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Patent FR-3003812-A1 (FR)
Title: Chariot elevateur a fourche
Inventor: DE LUZAN MARC FARBOS
IPC: B60K7/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'invention concerne un chariot élévateur à fourche (1) comprenant un timon de direction (6), une roue directrice (5) en liaison fonctionnelle avec le timon de direction (6) et une partie de charge (3) pouvant être levée et abaissée au moyen d'un entraînement de levage (15), la roue directrice (5) pouvant être entraînée au moyen d'un entraînement de moyeu de roue électrique, monté à la partie interne de la roue (5). Selon l'invention, l'entraînement de moyeu de roue comporte un moteur d'entraînement de déplacement électrique (35) et un dispositif de batterie (36) alimentant le moteur d'entraînement de déplacement (35) en énergie électrique, et monté intégralement avec le moteur d'entraînement de déplacement électrique (35), dans un boîtier (32) de l'entraînement de moyeu de roue.
Patent FR-3019382-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique de maintien pour maintenir une batterie dans un compartiment en forme de tube
Inventor: SUSSET PASCAL
IPC: H01M50/202
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne un système mécanique de maintien pour maintenir une batterie de format cylindrique dans un tube de même axe longitudinal, le système étant prévu pour être fixé à une paroi externe de la batterie et le système comprenant :         - un amortisseur ;         - une came coopérant avec un suiveur de came ; dans lequel :         - la rotation de la came provoque le déplacement du suiveur de came ; et le déplacement du suiveur de came déplace l' amortisseur d'une position rétractée dans laquelle l'amortisseur est à distance de la paroi interne du tube à une position déployée dans laquelle l'amortisseur est en contact avec la paroi interne du tube.
Patent FR-3019660-A1 (FR)
Title: Circuit de generation d'une tension de reference
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: G05F3/16
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un circuit de génération d'une tension de référence (VOUT), comprenant une première source de courant (M4) en série avec un premier transistor bipolaire (Q8) ; une deuxième source de courant (M5) en série avec une première résistance (R8) ; une troisième source de courant (M6) en série avec un deuxième transistor bipolaire (Q9), la troisième source de courant étant en miroir de courant avec la première source de courant ; une deuxième résistance (R9) entre la base du deuxième transistor bipolaire (Q9) et le point de connexion entre la deuxième source de courant et la première résistance ; et une quatrième source de courant (M7) en série avec une troisième résistance (R10), le point de connexion entre la quatrième source de courant (M7) et la troisième résistance (R10) définissant une borne de tension de référence (VOUT).
Patent FR-3020815-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'activite enzymatique d'une enzyme et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: BERNARDI THIERRY
IPC: G01N27/00
Filed: 2014-05-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de détermination de l'activité enzymatique d'enzymes et à un dispositif de détermination de l'activité enzymatique d'une enzyme susceptible de mettre en œuvre le procédé précité. La présente invention trouve une application notamment dans les domaines analytiques, de la recherche biologique, enzymologique, dans le domaine pharmaceutique et/ou dans le domaine médical.
Patent FR-3021799-A1 (FR)
Title: Methode d'identification, dispositif et programme correspondant
Inventor: LEGER MICHEL
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé d'identification d'un utilisateur pour l'accès à un bien ou un service. Selon l'invention, un tel procédé comprend : - une étape de présentation à un terminal, par l'utilisateur à identifier, d'une carte de paiement ; - une étape d'exécution, par le terminal, d'une transaction de paiement dont le montant est nul ; - lorsque ladite transaction de paiement est exécutée sans erreur, une étape de délivrance d'une assertion d'identification entrainant l'accès au bien ou au service.
Patent FR-3022604-A1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite
Inventor: DEBLOCK LUC
IPC: F16J15/56
Filed: 2014-06-18
Abstract: Dispositif d'étanchéité destiné à recevoir un câble de commande de serrure d'un ouvrant de véhicule automobile, ledit dispositif comportant au moins une paroi fusible destinée à être percée par une extrémité dudit câble lorsque ce dernier pénètre dans le dispositif d'étanchéité.
