baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997687-A1 (FR)
Title: Extracting device for extracting filled dustbin bag from dustbin-type container, has hooks opened and closed for allowing widening and contracting of diameter of container and for allowing separation of retractable bottom of container
Inventor: HOSSARD NICOLAS GREGOIRE DOMINIQUE
IPC: B65F1/12
Filed: 2012-11-06
Abstract: The device has lever hooks (3) opened and closed for allowing widening and contracting of a diameter or a perimeter of a dustbin-type container (1). The lever hooks allow separation of a retractable bottom (2) of the container. The lever hooks are fixed at a body of the container by an assembly unit. Walls of the container are spaced from each other when the lever hooks are kept in an open condition, where the container comprises hinges. The lever hooks are placed on a height of the container. The retractable bottom is partially fixed at the container.
Patent FR-2985791-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de rupture d'une membrane d'une pompe a actionnement hydraulique, procede de montage d'un tel dispositif sur une pompe, et pompe equipee d'un tel dispositif
Inventor: LEFEBVRE REMY
IPC: F04B43/067
Filed: 2012-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de rupture d'une membrane d'une pompe à actionnement hydraulique comportant un corps creux (21) dans lequel une première chambre (22) est ménagée à une première extrémité du corps, un conduit (23) reliant la première chambre à une deuxième extrémité du corps et un clapet anti-retour (24) disposé dans le conduit pour être passant dans le sens de la deuxième extrémité du corps vers la première chambre. Selon l'invention, le dispositif comporte un piston (26) monté mobile en translation dans le corps creux, le piston comportant une première portion (27) qui coopère de façon étanche avec la première chambre et qui est traversée par un perçage de diamètre supérieur au diamètre d'une bille libre (25) du clapet anti-retour et une deuxième portion (33) qui est apte à coopérer de façon étanche avec la première portion pour former une extrémité fermée du piston opposée à la deuxième extrémité du corps. L'invention concerne également un procédé de montage d'un tel dispositif sur une pompe et une pompe équipée d'un tel dispositif.
Patent FR-2972248-A1 (FR)
Title: Appareil pour controler un jeu dans une machine et systeme de controle
Inventor: COX DAVID RICHARD
IPC: G01B11/14
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) pour contrôler un jeu dans une machine (102) comportant : un support de base (110, 120) conçu pour être disposé sur au moins une portée dans la machine (102) ; un dispositif optique (190) disposé sur le support de base, le dispositif optique (190) servant à prendre une image d'au moins une partie de la machine (102), l'image représentant au moins un jeu dans la machine (102) ; et un dispositif informatique (192) communiquant avec le dispositif optique (190), le dispositif informatique (192) servant à obtenir du dispositif optique (190) et à traiter l'image d'au moins une partie de la machine (102) et à déterminer au moins une valeur de jeu à partir de l'image.
Patent FR-2990757-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif a materiau poreux ayant un agencement ameliore
Inventor: GRANGE HUBERT
IPC: G01N27/22
Filed: 2012-05-15
Abstract: La présente invention concerne la réalisation d'un capteur capacitif doté d'un support sur lequel repose des électrodes séparées entre elles par un matériau poreux, le matériau poreux étant disposé en outre entre les électrodes et le support.
Patent FR-2991726-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement et d'attenuation acoustique pour ligne d'admission de moteur turbocompresse, et cette ligne d'admission.
Inventor: LONNI AURELIEN
IPC: F02M35/10
Filed: 2012-06-12
Abstract: La présente invention concerne un système de raccordement et d'atténuation acoustique pour une ligne d'admission d'un moteur thermique turbocompressé de véhicule automobile, le système étant destiné à être parcouru par un flux gazeux sous pression et à être monté entre un turbocompresseur et un échangeur thermique de la ligne. Ce système (1) comprend : - un tuyau flexible (2) de raccordement à la ligne, et - un dispositif d'atténuation acoustique (10) non métallique qui est adapté pour être fixé à une bride de sortie (3) du turbocompresseur extérieure au tuyau et qui est enserré radialement par le tuyau en y formant des chambres acoustiques (C1 et C2). Selon l'invention, ce dispositif comprend au moins deux parties (11 et 12) solidaires l'une de l'autre par clipsage dont une première partie (11) est pourvue de moyens de fixation (4) à la bride et dont une seconde partie (12) définit l'une au moins desdites chambres avec la première partie.
