baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031140-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de chaleur et ligne d'echappement equipee d'un tel dispositif
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: F01N5/02
Filed: 2014-12-31
Granted: 2019-06-21
Abstract: Le dispositif (1) de récupération de chaleur comprend :         - un corps de vanne (7) définissant intérieurement un chemin de passage direct (13) pour les gaz d'échappement depuis une entrée (9) jusqu'à une sortie (11) ;         - un échangeur de chaleur (5) comportant un passage (39) de circulation des gaz d'échappement débouchant dans une zone d'entrée du corps de vanne (7) ;         - un clapet (15) disposé dans le corps de vanne (7).         Le dispositif de récupération de chaleur (1) comprend une paroi de guidage (57) disposée dans le chemin de passage direct (13) au droit de la zone d'entrée (31), agencée pour guider les gaz d'échappement depuis l'entrée à l'écart de la zone d'entrée (31) quand le clapet (15) dégage le chemin de passage direct (13), et délimitant au moins un orifice (59) pour laisser passer les gaz d'échappement jusqu'à la zone d'entrée (31) quand le clapet (15) obture le chemin de passage direct (13).
Patent FR-3038369-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de production d'energie thermique
Inventor: LESUEUR HERVE
IPC: F24J3/08
Filed: 2015-07-03
Granted: 2019-12-20
Abstract: - Système (1, 35) de stockage et de production d'énergie thermique installé dans un milieu de socle (3, 32) contenant un fluide, ledit système comportant un puits (2, 31) foré dans ledit milieu de socle, ledit système étant caractérisé en ce qu'il fonctionne en boucle de circulation semi-ouverte utilisant ledit fluide comme fluide caloporteur.
Patent FR-3049192-B1 (FR)
Title: Base de formulation cosmetique de texture mousse
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61Q19/10
Filed: 2016-03-24
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention se rapporte à une base de formulation cosmétique moussante et/ou sous forme de mousse comprenant un agent de charge hydrophile, au moins un tensioactif anionique et/ou non ionique et/ou amphotère choisi dans le groupe comprenant les acylamino acides, les glutamates, les sarcosinates, les taurates ou leurs sels, les dérivés d'acides aminés choisis dans le groupe comprenant le sodium cocoyl threoninate, le sodium cocoyl isethionate, le capryloyl/caproyl methyl glucamide, le lauroyl myristoyl methyl glucamide, les sels d'acides sulfoniques, les caprylyl glucoside, les dérivés de sucres choisis dans le groupe comprenant le lauryl glucoside, decyl glucoside, sucroester ; les dérivés de betaïne choisis dans le groupe comprenant le cocamidopropylbetaïne, le cocamidopropyl hydroxysultaïne; ou un mélange de ceux-ci, et un sel d'acide gras. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique comprenant ladite base de formulation ainsi qu'à l'utilisation cosmétique d'une composition cosmétique selon l'invention La présente invention trouve une application notamment dans les domaines cosmétique et dermatologique.
Patent FR-3052256-B1 (FR)
Title: Capteur d'efforts resonant multidimensionnel
Inventor: CASTANO CANO DAVINSON
IPC: G01L1/00
Filed: 2016-06-01
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le capteur résonant comporte un corps d'épreuve (10) apte à subir un torseur d'efforts produits par une structure mécanique externe, ledit corps (10) comportant au moins : - une première interface (2) et une deuxième interface (3) aptes chacune à entrer en contact avec ladite structure ; - au moins deux éléments sensibles (1) disposés chacun entre ces deux interfaces (2, 3) ; un élément sensible (1) comportant une plaque (21) encastrée dans un cadre (22) solidaire mécaniquement desdites interfaces (2, 3), ledit cadre (22) étant fixé auxdites interfaces par deux coins opposés, les deux autres coins étant libres, une augmentation locale de masse étant réalisée en chaque coin ; chaque plaque (21) étant apte à entrer en résonance sous l'effet d'excitations mécaniques locales produites en des points particuliers par des transducteurs d'excitation portant ladite plaque à plusieurs fréquences de résonances, des capteurs captant les signaux résonant produits au niveau desdits points particuliers, des moyens de mesure mesurant les décalages de fréquences de résonance de signaux qui sont des combinaisons linéaires des signaux résonant captés, lesdits décalages étant fonction de contraintes mécaniques induites par lesdits efforts et transmises à ladite plaque (21) par ledit cadre (22), les composantes dudit torseur d'efforts étant déterminées à partir des décalages de fréquences de résonance mesurés sur les plaques (21) desdits éléments sensibles (1).
