baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2961072-A1 (FR)
Title: Card support for e.g. credit card, has upper, lower, right and left flaps connected by connection zones provided between each pair of flaps, where each zone is connected to two adjacent flaps by folding lines forming angle between lines
Inventor: BONNIN JEAN-PAUL
IPC: A45C11/18
Filed: 2010-06-10
Abstract: The support has upper and lower flaps (16.1, 16.2) connected to a central part by folding lines at the level of large sides of the central part. Left and right flaps (20.1, 20.2) are arranged at the level of small sides of the central part. The flaps are connected by connection zones (22) provided between each pair of the flaps. Each connection zone is connected to adjacent flaps by other folding lines (24, 26) forming an angle of 90 degrees between the lines. The central part is separated from the right flap and the left flap (20.2) by a cutting (28).
Patent FR-2947005-A1 (FR)
Title: Device for detecting abnormality of rotation detector of vehicle, has determination unit i.e. electronic control unit determining whether rotation detector comprises abnormality during detection of pulsed signal
Inventor: UCHIDA AKITO
IPC: F02B77/08
Filed: 2010-06-17
Abstract: The device has a determination unit i.e. electronic control unit (ECU) (41) determining whether a rotation detector (42) comprises abnormality during detection of a pulsed signal (Sp) comprising a property that is different from another property in a determination period at which an output shaft (31) rotates in a direct direction. The determination unit counts the number of times where the pulsed signal comprising the former property different from the latter property is detected during the determination time.
Patent FR-2963229-A1 (FR)
Title: Implant intraoculaire a elements d'accrochage.
Inventor: SOURDILLE PHILIPPE
IPC: A61F2/16
Filed: 2010-07-27
Abstract: Implant intraoculaire (11) destiné à une implantation dans l'œil (1) après une capsulorhexie de la capsule antérieure, comprenant une lentille (12) unique s'étendant dans un plan médian (13) et présentant un axe optique (14) normal au plan médian. L'implant comprend en outre une partie haptique (15) présentant des moyens d'immobilisation de la lentille (12) dans le sac capsulaire (4) de l'œil. La partie haptique comprend une pluralité d'éléments de centrage/accrochage (27) et un cercle de référence (24) le long duquel s'étend un fond de centrage (18) de chacun des éléments de centrage/accrochage. Le cercle de référence (24) est parallèle et à distance axiale du plan médian (13) de la lentille (12). Les éléments de centrage/accrochage (23) présentent chacun un guide intérieur (19) et un guide extérieur (17) s'étendant radialement au-delà du fond de centrage (18) et sont destinés à entourer la capsule antérieure (7) respectivement à l'intérieur et à l'extérieur du sac capsulaire (4), le pourtour (10) de l'orifice de la capsule antérieure obtenu par capsulorhexie venant en appui sur les fonds de centrage (18).
Patent FR-2951618-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture magnetique pour accessoires vestimentaires
Inventor: MANUELLO GERALD
IPC: A41F1/00
Filed: 2010-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture magnétique en plusieurs points pour accessoire vestimentaire de type ceinture d'habillement, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un ensemble à aimantation permanente (13) disposé à l'une des extrémités de l'une des faces de l'accessoire, tandis que plusieurs éléments ferromagnétiques (17) et/ou ensembles à aimantation permanente (13) sont disposés longitudinalement sur l'autre face de l'accessoire à son extrémité opposée (3), les ensembles à aimantation permanente d'une face étant adaptés pour attirer un ensemble à aimantation permanente de l'autre face, les ensembles à aimantation permanente (13) et/ou éléments ferromagnétiques (17) de chaque face étant agencés de telle sorte qu'en superposant les extrémités des deux faces de l'accessoire vestimentaire l'une sur l'autre, on obtient plusieurs positions de réglage des deux faces relatives au positionnement des ensembles à aimantation permanente (13) et éléments ferromagnétiques (17) représentant plusieurs serrages possibles, chaque ensemble à aimantation permanente d'une face s'appliquant sur un ensemble à aimantation permanente ou un élément ferromagnétique de l'autre face dans chacune des positions de réglage, ceci afin de fermer tout champ magnétique.
Patent FR-2967430-A1 (FR)
Title: Plaque de coffrage perdu et bloc de coffrage perdu comportant une telle plaque
Inventor: PERROT PHILIPPE
IPC: E04B2/86
Filed: 2010-11-15
Abstract: La présente invention concerne un module destiné à être assemblé avec un autre module (2, 3) pour former un bloc de coffrage perdu (1) pour la réalisation d'une paroi de piscine en béton, module comprenant : ▪ un panneau rectangulaire (4) présentant une face recto (5) et une face verso (6), ▪ des organes (7) d'assemblage à un autre dit module, disposés sur la face verso (6) du panneau rectangulaire (4) et étant complémentaires d'organes d'assemblage (7) dudit autre module.
