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Patent FR-3038703-B1 (FR)
Title: Outillage destine a supporter une preforme en poudre pendant un traitement thermique
Inventor: FRIBOURG GUILLAUME
IPC: F27D3/12
Filed: 2015-07-06
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un outillage (200) destiné à supporter pendant un traitement thermique une préforme (210) de pièce obtenue après la mise en forme d'une poudre métallique ou céramique, l'outillage comprenant un plateau (220), et une pluralité de blocs (230) disposés sur le plateau et ayant au moins une surface (230a) destinée à supporter la préforme. Au moins une partie des blocs sont reliés entre eux par au moins un élément d'entraînement (240), ledit élément d'entraînement comprenant une poudre métallique ou céramique mélangée à un liant organique et étant apte à se rétracter sous l'effet de la température de manière à entraîner ladite au moins une partie des blocs auxquels il est relié dans une ou plusieurs directions correspondant à une ou plusieurs directions de rétractation de chaque élément d'entraînement. L'invention vise aussi un procédé de traitement thermique d'une préforme mettant en œuvre un tel outillage.
Patent FR-3047698-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entree d’air pilotee de vehicule automobile
Inventor: GUINOIS PASCAL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (18) de fermeture et d'ouverture d'entrée d'air pour véhicule automobile, l'entrée d'air acheminant de l'air frais pour refroidir le radiateur du moteur. Le dispositif (18) comprend un passage (10) ; un volet (12) monté sur une bielle (26) mobile entre une position fermée du passage et une position rétractée; un levier (28) supportant une grille de protection (16) ; un actionneur (20) déplaçant le volet (12) et la grille (16) dans et hors du passage (10). Le dispositif (18) comporte en outre un mécanisme de guidage avec une transmission de mouvement (34) entrainant le levier (28) et la bielle (26) via des glissières (38) pour offrir une liberté de mouvement. Des moyens élastiques (42) poussent le volet (12) selon le mouvement de fermeture, et permettent d'absorber des chocs dans la position fermée.
Patent FR-3048243-B1 (FR)
Title: Vitrage de controle solaire comprenant une couche d'un alliage nicucr
Inventor: SINGH LAURA JANE
IPC: C03C17/36
Filed: 2016-02-26
Granted: 2018-03-16
Abstract: Vitrage à propriété de contrôle solaire comprenant au moins un substrat verrier sur lequel est déposé un empilement de couches, ledit empilement comprenant au moins une couche constituée dans un alliage comprenant du nickel, du cuivre et du chrome, alliage dans lequel le pourcentage atomique de nickel est supérieur à 70% et inférieur à 94%, le pourcentage atomique de cuivre est supérieur à 5% et inférieur à 25% et dans lequel le pourcentage atomique de chrome est supérieur à 1% et inférieur à 15%.
Patent FR-3048767-B1 (FR)
Title: Barriere thermique et element interieur de stockage thermique
Inventor: CHOPARD FABRICE
IPC: H01M10/658
Filed: 2016-03-11
Granted: 2020-10-30
Abstract: Est concernée la gestion thermique pour favoriser un maintien en température d'un volume (9). L'ensemble proposé comprend ledit volume et un dispositif disposé autour, placé dans un environnement extérieur (7) soumis à une température non constante et comprenant au moins un élément isolant thermique (19) interposé entre le volume intérieur et l'environnement extérieur et, de l'intérieur vers l'extérieur : un élément intérieur (13a) de stockage thermique à matériau MCP et une barrière thermique extérieure (13b) contenant plusieurs MCP. Sont aussi prévus des moyens (21) d'apport temporaire, dans ledit volume intérieur (9), d'un fluide de charge, à au moins une température différente de celles de la température à maintenir, en échange thermique avec ledit MCP de l'élément intérieur (13a), pour qu'il stocke alors de l'énergie thermique.
Patent FR-3052134-B1 (FR)
Title: Train avant de vehicule a pieces d'interface modulables pour les liaisons pivot/rotule de triangles de suspension
Inventor: VUILLIER DEVILLERS CLAUDE
IPC: B62D7/18
Filed: 2016-06-06
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un train avant (TV) de véhicule comprend : - deux triangles de suspension (TS) à chacun desquels est solidarisée une première partie (P1) d'une rotule (RT) comportant une seconde partie (P2), - deux montages de roue (MR) comprenant chacun un pivot (PM), et - deux pièces d'interface (PI) intercalées fixement chacune entre l'un des pivots (PM) et la seconde partie (P2) de l'une des rotules (RT), et présentant chacune un agencement modulable selon au moins une direction de l'espace de manière à induire un positionnement relatif modulable du pivot (PM) associé par rapport à la seconde partie (P2) de la rotule (RT) associée suivant cette direction de l'espace.