Patent FR-3038385-B1 (FR)
Title: Dispositif de balayage pour la spectroscopie raman decalee spatialement
Inventor: PARKER WILLIAM
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un appareil destiné à réaliser une spectroscopie Raman décalée spatialement sur un échantillon, comprenant un prisme tournant (30) agencé de façon qu'un décalage spatial entre une région d'entrée et une région de collecte au niveau d'un échantillon dépende de l'angle de rotation du prisme.
Patent FR-3055654-B1 (FR)
Title: Rotor de turbine a viroles de separation d'air pour le refroidissement de parties de couplage d'aubes et de disques, pour une turbomachine
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/08
Filed: 2016-09-08
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un rotor de turbine (RT) équipe une turbomachine (TM) et comprend : - des disques (DR) comportant chacun une partie de couplage (PC) munie de logements (L) logeant chacun un pied (PA) d'une aube (AR), et couplés entre eux par une première virole (V1) annulaire et solidarisée à l'un d'entre eux au voisinage des logements (L), et - des secondes viroles (V2) couplées en rotation et radialement respectivement aux disques (DR) et constituées chacune d'au moins deux secteurs (SV) semi-annulaires et délimitant avec le disque (DR) associé un espace (EC) communiquant avec les logements (L) de la partie de couplage (PC) de ce dernier (DR). De plus, chaque première virole (V1) comprend des trous traversants (TT) permettant l'entrée dans cet espace (EC) puis dans les logements (L) d'un air destiné à refroidir la partie de couplage (PC) de son disque (DR) et les pieds d'aube (PA).
Patent FR-3056109-B1 (FR)
Title: Utilisation de formulations solides de polyethylene glycol dans le traitement de la constipation
Inventor: BERTHOUMIEU DIDIER
IPC: A61P1/10
Filed: 2016-09-21
Granted: 2019-10-11
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition pharmaceutique sous forme solide, administrée par voie orale, comprenant au moins 98% de polyéthylène glycol comme seul agent laxatif osmotique, dans le traitement de la constipation et notamment la constipation chronique.
Patent FR-3058640-B1 (FR)
Title: Composes pour leur utilisation dans le traitement de la grippe
Inventor: VACHY ROBERT
IPC: C07D311/30
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention se rapporte à des composés répondant à la formule (I)         et leurs dérivés ainsi que les sels pharmaceutiquement acceptables de ces composés et de leurs dérivés pour leur utilisation dans la prévention et/ou le traitement d'une infection due à un virus de la grippe.
Patent FR-3058995-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un dispositif microfluidique
Inventor: DEN DULK REMCO
IPC: G05B19/43
Filed: 2016-11-18
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un dispositif microfluidique qui comporte une matrice de capsules microfluidiques et des canaux reliant les capsules microfluidiques entre elles, chaque capsule microfluidique pouvant être commandée entre un premier état dans lequel elle est apte à se remplir d'un fluide et un deuxième état dans lequel elle est vide, bloquant le passage dudit fluide, ladite matrice comportant des capsules microfluidiques dites de mélange, des capsules microfluidiques dites d'isolation et des capsules dites de mélange-isolation . A partir d'une telle matrice, le procédé de commande de l'invention permet de réaliser un mélange d'un même échantillon avec un ou plusieurs réactifs distincts sans risque de contamination.
Patent FR-3061635-B1 (FR)
Title: Procede pour ecarter des bandelettes de pate et dispositif ecarteur, pour unites de production de produits de boulangerie, viennoiseries et similaires
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21C9/08
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé pour écarter des bandelettes de pâte (2, 3), issues d'un découpage longitudinal en bandelettes d'une bande de pâte laminée (4), et se déplaçant sur un tapis de transport amont (4) caractérisé en ce que l'on dévie une bandelette de pâte (2) sur deux sur un premier tapis de transport aval (7) s'étendant sur un niveau supérieur par rapport à un second tapis de transport aval (8) s'étendant à un niveau inférieur, ledit second tapis (8) assurant la prise en charge des autres bandelettes de pâte (3) non prises en charge par ledit premier tapis de transport aval (7). L'invention est également relative à un dispositif écarteur (1) pour écarter des bandelettes de pâte (2, 3).
