baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2015097405-A1 (WO)
Title: Procede de transmission de donnees par liaison radiofrequence dans une installation de telereleve
Inventor: LACOSTE ROBERT
IPC: H04L27/10
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour gérer des transmissions de données numériques dans une installation de télérelève comprenant une pluralité de dispositifs de comptage munis d'un module radiofréquence pour communiquer avec un dispositif d'émission/réception radiofréquence d'un système de passerelle de ladite installation, ledit procédé comprenant une étape d'émission d'un signal numérique dudit module radiofréquence vers ledit dispositif d'émission/réception radiofréquence et/ou dudit dispositif d'émission/réception radiofréquence vers ledit module radiofréquence, ladite émission étant effectuée via uneporteuse modulée suivant une modulation par déplacement de fréquence, ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite modulation est à indice de modulation strictement égal à une valeur entière divisée par deux et en ce qu'il comprend une étape de réception du signal émis suivant ladite modulation, comprenant des opérations de génération d'un signal de synchronisation synchronisé avec le signal reçu et de détection synchrone du signal reçu grâce audit signal de synchronisation.
Patent WO-2017098178-A1 (WO)
Inventor: CAPELOT MATHIEU
IPC: C08J5/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite thermoplastique avec renfort fibreux et une matrice qui est un polyamide semi-cristallin de Tg d'au moins 80°C et de Tf inférieure ou égale à 280°C et supérieure à 200°C, préparé in-situ par polymérisation en masse à l'état fondu par polycondensation, d'une composition précurseur réactive comprenant selon A au moins un premier prépolymère polyamide A1 porteur de deux fonctions identiques X ou Y et au moins un second prépolymère polyamide A2 porteur de deux fonctions identiques X ou Y, différentes de celles de A1 et coréactives par rapport à celles de A1 ou d'une composition précurseur comprenant selon B au moins un prépolymère porteur (sur la même chaîne) de deux fonctions différentes X et Y coréactives entre elles ou d'une composition précurseur selon mélange de (A+B) avec X et Y étant respectivement carboxy ou amine et inversement avec ledit procédé comprenant les étapes successives de i) préparation du mélange réactif A: (A1+A2) ou du mélange réactif (A+B): (A1+A2+B) ou de la fusion dudit prépolymère selon B, ii) imprégnation desdites fibres, par injection à l'état fondu de ladite composition précurseur réactive, iii) polymérisation in-situ par polycondensation à l'état fondu en masse, iv) refroidissement et démoulage dudit matériau et avec ledit polyamide final de ladite matrice et lesdits prépolymères A1, A2 ou B ayant la même composition spécifique en motifs amides. L'invention couvre également la composition précurseur réactive, la pièce composite qui en résulte et son utilisation.
Patent WO-2019012207-A1 (WO)
Title: Rfid radio tag provided with a through-hole
Inventor: RANC EMMANUEL
IPC: G11B3/68
Filed: 2018-07-05
Abstract: The invention concerns an RFID radio tag (1) for a vinyl disc comprising at least one electronic chip (2) and an antenna (5), configured as a spiral and wherein the central part (9) of the radio tag is provided with a through-hole. The radio tag is of subtype NFC and the antenna (5) forms a circular spiral, the geometric centre (6) of which coincides with the geometric centre through which passes the axis of rotation of a vinyl disc on which the radio tag (1) is attached and the radio tag comprises an area situated between the geometric centre (6) of same and the closest turn (7) which is completely equipment free.
Patent WO-2019012236-A1 (WO)
Title: Thermally-insulating sealed tank
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-07-12
Abstract: The invention relates to a thermally-insulating sealed tank incorporated into a carrier structure that together form an edge, the tank having with two tank walls supported by the carrier structure and connected via a corner structure at the edge, each tank wall having a secondary thermally-insulating barrier, a secondary impervious membrane, a primary thermally-insulating barrier and a primary impervious membrane, the primary insulating barrier comprising an insulating corner block (30) having a first side member and a second side element connected via a spacer member, each side member having a bottom face resting on the secondary impervious membrane of a respective tank wall, the insulating corner block (30) further comprising a rear face connecting the two bottom faces such that a space (43) is provided between said rear face of the insulating corner block (30) and the secondary impervious membrane.
