baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939997-A1 (FR)
Title: Procede securise de transmission de donnees
Inventor: DE LARMINAT ERIC
IPC: G01S13/78
Filed: 2008-12-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission de données entre un répondeur et un interrogateur communiquant dans un mode sécurisé dans lequel l'interrogateur (101) émet un signal d'interrogation (253) comprenant une séquence d'authentification (253b) vers le répondeur (102) qui répond à l'interrogateur (101) par un signal soumis à un retard temporel dépendant de ladite séquence d'authentification, le procédé étant caractérisé en ce qu'un message de sélection du type de données à transmettre est inséré dans ledit signal d'interrogation, le répondeur décodant ledit message de sélection pour émettre vers l'interrogateur les données sélectionnées, lesdites données étant formatées sous la forme de codes d'identification standards pour être masquées..
Patent FR-2926624-A1 (FR)
Title: Optical block e.g. projector or headlight, for motor vehicle, has lens with upper part terminated by peripheral edge and conformed to comprise reinforcement defining water collector and integrally situated below level of peripheral edge
Inventor: SAGORIN FABRICE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2008-01-18
Abstract: The block (BO) has a front lens (GL) with an upper part (PS) terminated by a peripheral edge (BP) integrated to an upper fixation edge (BF) of a rear case (BB) by a sealing joint (JE) i.e. connection glue. The upper part of the lens is conformed in a manner to comprise a reinforcement (RF) defining a water collector e.g. trough, and integrally situated below a level of the peripheral edge. The reinforcement has a sub-part (P2) presenting a slope with respect to a vertical direction (X) and a lateral direction or transversal direction (Y).
Patent FR-2927321-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'alimentation en combustible d'une installation de production d'energie d'un navire.
Inventor: SPITTAEL LAURENT
IPC: B63B25/14
Filed: 2008-02-08
Abstract: Dispositif d'alimentation en combustible d'une installation de production d'énergie embarquée sur un navire de transport de gaz liquéfié à partir d'au moins une cuve (2) de gaz liquéfié dudit navire, comprenant une pompe (20) agencée dans le fond de la cuve et un réservoir (23) agencé dans la cuve autour de la pompe et destiné à maintenir une aspiration de la pompe dans un état immergé, caractérisé en ce qu'il comprend un éjecteur de liquide (12) agencé dans la cuve de manière à pouvoir aspirer du gaz liquéfié au niveau du fond de la cuve, et un circuit de liquide (21, 22, 24, 250) reliant d'une part une sortie de la pompe à une entrée de l'éjecteur et d'autre part une sortie de l'éjecteur au réservoir.
Patent FR-2928515-A1 (FR)
Title: Terminal de paiement electronique, procede de verification de conformite d'au moins une batterie amovible d'un tel terminal, batterie amovible et produit programme d'ordinateur correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06K7/10
Filed: 2008-03-07
Abstract: L'invention concerne un terminal de paiement électronique portable, comprenant au moins une batterie amovible.Selon l'invention, ladite batterie amovible porte une puce électronique apte à communiquer sans contact, et ledit terminal comprend des moyens de contrôle de conformité de ladite batterie, alimentés par des moyens de lecture de ladite puce.
Patent FR-2928756-A1 (FR)
Title: Interface homme machine basee sur le langage xaml
Inventor: STAWIKOWSKI JEAN MARIE
IPC: G05B19/04
Filed: 2008-03-17
Abstract: L'invention concerne une méthode de mise en oeuvre d'un programme application HMI (20) dans un équipement HMI (30) pour surveiller, visualiser, commander, configurer ou programmer un ou plusieurs équipements d'automatisme (10) connectés à l'équipement HMI (30) via un réseau IP (50), le programme application HMI (20) comprenant plusieurs contrôles d'interface utilisateur (22) dotés d'une description en langage XAML et associés à des objets de l'équipement d'automatisme (10). La méthode comporte une étape de création d'un singleton de communication (24) destiné à établir une communication entre le programme application HMI (20) et l'équipement d'automatisme (10), une étape d'abonnement des contrôles (22) au singleton (24) de sorte que les contrôles (22) utilisent le même singleton (24), une étape d'exécution du singleton (24) permettant aux contrôles (22) de communiquer avec lesdits objets associés de l'équipement d'automatisme (10).
