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Patent FR-3050835-A1 (FR)
Title: Appareil d'affichage dans le champ de vision d'un conducteur de vehicule et son procede de gestion
Inventor: SZEGEDI GABOR
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-04-26
Abstract: Appareil d'affichage dans le champ de vision (1000) pour le conducteur d'un véhicule comprenant : - un boîtier (1010) avec une fenêtre (1115) pour déployer et rentrer une installation optique mobile, et un volet (1020) pour couvrir la fenêtre (1115). Le volet (1020) est mobile dans le boîtier (1010) entre une position d'ouverture dégageant la fenêtre (1115) et une position de fermeture dans laquelle la fenêtre (1115) est couverte par le volet (1020).
Patent FR-3069792-A1 (FR)
Title: Installation de tri de courrier avec un convoyeur de bacs et un robot elevateur
Inventor: MILORD CEDRIC
IPC: B07C3/08
Filed: 2017-08-03
Abstract: Une installation pour le tri d'articles de courrier (A) comprend un convoyeur de tri avec des sorties de tri (2) et des bacs de stockage (3) et en outre un convoyeur de bacs (4) disposé le long du convoyeur de tri sous les sorties de tri, et un robot navette (5) apte à être commandé par une unité de contrôle/commande (6) pour saisir automatiquement un bac dans une sortie de tri et le déposer en dessous sur le convoyeur de bacs, le robot navette étant muni par ailleurs d'un système de sécurité agencé pour détecter la présence d'un obstacle dans le sens de son roulage s'approchant à une certaine distance de sécurité et en réponse à cette détection réduire la vitesse de déplacement du robot navette
Patent FR-3070559-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation d'un module photovoltaique
Inventor: EL HAJJE GILBERT
IPC: G01N21/66
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention propose un procédé de caractérisation d'un module photovoltaïque, comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'au moins une image d'électroluminescence du module, - à partir de l'image acquise, détermination d'une cartographie de l'énergie de bande interdite apparente du module photovoltaïque, et - à partir de la cartographie de l'énergie de bande interdite apparente, détermination d'une cartographie du module pour au moins l'une des grandeurs suivantes : ? tension de circuit ouvert, ? courant de saturation, et ? perte absolue de rendement photovoltaïque.
Patent FR-3071683-A1 (FR)
Title: Dispositif de reception de signaux captes par une antenne satellite
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H04N7/20
Filed: 2017-09-28
Abstract: Dispositif de réception de signaux captés par une antenne satellite, comprenant un circuit frontal (11) et un circuit numérique (12), le circuit frontal et le circuit numérique étant isolés galvaniquement l'un par rapport à l'autre par des moyens d'isolation, le circuit frontal (11) comportant une première masse électrique (M1), un port d'entrée (13), un composant d'alimentation de tête universelle (14), et un module de sortie (16b) d'une alimentation à découpage (16) du composant d'alimentation de tête universelle, le circuit numérique (12) comprenant une deuxième masse électrique (M2), un port de sortie, des composants de réception (27) agencés pour acquérir les signaux d'entrée, pour les transformer en signaux de sortie et pour appliquer les signaux de sortie sur le port de sortie (26), un module d'entrée (16a) de l'alimentation à découpage (16), et un composant de commande agencé pour produire des signaux de commande à destination du composant d'alimentation de tête universelle (14).
Patent FR-3074157-A1 (FR)
Title: Equipement amovible d'acces pour intervention sur panneau en hauteur
Inventor: GRANDPIERRE SYLVAIN
IPC: G09F15/00
Filed: 2017-11-24
Abstract: Équipement amovible (EA) d'accès pour la réalisation de travaux de type maintenance sur un panneau (1) en hauteur par un opérateur (U), l'équipement comprenant une passerelle (2), un premier jambage de support (21) un second jambage de support (22), chaque jambage de support (21,22) comprenant un montant (16) avec une tige d'appui (41,42) perpendiculaire au montant et fixée sur support élévateur (17) coulissant sur le montant, ladite passerelle (2) comprenant une plateforme (3) avec un plan de travail (30) et des moyens de garde-corps (35,36,37,38) s'étendant au-dessus du plan de travail à une certaine distance du plan de travail, ladite passerelle (2) comprenant des premier et second moyens de verrouillage (51,52), chacun agencé sous la plateforme et prévu pour coopérer avec respectivement la première tige d'appui (41) et la seconde tige d'appui (42), le verrouillage étant obtenu par simple enclenchement lors de l'accostage du moyen de verrouillage de la tige d'appui, et une commande de déverrouillage (50) pour déverrouiller à distance les moyens de verrouillage.
