baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104168-B1 (FR)
Title: Unité de production de spiruline automatisée
Inventor: PUPPO-CAPODANO MARIE-GABRIELLE
IPC: C12N1/12
Filed: 2019-12-04
Granted: 2022-12-09
Abstract: Unité de production de spiruline automatisée L’invention concerne une unité de production de spiruline.  Cette unité de production de spiruline comporte un dispositif (D) de distribution de solution nutritive concentrée qui comprend des moyens pour injecter de la solution nutritive concentrée dans les fûts (F) de production de spiruline.  Une unité de contrôle (UC) est d’une part connectée aux capteurs (CA) au contact de la spiruline et d’autre part à une électrovanne (EV) qui autorise ou interdit le passage de la solution nutritive concentrée sous pression dans le fût (F).  Les capteurs (CA) sont un capteur de température (CT), un capteur de conductivité (CC), un capteur de turbidité (CU), un capteur de pH (CH), un capteur de potentiel d’oxydoréduction (CP) et un capteur de nitrate (CN).  L’unité de production (UP) de spiruline automatisée selon l’invention s’adresse aux professionnels, aux institutions, aux associations, aux ONG.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3089816-B1 (FR)
Title: Huile capillaire nettoyante, procédé d’application et utilisation pour soigner les fibres kératiniques
Inventor: DELOWSKY JENS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-04-15
Abstract: L’invention concerne une huile capillaire anhydre comprenant une huile cosmétique et un émulsifiant. En outre, l’invention concerne un procédé comprenant une étape d’application d’une huile capillaire sur des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant une étape ultérieure dans laquelle l’huile capillaire est rincée ainsi qu’une utilisation dans laquelle l’huile capillaire pour le soin des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, est appliquée.
Patent FR-3105041-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil
Inventor: CHOMETTE SÉBASTIEN
IPC: B22F3/15
Filed: 2019-12-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: La description concerne un procédé de fabrication par compression isostatique à chaud d’une pièce outil qui comprend une partie utile, formée par des éléments utiles (1, 2, 3, 4), et une partie support (9),le procédé comprenant deux cycles de compression isostatique à chaud :- un premier cycle, exécuté à une première température T1, et- un deuxième cycle, exécuté à une deuxième température T2 inférieur à la première température T1,le premier cycle étant destiné à sceller les éléments utiles (1, 2, 3, 4) de la partie utile, et le deuxième cycle étant destiné à sceller la partie utile sur la partie support (9).  Figure pour l’abrégé : figure 19 .
Patent FR-3112869-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique comprenant des étapes de détection dudit capteur (2, 20) et des étapes de configuration d’une interface hardware (100).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3113197-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un composant en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; composants et circuits obtenus par la mise en œuvre dudit procédé.
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01P11/00
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé de fabrication d’un composant en technologie SIW (guide d’onde intégré au substrat) ; composants et circuits obtenus par la mise en œuvre dudit procédé.  Ce procédé consiste en : la réalisation (102) d’un composant générique (110) comportant uniquement une pluralité de trous métallisés (121), chaque trou métallisé formant un via entre des première et seconde couches conductrices du composant disposées de part et d’une d’un substrat ; et, la configuration (104) du composant générique de manière à obtenir un composant final (130, 150), en dé-métallisant au moins un trou métallisé de manière à obtenir un trou dé-métallisé (142, 162), les trous métallisés (141, 161) restants étant disposés selon un motif propre à guider les ondes électromagnétiques dans le substrat d’une manière permettant de conférer une fonction caractéristique au composant final.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3117267-B1 (FR)
Title: Puce électronique
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: H01L23/60
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-03-03
Abstract: Puce électronique comprenant un premier circuit intégré (101-a), un deuxième circuit intégré (101-b), une première liaison (102-a) reliant le premier circuit intégré (101-a) et le deuxième circuit intégré (101-b), une deuxième liaison (102-b) reliant le premier circuit intégré (101-a) et le deuxième circuit intégré (101-b), un composant monté en surface (104), le composant (104) étant configuré et placé pour limiter une perturbation électromagnétique de la première liaison (102-a) sur la deuxième liaison (102-b).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1-a
Patent FR-3105733-B1 (FR)
Title: Agent cosmétique antisudoral sans huiles de silicone cycliques
Inventor: VOCKENROTH INGA KERSTIN
IPC: A61K8/37
Filed: 2020-12-10
Granted: 2023-09-29
Abstract: La présente invention concerne un antitranspirant qui procure une sensation agréable sur la peau sans huiles de silicone cycliques. Dans ce cadre, la perception du parfum peut être prolongée. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de réduction de la sueur et/ou des odeurs corporelles provoquées par la sueur à l’aide d’un agent selon l’invention.
