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Patent FR-2941630-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de desulfuration d'un gaz, comprenant une etape d'elimination du soufre par refroidissement d'un flux gazeux
Inventor: GRANDJEAN JULIEN
IPC: B01D53/48
Filed: 2009-02-02
Granted: 2012-06-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de traitement d'un gaz contenant de l'hydrogène sulfuré et de l'anhydride sulfureux dans lequel: a) on met en contact dans au moins un réacteur-contacteur gaz-liquide (2), le gaz (3) avec un solvant organique (1) contenant un catalyseur; on récupère séparément un effluent gazeux contenant du soufre vapeur, et du soufre liquide, b) on introduit ledit effluent gazeux dans une première zone de condensation (7) opérant à une température comprise entre 70 et 100°C de manière à ce que le soufre contenu dans ledit effluent gazeux se dépose sous forme solide sur les parois dites froides de l'équipement de la zone (7), c) lorsque la limite d'encrassement dudit équipement de la zone (7) est atteinte, on régénère ledit équipement, de manière à fondre le soufre solide déposé à l'intérieur dudit équipement pour obtenir un effluent liquide, d) on recycle ledit effluent liquide dans le réacteur-contacteur, e) on extrait de la zone (7) un gaz épuré contenant moins de 30 ppm volume de soufre. On décrit également une installation permettant la mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-2957622-B1 (FR)
Title: Montant auto-stable
Inventor: SIMON YOANN
IPC: A63B61/02
Filed: 2010-03-16
Granted: 2012-05-11
Abstract: L'invention concerne un montant auto-stable (1) comprenant des moyens de stabilisation (2) au sol, un élément souple (3) de maintien d'un article (17), s'étendant vers le haut sur une hauteur H et comportant une partie inférieure (3a) prolongée par une partie supérieure (3b). Des premiers moyens d'ancrage (4a, 4b, 4c, 13a, 13b, 13c) sont agencés entre les moyens de stabilisation (2) et la partie inférieure (3a). En outre, un élément longitudinal flexible (5) est de longueur supérieure à la hauteur H de l'élément souple (3). Des seconds moyens d'ancrage (6) sont agencés entre l'extrémité inférieure (7) de l'élément longitudinal flexible (5) et les moyens de stabilisation (2). Des troisièmes moyens d'ancrage (8) sont agencés entre l'extrémité supérieure de l'élément longitudinal flexible et l'extrémité supérieure de la partie supérieure (3b) dudit élément souple. L'invention concerne également un set de jeu sportif équipé de d'au moins un tel montant auto-stable.
Patent FR-2967682-B1 (FR)
Inventor: CAMBON STEPHANIE
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-11-23
Granted: 2012-12-21
Abstract: The invention relates to a rubber composition based on one or more specific functionalized diene elastomers and on one or more carbon blacks with a CTAB specific surface varying from 100 to 200 m2/g.
Patent FR-2971854-B1 (FR)
Inventor: BEN AICHA FEDH
IPC: G01R31/36
Filed: 2011-02-21
Granted: 2013-10-25
Abstract: The invention relates to a device for monitoring the state of charge of an electric power battery on-board a motor vehicle having electric or hybrid propulsion, including a battery-temperature sensor (T), an ammeter suitable for measuring the current (I) entering or exiting the battery, a voltmeter capable of measuring the voltage (U) at the terminals of the battery, and an ageing estimator (10), the ageing estimator including a Kalman estimator configured to estimate a first concealed magnitude (SOC) or Kalman-estimated charge of the battery, and a second concealed magnitude (Q) or estimated maximum capacity of the battery, in which variations over time are assessed according to the difference (e) between the voltage (U) measured by the voltmeter and an estimated voltage (U), defined as a function of the measured current (I) and temperature (T) magnitudes, as well as Kalman-estimated magnitudes (SOC, Q) of the charge and maximum capacity of the battery.
