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Patent WO-2011154190-A1 (WO)
Title: Procédé permettant de faire fonctionner une ligne de transmission optique, système de transmission optique, émetteur optique, ensemble de filtres optiques et dispositif de filtre optique
Inventor: POEHLMANN WOLFGANG
IPC: H04J14/02
Filed: 2011-04-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé permettant de faire fonctionner une ligne de transmission optique avec plusieurs canaux de transmission pour une communication de plusieurs émetteurs optiques avec plusieurs récepteurs optiques utilisant différentes longueurs d'onde (lambda 1 à lambda 20), un canal de transmission optique étant attribué à chaque récepteur optique, un ensemble de différentes longueurs d'ondes (lambda 1, lambdas, lambda 9...; lambda 2, lambda 6, lambda 10...;...) étant attribuées à chaque canal de transmission. Chaque longueur d'onde est seulement attribuée à un ensemble de longueurs d'onde différentes, les longueurs d'onde de chaque ensemble de longueurs d'onde étant diffusées sur une plage de longueurs d'onde (lambda 1 à lambda 20) communément permises pour tous les ensembles de longueurs d'onde. A chaque récepteur optique est attribué un ensemble de filtres optiques qui filtrent les longueurs d'onde d'un ensemble de longueurs d'onde et chaque émetteur optique choisit une longueur d'onde parmi l'ensemble de longueurs d'onde attribuées à ce dernier qu'il peut utiliser avec peu d'effort. La présente invention se rapporte également à un système de transmission optique, à un émetteur optique, à un ensemble de filtres optiques et à un dispositif de filtre optique.
Patent WO-2011144457-A1 (WO)
Title: Installation et procédé de mesure de décalage de l'angle d'un résolveur dans une machine électrique synchrone
Inventor: SAVIO CEDRIC
IPC: H03M1/10
Filed: 2011-05-05
Abstract: L'installation comporte une première unité de calcul 53 permettant d'effectuer une transformée de Park inverse sur la base des tensions Uq et Ud en sortie des régulateurs de courant PI 52, délivrant des signaux de consigne de tension électrique PWM A , PWM B  et PWM C  entrant dans un étage de puissance 54, alimenté par une ligne sur laquelle est disponible une tension continue Ubus-dc. L'étage de puissance 54 génère un système de tensions triphasé U A , U B  et U C , alimentant la machine électrique 10. L'installation comporte une unité de traitement de signaux 56 donnant une mesure d'angle α m . Une seconde unité de calcul 58, à partir des courants des phases Mes I A , Mes I B  et Mes l C  et de l'angle rotor α r , délivre les valeurs MesId et MesIq utilisées par la première unité de calcul 53. Un régulateur de tension PI 60 délivre un angle α c  pour corriger l'erreur de calage en régulant une valeur de consigne pour la tension Ud.
Patent WO-2012001038-A1 (WO)
Title: Dispositif de réglage
Inventor: GOLZ THOMAS
IPC: H01F7/06
Filed: 2011-06-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de réglage électromagnétique comprenant un élément de réglage qui peut être déplacé par rapport à un stator sous l'effet d'une force de déplacement magnétique qui peut être produite par ledit stator, le stator comprenant un enroulement de bobine dont le fil d'enroulement mène à un élément de contact arqué dans une zone de courbure et est relié à celui-ci de manière fixe et électro-conductrice. Selon l'invention, l'élément de contact (5) présente dans la zone de courbure (7) une géométrie à retrait (9) qui raccourcit la trajectoire de courbure du fil d'enroulement (4) et est traversée par le fil d'enroulement (4).
Patent WO-2012052451-A1 (WO)
Inventor: HENRICH MARKUS
IPC: A61K31/47
Filed: 2011-10-18
Abstract: The invention relates to heterocyclic derivatives of formula (I) as well as their pharmaceutically acceptable salts. The invention further relates to a process for the preparation of such compounds. The compounds of the invention are mGluR5 modulators and are therefore useful for the control and prevention of acute and/or chronic neurological disorders wherein Y, W, R 1 , R 2  and R 3  are as defined in claim 1.
Patent WO-2012062597-A1 (WO)
Title: Extension de mémoire active dans un environnement de base de données pour une requête sélective de résultats
Inventor: SANTOSUOSSO JOHN
IPC: G06F17/30
Filed: 2011-10-27
Abstract: Les techniques décrites permettent d'estimer et de gérer une compression mémoire pour un traitement de requête. Des modes de réalisation selon l'invention peuvent généralement consister à recevoir une requête de données, déterminer si les données demandées contiennent des données compressées, et envoyer à l'entité demanderesse uniquement les données décompressées. Un mode de réalisation séparé consiste le plus souvent à recevoir une requête de données, déterminer si les données demandées contiennent des données compressées, collecter des critères de décompression relatifs aux données demandées, et utiliser les critères de décompression pour établir sélectivement quelle partie des données compressées doit être décompressée.
