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Patent FR-3020728-A1 (FR)
Title: Piece-boitier surmoulee d'un ensemble electronique pour machine electrique tournante pour vehicule automobile
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: La présente invention concerne une pièce-boîtier surmoulée (100) en matériau plastique d'un ensemble électronique (10) pour machine électrique tournante, adaptée pour être montée sur une plaque de masse inférieure (300) et comportant des logements (101) pour recevoir des modules de puissance (200), un module de puissance comprenant un support conducteur (2010), une pièce conductrice de puissance (102) surmoulée dans la pièce-boîtier, la pièce conductrice de puissance étant connectée à au moins un connecteur (2011) du support conducteur de chaque module de puissance, des traces de phases (103a, 103b) surmoulées dans la pièce-boîtier, les traces de phases étant adaptées pour être connectées à des connecteurs de phase (2012a, 2012b) du support conducteur de chaque module de puissance, des orifices de montage (104', 104a, 104b) recevant des moyens (114) pour monter les modules de puissance sur la pièce-boîtier.
Patent FR-3023076-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une tension alternative fournie a une charge par une source de tension alternative
Inventor: NICOT BENJAMIN
IPC: H02J3/24
Filed: 2014-06-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (20) de contrôle d'une tension alternative fournie à une charge (30) par une source (10) de tension alternative par l'intermédiaire d'une ligne électrique reliant ladite source à ladite charge. Ledit dispositif comporte : - un convertisseur AC/AC (21) destiné à être relié en entrée à la source (10), adapté à former un signal de sortie en phase avec la tension alternative reçue en entrée, - un transformateur (22) d'injection de tension comportant un enroulement primaire (221) en sortie du convertisseur AC/AC (21) et un enroulement secondaire (222) destiné à être connecté à la ligne électrique, - un capteur (23) adapté à mesurer une grandeur représentative d'une chute de tension dans la ligne électrique, - un module de commande (24) configuré pour contrôler le convertisseur AC/AC (21) en fonction de la valeur mesurée par le capteur (23).
Patent FR-3026668-A1 (FR)
Title: Ponceuse de sol perfectionnee
Inventor: BOTTAZZI MARC
IPC: B24B41/047
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un appareil roulant (1) pour la réalisation de travaux de surfaçage de sols, tels que ponçage ou meulage, comprenant : - une structure roulante (3) comprenant des moyens de réception (6, 7) destinés à recevoir un bloc aspirateur (8) ; - une tête motorisée (9) équipée d'un outil de travail (2), destinée à être reliée à l'aspirateur (8), et accouplée à la structure (3) d'une manière pivotante autour d'un axe (10) parallèle au sol, entre une position active dans laquelle l'outil (2) est en contact avec le sol pour réaliser les travaux de surfaçage, et une position inactive dans laquelle la tête (9) est pivotée angulairement, de sorte que l'outil (2) n'est plus en contact avec le sol pour autoriser, d'une part, le déplacement de l'appareil (1) et, d'autre part, le remplacement de l'outil de travail (2).
Patent FR-3027583-A1 (FR)
Title: Fourche avant a deux roues pour tricycle en y ou similaire
Inventor: VILLARD PAUL
IPC: B62K21/02
Filed: 2014-10-22
Abstract: L'invention concerne une fourche (1) de tricycle (2) de type Y muni d'un cadre (5) recevant une roue arrière (4) et comportant au moins une partie avant en forme globale de triangle comprenant au moins un tube de direction (52) et un tube avant (54), ladite fourche (1) recevant deux roues avant (3) et étant remarquable en ce qu'elle comporte : - une pièce déformable 11 en forme générale de U inversé articulée audit tube de direction (52), et recevant deux roues avant (3) aptes à pivoter autour d'un axe sensiblement vertical grâce à un pivot (12), - un mât de fourche (13) fixé à l'extrémité libre et dans le prolongement dudit tube médian (71), et étant associé à deux bielles de direction (14) pour faire pivoter chaque roue avant (3), et - une bielle avant (15) reliant la pièce déformable (11) et l'extrémité libre dudit mât de fourche (13).
