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Patent WO-2009068213-A3 (WO)
Title: Procédé de réduction de la contamination par aflatoxines et ochratoxines de céréales, de noix, de fruits et d'épices
Inventor: MEISSNER RUTH
IPC: A01N37/34
Filed: 2008-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réduction de la contamination par aflatoxines et ochratoxines de céréales, de noix, de fruits et de plantes à épices et/ou d'un matériau végétal de céréales, de noix, de fruits et d'épices avant ou après la récolte ou pendant l'entreposage, en particulier de céréales, de noix, de fruits et d'épices génétiquement modifiés, par l'utilisation d'un composé ou d'une combinaison de deux composés ou plus qui sont actifs comme fongicides.
Patent WO-2009080250-A3 (WO)
Title: Composés insecticides
Inventor: RENOLD PETER
IPC: A01N43/80
Filed: 2008-12-16
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I), caractérisé en ce que A 1 , A 2 , A 3 , A 4 , G 1 , L, R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , Y 1 , Y 2  et Y 3  sont comme définis dans la revendication 1 ; ou un sel ou  N -oxyde de celui-ci. De plus, la présente invention concerne des procédés et des intermédiaires pour préparer des composés de formule (I), des compositions insecticides, acaricides, molluscicides et nématicides comprenant ceux-ci et des procédés de leur utilisation  pour combattre et contrôler les insectes, acariens, mollusques et nématodes nuisibles.
Patent WO-2008113770-A3 (WO)
Title: Peptides anti-androgènes et leurs utilisations dans le traitement du cancer
Inventor: AURICCHIO FERDINANDO
IPC: A61K38/08
Filed: 2008-03-14
Abstract: Cette invention se rapporte à des molécules dérivées de peptides isolés, purifiés ou partiellement purifiés de formule générale suivante (S1) : X-[(Pro)n-His-Pro-His-Ala-Arg-Ile-Lys]m-Y. Les peptides sont destinés à un usage médical, en particulier comme agents antitumoraux.
Patent WO-2008135331-A3 (WO)
Title: Procédé et système de négociation de déclenchement dans la supl
Inventor: BUSIN AAKE
IPC: H04W4/021
Filed: 2008-04-07
Abstract: L'invention concerne des procédés et des appareils qui permettent d'optimiser les paramètres de déclenchement liés à une session déclenchée par un événement de zone entre un terminal (SET) (22, 302) à fonctionnalité de localisation sécurisée de plan utilisateur ( SUPL) et un serveur de localisation prenant en charge la SUPL 820, 306). Les paramètres de déclenchement correspondant au déclenchement d'événement de zone sont actualisés (étape 208) sur la base des changements détectés dans l'état du terminal (étape 204). L'invention permet de cette manière d'adapter dynamiquement les paramètres déclenchés par l'événement de zone aux changements survenant, par exemple, dans l'état d'alimentation du terminal ou dans l'ensemble des techniques de positionnement possibles.
Patent WO-2009030611-A3 (WO)
Title: Système d'accumulation d'énergie
Inventor: BAUR FRANK
IPC: H01M10/52
Filed: 2008-08-27
Abstract: L'invention concerne un système d'accumulation d'énergie comportant un composant électrique (10), un solvant (20) et un dispositif de protection qui lie chimiquement les produits de dégradation (25) du solvant. Ce système d'accumulation d'énergie permet d'éviter une pollution de l'environnement par les produits de dégradation du solvant.
Patent WO-2009047084-A3 (WO)
Title: Procédé de carburation de pièces, et son utilisation
Inventor: FOERSTER LOTHAR
IPC: C23C8/22
Filed: 2008-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de carburation de pièces en acier, notamment de pièces ayant des surfaces extérieures et intérieures, sachant que la pièce est maintenue à une température comprise entre 850 et 1050°C dans une atmosphère contenant un hydrocarbure gazeux. On utilise au moins deux hydrocarbures gazeux différents, et/ou la pièce est alternativement maintenue, pendant une impulsion de carburation (13), dans l'atmosphère contenant l'hydrocarbure gazeux et, pendant une phase de diffusion (15, 17), dans une atmosphère qui est exempte d'hydrocarbure. L'invention concerne en outre une utilisation du procédé.
