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Patent FR-3036816-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'aide au pilotage pour eviter un obstacle avec un giravion
Inventor: PIRE RICHARD
IPC: G05D1/04
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage pour éviter un obstacle (35) avec un giravion (1) volant selon un vecteur vitesse courant (Vect0). Une alerte est générée en utilisant un vecteur vitesse du giravion dit « vecteur vitesse de calcul (Vect1) » pour déterminer si le giravion (1) risque d'impacter un obstacle (35). Durant une phase de correction et à chaque itération de calcul, ledit vecteur vitesse de calcul (Vect1) est déterminé à l'aide d'une composante horizontale et d'une composante verticale, ladite composante verticale étant fonction d'une vitesse verticale courante du giravion (1) par rapport au sol corrigée avec une vitesse verticale potentielle, ladite vitesse verticale potentielle étant fonction d'un produit d'une vitesse sur trajectoire courante du giravion et de la dérivée de la vitesse sur trajectoire.
Patent FR-3031584-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour pointe de fleche d'entrainement pour cible
Inventor: UTILLE LIONEL
IPC: F42B6/08
Filed: 2015-01-08
Abstract: Pointe de flèche (1) pour cible, constituée d'un corps de pointe (2) avec trois parties, dont une partie avant (2a), une partie centrale (2b), et une partie arrière (2c), la partie avant constituant la partie en pointe de pénétration dans la cible, la partie centrale (2b) comportant sur sa périphérie extérieure des moyens facilitant l'extraction de la flèche plantée dans une cible.
Patent FR-3033190-A1 (FR)
Title: Jaugeage de systeme de stockage d'ammoniac base sur une mesure de la variation d'indice de refraction.
Inventor: SANOGO YACOUBA
IPC: F17C13/02
Filed: 2015-02-26
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'un gaz pour véhicule, ce système comprenant - un conteneur (20) pour le stockage d'un matériau de stockage (50), ce gaz étant stocké par sorption sur le matériau de stockage (50); - un dispositif de mesure (30) du gaz comprenant au moins un guide d'ondes (40) comprenant un cœur (45) entouré d'une gaine (80) en contact avec ledit cœur (45). La gaine (80) comprend au moins une couche et le matériau de stockage (50) forme au moins une desdites au moins une couche de la gaine (80).
Patent FR-3034698-A1 (FR)
Title: Paire de ciseaux, notamment pour la coupe de cheveux
Inventor: GANDON JULILEN
IPC: B26B13/14
Filed: 2015-04-07
Abstract: Paire de ciseaux comprenant deux ciseaux montés mobiles à pivotement autour d'un axe, chacun desdits ciseaux comprenant une lame (3) prolongée d'une branche (4, 5); la première branche (4) étant recouverte d'une empreinte se présentant sous forme d'un corps allongé et munie d'une ouverture (8) latérale apte à s'insérer transversalement entre deux doigts d'une main jusqu'à une position d'appui dans le creux de liaison entre lesdits doigts, la deuxième branche (5), étant terminée par un demi anneau formant un berceau (10) de réception du pouce. La première branche (4) est une branche coudée, l'empreinte élastiquement déformable forme, avec son ouverture (8) latérale qui se prolonge en direction de l'intérieur de l'empreinte, un fourreau à l'intérieur duquel la première branche (4) est insérable de manière réglable par déplacement à coulissement et l'extrémité du berceau (10) la plus proche de la première branche (4) est coudée en direction de l'intérieur du berceau pour former une butée (11) de retenue du pouce.