Patent FR-2968583-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de captage de composes dans les sols
Inventor: DURKHEIM YVES
IPC: B09C1/02
Filed: 2010-12-14
Abstract: La présente invention concerne un système (1) et un procédé de captage de composé(s) chimique(s) dans des agrégats (S), caractérisé en ce qu'il comporte au moins une surface sur laquelle est disposée au moins un géocomposite (2) comportant au moins une nappe drainante (22) sur laquelle sont disposés des mini-drains perforés (23) contenant chacun au moins un fil (24) fixateur de composé chimique, des agrégats (S) étant déposés sur ledit géocomposite (2) de façon à ce qu'un fluide (L), qui se charge en composé(s) chimique(s) en traversant les agrégats (S), gagne l'intérieur desdits mini-drains perforés (23) dans lesquels lesdits fils fixateurs (24) captent le(s) composé(s) chimique(s).
Patent FR-2976811-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un anticorps anti-cd20 a haute adcc pour le traitement de la maladie de waldenstrom
Inventor: DE ROMEUF CHRISTOPHE
IPC: A61P35/00
Filed: 2011-06-22
Abstract: La présente invention se rapporte à un anticorps monoclonal dirigé contre l'antigène CD20, ledit anticorps ayant une cytotoxicité à médiation cellulaire dépendant des anticorps (ADCC) et/ou une capacité à activer les cellules effectrices exprimant le FcγRIII accrues, et possédant une région Fc dont au moins 60% des oligosaccharides sont non fucosylés, pour son utilisation dans le traitement de la maladie de Waldenström.
Patent FR-2981065-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation de l'ethanol dilue en ethylene a basse consommation energetique sans recyclage de l'eau.
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C1/24
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention décrit un procédé de déshydratation d'une charge éthanol en éthylène comprenant la vaporisation de ladite charge éthanol hydratée diluée comprenant entre 2 et 55 %poids d'éthanol dans un échangeur grâce à un échange de chaleur avec l'effluent issu du dernier réacteur, ledit mélange étant introduit dans ladite étape de vaporisation à pression inférieure à la pression de l'effluent issu du dernier réacteur, la compression du mélange vaporisé dans un compresseur, l'introduction du mélange vaporisée et comprimée, à une température d'entrée comprise entre 350 et 550°C et à une pression d'entrée comprise entre 0,3 et 1,8 MPa, dans au moins un réacteur adiabatique contenant au moins un catalyseur de déshydratation et dans lequel la réaction de déshydratation a lieu, la séparation de l'effluent issu du dernier réacteur adiabatique de l'étape c) en un effluent comprenant de l'éthylène à une pression inférieure à 1,6 MPa et un effluent comprenant de l'eau, la purification d'au moins une partie de l'effluent comprenant de l'eau issu de l'étape d), la séparation d'au moins un flux d'eau purifiée et d'au moins un flux d'éthanol non converti, aucun recyclage dudit flux d'eau purifiée issu de ladite étape e) en amont de l'étape a) n'étant mis en oeuvre.
Patent FR-2983010-A1 (FR)
Title: Ensemble d'entrainement pour vehicule avec refroidissement par fluide caloporteur et fluide lubrifiant
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: Ensemble d'entraînement (10) pour véhicule électrique constitué d'un moteur électrique (11) monté en coopération avec une roue (15) du véhicule, le moteur électrique comportant un rotor (14) monté mobile en rotation dans un stator (19) par l'entremise de roulements (12, 13), et un ensemble magnétique adapté pour entraîner en rotation ledit rotor, le rotor (14) du moteur étant pourvu d'un caloduc (1) comportant au moins une zone de condensation (3) et au moins une zone d'évaporation (2) d'un liquide caloporteur, la roue (15) de l'ensemble comportant un arbre récepteur (17) adapté pour coopérer avec le rotor (14) du moteur, le caloduc (1) s'étendant axialement du rotor (14) jusque dans l'arbre récepteur (17).
Patent FR-2975051-A1 (FR)
Title: Vehicle e.g. electric car, has lever moved between one position in which torque applied to aft wheels of vehicle is equal to maximum value percent and another position in which torque applied to wheels is equal to zero percent
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60K20/02
Filed: 2011-05-13
Abstract: The vehicle has a gear selection lever (6) allowing a driver to select the following positions that include a neutral position (N), a reverse position (R) for moving the vehicle along reverse direction, and a forward position (D) for moving the vehicle along forward direction. The lever is moved by the driver continuously between a position in which torque applied to aft wheels of the vehicle is equal to 100 percent of maximum value, and another position in which the torque applied to the wheels is equal to zero percent, in the forward position.
