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Patent WO-2015128325-A1 (WO)
Title: Raccord fileté pour systèmes de tuyaux médicaux et système de tuyaux médicaux pourvu d'un raccord fileté
Inventor: LAUER MARTIN
IPC: A61M39/10
Filed: 2015-02-24
Abstract: La présente invention concerne un raccord fileté destiné à un système de tuyau médical comportant un premier élément de raccordement, pourvu d'une première lumière et d'un filetage extérieur, et un second élément de raccordement pourvu d'un écrou élastiquement déformable comportant un filetage intérieur, Le filetage intérieur et le filetage extérieur étant configurés pour être vissés ensemble, le filetage extérieur ayant une première conformation et l'écrou ayant une seconde conformation, la seconde conformation comportant une cavité dans le fond du filetage de l'écrou. Le filetage intérieur et le filetage extérieur sont configurés pour être vissés l'un à l'autre et l'écrou est configuré pour se déformer élastiquement par le biais de la première conformation dans une première plage prédéterminée d'angles de rotation, sans que la première conformation s'engage dans la cavité dans le fond du filetage de l'écrou et le filetage intérieur et le filetage extérieur et la première conformation et la cavité dans le fond du filetage de l'écrou sont configurés pour engager la première conformation dans la cavité dans le fond du filetage de l'écrou lorsque le filetage intérieur et le filetage extérieur sont vissés dans une seconde plage prédéterminée d'angles de rotation de sorte que le raccord fileté a une position de stérilisation semi-ouverte dans la seconde plage prédéterminée d'angles de rotation. Dans une autre plage d'angles de rotation, le raccord fileté peut être vissé de façon étanche aux gaz et/ou aux liquides.
Patent WO-2015180865-A1 (WO)
Title: Composés pour traiter le cancer du cerveau
Inventor: MEHRLING THOMAS
IPC: A61K31/55
Filed: 2015-03-26
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) ou un sel pharmacologiquement acceptable de celui-ci, destiné à être utilisé dans le traitement d'un cancer du cerveau sélectionné parmi une tumeur cérébrale astrocytaire positive au MGMT, un cancer métastatique du cerveau et un lymphome primaire du SNC et une méthode pour traiter lesdits cancers du cerveau chez un patient qui en a besoin comprenant l'administration au patient dudit composé de formule (I) ou d'un sel pharmacologiquement acceptable de celui-ci.
Patent WO-2015162126-A1 (WO)
Title: Soupape sphérique
Inventor: MATHIEU ALAIN
IPC: F16K5/20
Filed: 2015-04-21
Abstract: La présente invention concerne une soupape sphérique comprenant un système d'étanchéité, capable de se mettre en rotation et d'alterner entre une position fermée et une position ouverte. Dans la position fermée, le système d'étanchéité repose de manière serrée sur des sièges de contact de soupape, arrêtant ainsi l'écoulement de fluide à travers la soupape sphérique; dans la position ouverte, l'écoulement de fluide dans la soupape sphérique est rendu possible.
Patent WO-2015185271-A1 (WO)
Title: Amortisseur de vibrations de torsion
Inventor: SASSE CHRISTOPH
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations de torsion, comprenant un élément de masse, qui peut tourner sur un axe de rotation, et un ensemble de masse pendulaire, pouvant tourner par rapport audit axe, qui comporte des éléments élastiques, en particulier des ressorts, répartis sur la périphérie, dont l'extension peut être modifiée dans la direction périphérique en fonction de la vitesse de rotation du dispositif de masse pendulaire et qui sont reliés à l'élément de masse, au moins un moyen de friction et/ou des moyens à complémentarité de formes destinés aux éléments élastiques étant disposés de façon à influer sur la rigidité des éléments élastiques en fonction de la vitesse de rotation.
Patent WO-2015180932-A1 (WO)
Title: Procédé de test informatisé d'un système technique
Inventor: FRÖHLICH JOACHIM
IPC: G06F11/27
Filed: 2015-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de test informatisé d'un système technique, dans lequel des fenêtres temporelles prédéterminées de façon cyclique sont réservées sur la base d'une horloge prescrite, lesquelles fenêtres sont exclusivement utilisées pour tester le système technique, et dans lequel une sonde de test (T) est à chaque fois intégrée dans un ou plusieurs nœuds informatiques (R1, R2, …, SA4) du système technique. Une sonde de test (T) respective permet d'exécuter lors du test du système technique un programme de test interne (ITP) qui est mémorisé dans la sonde de test (T) respective, la sonde de test (T) respective accédant par le biais du programme de test interne (ITP) à une base de données de système (S-DB) qui contient des données sous la forme de données d'état du système technique et qui est mémorise dans le nœud informatique (R1, R2, SA4) dans lequel la sonde de test (T) respective est intégrée.
