baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2835520-A1 (FR)
Title: Procede bicomposant semi-continu de coulee de pate de propergol solide
Inventor: GAUDRE MARIE
IPC: C06B21/00
Filed: 2002-02-01
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des propergols de type composite. Elle a pour objet un procédé pour la coulée de pâte de propergol dans un moule pour fabriquer un bloc de propergol solide, ladite pâte comprenant un prépolymère liquide, un réticulant, au moins une charge solide pulvérulente et divers additifs, la coulée se fait à partir du mélange dans un mélangeur (3, 16) de deux groupes de composants : le premier groupe de composants, stocké dans une cuve (1, 10), représente environ 80% à environ 99% du produit fini et comprend essentiellement le polymère, les charges solides pulvérulentes et une partie des additifs; le deuxième groupe de composants, stocké dans une cuve (2, 12), représente environ 20% à environ 1% du produit fini et comprend tout le réticulent et l'autre partie des additifs. Des pompes dont les débits sont couplés alimentent le mélangeur.
Patent WO-03032338-A1 (WO)
Inventor: DIENY BERNARD
IPC: H01L43/10
Filed: 2002-10-10
Abstract: Il s'agit d'un dispositif magnétorésistif à vanne de spin (1) formée d'un empilement de couches parmi lesquelles au moins deux couches magnétiques (2, 3) dont l'orientation relative de leurs directions d'aimantation peut varier sous l'influence d'un champ magnétique, comportant des moyens (6a, 6b) pour faire circuler un courant dans la vanne de spin transversalement au plan des couches. La vanne de spin (1) comporte au sein de l'empilement au moins une couche diélectrique ou semi-conductrice (4) discontinue avec des ponts (5) électriquement conducteurs qui traversent l'épaisseur de la couche diélectrique ou semi-conductrice, ces derniers (5) étant destinés à concentrer localement le courant qui circule transversalement dans l'empilement. Application notamment aux têtes magnétiques de lecture, aux mémoires à accès aléatoire.
Patent FR-2841696-A1 (FR)
Title: Marker sleeve for electric cables, includes closed width sections, preferably at both ends
Inventor: STERKERS RENAUD
IPC: H01B7/36
Filed: 2002-06-28
Abstract: A section of the sleeve (22) is closed (23) over at least part of its width and the part of the sleeve remaining open defines a passage for the cable (3). The outside of the sleeve is provided with cable identification signs.
Patent FR-2841872-A1 (FR)
Title: Emmagasineur pour voile de navire
Inventor: DESPRES JEAN MICHEL
IPC: B63H9/10
Filed: 2002-07-04
Abstract: Emmagasineur pour voile de navire, du type comprenant un émerillon (1a) comprenant lui-même un moyeu et un corps (3a) supportant une poulie (5a) monté rotatif sur ledit moyeu, des moyens (15a, 15a') pour guider un cordage dans la gorge de ladite poulie (5a), ces moyens de guidage (15a, 15a') étant montés solidaires dudit moyeu, et des moyens (13a) pour maintenir ledit cordage dans ladite gorge, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage (15a, 15a') présentent des ouvertures (37a, 37a') s'étendant dans le prolongement de ladite gorge, et en ce que lesdits moyens de maintien (13a) sont mobiles entre une première position dans laquelle ils ferment lesdites ouvertures (37a, 37a') et la quasi-totalité de la gorge de ladite poulie (5a), et une deuxième position dans laquelle ils libèrent lesdites ouvertures (37a, 37a') et ladite gorge.
Patent FR-2841802-A1 (FR)
Title: Composition, mousse et procede de decontamination de surfaces
Inventor: FAURE SYLVAIN
IPC: C09K23/56
Filed: 2002-07-08
Abstract: L'invention se rapporte à une composition permettant d'obtenir une mousse aqueuse gélifiée capables de décontaminer, décaper ou dégraisser une surface. La composition de la présente invention comprend un ou plusieurs tensioactifs, un ou plusieurs réactifs acides ou basiques et un gélifiant.La mousse de décontamination obtenue à partir de cette composition présente des durées de vie importantes, généralement comprises entre 1 et 10 heures, garantissant un temps d'action prolongé sur la surface et une efficacité de décontamination importante. Ces mousses peuvent être utilisées pour éliminer la radioactivité d'une installation inaccessible, de taille importante et de géométrie complexe par simple remplissage ou par simple pulvérisation sur une surface accessible.
