022
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés de localisation en cours de forage. Certains modes de réalisation de procédé comportent le forage d'un trou de sonde avec un ensemble de fond de trou (BHA) fixé à un trépan de forage, l'interruption du forage pour déterminer une position de relevé du trépan, l'obtention de mesures avec des capteurs de BHA en cours de forage, le traitement des mesures de capteur de BHA avec un modèle en cours de forage pour suivre une position actuelle du trépan par rapport à la position de relevé, le modèle rendant compte d'une déformation du BHA, et l'orientation du BHA d'après la position actuelle du trépan.
Patent FR-3055356-A1 (FR)
Title: Turbomachine a deux turbines motrices libres et independantes ainsi que son dispositif de permutation entre ses deux modes de fonctionnement
Inventor: PELCOT GUILLAUME THOMAS
IPC: F01D13/00
Filed: 2016-08-30
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (1) se constituant d'une turbine à gaz de combustion (10) composée d'au moins une première turbine libre motrice (71), cet ensemble de la turbomachine (1) correspond à un turbo-moteur (2) La turbomachine (1) selon l'invention est notamment remarquable en ce qu'au moins une seconde turbine libre motrice (81) correspond à la partie motrice d'un turbopropulseur (3), et aussi remarquable en ce qu'un dispositif de permutation du mode simultané de fonctionnement entre le turbo-moteur (2) et le turbopropulseur (3) au mode indépendant de fonctionnement du turbopropulseur (3) se constituant du sélecteur mobile unique (50). La turbomachine à deux turbines motrices libres et indépendantes ainsi que son dispositif de permutation sont particulièrement destinés à une turbomachine intégrée dans un aéronef de type convertible.
Patent FR-3057948-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour tourelle de vehicule
Inventor: DESCATOIRE XAVIER
IPC: F41H5/20
Filed: 2016-10-26
Abstract: L'invention porte sur dispositif (1) de montage pour tourelle (200) de véhicule téléopérée, dispositif (1) de montage constitué par une structure (la) portant la tourelle (200) et solidarisable avec une paroi supérieure (100a) d'une caisse (100b) du véhicule au niveau d'une ouverture de cette paroi (100a), dispositif (1) de montage comportant un roulement (5) dit circulaire apte à correspondre avec la tourelle (200) pour permettre son pivotement en gisement, dispositif (1) caractérisé en ce que la structure (la) comporte au moins une gorge (2) annulaire concentrique à la circulaire (5) et raccordée à une bouche d'aspiration (3) qui a une ouverture orientée vers la caisse de façon à permettre d'acheminer de l'air de la caisse vers la partie ouverte de la gorge (2) orientée vers la tourelle (200).
Patent FR-3046506-A1 (FR)
Title: Stator pour une machine electrique tournante
Inventor: BEN-OMRANE RYADH
IPC: H02K11/25
Filed: 2016-01-05
Abstract: La présente invention propose un stator pour une machine électrique tournante de véhicule automobile, le stator (5) comportant : -un bobinage électrique (16), ce bobinage comportant une pluralité de conducteurs électriques (22), - au moins une sonde de mesure (23) de température comportant au moins un élément sensible (24) agencé de manière à être en contact avec au moins un conducteur électrique (22) du bobinage (16) pour mesurer la température dudit bobinage.
Patent FR-3049778-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a dispositif d'assurance de position de connecteur rotatif
Inventor: SIMON NICOLAS
IPC: H01R13/64
Filed: 2016-03-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un connecteur électrique (100, 300) comprenant: un boîtier (101, 301) adapté pour loger des contacts électriques, le boîtier (101, 301) comprenant un moyen de verrouillage (104, 304) adapté pour verrouiller le boîtier (101, 301) à un boîtier de connecteur conjugué ; et un dispositif CPA (105, 305) déplaçable relativement au boîtier (101, 301) d'une position de livraison vers une position de verrouillage dans laquelle le dispositif CPA (105, 305) empêche un déverrouillage du moyen de verrouillage (104, 304) lorsque le boîtier (101, 301) est connecté au boîtier de connecteur électrique conjugué. Le dispositif CPA (105, 305) est prévu sur le moyen de verrouillage (104, 304) du boîtier (101, 301) de manière pivotable de telle sorte qu'un déplacement du dispositif CPA (105, 305) de la position de livraison vers la position de verrouillage soit effectué par un pivotement du dispositif CPA (105, 305).
