baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983094-A1 (FR)
Title: Elimination des produits de protection des semences par l'utilisation de l'ozone
Inventor: AUSSENAC THIERRY ROBERT
IPC: A01H5/10
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation de l'ozone pour l'élimination de molécules phytosanitaires rémanentes contenues dans des semences végétales. Selon l'invention, des semences végétales contaminées par des molécules phytosanitaires rémanentes peuvent être traitées dans un procédé comprenant les étapes consistant à : (a) fournir des semences végétales contaminées par des molécules phytosanitaires rémanentes; (b) ajuster l'humidité des semences végétales contaminées jusqu'à un taux d'au moins 10% et d'au plus 21% par rapport à la matière sèche ; (c) mettre en contact l'ozone et les semences végétales contaminées ; (d) évacuer l'ozone résiduel. La semence végétale traitée peut comprendre le blé, le maïs ou le colza.
Patent FR-2989642-A1 (FR)
Title: Slide for moving seat forward and backward in car, has protection device including cover having front wall that is movable in translation relative to fixed rail to support rear free end of slider by sliding on fixed rail
Inventor: NICOD PASCAL
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-04-24
Abstract: The slide (1) has a slider (30) slidable on a fixed rail (10) between a forward end position and a rear end position, where a protection device (50) is provided at a rear free end (31) of the slider. The protection device includes a cover (51) having a mounting portion (53) secured to the fixed rail, and a front wall (52) that is movable in translation relative to the fixed rail to support the rear free end of the slider by sliding on the fixed rail from the front end position to the rear end position. A spring (61) biases the front wall of the cover to the front. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2981472-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de production d'une sequence de bits
Inventor: GAMMEL BERNDT
IPC: G06F11/10
Filed: 2012-10-05
Abstract: Procédé de reconstruction d'une FIP A, caractérisé en ce qu'on met à disposition une somme C de contrôle dans une mémoire morte, on produit une FIP B erronée et on reconstruit une FIP A à partir de B au moyen d'un algorithme de correction d'erreurs.
Patent FR-2986236-A1 (FR)
Title: Compositions de transfert de chaleur presentant une miscibilite amelioree avec l'huile de lubrification
Inventor: BOUSSAND BEATRICE
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-01-26
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène et une huile de lubrification comprenant un polyalkylène glycol et un ester de polyol, la teneur en ester de polyol dans l'huile de lubrification étant inférieure ou égale à 25 %. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition dans des procédés de chauffage ou de refroidissement.
Patent FR-2988765-A1 (FR)
Title: Bolt for blocking locking mechanism of door in opening at locking position, has click and ratchet unit for inhibiting withdrawal of bolt from opening, and release unit that is utilized for neutralizing click and ratchet unit
Inventor: DUSSAUT GEORGES
IPC: E05C21/02
Filed: 2012-04-02
Abstract: The bolt (1) has a click and ratchet unit utilized for authorizing insertion of the bolt in an opening (104) and for inhibiting withdrawal of the bolt from the opening after the bolt is inserted in the opening. A release unit is utilized for neutralizing the click and ratchet unit. The opening is arranged in a head (101) of a locking mechanism (100). A rod (102) is movable in translation with regard to the head. The click and ratchet unit is arranged with a set of blocks that is movable in rotation around a pin.
