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Patent FR-3063237-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de decontamination pour materiel militaire
Inventor: PREVOST PHILIPPE
IPC: G21F9/00
Filed: 2017-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de décontamination, notamment par décontaminant nucléaire, biologique et/ou chimique, d'un matériel, notamment un aéronef tel qu'un hélicoptère militaire 1. Le dispositif comprend : - une housse de protection 2 adaptable à la forme du matériel, apte à former un tunnel de décontamination étanche autour du matériel, - au moins un module de décontamination, apte à éliminer la contamination du matériel disposé dans le tunnel formé par la housse de protection, - un module de soufflage d'air 3 apte être disposé en entrée du tunnel formé par la housse de protection pour envoyer de l'air dans ledit tunnel, et - un module de filtration 4 apte à être disposé en sortie du tunnel formé par la housse de protection pour détruire les vapeurs d'air contaminées et/ou récupérer le produit décontaminant en sortie dudit tunnel.
Patent FR-3063456-A1 (FR)
Title: Unite de refroidissement pour face avant de vehicule automobile
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60H1/00
Filed: 2017-03-06
Abstract: L'invention a pour objet une unité de refroidissement pour face avant de véhicule automobile, l'unité (1) comportant un boîtier (2) et au moins un échangeur de chaleur encapsulé dans le boîtier (2), le boîtier (2) comprenant : - un cadre (3) de logement d'un dispositif de régulation d'entrée d'air (4) muni d'au moins un volet mobile, dit cadre avant, - un capot (5), dit capot arrière, ledit cadre et ledit capot étant fixés de manière amovible l'un à l'autre, le boîtier (2) délimitant un volume fermé (V) et étant configuré de façon modulaire pour permettre un montage et un démontage dudit au moins un échangeur dans le boîtier selon une direction longitudinale (X) et/ou une direction transversale (Y) et/ou une direction verticale (Z).
Patent FR-3064248-A1 (FR)
Title: Procede de coupure automatique des moteurs d'un aeronef bimoteur
Inventor: BEL LAURENT
IPC: B64D31/00
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de coupure automatique des moteurs d'un aéronef bimoteur (1) où chaque moteur (2,3) est piloté par une unité de contrôle (4,5) configurée pour activer automatiquement un mode de protection (résultant en la coupure quasi-instantanée du moteur) sur un moteur (2,3) qui lui est associé si le fonctionnement du moteur présente une anomalie de fonctionnement, l'aéronef comprenant en outre un dispositif d'interface (6) pour coordonner les unités de contrôle (4,5), le dispositif d'interface a deux modes de fonctionnement, la commutation de l'un ou de l'autre mode étant liée à la vitesse et à l'altitude de l'aéronef : - dans le premier mode de fonctionnement, la coupure automatique ne peut se faire que sur le premier des deux moteurs (2,3) qui présente une anomalie de fonctionnement. - dans le second mode de fonctionnement, typiquement mis en œuvre en phase de vol de croisière, la coupure automatique pourra être mise en œuvre sur un premier puis sur un second moteur (2,3) si le second moteur présente une anomalie de fonctionnement plus sévère que celle présentée par le premier moteur.
Patent FR-3065240-A1 (FR)
Title: Tente comprenant un hauban retractable
Inventor: LAFOUX BENJAMIN
IPC: E04H15/64
Filed: 2017-04-12
Abstract: Tente (10, 110, 210) comprenant une structure (12,112,212) comportant au moins un premier passage, un premier élément de rappel élastique comportant une première partie d'extrémité (26a,126a,226a) et une seconde partie d'extrémité (26b, 126b,226b), opposée à la première partie d'extrémité et coopérant avec la structure, et au moins un premier hauban rétractable (28a,128a,228a) pour maintenir la structure sur un sol, comportant une première portion configurée pour coopérer avec la première partie d'extrémité (28a,128a,228a) du premier élément de rappel élastique et une seconde portion destinée à être fixée au sol, le premier hauban rétractable traversant ledit premier passage, ledit premier hauban rétractable comprenant une position déployée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est mis en tension et dans laquelle la première portion et la seconde portion du premier hauban rétractable s'étendent de part et d'autre dudit premier passage, et une position rétractée dans laquelle le premier élément de rappel élastique est détendu et dans laquelle la distance considérée entre la seconde portion du premier hauban rétractable et le premier passage est inférieure à ladite distance lorsque le premier hauban rétractable est en position déployée
Patent FR-3066067-A1 (FR)
Title: Chassis porte outils de travail du sol comportant deux troncons arriere lateraux repliables et un troncon arriere central mobile
Inventor: MOUSSET FREDDY
IPC: A01B73/06
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un châssis (1) porte outils de travail du sol (27) comprenant une flèche centrale (10), un corps de châssis (10') solidaire d'une extrémité de ladite flèche (10), un tronçon arrière central (13) et deux tronçons arrière latéraux (11) solidaires dudit corps de châssis (10'), lesdits tronçons arrière latéraux (11) étant montés mobiles par rapport audit corps de châssis (10') entre au moins : - une position de transport dans laquelle ils sont repliés essentiellement le long de ladite flèche (10), et - une position de travail dans laquelle ils sont écartés de ladite flèche (10) et s'étendent de part et d'autre dudit tronçon arrière central (13) essentiellement dans le prolongement de celui-ci. Selon l'invention, ledit tronçon arrière central (13) est monté mobile par rapport audit corps de châssis (10') entre au moins : - une position reculée dans laquelle il est éloigné de l'extrémité arrière dudit corps de châssis (10'), et - une position avancée dans laquelle il est rapproché de l'extrémité arrière dudit corps de châssis (10').
