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Patent FR-2993245-A1 (FR)
Title: Convertible aircraft for use in e.g. civil application, has rotor whose two blades produce bearing pressure necessary for girodyne mode during rotation of rotor and part of pressure when blades are stopped and blocked in airplane mode
Inventor: CABARBAYE AURELIEN
IPC: B64C29/00
Filed: 2012-07-13
Abstract: The aircraft has a rotor whose two blades are placed in front of a fuselage and produce bearing pressure necessary for a girodyne mode during rotation of the rotor. The blades produce a part of the pressure when the blades are stopped and blocked in an airplane mode. A common drive system is utilized in the girodyne and airplane modes. The drive system comprises even number of engines placed on the blades along both sides of a rotation axis. The drive system is placed in a position on the blades such that output of the drive system is maximized at same time in the girodyne and airplane modes.
Patent FR-2985852-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing semiconductor substrate used for manufacturing transistor, involves utilizing substrate layer to present thermal dilation coefficient near to that of semiconductor and additional semiconductor layers
Inventor: WERKHOVEN CHRISTIAAN J
IPC: B32B7/02
Filed: 2012-01-16
Abstract: The method involves forming a composite substrate layer (310) on a surface of a semiconductor layer (230). A metal contact layer is formed on the surface. The substrate layer is formed on the metal layer whose side is relative to the semiconductor layer. An additional semiconductor layer is epitaxially developed over the semiconductor layer whose side is relative to the substrate layer. The substrate layer is used to present a thermal dilation coefficient near to that of the semiconductor layer and the additional semiconductor layer. An independent claim is also included for a semiconductor structure.
Patent FR-2975071-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de bouee composite
Inventor: ELVESTAD KARL PETTER
IPC: B63B21/66
Filed: 2012-05-10
Abstract: La présente invention se rapporte à des systèmes de bouée (202) qui comprennent : une bouée de surface (204) ; une bouée sous -marine (206) comportant un corps externe allongé (304) ; un connecteur (301) disposé sur la surface inférieure ; et un treuil ayant une ligne (300), la ligne (300) étant reliée entre la bouée de surface (204) et la bouée sous -marine (206). Le système de bouée (202) a une première configuration dans laquelle la surface supérieure (502) de la bouée sous-marine (206) bute contre la bouée de surface (204), la relation de butée étant maintenue par une tension dans la ligne (300), et une deuxième configuration où une distance entre la bouée de surface (204) et la bouée sous -marine (206) est limitée par une longueur de la ligne (300) déroulée du treuil (402). En fonctionnement, la bouée sous-marine (206) supporte davantage la charge sous la surface que la bouée de surface (204).
Patent FR-2991153-A1 (FR)
Title: Auxiliary display unit for removably fixing on preexisting display unit equipped with longitudinal support element for e.g. object, has support arranged between branches such that support element extends between branches
Inventor: MARTINAND FRANCK
IPC: A47F5/01
Filed: 2012-06-05
Abstract: The unit has oblique branches (2) forming a V-shape intended to extend on sides of a longitudinal support element (102) of a preexisting display unit. Each branch includes a proximal end and a distal end. A support is intended to abut against the support element for supporting the unit by the preexisting display unit. The support is arranged between the branches such that the support element extends between the branches. A counter-bracing unit includes side portions intended to laterally border the support element to secure the unit in position on the preexisting unit.
Patent FR-2995267-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un systeme d'eclairage adaptatif
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: B60Q1/14
Filed: 2012-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un système d'éclairage pour véhicule 2 comprenant une pluralité de sources lumineuses génératrices d'un faisceau lumineux 1, le procédé comprenant : - une étape de détection d'un objet 5 en avant du véhicule 2, - une étape de création d'une zone d'ombre 8 dans le faisceau lumineux 1 en fonction de la détection opérée lors de l'étape de détection, la zone d'ombre 8 étant créée dans le faisceau lumineux dans un espace 10 incluant strictement l'objet 5 détecté, le procédé étant caractérisé par le fait que la zone d'ombre 8 est créée par extinction d'au moins une des sources lumineuses lorsque l'intensité lumineuse engendrée par cette source lumineuse au niveau de l'espace 10 incluant l'objet 5 est supérieure à un seuil d'intensité lumineuse, le seuil d'intensité lumineuse étant strictement supérieur à zéro et déterminé en fonction d'une position angulaire de l'objet 5 par rapport à un axe de déplacement du véhicule et/ou du sens de déplacement de l'objet 5 par rapport au véhicule 2 et/ou de sa distance par rapport au véhicule 2. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2996023-A1 (FR)
Title: Terminal de communication comprenant des moyens de communication sans contact, procede de fonctionnement d'un tel terminal
Inventor: SARRADIN JEAN-LOUIS
IPC: G06K7/00
Filed: 2012-10-31
Abstract: L'invention concerne un terminal de communication (10) comprenant des moyens de communication sans contact. Selon l'invention, au moins une partie desdits moyens de communication sans contact est disposée sur un élément (101) monté mobile sur ledit terminal.
