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Patent FR-3023016-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande de vol en tenue de trajectoire pour un aeronef a voilure tournante
Inventor: SALESSE LAVERGNE MARC
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-06-30
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de vol (1) pour aéronef à voilure tournante (10), ledit aéronef (10) suivant une trajectoire Tsol par rapport au sol avec un angle de route sol TKsol, une vitesse d'avancement Va, une pente P et un cap Ψ, ledit aéronef (10) comportant une ou plusieurs voilures tournantes (11) munies de pales (111, 112, 113) dont le pas collectif et le pas cyclique sont variables autour d'un axe de pas et étant capable d'effectuer des mouvements de rotation et de translation. Ledit système de commande de vol (1) comporte deux organes de commande (31,32) munis respectivement d'au moins un axe de mobilité A,B,C,D et un pilote automatique (15) générateur d'ordres de commande. Une action sur un des organes de commande (31,32) par rapport à un des axe de mobilité A,B,C,D entraîne indépendamment une modification de ladite vitesse d'avancement Va, dudit angle de route sol TKsol ou bien de ladite pente P par l'intermédiaire dudit pilote automatique (15).
Patent FR-3030057-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de validation de geolocalisation par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S19/40
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de validation de géolocalisation par satellite. Le système comprend un dispositif de radio-navigation (10) embarqué à bord d'un porteur mobile (2), comportant un dispositif de géolocalisation (12) par satellite apte à recevoir un signal radioélectrique composite comportant une pluralité de signaux de radio-navigation émis chacun par un satellite émetteur et comportant des informations de synchronisation de temps et de référence de position, le dispositif de radio-navigation étant apte à mettre en œuvre un traitement des signaux de radio-navigation reçus pour calculer des premières informations de navigation comportant des informations de position de géolocalisation, vitesse et temps du porteur. Le dispositif de radio-navigation (10) est apte à transmettre des signaux numérisés en bande de base (IF1,..., IFN) à partir des signaux de radio-navigation reçus à la station de traitement de référence (16), la station de traitement de référence (16) est apte à effectuer un traitement (29) analogue au traitement (20) effectué par ledit dispositif de radio-navigation (10) des signaux numérisés (IF1,..., IFN) pour calculer des deuxièmes informations de navigation, et le système comporte des moyens (22, 42) de validation des premières informations de navigation en fonction des deuxièmes informations de navigation calculées par la station de traitement de référence (16).
Patent FR-3017466-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation du fonctionnement d’un circuit electronique numerique et circuit electronique numerique
Inventor: MIRO PANADES IVAN
IPC: G01R31/317
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention est relative à un procédé de détermination d'un point de fonctionnement optimal (A') d'un circuit numérique comprenant une pluralité d'éléments séquentiels ; des chemins conducteurs de données entre les éléments séquentiels ; un arbre d'horloge délivrant un signal d'horloge pour cadencer les éléments séquentiels ; et un capteur de fautes temporelles couplé à l'un des éléments séquentiels, recevant en entrée un signal de données arrivant sur l'élément séquentiel et configuré pour détecter, pendant une fenêtre de détection une transition du signal de données ; et des moyens de réglage de premier et second paramètres de fonctionnement du circuit numérique. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) activer un chemin conducteur de données jusqu'à l'élément séquentiel couplé au capteur ; b) déterminer, pour une valeur donnée du premier paramètre (V1), une première valeur (Fd1) du second paramètre à partir de laquelle le capteur détecte une transition du signal de données pendant la fenêtre de détection, lesdites valeurs des premier (V1) et second (Fd1) paramètres définissant un point de fonctionnement (A) du circuit numérique ; c) corriger le point de fonctionnement (A), en ajoutant à l'une desdites valeurs des premier et second paramètres, une marge de correction (ΔF1) prédéterminée, qui est fonction du point de fonctionnement (A).