Patent FR-2935326-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has additional layer with water flow resistance different from that of protective layer such that orientation of water flowing along layers is changed when water encounters additional layer providing high resistance to flow
Inventor: REBER THOMAS
IPC: B60J1/00
Filed: 2008-08-28
Abstract: The vehicle has a body with a left front part (2) exposed to run-off of rain water and covered with an upper protective layer i.e. varnish layer (12). The front part is partially covered by an additional layer whose water flow resistance is different from water flow resistance of the protective layer such that orientation of water flowing along the layers is changed when water encounters the additional layer providing high resistance to water flow. The layers are in hydrophobic/hydrophilic nature. The protective and additional layers are arranged under form of strips (12a, 14a), respectively.
Patent FR-2935910-A1 (FR)
Title: Inlet filter for e.g. intake air dosing device of diesel vehicle, has protection device fixed to filter body and preventing entry of liquid spatter into filter body through air inlet opening of filter body
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: B01D35/30
Filed: 2008-09-18
Abstract: The filter (23) has a filter body (231) comprising an air inlet opening (233), and a protection device fixed to the filter body by clipping, screwing or welding. The protection device prevents entry of liquid spatter (F1) in the filter body through the inlet opening. The protection device has a protection plate (235) emerging from the body and forming a filter body closing unit. A screw (238) fixes the filter to an element of a vehicle.
Patent FR-2939237-A1 (FR)
Title: Dispositif de sectionnement d'un circuit electrique et coffret de distribution d'energie electrique comprenant un tel dispositif de sectionnement.
Inventor: DELTEIL JEREMY
IPC: H01H1/12
Filed: 2008-11-28
Abstract: Ce dispositif (10) de sectionnement d'un circuit électrique comprend un boîtier (12) avec deux bornes principales de sectionnement (18), et dans le boîtier (12), un premier organe de sectionnement (36) d'une première liaison électrique entre les deux bornes principales de sectionnement (18), des moyens de commande automatique (16) sous l'effet d'un signal électrique du premier organe de sectionnement (36) de sa position de fermeture vers sa position d'ouverture, et un organe de commande manuelle (62) de réarmement du premier organe de sectionnement (36) de sa position d'ouverture vers sa position de fermeture. Ce dispositif (10) comprend, dans le boîtier (12), deux bornes secondaires de sectionnement (20) et un deuxième organe de sectionnement (38) mobile entre une position d'ouverture et une position de fermeture d'une deuxième liaison électrique entre les deux bornes secondaires de sectionnement (20), le deuxième organe de sectionnement (38) étant accouplé au premier organe de sectionnement (36), la commutation du premier organe de sectionnement (36) entraînant la commutation du deuxième organe de sectionnement (38).
Patent FR-2941963-A1 (FR)
Title: Methode de fabrication d'une barriere thermique recouvrant un substrat metallique en superalliage et piece thermomecanique resultant de cette methode de fabrication
Inventor: CADORET YANNICK
IPC: B32B15/00
Filed: 2009-02-10
Abstract: L'invention concerne une méthode de fabrication d'une barrière thermique recouvrant un substrat métallique en superalliage, ladite barrière thermique comprenant au moins une sous-couche et une couche de céramique, caractérisée en ce que l'on met en oeuvre les étapes suivantes : on rectifie l'état de surface de la sous-couche par au moins un procédé physico-chimique et/ou mécanique avant d'effectuer le dépôt de la couche de céramique de sorte que le nombre de défauts présentant un écart entre les crêtes inférieur ou égal à 2 µm est au maximum de 5 sur toute distance de 50 µm, et on effectue le dépôt de la couche de céramique. Application à des aubes de turbine.
Patent FR-2943495-A1 (FR)
Title: Fattening cage for breeding installation of e.g. duck species, has driving lever acting on drive levers during rotational movement in direction corresponding to rotation of walls towards supporting positions
Inventor: JANECZEK DOMINIQUE
IPC: A01K39/06
Filed: 2009-03-25
Abstract: The cage (1) has a single motor unit (2) for activating rotation of supporting walls and comprising a driving element (20) i.e. electric jack. The supporting walls have a mobile rear part (10b) and a front wall (13). A driving lever (21) is fixed to a pivoting shaft (17) of the front wall, and operates the driving element. Drive levers (22, 22') are fixed to a rotating shaft (15) of the rear part. The driving lever acts on the drive levers during rotational movement in a direction corresponding to rotation of the walls towards supporting positions i.e. rest and active positions. An independent claim is also included for a breeding installation comprising a fattening cage.