Patent FR-3039974-A1 (FR)
Title: Suretui pour produit cosmetique a poussoir, emballage comprenant un tel suretui et produit emballe dans un tel emballage
Inventor: DENECE JEAN-PAUL
IPC: A45D40/10
Filed: 2015-08-13
Abstract: Surétui (1) spécialement adapté et destiné à être associé à un étui (2) pour un produit (3) cosmétique, en particulier un raisin de rouge à lèvres, comprenant : - un fourreau (4) définissant un logement (5) apte et destiné à la réception de l'étui (2), à ; - un poussoir (9), monté mobile en translation selon l'axe (A) principal par rapport au fourreau (4) dans le logement (5), le poussoir (9) comprenant : • un corps (10) extérieur et un corps (11) intérieur, • un dispositif (21) de stockage d'énergie entre le corps (10) extérieur et le corps (11) intérieur, - un organe (22) de verrouillage du corps (11) intérieur par rapport au corps (11) extérieur contre le dispositif (21) de stockage d'énergie.
Patent FR-3041958-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de production d’acide (meth)acrylique de grade polymere
Inventor: JAIN SANDEEP
IPC: C08F20/06
Filed: 2015-10-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de récupération d'acide (méth)acrylique de grade polymère, à partir d'un mélange réactionnel gazeux comprenant de l'acide (méth)acrylique obtenu par oxydation en phase gazeuse d'un précurseur de l'acide (méth)acrylique, caractérisé en ce qu'il est mis en œuvre dans une installation comprenant au moins deux, de préférence deux, colonnes de distillation en l'absence de solvant organique et en présence d'au moins un agent de traitement chimique. L'acide (méth)acrylique obtenu selon l'invention répond à des critères de haute qualité permettant son utilisation dans la fabrication de polymères acryliques notamment pour le domaine des super absorbants. Ce grade est aussi connu sous le terme d'acide acrylique glacial AAg.
Patent FR-3043160-A1 (FR)
Title: Reducteur autonome a double rapport, et systeme a moteur et machine electrique reversible comprenant ce reducteur
Inventor: BAUDUIN LIONEL
IPC: F16H3/20
Filed: 2015-11-03
Abstract: Le réducteur (6) comprend une paire d'engrenages (14, 15) montés en parallèle entre deux axes (11, 12) et dotés chacun d'une roue mobile axialement (16, 17) pour engrener (22, 23) tour à tour avec l'un des axes (11) et assurer la transmission de mouvement avec des rapports différents. Comme les dentures (26, 27) des engrenages sont hélicoïdales, des efforts opposés sur le réducteur le font commuter d'un rapport de réduction à l'autre. Aucune commande de l'extérieur n'est nécessaire. Application aux transmissions mécaniques entre un moteur et une machine électrique réversible (démarreur ou génératrice) (5), qui fait démarrer le moteur avec une grande réduction de vitesse et produit de l'électricité avec une plus petite réduction.
Patent FR-3043698-A1 (FR)
Title: Procede d'elaboration d'alliages monocristallins a base de cuivre
Inventor: HAUTCOEUR ALAIN
IPC: C30B29/52
Filed: 2015-11-13
Abstract: La présente invention concerne tout d'abord un procédé d'élaboration d'un alliage monocristallin ternaire ou quaternaire à base de cuivre (1) à partir du même alliage polycristallin (2). Ce procédé est caractérisé en ce que : On amène ledit alliage polycristallin (2) à une température proche de la fusion grâce à des moyens de chauffage (3) ; On refroidit depuis une première extrémité (11) l'alliage porté à une température proche de la fusion pour la formation d'un germe d'alliage monocristallin (1) ; Depuis cette première extrémité (11) jusqu'à une seconde extrémité opposée (21), on procède au refroidissement progressif pour la transformation par solidification de l'alliage polycristallin (2) en alliage monocristallin (1).
