baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2959470-A1 (FR)
Title: Systeme de stationnement de vehicule
Inventor: STAACK JOCHEN
IPC: B60W30/06
Filed: 2011-04-22
Abstract: Système comportant plusieurs capteurs (2, 3, 4, 5) pour mesurer la distance entre le véhicule (1) et son environnement ainsi qu'une unité de traitement qui détermine un emplacement de stationnement (6) et ses limites (7a, 7b, 7c). Elle calcule la trajectoire vers l'emplacement (6). Un capteur (4), intact, détecte sur la trajectoire une limite de l'emplacement (7a). Si le détecteur (4) au passage de la trajectoire ne détecte pas la limite (7a) qui se trouve dans son espace de détection, l'unité de traitement commande un élément avertisseur qui indique au conducteur par un signal avertisseur qu'il doit lui-même contrôler et vérifier la trajectoire et/ou l'installation de frein freine automatiquement le véhicule (1).
Patent FR-2977185-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la coupe en tranches d'une denree alimentaire, et pour l'individualisation des tranches obtenues
Inventor: PICHARD BERANGERE
IPC: A22C17/00
Filed: 2011-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la coupe en tranches d'une denrée alimentaire, par exemple un morceau de viande, et pour l'individualisation des tranches obtenues, comprenant au moins les étapes (a) à (d) suivantes : (a) au moins une étape (21, 24) d'analyse de ladite denrée à trancher, comprenant une opération (24) de détermination des dimensions d'au moins une partie de ladite denrée à trancher, (b) au moins une étape de traitement de données (25) pour déterminer l'épaisseur d'au moins une tranche à couper dans ladite denrée alimentaire, tenant compte des dimensions déterminées lors de ladite étape d'analyse (21, 24) et d'une consigne de volume pour ladite tranche, (c) au moins une étape de coupe (26) d'au moins une tranche dans ladite denrée alimentaire, selon un plan de coupe parallèle à ladite surface de réception, pour obtenir une tranche avec une épaisseur déterminée à l'issue de ladite étape de traitement (25), et (d) au moins une étape d'individualisation (26) de ladite ou desdites tranches.
Patent FR-2962297-A1 (FR)
Title: Harvesting machine for processing crop, e.g. grass, hay, straw, sheets, lying on base, has sting rotor that is divided into multiple rotor segments, where rotor segments are suspended around bending axis
Inventor: REITER THOMAS
IPC: A01D89/00
Filed: 2011-07-06
Abstract: The harvesting machine has a sting rotor (3) that is divided into multiple rotor segments (3a,3b,3n). The rotor segments are suspended around a bending axis. The rotor segments are brought relative to subordinate functional component (28,29) into different bending positions.
Patent FR-2980242-A1 (FR)
Title: Fuel injector control method for combustion chamber of aircraft engine, involves respectively comparing rising and descending flow rates of injector with reference flow rates to determine homogeneity of injector relative to set of injectors
Inventor: SANDELIS DENIS JEAN MAURICE
IPC: F02M65/00
Filed: 2011-09-20
Abstract: The method involves acquiring rising flow rate of a fuel injector (23) for increasing pressure gradients, and acquiring descending flow rate of the injector for decreasing pressure gradients. The rising and descending flow rates of the injector are respectively compared with reference rising and descending flow rates in an independent manner according to a homogenization criterion so as to determine homogeneity of the injector with respect to a set of injectors intended for a combustion chamber. The homogenization criterion is defined by allowable limits of heterogeneities. An independent claim is also included for a system for controlling a fuel injector mounted in a combustion chamber of an engine of an aircraft.
