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Patent FR-3041707-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'alimentation electrique d'injecteurs solenoides de carburant pour vehicule automobile hybride
Inventor: LE-HUNG FREDERIC
IPC: F02D41/30
Filed: 2015-09-30
Granted: 2019-09-13
Abstract: Procédé de contrôle de l'alimentation électrique d'injecteurs pour véhicule automobile hybride comportant un moteur à combustion interne et un moteur électrique, ledit véhicule étant équipé d'un premier réseau électrique alimenté sous une première tension continue, destinée notamment à alimenter le contrôle moteur du moteur à combustion interne et d'un deuxième réseau électrique alimenté sous une deuxième tension continue, supérieure à la première tension continue et destinée notamment à alimenter le moteur électrique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : i. Connexion de la deuxième tension continue à l'alimentation électrique des injecteurs, ii. Lecture de la valeur de la deuxième tension continue disponible, iii. Adaptation des paramètres de pilotage des injecteurs à partir de la valeur lue à l'étape ii, iv. Pilotage des injecteurs au moyen de la deuxième tension continue selon les paramètres de pilotage établis à l'étape iii.
Patent FR-3055489-B1 (FR)
Title: Demarreur-generateur
Inventor: BEL FRANCOIS
IPC: H02K23/52
Filed: 2016-08-23
Granted: 2020-10-16
Abstract: Démarreur-générateur comprenant un enroulement rotorique et un enroulement statorique, ledit enroulement statorique étant couplé magnétiquement à l'enroulement rotorique, l'enroulement statorique comprenant une pluralité d'enroulement de phase (12a, 12b, 12c) comprenant chacun une première extrémité et une deuxième extrémité, les premières extrémités des enroulements de phase (12a, 12b, 12c) étant raccordées à un point commun, le stator principal (103') comprenant une première entrée/sortie (S) par laquelle l'enroulement statorique (104) est destiné à être alimenté électriquement au moyen du courant alternatif polyphasé d'alimentation lorsque le démarreur-générateur fonctionne en démarreur, la première entrée/sortie (S) étant raccordée aux deuxièmes extrémités des enroulements de phase (12a, 12b, 12c). Le stator principal (103') comprend une deuxième entrée/sortie (G) par laquelle le courant alternatif polyphasé de distribution est destiné à être prélevé lorsque le démarreur-générateur fonctionne en générateur, la deuxième entrée/sortie (G) étant raccordée à des points de connexion intermédiaires des enroulements de phases (12a, 12b, 12c) respectifs situés entre la première extrémité et la deuxième extrémité des enroulements de phases (12a, 12b, 1 2c) respectifs.
Patent FR-3055333-B1 (FR)
Title: Adduit epoxy porteur de groupes associatifs, son procede de preparation et ses utilisations
Inventor: BEAUDRAIS SYLVAIN
IPC: C08F118/00
Filed: 2016-08-25
Granted: 2020-03-27
Abstract: La présente invention concerne des adduits époxy porteurs de groupes associatifs, les rendant susceptibles de s'associer entre eux ou avec une charge par des liaisons non covalentes. Les composés selon l'invention peuvent être obtenus à partir d'un composé comprenant au moins une fonction époxy et d'un agent de modification portant, d'une part, un groupe associatif à base d'hétérocycle azoté et, d'autre part, un groupe réactif formant une liaison covalente avec les fonctions époxy. L'invention a également pour objet l'utilisation desdits adduits comme agents de couplage capables d'établir des interactions entre un polymère et une charge, ou pour préparer des copolymères à blocs utilisables pour améliorer la dispersion de charges dans un polymère comportant des insaturations, ou des copolymères à blocs présentant de bonnes propriétés d'adhérence vis-à-vis de surfaces polaires.
Patent FR-3058878-B1 (FR)
Title: Casier de stockage pourvu d'un systeme d'identification de bouteilles, caisson de conservation incluant un tel casier
Inventor: PETTON GAEL
IPC: G09F3/20
Filed: 2016-11-23
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à un casier (Ct) pourvu de tubes ondulés (Tl) disposés horizontalement dans la position de pose dudit casier, pour former des emplacements destinés à porter horizontalement des bouteilles (Bo) de vin.         Selon l'invention, un système d'identification est associé au casier, le système d'identification comprenant :         - des réglettes porte-étiquettes (Rtq) fixées sur les tubes ondulés (Tl) frontaux, chaque réglette porte-étiquettes (Rtq) comprenant une plaquette (Pq) positionnée au droit dudit emplacement, ladite plaquette étant destinée à réceptionner une étiquette (Tql) prévue pour identifier un emplacement,         - des coiffes porte-étiquettes (Ctq) destinées à être fixées sur les goulots des bouteilles (Bo), chaque coiffe porte-étiquettes (Ctq) comprenant une plaquette (Pq) destinée à réceptionner une étiquette (Tq2) prévue pour identifier, notamment, un type de bouteilles, son contenu, son propriétaire.         Les réglettes porte-étiquettes et les coiffes porte-étiquettes permettent d'identifier dans un casier les emplacements des bouteilles, des informations relatives à chaque bouteille (type, contenu, propriétaire, etc..).         En utilisant des étiquettes, il devient possible d'informatiser les mouvements d'entrée et de sortie des bouteilles dans le casier.
