baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3059201-B1 (FR)
Title: Circuit imprime a isolation renforcee et procede de fabrication
Inventor: LHOMMEAU TONY
IPC: H01L21/762
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un circuit imprimé (100) comportant au moins une première (1) et une deuxième (2) couche conductrice séparées l'une de l'autre par une première couche diélectrique (5) réalisée dans un premier matériau composite de type préimprégné pour circuit imprimé, le circuit imprimé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre : - au moins une deuxième couche diélectrique (6) réalisée dans un deuxième matériau, le deuxième matériau étant un polymère présentant une rigidité diélectrique supérieure à celle du premier matériau; - au moins une troisième couche diélectrique (7) réalisée dans le premier matériau composite de type préimprégné pour circuit imprimé; la première (5) et la troisième (7) couche diélectrique entourant la deuxième couche diélectrique (6), et la première (1) et la deuxième (2) couche conductrice étant séparées l'une de l'autre par l'empilement (4) formé par les première (5), deuxième (6) et troisième (7) couches diélectriques.
Patent FR-3060844-B1 (FR)
Title: Dispositif microelectronique acoustique
Inventor: FANGET STEPHANE
IPC: E04B1/74
Filed: 2016-12-15
Granted: 2018-12-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif microélectronique acoustique comprenant un support (1), un jeu d'au moins une membrane (3) suspendue sur une face (21) du support (1) au-dessus d'une cavité par une zone d'ancrage (31), et au moins une tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) d'isolation acoustique disposée de manière adjacente à la membrane (3), caractérisé par le fait qu'il comporte au moins un pont (64) raccordant des portions de deux bords opposés de la tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) et situé en surplomb d'au moins une zone de la tranchée (62a,b,c,d ; 63a,b) de sorte à former dans ladite zone de la tranchée un caisson d'isolation (65) acoustique en-dessous du pont (64).
Patent FR-3064099-B1 (FR)
Title: Dispositif de phenotypage
Inventor: DE LANGRE EMMANUEL
IPC: G06T7/20
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif comportant : - un oscillateur (16) adapté pour mettre en oscillation libre la partie aérienne d'une plante (P) disposée à un emplacement de test (E) ; - une caméra (18) d'acquisition d'une série d'images de ladite plante ; et - un module d'analyse (20) desdites images configuré pour déterminer, pour chacune desdites images, et par une analyse de l'ensemble des pixels de ladite image, une propriété de ladite image, puis évaluer une caractéristique relative à l'évolution temporelle de ladite propriété.
Patent FR-3065496-B1 (FR)
Title: Motopompe a rotor noye
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: H02K21/14
Filed: 2017-04-25
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente invention concerne une motopompe (1) à rotor noyé, comprenant : un carter (10) incluant un corps (11) et une enveloppe moteur (12), un moteur (20) électrique synchrone qui est agencé dans l'enveloppe moteur (12) et qui inclut un stator (30) et un rotor (40) à aimants (42), un arbre (50) qui s'étend suivant un axe central (X1), et une roue (60) qui présente un profil hydraulique adapté au déplacement d'un fluide (F) dans le corps (11) ; le rotor (40), l'arbre (50) et la roue (60) formant un ensemble rotatif (ER1) mobile en rotation autour de l'axe central (X1) ; le stator (30) incluant un noyau magnétique, un bobinage (32) et une encapsulation (34) dans laquelle le bobinage (32) et le noyau magnétique sont noyés ; un entrefer magnétique (22) étant défini radialement entre le bobinage (32) et les aimants (42) ; l'encapsulation (34) comportant une partie annulaire (35) qui entoure le rotor (40) et un fond (36) qui traverse l'axe central (X1) ; le fond (36) de l'encapsulation (34) présente une forme de cloche bombée.
Patent FR-3065978-B1 (FR)
Title: Systeme de protection d'un objet contre un choc
Inventor: BUHNEMANN JEAN-CLAUDE
IPC: E04H12/22
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-06-14
Abstract: Système (1) de protection d'un objet contre un choc, le système (1) comprenant au moins un poteau (2) de protection s'étendant à partir d'une platine (3) destinée à être fixée au sol (4). Selon l'invention, la platine (3) est fixée de manière pivotante selon une direction et à l'encontre d'un organe élastique de rappel (10) disposé entre ladite platine (3) et une partie fixée au sol (4), de sorte qu'en cas de choc sur le poteau (2) selon la direction de pivotement de la platine (3), ladite platine (3) et le poteau (2) pivotent, et le choc est absorbé et amorti par l'organe élastique de rappel (10).
