baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041105-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation d’une demande en energie d’un vehicule
Inventor: ROLLAND GUILLAUME
IPC: G01S19/52
Filed: 2015-09-14
Abstract: Procédé d'évaluation d'une demande en énergie d'un véhicule pour un parcours d'un point de départ A à un point de destination B comprenant : une étape (S101) de détection d'au moins un point d'arrêt du véhicule sur ledit parcours, une étape (S102) de calcul et de mémorisation des coordonnées GPS dudit au moins un point d'arrêt détecté, et une étape (S104) de mesure d'une demande d'énergie nécessaire au passage dudit au moins un point d'arrêt.
Patent FR-3042614-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electrique pour vehicule automobile
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: G05G13/00
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande électrique (1) pour véhicule automobile comprenant un socle (2) caractérisé en ce qu'il comporte : - un levier (3) dont une première extrémité porte une manette (7) et une deuxième extrémité porte au moins un suiveur de came (8), - un premier et un deuxième chariots (4, 5) mobiles en translation dans le socle (2), le levier (3) étant monté pivotant dans le premier chariot (4) et coopérant avec le deuxième chariot (5) de manière que la rotation de la manette (7) entraine une translation du deuxième chariot (5) dans le socle (2) et de manière que la translation de la manette (7) entraine une translation du deuxième chariot (5) dans le socle (2), et - au moins une surface de came (6) présentant une première rainure de guidage (24) d'orientation rectiligne et une deuxième rainure de guidage (25) s'inscrivant dans une forme circulaire, les rainures de guidage (24, 25) étant sécantes, le levier (3) coopérant avec la surface de came (6) et le premier et le deuxième chariots (4, 5) pour que la rotation du levier (3) entraine le déplacement en translation du deuxième chariot (5) dans le socle (2) et pour que la translation du levier (3) entraine en translation les deux chariots (4, 5) dans le socle (2).
Patent FR-3043252-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat composite
Inventor: COUDURIER NICOLAS
IPC: H01L31/0465
Filed: 2015-10-28
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : a) Fournir des briques (1) destinées à être assemblées pour former au moins un assemblage, les briques (1) comportant des surfaces d'assemblage, b) Former des couches d'isolation électrique (3) de sorte à recouvrir les surfaces d'assemblage des briques (1), c) Former une couche de conduction électrique (4) entre les couches d'isolation électrique (3) de sorte à assembler des briques (1) voisines selon un plan d'assemblage et à former au moins un assemblage (5), d) Soumettre l'au moins un assemblage (5) à un traitement thermique, et e) Découper l'au moins un assemblage (5) selon un plan perpendiculaire au plan d'assemblage, l'au moins un assemblage (5) découpé formant un pavage de briques (1) découpées. L'invention concerne également un substrat composite obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3048979-A1 (FR)
Title: Dispositif de conservation et de mise en culture de cellules, telles que des cellules tumorales, apres leur prelevement
Inventor: CAILLAT PATRICE
IPC: C12M1/36
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conservation et de mise en culture de cellules prélevées après une biopsie sur un être vivant, ledit dispositif comportant : - Une chambre (10) formant au moins un espace interne, Un système de mise en communication des cellules (C) prélevées avec ledit espace interne de la chambre (10), Un système de détection des conditions de conservation et de mise culture présentes dans ladite chambre (10), Un système d'apport en composants nécessaires pour maintenir lesdites conditions de conservation et de mise en culture des cellules dans ladite chambre.