Patent FR-2993693-A1 (FR)
Title: Pocket device i.e. smart card, has identification module containing data of identification of its holder, and piece of metallic material to generate frequency harmonics when piece of metallic material interacts with electromagnetic field
Inventor: GOUESSANT HERVE
IPC: G06K19/067
Filed: 2012-07-20
Abstract: The device (10) has an identification module (15) such as bar code, containing data of identification of its holder. A piece of metallic material (12) is arranged to generate frequency harmonics when the piece of metallic material interacts with an electromagnetic field. The piece of metallic material forms an antenna that is able to enter in resonance with a given electromagnetic field. The piece of metallic material includes a soft ferromagnetic material that is arranged to absorb the electromagnetic field. Independent claims are also included for the following: (1) a terminal (2) a presence detection system.
Patent FR-2994949-A1 (FR)
Title: Tete de tube amelioree comprenant un insert formant barriere et permettant un centrage dudit insert
Inventor: MAURICE THIERRY
IPC: B29C45/14
Filed: 2012-08-28
Abstract: La présente invention concerne une tête de tube (12) plastique pour produit de consistance fluide à pâteuse, comprenant - un goulot (26), - un épaulement (36), - un insert (44) formant barrière présentant une bordure externe (56) recouverte de manière continue par un support (60) externe en matériau plastique formant la tête de tube (12), ainsi qu'un orifice interne dans l'alignement du goulot définissant une bordure interne (54), caractérisée en ce que la bordure interne (54) de l'insert (44) est recouverte de manière discontinue par le matériau plastique formant la tête de tube (12), le recouvrement étant interrompu par au moins trois rainures (136, 142) et en ce qu'une portion de la face de l'insert orientée vers le volume interne (42) du tube (10) et adjacente à ladite bordure interne (54) est recouverte par un support interne (132).
Patent FR-2995690-A1 (FR)
Title: Capteur de flux thermique a element vibrant et capteur de gaz comportant au moins un tel capteur
Inventor: DURAFFOURG LAURENT
IPC: G01N27/14
Filed: 2012-09-19
Abstract: Capteur de flux thermique comportant - un support (2), - un élément vibrant (4) destiné à être mis en vibration par rapport au support (2), - des moyens de suspension (14) dudit élément vibrant (4) par rapport à l'élément vibrant (4), - des moyens de chauffage (10) de l'élément vibrant (4), - des moyens d'excitation électrostatique (8) de l'élément vibrant (4) de sorte à le mettre en vibration à sa fréquence de résonance, - des jauges piézoélectriques de détection (12) de la variation de la fréquence de résonance de l'élément vibrant (4), es jauges formant des moyens de chauffage par effet Joule de l'élément vibrant (4) et les moyens de suspension (14) comportent deux poutres formés par des nanofils de sorte à réduire les pertes thermiques de l'élément vibrant vers le support.
Patent FR-2995734-A1 (FR)
Title: Absorbant electromagnetique
Inventor: DE LUSTRAC ANDRE
IPC: H01Q17/00
Filed: 2012-09-20
Abstract: L'invention concerne un absorbant électromagnétique (1) comprenant : . un plan de masse métallique (2), . un substrat diélectrique isolant (3), disposé sur ledit plan de masse métallique, . un ensemble d'éléments résonants (4) métalliques, disposés sur ledit substrat diélectrique isolant, la fréquence de résonance électromagnétique d'un élément résonant étant réglée en adaptant les dimensions de l'élément résonant, l'ensemble d'éléments résonants comportant des éléments résonants de dimensions différentes pour permettre, par juxtaposition de fréquences de résonance électromagnétiques différentes, la réalisation d'une bande d'absorption électromagnétique prédéterminée. Un motif élémentaire formé par plusieurs éléments résonants métalliques peut être répété périodiquement.