Patent FR-2981653-A1 (FR)
Title: Materiau composite thermoplastique renforce de fibres synthetiques et procede de fabrication
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: B29B15/10
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne d'abord un procédé de fabrication d'un matériau composite, comportant un assemblage d'une ou plusieurs fibres de renfort synthétiques, imprégné d'au moins un polymère thermoplastique de température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 80°C comprenant : i) une étape d'imprégnation dudit assemblage par une composition précurseur à l'état fondu (après fusion) et comprenant : (a) au moins un prépolymère P(X)n dudit polymère thermoplastique, comprenant une chaîne moléculaire P possédant à ses extrémités n fonctions réactives X, avec n étant 1 ou 2, de préférence 2 (b) au moins un allongeur de chaîne Y-A-Y comprenant des fonctions Y réactives avec l'une au moins et desdites fonctions X ii) une étape de polymérisation par (poly)addition en masse à l'état fondu, dudit prépolymère avec ledit allongeur de chaîne, avec ledit polymère thermoplastique de la matrice thermoplastique étant le résultat de ladite polymérisation par polyaddition en masse. Elle concerne également une composition précurseur et son utilisation permettant la mise en oeuvre dudit procédé et dudit composite et des pièces composites moulées qui en résultent, dans le domaine de l'aéronautique, de l'automobile, du ferroviaire, de l'éolien, du photovoltaïque, du nautisme, des sports et loisirs, du bâtiment ou du génie civil.
Patent FR-2984069-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'acces a un reseau cellulaire
Inventor: LAMBERTON MARC
IPC: H04W4/00
Filed: 2011-12-12
Abstract: Procédé de contrôle d'accès à un réseau de communication cellulaire, pour un terminal identifié par un identifiant de terminal (IMEI) avec un abonnement identifié par un identifiant d'abonnement (IMSI), comprenant les étapes suivantes : - création, dans une base de donnée (DB), d'au moins un enregistrement (10) comprenant au moins un identifiant d'abonnement (12) avec au moins un identifiant de terminal (16), - vérification que ledit terminal ensemble avec ledit abonnement sont bien autorisés à utiliser le réseau de communication cellulaire, par vérification de la présence dans la base de donnée (DB) d'au moins un enregistrement comprenant l'identifiant d'abonnement (IMSI) associé avec l'identifiant de terminal (IMEI), ladite vérification étant réalisée lors de chaque tentative de connexion dudit terminal ou dudit abonnement, - autorisation d'accès, ou non, en fonction du résultat de l'étape de vérification. L'invention comprend également un système et un produit de programme d'ordinateur permettant de mettre en oeuvre le procédé.
Patent FR-2984542-A1 (FR)
Title: Protection pour dalle tactile
Inventor: FROMENT MARION
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interface utilisateur comportant une dalle tactile (3) derrière une plaque de protection (5), dans lequel la dalle tactile (3) est libre en translation perpendiculairement à la plaque de protection (5).
Patent FR-2970399-A1 (FR)
Title: Compositions herbicides compatibles avec des plantes cultivees, contenant des herbicides et des phytoprotecteurs
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N57/14
Filed: 2012-01-16
Abstract: On décrit ici des compositions herbicides caractérisées en ce qu'elles comprennent : A) une quantité ayant un effet antidotique efficace d'un ou plusieurs phytoprotecteurs choisis dans le groupe des esters phosphorés de formule (I) : dans laquelle : T et T sont indépendamment choisis dans le groupe constitué par l'hydrogène, alkyle, halogénoalkyle, alcoxyalkyle, alcényle et alcynyle ; U est O ou S ; et V, W, X, Y et Z sont indépendamment choisis dans le groupe constitué par l'hydrogène, un halogène, alkyle, halogénoalkyle et alcoxy ; et B) un ou plusieurs herbicides sulfonamides ou sulfonylurées choisis dans le groupe constitué par l'amidosulfuron, l'azimsulfuron, le bensulfuron-méthyl, le chlorimuron-éthyl, le chlorsulfuron, le cinosulfuron, le cyclosulfamuron, l'éthametsulfuron-méthyl, l'éthoxysulfuron, le flupyrsulfuron-méthyl, le flazasulfuron, le foramsulfuron, l'halosulfuron-méthyl, l'imazosulfuron, l'iodosulfuron-méthyl, le mésosulfuron-méthyl, le metsulfuron-méthyl, le nicosulfuron, l'oxasulfuron, le primisulfuron-méthyl, le prosulfuron, le thifensulfuron-méthyl, le tribénuron-méthyl, le trifloxysulfuron, le triflusulfuron-méthyl, le triosulfuron, le rimsulfuron, le cloransulam-méthyl, le diclosulam, le florasulam, le flumetsulam, le métosulam, et le pénoxsulam, et leur combinaisons, ainsi que des procédés pour leur utilisation.