Patent FR-3027874-A1 (FR)
Title: Ensemble de propulsion comportant un joint
Inventor: FLIN STEPHANE
IPC: B64D29/00
Filed: 2014-11-03
Abstract: L'invention concerne un ensemble de propulsion (200) pour un aéronef, ledit ensemble de propulsion (200) comportant : - un mât réacteur (20), - une nacelle fixée au mât réacteur (20) et comportant au moins un capot (22) monté mobile au voisinage du mât réacteur (20), et - un joint (100) disposé entre le mât réacteur (20) et le capot (22), l'ensemble de propulsion (200) étant caractérisé en ce que le joint (100) présente successivement: - une première extrémité (104) qui est libre, prévue pour venir en appui sous le capot (22), et orientée à l'opposé du mât réacteur (20), - une partie rectiligne (110), - une partie rayonnée (108), et - une deuxième extrémité (102) orientée vers la première extrémité (104) et fixée au mât réacteur (20). Les contraintes induites dans le joint (100) sont réparties sur l'ensemble de la partie rayonnée (108) ce qui permet une plage de déplacement du joint (100) plus importante.
Patent FR-3032593-A1 (FR)
Title: Engin agricole roulant comportant un siege transformable
Inventor: LACROUTS-CAZENAVE IVAN
IPC: A01B75/00
Filed: 2015-02-13
Abstract: L'invention concerne un engin agricole (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un siège (8) transformable entre au moins une position assise et une position de travail agenouillée, ce siège (8) comportant : - un coussin de soutien du buste et de la tête (C1), - un coussin d'appui des genoux (C2) dans la position de travail agenouillée, - un coussin central (C3) pivotant transversalement entre une position abaissée de soutien du bassin dans la position de travail agenouillée et une position relevée pour l'assise dans la position assise, l'engin agricole (1) comportant en outre une structure de support à glissière (12) permettant au moins un mouvement de translation du siège (8) soit dans la direction de marche de l'engin (A), soit dans une direction transversale (T) à la direction de marche de l'engin (A), soit dans lesdites deux directions (A, T), le siège (8) étant monté sur un socle (15) de l'engin agricole (1), le socle (15) étant monté pivotant sur la structure de support à glissière (12) pour permettre un pivotement des trois coussins (C1, C2, C3) autour d'un axe de pivotement vertical (Pv) de l'engin agricole (1).
Patent FR-3034714-A1 (FR)
Title: Dispositif de detrompage pour le montage correct d’une biellette anti-couple non symetrique dans le berceau d’un vehicule
Inventor: CHALVET MANUEL
IPC: F16F1/38
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de détrompage pour le montage correct d'une biellette anti-couple non symétrique dans le berceau d'un véhicule. La biellette anti-couple (10) comprend un insert (12) destiné à être inséré entre deux plaques (21, 22) formant chape du berceau, l'une des deux plaques (21) présentant un bord d'approche (21 A) plus avancé que le bord d'approche (22A) de l'autre plaque (22) selon la direction d'insertion de la biellette anti-couple dans la chape. Le dispositif de détrompage est constitué par une contre forme (40), qui est en saillie de la surface externe de l'insert (12), de telle sorte que ladite contre forme (40) vient heurter la plaque (21) de bord d'approche plus avancé lorsque la biellette anti-couple (10) est dans le mauvais sens, ce qui rend impossible le montage incorrect de la biellette anti-couple (10) dans le berceau (20).
