baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098537-A1 (FR)
Title: Dispositif antieffraction contre le vol.
Inventor: LE PHAM VIET VU BINH
IPC: E05B71/00
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif antieffraction pour contrer les attaques de type sciage, coupage et forçage. L’invention concerne une barre métallique munie d’un système rotatif en son corps (1) afin de ne pas subir les attaques de meuleuse, de coupe-boulon ou de cric. Il est constitué d’un corps (1) cylindrique muni d’au moins quatre logements qui accueillent chacun une baguette (2) cylindrique distribuée sur sa circonférence intérieure, au contact du disque de meuleuse ou des mâchoires de coupe-boulon les baguettes (2) tournent sur elles-mêmes afin de neutraliser l’attaque de ces outils. Il est également équipé d’une enveloppe cylindrique (4) qui a pour fonction d’éviter la force exercée par un cric lorsque ce dernier tente de le forcer. Le dispositif a un système de fermeture (3) à ses deux extrémités qui lui permet d’avoir un choix de longueur souhaitée. Avec l’avantage de longueur variable, le dispositif a une large gamme d’applications industrielles comme le corps d’un antivol « U » et de barreau de fenêtre. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098820-A1 (FR)
Title: Composition epaississante aqueuse
Inventor: MATTER YVES
IPC: C08L75/02
Filed: 2019-07-19
Abstract: L’invention concerne le domaine des compositions aqueuses épaississantes, en particulier pour augmenter la viscosité d’une composition aqueuse de peinture ou de vernis, d’une composition détergente ou d’une composition cosmétique, notamment d’une composition cosmétique comprenant des composés tensio-actifs éthoxylés. La composition selon l’invention comprend au moins 40 % en poids d’eau et combine un composé épaississant particulier et un composé non-ionique comprenant au moins un groupement osidique hydrophile lié à au moins une chaîne hydrophobe linéaire ou ramifiée.
Patent FR-3104799-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’appariement
Inventor: HUARD ESTELLE
IPC: G16H80/00
Filed: 2019-12-16
Abstract: Procédé et système d’appariement La présente invention a pour objet un procédé (1) d’appariement destiné à mettre en relation un prospect avec au moins une prestation d’un professionnel du domaine de la santé et du bien-être pouvant répondre à son besoin, caractérisé en ce qu’il comporte au moins, une phase d’initialisation (P1) comportant au moins les étapes suivantes: a) Identification de l’utilisateur (10), b) Affichage sur un périphérique de sortie d’un terminal utilisateur (110,120), d’un questionnaire à choix multiples via une interface graphique c) Acquisition des caractéristiques de l’utilisateur par au moins un périphérique d’entrée d’un terminal utilisateur (110,120) et constitution d’un profil d’utilisateur regroupant lesdites caractéristiques, et une phase de déploiement (P2) comportant au moins les étapes suivantes : d) Appariement prospect/prestation (60) :
Patent FR-3113348-A1 (FR)
Title: Affichage ergonomique d’un contenu video promotionnel
Inventor: PARENT ROMAIN
IPC: H04W4/23
Filed: 2020-08-07
Abstract: Procédé d'affichage d'un bandeau vidéo(1) promotionnel contenant une vidéo enregistrée selon un format vidéo, avec un contenu éditorial(2), sur une page, dans un écran, la page s'étendant sur une hauteur de page depuis un haut de page et sur une largeur de page, dans lequel la vidéo est affichée maximisée, selon le format vidéo, dans le bandeau vidéo, comprenant les étapes suivantes:  - Afficher initialement le bandeau vidéo promotionnel sur une hauteur vidéo, depuis le haut de page, sur toute la largeur de page;  -Afficher initialement le contenu éditorial sur la page dans un bandeau éditorial qui s'étend en hauteur dans la page sur une hauteur éditoriale et qui occupe toute la largeur de page, la somme de la hauteur vidéo et de la hauteur éditoriale étant initialement égale à la hauteur de page;  - Faire défiler la page pour faire diminuer la hauteur éditoriale;  - Maintenir la somme de la hauteur vidéo et de la hauteur éditoriale égale à la hauteur de page, lors du défilement.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3113695-A1 (FR)
