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Patent FR-3072964-A1 (FR)
Title: Resine transparente pour recouvrir un substrat, procede de fabrication d'une telle resine et article obtenu
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C09D175/06
Filed: 2017-10-26
Abstract: La présente invention concerne une résine transparente pour recouvrir un substrat par une technique de « doming », constituée d'un polyuréthane bi-composant obtenue par réaction d'un premier composant de réaction à base de polyol et d'un catalyseur, et d'un second composant de réaction à base d'isocyanate. Elle est caractérisée en ce que la partie polyol du premier composant de réaction est choisie parmi des polyesters, et plus particulièrement des polycaprolactones, et en ce que le catalyseur est un catalyseur non toxique, exempt de mercure, et de préférence à base de sel d'étain. La partie isocyanate du second composant de réaction est un isocyanate aliphatique majoritairement secondaire et de préférence un polyisocyanate aliphatique majoritairement secondaire. La résine polyuréthane obtenue est sans solvant, a une viscosité entre 400 et 4000 mPa/s à 25°C et préférentiellement entre 600 et 2500 mPa/s, est transparente et présente une dureté normalisée comprise entre 40 et 80 shore D.
Patent FR-3073226-A1 (FR)
Title: Composition de revetement de surface a diffusion de lumiere et systeme d'eclairage associe a un revetement a base d'une telle composition
Inventor: LEPLEY GERARD
IPC: F21V9/08
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention porte sur une composition de revêtement à fonction de diffusion de la lumière, qui est prête à l'emploi pour être utilisée en tant que revêtement de surface à fonction diffusante et, éclairante et/ou décorative. La composition comporte un liant minéral choisi parmi l'un ou une combinaison des composés suivants, plâtre, chaux, ciment, silicate de potassium, notamment en proportion entre 5 et 35% en poids de la composition, ou un liant organique choisi parmi l'un ou une combinaison des composés suivants, acrylique, résine polyuréthane, époxy, polyester, notamment entre 5 et 60%, et des particules de verre à fonction de diffusion/transmission de la lumière, en particulier entre 15 et 90%, éventuellement des composés polymériques en quantité inférieure à 10 % et des adjuvants en quantité d'au plus 5 %. En particulier, le revêtement à fonction éclairante (1) procure un revêtement (4) recouvrant un système d'éclairage (3) solidaire d'un support (2).
Patent FR-3078992-A1 (FR)
Title: Dispositif de fenetre a ouverture a la francaise a deux ventaux d'une gueule de loup, de dimension hors standard jusque 350 mm de haut et 1200 mm de large, apte a recevoir un triple vitrage
Inventor: ROUAULT THIERRY
IPC: E06B3/34
Filed: 2018-03-15
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de fenêtre à ouverture à la française à deux ventaux dotée de gueule de loup, de dimension hors standard jusque 3500mm de haut et 1200mm par ventail, apte à recevoir sur le plan mécanique un double ou triple vitrage aux fins de répondre aux exigences de la norme d'isolation thermique, destinée à la réhabilitation des monuments historiques, caractérisée par : Une ossature bois constituant la structure du bâti pour les dormants et ouvrants, chaque élément) de l'ossature (montants et traverses) étant constitué d'au moins trois plis (a) placés dans le sens de l'épaisseur de l'élément, - Des renforts de l'ossature bois (figure 2), aux fins de restituer les efforts produits par la masse pondérale de l'ouvrant (bâtis et du double vitrage qu'il supporte), constitués d'équerres métalliques placées dans la structure, une gueule de loup dotée de deux joints d'isolation (i).
Patent FR-3080750-A1 (FR)
Title: Baton pour activite sportive
Inventor: DUPENT DAMIEN
IPC: A63C11/22
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne un bâton pour activité sportive dont la poignée (2) présente une cavité (5) dans laquelle un bouton poussoir (6) est disposé en translation axiale entre deux positions respectivement haute et basse, ledit bâton comprenant un élément d'attache (9) à la main équipé d'un connecteur (7) destiné à être inséré réversiblement dans une ouverture latérale (5b) de la cavité (5), ledit connecteur et ledit bouton poussoir comprenant des moyens réciproques (11, 12) de verrouillage dudit connecteur dans ladite cavité agencés pour être activés - désactivés - lorsque ledit bouton poussoir est en position haute - basse -, le bouton poussoir (6) intégrant une lame élastique (17) qui est en appui sur une surface (10b) de la cavité (5), ladite lame étant déformée par actionnement du bouton poussoir (6) vers sa position basse pour exercer une contrainte axiale de retour dudit bouton poussoir en position haute lorsque ledit bouton poussoir est en position basse.
