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Patent FR-2986537-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'actif(s) apte(s) a preserver la fonctionnalite des cellules souches epitheliales
Inventor: BERNARD BRUNO
IPC: C12Q1/02
Filed: 2012-02-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'évaluation in vitro d'au moins un actif apte à préserver la fonctionnalité des cellules souches épithéliales, en particulier à maintenir ou stimuler la croissance et/ou la densité et/ou le renouvellement d'une matière kératinique, consistant à déterminer la faculté de l' (des) actif(s) à mimer un état hypoxique dans la matière kératinique, le (les) actif(s) étant apte(s) à augmenter l'expression d'au moins l'anhydrase carbonique IX en tant que marqueur biologique de l'hypoxie, dans la matière kératinique traitée avec le (les) actif(s) comparativement à la matière kératinique non traité par le (les) actif(s). Elle concerne également l'utilisation d'un tel procédé.
Patent FR-2988678-A1 (FR)
Title: Roof for e.g. car, has cross-piece made of pressed sheet metal and fixed on interior face of roof by spot welding, where cross-piece provides end to end connection between two roof parts on both sides of roof
Inventor: SAILLET PHILIPPE
IPC: B62D25/06
Filed: 2012-04-03
Abstract: The roof (10) has a cross-piece (11a) made of pressed sheet metal and fixed on an interior face of the roof by spot welding, where the cross-piece provides end to end connection between two roof parts (10a, 10b) on both sides of the roof. The cross-piece presents an approximately U-shaped cross-section, where an end of one of two wings of the U-shaped cross-section is connected by a fold (12) to a sheet wall common with a wall of one of the roof parts of the roof, and the roof parts have different lengths.
Patent FR-2975927-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage portable a recharge amovible et chiffon microfibre
Inventor: CATALOGNA CYRILLE
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-05-09
Abstract: Ce dispositif comprend un boîtier principal (1) recevant une recharge amovible (10) et un chiffon microfibre (12). Un couvercle pivotant (4) obture une ouverture (3) permettant le passage du chiffon microfibre (12) et de la recharge amovible (10). Une buse de pulvérisation (14) est solidaire d'un poussoir de pulvérisateur (8) intégré au boîtier principal (1), et permet de pulvériser le liquide contenu dans la recharge amovible (10). La recharge amovible (10) est conformée de façon à se clipser et se déclipser aisément dans le boîtier principal (1).
Patent FR-2996015-A1 (FR)
Title: Illuminateur de dispositif de photolithographie permettant la diffraction controlee
Inventor: PLAINCHAMP BERTRAND
IPC: G02B27/42
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un illuminateur de dispositif photolithographique, comprenant : - une source d'un faisceau lumineux, - un condenseur (5), - un système optique d'homogénéisation (4), comprenant au moins une matrice de microlentilles, ledit système étant disposé en amont du condenseur, et - un obturateur (3), disposé au foyer objet du système optique d'homogénéisation, l'illuminateur étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre un réseau de diaphragmes d'ouverture (8), disposé dans le plan de la transformée de Fourier du plan de l'obturateur (3). L'invention concerne également un dispositif de photolithographie comprenant un tel illuminateur.
Patent FR-2996374-A1 (FR)
Title: Reseau electrique pour vehicule automobile
Inventor: DECOSTER SYLVAIN
IPC: B60L50/10
Filed: 2012-10-03
Abstract: L'invention se rapporte à un réseau électrique (1) pour véhicule automobile comportant : - un premier sous-réseau (2) électrique, ledit premier sous-réseau électrique (2) comportant en parallèle un générateur électrique, un premier stockeur d'énergie (22), au moins un premier consommateur électrique (23) ; - un deuxième sous-réseau (3) électrique, ledit deuxième sous-réseau (3) électrique comportant en parallèle un second stockeur d'énergie (31), un second consommateur électrique (32) ; un convertisseur continu-continu (4), configuré pour charger le second stockeur d'énergie (31) à partir du premier sous- réseau (2) lorsque le second consommateur électrique (32) est à l'arrêt. Le réseau est caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de commutation (5) entre le premier sous-réseau (2) et le second sous-réseau (3), ledit moyen de commutation (5) étant configuré pour relier électriquement le premier sous-réseau (2) et le second sous-réseau (3) lorsque la tension aux bornes du second stockeur d'énergie (31) devient égale à la tension aux bornes du premier stockeur d'énergie (22), de façon à assurer une alimentation du second consommateur (32) par le générateur électrique (21).
