baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077788-B1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant deux parois latérales et un cache bagages (2) comprenant un carter (4) ayant deux embouts (5) pourvu d'un premier moyen d'emboitement (6), lesdites parois sont chacune pourvue d'un deuxième moyen d'emboitement (7) qui sont montés coulissants sur lesdites parois, lesdits deuxièmes moyens sont montés rotatifs selon l'axe (8) suivant lequel lesdits premiers et deuxièmes moyens une fois emboités sont solidaires en rotation, lesdits deuxièmes moyens sont chacun solidaire d'au moins un suiveur de came (9a,9b) positionné à distance dudit axe, chacune desdites parois est pourvue d'au moins un rail (10a,10b) formant came de guidage d'un suiveur respectif, lesdits rails étant agencés de manière à permettre une évolution programmée de la position angulaire desdits deuxièmes moyens à mesure de leur course, de manière à permettre une évolution programmée de la position angulaire dudit carter selon ledit axe à mesure de sa course.
Patent FR-3078258-B1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle de sarriette citronnee pour ameliorer les proprietes biomecaniques de la peau
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-02-23
Granted: 2022-02-25
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins une huile essentielle de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant la dite huile essentielle, comme agent actif pour améliorer les propriétés biomécaniques de la peau.
Patent FR-3082994-B1 (FR)
Title: Porte-fusibles
Inventor: LEROY BENOIT
IPC: H01H85/22
Filed: 2018-06-22
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un porte-fusibles (1) comprenant une partie fixe (2) et un dispositif mobile (4) pour porte-fusibles (1) comprenant un couvercle (5) et des moyens d'actionnement (7) pour manipuler le couvercle (5), le couvercle (5) étant mobile en translation par rapport à ladite partie fixe (2), entre une première position de fermeture et une deuxième position d'ouverture, de la deuxième position d'ouverture, le couvercle (5) étant mobile en translation vers une troisième position de maintenance (PPARK), dans laquelle le couvercle (5) est saillant de la partie fixe (2) et est immobilisé par rapport à la partie fixe (2), les moyens d'actionnement (7) comprennent un levier (11) comprenant deux bras (12), et un élément de préhension (17) reliant les deuxièmes extrémités (16) des bras (12) du levier (11), le levier (11) est mobile en rotation relativement audit couvercle (5) par l'intermédiaire d'une première liaison pivot (8) autour d'un premier axe de rotation (A1), de sorte que : dans la première position de fermeture, la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée d'un angle de référence (α0) par rapport à la face externe (5') du couvercle (5), dans la deuxième position d'ouverture, la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée d'un premier angle strictement supérieur à zéro par rapport à la face externe (5') du couvercle (5), dans la troisième position de maintenance (PPARK), la deuxième extrémité (16) du levier (11) est pivotée de l'angle de référence (α0).
Patent FR-3083796-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour revetement ameliore
Inventor: BORONAT MONTFORT IVAN
IPC: C09D167/08
Filed: 2018-07-13
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse pour revêtement comprenant au moins un polymère filmogène cationique ou amphotérique et au moins un polymère filmogène non-ionique dans laquelle le rapport en poids sec en polymère(s) cationique(s) ou amphotérique(s) par rapport au poids sec du(des) polymère(s) non-ioniques est compris entre 20/80 et 80/20. L'invention a également pour objet un revêtement obtenu à partir de ladite composition et l'utilisation de cette composition pour la fabrication d'un revêtement, préférentiellement une peinture ou un vernis.
