baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072529-B1 (FR)
Title: Routage de donnees dans une passerelle residentielle mettant en œuvre l'agregation de liens
Inventor: BATARDIERE SIMON
IPC: H04L12/66
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-18
Abstract: Le routage de données reçues (51) d'un premier équipement de réseau (CPE1) dans un second équipement de réseau (CPE2) ayant chacune un moteur d'agrégation de liens, comprend la détection (52) de si les données ont déjà subi ou non une opération d'agrégation de liens dans le premier équipement (CPE1) ou en amont, sur la base de marqueurs présents dans les données, puis la sélection (53) d'un lien de sortie (LOUT) parmi tous les liens de sortie du second équipement (CPE2) participant à l'agrégation de lien si les données n'ont pas déjà subi d'agrégation de liens, ou la sélection (54) du lien de sortie (LOUT) parmi tous les liens de sortie du second équipement (CPE2) participant à l'agrégation de liens sauf le lien de sortie (Li) vers le premier équipement (CPE1) si les données ont déjà subi une agrégation de liens, et la transmission (55) des données sur le lien de sortie (LOUT) sélectionné.
Patent FR-3073594-B1 (FR)
Title: Ensemble pour moteur a combustion interne, notamment de vehicule automobile, comprenant au moins un arbre a cames, un vilebrequin et un organe de transmission
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F16H7/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (10) pour moteur à combustion interne, notamment de véhicule automobile, comprenant un vilebrequin (11), une roue dentée (12) de vilebrequin montée solidaire en rotation sur le vilebrequin, au moins un arbre à cames (13, 14), une roue dentée (15, 16) d'arbre à cames montée solidaire en rotation sur l'arbre à cames et un organe de transmission (17) comprenant lui-même : - une première roue dentée intermédiaire (21) engrenée sur la roue dentée de vilebrequin, - une deuxième roue dentée intermédiaire (23) montée solidaire en rotation avec la première roue dentée intermédiaire (21), - un organe de transmission flexible fermé (24) engrené d'une part sur la deuxième roue dentée intermédiaire et d'autre part sur la roue dentée d'arbre à cames.
Patent FR-3075050-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de la baicaline et un compose antioxydant
Inventor: DOUEZAN STEPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-03
Abstract: La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, comprenant au moins une phase aqueuse contenant un composé choisi parmi la baicaline et ses dérivés, ou un extrait végétal contenant au moins l'un desdits composés ; et au moins un composé antioxydant choisi parmi les dérivés de 4-hydroxy-benzylidene malonate, les dérivés de 4-hydroxy-cinnamate, les dérivés de 4-hydroxybenzyl malonate et/ou leurs mélanges. Elle a également pour objet un procédé cosmétique comprenant au moins une étape consistant à appliquer une telle composition sur la peau, les lèvres et/ou les cheveux.
Patent FR-3083668-B1 (FR)
Title: Support de garniture d'un produit alimentaire et procede et dispositif de preparation d'un produit alimentaire
Inventor: ASSIUS YANNICK
IPC: A21D13/32
Filed: 2018-07-10
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne un support (10, 11) de garniture (45) alimentaire en matière plastique qui comporte : - une paroi (16) de réception de la garniture qui s’étend le long d’un premier plan (18); - deux parois (19) de retenue de la garniture qui sont inclinées (21) par rapport au premier plan et qui bordent respectivement deux premiers bords (16b) opposés de la paroi de réception; - des moyens (15, 30 à 32, 38 à 40, 43) de liaison réversible du support de garniture avec un support pivotant (13), servant à maintenir le support de garniture sur le support pivotant lorsque le support pivotant est incliné ; - deux parois (24, 26) de renfort inclinées par rapport au premier plan, qui bordent respectivement deux seconds bords (16a) opposés de la paroi de réception ; et - quatre parois d’angle (51 à 54), chaque paroi d’angle reliant et prolongeant une paroi (19) de retenue et une paroi (24, 26) de renfort. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3078427-B1 (FR)
Title: Detection dynamique de lumiere parasite dans une image numerique
Inventor: CORNEJO BAUTISTA JOAQUIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: Il est divulgué un procédé et un dispositif de détection dynamique d'une trace de lumière parasite dans une image numérique acquise par un dispositif optique. Le procédé consiste à extraire et déterminer sans calculs complexes des valeurs issues de paramètres connus de l'image et à comparer en temps réel ces valeurs avec des seuils déterminés empiriquement pour confirmer ou infirmer la présence d'une trace de lumière parasite dans une ou plusieurs images.
