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Patent FR-2940097-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition, useful for cosmetic treatment of keratin fibers, preferably hair, comprises polysaccharides of lambda carrageenan type and esters of fatty acid and fatty alcohol in a medium
Inventor: LAURENT LUDIVINE
IPC: A61K8/37
Filed: 2008-12-19
Abstract: Cosmetic composition comprises: one or more polysaccharides of lambda carrageenan type; and one or more esters of fatty acid and fatty alcohol, where the composition does not comprise polysaccharide kappa-type carrageenan, in a medium.
Patent FR-2943015-A1 (FR)
Title: Architecture de montage d'une tablette de recouvrement du compartiment a bagages d'un vehicuel automobile
Inventor: BRILLON ERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2009-03-13
Abstract: L'invention concerne une architecture (1) de montage d'une tablette (2) de recouvrement du compartiment à bagages d'un véhicule automobile, ledit véhicule étant pourvu d'un hayon (3) articulé selon son bord supérieur (4) au toit (5) du véhicule, le bord arrière (6) de ladite tablette étant articulé audit hayon et son bord avant (7) étant relié audit toit par au moins un organe de liaison (8) dont les extrémités sont pivotantes, ladite architecture présentant : • une configuration de recouvrement où ledit hayon est fermé et où ladite tablette est horizontale, ladite architecture en vue latérale formant sensiblement un parallélogramme dont tous les côtés sont sensiblement de même longueur et dont les sommets sont définis par lesdits bords avant et arrière de tablette, ledit bord supérieur de hayon et le point d'accrochage (9) dudit organe sur ledit toit, • une configuration d'escamotage, obtenue par rotation vers le haut dudit hayon, où ladite tablette est relevée sensiblement contre ledit hayon et où ledit organe de liaison est ramené sensiblement contre ledit toit.
Patent FR-2944710-A1 (FR)
Title: Sliding board, has core whose sides are stratified by sandwiching fiber and resin composite, where lower and upper parts of composite are reassembled with heel and spatula and into composite monoblock zones
Inventor: CALMET ALAIN NICOLAS
IPC: A63C5/03
Filed: 2009-04-24
Abstract: The board has a core i.e. assembly of paulownia pieces (3), stuck around a central balsa part (2), where sides of the core are stratified by sandwiching fiber and resin composite (1) and the core is shorter than a ski. Lower and upper parts of the composite are reassembled with a heel and a spatula and into two composite mono block zones, where surface area of each zone is 20 square cm. The core has thickness less than 5.5 mm when distance between the heel and the ski is less than 0.28 times the overall length of the ski. The layers are stitched together at the heel and spatula using a wire.
Patent FR-2945334-A1 (FR)
Title: Air ventilation box e.g. air extraction box, for ventilation installation in e.g. hospital, has conduit connected to zone of fan and outlet orifice, where section of conduit connected to fan is smaller than section connected to orifice
Inventor: DUC GONINAZ DELPHINE
IPC: F24F7/06
Filed: 2009-05-11
Abstract: The box (1) has an inlet orifice (4) for inletting an air flow, and an outlet orifice (5) for outletting the air flow. A motorized fan (6) i.e. turbine fan, is arranged between the inlet orifice and the outlet orifice for injecting the air flow present in the inlet orifice towards the outlet orifice. A conduit (7) is connected to a delivery zone (8) of the fan and to the outlet orifice, where a section of the conduit connected to the fan is smaller than a section of the conduit connected to the outlet orifice. An independent claim is also included for a ventilation installation comprising an air ventilation box.
Patent FR-2951299-A1 (FR)
Title: Portable terminal e.g. mobile telephone, activating device for realizing personalized journey for visitor in e.g. museum, has identifying unit for identifying and activating terminal based on sequence of unique identifiers
Inventor: GAZEL ANTHOINE LAETITIA CAROLINE EDMEE
IPC: G06K17/00
Filed: 2009-10-12
Abstract: The device has an identifying unit for identifying a portable terminal and activating the identified terminal based on a sequence of unique identifiers read by the terminal, where the sequence of the identifiers is a repetition of unique identifier of same tag or chain of unique identifiers of two tags. The identifying unit includes a sending unit for sending inhibition or authorization command of sound signal and another sending unit for sending data relative to Internet browser to the terminal. An independent claim is also included for a method for activating a portable terminal by a user using tags with unique identifier.
