baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2986103-A1 (FR)
Title: Milieu gazeux comprenant au moins un oxirane polyfluore et une hydrofluoroolefine pour l'isolation electrique et/ou l'extinction des arcs electriques en haute tension
Inventor: PICCOZ DANIEL
IPC: H01B3/56
Filed: 2012-01-23
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un milieu gazeux comprenant au moins un oxirane polyfluoré et une hydrofluorooléfine, éventuellement associés à un gaz de dilution, comme gaz d'isolation électrique et/ou d'extinction des arcs électriques dans un appareil électrique haute tension. Elle se rapporte également à un appareil électrique haute tension dans lequel l'isolation électrique et/ou l'extinction des arcs électriques est (sont) assurée (s) par un milieu gazeux comprenant au moins un oxirane polyfluoré et une hydroflurooléfine, éventuellement associés à un gaz de dilution. Applications : transformateurs électriques (d'alimentation, de mesure, ...), lignes à isolation gazeuse pour le transport ou la distribution de l'électricité, jeux de barres, appareils électriques de connexion/déconnexion (disjoncteurs, interrupteurs, combinés interrupteur-fusibles, sectionneurs, sectionneurs de mise à la terre, contacteurs, ...), etc.
Patent FR-2986480-A1 (FR)
Title: Partitioning arrangement for portioning loading space of car, has screening element comprising part moved with respect to another part that occupies two different positions and extends in direction to form partitioning wall of space
Inventor: LEGRAND JEAN PIERRE
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-02-03
Abstract: The arrangement has a floor and a screening element (4) for screening a loading space and arranged in an upper face opposite to the floor. The screening element comprises a part (4b) moved with respect to another part (4a). The latter part occupies two different positions, where the latter part extends in a direction of the floor to form a partitioning wall of the loading space at one of the positions. The element is moved along a guidance system between the two positions, where the element is retracted partially or entirely while a partitioning position is located between the two positions. An independent claim is also included for a method for partitioning a loading space of a car using a partitioning arrangement.
Patent FR-2988978-A1 (FR)
Title: Support boitier fadec en materiau composite
Inventor: BALK WOUTER
IPC: H05K5/02
Filed: 2012-03-28
Abstract: Dispositif de protection d'un calculateur de turbomachine d'aéronef comportant un boîtier (34) contenant le calculateur (30) et un couvercle (36) recouvrant le boîtier, le boitier étant supporté par quatre pattes (40A-40D ) formant parties intégrantes du boitier et maintenant une circulation d'air entre un fond du boitier et une partie de carter (32) de la turbomachine sur laquelle elles sont destinées à être solidarisées via des plots élastiques (40A-40D), le boitier étant formé dans un matériau composite.
Patent FR-2988782-A1 (FR)
Title: Aerogenerateur comprenant un ralentisseur electro-magnetique pour ralentir la vitesse de rotations des pales
Inventor: BOUSQUET JEROME
IPC: F03D7/04
Filed: 2012-03-30
Abstract: La présente invention concerne un aérogénérateur ou éolienne comprenant une génératrice couplée à un arbre rapide animé en rotation par le vent agissant sur des pales et apte à générer un courant électrique. L'aérogénérateur comprend également des moyens de mesure de la vitesse de rotation de l'arbre rapide, au moins un ralentisseur électromagnétique apte à réduire la vitesse de l'arbre rapide, et une unité de régulation de la vitesse de rotation de l'arbre rapide. Cette unité analyse la vitesse mesurée de l'arbre rapide et émet des signaux de commande vers le ralentisseur électromagnétique pour ralentir la rotation d'au moins l'arbre rapide lorsque la vitesse atteint une vitesse déterminée.
Patent FR-2989814-A1 (FR)
Title: Panneau mince d'absorption d'ondes acoustiques emises par un turboreacteur de nacelle d'aeronef, et nacelle equipee d'un tel panneau
Inventor: MOREAU LAURENT
IPC: B64D33/00
Filed: 2012-04-20
Abstract: Ce panneau mince (13a) d'absorption d'ondes acoustiques émises par un turboréacteur de nacelle d'aéronef, comprend une plaque (19) apte à vibrer de manière à rendre lesdites ondes évanescentes
Patent FR-2991831-A1 (FR)
Title: Element isolant pour stator de machine electrique
Inventor: WALME BENOIT
IPC: H02K5/12
Filed: 2012-06-12
Abstract: L'invention porte essentiellement sur un élément isolant (200) pour stator (300) de machine électrique caractérisé en ce qu'il comporte: - un support (201) annulaire, et - des bras (202) répartis circonférentiellement autour du support (201) s'étendant radialement par rapport au support (201) depuis la périphérie interne du support (201) vers l'intérieur de l'élément isolant, ainsi que - des rebords (205) s'étendant de part et d'autre des bras (202), - cet élément isolant (200) présentant une face d'appui (207) destinée à être plaquée contre une face d'extrémité du stator (300).
