baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2752546-A1 (FR)
Title: Nouvelle coulisse pour caisson de porte d'un vehicule automobile a vitre coulissante
Inventor: HARDY FRANCIS
IPC: B60J1/17
Filed: 1996-08-22
Abstract: L'invention concerne une coulisse pour caisson de porte d'un véhicule automobile à vitre coulissante, du type comprenant un profilé souple (3) en une matière thermoplastique extrudée ou en caoutchouc, munie ou non d'une armature métallique et ayant une section transversale en forme de U, au moins une lèvre d'étanchéité (4) faisant saillie à partir d'au moins une branche du U vers l'intérieur de celui-ci. Selon l'invention, cette coulisse comporte, suivant une partie au moins de sa longueur, un élément de renfort (5) en une matière plastique rigide, moulé sur au moins une partie de la surface externe de la base et des parois latérales du profilé (3), dont il épouse la forme externe en vue de le rigidifier.
Patent FR-2738815-A1 (FR)
Title: Procede pour protoner des enolates de composes 1,3-dicarbonyles ch-acides a l'aide d'eau et de co2 supercritique
Inventor: WEBER MARKUS
IPC: C07C45/51
Filed: 1996-08-30
Abstract: L'invention concerne un procédé pour protoner des énolates de composés 1,3-dicarbonylés CH-acides. La réaction a lieu en présence de CO2  supercrifique.
Patent FR-2739745-A1 (FR)
Title: Branche d'encadrement pour bati d'encadrement d'une armoire de commutation
Inventor: NICOLAI WALTER
IPC: H05K7/18
Filed: 1996-10-03
Abstract: Dans ladite branche (10), au moins l'un (12) de segments à solidariser est muni, avant ou pendant le processus de poinçonnage-cintrage, d'une couche d'adhésif durcissable. La couche d'adhésif durcie (50') relie les uns aux autres, de manière rigide et indissociable, les segments (12, 30, 31) reposant les uns sur les autres.
Patent FR-2754195-A1 (FR)
Title: Painting trolley for motor vehicle body sections
IPC: B05B13/02
Filed: 1996-10-04
Abstract: The trolley has a sliding longitudinal frame beam allowing length adjustment of the trolley. The longitudinal beam rests on two horizontal cross axles carrying wheels. One of the horizontal axles has a slide (5) oriented longitudinally and receiving the paint applicators. The other horizontal axle has two verticals (4) also receiving accessories for the paint applicators and which are movable. The accessory receives by the vertical axes (4) can be a support for vehicle hatchbacks or boot lids or rear fixing bonnet panels.
Patent FR-2755336-A1 (FR)
Title: Compatibilite entre un service telephonique avec serveur et un service rnis d'identification de demandeur
IPC: H04M1/57
Filed: 1996-10-30
Abstract: Le procédé est mis en oeuvre lorsqu'un serveur (S), relié à un réseau téléphonique (RTC), aboute une première communication entre un terminal demandeur (TA) et lui-même à une seconde communication entre lui-même et un terminal demandé (TB), et l'usager du terminal demandé (TB) a préalablement souscrit à un service d'identification de demandeur. Au cours de la demande d'établissement de la première communication, le numéro téléphonique du terminal demandeur (TA) est transmis depuis le réseau téléphonique (RTC) vers le serveur (S). Au cours de la demande d'établissement de la seconde communication, le numéro téléphonique du terminal demandeur (TA) est transmis depuis le serveur (S) vers le réseau téléphonique (RTC) afin que le numéro téléphonique soit transmis par le réseau téléphonique (RTC) au terminal demandé (TB) conformément au service d'identification de demandeur.
Patent FR-2755543-A1 (FR)
IPC: H02J7/00
Filed: 1996-11-05
Abstract: The device consists of a battery (4) made up of electric accumulators (1) connected to a unit (2) and to a unit (3) respectively managing their discharging  and their recharging. The management of the discharging and recharging of each accumulator (1) is totally independent of the others. The unit (2) connects to the apparatus not forming part of the invention and supplied by the battery, the minimum number of accumulators required for its operation. These are completely discharged before other accumulators are connected by the unit (2). The unit (3) enables the recharging of the discharged accumulators among which the minimum number of non-depleted accumulators. The system thus reduces the loss of performance noted in certain batteries or certain accumulators which are recharged before being completely depleted and increases their longevity.
