baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104532-B1 (FR)
Title: Systeme de barre de liaison entre deux supports de suspension avant
Inventor: GATEAU PASCAL
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-11-11
Abstract: Système de barre de liaison entre deux supports de suspension avant (10) d’une caisse de véhicule automobile, comprenant une barre allongée axialement (30) équipée à chaque extrémité d’une fixation (20) sur un support de suspension (10), la barre (30) coupée dans une partie centrale pour former deux demi-barres (32), comportant au niveau de cette coupure un dispositif de serrage (34) assurant une extension axiale de ces demi-barres (32) l’une par rapport à l’autre, l’assemblage de chaque extrémité de la barre (30) avec sa fixation (20) se faisant par un emboîtement axial.  Figure 1
Patent FR-3105070-B1 (FR)
Title: Outillage pour la fabrication d’éléments ajourés tels que des grilles pour nacelle d’aéronef et procédé utilisant un tel outillage
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/64
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-10-14
Abstract: Outillage pour la fabrication d’éléments ajourés tels que des grilles d’inverseur de poussée pour nacelle d’aéronef et procédé utilisant un tel outillage L’invention concerne un outillage et un procédé pour la fabrication d’un élément ajouré, l’outillage comportant :      une première (12) et une seconde semelle, chaque semelle étant configurée pour être disposée de part et d’autre de l’élément ajouré à fabriquer,   des éléments d’outillage (16A, 16B) disposés entre les première et seconde semelles, les éléments d’outillage comprenant :  Au moins un noyau (16A) configuré pour délimiter une alvéole de l’élément ajouré à fabriquer,  Des barreaux périphériques (16B) disposés en périphérie des noyaux et configurés pour délimiter l’élément ajouré à fabriquer, au moins un barreau périphérique étant mobile en translation le long des première et seconde semelles.          Figure 1
Patent FR-3105785-B1 (FR)
Title: Grue à dispositif de mini pont roulant pour la manutention de composants d’aéronef
Inventor: FRUSTIE VALÉRIE-ANNE
IPC: B66C23/18
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-02-18
Abstract: Une grue (10) pour la manutention de composants d’aéronef comprend une base (12), une flèche (14) montée sur la base, et un dispositif de mini pont roulant (16) porté par la flèche et comprenant une embase (50) montée sur la flèche, un premier organe de support (52) porté par l’embase, un deuxième organe de support (54) monté sur le premier organe de support de manière à être déplaçable en translation selon une première direction, et un chariot de levage (56) monté sur le deuxième organe de support de manière à être déplaçable en translation selon une deuxième direction de sorte que le chariot de levage soit déplaçable en deux dimensions sur une zone planaire de mobilité définie par rapport à l’embase. La grue permet de remplacer avantageusement un pont roulant conventionnel, tout en étant aisément déplaçable et donc plus souple dans ses modalités d’utilisation.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106006-B1 (FR)
Title: Système optique, vitrage isolant comportant un tel système optique, procédé de fabrication de ce vitrage isolant et procédé de protection d’un système optique
Inventor: CHEVALLIER THÉO
IPC: G02F1/15
Filed: 2020-01-02
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne système optique (10) comprenant :- un élément optique (20) comprenant un substrat (1) à fonction verrière et un empilement électrochrome (2) formé sur ce substrat (1), cet empilement électrochrome (2) comportant une première couche conductrice transparente,une électrode de travail agencée au-dessus de ladite première couche conductrice transparente, une contre-électrode agencée au-dessus de ladite électrode de travail, une seconde couche conductrice transparente agencée au-dessus de ladite contre-électrode, des ions Lithium introduits au sein dudit empilement électrochrome, et préférentiellement une couche d’un conducteur ionique distincte intercalée entre l’électrode et la contre-électrode,- une couche de protection (3) agencée sur ledit empilement électrochrome (2), ladite couche de protection (3) comprenant un composé lubrifiant inorganique.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108073-B1 (FR)
Title: Ensemble fonctionnel d’un hydrocureur comportant deux modules fonctionnels et deux faux-châssis adaptables à des châssis différents de véhicules porteurs.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B60P3/24
Filed: 2020-03-14
Granted: 2022-02-11