Patent FR-2830694-A1 (FR)
Title: Stator d'un generateur a courant alternatif pour vehicule
Inventor: NAKAMURA SHIGENOBU
IPC: H02K3/50
Filed: 2002-10-02
Abstract: Dans un générateur à courant alternatif pour véhicule, une pluralité de segments de conducteur (33) qui comporte des extrémités de connexion (33e) opposées est connectée pour former un enroulement du stator (31). Chacune des extrémités de connexion (33e) est soudée à une autre extrémité de connexion côte à côte pour s'aligner dans une direction radiale formant, en conséquence, une bague des extrémités de connexion (33e) disposée à des intervalles égaux sur une extrémité du noyau du stator (32). Chacune des extrémités de connexion (33e) comporte un évidement pour empêcher une partie soudée des extrémités de connexion (33e) de dépasser dans la direction circonférentielle tandis que les extrémités de connexion sont soudées.
Patent FR-2845398-A1 (FR)
Title: Electrode pour reaction electrochimique, procede et reacteur utilisant l'electrode
Inventor: LIEBAUT CHRISTOPHE
IPC: C25B11/04
Filed: 2002-10-07
Abstract: L'invention concerne une électrode pour réaction électrochimique, comprenant un substrat inerte (notamment en verre ou en plastique) comportant au moins un revêtement conducteur en couche mince résistant à ou protégé de la passivation.Application à un procédé de traitement électrochimique, notamment pour la décarbonatation d'eau.
Patent FR-2847216-A1 (FR)
Title: Cabling for control of electrically actuated safety devices on motor vehicles, uses a common terminal for all incoming signal wires and arranges connections to computer from active incoming signal wires in a matrix
Inventor: JOURDAIN MARC CEDRIC FRANCOIS
IPC: B60R21/01
Filed: 2002-11-14
Abstract: The electrical cabling between security devices and the computer (72) that controls the safety devices, is arranged in a matrix structure, so that a first conductor from each of the security devices (20-32) is connected to a common terminal on the computer, and the second conductor from each of the security devices is connected to an individual terminal on the computer.
Patent FR-2833313-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour stocker de l'eau separee du carburant a l'aide d'un filtre a carburant
Inventor: HARENBROCK MICHAEL
IPC: F02M37/26
Filed: 2002-12-06
Abstract: Dispositif (2) pour stocker l'eau séparée du carburant par un filtre à carburant (10) dont le boîtier (6) comporte un réservoir (8) recueillant l'eau. Ce réservoir est relié à un absorbeur (16) par une conduite de liaison (12) munie d'un robinet ou vanne (14). L'absorbeur (16) contient des agents absorbants en particulier sous forme de polymères pour recueillir l'eau de manière réversible. Pour évacuer l'eau des agents absorbants on ferme le robinet (14) et on récupère cette eau libérée des hydrocarbures, ou on la réinjecte dans le moteur, ou on l'utilise dans le lave-glace, ou encore on l'évacue à l'extérieur.
Patent FR-2848396-A1 (FR)
Title: Make-up process for the application of skin care or cosmetic product involves placing packaging device, containing cosmetic product, in microwave oven to raise temperature of cosmetic product using microwave radiation before application
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2002-12-13
Abstract: The method involves placing a packaging device, containing a cosmetic product, in a microwave oven to expose the cosmetic product to the microwave radiation inside the oven and raise the temperature of the cosmetic product. The cosmetic product is then applied using an applicator.  An Independent claim is included for the packaging device.
Patent WO-2004061984-A1 (WO)
Title: Asynchronous generator with galvano-magnetic-thermal effect
Inventor: FOUTI-MAKAYA ZACHARIE
IPC: H01L37/00
Filed: 2003-12-24
Abstract: The invention relates to an asynchronous generator with galvano-magnetic-thermal effect.  The inventive generator comprises: means (4, 10) of generating a magnetic field in a first direction; a hot source (6) and a cold source (8), thereby creating a temperature gradient (?T) in a second direction which is essentially perpendicular to the first direction; and at least one element (2; 14) having thermoelectric conversion properties, which is disposed in a plane that is essentially perpendicular to the direction of the temperature gradient (?T).  According to the invention, the magnetic field generated is a progressive wave field which moves in the aforementioned second direction.  Moreover, each element with thermoelectric conversion properties has a continuous form in the plane perpendicular to the second direction.
Patent FR-2853724-A1 (FR)
Title: Radiateur de chauffage d'encombrement reduit pour vehicule
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: F28F9/00
Filed: 2003-04-14
Abstract: Pour réduire l'encombrement du radiateur dans la direction longitudinale des boîtes à fluide (1, 2), les tubulures d'entrée et de sortie de fluide (5,6), qui font saillie au-delà d'une face frontale (F1) du radiateur sont inclinés par rapport aux axes longitudinaux (A1, A2) des boîtes à fluide (1, 2).