Patent FR-2990430-A1 (FR)
Title: Procede de mise en forme d'une feuille de verre et miroir comportant une telle feuille de verre
Inventor: GODILLOT YANNICK
IPC: F24S23/70
Filed: 2012-05-14
Abstract: Le procédé de mise en forme d'une feuille de verre (210) d'épaisseur Ev, comporte : une étape (310) d'application et d'adhérence sur une première face de la feuille de verre (210) d'une couche d'un premier matériau (235) apte à travailler en traction, ladite couche ayant une épaisseur E1 de telle sorte qu'une ligne neutre, dans une section perpendiculaire à un plan de la feuille de verre, du complexe (A) formé par la feuille de verre (210) et la couche du premier matériau (235) se trouve déporté du côté de la couche du premier matériau, la feuille de verre (210) étant dans une forme initiale, une étape (320) d'application d'une couche d'un deuxième matériau (265) apte à travailler en compression sur une face libre de la couche du premier matériau (235) opposée à la feuille de verre (210), la couche du deuxième matériau (265) étant apte à épouser une forme de ladite face de la couche de premier matériau et, une étape (330) de mise en forme du complexe (A) comprenant la feuille de verre (210) revêtue de la première couche de matériau (235) et de la couche de deuxième matériau (265), dans la forme finale de telle sorte que le verre soit principalement en compression par rapport à la forme initiale, une étape (340) d'adhérence de la couche du deuxième matériau (265) sur la couche du premier matériau (235) et de stabilisation dimensionnelle de la forme finale.
Patent FR-2992726-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un systeme de stockage d'un gaz stocke par sorption sur un compose.
Inventor: VAN SCHAFTINGEN JULES JOSEPH
IPC: B01J20/02
Filed: 2012-06-29
Abstract: Il est proposé un procédé de diagnostic d'un système de stockage d'un gaz, le gaz étant stocké par sorption sur un composé, le système étant monté à bord d'un véhicule et comprenant un réservoir capable de contenir le composé et un dispositif de contrôle apte à commander un dispositif de chauffage pour faire monter en température le composé de manière à libérer le gaz. Le dispositif de contrôle est tel qu'il obtient (E21) un ensemble d'informations comprenant au moins une mesure de température du système, puis effectue une estimation (E22) de la pression du gaz dans le système en utilisant un modèle prédéterminé de cinétique de désorption du gaz.
Patent FR-2996580-A1 (FR)
Title: Hinge assembly for hinging back door to casing of e.g. tourist vehicle, has retractable stop element rotated between stabilization position and retracted position by manual force exerted by user on lever of disengaging element
Inventor: VRANISKOSKI KRISTOF
IPC: E05D5/02
Filed: 2012-10-08
Abstract: The assembly (1) has a disengaging element (16) moving a retractable stop element (14) of a door stopping device from a stabilization position to a retracted position. A lever (18) of the disengaging element is rotatably mounted around a lever axis (X18) with respect to a hinge (8) i.e. mobile hinge, where the lever axis is parallel to a clevis axis (X10). The disengaging element is fixed with respect to the stop element, so that the stop element is rotated between the stabilization position and the retracted position by manual force exerted by a user on the lever.
Patent FR-2997132-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. car, has determination unit for determination of dynamic behavior of vehicle, and control unit arranged for controlling operation of fuel pump according to automatic stop phase of vehicle and detected dynamic behavior
Inventor: MIQUEL CLAIRE
IPC: F02D28/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: The vehicle (1) has a power unit including an internal combustion engine (2) i.e. diesel engine, associated with a gear box (3) such as automatic gear box or controlled gear box. A fuel pump (6) is arranged for circulation of fuel i.e. diesel, towards the internal combustion engine. A determination unit (12) is arranged for determination of dynamic behavior of the vehicle. A control unit (13) is arranged for controlling operation of the fuel pump according to an automatic stop phase of the vehicle and a detected dynamic behavior of the vehicle. An independent claim is also included for a method for controlling operation of a fuel pump.
Patent FR-2998489-A1 (FR)
Title: Ecran de choc pour broyeur a percussion, broyeur a percussion pourvu de cet ecran de choc, et installation de broyage
Inventor: FAURE THIERRY
IPC: B02C13/09
Filed: 2012-11-29
Abstract: L'écran de choc (9, 10) porte plusieurs corps de blindage (16) en un matériau à haute résistance à l'usure. Les corps de blindage (16) sont fixés horizontalement les uns après les autres sur une face frontale de l'écran de choc à l'aide de moyens de fixation permettant de les détacher de l'écran de choc (9, 10) en vue de leur remplacement. L'écran de choc (9, 10) est composé d'une partie fixe (21) reliée au bâti (2), et d'une partie amovible (22) portant les corps de blindage (16) et permettant d'enlever simultanément l'ensemble des corps de blindage fixés sur celle-ci , hors de la chambre de broyage (3). Au moins un tel écran de choc (9, 10) est disposé dans une chambre de broyage (3) d'un broyeur à percussion comportant un bâti (2) contenant en outre un rotor (6) à axe horizontal pourvu de percuteurs (7) régulièrement disposés sur sa périphérie.
