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Patent FR-3051598-A1 (FR)
Title: Procede de realisation sur un meme substrat de transistors presentant des caracteristiques differentes
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L27/085
Filed: 2016-05-20
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation sur un même substrat (100) d'au moins un premier transistor et d'au moins un deuxième transistor, caractérisé en ce que le procédé comprend au moins les étapes suivantes : - Réalisation sur un substrat (100) d'au moins un premier motif (200, 200') de grille et d'au moins un deuxième motif (300, 300') de grille ; - Dépôt sur le premier et le deuxième motif (200, 200', 300, 300') de grille d'au moins une première couche de protection (500) ; - Dépôt sur le premier et le deuxième motif (200, 200', 300) de grille d'au moins : une première couche de protection (500) et une deuxième couche de protection (600) surmontant la première couche de protection (500) et faite en un matériau différent de celui de la première couche de protection (500) et; - Masquage du deuxième motif par une couche de masquage (700) ; - Gravure isotrope de la deuxième couche de protection (600) ; - Retrait de la couche de masquage (700) ; - Gravure anisotrope de la deuxième couche de protection (600) sélectivement à la première couche de protection (500).
Patent FR-3055801-A1 (FR)
Title: Derives esters de squalamine pour le traitement des infections
Inventor: BRUNEL JEAN-MICHEL
IPC: C07J9/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: La présente invention est relative à un composé de formule (I) dans laquelle R' représente un groupe -(CRaRb)n-X-(CRcRd)m-[Y-(CReRf)o]t-NR9R10 et X et Y représentent indépendamment un groupe -NR11-, un groupe -O- ou un groupe hétérocyclique divalent comprenant au moins un atome d'azote, à 5 ou 6 chaînons, ainsi que les stéréoisomères, mélanges de stéréoisomères, et/ou sels pharmaceutiquement acceptables de celui-ci. La présente invention concerne également les compositions pharmaceutiques ou vétérinaires les contenant ainsi que leur utilisation à titre de médicament, et plus particulièrement dans le traitement des infections bactériennes, fongiques, virales ou parasitaires. Elle concerne enfin les compositions pharmaceutiques ou vétérinaires comprenant un tel composé de formule (I) en association avec un antibiotique différent d'un tel composé de formule (I).
Patent FR-3056810-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite
Inventor: FREDEZ BATAILLE ANNE-SOPHIE
IPC: G09F21/02
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité adapté pour augmenter la distinction d'une personne en détresse. Il comprend un élément dépliable, appelé mât (29), ledit élément dépliable étant rigide dans une position ouverte ; une flamme (20) constituée d'un bord sur lequel au moins une partie est accrochée à l'élément dépliable ; une ligne de vie (23) prévue pour être positionnée sur une personne ou un équipement d'une personne ; un élément de liaison (22); un fourreau (24) comportant une ouverture (25) adaptée à ranger la flamme (20), un élément d'attache (26, 27) configuré pour fixer le dispositif de sécurité sur une personne ou un équipement d'une personne, l'élément de liaison (22) est fixé sur une partie du fourreau (24).
Patent FR-3056939-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection dun flanc de pneu
Inventor: BUFFETAUD BENOIT
IPC: B60C11/01
Filed: 2016-10-04
Abstract: Pneu 1 pour véhicule destiné à porter de lourdes charges, ce pneu étant pourvu sur au moins un flanc d'un dispositif de protection 20 contre des agressions extérieures, ce dispositif de protection 20 étant composé d'une pluralité de protubérances 21, 22 réparties sur un nombre N de lignes circulaires C1, C2 concentriques à l'axe de rotation du pneu, ce nombre N étant au moins égal à deux, ce pneu étant tel que chaque protubérance (21, 22) a une surface externe dont la géométrie est dépourvue de toute arête, à l'exception de son intersection avec la surface de paroi (121) du flanc (12), afin d'éviter toute discontinuité de pente, et en ce que chaque protubérance, portée sur une ligne circulaire d'indice i, a une géométrie externe telle que tout profil externe vu dans tout plan de coupe radiale - plan contenant l'axe de rotation - est un profil convexe comportant un point haut Pi défini comme le point le plus éloigné de la surface du flanc sur lequel la protubérance est formée, ce point haut Pi de tout profil externe est décalé dans la direction méridienne par rapport à la position médiane de la protubérance, cette position médiane étant définie comme la position située à mi-distance entre les points de la protubérance les plus éloignés dans la direction radiale, les protubérances d'une ligne circulaire recouvrant partiellement les protubérances d'une autre ligne circulaire dans la direction circonférentielle et dans la direction radiale.
