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Patent FR-2999429-A1 (FR)
Title: Extrait de graines de passiflore et compositions cosmetiques, pharmaceutiques, dermatologiques ou nutraceutiques le comprenant
Inventor: MSIKA PHILIPPE
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-12-18
Abstract: L'invention se rapporte à une composition comprenant un extrait de graines de passiflore et préférentiellement Passiflora edulis. La composition est avantageusement cosmétique, pharmaceutique, dermatologique ou nutraceutique. L'invention a également pour objet un procédé d'extraction d'un extrait de graines de passiflore et préférentiellement Passiflora edulis, ainsi que l'extrait susceptible d'être obtenu par ledit procédé. L'invention concerne également une telle composition ou un tel extrait pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles ou pathologies de la peau, des muqueuses ou des phanères, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des troubles vasculaires, ou encore pour son utilisation dans la prévention ou le traitement des altérations du tissu adipeux. L'invention concerne enfin un procédé de soin cosmétique de la peau, des phanères ou des muqueuses, en vue d'améliorer leur état ou leur aspect, consistant à administrer une telle composition ou un tel extrait.
Patent FR-3000495-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage de polymeres et produit issu de ce procede
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: B29B17/02
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de recyclage permettant d'obtenir un polymère à partir de matériaux « postconsommateur », ainsi qu'un matériau et une pièce en polymères issus du recyclage de polymères usagés.
Patent FR-3000777-A1 (FR)
Title: Fork for use in control device for controlling automated gearbox of automobile, has body comprising opening formed between sleeve and forked portion, where opening is formed to be traversed by sleeve of another fork for controlling gearbox
Inventor: PLOE PIERRE
IPC: F16H3/089
Filed: 2013-01-09
Abstract: The fork (24) has a body (40) comprising a fork-shaped portion (34) that is cooperated with a circular sliding groove of an automated gearbox. A sleeve (30) is connected to the body and slidable on a shaft (18). The body comprises an opening (36) formed between the sleeve and the forked portion. The opening is extended in a direction parallel to the sleeve. The opening is formed to be traversed by a sleeve (32) of another fork (26) for controlling the gearbox. The opening has diameter of preferably 20 mm, where the sleeves are designed in a length-adjustable manner. An independent claim is also included for a gearbox.
Patent FR-3000761-A1 (FR)
Title: Connection ream for use between bolt and lock in locking device for opening frame i.e. side door, of car, has helicoid spring extending over entire length of ream and provided for coaxially surrounding ream, where spring contacts sheath
Inventor: JACOT GILLES
IPC: E05B17/00
Filed: 2013-01-09
Abstract: The ream (5) has a helicoid spring (6) extending over the entire length of the ream and provided for coaxially surrounding the ream. The spring stays in contact with an antifriction material sheath that covers the ream. The sheath is made from heat-retractable plastic. Annular veins project from an external surface of the ream, where two opposite ends of the spring are adhered at the annular veins. The annular veins limits two opposite sides of the antifriction sheath, where the spring is rotated around the ream.
Patent FR-3001474-A1 (FR)
Title: Telescopic folding shelter for approval pond, has part with correction device for correction of irregularities of ground to maintain component at constant distance of portion of ground located below component
Inventor: CHAPUS CHARLES
IPC: E04B1/343
Filed: 2013-01-29
Abstract: The shelter has a rail anchor with parts (62, 62) provided with a co-operation component and another co-operation component (80). The latter component is co-operated with the former component when the latter component is fixed on the ground (S) so as to be opposed to rising of one of roofing units according to a direction perpendicular on the ground. The former part includes a correction device (68) for correction of irregularities of the ground to maintain the former component at constant distance of the portion of the ground located below the former component.
Patent FR-3004728-A1 (FR)
Title: Methode de caracterisation des mutations chromosomiques des genes codant les topoisomerases bacteriennes
Inventor: GUILLARD THOMAS
IPC: C12Q1/68
Filed: 2013-04-19
Abstract: La présente invention est relative à une méthode pour la caractérisation des mutations chromosomiques de chacun des gènes gyrA, gyrB, parC et parE codant les topoisomérases bactériennes, ces mutations pouvant être responsables de la résistance des bactéries aux quinolones, dans laquelle : - on extrait l'ADN bactérien d'un échantillon ou d'une colonie ; - on met en présence l'ADN bactérien extrait lors de l'étape précédente avec au moins un couple d'amorces spécifique à chacun des gènes gyrA, gyrB, parC et parE ; - on amplifie une ou plusieurs portions de chacun des gènes gyrA, gyrB, parC et parE, indépendamment les unes des autres, par une réaction de polymérisation en chaine (PCR), pour obtenir au moins un produit d'amplification pour chacun des gènes gyrA, gyrB, parC et parE ; - on réalise une réaction de pyroséquençage de chacun des produits d'amplification des gènes gyrA, gyrB, parC et parE obtenus lors de l'étape précédente en utilisant au moins une sonde dégénérée spécifique à chacun desdits produits d'amplification pour initier le pyroséquençage.
