baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086850-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique pulverulent comportant un dispositif d'ouverture-fermeture perfectionne
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D40/06
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention propose un boîtier (10) pour produit (P) cosmétique pulvérulent, comportant au moins un couvercle (12) et une base (14) qui sont montés mobiles l'un par rapport à l'autre entre au moins une position fermée et une position ouverte du boîtier (10), dans lequel la base (14) comporte une cavité (30) destinée à recevoir ledit produit (P) cosmétique pulvérulent qui est fermée par un dispositif (60) d'ouverture-fermeture configuré pour délivrer sélectivement ledit produit (P) cosmétique pulvérulent, ledit dispositif (60) d'ouverture-fermeture comportant au moins des premiers moyens (62) d'ouverture-fermeture qui, comportant des premiers orifices (64) en communication avec la cavité (30), sont solidaires de la base (14), et des deuxièmes moyens (66) d'ouverture-fermeture qui, comportant des deuxièmes orifices (68), sont montés mobiles en rotation par rapport aux premiers moyens (62) entre au moins une position d'obturation et une position d'utilisation, caractérisé en ce que les premiers moyens (62) comportent au moins une première membrane (70) flexible et les deuxièmes moyens (66) comportent au moins une deuxième membrane (72) flexible.
Patent FR-3087522-B1 (FR)
Title: Systeme de traitement par vecteur air
Inventor: ARCIS VINCENT
IPC: F24F8/167
Filed: 2018-10-23
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de traitement par vecteur air, comprenant au moins un moyen d'extraction et des moyens d'insufflation d'air et un ventilateur (8) qui, en fonctionnement, entraine une circulation fermée de l'air à l'intérieur des pièces d'un espace occupé, tel qu'un logement ou un bureau. Lorsque le ventilateur (8) fonctionne, des premiers flux d'air (F1) se mélangent en amont du ventilateur pour former un deuxième flux d'air (F2), lequel est ensuite divisé en aval du ventilateur en de troisièmes flux d'air (F3) dirigés vers les moyens d'insufflation d'air, de façon à insuffler de l'air au moins dilué à l'intérieur des pièces dudit espace. Le système comprend en outre une unité électronique de commande (20) programmée pour faire tourner le ventilateur pendant au moins une plage horaire prédéterminée ou en fonction de mesures effectuées par un capteur.
Patent FR-3088424-B1 (FR)
Title: Capteur de temperature avec butee anti-rotation
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K1/14
Filed: 2018-11-08
Granted: 2021-09-24
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant :     - un élément sensible à la température,     - deux fils électriques (3) reliant l'élément sensible à la température à un connecteur électrique,     - une gaine isolante (5) entourant les deux fils électriques (3),     - un embout de protection comportant une extrémité fermée dans laquelle est logé l'élément sensible à la température, et     - un moyen de fixation (6) traversé par la gaine isolante (5), ledit moyen de fixation (6) comprenant un élément fileté (8) destiné à se visser dans un orifice fileté (7) prévu dans un élément d'interface moteur (9) du véhicule pour fixer le capteur de température (1) à l'élément d'interface moteur (9) et une butée (10) fixée à la gaine isolante (5), la butée (10) entourant la gaine isolante (5) et étant destinée à assurer l'étanchéité entre l'intérieur de l'élément d'interface moteur (9) et l'extérieur, l'élément fileté (8) étant mobile en rotation par rapport à la butée (10).     Selon l'invention, la butée (10) comprend au moins un ergot (11) destiné à s'insérer dans une fente (12) prévu dans l'élément d'interface moteur (9) pour bloquer la rotation du capteur de température (1) par rapport à l'élément d'interface moteur (9).
