baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064627-B1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene.
Inventor: DEUR-BERT DOMINIQUE
IPC: C07C21/18
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-02-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropène comprenant les étapes de : a) mise en contact, en phase gazeuse, d'un composé de formule (I) CH(n+2)(X)m-CHp(X)(n+1)-CX(3+p-m) où X représente indépendamment F ou Cl ; n, m, p sont indépendamment les uns des autres 0 ou 1 avec (n+m) = 0 ou 1, (n+p) = 0 ou 1 et (m-p) = 0 ou 1, au moins un X étant Cl, avec de l'acide fluorhydrique pour obtenir un flux de produits comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, HCI et HF, b) refroidissement du flux de produits issus du réacteur de l'étape a) à une température de 0°C à 70°C, de préférence à une température de 20°C à 50°C, c) distillation du flux refroidi à l'étape b) pour former un premier courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène et HCI, et un second courant comprenant HF, d) compression du premier courant obtenu à l'étape c) pour former un premier courant comprimé, e) distillation dudit premier courant comprimé obtenu à l'étape d) pour un troisième courant comprenant HCI et un quatrième courant comprenant 2,3,3,3-tetrafluoropropène, f) purification dudit quatrième courant obtenu à l'étape e), caractérisé en ce que l'étape a) est mise en œuvre à une pression inférieure à 10 bara, de préférence à une pression de 2 à 8 bara, en particulier de 3 à 7 bara, plus particulièrement de 5 à 7 bara.
Patent FR-3064969-B1 (FR)
Title: Poutre centrale pour chassis arriere de vehicule comprenant en partie arriere un profile de renfort
Inventor: BENANE SAID
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comprenant un châssis arrière (3) présentant deux poutres latérales (5, 7) orientées selon la direction longitudinale du véhicule (1) entre lesquelles est disposée parallèlement une poutre centrale (15), ladite poutre centrale (15) se présentant sous la forme d'un profilé creux de sorte à présenter un canal central (21) la traversant de part et d'autre longitudinalement et présentant une partie avant et une partie arrière selon la direction longitudinale du véhicule (1), le véhicule (1) étant caractérisé en ce que ladite poutre centrale (15) comprend un profilé de renfort (23) imbriqué dans sa partie arrière et fixé à celle-ci. L'invention concerne également une telle poutre centrale (15).
Patent FR-3068529-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle du niveau de tension sur un reseau d'alimentation electrique basse tension
Inventor: MALISANI PAUL
IPC: H02H9/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-09-06
Abstract: La présente invention concerne un système de contrôle du niveau de tension sur un réseau d'alimentation électrique basse tension comprenant des moyens de production électrique, notamment des moyens de production électrique à base d'énergie renouvelable, et des moyens de stockage d'énergie du type batteries électriques ou charges, notamment résistives, associées à un stockage de chaleur, caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (120) adaptés pour mesurer la tension sur le réseau, des moyens adaptés pour activer et désactiver tout ou partie des moyens de stockage d'énergie, des moyens (130) adaptés pour piloter l'activation et la désactivation des moyens de stockage d'énergie, en fonction de la tension mesurée sur le réseau par rapport à des seuils prédéterminés, et des moyens (120) adaptés pour éviter des oscillations résultant de l'activation et de la désactivation des moyens de stockage d'énergie.
Patent FR-3071190-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de gobelets en carton recouvert de vernis biodegradable et gobelet fabrique selon le procede
Inventor: SALLOT THIERRY
IPC: B65D85/72
Filed: 2017-09-19
Granted: 2021-02-19
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication d'un gobelet destiné à contenir une boisson alimentaire, comportant une étape de découpe (3.2) d'au moins une feuille de carton enduite pour former le flanc et le fond, et une étape d'assemblage (3.3, 3.4, 3.5, 3.6, 3.7) par thermoscellage des feuilles ainsi découpées pour former le gobelet. L'au moins une feuille de carton est enduite au moins du coté intérieur du gobelet d'un vernis biodégradable selon une technique d'enduction couchage. De cette manière, le gobelet est facile à fabriquer, et respecte les normes environnementales en pouvant être facilement recyclé et composté, voire à domicile. Ainsi, le vernis biodégradable ne perturbe pas et ne pollue pas le fonctionnement du pulpeur utilisé en papeterie.
