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Patent FR-3065243-B1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage d'une porte d'acces a un espace, notamment des toilettes d'un vehicule ferroviaire
Inventor: DIVINE JULIEN
IPC: E05B83/36
Filed: 2017-04-12
Granted: 2020-11-06
Abstract: Système (20) de verrouillage d'une porte (5) d'accès à un espace (10), notamment des toilettes d'un véhicule ferroviaire, comprenant : - un premier bâti (22), et un deuxième bâti (24), la porte (5) fermée définissant un côté intérieur (A) du système (20) orienté vers ledit espace (10), et un côté extérieur (B), - un premier élément de verrouillage (26) et un deuxième élément de verrouillage (58) montés sur le premier bâti (22) et mobiles respectivement entre une position sortie et une position rentrée, - un système d'ouverture intérieur (30) pour actionner le premier élément de verrouillage (26) et le deuxième élément de verrouillage (58) depuis le côté intérieur (A), respectivement de la position sortie à la position rentrée, - un système d'ouverture extérieur (28) pour actionner uniquement le premier élément de verrouillage (26) depuis le côté extérieur (B), de la position sortie à la position rentrée, et - une gâche électrique (88) adaptée pour recevoir le deuxième élément de verrouillage (58), la gâche électrique (88) étant mobile entre une configuration amovible, dans laquelle la gâche électrique (88) est mobile par rapport au deuxième bâti (24) pour permettre une ouverture de la porte (5) alors que le deuxième élément de verrouillage (58) est reçu dans la gâche électrique (88), et une configuration bloquée, dans laquelle la gâche électrique (88) est fixe par rapport au deuxième bâti (24).
Patent FR-3066850-B1 (FR)
Title: Procede de visualisation en trois dimensions de l’environnement d’un vehicule
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: G06T3/00
Filed: 2017-05-24
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention porte sur un procédé de visualisation en trois dimensions de l'environnement d'un véhicule automobile, ledit environnement du véhicule formant une scène, ledit procédé comprenant : - une étape (E1) de capture d'une pluralité d'images de ladite scène, - une étape (E3) d'extraction d'une pluralité d'éléments détectés dans ladite pluralité d'images, - une étape (E5) d'identification de modèles correspondants à ladite pluralité d'éléments détectés, - une étape (E7) d'application d'une texture auxdits modèles identifiés et complétés, une étape (E8) d'amélioration de ladite texture des modèles identifiés par ajout d'au moins une portion ou d'au moins une caractéristique d'image extraite d'une scène réelle, et - une étape (E10) d'affichage de la visualisation en trois dimensions de ladite scène environnant le véhicule, ladite visualisation en trois dimensions intégrant les modèles identifiés, texturés et complétés.
Patent FR-3074852-B1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur et une grille de deviation pour la formation d'un flux d'inversion
Inventor: CHELIN FREDERIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-12-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) pour un turboréacteur double flux (100) comportant un moteur (20), ladite nacelle (102) comportant un capot fixe (106), un capot mobile (108) comportant une paroi intérieure (207a) et une paroi extérieure (207b) et étant mobile en translation entre une position de fermeture et une position d'ouverture de manière à ouvrir une fenêtre (210), au moins un volet inverseur (104) mobile entre une position inactive dans laquelle il n'est pas dans une veine secondaire et une position active dans laquelle il obture au moins en partie la veine secondaire (202), et au moins une grille de déviation (250) disposée en travers de la fenêtre (210), ladite grille de déviation (250) comportant un bord amont et un bord aval, ladite grille de déviation (250) comportant entre le bord amont et le bord aval, des ailettes qui s'étendent entre un bord d'attaque et un bord de fuite, où la hauteur des ailettes diminue en progressant du bord amont vers le bord aval.
Patent FR-3075190-B1 (FR)
Title: Outil d'aide a l'ancrage de charges lourdes sur un systeme de levage
Inventor: HERVE JUDICAEL
IPC: B66C1/22
Filed: 2017-12-15
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un outil d'aide à l'ancrage d'une charge sur un pont de levage comportant  - des moyens de fixation (12) portés par un support (10) et adaptés à la fixation dudit outil sur une traverse de chape (7),  - un jeu de butées (11) de centrage également portées par ledit support (10) et adaptées à guider le centrage d'une prise d'ancrage de charge lors de l'engagement de ladite prise d'ancrage dans la chape, ledit outil permettant ainsi l'auto-centrage de ladite prise par rapport à l'axe d'ancrage de la chape.
