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Patent FR-3061240-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de regulation d'un circuit d'alimentation
Inventor: TOMOV PETAR
IPC: F02C7/22
Filed: 2016-12-22
Granted: 2019-05-31
Abstract: Procédé de régulation d'un circuit d'alimentation (10) comprenant au moins une première pompe (12) et une canalisation amont (10a) menant à la première pompe (12), le procédé comportant des étapes de : détermination, dans la canalisation amont (10a), de la teneur en gaz d'un écoulement alimentant la première pompe (12) et, lorsque que la valeur de la teneur en gaz dans la canalisation amont (10a), déterminée à l'étape de détermination, est supérieure ou égale à une valeur seuil prédéterminée, modification du débit de l'écoulement alimentant la première pompe (12).
Patent FR-3063748-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une matrice fibreuse et matrice fibreuse obtenue par ce procede
Inventor: BOEUF JEAN-MICHEL
IPC: E01C11/24
Filed: 2017-03-13
Granted: 2021-06-18
Abstract: Un procédé (20) de fabrication d'une matrice fibreuse comportant des fibres de celluloses unitaires issues de papier qui comporte une phase de préparation de la matrice fibreuse comportant : - une étape de broyage (21) du papier comportant de fibres de cellulose agglomérées, - une étape de mesure (22) d'une quantité de papier broyée, - une étape de mélange (23) d'au moins un additif au papier broyé en fonction de la quantité de papier broyée mesurée, - une étape de défibrage (25) des éléments mélangés pour obtenir la matrice fibreuse comportant des fibres de cellulose unitaires, et qui comporte une étape d'incorporation (24) de fibres naturelles au cours de la phase de préparation de la matrice fibreuse.
Patent FR-3066719-B1 (FR)
Title: Pieces creuses a raidisseur circonferentiel integre par drapage mecanise
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/04
Filed: 2017-05-24
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une pièce tubulaire (10) en matériau composite qui s'étend autour d'un axe (A) principal, la pièce tubulaire (10) comprenant un premier tronçon inférieur (18) qui présente une forme tubulaire et qui s'étend axialement depuis une extrémité inférieure (22), jusqu'à une extrémité supérieure (24) qui forme au moins en partie ledit raidisseur (16a) circonférentiel, et un second tronçon supérieur (20) qui présente une forme tubulaire et qui s'étend axialement depuis une extrémité inférieure (26) qui est reliée sur le tronçon inférieur (18) de la pièce (10), jusqu'à une extrémité supérieure (28).
Patent FR-3068078-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l'assemblage d'une turbomachine
Inventor: LE GALL REMY
IPC: F02C7/20
Filed: 2017-06-27
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif (10) pour l'assemblage d'une turbomachine (1), la turbomachine comportant au moins deux modules (3) assemblés par insertion d'un arbre d'un des modules dans un logement de l'autre des modules, le dispositif comportant : - des moyens (11) de support d'un premier des modules, et - des moyens (20, 21) de suspension d'un second des modules, et de déplacement de ce second module selon un axe de déplacement (Z), caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - un émetteur (30) de faisceau laser destiné à être fixé audit premier module et configuré pour émettre un faisceau laser (31) confondu avec un axe longitudinal (X) de ce premier module, et - une cible (40) destinée à être fixée auxdits moyens de suspension et de déplacement, de manière à ce qu'elle puisse être déplacée le long dudit axe de déplacement, et qu'à au moins deux positions axiales distantes sur cet axe, une tâche (41) dudit faisceau laser soit située au centre de ladite cible.
Patent FR-3069648-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation de l'etat de sante d'une source de stockage d'energie electrique
Inventor: TOURNON EDGAR
IPC: G01R31/36
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de l'état de santé (SOH) d'une source de stockage d'énergie électrique, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - décharge (50) de ladite source de stockage d'énergie électrique d'une quantité d'énergie prédéterminée (Qe) alors que ladite source est chargée ; - mesure (51) d'une tension à vide (OCV) de ladite source de stockage d'énergie électrique ; - comparaison (52) entre ladite tension à vide (OCV) et une valeur seuil (Vs) ; et estimation de l'état de santé (SOH) en fonction de ladite comparaison (52).