Patent FR-3018303-A1 (FR)
Title: Bassin notamment pour la culture d'organismes vivants
Inventor: BEIGNON THIERRY
IPC: E04H7/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: Bassin (1) du type comprenant une enceinte (2), une pluralité d'arches (7) sensiblement parallèles s'étendant entre les parois (3) longitudinales en regard de l'enceinte (2), des panneaux (8) de fermeture de la face (6) du dessus ouverte de l'enceinte (2) positionnables par leurs bords (10) transversaux, en applique sur les bords supérieurs des parois (3) longitudinales de l'enceinte (2) et par leurs bords (9) longitudinaux, en applique sur deux arches (7) adjacentes et des moyens (12) de maintien des panneaux (8) en position d'applique. Les arches (7) sont des arches stationnaires fixées à chacune de leurs extrémités aux parois (3) longitudinales de l'enceinte (2) et lesdits moyens (12) de maintien comprennent, pour le maintien d'un panneau (8) en applique sur deux arches (7) adjacentes, une pluralité de lumières (13) ménagées au niveau de chaque bord (10) transversal du panneau (8) et aptes à venir en prise avec une pluralité d'organe(s) (14) d'accrochage disposé(s) de place en place entre lesdites deux arches (7) adjacentes le long de chacun des bords supérieurs des parois (3) longitudinales en regard de l'enceinte (2).
Patent FR-3005622-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: KRAEMER GODELIEVE
IPC: B60S1/52
Filed: 2014-05-15
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un bras d'essuie-glace (12a) et un balai d'essuie-glace (14a) avec un adaptateur (16a) pour être couplé au bras d'essuie-glace (12a). Le dispositif d'essuie-glace comporte une unité de soupape (18a) installée dans l'environnement de l'adaptateur (16a).
Patent FR-3021362-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage de test de fonctionnement de ventilateur
Inventor: SCHINI YANNICK
IPC: F02D45/00
Filed: 2014-05-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démarrage d'un test de fonctionnement d'au moins un ventilateur adapté pour refroidir au moins un calculateur d'un turboréacteur d'un aéronef, ledit procédé comprenant des étapes de : -comparaison (E1) du nombre de vols réalisés par ledit aéronef depuis le dernier fonctionnement du ventilateur (N) à un premier seuil (y), -comparaison (E3) du nombre de vols réalisés par ledit aéronef depuis le dernier fonctionnement du ventilateur (N) à un deuxième seuil (x), ledit deuxième seuil étant supérieur ou égal au premier seuil, -acquisition d'un paramètre environnemental (T) et vérification de la satisfaction du paramètre à une condition environnementale limite de fonctionnement du ventilateur (E6), -commande (E8) du démarrage dudit test de fonctionnement du ventilateur lorsque le nombre de vols réalisés par ledit aéronef depuis le dernier fonctionnement du ventilateur (N) est supérieur ou égal audit premier seuil (y), inférieur audit deuxième seuil (x) et lorsque le paramètre acquis (T) vérifie ladite condition environnementale limite.
Patent FR-3023584-A1 (FR)
Title: Turbomachine a double flux equipee de moyens de mesure d'un parametre
Inventor: KOHN THIERRY
IPC: G01K1/14
Filed: 2014-07-08
Abstract: Turbomachine à double flux, comprenant une chambre annulaire de combustion (10) et un carter annulaire (12) s'étendant autour de la chambre de combustion et dont une surface annulaire radialement externe définit intérieurement une veine d'écoulement d'un flux secondaire (16), la turbomachine comprenant en outre des moyens (18) de mesure d'un paramètre, tel qu'une température, caractérisée en ce que lesdits moyens de mesure comprennent une sonde de mesure (22) solidaire de la chambre de combustion, un bloc de raccordement électrique (24) solidaire du carter annulaire, et un câble (20) de liaison électrique de la sonde de mesure au bloc de raccordement électrique.