Patent FR-3048372-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la decoupe en tranches radiales de produits alimentaires
Inventor: FASSAERT LOIC
IPC: B26D7/06
Filed: 2016-03-01
Abstract: Ce dispositif pour découper en tranches ou secteurs radiaux (16) un produit alimentaire se présentant sous une forme globalement cylindrique, comprend : - un plateau-support apte à recevoir ledit produit préalablement découpé selon un plan passant par son axe de révolution en deux parties, et recevant la face tranchée résultant de cette séparation en deux parties, ledit plateau-support étant susceptible de rotation autour d'un axe horizontal ; - une lame de coupe motorisée (8), dont la direction d'action en orientée en direction de l'axe de rotation, de telle sorte à induire une coupe dudit produit selon une direction radiale. Le plateau-support est constitué de deux parties, coplanaires avant démarrage de la phase de découpe dudit produit : - une première partie (5) mobile en rotation par rapport à un axe horizontal, selon une amplitude angulaire susceptible d'atteindre et même de dépasser 180 degrés, une seconde partie (6, 7) partiellement mobile en rotation par rapport au même axe et dont la valeur angulaire de rotation correspond à la forme souhaitée des tranches ou secteur.
Patent FR-3048976-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante a base de polyalkylene glycols
Inventor: BROUTIN LAURA
IPC: C10N30/06
Filed: 2016-03-15
Abstract: La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant : - une huile choisie parmi les glycols polyalkylés (PAG ou polyalkylene glycols), et - un composé azoté choisi parmi les phosphates d'amine ou les tungstates d'amine. Cette composition lubrifiante est particulièrement utile pour la lubrification d'un moteur de véhicule, préférentiellement de véhicule automobile.
Patent FR-3052920-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de l'efficacite d'une antenne electriquement petite
Inventor: SEETHARAMDOO DIVITHA
IPC: H01Q15/08
Filed: 2016-06-20
Abstract: Un procédé d'amélioration de l'efficacité d'une antenne électriquement petite (1), comprenant les étapes suivantes : - une sélection (100) d'une antenne, - une alimentation de ladite antenne (1) sélectionnée par un courant électrique, - une quantification (110) de l'énergie stockée dans l'antenne (1) sélectionnée pour une fréquence d'émission donnée, - une détermination de la nature de l'antenne (1) en fonction de ladite quantification d'énergie stockée, ladite détermination comportant une comparaison (120) de ladite quantité d'énergie stockée à un seuil d'énergie, l'antenne (1) étant de nature électrique (130) si l'énergie stockée quantifiée est inférieure au seuil d'énergie et de nature magnétique (135) sinon, - un choix d'une inclusion (2) en métamatériau à associer à l'antenne (1) sélectionnée pour améliorer son efficacité, le choix étant réalisé dans une liste d'inclusions en fonction de la nature de l'antenne sélectionnée (1).
Patent FR-3053105-A1 (FR)
Title: Installation de recuperation d'energie calorifique sur un four a longerons tubulaires et de conversion de celle-ci en electricite au moyen d'une turbine produisant de l'electricite par la mise en oeuvre d'un cycle de rankine
Inventor: GIRAUD PATRICK
IPC: F27D17/00
Filed: 2016-06-27
Abstract: Installation de récupération d'énergie implantée sur un four de réchauffage (2) à longerons tubulaires équipé de brûleurs comprenant une turbine (14) produisant de l'électricité par la mise en œuvre d'un cycle de Rankine sur un fluide organique (21) à partir de calories provenant en partie du fluide utilisé pour le refroidissement des longerons tubulaires et en partie de fumées de combustion des brûleurs.
Patent FR-3054122-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position anormale et d'alerte et procede associe
Inventor: COLLIER PAUL-LOUIS
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-07-19
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection de position anormale et d'alerte (1) comprenant un boîtier (2) et des moyens de fixation (3) du boîtier (2), le boîtier (2) comprenant une batterie, un dispositif de calcul et des moyens de détection de distance, des moyens d'alerte et des moyens d'interface (32), le boîtier (2) étant monté rotatif par rapport aux moyens de fixation (3), le boîtier (2) comprenant en outre un lest, les moyens de détection de distance comprenant un premier moyen de détection de distance pour mesurer une première distance selon une première direction et un second moyen de détection de distance pour mesurer une seconde distance dans une seconde direction perpendiculaire à la première direction, les première et seconde directions définissant un plan orthogonal à l'axe de rotation de boîtier, le dispositif de calcul étant configuré pour activer les moyens d'alerte en fonction d'au moins l'une de la première et de la deuxième distances mesurées, les moyens d'interface (32) étant configurés pour activer ou acquitter les moyens d'alerte.
