baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077513-A1 (FR)
Title: Pilier entretoise
Inventor: MONTFORT PIERRE
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-02-05
Abstract: Un pilier entretoise (10) pour bloc calorifuge comprend au moins une première feuille (11) sensiblement plane comprenant une première encoche rectiligne sur une portion de sa longueur et au moins une deuxième feuille (14) sensiblement plane, de longueur sensiblement identique à ladite au moins une première feuille (11), comprenant une deuxième encoche rectiligne sur une portion de sa longueur, ladite au moins une première feuille (11) et ladite au moins une deuxième feuille (14) étant assemblées sensiblement perpendiculairement, ladite au moins une première encoche recevant la deuxième feuille et ladite au moins une deuxième encoche recevant la première feuille. Procédé de fabrication d'un tel pilier entretoise. Application à un bloc calorifuge comprenant un tel pilier entretoise, à une cuve de stockage comprenant un tel bloc calorifuge et à un navire comprenant cette cuve.
Patent FR-3081898-A1 (FR)
Title: Ensemble d'occultation pour cloture grillagee rigide
Inventor: CABROL DIDIER
IPC: E04H17/08
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'occultation pour une clôture grillagée rigide comprenant une pluralité de fils verticaux (17) parallèles et une pluralité de fils horizontaux (16, 18, 20, 22) parallèles, les fils horizontaux (16, 18, 20, 22) étant respectivement soudés aux fils verticaux (17), ledit ensemble d'occultation comprenant une pluralité de lames d'occultation longitudinales (12) en matériau polymère, chacune desdites lames (12) présentant deux faces opposées (40, 42) et une portion d'arrêt (44) s'étendant en saillie de l'une (42) desdites faces, lesdites lames d'occultation (12) longitudinales étant adaptées à être respectivement engagées entre les fils verticaux (17) pour être maintenues en appui contre lesdits fils horizontaux (16, 18, 20, 22) de façon que ladite portion d'arrêt (42) prenne appui sur l'un desdits fils horizontaux (16). Ladite une desdites faces opposées (42) présente un renflement formant ladite portion d'arrêt (44).
Patent FR-3084668-A1 (FR)
Title: Procede de preparation monotope de composes organo-iodes intermediaires a la synthese du ioversol
Inventor: PELLINGHELLI STEPHAN
IPC: C07C237/46
Filed: 2018-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés organo-iodés , ainsi que ses intermédiaires de préparation. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de préparation de composés organo-iodés utiles en tant qu'intermédiaires de préparation dans la synthèse du produit de contraste ioversol.
Patent FR-3092200-A1 (FR)
Title: Memoire resistive a changement de phase
Inventor: NAVARRO GABRIELE
IPC: H01L45/00
Filed: 2019-01-28
Abstract: MEMOIRE RESISTIVE A CHANGEMENT DE PHASE Un aspect de l’invention concerne une mémoire (100) résistive à changement de phase comportant : une électrode supérieure (103) ; une électrode inférieure (101) ; une couche réalisée dans un matériau actif, dite couche active (102) ; la mémoire (100) passant d’un état fortement résistif à un état faiblement résistif par application d’une tension ou d’un courant entre l’électrode supérieure (103) et l’électrode inférieure (101) et étant caractérisée en ce que le matériau de la couche active (102) est un ternaire composé de germanium Ge, de tellure Te et d’antimoine Sb, le ternaire comportant entre 60 et 66% d’antimoine Sb. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3C
Patent FR-3092605-A1 (FR)
Title: Verrou muni d'un dispositif de protection fixé à son stator
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B79/12
Filed: 2019-02-12
Abstract: L’invention concerne un verrou (1) comprenant un rotor (4) et un stator (5), ledit rotor (4) étant disposé à l’intérieur dudit stator (5) et configuré pour être mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) par rapport au stator (5), le rotor (4) étant configuré pour être relié à une serrure (2) par un cardan (3) au niveau d’une interface de liaison configurée pour recevoir une extrémité dudit cardan (3), dans lequel le verrou (1) comporte un élément de protection (7) fixé audit stator (5) et configuré pour recouvrir au moins en partie l’interface de liaison du rotor (4) avec le cardan (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092883-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage a rattrapage d’usure
Inventor: COLIN SEBASTIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2019-02-19
