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Patent WO-2023094252-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'esters (méth)acryliques en c6-c12-alkyle
Inventor: HECHLER CLAUS
IPC: C07C67/54
Filed: 2022-11-17
Abstract: Procédé de production d'esters (méth)acryliques en C6-C12-alkyle, comprenant une étape d'estérification consistant à estérifier l'acide (méth)acrylique avec un alcool pour obtenir un ester (méth)acrylique brut, l'acide (méth)acrylique contenant des quantités à l'état de trace d'acide acétique ; et des étapes de purification consistant à purifier l'ester (méth)acrylique brut. Les étapes de purification consistent à introduire de l'ester brut (méth)acrylique sur le côté d'une colonne de chaudière basse avec une section de rectification disposée au-dessus du point d'alimentation de l'ester brut (méth)acrylique et une section d'épuisement disposée au-dessous du point d'alimentation ; retirer l'ester (méth)acrylique purifié de la colonne de chaudière basse ; retirer une fraction de chaudière faible de la partie supérieure de la colonne de chaudière basse, la fraction de chaudière basse comprenant de l'alcool, de l'ester acétique et moins de 10 % en poids d'ester (méth)acrylique ; diriger la fraction de chaudière basse vers une colonne d'acétate, la colonne d'acétate étant exploitée à une pression d'au moins 50 mbar au-dessus de la pression de la colonne de chaudière basse, et séparer la fraction de chaudière basse en une fraction d'alcool retirée au sommet de la colonne d'acétate et une fraction d'ester acétique retirée au fond de la colonne d'acétate ; et recycler la fraction d'alcool au moins partiellement à l'étape d'estérification ; le procédé ne comprenant pas de recyclage de la colonne d'acétate vers la colonne de chaudière basse. Le procédé fournit un procédé efficace et économiquement viable pour la préparation d'esters (méth)acryliques en C6-C12-alkyle ayant une faible teneur en acétate.
Patent WO-2023110623-A1 (WO)
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04C29/02
Filed: 2022-12-08
Abstract: A scroll compressor (1) including a hermetic casing (2) provided with a suction inlet (3); a compression unit (6); a drive shaft (23) configured to drive an orbiting scroll (8) of the compression unit (6) in an orbital movement; an electric motor (16) coupled to the drive shaft (23); an oil sump (41); a refrigerant guiding device (43) configured to force a main part of a refrigerant, entering the scroll compressor (1) through the suction inlet (3), to flow downwardly through the electric motor (16), before reaching the compression unit (6); and an oil sump fairing (47) arranged between a lower end of the electric motor (16) and a free surface of oil stored in the oil sump (41), the oil sump fairing (47) being configured to prevent a refrigerant flow, emerging from the lower end of the electric motor (16), to directly impact the free surface of the oil stored in the oil sump (41).
Patent WO-2023118216-A1 (WO)
Inventor: KIENZLE JENS
IPC: F01N3/20
Filed: 2022-12-20
Abstract: L'invention concerne un mélangeur de chambre (10) pour un système de post-traitement des gaz d'échappement d'un véhicule automobile. Dans ledit mélangeur, un premier fluide (12) peut s'écouler à travers son volume interne (18) dans une direction d'écoulement traversant (26), ledit volume interne étant délimité par un boîtier (16) ; au moins un côté de boîtier du boîtier (16) est à double paroi et présente une paroi externe (30) et une paroi interne (32) qui divise le volume interne (18) en une chambre interne (34) et une chambre externe (36) ; le fluide s'écoulant à travers une ouverture d'entrée (22) peut être séparé en un écoulement principal (38) s'écoulant à travers la chambre interne (34) et un écoulement auxiliaire (40) s'écoulant à travers la chambre externe (36) ; et un double tourbillon (50) peut être appliqué à l'écoulement principal (38) au moyen d'un dispositif d'écoulement (48). Le mélangeur de chambre comprend également un dispositif d'introduction de fluide (56) ayant une extrémité d'introduction (58) qui est disposée dans la chambre externe (36) et par l'intermédiaire duquel un second fluide (14) peut être injecté dans la chambre interne (34) à travers une ouverture d'introduction (60) dans la paroi interne (32).
Patent WO-2023118550-A1 (WO)
Title: Symbiotique destiné à être utilisé dans une méthode de thérapie
Inventor: FRANCIS THOMAS
IPC: A23L33/135
Filed: 2022-12-23
Abstract: L'invention concerne un symbiotique (1) comprenant au moins un prébiotique (2) et au moins un probiotique (3), au moins le prébiotique étant un oligosaccharide de lait humain (HMO).
