baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020656-A1 (FR)
Title: "moteur thermique deux temps de vehicule automobile a lumieres d'admission vrillees"
Inventor: DELAHAYE LAURENT
IPC: F02B75/02
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention propose un moteur thermique deux temps comportant au moins un cylindre axial (12) comportant un alésage (14) qui reçoit en coulissement au moins un piston (16) et qui comporte une pluralité de lumières périphériques (34) inférieures aptes à être ouvertes ou fermées par le piston (16) en mouvement, de formes sensiblement hexaédrique, qui sont chacune délimitée dans la paroi périphérique (30) par des faces (36, 38, 58, 60) conformées en quadrilatères, comprenant des faces supérieures (36, 38) délimitées par des arêtes (40, 42, 46, 48) dites d'orientation de gaz, caractérisé en ce que les arêtes (40, 42) d'orientation de gaz de la face supérieure (36) forment avec une direction radiale (R) des angles (α40,α42) qui sont orientés selon un premier sens et compris dans une première plage angulaire, et en ce que les arêtes (46, 48) d'orientation de gaz de la face inférieure forment avec la direction radiale (R) des angles (α46, α40) orientés selon un second sens déterminé opposé au premier, et compris dans une seconde plage angulaire.
Patent FR-3021967-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un substrat revetu d'une couche fonctionnelle
Inventor: KHARCHENKO ANDRIY
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'obtention d'un matériau comprenant un substrat revêtu sur au moins une partie d' au moins une de ses faces d' au moins une couche fonctionnelle, ledit procédé comprenant : - une étape de dépôt de la ou chaque couche fonctionnelle puis - une étape de dépôt d'une couche sacrificielle sur ladite au moins une couche fonctionnelle, puis - une étape de traitement thermique au moyen d'un rayonnement possédant au moins une longueur d'onde de traitement comprise entre 200 et 2500 nm, ladite couche sacrificielle étant au contact de l'air durant cette étape de traitement thermique, ladite couche sacrificielle étant telle qu'avant traitement thermique elle absorbe au moins une partie dudit rayonnement à ladite au moins une longueur d'onde de traitement et qu' après traitement thermique elle est susceptible de se dissoudre dans un solvant.
Patent FR-3022633-A1 (FR)
Title: Instrument et procede de mesure de la concentration d'ozone
Inventor: TONNELIER THIERRY
IPC: G01N33/00
Filed: 2014-06-18
Abstract: Instrument (10) et procédé de mesure de la concentration d'ozone dans un échantillon de gaz, l'instrument comportant (i) au moins une chambre (12) de circulation dudit échantillon de gaz, (ii) une source électrique (14) de lumière configurée pour émettre de la lumière dans la chambre, à une longueur d'onde comprise dans le spectre d'absorption du gaz, (iii) un premier moyen (16) de détection de l'énergie lumineuse à une entrée de la chambre, (iv) un second moyen (17) de détection de l'énergie lumineuse à une sortie de la chambre, et (v) un moyen de calcul de la concentration d'ozone, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un moyen de régulation (60) configuré pour recevoir un signal de sortie du premier moyen de détection et pour réguler au moins un paramètre de fonctionnement de la source de lumière en fonction de ce signal de sortie, de façon à ce que l'énergie lumineuse à l'entrée de la chambre soit sensiblement constante en fonctionnement.
Patent FR-3024666-A1 (FR)
Title: Adsorbants zeolithiques comprenant une zeolithe a porosite hierarchisee
Inventor: LAROCHE CATHERINE
IPC: C07C15/08
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention concerne des adsorbants zéolithiques à base de zéolithe(s) à porosité hiérarchisée contenant du baryum ou du baryum et du potassium, leurs utilisations pour la séparation de para-xylène à partir de coupes aromatiques contenant 8 atomes de carbone, ainsi que le procédé de séparation de para-xylène à partir de coupes aromatiques contenant 8 atomes de carbone.
Patent FR-3025238-A1 (FR)
Title: Ensemble arriere de vehicule pour l'ouverture et la fermeture d'un hayon
Inventor: AUBRY JEAN-MARCEL
IPC: E05F15/611
Filed: 2014-08-28
Abstract: Ensemble arrière de véhicule (10) comprenant au moins un montant (40) de hayon, un hayon (20) et au moins un dispositif d'ouverture et de fermeture, le hayon (20) étant mobile en rotation par rapport au montant (40) autour d'un axe de rotation (24) s'étendant dans une partie supérieure du montant (40) et dans une partie supérieure du hayon (20), le dispositif d'ouverture et de fermeture comprenant : - au moins une barre de support rigide (30) comprenant une première extrémité, montée mobile en rotation sur la partie supérieure du montant (40), et une deuxième extrémité, montée mobile en rotation sur un point de fixation mobile (32) du hayon (20). Le point de fixation mobile (32) est déplaçable en translation selon un trajet (34) perpendiculaire à l'axe de rotation (24) et s'étendant dans la partie supérieure du hayon (20).
