baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2924378-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par moulage d'une piece composite thermoplastique.
Inventor: DUQUEINE VINCENT
IPC: B29C70/46
Filed: 2007-06-29
Abstract: Procédé de fabrication par moulage d'une pièce composite thermoplastique qui consiste à :- réaliser plusieurs parties de la pièce composite, au travers d'un procédé de moulage consistant à mettre en place dans un moule un matériau composite constitué de fibres noyées dans une matrice thermoplastique, tout en arrangeant ledit matériau en sorte que les fibres qu'il comporte soient orientées selon une ou plusieurs directions préférentielles, puis à soumettre ledit moule à des conditions particulières de pression et de température, sachant que pour chacune des différentes parties les fibres sont susceptibles d'être de natures et de dimensions différentes, et orientées différemment, tandis que la matrice thermoplastique et celle du matériau utilisé pour fabriquer la première partie sont identiques ou compatibles,- puis assembler les différentes parties obtenues, les introduire dans un moule, puis à soumettre ce dernier à des conditions particulières de pression et de température
Patent FR-2919773-A1 (FR)
Title: Procede de decodage de blocs de donnees de contenus, produit programme d'ordinateur, moyen de stockage et dispositif de decodage correspondants
Inventor: FROUIN LAURENT
IPC: H03M13/35
Filed: 2007-07-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de décodage d'un ensemble de symboles à décoder, plusieurs blocs de données représentatifs dudit ensemble de symboles étant reçus par un noeud récepteur d'un réseau de communication. Les blocs de données sont codés au moyen d'un code correcteur d'erreur permettant un décodage par effacement. Le noeud récepteur effectue les étapes suivantes : première sélection d'au moins un des blocs de données ; détermination de premiers effacements ; vérification si les premiers effacements sont en nombre inférieur à un seuil donné. En cas de détermination positive, le noeud récepteur effectue un premier décodage (235) par effacement dudit ensemble de symboles à décoder, sinon il effectue une seconde sélection d'au moins un des blocs de données, une seconde détermination de seconds effacements, et un second décodage (237) par effacement dudit ensemble de symboles à décoder à partir des seconds effacements.
Patent FR-2920461-A1 (FR)
Title: Opening frame e.g. front bonnet, maintaining device for motor vehicle, has connection unit for connecting locking bolt and remotely actuation assembly with respect to each other for allowing transmission of unlocking control to locking bolt
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B62D25/12
Filed: 2007-08-30
Abstract: The device has a control and locking assembly (14) composed of a locking bolt (15) associated with an opening frame hinge (3) of an opening frame e.g. front bonnet (11). The locking bolt is arranged such that the locking is accomplished by detenting during maneuvering of an opening of the opening frame. A connection unit is formed by a connection cable (16) for connecting the locking bolt and a remotely actuation assembly (17) with respect to each other for allowing transmission of unlocking control to the locking bolt, where the control is exerted on the remote actuation assembly.
Patent FR-2926110-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de fonctionnement d'un moteur a combustion interne, a rephasage perfectionne d'evenements d'injection.
Inventor: AUBOURG ALAIN
IPC: F02D41/34
Filed: 2008-01-09
Abstract: Un dispositif (D) est dédié au contrôle du fonctionnement d'un moteur à combustion interne (M) comprenant au moins deux cylindres (Ci) équipés chacun d'au moins une soupape d'admission (SA) et d'au moins un injecteur (IJ), et du type dit à injection de carburant indirecte et séquentielle. Ce dispositif (D) comprend des moyens de détection (MD) chargés de détecter une erreur de phasage d'événement d'injection par rapport à des positions angulaires de référence propres aux différents cylindres (Ci), et des moyens de contrôle (MC) chargés, en cas de détection d'une erreur de phasage d'un cylindre (Ci), de rephaser la commande d'ouverture de l'injecteur (IJ) de ce cylindre (Ci) après fermeture de la soupape d'admission (SA).
Patent FR-2926447-A1 (FR)
Title: Foldable and harmless bag for transporting bread i.e. European bread, from bakery to shop, has belt on its posterior surface, where belt is long and flexible so as to function as shoulder belt for transporting bread
Inventor: PEIMANI HOOMAN
IPC: A45C3/04
Filed: 2008-01-17
Abstract: The bag has a belt on its posterior surface, where the belt is long and flexible so as to function as a shoulder belt for transporting the bread without the use of the hands of the carrier. An anterior side to be opened, is closed by a button containing a Velcro(RTM: hook and loop fastener) on a middle part of the button. The bag is made of plastic, tissue or degradable material, and is conformed to several forms of bread in terms of width and height, and by weight.