Patent FR-2997086-A1 (FR)
Title: New polyurea having recurring structural units of sulfur containing polyaromatic polyamine compound, useful as an adhesion primer for adhering a substrate to an unsaturated rubber, where the substrate is a glass substrate
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C03C17/32
Filed: 2012-10-24
Abstract: Polyurea having recurring structural units of sulfur containing polyaromatic polyamine compound (I), is new. Polyurea having recurring structural units of sulfur containing polyaromatic polyamine compound of formula (HN-Ar1-NH-CH 2-CH(OH)-(CH2) m-O-Z1-O-(CH 2) m-CH(OH)-CH 2-[X] n-HN-Ar2-NH) (I), is new. X : -HN-Ar3-NH-(CH 2)-CH(OH)-(CH 2) m-O-Z2-O-(CH 2) m-CH(OH)-(CH 2)-; Z1, Z2 : a divalent linking group having 1-30C; Ar1-Ar3 : phenylene groups, where at least one of the phenylene groups is substituted with one, two, three or four groups of formula (-Sx-R) (II); R : H or hydrocarbyl containing heteroatom having 1-10C; x : 1-8; n : integer equal to zero or different from zero; and m : 1-10.
Patent FR-2998668-A1 (FR)
Title: Methode et installation de controle de la pression interne d'un module photovoltaique
Inventor: NICHIPORUK OLEKSIY
IPC: G01M3/16
Filed: 2012-11-23
Abstract: Cette méthode permet de contrôler de la pression interne d'un module photovoltaïque (100) comprenant une plaque avant (102), une plaque arrière (104), des cellules photovoltaïques (106), des conducteurs (108) d'interconnexion électrique entre les cellules, et un joint périphérique (110), dans lequel les conducteurs (108) sont en contact par pression avec les cellules (106), sous l'effet d'un effort (E1) résultant d'une dépression régnant à l'intérieur du module. Cette méthode comprend des étapes consistant à : a) faire diminuer progressivement la pression d'une quantité de gaz autour du module, b) détecter, pendant l'étape a), un paramètre physique représentatif de l'appui effectif des conducteurs d'interconnexion (108) contre les cellules (106) et c) déterminer une valeur de la pression interne du module en fonction d'une variation du paramètre physique. L'Installation de contrôle (1) comprend une enceinte (2) de réception du module (100) au sein d'une quantité de gaz, cette enceinte étant équipée de moyens (4) pour faire diminuer la pression de cette quantité de gaz, des moyens (64) de détection d'un paramètre physique représentatif de l'appui effectif des conducteurs d'interconnexion (108) sur les cellules (106) et des moyens (8) de détermination de la pression interne du module, sur la base d'un signal de sortie (S64) des moyens de détection (64).
Patent FR-2983975-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de reduction de bruit pour un cable de recherche geophysique
Inventor: JUHASZ ANDRAS ROBERT
IPC: G01V3/12
Filed: 2012-12-06
Abstract: Un câble de recherche géophysique (16) comprend un amplificateur de signal (20) branché entre deux électrodes (18) espacées sur la longueur du câble de recherche géophysique (16) (les électrodes (18) étant reliées à l'amplificateur de signal (20) par une première paire de conducteurs (17)), et un amplificateur de bruit (30) relié à une deuxième paire de conducteurs (27) disposée de manière sensiblement parallèle à la première paire de conducteur. Le câble de recherche géophysique (16) comprend en outre un circuit de combinaison qui combine un signal de bruit fourni par l'amplificateur de bruit (30) avec un signal de capteur fourni par l'amplificateur de signal (20) afin de procurer un signal de capteur avec une composant de bruit réduite.