Patent FR-3026963-A1 (FR)
Title: Composition photocatalytique comprenant des particules metalliques et deux semi-conducteurs dont un en oxyde de cuivre
Inventor: LOFFICIAL DINA
IPC: B01J23/54
Filed: 2014-10-14
Abstract: L'invention concerne une composition contenant un premier semi-conducteur SC1, des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique choisis parmi un élément des groupes IVB, VB, VIB, VIIB, VIIIB, IB, IIB, IIIA, IVA et VA de la classification périodique des éléments à l'exception du cuivre, et un deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde de cuivre, ledit premier semi-conducteur SC1 étant en contact direct avec lesdites particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique, lesdites particules étant en contact direct avec ledit deuxième semi-conducteur SC2 comportant de l'oxyde de cuivre de telle sorte que le deuxième semi-conducteur SC2 recouvre au moins 50 % de la surface des particules comportant un ou plusieurs élément(s) M à l'état métallique. L'invention porte également sur son procédé de préparation ainsi que sur son application en photocatalyse.
Patent FR-3028152-A1 (FR)
Title: Applicateur d'un produit cosmetique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils
Inventor: MANICI DAVIDE
IPC: A45D34/04
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique, de maquillage ou de soin, sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) moulé comportant : - une âme (10) s'étendant selon un axe longitudinal (X), - des picots (18, 15, 16) portés par l'âme (10) et disposés selon une pluralité de rangées longitudinales (17, 19), applicateur dans lequel, au sein d'une rangée longitudinale (17) sur au moins deux autour de l'axe longitudinal (X) de l'âme (10), au moins un picot (16) est renforcé à sa base et s'étend entre des picots (15) dépourvus de renfort.
Patent FR-3029584-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de vitesse pour le deplacement d'un vehicule automobile, notamment d'un vehicule motorise a au moins deux roues, et groupe motopropulseur utilisant un tel dispositif en particulier pour un vehicule hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-12-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transmission de vitesse pour véhicules automobiles, notamment véhicule motorisé à au moins deux roues, comprenant un arbre-moteur (12) portant au moins deux roues dentées menantes (18, 20), un arbre récepteur (42) portant au moins deux roues dentées menées (44, 46) et un arbre intermédiaire de transmission de mouvement (36) portant des roues dentées intermédiaires (38, 40) coopérant avec les roues dentées de l'arbre-moteur (12) et de l'arbre récepteur (42). Selon l'invention, au moins l'une (38) des roues dentées intermédiaires est montée folle sur arbre intermédiaire (36) et le dispositif comprend un accouplement (64) pour la liaison entre l'arbre intermédiaire (36) et la roue dentée intermédiaire montée folle (38).
Patent FR-3030376-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de sterilisation d'un dispositif de diffusion de gouttelettes dans l'habitacle.
Inventor: MARY STEPHANE
IPC: F24F6/12
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de diffusion (S) de gouttelettes de liquide dans un habitacle (H) de véhicule (V) comprenant : - un dispositif de diffusion (D, - un circuit d'alimentation (CA) en liquide de ce dispositif de diffusion, - un échangeur thermique (3) dans lequel le circuit d'alimentation est agencé, ledit échangeur thermique recevant ou étant destiné à recevoir un autre circuit (CF) du véhicule, pour permettre à ce dernier et au circuit d'alimentation (CA) d'échanger de la chaleur, ce circuit à fluide caloriporteur (CF) étant un circuit où est destiné à circuler un fluide à une température suffisante pour assurer la destruction de microorganismes.
Patent FR-3038865-A1 (FR)
Title: Insert pour page de donnees de livret passeport
Inventor: BRUNET OLIVIER
IPC: B42D25/45
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un insert (10) pour page de données de livret passeport, formé par un complexe multicouches (1,2,3,4) comportant une charnière (8) qui s'étend jusque dans la zone de pliage du livret passeport où les pages de ce dernier sont cousues ou agrafées ensemble, caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison au moins une couche en matière plastique (4), et au moins une couche (3) de renfort métallique et flexible formant ensemble un prolongement (6) qui s'étend d'une certaine distance au-delà de la charnière, de façon à renforcer la résistance de ladite page de données à l'arrachage et à la déchirure par rapport au livret passeport.