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) mobile selon un axe (X) du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction, un diaphragme (8) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d’usure intercalés axialement entre le diaphragme (8) et le plateau de pression (3), lesdits moyens de rattrapage d’usure comportant des moyens à rampe coopérant avec des moyens à contre-rampe de façon à ce que la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe modifie la distance entre le diaphragme (8) et le plateau de pression (3), un organe de freinage (18) mobile entre une position de freinage dans laquelle il empêche la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe, et une position de libération dans laquelle il autorise la rotation des moyens à rampe par rapport aux moyens à contre-rampe, des moyens (26) de rappel de l’organe de freinage (18) vers sa position de freinage, un levier (29) mobile en rotation par rapport au plateau de pression (3) et apte à actionner l’organe de freinage (18) entre sa position de freinage et sa position de libération, à l’encontre des moyens de rappel (26). Figure à publier avec l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3093968-A1 (FR)
Title: Système de rétrovision pour véhicule comprenant une pluralité d’appareils de prise de vue et un calculateur
Inventor: AMBROISE STÉPHANIE
IPC: B60R1/00
Filed: 2019-03-21
Abstract: Ce dispositif (1) pour véhicule automobile (3), comprenant une pluralité d’appareils de prise de vue (A1, A2,…An) générant des données de prises de vue (D1, D2,…Dn), un calculateur (7) configuré le traitement, des données de prises de vue (D1, D2,…Dn) et leur transfert à un module d’affichage (5), le calculateur (7) étant configuré en outre pour la sélection des données de prises de vue (D1, D2,…Dn) en fonction de paramètres d’entrée (13) du calculateur (7) et des moyens de détection (9) couplés au calculateur (7) étant configurés pour la détection de la présence d'un objet d’intérêt (Ka, Kb) et pour la détermination d’une distance (D0) entre ledit objet d’intérêt (Ka, Kb) détecté et le véhicule (3), ladite distance (D0) constituant un des paramètres d’entrée (13) du calculateur (7). Figure pour l’abrégé : Fig 2a
Patent FR-3097247-A1 (FR)
Title: Trappe de dissimulation d’un mécanisme d’ouverture d’un ouvrant de véhicule.
Inventor: HELLEY JULIEN
IPC: E05F1/16
Filed: 2019-06-12
Abstract: Trappe de dissimulation d’un mécanisme d’ouverture d’un ouvrant de véhicule. L’invention porte sur un agencement (40) pour véhicule comprenant un ouvrant, une caisse (2) comprenant une ouverture destinée à être obturée par l’ouvrant, un moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant par rapport à la caisse (2) articulé autour d’un premier axe (A1F ; A1R) par rapport à la caisse (2) et articulé autour d’un deuxième axe (A2F ; A2R) par rapport à l’ouvrant, le deuxième axe étant parallèle ou sensiblement parallèle au premier axe, l’agencement (40) comprenant un moyen de dissimulation (30F ; 30R) du moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant destiné à cacher au moins partiellement le moyen d’ouverture / fermeture de l’ouvrant lorsque l’ouvrant est en position fermée, le moyen de dissimulation étant articulé autour d’un troisième axe par rapport à la caisse (2), le troisième axe étant perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire aux premier et deuxième axes. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3097416-A1 (FR)
Title: Element d’ameublement
Inventor: IMBERT ANTOINE
IPC: A63F9/12
Filed: 2019-06-19
Abstract: L’invention concerne un élément d’ameublement (100) comprenant une bille (2) métallique centrale et une pluralité de pièces de structure (1) disposées autour de ladite bille (2). Chaque pièce de structure (1) comprend une portion de liaison sur laquelle est monté au moins un aimant délimitant un espace interne et comprenant une portion de contact, une portion de la bille (2) s’étendant dans ledit espace interne et étant aimantée sur ladite portion de contact afin de maintenir ladite pièce de structure (1) sur la bille (2). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098677-A1 (FR)
Title: Système de cuisson comprenant un foyer de cuisson à induction
Inventor: GOUARDO DIDIER
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-07-11
Abstract: Système de cuisson comprenant une plaque de cuisson (10) avec au moins un foyer de cuisson à induction (A, B, C), qui peut recevoir un ustensile de cuisson (20). Des modules de communication (12, 22), des moyens de stockage locaux (14, 24), au moins une interface utilisateur (13, 23, 33) sont prévus pour permettre une connexion entre la plaque de cuisson, l'ustensile de cuisson et un appareil électronique déporté (30). Des informations relatives à un geste culinaire ou à une recette culinaire peuvent être stockées dans les moyens de stockage locaux. Un module de localisation est agencé pour déterminer le foyer de cuisson qui reçoit l'ustensile de cuisson, formant alors un ensemble de cuisson. L'unité de commande est agencée pour ne donner des consignes à appliquer au foyer de cuisson qu'une fois après avoir reçu :- une première information de formation de l’ensemble de cuisson et - la deuxième information de confirmation du geste culinaire ou de la recette de cuisine. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099742-A1 (FR)