Patent FR-2953027-A1 (FR)
Title: Procede eet dispositif d'analyse du comportement de l'alimentation d'un circuit
Inventor: LE GALL HERVE
IPC: G01R31/28
Filed: 2009-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de test d'un circuit intégré, comprenant la réalisation d'une série d'au moins trois tests, chacun comprenant des étapes de : sélection de deux nœuds parmi au moins trois nœuds de prélèvement d'un signal d'horloge, dans un circuit intégré (IC), prélèvement de deux signaux d'horloge (CKO, CK1, CK2) aux deux nœuds de prélèvement sélectionnés pendant une durée de test, détection et comptage d'événements apparaissant dans un signal de gigue entre les deux signaux d'horloge prélevés, pendant la durée de test, et détermination à partir de nombres d'événements comptés d'un résultat de test proportionnel à une somme de variances de gigue des deux signaux d'horloge prélevés, et à la fin de la série de tests, et détermination par un calcul matriciel de la variance de gigue de chacun des signaux d'horloge prélevés.
Patent FR-2941577-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'un transistor jfet
Inventor: CARCOUET SEBASTIEN
IPC: H03K17/0412
Filed: 2009-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de commander un transistor JFET en utilisant un circuit de commande de grille habituellement utilisé pour la commande d'un MOSFET/IGBT. Le dispositif comporte : - un premier ensemble composé d'un condensateur (C1) et d'une résistance de grille (Rg) montés en série, ledit premier ensemble étant connecté entre une première borne de sortie (100) du circuit de commande (10) et la grille (G) du transistor JFET, - un second ensemble composé d'une diode (D1) et d'une résistance de décharge (R1) montées en série, ce second ensemble étant connecté d'une part entre le condensateur (C1) et la résistance de grille (Rg) du premier ensemble et d'autre part à une seconde borne de sortie (101) du circuit de commande (10) de grille.
Patent FR-2942516-A1 (FR)
Title: Assemblage affleurant.
Inventor: HIS CHRISTIAN
IPC: F16B4/00
Filed: 2009-02-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif comportant une première pièce (22) en matière céramique frettée au moyen d'une première frette (42) dans lequel un bord (38) d'une extrémité axiale de la partie cylindrique de ladite première pièce sur laquelle la première frette a été montée et un bord (52) d'une extrémité axiale de la première frette appartiennent à un même plan transversal.
Patent FR-2944156-A1 (FR)
Title: Antenne radioelectrique
Inventor: DESAGULIER CHRISTIAN
IPC: H01Q11/00
Filed: 2009-04-02
Abstract: L'invention concerne une antenne radioélectrique (20) pour satellite spatial, comprenant un réflecteur et des moyens de support de ce réflecteur. Le réflecteur comprend une peau avant (22) propre à réfléchir les ondes radioélectriques, une structure arrière rigide (24) portée par les moyens de support, et une couche de matière élastique (28) interposée entre ladite peau avant (22) et ladite structure arrière rigide (24), propre à amortir les vibrations de la peau avant (22).
Patent FR-2945628-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l'angle de calage des pales d'helice pour une maquette de moteur.
Inventor: GRECIET ROMUALD
IPC: G01M9/06
Filed: 2009-05-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de l'angle de calage (1) des pales d'hélice pour une maquette de moteur (2) comprenant au moins un rotor (3, 4), les pales (501, 502) s'étendant radialement sur la surface du rotor pour constituer une hélice. Selon l'invention, il comprend : - un porte-outil (6) comportant une base (601) apte à venir se fixer sur une partie de la surface du carter (7) du moteur, et une partie supérieure (602), - ladite partie supérieure étant munie de moyens de support mobiles en déplacement horizontal le long d'un axe longitudinal (XX'), ledit axe étant parallèle à l'axe principal (8) de la maquette du moteur, - des moyens de mesures optiques sans contact, - lesdits moyens de mesures étant montés sur les moyens de support mobiles par l'intermédiaire des moyens de déplacement (9) en rotation autour d'un axe de rotation (10A, 10B), ledit axe de rotation étant l'axe de rotation de la pale (501, 502).
Patent FR-2949778-A1 (FR)
Title: Composes pyrotechniques generateurs de gaz
Inventor: MARLIN FREDERIC
IPC: C06B23/00
Filed: 2009-09-10
Abstract: La présente invention a pour objet un composé pyrotechnique générateur de gaz dont la composition renferme : - au moins un composé organique azoté, - du nitrate basique de cuivre, - du perchlorate de potassium. De façon caractéristique, ledit au moins un composé organique azoté est sélectionné parmi le nitrate de guanidine, la nitroguanidine, le nitrate de guanylurée, le dinitraminate de guanylurée et leurs mélanges ; et ladite composition renferme en outre au moins un oxyde, choisi parmi les oxydes de métal, les oxydes de métalloïde et leurs mélanges, ledit au moins un oxyde présentant une température de fusion inférieure à la température de combustion dudit composé pyrotechnique et ledit au moins un oxyde représentant entre 1% à 5% de la masse totale dudit composé pyrotechnique.
