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Patent FR-3078624-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’assistance en realite augmentee au positionnement d’une instrumentation chirurgicale specifique a un patient
Inventor: THIBAUT SYLVAIN
IPC: A61F2/38
Filed: 2018-03-06
Abstract: Système d'assistance au positionnement d'une instrumentation chirurgicale spécifique à un patient, pour la préparation d'un os en vue d'implanter un composant de prothèse, comprenant: - un module afficheur apte à représenter, en superposition dans le champ visuel d'un utilisateur du système, des éléments visuels définis dans un référentiel associé audit module afficheur; - un module de suivi configuré pour déterminer, dans un référentiel associé audit module de suivi, la localisation spatiale de l'instrumentation chirurgicale spécifique à un patient ; - un module de traitement, couplé au module d'affichage, et configuré pour: obtenir une relation spatiale apte à transformer des descriptions géométriques exprimées dans le référentiel associé au module de suivi en descriptions géométriques exprimées dans le référentiel associé au module afficheur ; - obtenir des informations de visualisation comportant au moins une description géométrique, produite au cours d'une phase de planification préopératoire, ladite description géométrique étant exprimée relativement à un positionnement de l'instrumentation chirurgicale spécifique à un patient dans un espace tridimensionnel ; - générer, et transmettre au module afficheur, une représentation de ladite au moins une description géométrique comprise dans les informations de visualisation, dans le référentiel associé au module afficheur, en fonction de la localisation spatiale de l'instrumentation chirurgicale spécifique à un patient dans le référentiel associé au module de suivi, et au moyen de la relation spatiale.
Patent FR-3080487-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif optoelectronique a matrice de diodes
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L27/15
Filed: 2018-04-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1) à matrice de diodes (2) comportant un empilement semiconducteur (30) présentant un coefficient de dilatation thermique αes. Le procédé comporte les étapes suivantes : i) fournir un substrat de croissance (10) présentant un coefficient de dilatation thermique αse inférieur à αes ; ii) déposer, sur une surface de nucléation (12b), une couche diélectrique (20) réalisée en un matériau électriquement isolant présentant un coefficient de dilatation thermique αmc inférieur à αes ; iii) former, dans la couche diélectrique (20), une pluralité d'ouvertures traversantes (21) débouchant sur la surface de nucléation (12b) ; iv) réaliser par croissance épitaxiale, dans les ouvertures traversantes (21) et à partir de la surface de nucléation (12b), lesdits empilements semiconducteurs (30), de sorte qu'au moins les premières portions dopées (31) et les zones actives (32) sont situées dans les ouvertures traversantes (21).
Patent FR-3081415-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’analyse de l’environnement d’un vehicule pour reconstituer des rambardes de securite.
Inventor: CHAMBRIN LOIC
IPC: B60W50/00
Filed: 2018-05-24
Abstract: Un procédé d'analyse est mis en œuvre dans un véhicule (V) circulant sur une route (R) encadrée par des rambardes de sécurité (RS) et acquérant des informations représentatives de détections effectuées dans un environnement autour de lui et d'attributs de ces détections. Ce procédé comprend une étape dans laquelle : - on détermine N courbes représentatives de rambardes de sécurité (RS) en fonction d'informations acquises, puis NxM premières valeurs représentatives chacune d'une similitude entre l'une de ces N courbes et l'une de M détections acquises, puis, pour chacune de ces N courbes déterminées, une seconde valeur représentative d'une probabilité d'existence à partir des M premières valeurs la concernant, et - on retient en tant que rambardes de sécurité (RS) encadrant la route (R) les courbes ayant des secondes valeurs maximales déterminées à partir d'ensembles de détections disjoints.
Patent FR-3081380-A1 (FR)
Title: Module de commande tactile d’un systeme de climatisation pour vehicule
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention porte sur un module de commande (4) pour véhicule (1), notamment pour véhicule (1) automobile, ledit module de commande comprenant un écran tactile (5), ledit module de commande (4) étant configuré pour permettre la commande d'une pluralité de fonctions d'un système de climatisation du véhicule de manière directe, au moyen d'une pluralité de raccourcis de commande du système de climatisation du véhicule, ladite pluralité de raccourcis de commande consiste en une liste de gestes prédéfinis au contact dudit écran tactile (5), lesdits gestes prédéfinis ayant un point d'origine variable et présentant une trajectoire et une amplitude adaptées et prédéterminées, de façon à permettre la commande du système de climatisation sans regarder ledit écran tactile (5).