Abstract: - Ensemble fonctionnel d’un hydrocureur comportant deux modules fonctionnels et deux faux-châssis adaptables à des châssis différents de véhicules porteurs.  - L’hydrocureur (1) comporte un véhicule porteur (2) pourvu d’un châssis (3), et un ensemble fonctionnel (4) fixé de façon amovible sur le châssis (3) et comportant deux modules fonctionnels (9A, 9B) comprenant tous les équipements fonctionnels, à savoir un module fonctionnel (9A) pourvu d’une citerne (8) et un module fonctionnel (9B) pourvu d’un système de pompage, ainsi que deux faux-châssis (10A, 10B), chacun des modules fonctionnels (9A, 9B) pouvant être fixé sur l’un des faux-châssis (10A, 10B), chacun des faux-châssis (10A, 10B) étant adaptable à des châssis différents de véhicule porteur et étant adapté au châssis (3) du véhicule porteur (2) sur lequel il est destiné à être monté, permettant ainsi une pose et une dépose rapides de l’ensemble fonctionnel (4).    Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108439-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure empilee
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/762
Filed: 2020-03-23
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure empilée comprenant un substrat receveur et un film superficiel, le procédé comprenant les étapes suivantes :  a) la fourniture d’un substrat support et d’un substrat initial, chacun présentant une face avant et une face arrière,   b) la formation d’un plan fragile enterré dans le substrat support ou dans le substrat initial, par implantation d’ions légers à travers la face avant de l’un ou l’autre desdits substrats,   c) l’assemblage du substrat support et du substrat initial par leurs faces avant respectives,  d) l’amincissement mécanique et/ou chimique du substrat initial par sa face arrière pour former un substrat donneur comprenant une couche donneuse issue du substrat initial et disposée sur le substrat support, et le plan fragile enterré présent dans le substrat support ou dans la couche donneuse, le substrat donneur présentant une face avant, du côté de la couche donneuse et une face arrière du côté du substrat support,   e) la fourniture d’un substrat receveur présentant une face avant et une face arrière,   f) l’assemblage du substrat donneur et du substrat receveur par leurs faces avant respectives,  g) la séparation le long du plan fragile enterré, de manière à former la structure empilée comprenant le substrat receveur et le film superficiel incluant tout ou partie de la couche donneuse.    Figure à publier avec l’abrégé :   Pas de figure
Patent FR-3109179-B1 (FR)
Title: Grille de conduit de décharge optimisée et vanne de décharge optimisée
Inventor: LAFFAY PAUL CLÉMENT GUILLAUME
IPC: F02C9/18
Filed: 2020-04-10
Granted: 2023-05-12
Abstract: Grille de conduit de décharge optimisée et vanne de décharge optimisée Une grille (22) de traitement acoustique destinée à être montée à l’intérieur ou en sortie d’un conduit (21) d’une vanne de décharge (20) d’une turbomachine (1) d’un aéronef destinée à acheminer un flux gazeux (F), la grille (22) comprenant une plaque perforée (23) et des orifices (230) circulaires traversant la plaque perforée (23) selon une première direction (DA), les orifices (230) ayant un diamètre (D) et un centre (C) géométrique.  Chaque orifice (230) est séparé d’un orifice adjacent par un espace dont la longueur (e) est égale au produit du diamètre (D) dudit orifice (230) avec un coefficient d’espacement dont la valeur est comprise entre 1,1 et 6.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109496-B1 (FR)
Title: Sous-vêtement d’examen pelvien
Inventor: RIMBAULT-JOFFARD MARIE
IPC: A41D13/12
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-06-10
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : SOUS-VÊTEMENT D’EXAMEN PELVIEN Le sous-vêtement (700) d’examen pelvien comporte une fente (115) d’une longueur comprise entre deux et neuf centimètres configurée pour être positionnée au regard d’un orifice pelvien humain lorsque le sous-vêtement est porté par un utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3109785-B1 (FR)
Title: équipement pour l’étaiement de planchers préfabriqués
Inventor: LE TALLEC XAVIER
IPC: E04G25/04
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention a pour objet un équipement pour l’étaiement d’un élément de construction, tel qu’un plancher préfabriqué, comportant au moins un chariot d’étaiement (1) présentant au moins un module porteur (3) pourvu d’au moins une face horizontale (4) d’appui contre ledit élément de construction et relié, par des moyens de montage en translation verticale, à une embase roulante (2). Il est caractérisé en ce que ladite embase roulante (2) est formée de deux cadres (7) s’étendant l’un en face de l’autre dans des plans parallèles verticaux et reliés entre eux par un longeron (8) supportant des moyens de roulement (9), tandis que lesdits moyens de montage en translation verticale comportent au moins deux poteaux télescopiques (12) solidaires chacun d’un des cadres (7) et du module porteur (3)  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110184-B1 (FR)
Title: Dispositif de manutention pour engin de manutention de charge et engin équipé d'un tel dispositif