Patent FR-2977034-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure calorimetrique differentielle et procede de fabrication
Inventor: GARDEN JEAN-LUC
IPC: G01K17/00
Filed: 2011-06-21
Abstract: Capteur de mesure calorimétrique différentiel comprenant deux cellules, une cellule thermométrique (1) et une autre cellule (2), chaque cellule comprenant : - une membrane (10, 20) en un matériau à faible conductivité thermique, avec une première face et une deuxième face et - des moyens de support (11, 21) de la membrane, en un matériau présentant un fort coefficient de diffusivité thermique, en contact avec la première face (100, 200) de la membrane, la cellule thermométrique (1) comprenant au moins un élément actif thermométrique (12, 13) situé sur ladite première face (100) de la membrane (10) et les deux cellules (1, 2) étant destinées à être assemblées de telle sorte que les deuxièmes faces (101, 201) des membranes desdites cellules soient en vis-à-vis, un échantillon placé entre les deux membranes pouvant ainsi être directement en contact avec lesdites deuxièmes faces (101, 201).
Patent FR-2977128-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de tablettes de cafe soluble
Inventor: SOQUET VALERIE
IPC: A23F5/38
Filed: 2011-06-30
Abstract: Abrégé descriptif: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une tablette de café soluble comprenant les étapes successives suivantes : a. Prélèvement d'une composition de café comprenant des particules de café soluble ; b. Compaction de la composition de café pour former un produit compacté de café de forme tridimensionnelle ; C. Humidification dudit produit compacté de café pour humidifier la surface externe du produit compacté ; d. Séchage du produit compacté humidifié pour former la tablette de café soluble. Un tel procédé permet de former une tablette de café soluble ayant une partie intérieure et une partie extérieure entourant entièrement la partie intérieure, la partie intérieure étant un cœur poreux favorisant la dissolution de la tablette et la partie extérieure formant une croute durcie épaisse et de densité supérieure à la densité du cœur, venant ainsi augmenter la résistance mécanique de la tablette.
Patent FR-2977632-A1 (FR)
Title: Assembly for purifying exhaust gas from diesel engine of car, has deflector defining main opening arranged relative to reducing product jet impactors so that exhaust gas coming from exhaust gas inlet and passing via opening sweeps impactors
Inventor: PERROT YOHANN
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-07-05
Abstract: The assembly has parallel upstream and downstream pipes including exhaust gas purification elements, respectively. An injecting device (17) injects, into a volume, a jet (75) of nitrogen oxide reducing product in the form of liquid. A deflector (33) is placed in the volume relative to an exhaust gas inlet (13) of the volume. Impactors (59, 61, 63) are rigidly fixed on a side of the deflector opposite the inlet, and intercept the jet. The deflector defines a main opening (45) arranged relative to the impactors so that the gas from the inlet and passing via the opening sweeps the impactors. The exhaust gas purification elements are diesel oxidation catalyst and selective catalytic reduction catalyst, and the impactors are metal plates.
Patent FR-2978471-A1 (FR)
Title: Device for forming barrier and/or visual display utilized for channeling e.g. pedestrian traffic flow in high traffic area, has removable connection unit removably binding lower end of post to roller separate to each other
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: E01F13/00
Filed: 2011-07-26
Abstract: The device (1) has modules (8) including a roller (3) that is provided with a band to be unrolled to form a barrier and/or visual display. A first removable connection unit removably binds the roller and a support unit i.e. base (5). A second removable connection unit removably binds the roller and an upper end (9a) of a post (9). A third removable connection unit removably binds a lower end (9b) of the post to the roller separate to each other, where the roller is connected to the support unit. The removable connection units include male- and female parts co-acted with each other.
Patent FR-2978662-A1 (FR)
Title: Combinaison antitumorale comprenant l'ombrabuline et le cisplatine, associee a la radiotherapie
Inventor: CARREZ CHANTAL
IPC: A61K33/243
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention est relative à une combinaison pharmaceutique antitumorale comprenant l'ombrabuline ou AVE8062, pouvant être sous forme de base ou sous forme d'un sel pharmaceutiquement acceptable et le cisplatine, pour son utilisation à titre d'agent antitumoral destiné à des patients également traités par radiothérapie, notamment souffrant de cancers et encore plus particulièrement atteints de tumeurs solides.
