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Patent FR-3029450-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage pour la fabrication de pieces en materiau composite a partir de resine polymere liquide par injection haute pression.
Inventor: CAUCHOIS JEAN- PIERRE
IPC: B29C70/54
Filed: 2014-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage (1) et un procédé pour la fabrication de pièce en matériau composite structurée ou semi-structurée comprenant une résine polymère (50) et un substrat fibreux (51). Selon l'invention, le dispositif comporte un moule (2) comprenant un fond et une surface latérale, une partie mobile (10) le long de la surface latérale du moule, comprenant une surface de compression (14) formant avec le fond et la surface (5) latérale dudit moule (2) une cavité (7), caractérisé en ce que la partie mobile (10) comprend un canal de tirage (13, 23) du vide débouchant dans une chambre (25, 42) située au-dessus de la cavité et communiquant avec ladite cavité (7).
Patent FR-3029531-A1 (FR)
Title: Procede de pretraitement de biomasse lignocellulosique dans les sels inorganiques hydrates
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C10G1/00
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de biomasse lignocellulosique comprenant au moins :a) une étape de mise en suspension de la biomasse lignocellulosique dans un milieu liquide comprenant au moins un sel inorganique hydraté, b) une étape de séparation solide-liquide appliquée à la suspension obtenue à l'étape a) permettant d'obtenir d'une part une fraction solide et d'autre part une fraction liquide, c) au moins une étape de cuisson de la fraction solide obtenue à l'étape b) dans un milieu liquide comprenant au moins un sel inorganique hydraté, d) une étape de séparation solide-liquide appliquée au mélange issu de l'étape c) de cuisson permettant d'obtenir d'une part une fraction solide et d'autre part une fraction liquide; le procédé étant caractérisé en ce que la phase liquide du mélange obtenu à l'étape c) présente une concentration en sel inorganique supérieure à celle de la phase liquide de la suspension obtenue à l'étape a) ; ladite concentration en sel inorganique du mélange obtenu à l'étape c) étant d'au moins 45% poids.
Patent FR-3015105-A1 (FR)
Inventor: GUTHRIE PAUL
IPC: H01B7/29
Filed: 2014-12-08
Abstract: Les faisceaux électriques (100) et des procédés pour fabriquer des faisceaux électriques (100) sont divulgués. Les faisceaux électriques (100) peuvent comprendre un fil conducteur électrique (112) et une gaine tressée infusée de résine (106) entourant une partie du fil conducteur (112), au moins une partie de la gaine tressée (106) étant infusée d'une résine durcissable. Les faisceaux électriques (100) peuvent comprendre un fil électriquement conducteur (112) et une gaine tressée (106) entourant une partie du fil conducteur électrique (112), au moins une partie de la gaine tressée (106) comprenant une première résine durcie procurant une rigidité à la première partie de la résine durcie (106) et au moins une deuxième partie de la gaine tressée (106) qui est pliable.
Patent FR-3033401-A1 (FR)
Title: Obus d'artillerie explosif bicomposants
Inventor: LE RENARD CORENTIN
IPC: F42B30/08
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention a pour objet un obus (1) d'artillerie explosif bicomposants comprenant une enveloppe (2) renfermant au moins deux matériaux (3,4) non explosifs mais qui après mélange forment une composition explosive. Cet obus est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un conteneur (8) solidaire de l'enveloppe (2) et disposé coaxialement à celle-ci , conteneur délimitant une cavité interne renfermant un premier matériau (3) sous forme liquide ou gélifiée, conteneur dont la paroi est percée d'une pluralité d'orifices (15) qui sont fermés par un moyen d'obturation (16), le ou les conteneurs (8) délimitant avec l'enveloppe un espace annulaire qui renferme un deuxième matériau (4) sous forme solide et poreuse, le moyen d'obturation (16) étant susceptible de s'ouvrir lors du tir pour permettre la diffusion par effet centrifuge du premier matériau (3) dans le deuxième matériau (4) au travers de la porosité de ce dernier.
