baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942175-A1 (FR)
Inventor: CORNU LAURENCE
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-02-17
Abstract: The installation has a case (1) housing a pulser (2) for generating air flow (F) in the case, and a heat exchanger for thermally treating the air flow. An air duct canalizes the air flow from a mixing chamber (23) toward a zone of a cab interior of a motor vehicle. A odorizing device (60) diffuses fragrance. A bypass duct (40) canalizes a part (F2) of the air flow toward another zone (70) i.e. glove compartment, of the cab interior. The odorizing device is supplied with the part of air flow. The heat exchanger is composed of an evaporator (4).
Patent FR-2943621-A1 (FR)
Title: Pale munie d'un amortisseur de trainee et rotor muni d'une telle pale
Inventor: GIRARD VINCENT
IPC: B64C27/51
Filed: 2009-03-27
Abstract: La présente invention concerne une pale (1) de giravion pourvue d'au moins un longeron (3) et d'un revêtement (4) extérieur, ladite pale (1) comportant une manchette (10) creuse dont une paroi (11) est au moins munie dudit revêtement (4) extérieur solidarisé audit longeron (3). Cette pale comporte un amortisseur rotatif (20) muni d'une armature tubulaire interne (21) et d'une armature tubulaire externe (22) coaxiales et séparées par une couronne (23) de matériau viscoélastique, ladite armature tubulaire interne (21) étant solidarisée audit revêtement (4) et ladite armature tubulaire externe (22) étant pourvue d'une chape (25) possédant une première et une deuxième joues (26, 27) en vis-à-vis pour être apte à accueillir une première rotule (41) à proximité de l'axe de variation de pas (AX1) de ladite pale (1).
Patent FR-2947227-A1 (FR)
Title: Systeme de freins hydrauliques a assistance hydraulique
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: B60R16/03
Filed: 2009-06-25
Abstract: Système de freins hydrauliques à assistance électrohydraulique comprenant un maître-cylindre (100) comportant une chambre de poussée (105) et recevant sur commande du liquide de freins sous pression d'un accumulateur (300) par l'intermédiaire d'une électrovanne (200) commandée par un calculateur (400) à partir du signal fourni par le capteur (410) de la pédale de frein (411) et une source d'énergie électrique (450) alimentant au moins l'électrovanne (200), le calculateur (400) et le capteur (410). Un générateur auxiliaire (470) est branché de manière commandée (472) par le calculateur (400) au circuit (L0, L1, L2, L3) alimentant le calculateur (400), le capteur (410) et l'électrovanne (200) en cas de détection de la défaillance de la source principale (450) pour permettre l'actionnement de secours de l'électrovanne (200) et l'alimentation du circuit de frein (C1, C2) pour un nombre limité de coups de frein.
Patent FR-2950447-A1 (FR)
Title: Procede de changement automatique de programme suivi par un utilisateur
Inventor: DELAHAYE VINCENT
IPC: B60R11/02
Filed: 2009-09-21
Abstract: Pour un équipement audio/vidéo embarqué dans un véhicule automobile, procédé de changement automatique de programme suivi par un utilisateur, comprenant notamment les étapes suivantes : - à réception d'un ordre de changement aléatoire (10'), sélection aléatoire (20') dans tous les programmes possibles, - lecture du programme aléatoirement sélectionné (30'). Ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte en outre les étapes suivantes : - arrêt automatique (60) de la sélection aléatoire dès le début de lecture du programme aléatoirement sélectionné, - en fin de lecture du programme aléatoirement sélectionné, poursuite de la lecture du programme suivant le programme aléatoirement sélectionné conformément à une liste de lecture en mémoire (70).
Patent FR-2950567-A1 (FR)
Title: Amphibious vehicle for use in military application, has body structure having plane upper surface forming bridge, and lateral floating unit whose part is exposed to current and formed with section having minimal hydrodynamic resistance
Inventor: SCHMIDT FREDERIC
IPC: B60F3/00
Filed: 2009-09-25
Abstract: The vehicle (1) has a central body structure (2) having a plane upper surface forming a bridge (4), and a lateral floating unit i.e. inflatable and deflatable float, (7) whose part is exposed to current and formed with a section having a minimal hydrodynamic resistance. The part of the inflatable and deflatable float is folded at interior of a lateral housing when the vehicle is in a terrestrial configuration. The inflatable and deflatable float is reinforced with Kevlar(RTM: para-aramid synthetic fiber).