Patent WO-2015181106-A1 (WO)
Title: Procédé pour le traitement de polymères mettant en oeuvre un mélangeur à lit fluidisé avec giclage
Inventor: VAVIZOS NIKOLAOS
IPC: C08F236/06
Filed: 2015-05-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement chimique de polymères comprenant les étapes suivantes : i) la fourniture d'un polymère P); ii) l'introduction du polymère P) dans un mélangeur à lit fluidisé avec giclage; iii) le maintien du polymère P) à l'intérieur du mélangeur à lit fluidisé avec giclage, de sorte que le temps de séjour moyen  T  du polymère P) dans le mélangeur à lit fluidisé avec giclage est d'au moins 1 minute; iv) éventuellement, la mise en contact du polymère P) avec une substance chimique B) dans le mélangeur à lit fluidisé avec giclage lors de l'étape iii); v) le retrait du polymère à partir du mélangeur à lit fluidisé avec giclage, une substance chimique A) étant ajoutée au polymère P) lors des étapes i) à iii) ou, dans le cas où l'étape iv) est effectuée pendant le déroulement des étapes i) à iv), le polymère (P) étant sous forme particulaire, et un gaz (G) étant introduit dans le mélangeur à lit fluidisé avec giclage lors de l'étape iii). La présente invention concerne en outre un mélangeur à lit fluidisé avec giclage pour le traitement chimique de polymères comprenant des moyens d'alimentation pour alimenter le polymère au mélangeur à lit fluidisé avec giclage, les moyens d'alimentation étant équipés de moyens permettant la mise en contact du polymère avec une substance chimique A) avant d'alimenter le mélangeur à lit fluidisé avec giclage. La présente invention concerne, en outre, concerne l'utilisation d'un mélangeur à lit fluidisé avec giclage dans la production de polypropylène à résistance élevée à l'état fondu et un polymère pouvant être obtenu par le procédé selon l'invention.
Patent WO-2016000889-A1 (WO)
Title: System for catalytically treating the air of a room of a building
Inventor: ALESSI FRANCK
IPC: E04C2/52
Filed: 2015-06-01
Abstract: The room comprises a wall shell (1). The system comprises an additional wall (2), a support structure (3) intended to be disposed in an inner housing (6) delimited by the two walls (1, 2), a photocatalytic substrate (4) and a lighting device (5) intended to activate the photocatalytic substrate. The two walls (1, 2), called the outer wall and inner wall respectively, each comprise at least one air vent, called an outer air vent (10H, 10B) and an inner air vent (20H, 20B) respectively. The support structure (3) comprises at least one valve portion (30H, 30B) designed to form air passageways between the inner air vent (20H, 20B), the outer air vent (10H, 10B) and the inner housing (6), provided with controllable sealing devices (35H, 35B, 36H, 36B). A control module controls the opening and the closing of the air passageways depending on measured data (C int , C ext ) representative of the quality of the outside air and the quality of the inside air.
Patent WO-2016012294-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un élément de batterie prismatique
Inventor: BACHER ANTONIO
IPC: H01M10/0587
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un élément de batterie prismatique (10), l'élément de batterie prismatique (10) comprenant une couche cathodique, une couche anodique et au moins deux couches de séparation. Une ou deux épées d'enroulement, la couche cathodique, la couche anodique et les deux couches de séparation ou plus sont disposées dans l'espace parallèlement les unes aux autres et en parallèle par rapport à un axe d'enroulement pour la production d'un système de démarrage. Le système de démarrage est enroulé autour de l'axe d'enroulement pour la production d'un enroulement de batterie (12), l'enroulement de batterie (12) est inséré dans un boîtier d'élément, la couche cathodique et la couche anodique sont mises en contact avec des collecteurs de courant (42, 44), le boîtier d'élément est rempli d'un électrolyte liquide et le boîtier d'élément est fermé. L'invention concerne par ailleurs un élément de batterie prismatique (10) et un véhicule pourvu d'une batterie, laquelle comprend au moins un élément de batterie prismatique (10) de ce type.
