baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3070009-A1 (FR)
Title: Appareil intra uterin post natal avec tube d'insertion et stylet (batonnet d'insertion)
Inventor: SHAH GIRISH R
IPC: A61F6/14
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention porte sur une combinaison d'un dispositif intra-utérin, d'un tube d'insertion et d'une tige d'insertion pour insérer un dispositif intra-utérin sans utiliser de forceps à l'intérieur d'un utérus élargi post accouchement. Le dispositif intra-utérin comprend un cadre pliable pour supporter le fil de cuivre enroulé et le manchon de cuivre, des colliers de cuivre, un fil de cuivre ou un fil de cuivre avec de l'argent à double enroulement, une boule en plastique en bas de la tige verticale et une ficelle longue. Le cadre en forme de « T », en forme de « Y » ou de toute autre forme peut être plié lors de l'insertion du dispositif intra-utérin dans un utérus post accouchement. Le collier de cuivre est placé sur les côtés d'une tige horizontale du cadre. Le fil de cuivre ou fil cuivre avec de l'argent pour réduire la corrosion est à double enroulement. La boule en plastique est placée en bas de la tige du col de l'utérus pour bloquer une pénétration dans le col de l'utérus. Une ficelle dans laquelle la ficelle plus longue est conçue pour positionner facilement le dispositif intra-utérin dans un utérus post accouchement et pour placer correctement le positionnement. Le S constitué d'un tube en polyéthylène haute densité, d'une bride mobile et d'une tige est utilisé pour l'insertion du dispositif intra-utérin. La tige d'insertion maintient le dispositif intra-utérin correctement positionné à l'intérieur de l'utérus pendant que le tube d'insertion est retiré. La tige plus longue est utilisée pour voir le positionnement du dispositif intra-utérin dans un utérus plus grand.
Patent FR-3073142-A1 (FR)
Title: Formulation cosmetique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-11-07
Abstract: [0001] La présente invention se rapporte au domaine de la cosmétique, et plus précisément au domaine des formulations cosmétiques solides. [0002] L'invention concerne une formulation cosmétique solide caractérisée en ce qu'elle comprend une formulation de base comprenant au moins un syndet, au moins un prébiotique et au moins un postbiotique.
Patent FR-3073649-A1 (FR)
Title: Systeme de commande gestuelle d'actionneurs
Inventor: DELANOUE FREDERIC
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-11-13
Abstract: Système de commande gestuelle par un indicateur (2), comprenant un support (1) pour l'avant-bras (AB) de l'opérateur et former un repère de positionnement (ZN) de la main qui reste libre en mouvement, un plan de détection (3) devant le support (1) pour être traversé par l'indicateur (2), et défini par des capteurs (31, 32) pour fournir des signaux de position (Sz, Sy). Le plan de détection (3) est divisé en zones de détection (Zi) auxquelles sont associés des signaux de commande (SCi) générés par un processeur (4) recevant les signaux (Sz, Sy) de la position instantanée (PMi) de l'indicateur (2) dans une zone de détection (Zi).
Patent FR-3076090-A1 (FR)
Title: Mutualisation d'une antenne et d'un convertisseur pour l'alimentation d'un circuit electronique
Inventor: WANDEROILD YOHAN
IPC: H01Q7/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: Un système électronique autonome comprenant deux bornes d'entrée reliées à une source d'énergie électrique externe (SE), un circuit convertisseur (Conv) comprenant au moins un élément inductif (L) et relié auxdites bornes pour recevoir l'énergie de la source (SE), un moyen de stockage (S) de l'énergie délivrée par le circuit convertisseur, un circuit électronique de traitement (T) réalisant une fonction prédéfinie et délivrant un signal de données après réalisation de ladite fonction, un circuit d'émission (E) relié à une antenne pour transmettre ledit signal de données à un récepteur (R) distant, et un circuit de contrôle (Ctrl) apte à commander lesdits circuits alimentés grâce à la source d'énergie (SE), le système étant caractérisé en ce que le circuit convertisseur et l'antenne comprennent au moins un élément inductif commun et en ce qu'il comprend un dispositif de liaison placé entre le circuit d'émission et ledit au moins élément inductif commun pour transmettre le signal émis par l'antenne constituée au moins en partie par ledit au moins élément inductif commun.