Patent FR-2992830-B1 (FR)
Title: Desherbeuse autonome multifonction basse et haute pression eau chaude a usage professionnel
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: F24H9/20
Filed: 2012-07-06
Granted: 2015-05-15
Abstract: Désherbeuse autonome multifonction basse et haute pression eau chaude à usage professionnel caractérisée par : - un automate (e) de régulation de la température d'eau souhaitée en sortie de chaudière (h), afin de garantir le traitement de la plante jusqu'à ses racines (chlorophylle, collets et radicelles). Son action en mode désherbage (I) est caractérisée par le fait que l'automate (e) fonctionne sur un principe de régulation permanente du débit d'eau (f3 et d) et de puissance de chauffe (f2 et g) sans arrêter la chaudière (g), de façon à fournir en continue une eau (I) parfaitement adaptée aux exigences de traitement (maintien du degré exigé). d'une d'alimentation de la pompe à eau (d) de l'automate (e) et de l'allumage de chaudière (g) par système électrique autonome de batterie à décharge lente rechargeable (n), évitant ainsi la connexion à des réseaux- groupes électrogènes ou moteurs thermiques, d'un système de filtration de l'eau, situé à l'entrée (filtre moyen (b)) et à la sortie (filtre fin (c)) de cuve (a), permettant ainsi l'utilisation d'eaux recyclées, d'une fonction arrosage (k) sans nuisance sonore gérée par l'automate (f4), de fonctions nettoyeur haute pression et hydro curage (m) eau chaude à usage professionnel d'une fonction désherbage vapeur (I).
Patent FR-2986097-B1 (FR)
Inventor: CHAPON NICOLAS
IPC: G01S3/02
Filed: 2012-01-25
Granted: 2014-01-31
Abstract: The method involves obtaining an estimated position of vehicle and covariance matrix from a set of positioning measurements. A radius (MCEP) of an uncertainty circle (CM) is calculated, and the circle of uncertainty centered at the estimated position of aircraft is represented. The radius is obtained by a specific formula comprising parameters representing Eigen values of covariance matrix of the estimated position of aircraft and modified Bessel function of order 0 and 1. An independent claim is also included for a method for monitoring a position of a vehicle on a monitoring screen.
Patent FR-2999187-B1 (FR)
Title: Terpolymeres et films prepares a partir de ceux-ci
Inventor: DOMINGUES DOS SANTOS FABRICE
IPC: D01F6/10
Filed: 2012-12-11
Granted: 2016-10-07
Abstract: L'invention concerne un polymère comprenant des unités structurales de fluorure de vinylidène, de trifluoroéthylène et de chlorotrifluoroéthylène, le rapport molaire entre le fluorure de vinylidène et le trifluoroéthylène dans le polymère étant de 55:45 à 65:35, et la proportion molaire des unités structurales de chlorotrifluoroéthylène dans le polymère étant de 1,5 à 5,5 %. L'invention concerne également divers articles comprenant ce polymère, tels que des films, des fibres, des plaques extrudées et des articles moulés.
Patent FR-3029026-B1 (FR)
Title: Machine electrique presentant des dents helicoidales pour application dans un vehicule automobile
Inventor: SALEMBERE ABDOU
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-11-20
Granted: 2018-01-19
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (10) pour application dans un véhicule automobile, notamment pour compresseur électrique de suralimentation, comprenant un rotor (12) et un stator (14), le rotor (12) et le stator (14) présentant des dents radiales (16 ; 18), les dents (16 ; 18) d'au moins l'un parmi le rotor (12) et le stator (14) s'étendant en forme d'hélice le long du rotor (12) ou du stator (14).         L'invention se rapporte également à un compresseur électrique de suralimentation pour véhicule automobile, comportant une roue de compression et un telle machine électrique (10), pour entraîner la roue de compression en rotation.
