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Patent FR-3078764-A1 (FR)
Title: Conteneur de stockage et de transport de gaz liquefie
Inventor: FOURNEL JEAN-LUC
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-03-08
Abstract: Conteneur de stockage et de transport de gaz liquéfié comprenant un premier réservoir (2) destiné à stocker le gaz liquéfié, un second réservoir (3) externe disposé autour du premier réservoir (2), un troisième réservoir (4) annulaire disposé entre le premier (2) et le second (3) réservoir et contenant un gaz liquéfié pour former un écran thermique, le conteneur (1) comprenant un dispositif de maintien des premier (2) et troisième (4) réservoir dans le second réservoir (3) configuré pour permettre un débattement des premier (2) et troisième (4) réservoirs dans le second réservoir (3) lors de leurs variations dimensionnelles dues à des variations de température, le système de maintien comprenant un ensemble de tirants (5, 6), moins une partie des tirants (5, 6) possédant une première extrémité (7) reliée de façon articulée au second (3) réservoir et une seconde extrémité (8, 9) reliée de façon rigide au premier réservoir (2) ou au troisième réservoir (4) ou à une pièce de structure rigidement liée à ces derniers, lesdits tirants (5, 6) articulés étant mobile entre deux positions angulaires déterminées définissants respectivement deux positions distinctes de la seconde extrémité (8, 9) des tirants et correspondant respectivement aux extrêmes des variations dimensionnelles des premier (2) et troisième (4) réservoirs par rapport au second réservoir (3).
Patent FR-3084907-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refroidissement d'une turbine dans une turbomachine
Inventor: BERNAVA DANIEL
IPC: F01D25/12
Filed: 2018-08-07
Abstract: Turbomachine (100) d'aéronef comprenant un compresseur haute pression (30), au moins une turbine (50, 60), au moins un conduit de prélèvement (500) apte à prélever une fraction d'air de refroidissement d'un flux d'air circulant dans le compresseur haute pression (30), une pluralité de canaux (200) de circulation d'air de refroidissement aptes à acheminer ladite fraction d'air de refroidissement jusqu'à ladite au moins une turbine, et un dispositif de vanne (400) raccordé entre ledit au moins un conduit de prélèvement et lesdits canaux de circulation d'air de refroidissement, chaque canal étant en communication sélective avec le compresseur haute pression par l'intermédiaire du dispositif de vanne, le dispositif de vanne étant configuré pour, dans un premier mode de fonctionnement interdire la circulation d'air dans un des canaux et à autoriser la circulation d'air dans les autres canaux, et dans un second mode de fonctionnement autoriser la circulation d'air dans tous les canaux.
Patent FR-3086608-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accrochage d'un caisson sur un vehicule automobile.
Inventor: BAUDLOT FRANCOIS
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accrochage d'un caisson (10) sur un plateau de support (20) au moyen d'un système de verrouillage comportant une première et une seconde gâches (101,102) faisant saillie sous le caisson suivant deux plans perpendiculaires entre eux et un premier et un second verrous mobiles (201,202), agencés sur ledit plateau et adaptés pour coopérer avec lesdites gâches, chacun des verrous mobiles comprenant un coulisseau (201 a,202a) monté déplaçable en translation le long d'un trajet perpendiculaire au plan de la gâche correspondante entre une position de libération de la gâche et une position de verrouillage de celle-ci, vers laquelle le coulisseau est sollicité élastiquement et dans laquelle il s'étend dans le trajet de déplacement de la gâche lors du chargement du caisson sur le plateau, le coulisseau comportant une tête (201c, 202c) apte à s'engager au travers d'un orifice (101 a,102a) de la gâche en position de verrouillage pour bloquer son déplacement.