Patent FR-2929523-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif medical pulsatile
Inventor: NOUR SAYED
IPC: A61M1/10
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'invention concerne un nouveau dispositif médical pulsatile comprenant :- un cathéter (1), destiné à être inséré dans un vaisseau sanguin, ayant un diamètre et présentant une tige à son extrémité d'insertion, dite partie A, et- un élément gonflable (6), logé autour d'une partie du cathéter (1), dite partie B, ledit élément gonflable (6) étant destiné à être relié à un moyen de gonflage (9), placé du côté de l'autre extrémité dudit cathéter (1), dite partie C, et permettant le gonflage/dégonflage dudit élément gonflable, de manière pulsée,le diamètre de la partie B dudit cathéter (1) étant inférieur aux diamètres des parties A et C dudit cathéter (1) et les diamètres des parties A et C dudit cathéter (1) étant sensiblement égaux.
Patent FR-2937482-A1 (FR)
Title: Recepteur comportant un dispositif de correction de l'effet doppler
Inventor: DEL TOSO CHRISTOPHE
IPC: H04J11/00
Filed: 2008-10-21
Abstract: Un récepteur de communication numérique OFDM pour la réception d'un signal transmis sur N porteuses sur une bande de fréquence donnée. Le récepteur comporte des moyens d'estimation et de correction du canal et d'annulation de l'interférence inter porteuse (ICI) basés sur l'utilisation d'un filtre numérique temporel comportant un jeu de coefficients numériques. Le récepteur comporte en outre : des moyens de stockage (129, 151) permettant le stockage de n tables de lecture LUT(n) correspondant chacune à un jeu de coefficients numériques donnés ; chaque jeu de coefficients étant calculé à-priori en fonction de trois paramètres : le modèle mathématique du spectre Doppler (modèle de Jakes ou modèle Gaussien), de la fréquence Doppler (Fd) et du rapport signal à bruit (SNR). Chacune desdites tables LUT(n) comporte en outre un pointeur d'entrée ; - des moyens de lecture (129, 151) de chacune desdites tables de stockage en utilisant comme pointeur d'entrée une information dérivée de la vitesse du récepteur par rapport à un référentiel terrestre et du rapport signal à bruit; - des moyens d'estimation du canal permettant la détermination de la table de stockage particulière correspondant au modèle optimal. - des moyens de filtrage par un filtre numérique (129, 152) utilisant le jeu de coefficients sélectionné par les moyens cités précédemment. Dans un mode de réalisation particulier, le pointeur d'entrée reçoit une valeur représentative du décalage de fréquence du à l'effet Doppler calculé à partir d'une information représentative de la vitesse générée par un récepteur GPS.
Patent FR-2940407-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d'un module optique pour projecteur automobile
Inventor: ROUCOULES CHRISTINE
IPC: F21W107/10
Filed: 2008-12-18
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation comprenant au moins un module optique (2) équipé d'un organe de refroidissement (5), comprenant au moins un conducteur de chaleur (8) dont l'extrémité proximale (9) est placée à distance de l'organe de refroidissement (5) et est munie d'au moins un déflecteur (10) canalisant un flux d'air froid (F) vers la surface d'échange thermique (6) de l'organe de refroidissement (5).
