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Patent FR-3060093-A1 (FR)
Title: Patte de maintien d'un actionneur par rapport a un support
Inventor: HUET VINCENT
IPC: F16K51/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne une une patte de maintien (1) d'un actionneur (2) par rapport à un support (3), la patte (1) comportant : - Un premier logement (5) agencé pour recevoir un premier moyen de fixation (6) au support (3), - Un deuxième logement (7) agencé pour recevoir un deuxième moyen de fixation (8) rigidement lié à l'actionneur (2), le deuxième moyen de fixation (8) étant agencé pour prendre appui sur une surface intérieure (9) du deuxième logement (7), caractérisée en ce que la surface intérieure (9) du deuxième logement (7) possède un profil convexe.
Patent FR-3061410-A1 (FR)
Title: Composition biostimulante de la croissance des plantes obtenue a partir de surnageant de culture de souches bacillus sp.
Inventor: COUTTE FRANCOIS
IPC: A01N63/50
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention a trait au domaine des biostimulants utilisés en agriculture pour favoriser la croissance des plantes. En particulier, la présente invention concerne une composition biostimulante et un procédé d'obtention d'une telle composition ainsi qu'une méthode favorisant le gain de matière végétale par application de cette composition. Les semences enrobées d'une composition biostimulante font également partie de l'invention.
Patent FR-3061586-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'habitudes d'utilisation et dispositif electronique apte a mettre en œuvre un tel procede
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G06Q20/34
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle d'habitudes d'utilisation d'un dispositif électronique comprenant une mémoire sécurisée, ledit procédé comprenant: a) une étape (EA) de lecture d'une première et d'une deuxième information d'utilisation lorsqu'une transaction est effectuée entre ledit dispositif électronique et un terminal externe ; b) une première étape (EB) d'enregistrement, dans ladite mémoire sécurisée du dispositif électronique (4), d'une première liste (L1) de couples de données, chacun desdits couples comprenant ladite première et ladite deuxième information d'utilisation ; c) une deuxième étape (EC) d'enregistrement, dans la mémoire sécurisée du dispositif électronique, d'une deuxième liste (L2) de compteurs (Cn) ; d) une étape (ED) de calcul d'au moins un indicateur (IC) de contrôle d'habitudes d'utilisation du dispositif électronique au moins à partir de la première information d'utilisation, de la deuxième information d'utilisation, et/ou d'un compteur (Cn) de ladite deuxième liste (L2).
Patent FR-3062439-A1 (FR)
Title: Chape de turbomachine a filtre integre et son procede de realisation
Inventor: MABIRE SIMON PIERRE MATHIEU
IPC: F16M11/14
Filed: 2017-02-02
Abstract: Chape (100), en particulier pour une turbomachine, comprenant un corps (102) comportant des moyens (104) de fixation à un carter (105) et au moins un orifice (106) de montage d'un axe d'articulation, caractérisée en ce que ledit corps est formé d'une seule pièce et comporte, autour dudit au moins un orifice, une partie annulaire alvéolaire (108) formant un filtre vibratoire et ayant une capacité de déformation en compression et/ou en flexion supérieure à celle du reste dudit corps.
Patent FR-3048180-A1 (FR)
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: Des compositions cosmétiques transparentes sont décrites, lesquelles contiennent - par rapport à leur poids total -a) 0,1 à 10 % en poids d'un polymère conditionnant, b) 0,5 à 25 % en poids d'un polymère épaississant, c) 0,01 à 30 % en poids d'un polymère filmogène, d) 1 à 35 % en poids d'un agent humectant, e) 0,1 à 6 % en poids d'un acide et f) 1 à 90 % en poids d'eau. Les compositions cosmétiques sont particulièrement adaptées à la mise en forme temporaire de fibres kératiniques, notamment de cheveux humains bouclés.
Patent FR-3064310-A1 (FR)
Title: Procede pour evaluer du cliquetis dans un moteur a combustion interne a allumage commande
Inventor: FORTI OLIVIER
IPC: G01L23/22
Filed: 2017-03-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour gérer du cliquetis dans un cylindre d'un moteur à combustion interne, dans un système comprenant au moins un capteur acoustique (2) et un calculateur (1), pour prendre en compte une pollution acoustique provenant d'un bruit parasite (5), le procédé comprenant : - mettre en forme et numériser (82) les signaux (20) du capteur, - appliquer un filtre passe bande (84) pour obtenir un bruit filtré (24), - déterminer une fonction de correction (86) à gain ajustable utilisant une courbe de correction de gain (7), et déterminer, en fonction de la position angulaire de fin d'injection, le point de courbe de correction de gain à utiliser pour transformer le bruit filtré en score de cliquetis corrigé, - comparer (88) un score de cliquetis corrigé ainsi obtenu à un seuil de décision de cliquetis, pour corriger l'avance d'allumage, - la courbe de correction de gain étant définie par une valeur de calibration (Gin) et quatre points angulaires (A, B, C, D), les quatre points angulaires étant obtenus par calcul, à partir des positions de début et fin (WS1, WS2) de la fenêtre d'observation de cliquetis et au moins d'une caractéristique connue du bruit.