Patent FR-3035565-A1 (FR)
Title: Procede et installation de trituration de graines d'oleagineux pour l'obtention d'huile et de tourteau
Inventor: PAUL ANNE
IPC: A23K40/20
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation de trituration de graines d'oléagineux pour l'obtention d'huile et de tourteau, mettant en oeuvre la succession d'étapes suivantes : - fourniture de graines d'oléagineux comportant une amande entourée d'une coque, - décorticage au moins partiel des graines, - chauffage des graines au moins partiellement décortiquées, - brassage mécanique des graines au moins partiellement décortiquées et chauffées, - opération de pressage des graines pour obtenir une première phase huileuse et un coproduit intermédiaire de type tourteau, - opération de détente dudit coproduit intermédiaire du type tourteau, - incorporation dans ledit coproduit intermédiaire de type tourteau, d'un solvant pour lipide, et - opération de pressage dudit coproduit intermédiaire de type tourteau, pour obtenir une seconde phase huileuse avec solvant, et un coproduit final de type tourteau.
Patent FR-3036094-A1 (FR)
Title: Aeronef a turbomachine(s)
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: F02K1/40
Filed: 2015-05-11
Abstract: Aéronef à turbomachine(s) (26), comportant des ailes (12, 18) balayées par un premier flux de gaz (16) en fonctionnement, caractérisé en ce que chacune desdites ailes comporte au moins une conduite (28) de circulation d'un second flux de gaz (30), qui s'étend le long d'au moins une partie de l'aile correspondante, et en ce que ladite au moins une conduite est raccordée d'une part à des moyens (32) de prélèvement de gaz sur au moins une turbomachine de l'aéronef, pour l'alimentation en gaz de ladite conduite, et d'autre part à des moyens (36) d'éjection dudit gaz prélevé sur au moins une surface de Coanda (38) de ladite aile afin que, en fonctionnement, ledit premier flux de gaz soit entraîné et accéléré par effet Coanda.
Patent FR-3037000-A1 (FR)
Title: Membrane multicouche
Inventor: LEYDER CHARLES
IPC: C08J7/048
Filed: 2015-06-02
Abstract: Cette membrane multicouche (1.1A), destinée à être utilisée comme enveloppe de panneau d'isolation thermique, en particulier de panneau de type PIV, comprend, outre une couche support (2), au moins une couche planarisante (4) définissant une surface planarisée (11A) et au moins une couche mince métallique (6).
Patent FR-3038508-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d’une activite electrophysiologique
Inventor: CORSI MARIE-CONSTANCE
IPC: A61B5/04
Filed: 2015-07-06
Abstract: L'invention est un procédé de caractérisation d'une activité électrophysiologique périodique à l'aide de magnétomètres, dont au moins un est apte à mesurer un champ magnétique induit par ladite activité électrophysiologique. Le signal produit par chaque capteur fait l'objet d'un traitement, dont les principales étapes sont : - la décomposition du signal acquis par chaque magnétomètre pour obtenir une composante, dite composante d'intérêt ; - l'identification, sur cette composante, d'une pluralité de signaux élémentaires, chaque signal élémentaire correspondant à une réalisation de ladite activité ; - la sélection des signaux élémentaires considérés comme les plus représentatifs de ladite activité.
Patent FR-3039532-A1 (FR)
Title: Dioxyde de titane macro et mesoporeux cristallin et procede d'obtention
Inventor: BOSCARO PAOLO
IPC: C01G23/053
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de dioxyde de titane (TiO2) macro et mésoporeux cristallin, comprenant notamment les étapes de préparation d'un mélange acidifié comprenant un séparateur, le mélange étant acidifié à au moins 25 % en masse en acide ; - l'ajout en deux temps à une source de titane du mélange acidifié comprenant un séparateur et d'une source d'azote : - l'obtention d'un gel de dioxyde de titane à partir de la solution de titane dopé à l'azote ; - le lavage du gel de dioxyde de titane avec un alcool ; - l'obtention d'un dioxyde de titane macro et mésoporeux cristallin à partir du gel de dioxyde de titane lavé. L'invention concerne également un dioxyde de titane macro et mésoporeux cristallin pouvant être obtenu par le procédé ci-dessus.
Patent FR-3039369-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: BLANC JEAN BAPTISTE
IPC: A41G5/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique comportant les étapes consistant à : - créer sur une région des matières kératiniques à traiter un ensemble de zones adhésives et de zones non adhésives s'étendant entre les zones adhésives, - projeter sur ladite région des fibres par voie électrostatique.