Patent FR-3057343-A1 (FR)
Title: Moyen de masquage pour echangeur de systeme de conditionnement d'air
Inventor: GOUR JOSSELIN
IPC: F25B47/00
Filed: 2016-10-12
Abstract: Système de conditionnement d'air (1) pour un habitacle de véhicule, comprenant : - un boitier de ventilation, chauffage et/ou climatisation (6) d'un flux d'air envoyé dans l'habitacle, - un circuit de fluide réfrigérant (2) à l'intérieur duquel un fluide réfrigérant est apte à circuler, comprenant : o un compresseur (24), ○ un premier échangeur de chaleur (20), disposé dans le boitier de ventilation, chauffage et/ou climatisation (6), ○ un deuxième échangeur de chaleur (22), disposé dans le boitier de ventilation, chauffage et/ou climatisation (6), en aval du premier échangeur de chaleur (20), ○ un premier organe de détente (30) disposé en amont du premier échangeur (20), ○ un deuxième organe de détente (32) disposé en aval du deuxième échangeur de chaleur (22), et ○ un troisième échangeur de chaleur (26), disposé entre le premier organe de détente (30) et le deuxième organe de détente (32), un circuit de fluide caloporteur (4) à l'intérieur duquel un fluide caloporteur est apte à circuler, comprenant au moins : ○ le troisième échangeur de chaleur (26), ○ une portion (86) passant par une zone du véhicule dégageant de l'énergie thermique, et ○ un radiateur basse température (84), caractérisé en ce que le boitier de ventilation, chauffage et/ou climatisation (6) comprend au moins un organe (68) interdisant une circulation du flux d'air dans le premier échangeur de chaleur (20). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3062736-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'une pluralite d'equipements de protection
Inventor: GATINEAU FRANCOIS
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-02-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de gestion d'une pluralité d'équipements de protection destinés à être utilisés par un individu sur un site. Un serveur : - obtient (E500, E501) des informations identifiant chaque équipement de protection, - vérifie (E502) l'état de conformité de chaque équipement de protection, - vérifie (E502) si les équipements de protections sont compatibles pour un assemblage, - notifie (E505, E506) à un terminal de l'individu la possibilité ou non d'intervenir sur le site avec les équipements de protection.
Patent FR-3062958-A1 (FR)
Title: Module elementaire d'une pile a combustible
Inventor: FAUCHEUX VINCENT
IPC: H01M8/249
Filed: 2017-02-10
Abstract: La présente invention concerne un module élémentaire comportant une unité d'oxydation pour générer des électrons en oxydant un combustible avec un oxydant, une anode et une cathode prenant en sandwich une membrane électrolytique, un bloc anodique comportant un support transporteur de combustible pour transporter un flux d'alimentation anodique contenant le combustible vers une chambre anodique et un collecteur d'électrons anodiques fixé sur le support transporteur de combustible, un bloc cathodique comportant un support transporteur d'oxydant pour transporter un flux d'alimentation cathodique contenant l'oxydant vers une chambre cathodique et un collecteur d'électrons cathodiques fixé sur le support transporteur d'oxydant, le module élémentaire définissant la chambre anodique, respectivement cathodique, entre l'unité d'oxydation et le support transporteur de combustible, respectivement d'oxydant, le collecteur d'électrons anodiques, respectivement le collecteur d'électrons cathodiques, et l'unité d'oxydation étant fixés par collage et connectés électriquement au moyen d'un pont conducteur anodique, respectivement d'un pont conducteur cathodique, contenant un adhésif électriquement conducteur.
Patent FR-3063384-A1 (FR)
Title: Dispositif mems de generation d'un faisceau d'ions
Inventor: ALAVA THOMAS
IPC: H01J49/10
Filed: 2017-02-27
Abstract: La présente invention concerne un générateur (0) d'un faisceau d'ions, comportant : - une chambre d'ionisation (10) dotée d'une entrée (1) d'un fluide à ioniser, - une source (S) de particules ionisantes configurées pour impacter le fluide dans une zone d'impact (9) de la chambre d'ionisation (10) de sorte à générer des ions, - un extracteur d'ions générés en direction d'une zone de sortie du générateur, caractérisé en ce que l'extracteur comprend au moins deux électrodes (5a,5b,5c) configurées pour générer un gradient de tension dans la zone d'impact, (9) le gradient de tension tendant à diriger les ions générés vers la zone de sortie du générateur.