Patent FR-3065712-A1 (FR)
Title: Palette de transport et de stockage
Inventor: FERNANDEZ ANGEL
IPC: B65D19/40
Filed: 2017-04-27
Abstract: La présente invention concerne une palette de transport et de stockage gerbable qui et s'adresse aux industries en général et plus particulièrement aux établissements devant s'inscrire dans une politique d'hygiène suivie (HACCP) et dans une économie de gestion des moyens de transport et de stockage Palette de transport et de stockage (1) est formée d'un plateau quadrillé et ajouré (2) et des rebords arrondis (3) et pourvu de plots (4) évidés et évasés vers le haut et tronconique vers la base ainsi que des poignées de préhension (3a).
Patent FR-3076628-A1 (FR)
Title: Nouveau verre oculaire realise en un materiau composite a usage optique, ainsi que son procede d'obtention
Inventor: LE QUANG QUOC
IPC: G02C7/02
Filed: 2018-01-11
Abstract: La présente invention concerne un nouveau verre oculaire réalisé en un matériau composite à usage optique, ainsi que son procédé d'obtention. Ce matériau consiste en un substrat (1) présentant une face convexe tournée vers l'observateur sur laquelle est déposée une couche (2) de vernis anti-rayure et une face concave dirigée vers l'œil du porteur du verre sur laquelle sont déposées successivement une couche (3) de vernis anti-rayure, une couche (4) constituée d'un film métallique, une couche (5) réalisée en métal précieux, une couche (6) constituée d'un film métallique, une couche (7) d'oxyde métallique, une couche (8) constituée d'un film métallique et une couche (9) d'oxyde métallique. Application aux lunettes ou bandeaux, solaires ou ophtalmiques.
Patent FR-3087212-A1 (FR)
Title: Insert isolant pour bloc beton de construction
Inventor: AUDREN JOSEPH
IPC: E04C1/40
Filed: 2018-10-15
Abstract: Insert isolant pour bloc béton de construction La présente invention vise à améliorer sensiblement le coefficient d’isolation d’un bloc béton de construction communément appelé parpaing creux (100) en comprimant et introduisant dans chacune des alvéoles (110) dudit parpaing (100), un insert isolant (200) constitué d’une plaque support (216) et une contre plaque (230) rigide, enserrant un bloc isolant (220) compressible comme par exemple de la laine de verre, laine de roche, laine de chanvre, ouate de cellulose, isolant thermo-réflectif alvéolé à fort coefficient d’isolation etc. ledit insert isolant (200) se déployant à l’intérieur de ladite alvéole (110) pour occuper tout son volume disponible, excepté dans le cas où le bloc isolant (220) est en isolant thermo-réflectif alvéolé à fort coefficient d’isolation où dans ce cas, la plaque support (216) est remplacée par une plaque support aménagée de manière à laisser un espace libre entre la face interne de l’alvéole (110) de parpaing creux (100) et ladite plaque support aménagée. Figure de l’abrégé: Figure 2
Patent FR-3077821-A1 (FR)
Title: Film de protection a base de silicium pour adhesif, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: LUCIEN ERIC
IPC: C09J7/40
Filed: 2018-02-09
Abstract: Film de protection à base de silicium pour éléments adhésifs ou auto-adhésifs, caractérisé en ce que ledit film de protection est à base de silicone et présente un taux de silicone extractible inférieur ou égal à 100 ng/cm2, de préférence inférieur ou égal à 50, de manière préférentielle inférieur ou égal à 20 ng/cm2, et de manière encore plus préférentielle inférieur à 10 ng/cm2, son procédé de fabrication et ses utilisations.
Patent FR-3078020-A1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant au moins un element deformable de maintien d'elements chauffants
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: B62D25/08
Filed: 2018-02-19
Abstract: Un cadre (1) d'un dispositif de chauffage électrique (100) comprend au moins un compartiment de chauffe (6) présentant au moins un logement (5) destiné à recevoir un élément chauffant (2), le logement étant défini au moins par deux parois longitudinales (7, 8) délimitant verticalement un chemin d'insertion pour l'élément chauffant, chaque paroi longitudinale comprenant une face interne (700, 800) orientée vers le chemin d'insertion et une face externe (701, 801) opposée. Au moins une portion d'une paroi longitudinale (7, 8) comporte un élément déformable (3) comportant une partie bombée (4), l'élément déformable étant configuré pour se déformer entre une première position d'origine stable dans laquelle la partie bombée (4) forme une saillie de la face interne en travers du logement et une seconde position escamotée stable dans laquelle la partie bombée forme une saillie de la face externe en retrait du logement.
