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Patent FR-3048149-B1 (FR)
Title: Procede d'adaptation dynamique d'un debit de donnees
Inventor: SENNOUN YASSIR
IPC: H04W84/02
Filed: 2016-02-23
Granted: 2018-03-23
Abstract: Dans le cadre d'une adaptation dynamique d'un débit de données en émission d'un dispositif terminal dans un réseau de communication sans-fil, des profils d'émission prédéfinis qui correspondent à des débits de données respectifs sont associés respectivement à des sensibilités en réception. Un serveur effectue une optimisation dudit débit de données en émission par paliers successifs, et décide de franchir un nouveau palier en fonction d'un taux de délivrance de trames par rapport à un seuil prédéfini. Le serveur sélectionne le profil d'émission à faire appliquer au dispositif terminal en conservant au moins une marge prédéfinie, dépendant du palier sur lequel s'opère l'optimisation, entre indication de niveau de signal reçu et sensibilité en réception correspondant audit profil d'émission.
Patent FR-3048985-B1 (FR)
Title: Machine de refection d'un lit de ballast a deux machines de criblage, et procede de refection d'un lit de ballast
Inventor: GANZ JORG
IPC: E01B27/10
Filed: 2016-03-15
Granted: 2020-05-01
Abstract: Une machine de réfection (10) d'un lit de ballast (12) comporte une dégarnisseuse (26) définissant un sens de déplacement (16) de la machine de réfection (10), un répartiteur (28) pour diviser un flux de ballast entrant en provenance de la dégarnisseuse (26) en un flux de ballast sortant arrière et un flux de ballast sortant avant dissociés; au moins une machine de criblage arrière (36) positionnée dans le sens de déplacement en arrière de la dégarnisseuse (26), et alimentée par le flux de ballast sortant arrière; et au moins une machine de criblage avant (30) positionnée en avant de la dégarnisseuse (26) et alimentée par le flux de ballast sortant avant.
Patent FR-3051075-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la propagation d'ondes dans la gamme de frequences comprises entre 1 ghz et 10 thz
Inventor: VOINEAU FLORIAN
IPC: H01Q13/02
Filed: 2016-05-03
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour la propagation d'ondes de fréquences comprises entre 1 GHz et 10 THz. Selon l'invention, cet ensemble comprend : (a) un guide (11, 21) d'ondes pour guider lesdites ondes, ledit guide (11, 21) d'ondes étant réalisé dans une matière plastique, une partie desdites ondes se propageant à l'intérieur de ce guide (11, 21) d'ondes et une autre partie desdites ondes se propageant à l'extérieur de ce guide (11, 21) d'ondes, et (b) une enveloppe (12) protectrice qui entoure ledit guide (11, 21) d'ondes en délimitant un ou plusieurs espaces entre ledit guide (11, 21) d'ondes et ladite enveloppe, dans lequel ou lesquels lesdites ondes se propageant à l'extérieur dudit guide (11, 21) d'ondes sont contenues, ladite enveloppe (12) protectrice formant ainsi une barrière pour protéger ces dernières des perturbations externes.
Patent FR-3052172-B1 (FR)
Title: Substrat pour revetement de sol exterieur
Inventor: COEFFIER JACQUES
IPC: E01C13/08
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: Substrat pour revêtement de sol extérieur utilisable notamment pour la réalisation de sols sportifs ou encore de sols d'aires de jeux pour enfants comprenant majoritairement du sable dans lequel sont dispersées des particules de matériaux élastiques et de fibres.
Patent FR-3053373-B1 (FR)
Title: Panneau modulaire pour former les parois d'un bassin
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un panneau modulaire (100) pour former des parois de bassin, le panneau (100) présentant une courbure déterminée et comportant un corps monobloc (1), de forme générale rectangulaire présentant une longueur, une hauteur, une face intérieure et une face extérieure (3). Le panneau est remarquable en ce que : • Le corps monobloc (1), de longueur supérieure à sa hauteur, présente une courbure initiale dans le sens de sa longueur, différente de la courbure déterminée, en l'absence d'une barre de maintien (10) ; • Au moins une barre de maintien (10), assemblée solidairement au corps monobloc (1) sur sa longueur, contraint le corps monobloc (1) à la courbure déterminée.