Patent FR-3083994-A1 (FR)
Title: Repartiteur de charge pour reacteur a ecoulement axial
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: B01J8/02
Filed: 2018-07-19
Abstract: L'invention concerne le domaine des moyens de distribution de charge au sein de réacteur catalytique tel que des réacteurs d'hydrotraitement à écoulement axial. En particulier, la présente invention décrit un répartiteur pour l'introduction de charge hydrocarbonée liquide ou gazeuse au sein d'un réacteur catalytique à écoulement axial du ou des fluides entrants. Ce répartiteur comprend une paroi externe (2) ayant une section inférieure tronconique et une section supérieure cylindrique, une paroi centrale (5) tronconique, N parois internes (3, 4) tronconiques coaxiales de diamètres croissants.
Patent FR-3069434-A1 (FR)
Title: Acide anthranilique dans le traitement de l'atrophie musculaire
Inventor: RAYNAL SOPHIE
IPC: A61P43/00
Filed: 2018-07-27
Abstract: La présente invention concerne l'acide anthranilique ou un énantiomère, diastéréoisomère, hydrate, solvate, tautomère, mélange racémique ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci pour utilisation à titre de médicament destiné à l'augmentation et/ou au maintien de la masse et/ou de la puissance musculaire chez un mammifère, et en particulier destiné au traitement et/ou à la prévention de l'atrophie musculaire chez les mammifères et/ou pour favoriser l'accroissement musculaire des mammifères faisant de l'exercice et visant à augmenter la masse et/ou la qualité et/ou la puissance musculaire, en prévention de l'apparition de symptômes sarcopéniques ou en rééducation suite à une perte musculaire et/ou pour améliorer le temps de récupération après un effort physique intense.
Patent FR-3085510-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de parametres d'un sous-ensemble virtuel d'un reseau dedie a un service
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04W16/18
Filed: 2018-08-31
Abstract: Procédé de réglage de valeurs de paramètres d'un sous-ensemble virtuel d'un réseau dit « tranche de réseau », dédié à un service, le procédé comprenant l'animation d'une interface graphique dans laquelle des coordonnées polaires sont associées à chacun des paramètres de la tranche de réseau, avec une coordonnée angulaire assignée à un paramètre et une coordonnée radiale assignée à la valeur de ce paramètre.
Patent FR-3088360-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage/deverrouillage et nacelle d’ensemble propulsif d’aeronef comprenant un tel dispositif
Inventor: TEYSSIER PIERRE-LOUIS
IPC: E05C19/06
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de verrouillage/déverrouillage 1 d'une pièce mobile 2 relativement à une pièce fixe 3. Ce dispositif 1 comprend un verrou 11 et un élément d'appui 12. Le verrou 11 comporte un doigt de verrouillage 111 et un élément de déclenchement 112. Dans une configuration de verrouillage, le doigt 111 coopère avec l'élément d'appui 12 de manière à maintenir la pièce mobile 2 dans une position de fermeture. Dans une configuration de déverrouillage, le doigt 111 et l'élément de déclenchement 112 sont désenclenchés, permettant un déplacement de la pièce mobile 2 relativement à la pièce fixe 3. La structure du verrou 11 est telle que le déverrouillage du dispositif 1 fait passer le doigt 111 par une position angulaire dans laquelle celui-ci écrase l'élément d'appui 12 jusqu'à désenclenchement du doigt 111 et de l'élément de déclenchement 112. Pour permettre un tel déverrouillage tout en assurant un maintien satisfaisant en configuration de verrouillage, l'élément d'appui possède des propriétés élastiques.
Patent FR-3089713-A1 (FR)
Title: Système électrique de filtrage d’un moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés et moteur électrique intelligent associé.
