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Patent FR-3060009-A1 (FR)
Title: Mousses organiques thermodurcies et procede de fabrication
Inventor: CHENAL MARION
IPC: C08J9/02
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une mousse polyester solide, comprenant les étapes successives suivantes : (a) mise à disposition d'une composition expansible et thermodurcissable contenant - au moins un acide dicarboxylique α-hydroxylé de formule (I) HOOC-(CHR1)n-CHOH-COOH où n est un entier allant de 1 - 4, de préférence de 1 - 3, en particulier 1 ou 2, et de manière tout particulièrement préférée 1, et chaque R1 représente indépendamment un atome d'hydrogène, un groupe hydroxyle (-OH) ou un groupe alkyle, de préférence un groupe alkyle en C1-4, , et - un agent tensioactif, et - un catalyseur d'estérification, (b) introduction de la composition expansible et thermodurcissable dans un moule ou application de la composition expansible sur un support, (c) chauffage de la composition expansible et thermodurcissable à une température au moins égale à 140 °C, de préférence comprise entre 160 et 190 °C, jusqu'à formation d'un bloc de mousse solide.
Patent FR-3062884-A1 (FR)
Title: Procede de controle permettant le calcul d'une sensibilite d'un modele de comportement d'un actionneur de moteur thermique de vehicule automobile
Inventor: POULY CLEMENT
IPC: F02D41/26
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de contrôle permettant le calcul d'une sensibilité d'au moins un modèle de comportement (H(x)) d'un actionneur de moteur thermique d'un véhicule automobile comportant: - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) sans biais et de stockage de ladite valeur de sortie (Y1) comme valeur de référence, - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) avec un biais appliqué sur une première entrée (X1) de manière à déterminer la sensibilité de ladite sortie du modèle (Y1) à la variation de ladite première entrée (X1), et - une étape de calcul de la sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) avec un biais appliqué sur une deuxième entrée (X2) de manière à déterminer la sensibilité de ladite sortie (Y1) dudit modèle (H(x)) à la variation de ladite deuxième entrée (X2).
Patent FR-3064369-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence par ultrasons
Inventor: VASILE GABRIEL
IPC: G01S15/42
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection de la présence d'une cible (T), comprenant un générateur, une paire (202) de capteurs (202M, 202S), et une unité de traitement (210) adaptée à : a) recevoir et échantillonner des signaux ultrasonores ; b) obtenir, par transformée de Hilbert, des premier et deuxième signaux complexes ; c) filtrer par filtrage adapté chacun des signaux complexes ; d) associer à chaque échantillon du premier signal complexe filtré l'échantillon du deuxième signal complexe filtré présentant la meilleure corrélation, d'où il résulte un couple d'échantillons pour chaque instant de réception ; e) sélectionner des couples successifs d'échantillons dans un intervalle autour de chaque instant de réception ; f) calculer une valeur de corrélation statistique entre les couples sélectionnés à l'étape e) ; et g) détecter la présence de la cible lorsque l'une des valeurs de corrélation s'écarte significativement des autres valeurs de corrélation.
Patent FR-3064662-A1 (FR)
Title: Menuiserie exterieure ou interieure eclairante
Inventor: JAUBERT ARNAUD
IPC: E06B3/66
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une menuiserie extérieure ou intérieure comprenant au moins un profilé (10) avec une aile d'appui (12), une parclose (20), un espace de réception (40) formé par le profilé (10) et la parclose (20), et une vitre (30) bloquée entre l'aile d'appui (12) du profilé (10) et la parclose (20), le pourtour (33) de la vitre (30) étant logé dans l'espace de réception (40), la vitre ayant une première face (31) dirigée vers l'aile d'appui (12) et une deuxième face dirigée vers la parclose (20). Conformément à l'invention, une source de lumière est placée dans l'espace de réception (40). Cette source de lumière peut être constituée d'un ruban de DEL (diode électroluminescente) ou d'une succession de rubans de DEL (41). La source de lumière sert à éclairer la vitre. Cela donne un aspect particulier à la vitre et permet en outre d'éclairer l'espace situé à proximité de la vitre.
Patent FR-3064913-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux mettant en œuvre un pigment, et un polymere acrylique d’anhydride maleique et d’un compose amine
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant : l'application sur les cheveux d'une composition comprenant un polymère éthylénique d'anhydride maléique et d'un composé aminé choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire et les amino alcoxysilanes, et d'au moins un pigment le polymère éthylénique étant issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, du poids total de monomères, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8 linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids d'anhydride maléique ; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel ; les compositions utilisées étant anhydres lorsque le composé aminé est un amino alcoxysilane.
