baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098838-B1 (FR)
Title: Dispositif électromécanique d’actionnement de serrure offrant une possibilité d’extraction partielle de la clé intérieure
Inventor: AGUEDA AITOR
IPC: E05B63/06
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-30
Abstract: Il est décrit un dispositif électromécanique d’actionnement de serrure (10) destiné à être monté sur une face intérieure (201) d’un ouvrant (200) équipé d’une serrure (100) et à actionner la serrure (100) par l’intermédiaire d’une clé (104). Un coulisseau d’entrainement (13) est couplé à la clé (104) en rotation et en translation et est monté par une liaison pivot glissant à un support (11) lui-même solidaire de la face intérieure (201). Le coulisseau (13) varie entre une première configuration axiale dans laquelle la clé (104) est totalement insérée dans le rotor du cylindre et une deuxième configuration axiale dans laquelle la clé (104) est partiellement extraite hors du rotor du cylindre. Un actionneur en rotation (16) permet d’entrainer en rotation électriquement le coulisseau d’entrainement (13). Un actionneur en translation (18) assure au moins le déplacement du coulisseau d’entrainement (13) de l’une de ces deux configurations axiales vers l’autre. Figure 4
Patent FR-3103258-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant un collimateur
Inventor: COLLOT PATRICE
IPC: F21S43/40
Filed: 2019-11-20
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) d’un véhicule automobile, comportant une source de lumière (2) et un collimateur (4), le collimateur comportant une portion centrale (7) entourée par une portion périphérique (8), la portion centrale comprenant une lentille (72) comportant une surface d’entrée (71) et une surface de sortie (73), caractérisé en ce que la surface d’entrée est agencée pour que le cône de lumière (C1) émis par la source de lumière et capté par l’intégralité de la surface d’entrée soit dévié par la surface d’entrée sur l’intégralité de la surface de sortie, la surface de sortie étant plus grande que la surface d’entrée et la surface de sortie étant agencée pour collimater ledit cône de lumière dévié par la surface d’entrée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105979-B1 (FR)
Title: Montant rabattable pour garde-corps
Inventor: DUPLAT BRUNO
IPC: E05D7/06
Filed: 2020-01-06
Granted: 2022-01-07
Abstract: Montant rabattable (1) pour garde-corps, comprenant une section supérieure de montant (3) et une section inférieure de montant (2) raccordées bout à bout par un système d’articulation (4) comportant un charnon mobile (43) à l’intérieur duquel est fixée la section supérieure de montant, et un charnon fixe (42) à l’intérieur duquel est fixée la section inférieure de montant, où le charnon mobile (43) est montée mobile en pivotement sur le charnon fixe ; et un système de verrouillage à levier (5) comprenant : - un verrou (51) prévu sur l’un des charnons, - une poignée (52) montée pivotante sur l’autre des charnons, - un pêne (53) articulé sur la poignée et conformé pour être, par une manœuvre de la poignée, soit en prise avec le verrou en configuration verrouillée soit libéré du verrou en configuration déverrouillée.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106406-B1 (FR)
Title: Capteur thermoélectrique à gaz d’électrons
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: G01K7/40
Filed: 2020-01-16
Granted: 2023-06-23
Abstract: Capteur thermoélectrique à gaz d’électrons Capteur thermoélectrique multicouche (350), pour générer un courant électrique sous l’effet d’un échauffement, le capteur thermoélectrique comportant un support (10) et un couple thermoélectrique (300a-b) porté par le support et comportant :- un premier organe thermoélectrique (70a-b) comportant au moins une portion d’un bicouche (28) dont les couches sont en des matériaux différents, et- un deuxième organe thermoélectrique (155a-b) comportant un matériau semi-conducteur dopé p et/ou un métal thermoélectrique, le couple thermoélectrique étant configuré pour générer un gaz d’électrons à l’interface (75a-b) entre les couches du bicouche, lors de l’échauffement du capteur thermoélectrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3107937-B1 (FR)
Title: Dispositif d’entraînement et tiltrotateur correspondant
Inventor: LANCELOT MICHEL
IPC: F16F15/04
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif d’entraînement et tiltrotateur correspondant Ce dispositif d’entraînement, comprend un arbre d’entrée (10) et un support (4), une vis sans fin (6) montée sur l’arbre d’entrée (10) mobile en rotation par rapport au support (4) et ayant un filet de vis (8), et une roue tangente (12) qui est montée mobile en rotation par rapport au support et qui comporte une denture (14) engrenant avec la vis sans fin (6).  Le dispositif d’entraînement comprend un dispositif d’amortissement (30) adapté pour amortir une force exercée par la roue tangente sur la vis sans fin. Le dispositif d’entraînement définit une configuration neutre dans laquelle le dispositif d’amortissement (30) n’exerce pas de force d’amortissement sur la denture et le filet de vis.  Application aux tiltrotateurs.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108224-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’une phase de demande d’appairage entre dispositifs de traitement de données.
