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Patent FR-2990131-A1 (FR)
Title: Dispositif aerosol a base de sel de calcium et de polymere fixant
Inventor: SMAIL NADIA
IPC: A61K8/19
Filed: 2012-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif aérosol qui contient une composition cosmétique comprenant : (i) un ou plusieurs sels de calcium insolubles dans l'eau, (ii) un ou plusieurs polymères fixants, (iii) un ou plusieurs monoalcools en C , et (iv) un ou plusieurs agents propulseurs. Elle concerne également un procédé de mise en forme des cheveux et/ou de maintien de la coiffure, mettant en oeuvre le dispositif aérosol de l'invention
Patent FR-2991227-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient a partir d'une ebauche, avec retroaction en fonction d'une pression reelle de fin de presoufflage
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: B29C49/58
Filed: 2012-05-30
Abstract: Procédé de fabrication d'un récipient (2) par étirage soufflage dans un moule (8) à partir d'une ébauche (3) en matière plastique, qui comprend les opérations consistant à : - introduire l'ébauche (3), dans le moule (8) ; - commander l'ouverture d'une électrovanne (17) de présoufflage à un débit (D ) de présoufflage prédéterminés ; - mesurer la pression (P) régnant à l'intérieur de l'ébauche (3) ; - détecter un instant (t ) réel de début de présoufflage ; - calculer un instant (t ) de fin de présoufflage tel que : t = t + Deltat - delta, où : At est une durée prédéfinie d'ouverture de l'électrovanne de présoufflage, delta est une constante prédéterminée, - en déduire une pression (P ) réelle de fin de présoufflage, - comparer cette pression avec une pression (P ) théorique, - si ces pressions sont décrétées non confondues, commander une modification du débit (D ) de présoufflage.
Patent FR-2991779-A1 (FR)
Title: Batterie d'accumulateurs protegee contre les courts-circuits externes
Inventor: DUPONT JEREMY
IPC: G01R31/02
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention concerne une batterie de puissance (21), comprenant : -des accumulateurs électrochimiques connectés en série entre deux bornes de sortie (B1, B2) de la batterie ; -un interrupteur (41) permettant sélectivement d'isoler une des bornes de sortie d'une charge électrique ; -un circuit (24) de détection d'un court-circuit externe, sur lequel la tension entre les bornes de sortie de la batterie est appliquée, le circuit de détection étant configuré pour : -comparer la tension appliquée à un seuil de tension représentatif d'un court-circuit ; -générer un signal d'ouverture dudit interrupteur (41) lorsque la tension appliquée devient inférieure audit seuil.
Patent FR-2994724-A1 (FR)
Title: Gicleur de lubrification de chaine de distribution
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16H57/05
Filed: 2012-08-24
Abstract: Dispositif de lubrification de chaîne de distribution de véhicule automobile comprenant : - un palier comportant deux éléments de palier (15) de surface intérieure (16) semi-cylindrique et fixés l'un à l'autre selon une surface de contact (17) aptes à entourer un arbre (11) mobile en rotation à une extrémité duquel est fixée une roue dentée (12) comportant une paroi radiale (13) et entourée par la chaîne, au moins un desdits éléments de palier (15) comportant une rainure circulaire (18) de circulation d'huile sur sa surface semi-cylindrique intérieure (16), caractérisé en ce que la surface de contact (17) dudit au moins un élément de palier (15) comporte une rainure de projection (20) d'huile sensiblement parallèle à l'axe (X) de l'arbre, débouchant de l'élément de palier (15) et connectée à la rainure circulaire (18) de circulation d'huile.
Patent FR-2999951-A1 (FR)
Title: Recovery mass, useful for collecting heavy metals i.e. mercury, from liquid or gaseous effluent, comprises porous solid support, copper sulfide and metal sulfide whose metal is chromium, manganese, iron, cobalt or nickel
Inventor: PORCHERON FABIEN
IPC: B01D53/64
Filed: 2012-12-21
Abstract: Recovery mass comprises a porous solid support, copper sulfide and a metal sulfide whose metal is chromium, manganese, iron, cobalt or nickel, where the ratio of weight percentage of metals other than copper with the percentage by weight of copper is 0.01-2. Independent claims are included for: (1) preparing the recovery mass including preparing a material including a porous solid support, a copper compound and a metal compound whose metal is chromium, manganese, iron, cobalt or nickel, preparing an aqueous solution containing a copper precursor and a precursor of a metal including chromium, manganese, iron, cobalt and nickel, impregnating the porous solid support in the aqueous solution, maturing the impregnated support in a closed enclosure saturated with water, drying the matured material, and sulfurization of the dried material to transform metal compounds into metal sulfides; and (2) collecting heavy metals from gas or liquid effluent.