Patent FR-3065057-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux avec contact electrique entre la glace et le boitier
Inventor: COLOMBEL JEAN-MARC
IPC: F21V23/00
Filed: 2017-04-11
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (2) de signalisation lumineuse et/ou d'éclairage, comprenant un boîtier (4) avec une ouverture ; une glace (6) fixée au boîtier (4) de manière à refermer l'ouverture. Le dispositif comprend, en outre, au moins une piste conductrice électriquement (6.3) sur une face intérieure (6.2) de la glace (6) ; et un connecteur électrique (8) fixé au boîtier (4) et comprenant au moins un contact électrique (14) mobile élastiquement en pression contre la ou une des pistes conductrices électriquement (6.3) de manière à assurer un contact électrique avec ladite ou lesdites pistes.
Patent FR-3065331-A1 (FR)
Title: Appareil de coupe, en particulier de denudage d'une piece allongee de section transversale quelconque predeterminee connue, tel qu'un cable multicouches
Inventor: BIDAULT SYLVAIN
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-04-14
Abstract: Appareil (1) de coupe d'une pièce (20) allongée comprenant un corps (2) creux, un dispositif (5) de coupe et une base (4) support du dispositif (5) de coupe, le corps (2) creux délimitant un passage (3) traversant de réception de la pièce (20), le corps (2) creux et la base (4) étant configurés pour être montés, l'un par rapport à l'autre, mobiles à rotation autour d'un axe (XX') passant par le passage (3) traversant et le dispositif (5) de coupe comprenant une lame (6) de coupe et un porte-lame (7) portés par la base (4) de manière solidaire en rotation avec la base (4), la lame (6) de coupe étant positionnable sur le porte-lame (7) dans une position dans laquelle elle fait au moins partiellement saillie à l'intérieur d'un volume défini par le prolongement axial dudit passage (3) traversant. Le porte-lame (7) forme avec la lame (6) de coupe un ensemble coulissant sur la base (4) et l'appareil (1) comprend, pour le déplacement à coulissement du porte-lame (7) et de la lame (6) de coupe associée, des moyens (8, 9) de guidage en déplacement à coulissement équipant respectivement le corps (2) creux et le dispositif (5) de coupe.
Patent FR-3065593-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante a faible bruit
Inventor: DESENCLOS STEPHANE
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, la machine (10) comportant : - un stator (15) comportant un corps (27) annulaire d'axe (X) et un bobinage électrique (28) monté sur ledit corps ; - un carter (11) entourant le stator ; et - une résine thermo-conductrice (50) interposée radialement entre le corps (27) du stator et le carter (11), la machine électrique tournante étant caractérisée en ce qu'un ratio d'une hauteur (H1) de la résine (50), dans une direction axiale, sur une épaisseur (E1) de ladite résine, dans une direction radiale, est compris entre 6 et 23.
Patent FR-3066661-A1 (FR)
Title: Convertisseur a plages de tension de sortie selectionnables
Inventor: BOUDIKIAN DAVID
IPC: H02M3/04
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention propose un convertisseur qui permet de basculer de manière sélective entre différentes architectures de convertisseurs aptes à fournir des tensions de sorties différentes à partir d'une même tension d'entrée. L'invention est remarquable en ce que les différentes architectures partagent entre elles au moins une partie de composants électroniques, réduisant ainsi le coût de production du convertisseur selon l'invention. Le convertisseur proposé est particulièrement intéressant pour des modules lumineux de véhicules automobiles, dans lesquels les contraintes d'espace disponible sont importantes, mais dans lesquels des plages de tensions de sortie étendues sont requises pour pouvoir alimenter un nombre varié et important de sources lumineuses électroluminescentes, LED.
Patent FR-3066995-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d’une charniere de porte de vehicule automobile avec controle de position
Inventor: JANNUTSCH FELIX
IPC: B62D65/06
Filed: 2017-06-06
Abstract: L'invention un procédé d'assemblage d'au moins une charnière (1) de porte de véhicule. Préalablement à un montage de la porte sur la caisse de véhicule, il est effectué un contrôle de positionnement en direction transversale par rapport au véhicule de la charnière (1) par un gabarit de contrôle (3) comportant un corps (3a) dont une extrémité pénètre autour d'un axe (1c) de la charnière (1) et solidarisé de manière réglable en direction transversale avec une portion de contrôle (3b) faisant saillie de la caisse de véhicule automobile en s'étendant à une distance prédéterminée par rapport à une face extérieure (4) de la caisse adjacente à l'élément de structure (2). Quand une distance réelle mesurée n'est pas égale à la distance prédéterminée, il est détecté un défaut dans le procédé d'assemblage.