Inventor: BOUVET ERIC
IPC: H04W88/16
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Procédé de gestion de la phase de demande d’appairage d’un dispositif de traitement de données.  L’invention se rapporte à un procédé de gestion d’une phase de demande l’appairage d’un premier dispositif de traitement de données (OBJ), caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes dans une entité (ENT) externe au dispositif de traitement de données (OBJ):  Une étape de détection (ET1) d’une phase de demande d’appairage issue du dispositif de traitement de données ;  Une étape d’obtention (ET6) d’une durée écoulée liée à la phase de demande d’appairage ;  Une étape de demande d’arrêt (ET7) de la phase de l’appairage au-delà d’une durée donnée.  Figure 3
Patent FR-3094073-B1 (FR)
Title: Système de surveillance de véhicule
Inventor: KAMIYA MISAKO
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-03-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: S ystème de surveillance de véhicule Un système de surveillance de véhicule comprend une unité de phare (2) qui comprend une première source de lumière (21) configurée pour émettre une lumière qui forme une première zone de distribution de lumière sur un écran vertical virtuel disposé à une distance prédéterminée d'un véhicule, et une deuxième source de lumière (22) configurée pour émettre une lumière qui forme une deuxième zone de distribution de lumière ayant une luminance supérieure à celle de la première zone de distribution de lumière sur l'écran vertical virtuel, et forme un motif de distribution de lumière prédéterminé sur l'écran vertical virtuel par la première zone de distribution de lumière et la deuxième zone de distribution de lumière ; une caméra en lumière visible (4) qui capture une périphérie du véhicule ; et un contrôleur (3) configuré pour commander au moins l'une d'une synchronisation d'émission de la deuxième source de lumière (22) et d'une synchronisation de capture d'image de la caméra en lumière visible (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3110217-B1 (FR)
Title: Système de production et de distribution de chaleur et de froid et son procédé de gestion
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F24D19/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-05-06
Abstract: Système de production et de distribution de chaleur et de froid et son procédé de gestion L’invention concerne un système de production de chaleur et de froid configuré pour assurer alternativement la production de froid, la production de de chaleur et la production d’eau chaude sanitaire comprenant un réseau primaire comprenant : un dispositif de production de froid (1), un dispositif de production de chaleur (2), un circuit fluidique primaire apte à recevoir un fluide caloporteur, avantageusement de l’eau, un module d’eau chaude sanitaire (ECS) (3), un module d’échange thermique (6) comprenant au moins un échangeur thermique assurant le transfert thermique entre un émetteur et le fluide caloporteur apte à circuler dans le réseau primaire, caractérisé en ce que le circuit fluidique primaire est configuré pour relier fluidiquement le dispositif de production de froid (1), le dispositif de production de chaleur (2), le module d’eau chaude sanitaire (3) et le module d’échange thermique (6), et le réseau primaire comprend un dispositif de stockage (7) du fluide caloporteur du circuit fluidique primaire agencé en dérivation sur le circuit fluidique primaire et configuré pour stocker le fluide caloporteur chaud ou le fluide caloporteur froid du circuit fluidique primaire lors d’une transition entre la production d’eau chaude sanitaire et la production de froid ou de chaleur. La présente invention concerne un système de production et de distribution de chaleur et de froid. Elle trouve pour application particulièrement avantageuse lors de la mise en place de réseaux de chaleur et de froid.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3116805-B1 (FR)
Title: installation motrice pour un aéronef à voilure tournante munie d’un frein moteur ainsi que d’une roue libre et d’une liaison débrayable en parallèle
Inventor: GARCIN PATRICE
IPC: B64C27/12
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) muni d’une voilure tournante (2) mue par une chaîne cinématique mécanique de liaison (10), ledit aéronef (1) ayant une installation motrice (40) munie d’au moins un moteur (45), la chaîne cinématique mécanique de liaison (10) comprenant une roue libre (20) associée audit moteur (45), ladite roue libre (20) comprenant une partie menante (21) et une partie menée (22), ladite partie menante (21) étant reliée par une liaison mécanique (45) à un arbre de travail (46) du moteur (45) associé et ladite partie menée (22) étant reliée cinématiquement à la voilure tournante (2). Une liaison débrayable (60) est agencée en parallèle de la roue libre (20) pour transmettre sur requête une puissance mécanique entre la voilure tournante (2) et le moteur (45), ladite installation motrice (40) ayant un système de freinage (70) comprenant un frein moteur (71) dudit moteur (45).  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3122944-B1 (FR)
