baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2997850-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un derive dicarbonyle et procede de lissage des cheveux a partir de cette composition
Inventor: DAUBRESSE NICOLAS
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-11-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant - un ou de plusieurs dérivés dicarbonylés répondant à la formule (I) suivante et/ou leurs dérivés et/ou leurs hydrates et/ou leurs sels : formule (I) dans laquelle R = H, COOH, alkyle linéaire ou ramifié en C1-C6 éventuellement substitué par un radical OH ou COOH ou Br ; phényle ou benzyle éventuellement substitués par un radical OH ou COOH ; ou encore un radical indolyl ou avec * représentant la partie reliée au reste de la molécule, - un ou plusieurs tensioactifs cationiques ; - un ou plusieurs corps gras, la composition présentant un pH inférieur ou égal à 4. L'invention a aussi pour objet un procédé de lissage des fibres kératiniques, notamment des cheveux qui comprend l'application sur les cheveux de la composition de l'invention suivi d'une étape de lissage au moyen d'un fer de lissage à une température d'au moins 150°C, de préférence allant de 150 à 250°C.
Patent FR-2999996-A1 (FR)
Title: Support d'ecran multimedia notamment pour une planche de bord d'un vehicule automobile
Inventor: LE-LEIZOUR ALBAN
IPC: B60R11/02
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un support d'écran multimédia notamment pour une planche de bord d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un boitier (2) dans lequel coulisse un chariot (3) entre une position escamotée à l'intérieur du boitier (2) et une position déployée à l'extérieur du boitier (2), caractérisé en ce que le chariot supporte un chevalet (5) articulé à sa base entre une position couchée contre le chariot (3) permettant l'escamotage du chariot (3) et du chevalet (5) dans le boitier (2), et une position relevée adaptée au maintien d'un écran multimédia en appui sur un rebord inférieur (9) du chevalet (5), le rebord inférieur (9) étant en outre déplaçable par rapport à la base du chevalet (5) articulé sur le chariot (3), entre une position haute libérant de la place en dessous du chevalet (5), et une position basse apte à abaisser la position d'un écran multimédia, notamment pour limiter son dépassement au dessus du bord supérieur du chevalet (5).
Patent FR-3003678-A1 (FR)
Title: Telecommande ergonomique.
Inventor: ALLAERT YANNICK
IPC: G08C17/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: Télécommande d'un appareil, comprenant : - un boîtier de forme allongée, au moins une face supérieure et une face inférieure le boîtier présentant une première partie de préhension agencée pour être prise par une seule main d'un utilisateur, caractérisée en ce que le boîtier présente un rayon de courbure agencé dans un plan longitudinal du boîtier de sorte que la face supérieure soit convexe et que la face inférieure soit concave pour former un arc, en ce que le boîtier présente une première et une deuxième surface plane chacune agencée à une extrémité du boîtier, les deux surfaces planes étant contenues dans un même plan de base, et en ce que la première partie de préhension est agencée pour présenter une distance avec le plan de base suffisante pour permettre un passage des doigts de la main de l'utilisateur entre la face inférieure et le plan de base sans interférer avec ce dernier.
Patent FR-3011260-A1 (FR)
Title: Brise-soleil a plusieurs positions
Inventor: SAUBIEZ ERIC
IPC: E06B9/24
Filed: 2013-10-02
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) comprenant un volet (10) de type panneau, destiné à occulter une ouverture (3) dans un mur (4) d'un bâtiment, en translatant suivant un axe horizontal et parallèle au mur (4) par le biais d'un moyen de guidage disposé au-dessus de l'ouverture (3) et comprenant un moyen de rotation (12) du volet (10) autour d'un axe de rotation horizontal et parallèle au mur (4) permettant de passer d'une position verticale à une position inclinée et vice versa, la translation et la rotation étant indépendantes.
Patent FR-3002406-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de signaux d'alimentation destines a un systeme de restitution sonore
Inventor: NGUYEN KHOA-VAN
IPC: H04S3/02
Filed: 2013-02-18
Abstract: Le procédé permet de générer des signaux d'alimentation d'un système (1') de deux ensembles de haut-parleurs (E1',E2') situés de part et d'autre d'un plan de séparation (D'), en vue d'une restitution sonore d'un signal multicanal (S') vers deux positions spatiales d'écoute (P1',P2'), chacune associée à un ensemble de haut-parleurs et située sur un plan parallèle (L1',L2') au plan de séparation de sorte qu'au moins un haut-parleur de cet ensemble soit de part et d'autre de ce plan parallèle. Le procédé comprend, pour chaque ensemble de haut-parleurs, la génération, à partir d'un signal d'entrée dérivé du signal multicanal, de signaux d'alimentation des haut-parleurs de cet ensemble, comprenant l'application d'une technique de restitution transaurale au signal d'entrée créant une source sonore virtuelle (V1',V2') sur une première droite (d11',d22') obtenue par symétrie, par rapport au plan parallèle (P1',P2') sur lequel est située la position spatiale d'écoute associée à cet ensemble, d'une seconde droite (d12',d21') reliant la position spatiale d'écoute au haut-parleur le plus distant de cette position appartenant à l'autre ensemble de haut-parleurs .