Patent FR-3004273-A1 (FR)
Title: Moyen d'information de donnees d'urgence et moyen de lecture des informations, procede de recueil et installation
Inventor: DEUTSCH FABRICE
IPC: G16H10/65
Filed: 2013-04-09
Abstract: Le moyen d'information des données d'urgence codées sur support électronique contient des données simples. Le support électronique est une mémoire lié à au moins un équipement de protection d'utilisateurs de véhicule ou dispositif de glisse typiquement pour activités sportives. L'information des données d'urgence codées pour les catégories d'urgentistes respectifs est lue sur un support électronique lié à au moins un équipement de protection au moyen d'un scanner. La mémoire des données d'urgence codées étant emportée automatiquement et sans y réfléchir par l'utilisateur Utilisation par les urgentistes au profit des sportifs accidentés pour traitement dans un centre tel que l'hôpital.
Patent FR-3003006-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique comportant des variantes donnant des reponses modales differentes
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16L55/04
Filed: 2013-03-08
Abstract: Circuit hydraulique comprenant une machine hydraulique (2) et des récepteurs (4) reliés par des canalisations, cette machine générant des oscillations de pression dans le circuit (1) suivant une plage de fréquences d'excitation, caractérisé en ce qu'il comporte deux variantes de ce circuit (14, 16) comportant des longueurs ou des volumes différents, donnant des réponses modales différentes aux fréquences d'excitation, ainsi que des moyens commandés (10, 12) qui permettent de mettre en œuvre l'une ou l'autre (14, 16) de ces variantes.
Patent FR-3003673-A1 (FR)
Title: Procede et systeme automatique de controle d'acces.
Inventor: EBERSOLD PHILIPPE
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-03-21
Abstract: Procédé de contrôle d'accès dans lequel on enregistre un utilisateur et on lui communique un premier identifiant, puis l'utilisateur s'identifie avec le premier identifiant et fait lire par un dispositif automatique de lecture (11), un support d'information personnel (21, 22) codé portant un deuxième identifiant, après quoi on associe l'utilisateur au deuxième identifiant. Par la suite, l'utilisateur s'identifie en faisant lire le support d'information personnel par le dispositif automatique de lecture, puis on commande un dispositif de contrôle (15) en fonction de la lecture du support d'information personnel.
Patent FR-3005390-A1 (FR)
Title: Couverture electrique chauffante souple pour bonbonne et seau
Inventor: JUMEAU JACQUES
IPC: H05B3/36
Filed: 2013-05-02
Abstract: Couverture électrique chauffante (1) souple pour bonbonne et seau, la couverture comportant un manteau (2) chauffant avec deux extrémités latérales, un bord supérieur et un bord inférieur, le manteau formant une enveloppe comportant en son sein un moyen de chauffage électrique (10) souple disposé côté face intérieure pour former une surface chauffante destinée à venir au contact de la paroi périphérique de la bombonne ou du seau après enroulement dudit manteau autour et le long de ladite paroi périphérique, le manteau comportant des moyens de fixation amovibles complémentaires (5, 6) entre ses deux extrémités latérales opposées venant en relation entre elles lors de l'enroulement dudit manteau autour et le long de ladite paroi périphérique afin de maintenir serrée ledit manteau autour de la bombonne ou du seau, ledit manteau comportant en outre en son sein un moyen d'isolation thermique (11) souple côté face extérieure, la couverture comportant en outre le long du bord supérieur du manteau une écharpe (3) non chauffante souple se terminant côté opposé au bord supérieur du manteau par un bord de serrage, ladite écharpe étant destinée à venir recouvrir circonférentiellement au moins une partie de goulot de la bombonne ou de l'ouverture supérieure du seau une fois la couverture enroulée sur la bombonne ou le seau et le bord de serrage serré.