Patent FR-3024083-A1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse d'un siege de vehicule, a piece d'entretoise pour la transmission de rotation et le transfert d'efforts
Inventor: FOMPERINE STEPHAN
IPC: B60N2/68
Filed: 2014-07-23
Abstract: Un dispositif de rehausse (D) équipe un siège (SI) de véhicule et comprend : - un module de rehausse (MR) pour faire varier la position verticale d'une armature d'assise (AA) lorsque sa partie rotative (PR) est entraînée en rotation, - une commande (CR) passant au travers d'un carter latéral (CL) du siège (SI) masquant le module de rehausse (MR) et provoquant la rotation de cette partie rotative (PR) lorsqu'elle est entraînée en rotation, et - une pièce d'entretoise (PE) placée entre le carter latéral (CL) et la partie rotative (PR) en étant solidarisée fixement à cette dernière et à la commande (CR) pour transmettre sa rotation à la partie rotative (PR), et agencée pour ne pas se déformer lorsqu'elle est plaquée contre le module de rehausse (MR) par le carter latéral (CL) lors d'une déformation de ce dernier (CL) induite par un plaquage d'une sangle (SC) d'une ceinture de sécurité.
Patent FR-3027131-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’extraction de donnees standardisees
Inventor: TRAN DUY THONG PHILIPPE
IPC: G06F17/30
Filed: 2014-10-14
Abstract: Procédé d'extraction de données standardisées caractérisé en qu'il comporte les étapes suivantes : - lecture d'une requête d'extraction préenregistrée comportant des instructions de nommage explicite de colonnes ; lecture d'une source de données selon une association de la requête préenregistrée à ladite source de données ; - exécution de la requête d'extraction lue via une connexion à la source de données lue pour produire un jeu de données extraites ; production, à partir du jeu de données extraites d'un message de données selon les noms des données du jeu de données extraites.
Patent FR-3027522-A1 (FR)
Title: Composition poreuse chargee en principe actif
Inventor: BERTIN FRANCOIS
IPC: A61P35/04
Filed: 2014-10-27
Abstract: L'invention a pour objet une composition pour la libération d'un principe actif, comprenant une matrice poreuse, un vecteur chargé dans cette matrice et le principe actif dans le vecteur. Application au traitement des cancers des os.
Patent FR-3029273-A1 (FR)
Title: Chauffe-eau thermodynamique a condenseur ou echangeur integre au ballon.
Inventor: VACHER SEBASTIEN
IPC: F24H9/00
Filed: 2014-11-27
Abstract: Chauffe-eau thermodynamique à ballon (1) accumulateur d'eau chaude sanitaire comportant une bride fixée au chauffe-eau, constituée d'une plaque-tampon (2) obstruant un orifice traversant une paroi du ballon (1), sur laquelle sont fixés les équipements liés au chauffage électrique de l'eau. Ce chauffe-eau est caractérisé en ce qu'au moins le condenseur (3) d'une pompe à chaleur ou au moins un échangeur (3) relié au condenseur d'une pompe à chaleur est fixé sur la plaque-tampon (2) de telle sorte qu'il soit disposé à l'intérieur du ballon (1).
Patent FR-3029659-A1 (FR)
Title: Methodes et systemes pour la validation de scenarios de test de performances
Inventor: AIELLO DAMIEN
IPC: G06F11/36
Filed: 2014-12-09
Abstract: Procédé pour contrôler le déroulement d'un scénario (10) de test de performances d'un système (2) d'information, ce procédé comprenant les étapes suivantes - interception d'une première requête (3) adressée audit système (2) d'information et de la réponse (4) à cette requête (3), cette réponse (4) incluant une adresse d'une première ressource; - identification d'une première donnée distinctive de ladite première ressource; - inclusion, audit scénario, de ladite première requête (3) ; - conformément audit scénario (10), injection de la requête (11) incluse ; - réception d'une réponse (12) à ladite requête (11) incluse, cette réponse (12) incluant une adresse d'une deuxième ressource ; - vérification de la présence, dans la deuxième ressource, de la donnée distinctive de la première ressource ; - en présence dans la deuxième ressource de la donnée distinctive, considération de la réponse (12) à la requête (11) comme correcte.
Patent FR-3030428-A1 (FR)
Title: Berceau d'un vehicule automobile
Inventor: LEMOINE JEROME
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un berceau (1a, 1b) d'un véhicule automobile comprenant dans une partie arrière (B) au moins un élément de liaison (2a, 2b, 2c) susceptible de raccorder ledit berceau (1a, 1b) à une structure de caisse dudit véhicule, ledit au moins un élément de liaison étant compris partiellement dans un plan horizontal (P) et comprenant au moins deux points de fixation (15a, 15b, 15c, 16a, 16b, 16c) avec la structure de caisse, lesdits au moins deux points de fixation (15a, 15b, 15c, 16a, 16b, 16c) étant situés respectivement sur une première extrémité (22a, 22b, 22c) et sur une deuxième extrémité (23a, 23b, 23c) distincte de la première extrémité (22a, 22b, 22c) dudit élément (2a, 2b, 2c).