Patent FR-3066294-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'empreintes
Inventor: TROUBOUL LAURENT
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de capture d'empreintes d'une partie corporelle à la volée. Ledit dispositif comprend un pupitre comprenant une zone d'espace libre dans laquelle un utilisateur peut passer une partie corporelle. Lorsqu'elle est dans cette zone, la partie corporelle est éclairée simultanément par une source lumineuse produisant un éclairage uniforme de la partie corporelle et un module de projection de mire, projetant une mire représentant un motif lumineux sur la partie corporelle et une image de la partie corporelle ainsi éclairée est acquise par un module d'acquisition d'images. Le dispositif de capture est apte à modéliser (43) des variations d'intensité lumineuse de la projection de la mire sur la partie corporelle en déterminant des paramètres d'un modèle mathématique paramétrique prédéterminé et à générer (44) une image synthétique de ladite projection à partir dudit modèle en utilisant les paramètres précédemment déterminés. L'image synthétique est ensuite soustraite de l'image acquise afin d'obtenir une image de la partie corporelle sans mire pouvant être utilisée dans un procédé d'identification ou d'authentification.
Patent FR-3052830-A1 (FR)
Title: Chariot sur rail profile d’un palier de roulement lineaire
Inventor: GRANSOW ANITA
IPC: F16N7/02
Filed: 2017-05-31
Abstract: Des exemples de réalisation font référence à un chariot sur rail profilé (105) de palier de roulement linéaire (100-1 ; 100-2; 100-3), comprenant un élément transmetteur de moyen lubrifiant (110). L'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110) comprend un réservoir de moyen lubrifiant (115) s'étendant, à l'état monté de l'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110), au-dessus d'un canal de corps de rouleau (120) du chariot sur rail profilé (105). L'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110) comprend en outre une alimentation en moyen lubrifiant (125) se trouvant en dessous du réservoir de moyen lubrifiant (115) et réalisée pour extraire, à l'état monté de l'élément transmetteur de moyen lubrifiant (110), du moyen lubrifiant hors du réservoir de moyen lubrifiant (115) au niveau de corps de rouleau (130) circulant dans le canal de corps de rouleau (120).
Patent FR-3070610-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'au moins un equipement destine a recevoir un traitement de surface et procede de traitement de surface
Inventor: HERAUDEAU NICOLAS
IPC: C23C22/73
Filed: 2017-09-05
Abstract: Un dispositif de support (1) d'au moins un équipement (P) destiné à recevoir un traitement de surface, le dispositif de support (1) comportant un corps principal (2) adapté pour être déplacé dans une cuve de traitement comportant un produit chimique à l'état liquide et un corps auxiliaire (3) comportant au moins un flotteur (4), le corps auxiliaire (3) étant articulé au corps principal (2) selon un axe X de manière à pivoter sous l'effet du flotteur (4) lorsque le dispositif de support (1) est immergé dans une cuve de traitement.
Patent FR-3071448-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un appui-tete, ensemble comprenant un tel systeme de montage et siege de vehicule comprenant un tel ensemble
Inventor: EPAUD DAVID
IPC: B60N2/48
Filed: 2017-09-22
Abstract: Système de montage (10) configuré pour accueillir au moins une tige (7) d'un appui-tête (5), la tige (7) pouvant être déplacée entre une position haute et une position basse selon une direction de réglage (Z1) par rapport au système de montage (10), le système de montage (10) comprenant un dispositif de fixation d'appui-tête (11) configuré pour être commandé entre un état de blocage et un état de déblocage, le système de montage (10) comprenant au moins un élément de retenue (60) configuré pour limiter le déplacement de la tige (7) lorsque la tige (7) se trouve dans la position basse.
Patent FR-3074591-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des connexions d'un dispositif electronique.