Patent FR-3009571-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bloc de construction isolant alveole en pierre naturelle ou reconstituee, bloc realise et mur realise avec un tel bloc
Inventor: BERTRAND JEAN LUC
IPC: E04C1/39
Filed: 2013-08-09
Abstract: Le procédé de réalisation d'un bloc de construction isolant, alvéolé en pierre naturelle ou reconstituée ou en béton ou en argile, comprenant des faces horizontales (11), des faces latérales verticales (10) s'étendant dans le sens de la plus grande dimension du bloc et des faces verticales d'extrémité (12), caractérisé en ce qu'il consiste : - à définir un premier modèle d'agencement et de répartition alvéolaire comprenant un ou plusieurs alvéoles de formes prédéfinies et des pleins de matière de formes prédéfinies délimitant lesdits alvéoles, - à définir un second modèle d'agencement alvéolaire comprenant un ou plusieurs alvéoles de formes prédéfinies et des pleins de matière de formes prédéfinies, non superposable au précédent, - à former dans la masse d'un bloc, selon des plans géométriques verticaux successifs écartés les uns des autres, en alternance, des saignées reproduisant le premier et le second motif alvéolaire de façon que les pleins de matière correspondant à chaque plan ou saignée soit décalés par rapport aux pleins de matière du ou des plans contigus et que les alvéoles correspondant à chaque plan ou saignée soient communiquants et isolées des alvéoles du ou des saignées contiguës par une tranche de matière d'épaisseur uniforme. L'invention a également pour objet un bloc de construction réalisé à l'aide du procédé.
Patent FR-3015444-A1 (FR)
Title: Manchon de securite anti contrefacon thermoretractable et procede de realisation
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: B65D55/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: Manchon de sécurité thermo rétractable (1) intégrant une bande d'identification (2) placée et collée à l'intérieur du manchon de façon qu'elle soit parfaitement visible de l'extérieur. La dite bande (2) est réalisée dans un matériau non rétractable de type polyester. Cette bande est munie d'un identifiant (4) et d'un authentifiant (5) répertoriés dans une base de données. Les marquages (4) et (5) ne subissent pas les effets du rétreint. La bande et le manchon sont munis d'une prédécoupe provoquant la destruction de la bande lors de l'ouverture de l'objet. Ainsi ce manchon de sécurité remplit simultanément trois fonctions : traçabilité, authentification, usage unique ce qui fait un manchon anti contrefaçon.
Patent FR-2986135-A1 (FR)
Title: Preparing syrupy product containing vitamins used to treat hypovitaminosis, comprises inerting apparatus, introducing sugar syrup and vitamins, adding dehydrated and deoxygenated glucose syrup, deoxygenating syrupy product, and packaging
Inventor: EYMARD FRANCK
IPC: A23L33/15
Filed: 2013-01-29
Abstract: Preparing a syrupy product containing vitamins, comprises: inerting apparatus; introducing a sugar syrup and vitamins into the apparatus in an inert atmosphere; adding dehydrated and deoxygenated glucose syrup under an inert atmosphere; deoxygenating the obtained syrupy product; and packaging the syrupy product under an inert atmosphere. An independent claim is included for a pressurized bottle comprising the syrupy product obtained by the process. ACTIVITY : Metabolic; Osteopathic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3004610-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion et d'identification pour pieces et elements d'une installation de remontee mecanique et procede de gestion
Inventor: DELMAS BRUNO
IPC: H04L12/24
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion et d'identification (1) pour pièces et éléments soumis à maintenance d'une installation de remontée mécanique (20), comportant au moins un marqueur de gestion et d'identification (3) destiné à être fixé sur des pièces ou éléments soumis à maintenance, ledit marqueur de gestion et d'identification (3) comportant : - au moins une mémoire de stockage (31) de données de maintenance, lesdites données de maintenance comportant un identifiant unique ainsi qu'un historique de maintenance et/ou d'utilisation de la pièce ou élément sur lequel le marqueur de gestion et d'identification (3) est fixé, - au moins une unité de transmission et réception de données par ondes électromagnétiques (33), ledit dispositif comportant au moins un dispositif de lecture et d'écriture (5) des données de maintenance de la mémoire de stockage (31) via l'unité de transmission et réception de données par ondes électromagnétiques (33) ainsi qu'un dispositif de traitement centralisé (9) desdites données de maintenance.