Title: Contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: H01H1/06
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-11-10
Abstract: Contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur L’objet de la présente invention se rapporte à un contact mobile configuré pour être intégré dans un disjoncteur en appui contre un contact fixe à proximité d’une chambre de coupure, le contact mobile présentant la forme de plusieurs doigts (2) juxtaposés de façon sensiblement parallèle et alignée entre eux et réunis par une de leurs extrémités (2a) à un tronc commun, caractérisé en ce que les espaces interdigitaux séparant les surfaces respectives de deux doigts (2) juxtaposés du contact mobile présentent une largeur d’écartement dont la valeur est égale ou inférieure à 1,3 millimètre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3123870-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire
Inventor: BARABAN LUDOVIC
IPC: B61D17/12
Filed: 2021-06-14
Granted: 2023-06-16
Abstract: Ensemble de garnissage d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire Ensemble de garnissage (10) d’une caisse de véhicule, notamment ferroviaire, comprenant :  - une paroi métallique (12) comprenant une surface externe,  - un panneau extérieur (14) fixé sur la surface externe de la paroi métallique,  - une interface de fixation du panneau extérieur (14) sur la surface externe de la paroi métallique (12), l’interface de fixation comprenant un support de fixation (16) en aluminium s’étendant en saillie de la surface externe de la paroi métallique (12), une entretoise (18) en aluminium traversant le panneau extérieur (14) et appliquée sur le support de fixation (16), et un élément de fixation (20) fixant l’entretoise (18) au support de fixation (16), ladite entretoise maintenant un espace entre le panneau extérieur (14) et le support de fixation (16).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3131931-B1 (FR)
Title: Support destiné à l’accrochage d’une membrane d’étanchéité d’un bassin
Inventor: AQUILINA YANN
IPC: E04H4/14
Filed: 2022-04-29
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention est un support (1), destiné à maintenir une bordure d’une membrane d’étanchéité d’un bassin, comportant :   une paroi transversale (10) formant un fond ; une première paroi latérale (11), s’étendant à partir du fond, vers une première extrémité (21); une deuxième paroi latérale (12), s’étendant à partir du fond, vers une deuxième extrémité (22); le support étant configuré de façon qu’une gorge s’étend entre le fond, la première paroi latérale et la deuxième paroi latérale ;   Le support comporte un volet (20), configuré pour passer d’une configuration fermée, le volet étant relié à la première paroi latérale et à la deuxième paroi latérale, le volet s’étendant face au fond, pour refermer la gorge ; à une configuration ouverte, le volet étant désolidarisé de la première paroi et/ou de la deuxième paroi, de façon à ouvrir la gorge . Figure 2D.
Patent FR-2447819-B1 (FR)
IPC: B29D12/02
Filed: 1979-01-30
Granted: 1984-10-19
Abstract: This is a method of decalcomania by thermic transfer, the pattern to be printed upon the substrate (10) to be decorated being produced by means of sublimable inks upon a flexible support skin (15) and the latter being applied to the said substrate (10) in a vacuum chest (20) with which heating means (38) are associated. According to the invention, the closure of the vacuum chest (20) is effected by the flexible support skin (15). Application particularly to the decoration of a spectacle frame front. FIGS.1 to 8 attached.
Patent FR-2576888-B1 (FR)
Inventor: DEVIARIS GUY
IPC: B61B5/02
Filed: 1985-02-05
Granted: 1988-04-08
Abstract: A traversing elevator is provided comprising a cabin (1) moving over a supporting structure (3) astride a traffic way (9). Movement of the cabin is provided by means of roller trolleys (17) and lower rollers (21) fixed to the cabin and running over supporting rails. The cabin is held horizontal all along its travel path.
Patent FR-2581382-B1 (FR)
Inventor: VERNIERES JEAN-CLAUDE
IPC: C07D215/42
Filed: 1985-05-06
Granted: 1987-06-26
Abstract: The present invention relates to new quinolylglycinamide derivatives corresponding to the following general formula: (I) The invention also relates to a process for preparing these compounds and their therapeutic application as a psychotropic agent.
