baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2983651-B1 (FR)
Title: Compensateur d'energie reactive et procede de reduction du phenomene de papillotement associe.
Inventor: MORATI MATHIEU
IPC: H02J3/18
Filed: 2011-12-06
Granted: 2014-01-03
Abstract: Compensateur (10) d'énergie réactive comprenant : - un bus (13) de tension continue d'entrée (V ) propre à fournir de l'énergie réactive, - un onduleur (18) relié au bus de tension continue (13) et comportant des interrupteurs électroniques commandables (34) propres à convertir la tension continue d'entrée (V ) en un tension alternative intermédiaire, - un dispositif (22) de commande des interrupteurs électroniques, - des moyens de régulation (22) pour déterminer une valeur de courant actif cible circulant entre l'onduleur et le réseau propre à réguler la tension courante continue d'entrée (V ) par rapport à une valeur de référence fixée ; le dispositif de commande des interrupteurs déterminant des signaux de commande en fonction de la valeur dudit courant actif cible déterminée à partir de l'erreur entre la valeur de référence et le carré de la tension continue du bus par l'intermédiaire d'une fonction de transfert dont la définition varie en fonction de la valeur courante de ladite tension continue.
Patent FR-3014945-B1 (FR)
Title: Carter d'echappement logeant un etage de turbine pour turbomachine
Inventor: VIEILLEFOND GUY
IPC: B64D27/00
Filed: 2013-12-16
Granted: 2019-03-15
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant une partie aval de turbine (10) et un carter d'échappement (40) situé en aval de la partie aval de turbine (10), la partie aval de turbine (10) comprenant un carter de turbine (30). Le carter d'échappement (40) comprend une virole externe (400) et au moins une chape de fixation (48) du carter d'échappement (40) à un mât d'accrochage de turbomachine. Selon l'invention, une portion amont (410) de la virole externe (400) loge au moins une partie d'un dernier étage de turbine (10) de la partie aval de turbine (10).
Patent FR-3037953-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de molecules portant une fonction oxyde de nitrile
Inventor: COUTURIER JEAN LUC
IPC: C07D233/32
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - X désigne un atome d'oxygène, de soufre ou un groupement NH, préférentiellement un atome d'oxygène ; - Ri représente une chaîne carbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; - n est un nombre entier allant de 0 à 4 ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3042776-B1 (FR)
Title: Palonnier suspendu pour aeronef et aeronef comprenant un tel palonnier suspendu.
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: B64C13/06
Filed: 2015-10-23
Granted: 2019-05-17
Abstract: - Palonnier suspendu pour aéronef et aéronef comprenant un tel palonnier suspendu.         - Le palonnier (1) comprend un ensemble d'articulations dites primaires (15) comportant des pédales (12), un ensemble d'articulations dites secondaires (17) comprenant des moyens de commande et de synchronisation et divers équipements, et un ensemble (25) générant des liens fonctionnels et structurels entre l'ensemble d'articulations primaires (15) et l'ensemble d'articulations secondaires (17), ledit ensemble d'articulations primaires (15) étant configuré pour être suspendu au moins à une structure de support (8) du tableau de bord (7) de la cabine de pilotage de l'aéronef, et ledit ensemble d'articulations secondaires (17) étant configuré pour être suspendu au moins à un élément structurel d'une zone située à l'avant de la cabine de pilotage.
Patent FR-3044421-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection de la presence d'un utilisateur a proximite d'un vehicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
IPC: G01P3/42
Filed: 2015-11-30
Granted: 2019-06-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection de la présence d'un utilisateur d'un véhicule automobile dans une zone de détection prédéterminée autour dudit véhicule à partir d'un dispositif de communication porté par l'utilisateur. Le procédé comprend une étape (E5) de détermination de la distance entre le dispositif et le véhicule à partir de l'angle déterminé, de la distance parcourue par l'utilisateur depuis le point de référence à cap constant du dispositif déterminé et de la distance entre le point de référence et le véhicule, et une étape (E6) de détection de l'utilisateur dans la zone de détection prédéterminée autour du véhicule à partir de la distance déterminée entre l'utilisateur et le véhicule.
Patent FR-3045110-B1 (FR)
Title: Pompe pour fluide caloporteur, reacteur nucleaire equipe d'une telle pompe
Inventor: MAZUY LOUIS
IPC: F04D1/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-10-18
Abstract: La pompe comporte un diffuseur (11) ayant une bride de diffuseur (51) pincée axialement entre la bride de barrière thermique (31) et la volute (5), le diffuseur (11) comprenant une rainure externe (65) entourant sur l'axe de rotation (X), la bride de barrière thermique (31) comportant un tenon externe (67) engagé dans la rainure externe (65) et assurant l'alignement axial du dispositif de refroidissement (15) et du diffuseur (11) l'un avec l'autre.