Patent WO-2009106240-A3 (WO)
Title: Mousse de polyuréthane viscoélastique à base d'huile de ricin
Inventor: KLESCZEWSKI BERT
IPC: C08L71/00
Filed: 2009-02-14
Abstract: La présente invention concerne des compositions de polyétherpolyols contenant des matières premières renouvelables, un procédé de fabrication de mousses de polyuréthane viscoélastiques au moyen de ces compositions, ainsi que des matériaux de mousse de polyuréthane viscoélastique ainsi produits et leur utilisation.
Patent WO-2010072387-A3 (WO)
Title: Management method and system for implementation, execution, data collection, and data analysis of a structured collection procedure which runs on a collection device
Inventor: SONI ABHISHEK S
IPC: G16H10/60
Filed: 2009-12-21
Abstract: Embodiments related to a system (41) and method (200, 300, 388, 400) managing the implementation, execution, data collection, and data analysis of a structured collection procedure (70) running on a portable, hand-held collection device (24) are disclosed. The collection device (24) performing the structured collection procedure (70) has program (34) instructions that when executed by a processor (102) causes the processor (102) to initiate automatically a schedule of events (222) of the structured collection procedure (70) upon one or more entry criterions (226) being met at some unknown time, store in memory (110) patient data (256, 170, 145) collected in accordance to the schedule of events (222), end automatically the structured collection procedure (70) upon one or more exit criterions (228) being met at some unknown time, and mark/indicate the structured collection procedure (70) as completed if no exception occurred during performance of an event (237) in the schedule of events (222).
Patent WO-2010055172-A3 (WO)
Title: Embarcation à des fins d'utilisation sur des puits sous-marins et procédé de fonctionnement de ladite embarcation
Inventor: CROATTO PAOLO
IPC: E21B19/00
Filed: 2009-11-17
Abstract: L'invention concerne une embarcation (1) à des fins d’utilisation sur des puits sous-marins, embarcation ayant un pont (7) ; un puits central (11) s'étendant au travers du pont (7) ; et une unité de compensation (19), qui est montée sur le pont (7) au-dessus du puits central (11) et qui est munie d'un cadre (27) coulissant le long du pont (7), un porte-support (28) en mesure d'être déplacé par rapport au cadre (27) dans un sens (D1) sensiblement vertical et adapté pour supporter des articles, et un ensemble d'entraînement (29) reliant le porte-support (28) au cadre (27) et adapté pour être réglé de manière sélective afin de déplacer dans le sens (D1) le porte-support (28) soit dans un mode de compensation de houle soit dans un mode élévateur.
Patent WO-2010094437-A3 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zur reinigung eines kohlendioxidhaltigen gasstroms
Inventor: MIHAILOWITSCH DIETER
IPC: F23J15/00
Filed: 2010-02-12
Abstract: Es wird ein Verfahren und eine Vorrichtung zur Reinigung eines kohlendioxidhaltigen Gasstroms beschrieben, bei dem der Gasstrom zunächst in einem unteren Abschnitt (3) einer Absorptionskolonne (1) einer Vorwäsche zur Konditionierung des Gasstroms unterzogen wird und anschließend in einem oberen Abschnitt (8) der Absorptionskolonne (1) das Kohlendioxid zumindest teilweise mit einer Waschflüssigkeit aus dem Gasstrom ausgewaschen wird. Zur Verbesserung der Konstruktion der Absorptionskolonne wird vorgeschlagen, dass die gesamte, mit dem ausgewaschenen Kohlendioxid beladene Waschflüssigkeit aus der Absorptionskolonne (1) abgezogen und einem außerhalb der Absorptionskolonne (1) angeordneten Vorlagebehälter (11) zugeführt und anschließend einer Waschflüssigkeitspumpe (12) aufgegeben wird, die die Waschflüssigkeit zu einer Waschmittelregenerierungsstufe pumpt.