Title: Dispositif de travail en hauteur a garde-corps articule et moyen de maintien en position repliee
Inventor: GONTIER GILDAS
IPC: E06C7/18
Filed: 2020-08-27
Abstract: Dispositif de travail en hauteur comprenant un poste de travail, un premier piètement formant plan de montée (2) au poste de travail et un deuxième piètement (3) d’appui, le plan de montée comprenant deux longerons (4, 5) et au moins une marche (6, 7), le poste de travail étant pourvu d’un plancher (19), d’un garde-corps et d’un moyen de fermeture de l’accès au poste de travail, le garde-corps comprenant une lisse supérieure (24) et une lisse inférieure (23), la lisse supérieure étant montée pivotante par rapport aux longerons du plan de montée, le garde-corps étant mobile entre une position de pliage dans laquelle la lisse supérieure est sensiblement parallèle au plan de montée, et une position déployée dans laquelle la lisse supérieure est sensiblement horizontale, le moyen de fermeture de l’accès au poste de travail comprenant un battant (27, 28), le battant étant pivotant par rapport à la lisse supérieure et à la lisse inférieure lorsque le garde-corps est en position déployée, le dispositif étant pourvu de moyens de maintien du garde-corps en position de pliage.  Figure 1
Patent FR-3113735-A1 (FR)
Title: Procédé de détection et de comptage d’au moins un constituant géologique d’un échantillon de roche
Inventor: BOUZIAT ANTOINE
IPC: G06K9/00
Filed: 2020-09-02
Abstract: Pour cela, l’invention concerne un procédé de détection et de comptage d’un constituant géologique (cge) d’une image acquise d’un échantillon de roche (IER), au moyen d’une méthode d’apprentissage automatique (ALG) de détection par localisation.  Figure 1 à publier
Patent FR-3116679-A1 (FR)
Title: Gestion d'un mode basse consommation
Inventor: BAEZA GERALD
IPC: H03K3/012
Filed: 2020-11-20
Abstract: Gestion d'un mode basse consommation La présente description concerne un procédé, un dispositif et un produit programme de gestion d'un mode basse consommation d'un dispositif électronique comportant une première horloge (LSC) de séquencement d'un premier compteur (9) et une deuxième horloge (HSC) de séquencement d'un deuxième compteur (3), plus rapide que la première, comportant les étapes de : lors d'une première requête (31) de passage en mode basse consommation, sauvegarder des valeurs des premier et deuxième compteurs sur un premier front (t2) de la première horloge ; et lors d'une deuxième requête (37) de sortie du mode basse consommation : calculer le nombre de périodes de la deuxième horloge comprises entre un deuxième front (t3) de la première horloge, postérieur à ladite deuxième requête, et le premier front ; et mettre à jour (41) la valeur du deuxième compteur à la valeur calculée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112548-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de synthese de mercaptans fonctionnalises
Inventor: FREMY GEORGES
IPC: C12N9/10
Filed: 2020-12-04
Abstract: PROCEDE AMELIORE DE SYNTHESE DE MERCAPTANS FONCTIONNALISES
    La présente invention concerne un procédé de synthèse de mercaptans fonctionnalisés essentiellement en l’absence d’oxygène, ainsi qu’une composition permettant notamment la mise en œuvre de ce procédé. Lesdits mercaptans fonctionnalisés sont de formule (I) suivante :
    R2-X-C*H(NR1R7)-(CH2)n-SH      (I)
    dans laquelle, 
    R1 et R7, identiques ou différents, sont un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone et pouvant comprendre un ou plusieurs hétéroatomes ;
    X est choisi parmi –C(=O)- , –CH2- ou –CN ;
    R2 est :
    (i) soit nul quand X représente –CN, 
    (ii) soit un atome d’hydrogène, 
    (iii) soit –OR3, R3 étant un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone et pouvant comprendre un ou plusieurs hétéroatomes, 
    (iv) soit –NR4R5, R4 et R5, identiques ou différents, étant un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée, saturée ou insaturée, linéaire, ramifiée ou cyclique, aromatique ou non, de 1 à 20 atomes de carbone et pouvant comprendre un ou plusieurs hétéroatomes ; 
    n est égal à 1 ou 2 ; et * représente un carbone asymétrique.
