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Patent FR-3092205-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce diélectrique à mailles formant un réseau solide tridimensionnel par ajout de matière
Inventor: CAPET NICOLAS
IPC: H01Q15/10
Filed: 2019-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce (10) diélectrique comprenant un matériau diélectrique à l’état solide et un matériau diélectrique à l’état fluide, ledit procédé comportant :- une étape d’impression tridimensionnelle lors de laquelle on réalise un réseau (11) solide tridimensionnel par fabrication additive, et- une étape lors de laquelle on incorpore le matériau diélectrique à l’état fluide au sein du réseau solide tridimensionnel,le procédé étant caractérisé en ce que, au cours de l’étape d’impression tridimensionnelle, on forme en outre au moins une paroi (14) latérale formée d’un seul tenant avec le réseau solide tridimensionnel et délimitant latéralement au moins une portion d’un contour (12) dudit réseau (11) solide tridimensionnel. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092873-A1 (FR)
Title: Système de commande d’un inverseur de poussée pour une nacelle
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-02-14
Abstract: Système de commande (30) d’un inverseur de poussée pour une nacelle comprenant au moins un actionneur de manœuvre (110) agencé pour manœuvrer une porte entre les positions de jet direct et de jet inversé, au moins un moyen de verrouillage (111) permettant le verrouillage et/ou le déverrouillage de la porte, le moyen de verrouillage (111) étant mobile entre une position de fermeture (131) dans laquelle il maintient les portes en position de jet direct et une position d’ouverture (130) dans laquelle les portes sont libérées, une vanne centrale de commande (100), une première et une deuxième vanne de commande (102, 101), chacune alimentée par la vanne centrale de commande (100), un distributeur à tiroir (120), l’actionneur de manœuvre (110) et le moyen de verrouillage/déverrouillage (111) étant configurés pour être commandés chacun par au moins un élément choisi parmi la première vanne de commande (102), la deuxième vanne de commande (101) et le distributeur à tiroir (120).
Patent FR-3094017-A1 (FR)
Title: Méthode ultrasensible de détection de la mort cellulaire
Inventor: LAURELL HENRIK
IPC: C12Q1/6883
Filed: 2019-03-18
Abstract: L’invention concerne une méthode de détection de la mort cellulaire par l’utilisation de techniques de PCR (Polymerase Chain Reaction) : qPCR, i.e. quantitative PCR ; ddPCR i.e. digital droplet PCR,…) ou toute autre technique de détection de faible quantité d’ADN (nanostring, etc…).
Patent FR-3094294-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile comportant une balise lumineuse de détresse activée en cas d’accident.
Inventor: AUDOU ISABELLE
IPC: B60Q3/00
Filed: 2019-03-29
Abstract: Véhicule automobile (VAC) comportant au moins un dispositif d’éclairage intérieur (DEC) apte à assurer un éclairage à l’intérieur de l’habitacle (HAB) du véhicule (VAC), implanté sur ou au voisinage du pavillon de toit du véhicule (VAC), un module de communication (MOC) apte à diffuser un signal de détresse en cas d’accident et une source principale d’énergie électrique (BAT), caractérisé en ce que le module de communication (MOC) est couplé au dispositif d’éclairage intérieur (DEC) de manière à transmettre un signal d’activation de l’éclairage intérieur en cas d’accident et en ce que le véhicule comporte en outre une source d’énergie électrique auxiliaire (PIL) assurant l’alimentation électrique du dispositif d’éclairage intérieur (DEC) en cas de non disponibilité de la source principale d’énergie électrique (BAT) du véhicule (VAC).     (Figure 1)
Patent FR-3095467-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d’agrément
Inventor: TESTU WILLIAM
IPC: E04H4/08
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un abri (A) pour bassin d’agrément composé d’éléments de toiture dont au moins un (100) situé en extrémité est associé à un élément fronton (200) qui forme une de ses parois. Cet abri est remarquable en ce qu’il comporte au moins un sous-ensemble formant glissière (400) dont la partie fixe (410) est fixée à l’armature (110) de l’élément de toiture (100) et dont la partie mobile (420) est liée à l’armature (210) de l’élément fronton (200), la glissière (400) guidant un mouvement en translation d’au moins une partie de l’élément fronton (200) par rapport au bord de l’élément de toiture (100) à des fins d’ouverture et de fermeture. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096775-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesures capacitives d’une hauteur d’un fluide dans un réservoir
Inventor: THIBAULT PIERRE
IPC: H01G11/22
Filed: 2019-05-27