Patent FR-2986812-A1 (FR)
Title: Anti-fall safety device for use on roof of bungalow for protecting person working in height, has reserve unit that allows body to move in drawn up position by simple displacement of uprights of body with sliding motion along length of posts
Inventor: LESIEUR JEAN JACQUES
IPC: E04D13/12
Filed: 2012-02-10
Abstract: The device has a railing body (3) comprising two uprights (4) connected together by cross-pieces (5). Two interposable posts (6) are arranged between the railing body and a pre-equipped transportable type construction unit. The posts are insertable into a set of sleeves. A coupling unit (7) is arranged with the railing body, where the coupling unit is coupled with the posts. A reserve unit allows the body to move in a drawn up position by simple displacement of the uprights of the body with a sliding motion along a length of the posts.
Patent FR-2987634-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour fabriquer un panneau absorbant acoustique
Inventor: KERDRAON PHILIPPE
IPC: C03B33/02
Filed: 2012-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé pour fabriquer un panneau absorbant acoustique, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d'une plaque en verre, - formation d'une pluralité de fentes traversantes dans la plaque par usinage par au moins un disque diamanté. L'invention permet de fabriquer un panneau absorbant acoustique de façon rapide et peu coûteuse.
Patent FR-2989576-A1 (FR)
Title: Procede de coloration mettant en oeuvre un melange comprenant une silice ou un silicate insoluble, obtenu a partir d'un dispositif aerosol et dispositif
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-04-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques dans lequel on applique un mélange obtenu à partir : . d'une composition colorante comprenant au moins un précurseur de colorant d'oxydation, et . d'une composition oxydante comprenant au moins un agent oxydant chimique, . au moins l'une des compositions étant délivrée à partir d'un récipient pressurisé, . le mélange des deux compositions comprenant une ou plusieurs silices et/ou un ou plusieurs silicates insoluble dans ledit mélange; ainsi qu'un dispositif approprié pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2975631-A1 (FR)
Title: Groupe de pliage d'une machine d'impression rotative a bobine
Inventor: MAYR ROBERT
IPC: B41F13/60
Filed: 2012-05-25
Abstract: Groupe de pliage (1 ; 1') comportant plusieurs cylindres montés à rotation (20.1-20.3, 30.1-30.5) dont une paire (20.1, 20.2) comporte des installations de pliage et de fixation pour réaliser un pli d'un segment de bande obtenu par coupe transversale d'une nappe ainsi qu'une première et une seconde paire de cylindres coopérant (30.1, 20.1, 30.2, 30.3) pour couper transversalement la nappe et obtenir des segments de bande. La première et la seconde paire de cylindres (30.1, 20.1, 30.2, 30.3) et la paire de cylindres (20.1, 20.2) sont placées l'une derrière l'autre sur un chemin de passage (LS), commun, à travers le groupe de pliage (1) pour traiter la nappe (BS). La seconde paire (30.2, 30.3) se trouve en aval de la paire de cylindres (20.1, 20.2).
Patent FR-2983996-A1 (FR)
Title: Method for displaying portion of image on screen of display device in cell phone, involves displaying extracted image on screen of display device, and determining crop window based on position of observer relative to screen
Inventor: THIEBAUD SYLVAIN
IPC: G06T3/40
Filed: 2012-06-11
Abstract: The method involves determining a crop window (12) in an image, and extracting the image (14) defined by the crop window. The extracted image is displayed (16) on a screen of a display device. The crop window is determined and analyzed (10) based on a position of an observer relative to the screen. A displacement of the observer in a plane parallel to the screen of the display device is compared to a reference position. The reference position is located in the image, and a part of a face of the observer is determined based on the crop window in the image. An independent claim is also included for a display device.