Patent FR-3087453-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage d’un fer a repasser equipe d’une cavite de recuperation de tartre
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F75/10
Filed: 2018-10-22
Granted: 2020-10-02
Abstract: Ce procédé de nettoyage comprend une première étape de chauffage d’une chambre de vaporisation (17) d’un fer à repasser, une deuxième étape d’injection d’eau dans la chambre de vaporisation (17) au moyen d’une pompe d’alimentation de telle sorte que des particules de tartre soient entraînées dans une cavité de récupération de tartre (32) du fer à repasser, le temps de fonctionnement de la pompe d’alimentation (P) durant la deuxième étape étant inférieur au temps nécessaire pour que le volume d’eau injecté par la pompe d’alimentation atteigne au moins un orifice de sortie de vapeur (12) de la semelle de repassage (9) du fer à repasser, une troisième étape durant laquelle le fonctionnement de la pompe d’alimentation est interrompu, et une quatrième étape d’évacuation du tartre récolté dans la cavité de récupération de tartre (32). Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3089156-B1 (FR)
Title: Unité de conditionnement d’air pour véhicule automobile
Inventor: SAUNIER MAXIME
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-12-18
Abstract: Unité de conditionnement d’air (1) pour véhicule automobile comprenant : une admission d’air extérieur (3) ; un filtre à particules disposé en aval de l’admission d’air extérieur ; et un dispositif de détection de particules (5) configuré pour mesurer la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le filtre à particules (4) ; et un dispositif d’affichage configuré pour afficher la concentration en particules de l’air extérieur et la concentration en particules de l’air filtré par le filtre à particules mesurées par le dispositif de détection de particules (5). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3089479-B1 (FR)
Title: Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile
Inventor: BOURDET SÉBASTIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile se présente sous forme d’un panneau (1) apte à être positionné en s’étendant transversalement et sensiblement à l’horizontal dans le véhicule et de manière jointive avec la partie inférieure d’un pare-brise du véhicule et un tablier du véhicule, ledit panneau (1) comportant des formes de réduction de bruit (20, 21, 22), qui se caractérise en ce que ledit panneau (1) comporte au moins deux éléments latéraux (13, 12) de blocage des parties latérales de la traverse et un cadre central délimité par deux nervures transversales (10, 11) orientées sensiblement selon l’axe principal du panneau et qui s’étendent jusqu’aux dits éléments latéraux de blocage, et à l’intérieur duquel sont présentes des formes de réduction de bruit (20, 21, 22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090597-B1 (FR)
Title: Conteneur equipe d'un systeme de reploiement/deploiement d'une bache, le systeme en lui-meme et le procede de reploiement/deploiement d'une bache sur un conteneur
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: B65D88/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) parallélépipédique dont la face supérieure (6) est ouverte et qui est équipé d'un système (8) de reploiement/déploiement d'une bâche (7) sur cette ouverture (6). Le but de l'invention est que ce système soit facilement manipulable, robuste, adaptable à différents conteneurs, et aisément montable est démontable.Selon invention, le système(8) comprend des arceaux (9,9e,9s) supportant la bâche (7). Chaque arceau (9,9e,9s) est relié à chacune de ses extrémités à un chariot (10,10e,10s) mobile en translation dans un rail de guidage latéral. Au moins l'un des arceaux (9) d'extrémité est un arceau entraîneur (9e), au voisinage duquel peut être ou est raccordé une perche (17) de manœuvre pour le reploiement/déploiement manuel de la bâche (7). Les chariots mobiles (10e) de l'arceau entraîneur (9e) sont différents des autres chariots mobiles et des autres arceaux qui sont suiveurs. Chaque chariot mobile entraîneur (10e) comporte un bâti (14) sur lequel sont montés des galets (15) de roulement qui coopèrent avec l'un des rails (11) de guidage. Au moins l'un des chariots mobiles entraîneurs (10e) est équipé d'un verrou d'immobilisation, en position de déploiement de la bâche sur l'ouverture (6) du conteneur (1). Les chariots mobiles (10) sont liés les uns aux autres, de chaque côté du conteneur, par des liens (16) comprenant chacun deux bras articulés (161,162).