Patent WO-2013060378-A1 (WO)
Title: Apparatus and method for selectively delaying network data flows
Inventor: COCIGLIO MAURO
IPC: H04L47/40
Filed: 2011-10-28
Abstract: A control system (200) for managing data flows between at least one sender data processor (105b, 110) and at least one recipient data processor (105a) is proposed. Said data flows are originated by software applications running on the recipient data processor and passing through at least one gateway (115a, 115b) of a telecommunications network (100). The control system includes a data flow identifier (230) operable to discriminate data packets, sent by the sender data processor to the recipient data processor, as belonging to different data flows depending on respective software applications from which the data flows are originated. The control system includes also an acknowledgement packet delayer (205,220) operable to detect acknowledgment packets sent by the recipient data processor for acknowledging the receipt of corresponding data packets received from the sender data processor, to discriminate among the acknowledgment packets depending on the data flow to which the acknowledgment packets pertains, and to selectively delay the forwarding of the acknowledgment packets to the sender data processor, said selectively delaying depending on the data flow to which the acknowledgment packets relate.
Patent WO-2012056012-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande et de direction pour véhicule à chenilles
Inventor: CONTI ENRICO
IPC: E02F9/20
Filed: 2011-10-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande pour un véhicule à chenilles, qui comprend un levier de commande (3) actionnable par un opérateur autour d'un point de pivot (H) et comprenant une extrémité libre (5), lequel levier de commande (3) peut être déplacé dans le sens longitudinal du véhicule entre une position proximale (P5) proche de l'opérateur et une position distale (P1) éloignée de l'opérateur de manière à commander un embrayage principal du véhicule. Le dispositif de commande (2) comprend en outre un élément de support (4) pouvant être fixé à la carrosserie du véhicule afin de supporter la main de l'opérateur lorsque cette dernière agit sur le levier de commande (3), le levier de commande (3) comportant une partie intermédiaire (7) située entre l'extrémité libre (5) et le point de pivot (H), laquelle partie intermédiaire (7) possèdant une forme qui lui permet d'embrasser partiellement l'élément de support (4) dans la position proximale (P5).
Patent WO-2012056022-A1 (WO)
Title: Moteur diesel ayant des propriétés améliorées
Inventor: ALIBERT MICHAEL
IPC: C10M145/14
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention porte sur un moteur conçu pour une compatibilité avec le biodiesel, lequel moteur comprend un filtre à particules, une unité de commande de moteur apte à injecter du carburant dans le moteur de façon à augmenter la température des gaz d'échappement, et une composition lubrifiante, caractérisé en ce que la composition lubrifiante comprend au moins un groupe ester contenant un polymère.
Patent WO-2012059482-A1 (WO)
Title: Use of active pharmaceutical compounds for the treatment of central nervous system conditions
Inventor: GASSER RODOLFO
IPC: A61K31/551
Filed: 2011-11-01
Abstract: The present invention relates to the pharmaceutical use of selective GABA A α5 negative allosteric modulators for the treatment, prevention and/or delay of progression of central nervous system (CNS) conditions related to excessive GABAergic inhibition in the brain.
Patent WO-2012076287-A1 (WO)
Title: Cartridge for a blood treatment apparatus
Inventor: JOENSSON LENNART
IPC: B65D47/00
Filed: 2011-11-11
Abstract: A cartridge configured to be connected to a blood treatment apparatus, the cartridge comprising a cartridge inlet (127, 327), a cartridge outlet (128,328) and a plurality of chambers (121 -126) where each chamber is configured to hold a concentrate in powder form. A flow controller (105, 305) is configured to provide a flow passage from the cartridge inlet, into a single selected chamber (121, 321 ) of the plurality of chambers and from the single selected chamber to the cartridge outlet. The flow controller is movable between a plurality of positions, such that a position of the flow controller defines which of the plurality of chambers is the selected chamber. A related blood treatment apparatus is also described.