Patent FR-3006326-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrocraquage doux de coupes hydrocarbures lourdes a integration thermique optimisee
Inventor: DIGNE ROMINA
IPC: C10G47/36
Filed: 2013-06-03
Abstract: La présente invention décrit un procédé d'hydrocraquage doux de coupes hydrocarbures lourdes de type distillat sous vide ou huile désasphaltée à intégration thermique optimisée en vue de réduire le coût des échangeurs mis en jeu ainsi que les émissions de gaz à effet de serre.
Patent FR-3009015-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande du calage des pales, et helice
Inventor: FABRE ADRIEN
IPC: F01D7/00
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de commande du calage des pales d'un rotor d'une hélice, comprenant : - un arbre (6) radial, - un pivot (8) solidaire de la pale, la rotation de l'arbre (6) radial entraînant la rotation du pivot (8) pour la modification du calage de la pale, caractérisé en ce qu'il comprend : - un insert (12) fixé rigidement au pivot (8) de sorte à bloquer leur déplacement relatif, l'arbre (6) radial étant configuré pour entraîner en rotation l'insert (12), - au moins un pion (24) traversant l'insert (12) et le pivot (8) pour la transmission de la rotation de l'insert (12) au pivot (8), - un élément (15) d'isolation thermique disposé entre l'insert (12) et le pivot (8), dont la conductivité thermique est inférieure à la conductivité thermique du pivot (8) et de l'arbre (6) radial. L'invention concerne également une hélice comprenant ce dispositif.
Patent FR-2994269-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz pour determiner les substances contenues dans un melange gazeux et procede de fabriction d'un tel capteur
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/407
Filed: 2013-08-01
Abstract: Capteur de gaz pour déterminer les substances contenues dans un mélange gazeux et comprenant un substrat (12) portant une électrode de source (18), une électrode de drain (20) et une électrode de porte (22). Une couche électro-isolante (28) sépare le substrat (12) de l'électrode de porte (22), qui a une matière céramique électro-conductrice, et une épaisseur qui varie en ce qu'elle est supérieure ou égale à un quart de son épaisseur totale.
Patent FR-3011733-A1 (FR)
Title: Implant tibial de prothese de genou comportant une embase et un plateau support a epaisseur variable et procede d'assemblage de ces derniers
Inventor: LIMOUZY FREDERIC
IPC: A61F2/38
Filed: 2013-10-14
Abstract: Implant tibial d'une prothèse d'articulation de genou comportant un plateau support (1), une embase tibiale (2) et des moyens d'assemblage et de solidarisation du plateau (1) sur l'embase (2), comprenant une butée arrière (4) sur celle-ci, apte à immobiliser un rebord (5) arrière du plateau (1), un rebord avant (7) de celui-ci apte à se clipper dans une forme compatible (6) de l'embase (2), et des moyens de guidage disposés deux par deux latéralement de part et d'autre de la surface supérieure (172) de l'embase (2), ouverts au moins sur l'avant de celle-ci, et de part et d'autre de la surface inférieure (171) du plateau support (1), lesdits moyens de guidage (3, 13) étant aptes à coopérer entre eux lors du glissement avec contact continu du plateau support (1) sur et contre l'embase (2), et ladite forme compatible (6) étant disposée à une distance donnée sous la surface supérieure de contact (172) de l'embase (2), ledit rebord avant (7) du plateau support (1) étant lui-même décalé par rapport à la surface inférieure (171) du plateau support (1) de la même distance pour coopérer avec la dite forme compatible (6).
