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Patent FR-3095202-A1 (FR)
Title: Douille en oxyde pour matériaux composites oxyde/oxyde
Inventor: CONETE ERIC
IPC: C04B35/80
Filed: 2019-04-16
Abstract: Douille en oxyde pour matériaux composites oxyde/oxyde La présente invention concerne une préforme fibreuse d’un matériau composite à matrice céramique de type oxyde/oxyde comprenant au moins une douille (100) monolithique composée d’un oxyde, caractérisée en ce que la surface de la douille au contact de la préforme fibreuse (S1) comporte au moins un épaulement (14) pris en sandwich entre des fibres (15) de la préforme fibreuse (101). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097140-A1 (FR)
Title: Broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque, procédé de préparation et moulin à meule.
Inventor: LAFFAURE LARISSA
IPC: B02C7/13
Filed: 2019-06-14
Abstract: L’invention porte sur un moulin à meule comprenant une meule tournante autour d’un axe de rotation et une meule dormante. L’invention porte également sur un procédé de préparation d’un broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque, sur un broyat de graine oléagineuses et/ou fruit à coque et sur une composition comportant un broyat de graines oléagineuses et/ou fruits à coque. Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3098471-A1 (FR)
Title: Dispositif marchepied escamotable d’un vehicule automobile
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R3/02
Filed: 2019-07-10
Abstract: Dispositif marchepied (M) d’un véhicule automobile (V) apte à s’installer sous le soubassement d’un véhicule, ledit dispositif marchepied comprenant une plaque d’appui (1) se montant mobile par rapport au soubassement du véhicule entre une position escamotée et une position déployée, et un système de guidage de ladite plaque d’appui, ledit système de guidage comprenant deux éléments latéraux de guidage solidaires des bords latéraux de ladite plaque d’appui, chacun étant composé d’un flasque de guidage (6, 8) de ladite plaque d’appui, et d’une biellette (5, 7) articulée en un point de liaison en rotation (52, 72) avec ledit flasque et articulée en pivotement et en guidage rectiligne avec ladite plaque d’appui en un point de liaison pivot-glissant (51, 71) solidaire de ladite plaque d’appui, et de sorte que ladite plaque d’appui (1) soit maintenue en butée dans ladite biellette et dans ledit flasque au moins dans sa position déployée. Figure pour l’abrégé : figure 1]
Patent FR-3099074-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube creuse
Inventor: DELALEAU PIERRE
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (18) creuse d’axe radial, telle qu’une aube de guidage du flux d’air dans une veine d’air secondaire d’une turbomachine, comprenant les étapes : a) Fournir une première pièce (20) dont une surface externe forme une surface d’extrados et une seconde pièce (22) dont une surface externe forme une surface d’intrados, la première pièce (20) et la seconde pièce (22) étant conformés de manière à former ensemble une aube (18) aérodynamique comportant intérieurement une cavité, b) Intercaler un noyau (42) entre la première pièce (20) et la seconde pièce (22), le noyau (42) étant monté dans ladite cavité, c) Réaliser un conformage de la première pièce (20) et de la seconde pièce (22) autour du noyau (42), le conformage comprenant une étape de soudage de la première pièce (20) avec la seconde pièce (22) au niveau d’un plan de joint commun, d) Supprimer le noyau (42). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3102119-A1 (FR)
Title: Traverse pare-chocs pour véhicule automobile
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/02
Filed: 2019-10-21
Abstract: L’invention concerne une traverse (2) pare-chocs (1) pour véhicule automobile comprenant au moins une première paroi (8) comprenant deux pans (8a, 8b) espacés l’un de l’autre et une deuxième paroi (10), chaque pan (8a, 8b) étant relié à la deuxième paroi (10) par une paroi de raccord (12). Selon l’invention, au moins une desdites parois de raccord (12) comporte au moins un pli (16).      Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103402-A1 (FR)
Title: Procédé d’usinage d’une pièce
Inventor: CHAPPAZ JORDAN
IPC: F16C33/64
Filed: 2019-11-21
Abstract: L’invention concerne un procédé d’usinage d’une pièce (1) présentant une première surface (2), une deuxième surface (3) et une surface de référence (4), ledit procédé prévoyant successivement de : prendre en charge ladite pièce au moyen d’un premier outil (6) présentant une première paroi (7) ; immobiliser ladite pièce dans une position d’usinage dans laquelle la surface de référence (4) de ladite pièce est en butée sur la première paroi (7) ; usiner ladite première surface de ladite pièce ; prendre en charge ladite pièce dans la position d’usinage au moyen d’un deuxième outil (8) qui présente une deuxième paroi (9) ; disposer ladite deuxième paroi en butée sur la surface de référence (4) en position d’usinage ; retirer ledit premier outil en conservant la pièce (1) dans la position d’usinage au moyen du deuxième outil (8) ; usiner ladite deuxième surface de ladite pièce. Figure 2
