baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977703-A1 (FR)
Title: Porte-etiquette pour appareillages electriques
Inventor: GASSION ROMAIN
IPC: G09F7/18
Filed: 2011-07-05
Abstract: Le porte-étiquette (10) comprend au moins deux bandes (11, 12) articulées entre elles par un de leurs bords longitudinaux, de sorte à varier entre une position fermée où les bandes sont superposées et définissent entre elles un logement (18) pour au moins une étiquette (17) et une position ouverte donnant accès au logement. Chacune des bandes comprend un élément de maintien (25, 26) d'étiquette. Les éléments de maintien d'étiquette sont configurés pour assurer une fixation d'une étiquette sur le porte-étiquette quelle que soit la position du porte-étiquette, dans une configuration telle que chaque bande du porte-étiquette accueille au moins une partie d'étiquette.
Patent FR-2976554-A1 (FR)
Title: Systeme d'integration d'un moteur diesel dans un drone
Inventor: SOUTIF CHRISTOPHE
IPC: B64C39/02
Filed: 2011-08-10
Abstract: La présente invention concerne un drone (1) à voilure tournante comportant une armature dans laquelle se trouve : - un ensemble de capteurs (13) destinés à la surveillance, et/ou au renseignement, et/ou au déplacement dudit drone (1), et - une unité de commande (14) associée à cet ensemble de capteurs (13), caractérisé en ce qu'il comporte un moteur (4) diesel.
Patent FR-2981507-A1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique securise
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/32
Filed: 2011-10-12
Abstract: Le dispositif comporte un module thermoélectrique (1) muni d'un thermocouple (12). Ledit thermocouple (12) comporte un premier plot (10a) et un second plot (10b) en matériaux thermoélectriques différents reliés électriquement par un élément de liaison (11) configuré pour se déformer en fonction de sa température de sorte à occuper : une première position de déformation dans laquelle les premier et second plots (10a, 10b) sont reliés électriquement en série uniquement par l'élément de liaison (11) ; et une deuxième position de déformation dans laquelle l'élément de liaison (11) est en contact électrique avec un plot de dérivation (17) du dispositif, ledit plot de dérivation (17) étant en un matériau de conductivité électrique supérieure aux conductivités électriques de l'élément de liaison (11) et des premier et second plots (10a, 10b). Le dispositif comporte également une charge ayant une résistance électrique inférieure à la résistance électrique du module thermoélectrique (1), ladite charge étant reliée électriquement au plot de dérivation (17).
Patent FR-2970865-A1 (FR)
Title: Ceinture de soutien lombaire
Inventor: ANGLADA GERARD
IPC: A61F5/03
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne une ceinture (1) de soutien lombaire, comportant: - une plaque dorsale (4), - des première et seconde demi-ceintures (16, 18), - un dispositif pour ajuster une pression excercée par la ceinture (1) sur la zone dorso lombaire du patient, caractérisé en ce que, - la plaque dorsale (4) comporte des prolongements latéraux (8, 10) comprenant une arête inférieure conformée pour venir en appui contre les crêtes iliaques du patient, et - le dispositif comprend des première et seconde sangles de serrage fixées d'une part, sur une extrémité distale (16a, 18a) d'une demi ceinture (16, 18) respective, et reçues d'autre part à travers une seconde boucle libre respective, les première et seconde sangles de serrage étant destinées à être superposées aux prolongements latéraux (8, 10) de la plaque (4) contre la zone lombo abdominale du patient .
Patent FR-2974796-A1 (FR)
Title: Cabestan comprenant des moyens de liberation de la rotation totale ou partielle, immediate ou progressive de la poupee dans le sens du deroulement, et moyens d'entrainement correspondants
Inventor: CHENON MICHEL
IPC: B66D1/22
Filed: 2011-05-06
Abstract: L'invention concerne un cabestan comprenant un bâti (20) et une poupée (21) montée mobile en rotation en sens unique sur ledit bâti (20). Selon l'invention, un tel cabestan comprend des moyens de libération totale ou partielle, immédiate ou progressive de la rotation de ladite poupée (21) en sens inverse dudit sens unique de préférence à partir d'un mouvement angulaire restreint de la manivelle
Patent FR-2976660-A1 (FR)
Title: Method for dimensional and/or surface quality inspection of e.g. mechanical part, involves measuring profile of surface of mechanical part in form of signal, and decomposing signal into Fourier series resulting in harmonics
Inventor: FOULOGNE ANTHONY
IPC: G01B21/00
Filed: 2011-06-16
Abstract: The method involves measuring a profile of a surface of a mechanical part in the form of a signal, and decomposing the signal into a Fourier series resulting in harmonics, where each harmonic includes a tolerated value. A score representative of dimension and/or the surface quality of the part is calculated based on a weighted sum of the relationship between the amplitude and the tolerated value of each harmonic. The weighted sum is parameterized so that the score is equal to a reference value, where the reference value is preferably equal to 1.