Patent FR-3067447-B1 (FR)
Title: Systeme de chauffage, pour le chauffage des pieces d'une habitation, comprenant un appareil de chauffage principal et une installation de distribution d'air
Inventor: DRUETTE LIONEL
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-06-09
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de chauffage, pour le chauffage des pièces (P) d'une habitation (H), lequel système de chauffage (1) comprend un appareil de chauffage principal (2) et une installation de distribution d'air (3). 		Cette installation de distribution d'air (3) comprend un module d'appoint de chauffage (5) qui comprend : 		- des moyens de chauffage secondaire, équipant le réseau de conduits d'air (31) et adaptés à chauffer l'air cheminant dans ce réseau de conduits d'air (31), et 		- des moyens de commande comprenant des moyens pour piloter lesdits moyens de chauffage secondaire entre un état actif et un actif inactif, et des seconds moyens de pilotage adaptés à activer des moyens de propulsion lorsque lesdits moyens de chauffage secondaire sont en état actif.
Patent FR-3068902-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de pieces par combinaison d'etancheification et d'insertion de moyen de fixation ainsi qu'outil de mise en oeuvre
Inventor: JOLIN ALAIN
IPC: B23P11/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Un outil à double fonction selon l'invention comporte: un arbre principal creux (1) présentant un axe longitudinal (X'X) et intégrant une tige de poussée (12) d'un moyen de fixation (13); un arbre creux de distribution (3) de moyens de fixation (13) monté oscillant sur l'arbre principal (1) et muni d'une réserve (32) de moyens de fixation (13) couplée à un compresseur d'air (4), l'arbre de distribution de moyens de fixation (3) et l'arbre principal (1) communiquant entre eux; et des seringues de distribution de matière d'étanchéification couplées, via des raccords souples, à une buse d'injection (7) montée en une extrémité du bras principal (1). De plus, la buse d'injection (7) se compose de deux demi-buses (71, 72) pourvues d'orifices d'injection (7i) de matière d'étanchéification (9) et couplées à des moyens de pivotement entre une position fermée, dans laquelle les demi-buses (71, 72) forment une buse fendue (7), et une position ouverte formant un passage que la tige de poussée (12) peut traverser.
Patent FR-3069817-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de fixation d’un ventilateur sur une nappe de suspension de siege de vehicule automobile.
Inventor: VOITOT JEAN
IPC: B60N2/56
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention porte sur un système de fixation (10) pour la fixation d'un dispositif de ventilation (3) de siège de véhicule, ledit siège comprenant une nappe de suspension comportant une face supérieure et une face inférieure, ledit dispositif de ventilation (3) comprenant une pluralité d'orifices de fixation (31) et étant configuré pour être fixé à ladite face inférieure de ladite nappe de suspension, ladite nappe de suspension comprenant une pluralité d'orifices d'interface (243), ledit système de fixation (10) comprenant : - une pluralité de plots (11) de liaison souples configurés pour s'insérer à la fois dans ladite pluralité d'orifices d'interface (243) de ladite nappe de suspension et dans ladite pluralité d'orifices de fixation (31) du dispositif de ventilation (3), et - une mousse de découplage (12) configurée pour être positionnée entre ledit dispositif de ventilation (3) et ladite nappe de suspension.
Patent FR-3070299-B1 (FR)
Title: Procede et unite de conditionnement thermique, qui comprend des emetteurs a allumage et extinction progressifs
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B29C49/28
Filed: 2017-08-28
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de conditionnement thermique, au sein d'une unité (1) de conditionnement thermique équipée d'une rangée d'émetteurs (E1...EN) adjacents comprenant chacun une pluralité de sources de rayonnement électromagnétique monochromatique, d'un train de préformes (2) de récipients ayant une préforme (2T) de tête ou une préforme (2Q) de queue, ce procédé comportant les opérations suivantes : - déterminer périodiquement la position de la préforme (2T) de tête ou, respectivement, de la préforme (2Q) de queue ; - au fur et à mesure du déplacement du train de préformes (2), allumer progressivement les émetteurs situés en aval et au voisinage de la préforme (2T) de tête ou, respectivement, éteindre progressivement les émetteurs situés en amont et au voisinage de la préforme (2Q) de queue.
Patent FR-3072542-B1 (FR)
Title: Concentrat ou isolat de proteines solubles de lait stable au cours des traitements thermiques, et procede d'obtention.
Inventor: LERUYET PASCALE
IPC: A23C9/20
Filed: 2017-10-20
Granted: 2019-10-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un concentrat ou isolat de protéines solubles de lait, qui soit stable au cours des traitements thermiques imposé aux produits dans lesquels il est intégré. L'invention concerne encore le concentrat ou l'isolat obtenu par un tel procédé. A cet effet, le procédé selon l'invention comprend essentiellement des étapes d'obtention de protéines solubles de lait sous forme d'un concentrat ou d'un isolat obtenu par une méthode incluant la séparation physique par filtration des composants du lait, de séparation physique des protéines en une fraction (F1) contenant l'alpha lactalbumine, Immunoglobulines, lactoferrine, BSA et une fraction (F2) contenant la béta lactoglobuline, de dénaturation de la béta lactoglobuline de la fraction (F2), de mélange de la fraction (F1))et de la fraction (F2) dénaturée.