Patent FR-3040035-A1 (FR)
Title: Structure a brancards en u de vehicule utilitaire
Inventor: SYLVANT CHRISTOPHE
IPC: B62D33/02
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'invention a pour objet une structure de plateforme de véhicule utilitaire. La structure comprend une cloison (6) tel un plancher du véhicule ; deux poutres (14) de renfort de la cloison (6) tels des longerons de brancard. Chaque poutre (6) comprend deux éléments (20 ; 24) avec des profils en U, avec une base (34) et deux ailes (36), les poutres (14) étant emboîtés l'une dans l'autre. Dans chaque poutre (14), la base (34) du premier élément (20) comporte une portion (38) qui est décalée par rapport au niveau général de ladite base (34), jusqu'à la base (34) du deuxième élément (24) afin de positionner les éléments (20 ; 24) l'un par rapport à l'autre verticalement. Les éléments (20 ; 24) présentent une surface supérieure plane pour y souder la cloison.
Patent FR-3041351-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre d'algues a teneur reduite en proteines et composition bioplastique formulee a partir d'une telle poudre
Inventor: LAVOISIER PHILIPPE
IPC: C12P1/00
Filed: 2015-09-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une poudre d'algues à teneur réduite en protéines, une composition bioplastique formulée à partir d'une telle poudre, un procédé de fabrication d'un produit plastique obtenu à partir d'une telle poudre d'algues ainsi que le produit plastique ainsi obtenu. Procédé de préparation d'une poudre d'algues, notamment destinée à la fabrication d'un produit plastique, comprenant les étapes successives de : - culture et/ou récolte d'une biomasse d'algues, - réduction d'au moins 10 % de la quantité intrinsèque en protéines des algues, préférentiellement d'au moins 40 %, plus préférentiellement d'au moins 70%, plus préférentiellement encore d'au moins 75 %, en masse par rapport à la masse de protéines de la biomasse récoltée, - séchage, - réduction en poudre ou granulés.
Patent FR-3042290-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d’une position d’un aimant par mesure differentielle
Inventor: HAUTSON TRISTAN
IPC: G06F3/046
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention est un procédé de suivi d'une position d'un aimant se déplacement relativement à un réseau de magnétomètres. A partir du champ magnétique détecté par chaque magnétomètre du réseau, la position de l'aimant est estimée. Cette estimation est basée sur la prise en compte d'un champ magnétique de référence préalablement établi, ce champ magnétique de référence étant soustrait du champ magnétique détecté par chaque magnétomètre, de façon à former une mesure différentielle. Les différentes estimations successives de la position de l'aimant permettent de suivre sa trajectoire.
Patent FR-3042263-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un desaxage entre deux butees et outil de controle d'un desaxage entre deux butees
Inventor: MORILLE DOMINIQUE
IPC: G01B5/14
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'invention a pour objet un outil de contrôle d'un désaxage entre deux butées (24, 26), l'outil étant caractérisé en ce qu'il comprend : - un corps (38) qui comporte un prolongement (64) avec une extrémité configurée pour prendre appui contre l'une des butées (26), - une pige coulissante (40) qui est configurée pour coulisser selon une direction longitudinale (44) par rapport au corps (38) et qui comprend une extrémité (52) configurée pour prendre appui contre l'autre butée (24), la pige coulissante (40) étant décalée selon une direction transversale par rapport au prolongement (64), un système configuré pour contrôler le déplacement de la pige coulissante (40) par rapport au corps (38).
Patent FR-3043383-A1 (FR)
Title: Cadre de velo comprenant une unique barre superieure et une unique barre inferieure
Inventor: DAUCHY CLEMENT
IPC: B62K3/02
Filed: 2015-11-09
Abstract: L'invention concerne un cadre de vélo comprenant un tube de selle (1) relié à une unique barre supérieure (3) et une unique barre inférieure (4), lesdites barres présentant chacune une extrémité avant portant une douille de direction (2), ledit cadre comprenant en outre un hauban (5) et une base (6) présentant chacun une extrémité arrière qui porte un moyen (7) d'association à respectivement un côté d'une roue arrière dudit vélo, ledit hauban - respectivement ladite base - étant formé en un seul tube (8, 9) avec la barre supérieure (3) - respectivement inférieure (4) -, lesdits tubes supérieur (8) et inférieur (9) étant associés respectivement à un côté du tube de selle (1) en s'étendant continument de part et d'autre dudit tube de selle.
