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Patent FR-3073365-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection et d'etalage de pate a cuire, pate a crepes et machine de preparation de crepes associees
Inventor: BLACHERE BERNARD
IPC: A21B5/03
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un système d'injection et d'étalage de pâte à cuire, en particulier pour une machine de préparation de crêpe (1), le système comprenant - un réservoir de pâte (13) ayant une sortie, - une pompe d'injection (15) connectée à la sortie du réservoir (13), caractérisé par - un étaleur (16) connecté à la pompe d'injection (15) et configuré pour étaler une pâte sur une surface de cuisson (4a), - un circuit d'injection (17) reliant le réservoir à l'étaleur (16), et - de préférence au moins un moyen de prévention de congestion du circuit d'injection. L'invention concerne également une pompe d'injection, un étaleur, un prémix de pâte à crêpe et une machine associés.
Patent FR-3075798-A1 (FR)
Title: Procede d’extraction de molecules hydrosolubles intracellulaires essentiellement nondestructif de microalgues unicellulaires
Inventor: BLANCKAERT VINCENT
IPC: C07K1/14
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé d'extraction de molécules hydrosolubles intracellulaires essentiellement non-destructif de microalgues unicellulaires, le procédé comprenant : - une étape de fourniture de microalgues unicellulaires dépourvues de paroi cellulaire secondaire ou ayant une paroi cellulaire secondaire d'épaisseur inférieure ou égale à 0.5 µm; - une étape de placement des microalgues dans un milieu de faible conductivité électrolytique pour former une suspension de microalgues, la conductivité électrolytique totale de la suspension de microalgues ayant une valeur allant de 15 et 40 µS.cm-1 à 25°C; - une étape d'application d'un champ électrique pulsé sur la suspension de microalgues afin d'obtenir une suspension de microalgues temporairement perméabilisées, le champ électrique pulsé ayant une force électrique allant de 0,5 à 1 kV.cm-1 ; et, - une étape d'incubation de la suspension de microalgues temporairement perméabilisées, afin d'obtenir des microalgues appauvries en molécules hydrosolubles intracellulaire en suspension dans un milieu enrichi en molécules hydrosolubles extraites, l'étape d'incubation permettant la diffusion de molécules hydrosolubles intracellulaires des microalgues au moins temporairement perméabilisées dans le milieu de faible conductivité électrolytique.
Patent FR-3077868-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a face de carte a circuits imprimes associee a deux fonctions photometriques voisines
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V13/02
Filed: 2018-02-09
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une carte à circuits imprimés (CC) comportant une première face (F1) ayant une première zone (Z1) équipée de premières sources (S1) générant des premiers photons et une seconde zone (Z2) située derrière la première zone (Z1) et équipée de deuxièmes sources (S2) générant des deuxièmes photons, et - une première pièce moulée (PM1) définissant une première cavité (C1) délimitée dans une première partie arrière (PR1) par un premier réflecteur (R1) orienté vers chaque première source (S1) et réfléchissant les premiers photons vers une partie avant (PV), et une deuxième cavité (C2) délimitée dans une deuxième partie arrière (PR2) par un deuxième réflecteur (R2), décalé au moins partiellement derrière le premier réflecteur (R1) en s'étendant après ce dernier (R1), orienté vers chaque deuxième source (S2) et réfléchissant vers la partie avant (PV) les deuxièmes photons passant derrière le premier réflecteur (R1).
Patent FR-3080620-A1 (FR)
Title: Composes a activite inhibitrice de la polymerisation de la tubuline et aux proprietes immunomodulatrices
Inventor: ALAMI MOUAD
IPC: C07D403/12
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne Composé de formule (I) suivante : ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique contenant un tel composé et un procédé de préparation d'un tel composé.
Patent FR-3084870-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un systeme de divertissement embarque dans un vehicule automobile et systeme de divertissement associe
Inventor: BONNET JULIEN
IPC: G10C3/12
Filed: 2018-08-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de commande (1) pour un système de divertissement embarqué dans un véhicule automobile comportant un volant de direction (12), le dispositif de commande (1) comportant une pluralité de capteurs (120) intégrés au volant de direction (12), chaque capteur définissant une zone de commande (122), chaque capteur (120) étant apte à détecter une pression exercée par un utilisateur sur le volant de direction (12) au niveau de la zone de commande (122) correspondante et à transmettre une information de commande à un calculateur (10).