Patent FR-3036939-A1 (FR)
Title: Autocuiseur pourvu d'une soupape demontable et d'un capteur de temperature
Inventor: RHETAT ERIC
IPC: A47J36/10
Filed: 2015-06-04
Abstract: L'invention concerne un appareil (1) de cuisson d'aliments sous pression en présence de vapeur comportant une cuve (2), un couvercle (3) ainsi qu'une soupape de régulation (4) de pression montée sur le couvercle (3), ladite soupape (4) étant capable d'adopter une configuration de fuite autorisant la vapeur contenue au sein de l'appareil (1) à s'échapper hors de ce dernier selon une trajectoire d'échappement, ledit appareil (1) comprenant un capteur de température (22A) conçu pour se trouver sur ladite trajectoire d'échappement, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que ladite soupape (4) est constituée d'un premier élément (4A) conçu pour rester attaché en permanence au couvercle (3) et d'un deuxième élément (4B) attaché audit premier élément (4A) de façon que lesdits premier et deuxième éléments (4A, 4B) puissent être séparés. Appareils de cuisson sous pression.
Patent FR-3024812-A1 (FR)
Title: Procede de dispositif de verification d'un capteur d'image et vehicule ainsi equipe
Inventor: GEESE MARC
IPC: H04N17/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: Procédé de vérification d'un capteur d'image. Le capteur d'image ayant des pixels normaux et des pixels de test (Tn,0...Tn+3,j-1), chacun de ceux-ci étant branchés à deux valeurs de tension prédéfinie et un traitement de signal pour fournir des valeurs numériques de signal pour les tension de sortie des pixels normaux et des pixels de test. Le procédé consiste à recevoir les valeurs numériques de signal des pixels de test en utilisant les valeurs numériques de signal d'au moins un sous-ensemble vrai ou non vrai de pixels de test pour vérifier le capteur d'image, tous les pixels de test (Tn,0...Tn+ 3,3) du sous-ensemble étant reliés à une première des deux valeurs de tension.
Patent FR-3040660-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un panneau d'un hayon de vehicule et panneau associe
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B60J5/10
Filed: 2015-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un panneau (1) d'un hayon de véhicule, comprenant les étapes suivantes: - fourniture d'un panneau (1) comprenant : - un corps (2) délimité à sa périphérie par une bordure (4), réalisée en matière thermoplastique, - un organe de liaison (6) fixé à la bordure et destiné à être fixé au véhicule, - au moins un renfort (8) fixé à la bordure et à l'organe de liaison à une position déterminée, - détermination d'une zone de contraintes mécaniques maximales (26) engendrées dans la bordure au voisinage de l'organe de liaison lors d'au moins une situation de vie du hayon du véhicule, et détermination de la forme et de la position du renfort en fonction de la zone de contraintes mécaniques maximales déterminée, tel que le renfort traverse la zone de contraintes mécaniques maximales.
Patent FR-3025696-A1 (FR)
Title: Engin de recherche et d'agregation de poissons
Inventor: PINO MARTINS FRANCISCO
IPC: B63H21/17
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention fait référence à un engin non piloté, navigable autopropulsé pour détecter et agréger des bancs de poissons, qui de manière autonome navigue en suivant une stratégie définie par son utilisateur en fonction de données comme la présence de poisson, les espèces et les tailles, la température de l'eau, la présence de phytoplancton, la source de chlorophylle, les courants en surface et dans les couches profondes. L'engin peut être submergé la journée pour être totalement discret et émerger la nuit pour pouvoir se déplacer dans l'obscurité de la nuit et être ainsi difficilement détectable depuis d'autres navires. Cette stratégie peut être modifiée à distance à tout moment par le biais de son appareil de télécommunications. L'engin peut naviguer de jour comme de nuit, il a aussi la possibilité la nuit d'activer des lumières sous-marines avec différentes séquences de clignotements, des variations d'intensité pour attirer les poissons présents dans la zone et grâce à ses systèmes de détection estimer les quantités, les espèces et les tailles.