Patent FR-3083261-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conversion d'energie thermique, de preference de chaleur fatale, en energie mecanique, et, eventuellement en energie electrique et/ou en energie frigorifique
Inventor: CHAIX JEAN-EDMOND
IPC: F01N5/02
Filed: 2018-06-28
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des technologies de valorisation de la chaleur, en particulier de la chaleur fatale industrielle. L'invention concerne en particulier un procédé perfectionné de conversion d'énergie thermique en énergie mécanique, puis, de préférence, en électricité et/ou en énergie frigorifique. Le perfectionnement recherché consiste notamment en une amélioration du rendement énergétique. Pour ce faire, on met en œuvre au moins un flux f c0 de fluide FC au moins en partie liquide; on transfère au flux f c0 de l'énergie thermique à convertir; on pulvérise le flux f c0 chauffé pour générer un flux f cl fragmenté de fluide FC. En parallèle, on met en œuvre au moins un flux ft0 de fluide FT, généralement au moins en partie liquide; on transfère au flux f t0 de fluide FT de l'énergie thermique à convertir pour générer au moins un flux f t qui peut être sous forme liquide ou sous forme d'un mélange liquide/vapeur à saturation dont le titre vapeur peut varier de 0% à 100%, voire sous la forme de vapeur surchauffée; on détend le flux f t dans au moins une enceinte recevant également le flux f cl fragmenté de fluide FC, pour former un flux mélangé biphasique f c1/t; on convertit alors l'énergie cinétique de ce flux accéléré f c1/t en énergie mécanique; cette dernière étant éventuellement transformée en énergie électrique, voire en énergie frigorifique; on sépare, d'une part, FT et, d'autre part, FC ; on récupère, d'une part, un flux f t00 au moins en partie gazeux de FT et, d'autre part, un flux f c0 au moins en partie liquide de FC ; on comprime et on augmente la vitesse de circulation du flux f c0 de FC; on condense le flux f t00 au moins en partie gazeux de FT en un flux f t0 au moins en partie liquide de FT; on comprime et on augmente la vitesse de circulation du flux f t00 de FT. L'invention vise également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3084431-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage reglable depuis une premiere extremite et une seconde extremite du dispositif de reglage
Inventor: DAMIZET PATRICK
IPC: F24F11/89
Filed: 2018-07-24
Abstract: Dispositif de réglage (1, 1') conçu pour régler un débit de fluide s'écoulant dans un conduit, comprenant un corps dans lequel un clapet de réglage (2) est monté, mobile en rotation autour d'un axe de réglage, ledit corps comprenant une zone en amont (A) de l'axe de réglage et une zone en aval (B) opposée à la zone en amont (A) par rapport à l'axe de réglage, caractérisé en ce que l'axe de réglage est équipé de moyens de liaison qui coopère avec au moins un premier organe de commande (35) positionné dans la zone en aval (B) et un deuxième organe de commande (36) positionné dans la zone en amont (A).
Patent FR-3084921-A1 (FR)
Title: Actionneur telescopique a cable
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: F16G9/00
Filed: 2018-08-07
Abstract: Actionneur télescopique comprenant un premier étage dans lequel est monté à coulissement selon un axe longitudinal un deuxième étage dans lequel un troisième étage est monté à coulissement selon l'axe longitudinal, l'actionneur télescopique comprenant des moyens d'actionnement comportant un élément mobile fonctionnellement relié au deuxième étage, l'actionneur télescopique comprenant également un premier brin de câble ayant une première extrémité fonctionnellement reliée au premier étage et une deuxième extrémité fonctionnellement reliée au troisième étage, le premier brin de câble étant engagé sur une première poulie solidaire du deuxième étage de manière à ce qu'un déplacement du deuxième étage relativement au premier étage dans un premier sens provoque un déplacement du troisième étage relativement au deuxième étage dans le premier sens.
