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Patent FR-3055409-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le controle en continu de l’etancheite d’une soudure a l’extremite d’un tube contenant un produit
Inventor: MOULIN PHILIPPE
IPC: G01B11/06
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le contrôle de l'étanchéité d'une l'extrémité soudée (110) d'un emballage tubulaire (100) caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à : i. mesurer l'épaisseur d'une partie de ladite extrémité soudée (110). L'invention concerne également un dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3070867-A1 (FR)
Title: Nouvelle monodose pour la diffusion d'huiles essentielles
Inventor: BERLIE LAURENT
IPC: A61L9/16
Filed: 2017-09-08
Abstract: La présente invention concerne une monodose (1) destinée à la diffusion d'une substance, laquelle monodose (1) est 1) faite d'un matériau permettant une bonne imprégnation, est 2) est imbibée par la substance à diffuser et 3) prend la forme d'une rondelle cylindrique avec un diamètre compris entre 2 et 10 centimètres, une épaisseur comprise entre 0,2 et 2 millimètres, et un évidement en son centre dont le diamètre est compris entre le quart et les trois quarts du diamètre total de la monodose (1) et qui présente un contour dentelé ; un contenant (2) comprenant une telle monodose (1) ; l'utilisation d'une telle monodose (1) pour la diffusion d'une substance dans un espace défini ; un diffuseur (3) utilisant une telle monodose (1) ; et un procédé de diffusion d'une substance dans un espace défini utilisant un tel diffuseur (3) et une telle monodose (1).
Patent FR-3063960-A1 (FR)
Title: Dispositif d'appui et de guidage d'un cable aerien porteur-tracteur au moyen de galets amortis.
Inventor: MESSAOUD SALAH
IPC: B61B12/04
Filed: 2017-03-14
Abstract: Dispositif d'appui et de guidage 10 d'un câble aérien 11 porteur-tracteur d'une installation de remontée mécanique, ledit dispositif comprenant une poutre 13 de support d'une pluralité de galets 12 rotatifs destinés à prendre appui sur le câble 11 pour le guider lors de son défilement. Chaque galet 12 rotatif est associé à une liaison d'amortissement 20 articulée autour d'un pivot 21 pour former un module élémentaire fixé individuellement à la poutre, Les différents modules élémentaires sont échelonnés le long de la poutre 13 à intervalles réguliers.
Patent FR-3064136-A1 (FR)
Title: Ligne a retard configurable
Inventor: MARTINEZ ALBERT
IPC: H03K19/173
Filed: 2017-03-14
Abstract: L'invention concerne un élément retardateur (8), comportant : une première porte logique de type OU Exclusif (82), dont une première entrée (C) définit une borne d'entrée (83) de l'élément ; et une deuxième porte logique de type OU Exclusif (84) dont une première entrée (C) est connectée en sortie de la première porte et dont une sortie définit une borne de sortie (85) de l'élément, des deuxièmes entrées (D) des deux portes étant interconnectées à une deuxième borne d'entrée (87) de l'élément.
Patent FR-3064845-A1 (FR)
Title: Actionneur lineaire presentant deux mobiles independants et une configuration optimisee d’aimants permanents
Inventor: RIOS-QUESADA JAVIER
IPC: H02K33/16
Filed: 2017-03-30
Abstract: L'invention présente un actionneur électromagnétique linéaire comportant un stator (1), au moins une bobine (5) électrique et deux pôles statoriques (14, 15) ferromagnétiques situés, axialement, de part et d'autre de la bobine (5) ainsi que deux masses mobiles (6, 7) indépendantes se déplaçant selon des axes parallèles entre lesdits pôles statoriques (14, 15) à l'intérieur de ladite bobine (5), chacune desdites masses mobiles (6, 7) étant formée d'un matériau ferromagnétique, lesdites masses mobiles (6, 7) étant entourées, chacune, par une enveloppe aimantée fixe constituée par au moins un aimant permanent, ladite enveloppe aimantée s'étendant sur un secteur tubulaire de moins de 360°, chacune des desdites enveloppes définissant une zone non-aimantée dirigée vers la zone non-aimantée de l'autre enveloppe, lesdites zones non aimantées étant symétriques par rapport au plan médian (M) passant par lesdits axes parallèles.
