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Patent FR-3075023-B1 (FR)
Title: Organe d'application d'un produit, notamment cosmetique, et ensemble de conditionnement et d'application d'un produit comprenant ledit organe d'application
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: Organe d'application (40) d'un produit, notamment cosmétique, comprenant : - une âme (42) s'étendant selon un axe longitudinal (X2-X2'), - une partie applicatrice comprenant au moins une pluralité d'éléments d'application (44) reliés à l'âme et s'étendant sur un premier secteur de ladite âme (42), et - une partie de mise en forme comprenant une branche (46) reliée par ses deux extrémités à l'âme (42) et s'étendant sur un deuxième secteur de ladite âme, distinct dudit premier secteur portant les éléments d'application (44), la branche (46) étant dépourvue d'éléments d'application et au moins en partie réalisée en matière rigide.
Patent FR-3077367-B1 (FR)
Title: Module lumineux bi-fonction avec surface eclairee commune
Inventor: LAMINETTE MAXIME
IPC: F21V14/04
Filed: 2018-01-31
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première surface réfléchissante (12), de type elliptique avec un premier foyer (f1) et un deuxième foyer (f2) ; une deuxième surface réfléchissante (18), de type parabolique avec un foyer correspondant au deuxième foyer (f2) de la première surface réfléchissante (12) ; des rayons lumineux émis par une première source lumineuse (24) située au premier foyer (f1) de la première surface réfléchissante (12) étant réfléchis par les première et deuxième surfaces réfléchissantes (12, 18) pour former un premier faisceau lumineux ; et une troisième surface réfléchissante (20) adjacente au deuxième foyer (f2) de la première surface réfléchissante (12) et configurée pour réfléchir, vers la deuxième surface réfléchissante (18), des rayons lumineux émis par une deuxième source lumineuse (28), en vue de former un deuxième faisceau lumineux.
Patent FR-3081827-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'ouverture/fermeture d'une porte d'issue de secours avec assitance a l'ouverture, d'une cabine d'aeronef
Inventor: LOUVEL FABIEN
IPC: B64C1/14
Filed: 2018-06-02
Granted: 2022-03-25
Abstract: Dispositif et procédé d'ouverture/fermeture d'une porte (2) d'issue de secours avec assistance à l'ouverture, d'une cabine d'aéronef, ce dispositif comportant un levier de commande (7) actionnable, sélectivement, d'une part pour déverrouiller la porte (2) et laisser agir l'assistance à l'ouverture de la porte (2), et d'autre part pour verrouiller la porte (2). Le levier de commande (7) comporte un mécanisme d'adaptation de son bras de levier, ce mécanisme d'adaptation étant mobile entre au moins deux positions : une position de manœuvre d'ouverture et une position de manœuvre de fermeture, le bras de levier du levier de commande (7) en position de manœuvre d'ouverture étant inférieur au bras de levier du levier de commande (7) en position de manœuvre de fermeture.
Patent FR-3070676-B1 (FR)
Title: Paroi de puits, dispositif de rétraction et procédé de fabrication d'une paroi de puits pour un dispositif de rétraction
Inventor: NAPRAVNIK CHRISTIAN
IPC: B65B53/02
Filed: 2018-08-28
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne une paroi de puits (2) pour un dispositif de rétraction (1), un dispositif de rétraction (1) pour faire rétracter à chaud du film rétractable (14) autour d'articles (12) ou de groupements d'articles, ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle paroi de puits (2). Ledit dispositif de rétraction (1) comprend au moins un volume intérieur (5) ayant un trajet de transport pour les articles (12) ou groupements d'articles enveloppés de film rétractable (14), et au moins un moyen destiné à amener un agent de rétraction (7) au volume intérieur (5). Les articles (12) ou groupements d'articles enveloppés de film rétractable (14) sont transportés sur le trajet de transport dans une direction de transport (TR) à travers le dispositif de rétraction (1). Le dispositif de rétraction comprend au moins une paroi de puits (2) ayant au moins une surface à buses (8) montrant vers le volume intérieur (5) et présentant une pluralité de buses (9) par lesquelles l'agent de rétraction (7) est guidé de manière dirigée dans le volume intérieur (5) du dispositif de rétraction (1). Ladite surface à buses (8) comprend au moins deux types de buse réalisés de manière différente, l'agent de rétraction (7) étant guidé, par l'intermédiaire des types de buse réalisés de manière différente, dans des directions d'écoulement respectivement différentes dans le volume intérieur (5) du dispositif de rétraction (1).