Patent FR-3109939-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un caoutchouc naturel stabilisé
Inventor: DUSSILLOLS JÉRÔME
IPC: C08J3/12
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’un caoutchouc naturel qui comprend l’introduction d’un mélange d’un coagulum humide de caoutchouc naturel et d’un stabilisant de viscosité dans une machine à vis sans fin équipée d’un fourreau, dans lequel tourne la vis, et d’une filière à trous en bout de vis, par une trémie d’alimentation équipant la machine à vis sans fin, la compression du mélange dans le fourreau à une température supérieure ou égale à 130°C et inférieure ou égale à 210°C, une détente éclair adiabatique à une pression différentielle supérieure ou égale à 40 bars est réalisée en sortie de filière. Le procédé offre un bon compromis industriel, puisqu’il permet à la fois de minimiser le durcissement du caoutchouc naturel au stockage et de réduire la consommation d’énergie et l’encombrement des dispositifs de fabrication de caoutchouc naturel dans les usines de « remilling » du caoutchouc naturel.
Patent FR-3113056-A1 (FR)
Title: Procede comprenant une etape de deshydratation et une etape d’extraction reactive
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: C07H1/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de conversion d’une charge saccharides, préférentiellement de fructose ou de xylose, comprenant au moins une étape de déshydratation et une étape d’extraction liquide-liquide réactive, de préférence pour l’obtention de composé furanique.
Patent FR-3113427-A1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’un dispositif de mesure de rayonnements ionisants, procédé de mesure d’un rayonnement ionisant et dispositif de mesure de rayonnements ionisants
Inventor: TATISCHEFF VINCENT
IPC: G01T1/208
Filed: 2020-08-17
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’un dispositif de mesure (1) de rayonnements ionisants utilisant un scintillateur et un détecteur de rayonnements électromagnétiques (20) multivoies. Un tel procédé d’étalonnage comprend notamment, lors de la soumission du dispositif de mesure (1) à un rayonnement ionisant de référence comprenant des particules ionisantes de référence, la détermination, pour chacune des particules ionisantes de référence reçues, de la voie (21) du détecteur de rayonnements électromagnétiques (20) présentant le signal d’intensité la plus forte et, pour chacune des voies (21), la détermination d’une correction à partir des signaux correspondant à la réception de particules ionisantes pour lesquelles la voie présentant le signal d’intensité la plus forte est ladite voie (21). L’invention concerne en outre un procédé de mesure et un dispositif de mesure (1).    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115412-A1 (FR)
Title: Dispositif photonique avec dissipation thermique amelioree pour laser heterogene iii-v/si et procede de fabrication associe
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/024
Filed: 2020-10-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif photonique (100) comprenant :
    - une couche support (10),
    - une couche optique (30) s’étendant selon un plan principal (x,y), subdivisée au moins en une première région (R1) et une deuxième région (R2) adjacentes dans ledit plan principal (x,y), et comportant un premier guide d’onde optique (31) dans la première région (R1) et un deuxième guide d’onde optique (32) dans la deuxième région (R2),    
    - un empilement (40) en composés semi-conducteurs III-V, disposé sur une couche diélectrique (33), dans la première région (R1),
    - une couche intermédiaire (20), entre la couche optique (30) et la couche support (10), comprenant un matériau conducteur thermique (21) formant un pavé monobloc, disposé à l’aplomb de la première région (R1) et un matériau de gainage optique et/ou électrique (22) disposé à l’aplomb de la deuxième région (R2).
    L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel dispositif.
    Figure  1a
Patent FR-3115221-A1 (FR)
Title: Fabrication d’une lèvre d’entrée d’air avec zones à épaisseur réduite
Inventor: QUENU FABIENNE
IPC: B64D33/02
Filed: 2020-10-21
Abstract: Fabrication d’une lèvre d’entrée d’air avec zones à épaisseur réduite
        
    L’invention concerne un procédé de fabrication d’une lèvre d’entrée d’air comprenant : 
    -    la fourniture d’une plaque de tôle,
    -    la découpe de la plaque de tôle de manière à former un anneau,
    -    l’usinage mécanique d’une ou plusieurs zones d’épaisseur réduites dans l’anneau, chaque zone d’épaisseur réduite étant réalisée sur une face de l’anneau correspondant à la surface interne d’une lèvre d’entrée d’air finale,
    -    la mise en forme de l’anneau de manière à obtenir une lèvre d’entrée d’air (60) présentant en section une forme de U et comportant sur sa surface interne (60a) une ou plusieurs zones d’épaisseur réduite (61).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 10.
