baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093888-A1 (FR)
Title: Procédé de communication d’informations système et dispositifs correspondant.
Inventor: VISOZ RAPHAËL
IPC: H04W48/02
Filed: 2019-03-11
Abstract: Procédé de communication d’informations système et dispositifs correspondant L'invention concerne un procédé (1) de communication mis en œuvre par une station de base ayant au moins une cellule, la station de base faisant partie d’un réseau d’accès mobile comprenant des cellules voisines de la cellule. Le procédé comprend : la diffusion (11) à une première valeur de périodicité de blocs dits SSB destinés à la synchronisation d’un terminal et destinés à permettre la réception par ce terminal de blocs d’information système (SIB) dont au moins un de ces blocs d’information système comprend un identifiant (Cell-Id) d’au moins une cellule voisine, une deuxième valeur (T_SSB) de périodicité de blocs SSB diffusés par cette cellule voisine et une position (GSCN) en fréquence d’un bloc SSB de cette cellule voisine. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093720-A1 (FR)
Title: Procédé de protection d’un substrat en verre revêtu d’un empilement électrochrome et procédé de fabrication d’un vitrage isolant
Inventor: MARTIN FLORENT
IPC: C03C23/00
Filed: 2019-03-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de protection d’un substrat en verre revêtu d’un empilement électrochrome caractérisé en ce qu’il comprend l’étape suivante : de dépôt d’une couche de protection temporaire sur ledit empilement électrochrome, ladite couche de protection temporaire comprenant une matrice polymérique organique et présentant une épaisseur comprise entre 1 µm et 30 µm, et ladite couche de protection temporaire étant éliminable par un traitement thermique à une température comprise entre 300°C et 500°C. La présente invention concerne également un procédé de fabrication d’un vitrage isolant comprenant par rapport au procédé de protection d’un substrat en verre revêtu d’un empilement électrochrome tel que décrit ci-dessus des étapes supplémentaires avant et après l’étape d’élimination de ladite couche de protection temporaire.
Patent FR-3094122-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique de traitement d’images
Inventor: PINATEL CHRISTOPHE
IPC: G06T1/60
Filed: 2019-03-22
Abstract: Le dispositif de traitement d’images, comprend au moins un pipeline (PP1, PP2). Chaque pipeline (PP1, PP2) est destiné à traiter des trames de données d’images au rythme d’un débit de trame (DT). Une mémoire interne (9) comporte pour chaque pipeline (PP1, PP2) un jeu de descripteurs (D1PP1, D2PP1, D3PP1, D4PP1, D1PP2, D2PP2, D3PP2) disposés selon un ordre (ORD1, ORD2), chaque descripteur (D1PP1, D2PP1, D3PP1, D4PP1, D1PP2, D2PP2, D3PP2) comportant des informations relatives à une fonction (PV1, PV2, PV3, PV4) destinée à être activée par le pipeline correspondant sur au moins une trame de données d’images, les fonctions associées aux différents descripteurs étant différentes. Des moyens de commande (MC) sont configurés pour, pour chaque pipeline (PP1, PP2), lire le jeu de descripteurs (D1PP1, D2PP1, D3PP1, D4PP1, D1PP2, D2PP2, D3PP2) correspondant de façon séquentielle et cyclique selon ledit ordre (ORD1, ORD2) au rythme d’un descripteur par au moins une trame de données d’images (F1, F2, F3, F4) et mémoriser les informations correspondantes au descripteur lu. Chaque pipeline (PP1, PP2) est configuré pour activer à chaque trame de données d’images (F1, F2, F3, F4) la fonction (PV1, PV2, PV3, PV4) correspondant aux informations mémorisées. Référence : figure 2
Patent FR-3094218-A1 (FR)
Title: Utilisation de dianhydrohexitol pour éliminer les effets cosmétique des pellicules
Inventor: MENTINK LÉON
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-03-28
Abstract: La présente demande se situe dans le domaine de la cosmétique, plus précisément dans le domaine des actifs cosmétiques antimicrobiens et/ou bactériostatique et/ou bactéricide, préférentiellement sur les souches bactériennes et/ou fongiques présentes sur l’épiderme humain. Il est proposé une utilisation de dianhydrohexitol, préférentiellement d’isosorbide, pour réduire le nombre de souches bactériennes ou fongiques présentes sur la peau, notamment dans le microbiome cutané, responsables de la formation des pellicules.