Patent FR-2992397-A1 (FR)
Title: Vanne pilote electropneumatique avec drain thermique
Inventor: VANDAMME RICHARD
IPC: F16K31/06
Filed: 2012-06-25
Abstract: Dispositif de distribution pneumatique comprenant au moins une vanne pilote électromagnétique (1) et un corps de distribution (3), le dispositif comprenant au moins un drain thermique (2), présentant une conductivité thermique mesurée suivant la norme ASTM D5470 supérieure ou égale à 0.5 W/m-K, disposé entre au moins une vanne pilote électromagnétique (1) et le corps de distribution (3).
Patent FR-2992309-A1 (FR)
Title: Procede pour conduire la combustion dans un four afin de limiter la production d'oxydes d'azote, et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: PARDO PIERRE EMMANUEL
IPC: C02F9/10
Filed: 2012-06-26
Abstract: Procédé pour conduire la combustion dans un four à lit fluidisé, notamment à lit de sable, selon lequel un débit d'air primaire de combustion est soufflé à travers le lit, le combustible étant constitué en particulier de déchets organiques, ou de déchets urbains, ou de boues de stations d'épuration, de l'air secondaire (5a) pouvant être injecté dans l'espace (5) du four situé au-dessus du lit ; afin de limiter la production d'oxydes d'azote NOx et de protoxyde d'azote N O : on mesure (12, 20), en sortie du four, la teneur des fumées en protoxyde d'azote N O et en oxydes d'azote NOx ; on contrôle la température du lit fluidisé pour la maintenir à la valeur la plus haute admissible pour laquelle la production de protoxyde d'azote N O est sensiblement réduite, tandis que la production d'oxydes d'azote NOx n'est pas sensiblement augmentée ; et on contrôle l'excès d'air dans le lit fluidisé pour le maintenir à la valeur la plus basse admissible pour laquelle la production d'oxydes d'azote NOx est réduite sans nuire à la combustion et à la température du lit.
Patent FR-2993104-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique a cartouche chauffante
Inventor: MARAUX THIERRY
IPC: F16K31/64
Filed: 2012-07-09
Abstract: L'invention vise à améliorer une vanne thermostatique, comportant un boitier (1), un élément thermostatique (4) et une cartouche chauffante dont des moyens de chauffage électriques sont connectés, par une embase de connexion (7), à des languettes conductrices (9) qui s'étendent entre une cavité borgne (17) de réception de l'embase, interne au boîtier, et un logement (15) de branchement d'un élément d'alimentation (E), externe au boîtier. Ces languettes sont engagées depuis l'extérieur du boîtier et reçues dans des fentes traversantes respectives (13) reliant la cavité et le logement, jusqu'à occuper une position de service dans laquelle les première (9C) et seconde (9A) extrémités longitudinales de chaque languette sont respectivement conformées pour coopérer par complémentarité de formes avec l'embase de connexion en configuration de service et avec l'élément d'alimentation de manière à connecter ce dernier aux moyens de chauffage via la languette. Selon l'invention, la première extrémité de chaque languette est également conformée pour interférer mécaniquement avec l'embase de connexion en configuration d'assemblage, de façon à bloquer la languette dans sa position de service.
Patent FR-2995763-A1 (FR)
Title: Assemblage d'au moins une proteine vegetale et d'au moins une proteine laitiere
Inventor: BOURSIER BERNARD
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-09-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de production d'un assemblage d'au moins une protéine laitière et d'au moins une protéine végétale. Il a également pour objet l'assemblage susceptible d'être obtenu par ledit procédé, ainsi que ses utilisations, en particulier dans le domaine agroalimentaire.
Patent FR-2999586-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une composition de caoutchouc comprenant un polymere epoxyde reticule par un poly-acide carboxylique
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2012-12-17
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique comportant une composition de caoutchouc à base d'au moins un polymère comprenant des fonctions époxydes, au moins une charge renforçante, et un système de réticulation dudit polymère comprenant un polyacide carboxylique de formule générale (I) dans laquelle A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atomes de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et un imidazole de formule générale (II) dans laquelle, - R1 représente un groupement hydrocarboné ou un atome d'hydrogène, - R2 représente un groupement hydrocarboné, - R3 et R4 représentent indépendamment l'un de l'autre, un atome d'hydrogène ou un groupement hydrocarboné, ou encore R3 et R4 forment ensemble avec les atomes de carbone du cycle imidazole auxquels ils se rattachent, un cycle.
