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Patent FR-3048386-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d’une batterie d’un vehicule mobile par une fiche de rechargement
Inventor: LABAYE THIERRY
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de recharge d'une batterie d'un véhicule mobile (200) par une fiche de rechargement (10) reliée à un câble connecté à une source électrique, le véhicule mobile (200) ayant une embase (21) apte à réceptionner la fiche (10), la fiche (10) ayant une position de repos sur un support et une position de recharge sur l'embase (21), la fiche (10) et l'embase (21) étant configurées de façon à permettre un contact électrique entre la fiche (10) et l'embase (21) pour recharger la batterie. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes de mise en place (1003) de la fiche de rechargement (10) sur l'embase (21) et de recharge de la batterie (1004).
Patent FR-3049062-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’un echantillon liquide comportant des particules
Inventor: AUBERT VIVIAN
IPC: G01N33/66
Filed: 2016-03-17
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'un échantillon liquide, ledit échantillon liquide comportant des particules, le procédé comportant les étapes suivantes : a) illumination dudit échantillon à l'aide d'une source de lumière, apte à émettre une onde lumineuse incidente vers l'échantillon ; b) détection, à l'aide d'un photodétecteur, d'une onde lumineuse transmise par l'échantillon ainsi illuminé ; c) caractérisation de l'échantillon en fonction d'une intensité de l'onde lumineuse détectée par le photodétecteur. Le procédé comprend, préalablement à l'étape c), une application d'une onde acoustique dans l'échantillon, ladite onde acoustique formant des nœuds de pression et des ventres de pression dans l'échantillon, de manière à séparer, dans ce dernier, une partie appauvrie en particules et une partie enrichie en particules, de telle sorte que lors de l'étape c) la caractérisation de l'échantillon est réalisée : - soit à partir de l'intensité de l'onde lumineuse transmise par la partie appauvrie ; - soit à partir de l'intensité de l'onde lumineuse transmise par la partie enrichie.
Patent FR-3036193-A1 (FR)
Inventor: LARIMORE DAVID R
IPC: G01V5/10
Filed: 2016-04-14
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de commutation (212) de fond de trou d'outils de diagraphie (134) de puits de forage (112). Le procédé comprend l'abaissement d'un outil de diagraphie (134) dans une partie tubulaire (116) de trou de forage et l'actionnement d'un dispositif d'interférence mécanique (214) en fonction de l'interaction avec une première intrusion mécanique (216) associée à un ensemble à écran (124) situé au fond d'un trou de forage. Le dispositif d'interférence mécanique (214) fait partie d'un module d'activation associé à l'outil de diagraphie (134). Selon l'activation du dispositif d'interférence mécanique (214), le procédé comprend la communication d'une première indication de déclenchement dans un système de commutation (212) faisant partie du module d'activation. En réponse à la première indication de déclenchement, le procédé comprend en outre la commutation (212) de l'outil de diagraphie (134) entre un état inactif et un état actif. Dans l'état actif, une charge électrique (220) associée à l'outil de diagraphie (134) est activée par une alimentation électrique (206).
Patent FR-3050233-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un moteur thermique
Inventor: RUBY STEPHANE
IPC: F01P11/04
Filed: 2016-04-19
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (2) notamment du type à double refroidissement, d'un moteur (1) thermique d'un véhicule automobile comprenant des premier et deuxième circuits (7a, 7b) de fluide caloporteur agencés respectivement dans un carter de cylindres (6) et un carter de culasse (5) dudit moteur (1), le premier circuit (7a) étant pourvu de premier et deuxième éléments de régulation (15a, 15b) du débit de fluide agencés respectivement au niveau d'une entrée (10a) et d'une sortie (10b) dudit premier circuit (7a).
Patent FR-3050357-A1 (FR)
Title: Machine agricole de distribution d’un produit tel que du fourrage ou de la litiere et procede de chargement d’une telle machine
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: A01F29/00
Filed: 2016-04-20
Abstract: L'invention concerne une machine (1) agricole de distribution d'un produit, de type fourrage ou litière, comprenant un caisson (2) de réception du produit destiné à rouler sur le sol, des moyens de convoyage du produit entre des extrémités arrière et avant du caisson, des moyens de distribution du produit agencés au niveau de l'une des extrémités arrière et avant du caisson. Selon l'invention, au moins une partie de l'un des flancs (6, 7) du caisson est monté mobile relativement à un fond (3) du caisson entre une position de fermeture dans laquelle la partie ferme le caisson et une position d'ouverture dans laquelle la partie autorise l'accès à l'intérieur du caisson par le côté du caisson. L'invention concerne également un procédé de chargement d'une telle machine.