    Fig. : néant
Patent FR-3118639-A1 (FR)
Title: Élément de construction à structure porteuse en bois noyée dans un isolant en béton végétal, et structure le comprenant
Inventor: WROBLESKI SERGE
IPC: E04C2/284
Filed: 2021-01-07
Abstract: La présente invention concerne un élément de construction (1) se présentant sous la forme d’un panneau préfabriqué comprenant une structure porteuse en bois (2) et un isolant non-porteur (3) dans lequel la structure porteuse (2) est noyée. Selon la présente invention, l’isolant (3) est en béton végétal, notamment en béton de chanvre, et il fait saillie latéralement le long de chaque montant latéral (2a, 2b) du châssis pour définir deux bandes d’isolant en saillie en regard l’une de l’autre et entre lesquelles une partie, dite exposée, du montant latéral (2a, 2b) est exposée. L’élément de construction (1) comprend en outre, le long de la partie exposée de chaque montant latéral (2a, 2b), une pluralité de connecteurs métalliques (4) solidaires dudit montant latéral (2a, 2b).  La présente invention concerne également une structure réalisée à partir de tels éléments de construction (1).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3122279-A1 (FR)
Title: Planification dynamique de charge de véhicule électrique
Inventor: FERGADIOTOU IOANNA
IPC: G08G1/09
Filed: 2021-04-23
Abstract: PLANIFICATION DYNAMIQUE DE CHARGE DE VÉHICULE ÉLECTRIQUE L’invention concerne une planification de charge véhicule électrique qui consiste à recevoir des lectures de capteur répétées d’une batterie d’un véhicule électrique, les lectures surveillant une charge de la batterie tandis que le véhicule électrique avance le long d’un itinéraire actuellement planifié. Ensuite, une géolocalisation du véhicule électrique est déterminée et une base de données est interrogée avec la géolocalisation. Une borne de recharge est ensuite identifiée à proximité géographique de la géolocalisation du véhicule électrique. Par ailleurs, un itinéraire planifié pour le véhicule électrique après l’itinéraire actuellement planifié est déterminé. Par la suite, une charge seuil est calculée, qui est requise pour achever à la fois l’itinéraire actuellement planifié et également au moins une partie de l’itinéraire planifié après l’itinéraire actuellement planifié. Enfin, en réponse à une détermination que la charge surveillée sur la batterie est au-dessous du niveau de seuil, une alerte est affichée indiquant de charger la batterie à la borne de recharge identifiée.  Fig. 1
Patent FR-3124031-A1 (FR)
Title: Coffret de dérivation pour jeu de barres
Inventor: LINARES LOUIS
IPC: H02G5/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: Coffret de dérivation pour jeu de barres Ce coffret de dérivation (30) comprend un boîtier (32) et un mécanisme de verrouillage permettant le verrouillage du boîtier sur un jeu de barres avec des crochets (82), montés mobiles entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Une poignée (84), mécaniquement reliée aux crochets, est mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage. Le coffret comprend un système de distribution électrique (60), comprenant un dispositif de coupure (70) commutable entre une configuration fermée et une configuration ouverte à l’aide d’un levier de commutation (74). La poignée (84) est manœuvrable depuis l’extérieur du boîtier et le mécanisme de verrouillage comprend une barre de sécurité (120), mobile entre une position de verrouillage où la barre de sécurité empêche le déplacement de la poignée vers sa position de déverrouillage, et une position de déverrouillage où le dispositif de coupure est en configuration ouverte et où la barre de sécurité n’empêche pas le déplacement de la poignée.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3125935-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission/de réception d'ondes électromagnétiques d'extrêmement haute fréquence
Inventor: FIORESE VICTOR
IPC: H04B1/40
Filed: 2021-08-02
Abstract: Dispositif d'émission/de réception d'ondes électromagnétiques d'extrêmement haute fréquence La présente description concerne un dispositif (100) d'émission/de réception d'ondes électromagnétiques comprenant un substrat organique multicouches (300), une puce de circuit intégré (302) montée en flip-chip sur le substrat organique multicouches, un boîtier (200) comprenant une première cavité (202), contenant le substrat organique multicouches et la puce de circuit intégré, et communiquant par un canal (206) avec une deuxième cavité (204) formant un guide d'ondes (400) pour les ondes électromagnétiques.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127442-A1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage intégré pour roues de vélo.