Patent FR-3025544-A1 (FR)
Title: Temoin de serrage d'un support pour coffrage
Inventor: BARRA YVAN
IPC: E04G17/02
Filed: 2014-09-09
Abstract: Le témoin (10) de serrage d'un support (11), comporte : - un premier corps d'appui (12) destiné à venir en contact avec le support (11); - un deuxième corps d'appui (13) destiné à venir en contact avec le support (11); - une plaque médiane (14) connectant mécaniquement, le premier corps d'appui (12) avec le deuxième corps d'appui (13), la plaque médiane comportant une première portion munie d'une face interne (15) destinée à être disposée en regard du support (11). En outre, les premier et deuxième corps d'appui (12, 13) s'étendent à partir de la plaque médiane (14) de manière à maintenir la première portion (14') de la plaque médiane (14) à distance du support en l'absence de pression appliquée par un système de fixation. Le témoin est également caractérisé en ce que la face interne (15) de la première portion de la plaque médiane (14) épouse la forme d'une courbure convexe limite (17) identifiable, lorsque la pression appliquée par le système de fixation atteint une pression limite (F) de sur-serrage .
Patent FR-3025801-A1 (FR)
Title: Composition de liquide, notamment encre, pour l'impression par jet continu devie binaire, a gouttes non chargees, utilisation de ladite composition, procede de marquage, et substrat marque.
Inventor: BARBET BRUNO
IPC: C09D11/30
Filed: 2014-09-16
Abstract: Composition de liquide, telle qu'une composition d'encre, liquide à la température ambiante, comprenant un solvant, ladite composition de liquide étant une composition de liquide spécifiquement pour une impression par une technique d'impression par jet continu dévié binaire dans laquelle ladite composition de liquide forme lors de l'impression des gouttes qui ne sont pas chargées par un champ électrique, qui ont chacune une charge électrique nulle, qui forment chacune un dipôle sous l'effet d'un champ électrique, et qui sont ensuite défléchies par ledit champ électrique, caractérisé en ce que ladite composition de liquide possède au moins une caractéristique choisie parmi les caractéristiques suivantes : a) une conductivité à 20°C supérieure ou égale à 5 µS/cm, de préférence une conductivité à 20°C de 5 à 500 µS/cm, de préférence encore une conductivité à 20°C de 5 à 500 µS/cm, la valeur 500 µS/cm étant exclue, mieux une conductivité à 20°C de 5 à 400 µS/cm, mieux encore une conductivité à 20°C de 30 à 400 µS/cm, par exemple de 30 à 200 µS/cm ; b) une viscosité dynamique à 20°C de 1 à 25 cPs, de préférence de 6 à 25 cPs ; c) une masse volumique de 0,8 à 2,5 g/cm3, de préférence de 1,2 à 2,5 g/cm3. Utilisation de cette composition de liquide dans une imprimante ou tête d'impression mettant en œuvre ladite technique d'impression. Procédé de traitement et/ou de marquage d'un substrat par projection sur ce substrat, de ladite composition de liquide par ladite technique d'impression. Substrat, pourvu d'un marquage ou traitement obtenu par séchage et/ou absorption de ladite composition de liquide.
Patent FR-3027423-A1 (FR)
Title: Procede d'annotation d'images
Inventor: MOULINET Stéphane
IPC: G16H30/40
Filed: 2014-10-17
Abstract: Selon ce procédé : - on définit un groupe de paramètres d'image commun à toutes les images, ce groupe de paramètres comprenant des paramètres d'affichage d'image, on saisit, au moyen d'une interface entre un utilisateur et les moyens d'affichage, au moins une annotation (1, 2, 3, 5) dite de référence, - on associe à cette annotation (1, 2, 3, 5) de référence les valeurs des paramètres du groupe de paramètres de l'image affichée lors de la saisie de l'annotation (1, 2, 3, 5) de référence, dit groupe de paramètres de référence, on définit des intervalles de variation des valeurs des paramètres du groupe de paramètre de référence, et - pour toute image affichée, tant que toutes les valeurs des paramètres du groupe de paramètres de l'image affichée sont comprises dans les intervalles définis, on affiche avec l'image affichée une annotation déduite qui dépend de l'annotation de référence (1, 2, 3, 5).