Patent FR-3003465-A1 (FR)
Title: Composition de rouge a levres sous forme d'une emulsion comprenant un polymere filmogene particulier et procede de traitement la mettant en oeuvre
Inventor: LAHOUSSE FLORENCE
IPC: A61K8/89
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour le maquillage et/ou le soin des lèvres se trouvant sous forme d'une émulsion liquide comprenant : d) au moins 5 % en poids par rapport au poids total de la composition, d'une ou plusieurs huiles non volatiles ; e) au moins un agent filmogène choisi parmi les polymères vinyliques comprenant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane ; f) au moins 10 % en poids d'eau, par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également un procédé de maquillage et/ou de soin des lèvres dans lequel on applique sur les lèvres, la composition précitée.Elle concerne de plus un dispositif comprenant un récipient (3 ; 110) dans lequel est conditionnée la composition selon l'invention et comprenant un organe d'application présentant une surface d'application poreuse (14 ; 120).
Patent FR-3006493-A1 (FR)
Title: Cable electrique a moyenne ou haute tension
Inventor: BRICENO GARCIA RUBEN
IPC: H01B3/40
Filed: 2013-06-04
Abstract: La présente invention concerne un câble électrique (1) comprenant un élément électriquement conducteur allongé (2), entouré par une couche réticulée (3,4,5) obtenue à partir d'une composition polymère comprenant au moins une fonction époxy, caractérisé en ce que la composition polymère comprend en outre un composé non polymérique en tant qu'agent de réticulation comprenant au moins une fonction réactive apte à réagir avec la fonction époxy dudit polymère pour permettre la réticulation dudit polymère.
Patent FR-3008088-A1 (FR)
Title: Substrat verrier revetu d'un empilement a reflexion diffusante et transmission speculaire
Inventor: PALACIOS-LALOY AGUSTIN
IPC: G02B5/02
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne : - un substrat verrier non rugueux revêtu d'un empilement de couches minces qui finit par une couche d'oxyde mixte de zinc et d'étain d'épaisseur comprise entre 15 et 60 nm, puis par une couche de nitrure de silicium d'épaisseur comprise entre 20 et 100 nm, décollée de place en place de ladite couche d'oxyde mixte de manière à former des cloques de délamination de taille comprise entre 1 et 20 µm ; - un procédé de fabrication de ce substrat, comprenant les opérations consistant à - déposer par pulvérisation cathodique, notamment assistée par magnétron, sur un substrat verrier non rugueux revêtu ou non d'au moins une couche mince, une couche d'oxyde mixte de zinc et d'étain dont le contenu d'oxygène est inférieur à celui saturant totalement le processus d'oxydation de ces deux métaux simultanément, et d'épaisseur comprise entre 15 et 60 nm, puis une couche de nitrure de silicium d'épaisseur comprise entre 20 et 100 nm et ayant une contrainte intrinsèque compressive au moins égale à 1 GPa, puis à - soumettre l'ensemble à un traitement thermique entre 500 et 750 °C pendant 7 à 15 minutes ; - l'application de ce substrat, comme toit automobile transparent, verre de façade ou allège, toit automobile bas-émissif antiréfléchissant, pare-brise antiréfléchissant, vitrage de bâtiment bas-émissif, ou écran de projection.
Patent FR-3008049-A1 (FR)
Title: Systeme cache-bagages pour vehicule automobile
Inventor: SCHIRMER VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-07-02
Abstract: La présente invention concerne un système cache-bagages pour véhicule automobile comportant un dispositif de recouvrement (10) de la portion principale de son compartiment à bagages, et un panneau de couverture (20) apte à couvrir en permanence la portion complémentaire dudit compartiment située entre ledit dispositif de recouvrement (10) et le dossier (2) d'un siège arrière dudit véhicule réglable en translation longitudinale et/ou en inclinaison, ledit panneau étant constitué par un volet rigide (20) monté pivotant à l'avant dudit dispositif de recouvrement (10), entre une position déployée correspondant à la configuration la plus avancée et la plus redressée dudit dossier (2), et une position rabattue correspondant à sa configuration la plus reculée et la plus inclinée vers l'arrière, ledit système comportant en outre au moins une butée de soutien (30), réalisée en un matériau élastiquement déformable, qui est solidaire dudit dispositif de recouvrement (10) et exerce sur ledit volet (20) une force de rappel le sollicitant en permanence vers ladite position déployée.
