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Patent FR-3059662-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de plaques de platre
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: C04B103/48
Filed: 2016-12-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque de plâtre comprenant la préparation d'une mousse à partir d'un mélange comprenant de l'eau et un agent moussant ; la préparation d'une gâchée principale comprenant de l'eau du plâtre et la mousse préparée précédemment ; et la mise en forme de la gâchée principale pour obtenir la plaque de plâtre ; caractérisé en ce que l'agent moussant comprend des sels de sulfonates d'alpha-oléfine et en ce que le plâtre comprend des polysiloxanes réticulés. La présente invention concerne également une plaque de plâtre obtenue par ce procédé, ainsi que son utilisation pour l'aménagement intérieur dans les bâtiments.
Patent FR-3044955-B1 (FR)
Title: Tete de pose de fibres et appareil de pose de fibres ainsi que procede pour fabriquer une piece composite renforcee de fibres
Inventor: KROMBHOLZ CHRISTIAN
IPC: B29C70/54
Filed: 2016-12-08
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne une tête de pose de fibres (16) d'une installation (10) et un procédé de fabrication d'une pièce composite renforcée de fibres, la tête de pose de fibres (16) comprenant un dispositif de réduction de force de traction (20) en vue de réduire ou d'éliminer totalement des forces de traction appliquées au matériau à base de fibres.
Patent FR-3063884-B1 (FR)
Title: Procede de restauration dentaire
Inventor: CALVAT BENJAMIN
IPC: A61C8/00
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de restauration dentaire comprenant une étape de détermination d'un positionnement d'un implant (60) dentaire, intégré à une structure osseuse (62) d'un individu, à partir de l'identification et du positionnement d'un élément de cicatrisation (10) monobloc, fixé au niveau d'une de ses extrémités dans l'implant (60), l'élément de cicatrisation (10) comprenant une surface latérale (13) destinée à une intégration au sein d'une gencive pour mettre en forme la gencive lors de sa cicatrisation, et une surface terminale (14), une partie de la surface latérale (13) et de la surface terminale (14) formant une surface émergente, destinée à rester hors de la gencive, qui est asymétrique par rapport à au moins un plan médian perpendiculaire.
Patent FR-3064311-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme houlomoteur au moyen d'une loi de commande proportionnelle integrale
Inventor: TONA PAOLINO
IPC: F03B13/14
Filed: 2017-03-22
Granted: 2019-04-12
Abstract: La présente invention propose un procédé de commande d'un système houlomoteur (COM), dans lequel on estime la force exercée fex par la houle sur le moyen mobile du système houlomoteur, puis on détermine au moins une fréquence dominante ωex de la force exercée par la houle sur le moyen mobile au moyen d'un filtre de Kalman sans parfum (UKF), et on détermine la commande (COM) du système houlomoteur par une loi de commande PI à gains variables, dont les coefficients sont fonction de la fréquence dominante ωex.
Patent FR-3065251-B1 (FR)
Title: Procede de mise en securite d'une conduite sous-marine de production de liaison fond-surface a l'arret de la production.
Inventor: ABRAND STEPHANIE
IPC: E21B43/01
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un procédé d'arrêt de la production et mise en sécurité d'une conduite sous-marine de liaison fond-surface de production (1) comprenant une première partie de conduite (1-1) reposant au fond de la mer (16) depuis une tête de puits (17) jusqu'à l'extrémité inférieure (1-2a) d'une deuxième partie de conduite (1-2) s'élevant jusqu'à un navire ou support flottant(10) en surface, dans lequel après l'arrêt de la production, on réalise tout d'abord une première dépressurisation de la conduite sous-marine de production de liaison fond-surface (1) entière en laissant une partie seulement du gaz contenu dans le fluide de production contenu dans la dite conduite de production (1) s'évacuer en surface par son extrémité supérieure (1-2b), caractérisé en ce qu'on réalise ensuite les étapes suivantes dans lesquelles : a) on isole la dite première partie de conduite de production (1-1 ) de la dite deuxième partie de conduite (1-2), et on laisse le fluide de production dans la dite première partie de conduite de production (1-1), et pas dans la dite deuxième partie de conduite (1-2) qui est vidangée, et b) on réalise une dépressurisation complémentaire de la première partie de conduite de production (1-1) remplie de fluide production, en diminuant la pression dans la dite première partie de conduite (1-1) et en en évacuant plus complètement le gaz contenu dans le fluide de production qu'elle contient.