Patent WO-2017032425-A1 (WO)
Title: Methods and devices for detecting and correlating data packet flows in a lawful interception system
Inventor: SENATORE ANDREA
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-08-27
Abstract: The following disclosure relates a method and mediation device (100) in a Lawful Interception (LI) system for detecting and correlating copies of SIP and RTP flows, from different domains EPS or IMS, said method comprising to determine a unique IMS Communication Identity Number, IMS CIN, and a corresponding correlation set of identifiers, storing each unique IMS CIN together with its correlation set for an intercepted communication session, correlating a SIP or RTP flow received from one domain to the same SIP or RTP flows of the same communication session received from the other domain by comparing the flow identity information of the received flow to the stored correlation sets for identifying a matching correlation set and its unique IMS CIN and sending to a LEA requesting for LI of the target said received SIP or RTP flow comprising said identified unique IMS CIN for a matching correlation set.
Patent WO-2016034722-A1 (WO)
Title: Dispositif de jeu pourvu d'une surface interactive de deplacement d'un projectile
Inventor: AMELINE JOANN
IPC: A63F9/24
Filed: 2015-09-04
Abstract: Dispositif de jeu, comportant une surface de jeu, au moins un projectile susceptible de se déplacer sur la surface en reposant sur celle-ci et des moyens pour déplacer le projectile sur la surface de jeu. Au moins une portion de la surface de jeu est formée par au moins un écran d'affichage relié à une unité informatique d'affichage et le dispositif comprend des premiers moyens de détection d'une position du projectile sur la surface de jeu, les moyens de détection étant reliés à l'unité d'affichage qui est programmée pour modifier l'affichage de l'écran en fonction de la position du projectile sur la surface de roulement.
Patent WO-2016045999-A1 (WO)
Title: Device for generating an air flow
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: The invention relates to a device for generating an air flow, comprising at least one first air flow channel (3) and at least one second air flow channel (4), means (5) for generating a first air flow (F1) located in the first channel (3), and means (6) for generating a second air flow (F2) located in the second channel (4), a member (9) located upstream of both the means (5) for generating the first air flow (F1) and the means (6) for generating the second air flow (F2), said member (9) being movable between a position for opening the first and second channels (3, 4) and a blocking position in which said member blocks the first channel (3) or the second channel (4) and/or into all intermediate positions between said opening position and said blocking position. The invention also relates to a heating, ventilation and/or air-conditioning apparatus including such a device and to a motor vehicle including such an apparatus.
Patent WO-2017059903-A1 (WO)
Title: Dispositif de soudage se déplaçant à l'intérieur d'un tuyau et comportant un module de soudage couplé rotatif; procédé de soudage de tuyaux utilisant un tel dispositif se déplaçant à l'intérieur d'un tuyau
Inventor: LAGERKVIST ARNE
IPC: B23K101/10
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de soudage (10) se déplaçant à l'intérieur d'un tuyau et qui comprend un module de déplacement (12) équipé d'une unité propulsion (30), conçue pour entraîner le dispositif longitudinalement de manière commandée à travers un tuyau. Le dispositif comprend en outre un module de soudage (14) qui est couplé rotatif au module de déplacement (12) et comporte une tête de soudage (35) montée sur celui-ci, le module de soudage (14) tournant automatiquement dans le sens opposé à celui du module de déplacement (12) et à la même vitesse de rotation que celui-ci afin de maintenir la position angulaire de la tête de soudage (35).
Patent WO-2016062812-A1 (WO)
Title: Système de forage en mer, navire et procédé associés
Inventor: ROODENBURG JOOP
IPC: E21B19/09
Filed: 2015-10-22
Abstract: La présente invention concerne un système de forage en mer comprenant une tour de forage (10), un dispositif de levage de rames tubulaires doté d'un moufle fixe (23) et d'un moufle mobile (24) suspendu audit moufle fixe dans un agencement à chutes multiples, un système de compensation de houle conçu pour fournir une compensation de houle pour le moufle mobile (24). Le système de compensation de houle comprend un compensateur à poulie hydraulique (32, 33). Le système comprend en outre une plate-forme de travail mobile (70) qui est mobile par rapport à la tour de forage (10) à l'intérieur d'une plage de mouvement comprenant une plage de mouvement de compensation de houle (72). Le système de compensation de houle est en outre conçu pour fournir une compensation de houle pour la plate-forme de travail mobile (70) par un compensateur de pont hydraulique (60), qui est raccordé de manière hydraulique, par l'intermédiaire d'un conduit hydraulique (65, 66), au compensateur à poulie hydraulique (32, 33), de telle sorte que, en fonctionnement, le compensateur de pont (60) se déplace de façon synchrone avec le compensateur à poulie (32, 33) du système de compensation de houle.