Patent FR-3013532-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile de faible puissance a taille optimisee
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K7/118
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention porte sur un démarreur pour véhicule automobile comportant une machine électrique munie d'un rotor (9) comprenant: - un corps (91) de forme cylindrique monté sur un arbre (14), - un collecteur (20) comprenant un ensemble de lames (18) électriquement conductrices, - des encoches (92) ménagées sur une périphérie externe du corps (91) du rotor (9), et - un bobinage formé par un ensemble de conducteurs (93) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (92) et reliés électriquement aux lames (18) du collecteur (20), caractérisé en ce que les conducteurs (93) insérés dans les encoches (92) sont à base d'aluminium pour un démarreur ayant une puissance inférieure à 1.3kW.
Patent FR-3013657-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage assiste a servofrein hydraulique
Inventor: PINARD CEDRIC
IPC: F16D66/00
Filed: 2013-11-22
Abstract: Système de freinage assisté comprenant un maître-cylindre (1) commandé par un accumulateur de liquide (71) à ressort pneumatique (72) par sa chambre de commande (13), à travers une vanne (V1). Un capteur de pression (CP1) détermine la pression (P1) dans le maître-cylindre et un capteur de pression (CP2) détermine la pression dans l'accumulateur (71) avant et après l'envoi du volume de liquide (δv) dans la chambre de commande (13) du maître-cylindre (1). Une table de référence (8) établie par des essais effectués sur le circuit de frein relie la pression de commande (P1) à une teneur en gaz dans les circuits de freins (C1, C2). L'unité de commande (6) détermine le volume (δv) à partir des pressions (P21, P22) mesurées avant et après l'envoi du liquide de commande dans la chambre (13) et à partir de (δv) et de (P1), on obtient par comparaison la teneur en air.
Patent FR-2998627-A1 (FR)
Title: Ecrou de securite autobloquant deverrouillable
Inventor: LAZZAROTTO LUDOVIC
IPC: F16B37/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un écrou dit de sécurité autobloquant déverrouillable apte à coopérer avec une vis, une tige filetée ou similaire comprenant un corps (1), un alésage (2) traversant l'écrou et muni d'un filetage (3) sur tout ou partie de l'alésage (2) apte à coopérer avec le filetage d'une vis (4), d'une tige filetée ou similaire, des évidements (5) pratiqués dans ledit alésage (2), lesdits évidements (5) débouchant dans l'alésage (2) et à au moins l'une des extrémités de l'écrou et présentant une profondeur radiale variable, et des pièces dites de blocage (6) venant se loger dans lesdits évidements (5) et aptes à se déplacer depuis une première position où lesdites pièces de blocage (6) ne prennent pas appui ou glissent ou roulent sur la vis (4) lorsque l'écrou est entraîné en rotation dans le sens du serrage jusqu'à une seconde position où lesdites pièces de blocage (6) prennent appui sur le fond des évidements (5) et sur la vis (4) pour assurer le blocage de l'écrou sur la vis (4) lorsque l'écrou est entraîné en rotation dans le sens inverse du serrage de la vis (4) ; ledit écrou est remarquable en ce qu'il comporte un nombre impair d'évidements (5) agencés à intervalles angulaires réguliers afin d'éviter tout blocage irréversible et de procurer, lors d'un test de Juncker, une augmentation de la tension de serrage pendant les premiers cycles du test de Juncker et une tension de serrage constante au cours des cycles suivant.
Patent FR-3014355-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une lentille ophtalmique
Inventor: GOURRAUD ALEXANDRE
IPC: B29D11/00
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une lentille ophtalmique, comportant une étape de fabrication additive (100) d'un élément optique intermédiaire par dépôt d'une pluralité d'éléments de volume prédéterminés d'au moins un matériau, ledit élément comprenant une lentille ophtalmique cible adjoint d'au moins une surépaisseur, et une étape de fabriquer par polissage souple (300) ladite lentille à partir dudit élément par la soustraction au moins partielle de la surépaisseur de sorte à filtrer des aspérités formées sur ledit élément durant ladite étape de fabrication additive ; ladite étape de fabrication additive comportant une étape de déterminer une consigne de fabrication dudit élément où ladite surépaisseur est déterminée en fonction de paramètres prédéterminés que présente ladite étape de polissage souple, à savoir une caractéristique géométrique représentative d'une fréquence spatiale de coupure et une caractéristique géométrique représentative d'une capacité d'enlèvement de matière.