Patent FR-2583900-B1 (FR)
Inventor: DIDIER LAURENT
IPC: G05B19/042
Filed: 1985-06-25
Granted: 1988-05-13
Abstract: Programming unit for controlling the operation of a washing machine comprising an electromechanical component with synchronous motor (10) driving cams interacting with breakers or switches the state of which depends on the angular position of the cams. These breakers control the electrical power supply to the elements of the washing machine. A microprocessor (14) determines the stoppage periods of the motor (10) and hence the period of operation of at least some of the washing machine's operations.
Patent FR-2607405-B1 (FR)
Inventor: REICHERT JEAN
IPC: B01L3/00
Filed: 1986-11-27
Granted: 1991-05-31
Abstract: 1. Device for emptying a vessel for use in chemistry and, more particularly, a laboratory reaction vessel, the reaction vessel including, opposite an opening provided with an annular seat, a first external tubular neck portion lying on the axis of this opening, into which, in the region of said seat, a second tubular neck portion opens out obliquely, said device being characterized in that it includes a closing member (20) in the form of a finger or thin cylinder axially displaceable in said first tubular neck portion (13), between a position where said opening (11) is closed through contact with the seat (12) and an opened position establishing communication between said opening and the second tubular neck portion (16), sealing means (25) between said closing member and the inside wall of said first tubular neck portion (13), means for controlling the displacement of the closing member comprising a screw jacking means (23) fixed with respect to the reaction vessel, with a movable element integral with the closing member (20) through a stem (22) extending said closing member (20) in the axial sense, said device further comprising end stop means (35, 36) for setting the closing position of the closing member and the extend of travel of the latter between said closed and said opened positions.
Patent FR-2609984-B1 (FR)
Inventor: CROCHEMORE MICHEL
IPC: C07C45/71
Filed: 1987-01-28
Granted: 1989-05-05
Abstract: An improved process for the preparation of 3,4,5-trialkoxybenzaldehyde and more particularly of 3,4,5-trimethoxybenzaldehyde from 5-bromo-4-hydroxy- 3-methoxybenzaldehyde. 
<??>More precisely, a process for the preparation of 4,5-dialkoxy- 3-methoxybenzaldehyde from 5-bromo-4-hydroxy-3-methoxybenzaldehyde, characterised in that the following are carried out successively and without isolation of the intermediate compounds:
 - hydrolysis of 5-bromo-4-hydroxy-3-methoxybenzaldehyde to 4,5-dihydroxy-3-methoxybenzaldehyde using an alkali metal hydroxide in water and in the presence of a copper catalyst:
 - etherification of the 4,5-dihydroxy-3-methoxybenzaldehyde obtained previously with the aid of a lower alkyl halide in an aqueous medium and while the pH is maintained at chosen values, optionally in the presence of a catalyst. 
<??>3,4,5-Trimethoxybenzaldehyde which may be prepared by this process is used especially for the preparation of pharmaceutical products.
Patent FR-2632628-B1 (FR)
Inventor: ESLINGER JEAN-MARIE
IPC: C03B9/30
Filed: 1988-06-09
Granted: 1990-09-28
Abstract: The present invention relates to a method for producing crystal containers preventing lead migration, a device for implementing this method manually and a crystal container thus obtained. Method characterised in that it consists essentially in coating the interior of the containers with a fine layer of a glass containing no lead.
Patent FR-2635677-B1 (FR)
Inventor: JOST BERNARD
IPC: A61C13/225
Filed: 1988-09-01
Granted: 1990-11-23
Abstract: A compact dental prosthesis without hooks has a cover (2) with an approximately gutter-shaped cross-section, the two ends (3, 4) of which follow the contours of the vestibular (5) and lingual or palatal (6) sides of the gum (7). The cover (2) envelopes the vestibular surface (14), the masticatory surface (15) and the lingual or palatal surface (16) of the teeth (1, 17, 19).
Patent FR-2624368-B1 (FR)
Inventor: STENNERT EBERHARD
IPC: A61B50/20
Filed: 1988-12-05
Granted: 1992-03-13
Abstract: A holder for medical instruments comprises a holding element fastenable on to the body of a patient, for example in the form of a strap or a hoop, on which is fixedly mounted at least one rigid rail which carries mountings for endoscopes and/or auxiliary instruments. The instrument mountings are adjustably secured to the rail by means of couplings. The instruments can thus be mounted so as to be pivotable relative to the rail and/or displaceable along it.