Patent FR-3080720-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un systeme de maintien d'un faisceau electrique
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-04-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante (10), notamment pour véhicule automobile, comportant: - un connecteur électrique (41) ayant une interface signal, ledit connecteur électrique (41) étant situé d'un premier côté axial de ladite machine électrique tournante (10), et - au moins un capteur (40, 44), le capteur (40, 44) étant situé d'un deuxième côté axial opposé audit premier côté axial et relié au connecteur électrique (41) par l'intermédiaire d'un faisceau électrique (43), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante (10) comporte en outre un système de maintien radial (45) du faisceau électrique (43) comportant une première portion de maintien (47) monobloc avec la jupe (36) du premier palier (15) et une deuxième portion de maintien (48) monobloc avec la jupe (36) du deuxième palier (16).
Patent FR-3083540-B1 (FR)
Title: Utilisation de mousses de peba pour le filtrage des vibrations
Inventor: COCQUET CLIO
IPC: F16F15/02
Filed: 2018-07-03
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne lieu l'utilisation d'une mousse de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers pour le filtrage des vibrations. L'invention peut être appliquée à la fabrication de pièces de filtrage de vibrations telles que des pieds de robot ménagers, de type mélangeurs ou mixeurs, des pièces automobiles ou de tout véhicule, notamment des dispositifs de suspension des boîtes de vitesse de véhicule automobile, ou des dispositifs de suspension des boîtes de transmission d'hélicoptère.
Patent FR-3083660-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une succession de cles cryptographiques
Inventor: CHIEZE QUENTIN
IPC: H04L9/08
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: Procédé d'obtention d'une succession de L clés cryptographiques k1,m, .., ki,m ki+1,m, .... kL,m dans lequel : - avant un instant ti,m, un groupe de récepteurs établit (140) une première connexion avec un serveur de clés et reçoit, lors de cette première connexion, les informations nécessaires pour obtenir la clé ki,m, puis pour chaque indice i compris entre 2 et L : - le groupe de récepteurs obtient (150) la clé suivante ki,m en exécutant un algorithme de dérivation de clé initialisé à l'aide de la clé précédente ki-1,m et sans avoir recours à d'autres informations que celles reçues lors de la première connexion, et - le temps moyen TCi,m d'exécution de l'algorithme de dérivation de clé par le groupe de récepteurs pour obtenir la clé ki,m est supérieur à 0,2Vi-1,m., où Vi-1,m est la durée de l'intervalle de validité de la précédente clé ki-1,m.
Patent FR-3085038-B1 (FR)
Title: Procede d'elimination de composes organiques volatils de la famille des composes aldehydes ou cetones d'un effluent gazeux comprenant ces composes
Inventor: CHEVALIER VINCENT
IPC: C07C7/152
Filed: 2018-08-20
Granted: 2021-03-12
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'élimination d'au moins un composé organique volatil de la famille des composés aldéhydes ou cétones d'un flux gazeux le contenant comprenant : a) une étape de mise en contact dudit flux gazeux avec un matériau comprenant des fibres de verre fonctionnalisées par des groupes amines ; b) une étape de réaction des groupes amines avec le ou les composés organiques volatils pour former des groupes imines.
Patent FR-3081940-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour produire de l'energie electrique a partir de courants marins ou fluviaux
Inventor: ROSTAN HERVE
IPC: F03B13/12
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système permettant de produire à partir de courants marins ou fluviaux une circulation d'eau destinée à faire tourner un ensemble de turbines déportées associées à un système de génération d'énergie électrique. Il est constitué par un ensemble de caissons immergés qui, grâce aux lois physiques dites de Bernoulli ou de Venturi, transforme des courants sous-marins en un flux d'eau accéléré et acheminé à l'aide de tubes ou de tuyaux vers un ensemble de turbines déporté. Ce dernier, situé sur une plateforme de surface, transforme l'énergie cinétique en énergie de rotation transmise à une génératrice d'énergie électrique à l'aide d'un système de transmission. Le procédé selon l'invention trouve une application particulièrement intéressante, pour les pays et régions disposant d'une côte maritime soumise aux marées et aux courants et désireux de développer sa capacité de production en énergie renouvelable tout en préservant l'accès et l'attractivité touristique de son littoral, et pour les territoires traversés par des cours d'eau à la profondeur et au débit suffisant. Elle peut également être associée de façon complémentaire à des sites existants ou d'autres moyens de production d'énergie renouvelable, tels des sites d'éoliennes offshore ou des moyens de production électrique par panneaux photovoltaïques.