Patent FR-3098375-A1 (FR)
Title: Vetement constitue par un short reversiblement transformable en jupe et ensemble vestimentaire comprenant ce short et un sous-vetement
Inventor: ALFANO ROSA
IPC: A41D15/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: Titre :                  VETEMENT CONSTITUE PAR UN SHORT REVERSIBLEMENT TRANSFORMABLE EN JUPE ET ENSEMBLE VESTIMENTAIRE COMPRENANT CE SHORT ET UN SOUS-VETEMENT Le but de l'invention est de fournir un vêtement, en particulier un short qui soit confortable et qui puisse contribuer au respect de la pudeur et l'intimité des individus de sexe féminin, dans le cas où celles-ci veulent uriner et/ou aller à la selle, en position accroupie, dans la nature.     À cette fin, l'invention concerne un vêtement (1), éventuellement pourvu d'au moins une poche (9,10), caractérisé en ce que : il est constitué par un short (1s) transformable en jupe (1j), de façon réversible ; la jupe (1j) comprend un pan avant (2) et un pan arrière (3), l’un de ces deux pans, de préférence le pan arrière (3), comportant un prolongement (35) destiné à former l'entrejambe du short (1s) et présentant une base (36) et une extrémité libre (37); en version short (1s), la région d'extrémité libre (37) de ce prolongement (35) d'entrejambe est fixée, de manière réversible, au pan (2) du vêtement opposé à celui (3) muni du prolongement (35), pour former l'entrejambe et définir ainsi deux passages de jambe (42,43);- la jupe (1j) est évasée de sorte que, posée à plat et étendue dans toutes les directions, sa largeur Lt à la taille est inférieure à sa largeur Lb à sa base;- la jupe, posée à plat et étendue dans toutes les directions, présente une hauteur H1 entre la taille (7,8) et la base (25,26) de la jupe au-delà du prolongement (35) et une hauteur H2 entre la taille (7,8) et l'extrémité libre (37) du prolongement (35), avec H2 > H1.     L'invention concerne également un ensemble vestimentaire comprenant le vêtement (1) et un sous-vêtement (100).     Figure 1
Patent FR-3085754-A1 (FR)
Title: Système de surveillance d'état
Inventor: MENON ARUN
IPC: G01N19/08
Filed: 2019-08-01
Abstract: Système de surveillance de l'état et de la condition d'un composant élastomère comprenant un actionneur, un capteur et une unité de traitement. Le capteur et l'actionneur doivent être attachés directement ou indirectement au composant élastomère. L'actionneur induit une impulsion, ou éventuellement un chirp, dans le composant élastomère. Le capteur détecte la réponse, la fonction de réponse impulsionnelle. L'unité de traitement analyse la fonction de réponse impulsionnelle et détermine un indicateur d'état et de condition. Ceci est répété et lorsque suffisamment d'indicateurs ont été déterminés, alors un marqueur d'état et de condition peut être déterminé, établissant si le composant élastomère est dans une période de début de vie d'utilisation, dans une période d'utilisation principale ou dans une période finale d'utilisation.     Figure 1
Patent FR-3101928-A1 (FR)
Title: système d’étanchéité d’une interface
Inventor: RAIN JOËL
IPC: F16J15/06
Filed: 2019-10-14
Abstract: L'invention a pour objet un système d’étanchéité (40) d’une interface entre deux surfaces comprenant au moins une chambre hermétique (42) périphérique à l’interface, ladite chambre étant remplie d’un gaz neutre, et en ce que ledit système d’étanchéité comprend un dispositif de mesure de la pression (44) dans la chambre et un dispositif d’injection de gaz (46) permettant d’injecter une quantité de gaz neutre dans la chambre en fonction d’une valeur fournie par le dispositif de mesure de la pression .