Patent FR-3032361-B1 (FR)
Title: Melangeur pour aspirer et melanger un produit solide avec un liquide provenant d’une cuve de pulverisateur
Inventor: CHAPRON FABIEN
IPC: B05B7/26
Filed: 2015-02-10
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un mélangeur (10) pour aspirer et mélanger un produit (12) solide, du type poudreux, avec un liquide (14) provenant d'une cuve (16), caractérisé en ce qu'il comporte une lance (18) d'aspiration qui présente un embout d'aspiration (20) adapté pour aspirer ledit produit (12) poudreux, une cuvette (32) de mélange qui présente une forme de révolution délimitée par une paroi (36) latérale, l'embout d'évacuation (22) de la lance (18) d'aspiration débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) pour injecter le produit (12) dans la cuvette (32), un circuit (46) hydraulique conçu pour faire circuler le liquide (14) entre la cuve (16) et la cuvette (32), ledit circuit (46) comportant au moins un conduit d'injection (48) qui comporte au moins une buse d'injection (52) débouchant dans la partie supérieure (38) de la cuvette (32) de sorte que le liquide (14) provenant de la cuve (16) s'écoule sur la paroi (36) latérale de la cuvette (32).
Patent FR-3036308-B1 (FR)
Title: Piece plastique metallisee pour automobile
Inventor: TEBA DANIEL
IPC: C08J7/046
Filed: 2015-05-20
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne une pièce plastique métallisée pour automobile, comprenant au moins une surface en un matériau plastique, et au moins un revêtement de ladite surface, ledit revêtement étant un revêtement multicouches comprenant dans cet ordre : i) au moins une couche d'un revêtement métallique, ii) au moins une couche d'un revêtement polymère à base d'au moins un polysiloxane, et iii) au moins une couche d'un revêtement polymère transparent. L'invention concerne également un procédé de préparation d'une telle pièce plastique métallisée ainsi qu'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant une pièce telle plastique métallisée.
Patent FR-3043844-B1 (FR)
Title: Cathode pour batterie a l'eau de mer et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: WU TINGLUN
IPC: H01M6/04
Filed: 2016-06-29
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une cathode pour une batterie à l'eau de mer et un procédé pour fabriquer la cathode. La cathode est fabriquée en utilisant un mélange de sulfate de cuivre monohydraté et de sulfate de cuivre anhydre à un pourcentage en masse de 70-92%, de la poudre de carbone conductrice à un pourcentage en masse de 1-10%, de la fibre de carbone conductrice à un pourcentage en masse de 1-10%, de la poudre de polyéthylène PE à un pourcentage en masse de 3-15%, et de la cire de polyéthylène à un pourcentage en masse de 3-12% ; et en utilisant une feuille de titane métallique ou une feuille de nickel comme électrode de collecte de courant. La cathode libère la batterie des problèmes liés à une activation lente lors de la rencontre avec l'eau et d'une sortie inférieure dans l'eau douce.
Patent FR-3054618-B1 (FR)
Title: Ejecteur gaz-gaz
Inventor: HAMMI SAMY
IPC: F04F5/18
Filed: 2016-07-27
Granted: 2020-02-14
Abstract: Ejecteur gaz-gaz (30), comportant une entrée (30a) de gaz primaire, une entrée (30b) de gaz secondaire, et une buse (60) alimentée par ledit gaz primaire et configurée pour pulvériser ledit gaz primaire dans une chambre de mélange (62) et pour entraîner par effet Venturi ledit gaz secondaire jusqu'à une sortie (30c) de l'éjecteur, ladite buse comportant un col (68), et ladite chambre de mélange comportant un tronçon (88) de section transversale constante, caractérisé en ce que le rapport A entre le carré du diamètre interne (Dnt) dudit col de la buse et le carré du diamètre interne (Dm) dudit tronçon à section constante, est compris entre 3 et 5, et de préférence entre 3.7 et 4.8.