Patent FR-2646134-B1 (FR)
Inventor: BEVAND JACQUES
IPC: B61F5/44
Filed: 1989-04-25
Granted: 1993-04-30
Abstract: The present invention relates to a bogie with two orientable axles, mounted pivotably under a body of a rail vehicle, comprising a frame (1, 10, 2) connected to each axle via two axle boxes (8) and via a primary suspension (9), two articulated devices (30, 31, 32) each connecting the two axle boxes (8) situated on the same side of the frame, and a control device for the two articulated devices, characterised in that the control device comprises at least one actuator (34) controlled by a data sensor/emitter (41, 42) unit, the sensor (41) being situated on board the bogie and the emitter (42) being placed in a fixed location at the beginning of a curve in the track. Application to all rail vehicles.
Patent FR-2650205-B1 (FR)
Inventor: JEAN-PAUL HUET
IPC: B21D25/02
Filed: 1989-07-27
Granted: 1994-12-09
Abstract: Machine for forming by stretching about a forming frame comprising two jaws (5, 6) situated longitudinally either side of the frame, each jaw (5, 6) being connected to a fixed part (1) by drive means (7, 8, 12, 13, 14, 15, 16, 17) allowing each end of the jaw to move approximately in a plane perpendicular to the jaw in its rest position and, in this plane, in any direction, the machine being characterised in that the said frame is fixed to a bed connected to a table (2), situated on the ground, of a fixed support (1) and in that the machine comprises means (18, 19, 21) for vertically guiding the middle of the jaws, the said jaws being connected to the said drive means with no possibility of rotation relative to these means, about a longitudinal axis.
Patent FR-2660509-B1 (FR)
IPC: H03F3/68
Filed: 1990-03-29
Granted: 1993-11-19
Abstract: This differential output stage (1) for electronic equipment is built up in the form a quadripole including two channels (aA, bB) each connecting an input (a, b) to an output (A, B) and includes means of formulating a feedback voltage from each channel to the other, and means forming, for each channel, an output voltage from this channel equal to a linear combination, identical for each of the channels, of the input voltage of this channel and of the said feedback voltages.
Patent FR-2680556-B1 (FR)
Inventor: BAUER BERNHARD
IPC: F16J15/3264
Filed: 1992-08-14
Granted: 1997-01-31
Abstract: The inner sealing ring (10) is set in the bore of the socket. The outer ring (12) set on a pin define the collecting chamber (21) for water and dirt. The sealing lip (19) of the inner ring is pref. mounted on an arm (22) which reaches practically up to the outer sealing ring (12) and this arm, together with the remaining sealing body (13) of the inner ring, form a V-shaped channel (23) which serves to drain off the dirty water. USE/ADVANTAGE - When the bearing is stationary, no water passes into it, so that the lubrication effect of the bearing does not change and the service life is increased without the need for maintenance.
Patent FR-2697749-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique filmogène à base d'un copolymère chloré greffé résultant du greffage d'une polyoléfine chlorée et de monomères insaturés du type acrylique, styrénique et/ou vinylique.
Inventor: SER JEAN-CLAUDE
IPC: A61Q5/06
Filed: 1992-11-12
Granted: 1995-01-13
Abstract: Composition cosmétique filmogène. Cette composition contient dans un véhicule cosmétique approprié au moins un copolymère chloré greffé résultant du greffage de 5 à 20 % d'une polyoléfine chlorée avec 80 à 95 % de monomères insaturés du type acrylique, styrénique et/ou vinylique, monomères pouvant être choisis parmi les monomères oléophiles, pris isolément ou en mélange dans une proportion de 0 à 95 % et les monomères hydrophiles, également pris isolément ou en mélange dans une proportion de 0 à 40 %. Utilisation pour la fixation de la chevelure ou encore pour la préparation de vernis à ongles.
Patent FR-2715119-B1 (FR)
Inventor: LOHR ROBERT
IPC: B62D1/26
Filed: 1994-01-20
Granted: 1996-02-23
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00057 Sec. 371 Date Jul. 23, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 23, 1996 PCT Filed Jan. 19, 1995 PCT Pub. No. WO95/19904 PCT Pub. Date Jul. 27, 1995An improved automatic guiding arm having a deformable hinged frame like construction controlled by an actuator. The actuator raises and lowers the end of the frame like construction which supports a pair of guide wheels in a "V" shaped arrangement for engaging a guide rail. The axially supported wheels may be mutually pivotable about a transaxial shaft and controlled by an angle control member hinged to the actuator. Through the angle control member the actuator can automatically control the transaxial pivoting and angle of the wheels as well as the tilt of the angle control member during raising and lowering operations of the guide arm. The guide arm is useful for automatically steering public transportation vehicles.