Patent FR-3091052-B1 (FR)
Title: Système de commande d’un convertisseur de tension
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H02H7/12
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système de commande d’un convertisseur de tension L’invention concerne un système de commande 1 d’un convertisseur de tension comprenant une pluralité d’interrupteur de côté haut formant un groupe haut et une pluralité d’interrupteurs de côtés bas formant un groupe bas, le système de commande 1 comprenant : - un module de mesure 10 d’une tension V de la source de tension continue B, - un module de comparaison 11 de la tension mesurée V à un premier seuil de sécurité OV1, - un module de commande 12 pour commander à la fermeture d’un premier groupe d’interrupteurs choisi parmi le groupe haut ou le groupe bas, si le module de comparaison 11 indique que la tension mesurée V est supérieure au premier seuil de sécurité OV1. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092015-B1 (FR)
Title: Systeme de tri/manutention de paquets a convoyeur a plateaux et unite de transfert par gravite
Inventor: CZUKOR CHRISTOPHE
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-01-24
Granted: 2020-12-25
Abstract: Système de tri/manutention de paquets à convoyeur à plateaux et unité de transfert par gravité Un système de tri/manutention de colis ou paquets comprend un convoyeur primaire (1) pour convoyer en série les paquets suivant un trajet en boucle, au moins un convoyeur secondaire à plateaux (2) alimenté par le convoyeur primaire et ayant un débit inférieur à celui du convoyeur primaire et une unité de transfert (3) entre le convoyeur primaire et le convoyeur secondaire comprenant n trémies (4A,4B) dans laquelle les paquets venant du convoyeur primaire tombent par gravité pour être réceptionnés en sortie sur n voies parallèles (5A,5B) (n>1) d'une zone d'accumulation (5) à barrières mobiles (6). En aval de la zone d'accumulation, le système comprend des organes mécaniques pour sérialiser les paquets en les espaçant à pas constant et ensuite pour les transférer sur des plateaux libres du convoyeur secondaire à raison d'un paquet par plateau.       Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3091205-B1 (FR)
Title: Polymère greffé portant des groupes pendants fonctionnels carbonates cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08F236/10
Filed: 2019-01-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: Un premier objet de la présente invention concerne un polymère modifié obtenu par greffage d’au moins un composé de formule (I) sur au moins une insaturation de la chaîne d’un polymère initial[Chem I] dans laquelle :- Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; - A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ;- R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et- n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1. L’invention concerne également le procédé de préparation d’un tel polymère modifié et des compositions comprenant un polymère modifié.
Patent FR-3094484-B1 (FR)
Title: Dispositif résonateur
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: G01L1/25
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif résonateur pour mesurer une contrainte comprenant au moins deux résonateurs, chaque résonateur comprenant une structure de transducteur interdigité arrangée entre deux structures réfléchissantes sur ou dans un substrat piézoélectrique, caractérisé en ce que les au moins deux résonateurs sont arrangés et positionnés de sorte qu'ils ont deux directions de propagation d’onde différentes et que chaque résonateur comprend au moins deux parties avec la zone située entre les deux parties des au moins deux résonateurs formant une cavité, dans lequel la cavité est partagée par les au moins deux résonateurs. L'invention concerne également un dispositif capteur différentielle comprenant au moins un dispositif résonateur tel que décrit précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3094709-B1 (FR)
Title: Charniere offrant une sensibilite aux contraintes internes reduite
Inventor: REY PATRICE
IPC: H01L21/3105
Filed: 2019-04-08
Granted: 2022-10-07
