baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958521-A1 (FR)
Title: Device for connecting or extending cooking and preparing modules that is used for outdoor preparation of meal in kitchen utensils, has removable element equipped with positioning unit that positions element on horizontal handle of module
Inventor: AUGAGNEUR JEAN JACQUES
IPC: A47B47/00
Filed: 2010-04-08
Abstract: The device has removable elements e.g. intermediate and extension shelves (9, 17), equipped with a positioning unit (14) that positions each element on a horizontal handle (7) of a cooking and preparing module (1). The positioning unit is arranged on the removable element and comprises positioning notches opened toward the bottom. The positioning notches are engaged on the horizontal handle of the module and formed in reinforcement bars arranged under the removable element. The removable element includes a terminal edge that cooperates with a corresponding end (5) of the module.
Patent FR-2961990-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'authentification d'un appelant
Inventor: CHAVERNAC PASCAL
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-06-28
Abstract: Le procédé d'authentification d'un appelant comporte : - une étape (1125) d'identification de l'appelé, - une étape (1130 à 1140) de sélection d'un média audiovisuel représentatif de l'appelé parmi une pluralité de médias et - une étape (1145 à 1160) de validation de l'appelant uniquement si le média sélectionné correspond à l'appelé. Dans des modes de réalisation, le procédé comporte une étape (1150) de fourniture d'un mot de passe à l'appelant en cas de validation, l'appelant pouvant ensuite effectuer des appels de l'appelé en mettant en œuvre ledit mot de passe. Dans des modes de réalisation, le média est une image fixe, une séquence vidéo ou un média sonore. Préférentiellement, le média est fourni et/ou modifié par l'appelé (1105, 1110) et les autres médias de la pluralité de médias sont tirés au hasard (1130) dans une base de données.
Patent FR-2948984-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a sept vitesses et deux embrayages ayant un conditionnement ameliore
Inventor: SINGH TEJINDER
IPC: F16H3/093
Filed: 2010-08-05
Abstract: Boîte de vitesses (10) connectée à un élément d'entrée (12) de moteur et ayant un engrenage de transfert de sortie, des premier et deuxième éléments d'arbre d'entrée de boîte (22, 24), des premier et deuxième éléments d'arbre de renvoi (26, 28), des ensembles d'engrenages coplanaires, et des dispositifs de transmission de couple. Les premier et deuxième éléments d'arbre d'entrée de boîte (22, 24) sont supportés dans le logement de boîte (16) par des roulements à billes et aiguilles. Les premier et deuxième éléments d'arbre de renvoi (26, 28) sont supportés en rotation dans le logement de boîte (16) par des paliers de butée. Les dispositifs de transmission de couple comprennent des ensembles à synchroniseurs (150-156) et un ensemble à deux embrayages (32). La boîte de vitesse (10) fournit au moins un rapport de vitesse arrière et des rapports de vitesse avant entre l'élément d'entrée (12) et l'élément de sortie (14).
Patent FR-2964014-A1 (FR)
Title: Nucleus enrobe d'un revetement filmogene aux proprietes antibacteriennes et cicatrisantes et procede d'obtention.
Inventor: GUEZENNEC JEAN
IPC: A01K67/033
Filed: 2010-08-31
Abstract: La présente invention concerne un nucléus revêtu d'un film, comprenant un ou plusieurs exopolysaccharides (EPS) et éventuellement une ou plusieurs molécules bioactives telles que des agents bactéricides ou bactériostatiques, des agents cicatrisants et/ou des agents antiinflammatoires et un procédé d'obtention dudit nucléus, afin d'inhiber le rejet de greffe par l'huitre perlière.
Patent FR-2950326-A1 (FR)
Inventor: SURAWSKI ERIC
IPC: B64D37/32
Filed: 2010-09-20
Abstract: Un procédé de création d'un creux dans un réservoir de carburant d'avion comprend les étapes consistant à transporter le NEA vers une chambre de mélange (55) pendant la descente, exposer la chambre de mélange à l'air ambiant, et transférer un mélange de NEA et d'air ambiant vers le réservoir de carburant (40). Un dispositif complémentaire au procédé comprend une chambre de mélange destinée à recevoir le NEA pendant la descente, un orifice destiné à faire communiquer l'air ambiant avec la chambre de mélange pendant la descente, et un orifice destiné à transmettre un mélange du NEA et de l'air ambiant au réservoir de carburant.