Patent FR-3087682-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive presentant une zone fondue stabilisee
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: H01F7/06
Filed: 2018-10-29
Granted: 2020-12-04
Abstract: Dispositif de fabrication additive d'au moins une pièce (P) comportant : - un plateau de fabrication comportant une zone de fabrication de la pièce (P), - des moyens de fourniture (104) du matériau pour fabriquer la pièce, - une source d'énergie (106) générant un faisceau d'énergie pour fondre le matériau et former une zone fondue (ZF) à un emplacement donné de la zone de fabrication du plateau de fabrication (102), - des moyens de génération d'un champ magnétique indépendant du temps (108) dans la zone fondue, dont l'intensité soit telle que le nombre de Hartmann basé sur la valeur maximale du champ magnétique à la surface de la zone fondue et la profondeur maximale de ladite zone fondue est supérieur à 5, lesdits moyens de génération d'un champ magnétique indépendant du temps étant disposés d'un seul côté par rapport à la pièce (P).
Patent FR-3083090-B1 (FR)
Title: Agent d’embolisation
Inventor: CHAPOT RENE
IPC: A61L31/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne les agents d'embolisation vasculaire. L'agent d'embolisation selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'il est constitué d'un mélange comportant un polymère biocompatible dissout dans un solvant biocompatible , et deux radio-opacifiants : une poudre radio-opaque et un agent radio-opaque soluble dans ledit solvant biocompatible. Application : réalisation d'injections au moyen d'un cathéter dans un vaisseau sanguin afin de provoquer mécaniquement et/ou biologiquement une occlusion temporaire ou durable de ce vaisseau sanguin.
Patent FR-3087845-B1 (FR)
Title: Machine de segmentation de piston de moteur thermique
Inventor: NAIT SAIDI MALIK
IPC: F02F5/00
Filed: 2018-10-24
Granted: 2022-02-11
Abstract: La machine (MSP) comprend un mécanisme de mise en place de segment sur piston et un mécanisme d'approvisionnement et guidage de segment, le mécanisme de mise en place de segment comprenant un dispositif de réglage de hauteur de segmentation (RHP) ayant une tige (THP) dont une extrémité haute est agencée pour un contact avec une tête de piston (PS).  Conformément à l'invention, le dispositif de réglage de hauteur de segmentation comprend des moyens de réglage automatique d'une pluralité de hauteurs de segmentation (MR, GS), en combinaison avec la tige et agencés de façon à déterminer la position de l'extrémité haute de la tige.
Patent FR-3089764-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de rangement d’au moins une carte à microprocesseur
Inventor: NEL LAURENT
IPC: G06K13/02
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement d’au moins une carte à microprocesseur (15), ladite carte étant équipée d’un dispositif de communication en champ proche. Selon l’invention, ce dispositif comprend :- au moins un logement (14) pour recevoir et maintenir une carte,- au moins un capteur de détection de présence (18) d’au moins une carte dans son logement (14), chaque capteur de détection de présence (18) comprenant un lecteur de dispositif de communication en champ proche,- un contrôleur (19) pour commander des communications en champ proche via chaque capteur de détection de présence (18), ledit contrôleur (19) présentant au moins un mode de sommeil dans lequel sa consommation énergétique est minimisée et un mode actif dans lequel il est configuré pour effectuer des tentatives de détection de présence de carte dans ledit ou au moins un desdits logements (14),- un organe de réveil (20) pour faire passer ledit contrôleur (19) entre les modes de sommeil et actif,- au moins une batterie (17) pour alimenter en énergie les différents composants dudit dispositif. [Fig. 1]
Patent FR-3091620-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert de couche avec réduction localisée d’une capacité à initier une fracture
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/02
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention porte sur un procédé de transfert d’une couche mince d’un substrat donneur vers un substrat receveur, le substrat donneur comportant un plan de fragilisation (P) délimitant la couche mince et une partie massive du substrat donneur, le procédé comprenant les étapes de mise en contact du substrat donneur et du substrat receveur, et d’initiation et de propagation d'une onde de fracture le long du plan de fragilisation. Le procédé comporte avant la mise en contact une étape de réduction localisée d’une capacité du plan de fragilisation à initier l’onde de fracture. Cette étape de réduction localisée peut être réalisée au moyen d’un recuit laser localisé du substrat donneur. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091968-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage pour produits destinés à être immergés, son utilisation et ensemble de stockage correspondant
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: A01G5/06
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-11-19
Abstract: Ce dispositif (1) de stockage comprend un corps (10) formant cuve, lequel est équipé de cloisons (20) s’étendant sur une partie seulement de la hauteur de la cuve, de façon à délimiter des compartiments de rétention d’eau dits principaux (22), des moyens de maintien (70,170), aptes à maintenir des pots (276,278) de réception desdits produits par rapport au corps (10), de sorte que des produits reçus dans ces pots peuvent être au moins en partie immergés dans du liquide contenu dans les compartiments de rétention, des moyens d’alimentation en liquide (50, 52, 56, 57).     Selon l’invention, ce dispositif comprend en outre des moyens (54, 58) de régulation, aptes à réguler les moyens d’alimentation en liquide. La présence de ces moyens de régulation permet une utilisation efficace du dispositif de stockage, tout en restreignant les manipulations nécessaires à sa mise en œuvre.      Figure 2.