Patent WO-2016075220-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil de fabrication de papier filigrané
Inventor: PLANETA IVO
IPC: D21F1/44
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de papier filigrané (11) comprenant: - une étape de formation d'un premier panneau fibreux (1) qui comprend au moins un élément de filigrane; - une étape de formation d'un second panneau fibreux mince (2); - une étape de retrait, par aspiration, d'au moins une partie du second panneau fibreux mince (2) afin de produire une réduction localisée de l'épaisseur au niveau d'une première face (2a) du second panneau fibreux mince (2), de manière à fournir au moins un siège de réception (2b) destiné à recevoir un élément de sécurité; - une étape d'accouplement entre le premier panneau fibreux (1) et la face du second panneau fibreux mince (2) qui repose en face de la première face (2a).
Patent WO-2016087346-A1 (WO)
Title: Laminated moulded parts and manufacture thereof
Inventor: JONES DANIEL THOMAS
IPC: B29C70/34
Filed: 2015-11-30
Abstract: A method of moulding a moulding material to form a laminated moulded part of fibre- reinforced resin matrix composite material, the method comprising the steps of: i. disposing a first ply of a prepreg material on a mould, the first ply of prepreg material comprising fibres at least partially impregnated with a resin; ii. disposing a rope around at least a part of a periphery of the first ply, the rope being located inwardly of a peripheral edge of the first ply, the rope comprising a plurality of strands of fibres twisted together; iii. before or after step ii, disposing a second ply of a prepreg material on the first ply, the second ply of prepreg material comprising fibres at least partially impregnated with a resin, at least a portion of a peripheral edge of the second ply being located inwardly of a corresponding portion of the peripheral edge of the first ply, steps ii and iii providing an assembly in which the peripheral edge of the second ply is located inwardly of the rope; iv. folding over at least a portion of the periphery of the first ply to as to wrap around the rope and cover the corresponding peripheral edge of the second ply; v. disposing the resultant moulding material in a mould tool; vi. closing the mould tool to define a closed mould cavity containing the moulding material; and vii. applying pressure to the mould cavity to cause resin to flow and impregnate the fibres and to configure the moulding material in a fully moulded shape to form a laminated moulded part from the moulding material.
Patent WO-2016087640-A1 (WO)
Inventor: CIMPRICH PATRICK FRANCIS
IPC: G06F9/50
Filed: 2015-12-04
Abstract: Selon l'invention, l'informatique en nuage s'est révélée être une option très populaire de mise en œuvre d'une large gamme de services informatiques. Toutefois, la fourniture de services dans le nuage est un défi technique extrêmement difficile. Ceci est dû en partie à l'émergence régulière de nouveaux fournisseurs de services infonuagiques ainsi qu'au changement de routine et à la reconfiguration des divers plates-formes informatiques, services, actifs, composants techniques supportés et autres caractéristiques offertes par les fournisseurs de services. Une architecture d'analyse détermine comment mettre en correspondance un composant technique particulier dans l'environnement d'exécution de n'importe quel fournisseur de services particulier.
Patent WO-2016102272-A1 (WO)
Title: Nouveaux peptides et combinaisons de peptides pour une utilisation en immunothérapie contre le carcinome hépatocellulaire (chc) et autres cancers
Inventor: WEINSCHENK TONI
IPC: C07K7/06
Filed: 2015-12-16
Abstract: La présente invention concerne des peptides, des protéines, des acides nucléiques et des cellules pour une utilisation dans des méthodes immunothérapeutiques. La présente invention concerne en particulier l'immunothérapie anticancéreuse. La présente invention concerne en outre des épitopes peptidiques tumoraux de cellules T, seuls ou combinés à d'autres peptides tumoraux, qui peuvent par exemple servir en tant que principes actifs pharmaceutiques au sein de compositions vaccinales destinées à stimuler une réponse immunitaire antitumorale ou destinées à stimuler ex vivo des cellules T ensuite transférées au patient. Des peptides liés aux molécules du complexe majeur d'histocompatibilité (CMH), ou les peptides en tant que tels, peuvent également être les cibles d'anticorps, de récepteurs solubles des cellules T, et d'autres molécules de liaison. La présente invention concerne en particulier plusieurs nouvelles séquences peptidiques et leurs variants dérivés de molécules du HLA de classe I et de classe II de cellules tumorales humaines, lesquels peuvent être utilisés dans des compositions vaccinales pour induire une réponse immunitaire antitumorale, ou comme cibles pour le développement de composés et de cellules pharmaceutiquement/immunologiquement actifs.