Patent FR-3052098-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif de manipulation, dispositif de manipulation et procede de collage reversible utilisant un tel dispositif
Inventor: MONTMEAT PIERRE
IPC: H01L21/683
Filed: 2016-06-03
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif de manipulation (10) comportant une étape de dépôt d'une couche unique d'un adhésif (2) sur une première surface d'une première galette (1) ; une étape de dépôt d'une couche d'antiadhésif (4) sur une première surface d'une deuxième galette (3) différente de la première galette (1) ; une étape de mise en contact de la première galette (1) et de la deuxième galette (3), la mise en contact se faisant au niveau de la couche unique d'adhésif (1) de la première galette (2) et la couche d'antiadhésif (4) de la deuxième galette (3) ; une étape de séparation de la première galette (1) et de la deuxième galette (3) ; la première galette (1) comprenant la couche unique (2) d'adhésif formant un dispositif de manipulation (10). L'invention concerne également un dispositif de manipulation (10) obtenu à l'aide dudit procédé ainsi qu'un procédé de collage réversible utilisant ledit dispositif de manipulation (10).
Patent FR-3052311-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour le traitement d'un signal recu par un recepteur perturbe par un emetteur
Inventor: GAGEY OLIVIER
IPC: H04B3/06
Filed: 2016-06-06
Abstract: Le dispositif (1) de traitement d'un signal reçu (R) par un récepteur (RE) perturbé par un émetteur (EM), lesdits émetteurs (EM) et récepteur (RE) étant co-localisés, comprend : • un premier coupleur (10) configuré pour prélever un premier signal référence (Ref1) ; • un circuit analogique de traitement (20) du premier signal référence (Ref 1) ; • un second coupleur (40) configuré pour combiner le signal référence modifié (Ref2) avec le signal reçu (R) par une antenne du récepteur ; • un premier module de conversion analogique numérique (401) numérisant le premier signal référence (Ref1) ; • le deuxième module de conversion analogique (402) numérisant le signal combiné (R2) afin de délivrer un signal combiné numérique (R2n) au dispositif numérique de traitement des signaux (50), ledit dispositif de traitement des signaux (50) délivrant un signal résultant numérique (Run) à un module de traitement de l'information (60) de l'équipement récepteur (RE).
Patent FR-3052770-A1 (FR)
Title: Article verrier de type vitroceramique et procede d'obtention
Inventor: GUEDON THIBAULT
IPC: C03C17/34
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne un article verrier de type vitrocéramique, en particulier destiné à être utilisé avec au moins un élément de chauffage, ledit article étant formé d'au moins un substrat, tel qu'une plaque vitrocéramique, ledit substrat étant au moins en partie revêtu d'au moins une couche d'encre, avantageusement déposée par jet d'encre, cette encre étant formée de pigments de taille nanométrique et d'au moins un liant silicone, ladite couche d'encre étant revêtue d'au moins une couche de peinture à base de silicone, cette couche de peinture étant avantageusement déposée sous forme d'aplat, notamment par sérigraphie, et étant de préférence opacifiante. L'invention concerne également le procédé d'obtention dudit article.
Patent FR-3054682-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique en particulier pour lunettes de soleil
Inventor: CLERC DIDIER
IPC: G02B1/10
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à une lentille ophtalmique (1) en particulier pour lunettes de soleil, comportant : - une première couche externe (9) de substrat transparent, comportant une face arrière (9), destinée à être orientée vers l'œil d'un utilisateur de ladite lentille ophtalmique (1), et une face avant (9) destinée à être orientée vers le champ de vision (13) de l'utilisateur, destinée à former la surface externe avant, convexe, de la lentille ophtalmique (1), - une deuxième couche externe (10) de substrat transparent, comportant une face arrière (10AR) orientée vers l'œil de l'utilisateur, destinée à former la surface externe arrière, concave, de la lentille ophtalmique (1) orientée vers l'œil de l'utilisateur, et une face avant (10) orientée vers le champ de vision de l'utilisateur, caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un miroir interférométrique (21) disposé entre la première couche externe (9) et la deuxième couche externe (10).