Patent FR-3030405-A1 (FR)
Title: Support d'enrouleur de ceinture de securite arriere comprenant une tablette disposant d'un renfort rapporte.
Inventor: LEFEBVRE BENJAMIN
IPC: B60R22/34
Filed: 2014-12-19
Abstract: Support d'enrouleur de ceinture de sécurité arrière d'un véhicule automobile, comprenant une tablette (12) formée par une tôle allongée suivant la direction longitudinale du véhicule, prévue pour être disposée sensiblement horizontalement dans ce véhicule, comportant un pli latéral extérieur (14) prévu pour être fixé sur une tôle de doublure de custode de la caisse de ce véhicule, une partie arrière (20) prévue pour être fixée sur un montant arrière de cette caisse, et des perçages de fixation de l'enrouleur, caractérisé en ce qu'il comporte un renfort rapporté (60) qui est fixée sur la tablette (12).
Patent FR-3030509-A1 (FR)
Title: Composes 1-phenyl (3,4-disubstitues), 2-phenyl (3,4-disubstitues) ethane et leur utilisation
Inventor: HITCE JULIEN
IPC: C07C43/23
Filed: 2014-12-22
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique, dans une composition contenant un milieu physiologiquement acceptable, d'au moins un composé de formule (I) : dans laquelle : - R1 signifie un atome d'hydrogène ; un radical alkyle en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé ; un radical benzyle ; un radical alkylcarbonyle en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, non conjugué avec le carbonyle; ou un alcoxycarbonyle en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, - R2 signifie un atome d'hydrogène ; un radical hydroxyl ; un radical alcoxy en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé ; un radical benzyloxy ; un radical alkylcarbonyloxy en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, non conjugué avec le carbonyle ; ou un radical alcoxycarbonyloxy en C1-C6 linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, - R3 signifie un atome d'hydrogène ou un radical hydroxyl, étant entendu que R3 signifie un atome d'hydrogène dans les seuls cas où R2 signifie également un atome d'hydrogène, et/ou d'un isomère et/ou d'un solvate du composé de formule (I), pour protéger la peau et/ou ses phanères du stress oxydatif provoqué par une exposition au rayonnement UV.
Patent FR-3040691-A1 (FR)
Title: Aeronef et groupe motoreducteur d'aeronef
Inventor: MARIE ADRIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2015-09-08
Abstract: La présente invention concerne un groupe motoréducteur (10) comportant une boîte de transmission de puissance (20) et au moins un moteur (40). Ledit au moins un moteur (40) est porté uniquement par la boîte de transmission de puissance (20) au travers d'un système d'accrochage (60), ledit système d'accrochage (60) comprenant au moins trois barres d'accrochage (61) reliant chacune un carter extérieur (21) de la boîte de transmission de puissance (20) au moteur (40), ledit système d'accrochage (60) comprenant un organe de liaison (65) fixé audit carter extérieur (21) et à ladite enveloppe extérieure (45), ledit organe de liaison (65) étant rigide en torsion autour dudit axe d'entraînement (AX) et permettant un déplacement relatif prédéterminé entre ladite boîte de transmission de puissance (20) et ledit moteur (40).
Patent FR-3033358-A1 (FR)
Title: Installation comprenant au moins deux liaisons fond-surface comprenant des risers verticaux relies par des barres articulees
Inventor: FATICA GIULIO
IPC: F16L1/26
Filed: 2015-03-06
Abstract: Installation de liaisons fond-surface d'au moins deux conduites sous-marines (11-1, 11-2) reposant au fond de la mer (10), notamment à profondeur de plus de 500m, comprenant au moins deux tours hybrides comprenant chacune : a) une conduite rigide (1-1, 1-2) consistant en un riser vertical dont l'extrémité inférieure (la) est fixée à une embase (9-1, 9-2) au fond de la mer (10) et reliée chacune à une conduite sous-marine (11-1, 11-2) reposant au fond de la mer et dont l'extrémité supérieure (lb) est tensionnée par un flotteur (4-1, 4-2) immergé, auquel elle est reliée, et b) une conduite de liaison flexible (2-1, 2-2), assurant la liaison entre un même support flottant (12) et l'extrémité supérieure (lb) dudit riser vertical, par l'intermédiaire d'un dispositif de jonction (3-1, 3-2), de préférence de type col de cygne, disposé à l'extrémité supérieure (lb) dudit riser vertical, caractérisée en ce que les deux dites tours hybrides sont reliées entre elles par au moins une barre de séparation rigide (5) d'au moins 3 fois le diamètre du flotteur de plus grand diamètre, dont les extrémités (5a) sont fixées au niveau des extrémités supérieures (la) desdits risers et/ou au niveau desdits flotteurs, par des dispositifs d'articulation en rotation (6).