Patent FR-2954733-A1 (FR)
Title: Unite electronique de mesure de parametres de fonctionnement d'une roue de vehicule,comprenant un boitier electronique et une valve de gonflage
Inventor: KEMPF CHRISTIAN
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-12-28
Abstract: L'invention concerne une unité électronique comprenant une valve de gonflage (2) adaptée pour être solidarisée sur une jante (J) de roue et un boîtier électronique (1) assemblé avec la dite valve de gonflage. Selon l'invention la valve de gonflage (2) comporte un tube rigide (12) s'étendant dans le prolongement de la dite valve, en périphérie duquel est ménagé au moins un cran transversal (20, 21), et le boîtier électronique (1) est solidaire d'une bague (15) montée coulissante autour du tube rigide (12). De plus, une plaque-verrou (22) présentant une dent de blocage (24) adaptée pour se loger dans un cran transversal (20, 21) du tube rigide (12), est montée sur boîtier électronique (1) avec une faculté de débattement entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, la dite plaque verrou étant associée à des moyens élastiques (26) adaptés, en l'absence de sollicitations, pour exercer une force de maintien de cette dernière dans sa position de verrouillage, et, lors d'une action exercée sur ces moyens élastiques (26), pour entraîner un déplacement de cette plaque-verrou (22) vers sa position de déverrouillage.
Patent FR-2940781-A1 (FR)
Title: Automatic heel correcting device for craft i.e. monohull sail boat, has connection units constituting torque reduction unit for reducing resistive torque between upper and lower ends, where connection units connect upper and lower ends
Inventor: CASCARINO GEORGES
IPC: B63B41/00
Filed: 2009-01-07
Abstract: The device has an upper end fixed to a hull (2) of a craft (1), and a lower opposite end fixed to an upper part of a keel (3). Connection units connect the upper and lower ends in an articulated manner. The connection units constitute a torque reduction unit for reducing resistive torque between the upper and lower ends, where the torque reduction unit is presented in a form of gear formed of toothed wheel.
Patent FR-2941202-A1 (FR)
Title: Body assembly for motor vehicle, has lower skirt including support frame that extends from edge of lower skirt so as to be placed around opening of bumper skin, where support frame and skirt are formed from same material
Inventor: DUQUESNOY DAVID
IPC: B60Q1/04
Filed: 2009-01-22
Abstract: The assembly (1) has a bumper skin (2) including opening (6) for receiving an optical element i.e. fog lamp. A lower skirt (4) is fixed at the bumper skin so as to extend in continuity of the skin. The lower skirt includes a support frame (10) for the optical element, where the support frame and the skirt are formed from a same material. The support frame extends from an edge of the lower skirt so as to be placed around the opening of the bumper skin. A fixing unit (22) of the support frame is installed at a rear face of the bumper skin to fix the support frame around the opening.
Patent FR-2945004-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement d'un gilet de securite dans l'appui-tete d'un dossier de siege de vehicule
Inventor: LE CAMUS CEDRIC
IPC: B60N2/48
Filed: 2009-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de rangement d'un gilet de sécurité dans l'appui-tête d'un dossier de siège de véhicule. Selon l'invention, l'appui-tête (2) comprend un coussin (3) comportant une ouverture (10) au travers de laquelle peut être extrait manuellement le gilet de sécurité (8) rangé dans un logement (9) formé dans le rembourrage (7) du coussin (3) de l'appui-tête (2) et peut être introduit le gilet de sécurité (8) pour le ranger dans le rangement (9) de ce coussin. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2946923-A1 (FR)
Title: Module aerothermique implantable sur un vehicule du type tourisme, utilitaire leger, le vehicule comportant un tel module et son procede de montage
Inventor: FRAINET ANTONY
IPC: B60K11/04
Filed: 2009-06-19
Abstract: L'invention concerne un module aérothermique (1) pour véhicule automobile du type tourisme, utilitaire léger, comportant en tant que matériels de refroidissement du moteur d'un véhicule, un radiateur (2) et un groupe motoventilateur (3) assemblés, caractérisé en ce que l'un desdits matériels de refroidissement (2, 3) comporte des moyens de fixation adaptés à un montage articulé dudit matériel (2, 3), et donc du module (1), sur la structure du véhicule, entre une position normale de fonctionnement dans laquelle il s'étend au dessus du groupe motopropulseur (8) du véhicule, dans l'espace compris entre la surface fictive dite « de capot technique » (9) et la surface (11) du groupe moto-propulseur (8) augmenté de son débattement et une position relevée dite « après-vente ».