Patent FR-3042449-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de gestion des moyens de motorisation electrique d'un vehicule a assistance electrique
Inventor: CHABERT JEAN-PIERRE
IPC: B62M6/45
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gestion (4) des moyens de motorisation électrique (1) d'un véhicule à assistance électrique, ce dispositif de gestion (4) comportant : - des moyens de gestion (5) pour gérer les moyens de motorisation électrique (1) de ce véhicule à assistance électrique ; - des moyens de localisation (6) pour localiser géographiquement le véhicule à assistance électrique ; - des moyens de commande (7) pour commander les moyens de gestion (5), ceci au moins en fonction de la localisation géographique de ce véhicule à assistance électrique. L'invention concerne, encore, un véhicule assistance électrique comportant un tel dispositif de gestion. L'invention concerne, également, un procédé de gestion des moyens de motorisation électrique (1) d'un véhicule à assistance électrique, ce procédé consiste en ce que : - on localise le véhicule à assistance électrique ; - on gère les moyens de motorisation électrique (1) au moins en fonction de la localisation géographique du véhicule à assistance électrique.
Patent FR-3027878-A1 (FR)
Inventor: FENELON GEOFFREY D
IPC: F01D15/10
Filed: 2015-10-30
Abstract: Une turbine à air dynamique amovible entre une position rangée et une position déployée est décrite comprenant un module de moyeu rotatif. Une face de moyeu est placée au niveau de la première extrémité du moyeu rotatif. La face du moyeu a une configuration non-planaire de sorte qu'une partie limitée de l'aire de surface de la face du moyeu est placée dans un avion orienté de façon perpendiculaire à une direction de passage d'un flux d'air en amont de la face du moyeu lorsque la turbine à air dynamique est en position déployée.
Patent FR-3044104-A1 (FR)
Title: Recepteur pour systeme de positionnement par satellites et procede de traitement de signaux satellites
Inventor: DORBES STEPHANE
IPC: G01S19/36
Filed: 2015-11-19
Abstract: Le récepteur pour système de positionnement par satellites comprend au moins une chaîne de réception (CHR) comportant un étage d'entrée (EE) configuré pour recevoir plusieurs signaux satellites ayant des fréquences de constellations différentes appartenant à une bande de fréquences ou à des bandes de fréquences différentes, un étage de transposition de fréquences (ETF) couplé à l'étage d'entrée (EE) et comportant un dispositif commandable d'oscillateur local (DOL) configuré pour délivrer différents signaux de transposition de fréquence (STF) respectivement adaptés aux différentes fréquences de constellations, et un étage de traitement (ET) couplé à l'étage de transposition de fréquences (ETF) et comportant des moyens de commande (MC) configurés pour commander le dispositif d'oscillateur local (DOL) de façon à lui faire délivrer séquentiellement et cycliquement les différents signaux de transposition de fréquence (STF).
Patent FR-3046018-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation de chauffage par induction
Inventor: PATEAU OLIVIER
IPC: H05B6/06
Filed: 2015-12-18
Abstract: Le procédé de chauffage par induction est mis en œuvre dans un dispositif de chauffage d'une pièce métallique, et comprend des inducteurs (Ind1, Ind2,..., Indp) couplés magnétiquement alimentés par des onduleurs (O1, O2,..., Op) et forme un circuit oscillant (OC1, OC2,..., OCp). Chaque onduleur est commandé par des unités de commande (M1,1 Mp,h) de façon à faire varier l'amplitude et la phase du courant traversant l'inducteur correspondant pour chaque harmonique considéré. Le procédé comprend les étapes consistant à comparer un profil de température effectif à un profil de température de référence, et calculer un profil de densité de puissance de référence que le dispositif de chauffage doit injecter dans ladite pièce à partir de courants cibles que doivent délivrer les onduleurs et en prenant en compte les harmoniques des courants traversant les inducteurs. Les courants traversant les inducteurs (le fondamental comme les harmoniques que l'on souhaite considérer) sont comparés aux dites valeurs cibles et des écarts de courants à corriger sont déterminer pour envoyer des instructions de correction en fonction desdits écarts de courants.