Inventor: RIDEAU STÉPHANE
IPC: E02F3/40
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif (1) de manutention notamment pour un engin (20) de manutention de charge, ce dispositif de manutention comprenant un godet (2) délimitant une ouverture de chargement présentant un bord (4) d’attaque et un équipement (5) couplé au godet (2) de manière directe ou indirecte et positionnable en avant du bord (4) d’attaque de l’ouverture de chargement du godet (2).  L’équipement (5) comprend une lame (6) de raclage configurée pour occuper au moins deux positions, l’une, dite de raclage par poussée, dans laquelle elle forme un angle aigu avec le bord (4) d’attaque du godet (2), l’autre, dite de guidage en direction de l’ouverture de chargement du godet (2), dans laquelle elle forme un angle obtus avec le bord (4) d’attaque du godet (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115419-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de courant a trois fils
Inventor: COUJEAN LAURENT
IPC: H02M1/08
Filed: 2020-10-21
Granted: 2023-09-01
Abstract: D ISPOSITIF DE GESTION DE COURANT A TROIS FILS Un aspect de l’invention concerne un dispositif de gestion de courant trois fils (U) comprenant un redresseur (U1) un circuit de détection du passage par zéro du secteur (31) et un circuit de réduction de la forme du signal (30) de la sortie redressée, une unité de décision (U4) et une unité de limitation de courant (U4) comprenant un interrupteur électronique relié entre la sortie du circuit redresseur DC et le retour pour l’alimenter, tel qu’un transistor, relié entre la sortie et le retour pour commander une limitation de courant, l’unité de décision étant configurée pour commander l’interrupteur électronique du circuit de limitation en fonction du signal d’onde provenant de la sortie de forme d’onde, et en ce que la commande de l’interrupteur électronique du circuit de limitation par le microcontrôleur permet de limiter le courant dérivé selon différentes valeurs de courant de fuite.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115498-B1 (FR)
Title: Pneumatique avec une bande de roulement comportant des rainures circonférentielles renforcées
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C11/03
Filed: 2020-10-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: La présente invention concerne un pneumatique dont les performances en adhérence longitudinale sur sol sec sont améliorées. La bande de roulement est dotée d’au moins un bloc de sculpture (511) portant une face de contact (9) destinée à venir en contact avec la chaussée pendant le roulage du pneumatique. Le bloc de sculpture (511) comprend au moins deux portions axiales. Une première portion axiale (51) est constituée d’un matériau de base, et une deuxième portion axiale (52) est constituée d’un matériau plus rigide. Le rapport du module de rigidité dynamique de cisaillement du matériau de la deuxième portion (52) divisé par celui du matériau de la première portion (51) est compris dans l’intervalle [5 ;30]. La bande de roulement comprend également une rainure circonférentielle (6) bordée d’une gorge (7) dont la largeur est comprise entre [3 x L52, 1,01xL52], où L52 est la largeur axiale de la face de contact de la deuxième portion axiale (52).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115735-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F25B43/00
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28, 29) et une bouteille déshydratante (61) connectée au sein d’un circuit de refroidissement (A),la bouteille déshydratante (61) étant disposée dans une partie amont du module de refroidissement (22) selon une direction longitudinale (X) allant de l’avant vers l’arrière dudit module de refroidissement (22),selon la direction longitudinale (X) dudit module de refroidissement (22), la bouteille déshydratante (61) étant disposée en aval et en regard d’un élément déflecteur (70).  Figure d’abrégé : Fig 6
Patent FR-3117303-B1 (FR)
Title: Réduction des zones de contraintes dans les joints brasés d’une carte électronique
Inventor: CHOCTEAU PHILIPPE
IPC: H05K3/12
Filed: 2020-12-09
Granted: 2023-01-06
Abstract: La présente invention concerne une carte électronique (1) comprenant : un circuit imprimé (2) comprenant une couche électriquement isolante (9) présentant une face de connexion (3) sur laquelle est fixée une couche conductrice traitée de sorte à former deux plages (4) ; un composant électronique (5) comprenant deux terminaisons (6), chaque terminaison (6) étant fixée sur une plage de brasage correspondante ; et une rainure (8) formée dans la couche électriquement isolante (9) à proximité d’au moins une des plages (4), ladite rainure (8) présentant un fond et étant ouverte au niveau de la face de connexion (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118898-B1 (FR)
Title: Moule à injection à serrage concentré et machine de moulage par injection associée