Patent FR-3075686-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une raquette, et raquette correspondante
Inventor: HERISSON ROMAIN
IPC: C01B33/12
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé (100) de fabrication d'une raquette pour jeu de balle, notamment de padel ou de beach tennis, comprenant un cadre avec une tête délimitant une surface de frappe de la balle, et un manche monté dans le prolongement de la tête à l'extérieur de la surface de frappe de la balle, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) on forme (110) la tête, et éventuellement le manche, la tête, et éventuellement le manche, présentant une surface exposée comprenant un matériau composite, ou un matériau thermoplastique ou thermodurcissable, puis b) on effectue (130) une étape de cuisson de la tête, et éventuellement du manche, dans lequel, entre l'étape a) et l'étape b), on applique (120) un film à base de silice sur au moins une partie de la surface exposée de la tête, et éventuellement du manche, le film étant configuré pour être une surface décorative et/ou pour y appliquer, de préférence directement, la décoration de la raquette. La présente invention concerne également une raquette décorée correspondante.
Patent FR-3077878-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau sensible a base d'oxyde de vanadium
Inventor: PELENC DENIS
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-02-15
Granted: 2022-02-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'au moins un microbolomètre (10) comportant un matériau sensible (15) à base d'oxyde de vanadium (VOx) contenant de l'azote comme élément chimique additionnel, le procédé comportant les étapes suivantes :  i.détermination d'une quantité efficace non nulle de l'élément chimique additionnel (N) à partir de laquelle le matériau sensible (15), ayant subi une étape d'exposition à une température Tr pendant une durée Δtr prédéterminées, présente une résistivité électrique ρa|r à température ambiante, supérieure ou égale à 50% de la valeur native ρa dudit matériau sensible (15) à température ambiante ;  ii. réalisation du matériau sensible (15) en couche mince ayant une quantité de l'élément chimique additionnel (N) supérieure ou égale à la quantité efficace préalablement déterminée ;  iii. exposition du matériau sensible (15) à une température inférieure ou égale à Tr pendant une durée inférieure ou égale Δtr.
Patent FR-3078522-B1 (FR)
Title: Pour velos, antivol par freinage d'au moins une des deux roues
Inventor: SAVARD FRANCK JEAN
IPC: B62H5/20
Filed: 2018-03-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: Pour vélos, antivol par freinage d'au moins une des deux roues. L'antivol selon l'invention est particulièrement destiné aux vélos, son action vise à freiner et/ou à rendre bruyant le déplacement du vélo. Pour cela l'invention est caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un moyen de freinage comme par exemple : soit un patin (26) agissant sur la jante (2b) ou le pneu ou le moyeu ; soit tout simplement en utilisant le système de frein normal du vélo (tambour, disque, V.Brake...). - un moyen d'actionnement du moyen de freinage qui peut être actif ou passif et/ou direct ou indirect par l'interposition d'un moyen de liaison. - éventuellement un moyen antivol de fixation à un support extérieur au cycle tel qu'un câble antivol (5) par exemple. Ainsi en conservant les avantages de l'antivol sabot traditionnel, l'antivol selon l'invention ne risque pas de détériorer les rayons et donc la roue.
Patent FR-3086675-B1 (FR)
Title: Cordage marin avec revetement individuel de chaque noyau
Inventor: CHOISNET THOMAS
IPC: D07B1/16
Filed: 2018-10-02
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne le domaine des cordages marins, et plus spécifiquement un cordage marin (1) comprenant une pluralité de noyaux (2 ; 2a,2b), un revêtement individuel (3) autour de chaque noyau (2 ; 2a,2b), et une gaine perméable de protection (4) autour de la pluralité de noyaux (2 ; 2a,2b). Chaque noyau (2 ; 2a,2b) comprend un toron ou tresse de fibres, et chaque revêtement individuel (3) est étanche et présente une température de fusion inférieure à celle du noyau correspondant et un allongement à la rupture supérieur à celui du noyau correspondant.