Inventor: LALBA CLÉMENT
IPC: B60B35/00
Filed: 2021-09-28
Abstract: Dispositif d’équilibrage intégré pour roues de vélo. L’invention permet d’équilibrer avec précision les roues de vélo possédant un déséquilibre dû à un balourd. Le dispositif est composé d’un insert nylon (1) qui est inséré dans le trou de jante, servant de support à 5 modèles de masselottes vissables (2) ayant pour objectif d’atteindre des masses de 1g / 2g / 3g / 4g / 5g. L’utilisateur vient insérer les modèles de masselottes en fonction du pré équilibrage établi au préalable.   Le dispositif est composé d’un insert nylon (1) qui est inséré dans le trou de jante, servant de support à 5 modèles de masselottes vissables (2) ayant pour objectif d’atteindre des masses de 1g / 2g / 3g / 4g / 5g. L’utilisateur vient insérer les modèles de masselottes en fonction du pré équilibrage établi au préalable.   L’invention comporte des revendications relevant de la propriété industrielle, l’assemblage des 2 éléments (1) et (2), permettent d’établir l’équilibrage interne des roues, la présence d’un taraudage M6 (3) vient maintenir en position la masselotte (2) dans son logement, les ailettes de positionnement (4) sont ajoutées en périphérie du cylindre creux (5) pour assurer la stabilité du système dans le fond de jante. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté pour améliorer le rendement et la performance des roues du marché.
Patent FR-3130447-A1 (FR)
Title: Mémoires non volatiles à technologies mixtes OxRAM/FeRAM
Inventor: RUMMENS FRANÇOIS
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-12-10
Abstract: L’invention a pour objet un circuit de stockage de données comprenant une matrice de cellules mémoire. Les cellules mémoire sont configurables et non volatiles. Chacune est destinée à fonctionner selon l’une quelconque parmi deux configurations de fonctionnement; la première configuration de fonctionnement correspondant à une mémoire ferroélectrique à polarisation électrique variable; et la seconde configuration de fonctionnement correspondant une mémoire résistive à filament conducteur variable. Chaque cellule mémoire comprend :un empilement de couches minces selon l’ordre suivant : une première couche en un matériau électriquement conducteur formant une électrode inférieure, une seconde couche en un matériau diélectrique et ferromagnétique, une troisième couche en matériau électriquement conducteur formant une électrode supérieure .  Figure pour l’abrégé : Fig.4a
Patent FR-3131446-A1 (FR)
Title: Module d’accumulateur électrochimique à refroidissement par poche de compression
Inventor: MEE FABRICE
IPC: H01M10/613
Filed: 2021-12-28
Abstract: Module d’accumulateur électrochimique comportant :  – au moins une cellule d’accumulateur (2) ;  – un dispositif de refroidissement ;  – un élément de cerclage.  Le dispositif de refroidissement comporte une poche de compression (3) remplie d’un fluide caloporteur et qui est comprimée contre au moins une face d’une cellule d’accumulateur (2).  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3132011-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection du soleil et/ou de la pluie résistant au vent
Inventor: RIERA FRANÇOIS
IPC: A45B25/22
Filed: 2022-01-21
Abstract: Un dispositif de protection (1) contre la pluie et/ou le soleil comprend :- un mât (11) allongé suivant un axe du mât (Z’Z), - au moins deux surfaces de protection (12-i), chaque surface de protection étant montée sur une baleine proximale (13a-i) s’étendant selon un axe de la baleine proximale (X’iXi),Chaque surface de protection (12-i) est en outre montée sur une baleine distale respective (13b-i) s’étendant selon l’axe de la baleine proximale respectif (X’iXi) de la surface de protection (12-i). La baleine proximale respective (13a-i) et la baleine distale respective (13b-i) étant montées l’une par rapport à l’autre en liaison pivot d’axe l’axe de la baleine proximale respectif (X’iXi)  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3132554-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: PTASZYNSKI PATRICE JULIEN