Patent FR-3067401-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P3/18
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un dispositif de ventilation destiné à générer un flux d air en direction d un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant : - des tubes (3), chaque tube étant muni d au moins une ouverture d éjection d un flux d air distincte de ses extrémités et - un moyen de renfort (20) d au moins l un des tubes (3).
Patent FR-3068024-A1 (FR)
Title: Plateforme de levage avec plateforme mobile et son procede de commande
Inventor: FLADEE ANDREAS
IPC: B66F11/04
Filed: 2017-06-27
Abstract: Plateforme de levage (10) ayant une plateforme mobile (16) comportant une unité de détection (22) pour détecter un objet (26) dans l'environnement de la plateforme mobile (16), et une unité de commande (24) pour calculer, en fonction de l'objet détecté (26) à l'aide de l'unité de détection (22) et du mouvement actuel de la plateforme (16), une trajectoire sans collision (34) de la plateforme (16) et la commander pour suivre la trajectoire sans collision calculée (34) pour éviter la collision de la plateforme (16) et/ou une personne sur la plateforme (16), avec l'objet détecté (26).
Patent FR-3068819-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a leds
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: G09G3/22
Filed: 2017-07-04
Abstract: Dispositif d'affichage (100) comprenant : - un support; - des premier et deuxième éléments conducteurs d'alimentation électrique (106, 108), le premier élément conducteur étant placé sur le support ; - plusieurs modules LED (104) comportant chacun au moins une LED et deux plots d'alimentation électrique disposés respectivement sur deux faces opposées du module LED dont l'une correspond à une face émissive de la LED, dans lequel, les plots d'alimentation électrique de chaque module LED sont reliés respectivement aux premier et deuxième éléments conducteurs d'alimentation électrique, et dans lequel, la surface de connexion d'un plot d'alimentation électrique d'un module LED avec le premier élément conducteur d'alimentation électrique est significativement plus faible qu'une surface d'accueil du premier élément conducteur correspondant à la surface du premier élément conducteur dans un plan parallèle aux surfaces de connexion des plots d'alimentation des modules LED.
Patent FR-3070333-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile integrant un dispositif support pour terminal mobile
Inventor: BOUANCHEAU TEO
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-08-24
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant un dossier (10) ainsi qu'un dispositif support (30) pour terminal mobile (60) comprenant un panneau (50) monté à coulissement vertical sur ledit dossier (10) entre une position basse et une position haute ; caractérisé en ce que ledit panneau coulissant (50) comprend des moyens de fixation (54) permettant d'y fixer de manière amovible un dit terminal mobile (60) contre sa face arrière opposée audit dossier (10), ledit dispositif support (30) comportant en outre des moyens magnétiques (53, 45) interagissant entre ledit dossier (10) et ledit panneau coulissant (50) de sorte à générer une force d'attraction magnétique apte à assurer le maintien dudit panneau (50) dans n'importe quelle position comprise entre ladite position basse et ladite position haute.