Patent FR-3074218-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un revetement annulaire pour un carter d'aubes tournantes d'une turbomachine
Inventor: MORICE DAVID MARIE
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un revêtement annulaire (3) d'un carter (1) d'aubes tournantes d'une turbomachine caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - fixation d'un panneau de support (2) annulaire sur une face interne (10a) du carter (1) ; - fixation d'une pluralité de secteurs d'anneau (31) formant des tronçons annulaires comprenant un premier matériau obtenu par polymérisation d'un deuxième matériau sur un contour interne (2a) du panneau de support (2) avec interposition d'une couche d'encollage (4) entre les secteurs d'anneau (31) et le contour interne (2a) dudit panneau de support (2), de manière à réaliser un revêtement annulaire (3) sur le contour interne (2a) dudit panneau de support (2), la couche d'encollage (4) comprenant le deuxième matériau ; - polymérisation de la couche d'encollage (4).
Patent FR-3077929-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photonique et plasmonique rapporte a un module photovoltaique
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H01L31/042
Filed: 2018-02-13
Abstract: Dispositif optique photonique et plasmonique rapporté à un module photovoltaïque caractérisé en ce qu’il comporte : Des rangées de cellules solaires (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) et interconnectées pour former une matrice (2) ayant une aire (2s) incluant les espaces libres entre rangées de cellules solaires, encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées de cellules solaires (1) est égale ou inférieure au segment le plus long d’une cellule solaire (1) ; Le dispositif (8) est positionné pour ne pas être en surimposition sur les boitiers de connexion (6+) et (6-) avec un espace entre le dispositif (8) et le module photovoltaïque défini par la distance (d) entre la face (7’’) du dioptre sortant du module photovoltaïque et le dispositif (8) qui est comprise entre 0 et 1m assurant que le dispositif (8) est rapporté et non collé par un adhésif ou un encapsulant au module photovoltaïque mais en tout point parallèle : ce dispositif (8) est composé d’un filtre optique (8fd) et d’un concentrateur photonique (8ce) et d’un filtre plasmonique (8fp) afin de réfléchir une sélection de rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et de transmettre une sélection de bandes spectrales correspondant précisément et exclusivement aux différents pics d’absorptions des photo récepteurs des végétaux héliotropes couvrant les trois mécanismes de développement du végétal à savoir la photo morphogénèse, la photo synthèse et le photo périodisme.
Patent FR-3084241-A1 (FR)
Title: Produit de traitement des buis et de lutte contre la pyrale du buis
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: A01P17/00
Filed: 2018-07-30
Abstract: Produit de traitement des buis et de lutte contre la pyrale du buis. Et particulièrement contre la chenille de la pyrale du buis et procédés de fabrication du produit. Le produit objet de l'invention contient au moins une substance inhibitrice identique à celle que la chenille de la pyrale du buis injecte dans le buis en mâchant ses feuilles ou dépose sur ces feuilles par sa salive. Dans ledit produit, cette substance est inactivée par chauffage. Lorsque le buis reçoit le produit par pulvérisation, par injection ou par trempage, il déclenche ou développe des défenses naturelles qui lui permettent d'éliminer ces ravageurs en quelques jours après une période de latence de quelques jours. On peut comparer l'introduction de la substance inhibitrice dans la à une sorte de vaccination avec des germes inactivés pour un vertébré. Que ce soit sous forme de produit prêt à l'emploi ou de produit pouvant être dilué à partir d'un produit sec, liquide ou en gel, le produit objet de l'invention peut rendre de grands services aux jardiniers professionnels ou amateurs et aux responsables des espaces verts cultivés ou sauvages en luttant contre les effets destructeurs de la pyrale du buis par son action directe et par la dissémination de maladies d'une plante malade à une plante saine.