Patent FR-3050230-A1 (FR)
Inventor: ABRAHAMSON SCOTT
IPC: F16H53/06
Filed: 2017-04-14
Abstract: Il comprend une coupelle externe (120) ayant une paroi latérale, une lèvre annulaire (128) au niveau d'une première extrémité de la paroi, et un rebord annulaire disposé sur la paroi, et transversalement à un axe central longitudinal du mécanisme. Une coupelle interne (140) comprend une lèvre annulaire s'étendant vers l'extérieur et deux ouvertures d'arbre, et est disposée dans l'autre coupelle de sorte que la lèvre vient en butée contre le rebord de la coupelle externe et est fixée de manière non rotative à cette dernière par la lèvre de coupelle externe qui vient en butée contre la lèvre de coupelle interne. Un arbre (162) est reçu dans les ouvertures et un poussoir à galet (160) est reçu en rotation sur l'arbre de sorte qu'une partie du poussoir à galet s'étend axialement vers l'extérieur au-delà de la lèvre de coupelle externe.
Patent FR-3065586-A1 (FR)
Title: Batterie a ensembles de groupe de cellule(s) et module de conversion, pour fournir differentes tensions et faire differentes recharges
Inventor: ROY FRANCIS
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: Une batterie (B1) comprend :         - des cellules de stockage,         - des sorties principales (SP1-SP3) délivrant des tensions différentes et alimentant différents équipements électriques,         - des entrées (ER1, ER2) pour la recharge en courant continu ou alternatif monophasé et en courant alternatif triphasé,         - des moyens d'interruption (MI1-MI3) pouvant être placés dans des états fermé et ouvert en fonction d'instructions et installés sur les première (ER1) et seconde (ER2) entrées et l'une des sorties principales (SP2),         - des modules de conversion installés chacun en sortie d'un groupe de cellules et pouvant connecter l'une de ses sorties à l'entrée d'un autre groupe ou à l'une des sorties principales (SP1-SP3) ou à l'une des entrées (ER1, ER2) en fonction d'une instruction, et         - des moyens de contrôle principaux (MCP) générant chaque instruction en fonction de la tension requise pour alimenter au moins un équipement ou recharger au moins un groupe.
Patent FR-3050866-A1 (FR)
Title: Composant semi-conducteur de puissance et son procede de fabrication
Inventor: GOERLACH ALFRED
IPC: H01L29/12
Filed: 2017-04-25
Abstract: Composant semi-conducteur de puissance (20) ayant un substrat semi-conducteur (21) avec un premier dopage, une couche épitaxiale (22) sur le substrat semi-conducteur (21) ayant un second dopage , et une première région (23a) entourée au moins partiellement par la couche épitaxiale (22) et ayant un troisième dopage. Le composant semi-conducteur de puissance comporte une seconde région (23d) concentrique à la première région (23a) dont elle est écartée latéralement ; la seconde région (23d) s'étend jusqu'à l'arête du composant semi-conducteur de puissance (20) et a un quatrième dopage.
Patent FR-3065754-A1 (FR)
Title: Cellule d'absorption acoustique pour turboreacteur et panneau de traitement acoustique associe
Inventor: JODET NORMAN BRUNO ANDRE
IPC: F02B77/13
Filed: 2017-04-28
Abstract: Une cellule d'absorption acoustique (1) destinée à être montée sur une paroi d'un turboréacteur en contact avec un écoulement fluidique, la cellule (1) comprenant une cavité résonante (2) présentant une paroi (30) dotée d'au moins un orifice (4) associé à un col (5) comportant un tube (51) s'étendant à l'intérieur de la cavité résonante (2) en saillie depuis ladite paroi (30). Le col (5) comprend en outre une bague (52) tubulaire coaxiale avec le tube (51) et mobile par rapport audit tube (51), et la cellule (1) comprend des moyens (6) de déplacement de la bague (52) le long du tube (51), et des moyens (7) de commande des moyens (6) de déplacement configurés pour commander le déplacement de la bague (52) le long du tube (51) en fonction du régime de fonctionnement du turboréacteur entre au moins une première et une seconde positions définissant respectivement une première et une seconde fréquences de résonance de la cavité résonante (2).
