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Patent FR-3087782-B1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un copolymere bloc hydrocarbone
Inventor: COLIN CHARLOTTE
IPC: C08L83/04
Filed: 2018-10-25
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère acrylique cationique particulier. La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère acrylique cationique particulier.
Patent FR-3087964-B1 (FR)
Title: Rotor comprenant un bouclier protegeant un encodeur et une machine electrique de vehicule comprenant un tel rotor
Inventor: LECOLE BRICE
IPC: H02K11/215
Filed: 2018-10-26
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un rotor A de machine tournante M comprenant un arbre rotor 1 comprenant un axe de rotation X et un dispositif encodeur magnétique 3 fixé à l'arbre rotor 1. Le dispositif encodeur 3 comprend une tige de fixation 31 fixée dans un trou 12 de l'arbre rotor 1, un support en matériau amagnétique 32 fixé à la tige de fixation 31 et un encodeur magnétique 33 fixé au support 32. L'encodeur 33 comprend un rayon maximum R33 par rapport à l'axe de rotation X, le support 32 séparant l'encodeur magnétique 33 de l'arbre rotor 1. Le rotor comprend en outre un bouclier 4 de champ magnétique, en matériau magnétique. Le bouclier 4 comprend une ouverture axiale 41 traversée par la tige de fixation 31 et est en contact avec l'arbre rotor 1. Le rayon externe maximum encodeur R33 de l'encodeur magnétique 33 est inférieur à un rayon externe maximum bouclier R4 du bouclier 4.
Patent FR-3088434-B1 (FR)
Title: Procede de determination d’un facteur d’induction pour une eolienne equipee d’un capteur de teledetection par laser
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01S17/58
Filed: 2018-11-12
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'un facteur d'induction du vent pour une éolienne (1) équipée d'un capteur LIDAR (2). Pour ce procédé, on réalise des mesures de la vitesse du vent en plusieurs pians de mesure (PM) au moyen du capteur LIDAR (2), puis on détermine des facteurs d'induction entre les plans de mesure (PM) au moyen des mesures et d'un filtre de Kalman linéaire, et on en déduit, au moyen d'un deuxième filtre de Kalman linéaire le facteur d'induction entre un pian de mesure (PM) et le plan du rotor (PR) de l'éolienne (1).
Patent FR-3091341-B1 (FR)
Title: Système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide à température thermodynamique de déshydratation abaissée par un dispositif de deshumidification
Inventor: WYTTENBACH JOËL
IPC: F25B17/08
Filed: 2018-12-31
Granted: 2021-01-29
Abstract: Un système de stockage/libération thermochimique d’énergie à air humide (10) comprend un dispositif de déshumidification (36) configuré pour fonctionner dans un mode de stockage d’énergie du système, en déshumidifiant un flux d’air (AF) avant admission de ce dernier dans l’enceinte (14) d’un réacteur thermochimique, et pour être hors service dans un mode de libération d’énergie du système. Le dispositif de déshumidification (36) permet d’abaisser le degré d’humidité de l’air entrant dans l’enceinte (14), ce qui conduit à un abaissement de la température thermodynamique d’une réaction de déshydratation d’un lit de matériau réactif (24) au sein du réacteur thermochimique (12). Il en résulte une amélioration des performances du système. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093981-B1 (FR)
Title: Berceau modulaire avec pieces d’adaptation
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-03-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: BERCEAU MODULAIRE AVEC PIECES D’ADAPTATION L’invention a trait à un berceau avant (4) pour véhicule automobile, comprenant un corps principal (18) destiné à être rigidement fixé à la structure (4) du véhicule ; des interfaces (20) de fixation de triangles de suspension du train avant du véhicule, lesdites interfaces étant disposées sur le corps principal (18), latéralement de part et d’autre dudit corps principal. Les interfaces (20) de fixation de triangles de suspension sont rapportées sur le corps principal (18). L’invention a trait également à une structure avant (2) de véhicule automobile comprenant le berceau avant (4).  (fig. 1)