Patent FR-3098644-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’espaceurs d’un transistor
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/70
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-12-30
Abstract: Procédé de fabrication d’espaceurs d’un transistor.  Selon un aspect, on prévoit un procédé de formation d’espaceurs sur un motif de grille comprenant :      Un dépôt d’une première couche diélectrique comprenant des portions basales sur la couche active et des portions latérales sur les flancs du motif,  Une modification anisotrope des seules portions basales de cette première couche, de façon à obtenir des portions basales modifiées.  Un dépôt d’une deuxième couche diélectrique sur la première couche, comprenant également des portions basales et latérales,   Une gravure anisotrope des seules portions basales de cette deuxième couche, de façon à éliminer ces portions basales en conservant les portions latérales,  Un retrait des portions basales modifiées en conservant les premières et deuxièmes portions latérales non modifiées, par gravure sélective du matériau diélectrique modifié vis-à-vis du matériau diélectrique non modifié.  Un domaine d’application privilégié concerne la réalisation des transistors FinFET ou FDSOI.      Figure 4E
Patent FR-3099637-B1 (FR)
Title: procédé de fabrication d’unE structure composite comprenant une couche mince en Sic monocristallin sur un substrat support en sic polycristallin
Inventor: SINQUIN YANN
IPC: H01L21/48
Filed: 2019-08-01
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium poly-cristallin, le procédé comprenant: - une étape de fourniture d’un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, - une première étape de dépôt à une température supérieure à 1000°C pour former une couche intermédiaire en carbure de silicium poly-cristallin sur le substrat initial, la couche intermédiaire présentant une épaisseur supérieure ou égale à 1,5 microns, - une étape d’implantation ionique d’espèces légères à travers la couche intermédiaire, pour former un plan fragile enterré dans le substrat initial, délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et la couche intermédiaire, - une deuxième étape de dépôt à une température supérieure à 1000°C pour former une couche additionnelle en carbure de silicium poly-cristallin sur la couche intermédiaire, ladite couche intermédiaire et la couche additionnelle formant le substrat support, une séparation le long du plan fragile enterré s’opérant au cours de la deuxième étape de dépôt. Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3099764-B1 (FR)
Title: Molécule portant une fonction oxyde de nitrile
Inventor: COUTURIER JEAN-LUC
IPC: C07D233/34
Filed: 2019-08-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : (I),dans laquelle :- A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, aliphatiques, de préférence saturées, linéaires ou ramifiées, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ;- E représente un groupe divalent hydrocarboné comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ;- X désigne un atome d’halogène, de préférence un atome de chlore.
Patent FR-3100253-B1 (FR)
Title: Installation de tissage permettant la determination du nombre de filaments dans un toron
Inventor: CHARLEUX FRANÇOIS
IPC: D03D49/00
Filed: 2019-08-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: L’invention concerne une installation de tissage comprenant un métier à tisser (10) destiné à recevoir une série de torons (14), et au moins un dispositif (32) de mesure de diamètre d’un toron (14) comportant un nombre défini de filaments, le dispositif (32) comportant un diaphragme (34) présentant une bague externe (38) formant support sur laquelle sont fixées une série de lamelles (36) formant iris, les lamelles (36) étant mobiles et permettant de définir, au centre de l’iris, un espace (40) sensiblement circulaire de dimensions variables. Le diaphragme (34) étant configuré pour ajuster les dimensions de l’espace (40) de manière à permettre à un toron (14) du métier à tisser de le traverser, et d’enserrer le profil du toron (14), de sorte à permettre la détermination du nombre de filaments dudit toron (14). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3102568-B1 (FR)