Patent FR-3066502-A1 (FR)
Title: Dispositif de transformation de matieres organiques en melanges de methane (ch4) et/ou d'hydrogene (h2) et/ou de dixoyde de carbone (co2), par couplage de procedes thermochimiques et biologiques
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12M1/107
Filed: 2017-05-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif D visant à transformer les matières organiques solides en mélanges de méthane (CH4) et/ou d'hydrogène (H2) et/ou de dioxyde de carbone (CO2) comprenant : - une fonction de pyrogazéification Pygaz 1 des matières organiques solides, - une fonction de reformage à la vapeur VR 2 des huiles de pyrogazéification contenues dans le gaz de pyrogazéification GP 6, - une fonction de réaction de gaz à l'eau WGS 3 du monoxyde de carbone, - une fonction de refroidissement et de lavage RL 4 des gaz issus de la fonction de réaction de gaz à l'eau, - une fonction de biométhanation B 5 des gaz issus de la fonction de refroidissement et de lavage.
Patent FR-3066736-A1 (FR)
Title: Structure de vehicule comportant un moyen de fixation d’un lien electriquement conducteur et moyen de fixation correspondant
Inventor: THIEBAULT LUDOVIC
IPC: H01R13/62
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne une structure de véhicule (1) comportant un premier élément métallique (11), un second élément non métallique (12), un lien électriquement conducteur (13) et des moyens de fixation (14, 15); un premier moyen de fixation (14) permettant de raccorder électriquement une première extrémité (131) du lien (13) au premier élément métallique (11) et un second moyen de fixation (15) permettant de solidariser une seconde extrémité (132) du lien (13) au second élément non métallique (15), caractérisée en ce que au moins un des deux moyens de fixation (14,15) comporte au moins deux parties (151, 152), lesdites deux parties (151, 152) étant adaptées pour enserrer entre elles l'extrémité correspondante (132) du lien (13) et en ce qu'au moins une des deux parties (151, 152) du moyen de fixation en au moins deux parties (15) comporte une échancrure (154) adaptée pour permettre le passage du lien (13) hors dudit moyen de fixation en au moins deux parties (15).
Patent FR-3063739-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un materiau thermoelectrique du type half-heusler
Inventor: VISCONTI ALIZEE
IPC: H01L35/18
Filed: 2017-06-20
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'un matériau thermolélectrique du type Half-Heusler comprenant une étape de mise en forme d'une poudre dudit matériau sous forme d'un matériau compact, caractérisé en ce que ladite poudre est mise en contact avec de l'oxygène avant l'étape de mise en forme.
Patent FR-3068018-A1 (FR)
Title: Recipient pressurise
Inventor: CROIBIER SEBASTIEN
IPC: B65D83/38
Filed: 2017-06-26
Abstract: Récipient pressurisé, caractérisé par le fait qu'il comporte : - un corps de récipient, - une valve de distribution (20) portée par une coupelle métallique (21), - une structure de support (10) sur laquelle est fixée la coupelle métallique (21), cette structure de support étant portée par le corps du récipient, la structure de support comportant : • un embout (16) sur lequel une poche (30) contenant le produit à distribuer est fixée, cet embout communiquant avec une entrée de produit dans la valve, et • au moins une surface s'appliquant de façon étanche sur la valve pour éviter que le produit contenu dans la poche gagne la coupelle.