Patent FR-3040251-A1 (FR)
Title: Systeme d'information collectant des parametres environnementaux et meteorologiques permettant de les combiner, de les interpreter et de les diffuser
Inventor: DE GOUTTES XAVIER MICHEL SIMON
IPC: H04Q9/00
Filed: 2015-08-21
Abstract: Système d'information composé de stations de mesure et de traitement combinés des paramètres météorologiques, dont la force et la direction du vent, avec ceux de qualité de l'air, de radioactivité et de rayonnements nucléaires en des points géographiques précisément localisés. Les informations collectées sont affichées sur la station, au moyen d'un écran, et transmises en temps réel à un site central qui est capable de traiter les flux de données des stations, de les interpréter, et d'en déduire des évolutions. L'invention est donc particulièrement indiquée pour procurer une information en temps réel, assurer le contrôle, organiser la prévention et la prévision en matière d'environnement et procurer une aide à la décision en cas de crise.
Patent FR-3045966-A1 (FR)
Title: Cathode pour dispositif de laser a gaz
Inventor: LETOURNEUR BRUNO
IPC: H01S3/097
Filed: 2015-12-21
Abstract: Cathode comportant une cavité intérieure (3) ayant une forme présentant un axe de révolution (X2) dans le prolongement d'une entrée de gaz (4) dans la cavité intérieure (3). La forme de la cavité intérieure (3) est définie par une première surface (5) et une deuxième surface (6), la première surface (5) et la deuxième surface (6) formant chacune une portion d'ellipsoïde de révolution concave ayant un axe de révolution (X3, X4) confondu avec l'axe de révolution (X2) de la forme de la cavité intérieure.
Patent FR-3046250-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la direction d'arrivee en presence de repliement spectral et dispositif associe
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: G06F17/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la direction d'arrivée de signaux radioélectriques en présence de repliement spectral, le procédé utilisant un réseau (12) interférométrique à quatre antennes (16) à diagrammes identiques, et à échantillonnage par deux fréquences d'échantillonnages distinctes par antenne (16), le procédé comprenant également, pour tous les signaux utiles détectés : - la détermination de la situation de parasitage pour chaque antenne (16), - pour les autres antennes (16) que l'antenne (16) affectée par le double parasitage, l'extraction de la phase du signal utile, et - pour l'éventuelle antenne (16) affectée par le double parasitage, l'estimation de la phase du signal utile.
Patent FR-3036287-A1 (FR)
Title: Traitement et detection des trypanosomes
Inventor: VINCENDEAU PHILIPPE
IPC: G01N33/569
Filed: 2015-05-19
Abstract: La présente invention concerne des méthodes et compositions pour prévenir, traiter et diagnostiquer une infection par les trypanosomes. Elle concerne l'utilisation d'antigènes excrétés/sécrétés (exoantigènes, sécrétome) et plus particulièrement l'identification d'une protéine excrétée/sécrétée par les trypanosomes, dont l'inhibition permet de conférer une protection efficace contre l'infection, le développement ou la dissémination des trypanosomes, principalement par vaccination. Elle concerne l'utilisation de la protéine ou de ses dérivés ou une séquence nucléotidique dérivée de celle-ci, ainsi que celle d'anticorps dirigés contre eux pour le diagnostic et le suivi des infections par les trypanosomes.
Patent FR-3036965-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: FABIEN DAVID
IPC: A61M5/20
Filed: 2015-06-05
Abstract: Autoinjecteur comportant: - un corps (1) recevant un réservoir (S), ledit réservoir (S) contenant du produit fluide et comportant un piston (P), tel qu'une seringue pré-remplie, - une tige de piston (5) adaptée à coopérer avec le piston (P) dudit réservoir (S), ladite tige de piston (5) étant déplaçable entre une position chargée et une position d'injection dans laquelle ladite tige de piston (5) a déplacé le piston (P) du réservoir (S) pour injecter le produit fluide dans un site d'injection, - un dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile pour indiquer à l'utilisateur qu'il peut retirer ledit autoinjecteur dudit site d'injection, ledit autoinjecteur comportant un système retardateur pour retarder l'actionnement dudit dispositif d'indication visuel, sonore et/ou tactile par rapport à la fin de l'injection, ledit système retardateur comportant un réservoir (16), un organe de cisaillement (19) disposé dans ledit réservoir (16) et un fluide disposé dans ledit réservoir (16) autour dudit organe de cisaillement (19), l'un parmi ledit réservoir (16) et ledit organe de cisaillement (19) étant monté rotatif dans ledit corps (1) et l'autre parmi ledit réservoir (16) et ledit organe de cisaillement (19) étant fixe en rotation, la rotation de l'un par rapport à l'autre étant freinée par cisaillement dudit fluide contenu dans ledit réservoir (16).