    Fig 1
Patent FR-3104774-A1 (FR)
Title: Procédé de suivi d’un élément, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associés
Inventor: ARNAISE NICOLAS
IPC: H04N19/48
Filed: 2019-12-11
Abstract: Procédé de suivi d’un élément, dispositif électronique et produit programme d’ordinateur associés La présente invention concerne un procédé de suivi d’un élément de référence (Eréf) sur des images d’un environnement, l’élément de référence (Eréf) étant associé à une liste de signatures visuelles de référence, le procédé comprenant les étapes de : - réception d’une image de l’environnement, - détection d’un premier élément sur l’image reçue, - détermination d’une première signature visuelle pour la détection, - calcul d’une distance entre la première signature visuelle et une signature visuelle de référence, - comparaison de la distance calculée à un premier seuil et à un deuxième seuil, - identification du premier élément comme étant l’élément de référence, lorsque la distance comparée est inférieure ou égale au premier seuil, le premier élément étant non-identifié lorsque la distance comparée est strictement supérieure au deuxième seuil. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3106901-A1 (FR)
Title: Procede d'autotest d'une sonde d'incidence et procede de verification de la vitesse d'un flux d'air fournie par une voie de sondes pitot et sonde d'incidence associes
Inventor: GUICHARD PHILIPPE
IPC: G01P13/02
Filed: 2020-01-30
Abstract: Procédé d’autotest d’une sonde d’incidence et procédé de vérification de la vitesse d’un flux d’air fournie par une voie de sondes Pitot et sonde d’incidence associés La présente invention concerne un procédé d’autotest (100) d’une sonde d’incidence comprenant les étapes de commande (110) d’une excitation angulaire d’un élément rotatif autour de sa position d’équilibre selon des caractéristiques d’excitation connues, d’acquisition (120) de mesures angulaires relatives à la rotation de l’élément rotatif, de détermination (130) d’un couple parasite appliqué à l’élément rotatif à partir des mesures angulaires et des caractéristiques d’excitation, de comparaison (160) d’au moins une composante du couple parasite avec au moins un seuil prédéterminé et de détection (170) d’une défaillance de fonctionnement de la sonde lorsque ladite composante dépasse le seuil prédéterminé.      Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107286-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la modification de l’environnement d’un câble
Inventor: RASOLOFONDRAIBE LANTO
IPC: D07B1/06
Filed: 2020-02-13
Abstract: Procédé de détection de la modification de l’environnement d’un câble Procédé de détection d’une modification de l’environnement dans le voisinage d’une portion au moins d’un câble de levage, de traction, ou de délimitation, conductrice de l’électricité, cette modification de l’environnement étant liée au déplacement relatif d’au moins un individu, animal ou objet par rapport à ladite portion, comportant l’étape consistant à détecter une variation de la capacitance de ladite portion représentative dudit déplacement. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108265-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de plusieurs pièces, par immersion simultanée dans une solution spécifique soumise à des ondes ultrasonores
Inventor: SAPET ROMAIN
IPC: B08B3/12
Filed: 2020-03-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de nettoyage de plusieurs pièces, par immersion simultanée dans une solution spécifique soumise à des ondes ultrasonores Le dispositif de nettoyage (2) comprend un bac (4) apte à contenir une solution spécifique de nettoyage, un générateur d’ondes ultrasonores (6) apte à générer des ondes ultrasonores dans le bac (4) et un tambour (8) insérable dans le bac (4). Le tambour se compose d’une armature (14) délimitée par une première platine (16), reliée à une seconde platine (18) par l’intermédiaire d’au moins une tige (20). Le tambour (8) comporte au moins deux poches (26) aptes à contenir une pièce à nettoyer, les poches (26) étant perméables à une solution spécifique contenue dans le bac (4) et en ce que les poches (26) sont maintenues à au moins une tige (20) de l’armature (14). Ainsi, plusieurs pièces peuvent être nettoyées simultanément dans le bac (4), de façon plus homogène tout en limitant leur détérioration due à des chocs entre les pièces. Figure 1