Patent FR-3093583-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de peception 3d augmentee d'environnement lie au sol autour d'un aeronef et d'anticipation des menaces potencielles d'environnement
Inventor: RUEFF XAVIER
IPC: G06T19/20
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de perception tridimensionnelle augmentée d’environnement lié au sol autour d’un aéronef et d’anticipation des menaces potentielles dudit environnement est mis en œuvre par un système de perception 3D augmentée d’environnement autour de l’aéronef comprenant un calculateur électronique de perception tridimensionnelle augmentée d’environnement et d’aide au pilotage, une base de données d’obstruction, et un afficheur de vol principal PFD, inclus dans un système de vision synthétique SVS ou dérivé.      Le procédé de perception tridimensionnelle augmenté d’environnement et d’anticipation de menaces potentielles d’environnement comportant :- une première étape (204) de calcul d’une courbe panoramique de pente minimale sécuritaire fonction de l’angle azimutal de vision depuis l’aéronef dans un plan horizontal local ; et- une deuxième étape (206), consécutive et exécutée sur commande, d’affichage de la courbe panoramique de pente minimale sécuritaire et d’éventuelles informations d’aide au pilotage Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096031-B1 (FR)
Title: Recalage de modèle par segment ou plan dans une turbomachine
Inventor: AULNETTE RUDY CHARLES ANDRÉ
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-05-13
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de recalage d’un modèle de paramètre de fonctionnement(mod_PARAM) de turbomachine, le modèle étant défini comme une loi par segment indiquant la valeur dudit paramètre en fonction d’une variable (mod_PARAM(Var)), ou étant défini comme une loi par plan indiquant la valeur dudit paramètre en fonction de deux variables (mod_PARAM(Var1, Var2), ,le procédé de recalage comprenant les étapes suivantes :- obtention d’une valeur du paramètre (Val_PARAM) (étape E1),- calcul d’une erreur (ε) par comparaison de ladite valeur du paramètre (Val_PARAM) avec la valeur correspondante du modèle (Val_mod_PARAM), ladite valeur du modèle (Val_mod_PARAM) appartenant à un des segments ou des plans du modèle (mod_PARAM) (étape E31),- application d’un correcteur (112) en minimisant ladite erreur (ε) pour déterminer une correction (corr) (étape E32),- recalage du segment du modèle (mod_PARAM) ou du plan du modèle à l’aide de la correction (corr) (étape E33). Figure pour l’abrégé : Fig. 7a
Patent FR-3098922-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de l'état de charge des cellules d'une batterie
Inventor: CROUZEVIALLE BRUNO
IPC: G01R31/36
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de détermination de l'état de charge des cellules d'une batterie La présente description concerne un procédé de détermination, pour chaque cellule d'une batterie de cellules reliées en série, d'un indicateur QCi représentatif de la charge stockée dans la cellule, ce procédé comportant : a) à l'issue d'une phase (101) de décharge ou de recharge partielle de la batterie, mesurer (102) la tension Ui aux bornes de chaque cellule de la batterie ; b) calculer (103), pour chaque cellule, un coefficient d'interpolation Xi à partir d'une valeur C_rate représentative du régime de décharge ou de recharge de la batterie pendant ladite phase (101) de décharge ou de recharge partielle, et des tensions Ui mesurées à l'étape a) ; et c) déterminer (104), pour chaque cellule, à partir du coefficient d'interpolation Xi calculé pour la cellule à l'étape b) et d'une grandeur Qcm représentative de la charge stockée dans la batterie, ledit indicateur QCi représentatif de la charge stockée dans la cellule. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099552-B1 (FR)
Title: Système magnétocalorique comportant des sorties de fluide caloporteur multiples
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F25B21/00
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-07-09
