baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3075548-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour calculer des parametres statistiques du canal de propagation
Inventor: LETURC XAVIER
IPC: H04W28/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé pour calculer en temps réel ou quasi-réel, les valeurs des statistiques d'un canal de propagation afin d'allouer des ressources à un ou plusieurs liens de communication dans un réseau de communication comprenant au moins les étapes suivantes : Estimer en temps réel ou quasi-réel les paramètres statistiques Kl et Gl du canal de propagation pour chaque lien l du réseau en utilisant les informations provenant de séquences d'apprentissage contenues dans le signal reçu, (61), A partir des estimations du canal de propagation mémorisées, au niveau d'un récepteur, exécuter en parallèle les étapes suivantes: - détecter s'il y a un changement dans la distribution statistique des échantillons mémorisés traduisant une rupture, (62), Si une rupture est détectée, conserver une partie des échantillons issus de l'estimation de la statistique du canal, (63), et estimer la statistique Kl, en utilisant une partie des échantillons, Sinon, lorsqu'aucune rupture n'est détectée estimer la statistique Kl, du canal sur les derniers échantillons, (64), - estimer la statistique Gl du canal en utilisant une fenêtre temporelle glissante, (66), Transmettre (65) les valeurs de statistiques de canal calculées à un allocateur de ressources qui prend en compte les contraintes de service et définit l'allocation des ressources en fonction des estimations des statistiques du canal.
Patent FR-3063382-B1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage de rotor de module de commande
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: H01H36/00
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'indexage de rotor (1) de module de commande (100) dont le rotor (1) est mobile en rotation et en translation axiale par rapport à un stator (3), comportant : ○ un aimant (9) d'aimantation (M) radiale, ○ un capteur d'induction (9) magnétique de l'aimant (7) selon deux directions radiales orthogonales (x, y), ○ une unité de contrôle (13) configurée pour calculer un quotient des inductions magnétiques (Bx, By) selon les deux direction orthogonales (x, y) et pour en déduire une position en rotation (θ) du rotor (1), l'aimant (7) et le capteur d'induction (9) étant disposés axialement l'un au dessus de l'autre, l'un solidaire en rotation du rotor (1) et l'autre du stator (3), caractérisé en ce que l'unité de contrôle est configurée pour déterminer une valeur de la somme du carré des valeurs de l'induction selon les deux direction orthogonales (x, y), et pour en déduire une position axiale du rotor (1).
Patent FR-3068692-B1 (FR)
Title: Procede de deshydratation des alcools en olefines comprenant une etape de selectivation du catalyseur
Inventor: ARIBERT NICOLAS
IPC: B01J29/70
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation des alcools en oléfines comprenant une étape réactionnelle et une étape de sélectivation du catalyseur.
Patent FR-3069078-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un individu ou d'un groupe d'individus a un point de controle gere par une autorite de controle
Inventor: CHASTEL PIERRE
IPC: G06F21/32
Filed: 2017-07-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un individu ou d'un groupe d'individus à un point de contrôle géré par une autorité de contrôle, le procédé comprenant les étapes suivantes mises en uvre par un processeur d'un terminal de contrôle d'une autorité de contrôle : - avant que l'individu ou le groupe d'individus ne se présente au point de contrôle, o initialisation (115) d'un protocole de contrôle de chaque individu, ladite initialisation comprenant : ? récupération (1151) par l'autorité de contrôle, au moyen d'un terminal (3) de contrôle d'au moins une donnée biométrique d'individu, la donnée biométrique ayant été, préalablement acquise au moyen d'un terminal (1) utilisateur ; ? extraction (1152) des métadonnées associées à chaque donnée biométrique ; ? vérification «anti-fraude» (1153) consistant à vérifier la cohérence des métadonnées extraites de manière évaluer si une donnée biométrique est acceptable ; ? comparaison (1154) de chaque donnée biométrique récupérée à un ensemble de données biométriques de référence stockées dans un serveur (2) de contrôle, lesdites données de référence correspondent à une liste d'individus d'intérêt de manière à établir si un individu contrôlé appartient à la liste d'individus d'intérêts ; - lorsque l'individu ou le groupe d'individu(s) se présente au point de contrôle ? finalisation (200) du protocole de contrôle de chaque individu, consistant à vérifier (210) l'intégrité des données biométriques et/ou des métadonnées associées.