Patent FR-3073400-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmetique contenant un tensioactif gemine et un polymere lipophile
Inventor: LORANT RALUCA
IPC: A61Q1/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention a pour objet une composition sous forme d'émulsion, notamment sous forme d'émulsion huile-dans-eau, comprenant un tensioactif géminé ayant une structure chimique spécifique avec au moins deux groupements amide gras et au moins un polymère lipophile comprenant au moins des unités acrylate d'hydroxyéthyle et des unités acrylates portant un groupement lipophile, le ratio pondéral de la somme de toutes les unités acrylate d'hydroxyéthyle sur la somme de toutes les unités acrylates portant un groupement lipophile allant de 1 :30 à 1 : 1 et le polymère lipophile ayant un poids moléculaire moyen en nombre Mn allant de 2 000 à 9 000 g/mol. La composition conforme à l'invention permet d'obtenir une émulsion cosmétique présentant un facteur de protection solaire augmenté, tout en ayant de bonnes propriétés cosmétiques telles qu'un toucher non gras et non collant, et tout en étant stable, notamment sur le plan physico-chimique.
Patent FR-3073967-A1 (FR)
Title: Systeme d'avertissement de presence de vehicules volants non-identifies
Inventor: SALGUES BENOIT
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-11-17
Abstract: Un système (130) d'avertissement de présence de véhicules volants non-identifiés (120) est installé au sol, préférentiellement aux abords d'un aéroport (110). Le système (130) détecte et localise des véhicules volants (100, 120) qui seraient dans une zone de couverture donnée. Le système (130) effectue une collecte d'informations délivrées par des transpondeurs d'aéronefs (100) qui seraient dans cette zone de couverture. Le système (130) effectue un filtrage, de sorte à retirer les aéronefs (100), dont les informations de transpondeurs ont été collectées, de l'ensemble des véhicules volants (100, 120) détectés et localisés. Le système (130) diffuse une émulation de signal (150) de transpondeur pour chaque véhicule volant (120) subsistant après le filtrage. Dans le cadre de la collecte, le système (130) exclut chaque transpondeur dont le signal est émulé. Ainsi, les pilotes d'aéronefs (100) sont aisément informés de la présence de véhicules volants non-identifiés (120), tels que des drones.
Patent FR-3074112-A1 (FR)
Title: Siege comprenant un module d'accoudoir pour former une surface d'accueil
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (10) comprenant une assise (20), un dossier (30) et un module d'accoudoir (40), le module d'accoudoir (40) étant configuré pour être déplacé par rapport à l'assise (20) au moins entre une position d'accueil et une position de repos, le dossier (30) comprenant une partie centrale (33) et au moins un montant latéral (34, 35), le montant latéral (34, 35) du dossier (30) étant configuré pour être déplacé entre position rétractée et une position déployée par rapport à la partie centrale (33) du dossier (30).
Patent FR-3074345-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'une situation accidentogene d'un vehicule automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un dispositif de signalisation (1) d'une situation accidentogène d'un véhicule automobile comporte un drone (2) et un module de contrôle (4) configuré pour calculer et transmettre une instruction de fonctionnement dudit drone. Le drone est configuré pour être mis en service en fonction d'une information relative à un véhicule en panne ou accidenté (6) de manière à voler au-dessus d'une zone correspondant à ladite situation accidentogène. Le drone comporte des moyens d'éclairage (18) configurés pour éclairer ladite zone.
Patent FR-3073736-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'au moins un flacon de solution injectable.
Inventor: GIRY BERNARD
IPC: A61J1/16
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de maintien d'au moins un flacon F ne contraignant pas le flacon et qui, dans la phase de prélèvement du contenu de ce flacon, réduit le personnel à une personne en supprimant tous risques de blessure humaine. Les deux éléments prismatiques A et B composant le dispositif sont associés à des glissières cylindriques 2 les guidant entre une position rapprochée de maintien et une position écartée de chargement ou déchargement. Ces éléments A et B comportent chacun au moins une cavité 5 ou 6 débouchant de leur face de contact 3 ou 4 et formant, avec la cavité en vis-à-vis, un logement cylindrique 5-6, ayant un diamètre égal à celui du flacon à maintenir, majoré d'un jeu fonctionnel empêchant le serrage de ce flacon, lors du contact entre les faces 3 et 4. Le corps formé par ces éléments A et B contient des ressorts d'écartement et des moyens 12 et 13 assurant le verrouillage des éléments A et B quand ils sont en position de maintien des flacons et des moyens de coincement par frottement quand ils sont en position écartés.