Inventor: PESCE JEAN-JACQUES
IPC: B29C45/64
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-09-01
Abstract: Moule à injection à serrage concentré et machine de moulage par injection associée L’invention concerne un moule (12) comprenant au moins une première partie de moule (16), une deuxième partie de moule (18) et au moins une structure de renforcement (30, 32), la structure de renforcement (30, 32) étant adaptée pour transmettre une force de serrage au niveau d’une de la première ou de la deuxième partie de moule.  La structure de renforcement (30, 32) présente une surface d’appui (3436) adaptée pour recevoir la force de serrage, au moins 90% de ladite surface d’appui (34, 36) s’étendant en regard de la surface d’injection (20) définissant une cavité de moulage en position fermée du moule (12) selon une direction de fermeture (X) du moule.  L’invention concerne en outre une machine de moulage par injection (10) associée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-2317265-B1 (FR)
IPC: C07C7/148
Filed: 1976-07-07
Granted: 1978-09-01
Abstract: The technical problem of purifying a hydrocarbon stream by removing alkyne type impurities, in particular of the acetylene type, is solved by carrying out an addition reaction with alcohol or glycol on these impurities with the aid of an acidic ion exchange resin, in which the acidic groups are totally exchanged either with mercuric ions or with alkali metal or alkaline earth metal ions, also producing vinyl ethers and geminal diethers, which are of industrial interest.
Patent FR-2352653-B1 (FR)
IPC: B29C48/12
Filed: 1977-05-25
Granted: 1982-02-19
Abstract: The disclosure relates to a method of making a trim strip comprising the extrusion of a vinyl material to form a body which is so shaped that it can be confined in a peripheral slot in a roll, thereby to permit substantial pressure to be applied on the extruded body and a decorative strip by a mating roll. The top portion of the extruded body has side extensions which are supported by the edges of the recessed roll; thus, substantial pressure can be applied on the entire top of the decorative surface strip and the body to produce an adhesive bond or a bond by heat sealing. After the body is cooled, it is advanced through a number of aligned milling cutters to machine aligned recesses in the sides of the body to produce a retention cutout. After being machined to depth, the trim strip is advanced through a pair of grinding wheels to accurately form and space the recesses. During the extruding operation, a coated wire may be embedded within the body in the conventional manner.
Patent FR-2416728-B1 (FR)
IPC: C08J5/22
Filed: 1979-02-01
Granted: 1984-05-18
Abstract: A cation exchange membrane is produced by impregnating a diene derivative having a carboxylic acid group and/or a group convertible thereto into a membrane of a fluorinated polymer having one or more cation exchange groups and then conducting a partial polymerization of the diene derivative, swelling the membrane in an organic solvent, heating the membrane and where necessary, converting carboxylic acid-convertible groups into carboxylic acid groups. The membranes are suitable for the electrolysis of alkali metal halides.
Patent FR-2523228-B1 (FR)
IPC: F16B13/06
Filed: 1982-03-10
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. Wall plug with expandable socket comprising a hexagonal headed bolt (5), a cylindro-conical nut (8) and a socket (7) having a tapered entrance (11) which mates with the tapered part of the nut and a bore (10) having the diameter of the cylindrical part of the nut, characterized by the fact that the nut (8) penetrates into the socket (7) by its cylindrical part (12) and the whole of its tapered part which prevents it from leaving when bolt (5) escapes from its thread (8a) on disassembly, and in that the socket (7) comprises two coaxial bores (9, 10) one (10) of which has the diameter of the cylindrical part (12) of the nut (8), whereas the other has the diameter of the bolt (5) for removing play.
Patent FR-2542004-B1 (FR)
IPC: C10G1/06
Filed: 1983-03-02
Granted: 1985-06-21
Abstract: Electric arc conversion process in which C1-C4 alkane is brought into contact with an electric arc and higher molecular weight carbonaceous material is brought into contact with the hot gas derived from the C1-C4 hydrocarbon in the vicinity of the arc.
Patent FR-2590586-B1 (FR)
Inventor: JACQUEMIN JEAN-PIERRE
IPC: C08L77/12
Filed: 1985-11-26
Granted: 1988-01-15
Abstract: Improved thermoplastic elastomeric compositions adopted for easy conversion, e.g., by injection molding or extrusion techniques, into useful shaped articles having good abrasion and tear resistance, and marked resistance to oils and fats, include a polyetheramide, advantageously a polyetheresteramide, and a nitrile rubber, e.g., a copolymer of 1,3-butadiene or isoprene with (meth)acrylonitrile.