Patent FR-3055268-B1 (FR)
Title: Feu de signalisation a defilement pour un vehicule automobile
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21V8/00
Filed: 2016-08-31
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention propose un dispositif d'éclairage à défilement pour un véhicule automobile. Le feu à défilement réalisé se distingue par une apparence fluide et continue et utilise une pluralité de guides lumineux. En particulier, plusieurs plages de sortie d'un guide lumineux de sortie sont alimentées en rayons lumineux par des portions de guides transmetteurs distinctes.
Patent FR-3066376-B1 (FR)
Title: Lingette detergente humide
Inventor: BERTHO JEAN NOEL
IPC: C11D7/42
Filed: 2017-05-22
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une lingette détergente humide constituée d'un support non tissé imprégné d'une solution détergente, la solution détergente comprenant une protéase, une lipase et une amylase, caractérisée en ce que le support non tissée comprend des fibres de polyester.
Patent FR-3067841-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de localisation par traitement d'images
Inventor: MARRAUD DENIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: Le système de localisation (100) d'un objet (30) dans un espace réel (10) par traitement d'images, comporte un centre de calculs (101), avec une base de données (105) d'un environnement virtuel, représentation virtuelle de l'espace réel (10), et calculant la position d'un point depuis lequel l'environnement virtuel est vu tel que sur une image de l'espace réel (10) obtenue par un dispositif d'acquisition d'images (31) porté par l'objet (30). Le centre de calculs (101) est déporté par rapport à l'objet (30) et un dispositif de transmission de données (110) réalise le transfert de données images de l'objet (30) vers le centre de calculs (101) et inversement de données de localisation du centre de calculs vers l'objet,. Le centre de calculs traite les données image pour déterminer une position depuis lequel l'image a été acquise, et enregistre dans une base de données complémentaires (103) des données de l'image traitée pour compléter et ou corriger une base de données initiale (102). Le système de localisation met en uvre un procédé de localisation pour localiser et transmettre les données de localisation à une pluralité d'objets de l'environnement réel.
Patent FR-3071617-B1 (FR)
Title: Composant sensible pour dispositif de mesure de champ electromagnetique par thermofluorescence, procedes de mesure et de fabrication correspondants
Inventor: BOBO JEAN-FRANCOIS
IPC: G01R29/08
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: Il est proposé un composant sensible (10) à un champ électromagnétique, comprenant un premier matériau absorbant (11), apte à absorber partiellement une énergie d'un champ électromagnétique donné et à convertir l'énergie absorbée en chaleur. Le composant sensible comprend un deuxième matériau fluorescent et thermosensible (12), placé en contact avec ledit premier matériau de façon à emmagasiner la chaleur convertie par le premier matériau, le deuxième matériau étant apte à réémettre, sous l'action d'une lumière d'excitation prédéterminée, une lumière par fluorescence d'intensité lumineuse dépendant de la chaleur emmagasinée.
Patent FR-3074720-B1 (FR)
Title: Vitrage feuillete aeronautique a deformation minimale en cas de rupture de toutes ses feuilles de verre
Inventor: TONDU THOMAS
IPC: B64C1/14
Filed: 2017-12-13
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention a trait à - un vitrage feuilleté pour un véhicule ou un bâtiment, caractérisé en ce qu'il comprend une feuille de verre structurale intérieure ayant une contrainte de compression de surface comprise entre 400 et 1000 MPa avec des profondeurs d'échange entre 100 et 500, de préférence au moins égales à 150 µm et une feuille de verre structurale extérieure ayant une contrainte de compression de surface comprise entre 50 et 300 MPa avec des profondeurs d'échange entre 50 et 100 µm, à condition que le produit des deux soit au plus égal à 25000 MPa.µm ; - l'application de ce vitrage feuilleté comme vitrage d'avion pressurisé.
