baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082715-B1 (FR)
Title: Console de crémaillère configurée pour recevoir et électrifier une tablette
Inventor: ALO LÉONARDO
IPC: H05K7/02
Filed: 2019-01-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: L’invention porte sur une console de crémaillère (20) pour recevoir une tablette (10), s’étendant selon une direction longitudinale (X) et comportant une surface de butée (201) destinée à venir au contact d’une crémaillère, la console comportant un crochet (202) en saillie longitudinalement par rapport à la surface de butée (201) et décalé selon une direction verticale par rapport à la celle-ci, le crochet (202) étant configuré pour traverser un orifice de crémaillère (301) et venir en prise avec celle-ci, Comprenant en outre une fiche (50) comportant : - un corps (502) en matériau diélectrique pour venir en saillie longitudinalement et configuré pour traverser un orifice de crémaillère (301) ; - un contact électrique (503) supporté par le corps (502) et positionné en saillie longitudinalement ; - une connexion électrique (506) s’étendant du contact électrique (503) jusqu’en retrait par rapport à ladite surface de butée (201). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3092605-B1 (FR)
Title: Verrou muni d'un dispositif de protection fixé à son stator
Inventor: GINIES MARVIN
IPC: E05B79/12
Filed: 2019-02-12
Granted: 2021-03-12
Abstract: L’invention concerne un verrou (1) comprenant un rotor (4) et un stator (5), ledit rotor (4) étant disposé à l’intérieur dudit stator (5) et configuré pour être mobile en rotation autour d’un axe de rotation (A) par rapport au stator (5), le rotor (4) étant configuré pour être relié à une serrure (2) par un cardan (3) au niveau d’une interface de liaison configurée pour recevoir une extrémité dudit cardan (3), dans lequel le verrou (1) comporte un élément de protection (7) fixé audit stator (5) et configuré pour recouvrir au moins en partie l’interface de liaison du rotor (4) avec le cardan (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110106-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en forme de matériaux métalliques et machine permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: LAMIC ELISE
IPC: B29C51/10
Filed: 2019-05-17
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de formage d’une pièce à former (22), mis en oeuvre par une machine de formage (M) comprenant les outillages suivants :  Une cuve (12), une matrice (10) logée dans la cuve (12), un couvercle (13), des moyens de chauffage (1 à 8),  remarquable en ce qu’il consiste à mettre sous vide une enceinte constituée par la cuve (12) et le couvercle (13) en mettant en œuvre une étanchéité au vide entre le couvercle (13) et la pièce à former (22) et entre la cuve (12) et la pièce à former (22), et à chauffer la pièce à former (22) au moyen d’une solution de chauffage direct par rayonnement (1 à 8) disposée à l’intérieur de ladite enceinte.  L'invention concerne également une machine de formage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.  Applications : formage de pièces métalliques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098745-B1 (FR)
Title: Procédé de soudage sans apport de matière
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B23K31/02
Filed: 2019-07-15
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de soudage sans apport de matière Procédé de soudage de plusieurs brins (33) d’un ou plusieurs conducteurs électriques (22), comportant au moins les étapes suivantes :  (a) préparer les brins (33) à souder de telle sorte qu’au moins les extrémités libres (22a) de brins adjacents soient décalées axialement d’une distance d non nulle.  (b) provoquer une fusion des extrémités libres (22a) des brins ainsi disposées pour les souder sans apport de matière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098998-B1 (FR)
Title: Elément électrochimique et procédé de fabrication
Inventor: RIGOBERT GéRARD
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-07-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un élément électrochimique et son procédé de fabrication, ainsi qu’une batterie comprenant un ou plusieurs éléments électrochimiques, trouvant notamment une application au domaine des éléments électrochimiques ou batteries de type Li-ion.   L’élément électrochimique comprend une enveloppe 1 fermée définissant un volume interne à l’intérieur duquel est disposé un faisceau 2 comportant une alternance d'électrodes 3 positives et négatives connectées respectivement à deux bornes de sortie électriques positive et négative et encadrant des séparateurs, le faisceau 2 étant imprégné d'électrolyte.  L’enveloppe 1 comprend une paroi de fond 4 présentant une face de fond interne 4a, orientée vers le volume interne, et au moins une paroi latérale 5, 6 présentant une face latérale interne 5a, 6a, orientée vers le volume interne. La face latérale interne 5a, 6a rejoint la face de fond interne 4a en formant sensiblement un angle interne (a).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099989-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée, et optionnellement pigments et/ou colorants directs
Inventor: LIU ZHIBO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-08-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Composition comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée, et optionnellement pigments et/ou colorants directs La présente invention a pour objet une composition (F) de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux comprenant au moins un alcoxysilane de formule (I), au moins un alcoxysilane de formule (II), au moins une silicone non aminée de formule (III), optionnellement au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges et optionnellement de l’eau.