Patent FR-3086013-A1 (FR)
Title: Turbine volumetrique et moteur a explosion incluant cette turbine volumetrique
Inventor: KERRACHE LAHCENE
IPC: F04D29/40
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention a trait à une turbine volumétrique (1) comportant un carter (2) à l'intérieur duquel un rotor (3) entraine deux pales (31) en rotation selon un premier axe de rotation correspondant à l'arbre (30) du rotor (3), le carter (2) comportant un orifice d'admission (22) de fluide et un orifice d'échappement (23) de fluide. Selon l'invention, le carter (2) comporte un étranglement (25) occupant une portion radiale de son volume, l'étranglement (25) étant disposé de manière à isoler l'orifice d'admission (22) de l'orifice d'échappement (23) alors que les pales (31) sont montées mobiles en rotation selon un deuxième axe de rotation perpendiculaire à l'arbre (30) du rotor (3) afin de passer au travers de l'étranglement (25). La présente invention porte également sur un moteur à explosion (5) intégrant au moins une turbine volumétrique (1).
Patent FR-3076884-A1 (FR)
Title: Unité de feu
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-11-23
Abstract: Unité de feu Le dispositif de déflexion de lumière est configuré pour commuter une première position de réflexion (P1) et une deuxième position de réflexion (P2) dans au moins une certaine zone de la partie de réflexion. La première position de réflexion (P1) est une position dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d’irradiation doit être réfléchie vers le système optique de projection de façon à être utilisée effectivement comme une partie d’une configuration de distribution de lumière souhaitée. La deuxième position de réflexion (P2) est une position dans laquelle la lumière irradiée par le système optique d’irradiation doit être réfléchie pour ne pas être effectivement utilisée. L’unité de détection (17) est disposée dans une position dans laquelle la lumière réfléchie au niveau de la deuxième position de réflexion (P2) par le dispositif de déflexion de lumière peut être détectée. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3089919-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule automobile avec poche de rangement et vehicule automobile associe
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R7/00
Filed: 2018-12-17
Abstract: Ce siège (10) de véhicule automobile comporte une paroi (12) munie d’une poche (14) de rangement. La poche (14) de rangement présente un bord d’ouverture (16) contenant un profil de renfort épousant la forme de la paroi (12) du siège lorsque la poche (14) est fermée et une sangle élastique traversant la paroi (12) du siège (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3090980-A1 (FR)
Title: Système comportant une tablette et un dispositif porte-étiquette, configuré pour équiper un dispositif de présentation d’articles de marchandises
Inventor: MAGNY JEAN-BAPTISTE
IPC: G09F3/20
Filed: 2018-12-20
Abstract: Le système (18) comporte une tablette (5) ayant une face avant présentant une paroi avant externe (40) et une paroi avant interne (41) présentant une portion interne de montage (43) ayant une première patte de montage (43a) raccordée à un bord longitudinal de la paroi avant externe, une deuxième patte de montage (43b) raccordée à la première patte de montage, et une portion interne d’appui (42) ayant une première patte d’appui (42a) raccordée à la deuxième patte de montage et au moins une autre patte d’appui (42b, 42c, 42d), et un dispositif porte-étiquette (50) comportant une partie de montage (52) présentant une grande branche (53) configurée pour être montée sur la paroi avant externe de la face avant et une petite branche (54) définissant un espace d’encliquetage (64) prévu pour coopérer et accueillir au moins partiellement la portion interne de montage de la paroi avant interne de la face avant de la tablette. (Figure 12)
Patent FR-3092178-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes ayant une flexibilité en sur-ouverture
Inventor: BELLONE DENIS
IPC: G02C13/00
Filed: 2019-01-24
Abstract: Monture (1) de lunettes comportant un support de verres (2), deux éléments d’assemblage (3) disposés de part et d’autre du support de verres (2), deux branches (5) ayant chacune au moins un moyen d’assemblage (51), et deux charnières (4), chaque charnière (4) reliant une branche (5) à un élément d’assemblage (3) correspondant, ladite branche (5) étant adaptée à pivoter par rapport au support (2) entre une position de fermeture et une position d’ouverture. Chaque élément d’assemblage (3) forme une butée avec une face du support (2), chaque branche (5) étant élastique de sorte à permettre une position de sur-ouverture dans laquelle ladite branche (5) forme avec le support de verres (2) un angle supérieur à 90°, chaque branche (5) comportant une portion avant (50a) en appui contre ladite butée lorsque ladite branche (5) est en position d’ouverture, ladite butée étant adaptée à arrêter ladite branche (5) lorsque l’angle formé par ladite branche (5) avec le support de verres (2) atteint un angle maximal prédéterminé. Figure pour figure d’abrégé : figure 1b