Patent FR-3052138-A1 (FR)
Title: Piece de fixation d'elements d'habillage sur un element de structure lateral de vehicule automobile.
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D65/14
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne une pièce de fixation (10) d'un élément d'habillage d'une planche de bord et d'un élément d'habillage latéral sur un élément de structure latéral d'un véhicule, comprenant : - une partie de fixation (12) sur l'élément de structure latéral, - sur un bord (13) de ladite partie de fixation (12), des pattes de fixation (14) des éléments d'habillage, - sur le même bord (13) de la partie de fixation (12), des pattes de fixation (16) de câble.
Patent FR-3052629-A1 (FR)
Title: Boitier pour equipement avionique comprenant une paroi en materiau composite et des drains thermiques metalliques
Inventor: BARILLERE MARINE
IPC: H05K7/20
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un boîtier pour équipement avionique d'un aéronef comprenant une plaque (10) à la surface de laquelle sont connectés des drains thermiques (20), le boîtier pour équipement étant caractérisé en ce que : - la plaque (10) est en matériau composite, ledit matériau composite comprenant un renfort fibreux densifié par une matrice polymère, - les drains thermiques (20) sont dans un alliage métallique présentant une conductibilité thermique supérieure ou égale à 120 W/m/K, et - les drains thermiques (20) sont assemblés avec la plaque (10) par couture ou tricot à l'aide de fibres d'assemblage (30) en matériau organique ou métallique.
Patent FR-3052980-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide a l'injection d'un produit de contraste, appareil d'injection de produit de contraste et appareil d'imagerie medicale.
Inventor: JAULT FLORENT
IPC: A61M5/172
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'aide à l'injection d'un volume de produit de contraste, en vue de réaliser une imagerie oncologique sur un individu avec un appareil d'imagerie médicale, en particulier de type scanner, caractérisé en ce que ledit procédé (100) comprend une étape (110) de détermination d'un débit d'injection dudit produit en fonction : - dudit volume à injecter, - d'un temps portal dudit individu, et - d'une durée, dite temps de diffusion, de diffusion dudit produit de contraste dans le corps dudit individu. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé, et un appareil d'injection et un appareil d'imagerie médicale mettant en œuvre un tel procédé ou dispositif.
Patent FR-3054711-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique actif adapte pour des grands pixels
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: H01L21/465
Filed: 2016-07-29
Abstract: Dispositif (100) de détection thermique actif comportant plusieurs pixels (102), chaque pixel comprenant : - une capacité pyroélectrique formée par une portion de matériau pyroélectrique disposée entre une électrode inférieure et une électrode supérieure, dans laquelle une première des électrodes inférieure et supérieure correspond à une électrode de lecture du pixel, et - un élément chauffant (114) associé uniquement à ce pixel et apte à chauffer la portion de matériau pyroélectrique de la capacité pyroélectrique dudit pixel indépendamment des autres éléments chauffants associés aux autres pixels lors d'une mesure du motif thermique par la capacité pyroélectrique dudit pixel, et dans lequel les électrodes de lecture sont formées par une première couche électriquement conductrice commune à tous les pixels de la matrice et en contact avec les portions de matériau pyroélectrique des pixels.
Patent FR-3055635-A1 (FR)
Title: Utilisation de qtl pour conferer a des souches de levure une resistance a l'acide acetique
Inventor: PIGNEDE GEORGES
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-09-08
Abstract: La présente invention concerne l'identification et l'utilisation de QTL pour conférer une résistance à un acide organique, avantageusement l'acide acétique, à une souche de levure lors de la fermentation du glucose.