Patent FR-3087714-A1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique pour un engin mobile se deplacant sur un terrain en pente et en devers
Inventor: PRAT PIERRICK
IPC: F16H61/44
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne une transmission hydrostatique pour un engin mobile se déplaçant sur un terrain en pente et en dévers comprenant une pompe hydraulique (10), un premier essieu équipé de moteurs hydraulique gauche (20) et droit (30), un deuxième essieu équipé d'un moteur hydraulique double gauche (40) et droit (60), des liaisons hydrauliques (100, 110, 120, 130) a) entre un port de la pompe (10) et un port des moteurs (20, 30) du premier essieu et d'un premier moteur élémentaire (46, 66) des moteurs (40, 60) du deuxième essieu, b) entre un deuxième port de la pompe (10) et un second port des deux moteurs élémentaires (44, 46, 64, 66) des deux moteurs (40, 60) du deuxième essieu et c) en série entre les moteurs (20, 30) du premier essieu et un deuxième moteur élémentaire (44, 64) des moteurs (40, 60) du deuxième essieu, caractérisé par le fait qu'il comprend des restrictions (210, 220) commutables entre un état inactif et un état actif sur la liaison reliant la pompe hydraulique (10) respectivement au second port des deux moteurs (40, 60) du deuxième essieu et des moyens (UC) adaptés pour activer l'une des restrictions lorsque l'engin se déplace sur un terrain en dévers.
Patent FR-3078679-A1 (FR)
Title: Manivelles coulissantes de pedalier de bicyclette
Inventor: LECHEVALIER GILBERT
IPC: B62M3/08
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour augmenter le couple de pédalage d'un vélo en augmentant le bras de levier, lequel comporte des manivelles de pédalage coulissantes guidées par un cercle matériel fixé cadre du vélo et dont l'axe est situé devant celui du pédalier, permettant à la manivelle de s'allonger en partie avant et de se raccourcir en partie arrière, créant ainsi un bras de levier plus long en partie avant et plus court en partie arrière.
Patent FR-3091904-A1 (FR)
Title: Structure interne d’un conduit d’ejection primaire
Inventor: ANDRE SANDRINE
IPC: F02K1/82
Filed: 2019-01-17
Abstract: STRUCTURE INTERNE D’UN CONDUIT D’EJECTION PRIMAIRE L’invention concerne une structure interne (206) d’un conduit d’éjection primaire d’une turbomachine, ladite structure interne (206) comportant une paroi primaire (302) consistant en une surface de révolution autour d’un axe longitudinal X, laissant passer l’air à travers des orifices (304) et formant une surface interne du conduit d’éjection primaire, une peau intérieure (305) consistant en une surface de révolution autour de l’axe longitudinal X, agencée à l’intérieur de la paroi primaire (302), un flasque amont et un flasque aval (307b) qui fixent la peau intérieure (305) à l’intérieur de la paroi primaire (302), au moins un séparateur (52) fixé à la peau intérieure (305) et qui s’étend de la peau intérieure (305) vers la paroi primaire (302), le ou chaque séparateur (52) s’étend dans un plan globalement parallèle à l’axe longitudinal X, entre les deux flasques (307b), et le ou chaque séparateur (52) n’est pas fixé à la paroi primaire (302). La fixation particulière de la paroi intérieure facilite la construction de ladite structure interne et l’atténuation des fréquences choisies. Fig. 3
Patent FR-3091981-A1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant : - une âme (2) s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (X), dite direction principale, d’une première extrémité (2a) vers une deuxième extrémité (2b) et comprenant une pluralité de protubérances (5.1, 5.2) venues de matière avec l’âme (2), les protubérances (5.1, 5.2) étant agencées sous forme d’au moins un enroulement (6.1, 6.2) hélicoïdal autour de l’âme (2) de manière à former à la surface de l’âme (2) au moins un sillon (7.1, 7.2) exempt de protubérance, - au moins une branche (8.1, 8.2) s’enroulant hélicoïdalement dans au moins un sillon (7.1, 7.2) sur tout ou partie de la longueur de l’âme (2), la au moins une branche (8.1, 8.2) comprenant une première extrémité et une seconde extrémité qui sont chacune raccordées à ladite âme (2), et entre lesquelles de ladite branche (8.1, 8.2) est située radialement à une distance de ladite âme (2) de manière à former un volume réservoir (V). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3092709-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation électrique d’au moins un organe de consommation d’énergie électrique ou d’au moins un organe de restitution d’énergie électrique
Inventor: PERON BENOîT
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-02-08
Abstract: Dispositif d’alimentation électrique d’au moins un organe de consommation d’énergie électrique ou d’au moins un organe de restitution d’énergie électrique ou d’au moins un organe de consommation et de restitution d’énergie électrique (1021) d’une installation électrique, le dispositif comprenant une pluralité de générateurs d’énergie électrique (1011, 1012, 1013), chaque générateur de la pluralité étant connecté électriquement en parallèle avec les autres générateurs, chaque générateur comprenant une unité de calcul (UCk), un convertisseur de puissance (CPk) et un élément de stockage et de restitution d’énergie électrique (ESk), le convertisseur de puissance (CPk) d’un générateur (1011, 1012, 1013) étant bidirectionnel et configuré pour contrôler une valeur d’une grandeur (Vk) de réglage sur la base d’une puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge de l’élément de stockage (ESk) dudit générateur, la puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge étant calculée en temps-réel par l’unité de calcul (UCk) en fonction : - d’une fonction des valeurs des grandeurs (Vk) de réglage de la puissance électrique (Pcalk) de charge ou de décharge de chacun des éléments de stockage et de restitution des autres générateurs (1011, 1012, 1013), et - d’une puissance de consigne P déterminée, et - d’un nombre de générateurs (1011, 1012, 1013) qui sont dans un état de fonctionnement déterminé, la somme des puissances électriques (Pcalk) de charge ou de décharge de chaque élément de stockage de chaque générateur de la pluralité étant égale à la puissance électrique de consigne P déterminée. Figure 1
Patent FR-3093384-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante
Inventor: ABID FATMA
IPC: H02K1/16
Filed: 2019-02-28
Abstract: Titre : Stator de machine électrique tournante Stator (2) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (25) comportant des dents (23) et des encoches (21) entre les dents (23), chacune des encoches étant, du côté de l’entrefer, entièrement fermée, des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches, les conducteurs électriques formant un bobinage fractionnaire, pour lequel le rapport q défini par q=Ne/(2pm) s’écrit sous la forme d’une fraction irréductible z/n, z et n étant deux nombres entiers non nuls, n étant différent de 1, où Ne est le nombre d’encoches du stator, m le nombre de phases du bobinage et p le nombre de paires de pôles du stator.      Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095280-A1 (FR)
Title: Systeme optique
Inventor: MEYRENAUD JEAN-LUC
IPC: G02B3/04
Filed: 2019-04-19
Abstract: SYSTEME OPTIQUE L’invention concerne un dispositif optique (1) pour véhicule comprenant au moins une lentille (2) comprenant un axe optique et un dioptre de sortie (4) et un dioptre d’entrée (3) ; et comprenant une source de lumière (5) agencée pour émettre de la lumière vers le dioptre d’entrée (3) de la au moins une lentille (2), la au moins une lentille présentant un foyer objet (F) situé sensiblement sur le dioptre d’entrée (3) de la lentille (2), au niveau de son axe optique. Une section du dioptre de sortie (4) par un plan vertical parallèle à l’axe optique de la au