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Patent FR-3102397-A1 (FR)
Title: Machine à faisceau laser comprenant un dispositif d’application d’une couche de gel optique sur une vitre traversée par le faisceau laser.
Inventor: CARLAVAN CÉDRIC
IPC: C23C14/22
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention est relative à une machine (10) à faisceau laser, la machine comprenant une enceinte (12), au moins une source laser (14) émettant un faisceau laser (16) utilisé à l’intérieur de l’enceinte et des moyens (22) de mise sous vide de l’enceinte, au moins une paroi (62) de l’enceinte comprenant une ouverture (64) fermée par une vitre (66), la vitre comprenant une surface interne (68) située à l’intérieur de l’enceinte, la source laser étant installée à l’extérieur de l’enceinte et le faisceau laser traversant ladite vitre pour pénétrer à l’intérieur de l’enceinte. La machine comprend un dispositif (70) d’application et de retrait d’une couche de gel optique sur la surface interne de la vitre, le gel optique étant transparent à la longueur d’onde du faisceau laser, et le dispositif d’application et de retrait d’une couche de gel optique est disposé à l’intérieur de l’enceinte et permet d’appliquer et de retirer une couche de gel optique pendant que l’enceinte est maintenue sous vide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104042-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce creuse à l’aide d’un noyau
Inventor: JOUBERT HUGUES DENIS
IPC: B22D29/00
Filed: 2019-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce creuse à l’aide d’un noyau
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, comprenant au moins les étapes suivantes : l’obtention (110), par fabrication additive, d’un noyau présentant une structure interne poreuse ayant une porosité débouchante, la formation (120) d’un ensemble comprenant un élément ayant la forme de la pièce à fabriquer dans lequel est présent le noyau, la formation (130) de la pièce par introduction d’un matériau dans l’élément autour du noyau, et l’élimination sélective du noyau (140) par introduction dans la structure poreuse du noyau d’un milieu liquide apte à dissoudre le matériau du noyau.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3107632-A1 (FR)
Title: Méthode de synchronisation de nœuds dans un réseau maillé déterministe
Inventor: SMACHE MERIEM
IPC: H04L45/023
Filed: 2020-02-25
Abstract: La présente invention concerne une méthode de synchronisation d’un nœud dans un réseau maillé déterministe, notamment un réseau de capteurs utilisant un mode d’accès au support de transmission par saut de canal (TSCH). Chaque nœud mesure les décalages de synchronisation successifs de son horloge locale par rapport à celles des nœuds voisins avec lesquels il entre en communication, la mesure étant effectuée en détectant un évènement de réception d’un paquet émis par le nœud voisin ou un accusé de réception d’un paquet émis par ledit nœud à destination du nœud voisin. Le nœud estime à partir de ces décalages de synchronisation, un décalage de synchronisation pour l’intervalle de temps d’accès et corrige son horloge locale d’une fraction du décalage de synchronisation ainsi estimé. Ladite fraction peut être déterminée au moyen d’un apprentissage par renforcement multi-agent (MARL), chaque agent étant associé à un nœud du réseau.         Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3107860-A1 (FR)
Title: Systeme de maintien d’un groupe motopropulseur comprenant un elastomere avec nervures annulaires
Inventor: LAMBERT SAMUEL
IPC: F16F15/08
Filed: 2020-03-03
Abstract: Système de maintien d'un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comportant un corps (2) présentant un alésage recevant une douille axiale (10) maintenue par l'intermédiaire d'un élastomère (12), une surface cylindrique de l'alésage du corps ou du contour extérieur de la douille (10) formant un premier élément, présente une gorge circulaire centrée autour d’un plan médian transversal (X-Z) recevant un bossage annulaire de l’élastomère (12), cet élastomère (12) comprenant axialement de chaque côté du bossage annulaire un creux détaché du premier élément, puis une nervure annulaire qui prend appui sur ce premier élément. Figure 1
Patent FR-3109154-A1 (FR)
Title: Matériau composite pour réaliser des pièces d’aspect pour l’intérieur d’un véhicule automobile, méthode de fabrication associée et pièces d’aspect comprenant ce matériau composite
Inventor: CHATAGNIER BERTRAND
IPC: E04H17/20
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un matériau composite comprenant notamment de la fibre naturelle comprenant de la lignine sous forme de particules et remarquable en ce qu’au moins 15% en masse des particules par rapport à la masse totale desdites particules présentent une granulométrie comprise entre 500 µm et 2000 µm. L’invention a trait également à un procédé de fabrication dudit matériau composite, à son utilisation pour la production d’une pièce de garniture intérieure d’un véhicule automobile et à une telle pièce.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110264-A1 (FR)