Patent FR-3093930-B1 (FR)
Title: Dispositif d’accroche de bâtons de ski
Inventor: RIEDINGER FLORIAN
IPC: A63C11/22
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention vise un dispositif d’accroche pour une paire de bâtons de ski, le dispositif comprenant :  un ensemble de sangle comportant :une sangle (41), et, à une extrémité de la sangle (41),un embout d’accroche (42) de clippage de la sangle (41),un premier corps principal (10) comportant :un premier moyen de retenue (15) de l’embout d’accroche (42),un deuxième corps principal comportant :un deuxième moyen de retenue de l’embout d’accroche (42),un support glissière de sangle (30) destiné à être fixé sur le tube du premier bâton de ski.  Figure de l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3095622-B1 (FR)
Title: Coussin gonflable de sécurité pour conducteur de véhicule automobile doté d’un sac à deux poches
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R21/233
Filed: 2019-04-30
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un coussin gonflable de sécurité pour conducteur de véhicule automobile prévu pour être logé dans sa configuration non déployé à l’intérieur du moyeu (5) du volant (3) dudit véhicule, ledit coussin gonflable comportant un sac gonflable replié (11) ainsi qu’un générateur de gaz pour assurer le gonflage et le déploiement dudit sac (11), ledit sac gonflable (11) comprenant au moins une première poche (111) apte à se déployer contre et à l’arrière dudit volant (3) ; caractérisé en ce que ledit sac gonflable (11) comprend également une seconde poche (112) apte à se déployer en périphérie externe de ladite première poche (111) entre cette dernière et le buste du conducteur, ladite seconde poche (112) présentant une pression de gonflage inférieure à celle de ladite première poche (111). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3102285-B1 (FR)
Title: Procede de generation d’une image dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-10-22
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de génération d’une image d’une arcade dentaire d’un bénéficiaire, dite « image modifiée », ledit procédé comportant les étapes suivantes :a) à un instant d’acquisition, acquisition d’une photo représentant ladite arcade dentaire, dite « image d’origine » ;b) traitement de l’image d’origine pour qu’elle représente un contour de l’arcade dentaire ;c) soumission de l’image d’origine à un réseau de neurones, dit « réseau de neurones de simulation », entrainé pour simuler, sur l’image d’origine, l’effet d’un évènement dentaire, afin d’obtenir l’image modifiée ; d) de préférence, traitement de l’image modifiée pour la rendre hyperréaliste ;e) de préférence, - présentation de l’image modifiée ; et/ou- sélection d’un appareil orthodontique en fonction de l’image modifiée.  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3104210-B1 (FR)
Title: Procede pour limiter la quantite de polluants rejetes par un moteur thermique de vehicule hybride
Inventor: GARNIER GREGOIRE
IPC: F02D41/06
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un procédé permettant de limiter la production de polluants, notamment de particules fines, d’un moteur thermique de véhicule hybride, lors de la phase de démarrage, ledit moteur thermique présentant un couple de fonctionnement et une quantité maximale de polluants à rejeter prédéterminée, ledit procédé comprenant au moins les étapes suivantes : une étape d’obtention d’au moins un paramètre intrinsèque audit moteur thermique présentant une influence sur ladite quantité de polluants rejetés (3, 4), une étape d’obtention d’une courbe présentant la quantité de polluants rejetés (3, 4) en fonction dudit couple de fonctionnement et dudit au moins paramètre intrinsèque, une étape d’obtention du couple maximal de fonctionnement dudit moteur thermique, une étape de limitation du couple de fonctionnement dudit moteur thermique.  Figure 2.