Patent FR-2993288-A1 (FR)
Title: System for establishing reserve of water in water supply system e.g. well, has receptacle including flexible inner volume for receiving water, and metal ear partially suspending receptacle at opening of water supply system
Inventor: MORIN JEAN-MICHEL
IPC: E03B3/08
Filed: 2012-07-10
Abstract: The system has a receptacle including a flexible inner volume for receiving water, and an opening (4) opening into the interior volume, where the receptacle is made of a sealing element. A metal ear (5) partially suspends the receptacle at an opening of a water supply system, where the water supply system includes an internal channel for the passage of water. A ballast (9) is intended to be placed in the bottom (3) of the receptacle, where the ballast includes an opening that is opened and closed by a hydrostatic valve. Independent claims are also included for the following: (1) a water supply system (2) a method for renovation of a tank or a well.
Patent FR-2993344-A1 (FR)
Title: Method for monitoring liquefied gas tank by temperature measurements detected in wall of tank, involves comparing temperature measurements detected below estimated filling level with reference data to detect abnormal temperature of tank
Inventor: PILLON BERTRAND
IPC: F17C13/02
Filed: 2012-07-16
Abstract: The method involves processing temperature measurements detected in a wall (4) of a liquefied gas tank (1), so as to detect a hotter zone (57) corresponding to a vapor phase (58) of a fluid contained in the tank, and a colder zone (56) corresponding to a liquid phase (48) of the fluid contained in the tank. A filling level (Z0) of the tank is estimated according to a transition zone (68) between the hotter and colder zones. The temperature measurements detected below the estimated filling level are selected and compared with reference data to detect abnormal temperature of the tank. An independent claim is also included for a monitoring system for monitoring a liquefied gas tank by temperature measurements detected in the wall of the tank.
Patent FR-2978863-A1 (FR)
Title: Electroaimant lineaire et demarreur equipe d'un tel electroaimant ainsi que son procede de fabrication
Inventor: KASKE STEPHAN
IPC: H01H50/20
Filed: 2012-08-03
Abstract: Electroaimant linéaire de machine électrique, notamment d'un relais de démarreur (13) pour démarrer un moteur thermique comprenant une bobine (20) avec un premier enroulement de fil conducteur (21) et au moins un second enroulement de fil conducteur (22) tous deux sur un noyau commun (23). Au moins un enroulement de fil conducteur (21, 22) est fait avec un fil conducteur ayant une section (24) qui est au moins en partie asymétrique en rotation.
Patent FR-2981495-A1 (FR)
Title: Interrupteur magnetique de demarrage et son procede de fabrication
Inventor: TAKAHAMA SHUICHI
IPC: H01H13/28
Filed: 2012-10-02
Abstract: L'invention concerne un interrupteur magnétique de démarrage qui comprend : un solénoïde (2) ; un noyau de fer interne (4) fixé au solénoïde (2) ; un plongeur (3) attiré vers le noyau de fer interne (4) par un champ magnétique généré lorsque le solénoïde (2) est alimenté en énergie ; une tige (5) commençant à bouger lorsque le plongeur (3) vient en contact avec elle ; un contact mobile (6) attaché à un organe isolant (8) ajusté librement sur la tige (5) ; un contact fixe (12a) avec lequel le contact mobile (6) vient en contact lorsque la tige (5) bouge ; un ressort de contact (7) pressant le contact mobile (6) contre le contact fixe (12a) ; et un obturateur (10) recevant une force de sollicitation du ressort de contact (7) via l'organe isolant (8), le contact mobile (6), et une rondelle isolante (9).