Patent FR-3059136-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet en relief dans un parking
Inventor: HESS FELIX
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-11-21
Granted: 2020-01-31
Abstract: Procédé de détection d'un objet en relief (501) dans un parking en utilisant au moins deux cameras vidéo réparties dans l'espace du parking et dont les zones de vision (407, 409) respectives se chevauchent dans une zone de chevauchement (411), consistant à : a) prendre une image vidéo (101) de la zone (411), b) traiter (103) les images vidéo prises avec un premier algorithme pour obtenir un premier résultat, indiquant si un objet en relief a été ou non détecté, c) traiter (107) les images vidéo avec un second algorithme pour obtenir un second résultat (109), indiquant si un objet en relief a été ou non détecté.
Patent FR-3064655-B1 (FR)
Title: Systeme autoportant pour une dalle de carreaux de materiau mineral
Inventor: BEAUJARD ERIC
IPC: E04F21/18
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention propose un croisillon (140) modulable comprenant : • une base comprenant : ○ un socle (1411) et ○ une traverse (1413) munie d'une encoche présentant une section transversale en T et délimitant de part et d'autre deux cales d'espacement fixes (1415) ; • un insert amovible et sécable, présentant une encoche (1421), délimitant de part et d'autre deux cales d'espacement (1422-1423) amovibles et sécables réunies l'une à l'autre par une portion de jonction (1424) située au-dessus de l'encoche, cette portion de jonction (1424) comprenant deux rainures (1425) parallèles en U, agencées en regard l'une de l'autre telles que la portion de jonction (1424) présente une section transversale en T complémentaire de la section transversale de l'encoche (1414) portée par la traverse (1413) de la base ; l'une (1422) des deux cales d'espacement de l'insert étant séparée de la portion de jonction (1424) par deux rainures parallèles en V (1426).
Patent FR-3076687-B1 (FR)
Title: Mirador demontable et transportable
Inventor: WATIER MICHEL
IPC: E06C9/00
Filed: 2018-01-18
Granted: 2020-01-24
Abstract: Un mirador (1) configuré pour être fixé sur un support (4) et comprenant une structure (2) inférieure comportant : - un système (5) de fixation inférieur muni d'au moins deux éléments (7) inférieurs solidaires entre eux formant un profil fermé et étant configurés pour entourer le support de sorte que le système de fixation inférieur solidarise la structure inférieure au support ; - des consoles (18) inférieures solidaires desdits éléments inférieurs, les consoles inférieures étant disposées en saillie du système de fixation inférieur, vers l'extérieur du profil fermé ; - des dalles (25) disposées sur les consoles inférieures et formant un plancher (26) vers l'extérieur du profil fermé, autour du support ; chaque dalle étant disposée entre deux consoles inférieures consécutives et comprenant deux ailes (27) configurées pour pénétrer dans une rainure (23) de chacune desdites consoles inférieures consécutives sur lesquelles est disposée ladite dalle.
Patent FR-3077465-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liage de plants, son sous-ensemble d’alimentation et son lien de fixation
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: A01G17/08
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de liage de plants au moyen d'un dispositif du type pince (P) comprenant au moins deux bras articulés (100, 200), dont l'ouverture et la fermeture assure les opérations suivantes : - mise à disposition d'une longueur de lien de fixation (401), - formation d'une boucle (403), - coupe du lien de fixation (401), - fermeture de la boucle (403) à des fins du liage, remarquable en ce qu'il consiste à synchroniser le mouvement de rotation des bras articulés (100, 200) avec le mouvement de translation d'un mors (520) mobile dans un des bras, pour passer d'une position de serrage du lien de fixation (401) lors des opérations de mise à disposition et de formation de la boucle (403), à une position de desserrage lors de l'opération de coupe et pour autoriser la fermeture de la boucle (403). L'invention concerne également le dispositif de type pince (P) permettant de mettre en œuvre ledit procédé, son sous-ensemble d'alimentation (400) et le lien de fixation (401) adapté. Applications : agriculture, liage de plants.
Patent FR-3079754-B1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A63B29/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-05-01
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte une ceinture (2) et des tours de cuisse (4). La ceinture (2) et/ou les tours de cuisse (4) sont munis chacun d'un dispositif de réglage (3, 8) de la circonférence de la ceinture (2) et/ou des tours de cuisse (4). La ceinture (2) et/ou chaque tour de cuisse (4) comporte une première extrémité formée par un élément filaire ayant une première section comportant une pluralité de zones saillantes (10) possédant une deuxième section supérieure à la première section. La deuxième extrémité (11) du dispositif de réglage (3, 8) tour de cuisse (4) et/ou de la ceinture (2) est formée par une boucle à étranglement (12) définie par un anneau (13) coopérant avec un élément filaire (11a) formant la deuxième extrémité (11).