Patent FR-3052347-B1 (FR)
Title: Dispositif de deploiement
Inventor: NAVARRO DAVID
IPC: A47B51/00
Filed: 2016-06-10
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention correspond à un dispositif 1 comprenant au moins une première surface 2a selon un premier plan et une seconde surface 2b selon un second plan parallèle au premier plan, ledit dispositif 1 étant déployable d'une position fermée à une position ouverte, le dispositif 1 passant de la position fermée à la position ouverte par un premier mouvement de translation orienté vers l'avant et par des second et troisième mouvements de translations respectivement vers l'avant et vers le haut, les deux surfaces 2a, 2b étant décalées l'une par rapport à l'autre lorsque le dispositif 1 est en position ouverte, caractérisé en ce que lorsque le dispositif 1 est en position fermée les deux surfaces 2a, 2b sont décalées et en ce qu'une projetée de la première surface 2a sur un plan horizontal et une projetée de la seconde surface 2b sur le même plan horizontal sont distinctes.
Patent FR-3052854-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de refrigeration par compression a piston liquide
Inventor: BOUDARD EMMANUEL
IPC: F25B1/06
Filed: 2016-06-16
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention porte sur un système de réfrigération (10) par compression à piston liquide, comprenant : - un premier réservoir (2200) contenant du fluide de compression (2201) et du fluide réfrigérant, - un deuxième réservoir (2300) contenant du fluide de compression (2301) et du fluide réfrigérant, ledit deuxième réservoir (2300) étant disposé au-dessus du premier réservoir (2200), le fluide de compression contenu dans le deuxième réservoir (2300) étant apte à se vidanger, sous l'effet de la gravité, dans le premier réservoir (2200), - un condenseur (20) apte à recevoir du fluide réfrigérant expulsé du deuxième réservoir (2300), - un évaporateur (30) apte à aspirer du fluide réfrigérant en phase gazeuse depuis le condenseur (20), à travers un détendeur (13), le premier réservoir (2200) étant apte à aspirer le fluide réfrigérant depuis l'évaporateur (30), et le système de réfrigération comprenant une pompe unidirectionnelle (210) configurée pour aspirer du fluide de compression du premier réservoir (2200) et le reverser dans le deuxième réservoir (2300).
Patent FR-3054225-B1 (FR)
Title: Copolymere utilisable comme additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C08F210/00
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-12-27
Abstract: Copolymère obtenu par copolymérisation d'au moins : - un monomère apolaire (ma) de formule (I)         Avec u = 0 ou 1, w = 0 ou 1,         E = -O- ou -NH(Z)-, ou -O-CO-, ou -NH-CO- ou -CO-NH-, avec Z représente H ou un groupement alkyle,         G représente un groupement choisi parmi un alkyle, un noyau aromatique, un aralkyle, et - un monomère polaire (mb) de formule (II) :         avec t = 0 ou 1 Q choisi parmi l'atome d'oxygène et le groupement -NR'- avec R' étant choisi parmi un atome d'hydrogène et les chaines hydrocarbonées,         R est une chaine hydrocarbonée substituée par au moins un groupement ammonium quaternaire et éventuellement un ou plusieurs groupements hydroxyle.         Utilisation d'un tel copolymère comme additif détergent dans un carburant liquide de moteur à combustion interne.
Patent FR-3055043-B1 (FR)
Title: Dispositif automatique de pre melange gaz combustible / gaz comburant, notamment pour chaudiere a gaz, installation integrant ce dispositif
Inventor: VERGNE FREDERIC
IPC: F23K5/10
Filed: 2016-08-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif automatique de pré mélange d'un gaz combustible avec un gaz comburant, notamment dans le cas des chaudières à condensation, caractérisé en ce qu'il comprend un carter (10), une première alimentation (12) en gaz comburant, avec un clapet (12-1), une seconde alimentation (14) en gaz combustible, avec un clapet (14-1) avec un doigt (14-6), les deux clapets étant coaxiaux suivant un axe XX', ainsi qu'une chambre (16) de pré mélange et une sortie (18) du pré mélange.