Patent FR-3075505-B1 (FR)
Title: Stator de moteur ou generatrice electromagnetique avec support individuel de bobinage encliquete sur une dent associee
Inventor: MIHAILA VASILE
IPC: H02K16/00
Filed: 2017-12-18
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'invention concerne un stator (8) de moteur ou génératrice électromagnétique comprenant des bobinages (4) et un circuit magnétique, le stator (8) comportant une culasse de forme circulaire ou polygonale et des dents (3) de support de bobinage. Chaque bobinage (4) repose sur une dent (3) en entourant au moins partiellement un support de bobinage (13, 14), chaque support de bobinage (13, 14) comprenant ou étant associé à des moyens d'encliquetage (15') coopérant avec des moyens d'encliquetage complémentaires (3') portés par une dent (3) associée au support de bobinage (13, 14) afin que le support de bobinage (13, 14) soit solidarisé avec la dent (3) associée.
Patent FR-3063306-B1 (FR)
Title: Ensemble avec une vanne a arbre d'entrainement refroidi pour ligne d'echappement
Inventor: GREBER FREDERIC
IPC: F01N5/02
Filed: 2017-02-27
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'ensemble (1) comprend : - un échangeur de chaleur (7),; - un conduit de bipasse (13), définissant un chemin de passage pour les gaz d'échappement bipassant l'échangeur de chaleur (7); - une vanne (15) réglant des quantités de gaz d'échappement circulant respectivement à travers l'échangeur de chaleur (7) et à travers le conduit de bipasse (13), la vanne (15) ayant un arbre (23) d'entraînement. Selon l'invention, l'ensemble (1) comprend une boîte à fluide (29), communiquant fluidiquement avec le côté (F) de circulation du fluide caloporteur de l'échangeur de chaleur, agencée autour de l'arbre d'entraînement (23) de manière à refroidir ledit arbre d'entraînement (23).
Patent FR-3064106-B1 (FR)
Title: Cable electrique presentant une conductivite thermique amelioree
Inventor: PEREGO GABRIELE
IPC: H01B3/30
Filed: 2017-03-17
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention concerne un câble comprenant au moins une couche électriquement isolante obtenue à partir d'une composition polymère comprenant au moins un matériau polymère thermoplastique à base de polypropylène et au moins une charge inorganique choisie parmi les silicates, le nitrure de bore, les carbonates et un de leurs mélanges, et un procédé de préparation dudit câble.
Patent FR-3065420-B1 (FR)
Title: Frein pour moteur electrique
Inventor: CARRIOT PASCAL
IPC: B60T1/06
Filed: 2017-04-25
Granted: 2019-07-05
Abstract: Frein (20) pour moteur électrique comportant un rotor (11) muni d'un arbre (12) tournant autour d'un axe de rotation (X), le frein (20) comportant : - une culasse électromagnétique (24), - au moins une armature mobile (30) déplaçable sous l'effet de l'alimentation électrique de la culasse (24), - au moins un disque de friction (31), destiné à être entraîné en rotation avec l'arbre (12), - optionnellement, une contre-plaque (21) pour fixer le frein (20) à un flasque arrière (50) du moteur (10), - une pluralité d'éléments de fixation (25) pour fixer la culasse (24) au flasque arrière (50) du moteur (10) ou à la contre-plaque (21) lorsque présente, et un bandeau d'étanchéité (8) disposé au moins autour d'un jeu fonctionnel (j) entre le disque de friction (31) et l'armature mobile (30), le bandeau d'étanchéité (8) étant radialement extérieur au disque de friction (31) et radialement intérieur aux éléments de fixation (25).