Patent WO-2020021168-A1 (WO)
Inventor: LONJON ANTOINE
IPC: B29C65/36
Filed: 2019-07-23
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'assemblage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques mettant en œuvre un film composite comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique et des nanoparticules filiformes électriquement conductrices et/ou magnétiques, ledit procédé étant effectué par soudage par induction, à l'utilisation dudit film composite pour le soudage d'au moins deux pièces polymères thermoplastiques, et audit film composite.
Patent WO-2020025864-A1 (WO)
Inventor: JEAN OLIVIER
IPC: E02D27/42
Filed: 2019-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un pieu métallique tubulaire (28) dans un sol rocheux, comprenant successivement le forage du sol rocheux (6) pour former une cavité (14) de diamètre et de profondeur prédéterminés, le remplissage de la cavité par un matériau granulaire (18), l'arrangement du matériau granulaire présent dans la cavité par vibration, et l'installation du pieu dans la cavité.
Patent WO-2019180389-A1 (WO)
Inventor: CHAVERON MICHEL
IPC: B01D61/52
Filed: 2019-03-21
Abstract: The invention relates to the field of dairy products and particularly relates to a method for the demineralisation of whey. The method according to the invention comprises the following steps of: providing whey, electrodialysis of the whey at a temperature of between 30°C and 60°C, acidification of the whey at a pH of between 2 and 3.5, pasteurisation of the acidified whey, electrodialysis of the pasteurised acidified whey at a temperature of between 30°C and 60°C , and neutralisation of the demineralised whey at a pH of between 6.7 and 7.2. The method according to the invention allows a demineralisation of whey to be carried out using only the electrodialysis method, avoiding the problems that classically arise with said method, which are a limited demineralisation rate, fouling of the membranes and an insufficient service life.
Patent WO-2020065181-A1 (WO)
Title: Élément de couverture de sol cultivable, dispositif de couverture comprenant de tels éléments de couverture de sol et procédé de pose d'un tel dispositif
Inventor: GELAY-TURTAUT CÉLINE
IPC: A01G13/02
Filed: 2019-09-19
Abstract: Élément (1) de couverture de sol, à poser notamment sur un sol cultivable, du type affectant la forme d'une plaque (2) apte à être traversée par au moins un végétal, ladite plaque présentant une face du dessus et une face (4) du dessous, la face (4) du dessous étant munie, le long de deux de ses bords (5) dits longitudinaux, de bords (6) tombés, ces bords (6) tombés formant un piétement (7) délimitant, avec la face (4) du dessous de la plaque (2), une cavité (8). La face (4) du dessous de la plaque (2) est munie d'un chemin (9) de guidage d'irrigation longitudinal délimitant au moins un logement (10) à l'intérieur duquel un conduit d'irrigation est apte à prendre place de manière amovible, et le ou chaque logement (10) est ouvert en direction du sol à l'état posé de la plaque (2) reposant par son piétement (7) sur le sol.
Patent WO-2020089539-A1 (WO)
Inventor: THOREY VALENTIN
IPC: A61M21/02
Filed: 2019-10-16
Abstract: Un procédé mis en oeuvre par des moyens informatiques, de prédiction d'un effet d'une stimulation acoustique des ondes cérébrales d'une personne, le procédé comportant les étapes de : - acquisition d'au moins un signal de mesure, représentatif d'un signal physiologique de la personne par un dispositif (1) de stimulation acoustique des ondes cérébrales apte à être porté par la personne, - analyse du signal de mesure par une intelligence artificielle entraînée pour prédire l'effet d'une stimulation acoustique, et - détermination si une stimulation acoustique doit être effectuée par le dispositif (1).
Patent WO-2020128303-A1 (WO)
Title: New polymers and the use thereof for detecting ion fluxes
Inventor: CLOUTET ERIC
IPC: C09D11/52
Filed: 2019-12-17
Abstract: The invention relates to ion-sensitive polymers and to the use thereof for monitoring biological phenomena associated with ion fluxes, as well as to organic electrochemical transistors comprising such polymers.
Patent WO-2020188167-A1 (WO)
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-02-26
Abstract: The invention relates to a method for transferring an useful layer onto a support substrate, said method involving the following steps: a) providing a donor substrate comprising a buried fragile plane, the useful layer being delimited by a front face of the donor substrate and the buried fragile plane; b) providing a support substrate; c) joining the donor substrate by its front face to the support substrate over a bonding interface to form a bonded structure; d) annealing the bonded structure to increase the break-off level of the buried fragile plane; the transfer method being characterized in that: - a predetermined stress is applied to the buried fragile plane during the annealing step d) for a period of time, the predetermined stress being selected so as to initiate the fracture wave when a given break-off level is reached; - at the end of said period of time, when the given break-off level has been reached, the predetermined stress causes the initiation and self-propagation of the fracture wave along the buried fragile plane, leading to the transfer of the useful layer onto the support substrate.