Patent WO-2012110138-A1 (WO)
Title: Dispositif de montage de commutateur d'interverrouillage, système haute tension pourvu d'un tel dispositif, et véhicule électrique ou hybride pourvu d'un dispositif de montage de commutateur d'interverrouillage et d'un système haute tension de ce type
Inventor: FISCHER RAPHAEL
IPC: H01H9/02
Filed: 2011-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage (30) servant à relier de manière libérable, mécanique et électrique, un capteur de sécurité (commutateur d'interverrouillage) (10) à un système haute tension (20), en particulier à un moteur électrique et/ou à un entraînement de moyeu de roue, par exemple pour un véhicule électrique et/ou hybride. L'objet de l'invention est de garantir avec facilité et sécurité de multiples montages et démontages du capteur de sécurité (10) sur le système haute tension (20), respectivement du système haute tension (20). A cet effet, un dispositif de montage comporte un élément de base (32), au moins un élément de liaison de capteur de sécurité (34,35) servant à relier mécaniquement le capteur de sécurité (10) à l'élément de base (32), au moins deux éléments de mise en contact électrique (36,37) pour la mise en contact électrique du capteur de sécurité (10), et au moins un élément de liaison au système haute tension (38,39,39a) servant à relier de manière libérable et mécanique l'élément de base (32) au système haute tension (20) et à relier électriquement, de manière libérable, les éléments de mise en contact électrique (36,37) aux lignes électriques (21) du système haute tension (20).
Patent WO-2012089767-A1 (WO)
Title: Ténotome pour une incision de haute précision du ligament carpien transverse sans dommage au tissu adjacent
Inventor: STAMPACCHIA MARCELLO
IPC: B60R25/00
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention porte sur un instrument chirurgical pour la neurolyse du nerf médian qui relie le plexus brachial aux trois premiers doigts de la main. L'instrument chirurgical selon la présente invention permet une incision sans danger et de haute précision du ligament carpien transverse sans dommage au tissu adjacent.
Patent WO-2012097959-A1 (WO)
Title: Changeur de prise
Inventor: BOEGER CHRISTIAN
IPC: H01H9/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: La présente invention concerne un changeur de prise pour la commutation sans interruption entre différentes prises d'enroulements d'un transformateur à prises selon le préambule de la première revendication. L'invention est caractérisée en ce qu'une unité de contact est constituée de plusieurs porte-contacts identiques, pouvant être assemblés par simple emboîtement de façon à former une unité de contact finie. Les porte-contacts individuels peuvent être fixés sur un arbre de commutation respectivement au moyen d'une attache. Le blocage en rotation est assuré par au moins deux ergots de forme géométrique spéciale situés au niveau de chaque porte-contact sur le côté opposé à l'arbre de commutation et pouvant venir s'insérer dans des trous borgnes ménagés dans l'arbre de commutation de sorte que la totalité de l'unité de contact est ainsi bloquée en rotation.
Patent WO-2012097969-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un support de carbone comprenant des particules de silicium nanométriques se trouvant à sa surface ainsi que support de carbone correspondant
Inventor: HERRMANN MIRKO
IPC: C01B33/027
Filed: 2012-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un support de carbone comprenant des particules de silicium nanométriques se trouvant à sa surface ainsi qu'un support de carbone comprenant des particules de silicium se trouvant à sa surface, ayant une taille de particule moyenne allant de 1 nm à 20 nm. Dans le cadre dudit procédé, un précurseur de silicium est mis en contact avec le support de carbone dans un gaz porteur inerte, le support de carbone étant chauffé au moyen d'un apport d'énergie inductive ou capacitive, ce qui permet un dépôt des particules de silicium.
Patent WO-2012107203-A1 (WO)
Title: Sweetener and/or sweetness enhancer, sweetener composition, methods of making the same and consumables containing the same
Inventor: KROHN MICHAEL
IPC: A23L33/20
Filed: 2012-02-07
Abstract: The present invention relates to the use of nobiletin or a derivative or a hydrate thereof as a sweetener and/or a sweetness enhancer, to sweetener compositions comprising nobiletin or a derivative or a hydrate thereof, and, optionally a pregelatinized starch, to methods of making the sweetener compositions and to tabletop sweetener compositions comprising nobiletin or a derivative or a hydrate thereof. Further, the invention relates to consumables comprising a consumable product and nobiletin or a derivative or a hydrate thereof. Preferred consumable products are water-based consumables, solid dry consumables, dairy products, dairy-derived products and dairy-alternative products.