Patent FR-3069957-B1 (FR)
Title: Commutateur unidirectionnel a gachette referencee a l'electrode principale de face arriere
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/747
Filed: 2017-08-02
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un commutateur unidirectionnel dont la gâchette est référencée à l'électrode principale de face arrière comprenant : un substrat (1) N ; une couche d'anode (2) P recouvrant la face arrière ; un mur (7) P entourant les faces latérales du substrat (1) ; des premier et deuxième caissons (4, 9) P formés du côté de la face avant du substrat ; une région de cathode (3) N formée dans le premier caisson (4) ; une région de gâchette (8) N formée dans le deuxième caisson (9) ; une métallisation de gâchette (M3') recouvrant la région de gâchette (8) N et une partie du deuxième caisson (9) P ; et une bande (12) P formée dans le substrat et reliant une portion d'un côté du deuxième caisson (9) à une partie supérieure dudit mur (7).
Patent FR-3071708-B1 (FR)
Title: Applicateur de produit cosmetique sur une surface keratinique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-10-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne les applicateurs de produits cosmétiques et plus particulièrement les dispositifs de conditionnement et d'application de produits cosmétiques. L'invention se rapporte à un applicateur de produit cosmétique sur une surface kératinique (S) comprenant une tige présentant une première extrémité pourvue d'une portion de préhension, une deuxième extrémité opposée à la première et une surface périphérique pourvue d'un motif en creux, ledit motif en creux étant adapté à recevoir un produit cosmétique P, dans lequel la deuxième extrémité de la tige présente un bord libre, préférentiellement bombé, et dans lequel, la surface kératinique s'étendant sur une aire A2, le motif en creux définit une surface s'étendant sur une aire A1 inférieure à l'aire A2 de la surface kératinique, de façon à imprimer une marque de produit cosmétique dont la forme correspond à celle du motif en creux, par mise en contact du motif en creux avec la surface kératinique.
Patent FR-3058741-B1 (FR)
Title: Element d'isolation
Inventor: PERRISSOUD SEBASTIEN
IPC: E04C2/296
Filed: 2017-11-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Elément d'isolation, pour lequel cet élément d'isolation (1) comprend au moins un panneau de base (2) et un matériau d'isolation (3), l'élément d'isolation (1) entre le panneau de base (2) et le matériau d'isolation (3) comportant également une couche intermédiaire (4), de préférence séparée, avec une structure cellulaire.
Patent FR-3074889-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de refroidissement d'un flux gazeux au moyen d'un evaporateur
Inventor: KEUNEBROCK AUDREY
IPC: F28F27/02
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le système de refroidissement d'un flux gazeux principal (A), comporte un évaporateur (1) qui comprend une entrée (11), une sortie (12) et un échangeur dans lequel circule un fluide, et qui permet de refroidir un flux gazeux (B) circulant à travers l'évaporateur entre l'entrée et la sortie de l'évaporateur, un mélangeur (2) comprenant une entrée principale (21) destinée en fonctionnement à être alimentée avec le flux gazeux principal (A), une entrée secondaire (22) et une sortie (23) qui est raccordée à l'entrée (11) de l'évaporateur (1), et des moyens de recyclage (3) d'une partie du flux gazeux refroidi (C), qui ont pour fonction de prélever une partie du flux gazeux refroidi (C) en sortie de l'évaporateur (1) sous la forme d'un flux gazeux recyclé (D) et de rediriger ce flux gazeux recyclé (D) jusqu'à l'entrée secondaire (22) du mélangeur. Le mélangeur (2) permet en fonctionnement de mélanger le flux gazeux principal (A) et le flux gazeux recyclé (D) de plus faible température, de manière à obtenir à l'entrée de l'évaporateur (1) un flux gazeux secondaire (B) plus homogène.
Patent FR-3067083-B1 (FR)
Title: Module de transmission de puissance mecanique reversible et aeronef
Inventor: DE MEERSCHMAN OLIVIER
IPC: F16H37/06
Filed: 2017-06-02
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un module de transmission de puissance (1) muni d'un premier arbre (5) et un deuxième arbre (10). Un premier étage d'engrenage (13) comprend une première roue (R1) et un premier pignon (P1), un deuxième étage d'engrenage (14) comprenant une deuxième roue (R2) et un deuxième pignon (P2), le deuxième arbre (10) étant solidaire en rotation du deuxième pignon (P2), un embrayage (30) reliant le premier pignon (P1) à la deuxième roue (R2), une roue libre contrôlable (40) reliant la première roue (R1) au deuxième pignon (P2). Le premier arbre (5) est solidaire en rotation du premier pignon (P1) ou de la première roue (R1). Un organe à différentiel de vitesse (50) est agencé fonctionnellement entre le premier arbre (5) et le deuxième arbre (10) pour que le deuxième arbre (10) induise la rotation du premier arbre (5) lorsque le deuxième arbre (10) présente une vitesse de rotation supérieure à une vitesse de rotation de la première roue (R1) et lorsque simultanément l'embrayage (30) est dans un mode débrayé.