Patent FR-3055969-B1 (FR)
Title: Methode de determination de la deflexion d'un faisceau d'electrons resultant d'un champ electrique et/ou d'un champ magnetique
Inventor: HAAS BENEDIKT
IPC: G01R33/02
Filed: 2016-09-14
Granted: 2020-02-07
Abstract: Méthode de détermination d'un champ électrique local et/ou d'un champ magnétique local dans un échantillon et/ou de la constante diélectrique d'un matériau et/ou de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon, comportant les étapes : - illumination de l'échantillon par un faisceau d'électrons en mode précession au moyen d'un dispositif d'illumination, - établissement d'un cliché de diffraction, - détermination du décalage du disque correspondant au faisceau transmis du au champ électrique et/ou du champ magnétique, par comparaison du cliché de diffraction et d'un cliché de diffraction de référence, - détermination d'un angle de déflexion du faisceau transmis, - détermination de la valeur du champ électrique local et/ou du champ magnétique local de l'échantillon et/ou détermination de la constante diélectrique de matériaux et/ou détermination de l'angle entre les surfaces d'entrée et de sortie de l'échantillon.
Patent FR-3062115-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif distributeur de produit
Inventor: BOULAIS GUILLAUME
IPC: B65B3/17
Filed: 2017-01-25
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif (1) distributeur de produit, comprenant : une fourniture d'un dispositif (1) comprenant un réservoir (3), ledit réservoir étant relié à une chambre déformable (45) et étant muni d'une ouverture de remplissage (8), l'intérieur de la chambre déformable étant délimité au moins en partie par une paroi mobile (13) dont un déplacement provoque une variation du volume de la chambre déformable ; une étape de mise sous vide dans laquelle on créé une dépression dans la chambre déformable (45) par rapport à une pression de référence et une étape de remplissage dans laquelle on remplit le réservoir avec du produit (16), de sorte que dans un état dit « intermédiaire » du dispositif le réservoir soit rempli de produit alors que l'intérieur de la chambre déformable soit à une pression intermédiaire inférieure à la pression de référence ; une étape de fermeture dans laquelle on scelle l'ouverture de remplissage (8).         Application à par exemple à l'industrie pharmaceutique ou cosmétique ou agro-alimentaire
Patent FR-3065695-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation du temps restant avant l'entree en collision d'un vehicule automobile avec un objet
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/70
Filed: 2017-04-28
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'estimation du temps restant avant l'entrée en collision d'un véhicule automobile avec un objet, ledit véhicule comprenant au moins une caméra, ledit procédé comprenant une étape (E0) de génération par la caméra d'un flux d'images, une étape (E1) de détection d'au moins un objet sur ledit flux d'images généré, une étape (E2) de détermination d'au moins deux points remarquables de l'objet détecté, une étape (E6) de détermination du ratio entre un vecteur de déplacement relatif de l'objet détecté et la distance dudit objet à la caméra et une étape (E7) d'estimation du temps restant avant l'entrée en collision du véhicule avec l'objet détecté à partir du vecteur de déplacement déterminé.