Patent FR-2999987-A1 (FR)
Title: Dispositif structurel de reduction du bruit de roulage d’un pneu
Inventor: SHIRAISHI YU
IPC: B60C15/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Pneu (1) comprenant un sommet (2) surmonté radialement à l'extérieur par une bande de roulement (20) et prolongé de part et d'autre par des parties latérales comprenant chacune un flanc (3) se terminant par un bourrelet (4) prévu pour coopérer avec une jante de montage du pneu, chaque bourrelet (4) comprenant au moins une armature de renforcement circonférentiel (6), ce pneu comprenant une armature de carcasse (5) ancrée à chacune de ses deux extrémités dans un bourrelet par retournement autour de l'armature de renforcement circonférentiel (6) pour former un retournement (51), cette armature de carcasse (5) s'étendant dans les flancs (3) et dans le sommet (2) du pneu et étant surmontée radialement vers l'extérieur par une armature de sommet (7), ce pneu comprenant dans l'une au moins de ses parties latérales, au moins une cavité (8, 8', 8") en liaison fluidique avec l'extérieur du pneu, chaque cavité (8, 8', 8") ayant un volume approprié pour former un résonateur calibré apte à atténuer au moins en partie le bruit dans une gamme de fréquences comprises entre 500 et 2000 Hz, ce pneu étant tel que chaque cavité (8, 8', 8") formant résonateur dans l'une au moins des parties latérales du pneu est disposée dans la direction circonférentielle et est remplie avec un matériau cellulaire à cellules ouvertes.
Patent FR-3000216-A1 (FR)
Title: Utilisation de proteases particulieres pour la detection de trichophytons et de pathologies associees
Inventor: JOMARD ANDRE
IPC: G01N30/72
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'au moins une protéase choisie parmi la dipeptyl peptidase V, la subtilisin-like protease 6, la subtilisin-like protease 7, la leucine aminopeptidase 1 et la leucine aminopeptidase 2, pour la détection de la présence, dans un échantillon de peau ou de phanère humain ou animal, d'au moins un trichophyton impliqué dans une mycose de la peau et des phanères. L'invention vise également spécifiquement un anticorps monoclonal dirigé contre la dipeptyl peptidase V, la subtilisin-like protease 6 ou la leucine aminopeptidase 2 ou fragment de cet anticorps capable de se lier respectivement à la dipeptyl peptidase V, la subtilisin-like protease 6 ou la leucine aminopeptidase 2, et un kit contenant cet anticorps.
Patent FR-3009420-A1 (FR)
Title: Dispositif a memoire, comprenant au moins un element spintronique et procede associe
Inventor: CROS VINCENT
IPC: G11C11/16
Filed: 2013-08-01
Abstract: Dispositif à mémoire (10), comprenant au moins un élément spintronique (11) adapté pour représenter un état parmi au moins n états associés à l'élément spintronique, n>1, caractérisé en ce que chacun des n états est associé à au moins une caractéristique d'un ensemble de skyrmions magnétiques (1) dans l'élément spintronique, et en ce que ladite caractéristique associée à un état n°i est distincte de ladite caractéristique associée à un état n°j lorsque les état n°i et j sont deux états distincts parmi les n états.