Patent FR-3115460-A1 (FR)
Title: UTILISATION D’UN EXTRAIT DE LILAS DES INDES DANS DES COMPOSITIONs COSMETIQUES ANTI-ÂGE
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-10-28
Abstract: UTILISATION D’UN EXTRAIT DE LILAS DES INDES DANS DES COMPOSITIONs COSMETIQUES ANTI-ÂGE L’invention concerne l’utilisation d’un extrait de lilas des Indes comme agent actif dans une composition cosmétique destinée à contribuer à un effet anti-âge sur la peau. L’invention concerne aussi un procédé pour obtenir l’extrait utilisé.
Patent FR-3115949-A1 (FR)
Title: Rotor de machine électrique tournante
Inventor: EL-BARAKA KHADIJA
IPC: H02K9/04
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention porte sur un rotor (3) pour machine électrique tournante (1) ayant un axe de rotation (A) et comprenant :  - un corps (15) comprenant des cavités (24) et comprenant une première extrémité (33) et une deuxième extrémité (34) opposées dans la direction de l’axe de rotation A,   - des aimants (23) reçus dans les cavités (24),  - un arbre (4) sur lequel est monté le corps (15),  - un premier disque d’extrémité (16) comprenant un premier nombre de premières pales (18) aptes à déplacer un fluide, notamment de l’air d’une première position radialement intérieure à une deuxième position radialement extérieure, le premier disque d’extrémité (18) empêchant les aimants (23) de sortir des cavités (24) par la première extrémité (33) du corps (15),  - un moyen de serrage (22, 37) appuyant le premier disque d’extrémité directement ou indirectement sur la première extrémité du corps.  L’invention porte également sur une machine électrique tournante comprenant un tel rotor.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3117950-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation de flux d’air de face avant de véhicule automobile comportant plusieurs cadres supports
Inventor: KUMAR VIJENDRA
IPC: B62D25/08
Filed: 2020-12-18
Abstract: Dispositif d’obturation (100) pour entrée d’air de face avant de véhicule automobile comprenant :- un premier cadre support (103) présentant quatre flancs (104),- un deuxième cadre support (105) présentant quatre flancs (106),- au moins un volet (5) disposé au sein de chacun des premier et deuxièmes cadres supports et pivotant autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position extrémale ouverte et une deuxième position extrémale fermée,le premier et le deuxième cadre support étant fixés mécaniquement l’un à l’autre le long d’un de leurs flancs (108 ; 109) dit flanc de fixation,- au moins un organe de renfort (110) s’étendant au moins sur une partie de l’un des flancs de l’un des cadres supports, cet organe de renfort étant agencé pour renforcer mécaniquement ce flanc du cadre contre une déformation mécanique.  Figure d’abrégé : Fig 13
Patent FR-3120424-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation
Inventor: LIPS STÉPHANE
IPC: F28F21/06
Filed: 2021-03-04
Abstract: Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, le dispositif étant destiné à insuffler de l’air refroidi dans une pièce, le dispositif comportant : 
    une admission d’air, destinée à collecter de l’air à refroidir ; une pluralité de plaques, formant un empilement, chaque plaque comportant une face sèche opposée à une face humide, la face humide de chaque plaque étant configurée pour être maintenue mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face humide  ;un système de ventilation ; 
    le dispositif étant tel que : 
    deux plaques adjacentes sont espacées l’une de l’autre, selon un axe transversal, de façon à former un canal, le canal étant : soit un canal sec, délimité par deux faces sèches de deux plaques adjacentes, soit un canal humide, délimité par deux faces humides de deux plaques adjacentes ; 
    le dispositif étant caractérisé en ce que chaque canal humide comporte plusieurs sorties humides, réparties selon un axe latéral, perpendiculaire à un axe longitudinal et à l’axe transversal, et/ou chaque canal sec comporte plusieurs arrivées d’air, réparties selon un axe latéral, perpendiculaire à un axe longitudinal et à l’axe transversal.