Patent FR-2981278-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un appareil de distribution de gaz alimente par une source de no
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'un appareil de distribution de gaz comprenant un dispositif analyseur de gaz (6) comprenant au moins un premier élément de mesure (615) de concentration en NO, ledit appareil étant connecté fluidiquement à une source de NO contenant un mélange gazeux comprenant une proportion source donnée (Psource) de NO gazeux, et par ailleurs à une source d'air exempt de NO, dans lequel on procède selon les étapes d'établir la valeur zéro du premier élément de mesure (615), et d'établir ou d'ajuster une valeur de concentration de référence (Pref) en NO du premier élément de mesure (615) à partir du NO issu de la source de NO et d'air ambiant.
Patent FR-2981400-A1 (FR)
Title: Stockage adiabatique ameliore sous forme de chaleur et d'air comprime.
Inventor: MERCIER ERIC
IPC: F01K3/02
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de compressions/détentes successives de gaz pour stocker/libérer de l'énergie, comprenant : * pour les compressions : - un premier compresseur (11, 101) du gaz délivrant une première quantité de chaleur, et - au moins un deuxième compresseur (12, 102) en aval du premier compresseur, * et pour les détentes : - un premier détendeur (21, 102) du gaz produisant une première quantité de refroidissement, et - au moins un deuxième détendeur (22, 101) en aval du premier détendeur, dans laquelle des moyens de transfert thermique (51, 150) cumulent la première quantité de chaleur à la première quantité de refroidissement pour abaisser une température de gaz en amont du deuxième compresseur, caractérisée en ce que l'installation comporte en outre des moyens refroidisseurs (6, 60, 160), en amont du deuxième compresseur et/ou en aval du premier détendeur, pour abaisser davantage la température du gaz en amont du deuxième compresseur.
Patent FR-2982488-A1 (FR)
Title: Urotensine ii pour son utilisation dans le traitement et/ou la prevention de pathologies impliquant la motilite gastrique
Inventor: GOURCEROL GUILLAUME
IPC: A61K31/404
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un composé choisi parmi l'urotensine II, ses fragments, ses variants; un agoniste du récepteur de l'urotensine II, ses dérivés; et leurs mélanges; pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une pathologie impliquant le ralentissement de la motilité gastrique. L'invention concerne en outre un composé choisi parmi un antagoniste du récepteur de l'urotensine II, ses dérivés et leurs mélanges, pour son utilisation dans le traitement et/ou la prévention d'une pathologie impliquant l'accélération de motilité gastrique.
Patent FR-2983137-A1 (FR)
Title: Tapis pour plancher de vehicule automobile
IPC: B60N3/04
Filed: 2011-11-29
Abstract: Tapis (10) pour plancher de véhicule automobile, le tapis (10) présentant dans sa partie centrale un renflement longitudinal (16) en forme de tunnel comportant des parois sensiblement longitudinales (18) reliées par une paroi sensiblement horizontale (20) et, dans sa partie avant (12) une ouverture (22) ménagée dans la paroi horizontale (20), la découpe (22) débouchant dans un bord avant (24) du tapis (10), caractérisé en ce que des bords supérieurs (26) des parois longitudinales (18) du renflement (16) se trouvant en vis-à-vis de l'ouverture (22) comportent chacun un flan pliable (28) apte à passer par une rotation autour d'un axe (A) porté par au moins une partie des bords supérieurs (26) d'une position rabattue dans laquelle ils s'étendent sensiblement horizontalement à une position relevée dans laquelle ils s'étendent sensiblement verticalement.
Patent FR-2984318-A1 (FR)
Title: Coupleur de structure 7 amino-1,2,3,4-tetrahydroquinoleines cationiques, composition tinctoriale en comprenant, procedes et utilisations
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/49
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention porte l'utilisation de coupleurs hétérocycliques particuliers dérivés de 7-amino -1,2,3,4-tétrahydroquinoléine cationique de formule (I) pour colorer les fibres kératiniques telles que les cheveux : Formule (I) dans laquelle : R à R , CAT , An-, et R à R sont tels que définis dans la description.
Patent FR-2990204-A1 (FR)
Title: Prefabricated element, used as e.g. slab, pavement, stair, siding and furniture in field of building and landscape or urban development, comprises concrete matrix including photo luminescent or phosphorescent pigments
Inventor: DUPONT PASCAL ETIENNE PAUL
IPC: C04B103/54
Filed: 2012-05-04
Abstract: The prefabricated element comprises a concrete matrix including photo luminescent or phosphorescent pigments. The pigments are homogeneously fixed with a surface of a concrete in uniform and contiguous manner to form a thin uniform layer (3) of pigments. An independent claim is included for a method for manufacturing a prefabricated element by molding.