Patent WO-2010115721-A3 (WO)
Title: Procédé permettant de réduire les lésions dues aux brûlures solaires chez les plantes
Inventor: RIGGS RICHARD
IPC: A01G7/00
Filed: 2010-03-25
Abstract: La présente invention a pour objet des procédés, une utilisation et des compositions permettant de réduire les lésions dues aux brûlures solaires chez les plantes. Plus spécifiquement, elle concerne des procédés et des compositions permettant de lutter contre les lésions dues aux brûlures solaires, de les prévenir ou de les traiter au moyen de filtres UV.
Patent WO-2010145993-A3 (WO)
Title: Microcapsules contenant des polymères fortement ramifiés en tant que réticulants
Inventor: JUNG MARC RUDOLF
IPC: C11D3/50
Filed: 2010-06-11
Abstract: L'invention concerne des microcapsules contenant un noyau et une paroi, pouvant être obtenues selon un procédé comprenant la polymérisation radicalaire d'une émulsion huile dans eau renfermant les constituants suivants: 30 à 90 % en poids par rapport au poids total des monomères, d'un ou plusieurs monomères (monomères I) du groupe composé de C 1 -C 24 -alkylester de l'acide acrylique et/ou méthacrylique, d'acide acrylique, d'acide méthacrylique, d'acide maléique, d'acide fumarique et d'acide itaconique; 10 à 70 % en poids par rapport au poids total des monomères, d'un ou plusieurs réticulants à insaturation éthylénique (monomères II), au moins 10 % en poids par rapport au poids total des monomères I, II et III, étant un réticulant polymère fortement ramifié; et 0 à 30 % en poids par rapport au poids total des monomères, d'un ou plusieurs monomères à insaturation simple (monomères llI) différents des monomères I. L'invention concerne également un matériau de noyau hydrophobe, un procédé de fabrication de ces microcapsules et leur utilisation.
Patent WO-2011023584-A3 (WO)
Title: Composition d'oxyde de zinc-argent de taille nanométrique
Inventor: WEISS THOMAS
IPC: B82B3/00
Filed: 2010-08-16
Abstract: L'invention porte sur un nouveau composite comprenant (a) 10,1-99,9 % en poids d'Ag élémentaire et (b) 0,1-89,9 % en poids de ZnO, la somme de (a) et (b) représentant 90 % ou plus en poids du composite et l'Ag élémentaire ayant une taille des particules primaires de 10-200 nm et/ou le ZnO ayant une taille des particules primaires de 0,1 à au-dessous de 50 µm et/ou le composite ayant une distribution de la taille des particules de 0,1-50 µm et/ou une surface spécifique BET de 10-100 m 2 /g. Le nouveau composite peut être obtenu par les étapes consistant à (i) mélanger un premier mélange d'au moins un sel d'Ag avec un deuxième mélange d'au moins un sel de Zn ce qui forme de cette manière un troisième mélange de sels d'Ag et de Zn, (ii) ajouter le troisième mélange à un mélange d'une source de carbonate, (iii) faire co-précipiter les carbonates d'Ag et de Zn formés dans l'étape (ii), (iv) laver les carbonates d'Ag et de Zn et (v) décomposer thermiquement les carbonates d'Ag et de Zn. Les nouveaux composites sont utiles pour conférer des propriétés antimicrobiennes à des surfaces, des articles ou des compositions en vrac, en particulier à des systèmes membranaires pour la séparation de gaz ou d'eau.