Patent FR-2949021-A1 (FR)
Title: Wire i.e. electrical connecting cable, electrical and mechanical fixation device for airplane, has maintaining rods including intermediate knurled portions for permitting forced insertion of rods in supports
Inventor: MIQUET PASCAL EUGENE CESAR
IPC: H01R4/28
Filed: 2009-08-10
Abstract: The device has maintaining rods (11) provided with abutments for maintaining a wire against supports e.g. contact plates (14, 16) after insertion of the rods in an orifice managed in the supports. The rods include intermediate knurled portions for permitting forced insertion of the rods in the supports. The rods include threaded portions engaged with locking nuts (26, 50), where height of each intermediate knurled portion is equal to thickness of each support, and height of each threaded portion is equal to thickness of each support.
Patent FR-2955246-A1 (FR)
Title: Digestive and oral hygiene improving device, has magnetic shield provided with orientable and removable fixation clamp on end of transmission tube that is connected to extension of bio-electric stomatic brush
Inventor: AMIAUT JEAN F
IPC: A61C17/34
Filed: 2010-01-18
Abstract: The device has a reversible rotation brushing element (13) placed in a magnetic shield (11) whose external face is integrated with a platelet. An end of the platelet is provided with a bearing (14) to receive a rotor of the brushing element. The magnetic shield is provided with an orientable and removable fixation clamp (12) on an end (10b) of a transmission tube that is connected to an extension (8a) of a bio-electric stomatic brush (6). A manipulator beam (9) is provided with two curved branches.
Patent FR-2957060-A1 (FR)
Title: Distributeur de comprimes.
Inventor: GONCALVES AGNES
IPC: B65D83/04
Filed: 2010-03-08
Abstract: Distributeur de comprimés fabriqué en deux pièces vissables sur des récipients verre, plastique ou métal quelles que soient leurs formes et contenances, caractérisé par un obturateur (3) dont le plateau horizontal (7) muni d'une ouverture conique excentrée (8) et d'une paroi verticale interrompue (11) supporte une jupe (10) et maintient une douille à vis (14) à épaulement (15) et embase (16) sur laquelle sont gravés deux indicateurs de fonctionnement (17) et (18) ; sur l'obturateur (3) tourne partiellement un capot (4) à couvercle intégré (23) et lucarne inférieure (27) pourvu d'un réservoir (28) et d'une grille (31) ; l'ouverture conique (8) et le réservoir (28) sont inscrits sur le même rayon de débattement ; à l'utilisation récipient (1) tête en bas un comprimé se loge dans le réservoir (28) fermé par le couvercle (23), en tournant le capot (4) d'un quart de tour le réservoir (28) se décale de l'ouverture (8) de l'obturateur (3) dont le plateau horizontal (7) ferme la base ouverte du réservoir (28) pour emprisonner le comprimé, dans le même mouvement la grille (31) du capot (4) obture partiellement l'ouverture conique (8) de l'obturateur (3) pour éviter l'entrée d'autres produits, en levant le couvercle (23) le comprimé est disponible.
Patent FR-2967142-A1 (FR)
Title: Case for protecting and arranging object, has setting assembly comprising foldable wedge during opening of case, where foldable wedge is arranged in case such that lid is connected to bottom part by foldable wedge
Inventor: PARRINGTON NICOLAS
IPC: B65D5/50
Filed: 2010-11-10
Abstract: The case (1) has a lid formed by a flap (4a). A side partition realizes an articulation between a bottom part (2) and the flap. A setting assembly (6) is connected to the bottom part or the lid, where thickness of the setting assembly corresponds to thickness of the side partition. The setting assembly forms a setting contour adapted to a contour of an object to be set. The setting assembly comprises a foldable wedge during opening of the case. The foldable wedge is arranged in the case such that the lid is connected to the bottom part by the foldable wedge.
Patent FR-2949550-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour panneau solaire
Inventor: COLLILIEUX RODOLPHE
IPC: F24S50/20
Filed: 2010-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif support pour panneau solaire, tels que panneau photovoltaïque ou panneau chauffe eau, destiné au montage desdits panneaux solaire sur un bâtiment ou une infrastructure exposé au soleil. Plus particulièrement ce dispositif comporte une base fixe destinée à être solidarisé du bâtiment ou de l'infrastructure, des moyens mobile d'orientation intercalés entre ladite base fixe et ledit panneau solaire, lesdits moyens mobile d'orientation étant associés à des moyens de commande, eux-mêmes gérés par des moyens d'établissement de la position du soleil.