Patent FR-2644951-B1 (FR)
Inventor: CANG LUC PHAM VAN
IPC: H04B3/08
Filed: 1989-03-21
Granted: 1991-06-07
Abstract: The device comprises essentially an amplifier circuit (7) of the type with load shared between the emitter and the collector. The collector load is purely resistive (8), whereas that of the emitter is reactive and comprises several reactive cells (2A, 2B) which can be switched depending on the lengths of cable to be compensated. Application: domestic distribution of video programmes.
Patent FR-2659221-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en place de cassettes pour mammographes.
Inventor: BALLOT-SCHMIT CABINET
IPC: G03B42/02
Filed: 1990-03-08
Granted: 1992-05-22
Abstract: L'invention concerne les appareils de radiologie. L'invention réside dans le fait que le dispositif comporte un chariot mobile 21 sur lequel s'articulent deux leviers 25 et 26 ayant des mouvements conjugués grâce à un système d'engrènement 31. Les mouvements des leviers 25 et 26 sont guidés par au moins une rainure 42 tracée dans un plateau 20 avec laquelle coopère un ergot 47 fixé au levier 25. La rainure 42 comporte au moins deux parties rectilignes espacées qui correspondent chacune à un format différent de la cassette 18, ce qui permet le déplacement de cette dernière.
Patent FR-2747243-B1 (FR)
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H05K7/14
Filed: 1996-04-03
Granted: 1998-05-15
Abstract: The panel incorporates a computer (1) and a front plate (2) whose visible surface carries a synoptic diagram (3) with signal lamps (4) and control buttons (5). Status information is transmitted to the computer by wiring from connectors (6) in which the signal lamps are installed. The front plate and connectors are arranged so that the latter present the signal lamps in a manner associated with the diagram on the front plate, whether it is connected to the computer normally or disconnected from it in emergency.
Patent FR-2754481-B1 (FR)
Inventor: RANIERI ERIC
IPC: B23D51/12
Filed: 1996-10-10
Granted: 1998-12-11
Abstract: The invention concerns a frame of metal cutting saw bow consisting of a single piece comprising a bow (6) extended to its rear end by a revolver handle (3) and a protecting branch (7) and to its front end by a branch (9) comprising at its end a catching dog point (14) receiving one of the two ends of a blade (2) and comprising a tensioning device. The invention is characterised in that said blade tensioning device comprises a blade tensioning adjusting system (4), said tensioning device consisting of a lever fixed by a articulating axle (18) to a joint blade holder (8) coming in the rear part of the protecting branch (7), said articulating axle (18) constituting the rotation axis of the lever (5), said blade tensioning adjusting system (4) consisting of a blade support (12a) enabling the passage of the articulating axle (18), a threaded rod (15) being made integral permanently connected with the blade support and in articulation with the lever (5) by an articulating axle bored (17) with a smooth hole for the passage of the threaded rod on which a knurl (16) is screwed, said knurl (16) resting on the bored articulating axle (17).
Patent FR-2768732-B1 (FR)
Inventor: HILLION GERARD
IPC: C09K23/00
Filed: 1997-09-25
Granted: 2003-10-24
Abstract: A composition comprising of a mixture of amides, amines, amide-esters, amine-ester, amine salts, monoglycerides and every monomer, dimer, trimer and/or tetramer of a fatty acid derivative is used as an emulsifying and a dispersing agent. Independent claims are also included for: (1) the production of the composition by a transamidification reaction of a polyunsaturated vegetable oil polymerized thermally with an excess of aminoalcohol, with or without a catalyst. The polymerized oil is obtained by polymerisation of a vegetable oil of high concentration in polyunsaturated acid so that its viscosity is 5-65 Pas or preferably 10-20 Pa. s at 20 deg.C. The molar ratio of the aminoalcohol to the polymerized oil is 3-6 or preferably close to 4.5; and (2) the use of the composition as an emulsifying agent.
Patent FR-2772772-B1 (FR)
Inventor: VANDERVEKEN YVES
IPC: C08F14/00
Filed: 1997-12-19
Granted: 2000-02-25
Abstract: The invention relates to a process for the preparation of an aqueous dispersion of halogenated vinyl polymers by polymerization, according to which, after polymerization, a basic agent is added in an amount such that the pH of the aqueous dispersion is less than approximately 5. The invention also relates to the aqueous dispersion obtained, which can be coated onto polymeric substrates made of paper or of regenerated cellulose.