baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3102540-A1 (FR)
Title: Tuile refractaire
Inventor: SAN-MIGUEL LAURIE
IPC: F27D1/12
Filed: 2019-10-24
Abstract: Tuile réfractaire destinée à protéger une paroi de tubes de récupération d’énergie, ladite tuile présentant :- une face destinée, dans ladite position de service, à être exposée à l’intérieur du four, dite « face chaude » ; - une face opposée à la face chaude, dite « face froide », définissant : - une gorge s’étendant sur toute la longueur de la tuile et destinée, dans ladite position de service, à recevoir un dit tube, et - un logement de fixation configuré pour recevoir, dans ladite position de service, un ancrage, ou « organe de retenue », de manière à immobiliser la tuile par rapport audit tube,la tuile étant caractérisée en ce qu’elle présente, dans un plan de coupe transversal, au moins à chaque position entre la position (x20) de la gorge (20) et la position (x22) du logement de fixation (22), une épaisseur de matière non nulle, l’épaisseur étant mesurée entre le profil transversal de la face chaude et un segment de droite, dit « base » (B), reliant les extrémités du profil transversal (Pc) de la face chaude, lesdites positions étant déterminées le long de ladite base (B). Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3103472-A1 (FR)
Title: Coffret-présentoir
Inventor: Servaire Sébastien
IPC: B65D43/16
Filed: 2019-11-21
Abstract: COFFRET-PRESENTOIR Un aspect de l’invention concerne un coffret (10) comportant un socle (1), destiné à recevoir un objet, et un couvercle (2) amovible, creux, pouvant être placé sur le socle (1) pour fermer le coffret, le couvercle présentant une surface externe. Le couvercle comprend également une armature (3) de protection fixée au socle et qui, lorsque le couvercle est placé sur le socle, s’étend autour du couvercle en épousant au moins une partie de la surface externe du couvercle. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104889-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une patte de contact pour composant à fixer sur une carte à circuit imprimé
Inventor: CAPOULUN GEOFFROY
IPC: H05K3/30
Filed: 2019-12-12
Abstract: Le procédé de fabrication d’une patte de contact (64) de composant électronique (44 ; 46) destiné à être fixé sur une carte à circuit imprimé (42), comprend les étapes consistant à fournir une plaque métallique (70) présentant sur au moins deux faces principales (701, 702), une couche d’étain (68) ; à réaliser au moins une nervure (74) bordée de deux rainures (76) sur la plaque métallique (70) ; et à découper la au moins une nervure (74) des deux rainures (76) de la plaque métallique (70). Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3105460-A1 (FR)
Title: Système optique avec dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables et revêtement de contrôle chromatique en réflexion, procédés associés.
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/15
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un système optique (40) comprenant :- un ensemble optique (50) comprenant un substrat (1) à fonction verrière muni de deux faces principales (11, 12) opposées et un dispositif fonctionnel électrochimique à propriétés optiques et/ou énergétiques électrocommandables formé sur l’une (11) de ces deux faces principales, cet ensemble optique (50) présentant un état chromatique initial avec une valeur initiale de chromaticité (L*ui ; a*ui ; b*ui) en réflexion selon un premier angle de réflexion (u) du côté du substrat (1), - un revêtement (3) de contrôle chromatique en réflexion formé sur l’autre face principale (12) du substrat, et formant une face externe (41) dudit système optique (40), adapté pour que le système optique (40) présente un état chromatique final avec une valeur finale de chromaticité (L*uf ; a*uf ; b*uf) en réflexion selon ce premier angle de réflexion (u), cet état chromatique final étant plus proche que l’état chromatique initial d’un état chromatique de référence présentant une valeur de référence de chromaticité (L*uref ; a*uref ; b*uref) audit premier angle de réflexion (u), ce qui correspond à une variation ΔCu de distance chromatique (Cui, Cuf) entre la valeur initiale de chromaticité et la valeur de référence d’une part et entre la valeur finale de chromaticité et la valeur de référence d’autre part inférieure à 0 audit premier angle de réflexion (u). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106222-A1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’un véhicule, véhicule équipé d’un tel dispositif et procédé de gestion de la vitesse et de la direction d’un tel véhicule
Inventor: PASSERIN D'ENTREVES TOMMASO
IPC: G05G9/04
Filed: 2020-01-10
