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Patent FR-3099179-A1 (FR)
Title: Methode pour determiner l’effet d’une mutation sur l’expression d’un gene d’interet
Inventor: FEROVOVA MONIKA
IPC: C12N15/85
Filed: 2019-07-22
Abstract: L’invention concerne une méthode pour déterminer l’effet d’une mutation, en particulier une mutation synonyme sur l’expression d’un gène d’intérêt comprenant l’expression dans une cellule d’un vecteur comprenant un gène d’intérêt sauvage fusionné à un premier gène rapporteur et un gène d’intérêt comprenant ladite mutation fusionnée à un deuxième gène rapporteur, lesdits gènes étant sous le contrôle d’un promoteur bidirectionnel. Cette méthode est particulièrement adaptée pour déterminer l’effet d’une mutation préalablement détectée dans un échantillon de patient. L’invention concerne également le vecteur utilisé dans la méthode et les cellules exprimant ledit vecteur.
Patent FR-3099406-A1 (FR)
Title: Procédé de multi-formage d’un même article au moins en partie à base de polymère supramoléculaire multi-états, afin de configurer plusieurs fois l’article sous différentes formes géométriques
Inventor: CORONEL PHILIPPE
IPC: B29C73/34
Filed: 2019-07-30
Abstract: Procédé de multi-formage d’un même article au moins en partie en un matériau à base d’au moins un polymère supramoléculaire multi-états, afin de configurer plusieurs fois l’article sous différentes formes géométriques avant son recyclage et/ou sa destruction éventuelle. La présente invention concerne un polymère supramoléculaire susceptible de présenter cinq états distincts. Elle consiste essentiellement à exploiter localement le passage réversible d’un état du matériau supramoléculaire selon l’invention à un autre, par élévation de la température au moyen d’un stimuli thermique adapté au changement d’état que l’on souhaite amener localement à l’article pour la modification de forme souhaitée. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3103029-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique de fluide, notamment destiné à un véhicule, et couvercle pour un boîtier d’un tel dispositif
Inventor: FAIVRE ARNAUD
IPC: F24H9/02
Filed: 2019-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique de fluide pour un véhicule automobile, comprenant un boîtier de circulation du fluide, au moins un élément électrique chauffant, et un couvercle fermant ledit boîtier et portant ledit ou lesdits éléments électriques chauffants. Le dispositif de chauffage électrique est caractérisé en ce que le couvercle est monté sur le boîtier par emmanchement en force de sorte que le ou les éléments électriques chauffants s’étendent dans le boîtier.     Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3103729-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de traitement de corps creux.
Inventor: PASQUIER HERVÉ
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (3,30) de traitement de corps creux, comprenant au moins une tuyère (5,50) et un circuit (7,70,71,72) de mise en circulation d'un flux d'air sous pression avec une vanne (8,80) et un premier capteur (13) de pression mesurant une première pression (Pt) ; un distributeur (9,90) de commande de ladite vanne (8,80) ; une conduite (10) reliant ledit distributeur (9,90) à ladite vanne (8,80) ; une unité (12) de contrôle avec un composant de mesure temporelle ; caractérisé par le fait qu'il comprend un deuxième capteur (14) de pression situé le long de ladite conduite (10), mesurant une deuxième pression (Pc) et en ce que ladite unité (12) de contrôle comprend des moyens aptes à déterminer un différentiel entre la mesure de la première pression (Pt) et la mesure de la deuxième pression (Pc) en fonction du temps. L'invention concerne aussi un procédé de traitement correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103674-A1 (FR)
Title: Procédé de commande par un superviseur d'au moins un robot agricole autonome comportant des moyens de géolocalisation
Inventor: APPERT HENRI
IPC: A01B69/00
Filed: 2019-12-03
Abstract: L’invention présente un procédé de commande par un superviseur d’au moins un robot agricole autonome comportant des moyens de géolocalisation, le superviseur transmettant audit au moins un robot agricole autonome des messages périodiques d’allocation de rang, chacun desdits robots agricoles comportant un calculateur pour commander le déplacement du robot correspondant en fonction d’une part de la trajectoire allouée et d’autre part des données de géolocalisation, ainsi que pour le calcul d’une trajectoire de changement de rang en fonction des messages transmis par le superviseur. Figure de l’abrégé :1
Patent FR-3106553-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données d’environnement de véhicule
Inventor: LINCONNU MARTIAL