Patent FR-3050325-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection multiple pour une batterie a cellule(s) de stockage
Inventor: PERU MARC
IPC: H01M10/42
Filed: 2016-04-14
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe une batterie (BR) de véhicule comprenant un boîtier (BB) définissant un logement (LC) logeant au moins une cellule (C1-C6) de stockage d'énergie électrique. Ce dispositif (DP) comprend au moins un conteneur (CL) placé le long d'une paroi longitudinale (PL) du boîtier (BB) et comprenant un liquide destiné à amortir un choc subi par le véhicule sur un côté longitudinal et au moins une sortie (S) communiquant avec le logement (LC) et équipée d'un moyen de contrôle d'accès (MCA) propre à passer d'un état fermé à un état ouvert dans lequel il autorise l'évacuation du liquide dans le logement (LC) via la sortie (S) lorsque la température dans son voisinage est supérieure à un seuil choisi.
Patent FR-3051750-A1 (FR)
Title: Adaptateur de raccordement de l’extremite libre d’un bras d’essuie-glace, ensemble comportant un tel adaptateur et un bras d’essuie-glace
Inventor: JOMARD OLIVIER
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention propose un adaptateur (12) pour le raccordement d'un balai d'essuie-glace à une extrémité en forme de crochet d'un bras d'essuie-glace, adaptateur comprenant un corps (44) de profil externe convexe, destiné à être reçu dans un fond concave du crochet d'extrémité (C), deux ailes latérales verticales (40) dont les faces internes (46) en vis-à-vis sont espacées transversalement d'une première distance (D1), pour coopérer avec des faces latérales externes d'un premier crochet d'extrémité d'une grande largeur transversale, caractérisé en ce qu'il comporte au deux languettes latérales (70) dont chacune est déformable élastiquement et comporte une facette interne verticale (74), et en ce que les facettes internes (74) des deux languettes (70) sont espacées transversalement l'une de l'autre d'une deuxième distance (D2) inférieure à la première distance (D1), pour coopérer avec un deuxième crochet d'extrémité d'une petite largeur transversale, en permettant ainsi l'utilisation d'un même modèle d'adaptateur pour le raccordement de bras d'essuie-glace de différentes dimensions.
Patent FR-3055134-A1 (FR)
Title: Nouveaux polymeres hydrocarbones a groupements terminaux dithiocyclocarbonate
Inventor: MICHAUD GUILLAUME
IPC: C09J175/04
Filed: 2016-08-16
Abstract: 1) Polymère hydrocarboné de formule (I) : où F1 et F2 sont de formules respectives ou bien (IIa) et (IIb) ou bien (II'a) et (II'b) : dans lesquelles : - g1 et d1 sont égaux à 0, 1, 2 ou 3 ; g2 et d2 sont égaux à 1, 2 ou 3 ; - A est un C1-C9 alkylène ; Z est tel que -A-Z- est -A-C(=O)O- et-Z-A- est - OC(=O)-A- ou bien -A-Z- est -A-OC(=O)- et -Z-A- est-C(=O)O-A- ; - R1 à R12 sont H ou un C1-C14 alkyle ; R13 est O ou -CH2- ; x égale 1 et y égale 1 ; - n1 et n2 sont un nombre entier ou nul ; m est un nombre entier ou nul ; p1 et p2 sont un nombre entier ou nul de somme non nulle ; n1, n2, m, p1 et p2 étant tels que la masse moléculaire dudit polymère va de 400 à 100 000 g/mol. 2) Procédé de préparation dudit polymère par polymérisation par ouverture de cycle par métathèse 3) Utilisation comme adhésif en mélange avec un composé aminé comprenant au moins 2 groupements amine.
Patent FR-3055964-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de pesage du chargement d'un vehicule a benne
Inventor: PETIT PATRICK
IPC: G01G19/08
Filed: 2016-09-14
Abstract: Le dispositif (1) permet le pesage du contenu de la benne (8) d'un véhicule routier (7), ladite benne étant basculante vers l'arrière au moyen d'un dispositif hydraulique de levage (15) et étant articulée en pivotement en partie arrière basse par rapport au châssis (11) du véhicule. Ce dispositif comprend : - au moins un capteur avant (3) situé à proximité du dispositif de levage ; - au moins un capteur de pression pneumatique (2a) qui mesure la pression dans les suspensions des essieux arrière (12) du véhicule ; - un calculateur (4) qui reçoit les données mesurées par les capteurs et qui calcule, à partir de ces données mesurées et de valeurs d'étalonnage, un résultat correspondant au poids du contenu de la benne ; - un moyen d'indication (6) de ce résultat.