Patent FR-3012627-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de correction de posture
Inventor: HADDADI AHMED
IPC: G02C11/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Le dispositif (1) de correction de posture d'un individu porteur de lunettes comprenant une monture (4) et deux verres (5), comporte, selon l'invention, des moyens (3, 31, 33) de mesure de la distance entre un élément de la monture (4) ou de la tête et un plan (12) de travail, des moyens de mesure d'un angle d'inclinaison (α) d'un plan moyen (10) des deux verres (5) par rapport à la verticale (14) dans un plan (P) médian vertical de la tête perpendiculaire au plan moyen (10), et des moyens de contrôle aptes à comparer l'angle d'inclinaison (α) mesuré à un angle d'inclinaison de consigne et à déterminer un mode de lecture ou un mode d'écriture de l'individu en fonction de la comparaison.
Patent FR-3015014-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de separation a temperature subambiante et procede de rechauffage d’au moins une partie d’un tel appareil
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/02
Filed: 2013-12-17
Abstract: Un appareil de séparation à température cryogénique comprend des moyens pour refroidir un mélange gazeux à séparer (1, 7) à la température subambiante comprenant un premier échangeur de chaleur (11) et des moyens pour séparer le mélange refroidi en au moins deux fluides enrichis en un composant du mélange comprenant un système de colonnes comprenant au moins une colonne (19), les moyens pour refroidir le mélange gazeux comprenant une pompe à chaleur (21) utilisant l'effet magnétocalorique entre une source froide à une première température subambiante et une source chaude (51) à une température supérieure à la première température, la pompe à chaleur étant reliée thermiquement à une première conduite et au système de colonnes, la pompe à chaleur étant utilisable pour refroidir un fluide (15) de l'appareil et en mode réversible, pour réchauffer un fluide (29) de l'appareil.
Patent FR-3025808-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement sous vide configure pour deposer au moins un revetement fonctionnel sur une lentille ophtalmique
Inventor: HENKY FRANCIS
IPC: F04F9/00
Filed: 2014-09-12
Abstract: L'invention concerne un système de traitement sous vide configuré pour déposer au moins un revêtement fonctionnel sur une lentille ophtalmique, comportant une pompe à diffusion (6) ayant un corps pourvu d'une partie chaude (27) configurée pour être chauffée et d'une partie froide (28) configurée pour être refroidie ; et un dispositif d'isolation thermique (33) monté sur une majeure partie de la partie chaude (27) dudit corps (34) de ladite pompe à diffusion (6) et configuré pour réduire des échanges thermiques entre ladite partie chaude (27) et un environnement extérieur audit corps (34).
Patent FR-3027177-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un dispositif client aupres d'un serveur a l'aide d'un element secret
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: H04L9/32
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un dispositif client détenant un jeton d'authentification généré à l'aide d'une fonction pseudo-homomorphique et à partir d'un élément secret (PIN), auprès d'un serveur, comprenant : - la génération (A1), par le dispositif client, d'une preuve de connaissance de l'élément secret à partir d'une clé de génération de preuve masquée avec une donnée de masque, ladite clé de génération de preuve masquée étant construite de sorte à prouver la connaissance dudit élément secret sans le divulguer, - transmission, au serveur, par le dispositif client de ladite preuve de connaissance de l'élément secret générée (A2) et du jeton d'authentification (J) masqué à l'aide de la donnée de masque (A3), - vérification de la validité du jeton d'authentification masqué (A4), et de la validité de la preuve de connaissance par le serveur (A6).
Patent FR-3029015-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a elements semiconducteurs tridimensionnels et son procede de fabrication
Inventor: DUSSAIGNE AMELIE
IPC: H01L33/20
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant un support (14) comprenant une face (18) comprenant des facettes planes jointives inclinées les unes par rapport aux autres ; des germes (26), majoritairement en un premier composé choisi parmi le groupe comprenant les composés III-V, les composés II-VI et les composés IV, au contact du support à au moins certaines des jointures (22) entre les facettes ; et des éléments semiconducteurs tridimensionnels (28) filaires, coniques ou tronconiques de taille nanométrique ou micrométrique, majoritairement en ledit premier composé, sur les germes.