Patent FR-2952978-A1 (FR)
Title: Dispositif pour attenuer le bruit genere par une source sonore, en particulier le bruit genere par une pompe a vide electrique d'un vehicule automobile
Inventor: PIRANDA DAMIEN
IPC: F04C29/06
Filed: 2009-11-24
Abstract: Le dispositif est du type capotage (10) enveloppant la source sonore (1). Le capotage (10) est réalisé dans un matériau multicouche d' absorption acoustique à faible inertie thermique et en ce qu'il est prévu un court espace libre - ou « lame d'air » - entre le capotage (10 et la source sonore (1), de manière à assurer une ventilation autour de la source sonore (1). Véhicules automobiles. Systèmes d'insonorisation d'éléments de véhicules automobiles. Pompes à vide électriques de véhicules automobiles.
Patent FR-2945950-A1 (FR)
Title: Compositions de nanoparticules anticancereuses et procedes pour les preparer
Inventor: MC GURK SIMON L
IPC: A61K31/437
Filed: 2010-05-26
Abstract: Sont décrites des formulations injectables de 3-(2,4-dichloro-phényl)-1,6-diméthyl-1,9-dihydro-pyrido[2,3-b]indol-2-one particulaire qui produisent une durée d'action prolongée lors de l'administration, et des procédés de préparation et d'utilisation de telles formulations. Les formulations injectables comprennent de la 3-(2,4-dichloro-phényl)-1,6-diméthyl-1,9-dihydro-pyrido[2,3-b]indol-2-one particulaire.
Patent FR-2955922-A1 (FR)
Title: Removable fixation unit for use on mouth of blower of mouth closing element in air-conditioning system, has clipping unit for clipping closing element on frame, and frame partly fixed within opening at level of interior edges of mouth
Inventor: BAILLOEUIL ALAIN
IPC: F24F13/068
Filed: 2010-02-01
Abstract: The fixation unit has a frame partly fixed within an opening (100) at a level of interior edges of a mouth (1). A closing element (2) is equipped with a fixing unit (4) with the frame. A clipping unit clips the closing element on the frame. A support frame (30) is formed complementary to the opening. A covering frame (31) is provided with edges complementary to the support frame so as to cooperate inside the support frame through a maintaining unit. A filter (5) is equipped between the frame and the closing element.
Patent FR-2960274-A1 (FR)
Title: Dispositif a hysteresis d'accouplement entre un arbre et une poulie et bloc moteur comprenant un tel dispositif
Inventor: BERGER JULIEN
IPC: F16D27/01
Filed: 2010-05-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accouplement entre un arbre (14) et une poulie (11) pouvant tourner l'un par rapport à l'autre autour d'un axe (15), la poulie (11) étant située autour de l'arbre (14), comprenant des moyens débrayables (36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43) d'entraînement de l'arbre (14) par la poulie (11) permettant l'entrainement ou non de l'arbre (14) par la poulie (11) selon la vitesse de rotation de cette dernière, caractérisé en ce que les moyens débrayables d'entraînement comprennent : • un embrayage (36, 37) permettant l'accouplement de l'arbre (14) par rapport à la poulie (11) sous l'effet d'un effort d'accouplement, • plusieurs masses inertielles (40, 41, 42, 43) pouvant se déplacer radialement par rapport à l'axe (15) lors de la rotation de la poulie (11) et générant l'effort d'accouplement, • et des moyens de génération d'hystérésis dans le couplage et/ou le découplage de l'embrayage. L'invention porte également sur un bloc moteur équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-2965497-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une piece metallique
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GERARD
IPC: B23P15/04
Filed: 2010-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une pièce métallique comportant successivement : - une étape de positionnement d'au moins un serpentin métallique (102, 102') sur un outillage de forme, ledit au moins un serpentin étant apte à se déformer manuellement à froid selon les trois directions de l'espace (X, Y, Z) ; - une étape de pressage isostatique à chaud dudit au moins un serpentin métallique (102, 102') dans un outillage provoquant l'agglomération dudit serpentin métallique (102, 102') de manière à obtenir ladite pièce métallique.