Patent FR-3056144-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication ameliore d'une piece de structure hybride de vehicule automobile et piece de structure hybride correspondante
Inventor: ROCHEBLAVE LAURENT
IPC: B62D29/00
Filed: 2016-09-16
Granted: 2018-10-12
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce de structure hybride de véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comprend les étapes au cours desquelles au cours d'une étape a, on met en forme une nappe de matériau métallique pour former une pièce de métal, au cours d'une étape b on réalise par une ou plusieurs couches moulées (3, 30) de matériau thermoplastique ou thermodurcissable recouvrant tout ou partie de la surface d'au moins une face de la pièce de métal et, au cours d'une étape c : on dépose localement, sur la couche moulée de matériau thermoplastique ou thermodurcissable (3) recouvrant tout ou partie d'au moins une des faces de la pièce de métal (2), des bandes de renfort (4) formées de fibres continues unidirectionnelles enrobées dans une matrice polymère.
Patent FR-3061015-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d'un extrait de corchorus olitorius
Inventor: ANDRE VALERIE
IPC: A61K36/185
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-09-20
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'un extrait de Corchorus olitorius pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII et/ou de collagène IV dans la peau et/ou les annexes cutanées, et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou réduire ou limiter la production de sébum et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils. La présente invention concerne aussi un procédé de soin cosmétique comprenant l'application d'un extrait de Corchorus olitorius ou d'une composition cosmétique le comprenant pour maintenir et/ou augmenter l'expression de collagène XVIII et/ou IV dans la peau et/ou les annexes cutanées, et/ou pour diminuer la visibilité des pores cutanés et/ou pour limiter et/ou réduire la transpiration et/ou réduire ou limiter la production de sébum et/ou limiter et/ou réduire la chute des cheveux et/ou des poils et/ou augmenter la croissance des cheveux et/ou des poils.
Patent FR-3063670-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etirage pour etirer un film en matiere synthetique au moins dans un sens transversal
Inventor: MARCHANTE CAROLINA
IPC: B65H23/028
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-29
Abstract: Ce dispositif d'étirage comprend un rail de guidage (15), des premières pinces (16) d'un premier type et des deuxièmes pinces (17) d'un deuxième type destinées chacune à saisir un même bord longitudinal d'un film et disposées alternativement le long du rail de guidage (15), et une chaîne sans fin (22) reliée aux premières et deuxièmes pinces (16, 17) et configurée pour entraîner les premières et deuxièmes pinces (16, 17) le long du rail de guidage (15), la chaîne sans fin (22) étant déformable entre un premier état et une deuxième état dans lesquels les premières et deuxièmes pinces (16, 17) sont respectivement disposées à proximité ou éloignées les unes des autres. Chaque première pince (16) et chaque deuxième pince (17) comportent respectivement un galet de guidage primaire (33) et un galet de guidage secondaire (37) configurés pour coopérer avec le rail de guidage (15), les premières et deuxièmes pinces (16, 17) étant configurées de telle sorte que, lorsque la chaîne sans fin (22) est dans le premier état, le galet de guidage primaire (16) de chaque première pince (16) et le galet de guidage secondaire (37) de chaque deuxième pince (17) adjacente à ladite première pince (16) se chevauchent au moins en partie.
Patent FR-3065623-B1 (FR)
Title: Albumines de pois ameliorees, procede d'obtention et leurs applications
Inventor: SENECOT LUDOVIC
IPC: A61K36/48
Filed: 2017-04-28
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention est relative à une albumine de pois caractérisée en ce que son activité émulsifiante est améliorée car elle peut émulsionner plus de 600 ml d'huile de maïs par gramme d'albumine. Elle traite également d'un procédé permettant l'obtention de ladite albumine de pois selon l'invention. Elle traite enfin de l'utilisation de la dite albumine de pois selon l'invention dans des applications industrielles, notamment alimentaires et pharmaceutiques
Patent FR-3069738-B1 (FR)
Title: Turbomachine a moteur de demarrage a ventilation reversible, procede de refroidissement associe
Inventor: FONTALBAT THIERRY
IPC: H02K9/06
Filed: 2017-07-31
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une turbomachine d'hélicoptère, comprenant un moteur (20) électrique de démarrage configuré pour entrainer en rotation un arbre (12) d'entrainement, un dissipateur (26) thermique de refroidissement du moteur électrique et une roue (28) de ventilation entrainée par le moteur électrique, caractérisée en ce que la roue (28) de ventilation est réversible, la turbomachine comprend une roue (22) libre configurée pour transmettre le couple du moteur (20) électrique à l'arbre (12) d'entrainement, le moteur (20) électrique est configuré pour dans le premier sens de rotation, entrainer d'une part l'arbre (12) d'entrainement et d'autre part la roue (28) de ventilation de sorte à générer un flux d'air à travers le dissipateur (26) thermique dans un sens direct, et dans le sens inverse de rotation, entrainer uniquement la roue (28) de ventilation de sorte à générer un flux d'air à travers le dissipateur (26) thermique dans un sens opposé au sens direct.