Patent FR-3068285-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de structures en materiaux composites thermodurcissables par assemblage de pieces elementaires composites moulees par injection infusion de resine liquide
Inventor: LEFEBURE PATRICE
IPC: B29C70/54
Filed: 2017-06-30
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de réalisation d'une pièce structurale (1) en matériau composite par injection-infusion d'une résine liquide thermodurcissable dans un renfort fibreux, la pièce structurale comportant un premier élément (10) et au moins un deuxième élément (20). Chacun du premier élément et de l'au moins un deuxième élément est réalisé dans un état intermédiaire au cours d'une étape distincte d'injection-infusion associée à une cuisson partielle arrêtée à un taux de réticulation de la résine en dessous d'un point de gélification de ladite résine ; Le premier élément et l'au moins un deuxième élément sont maintenus dans un outillage, dans une position relative et dans une forme que lesdits éléments doivent avoir dans la pièce structurale à réaliser, pendant une phase de cuisson complète simultanée hors autoclave pour obtenir un taux de polymérisation souhaité de la résine dudit premier élément et de la résine dudit au moins un deuxième élément. L'invention porte également sur une pièce structurale (1) réalisée par le procédé.
Patent FR-3070405-A1 (FR)
Title: Fer a repasser comprenant un boitier, un corps chauffant et une platine fonctionnelle interposee entre le corps chauffant et le boitier
Inventor: ANDRADE ANTHONY
IPC: D06F75/24
Filed: 2017-08-31
Abstract: Fer à repasser comprenant un boîtier, un corps chauffant (4) et une platine (5) fonctionnelle interposée entre le corps chauffant (4) et le boîtier, le corps chauffant (4) comprenant une résistance électrique (40) munie à chacune de ses extrémités d'une borne de connexion (40A), caractérisé en ce que les deux bornes de connexion constituent des fiches mâles (40A) qui sont engagées dans des connecteurs femelles (7) portés par la platine (5), les connecteurs femelles (7) comportant un corps élastiquement déformable comprenant deux lames de contact s'étendant longitudinalement entre une extrémité proximale, au niveau de laquelle les deux lames sont reliées entre elles par un bras de liaison, et une extrémité distale où les deux lames ménagent entre elles une ouverture de passage pour la fiche mâle, la fiche mâle étant pincée entre les deux lames de contact du connecteur femelle (7).
Patent FR-3056989-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acides l-amines
Inventor: MORIYA MIKA
IPC: C12R1/15
Filed: 2017-10-03
Abstract: On met à disposition un procédé de production d'un acide L-aminé tel que l'acide L-glutamique. Un acide L-aminé est produit par la mise en culture d'une bactérie possédant une capacité de production d'acide Laminé , qui a été modifiée de sorte que l'activité d'un transporteur d'acide dicarboxylique C4 tel que DctA, DcuA, et DcuB soit augmentée, dans un milieu, et la collecte de l'acide L-aminé à partir du milieu ou des cellules de la bactérie.
Patent FR-3073520-A1 (FR)
Title: Nouveaux photoamorceurs a base de silane bifonctionnel
Inventor: EL ROZ MOHAMAD
IPC: C08K5/5415
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - R1 représente notamment un groupe alkylène comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; - R2 et R3 sont notamment H ; - n est 0, 1, 2 ou 3 ; et R4 est choisi dans le groupe constitué de : NO2, ORa, SRa et NRaRb, Ra et Rb étant tels que définis ci-dessus ; - R5 et R6, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle ou alcoxy comprenant de 1 à 6 atomes de carbone ; et - R7, R8 et R9, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle comprenant de 2 à 6 atomes de carbone.
Patent FR-3076369-A1 (FR)
Title: Ordinateur central ayant un environnement logiciel mainframe proprietaire virtualise
Inventor: VALLEE FLORENCE
IPC: G06F15/82
Filed: 2017-12-29
Abstract: Il est divulgué un ordinateur central comportant une plateforme matérielle (10) avec des ressources matérielles comprenant des processeurs et de la mémoire. L'ordinateur comprend un logiciel hyperviseur de virtualisation du marché (300). Ainsi, une instance (1) d'un environnement logiciel Mainframe propriétaire peut s'exécuter sur l'architecture matérielle, dans au moins une première machine virtuelle pouvant s'exécuter sur l'hyperviseur de virtualisation. Afin de garantir la sécurité/fiabilité et la performance de l'ordinateur central, l'hyperviseur de virtualisation est configuré de manière à créer un pool (100) de ressources matérielles de la plateforme matérielle qui est dédié à l'hébergement, exclusivement, de la (ou des) machine(s) virtuelle(s) dans laquelle (lesquelles) une instance de l'environnement logiciel Mainframe propriétaire s'exécute.