Abstract: Dispositif de mesures capacitives d’une hauteur d’un fluide dans un réservoir, comportant au moins un couple de condensateurs (Ci L, Ci R), s’étendant suivant une direction longitudinale (Z’-Z), et comportant : - un premier condensateur (Ci L), formant des premiers motifs géométriques (Ci LB, Ci LT) définissant une première capacité électrique linéique ; - un second condensateur (Ci R), opposé au premier condensateur (Ci L), et formant des seconds motifs géométriques (Ci R B, Ci R T) définissant une seconde capacité électrique linéique ; les premiers et seconds motifs géométriques (Ci LB, Ci LT ; Ci R B, Ci R T) étant agencés de sorte que : - les première et seconde capacités électriques linéiques, intégrées suivant la direction longitudinale (Z’-Z), possèdent une somme qui dépend de la position du fluide suivant la direction longitudinale (Z’-Z) ; - les première et seconde capacités électriques linéiques, intégrées suivant la direction longitudinale (Z’-Z), possèdent une différence qui est une constante pour des positions de référence du fluide suivant la direction longitudinale (Z’-Z). Figure 6
Patent FR-3097902-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef a enveloppe en materiau au moins partiellement composite
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-06-27
Abstract: Turbomachine d’aéronef, comportant une enveloppe annulaire (19) de soufflante et une virole métallique (16) fixés l’une contre l’autre et s’étendant coaxialement l’une avec l’autre autour d’un axe A dans un état assemblé de la turbomachine, l’enveloppe (19) comportant une première extrémité annulaire (19a) en matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine, la virole (16) comportant une deuxième extrémité annulaire (16a), la deuxième extrémité (16a) chevauchant radialement la première extrémité (19a) à l’état assemblé. Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3098322-A1 (FR)
Title: Architecture informatique en nuage securisee et procede de securisation
Inventor: BOLIGNANO DOMINIQUE
IPC: H04W12/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: ARCHITECTURE INFORMATIQUE EN NUAGE SECURISEE ET PROCEDE DE SECURISATION L'invention concerne une architecture informatique en nuage sécurisée comprenant un premier espace de gestion de données et/ou d’exécution de programmes informatiques contrôlé par un utilisateur, un deuxième espace de gestion de données et/ou d’exécution de programmes informatiques contrôlé par un opérateur tiers, des premières politiques de sécurités (PSA) dans le premier espace, des deuxièmes politiques de sécurité (PSB) dans le deuxième espace, une propriété (P) de sécurité attendue par l’utilisateur, et une base de confiance (TCB) garantissant, en l’absence de violation, l’application des deuxièmes politiques de sécurité (PSB) dans le deuxième espace d’exécution (B).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100169-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance thermique d'une batterie
Inventor: LAJNEF WALID
IPC: B60L58/24
Filed: 2019-08-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé de surveillance thermique d'une batterie de traction d'un véhicule automobile associée à au moins un calculateur de contrôle, le véhicule étant dans une phase de stationnement et le calculateur de contrôle étant dans une phase de veille, ledit procédé comporte: - une étape (200) de mesure en permanence d'une température de la batterie de traction et/ou d'une température externe, - une étape (201) de comparaison de la température de la batterie de traction et/ou de la température externe avec un seuil de température correspondant, et - une étape (202) de déclenchement d'un réveil du calculateur de contrôle dans le cas où a été détecté un évènement thermique anormal lié à une atteinte ou un dépassement d'un seuil de température. Figure 4
Patent FR-3103221-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur air-huile surfacique pour turbomachine a double flux comprenant des ailettes avec un bord d’attaque decale vers l’aval dans une direction axial d’ecoulement de l’air
Inventor: GARNAUD XAVIER
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-11-14
Abstract: L’invention concerne un échangeur de chaleur air-huile surfacique (10) pour turbomachine à double flux, comprenant :- une paroi annulaire comprenant une première surface annulaire destinée à recevoir de la chaleur provenant d’huile d’un circuit d’huile de la turbomachine, et une deuxième surface (14) annulaire opposée destinée à délimiter radialement une veine secondaire de la turbomachine,- une pluralité d’ailettes (12) s’étendant radialement depuis la deuxième surface (14) et réparties en une rangée circonférentielle, chacune des ailettes (12) s’étendant, d’amont en aval dans une direction axiale d’écoulement de l’air, entre un bord d’attaque (16) et un bord de fuite (17), les bords d’attaque (16) d’ailettes (12) d’un ensemble de référence (12R) étant alignés circonférentiellement entre eux et les bords d’attaque (16) d’ailettes (12) d’un premier ensemble (121) étant alignés circonférentiellement entre eux et décalés axialement vers l’aval par rapport aux bords d’attaque (16) des ailettes (12) de l’ensemble de référence (12R). Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3104716-A1 (FR)