Patent FR-3008461-A1 (FR)
Title: Terminaison octa. terminaison de cable permettant de bloquer un cable a son extremite pour pouvoir le fixer a un anneau ou un tendeur
IPC: F16G11/14
Filed: 2013-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant de bloquer un câble afin de fixer son extrémité à un support. L'invention permet de réaliser une terminaison sur un câble (2) sans outils. De plus, le système est ouvert ce qui facilite la vérification du montage. La terminaison est composée du support (1) et de la réalisation d'une boucle (5) avec recouvrement (6) du câble sur ce support. Ce recouvrement bloque le glissement du câble et donne sa résistance à la terminaison. Cette terminaison sera ensuite fixée sur un ancrage par l'intermédiaire de l'orifice (7). Afin de garantir le non-démontage du système, un système de plombage (3) peut être mis en place. La présente invention n'est nullement limitée aux modes de réalisation décrits et représentés. Ce système peut, par exemple, être utilisé pour la pose des câbles de lignes de vie, mais il peut également être utilisé dans le milieu du nautisme ou du levage.
Patent FR-3013879-A1 (FR)
Title: Materiel de vote par correspondance et feuille de vote, pour des elections professionnelles et entreprise
Inventor: REMANDE DANIEL
IPC: G07C13/00
Filed: 2013-11-26
Abstract: L'invention concerne un matériel de vote par correspondance, notamment pour des élections professionnelles en entreprise, comprenant au moins une enveloppe de correspondance et, pour chaque scrutin de vote, une pluralité de bulletins de vote représentatifs chacun d'un syndicat éligible. Selon l'invention, les bulletins de vote de chaque scrutin de vote sont imprimés sur au moins une feuille (1) divisée par des lignes prédécoupées (7, 8) en feuillets (3-6) constituant chacun un des dits bulletins de vote, et sont dotés de deux codes (3a-6a, 9) à lecture automatisée par capteur électronique : un code (3a-6a) d'identification du scrutin et du syndicat éligible mentionnés en clair sur le dit bulletin de vote, et un code d'identification (9), d'émargement de l'électeur, consistant en un code anonyme attribué de façon biunivoque à chaque électeur.
Patent FR-3006174-A1 (FR)
Title: Lit avec un sommier comprenant un releve buste
Inventor: FOUQUET DOMINIQUE
IPC: A61G7/015
Filed: 2013-05-28
Abstract: L'objet de l'invention est un lit (10) comprenant un châssis (12) et un sommier (14) articulé et monté sur ce châssis, ce sommier (14) articulé comprenant un relève-buste (16) monté mobile en rotation autour d'un axe d'inclinaison (AI), le lit (10) comprenant une tête de lit (20), l'axe d'inclinaison (AI) de ce relève-buste (16) étant monté en translation le long de l'axe central longitudinal (AL) du sommier (14), ce relève-buste (16) comprenant un pan coulissant (24) formant une partie de la surface de couchage (22) du sommier, ce pan coulissant étant monté en translation le long d'un axe radial (AR) s'étendant perpendiculairement à l'axe d'inclinaison (AI), l'inclinaison du relève-buste (16) par rapport au châssis (12) étant obtenue par l'intermédiaire d'au moins une bielle principale (30) articulée entre le relève-buste (16) et le châssis (12), et l'actionneur (18) étant relié à l'axe d'inclinaison (AI) ou à la bielle principale (30), le lit (10) étant caractérisé en ce que le pan coulissant (24) est articulé à l'extrémité de la bielle principale (30) reliée au relève-buste, et en ce qu'au moins une bielle auxiliaire (34,341,342) est articulée entre l'axe d'inclinaison (AI) du relève-buste (16) et un point (36) de la bielle principale (30) distinct des points d'articulation (38,40) de cette bielle principale respectivement avec le châssis (12) et avec le pan coulissant (24) du relève-buste.