Patent FR-3104678-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: F21W102/30
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Dispositif lumineux d’un véhicule automobile, comportant une source lumineuse (3;13) et/ou une pièce optique (21), un substrat (2;12) comportant des pistes électriques, ladite source lumineuse (3;13) et/ou pièce optique (21) étant fixée sur ledit substrat (2;12), une pièce formant une masse électrique (4,14) pour lesdites pistes électriques, dans lequel le substrat (2;12) comporte une découpe (6;16) formant une languette (7;17), des pistes électriques du substrat (2;12) se prolongeant sur ladite languette (7;17), au moins une desdites pistes sur ladite languette (7;17) étant en contact électrique avec la pièce formant masse (4;14).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104883-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système lumineux de véhicule automobile
Inventor: CHAHINE CHAZA
IPC: H05B45/325
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-17
Abstract: Procédé de contrôle d’un système lumineux d’un véhicule automobile comprenant au moins un dispositif lumineux pourvu d’un générateur de signal modulé en largeur d’impulsion et d’une source lumineuse agencée pour émettre un flux lumineux selon une intensité lumineuse déterminée en fonction dudit signal, le procédé comportant les étapes suivantes :    Définition préalable d’une fonction de conversion d’une intensité lumineuse cible vers une intensité lumineuse réelle émise par la source lumineuse, la fonction de conversion étant définie au moyen d’une modélisation dudit signal modulé; Réception d’une instruction d’émission d’une intensité lumineuse cible donnée ; Conversion de ladite intensité lumineuse cible donnée en une intensité lumineuse compensée au moyen de ladite fonction de conversion ; Génération d’un signal de consigne en fonction de ladite intensité lumineuse compensée et émission par la source lumineuse d’un flux lumineux à partir dudit signal de consigne modulé en largeur d’impulsion.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105235-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: C08J11/24
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, ledit procédé comprenant, préalablement à l’étape de dépolymérisation par glycolyse et aux étape de purification de l’effluent de dépolymérisation, une étape améliorée de conditionnement de la charge dans laquelle la charge polyester est conditionnée en température et pression puis mélangée à un effluent diol dans un mélangeur statique ou dynamique afin notamment de réduire sensiblement la viscosité de la charge.  Figure 1 à publier
Patent FR-3110723-B1 (FR)
Title: Mise à jour de session de base de données asynchrone
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06F16/25
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: Un serveur de session de base de données reçoit une première requête de client pour mettre à jour une première pièce de donnée d’une session de base de données. Le serveur de session de base de données répond avec une première réponse pour indiquer une mise à jour de la première pièce de donnée conformément à la première requête et publie la mise à jour de la première pièce de donnée pour permettre un traitement supplémentaire de la première pièce de donnée mise à jour et/ou d’une quelconque deuxième pièce de donnée de la session de base de données relative à la première pièce de donnée mise à jour en utilisant la base de données source. La session de base de données traite une première indication indiquant que la première pièce de donnée mise à jour doit subir une mise à jour supplémentaire et/ou qu’une deuxième pièce de donnée de la session de base de données doit être mise à jour. Le serveur de session de base de données reçoit une deuxième requête d’un client pour mettre à jour une troisième pièce de donnée de la session de base de données et répond avec une deuxième réponse pour indiquer une mise à jour de la troisième pièce de donnée conformément à la deuxième requête et une mise à jour de la première pièce de donnée mise à jour et/ou une mise à jour de la deuxième pièce de donnée conformément à la première indication traitée.  FIG. 4
Patent FR-3114928-B1 (FR)
Title: Alimentation à découpage
Inventor: PINON VINCENT
IPC: H02M1/088
Filed: 2020-10-07
Granted: 2023-12-22
Abstract: Alimentation à découpage La présente description concerne une alimentation à découpage (2) configurée pour fournir un potentiel de sortie (Vout) continu sur un premier noeud (103) à partir d'un potentiel d'entrée (Vbat) continu, l'alimentation à découpage comprenant : un deuxième noeud (102) configuré pour recevoir le potentiel d'entrée (Vbat) ; un troisième noeud (101) configuré pour recevoir un potentiel de référence (GND) ; un premier (T1) et un deuxième (T2) transistors MOS de découpage ; un premier circuit (DL) de commande du premier transistor (T1) ; et un deuxième circuit de commande (DH) du deuxième transistor (T2), dans laquelle les premier et deuxième circuits (DL, DH) sont alimentés à partir du potentiel de sortie (Vout).   Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102825-B1 (FR)