Patent FR-2976849-A1 (FR)
Title: Tool for smoothing plastic film to protect body parts of vehicle i.e. car, has baize and gripping element, where gripping element is designed as clamp that is placed astride side of rectangular plate
Inventor: PEYROT JEAN CLAUDE
IPC: B60J11/06
Filed: 2011-06-21
Abstract: The tool has a baize (1) and a gripping element (2), where the baize is formed as a rectangular plate that comprises multiple sides (1a-1d). The gripping element is designed as a clamp that is placed astride the first side of the plate. The gripping element is produced with two fitting parts (2a, 2b) to cover a part of the first side along length direction. The fitting parts are symmetrically arranged and equipped with an embedding profile. The second side of the plate is located opposite to the first side of the plate, and comprises a flat rim (3).
Patent FR-2977989-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede passif de combinaison coherente d'une pluralite d'amplificateurs optiques
Inventor: PAPADOPOULOS DIMITRIS
IPC: G02B27/10
Filed: 2011-07-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif passif de combinaison cohérente d'au moins deux amplificateurs optiques. Selon l'invention, le dispositif comprend un interféromètre ayant au moins quatre branches (B1, B2, B3, B4) et comprenant des moyens optiques de séparation et combinaison de polarisation ayant quatre ports d'entrée-sortie, chaque port d'entrée-sortie étant relié respectivement à une branche, la première branche comprenant un premier moyen de polarisation, un premier amplificateur optique et un premier miroir, la seconde branche comprenant un second moyen de polarisation, un second amplificateur optique et un second miroir, la troisième branche comprenant un troisième moyen de polarisation et un troisième miroir, la quatrième branche (B4) étant une branche d'entrée-sortie dudit interféromètre, lesdits premier, second et troisième moyens de polarisation étant configurés de manière à ce qu'un faisceau optique polarisé entrant respectivement dans ladite première, seconde ou troisième branche et réfléchi par le miroir en extrémité de ladite branche forme un faisceau optique polarisé sortant de ladite branche ayant une polarisation orthogonale à la polarisation dudit faisceau optique polarisé entrant dans ladite branche.
Patent FR-2978329-A1 (FR)
Title: Aliment enrobe au fromage
Inventor: DUMAS ROLAND
IPC: A23L7/196
Filed: 2011-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à la préparation d'aliments se présentant sous la forme de bouchée comportant une partie centrale à base de céréale et un enrobage au fromage. Ladite bouchée au fromage est caractérisée en ce qu'elle comporte une précouche d'enrobage positionnée entre la partie centrale et la couche d'enrobage au fromage ; ladite précouche est composée d'un mélange de matière grasse ayant un point de fusion compris entre 30 et 34°C et de poudre de lactose ; sa forme est sphérique et sa surface est lisse.
Patent FR-2963878-A1 (FR)
Title: Mounting structure for detachably mounting e.g. wool sleeves on bag, has locking element whose fixing portion passes through ornamental element, where fixing portion has inner bolt part to be engaged with blind nut hole
Inventor: KWON MINJUNG
IPC: A41D27/08
Filed: 2011-08-19
Abstract: The structure has an ornamental element (200) fixed outer side of an article e.g. boot (100). A locking element locks the ornamental element on the article. The locking element is formed of metal fasteners (101) provided outer side of the article. Center of each fastener has a blind nut hole. The locking element has a fixing portion (201) passing through the ornamental element for stretching outer side of the ornamental element. The fixing portion has an inner bolt part to be engaged with the hole.