Patent FR-2931062-A1 (FR)
Title: Composition, useful as cosmetic/dermatological composition, preferably for care, protection, cleaning and makeup of keratin materials e.g. lips, comprises UV filter system, dibenzoylmethane derivative and aliphatic amide ester compound
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/35
Filed: 2008-05-14
Abstract: Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least aliphatic amide ester compound (I), in a support. Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least aliphatic amide ester compound of formula (R 1-C(=O)-N(R 2)-R 4-C(=O)-O-R 3) (I), in a support. R 1-R 31-20C alkyl; and R 43-20C alkyl diradical. Provided that at least 3 carbon atoms are present between the N-R 2and -(C=O)OR 3group and the amount of carbon for R 1-R 4is 6-30. An independent claim is included for a method to improve the chemical stability of dibenzoylmethane derivative against UV radiation by combining the dibenzoylmethane derivative with (I). ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic; Virucide; Vulnerary; Antiinflammatory; Antiulcer; Antipsoriatic; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2934505-A1 (FR)
Title: Preparing inorganic/organic composite particles comprises contacting inorganic precursor and organic polymers comprising e.g. crosslinked polymer containing group that form bond with inorganic precursor, and converting inorganic precursor
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: B01J13/02
Filed: 2008-08-01
Abstract: Process for preparing inorganic/organic composite particles (I) comprising a polymer core including an inorganic material and polymer chains attached to the core, comprises: (a) contacting, in a liquid medium (M), an inorganic precursor (P), and organic polymers (E) comprising crosslinked and/or branched polymer containing R groups that form strong bonds with the inorganic precursor, as a central portion, and polymer chains linked covalently to the central portion; and (b) converting the inorganic precursor that is migrated to the central portion of the inorganic material. Process for preparing inorganic/organic composite particles comprising a polymer core including an inorganic material and polymer chains attached to the core, comprises: (a) contacting, in a liquid medium (M), an inorganic precursor (P), that is dissolved or dispersed in the liquid medium (M), and organic polymers (E) comprising crosslinked and/or branched polymer containing R groups that form strong bonds with the inorganic precursor, as a central portion, and polymer chains linked covalently to the central portion, to obtain a migration of at least part of the inorganic precursor at the R groups carried by the central portion of the polymers (E); and (b) converting the inorganic precursor that is migrated to the central portion of the inorganic material, if step (a) does not lead to the formation of mineral material sought in the central portion of the polymer species (E). An independent claim is included for the inorganic/organic composite particles obtained by the process.
Patent FR-2944503-A1 (FR)
Title: Ensemble de joints pour une porte
Inventor: COURRIAN CEDRIC
IPC: B60J10/08
Filed: 2009-04-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble de joints pour une porte à deux battants (3, 4) ou un battant et un dormant comportant un joint mâle (1) et un joint femelle (2). Cet ensemble de joints est pourvu d'un dispositif permettant de détecter qu'un objet mince est coincé entre le joint mâle et le joint femelle grâce à l'utilisation d'un seul capteur de pression (7). Pour cela, le joint mâle comporte une surface d'appui (6) et un capteur de pression (7) faisant saillie de la surface d'appui (6), tandis que le joint femelle comporte une cavité (18) délimitée par deux branches (16, 17) entre lesquelles viennent s'insérer le capteur de pression lorsque l'ensemble de joints est en position nominale fermée. Le joint mâle et le joint femelle forment ainsi entre eux un espace vide (28) à section en forme de Ω dans lequel passe l'objet mince. Grâce à cet espace vide, toute tension exercée sur l'objet mince est transformée en compression du capteur de pression.
Patent FR-2950363-A1 (FR)
Title: Procede d'identification de bacteries du groupe bacillus cereus
Inventor: CELLIER MARIE
IPC: C12Q1/04
Filed: 2009-09-18
Abstract: La présente invention est relative au domaine du contrôle microbiologique alimentaire. Elle porte sur un procédé d'identification des bactéries du groupe Bacillus cereus, comprenant les étapes consistant à : • mettre en contact, dans un conteneur, un échantillon susceptible de contenir des bactéries du groupe Bacillus cereus, un milieu réactionnel comprenant au moins un substrat fluorescent de phosphatidyl-choline phospholipase C et un inhibiteur des bactéries Gram négatives ; • incuber l'ensemble ; • identifier les bactéries du groupe Bacillus cereus par détection de la réaction d'hydrolyse du substrat de PC-PLC, dans lequel le pH du milieu réactionnel et le temps nécessaire à la détection de la réaction d'hydrolyse du substrat de PC-PLC mise en oeuvre sont adaptés de telle façon que ladite réaction d'hydrolyse par les bactéries du groupe Bacillus cereus est détectée avant que l'hydrolyse du substrat de PC-PLC par les bactéries Gram positives autres que celles appartenant au groupe Bacillus cereus et potentiellement présentes dans l'échantillon, ne soit détectable.