Patent FR-2944420-A1 (FR)
Title: Device for separating aluminum coffee pod i.e. coffee machine, and coffee ground to prepare espresso coffee, has plates comprising upper surfaces that are placed relative to release compartment in release position
Inventor: FRANCQ GAETAN
IPC: A47J31/60
Filed: 2009-04-21
Abstract: The device (1) has a draining station draining contents i.e. coffee ground, of a rigid container (2) i.e. aluminum coffee pod such as Nespresso(RTM: coffee machine), in a draining compartment (14). Plates (11, 46) are provided with openings (19, 49) with upper surfaces (17, 47) for receiving the container. Lower surfaces (18, 48) of the plates are placed opposite to the upper surfaces relative to the draining compartment in a draining position. The upper surfaces are placed relative to a release compartment (15) in a release position. Independent claims are also included for the following: (1) a machine for producing beverages from a container (2) a method for separating a container from contents by a device.
Patent FR-2940895-A1 (FR)
Title: Contenant pour composition epilatoire
Inventor: DELAGNEAU HUBERT
IPC: A45D26/00
Filed: 2009-01-14
Abstract: L'objet de l'invention est un contenant compact (10) avec une paroi (14) destiné à recevoir une composition (12) épilatoire destinée à être mise en température d'utilisation par chauffage au four micro-ondes, caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle (16) muni d'au moins une ouverture (20) d'accès à ladite composition (12) épilatoire, couvercle fermé.
Patent FR-2945823-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'enduction metallique par voie liquide de fibres en materiau ceramique
Inventor: FRANCHET JEAN MICHEL PATRICK MAURICE
IPC: C04B41/88
Filed: 2009-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'enduction métallique par voie liquide de fibres en matériau céramique, consistant à maintenir une charge (22) de métal en fusion et lévitation de forme sphérique à l'intérieur d'un creuset (12) et à faire défiler à une vitesse prédéterminée une fibre (24) tendue en matériau céramique entre une poulie supérieure (26) et une poulie inférieure (28) disposées de part et d'autre du creuset de sorte qu'une portion (35) de fibre soit immergée dans la charge pour la recouvrir d'un revêtement métallique. Au cours de l'enduction, la portion de fibre immergée dans la charge est déplacée en fonction du volume restant de la charge de telle manière que la hauteur instantanée (h) de fibre qui est immergée dans la charge reste sensiblement constante tout au long de l'enduction. L'invention concerne également un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2946324-A1 (FR)
Title: Emballage equipe d'un systeme de stabilisation
Inventor: TIERS GUY
IPC: B65D5/24
Filed: 2009-06-04
Abstract: L'invention concerne un emballage (10) comprenant deux faces (14a, 14b) reliées entre elles, ces deux faces étant souples et présentant au niveau de leurs deux extrémités longitudinales respectives des parties rabattables (16a, 16b, 17a, 17b) notamment de forme convexe, aptes à être pliées vers l'intérieur, notamment en équerre, par rapport auxdites faces. Les deux parties rabattables avoisinantes (17a, 17b) au moins à l'une des extrémités présentent chacune un bord interne (18a, 18b) notamment convexe constituant une ligne de pliage, cette ligne de pliage (19a, 19b) étant interrompue par au moins une ligne de découpe (20a, 20b) incurvée vers l'intérieur de la partie rabattable et présentant au moins un point extrême (21a, 21b) passant par la droite (d1) définie par les deux extrémités latérales (22a, 22b, 23a, 23b) dudit bord interne.
Patent FR-2946786-A1 (FR)
Title: Procede de synthese d'une ambiance sonore au niveau d'un vehicule
Inventor: BEZAT MARIE CELINE
IPC: G10K15/02
Filed: 2009-06-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'une ambiance sonore au niveau d'un véhicule, comprenant : une étape de sélection d'un signal sonore d'origine (sso1, sso2) stocké ; une étape d'extraction de plusieurs parties dudit signal sonore d'origine, par application d'une fenêtre temporelle (F1 à F9) glissante en fonction du ou des paramètres de conduite (pc) du véhicule ; une étape de synthèse au cours du temps d'un signal sonore de restitution à partir desdites parties dudit signal sonore d'origine (sso1, sso2).