Patent FR-3090474-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour camionnette optimisé
Inventor: JOSEPH AURÉLIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique de camionnette et vise à améliorer le compromis entre la résistance au roulement et des performances antagonistes telles que les divers types d’adhérence (longitudinale/transversale, sur sol sec/mouillé) et l’usure. Pour une bande de roulement (2) comprenant des éléments en relief (22) ayant une hauteur radiale Hs au moins égal à 6.5 mm et au plus égale à 9 mm, et ayant un taux d’entaillement volumique TEV au moins égal à 18% et au plus égal à 23%. Le au moins un mélange élastomérique de la bande de roulement (2) a une température de transition vitreuse Tg au moins égale à -18°C et au plus égale à -21°C, une dureté Shore A au moins égale à 64 et au plus égale à 65 et une perte dynamique tgδ à 23°C au moins égale à 0.15 et au plus égale à 0.27. Le pneumatique comprend également une couche intermédiaire de mélange élastomérique d’une une perte dynamique tgδa à 23°C au moins égale à 0.05 et au plus égale à 0.15, au plus égale à la perte dynamique tgδ du matériaux de la bande de roulement. Figure d’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092629-A1 (FR)
Title: Compresseur à spirales comportant une plaque de base ayant une base de montage et un rebord cylindrique fixé par un joint en T à double soudure
Inventor: GENEVOIS DAVID
IPC: F04C29/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: Le compresseur à spirales (2) comprenant une enceinte hermétique (3), une unité de compression (11) configurée pour comprimer le fluide frigorigène, et un moteur électrique (16) configuré pour entraîner l’unité de compression (11) par l’intermédiaire d’un arbre d’entraînement (15), l’enceinte hermétique (3) comprenant une coque intermédiaire (4), un capuchon supérieur (5) et une plaque de base (6), la plaque de base (6) comprenant une base de montage (24) ayant une forme de plaque et comportant une partie centrale, et un rebord cylindrique entourant la partie centrale et s’étendant vers le haut, le rebord cylindrique (28) étant fixé à la base de montage (24) par un joint en T à double soudure (29), le joint en T à double soudure (29) comportant un cordon de soudure interne reliant une surface interne du rebord cylindrique (28) à la base de montage (24), et un cordon de soudure externe reliant une surface externe du rebord cylindrique (28) à la base de montage (24). Figure 1
Patent FR-3093198-A1 (FR)
Title: Transmission de données liées sur bus I2C
Inventor: PEYRARD RENÉ
IPC: G06F13/38
Filed: 2019-02-22
Abstract: Transmission de données liées sur bus I2C La présente description concerne un procédé de transmission sur bus I2C, dans lequel un premier canal du signal de données véhicule une première donnée (TDATA1, RDATA1) et un deuxième canal du même signal de données véhicule une deuxième donnée (TDATA2, RDATA2), ces deux données étant liées entre elles. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095072-A1 (FR)
Title: Thorax et mannequin pour réanimation cardio-pulmonaire avec apport de CO2gazeux
Inventor: BADAT BILAL
IPC: G09B23/28
Filed: 2019-04-12
Abstract: Un thorax artificiel (1) comprenant au moins un réservoir d’air déformable (2) comprenant un volume interne (3) contenant de l’air et comprenant un premier orifice (4) en communication fluidique avec le volume interne (3), ledit réservoir d’air déformable (3) se déformant et au moins une partie de l’air sortant du volume interne (3) par le premier orifice (4), lorsqu’un utilisateur exerce, directement ou indirectement, une action de compression manuelle sur ledit réservoir d’air déformable (2). Selon l’invention, il comprend en outre une source de CO2 (10) contenant du CO2 gazeux, telle une bouteille de gaz, reliée fluidiquement (11) au volume interne (3) du réservoir d’air déformable (2) de manière à alimenter ledit volume interne (3) avec du CO2 gazeux. Mannequin (20) d’entrainement ou de simulation comprenant un tel thorax artificiel (1). Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099187-A1 (FR)
Title: Revêtement abradable
Inventor: FRADET GUILLAUME
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Revêtement abradable Revêtement abradable pour turbomachine ainsi qu’un module de turbomachine et une turbomachine comprenant un tel revêtement abradable, le revêtement abradable comprenant, avec une teneur supérieure à 50% en volume, un composé minéral dont la dureté Mohs est inférieure à 6 et dont la température de fusion est supérieure à 900 °C. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3099279-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une carte de normales à partir d’images par photométrie stéréo non calibrée