Patent FR-3068227-B1 (FR)
Title: Dispositif de doublage de poignee
Inventor: LAJUS LAURENT
IPC: A47B95/02
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'objet de l'invention est un levier amovible (L1) comportant des moyens d'emboîtement (10) et au moins un moyen de préhension (12) apte à être positionné sur une poignée (P1) d'ouverture ou de fermeture formant ainsi un doublage de poignée.
Patent FR-3076973-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage electrique
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: H05B1/00
Filed: 2018-01-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) électrique pour le chauffage d'un flux d'air traversant notamment un conduit d'une installation de ventilation, chauffage et/ou climatisation d'un véhicule automobile, le dispositif de chauffage (1) comportant au moins un module chauffant (4) contenu dans un corps de chauffe (6), ledit corps de chauffe (6) comprenant un boîtier (8) de commande et d'alimentation électrique du au moins un module chauffant (4), ledit boîtier (8) comprenant : ▪ un circuit imprimé (83), disposé à l'intérieur dudit boîtier (8), ▪ un jeu de barres de connexion électrique (86) du circuit imprimé (83) et du au moins un module chauffant (4), le jeu de barres de connexion électrique (86) étant surmoulé dans un pièce de surmoulage (84), ladite pièce de surmoulage (84) comportant également un manchon (850) entourant une extrémité du jeu de barres de connexion électrique (86) de sorte à former un connecteur électrique (85).
Patent FR-3078399-B1 (FR)
Title: Procede de selection d’un ensemble restreint ou vide d’hypotheses de positions possibles d’un vehicule
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un ensemble restreint ou vide d'hypothèses (Z1 - Z8) de positions possibles d'un véhicule parmi une pluralité d'hypothèses. Selon l'invention, il est prévu : - une étape d'acquisition d'au moins une position géolocalisée (Po) du véhicule au moyen d'un système de géolocalisation, - une étape d'acquisition d'une pluralité d'hypothèses de positions possibles du véhicule, - une étape de détermination de la covariance de la position géolocalisée du véhicule et de la covariance de chaque hypothèse acquise, - une étape de calcul, pour chaque hypothèse acquise, d'une distance de Mahalanobis, et - une étape de sélection d'un ensemble restreint ou vide d'hypothèses parmi les hypothèses acquises.
Patent FR-3078568-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation
Inventor: CHOPARD JEROME
IPC: G01L5/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Dispositif de fixation, comprenant un support (18), un organe de fixation (2) monté sur le support (18), l'organe de fixation (2) ayant une tête d'appui (3) et un corps (4) monté sur la tête d'appui (3) et s'étendant le long d'un axe longitudinal (A), le dispositif comprenant en outre un premier capteur (7) muni d'un premier détecteur (9) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une première paire d'électrodes (11, 12) reliées électriquement au premier détecteur (9), et un deuxième capteur (8) muni d'un deuxième détecteur (10) d'effort mécanique subi par l'organe de fixation (2) et d'une deuxième paire d'électrodes (13, 14) reliées électriquement au deuxième détecteur (10), les premier et deuxième détecteurs (9, 10) étant superposés l'un sur l'autre selon un axe (A') passant par le support (18) et la tête d'appui (3).
Patent FR-3082915-B1 (FR)
Title: Regulateur d’alimentation en gaz
Inventor: BEAUGIER FRANCK
IPC: G01F1/56
Filed: 2018-06-25
Granted: 2022-01-14
Abstract: Cet ensemble de régulation d'alimentation en gaz est du type comprenant au moins une entrée (3) apte à être mise en communication de fluide avec au moins une bouteille de gaz, et une sortie (7) apte à être mise en communication de fluide avec un appareil consommant du gaz, et des moyens (15) pour détecter la pression du gaz dans une chambre communiquant avec ladite sortie (7).
Patent FR-3086218-B1 (FR)
Title: Module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: HENON EMMANUEL
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-09-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet un module (1) de face avant pour véhicule automobile comprenant un boiter (2) avec une pluralité de parois (4) définissant ainsi un conduit d'écoulement pour un flux d'air, un orifice (13) de drainage étant agencé au sein d'une desdites parois (4), et au moins un échangeur de chaleur (20) étant agencé au sein du boitier (2) caractérisé en ce que le module (1) de face avant comprend un élément de dégivrage (22) capable de transmettre la chaleur générée par l'échangeur de chaleur (20) vers l'orifice (13) de drainage. L'invention porte également sur un véhicule automobile comprenant un tel module.