IPC: F16H1/36
Filed: 2022-02-08
Abstract: Réducteur de vitesse (10) pour une turbomachine (1) d’aéronef, ce réducteur ayant un axe principal (X) et comportant :  - un porte-satellites (13) comportant une cage (120) et un porte-cage (122),   - un solaire (11) situé dans la cage (120) et centré sur l’axe principal (X),  - une rangée annulaire de satellites (12) disposés autour de l’axe principal (X) et du solaire (11) et engrenés avec le solaire (11),  - une couronne (14) disposée autour de l’axe (X) et de la cage (120) et engrenée avec les satellites (12),  la cage (120) et le porte-cage (122) étant reliés entre eux par des liaisons dont la souplesse en flexion est optimisée.  Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3133285-A1 (FR)
Title: Procede de selection de canaux operationnels dans un reseau de communications et reseau de communications implementant ledit procede
Inventor: LALAM MASSINISSA
IPC: H04L45/80
Filed: 2022-03-01
Abstract: Un procédé de sélection de canaux opérationnels dans un réseau de communications comprenant une pluralité de nœuds de collecte connectés entre eux par des liens filaires et des liens sans fil est décrit. Le procédé comprend :  - pour chaque branche, sélectionner et utiliser au moins un canal opérationnel, et informer les autres branches de sa sélection ;  - pour chaque branche, déterminer s’il existe au moins un canal opérationnel sélectionné en commun entre ladite branche et une autre branche ;  - identifier au moins un groupe de branches dans lequel chaque branche a au moins un canal sélectionné en commun avec une autre branche dudit groupe et dans lequel chaque branche voit d’un point de vue propagation radio au moins une autre branche dudit ensemble ;  - pour chaque groupe de branches identifié, sélectionner au moins un canal opérationnel en réalignant au sein du groupe les sélections d’au moins un canal opérationnel faites par branche;  - pour chaque groupe de branches, appliquer le au moins un canal opérationnel sélectionné par ledit groupe.  Fig. 4
Patent FR-3133779-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés de commande hybride position force d’un robot industriel
Inventor: JOLY LUC
IPC: B25J9/16
Filed: 2022-03-25
Abstract: Systèmes et procédés de commande hybride position force d’un robot industriel Ce procédé de commande d’un robot industriel comporte des étapes consistant à :  calculer (S204) dans un module de calcul une consigne d’effort articulaire de pilotage du module de régulation d’axe, calculer (S206) dans un convertisseur articulaire la matrice de conversion articulaire à partir des positions articulaires,Fournir (S210) au module de régulation d’axe les efforts extérieurs multidimensionnels exercé sur l’effecteur,Calculer (S212) dans le module de régulation d’axe le vecteur des efforts articulaires,Calculer (S214) dans le module de régulation d’axe les consignes de pilotage des boucles de courant en prenant en compte le vecteur des efforts articulaires et la consigne d’effort articulaire, Calculer (S216) dans le module de régulation d’axe les consignes de pilotage des unités de puissance en fonction des consignes de pilotage des boucles de courant Figure pour l'abrégé : 6
Patent FR-3136087-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de depollution par vehicules automobile par reservation et signalisation de places disponibles dans une zone sujette a un episode de pollution
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2022-05-31