Title: Architecture d’interfacage homme-machine dans un aeronef
Inventor: SOZEN NESET
IPC: G06F9/52
Filed: 2020-05-18
Abstract: Un système d’interfaçage homme-machine permet des interactions entre des applications aéronautiques (201a, 201b, 201c) et des instruments de commande et d’affichage d’aéronef. Le système d’interfaçage homme machine comprend un serveur d’interface (200) communiquant, grâce à un protocole cœur commun, avec les applications aéronautiques (201a, 201b, 201c) et des gestionnaires de contrôle et d’affichage (202a, 202b) réalisant une abstraction des instruments de commande et d’affichage. Le système d’interfaçage homme machine comprend des bibliothèques applicatives d’extension (203a, 203b, 203c) fournissant une implémentation du protocole cœur commun dédiée à chaque application aéronautique (201a, 201b, 201c), ainsi qu’une définition de fenêtres d’affichage dédiée à chaque application aéronautique (201a, 201b, 201c). Le système d’interfaçage homme machine comprend au moins une bibliothèque d’extension d’utilitaires de commande et d’affichage (204) fournissant une implémentation du protocole cœur commun dédiée aux gestionnaires de contrôle et d’affichage (202a, 202b). Ainsi, une architecture flexible, portable et réutilisable, avec des possibilités d’extension et de mise à l’échelle aisées, est proposée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111422-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une paroi et un système de mesure sans contact d’une déformation de la paroi, et procédé de mesure associé
Inventor: GAILLOT STÉPHANE
IPC: G21C17/06
Filed: 2020-06-16
Abstract: Ensemble comprenant une paroi et un système de mesure sans contact d’une déformation de la paroi, et procédé de mesure associé L’invention concerne un ensemble (2) comprenant une paroi (201) d’un composant, destinée à être soumise à des sollicitations thermomécaniques, et un système (1) de mesure sans contact d’une déformation (202) d’une zone (2010) de la paroi (201), comprenant au moins un dispositif (10) de mesure. Le dispositif (10) comprend un module (100) d’émission-réception d’ultrasons, le dispositif (10) étant configuré pour détecter la distance entre le dispositif (10) et la zone (2010) en fonction d’un trajet parcouru par les ultrasons. Le dispositif comprend en outre un guide d’onde (101) s’étendant entre le module d’émission-réception et la zone (2010), le guide d’onde présentant une longueur (L) supérieure à 1 mètre, selon une direction principale (z) de guidage des ultrasons et entre le module (100) d’émission-réception et la zone (2010). L’ensemble (2) est adapté à la mesure fiable de la déformation d’une paroi de géométrie contrainte dans un environnement à conditions sévères.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112622-A1 (FR)
Title: Procédé et système de maintenance prédictive
Inventor: MARTINEAU DOMINIQUE-JEAN
IPC: G07C5/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de maintenance prédictive d’un composant (11) d’un véhicule routier (10) et un dispositif de maintenance prédictive configuré pour mettre en œuvre ledit procédé. Le procédé est mis en œuvre par au moins un calculateur (12) relié au composant (11) et comprend les étapes suivantes :a. collecte d’un ensemble de données du véhicule (S200) comprenant :i. des premières données relatives à l’utilisation de premières combinaisons prédéterminées de paramètres d’usage dudit composant (CP1(1), …, CP1(N)), ii. des deuxièmes données relatives à l’utilisation de secondes combinaisons prédéterminées de paramètres d’usage dudit véhicule (CP2(1), …, CP2(M)), iii. des troisièmes données permettant d’établir l’évolution d’au moins un paramètre de contrôle du composant représentatif de l’usure du composant (P3) en fonction du nombre de kilomètres parcourus par le véhicule,b. en fonction des premières et deuxièmes données du véhicule, sélection (S300), parmi une pluralité de classes préétablies de véhicules (C1,1, …, C5,5) ayant des premières données et des deuxièmes données similaires, d’une classe pour laquelle les premières données et les secondes données du véhicule sont similaires à celles des véhicules de la classe sélectionnée,c. comparaison des troisièmes données du véhicule avec des données de référence de la classe sélectionnée (S400), les données de référence étant obtenues à partir de données d’évolution dudit paramètre de contrôle représentatif de l’usure du composant de chacun des véhicules de la classe sélectionnée,d. déduction, en fonction du résultat de la comparaison, d’un comportement futur du composant (S500).
Patent FR-3114206-A1 (FR)
Title: Système et Procédé pour la détection de défauts dans des guides d’ondes allongés.