Patent FR-3086368-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage a guide de lumiere a longueur d’eclairage variable en fonction des besoins
Inventor: BONJEAN AURORE
IPC: F21S41/24
Filed: 2018-09-25
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend : - une source (SP) générant des photons, - un guide de lumière (GL) recevant dans une première zone (Z1) ces photons afin de les guider vers une seconde zone (Z2) pour qu'ils participent à une fonction photométrique, et comprenant en un endroit choisi une rainure transversale (RT) s'étendant sur la quasi-totalité de son épaisseur et sur toute sa largeur afin de le subdiviser en deux parties (PG1-PG2 ) adjacentes, et - une plaque opaque (PO), ayant des dimensions similaires à des dimensions de la rainure transversale (RT), et soit logée dans cette dernière (RT) pour permettre un éclairage par les photons d'une portion de la seconde zone (Z2) appartenant à l'une des parties (PG1-PG2) du guide de lumière (GL), soit inutilisée pour permettre un éclairage de l'intégralité de la seconde zone (Z2) par les photons.
Patent FR-3086612-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aeration comprenant au moins une surface d'affichage
Inventor: PERRIN FRANCOIS
IPC: B60Q3/60
Filed: 2018-09-28
Abstract: Le dispositif d'aération (1) comprend :     - un corps (2) définissant une conduite de guidage d'un flux d'air entre une entrée (6) et une sortie (8),     - au moins un élément de guidage (4) du flux d'air s'étendant dans le corps (2) comprenant au moins une surface de guidage (10) du flux d'air comprenant au moins une partie visible (12) depuis l'extérieur du corps (2) du côté de la sortie (8).     Le dispositif d'aération comprend en outre au moins une source de lumière (16) s'étendant entre l'entrée (6) et la sortie (8) du corps (2) et au moins une surface d'affichage (14) de la lumière issue de la source de lumière (16), ladite surface d'affichage (14) s'étendant sur au moins une partie de la partie visible (12) de la surface de guidage (10) du flux d'air.
Patent FR-3078082-A1 (FR)
Title: Dispositif de barriere etanche et gonflable, autonome et communicant
Inventor: CORREIA MANUEL
IPC: E06B7/23
Filed: 2018-02-20
Abstract: La présente invention concerne un système de barrière, étanche et gonflable, autonome et communicant (FIG.1). Elle est destinée à faire barrage aux risques d'inondations et/ou aux risques de montées des eaux. Elle est également conçue pour alerter et protéger les humains, ainsi que protéger les bâtiments et les biens. Elle est adaptable et intégrable à tous types de structures. Elle fait partie des dispositifs de protection contre les inondations. L'invention est autonome et indépendante par l'intégration d'une source d'énergie (4) au sein même de sa structure. Cela lui assure son entière autonomie de déclenchement et de mise en service. L'invention intègre également une bâche (3) étanche et gonflable déployable, pour assurer le système de barrage mécanique, lorsque celle-ci n'est pas utilisée, elle est insérée dans un logement dédié. Le système de barrière, étanche et gonflable, autonome est rendu communicant par l'intégration d'un module (5) de communication Radio de type LPWAN, il intègre sa propre source d'énergie (17), ce module (5) permet à l'invention d'informer et d'alerter son propriétaire sur son état de fonctionnement.
Patent FR-3088846-A1 (FR)
Title: Procédé de couplage multiphysique pour la simulation de l’injection des matières thermoplastiques
Inventor: LI TIANYI
IPC: G06F17/10
Filed: 2018-11-28
Abstract: Procédé de prise en compte de la variation de la concentration des fibres de renfort pour améliorer la prédiction des résultats de simulation de l’injection des matières thermoplastiques. L’invention concerne un dispositif permettant de prendre en compte la variation de la concentration des fibres de renfort suivant ces quatre étapes : 1) Avancer le front d’écoulement via la vitesse du pas de calcul précédent. 2) Résoudre les équations couplées vitesse-température en utilisant ladite viscosité scalaire optimale basée sur l’orientation et la concentration des fibres calculées au pas de calcul précédent. 3) Résoudre l’actuelle orientation des fibres en utilisant la vitesse actuelle. 4) Résoudre l’actuelle concentration des fibres en utilisant la vitesse actuelle. Ce procédé selon l’invention est particulièrement destiné a tous les logiciels commerciaux de simulation de l’injection des matières thermoplastiques renforcées par des fibres courtes (moins de 1mm) ou longues (quelques mmm). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089263-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection d’un décollement tournant affectant un compresseur d’un turboréacteur
Inventor: HERDA SOUFIANE
IPC: F04D29/66
Filed: 2018-12-03