Patent WO-2020193903-A1 (WO)
Title: Method of manufacturing a structure
Inventor: CAICEDO PANQUEVA NOHORA-LIZETH
IPC: H01L21/56
Filed: 2020-03-13
Abstract: The invention relates to a method of manufacturing a structure, comprising the following steps: a) a step of supplying an active element which is provided with a front face and a rear face (120) which are connected by a contour (130); c) a step of assembling the front face and a main face (210) of a support (200); e) a step of filling an interconnecting space between the front face (110) and the main face (210) with an adhesive (500); the method being characterised in that it further comprises a step b), which is carried out before the step c), of forming, by a method other than a plasma process, a first passivation layer which covers the contour (130) and which is made of a first compound which allows the wetting of the contour (130) by the adhesive (500) to be limited with respect to the front face and the main face (210).
Patent WO-2022064158-A1 (WO)
Inventor: THEZE ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2021-09-24
Abstract: The present document relates to a method for winding a filament (4) for an additive manufacturing device, comprising the steps of: • - providing a filament (4) which is filled with at least 80% metal powder by mass; • - heating the filament (4) up to a temperature of at least 70°C and keeping the filament at this temperature; • - winding the filament (4) about the axis of a coil (110, 142), which is preferably made of metal, the diameter of the coil (110, 142) in the empty state being greater than or equal to a diameter of 100 mm.
Patent WO-2022243638-A1 (WO)
Inventor: DUMERCQ BERNARD
IPC: G01T3/00
Filed: 2022-05-18
Abstract: La présente invention propose un procédé et un système de détermination d'une quantité de matière fissile dans une installation, présentant de bonnes performances, applicable dans des environnements très irradiants, non destructive, et permettant de disposer les équipements électroniques de mesure en dehors des zones irradiantes. Ce système comporte : - un dispositif d'activation neutronique (3) adapté pour être placé dans une zone (31) de l'installation pendant une durée d'irradiation prédéterminée, le dispositif d'activation neutronique comprenant une matrice (9) en un matériau thermaliseur de neutrons, de préférence en polyéthylène haute densité, intégrant une première cible (111) d'activation neutronique dans une section entre des faces avant (33) et arrière (35) de ladite matrice (9) et selon une première distance prédéterminée (d1) de la face arrière de la matrice (9), - un dispositif de spectrométrie gamma (5) adapté pour mesurer l'activité de ladite première cible (111) hors de ladite zone, et - un dispositif informatique (7) configuré pour calculer un flux neutronique émis par la matière fissile à partir de la mesure de l'activité, et pour déterminer la quantité de matière fissile en fonction dudit flux neutronique en utilisant en outre de données prédéterminées relatives à la composition isotopique de ladite matière fissile.
Patent WO-2023021248-A1 (WO)
Title: Control of the use of switches for coupling an electrical energy source of a vehicle to an electrical supply system
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L3/04
Filed: 2022-06-15
Abstract: A control method is implemented in a vehicle comprising an electrical energy source, an electrical supply system, and switches able to adopt closed and open states in which they couple and decouple the source to/from the electrical supply system, respectively. This method comprises a step (10-50) in which a value of a counter is incremented by a chosen number each time the switches are put into at least one of the closed state and open state, and, when the value of this counter is greater than a first threshold, a user of the vehicle is alerted to a need to check said vehicle with an after-sales service.
Patent WO-2022269179-A1 (WO)
Title: Blockchain payment method and device
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: G06Q30/06
Filed: 2022-06-20
Abstract: The invention relates to a payment method implemented by a payment device and characterized in that it comprises: - a step of receiving a first request intended for a computer program, referred to as smart contract, recorded on a blockchain, said first request comprising at least one electronic token associated with at least one parameter; - a first step of sending said at least one parameter in response to a second request originating from a service application; and - a second step of issuing said at least one token in response to a third request originating from said service application.
Patent WO-2004101518-A1 (WO)
Title: Derives de 4-arylsulphonylpiperidine pour l'antagonisme du recepteur de 5-ht2a
Inventor: GILLIGAN MYRA
IPC: C07D211/54
Filed: 2004-05-07
Abstract: L'invention concerne des composés de la formule (I) qui sont des antagonistes du récepteur de 5-HT2A, et sont par conséquent utiles au traitement des conditions défavorables du système nerveux central, telles que les troubles du sommeil et la schizophrénie.