Patent FR-3067708-A1 (FR)
Title: Dispositif microelectromecanique a au moins un element mobile guide en translation
Inventor: MASPERO FEDERICO
IPC: B81B5/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: Dispositif microélectromécanique et/ou nanoélectromécanique comportant un support at au moins un élément suspendu (4) de sorte à pouvoir se déplacer en translation par rapport au support, un moyen de guidage (G1) en translation dudit élément, ledit moyen de guidage (G1) comportant deux bras rigides (6), une articulation en rotation (12, 10) entre chaque bras (6, 8) et l'élément mobile (4) et une articulation en rotation (10, 14) entre chaque bras (6, 8) et le support, le moyen de guidage (G1) comportant également une articulation de couplage (18) entre les deux bras présentant au moins articulation en rotation, lesdites articulations en rotation ayant des axes de rotation au moins parallèles entre eux de sorte que lors d'un déplacement en translation de l'élément mobile (4) les bras (6, 8) pivotent l'un par rapport à l'autre dans des sens opposés, les articulations en rotation étant réalisées par des poutres déformables en torsion.
Patent FR-3069243-A1 (FR)
Title: Billes frittees de zircon
Inventor: NONNET EMMANUEL
IPC: C01G25/02
Filed: 2017-07-20
Abstract: Bille frittée présentant : - les phases cristallisées suivantes, en pourcentages en masse sur la base des phases cristallisées et pour un total de 100% : - 31% 5 zircon, ou « Z1 », = 94% ; - 4% 5 zircone stabilisée + hafnie stabilisée, ou « Z2 », = 61% ; - zircone monoclinique + hafnie monoclinique, ou « Z3 » = 50% ; - corindon 540% ; - phases cristallisées autres que Z1, Z2, Z3 et corindon < 10% ; - la composition chimique suivante, en pourcentages en masse sur la base des oxydes et pour un total de 100% : 37% = ZrO2 + HfO2, ou « Z4 » = 83,4% ; HfO2 = 2% ; 12,6% = SiO2 = 34,7% ; Al2O3 = 35% ; 0% 5 Y2O3, ou « Z5 » ; 0% = CeO2, ou « Z6 » ; 0,3% = CeO2 + Y2O3 = 19%, pourvu que (1) CeO2 + 3,76*Y2O3 = 0,128*Z, et (2) CeO2 + 1,3*Y2O3 = 0,318*Z, avec Z=Z4+Z5+Z6-(0,67*Z1 *(Z4+Z5+Z6)/(0,67*Z1 +Z2+Z3)) ; MgO = 5% ; CaO = 2% ; oxydes autres que ZrO2, HfO2, SiO2, Al2O3, MgO, CaO, CeO2 et Y2O3 < 5,0%.
Patent FR-3069458-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un courant de gaz naturel
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/00
Filed: 2017-07-27
Abstract: Procédé de purification d'un courant gazeux d'alimentation de gaz naturel comprenant du méthane et des hydrocarbures ayant au moins deux atomes de carbone comprenant les étapes suivantes : - Etape a) : Refroidissement du courant gazeux d'alimentation dans un échangeur de chaleur; - Etape b) : Introduction du courant issu de l'étape a) dans un premier pot séparateur de phases pour produire un courant liquide et un courant gazeux; - Etape c) : Séparation du courant gazeux issu de l'étape b) dans une unité de perméation membranaire d'où sort au moins un courant perméat gazeux et un courant résidu partiellement condensé; - Etape d) : Introduction du courant résidu issu de l'étape c) dans un deuxième pot séparateur de phases pour produire au un courant liquide et un courant gazeux; - Etape e) : Introduction d'au moins une partie du courant liquide issu de l'étape d) dans un moyen de détente Joule Thomson; - Etape f) : Réchauffement d'au moins une partie du courant détendu issu de l'étape e) par introduction dans l'échangeur de chaleur à contre courant du courant d'alimentation.
Patent FR-3070926-A1 (FR)
Title: Bloc optique de vehicule a glissiere logeant une piece d’interface de translation a pattes de guidage.
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q1/076
Filed: 2017-09-11
Abstract: Un bloc optique (BO) équipe un véhicule et comprend un boîtier (BB) logeant un réflecteur mobile et comportant derrière ce dernier une glissière (G) comprenant deux premières parois longitudinales (PL11-PL12), une pièce d'interface (PI) montée en translation dans la glissière (G) et comportant une paroi avant (PV) munie d'un premier moyen de couplage (MC1) solidarisé au réflecteur mobile et une paroi arrière munie d'un second moyen de couplage (MC2), et un moteur électrique translatant une tige solidarisée au second moyen de couplage (MC2). La pièce d'interface (PI) comprend deux secondes parois longitudinales opposées et munies chacune d'au moins une patte de guidage longitudinal (PGL1) flexible et partiellement plaquée contre l'une des premières parois longitudinales (PL11-PL12) afin de guider dans la glissière (G) chaque translation de la pièce d'interface (PI) lorsque cette dernière est translatée par la tige.