Patent FR-3056941-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d’un composant a un reservoir de vehicule
Inventor: COING JEAN-FRANCOIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2016-09-30
Abstract: Ce procédé de fixation d'un composant (2) sur un réservoir de véhicule comprend les étapes consistant à : - insérer un pion (16), réalisé dans un premier matériau, dans un logement (12) du composant (2), - mettre en contact le composant (2) et le réservoir, et - irradier avec un rayonnement infrarouge une interface entre le composant (2) et le réservoir ou entre le pion (16) et le réservoir, l'interface étant formée par une couche d'absorption réalisée dans un second matériau présentant un coefficient d'absorption au rayonnement infrarouge supérieur à celui du premier matériau, l'irradiation étant effectuée de façon à souder le pion (16) au réservoir au moyen du second matériau. Le pion (16) et le logement (12) sont conformés de sorte que la soudure du pion (16) au réservoir entraine la fixation du composant (2) au réservoir.
Patent FR-3059082-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a ecran a zones ayant des coefficients de transmission de lumiere differents
Inventor: BORE MICHAEL
IPC: F21S41/40
Filed: 2016-11-21
Abstract: Un dispositif d'éclairage (DE) comprend une source de lumière (SL) propre à délivrer dans un endroit prédéfini (EP) des photons devant assurer au moins une fonction photométrique, et un écran (EC) placé devant l'endroit prédéfini (EP) et comprenant une alternance de premières (Z1) et secondes (Z2) zones présentant respectivement un premier coefficient de transmission lumineuse et un second coefficient de transmission lumineuse strictement inférieur au premier, de sorte que la lumière résultant des photons traversant chaque première zone (Z1) présente une intensité strictement supérieure à l'intensité de la lumière résultant des photons traversant chaque seconde zone (Z2).
Patent FR-3063163-A1 (FR)
Title: Capteur d'empreinte a led au nitrure de gallium.
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un capteur d'empreinte papillaire (100), comprenant des moyens d'émission lumineuse et un photo-détecteur matriciel, entrelacés ensemble dans et/ou au-dessus d'un même substrat semiconducteur (110) recevant des circuits de contrôle. Selon l'invention, les moyens d'émission lumineuse sont constitués d'au moins une LED au nitrure de gallium (140), s'étendant chacune au-dessus d'une piste métallique (120) des circuits de contrôle. On réalise ainsi un capteur d'empreinte dont les moyens d'émission lumineuse peuvent n'occuper qu'une surface réduite sur le substrat, tout en offrant une grande puissance d'éclairage. Selon une variante avantageuse, un matériau pyroélectrique est inséré entre les LED au nitrure de gallium, pour former les pixels d'un capteur d'empreinte de type thermique.
Patent FR-3063920-A1 (FR)
Title: Tuyauterie specifique pour moteur d'aeronef et procede de fabrication associe
Inventor: ROCHE JEAN-FRANCOIS
IPC: B33Y80/00
Filed: 2017-03-14
Abstract: Procédé de fabrication d'une tuyauterie spécifique (20) pour moteur d'aéronef, comprenant la réalisation d'une première portion (21) de la tuyauterie (20) au moyen d'une première méthode de fabrication additive et la réalisation d'une deuxième portion (22) de la tuyauterie (20) au moyen d'une deuxième méthode de fabrication additive différente de la première méthode.
Patent FR-3065130-A1 (FR)
Title: Ensemble de procedes de transcription d’un flux de donnee audio en vibration sonore
Inventor: TEXIER BENOIT
IPC: H04B11/00
Filed: 2017-04-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission et de réception (S100, S300) configuré pour émettre et recevoir un flux de données de communication principal (120) comprenant au moins un flux de donnée audio. Ce procédé de transmission (S100) est mise en œuvre par un ensemble de dispositif de transmission (200) permettant la transmission du flux de donnée audio. Un dispositif de réception à distance, mettant en œuvre le procédé de réception (S300), permet la transcription du flux de donnée audio en vibration sonore.