Patent FR-3041585-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/52
Filed: 2016-09-27
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant au moins une unité de balai d'essuie-glace (12a) et au moins une unité de pulvérisation (14a) qui, au moins à l'état monté, entoure au moins partiellement l'unité de balai d'essuie-glace (12a), Dispositif de balai d'essuie-glace caractérisé en ce que l'unité de balai d'essuie-glace (12a) à l'état monté traverse l'unité de pulvérisation (14a) dans la direction longitudinale (16a) de l'unité de balai d'essuie-glace (12a).
Patent FR-3057273-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour moteur marin ou moteur stationnaire
Inventor: AMBLARD CATHERINE
IPC: C10N40/25
Filed: 2016-10-07
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant : - au moins une huile de base ; - au moins un copolymère oléfine ; - au moins un détergent ; et - au moins un copolymère styrène/butadiène hydrogéné et linéaire. La présente invention concerne également l'utilisation de cette composition pour réduire la consommation de combustible d'un moteur et améliorer la propreté d'un moteur marin 4-temps ou 2-temps, de préférence 4-temps, ou d'un moteur stationnaire.
Patent FR-3057750-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant presentant un conduit d’evacuation
Inventor: GIRAUD JEAN-BAPTISTE
IPC: A47J27/09
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un boîtier motorisé supérieur pour entraîner en rotation un accessoire de travail rotatif selon un axe de rotation (58), une enceinte de travail (8) définie par un récipient de travail (2) et un couvercle intermédiaire (3), un dispositif de chauffe électrique pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), le couvercle intermédiaire (3) présentant un conduit d'évacuation (95) mettant en communication l'enceinte de travail (8) avec l'extérieur de l'appareil, le conduit d'évacuation (95) comportant une admission et une évacuation (97). Selon l'invention, l'évacuation (97) débouche en regard d'une paroi latérale intérieure du récipient de travail (2) à distance d'un échappement (18) vers l'extérieur de l'appareil.
Patent FR-3060272-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique massant
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-12-15
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) de produit cosmétique comportant un organe d'application (8) comportant : - un corps s'étendant selon un axe longitudinal (X) et présentant une forme aplatie selon un plan d'aplatissement, - au moins deux éléments massants se raccordant chacun au corps par au moins une portion de liaison souple conférant à chaque élément massant lors de l'application sur la peau ou les lèvres une mobilité dans une direction transversale au plan d'aplatissement.
Patent FR-3060908-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une inductance directe et d'une inductance en quadrature d'une machine electrique, programme d'ordinateur et dispositif correspondants
Inventor: ZINE WIDED
IPC: H02P21/14
Filed: 2016-12-21
Abstract: Le procédé de détermination d'une inductance directe (Ld) et d'une inductance en quadrature (Lq) d'une machine électrique (102) comporte : - au moins une étape de test comportant : la commande de la machine électrique (102) de sorte qu'un stator (106) de la machine électrique (102) génère un champ magnétique comportant un champ magnétique tournant à une fréquence de rotation de manière à faire tourner un rotor (104) de la machine électrique (102), et un champ magnétique de test variant périodiquement à une fréquence de test ; la mesure de courants de phase ([i]) parcourant des phases statoriques (A, B, C) de la machine électrique (102) pendant la commande de la machine électrique (102) ; la détermination d'un spectre d'amplitude (S) d'une grandeur électrique déterminée à partir d'au moins une partie des courants de phase ([i]) ; la recherche dans le spectre d'amplitude (S) d'au moins un pic présent à une fréquence dépendant de la fréquence de test ; la détermination d'une amplitude (Ipul, Irot) de chaque pic trouvé, et - la détermination de l'inductance directe (Ld) et de l'inductance en quadrature (Lq) à partir des amplitudes (Ipul, I rot) de deux pics trouvés lors de la ou des étapes de test.
Patent FR-3071519-A1 (FR)
Title: Avertisseur automatique autonome
Inventor: MIRCHER CHARLES HENRY
IPC: E01F9/608
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) réduisant le risque d'accidents sur les sites des voies bidirectionnelles exemptes de séparateur physique présentant une faible visibilité. Il est composé de deux bornes (2) (3) de détection-avertissement des véhicules survenant en sens inverse les uns des autres, alimentées par un module photovoltaïque (4), distinctes de douze mètres minimum et mille mètres maximum, qui sont rendues fonctionnellement, dynamiquement et en temps réel interdépendantes moyennant principalement leurs modules de détection des masses en mouvement (6) ; leurs modules avertisseur des masses en mouvement (7) détectées ; leurs modules de pilotage-programmation (8) des bornes (2) (3) ; leurs modules d'émission-réception de l'information des masses détectées (9) et/ou leur liaison filaire (12) enterrée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à sécurisation des sites dangereux des routes et voiries au sens de circulation bidirectionnel exemptes de séparateur physique.