Patent FR-3075350-B1 (FR)
Title: Radiateur a fluide caloporteur avec distribution uniforme de chaleur en facade
Inventor: SIMSIRLER TANER
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-18
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne un radiateur (1) à fluide caloporteur comprenant une première conduite (2), une seconde conduite (3) et un ensemble façade comprenant des lames creuses (4) en communication fluidique avec les conduites (2, 3). Le radiateur (1) comprend également des tubes de répartition (5) situés derrière l'ensemble façade et en communication fluidique avec la première conduite (2) et avec au moins une lame (4), en au moins un emplacement de celle-ci, ledit au moins un emplacement se trouvant dans la partie de l'au moins une lame (4) qui se situe au voisinage de la seconde conduite (3), de façon à permettre au fluide caloporteur, en fonctionnement, d'entrer dans les tubes (5) à partir de la première conduite (2), de s'écouler le long de ceux-ci, puis d'entrer dans l'au moins une lame (4) et s'écouler le long de celle-ci pour revenir dans la première conduite (2).
Patent FR-3076175-B1 (FR)
Title: Equipement electrique a paroi deportee
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un équipement électrique (1), notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant un boîtier (5), ledit boîtier (5) comprenant un élément de boîtier (5-1) comprenant une paroi latérale (5-10) et définissant un espace intérieur (ESP). La paroi latérale (5-10) de l'élément de boîtier (5-1) comprend un déport de matière (5-1 0A) vers son espace intérieur (ESP) formant une zone de connexion de la borne positive et de la borne négative de la source d'énergie électrique de sorte que ledit déport de matière (5-10A) chevauche le premier conducteur électrique (30) et le deuxième conducteur électrique (40) en ne laissant apparaître, de l'extérieur de ladite paroi latérale (5-10), que la borne apparente positive et la borne apparente négative.
Patent FR-3065983-B1 (FR)
Title: Structure de verriere pourvue de cales pour assemblage vertical de montants sur des traverses
Inventor: LHOMME FABRICE
IPC: E06B3/968
Filed: 2017-05-04
Granted: 2019-07-19
Abstract: Structure (1) de verrière comprenant : - des traverses (6) en U ayant un fond percé d'un trou (47) pour le passage d'une vis (57) de fixation et définissant un rail (23) ; - des montants (24) en T et ayant une âme (26) creuse pourvue d'une cheminée (31) formant deux puits (32, 33) ; - une cale (42) d'assemblage qui comprend : ○ un corps (43) de forme complémentaire du rail (23) pour venir s'y emboîter et percé d'un alésage (46) coaxial au trou (47), ○ une paire de tourillons (51, 52) de part et d'autre de l'alésage (46), chacun complémentaire d'un puits (32, 33) pour venir s'y emboîter.
Patent FR-3079415-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique resistante a l'eau
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique sous la forme d'une émulsion qui est résistante à l'eau grâce à l'utilisation d'un polymère émulsionnant. Ce polymère est préparé par polymérisation d'un monomère anionique et d'un ester en C1-C7 d'un acide carboxylique insaturé. La composition cosmétique selon l'invention est exempte d'agent filmogène et de composé tensio-actif. L'invention concerne également la préparation et l'utilisation de cette composition cosmétique.
Patent FR-3079502-B1 (FR)
Title: Bouteille a parois minces pour contenir un liquide alimentaire
Inventor: DUARTE GERMANO
IPC: B65D77/06
Filed: 2018-04-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: Objet à tenir par un consommateur, comprenant : - un manchon (20 ; 20A) externe agencé pour être tenu par le consommateur, - une bouteille (11 ; 11A) fermée en plastique à paroi mince, caractérisé : en ce que le manchon (20 ; 20A) externe comprend une ouverture inférieure agencée pour recevoir la bouteille (11 ; 11 A), et en ce qu'au moins une première portion du manchon (20 ; 20A) externe coopère avec au moins une première portion de la bouteille (11 ; 11 A) reçue par l'ouverture, pour former des moyens de verrouillage de la bouteille (11 ; 11A) dans le manchon (20 ; 20A) externe.