Patent FR-3056221-A1 (FR)
Title: Emulsions bitumineuses comprenant un ou plusieurs additifs particuliers
Inventor: JORDA ERIC
IPC: E01C7/20
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne une émulsion bitumineuse comprenant au moins un bitume, au moins un émulsifiant, de l'acide phosphorique ou un de ses dérivés, au moins une phase aqueuse, et au moins un additif particulier. L'invention porte également sur un procédé de préparation de ladite émulsion ainsi que l'utilisation de l'émulsion pour améliorer la résistance au désenrobage d'un enrobé coulé à froid.
Patent FR-3058294-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance comportementale et de controle d'alimentation d'un elevage de mammiferes
Inventor: MARCON MICHEL
IPC: A01K29/00
Filed: 2016-11-08
Abstract: Un système de surveillance comportementale et de contrôle d'alimentation d'un élevage de mammifères, comporte : un organe de contrôle (CTRL) configuré pour fournir, pour chaque mammifère, une consigne de ration alimentaire à un distributeur automatique de concentrés (DAC) ; et un boîtier capteur (C), pour chaque mammifère, configuré pour être installé sur une oreille dudit mammifère. Chaque boîtier capteur comporte un accéléromètre et un émetteur-récepteur radio pour communiquer avec l'organe de contrôle. Le système comporte en outre : des moyens (AN1) pour comparer des mesures d'accéléromètre, associées avec chaque mammifère, avec des données de référence (DB1), et en déduire des états comportementaux dudit mammifère en association avec leurs durées respectives ; des moyens (GM) pour déterminer, pour chaque mammifère, un niveau d'activité à partir des états comportementaux dudit mammifère sur une période temporelle prédéterminée ; des moyens pour déterminer (GM), pour chaque mammifère, la consigne de ration alimentaire, à partir du niveau d'activité déterminé pour ledit mammifère.
Patent FR-3059330-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de depolymerisation du chitosan
Inventor: MIGNANI GERARD
IPC: C08J11/22
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de dépolymérisation d'un chitosan dans lequel on met contact le chitosan avec un mélange Ox comprenant de l'acide peracétique et du peroxyde d'hydrogène tel que le rapport % massique acide peracétique / % massique peroxyde d'hydrogène est compris entre 0,1 et 0,9.
Patent FR-3072314-A1 (FR)
Title: Boucle ceinture outil multifonction+ ceinture+ accessoire
Inventor: LESUR FREDERICK
IPC: B25H3/00
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention concerne une boucle de ceinture revisitÃ©e en un outil multifonction, rangÃ©e dans un Ã©tui agencÃ© a la ceinture permettant ainsi a l'utilisateur d'avoir Ã  portÃ©e de main une vrai boite Ã  outil facilement transportable et utilisable en condition et circonstance. Elle est constituÃ©e de son outil qui fait office de boucle de ceinture, de couteau, de scie, de lime, de pied de biche, un jeu complet de clÃ© plate paire et impaire superposÃ©, un jeu complet de tournevis. C'est un outil complet, un tout en un que l'on range dans sa ceinture, laquelle est pourvue d'un Ã©tui pour l'accueillir. L'inventions pour but de tenir son pantalon, de couper, de scier, limer, visser-dÃ©visser des vis et des Ã©crous. L'invention est particuliÃšrement destinÃ©e aux survivalistes, aux bricoleurs et aux professionnels ayant besoin d'utiliser ces outils pour rÃ©soudre leurs problÃšmes techniques, tout en les ayant Ã  portÃ©e de main
Patent FR-3061413-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cristaux de d-allulose
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L29/30
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention porte sur un nouveau procédé de fabrication de cristaux de D-allulose qui permet de travailler en continu et obtenir un haut rendement. L'invention a également pour objet de nouveaux cristaux de D-allulose. Un autre objet de l'invention porte sur l'utilisation d'une unité de nanofiltration dans un procédé de production de cristaux D-allulose pour en améliorer le rendement et/ou la qualité des cristaux obtenus.
