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Patent FR-3086708-A1 (FR)
Title: Un turbocompresseur pourvu d'un agencement de refroidissement de rotor
Inventor: NOUYRIGAT NICOLAS
IPC: F04D29/58
Filed: 2018-10-01
Abstract: Le turbocompresseur (2) comporte un arbre d'entraînement (4) ; un moteur électrique (13) configuré pour entraîner en rotation l'arbre d'entraînement (4) autour d'un axe de rotation (A), le moteur électrique (13) comportant un stator de moteur (14) et un rotor de moteur (15), le rotor de moteur (15) étant relié à l'arbre d'entraînement (4) ; un espacement annulaire de moteur (33) défini entre le stator de moteur (14) et un ensemble rotor formé par l'arbre d'entraînement (4) et le rotor de moteur (15) ; une roue (8) reliée à l'arbre d'entraînement (4) et configurée pour comprimer un fluide frigorigène ; et un agencement de refroidissement de rotor configuré pour refroidir le rotor de moteur (15) uniquement avec un flux de fuite de fluide frigorigène s'écoulant à partir d'un côté haute pression de la roue (8), l'agencement de refroidissement de rotor étant agencé de sorte que, pendant le fonctionnement du turbocompresseur (2), au moins une partie du flux de fuite de fluide frigorigène soit transportée à travers l'espacement annulaire de moteur (33).
Patent FR-3087634-A1 (FR)
Title: Chaussure de securite et procede de fabrication d'une telle chaussure
Inventor: SPENCER THOMAS
IPC: B29D35/06
Filed: 2018-10-31
Abstract: Chaussure (1) de sécurité comprenant une tige (2) délimitant un logement (3) de réception d'un pied, une semelle (4) couplée à la tige (2) et une première (5) de montage, ladite première (5) de montage, interposée au moins partiellement entre la semelle (4) et le logement (3) de la tige (2), comprenant au moins une couche en un matériau anti-perforation.
    La première (5) de montage est munie d'une ouverture (6), cette ouverture (6) traversant au moins le matériau anti-perforation de la première (5) de montage et étant ouverte au moins en direction du logement (3) ménagé par la tige (2) et la semelle (4) est munie d'une plaque (7) anti-perforation disposée à l'aplomb de l'ouverture (6) de la première (5) de montage, à l'état posé de la chaussure (1) de sécurité sur une surface (20) plane, ladite chaussure (1) de sécurité reposant par sa semelle (4) sur ladite surface (20) plane.
Patent FR-3089605-A1 (FR)
Title: Procédé de séchage intégré avec stockage et restitution d’énergie par adsorption.
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: F28D20/00
Filed: 2018-12-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séchage intégré par circulation d’air avec stockage et restitution d’énergie thermique comprenant au moins une phase de pointe et au moins une phase creuse dudit séchage, dans lequel une partie de la chaleur nécessaire au séchage est fournie à l’unité de séchage (1002) par une unité de chauffage primaire (1001), et au moins une autre partie de la chaleur nécessaire au séchage est fournie à l’unité de séchage (1002) par un système de stockage thermochimique (1003) qui permet alternativement de céder ou de stocker de la chaleur. L’invention concerne également le système apte à mettre en œuvre le procédé. Figure 1 à publier
Patent FR-3090500-A1 (FR)
Title: Suspension pneumatique a deux modes de fonctionnement avec cellules d’air en parallele
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une suspension pneumatique (1) comprenant un vérin pneumatique destiné à être interposé entre une portion d’un véhicule (7) roulant et un appui au sol (6) dudit véhicule, le vérin pneumatique présentant un volume interne (Vp) de réserve d’air. Le volume (Vp) est connecté pneumatiquement à au moins deux cellules (3a, 3b) comportant un volume d’air additionnel (V1, V2) respectif avec une restriction (R1, R2) disposée à l’entrée de chacun des volumes additionnels (V1, V2) piqués en parallèle sur une conduite (5) débouchant dans le volume (Vp), une électrovanne (4), positionnée entre le volume (Vp) et les volumes additionnels (V1, V2) des cellules (3a, 3b), fermant une circulation d’air dans la conduite (5) dans une première position correspondant à un mode à raideur augmentée de la suspension, et l’ouvrant dans au moins une deuxième position correspondant à un mode d’amortissement doux de la suspension. FIGURE 4