Patent FR-3055974-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de donnees sismiques
Inventor: LIU ZHICHENG
IPC: G01V1/28
Filed: 2017-08-28
Granted: 2021-09-03
Abstract: Un procédé et un système de traitement de données sismiques sont divulgués. Le procédé inclut les étapes suivantes : obtention de données sismiques à trace unique originales ; application d'une transformée de Fourier et d'une transformée de Hilbert aux données sismiques à trace unique originales respectivement de manière à obtenir un résultat de transformée de Fourier et un résultat de transformée de Hilbert ; obtention, relativement à chaque fréquence à traiter dans une plage de répartition en fréquence préétablie, d'un résultat de traitement correspondant à la fréquence à traiter selon les données sismiques à trace unique originales, le résultat de transformée de Fourier et le résultat de transformée de Hilbert ; et obtention d'un résultat de sortie selon des résultats de traitement correspondant à toutes les fréquences à traiter dans la plage de répartition en fréquence.
Patent FR-3075450-B1 (FR)
Title: Procede d'identification de l'unite a l'origine d'une fuite d'eau brute dans un condenseur d'une centrale thermique
Inventor: BOURGEOIS CHRISTOPHE
IPC: F28B1/02
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'identification de l'unité à l'origine d'une fuite d'eau brute dans un condenseur d'une centrale thermique constitué de n unités.
Patent FR-3077307-B1 (FR)
Title: Barriere de protection pour bassin aquatique
Inventor: DEL GIUDICE TONY
IPC: E04H9/14
Filed: 2018-01-30
Granted: 2020-12-25
Abstract: Barrière de protection (10,110,210) destinée à être implantée dans un bassin aquatique (B) comprenant un fond (F) comprenant au moins un premier support (11,111,211) et un deuxième support (13,113,213) comprenant chacun une portion d'ancrage configurée pour être fixée au fond du bassin aquatique et au moins une portion de connexion configurée pour s'étendre dans le bassin aquatique lorsque la portion d'ancrage est scellée au fond dudit bassin aquatique, et au moins une structure de filtration (17,117,217) qui est ajourée et attachée aux portions de connexion des premier et deuxième supports, de manière à s'étendre entre le premier support et le deuxième support.
Patent FR-3079153-B1 (FR)
Title: Support de palier pour moteur d'aeronef fabrique par fabrication additive
Inventor: OVAERE NICOLAS
IPC: F02C7/06
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne un support de palier (21) pour moteur d'aéronef, fabriqué d'un seul tenant par fabrication additive sur lit de poudre à partir d'un plateau de fabrication (T), comprenant un élément cylindrique (23) incluant un raidisseur (47) annulaire à section évolutive le long de sa circonférence, ce raidisseur (47) étant formé d'une alternance de portions à section en Γ (48) devant être supportées durant la fabrication et de portions à section en Y (51) non supportées durant la fabrication
Patent FR-3087007-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pyroelectrique a membrane rigide
Inventor: LE RHUN GWENAEL
IPC: H01L31/02
Filed: 2018-10-05
Granted: 2021-03-12
Abstract: Dispositif (100) de détection pyroélectrique, comprenant au moins : - un substrat (102) ; - une membrane (104) disposée sur le substrat ; - un élément (112) de détection pyroélectrique disposé sur la membrane ou formant au moins une partie de la membrane, et comprenant au moins une portion (116) de matériau pyroélectrique disposée entre des première et deuxième électrodes (114, 118) ; - une cavité (110) traversant le substrat, débouchant en regard d'une partie (108) de la membrane qui forme une paroi de fond (113) de la cavité, et comprenant des bords latéraux (115) formés par le substrat ; - un élément (117) de rigidification de la membrane disposé dans la cavité, remplissant partiellement la cavité, solidarisé aux bords latéraux (115) de la cavité au niveau d'au moins deux régions d'ancrage (119) distinctes, et disposé contre la membrane.