Patent FR-3071274-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'un moteur thermique
Inventor: AUDOUIN-WALSH STEPHANIE
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'un moteur thermique (10), notamment d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape de mesure d'une quantité de particules accumulées dans le filtre à particules (16) dans le cas où des conditions de roulage du véhicule automobile sont réunies pour effectuer une telle mesure, - une étape de génération d'une information, dite de client critique, dans le cas où les conditions de roulage du véhicule automobile ne sont pas réunies pour effectuer la mesure de la quantité de particules accumulées dans le filtre à particules (16), - et, lorsque la quantité de particules accumulées dépasse un seuil et/ou lorsque l'information, dite de client critique, est générée sur une distance de roulage dépassant un seuil ou pendant une durée dépassant un seuil, - ledit procédé comporte une étape d'activation d'au moins un mode de reconfiguration du moteur thermique (10) visant à empêcher toute régénération du filtre à particules (16).
Patent FR-3071314-A1 (FR)
Title: Banc d'essai d'une douille
Inventor: RICHEBOIS DAVID
IPC: G01N3/32
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention concerne un banc d'essai en fatigue (10) pour estimer une durée de vie d'une douille (12) destinée au guidage d'un système de commande de l'orientation de pales d'une turbomachine, ladite douille (12) comportant un fût (14) cylindrique disposé coaxial à un axe principal A de la douille (12) et une collerette (16) s'étendant radialement par rapport à l'axe principal A de la douille (12), à partir d'une extrémité axiale du fût (14), le banc d'essai comportant : - un logement cylindrique (22) qui reçoit le fût (14) de la douille (12) ; - une face d'appui (24) sur laquelle la collerette (16) de la douille (12) est en appui axialement selon l'axe principal A de la douille (12) ; et - un doigt (34) qui est monté en pivotement dans la douille (12) et qui est relié à un dispositif d'actionnement (32), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de détection (40) d'une rupture de la douille (12) configurés pour déterminer un moment de séparation entre la collerette (16) et le fût (14) de la douille (12).
Patent FR-3073189-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la puissance electrique de traction pour un vehicule automobile
Inventor: COZ EMMANUEL
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule pour la gestion de la puissance électrique de traction, ledit véhicule comportant au moins une machine de traction électrique (12) alimentée par une batterie de traction (14), le véhicule pouvant fonctionner selon au moins un premier et un deuxième mode de traction, le procédé comportant la configuration d'un premier et d'un deuxième niveau autorisé de puissance maximale électrique consommable par la machine de traction électrique (12) lorsque le véhicule fonctionne dans le premier et le deuxième mode de traction respectivement. Le procédé consiste à retarder l'instant de modification du premier niveau vers le deuxième niveau après l'instant de déclenchement du passage du premier vers le deuxième mode de traction jusqu'à la détection d'au moins une condition autorisant ladite modification. L'invention s'applique aux véhicules automobiles électriques, ou hybrides électriques.
Patent FR-3073228-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour engrenage
Inventor: PLANCQ LOUIS
IPC: C10N40/04
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition lubrifiante pour engrenage, ladite composition comprenant : - au moins 97% en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante, d'au moins une huile hydrocarbonée qui comprend une teneur en poids d'isoparaffines allant de 90 à 100%, une teneur en poids de paraffines normales allant de 0 à 10% et une teneur en carbone d'origine biologique supérieure ou égale à 90 % par rapport au poids total de l'huile hydrocarbonée, et - au moins 0,01% en poids, par rapport au poids total de la composition lubrifiante, d'au moins un additif choisi parmi les additifs anti-usure, les additifs extrême-pression, les additifs anticorrosion, les additifs désactivateurs de métaux, les additifs anti-mousse, les additifs antioxydants choisis parmi les antioxydants phénoliques, et leurs mélanges.
Patent FR-3075741-A1 (FR)
Title: Station d'un transporteur de vehicules aeriens sur cable
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: E01B25/16
Filed: 2017-12-21
Abstract: Station d'un transporteur aérien sur câble comportant des véhicules (1) automobiles aptes à rouler sur des câbles porteurs (3) du transporteur, la station comportant un plateau tournant (6) pour assurer un changement de direction des véhicules (1), le plateau tournant (6) portant des rails (7) configurés pour supporter un véhicule (1) arrêté devant un quai (8) solidaire du plateau tournant (6).