Patent FR-3063711-B1 (FR)
Title: Systeme de liberation d'une bouee a l'aide d'une telecommande emettant un signal ultrasonore porteur d'un code
Inventor: VICENTE JOSE
IPC: B63B22/06
Filed: 2017-03-09
Granted: 2021-09-10
Abstract: L'invention concerne un système de libération d'une bouée comportant un boîtier fixé à un objet immergé dans un milieu liquide et au moins une télécommande dotée d'un émetteur d'ondes ultrasonores. Le boîtier comporte un moyen de libération commandé par un signal électrique de libération afin de désolidariser la bouée de l'objet immergé et de lui faire regagner la surface du milieu liquide. Le boîtier comporte un récepteur d'ondes ultrasonores émettant le signal de libération à la réception d'un code déterminé transmis par ladite onde ultrasonore. De cette façon, un utilisateur peut commander de la surface la libération de la bouée à l'aide d'une télécommande émettant un code qui est reconnu par l'objet immergé.
Patent FR-3065750-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a conduits munis de moyens de repartition asymetrique de flux d'air pour module d'echange de chaleur de vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air en direction d'un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des conduits (8) destinés à être parcouru par un flux d'air, les conduits (8) étant munis d'au moins une ouverture (40) de passage du flux d'air, distincte des extrémités des conduits, - deux collecteurs d'admission d'air comportant des orifices, chaque conduit (8) débouchant par ses extrémités dans chacun des deux collecteurs d'admission d'air, au moins un des conduits (8) comprenant, le long d'au moins une portion du conduit (8), des moyens (104) de répartition asymétrique du flux d'air parcourant ledit conduit (8), vers la au moins une ouverture (8).
Patent FR-3069240-B1 (FR)
Title: Vitroceramiques de spodumene-beta, blanches, opalescentes ou opaques, a faible teneur en titane, affinees a l'etain
Inventor: LEHUEDE PHILIPPE
IPC: C03C10/12
Filed: 2017-07-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente demande a pour objet des vitrocéramiques, blanches, opalescentes ou opaques, du type aluminosilicate de lithium (LAS), contenant une solution solide de spodumène-ß comme phase cristalline principale. Elle a également pour objet les articles constitués, au moins en partie, desdites vitrocéramiques, les verres précurseurs desdites vitrocéramiques ainsi qu'un procédé d'élaboration desdits articles. Lesdites vitrocéramiques présentent dont une composition, exempte, à l'exception de traces inévitables, d'oxyde d'arsenic et d'oxyde d'antimoine, qui renferme, exprimée en pourcentages en masse d'oxydes : 60 à 70 % de SiO2, 18 à 23 % d'Al2O3, 3,0 à 4,3 % de Li2O, 0 à 2 % de MgO, 1 à 4 % de ZnO, 0 à 4 % de BaO, 0 à 4 % de SrO, 0 à 2 % de CaO, 1,3 à 1,75 % de TiO2, 1 à 2 % de ZrO2, 0,05 à 0,6 % de SnO2, 0 à 2 % de Na2O, 0 à 2 % de K2O, 0 à 2 % de P2O5, 0 à 2 % de B2O3, avec Na2O + K2O + BaO + SrO + CaO = 6 % et Na2O + K2O = 2 %, et au maximum 500 ppm de Fe2O3.
Patent FR-3067000-B1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme de flottabilite et procede de flottabilite
Inventor: DELORME LOUIS
IPC: B64C25/56
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de flottabilité pour déployer une pluralité de flotteurs d'un système de flottabilité (20) d'un aéronef (1). Ladite pluralité de flotteurs comprenant plusieurs flotteurs principaux (25) et plusieurs flotteurs secondaires (30) pliés en vol. Le procédé comporte une étape de déploiement desdits flotteurs principaux (25) en vol avant un amerrissage, et une étape de déploiement desdits flotteurs secondaires (30) après ledit amerrissage.
Patent FR-3087003-B1 (FR)
Title: Boîtier themo-regule autonome
Inventor: RIFFARD OLIVIER
IPC: F28D20/02
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention propose un boîtier de stockage d'un produit thermosensible (P) économe en énergie, simple et autonome. Le boîtier (200) comprend : • Une chambre de stockage (201), recouverte d'une couche de matériau isolant thermique, et munie d'un support pour un produit (P) à stocker ; • Une chambre de régulation (210), séparée de la chambre de stockage (201) par une cloison (111) munie de deux orifices de passage d'air (213a-213b), et comprenant : - une paroi de canalisation (114) fixée entre les deux orifices de passage d'air (213a-213b), délimitant un circuit de circulation d'air avec deux colonnes de circulation d'air et un passage entre ces deux colonnes ; - un volume déterminé d'un matériau à changement de phase (115) ; • Un moyen de chauffage (117, 118-221) du matériau à changement de phase (115).