Patent FR-3001177-A1 (FR)
Title: Dispositif telescopique de guidage et de rappel
Inventor: BURLOT CLAUDE
IPC: B25J1/02
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne le domaine des robots articulés, et plus particulièrement un dispositif (10) pour le guidage et rappel d'au moins un conduit flexible d'un robot articulé (1), comprenant un premier collier (14) destiné à être fixé axialement autour dudit au moins un conduit flexible, une pluralité de segments (11,12,13) interposés entre une base du dispositif (10) et ledit premier collier (14) et télescopables entre une première position déployée et une deuxième position repliée, et un mécanisme de rappel pour exercer une force de rappel vers ladite deuxième position repliée.
Patent FR-3001130-A1 (FR)
Title: Composition, useful in non-therapeutic cosmetic process for caring and/or making up of keratin material e.g. skin, comprises an oil phase, a merocyanine compound, and an insoluble organic UV filter in a medium
Inventor: ROUDOT ANGELINA
IPC: A61K8/40
Filed: 2013-01-21
Abstract: Cosmetic or dermatological composition comprises, in a medium, (a) at least one oil phase, (b) at least one merocyanine compound (I), and (c) at least one insoluble organic UV filter. Cosmetic or dermatological composition comprises, in a medium, (a) at least one oil phase, (b) at least one merocyanine compound of formula (I) and their E/E- or E/Z- geometrical isomer forms, and (c) at least one at least one insoluble organic UV filter. R : 1-22C-alkyl, 2-22C-alkenyl, 2-22C-alkynyl, 3-22C-cycloalkyl or 3-22C-cycloalkenyl (all optionally interrupted with one or more O). [Image] ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-3003788-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un objet en un materiau polymerique durci
Inventor: FATHALLAH TAREK
IPC: B29C33/38
Filed: 2013-03-28
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'un objet moulé en un matériau organique polymérique comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape de remplissage complet de la cavité interne d'un moule, ladite cavité interne ayant une forme correspondant à celle de l'objet, que l'on souhaite obtenir, par une composition liquide organique polymérisable et/ou réticulable comprenant au moins un solvant ; b) une étape de polymérisation et/ou réticulation de ladite composition au sein dudit moule ; c) une étape de séchage, au sein dudit moule, de l'objet obtenu en b), caractérisé en ce que ledit moule, au moins lors de la mise en œuvre de l'étape c), est une enceinte fermée, dont les parois formant frontière entre la cavité interne et l'extérieur du moule sont en au moins un matériau apte à permettre l'évacuation des gaz produits de l'étape c) et éventuellement de l'étape b).
Patent FR-3006243-A1 (FR)
Title: Ensemble d'attelage double pour vehicule
Inventor: FERAL JEAN-MARC
IPC: B60D1/07
Filed: 2013-05-28
Abstract: Cet ensemble d'attelage double pour véhicule comporte : - des premiers moyens d'attelage (14), - des seconds moyens d'attelage (16) -deux équerres (6, 8) présentant chacune une première aile (18) et une seconde aile (20). Les premières ailes (18) sont fixées parallèlement l'une à l'autre en vis-à-vis. Les secondes ailes (20) sont disposées de telle sorte qu'elles s'étendent à partir de la première aile (18) correspondante en s'éloignant de l'autre équerre et de telle sorte que les secondes ailes (20) soient parallèles mais décalées. Les premiers moyens d'attelage (14) et les seconds moyens d'attelage (16) sont fixés chacun sur une seconde aile (20) d'une équerre.