Patent FR-3054212-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie automatique de maintien en tension d'un cordage
Inventor: CANAL BERNARD
IPC: B66D1/74
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'utilisation d'un treuil électrique à distance pose problème si le cordage se détend. On évite cet inconvénient en maintenant tendu ledit cordage en permanence. L'invention concerne un dispositif placé en amont d'un treuil W, qui comporte un réa (3) et une pièce de blocage (5), rapprochés par un ressort (6). Quand le cordage (1) passant dans le réa se détend, il est coincé contre la pièce de blocage (5) par le réa (3) sous l'action du ressort (6), pour être maintenu en tension sur le treuil. Quand le cordage (1) se tend, la force exercée sur le réa (3) allonge le ressort (6) et éloigne le cordage (1) de la pièce de blocage (5), permettant au réa (3) de tourner librement sous l'action du treuil. Ce dispositif pourra faire l'objet d'une industrialisation de la part des fabricants d'accastillage, et notamment des fabricants de poulies.
Patent FR-3060521-A1 (FR)
Title: Ligne destinee a etre immergee en milieu aquatique
Inventor: GOURMELON DENIS
IPC: B63C11/48
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne une ligne destinée à être immergée en milieu aquatique. Selon l'invention, la ligne comprend : • un corps mort (22) configuré pour se poser sur le fond (23) du milieu aquatique (10) et à immobiliser la ligne (20) par rapport au fond (23), • une bouée (27) configurée pour flotter à la surface (28) du milieu aquatique (10), • un objet (14) s'étendant selon un axe vertical (47), possédant un centre d'équilibre de forces hydrodynamiques lorsque l'objet (14) est soumis à un courant aquatique (25) horizontal et appelé centre hydrodynamique (40), et possédant un centre de gravité (42) distant verticalement du centre hydrodynamique (40), • un cadre (30) relié à l'objet (14) par une liaison pivot (43) d'axe sensiblement horizontal (45) passant par le centre hydrodynamique (40), • au moins une ailette (52, 54) s'étendant verticalement et permettant à l'objet de s'orienter par rapport à un courant aquatique horizontal (25), • un premier tronçon de ligne (34) reliant le corps mort (22) au cadre (30), • un second tronçon de ligne (36) reliant le cadre (30) à la bouée (27).
Patent FR-3050540-A1 (FR)
Title: Procede d'identification des gestes elementaires d'un mouvement et systeme mettant en œuvre un tel procede
Inventor: SCHEFLER PIERRE
IPC: G11B31/00
Filed: 2016-04-26
Abstract: Procédé d'identification d'un mouvement d'un objet comportant plusieurs geste élémentaires, ledit procédé comportant les étapes de : a) mesure des positions absolues de l'objet dans l'espace au cours du temps, b) calcul d'une vitesse de l'objet et détection d'au moins une valeur de vitesse minimale prise par l'objet à partir des positions absolues de l'objet, c) calcul des angles entre deux vecteurs vitesse consécutifs et détection d'au moins une valeur d'angle maximale, d) identification de l'instant de passage d'un geste élémentaire à un autre à partir de l'instant de détection de la valeur minimale de la vitesse de l'objet et de l'instant de détection de la valeur maximale de l'angle.
Patent FR-3045573-A1 (FR)
Title: Systeme d’obturation pour recipient
Inventor: KOMET ISRAEL
IPC: B65D41/34
Filed: 2016-04-29
Abstract: Ce système d'obturation (2) comprend un élément de col (3) destiné à être fixé sur le récipient et comprenant une partie de col (4) pourvue d'une collerette de retenue (7) ; un bouchon d'obturation (14) destiné à être fixé de manière amovible sur la partie de col (4), le bouchon d'obturation (14) comportant une paroi d'obturation (15) et une jupe de fixation (16) ; et une bague d'inviolabilité (19) reliée à la jupe de fixation (16) par une pluralité d'éléments frangibles (22), la bague d'inviolabilité (19) comprenant au moins un élément de retenue flexible (23) configuré pour coopérer avec la collerette de retenue (7). La partie de col (4) et la bague d'inviolabilité (19) sont configurées de telle sorte qu'en conditions d'utilisation, la collerette de retenue (7) définit un logement d'accrochage annulaire (11) dans lequel est apte à être reçu au moins en partie l'au moins un élément de retenue flexible (23).