Patent FR-3046325-A1 (FR)
Title: Systeme pour la connexion securisee d'un equipement terminal client a un reseau etendu, par exemple internet
Inventor: AUBINEAU CYRIL
IPC: H04W12/08
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un système pour la connexion sécurisée d'un équipement terminal client (2) à un réseau étendu (3), par exemple Internet. Ce système de connexion sécurisé (1) comprend : - un équipement de terminaison de réseau (5), - un équipement routeur sans fil (6), comprenant des premiers moyens (61) de communication sans fil, adaptés à la communication avec ledit équipement de terminaison de réseau (5), et des seconds moyens (62) de communication sans fil, adaptés à la communication avec au moins un autre équipement (2) au sein d'un réseau local sans fil secondaire (B), - des moyens de gestion (8), connectés audit réseau étendu (3), comportant des moyens (82) pour générer les informations d'accès audit réseau local sans fil secondaire (B), et des moyens (83) pour transmettre lesdites informations d'accès jusqu'audit équipement routeur sans fil (6), en vue de leur communication à l'équipement terminal client (2).
Patent FR-3051715-A1 (FR)
Title: Toit vitre feuillete lumineux de vehicule, vehicule l'incorporant et fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: B60Q9/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un de véhicule feuilleté (100) comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - un intercalaire de feuilletage (2) en matière polymérique d'épaisseur e1 d'au plus 1,8mm - un deuxième vitrage (1), formant vitrage intérieur, avec des troisième et quatrième faces principales (11, 12) respectivement dites face F3 et face F4 la face F2 et la face F3 étant les faces internes du vitrage feuilleté - un ensemble de diodes (4) logées dans des ouvertures traversantes (20) de l'intercalaire de feuilletage.
Patent FR-3053520-A1 (FR)
Title: Poignee came pour mise en place d'un manchon retractable a froid a l'extremite d'un cable ou autour d'une jonction entre deux cables
Inventor: LOUIS VALENTIN
IPC: H01B3/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un outillage de mise en place d'un manchon de protection (13) rétractable à froid sur un câble (14), qui comporte un tube support (12) sur lequel le manchon(13) est placé et pouvant coulisser le long du câble (14). L'outillage comporte également une embase d'appui (15) formant une couronne plane destinée à entourer au moins partiellement le corps du tube support (12) et prendre appui sur un bord d'extrémité du manchon (13) limitant une zone d'extrémité (121) du tube support (12), ainsi qu'un levier d'extraction (16), monté sur le tube support (12), mobile en rotation autour d'un axe (165) perpendiculaire à l'axe longitudinal (124) du tube support (12), ledit levier étant un levier à came évolutive configuré pour que la came vienne prendre appui sur l'embase (15) et glisse sur la surface d'appui de l'embase (15) lorsque le levier d'extraction (16) est basculé autour de son axe (165) d'une position initiale vers une position finale, le glissement de la came entrainant un mouvement de translation du tube support le long de son axe longitudinal, avec une force qui évolue en fonction de la distance parcourue.
Patent FR-3061066-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau fibreux pre-impregne de polymere thermoplastique en lit fluidise
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08L77/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau fibreux pré-imprégné comprenant un matériau fibreux en fibres continues et au moins une matrice polymère thermoplastique, caractérisé en ce que ledit matériau fibreux pré-imprégné est réalisé en un ruban unique unidirectionnel ou en une pluralité de rubans parallèles unidirectionnels et en ce que ledit procédé comprend une étape d'imprégnation, en particulier à cœur et homogène, dudit matériau fibreux se présentant sous forme d'une mèche ou de plusieurs mèches parallèles par ladite au moins une matrice polymère thermoplastique se présentant sous forme de poudre, ladite étape d'imprégnation étant effectuée par voie sèche dans une cuve et le contrôle du taux de ladite au moins une matrice polymère thermoplastique dans ledit matériau fibreux étant effectué par contrôle du temps de séjour dudit matériau fibreux dans la poudre, à l'exclusion de tout procédé électrostatique en charge volontaire.
Patent FR-3052342-A1 (FR)
Title: Housse de parapluie doublee de microfibre
Inventor: GROS ANTOINE
IPC: A45B25/18
Filed: 2016-06-09
Abstract: Housse (9) pour parapluie (1) pliant pourvu d'un corps (2), cette housse définissant une ouverture (10) pour le glissement dans la housse (9) au moins du corps (2) du parapluie (1) et comprenant : - une enveloppe (24) externe réalisée dans un tissu présentant une face (25) externe imperméable ; - une doublure (28) interne au moins localement solidaire de l'enveloppe (24) externe et réalisée dans une microfibre tissée d'une densité supérieure ou égale à 200 g/m2.