Patent WO-2023156066-A1 (WO)
Title: Antioxidant compositions
Inventor: JOHNSON MARK
IPC: A61K8/31
Filed: 2023-02-16
Abstract: A cosmetic composition comprising the antioxidant agents:  Myrtus communis  leaf extract, ginkgo extract and ferulic acid, and cosmetic methods of treatment and uses thereof.
Patent WO-2023131593-A1 (WO)
Inventor: WILKE FLORIAN
IPC: B60K1/04
Filed: 2023-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection mécanique pour des composants d'un système d'accumulation d'énergie électrique d'un véhicule, ledit dispositif de protection comprenant : une glissière de protection (240), pour une batterie (110) du système d'accumulation d'énergie électrique (100), destinée à être montée sur la face de la batterie (110) située côté extérieur du véhicule, et un cadre de montage (210) destiné à une unité borne de charge (140) du système d'accumulation d'énergie électrique (100), montée séparément de la batterie (110), à agencer dans la direction longitudinale du véhicule (L) à distance devant une extrémité de la glissière de protection (240), le cadre de montage (210) comportant une surface d'appui (220) à monter devant l'extrémité (244) de la glissière de protection (240), la surface d'appui (220) comprenant une butée (222) coudée située côté extérieur et destinée à entourer à distance côté extérieur l'extrémité (244) de la glissière de protection (240), la surface d'appui (220) comprenant conjointement avec la butée (222) située côté extérieur une zone de section transversale en forme de L de la surface d'appui (220); ainsi que le support de châssis de véhicule muni du système d'accumulation d'énergie électrique (100) monté dessus et du dispositif de protection. L'invention concerne également le véhicule équipé d'un tel support de châssis de véhicule.
Patent WO-2023143957-A1 (WO)
Inventor: ROSSETTO GIOVANNI
IPC: A47J31/54
Filed: 2023-01-17
Abstract: The instant electric heater (1) for a fluid comprises an axial metal tube (2), electric resistive means (3a, 3b) positioned on an outer surface (4) of the metal tube (2), an inlet manifold body (10) and an outlet manifold body (11) positioned at the ends of the metal tube (2), a screw (5) positioned along an internal axial cavity (6) of the metal tube (2) and having a thread (7) delimiting, with an inner surface (8) of the metal tube (2), a helical channel (9) for conveying the fluid from the inlet manifold body (10) to the outlet manifold body (11), temperature sensor means (14, 15) for sensing the temperature of the fluid, and an outer casing (16) for the protection of the metal tube (2), the electric resistive means (3a, 3b) comprising at least a first electric heating element (3 a) and a second electric heating element (3b) that can be independently powered.
Patent WO-2023144080-A1 (WO)
Inventor: STOFFELS STEVE
IPC: G01S7/52
Filed: 2023-01-23
Abstract: The invention relates to an electronic system (1) comprising: - an electronic array (3) of a plurality of sensing and/or actuating elements (3a); - a control unit (40), which is coupled to the electronic (3), for controlling the electronic array (3); and - a data processing unit (41) for receiving data from the electronic array (3) and processing the received data; wherein the electronic system (1) further comprises a beam former module (43), wherein the beam former module (43) is configured for addressing the plurality of sensing and/or actuating elements (3a) for forming a beam (B1, B2).
Patent WO-2023156166-A1 (WO)
Title: Meuleuse et procédé de meulage pour une voie ferrée
Inventor: CESCHIA KARSTEN
IPC: E01B31/17
Filed: 2023-01-27
Abstract: La présente invention concerne une meuleuse pour une voie ferrée, comprenant : une barre (10) disposée parallèlement à la voie ferrée (2), un corps de travail (11) fixé à la barre (10) et mobile par rapport à la barre (10), une unité de meulage (12) reliée au corps de travail (11) pour meuler la voie ferrée (2), un moteur (13) pour alimenter l'unité de meulage (12), et un mécanisme de réglage de la position (14) fixé au corps de travail (11) et à la barre (10) pour ajuster la position du corps de travail (11) de sorte que le corps de travail (11) soit mobile par rapport à la barre (10) pour modifier l'alimentation de l'unité de meulage (12) sur la voie ferrée (2).