Patent FR-3072175-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la capacite d'absorption d'un papier absorbant
Inventor: LIVRAN JEAN-PIERRE
IPC: G01N33/34
Filed: 2018-01-24
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de mesure du temps d'immersion et de la capacité d'absorption d'un échantillon de papier (200), comprenant, entre autres, un réceptacle (130) apte à attraper l'échantillon (200) dans un réservoir d'eau (150).
Patent FR-3079781-B1 (FR)
Title: Assemblage par glissement d’une vitre et d’un hayon de vehicule automobile
Inventor: COUDRON PHILIPPE
IPC: B60J5/10
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-04-24
Abstract: Hayon arrière (10) pour véhicule automobile comportant une ouverture apte à recevoir une vitre arrière (30), un panneau intérieur et un panneau extérieur (14), dans lequel l'ouverture comprend deux guidages latéraux (26) et un guidage transversal (24) dans lesquels la vitre arrière peut être insérée. L'ouverture comprend également une partie sensiblement plane (22) sur un bord d'approche de l'ouverture apte à accueillir un bord horizontal de la vitre arrière (30). Le hayon (10) comporte des moyens de blocage de la vitre (30) empêchant un mouvement de celle-ci.
Patent FR-3081182-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une plaque de fermeture de la partie basse d'un corps de coffre
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2018-05-15
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation d'une plaque de fermeture (Pf) de la partie basse d'un corps de coffre (Cc) considéré dans sa position d'utilisation, le corps de coffre (Cc) étant destiné à contenir un occultant, le corps de coffre (Cc) étant du type comprenant au moins une paroi latérale (Pl). Selon l'invention, le dispositif de fixation comprend : - une plaque de fixation (Px) pourvue d'un moyen de fixation sur le corps de coffre (Cc), notamment, sur la face interne de ladite paroi latérale (Pl), - une plaque de soutien (Ps) disposée perpendiculairement à ladite plaque de fixation, la plaque de soutien (Ps) étant destinée à être positionnée au-dessus de ladite plaque de fermeture pour la retenir afin de limiter sa déformation sous l'effet de sa masse. Le dispositif permet de soutenir la plaque de fermeture pour limiter sa déformation sous l'effet de sa masse (rappelons que la plaque de fermeture est disposée horizontalement dans sa position de fermeture de la partie basse de l'évidement d'un corps de coffre en service). Le dispositif de fixation est particulièrement utile pour des corps de coffre de grande longueur.
Patent FR-3084444-B1 (FR)
Title: Procede de midification d'une grille de four d'incineration, elements support de sommier et four d'incineration
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: F23H17/08
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un Procédé pour modifier une grille de four d'incinération afin de remplacer au moins une partie des barreaux d'origine par des barreaux d'un autre type, laquelle grille comprenant - au moins une poutre support (10a) sur laquelle est fixé au moins un sommier (1 la, 1 lb) pour barreaux mobiles à remplacer, - au moins une cloison support (20a, 20b, 20c) au sommet de laquelle est placé un sommier (21a, 21b, 21c) pour barreaux fixes à remplacer. Conformément à l'invention, le procédé est caractérisé par l'étape consistant à : • fixer le ou les sommiers de barreaux mobiles de remplacement sur la ou les poutres support et le ou les sommiers de barreaux fixes de remplacement sur la ou les cloisons support, la hauteur relative entre la fixation à la poutre du ou des sommiers de barreaux mobiles de remplacement et la fixation à ou aux cloisons support du ou des sommiers de barreaux fixes de remplacement étant ajustée de sorte que la face supérieure des barreaux mobiles de remplacement est parallèle à la face supérieure des barreaux fixes de remplacement sur toute la course de déplacement des barreaux mobiles de remplacement.