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) de pilotage d’un véhicule destiné à se déplacer dans un environnement à deux dimensions, comprenant un outil de préhension (2) apte à se déplacer indépendamment en translation et en rotation, le dispositif (1) comprenant : un guide linéaire (4) et un guide angulaire (4) de l’outil de préhension aptes à respectivement se déplacer le long d’une poutre centrale (3) et à tourner autour d’une poutre cylindrique (3), des capteurs de positions linéaire (7) et angulaire (8) dudit outil de préhension (2), une butée de fin de course du mouvement de translation (11) dudit outil de préhension, et un moteur (12) relié à ladite poutre centrale (3). L’invention porte également sur un véhicule équipé d’un tel dispositif et sur un procédé de gestion des contrôles de la vitesse et de la direction du véhicule, utilisant un tel dispositif. Figure 1
Patent FR-3108583-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de couper des sacs ou emballages plastiques de manière répétitive rapidement et sans risques ni fatigue
Inventor: PIGNOLO DAVID
IPC: B65B69/00
Filed: 2020-03-27
Abstract: Dispositif de Coupe poche en plastique (C) qui comprend un portique (Por) solidement fixé sur une plateforme (Pla), ce portique comprenant lui-même deux montants (M1) et (M2) supportant une partie horizontale, (Ph), laquelle est munie d’une fente (Fe) permettant l’entrée d’une poche (Poc) plastique à couper, en l’introduisant dans ladite fente (Fe) munie de deux rails de guidage (G1) et (G2) placés symétriquement et dont le profil d’entrée est écarté pour faciliter l’entrée de la poche, ces rails étant plus resserrés à l’endroit de la coupe qui est effectuée par au moins une lame (La) placée entre des rails  (G1) et (G2).La figure de l’abrégé est la figure 1.
Patent FR-3095022-A1 (FR)
Title: Système de freinage ainsi que procédé et dispositif pour déployer un corps creux de forme allongée enroulé
Inventor: STRAUBEL MARCO
IPC: F16S3/08
Filed: 2020-04-08
Abstract: L’invention concerne un système de freinage (10) destiné à produire un moment de freinage à l'encontre d'un moment de rotation s’exerçant sur un corps monté en rotation (1), le système de freinage présentant :
    au moins un couronne de freinage dentée (11) se trouvant en liaison mécanique active avec le corps monté ou susceptible d’être monté en rotation, plusieurs leviers de freinage (13) rigides à l’égard de la flexion, présentant chacun à une première extrémité (14), au moins une butée (15) venant en prise dans la denture (12) de la couronne de freinage, et montés chacun en rotation par une seconde extrémité (16) opposée à ladite première extrémité, chaque levier de freinage étant relié à un élément de force (18) pour appliquer une force de freinage, de telle sorte que cette dernière produise par l’intermédiaire de la butée de chacun des leviers qui est en prise avec la denture de la couronne de freinage, un moment de freinage s’exerçant tangentiellement sur la couronne de freinage, à l’encontre du sens d’action du moment de rotation, afin d’exercer un moment de freinage sur le corps monté ou susceptible d’être monté en rotation,les leviers de freinage étant disposés à l’égard de la couronne de freinage dentée de manière que pendant l’échappement d’un levier de freinage lors duquel la butée de ce levier de freinage s’engage dans un flanc de dent suivant de la denture, tous les autres leviers de freinage restent en prise par leur butée respective avec leur flanc de dent respectif (19) de la denture.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110110-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de fixation d’un écran métallique maillé à un bâtiment
Inventor: RODET NICOLAS
IPC: E04C2/38
Filed: 2020-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation à un bâtiment (12) d’un écran (10) de protection solaire à maille (13, 14) métallique, dans lequel on relie l’écran au bâtiment par des éléments de traction (19, 20, 119, 120) espacés le long d’au moins un bord de l’écran, on tend l’écran en exerçant une traction sur chacun des éléments de traction (19, 20, 119, 120), et on évalue les intensités des tractions exercées sur les éléments de traction.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111353-A1 (FR)
Title: Compositions de moulage à base de polyamide, de fibres de carbone et de billes de verre creuses et leur utilisation
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/00
Filed: 2020-06-15
Abstract: La présente invention concerne une composition de moulage, comprenant en poids :     (A) de 38 à 79,5 % d’au moins un polyamide aliphatique semi-cristallin,     (B) de 10 à 20% de fibres de carbone,     (C) de 5 à 20% de billes de verre creuses; et     (D) de 5,5 à 20% d’au moins un modifiant choc présentant un module de flexion inférieur à 200 MPa, en particulier inférieur à 100 MPa, tel que mesuré selon la norme ISO 178 :2010, à 23°C     (E) de 0 à 2% en poids, de préférence 0,1 à 1% en poids d’au moins un additif,      la somme des proportions de chaque constituant (A) + (B) + (C) + (D) + (E) de ladite composition étant égale à 100%.