Patent FR-3080954-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'une batterie 12v sur un support de batterie, et vehicule automobile comprenant un tel dispositif
Inventor: GUICHART LAURENT
IPC: H01M50/262
Filed: 2018-05-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de fixation (20) d'une batterie (10) 12V sur un support de batterie (16), comprenant une bride de fixation (22) entourant au moins une partie de la batterie (10), et un tirant de fixation (24) monté entre la bride de fixation (22) et le support de batterie (16) et capable de transmettre un effort de précontrainte à ladite bride de fixation (22) par un système de vis/écrou (18) d'axe (Z1-Z1'). La bride de fixation (22) comprend un caisson (32) de réception du tirant (24) et le tirant (24) comporte une première extrémité inférieure (46) fixée au support de batterie (16) et une deuxième extrémité supérieure (48) en équerre, suivant l'axe axial (X-X') de la batterie, logée dans un logement intérieur (32a) du caisson (32) et fixée audit caisson (32) par le système de vis/écrou (18), l'axe vertical (Z1-Z1') dudit système de vis/écrou (18) étant contenu dans l'encombrement latéral de la batterie (10).
Patent FR-3081956-B1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique realisant un freinage variable dans les virages
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-07-31
Abstract: Amortisseur hydraulique télescopique de suspension de véhicule automobile, comportant un piston (10) fixé à une extrémité d'une tige (8) coulissant suivant une direction axiale dans un corps (2) afin de séparer deux chambres (14, 16) disposées de chaque côté de ce piston (10), la tige (8) comportant une liaison avec le piston (10) pivotante autour de l'axe de cette tige (8), qui transmet le mouvement axial au piston (10), et cette liaison pivotante comportant un passage de fluide reliant les deux chambres (14, 16), présentant une section de passage variable en fonction du pivotement du piston (10) autour de la tige (8).
Patent FR-3090096-B1 (FR)
Title: Capteur d’angle différentiel avec aimant multipôles
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01R33/00
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur d’angle destiné à détecter la position angulaire d’un élément mobile en rotation dans un moteur de véhicule automobile. Le capteur d’angle comporte au moins deux sondes sensibles au champ magnétique chacune apte à détecter les variations d’un champ magnétique généré par un aimant multipôle (1) à flux axial fixé sur l’élément mobile lorsqu’il est en rotation de façon à réaliser une mesure différentielle. Selon l’invention, le capteur d’angle comprend un élément magnétique (2) sur lequel repose l’aimant multipôle (1), l’élément magnétique (2) étant composé d’un matériau magnétique de façon à concentrer le champ magnétique en face avant de l’aimant et renforcer l’induction magnétique dans l’aimant (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3090518-B1 (FR)
Title: Elément de siège de véhicule pourvu d'une coiffe et procédé de fabrication de cet élément de siège de véhicule
Inventor: PEREZ JEAN CLAUDE
IPC: B60N2/64
Filed: 2018-12-19
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'une coiffe (5), ainsi qu'un procédé de fabrication de cet élément de siège de véhicule (1). Selon l'invention, l'élément de siège de véhicule (1) comprend un corps de support (3) et une coiffe (5) pourvue d'un revêtement (7), le revêtement comprenant un ou plusieurs éléments de revêtement (7a, 7b, 7c; 107) et au moins l'un de ces éléments de revêtement comprend une partie de jonction (9a, 9b, 9c; 109a, 109b, 109c) destinée à être fixée à la coiffe et un volet de fixation (11a, 11b, 11c, 11d; 111a, 111b), le revêtement étant fixé au corps du support par ce(s) volet(s). Comme les éléments de revêtement de la coiffe sont directement utilisés pour la connexion au corps de support (3), un élément de siège de véhicule (1) pourvu d'une coiffe peut être fabriqué de manière simple et économique. L'invention peut être avantageusement appliquée à la fabrication d'un élément de siège de véhicule pourvu d'une coiffe sans coutures.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096706-B1 (FR)
Title: Tête d’application pour un applicateur de bande, applicateur de bande muni d’une telle tête
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne une tête d’application (100) pour un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. La tête d’application comprend une âme de fixation et deux flancs recevant deux axes de rotation parallèles entre eux, deux roulettes crantées étant portées par le premier axe de rotation, deux bielles étant montées pivotantes sur le deuxième axe de rotation, une extrémité de chaque bielle étant montée en rotation libre sur un troisième axe de rotation, de part et d’autre d’une roulette d’angle. La tête d’application comprend également : un ressort comprenant deux jambes d’appui contre l’âme de fixation, prolongées par un coude relié à un bras de blocage muni d’un cran de blocage des bielles en position d’utilisation, les bras de blocage étant reliés entre eux par un arceau de rappel ; des moyens de blocage réversible des bielles en position escamotée, indépendants du ressort. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098642-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d'une structure comprenant une couche mince reportée sur un support muni d’une couche de piégeage de charges