Patent FR-3119210-B1 (FR)
Title: Redresseur pour une turbomachine d’aéronef, une turbomachine d’aéronef equipée d’un tel redresseur.
Inventor: MERLIN RÉMI
IPC: F04D29/54
Filed: 2021-01-27
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un redresseur (10) pour une turbomachine d’aéronef, ce redresseur (10) comportant deux viroles (20, 30) annulaires coaxiales, respectivement interne (20) et externe (30), reliées ensemble par des aubes (11) qui sont chacune pleine et venue de matière avec les viroles (20, 30), la virole externe (30) comportant une surface annulaire externe (31) reliée à au moins un crochet (32) de fixation du redresseur (10), et la virole interne (20) comportant une surface annulaire interne (21) reliée à un support (22) d’un revêtement abradable, caractérisé en ce qu’au moins une desdites surfaces interne (21) et externe (31) comporte des évidements (42’’, 43’’) qui sont situés au droit des aubes (11) et qui sont configurés de façon à ce que les aubes (11) soient reliées à la virole (20, 30) correspondante.  L’invention concerne également une turbomachine d’aéronef, comportant au moins un redresseur (10) tel que décrit précédemment.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3119084-B1 (FR)
Title: Dispositif portatif de traitement des cheveux et du cuir chevelu dote de poils conducteurs
Inventor: KOSECOFF DAVID BENJAMIN
IPC: A45D24/30
Filed: 2021-01-28
Granted: 2023-05-19
Abstract: Dispositif portatif de traitement des cheveux et du cuir chevelu doté de poils conducteurs L’invention concerne des portions de brosse configurées pour être utilisées avec un dispositif portable. La portion de brosse comporte au moins un poil disposé sur une base de poil, le poil ayant une première électrode allongée, une seconde électrode allongée contiguë à la première électrode, et un isolant disposé entre la première électrode et la seconde électrode. La première électrode et la seconde électrode peuvent être connectées électriquement à une première source de tension et une seconde source de tension du dispositif, respectivement.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3120807-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication par moulage de cire perdue
Inventor: GUERCHE DIDIER MAURICE MARCEAU
IPC: B22C7/02
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-12-01
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de réalisation d’un modèle en cire pour la fabrication d’une pièce, ladite pièce comprenant au moins une cavité, le procédé comprenant :  disposer au moins deux éléments de noyaux (102,104) en matière céramique dans un moule à cire, lesdits éléments de noyaux présentant au moins en partie une forme complémentaire de la cavité de la pièce à fabriquer, et injecter de la cire dans le moule à cire, autour des éléments de noyaux (102,104), de façon à former le modèle en cire,  les deux éléments de noyaux (102,104) étant assemblés préalablement à l’injection de cire par au moins une agrafe (114), ladite agrafe comportant une partie centrale à partir de laquelle s’étendent deux branches, chaque branche étant engagé dans un orifice ménagé dans l’un des éléments de noyaux (102,104).  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3121660-B1 (FR)
Title: Raidisseur courbe pour nacelle de turbomachine et méthode de fabrication d’un tel raidisseur
Inventor: PROVOST BENJAMIN
IPC: F02C7/04
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-04-14
Abstract: Raidisseur courbe pour nacelle de turbomachine et méthode de fabrication d’un tel raidisseur Raidisseur (10) courbe pour capot de turbomachine composé d’un renfort fibreux imprégné de résine, comprenant un empilement d’une pluralité de couches de fibres empilées selon la direction d’épaisseur et s’étendant sur l’intégralité de la largeur du renfort fibreux, chaque couche de fibres présentant une pluralité de fibres parallèles entre elles s’étendant selon une direction inclinée par rapport à la direction de longueur, les fibres de deux couches de fibres consécutives selon la direction d’épaisseur présentent des directions inclinées l’une par rapport à l’autre, et les couches de fibres sont cousues entre elles par des fils de couture s’étendant selon la direction de longueur, le renfort fibreux comprend une couche de fibres de renfort présentant une pluralité de fibres parallèles entre elles s’étendant selon la direction de longueur, la couche de fibres de renfort s’étendant au moins sur la partie centrale, sur une largeur plus petite que la largeur du renfort fibreux.Procédé de fabrication d’un raidisseur (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3123015-B1 (FR)