Patent FR-3100168-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique
Inventor: RAJA GOPINATH
IPC: B60L53/80
Filed: 2020-07-21
Abstract: Le véhicule électrique comprend : une base mobile (10) ; un siège (20) comprenant une partie d’assise (22) ayant une surface d’assise (21) ; et une batterie (30) fournissant de l'énergie électrique. La partie d'assise (22) du siège (20) comprend une partie de réception (40) capable de recevoir la batterie (30) et agencée d’un côté inférieur du siège (20) par rapport à la surface d'assise (21).  La base mobile (10) est modifiable entre un état agrandi dans lequel un empattement (H) est agrandi et un état raccourci dans lequel l'empattement (H) est plus court. Le siège (20) est mobile entre une position d’assise dans laquelle la surface d'assise (21) est tournée vers un côté supérieur du véhicule dans un état agrandi de la base mobile (10), et une position rétractée dans laquelle la partie d'assise (22) est rétractée à partir de la position d’assise vers le côté avant de véhicule dans un état raccourci de la base mobile (10).     Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112713-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce d’équipement de véhicule automobile, méthode et pièce d’équipement associées
Inventor: MARCQ PHILIPPE
IPC: B60N3/06
Filed: 2020-07-23
Abstract: Procédé de  fabrication  d’une pièce d’équipement de véhicule automobile , méthode  et pièce d’équipement associée s
    Ce procédé comporte les étapes suivantes :
        - fourniture d’une première partie (12) de la pièce (10), la première partie (12) comprenant une première région moulée, la première région présentant un bord extérieur et une deuxième région solidaire de la première région, prolongeant le bord extérieur , et 
        - surmoulage d’un matériau fluide sur la deuxième région pour former, après solidification, une deuxième partie (14) de la pièce (10) dans le prolongement et à l’écart du bord extérieur.
        La deuxième région définit au moins une cavité perméable au liquide sur toute l’épaisseur de la deuxième région, le surmoulage comprenant l’injection et la solidification du matériau fluide dans chaque cavité pour lier la deuxième partie (14) de la pièce (10) à la première partie (12) de la pièce (10).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115914-A1 (FR)
Title: Module d’assistance à la conduite pour véhicule automobile
Inventor: PASQUET EMMANUEL
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention concerne une unité de contrôle (12) électronique pour véhicule (1), comprenant une zone mémoire (MEM) dans laquelle est enregistrée une table de correspondance indiquant, en fonction d’un type d’alerte et de la distance entre le véhicule et un évènement de trafic relatif à ladite alerte, la nécessité d’émission d’un message de réponse au signal d’alerte, l’unité de contrôle (12) électronique étant configurée pour :  - recevoir un signal d’alerte relatif à un évènement de trafic comprenant le type de l’alerte et la position de l’évènement de trafic,  - recevoir la position prédéterminée du véhicule (1),  - déterminer la distance entre le véhicule (1) et l’événement de trafic,   - déterminer, à partir de la table de correspondance et de la distance déterminée, la nécessité d’émettre ou non un message de réponse au signal d’alerte,  - envoyer un signal de commande pour émettre un message de réponse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103115-A1 (FR)
Title: Perle fusible de jeu
Inventor: SAKAI RYO
IPC: A63H33/00
Filed: 2020-11-20
Abstract: Une perle fusible de jeu (10) inclut une pluralité de protubérances (12) et une pluralité d’évidements (13). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116953-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un composant électronique
Inventor: MACHEBOEUF PIERRE
IPC: H05K13/00
Filed: 2020-11-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (20) d’un composant électronique (12) composé d’au moins une branche d’alimentation (16) électrique et d’une tête (14). Il comprend :- une gorge de maintien (24) de ladite au moins une branche d’alimentation (16), - un arceau de protection (30) de la tête (14) muni de deux jambes (32) et d’une voûte (34), l’arceau de protection (30) étant destiné à cercler la tête (14) lorsque ladite branche d’alimentation (16) est disposée dans la gorge de maintien (24), et   - un boîtier de protection (40) muni d’un canal de pincement (44). L’arceau de protection (30) est muni d’au moins une zone amincie autorisant sa déformation élastique de sorte que l’insertion de l’arceau de protection (30) dans le canal de pincement (41) provoque le rapprochement des deux jambes (32) l’une vers l’autre.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3118195-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de chemin, produit programme d'ordinateur, support d'informations et dispositif associes