Patent FR-3091303-A1 (FR)
Title: Dipositif de protection d'une cote contre les effets de la houle
Inventor: BARDEY PHILIPPE
IPC: E02B3/10
Filed: 2018-12-31
Abstract: DIPOSITIF DE PROTECTION D'UNE COTE CONTRE LES EFFETS DE LA HOULE La présente invention a pour objet un dispositif de protection d'une côte contre les effets de la houle, ledit dispositif comprenant une première digue dite coté côte, partiellement ou totalement immergée, ladite première digue étant disposée sensiblement parallèle à la côte, la première digue et la côte définissant un premier bassin. Le dispositif selon l'invention comporte en outre une seconde digue dite coté large, partiellement ou totalement immergée, ladite seconde digue étant disposée sensiblement parallèle à la première digue, les première et la seconde digues définissant un second bassin dit de dissipation de la houle, la seconde digue étant munie de canaux d'évacuation pour la vidange de l'eau contenue dans ledit bassin de dissipation vers le large. L'invention s'applique par exemple à protection des côtes.     Figure de l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3077489-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de nettoyage d’excréments
Inventor: HO CHIN-HSUAN
IPC: A61G9/02
Filed: 2019-02-04
Abstract: Dispositif et procédé de nettoyage d’excréments La présente divulgation concerne un dispositif et un procédé pour nettoyer des excréments. Le dispositif comprend une machine de nettoyage, un élément de recouvrement externe (1) et un corps interne (2). L’élément de recouvrement externe (1) peut être porté par une personne et est couplé au corps interne (2). Le corps interne (2) comprend au moins un capteur (22) et un ensemble de nettoyage. Le capteur (22) est configuré pour détecter des excréments et amener la machine de nettoyage à collecter les excréments par l’intermédiaire d’un tube (30). L’ensemble de nettoyage est relié à la machine de nettoyage et est configuré pour nettoyer la personne. Le procédé comprend nettoyer des excréments sur la base des modes et du résultat détecté d’excréments. Par conséquent, la présente divulgation permet d’aider des personnes sans autonomie à nettoyer des excréments de manière confortable sans l’aide d’autres personnes.
Patent FR-3096521-A1 (FR)
Title: Réseau électrique de véhicule à convertisseur de tension pour au moins un organe électrique
Inventor: PHAN HUY LUAN
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-05-23
Abstract: Un réseau électrique (RE) équipe un véhicule (V) et comprend, montées en parallèle, une batterie (BA) de type lithium-ion délivrant une première tension et une branche (B1) comportant un organe électrique (OE1) requérant au moins temporairement une seconde tension supérieure à la première tension. La branche (B1) comprend en outre un convertisseur (CV1) de type courant continu/courant continu, monté en série avec l’organe électrique (OE1), entre ce dernier (OE1) et la batterie (BA), et produisant la seconde tension requise par l’organe électrique (OE1) à partir de la première tension délivrée par la batterie (BA) pour alimenter l’organe électrique (OE1) en seconde tension lorsque cela est requis. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097851-A1 (FR)
Title: Emballage souple de type sac pour le conditionnement et le transport de déchets de chantier
Inventor: NAGY LUDOVIC
IPC: B65F1/16