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-01-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de données de l’environnement (1) d’un ou plusieurs véhicules (10, 11). A cet effet, des premières données représentatives de l’environnement d’un premier ensemble de véhicules (10, 11) et des deuxièmes données représentatives de comportement associé à la conduite du ou des véhicules (10, 11) sont reçues. Des informations représentatives de la présence d’un ou plusieurs objets (120 à 122) de l’environnement du ou des véhicules (10, 11) sont déterminées à partir des premières données et des deuxièmes données. Ces informations sont alors transmises à un deuxième ensemble de véhicule (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098402-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique capillaire solide
Inventor: SCHEELE SOEREN
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-05-17
Abstract: Composition cosmétique solide comprenant - par rapport au poids total de la composition cosmétique - 30,0 à 60,0 % en poids d’au moins un alcool polyvalent, et éventuellement : 15,0 à 50,0 % en poids d’au moins un tensioactif, 0,1 à 15,0 % en poids d’au moins un alcool en C8 à C30, saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié et/ou d’un sel d’un acide carboxylique en C8 à C30 saturé ou insaturé, ramifié ou non ramifié, et 0,1 à 20,0 % en poids d’au moins un polysaccharide, ainsi que son procédé de fabrication et d’application et ses utilisations.
Patent FR-3110503-A1 (FR)
Title: Porte-gobelets pour véhicule automobile à ouverture automatique
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: F25B21/02
Filed: 2020-05-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) porte-gobelets pour véhicule, comprenant un support (3) agencé pour recevoir un gobelet et disposé dans un volume d’accueil (4) d’un logement (5), le logement (5) présentant une ouverture d’accueil (6) agencée pour permettre le positionnement du gobelet dans le support (3) à travers l’ouverture d’accueil (6),  le dispositif (1) comportant un couvercle (7) mobile entre une position fermée et une position ouverte, le dispositif (1) comportant en outre des moyens de déplacement pour déplacer le couvercle (7) entre la position ouverte et la position fermée, le dispositif (1) comportant des moyens de contrôle pour détecter la présence du gobelet et pour contrôler les moyens de déplacement afin de déplacer le couvercle (7) en position ouverte lorsque le gobelet est détecté.     (Figure 6)
Patent FR-3112848-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'un projectile de gros calibre dans un tube d'arme
Inventor: PIPART ROMAIN
IPC: F41A35/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif d'extraction (1) d'un projectile (200) de gros calibre coincé dans un tube (100) d'une arme, dispositif comportant un corps massif (2) d'un diamètre inférieur au calibre du tube (100) et destiné à être introduit dans le tube (100) au niveau de la bouche (101) de ce dernier puis à être libéré dans le tube (100) pour venir impacter par inertie le projectile (200) bloqué. ce dispositif est caractérisé en ce qu’il comporte au moins deux moyens de blocage (4,5) expansibles radialement, chacun apte à évoluer entre une position bloquée dans laquelle il est appliqué radialement contre la paroi interne du tube et une position débloquée dans laquelle il n’est pas appliqué contre le tube (100), le passage des moyens de blocage (4,5) de l'une à l'autre des positions étant assuré par un moyen d'expansion (6), dispositif comportant un moyen de translation (8) permettant de translater axialement un premier moyen de blocage (4) par rapport à un second moyen de blocage (5).  L’invention a également pour objet un procédé d’extraction de projectile mettant en œuvre un tel dispositif.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3113248-A1 (FR)
Title: Extrait de cellules de Lavandula stoechas, compositions le comprenant, utilisations cosmétiques et procédé de culture des cellules de Lavandula stoechas.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-08-04
Abstract: La présente invention concerne un extrait de cellules végétales dédifférenciées de Lavandula stoechas, des compositions le comprenant et des utilisations cosmétiques d’un tel extrait ou de telles compositions, notamment pour prévenir et/ou traiter les signes du vieillissement de la peau et la déshydratation de la peau. La présente invention concerne également un procédé de culture de telles cellules végétales dédifférenciées de Lavandula stoechas.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120950-A1 (FR)
Title: Système de détection de la trajectoire d’objets mobiles
Inventor: GIOLITO DAMIEN
IPC: G02B23/00
Filed: 2021-03-17
Abstract: L’invention présente un système de détection de la trajectoire d’objets mobiles caractérisé en ce qu’il comporte des télescopes en rotation dans un plan azimutal orientées chacun avec une hauteur comprise entre 30° et 85° , chacun desdits télescopes présentant un champ de vue compris entre 2 et 6 degrés carrés et comportant un capteur de NxM pixels d’une largeur L chacun. 