Patent FR-3007445-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage electromagnetique de porte avec dispositif de detection a declencheur et d'economie d'energie
Inventor: LIAO LI-SHIH
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de verrouillage électromagnétique de porte avec dispositif de détection à déclencheur et d'économie d'énergie, comprend un ensemble électroaimant (20) et un ensemble d'attraction (30) correspondant. L'ensemble électroaimant (20) est connecté à un module de détection à déclencheur (40) et l'ensemble d'attraction (30) a une unité de pression (50) pour appuyer sur le module de détection à déclencheur (40). Lorsque la porte est ouverte, l'ensemble électroaimant (20) ne fournit pas d'alimentation et lorsque le module de détection à déclencheur (40) est déclenché, la dispositif de verrouillage électromagnétique de porte (60) revient à un état de verrouillage normal pour obtenir un effet d'économie d'énergie et le contrôle de détection de force externe.
Patent FR-2992374-A1 (FR)
Title: Gear pump i.e. interior gear pump, for use as e.g. hydraulic pump for brake in vehicle, has pilot control channel charged in pressure between teeth base circle and pitch circle of internal gear and/or pinion of internal teeth
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: F04C2/08
Filed: 2013-06-24
Abstract: The pump has interior teeth comprising an internal gear and a pinion meshing on a peripheral segment. A pump chamber provided on another peripheral segment is delimited between the pinion and the former peripheral segment. A separator separates an extraction zone of the chamber and a pressure zone of the chamber. The former peripheral segment is located on the separator. A pilot control channel (21) is charged in pressure between a teeth base circle and a pitch circle of the internal gear and/or the pinion.
Patent FR-3013340-A1 (FR)
Title: Systeme d'ascenseur a equilibrage reduit
Inventor: ARNOULT SERGE
IPC: B66B3/00
Filed: 2013-11-15
Abstract: Un système d'ascenseur (1) comprenant une cabine (2), un contrepoids (3) ayant une valeur de masse de contrepoids (MCP) strictement inférieure à la masse de la cabine additionnée de la moitié de la masse de charge maximale, et un dispositif de commande (9) comprenant des moyens de réception pour recevoir une valeur mesurée de charge courante (Qmes), des moyens de traitement pour calculer une valeur de vitesse en fonction de la valeur mesurée de charge courante et des moyens de transmission pour transmettre un signal de commande afin d'imposer un déplacement cabine à la vitesse calculée, deux poulies (4, 5) destinées à être installées aux extrémités respectives de la gaine d'ascenseur. dans lequel au moins un parmi la cabine et le contrepoids est monté sur au moins un élément linéaire (4) passant par les deux poulies de façon à former avec ledit au moins un parmi la cabine et le contrepoids une boucle fermée.
Patent FR-3015648-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique regulable en puissance
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: F24H9/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant au moins un dispositif de chauffage (10, 11) comprenant chacun au moins un moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) alimenté par un réseau électrique (2) et un module de contrôle (102, 112) dudit au moins un moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) ; le système étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un élément de gestion (30) configuré pour contrôler chaque module de contrôle (102, 112) en fonction d'au moins des données descriptives d'un état dudit réseau électrique (2), chaque module de contrôle (102, 112) d'un dispositif de chauffage (10, 11) régulant en puissance le moyen de chauffage par effet Joule (101, 111) du dispositif de chauffage (10, 11) en fonction d'une consigne de modification de taux de marche (α, β) émise par l'élément de gestion (30).