Patent FR-3039594-A1 (FR)
Inventor: HALD HERMANN
IPC: F02K9/34
Filed: 2016-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une enveloppe d'une fusée à combustible solide intérieurement pourvue d'une isolation thermique, consistant à apprêter un système d'appui, à déposer un matériau isolant à la face extérieure dudit système d'appui, en vue d'élaborer une couche d'isolation thermique tenant la pression, ou en tant que matériau de départ dévolu à une telle couche, à déposer un matériau en bandes ou en filaments à la face extérieure dudit matériau isolant, au moins le matériau en bandes ou en filaments étant durci afin d'obtenir une région porteuse rigide de l'enveloppe, en applique contre la face extérieure de la couche d'isolation. L'invention concerne, en outre, une enveloppe d'une fusée à combustible solide, une fusée à combustible solide et un dispositif dévolu à la fabrication d'une enveloppe d'une fusée à combustible solide.
Patent FR-3076411-A1 (FR)
Title: Synchroniseur adaptatif pour une chaine de demodulation
Inventor: COURTAT THOMAS
IPC: H04B1/7073
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de synchronisation adaptatif pour la démodulation d'un signal en modulation linéaire (x). Le dispositif fonctionne à partir d'une version échantillonnée du signal (x). Le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un module de synchronisation (F) comportant : ○ au moins un premier sous module (Fn) agencé pour délivrer un premier signal de sortie (y) à partir du signal d'entrée (x) reçu à une période (T) inférieur à la valeur (1/B) avec (B) la largeur de bande du signal d'entrée (x) ; ce premier sous module (Fn) est apte à compenser un retard de transmission du signal d'entrée (x) par une estimation du retard (T) de propagation entre un émetteur et un récepteur d'un support de transmission ; ce premier sous module permet d'adapter le débit à sa sortie à un échantillon par symbole ; ○ au moins un second sous module (Fu) agencé pour délivrer un correctif (δT) à appliquer à l'estimation courante du retard (T), à partir d'un terme d'erreur (w) définissant l'erreur de décision du dispositif et l'influence des traitements en aval du premier sous module (F) ; - au moins un module de correction des imperfections de la transmission (H), disposé en aval du module dé synchronisation (F) et formant une chaine de correction des imperfections de la transmission du premier signal de sortie (y) reçu par ce module (H) au rythme T, et comportant : ○ au moins un premier sous module (Hn) agencé pour délivrer un second signal de sortie (z) au rythme (T) estimant un train de symboles émis (ai) ; ○ au moins un second sous module (Hp) configuré pour délivrer le terme d'erreur (w), par l'application d'une correction à un terme d'erreur (v)
Patent FR-3065320-A1 (FR)
Title: Pixel de detection de temps de vol
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H04N5/374
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un capteur de détection de temps de vol comprenant une pluralité de pixels, chaque pixel comprenant une zone photosensible (PD) et au moins deux ensembles (Qi) comprenant chacun : une zone de stockage de charges (memi) ; un transistor de transfert (Tmem-j) adapté à contrôler des transferts de charges de la zone photosensible (PD) vers la zone de stockage de charges ; et un moyen de lecture (Vri, 23, 25, LECT) apte à mesurer de manière non-destructive la quantité de charges stockée dans la zone de stockage.
Patent FR-3066493-A1 (FR)
Title: Polyacetals phenoliques biodegradables ayant des proprietes antiradicalaires, antioxidantes et antimicrobiennes
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: C08L59/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: La présente invention a trait à des polymères phénoliques biosourcés. Elle concerne plus particulièrement des polyacétals phénoliques, leur procédé de préparation et leurs applications. A titre d'exemple, ces polymères peuvent être obtenus à partir de vanilline ou d'eugénol.