Title: Afficheur tête-haute pour véhicule automobile et véhicule automobile comportant un tel afficheur
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-10-23
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un afficheur (2) tête-haute pour un véhicule (1) automobile comportant, à l’intérieur d’un boîtier (14), une unité de génération d’images (4) duquel émerge un faisceau lumineux source (6) et un système optique de projection (7, 8) projetant le faisceau lumineux source vers l’extérieur de manière à former une image virtuelle (10) dans le champ de vision d’un conducteur (3) du véhicule ; et comportant en outre un système de commande (17) de la luminosité de l’afficheur comprenant un premier dispositif de mesure (22) mesurant une première valeur (I1) de l’intensité lumineuse de l’environnement en provenance d’une première direction (18), un deuxième dispositif de mesure (23) mesurant une deuxième valeur (I2) de l’intensité lumineuse de l’environnement en provenance d’une deuxième direction (19) distincte de la première direction, et une unité de traitement électronique (24) commandant, en fonction des première et deuxième valeurs, la luminosité de l’afficheur.  Selon l’invention, le système de commande est logé à l’intérieur du boîtier.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3110851-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins 30% en poids d’alcane ramifié et une association de silicones particulières
Inventor: COTHIAS PASCALE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention a notamment pour objet une composition cosmétique anhydre comprenant :i) au moins 30% en poids, par rapport au poids total de la composition, d’un ou plusieurs alcanes ramifiés ayant de 8 à 16 atomes de carbone ;ii) un ou plusieurs diméthiconols ;iii) une ou plusieurs silicones aminées ;iv) une ou plusieurs silicones différentes des diméthiconols ii) et des silicones aminées iii) ; etv) éventuellement un ou plusieurs corps gras non siliconés ayant un point de fusion inférieur ou égal à 25°C différents des alcanes ramifiés i).
Patent FR-3111936-B1 (FR)
Title: Volet de fermeture d’un réceptacle et réceptacle associé
Inventor: BURRY CHARLES
IPC: E05B83/32
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-08-19
Abstract: Volet de fermeture d’un réceptacle et réceptacle associé L’invention concerne un volet de fermeture (22) d’un réceptacle (10). Le volet (22) comprend :  - une pluralité d’éléments de support (26) rigides,  - une couche souple (28) comprenant une surface supérieure (30) et une surface inférieure (32), opposée à la surface supérieure (30), les éléments de support (26) étant fixés sur ladite surface inférieure (30),  - une couche de revêtement (34) s’étendant sur la surface supérieure (30) de la couche souple (28), au moins une extrémité (44) de la couche de revêtement (34) entourant au moins une partie d’un bord latéral (46) de la couche souple (28) le long des surfaces supérieure (30) et inférieure (32) de la couche souple (28), le bord latéral (46) s’étendant entre la surface supérieure (30) et la surface inférieure (32) de la couche souple (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3116537-B1 (FR)
Title: Synthèse de polymères à blocs à base de 1,3-diène et d’éthylène
Inventor: NGO ROBERT
IPC: C08F297/08
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’un polymère multibloc par copolymérisation statistique d’un mélange contenant de l’éthylène et un 1,3-diène, puis la polymérisation subséquente d’éthylène en présence d’un métallocène de terre rare et d’un organomagnésien RB-(Mg-RA)m-Mg-RB ou X-Mg-RA-Mg- X, RA étant une chaîne divalente hydrocarbonée aliphatique, interrompue ou non par un ou plusieurs atomes d’oxygène ou de soufre ou groupes arylènes, RB comprenant un noyau benzénique substitué par l’atome de Mg, l’un des atomes de carbone du noyau benzénique en ortho du Mg étant substitué par un méthyle, un éthyle, un isopropyle ou formant un cycle avec l'atome de carbone qui est son plus proche voisin et qui est en méta du Mg, l’autre atome de carbone du noyau benzénique en ortho du Mg étant substitué par un méthyle, un éthyle ou un isopropyle, X étant un atome d’halogène, m étant un nombre supérieur ou égal à 1.