Patent FR-3072860-A1 (FR)
Title: Structure de serrage de collier
Inventor: CHELLE RENE
IPC: B65D63/10
Filed: 2017-10-26
Abstract: La présente invention a trait à un collier (1) pour animaux de compagnie, le collier (1) comportant une structure de serrage consistant en une boucle (2) pourvue d'une première structure (21) proéminente ménagée longitudinalement sur le plafond 23a et d'une seconde structure proéminente 22a ménagée transversalement au centre du plancher 23b de la boucle (2), la première et la seconde structures proéminentes (21, 22a) faisant face à face sans se toucher.
Patent FR-3073873-A1 (FR)
Title: Panneaux composites de toiture permettant l’ecoulement de l’eau
Inventor: MOTTE OLIVIER
IPC: E04D13/04
Filed: 2017-11-22
Abstract: La présente invention concerne des panneaux composites de type sandwich de toiture comprenant une face extérieure (1) destinée à être exposée à un environnement climatique et une autre face dite intérieure (2) tournée vers l'intérieur d'un espace à protéger, et comprenant au moins une âme isolante (34,3,4); suivant l'invention les parements extérieur (2) et intérieur (1) présentent un angle (11) entre eux supérieurs à zéro.
Patent FR-3078414-A1 (FR)
Title: Procede pour l'optimisation des depenses energetiques et du confort d'un batiment
Inventor: NOZIERE GILLES
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'optimisation des dépenses énergétiques et du confort d'un bâtiment comportant une pluralité d'équipements de confort munis d'un capteur (10) de consommation connecté, une pluralité de capteurs (20) de données d'environnement local associés à un identifiant d'une zone dudit bâtiment, et au moins un serveur (30) pour collecter et enregistrer lesdites données horodatées télétransmis par lesdits capteurs de consommation et pour collecter des données externes au bâtiment ainsi que des données caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : Construction et enregistrement d'un modèle numérique simplifié du comportement thermique dudit bâtiment - une étape de calibrage du modèle numérique simplifié calculé lors de l'étape précédente, - une étape de validation du modèle numérique calibré calculé lors de l'étape précédente par la comparaison entre les variables numériques obtenue par un traitement prédictif dudit modèle calibré et les variables numériques enregistrées par ledit serveur pendant une période de plusieurs jours - une étape de calcul de paramètres numériques d'allocation de ressources par l'application d'un calcul d'optimum de Pareto appliqué audit modèle numérique calibré validé.
Patent FR-3078810-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour differencier un poids lourd de transport de marchandises d’un autocar
Inventor: ALLIOT SAMUEL
IPC: G08G1/017
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour différencier , parmi des véhicules passant devant le dispositif, un poids lourd de transport de marchandises d'un autocar comportant sur toute sa longueur des surfaces vitrées bordées par une traverse supérieure et une traverse inférieure, le dispositif comprenant un empilement vertical d'émetteurs de faisceaux incidents vers au moins une moitié supérieure d'un flanc d'au moins une partie des véhicules, un empilement vertical de récepteurs pour détecter les faisceaux renvoyés par le flanc desdits véhicules, un moyen de calcul du temps écoulé entre chaque émission d'un faisceau et la détection du faisceau renvoyé correspondant afin d'établir une image de chaque flanc des véhicules, et un moyen de traitement de l'image pour y détecter une absence ou une présence de traverse supérieure.
Patent FR-3078736-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage pour battant d’une porte coulissante
Inventor: BARTHELEMY ROMAIN
IPC: E06B3/46
Filed: 2018-03-12
Abstract: Ensemble de guidage 20 pour battant d'une porte coulissante comportant un rail 21 s'étendant selon un axe L longitudinal et un chariot 22 coulissant dans ledit rail 21, ledit chariot 22 étant destiné à être fixé audit battant, ledit rail 21 comportant : - un premier compartiment 26 longitudinal configuré pour recevoir le chariot 22 coulissant et permettre le coulissement dudit chariot 22 dans ledit premier compartiment 26 le long de l'axe L, - un deuxième compartiment 29 longitudinal séparé du premier compartiment 26 par une paroi 30 comprenant une rainure 31 traversante le long de l'axe L ; ledit ensemble de guidage comportant en outre un système d'arrêt 35 de la course du chariot 22 dans le premier compartiment 26, ledit système d'arrêt 35 étant fixé de manière amovible dans le deuxième compartiment 29 par des moyens de fixation réversible et le deuxième compartiment 29 comprenant une fenêtre 45 configurée pour permettre le retrait du système d'arrêt 35 du deuxième compartiment 29.