Patent FR-2999309-A1 (FR)
Title: Telecommande de type "tete haute" pour decodeur numerique ou televiseur connecte
Inventor: POUILLON NICOLAS
IPC: G06F3/0354
Filed: 2012-12-11
Abstract: Un appareil déporté (20) comprend une surface tactile (22) avec une pluralité de zones (26) formant touches de clavier (24). Il comprend également des moyens de détection de contact ou de proximité d'au moins un doigt (30, 30') avec la surface tactile (22), produisant une information de position d'une zone mobile de présence de doigt (28, 28'), correspondant à la position de ce doigt par rapport à la configuration de clavier (24). Un équipement principal (10) comporte un générateur de caractères, des moyens de recopie de clavier affichant sur un écran (16) une représentation d'un clavier image (34), et des moyens de suivi de doigt affichant sur l'écran une représentation (38, 38') de la position de la zone mobile de présence de doigt (28, 28'), en superposition du clavier image (34) et en correspondance avec la position du doigt par rapport à la configuration de clavier (24) de l'appareil déporté.
Patent FR-2993841-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de consommation src
Inventor: HASAN POUR ARBASTAN NASER
IPC: B60W10/06
Filed: 2013-02-27
Abstract: Système de Réduction de Consommation de l'énergie des véhicules automobiles par l'exploitation automatique et sécurisée de leur énergie cinétique. Il est constitué d'un calculateur de gestion qui déclenche, dans l'ordre, les opérations suivantes, si le capteur de position de l'accélérateur indique un niveau constant, en baisse ou le niveau minimal : 1° libérer les roues motrices, par un dispositif électromécanique, pour exploiter l'énergie cinétique du véhicule : . dans le cas des véhicules équipés d'une boîte de vitesse automatique, en modifiant le rapport de vitesse de D à N, sans changer la position du levier de vitesse ; . dans le cas des véhicules équipés d'une boîte de vitesse manuelle, en provoquant un débrayage ; . dans le cas des véhicules électriques, en interrompant le processus de recharge des batteries ; 2° réduire la consommation énergétique du moteur par intermédiaire de son calculateur de gestion : . dans le cas des véhicules équipés d'un moteur à explosion, en diminuant le régime du moteur au ralenti ; . dans le cas des véhicules équipés d'un moteur électrique, en interrompant l'alimentation électrique du moteur ; 3° allumer un témoin au tableau de bord pour signaler l'activation du SRC. Le calculateur de gestion du SRC inverse, dans l'ordre opposé, les opérations précédentes, pendant une durée d'au moins 3 secondes, si les conditions de sécurité et de conduite l'exigent. Le système selon l'invention est destiné à réduire la consommation de l'énergie des véhicules automobiles.
Patent FR-3002761-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de securisation pour les sports de glisse utilisant le deferlement de la houle
Inventor: FEREOL THIERRY
IPC: B63B35/85
Filed: 2013-03-01
Abstract: La présente invention concerne, une zone sécurisée, destinée à la pratique des sports utilisant le déferlement de la houle (surf, body board ...) en évitant l'intrusion de parasites indésirables pouvant compromettre la sécurité des sportifs. Filtration des parasites par éléments flexibles ou rigide et mobile ou fixe. Protection et sécurité accrue par un contrôle de la houle dans la structure. A l'arrivée de la houle (D) au niveau de la structure celle-ci est filtré par la zone de filtration avant (I). Il y a une différence de profondeur entre le fond marin et le fond artificielle (IV) qui entraine une augmentation d'amplitude (L) de la houle au fur et à mesure de sa pénétration dans la structure. L'orientation de l'inclinaison de la structure à l'horizontale et à la verticale permet un déferlement de houle optimale (M) en fonction des exigences des surfeurs et autres sportifs de ce type. A l'extrémité de la structure la partie d'arrêt de déferlement (II), permet de contrôler la forme de la vague et de la stopper (N). Le but recherché est d'arrêter l'utilisateur durant sa course tout en le gardant dans la structure sécurisée.. Cette partie à des caractéristiques différentes de la zone (IV). La partie III a pour but de diminuer l'énergie issue du déferlement perpendiculairement au sens de propagation de la houle. La filtration extérieure sur les côtés (V) est faite par une structure similaire à la zone de filtration avant (I).Celle-ci a pour fonction d'évacuer l'énergie issue de la houle et d'éviter les intrusions extérieures. L'ensemble des zones I et V sont assemblés sur les zones, II, III, IV ou VI, ou sur le fond marin par un dispositif permettant leurs maintiens en position et leurs mises en position. La zone VI, assure une mise en position et un maintien en position du reste de la structure par le fond marin.