Patent FR-3063338-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air
Inventor: DROULEZ ERIC
IPC: F24F13/16
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (12) d'un flux d'air (F) circulant au sein d'un premier échangeur de chaleur (4) pour véhicule automobile comprenant au moins deux rideaux (14) le dispositif de régulation (12) étant configuré pour passer d'une configuration fermée où les rideaux (14) obturent intégralement le passage du flux d'air (F) à une configuration ouverte où les rideaux (14) sont positionnés de manière à laisser passer le flux d'air (F) avec un débit maximal et toute configuration intermédiaire. Selon l'invention, les deux rideaux (14) sont agencés pour s'éloigner l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration fermée à la configuration ouverte et se rapprocher l'un de l'autre lorsque le dispositif de régulation (12) passe de la configuration ouverte à la configuration fermée.
Patent FR-3068551-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication pour vehicule automobile comprenant une unite electronique centrale et une unite electronique secondaire
Inventor: PETEL LAURENT
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de communication (DISP) pour véhicule automobile comprenant : - une unité électronique centrale (PE) adaptée pour : - recevoir d'un terminal utilisateur (SP) ou diffuser pour ledit terminal utilisateur une trame d'annonce primaire (ADV_C1) comprenant des paramètres de communication primaires (P1) pour établir une connexion avec lui, se connecter à lui de sorte à ouvrir un canal de communication sécurisé primaire (CH1) avec lui, échanger des trames de données (DF) avec lui sur des canaux de données (CD) dudit canal de communication sécurisé primaire (CH1) ; - recevoir d'au moins une unité électronique secondaire (BA) ou diffuser pour ladite au moins unité électronique secondaire une trame d'annonce secondaire (ADV_C2) pour établir une connexion avec elle, se connecter à elle de sorte à ouvrir un canal de communication sécurisé secondaire (CH2) avec elle, lui transmettre lesdits paramètres de communication primaires (P1) dans ledit canal de communication sécurisé secondaire (CH2) ;
Patent FR-3068847-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation pour transistor sic ou gan mosfet avec circuit de protection contre les surtensions et procede associe
Inventor: AL KAYAL FISAL
IPC: H03K17/082
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commutation de puissance (10) comprenant : - un transistor (12) du type SiC ou GaN MOSFET présentant à ses bornes une tension principale (Uc), et - un circuit de protection (16) comprenant un module d'écrêtage (18) configuré pour écrêter la tension principale (Uc) lorsque le transistor est en surtension et lorsque la tension principale (Uc) dépasse alors une tension nominale (UN) prédéterminée, le circuit de protection (16) comprenant également un module de mesure (20) configuré pour mesurer la tension principale (Uc) aux bornes du transistor (12), un réservoir (22) configuré, en charge, pour stocker l'énergie de surtension du transistor (12) et, en décharge, pour délivrer l'énergie de surtension du transistor (12), et un module de contrôle de tension (26) configuré pour commuter le réservoir (22) entre charge et décharge en fonction de la valeur de la tension principale (Uc) mesurée.
Patent FR-3069210-A1 (FR)
Title: Piece d'insonorisation de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2017-07-24
Abstract: Cette pièce comporte : - un corps de base (16) en mousse ou en feutre, le corps de base (16) présentant des reliefs (12) de conformation ; - une couche surfacique (18), appliquée sur le corps de base (16), la couche surfacique (18) comportant une pluralité de perforations traversantes (22) et des régions (24) étanches au passage de l'air entre les perforations (22). Chaque perforation (22) présente une dimension transversale inférieure à 1,5 mm, avantageusement inférieure à 1 mm, notamment comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm.