Patent FR-3069726-B1 (FR)
Title: Rotor a cage injectee
Inventor: PORCHER SEBASTIEN
IPC: H02K17/20
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-12-11
Abstract: Rotor pour machine électrique tournante, comportant : - un paquet de tôles magnétiques présentant chacune des ajours, la superposition de ces ajours au sein du paquet formant des encoches (4), au moins une partie des ajours présentant sur au moins une partie de leur pourtour des reliefs de friction, - des barres (10) électriquement conductrices d'un premier matériau, reçues dans au moins une partie des encoches (4) et venant en appui par au moins une face principale (11) contre lesdits reliefs.
Patent FR-3070706-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage ou de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et poignee de portiere associee
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-09-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection (D') d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière (10') de véhicule automobile par un utilisateur, ledit dispositif (D') étant compris dans un boîtier étanche (B'), intégré dans une poignée (10') non étanche et dont la partie inférieure comprend des trous d'évacuation (t1, t2), une partie du boîtier (B') se trouvant immergée dans l'eau (e), ledit dispositif (D') comprenant:  un capteur capacitif de détection d'approche et/ou de contact (100), comprenant au moins une électrode de détection (E2'), présentant une capacité de détection (Ce) variable représentative de l'approche de la main (M) d'un utilisateur,  une capacité de charge/décharge (Cs), l'invention proposant l'ajout d'une électrode de protection Ep située dans la partie du boîtier qui est immergée dans l'eau, couplée électriquement à l'électrode de détection et connectée à une borne de la capacité de charge/décharge Cs de telle manière que l'électrode de protection Ep soit simultanément au même potentiel que la borne de la capacité de charge/décharge durant les différentes étapes de charge/décharge de la capacité de détection et de la capacité de charge /décharge qui sont nécessaires à l'estimation de la valeur de la capacité de détection.
Patent FR-3070587-B1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine
Inventor: DE OLIVEIRA ALVARO
IPC: A47J47/02
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un ustensile de cuisine comprend un couvercle (1) en matière plastique en correspondance de forme avec un récipient (73) en verre. Un système de fermeture maintient le couvercle (1) sur le récipient (73) en un engagement mutuel où une partie du couvercle (1) est en appui contre un bord libre du récipient. Le système comprend une lèvre périphérique (7), solidaire du couvercle (1), qui est repliée contre une paroi latérale (77) du récipient (73) lorsque le couvercle (1) et le récipient (73) sont mutuellement engagés. Le couvercle (1) présente une portion homologue d'au moins une portion (81) du récipient (73) qui fait saillie d'une partie du bord libre, vers l'extérieur du récipient (73). Le système de fermeture comprend aussi un curseur avec une extrémité recourbée (25), monté à translation sur le couvercle (1). Le curseur est déplaçable entre une position où son extrémité recourbée (25) est à l'écart de la portion homologue du couvercle (1) pour permettre l'engagement du couvercle (1) et du récipient (73) avec la portion homologue en regard de la portion en saillie (81) du récipient, et une position où cette l'extrémité recourbée est à proximité de la portion homologue pour engager la portion en saillie (81) du récipient (73).
Patent FR-3071908-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a geometrie de cheminee fixe
Inventor: BURGUBURU JOSEPH JEAN MARIE
IPC: F02C7/266
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion comprenant : - une cheminée (722) avec un logement pour une bougie d'allumage (13) débouchant dans un volume intérieur de la chambre de combustion, - et un guide bougie monté sur la cheminée de manière à être mobile transversalement par rapport à l'axe de la cheminée. La cheminée est traversée par des orifices (722b) qui, parallèlement à l'axe de la cheminée, sont étagés en plusieurs rangs (74a,74b...) sur la hauteur (H) de la cheminée avec individuellement certains au moins des orifices qui ont un diamètre compris entre 0.2 et 0.6 mm.
Patent FR-3074318-B1 (FR)
Title: Procede de gestion a distance d'un dispositif connecte a une passerelle residentielle
Inventor: CAMPAGNAC ISABELLE
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-11-24
Granted: 2021-04-09
Abstract: Procédé de gestion à distance d'un dispositif connecté à une passerelle résidentielle, dite passerelle, comprenant, lorsqu'il est exécuté par la passerelle : intercepter (50) une requête en provenance du dispositif comprenant une adresse d'un premier serveur auquel la requête est destinée, la requête ayant pour but d'obtenir une adresse d'un deuxième serveur avec lequel le dispositif doit être mis en relation ; déterminer (52) un traitement à appliquer à ladite requête, parmi une pluralité de traitements, en fonction d'un identifiant du dispositif contenu dans la requête et d'une information de configuration obtenue d'un opérateur, ladite information de configuration comprenant une information représentative d'un ensemble de dispositifs, la pluralité de traitements comprenant un traitement, appelé redirection, appliqué lorsque le dispositif appartient audit ensemble consistant à répondre à la requête sans mettre à contribution le premier serveur ; lorsque le traitement à appliquer est une redirection, fournir (57) audit dispositif une réponse à ladite requête contenant l'adresse du deuxième serveur.