Patent FR-3089965-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de convoyage de produits
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B65G54/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-01-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de convoyage de produits pour une ligne de production et de traitement desdits produits , comprenant au moins un convoyeur (1) pourvu d'au moins une section (100) sous forme d'un moteur linéaire comprenant au moins une navette (2) de réception d'au moins un produit, ladite navette (2) étant entraînée de façon électromagnétique sous l'action dudit moteur linéaire le long d'au moins ladite section (100) ; le long d'au moins une partie de ladite section (100), au moins un poste (3) de traitement de produits, ledit poste (3) comprenant au moins un élément rotatif (4) de déplacement des produits pourvu d'au moins un support (5) de réception d'une navette (2) ; caractérisé en ce que ledit dispositif de convoyage comprend pour chaque support (5), des moyens de fixation réversible d'une navette (2), préférentiellement au niveau du support (5). L'invention concerne aussi le procédé de convoyage correspondant. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091901-B1 (FR)
Title: Dispositif de réduction de bruit avec structure en nid d’abeille à perçage oblique
Inventor: PAPIN THIERRY GEORGES PAUL
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif (18) de réduction de bruit pour une turbomachine d’aéronef, ce dispositif présentant une structure en empilement de couches (20, 22, 24), de manière à ce qu’une première et une seconde peaux (22, 24) en matériau composite forment une première et une seconde couches extérieures (22, 24), ces couches extérieures (22, 24) étant sensiblement parallèles entre elles et enserrant une couche centrale (20). Cette couche centrale (20) présente une structure en nid d’abeille comportant des cloisons (26) s’étendant transversalement de la première couche extérieure (22) vers la seconde couche extérieure (24), de manière à former des cavités (28). Les cloisons (26) sont réalisée en matériau viscoélastique, et forment, avec les première et seconde couches extérieures (22, 24), un angle d’inclinaison aigu (α).     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3094534-B1 (FR)
Title: Système informatisé de livraison de colis et procédé de livraison de colis correspondant
Inventor: DECAYEUX ANTOINE
IPC: A47G29/12
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système informatisé et un procédé correspondant pour la livraison de colis dans un immeuble à accès contrôlé par une porte comprenant des moyens électroniques d’ouverture et de fermeture (2) commandables à distance et configurés pour ouvrir et fermer la porte sur réception d’un premier signal (21) d’ouverture ou de fermeture, et un dispositif de réception de colis comprenant une pluralité de casiers destinés à recevoir un ou plusieurs colis et chacun associé à une personne (A) donnée. Le système comprend des moyens informatiques de commande (4, 23), des moyens de transmission configurés pour transmettre un premier signal d’ouverture de la porte aux moyens d’ouverture et de fermeture (2), un dispositif informatique portable de livraison (6) destiné à être utilisé par un livreur (B),:des moyens de contrôle (7) permettant la saisie d’un code de livraison (C) à usage unique et pour contrôler la validité du code de livraison (C) et des moyens de transmission (8) configurés pour transmettre un deuxième signal (22) d’ouverture de porte aux moyens de commande (4, 23).
Patent FR-3095003-B1 (FR)
Title: Aube de turbine comportant une fente de refroidissement en plateforme
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-04-15
Granted: 2022-07-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube (18) de turbine de turbomachine d’aéronef, comportant une plateforme intérieure (28) et une pale (30), la pale (30) étant reliée à la plateforme intérieure (28) par un congé de raccordement (35), la plateforme intérieure (28) comportant une zone avale (ZC) située en aval de la portion du congé de raccordement (35) autour du bord de fuite (BF) et une zone amont (ZM) située en amont de ladite portion, caractérisée en ce qu’elle comporte une fente de refroidissement (50) formée dans la zone amont (ZM) de la plateforme intérieure (28) configurée pour éjecter un flux de refroidissement (F) vers la zone avale (ZC) de la plateforme intérieure (28), la fente de refroidissement (50) comportant une première partie de captation du flux de refroidissement (F) depuis une zone de prélèvement intérieure à la plateforme intérieure (28) et une deuxième partie de forme évasée pourvue de parois divergentes.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095971-B1 (FR)
Title: Procédé et installation d’assemblage d’au moins deux tôles par rivetage
Inventor: MAGNAUD FLORIAN
IPC: B21J15/02
Filed: 2019-05-15
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’assemblage d’au moins deux tôles (9, 11) empilées l’une sur l’autre par la pose d’au moins un rivet (7) au niveau d’au moins une zone d’assemblage (15) ; le procédé comprenant les étapes suivantes : a) le chauffage à une température T de la zone d’assemblage (15) par un dispositif de chauffage (17) ; b) l’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) dans ladite zone d’assemblage (15) ; le procédé est conduit de manière à ce que l’étape b) d’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) s’effectue consécutivement à l’étape a) de chauffage, de manière à ce que ladite étape b) d’assemblage par enfoncement dudit rivet (7) s’effectue lorsque la zone d’assemblage est à une température comprise entre T et T-10 °C. L’invention porte également sur une installation mettant en œuvre un tel procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3097977-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage tête haute
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/18
Filed: 2019-06-25
Granted: 2022-05-27
Abstract: Un dispositif d’affichage tête haute comprend une première unité de génération d’image (1) conçue pour émettre un premier faisceau lumineux amont polarisé (11), une deuxième unité de génération d’image (2) conçue pour émettre un deuxième faisceau lumineux amont polarisé (22), une lame recombinante (3) configurée pour générer en sortie un faisceau lumineux combiné (44), le faisceau combiné (44) comprenant une première composante et une deuxième composante, la première composante ayant une première direction de polarisation et la deuxième composante ayant une deuxième direction de polarisation orthogonale à la première direction de polarisation, et un système de projection (4) destiné à projeter le faisceau lumineux combiné (44) en direction d’une lame partiellement transparente (5).   Ladite première direction de polarisation est inclinée par rapport au plan d’incidence (P) du faisceau lumineux combiné sur la lame partiellement transparente (5) et ladite deuxième direction de polarisation est inclinée par rapport audit plan d’incidence (P).    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098169-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour véhicule automobile, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique.