Patent FR-3073799-A1 (FR)
Title: Systeme de protection pilote
Inventor: HARAMBOURE JOEL
IPC: B60R21/13
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention propose un véhicule automobile, du type voiture de course monoplace à poste de pilotage ouvert, comportant un châssis dans lequel est aménagé le poste de pilotage avec une ouverture supérieure par laquelle il est accédé audit poste de pilotage. Le véhicule comprend également un système de protection pilote comportant, sur chacun de côtés latéraux du poste de pilotage, au moins un élément de protection comportant un blindage de protection latérale pour arrêter ou dévier des débris pouvant être projetés en direction d'un pilote installé dans le poste de pilotage lors de l'utilisation du véhicule. Ledit blindage de protection latérale est fixé sensiblement vertical au châssis avec un plan moyen sensiblement parallèle à un plan longitudinal vertical XZ de symétrie du véhicule, ou formant un angle ouvert vers l'arrière ≤45° par rapport audit plan XZ, et comportant un écran ajouré en tout ou partie à travers de laquelle le pilote installé dans le poste de pilotage conserve une visibilité dans toutes les directions nécessaires à la conduite du véhicule.
Patent FR-3074713-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un poteau bois destine a etre partiellement encastre verticalement dans le sol, et poteaux bois prepare, notamment pour le maintien d'une ligne telephonique ou electrique
Inventor: BRUNET JOSE
IPC: E04H12/04
Filed: 2017-12-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un poteau bois (1) destiné à être partiellement encastré verticalement dans le sol, remarquable qu'il consiste à recouvrir au moins partiellement la zone d'encastrement (2) du poteau (1) d'une résine polyuréthane (3) présentant une dureté shore D comprise entre 50 et 70 pour former une coque (4) de protection rigide, étanche et à effet barrière à l'humidité et aux moisissures ou substances contenues dans le sol.
Patent FR-3076064-A1 (FR)
Title: Appareil auxiliaire pour appareillage de protection electrique
Inventor: COLINMAIRE THIERRY
IPC: H01H71/46
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un appareil auxiliaire (10) apte et destiné à être associé à une pluralité appareillages de protection électrique (1). L'appareil auxiliaire (10) comprend une pluralité de pions (60) mobiles entre une position de supervision et une position d'alerte. Un carter de l'appareil (10) comprend une pluralité de logements, chaque pion (60) étant agencé dans un des logements et comprenant une tête ainsi qu'au moins un épaulement. Une carte électronique de l'appareil (10) comprend, pour chaque logement, au moins un premier commutateur apte à être commandé par l'épaulement du pion, qui est agencé dans le logement concerné, afin de produire un changement d'état du premier commutateur lorsque le pion (60) prend la position de supervision.
Patent FR-3063172-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour la numerisation 3d sans contact d'un objet.
Inventor: VIELLARD YANN
IPC: H04N1/04
Filed: 2017-02-21
Abstract: Le dispositif est une surface plane (2) d'au moins deux couleurs différentes représentant un motif prédéfini (4). L'objet à numériser (1) en 3D est posé sur cette surface plane puis plusieurs images de l'objet sont prises selon différents points de vue (3). Le procédé permet de mesurer les coordonnées et les couleurs respectives d'un ensemble de points distincts à la surface de l'objet. Les domaines techniques concernés est la photogrammétrie. La surface plane (2) permet, par différence chromatique, de distinguer dans une image, l'objet posé (1) sur cette surface de la surface en elle-même et donc d'obtenir sa silhouette. Le motif (4) formé par les deux teintes chromatiques de cette surface permet de calculer la position précise de la caméra par rapport à la surface plane.