Patent FR-2967259-A1 (FR)
Title: Procede de test tribologique relatif a un pneumatique
Inventor: COISSARD DIDIER
IPC: G01N19/02
Filed: 2010-11-09
Abstract: Dans le procédé de test tribologique relatif à un pneumatique, on déplace un pain (4) représentant une fraction isolée d'une bande de roulement d'un pneumatique suivant une trajectoire prédéterminée non rectiligne (54) jusqu'à une surface de contact (18).
Patent FR-2968441-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour construire une trajectoire de vol optimale destinee a etre suivie par un aeronef.
Inventor: GIOVANNINI ANDREA
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: - Procédé et dispositif pour construire une trajectoire de vol optimale destinée à être suivie par un aéronef. - Le dispositif (1) comporte des moyens (8, 9) pour construire une trajectoire de vol optimale, qui est libre de toute collision avec des obstacles, qui respecte des contraintes énergétiques, et qui permet de relier la position courante de l'aéronef à un point cible défini par un opérateur.
Patent FR-2975289-A1 (FR)
Title: Composition, useful for bleaching keratin fibers, comprises a persulfate and a water-soluble silicate, where the composition is in the form of a tablet
Inventor: DECONINCK GAUTIER
IPC: A61K8/46
Filed: 2011-05-20
Abstract: Composition (I) comprises at least one persulfate and at least one water-soluble silicate, where (I) is in the form of a tablet. An independent claim is included for bleaching keratin fibers comprising applying (I) to the keratin fibers in the presence of an aqueous composition (A).
Patent FR-2975290-A1 (FR)
Title: Composition de decoloration des fibres keratiniques sous forme de tablette avec persulfate et un polymere particulier
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/46
Filed: 2011-05-20
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de décoloration des fibres kératiniques se présentant sous la forme de tablette comprenant au moins un persulfate et au moins un polymère choisi parmi les gommes de guar, les hydroxyalkylcelluloses, les polyuréthanes amphiphiles et leurs mélanges
Patent FR-2975841-A1 (FR)
Title: Device for storing electric energy generated by electrical supply network, has container immersed in liquid, and pressurization unit maintaining gas inside container with pressure proportional to pressure exerted by liquid on container
Inventor: PASTORELLI JEAN-CLAUDE
IPC: H02J15/00
Filed: 2011-05-24
Abstract: The device (1) has a compressor (8) injecting a gas (2) i.e. air, inside a container (3) e.g. rigid dome and sealed pocket, during periods of overproduction of an electrical supply network (9). A turbine (12) is coupled to an alternator (13) to produce electric power from the gas under pressure stored in the container during periods of under-production of the electrical supply network. The container is immersed in a liquid (4) e.g. water. A pressurization unit (7) maintains the gas inside the container with a pressure proportional to the pressure exerted by the liquid on the container. An independent claim is also included for a method for storing energy generated by an electrical supply network.
Patent FR-2980801-A1 (FR)
Title: Utilisation de "polyketide synthases" de type iii (pks iii) recombinantes d'algues brunes marines
Inventor: DELAGE LUDOVIC
IPC: C12N9/10
Filed: 2011-09-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode de production de composés polyphénoliques, i.e. le phloroglucinol ou l'un de ses dérivés, par une polyketide synthase de type III (PKSIII) d'algue brune marine. L'invention concerne également des acides nucléiques recombinants codant pour une polyketide synthase de type III (PKSIII) de l'algue brune Ectocarpus siliculosus (E. siliculosus), des vecteurs recombinants comprenant ces acides nucléiques, ainsi que des cellules hôtes comprenant ces vecteurs. Enfin, l'invention concerne une méthode de préparation de divers composés à l'aide des composés polyphénoliques produits selon la méthode précitée.
Patent FR-2981893-A1 (FR)
Title: Seat for passengers of high speed train, has shelf moved between open use position and close position, and storage housing placed in rear portion of left-side and right-side seat parts and arranged adjacent to shelf in close position
Inventor: PERDRIEL PHILIPPE
IPC: B60N2/64
Filed: 2011-10-28
Abstract: The seat has a shelf (8) mounted on a rear portion (2) of the seat and moved between an open use position (O) and a close position (F). The shelf receives objects in the open use position, and a storage housing (10) is placed in a rear portion of a left-side seat part (1a) and a right-side seat part and arranged adjacent to the shelf in the close position. The seat parts comprise a protective shell, where the storage housing is placed in the protective shell. The storage housing comprises a socket, a holding bar (12) and a lamp. The bar retains the objects in a vertical position. The objects are designed as goblets, cell phones, laptops or magazines, and the socket is designed as an electrical socket, an audio socket or an Ethernet-type socket. The storage housing is designed as a lining wooden plate.