Inventor: LIU XIANG
IPC: B60S1/08
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif d’essuyage pour véhicule automobile, véhicule automobile et procédé de commande d’un moteur électrique.     La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (1) pour véhicule automobile (5) comprenant:- un moteur électrique unidirectionnel (11),- un mécanisme d’entraînement (13) lié au moteur électrique (11) comprenant au moins un bras (9) sur lequel vient se fixer un balai d’essuyage (7) et configuré pour permettre un mouvement alternatif du balai d’essuyage (7),- une unité de commande (19) du moteur électrique (11) configurée pour piloter le moteur électrique en rotation à une vitesse de consigne sélectionnée,dans lequel l’unité de commande (19) est configurée pour réduire la vitesse de rotation du moteur électrique (11) d’une valeur prédéterminée lorsque le balai d’essuyage (7) est dans une zone angulaire prédéfinie autour d’une position de retournement dudit balai d’essuyage (7).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101415-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter un défaut de fonctionnement d’un équipement de signalisation lumineuse d’un véhicule automobile
Inventor: DA SILVA ALEXANDRE
IPC: G01M17/00
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection, par un système informatique embarqué à bord d’un premier véhicule automobile, d’un défaut de fonctionnement d’un équipement de signalisation lumineuse d’un deuxième véhicule automobile situé à proximité du premier véhicule, sur un système (100) mettant en œuvre un tel procédé ainsi que sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106849-B1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une aube de turbine, et aube associée.
Inventor: CARIOU ROMAIN PIERRE
IPC: F01D5/14
Filed: 2020-02-05
Granted: 2023-07-21
Abstract: Procédé de formation d’une aube de turbine, et aube associée.  Procédé de formation d’une aube (1) de turbine, dans lequel on forme par voie de fonderie un corps d’aube (10) comprenant des parois externes (12) et des parois internes (14) définissant au moins une cavités (16), , ledit corps d’aube (10) présentant au moins une fente (30) traversant une paroi externe, et présentant un épaulement (32) formé dans le prolongement de chacune desdites fentes( 30), chaque épaulement (32) formant une butée selon la direction principale (Z-Z), selon un sens de déplacement allant du pied de l’aube (101) vers la tête d’aube (102), - on forme un ou plusieurs capots (20), on insère le capot (20) dans le corps d’aube (10) chaque capot (20) étant inséré via une fente (30) aménagée dans une paroi externe (12) du corps d’aube (10), on obture lesdites fentes (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3107890-B1 (FR)
Title: Benne demi-ronde à fond poussoir à décharge par la paroi arrière
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B65F3/28
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-05-27
Abstract: BENNE DEMI-RONDE À FOND POUSSOIR À DÉCHARGE PAR LA PAROI ARRIÈRE La présente invention porte sur une benne demi-ronde à fond poussoir pour le transport de matière, ladite benne étant fermée par une paroi arrière (1) si l’on considère le sens d’avance de ladite benne en place sur un semi-remorque, caractérisée par le fait qu’une ouverture (4) de décharge de matière est pratiquée dans ladite paroi arrière (1) dans une position permettant la sortie de matière arrivant au niveau du fond de benne, une plaque d’obturation (9) de ladite ouverture (4) étant montée sur ladite paroi arrière (1) pour passer d’une position d’obturation proprement dite à une position ouverte pour la sortie de la matière.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108181-B1 (FR)
Title: Lentille, feu de travail comportant une telle lentille, et véhicule
Inventor: MEJEAN LAURENT
IPC: G02B3/10
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-05-06
Abstract: Lentille, feu de travail comportant une telle lentille, et véhicule La face d’entrée (20) de la lentille (15) comporte :      une partie supérieure (22) configurée pour dévier les rayons lumineux de sorte qu’ils soient sensiblement parallèles au plan médian horizontal (P2) ;  et une partie inférieure (23) configurée pour réduire l’angle d’ouverture verticale (α) du faisceau lumineux, selon l’axe vertical (Z).      La face de sortie (30) de la lentille (15) comporte :      une partie verticale centrale (31) sensiblement plane et orthogonale à l’axe optique (16) ;  de part et d’autre de la partie verticale centrale (31), une partie latérale (32) configurée pour dévier chaque rayon lumineux en direction du plan médian vertical (P1), selon une amplitude de déviation qui est d’autant plus importante que le point d’incidence du rayon lumineux sur ladite partie latérale (32) est proche du plan médian vertical (P1).        Figure 2