Patent FR-3065261-A1 (FR)
Title: Systeme de recirculation de gaz haute pression pour moteur thermique
Inventor: DUBOIS SYLVAIN
IPC: F02M26/41
Filed: 2017-04-12
Abstract: Système de recirculation (100) des gaz d'échappement d'un moteur thermique comprenant une culasse (50) dont laquelle sont creusés : - des premières canalisations (53), - une canalisation d'extrémité latérale (55), toutes les canalisations étant connectées avec des chambres à combustion, - et un conduit de recirculation (56) de gaz d'échappement adjacent à la canalisation d'extrémité (55), débouchant tous par une bouche (54, 60) distincte d'une face d'échappement de culasse dans un collecteur d'échappement, chacune des canalisations étant connectée à un conduit d'entrée (21, 22) distinct du collecteur (20) débouchant ensuite dans un plénum d'admission (25) du collecteur, caractérisé en ce que le conduit de recirculation (56) et la canalisation d'extrémité (55) adjacente débouchent de la face d'échappement (52) par une même bouche (60) dans un même conduit d'entrée mixte (22) du collecteur d'échappement en amont du débouché dans le plénum (25) d'admission.
Patent FR-3065252-A1 (FR)
Title: Procede de mise en securite d'une conduite sous-marine de liaison fond-surface de production lors du redemarrage de la production.
Inventor: ABRAND STEPHANIE
IPC: F17D1/17
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de redémarrage de la production d'une conduite sous-marine de production de liaison fond-surface (1) comprenant une première partie de conduite (1-1) reposant au fond de la mer (16) depuis une tête de puits (17) jusqu'à l'extrémité inférieure (1-2a) d'une deuxième partie de conduite (1-2) s'élevant jusqu'à un navire ou support flottant(10) en surface, dans lequel à l'arrêt de la production, au moins la dite première partie de conduite est remplie d'un fluide de production dépressurisé, caractérisé en ce que l'on réalise les étapes de redémarrage suivantes dans lesquelles : el) on forme un gel à partir de deux réactifs dans une première chambre (5a) de formation de gel au fond de la mer, la dite première chambre (5a) communiquant avec l'extrémité (1-1a) de la première partie de conduite (1-1) la plus proche de la tête de puits (17), et e2) on envoie une quantité de dit gel de séparation dans la première partie de conduite (1-1) poussant le fluide froid contenu dans la première partie de conduite (1-1) vers la deuxième partie de conduite (1-2 ), avant de fermer la dite première chambre (5a), puis e3) on démarre la production, le dit gel formant une séparation physique et isolation thermique et chimique entre d'une part, le fluide de production et un fluide de production au sein de la dite première partie de conduite de production (1-1).
Patent FR-3065202-A1 (FR)
Title: Propulseur spatial
Inventor: MASSON FREDERIC
IPC: F02K9/74
Filed: 2017-04-18
Abstract: Un système de propulsion spatiale hybride chimique-électrique comprenant une module de propulsion chimique et un module de propulsion électrique. Le module de propulsion chimique comprend une électropompe configurée pour pomper un carburant et/ou un comburant dans une chambre de combustion et le module de propulsion électrique comprend un système d'alimentation électrique pour ioniser et éjecter des atomes d'une masse propulsive. L'électropompe est connectée au système d'alimentation électrique pour être alimentée en énergie électrique. L'invention est d'intérêt pour tous les acteurs actifs dans le domaine de la propulsion spatiale. Le système proposé permet d'optimiser la performance mission (durée et masse de charge utile) d'un étage orbital ou d'un étage supérieur de lanceur, cela au prix d'une complexité système limitée (grâce à la liaison entre baie propulsive chimique et électrique).