Patent FR-3078184-B1 (FR)
Title: Accesseur semantique et base de connaissances
Inventor: POLI JEAN-PHILIPPE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-02-19
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne des procédés mis en œuvre par ordinateur pour recevoir des données depuis une ou plusieurs sources de données; modifier les données reçues dans un ou plusieurs accesseurs sémantiques associés à un système à base de connaissances, le système à base de connaissances étant extensible par une ou plusieurs extensions, une extension spécifiant du vocabulaire comprenant des mots ou objets et un ou plusieurs opérateurs logiques. Le fond et/ou la forme des données reçues peuvent être modifiés. Des mots de vocabulaire et/ou des opérateurs peuvent être ajoutés. Différents types de logique peuvent être implémentés. Les données manipulées, e.g. sémantiquement enrichies ou mises en commun, peuvent être interrogées, notamment via des interfaces graphiques spécifiques. Plusieurs accesseurs, arrangés en série ou en parallèle, peuvent coopérer ou être mis en compétition. Des exemples métier sont décrits (bâtiment, traitement d'images notamment IRM, système d'information géographique, etc.)
Patent FR-3080578-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride ou electrique avec structures de protection formant echangeurs thermiques
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M10/625
Filed: 2018-04-25
Granted: 2021-03-12
Abstract: Véhicule automobile hybride ou électrique comportant une batterie de traction (2) disposée au niveau du plancher de ce véhicule, des structures latérales de protection (12a, 12b) disposées de chaque côté de la batterie (2) par rapport à l'axe longitudinal du véhicule, assurant une protection de la batterie (2) en cas de chocs latéraux sur ce véhicule, et un circuit de liquide caloporteur de refroidissement (4) de cette batterie (2), les structures de protection (12a, 12b) formant un échangeur thermique entre un fluide frais venant de l'extérieur du véhicule, et le liquide caloporteur.
Patent FR-3066799-B1 (FR)
Title: Structure pour supporter un mecanisme de changement de vitesse
Inventor: SATO SHOTA
IPC: F16H59/02
Filed: 2018-05-25
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une structure pour supporter un mécanisme de changement de vitesse (51) capable d'empêcher la durabilité du mécanisme (51) de se dégrader en réduisant sa vibration. Dans une structure supportant un mécanisme (51), un différentiel avant (17), recevant la puissance d'une boîte de transfert (14) par un arbre de transmission avant (15), espacé vers l'avant de la boîte de transfert (14) et espacé latéralement vers l'extérieur d'un moteur (11), et un différentiel arrière, recevant la puissance de la boîte (14) par un arbre de transmission arrière (15). Un mécanisme (51) entre la transmission (12) et la boîte (14) et au-dessus d'un arbre de transmission (13). Une traverse centrale (6) a un support de changement de vitesse (55) supportant le mécanisme (51). Le support (55) s'étend depuis la traverse (6) jusqu'au mécanisme (51) à travers un espace (31) créé entre l'arbre (13) et l'arbre (15).
Patent FR-3084405-B1 (FR)
Title: Procede de prevention d’un grippage d’un piston loge dans un cylindre d’un moteur thermique
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F02D35/02
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prévention d'un grippage d'un piston logé dans au moins un cylindre d'un moteur thermique, le grippage survenant en dessous d'un seuil minimal (S1) prédéterminé de jeu entre le piston et ledit au moins un cylindre. Un jeu (J) instantané entre le piston et ledit au moins un cylindre est calculé à partir d'estimations des températures instantanées du piston et dudit au moins un cylindre et, quand ce jeu (J) instantané calculé est inférieur au seuil minimal (S1) prédéterminé de jeu (J), il est effectué une limitation (Lim C) d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur thermique contribuant à réaugmenter le jeu (J).
Patent FR-3084986-B1 (FR)
Title: Redondance pour la convergence entre un routage geographique a sauts multiples et un routage cellulaire
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04L45/52
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé d'émission d'un segment, depuis une première station (S1), une station étant un véhicule, une infrastructure routière ou un dispositif personnel d'un piéton, vers une deuxième station (S2).