Patent FR-3079817-B1 (FR)
Title: Systeme de stimulation, siege de vehicule et vehicule associes
Inventor: PALACIO BRUNO
IPC: A61H1/02
Filed: 2018-04-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un système de stimulation comportant : - un dispositif d'appui comportant deux organes d'appui, chacun destiné à recevoir une partie respective d'un membre inférieur d'un passager, chacun mobile entre une première position correspondante, dans laquelle l'organe d'appui se trouve à une première distance d'un support, et une deuxième position correspondante, dans laquelle l'organe d'appui se trouve à une deuxième distance du support distincte de la première distance, - un dispositif d'actionnement configuré pour provoquer, successivement au cours du temps : - l'amenée de l'un des deux organes d'appui de la première position correspondante vers la deuxième position correspondante, puis de la deuxième position correspondante vers la première position correspondante ; - puis, à l'issue d'un temps de latence non nul, l'amenée de l'autre des deux organes d'appui de la première position correspondante vers la deuxième position correspondante, puis de la deuxième position correspondante vers la première position correspondante.
Patent FR-3072797-B1 (FR)
Title: Synchronisation dans un agencement de traitement a paves multiples et a puces multiples
Inventor: WILKINSON DANIEL JOHN PELHAM
IPC: G06F15/173
Filed: 2018-10-18
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé d'actionnement d'un système comprenant de multiples pavés processeurs divisés en une pluralité de domaines, dans lequel dans chaque domaine les pavés sont connectés entre eux via une instance respective d'une interconnexion déterministe dans le temps et entre les domaines les pavés sont connectés entre eux via une interconnexion non déterministe dans le temps. Le procédé comprend la réalisation d'un premier étage de calcul, puis la réalisation d'une synchronisation à barrière interne respective dans chaque domaine, puis la réalisation d'une phase d'échange interne dans chaque domaine, puis la réalisation d'une synchronisation à barrière externe pour synchroniser entre des domaines différents, puis la réalisation d'une phase d'échange externe entre les domaines.
Patent FR-3082008-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif permettant la continuite du service de geolocalisation a l'interieur des batiments pour les terminaux utilisant les signaux gnss
Inventor: LEGRAND FABRICE
IPC: G01S19/11
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-05-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant la continuité du service de géolocalisation par GNSS dans des zones de faible ou de non-réception des signaux émis par les satellites GNSS. Le dispositif est constitué d'un réseau de bornes émettant des signaux radioélectriques à faible puissance compatibles des récepteurs GNSS standard. Les bornes sont synchronisées et commandées par un procédé selon l'invention de façon à produire des signaux synthétiques ayant des caractéristiques compatibles de celles des signaux GNSS réels qui seraient reçus dans le bâtiment si la structure du bâtiment n'existait pas. Pour ce faire, les bornes mettent en œuvre des antennes adaptatives multifaisceaux commandées par un procédé selon l'invention de sorte que la combinaison des ondes émises par le réseau de bornes produise des signaux synthétiques ayant des fronts d'ondes plans et des caractéristiques de phase identiques à celles des signaux réels en tout point de l'espace, permettant ainsi aux récepteurs GNSS présents dans la zone d'assurer la continuité et la qualité de leur service de géolocalisation. Le procédé et le dispositif selon l'invention sont particulièrement destinés à la géolocalisation précise des personnes et des biens à l'intérieur de bâtiments ou de toute zone de faible ou de non-visibilité des satellites GNSS, ceci sans discontinuité du service de géolocalisation entre l'intérieur et l'extérieur de la zone où l'invention est mise en œuvre.