Inventor: KAZMIEROWSKI ALEXANDRE
IPC: G01S19/38
Filed: 2020-12-18
Abstract: Procédé de calcul de chemin, produit programme d’ordinateur, support d’informations et dispositif associés
    Procédé de détermination de chemin entre un point de départ (D) et un point d’arrivée (A) dans un environnement (E), comprenant :
    le calcul d’un chemin initial (165) entre le point de départ (D) et le point d’arrivée (A) à partir d’une première cartographie à cellules (Z) de l’environnement (E), les cellules (Z) de la première cartographie présentant une première dimension moyenne, et au moins une étape d’optimisation, chaque étape d’optimisation comportant le calcul d’un chemin optimisé (175A) entre les points de départ (D) et d’arrivée (A) à partir d’une cartographie courante (180A) d’une portion de l’environnement (E), les cellules (Z) de la cartographie courante (180A) présentant une dimension moyenne strictement inférieure à celle de la première cartographie, chaque cartographie courante (180A) contenant le chemin optimisé (175A) calculé à l’étape d’optimisation précédente, si cette étape existe, ou le chemin initial (165) dans le cas contraire.
    Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3121180-A1 (FR)
Title: Tube d’ejection integre a un tube central de ventilation
Inventor: KAPALA PATRICK EDMOND
IPC: F02K1/78
Filed: 2021-03-26
Abstract: La présente invention concerne une partie amont d'un système d’évacuation d’air pour une turbomachine. La partie amont comprend un tube avec une extrémité amont et une extrémité aval, une structure tubulaire intérieure située à l’intérieur dudit tube et configurée pour y former un rétrécissement de sa section. La structure tubulaire intérieure est venue de matière avec le tube à l'extrémité aval du tube et est librement suspendue à l'extrémité amont du tube. L'invention concerne également une turbomachine avec un dispositif d'évacuation de l'air des enceintes de paliers, dans laquelle l'air est conduit vers l’extérieur de la turbomachine par ledit système d’évacuation de l’air. Aussi, un procédé de fabrication du système d’évacuation de l’air est présenté.  Figure pour l’abrégé : Figure 3a.
Patent FR-3125021-A1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement d’isolateurs électriques en verre ou porcelaine revêtus de silicone
Inventor: GUILLOT MYLÈNE
IPC: B65B7/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé de conditionnement sous vide ou sous gaz inerte d’isolateurs électriques (4) pour haute tension ou très haute tension, tels que les isolateurs de lignes électriques réalisés avec un matériau diélectrique choisi parmi le verre ou la porcelaine et plus particulièrement les isolateurs électriques avec un revêtement en élastomère silicone hydrophobe protecteur recouvrant la surface des isolateurs électriques.   Figure à publier : Figure 5A
Patent FR-3125197-A1 (FR)
Title: Détermination de trajectoires à partir de données de téléphonie mobile
Inventor: EL FAOUZI NOUR-EDDIN
IPC: H04W64/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Le présent document un procédé de détermination d’un ensemble de trajectoires d’un utilisateur portant un appareil mobile () dans un réseau de téléphonie mobile, sur un territoire donné, comprenant une pluralité d’antennes (), le procédé consistant essentiellement à collecter des données de signalisation () dudit appareil mobile (), chaque donnée de signalisation comprenant un horodatage () associé à des coordonnées () d’une antenne communiquant avec ledit appareil mobile, et déterminer au moins une série de données de signalisation () successives associées à une seule antenne commune, et calculer un temps cumulé pour chaque série de données de signalisation, et déterminer l’ensemble de trajectoires à partir dudit ensemble de séries mobiles ().   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3124939-A1 (FR)
Title: Dispositif stereotaxique et procede de realisation d’un dispositif stereotaxique
Inventor: CHANTREL STEEVE
IPC: A61B90/16
Filed: 2021-07-10