Patent FR-2852616-A1 (FR)
Title: Toilet bowl dispenser for cleaning/disinfectant agent with flushing water incorporates air freshener with semi-permeable membrane for volatile perfumed substances
Inventor: LUCIANI ALAIN
IPC: A61L9/12
Filed: 2003-05-16
Abstract: The dispenser (10), which has a hook-shaped clip (12) for attaching it to the inside of a toilet bowl rim, consists of a container (14) for a chemically active substance in liquid or gel form that cleans and disinfects the bowl by mixing with the flushing water, and a holder (15) attached to it that releases a perfume into the air continuously. The perfume is in the form of a volatile substance that is contained in a matrix and released through a semi-permeable membrane (23) co-extruded with a protective layer (18).
Patent FR-2858028-A1 (FR)
Title: Components blocking and anchoring device, has slit provided with staggering orifice and formed at base of retainer, and providing passage for axle that is to be blocked with gorge on internal generator
Inventor: DELEST JOCELYNE
IPC: F16B21/16
Filed: 2003-07-25
Abstract: The device has a slit with a staggering orifice (3) provided at a base of a retainer (2). The slit provides a passage for an axle that is to be blocked with a gorge (4) on an internal generator. A cap (5) with hooks (6) constitutes the blocking of the retainer. The cap has a central ring provided with a diameter slightly higher than the axle which will be blocked after a pressure is exerted by the hooks on the gorge.
Patent FR-2845472-A1 (FR)
Title: Capteur de couple
Inventor: NAKANE NAOKI
IPC: G01L5/22
Filed: 2003-09-30
Abstract: Un premier arbre (5) et un deuxième arbre (6) sont couplés de manière coaxiale. Une barre de torsion (7) convertit en déplacement en torsion un couple appliqué entre les deux arbres. Un aimant multipolaire (8) est fixé au premier arbre. Un ensemble de culasses magnétiques (9) est fixé au deuxième arbre et est disposé dans un champ magnétique généré par l'aimant multipolaire. Les culasses magnétiques sont mutuellement opposées de part et d'autre d'un entrefer dans une direction axiale. Un capteur magnétique (11) est prévu pour détecter la densité du flux magnétique généré dans l'entrefer. Une entretoise amagnétique (14) est disposée entre les culasses magnétiques pour servir de moyen de positionnement des culasses magnétiques. L'entretoise et les culasses magnétiques sont intégrées par de la résine moulée.
Patent FR-2860889-A1 (FR)
Title: Control handle for machine used in civil engineering has molded plastic shell and heating cable covered with sleeve of polymer foam
Inventor: ROUSSIN BOUCHARD XAVIER
IPC: G05G9/047
Filed: 2003-10-14
Abstract: The control handle consists of a molded plastic shell (2) in two halves (4) with holes (6, 7) for control buttons and/or sliders, an inner cavity (3) and an outer heating cable (8), covered at least partly by a sleeve of a thermosetting polymer foam molded at low pressure. The sleeve is at least 4 mm thick and over molded onto the shell in one piece.
Patent FR-2861754-A1 (FR)
Title: Material for use in ink jet printing, comprises a polyester base layer and a porous, ink-permeable layer of polyester coated with a special hybrid alumino-silicate polymer containing no binder
Inventor: FRIOUR GERARD AMEDE DESIRE
IPC: B41M5/52
Filed: 2003-11-05
Abstract: Ink jet printing material comprising a support with a polyester base layer and a porous, ink-permeable upper layer of polyester coated with an ink-receiving layer containing a special hybrid aluminosilicate polymer obtained by alkaline hydrolysis of suitable aluminum and silicon compounds with hydrolysable groups and non-hydrolysable groups. Material for forming images by ink jet printing, comprising (A) a support and (B) at least one ink-receiving layer. (A) comprises (A1) a base layer of polyester and (A2) an upper layer of porous, ink-permeable polyester consisting of a continuous polyester phase with an ink absorption rate such that the drying time is less than 10 seconds and a total absorption capacity of at least 14 cm3>/m2>. (B) contains hybrid aluminosilicate polymer(s) obtained by: (a) treating a mixed aluminum-silicon alkoxide containing hydrolysable and non-hydrolysable substituents, or a mixed Al/Si precursor obtained by hydrolysis of a mixture of Al and Si compounds containing only hydrolysable groups and Si compounds containing a non-hydrolysable group, with an aqueous alkali in presence of silanol groups, the concentration of Al being kept below 0.3 mol/l, the Al/Si mol ratio in the range 1-3.6 and the alkali/Al mol ratio in the range 2.3-3; (b) stirring the mixture at room temperature (RT) in presence of silanol groups for the time required to form the hybrid polymer; and (c) removing by-products. contains no binder.