Patent FR-3070799-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion de deux elements conducteurs d'un rail d'alimentation
Inventor: ARNOLD CLAUDE
IPC: H02G5/00
Filed: 2017-09-01
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de connexion de deux éléments conducteurs (2, 3) d'un rail d'alimentation comprenant une surface de contact glissant (4), caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend : - deux pattes de connexion formées par une extrémité de chacun des deux éléments conducteurs (2, 3), ces pattes de connexion étant agencées pour être disposées dans des plans respectifs parallèles et décalés par rapport à la surface de contact glissant (4) du rail, - une pièce de jonction (5) des deux pattes de connexion comportant au moins une surface de contact (4a) disposée de niveau avec la surface de contact glissant (4) des conducteurs (2, 3).
Patent FR-3058694-A1 (FR)
Title: Lame d'essuyage et son procede de fabrication
Inventor: LOESCH MANFRED
IPC: B60S1/38
Filed: 2017-11-13
Abstract: Lame d'essuyage, notamment pour essuyer les vitres d'un véhicule automobile comportant un profilé en caoutchouc (12) ayant une partie de tête (20), une lèvre d'essuyage (40) et une entretoise de basculement (32) reliant la lèvre d'essuyage (40) à la partie de tête (20) ainsi qu'un élément de stabilisation (24) relié à la partie de tête du profilé de caoutchouc d'essuyage (12) par une liaison par la forme. L'élément de stabilisation (24) est en un polymère thermoplastique .
Patent FR-3075365-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures comprenant des thermocouples avec une jonction chaude commune
Inventor: WENDLING CEDRIC
IPC: G01K7/02
Filed: 2017-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant :
 - un thermocouple (2) comportant un premier fil métallique (3a) et un deuxième fil métallique (3b) de nature différente soudés entre eux à leur première extrémité (4a, 4b) formant une soudure chaude (7) pour mesurer une température T1 dans le véhicule, les fils métalliques (3a, 3b) comportant chacun une deuxième extrémité (5a, 5b) reliée électriquement à un voltmètre mesurant la tension entre les deux deuxièmes extrémités (5a, 5b) pour déterminer la température T1,
 - une gaine isolante entourant les deux fils métalliques (3a, 3b), et
 - une enveloppe de protection (17) dans laquelle est logée la soudure chaude (7).
 Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend au moins un troisième fil métallique (3c) comprenant une première extrémité (4c) soudée à la soudure chaude (7) du thermocouple (2) pour mesurer la température T1 dans le véhicule, le troisième fil métallique (3c) comportant une deuxième extrémité (5c) reliée électriquement au voltmètre mesurant la tension entre la deuxième extrémité (5c) du troisième fil métallique (3c) et la deuxième extrémité (5a, 5b) de l'un des deux premiers fils métalliques (3a, 3b) pour déterminer la température T1.
Patent FR-3077713-A1 (FR)
Title: Table pliante perfectionnee
Inventor: RONDY ANDRE
IPC: A47B3/08
Filed: 2018-02-13
Abstract: L'invention concerne une table pliante (1) comprenant au moins un plateau (20) et au moins un module support (40) solidaire du plateau (20), le module (40) comprenant au moins un pied (41, 42) monté pivotant autour d'un axe par rapport au plateau (20), la table (1) étant caractérisée en ce que le module support (40) comprend un rail de guidage (60) fixé au plateau (20), perpendiculairement à l'axe de pivotement du pied (41, 42), un élément de blocage (70) monté coulissant le long du rail (60), au moins une tringle (80) dont une première extrémité (81) est reliée de manière pivotante à l'élément de blocage (70), et dont une deuxième extrémité (82) est reliée de manière pivotante au pied (41, 42), l'élément de blocage (70) étant apte à se déplacer entre une position de rangement et une position de travail en entrainant le pied (41, 42), l'élément de blocage (70) comprenant des moyens de verrouillage/déverrouillage de la position de travail.