Patent FR-3000365-A1 (FR)
Title: Decoration element for fixing on portable accessory e.g. ring, has fluid reservoir partially integrated with decoration element and storing fluid, and fixing system for removable and elastic fixing of element on portable accessory
Inventor: LUMET PIERRE
IPC: A44C9/00
Filed: 2012-12-27
Abstract: The decoration element (2) has a fluid reservoir partially integrated with the decoration element and storing fluid e.g. perfume, and a fixing system for allowing removable and elastic fixing of the element on a portable accessory e.g. ring (1). The fixing system includes a part arranged at a distance from another part. Each part includes a tenon (300) associated with one of the fluid reservoir and the portable accessory, and a mortise associated with the other of the fluid reservoir and the portable accessory, where the tenon cooperates with the mortise.
Patent FR-3006168-A1 (FR)
Title: Cale osseuse distratante
Inventor: RAZIAN SALAR
IPC: A61F2/44
Filed: 2013-06-03
Abstract: La cale osseuse selon l'invention se caractérise essentiellement par le fait qu'elle comprend un corps 10 en U comportant deux branches 11, 12 et une base 13 ; un arbre cylindrique 20 ayant une section transversale dont les épaisseurs, définies selon deux axes X, Y, sont de valeurs différentes ; un palier 30 d'axe 31 réalisé dans les faces en regard 14, 15 des deux branches 11, 12; l'arbre 20 étant monté rotatif dans le palier 30 et au contact des deux branches 11, 12; une patte 40; des moyens pour solidariser la patte 40 avec l'arbre 20 ; et des moyens 50 pour commander la rotation de l'arbre 20 dans le palier 30 par rapport au corps 10. Application aux cales osseuses aptes à être interposées entre deux portions d'os O1, O2 en vue de les réunir pour les solidariser entre elles après qu'elles aient été soumises à une distraction.
Patent FR-3013676-A1 (FR)
Title: Aeronef muni d'un systeme de traitement d'un choc dans un logement ferme par un radome suite a un impact avec un objet exterieur
Inventor: VAGNOT ALICE
IPC: H01Q1/28
Filed: 2013-11-27
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1) s'étendant d'un nez avant (5) vers une queue arrière (6), ledit nez avant (5) comprenant un logement (10) délimité par un radôme (15), ledit logement (10) accueillant au moins un équipement (20). L'aéronef (1) est pourvu d'au moins un système (30) de traitement d'un choc suite à un impact d'un objet extérieur (100) avec le radôme (15), chaque système (30) comprenant un écran (35) réalisé à partir d'au moins un matériau absorbant (36) attaché sur une périphérie (21) d'un équipement (20) en étant interposé entre l'équipement (20) et le radôme (15).
Patent FR-3002180-A1 (FR)
Title: Utilisation de copolyamide semi-aromatique pour le transport de fluide frigorigene
Inventor: BRULE BENOIT
IPC: B32B1/08
Filed: 2013-02-18
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une couche constituée d'une composition comprenant un copolyamide de formule X/10.T/Y pour le transport d'un fluide de transfert de chaleur dans un circuit de compression de vapeur, dans laquelle : - X représente soit les restes d'un aminoacide aliphatique comprenant de 8 à 18 atomes de carbone, soit le motif X1.X2 représentant les restes issus de la condensation d'une diamine aliphatique comprenant de 6 à 18 atomes de carbone et d'un diacide (cyclo)aliphatique comprenant de 6 à 18 atomes de carbone ; - 10.T représente les restes de la condensation d'une décanediamine et de l'acide téréphtalique ; et - Y représente les restes de la condensation d'une diamine aliphatique comprenant de 9 à 14 atomes de carbone et d'un diacide aromatique ; la proportion molaire de motifs 10.T étant supérieure à 0 % ; la proportion molaire de motifs Y par rapport à l'ensemble des motifs 10.T et Y étant de 0 à 30 % ; et la proportion de motifs X étant de 0,4 à 0,8 mole pour une moles de motifs aromatiques 10.T et Y.
Patent FR-3002639-A1 (FR)
Title: Gas-detector for analyzing gas flow to detect molecules representative of odors present in gas flow to e.g. detect drifts in manufacturing process, has sensor, where length of forward input and forward output are virtually identical
Inventor: LE BIGOT JEROME
IPC: G01N29/24
Filed: 2013-02-25
Abstract: The gas-detector (10) has surface acoustic wave sensors (40) and an oscillator (30) that is common to each sensor. An electronic board comprises electric tracks, where the sensors are arranged upwardly on the board. An output (106) of the oscillator and an input (105) of the sensor are connected by an electric forward input defined on the tracks. An output (107) of the sensor and an input (108) of the oscillator are connected by an electric forward output. Cumulated length of the forward input and the forward output are virtually identical for the sensor. The sensors are electrically connected to the oscillator by the tracks.