    Ce système comportant un calculateur pour enregistrer les images horodatées fournies par le capteur de chacun desdits télescopes et pour calculer la trajectoire d’un objet céleste en fonction des traces lumineuses dudit objet céleste sur une première image I1 et sur une deuxième image I2.
    Figure : 1
Patent FR-3120957-A1 (FR)
Title: Capteur multidoigt
Inventor: GOMEZ JEAN-YVES
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-03-19
Abstract: Capteur multidoigt La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant un capteur (510) d’empreintes digitales adapté à acquérir simultanément des empreintes digitales de plusieurs doigts (702-1, 702-2, 702-3, 702-4), de préférence deux à quatre doigts.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3121636-A1 (FR)
Title: Porte de véhicule automobile renforcée pour choc latéral
Inventor: THOR TOU
IPC: B60J5/10
Filed: 2021-04-08
Abstract: PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE RENFORCÉE POUR CHOC LATÉRAL L’invention a pour objet une porte (2) pour véhicule automobile (1), comprenant une paroi extérieure (4) ; une doublure (6) délimitant avec la paroi extérieure (4) un volume interne (8) ; un renfort supérieur (12) s’étendant depuis un bord avant (8.1) jusqu’à un bord arrière (8.2) dudit volume interne (8) ; un renfort inférieur (14) s’étendant depuis le bord avant (8.1) jusqu’à une jonction entre le bord arrière (8.2) et un bord inférieur (8.3) dudit volume interne (8) ; une pièce de liaison (16) des renforts supérieur et inférieur (12, 14), avec une extrémité supérieure (16.1) fixée au renfort supérieur (12) et une extrémité inférieure (16.2) fixée au renfort inférieur (14) ; dans laquelle l’extrémité supérieure (16.1) de la pièce de liaison (16) est fixée à une extrémité arrière (12.2) du renfort supérieur (12) adjacente au bord arrière (8.2).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3121637-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité de caisse de véhicule notamment automobile sans montant central
Inventor: LEROYER BRUNO
IPC: B60J10/80
Filed: 2021-04-09
Abstract: Titre : Dispositif d’étanchéité de caisse de véhicule notamment automobile sans montant central La présente invention concerne un ouvrant (25) de véhicule comprenant une première zone de réception (291) d’un joint d’étanchéité primaire agencé au moins en partie sur le pourtour d’une ouverture du côté de caisse destinée à être fermée par l’ouvrant (25) et une deuxième zone de réception (293) d’un joint d’étanchéité secondaire qui est agencé au moins en partie sur un brancard de pavillon du côté de caisse, l’ouvrant (25) comprenant un joint d’étanchéité inter-portes (100) qui s’étend principalement le long d’une direction verticale (V), l’ouvrant étant caractérisé en ce que le joint d’étanchéité inter-portes (100) comprend une portion tubulaire délimitant en son sein un conduit interne d’évacuation de fluide et en ce qu’une extrémité supérieure (103) du joint d’étanchéité inter-portes (100) est agencée entre les deux zones de réception (291, 293), l’extrémité supérieure délimitant un orifice (105) débouchant sur le conduit interne.  (figure 2)
Patent FR-3122101-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’eaux usées pour installation d’assainissement non collectif
Inventor: RAULT HUGUES
IPC: B01D35/04
Filed: 2021-04-23
Abstract: Titre : Dispositif de filtration d’eaux usées pour installation d’assainissement non collectif L’invention concerne un dispositif (1) de filtration pour la filtration d’eaux usées, le dispositif (1) comprenant :- une cuve (2) de filtration préfabriquée présentant un fond (21) et une paroi périphérique (22) s’étendant à partir du fond ;- des moyens d’entrée (3) des eaux usées dans la cuve de filtration ;- au moins un étage de filtration (4) situé dans la cuve (2) de filtration ;- une pompe (6) de relevage installée dans la cuve (2) de filtration ;la cuve (2) de filtration comprenant un lest (5) interne prenant place sur le fond (21) et s’étendant au-dessus de celui-ci, le lest (5) interne ménageant un emplacement (50) de réception de la pompe (6) de relevage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123020-A1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule automobile pour vehicule a porte recouvrante ou non recouvrante
Inventor: CHAPRON THIBAUT
IPC: B62D25/00
Filed: 2021-05-20