Patent FR-3067142-B1 (FR)
Title: Systeme, procede et methode d'intelligence artificielle pour l'experimentation clinique
Inventor: LASSERRE GILLES HENRI
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-05-21
Abstract: Système, procédé et méthode d’intelligence artificielle pour l’expérimentation clinique La présente invention concerne notamment un système et une méthode pour construire et utiliser une base de données multifactorielle contenant des données sur la santé, l’environnement et l’alimentation et ses applications.  La présente invention concerne en particulier un système d’intelligence artificielle pour l’expérimentation clinique fonctionnant avec un système informatisé d’aide à la décision médicale coopérant avec un assistant personnel intelligent de santé mobile, en communication avec un réseau de dispositifs biomédicaux et capteurs biologiques, chimiques et physiques connectés collectant des informations sur des éléments (médicaments & produits de santé, éléments des milieux de vie, composés des aliments) en interaction avec une ou plusieurs personnes et professionnels. Le système d’intelligence artificielle de recherche clinique intègre ou coopère avec une base de données de santé.  En particulier, l’invention concerne un tel système, procédé et méthode pour l’expérimentation de la prise en charge en ambulatoire des pathologies chroniques. Figure de l’abrégé : NEANT
Patent FR-3055004-B1 (FR)
Title: Mecanisme de charniere pour un conditionnement de produit cosmetique
Inventor: DE PONTES JUNIOR RONALDO
IPC: B65D43/16
Filed: 2017-08-10
Granted: 2020-10-23
Abstract: Conditionnement de produit cosmétique comprenant un bouchon (50, 150) monté en rotation sur une base (10, 110), le bouchon étant relié à la base par un moyen de charnière, le moyen de charnière comprenant au moins une goupille (70, 170a, 170b, 270) et au moins un logement recevant ladite au moins une goupille (70, 170a, 170b, 270), la goupille est enfermée dans le logement, le logement étant constitué d'au moins deux parties, une première partie (19a, 19b, 119a, 119b, 219a, 219b) constituée de la base (10, 110) ou du bouchon (50, 150) et une deuxième partie (35a, 35b, 135a, 135b, 235a, 235b) constituée d'un élément supplémentaire (30, 130), l'élément supplémentaire étant une partie distincte de la base (10, 110) ou du bouchon (50, 150), la goupille (70, 170a, 170b, 270) ayant un seul degré de mouvement par rapport au logement et le mouvement étant une rotation.
Patent FR-3071147-B1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pose d'une prothese de genou, outil distracteur et equilibreur du systeme ligamentaire du genou
Inventor: PHILIPPOT REMI
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-09-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif d'aide à la mise en place d'une prothèse de genou comprenant : - une colonne (6) prolongée orthogonalement par un plateau (5) présentant une face inférieure d'appui tibial, la colonne (6) étant graduée à partir de ladite face d'appui ; - un premier coulisseau (7) monté coulissant autour de la colonne (6), et comprenant un axe (7a) s'étendant parallèlement au plateau (5), et un balancier (8) monté pivotant autour de l'axe (7a), le balancier (8) comprenant deux patins (4) en opposition avec le plateau (5) et présentant des surfaces supérieures d'appui condylien, le balancier (8) et le premier coulisseau (7) comprennent des repères (12) indiquant l'angle de rotation du balancier (8) par rapport au premier coulisseau (7) à partir d'une position dans laquelle les patins (4) sont parallèles au plateau (5), le premier coulisseau (7) formant un curseur indiquant sur la graduation de la colonne (6) l'espacement entre la face d'appui du plateau (5) et les surfaces d'appui des patins (4) ; - un second coulisseau (21) monté coulissant autour du premier coulisseau (7) et comprenant un palpeur (24) parallèle au plateau (5) et présentant une extrémité destinée à venir en appui sur la corticale antérieure du fémur, le premier coulisseau (7) est graduée à partir de la surface d'appui des patins (4), et le second coulisseau (21) forme un curseur indiquant sur ladite graduation la distance entre les surfaces d'appui des patins (4) et l'extrémité du palpeur (24) correspondant à la taille du condyle du fémur ; - des moyens de verrouillage (14) du premier coulisseau (7) sur la colonne (6) ; - des moyens de verrouillage (23) du second coulisseau (21) sur le premier coulisseau (7) ; - des moyens (11) de blocage en rotation du balancier (8) ; - des moyens (15) d'entrainement en coulissement du premier coulisseau (7).
Patent FR-3073391-B1 (FR)
Title: Element longiligne textile souple plat comprenant un dispositif d'identification de ses faces a et b opposees
Inventor: NOEL STEPHANE
IPC: D04C1/06
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-08-27
Abstract: Dispositif implantable (1) comprenant un élément longiligne textile souple (3) plat ayant une première face A (15) et une seconde face B (16) et des première et seconde extrémités libres (11,13) ainsi qu'un dispositif d'identification (20) configuré pour identifier, lorsque ledit élément longiligne (3) forme au moins une portion de boucle (5) délimitant un volume interne Vi, une première position dans laquelle la seconde face interne B (16) est orientée en regard du volume interne Vi dans ladite portion de boucle (5), la seconde face interne B (16) de la première extrémité libre (11) étant en regard directement de la seconde face interne B (16) de la seconde extrémité libre (13) ; une seconde position dans laquelle la première face externe A (15) est orientée en regard du volume interne Vi selon au moins une partie de la portion de boucle (5), la seconde face interne B (16) de la première extrémité libre (11) étant en regard directement de la première face externe A (15) de la seconde extrémité libre (13).