Patent FR-2980754-A1 (FR)
Title: Device for controlling gear changes in manual gearbox of e.g. car, has control unit enabling compatibility of engine speed with newly selected speed and enabling engine coupling when engine compatibility is obtained
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: B60K17/08
Filed: 2011-09-29
Abstract: The device (D) has a detection unit (MD) for generating a signal during detecting a start of displacement of a lever (L) or another signal that represents new speed of a primary shaft (AP) for a selection of the new speed with the lever. A control unit (MC) enables an engine decoupling in case of reception of the former signal and compatibility of the engine speed with the newly selected speed in case of reception of the latter signal representing the newly selected speed. The control unit enables an engine coupling when the engine compatibility is obtained.
Patent FR-2968609-A1 (FR)
Title: Dispositif generateur de valeur de pedale de vehicule automobile
Inventor: DIAZ ALFONSO JORGE
IPC: B60K26/02
Filed: 2011-11-24
Abstract: Dispositif générateur de valeur de pédale (1) de véhicule automobile (31), comprenant : - une pédale (2) mobile entre une position de repos et une position de fin de course, - un élément élastique (6), exerçant une force de rappel sur la pédale (2) en direction de sa position de repos, - une unité de moteur (8) exerçant une force de rappel sur la pédale (2), par une liaison mécanique (11), - une unité de couplage (10) sur la liaison mécanique (11) qui permet de rompre la liaison mécanique (9) entre l'unité de moteur (8) et la pédale (2), et - l'unité de couplage (10) comporte un premier élément de couplage (15) et un second élément de couplage (16) ayant chacun une géométrie de liaison par la forme (17). La géométrie de liaison par la forme (17) est réalisée de sorte que la liaison par la forme entre le premier et le second élément de couplage (15, 16) permettent de transmettre lors de l'application d'une force de rappel par l'unité de moteur (8) sur la pédale (2), une force plus grande qu'une force s'opposant à la force de rappel.
Patent FR-2968031-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour distributeur de turbine a gaz et methode de fixation, de depose et d'installation
Inventor: BRUNT THOMAS J
IPC: F01D9/04
Filed: 2011-11-30
Abstract: Ensemble de fixation de distributeur de turbine, comportant une pièce extérieure (16) de turbine (une enveloppe ou une coque de turbine) pourvue d'une gorge périphérique (22) s'ouvrant dans une direction axiale orientée vers l'avant ; un segment (10) de distributeur comprenant une aube fixe (14) s'étendant entre des bandes intérieure et extérieure (12), la bande extérieure (12) étant pourvue d'un crochet annulaire dressé (20) muni d'un élément d'accrochage (23) s'étendant dans une direction axiale orientée vers l'arrière et reçu dans la gorge périphérique (22). Une rainure à orientation circonférentielle est formée dans le crochet annulaire dressé (20) et l'élément d'accrochage (23). Un bloc antirotation (32) est placé dans la rainure à orientation circonférentielle, et une plaque anti-basculement (36) ayant une largeur circonférentielle plus grande qu'une largeur circonférentielle correspondante de la rainure à orientation circonférentielle couvre sensiblement une face avant du bloc antirotation. Le bloc antirotation (32) et la plaque anti-basculement (36) sont directement fixés à la pièce extérieure (16) de turbine.
Patent FR-2968047-A1 (FR)
Title: Compresseur et son procede d'utilisation
Inventor: DAVIDSON DWIGHT E
IPC: F01D17/16
Filed: 2011-11-30
Abstract: Un compresseur (10) inclut un premier étage d'aubes de stator (12) ayant une première position et un second étage d'aubes de stator (12) en aval du premier étage d'aubes de stator (12) ayant une seconde position. Un premier actionneur (28) vient en prise avec le premier étage d'aubes de stator (12), et un second actionneur (30) vient en prise avec le second étage d'aubes de stator (12). Un procédé pour utiliser un compresseur (10) inclut de régler une première position d'une première pluralité d'aubes de stator (12) et de régler une seconde position d'une seconde pluralité d'aubes de stator (12) séparément de la première position de la première pluralité d'aubes de stator (12).
Patent FR-2978711-A1 (FR)
Title: Child seat installed in seat of e.g. car, has head portion whose movement is controlled based on position of upper anchoring belt
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60N2/26
Filed: 2011-12-30
Abstract: The child seat (1) has an armchair (11) in which child is placed. An upper anchoring belt (14) is attached to seat (2) of vehicle in correct locking position. The movement of head portion (15) on seat back is controlled based on the position of the upper anchoring belt. An alarm is located to report whether the position of upper anchoring belt and head portion is in proper use position so as to place child in the armchair.
Patent FR-2986565-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de diagnostic de l'admission d'air dans un moteur a combustion interne d'un vehicule automobile.