Title: Dispositif de marquage pour accrocher un objet sur un mur et procédés associés
Inventor: CARLE-EMPEREUR PHILIPPE
IPC: B25H7/00
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-05-26
Abstract: Dispositif de marquage pour accrocher un objet sur un mur et procédés associés.  Dispositif de marquage (1) d’une position identifiée sur une paroi (P) propre à placer un élément d’accroche à ladite position identifiée pour accrocher un objet décoratif plan (2) sur ladite paroi (P) à un endroit choisi, ledit objet (2) comportant une face arrière (20) présentant des moyens de maintien (3), ledit dispositif (1) comportant un corps, des moyens de fixation (4) du corps sur la face arrière (20) de l’objet (2) à accrocher, ledit corps comportant des moyens de marquage (5) et des moyens de coopération (6) du dispositif (1) avec les moyens de maintien (3) de l’objet (2), les moyens de coopération (6) étant à l’avant et les moyens de marquage (5) étant à l’arrière du corps du dispositif (1), alignés.  Procédé de marquage correspondant, procédé de fixation comportant ce procédé de marquage, et procédé d’un autre marquage suivant le premier marquage.  Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3125751-B1 (FR)
Title: Moyen d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule
Inventor: BARTHOUMEYROU PASCAL
IPC: B60J10/75
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: TITRE : Moyen d’étanchéité extérieur pour un ouvrant d’un véhicule .  Moyen d’étanchéité (4) destiné à être disposé au contact d’une vitre (3) d’un ouvrant (10) d’un véhicule (1), le moyen d’étanchéité (4) comprenant un corps (5) allongé s’étendant le long d’une première direction (100) et au moins un dispositif de fixation (6) dont un organe de blocage (62) comprend une pluralité de lamelles (7), parallèles ou sensiblement parallèles entre elles, configurées pour coopérer avec le panneau de l’ouvrant (10) et pour maintenir le moyen d’étanchéité (4) relativement audit panneau le long d’au moins une deuxième direction (200) orthogonale à la première direction (100).  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129350-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite d’un véhicule
Inventor: EL HANBALI HAMZA
IPC: B60W30/182
Filed: 2021-11-23
Granted: 2024-01-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système d’aide à la conduite, dit système ADAS, d’un premier véhicule (10). A cet effet, une première information représentative d’âge d’un conducteur du premier véhicule est obtenue. Des premières données représentatives d’un environnement du premier véhicule (10) et des deuxièmes données représentatives de paramètres de conduite du premier véhicule (10) sont reçues. Un modèle de prédiction de paramètres de contrôle de système ADAS est sélectionné parmi une pluralité de modèles de prédiction en fonction de la première information. Les modèles de prédiction ont été préalablement appris à partir de données obtenues d’un ensemble (11) de deuxièmes véhicules. Un ensemble de paramètres de contrôle du système ADAS est déterminé en alimentant le modèle de prédiction sélectionné avec les premières et deuxièmes données pour contrôler le système ADAS.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2435988-B1 (FR)
IPC: B22F9/12
Filed: 1978-09-18
Granted: 1981-03-20
Abstract: A system for producing metal powder in which a cryogenic fluid in the liquid phase is poured over a metal bath having a vapor pressure of at least 1 mm Hg, and the solid particles suspended in the fluid are separated therefrom and collected. The particles find application in the manufacture of paints, in the treatment of rubber, and in the metallurgical, chemical pharmaceutical and ceramic industries.
Patent FR-2438466-B1 (FR)
IPC: A61K6/884
Filed: 1979-10-02
Granted: 1984-06-15
Abstract: An artificial dental root comprised of a particulate or powdered form of synthetic hydroxyapatite or calcined or sintered synthetic hydroxyapatite or a mixture thereof and an organic matrix, the surface area of said artificial dental root to be brought into contact with a bone being composed of both a phase of said hydroxyapatite and a phase of said organic matrix. The artificial dental root is prepared by blending said hydroxyapatite with said organic matrix and molding the blend. The artificial dental root has moderate affinity for a bone and high mechanical strength.