Patent FR-3073375-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement et de blocage d'un mobilier, notamment d'une table
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: A47B91/06
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de déplacement et de blocage d'un mobilier comprenant des moyens de déplacement, des moyens de blocage (22) et des moyens de manœuvre (24), caractérisé en ce que les moyens de manœuvre (24) sont mobiles suivant un plan horizontal et les moyens de blocage (22) sont mobiles suivant l'axe vertical.
Patent FR-3076442-A1 (FR)
Title: Chaussure comprenant un accelerometre et un gyroscope, ensemble et procede de detection de chute correspondant
Inventor: FORTUMEAU JULIEN
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-01-08
Abstract: L'invention concerne une chaussure (1) ou une paire de chaussure. La ou chaque chaussure comprend un accéléromètre (2) et un gyroscope (3). Un module de traitement est configuré pour détecter une chute en fonction d'au moins plusieurs des paramètres de détection suivants : un nombre de chocs détectés; la valeur d'accélération maximale détectée ; la pente de la courbe de l'accélération, de préférence filtrée, mesurée selon l'axe Z, la vitesse de giration autour de l'axe X et/ou Y ; la durée de position horizontale, pendant laquelle l'accélération reste inférieure à une valeur seuil prédéfinie. En cas de détection de chute, ledit module de traitement génère un signal correspondant de détection de chute. Un module de communication radio permet de transmettre ledit signal de détection de chute à un récepteur distant. L'invention concerne également un procédé de détection de chute correspondant.
Patent FR-3061897-A1 (FR)
Title: Fermeture de distribution à temoin d'intégrité
Inventor: BENOIT-GONIN CLAUDE
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-01-10
Abstract: Fermeture de distribution à témoin d'intégrité (10), comprenant un composant de base (20) comportant un premier orifice et un composant de couvercle (15) comportant un second orifice, le composant de couvercle (15) comprenant un couvercle majeur A pour fermer le premier orifice et un couvercle mineur B pour fermer le second orifice, la fermeture (10) comprenant des moyens formant témoin d'intégrité (1), dans laquelle le même mécanisme de témoin d'intégrité (1) est utilisé pour indiquer si l'un ou l'autre des couvercles majeur A et mineur B a été ouvert.
Patent FR-3080310-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation, ensemble d'une piece, d'un support et d'un dispositif de fixation, ensemble d'un support et d'un pion, procede de fixation d'une piece sur un support
Inventor: CAMEAU JEROME ETIENNE ROBERT
IPC: F02C7/20
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (50) d'une pièce sur un support (28), le dispositif comprenant un pion de centrage (52), une cale (54), un capot (56) et une épingle (58). Le pion de centrage (52) comprend un corps s'étendant selon une direction axiale (A) entre une première embase (52B) et une deuxième embase (52C) et le corps comprend une gorge de réception de la cale. Le capot (56) comprend un fond (56A) et une jupe (56B). La cale (54) comprend un logement de réception d'épingle dans la cale et le capot (56) comprenant une lumière d'insertion de l'épingle. L'invention concerne également un ensemble d'une pièce, d'un support et d'un tel dispositif de fixation, un ensemble d'un support et d'un pion de centrage et un procédé de fixation d'une pièce sur un support.