Patent FR-3104702-B1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la résistance d’un corps creux à la compression
Inventor: COURTEMANCHE BENOÎT
IPC: G01N3/08
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’Invention concerne un appareil de mesure (10) pour mesurer la résistance en compression d’un corps creux (12) présentant deux extrémités opposées (14, 16) délimitées respectivement par un bord circulaire (20, 22). Il comprend : une enceinte de confinement (32) adaptée à recevoir à l’intérieur ledit corps creux (12) pour pouvoir ménager une chambre annulaire (36) s’étendant autour dudit corps creux (12) et d’une desdites extrémités (14) à l’autre (16) ; un corps déformable (40) adapté à venir s’étendre à l’intérieur de ladite chambre annulaire (36) ; un dispositif de compression (42) pour pouvoir déformer ledit corps déformable (40) à l’intérieur de ladite chambre annulaire (36) de façon à comprimer radialement ledit corps creux (12) ; et, un dispositif de mesure (45) pour pouvoir mesurer les variations de pression dudit corps déformable (40) lorsque ledit corps déformable se déforme. Ledit corps déformable est un corps solide annulaire (40).        Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106554-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d’une limite d’une voie de circulation.
Inventor: DEBEAUVAIS RODOLPHE
IPC: B60W40/06
Filed: 2020-01-24
Granted: 2023-06-23
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION D’UNE LIMITE D’UNE VOIE DE CIRCULATION.  Procédé de détermination d’une limite d’une voie de circulation comprenant les étapes suivantes :- acquisition d’une première image de la voie par un premier élément (1) d’acquisition d’images sensible à la lumière visible,- acquisition d’une deuxième image de la voie par un deuxième élément (2) d’acquisition d’images sensible au rayonnement infrarouge,- traitement des données des images,- détermination sur la base du résultat du traitement d’une limite de la voie de circulation.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3112363-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accès à un véhicule avec une surface tactile
Inventor: REBSAMEN CEDRIC
IPC: H03K17/96
Filed: 2020-07-07
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accès (1) à un véhicule (2), ledit dispositif d’accès (1) comprenant un boîtier (10), caractérisé en ce que ledit dispositif d’accès (1) comprend en outre :- un film capacitif (11) intégré audit boîtier (10) et définissant une surface tactile (41), ledit film capacitif (11) étant configuré pour émettre un champ électrique (E), ledit champ électrique (E) pouvant être modifié au contact d’un doigt (50) d’un utilisateur (5) dudit véhicule (2) sur ladite surface tactile (41),- une carte à circuit imprimé (12) comprenant une unité de contrôle électronique (13) reliée audit film capacitif (11), - une alimentation électrique (14) configurée pour alimenter ledit film capacitif (11) de sorte qu’il émette ledit champ électrique (E), - ladite unité de contrôle électronique (13) étant configurée pour détecter la position (P) du doigt (50) dudit utilisateur (5) sur ladite surface tactile (41) à un instant (t) donné en fonction de ladite modification dudit champ électrique (E) dudit film capacitif (11).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3118505-B1 (FR)
Title: Système de traitement de matrices par plusieurs processeurs simultanément
Inventor: DUPONT DE DINECHIN BENOIT
IPC: G06F17/16
Filed: 2020-12-31
Granted: 2024-01-19
Abstract: On expose un procédé de traitement par blocs de deux matrices stockées dans une même mémoire partagée, l’une ([a]) étant stockée par rangées et l’autre ([b]) étant stockée par colonnes, utilisant une pluralité d'éléments de traitement (PE), où chaque élément de traitement (PE0) est connecté à la mémoire partagée par un accès de N (256) bits respectif et à un premier élément de traitement adjacent (PE1) par une liaison point à point de N bits bidirectionnelle. Le procédé comprend les étapes suivantes effectuées en un cycle d’instruction de processeur : recevoir (LV) dans les éléments de traitement (PE0-PE3) des segments respectifs différents de N bits d’une même des deux matrices ([b]) par les accès mémoire respectifs ; et échanger (SEND.PE1, RECV.PE1) avec le premier élément de traitement adjacent (PE1), par la liaison point à point, des segments de N bits d’une première ([a]) des deux matrices qui ont été reçus dans les éléments de traitement adjacents (PE0, PE1) lors d’un cycle d'instruction précédent.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3B