Patent FR-3075705-B1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule, adapte a une charge rapide d’un dispositif de stockage electrique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: H01M10/613
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) pour véhicule automobile configuré pour être parcouru par un fluide réfrigérant (FR), le circuit (1) comprenant au moins une branche principale (2) comprenant au moins un échangeur de chaleur principal (3), ainsi qu'une première branche (4) et une deuxième branche (5) qui s'étendent entre un point de divergence (6) et un point de convergence (7) et qui sont toutes deux disposées en série de la branche principale (2), la première branche (4) comprenant au moins un premier organe de détente (8) et un premier échangeur thermique (10) configuré pour traiter thermiquement un dispositif de stockage électrique (11) du véhicule, la deuxième branche (5) comprenant au moins un deuxième organe de détente (12) et un deuxième échangeur thermique (14) configuré pour traiter thermiquement un habitacle du véhicule, caractérisé en que la première branche (4) comprend un premier dispositif de compression (9) et en ce que la deuxième branche (5) comprend un deuxième dispositif de compression (13) indépendant du premier dispositif de compression (9).
Patent FR-3076635-B1 (FR)
Title: Procede de recuperation de defauts detectes non confirmes pour calculateur moteur
Inventor: POITREY CLAIRE
IPC: G06F11/30
Filed: 2018-01-10
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de récupération de défauts pour calculateur moteur (26), caractérisé en ce que chaque défaut pouvant prendre: - un état "détecté" lorsqu'un critère de fonctionnement n'est plus respecté, - un état éventuel "détecté avéré" lorsque le critère de fonctionnement n'est pas respecté pendant une durée de détection avérée de défaut, et - un état "confirmé" pris lorsque le critère de fonctionnement n'est pas respecté pendant une durée calibrable de confirmation de défaut supérieure à la durée de détection avérée de défaut, ledit procédé comporte: - une étape de génération d'informations (Inf def) relatives aux défauts détectés non confirmés avéré ou non selon les possibilités et la mise en œuvre choisie au cours d'au moins un cycle de fonctionnement du calculateur moteur (26), et - une étape d'enregistrement de ces informations (Inf def) dans une mémoire (27) du calculateur moteur (26) accessible par un outil de diagnostic.
Patent FR-3063614-B1 (FR)
Title: Sac a dos a insert balistique
Inventor: DUTHOIT DAVID
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-03-06
Granted: 2021-09-03
Abstract: L'invention concerne un sac à dos comportant : - un compartiment (4) présentant une ouverture de compartiment (20), - un rabat (6) déplaçable entre - une position fermée dans laquelle il obture l'ouverture de compartiment et des première et seconde positions ouvertes dans lesquelles il laisse l'ouverture de compartiment dégagée après basculement, depuis la position fermée, vers l'arrière et l'avant du compartiment, respectivement, - un tablier de protection balistique (50) déplaçable, en passant à travers l'ouverture de compartiment et par-dessus la tête d'un porteur dudit sac à dos, d'une position rangée dans laquelle il est logé à l'intérieur du compartiment à une position déployée dans laquelle il protège le torse du porteur du sac à dos, - des sangles de tablier (74,76) reliant le tablier au compartiment, aptes à suspendre le tablier en position déployée, le sac à dos définissant un passage entre le bord de l'ouverture du compartiment et le rabat en position fermée, et comprenant une poignée de traction (58), fixée au tablier et faisant, dans la position rangée du tablier et dans la position fermée du rabat, saillie à l'extérieur du compartiment par l'intermédiaire de ce passage, le sac à dos étant caractérisé en ce que dans la position fermée, le rabat est fixé au compartiment par au moins une attache magnétique.
Patent FR-3082279-B1 (FR)
Title: Extracteur d'air pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: MENN THIBAULT
IPC: F21V31/03
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un extracteur d'air d'un projecteur de véhicule comprenant : une entrée d'air et une sortie d'air ; une chambre de ventilation disposée entre ladite entrée d'air et ladite sortie d'air de l'extracteur d'air ; ladite chambre de ventilation comprenant un ventilateur agencé pour produire un flux d'air depuis l'entrée d'air vers la sortie d'air ; et un système d'étanchéité aux particules extérieures.
Patent FR-3086045-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a reservoir de materiau a changement de phase et procede de fabrication associe
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-09-13
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un échangeur de chaleur (1) comportant un faisceau de tubes (10) à l'intérieur desquels est destiné à circuler un premier fluide caloporteur et entre lesquels est destiné à circuler un deuxième fluide caloporteur. Ledit faisceau de tubes (10) comporte au moins un réservoir (12) de matériau à changement de phase. Ledit réservoir (12) est délimité par au moins une plaque réservoir (120) comportant un organe de remplissage (14). L'organe de remplissage (14) comporte une surface externe (140b) emboutie venant de matière avec la plaque réservoir (120) et repliée sur une surface interne (140a) venant également de matière avec ladite plaque réservoir (120) de sorte à former un canal de remplissage. Ladite surface interne (140a) comprend au moins un orifice de remplissage (1201) débouchant dans ledit réservoir (12) et ladite surface externe (140b) recouvre ledit au moins un orifice de remplissage (1201).