Patent FR-3079684-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de charge d'une batterie electrique
Inventor: GHITA ION
IPC: H02J7/02
Filed: 2018-03-27
Abstract: Ce dispositif de charge d'une batterie d'accumulation électrique (32) comprend un étage de filtrage (6) destiné à être raccordé à un réseau électrique (4), un étage abaisseur de tension (18) raccordé à l'étage de filtrage (6) et un étage élévateur de tension (26) couplé à l'étage abaisseur de tension (18) et destiné à être raccordé à une batterie d'accumulation électrique (32). Il comprend en outre un système de pilotage (36) des étages abaisseur et élévateur de tension (18, 26) du dispositif de charge (34). Le système de pilotage (36) comprend : - un premier observateur (38) d'au moins deux variables d'état (xi), lesdites variables d'état comprenant une tension de sortie (VF) de l'étage de filtrage (6) et un courant (i2) circulant à travers une inductance, et - une boucle à verrouillage de phase reliée à un deuxième observateur (40) apte à estimer une dérivée.
Patent FR-3091427-A1 (FR)
Title: Filtrage electromagnetique d'un circuit de controle d'un moteur electrique
Inventor: LAPIERRE WILLIAM
IPC: H02K11/02
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un circuit de contrôle (1) d'un moteur électrique (4), le circuit de contrôle (1) comprenant un dispositif de filtrage (13) afin de filtrer les hautes fréquences susceptibles de générer un rayonnement électromagnétique perturbant lors du pilotage du moteur électrique (4). À cet effet, le dispositif de filtrage (13) comprend une ou plusieurs capacités de filtrage (132A-(132D) placées en dérivation d'un pont de puissance (12) pilotant le moteur électrique 4, au moins une partie des capacités de filtrage (132A-132D) étant du type polymère-hybride afin d'améliorer les performances dynamiques du dispositif de filtrage (13) et de réduire son encombrement. L'invention concerne aussi un groupe moto-ventilateur (8) pour véhicule automobile comprenant un tel circuit de contrôle (1).
Patent FR-3087623-A1 (FR)
Title: Installation de traite d'animaux, tels qu'ovins et caprins
Inventor: RAYNAUD ERIC
IPC: A01K1/12
Filed: 2018-10-29
Abstract: La présente invention concerne une installation de traite (10) d'animaux, tels qu'ovins et caprins, comprenant : un socle (20) prévu pour être accolé à une stalle (4) délimitant au moins un emplacement (5) de réception d'un animal à traire ; et un bras de traite (30) mobile par rapport au socle (20) et prévu pour supporter une griffe de traite ; caractérisée en ce que l'installation (10) comprend un système actionneur (40) couplé au bras de traite (30) et apte à déplacer ce dernier en translation (T1 ; T2) suivant un axe de levage (A40), entre une position basse de traite (P1) et une position haute de rangement (P2).
Patent FR-3097333-A1 (FR)
Title: Sonar trempé à faible trainée
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: G10K11/00
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un sonar trempé à faible trainée comprenant une antenne (20 ; 50 ; 80) équipée d’émetteurs (22) et de récepteurs (24) acoustiques. Le sonar trempé comprend en outre un treuil (26) motorisé comportant un touret (32), et un actionneur (30) configuré pour faire tourner le touret (32) et un câble (14) enroulé sur le touret (32), en ce que le treuil (26) est disposé dans l’antenne (20), et en ce que le câble (14) permet d’accrocher l’antenne (20) à un porteur (10, 16) à son une extrémité libre du câble (14). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3099284-A1 (FR)
Title: Conducteur multibrin avec adhérent
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H01B12/00
Filed: 2019-07-26
Abstract: Conducteur multibrin avec adhérent Conducteur électrique, notamment en forme d’épingle en U ou en I, destiné à être inséré dans les encoches (21) d’un stator (2) de machine électrique tournante (1), le conducteur électrique (22) comportant plusieurs brins (32), au moins un brin étant en méplat, au moins un des brins étant recouvert au moins partiellement, voir totalement, par une couche d’un matériau adhérent, notamment thermo-adhérent (321). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099348-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: EVAIN GABRIEL
IPC: A45D40/30
Filed: 2019-07-30
Abstract: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmétique. Dispositif de conditionnement et d’application (1) d’une composition cosmétique (P), comportant : un récipient (20) définissant un logement (22), un réservoir (10) comportant un matériau poreux (5), de préférence alvéolaire, reçu dans le logement (22), imprégné par la composition cosmétique, le réservoir (10) présentant une face inférieure (12) concave vers le fond du logement (22) et définissant une cavité (18) avec celui-ci, et un applicateur (30) pour prélever la composition cosmétique (P) du réservoir (10) et l'appliquer sur des matières kératiniques humaines, tels que la peau ou les lèvres. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100363-A1 (FR)
Title: Module pour lecture d’un document, boitier et terminal associés
Inventor: COMBES SOPHIE
IPC: G07D7/00
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’invention concerne un module apte à être inséré de manière amovible dans un boitier, le module formant un ensemble unitaire comprenant une platine incorporant au moins : - un lecteur de document comportant au moins une caméra (4, 5) agencée au niveau d’une extrémité basse de la platine et dirigée vers l’extérieur du module, et - un dispositif d’éclairage comprenant au moins un élément lumineux (7a, 7b, 7c) agencé sur l’extrémité basse de la platine à proximité de la caméra, le module comprenant un caisson (15) de protection d’au moins l’élément lumineux et la caméra. L’invention concerne également un boitier et un terminal associés. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 4c