moins une lentille (2) comprend un ou plusieurs arcs d’ellipse ou sensiblement d’ellipse, modifiés par rapport à une forme elliptique de référence dans laquelle tous les rayons issus de la source de lumière (5) seraient émis parallèlement à l’axe optique de la au moins une lentille (2) en sortie d’un dioptre de sortie (4) de référence, cette modification étant telle que tout ou partie des rayons émis par la au moins une lentille (2) du dispositif optique (2) sont inclinés de manière similaire dans une direction non parallèle à l’axe optique, de manière adaptée pour un éclairage du sol lorsque le dispositif optique est agencé au sein d’un véhicule automobile avec son axe optique horizontal. Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3096576-A1 (FR)
Title: Dalle de signalisation multi-couleurs et procede pour la realisation d’une telle dalle
Inventor: MARTINAND ALEXANDRE
IPC: E01F9/50
Filed: 2019-05-31
Abstract: La dalle de signalisation (1) est réalisée en matière plastique. Elle est munie d’une pluralité de zones en relief (4) dirigés vers le haut, et comprend au moins sur sa face supérieure des zones (2, 3) de couleurs différenciées résultant du moulage. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3097993-A1 (FR)
Title: Opérateur de produit scalaire de nombres à virgule flottante réalisant un arrondi correct
Inventor: BRUNIE NICOLAS
IPC: G06F7/57
Filed: 2019-06-25
Abstract: Opérateur de produit scalaire de nombres à virgule flottante réalisant un arrondi correct L’invention est relative à un opérateur matériel de calcul de produit scalaire, comprenant plusieurs multiplieurs (10) recevant chacun deux multiplicandes (a, b) sous forme de nombres à virgule flottante codés dans un premier format de précision (fp16) ; un circuit d’alignement (12) associé à chaque multiplieur, configuré pour, sur la base des exposants des multiplicandes correspondants, convertir le résultat de la multiplication en un nombre à virgule fixe respectif ayant un nombre de bits suffisant (80) pour couvrir toute la dynamique de la multiplication ; et un multi-additionneur (30) configuré pour additionner sans perte les nombres à virgule fixe provenant des multiplieurs, fournissant une somme sous forme de nombre à virgule fixe. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103879-A1 (FR)
Title: Projecteur pour automobile avec un masque mobile indexé sur une platine de réglage
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: F21S41/47
Filed: 2019-11-28
Abstract: L’invention concerne un Dispositif (1) d’éclairage pour véhicule automobile, comprenant un boitier définissant une cavité de montage fermée par une paroi transparente, le dispositif (1) comprenant un squelette structurel (4) monté dans ladite cavité et sur lequel est monté mobile par rapport au boitier au moins un module optique (5), conçu pour permettre une fonction photométrique d’éclairage à travers la paroi transparente, le dispositif (1) comprenant au moins un masque (8) esthétique positionné et conçu pour cacher au moins en partie le squelette structurel (4) à un utilisateur regardant dans la cavité à travers la paroi transparente, caractérisé en ce que au moins un masque (8) est monté mobile par rapport au boitier et est solidaire d’un module optique (5). (Figure 3)
Patent FR-3103832-A1 (FR)
Title: Procédé de défroissage d’un vêtement
Inventor: GUILLOUET THOMAS
IPC: D06F73/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: Procédé de défroissage d’un vêtement à l’aide d’une armoire de défroissage (2) comprenant des moyens de diffusion pour diffuser un flux d’air et un flux de liquide sur le vêtement, caractérisé en ce que le procédé de défroissage comprend la diffusion d’un flux d’air sur le vêtement simultanément à la diffusion du flux de liquide sur le vêtement. Figure 2
Patent FR-3105392-A1 (FR)
Title: Pistolet à impulsion électrique à mécanisme de propulsion magnétique des dards.