Patent FR-3070248-A1 (FR)
Title: Outil porte-rape permettant l'amenagement d'une cavite femorale proximale, et ensemble forme par cet outil et par une serie de rapes aptes a etre montees sur cet outil
Inventor: PFAIFER VALENTIN
IPC: A61B17/16
Filed: 2017-08-29
Abstract: Selon l'invention, - l'axe longitudinal (A) d'une portion proximale (1A) de l'outil (1) forme, dans un plan médio-latéral, un angle de 10 à 20° avec l'axe longitudinal (B) de la partie distale d'une râpe (100) montée sur l'outil (1) ; - le décalage médio-latéral entre l'axe longitudinal (B) et une droite parallèle à cet axe (B), passant par le centre d'un coude proximal (1 B) de l'outil (1) est de l'ordre de XX à YY cm ; et - le plan (P) dans lequel s'étend généralement une enclume proximale (2) que comprend l'outil (1) n'est pas perpendiculaire à l'axe longitudinal (A) de ladite portion proximale (1A) de l'outil (1) mais est incliné par rapport à cet axe (A) de telle sorte que ce plan (P) de l'enclume (2) soit sensiblement perpendiculaire à l'axe longitudinal (B) de la partie distale d'une râpe (100) montée sur l'outil (1).
Patent FR-3070633-A1 (FR)
Title: Volet d'obturation pour dispositif de regulation d'un flux d'air pour module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-01
Abstract: L'invention concerne un volet d'obturation (4) pour dispositif de régulation (1) d'un flux d'air pour module de face avant pour véhicule automobile, comprenant : - un panneau (10) pour faire obstacle à l'écoulement de l'air, - un tourillon de pivotement (18) solidaire au panneau (10). Selon l'invention, le tourillon de pivotement (18) comprend un creux (21) de manière à avoir une surface externe (20) et une surface interne (22), la surface interne (22) présentant un élément de liaison (24) agencé pour lier en rotation le panneau (10) avec un organe d'entrainement (26). L'invention concerne également un dispositif de régulation.
Patent FR-3073247-A1 (FR)
Title: Lamelles de coupure thermique extrudees pour vitrage
Inventor: KAMENNOFF DANIEL
IPC: E06B3/273
Filed: 2017-11-06
Abstract: Intercalaire de coupure thermique (8, 28, 38, 48) comprenant une première face prévue pour venir en appui sur le chant d'un vitrage (6, 16, 46) en s'étendant sensiblement sur toute sa longueur, et une deuxième face prévue pour être fixée sur l'un des profilés (2) du châssis de la menuiserie dudit vitrage, caractérisé en ce que ladite première face comprend au moins deux lamelles souples (1, 11, 31, 41, 51) en plastique extrudé.
Patent FR-3073496-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de diagnostic d'un desequilibre rotor d'une eolienne
Inventor: IMBERT JEROME
IPC: B64C27/57
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un système de diagnostic (1) d'un déséquilibre rotor d'une éolienne à partir de données d'accélération mesurées au niveau d'une nacelle de l'éolienne qui est supportée par une tour. Selon l'invention, le système de diagnostic (1) comporte : - un dispositif de mesure (7) équipé d'un capteur de vibration, trois axes (X, Y, Z) qui est adapté à mesurer des données d'accélération correspondant aux phénomènes vibratoires se produisant au niveau de la nacelle ; et - un système de traitement (8) des données d'accélération adapté à déterminer le déséquilibre du rotor en fonction des données d'accélération mesurées sur au moins deux axes (X, Y, Z) au niveau de la nacelle. L'invention concerne également un procédé de diagnostic du déséquilibre rotor d'une éolienne.
Patent FR-3075202-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P1/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une biomasse lignocellulosique, ledit procédé comprenant les étapes suivantes :
 a. Préparation d'une liqueur d'imprégnation (4) contenant un catalyseur chimique destiné à l'imprégnation de la biomasse
 b. Introduction de la biomasse broyée (6) par une entrée d'un réacteur d'imprégnation (5), ladite entrée étant située dans une première zone d'imprégnation (5a) dudit réacteur d'imprégnation qui comprend deux zones superposées, ladite première zone d'imprégnation et une deuxième zone dite d'égouttage (5b) au-dessus de la zone d'imprégnation
 c. Introduction de la liqueur (4a) par une première entrée de liqueur située dans ladite première zone d'imprégnation (5a) du réacteur,
 d. Introduction de ladite liqueur (4b) dans ledit réacteur par une deuxième entrée de liqueur dans une autre zone du réacteur (5d) située en dessous de l'entrée de la biomasse dans la première zone d'imprégnation (5b).