Patent FR-3029227-A1 (FR)
Title: Kit et systeme d'isolation thermique et procede pour son installation
Inventor: MORCRETTE ALICE
IPC: E04F13/21
Filed: 2014-11-28
Abstract: Kit et système de montage et de fixation d'éléments (3) de doublage d'une paroi d'un bâtiment comprenant : - au moins un panneau isolant (3) ayant une forme de plaque rectangulaire, ce kit étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre : - au moins une bande (5) de fixation composée d'un film de matériau d'une longueur supérieure au périmètre du panneau (3), chaque bande de fixation (5) formant une enveloppe autour d'au moins une partie de quatre faces successives (3.2, 3.3, 3.4, 3.5) du panneau isolant (3) et comportant deux extrémités libres (7.1, 7.2) qui peuvent être assemblées pour former un pan d'accrochage (7), - des moyens permettant l'assemblage solidaire des bandes de fixation sur les panneaux isolants (3) pour former des panneaux isolants enveloppés (1).
Patent FR-3015212-A1 (FR)
Inventor: MALADEN RYAN DOMINIC
IPC: D21H27/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: Des produits de type papier hygiénique employant des structures fibreuses à dessins tridimensionnels ayant une surface comprenant un motif tridimensionnel (3D) d'un nouveau type de telle sorte que les structures fibreuses à dessins tridimensionnels et/ou les produits de type papier hygiénique employant les structures fibreuses présentent un confort d'un nouveau type comme en témoigne la compressibilité des structures fibreuses et/ou des produits de type papier hygiénique, une flexibilité d'un nouveau type comme en témoigne la rigidité des plaques des structures fibreuses et/ou des produits de type papier hygiénique, et/ou une douceur de la surface comme en témoigne le coefficient de glissement et d'adhérence du frottement des structures fibreuses et/ou des produits de type papier hygiénique, et leurs procédés de fabrication, sont fournis.
Patent FR-3036503-A1 (FR)
Title: Telescope compact anastigmat a trois miroirs de type korsch
Inventor: TETAZ NICOLAS
IPC: G02B23/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des télescopes anastigmats à trois miroirs comportant au moins un premier miroir (M1) concave, un second miroir (M2) convexe et un troisième miroir (M3) concave, les trois miroirs étant agencés de façon que le premier miroir et le second miroir forme d'un objet à l'infini, une image intermédiaire situées entre le second miroir et le troisième miroir une image intermédiaire, le troisième miroir formant de cette image intermédiaire une image finale dans le plan focal du télescope. Dans l'architecture du télescope selon l'invention, au moins la surface du troisième miroir (M3) concave est une surface φ-polynomiale .
Patent FR-3043670-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement, d'elevation et de deversement de dechets dans une benne
Inventor: GILLARD BRUNO
IPC: B66F9/16
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) comprenant un châssis support (4) et un godet (6) qui est monté mobile sur le châssis support entre une position de chargement et une position de déversement. Selon l'invention, le dispositif comporte des mêmes moyens de manœuvre (11) du godet qui sont conformés d'une part pour déplacer le godet entre la position de chargement et une position d'élévation dans laquelle le godet est surélevé par rapport au sol avec l'ouverture tournée vers l'extérieur du châssis support et de la benne et d'autre part qui sont conformés pour déplacer le godet entre la position d'élévation et la position de déversement.
Patent FR-3045657-A1 (FR)
Title: Additif detergent pour carburant et copolymeres utilisables dans cette application
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/18
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ou de plusieurs copolymères comme additif détergent dans un carburant liquide de moteurs à combustion interne. Le copolymère comprend au moins un motif répétitif comprenant une fonction ester d'alkyle ou alkyl ester et un motif répétitif comprenant un groupement hydrocarboné diazoté. Elle concerne également certains copolymères comprenant au moins un motif répétitif comprenant une fonction ester d'alkyle ou alkyl ester et un motif répétitif comprenant un groupement hydrocarboné triazoté.