Abstract: L'invention concerne une porte latérale (10) d’un véhicule automobile comportant un premier panneau de tôle (11) extérieur et un deuxième panneau de tôle (12) intérieur définissant entre eux un caisson et assemblés le long d’un bord inférieur d’assemblage (14). Une pièce de protection (20) interchangeable est fixée au premier panneau de tôle (11) à proximité du bord inférieur d’assemblage (14). Le premier panneau de tôle présente une interface structurelle de fixation (15) commune sur laquelle viennent se fixer différentes versions de la pièce de protection : au moins une première version (20) de même surface qu’une zone à protéger du premier panneau de tôle et au moins une deuxième version présentant une surface plus grande que la zone à protéger, en saillie du premier panneau de tôle du côté du bord inférieur d’assemblage. On peut ainsi réaliser une porte latérale recouvrant ou non un bas de caisse sans modifier sa tôlerie.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3124702-A1 (FR)
Title: Composition comprenant du propane-1,3-diol et au moins un corps gras et un ou plusieurs agents alcalins et/ou un ou plusieurs colorants.
Inventor: WUNSCH KARL
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique pour le traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différents des acides gras dans une teneur telle que définie ci-après, et un ou plusieurs agents alcalins et/ou un ou plusieurs colorants.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment, et comprenant au moins un colorant, de préférence choisi parmi les colorants d’oxydation, les colorants directs et leurs mélanges, est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement, de préférence la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3129928-A1 (FR)
Title: Sachet souple à double ouverture
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: B65D65/28
Filed: 2021-12-03
Abstract: Sachet souple à double ouverture Sachet souple (1) contenant au moins une composition, notamment capillaire, comportant au moins deux parois (2a, 2b) soudées entre elles et définissant ensemble au moins un compartiment (2) contenant la composition, le sachet présentant une première zone d’ouverture (4) à découper pour former une première ouverture permettant de distribuer une quantité limitée de composition afin de réaliser une touche d’essai,   le sachet comportant des zones de soudure (7a ; 7b ; 7c ; 7d) des parois qui sont disposées de façon à délimiter entre elles un passage de sortie (3) de largeur réduite (Lc), communiquant avec ledit compartiment (2) et s’étendant au moins partiellement dans la première zone d’ouverture (4),  le sachet comportant une deuxième zone d’ouverture (6) à découper pour former une deuxième ouverture permettant la vidange du sachet, la deuxième zone d’ouverture coupant le compartiment (2) en amont du passage de sortie (3).  Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3132948-A1 (FR)
Title: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque
Inventor: CHAINTREUIL NICOLAS
IPC: G01K11/00
Filed: 2022-02-18
Abstract: Procédé et système de mesure de température au moyen d'un module photovoltaïque La présente description concerne un procédé de détermination de la température ambiante extérieure Ta dans un système comportant un module photovoltaïque (104), comprenant les étapes suivantes : a) mesurer le courant de court-circuit Isc et la tension de circuit ouvert Voc du module photovoltaïque (104) ; b) calculer la température ambiante extérieure Ta, au moyen d'un dispositif électronique de traitement (110), en fonction de la valeur du courant de court-circuit Isc et de la valeur de la tension de circuit ouvert Voc mesurées à l'étape a), au moyen d’un modèle mathématique polynomial unique à deux variables d’entrée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134437-A1 (FR)
Title: perfectionnement d'équilibreur rotatif
Inventor: SALESSE CHRISTIAN
IPC: F16F15/32
Filed: 2022-04-12
Abstract: Un équilibreur rotatif de force comprend un premier ensemble avec un cadre comportant 4 côtés, deux groupes de ressorts chacun appuyant sur un poussoir longitudinal, les groupes de ressorts sont opposés de manière à définir entre eux un espace variable selon un degré de compression des ressorts, cet espace variable augmentant lorsque les ressorts sont comprimés, et diminuant lorsque les ressorts vont en de détendant. Les poussoirs longitudinaux appuient sur deux systèmes de galets fixés par des axes sur deux pignons, les deux pignons s'engrenant, les systèmes de galets tournent en sens inverse l'un par rapport à l'autre entre les deux poussoirs longitudinaux, le tout formant un bloc ressorts. L'équilibreur comprend en outre un deuxième ensemble avec un bâti de cinématique (qui porte les pignons) sur lequel le cadre du premier ensemble est fixé par un système de fixation.