Patent WO-2013072051-A1 (WO)
Title: Nanoparticle compositions for generation of regulatory t cells and treatment of autoimmune diseases and other chronic inflammatory conditions
Inventor: FREUND BARBARA
IPC: A61K39/39
Filed: 2012-11-14
Abstract: The present invention relates to nanoparticles for the targeted delivery of antigen to liver cells, in particular, liver sinusoidal endothelial cells (LSEC) and/or Kupffer cells, and for the in vivo generation of regulatory T cells, notably CD4+CD25+FOXP3+ regulatory T cells (Treg). The invention provides pharmaceutical compositions and methods for the prevention and treatment of autoimmune diseases, allergies or other chronic inflammatory conditions, and for generation of regulatory T cells. The nanoparticles used in the invention comprise a) a micelle comprising an amphiphilic polymer rendering the nanoparticle water-soluble, and b) a peptide comprising at least one T cell epitope associated with the outside of the micelle. The micelle may or may not comprise a solid hydrophobic core.
Patent WO-2012113911-A1 (WO)
Title: Support solide et procédé de récupération de matériau biologique à partir de celui-ci
Inventor: HORTON JEFFREY KENNETH
IPC: B01L3/00
Filed: 2012-02-24
Abstract: La présente invention concerne des supports solides qui sont utilisés pour le stockage et le traitement ultérieur de matériaux biologiques. L'invention concerne en particulier des supports solides qui ont au moins une surface revêtue avec un mélange chimique qui améliore la récupération du matériau biologique à partir du support. La présente invention concerne en outre des procédés de préparation et d'utilisation des supports solides.
Patent WO-2012152759-A1 (WO)
Inventor: AUSTERMANN STEFAN
IPC: A01M7/00
Filed: 2012-05-07
Abstract: The invention relates to an agricultural spraying system for discharging spraying means in the form of a carrier liquid, e.g. water, which is mixed with at least one active substance. The agricultural spraying system comprises at least one of the following elements: at least one container for receiving the carrier liquid, at least one container for receiving an active substance, such as, for example fertilizer, an insect or disease controlling agent or a weed killer, in a concentrated form, at least one receiving system for receiving the container of an active substance for feeding the active substance into the carrier liquid, at least one feeding system of the at least one active substance in the carrier liquid. In order to provide a spraying system which enables an empty container to be exchanged with a full container without interrupting the spraying process, the receiving system is embodied as a magazine system for continuously refilling at least one new container containing an active substance and automatically using the new container whilst replacing the empty container when the active container is empty or shortly before it is empty.
Patent WO-2012152790-A1 (WO)
Title: Verfahren zum verschweissen von gegenständen mit einer besonderen kantengeometrie
Inventor: WILLERSCHEID HEINER
IPC: B23K26/26
Filed: 2012-05-08
Abstract: Es wird ein Verfahren zum Verschweißen von Gegenständen (1, 2), insbesondere von Metallplatten, -blechen oder -profilen, beschrieben, bei dem zumindest zwei Kanten (9, 10) der Gegenstände (1, 2) aneinander gelegt und die aneinander liegenden Kanten (9, 10) durch einen Laserstrahl miteinander verschweißt werden. Dabei wird eine Kantengeometrie derart erzeugt, dass während des Schweißvorgangs die aneinander liegenden Kanten (9, 10) in Richtung des Laserstrahls und/ oder in Bewegungsrichtung des Laserstrahls gegenseitige Hinterschneidungen (18, 19) bilden.
Patent WO-2012156404-A1 (WO)
Title: Tire having a composite cord in the tread
Inventor: ABAD VINCENT
IPC: B29D30/52
Filed: 2012-05-15
Abstract: The invention relates to a pneumatic or non-pneumatic tire having a tread (4) comprising, in one recess, a composite cord (8) having an elastomer core (83) and a sheath (84) surrounding the elastomer core such that the sheath is a hollow cylindrical braid made of helically intertwined noncontiguous fibers (85).
Patent WO-2012168353-A1 (WO)
Title: Stopping device and container comprising such a device
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: B65D51/24
Filed: 2012-06-07
Abstract: The invention relates to a stopping device (20) for a container (1) with a neck (12), said device comprising a stopper (21) and a plastic cap (24) that can cover both the neck and the stopper positioned in the neck. The cap (24) comprises a cover (26) and a ring (25) that is suitable for surrounding the stopper (21) and the neck (12) when mounted and provided with means (253) for locking onto the neck. The ring (25) and the cover (26) are produced as a single component and are connected by at least one part that is breakable by means of a force parallel to a central axis (X25) of the ring and directed towards the stopper (21). The cover (26) is provided with an element (262) for resting against the stopper (21). The breakable part consists of bridges (27) extending radially between an outer radial edge (261) of the cover (26) and an inner radial edge (257) of the ring (25). A channel (28) in an arc of a circle is defined between two adjacent bridges (27), the length of the outer radial edge (261) of the cover and the length of the inner radial edge (257) of the ring. Said channel has a radial width (28) of less than 0.3 mm and an axial height (H28) of more than 0.15 mm.