Patent FR-3089511-B1 (FR)
Title: Dispositif de purification d’un fluide, notamment d’eaux usees
Inventor: RAFFY STÉPHANE
IPC: C02F1/46
Filed: 2018-12-07
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de purification d’un fluide, notamment d’eaux usées ou de boues, comprenant une membrane filtrante, ladite membrane comprenant:   un support métallique, notamment sous la forme d’une grille, d’un tissu ou d’une mousse à pores ouverts, ledit support étant perméable audit fluide,une couche de revêtement dudit support comprenant ou de préférence étant constitué par un oxyde de titane de formule générique TiOx, avec x compris entre 1,5 et 1,9.
Patent FR-3090984-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique
Inventor: QUINTIN JEAN NOËL
IPC: G16C60/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un procédé d’analyse d’une simulation de l’exécution d’un circuit quantique comprend :- une étape de post-sélection (S2) d’une ou de plusieurs valeurs particulières d’un ou de plusieurs qbits à une ou plusieurs étapes de la simulation,- une étape de filtrage de fixation (S3) fixant la valeur d’un ou de plusieurs états quantiques du ou des vecteurs d’états quantiques issus de la ou des post-sélections de qbits,- une étape d’analyse (S6) de la partie de la simulation correspondant au ou aux post-sélections de qbits et au(x) vecteur(s) d’états quantiques filtré(s). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3091233-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour monture de balai d’essuyage de véhicule automobile
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-27
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un adaptateur (300) pour une monture (400) de balai d’essuyage, l’adaptateur (300) comprenant un capot (200) configuré pour loger à l’intérieur d’une ouverture centrale (230) un système d’attache amovible (100) qui permet une fixation temporaire ultérieure dudit adaptateur (300) avec un bras articulé de balai d’essuyage, lorsque ledit adaptateur (300) est mis en œuvre sur un balai d’essuyage (500). À cet effet, le système d’attache amovible (100) comprend un ou plusieurs organes de montage (120) qui prennent la forme de cavaliers configurés pour être insérés de manière amovible dans l’ouverture centrale (230) et maintenues dans cette configuration par l’intermédiaire de moyens de fixation temporaire (110). L’invention concerne aussi un balai d’essuyage comprenant un tel adaptateur (300) monté sur une monture (400) de balai d’essuyage (500).     Application aux véhicules automobiles.     Figure 7A
Patent FR-3091671-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-15
Granted: 2021-01-01
Abstract: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation L’invention concerne un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation comprenant au moins un premier conduit (7) pour un premier flux d’air (F1), au moins un deuxième conduit (9) pour un deuxième flux d’air (F2), au moins une chambre de mixage (11) communiquant avec des sorties d’air (71, 91) respectives desdits conduits (7, 9), et au moins un volet de mixage (17) pour contrôler la répartition des flux d’air (F1, F2), mobile entre une première position et une deuxième position. Ledit volet de mixage (17) présente au moins un évidement (171), délimitant, en position intermédiaire, un canal additionnel (18) pour l’écoulement d’un flux d’air additionnel (F1’). Ledit dispositif (1) comporte au moins une nervure (19) agencée entre le deuxième conduit (9) et le canal additionnel (18), de façon à favoriser l’écoulement du flux d’air additionnel (F1’). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3093302-B1 (FR)
Title: Image couleur formée à partir d’un hologramme
Inventor: BERTHE BENOÎT
IPC: B42D25/435
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-10-22
Abstract: Image couleur formée à partir d’un hologramme L’invention concerne une image couleur (IG) comprenant : une première couche (10) comportant une structure holographique formant un arrangement (29) de pixels (30) comportant chacun des sous-pixels (32) de couleurs distinctes ; et des moyens de modulation de couleur configurés pour sélectionner la couleur des pixels (30) en modifiant la contribution colorimétrique des sous-pixels (32) les uns par rapport aux autres dans les pixels (30) de sorte à révéler une image couleur personnalisée. Les moyens de modulation de couleur peuvent comprendre : des régions de la structure holographique, dites régions détruites, qui sont détruites localement par laser ; des moyens de masquage positionnés en regard de l’arrangement de pixels pour masquer localement tout ou partie de sous-pixels ; ou encore des moyens d’amplification positionnés en regard de l’arrangement de pixels pour amplifier localement la luminosité de tout ou partie de sous-pixels.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2