Patent FR-3065821-A1 (FR)
Title: Dispositif de prises de mesures et de vues 3d pour determiner les parametres morphologiques du visage dans le but de fabriquer des lunettes sur mesure
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T17/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: Dispositif destiné à réaliser une image en trois dimensions du visage d'un individu, et mesurer les paramètres morphologiques du visage. Le moyen de prises de vues et de mesures, est une caméra ou un scanner. Des moyens de traitements des prises de vues aptes à former une image numérique en trois dimensions du visage, caractérisé en ce que les moyens de mesures comportent une pluralité de capteurs, aptes à être positionnés sur le visage en des endroits ou zones représentatifs desdits paramètres. le visage de l'individu est positionné sur un support menton cubique graduel. Des moyens de transmission de données des capteurs vers des moyens de traitements et des moyens de déplacements par des rails R1 et R2, relatif des moyens de prises de vues (5) par rapport à l'individu, aptes à déplacer les moyens de mesures en rotation dans le plan horizontal, puis positionner lesdits moyens de vues et mesures dans un second plan situé au dessus du visage dans le plan vertical. L'individu est positionné sur un siège. Puis pour déterminer la distance de lecture: di, l'ensemble plateau TM, fauteuil, support menton cubique graduel et l'individu fait une translation dans le plan horizontal, vers les moyens de prises de vues et de mesures à l'aide des rails R5 et R6. Le dispositif permet la fabrication des lunettes, des verres ophtalmiques progressifs ou unifocaux, sur mesure.
Patent FR-3050934-A1 (FR)
Inventor: GOUTSIS KONSTANTIN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-26
Abstract: L'objet de la présente invention est un agent colorant (A) pour la coloration de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains, se présentant sous forme d'une émulsion huile dans l'eau (émulsion H/E) et contenant : (a1) une phase huileuse, qui contient un ou plusieurs composants gras (F), (a2) une phase aqueuse, (a3) au moins un précurseur de coloration d'oxydation (OFV) et/ou au moins un colorant direct (D), (a4) au moins un type de particules à granulométrie fine (P), dont la taille de particules moyenne est inférieure à 200 µm (micromètres). D'autres objets de la présente invention sont une unité de conditionnement à composants multiples, dans lequel l'agent colorant (A) susmentionné se trouve conditionné séparément d'une préparation d'agent oxydant (B). Un autre objet de la présente invention est un procédé de fabrication de l'agent colorant (A).
Patent FR-3068679-A1 (FR)
Title: Chariot conteneur pliable
Inventor: DUBLY GREGORY
IPC: B65D19/06
Filed: 2017-07-06
Abstract: Chariot conteneur (1 ; 1000) conçu pour passer d'une position dépliée à une position repliée et inversement comprenant, une paroi de paroi de base (60 ; 600), une paroi supérieure (50; 500), deux parois de face (10, 30; 100, 300) chacune mobile en rotation selon un axe parallèle au bord de la paroi de paroi de base (60 ; 600) suivant lequel elle s'étend, et deux parois latérales (20, 40; 200, 400) chacune mobile en rotation selon un axe parallèle au bord de la paroi de paroi de base (60 ; 600) suivant lequel elle s'étend, chacune des parois latérales (20, 40 ; 200, 400) étant pliable en au moins deux éléments (13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 21 ; 213, 214, 215, 216, 417, 418, 419, 421) caractérisé en ce qu'au moins une des parois de face (10 ; 100) est conçue pour être rabattue sur le côté extérieur de la paroi supérieure (50 ; 500).
Patent FR-3069452-A1 (FR)
Title: Filtre a air rotatif avec parois absorbantes
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: F02M35/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de filtration d'air pour un véhicule automobile, comprenant (i) une boite (2) présentant une entrée d'air (23) et une sortie d'air (24) et (ii) un élément filtrant (4) positionné dans la boite, des moyens de liaison rotatifs permettant à l'élément filtrant (4) de pivoter dans la boite. De plus, l'élément filtrant (4) comprend une paroi filtrante (41) adaptée pour filtrer l'air circulant entre l'entrée d'air (23) et la sortie d'air (24), et comprend au moins une surface d'entrainement en rotation (43) destinée à utiliser l'énergie cinétique d'un flux d'air circulant entre l'entrée d'air (23) et la sortie d'air (24), pour mettre en rotation l'élément filtrant (4) dans la boite (2).