Patent FR-3123100-B1 (FR)
Title: Disque de frein a ailettes de ventilation
Inventor: MARCHAL LUCIE
IPC: F16D65/12
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne un disque (1) de frein comportant des première et deuxième plaques (1a, 1b) annulaires séparées par un intervalle (9), la première plaque (1a) présentant un évidement central dans lequel pénètre un bol central (2) raccordé par une piste intérieure (3) à la deuxième plaque (1b), une couronne entourant le bol central (2) étant laissée libre dans l’évidement central, des ailettes (4) de ventilation s’étendant au moins partiellement dans l’intervalle (9). Une portion (4a) d’au moins une partie des ailettes (4) débouche dans la couronne en pointant vers le bol central (2) et en étant visible d’un extérieur du disque du frein à l’opposé de la deuxième plaque (1b) annulaire, ladite portion débouchante (4a) d’au moins une partie des ailettes (4) étant revêtue d’une peinture la différenciant d’une peinture au moins du bol central (2).  FIGURE 1
Patent FR-3124564-B1 (FR)
Title: Porte-satellites pour un reducteur de vitesse de turbomachine d’aeronef
Inventor: MOULY GUILLAUME PIERRE
IPC: F16H57/08
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-07-21
Abstract: Porte-satellites (213) pour un réducteur de vitesse (210) de turbomachine (1), ce porte-satellites (213) ayant un axe X principal et comportant :  - un porte-cage (222) comportant une rangée annulaire de doigt axiaux (282) autour de l’axe X, qui portent des premiers éléments de liaison, et  - une cage (220) comportant à sa périphérie des logements (280) et des seconds éléments de liaison qui sont montés dans lesdits logements et qui coopèrent avec les premiers éléments de liaison pour former des liaisons entre le porte-cage (222) et la cage (220), qui autorisent au moins un degré de liberté,  caractérisé en ce que la cage (220) comprend deux coquilles (220a, 220b) qui sont assemblées axialement l’une à l’autre, lesdits premiers ou seconds éléments de liaison comportant des broches (288) orientées radialement par rapport audit axe X et traversants des orifices radiaux (220a, 220a2, 220b1, 220b2) desdites coquilles (220a, 220b).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120180-B1 (FR)
Title: Meuble d’assise à dossier inclinable réglable
Inventor: HOFFERER ERIC
IPC: A47C1/024
Filed: 2022-02-06
Granted: 2023-12-15
Abstract: Meuble d’assise à dossier (1) inclinable réglable comprenant une inclinaison réglable du dossier (1) s’effectuant au moyen d’un système reliant la traverse inférieure (3) du dossier (1) à la traverse arrière (10) par arrimage de manière réglable, ce système consistant de préférence en un cordage (11) fixé au milieu de la traverse inférieure (3) du dossier (1), l’arrimage de ce cordage s’effectuant au moyen d’un taquet coinceur(12) se trouvant fixé au milieu de la traverse arrière (10) ce qui permet une inclinaison réglable du dossier (1).   Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-2217419-B1 (FR)
IPC: G01N33/48
Filed: 1974-02-12
Granted: 1978-01-06
Abstract: A method and apparatus are disclosed which provide for the rapid quantitative detection of microbial pathogens in a sample fluid such as blood. Initially the pathogens are concentrated by depositing the sample fluid on a liquid filter medium such as a concentrated aqueous solution of sucrose or a microporous aqueous solution of a crosslinked polymer having a greater density than the sample, and microporous openings throughout its solubilized network (which range in size between about 1 micron and about 7 microns) and then the material is subjected to centrifugation to cause the pathogens in the sample to selectively pass into the liquid filter medium. This step not only concentrates the pathogens but also separates them from the other components of the sample such as antimicrobial constituents of blood and medicants present in blood samples, such as antibiotics. The liquid filter medium containing the concentrated pathogens is then added to nutrient media for culturing and quantitative counting.
Patent FR-2327113-B1 (FR)
IPC: F16H48/40
Filed: 1976-10-06
Granted: 1982-12-31
Abstract: The disclosure relates to a final drive unit for a motor vehicle in which a differential has a rotatable planet wheel carrier formed with hollow axial extensions on both sides thereof through which the output drives extend. One of the extensions is supported for rotation of the planet wheel carrier in a first bearing and an input ring gear is secured to the other extension. The input ring gear is supported directly on a bearing mounted on a carrier.
Patent FR-2408168-B1 (FR)
IPC: G04G21/00
Filed: 1978-11-06
Granted: 1981-04-30
Abstract: A resilient member for connecting a crystal to a watch casing in which the crystal is used for generating acoustic signals. The member is of generally annular configuration with an inner portion rigidly connected to the circumference of the crystal, an outer peripheral portion connected to a supporting member of the watch casing, and a free portion extending between the inner portion and the outer peripheral portion. The free portion has a width and a thickness which permits flexing in a direction normal to the plane of the crystal so that the crystal can vibrate in a direction normal to its plane and act as an acoustical transmitting member.