Patent FR-3020876-A1 (FR)
Title: Diagnostic de l'etat diazotrophe de sols arables et preconisation des apports d'engrais n
Inventor: CLAUDE PIERRE PHILIPPE
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-05-06
Abstract: Méthode pour le diagnostic de l'état diazotrophe de sols arables et de préconisation de la fertilisation de la culture en cours comportant ; ? qu'un seul relevé automnal de la teneur en azote minérale (Nm) des sols en surface par échantillonnage du sol, donc sans avoir à prélever pour analyse l'ensemble de la zone d'enracinement et/ou de la zone vadose ; ? un indice intégral constitué d'une somme numérique révélatrice de l'incidence d'unités de temps post - enfouissement des résidus culture cellulosique au sol (RCsol) plus, ou moins, favorables, selon le cas, à un maximum d'activité diazotrophe (Nif) des bactéries du sol ; ? une préconisation concernant le rationnement de la dose X (dX) préalablement calculée. et quatre étapes ; (ix) détermination de la météorologie affectant la cinétique des concentration de l'Nm dans la tranche supérieure de la zone vadose du sol par génération de la pluviométrie à partir de moyennes climatiques mensuelles, (x) suivi de la milli - molarité (mM) en Nm de la solution du sol à travers le temps, avantageusement suivant l'enfouissement des RCsol en fonction du nombre de jours post-enfouissement (jpe), (xi) quantification de la rétroaction négative par Nm de la diazotrophie (Nif) de la flore bactérienne du sol par rapport à son activité maximale fonction de la susdite mM d'Nm de la solution du sol, et (xii) intégration à travers le temps (jpe) de la fraction de l'activité diazotrophique (Nif) de la flore bactérienne du sol par rapport à son maximum lorsque la mM de l'Nm de la solution du sol = 0,00.
Patent FR-3017346-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire pour dispositif d'orientation d'un projecteur d'un vehicule automobile, compact et economique en energie
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: B60Q1/08
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne un actionneur linéaire pour dispositif d'orientation d'un projecteur d'un véhicule automobile, comprenant : - un moteur sans balai incluant : un stator polyphasé et un rotor intégrant au moins un aimant multipolaire - un dispositif de pilotage du moteur sous la forme d'un circuit électronique - un organe de commande actionné par le rotor du moteur, permettant l'orientation du projecteur du véhicule, - au moins un capteur d'une donnée liée à la position courante du rotor, telle que la position courante du rotor lui-même ou la position courante de l'organe de commande actionné par ce rotor, le dispositif de pilotage du moteur recueillant cette donnée de position et étant apte à alimenter les phases du stator polyphasé avec un courant fonction de l'écart angulaire existant entre la position angulaire courante du rotor, et une position angulaire de consigne à atteindre par le rotor.
Patent FR-3021376-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement pour deux arbres moteurs permettant un deplacement lineaire d'un arbre par rapport a l'autre
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F16D1/02
Filed: 2014-05-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement pour deux moteurs d'un groupe motopropulseur. Le dispositif d'accouplement comportent deux pièces mécaniques (20, 10) coopérant en rotation via des doigts rigides (21, 22, 23, 24, 11, 12, 13, 14). Les doigts sont recouverts d'un manchon élastique (242) permettant le déplacement des pièces mécaniques lors de vibration tout en maintenant une liaison rigide sans jeux en rotation. L'invention s'applique particulièrement à un dispositif d'accouplement à arbres colinéaires.
Patent FR-3006024-A1 (FR)
Title: Procede pour effectuer une course de reference par un dispositif d'embrayage electrique et dispositif d'embrayage pour sa mise en oeuvre
Inventor: DURIX LUCAS
IPC: F16D48/06
Filed: 2014-05-23
Abstract: Procédé pour effectuer une course de référence avec un dispositif d'embrayage (1) à commande électrique ayant une pédale d'embrayage (3) et un premier capteur de position (4) pour saisir la position de la pédale d'embrayage (3). Le procédé consiste à : - déterminer la position de la pédale d'embrayage (3), et - effectuer une course de référence pour déterminer un point de référence en fonction de la position de la pédale l'embrayage (3).