Patent WO-2005061688-A1 (WO)
Title: Utilisation de composes a complexe metallique en tant que catalyseurs d'oxydation
Inventor: GERET LAURENCE
IPC: C11D3/16
Filed: 2004-12-17
Abstract: L'invention concerne une préparation de détergent pour lave-vaisselle automatique comprenant: un composé à complexe métallique de formule (1) [LnMemXp]zYq dans laquelle Me représente manganèse, titane, fer, cobalt, nickel ou cuivre, X représente un radical de coordination ou de pontage, n et m valent chacun séparément un entier de 1 à 8, p vaut un entier de 0 à 32, z représente la charge du complexe métallique, Y représente un contre-ion, q = z/(charge Y), et L représente un ligand de formule (II) dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10 et R11 représentent chacun séparément hydrogène; C1-C18alkyle ou aryle substitué ou non; cyano; halogène; nitro; -COOR12 ou -SO3R12, R12 représentant dans chaque cas hydrogène, un cation ou C1-C18alkyle ou aryle substitué ou non; -SR13, -SO2R13 ou -OR13, R13 représentant dans chaque cas hydrogène ou C1-C18alkyle ou aryle substitué ou non; -NR14R15; -(C1-C6alkylène)-NR14R15; -N®R14R15R16; -(C1-C6alkylène)-N®R14R15R16; -N(R13)-(C1-C6alkylène)-NR14R15; -N[(C1-C6alkylène)-NR14R15]2; -N(R13)-(C1-C6alkylène)- N®R14R15R16, -N[(C1-C6alkylène)-N®R14R15R16]2; -N(R13)-N-R14R15 ou -N(R13)-N®R14R15R16, R13 étant tel que défini ci-dessus et R14, R15 et R16 représentant chacun séparément hydrogène ou C1-C18alkyle ou aryle substitué ou non, ou R14 et R15 conjointement avec l'atome d'hydrogène les liant forment un cycle à 5-, 6- ou 7-éléments substitué ou non pouvant éventuellement contenir d'autres hétéroatomes, à condition que (i) au moins un des substituants R1-R11 contienne un atome d'azote quaternisé qui n'est pas lié directement à un des trois cycles pyridine A, B ou C et que (ii) Y ne représente ni I- ni CI- lorsque Me représente Mn(II), R1-R5 et R7-R11 représentent hydrogène et R6 représente: (A), en tant que catalyseurs pour des réactions d'oxydation; et b) un polymère sulfoné.
Patent WO-2005091033-A1 (WO)
Title: Procede de couplage d'un signal electromagnetique entre une source de signal et un guide d'onde
Inventor: MANSBRIDGE JOHN
IPC: G02B6/36
Filed: 2005-01-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de couplage d'un signal électromagnétique entre une source de signal (13) et un guide d'onde (15) électromagnétique, dans lequel, en utilisation, il existe un mouvement relatif (12) entre la source et le guide d'onde. Ce procédé consiste, au niveau de chaque site de lancement de source dans le guide d'onde, à modifier des propriétés du guide d'onde (15) de façon à permettre au signal d'être couplé (17) dans ce guide d'onde, à lancer le signal dans le guide d'onde, à renverser la modification au niveau de ce site de sorte qu'un signal, une fois lancé se propage (18) le long du guide d'onde et, à répéter ce processus à chaque site de lancement le long du guide d'onde.
Patent WO-2005098143-A1 (WO)
Title: Appareil et procede pour reguler l'ecoulement d'un liquide
Inventor: ROCHESTER GEOFFREY KENNETH
IPC: E02B7/18
Filed: 2005-04-06
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé pour réguler l'écoulement du liquide entre un liquide à un niveau supérieur et un liquide à niveau inférieur. L'appareil comprend un siphon (30) pouvant fournir une communication fluidique entre ledit liquide du niveau supérieur et le liquide du niveau inférieur ; une entrée pour le gaz (40) pouvant fournir une communication fluidique entre un gaz et un liquide à l'intérieur dudit siphon (30), ladite entrée pour le gaz (40) étant disposée, de façon à ce que l'écoulement du liquide à travers le siphon (30) entraîne le gaz entrant par ladite entrée (40) à être entraîné dans ledit écoulement de liquide ; un système de commande comprenant au moins un détecteur capable de détecter une caractéristique dudit écoulement du liquide et au moins une soupape capable de réguler la quantité de gaz s'écoulant à travers l'entrée pour le gaz, puis s'insérant dans ledit écoulement de liquide, ledit système de régulation pouvant fonctionner pour réguler ladite soupape en réponse à des signaux reçus à partir d'au moins un détecteur, de manière à réguler l'écoulement de liquide.