Patent FR-3085290-B1 (FR)
Title: Boite a vis de fixation de lames d'un plancher de terrasse
Inventor: COLIN EMERIC
IPC: F16B25/00
Filed: 2018-09-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne une boîte à vis (1) pour la fixation des lames d'un plancher de terrasse, comprenant un contenant (2) permettant la réception des vis et un couvercle (3) de fermeture du contenant, le couvercle étant amovible du contenant. Le couvercle (3) est formé d'une plaque (12) horizontale munie à une première extrémité longitudinale (12a) d'un retour en équerre (13) la plaque étant configurée pour constituer un gabarit de perçage/vissage et le retour en équerre (13) étant configuré pour constituer une cale d'écartement entre deux lames attenantes durant l'utilisation dudit gabarit.
Patent FR-3087790-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une matiere combustible pour chaudiere industrielle, matiere et installation correspondantes
Inventor: DESPRES JEAN LUC
IPC: C10B53/02
Filed: 2018-10-29
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une matière combustible pour chaudière industrielle à partir de plaquettes de bois.     Selon l'invention, un tel procédé comprend     - introduction en continu d'un volume prédéterminée par minute de fragments de bois obtenus à partir des plaquettes dans un réacteur sous pression     - exposition des fragments de bois introduits dans ledit réacteur à ladite vapeur d'eau pendant une durée comprise entre 5 et 30mn, la valeur de ladite durée d'exposition et la valeur de la température de ladite vapeur sensiblement saturée étant sélectionnées de sorte que le facteur de sévérité soit compris entre 3 et 5 ;     - extraction en continu dudit réacteur d'un même volume prédéterminé de fragments de bois par minute, au travers d'une pluralité d'orifices débouchant dans un conduit sensiblement à la pression atmosphérique     - séparation desdits fragments de bois décompressés et de la vapeur résiduelle extraite dudit réacteur, lesdits fragments de bois obtenus après séparation formant ladite matière combustible.
Patent FR-3088175-B1 (FR)
Title: Complexe alimentaire et composition alimentaire comprenant ledit complexe, destines a ameliorer la digestion et l'assimilation des proteines
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A23L33/105
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention concerne un complexe alimentaire comprenant des fibres prébiotiques d'acacia, au moins une enzyme digestive, un extrait de papaye, et un extrait d'ananas. La présente invention concerne également une composition alimentaire comprenant de 2 à 3% de complexe alimentaire et avantageusement 30 à 80% de protéines en poids du poids total de la composition alimentaire.     Elle trouve pour application particulièrement avantageuse pour améliorer la digestion des protéines et/ou améliorer l'assimilation des protéines et/ou réduire l'inconfort digestif tel que les ballonnements et/ou les lourdeurs digestives et/ou les gaz, et/ou maintenir la masse musculaire et/ou développer la masse musculaire et/ou pour compléter le régime alimentaire normal en protéines et/ou compléter le régime alimentaire d'un individu normal, humain ou animal, préférentiellement humain notamment dans le cadre de la nutrition sportive.
Patent FR-3088583-B1 (FR)
Title: Barre stabilisatrice pour véhicule
Inventor: LANCIEN JEAN-FRANÇOIS
IPC: B60G21/055
Filed: 2018-11-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: Barre stabilisatrice pour véhicule Barre stabilisatrice (10) pour un véhicule, comprenant :   une portion centrale (11), laquelle est allongée ;   une première portion de fixation (12) configurée pour être fixée à une première partie du véhicule (410) solidaire d’une première roue du véhicule (400) ; etun premier palier (20) configuré pour être fixé au châssis du véhicule, la barre stabilisatrice (10) comprenant, entre la portion centrale (11) et la première portion de fixation (12), une première portion courbée, la première portion courbée étant courbée selon une première courbe présentant un rayon de courbure qui est strictement croissant à mesure que l’on s’éloigne du premier palier (20).     Dans une variante, la première courbe présente un rayon de courbure qui est strictement décroissant à mesure que l’on s’éloigne du premier palier (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3091039-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un élément embarqué dans un véhicule automobile, tel qu’un contenant de batterie
Inventor: PERU MARC