Title: Couplage à déconnexion rapide avec valves internes
Inventor: JENSKI GARY MICHAEL JR
IPC: F16L29/04
Filed: 2020-10-31
Granted: 2023-06-09
Abstract: L'invention concerne un couplage à déconnexion rapide pouvant inclure une première partie et une deuxième partie. La première partie peut définir une voie de passage de fluide primaire et une voie de passage de fluide secondaire et peut inclure une première valve mobile entre des positions ouverte et fermée pour commander un écoulement à travers la voie de passage de fluide secondaire de première partie. La deuxième partie peut définir une deuxième partie définissant une voie de passage de fluide primaire et une voie de passage de fluide secondaire et peut inclure une deuxième valve mobile entre des positions ouverte et fermée pour commander un écoulement à travers la voie de passage de fluide secondaire de deuxième partie. Selon un aspect, la deuxième partie peut être connectée de façon amovible à la première partie de telle sorte que, lorsqu'elles sont connectées les voies de passage primaires de première et deuxième parties sont placées en communication fluidique l'une avec l'autre et les première et deuxième valves sont opérationnelles entre les positions ouverte et fermée pour placer sélectivement les voies de passage de fluide secondaires des première et deuxième parties en communication fluidique l'une avec l'autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115824-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de défaut d’un rendement d’un module d’un turbomoteur d’un aéronef
Inventor: RAZAKARIVONY SÉBASTIEN PHILIPPE
IPC: G05B23/02
Filed: 2020-11-03
Granted: 2022-09-30
Abstract: Un procédé de détermination d’un défaut de rendement (R11-R15) d’au moins un module (11-15) d’un turbomoteur (T) d’un aéronef (A), le procédé de détermination comprenant :       Une étape de détermination d’une cartographie réelle estimée (CARE),   Une étape de détermination d’indicateurs réels (IRE) à partir de la cartographie réelle estimée (CARE),   Une étape de détermination (E3) d’une pluralité de cartographies simulées à partir d’une simulation d’un modèle théorique du turbomoteur (T) pour des configurations de rendement différentes,  Une étape de détermination (E4) d’indicateurs simulés (ISx) pour chaque cartographie simulée (CARSx),   Une étape d’apprentissage (E5) d’un modèle mathématique (CLASS) par mise en relation des indicateurs simulés (ISx) à des configurations de rendement (CR) et Une étape d’application (E6) dudit modèle mathématique (CLASS) aux indicateurs réels (IRE) de manière à en déduire une configuration de rendement réelle (CR).      Figure 8
Patent FR-3117020-B1 (FR)
Title: Composition solide anhydre comprenant des tensioactifs carboxylates et amphotères ou zwittérioniques et des silicones
Inventor: MORVAN CHRISTELLE
IPC: A61K8/44
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: La présente invention concerne une composition solide anhydre destinée en particulier au lavage et/ou au conditionnement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, et qui comprend une association de tensioactifs anioniques carboxylates et amphotères ou zwittérioniques et des silicones.  L’invention concerne également un article de conditionnement renfermant ladite composition solide anhydre, ainsi que des procédés de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux mettant en œuvre ladite composition solide anhydre ou ledit article de conditionnement.  L’invention concerne en outre l’utilisation de ladite composition solide anhydre ou dudit article de conditionnement pour le lavage et/ou le conditionnement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3119137-B1 (FR)
Title: Pièce de protection pour maître-cylindre
Inventor: CAGNY CHRISTOPHE
IPC: B60T17/18
Filed: 2021-01-25
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un ensemble (60) comprenant un maître-cylindre de véhicule (1) et une pièce de protection (20, 40) dudit maitre-cylindre, caractérisée en ce que le maître-cylindre (1) comporte une extension cylindrique (3) possédant plusieurs reliefs, et en ce que la pièce de protection (20, 40) comprend un corps allongé (22) épousant étroitement la forme de l’extension cylindrique (3) et d’au moins une partie de ses reliefs, ledit corps (22) étant configuré pour s’emboiter sur l’extension cylindrique (3) de manière à empêcher tout mouvement de la pièce de protection (20, 40) relativement à l’extension cylindrique (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3119637-B1 (FR)
Title: coffre de volet roulant
Inventor: LIAIGRE YVONNICK
IPC: E06B9/17
Filed: 2021-02-08
Granted: 2022-12-30
