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Patent FR-3023323-A1 (FR)
Title: Procede de detection de panne d'une vanne dans un turbomoteur
Inventor: PEROTIN LAURENT
IPC: F01D17/20
Filed: 2014-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'une vanne dans un turbomoteur, ladite vanne commutant, en fermeture et/ou ouverture, en réponse à une commande (C) envoyée à un instant déterminé (t0), ledit procédé comportant une étape (E2) de calcul d'une première forme (S1) d'un signal temporel (S(t)) à partir de l'évolution d'une variable d'état (P) dudit turbomoteur réagissant à une commutation de ladite vanne, puis une étape (E6) d'application d'un test de signature de la commutation de la vanne à une forme (S1, S2) dudit signal (S(t)), caractérisé en ce que ledit procédé comporte en outre une étape (EO) dans laquelle est défini un intervalle de temps ([t1, t1+Δt]) après l'envoi de ladite commande (C) pour effectuer ledit test de signature (E6), une étape (E5,) dans laquelle est recherchée une deuxième forme (S2) du signal, corrélée à la commande (C) sur ledit intervalle de temps, et une étape (E7,) qui identifie l'éventuelle absence de réponse audit test de signature sur la deuxième forme (S2) du signal, de manière à envoyer, lors d'une étape ultérieure (E8), une alarme de panne confirmée sur ladite vanne.
Patent FR-3023231-A1 (FR)
Title: Systeme et methode de detection pour ecran tactile escamotable
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: G06F1/16
Filed: 2014-07-03
Abstract: Système de détection d'approche pour écran (1) tactile escamotable, ce système comprenant - un écran (1) tactile escamotable ; - un capteur de proximité sans contact disposé au voisinage et à l'avant de la surface (2) d'affichage de l'écran (1), ce capteur comprenant au moins un émetteur et au moins un récepteur ; chaque émetteur étant disposé de manière à couvrir une zone de détection, le récepteur étant associé à un circuit de détection électronique apte à détecter une présence dans une ou plusieurs zones de détection ; ce système comprenant des moyens de contrôle interfacés avec le capteur de proximité, lesdits moyens de contrôle étant configurés pour gérer en fonction de la détection d'une présence, le processus d'ouverture ou de fermeture de l'écran (1) ainsi que les données affichées sur la surface (2) d'affichage de l'écran (1).
Patent FR-3024036-A1 (FR)
Title: Composes volatils pour le traitement du neuropaludisme
Inventor: BENOIT-VICAL FRANCOISE
IPC: A61P33/06
Filed: 2014-07-23
Abstract: LA PRESENTE INVENTION CONCERNE DES COMPOSES HALOGENE VOLATILS ANESTHESIQUES POUR LEUR UTILISATION DANS LE TRAITEMENT PREVENTIF ET CURATIF DES SYMPTOMES DU NEURO PALUDISME.
Patent FR-3018799-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration de nanoparticules de zno poreuses et nanoparticules de zno poreuses.
Inventor: AUGER AURELIEN
IPC: C01G9/02
Filed: 2014-08-26
Abstract: Procédé d'élaboration de nanoparticules de ZnO poreuses comprenant les étapes successives suivantes : - fournir une première solution aqueuse contenant un premier précurseur des nanoparticules de ZnO, - ajouter à la première solution un deuxième précurseur des nanoparticules de ZnO, en présence d'un agent porogène, l'agent porogène étant choisi parmi les cyclodextrines et leurs dérivés, filtrer la solution, de manière à récupérer un filtrat, soumettre le filtrat à un traitement thermique, le traitement thermique étant réalisé à une température supérieure ou égale à 100°C et inférieure ou égale à 300°C.
Patent FR-3025096-A1 (FR)
Title: Composition gel/gel contenant un actif anti-transpirant
Inventor: SPRINGINSFELD FABRICE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-08-28
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant : - au moins une phase aqueuse gélifiée par au moins un agent gélifiant hydrophile ; - au moins une phase huileuse gélifiée par au moins un agent gélifiant lipophile ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; - ladite composition comprenant en outre au moins un actif anti-transpirant choisi parmi les sels d'aluminium et/ou de zirconium, les complexes d'aluminium et/ou de zirconium, et leurs mélanges.