Patent FR-3075549-B1 (FR)
Title: Procede de transmission de trame par un point d'acces d'un reseau local sans-fil
Inventor: SABATIER PIERRE
IPC: H04W80/00
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: Un système de communication sans-fil comporte un point d'accès gérant un premier réseau local sans-fil. Pendant une phase d'association, chaque terminal sans-fil indique être ou pas compatible avec des transmissions en mode point-à-multipoint. Pour transmettre (405) la trame, le point d'accès : obtient (401) des données à transmettre en mode point-à-multipoint ; obtient (402) des données à transmettre en mode point-à-point ; et construit (403) un entête de couche physique incluant : dans un champ commun de signalisation, une identification de chaque ressource canal destinée à être utilisée pour effectuer la transmission de trame que ce soit pour les données à transmettre en mode point-à-point ou en mode point-à-multipoint ; et dans chaque champ d'une série de champs spécifiques de signalisation, une information représentative d'une association entre un identifiant de ressource canal utilisée et un unique identifiant de destinataire concerné ou de groupe de destinataires concernés. Ainsi, chaque destinataire peut déterminer chaque ressource canal à écouter pour recevoir les données qui lui sont adressées, que ce soit en mode point-à-point ou en mode point-à-multipoint.
Patent FR-3061311-B1 (FR)
Title: Composant d'interferometre et son procede de realisation
Inventor: MERZ ANDREAS
IPC: G02B26/00
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Composant d'interféromètre (100), ayant un résonateur optique (102) avec un premier élément de miroir (104) et un second élément de miroir (106) installé en regard du premier, le premier élément de miroir (104) et le second élément de miroir (106) sont divisés en un premier segment transparent (108) et un second segment transparent (110) pour laisser passer la lumière à travers le résonateur optique (102), le premier élément de miroir (104) et le second élément de miroir (106) sont écartés, au niveau du premier segment transparent (108), d'un intervalle différent de celui dans le second segment transparent (110).
Patent FR-3076786-B1 (FR)
Title: Procede de controle du degagement de coupleurs internes de pignons de vitesse sur des arbres de transmission, transmission et groupe motopropulseur
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H61/28
Filed: 2018-01-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: Procédé de contrôle du dégagement de la denture d'un coupleur interne de transmission (8, 12), placé sous la commande d'un actionneur de passage (16) pour engager ou dégager un rapport de transmission du couple fourni par un moteur thermique relié à l'entrée de la transmission sans embrayage de coupure, caractérisé en ce que lorsque le moteur thermique entre dans une situation critique de risque de calage en décélération sur un rapport engagé, - on détermine en fonction du régime du moteur (ω) thermique une première zone critique, dans laquelle on force l'actionneur (16) à dégager le rapport pour empêcher le calage, et - on détermine en fonction du régime moteur et de sa décélération, une deuxième zone critique, dans laquelle on pilote le calage du moteur en interdisant l'injection de carburant.
Patent FR-3081769-B1 (FR)
Title: Structure feuilletee filtrante
Inventor: YAVARI KEIHANN
IPC: B60J3/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2023-04-28
Abstract: Structure feuilletée, comprenant deux feuilles de verre (9, 10), dont une extérieure et une intérieure, liées entre elles par un intercalaire (11) constitué d'au moins une couche d'une matière plastique, ladite première feuille extérieure délimitant une surface extérieure (12) de ladite structure et ladite seconde feuille de verre délimitant une surface intérieure (13) de ladite structure, ladite structure étant caractérisée en ce qu'elle comprend en outre, entre les deux feuilles de verre, un feuillet à claire-voie (1) filtrant sélectivement vers la surface intérieure les rayons lumineux incidents sur au moins une portion de la surface extérieure de ladite structure, ledit feuillet présentant un angle de claire-voie α compris entre 15° et 75° par rapport à la normale (14) à la surface extérieure de ladite structure.