Patent FR-2965900-A1 (FR)
Title: Water heater i.e. parallelepiped flat water heater, has insulation units including lower, upper and rear insulating blocks that are arranged around heating body on portion of external surface of heating body
Inventor: CONTZEN CHRISTIAN
IPC: F24H9/02
Filed: 2010-10-11
Abstract: The water heater has insulation units including lower, upper and rear insulating blocks (2b-2d) arranged around a heating body on a portion of an external surface (16) of the heating body. The insulating blocks are juxtaposed on an upper surface (8), a lower surface (9) and a side surface (10) of the body. The heating body has rectangular parallelepiped shape, and is extended along a longitudinal direction in which a part of the insulating blocks is juxtaposed. Assembling units assemble the insulating blocks. An independent claim is also included for a method for assembling a water heater.
Patent FR-2967727-A1 (FR)
Title: Fuel feeding and distribution device for bi-fuel internal combustion engine of motor vehicle, has injection manifold including inner and outer chambers for supply and distribution of petrol and compressed natural gas, respectively
Inventor: CARUEL MICHEL
IPC: F02M21/02
Filed: 2010-11-19
Abstract: The device has an injection manifold (5) including an inner chamber (26) and an outer chamber (16) having common walls. The inner chamber includes volume for the supply and distribution of a fuel i.e. petrol (E), and the outer chamber includes volume for the supply and distribution of another fuel i.e. compressed natural gas (GNV), where the chambers are sealed to each other. Each of the chambers communicates via radial tubular connectors (12, 13, 21-23) with a separate set of injectors associated with the fuels, respectively.
Patent FR-2968442-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour aider a l'evaluation d'une trajectoire de vol destinee a etre suivie par un aeronef dans un environnement contraint.
Inventor: GIOVANNINI ANDREA
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-12-07
Abstract: - Procédé et dispositif pour aider à l'évaluation d'une trajectoire de vol destinée à être suivie par un aéronef dans un environnement contraint. - Le dispositif comporte des moyens pour déterminer et afficher une zone (ZL) libre de tout obstacle (01, O2) autour d'une trajectoire de vol (TV), cette zone libre (ZL) illustrant la marge de manœuvre possible de l'aéronef sur l'intégralité de la trajectoire de vol (TV).
Patent FR-2974601-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion bois ou autres materiaux pour l'assemblage de divers elements de structure
Inventor: GUILLAUME GERARD ANDRE JEAN MARIE
IPC: F16B5/00
Filed: 2011-04-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de connexion permettant la réalisation d'un connecteur reliant des éléments de structures tridimensionnelles à usages multiples principalement utilisé pour la fabrication de structures bois type poteaux-poutres . Ce connecteur, pouvant prendre une multitude de formes différentes pour s'adapter aux axes de la structure envisagée, laisse une grande liberté architecturale au concepteur du projet de la structure, le principe de l'invention restant toujours le même. Simplicité, rapidité du montage et du démontage sans main-d'œuvre spécialisée ni outillage spécifique. Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte trois éléments à emboiter les uns dans les autres: fig.1 - Une pièce principale A, plane, percée d'une lumière F, ainsi que des perçages T pour la fixation des éléments de structure après leurs assemblages sur la pièce A. - Une pièce secondaire B, plane, dont une zone vient s'emboîter dans la lumière F de la pièce A jusqu'à une encoche E faite sur la pièce B pour permettre l'encastrement de celle-ci sur la pièce A, ainsi que des perçages T pour la fixation des éléments de structure après leurs assemblages sur la pièce B. Cette encoche a pour fonction le positionnement de la pièce B sur la pièce A ,en l'empêchant de coulisser. L'épaisseur de la pièce B (e2) correspond à la largeur I de la lumière F de la pièce A pour permettre son emboitement. - Une pièce C, dite clavette, permet le blocage de l'ensemble du dispositif de connexion en venant récupérer l'espace laissé vacant dans la lumière F par l'encoche E de la pièce B, après l'emboitement de la pièce B dans la pièce A et l'encastrement de l'encoche E de la pièce B sur la pièce A.