Patent FR-3051998-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie de joints d'etancheite
Inventor: BOUARROUDJ LILYA
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention porte sur une machine électrique tournante comportant: - un stator comportant un bobinage ayant une sortie de phase (68), - un palier (17) comportant une ouverture centrale pour le passage d'un arbre, - un connecteur (71) comportant au moins une trace (72), le connecteur (71) comportant un trou (78) pour le passage de ladite sortie de phase (68) dans lequel débouche ladite extrémité (73), un joint d'étanchéité (91) étant disposé axialement entre ledit connecteur (71) et ledit palier (17) de sorte à fermer ledit trou (78), le joint (91) comportant une ouverture (92) pour le passage de ladite sortie de phase (68), ledit joint (91) étant agencé pour empêcher un liquide de refroidissement de passer de l'intérieur de ladite machine électrique tournante vers ladite zone de contact (74) entre ladite extrémité (73) de ladite trace (72) et ladite sortie de phase (68).
Patent FR-3038746-A1 (FR)
Title: Interface tactile a support de coque, coque tactile et capteurs de contrainte mecanique
Inventor: GUENARD NICOLAS
IPC: G06F3/033
Filed: 2016-07-06
Abstract: Cette interface tactile (10) comporte un support de coque (12A, 12B), et une coque tactile (14) présentant: une zone principale (16) sans fixation; une zone périphérique (18) destinée à être portée par le support de coque (12A, 12B) ; une première face (20) accessible au toucher par un utilisateur ; une deuxième face (22), opposée à la première face, contre laquelle sont disposés en appui, dans la zone principale (16), plusieurs capteurs de contrainte mécanique (C1, C2, C3, C4) solidaires du support de coque (12A, 12B). Plusieurs éléments de fixation (F1, F2, F3, F4) à raison d'un élément de fixation associé à chaque capteur sont disposés de sorte que : chaque élément de fixation (F1, F2, F3, F4) établisse une fixation localisée de la coque tactile contre son support, à la frontière entre les zones périphérique et principale ; chaque capteur (C1, C2, C3, C4), solidaire du support de coque à distance constante non nulle de la fixation localisée associée, subisse une contrainte mécanique minimale à vide de manière à engendrer une liaison pivot mécaniquement précontrainte à vide entre la coque tactile et son support autour de ladite fixation localisée.
Patent FR-3055137-A1 (FR)
Title: Module d'alimentation electrique et fluidique
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-08-22
Abstract: L'invention est un module d'alimentation électrique et fluidique comportant une enceinte s'étendant entre une face latérale proximale et une face latérale distale, l'enceinte comportant au moins un conduit électrique et au moins un conduit fluidique s'étendant entre les faces latérales, ainsi qu'au moins une ouverture fonctionnelle électrique ou fluidique débouchant d'une face de connexion de l'enceinte. L'ouverture fonctionnelle peut comporter une prise électrique ou une source de lumière électriquement connectée au conduit électrique. Elle peut également former le débouché d'un tube fluidique raccordé au conduit fluidique. Le module d'alimentation est destiné à être assemblé à un autre module adjacent, la face latérale distale du module d'alimentation étant reliée à la face latérale proximale du module d'alimentation adjacent.
Patent FR-3057264-A1 (FR)
Title: Composes porteurs de groupes associatifs azotes
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C08L9/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) A1 - Q1 - Sx - Q2 - A2 (I) dans laquelle - A1 et A2 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, - Q1 et Q2 représentent indépendamment l'un de l'autre un groupe de liaison, - x est un nombre entier allant de 2 à 6. L'invention concerne également une composition de caoutchouc comprenant ce composé.