Patent FR-2996249-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement en profondeur
Inventor: BRACH MICHEL
IPC: E21B49/08
Filed: 2012-09-28
Abstract: Dispositif de prélèvement en profondeur (1) comprenant : - un tube (2), dont l'ouverture est contrôlée par une première vanne (3) en aval de laquelle est placée une ouverture communiquant dans une première enceinte (4), - ladite première enceinte communiquant, via un tube souple (5), également avec une enceinte à volume variable (6) placée en son aval, - ledit tube souple (5) comprenant une ouverture (7), contrôlée par une deuxième vanne (8), communiquant vers l'extérieur dudit tube souple, une troisième vanne (9), contrôlant le passage à l'intérieur dudit tube souple (5) et placée en aval de ladite ouverture 7), et une quatrième vanne (10), contrôlant l'ouverture de ladite enceinte à volume variable (6) et placée en aval de ladite troisième vanne (9).
Patent FR-2998796-A1 (FR)
Title: Making up and/or caring of nails and/or false nails, by applying flexible article comprising layer of film-forming polymer on nail and exposure of the nail to UV or visible light radiation by photocuring a photocurable compound
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-12-05
Abstract: Making up and/or caring of nails and/or false nails, comprises (a) applying, on the nail or false nail, a flexible article comprising at least one C1 layer comprising at least one film-forming polymer P1, at least one radiation-curable compound having at least two groups comprising acrylate and methacrylate groups and at least one photoinitiator, and at least one C2 layer different from the C1 layer comprising at least one film-forming polymer P2; and (b) exposure of the coated nail or false nail to UV or visible light radiation by photocuring the photocurable compound of C1 layer.
Patent FR-3000970-A1 (FR)
Title: Hair filter for filtering hair in discharge mouth of e.g. wash-basin, has identical bent legs with teeth provided at ends of legs to cling hair, where filter is U-shaped and provided with hole at center of base of filter
Inventor: HERLUC PATRICK
IPC: E03C1/264
Filed: 2013-01-16
Abstract: The filter (1) has identical bent legs (2) with teeth provided at the ends of the legs to cling hair, where the filter is U-shaped. A hole is provided at the center of a base of the filter, to allow a stopper to be fixed in a wash-basin or a bath-tub by a screw. The legs are identical in sizes and curved in shape, where the teeth terminate the ends of the bent legs.
Patent FR-3006381-A1 (FR)
Title: Turbopompe d'alimentation en au moins un propergol d'au moins une chambre de propulsion des moteurs "aerobie et/ou anaerobie" et systemes et ensembles propulses comportant une telle turbopompe
Inventor: AGOSTINI PIERRE
IPC: F02K9/48
Filed: 2013-07-09
Abstract: Turbopompe d'alimentation en au moins un propergol d'au moins une chambre de propulsion des moteurs « aérobie et / ou anaérobie », et systèmes et ensembles propulsés comportant une telle turbopompe. L'invention concerne une turbopompe ayant une résultante des forces axiales nulle ou quasi nulle, un fonctionnement fiable à vitesse élevée constante ou variable et des débits et des pressions variables élevées. La turbopompe (1) comporte un axe de symétrie (24), une paire de pompes (8) et (9) avec entrées (19) et (20) et sorties (21) et (22), une paire de turbines (2) et (3), avec entrées (15) et (17) et sorties (16) et (18), un arbre (14) de rotation, des paliers (7), des moyens d'étanchéités (6). Le dispositif selon l'invention est destiné à l'alimentation d'au moins une chambre de propulsion.