Patent FR-3090895-B1 (FR)
Title: Procede et systeme radar de proximite pour aeronef a voilure tournante
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S13/93
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-12-25
Abstract: Un procédé radar de proximité pour aéronef à voilure tournante comprend une séquence de phases T(k) d’étapes.     Dans une première phase T(1), le calculateur électronique du système radar calcul des diagrammes synthétiques non ambigus à partir d’un premier motif interférométrique M(1) activé de N groupes rayonnants unitaires.      Dans les phases suivantes T(k) d’étapes, exécutées successivement selon l’ordre croissant de k, le calculateur électronique calcule des diagrammes synthétiques à partir de motifs interférométriques M(k) de rang k, dans lesquelles les N groupes rayonnants unitaires d’une série sont écartés simultanément en azimut et en élévation au fur et à mesure que k augmente, et établit des cartographies de rang k de l’environnement en termes de cases distance/direction azimut et/ou distance/direction élévation dans lesquelles les ambiguïtés d’obstacle(s) détecté(s), associées aux lobes de réseaux sont levées grâces au(x) cartographie(s) fournie(s) dans la ou les phases précédentes.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3092786-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite thermoplastique en moule ferme, avec injection dans un moule isotherme
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2019-02-19
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce de matériau composite thermoplastique comprenant un renfort fibreux et une matrice thermoplastique constituée d’un polymère thermoplastique semi-cristallin, et en particulier ayant une température de fusion Tf inférieure à 320°C, Tf étant déterminée par analyse calorimétrique différentielle (DSC) selon la norme ISO 11357-3 : 2013 et ladite matrice imprégnant ledit renfort fibreux, ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend : a) une étape d’imprégnation dudit renfort fibreux, sec et prédisposé dans ledit moule fermé, par injection sur ledit renfort, à une température d’injection T1 d’une composition réactive p) liquide, à l’état fondu, ladite composition réactive p) étant précurseur dudit polymère thermoplastique, et à base de, ou comprenant au moins un prépolymère réactif dudit polymère thermoplastique, ladite température T1 étant supérieure ou égale à la température T2 du moule, la température T2 dudit moule fermé étant maintenue à une valeur constante (isotherme) durant tout le moulage, de telle manière que Tc< T2 ≤ Tc + X, X étant compris de 10 à 20°C, b) une étape de polymérisation au moins partielle de ladite composition p) réactive par polycondensation ou par polyaddition suivant le cas, et moulage, c) démoulage de ladite pièce dès que la température de ladite pièce T3 est égale à ladite température de régulation T2 en isotherme dudit moule, d) éventuellement et si nécessaire, poursuite de la polymérisation de ladite pièce dans une étape séparée et hors moule, par recuit dans une étuve.
Patent FR-3094321-B1 (FR)
Title: Boîte d’essieu pour un véhicule ferroviaire
Inventor: CHAMPALOU FRANÇOIS
IPC: B61F15/26
Filed: 2019-03-27
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une boîte d’essieu (1) pour un véhicule ferroviaire comprenant un boîtier (2) pourvu d’un alésage (6) traversant s’étendant le long d’un axe médian (X6), une unité de palier (3) logée dans ledit alésage (6), un couvercle avant (4 ; 20), et un couvercle arrière (5 ; 21). Au moins l’une partie (13, 25) parmi des parties cylindriques avant (10 ; 25) et arrière (13 ; 22) des couvercles avant (4 ; 20) et arrière (5 ; 21), respectivement, comprend une surface extérieure (13-1, 25-1) filetée vissée dans une portion taraudée (6-3, 6-2) de l’alésage central (6) du boîtier (2). Figure 1
Patent FR-3097923-B1 (FR)
Title: « Frein à disque comportant au moins un ressort de rappel élastique d'un patin de freinage, ressort de rappel élastique, kit de remplacement et procédé de montage »
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2019-06-26
Granted: 2022-07-29
Abstract: « Frein à disque comportant au moins un ressort de rappel élastique d'un patin de freinage, ressort de rappel élastique, kit de remplacement et procédé de montage »  L’invention propose un ressort de rappel élastique axial d’un patin de freinage (118) d’un frein à disque (36), depuis une position active vers une position inactive, ledit ressort étant destiné à être interposé entre le patin de freinage (118) et un support fixe (140), ledit ressort (1) comprenant une portion de déformation élastique, une portion de chape agencée pour être fixée sur le support fixe (140) du frein à disque, et une portion de patin.  La portion de chape comprend une partie de support et une partie de raccordement comprenant au moins un pli de raccordement agencé et configuré pour prendre appui sur une partie d’ancrage (145) du support fixe (140), et coopérer avec ladite partie d’ancrage (145) pour éviter un soulèvement de ladite partie de raccordement.  Le domaine de l’invention est celui des systèmes de freinage pour automobiles.  Figure pour l’abrégé : Fig.4b.