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04L12/46
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des connexions d'un dispositif de traitement (5, CTV) de contenus multimédia (C) disposant d'au moins deux connexions distinctes pour rendre au moins une fonction (ALIM, NET). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte, sur le dispositif de traitement, les étapes de : - réception d'une requête (REQ(C), E2) pour traiter un contenu multimédia (C) ; - analyse de la requête (REQ(C), E2) pour en extraire au moins une caractéristique dudit contenu (MPEG4@4Mb) ; - obtention (E3) d'une connexion courante pour ladite au moins une fonction du dispositif (Wi-Fi, ETH, USB, SEC1, SEC2) ; - vérification de l'adéquation (E4) entre ladite au moins une caractéristique du contenu et la connexion courante (Wi-Fi, ETH, USB, SEC1, SEC2) ; - en fonction des résultats de la vérification, émission (E5, E7) d'un message d'alerte pour modifier la connexion courante pour ladite au moins une fonction (ALIM, NET) du dispositif en une nouvelle connexion courante.
Patent FR-3074791-A1 (FR)
Title: Pilotage automatise d'un ensemble de grues
Inventor: SAILLY RAYMOND
IPC: B66C23/88
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage automatisé (S) d'un ensemble (1) de grue (2, 3, 4) à tour, chaque grue (2, 3, 4) à tour comprenant un ensemble (1) mobile angulairement comprenant une flèche (11), le procédé comprenant les étapes suivantes : - déterminer (S2) les lentilles d'interférence de la grue (2) en pilotage automatisé avec les autres grues (3, 4), - déterminer (S3) une configuration optimale de la grue (2) en pilotage automatisé en fonction de la direction du vent, - déterminer (S4) si la configuration optimale coupe l'une au moins des lentilles d'interférences, et - placer (S5) la grue (2) en pilotage automatisé dans sa configuration optimale ou dans le secteur angulaire (30) le plus proche de la configuration optimale.
Patent FR-3074760-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'etat de fonctionnement d'un radar de vehicule
Inventor: LHER ALAIN
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-12-12
Abstract: Pour surveiller l'état de fonctionnement d'un radar (10) monté sous une traverse avant (4) de véhicule, le radar comportant une position normale permettant de détecter des obstacles fixes ou mobiles à l'avant du véhicule, le dispositif comprend un capteur (5) agencé pour signaler un déplacement du radar (10) par rapport à sa position normale, ledit déplacement risquant d'occulter un obstacle pour lequel un freinage du véhicule s'impose.
Patent FR-3075204-A1 (FR)
Title: Chitine et procede d'obtention de chitine et/ou chitosan par voie chimique
Inventor: SOCOLSKY CECILIA
IPC: C08B37/08
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention se rapporte à une chitine dont la masse moléculaire est supérieure à 855 kg.mol-1 et à un procédé d'obtention de chitine et/ou chitosan par séparation des cuticules de la partie molle de l'insecte et par traitement basique des cuticules.
Patent FR-3075721-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie de vehicule automobile comprenant un dispositif de protection contre les chocs
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B60R19/44
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie (2 ; 102) de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (4), et - au moins un dispositif de protection (6 ; 106) d'une face (7) du corps principal (4) contre des chocs, le dispositif de protection (6 ; 106) du corps principal (4) comprenant au moins une membrane (8 ; 108) apte à se déformer de manière élastique et des moyens aptes à déformer la membrane (12 ; 112).
Patent FR-3076057-A1 (FR)
Title: Emballage de transport et/ou d'entreposage de matieres radioactives presentant des moyens ameliores de maintien de capot amortisseur
Inventor: BRUT STEPHANE
IPC: G21F5/12
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention concerne un emballage (1) pour le transport et/ou l'entreposage de matières radioactives présentant une enceinte de confinement (4) délimitée par un corps principal (11), l'emballage comprenant en outre au moins un capot amortisseur (12) pourvu d'une zone creuse (16) dans laquelle est logée au moins une partie d'une extrémité (8a) du corps latéral d'emballage (8), ladite zone creuse étant délimitée par une structure rigide (28) du capot comprenant une partie axiale (42) ainsi qu'une partie périphérique (44). De plus, l'emballage comporte des moyens de butée radiale (70) coopérant avec une extrémité axiale de la partie périphérique (44) et configurés pour retenir radialement vers l'extérieur cette partie (44) par rapport à l'extrémité du corps latéral (8), les moyens de butée radiale (70) étant agencés radialement vers l'extérieur par rapport à la pluralité d'éléments de fixation (50) du capot.