Patent FR-3005604-A1 (FR)
Title: Treteau de securite pour remorque de camion.
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B62D53/08
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne un tréteau de sécurité pour remorque de camion, comprenant un élément bas (21), présentant des pieds destinés à venir en appui sur le sol, et un élément haut (22), réglable en hauteur par rapport audit élément bas et présentant une surface de support (224), destinée à venir en contact avec une remorque, ladite surface de support (224) étant montée sur deux colonnes supérieures (221) montées coulissantes par rapport à deux colonnes inférieures (211) dudit élément bas. Ledit élément bas (21) comprend : - deux pieds principaux (212) formés respectivement dans le prolongement desdites colonnes inférieures (211), et - au moins deux pieds secondaires anti-basculement (232), s'étendant respectivement de part et d'autre d'un plan de référence vertical défini par lesdites colonnes inférieures (211) et supérieures (221). L'invention concerne également un ensemble amovible portant de tels pieds secondaires anti-basculement.
Patent FR-3005891-A1 (FR)
Title: "installation de formage comportant une vanne commandee par un fluide de pilotage et equipee d'une assistance magnetique"
Inventor: LEMBLE THIERRY
IPC: F16K31/122
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de formage d'un récipient en matériau thermoplastique par soufflage, l'installation (10) comportant une vanne (22) de distribution du flux de fluide de soufflage comportant : - un piston (42) qui divise un cylindre (40) fixe en une première chambre (44) de travail et une deuxième chambre (46) de travail, et qui est monté coulissant entre une première position de commutation et une deuxième position de commutation ; - des moyens commandés de la pression d'un fluide de pilotage dans la première chambre (44) de travail ; caractérisée en ce que le piston (42) comporte un élément (74) ferromagnétique, la vanne (22) de distribution comportant des premiers moyens (76) commandés d'émission d'un champ magnétique agissant sur l'élément (74) ferromagnétique pour donner au piston (42), dans sa première position, une impulsion de déplacement vers sa deuxième position.
Patent FR-2993799-A1 (FR)
Title: Groupe porteur d'organes de formage d'un appareil permettant de former des ondulations sur la paroi d'un corps tubulaire
Inventor: MINETTI PIERDOMENICO
IPC: B21D15/04
Filed: 2013-06-19
Abstract: Ce groupe (10) comprend deux demi-coques (12, 14) aptes à être fixées sur des mâchoires de serrage respectives de l'appareil et à être accouplées lors de la fermeture des mâchoires selon une direction transversale au groupe porteur (10). Le groupe porteur (10) comprend une série de plaques de formage (34) qui se composent de deux lames de formage (36) reliées entre elles, montées de façon coulissante longitudinalement par rapport à la demi-coque (12, 14) correspondante, entre une position de repos dans laquelle elles sont espacées et une position active dans laquelle elles sont rapprochées. Chaque demi-coque (12, 14) est pourvue de moyens de guidage comprenant au moins un rail de guidage (60) parallèle à l'axe du groupe porteur (10), pour guider le glissement des lames (36) des plaques de formage (34) entre les positions de repos et de fonctionnement. Chaque lame (36) présente une cavité (64) d'une forme correspondant à la section des rails de guidage (60), pour permettre l'engagement d'un rail de guidage respectif (60).
Patent FR-2992329-A1 (FR)
Title: Outil de formage a chaud pour la fabrication de pieces faconnees
Inventor: KOSTER MANUEL
IPC: C21D8/00
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un outil de formage à chaud, destiné à fabriquer des pièces façonnées en acier présentant des régions partielles à haute résistance et des régions partielles ductiles, qui convienne pour fabriquer avec une dépense modérée d'énergie et une cadence élevée des pièces façonnées présentant des régions de résistance plusieurs fois différente et permette ce faisant des zones de transition peu importantes entre les régions, et qui évite la déformation thermique. A cet effet, l'invention propose que des deuxièmes faces actives (7) de l'outil de formage à chaud (1), qui façonnent pendant le processus de formage la région ductile de la pièce façonnée (6), présentent une surface non lisse qui diffère d'une structure à surface lisse, de sorte que la pièce façonnée (6) peut être certes façonnée à son contour de consigne, mais que le refroidissement par contact est ralenti de telle sorte qu'une formation de martensite est au moins quasi totalement évitée.