Patent FR-2955827-A1 (FR)
Title: Vehicule a deux roues depliable et ensemble forme de ce vehicule et d'un recipient
Inventor: GHISOLFI RICHARD
IPC: A63C17/00
Filed: 2010-02-02
Abstract: Le véhicule comprend : - une plate-forme (2) en deux parties, à savoir une partie avant (10) et une partie arrière (11) mobile par rapport à la partie avant (10) entre une position de repliage et une position de dépliage ; - une colonne de direction (20), comprenant une partie inférieure (50) et au moins une partie supérieure (51) dépliable et repliable de manière télescopique par rapport à la partie inférieure (50) ; et - une transmission (12) entre ladite partie avant (10) de la plate-forme et ladite partie supérieure (51) de la colonne de direction (20), agencée de telle sorte que le dépliage de la partie arrière (11) de la plate-forme réalise le dépliage de la partie supérieure (51) de la colonne de direction (20) et, inversement.
Patent FR-2958664-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un latex de styrene et de taille de 100 nm comme agent rheologique dans une sauce de couchage papetiere, sauce et son procede d'obtention
Inventor: SOUZY RENAUD
IPC: C08K3/26
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne l'utilisation dans une sauce de couchage papetière, d'un latex composé essentiellement de styrène et de taille de particules centrée sur 100 nm, comme agent permettant de diminuer la viscosité sous haut gradient de cisaillement, et de l'augmenter sous bas gradient. Elle concerne le procédé de fabrication de la sauce, la sauce en tant que telle, et le procédé de couchage d'un papier à partir de cette sauce.
Patent FR-2961085-A1 (FR)
Title: Abnormal cognitive performance detecting system for individual, has apparatus including program to emit visual and/or sound signal based on result of comparison of forward speed with threshold walking speed value
Inventor: JABOURIAN ARTIN-PASCAL
IPC: G16H20/70
Filed: 2010-06-15
Abstract: The system has an electronic instrument (100) including a microprocessor to determine and transmit threshold walking speed value (K1) to an apparatus (A1). The apparatus includes a microprocessor (201), a data memory (203) and an indicator (202) to emit an audio and/or visual signal. A sensor (206) measures forward speed or displacement distance to deduce the forward speed. A program memory (204) includes a program (P10) to compare the measured forward speed with the threshold value and another program (P11) to emit a visual and/or sound signal based on the result of the comparison. An independent claim is also included for a method for detecting abnormal cognitive performance of an individual.
Patent FR-2962078-A1 (FR)
Title: Branch conduit device for mounting e.g. fuel filter in fuel circuit of e.g. turbojet, has retention unit preventing accumulation of water in vicinity of pressure relief valve, resulting from settling of water from fuel in ascending drain
Inventor: DELMOTTE JEAN MARC
IPC: F02M37/36
Filed: 2010-07-01
Abstract: The device has a pressure relief valve (14) opening a branch conduit (12) when a fuel pressure upstream of an equipment (10) is higher than a predetermined value. A duct is connected to fuel upstream and downstream circuits from an equipment. A water retention unit i.e. circular groove (28), prevents accumulation of the water in the vicinity of the pressure relief valve, resulting from settling of the water from the fuel in an ascending drain (8). The retention unit is arranged downstream from a junction of a downstream end of the branch conduit on an outlet side of the equipment.
Patent FR-2962608-A1 (FR)
Title: Nouvelles structures de redondance pour convertisseurs statiques
Inventor: MARTIRE THIERRY
IPC: H02M1/00
Filed: 2010-07-07
Abstract: Un convertisseur statique branché entre une source électrique (4) à courant continu et une charge électrique (6) comprend un bras principal de conversion statique (16) comportant une cellule de commutation électronique de sortie et un bras de conversion de secours (18) de structures identiques. Le convertisseur statique comprend une paire de fusibles (70, 72) branchés de part et d'autre du bras principal (16) et un circuit d'aiguillage (26) comportant un élément de connexion (80) reliant le bras de secours (18) au point de connexion d'un fusible et d'une borne d'entrée du bras principal, de sorte que lorsqu'un défaut a lieu sur l'une des cellules de commutation formant le du bras principal (16), une liaison conductrice stable est établie entre les deux fusibles (70, 72), un isolement du bras principal (16) par les deux fusibles (70, 72) a lieu, le bras de secours (18) est relié spontanément à la sortie du bras principal (18) au travers de la ligne conductrice et remplace le bras principal.
Patent FR-2962696-A1 (FR)
Title: Charge sans contact d'une batterie de vehicule automobile.