Patent FR-3088673-B1 (FR)
Title: Carter intermediaire de turbomachine formant une vanne de decharge semi-ecopant
Inventor: LAGARDE ROMAIN NICOLAS
IPC: F01D17/14
Filed: 2018-11-16
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention décrit un carter intermédiaire (1) de turbomachine, comprenant une virole annulaire (3) délimitant une veine d’écoulement primaire (2), et une vanne de décharge comprenant une première porte (10) et une deuxième porte (20) mobiles entre : une première configuration de la vanne de décharge, dans laquelle les portes (10, 20) sont en contact l’une avec l’autre et affleurent la virole annulaire (3) au niveau d’un orifice de passage (4) de la virole annulaire (3), et une deuxième configuration de la vanne de décharge, dans laquelle la première porte (10) est située en retrait dans un passage de décharge (5) et la deuxième porte (20) fait saillie dans la veine d’écoulement primaire (2). Figure pour l’abrégé : Fig.2b
Patent FR-3090445-B1 (FR)
Title: Système de fixation automatisée d’écrans aérauliques sous des planchers de véhicules, pour une chaîne de montage
Inventor: SONET ALAIN
IPC: B62D35/02
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-11-27
Abstract: Un système de fixation (SF) équipe une chaîne de montage (CM) comprenant un support (SV) supportant un véhicule (V), comprenant un plancher (PV) auquel a été préalablement couplé au moins un écran aéraulique à solidariser fixement, et déplaçable suivant un trajet prédéfini. Ce système (SF) comprend, d’une part, un bras robotisé (BR12) comprenant une première extrémité (E1) destinée à être couplée temporairement à un endroit prédéfini du support (SV) et une seconde extrémité (E2) munie d’une visseuse (VB) destinée à solidariser fixement l’écran aéraulique au plancher (PV), et d’une caméra (CO) acquérant des images sous cet écran aéraulique, et, d’autre part, un calculateur (CA) pilotant ce bras robotisé (BR12) en fonction des images acquises par sa caméra (CO) pour positionner sa visseuse (VB) là où elle doit réaliser son vissage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093799-B1 (FR)
Title: Système de détermination d’au moins un paramètre de rotation d’un organe tournant
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/14
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention concerne un système comprenant un codeur présentant une alternance de pôles magnétiques Nord (2n) et Sud (2s) séparés par des transitions (3) s’étendant suivant une hélice de pas p et d’angle α, ladite piste présentant Npp paires de pôles Nord (2n) et Sud (2s) et une largeur polaire Lp mesurée le long d’une normale aux transitions (3) qui sont tels que : Npp = πa/l et Lp = p.cosα ; et au moins un capteur apte à détecter le champ magnétique périodique émis par ledit codeur au moyen d’un montage (4, 4’) d’au moins deux éléments sensibles magnétiques (5), ledit montage étant disposé à distance de lecture radiale de la piste magnétique (2) et étant agencé pour délivrer des signaux en quadrature. Figure 6
Patent FR-3096678-B1 (FR)
Title: Procede de reparation d’une piece en cmc et dispositif
Inventor: THIBAUD SIMON
IPC: C04B35/653
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-21
Abstract: Dispositif (10) de réparation d’une pièce en CMC (12) par dépôt chimique en phase vapeur, le dispositif (10) comprenant :- une enceinte (14) comportant une entrée de gaz (16) et une sortie de gaz (18) ;- un bras articulé (20) apte à manipuler la pièce en CMC (12), le bras articulé (20) étant disposé dans l’enceinte (14) ;- une source laser (22) configurée pour réaliser le dépôt chimique en phase vapeur sur la pièce en CMC (12) lorsque la pièce en CMC (12) est dans l’enceinte (14) ;- des moyens d’analyse tridimensionnelle (24) de la pièce en CMC (12) ; et- des moyens de contrôle (26) du déplacement du bras articulé (20) dans l’enceinte (14). Procédé de réparation d’une pièce en CMC (12). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097391-B1 (FR)
Title: Système et procédé de réception et de gestion de signaux de satellites, destinés à un engin volant
Inventor: SMITH LESLIE
IPC: H04B7/02
Filed: 2019-06-13
Granted: 2023-01-06
Abstract: - Système et procédé de réception et de gestion de signaux de satellites, destinés à un engin volant.  - Le système (1) comporte une pluralité d’antennes (6A à 6D) aptes à recevoir des signaux de satellites, une pluralité de modems (M1, M2, MN) pour gérer des données reçues des antennes (6A à 6D), et une unité d’aiguillage (11) pour gérer l’allocation et la transmission des données des différentes antennes (6A à 6D) aux différents modems (M1, M2, MN), les données de l’une quelconque des antennes (6A à 6D) pouvant être allouées et transmises à l’un quelconque des modems (M1, M2, MN), le système (1) étant ainsi en mesure d’adapter l’allocation des données de sorte que chaque modem (M1, M2, MN) puisse continuer à recevoir des données relatives à des signaux émis par un même satellite, lors d’un changement de position des antennes (6A à 6D), ce qui permet de maintenir la communication vers un ou plusieurs services donnés de communication par satellites.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098887-B1 (FR)