Patent FR-3064901-A1 (FR)
Title: Construction d’arbre a alimentation electrique
Inventor: LEUNG CHI YIN ALAN
IPC: H01R33/06
Filed: 2018-04-05
Abstract: L'invention concerne un arbre artificiel, comprenant une pluralité de sections de tronc d'arbre, les sections de tronc formant un tronc de l'arbre artificiel comportant : une première section de tronc comprenant : un embout mâle de la première section de tronc comprenant une pluralité d'éléments d'accouplement distincts s'étendant radialement ; et une brôche mâle centrale et une brôche mâle de gorge, la brôche mâle centrale et la brôche mâle de gorge étant configurées pour conduire un courant électrique, et une deuxième section de tronc comprenant : un embout femelle de la deuxième section de tronc comprenant une pluralité d'éléments d'accouplement distincts s'étendant radialement ; et un dispositif de contact central au moins partiellement agencé dans un vide de réception central et un dispositif de contact de gorge, au moins partiellement agencé dans un vide de réception de gorge ; en outre la broche mâle centrale est configurée pour être raccordée avec le dispositif de contact central et la broche mâle de gorge est configurée pour être raccordée avec le dispositif de contact de gorge selon une pluralité de configurations, chaque configuration permettant un alignement rotationnel différent entre la première section de tronc et la seconde section de tronc. en outre les deux sections de tronc sont reliées, de manière à être en communication électrique, les premiers éléments d'accouplement de l'embout mâle et les seconds éléments d'accouplement de l'embout femelle s'engagant de manière à empêcher les deux sections de tronc de tourner l'une par rapport à l'autre
Patent FR-3081959-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un reducteur et installation de mise en oeuvre du procede
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES MICHEL PIERRE
IPC: F16H57/023
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de montage d'un réducteur (10) comprenant un planétaire externe (14) et des pignons satellites (16) en prise avec un planétaire interne (12) et avec le planétaire externe (14) et montés chacun libre en rotation autour d'un pivot (18) d'un porte-satellites (20), le planétaire externe (14) comprenant une première couronne (14a) comportant une première denture (34) et une seconde couronne (14b) comportant une seconde denture (36) chacune en prise avec des premières (16a) et secondes (16b) dentures des satellites (16). Le procédé consiste à appliquer simultanément et indépendamment un premier couple à la première couronne (14a) centrée sur l'axe de la première couronne (14a) et un second couple à la seconde couronne (14b) centrée sur l'axe de la seconde couronne (14b), le premier couple et le second couple ayant des valeurs identiques.
Patent FR-3083690-A1 (FR)
Title: Procede de determination de l'etat de stress d'un individu
Inventor: VILA GAEL
IPC: A61B5/02
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'un niveau de stress d'un individu, en fonction d'un paramètre physiologique de l'individu, le procédé comportant : a) mesure d'une valeur du paramètre physiologique dans différentes périodes de calibration durant une période temporelle de calibration ; b) définition d'une plage de variation des valeurs du paramètre physiologique mesurées lors des périodes de calibration ; c) en fonction de la plage de variation, établissement d'une fonction d'appartenance, déterminant un niveau de stress de l'individu en fonction de la valeur du paramètre physiologique, le niveau de stress déterminé par la fonction d'appartenance pouvant évoluer entre : - un niveau de repos, correspondant à un état de repos de l'individu ; - un niveau de stress, correspondant à un état de stress de l'individu ; - et au moins un niveau intermédiaire, compris entre le niveau de repos et le niveau de stress ; d) suite à l'étape c), mesure d'une valeur du paramètre physiologique durant une période de mesure, et détermination du niveau de stress de l'individu en appliquant la fonction d'appartenance à la valeur du paramètre mesurée ;
Patent FR-3086430-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation d'un plan d'entretien
Inventor: HANOUNE ERIC
IPC: G06Q10/06
Filed: 2018-09-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé informatique de construction d'un plan d'entretien (2) et d'un plan de paiement (3) pour un sujet (1), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • identification du sujet (1), • construction d'un catalogue de produits et services disponibles pour le sujet (1), • choix d'au moins un produit ou service retenu, • calcul d'un prix total par addition des prix des produits et services retenus, • choix de la position de chaque produit ou service retenu sur une ligne de temps (11), afin de construire un plan d'entretien (2), • choix d'au moins un paramètre d'échelonnement, • calcul d'un échelonnement du prix total en fonction des paramètres d'échelonnement, afin de construire un plan de paiement (3), • calcul d'un en-cours de paiement pour chaque échéance et de son statut, • itération jusqu'à obtenir tous les statuts d'en-cours satisfaisants, et • enregistrement du plan d'entretien (2) et du plan de paiement (3).