Abstract: Système magnétocalorique (100) comportant un dispositif magnétocalorique (10) destiné à être traversé par un fluide caloporteur, ledit dispositif magnétocalorique (10) comportant :- une conduite d’entrée (A) de fluide caloporteur à une première température,- une première conduite de sortie (B) de fluide caloporteur à une deuxième température inférieure à la première température, et- une deuxième conduite de sortie (C) de fluide caloporteur à une troisième température supérieure à la première température,au moins une des première (B) ou deuxième (C) conduites de sortie étant reliée à une conduite de dérivation (D, E, G, J), ladite conduite de dérivation (D, E, G, J) étant reliée à une conduite d’apport dans laquelle est destiné à circuler un fluide caloporteur à une température différente de la celle du fluide caloporteur destiné à circuler dans ladite conduite de dérivation (D, E, G, J), la liaison de cette conduite de dérivation (D, E, G, J) et de la conduite d’apport formant une conduite de sortie supplémentaire (F, I, L) de fluide caloporteur. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100050-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d’huile d’un palier a roulement de turbomachine d’aeronef
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F16C33/66
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de distribution d’huile d’un palier à roulement (8) pour une turbomachine d’aéronef, comportant : - un palier à roulement (8) comportant deux bagues (12, 14), respectivement interne et externe, - une bague (5) de distribution d’huile configurée pour être montée sur un arbre (4) de turbomachine, cette bague de distribution comportant : i) une première surface cylindrique externe (5a) de montage de la bague interne (12) du palier, et ii) une écope (11) de récupération d’huile alimentant un circuit (7) de lubrification dudit palier, - une piste annulaire (26) d’un joint dynamique (22), caractérisé en ce que ladite bague de distribution (5) et ladite piste (26) sont formés par un corps d’une seule pièce, et en ce que ledit circuit de lubrification (7) est formé dans ce corps et s’étend dans la bague de distribution et la piste. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100706-B1 (FR)
Title: Prothèse dentaire de raccordement d’un organe intracorporel à un dispositif extracorporel
Inventor: ROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61F2/02
Filed: 2019-09-13
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne une prothèse (1) dentaire de raccordement d’un organe intracorporel d’un individu à un dispositif extracorporel à raccorder à cet organe intracorporel, et comprenant une couronne (3) dentaire conformée pour pouvoir être montée solidaire d’une mandibule de cet individu et comprenant un connecteur (11) adapté pour permettre un raccordement du dispositif extracorporel et d’un dispositif (5) filiforme de raccordement raccordé à l’organe intracorporel.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3106409-B1 (FR)
Title: Procédé d'établissement d'une fonction de réponse spectrale d'un système de mesure par rayon X ou gamma
Inventor: REBUFFEL VÉRONIQUE
IPC: G01T1/36
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-04-22
Abstract: Procédé de détermination d'une réponse d'un système de mesure spectrométrique de photons ionisants de type X ou gamma, le système de mesure comportant :       une source d'irradiation, configurée pour émettre un rayonnement ionisant selon un axe d'émission ;   un détecteur pixelisé, comportant des pixels, chaque pixel étant configuré pour détecter un rayonnement émis par la source de rayonnement, et à en acquérir un spectre d'énergie, selon plusieurs canaux d'énergie;   l'axe d'émission étant un axe s'étendant entre la source de rayonnement et le détecteur;       la réponse du système de mesure se présentant sous la forme de spectres efficaces, définis pour chaque pixel, et dans chaque bande d'énergie, les spectre efficace d'un pixel, dans une bande d'énergie, correspondant à une distribution en énergie des photons détectés, par le pixel, dans le canal d'énergie, en l'absence d'objet interposé entre la source et le pixels.