Patent FR-2947002-A1 (FR)
Title: Obturateur de jeu, extremite de ligne d'echappement et vehicule incorporant cet obturateur
Inventor: HUMBRECHT JEAN MARC
Filed: 2009-06-18
Abstract: L'invention concerne un obturateur (36) d'un jeu situé entre une canule d'une ligne d'échappement d'un moteur et un enjoliveur situé autour de cette canule, ce jeu permettant à la canule de se déplacer par rapport à l'enjoliveur sans heurter cet enjoliveur lors du fonctionnement du moteur, caractérisé en ce que cet obturateur (36) est apte à se déformer élastiquement en réponse aux déplacements de la canule par rapport à l'enjoliveur lors du fonctionnement du moteur.
Patent FR-2951845-A1 (FR)
Title: Objet a microcircuit de poche et terminal de communication comprenant cet objet
Inventor: CONDEMINE OLIVIER
IPC: G06K17/00
Filed: 2009-10-28
Abstract: Cet objet (28) est agencé pour coopérer physiquement avec le terminal de communication (12). Ce terminal (12) est muni d'une interface graphique d'utilisateur (24), pour l'échange de données avec un équipement externe via un réseau de communication (18). L'objet (28) comprend des moyens (40) d'analyse d'au moins un message vocal en provenance d'un serveur de messagerie vocale (22) accessible via le réseau (18) pour en extraire au moins un fichier audio et une information utile associée au message. En outre, l'objet (28) comprend encore des moyens (36) de mémorisation du fichier et des moyens (44) de génération d'une structure de données apte à déterminer un contenu visuel de l'interface (24), la structure de données incorporant l'information utile et un lien d'accès vers le fichier audio mémorisé.
Patent FR-2961698-A1 (FR)
Title: Scent diffusing device, has ball placed in bottle neck, and ball pushed by rod to inside of bottle when bottle is placed up, and bottle neck is set down into slot on support that allows liquid to flow to reservoir
Inventor: VOLLOT JEAN PIERRE
IPC: A61L9/14
Filed: 2010-06-28
Abstract: The device (1) has a bottle (1.01) containing a ball (1.03), a stand, a reservoir, a stem and a distribution part. The ball is placed in a bottle neck (1.04) to allow sealing of the bottle when the bottle is not used. The ball is pushed by a rod to inside of the bottle when the bottle is set up and the bottle neck set down into a slot on a support that allows liquid (1.02) to flow to the reservoir. The bottle neck of the bottle is closed to prevent the liquid from flowing when the bottle is removed from a stir support.
Patent FR-2962953-A1 (FR)
Title: Extension laterale rabattable attenante a au moins un plan de chargement d'un vehicule porte-charges
Inventor: KLOTZ MARTIN
IPC: B60P1/00
Filed: 2010-07-26
Abstract: L'extension latérale (1) est formée d'une multitude de tiges individuelles préférentiellement rectilignes (5) montées à libre pivotement par chacune de leurs extrémités d'une part, pour l'extrémité intérieure fixée au véhicule, sur une structure longitudinale (11) fixe par rapport au plateau de chargement et d'autre part pour l'extrémité extérieure sur un élément longitudinal rigide de liaison et de bordure (10). Les tiges portent par une partie de leur longueur sur une surface plane d'appui (13) adjacente, fixe par rapport au plateau de chargement, et se trouvent en porte-à-faux vers l'extérieur sur le reste de leur longueur. L'extension présente un garde-corps et peut être déplacer entre une position déployée dans laquelle elle constitue un plan support (14) de passage piéton et une position rabattue de moindre largeur, le passage de l'une à l'autre de ces positions se faisant par un mouvement de pivotement d'ensemble dans un plan horizontal. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicules routiers et ferroviaires.
Patent FR-2955017-A1 (FR)
Title: Applicator for use in conditioning and application device to apply i.e. cosmetic product, on eyelashes and/or eyebrows, has application unit provided with series of bristles, where additional application elements are different from bristles
Inventor: FONTAINE MICHEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-01-11
Abstract: The applicator has an application unit (10) provided with a series of bristles (14) that are made of thermo fusible material, where an end of the application unit is connected to a bundle of bristles fused together. Additional application elements i.e. teeth (40), are different from the bristles, and are molded with an additional application part. The additional application part is molded on a support (11) of the application unit. The additional application elements extend along a line, and are arranged opposite to the bristles. An independent claim is also included for a conditioning and application device, comprising a container containing a product to be applied.
Patent FR-2960087-A1 (FR)
Title: Dispositif portable comprenant un ecran tactile et procede d'utilisation correspondant.