Patent FR-3121864-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube composite de turbomachine
Inventor: DAREYS ANTOINE
IPC: F04D29/38
Filed: 2021-04-19
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube (10) en matériau composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, comprenant les étapes de :  a) tissage de fibres en trois dimensions de façon à obtenir une préforme fibreuse,  b) montage de la préforme dans un moule et injection de résine dans ce moule, de façon à obtenir une pale (12) comportant un extrados et un intrados reliés ensemble par un bord d’attaque et par un bord de fuite,   c) renfort d’un bord de la pale,  caractérisé en ce que l’étape c) est réalisée en déposant et en collant successivement une pluralité de feuilles de renfort (22a, 22b, 22c, …, 22n) sur ledit bord, de façon à former un empilement (E) de feuilles de renfort dont au moins certaines sont réalisées dans des matériaux différents.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3127135-A1 (FR)
Title: Installation et procédé sous-marin de traitement de gaz provenant d’un champ de production sous-marin de gaz
Inventor: BLAZQUEZ EGEA CHRISTIAN
IPC: E21B43/36
Filed: 2021-09-22
Abstract: Installation et procédé sous-marin de traitement de gaz provenant d’un champ de production sous-marin de gaz L’invention concerne une installation et un procédé de traitement de gaz (2) provenant d’un champ de production sous-marin de gaz, comprenant un module de refroidissement (6) alimenté en mélange gaz/liquide provenant directement d’au moins un champ sous-marin de gaz (4), et un module de séparation gaz/liquide (8) délivrant du gaz traité à une ligne d’exportation de gaz (14) et du liquide à une ligne d’exportation de liquide (16), le module de séparation gaz/liquide comprenant un séparateur gaz/liquide (18) et un séparateur à filtre à coalescence (20) montés en série, le séparateur gaz/liquide ayant une sortie en gaz (18b) reliée à une entrée (20a) du séparateur à filtre à coalescence et une sortie en liquide (18c) reliée à la ligne d’exportation de liquide (16), le séparateur à filtre à coalescence ayant une sortie en gaz (20b) reliée à la ligne d’exportation de gaz et une sortie en liquide (20c) reliée à la ligne d’exportation de liquide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3127682-A1 (FR)
Title: Matelas à ressorts ensachés et procédé de fabrication
Inventor: DUPIRE NICOLAS
IPC: B68G9/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: Procédé de fabrication d’un matelas à ressorts ensachés, comprenant une compression d’une nappe de ressorts ensachés (100) dans les deux dimensions de la nappe, une mise en place d’une feuille de non-tissé (200) sur une face de la nappe, et une finition extérieure du matelas. La mise en place de la feuille de non-tissé (200) est faite alors que la nappe est maintenue en compression (P1, P2) dans les deux dimensions de la nappe, et par collage en périphérie (110, 120, 130) de la nappe.  Figure : 4
Patent FR-3128204-A1 (FR)
Title: Dispositif de degivrage combine
Inventor: BOISSY LOÏC
IPC: B64D15/18
Filed: 2021-10-19
Abstract: Dispositif de dégivrage d’un profil aérodynamique (100), comportant une surface dite inférieure, une pluralité de cavités unitaires (2a, 2b) délimitées par un treillis de cloisons (3a, 3b) sur ladite surface et une barrière disposée sur le treillis de cloisons, pour lequel ladite surface comporte une première pluralité de trous (5), reliant desdites cavités unitaires à un dispositif de génération de dépression dans lesdites cavités simultanément de sorte à plaquer la barrière sur le treillis de cloisons, et une seconde pluralité de trous (6), reliant desdites cavités unitaires à un dispositif de génération d’une ou plusieurs impulsions de pression dans au moins certaines desdites cavités unitaires sélectionnées, pour lequel la barrière est équipée d’un ou plusieurs réseaux résistifs chauffants (8) se positionnant sous ladite barrière au droit de certaines des cellules (2b, 2c) pour réaliser des zones de dégivrage électrothermique localisées dans ledit dispositif.Figure 3
Patent FR-3129466-A1 (FR)
Title: Système d’ouverture latérale partielle pour système de réfrigération cryogénique
Inventor: GUIA OLIVIER
IPC: F25D23/02
Filed: 2021-11-19
Abstract: Système de réfrigération (1) comprenant :  une première enceinte (10) cryogénique définie par au moins une première paroi (11), la première enceinte cryogénique (10) étant reliée thermiquement à au moins une première source froide (41);une deuxième enceinte (50) cryogénique définie par au moins une deuxième paroi (51) qui s’étend au moins partiellement face à la première paroi (11), la deuxième enceinte (50) étant comprise à l’intérieur de la première enceinte (10) et reliée thermiquement à au moins une deuxième source froide (43, 46);  caractérisé en ce que le système de réfrigération (1) comporte au moins une première porte (30) réalisée dans la première paroi (11) sensiblement en regard d’une deuxième porte (70) réalisée dans la deuxième paroi (51), la première porte (30) et la deuxième porte (70) étant agencées de manière à ce que l’ouverture de la première porte (30) permette l’ouverture de la deuxième porte (70).  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 2]