Patent WO-2011069806-A3 (WO)
Title: Base d'ossature
Inventor: KROISS MANUEL
IPC: B61C17/04
Filed: 2010-11-19
Abstract: L'invention concerne une base d'ossature (1) pour fixer des ossatures et/ou des armoires dans un véhicule sur rails comprenant un cadre porteur (2) pouvant être placé sur une paroi de fixation du véhicule sur rails, lequel cadre présente un plateau (5) qui s'étend dans une position montée, parallèlement à la paroi de fixation, une ouverture de passage (6) introduite dans le plateau (5), une partie d'ajustement (10) disposée dans l'ouverture de passage (6) et pouvant être maintenue de façon mobile à angle droit par rapport au plateau, un trou oblong (11) formé dans la partie d'ajustement (10) et des moyens de liaison (12), qui sont disposés de façon mobile dans le trou oblong (11) et sont aménagés pour la liaison avec les armoires et/ou les ossatures prévues pour le montage. La base d'ossature (1) peut être fabriquée de façon économique.
Patent WO-2011117335-A3 (WO)
Title: Dispositif de contrôle positionnel de deux elements l'un par rapport a l'autre tel que lames d'outils de coupe du genre secateur et outil de coupe le comportant
Inventor: DELMAS DANIEL
IPC: B26B15/00
Filed: 2011-03-24
Abstract: Le dispositif de contrôle positionnel de deux éléments (22, 23),par exemple des lames d'un outil de coupe, dont un (23) est fixe et l'autre (22) mobile et est entraîné par organe motoréducteur(21)et dont la position est asservie à la position d'une gâchette(24),comprend un circuit de commande (3) de l'organe motoréducteur, un premier capteur à effet Hall fixe (40), connecté au circuit (3), matérialisant avec un aimant (41) porté par l'élément mobile une position d'écartement nul ou négatif des deux éléments et un second capteur à effet Hall (42), connecté au circuit de commande (3), matérialisant avec un aimant porté par l'élément mobile une position d'écartement maximal des deux éléments. L'aimant (41) est positionné en sorte que son axe nord-sud soit perpendiculaire à sa trajectoire et le premier capteur est disposé dans une zone selon laquelle le vecteur champ de cet aimant présente une composante perpendiculaire audit axe nord-sud, ledit premier capteur par sa face sensible étant parallèle à l'axe nord-sud de l'aimant.
Patent WO-2012004416-A3 (WO)
Title: Traitement d'une maladie associée à un trouble dégénératif de la rétine
Inventor: COURTOIS YVES
IPC: A61K38/40
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention concerne le traitement d'une maladie associée à un trouble dégénératif de la rétine. La présente invention porte sur de la Transferrine humaine ou un fragment actif de celle-ci en vue d'une utilisation dans le traitement d'une maladie associée à un trouble dégénérative de la rétine.
Patent WO-2012042020-A3 (WO)
Title: Marqueurs de glycosylation destinés au diagnostic du diabète de la maturité chez un sujet jeune
Inventor: CAMPBELL HARRY
IPC: G01N33/53
Filed: 2011-09-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diagnostic du diabète de la maturité chez un sujet jeune (MODY). Le procédé comprend la fourniture d'un échantillon de test contenant des glycanes prélevé sur le sujet ; la détermination d'un ou de plusieurs niveaux de fucosylation des glycanes dans l'échantillon de test ; la comparaison du ou des niveaux de fucosylation à une ou plusieurs valeurs de référence ; et la fourniture d'un diagnostic basé sur ladite comparaison. Ce procédé peut être utilisé pour différencier le MODY HNF1A et le MODY HNF4A d'autres types de diabètes de manière à ce que le traitement adapté puisse être prescrit au sujet.
Patent WO-2012084423-A3 (WO)
Title: Combinaisons de principes actifs constituées de glucosylglycérides et d'un ou de plusieurs tensio-actifs doux
Inventor: KROEPKE RAINER
IPC: A61K8/60
Filed: 2011-11-29
Abstract: Combinaisons de principes actifs constituées (i) de conservateurs acides et (ii) d'un ou de plusieurs glucosylglycérides.