Patent FR-3064689-A1 (FR)
Title: Rampe commune
Inventor: CEZON NICOLAS
IPC: F02M63/02
Filed: 2017-03-31
Abstract: Rampe commune (18) d'un ensemble d'un ensemble rampe et vanne haute pression (12), ensemble RHPV (12), adapté pour être monté dans un système d'injection diesel d'un moteur à combustion interne, la rampe commune (18) s'étendant le long d'un axe longitudinal (X) et étant percée de sorte à définir une paroi (30) périphérique à un canal longitudinal (31), la dite paroi (30) s'élargissant à une première extrémité (22) pour former une paroi élargie (33) périphérique à un logement (32) adapté pour recevoir une vanne haute pression (20), vanne HPV (20), caractérisé en ce qu'un logement (35) de siège de vanne est agencé au bout du canal longitudinal (31), le logement (35) du siège de vanne étant adapté pour recevoir un siège de vanne (42).
Patent FR-3050376-A1 (FR)
Title: Cassette de nettoyage pour appareils dentaires
Inventor: MAURAND PHILIPPE
IPC: A61C19/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'objet de l'invention concerne une cassette pour prothèses dentaires destinée être utilisée dans un dispositif de nettoyage ou dans un lave-vaisselle, ladite cassette présentant au moins un fond, une face latérale frontale, une face latérale arrière et deux faces latérales de côté, lesdites faces et le fond délimitant un volume interne de la cassette configuré pour loger une prothèse dentaire, ladite cassette comprenant : - au moins une première languette de coopération saillante par rapport au volume interne, ladite première languette de coopération étant configurée pour coopérer avec un premier logement de retenue ménagé sur une autre cassette adjacente, - au moins un premier logement de retenue configuré pour coopérer avec une première languette de coopération ménagé sur une autre cassette adjacente.
Patent FR-3065751-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif de ventilation a tubes a effet coanda pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-04-28
Abstract: Un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air vers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile comprend des conduits (8) débouchant par une extrémité dans un orifice distinct d'un collecteur d'air (16). Chaque conduit (8) a une section comprenant un bord d'attaque (37), un bord de fuite (38), des premier et deuxième profils (42, 44) entre le bord d'attaque (37) et le bord de fuite (38). L'ouverture (40) est sur le premier profil (42), telle que le flux d'air éjecté par l'ouverture (40) s'écoule le long du premier profil (42). Un procédé pour fabriquer un tel dispositif de ventilation (2) comprend les étapes consistant à former les conduits (8), à fournir le collecteur d'air (16) et à fixer les conduits (8) sur le collecteur d'air (16).
Patent FR-3066110-A1 (FR)
Title: Composition de coloration a base de copolymeres issu de la polymerisation d’au moins un monomere acide crotonique ou derive d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de 5 vinyle et de silicone, procede de coloration des fibres keratiniques la mettant en oeuvre
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant au moins (i) un ou plusieurs copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, (ii) au moins une silicone,la quantité totale de silicone(s) étant d'au moins 0,1 % en poids par rapport au poids total de la composition, et (iii) un ou plusieurs pigments. Elle a également pour objet un procédé de coloration dans lequel on applique ladite composition sur les fibres kératiniques, l'opération étant éventuellement suivie d'un séchage. La composition permet d'obtenir une coloration temporaire présentant l'avantage de former un dépôt résistant au transfert, laissant les fibres traitées individualisées, avec un toucher cosmétique amélioré.