Abstract: Procédé et dispositif de détection d’un décollement tournant affectant un compresseur d’un turboréacteur Le procédé de détection d’un décollement tournant comprend : une étape de détermination (E90, E100) d’un niveau de variation d’une pression statique dans une chambre de combustion du turboréacteur autour d’une valeur moyenne de cette pression statique ; une étape de comparaison (E11) du niveau de variation de la pression statique par rapport à un premier seuil (THR1) ; une étape de comparaison (E140) d’une température mesurée en sortie d’une turbine du turboréacteur par rapport à un deuxième seuil ; et si le niveau de variation de la pression statique est supérieur au premier seuil et la température en sortie de la turbine est supérieure au deuxième seuil, une étape de détection (E170) d’une présence d’un décollement tournant. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3089516-A1 (FR)
Title: Mastic bitumineux, son procede de preparation et ses applications
Inventor: LAPALU LAURENCE
IPC: E04B1/68
Filed: 2018-12-05
Abstract: L’invention concerne un mastic bitumineux comprenant :- de 0,5% à 25% en masse d’au moins une huile hydrocarbonée dont la teneur totale en composés paraffiniques, mesurée selon la méthode ASTM D2140, est supérieure ou égale à 50% en masse, de préférence supérieure ou égale à 60% en masse, par rapport à la masse totale de l’huile, - de 15% à 60% en masse de bitume, - de 20% à 60% en masse de charges, et - au plus 14% en masse d’au moins un polymère, de préférence choisi parmi les élastomères, par rapport à la masse totale de mastic bitumineux. L’invention concerne également un procédé de préparation d’un tel mastic bitumineux et ses utilisations, notamment dans certaines applications routières et/ou industrielles.
Patent FR-3090626-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication simultanee d'au moins deux pastilles frittees a base de charbon actif
Inventor: DREZEN THIERRY
IPC: C04B35/645
Filed: 2018-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication simultané d'au moins deux pastilles frittées à base de charbon actif. Ce procédé est remarquable en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - a) disposition dans un moule d'un dispositif de frittage flash, d'un empilement comprenant au moins deux couches d'une poudre comprenant du charbon actif, un élément intercalaire étant disposé entre chaque couche de poudre et la couche de poudre suivante, - b) application d'une pression maximale Pmax sur ledit empilement et application d'impulsions électriques sur les deux pistons de maintien en pression dudit dispositif de frittage flash pour provoquer une montée en température de la poudre depuis une température ambiante T0 jusqu'à atteindre une température maximale Tmax, puis diminution de la température jusqu'à la température ambiante T0, - d) suppression de l'application de la pression, de façon à obtenir lesdites au moins deux pastilles frittées d'une épaisseur comprise entre 100 µm et 500 µm. Figure pour l’agrégé : Fig. 2
Patent FR-3091133-A1 (FR)
Title: Installation de réseau mobile privé de radiocommunication, procédé de formation d’une telle installation et programme d’ordinateur associé
Inventor: PISON LAURENT
IPC: H04W84/18
Filed: 2018-12-21
Abstract: Cette installation (500) comporte plusieurs dispositifs (S1, S2, S3) comportant chacun : une infrastructure locale de réseau mobile privé de radiocommunication comportant un module de cœur de réseau (204), un serveur d’abonnés (216) et un module de station de base (218) ; un système de gestion (224) ; et une interface réseau (138). Les dispositifs (S1, S2, S3) sont connectés entre eux par leurs interfaces réseaux (138), et les systèmes de gestion (224) sont conçus pour : élire un (S1) des dispositifs (S1, S2, S3) ; et connecter le module de station de base (218) de chaque dispositif (S1, S2, S3) au module de cœur de réseau (204) du dispositif élu (S1) pour former une infrastructure distribuée de réseau mobile privé de radiocommunication. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3093734-A1 (FR)
Title: Methode de detection de resistances aux herbicides de classe b chez les plantes vulpin et ray-grass
Inventor: MASSON MARC
IPC: C12Q1/6895
Filed: 2019-03-14
Abstract: La présente invention a trait au domaine de la détection de résistances aux herbicides. Plus particulièrement, elle concerne une méthode de détection de résistances aux herbicides chez les plantes Vulpin et Ray-grass par réaction de polymérisation en chaîne (PCR). Elle fournit des couples d’amorces spécifiques de polymorphismes mononucléotidiques (SNP pour Single Nucleotide Polymorphism) permettant une détection fiable, simple et rapide de ces résistances, ainsi que des sondes spécifiques pour révéler les amplicons amplifiés grâce à ces amorces. L’invention concerne également des puces sur lesquelles sont disposés des couples d’amorces et de sondes en tant qu’outil de détection et d’aide à la gestion des résistances aux herbicides.