Patent FR-3025477-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire et installation de funiculaire
Inventor: COTTARD GUILLAUME
IPC: B61B12/02
Filed: 2014-09-04
Abstract: Un funiculaire destiné notamment au transport de charges lourdes entre une gare d'amont (10) et une gare d'aval (12), comporte une voie de circulation (14) ferrée reliant la gare d'amont (10) à la gare d'aval (12), et un véhicule (16) roulant sur la voie de circulation (14) et tracté par au moins un câble tracteur (30). Le véhicule comporte un châssis (50) définissant un plan vertical longitudinal médian, qui repose sur au moins un premier train de roulement à balanciers, comportant deux dispositifs de balanciers latéraux (60) indépendants situés de part et d'autre du plan vertical longitudinal médian, chaque dispositif de balanciers latéraux (60) comportant: un balancier secondaire (62) articulé par rapport au châssis (50) autour d'un axe de pivotement secondaire horizontal, et deux balanciers primaires, chacun articulé par rapport au balancier secondaire (62) autour d'un axe de pivotement primaire horizontal, les axes de pivotement primaires des deux balanciers primaires étant distants l'un de l'autre, longitudinalement de part et d'autre de l'axe de pivotement secondaire, chaque balancier primaire étant associé à au moins deux galets porteurs destinés à rouler sur la voie ferrée de circulation (14), tournant chacun autour d'un axe de rotation parallèle à l'axe de pivotement primaire du balancier primaire associé, et situés longitudinalement de part et d'autre de l'axe pivotement primaire du balancier primaire associé.
Patent FR-3026901-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation et d'eclairage couplable a un vehicule automobile et vehicule automobile correspondant
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: H02J9/02
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) couplable de manière amovible à un support (2) situé dans l'habitacle d'un véhicule automobile. Ledit dispositif comprend une source lumineuse et une batterie apte à alimenter ladite source lumineuse et apte à être rechargée par des moyens d'alimentation (21) associés au support (2). Ledit dispositif (1) comprend aussi un connecteur (13) d'alimentation de sortie auquel un appareil mobile (3), tel qu'un téléphone portable ou un appareil audio et/ou vidéo, peut être raccordé pour être alimenté ou rechargé. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3027424-A1 (FR)
Inventor: ROSSEL OLIVIER
IPC: G06F17/40
Filed: 2014-10-20
Abstract: L'invention propose d'effectuer des recherches seulement dans des données structurées du web sémantique dans lequel la sémantique est explicite lors de la publication d'une donnée. Pour cela il est proposé d'indexer certaines métadonnées dites fondamentales pour chaque donnée structurée d'un réseau informatique avant d'effectuer une recherche parmi ces métadonnées fondamentales afin de récupérer les données structurées correspondantes. Ceci a pour avantage qu'il n'est pas nécessaire d'indexer l'ensemble des données structurées. Le reste de la donnée reste à la disposition et à la discrétion de sa source de publication. Il est également proposé d'indexer en parallèle des métarequêtes qui sont conformes aux données récupérées selon une correspondance des types sémantiques entre ces données et ceux des métarequêtes. Ceci a pour avantage d'établir une correspondance dynamique entre les données structurées et les métarequêtes, et également de permettre un cycle de vie séparé pour les données et les requêtes.
Patent FR-3029511-A1 (FR)
Title: "dispositif d'orientation d'un recipient comportant deux galets d'entrainement du recipient"
Inventor: BILLAULT ROMAIN
IPC: B65G47/24
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'orientation d'un récipient (12) autour de son axe (A), le dispositif (10) comportant une pince (32) de préhension du récipient (12) mobile, la pince (32) comportant : - deux mors (40A, 40B) susceptibles d'occuper une première position de pincement du récipient, et une position de relâchement du récipient (12) ; - un premier galet (46) d'entraînement en rotation du récipient saisi par la pince (32) par roulement dudit galet (46) d'entraînement contre un tronçon (24) de préhension du récipient ; - un organe (48) commandé de mise en rotation du premier galet (46) d'entraînement ; caractérisé en ce que la pince (32) comporte un deuxième galet (46) d'entraînement en rotation du récipient (12) saisi par la pince (32) par roulement du deuxième galet (46) contre le tronçon (24) de préhension.