Patent FR-3080576-A1 (FR)
Title: Agencement hydraulique pour une roue directrice d'un vehicule
Inventor: MICHON SYLVAIN
IPC: F03C1/26
Filed: 2018-04-25
Abstract: L'agencement comprend une machine hydraulique (1) à au moins deux cylindrés de fonctionnement qui comprend une partie de rotor (10) configurée pour être raccordée à la roue directrice, une partie de stator (4A, 4B, 4C, 20) ayant des enceintes principales ouvertes dans une interface de réception (IM) et un dispositif de pivot (3) qui définit un axe de pivotement (P) du stator et présente des orifices externes principaux (O2, O4) reliés aux enceintes principales de la machine hydraulique dans une interface de raccordement (IS). L'agencement comprend encore une conduite de pilotage (60) reliée à une chambre de pilotage (CH) qui a une entrée de pilotage (EP) dans l'interface de réception (IM) et la conduite de pilotage (60) est formée dans le dispositif de pivot et s'étend entre un orifice externe de pilotage (OP) que présente ce dispositif et une ouverture de pilotage (61) située dans l'interface de raccordement.
Patent FR-3086728-A1 (FR)
Title: Unite optique bifonction signalisation et eclairage
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V8/00
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une unité optique (1) comprenant : - un premier collimateur destiné à recevoir un premier faisceau lumineux émis par une première source de lumière ; - un deuxième collimateur (21) destiné à recevoir un deuxième faisceau lumineux (F2) émis par une deuxième source de lumière ; - un organe de coupure (3) ; - un système de projection (4) ; Selon l'invention, l'organe de coupure (3) est agencé de manière à arrêter ou réfléchir les rayons l'atteignant d'un côté ou de l'autre. Le premier collimateur est agencé de manière à envoyer le premier faisceau lumineux d'un côté de l'organe de coupure tandis que le deuxième collimateur (21) est agencé de manière envoyer le deuxième faisceau lumineux (F2), des deux côtés de l'organe de coupure. En outre, le système de projection (4), le premier collimateur, le deuxième collimateur (21) et l'organe de coupure (3) sont agencés de manière à projeter le premier faisceau (F1) en un faisceau à coupure et à projeter le deuxième faisceau (F2) en un faisceau sans coupure.
Patent FR-3073700-A1 (FR)
Title: Nœud de reseau cote route et son procede de gestion
Inventor: ECKERT KURT
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-11-08
Abstract: Nœud de réseau (NN5 ; NN6) configuré pour : - rechercher au moins un autre nœud de réseau côté route au voisinage du nœud de réseau côté route comme nœud de passerelle, au moins un autre nœud côté route ayant la capacité d'échanger des données par un réseau de communication radio cellulaire et le réseau de communication radio adhoc, et - échanger des données par le réseau de communication radio cellulaire et le réseau de communication radio adhoc en dépendance de l'autre nœud de réseau côté route trouvé.