Patent FR-3075195-B1 (FR)
Title: Enduit pour absorption acoustique.
Inventor: SAISON TAMAR
IPC: C04B28/14
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un enduit, notamment destiné à la correction acoustique, comprenant : - au moins un liant minéral, - des granulats, dont : ○ des granulats légers, dont la masse volumique est d'au plus 700 kg/m3, en une teneur d'au plus 20% en poids par rapport au poids de l'enduit, ○ des granulats lourds, dont la masse volumique est d'au moins 1500 kg/m3, en une teneur d'au moins 50% en poids par rapport au poids de l'enduit, la fraction massique des granulats ayant une taille d'au moins 0,5 mm étant d'au moins 40%, ledit enduit présentant une masse volumique allant de 700 à 1200 kg/m3 et une résistivité à l'écoulement de l'air allant de 1.104 N.s.m-4 à 5.105 N.s.m-4.
Patent FR-3076021-B1 (FR)
Title: Procede pour l’edition d’un raccourci sur un dispositif d’affichage d’un vehicule comportant au moins deux ecrans.
Inventor: FOUQUEREAU NICOLAS
IPC: G06F3/0482
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un procédé pour l'édition d'un raccourci sur un dispositif d'affichage d'un véhicule configuré pour afficher au moins un page, caractérisé en qu'il comprend des étapes de :     - Détection d'une commande d'édition à partir de ladite page,     - En réponse à la détection d'une commande d'édition, affichage de la page dans un mode d'édition de raccourci dans laquelle, ledit affichage comportant une indication visuelle pour chaque bouton de commande de ladite page susceptible de faire l'objet d'un raccourci,     - Sélection de l'un des boutons susceptibles de faire l'objet d'un raccourci,     - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un bouton, affichage d'une page ou d'une fenêtre de raccourcis comportant au moins un emplacement pour un raccourci,     - Détection d'une sélection d'un emplacement dans la page de raccourcis,     - En réponse à la détection d'une commande de sélection d'un emplacement, affichage, à l'emplacement sélectionné, d'un raccourci associé au bouton de commande sélectionné.
Patent FR-3080683-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: FUCHS YANNICK PAUL BERNARD
IPC: G01N29/02
Filed: 2018-04-30
Granted: 2023-03-17
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) comprend un tube de mesure (12) qui comporte un canal de fluide (18) apte à être traversé par un fluide (F) et qui présente un tronçon de mesure (20) dans lequel au moins une zone d'une paroi (21) du tube de mesure est réalisée sous forme de guide d'ondes (22) pour des ondes acoustiques de surface, lequel forme une interface par rapport au fluide (F), et au moins un émetteur (24) pour l'excitation d'ondes acoustiques dans le guide d'ondes (22) et au moins un récepteur (26) pour la réception d'ondes acoustiques du guide d'ondes (22), des ondes acoustiques excitées par l'émetteur (24) étant aptes à se propager à travers le fluide (F) sous forme d'onde de volume (V), et l'onde de volume (V) présentant au moins un point de réflexion (IP) sur la paroi (21) du tube de mesure. La paroi (21) du tube de mesure présente une première épaisseur de paroi (T1) dans la zone de l'émetteur (24) et dans la zone du récepteur (26), et présente une deuxième épaisseur de paroi (T2) différente de la première épaisseur de paroi (T1) dans la zone de l'ensemble des points de réflexion (IP) de l'onde de volume (V).