Patent WO-2013014191-A1 (WO)
Title: Chemical process for opening ring compounds
Inventor: CARCONE LUCA
IPC: C07C271/22
Filed: 2012-07-25
Abstract: It is described a process for the opening of lactone or lactam rings useful in the synthesis of pharmaceutically active compounds and the intermediates thereof, particularly Aliskiren. It has found that by selecting a type of solvent it is possible to obtain excellent yields and high optical and chemical purity of the isolated products.
Patent WO-2013020988-A1 (WO)
Title: Pasteurellaceae vaccines
Inventor: AEBI MARKUS
IPC: G01N33/569
Filed: 2012-08-07
Abstract: The present invention relates to an N-glycosylated protein for treating and/or preventing bacterial  Pasteurellaceae  infection in a mammal or bird, wherein the protein is a  Pasteurellaceae  protein, a functional fragment or derivative thereof having at least one glycosylated N-X-S/T consensus sequence. In addition, the present invention is directed to corresponding pharmaceutical compositions for treating and/or protecting mammals or birds having or being prone to develop a bacterial  Pasteurellaceae  infection. Furthermore, the invention describes methods for producing said N-glycosylated proteins.
Patent WO-2013037884-A1 (WO)
Inventor: GRAMPASSI ENRICO
IPC: A23G9/08
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'appareil de préparation de produits réfrigérés comprend, au niveau de la zone avant du réservoir de confinement (2) pour le produit, un dispositif de distribution (10) pour le produit comprenant un élément de transport (11) de forme tubulaire appliqué axialement audit réservoir (2) et comprenant une ouverture d'évacuation (15) tournée vers l'extérieur. L'élément de transport (11) est appliqué audit réservoir (2) de manière amovible par le biais d'un couple d'éléments d'accrochage (40) articulés de façon périphérique sur le même élément de transport (11) et adaptés à mettre en prise des sièges d'accrochage respectifs (41) obtenus depuis l'extérieur dudit réservoir (2).
Patent WO-2013107536-A1 (WO)
Title: Saugrohr einer brennkraftmaschine mit einem kühlfluidladeluftkühler
Inventor: HUMMEL KARL-ERNST
IPC: F02B29/04
Filed: 2012-11-13
Abstract: Es wird ein Saugrohr (10) einer Brennkraftmaschine, insbesondere eines Kraftfahrzeugs, mit einem im Saugrohr (10) angeordneten Kühlfluidladeluftkühler (18) beschrieben. Eine Dichtung (84) dichtet das Saugrohr (10) gegen den Kühlfluidladeluftkühler (18) ab. Die Dichtung (84) ist aus einem zur Einbringung in eine Dichtungskammer (82) zunächst fließfähigen und später aushärtenden Dichtungsmaterial. Die Dichtungskammer (82) ist durch wenigstens einen Abschnitt (80, 92) des Saugrohrs (10) und wenigstens einen mit dem Kühlfluidladeluftkühler (18) verbundenen Abschnitt (40, 44) begrenzt. Die Dichtungskammer (82) ist bis auf wenigstens eine Einfüllöffnung (94) für das fließfähige Dichtungsmaterial dicht geschlossen.
Patent WO-2013087333-A1 (WO)
Title: Compositions anti-transpirantes anhydres
Inventor: BELLAMY GRAHAM LEE
IPC: A61K8/20
Filed: 2012-11-14
Abstract: La présente invention concerne une composition anti-transpirante comprenant une suspension de 1 à 50 % d'un principe anti-transpirant contenant de l'aluminium et/ou du zirconium, une substance support dans laquelle le principe anti-transpirant est insoluble, et une solution de poly(éthylène glycol) d'un sel poly-électrolyte comprenant des ions sodium, potassium, magnésium, calcium, chlorure et bromure, le rapport pondéral de sodium sur les autres cations cités étant inférieur à 3:2 et le rapport pondéral d'anion bromure sur chlorure étant supérieur à 1:99, dans ladite solution.
Patent WO-2013098138-A1 (WO)
Title: Composant catalytique
Inventor: DENIFL PETER
IPC: C08F4/654
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention concerne un composant catalytique particulaire pour la polymérisation d'oléfines à base d'un métal du groupe 2/métal de transition, comprenant un benzoate ou dibenzoate spécial en tant que donneur interne, son procédé de préparation et l'utilisation d'un tel composant catalytique pour la préparation d'un catalyseur utilisé pour la polymérisation d'oléfines.