Abstract: Charnière pour structure micromécanique et/ou nanomécanique comportant un support (2), une partie mobile (M) dans une direction hors-plan (Z), ladite charnière permettant le déplacement hors-plan de la partie mobile (M), la charnière comportant deux poutres de torsion (6) s’étendant le long de l’axe de rotation (Y1) de la charnière, deux éléments de flexion (E1) reliant mécaniquement la partie mobile (M) et le support (2) et comportant au moins une paire d’une première (12.1, 112.1) et d’une deuxième (12.2) poutre parallèles entre elles et s’étendant dans un plan perpendiculairement à l’axe de rotation (Y1), la première poutre (12.1) étant reliée au support (2) et la deuxième poutre (12.2) étant reliée à la partie mobile (M), les première et deuxième poutres étant reliées l’une à l’autre par un premier élément de liaison au niveau d’une extrémité longitudinale, les deux poutres s’étendant dans le même sens à partir du premier élément de liaison.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3094958-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif pour un aeronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant au moins un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit au moins un rotor par rapport à un axe (X) de rotation dudit rotor, ce carénage de nacelle comprenant :- un tronçon amont (10) formant une section d’entrée (BA) du carénage de nacelle ;- un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage de nacelle ; et- un tronçon intermédiaire (30) reliant lesdits tronçons amont et aval ;caractérisé en ce que le tronçon aval comprend une paroi radialement interne (20a) et une paroi radialement externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce qu’elle comporte au moins un mécanisme actionneur à au moins un vérin configuré pour coopérer avec des moyens encastrés dans une surface interne de la paroi radialement externe, de sorte à faire varier un diamètre externe de la section de sortie entre un diamètre minimum (DBFc) et un diamètre maximum. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3095244-B1 (FR)
Title: Procédé d’utilisation d’une entrée d’air de nacelle de turboréacteur lors d’une phase de poussée et lors d’une phase d’inversion de poussée
Inventor: MINCU DANIEL-CIPRIAN
IPC: F02K1/70
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un procédé d’utilisation d’une entrée d'air (2) d'une nacelle de turboréacteur (1) comportant au moins une portion élastiquement déformable (230), au moins un organe de liaison (3), monté dans la cavité annulaire (20) solidairement à la portion élastiquement déformable (230) et au moins un organe de déplacement commandable (9), procédé dans lequel :      lors d’une phase de poussée du turboréacteur (1), l’organe de déplacement commandable (9) déplace l’organe de liaison (3) dans une première position (A), dans laquelle la portion élastiquement déformable (230) de la lèvre d’entrée d’air (23) comprend un profil aérodynamique et lors d’une phase d’inversion de poussée du turboréacteur (1), l’organe de déplacement commandable (9) déplace l’organe de liaison (3) dans une deuxième position, dans laquelle la portion élastiquement déformable (230) de la lèvre d’entrée d’air (23) comprend un profil irrégulier afin de permettre un décollement (D) du flux d’air inverse de la portion élastiquement déformable (230).        Figure de l’abrégé : Figure 7A
Patent FR-3096525-B1 (FR)
Title: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: JIN YE JIN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-07-02
Abstract: Module de propulsion d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant : - une machine électrique de propulsion ayant un rotor et un stator, - un convertisseur de tension permettant d’alimenter électriquement le stator à partir de l’énergie électrique fournie par une unité de stockage d’énergie électrique, et - un système de réduction recevant le couple fourni par le rotor, le module comprenant une première partie de boîtier recevant la machine électrique de propulsion et le convertisseur de tension, et une deuxième partie de boîtier recevant le système de réduction et contenant de l’huile, le module comprenant encore : - un circuit de refroidissement de la machine électrique de propulsion et du convertisseur de tension, ce circuit étant disposé hors de la deuxième partie de boîtier, et - une portion de dissipation additionnelle, notamment en forme de serpentin, dans le circuit de refroidissement et/ou un radiateur porté par le module, pour dissiper tout ou partie de la chaleur récupérée par le liquide circulant dans le circuit de refroidissement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101125-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement, ensemble comprenant un tel dispositif et un récipient, son utilisation et un procédé de remplissage ou de soutirage