Title: Méthode de détection du décalage angulaire entre une bague de roulement et un corps creux tournant en prise l’un dans l’autre
Inventor: WALASZEK HENRI
IPC: G01M13/04
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne une méthode de détection du décalage angulaire entre une bague de roulement (16) et un corps creux (10) en prise l’un dans l’autre, ladite bague de roulement (16) étant adaptée à coopérer avec une autre bague de roulement (34) et des éléments roulants (32), ladite autre bague de roulement (34) coopérant avec un autre corps (36). La méthode comprend les étapes suivantes : on soumet localement ladite une bague de roulement (16) à un champ magnétique de façon à imprimer une aimantation rémanente dans une zone ponctuelle (24, 26) ; on porte un repère (30) sur ledit un corps creux (10) ; on enregistre la période de rotation de ladite zone ponctuelle (24, 26), et on enregistre simultanément, la période de rotation dudit repère (30), lorsque ledit un corps creux (10) est entraîné en rotation; et, on détecte un décalage angulaire lorsque lesdites périodes sont différentes.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105249-A1 (FR)
Title: Formulation comprenant de la cire de carnauba et au moins un monoester de sorbitane particulier
Inventor: HOEKMAN LEENDERT
IPC: C09D191/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne une formulation comprenant au moins un monoester de sorbitane éthoxylé en C13-C19, saturé ou non ; et de la cire de carnauba.     De plus, la présente invention se rapporte à une dilution de revêtement comprenant ladite formulation et l’utilisation de la formulation ou de la dilution de revêtement en tant qu’un revêtement à froid sur un récipient en verre.
Patent FR-3105432-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la valeur d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique dans une batterie, système de gestion électronique d’une batterie, et batterie correspondante
Inventor: LAURENT SÉBASTIEN
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de détermination de la valeur d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique dans une batterie, système de gestion électronique d’une batterie, et batterie correspondante L’invention concerne un procédé de détermination de la valeur d’un ou plusieurs paramètres relatifs à l’état de santé d’au moins un accumulateur d’une batterie destinée à fournir de l’énergie électrique à une application extérieure.     Un premier paramètre relatif à l’état de santé lié à la résistance d’au moins un élément électrochimique de la batterie, est déterminé selon le procédé comprenant :     - une étape de détermination (1) de la valeur de l’état de charge de l’élément électrochimique, exprimé en pourcentage d’un état de charge maximal ;     - une étape de vérification (2) de l’appartenance de la valeur déterminée de l’état de charge à une zone recherchée ;     - une étape de répétition, tant que le résultat de l’étape de vérification (2) n’est pas positif, de l’étape de détermination (1) puis de l’étape de vérification (2) ;     - calcul de la valeur du premier paramètre en fonction d’au moins la valeur de l’état de charge déterminée lors de la dernière étape de détermination (1).     Figure d’abrégé : 2
Patent FR-3105920-A1 (FR)
Title: Porte savon exfoliant
Inventor: DEBUIT ALAIN
IPC: A47K7/03
Filed: 2020-01-07
Abstract: Cette invention relève du domaine cosmétique et sanitaire. Elle concerne un porte savon en structure solide et alvéolaire qui va permettre de stabiliser le savon sur les surfaces lisses d’un lavabo et de récupérer toutes les égouttures que le savon perd quand celui-ci est mouillé. Ce porte savon pourra alors être utilisé comme un objet exfoliant en mouillant celui-ci et en le déplaçant sur la peau. Il pourra ainsi desquamer et nettoyer en même temps avec les égouttures du savon précédemment récoltés
Patent FR-3106791-A1 (FR)
Title: Dispositif anti sous-marinage pour véhicule
Inventor: BEAURENAUT THOMAS
IPC: B60N2/42
Filed: 2020-01-31
Abstract: Dispositif anti sous-marinage pour véhicule Elément de support (10) d’un siège de véhicule comprenant un corps (12) formé d’un élément souple d’appui (14) et d’un élément rigide de renfort (16),     l’élément souple d’appui (14) définissant une cavité (13) s’étendant dans une partie du corps (12),      l'élément rigide de renfort (16) s’étendant dans la cavité (13) et étant formé par un matériau plus rigide que l’élément souple d’appui (14) et présentant une affinité avec l’élément souple d’appui (14),     l’élément de support (10) étant caractérisé en ce que le corps (12) est formé, en outre, d’au moins une nappe de renfort (18) s’étendant contre au moins une partie de l’élément rigide de renfort (16).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109397-A1 (FR)
Title: Guide pour porte coulissante de véhicule automobile
Inventor: FERNANDEZ TABOADA SERGIO