Patent FR-3008117-A1 (FR)
Title: Pergola bioclimatique
Inventor: GUERAULT JEROME
IPC: E04F10/10
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention a pour objet une pergola dite bioclimatique comprenant une structure (2) plane formée de chevrons (3) sur lesquels sont articulés des lames (4) portées par des supports (5), lesdites lames étant reliées à une commande de rotation cette pergola étant caractérisée en ce que les lames (4) sont en bois portées par des semelles(7), lesquelles semelles sont articulées sur les supports (5) la position de l'articulation (8)de la lame étant située proche du plan médian longitudinal passant par le centre de gravité de l'ensemble mobile constitué par la semelle et la lame associée et le pied (5A) des supports est décalé latéralement du plan vertical passant par l'axe d'articulation précité d'une valeur au moins suffisante pour pivoter la lame d'au moins 90°.
Patent FR-3009321-A1 (FR)
Title: Construction bois constituee d'un mur de deux parois paralleles en madriers finissant notamment dans les angles sans debord exterieurs apparents
Inventor: BEL REGIS
IPC: E04B2/08
Filed: 2013-08-02
Abstract: L'invention concerne la structure en double parois parallèles de ces murs, réalisée par empilage de madriers avec croisements à mi-bois dans les parois intérieures et ajustés en queue d'aronde dans les parois extérieures (tenons et mortaises) permettant la finition en « angle de ville », selon figures 3. Un angle en plusieurs pièces vient couvrir le joint d'angle des madriers extérieurs donnant l'aspect « d'angle de ville ». Les doubles-parois sont maintenues rigides par les cloisons ou des raidisseurs qui viendront s'y accrocher par tenons mortaises en queue d'aronde. L'isolation et les gaines techniques sont situées entre ces deux parois.
Patent FR-3009541-A1 (FR)
Title: Ensemble d'avions classiques personnalises et d'avions sans ailes equipes d'ailerons recuperateurs d'air et d'un bouclier de protection du fuselage
Inventor: URSULET JOSEPH PIERRE
IPC: B64C39/00
Filed: 2013-08-09
Abstract: Dispositif spécifique propre aux Jets privés ; ainsi nommés : F. 1000 ; F. 1000 S ; et des Avions de Lignes et de Frets :du Type F. 3 000 ; F. 3 000 S ; Sans Ailes : Equipés du Boucliers SARRAH,(3) ; ainsi nommé ; d'ailerons en demi lune (2), récupérateurs d'air ascendant aux décollages ; descendant à l'atterrissage « à Géométries variables ; « sous pressions hydrauliques, ou fixes » ; les Ailerons sont conçus pour améliorer le maintient des appareils en vols et les faire planer plus longtemps dans les cas d'urgences. De perte de moteurs, ou de panne sèche.