Inventor: CHAPUIS BASTIEN
IPC: H04W4/80
Filed: 2020-09-11
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détection de défaut dans une structure allongée pouvant faire office de guide d’ondes élastiques, la structure allongée étant instrumentée d’une pluralité de transducteurs aptes à acquérir des signaux de mesure de grandeurs caractéristiques d’ondes élastiques se propageant dans ladite structure allongée, chaque transducteur étant couplé à un dispositif électronique, l’ensemble des dispositifs électroniques constituant un réseau de nœuds configurés pour traiter des signaux de mesure reçus d’au moins un transducteur. Le procédé est mis en œuvre par ordinateur et comprend des étapes consistant à:  - effectuer une pluralité de diagnostics locaux de défaut, à partir de signaux de mesure reçus par une pluralité de dispositifs électroniques, lesdits signaux de mesure étant acquis pour plusieurs phases d’émission d’ondes élastiques ;   - transmettre vers un serveur distant selon un protocole de communication à faible consommation énergétique, des messages contenant des informations relatives à chaque diagnostic local, lesdits messages étant formatés selon ledit protocole de communication à faible consommation énergétique;   - agréger les informations contenues dans lesdits messages reçus ; et  - effectuer un diagnostic global de défaut permettant de déterminer la présence ou non de défaut dans la structure allongée.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117897-A1 (FR)
Title: Procédé de récupération d'un échantillon capturé dans une membrane hydrophile et dispositif destiné à mettre en œuvre le procédé
Inventor: TROUILLON RAPHAËL
IPC: G01N1/02
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de récupération d'un échantillon capturé dans une zone de collecte (Z1) délimitée d'une membrane (3) hydrophile ou rendue hydrophile qui est agencée sur une surface (10) d'un composant (1) fluidique, ledit procédé consistant à réaliser une première imbibition de la membrane (3) à l'aide d'un premier liquide (L1), suivie d'une deuxième imbibition de la membrane à l'aide d'un deuxième liquide (L2), les deux liquides étant non miscibles.    Figure 4
Patent FR-3119748-A1 (FR)
Title: Aspirateur robot équipé d’au moins un élément de nettoyage latéral fixe
Inventor: DELAIR LAURENT
IPC: A47L9/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: L’aspirateur robot (2) comprend un corps principal (3) comportant une face inférieure (4) qui est configurée pour être orientée vers une surface à nettoyer, une ouverture d’aspiration (5) débouchant dans la face inférieure (4) du corps principal (3) et s’étendant transversalement à une direction de déplacement principale (D) de l’aspirateur robot ; et un premier élément de nettoyage latéral (16) monté fixe sur une partie avant (31) du corps principal (3) et situé au voisinage d’un premier bord latéral (3.11) du corps principal (3), le premier élément de nettoyage latéral (16) comportant une première partie de nettoyage (21) qui est flexible et qui est configurée pour orienter des déchets, qui viennent au contact de la première partie de nettoyage (21) lorsque l’aspirateur robot (2) se déplace selon la direction de déplacement principale (D), vers l’ouverture d’aspiration (5).
    Figure 3
Patent FR-3120018-A1 (FR)
Title: Aérateur pour véhicule automobile doté d’une molette de réglage à double commande
Inventor: BARTHAUD CHRISTOPHE
IPC: F24F13/15
Filed: 2021-02-22
Abstract: L’invention concerne un aérateur comportant un corps creux définissant un conduit (3) apte à canaliser un flux d’air (F) jusqu’à une ouverture de sortie (4), un premier jeu (6) d’ailettes de déflexion (6A, 6B, 6C, 6D) montées pivotantes selon des axes parallèles à l’intérieur dudit conduit (3) et solidaires en rotation, un volet d’occultation (11) monté pivotant dans ledit conduit (3) en amont dudit premier jeu d’ailettes entre une position d'ouverture maximale et une position de fermeture, un mécanisme à engrenages (15, 18, 21) piloté par une unique molette d’entraînement (12) et configuré de sorte que la rotation de ladite molette (12) sur une première partie (C1) de sa course angulaire permette de commander la rotation des ailettes, et de sorte que la rotation de ladite molette sur la seconde partie restante de sa course angulaire permette de commander la rotation dudit volet (11).  Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3121084-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant un système optique mobile.