Patent FR-3048231-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un groupe de conditionnement d'air hybride pour cabine d'aeronef
Inventor: LAVERGNE DAVID
IPC: B64D13/06
Filed: 2016-02-29
Abstract: La présente invention propose un système comprenant un groupe de conditionnement d'air utilisant un moteur électrique couplé à l'arbre rotatif d'une machine à cycle à air (ACM) de sorte que la rotation de l'arbre de l'ACM est accélérée lors des phases de vol où le régime moteur de l'avion est faible, et ce, quand une pression un débit de l'air entrant dans le groupe de conditionnement d'air est inférieure à un seuil prédéterminé. Par ce mécanisme, le compresseur peut augmenter le taux de compression de l'air traité par l'ACM lorsque la pression ou le débit de l'air entrant n'est pas suffisant pour alimenter le groupe de conditionnement d'air. Le système proposé apparaît moins complexe et plus léger que le système de l'art antérieur, car un refroidissement de l'électronique de puissance par air est possible et un seul compresseur est utilisé au lieu de deux.
Patent FR-3048467-A1 (FR)
Title: Telecommande hydraulique pour un actionneur hydraulique a double effet
Inventor: POSSAMAI GUILLAUME
IPC: F15B20/00
Filed: 2016-03-01
Abstract: Télécommande comprenant un distributeur (12) ayant un segment neutre (S1), deux segments actifs (S2, S3), un segment de flottement (S4), deux chambres de commande hydrauliques (122, 562), une butée (515) pour le mouvement du tiroir (121), séparant la plage de déplacement du tiroir (121) des segments (S2, S3) et son segment de flottement (S4). Une manette hydraulique (11) commande le tiroir (121) alimentée par une pression hydraulique régulée (P2) et fournissant en sortie une pression régulée réduite (P3) alimentant l'une ou l'autre chambre de commande (122, 562). Un dispositif de verrouillage hydraulique (5) comportant un commutateur hydraulique (52) commandé indépendamment de la manette hydraulique (11) alimente alternativement l'une ou l'autre chambre (122, 562) avec du liquide hydraulique à la pression régulée (P2) suffisante pour passer la butée (515).
Patent FR-3049758-A1 (FR)
Title: Transformateur de puissance du type symetrique-dissymetrique a topologie completement equilibree
Inventor: KNOPIK VINCENT
IPC: H01F27/28
Filed: 2016-03-30
Abstract: Transformateur du type symétrique-dissymétrique comprenant un circuit inductif primaire (L1) et un circuit inductif secondaire (L2) formés dans un même plan (P) par des pistes métalliques respectives entrelacées et empilées, comprenant au moins une première région de croisement (CR1) dans laquelle deux plaques de raccord en regard (PL1, PL2) ont des formes de plateaux rectangulaires plus larges que les pistes métalliques, et sont chacune diagonalement reliées à des pistes du circuit secondaire (L2).
Patent FR-3052374-A1 (FR)
Title: Piece de tole semi-finie comprenant une patte de liaison entre deux bords d’un ajourage desitine a etre debouchant et son procede de fabrication
Inventor: GARNIER CHRISTOPHE
IPC: B21D53/88
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne une pièce semi-finie (3) en tôle emboutie, telle qu'une pièce de carrosserie automobile, destinée à présenter, lorsqu'elle est finie, un ajourage débouchant sur au moins un de ses bords, la pièce (3) étant remarquable en ce qu'elle comprend au moins une patte de liaison (7) reliant deux bords (9, 11) de l'ajourage (5) destiné à être débouchant de sorte à fermer ledit ajourage (5), de préférence au niveau de son embouchure. L'invention s'adresse également aux procédés de fabrication et d'assemblage de ladite pièce semi-finie.