Patent FR-3017315-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour l'entrainement des trieurs de colis pour les installations ayant de forts changements de niveaux
Inventor: CHIEREGO LORENZO
IPC: B65G43/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et système de tri comprenant des chariots mobiles (10) reliés entre eux par une articulation (19, 20) le long d'une voie de roulement (1) ayant des sections situées à des niveaux d'élévation différents reliées par des pentes (P) de monté et descente, un système de commande (22) et des unités de poussée (13, 24, 26) destiné à faire avancer les chariots (10). Lesdites unités de poussée (13, 24, 26) présentes sur une pente sont contrôlées unitairement par le système de commande (22) et sont aptes à délivrer une force complémentaire (R) pour éviter la tension subie par les chariots (10) au niveau des articulations (19, 20) qui serait due à l'effet du poids des articles (7) et des chariots (10) présents sur cette pente de la voie de roulement (1).
Patent FR-3017270-A1 (FR)
Title: Leurre lumineux et sans hamecon pour la peche au brochet
Inventor: SENECHAL PATRICK
IPC: A01K85/01
Filed: 2014-02-11
Abstract: La présente invention concerne un leurre lumineux et sans hameçon pour la pêche au brochet caractérisé en ce qu'il dispose d'une part à l'intérieur de son corps (C) en forme de poisson, d'un générateur d'énergie (P) et d'un réseau conducteur adapté pour générer à divers endroits du corps (C) et notamment aux yeux, à l'ouïe, aux nageoires et à la queue, un signal lumineux continu pour rendre le leurre visible en eau sombre et profonde et d'autre part un élément de capture (T) associé à la queue du corps (C) et constitué d'un treillage à mailles fines dans lesquelles le brochet entre ses dents sans pouvoir les retirer.
Patent FR-3022673-A1 (FR)
Title: Systeme de signalisation de passage prioritaire en alternance aux passages-pietons, intersections et carrefours
Inventor: AMADON ALEXIS SYLVAIN PASCAL
IPC: G08G1/07
Filed: 2014-06-24
Abstract: L'invention vise à se substituer aux feux de circulation tricolores ou aux panneaux STOP afin de faire bénéficier aux automobilistes d'une alternance de priorité de passage aux intersections, sans contrainte d'attente prolongée ni superflue dans les cas respectifs où les voies concurrentes sont encombrées ou libres de véhicules. L'invention comprend un signal lumineux (3) commandé par un contrôleur de feux et représentant un panneau de signalisation STOP ou cédez-le-passage en vigueur dans le code de la route. Le signal lumineux reste allumé tant que les feux des voies concurrentes, s'ils existent, sont au vert (1), au jaune (2), ou tant que les signaux STOP/cédez-le-passage des voies concurrentes sont éteints, s'ils existent. Il est avantageux de combiner sur le même panneau des feux tricolores au signal (3) pour rendre la priorité de passage explicite.
Patent FR-3031196-A1 (FR)
Title: Dispositif pour realiser de la microscopie a feuille de lumiere
Inventor: BALAA KARLA
IPC: G02B27/09
Filed: 2014-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour réaliser de la microscopie à feuille de lumière comprenant : des moyens d'injection (203.2) ; une chambre d'immersion (205) ; des moyens de guidage (301 à 305) agencés pour guider un faisceau de lumière à partir des moyens d'injection (203.2) et jusque dans la chambre d'immersion (205) le long d'un chemin optique de guidage ; des moyens de mise en forme (302, 303, 305), agencés pour mettre en forme le faisceau de lumière de manière à lui donner une forme allongée selon une dimension spatiale de manière à créer une feuille de lumière dans un plan de feuille situé dans la chambre d'immersion(205) ; et un objectif (202). Les moyens de mise en forme (302, 303, 305) sont situés le long du chemin optique de guidage entre les moyens d'injection (203.2) et la chambre d'immersion (205), et sont situés entre un premier plan perpendiculaire à l'axe optique (113) de l'objectif (202) et passant par l'ouverture (314) de la chambre d'immersion (205) et un deuxième plan perpendiculaire à l'axe optique (113) de l'objectif (202) et situé au-delà de l'extrémité distale (312) de l'objectif (202) par rapport au premier plan (316).
Patent FR-3016122-A1 (FR)
Title: Module d'administration de substance pour un usage dentaire
Inventor: NOUI HERVE
IPC: A61M31/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: Dispositif d'administration pour administrer une substance clinique (9) pour un usage dentaire ou médical, le dispositif d'administration étant configuré pour être soit intégré à une pièce à main (10) à usage dentaire ou médical soit adjacent à ladite pièce à main, le dispositif d'administration comprenant au moins un module échangeable (1) comprenant une entrée de fluide primaire (2), configurée pour être accouplée à une conduite d'amenée de fluide primaire et une sortie (3) de fluide, configuré pour délivrer du fluide pouvant être chargé de substance clinique, le module échangeable comprenant un logement (20) contenant la substance à administrer sous forme de liquide, gel, ou poudre, le logement formant une réserve de substance, de sorte que lorsque un fluide primaire circule entre l'entrée et la sortie, le fluide peut se charger de substance.