Title: Déflecteur à bords longitudinaux à extensions, pour un soubassement de véhicule
Inventor: BERTH STÉPHANE
IPC: B62D35/02
Filed: 2019-08-06
Abstract: Un déflecteur (DS) équipe un véhicule comprenant une structure (SV) comportant un soubassement (SS) ayant une face inférieure (FI) bordée par deux longerons (LS) comportant une feuillure (FL) s’étendant vers le bas. Ce déflecteur (DS) comprend une partie principale (PP) conformée, encadrée par deux bords longitudinaux (BL) et solidarisée fixement à cette face inférieure (FI) entre les longerons (LS). Chaque bord longitudinal (BL) est muni, sur une partie au moins de sa longueur, d’une extension (EB) comprenant une première partie (P1) s’étendant transversalement et une seconde partie (P2) prolongeant cette première partie (P1) vers le haut afin d’être placée à côté et en regard de la feuillure (FL) associée pour permettre un calage transversal du déflecteur (DS) avant sa solidarisation au soubassement (SS).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104559-A1 (FR)
Title: Système de chargement et de déchargement comprenant un charriot et une rampe
Inventor: ENCAOUA SAMUEL
IPC: B65G69/28
Filed: 2019-12-16
Abstract: Système de chargement et de déchargement comprenant un charriot et une rampe Le système de chargement et de déchargement comprend :     - un chariot de manutention (1) comprenant un châssis (10), pourvu d’une surface de support (14) d’une charge (4), et au moins une roue (12), mobile en rotation par rapport au châssis (1),      - une rampe (2) comprenant au moins une surface de roulement (34) inclinée permettant le déplacement du charriot de manutention (1).     Le charriot de manutention (1) comprend au moins un pion (20) solidaire du châssis (10) et en ce que la rampe (2) comprend au moins un rail de guidage (40) s’étendant selon une direction de guidage le long de la surface de roulement (34), ledit pion (20) étant engagé et coulissant dans ledit rail de guidage (40) lorsque le charriot de manutention (1) est déplacé sur la surface de roulement (34).     Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3105922-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour le traitement des lèvres sous forme de solide compact contenant au moins un agent probiotique et au moins un composé choisi parmi l'acide hyaluronique et ses dérivés.
Inventor: CARPENTIER ELODIE
IPC: A61Q1/04
Filed: 2020-01-08
Abstract: Composition pour le traitement des lèvres sous forme de solide compact comprenant un ou plusieurs agents probiotiques (a) et un ou plusieurs composés (b) choisis parmi l'acide hyaluronique et ses dérivés, l'agent (a) étant de préférence issu du genre Lactobaccilus et le composé (b) étant de préférence l'acide hyaluronique ou l'un de ses sels, ou un fragment d'acide hyaluronique ou l'un de ses sels. La composition est de préférence un stick et encore plus préférentiellement un stick anhydre. Procédé d'application de la dite composition sans rinçage subséquent.
Patent FR-3106248-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de transmission et de réception pour véhicule
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: H04W4/46
Filed: 2020-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de transmission et de réception dans un système de communication sans fil pour véhicule. A cet effet, des informations représentatives d’activation d’un système de freinage d’urgence d’un premier véhicule (10) sont transmises selon une connexion sans fil ; ces informations sont par exemple la vitesse, les coordonnées géographiques, la trajectoire de freinage du premier véhicule (10). Cette transmission d’informations permet de minimiser les risques d’accident ou de suraccident. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112078-A1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres kératiniques à partir de composés à motif indole
Inventor: TEWARI AMIT
IPC: A61Q5/10
Filed: 2020-07-02
Abstract: Composition de coloration des fibres kératiniques à partir de composés à motif indole
    L’invention a pour objet une composition comprenant au moins un composé comportant un motif indole.
    L’invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un composé comportant un motif indole.