Patent WO-9803789-A1 (WO)
Title: Electrovanne par exemple d'impact pour un systeme d'injection de carburant par effet de coup de belier dans un moteur de vehicule
Inventor: STAN CORNEL
IPC: F02D41/20
Filed: 1997-07-07
Abstract: Cette électrovanne (1) présentant une entrée (3) et une sortie (4) de carburant, et dans laquelle est disposée une bobine d'électro-aimant (5) associée à des moyens de commande de son alimentation, à une pièce magnétique (6) et à un noyau plongeur (7), présentant des surfaces de contact en regard, le noyau plongeur (7) étant relié à des moyens d'obturation (8) de la sortie (4) du corps pour ouvrir ou fermer celle-ci, par déplacement du noyau plongeur (7) par rapport à la pièce magnétique et venue en appui des surfaces de contact de ceux-ci, est caractérisée en ce que les moyens de commande de l'alimentation (5a) de la bobine d'électro-aimant sont adaptés pour appliquer à celle-ci un courant (l) présentant une phase d'appel (A) et une phase de maintien (M), le courant en fin de phase d'appel présentant une pente (A2) réduite par rapport à celle (A1) du début de celle-ci, pour réduire l'impact du noyau plongeur (7) sur la pièce magnétique (6) lors de l'ouverture de la sortie du corps de vanne.
Patent FR-2760412-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reglage d'un verin de commande d'embrayage
Inventor: POUYAU LAURENT
IPC: F16D23/12
Filed: 1997-03-07
Abstract: Procédé de réglage d'un vérin de commande d'embrayage pour transmission de véhicule (1) du type comportant une tige (3) qui assure le débrayage de la transmission en tirant sur une fourchette de débrayage (4) par l'intermédiaire d'un élément d'entraînement (6) , caractérisé en ce qu'on retient provisoirement 1'élément (6) à l'écart de la fourchette (4) au moyen d'une cale (13) avant de retirer la cale (13) pour laisser ledit élément (6) trouver automatiquement sur la tige (3) l'emplacement dans lequel il ne présente aucun jeu vis-à-vis de la fourchette (4) en situation embrayée.
Patent FR-2763222-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'une composition capillaire et procede d'application utilisant un tel dispositif
Inventor: VIEU VALERIE
IPC: A45D19/18
Filed: 1997-05-16
Abstract: La présente demande concerne un dispositif (1) d'application d'une composition capillaire, comprenant : une enveloppe souple (3) en un matériau étanche à ladite composition, délimitée par un rebord périphérique (13), et apte à définir par repliement partiel de son rebord sur lui-même une poche (2) à l'intérieur de laquelle la composition est introduite, ledit rebord partiellement replié délimitant une ouverture (4) pour ladite poche, des moyens amovibles étant prévus pour obturer de manière étanche ladite ouverture (4), de façon à définir un volume clos pour permettre avant application, le conditionnement de tout ou partie de la composition et/ou la préparation de ladite composition, l'enveloppe étant adaptée pour, après dépliement du rebord (13), former un " bonnet " (16) apte à recouvrir dans son intégralité, la chevelure (C) de la tête (15) d'une personne, et maintenir la composition en contact direct avec la chevelure, des moyens (12) situés au voisinage du bord périphérique (13) de l'enveloppe assurant le maintien de l'enveloppe souple (3) sur la tête et l'étanchéité au voisinage dudit bord.
Patent FR-2766943-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique d'acquisition multidirectionnelle d'images de plans-objets, notamment de codes a barres
Inventor: MASSIEU JEAN LOUIS
IPC: G06K7/10
Filed: 1997-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique d'acquisition multidirectionnelle d'images comprenant des moyens de déviation (18, 19) et de rétro-collection (11) indépendants, et dont les moyens de déviation comprennent deux miroirs (18, 19) s'étendant selon des axes orthogonaux et montés chacun sur des moyens moteurs (16, 17) aptes à les faire osciller avec une amplitude déterminée entre deux positions autour de leur axe, et des moyens de commande adaptés pour permettre d'alimenter lesdits moyens moteurs soit avec une fréquence adaptée pour faire osciller le miroir (18, 19) entre ses deux positions, soit avec une fréquence élevée apte à stabiliser le miroir (19, 18) entre ses deux positions, en commandant de plus une variation continuelle du rapport cyclique d'alimentation.
Patent FR-2770635-A1 (FR)
Title: Brazed heat exchanger and manufacturing procedure
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28F9/02
Filed: 1997-11-06
Abstract: The heat exchanger, comprising tubes connected to a collector housing and having corrugated spacers between the tubes, is made from a continuous strip (10) of a metal, shaped to form flat transverse zones (12) alternating with semi-imprints (14) which form the tubes when folded together. When the strip is folded along transverse lines (24), the flat zones lie in the same plane and the semi-imprinted zones meet to form U-shaped tubes, spaced at intervals sufficient for the insertion of corrugated spacers (36). The assembly is connected to the collector housing by the flat zones.