Patent WO-2023144314-A1 (WO)
Title: Procédé de transmission séquentielle de signaux d'états de polarisation de lumière à travers une fibre optique
Inventor: LEUCHS GERD
IPC: H04B10/532
Filed: 2023-01-27
Abstract: L'invention divulgue un procédé (30) pour transmettre séquentiellement des signaux d'états de polarisation de lumière à travers une fibre optique (6), ladite fibre optique (6) étant une fibre optique de préservation de polarisation (6). Pour chaque signal, un état de signal (formule I) est préparé sous la forme d'un état parmi un ensemble d'au moins deux états de polarisation non orthogonaux de lumière (formule II) et envoyé à travers ladite fibre optique (6) d'un site expéditeur (3) à un site récepteur (5). L'invention divulgue en outre un procédé de distribution de clé quantique à l'aide d'états de polarisation de lumière, un alphabet (ABC) de valeurs d'informations élémentaires (0,1) étant codé dans un ensemble d'états de polarisation non orthogonaux de lumière (formule II) de telle sorte que chaque valeur d'informations élémentaires (0,1) est représentée par au moins l'un desdits états de polarisation (formule II). Un message classique de valeurs d'informations élémentaires (0,1) hors dudit alphabet (ABC) est préparé, les états de polarisation respectifs (formule II) correspondant aux valeurs d'informations élémentaires (0,1) du message classique sont préparés au niveau d'un site expéditeur (3) en tant qu'états de signal (formule I), lesdits états de signal (formule I) sont transmis du site expéditeur (3) à un site récepteur (5) par l'intermédiaire d'une fibre optique préservant la polarisation (6). Au niveau du site récepteur (5), une mesure de polarisation est effectuée sur chaque état de signal (formule I) qui a été reçu après sa propagation à travers ladite fibre optique (6) et une clé classique est récupérée à partir des résultats desdites mesures de polarisation au moyen d'une communication classique entre le site expéditeur (3) et le site récepteur (5).
Patent WO-2023165940-A1 (WO)
Inventor: HAEDLER ANDREAS THOMAS
IPC: C08G73/10
Filed: 2023-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un polyimide (PI) thermoplastique, le polyimide (PI) thermoplastique ayant une température de fusion T M(PI)  et/ou une température de transition vitreuse T G(PI)  et le procédé comprenant les étapes a) à c). La présente invention concerne en outre un polyimide (PI) thermoplastique obtenu par le procédé de l'invention, une composition de polyimide (PC) comprenant au moins un polyimide (PI) thermoplastique obtenu par le procédé de l'invention et un article moulé comprenant la composition de polyimide (PC).
Patent WO-2023174747-A1 (WO)
Inventor: HANSKE CHRISTOPH MARTIN
IPC: C08G59/50
Filed: 2023-03-07
Abstract: The present invention relates to a method for preparing a curable composition based on ground composite material from the recycling of discarded composite elements such as old pipes or rotor blades of wind power plants. The ground composite material allows for the replacement of virgin short glass fibers and fumed silica commonly employed in such compositions used as structural adhesives essentially without any negative impact on the performance.
Patent WO-2023198364-A1 (WO)
Title: Implant pour anastomose par compression magnétique
Inventor: BIADILLAH YOUSSEF
IPC: A61B17/11
Filed: 2023-03-07
Abstract: Implant destiné à être utilisé pour créer une anastomose par compression magnétique chez un patient, l'implant présentant une première configuration extra-plate pour une insertion à l'intérieur d'un patient, et pouvant être déployé vers une seconde configuration fonctionnelle pour une utilisation dans la création d'une anastomose, l'implant comprenant au moins un corps polymère souple (20, 20') et une pluralité d'éléments magnétiques (30) incorporés au moins partiellement à l'intérieur du corps polymère, le corps polymère étant pliable pour permettre au corps polymère de passer d'un premier état dans la première configuration de l'implant, à un second état dans la seconde configuration de l'implant. Plusieurs corps polymères peuvent être accouplés par un élément de liaison (24).
Patent WO-2023175068-A1 (WO)
Inventor: MALLENS ERIK
IPC: A61L2/08
Filed: 2023-03-16
Abstract: Dispositif d'éclairage de désinfection (1) comprenant une première source de lumière UV (2) comprenant des sources de lumière à l'état solide configurées pour, pendant le fonctionnement, émettre une première lumière UV (3) présentant un premier pic de longueur d'onde dominante, λ1, et une première distribution de lumière spatiale, S1, dans une première direction principale, D1, une seconde source de lumière UV (4) comprenant des sources de lumière à l'état solide configurées pour, pendant le fonctionnement, émettre une seconde lumière UV (5) présentant un second pic de longueur d'onde dominante, λ2, et une seconde distribution de lumière spatiale, S2, dans une seconde direction principale, D2, et au moins une couche photocatalytique (6) disposée de telle sorte qu'au moins une partie de la première lumière UV (3) pendant le fonctionnement frappe la couche photocatalytique (6) et active ainsi la couche photocatalytique (6). Le dispositif d'éclairage de désinfection (1) comprend un dispositif de commande (7) configuré pour commander (individuellement) la première source de lumière UV (2) et la seconde source de lumière UV (4), la longueur d'onde du premier pic de longueur d'onde dominante λ1 étant plus grande que la longueur d'onde du second pic de longueur d'onde dominante λ2, la première direction principale D1 étant différente de la seconde direction principale D2 et/ou la première distribution de lumière spatiale S1 étant différente de la seconde distribution de lumière spatiale S2, et le dispositif d'éclairage de désinfection (1) est configuré pour, pendant le fonctionnement, fournir une quantité totale de lumière UV qui est la somme de la première lumière UV (3) et de la seconde lumière UV (5), et le dispositif de commande (7) est configuré pour commander l'amplitude de la fraction de la quantité totale de lumière UV qui pendant, le fonctionnement, frappe la couche photocatalytique (6).