Patent FR-3006142-A1 (FR)
Title: Procede de mise en relation anonyme d'une premiere personne avec une deuxieme personne via un reseau de telephonie mobile
Inventor: LAMIELLE PIERRE-MARIE
IPC: H04W4/16
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de mise en relation anonyme entre une première personne et une deuxième personne équipées d'un terminal mobile, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les différentes étapes suivantes : - une première étape d'inscription au cours de laquelle la première personne appelle un serveur distant, communique audit serveur distant un premier code d'inscription et un premier numéro d'appel du premier terminal mobile ; - une deuxième étape d'inscription au cours de laquelle la deuxième personne appelle le serveur distant, communique audit serveur distant un deuxième code d'inscription et un deuxième numéro d'appel du deuxième terminal mobile ; - une étape de comparaison dans laquelle le deuxième code d'inscription est comparé au premier code d'inscription ; - une étape de validation de la mise en relation entre les deux personnes consistant à émettre un message depuis le serveur vers la première personne.
Patent FR-3008027-A1 (FR)
Title: Pneumatique recouvert de peinture
Inventor: LE DOUCEN JACQUES
IPC: B60C19/12
Filed: 2013-07-03
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant deux flancs (3), un sommet (2) pourvu radialement extérieurement d'une bande de roulement, une structure de renfort de type carcasse (7), au moins une armature de sommet (6), la surface interne des flancs (3) et du sommet (6) formant une paroi intérieure, au moins une partie de ladite paroi intérieure étant recouverte d'au moins une couche (10) de composition auto-obturante. Le pneumatique se caractérise en ce que la couche (10) de composition auto-obturante est recouverte de peinture.
Patent FR-3012015-A1 (FR)
Title: Scarificateur de patons
Inventor: HOREL JEAN-CHRISTIAN
IPC: A21C11/12
Filed: 2013-10-21
Abstract: L'invention a pour objet un scarificateur de pâtons comprenant un manche allongé portant latéralement et dans l'une de ses deux régions d'extrémité au moins une partie lame comportant un bord de coupe, caractérisé par le fait que le bord de coupe consiste en une denture formée par une dent ou une succession d'au moins deux dents.
Patent FR-3013021-A1 (FR)
Title: Chariot pour le transport et le stockage de buches de bois de chauffage, et son procede de montage
Inventor: GIRARDOT CHARLES
IPC: B62B1/18
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un chariot pour le transport et le stockage de marchandises du type de celui comportant : - un châssis formant réceptacle pour le rangement et stockage des marchandises composé de deux flancs symétriques 1 et 2, d'un fond 3 et d'un panneau arrière 4, - un châssis roulant équipée de roues pour assurer le transport dudit réceptacle,. Ce chariot est remarquable en ce que les deux flancs 1 et 2 du susdit réceptacle possèdent des évidements et des rainures pour le positionnement des éléments transversaux 3 et 4 lors de l'assemblage du réceptacle. Il comprend également deux montants 6 et 7 possédant un lamage à leur extrémité supérieure pour faciliter la mise en position d'une poignée cylindrique 8 au montage du châssis et trois trous sur leur longueur servent à leur montage sur ledit réceptacle. Applications : transport et stockage de bûches de bois de chauffage.
Patent FR-3013347-A1 (FR)
Title: Procede et station de gestion des effluents issus des activites agronomiques, par traitement hybride de phytoepuration.
Inventor: NEHMTOW JULIE
IPC: C02F3/32
Filed: 2013-11-21
Abstract: Procédé de gestion des effluents bruts issus des activités agronomiques par traitement hybride de phytoépuration, sans séparation des phases liquide et solide desdits effluents, ce procédé comprenant une étape d'épuration sur filtres plantés, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de prétraitement avant leur passage sur lesdits filtres plantés, ladite étape de prétraitement consistant à soumettre les effluents bruts provenant d'une fosse de récupération des lisiers à un apport d'oxygène et à un ensemencement de produits bactériens
Patent FR-3014703-A1 (FR)
Title: Filtre a carburant avec dispositif de liberation d'additif.
Inventor: FALC HON JEAN-JACQUES
IPC: F02M37/42
Filed: 2013-12-12
Abstract: Le filtre à carburant (1) contient un élément filtrant (4) ainsi qu'un réservoir d'additif (13) dans un boîtier (2, 3). L'élément filtrant est engagé contre le couvercle amovible (3) du boîtier et présente un média filtrant (5) s'étendant de façon annulaire autour d'un espace intérieur (9). Un dispositif de libération d'additif (32) s'étend dans cet espace intérieur (9) pour distribuer de l'additif liquide depuis le réservoir (13) dans un circuit de circulation de carburant pour moteur à combustion interne. L'additif circule dans un canal de distribution (DC) étanche du dispositif (32) de façon sélective en fonction d'une configuration d'ouverture ou de fermeture d'un composant actionneur (62) associé au canal de distribution. Le canal de distribution (DC) débouche dans un canal de carburant (52) du couvercle (3) de plus grande section transversale que le canal de distribution (DC).