Patent FR-3090236-B1 (FR)
Title: Moteur électrique, pour démarreur, comprenant un rotor à épingles et un collecteur
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K3/12
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique comprenant un rotor comprenant : i. un collecteur (2) comprenant : des zones de connexion connectées (211) et des zones de connexion isolées, des lames conductrices (21) connectées électriquement aux zones de connexion connectées (211), ii. un corps rotor (1) comprenant : des encoches (100) , au moins un bobinage comprenant des sections (11) comprenant chacune au moins deux épingles (110) comprenant chacune: une première portion de connexion (1102A) fixée dans une des zones de connexion isolée (212) et connectée électriquement à une autre première portion de connexion (1102A) d’une autre épingle (110) de la même section (11) et une deuxième portion de connexion (1102B) située dans une des zones de connexion connectées (1102B) et connectée dans la zone de connexion connectée (211) à une deuxième portion de connexion (1102B) d’une épingle (110) d’une autre section (11). Figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3089912-B1 (FR)
Title: rattachement d’une garniture intérieure à un joint d’étanchéité de montant de véhicule automobile
Inventor: VILLA LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-05-28
Abstract: Rattachement d’une garniture intérieure a un joint d’étanchéité de montant de véhicule automobile Garniture intérieure (13) pour carrosserie de véhicule automobile, comprenant une paroi principale destinée à être montée contre une doublure d’un élément extérieur de la carrosserie, ladite doublure ayant au moins un bord formant avec ledit élément une feuillure de jonction supportant un joint d’étanchéité (11) avec un ouvrant de ladite carrosserie ; ladite paroi comprenant un bord d’insertion (15A) destiné à s’insérer dans une rainure (11A) dudit joint (11), une face interne (15C) et une face externe (15D) ; la garniture (13) comprenant, en outre, sur au moins une des faces interne (15C) et externe (15D) de la paroi principale, au niveau du bord d’insertion (15A) dans le joint (11), au moins un bossage (23) apte à s’engager avec un épaulement (11A.1) dans la rainure (11A) du joint (11).      (Figure 4)
Patent FR-3090362-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polysaccharide, un polyol, ainsi qu’un ester et une huile particuliers
Inventor: PORTOIS EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-01-08
Abstract: Composition comprenant un polysaccharide,  un polyol, ainsi qu’un ester et une huile particuliers La présente invention se rapporte à une composition de préférence cosmétique comprenant au moins un polysaccharide comprenant du rhamnose,     au moins un polyol,      au moins un ester d’acide gras et de polyglycérol comprenant de 5 à 9 motifs de glycérol, et au moins 10% en poids par rapport au poids total de composition, d’au moins une huile hydrocarbonée non volatile choisie parmi les monoalcools en C10-C26 ; les monoesters de formule R1COOR2 dans laquelle R1 représente le reste d’un acide gras linéaire ou ramifié ou aromatique comportant de 4 à 40 atomes de carbone, saturé ou non, et R2 représente une chaîne hydrocarbonée notamment ramifiée contenant de 3 à 40 atomes de carbone à condition que R1 + R2 soit supérieur ou égal à 17 ; les diesters comprenant entre 17 et 40 atomes de carbone au total, en en particulier les diesters de formule R’1COOR’2OOCR’3 dans laquelle R’1 et R’3 représentent chacun le reste d’un acide gras linéaire ou ramifié comportant de 4 à 15 atomes de carbone, et R’2 représente une chaîne hydrocarbonée notamment linéaire contenant de 2 à 10 atomes de carbone ; les huiles hydrocarbonées végétales ; les alcanes linéaires ou ramifiés ayant de 15 à 19 atomes de carbone ; et leurs mélanges.     Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3092857-B1 (FR)
Title: Portière sans poignée pour véhicule
Inventor: MADDELEIN MICHAEL
IPC: E05F15/00
Filed: 2019-02-20
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un système d’actionnement d’une portière sans poignée d’une automobile ayant une surface extérieure comporte un verrou de portière télécommandée, un capteur disposé à fleur de et/ou à l’intérieur de la surface extérieure de l’automobile et configuré pour détecter une entrée d’un utilisateur afin d’ouvrir la portière, et une antenne configurée pour recevoir un signal radio provenant d’une clé électronique à proximité de l’antenne. Le système comporte également un système d’accès et de démarrage mains libres (PEPS) couplé à l’antenne pour authentifier la clé électronique comme étant associée à l’automobile, et un dispositif de commande configuré pour recevoir un signal provenant du capteur indiquant l’entrée fournie par un utilisateur afin d’ouvrir la portière, pour recevoir un signal d’authentification provenant du système PEPS afin d’authentifier la clé électronique, et pour provoquer le déverrouillage du verrou de portière télécommandée sur la base de la réception du signal provenant du capteur et du signal d’authentification provenant du système PEPS.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1