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne un emballage souple (10) de type sac pour le conditionnement et le transport de déchets de construction, par exemple de déchets amiantés de démolition/rénovation, ledit emballage (10) étant adapté pour s’ajuster entre des parois rigides dressées (22) d’une benne de réception (20) et comportant à cet effet un fond (11), des côtés (12), une bâche supérieure de recouvrement (13) et des moyens (14) de fermeture de ladite bâche (13) sur les côtés (12) pour former, en position fermée, un conditionnement clos de réception desdits déchets, caractérisé en ce qu’il comprend au moins un rabat latéral (15) faisant saillie extérieurement de l’un des côtés (12) et comportant des moyens (16) d’attache dudit rabat latéral (15), en position ouverte de ce dernier, à des moyens (26) d’accrochage ménagés sur l’extérieur de l’une des parois dressées (22) correspondantes de ladite benne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099465-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, ledit ensemble comportant un mat et un reservoir contenant un fluide extincteur
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: B64C3/34
Filed: 2019-07-30
Abstract: ENSEMBLE POUR UN AERONEF, LEDIT ENSEMBLE COMPORTANT UN MAT ET UN RESERVOIR CONTENANT UN FLUIDE EXTINCTEUR L’invention concerne un ensemble (50) pour un aéronef, ledit ensemble (50) comportant un mât (12) comportant une paroi latérale (16) percée d’une fenêtre (18), au moins un réservoir (102), chaque réservoir (102) prenant la forme d’un ellipsoïde allongé avec trois demi-axes, où la dimension du réservoir (102) selon un premier demi-axe est différente de la dimension du réservoir (102) selon au moins un autre demi-axe, où le réservoir (102) s’étend entre une première extrémité (108) et une deuxième extrémité (110) parallèlement au demi grand axe, où le réservoir (102) est équipé d’une tête de décharge (106) au niveau de la deuxième extrémité (110), où le réservoir (102) est équipé de moyens de fixation (112) disposés du côté de la deuxième extrémité (110) et assurant la fixation du réservoir (102) au mât (12), où le réservoir (102) est positionné à travers la fenêtre (18) avec la première extrémité (108) qui est logée dans le mât (12) et la deuxième extrémité (110) qui est à l’extérieur du mât (12). Un tel ensemble permet de limiter la dimension de la fenêtre tout en permettant une augmentation du volume du réservoir. Fig. 2
Patent FR-3099877-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour l’analyse de l’activité biomécanique et l’exposition à un facteur de risque biomécanique sur un sujet humain dans un contexte d’activité physique
Inventor: PROJETTI MAXIME
IPC: G06F3/01
Filed: 2019-08-14
Abstract: Procédé pour identifier un risque biomécanique sur un sujet humain dans un contexte d’une activité musculaire répétée, comprenant une captation de signaux issus de capteurs d’un ou plusieurs muscles du sujet, une captation de signaux représentant le mouvement du sujet, et un traitement de ces signaux pour extraire des signaux représentatifs du comportement vibratoire du ou des muscles du sujet. Ce procédé comprend en outre une étape initiale pour générer un référentiel du comportement vibratoire du ou des muscles selon une séquence de référence dans le contexte d’activité, une étape pour détecter une dérive des signaux de comportement vibratoire par rapport au référentiel, et une étape pour traiter cette dérive et en produire des indicateurs de performance physique. Figure 1
Patent FR-3102150-A1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’aeronef comportant une bielle et un systeme de maintien de la bielle
Inventor: SERIEYS OCÉANE
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-10-17
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME DE MAINTIEN DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) entre un mât et un moteur d’un aéronef. L’attache moteur (200) comporte une poutre (152) comportant une chape (158), une bielle présentant un premier flanc et un deuxième flanc qui sont en regard d’une paroi de la chape (158), et un système de maintien (250) comportant un étrier (251) avec une paroi de fond (254), deux parois latérales (252a), et pour chacune, un ressort de compression (258a-b) avec une extrémité solidaire de la paroi latérale (252a-b) et une extrémité se projetant vers l’autre paroi latérale (252b-a) et en appui contre le flanc (160) en regard, où l’étrier (251) est positionné à l’extérieur de la chape (158) et chaque paroi latérale (252a-b) est contre une face extérieure d’une paroi de la chape (158). Ainsi, les ressorts repoussent la bielle selon deux directions opposées lorsqu’elle s’écarte d’une position normale de fonctionnement, évitant tout contact entre la bielle et la poutre. Fig. 2