Patent FR-3118796-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: MOREL CÉDRIC
IPC: F17C13/08
Filed: 2021-01-13
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne une installation de stockage comprenant une cuve comportant au moins une paroi de plafond (4), la membrane d’étanchéité de la paroi de plafond comportant une pluralité de virures (15), la paroi de plafond étant interrompue localement de manière à délimiter une ouverture, la cuve comportant un couvercle (19) disposé dans l’ouverture, dans laquelle l’installation de stockage comporte un support de fixation (26) soudé à la paroi porteuse supérieure (8), la barrière thermiquement isolante comportant une poutre d’arrêt (40) disposée sur le support de fixation, le support de fixation comportant un dispositif de butée (33) bloquant la translation de la poutre d’arrêt dans la première direction, dans laquelle une plaque de fixation métallique (47) est fixée sur la poutre d’arrêt, une portion d’extrémité de la ou chaque virure interrompue par l’ouverture étant soudée sur la plaque de fixation métallique, et dans laquelle une bande de liaison métallique (24) relie la paroi d’étanchéité du couvercle à la plaque de fixation métallique.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   4
Patent FR-3120651-B1 (FR)
Title: Dispositif de calage de pas de pales pour turbomachine et turbomachine le comportant
Inventor: ORIOL SÉBASTIEN
IPC: F02K3/02
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de calage (10) de pas de pales (5) pour turbomachine, comprenant :   un système de commande (14) agissant sur un mécanisme de liaison (12) et comportant un actionneur ayant deux chambres ; un moyen d'alimentation (30) couplé à un palier de transfert de fluide (40) pour transférer un fluide sous pression d’une source d'alimentation principale (32) dans un repère fixe vers les chambres ;un circuit d’alimentation auxiliaire agencé dans un repère tournant, relié au moyen d’alimentation et à la source d'alimentation principale,  le moyen d’alimentation étant configuré pour :  en fonctionnement normal, autoriser le passage de fluide de la source d'alimentation principale vers les chambres et vers le circuit d’alimentation auxiliaire, eten cas de rupture de l’alimentation des chambres par la source d'alimentation principale, autoriser le passage de fluide sous pression du circuit d’alimentation auxiliaire vers les chambres.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120796-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection à mécanisme d’extraction et procédé associé
Inventor: WALTER THOMAS
IPC: A61M5/32
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-07-28
Abstract: Dispositif d’injection à mécanisme d’extraction et procédé associé L’invention concerne un dispositif (10) d’injection comportant :  - un support d’aiguille (24) ;  - une aiguille (22) d’injection solidaire du support d’aiguille et présentant une extrémité libre (28) disposée à l’écart du support d’aiguille ; et  - un mécanisme d’extraction (50) de l’aiguille comprenant une embase (52) liée au support d’aiguille et un poussoir (54) mobile par rapport à l‘embase entre une position d’utilisation de l’aiguille et une position d’extraction de l’aiguille.  L’embase (52) est déplaçable par rapport au support d’aiguille entre une position inactive du mécanisme d’extraction et une position active du mécanisme d’extraction.  Le poussoir (54) comprend une pièce externe et une pièce interne mobile par rapport à la pièce externe depuis une configuration rétractée du poussoir vers une configuration déployée du poussoir, dans laquelle la longueur du poussoir est plus grande qu’en configuration rétractée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121951-B1 (FR)
Title: Systeme de renforcement pour un carter de soufflante en materiau composite, carter de soufflante et turbomachine correspondants
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F01D11/12