Patent FR-3087708-B1 (FR)
Title: Installation de gestion thermique d'un vehicule
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-10-31
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une installation de gestion thermique d'un véhicule comportant : - au moins un stockeur de calories et/ou de frigories (S1, S2), - au moins un élément du véhicule à chauffer ou à refroidir, - au moins une source de calories ou de frigories, - des moyens de détection aptes à détecter si des calories ou des frigories sont disponibles au niveau de l'une desdites sources, des moyens de contrôle-commande aptes à distribuer les calories ou les frigories disponibles au niveau des sources aux éléments à chauffer ou à refroidir, en fonction des besoins transitoires et nominaux. caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de prédiction aptes à réaliser au moins une prédiction visant à déterminer : • si des calories ou des frigories seront disponibles ultérieurement, au niveau de l'une desdites sources et/ou, • si un besoin en calories ou en frigories existera ultérieurement au niveau de l'un desdits éléments à chauffer ou à refroidir.
Patent FR-3081036-B1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: UMEZAWA Hikaru
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-11-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Un climatiseur (100) comprend un échangeur de chaleur intérieur (15), un ventilateur intérieur (16), une unité de nettoyage de ventilateur (24) qui nettoie le ventilateur intérieur (1 6) avec une brosse (24b), et une unité de commande (30) qui amène l'unité de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec le ventilateur intérieur (16). L'unité de commande (30) comprend des moyens de changement d'angle de brosse (31 b1) pour modifier un angle de la brosse qui vient en contact avec le ventilateur intérieur (16).
Patent FR-3085319-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation
Inventor: HOUFEL MIKE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-07-02
Abstract: Le dispositif de signalisation comporte des premiers organes de signalisation (3) portés par un engin de remorquage (2), et des deuxièmes organes de signalisation (17) portés par un équipement remorqué (1). Les premiers organes de signalisation (3) comprennent une batterie associée à un chargeur de batterie. Les deuxièmes organes de signalisation (17) comprennent également une batterie, et sont interchangeables avec les premiers organes de signalisation pour permettre une recharge des batteries des deuxièmes organes de signalisation (17) tout en assurant une continuité d'une commande des organes de signalisation
Patent FR-3088689-B1 (FR)
Title: Dispositif de véhicule avec système de fixation pour zones critiques
Inventor: MORESSEE AURELIEN
IPC: F16B19/00
Filed: 2018-11-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention traite d’un dispositif de véhicule automobile (1) comprenant un système de fixation à une pièce (2) du véhicule automobile. Ce système de fixation comprend une bride de fixation (10), un organe de guidage (20) comprenant au moins un organe d’appui (21) et une surface d’appui (15 ; 17; 40), participant au maintien de l’organe de guidage (20) dans une première position, et une partie élastiquement déformable (31, 32) exerçant une force de rappel apte à rappeler l’organe de guidage (20) dans ladite première position.     Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3088829-B1 (FR)
Title: Palet de jeu de société
Inventor: MESSELOT GUY
IPC: A63B67/14
Filed: 2018-11-27
Granted: 2020-11-27
Abstract: Palet de jeu de société.     Palet (1) de jeu de société, ce palet (1) adoptant la forme d’une calotte (2) qui présente :      - une face externe (3) qui comporte au moins une partie externe (30) qui présente une courbure externe dont le rayon de courbure externe est compris entre 35mm et 50mm et qui présente un centre de courbure externe ;      - une face interne (4) qui comporte au moins une partie interne (40) qui présente une courbure interne dont le rayon de courbure interne est compris entre 30mm et 43mm et qui présente un centre de courbure interne ;     - une épaisseur comprise entre 3,5mm et 4,5mm ;     - un contour externe (5) circulaire dont le diamètre externe est compris entre 50mm et 80mm.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3089103-B1 (FR)
Title: Ensemble de cuisson comprenant un appareil electrique de cuisson et un socle de vidange
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/12