Inventor: ANGELIDIS JEAN
IPC: F41H13/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Pistolet à impulsion électrique à mécanisme de propulsion magnétique des dards. L’invention concerne un pistolet (1) à impulsion électrique (PIE), comprenant un mécanisme de propulsion (14) pour le tir des projectiles à deux dards (21, 22), destinés à pénétrer dans une cible à neutraliser, le mécanisme de propulsion comprenant au moins une bobine conductrice constituée d’un fil électriquement conducteur (4) enroulé autour d’un cylindre creux (3), en tant que noyau, adapté pour loger au moins un des deux dards, et des moyens de génération de courant électrique d’impulsion dans la bobine conductrice pour créer un champ magnétique dans cette dernière qui par induction génère une force de propulsion à l’au moins un des deux dards vers l’extérieur du pistolet.. Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3108300-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire et procédé associé
Inventor: ESSOH FABRICE
IPC: B61F5/22
Filed: 2020-03-23
Abstract: Véhicule ferroviaire et procédé associé Véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un bogie (2), au moins une caisse (4), et au moins une suspension secondaire (6) reliant la caisse (4) et le bogie (2), la caisse (4) et le bogie (2) définissant un espacement (8) variable selon une direction d’élévation (E) du véhicule ferroviaire (1), le véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un premier capteur de proximité (16) relié à l’un de la caisse (4) et du bogie (2), le premier capteur de proximité (16) étant configuré pour détecter, notamment par induction, la présence d’une première surface (20) de l’autre du bogie (2) et de la caisse (4) lorsque l’espacement (8, 108) est inférieur ou égal à un premier seuil, et le véhicule ferroviaire (1) comprenant au moins un deuxième capteur de proximité (18) relié à l’un de la caisse (4) et du bogie (2). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111025-A1 (FR)
Title: Rotor pour moteur électrique muni d’un circuit de refroidissement
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K9/19
Filed: 2020-05-29
Abstract: L’invention concerne un rotor (10) pour moteur électrique (30) comprenant :     - un arbre (12) de rotor monté rotatif autour d’un axe (X);     - un paquet de tôles (14) monté coaxialement sur l’arbre (12) de rotor, ledit paquet de tôles (14) comprenant des premières cavités internes (141) et au moins deux deuxièmes cavités internes (142) symétriques par rapport à l’axe (X) de l’arbre (12) et entre elles, lesdites au moins deux deuxièmes cavités internes (142) traversant axialement l’intégralité du paquet de tôles (14) de telle sorte qu’elles débouchent, à l’une de ses extrémités, au niveau d’une face latérale avant (143) dudit paquet de tôles (14) et, à une autre de ses extrémités, au niveau d’une face latérale arrière (144) dudit paquet de tôles (14), lesdites au moins deux deuxièmes cavités internes (142) étant configurées pour permettre la circulation d’un fluide de refroidissement à l’intérieur du paquet de tôles (14);     - une pluralité d’aimants permanents (15) logés à l’intérieur des premières cavités internes (141) du paquet de tôles (14);     - un flasque avant (17) et un flasque arrière (19) montés coaxialement sur l’arbre (32) de rotor et agencés axialement de part et d’autre du paquet de tôles (14) de telle sorte à être contigus respectivement aux faces latérales avant et arrière (143, 144) du paquet de tôles (14);      - des canaux (124, 126, 175, 195) de circulation d’un fluide de refroidissement.                  Figure 2
Patent FR-3111120-A1 (FR)
Title: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: B64D45/04
Filed: 2020-06-04
Abstract: Système de vision de vol amélioré pour aéronef.     Le système de vision de vol amélioré (10) d’un aéronef (1) comprend un système d’acquisition d’images (20) prévu pour acquérir des images de l’environnement extérieur de l’aéronef et un système d’affichage (12) configuré pour recevoir des images produites par le système d’acquisition d’images (20) et pour afficher ces images sur un afficheur (16) dans le cockpit (3) de l’aéronef.     Le système d’affichage (12) est configuré pour acquérir une information de pente courante (FPA) de l’aéronef lors d’une approche d’une piste d’atterrissage (40), pour calculer une différence entre la pente courante (FPA) de l’aéronef et une pente nominale (γnom) et pour désactiver l’affichage sur l’afficheur (16) des images reçues du système d’acquisition d’images (20) lorsque la valeur absolue de la différence est supérieure à une première valeur angulaire (γ1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111644-A1 (FR)
Title: Voile non tissé, poreux, et chargé électrostatiquement, membrane et masque en dérivant et procédés de fabrication et de nettoyage.