Patent FR-3037433-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la puissance de transmission et systeme pour eviter la collision d'avions pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2015-06-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la puissance de transmission de messages de requête de réponse mis en œuvre par un système pour éviter la collision d'un premier avion (1) et d'un second avion (2). Selon l'invention, ledit procédé comporte une étape (E22) de mesure pour mesurer au moins la valeur, dite valeur de qualité, d'une grandeur représentative de la qualité de réception du transpondeur (20) de l'avion intrus (2) et, mise en œuvre par ledit appareil anticollision (10) du premier avion (1), une étape de commande (E8) pour commander la puissance de transmission des signaux radiofréquences portant les messages de requête de réponse (Req) en fonction de la valeur ou des valeurs de qualité encapsulées dans les messages de réponse (Rep) émis par ledit transpondeur (20). La présente invention concerne également un système pour éviter la collision d'avions pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3037730-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux de vehicule automobile a rayonnement electromagnetique limite
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: B60Q1/00
Filed: 2015-06-22
Abstract: Ce dispositif lumineux (2) de véhicule automobile, comprenant au moins un organe électrique et au moins une première paroi délimitant une zone sur laquelle ou dans laquelle est rapporté ledit organe électrique, cette première paroi étant au moins partiellement recouverte d'un revêtement conducteur d'électricité formant un blindage électromagnétique.
Patent FR-3039954-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'identification de serveurs d'authentification visite et de domicile
Inventor: VARON MARC
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'autorisation d'un utilisateur authentifié d'un terminal de communications, le terminal (UE) étant destiné à se connecter à un réseau de commutation par paquets via une passerelle d'accès (AGW) dans un réseau courant à laquelle le terminal est attaché, le procédé étant mis en œuvre par un serveur d'authentification courant (vAAA) dans le réseau courant et comprenant les étapes suivantes : • réception (v302) d'une requête d'autorisation d'utilisateur en provenance de la passerelle d'accès (AGW), comprenant un identifiant de l'utilisateur, • émission (v307) d'une réponse d'autorisation d'utilisateur à destination de la passerelle d'accès (AGW), comprenant des paramètres d'autorisation de l'utilisateur, et un identifiant unique d'un serveur d'authentification ayant authentifié l'utilisateur (hAAA).
Patent FR-3025243-A1 (FR)
Title: Outils de fond degradables dans l'eau comprenant un alliage de magnesium et d'aluminium
Inventor: FRIPP MICHAEL LINLEY
IPC: E21B33/12
Filed: 2015-08-28
Abstract: Des outils de forage, des procédés, et des systèmes d'utilisation de ceux-ci, les outils de forage comprenant au moins un composant fabriqué à partir d'un alliage dopé qui au moins se dégrade partiellement par micro-corrosion galvanique en présence d'eau douce possédant une salinité de moins d'environ 1000 ppm, et dans lequel l'alliage dopé est choisi parmi le groupe constitué d'un alliage de magnésium dopé, d'un alliage d'aluminium dopé, et d'une quelconque combinaison de ceux-ci.
Patent FR-3041132-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees, dispositifs et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: DUCROHET VINCENT
IPC: G06Q20/38
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de transmission d'un message, ledit message émanant d'un serveur (SvrM) d'un commerçant (Mct), lequel souhaite transmettre cette information à un utilisateur (Usr) disposant d'un terminal de communication (CT). Selon ce procédé, ledit message est transmise audit terminal de communication (CT) de manière indirecte en utilisant au moins un service de transmission de données propre à un serveur (SvrIBK) d'un établissement bancaire (IssuBK) auprès duquel ledit utilisateur (Usr) possède un compte bancaire.
Patent FR-3041780-A1 (FR)
Title: Commande a main de freinage pour la double commande d’un vehicule
Inventor: ROUDAUT ROGER
IPC: G05G1/34
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention concerne un commande à main de freinage pour la double commande d'un véhicule de type véhicule école, véhicule du groupe lourd, de type porteur, tracteur de semi-remorque, autocar, ladite commande à main de freinage étant positionnée à côté du siège conducteur et comprenant un pédalier (20) avec logement de la pédale de freinage (24) sans la pédale de freinage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un premier montant (21) s'étendant entre une première extrémité comportant un insert de freinage (211) et une deuxième extrémité comportant un élément de préhension (212) de la commande à main, l'insert de freinage (211) étant adapté pour se loger dans le logement de la pédale de freinage (24), - un élément de blocage (26) maintenant la position de l'insert de freinage (211) dans le logement de la pédale de freinage (24).