Patent FR-3087035-B1 (FR)
Title: Procede de correction d'une image spectrale
Inventor: PIVOT ODRAN
IPC: H04N5/30
Filed: 2018-10-09
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de spectres en énergie d'un rayonnement transmis par un objet irradié par une source de rayonnements ionisants, en particulier un rayonnement X, pour des applications en imagerie médicale ou le contrôle non destructif. Le procédé met en œuvre un détecteur comportant une pluralité de pixels, chaque pixel étant apte à acquérir un spectre du rayonnement transmis par l'objet. Le procédé permet, à partir d'une pluralité de spectres détectés, d'estimer un spectre, dit spectre de diffusion, représentatif d'un rayonnement diffusé par l'objet. L'estimation suppose une prise en compte d'un modèle spatial du spectre de diffusion. Chaque spectre acquis est corrigé en prenant en compte le spectre de diffusion ainsi estimé. L'invention permet de réduire l'influence de la diffusion, par l'objet, du spectre émis par la source.
Patent FR-3085388-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un objet volumétrique tridimensionnel d'aspect en cuir façonné
Inventor: RAUZIER MATHIEU
Filed: 2018-08-29
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un objet (200) volumétrique tridimensionnel d'aspect en cuir façonné, un tel procédé comprenant les étapes suivantes de: - thermoformage (101) d'une âme (202) tridimensionnelle en matériaux thermo formable à la forme tridimensionnelle souhaitée pour ledit objet (200) volumétrique tridimensionnel; - façonnage (102) d'une enveloppe (201) en cuir d'épaisseur prédéterminée à la forme de ladite âme (202) tridimensionnelle thermoformée, pour produire une enveloppe (201) en cuir tridimensionnelle façonnée à ladite forme dudit objet (200) tridimensionnel ; - solidarisation (103) définitive de ladite âme (202) tridimensionnelle avec ladite enveloppe (201) en cuir façonnée ; de manière à produire un objet (200) tridimensionnel semi rigide d'aspect en cuir façonné.
Patent FR-3089236-B1 (FR)
Title: Entretoise pour remplacement de rails de chemin de fer
Inventor: LESAINT JEAN-PIERRE
IPC: E01B31/02
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-03-04
Abstract: Entretoise (1) pour maintenir transitoirement côte à côte des rails de chemin de fer, comprenant:- un châssis (10) destiné à positionner un rail de remplacement,- une pièce (20) de fixation magnétique destinée à fixer l’entretoise sur un premier rail (110), ladite pièce (20) de fixation étant reliée au châssis (10), et- un système (30) d’attache d’un second rail (120) dit rail de remplacement, ledit système (30) d’attache étant relié au châssis (10), à distance de ladite pièce (20) de fixation, ladite entretoise permettant la libre dilatation du second rail.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090884-B1 (FR)
Title: Procede d’estimation de l’efficacite de traitement par un agent anti-tnf alpha chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoide et en reponse inadequate a au moins une biotherapie
Inventor: GAUDIN PHILIPPE
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’estimation de l’efficacité de traitement par un agent anti-TNFα chez un patient atteint de polyarthrite rhumatoïde et qui a été en réponse inadéquante à au moins une biothérapie antérieure, consistant à analyser un échantillon biologique dudit patient pour l’expression d’un ensemble de biomarqueurs, dont les résultats permettent de déterminer si ledit agent est un traitement qui engendrera une réponse bénéfique pour ledit patient. La présente invention concerne également un système d’estimation de l’efficacité dudit traitement chez ledit patient comprenant des moyens de mesure ou de réception des données, du niveau d’expression desdits biomarqueurs et des moyens de traitement de ces données configurés pour estimer ladite efficacité dudit traitement chez ledit patient.