IPC: E05F5/02
Filed: 2020-04-16
Abstract: L’invention concerne un guide pour porte coulissante de véhicule automobile Le guide (2) selon l’invention comprend un fourreau (4) destiné à accueillir l’extrémité d’un centreur monté sur la tranche d’une porte coulissante. De façon avantageuse, le fond du fourreau (4) comprend un matériau élastique apte à se déformer de façon réversible lors d’un surclaquage de la porte coulissante, de manière à préserver l’intégrité du centreur et/ou de la carrosserie du véhicule automobile sur lequel est monté le guide. (Figure 1)
Patent FR-3111746-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection assurant au moins une protection différentielle et un tel appareil convenant à la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: DOLISY BASTIEN
IPC: H02H3/32
Filed: 2020-06-23
Abstract: Procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection assurant au moins une protection différentielle et un tel appareil convenant à la mise en œuvre dudit procédé.  La présente invention a pour objet un procédé de détection de courants de fuite ou de défaut dans une installation électrique à partir d’un appareil de protection, ladite installation électrique étant alimentée par un courant circulant dans au moins deux conducteurs d'un réseau alternatif ou continu. Il consiste à détecter une dissymétrie du signal de mesure alternatif entre son alternance, ou demi-période, positive et son alternance, ou demi-période, négative générée par la présence d’harmoniques de rang pair dans ledit signal de mesure alternatif représentatives d’un courant continu relatif à un courant de défaut survenant dans le réseau : soit en déterminant, par analyse fréquentielle du signal de mesure alternatif, une valeur de mesure représentative de l’apparition d’harmoniques de rang pair dans ledit signal de mesure alternatif, puis en comparant ladite valeur de mesure avec un seuil de référence que comprend ladite unité de traitement et de commande (3) pour émettre, selon le résultat de la comparaison, le signal de commande, soit en mesurant une première valeur d’une grandeur physique du signal de mesure alternatif dans son alternance, ou demi-période, positive et une deuxième valeur de ladite grandeur physique dans son alternance, ou demi-période, négative puis en effectuant leur différence et en la comparant à un seuil de référence pour émettre, selon le résultat de la comparaison, le signal de commande. Elle a également pour objet un tel appareil de protection convenant à la mise en œuvre dudit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3114377-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement sanitaire et thermique de l’air à l’intérieur d’un local
Inventor: COMPANY FRANCOIS
IPC: F24F13/30
Filed: 2020-09-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif et un procédé de traitement sanitaire et thermique d’air intérieur d’un local. Le dispositif comprend un caisson muni d’une entrée (120) d’air intérieur et d’une sortie (130) d’air traité du point de vue sanitaire ; un émetteur (150) émettant un rayonnement ultraviolet apte à détruire ou à empêcher la reproduction de germes, virus, miasmes ou bactéries ; et un échangeur thermique comportant un ensemble de plaques (140) délimitant un parcours allongé d’un flux d’air entre l’entrée (120) de l’air intérieur et la sortie (130) d’air traité, chaque plaque étant étanche à l’air et le parcours étant exposée audit rayonnement ultraviolet ; la combinaison entre la puissance de cet émetteur, la longueur du parcours effectué par le flux d’air et la vitesse de passage permet d’assurer un haut niveau de sécurité sanitaire, tandis que le confort thermique des occupants est conservé ou amélioré par rapport à l’existant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117269-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un miroir de Bragg distribué
Inventor: FOURNIER MARYSE
IPC: H01S5/12
Filed: 2020-12-03
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’un miroir de Bragg distribué L’invention porte sur un procédé de formation d’un miroir de Bragg (65), comprenant :      Après formation de premières tranchées dans l’empilement (10), destinées à former des structures (5) du miroir de Bragg (65) distribué, une formation d’une couche intercalaire sacrificielle au moins dans les premières tranchées, puis Un dépôt d’une deuxième couche de masquage au moins dans les premières tranchées,  Une formation de deuxièmes tranchées destinées à former des parois du laser,  Un retrait de la deuxième couche de masquage dans les premières tranchées,  un retrait de ladite couche intercalaire sacrificielle de façon à retirer par décollement des résidus de la deuxième couche de masquage restant dans les premières tranchées,  Un remplissage desdites premières tranchées par au moins un matériau métallique.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119284-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transfert de données en champ proche.