Inventor: BERTRAND ISABELLE
IPC: H01L21/762
Filed: 2019-07-12
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention porte sur procédé de fabrication d’une structure (1) comprenant une couche mince (5) reportée sur un support (2) muni d’une couche de piégeage de charges (3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - la préparation du support (2) comprenant la formation de la couche de piégeage (3) sur un substrat de base (6), la couche de piégeage (3) présentant une concentration d’hydrogène inférieure à 10^18 at/cm^3 ;- l’assemblage du support (2) avec un substrat donneur, par l’intermédiaire d’une couche diélectrique (4) présentant une concentration d’hydrogène inférieure à 10^20 at/cm^3 ou comprenant une barrière prévenant la diffusion de l’hydrogène vers la couche de piégeage (3) ; - l’élimination d’une partie du substrat donneur pour former la couche mince (5) ; le procédé de fabrication exposant la structure (1) à une température inférieure à une température maximale de 1000°C pendant ou après l’étape d’assemblage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110477-B1 (FR)
Title: Outil de coupe réglable pour sectionner des profilés ouverts de largeurs différentes
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: B26D1/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un outil de coupe pour sectionner des profilés à section transversale ouverte. L'outil comprend un bâti (1) et un manche d’actionnement (2) d’une lame (300) montée mobile en translation sur le bâti entre une position relevée pour recevoir, entre le bâti (1) et la lame (300), un profilé (R) qui doit être découpé transversalement, et une position de fin de coupe dans laquelle le profilé est totalement découpé.  Le bâti (1) comprend une matrice (10, 12, 14) destinée à recevoir le profilé à sectionner et délimitant une échancrure (10a) pourvue d'une fente (11) destinée à recevoir la lame (300) au cours d'une découpe. La matrice comprend une matrice de base (12) destinée à supporter le profilé, et au moins une matrice latérale (14) montée mobile en translation de manière à délimiter une échancrure (10a) de largeur variable.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100534-B1 (FR)
Title: table de transfert
Inventor: KUBIAK DIDIER
IPC: B65G29/00
Filed: 2019-09-05
Granted: 2021-10-15
Abstract: Table de transfert (1) comprenant : - un châssis (10); - un tiroir (30) monté pour passer sélectivement d’une première position à une deuxième position sous l’effet d’un premier actionneur (90) ; - un premier module (50) comportant des moyens principaux de convoyage selon la direction principale de convoyage(4) ; - un deuxième module (70) comportant des moyens auxiliaires de convoyage selon la direction auxiliaire de convoyage (5) ; - des premiers moyens de liaison du tiroir (10) au premier module (50); les premiers moyens de liaison étant agencés de manière à ce que le passage du tiroir (10) depuis sa première position à sa deuxième position provoque un coulissement du premier module (50) relativement au deuxième module (70), dans laquelle le premier actionneur (90) comprend un système bielle-manivelle. FIGURE DE L’ABREGE: Fig.2
Patent FR-3101627-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification d’un liquide
Inventor: HERVE JEAN-YVES
IPC: C02F1/44
Filed: 2019-10-08
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de purification (1) d’un liquide comprenant un circuit d’alimentation (2) en liquide, un circuit de distribution (6) d’un liquide purifié, un circuit d’évacuation (5) d’un liquide concentré, et un système de filtration du liquide (3) par osmose inverse comprenant une entrée d’alimentation (31) reliée au circuit d’alimentation (2), une première sortie (32) de liquide concentré relié au circuit d’évacuation (5) et une deuxième sortie (33) de liquide purifié reliée au circuit de distribution (6), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend également :  un circuit de recirculation (7a, 7b) du liquide purifié au travers du système de filtration (3) depuis le circuit de distribution (6) vers la deuxième sortie (33) du système de filtration (3) et depuis l’entrée d’alimentation (31) du système de filtration (3) vers le circuit d’évacuation (5) de façon à rincer le système de filtration (3) après l’arrêt du dispositif de purification (1).  Figure 1
Patent FR-3102883-B1 (FR)
Title: Stimulation neurosensorielle sonore
Inventor: BORELLI GIL
IPC: H04R5/00
Filed: 2019-10-31