Abstract: Coffre (1) de volet roulant comprenant des parois longitudinales (2), deux faces d’extrémité (3) et des flasques (4), les parois longitudinales (2) et les faces d’extrémité (3) délimitant une enceinte (5) parallélépipédique avec les flasques (4) positionnables entre les faces d’extrémité (3) de ladite enceinte (5), chaque flasque (4) délimité en périphérie par des bords périphériques (8) comprenant, pour son couplage aux parois longitudinales (2), des éléments (9) en saillie de la périphérie du flasque (4) aptes à s’insérer dans une lumière (10) ménagée dans l’une des parois longitudinales (2), trois des bords périphériques (8) du flasque (4) métallique présentent au moins un élément (9) en saillie, réalisé d’une seule pièce avec le flasque (4). Chaque élément (9) en saillie a la forme d’un crochet en C avec la cavité du C formant la partie concave (13) du C tournée vers l’une des faces du flasque (4) et les extrémités (15, 16) du C coplanaires au flasque (4), l’extrémité (16) libre du C se prolongeant radialement en direction de l’extérieur du C pour former un guide d’introduction du C dans ladite lumière (10), les parties concave (13) et convexe (14) s’étendant, à l’état inséré de l’élément (9) en saillie à l’intérieur de ladite lumière (10), au-delà de l’ouverture (11) de la lumière (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3125954-B1 (FR)
Title: Suceur d’aspirateur pourvu d’un organe de raclage avant en forme de V
Inventor: PHILIPPE CHRISTELLE
IPC: A47L9/06
Filed: 2021-08-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: Le suceur d’aspirateur (2) comprend une semelle (3) munie d’une face inférieure (4) et d’un canal d’aspiration (5) débouchant dans la face inférieure (4) ; et un organe de raclage avant (13) situé à l’avant d’un bord avant du canal d’aspiration (5) et délimitant au moins en partie une ouverture de passage centrale (16) qui est reliée fluidiquement au canal d’aspiration (5), l’organe de raclage avant (13) présentant globalement une forme en V ayant un sommet orienté vers une partie centrale du canal d’aspiration (5), l’organe de raclage avant (13) comportant une première branche de raclage (14) s’étendant selon une première direction d’extension (De1) et une deuxième branche de raclage (15) s’étendant selon une deuxième direction d’extension (De2), les première et deuxième branches de raclage (14, 15) étant configurées pour orienter des déchets, venant en contact contre l’organe de raclage avant (13) lors d’un déplacement vers l’avant du suceur d’aspirateur (2), vers l’ouverture de passage centrale (16).  Figure 4
Patent FR-3133274-B1 (FR)
Title: Module d’antenne pour véhicule
Inventor: BEKAERT JEAN-PHILIPPE
IPC: H01Q1/20
Filed: 2022-03-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne module d'antenne (100) pour véhicule comprenant une première carte de circuit imprimé principale (201) logée horizontalement dans un boitier, au moins une deuxième carte de circuit imprimé (205a) comprenant une antenne radiofréquence, montée verticalement sur la première carte de circuit imprimé (201) et faisant saillie sur une face supérieure du boitier, un capot (101), monté sur ledit boitier, configuré pour recouvrir au moins la deuxième carte de circuit imprimé (205a), le module d'antenne (100) étant tel que le capot (101) comprend une coque (206) et un élément élastique (207), l’élément élastique (207) étant configuré pour exercer une pression sur la tranche supérieure de la deuxième carte (205a) lorsque le capot est en place sur le boitier afin d’assurer un contact électrique entre la tranche inférieure de la deuxième carte (205a) et au moins un élément de contact souple (300) à la surface de la première carte (201).   Figure 2.
Patent FR-2450246-B1 (FR)
IPC: C07B31/00
Filed: 1979-11-06
Granted: 1983-10-07
Abstract: A process for the separation of moprolol having formula (I) into its two optical antipodes, by salifying racemic moprolol with L(+)glutamic acid; treating the thus obtained mixture of diastereoisomeric salts with a water/alcohol mixture, in this way separating the L(+)glutamate insoluble salt of (+)moprolol; treating the resultant mother liquors which contain in solution the L(+)glutamate sart of (-)moprolol with a base so as to separate the levorotatory isomer of crystalline moprolol, which finally undergoes a purification. 
<??>Also a pharmaceutical composition containing said levorotatory isomer of 
<CHEM>
Patent FR-2527776-B1 (FR)
IPC: G01N27/22
Filed: 1982-05-26
Granted: 1985-03-29
Abstract: Capacitative device for measuring the moisture content of granular or powder materials, particularly materials in motion on a conveyor belt or in a pipe comprising a capacitative probe provided with at least two electrodes separated by an insulating zone and in contact with the material being examined, a support frame for the capacitative probe, and high frequency oscillator circuit associated with the electrodes in order to supply an alternating voltage of a frequency variable with the moisture content. The probe, which has a cylindrical body may be rotated by a motor and comprises cleaning scrapers mounted on the frame which cooperate with the body of the probe when the latter is rotating.
Patent FR-2641849-B1 (FR)
Inventor: ARNOUT MICHEL
IPC: B23K7/10
Filed: 1989-01-10
Granted: 1991-03-22
Abstract: The invention concerns a cutting torch for iron and steel metallurgy which is provided with two oxygen cutting ducts, ending in two housings, for receiving two cutting inserts, or a heating nozzle and a cutting insert. In this manner, there is obtained a torch which may very rapidly be converted into a cutting torch with high heating capacity and single cutting jet, or into a cutting torch with high cutting speed provided with two cutting inserts.