Patent FR-3073614-A1 (FR)
Title: Systeme de station d'armes modulaire
Inventor: HOBSON JAMES C
IPC: F41A25/00
Filed: 2018-11-16
Abstract: Une station d'armes modulaire (10) comprend un bâti rotatif (24) adapté de façon à être monté sur une plateforme, et comporte un berceau amovible avec une arme (21) montée sur celui-ci. Le bâti rotatif (24) peut également comprendre une goulotte de chargement de munitions amovible (20), une unité de visée optique, et des entraînements d'azimut et d'élévation. La station d'armes modulaire (10) peut également comprendre un tambour rotatif et un ensemble de chargement de munitions couplés à l'ensemble de bâti rotatif (24). Le tambour rotatif et l'ensemble de chargement de munitions peuvent être disposés dans une position sous le blindage, de telle sorte qu'un opérateur puisse effectuer un ravitaillement en munitions à partir d'une position sous le blindage sans être exposé à un tir hostile. Des cartouches de munitions en bande peuvent se déplacer le long d'un trajet de chargement de munitions allant de l'ensemble de chargement à l'intérieur du tambour rotatif à une arme (21) sélectionnée.
Patent FR-3084253-A1 (FR)
Title: Dispositif orthopedique d'aide a la deambulation pour la reeducation a la marche
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61H3/04
Filed: 2018-07-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif orthopédique d'aide à la déambulation du type comportant un socle (1) équipé de roulettes (41, 42, 43, 44), un support de selle (3) surmontant ledit socle (1) et s'étendant sensiblement verticalement et selon la longueur dudit socle (1) et éventuellement une selle montée sur ledit support de selle (3) et dont les deux flans sont sensiblement verticaux. Selon l'invention, de manière caractéristique ledit dispositif comporte de chaque côté dudit support de selle (3), un bras articulé (5), lequel comprend un premier segment (51) dont la première extrémité (510) est montée à rotation sur ledit dispositif autour d'un premier axe de rotation (XI) horizontal et perpendiculaire à ladite direction longitudinale dudit socle (1) et dont la deuxième extrémité (512) est montée à rotation autour d'un deuxième axe de rotation (X2) parallèle audit premier axe (XI), sur la première extrémité (520) d'un deuxième segment (52), en ce que la deuxième extrémité (522) dudit deuxième segment (52) comporte une pièce de calage (53) montée en rotation autour d'un troisième axe de rotation (X3) parallèle audit premier axe (XI) et apte à recevoir et bloquer le mollet dudit patient et en ce que ladite pièce de calage (53) est écartée dudit dispositif selon la largeur de ce dernier.
Patent FR-3089047-A1 (FR)
Title: Système d’acheminement d’objets mettant en œuvre des emballages pourvus d’un dispositif d’affichage de codes visuels
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: G06Q50/28
Filed: 2018-11-23
Abstract: Système d’acheminement d’objets mettant en œuvre des emballages pourvus d’un dispositif d’affichage de codes visuels L’invention concerne un système d’acheminement d’objets, comprenant :     - des emballages (1) formant des conteneurs pour le transport des objets, chaque emballage (1) intégrant un dispositif d’affichage électronique et un unité informatique ;     - une plateforme informatique (2) incluant :     - un système de géolocalisation (3) ;     caractérisé en ce que la base de données (21) regroupe, pour chaque emballage (1) une série de codes visuels, et en ce que le unité informatique de chaque emballage (1) est paramétré pour sélectionner un code visuel et piloter le dispositif d’affichage électronique pour qu’il affiche le code visuel sélectionné.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089260-A1 (FR)
Title: Démarreur de véhicule automobile équipé d’un dispositif d’amortissement des chocs de couple
Inventor: CAILLAUD JONATHAN
IPC: F02N15/00
Filed: 2018-12-03
Abstract: L’invention concerne un démarreur électrique (1) pour moteur à combustion interne comportant un carter dans lequel est agencé un moteur électrique comprenant un arbre interne (20), mobile en rotation par rapport au carter et entraînant un arbre de sortie (40) par l’intermédiaire d’un ensemble réducteur (10), ledit ensemble réducteur (10) comportant une couronne dentée (100) montée dans le carter (500) et au moins un dispositif d’amortissement (200) logé dans une cavité (540) du carter, entre la couronne dentée (100) et des portions complémentaires de ladite cavité (540), pour immobiliser la couronne dentée en rotation par rapport au carter et absorber un choc de couple transmis à la couronne dentée, dans lequel le dispositif d’amortissement (200) présente, pendant une première phase de compression, une première raideur (K1) dont une courbe représentative suit une première pente et, pendant une deuxième phase de compression, une deuxième raideur (K2) dont une courbe représentative suit une deuxième pente. Figure pour l’abrégé : Figure 2A