Patent FR-3099470-B1 (FR)
Title: Valve pour récipient sous pression
Inventor: BODET HERVÉ
IPC: B65D83/48
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention concerne une valve (1) comprenant - un corps de valve (10) qui présente une cavité et qui est en appui contre un joint (40) muni d’une ouverture centrale, et- un siège (20) mobile dans la cavité, le siège étant en appui contre le joint en position fermée et étant écarté du joint en position ouverte. Le siège présente une cavité en appui contre le joint en position fermée , et écartée du joint en position ouverte. Une tige (60) est fixée non détachable dans la cavité en formant un ensemble siège/tige, laquelle tige est traversée dans sa partie située à l’intérieure de la cavité par des fenêtres (612) débouchant dans le canal de sortie, l’extrémité libre de la tige saillant hors de la cavité en passant à travers l’ouverture centrale du joint. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101043-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l’état de la circulation dans une zone dans laquelle se trouvent des véhicules automobiles
Inventor: GALERON PATRICE
IPC: B60W40/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état de la circulation dans une zone (3) dans laquelle se trouvent des véhicules automobiles, ci-après véhicules cibles (30, 32, 34), par un véhicule (1) automobile, ci-après véhicule hôte (1) le procédé comportant les étapes consistant à : - récupérer des informations relatives à l’utilisation, par les véhicules cibles (30, 32, 34), d’une fonction d’arrêt et redémarrage automatique du moteur ; - déterminer l’état de la circulation dans la zone (3), sur la base des informations relatives à l’utilisation de la fonction d’arrêt et redémarrage automatique par les véhicules cibles (30, 32, 34). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104253-B1 (FR)
Title: Capteur, système et procédé de détection d’un niveau de liquide dans un réservoir
Inventor: DUPONT AUDREY
IPC: G01F23/74
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un capteur de détection (1) de niveau d’un liquide destiné à être monté verticalement dans un réservoir de liquide d’un aéronef et comprenant au moins une première voie de mesure (V1) comprenant une pluralité de premiers organes de détection (C1-C3, C5-C6), chacun configuré pour évoluer entre un premier état et un deuxième état de manière à en déduire une première mesure de niveau (N1) de liquide, le capteur de détection (1) comporte au moins une deuxième voie de mesure (V2), indépendante de la première voie de mesure (V1), comportant au moins un deuxième organe de détection (C4), de manière à en déduire une deuxième mesure de niveau (N2) de liquide, la position longitudinale du deuxième organe de détection (C4) est strictement comprise entre une position longitudinale d’un premier organe de détection (C1) de pied et une position longitudinale d’un premier organe de détection (C6) de tête de la première voie de mesure (V1).     Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3109055-B1 (FR)
Title: système et un procédé d’agrivoltaïque à irrigation contrôlée
Inventor: LUCIDARME THIERRY
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-04-08
Granted: 2023-03-31
Abstract: Système (1) comprenant : un support (2) propre à s’étendre au-dessus de cultures (P), un panneau photovoltaïque (4) orientable par rapport au support pour projeter une ombre variable sur les cultures (P), un dispositif d’irrigation (6) configuré pour arroser les cultures (P) avec de l’eau selon un débit d’eau déterminé en fonction de l’orientation du panneau photovoltaïque par rapport au support.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114885-B1 (FR)
Title: Balisage coopératif
Inventor: ELIE PHILIPPE
IPC: G01S19/48
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé (S) d’assistance à l’atterrissage d’un aéronef (3) sur une piste comprenant les étapes suivantes :  S1 : émettre depuis la piste un signal lumineux codé comprenant une information caractéristique de géolocalisation propre à la piste ;  S2 : acquérir une pluralité d’images de l’instrument de guidage (4) de sorte à recevoir le signal lumineux codé ;  S3 : décoder le signal lumineux codé pour déterminer l’information caractéristique de géolocalisation ;  S4 : estimer une position instantanée de l’aéronef (3) ;  S5 : déterminer, à partir des images acquises à l’étape S2 et de la position instantanée estimée de l’aéronef (3), une position relative de l’aéronef (3) par rapport aux repères géoréférencés (7) ;  S6 : recaler la position relative en fonction de l’information caractéristique de géolocalisation pour obtenir une position absolue de l’aéronef (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119692-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de modules de carte à puce et bande de matériau flexible supportant de tels modules
Inventor: GLARIS PATRICE
IPC: G06K19/077
Filed: 2021-02-08
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de fabrication d’un module (2) de carte à puce (1) dans lequel un matériau polymère (13) comprenant des particules conductrices est déposé dans deux puits de connexion (12) ou sur deux plages conductrices formées dans un feuillet conducteur disposé en face arrière du module (2). Ce matériau polymère (13) forme après dépôt une surépaisseur en face arrière qui vient, lors de l’encartage du module (2), au contact des extrémités d’une antenne (10). Entre la fabrication des modules (2) et leur encartage, les modules sont disposés sur une bande qui peut être enroulée sur elle-même en vue de son stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5