Inventor: PORET PHILIPPE
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-12-05
Abstract: Système électrique de filtrage d’un moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés et moteur électrique intelligent associé. Un système de filtrage électrique (16) comprenant des condensateurs (162) et un dispositif de distribution électrique (160) comprenant un empilement de deux couches conductrices (165, 167) en regard l’une de l’autre et séparées par une couche isolante (166), l’empilement étant monté sur une plaque rigide (164) isolante, et lesdits condensateurs (162) étant montés sur ledit dispositif de distribution (160), la plaque rigide (164) s’étendant dans un plan orthogonal à la direction dans laquelle sont empilées les couches (165, 166, 167). Le dispositif de distribution (160) comprend une pluralité de connexions électriques (168) réparties angulairement sur le périmètre extérieure du dispositif de distribution (160) et s’étendant en saillie dans un plan parallèle au plan dans lequel s’étend la plaque rigide (164), et s’étendant depuis le périmètre extérieur du dispositif de distribution (160), les connexions (168) étant, d’une part, raccordées chacune à au moins un condensateur (162) et, d’autre part, destinées à être raccordées à un bras (1840) d’un onduleur électrique (184) monté sur un convertisseur électrique tubulaire (180) d’une unité électronique de commande (18). Figure pour l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3090284-A1 (FR)
Title: Sac équipé d’un accessoire de répartition de charge
Inventor: ERRAFI MOHAMMED
IPC: A45F3/04
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un sac comprenant une bretelle de portage, dans lequel :- une armature (2) équipe la bretelle, laquelle armature présente des propriétés élastiques,- l’armature (2) présente une portion supérieure courbée (20) située, en usage, au niveau de l’épaule sur laquelle est installée la bretelle,- la portion supérieure courbée (20) se prolonge vers le bas par une portion longitudinale avant (21) conformée de manière à ce que, en usage, elle se plaque contre une première région du tronc du porteur autre que l’épaule sur laquelle est installée la bretelle de portage,- la portion supérieure courbée (20) se prolonge également par une portion longitudinale arrière (22) conformée de manière à ce que, en usage, elle se plaque contre une seconde région du tronc du porteur autre que l’épaule, laquelle seconde région est distincte de la première région. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3096331-A1 (FR)
Title: Traverse pivot pour bogie reversible iberique / uic avec dispositif de freinage integre
Inventor: LELASSEUX GÉRARD
IPC: B61F7/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: T raverse pivot pour bogie réversible ibé rique / UIC avec dispositif de freinage intégré La présente invention a pour objet une traverse pivot (5) pour bogie (1) réversible Ibérique/UIC avec dispositif de freinage intégré (6) et destiné aux wagons de transport de marchandises, ladite traverse pivot (5) comprenant au moins une semelle supérieure (51) et une semelle inférieure (52) liées entre elles par au moins deux renforts intérieurs (57) remarquable en ce que la semelle inférieure (52) comporte une paroi médiane (53) basse plane, deux parois d'extrémités (54) hautes planes et deux parois arrondies (55) reliant la paroi médiane (53) à chacune des parois d'extrémités (54), chaque paroi arrondie (55) étant telle que l'arc formé par sa fibre neutre a un rayon de courbure orienté vers le bas de la traverse pivot (5), et est tangent à la fibre neutre de la paroi d'extrémité (54) associée. Fig 9
Patent FR-3097166-A1 (FR)
Title: Procédé pour déposer une couche colorée et pneumatique
Inventor: JAQUET HÉLÉNE
IPC: B60C13/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déposer au moins une couche d’une couche colorée sur la surface d’un flanc de pneumatique vulcanisé. Ce procédé se caractérise en ce qu’il consiste à appliquer une couche colorée sur la totalité dudit flanc ou sur au moins une partie du flanc dudit pneumatique, puis, après séchage, à enlever de manière sélective la couche colorée de manière à créer un premier motif. L’invention concerne également un pneumatique obtenu à l’issu de ce procédé Figure pour l’abrégé : Fig 2B
Patent FR-3099816-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et installation de réfrigération et/ou de liquéfaction