Patent FR-3020206-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un bobinage de stator de machine electrique de type avant-arriere et stator bobine correspondant
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de réalisation d'un bobinage de stator comportant un corps muni d'encoches (28), caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape d'alimentation consistant à alimenter une unité d'enroulement par un faisceau de conducteurs (37a, 37b), - une étape de formation consistant à déplacer par rapport au faisceau de conducteurs (37a, 37b) une unité d'enroulement de manière à former des portions d'enroulements de phase comportant chacun au moins un conducteur (37a, 37b) ayant au moins une structure de boucle (39) et au moins deux structures de segment (38), ladite structure de boucle (39) reliant les deux structures de segment (38), - répéter les étapes d'alimentation et de formation de manière à obtenir une nappe de bobinage comportant une pluralité d'enroulements de phase dans chacun desquels les structures de segment (38) successives d'un même conducteur (37a, 37b) sont positionnées alternativement dans une couche interne et une couche externe suivant une longueur de ladite nappe de bobinage.
Patent FR-3020314-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de la charge d'une roue, roue equipee d'un tel dispositif, et procede et systeme de caracterisation d'un vehicule
Inventor: COUDOUEL DENIS
IPC: G01L17/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé (400) pour déterminer une charge d'une roue d'un véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détermination (404) d'au moins une donnée, dite d'empreinte, relative à une surface de contact entre ladite roue et le sol ; - calcul (420) de la charge de ladite roue à partir d'une relation prédéterminée reliant ladite au moins une donnée d'empreinte à ladite charge. Elle concerne également un dispositif mettant en œuvre un tel procédé, une roue équipée d'un tel dispositif, et un procédé et un système de caractérisation d'un véhicule.
Patent FR-3021186-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de la tete d'un animal faisant office de cornadis, notamment pour une installation de traite et/ou d'alimentation.
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/06
Filed: 2014-05-22
Abstract: Le dispositif de blocage de la tête d'un animal faisant office de cornadis pour une installation de traite et/ou d'alimentation comprend une plaque (1) dont la largeur correspond sensiblement à la largeur du cornadis, ladite plaque (1) présentant à partir de son bord supérieur une ouverture (la) profilée pour successivement l'engagement et le passage de la tête et du cou de l'animal, ladite ouverture (la) étant en communication avec un bras (2) et un crochet (3) montés pivotants sur la plaque de sorte qu'en position dégagée de l'ouverture, le bras (2) est apte à être sollicité en appui par le cou de l'animal provoquant son basculement et celui du crochet jusqu'à une position de verrouillage résultant d'une imbrication de formes complémentaires (2c) et (3a) correspondant au blocage de la tête de l'animal au moyen d'une extrémité coudée (2b) dudit bras qui obture l'accès à ladite ouverture (la), ledit crochet (3) présentant un agencement (3c) apte à être sollicité par un moyen de commande (7) pour le faire basculer et le dégager du bras (2) qui est libéré et retrouve sa position initiale de dégagement de l'ouverture (la) pour libérer la tête de l'animal.
Patent FR-3022172-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une roue dentee a jante coulee cannelee
Inventor: BROCHOT PATRICE
IPC: F16H55/06
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une roue comprenant une étape (a) au cours de laquelle on coule dans un premier moule (5) un liquide à polymériser de manière à le solidifier en une préforme tubulaire (4), d'axe directeur (XX'), le premier moule (5) comprenant des noyaux de modelage de manière à ménager dans l'épaisseur radiale (E4) de la préforme tubulaire des évidements (9), de type cannelures, puis une étape (b) de débitage, au cours de laquelle on débite la préforme tubulaire (4) perpendiculairement à son axe directeur (XX'), et de façon sécante aux évidements (9), de manière à obtenir un tronçon de préforme tubulaire formant une jante (10), puis une étape (d) de surmoulage au cours de laquelle on place ladite jante (10) dans un second moule, de façon concentrique à un organe de support central, tel qu'une douille ou un arbre, et l'on injecte un matériau de remplissage polymère de sorte à créer un disque intermédiaire qui assure la fixation de la jante à l'organe de support central.