Patent FR-3071306-B1 (FR)
Title: Feu arriere de vehicule
Inventor: MEJEAN LAURENT
IPC: F21V7/00
Filed: 2017-09-20
Granted: 2020-06-05
Abstract: Le feu arrière (10) comprend un boîtier (11) contenant : - au moins une source lumineuse (20) ; - une pluralité d'éléments optiques (25) semi réfléchissants, disposés successivement et de façon espacée le long d'une direction incidente d'un faisceau incident (27) émis par la source lumineuse (20). Chaque élément optique (25) est incliné par rapport à la direction incidente et est agencé de sorte à former : - un faisceau transmis (28) à travers les éléments optiques (25) successifs ; - une pluralité de faisceaux réfléchis (29) par les éléments optiques (25) successifs, selon au moins une direction de réflexion, de sorte à former des zones lumineuses qui sont distinctes selon la direction incidente et qui correspondent à des images virtuelles décalées les unes des autres selon la direction de réflexion.
Patent FR-3075259-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de pilotage de la temperature d’un catalyseur d’une ligne d’echappement de vehicule, et vehicule automobile les incorporant
Inventor: DUBILLARD FREDERIC
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ce système de pilotage de la température d'un catalyseur d'une ligne d'échappement de véhicule hybride comporte un catalyseur présentant une température d'amorçage (Ta) à partir de laquelle ledit catalyseur est en mode actif dans lequel un traitement des gaz d'échappement est réalisé, une température de seuil (Ts) variable du catalyseur étant déterminée qui, une fois atteinte, autorise l'arrêt du chauffage du catalyseur pendant une durée (t) tout en le maintenant en mode actif et lorsqu'une température instantanée (41) du catalyseur déterminée est inférieure à ladite température de seuil (Ts), le chauffage du catalyseur est commandé jusqu'à atteindre la température de seuil (Ts). L'invention concerne également un procédé identique ainsi qu'un véhicule automobile hybride comportant ce système.
Patent FR-3076771-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entree d'air de refroidissement pour un vehicule
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: F41H7/03
Filed: 2018-01-17
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'entrée d'air de refroidissement pour un véhicule, dispositif comprenant une calandre (3) comportant des persiennes (5), calandre obturant une ouverture avant (6) du véhicule destinée à donner accès à un radiateur (7). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un bac (10) qui s'étend en dessous du radiateur (7) et qui comporte un bord inférieur (10a) qui est en appui contre une face interne de la calandre (3) par l'intermédiaire d'un joint souple (11). Le bac est prolongé par deux parois latérales (14) qui sont également en contact avec la calandre (3) par l'intermédiaire du joint souple (11). La calandre (3) comporte par ailleurs une chambre longitudinale (15) positionnée en regard avec le bord inférieur (10a) du bac et qui communique avec l'intérieur du bac (10), chambre présentant une ouverture inférieure (18) la reliant avec l'extérieur.
Patent FR-3083710-B1 (FR)
Title: Accessoire servant de balle/volant de consistance souple a usage en plein air
Inventor: ULMANN MARC
IPC: A63B71/02
Filed: 2018-07-11
Granted: 2021-05-07
Abstract: Accessoire servant de balle/volant dans la pratique d'un nouveau sport se jouant au pied à 2 ou 4 joueurs, de consistance souple permettant des échanges tout en amortis au cours du match.     L'invention est constituée d'un assemblage de bracelets souples disposés en couronne circulaire et soudés entre eux au centre de cette couronne. La partie des bracelets sur le pourtour de la couronne restant libre. L'ensemble est réalisé dans une matière souple.     L'invention permet la pratique de ce sport en espace restreint sans risques de dégats sur les structures avoisinantes.
Patent FR-3082561-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un echangeur thermique pour une turbomachine
Inventor: GUILLOU LANCELOT
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-06-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un échangeur (12) thermique annulaire, en particulier destiné à être monté sur la face radialement interne ou externe d'une virole annulaire d'un carter d'une turbomachine à double flux, comprenant les étapes suivantes :     - obtenir par extrusion une préforme (32) de l'échangeur thermique (12) au moyen d'une filière conformée de manière à ce que la préforme (32) comprennent :     ○ des premières conduites (11, 18) pour la circulation d'un fluide à refroidir,     ○ des secondes conduites (23, 24) agencées de part et d'autre des premières conduites (11, 18) dans une direction perpendiculaire à la direction d'extrusion, réaliser un perçage (34) depuis l'extérieur dans la préforme (32), ce perçage (34) débouchant dans l'une (24) donnée des secondes conduites de la préforme (32),     - introduire à l'intérieur dudit perçage (34) de la seconde conduite (24) donnée un organe d'obturation (30) partielle de sa section de passage.