Patent FR-3009183-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure de la rigidite des tissus orbitaires
Inventor: SWIDER PASCAL
IPC: A61B3/10
Filed: 2013-07-31
Abstract: Dispositif de mesure de la rigidité des tissus orbitaires, caractérisé en ce qu'il comprend : - une poutre élastique (PE) ayant une extrémité libre (B), dite distale, et une extrémité opposée (A), dite proximale, encastrée dans une base (BP) ; - un système de fixation crânienne (BF), pour maintenir ladite base en contact avec le front (FP) d'un patient ; - une interface mécanique d'appui (CO) s'étendant à partir de ladite poutre pour venir en contact avec un œil (OP) dudit patient ; - au moins quatre jauges d'extensométrie (X1 - X4) fixées sur au moins une face de la poutre ; et - un module de traitement des signaux (MTS) configuré pour fournir une valeur de rigidité des tissus orbitaires (K) à partir des signaux générés par lesdites jauges d'extensométrie lorsqu'une force (F1) est appliquée à ladite poutre provoquant sa flexion, de telle sorte que ladite interface mécanique d'appui exerce une pression sur ledit œil du patient. Utilisation d'un tel dispositif pour mesurer la rigidité des tissus orbitaires d'un patient.
Patent FR-3009554-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrobromuration
Inventor: BERTHE BERNARD
IPC: C07C51/363
Filed: 2013-08-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un produit de formule Br-(CH2)n-R par hydrobromuration en faisant réagir : - un réactif de formule (I) R1-CH=CH-R2 dans laquelle R1, R2 identiques ou différents sont choisis parmi H ou un radical alkyle comportant de 1 à 30 atomes de carbone, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, fonctionnalisé ou non fonctionnalisé, - avec de l'HBR en excès molaire par rapport au réactif de formule (I), - en présence d'un initiateur radicalaire, - et en présence optionnelle d'au moins un solvant, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend une étape A de mélange d'au moins le réactif I et de l'HBR, ces derniers arrivant chacun sous la forme d'un flux liquide dans un dispositif de mélange dA.
Patent FR-3011680-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la variation du temps de propagation d'un circuit logique cmos, en particulier un inverseur, en fonction de la temperature et dispositif correspondant
Inventor: GAILHARD BRUNO
IPC: H01L23/34
Filed: 2013-10-04
Abstract: Le procédé comprend une génération d'un premier courant (I1) proportionnel à la température absolue, une élaboration d'un deuxième courant (I2) représentatif de la variation en température des tensions de seuil des transistors de l'inverseur et limité à une fraction (Q/N) inférieure à un du premier courant (I1) et une alimentation de l'inverseur avec un courant d'alimentation (I3) égal au premier courant (I1) duquel on a soustrait le deuxième courant limité (I2).
Patent FR-3011514-A1 (FR)
Title: Rehausseur d'assise de siege de vehicule automobile et vehicule equipe d'un tel rehausseur
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/28
Filed: 2013-10-04
Abstract: Siège rehausseur d'assise (1) pour enfant comprenant une structure (2) munie d'une plaque supérieure (3) destinée à supporter un enfant et une plaque inférieure (4) destinée à être disposée au contact de l'assise d'un siège de véhicule, le siège rehausseur d'assise pouvant prendre une position déployée dans laquelle la plaque supérieure (3) est éloignée de la plaque inférieure et une position escamotée dans laquelle la plaque supérieure (3) est au contact avec la plaque inférieure (4), la plaque supérieure(3) étant liée à la plaque inférieure (4) au moyen de trois rangées (5A, 5B, 5C) distinctes de bras de guidage (5).
Patent FR-3011585-A1 (FR)
Title: Assemblage pour turbomachine d'aeronef comprenant une bague frettee de maintien axial d'un joint a brosse
Inventor: ANTUNES SERGE LOUIS
IPC: F02C7/28
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention concerne un assemblage (1) pour turbomachine d'aéronef comprenant un élément de stator (2) ainsi qu'un joint à brosse (4), l'élément de stator disposant d'un alésage (20) dans lequel est logé le joint à bosse, l'assemblage comportant une bague (30) frettée dans l'alésage, la bague assurant le maintien axial du joint à brosse (4) contre une première face d'appui (22) de l'élément de stator (2).
Patent FR-2997360-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace sans articulation
Inventor: VAN DE ROSTYNE KRIS
IPC: B60S1/38
Filed: 2013-10-24
Abstract: Balai d'essuie-glace sans articulation comportant une lame d'essuyage (10a) pour essuyer la vitre (14a) d'un véhicule. La lame d'essuyage (10a) a une unité de corps creux (12a) ouverte, côté vitre, pour former une chambre à dépression (18a) entre la vitre (14a) et la lame d'essuyage (10a).