Inventor: LARUELLE JEAN-FRANCOIS
IPC: B60K1/04
Filed: 2010-07-16
Abstract: Procédé de charge d'une batterie d'alimentation électrique d'un véhicule automobile, à partir d'un système de charge comprenant d'une part un émetteur (12) et d'autre part un récepteur (2) disposé au sein du véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de positionnement relatif automatique entre l'émetteur (12) et le récepteur (2) comprenant une génération d'une force magnétique (Fm) entre l'émetteur (12) et le récepteur (2), en vue d'une charge sans contact performante.
Patent FR-2963820-A1 (FR)
Title: Composite tank for containing pressurized gas, has protection layer including constituents selected among epoxy type or vinylester type resin and mixture of resin quoted with glass or carbon fibers or carbon black loads
Inventor: WEBER MATHILDE
IPC: F17C1/06
Filed: 2010-08-12
Abstract: The tank has an envelope (1) defining a gas storage volume. A mechanical reinforcement layer (3) is arranged on a part of an external surface of the envelope. A protection layer (4) is deposited on a part of an external surface of the reinforcement layer. The protection layer includes constituents selected among epoxy type or vinylester type resin and a mixture of resin quoted with glass or carbon fibers or carbon black loads. The reinforcement layer is made of polyamide type 6. The envelope is made of material selected among steel, aluminum alloy and thermoplastic. An independent claim is also included for a tank manufacturing method.
Patent FR-2967736-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une bielle mecanique tubulaire, et bielle obtenue par un tel procede
Inventor: KERMARREC FABIEN
IPC: B21D22/18
Filed: 2010-11-22
Abstract: Procédé de fabrication d'une bielle tubulaire comprenant un corps creux (1) et, à chacune des extrémités de ce corps, une tête (5, 9), ce procédé étant remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) fabrication d'une pièce d'un seul tenant (P), comprenant ledit corps creux (19) et une première partie d'extrémité (M) formant ou destinée à former l'une desdites têtes, b) assemblage d'une deuxième partie (5) à l'autre extrémité dudit corps creux (19), cette deuxième partie formant ou étant destinée à former l'autre desdites têtes, et cette deuxième partie comportant un alésage (21) établissant une communication entre l'extérieur et l'intérieur dudit corps creux (19), c) inspection et/ou usinage de la zone d'assemblage (23) à l'intérieur dudit corps creux, en passant par ledit alésage (21).
Patent FR-2971132-A1 (FR)
Title: Drawer chest for use in cabin, has bottom panel possessing vertical plane of symmetry, and chest levels separated by separation plate comprising set of pivoting drawers, where post is arranged at level of vertical plane of symmetry
Inventor: FUHRMANN PIERRE
IPC: A47B67/04
Filed: 2011-02-04
Abstract: The chest (1) has a separation plate (2), a bottom plate (3) provided with legs (4), a top plate (7) and a bottom panel possessing a vertical plane of symmetry, where a post is arranged at the level of the vertical plane of symmetry. Levels in the chest are separated by the separation plate comprising a set of pivoting drawers (13a-13d). The drawers are formed by a pivoting bottom. Curved slats forming an outer surface of the drawers are mounted on an outer edge of the pivoting bottom. An independent claim is also included for a method for manufacturing a drawer chest.
Patent FR-2972579-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'une installation de conversion d'energie electrique et installation mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: RADU DANIEL
IPC: H02H7/00
Filed: 2011-03-11
Abstract: Le procédé de configuration et destiné à une installation (1) de conversion d'énergie électrique. L'installation comprenant plusieurs convertisseurs (2) et le procédé comprend une étape de détermination d'un ensemble de convertisseurs à activer et une étape d'activation de cet ensemble de convertisseurs. L'installation (1) de conversion d'énergie électrique comprend plusieurs convertisseurs (2) et des moyens matériels (11, 12, 13, 100) et/ou logiciels de mise en œuvre du procédé de configuration.
Patent FR-2970869-A1 (FR)
Title: Utilisation du recepteur sigma-1 pour reguler l'expression des canaux ioniques au niveau post-transcriptionnel
Inventor: SORIANI OLIVIER
IPC: A61K38/17
Filed: 2011-01-31
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation du récepteur Sigma-1 (Sig1R) pour la régulation post-transcriptionnelle de l'expression membranaire des canaux ioniques. La présente invention trouve une application dans le domaine du traitement de maladies impliquant les canaux ioniques. Il s'agit par exemple des maladies du système nerveux, des maladies neurodégénératives, des maladies cardiaques, et du cancer.