Abstract: L’invention L’invention concerne un dispositif stéréotaxique (10e), pour intervention au niveau de la tête d’un patient (P), comportant :- au moins un guide d’intervention (71) configuré pour guider, lors de l’intervention, un instrument chirurgical jusqu’à une zone d’intervention ;- au moins une structure de positionnement (5e) relativement au crâne du patient (P) dudit au moins un guide d’intervention (71) ; et- un support dentaire (3d) configuré pour ancrer la structure de positionnement sur des maxillaires supérieures du patient (P) ;ladite au moins une structure de positionnement (5e) étant fixée d’une part au support dentaire (3d) et d’autre part à l’au moins un guide d’intervention (71).Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3125443-A1 (FR)
Title: Actionneur oscillant destiné à générer une vibration haptique
Inventor: BARBORINI VINCENT
IPC: G06F3/01
Filed: 2021-07-22
Abstract: L’invention concerne un actionneur oscillant (10) destiné à générer une vibration haptique, dans lequel l’actionneur oscillant (10) comprend :  une partie fixe (12) intégrant un réseau de bobines (130) ;une partie mobile (14) intégrant un réseau d’aimants (150), ledit réseau d’aimants (150) étant apte à interagir avec le réseau de bobines (130) de manière à générer des mouvements translatifs relatifs entre la partie mobile (14) et la partie fixe (12) selon une direction de déplacement (Dx) ;au moins une paire de lamelles (16, 18) déformables disposées respectivement le long de deux bords latéraux (124, 125 ; 144, 145) opposés des parties fixe et mobile (12, 14) ;  les lamelles (16, 18) déformables étant configurées pour relier ensemble les parties fixe et mobile de telle sorte à maintenir une distance (e) sensiblement constante entre la partie mobile (14) et la partie fixe (12) selon une direction normale à un plan (PB) défini par le réseau de bobines (130) et en ce que les lamelles (16, 18) déformables sont aptes à se déformer sous l’effet des déplacements translatifs relatifs entre la partie mobile (14) et la partie fixe (12) et à revenir de manière élastique à une position initiale dans laquelle elles sont orientées perpendiculairement au plan (PB) défini par le réseau de bobines (130).  Figure 1B
Patent FR-3125993-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un support, une pièce rapportée sur le support et un joint entre le support et la pièce, procédé d’assemblage associé
Inventor: FUHRMANN RENAUD
IPC: B62D27/02
Filed: 2021-08-05
Abstract: Ensemble comprenant un support, une pièce rapportée sur le support et un joint entre le support et la pièce, procédé d’assemblage associé La présente invention concerne un ensemble comprenant un support (10), une pièce rapportée sur le support et au moins deux vis de fixation (34) de la pièce sur le support. Chaque vis (34) est engagée au travers d’un perçage (65) de la pièce et vissée dans un taraudage (60) du support suivant un axe de vissage (X-X).   L’ensemble comporte un joint (33) entre le support et la pièce, le joint comportant au moins deux orifices (90) traversés par les vis.  L’ensemble comprend au moins deux bagues indéformables (95) reçues chacune par un orifice respectif du joint. Chaque bague définit un passage traversé par une des vis. Chaque bague a une hauteur selon l’axe de vissage inférieure ou égale à une épaisseur au repos du joint. Les vis sont serrées de sorte que le support et la pièce rapportée s’appuient sur chaque bague.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3114272-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’assistance pour vehicule
Inventor: IINO HAYATO
IPC: B60W20/00
Filed: 2021-09-20
Abstract: Le dispositif de commande d'assistance fourni à un véhicule (1) comprenant une batterie (6), un moteur électrique (4) délivrant une force motrice à au moins une roue motrice (10) au moyen de l'énergie électrique de la batterie (6), et un moteur à combustion (2) qui délivre une force motrice à ladite au moins une roue motrice (10) via un embrayage (31), comprenant une unité de commande (8) effectuant une pluralité d'opérations pour assister la force motrice du moteur à combustion (2) par la force motrice du moteur électrique (4), l'unité de commande (8) restreint l'exécution de la pluralité d'opérations de commande d'assistance de manière graduelle à mesure que la capacité restante de la batterie (6) diminue, et restreint en dernier l'exécution d'une opération de commande d'assistance pour améliorer la performance de conduite en côte en assistant la force motrice du moteur à combustion (2) par la force motrice du moteur électrique (4) sur une route en côte de gradient supérieur ou égal à un gradient prédéterminé Figure de l’abrégé : Figure 1