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un système de renforcement (22) destiné à équiper un carter de soufflante (8) pour une turbomachine, le carter de soufflante (8), réalisé dans un matériau composite avec un renfort fibreux et une matrice, comprenant une paroi (20) généralement cylindrique d’axe longitudinal X et au moins une bride de fixation (21a, 21b), annulaire, s’étendant radialement en formant une zone de jonction (17).  Selon l’invention, le système de renforcement comprend au moins une embase (23) s’étendant au moins en partie suivant une direction circonférentielle autour de l’axe longitudinal X, l’embase présentant une première surface de contact (24a) de forme complémentaire avec une surface radiale (25) de la bride de fixation (21a, 21b) et un côté (26a) destiné à épouser la zone de jonction (17), et au moins un organe de renfort (30) qui comporte une semelle (31) s’étendant depuis l’embase suivant l’axe longitudinal, la semelle présentant une deuxième surface de contact (32) de forme complémentaire avec une surface radialement externe (27) de la paroi cylindrique.  Figure pour l’abrégé : Figure  4
Patent FR-2243444-B1 (FR)
IPC: H01L27/04
Filed: 1974-07-17
Granted: 1976-10-22
Abstract: Apparatus and method for testing complex electronic circuitry including in particular solid state semiconductor devices. Generation of worst case stressing patterns for the testing of Large Scale Integration devices is accomplished by varying the values of the "ones" and "zeros" of a test pattern impressed on the device under test. All or any portion of the "ones" are either at a "Most Positive UP Level" (M.P.U.L.) or at a "Least Positive UP Level" (L.P.U.L.). Correspondingly all or any portion of the "zeros" are either at a "Least Negative Down Level" (LNDL) or at a "Most Negative Down Level" (MNDL).
Patent FR-2482796-B1 (FR)
IPC: H02G1/02
Filed: 1980-05-16
Granted: 1984-02-17
Abstract: A tool having two side rods spaced apart by a connecting crossbar facilitates clamping and unclamping a cable in a groove on an insulator cap. To clamp the cable, the crossbar is inserted into a first recess on the cap between the groove and a protruding stud, and the side rods are pressed against a front branch of a clamp wire pivotally mounted on the cap to snap the front branch into a second recess below a front guide surface on the stud. To unclamp the cable, hooked extensions of the side bars engage the front branch of the clamp wire and lift it out of the second recess when the crossbar is pressed against the front guide surface of the stud. Separate clamping and unclamping tools can be mounted on an insulating handle for pivoting between a rest position and an operating position and spring biassing means can be provided to urge each tool toward a rest position.
Patent FR-2502687-B1 (FR)
IPC: E21D11/40
Filed: 1981-03-26
Granted: 1984-06-08
Abstract: 1. A tunneling machine provided with a rotary tool-carrying head (4) and with a lifting device (7, 8) for positioning lining panels (1-5) in the tunnel, characterized in that said lifting device is incorporated with said head.
Patent FR-2540675-B1 (FR)
Inventor: ATKIN JOHN
IPC: H01M4/04
Filed: 1983-02-08
Granted: 1986-02-28
Abstract: An intimate mixture is prepared of a conductive metal powder and an active material in granular form. The mixture is then sintered by passing it through a variable magnetic field which is varied to produce trains of pulses in which the durations of the trains and intervals between trains are chosen in such a manner as to ensure that said metal powder is sintered without deteriorating said grains of active material.
Patent FR-2540916-B1 (FR)
IPC: F24F7/02
Filed: 1983-02-11
Granted: 1985-05-17
Abstract: A roof ventilator comprises a base plate insertable in a roof assembly and having an opening receiving a panel leaving a free passageway at the lower end. The panel having a plurality of pairs of transverse louvers defining louver openings. Alternate louvers extend outwardly and upwardly and outwardly and downwardly from the panel, the cross-sectional area of the louver openings tapers outwardly and the endmost louvers converge outwardly of the panel. A projecting ridge is formed in the base plate beyond the lower transverse edge of the passageway and has an upper side which is connected by a step to an inclined section of the bottom wall of a duct communicating both with the louver openings and passageway and the attic or rooms below. Irrespective of the direction of currents of air flowing along the roof negative pressure is produced inside the duct.