Inventor: LEVIONNAIS PHILIPPE MICHEL
IPC: H04B13/00
Filed: 2021-01-26
Abstract: Titre : Procédé et dispositif de transfert de données en champ proche.    L’invention concerne un procédé et un dispositif de transfert de données d’un terminal mobile (TM_E) équipé d’un module de communication en champ proche (NFC’).Le terminal mobile est apte à se positionner dans un mode NFC (M_NFC) ou dans un mode IBC (M_IBC) pour effectuer des transactions sans contact. Le procédé est caractérisé en ce qu’il comporte, sur le terminal mobile (TM_E) les étapes suivantes :- sélectionner (E50) le mode NFC ou le mode IBC ;- positionner (E52) le terminal mobile en mode lecteur NFC;- émettre (E55) un message d’invitation (WUP_IBC) selon un type de communication en champ proche IBC (NFC-IBC) ; - désactiver (E56) le mode lecteur NFC ;- recevoir (E57) un message d’appairage (ACK_IBC) sur un canal de retour (CR) distinct du canal en champ proche ;- transférer (E58) les données sur le canal de retour (CR).    fig. 8
Patent FR-3119149-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant une colonne de direction assistee a moteur electrique d’assistance a maintien ameliore en cas de choc avant
Inventor: VALTIER ALAIN
IPC: B62D25/08
Filed: 2021-01-28
Abstract: L’invention concerne un véhicule qui comporte une traverse de planche de bord (2) et une colonne de direction (3) à assistance électrique comportant un moteur électrique d’assistance (31) qui est positionné sur la colonne de direction (3), dans le prolongement avant de la traverse de planche de bord (2), la traverse de planche de bord (2) comportant un impacteur (21) qui s’étend en direction du moteur électrique d’assistance (31) de manière à limiter le recul du moteur électrique d’assistance (31) lors d’un choc sur l’avant du véhicule.  Figure 1
Patent FR-3119437-A1 (FR)
Title: Distributeur de lubrifiant et procédé de lubrification à l’intérieur d’un arbre
Inventor: MULLIER GUILLAUME JEAN
IPC: F16N25/04
Filed: 2021-02-01
Abstract: Distributeur de lubrifiant et procédé de lubrification à l’intérieur d’  un arbre Distributeur (30) de lubrifiant comprenant : une cloison (40) configurée pour être montée dans un arbre (20) rotatif, de façon à diviser l’intérieur de l’arbre (20) entre un côté d’alimentation en lubrifiant et un côté de distribution en lubrifiant, la cloison (40) présentant une surface de contact (55) destinée à venir au contact de l’arbre (20) ; la cloison (40) comprenant au moins un conduit de lubrification (54) formant un passage entre le côté d’alimentation et le côté de distribution, et au moins un conduit d’évacuation (52) formant un passage entre le côté d’alimentation et la surface de contact (55) ; dans lequel l’extrémité du au moins un conduit de lubrification (54) du côté d’alimentation est située radialement plus à l’extérieur que l’extrémité du au moins un conduit d’évacuation (52) du côté d’alimentation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3119865-A1 (FR)
Title: Organe de chauffage et ligne d’échappement comportant un tel organe
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N13/00
Filed: 2021-02-18
Abstract: Organe de chauffage et ligne d’échappement comportant un tel organe L’organe de chauffage (21) comprend :- un support (27) délimitant intérieurement une ouverture (29) de passage pour le flux de gaz ;- des renvois (31) isolant électriquement, fixés au support (27) ;- au moins un ruban (33) en un métal réfractaire électriquement conducteur, formant une pluralité de tronçons rectilignes (35) en travers de l’ouverture de passage (29) raccordés les uns aux autres par une pluralité de rebroussements (37) agencés autour des renvois (31).  Figure pour l'abrégé : 2