Patent FR-2770970-A1 (FR)
Title: Device for guiding and retaining animal leg snare on trap
Inventor: GUILLIOUD JEAN MARC
IPC: A01M23/26
Filed: 1997-11-14
Abstract: The device is composed of two flexible linings (13, 14) riveted onto the trap jaws (8,9) enabling the retention and guidance of a leg snare (19) during its passage from the trap armed state to its active state. A stop insert (17,18) is placed on the right and left jaw so that during passage from the armed to the active state the jaws are prevented from fully closing so as not to injure the animal.
Patent FR-2772061-A1 (FR)
Title: Reusable shuttering module for making cast funeral vault
Inventor: FAVAREL ALAIN
IPC: E04G11/06
Filed: 1997-12-09
Abstract: The shuttering module is made from a water-repellent material in the form of a one-piece parallelepiped caisson which is open at the top and has slightly tapering sides, making it larger at the top than the bottom.  It has a 2.5 cm wide shoulder along the middle of its long sides, and all its outer corners are rounded.  Inside it has iron rings (2, 3) for lifting, and resin-coated tubular metal frames. The shuttering module is used by lowering it with the aid of a crane into a ready-dug hole onto a cast concrete slab in the bottom of the hole which is still wet.   The gap between the shuttering and the earth walls of the hole are then filled with concrete, which is allowed to set before the shuttering is lifted out
Patent WO-9906019-A1 (WO)
Inventor: CHAUTARD ALAIN
IPC: A61P17/00
Filed: 1998-07-31
Abstract: Composition cosmétique anti-desquamante à base d'anti-sérine protéases, caractérisée en ce que les anti-sérine protéases sont choisies dans le groupe comprenant l'anti-chymotrypsine extraite de céréales.
Patent FR-2760257-A1 (FR)
Title: Variable output compressor for vehicle air conditioning
Inventor: OTA MASAKI
IPC: F04B27/08
Filed: 1998-02-27
Abstract: The compressor has a drive shaft (16) with a fixed disc (19) which has a hinged connection (25) to an aluminium alloy swash plate (21). The inclination of the swash plate can be adjusted to alter the stroke of single-acting pistons (32) and therefore the output of the compressor. Top dead centre of the piston stroke coincides with the centreline of the hinge.The hinge comprises a pair of slotted arms (64) which are integral with the disc; an arm (61) integral with the swashplate, and a hinge pin (63) which is retained by end stops, lock screws, or by being an interference fit in the swashplate arm.A low-friction coating is applied to the contact surfaces of the hinge components
Patent FR-2775426-A1 (FR)
Title: Wheeled carrying case
Inventor: DEWAVRIN DANIEL
IPC: A45C5/14
Filed: 1998-03-02
Abstract: The case has two side panels (1,2) which allow them to be pivoted outwardly on axes situated on the edges of the case so that the entire internal volume of the case is accessible. The case has wheels on one of its smaller faces to aid transport.
Patent FR-2777737-A1 (FR)
Title: Protective net for protecting plants against hail and heavy rain
Inventor: DUCOL JEAN PAUL
IPC: A01G13/02
Filed: 1998-04-23
Abstract: The protective net is of the woven type, made by thrown mesh technology and consisting of a network of two working lines (1,2) which are woven in a specific manner on the vertical rectilinear lines (3). These act as a spring to any transverse forces generated during the fall of hail stones. The specific weaving pattern gives the net a high resistance to tearing.
Patent FR-2778239-A1 (FR)
Title: Method of destruction of toxic warhead munitions
Inventor: ROCHE GERARD
IPC: F42B33/06
Filed: 1998-05-04
Abstract: The method of destroying toxic munitions includes inserting the munition into an armored chamber and subjecting it to a heated gas flow to cause the dispersal charge within the munition to ignite. The remains of the munition and the released contents are then removed from the chamber for dispersal.
Patent FR-2782082-A1 (FR)
Inventor: ALCADE ALAIN
IPC: C07D211/58
Filed: 1998-08-05
Abstract: The invention concerns a method for preparing crystalline forms I and II of (R)-(+)-N-[[3-[1-benzoyl-3-(3,4-dichlorophenyl)piperidin-3-yl]prop-1-y l]-4-phenyl piperidin-4-yl]-N-methylacetamide (osanetant), and said crystalline forms of osanetant. Preferably, the osanetant to be crystallised is prepared from its benzenesulphonate.