Patent FR-2941030-A1 (FR)
Title: Fluid e.g. coolant, evacuation/introduction conduit connecting nozzle formation method for e.g. engine cylinder head of motor vehicle, involves machining outer face of hump for forming connecting surface of conduit
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: B23C3/00
Filed: 2009-01-12
Abstract: The method involves providing a casing i.e. cylinder head (4), having a fluid circulating inner volume (41) and an external hump (42) that is integrally formed of a single piece or monoblock with the casing, where the hump includes a bore (44) setting communication of the inner volume with an outside of the casing. An outer face (43) of the hump is machined for forming a connecting surface of a conduit, where the casing is made of a casting alloy i.e. aluminum alloy. Independent claims are also included for the following: (1) a method for assembling a motor vehicle (2) a casing including a fluid circulating inner volume formed by an inner volume of a water outlet housing.
Patent FR-2942356-A1 (FR)
Title: Heating device managing method for use during electric power cut in room, involves executing customized power cut order based on parameters and characteristics of heating elements, and determining separate working rate for each element
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: H02J1/14
Filed: 2009-02-16
Abstract: The method involves sending a general electric power cut order to a managing device (4) by an order placer (6), where the device is connected to heating appliances (2, 3). Customized electric power cut order is sent to the heating appliance (2) by the device (4), where the appliance (2) has heating elements (5) e.g. surface resistors, connected to a regulation device (11). The customized power cut order is executed by the appliance (2) based on internal parameters (20) and characteristics (16) of each heating element. Separate working rate for each element is determined by the device (11).
Patent FR-2936508-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la formation de composes chimiques insolubles dans un milieu liquide
Inventor: GOMEZ GUILLERMO
IPC: C02F1/46
Filed: 2009-09-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour la formation des sels insolubles dans un milieu liquide, en une seule étape ou réacteur où il se produit des mécanismes de réaction et des changements physiques, tels que la précipitation initiale des complexes qui servent comme des noyaux pour des mécanismes postérieurs de nucléation et d'adsorption d'autres espèces formées. La formation de ces premiers précipités est due à l'action d'un champ électrique et magnétique appliqué par un courant électrique ultrafiltré transmis à travers des électrodes, outre l'apport ionique de l'une des électrodes qui agit comme électrode de sacrifice. Ensuite, il s'ajoute un second apport d'ions, usuellement de l'aluminium, du calcium, du fer, du plomb ou de l'étain pour former de nouveaux complexes avec les sels contenus dans le liquide. Avec ce procédé, les noyaux formés initialement augmentent leur grandeur grâce à ces nouveaux complexes et, en cette étape, il se produit en outre un phénomène d'adsorption d'autres sels non complexes formés. Les différents complexes sont formés par sélectivité des procédés qui sont réalisés par l'application d'ondes électromagnétiques de fréquences dans le spectre d'ondes de radio (entre 1 KHz et 2 MHz), avec un équipement générateur d'ondes électromagnétiques de différente géométrie et fréquence.
Patent FR-2953725-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir un extrait standardise de quercetine et de 3-o-methylquercetine a partir d'inflorescences de macela-do-campo, et composition cosmetique, pharmaceutique et veterinaire le contenant
Inventor: DE MOURA SA ROCHA VANESSA
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-12-15
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction pour obtenir un extrait standardisé de quercétine et de 3-O-méthylquercétine, à partir d'inflorescences de macela-do-campo (Achyrocline satureioides), comprenant les étapes suivantes consistant à : A) broyer des inflorescences d'Achyrocline satureioides pour obtenir un matériau de plante broyée ; B) soumettre la plante broyée à au moins quatre étapes séquentielles d'extraction hydro-alcoolique à une température de 60 °C à 80 °C, pendant 3 à 4 heures pour chaque étape, afin d'obtenir 4 extraits hydro-alcooliques intermédiaires ; C) combiner les 4 extraits hydro-alcooliques intermédiaires ; D) concentrer le mélange des extraits hydro-alcooliques intermédiaires pour obtenir jusqu'à un maximum de 20 % de la masse initiale des extraits hydro-alcooliques intermédiaires ; E) sécher la matière obtenue en D). Elle concerne également des compositions cosmétiques, pharmaceutiques et vétérinaires contenant l'extrait susdit, destinées à prévenir et traiter les dommages dus à des réactions inflammatoires, microbiennes et d'oxydation/lipoperoxydation.
Patent FR-2956745-A1 (FR)
Title: Procede de recouvrement d'un signal parmi un ensemble de signaux collectes par satellite.