Patent FR-3089987-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère fonctionnalisé comprenant des groupes fonctionnels polaires et un composé phénolique spécifique
Inventor: GAVARD-LONCHAY ODILE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-01-31
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère fonctionnalisé comprenant des groupes fonctionnels polaires, une charge renforçante, et un composé phénolique spécifique.
Patent FR-3095848-B1 (FR)
Title: Tête de réservoir pour gaz sous pression
Inventor: NAULIN EDOUARD
IPC: F17C13/04
Filed: 2019-05-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: Tête de réservoir pour gaz sous pression Tête (1) de réservoir pour gaz sous pression, comprenant une structure (2) comportant une ouverture (3) et une tête (1) comprenant une embase (4) disposée dans l’ouverture (3) et une vanne (5) assemblée avec l’embase (4), où l’embase (4) comprend un bossage (6) disposé à l’extérieur du réservoir, au moins une première canalisation comprenant une partie axiale (7) selon l’axe (A) non débouchante connectée avec l’intérieur du réservoir, et au moins une partie radiale (8) percée radialement dans le bossage (6) jusqu’à rejoindre la partie axiale (7) et la vanne (5) présente une forme sensiblement annulaire comportant un premier alésage correspondant au bossage (6) afin de pouvoir être engagée sur le bossage (6) et au moins une deuxième canalisation (9) dont une extrémité débouche dans le premier alésage axialement au droit de ladite au moins une partie radiale (8). Réservoir comprenant une telle tête (1). Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3102652-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement de la chevelure
Inventor: LAPIZE SANDY
IPC: A45D7/06
Filed: 2019-11-05
Granted: 2021-11-12
Abstract: Recharge pour dispositif de traitement thermique de la chevelure L’invention a pour objet Procédé de traitement de la chevelure à l’aide d’un dispositif de traitement (2), notamment thermique, en particulier de lissage, dans lequel on expose une mèche de cheveux, lors du déplacement (D) du dispositif (2) le long de celle-ci, en une seule opération à :- une application de composition cosmétique à l’aide d’un organe d’application (26) du dispositif, puis à- une application de vapeur à l’aide d’une sortie de vapeur (58) du dispositif décalée relativement à l’organe d’application (26) dans le sens de déplacement (D) de la mèche de cheveux d’une distance v non nulle mesurée entre le plan médian (S) de la sortie de vapeur et le plan médian (P) de l’organe d’application (26), inférieure ou égale à 10 mm. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105413-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination de contraintes residuelles par diffraction
Inventor: GERGAUD PATRICE
IPC: G01N23/20
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de détermination de contraintes résiduelles d’au moins une zone d’un objet (E), comportant :- une source (S) de rayons X émettant un faisceau incident selon une direction incidente (Z),- un détecteur surfacique (DD) d’acquisition de clichés de diffraction, comportant une ouverture alignée avec la direction incidente interceptant les faisceaux diffractés pour des valeurs de l’angle de Bragg différentes à des angles d’inclinaison ψ différents, permettant l’acquisition d’au moins un cliché de diffraction,- un porte-objet (P) supportant l’objet (E) de sorte que l’angle (ψ0) entre la direction normale (N) à la surface de l’objet (E) et la direction incidente (Z) soit non nul,  le dispositif de détection (DD) étant disposé par rapport à la source (S) de sorte qu’il soit entre la source (S) et l’emplacement prévu pour l’objet (E) et la surface active (2) soit en regard de l’emplacement prévu pour l’objet (E).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106384-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef
Inventor: SIMON ADRIEN LOUIS
IPC: F16H57/08
Filed: 2020-01-21
Granted: 2023-03-10
Abstract: Porte-satellites (10) pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce porte-satellites comportant une cage (14) formée d’une seule pièce avec une portion d’arbre (15), la cage comportant deux flasques annulaires (14a, 14b) qui sont reliés entre eux par des ponts de matière (16) qui définissent entre eux et avec les flasques des logements (18) configurés pour recevoir des satellites (8), caractérisé en ce qu’il comprend en outre une gorge annulaire (30) qui est formée dans le premier flasque jusque dans lesdits ponts de matière, cette gorge s’étendant autour de ladite portion d’arbre et débouchant axialement du côté de cette portion d’arbre.  Figure d’abrégé : Figure 6
Patent FR-3109162-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un structure textile non tissée
Inventor: BLANQUAERT DANIEL
IPC: D04H3/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de fabrication d’une structure textile non tissée de fibres de polycaprolactone PCL par spunbond, comprenant une étape d’extrusion, une étape de filage et une étape de dépôt sur un collecteur.  « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3116984-B1 (FR)
Title: Procede de selection d’un canal dans un dispositif point d’acces sans fil d’un reseau de communication et dispositif point d’acces sans fil associe.