Patent FR-3113483-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre une selle et un cadre de vélo
Inventor: VIAUD ANTONIN
IPC: B62K19/30
Filed: 2020-08-24
Abstract: Dispositif de liaison entre une selle et un cadre de vélo comportant un corps (2) comprenant un premier élément de verrouillage (202), et un arbre (3) formant avec le corps (2) une liaison pivot glissant.  Le dispositif de liaison (1) comporte également un deuxième élément de verrouillage (4) solidaire en rotation d’une tête (300) de l’arbre (3), et un organe élastique (5) entre le corps (2) et l’arbre (3), ou entre le deuxième élément de verrouillage (4) et l’arbre (3).  Le dispositif de liaison peut prendre une configuration de verrouillage dans laquelle les premier et deuxième éléments de verrouillage coopèrent pour bloquer en rotation la tête (300), et une configuration de déverrouillage dans laquelle ils sont désolidarisés l’un de l’autre.  Le dispositif de liaison passe de la configuration de verrouillage à celle de déverrouillage sous l’effet d’un couple minimal prédéfini appliqué à la tête (300), et inversement sous l’effet de l’organe élastique (5) lorsque les premier et deuxième éléments de verrouillage sont en vis-à-vis.  Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3116350-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tête haute
Inventor: NAGTEGAELE PATRICE
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-11-19
Abstract: Dispositif d'affichage tête haute La présente invention concerne un dispositif (10) d'affichage tête haute comprenant :      un support transparent (20) comprenant un dioptre d’entrée (30) et un dioptre de sortie (32),   un élément réflecteur (22) disposé sur une partie de la face externe (30E) du dioptre d’entrée (30),  une source de projection d’informations (24) propre à émettre, en direction de l’élément réflecteur (22), un faisceau lumineux polarisé selon une polarisation principale, dit faisceau incident (FI), le faisceau incident (FI) arrivant sur l’élément réflecteur (22) avec un angle d’incidence et définissant avec l’élément réflecteur (22) un plan d’incidence, la polarisation principale étant une polarisation contenue dans le plan d’incidence, dite polarisation P,       l’élément réflecteur (22) ayant une plus grande réflectivité, sur une gamme d’angles d’incidence comprenant l’angle d’incidence, pour une lumière de polarisation P que pour une lumière de polarisation rectiligne perpendiculaire au plan d’incidence, dite polarisation S.   Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116771-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule à assise et dossiers inclinables pour faciliter l’accès aux places arrière
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: B60N2/20
Filed: 2020-11-30
Abstract: Un siège de véhicule (10) comprenant un dossier (12) ; une assise (14) montée pivotante par rapport au dossier (12) ; et une glissière (16) comprenant un élément fixe (32) et un élément mobile (36) par rapport à l’élément fixe (32). L’assise (14) est pivotante par rapport à l’élément mobile (36) de la glissière (16). Le dossier (12) est coulissant par rapport à l’élément fixe (32) de la glissière (16). Le dossier (12) est pivotant par rapport à l’élément fixe (32) de la glissière (16), autour d’un axe transversal (A2) mobile. Une butée (34) limite le déplacement du dossier (12). L’assise (14) est conformée pour tirer sur le dossier (12) et provoquer une rotation du dossier (12) en cas de déplacement de l’élément mobile (36) de la glissière (16) par rapport à la partie fixe (32), une fois la butée (34) empêchant le déplacement du dossier (12).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3117291-A1 (FR)
Title: Procédé et système de transfert sécurisé de données d’essais
Inventor: SONNEFRAUD CHRISTOPHE
IPC: H04L9/32
Filed: 2020-12-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de transfert sécurisé entre une machine d’essais et une base de données d’essais (BDD1), ladite machine d’essais étant reliée à la base de données d’essais (BDD1) par un réseau au moyen d’un terminal (UE) lui-même relié à une base de données (BDD2) formée d’une chaine de blocs dite blockchain, ledit procédé étant mis en œuvre dans le terminal (UE) et comprend les étapes suivantes :  - obtention d’un ensemble de données d’essais issu d’une machine d’essais ;  - transmission des données d’essais à la base de données d’essais (BDD1) ;  - génération d’une signature numérique unique associée audit ensemble de données d’essais, ladite signature permettant d’identifier ledit ensemble de données d’essais de manière définitive ;  - écriture et horodatage dans la blockchain de ladite signature numérique unique de manière à stocker une preuve de date et du contenu dudit ensemble de données.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117417-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un conduit à travers une pièce de structure de véhicule.