Patent WO-2005112439-A1 (WO)
Inventor: BENN ALASTAIR
IPC: H04N5/64
Filed: 2005-05-23
Abstract: A flat screen television unit comprises a mounting plate (4) adapted to be surface mounted to, or inserted into, a receiving component, such as a wall (3) or door, and secured in position; a TV screen assembly (7) of dimensions such that it may be fitted to, or into, the mounting plate (4) and secured directly thereto; a first component (14) of a magnetic catch carried by the mounting plate; and a second component (17) of a magnetic catch carried by an outer glass cover sheet (15) whereby the glass cover sheet (15) is attached magnetically to the mounting plate (4).
Patent WO-2006117500-A1 (WO)
Title: Dispositifs de moussage de boisson
Inventor: SMITH MATTHEW ERIC
IPC: B65D85/73
Filed: 2005-06-15
Abstract: La présente invention concerne une fermeture pour un conteneur de boisson (2), tel qu'une bouteille de bière, comprenant une plaque d'obturation (10), connectée à un diaphragme (20) qui, associé à la plaque d'obturation, définit un réservoir de gaz (22). Une partie mobile (24) en matériau flexible est intégralement connectée au diaphragme (22). L'extrémité supérieure de la partie mobile, qui peut être sous la forme d'un tube (24) ou d'une poche (3), est ouverte et communique avec le réservoir de gaz et l'autre extrémité est sensiblement fermée et a un orifice de chargement/évacuation de gaz (28) formé dans cette dernière. La partie mobile est connectée au reste du diaphragme par au moins une paire de lignes de pliage de sens opposés. Lorsque la fermeture est appliquée sur un conteneur, l'orifice de chargement/évacuation de gaz (28) est au-dessus du niveau du liquide. Le vide du conteneur et le réservoir (22) sont remplis avec le gaz sous pression et lorsque la pression est libérée le différentiel de pression à travers la partie mobile entraîne une rotation autour des lignes de pliage avec pour résultat que la partie mobile s'écarte de la plaque d'obturation et ainsi l'orifice de chargement/évacuation du gaz est situé en dessous de la surface du liquide et le gaz sous pression dans le réservoir de gaz (22) est injecté dans le liquide présent dans le conteneur.
Patent WO-2006059101-A1 (WO)
Title: Canalisation amelioree
Inventor: EDMONDSON ANDREW BRYAN
IPC: H02G1/10
Filed: 2005-12-01
Abstract: Un composant de canalisation (10) allongé destiné à recevoir une partie de tuyau, câble ou autre élément allongé comprend au moins une ligne de division longitudinale, les faces opposées définies étant essentiellement planes. Le composant de canalisation (10) comprend de préférence deux demi coques (2,4) dont les faces longitudinales opposées sont essentiellement planes et de préférence un renfoncement externe circonférentiel pour recevoir un élément de fixation appliqué.
Patent WO-2006061587-A1 (WO)
Title: Procede de fourniture de contenu a un dispositif informatique sans fil
Inventor: KNIGHT MARK STEPHEN
IPC: G06F9/445
Filed: 2005-12-06
Abstract: Cette invention concerne une application réseau personnalisée adaptée à un type particulier de dispositif informatique sans fil qui est générée automatiquement et envoyée au dispositif. L’application peut télécharger un aperçu de contenu à la demande d’un utilisateur final, à partir d’un serveur qui stocke le contenu, et lire cet aperçu. Elle peut également afficher une option ou fonction qui permet à l’utilisateur de télécharger et d’acheter ce contenu à partir du serveur. Les attributs du type de dispositif informatique sans fil sont définis sous forme de méta-données, tout comme les attributs des différents types de contenu pour appareil mobile. Le serveur détermine ensuite le contenu compatible avec le dispositif en comparant les méta-données du contenu et celles du dispositif. Le type de contenu qui peut être fourni comprend des sonneries, des fonds d’écran/images, des économiseurs d’écran, des sons réels, des chansons, des clips vidéo, des alertes SMS ou MMS et des jeux pour appareil mobile.