Patent FR-2495028-B1 (FR)
IPC: F28G1/12
Filed: 1980-12-01
Granted: 1984-08-24
Abstract: 1. A cleaning component for an industrial apparatus in which a fluid flows which is capable of provoking calcium deposits and biological deposits, said cleaning component being brought into the fluid in great quantities and acting by mechanical action on the walls of the apparatus, characterized in that it is constituted by an artificial grain (1) made of a mixture of synthetic substances which are capable of withstanding a temperature of up to 150 degrees C, the grain having an average density of between 0,8 and 1,5 relative to the density of the fluid and an average diameter which lies between 40 and 6 000 mu m.
Patent FR-2498208-B1 (FR)
IPC: C25B9/19
Filed: 1982-01-13
Granted: 1985-11-29
Abstract: A process and cell for electrolysis of alkali metal halides, especially sodium chloride, are described, wherein the anolyte and catholyte compartments are separated by a fluorinated ion-exchange membrane whose surface facing the catholyte compartment is of a polymer having carboxylic functionality and which has a roughness which does not exceed 1.5 microns. Such a cell and process operate at high current efficiency, low voltage and low power consumption.
Patent FR-2521994-B1 (FR)
IPC: C07D263/58
Filed: 1982-02-23
Granted: 1984-10-19
Abstract: Process for the preparation of 2-benzoxazolone and derivatives by the reaction, in the liquid phase, at a temperature from 100 DEG to 500 DEG C. and a pressure from 20 to 500 bars, of an ortho-nitrophenol of the formula: in which R represents a hydrogen or halogen atom, an alkyl group containing from 1 to 10 carbon atoms or an alkoxy group OR' in which R' represents an alkyl group containing from 1 to 10 carbon atoms, and carbon monoxide under pressure, characterized in that the process is carried out in the presence of a. a supported catalyst formed by the association of a noble metal of Group VIII and a second transition metal selected from Groups, Vb, VIb or VIII of the Periodic Classification, in the metallic or oxide form, and b. a nitrogenous heteroaromatic base; the process may be carried out in the presence of a solvent.
Patent FR-2535768-B1 (FR)
IPC: E04G11/28
Filed: 1982-11-09
Granted: 1985-10-04
Abstract: PCT No. PCT/FR83/00222 Sec. 371 Date Jul. 6, 1984 Sec. 102(e) Date Jul. 6, 1984 PCT Filed Nov. 9, 1983 PCT Pub. No. WO84/01977 PCT Pub. Date May 24, 1984.A self-elevating formwork for making concrete walls. The apparatus includes means for temporarily fixing working platforms to previously cast wall portions and is characterized by upright members having a pivot on one side and elevation adjustment means on the opposite side.
Patent FR-2519682-B1 (FR)
Inventor: STAFSET KARE
IPC: E05C17/04
Filed: 1983-01-10
Granted: 1989-10-27
Abstract: The manually releasable stop device permits unimpeded swinging of the window within a limited angle of rotation between the closed and partially open window. After releasing the stop device further swinging of the window is permitted beyond the limited angle of rotation. The stop device comprises two cooperating stop members (25, 26) which are fastened to respective support members (14, 18) in the window hinge which are pivotable relative to each other. A first stop member is constituted by a stop element (26) fixedly fastened to the one support member (14), and the second stop member is constituted by a self-locking catch element (25) fastened to the other support member (18). The catch element cooperates with a positive control mechanism (26, 32, 37, 39) in the pivotal region of the window within the limited angle of rotation. In the pivotal region the positive control mechanism is adapted to forcibly control the catch element (25) to engage with the fixedly fastened locking element (26), while the catch element in the pivotal region is designed for limited movement of the catch element relative to the fixed locking element.
Patent FR-2568790-B1 (FR)
Inventor: GRESSER ROBERT
IPC: C11D3/12
Filed: 1984-08-10
Granted: 1990-01-12
Abstract: Aqueous zeolite suspensions, e.g., of type A and especially detergent type 4A, are stabilized and maintained pumpable by adding thereto an effective stabilizing amount of at least one alkaline earth metal cation, advantageously magnesium.