Patent FR-3100584-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour module de refroidissement de véhicule automobile
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F04D29/58
Filed: 2019-09-10
Abstract: Un dispositif de ventilation (23) pour module de refroidissement (22) de véhicule automobile (10), comprenant une hélice (32) adaptée à créer un flux d’air (F), une structure (34) présentant un logement (30) de réception de l’hélice (32) et au moins une ouverture (80) dans la structure (34), distincte du logement (30) de réception de l’hélice (32), au moins un volet pivotant (78), contraint élastiquement en rotation vers une position d’obturation de l’ouverture (80) dans la structure (34). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3103376-A1 (FR)
Title: Ferrofluide huileux biocompatible et procédé de préparation
Inventor: MORNET STÉPHANE
IPC: A61K49/18
Filed: 2019-11-26
Abstract: Ferrofluide huileux biocompatible et procédé de préparation L’invention concerne un ferrofluide huileux biocompatible comprenant des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer et une phase huileuse comportant au moins un ester d’acide gras, caractérisé en ce que lesdites nanoparticules magnétiques sont fonctionnalisées en surface par des molécules de un ou plusieurs phospholipides, et en particulier un ferrofluide huileux biocompatible comprenant des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer et une phase huileuse comportant au moins un ester d’acide gras, lesdites nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer formant une dispersion colloïdale dans ladite phase huileuse à partir d’une température appartenant à la gamme allant de 20 à 80°C, caractérisé en ce que lesdites nanoparticules magnétiques sont fonctionnalisées en surface par des molécules de un ou plusieurs phospholipides qui ne recouvrent pas totalement la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer, notamment qui assurent un taux de recouvrement de la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer tel que le ou les esters d’acide gras présent(s) dans la phase huileuse ont accès à la surface des nanoparticules magnétiques à base d’oxyde de fer. L’invention concerne également le procédé de préparation d’un tel ferrofluide huileux biocompatible, et son utilisation en tant qu’agent de contraste pour l’Imagerie par Résonnance Magnétique ou dans le cadre d’un traitement d’un cancer par hyperthermie. Enfin, l’invention concerne une nanoémulsion comprenant un tel ferrofluide huileux biocompatible. Figure abrégé : Figure 1
Patent FR-3108719-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de mesure de température destiné à être connecté à un raccord de connexion fluidique, et ensemble intermédiaire associé
Inventor: MBAYE MANSOUR
IPC: G01K1/22
Filed: 2020-03-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble intermédiaire pour un dispositif de mesure de température comprenant :         - un capteur de température comportant une cellule de mesure et deux branches métalliques,             - deux broches de connexion électrique présentant chacune une portion de raccordement et une portion de connexion,   l’une et l’autre des branches métalliques étant respectivement liées électriquement à l’une et l’autre des broches de connexion électrique, au niveau de leur portion de raccordement ; les portions de raccordement des deux broches s’étendant dans un plan principal et une extrémité de la cellule de mesure occupant une position prédéterminée par rapport à un point de référence des broches de connexion électrique,          - une enveloppe plastique formée d’au moins deux inserts disposés contre les broches de connexion électrique, de part et d’autre du plan principal, ladite enveloppe définissant une pince pour maintenir la cellule de mesure selon au moins un axe transverse normal au plan principal.                  Figure à publier avec l’abrégé :              F igure 2d
Patent FR-3109179-A1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge optimisée et vanne de décharge optimisée
Inventor: LAFFAY PAUL CLÉMENT GUILLAUME
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Abstract: Grille de conduit de décharge optimisée et vanne de décharge optimisée Une grille (22) de traitement acoustique destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une plaque perforée (23) et des orifices (230) circulaires traversant la plaque perforée (23) selon une première direction (DA), les orifices (230) ayant un diamètre (D) et un centre (C) géométrique.     Chaque orifice (230) est séparé d’un orifice adjacent par un espace dont la longueur (e) est égale au produit du diamètre (D) dudit orifice (230) avec un coefficient d’espacement dont la valeur est comprise entre 1,1 et 6.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109951-A1 (FR)
Title: Procédé d’étanchéification comprenant une étape de projection simultanée de géopolymère et de fibres
Inventor: LOUCHART JEAN-NOËL
IPC: E04B1/66
Filed: 2020-05-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’étanchéification, résistant à la sous pression d’un fluide, par application d’une ou plusieurs couches à base de géopolymère (ou matériau alcali-activé) et de fibres.