Patent FR-3109077-A1 (FR)
Title: Implant d’ancrage osseux à expansion optimisée
Inventor: LACAZE GUILLAUME
IPC: A61C8/00
Filed: 2020-04-09
Abstract: Implant d’ancrage osseux à expansion optimisée La présente invention a pour objet un implant d’ancrage osseux à expansion optimisée, comprenant un corps tubulaire (2) et une tige (1) dont les profils extérieur de la tige (1) et intérieur du corps tubulaire (2) sont complémentaires, l’implant étant expansible entre une configuration de repos dans laquelle un mécanisme de butée verrouille réciproquement ledit corps tubulaire (2) et ladite tige (1) grâce à l’inversion de leurs deux pas de vis respectifs, de sorte qu’ils fournissent dans une configuration expandue radialement :     Un point d’appui proximal,     Un point d’appui distal,     Un point d’appui « central » localisé entre ces deux points d’appuis, formé par la coopération entre le diamètre externe de la tige (1) et le diamètre interne du corps tubulaire (2) qui induisent un diamètre externe du corps tubulaire (2) au niveau « central » supérieur au diamètre externe du corps tubulaire (2) au niveau du point d’appui proximal.     Figure pour l’abrégé : Figure 1a.
Patent FR-3111820-A1 (FR)
Title: Dispositif de stérilisation de l’air
Inventor: IVARI EDOUARD
IPC: A61L9/16
Filed: 2020-06-24
Abstract: Dispositif de stérilisation de l’air comprenant une chambre thermique composée de deux boitiers permettant de chauffer un ou plusieurs espaces où circule de l’air afin de permettre de bruler toutes particules, microbes, bactéries, etc., présents dans l’air entrant dans la chambre thermique et permettre sa stérilisation.     L’air circulant au sein du boitier interne peut être ralenti par un ou une combinaison de différents éléments tels que des couloirs formant un labyrinthe ; un ensemble de micro-billes pleines et percées d’un orifice, et dont l’aspect final peut ressembler à des micro-anneaux, dont l’anneau présente une largeur de préférence entre 1 et 2 millimètres, sans que cette taille ne soit indispensable ; de nombreux filaments ; des colonnes ; tubes creux ; etc, de façon à permettre un chauffage optimal de l’air afin de permettre sa stérilisation.     (Figure abrégé : Fig 1)
Patent FR-3111959-A1 (FR)
Title: Dispositif d’articulation blocable et dispositif d’assistance à l’effort comportant un tel dispositif
Inventor: VOILQUE ANTHONY
IPC: B25J9/06
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’articulation (4) comportant :     - une cloche (40) ;     - un noyau comportant au moins deux éléments de blocage, chaque élément de blocage étant mobile en rotation entre une position rétractée, dans laquelle il ne s’oppose pas à la rotation du noyau, et une position de blocage, où le premier élément de blocage est en arc-boutement avec la cloche (40) par rapport à un premier sens de rotation, le deuxième élément de blocage étant en d’arc-boutement avec la cloche par rapport au sens de rotation opposé ;     -un élément d’activation mobile entre deux positions, configuré pour que le passage de la première à la deuxième position entraîne les éléments de blocage de leur position rétractée à leur position de blocage, le mouvement inverse entraînant les éléments de blocage de leur position de blocage à leur position rétractée.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114215-A1 (FR)
Title: Carte électronique comprenant des composants enterrés dans des cavités
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/46
Filed: 2020-09-15
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant : - un circuit imprimé (2) comprenant  une couche isolante (3, 3a, 3b) et une première et une deuxième couche conductrice de peau (4, 5) de part et d’autre de la couche isolante (3, 3a, 3b) ;- un BGA (6) étant fixé sur la première couche conductrice de peau (4) ; - une cavité (12), formée dans la couche isolante (3, 3a, 3b) sous BGA (6), la cavité (12) étant ouverte sur l’une parmi la première et la deuxième couche conductrice de peau (4, 5) ; et- un composant électronique (8) logé verticalement dans la cavité (12).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115006-A1 (FR)
Title: Support de fixation d’un capteur optique sur une surface vitrée d’un véhicule.