IPC: B60K6/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif de fixation (10) d’un élément tel qu’un contenant (3) pour batterie de véhicule (1) automobile, sur un élément de structure (2) du véhicule, le dispositif de fixation (10) comportant : - un élément femelle (12) comportant une lumière (16) en forme de croix comportant quatre branches (162) s’étendant depuis partie centrale (160) ; - un élément mâle (14) comportant une partie de friction (140) présentant une forme de révolution, la partie de friction (140) étant destinée à être insérée dans la partie centrale (160) de la lumière (16) de l’élément femelle (12), le diamètre (D) de la partie de friction (140) étant supérieure à la largeur (l) de chacune des branches (160) de la lumière (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092671-B1 (FR)
Title: Système de visualisation de casque comportant un dispositif d'alignement et d'escamotage du dispositif de visualisation
Inventor: BAUDOU JOëL
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-02-07
Granted: 2021-07-09
Abstract: Le domaine technique de l’invention est celui des systèmes de visualisation de casque comportant un arceau mécanique (10) frontal comportant un dispositif de visualisation (30) et un moyen de maintien et de réglage (40) dans le plan vertical du dispositif de visualisation, ledit moyen étant constitué d’un premier plan de pose (41) vertical comportant une lumière oblongue (42) et d’un ensemble vis (43) – ressort (44), la vis traversant la lumière oblongue et étant fixée dans une structure mécanique du dispositif de visualisation, le dispositif de visualisation pouvant tourner de façon à le rendre escamotable. Le système de visualisation selon l’invention comporte un moyen de réglage en roulis et de remise en place du dispositif de visualisation, ledit moyen de réglage étant constitué d’un second plan de pose vertical (50), normal au premier plan de pose et d’une vis moletée (51) attachée à la structure mécanique du dispositif de visualisation, l’extrémité (52) de la vis reposant sur le second plan de pose en position d’utilisation du dispositif de visualisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3094687-B1 (FR)
Title: Chariot pour supporter et peser un contenant
Inventor: LETIERCE DYLAN
IPC: G07G1/00
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-07-15
Abstract: Chariot pour supporter et peser un contenant L’invention concerne notamment un chariot (1), par exemple pour supermarché, comprenant :      au moins un châssis (10),  une structure porteuse (200) supportée par le châssis (10),  une structure de suspension (30) supportée par la structure porteuse (200) et présentant des zones d’accueils (31) configurées pour suspendre au moins un contenant (90).      Le chariot (1) comprend au moins un dispositif de mesure (50) porté en partie au moins par la structure de suspension (30) et étant destiné à mesurer au moins un paramètre relatif au poids de l’au moins un contenant (90) lorsque le contenant est suspendu à la structure de suspension (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3095269-B1 (FR)
Title: Capteur de mesure d ’effort
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: G01L5/12
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-11-26
Abstract: Capteur d’effort qui comprend une portion périphérique (34), une portion centrale (35) et un premier cadre (33) reliant une section haute (342) de la portion périphérique (34) à une portion haute (352) de la portion centrale (35) ; ladite portion centrale (35) comportant un siège (351) prévu pour recevoir la bague extérieure d’un roulement afin de monter un arbre en rotation autour d’un axe Z, ledit cadre (33) comportant une âme (333) encadrée par deux bras (331, 332) sensiblement parallèles l’un avec l’autre de telle façon que ladite section haute (342) de la portion périphérique (34), ladite portion haute (352) de la portion centrale (35) et les deux bras (331, 332) forment un parallélogramme. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3104735-B1 (FR)
Title: Procede de localisation passive d'emetteurs par mesure de temps differentiel d'arrivee (tdoa)
Inventor: SEUTE HUGO
IPC: G01S5/06
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un Procédé de localisation passive d’émetteurs par mesure de temps différentiel d’arrivée (TDOA). Le procédé utilise un réseau de neurones global (700, 73, 75) de type siamois composé de deux réseaux de neurones, dit réseau α, ayant les mêmes poids et d’un troisième réseau de neurones, dit réseau β recevant en entrée les données de sortie desdits réseaux α : un premier réseau α disposé sur une première plateforme, encodant les signaux issus dudit émetteur par un jeu de paramètres et transmettant lesdits paramètres audit réseau β ; le deuxième réseau α étant disposé sur la deuxième plateforme, encodant les signaux issus dudit émetteur par un jeu de paramètres et transmettant lesdits paramètres audit réseau β ; ledit réseau β étant entraîné à calculer le TDOA à partir desdits paramètres reçus desdits réseaux α, ledit réseau global étant entraîné à partir d’un jeu de modèles de signaux susceptibles d’être rencontrés. Figure pour l’abrégé : Fig. 7