Inventor: BERNIGARD SEBASTIEN
IPC: F16L55/00
Filed: 2020-12-10
Abstract: Dispositif de maintien d’un conduit à travers une pièce de structure de véhicule.  L’invention porte sur un dispositif de maintien d’au moins un conduit 9 destiné à maintenir un conduit au travers d’une ouverture ménagée dans une pièce de structure d’un véhicule, le dispositif de maintien comprenant une bague d’étanchéité 30 comprenant un moyen de maintien destinée à venir au contact d’une telle ouverture, au moins une collerette cylindrique 40 destinée à venir entourer un tel conduit 9, un premier demi-carter 51 et un deuxième demi-carter 52, le premier demi-carter 51 et le deuxième demi-carter 52 étant destinés à venir au contact l’un de l’autre au niveau d’un plan de joint 50 agencé entre eux tout en se fixant sur la bague d’étanchéité 30 et/ou sur l’au moins une collerette cylindrique 40 de sorte à empêcher tout transfert d’humidité et/ou de salissures à travers une telle ouverture d’une pièce de structure.  Figure d’abrégé : fig. 4
Patent FR-3118418-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un dérivé d’acide férulique, une matière colorante et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition
Inventor: BOBIN CHRISTOPHE
IPC: C11B9/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: Composition cosmétique parfumée comprenant au moins un dérivé d  ’  acide férulique, une matière colorante et une matière parfumante, et procédé de traitement de matière kératinique et/ou de vêtement mettant en œuvre la composition La présente invention concerne une composition parfumée, comprenant : a) au moins un composé de formule (I), ou un de ses isomères géométriques, de ses sels d’acide ou de base, organique ou minéral, ou de ses solvates, en particulier les hydrates :    b) au moins une matière colorante ; et c) au moins une substance parfumante.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3123707-A1 (FR)
Title: Procédé et système de pressurisation d’hydrogène gazeux
Inventor: LACAPERE JEROME
IPC: F17C5/00
Filed: 2021-06-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de pressurisation d’hydrogène gazeux comprenant les étapes suivantes :  la fourniture d’un premier réservoir (1) apte à recevoir de l’hydrogène gazeux sous pression,la compression d’hydrogène gazeux dans ledit premier réservoir (1) à une première pression, le refroidissement de hydrogène gazeux comprimé à une première température,le transfert par équilibrage de pression d’une partie de l’hydrogène gazeux dudit premier réservoir (1) vers au moins un second réservoir (2), la fermeture hermétique de l’au moins un second réservoir, l’augmentation de la pression dans le second réservoir par échauffement de l’hydrogène présent dans le second réservoir à une seconde température supérieure à la première température.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3124740-A1 (FR)
Title: Gazéifieur optimisé pour la production de dihydrogène avec capture de CO2
Inventor: UGOLIN NICOLAS
IPC: B01D53/32
Filed: 2021-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de production de dihydrogène à partir de CO et H2O, selon la réaction de gaz à l'eau (a) CO + H2O → CO2 + H2, caractérisé en ce qu’un mélange gazeux comprenant CO et H2O circule dans un tube réactionnel (1) de diamètre compris en 5 mm et 500 mm, d'une longueur comprise entre 50 mm et 10m, disposé dans un réacteur de gazéification, et est soumis à au moins une radiation, choisie parmi une radiation électromagnétique allant des rayons gamma aux ondes radio supérieures à 500 kHz, en passant par les ondes visibles infrarouge et ultraviolet ou radio active gamma, micro-onde, radiation nucléaire telle que alpha, béta, thermique.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3129070-A1 (FR)
Title: Système de détermination d’une température corporelle
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: A61B5/01
Filed: 2021-11-16
Abstract: Système de détermination d’une température corporelle La présente invention concerne un système de détermination à distance d’une température corporelle (Tbody) d’une personne, ce système comportant:  un premier capteur de température opérant dans l'infrarouge et agencé pour mesurer au moins une température de la peau (Tz) de la personne sur une zone de mesure de la personne, cette valeur de la température de peau (Tz) pouvant éventuellement être corrigée en fonction d’une valeur de distance représentative de la distance entre le premier capteur et la personne,une unité de traitement agencée pour déterminer une valeur de température corporelle (Tbody) à partir de la température de la peau (Tz) et d’une valeur d’écart associée à la zone de mesure de la température de la peau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5