Patent FR-2998260-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de guidage de cable, et aeronef comprenant un tel dispositif
Inventor: STUBER JEAN CHRISTOPHE
IPC: B64C9/06
Filed: 2012-11-16
Abstract: Ce dispositif mobile (22) de guidage de câble comprend un bras articulé (24) comportant un premier et un deuxième tronçons (30, 32) articulés l'un à l'autre de façon à pouvoir pivoter l'un par rapport à l'autre autour d'un premier axe d'articulation (A1). Le dispositif de guidage (22) comprend en outre des moyens de guidage (26) d'un câble (20) le long du bras articulé (24), ces moyens de guidage comprenant une première bobine spiralée (50) orientée suivant un premier axe d'enroulement, pour l'enroulement du câble (20) autour de ladite première bobine spiralée (50) en formant au moins une spire, la première bobine spiralée (50) comprenant un organe d'espacement (60) pour maintenir les enroulements successifs du câble (20) autour du premier axe d'enroulement espacés les uns des autres suivant le premier axe d'enroulement.
Patent FR-2985492-A1 (FR)
Title: Vehicle i.e. utility vehicle, has partition part whose slats are movably mounted independent of one another on support tube and define longitudinal positions for protecting slats, where each position has own protection height
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2012-01-06
Abstract: The vehicle has passenger seats (20) that are retractable from a normal use position to a retracted position to form a loading space (40). A partition part is movably mounted on a support tube (45) and configured to occupy a stored position and a longitudinal position for protecting a driver seat side user space (30). The partition part comprises slats (51-55), which are movably mounted independent of one another on the support tube and define longitudinal positions for protecting the slats, where each longitudinal position has own protection height.
Patent FR-2986279-A1 (FR)
Title: Pale pour rotor d'hydrolienne, rotor d'hydrolienne comprenant une telle pale, hydrolienne associee et procede de fabrication d'une telle pale
Inventor: DUCHENE HUGO
IPC: F03B3/12
Filed: 2012-01-27
Abstract: Cette pâle (24) pour rotor d'hydrolienne s'étend selon une direction radiale (R) et comporte un extrados (EXT), un intrados (INT), un bord d'attaque (36) et un bord de fuite (38), le bord d'attaque (36) étant le bord de la pâle (24) s'étendant sensiblement selon la direction radiale (R) et disposé en amont suivant le sens de l'écoulement de l'eau le long de la pâle (24), le bord de fuite (38) étant le bord de la pâle (24) opposé au bord d'attaque (36) et disposé en aval suivant le sens de l'écoulement. Au moins une portion de la pâle (24) présente, en section transversale selon un plan de coupe (P), un profil (40) comportant une partie épaisse (42) et une partie fine (44), le plan de coupe (P) étant perpendiculaire à la direction radiale (R), la partie épaisse (42) et la partie fine (44) ayant chacune une épaisseur maximale (E1, E2) selon une direction perpendiculaire à l'extrados (EXT), l'épaisseur maximale (E1) de la partie épaisse (42) étant au moins quatre fois supérieure à l'épaisseur maximale (E2) de la partie fine (44). La longueur curviligne (L2) de la partie fine (44) est comprise entre 0,1 fois la longueur (C) de la corde (46) entre le bord d'attaque (36) et le bord de fuite (38) et 0,9 fois la longueur (C) de ladite corde (46), de préférence comprise entre 0,25 fois la longueur (C) de ladite corde (46) et 0,9 fois la longueur (C) de ladite corde (46).
Patent FR-2988971-A1 (FR)
Title: Procede de delivrance d'un message "localise" a un terminal d'utilisateur destinataire, procede de traitement, dispositifs et programmes d'ordinateurs associes
Inventor: EVENNOU FREDERIC
IPC: H04W4/029
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de délivrance d'au moins un message dit « localisé » à un destinataire utilisateur d'un terminal connecté à un réseau de télécommunications, un tel message étant associé à une zone de délivrance, ledit terminal mobile comprenant des premiers moyens de localisation dudit terminal. Selon l'invention, ledit procédé comprend les étapes suivantes, mises en oeuvre par le terminal du destinataire : - obtention d'une information représentative de la zone de délivrance associée audit au moins un message localisé; - obtention d'une première zone de localisation du terminal de l'utilisateur à l'aide des premiers moyens de localisation dudit terminal ; - lorsqu'une intersection entre la première zone de localisation du terminal obtenue et la zone géographique de délivrance du message n'est pas vide, livraison du contenu du message à son destinataire.