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2012-02-06
Abstract: Procédé de diagnostic de l'admission d'air du moteur à combustion interne d'un véhicule automobile, le moteur étant muni d'un turbocompresseur et d'un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à basse pression (3) et/ou un circuit de recirculation partielle des gaz d'échappement à haute pression (4). Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine des grandeurs caractérisant le fonctionnement du moteur, on estime la richesse à l'échappement, on mesure la richesse à l'échappement par l'intermédiaire d'une sonde de richesse (31) disposée dans une conduite d'échappement (7) du moteur à combustion interne, on détermine un critère de diagnostic en réalisant le rapport entre la mesure de la richesse à l'échappement et l'estimation de la richesse à l'échappement, on compare le critère de diagnostic à au moins un seuil de diagnostic intégrant les dispersions du système, et on émet un signal de diagnostic dépendant du résultant de la comparaison.
Patent FR-2986923-A1 (FR)
Title: Actionneur a entrainement direct compact generant une force constante
Inventor: RIOS-QUESADA JAVIER
IPC: H02K33/06
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention concerne un actionneur électromagnétique du type produisant un effort dû au courant sensiblement constant sur toute sa course utile Y et présentant un effort réduit en l'absence de courant, constitué d'au moins une structure statorique (1), au moins une bobine (3) d'alimentation électrique, et un organe mobile (2), ladite structure statorique (1) présentant, d'une part, un pôle central (4) s'étendant perpendiculairement à la direction de ladite course Y et ayant une largeur Y suivant la direction de la course et terminée à son extrémité par une largeur Y supérieure ou égale à la course Y de l'organe mobile (2), Y étant supérieure à Y , et d'autre part, deux pôles latéraux (5a, 5b) ayant des largeurs Y , suivant la direction de la course et terminée à leur extrémité par une largeur Y supérieure à Y , les pôles latéraux (5a, 5b) et le pôle central (4) étant séparés par une distance Y , l'organe mobile (2) relativement à la structure statorique (1) comportant une armature (11) supportant au moins deux aimants minces permanents (6, 7) adjacents ayant chacun une largeur Y , l'organe mobile (2) et la structure statorique (1) délimitant un entrefer E, la bobine (3) ayant une largeur Y , caractérisé en ce que la largeur Y des pôles latéraux (8) est égale à (2Y +2Y +Y -2Y -Y )/2 et inférieure à la largeur Y du pôle central (4).
Patent FR-3000560-A1 (FR)
Title: Measurement system i.e. microwave frequency telemeter, for measuring distance between transmission/reception device and reflector, has controller for performing coherence check between distances and positions and announcing error
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01R27/06
Filed: 2012-12-28
Abstract: The system has elementary antennas switched using a switch. A transmission/reception device (300) comprises a transmission/reception module (340) for transmitting and receiving a wave by a transmission/reception antenna (311). A control unit (380) of the device controls the switch, and a controller (370) estimates distances between the device and the antennas. A memory (350) stores relative positions of the antennas. The controller performs coherence check between the estimated distances and the relative positions and announces a measurement distance error in absence of coherence.
Patent FR-3004204-A1 (FR)
Title: Panneau de revetement, sol et procede correspondants
Inventor: DI CROCE PASCAL
IPC: E04F15/10
Filed: 2013-04-03
Abstract: Ce panneau de revêtement de sol (2) comprend : - une couche de base (4), - une première couche de décor (10), et - une couche d'usure (16). La première couche de décor (10) est un premier dessin (20) en une première couleur de décor, et la première couleur de décor s'étend exclusivement sur une première gamme spectrale.