Patent FR-3014892-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition adhesive a base de polymeres silyles pour applications cryogeniques
Inventor: BOYER AURELIE
IPC: F17C3/04
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé et au moins une charge pour l'assemblage d'une cuve comprenant un fluide à une température inférieure ou égale à -100°C et d'une structure porteuse choisie parmi la coque d'un navire, la carlingue d'un avion et un conteneur.
Patent FR-3015365-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule lourd de type genie civil
Inventor: BONDU LUCIEN
IPC: B60C11/03
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule lourd de type génie civil, et vise à améliorer la tenue à la fissuration des fonds de sillons (4) de la bande de roulement (2) d'un tel pneumatique. La bande de roulement (2) comprend des éléments en relief (3), séparés par des sillons (4), s'étendant radialement vers l'extérieur à partir d'une surface de fond (5) jusqu'à une face de contact (6) sur une hauteur (H), et comprenant au moins un mélange de base (9) et au moins un mélange de recouvrement (10). Selon l'invention, le mélange de recouvrement (10) a une épaisseur maximale (emax) constante, au niveau de la face de contact (6) de chaque élément en relief (3), au plus égale à 0.15 fois la hauteur (H) de l'élément en relief (3), le mélange de recouvrement (10) a une épaisseur minimale (emin) constante, au niveau de chaque fond de sillon (8), au moins égale à 0.04 fois la hauteur (H) de l'élément en relief (3) et l'allongement à rupture à 23°C AR2 du mélange de recouvrement (10) est au moins égal à 1.05 fois l'allongement à rupture à 23°C ARI du mélange de base (9).
Patent FR-3021581-A1 (FR)
Title: Dispositif d'impression en trois dimensions, par le procede de depot de filament fondu couche par couche, des materiaux ayant une temperature de fusion superieure a 400°c avec apport de gaz ou non
Inventor: WILLMANN ETIENNE
IPC: B29C67/00
Filed: 2014-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'imprimer en trois dimensions tous les matériaux ayant un point de fusion supérieure à 400°C via l'utilisation d'une imprimante trois dimensions. Il est constitué, premièrement, d'une ou plusieurs cartouches chauffantes (1), d'un bloc de chauffe recouvert d'un isolant thermique (2) et d'un thermocouple (4) permettant de contrôler la température atteinte au sein du bloc de chauffe. Deuxièmement, une buse (3) permettant l'impression en trois dimensions par dépôt de matière fondue est fixée à ce bloc de chauffe. Un apport de gaz inerte ou non peut être envisagé sur cette buse afin d'éradiquer les problèmes d'oxydation de certains matériaux ou de permettre une meilleure soudure des couches des matériaux utilisables. Une torche (5) est fixée sur cette buse (3) afin de canaliser les gaz injectés. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'impression en trois dimensions pour des applications industrielles et domestiques.
Patent FR-3017321-A1 (FR)
Title: Noyau de moule d'injection pour la realisation d'une piece en materiau composite ayant un caisson ferme
Inventor: JAUSSAUD RAOUL
IPC: F01D9/04
Filed: 2014-02-13
Abstract: L'invention concerne un noyau (100) de moule d'injection pour la réalisation d'une pièce en matériau composite ayant un caisson fermé, le noyau ayant une forme de cale destinée à être insérée à l'intérieur d'un caisson fermé (12) d'au moins une préforme fibreuse à injecter, le noyau présentant une section droite d'ouverture (106) par laquelle le noyau est destiné à être démoulé du caisson de la préforme une fois celle-ci injectée et une section droite maximale (108) de plus grande dimension que la section droite d'ouverture, le noyau comprenant au moins trois éléments distincts (110, 112, 114) assemblés entre eux, chaque élément de noyau présentant une section droite maximale de plus petite dimension que la section d'ouverture.