Abstract: L’invention concerne un système et un procédé de dépollution d’air (S) au moyen de véhicules électrifiés dépolluants (V1), comprenant un dispositif de dépollution (D).  Le système de dépollution (S) - obtient des informations d’épisodes de pollution dans une zone de pollution (Z) ;- identifie des places de dépollution (P1) disponibles et leurs localisations, et les réserve, ces places (P1) étant des places de stationnement en extérieur dans la zone de pollution (Z) ;- notifie la localisation desdites places (P1) aux conducteurs de véhicules dépolluants ; et- active les dispositifs de dépollution (D) des véhicules électrifiés dépolluants (V1) étant stationnés sur les places de dépollution (P1).  Le procédé de dépollution est basé sur les mêmes actions.  Figure 1
Patent FR-3136525-A1 (FR)
Title: Pompe à vis et ses composants
Inventor: RICHARD DIDIER
IPC: F04C2/16
Filed: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne une pompe à vis (2) comprenant : un corps (3) ayant une entrée (30), une sortie (31) et une chambre d'écoulement (32) entre l'entrée et la sortie ; et au moins deux vis (4, 5, 6) reçues dans la chambre d'écoulement pour forcer une circulation du fluide à travers la chambre d'écoulement de l'entrée à la sortie ; dans laquelle le corps (3) comprend une enveloppe (33) à l'intérieur de laquelle est reçu un insert (34) décrivant la chambre d'écoulement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3134556-A1 (FR)
Title: Un pignon de sortie, une roue, un dispositif d’entraînement pour trottinette électrique et une trottinette électrique
Inventor: YU LONGHUA
IPC: B62D51/02
Filed: 2023-03-29
Abstract: Un pignon de sortie, une roue, un dispositif d’entraînement pour trottinette électrique et une trottinette électrique La présente invention concerne un pignon de sortie, une roue, un dispositif d'entraînement pour trottinette électrique et une trottinette électrique, et appartient au domaine de l'entraînement de la trottinette électrique. Un pignon de sortie pour trottinette électrique comprend : un pignon, ledit pignon a plusieurs formes de dents et rainures de dents ; et une cannelure externe, ladite cannelure externe est reliée de manière fixe au centre de la surface de pignon dudit pignon, ladite cannelure externe a plusieurs dents cannelures externes et rainures de cannelure externe ; un trou d'arbre est disposé sur la partie médiane dudit pignon et de la cannelure externe. La présente invention utilise la structure de connexion des cannelures externe et interne pour que le pignon transmette directement le couple à la roue après la décélération, rendant la transmission en sortie finale plus stable et réduisant les erreurs provoquées par l'écart entre l'arbre de sortie et la roue dans la trottinette électrique en général. Cela affectera la rotation des roues et améliorera finalement la précision et la sensibilité de la décélération.
Patent FR-2024909-A1 (FR)
Title: Organic polycyanamide derivs
IPC: C08G73/00
Filed: 1969-11-21
Abstract: These groups have formula -N(CN)-C(R1)(R2)-C(R3)(R4)R5 where R1,R2,R3,R4 and R5 are atoms or groups; is not 1 R is an activating electronegative group and the remainder are H or (substituted) (cyclo)aliphatic, aromatic or araliphatic hydrocarbon groups or heterocyclic groups, or any 2 of the R groups may be joined to form a cyclic structure. These derivs. esp. are QXn (I) where Q is a polyvalent residue of an organic polycyanamide or a partial dimerisation or trimerisation product thereof, after removal of the NH.CN groups, and n is not 2. Many are polymerisable to clear, hard insoluble, non-melting resins, useful in protective coatings, impregnating textiles, mouldings or laminates. They have higher glass transition temperatures that the corresponding polycyanamides, and better adhesion to substrates; they are resistant to chemicals and oxidation. (I) are storage-stable liquids or low-melting solids.