Inventor: ICCA AURELIEN
IPC: F21S41/24
Filed: 2021-03-29
Abstract: Titre : Dispositif lumineux comprenant un système optique mobile.  Dispositif lumineux (1) pour un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- un boîtier (2),- une première source de lumière (6) apte à émettre des rayons lumineux, la première source de lumière étant fixe dans le boîtier (2), - un premier système optique (7) mobile par rapport au boîtier (2) entre au moins une première position et une deuxième position, - un actionneur (8) configuré pour déplacer le premier système optique (7) entre sa première position et sa deuxième position, le dispositif lumineux (1) étant apte à produire une première fonction lumineuse lorsque le premier système optique (7) est dans sa première position et une deuxième fonction lumineuse lorsque le premier système optique (7) est dans sa deuxième position.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3121518-A1 (FR)
Title: Procede de generation de maillage hexaedrique
Inventor: LI WAN-CHIU
IPC: G06F17/00
Filed: 2021-04-02
Abstract: Il est décrit un procédé de génération d’un maillage hexaédrique à partir d’un modèle géologique, comprenant :   la génération d’un maillage tétraédrique en trois dimensions à partir du modèle géologique, l’obtention d’un maillage hexaédrique 3D à partir du maillage tétraédrique, comprenant : la verticalisation du maillage tétraédrique pour rendre les failles et les frontières du domaine verticales, le calcul d’une paramétrisation globale 2D d’un horizon de référence du maillage verticalisé, la détermination d’une grille 2D formée de quadrilatères représentant l’horizon de référence à partir de la paramétrisation globale, l’obtention d’un maillage hexaédrique 3D par propagation de la grille aux autres horizons du modèle, et la restauration de la géométrie initiale des failles, etla mise en œuvre d’un traitement complémentaire du maillage pour rendre le maillage structuré au niveau de chaque point singulier.   Figure de l’abrégé : Figure 3f
Patent FR-3122154-A1 (FR)
Title: Procédé de fixation d’un dispositif à poignée de maintien à une carrosserie automobile et entretoise associée
Inventor: PIERRE JOSSELIN
IPC: B62D65/14
Filed: 2021-04-21
Abstract: PROCÉDÉ DE FIXATION D’UN DISPOSITIF À POIGNÉE DE MAINTIEN À UNE CARROSSERIE AUTOMOBILE ET ENTRETOISE ASSOCIÉE L’invention concerne un procédé de fixation d’un dispositif à poignée de maintien à une carrosserie automobile. Le dispositif comprend au moins un support (11) pourvu d’agrafes de fixation (15) et de pièces de verrouillage (16) desdites agrafes de fixation, et une poignée montée pivotante par rapport à l’au moins un support. Le procédé comprend les étapes :(a) engagement des agrafes de fixation dans des orifices correspondants de la carrosserie ;(b) insertion des pièces de verrouillage dans les agrafes de fixation de manière à verrouiller l’engagement desdites agrafes dans les orifices correspondants.  Le procédé est remarquable en ce que l’étape (b) comprend les sous-étapes :(b1) ouverture de la poignée ;(b2) mise en place d’au moins une entretoise entre la poignée et les moyens de verrouillage ;(b3) fermeture de la poignée ;(b4) exercice d’une force sur la poignée, transmise aux pièces de verrouillage par l’entretoise.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 3)
Patent FR-3122939-A1 (FR)
Title: Méthode de génération d’images médicales rares pour l’entrainement d’algorithmes d’apprentissage profond
Inventor: GIRARDOT MICHAEL
IPC: G16H50/50
Filed: 2021-05-11
Abstract: L’invention concerne une méthode (100) pour générer des images médicales synthétiques représentant une anatomie d’intérêt et une anomalie au sein de ladite anatomie d’intérêt. La méthode (100) comprend une génération (101) de masques de segmentation majoritaires associés à des images médicales réelles sans anomalie, une génération (102) de masques de segmentation minoritaires associés à des images médicales réelles avec une anomalie, un entrainement (103) d’un réseau de neurones pour générer une image médicale synthétique à partir d’un masque de segmentation, une génération (104) de masques de segmentation artificiels à partir des masques de segmentation majoritaires et minoritaires en combinant une segmentation de l’anatomie d’intérêt d’un masque de segmentation majoritaire avec une segmentation de l’anomalie d’un masque de segmentation minoritaire, et une génération (105) d’images médicales synthétiques à partir des masques de segmentation artificiels et à l’aide du réseau de neurones préalablement entrainé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123917-A1 (FR)
Title: Système catalytique pour la polymérisation stéréospécifique de diènes et leur utilisation en procédé de synthèse de polymères diéniques
Inventor: PEHLIVAN LEYLA
IPC: C08F36/06
Filed: 2021-06-10
Abstract: L’invention concerne un système catalytique stéréospécifique comprenant - un tris(amidure) de terre rare, - un composé organique de magnésium de formule R1R2Mg , dans laquelle R1 et R2 représentent, indépendamment l'un de l'autre, un radical aliphatique en C1-C10, substitué ou non, un radical aromatique en C6-C20, substitué ou non.  L’utilisation de ce système catalytique pour la polymérisation de monomères 1,3-diènes favorisant l'insertion 1,4-trans des monomères 1,3-diènes, permet l’obtention de polymères diéniques à taux d’enchainement 1,4- trans élevé.