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif de conditionnement prévue pour coopérer avec un raccord de remplissage et/ou de soutirage d'un robinet, le dispositif de conditionnement comprenant un corps (5) portant un organe (2) d’accrochage disposé autour d'un axe (A) longitudinal, l'espace central situé entre le au moins un organe (2) d’accrochage et l’axe longitudinal (A) formant un logement destiné à accueillir un raccord (1) de remplissage, le au moins un organe (2) d’accrochage étant mobile entre une position écartée et une position rapprochée, le dispositif de conditionnement comprenant un organe (3) de verrouillage mobile par rapport au corps (5) et par rapport le ou les organes (2) d’accrochage entre une première position active bloquant le au moins un organe (2) d’accrochage en position rapprochée et une seconde position inactive autorisant le déplacement du au moins un organe (2) d’accrochage vers la position écartée, le dispositif de conditionnement comprenant un pousse-clapet (11) mobile dans une conduite (7) de transfert de gaz selon l’axe longitudinal (A), le dispositif de conditionnement comprenant en outre un organe (4) de blocage mobile selon une direction parallèle à l’axe longitudinal (A) entre une première position amont, l’organe (4) de blocage étant sollicité par défaut vers sa position de travail par un organe (6, 66) de rappel, l'organe (4) de blocage comprenant une face (14) amont destinée à venir en contact avec une extrémité terminale d’un raccord (1) de remplissage, l'organe (4) de blocage étant déplaçable de sa position de travail vers sa position de repos lors d’un effort de poussée du raccord (1) de remplissage sur sa face amont lorsque un raccord (1) de remplissage pénètre dans l'espace central du dispositif de conditionnement, la face amont de l'organe (4) de blocage comprenant un joint (24) d’étanchéité disposé autour de l’axe longitudinal (A).     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101980-B1 (FR)
Title: Processeur
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Processeur La présente description concerne un procédé de traitement de données masquées (Data_M, Data_S) par un processeur (100) comprenant une unité (104) arithmétique et logique, dans lequel lesdites données masquées (Data_M, Data_S) restent masquées pendant leur traitement dans ladite unité arithmétique et logique.     Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104284-B1 (FR)
Title: Système interactif et procédé d’interaction associé
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G06F17/40
Filed: 2019-12-06
Granted: 2023-02-10
Abstract: Système interactif et procédé d’interaction associé L’invention concerne un système interactif (1) avec un utilisateur (U), le système interactif (1) comportant au moins une interface (3), un dispositif de mesure (5), et une unité de traitement(7) comprenant un module d’interprétation pour recevoir un paramètre physiologique obtenu par le dispositif de mesure (5) et pour définir, à partir du paramètre physiologique, une donnée représentative de l’état physiologique de l’utilisateur (U).   Selon l’invention, l’unité de traitement (7) comporte un module de communication de données avec un serveur (11) dans lequel est stockée une librairie d’applications, un module de traitement de données pour sélectionner une application en fonction de la donnée représentative de l’état physiologique, un module d’information pour notifier à l’utilisateur (U) l’application sélectionnée, et détecter une action de validation de l’utilisateur (U) de l’application notifiée, un module de téléchargement de l’application validée.  L’invention concerne aussi un procédé d’interaction mis en œuvre au moins en partie par un tel système interactif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107628-B1 (FR)
Title: Compensation de dérive
Inventor: MANGANO DANIELE
IPC: H03L1/02
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-12-02
Abstract: Compensation de dérive La présente description concerne un dispositif (60) comprenant : un circuit électronique (20) ; un circuit oscillant (12) comprenant un quartz (14), configuré pour fournir un signal d’horloge au circuit électronique (20) ; et un élément chauffant (62) configuré pour augmenter la température du quartz (14).  Figure pour l'abrégé : Fig. 9
Patent FR-3110308-B1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données par satellite
Inventor: KHUREIM CASTIGLIONI SHADI
IPC: H04B7/204
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un système radiofréquence et un procédé de collecte de données comprenant :      au moins une balise (310, 311), et au moins une plateforme spatiale ou aéroportée (301) avec un faisceau antennaire adaptable.       Le procédé comprend :      une étape (201) où la plateforme émet un signal d’activation avec un faisceau antennaire faiblement directif (110), chaque balise répondant par une requête d’accès,   une étape (202) de génération d’une table comprenant, pour chaque équipement, une durée de visibilité, une bande de fréquence et une durée de transmission,   une étape (203) de définition d’un plan de contrôle planifiant le séquencement des transmissions associés à des configurations de faisceau antennaire directif de la plateforme,  une étape (204) comprenant :  la transmission des instants auxquels ils peuvent transmettre aux équipements ayant émis une requête d’accès,  l’orientation du faisceau antennaire (111, 112, 113) de la plateforme selon le plan de contrôle, l’envoi et la mémorisation des données.