Patent FR-2982247-A1 (FR)
Title: Device for facilitating handling of e.g. mineral water bottle, has handle provided with rigid curved part and flexible part, which wraps plastic bottle and is closed on rigid curved part by hook-and-loop fastener
Inventor: STEMMELIN NORBERT FERNAND
IPC: B65D23/10
Filed: 2011-11-07
Abstract: The device has a handle (2) provided with a flexible part (6), which wraps a plastic bottle and is closed on a rigid curved part (1) by a Velcro(RTM: hook-and-loop fastener). The rigid curved part holds the bottle during installation of the bottle, and is provided with an anti-slip layer (3) in order to avoid slippage of the bottle in the device. The rigid curved part is terminated at bottom by a relief profile (4) to guarantee the bottle maintenance. An alternative flexible part is made of an insulating material. The bottle has storage capacity about 1.25-2.5 liters. The bottle is closed at the top by a rubber band to maintain drink at certain temperature.
Patent FR-2983693-A1 (FR)
Title: Poignee amovible et ustensile de cuisine adapte a cette poignee
Inventor: LEPAGE FRANCIS
IPC: A47J36/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: Une poignée amovible (10) loge un aimant mobile (44) apte à être entraîné en rotation autour d'un axe (XX) s' étendant sensiblement dans la direction longitudinale de la poignée, les pôles de l'aimant mobile (44) étant disposés radialement de part et d'autre de l'axe (XX), l'aimant mobile (44) étant prévu pour coopérer avec un aimant fixe (48) porté par l'embase (12), et un mécanisme d'entraînement (54, 56) apte à entraîner l'aimant mobile (44) de l'une à l'autre de deux positions comprenant une position de verrouillage dans laquelle les pôles de l'aimant mobile (44) et les pôles de l'aimant fixe (48) s'attirent et une position de déverrouillage dans laquelle les pôles de l'aimant mobile (44) et les pôles de l'aimant fixe (48) se repoussent, ainsi qu'un crochet de verrouillage (74) actionné au moins en partie par la rotation de l'aimant mobile (44). Application aux ustensiles de cuisine.
Patent FR-2970348-A1 (FR)
Title: Actuator controlling method for executing injection function for e.g. diesel engine, in motor vehicle, involves resetting operating point of engine by comparing measured signal and reference signal which is function of operating point
Inventor: HUSS AURELIEN
IPC: F02D41/00
Filed: 2011-01-12
Abstract: The method involves activating an actuator with instruction selected according to an operating point of an internal combustion engine of a motor vehicle, and resetting the operating point by comparing a measured signal resulting from the activation of the actuator and a reference signal which is a function of the operating point of the engine. A request for registration of the operating point is received prior to registration of the operating point, where the registration request is initiated by a user of the motor vehicle. An independent claim is also included for a motor vehicle comprising an engine control unit.
Patent FR-2973907-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de commandes d'administration dans un cluster
Inventor: VIGNERAS PIERRE
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-04-11
Abstract: L'invention a notamment pour objet le traitement de commandes visant au moins un élément d'un cluster comprenant plusieurs éléments, ledit au moins un élément ayant un lien de dépendance selon ladite au moins une commande avec au moins un autre élément. Après avoir identifié ledit au moins un élément (215) et au moins une règle de dépendance (220) à partir de ladite au moins une commande, un graphe de dépendances (230) est généré à partir dudit au moins un élément identifié, en application de ladite au moins une règle de dépendance identifiée, ledit graphe de dépendances comprenant des sommets représentant au moins ledit élément et ledit au moins un autre élément, une action liée à ladite au moins une commande étant associée aux sommets dudit graphe de dépendances. Une séquence d'instructions (240) est alors générée à partir dudit graphe de dépendances.
Patent FR-2974423-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission et de guidage d'un rayonnement infrarouge.
Inventor: GIDON SERGE
IPC: G01N21/35
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission et de guidage d'un rayonnement infrarouge comprenant un guide d'onde et des moyens d'émission d'un rayonnement d'infrarouge, caractérisé en ce que le guide d'onde comprend lesdits moyens d'émission.
Patent FR-2977258-A1 (FR)
Title: Aqueous composition, useful for renovation of a wiper of windshield wiper brush, comprises black filler, preferably graphite powder, binder comprising polyurethane acrylic resin, dispersing agent, spreading agent and thickening agent
Inventor: BRETAGNOL FREDERIC
IPC: C10M169/04
Filed: 2011-06-28
Abstract: Aqueous composition comprises 5-25 wt.% of a black filler, preferably graphite powder, a binder comprising polyurethane acrylic resin, a dispersing agent, a spreading agent and a thickening agent. Independent claims are included for: (1) a renovation device of a wiper, comprising a container (22, 34, 44) containing the composition and an applicator; and (2) renovation of a wiper, comprising applying the composition to the wiper, followed by drying.