Patent FR-2784771-A1 (FR)
Title: Surveillance system for protecting electronic office equipment, comprises central computer which monitors emitting beacons on equipment capable of detecting movement or removal of components
Inventor: ROBIN VERONIQUE ROULLEAUX
IPC: G08B21/22
Filed: 1998-10-16
Abstract: Objects (O1-O4) which should remain within a zone (Z) and are to be supervised have identifying radio beacons (B1-B4). The beacons transmit when both a displacement detector is actuated and also an alert signal is received from transmitters (E1-E3) which are located at entries/exits (A1-A3). A central computer (UC) warned by receivers (R1-R3) initiates operation of video cameras (CV1-CV3) and /or identification of persons (BP)
Patent FR-2788687-A1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1998-12-14
Abstract: Mascara composition comprises polyurethane dispersion. Composition comprises 5-60 (15-35) wt.% solid particles of film forming polyurethane dispersed in an aqueous medium. The composition has viscosity = 5-18 (7-12) Pa s at 25 degrees C and shearing speed = 200 s<-1>. The composition contains no wax (i.e., no compounds solid at 25 degrees C and having a melting point = 45-110 degrees C). An Independent claim is also included for application of the make-up, using container with attached applicator and preferably wringing means.
Patent FR-2788100-A1 (FR)
Title: Thermal insulation device for a deep water seabed pipe reduces heat loss whilst allowing gas to permeate as necessary
Inventor: HALLOT RAYMOND
IPC: E21B36/00
Filed: 1998-12-31
Abstract: The insulating layer is made of a quasi incompressible material (4) which changes phase from liquid-solid at a melting point T0 greater than that T2 of the environment in which the pipe is operating and lower than that T1 of the fluids in the pipe. The protective envelope is resistant and deformable and ensures the insulating layer is confined  Preferred Features: An insulating layer and a protective envelope (3) are placed around the pipe. The insulating layer includes an adsorbant matrix (2) surrounding the pipe, preferably nearer the external surface and impregnated with the material (4). The protective envelope presses on the solidified material which is rigid on its periphery, is designed to support the weight of the pipe and wear due to its resting on the seabed. The envelope can be deformed to follow variations in volume of the insulating layer it confines under hydrostatic pressure and due to temperature variations. It includes at leas tone vent which is permeable to gases which can diffuse across the pipe and generated by the circulating fluid. The matrix is a light cellular fibrous material and the quasi-incompressible material which impregnates it has a melting point between 20 and 80  deg C. The insulating material has a thermal conductivity of less than 0.3 Watt/meter/ deg C in the solid phase and a fusion enthalpy greater than 50 kJ/kg. The matrix only occupies part of the volume of the annular space between the envelope and the pipe and regularly spaced braces (9) are placed along the pipe to support the envelope, which is made of a thermoplastic. The quasi-incompressible material is at least 90% made of chemicals of the alkane family, preferably a paraffin with at least 10 carbon atoms, or even at least 14 carbon atoms. The external perimeter of the envelope is a closed curve where the ratio of the square of the length to the surface it describes is at least 13. The cross section of the envelope is oval, with the ratio of major to minor axis is at least 2, or it is a rectangle. The envelope can contain two pipes in the same plane. Process of insulating a deep-water seabed pipe by surrounding it with an insulating material and protective envelope as described above.
Patent FR-2788407-A1 (FR)
Title: Betaine supplement for animal feeds comprises a betaine-containing liquid derived from molasses or vinasse and a solid carrier
Inventor: CREDOZ PAUL
IPC: A23K10/38
Filed: 1999-01-18
Abstract: Product useful as a betaine supplement for animal feeds comprises: (1) a betaine-containing liquid derived from molasses or vinasse; and (2) a solid carrier.  An Independent claim is also included for the use of a liquid composition that contains at least 30 wt.% betaine and is derived from molasses or vinasse by betaine enrichment, as a betaine supplement for animal feeds.
Patent WO-0002441-A1 (WO)
Title: Improved method for separating liquid manure into a solid and a filtrate
Inventor: NEVEU BERNARD DI
IPC: C02F11/12
Filed: 1999-06-28
Abstract: In a plant (figure 1) for liquid manure treatment by filtering-compression following coagulation/flocculation, the coagulation/flocculation phase is carried out by successively introducing ferric chloride, an organic flocculant such as polyacrylamide and sawdust. It is preferable to sequentially mix small amounts of manure with added flocculant and sawdust with a larger amount of already flocculated manure and to use a slow agitation system consisting of three blades rotating at about one half-turn per second. The invention is particular useful for treating pig and duck slurry.