Patent FR-2576628-B1 (FR)
Inventor: MOSLINGER HERIBERT
IPC: E05C17/16
Filed: 1985-01-30
Granted: 1989-06-30
Abstract: Door fastening with a lock bolt provided with a rack and meshing with a pinion which is connected to a lock part rotatable by means of a key, this pinion being in drive connection via a toothed gear with a push rod provided with a rack. The push rod is provided with sliding faces, against which a lateral extension of a bolt of a door catch can be brought to bear. It is consequently possible, by rotating the lock part actuable by means of the key, to force the bolt of the door catch back and bring it out of engagement with the lug of the door catch.
Patent FR-2581492-B1 (FR)
Inventor: ARRIBART HERVE
IPC: H03M1/18
Filed: 1985-05-06
Granted: 1990-02-23
Abstract: The invention aims at improving logarithmic converters and/or amplifiers and concerns the applications of such devices, in particular in photometric analysis instruments. <??>These amplifiers are characterised in that they are linear and have a gain which can be programmed by the computer mu P and may possibly be preceded by a reference voltage system. <??>Application to the measurement of the light transmitted by samples.
Patent FR-2595078-B1 (FR)
Inventor: GRENIER MICHEL
IPC: B61H15/00
Filed: 1986-02-28
Granted: 1990-03-16
Abstract: 1. Vehicle brake control unit, comprising at least one axial brake actuating spring (26), such as a helical spring, maintained in brake release position against the spring reaction force by a screw-nut system (33, 34) able to be rotatively driven by an electric motor (42), of which the electrical supply current is able to control the braking force of the unit, constituted of the axial reaction force of the spring (26) reduced by the substrating force provoked by the screw-nut system (33, 34) rotatively driven by the electric motor (42), characterized in that the spring (26) is connected to the brakes by means of at least one hydraulic master cylinder (12) of which the piston (13) is axially actuated by an abutment ring (25) of the spring (26), this ring being mechanically connected to the rotor (42b) of the electric motor (42) via the screw-nut system (33, 34) and in that at least one hydraulic fluid hose (22, 23) of the master cylinder (12) is connected in a manner known per se to at least one receiver cylinder (19, 20) of which the piston (4, 5) is able to apply at least one friction brake lining (6, 9) on a braking track (10, 11) of the vehicle.
Patent FR-2623634-B1 (FR)
Inventor: RABL ARI
IPC: F24C15/22
Filed: 1987-11-25
Granted: 1991-08-16
Abstract: An infrared radiation emitter apparatus comprises a plane source (2) of infrared rays and a reflector (3a, 3b). <??>In order to avoid the problem due to captive rays and to multiple reflections, the cross-section of each half-reflector (3a, 3b) located to one side of the plane of symmetry P has the shape of an elliptical arc (E) whose two foci are respectively formed by the first end (2a) of the plane source (2) and the first end (4a) of the target (4) which are both situated on the other side of the plane of symmetry, this elliptical arc (E) extending between the second end (2b) of the plane source (2) and the point of intersection of the ellipse (E) with the direct ray (R1) going from the first end (2a) of the plane source to the second end (4b) of the target.
Patent FR-2624744-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN CLAUDE
IPC: A61M16/00
Filed: 1987-12-18
Granted: 1993-09-17
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00605 Sec. 371 Date Aug. 16, 1989 Sec. 102(e) Date Aug. 16, 1989 PCT Filed Dec. 13, 1988 PCT Pub. No. WO89/05669 PCT Pub. Date Jun. 29, 1989.The invention concerns a process for regulating a respiratory apparatus and the respiratory apparatus itself. The apparatus permits a succession of respiratory cycles depending on patient requirements, such as frequency FR (or respiratory rate RR). The succession of respiratory cycles consists of an inspiration phase, during which the patient is supplied with a current tidal volume (VT) of respirable gaseous fluid, and an expiration phase. The patient has his/her own natural spontaneous respiration, and the pressure in the patient's respiratory passages is defined as Paw. According to the the process, a theoretical respiration volume per minute value, called Vmn optical, is established as a function of the patient's condition and natural spontaneous respiration. Other values are also set or calculated. A minimum current tidal volume (VTmin) and a maximum allowable airway passage pressure, Paw max, are established. The total current tidal volume VT supplied to the patient during each respiratory cycle is monitored, and the artificial respiration is controlled to be within the set values VTmin and Paw max, and to satisfy the relation Vmn optimal=FRxVT in order to vary automatically the artificial respiration from spontaneous breathing to controlled breathing, or vice versa, as a function of the patient's natural spontaneous respiration.