Patent FR-3129787-A1 (FR)
Title: Système antennaire à rayonnement contrôlé
Inventor: BORIES SERGE
IPC: H01Q21/29
Filed: 2021-12-01
Abstract: Système antennaire à rayonnement contrôlé La présente description concerne un système antennaire comportant un élément d’antenne (12) d’émission ou de réception, un réseau d’éléments d’antenne parasites (14) associés individuellement à des charges reconfigurables (15), une ou plusieurs antennes (32) en champ proche et un circuit (18, 34) de réglage de la configuration du réseau d’éléments d’antenne parasites en fonction d’un rayonnement capté par la ou les antennes en champ proche pendant une émission radiofréquence par l’élément d’antenne d’émission ou de réception.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3131039-A1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’une donnée numérique
Inventor: BERROU CLAUDE
IPC: G06N3/02
Filed: 2021-12-19
Abstract: L’invention est un procédé d’analyse d’une donnée mesurée par un détecteur par un algorithme d’analyse comportant au moins un réseau de neurones de type perceptron multicouches. Le réseau de neurones comporte au moins deux couches successives, formant une couche amont et une couche aval, dont les nœuds respectifs sont connectés par une matrice de connexion creuse, dont au moins 50 % des termes sont nuls ou de valeur négligeable. Les nœuds de la couche aval sont segmentés en groupes. Dans chaque groupe, une sélection de nœuds activés est établie en fonction de signaux de connexion reliant les nœuds de la couche amont aux nœuds du groupe. Figure 1.
Patent FR-3131367-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de l’état d’un capteur dont le comportement mécanique est non linéaire en fonction de l’amplitude de la pression exercée
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: G01B7/00
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de détermination de l’état d’au moins un capteur (1) dont le comportement mécanique est non linéaire en fonction de l’amplitude de la pression exercée contre ledit capteur, ledit capteur (1) et un transducteur électromécanique (2) étant aptes à être couplés à un support (4), le procédé comprenant les étapes consistant à:  - appliquer un signal électrique (Vin) à une première amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un premier ensemble de valeurs d’un paramètre caractéristique de l’impédance électrique du premier transducteur électromécanique (2) en réponse à l’application dudit signal électrique ;  - appliquer ledit signal électrique à une deuxième amplitude aux bornes du premier transducteur électromécanique (2), et déterminer un deuxième ensemble de valeurs du paramètre caractéristique de l’impédance ;  - mesurer un écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs ;  - déterminer un état du capteur (1) en fonction de l’écart entre le premier ensemble de valeurs et le deuxième ensemble de valeurs.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3135599-A1 (FR)
Title: première de montage de confort pour chaussures.
Inventor: KELLER GREGORI
IPC: A43B13/38
Filed: 2022-05-21
Abstract: La présente invention concerne une première de montage de chaussure. Elle possède 2 modalités d'exécution dont une utilisée spécifiquement pour les chaussures à talon et l’autre pour les chaussures plates ou à petit talon de moins de 4 cm. Elle comporte des éléments pour optimiser le confort du porteur et jouer sur des propriétés biomécaniques afin de réduire les contraintes reçues par différentes parties du pied. Les éléments caractérisant la première de montage utilisée pour la chaussure à talon seront la voûte médiale [1] commençant du début du talon interne [2] jusqu’à une encoche [8] à l’arrière du premier métatarsien [3].  La partie arrière de la première de montage aura une angulation réduite sur la surface portante du calcanéus [7] afin de créer un point de convexité maximale avancée [13] permettant un contact sous la surface portante des diaphyses métatarsiennes. Elle dispose aussi d’une voûte externe [4] commençant de la partie avant du talon externe [5] et finissant sur la partie arrière de la 5ème tête métatarsienne [6] permettant un support sous la surface portante de la partie externe du pied. La partie avant de la première de montage présente une ligne médiale [17] dont l’angulation réduite permet la diminution des pressions sur le gros orteil. Lors de l’exécution pour talon inférieur à 4cm, la première de montage présente une convexité en arrière des têtes métatarsiennes [10].  Figure de l’abrégée : [Fig.1]