Patent FR-3078754-A1 (FR)
Title: Transmission mecanique variable d'un mouvement de va et vient en mouvement de rotation
Inventor: GUIGAN FRANCK
IPC: F16H29/20
Filed: 2018-04-24
Abstract: La transmission transforme le va-et-vient d’une crémaillère en rotation d’une roue de sortie, par deux liaisons mécaniques à roues libres qui sont affectées chacune au transfert de mouvement pendant l’une des deux phases du va-et-vient. Chacun des mouvements de va-et-vient de la crémaillère se transmet à une rotation de même sens à la roue de sortie. Une crémaillère peut pivoter autour de l’axe de rotation de ladite roue de sortie, tout en restant liée à l’élément qui provoque son mouvement de va et vient, quel que soit ce mouvement. Cette transmission permet de faire varier l’évolution du rapport de transmission entre le déplacement de la crémaillère et la rotation de la roue de sortie, aussi bien au cours d’un cycle de va-et-vient de la crémaillère que pour un ensemble de cycles successifs. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3089479-A1 (FR)
Title: Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile
Inventor: BOURDET SÉBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-12-05
Abstract: Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile Traverse inférieure de baie d’un véhicule automobile se présente sous forme d’un panneau (1) apte à être positionné en s’étendant transversalement et sensiblement à l’horizontal dans le véhicule et de manière jointive avec la partie inférieure d’un pare-brise du véhicule et un tablier du véhicule, ledit panneau (1) comportant des formes de réduction de bruit (20, 21, 22), qui se caractérise en ce que ledit panneau (1) comporte au moins deux éléments latéraux (13, 14) de blocage des parties latérales de la traverse et un cadre central délimité par deux nervures transversales (10, 11) orientées sensiblement selon l’axe principal du panneau et qui s’étendent jusqu’aux dits éléments latéraux de blocage, et à l’intérieur duquel sont présentes des formes de réduction de bruit (20, 21, 22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090150-A1 (FR)
Title: Navigation spatio-temporelle de contenus
Inventor: BOUDIN FABRICE
IPC: G06F3/0482
Filed: 2018-12-14
Abstract: Navigation spatio-temporelle de contenus web L’invention concerne un procédé et un dispositif pour permettre une navigation spatio-temporelle de contenu. En réponse à une demande d’un client d’un contenu comprenant un premier contenu d’un premier type, le dispositif transmet au client : le premier contenu ; un deuxième contenu d’un deuxième type généré à partir du premier contenu ; des métadonnées de synchronisation associant chaque mot d’un des contenus à un marqueur temporel à l’autre contenu ; et un script, pour exécution au client, configuré pour restituer au moins un des contenus et offrir une navigation dudit contenu en fonction du type de contenu restitué en utilisant au moins un parmi : le premier contenu, le deuxième contenu, et les métadonnées de synchronisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090714-A1 (FR)
Title: Bloc de filtration pour piscine muni d'un systeme de mesure d'un niveau de colmatage et/ou de detection d'un etat de colmatage d'un filtre
Inventor: HANNEQUIN PHILIPPE
IPC: F04D29/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention porte principalement sur un bloc de filtration (10) pour piscine comportant: - une pompe, - au moins un filtre (16.1, 16.2), caractérisé en ce que ledit bloc de filtration (10) comporte en outre un système (28) de mesure d'un niveau de colmatage et/ou de détection d'un état de colmatage dudit filtre (16.1, 16.2) comprenant: - un capteur (29) de mesure de débit ou de vitesse de fluide, - un conduit d'aspiration (30.1) connecté au capteur (29) ayant un piquage d'aspiration (31.1) réalisé dans une zone communicante avec de l'eau d'un bassin, et - un conduit de sortie (30.2) connecté au capteur (29) ayant un piquage de sortie (31.2) réalisé dans une zone de refoulement d'eau (34). Figure pour abrégé : Figure 2
Patent FR-3092502-A1 (FR)
Title: Formulation de microcapsules à membrane aminoplaste renforcée
Inventor: GAUDIN FRANCK
IPC: D06M23/12
Filed: 2019-02-12
Abstract: Formulation de microcapsules contenant un principe actif liquide ou solide protégé d’une membrane aminoplaste modifiée par l’introduction d’acide tannique et/ou de polyphénols afin d’augmenter la stabilité de ces microcapsules. La dite formulation comprend les étapes suivantes : - Dispersion ou émulsion d’un principe actif solide ou liquide dans une phase aqueuse contenant - une résine aminée, réticulable par condensation, de la famille des aminoplastes - un colloïde protecteur de type polymère préférentiellement anionique - éventuellement d’un tensio-actif - polymérisation in situ de cette résine en présence d’acide tannique ou de composés phénoliques issus des tannins tels que flavonoïdes, protoanthocyanidine, ou issus de la réaction entre l’acide gallique et le glucose, ou issus des lignines. La formulation selon l’invention renforce la résistance de la paroi des microcapsules et confère à celles-ci une meilleure conservation pendant le stockage dans des milieux riches en tensioactifs et favorise l’adhésion de la capsule sur le textile.