Patent FR-3104122-A1 (FR)
Title: Dispositif de renfort d’une traverse de poste de conduite d’un véhicule automobile
Inventor: FLANDIN MICHAEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2019-12-09
Abstract: Dispositif de renfort d’une traverse (1) de poste de conduite d’un véhicule automobile adaptée à s’étendre transversalement dans le véhicule sous une partie supérieure d’une planche de bord supportée par ladite traverse, ledit dispositif comprenant au moins une jambe de renfort (3) adaptée à être fixée à ladite traverse (1) pour connecter ladite traverse à un élément structurel du véhicule disposé au niveau du plancher du véhicule, ladite jambe de renfort (3) étant munie d’une extrémité inférieure (30) pourvue d’au moins un orifice de fixation traversant (31’) d’axe parallèle à la direction transversale du véhicule, permettant de réaliser une liaison boulonnée suivant ledit axe pour relier ladite jambe de renfort (3) audit élément structurel, ledit dispositif de renfort étant caractérisé en ce que ledit orifice de fixation traversant (31’) présente un contour fermé sur lui-même, ce contour ayant la forme générale d’une goute dont la pointe est dirigée vers un bord libre inférieur (32) de ladite extrémité inférieure de ladite jambe de renfort. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2b
Patent FR-3090512-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement pour véhicule hybride
Inventor: MIYAZAKI MASAHIDE
IPC: B60K17/04
Filed: 2019-12-16
Abstract: Une unité d'entraînement 4 est équipée d'un premier jeu de pignons de réduction de vitesse 37, d'un deuxième jeu de pignons de réduction de vitesse 38, d'un troisième jeu de pignons de réduction de vitesse 39, et d'un mécanisme réducteur de vitesse 33 qui délivre de la puissance depuis un arbre moteur 32B d'un moteur électrique 32 à un arbre de sortie de marche avant 12. Le mécanisme réducteur de vitesse 33 est équipé d'un premier arbre intermédiaire 35 et d'un deuxième arbre intermédiaire 36 entre l'arbre moteur 32B et l'arbre de sortie de marche avant 12. Le mécanisme réducteur de vitesse 33 présente l'arbre moteur 32B, le premier arbre intermédiaire 35, le deuxième arbre intermédiaire 36 et l'arbre de sortie de marche avant 12 agencés selon une première ligne imaginaire L1 qui est définie de manière à passer à travers un axe O1 de l'arbre moteur 32B, un axe O2 du premier arbre intermédiaire 35, un axe O3 du deuxième arbre intermédiaire 36, et un axe O4 de l'arbre de sortie de marche avant 12 et s'étend en forme de zigzag. Cette disposition permet au moteur électrique 32 et au mécanisme réducteur de vitesse 33 d'être placés à un emplacement efficace pour minimiser les vibrations mécaniques de l'unité d'entraînement 4 lorsque le moteur électrique 32 monté sur une partie supérieure d'un carter de transmission 5 est attaché à une transmission par l’intermédiaire du mécanisme réducteur de vitesse 33.figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3105236-A1 (FR)
Title: Procédé optimisé de dépolymérisation d’un polyester comprenant du polyéthylène téréphtalate
Inventor: HAROUN YACINE
IPC: C08J11/24
Filed: 2019-12-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de dépolymérisation d’une charge polyester comprenant du PET, ledit procédé comprenant, préalablement à l’étape de dépolymérisation par glycolyse et aux étape de purification de l’effluent de dépolymérisation, une étape améliorée de conditionnement de la charge dans laquelle la charge polyester est conditionnée en température et pression puis mélangée au moins à un effluent résidus recyclé et un effluent diol afin notamment de réduire sensiblement la viscosité de la charge.     Figure 1 à publier
Patent FR-3106315-A1 (FR)
Title: Calculateur d’activation d’au moins une fonction d’un véhicule automobile
Inventor: BOUDET CÉDRIC
IPC: H01Q3/02
Filed: 2020-01-17