Inventor: BOURDON LUDOVIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-10-08
Abstract: Titre : Support de fixation d’un capteur optique sur une surface vitrée d’un véhicule.
    L’invention a pour objet un support de fixation (6) d’un capteur optique (4) sur une surface vitrée (8) d’un véhicule (1), le support de fixation (6) comprenant au moins une platine (10) apte à être fixée sur la surface vitrée (8) du véhicule (1), et un ensemble de fixation (18) pour la fixation du capteur optique (4) sur le support de fixation (6), ledit ensemble de fixation (18) formant une saillie de la platine (10) et comportant au moins un bloc de fixation (24) et au moins un élément de verrouillage (26) déformable élastiquement, caractérisé en ce que le bloc de fixation (24) comprend par ailleurs au moins un organe de blocage (58) de la position du capteur optique (4) le long d’au moins une deuxième direction (T) sécante et distincte de la première direction (L), l’organe de blocage (58) étant déformable élastiquement, l’organe de blocage (58) étant configuré pour passer d’une position de repos à une position de travail lorsque le capteur optique (4) est monté sur le support de fixation (6). 
    Figure 9.
Patent FR-3115969-A1 (FR)
Title: Table à rallonge centrale
Inventor: PERNET JEAN-NOËL
IPC: A47B1/05
Filed: 2020-11-10
Abstract: Table à rallonge centrale La présente invention concerne une table à rallonge centrale (1), comprenant un châssis (2), deux plateaux mobiles (3,4) prenant appui sur ledit châssis (2) et aptes à être rapprochés l’un de l’autre de manière à constituer à eux seuls une surface continue, ou à être écartés symétriquement l’un de l’autre, ou l’un indépendamment de l’autre de manière à permettre la mise en place d’une ou plusieurs rallonges (5) dites centrales entre lesdits plateaux mobiles (3,4) ; ladite table est remarquable en ce que les champs (11) des plateaux mobiles (3,4) et de la ou lesdites rallonges (5) comportent au moins une languette (12) s’étendant sur une moitié dudit champs (11) et une rainure (13) s’étendant sur la seconde moitié dudit champs (11), ladite languette (12) présentant une hauteur croissante depuis son bord distal jusqu’à sa partie centrale et décroissante depuis sa partie centrale jusqu’à son bord proximal, et la profondeur de la rainure (13) étant supérieure à la hauteur de la languette (12), permettant un assemblage par embrèvement même si les plateaux (3,4) et/ou la rallonge (5) sont déformés.    Figure 1
Patent FR-3117490-A1 (FR)
Title: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates
Inventor: NGUYEN HUU-DAT
IPC: H01M50/414
Filed: 2020-12-10
Abstract: Préparation d’un électrolyte solide à base de polycarbonates L’invention concerne un procédé de préparation d’un électrolyte comprenant au moins les étapes suivantes :(i) synthèse d’au moins un (co)polymère par (co)polymérisation par ouverture de cycle d’au moins un carbonate cyclique de cinq à huit chaînons et, éventuellement, d’au moins une lactone de cinq à huit chaînons, ladite réaction de (co)polymérisation étant opérée en l’absence de catalyseur, sous irradiation par micro-ondes et initiée par au moins un composé comportant une ou plusieurs fonction(s) hydroxyle ;(ii) éventuellement, protection des fonctions hydroxyles en bout de chaîne du ou desdits (co)polymères ;(iii) mélange, en présence ou non d’un milieu solvant, du ou desdits (co)polymères obtenus en étape (i) ou (ii), avec au moins un sel de métal alcalin ou alcalino-terreux, en particulier un sel de lithium ; et(iv) formation d’un électrolyte solide à partir dudit mélange.  Elle concerne encore l’électrolyte solide ainsi obtenu ; et son utilisation dans un système électrochimique, en particulier dans une batterie au lithium.