Patent FR-2577037-B1 (FR)
Inventor: DURAND RICHARD JACQUES CONSTAN
IPC: F42B1/02
Filed: 1985-01-31
Granted: 1987-11-13
Abstract: 1. A warhead comprising a forward shaped charge (2) and a rear shaped charge (3), tandem mounted and detonating sequentially, intended for attacking active armored targets, the forward charge (2) including a liner generated by revolution (5), the caliber of the forward charge (2) being smaller than that of the rear charge (3), characterized in that the caliber of the forward charge (2) is included between 25 and 70 % of the caliber of the rear charge (3), the liner generated by revolution (5) having a height-to-caliber ratio varying from 0.15 to 1.5, an average thickness included between 1 and 5 % of its caliber and a weight per unit of volume ranging from 500 to 4000 kg/m**3, thus creating a jet with a kinetic energy less than 200/kilojoules.
Patent FR-2593672-B1 (FR)
IPC: A21B1/36
Filed: 1986-02-05
Granted: 1990-04-27
Abstract: This indirect-heating, truck-type bakery oven includes a baking chamber closed by a charging door opening throughout the surface of this door, a re-circulation channel provided with a turbine-type fan and heater for heating the cooled air from the baking chamber, and a manifold having louvres for introducing hot air streams into the baking chamber and a steam generator. The steam enclosed in the baking chamber being quickly exhausted, at the end of the baking cycle and before opening the charging door, by creating an exhaust current on the one hand by use of a flow of external air blown through vents taking air from the surrounding external atmosphere in the lower portion of the heating chamber for replacing the steam contained in this chamber and, on the other hand, by extracting this steam through a port formed in the upper portion of the baking chamber by means of a turbine-fan, by sucking and subsequently blowing the steam through exhaust vents, the vents for introducing external air and the steam exhaust vents cooperating with each other and being actuated simultaneously by power controls.
Patent FR-2612213-B1 (FR)
Inventor: GOSSET SERGE
IPC: D21H23/76
Filed: 1987-03-13
Granted: 1989-06-30
Abstract: Process characterised in that one (or more) cationic starch(es) and one (or more) anionic starch(es) other than a starch phosphate are introduced, separately from each other, at two or more points (8, 12, 13, 14), especially at the wet end, into the fibre composition forming the raw material.
Patent FR-2625207-B1 (FR)
Inventor: DRUET BERNARD
IPC: C08L97/02
Filed: 1987-12-23
Granted: 1991-12-06
Abstract: New process for the preparation of aminoplastic resins with a very low release of formaldehyde. New process for the preparation of aminoplastic resins containing melamine.
 Application to the manufacture of particle boards releasing little formaldehyde.
Patent FR-2653013-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE SER
IPC: A61K8/00
Filed: 1989-10-13
Granted: 1992-01-10
Abstract: Preparation of an effervescent aqueous solution which has an emollient action on the cuticles of the nails, by dissolving the following anhydrous solid compounds substantially simultaneously in water: urea, pyrrolidonecarboxylic acid and an alkali metal and/or ammonium bicarbonate, and additional ingredients, the different compounds being introduced in the form of a mixture or of several separate mixtures prepared in advance. These mixtures are in pulverulent or tablet form. Composition for the preparation of the effervescent aqueous solution. Cosmetic treatment of the cuticle of the nails using the effervescent aqueous solution.
Patent FR-2684662-B1 (FR)
IPC: C01F17/00
Filed: 1991-12-09
Granted: 1994-05-06
Abstract: The invention relates to compositions based on ceric oxide, whose specific surface has been stabilised by addition of silicon. These compositions have, after calcination at 800 DEG C for 6 hours, a specific surface of at least 40 m<2>/g and, after calcination at 1000 DEG C for 6 hours, a specific surface of at least 20 m<2>/g. Their silicon content is preferably less than 1 % by weight. They have a remarkably low crystallite size, even at high temperatures. They are obtained according to one of the processes consisting in autoclaving a cerium hydroxynitrate suspension in basic medium and in the presence of a silicon compound, in recovering the product obtained and in then calcining it. The compositions can be used as catalysts and/or as catalyst supports.