Patent FR-3080546-A1 (FR)
Title: Procede de deshydratation isomerisante de monoalcool primaire non lineaire sur un catalyseur zeolithique quadrilobe de type fer
Inventor: MAURY SYLVIE
IPC: C07C1/24
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de déshydratation isomérisante en présence d'un catalyseur particulier, pour produire au moins un alcène. Le procédé est opéré sur une charge comprenant un monoalcool primaire non linéaire, pris seul ou en mélange. Le catalyseur comprend au moins une zéolithe ayant au moins une série de canaux 8MR et comprend un liant, de préférence un liant silicique, présentant un volume poreux compris entre 0,5 et 0,9 ml/g. Le catalyseur présente une forme multilobe et un volume mésoporeux moyen Vm centré à plus ou moins 20% autour de la valeur définie par la formule Vm = - 0,004Tz + 0,505, les mésopores ayant un diamètre de 3,6 nm à 50 nm, un volume macroporeux moyen VM centré à plus ou moins 20% autour de la valeur définie par la formule VM=0,0101Tz - 0,5375, les macropores ayant un diamètre supérieur à 50 nm et inférieur à 7000 nm, un volume microporeux moyen Vµ centré à plus ou moins 20% autour de la valeur définie par la formule Vµ=0,0014Tz - 0,0006, les micropores ayant un diamètre inférieur à 2 nm, dans les formules, Tz étant la teneur pondérale en zéolite du catalyseur, exprimée en %pds, et les volumes poreux étant exprimés en ml/g. Le catalyseur présente une aire géométrique exposée de 2700 à 11000 m2/m3 de volume du lit de catalyseur.
Patent FR-3081791-A1 (FR)
Title: Dispositif homme mort autonome
Inventor: AMANN YVES
IPC: G08C17/02
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif homme mort (1), comprenant : -un actionneur mobile (2), susceptible d'être sollicité par un opérateur ; -un circuit d'émission (4) d'un signal indicatif d'une sollicitation de l'actionneur ; -un transducteur électromécanique (41), sollicité par un mouvement de l'actionneur mobile, alimentant électriquement ledit circuit d'émission lors de sa sollicitation par l'actionneur mobile.
Patent FR-3083689-A1 (FR)
Title: Clou intramedullaire verrouille courbe a usage veterinaire
Inventor: HEE JULIEN
IPC: A61B17/72
Filed: 2018-07-10
Abstract: Un clou intramédullaire verrouillé à usage vétérinaire (10) destiné à traiter les fractures des os longs des chiens et des chats, comprenant une portion proximale rectiligne (11), une portion principale centrale courbe (12) et une portion distale rectiligne ou courbe (13). Le clou intramédullaire verrouillé comprend sur chacune des portions proximale (11) et distale (13) au moins un trou destiné à recevoir une vis à os. La forme courbe spécifique du dispositif est adaptée pour répondre à une population avec une grande variabilité de géométries de canal osseux, et lui permet de traiter de façon polyvalente les fractures du fémur, du tibia et de l'humérus, pour le chien et le chat.
Patent FR-3087985-A1 (FR)
Title: Dispositif de caracterisation d'un incendie et procede associe de determination de flux radiatifs
Inventor: ROSSI TISON LUCILE
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de caractérisation d'un incendie (1) comprenant :     • au moins un système de stéréovision (3) comportant une première (31) et une deuxième (33) unités de prise de vue ; et     • au moins une unité de traitement (5) configurée pour déterminer au moins une caractéristique géométrique du feu,     l'unité de traitement (5) est configurée pour déterminer un flux radiatif de cet incendie (2) à partir d'une relation linéaire calibrée établie entre un flux radiatif d'un feu de référence en fonction d'au moins une des caractéristiques géométriques du feu et d'au moins une catégorie de feu afin de pouvoir déterminer des zones exposées à un flux radiatif dépassant un seuil de référence.     La présente invention a également pour objet un procédé de détermination de flux radiatifs mettant en œuvre un tel dispositif de caractérisation d'un incendie (1).
Patent FR-3091316-A1 (FR)
Title: Echangeur de pression volumetrique a effet booster et mesure de debit integree, pour une installation de dessalement d'eau de mer
Inventor: GIRAUD YVES BERNARD
IPC: F04B9/113
Filed: 2018-10-03
Abstract: L'invention comporte au moins une unité d'échange de pression avec un corps cylindrique creux, un piston coulissant dans ledit corps, ledit piston comprenant une tête de piston séparant l'intérieur dudit corps cylindrique en une chambre aval et une chambre amont, ladite chambre aval étant munie d'un dispositif d'admission et de refoulement d'eau à traiter, ladite chambre amont étant munie d'un embiellage distributeur à cinq voies, comprenant, pour équilibrage hydraulique , deux orifices d'alimentation en liquide pressurisé, deux orifices d'évacuation dudit liquide et une ouverture en communication avec ladite chambre amont.