Inventor: EL HAJJAR JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06T7/586
Filed: 2019-07-26
Abstract: Procédé de détermination d’une carte de normales à partir d’une pluralité d’images 2D par photométrie stéréo non calibrée, comprenant les étapes consistant à : -recevoir un jeu d’images avec différentes conditions d’éclairage non calibrées ; -extraire un champ de Normales intermédiaires et un champ de Lumières intermédiaires issus d’une décomposition en valeurs singulières de la Matrice I contenant les données des images ; -déterminer six coefficients mineurs de l’inverse de la transformation linéaire à appliquer au champ de Normales afin de le rendre intégrable ; -modifier le champ de Normales afin de rendre sa surface induite intégrable; -extraire des Maxima de Réflectance Diffuse Lambertienne (LDRM) ; -déterminer l’ambiguïté de bas relief généralisée basée sur les LDRM en utilisant une approche statistique; -appliquer la GBR aux champs de Normales intermédiaires et de Lumières intermédiaires ; -normaliser les Normales du champ de Normales intermédiaire. Figure 5
Patent FR-3101773-A1 (FR)
Title: Procede de mineralisation d’une membrane de biopolymere
Inventor: LITVINOV SERGEI
IPC: A61P1/04
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de minéralisation d’une membrane de biopolymère, comprenant les étapes suivantes :a) Introduction d’un assemblage (3) constitué d’une membrane de biopolymère (4) comprise entre deux feuilles de cellulose (A) et (B), dans un récipient comprenant :- un premier compartiment (1) et un second compartiment (2), comprenant chacun une électrode, une première électrode étant une anode placée dans le premier compartiment (1) et une seconde électrode étant une cathode placée dans le second compartiment (2),- les parois du premier compartiment (1) et du second compartiment (2) mises en contact l’une avec l’autre présentant chacune une ouverture mettant en communication le premier et le second compartiment, l’assemblage (3) étant disposé dans ladite ouverture entre le premier et le second compartiment de manière à l’obturer, la feuille (A) de cellulose étant du côté du premier compartiment (1) et la feuille (B) de cellulose du côté du deuxième compartiment (2),b) remplissage du premier compartiment (1) avec une solution aqueuse contenant au moins un cation choisi parmi : des ions calcium, des ions argent, des ions zinc, des ions cuivres, des ions sodium, des ions magnésium et des ions aluminium, et du second compartiment (2) avec une solution aqueuse contenant au moins un anion choisi parmi des ions fluorure, des ions sulfates, des ions carbonates, des ions silicates et des ions phosphate ;c) Application d’une tension électrique entre les électrodes ; d) retournement de l’assemblage (3) de manière à ce que la feuille (A) de cellulose soit du côté du second compartiment et la feuille (B) de cellulose du côté du premier compartiment, ou échange des solutions et électrodes du premier et du second compartiment; c’) application d’une tension électrique entre les électrodes, ladite tension étant égale à celle appliquée à l’étape (c) et étant appliquée pendant une durée identique à celle de l’étape (c) ;e) retrait et rinçage de l’assemblage (3) ;f) récupération et séchage de la membrane de biopolymère minéralisée. 
    Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3102073-A1 (FR)
Title: Machine de séparation des constituants solides durs, des constituants solides mous, contenus dans un produit mou ou pâteux
Inventor: LE GUILLOU DENIS
IPC: B07B13/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne une machine de séparation (1) des constituants solides durs, des constituants solides mous contenus dans un produit mou ou pâteux, comprenant une trémie (2) de réception dudit produit et un corps de séparation (3) dudit produit, muni d’une ouverture d’évacuation des constituants solides durs et d’une ouverture d’évacuation des constituants solides mous. Cette machine (1) est remarquable en ce que ladite trémie (2) est verticale, en ce que le corps de séparation (3) s’étend verticalement depuis la base de la trémie et en ce que ladite machine de séparation (1) comprend au moins :- une première vis sans fin rotative (5) disposée verticalement à l’intérieur de la trémie (2), - une deuxième vis sans fin rotative disposée verticalement dans le corps (3), cette deuxième vis sans fin (6) étant placée axialement à l’intérieur d’un filtre tubulaire cylindrique (3321), - et une pompe (7) de mise sous pression dudit produit mou ou pâteux, disposée dans le corps de séparation (3) entre la première et la deuxième vis sans fin. Figure pour l’abrégé : Fig. 3