Patent FR-3068986-A1 (FR)
Title: Dispositif de fragmentation mecanique de tissus destine a la preparation d'une composition de cellules isolees, procede correspondant
Inventor: ROCHE REGIS
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fragmentation mécanique de tissus destiné à la préparation d'une composition de cellules isolées, notamment adipocytes, à partir d'un prélèvement de tissus, notamment obtenus lors d'une lipoaspiration, ladite préparation comportant au moins une étape de fragmentation mécanique des tissus dans le dispositif, ledit dispositif comportant un support motorisé (3) et un contenant (1), le support motorisé (3) comportant un moteur ayant un rotor solidaire d'un organe de couplage, le contenant (1) comportant intérieurement un arbre rotatif (9) pouvant être mis en rotation axiale et comportant des bras radiaux (10, 12) pouvant balayer l'intérieur du contenant (1) lors de la rotation de l'arbre rotatif (9), le support motorisé (3) et le contenant (1) comportant des moyens de fixation (11) complémentaires permettant d'immobiliser le contenant (1) sur le support motorisé (3), l'organe de couplage et l'arbre rotatif (9) étant configurés pour permettre la rotation axiale de l'arbre rotatif (9) lorsque le rotor du moteur tourne. Selon l'invention, les bras radiaux (10, 12) sont de deux types : des bras de type ailette (10) rigides et des bras de type filaire (12) flexibles, notamment en nylon ou métalliques. Un procédé complète l'invention.
Patent FR-3069431-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien du bras d'un patient
Inventor: BARTH JOHANNES
IPC: A61F5/37
Filed: 2017-07-28
Abstract: Dispositif de maintien du bras d'un patient en abduction ou en position de repos anatomique basse comprenant : - un coussin (1) destiné à être placé entre le tronc et l'avant-bras du patient, le coussin (1) étant formé d'un élément proximal (1b) et d'un élément distal (1a), l'angle entre l'élément proximal (1b) et l'élément distal (1a) pouvant être ajusté, au moins d'une position de repos anatomique basse à une position d'immobilisation du bras en abduction, - une entretoise (2) amovible, configurée pour être positionnée entre l'élément distal (1a) et l'élément proximal (1b) du coussin (1), - des moyens de fixation de l'avant-bras et du bras sur l'élément distal (1a) du coussin, - des moyens de fixation du tronc du patient sur l'élément proximal (1b) du coussin, - des particules mobiles les unes par rapport aux autres disposées dans le coussin (1).
Patent FR-3070451-A1 (FR)
Title: Commande hydraulique pour vehicule automobile equipee d’un systeme d’etancheite a volume constant
Inventor: CRETEL BRUNO
IPC: F16D25/12
Filed: 2017-08-29
Abstract: L'invention a pour objet une commande hydraulique pour un véhicule automobile, comportant un piston (14) coulissant axialement dans un alésage d'un corps (2), relié à une tige de commande (20) sortant de ce corps (2), et comportant un soufflet de protection circulaire (30) présentant une succession de plis annulaires, qui est fixé d'une part au corps (2) et d'autre part à la tige de commande (20) en fermant un volume intérieur protégé, cette commande hydraulique étant remarquable en ce que l'écart entre le diamètre moyen des plis du soufflet de protection (D2) et le diamètre de l'alésage (D1), est inférieur à 10%.
Patent FR-3070759-A1 (FR)
Title: Procede de definition d'une plage de mesure d'un capteur de position inductif
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-09-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de définition d'une plage de mesure dite course utile du capteur de position inductif avec émission d'un signal cosinus et sinus par respectivement au moins un premier enroulement récepteur (25S) et au moins un deuxième enroulement récepteur (25C). Le signal cosinus émis par le ou les deuxièmes enroulements récepteurs (26C) est pris comme signal de référence entre les deux signaux sinus et cosinus pour une adaptation d'au moins un paramètre du signal sinus en fonction d'un paramètre correspondant du signal cosinus, au moins un desdits paramètres de dimension et de positionnement (L, I, B) du ou des premiers enroulements récepteurs (25S) étant configuré pour générer un signal sinus présentant ledit au moins un paramètre du signal sinus adapté par rapport au signal cosinus (COS).