Patent FR-3040195-A1 (FR)
Title: Ensemble fixe pour turbomachine et turbomachine comportant un tel ensemble
Inventor: ROUSSEAU ALAIN JEAN-CLAUDE
IPC: F04D29/64
Filed: 2015-08-21
Abstract: L'invention concerne un ensemble fixé pour turbomachine, ledit ensemble fixé comportant au moins une première et deuxième pièce annulaire 13) à fixer l'une à l'autre, la deuxième pièce comportant au moins un orifice radial (132) et un deuxième passage de vis (131) débouchant dans ledit orifice radial (132). L'ensemble comportant en outre au moins un système de fixation (20) comportant un troisième passage de vis (221) fileté pour recevoir une portion de corps d'une vis (14) et configuré pour être logé dans l'un des orifices radiaux (132) avec le deuxième passage de vis (131) correspondant audit orifice radial (132) aligné avec le troisième passage de vis (223). Le système de fixation (20) comporte : un corps d'écrou (sensiblement cylindrique de révolution comprenant une cavité de logement (211) ; une douille (220) logée dans ladite cavité de logement, ladite douille comprenant le troisième passage de vis fileté ; et un système de rétention élastique.
Patent FR-3042305-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau composite conducteur et materiau composite ainsi obtenu
Inventor: AUDENAERT MARC
IPC: H01B1/22
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un matériau composite conducteur, ainsi que le matériau composite susceptible d'être obtenu suivant ce procédé et des particules composites conductrices destinées à être utilisées dans ce procédé. Elle se rapporte également à un matériau composite comprenant une matrice polymère composite renfermant un réseau métallique tridimensionnel formant un chemin conducteur continu.
Patent FR-3042931-A1 (FR)
Title: Systeme de continuite de services fournis par une passerelle residentielle
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W24/00
Filed: 2015-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de continuité de services, comprenant une étape de détection d'une panne consistant en ce qu'au moins un service auquel une passerelle résidentielle permet normalement d'accéder n'est plus accessible ou en ce que la qualité d'au moins un service auquel une passerelle résidentielle permet normalement d'accéder est dégradée. Ledit procédé est remarquable en ce qu'il comprend ensuite les étapes suivantes : a) un centre de supervision, dit serveur CSC, sélectionne au moins un relais mobile ; b) ledit serveur CSC communique au relais mobile sélectionné au moins une instruction destinée à assurer la continuité dudit service ; c) ledit relais mobile établit une association de session avec ladite passerelle ou avec un dispositif intermédiaire ; et d) le trafic relatif audit service est redirigé vers le relais mobile. Application aux relais mobiles embarqués dans des drones ou des véhicules autonomes.
Patent FR-3042750-A1 (FR)
Title: Barre d'arrimage a double moyen de rappel et procede d'installation correspondant.
Inventor: BIAUD RICHARD
IPC: B60P7/15
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'invention se rapporte à une barre d'arrimage destinée à s'étendre entre deux surfaces d'appui d'un véhicule, comprenant un arbre principal et un coulisseau de verrouillage mobile en translation par rapport à l'arbre principal et associé à des premiers moyens de rappel, dits durs, et une poignée de verrouillage de la position du coulisseau de verrouillage par rapport à l'arbre principal. Selon l'invention, la barre d'arrimage comprend un second coulisseau, dit coulisseau de mise en place, mobile en translation par rapport à l'arbre principal et associé à des seconds moyens de rappel, dits souples, la raideur des premiers moyens de rappel étant supérieure à la raideur des seconds moyens de rappel. La barre d'arrimage comprend également des moyens de blocage de la translation du coulisseau de mise en place par rapport à l'arbre principal.