Patent FR-3000893-A1 (FR)
Title: Respiratory assistance apparatus i.e. ventilator for use in emergency vehicle to assist e.g. male nurse, to practice cardiac massage on patient during e.g. traffic accident, has display unit displaying frequency of cardiac massage
Inventor: JACQUOT ERIC
IPC: A61B5/087
Filed: 2013-01-14
Abstract: The apparatus i.e. ventilator (1), has a turbine (4) delivering gas into a ventilatory circuit (2) connected to a patient (20). A measurement unit (6) measures a parameter e.g. gas pressure, insufflated gas output, gas output expired by the patient, turbine speed, representative of the flow and delivers a signal representative of the flow. A signal processing unit (5) analyzes signal representative of a parameter representative of gas flow, and deduces cardiac massage on the patient from the signal and to determine frequency of the massage. A display unit (7) displays the frequency.
Patent FR-3002668-A1 (FR)
Title: Capability index evaluating method for high pressure turbine blade of turboshaft engine, involves providing Pearson law representative of distribution of characteristics, and calculating capability coefficient of machine from Pearson law
Inventor: JEANNEL DIDIER
IPC: G06F17/18
Filed: 2013-02-25
Abstract: The method involves obtaining a set of characteristics (10) that is representative of a set of parts i.e. high pressure turbine blade, or elements of a machine i.e. turboshaft engine, and providing a Pearson law (11) that is representative of distribution of the set of characteristics. A capability coefficient of the machine is calculated (12) from the Pearson law of distribution. A symmetry test and/or normality test of the distribution of the set of characteristics is carried out. A Pearson coefficient ranging between 0 and 1 is provided for the set of characteristics. An independent claim is also included for a method for manufacturing machine parts.
Patent FR-3003136-A1 (FR)
Title: Composition d'enrobage a base d'aliments colorants
Inventor: LEFEBVRE SANDRA
IPC: A23L5/40
Filed: 2013-03-13
Abstract: Composition d'enrobage comprenant pour 100% de sa masse : - de 10% à 90% massique d'au moins un polymère filmogène choisi parmi les polymères cellulosiques ou les dérivés de polymères cellulosiques, les dérivés d'alcool vinylique, les dérivés de vinylpyrrolidones, les polymères d'origine naturelle, les dérivés acryliques ou méthacryliques, les dérivés de glycol ou de propylène glycol ou les combinaisons des ces deux substances ou les copolymères d'alcool vinylique et de polyéthylène glycol (PEG), - de 1% à 50% massique d'au moins un aliment colorant, et - de 0% à 50% massique d'au moins un agent auxiliaire d'enrobage choisi parmi les opacifiants de couleur blanche, les diluants, les tensioactifs, les plastifiants , les anti-mousses.
Patent FR-3004180-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de chalcone presentant une activite anti-allergique
Inventor: DUMONTET CHARLES
IPC: A61K31/4418
Filed: 2013-04-05
Abstract: La présente invention concerne les composés de formule (I) : dans laquelle : - R2, R4 et R6, identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène, chlore, brome, iode ou fluor, ou un groupe -OH ou -O-alkyle comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; - R2' et R4', identiques ou différents, représentent un atome d'hydrogène, ou un groupe -OH ou -O-alkyle comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; - n est égal à 1, 2, 3 ; - X = CH2, 0, S ou N(R7); et - R7 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; ainsi que leurs hydrates, solvats et sels pharmaceutiquement acceptables.
Patent FR-3004377-A1 (FR)
Title: Matelassure multidensite pour siege
Inventor: THOMAS JULIE
IPC: B60N2/90
Filed: 2013-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une matelassure d'une garniture d'un élément de siège pour véhicule automobile, comportant les étapes suivantes : formation d'une première couche (3) de mousse avec définition d'une lèvre (32) au moins sur une partie de la périphérie ; et formation d'une deuxième couche (4) de mousse en noyant ladite lèvre dans cette deuxième couche.