Patent FR-3089547-A1 (FR)
Title: Support de palier amélioré
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-12-06
Abstract: Support de palier amélioré Ensemble comprenant un support de palier (3) d’un arbre de turbomachine, comprenant une surface support de palier adaptée pour recevoir un élément de roulement, un segment d’étanchéité intérieur (4) et un segment d’étanchéité extérieur (5), adaptés pour coopérer avec des surfaces de contact d’un arbre de turbomachine de manière à définir des zones d’étanchéité en aval du support de palier (3), caractérisé en ce que le support de palier (3) comprend une extrémité libre intérieure (31) et une extrémité libre extérieure (32), le segment d’étanchéité intérieur (4) étant monté fretté dans l’extrémité libre intérieure (31) du support de palier (3), le segment d’étanchéité extérieur (5) étant monté fretté dans l’extrémité libre extérieure (32) du support de palier (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091609-A1 (FR)
Title: Système de robot-compagnon comprenant un engin à guidage autonome
Inventor: VOISIN GUILLAUME
IPC: G06T7/20
Filed: 2019-01-04
Abstract: L’invention concerne un système de robot-compagnon comprenant un engin à guidage autonome comportant un moyen d’imagerie de l’avant du robot et un calculateur commandé par un programment de traitement des images acquises et d’analyse des mouvements des jambes pour calculer en temps réel les instructions de guidage. Ledit système comporte en outre un équipement de télécommande destiné à être porté par l’opérateur à suivre, ledit équipement comportant une centrale inertielle et un module de communication pour la transmission des données générée par ladite centrale inertielle à un module de communication dudit engin à guidage autonome et audit calculateur.     Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092611-A1 (FR)
Title: Soufflante de turbomachine
Inventor: SIRAJ ANWER
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-02-07
Abstract: L’invention concerne une ensemble annulaire (39) comprenant un carter (38) en matériau composite tissé portant sur sa face radialement interne un panneau acoustique (36) à structure alvéolaire recouverte d’un matériau composite, caractérisé en ce que le carter (38) comprend au moins un renfoncement radial (40) dans lequel est engagé au moins une partie en saillie (42) radialement vers l’extérieur de la face radialement externe du panneau acoustique (36).
Patent FR-3092835-A1 (FR)
Title: Compositions pour le conditionnement des déchets radioactifs et procédé de conditionnement
Inventor: CHARTIER DAVID
IPC: G21F9/30
Filed: 2019-02-14
Abstract: La présente invention concerne une composition pour le conditionnement des déchets radioactifs comprenant : (i) un ciment hydraulique silico-calcique, (ii)) un laitier de haut fourneau et (iii) un sel de nitrate. La présente invention concerne également une pâte de ciment obtenue à partir de cette dernière et son utilisation pour le conditionnement des déchets radioactifs.
Patent FR-3093575-A1 (FR)
Title: Traitement de données distribuées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-03-04
Abstract: Les données sont traitées dans un environnement informatique distribué comprenant au moins un serveur et une pluralité de clients comprenant au moins un premier client et un deuxième client. Le premier client envoie une première demande de données au deuxième client, reçoit une première réponse du deuxième client en réponse à la première recherche, détermine une probabilité de validité des données demandées sur la base d'une indication de validité incluse dans la première réponse indiquant une probabilité que les données demandées au deuxième client soient invalides. Le premier client détermine que les données demandées par la première demande et disponibles auprès du deuxième client sont vraisemblablement invalides, envoie une deuxième demande au serveur pour obtenir les données du serveur et reçoit les données du serveur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093483-A1 (FR)
Title: Interface de communication pour une structure gonflable externe de sécurité piéton équipant un véhicule, protocole de communication structure gonflable-véhicule et module de sécurité associés
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60R21/00
Filed: 2019-03-05
Abstract: Interface de communication (13) entre un module de sécurité piéton (1) équipant un véhicule (10) et incluant une structure gonflable externe, et un système (3) de traitement d’informations issues de capteurs et caméras équipant ledit véhicule (10), cet interface (13) comprenant des moyens pour recevoir dudit système de traitement (3) : (i) un signal de commande de déclenchement de ladite structure gonflable en réponse à une identification d’un risque de collision avec un piéton et (ii) des informations caractéristiques dudit piéton et de sa cinématique relative par rapport audit véhicule (10). Voir Figure 1