Patent WO-2012089681-A3 (WO)
Inventor: WOOD JONATHAN
IPC: A61Q5/06
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention concerne une composition de teinture des cheveux présentant des propriétés améliorées de teinture et de conditionnement des cheveux. L'objet de la présente invention réside en une composition aqueuse pour la teinture des cheveux, basée sur au moins un agent d'oxydation et au moins une teinture des cheveux, et comprenant un acide polyhydroxycarboxylique comme agent chélatant. Les compositions de la présente invention résident en des compositions aqueuses et comprennent au moins 40%, plus préférablement 50%, le plus préférablement 60% et en particulier 70% en poids d'eau, calculés sur le total de la composition.
Patent WO-2012175562-A3 (WO)
Title: Méthylation et marqueurs de micro-arn du cancer du poumon non à petites cellules de stade précoce
Inventor: ANNILO TARMO
IPC: C12Q1/68
Filed: 2012-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de détecter des cellules néoplasiques provenant d'un tissu pulmonaire à l'aide de biomarqueurs d'ARN et d'ADN. Le procédé susmentionné comprend les étapes consistant à isoler un ADN ou un ARN d'un tissu pulmonaire ou de fluides corporels distants; à détecter l'état de méthylation d'un ou de plusieurs ADN et/ou à détecter les niveaux d'expression d'un ou de plusieurs micro-ARN, puis à déterminer la présence de cellules néoplasiques par comparaison du niveau de méthylation et/ou du niveau d'expression des gènes avec les niveaux des mêmes gènes dans des cellules non-néoplasiques. Si le niveau de méthylation ou d'expression dans la cellule est différent du niveau de méthylation ou d'expression normal dans la cellule, ladite cellule est alors considérée comme étant une cellule néoplasique. Des gènes présentant une méthylation modifiée et des micro-ARN ayant une expression aberrante ont été identifiés dans le cancer du poumon non à petites cellules.
Patent WO-2013026804-A3 (WO)
Title: Coating composition and use thereof
Inventor: WEIJNEN JOHN
IPC: C08G18/38
Filed: 2012-08-17
Abstract: The invention relates to a coating composition comprising: a) at least one alkyd binder with an oil content of at least 45 wt% and at most 85 wt%, a modified alkyd binder, or a combination thereof; b) at least one amine or imine component selected from the group comprising: polyaspartic acids and esters thereof, (meth)acrylate/aspartate amines, aldimines, ketimines, and combinations thereof; and c) at least one isocyanate compound.
Patent WO-2013057262-A3 (WO)
Inventor: HERWIG FRANK
IPC: C21C7/00
Filed: 2012-10-19
Abstract: An agent for desulfurizing and/or pre-desulfurizing especially molten pig iron or molten steel contains calcium oxide and bitumen. The desulfurization agent optionally also contains magnesium or a magnesium alloy, plasticizer, and an additive. The components are ground to obtain the desulfurization agent. The disclosed agent is added to the molten pig iron or molten steel using a transport gas, by means of a stir-in process, or in the form of one or more briquettes for desulfurization and/or pre-desulfurization and/or slag conditioning purposes.
Patent WO-2013153035-A3 (WO)
Title: Blindage de volet roulant utilisable en jalousie
Inventor: SPINDLER BERNHARD
IPC: E06B9/34
Filed: 2013-04-08
Abstract: L'invention concerne un blindage de volet roulant pourvu de lamelles (1) guidées latéralement, qui sont reliées chacune à au moins un système de traction. Les lamelles (1) sont montées de manière à pouvoir être déplacées à l'oblique et peuvent être utilisées en jalousie sur toute leur surface ou en partie au-dessus d'un emplacement défini en faisant un peu plus descendre le blindage de volet roulant. L'angle d'inclinaison des lamelles (1) est réglable de manière régulière et continue sans avoir recours à un moyen de réglage supplémentaire.