Patent WO-0024086-A1 (WO)
Inventor: TROUILLET JACQUES
IPC: H01Q15/16
Filed: 1999-10-12
Abstract: Dans cette antenne en un élément en un matériau conducteur de l'électricité, l'élément comprend une toile (1) enrobée au moins en partie d'une nappe (2) de matière thermoplastique.
Patent FR-2790968-A1 (FR)
Title: Adjustable foot lock for climbing along rope
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: A63B29/02
Filed: 1999-03-15
Abstract: The foot lock comprises a pivoting strike plate (20) and fasteners comprising a first upper loop (36,38) for the passage and adjustment of a first horizontal strap (14). A second lower loop (42) is for the passage and adjustment of a second vertical strap (16). The loops extend orthogonally to each other and are integrated into the plane part of the lock between the chute and the strike plate articulation axis.
Patent FR-2794758-A1 (FR)
Inventor: LAZAR VLADIMIR
IPC: C08F251/00
Filed: 1999-06-11
Abstract: The invention concerns a novel composition for preparing a polyacryamide gel characterised in that it comprises a hydrophilic polymer which is not in the form of a dispersoid, methods for preparing polyacrylamide gels from said compositions and the use of said gels for separating nucleic acids by electrophoresis, in particular for sequencing and/or detecting nucleic acid mutation, separating proteins and optionally protein-nucleic acid complexes.
Patent FR-2797710-A1 (FR)
Title: Magneto-optical read head, especially for reading multi-track recordings on magnetic tapes, has a magnetic circuit closure layer comprising alternate high magnetic permeability layers and wear resistant layers
Inventor: JACQUET JEAN CLAUDE
IPC: G11B11/105
Filed: 1999-08-20
Abstract: A magneto-optical read head having a magnetic circuit closure layer (9) comprises alternate high magnetic permeability layers (91, 93) and wear resistant layers (92, 94). A novel magneto-optical read head has a magneto-optical transducer with a multilayer structure comprising a thin magneto-optical effect layer (11), a wear resistant non-magnetic material layer (10) and a magnetic circuit closure layer (9) which consists of an alternating sequence of first high magnetic permeability layers (91, 93) and second layers (92, 94) of material having the same wear coefficient as the non-magnetic material layer (10).
Patent FR-2798294-A1 (FR)
Inventor: FAURIE MICHEL
IPC: A61L27/36
Filed: 1999-09-10
Abstract: The invention concerns a method for making bone grafts, while preserving the bone natural structure, in particular in type 1 collagen, which consists in submitting natural bone material, in particular that of appropriately cut human femoral heads, to a defatting and purifying treatment comprising at least an acetone-extracting step, advantageously preceded by a step of sensitizing with pressurised water, and advantageously followed by an extraction step using urea, so as to eliminate all contaminating agents, in particular viruses whereof the presence is likely to be present in transmissible form especially in human tissues, such as those of hepatitis, poliomyelitis, aids (HIV), and non-conventional agents such as prions of the Creutzfelt-Jakob disease or related spongiform encephalopathic diseases.
Patent FR-2801373-A1 (FR)
Title: Device for the treatment and filtration of air and maintaining it at the right temperature and right hygrometrical value
Inventor: CHERRIER GERARD
IPC: F24F3/16
Filed: 1999-11-23
Abstract: The device has an internal casing (1) in an outer casing (2), just like a box in another box. The inner casing has devices for the production and treatment of active and burning air. Both the casings are parallepiped and each one has an envelope having doors. Each casing is air-tight.  The inner casing has openings allowing air entry or exit, and has three air circuits, a circuit A allowing the supply of hygienical ambient air, a circuit B mixing the ambient air with the air already in the room, and a circuit C allowing the extraction of hot air from the room or equipment. The opening (7) is the inlet of the circuit A, with units for treatment of air e.g. filtering the dust particles (8) in the air, a device for removing air (9) and a heat exchanger (10) using warm water, and a heat exchanger (11) connected to a closed water circuit (12). The opening (13) constitutes the inlet of the circuit B, and also has units for treatment of air, device for removing air (14), a d evice for acoustic correction (15), and device for filtering fine particles (16) in the air, a heat exchanger (17) fed by cold water, a condensate recovery tank (18), and an automatic condensate evacuation pump (19), and vertical device for filtration of the water drops (20), and horizontal device for filtration of the water droplets (21), an exchanger (22) fed by warm water, and an acoustic correction device (23), and fine particular filter (24). A fan (26) fed by a motor (27) is mounted on a common frame (28) fixed on the inner casing by elastic supports (29) and a device for acoustic correction (30) along with a line for distributing the vapour (31).