Patent FR-3068140-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'un jeu de parametres orbitaux stocke dans une balise de geolocalisation, produit programme d'ordinateur, dispositif de mise a jour et balise correspondants.
Inventor: GUENAIS MIKAEL
IPC: G01S19/01
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise à jour d'un jeu de paramètres orbitaux courant, stocké dans une balise de géolocalisation et représentatif d'une trajectoire d'un véhicule spatial d'un système de géolocalisation. Un tel procédé comprend : l'obtention (E300) d'une première information représentative d'une première différence entre : ? une fréquence Doppler d'un signal effectif de géolocalisation reçu à un instant donné par la balise de géolocalisation en provenance du véhicule spatial lorsque le véhicule spatial occupe une position effective à l'instant donné et ? une fréquence Doppler d'un premier signal théorique de géolocalisation tel qu'il serait reçu à l'instant donné par la balise de géolocalisation en provenance du véhicule spatial lorsque le véhicule spatial occupe une position prédite par le jeu de paramètres orbitaux courant ; la décision de mettre à jour ou non (E310) le jeu de paramètres orbitaux courant avec un nouveau jeu de paramètres orbitaux, en fonction de la première information.
Patent FR-3070285-B1 (FR)
Title: Noyau pour la fafrication d'une aube de turbomachine
Inventor: METRON PHILIPPE
IPC: B22C9/10
Filed: 2017-08-25
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un noyau (10) utilisé pour la fabrication par fonderie à la cire perdue d'une aube de turbomachine, s'étendant selon une direction longitudinale (L) entre un pied (14) et une tête (12). La tête (12) du noyau (10) est conformé pour constituer une cavité en sommet d'aube et comprend un évidement (18) comportant une première face (26) sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale (L).
Patent FR-3073407-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un filtre uv, un polymere acrylique et un ester de dextrine et d’acide gras
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, en particulier photoprotectrice, comprenant au moins : - un ou plusieurs polymères acryliques particuliers - un ou plusieurs esters de dextrine et d'acide gras, et - un ou plusieurs filtres UV.
Patent FR-3079322-B1 (FR)
Title: Methode et systeme de gestion d'acces a des donnees personnelles au moyen d'un contrat intelligent
Inventor: HENNEBERT CHRISTINE
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne une méthode/ un système d'accès à des données personnelles. Elle fait appel à un serveur de jetons d'accès (210), un serveur de données (240) ainsi qu'à une chaine de blocs (250). Le serveur de jetons d'accès génère les droits d'accès des différents utilisateurs sous forme de jetons d'accès. Le serveur de jetons d'accès stocke un jeton d'accès en le transmettant via une première transaction, à un premier contrat intelligent de la chaine de blocs. Un utilisateur peut demander une autorisation d'accès en transmettant une seconde transaction à un second contrat intelligent qui peut accéder au jeton en présentant des éléments cryptographiques permettant d'authentifier l'utilisateur. Si l'autorisation est accordée, celle-ci est enregistrée par le second contrat dans la chaine de blocs. Un utilisateur (220) peut alors accéder aux données personnelles en transmettant une requête d'accès au serveur de données. Celui-ci interroge le second contrat intelligent pour vérifier l'autorisation et obtenir le jeton d'accès. Le serveur de données transmet ensuite, via un canal sécurisé (247), les données personnelles stockées à une URL spécifiée dans le jeton.
Patent FR-3081203-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique pour un vehicule automobile
Inventor: VEGA JEAN-GABRIEL
IPC: H01R13/62
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-15
Abstract: Dispositif (10) de raccordement fluidique, en particulier pour un véhicule automobile, comportant : - un embout femelle (16) comportant un passage interne (P) de circulation de fluide, et configuré pour recevoir un embout mâle (12), - des moyens (30) d'encliquetage élastique portés par ledit embout femelle et configurés pour coopérer avec ledit embout mâle lorsque ce dernier est engagé dans ledit embout femelle, - des moyens (22) de détection de l'encliquetage élastique dudit embout mâle dans ledit embout femelle, et - une fiche électrique (60) de raccordement électrique du dispositif à une source d'énergie électrique, caractérisé en ce que lesdits moyens de détection (22) comportent un dôme (40) flexible et électriquement conducteur qui est logé dans ledit embout femelle (16) et qui est élastiquement déformable depuis une position libre sans contrainte dans laquelle il a une forme générale bombée, jusqu'à une position contrainte par appui dudit embout mâle (12) sur un sommet du dôme qui a alors une forme générale aplatie et assure une connexion électrique entre deux bornes reliées à ladite fiche électrique.