Patent WO-2013153161-A3 (WO)
Title: Nouveau polymorphe de chlorhydrate de rilpivirine
Inventor: HOTTER ANDREAS
IPC: A61K31/505
Filed: 2013-04-11
Abstract: Cette invention concerne un nouveau polymorphe et de nouveaux solvates de chlorhydrate de rilpivirine, ainsi que leur préparation. Les nouveaux solvates sont des intermédiaires précieux pour la préparation du nouveau polymorphe de chlorhydrate de rilpivirine selon l'invention. De plus, cette invention concerne l'utilisation du nouveau polymorphe pour la préparation d'un médicament. Cette invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques comprenant une quantité efficace du nouveau polymorphe de chlorhydrate de rilpivirine et des procédés pour les préparer. Pour finir, des combinaisons pharmaceutiques comprenant une quantité efficace du nouveau polymorphe de chlorhydrate de rilpivirine et des agents thérapeutiques supplémentaires sont décrites.
Patent WO-2014072501-A3 (WO)
Title: Endovaskuläre stentprothesen, stent, stent-in-stent system und kit
Inventor: DANNER BERNHARD
IPC: A61B18/04
Filed: 2013-11-11
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft in einem ersten Aspekt eine endovaskuläre Stentprothese, die einen einteiligen Stent umfasst. In einem zweiten Aspekt richtet sich die Anmeldung auf eine weitere endovaskuläre Stentprothese. In einem weiteren Aspekt richtet sich die Anmeldung auf ein Stent-in-Stent System umfassend die oben genannten endovaskulären Stentprothesen. In einem vierten Aspekt richtet sich die Anmeldung auf die Verwendung einer oder beider endovaskulärer Stentprothesen und/oder des Stent-in-Stent Systems zur Versorgung von Aneurysmen und/oder bei Gefäßundichtigkeiten. In einem anderen Aspekt richtet sich die Erfindung auf einen endovaskulären Stent, der mindestens ein Längsende aufweist, das mit Fixierelementen versehen ist, die am Längsende umlaufend angeordnet sind. In einem letzten Aspekt richtet sich die Erfindung auf ein Kit umfassend eine der beiden oder beide erfindungsgemäße endovaskuläre Stentprothesen sowie den erfindungsgemäßen endovaskulären Katheter.
Patent WO-2014187921-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de commande de del
Inventor: MÜSCH ERHARD
IPC: H05B44/00
Filed: 2014-05-22
Abstract: La présente invention qui concerne un dispositif et un procédé de commande de DEL, a pour objet de fournir un dispositif et un procédé grâce auxquels des lampes DEL peuvent être commandées sans scintillement et de manière graduelle, et permettant de diminuer la complexité de connexion nécessaire. A cet effet, en ce qui concerne le dispositif, le circuit d'excitation de DEL comprend une unité d'amortissement active qui matérialise une trajectoire supplémentaire commandable pour un flux de courant supplémentaire dans le circuit d'excitation de DEL. De plus, en ce qui concerne le procédé, une trajectoire est matérialisée pour un flux de courant supplémentaire dans le circuit d'excitation de DEL qui, après apparition d'un flanc de commutation dans le variateur à conduction à l'angle, est mise en circuit pendant un intervalle de temps établi, le flux de courant ainsi augmenté dans le circuit d'excitation de DEL, évitant une interruption d'alimentation d'un commutateur (Triacs) dans le variateur à conduction à l'angle.
Patent WO-2015181099-A3 (WO)
Inventor: YASHIV YUVAL
IPC: A61B3/10
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil (100) de traitement d'une image afin de déterminer un ou plusieurs paramètres d'une lentille de contact appropriée pour un sujet humain ou animal. L'image comprend une pluralité de pixels formant une image d'au moins une partie d'un œil du sujet. L'appareil comprend : un détecteur d'iris (116) configuré pour déterminer un diamètre d'un iris du sujet ; un moyen de détermination de cornée (118) configuré pour déterminer un diamètre d'une cornée du sujet sur la base du diamètre déterminé de l'iris ; et un moyen de détermination de lentille de contact (120) configuré pour déterminer un ou plusieurs paramètres de lentille de contact pour le sujet sur la base du diamètre déterminé de la cornée.