Patent FR-3099143-A1 (FR)
Title: Dispositif de soutirage de detergents en caisse-outre
Inventor: FRANCHETTO MICHELE
IPC: B65D83/00
Filed: 2020-07-24
Abstract: Il s’agit d’un nouveau dispositif de soutirage pour détergents visqueux qui augmente la vitesse de l’écoulement même à l’approche de l’épuisement du détergent contenu dans le sac. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3116603-A1 (FR)
Title: Dosage d’eau tempérée automatique sans mise à l’égout
Inventor: AUVRAY PIERRE
IPC: G01F22/00
Filed: 2020-11-23
Abstract: Le but de ce brevet est un procédé permettant à partir de deux sources d’eau (une chaude – une froide) d’obtenir un volume d’eau donné à une température donnée compris entre les températures des deux sources d’eau.   Ce procédé utilise les instruments suivants :   Sur la source d’eau chaude il doit y avoir un débitmètre, une sonde de température, une vanne automatique.   Sur la source d’eau froide, il doit y avoir un débitmètre, une sonde de température, une vanne automatique.   L’ensemble des équipements doivent être piloté par un automate. Une fois qu’un opérateur indique un volume donné et une température donnée à l’automate et lui enclenche l’ordre de fonctionner, l’automate peut alors dérouler son programme et permettre à l’installation d’obtenir le volume d’eau demandé à la température demandée.   Pour ce faire, les deux vannes automatiques s’ouvrent et libèrent chacune l’eau chaude et l’eau froide. Le programme donne alors l’ordre de fermer la vanne d’eau chaude quand il estime qu’il y en a assez. Le programme donne aussi l’ordre de fermer la vanne d’eau froide quand il estime qu’il y en a assez. L’estimation de ces quantités par le programme est la partie compliquée qui est expliqué dans le chapitre description et qui est repris dans le chapitre revendication.
Patent FR-3116451-A1 (FR)
Title: Procédé de nettoyage des matières kératiniques humaines et kit pour la mise en œuvre de ce procédé
Inventor: BORDEAUX DOMINIQUE
IPC: B08B7/04
Filed: 2020-11-26
Abstract: Procédé de nettoyage des matières kératiniques humaines et  kit  pour la mise en œuvre de ce procédé
    Procédé de nettoyage des matières kératiniques humaines externes au contact d’une composition cosmétique au sein de laquelle des bulles d’un gaz sont présentes et/ou sont générées, le procédé comportant l’étape consistant à soumettre des bulles du gaz, présentes au sein de la composition cosmétique dans le voisinage de la surface desdites matières à nettoyer, à des ondes acoustiques pour provoquer leur effondrement et générer un choc mécanique sur la surface à nettoyer pour y retirer les salissures.
    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117142-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande destiné à commander le déverrouillage ou le verrouillage d’un dispositif de verrouillage
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-12-09
Abstract: Un dispositif de commande (1) est destiné à commander le déverrouillage ou le verrouillage d’un dispositif de verrouillage associé. Le dispositif de commande (1) comprend un ensemble d’éléments mobiles (10) pouvant être agencés selon une position de déverrouillage permettant le déverrouillage du dispositif de verrouillage.  Le dispositif de commande (1) comprend en outre :  - un module de détection (11) configuré pour détecter l’agencement de l’ensemble d’éléments mobiles (1) selon la position de déverrouillage,   - un module de traitement (12) configuré pour générer un signal électrique représentatif d’une commande de déverrouillage (Cd) destinée à déverrouiller le dispositif de verrouillage, lorsque l’agencement de l’ensemble d’éléments mobiles (10) selon la position de déverrouillage est détecté, et  - un module émetteur (13) configuré pour émettre ledit signal électrique représentatif de la commande de déverrouillage (Cd).  Application pour un cadenas, une serrure de, par exemple, un coffre-fort, un casier, une porte, un véhicule etc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2