Patent FR-2978481-A1 (FR)
Title: Tunnel box for receiving roller shutter mechanism used to e.g. wind screening apron of window in house, has covering plate with side edge having abutment engaged with abutment of side edge of adjacent plate to mechanically connect plates
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2011-07-29
Abstract: The box has a jamb wall whose outer face is covered with juxtaposed covering plates (100a-100d), where the plates are made of construction material such as concrete. Each plate includes a side edge (110a) having an abutment engaged with an abutment of a side edge (110b) of the adjacent plate so as to mechanically connect the plates with each other, where the abutments include complementary crenulations (120). The plates are secured to the outer face of the jamb wall via an adhesive.
Patent FR-2973557-A1 (FR)
Title: Recovering uranium oxide in (uranium, gadolinium)dioxide, comprises adding carbonate solution containing hydrogen peroxide in waste of type (uranium, gadolinium)dioxide and adding acid solution to solution containing uranyl peroxocarbonate
Inventor: KIM KWANG-WOOK
IPC: G21F9/30
Filed: 2011-12-15
Abstract: Recovering uranium oxide content in (uranium, gadolinium)dioxide, comprises (a) adding a carbonate solution containing hydrogen peroxide in a waste of type (uranium, gadolinium)dioxide contaminated with impurities of metallic oxide type to dissolve uranium in the form of a solution containing a complex of uranyl peroxocarbonate; (b) adding an acid solution to the solution containing the complex; (c) recovering the acid solution and alkaline solution from a supernatant solution; (d) dissolving uranium peroxide in an acid solution; and (e) washing the precipitate of uranium peroxide. Recovering uranium oxide content in (uranium, gadolinium)dioxide by a carbonate solution containing hydrogen peroxide, comprises (a) adding the carbonate solution containing hydrogen peroxide in a waste of type (uranium, gadolinium)dioxide contaminated with impurities of metallic oxide type to selectively dissolve uranium in the form of a solution containing a complex of uranyl peroxocarbonate, where the gadolinium oxide is partially dissolved with the uranium while the metal oxide impurities are insoluble in the carbonate solution; (b) adding an acid solution to the solution containing a complex of uranyl peroxocarbonate comprising ions of gadolinium co-dissolved to precipitate the uranium in the solution in the form of uranium peroxide which is contaminated with ions of gadolinium and absorbing carbon dioxide gas generated during the acidification by an absorber gas with an alkaline solution to recover a solution of carbonate salt; (c) recovering the acid solution and alkaline solution used in step (b) from a supernatant solution after precipitation of uranium peroxide by electrodialysis; (d) dissolving uranium peroxide contaminated by gadolinium prepared in step (b) in an acid solution and adding hydrogen peroxide to the acid solution to precipitate again only uranium peroxide in the solution, while the dissolved ions of gadolinium remain in the solution to purify the contaminated uranium peroxide by gadolinium; and (e) selectively washing the precipitate of uranium peroxide.
Patent FR-2984671-A1 (FR)
Title: Method for transmitting e.g. global positioning system type location data of child to parent, involves receiving message from calling terminal, generating data by application of called terminal, and transmitting data to calling number
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L12/16
Filed: 2011-12-20
Abstract: The method involves receiving (30) a message (Mess) e.g. short message service, from a calling terminal (1) by a called terminal (2). A calling number (NUM1) of the calling terminal is compared with a list of calling numbers (31) in the called terminal. Data e.g. called terminal location data, are generated (33) by an application e.g. locating application, of the called terminal based on the comparison result. The generated data are transmitted towards the calling number of the calling terminal. Independent claims are also included for the following: (1) a communication terminal (2) a communication system (3) a computer program comprising a set of instructions for implementing a data transmission method.
Patent FR-2985344-A1 (FR)
Title: Carte bancaire et procede de reponse a une demande de transaction.
Inventor: GOUESSANT HERVE
IPC: G06K19/067
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention porte sur une carte bancaire (100) comportant une surface de présentation d'un pictogramme (120) codant au moins une information pour la réalisation d'une transaction.