Patent FR-3087231-B1 (FR)
Title: Pompe a rotors contrarotatifs
Inventor: BODIN JOEL
IPC: F04C25/00
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: L'invention concerne une pompe (1) à rotors contrarotatifs (3a, 3b) comprenant : - un corps de pompe (2), muni d'une ouverture d'entrée (21) et d'une ouverture de sortie (22) pour un produit à transférer, et dont une paroi interne (23) définit au moins en partie le volume interne de transfert (24) de la pompe (1), - deux rotors d'entrainement (3a, 3b) pour ledit produit à transférer, lesquels rotors d'entrainement (3a, 3b), en prise l'un avec l'autre, sont disposés dans ledit volume interne de transfert (24) du corps de pompe (2) et sont associés à des moyens (9, 10, 12, 13) qui permettent leur entrainement en rotation en sens inverse l'un de l'autre autour d'axes de rotation parallèles, chacun desdits rotors d'entrainement (3a, 3b) comprenant un noyau de rotor (6) et une pluralité de pales d'entrainement (7) ; Selon l'invention, ledit noyau de rotor (6) et lesdites pales d'entrainement (7) consistent en des pièces distinctes et comprennent des moyens d'assemblage qui permettent un assemblage amovibles desdites pales d'entrainement (7) avec ledit noyau de rotor (6).
Patent FR-3089502-B1 (FR)
Title: Emballage de type caisse américaine à fond automatique
Inventor: BENISTANT RENÉ
IPC: B65D5/56
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-18
Abstract: Emballage de type caisse américaine à fond automatique ou semi-automatique L'invention concerne un emballage (200) comprenant un élément de couvercle (211-214, 310-312) et un élément en matériau semi-rigide, comme le carton ou le carton ondulé, comprenant au moins trois parois (201-204) articulées les unes aux autres par des lignes de pliure (215-217) opposées entre elles, ces parois formant ceinture, et, pour chaque paroi parmi au moins trois de ces parois, un rabat inférieur (221-224) articulé à cette paroi par une ligne de pliure correspondante (271-274) dressée par rapport aux lignes de pliure articulant les parois entre elles, au moins un (221, 223) desdits rabats inférieurs définissant une ligne oblique (263, 264) par rapport à la ligne de pliure articulant ce rabat inférieur à la paroi attenante et s’étendant entre deux bords libres de ce rabat inférieur, de façon à définir un coin articulé, destiné à être solidarisé, par exemple par collage, à un autre rabat inférieur,caractérisé en ce queau moins un rabat inférieur (221, 223) définit une prédécoupe (263, 264) séparant ledit rabat inférieur en une première partie de rabat destinée à être directement solidarisée à un rabat adjacent (222, 224) audit rabat inférieur, et une deuxième partie de rabat destinée à être solidarisée à ce rabat adjacent via la première partie.     Figure pour l’abrégé : FIG 2
Patent FR-3091391-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification autonome d’une application génératrice d’un flux IP
Inventor: AOUINI ZIED
IPC: G06N3/08
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé d’identification autonome d’une application génératrice d’un flux IP. La présente invention concerne un procédé pour identifier une application ayant générée un flux IP au sein d’un réseau étendu comprenant un serveur distant et plusieurs passerelles connectées à des réseaux locaux respectifs, chaque passerelle comportant un modèle de classification statistique, le procédé comprenant les étapes suivantes pour un flux IP transitant par une passerelle vers ou depuis une machine hôte comportant une sonde d’identification : - au sein de la passerelle, application du modèle de classification statistique pour générer un vecteur collecté, - transmission du vecteur collecté vers le serveur distant, - au sein de la machine hôte, utilisation de la sonde d’identification pour générer un vecteur d’identification exacte de l’application ayant générée ce flux IP, - transmission du vecteur d’identification exacte vers le serveur distant, - comparaison entre le vecteur collecté et le vecteur d’identification exacte, - mise à jour autonome du modèle de classification statistique pour l’ensemble des passerelles lorsque le pourcentage de réussite pour plusieurs comparaisons entre des vecteurs collectés et des vecteurs d’identification exacte atteint un seuil prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1