Patent FR-3004374-A1 (FR)
Title: Pince pour retirer l'axe d'une charniere d'un ouvrant et procede d'utilisation
Inventor: JOLLY SYLVAIN
IPC: E05D3/00
Filed: 2013-04-10
Abstract: La présente invention concerne une pince pour retirer l'axe d'une charnière d'un ouvrant et un procédé d'utilisation de cette pince. Selon l'invention, la pince est caractérisée en ce qu'elle comprend un troisième mors (19) monté en appui sur l'un fixe (4) des deux mors (4,5) de cette pince et qui est apte à coulisser en translation de manière guidée le long du mors fixe (4) à une position dégagée de celui-ci. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3005490-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage a froid d'un moteur a combustion interne a allumage commande fonctionnant avec un carburant comportant de l'ethanol
Inventor: COURTIEL CLAUDE
IPC: F02P5/155
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de démarrage à froid d'un moteur à combustion interne fonctionnant avec un carburant comportant de l'éthanol, à allumage commandé par une unité de contrôle moteur comportant une cartographie de base d'avance à l'allumage déterminée pour un point de fonctionnement moteur donné dans des conditions standards de pression et température atmosphériques, et de température moteur, comprenant les étapes suivantes appliquées à au moins une chambre de combustion en contact avec un piston lié à un arbre moteur : • déterminer la température du liquide de refroidissement du moteur ou température moteur, • Mettre l'arbre moteur en rotation au moyen d'un démarreur, • Procéder au phasage du moteur au moyen de l'unité de contrôle moteur, • Vérifier que la pression du carburant dépasse un seuil déterminé en vue de l'injection, • Injecter ensuite du carburant pour un premier cycle opérationnel du moteur suivant le phasage, • au-dessous d'une température moteur déterminée, augmenter dans le premier cycle opérationnel du moteur, l'avance du premier point d'allumage avant le point mort haut de compression, pour les gaz présents dans le cylindre, par rapport à la cartographie de base d'avance à l'allumage enregistrée dans l'unité de contrôle moteur, d'une valeur comprise entre 6° et 50°, • commander un premier point d'allumage conforme à ladite cartographie de base d'avance à l'allumage, à partir du cycle suivant ledit premier cycle opérationnel du moteur, pour lequel une accélération de l'arbre moteur au-delà d'un seuil déterminé est dépassée.
Patent FR-3008813-A1 (FR)
Title: Systeme de loterie a realite augmentee
Inventor: LAHMI PAUL
IPC: G06Q50/34
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention consiste à créer des billets de loterie dont le lot éventuel sera découvert par son détenteur via une application de type Smartphone (téléphone intelligent) qui en fonction de l'image présente sur le ticket permettra d'atteindre sur un site informatique distant l'équivalent d'un tirage de préférence préenregistré ou prédéfini qui sera visualisé sur le Smartphone sous forme équivalente d'une vidéo permettant ainsi au détenteur de pouvoir suivre et vivre ce tirage et de découvrir ainsi si il a gagné et dans ce cas quel est le lot. La gestion de distribution des lots ainsi que la garantie d'unicité du tirage et le caractère « neuf » du ticket est garanti et géré par le système informatique distant. L'invention permet en particulier de créer un nouvel attrait aux loteries basées sur des tickets de type grattage qui est la clé principale du succès de ce type de loterie.
Patent FR-3013233-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant un coeur liquide et une coque externe
Inventor: DELMAS THOMAS
IPC: B01J13/20
Filed: 2013-11-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de capsules comprenant un cœur liquide et une coque externe, comprenant une étape d'immersion d'une capsule gélifiée de polyélectrolyte dans une composition alcoolique comprenant au moins 10% en masse d'éthanol.
Patent FR-3013582-A1 (FR)
Title: Outil dentaire a bandes indicatrices de penetration
Inventor: BREYSSE PASCAL
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-11-25
Abstract: Un instrument dentaire 1 pour réaliser une ostéotomie comporte une tige de montage 2 et, dans le prolongement de celle-ci, une portion de travail 3 comportant des zones de découpe 3A, dont au moins une partie est recouverte par un revêtement en carbure de tungstène enrichi en carbone à l'exception d'une pluralité de bandes annulaires 10 réparties le long de la longueur de la portion de travail pour indiquer la profondeur de pénétration de l'outil dans une portion de mâchoire.
Patent FR-3013696-A1 (FR)
Title: Bonnet pour une tete d'un cheval
Inventor: KAJDAS MARINE
IPC: B68B1/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un bonnet (100) pour une tête d'un cheval comportant : - une partie principale destinée à se placer sur la tête, - deux oreilles (104a, 104b) solidaires de la partie principale et dans chacune desquelles se loge une des oreilles du cheval, - un dispositif auditif (300) comportant un module de réception (302) comportant des moyens pour recevoir des signaux, un module de transformation (304) comportant des moyens pour transformer les signaux reçus en des sons audibles par le cheval, et une paire de haut-parleurs (306) connectée audit module de transformation (304), chacun des haut-parleurs (306) étant logé et fixé à l'intérieur d'une oreille (104a, 104b) du bonnet (100).