Patent FR-3040009-A1 (FR)
Title: Procede de vitrification minerale a basse temperature
Inventor: HUMBERT JACQUES PAUL MARIE
IPC: C03B8/00
Filed: 2015-11-20
Abstract: Procédé de vitrification minérale à basse température s'adressant à des produits minéraux et pulvérulents, secs ou humides qui contiennent des métaux divalents ou multivalents sous une forme disponible dans l'eau. Il est caractérisé par la succession de 2 phases distinctes: a) On met en contact, ou on pulvérise, sur le produit minéral une solution aqueuse de silicate alcalin, en quantité suffisante pour l'agglomérer sous forme de granulés, dans un mélangeur poudre / liquide apte à produire cette granulation. b) On sèche le granulé obtenu et on le déshydrate totalement, c'est à dire en éliminant au moins 95% de l'eau présente dans le granulé obtenu à l'étape a), et de préférence 99%, en le portant à une température comprise entre 100°c et 400°c, dans un appareil industriel de séchage apte à mener cette opération, de façon à obtenir un produit totalement insoluble, vitreux ou amorphe, dans lequel le silicate alcalin est combiné chimiquement à l'ensemble des métaux multivalents présents dans le produit minéral pulvérulent. Le procédé de vitrification minérale à basse température de produits minéraux concerne plus particulièrement des produits résiduaires, tels les résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères (REFIOM), les résidus miniers, les résidus de la fabrication de l'aluminium, les cendres volantes, les sédiments récupérés dans les installations portuaires et les barrages, dans la mesure ou ils contiennent des métaux multivalents sous forme disponible dans l'eau. L'invention concerne également l'utilisation du procédé pour vitrifier, inerter, immobiliser toutes les formes de déchets minéraux solides ou pulvérulents, secs ou humides, présentant un caractère toxique ou dangereux.
Patent FR-3033247-A1 (FR)
Title: Cages intervertebrales et leurs applications
Inventor: LEVIEUX JEROME
IPC: A61F2/44
Filed: 2015-03-06
Abstract: Une cage intervertébrale comprenant deux pièces, à savoir une pièce mâle interne annulaire (1) ayant deux petits côtés et deux grands côtés, une surface supérieure et une surface inférieure et une pièce femelle externe également annulaire (2) ayant deux petits côtés et deux grands côtés, une surface supérieure et une surface inférieure, la surface supérieure de la pièce mâle interne annulaire et la surface inférieure de la pièce femelle externe annulaire formant des surfaces externes déterminant la hauteur de la cage, ladite pièce mâle interne annulaire (1) s'emboîtant dans la pièce femelle externe annulaire (2), chacune de ces deux pièces ayant une forme générale parallélépipédique donc un axe longitudinal, la pièce mâle interne annulaire (1) étant coulissante vis-à-vis de la pièce femelle externe annulaire (2) et comportant un dispositif de blocage d'un déplacement longitudinal de la pièce mâle interne annulaire (1) vis-à-vis de la pièce femelle externe annulaire (2), la cage intervertébrale étant munie d'un dispositif de réglage de la hauteur de la cage agissant individuellement sur une extrémité et l'autre extrémité de l'axe longitudinal de la pièce mâle interne annulaire (1), un petit côté de la pièce mâle interne annulaire et un petit côté correspondant de la pièce femelle externe annulaire étant chacun muni d'une lumière pour l'insertion d'un outil de réglage traversant la pièce femelle externe annulaire pour actionner la pièce mâle interne annulaire.
Patent FR-3033668-A1 (FR)
Title: Pile a combustible presentant une structure renforcee
Inventor: HORDE THEOPHILE
IPC: H01M8/24
Filed: 2015-03-09
Abstract: Plaque bipolaire (20) pour la réalisation d'un empilement de pile à combustible à membrane échangeuse de protons, ladite plaque bipolaire (20) étant composée de tôles mises en forme et assemblées de manière à définir une face supérieure et une face inférieure, des canaux primaires (24) d'acheminement de fluide et des canaux secondaires (25) d'acheminement de fluide disposés de manière alternée, lesdits canaux primaires (24) étant formés entre lesdites tôles assemblées, la plaque bipolaire (20) étant caractérisée en ce qu'elle comprend un renfort mécanique (35) disposé dans un conduit de renfort (30) de la plaque bipolaire (20), ledit renfort mécanique (35) étant configuré de manière à s'opposer à un effort de compression appliqué sur la plaque bipolaire (20).
Patent FR-3043576-A1 (FR)
Title: Dispositif miniaturise de pulverisation a transducteur piezoelectrique
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B05B17/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: Dispositif (1) de nébulisation à excitation piézo-électrique, comprenant un élément piézo-électrique (40) présentant une surface active (41) apte à émettre des ondes acoustiques dans un liquide en vue de la nébulisation de ce liquide, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend en outre des moyens d'alimentation en liquide aptes à délivrer une quantité contrôlée dudit liquide sur ladite surface active (41). Les moyens d'alimentation en liquide sont aptes à délivrer une succession de gouttes de liquide, de préférence d'une taille contrôlée et à un débit contrôlé.