Patent FR-3015753-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage destine notamment a un vehicule automobile
Inventor: BERAUD HENRY
IPC: G09F9/30
Filed: 2013-12-20
Abstract: Dispositif d'affichage destiné notamment à un véhicule automobile comprenant : - un écran d'affichage (2), - un pavé tactile (5) disposé devant l'écran d'affichage, - un cadre latéral (3) disposé sur une partie de la surface avant de l'écran d'affichage, - un premier masque opaque (4) disposé entre le pavé tactile et le cadre latéral (3) et s'étendant en direction du centre de la surface avant de l'écran d'affichage au-delà du cadre latéral de sorte à masquer ledit cadre latéral, - un deuxième masque opaque (6) disposé devant le pavé tactile et masquant une partie latérale de la surface avant du pavé tactile disposée devant le premier masque, dans lequel le premier masque s'étend en direction du centre de la surface avant de l'écran au-delà du deuxième masque.
Patent FR-3003881-A1 (FR)
Title: Papier de parement a porosite elevee pour plaques de platre
Inventor: HEDMAN GORAN
IPC: D21H19/40
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention a pour objet une plaque de plâtre comprenant une couche de plâtre et au moins un parement disposé sur celle-ci, le parement étant revêtu d'une sauce de couchage comprenant un matériau microporeux, ledit matériau microporeux comprenant des agglomérats de silice précipitée. L'invention a également pour objet une sauce de couchage, un parement, et des procédés de fabrication permettant de fournir ladite plaque de plâtre.
Patent FR-3004742-A1 (FR)
Title: Verrou, jeux de verrous et procede de fabrication de produits
Inventor: POGGI PATRICE
IPC: E05B29/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: Le verrou (100) comporte: - un stator (102); - un rotor (106) monté en rotation par rapport au stator (102) autour d'un axe, appelé axe A, et présentant un canal (108) d'insertion de clé dans lequel l'axe A s'étend ; et - des éléments (A, B, C, D, E, F,G, H) de blocage du rotor (106) se succédant le long de l'axe A et chacun séparé du suivant d'une distance, appelée « pas », les éléments de blocage étant destinés à détecter l'insertion d'une clé compatible dans le canal (108) pour permettre la rotation du rotor (106) par rapport au stator (102). Au moins deux pas présentent des valeurs différentes (P1, P2).
Patent FR-3006127-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante comprenant un module de protection thermique
Inventor: HAMDI RACHID
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-05-22
Abstract: La présente invention se rapporte à une machine électrique tournante (1) comprenant un moteur électrique, un organe sensible à la température (20) d'une partie de la machine (1), ledit organe (20) étant agencé pour provoquer la coupure de l'alimentation électrique (3) de ce moteur électrique lorsque la température dépasse un premier seuil prédéterminé et pour permettre l'alimentation du moteur électrique lorsque cette température redescend en dessous d'un second seuil de température prédéterminé. La machine électrique (1) est plus particulièrement destinée à un véhicule automobile comme par exemple un démarreur. L'utilisation d'un organe sensible à la chaleur (20) avec deux états selon la température permet d'avoir un dispositif réversible et qui évite d'avoir à intervenir sur la machine (1) après une surchauffe de la machine.