Granted: 2022-12-23
Abstract: Titre : Stimulation neurosensorielle sonore Procédé de production d’un son multivoies à effet panoramique, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  - Transmission (E0) à une unité de traitement (11) d’au moins deux signaux sonores entrants identiques, optionnellement correspondant à une application choisie et/ou à un choix d’un utilisateur (40) ;  - Modulation temporelle (E1) des au moins deux signaux sonores entrants consistant à découper la durée totale du son multivoies en cycles élémentaires sur lesquels une modulation spatiale du son multivoies est élaborée et répétée, de manière identique ou modifiée, sur plusieurs cycles, la durée de chaque cycle étant ainsi définie et égale pour chaque signal sonore entrant.   Figure 1
Patent FR-3102957-B1 (FR)
Title: Repose-pied pour véhicule doté d’une zone frangible
Inventor: LE NORCY YOHANN
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-11-08
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un repose-pied destiné à être implanté à l'intérieur de l'habitacle d’un véhicule, notamment de type automobile, entre une partie du tablier et le plancher (3) de ce véhicule, ledit repose-pied comportant une semelle plane rigide (11) prévue pour supporter le pied d'un conducteur en étant inclinée vers l’avant du véhicule selon un angle d’inclinaison prédéterminé par rapport audit plancher (3), ainsi qu’une patte plane rigide (21) s’étendant horizontalement vers l’arrière dans le prolongement de l’extrémité inférieure de ladite semelle (11) et prévue pour reposer directement sur ledit plancher (3) ou sur un tapis d’isolation phonique (5) le recouvrant ;caractérisé en ce qu’il comporte une zone frangible agencée transversalement le long de l’intersection entre ladite semelle inclinée (11) et ladite patte horizontale (21), cette zone frangible étant configurée pour rompre sous une contrainte longitudinale de cisaillement prédéterminée. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102984-B1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire à faible réflexion interne
Inventor: AGUIAR ROSIANA
IPC: C03C17/34
Filed: 2019-11-13
Granted: 2021-11-26
Abstract: Article verrier transparent pour vitrage antisolaire, comprenant au moins un substrat de verre muni sur au moins une de ses faces d'un revêtement constitué par un empilement de couches minces, ledit revêtement comprenant la succession de couches suivantes, à partir de la surface dudit substrat :    - une première couche comprenant du nitrure de silicium,     - une couche fonctionnelle comprenant du nitrure de niobium,     - une seconde couche comprenant du nitrure de silicium,     dans lequel l’empilement ne comprend qu’une couche fonctionnelle comprenant du nitrure de niobium, et dans lequel l’empilement comprend, au-dessus de ladite succession de couches,  au moins un ensemble comprenant une ou plusieurs couches, chaque couche comprenant un matériau choisi parmi l’oxyde de silicium ou l’oxyde de niobium, l’épaisseur dudit ensemble étant supérieur à 30 nanomètres et de préférence supérieure à 40 nanomètres.
Patent FR-3104840-B1 (FR)
Title: Support d’appareillage à monter dans une paroi de faible épaisseur et module d’appareillage comportant un tel support
Inventor: RENARD STéPHANE
IPC: H02G3/12
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un support d’appareillage (100) comprenant un rebord (110), une paroi latérale (120) pourvue d’un conduit de guidage (130), et un élément de fixation (150) comportant des extrémités proximale (153B) et distale, des parties proximale (153) et distale (151), et des première et deuxième parties d’accroche (152, 154).     Selon l’invention, ladite première partie d’accroche comporte une première dent portée par ladite partie distale près de ladite extrémité distale et la deuxième partie d’accroche comporte une deuxième dent portée par ladite partie proximale près de ladite extrémité proximale, et le conduit de guidage comporte un cran (122) et une ouverture latérale (134), l’élément de fixation étant enfilé dans le conduit de guidage afin que ladite première dent s’accroche audit cran et que ladite deuxième dent traverse ladite ouverture latérale, juste sous ledit rebord.Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108910-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant du polyethylene a basse temperature de fusion
Inventor: LIBERT ROMAIN
IPC: C08K3/04
Filed: 2020-04-07
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins, un élastomère diénique, de 10 à 60 pce de noir de carbone, de 5 à 30 pce de silice, un polyéthylène présentant une température de fusion comprise entre 120°C et 160°C, et un système de réticulation, dans laquelle le noir de carbone représente de 50% à 95% en poids par rapport au poids total de noir de carbone et de silice. Elle concerne également un procédé de préparation de la composition de caoutchouc et un article en caoutchouc comprenant la composition selon l’invention.