Patent FR-3137784-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de vote électronique
Inventor: ROUX PIERRE
IPC: G07C13/00
Filed: 2022-07-11
Abstract: La présente invention propose un dispositif de vote électronique (200) comprenant :   - une infrastructure de médiation (204) comprenant des moyens de médiation individualisés (204-i), où une pluralité N de moyens de médiation individualisés étant assignée à chaque votant par un algorithme déterministe et transparent, chacun desdits N moyens de médiation individualisés étant configuré pour partager un secret avec ledit votant ;  - des moyens de vote individualisés (202), configurés pour générer pour chaque votant une pluralité N de messages de vote de premier niveau (203) à destination des N moyens de médiation assignés audit votant, chaque message de vote de premier niveau (203) étant signé et chiffré, et construit avec le secret partagé avec ledit moyen de médiation assigné ; et  - un module de regroupement de messages (206) configuré pour recevoir desdits N moyens de médiation, une pluralité N de messages de vote de second niveau (205) signés et chiffrés, pour effectuer des opérations de contrôle desdits N messages de vote de second niveau reçus, et générer un message de vote unique (207), anonyme, signé et chiffré.   Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3138095-A1 (FR)
Title: Cartographie de courbe de freinage de véhicule automobile
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T8/88
Filed: 2022-07-21
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble de freinage de véhicule automobile (2) comprenant : un premier système de freinage ; une commande d’accélérateur déplaçable depuis une position de rappel ; une machine électrique tournante (20) entraînant le véhicule automobile ; une unité de commande (30) de la machine électrique tournante configurée de sorte à ce que lorsque la commande d’accélérateur (16) est en position de rappel la machine électrique tournante génère un premier couple de freinage. L’ensemble de freinage comprend en outre des moyens de détection (26) d’un mode défaillant du premier système. L’unité de commande est configurée de sorte qu’en mode défaillant, en position de rappel, la machine électrique tournante génère un deuxième couple de freinage supérieur au premier couple de freinage. L’unité de commande adopte alors une cartographie de freinage avec un niveau de freinage augmenté par défaut.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131883-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace ainsi équipé
Inventor: PARENTA DENIS
IPC: B60S1/52
Filed: 2023-01-11
Abstract: TITRE : Dispositif de balai d'essuie-glace et balai d'essuie-glace ainsi équipé Dispositif de balai d'essuie-glace dont un premier élément (26) est sur l’unité de déflecteur (16) et un second élément (28) des éléments de distribution de liquide (24) est prévu sur l’adaptateur de balai d'essuie-glace (12).  Le second élément (28) a une direction de distribution de liquide (30) qui fait un angle d’inclinaison compris entre 10° et 80° par rapport à la direction de distribution de liquide (32) d’au moins un premier élément de distribution de liquide (26).  Figure 1
Patent FR-2055778-A1 (FR)
Title: Uranyl fluoride of constant grain size
IPC: C01G43/06
Filed: 1969-08-14
Abstract: This is prepd. by hydrolysis of UF6 with steam in a rotating bed reactor which contains uranyl fluoride particles. The UF6 is used in such a proportion and state as to prevent the formation of solid uranium fluoride prior to its reaction with the steam. The temp. used is 260-480 degrees C ans a surface reaction takes place on the uranyl fluoride particles to produce uranyl fluoride of const. particle size.
Patent FR-2019139-A1 (FR)
Title: Circular knitting machine attachment for - preventing twisting of the knitted hose
IPC: D04B15/92
Filed: 1969-09-29
Abstract: A flexible element pref. a plastic covered spiral spring, or cable is provided hanging centrally in the suction tube which draws the hose from the knitting head. Pref. the bottom part of the element has several helical loops which increase in size towards the end, and pref. the coils of the spiral spring are oriented in the direction of rotation of the knitting head.