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S19/11
Filed: 2010-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de recouvrement d'un signal utile reçu par un satellite qui comprend une étape de réception par le satellite d'un signal composite comprenant ledit signal utile et des signaux dits de collision, tous ces signaux étant reçus simultanément par le satellite, interférant entre eux, et étant respectivement émis par des émetteurs caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - réception directe par au moins une station d'un réseau terrestre, des signaux correspondant à au moins une partie non nulle desdits signaux de collision et désignés signaux de collision collectés - pour chaque signal de collision collecté estimation par une unité de traitement reliée au réseau terrestre et au satellite, de ce signal de collision reçu par le satellite, en fonction : i. du signal de collision collecté reçu directement parla station terrestre, ii. de la position de l'émetteur à la date d'émission de ce signal de collision et iii. de la position du satellite lors de la réception du signal composite, - retrait des signaux de collision collectés et estimés dans le signal composite pour permettre le recouvrement du signal utile
Patent FR-2957526-A1 (FR)
Title: Rapid gaming system for e.g. TV channel, has database containing information of advertising spaces of TV channels, where players are associated to logo of brand with or without text for advertisement
Inventor: KAHN DIMITRI CLAUDE EMMANUEL
IPC: A63F13/12
Filed: 2010-03-16
Abstract: The system has a database (1) containing information e.g. advertisement time slot information, of the advertising spaces of TV channels, where players are associated to logo of brand with or without a text for an advertisement that is visualized on one of the advertising spaces of a TV channel. The database is accessed by users through a client application (2) connected to an application server (3) to play with the system.
Patent FR-2953909-A1 (FR)
Title: Guidage d'une bougie dans une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F02C7/266
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion d'une turbomachine, comprenant au moins une bougie d'allumage (11) portée par un carter extérieur et s'étendant dans des moyens de guidage (14) portés par une paroi de révolution (3) de la chambre, ces moyens de guidage (14) comprenant un guide tubulaire (16) traversé axialement par la bougie (11) et monté avec un jeu axial (j1) et transversal (j2) sur une cheminée (15) fixée sur la paroi de révolution (3) de la chambre et débouchant dans celle-ci, le guide (16) comportant une collerette annulaire (19) engagée avec jeu (j1, j2) dans une gorge annulaire interne (20) de la cheminée (15). La collerette annulaire (19) est sollicitée en appui sur une paroi (24) de la gorge (20) par un organe élastique (25) monté dans la gorge (20).
Patent FR-2956286-A1 (FR)
Title: Bait for use in case, that is utilized for fish e.g. carp, has flour mixture containing sweetened compound and mineral agent, compacted in portion and dried, and provided with effervescent agent that is constituted of citric acid
Inventor: HUMBERT FRANCK
IPC: A01K85/00
Filed: 2010-02-16
Abstract: The bait has flour mixture containing sweetened compound i.e. fructose syrup, and mineral agent. The mixture is compacted in portion and dried, where the portion of compacted and dried mixture is in shape of pattie (1). The sweetened compound ranges between 3 to 10 percentage of total mass of the mixture. The mixture contains chocolate-flavored extruded cereal flours, cornstarch and co-products of bakery, biscuit plant and confectionery, flour of hemp seed and coriander. The mixture has an effervescent agent constituted of citric acid and sodium bicarbonate. An independent claim is also included for a method for preparing bait for fishing.
Patent FR-2956748-A1 (FR)
Title: Composant optique de protection au rayonnement thermique
Inventor: LUTTMANN MICHEL
IPC: G02B1/10
Filed: 2010-02-19
Abstract: La présente invention concerne un composant optique pour écran thermique destiné à être placé entre un milieu froid et un milieu chaud. Selon l'invention, le composant optique (6) comprend un substrat (7) ayant une première face destinée à être disposée vers le milieu froid et une seconde face destinée à être disposée vers le milieu chaud, ledit substrat étant en matériau transparent à un rayonnement optique dans le domaine de longueurs d'onde du visible et/ou proche infrarouge et ledit matériau ayant une structure cristalline ou polycristalline. Selon l'invention, le composant optique (6) comprend en outre une couche mince (8) déposée sur ladite seconde face du substrat (7), ladite couche mince (8) étant électriquement conductrice, transparente à un rayonnement optique de longueur d'onde située visible et/ou proche infrarouge et réfléchissante au rayonnement thermique de longueur d'onde infrarouge moyen et lointain.