Patent FR-3071377-A1 (FR)
Title: Procede de mise en fonctionnement d'un ensemble d'au moins deux variateurs de lumiere
Inventor: MULLER STEVE
IPC: H05B45/59
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de mise en fonctionnement d'un ensemble d'au moins deux variateurs de lumière, nommés premier variateur, de préférence variateur maître, et deuxième variateur, de préférence variateur esclave, branchés en parallèle entre une source de courant et une source lumineuse, chaque variateur comprenant au moins un transistor, de préférence du type MOSFET, procédé dans lequel, dans un premier intervalle de temps, chacun des transistors des variateurs est fermé de sorte à allumer la source lumineuse, et dans lequel, dans un deuxième intervalle de temps, chacun des transistors des variateurs est ouvert de sorte à éteindre la source lumineuse. Procédé caractérisé en ce que, à partir d'au moins deux cycles consécutifs, à savoir un premier cycle et un deuxième cycle, dans le premier cycle, entre le premier intervalle de temps et le deuxième intervalle de temps, le transistor du premier variateur est ouvert après l'ouverture du transistor du deuxième variateur, et en ce que, dans un deuxième cycle, entre le premier intervalle de temps et le deuxième intervalle de temps, le transistor du deuxième variateur est ouvert après l'ouverture du transistor du premier variateur.
Patent FR-3072831-A1 (FR)
Title: Accumulateur au plomb-acide, electrolyte et procede de fabrication d’un accumulateur
Inventor: LANNELONGUE JEREMY
IPC: H01M10/14
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention concerne notamment un accumulateur (10) au plomb-acide comprenant : - au moins une électrode négative (12) ; - au moins une électrode positive (13) ; - un électrolyte (18) comprenant de l'acide sulfurique et disposé entre les électrodes positive et négative (12, 13) ; et - une source d'ions phosphates, telle que l'acide phosphorique. L'électrolyte comprend en pourcentage massique entre 7 % et 24 % d'acide sulfurique.
Patent FR-3073048-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la quantite d'eau dans l'huile ou d'huile dans l'eau au moyen d'une spectroscopie infrarouge resolue spatialement
Inventor: REY-BAYLE MAUD
IPC: G01N33/28
Filed: 2017-10-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure de la quantité d'une phase aqueuse dans une phase organique (huile) ou d'une phase organique (huile) dans une phase aqueuse basée sur l'utilisation de la spectroscopie proche infrarouge résolue spatialement.
Patent FR-3058741-A1 (FR)
Title: Element d'isolation
Inventor: PERRISOUD GILLIJNS SEBASTIEN
IPC: E04C2/296
Filed: 2017-11-15
Abstract: Elément d'isolation, pour lequel cet élément d'isolation (1) comprend au moins un panneau de base (2) et un matériau d'isolation (3), l'élément d'isolation (1) entre le panneau de base (2) et le matériau d'isolation (3) comportant également une couche intermédiaire (4), de préférence séparée, avec une structure cellulaire.
Patent FR-3065387-A1 (FR)
Title: Exosquelette a energie passive et collaboratif
Inventor: DAVEZAC PIERRE
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Un exosquelette à énergie passive et collaboratif, notamment de portage et de manutention d'outils et de charges, composé d'un harnais à répartition ergonomique d'efforts (Fig. 1, 3 et 4) et, fixés à lui à l'avant ou à l'arrière, d'un ou plusieurs " exo-membres " mécaniques, exobras ou exojambes articulés au coude ou au genoux, à ressorts métalliques (16), tendeurs élastiques, vérins à gaz (15) ou tout Composant mécanique d'Energie Passive ("CEP") propre à fournir de l'énergie par son étirement, sa compression, sa torsion, sa rotation, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, une interface (13) solidaire entre lesdits exo-membres et les membres de l'utilisateur, et des moyens mécaniques pour lui de faire cesser l'action desdits composants à énergie passive sur les exo-membres d'une part (Fig. 11 et 12), d'autre part de faire varier ladite action immédiatement et à volonté (Fig. 3 à 10), ces moyens étant activés par les gestes mêmes de manipulation ou de portage des outils ou des charges. Le but étant de permettre à l'utilisateur d'être assisté par un exosquelette passif à tout instant à la juste mesure de son besoin et de collaborer avec lui tandis qu'il effectue sa tâche, sans nécessiter de geste de réglage en soi. La présente invention trouve une application industrielle dans tous les domaines pouvant requérir une assistance musculaire dans la manipulation d'outils, d'objets ou de charges.