Patent FR-3029250-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation de pic de couple
Inventor: VOISIN JEAN PHILIPPE
IPC: F16K15/14
Filed: 2014-12-02
Abstract: Dispositif de limitation de couple pour commande hydraulique d'embrayage, comprenant - une section de canalisation (10) de liquide hydraulique d'embrayage présentant en son intérieur une surface de réception (240), et - un élément de modification du flux (400) dans ladite section (10), configuré pour laisser passer un flux périphérique autour de lui, caractérisé en ce que l'élément de modification du flux comprend un développement (410, 411) qui comprend une première partie (410) en contact avec ledit intérieur de la section de canalisation, dans un premier matériau, et une deuxième partie (411) sans contact avec ledit intérieur de la section de canalisation, dans un deuxième matériau, le premier matériau étant adapté à l'usure causée par les frottements, et le gradient de rigidité en fonction de la température du deuxième matériau étant plus élevé que celui du premier matériau.
Patent FR-3030565-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reduction des composes aromatiques polycycliques lourds dans les unites d'hydrocraquage
Inventor: SAUGE THIBAULT
IPC: C10G67/00
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation permettant de réduire la concentration en composés aromatiques polycycliques lourds (HPNA) dans la boucle de recyclage des unités d'hydrocraquage, qui comprend une colonne de fractionnement. Selon le procédé de l'invention, il est soutiré de la colonne de fractionnement un flux au niveau d'au moins un plateau situé entre le plateau d'alimentation et le plateau de soutirage de la fraction distillat la plus lourde, le flux est strippé dans une étape de stripage externe par un gaz de stripage, en présence d'une partie du résidu. L'effluent gazeux séparé est recyclé dans la colonne, avantageusement comme gaz de stripage, et la fraction liquide est recyclée dans l'étape d'hydrocraquage, un résidu est purgé à l'étape de stripage.
Patent FR-3037151-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure optique
Inventor: SIRAT GABRIEL
IPC: G01N21/63
Filed: 2015-06-08
Abstract: L'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon, l'échantillon comportant au moins une source réémettrice ledit au moins une source réémettrice réémettant de la lumière en fonction de la lumière projetée sur l'échantillon, suivant une loi déterminée, par une première source lumineuse comprenant un premier laser, et la source réémettrice pouvant être déplétée ou activée par l'action d'une seconde source lumineuse, comprenant un second laser, le procédé comportant : la projection sur l'échantillon, du second laser, au moyen d'un module optique comprenant au moins un cristal conique, ou un assemblage de cristaux uniaxes, de deux distributions compactes, se propageant suivant le même chemin optique, soit l'une des deux distributions ayant un confinement latéral, l'autre distributions ayant un confinement longitudinal, , les deux distributions étant soit à la même polarisation, soit sur deux polarisations orthogonales, soit l'une des deux distributions ayant un confinement latéral l'autre des deux distributions ayant un confinement latéral avec un mouvement hélicoïdal du zéro d'intensité, soit les deux distributions ayant un mouvement hélicoïdal du zéro d'intensité de direction différente. Dans une autre variante, l'invention propose un procédé optique de mesure et un dispositif optique de mesure pour déterminer la distribution spatiale ou spatiotemporelle d'un échantillon comprenant la projection sur l'échantillon, au moyen d'un module optique comprenant une cascade de cristaux coniques, ou une cascade d'assemblages de cristaux uniaxes, séparés par un élément polarisant à forte dispersion chromatique, pour chaque laser d'une distribution lumineuse compacte, se propageant suivant le même chemin optique pour l'ensemble des lasers, ayant des propriétés de diffraction conique différentes, ces propriétés étant déterminées par l'état de polarisation de l'élément polarisant à forte dispersion chromatique De plus, l'invention décrit la réalisation de l'appareil optique de projection cité, à l'aide de modules basés sur la diffraction conique ou sur d'autres effets optiques.
Patent FR-3043497-A1 (FR)
Title: Fenetre hyperfrequence
Inventor: DENIS PHILIPPE
IPC: H01P1/08
Filed: 2015-11-06
Abstract: Fenêtre hyperfréquence (1) comportant un disque diélectrique (2), une jupe métallique principale (3) brasée tout autour de la périphérie du disque diélectrique (2) et une bague de précontrainte (6) entourant la jupe métallique principale (3) autour de la périphérie du disque diélectrique (2) et exerçant au repos, sur toute la périphérie du disque diélectrique (2), une contrainte de compression radiale dirigée vers le centre du disque diélectrique (2), ladite bague de précontrainte (6) comprenant un ensemble d'au moins un canal de refroidissement (7).