Patent FR-3111595-B1 (FR)
Title: Barre de préhension, caisse de véhicule comprenant une telle barre et véhicule comprenant une telle caisse
Inventor: BISTAGNINO ANDREA
IPC: B60N3/02
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Barre de préhension, caisse de véhicule comprenant une telle barre et véhicule comprenant une telle caisse Barre de préhension (24) pour caisse (6) de véhicule (2) de transport de passagers, comprenant un corps (26) de forme allongée, avec une portion centrale (26C) située entre deux portions d’extrémité (26A, 26B). Le corps comprend une paroi (32) présentant une surface externe (30) et délimitant un conduit de ventilation (34), qui débouchant de chacune des portions d’extrémité par un évent (36A, 36B) respectif. La barre de préhension comprend un organe moteur (38) de ventilation, qui est logé dans le conduit de ventilation au niveau de la portion centrale et qui est configuré pour aspirer de l’air au niveau de l’un des deux évents et souffler cet air au niveau de l’autre évent. La barre de préhension est disposée au sein d’un compartiment (V6) d’accueil de passagers de la caisse de véhicule, les deux portions d’extrémité étant fixées à la caisse respectivement au voisinage d’un plafond (18) et au voisinage d’un plancher (8) de la caisse, la surface externe (30) du corps étant saisie par les passagers.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3112253-B1 (FR)
Title: Châssis pour panneaux solaires déployables, agençable au-dessus d’un élément modulaire de type container.
Inventor: FUCHS JEAN-MICHEL
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un châssis (100) pour panneaux solaires déployables agençable au-dessus d’un conteneur (10), comprend un bâti (110,120) parallélépipédique et des cadres mobiles inférieurs (211a-211c). Le châssis comprend aussi des cadres mobiles supérieurs (221a-221c) disposés au-dessus des cadres mobiles inférieurs. Les cadres mobiles sont adaptés pour recevoir chacun un panneau solaire associé déployable. En position non déployée des panneaux solaires, les cadres mobiles sont entièrement contenus à l’intérieur du bâti dans des plans respectifs l’un au-dessus de l’autre. En position déployée des panneaux solaires, les cadres mobiles supérieurs et les cadres mobiles inférieurs sont sensiblement dans le même plan l’un à côté de l’autre avec le cadre mobile inférieur qui s’étend vers l’extérieur en dehors des limites transversales ou longitudinales du bâti, en passant entre des poutres superposées respectives du cadre inférieur (110) et du cadre supérieur (120) dudit bâti.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3114882-B1 (FR)
Title: Circuit de test
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: G01R31/26
Filed: 2020-10-01
Granted: 2023-05-12
Abstract: Circuit de test La présente description concerne un circuit intégré (20) comprenant un circuit de test (24) comprenant : - une piste conductrice (241) s'étendant sur au moins une partie de la périphérie dudit circuit intégré (20) ; - au moins un composant (23) ; et - un circuit d'activation (243) adapté à dévier un signal de données d'entrée (DT1) dans ladite piste conductrice (241) pendant un mode de test, et à transmettre le signal de données d'entrée (DT1) audit au moins un composant (23) pendant un mode normal de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116443-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de production de paraxylene en lit mobile simulé réactif avec lignes de court-circuit reactives
Inventor: LEINEKUGEL-LE-COCQ DAMIEN
IPC: B01D15/08
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-07-28