Inventor: MAPAR SAMIRA
IPC: H04W72/02
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de sélection d’un canal de communication sans-fil, entre un point d’accès sans-fil (14) d’un réseau de communication (1) et une station (1410), le procédé étant exécuté dans le dispositif point d’accès sans-fil (14) dudit réseau de communication (1), le procédé comprenant obtenir localement (S2), à partir dudit point d’accès sans fil, au moins une première information, représentative d’un premier environnement électromagnétique à portée dudit point d’accès sans-fil, obtenir (S3), depuis un serveur distant (1200), au moins une seconde information, représentative d’un second environnement électromagnétique autour dudit point d’accès sans fil, puis sélectionner (S4) ledit canal de communication grâce à au moins ladite première information et ladite seconde information, et configurer (S5) une interface radio dudit point d’accès sans fil (14) pour opérer des communications sans fil avec ladite station dans le canal sélectionné. L’invention concerne également un dispositif point d’accès sans fil exécutant ce procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118101-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un indicateur de cliquetis de la combustion par détermination d’extrema locaux de la pression
Inventor: BUI TRAN VAN
IPC: F02D45/00
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-04-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un indicateur de cliquetis (IND), qui met en œuvre un capteur de pression, ce capteur génère un signal de mesure de pression (MES), à partir duquel on détermine des extrema locaux (EXT). Ces extrema locaux (EXT) sont utilisés pour déterminer au moins un descripteur prédéterminé des extrema locaux (EXT) qui peut être soit local, soit intégral (ou global).  Figure 2 à publier
Patent FR-3123674-B1 (FR)
Title: Cache-serrure perfectionné pour porte de véhicules automobiles
Inventor: DAROUY EL HOUCINE
IPC: E05B77/34
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un cache-serrure pour l’obturation d’un logement de serrure (S) de porte (P) de véhicule automobile, ledit cache-serrure étant formé d’un capot (1) comprenant une équerre ayant une paroi verticale (11a) pourvue d’orifices traversant (12) pour la pose d’éléments de fixation dans le chant de la porte et une paroi inférieure (11b) qui vient s’engager dans le logement de la serrure (S), caractérisé en ce que ladite équerre (11) est pourvue d’évidements (10) destinés à l’évacuation des salissures présentes dans le logement de la serrure (S).  Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2403078-B1 (FR)
IPC: B01D43/00
Filed: 1977-09-19
Granted: 1981-07-03
Abstract: The process produces pharmaceutical, cosmetic or diagnostic formulations by the freeze drying of one or more substances in solution or in suspension in a solvent or a mixture of solvents. The solution or suspension is locally and progressively cooled in a controlled manner while agitating so as to produce microcrystals of solvent which are put in suspension in the remainder of the liquid until there is obtained a high-viscosity microcrystalline complex system comprising essentially isolated microcrystals of solvent in intimate mixture with interstitial liquid phases having a high concentration of the initially present substances. The microcrystalline complex system is hardened by cooling and lyophilized. This process permits the obtainment of lyophilized formulations having a higher dissolving or dispersing rate and lyophilized compositions of normally incompatible substances.
Patent FR-2533003-B1 (FR)
IPC: A47C23/06
Filed: 1982-09-14
Granted: 1985-03-22
Abstract: 1. Device for the attachment of one end of a wooden lath (5) to the member (6) of a supporting frame, comprising a rigid wire having a plane part (3) forming a support for the end of the lath (5) and an attachment part designed to hook onto the said member (6), characterised in that the said attachment part (1) has a curved profile corresponding to that of the member (6) and terminates in an end (2) in the form of a hook which engages in an opening (7) of the external part of the said member (6) and in that the plane part (3) is continued by a part (4) in the form of a loop.