Patent FR-3021750-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de courant
Inventor: DESURVIRE EMMANUEL
IPC: G01R19/00
Filed: 2014-05-30
Abstract: Ce dispositif de détection de courant (300) est caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier fil conducteur (306) parcouru par un courant externe (iext) à mesurer, le premier fil créant dans son voisinage un champ magnétique externe (Bext) ; - un capteur magnétométrique (310) placé dans le voisinage du premier fil conducteur, sensible à un flux du champ magnétique externe et propre à générer un signal de mesure correspondant au courant externe.
Patent FR-3012305-A1 (FR)
Title: Systeme de construction modulaire de formes geometriques tridimensionnelles et mobilieres
Inventor: JEVREMOVITCH MARTINEZ LAURA
IPC: A47D11/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: Le système de construction modulaire est composé d'une série de boîtes, stockées les unes dans les autres à l'image des poupées russes, qui une fois ouvertes, permettent de configurer de nombreuses compositions tridimensionnelles et mobiliers. Cela est rendu possible grâce au design des boîtes et leur ouverture diagonale, qui permet de diviser la boîte originale dans deux pièces triangulaires et la possibilité d'imbriquer des pièces les unes dans les autres. De multiples configurations sont disponibles très simplement. Le carton a une résistance nécessaire et apporte une légèreté qui le rend très facilement manipulable pour des enfants, en plus d'être très bon marché et recyclable. Cette invention peut être utilisée comme du mobilier pour les enfants et les adultes, comme un système de stockage révolutionnaire ou comme un jeux, celui que crée une infinité de formes géométriques.
Patent FR-3027612-A1 (FR)
Title: Dispositif de desinfection de l'eau a configurations multiples utilisant une cellule d'electrolyse
Inventor: DELABARRE DOMINIQUE
IPC: C25B1/26
Filed: 2014-10-24
Abstract: L'invention concerne le dispositif mis en oeuvre qui permet d'effectuer plusieurs opérations de désinfections à partir d'un système unique de contrôle. Il gère l'électrolyse d'une eau salée de 2 à 6 g/I ou d'une saumure dont la concentration en sel est inconnue parce qu'il dispose des moyens de mesures et de dilution, qu'il utilise une cellule standard ou spécifique destinée à l'électrolyse de l'eau de piscine, ceci pour en faire un système peu coûteux.         Le dispositif est destiné aussi bien à la désinfection d'un bassin ou d'une piscine que l'eau soit tempérée ou froide, qu'une eau destinée à la consommation humaine, qu'une eau d'un bassin de conchyliculture ou de pisciculture, qu'une eau de pluie ou de rivière récupérée et stockée.
Patent FR-3029188-A1 (FR)
Title: Systeme de positionnement automatique de palettes integre a un transpalette peseur double palettes
Inventor: COSMAS VASSILI
IPC: B66F9/24
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne système de positionnement automatique de palettes intégré à un transpalette peseur électrique double palettes dans lequel le contrôle pondéral est effectué en temps réel sur les deux palettes de façon indépendante. Ledit système se caractérisé en ce qu'il comporte : -sur chaque sous-ensemble de fourche (1A,1B) situé côté tablier (3), proche de ce dernier, un premier dispositif (5) destiné à détecter le positionnement de la première palette contre ledit tablier ; - sur chaque autre sous-ensemble de fourche (2A,2B), proche de leur extrémité centrale, un deuxième dispositif constitué d'une butée (6), escamotable, qui se soulève pour faire barrage au déplacement de la deuxième palette qui vient s'appuyer contre ladite butée qui est associée à un moyen d'actionnement commandé à distance par le premier dispositif (5) dès que celui-ci détecte le positionnement de la première palette contre le tablier (3).