Patent FR-3090013-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure monocristalline
Inventor: RAYNAL PIERRE-EDOUARD
IPC: C30B29/52
Filed: 2018-12-17
Abstract: PROCEDE DE FABRICATION D’UNE STRUCTURE MONOCRISTALLINE On fournit un substrat avec une couche (1) monocristalline en silicium-germanium avec une première surface (1a) recouverte par un oxyde de protection obtenu par voie humide et qui possède une température de dégradation. L’oxyde de protection est transformé en sel fluoré qui est ensuite supprimé. Le substrat est introduit dans une chambre de procédé à une température inférieure à la température de dégradation et soumis à une rampe en température jusqu’à une température supérieure à la température de dégradation. La première surface (1a) est recuite sous une atmosphère en hydrogène dépourvue de silicium, de germanium et de précurseur des matériaux formant la couche cible (4). Lors de la rampe en température, un précurseur du silicium est introduit dans la chambre de procédé entre la température de chargement et la température de dégradation pour déposer une couche tampon (6) monocristalline. Une couche cible (4) monocristalline est déposée par dépôt chimique en phase vapeur. Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3092677-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une mémoire cache d’un calculateur électronique
Inventor: HISCOCK THOMAS
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-02-11
Abstract: Procédé de gestion d’une mémoire cache comportant : - l'exécution d'un premier et d'un second processus, - lorsque le second processus modifie l'état de la mémoire cache, la mise à jour (88) de la valeur d'un indicateur associé à ce second processus, et - la comparaison (90) de la valeur de cet indicateur à un seuil prédéterminé et, lorsque ce seuil prédéterminé est dépassé, la détection (92) d'un usage anormal de la mémoire cache par le second processus, - en réponse à cette détection, la modification (94) de relations préenregistrées pour associer à l'identifiant du second processus une valeur d'un paramètre q différente de la valeur du paramètre q associée au premier processus de sorte que, après cette modification, lorsque l'adresse d'un mot à lire reçue est la même pour les premier et second processus, alors des adresses d'ensemble utilisées pour lire ce mot dans la mémoire cache sont différentes. Figure de l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3093687-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’une mobilité d’un appareil
Inventor: DO ANH LAM
IPC: G06F17/16
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’une mobilité d’un appareil (10) automobile qui est adaptée à influer sur la trajectoire (T0) dudit appareil.     Selon l’invention, le procédé comporte des étapes de :    - acquisition de paramètres relatifs à la trajectoire de l’appareil, et de    - calcul d’une nouvelle consigne de pilotage de la mobilité de l’appareil en fonction desdits paramètres, cette nouvelle consigne de pilotage étant déterminée au moyen d’un contrôleur qui satisfaisait un modèle limiteur de variation de la consigne de pilotage.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095847-A1 (FR)
Title: garniture d’étanchéité COMPACTE pour assurer l’étanchéité entre un arbre rotatif et un corps stationnaire d’une machine
Inventor: ROUTIER JEAN-LUC
IPC: F16J15/3212
Filed: 2019-05-06
Abstract: garniture d’étanchéité COMPACTE pour assurer l’étanchéité entre un arbre rotatif et un corps stationnaire d’une machine L'invention concerne une garniture d’étanchéité (10) compacte, assurant l’étanchéité dynamique entre un arbre rotatif et un corps stationnaire, notamment une enceinte stationnaire. La garniture d’étanchéité (10) comprend notamment un ressort de compression (16) en appui contre un élément de transmission (18) pour transmettre les efforts du ressort à une bague de frottement (12) et la presser contre une contre-bague (14). Le ressort de compression (16) est en appui contre un premier rebord radial (181) de l’élément de transmission (18), un deuxième rebord (182) de l’élément de transmission (18) étant situé en partie en regard d’une surface radiale (122) de la bague de frottement distante de la contre-bague (14) et une paroi cylindrique (180) de l’élément de transmission (18) étant située en partie en regard de la surface externe cylindrique (124) de la bague de frottement (12). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3097098-A1 (FR)
Title: Procédé de revivification d’un sol stressé ou mort
Inventor: BASSET CÉLINE
IPC: A01K63/04
Filed: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour revivifier un sol comprenant des étapes de culture aquaponique et la mise en culture d’un surnageant issu de cette culture, ainsi qu’un système permettant la mise en œuvre de ce procédé. L’invention concerne également une composition revitalisante pour un sol comprenant des bactéries autotrophes et hétérotrophes telle qu’obtenue par le procédé selon l’invention, et son utilisation pour revivifier un sol.