Patent FR-2539099-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER JEAN-YVES
IPC: B63H9/10
Filed: 1983-01-07
Granted: 1988-06-24
Abstract: 1. Tube for winding a sail, particularly for a jib winder, made of at least one metal section (8) intended to be mounted rotatably about the stay cable (2), the metal section (8) having an outer profile (11) of circular cross-section defining the winding surface of the tube, characterized in that the metal section has an inner profile (12) in the form of an open figure eight produced integrally with the outer profile, the outer and inner profiles being connected to one another in the region of a common longitudinal slot (13), the inner profile (12) forming a receptable for a plastic sheath (19) likewise of a cross-section in the form of a figure eight, which, after being engaged in the inner profile (12) and being pinched, defines a first compartment for receiving the stay cable (2) and a second compartment forming a boltrope groove and opening into the said slot (13) common to the outer and inner profiles.
Patent FR-2541934-B1 (FR)
IPC: F15B11/08
Filed: 1983-03-04
Granted: 1986-10-17
Abstract: 1. Hydraulic control valve comprising a principal valve (11) having a sliding valve member and being able to ensure the stopping of a jack (5) which it controls, at a predetermined position in a precise manner, in spite, on the one hand of the presence of a dead travel between the start of the control of the jack in one direction and in the other, and on the other hand of the irregularity of leakages in the closed position, characterized in that it includes, in combination with the principal valve (11), a mechanical or electrical detector (18) of the position of the valve member (10) and an auxiliary distribution system (20) controlled by said detector (18), this auxiliary system sending selectively to the controlled jack (5) a very weak flow of oil or other hydraulic liquid relative to that which it receives in the fully open position of the principal valve (11), so as to bring it to a predetermined position, or neutral position, situated within the aforesaid dead travel.
Patent FR-2557819-B1 (FR)
Inventor: PEYTAVIN PIERRE
IPC: B21B21/00
Filed: 1984-01-05
Granted: 1986-05-02
Abstract: The method consists of a cold pilgrim rolling mill to effect a recoil movement of the chuck upstream followed by a return to its original position, at least once per rolling cycle. The period during which the chuck is withdrawn with respect to its rolling position is used advantageously for example to carry out the rotation of the chuck and/or to cause a lubricant under pressure to circulate between the chuck and the pipe. The method is applied particularly to the rolling of pipes with a large section, with high reduction rates.
Patent FR-2598021-B1 (FR)
Inventor: CARNET ROLAND
IPC: H01C7/04
Filed: 1986-04-25
Granted: 1990-10-19
Abstract: 1. A composition of matter for negative temperature coefficient thermistors based on oxides, comprising at least four cations including manganese, nickel and copper, characterized in that the fourth cation is barium or strontium, the composition comprises 40 to 67.6 atomic percent manganese, 20 to 33 atomic percent nickel, 12 to 20 atomic percent copper and 0.4 to 7 atomic percent barium or strontium, and the composition comprises 100 atomic percent.
Patent FR-2601670-B1 (FR)
Inventor: MAIGNAN JEAN
IPC: C07C49/796
Filed: 1986-07-17
Granted: 1988-10-07
Abstract: Bicyclic aromatic compounds, having the following formula: in which: n=0 or 1; R' represents H, OH, C1-C4 alkoxy or C1-C4 acyloxy; R'' represents H or C1-C4 alkoxy; or R' and R'' taken together form an oxo (=O), methano (=CH2) or hydroximino (=N-OH) radical; R represents -CH2OH or -COR7; R7 represents H, OR8, or R8 represents H, C1-C4 alkyl, monohydroxyalkyl, polyhydroxyalkyl, aryl or aralkyl, optionally substituted, a sugar residue or where p is 1, 2 or 3 and r' and r'' represent H, lower alkyl, monohydroxyalkyl, optionally interrupted by a heteroatom, polyhydroxyalkyl, optionally substituted aryl or benzyl, an amino acid residue or an aminated sugar residue or taken together with the nitrogen atom to which they are attached form a heterocycle; A represents methylene or dimethylene, substituted or not with lower alkyl, R1, R2, R3 and R4 represent H or lower alkyl, R1 and R3 taken together are capable of forming a methylene or dimethylene radical, when A represents dimethylene; R5 and R6 represent H or methyl, and the salts of said compounds, as well as their optical and geometric isomers. This active compound is employed in pharmaceutical or cosmetic preparations.