Patent FR-3100001-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication additive d’une piece de turbomachine
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2019-08-22
Granted: 2023-04-14
Abstract: TITRE : PROCEDE DE FABRICATION ADDITIVE D’UNE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce, en particulier de turbomachine, sous forme de plusieurs couches superposées d’un matériau, le procédé comprenant une étape d’apport du matériau dans une buse d’amenée (8) et une étape de projection d’énergie vers la buse d’amenée (8) de manière à provoquer une fusion du matériau la traversant Selon l’invention, le procédé comprend une étape de refroidissement de la buse d’amenée (8) par un élément de refroidissement lors de l’étape de projection d’énergie.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101105-B1 (FR)
Title: Carter pour turbomachine et turbomachine équipée d’un tel carter
Inventor: GARNIER FABIEN STÉPHANE
IPC: F01D25/14
Filed: 2019-09-23
Granted: 2021-09-10
Abstract: TITRE : Carter pour turbomachine et turbomachine équipée d’un tel carter Un aspect de l’invention concerne un carter (100) pour une turbine de turbomachine, le carter s’étendant autour d’un axe et comprenant une paroi annulaire (101) ainsi qu’au moins un élément d’accroche (110) qui s’étend en saillie à partir d’une surface radialement interne (102) de la paroi annulaire du carter et qui est formé, au moins en partie, d’un premier matériau. Ledit élément d’accroche est pourvu d’au moins un insert (120) qui s’étend de l’élément de l’élément d’accroche jusqu’à une surface radialement externe (103) de ladite paroi annulaire pour déboucher du côté externe du carter, l’insert étant formé dans un deuxième matériau ayant une diffusivité thermique supérieure à la diffusivité thermique du premier matériau. L’invention concerne également un ensemble pour turbine et une turbomachine comprenant un tel carter. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3102124-B1 (FR)
Title: Système de détection équipé d’un dispositif de nettoyage d’une surface à essuyer
Inventor: PERET ADRIEN
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un système de détection (1) comprenant une surface à essuyer (2). Le système de détection est équipé d’un dispositif de nettoyage (10) de la surface à essuyer (2). Le dispositif de nettoyage (10) comprend une rampe de projection (20) d’un liquide (21) sur la surface à essuyer (2). Le dispositif de nettoyage (10) comprend au moins un support (30) qui est porteur d’un organe de balayage (31) et qui est équipé d’un moyen de manœuvre (100) de l’organe de balayage (20). Le moyen de manœuvre (100) comprend au moins un élément choisi parmi un dispositif de manœuvre en translation (22) de la rampe de projection (20) et un dispositif hydraulique d’alimentation conjointe en liquide (21) de la rampe de projection (20) et d’un vérin hydraulique relié au support (30).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3087753-B1 (FR)
Title: Composant d'habillage pour une cabine d'un moyen de transport.
Inventor: HAHN DENNIS
IPC: G09G3/34
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-05-27
Abstract: Titre : Composant d'habillage pour une cabine d'un moyen de transport L'invention concerne un composant d'habillage (2) pour une cabine d'un moyen de transport, qui présente au moins une unité d'affichage (20) et au moins une unité de commande, qui sont fabriquées par impression et équipement d'au moins une feuille (14, 18) qui est appliquée sur un élément d'habillage (4). L'unité de commande peut communiquer sans fil avec une unité électronique externe, de sorte que le composant d'habillage (2) nécessite seulement un raccord électrique pour réaliser des fonctions électroniques. Par remplacement de l'au moins une feuille (14, 18), des fonctions peuvent aisément être incorporées ultérieurement.  Figure 1
Patent FR-3106235-B1 (FR)
Title: Procede d’assemblage de deux substrats semi-conducteurs
Inventor: GAUDIN GWELTAZ
IPC: H01L21/50
Filed: 2020-01-09
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage de deux substrats semi-conducteurs par adhésion moléculaire comprenant :     une étape a) de mise en contact intime d’un premier et d’un deuxième substrat (2) pour former un ensemble présentant une interface de collage (4) ; une étape b) de recuit de réaction de l’interface de collage (4) à une première température supérieure à une première température prédéterminée, cette étape b) générant des bulles à l’interface d’assemblage ; une étape c) de décollement au moins partiel des deux substrats au niveau de l’interface de collage (4) afin d’éliminer les bulles; une étape d) de remise en contact intime du premier et du deuxième substrat (2) au niveau de l’interface de collage (4) pour reformer l’ensemble; une étape e) d’amincissement du premier substrat pour former une couche mince (1’).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113187-B1 (FR)
Title: Diode semiconductrice et procédé de fabrication d'une telle diode
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/872
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-09-02