Patent FR-3080204-A1 (FR)
Title: Procede de mise en oeuvre d'algorithmes d'analyse statistique de donnees caracterisant le comportement d'un ensemble d'elements et systeme associe
Inventor: LOZINGUEZ YVES
IPC: G06F21/60
Filed: 2018-04-16
Abstract: Procédé de mise en œuvre d'algorithmes d'analyse statistique de données et délivrant pour résultat un modèle appris sur des données d'entrée, comprenant : - sélection d'un algorithme ; - télétransmission à chaque plate-forme locale (21) détenant un jeu de données d'entrée de l'algorithme sélectionné, d'un exécutable de l'algorithme sélectionné ; - dans chaque plate-forme locale, vérification de l'estampillage du jeu de données exécution de l'exécutable sur le jeu de données estampillé, et délivrance à la plate-forme centrale du résultat local issu de ladite exécution ; - détermination par la plate-forme centrale (3) d'un résultat global fonction des résultats locaux ; - génération par chaque plate-forme locale d'une preuve que le résultat local correspond bien au jeu de données et à l'algorithme pour vérification globale par la plate-forme centrale en fonction des éléments de preuve.
Patent FR-3081180-A1 (FR)
Title: Systeme embarque permettant l'ouverture et la fermeture securisees d'un contenant mobile par diffusion et reconnaissance d'image
Inventor: FITOUSSI CHARLES MICHAEL
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-05-17
Abstract: Système embarqué qui a pour fonction l'ouverture et la fermeture sécurisées d'un contenant mobile par diffusion et reconnaissance d'image. L'ouverture par impulsion électrique offre plus de sécurité pour le contenu de la boîte, qu'avec les traditionnelles serrures à activer manuellement. Après reconnaissance par la micro caméra de la bonne image cryptée, le système embarqué dévérouille la boîte par impulsion électrique selon la programmation informatique détaillée dans la description. En cas de problème, un sous programme de secours est prévu via un bouton poussoir. L'utilisateur pousse une paroi coulissante au fond de la boîte et place son objet. S'il ne désire pas l'option «ouverture sécurisée», une ouverture traditionnelle existe au verso de la boîte. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au transport rapide de biens à la demande de quiconque est équipé d'un Smartphone.
Patent FR-3076898-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie pour vehicule automatique
Inventor: LACOTE JEAN-LUC
IPC: G01C11/00
Filed: 2018-01-16
Abstract: Pour cartographier un environnement spatial pour un véhicule automatique, on fait parcourir l'environnement spatial par un autre véhicule (10) ayant un dispositif de prise d'image (15) et un capteur d'acquisition (14) similaire à un capteur d'environnement spatial du véhicule automatique (1). On acquiert simultanément un signal de capteur d'acquisition provenant du capteur d'acquisition et un signal d'image provenant du dispositif de prise d'image, au cours d'une étape de traitement, on détermine la cartographie dudit environnement spatial à partir du signal de capteur d'acquisition et du signal d'image.
Patent FR-3077445-A1 (FR)
Title: Procede d'optimisation du passage d'un mode de fonctionnement a un autre pour une machine electrique tournante
Inventor: CARREIRO WILFRIED
IPC: H02P6/28
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une machine électrique tournante (10) pour véhicule automobile comportant un stator (18) et un rotor bobiné (19), le rotor bobiné (19) étant destiné à être parcouru par un courant d'excitation, ladite machine électrique tournante (10) étant apte à fonctionner dans un mode alternateur et dans un mode moteur, caractérisé en ce que lorsque la machine électrique tournante (10) passe d'un mode de fonctionnement à un autre, ledit procédé comporte une étape de commande du rotor (19) de sorte que le courant d'excitation évolue d'une première valeur de consigne à une deuxième valeur de consigne en passant par une valeur de consigne intermédiaire minimale strictement positive, ladite valeur de consigne intermédiaire correspondant à un courant d'excitation minimal au-dessus duquel la machine électrique tournante (10) délivre un courant continu en mode générateur et à partir duquel et en dessous duquel la machine électrique tournante ne délivre pas de courant continu.