Patent FR-2981947-A1 (FR)
Title: Procede de carbonitruration basse pression, a plage de temperature etendue dans une phase de nitruration initiale
Inventor: LAPIERRE PHILIPPE
IPC: C21D1/78
Filed: 2011-10-31
Abstract: Le procédé de carbonitruration basse pression de pièces en acier, notamment des pièces entrant dans la fabrication de véhicules automobiles, comporte : une étape de montée en température comprenant une phase de montée en température simple (M) suivie d'une phase de nitruration initiale (Ni) à partir d'une température comprise entre 700°C et 750°C, et jusqu'à une température comprise entre 860°C et 1000°C, et effectuée avec un gradient de température réduit par rapport à la phase de montée en température simple ; des étapes alternées de cémentation (C1-Cn) et de nitruration (N1-Nn) à température constante ; l'étape de nitruration finale (Nn) est accompagnée d'une descente de température immédiatement avant une trempe (T).
Patent FR-2987683-A1 (FR)
Title: Radar a faible probabilite d'interception
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: G01S7/38
Filed: 2012-03-02
Abstract: Radar et procédé pour rendre un radar non détectable comprenant les étapes suivantes : . Au niveau d'une antenne d'émission constituée de N sous-réseaux élémentaires (12i) non directif dans au moins un plan à l'émission, chacun étant relié à un générateur de forme d'onde (31 i), o générer pour chacun des sous-réseaux élémentaires une forme d'onde afin que chacun des sous-réseaux élémentaires émet des signaux continus ou quasi-continus selon un motif temporel et périodique en utilisant des motifs d'émission composé de N sous motifs différents et qui se déduisent les uns des autres par un retard élémentaire, . Au niveau de l'antenne de réception comprenant M sous-réseaux élémentaires adaptés à capter les signaux réfléchis issus de l'émission des N sous-réseaux élémentaires de l'antenne d'émission, o réaliser une compression du signal reçu dans l'espace et dans le temps des signaux reçus.
Patent FR-2988158-A1 (FR)
Title: Cadre pour bouteilles de fluide sous pression
Inventor: VERGHADE JEAN-MARIE
IPC: F17C13/00
Filed: 2012-03-15
Abstract: Cadre pour bouteilles de fluide sous pression comprenant un châssis (11), un raccord (2) fluidique, le cadre comprenant au moins un organe (4, 5) de manutention destiné à coopérer avec un appareil de levage et de déplacement du cadre, le au moins un organe de manutention comprenant au moins l'un parmi : un anneau (4) de levage, au moins une ouverture (5) dans le châssis (11) destinée à accueillir une fourche d'un chariot élévateur, caractérisé en ce que le au moins un organe (4, 5) de manutention du cadre est sélectivement déplaçable entre un état actif dans lequel l'organe (4, 5) de manutention est susceptible de coopérer avec un appareil de levage conjugué et un état inactif dans lequel organe (4, 5) de manutention n'est pas susceptible de coopérer avec un appareil de levage conjugué, le cadre comprenant en outre un cache (1) sélectif du raccord (2), le cache (1) étant mobile entre une première position d'occultation de la seconde extrémité du raccord (2) fluidique et une seconde position dans laquelle la seconde extrémité du raccord (2) fluidique n'est pas occultée, et en ce que le cadre comporte un mécanisme (7) de liaison et de transmission de mouvement reliant le au moins un organe (4, 5) de manutention au cache (1) et en ce que le mécanisme (7) de liaison et de transmission de mouvement actionne le au moins un organe (4, 5) de manutention vers son état inactif lorsque le cache (1) est déplacé dans sa seconde position.
Patent FR-2989993-A1 (FR)
Title: Variable-pitch stator vane for turbomachine i.e. gas turbine engine, has mounting plate, and pivot in extension of blade, where groove for discharge of stresses overlaps mounting plate and blade
Inventor: MARCELET YOHANNES
IPC: F01D9/02
Filed: 2012-04-30
Abstract: The stator vane (1) has a mounting plate (6), and a pivot (9) in an extension of a blade (3), where the blade and the mounting plate are coupled. A groove for discharge of stresses overlaps the mounting plate and the blade, where the groove is machined in only one of faces of the blade so that the groove does not pass through from one face to the other face of the blade. The groove is machined in a connection zone located towards a trailing edge (BF) of the blade, where the bottom of the groove is arcuate. An independent claim is also included for a method for improving the mechanical strength of the variable-pitch stator vane.