Patent WO-2016177441-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'une unité de commutation à complémentarité de formes
Inventor: TONIUS NILS
IPC: F16D13/22
Filed: 2016-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'une unité de commutation à complémentarité de formes (15), procédé dans lequel, dans un processus de fermeture, un élément d'accouplement (16) qui est relié à une première moitié d'accouplement (S51) et qui comporte une denture d'accouplement biseautée (23), est amené en engrènement avec un élément de blocage (17) qui est relié à un seconde moitié d'accouplement (S52) et qui comporte une denture de blocage (19), et avec un élément d'arrêt (18) qui est relié à la seconde moitié d'accouplement (S52), qui est mobile dans la direction circonférentielle par rapport à l'élément de blocage (17) et qui comporte une denture d'arrêt biseautée (20). Dans le processus de fermeture de l'unité de commutation à complémentarité de formes (15), on règle un point de contact (25) qui se trouve après un passage (27) d'une vitesse de rotation synchrone (29) dans une courbe de vitesse de rotation différentielle (26). L'invention concerne également un train d'entraînement de véhicule automobile équipé d'une unité de commutation à complémentarité de formes (15).
Patent WO-2017088966-A1 (WO)
Inventor: RAUCH ANDREAS
IPC: B41F5/24
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne une presse flexographique conçue pour imprimer un substrat au moyen d'une matière de revêtement, cette presse flexographique étant constituée d'au moins un cylindre d'impression, un cylindre porte-clichés, un cylindre tramé (4) et un mécanisme d'encrage pour fournir la matière de revêtement, la surface du cylindre tramé (4) présentant une pluralité de cavités ou alvéoles destinées à accueillir la matière de revêtement. Selon l'invention, la surface du cylindre tramé (4) est divisée dans la direction longitudinale en au moins trois zones annulaires (5, 6.1, 6.2), chaque zone présentant un volume défini de l'ensemble des cavités par unité de superficie de la surface du cylindre tramé. En outre, une zone présente un premier volume de l'ensemble des cavités par unité de superficie de la surface du cylindre tramé, tandis qu'une autre zone présente un deuxième volume de l'ensemble des cavités par unité de superficie de la surface du cylindre tramé, le premier volume et le deuxième volume étant différents.
Patent WO-2016113397-A1 (WO)
Title: Circuit d'attaque et procédé pour la fourniture d'un courant de fonctionnement destiné à au moins un moyen d'éclairage
Inventor: KELLY JAMIE
IPC: H02M3/335
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention se rapporte à un circuit d'attaque pour la fourniture d'un courant de fonctionnement destiné à au moins un moyen d'éclairage, le circuit d'attaque comprenant un convertisseur commuté isolé comportant un commutateur (4) commandé par un circuit de commande (10), une bobine d'arrêt côté primaire (3) étant chargée lorsque le commutateur (4) est dans son état de conduction côté primaire et la bobine d'arrêt (3) est déchargée lorsque le circuit de commande (10) commande le commutateur (4) afin qu'il passe dans son état non conducteur, le circuit comprenant un premier moyen de détermination (13) pour surveiller le courant passant à travers la bobine d'arrêt côté primaire (3), le circuit comprenant un second moyen de détermination (11) pour déterminer un temps de commutation à l'état non passant, le second moyen de détermination (11) comprenant un enroulement auxiliaire (12) couplé à une bobine d'arrêt côté secondaire (6) et le second moyen de détermination (11) étant configuré pour surveiller la tension aux bornes de l'enroulement auxiliaire (12) pour déterminer un temps de commutation à l'état non passant.
Patent WO-2016124591-A1 (WO)
Title: Système d'aérofreinage pour désorbitation de satellite
Inventor: RASSE BENJAMIN
IPC: B64G1/62
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de désorbitation de satellite (20) comportant une surface d'aérofreinage (22, 23, 24) qui comporte un dispositif de maintien d'attitude du satellite à gradient de gravité, le dispositif à gradient de gravité comportant au moins un mât (21) portant la surface d'aérofreinage et dont une première extrémité est solidaire du satellite et dont la seconde extrémité est pourvue d'une masse (25), de sorte que ledit mât s'oriente dans une direction opposée à la direction (T) de la planète autour de laquelle orbite le satellite.