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06F3/041
Filed: 2010-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif portable comprenant un écran tactile et au moins une zone porteuse d'une information de repérage, dite zone de repérage, identifiable par détection d'une variation d'état de surface sur ledit dispositif.
Patent FR-2960441-A1 (FR)
Title: Circuit arrangement for miniature vehicle e.g. train, has strip formed of sections, where each section comprises plane inductive winding and capacitive element forming parallel circuit that is electrically connected in series
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: A63H18/02
Filed: 2010-05-27
Abstract: The arrangement has a strip formed of sections (11-16) arranged in an end-to-end manner. Each section comprises a plane inductive winding (L) and a capacitive element (C) forming a parallel circuit. The parallel circuit is electrically connected in series. The parallel circuit comprises two plane windings realizing two coupled inductors, where a medium point of the inductors defines a connection terminal of the parallel circuit. An end terminal is associated in series with inductive elements. An independent claim is also included for a miniature vehicle system comprising an alternate electric excitation signal generating circuit.
Patent FR-2947858-A1 (FR)
Title: Procede pour fournir des informations concernant la temperature d'une solution d'agent reducteur
Inventor: ROESSLER MARIO
IPC: B01D53/56
Filed: 2010-07-01
Abstract: Procédé pour fournir des informations (14, 16) concernant l'état d'agrégation et/ou la température d'une solution d'agent réducteur, notamment d'une solution aqueuse d'urée dans un réservoir d'agent réducteur associé à un moteur à combustion interne. On exploite les informations concernant les fluctuations de niveau (13, 15) de la solution d'agent réducteur dans le réservoir d'agent réducteur pour tirer des conclusions relatives à la température de la solution d'agent réducteur.
Patent FR-2966972-A1 (FR)
Title: Appareillage electrique sous enveloppe metallique comportant au moins un capot pare-effluve assurant des echanges convectifs
Inventor: FNINECHE CHAKIB
IPC: H01H33/02
Filed: 2010-10-27
Abstract: Poste électrique sous enceinte métallique remplie de gaz diélectrique sous pression, comportant un conducteur électrique (1) d'axe longitudinal (X) destiné à être sous tension disposé à l'intérieur de l'enceinte (6), deux capots pare-effluves (10, 12) entourant en partie le conducteur (1), au moins l'un des capots pare-effluves (10) comportant un corps (14) conducteur électrique creux d'axe longitudinal sensiblement coaxial à l'axe de l'enveloppe (6), ledit corps (14) comportant une dépression annulaire (22) dans sa surface extérieure et des orifices (26) traversant ledit corps (14) réalisé dans un fond de ladite dépression. Ces orifices (26) assurent la circulation du gaz diélectrique entre une zone intérieure et une zone extérieure au capot pare-effluve (10) par échange convectif.
Patent FR-2961585-A1 (FR)
Title: Solar panel shaped element and support structure assembly for use on roof of i.e. solar power plant, has support structure comprising rear wall mounted in oblique with respect to flat roof construction, where wall is formed with opening
Inventor: MAAS TOM
IPC: F24J2/52
Filed: 2011-06-15
Abstract: The assembly has a support structure placed on a flat roof and maintaining a solar panel shaped element in an inclined position with respect to flat roof construction. The support structure comprises a rear wall mounted in oblique with respect to the flat roof construction, where the rear wall is formed with an opening. The support structure comprises assembling rails (6) that receive the rear wall. Male and female connectors are utilized to fix the rear wall on the support structure. A plastic frame (9) is provided with projecting edges.
Patent FR-2978846-A1 (FR)
Title: Module d'interface tactile
Inventor: TISSOT JEAN MARC
IPC: G06F3/01
Filed: 2011-08-03
Abstract: L'invention se rapporte à un actionneur (9) de module d'interface (1) tactile à retour haptique, le module d'interface comprenant une surface tactile (3) apte à détecter au moins une caractéristique d'un appui d'un utilisateur, l'actionneur (9) comportant : - un châssis (11), - un noyau mobile (13) coopérant avec le châssis (11), destiné à être entraîné en mouvement entre des positions extrémales pour générer le retour haptique, et - un actionneur principal relié à la surface tactile (3), apte à générer un retour haptique en fonction de l'appui détecté et comprenant des moyens d'actionnement électromagnétiques (15, 17) pour entraîner en mouvement le noyau mobile (13) ; caractérisé en ce qu'il comporte en outre un actionneur secondaire (18) piloté coopérant avec le noyau mobile (13).