Patent FR-3085018-B1 (FR)
Title: Systeme de montage a coulissement pour siege de vehicule automobile
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B60N2/07
Filed: 2018-08-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention concerne un système de montage à coulissement pour siège (10) de véhicule automobile, ledit système comprenant au moins une glissière (31) comprenant un rail inférieur fixe (32) prévu pour être solidaire dudit siège (10) et un rail supérieur mobile (33) destiné à être solidaire du plancher (20) dudit véhicule, ledit rail supérieur mobile (33) étant monté coulissant le long dudit rail inférieur fixe (32) de sorte à permettre le réglage de la position dudit siège (10), ledit système comportant également un dispositif de recouvrement (35) de la au moins dite glissière (31) ; ledit dispositif de recouvrement (35) comportant au moins un panneau rigide (36) fixé sur le dessus du rail supérieur mobile (33) de la au moins dite glissière (31), ledit panneau (36) étant dimensionné en longueur et en largeur de sorte à recouvrir la totalité de la au moins dite glissière (31) quelle que soit la position de son rail supérieur mobile (33) par rapport à son rail inférieur fixe (32).
Patent FR-3085897-B1 (FR)
Title: Element de garnissage et vehicule associe
Inventor: SIDI AMBOULBASTOI
IPC: B60N3/00
Filed: 2018-09-19
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un élément de garnissage (10) pour véhicule s'étendant principalement selon une première direction (L1), comprenant au moins : - un support (12), - une coiffe (14) mobile en rotation et en translation par rapport au support (12), - un dispositif de verrouillage (24) de la rotation de la coiffe (14) comprenant au moins un premier loquet de verrouillage (28) mobile entre une position verrouillée et déverrouillée, - un dispositif de commande (26) coopérant avec le dispositif de verrouillage (24) pour déplacer le dispositif de verrouillage (24) entre les deux positions. Le dispositif de commande (26) est fixé à la coiffe (14) et comprend un poussoir (40) mobile en translation par rapport à la coiffe (14) entre une première position, lorsque le premier loquet (28) est dans la position verrouillée et une deuxième position, dans laquelle le poussoir (40) place le premier loquet (28) dans la position déverrouillée.
Patent FR-3080226-B1 (FR)
Title: Unité de conversion de borne et dispositif électrique le comportant
Inventor: Hashimura Kiko
IPC: H01R31/06
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-07-16
Abstract: Unité de conversion de borne et dispositif électrique le comportant. Unité de conversion de borne, configurée pour se connecter électriquement à une borne (46) à vis formée sur un dispositif électrique, qui comprend une borne (54) de réception-connexion, comportant une extrémité, qui est configurée pour être connectée à la borne (46) à vis formée et une borne (56) à ressort, montée à l'autre extrémité de la borne (54) de connexion-réception. Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3089255-B1 (FR)
Title: Procédé d’anticipation d’apparition d’un phénomène de combustion lisse dans un moteur thermique
Inventor: FORTI OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-06
Abstract: L’invention concerne un procédé d’anticipation d’une apparition d’une combustion lisse dans un moteur thermique. Une plage angulaire (F) de détection est partagée en plusieurs intervalles (I) avec une identification de l’intervalle (Iid) dans lequel le phénomène de pré-allumage est détecté, l’intervalle identifié (Iid) étant localisé par rapport à la borne inférieure (Bi) de la plage ou par rapport à au moins un intervalle précédent pour lequel un phénomène de pré-allumage avait été précédemment détecté. Quand un premier incrément, représentatif de la localisation de l’intervalle identifié (Iid) par rapport à la borne inférieure (Bi) et augmentant en proximité de la borne inférieure (Bi), est supérieur à un premier seuil d’incrémentation ou quand un deuxième incrément, augmentant plus une différence de distance de la borne inférieure (Bi) entre l’intervalle précédent et l’intervalle identifié (Iid) est grande, est supérieur à un deuxième seuil d’incrémentation, il est anticipé une apparition de combustion lisse. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3089837-B1 (FR)
Title: Dispositif et méthode de rodage de pièces
Inventor: RAVELOJAONA HERMAN
IPC: B24B37/11
Filed: 2018-12-18