Patent FR-3042717-A1 (FR)
Title: Dispositif antichute a rappel automatique pourvu d'un orifice et systeme comprenant un tel dispositif
Inventor: ARGOUD RODOLPHE JEAN MARC
IPC: A63B29/00
Filed: 2015-10-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif antichute à rappel automatique (1) comprenant : - un boîtier (2) présentant des façades avant (20) et arrière (21) séparées par l'épaisseur (E) dudit boîtier (2), - un tambour (3) monté à rotation selon un axe de rotation (X-X'), ledit tambour (3) étant conçu pour recevoir une longe (5) destinée à s'enrouler autour dudit tambour (3), ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend un orifice (13) qui est ménagé à travers au moins l'une desdites façades avant (20) et arrière (21), de façon à être accessible depuis l'extérieur du boîtier (2), et qui s'étend longitudinalement de façon coaxiale audit axe de rotation (X-X') à travers une fraction au moins de l'épaisseur (E) dudit boîtier (2). Equipements de protection individuelle contre les chutes.
Patent FR-3045973-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution redondante d'alimentation sans interruption et procede de commande associe
Inventor: ROHMER THIERRY
IPC: H02J7/34
Filed: 2015-12-17
Abstract: Un dispositif de distribution d'alimentation de puissance redondante et un procédé de commande du dispositif en réponse à un premier signal de défaillance relatif à un défaut d'alimentation d'une première borne de raccordement (1) ou un deuxième signal de défaillance relatif à un défaut d'alimentation d'une deuxième borne de raccordement (2), le procédé comprenant, suite à la réception d'un premier ou deuxième signal de défaillance, une ouverture respectivement d'un premier ou deuxième jeu d'interrupteurs commandés (9, 10) et une fermeture respectivement du quatrième ou troisième jeu d'interrupteurs commandés (16, 17) pour électriquement raccorder le deuxième ou premier bus d'alimentation (4, 3) aux unités d'alimentation (71, 72, 73, 81, 82, 83) opérationnelles respectivement du premier ou deuxième groupe d'unités d'alimentation (7, 8).
Patent FR-3045650-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de produits lourds en reacteur hybride avec captation d'un catalyseur disperse
Inventor: DREILLARD MATTHIEU
IPC: C10G45/08
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne donc un procédé d'hydrotraitement d'une charge pétrolière lourde dans au moins un réacteur contenant un catalyseur en lit fixe dans lequel une solution contenant un catalyseur dispersé ou un précurseur de catalyseur dispersé est introduite en continu dans ledit réacteur, la taille des particules dudit catalyseur dispersé étant comprise entre 1 nm et 100 µm. Plus particulièrement l'invention concerne la formation in situ d'un catalyseur pour un procédé d'hydrotraitement à partir d'un catalyseur en lit fixe qui capte sur son support solide un catalyseur dispersé.
Patent FR-3038923-A1 (FR)
Title: Dispositif de chasse a vidange totale d'une cuve tampon a declenchement par contre poids solidarisable et a flotteur a immersion variable
Inventor: BATAILLE REMI
IPC: E03F1/00
Filed: 2015-07-16
Abstract: Dispositif de chasse a vidange totale d'une cuve tampon à déclenchement par contre poids solidarisable et à flotteur à immersion variable L'objet de l'invention est un dispositif de chasse à vidange totale d'un fluide accumulé dans une cuve tampon C comprenant un châssis (1) incluant au moins un tube (3) ayant une partie rectiligne dont une extrémité (3-1-1) proximale est reliée par des moyens d'articulation (6) à une évacuation (7-1) portées par ladite cuve C tampon et dont l'autre extrémité (3-6-1) distale est munie en amont de quatre coudes (3-2, 3-3, 3-4, 3-5), ledit châssis (1) étant monté pivotant par son extrémité proximale autour d'un axe XX', par rapport à la cuve C tampon, le châssis (1) étant équipé de moyens de flottaison additionnels (2) apportant une flottabilité variable, d'une valeur caractéristiquement nulle en position horizontale du dispositif, à vidange gravitaire par déversement dans la cuve C tampon, et de contrepoids (4), retenus de façon non rigide à ladite cuve, et rendu temporairement solidaire du dispositif. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à un usage dans des installations d'assainissement autonome par filtres plantés de végétaux.