Patent FR-3127922-A1 (FR)
Title: Sac gonflable pour airbag frontal d’un véhicule automobile
Inventor: RIVIERE CLAUDE
IPC: B60R21/231
Filed: 2021-10-13
Abstract: L’invention concerne un sac gonflable pour airbag frontal d’un véhicule automobile.  Le sac gonflable (18) est remarquable en ce que lorsque le sac gonflable (18) est gonflé, le sac gonflable (18) comprend une portion coudée (24) qui s’étend entre une première extrémité (26) et une seconde extrémité (28), sur un secteur angulaire compris entre 160° et 200°, de préférence de l’ordre de 180°.  (Figure 2)
Patent FR-3128883-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la decontamination d’objets par rayonnement ultraviolet
Inventor: DUBOIS JULIEN
IPC: A61L2/24
Filed: 2021-11-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la décontamination d’au moins un objet par rayonnement ultraviolet. Il comporte au moins une chambre d’émission (2) comprenant une lampe (1) apte à émettre un rayonnement ultraviolet, ladite au moins une chambre d’émission (2) comportant un élément réflecteur (13), pour orienter le rayonnement émis par ladite lampe (1) vers une ouverture (20) de sortie de ladite au moins une chambre d’émission (2). Le dispositif est remarquable en ce que ledit élément réflecteur (13) est associé à un support de réflecteur (3) qui est monté mobile entre une première position active du dispositif où ledit réflecteur (13) oriente ledit rayonnement vers l’ouverture (20) de sortie et une seconde position passive du dispositif, où ledit support de réflecteur (3) ferme l’ouverture (20) de sortie, empêchant ainsi le rayonnement de sortir de ladite chambre d’émission (2). Il comporte également un actionneur (4) assurant le passage du support de réflecteur (3) de ladite première position active à ladite seconde position passive.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130452-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque à diode de dérivation imprimée intégrée
Inventor: GUERIN THOMAS
IPC: H01L31/0735
Filed: 2021-12-10
Abstract: Module photovoltaïque à diode de dérivation imprimée intégrée L’invention concerne un module photovoltaïque comportant : - un substrat, - une pluralité de structures photovoltaïques reliées électriquement entre elles s’étendant sur le substrat et comportant chacune au moins une cellule photovoltaïque, et - une structure multicouche de connexion électrique prise en sandwich entre le substrat et la pluralité de structures photovoltaïques formant au moins une diode de dérivation pour chaque structure photovoltaïque,chaque diode de dérivation comportant : - deux électrodes reliées électriquement à des bornes de polarité opposées de la structure photovoltaïque correspondante, l’une au moins des deux électrodes s’étendant au moins partiellement sous la structure photovoltaïque correspondante, et - une portion semi-conductrice en contact avec les deux électrodes par deux surfaces distinctes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3131353-A1 (FR)
Title: Architecture hydraulique améliorée pour couplage d’un circuit hydraulique secondaire
Inventor: FEREY JOHAN
IPC: F15B15/18
Filed: 2021-12-23
Abstract: Architecture hydraulique améliorée pour couplage d’un circuit hydraulique secondaire Ensemble comprenant :  - un véhicule comprenant un circuit hydraulique primaire (100), comprenant une pompe hydraulique (110) asservie en charge, un circuit hydraulique auxiliaire (130) alimenté par la pompe hydraulique (110), et un connecteur hydraulique (140) alimenté par la pompe hydraulique (110),  - un attelage comprenant un circuit hydraulique secondaire (200), adapté pour être relié au connecteur hydraulique (140), ledit circuit hydraulique secondaire (200) comprenant des organes hydrauliques (220) adaptés pour être alimentés via le connecteur hydraulique (140) ;  caractérisé en ce que le circuit hydraulique secondaire (200) comprend une valve de séquence (250), positionnée en amont des organes hydrauliques (220), ladite valve de séquence (250) étant configurée de manière à être passante lorsque la pression au connecteur hydraulique (140) est supérieure ou égale à une valeur seuil, et non passante lorsque la pression au connecteur hydraulique (140) est inférieure à ladite valeur seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.