Patent FR-3029852-A1 (FR)
Title: Systeme de toit pour un vehicule cabriolet
Inventor: FROSCHLE MATHIAS
IPC: B60J7/20
Filed: 2015-12-09
Abstract: La présente invention concerne un système de toit (12) pour un véhicule cabriolet (10) avec une capote (14) pouvant être déplacée entre une position sortie et une position rentrée, avec un cache de caisson de capote (18) pour recouvrir la capote (14) dans la position rentrée de la capote (14) et avec un aileron latéral (16). L'aileron latéral (16) peut être positionné plus près de la zone de mobilité de la capote (14) et/ou du cache de caisson de capote (18) lors du mouvement entre la position sortie et la position rentrée, un agencement de l'aileron latéral (16) étant évité dans une jointure prévue dans une paroi latérale de la carrosserie de véhicule automobile, de sorte qu'on peut obtenir un système de toit peu encombrant (12) pour un véhicule cabriolet (10) avec une bonne apparence esthétique pour le véhicule cabriolet (10).
Patent FR-3046117-A1 (FR)
Title: Reservoir de vehicule comprenant une membrane semi-permeable.
Inventor: GUIGNERY FREDERIC
IPC: B60K15/035
Filed: 2015-12-23
Abstract: Le réservoir de liquide 2 pour véhicule est agencé pour contenir un liquide prédéterminé. Il comprend : - une paroi principale externe (12) présentant une ouverture (14), et - au moins une membrane semi-perméable (16) étanche au liquide et permettant un passage d'air et de vapeur provenant du liquide à travers la membrane et l'ouverture. Le réservoir comprend une partie (12) surmoulée sur la membrane.
Patent FR-3049085-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication a partir de dispositifs biometriques permettant de communiquer avec d'autres dispositifs sur la bande de frequence 443mhz et permettant de realiser un reseau maille autonome
Inventor: DUPONT SEBASTIEN JEAN SERGE
IPC: H04L12/753
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de communication autonome et sans fil comportant : • un module émetteur/récepteur 433Mhz ; • un module de communication directionnel et de courte portée ; • un module de communication unidirectionnel et de longue portée ; • un module permettant de stocker les messages en attente ; • un module permettant de relier le dispositif à une connexion satellite. Le dispositif de communication autonome et sans-fil, est configuré de sorte à permettre à plusieurs dispositifs biométriques, qu'ils soient ou non intégrés dans des téléphones, de créer d'une part un réseau maillé autonome de communication et d'autre part d'initialiser des transactions de type NFC (Communication en champ proche) avec d'autres dispositifs aptes à réceptionner lesdites transactions.
Patent FR-3050040-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection d'images pour afficheur tete haute, afficheur tete haute associe et procede de fabrication d'un tel dispositif de projection d'images
Inventor: DELPIERRE LAURENT
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de projection (20) d'images pour afficheur tête haute (1) comprenant une unité de génération (22) d'images, et une unité de renvoi (24) des images générées. Selon l'invention, le dispositif de projection d'images comprend en outre un conduit (40) de protection reliant lesdites unités de génération et de renvoi d'images et comprenant une fenêtre de sortie (40C) des images renvoyées, et ladite fenêtre de sortie est fermée par un film protecteur (43) transparent.
Patent FR-3031729-A1 (FR)
Title: Commande de puissance pour aeronef a turbopropulseurs
Inventor: MCWATERS MARK WAYNE
IPC: G05D17/00
Filed: 2016-01-15
Abstract: Procédé (100) de commande de moteur pour aéronef à turbopropulseurs, comportant l'établissement (102) d'une limite initiale de puissance maximale au-dessus de laquelle une puissance de moteur est automatiquement réduite, la limite initiale de puissance maximale étant associée à une poussée maximale admissible pour un aéronef, la réception (104) d'une indication de ce qu'un état prédéterminé de l'aéronef est atteint, et l'établissement (106) d'une limite actualisée de puissance.
Patent FR-3047124-A1 (FR)
Title: Ensemble de support d'un moteur electrique, notamment dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support d'un moteur (1), qui comprend deux bagues coaxiales dont une bague intérieure (3) apte à recevoir un ou plusieurs éléments dudit moteur et une bague extérieure (4) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure (2). L'ensemble comporte des moyens de limitation du basculement de la bague intérieure (3) par rapport à la bague extérieure (4) dont un élément (34) qui s'étend en saillie d'une première des deux bagues, pour venir loger dans un logement (42) formé dans la deuxième des deux bagues, et des moyens de réduction du débattement (7, 22) de l'élément (34) à l'intérieur dudit logement.