Patent FR-3120163-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’une pluralité de cathodes d’un système de pile à combustible
Inventor: PRINCE KARINE
IPC: H01M8/04111
Filed: 2021-02-23
Abstract: DISPOSITIF D’ALIMENTATION D’UNE PLURALITÉ DE CATHODES D’UN SYSTÈME DE PILE À COMBUSTIBLE L’invention concerne un dispositif d’alimentation en air sous pression d’une pluralité de cathodes (100a-100d) d’un système de pile à combustible, caractérisé en ce qu’il comprend un compresseur (12) motorisé configuré pour fournir une source d’air sous pression à l’ensemble des cathodes (100a-100d), un ensemble de conduits configurés pour conduire l’air sous pression vers chaque cathode (100a-100d), pour chaque cathode (100a-100d), une vanne (20a-20d) proportionnelle en amont ou en aval de ladite cathode (100a-100d) configurée pour réguler le débit d’air sous pression traversant ladite cathode (100a-100d), des moyens (30, 32) de protection anti-pompage, configurés pour permettre la circulation d’un débit minimal d’air sous pression en sortie du compresseur (12), et un dispositif (24) de contrôle configuré pour contrôler la vitesse du compresseur (12) et l’ouverture ou la fermeture de chaque vanne (20a-20d) proportionnelle et le fonctionnement des moyens (30, 32) de protection anti-pompage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123414-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de feux de route évolutifs d’un véhicule
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: G06N3/063
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de feux de route évolutifs d’un premier véhicule (10). A cet effet, des données d’images d’un deuxième véhicule (11, 12) situé devant le premier véhicule (10) sont obtenues d’une caméra (103). Des premières informations représentatives d’un ensemble de premières positions prises par le deuxième véhicule (11, 12) sont déterminées à partir des données d’image. Les premières informations sont fournies en entrée d’une partie convolutive d’un réseau neuronal convolutif pour obtenir des deuxièmes informations représentatives de caractéristiques de l’ensemble de premières positions. Les deuxièmes informations sont fournies en entrée d’une partie densément connectée du réseau neuronal convolutif pour obtenir des troisièmes informations représentatives d’un ensemble de deuxièmes positions prédites pour le deuxième véhicule. Le système de feux de route évolutifs est contrôlé en fonction des troisièmes informations.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125847-A1 (FR)
Title: Transfert de puissance entre l’arbre haute pression et l’arbre basse pression d’une turbomachine
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: G07C3/00
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (136) de commande d’un système de transfert de puissance (124) entre un arbre haute pression (108) et un arbre basse pression (116) d’une turbomachine (104) d’un aéronef (102), comportant : - un module (142) d’analyse de fatigue de la turbomachine (104) conçu pour déterminer, parmi deux indicateurs (D1, D2) mesurant respectivement deux fatigues de la turbomachine (104), celui qui est en avance c’est-à-dire qui risque d’atteindre en premier un plafond respectif (D1max, D2max) ; et - un module (140) de commande du système de transfert de puissance (124) conçu pour ralentir la fatigue mesurée par l’indicateur (D1, D2) en avance.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1