Abstract: Procédé et dispositif de production de paraxylène en lit mobile simulé réactif dans lesquels on alimente en une charge et un désorbant d’une colonne de séparation et on soutire un raffinat et un extrait de ladite colonne de séparation, dans lesquels la charge comprend du paraxylène et au moins un composé choisi parmi le groupe consistant en de l’orthoxylène et du métaxylène, dans lesquels la colonne de séparation comprend une pluralité de lits d'un solide adsorbant interconnectés en boucle fermée, et divisée en 4 zones repérées par rapport aux points d'alimentation et de soutirage, et dans lesquels on isomérise des xylènes dans un lit catalytique (C) placé dans des lignes de dérivation externes (Li/i+1) situées en parallèle des lits d’adsorbant (Ai).  Figure 1 à publier
Patent FR-3124242-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites dans un circuit d’huile de lubrification d’un moteur d’aéronef
Inventor: MALLET THIBAULT MAXIME ADRIEN
IPC: F16N29/00
Filed: 2021-06-21
Granted: 2023-06-09
Abstract: Des fuites dans un circuit de lubrification d’huile, notamment par un échangeur de chaleur (5) en communication avec un autre circuit (8), sont mesurées par les déplacements d’un piston (12) sensible aux variations de débits et de pertes de charge à deux orifices calibrés (9, 10) de part et d’autre du lieu prévisible de la fuite. Dans une application envisagée, le second circuit (8) contient du carburant en surpression, utilisé pour refroidir constamment l’huile.  Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-2507083-B1 (FR)
IPC: A61K31/13
Filed: 1981-06-04
Granted: 1983-12-30
Abstract: 1. Eye-lotion for ocular dispenses such as cunjunctivites and keratites, characterized in that it contains as active principle 1-amino 3-dodecyloxy-propane under form of an aqueous solution of 0,10 to 1 g/liter in a buffering and isotonic agent selected of the group consisting off acid and sodium borate.
Patent FR-2518321-B1 (FR)
IPC: H01Q21/26
Filed: 1981-12-15
Granted: 1985-05-17
Abstract: 1. A radiating system comprising two superimposed antennas (1, 2) having a vertical axis XX and one of which is a transmitter (2) and the other a receiver (1) antenna, the two antennas being intended to operate within the same frequency range and each comprising four vertical dipoles (11-14, 21-24) arranged at the corners of a square (A, B, C, D), and wherein each antenna is associated with a 3 dB coupler (51) a first terminal of which is connected to a feed cable (10) and with a junction box (50) for coupling second and third conjugate terminals of the coupler to the dipoles of the respective antenna, characterized in that, for each antenna, the coupler (51) and the junction box (50) associated with this antenna are arranged at the level of this antenna substantially along the axis XX, and the dipoles are affixed on the junction box (50), and in that a cylindrical vertical radome (4) on the innar wall of which the dipoles are affixed, forms the carrier of the two antennas.
Patent FR-2528585-B1 (FR)
Inventor: ARNAUD JEAN PIERRE ALFRED
IPC: G02B26/08
Filed: 1982-06-11
Granted: 1986-03-21
Abstract: An optical element, by example a mirror, has an optically polished surface wnich is far from a plane or spherical surface. According to the invention, a flat member 22 is machined along a second face so that thickness of flat member varies. First face is then optically polished when it is plane. Flat member 22 is then distorted so that polished surface takes a neither plane nor revolution shape, Such mirrors are used for distributing laser beam energy along lines or over extended areas with constant energy density.
Patent FR-2573646-B1 (FR)
Inventor: METAIS JOEL
IPC: A61F2/02
Filed: 1984-11-29
Granted: 1988-11-25
Abstract: The invention relates to an improved filter intended to be placed in the blood stream for the trapping of clots. The filter (10) of the invention is characterised in that it comprises legs (12) provided with appendices (14) which allow centering of the filter inside a vein (6). The invention is applied to filters intended to be placed in veins with a view to avoiding emboli.
Patent FR-2587188-B1 (FR)
Inventor: TRIADU ALAIN
IPC: B65F1/14
Filed: 1985-09-18
Granted: 1988-04-15
Abstract: The invention applies to a waste-paper basket having a detachable tub for receiving litter held against a support column by a hook-and-bolt system. According to the invention, the support column (2) has towards its upper part (2) an element forming a tub-cover (2) completely solid with an elongated central beam essentially vertical in its position of use. The invention applies in particular to a basket intended to be used at a fixed site in the street to receive litter tossed away by passersby.