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un ensemble de cuisson (1) comprenant un appareil électrique de cuisson (2) et un socle de vidange (3), l’appareil électrique de cuisson (2) comportant une cuve (10) munie d’un dispositif de vidange (60) comprenant un clapet (61), le socle de vidange (3) comportant un réceptacle de vidange (70) et un couvercle de réceptacle (80), le couvercle de réceptacle (80) ménage un passage (80a) pour l’écoulement du bain de cuisson dans le réceptacle de vidange (70), le socle de vidange (3) présentant un organe de commande (4), l’ensemble de cuisson (1) présentant une configuration de vidange dans laquelle le socle de vidange (3) porte l’appareil électrique de cuisson (2) et dans laquelle l’organe de commande (4) déplace le clapet (61) en position ouverte. Selon l’invention, l’appareil électrique de cuisson (2) repose sur le couvercle de réceptacle (80) lorsque l’ensemble de cuisson (1) présente la configuration de vidange. Figure pour l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3090077-B1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de l’habitacle d’un véhicule automobile apte à projeter un faisceau lumineux pixélisé
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21V17/10
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif d’éclairage de l’habitacle d’un véhicule automobile apte à projeter un faisceau lumineux pixélisé L'invention a pour objet un dispositif d’éclairage de l’habitacle d’un véhicule automobile, comprenant un premier module optique comportant une pluralité de sources lumineuses activables sélectivement montées sur un support, un élément optique pour collecter les rayons émis par les sources lumineuses, l’élément optique comportant des organes de positionnement primaires et le support comportant des organes de positionnement complémentaire primaires, l’élément optique étant monté sur le support de sorte à ce que chaque organe de positionnement primaire coopère avec l’un des organes de positionnement complémentaires primaires. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092962-B1 (FR)
Title: “Rouleau destructeur de couvert végétal”
Inventor: DUCHENE GILLES
IPC: A01B29/04
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-06-04
Abstract: TITRE : “Rouleau destructeur de couvert végétal” Rouleau destructeur de couvert végétal comprenant un châssis muni d’un moyen d’attelage et d’un axe portant une alternance de roues fixes (2) tournant sur l’axe (1) et de roues mobiles (3) non fixées à l’axe. Chaque roue fixe (2) est formée d’un moyeu (21) garni de rayons (22) reliés à une couronne extérieure (23) portant des dents (24). Le moyeu (21) a un diamètre égal à celui de l’axe (1) pour le montage à rotation de la roue (2) sur l’axe (1). Chaque roue mobile (3) est formée d’un moyeu (31) muni de rayons (32) portant une couronne extérieure (33) garnie de dents (34), le diamètre du moyeu (31) étant supérieur à celui de l’axe (1) de sorte que la roue mobile (3) est flottante sur l’axe (1) pour bouger librement dans l’intervalle entre les deux roues voisines (2, 3 ; 2,2 ;3,3). Figure 5A
Patent FR-3094227-B1 (FR)
Title: Nouvelle composition de prémélange, son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique
Inventor: MALLARD TAVANO HORTENSE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: Nouvelle composition de prémélange, son procédé de préparation et son utilisation en cosmétique La présente invention concerne des compositions de prémélange, leur procédé de préparation et leur utilisation dans des compositions cosmétiques.     (pas de figures)
Patent FR-3095490-B1 (FR)
Title: Support de fixation multifonction pour la fixation d’éléments de raccordement sur un moteur thermique
Inventor: FERREIRA DANIEL
IPC: F16L3/22
Filed: 2019-04-29
Granted: 2021-04-16
Abstract: Support de fixation multifonction (1) de moteur thermique de véhicule automobile pour la fixation d’au moins un élément de raccordement, comprenant une portion de fixation (10) au moteur thermique, et une portion (11) formant support de fixation dudit au moins un élément de raccordement. Conformément à l’invention, la portion de fixation comprend des premier et deuxième bras de fixation (100, 101) formant conjointement une interface de fixation mécanique compatible avec celle (20) d’un démarreur électrique (2) sur un moteur thermique. Fig.1
Patent FR-3096884-B1 (FR)
Title: Instrument de guidage d’un organe de fixation au travers d’une tige intramédullaire
Inventor: VACHER PIERRE
IPC: A61B17/90
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un instrument (1) de guidage d’un organe de fixation au travers d’une tige intramédullaire (2) s’étendant selon un axe longitudinal, l’instrument (1) étant pourvu d’un système de guidage (4) d’un organe de fixation au travers de la tige (2) et selon au moins une direction transversale.  Selon l’invention, l’instrument (1) comprend un support (3) présentant :  - des moyens de réception (5) de la tige intramédullaire (2) avec capacité de rotation de ladite tige (2) autour de l’axe longitudinal de la tige (2);  - des moyens de coulissement relatif entre la tige intramédullaire (2) et le système de guidage (4).  Figure pour l’abrégé : Fig.2