Abstract: Diode semiconductrice et procédé de fabrication d'une telle diode La présente description concerne une diode comportant : une première région semiconductrice (101) ; une deuxième région semiconductrice (103) de type opposé, sur et en contact avec la première région ; une première région conductrice (107) sur et en contact avec la deuxième région semiconductrice (103), comportant une ouverture traversante (301) en regard d'une portion de la deuxième région semiconductrice (103) ; une deuxième région conductrice (109) revêtant la face supérieure de la deuxième région semiconductrice (103) en regard de ladite ouverture (301) ; une cavité (111) s'étendant à travers la deuxième région conductrice (109) et la deuxième région semiconductrice (103) en regard d'une partie de ladite ouverture ; une région diélectrique (113) revêtant les parois latérales et le fond de la cavité (111) ; une troisième région conductrice (115) revêtant la région diélectrique (113), électriquement en contact avec les première (107) et deuxième (109) régions conductrices.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115469-B1 (FR)
Title: Ski hybride glisse / marche de moyenne montagne
Inventor: MICHAUD PIERRE
IPC: A63C7/04
Filed: 2020-10-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: Ski hybride glisse / marche réalisé par la coopération d’une planche de glisse (10) avec une fixation arrière de patin (11) et une fixation avant de patin (12), un patin (20) de maintien de chaussure qui coopère avec la planche de glisse par les fixations avant et arrière (11, 12) caractérisé en ce que l’ensemble constitue un système hybride glisse / marche à double pivot avec un premier pivot de basculement du système d’hybridation (11, 12, 31, 32, 51, 52) qui permet de basculer autour d’un axe (30) une peau anti retour (40) depuis une position sous la planche de ski (10) à une position au-dessus de la planche de ski (10) et sous le patin (20), et un second pivot perpendiculaire de verrouillage / déverrouillage du système de patin (11, 12, 21, 71) qui permet de verrouiller, déverrouiller la fixation arrière (11, 70, 71) du patin (20) qui pivote autour d’un axe (21) dans la fixation avant (12).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116711-B1 (FR)
Title: Distributeur de liquide construit et agence pour etre solidarise a un support externe
Inventor: TAKDJOUT NASSIM
IPC: F16C11/10
Filed: 2020-12-02
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE CONSTRUIT ET AGENCE POUR ETRE SOLIDARISE A UN SUPPORT EXTERNE Un aspect de l’invention concerne un distributeur de liquide (100) construit et agencé pour être fixé à un support externe, notamment d’une automobile. Le distributeur de liquide (100) comporte :      un conteneur de liquide (101),  un dispositif de dosage (103),  un raccord de fixation (106) dudit conteneur de liquide (101) avec un support externe,  une liaison rotule (111) entre le conteneur de liquide (101) et une extrémité proximale (109) du raccord de fixation (106).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105100-B1 (FR)
Title: Remorque
Inventor: VAN DER VEKEN JAN
IPC: B60G11/10
Filed: 2020-12-07
Granted: 2023-10-06
Abstract: La présente invention concerne une remorque (1) pourvue de roues (2) et d'un châssis, la remorque (1) s'étendant dans une direction longitudinale (L) depuis un côté arrière vers un côté avant, une des roues (2) étant fixée à ressort au châssis au moyen d'une suspension (7), la suspension (7) comprenant un bloc-ressort (8) pourvu d'une ou de plusieurs lames maîtresses de ressort (11, 12), ladite une ou lesdites plusieurs lames maîtresses de ressort (11, 12) comprenant une lame maîtresse primaire de ressort (11), cette lame maîtresse primaire de ressort (11) étant une lame de ressort parabolique, la lame maîtresse primaire de ressort (11) présentant deux extrémités étant fixées au châssis, au minimum l'une des extrémités de la lame maîtresse primaire de ressort (11) étant fixée au châssis au moyen d'une biellette pivotante (9) étant fixée de manière articulée au châssis et à l'extrémité concernée de la lame maîtresse (11).
Patent FR-3120618-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’alimentation électrique d’une grue à partir d’une source primaire et d’une source secondaire rechargeable
Inventor: RONI-DAMOND BRUNO
IPC: B66C13/12
Filed: 2021-03-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’alimentation électrique pour alimenter électriquement des équipements électriques d’une grue (G), via un circuit de conversion (Q), à partir d’une source d’alimentation primaire (R) apte à fournir une puissance primaire (PR) et d’une source d’alimentation secondaire rechargeable (B) apte à fournir une puissance secondaire (PB), ledit procédé de gestion d’alimentation électrique étant caractérisé en ce qu’il comprend une surveillance d’une puissance générale demandée (PGEN) qui correspond à une puissance demandée par l’ensemble des équipements électriques, et une surveillance d’un niveau de charge (NC) de la source d’alimentation secondaire rechargeable (B).   Figure pour l’abrégé : Fig.2