Patent FR-3053489-A1 (FR)
Title: Procede de commande et interface de commande pour vehicule automobile
Inventor: TISSOT JEAN-MARC
IPC: G06F3/0488
Filed: 2016-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de retour sensoriel pour une interface de commande notamment pour véhicule automobile, l'interface de commande comportant une surface tactile (2), caractérisé en ce que le procédé de commande comporte les étapes suivantes : - on détecte le déplacement de l'élément de pointage (3) en direction d'une frontière cible (6), - lorsque l'élément de pointage (3) est détecté à une distance seuil (d) de la frontière cible, on génère au moins un retour sensoriel, de sorte que le retour sensoriel est perçu par un utilisateur de ladite interface (1) sensiblement au moment du franchissement de la frontière cible (6), évitant un décalage temporel entre la perception du retour sensoriel et le franchissement de la frontière cible (6). L'invention concerne une interface de commande (1) pour véhicule automobile configurée pour mettre en œuvre au moins partiellement un procédé de commande tel que défini précédemment.
Patent FR-3054371-A1 (FR)
Title: Contacteur de demarreur comprenant un dispositif d'etancheite, et demarreur comprenant un tel contacteur
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H01H51/29
Filed: 2016-07-21
Abstract: Contacteur de démarreur (1) comprenant : - un boitier (2) d'axe (O) et délimitant au moins un espace intérieur (18), - au moins une bobine (3) logée dans le boitier (2), - un noyau mobile (4) en translation selon l'axe (O), le noyau mobile (4) étant logé dans la bobine (3), caractérisé en ce que le contacteur de démarreur (1) comprend un dispositif d'étanchéité (6) assurant une étanchéité entre un environnement extérieur au contacteur de démarreur (1) et l'espace intérieur (18) du contacteur de démarreur (1), le dispositif d'étanchéité (6) étant situé radialement entre le noyau mobile (4) et le boitier (2). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3057692-A1 (FR)
Title: Procede et systeme electronique de detection d'une cible, programme d'ordinateur associe
Inventor: FOURNIER LOUIS-JOSEPH
IPC: G08B21/22
Filed: 2016-10-13
Abstract: Ce procédé de détection d'une cible (12), à l'aide d'un système électronique de détection, comprend : - l'acquisition d'une image d'une scène comportant la cible (12), l'image acquise comportant une représentation de la cible (12), - la détermination d'au moins un segment relatif à la cible (12) à partir d'au moins un segment de référence (21 R) relatif à une représentation de référence de la cible (12), et - l'estimation, à partir du ou des segments déterminés, d'une zone entourant la représentation de la cible (12) dans l'image acquise, au moins un segment déterminé est distinct d'un contour de la représentation de la cible (12) et comporte au moins un point inclus à l'intérieur de ladite représentation.
Patent FR-3057553-A1 (FR)
Title: Contenant, du type sachet, pour legumes devant etre eboutes
Inventor: AUBRY ANGELIQUE
IPC: B65D85/34
Filed: 2016-10-14
Abstract: La présente invention concerne un contenant, du type sachet, pour légumes devant être éboutés à leurs deux extrémités, tels que des haricots verts et des haricots plats, le contenant (100, 200) présentant une chambre de stockage (101) desdits légumes (300) délimitée par au moins une paroi (102), la chambre (101) présentant une face avant (104), une face arrière et deux extrémités (105, 106) présentant des bords transversaux (107, 108), le contenant étant caractérisé en ce que les bords transversaux (107, 108) sont soudés et distancés l'un de l'autre d'une distance (D) pouvant contenir les légumes (300) agencés longitudinalement d'un bord transversal à l'autre, la chambre (101) présentant, sur au moins une de ses faces, à chaque extrémité (105, 106), une ligne de coupe (109, 110, 209, 210) facilitant l'ouverture dudit contenant (100, 200) et le détachement de chaque extrémité (105, 106), les lignes de coupe (109, 110, 209, 210) étant parallèles audits bords transversaux (107, 108).