Patent FR-3094416-A1 (FR)
Title: Plenum articulé
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02M35/104
Filed: 2019-03-29
Abstract: PLENUM ARTICULÉ Le plenum articulé (1) forme un conduit d’admission (3) qui est terminé par des liaisons rotules étanche (16) maintenues par des moyens de contention (17), ledit plenum (1) reliant une source de chaleur (39) à un cylindre de détendeur (32) et comprenant un orifice d'entrée de plenum (4), un orifice de sortie de plenum (6) qui reçoit un siège de soupape (9), et un orifice d'actionneur (8) qui reçoit un actionneur de soupape d'admission (50) qui pilote une soupape (10) cette dernière coopérant avec le siège de soupape (9) pour fermer le conduit d’admission (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095009-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une richesse de carburant lors d’un demarrage a froid
Inventor: DAMBRICOURT FREDERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de correction d’une richesse de carburant alimentant un moteur (1) thermique lors d’un démarrage à froid à une température inférieure à une température de fonctionnement d’une sonde de richesse (6). Une quantité de carburant injectée dans le moteur (1) lors du démarrage en vigueur est corrigée selon une quantité corrigée mémorisée lors d’un précédent démarrage permettant d’atteindre une consigne de richesse, le précédent démarrage ayant au moins une caractéristique de température prise parmi les températures initiales de température de fluide de refroidissement, de température d’air admis, de température d’huile de lubrification et de température d’air extérieur de moins de 10% de la caractéristique de température du démarrage en vigueur, une condition limitative du procédé étant une durée d’arrêt du moteur (1) avant le démarrage précédent et avant le démarrage en vigueur suffisante pour une macération, les températures initiales différant de moins de 20%. FIGURE 1
Patent FR-3080485-A1 (FR)
Title: Relais de démarreur pour un dispositif de démarreur
Inventor: JENSEN BENJAMIN
IPC: H01H51/00
Filed: 2019-04-16
Abstract: TITRE : Relais de démarreur pour un dispositif de démarreur Relais de démarreur comprenant un pont de liaison (25) déplacé par son induit coulissant (8) entre une position de repos et une position de liaison dans laquelle le pont de liaison (25) relie électriquement les deux plots de contact (18, 19) du circuit électrique du moteur de démarreur (11). Le pont de liaison (25) coulisse sur un axe de commutation (27) et lors du débattement de l’induit coulissant (8) le pont se déplace vers la position de liaison, un ressort de rappel de pont (29) s’appuyant sur un composant du boîtier pour rappeler le pont (25) dans sa position de repos. Un ressort de poussée (28) appuyé sur l’axe de commutation (27) sollicite le pont (25). Le ressort (29) sollicite par son montage en série avec le ressort (28), directement le pont (25) ou une pièce (32) en contact avec le pont (25). Cette pièce est sollicitée par une force de rappel, les ressorts (28, 29) étant sur les côtés opposés du pont (25).     Figure 2
Patent FR-3096041-A1 (FR)
Title: Dispositf de nettoyage d’une bande tranporteuse par immersion dans un bain de liquide soumis a des ondes ultrasonores
Inventor: BOSSAERT FREDERICK
IPC: B65G45/10
Filed: 2019-05-17
Abstract: Le dispositif de nettoyage (2) d’une bande transporteuse (13) d’un convoyeur (1) comporte une cuve de nettoyage (21), des moyens ultrasonores (211) permettant de générer des ondes ultrasonores dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, et au moins un guide (20A) comportant une paroi de guidage (200) et des moyens de fixation (205). La paroi de guidage comporte une face de guidage (200a) courbe cylindrique, Les moyens de fixation (205) permettent de fixer le guide sur le convoyeur dans une position de nettoyage dans laquelle la face de guidage (200a) de la paroi de guidage (200) guide et dévie une portion (130) de la bande transporteuse (13). La cuve de nettoyage (21) est apte à être positionnée par rapport au guide (20A) fixé en position de nettoyage, de telle sorte que la face de guidage (200a) du guide est orientée vers la cuve de de nettoyage (21) et est positionnée au moins en partie à l’intérieur de la cuve de nettoyage (21) et qu’une partie du guide (20A) est positionnée en dehors de la cuve de nettoyage (21). Le guide (20A) comporte une cavité interne (204) étanche, qui est délimitée en partie par la paroi de guidage (200), ladite cavité (204) contenant un gaz et de préférence de l’air ou étant sous vide ou le guide comporte au moins deux parois latérales qui délimitent, de manière étanche avec la paroi de guidage (200), un volume (V) ouvert qui contient de l’air, de telle sorte que lorsque ledit guide est en partie immergé en position de nettoyage dans un bain de liquide contenu dans la cuve de nettoyage, le liquide contenu dans la cuve de nettoyage ne pénètre pas dans ledit volume (V). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3103042-A1 (FR)