Patent FR-3018579-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de gaz avec organe de commande rotatif protege par un rebord en saillie portant une fenetre de lecture
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: G05D7/01
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (20), un bloc robinet et un capotage de protection (21) agencé autour dudit bloc robinet (1), dans lequel. Le bloc robinet comprend un organe de commande rotatif (5), manœuvrable par un utilisateur, coopérant avec un système de contrôle de passage de gaz, lorsqu'il est manœuvré par l'utilisateur, pour contrôler le passage de gaz. La région périphérique (10) de l' organe de commande rotatif (5) comporte des repères (11) angulairement décalés les uns correspondant chacun un débit donné de gaz. Le capotage de protection (21) comprenant une ouverture (24) dans laquelle est logé l' organe de commande rotatif (5), laquelle est bordée par un rebord en saillie (22) se projetant en éloignement par rapport à la surface latérale externe du capotage de protection (21). Le rebord en saillie (22) comporte une découpe (23) formant une fenêtre de lecture venant se positionner en regard d'au moins un repère (11) porté par la région périphérique (10) de l' organe de commande rotatif (5) de manière à permettre à un utilisateur de visualiser ledit au moins un repère (1 1) au travers de la fenêtre de lecture (23).
Patent FR-3018477-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a ecran thermique pour la protection de son habitacle
Inventor: TALLET FREDERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-03-13
Abstract: L'invention porte sur un véhicule automobile comportant un tablier (T) de séparation de compartiment moteur (M) relativement à l'avant d'un habitacle (H) du véhicule, un plancher à l'arrière du tablier (T), en bas de l'habitacle, et un dispositif pour la protection thermique de l'habitacle, le dispositif de protection thermique comprenant des moyens de protection thermique disposés d'une part en dessous du plancher (P) du véhicule et d'autre part, du côté compartiment moteur, sous le tablier (T). Les moyens de protection thermique comprennent un écran thermique de tablier (1) ayant un pan principal (11) disposé le long du tablier (T) et un écran thermique d'avant de plancher (2) disposé en dessous de l'avant du plancher (P) du véhicule, l'écran thermique de tablier (1) présentant un bord inférieur en deux parties (12, 13) par lequel il correspond par chevauchement avec l'écran thermique d'avant de plancher (2), une première partie amont parmi les deux parties (12) étant conformée en déflecteur et une seconde partie aval (13) parmi les deux parties prolongeant la première partie (12) en déterminant une zone de recouvrement (132) avec l'écran thermique d'avant de plancher (2) en s'étendant au-dessus de l'avant de cet écran thermique (2).
Patent FR-3019736-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques contenant une phase huileuse et des phases aqueuse et pigmentaire visuellement distinctes
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/02
Filed: 2014-04-09
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant un milieu physiologiquement acceptable contenant : (1) une phase aqueuse comprenant de l'eau, au moins un polyol et au moins un monoalcool ; ladite phase aqueuse étant présente en une teneur en poids allant de 69% à 84% par rapport au poids total de la composition ; (2) une phase pigmentaire comprenant au moins un pigment minéral, en une teneur en poids allant de 11% à 20% par rapport au poids total de la composition, et une phase huileuse, adsorbée sur ladite phase pigmentaire, en une teneur en poids allant de 5% à 20% par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3019912-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de determination des parametres de vol et de la consommation en carburant d'au moins une phase de vol d'un avion
Inventor: JOUNIAUX PIERRE
IPC: G06Q10/04
Filed: 2014-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination des paramètres de vol et de la consommation en carburant d'au moins une phase de vol d'un avion. Ce procédé est selon l'invention caractérisé en ce qu'il comprend, pour ladite ou chaque phase de vol, les étapes suivantes : - une étape de définition d'une pluralité de réalisations de ladite phase de vol considérée comme étant chacune un ensemble de segments successifs (Sn) ayant leurs propres paramètres de vol (ISn) prédéterminés ou déterminés aléatoirement ou pseudo-aléatoirement, - une étape de calcul, pour chaque réalisation de ladite phase de vol considérée, sur la base des caractéristiques aérodynamiques (IAV) dudit avion et des paramètres de vol (Isn) de chaque segment (Sn) de la réalisation considérée, des vitesses (Vn) des segments (Sn) et de la consommation en carburant (CFPm) dudit avion pour ladite réalisation, - une étape d'optimisation selon laquelle ne sont retenus, en tant que paramètres de vol de la phase de vol considérée, que les paramètres de vol (IFPopt) des segments qui constituent la réalisation de ladite phase de vol pour laquelle la consommation de carburant (CFPopt) est minimisée, ainsi que les vitesses (VSnopt) des segments de ladite réalisation et ladite consommation en carburant (CFPopt) résultante. La présente invention concerne également un système pour mettre en œuvre ledit procédé.