Patent FR-3005987-A1 (FR)
Title: Marchepied muni d'un garde-corps et d'un portillon d'acces semi-rigide
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/18
Filed: 2013-05-21
Abstract: Marchepied (1) comprenant : - un plan (2) avant comprenant une paire de montants (3) avant, - un plan (9) arrière monté articulé sur le plan (2) avant et comprenant une paire de montants (10) arrière, - un plancher (16) qui s'étend entre le plan (2) avant et le plan (9) arrière, - un garde-corps (23) repliable monté sur le plan (2) avant à l'aplomb du plancher (16), ce garde-corps (23) comprenant une paire de barrières (24, 25) latérales articulées par rapport aux montants (3) avant, et un portillon (32) mobile monté sur les barrières (24, 25), le portillon (32) comprenant une lisse (59) haute et une lisse (60) basse semi-rigides, fixées par une première extrémité (61) à une première barrière (24), et une réglette (65) rigide qui relie une extrémité (64) opposée des lisses (59, 60), munie de moyens (66) d'accrochage amovible à la deuxième barrière (25).
Patent FR-2999283-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner la position et/ou la nature d'une installation d'infrastructure routiere
Inventor: PASSMANN CHRISTIAN
IPC: G01C21/26
Filed: 2013-12-10
Abstract: Procédé (300) pour déterminer la position et/ou le type d'installation d'infrastructure routière (107) consistant à : - enregistrer un ensemble de jeux de données (114), comprenant des données de position (115a), représentant différentes positions géographiques du véhicule (100), des données de mouvement représentant des vitesses et/ou des accélérations du véhicule aux positions géographiques correspondant aux données de position, et - les données de véhicule représentant la présence d'un véhicule allogène (130), - déterminer la position et/ou la nature de l'installation d'infrastructure routière en utilisant l'ensemble des jeux de données, et les données de mouvement sont comparées entre-elles et/ou aux données de véhicule provenant de jeux de données différents.
Patent FR-3015679-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reperage optique d'un echantillon a analyser au moyen d'un faisceau lumineux.
Inventor: LETERME DOMINIQUE
IPC: G01N23/00
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif et un procédé de positionnement d'un échantillon (E) à analyser au moyen d'un faisceau lumineux (11) selon un axe (Y) d'un trièdre de référence (TR). Le dispositif comprend : • un porte-échantillon (16) comprenant un plateau (13) sur lequel peut être fixé l'échantillon (E), • un positionneur (12) apte à déplacer le porte-échantillon (16) par rapport au faisceau, et • quatre mires (A, B, A', B') fixées sur le plateau (13); un premier et un second couple de deux mires définissant respectivement un premier et un second axe (XPE ; YPE) d'un trièdre (TPE) lié au porte-échantillon (16); le positionneur (12) étant configuré pour permettre d'aligner respectivement le premier et le second couple de mires sur le faisceau, permettant de repérer le trièdre lié au porte-échantillon dans le trièdre de référence (TR), et positionner l'échantillon (E) par rapport au faisceau (11).
Patent FR-3027598-A1 (FR)
Title: Produit pyrotechnique composite avec charges d'adn et de rdx dans un liant de type pag et sa preparation
Inventor: LONGEVIALLE YVES
IPC: C06B45/10
Filed: 2014-10-28
Abstract: La présente invention a pour objet un produit pyrotechnique composite, renfermant des charges d'ADN et de RDX dans un liant plastifié, comprenant un polymère énergétique, de type PAG, réticulé et au moins un plastifiant énergétique, et sa préparation. De façon caractéristique : - ledit polymère énergétique réticulé consiste en un polyazoture de glycidyle (PAG), ayant une masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) comprise entre 700 et 3000 g/mol, réticulé, via ses fonctions terminales hydroxyles, avec au moins un agent de réticulation de type polyisocyanate ; et - lesdites charges énergétiques, présentes à un taux massique de 50 à 70 %, consistent, pour au moins 95 % de leur masse, en de gros cristaux de dinitroamidure d'ammonium (ADN) et de petits cristaux d'hexogène (RDX) : + lesdits gros cristaux d'ADN étant présents à un taux massique de 8 à 65 %, avantageusement de 10 à 60 %, et + lesdits petits cristaux d'hexogène (RDX) étant présents à un taux massique de 5 à 55 %, avantageusement de 8 à 50 %.