Patent FR-3108645-B1 (FR)
Title: Écumeur de surface pour piscine, spa, ou bassin naturel à volet intégré dans un enjoliveur
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: E04H4/12
Filed: 2020-03-30
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention porte principalement sur un écumeur de surface (1) pour un bassin tel qu'une piscine, un spa, ou un bassin naturel comportant:  - une meurtrière (2) par laquelle est destinée à être aspirée de l’eau du bassin,  - un volet (10) pouvant avoir notamment une fonction de clapet anti-retour pour empêcher que des débris aspirés retournent dans le bassin et/ou de régulateur de lame d'eau, et  - un enjoliveur (11) destiné à recouvrir au moins en partie la meurtrière (2),  - le volet (10) étant monté articulé, de préférence par une liaison pivot, sur l’enjoliveur (11).    Figure 5
Patent FR-3109107-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un profilé par extrusion et forgeage, profilé ainsi obtenu
Inventor: VIAUD STÉPHANE
IPC: B21D53/92
Filed: 2020-04-09
Granted: 2023-06-23
Abstract: Procédé de fabrication d’un profilé par extrusion et forgeage  ,  profilé ainsi obtenu L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un profilé combinant une étape d’extrusion d’une ébauche (40) suivie d’une étape de forgeage de l’ébauche (40) pour obtenir le profilé. Cette solution permet d’obtenir un profilé qui présente une plus grande dimension finale supérieure à la valeur maximale autorisée par un dispositif d’extrusion.  L’invention a également pour objet un profilé obtenu à partir de ce procédé.  Figure 5
Patent FR-3109246-B1 (FR)
Title: Système de communication dans une batterie électrique
Inventor: HEIRIES VINCENT
IPC: H05K5/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-10-27
Abstract: Système de communication dans une batterie électrique La présente description concerne un système de communication dans une batterie électrique (100) comportant une pluralité de cellules élémentaires disposées dans un boîtier (103), ce système comprenant des premier (CTLi) et deuxième (CTG) dispositifs électroniques de contrôle destinés à être placés à l'intérieur du boîtier, dans lequel les premier (CTLi) et deuxième (CTG) dispositifs électroniques de contrôle sont adaptés à communiquer l'un avec l'autre selon un procédé de communication par lumière visible non guidée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111693-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination d’une erreur de position d’un aéronef.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-12-09
Abstract: - Procédé et système de détermination d’une erreur de position d’un aéronef.  - Le système (1) comprend un ensemble modules de collecte mis en œuvre itérativement, dont un module de collecte d’écart (2), un module de collecte de vecteur position (3), un ensemble de modules de calcul mis en œuvre séquentiellement, dont un module de calcul (4) de biais d’alignement angulaire, un module de calcul (5) de biais de position observable et un module de calcul (7) de l’erreur de position. Le système (1) permet ainsi de déterminer une erreur de position utilisée pour réaliser un atterrissage dans de bonnes conditions.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116996-B1 (FR)
Title: Coque de protection pour chaussure à clous.
Inventor: GASSAMA CORALIE
IPC: A43B3/16
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une coque (100) de protection pour chaussure à clous (200) comprenant une partie avant et une partie arrière, la partie avant étant susceptible d’être équipée de clous, la coque (100) comprenant une semelle (110) comprenant une partie avant (101) et une partie arrière (102).  Elle est essentiellement caractérisée en ce que :  la partie avant (101) et la partie arrière (102) de la coque (100) sont configurées pour coopérer avec la partie avant et la partie arrière de la chaussure à clous (200) respectivement,   et en ce que la coque (100) comprend en outre :  un rebord périphérique (120), solidaire de la semelle (110),  un dispositif de serrage par câble (160) périphérique, intégré audit rebord périphérique (120).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120071-B1 (FR)
Title: Procédé de sécurisation d’une grue à flèche inclinable pour sécuriser une position angulaire d’une flèche inclinable
Inventor: MOURIN FLORENT
IPC: B66C15/00
Filed: 2021-02-25
Granted: 2023-02-10
Abstract: Procédé de sécurisation d’une position angulaire d’une flèche de grue déplaçable en relevage et en abaissement par un treuil (3) intégrant un moteur (30) entraînant un tambour (31) sur lequel est enroulé un câble et solidaire d’une platine (40) pourvue de trous de verrouillage (41) oblongs arqués, comprenant : - mesure d’un paramètre de vitesse (PM) représentatif d’une vitesse angulaire de la flèche ; - commande du moteur pour déplacer la flèche avec une limitation du paramètre de vitesse à une première valeur maximale (V1) et une limitation d’un couple moteur à une première valeur limite (C1), jusqu’à atteindre une position angulaire dans laquelle un verrou (42) est aligné sur un trou de verrouillage, puis son verrouillage dans le trou de verrouillage ; - commande du moteur pour déplacer la flèche en abaissement avec une limitation du paramètre de vitesse à une seconde valeur maximale (V2) et une limitation du couple moteur à une seconde valeur limite (C2), jusqu’à ce que le paramètre de vitesse soit nul pendant une durée prédéterminée pour stopper le moteur.    Figure de l’abrégé : Figure 4