Patent FR-3006299-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture pour conteneur
Inventor: AQUILINA JOSEPH
IPC: B65D17/34
Filed: 2013-06-04
Abstract: Système d'ouverture pour conteneur, comportant : - une paroi (2) de fermeture au moins partielle du conteneur (1), - un opercule (3) configuré pour obturer une ouverture (19) traversant la paroi (2), l'opercule (3) et la paroi (2) étant solidaires, dans une position de fermeture du conteneur (1), par une zone de liaison ruptable (5) ; - une languette (9) reliée à l'opercule (3) par une liaison pivot (12), la liaison pivot (12) étant configurée pour déplacer la languette (9) depuis une position rabattue, dans laquelle la languette (9) présente une face interne (8, 10) en regard d'une face externe (7, 11) de l'opercule (3), à une position déployée différente de la position rabattue ; caractérisé par la fait que la languette (9) comporte, en saillie sur sa face interne (8, 10), un organe de pression (14) situé en vis-à-vis d'au moins une partie de la zone de liaison ruptable (5) lorsque la languette (9) est en position rabattue, la languette (9) comportant en outre, de part et d'autre de l'organe de pression (14), deux surfaces d'appui sur la paroi (2) ou sur l'opercule (3), de sorte qu'une pression exercée sur une face externe (7, 11) de la languette (9) génère, entre les deux surfaces d'appui, une flexion de la languette (9) pour appliquer l'organe de pression (14) sur la zone de liaison.
Patent FR-2994621-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation a polarisation non-negative
Inventor: YANG XIAOMIN
IPC: H03K17/16
Filed: 2013-08-14
Abstract: Dispositif de commutation comprenant un ou plusieurs transistors à effet de champ (FET) (104) et une circuiterie de polarisation (108). Les FET peuvent effectuer une transition entre un état inactif et un état actif afin de faciliter la commutation d'un signal de transmission. Le ou les FET peuvent inclure une borne de drain (112), une borne de source (116), une borne de grille (120) et un corps (124). La circuiterie de polarisation peut polariser la borne de drain et la borne de source vers une première tension CC dans l'état actif et une deuxième tension CC dans l'état inactif. Les première et deuxième tensions CC peuvent être non-négatives. La circuiterie de polarisation peut en outre être configurée pour polariser la borne de grille vers la première tension CC dans l'état inactif et la deuxième tension CC dans l'état actif.
Patent FR-3010147-A1 (FR)
Title: Suspension isostatique d'un turboreacteur par double support arriere
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02K1/80
Filed: 2013-08-28
Abstract: Turboréacteur double flux comportant un carter d'échappement présentant un moyeu central (13) et des moyens de liaison (11) aptes à transmettre les efforts générés par le turboréacteur à la structure de l'aéronef qu'il propulse, lesdits moyens de liaison étant deux bras s'étendant radialement à partir du moyeu central pour traverser le flux froid dudit turboréacteur et étant caractérisés en ce qu'ils sont rigidement fixés audit moyeu central et positionnés de façon diamétralement opposée l'un par rapport à l'autre. Un moyen de liaison supplémentaire (14) s'étend entre le moyeu (13) et la zone de fixation (9) du carter d'échappement à la structure (12) de l'aéronef pour transmettre les charges exceptionnelles de dimensionnement, ledit moyen de liaison étant, en utilisation normale, positionné en attente, sans transmission d'effort entre ledit moyeu et ladite zone.
Patent FR-3013725-A1 (FR)
Title: Cierge etincelant reproduisant un motif, notamment en forme de chiffre
Inventor: BRAULT PASCAL
IPC: C11C5/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: Cierge étincelant (10) comportant un fil métallique définissant une partie de support (12), et une partie supérieure (11) conformée selon un motif (M), les parties de support (12) et supérieure (11) étant formées d'un seul tenant avec le même brin de fil, la partie supérieure (11) étant enrobée d'une composition pyrotechnique (13), le motif (M) étant de contour extérieur quasi-fermé, avec une ouverture (22) de largeur (k;w) non nulle inférieure à 10 mm à sa base.
Patent FR-3028799-A1 (FR)
Title: Produit composite stratifie contenant des volumes de liaison inter-plis
Inventor: MAHE ANTHONY BERTRAND PATRICK
IPC: B32B27/12
Filed: 2014-11-21
Abstract: L'invention concerne un produit composite stratifié à haute résistance à la délamination qui comprend au moins deux plis (11) de renforts textiles et une matrice (14). Selon l'invention, au moins un volume de liaison inter-plis (21') traverse au moins deux plis successifs de manière à renforcer la résistance à la délamination entre ces deux plis. Le produit composite selon l'invention est particulièrement destiné aux éléments de structure dans le domaine de l'automobile ou de l'aéronautique.