Patent FR-3082829-A1 (FR)
Title: Gestion d'un aeronef
Inventor: LISSAJOUX SYLVAIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-06-21
Abstract: La présente invention concerne des procédés et des systèmes pour l'assistance au pilotage d'un aéronef. Le système selon l'invention comprend au moins un système de type avionique et au moins un système de type non-avionique. Le procédé comprend les étapes consistant à recevoir des données de type avionique associé à un contexte de vol de l'aéronef; communiquer les données de type avionique à un système ou calculateur de type non-avionique; dans le calculateur non-avionique, déterminer une ou plusieurs recommandations de réglage d'équipement à partir du contexte de vol reçu et/ou de données prédéfinies; - afficher une ou plusieurs recommandations. Différents développements sont décrits, notamment les conditions de requête et/ou de calcul des recommandations (e.g. réglage en cours de l'avionique, configuration passée similaire, etc), la sélection et la catégorisation de recommandations, la manipulation de données de réglage de l'avionique, etc. Des aspects de logiciels sont décrits.
Patent FR-3076407-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante et procede de fabrication associe
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K3/46
Filed: 2018-01-02
Abstract: La présente invention concerne un rotor (1) de machine électrique tournante comprenant : - un corps (3) comprenant une âme centrale cylindrique (5) et une pluralité circonférentielle de bras (B1...B18) s'étendant radialement à partir de l'âme centrale cylindrique (5), le corps (3) étant destiné à être monté mobile autour d'un axe de rotation X, - un bobinage réalisé par des enroulements de spires et formant au moins une série de bobines (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'''), une bobine (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'") comprenant un nombre prédéterminé de spires autour d'au moins deux bras (B1...B18) du corps, deux bobines (C1...C9, C1'...C9', C1"...C9", C1'''...C9'") adjacentes d'une série étant décalées angulairement l'une par rapport à l'autre avec un recouvrement partiel, dans lequel le rotor (1) comprend au moins une boucle de maintien supplémentaire (Si, S1', S2, S2') enroulée autour d'au moins deux bras (B1...B18) dont l'un au moins est commun avec les bras (B1...B18) autour desquels est enroulée la dernière bobine (C9, C9', C9", C9'"), située radialement le plus à l'extérieur, d'au moins une série et dont l'un au moins est distinct des bras autour desquels est enroulée ladite dernière bobine (C9, C9', C9", C9'") de sorte que la, au moins une, boucle de maintien supplémentaire (Si, S1', S2, S2') recouvre partiellement les spires de ladite dernière bobine (C9, C9', C9", C9'").
Patent FR-3076659-A1 (FR)
Title: Entretoise isolante de reprise de contacts
Inventor: AUCHERE DAVID
IPC: H01L21/70
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne une entretoise (500) isolante de reprise de contacts entre un boitier (100) pour puce électronique (101) et une carte de raccordement (200), traversée par des vias conducteurs (503) d'axes rectilignes et parallèles en eux.
Patent FR-3077553-A1 (FR)
Title: Procede de reperage de points ou lignes d’interet sur une voie ferree
Inventor: STUPAR MILAN
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-02-06
Abstract: Pour repérer des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) d'une voie ferrée (22), à l'aide d'un système de repérage ferroviaire (12), progressant sur la voie ferrée (22), on acquiert de façon répétitive, avec un caméra linéaire (26) visant la voie ferrée (22), des données optiques linéaires instantanées le long d'une ligne de mesure instantanée (50), et on acquiert de façon répétitive, avec un dispositif d'orientation (52) du système de repérage ferroviaire (12), des données d'orientation du système de repérage ferroviaire (12) par rapport à une ligne de référence (22A) de la voie ferrée (22). Par traitement au moins des données optiques linéaires instantanées, on construit une image matricielle potentiellement distordue d'une zone de la surface de la voie ferrée (22), puis on identifie des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans l'image matricielle potentiellement distordue, avant de déterminer des coordonnées redressées des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164), en fonction de coordonnées potentiellement distordues des points ou lignes d'intérêt (A, B, C, D, A', B', C', D', 162, 163, 164) dans un référentiel de l'image matricielle potentiellement distordue et des données d'orientation.