Patent FR-3036035-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant au moins un polyol et au moins un anesthesique
Inventor: VITALLY GUY
IPC: A61P17/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse stérilisée injectable, comprenant au moins un acide hyaluronique, au moins un polyol et au moins un anesthésique local choisi dans le groupe constitué par la benzocaïne, la chloroprocaïne, la procaïne, l'étidocaïne, l'aptocaïne, le chlorobutanol, la diamocaïne, la dyclonine, le guafécaïnol, le polidocanol, l'articaïne, la bupivacaïne, la ropivacaïne, la tétracaïne et leurs sels et leurs isomères isolés. L'invention concerne également un procédé d'adaptation des propriétés rhéologiques d'une composition aqueuse injectable stérilisée à la chaleur. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une composition aqueuse stérilisée injectable selon l'invention, ainsi que des utilisations de ladite composition aqueuse stérilisée injectable selon l'invention.
Patent FR-3037610-A1 (FR)
Title: Systeme d'ombrage d'un espace vitre
Inventor: FOURNIER JEAN-MARIE
IPC: E06B9/24
Filed: 2015-06-19
Abstract: La présente invention concerne un système d'ombrage (20) configuré pour être monté sur le toit (2) d'un espace vitré (1), tel une serre ou véranda, le système comprenant un arbre de rotation (12) configuré être disposé au sommet (3A) du toit, et un matériau d'ombrage (9, 10) qui peut être enroulé autour de l'arbre de rotation dans une position montée du système et déroulé sur le toit dans une position descendue du système. Selon l'invention, le système comprend en outre au moins un moyen de glissement (16, 21) configuré pour être monté sur le toit afin que le matériau d'ombrage glisse sur le moyen de glissement lors de son déplacement entre les deux positions.
Patent FR-3039166-A1 (FR)
Inventor: STRASSEL CATHERINE
IPC: C12N5/078
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour produire des cellules progénitrices de mégacaryocytes (MK) CD34+CD41dim et une population cellulaire essentiellement pure de cellules précurseurs de mégacaryocytes obtenues par ledit procédé. L'invention concerne aussi un procédé pour produire des plaquettes et/ou des MK portant des proplaquettes, utilisant les cellules CD34+CD41dim.
Patent FR-3040243-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique ameliore
Inventor: FERRIERES LAURENT
IPC: H01R13/62
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique (10) comprenant un premier organe de connexion comportant : - une première branche (14) formant cosse de raccordement, et - une seconde branche (16), dite de liaison, destinée à être reliée à l'âme d'un conducteur, Le dispositif de connexion électrique (10) comprend en outre un second organe de connexion (18) comportant deux extrémités de liaison (26) destinées chacune à être reliée à une extrémité d'interruption (25) de l'âme du conducteur correspondante. La branche de liaison est sertie sur une partie intermédiaire (28) du second organe de connexion (18) s'étendant entre les deux extrémités de liaison (26), si bien que la branche de liaison est reliée à l'âme du conducteur (2) par l'intermédiaire du second organe de connexion (18).
Patent FR-3040395-A1 (FR)
Title: Souches de levure co-exprimant des glucoamylases exogenes, leur procede d'obtention et leur utilisation pour produire du bioethanol
Inventor: PETIT MAUD
IPC: C12R1/865
Filed: 2015-08-31
Abstract: La présente demande a pour objet des souches de levure de Saccharomyces cerevisiae améliorées, caractérisée en ce qu'elles co-expriment un gène codant une glucoamylase d'origine fongique et un gène codant la glucoamylase de Saccharomyces cerevisiae var. diastaticus. La présente invention concerne également une méthode d'obtention de ces souches de levure, ladite méthode comprenant les étapes suivantes : a) modification génétique d'une levure de Saccharomyces cerevisiae de manière à la faire co-exprimer un gène codant une glucoamylase d'origine fongique et un gène codant la glucoamylase d'Saccharomyces cerevisiae var. diastaticus; b) mise en culture et fermentation de la souche obtenue à l'étape a) sur un milieu dextrine ; c) sélection des souches présentant une cinétique de fermentation au moins égale ou supérieure à la souche déposée le 9 Juillet 2015 en vertu du traité de Budapest à la CNCM sous le numéro I-4999 dans les mêmes conditions. Les souches de levure selon l'invention trouvent particulièrement leur intérêt dans la production de bioéthanol.