Abstract: L’invention concerne un calculateur (30) d’activation d’au moins une fonction d’un véhicule automobile à partir d’un dispositif (40) d’authentification portable, ledit véhicule comprenant :     - une pluralité d’ouvrants,      - une pluralité de modules de communication (10), chaque module de communication (10) étant monté dans un ouvrant du véhicule,     - un module de référence fixe (20),     ledit calculateur (30) étant caractérisé en ce qu’il est configuré pour :     a) déterminer la position d’ouverture de l’au moins un ouvrant détecté à l’état ouvert,     b) déterminer une zone de détection intérieure (Zdi), localisée dans l’habitacle du véhicule, et d’une zone de détection extérieure (Zde) de l’antenne, localisée à l’extérieur du véhicule, à partir de la position d’ouverture déterminée,     c) calculer la position du dispositif (40),     d) activer au moins une fonction du véhicule lorsque le dispositif (40) d’authentification est localisé dans la zone de détection intérieure (Zdi) dudit ouvrant.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3108645-A1 (FR)
Title: Écumeur de surface pour piscine, spa, ou bassin naturel à volet intégré dans un enjoliveur
Inventor: LAMBERT JIMMY
IPC: E04H4/12
Filed: 2020-03-30
Abstract: L’invention porte principalement sur un écumeur de surface (1) pour un bassin tel qu'une piscine, un spa, ou un bassin naturel comportant:     - une meurtrière (2) par laquelle est destinée à être aspirée de l’eau du bassin,     - un volet (10) pouvant avoir notamment une fonction de clapet anti-retour pour empêcher que des débris aspirés retournent dans le bassin et/ou de régulateur de lame d'eau, et     - un enjoliveur (11) destiné à recouvrir au moins en partie la meurtrière (2),     - le volet (10) étant monté articulé, de préférence par une liaison pivot, sur l’enjoliveur (11).                  Figure 5
Patent FR-3109458-A1 (FR)
Title: Système de reconnaissance et d'identification de sources sonores en temps réel
Inventor: MAREUGE LAURENT
IPC: G06K9/80
Filed: 2020-04-16
Abstract: Système de reconnaissance et d'identification de sources sonores en temps réelLa présente invention concerne un procédé d'identification d’une source sonore comprenant des étapes suivantes :S1 : acquisition d’un signal sonore ; S2 : application d’un filtre fréquentiel au signal sonore acquis de sorte à obtenir un signal filtré ;S4 : extraction d’un ensemble de caractéristiques associées au signal filtré ;S5 : identification de la source en appliquant un modèle de classification à la matrice de caractéristiques extraite à l’étape S4 le modèle de classification ayant comme sortie au moins une classe associée à la source du signal sonore acquis. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110085-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement par photothérapie.
Inventor: GROS-DAILLON THIBAULT
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-05-17
Abstract: Ce dispositif lumineux portatif (12) de traitement par photothérapie comprend un boîtier propre à être saisi d’une main par un utilisateur et une source de lumière émettant dans une plage de longueurs d’onde de photothérapie logée à l’intérieur du boîtier, le boîtier délimitant une paroi frontale (30) pourvue d’une fenêtre pour l’émission du flux lumineux et une paroi dorsale (32) pourvue d’une zone prédéfinie d’actionnement de la source de lumière (20) au travers du boîtier. Selon l’invention, le dispositif (12) comprend une carte de circuit imprimé (22) et un module commutateur tactile capacitif porté par la carte de circuit imprimé (22), le module commutateur (24) étant activable par l’exercice d’une pression sur la zone prédéfinie. La zone est repérable par une cavité (26 ; 26A, 26B, 26C) en relief en creux, formée dans la paroi dorsale (32) localisée au droit du module (24).      FIGURE ABREGE : 7
Patent FR-3111223-A1 (FR)
Title: Système d’alarme perfectionné
Inventor: DURO JEAN-MARC
IPC: G08B23/00
Filed: 2020-06-03