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Procédé de réfrigération et/ou de liquéfaction utilisant une installation comprenant un dispositif (1) de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, le dispositif (1) de réfrigération comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur au flux de fluide utilisateur par échange de chaleur avec le fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail, l’installation comprenant une conduite (15) de circulation dudit flux de fluide utilisateur dans l’échangeur (8) de refroidissement, le procédé comprenant une étape de refroidissement dans lequel le dispositif (1) de réfrigération est dans un premier mode de fonctionnement de refroidissement de l’échangeur (8) de refroidissement tandis qu’un flux de fluide utilisateur est mis en circulation dans cet échangeur (8) de refroidissement, le procédé comprenant, après cette étape refroidissement, une étape de nettoyage d’impuretés solidifiées dans l’échangeur (8) de refroidissement, caractérisé en ce lors de l’étape de nettoyage, le dispositif (1) de réfrigération est dans un deuxième mode de fonctionnement dans lequel le gaz de travail circule dans le circuit (10) de travail mais dans lequel le refroidissement l’échangeur (8) de refroidissement est diminué par rapport au premier mode de fonctionnement. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100279-A1 (FR)
Title: Surveillance de l’usure d’une bougie d’allumage de turbomachine par détermination d’une durée d’amorçage
Inventor: STIFANIC DAVID GINO
IPC: F02P17/12
Filed: 2019-08-28
Abstract: L’invention concerne un appareil de surveillance (5) d’un système générateur d’étincelles (1) pour l’allumage du combustible dans une chambre de combustion de turbomachine, le système générateur d’étincelles (1) comprenant une bougie d’allumage (4). L’appareil de surveillance (5) est configuré pour déterminer une durée d’amorçage d’une première étincelle par la bougie d’allumage (4). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3100195-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un régime moteur de décollage pour une amélioration de la prestation acoustique et vibratoire dans les vehicules
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02D41/06
Filed: 2019-08-29
Abstract: Le procédé détermine une consigne de régime moteur de décollage (RC) qui est destinée à être fournie au moteur thermique d’un véhicule équipé d’une boîte de vitesses de type automatique lors d’un décollage de celui-ci, la consigne de régime moteur de décollage étant déterminée préalablement à son enregistrement en mémoire (E3) dans un calculateur du véhicule. Conformément à l’invention, le procédé comprend une estimation (E1) d’un couple moteur maximum (CMmax) que le moteur thermique doit délivrer lors d’un décollage dans différentes situations de vie du véhicule, et une détermination (E2) de la consigne de régime moteur de décollage à partir du couple moteur maximum et d’une courbe (CRC) donnant des valeurs autorisées de régime moteur en fonction du couple moteur délivré par le moteur thermique, les valeurs autorisées de régime moteur ayant été calculée préalablement de façon à exclure des régimes moteur susceptibles de provoquer une amplification des excitations vibratoires du moteur thermique dans le véhicule. Fig.4
Patent FR-3101608-A1 (FR)
Title: Siège à foil pour bateau semi-rigide
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: B63B29/00
Filed: 2019-10-02
Abstract: Bateau semi-rigide naviguant sur foil (1) comprenant un puits de foil pour remonter les foils sur le bateau en position haute, caractérisé en ce que les foils sont des foils à bras raccourcis positionnés latéralement au niveau du siège conducteur (12), le puits de foil rentre dans le siège conducteur qui est un coffre avec deux portes latérales (41, 42) qui ouvrent sur les réglages de butée de position de foil (43, 44), à l’intérieur du coffre de siège est disposé un amortisseur (44) pour amortir les chocs de navigation. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102287-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de mise en œuvre d’un assistant personnel virtuel dans un véhicule automobile avec utilisation d’un dispositif connecté
Inventor: BESSON SYLVAIN
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de mise en œuvre d’un assistant personnel virtuel dans un véhicule avec contrôle vocal d’un utilisateur, comprenant les étapes suivantes : - exécution d’un traitement d’identification vocale (170) afin d’identifier un utilisateur, par analyse de n signaux audios captés par n microphones, sur la base d’empreintes vocales stockées en mémoire en relation avec des profils d’utilisateurs associés à des utilisateurs potentiels ; - détermination d’un dispositif connecté, à l’aide du profil de l’utilisateur identifié, ledit profil comprenant une donnée d’identification du dispositif connecté ; - si une commande vocale mettant en œuvre le dispositif connecté est reconnue, exécution de ladite commande vocale en réponse au mot-clé d’activation qui a été détecté, en relation avec la place à bord du véhicule qui a été localisée, et en fonction du profil d’utilisateur de l’utilisateur qui a été identifié et à l’aide du dispositif connecté déterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102908-A1 (FR)
Title: Structure chauffante pour véhicule automobile
Inventor: GOUTHAM NAVEEN NAGENDRAN
IPC: H05B3/20
Filed: 2019-11-06