Title: Procédés de commande d’un réseau informatique de périphérie à accès multiple
Inventor: FROMENTOUX GAËL
IPC: G06F15/17
Filed: 2019-11-12
Abstract: La présente divulgation concerne la commande d’opérations dans un réseau comprenant plusieurs architectures informatiques de périphérie à accès multiple. Spécifiquement, la présente divulgation se rapporte à un procédé de commande d’une application de service dans un réseau informatique de périphérie à accès multiple (RMEC), le réseau comprenant une pluralité d’entités (MEC1, MEC2) connectées entre elles, le procédé comportant:- commander (S3 ; S70, S80, S90, S100), par un module plateforme (MEP) que comprend une première entité (MEC1) de ladite pluralité, une exécution d’une application de service installée dans une deuxième entité (MEC2) de la pluralité par l’intermédiaire d’une fonction mandataire (FPROXY) comprise dans ladite deuxième entité, la deuxième entité étant distincte de la première entité. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3104878-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule
Inventor: KHAN SHARIQUE
IPC: H04W4/46
Filed: 2019-12-12
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour véhicule. A cet effet, une partie d’une mémoire associée à un premier nœud (11) d’un réseau ad-hoc embarqué dans un premier véhicule est allouée pour stocker un ensemble de contenus reçus d’un dispositif distant (101) via une connexion sans fil. Une requête en fourniture d’un ou plusieurs contenus de l’ensemble stockés dans la partie de l’espace mémoire allouée à cet effet est reçue selon un mode de communication véhicule à véhicule. Cette requête est par exemple reçue d’un deuxième nœud (13) du réseau ad-hoc embarqué dans un deuxième véhicule. Enfin, le ou les contenus requis sont transmis par le premier nœud (11) selon le mode de communication V2V.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105501-A1 (FR)
Title: Système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue avec une application d’invitations exécutables
Inventor: BOULANGER FRANCIS THIERRY
IPC: G10L15/00
Filed: 2019-12-24
Abstract: Système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue avec une application d’invitations exécutables
    La présente invention a pour objet un système d’assistant personnel vocal pour une gestion de dialogue comprenant une application réalisant une fonction d’invitation exécutable sur un terminal (11) intelligent et communiquant avec un serveur (2) vocal réalisant une reconnaissance vocale de messages reçus associée à une analyse lexicale et mémorisant une pluralité de réponses contextuelles sélectionnables par un éditeur de texte de dialogue à partir du résultat obtenu et à partir des données fournies par une application d’apprentissage machine et d’intelligence artificielle spécifiques permettant l’acquisition et la mémorisation de données relatives à l’application d’invitation et aux invités et la création pour chaque utilisateur de plusieurs fichiers exploités par l’assistant ou le serveur pour documenter les contraintes relatives aux invités en utilisant les données de ces fichiers et adapter les réponses du serveur (2) aux spécificités relatives aux invités extraites d’une base de données (3) contenant une pluralité de fichiers.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108948-A1 (FR)
Title: Procede de correction d’une richesse d’un melange d’air et de carburant alimentant un moteur a combustion interne
Inventor: DAMBRICOURT FREDERIC
IPC: F02D43/00
Filed: 2020-04-07
Abstract: La présente concerne un procédé de correction d’une richesse d’un mélange d’air/carburant alimentant un moteur (1) à combustion interne dans la période comprise entre un démarrage du moteur (1) et l’atteinte de la température de fonctionnement d’une sonde à oxygène (6) positionnée dans une ligne d’échappement (2) du moteur (1), dans lequel on détermine une consigne (Cr) de richesse, et à partir de cette consigne (Cr) une quantité de carburant à injecter dans le moteur (1), on mesure au démarrage du moteur (1) une température (T) représentative de l’état thermique du moteur (1), on chauffe la sonde à oxygène (6), caractérisé en ce que l’on détermine en fonction de la valeur de cette température représentative (T), un facteur correctif (Fcr) à appliquer à la quantité de carburant à injecter, et on applique ce facteur correctif (Fcr) jusqu’à ce que la sonde à oxygène (6) ait atteint sa température de fonctionnement. Figure 1