Patent WO-2023180225-A1 (WO)
Inventor: VERTOMMEN JOHAN
IPC: H01L25/16
Filed: 2023-03-20
Abstract: La présente invention concerne une structure de tranche polychrome (100, 200, 200") comprenant une pluralité de premières matrices épitaxiales structurées (102) ayant des premiers dispositifs électroluminescents (107) configurés pour émettre une lumière d'une première couleur, et au moins une pluralité de secondes matrices épitaxiales structurées (103) ayant des seconds dispositifs électroluminescents (107') configurés pour émettre une lumière d'une seconde couleur. La pluralité de premières matrices épitaxiales structurées (102) et la pluralité de secondes matrices épitaxiales structurées (103) sont collées sur une tranche cible (507) avec une pluralité de circuits intégrés monolithiques communs de manière que l'au moins une première matrice et l'au moins une seconde matrice soient connectées à un circuit intégré monolithique commun (101) pour piloter simultanément au moins une première matrice épitaxiale (102) dotée d'un dispositif électroluminescent (107) et au moins une seconde matrice épitaxiale (103) dotée d'un dispositif électroluminescent (107') par l'intermédiaire d'un circuit intégré monolithique commun respectif (101).
Patent WO-2023187072-A1 (WO)
Inventor: STREBEL CHRISTIAN EJERSBO
IPC: C10B53/02
Filed: 2023-03-30
Abstract: The present disclosure relates to a process and a process plant for production of a hydrocarbon composition useful as a transportation fuel according to a commercial transportation fuel specification from a hydrocarbonaceous feedstock comprising at least 0.5 wt% oxygen and at least 25 wt% carbon in cyclic structures, comprising the steps of a. directing a hydrocarbonaceous feedstock to hydrotreatment in one or more steps providing an intermediate product comprising less than 0.1 wt% oxygen and a specific gravity, for the fraction boiling in the range defined by the commercial transportation fuel specification, above the upper limit of specific gravity under the commercial transportation fuel specification, b. providing a hydrotreated hydrocarbon stream for hydroconversion from said intermediate product optionally by fractionation, wherein said fraction for hydroconversion has a T50 being below T95 of the commercial transportation fuel specification, c. directing the stream for hydroconversion to contact a hydroconversion catalyst under hydroconversion conditions to provide a hydroconverted hydrocarbon stream, d. fractionating said hydroconverted hydrocarbon stream to provide at least said hydrocarbon composition useful as a transportation fuel.
Patent WO-2023208579-A1 (WO)
Title: Composition acrylique à deux composants (2k) comprenant un polyuréthane thermoplastique
Inventor: BRANDT ADRIAN
IPC: C08G18/12
Filed: 2023-04-12
Abstract: La présente divulgation concerne une composition à deux composants (2K) comprenant : un premier composant comprenant : a) au moins un monomère éthyléniquement insaturé ; et un second composant comprenant : b) au moins un initiateur de génération de radicaux, ladite composition comprenant en outre c) au moins un polyuréthane thermoplastique obtenu à partir de la réaction de : I) au moins un polyéther polyol ayant un poids moléculaire moyen en poids de 400 à 4 000 g/mol, une polydispersité (PD) inférieure à 3 et une teneur en carbone d'origine biologique d'au moins 50 % ; II) au moins un polyol ayant un poids moléculaire inférieur à 500 g/mol ; III) éventuellement au moins un autre composé d'hydrogène actif ; et IV) au moins un composé polyisocyanate, le rapport molaire des groupes hydroxyle sur les groupes NCO étant d'au moins 1 : 1 et de préférence de 1 : 1 à 2 : 1.