Patent FR-2862908-A1 (FR)
Title: Bearing unit for vehicle's wheel hub with facility for tire inflation has annular intermediate element installed axially between inner half running tracks and at least partially defines second air passage
Inventor: RUETTER ANDREAS
IPC: B60B27/00
Filed: 2003-11-27
Abstract: The bearing unit for a vehicle's wheel hub has an annular intermediate chamber (8) between an outer running track (1) and inner half running tracks (2a,2b). A first inner air passage (5) passes through the outer running track, and a second (6) passes through the inner half running tracks, with both passages communicating with the intermediate chamber. An annular intermediate element (10) is installed axially between the inner half running tracks and at least partially defines the second air passage. An independent claim is included for an annular intermediate element for a bearing unit.
Patent FR-2856632-A1 (FR)
Title: Procede de decoration d'un article et feuille pour realiser ce transfert
Inventor: CLAVEAU JEAN NOEL
IPC: B44C1/17
Filed: 2003-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décoration d'un article comportant une étape de préparation d'une feuille de transfert par impression avec au moins une encre thermoactivable, une étape de transfert par application de ladite feuille sur l'article à décorer, et par chauffage de cet ensemble caractérisé en ce que ladite feuille de transfert est constituée en un matériau floqué. Elle concerne également une feuille de transfert pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2864938-A1 (FR)
Title: Front steering system for cycle e.g. motorcycle, has fork fixed at lower end of plunger, where radial position of fork is varied to adjust distance between fork axle and steering axle
Inventor: CAUWET JEROME
IPC: B62K21/08
Filed: 2004-01-09
Abstract: The system has a plunger (5) sliding and rotating in a steering column (2), and a fork (8) fixed at the plunger`s lower end. The radial position of the fork is varied to adjust the distance between a fork axle and a steering axle. The fork has two arms connected to front wheel (9) of a cycle. A guiding unit (6) transmits rotational movement of a handlebar (31) to the plunger. A shock absorber is placed between the unit (6) and plunger.
Patent FR-2865252-A1 (FR)
Title: Double wheel shock absorber for motor vehicle, has two flywheels connected in rotation by vibration damper, and friction units integrated to bearing and mounted between flywheels to apply brake to their relative oscillations
Inventor: BONFILIO CIRIACO
IPC: F16F15/315
Filed: 2004-01-16
Abstract: The absorber has primary and secondary flywheels (10, 22) centered and guided in rotation with respect to each other by a main bearing (24). The flywheels are connected in rotation by a vibration damper (20). Friction units (54, 56, 62) are mounted between the flywheels to apply brake to relative oscillations of the flywheels and are integrated to the bearing. The bearing has outer and inner rings (42, 44).
Patent FR-2851844-A1 (FR)
Title: Display installation for vehicle, comprises dashboard mounted display box which contains display screen, display frame, motorized drive located centrally in frame and eccentric driving element
Inventor: SCHACH HARALD
IPC: B60K35/00
Filed: 2004-02-25
Abstract: The display box (4) is fixed to the vehicle dashboard and has a cavity (26) to receive a motor (6). The motor rotates a driving element (8) through a transmission (7) consisting of two screw and pinion stages and a final rack and pinion to alter the angle of the display screen relative to the box. The driving element which is spring loaded against the final pinion operates eccentrically to the pivoting axis (A) through two studs in slots. An independent claim is also included for an assembly procedure which provides for the screen and screen frame to be entered into the box and at the same time engage the motor with the spring loaded driving element.
Patent FR-2867558-A1 (FR)
Title: Optical surface topography measuring device for e.g. lens of infrared camera, has measurement support having support surface on which optical part is placed, where support surface fits in elastically compressible cushion
Inventor: BURRUS FRANCOIS
IPC: G01B5/00
Filed: 2004-03-11
Abstract: The device has a measurement support (6) having a support surface (10) on which an optical part e.g. lens (1), is placed. The support surface fits in an elastically compressible cushion (15). The cushion is formed by a pressurized air chamber (33) that is delimited by an inflatable flexible layer (30). The support has a body (16) having an annular surface (12) on which the layer extends.