Patent FR-3047308-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du comportement thermomecanique d'une conduite sous-marine de transport de fluides sous pression
Inventor: PIONETTI FRANCOIS-REGIS
IPC: G01D5/353
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance du comportement thermomécanique d'une conduite sous-marine (2) de transport de fluides sous pression réalisée par assemblage d'éléments unitaires de conduite (4), le procédé comprenant une étape d'étalonnage mécanique consistant, à l'aide d'un câble de mesure (16) muni d'un capteur à fibre optique utilisant la rétrodiffusion de Brillouin, à mesurer les déformations subies par chaque élément unitaire de conduite lorsqu'il est soumis à terre à différentes sollicitations mécaniques de directions et d'intensités prédéterminées, et, à partir de ces mesures, à établir une signature mécanique de chaque élément unitaire de conduite, une étape d'étalonnage thermique consistant à mesurer les évolutions de températures de chaque élément unitaire de conduite lorsqu'il est soumis à terre à différentes puissances électriques de chauffe, et, à partir de ces mesures, à établir une signature thermique de chaque élément unitaire de conduite, et une étape de surveillance consistant à récupérer les variations du signal optique injecté dans les capteurs lorsque la conduite est en service, et, à partir des variations du signal et des signatures mécanique et thermique, à déterminer les déformations subies par chaque élément unitaire de conduite.
Patent FR-3049098-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de la consommation energetique d’un batiment
Inventor: PENNAVAYRE SVEN
IPC: G06Q50/08
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un coefficient global de déperdition thermique d'un local dans un bâtiment, le procédé comprenant des étapes consistant à : générer un modèle géométrique de l'enveloppe d'un local, le modèle géométrique comprenant un ensemble d'éléments d'enveloppe séparant l'intérieur de l'extérieur du local, déterminer une surface de chaque élément d'enveloppe de ensemble d'éléments d'enveloppe à partir du modèle géométrique, évaluer un coefficient de transmission thermique pour chaque élément d'enveloppe, déterminer un coefficient de déperdition thermique pour chaque élément d'enveloppe du modèle géométrique et thermique, en multipliant la surface de l'élément d'enveloppe par le coefficient de transmission thermique de l'élément d'enveloppe, et déterminer un coefficient global de déperdition thermique en additionnant les coefficients de déperdition thermique des éléments d'enveloppe.
Patent FR-3049454-A1 (FR)
Title: Article de compression a fonction supplementaire
Inventor: RUER AURELIA
IPC: D04B1/18
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'article de compression (10) comprend un tricot d'au moins un fil de maille formant des mailles et d'au moins un fil de trame et présente une face interne destinée à être en contact avec la peau d'un utilisateur dudit article. Le fil de trame est agencé pour réaliser la fonction de compression. L'article (10) comprend une zone (32), dans laquelle le fil de trame est inséré dans certaines des mailles et passe sur la face interne d'autres mailles de sorte à former des flottés sur la face interne de ladite zone (32). Le fil de trame est agencé pour réaliser au moins une fonction anti-glissement, en plus de la fonction de compression, de par sa nature et/ou de par un traitement dudit fil de trame et par interaction avec la peau de l'utilisateur au moins dans ladite zone (32).
Patent FR-3049558-A1 (FR)
Title: Chariot de manutention de charges, notamment pour la preparation de commande
Inventor: NICOU PASCAL
IPC: B65G1/10
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention concerne un chariot de manutention de charges, notamment pour la préparation de commandes un châssis roulant équipé d'au moins deux plateaux support de charges, disposés à des niveaux différents sur ledit châssis, et dits respectivement inférieur (3) et supérieur (4), la surface support de charges de chaque plateau étant formée au moins partiellement de rouleaux (5) à axes parallèles montés libres à rotation autour de leur axe longitudinal. Le plateau inférieur (3) est monté sur ledit châssis roulant mobile à coulissement suivant une direction (D) parallèle à l'axe longitudinal des rouleaux (5) du plateau inférieur (3) pour un déplacement dudit plateau inférieur (3) entre une position dite rentrée, dans laquelle il s'étend à l'aplomb et au-dessous du plateau supérieur (4), et une position dite sortie, dans laquelle il est au moins partiellement décalé du plateau supérieur (4).