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif support de pièces à roder (1) adapté à l’anneau de rodage (5) d’une rodeuse. Le dispositif comprend une enveloppe externe (10), disposée sur l’anneau de rodage (5) et comprenant au moins un passage percé (40). Cette enveloppe externe (10) est configurée pour contenir au moins une pièce à roder (1). De plus, le dispositif comprend une tige (50) se terminant en une extrémité pointue (60), l’axe de la tige (50) étant sensiblement vertical. La tige (50) traverse l’enveloppe externe (10) par le passage percé (40) qui lui sert de guidage et l’extrémité pointue (60) de la tige (50) est destinée à être positionnée dans une empreinte (E) de la pièce à roder (1). Une masse (30) est positionnée sur la tige (50). L’invention concerne également une rodeuse équipée d’un tel dispositif support et une méthode de rodage qui utilise ce type de rodeuse avec support. Les systèmes et méthodes selon l’invention permettent une meilleure qualité de rodage et une automatisation complète, sans nécessiter de reprise manuelle. Figure 4 à publier
Patent FR-3091589-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d'une propriété de tolérance aux dommages d'une pièce réalisée en un alliage d'aluminium
Inventor: LORENZINO PABLO
IPC: G01N19/00
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une propriété de tolérance aux dommages d'une pièce réalisée en alliage d'aluminium comportant les étapes suivantes : mesurer au moins une propriété représentative d'une résistance à la traction de la pièce; utiliser la propriété mesurée lors de l'étape a) en tant que donnée d'entrée (xi) d'un estimateur par réseaux de neurones ; estimer, à l'aide de l'estimateur, la propriété représentative d'une résistance à la traction de la pièce ; le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : prise en compte d'un seuil d'acceptation et comparaison la propriété estimée lors de l'étape c) au seuil d'acceptation, en prenant en compte un intervalle de confiance ; en fonction de la comparaison : considérer que la pièce satisfait au contrôle ; ou considérer que la pièce ne satisfait pas au contrôle. Figure 3A
Patent FR-3097534-B1 (FR)
Title: Machine pour thermosceller un opercule sur un récipient en particulier à bord arrondi
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: B65B51/00
Filed: 2019-06-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: Machine pour thermosceller un opercule sur un récipient en particulier à bord arrondi Contenu de l’abrégé : L’objet de l’invention concerne une machine pour thermosceller un opercule sur un bord arrondi d’un récipient, cette machine comportant : - une embase (6) délimitant une zone d’appui (6a) pour la base du récipient ; - un dispositif comportant une tête de thermoscellage (11) mobile ; - et au moins un centreur ouvert (21) présentant : * une surface de butée (21c) pour le corps du récipient afin de l’aligner par rapport à la tête de thermoscellage (11), dans une position pour thermosceller l’opercule, cette surface de butée (21c) s’élevant par rapport à l’embase de manière à ne pas être en contact avec le bord arrondi du récipient ; * et un système d’arrêt (25) de la tête de thermoscellage dans sa position basse de thermoscellage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100405-B1 (FR)
Title: Capteur à ondes acoustiques différentiel
Inventor: BALLANDRAS SYLVAIN
IPC: H03H9/25
Filed: 2019-09-04
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur à ondes acoustiques, comprenant un transducteur interdigité ; une première structure de réflexion agencée sur un premier côté du transducteur interdigité ; une deuxième structure de réflexion agencée sur un autre côté du transducteur interdigité ; une première cavité de résonance comprenant une première surface supérieure et formée entre le transducteur interdigité et la première structure de réflexion ; une deuxième cavité de résonance comprenant une deuxième surface supérieure et formée entre le transducteur interdigité et la deuxième structure de réflexion ; et dans lequel la deuxième surface supérieure comprend une modification physique et/ou chimique par rapport à la première surface supérieure.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100539-B1 (FR)
Title: Procede de purification d’imidazole
Inventor: TEISSIER REMY
IPC: C07F1/02
Filed: 2019-09-06
Granted: 2022-02-25
Abstract: PROCEDE DE purification d’imidazole La présente invention concerne un procédé de purification d’un composé de formule (III) suivante :  dans laquelle Rf est un groupement alkyle fluoré ou alkoxyle fluoré comprenant de 1 à 5 atomes de carbone, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :  a. une étape de chauffage d’une composition comprenant ledit composé de formule (III) dans un solvant organique S3, à une température T1 jusqu’à dissolution dudit composé de formule (III) ;  b. une étape de refroidissement à une température intermédiaire T2 comprise entre 23°C et la température T1 conduisant à une composition biphasique comprenant :  - une phase P1 comprenant ledit composé de formule (III) ;  - une phase P2;  c. une étape de séparation des phases P1 et P2 à la température T2;  d. une étape de refroidissement de la phase P1 à une température T3 jusqu’à la formation de cristaux du composé de formule (III).