Patent FR-3069523-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un reseau pour la fourniture notamment d'internet sur toute la surface du globe terrestre, avion permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOUKARI MOROU
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-07-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un réseau pour la fourniture de signaux de données de type internet et/ou télévision sur toute la surface du globe terrestre, remarquable en ce qu'il interconnecte au moins un avion (300) avec la station terrestre (200) d'une part et d'autre part avec au moins un moyen d'émission et de réception fixe ou porté par au moins un utilisateur (400), ledit avion (300) transportant des passagers et/ou un fret de plus de cinq cents kilogrammes, évoluant à une altitude inférieure ou égale à dix kilomètres au-dessus de la surface du globe terrestre, transportant au moins une personne, et étant équipé d'une ou plusieurs charges utiles alimentées par l'énergie de l'avion (300) de telle façon à servir de relais d'émission et de réception pour la fourniture d'au moins un type de signaux sur la surface du globe terrestre. L 'invention concerne également l'avion permettant de mettre en uvre ledit procédé. Applications : Fourniture de réseau sans fil.
Patent FR-3063982-A1 (FR)
Title: Installation de transport de preformes equipee d'un dispositif d'indexage angulaire de tournettes
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B65G17/42
Filed: 2017-09-08
Abstract: Installation de transport de préformes (2), qui comprend : Une crémaillère ; Une chaîne (9) de transport comprenant une pluralité de maillons (11) portant chacun au moins une tournette (17) pourvue : o d'un mandrin (18), ○ d'un pignon (19) solidaire en rotation du mandrin (18) et engrenant la crémaillère sur une section active du parcours, ○ d'un nez (20) de tournette fixé sur le mandrin (18) de manière démontable par l'intermédiaire d'une baïonnette, ○ d'un suiveur (34) de came solidaire du mandrin (18) ; un dispositif (33) d'indexage angulaire des tournettes (17), qui inclut une came (33), avec laquelle coopère le suiveur (34) de came dans une section inactive du parcours pour y placer le mandrin (18) dans une position angulaire fixe prédéterminée pour permettre le retrait du nez (20) de tournette au moyen d'un outil (32) porté par un manipulateur (31) automatisé.
Patent FR-3075361-A1 (FR)
Title: Reservoir avec capteur de niveau de liquide
Inventor: DOMECQ LISE JEANINE LEONIE
IPC: G01F23/74
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble comprenant un réservoir (1) comportant au moins une paroi courbée (5), ledit réservoir (1) étant destiné à contenir un liquide, tel de l'huile, et un dispositif de mesure de niveau comprenant :
 - un flotteur (2) mobile le long de moyens de guidage (7) à l'intérieur du réservoir (1), l'ensemble étant agencé pour que le flotteur (2) flotte sur le liquide du réservoir (1) de manière à ce que le flotteur (2) se déplace avec le niveau de liquide dans le réservoir (1) sur un trajet suivant au moins une partie de la paroi courbée (5), la position du flotteur (2) étant représentative du niveau de liquide dans le réservoir (1), et
 - des moyens configurés pour déterminer la position du flotteur (2), comportant un capteur (3) sensible à la position dudit flotteur (2) par la détection d'un signal émis ou réfléchi par ce dernier,
 caractérisé en ce que ledit capteur (3) est installé à l'extérieur du réservoir (1), ce dernier étant configuré pour laisser passer ledit signal entre le flotteur (2) et le capteur (3).
Patent FR-3075804-A1 (FR)
Title: Composition de polymerisation pour fabriquer un materiau hybride scintillant et kits associes.
Inventor: HAMEL MATTHIEU
IPC: G01T1/203
Filed: 2017-12-24
Abstract: Composition de polymérisation pour fabriquer un matériau hybride pour la détection par scintillation plastique comprenant : - des monomères, des oligomères ou leurs mélanges destinés à former au moins un polymère constitutif d'une matrice polymérique ; - un mélange fluorescent liquide comprenant i) 80 % à 99, 6 % molaire d'un fluorophore primaire principal constitué de naphtalène et ii) 0,4 % à 20 % molaire d'un fluorophore primaire supplémentaire dont le centroïde du spectre d'absorption lumineuse et du spectre d'émission de fluorescence, la constante de décroissance de fluorescence et le rendement quantique de fluorescence sont judicieusement choisis. La constante de décroissance de la fluorescence du matériau hybride fabriqué avec la composition de polymérisation est intermédiaire entre celle d'un matériau scintillateur plastique rapide et d'un matériau scintillateur plastique lent. En outre, elle peut être choisie dans une large gamme. L'invention concerne également des kits prêts à l'emploi pour fabriquer la composition de polymérisation.