Patent FR-3022418-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'informations d'un systeme avionique
Inventor: HUET JEAN-MAX
IPC: H04W88/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de communication d'informations d'un système avionique raccordé à un réseau avionique d'un aéronef vers un système récepteur raccordé à un deuxième réseau indépendant du réseau avionique. Le procédé comprend les étapes suivantes : - produire au moins une image représentative desdites informations ; -afficher cette image sur un écran de visualisation d'un système raccordé au réseau avionique ; - acquérir l'image affichée sur l'écran de visualisation au moyen d'un terminal mobile, - transmettre au moyen du terminal mobile, à destination du deuxième réseau, des données représentatives desdites informations ; - recevoir ces données représentatives desdites informations, au moyen du système récepteur raccordé au deuxième réseau ; et - exploiter lesdites informations au moyen du système récepteur.
Patent FR-3024203-A1 (FR)
Title: Vanne de circulation de fluide, notamment pour vehicule automobile, a logement de reception d'une cible de capteur presentant des nervures
Inventor: SANCHES MICHAEL
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention concerne une vanne de circulation de fluide, notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2) présentant un conduit (3) de passage d'un fluide, un volet (5) obturateur du conduit (3), un arbre (4) sur lequel est fixé le volet obturateur (5) et un organe (21) rotatif de commande de l'arbre (4) dont la rotation commande sélectivement l'ouverture et la fermeture du conduit (3) par le volet obturateur (5), dans lequel l'organe rotatif de commande (21) comporte un logement de réception d'une cible de capteur dont la paroi comporte au moins un relief en saillie, de préférence sous la forme d'une nervure.
Patent FR-3026412-A1 (FR)
Title: Traitement de surface de substrats metalliques
Inventor: LALLEMAND FABRICE
IPC: C23F11/167
Filed: 2014-09-26
Abstract: La présente invention vise principalement un procédé de traitement de surface de substrats métalliques, comprenant les étapes de : (i) fourniture d'un substrat métallique comportant des groupes hydroxyles en surface ; (ii) mise en contact du substrat métallique avec une solution d'au moins un composé organophosphoré de sorte à permettre la réaction desdits groupes hydroxyles en surface du substrat métallique avec ledit composé organophosphoré pour former une couche monomoléculaire sur la surface et une seconde couche de molécules organophosphorées physisorbées partiellement cristallisées, le substrat traité obtenu étant revêtu de composé organophosphoré sous forme monomoléculaire et sous forme physisorbée cristallisée. Elle vise par ailleurs un substrat métallique traité susceptible d'être obtenu par ce procédé, la solution correspondante et son utilisation pour le traitement de substrats métalliques en vue d'améliorer leurs propriétés tribologiques lors de leur mise en forme, notamment à l'emboutissage, ainsi que leur résistance à la corrosion.
Patent FR-3021808-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de realisation d'une cellule solaire dotee de regions d'oxyde transparent de conductivite modifiee
Inventor: CARROY PERRINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-11-18
Abstract: Réalisation d'une cellule solaire dans lequel on effectue un traitement thermique localisé à l'aide d'un rayonnement lumineux sur une ou plusieurs régions superficielles (14b) d'une couche d'oxyde transparent conducteur de sorte à rendre ces régions (14b) davantage conductrices et à permettre ultérieurement une réalisation sélective de contacts sur ces régions.
Patent FR-3028828-A1 (FR)
Title: Detecteur de sous-virage et de survirage pour vehicule automobile
Inventor: MICHELIS ANDRE
IPC: B62D113/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'une situation de perte d'adhérence d'un véhicule pourvu d'un système de direction manœuvré par un volant de conduite, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape (a) d'évaluation d'un premier indicateur de perte d'adhérence (P1) au cours de laquelle on calcule comme premier indicateur de perte d'adhérence (P1) la dérivée partielle par rapport à une variable (α) représentative de la position angulaire du volant de conduite, d'un paramètre de roulage qui est représentatif de la vitesse de lacet (ψ) du véhicule.
Patent FR-3028179-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle enterale a base de retentat et procede de fabrication
Inventor: RANC ANNE
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition de nutrition entérale, son procédé de fabrication et l'utilisation d'une source protéique sous forme de rétentat.
Patent FR-3030233-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, et un polymere amphotere ou cationique dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins un polymère choisi parmi les polymères cationiques, les polymères amphotères et leurs mélanges, d) au moins un corps gras, la quantité totale de corps gras étant d'au moins 10% ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.