Abstract: L’invention concerne un système d’alarme comportant:- une pluralité de détecteurs, chacun configuré pour détecter un évènement dans un environnement défini par une portée de détection du détecteur, et pour émettre, en cas de détection d’un évènement, un signal de détection d’évènement, et- une pluralité d’émetteurs de signaux d’alarme, chacun configuré pour émettre au moins un signal d’alarme en cas de détection d’évènement,les détecteurs et les émetteurs étant reliés entre eux,dans lequel chacun des émetteurs est configuré pour émettre une pluralité de signaux d’alarme distincts, et dans lequel :a) en cas de détection d’un évènement par un premier détecteur, un premier identifiant est assigné à au moins un premier émetteur, le plus proche du premier détecteur parmi la pluralité d’émetteurs, et une consigne de génération d’alarme est transmise au premier émetteur avec le premier identifiant, pour activer le premier émetteur avec un premier signal d’alarme (SA1) qui est fonction du premier identifiant, b) le premier identifiant est modifié pour produire un deuxième identifiant,      c) une consigne de génération d’alarme est transmise à au moins un deuxième émetteur, le plus proche voisin du premier émetteur, pour activer le deuxième émetteur avec un deuxième signal d’alarme (SA2) qui est fonction du deuxième identifiant.              Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111061-A1 (FR)
Title: Appareil culinaire avec dispositif d’entrainement a corde a commande amovible
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: A47J43/24
Filed: 2020-06-04
Abstract: Le domaine de l’invention est celui des enrouleurs de câbles à rappel automatique, actionnés manuellement, non électriques, permettant de transmettre un mouvement d'une pièce à une autre pièce par traction d’un câble ou d’une corde. L’invention a pour objet un appareil culinaire comprenant un dispositif (1) d’entrainement à corde autonome et une unité de travail (2), le dispositif (1) est destiné à mettre manuellement en rotation une unité de travail (2) autour d’un axe de rotation par traction d’une corde transversalement à l’axe de rotation A,      - le dispositif (1) comprenant une roue d’entrainement (4), un ressort (5) de rappel, un capot de guidage (6), le tout disposé coaxialement par rapport à l’axe de rotation A, une corde (7) dont une extrémité est enroulée autour de la roue d’entrainement (4) et dont l’autre extrémité est reliée à une poignée (8) ;     - l’unité de travail comprenant un couvercle (21) fermant un bol (22) ;     caractérisé en ce que le couvercle (21) comprend une pièce mâle (25) ou femelle (26) liée à une interface d’entrainement (27), de manière à coopérer avec la roue d’entrainement (4) par accouplement mécanique afin de transmettre un mouvement de rotation provenant du dispositif (1) à l’unité de travail (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3111051-A1 (FR)
Title: Formulation de vitamine a
Inventor: ALEMAN CLAUDE
IPC: A61K36/53
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne une association d’au moins la vitamine A et d’un agent antioxydant comprenant ou consistant en un mélange d’acide carnosique et de carnosol, la teneur en acide carnosique dudit agent antioxydant étant de 50-98% en poids par rapport au poids dudit agent antioxydant. Elle concerne aussi une formulation contenant une telle association et l’utilisation de cette association.
Patent FR-3113653-A1 (FR)
Title: Sac de transfert étanche présentant une résistance mécanique augmentée
Inventor: MOUNIER CYRIL
IPC: B65D53/02
Filed: 2020-08-27
Abstract: Sac de transfert destiné à être connecté à un dispositif de transfert étanche comportant une partie de connexion et un contenant souple (42), le contenant souple (42) comportant au moins une partie (44) en textile non tissé de fibres de polyéthylène haute densité, et la partie de connexion comportant au moins un élément compatible avec une soudure avec la partie en textile non tissé de fibres de polyéthylène haute densité, dit élément compatible, dans lequel l’élément compatible est soudé sur la partie (44) en textile non tissé de fibres de polyéthylène haute densité et bordant une ouverture du sac.  Figure pour l’abrégé : 2