Patent FR-3010339-A1 (FR)
Title: Procede de soudage par faisceau laser sur tole sandwich avec controle de l'ouverture du capillaire
Inventor: MAAZAOUI HAKIM
IPC: B23K26/14
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage par faisceau laser d'un assemblage à souder dans lequel on opère, au moyen d'un faisceau laser, une fusion et une vaporisation du matériau constitutif de l'assemblage à souder conduisant à la formation, dans l'épaisseur dudit assemblage, d'un capillaire comprenant des vapeurs dudit matériau, et on distribue, au moyen d'une buse de soudage, au moins un jet dynamique de gaz ou de mélange gazeux en direction de l'ouverture du capillaire de manière à y exercer une pression dynamique gazeuse et à maintenir ledit capillaire ouvert. Selon l'invention, l'assemblage à souder comprend au moins une première et une deuxième feuilles métalliques séparées par au moins une couche intermédiaire non métallique, le capillaire comprenant un mélange de vapeurs métalliques et non métalliques.
Patent FR-3011169-A1 (FR)
Title: Appareil de production de boisson infusee equipe d'un dispositif de recuperation de vapeur
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/043
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de production de boisson infusée comprenant une verseuse (2) configurée pour contenir au moins la boisson infusée, une chambre de mélange (3) configurée pour contenir un produit à infuser et pour laisser s'écouler la boisson infusée dans la verseuse (2) et un dispositif de chauffe (4) configuré pour injecter un liquide dans la chambre de mélange (3) après l'avoir chauffé. L'appareil comprend un dispositif de récupération de vapeur, configuré pour évacuer la vapeur contenue dans la chambre de mélange (3) au-dessus du produit à infuser et injecter ladite vapeur dans la verseuse (2) sans que ladite vapeur ne traverse le produit à infuser. L'appareil (1) selon l'invention permet améliorer la qualité de la boisson infusée tant du point de vue de sa saveur que de sa température de dégustation.
Patent FR-3011432-A1 (FR)
IPC: H04W4/90
Filed: 2013-10-01
Abstract: L'invention concerne un terminal sans fil permettant la commutation rapide depuis un premier vers un deuxième réseau de radiocommunication parmi une pluralité de réseau de radiocommunication, l'invention s'applique particulièrement aux réseaux de radiocommunication cellulaires dans le cadre d'appels d'urgence au moyen d'un téléphone mobile.
Patent FR-3013719-A1 (FR)
Title: Encre pour former des couches p dans des dispositifs electroniques organiques
Inventor: MANCEAU MATTHIEU
IPC: H01L51/50
Filed: 2013-11-26
Abstract: La présente invention concerne une encre, apte à former une couche de type P dans un dispositif électronique organique, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins des nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semi-conductrices de type P et un ionomère, le rapport massique entre l'ionomère et les nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semiconductrices de type P étant compris entre 0,005 et 0,115. Elle concerne également une couche P d'un dispositif électronique organique, un dispositif électronique et son procédé de formation.
Patent FR-3005789-A1 (FR)
Title: Systeme d'unites nanostructurees groupees formant un metamateriau a l'interieur du silicium et le procede de fabrication permettant de les former et de les distribuer a l'interieur de celui-ci
Inventor: KUZNICKI ZBIGNIEW
IPC: H01L31/18
Filed: 2014-05-13
Abstract: L'invention concerne un system d'unités nanostructurées groupées formant à l'intérieur du silicium un métamatériau, elle concerne aussi le procédé de fabrication pour les y disposer de façon optimale. Les unités nanostructurées sont groupées et conditionnées selon un arrangement optimal au sein du silicium. Le procédé comprend la modification de l'unité cristalline élémentaire ainsi que le champ de contrainte, le champ électrique et un fort dopage en impuretés de façon à former un super réseau d'unités nanostructurées groupées selon un arrangement optimal de façon à améliorer l'efficacité de la conversion lumière-électricité en utilisant efficacement l'énergie cinétique des électrons chauds, et la collecte efficace de tous les électrons générés dans le convertisseur. Domaine d'application : cellules photovoltaïques de conversion lumière-électricité à fort rendement.