 L'invention concerne également l'installation pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3062905-A1 (FR)
Title: Conteneur pour charge additionnelle d'une munition de gros calibre
Inventor: CAPITANI GILLES
IPC: F42B39/22
Filed: 2017-02-16
Abstract: L'invention concerne un conteneur (1) pour charge additionnelle (16) d'une munition de gros calibre comprenant : - une enveloppe externe (2) se présentant sous la forme d'une coque fermée par un couvercle (6) et comportant une striction (14), - une enveloppe interne (17) constituée de deux demi-coquilles épousant globalement la forme externe de ladite charge additionnelle (16) et insérée dans l'enveloppe externe (2), caractérisé en ce qu'il comprend une cale avant (20) comportant une extrémité avant (22) de forme tronconique intercalée entre ladite charge additionnelle (16), ladite enveloppe interne étant prolongée par une paroi transversale (18), et destinée à coopérer avec la striction (14) de l'enveloppe externe (2).
Patent FR-3065212-A1 (FR)
Title: Composition seche pour la preparation de beton drainant, procede de preparation de beton avec la dite composition et beton drainant obtenu avec le procede.
Inventor: OLIVEIRA FERNENDEZ ALAIN
IPC: C04B111/60
Filed: 2017-04-14
Abstract: L'invention concerne une composition sèche pour la préparation de béton drainant, comprenant au moins les composants à l'état solide suivants : du liant hydraulique, des granulats comprenant essentiellement du sable et des gravillons concassés lavés, du silicate d'alumine déshydroxylé de composition générale Al2O3, 2SiO2, des fibres synthétiques. A cette composition est ajoutée avantageusement un agent entraineur d'air. L'invention concerne également un procédé de préparation de béton drainant, comprenant une étape de gâchage de la dite composition, ainsi que le béton obtenu par ce procédé.
Patent FR-3069169-A1 (FR)
Title: Dispositif d'exercice et d'auto-reeducation de la main et du poignet
Inventor: COUDERC GREGOIRE
IPC: A61F7/00
Filed: 2017-07-20
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour l'exercice et la rééducation de la main et du poignet, formé d'un fourreau (1) déformable de structure tubulaire ouverte à une de ses extrémités, offrant un espace intérieur (2) apte à accueillir la main d'un utilisateur, comprenant : - deux enveloppes en matériau souple, l'une externe (3), l'autre interne (4), assemblées pour former entre elles un espace intermédiaire (5) clos, et - un garnissage (6) de particules à forte inertie thermique confiné dans l'espace intermédiaire (5) entre les deux enveloppes (3, 4), le fourreau (1) comportant deux compartiments (7, 8) délimités par la jonction (9) desdites enveloppes entre elles, ladite jonction s'étendant selon un plan longitudinal dudit fourreau, un premier compartiment (7) dit inférieur, destiné à être placé sur la paume de la main, comprenant un quantité Pi de particules ; et un deuxième compartiment (8) dit supérieur, destiné à être placé sur le dos de la main, comprenant une quantité Ps de particules, Ps étant identique ou différente de Pi.
Patent FR-3080967-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi d'une information et de reception d'une information pour la gestion de reputation d'une ressource ip
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L29/06
Filed: 2018-05-02
Abstract: Le procédé d'envoi d'une information permet une gestion de réputation de ressources IP dans un ensemble de réseaux (NET) comprenant au moins un premier réseau (AS1) et un deuxième réseau (AS2), lesdits réseaux (AS1, AS2) étant exploités par deux entités distinctes. Ledit procédé étant mis en œuvre par un dispositif (rAS1) dudit premier réseau (AS1), dit « dispositif émetteur » (rAS1), il est caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'envoi (E010, E110), par ledit dispositif émetteur (rAS1) à destination d'un dispositif (DEST, rAS2) dudit deuxième réseau (AS2), dit « dispositif récepteur » (DEST, rAS2), d'une information représentative d'une taille (T) de préfixe d'une adresse IP affectée à un équipement (TRM) connecté audit premier réseau (AS1).
Patent FR-3076656-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection amovible pour faisceau de cables
Inventor: LEDRU FRANCK
IPC: H02G3/04
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection (2) d'un faisceau de câbles, le dispositif comportant une gaine (20) ouvrable longitudinalement au moyen d'une fermeture à glissière (22), la gaine (20) comportant une première extrémité (24) obturée et une deuxième extrémité (26) ouverte, le dispositif comportant un dispositif de serrage d'extrémité (28) permettant de resserrer la gaine (20) à proximité de la deuxième extrémité (26).