Patent FR-3007770-A1 (FR)
Title: Methode de detection in vitro de souches de legionella pneumophila resistantes aux antibiotiques
Inventor: MAURIN MAX MAURIN LOUIS
IPC: C12R1/01
Filed: 2013-06-27
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection in vitro de souches de Legionella pneumophila résistantes aux antibiotiques, notamment aux fluoroquinolones. L'invention concerne également des sondes nucléotidiques et un kit de réactifs permettant la détection de souches bactériennes Legionella pneumophila résistantes aux antibiotiques, notamment de type fluoroquinolone.
Patent FR-3008476-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation bi-couleur, notamment pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/00
Filed: 2013-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (1), notamment pour véhicule automobile, comprenant une première (S1) et une seconde (S2) sources lumineuses, aptes à émettre respectivement un premier (F1) et un deuxième (F2) faisceaux lumineux, et un guide de lumière en forme de cordon, apte à guider lesdits faisceaux lumineux (F1, F2), ledit guide présentant une portion d'entrée (3) pour conduire ledit second faisceau (F2) et une portion de propagation (2) pour conduire l'ensemble desdits faisceaux (F1, F2) vers une face de sortie commune, ladite portion d'entrée (3) comprenant une première face (4) pour réfléchir des rayons du second faisceau (F2), ladite première face (4) étant en outre configurée pour réfracter ledit premier faisceau lumineux (F1) dans le guide de lumière.
Patent FR-3009061-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a mise en forme de rayonnement diffuse perfectionnee
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2013-07-23
Abstract: Ce système d'éclairage pour véhicule automobile comporte : - au moins une source lumineuse primaire (12) émettant un rayonnement lumineux, dit rayonnement incident (L), et - des moyens (14) de répartition spatiale du rayonnement incident (L) pour former un rayonnement diffusé (D). Les moyens de répartition spatiale (14) comprennent une surface holographique (16) comportant au moins une zone holographique dédiée à la répartition spatiale du rayonnement lumineux suivant un faisceau volumique de forme prédéterminée, la zone holographique dédiée recevant le rayonnement incident (L) pour émettre un rayonnement diffusé (D) ayant la forme du faisceau volumique de forme prédéterminée.
Patent FR-3009343-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne a demarrabilite amelioree
Inventor: TARALLO ROMAIN
IPC: F02M25/07
Filed: 2013-07-30
Abstract: L'invention porte sur un moteur à combustion interne (1) comportant une pluralité de cylindres (3,3') dont au moins un cylindre de recirculation (3'). Le cylindre de recirculation (3') est pourvu d'un canal de recirculation (9) de gaz de recirculation vers un collecteur d'admission d'air (4) équipant le moteur à combustion interne (1). Le moteur à combustion interne (1) est équipé d'une ligne d'échappement (5) pour évacuer des gaz d'échappement produits par les cylindres (3,3'). Le moteur à combustion interne (1) est pourvu d'un canal de déviation (11) qui relie le cylindre de recirculation (3') à la ligne d'échappement (5).
Patent FR-3010381-A1 (FR)
Title: Becquet pour hayon de vehicule automobile
Inventor: DEMANGE JEAN YVES
IPC: B62D25/08
Filed: 2013-09-09
Abstract: Becquet (1) pour hayon (2) de véhicule automobile, caractérisé en ce que le becquet comporte : o une peau de style (3) fournissant une apparence externe au becquet, et s'étendant en saillie vers l'arrière du véhicule, de façon à améliorer l'aérodynamique du véhicule ; et o un élément de renforcement (4) de la peau de style (3) fixé à la peau de style (3), comportant des moyens de fixation (5) au hayon (2), et comportant vers l'arrière du véhicule au moins un logement (6) pouvant accueillir un équipement technique (7).
Patent FR-3011204-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une deformation programmee d'un vehicule automobile lors d'un choc frontal et vehicule automobile comportant des moyens pour sa mise en œuvre
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2013-09-27
Abstract: Le procédé de gestion d'une déformation d'un véhicule automobile lors d'un choc frontal, le véhicule automobile comportant des brancards (3,4) supportant un groupe motopropulseur (1) à l'avant du véhicule automobile, les brancards ayant une partie avant (3.1, 4.1) déformable avec absorption d'énergie, et une partie arrière (3.2, 4.2) plus rigide que la partie avant, comporte l'étape de provoquer une amorce de pliage de la partie arrière (3.2) d'un brancard (3), après qu'au moins la moitié de la partie avant du brancard ait été écrasée, et avant que cette partie avant soit totalement écrasée.