Patent FR-2869015-A1 (FR)
Inventor: BELLOUARD REMI
IPC: B64C25/48
Filed: 2004-04-16
Abstract: The method involves comparing two brake controls apt to control brakes of two pairs of trains of wheels (2D, 2G; 3D, 3G). The low brake control generated by one brake control unit (12D) is only applied on the brakes of one pair of trains of wheels. The high brake control generated by another brake control unit (12G) is applied on the brakes of the other pair of trains and on the brakes associated to the former control unit. An independent claim is also included for an aircraft comprising an aircraft steering and braking device.
Patent FR-2871588-A1 (FR)
Title: Procede et module d'hebergement dynamique d'applications logicielles dans une passerelle entre un reseau operateur et un reseau local
Inventor: HUTCHINGS CEDRIC
IPC: G06F9/445
Filed: 2004-06-09
Abstract: Un procédé d'hébergement dynamique d'applications logicielles dans un système (1) comportant des réseaux locaux (RL1, RL2) et un réseau (2) opérateur délivrant des services (S) à des utilisateurs, chaque réseau local comportant des terminaux utilisateurs (T11, T12, T13, T21, T22) et une passerelle (P1, P2) connectée au réseau opérateur et établissant sur requête de l'utilisateur d'un terminal, un canal de communication entre le réseau opérateur et l'utilisateur permettant l'accès de l'utilisateur aux services délivrés, la passerelle étant dépourvue d'interface utilisateur pour l'accès aux services et comportant une mémoire volatile (Mv1, Mv2) et une mémoire non-volatile (Mp1, Mp2), comprend une étape de téléchargement au cours de laquelle on télécharge au moins partiellement une application logicielle (A, B, D) et on stocke au moins une partie de l'application logicielle téléchargée dans la mémoire volatile d'une passerelle, au moins une partie de l'application logicielle téléchargée dans la mémoire volatile n'étant pas téléchargée dans la mémoire non-volatile.
Patent FR-2861038-A1 (FR)
Title: Auxiliary positioning installation includes pressing shaft, connecting tube, resisting base, inner spring and outer spring, equipped with lower plate
Inventor: CHENG FEI DA
IPC: A47D13/04
Filed: 2004-06-10
Abstract: This invention relates to auxiliary positioning installation of walker. An auxiliary positioning installation which is composed of pressing shaft, connecting tube, resisting base, inner spring and outer spring is equipped with lower plate. A walker could be positioned or un-positioned by pressing the button. Aforementioned walker is easily operated providing convenience.
Patent FR-2874597-A1 (FR)
Title: Insulated container for containing ice-cream boxes, has double insulated wall and cover of different shapes for stacking ice-cream boxes, where exterior of container is made of brushed aluminum or plastic material
Inventor: TOMEI JACQUELINE RENEE ALINE
IPC: B65D81/38
Filed: 2004-08-27
Abstract: The container has a double insulated wall and a cover of different shapes for stacking ice-cream boxes. Exterior of the container is made of brushed aluminum or plastic material.
Patent FR-2861488-A1 (FR)
Title: Drive assisting device for vehicle, has collision possibility determining unit to determine whether possibility of collision between certain and subject vehicles exists or not based on result of relative position determining unit
Inventor: ISAJI KAZUYOSHI
IPC: G08G1/16
Filed: 2004-10-27
Abstract: The device has a relative position determining unit (82) to determine whether a relative position relationship with a certain vehicle is maintained for a given period when a traveling state of a subject vehicle is determined to be proper. A collision possibility determining unit (83) determines whether possibility of a collision between the vehicles exists or not based on a result determined by the unit (82).
Patent FR-2877192-A1 (FR)
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2004-10-28
Abstract: The device has a hair removing head (2) with a support (20) having two vertical frames (21, 22) supporting a rotating roller (3). The frames are connected by two spacers (24, 25) defining a passage (23) so that the roller is appeared below. The passage cooperates with an upper wall of a case in the hermetic manner when the support is mounted on the device. A central wall of a locking device connects the support to the case.
Patent FR-2877232-A1 (FR)
Inventor: MATHIEU LAURENCE
IPC: A62D3/00
Filed: 2004-10-29
Abstract: The invention relates to a product for transformation of a toxic corrosive or environmentally-noxious product into a non-corrosive or non-noxious residue, comprising at least one amphoteric agent, at least one lipophilic absorbent, at least one hydrophilic absorbent and at least one binary colored indicator, selected from the group of the following mixtures: Nile blue/alizarin red, alizarin yellow/alizarin red, thymolphthalein/methyl red, phenolphthalein/methyl red and tropaeolin OO/thymol blue and optionally an additive selected from the group comprising charge agents, granulation agents, anti-static agents and mixtures thereof.