Abstract: Structure chauffante pour véhicule automobile L’invention concerne une structure chauffante (210 ; 310), notamment flexible ou souple, destinée notamment à être installée à l’intérieur d’un habitacle d’un véhicule, cette structure étant notamment un panneau radiant, la structure chauffante comprenant au moins une couche résistive agencée pour produire un dégagement thermique lorsque cette couche est traversée par un courant électrique, cette structure comprenant en outre un réseau d’électrodes (32) comportant une pluralité d’électrodes de contact (33) agencées pour être en contact électrique avec la couche résistive pour faire parcourir du courant électrique dans cette couche résistive. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106200-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: F28F3/08
Filed: 2020-01-10
Abstract: Dispositif de régulation thermique, notamment de refroidissement pour véhicule automobile L’invention concerne un dispositif de régulation, notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d’énergie électrique, ce dispositif comportant une plaque supérieure et une plaque inférieure assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (13, 30) de circulation pour un fluide caloporteur, notamment un fluide réfrigérant, dispositif dans lequel certains des canaux définissent deux chemins de circulation de fluide caloporteur comprenant une entrée commune et une sortie commune de fluide de sorte que l’entrée distribue du fluide réfrigérant vers les deux chemins (20), caractérisé en ce que chaque chemin comporte au moins deux tronçons (23, 24), notamment rectilignes parallèles, connectés entre eux par une chambre de virage dans laquelle le fluide fait un demi-tour de l’un des tronçons vers l’autre tronçon, et les deux chemins sont à symétrie miroir l’un de l’autre.      Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3107145-A1 (FR)
Title: Procede de charge impulsionnel en regulation de tension a palier d’amplitude variable
Inventor: THORNER GENTIEN
IPC: H02J7/04
Filed: 2020-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de charge d’une cellule électrochimique de batterie rechargeable à commande d’impulsions de charge (PL), les impulsions (PL) étant pilotées en régulation de tension sous la forme de paliers de tension (Pt) d’amplitude variable. Selon l’invention, le procédé consiste à calculer la valeur (Ut+1) de chaque palier de tension (Pt+1) par rapport à la valeur (Ut) du palier de tension précédent (Pt) et en fonction d’une variable de progression représentative de la variation de la résistance interne de la cellule (d(R)/dt), durant une période finalisant au palier précédent (Pt), par rapport à un seuil de variation toléré prédéterminé (α), où Var = d(R)/dt - α. Le procédé s’applique aux protocoles de charge pour batteries électriques haute tension en électromobilité ou stationnaire, ou batterie de dispositif portable, par exemple.     Figure 3
Patent FR-3106953-A1 (FR)
Title: Sécateur à ventilation forcée
Inventor: GOUT CHRISTOPHE
IPC: A01G3/037
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne sécateur motorisé électroportatif comprenant : un outil de coupe (504); et un moteur électrique (202) pour actionner ledit outil de coupe (504) ; caractérisé en ce qu’il comprend un ventilateur (302) agencé pour refroidir ledit moteur électrique (202). Figure : Fig. 5
Patent FR-3107104-A1 (FR)
Title: Guide de lumière comprenant une face d’entrée et deux faces de sortie
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: G02B6/36
Filed: 2020-02-12
Abstract: L’invention concerne un guide de lumière comprenant une face d’entrée et deux faces de sortie. Le guide de lumière (2) s’étend entre une extrémité proximale (6) et une extrémité distale (8), l’extrémité proximale (6) comprenant une face d’entrée (16) destinée à être éclairée par une source de lumière (22), l’extrémité distale (8) comprenant une première face de sortie (20) destinée à émettre une partie du faisceau lumineux émis par la source de lumière (22). L’invention est remarquable en ce que l’extrémité proximale (6) comporte une seconde face de sortie (21), en vis-à-vis de la face d’entrée (16), de sorte que le faisceau lumineux passant à travers la face d’entrée (16) soit émis simultanément à travers la première face de sortie (20) et la seconde face de sortie (21). (Figure 1)
Patent FR-3107197-A1 (FR)
Title: Nébuliseur à disque rotatif pour inhalation
Inventor: CHICHEPORTICHE JEAN MARC
IPC: B05B9/04
Filed: 2020-02-16
Abstract: Nébuliseur à disque rotatif pour inhalation d’aérosols.     La présente invention concerne un nébuliseur miniature possédant certains perfectionnements le rendant apte à diffuser dans la bouche ou dans le nez une quantité définie d’aérosols produits par un objet tournant à grande vitesse placé dans une carrosserie munie d’une fente.     Ce dispositif est particulièrement adapté pour diffuser des médicaments devant être pris sous forme d’aérosols.