Patent FR-3101111-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'air à l'échappement
Inventor: ALMEIDA FERNANDO
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-04-08
Abstract: Dispositif d'injection d'air à l'échappement Système d'injection d'air (4) à l'échappement pour un moteur à combustion (3), comprenant :- un dispositif d'injection d'air (17), et - une électrovanne (20), le dispositif d'injection d'air (17) comprenant une culasse (6) et un couvercle de culasse (13), le couvercle de culasse comprenant un corps dans lequel est formé une première conduite d'air (25), la culasse comprenant un corps dans lequel sont formés une deuxième conduite d'air (26) et une conduite d'échappement des gaz (9), la première conduite d'air (25) étant reliée en amont à une pompe d'injection d'air (19), la première conduite d'air (25) étant reliée en aval à la deuxième conduite d'air (26), la deuxième conduite d'air (26) étant reliée en aval à la conduite d'échappement des gaz (9), l'électrovanne (20) étant fixée contre le couvercle de culasse (13) et reliée en aval à la première conduite d'air (25).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102800-B1 (FR)
Title: Ligne d’échappement de moteur à combustion interne équipée d’un catalyseur de réduction sélective des oxydes d’azote et d’éléments évaporateurs d’urée
Inventor: BOUBENNEC ROMAIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-10-30
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un conduit d’échappement (1) de moteur à combustion interne, présentant un axe principal I. Ce conduit (1) est délimité radialement par une paroi latérale (10) et comprend :  - une ouverture axiale (2) située face à une entrée de fluide (31) d’un catalyseur (3) de réduction sélective des oxydes d’azote,  - un orifice d’injection d’urée (4) situé en amont de l’ouverture axiale (2) et réalisé sur une première partie (11) de la paroi latérale (10), et   - au moins deux éléments évaporateurs (5, 51, 52, 53) disposés entre l’orifice d’injection (4) et l’ouverture axiale (2),  Selon l’invention, les éléments évaporateurs (5, 51, 52, 53) sont espacés l’un de l’autre, inclinés par rapport à l’axe principal I vers la première partie (11) de la paroi latérale, et décalés à la fois axialement et radialement l’un par rapport à l’autre.  (Figure de l’abrégé : Fig.4)
Patent FR-3103228-B1 (FR)
Title: Module de contrôle et procédé de gestion de fin de mode moteur pour une machine electrique tournante
Inventor: YANG NANFANG
IPC: H02P29/00
Filed: 2019-11-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: MODULE DE CONTRÔLE ET PROCÉDÉ DE GESTION DE FIN DE MODE MOTEUR POUR UNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE Un aspect de l’invention concerne un module de contrôle d’une machine électrique tournante pour véhicule automobile, le module de contrôle comprenant un programme de calcul, une valeur de la tension bobine rotor Vrot, une valeur de résistance de la bobine rotor Rrot, une valeur de l’induction bobine rotor Lrot et en ce que le programme estime le courant bobine rotor Irot suivant cette formule : Irot[k] = Irot[k-1] + (Vrot[k-1] – Irot[k-1] x Rrot)/Lrot x Ts dans lequel :     o Irot[k-1] est l’estimation du courant bobine rotor préalablement calculé à l’instant k-1 o Ts est le temps d’échantillonnage entre l’indice k-1 et l’indice k,      et dans lequel pour passer d’un mode moteur à un mode neutre, ledit module de contrôle est configuré pour commander une mise en court-circuit des phases du stator après que le courant bobine rotor estimé Irot est égal à une valeur prédéterminée.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3