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D04H1/4374
Filed: 2020-06-19
Abstract: L’invention concerne un voile non-tissé, poreux et chargé électrostatiquement, adapté pour la filtration d'aérosols nano et/ou sub-microniques, comprenant une multiplicité de fibres d’au moins une composition C1, la composition C1 comprenant au moins 50% en poids d’au moins un polymère P1 à base du motif de répétition issu du fluorure de vinylidène (VDF), lesdites fibres de composition C1 ayant un taux de cristallinité en phase(s) polaire(s), préférentiellement en phase uniquement beta, d’au moins 50% en poids, par rapport à leur poids total.
    L’invention concerne également un procédé de fabrication du voile, une membrane comportant le voile ainsi qu’un procédé de lavage/stérilisation du voile ou de la membrane.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111960-A1 (FR)
Title: Ensemble et procédé pour une fixation améliorée de pièces d’un frein à tambour
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D65/22
Filed: 2020-06-26
Abstract: Un ensemble comprenant : - au plateau de frein à tambour (3) comprenant au moins un premier relief (26),- un actionneur (18) apte à actionner des moyens de friction d’un dispositif de frein à tambour, l’actionneur comprenant au moins un second relief (28), le premier relief (26) ayant une complémentarité de forme mâle/femelle avec le second relief (28), et- au moins un élément de fixation (30) fixant l’actionneur (18) au plateau de frein à tambour (3),le premier relief (26) et le second relief (28) coïncidant entre eux.      Figure pour l’abrégé : figure 6
Patent FR-3114827-A1 (FR)
Title: Connecteur pliable et son utilisation pour le raccordement d’au moins deux fourrures métalliques
Inventor: AZERAD THIERRY
IPC: E04B9/18
Filed: 2020-10-02
Abstract: Le connecteur (1) possède deux extrémités axiales d’accouplement (3, 4) aptes à coopérer avec des extrémités de fourrures, par emboîtement le long des branches latérales, avec effet de serrage typiquement sous les ailes des fourrures. Deux portions de fond (1a, 1b) du connecteur s’étendent dans ces extrémités (3, 4) en étant raccordées entre elles par l’intermédiaire de flancs latéraux et d’une portion intermédiaire (5) interposée entre les flancs. La portion intermédiaire présente deux bras de liaison (5a, 5b) formés respectivement dans deux rabats joints latéralement aux portions de fond. Les bras (5a, 5b) incluent une articulation (8) distribuée en deux régions transversalement espacées pour permettre un pliage du connecteur, afin de faire dévier la première portion de fond (1a) de la deuxième portion de fond (1b), dans un état de flexion de zones d’amincissement (8c) définissant l’articulation. Le connecteur (1) permet d’assembler des fourrures pour un montage/doublage de paroi.
    Figure pour l’abrégé :  Figure  1 0
Patent FR-3115239-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses integrant une machine motrice electrique
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: B60K6/50
Filed: 2020-10-20
Abstract: Boîte de vitesses hybride à trains d’engrenage, comprenant : 
    - un premier arbre primaire (1) et un deuxième arbre primaire (2) concentrique au premier arbre primaire (1),
    - une première machine électrique (11) couplée en permanence au premier arbre primaire (1),
    - une deuxième machine électrique (22) dimensionnée pour une puissance maximale supérieure à la première machine électrique (11) et couplée en permanence au deuxième arbre primaire (2),
    le premier arbre primaire (1) comprenant une première extrémité (3) destinée à être couplée à un vilebrequin d’un moteur à combustion, et la première machine électrique (11) comprenant un rotor (5) concentrique au premier arbre primaire (1), et positionné du côté de la première extrémité (3).