Title: DISPOSITIF DE RACCORDEMENT fuidique COMPACT ET DEMONTABLE
Inventor: GUIBERT KEVIN
IPC: F16L37/10
Filed: 2019-07-15
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de raccordement (100) d’un connecteur tubulaire (1) à un équipement (2). Ce dispositif comprend : - un embout de connexion (3), l’embout de connexion (3) étant formé d’un corps tubulaire (30) surmonté d’une tête (31) munie d’une ouverture débouchant dans le corps tubulaire (30) et comprenant une rainure de retenue (33) ; - un verrou flexible (7) de forme annulaire destiné à être logé en partie dans la rainure de retenue (33), le verrou étant doté d’ergots (71) s’étendant radialement vers le centre du verrou (7), le verrou flexible (7) pouvant se déformer et les ergots (71) se refermer sur le connecteur tubulaire (1) et se mettre en butée contre le collet (10) lorsque le connecteur tubulaire (1) est introduit longitudinalement dans l’embout de connexion (3) ; - une bague de déverrouillage (4) dotée d’un collier (41) destiné à être inséré dans l’embout de connexion (3), le collier (41) étant muni d’éléments de déverrouillage (42) destinés à interagir avec le verrou flexible (7) pour forcer son ouverture, lorsque la bague de déverrouillage (4) est entrainée en rotation.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig.   3
Patent FR-3101878-B1 (FR)
Title: Compositions de caoutchouc comprenant un élastomère diénique époxydé et un système de réticulation
Inventor: JASSELIN ADELINE
IPC: C08L15/00
Filed: 2019-10-10
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention a pour objet une composition de caoutchouc contenant - une matrice élastomère comprenant au moins un élastomère diénique comprenant des fonctions époxydes, - au moins une charge renforçante, et - un système de réticulation dudit polymère comprenant au moins un composé organo polyphosphoré de formule générale (I) (I)dans laquelle - A représente une liaison covalente ou un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone, éventuellement substitué et éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes, et - les R représentent, indépendamment l’un de l’autre, un groupement hydrocarboné comportant au moins 1 atome de carbone ou un atome d’hydrogène.
Patent FR-3107463-B1 (FR)
Title: Table de découpe pour chantier de construction
Inventor: CORNU DUSTIN
IPC: E04G21/00
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-05-06
Abstract: Table (1) de découpe comprenant un cadre (2) formant plateau et un piètement (3) comprenant des pieds (4) montés mobiles à pivotement entre une position repliée le long du cadre (2) et une position déployée de support dudit cadre (2), au moins deux des pieds (4) étant reliés par un axe (5) de liaison.   Ladite table (1) comprend une tablette (6) munie d’une fente (7) traversante. La tablette (6) est montée à pivotement autour de l’axe (5) de liaison des pieds (4) pour permettre, en position déployée des pieds (4) du piètement (3), le passage de la tablette (6) d’une position repliée dans laquelle elle s’étend au moins partiellement dans le plan des pieds (4) reliés par ledit axe (5) de liaison à une position déployée de travail et la table (1) de découpe comprend au moins un organe de verrouillage de la tablette (6) en position repliée.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109439-B1 (FR)
Title: Detecteur bidimensionnel de rayonnement terahertz
Inventor: SALMON ARTHUR
IPC: G01J5/08
Filed: 2020-04-21
Granted: 2022-04-08
Abstract: Un détecteur (10) bidimensionnel de rayonnement Térahertz comprend un élément de conversion spectrale, une matrice (4) de microlentilles et un capteur d’image (5) matriciel. Un tel détecteur peut être particulièrement compact, léger et peu onéreux. Pour certains modes de réalisation, il peut être utilisé pour produire des images multispectrales d’une scène externe, à partir de rayonnement Térahertz qui provient de ladite scène.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110769-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d'un circuit électronique pour un collage moléculaire hybride
Inventor: BOURJOT EMILIE
IPC: H01L21/66
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé de traitement d'un circuit électronique pour un collage moléculaire hybride La présente description concerne un procédé de traitement d'un circuit électronique (10) comprenant à un emplacement au moins un plot de test (14) conducteur électriquement ayant une première face (16) exposée. Le procédé comprend la gravure au moins partielle du plot de test par la première face, et la formation sur le circuit électronique d'un niveau d'interconnexion recouvrant ledit emplacement et comprenant, du côté opposé audit emplacement, une deuxième face plane adaptée pour la réalisation d'un collage moléculaire hybride.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4A