Patent WO-2023198906-A1 (WO)
Inventor: REICHARTZ PAUL
IPC: B32B1/08
Filed: 2023-04-14
Abstract: The invention relates to a hollow body, in particular for a mast, pile or tube, comprising at least one hollow-profile-shaped main body with at least two layers adjoining one another, at least one of which is a textile layer containing natural fibres selected from the group comprising bast fibres, leaf fibres or fruit fibres, wherein at least one of the layers is impregnated with a matrix material, the hollow body being characterized in that at least the textile layer contains a sheet-like textile formation, in particular a woven or knitted fabric and/or felt, and also relates to a method for producing such a hollow body.
Patent WO-2023209095-A1 (WO)
Title: Dispositif urbain de production d'ombre
Inventor: BAZIRE BRUNO
IPC: E04F10/06
Filed: 2023-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) urbain de production d'ombre comprenant un premier mât (111) fixe par rapport au sol et supportant un cadre (120). Ledit cadre (120) dispose d'au moins un écran amovible pour faire de l'ombre et d'un premier actionneur. Ledit premier actionneur permet de déployer ledit au moins un écran (121) amovible en fonction d'une commande de déploiement. Un tel dispositif (100) comporte un coffre (122) central fixé audit cadre (120), ledit coffre (122) comprenant au moins un enrouleur pour enrouler ledit au moins un écran (121), ledit au moins un écran (121) comportant un premier (121a) et un deuxième (121b) écrans, ledit coffre (122) central disposant d'une première sortie (122a) permettant de déployer ledit premier écran (121a) vers un premier bord (120a) dudit cadre (120) et une deuxième sortie (122b) permettant de déployer ledit deuxième écran (121b) vers un deuxième bord (120b) opposé audit premier bord (120a).
Patent WO-2023217586-A1 (WO)
Inventor: METZ THOMAS
IPC: F24C15/32
Filed: 2023-05-02
Abstract: The invention relates to a cooking appliance (1) having a device main body (2) comprising a cooking chamber (3), a fan unit (4) and an air outlet section (5) with an air outlet opening (6) for letting air and/or vapours out of the device main body (2). By means of a channel guidance system (7), the cooking chamber (3) is fluidically connected to the fan unit (4) and the air outlet opening (6), wherein the channel guidance system (7) comprises an air mixing section (8), a discharge channel (9) for discharging air and/or vapours out of the cooking chamber (3) and an air supply channel (10) for supplying air to the air mixing section (8). In some regions, the air mixing section (8) is designed as a Venturi nozzle (11) for sucking air and/or vapours out of the cooking chamber (3). In the air mixing section (8), the discharge channel (9) is, in some regions, arranged around the air supply channel (10). In the method for operating such a cooking appliance (1), air and/or vapours are sucked out of the cooking chamber (3) by means of an air flow provided by the fan unit (4).
Patent WO-2023227667-A1 (WO)
Inventor: DUSCHER NIKOLAUS FRANZ
IPC: B23D15/00
Filed: 2023-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'usinage (10) destiné à découper et à estamper des matériaux plats (FM), tels que par exemple des feuilles métalliques, ledit dispositif comprenant : une base (12) dotée d'une table d'appui pour le matériau plat (FM) concerné, la base (12) définissant une direction d'avance (V) dans laquelle le matériau plat (FM) peut être guidé jusqu'au dispositif d'usinage (10), un premier dispositif de coupe (40), conçu de manière à découper le matériau plat (FM) transversalement à la direction d'avance (V), un second dispositif de coupe (42), conçu de manière à découper le matériau plat (FM) dans la direction d'avance (V), et une unité d'usinage de séparation (34), conçue de manière à pouvoir être déplacée transversalement à la direction d'avance (V) dans le dispositif d'usinage (10) relativement à la base (12) transversalement à la direction d'avance (V), l'unité d'usinage de séparation (34) étant conçue de manière à soumettre, par endroits, le matériau plat (FM) à un usinage de séparation.
Patent WO-2023232987-A1 (WO)
Inventor: KUMPH MUIR
IPC: B81B7/00
Filed: 2023-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de microsystème électromécanique (MEMS) et un procédé de fabrication. Le dispositif de MEMS comprend un substrat en silicium. Le substrat en silicium comprend une surface supérieure. Une interconnexion est usinée à partir du substrat en silicium. L'interconnexion comprend un corps de ressort doté d'au moins deux bras de ressort. Chaque bras de ressort comprend une première extrémité distale par rapport à un centre de l'interconnexion, une seconde extrémité à proximité du centre de l'interconnexion, et une seule spire d'une courbure constante. Chaque bras de ressort est configuré pour se déplacer en rotation dans un plan parallèle à la surface supérieure du substrat en silicium.