Patent FR-2987706-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la selectivite d'appareils electriques
Inventor: GUILLOT MATTHIEU
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-03-05
Abstract: Le Procédé de contrôle de la sélectivité d'appareils électriques comporte : - la communication (302) de réglages d'appareils électriques entre au moins un appareil électrique (10-14) et un dispositif (1) de traitement d'information, - le calcul (303) de la sélectivité d'appareils électriques en fonction desdits réglages d'appareils électriques, - le stockage et la communication (305) de données représentatives des réglages et des données de sélectivité, - la surveillance (306) de changement de réglages et/ou de changement d'appareil, et - le contrôle (307) de compatibilité entre des nouveaux réglages après changement et le calcul de sélectivité. Le dispositif et l'installation comportent des moyens pour mettre en oeuvre le procédé de contrôle de sélectivité.
Patent FR-2974709-A1 (FR)
Title: Support, useful in a device for receiving auxiliaries or precursors in a context of biological pest control against harmful insects, comprises parts in each of which a flat recess is formed, where the support is in the form of plane
Inventor: BURGER REGINA
IPC: A01K67/033
Filed: 2012-05-02
Abstract: The support (1) comprises parts (3, 5) in each of which a flat recess (7) is formed. The support is in the form of plane. A peripheral edge of the recess is opened by a nose in the direction of a groove (13) formed between the two parts. A fold line (16) is provided in the groove forming an axis of symmetry separating the two parts and relative to which the two recesses including nose have mirror symmetry, and is provided with slots, which correspond to the width of the flat depressions that extend to the edge of the groove. The support (1) comprises parts (3, 5) in each of which a flat recess (7) is formed. The support is in the form of plane. A peripheral edge of the recess is opened by a nose in the direction of a groove (13) formed between the two parts. A fold line (16) is provided in the groove forming an axis of symmetry separating the two parts and relative to which the two recesses including nose have a mirror symmetry, and is provided with slots, which correspond to the width of the flat depressions that extend to the edge of the groove so that folding of the carrier along the line fold forms a downwardly projecting strip (21) on each part of the support. The flat recess protrudes outwardly to form an inner cavity when the carrier is folded. The two parts are partly provided with an adhesive layer that is placed proximate to the flat recess and placed at interior of the recess. The adhesive layer is applied to one of the parts over the entire surface of the groove. The parts are elongated and are provided with a recess, which defines a suspension opening. An independent claim is included for a device for protecting auxiliaries or precursors in the context of biological pest control against harmful insects.
Patent FR-2999934-A1 (FR)
Title: Composition pharmaceutique sous la forme d'une suspension orale comprenant une fraction flavonoique et de la gomme xanthane
Inventor: PEAN JEAN MANUEL
IPC: A23L29/269
Filed: 2012-12-21
Abstract: Composition pharmaceutique sous la forme d'une suspension orale comprenant de la diosmine et de la gomme xanthane. Utilisation de la composition pharmaceutique selon l'invention dans le traitement de l'insuffisance veineuse.
Patent FR-2985927-A1 (FR)
Title: Tool for manufacturing propeller blade, has clamping unit to clamp blade preform by irregular and curved shoe, where shoe comprises edge extended at constant distance of contour of debonding zone and extended around contour out of zone
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: B23P15/04
Filed: 2012-01-25
Abstract: The tool has a main part comprising a cavity (11) to receive a blade preform (6) and a longeron. A clamping unit clamps the blade preform by a shoe (18), where the shoe has irregular and curved shape. The shoe includes an edge extended at a constant distance of a contour (40) of a debonding zone (7) and extended around the contour out of the zone. The clamping unit includes jaws (19) moving toward the main part of the tool. The jaws include rod connected to the main part of the tool outside of circumference of a seal i.e. pressing screw (24).
Patent FR-2987282-A1 (FR)
Title: Microcanal avec dispositif d'ouverture et/ou fermeture et/ou pompage
Inventor: VERGNE CLEMENCE
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: La présente invention concerne un microcanal (7) formé à l'interface de deux couches de matériau (8, 9), au moins un des deux matériaux étant un substrat (9). Un volume du microcanal (7) contient un film (10) de polymère fixé sur la couche de substrat, ledit film de polymère étant formé d'un matériau de type hydrogel susceptible de subir des variations de volume sous l'action d'un stimulus extérieur. Le polymère de type hydrogel est choisi parmi ceux sensibles aux variations de température, de lumière, de champ électrique ou de pH. L'invention concerne également le procédé de fabrication du microcanal selon l'invention.