Patent FR-3051411-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport utilitaire, base logistique mobile comprenant un tel vehicule, et cellule pour un tel vehicule
Inventor: LIBNER JOSEPH
IPC: B60P3/07
Filed: 2016-05-18
Abstract: Véhicule (1) de transport utilitaire comprenant, depuis l'avant vers l'arrière, un poste (2) de pilotage, une enceinte (3) munie d'un plancher (4) et un emplacement (5) de réception d'un véhicule léger. Ledit emplacement (5) est une cellule (6) avec une face (7) de communication avec l'enceinte (3) de stockage, et une face (8) arrière délimitée par deux montants (12) reliés entre eux par une traverse (13) apte à former le pare-chocs du véhicule (1) utilitaire, la face (8) arrière de la cellule (6) étant, au niveau des faces (9) latérales, reliée à la face (7) avant de la cellule (6), par une liaison de type pont (15), pour délimiter au niveau de chaque face (9) latérale, une ouverture (16) latérale obturable de chargement/déchargement du véhicule léger, et la face (11) du dessous de la cellule (6) est une plateforme (19) mobile entre au moins trois positions.
Patent FR-3053409-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: PITON ANTHONY
IPC: F02M61/16
Filed: 2016-06-30
Abstract: Injecteur (10) de carburant s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) comprenant : -un ensemble de buse (12) comprenant une aiguille (14) mobile agencée dans un corps de buse (16); - un ensemble actionneur (22) comprenant un actionneur (23) agencé dans un corps d'actionneur (24) qui est pourvue d'un filetage male (32) externe; -un ensemble de vanne (18) de contrôle comprenant un membre de vanne (19) agencé dans un corps de vanne (20) compris entre le corps de buse (20) et le corps d'actionneur (24); -un guide piston (27) agencé entre l'ensemble de buse (12) et l'ensemble de vanne (18) ; -un écrou (28) ayant trois diamètres différents et pourvu d'un filetage femelle (30) interne. L'écrou (28) maintient solidairement l'ensemble de buse (12), l'ensemble de vanne (19) et l'ensemble actionneur (22) en s'appuyant sur un épaulement (34) du corps de buse et en se vissant sur le corps d'actionneur (24).
Patent FR-3055761-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un dispositif electronique et dispositif electronique correspondant
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: H04L9/00
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention propose un procédé de contrôle mis en œuvre par un dispositif électronique (20), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - réception d'une commande d'instructions (CMD) comprenant des identifiants (ID) d'instructions (IS) préenregistrées dans une mémoire (30) du dispositif électronique ; - formation, à partir des identifiants, d'un code (RC) définissant un jeu d'instructions, ledit jeu d'instructions combinant les instructions (IS) préenregistrées pour l'exécution d'un premier contrôle sécuritaire ; et - enregistrement, dans une mémoire (28) du dispositif électronique, du code (RC) de sorte à configurer le dispositif électronique (20) pour exécuter le premier contrôle sécuritaire.
Patent FR-3056001-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de l’etat d’usure d’un vehicule
Inventor: ARNAIZ LIONEL
IPC: G07C5/12
Filed: 2016-09-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de l'état d'usure d'un véhicule routier comportant des opérations consistant à : collecter des données de conduite d'un véhicule 2 pendant un temps prédéterminé d'utilisation de ce véhicule 2 par un conducteur (ou utilisateur) ; transmettre des données à un serveur distant 4 comprenant au moins une base de données de stockage 5 et un calculateur 6; caractérisé en ce que, à partir d'une analyse de ces données, on génère une évaluation de l'état d'usure d'au moins un composant du véhicule 2 parmi les suivants : le démarreur, le système de freinage, le système de direction, et le système d'embrayage.
Patent FR-3055807-A1 (FR)
Title: Dispositif connecteur-seringue pour administrer separement au moins deux produits en quantites controlees et en une seule injection
Inventor: CHERIF-CHEIKH ROLAND
IPC: A61M5/315
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif connecteur-seringue comprenant notamment un piston creux (1) ouvert par un canal interne (lb) pouvant se déplacer à l'intérieur d'un réservoir (2) ledit réservoir étant ouvert à une extrémité dans une connexion distale (2a) pour administrer séparément au moins deux produits en quantités contrôlées et en une seule injection.
Patent FR-3056816-A1 (FR)
Title: Composant nucleaire avec revetement de crc amorphe, utilisations contre l'oxydation/hydruration.
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: G21C3/344
Filed: 2016-09-28
Abstract: Composant nucléaire comprenant i) un support contenant un substrat à base d'un métal (1), le substrat (1) étant revêtu ou non d'une couche intercalaire (3) positionnée entre le substrat (1) et au moins une couche protectrice (2) et ii) la couche protectrice (2) composée d'une matière protectrice comprenant du carbure de chrome amorphe. Le composant nucléaire de l'invention présente une résistance améliorée à l'oxydation, l'hydruration et/ou la migration de matière non désirée. L'invention concerne également l'utilisation du composant nucléaire pour lutter contre l'oxydation et/ou l'hydruration.