Patent FR-3008839-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion adaptative de flux multimedia en utilisant un indice d'energie
Inventor: DUCLOUX XAVIER
IPC: H04N19/134
Filed: 2014-01-07
Abstract: Procédé et système de diffusion adaptative d'une en fonction d'un critère d'énergie, comportant les étapes suivantes : pour le fournisseur de services : • déterminer, pour N représentations Fi, un indice d'énergie en calculant une valeur d'énergie Ei(ti) consommée pour décoder Fi, la valeur maximale d'énergie Emax associée à la représentation la plus consommatrice d'énergie, mémoriser ces valeurs, • mémoriser les caractéristiques fondamentales des valeurs de luminosité et/ou de couleurs des pixels correspondant aux segments multimédia, pour le terminal de réception : mettre en œuvre une stratégie d'économie d'énergie par optimisation d'une combinaison : • d'un mode de restitution sur le terminal de Fi ou de Fj ayant une consommation d'énergie moins élevée en utilisant lesdites caractéristiques fondamentales des valeurs de luminosité et/ou de couleurs des pixels correspondant aux segments multimédia.
Patent FR-3002817-A1 (FR)
Title: Boite de jonction electrique
Inventor: I SUNSOKU
IPC: H01R13/52
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne une boîte de jonction électrique (1) comportant un boîtier (2) et un bloc (3) contenu dans le boîtier. Le boîtier comporte un châssis (4) et un couvercle inférieur (5) fixé sur un côté d'extrémité inférieure du châssis. Dans une partie de jonction d'une paroi externe (41) du châssis et d'une paroi externe (51) du couvercle, une extrémité supérieure de la paroi externe du couvercle inférieur est positionnée plus vers l'intérieur qu'une extrémité inférieure de la paroi externe du châssis et pratiquement à la même hauteur que le plan d'insertion de composant (31a). Au niveau d'une partie de bord du bloc est disposée une barrière étanche (30) située entre le logement de composant (31) du bloc et la partie de jonction et s'étendant au-dessous du plan d'insertion de composant d'une extrémité inférieure du logement de composant.
Patent FR-3022705-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'au moins un servomoteur a partir d'un centre de controle / commande
Inventor: AUBER MAGUERO GILLES
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de commande d'au moins un servomoteur à partir d'un centre de contrôle / commande (9), du type comprenant un réseau d'alimentation du servomoteur en énergie électrique et des moyens de transmission de signaux de commande électriques au servomoteur, à partir d'un centre de contrôle / commande. Le système selon l'invention est caractérisé en ce que les moyens de transmission de signaux sont formés par un fil de communication (7) intégré au câble de puissance (5). L'invention est utilisable pour la commande de servomoteurs.
Patent FR-3023929-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le filtrage acousto-optique dispersif programmable.
Inventor: KAPLAN DANIEL
IPC: G02F1/11
Filed: 2014-07-21
Abstract: Procédé pour le filtrage acousto-optique dispersif programmable, sachant qu'il comprend : - la fourniture d'un cristal biréfringent (DI) de symétrie trigonale, - la génération d'un premier faisceau optique à l'intérieur dudit cristal (DI), de direction de propagation est (Fin), - la génération d'un faisceau acoustique dont la direction de propagation (FA) est confondue d'une part avec la direction de propagation (Fin) dudit premier faisceau optique et d'autre part avec la direction (Fout) d'un second faisceau optique obtenu par diffraction dudit premier faisceau optique par ledit faisceau acoustique, ledit second faisceau optique constituant la sortie filtrée dudit premier faisceau optique.