Patent FR-3078156-A1 (FR)
Title: Debitmetre a oscillation fluidique a element stabilisateur de flux ameliore
Inventor: BOUCHER MARIANNE
IPC: G01F1/32
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention porte sur un débitmètre à oscillation fluidique comprenant, agencés en série, une chambre de stabilisation (1) et une chambre d'oscillation (2) reliées fluidiquement l'une à l'autre par un canal de liaison (3), la chambre de stabilisation (1) comprenant un élément stabilisateur de flux (11) et la chambre d'oscillation (2) comprenant un élément à reflux (21) comprenant une partie de forme semi-cylindrique (22). L'élément stabilisateur de flux (11) comprend un corps d'élément (10) de section oblongue et présentant un premier et un deuxième plan de symétrie (P1, P2) perpendiculaires entre eux, ledit premier plan de symétrie (P1) étant selon la longueur (L) et ledit second plan de symétrie (P2) étant selon la largeur (1) dudit corps d'élément (10), et ledit corps d'élément (10) comprenant, en outre, deux extrémités (11a, 11b) de forme effilée (11c) et symétriques l'une de l'autre par rapport au deuxième plan de symétrie (P2).
Patent FR-3078714-A1 (FR)
Title: Assemblage cathodique pour cuve d’electrolyse
Inventor: JURIC DRAGO DRAGUTIN
IPC: C25C7/00
Filed: 2018-03-12
Abstract: Un assemblage cathodique pour cuve d'électrolyse comprenant tout d'abord un bloc cathodique (10) ayant une deuxième surface (11) et une première surface (12). Le bloc cathodique (10) comprend également au moins une gorge de scellement (13) débouchant sur sa première surface (12) et une pluralité de fiches de contact électrique (50) montées en contact électrique avec la première surface (12) du bloc cathodique (10). L'assemblage cathodique comprend ensuite au moins une plaque d'amenée de courant (20) en contact électrique avec au moins une fiche de contact électrique (50), et qui est raccordée à au moins une unité de connexion à une source de courant électrique. L'assemblage cathodique comprend enfin au moins une barre d'amenée de courant (30) ayant un coefficient de dilatation sensiblement identique au coefficient de dilatation de la plaque d'amenée de courant (20) et est scellée dans l'au moins une gorge de scellement (13) tout en étant fixée à au moins une plaque d'amenée de courant (20).
Patent FR-3081130-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un dispositif pour une signature lumineuse comprenant un support incurve
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: F21V7/00
Filed: 2018-05-18
Abstract: L'invention concerne une pièce de carrosserie de véhicule automobile comprenant : - un corps principal (6) comprenant au moins une zone transparente ou semi-opaque , - au moins un support (18) comprenant des sources lumineuses (16) aptes à diffuser de la lumière à travers la zone transparente ou semi-opaque, le support (18) ayant un premier coefficient de dilatation thermique, et - au moins un réflecteur (12) disposé entre les sources lumineuses (16) et le corps principal (6), le réflecteur (12) présentant des orifices traversant (20) formant des canaux, chacune des sources lumineuses (16) étant apte à diffuser de la lumière à travers un orifice traversant (20), le réflecteur (12) ayant un second coefficient de dilatation thermique supérieur au premier coefficient de dilatation thermique, le support (18) étant apte à se déformer et comprenant au moins une zone (26, 28) plus incurvée qu'une zone du réflecteur (12) lui faisant face.
Patent FR-3083270-A1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse pour demarreur
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/00
Filed: 2018-06-27
Abstract: Réducteur de vitesse (4), notamment pour démarreur de véhicule automobile, comprenant • un palier d'entraînement (44), • un élément arrière (46), caractérisé en ce que l'élément arrière (46) comprend un palier d'induit (45) et une couronne (43), le palier d'induit et la couronne étant distincts et indépendants l'un de l'autre et en ce que le palier d'entraînement (44) est destiné à guider un arbre d'entraînement (3) et le palier d'induit (45) est destiné à guider un arbre d'induit (23).
Patent FR-3083638-A1 (FR)
Title: Circuit de memorisation en logique adiabatique capacitive
Inventor: PERRIN YANN
IPC: G11C7/10
Filed: 2018-07-06
Abstract: La présente description concerne un circuit de mémorisation en logique adiabatique capacitive, comportant un nombre entier k supérieur ou égal à 2 de cellules logiques (F1, B2, B3, B4) comportant chacune une première borne d'entrée principale (el), une borne de sortie (s1) et une borne d'alimentation (al), les cellules étant reliées en boucle de façon que chaque cellule ait sa première borne d'entrée principale (el) reliée à la borne de sortie (s1) de la cellule précédente de la boucle, et chaque cellule recevant sur sa borne d'alimentation (al) une tension variable périodique d'alimentation, les tensions d'alimentation des k cellules de la boucle étant déphasées deux à deux d'environ 2π/k.