baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2745836-A1 (FR)
Title: Montage de forme de plancher
IPC: E04G17/16
Filed: 1996-08-07
Abstract: Le montage de forme de plancher peut être facilement installé et démonté. Le montage de forme comprend plusieurs dispositifs de montage (6, 7) à placer sur les murs d'entourage, plusieurs poutres (2), plusieurs nervures de soutien (3) transversales aux poutres (2), plusieurs unités de forme verticale (4) qui peuvent être montées sur les poutres (2) et les nervures de soutien (3), formant une structure supportée de manière démontable sur les dispositifs de montage et destinées à être placées en haut de la structure, et plusieurs unités de forme horizontale (5) placées sur les nervures de soutien (3) pour former une surface de support pour le béton à couler. Application à la construction d'un plancher en béton dans une structure possédant des murs d'entourage.
Patent FR-2753042-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un circuit de reglage asservi de la position d'un organe mobile notamment dans un correcteur de l'orientation du faisceau d'un projecteur de vehicule automobile, et circuit de reglable asservi
Inventor: METAYER GUY
IPC: H05K1/16
Filed: 1996-09-03
Abstract: Un procédé de réalisation d'une partie d'un circuit électrique d'un dispositif de réglage de la position d'un organe mobile, où ladite partie de circuit comprend un curseur (20) solidaire en déplacement avec l'organe mobile et une piste résistive continue (112) sur laquelle le curseur est apte à se déplacer avec contact électrique, une pluralité de résistances discrètes (R1-R4) étant reliées en parallèle avec ladite piste pour imposer certains potentiels en certains points de celle-ci, est caractérisé par l'étape consistant à déposer par sérigraphie sur un substrat une peinture résistive constituant ladite piste (112) et lesdites résistances (1131-1134). L'invention propose également un circuit pouvant être réalisé selon le procédé. Application notamment aux correcteurs de l'orientation des faisceaux de projecteurs de véhicules automobiles.
Patent FR-2738718-A1 (FR)
Title: New liq. insecticidal prepn. for heat fumigation
Inventor: KUSUMI YOKO
IPC: A01M13/00
Filed: 1996-09-11
Abstract: Liq. insecticidal prepn. for heat fumigation comprises (a) 0.1-15 wt.% of a pyrethroid cpd.; (b) 0.3-10 wt.% of an isopropyl ester of a higher fatty acid or dibutyl phthalate, on the basis of the total prepn.; and (c) satd. hydrocarbons with b.pt. of 180-310  deg C. Also claimed is a method for killing insects by heat fumigation, and the use of a higher fatty acid or dibutyl phthalate as an anti-clogging agent for an absorptive wick for heat fumigation.
Patent FR-2753242-A1 (FR)
Title: Blocs a rapporter l'un sur l'autre, en particulier bloc autonome d'eclairage de securite a embrocher sur une patere
Inventor: GOUDAL JEAN PAUL
IPC: F16B5/00
Filed: 1996-09-12
Abstract: Il s'agit de deux blocs (10, 11), l'un supposé fixe, l'autre supposé mobile, qui sont à rapporter l'un sur l'autre, et entre lesquels intervient, pour le verrouillage du bloc mobile (10) sur le bloc fixe (11), au moins une griffe (16) montée mobile entre deux positions, l'une de verrouillage, l'autre de libération. Suivant l'invention, le bloc mobile (10) porte la griffe (16), et celle-ci, qui est montée rotative, est soumise à des moyens élastiques (17) qui la sollicitent en permanence en direction d'une position de repos constituant sa position de verrouillage. Application, notamment, aux blocs autonomes d'éclairage de sécurité à rapporter sur une patère pour leur fixation à un quelconque support, et par exemple à un mur.
Patent FR-2757057-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un derive de dibenzoylmethane, un derive de 1,3,5-triazine et un derive silicie a fonction benzalmalonate et utilisations
Inventor: ALLARD DELPHINE
IPC: A61K8/00
Filed: 1996-12-17
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques et/ou dermatologiques comprenant, dans un support cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable: i) un dérivé de dibenzoylméthane, en particulier du 4-tert-butyl-4'-méthoxydibenzoyl-méthane, ii) au moins un dérivé de 1,3,5-triazine particulier et iii) au moins un dérivé silicié à fonction benzalmalonate. Ces compositions sont particulièrement photostables. L'invention concerne également l'utilisation de ces compositions dans les domaines cosmétique et/ou dermatologique.
Patent FR-2758674-A1 (FR)
Title: Dispositif demultiplexeur optique et systeme de communication le comportant
Inventor: GAUTHERON OLIVIER
IPC: H04J14/00
Filed: 1997-01-20
Abstract: Dispositif destiné à assurer un démultiplexage spectral de signaux optiques initialement fournis chacun dans un canal correspondant à une longueur d'onde différente et simultanément transmis sous forme multiplexée à une pluralité de récepteurs optiques (21 à 24 ), via des moyens d'amplification optique (31 à 34 ) et des premiers moyens de filtrage sélectif optique, (41 à 44 ), individuellement affectés chacun à un récepteur et individuellement prévus pour éliminer les signaux situés hors d'une bande optique correspondant à un des canaux. Le dispositif comporte des seconds moyens optiques de filtrage sélectif, optique, (51 à 54 ) placés en amont des moyens d'amplification, chaque second moyen de filtrage, placé en amont d'un des moyens d'amplification lui-même en série avec un premier moyen de filtrage déterminé, étant aussi prévu pour éliminer les signaux situés hors de la bande admise par ce premier moyen de filtrage.par.
Patent WO-9738765-A1 (WO)
Title: Element de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse
Inventor: PASSEDAT GILLES
IPC: A63C9/085
Filed: 1997-04-10
Abstract: Le dispositif suivant la présente invention concerne un élément de retenue d'une chaussure sur une planche de glisse. Il comprend un palpeur (2) destiné à recevoir la semelle de la chaussure et un corps (6) relié au ski par l'intermédiaire d'une embase. Le corps (6) porte la mâchoire (7) de retenue de la chaussure, mobile entre une position de retenue de la chaussure et une position de libération de la chaussure. Un mécanisme de rappel primaire logé dans le corps est constitué d'au moins un ressort en tension (8, 8a, 8b) agissant sur un organe de verrouillage (9, 110) pour rappeler la mâchoire (7) dans sa position de retenue de la chaussure. D'autre part, une pièce intermédiaire (4, 25, 40, 41, 116) est reliée à la mâchoire par ce même mécanisme de rappel primaire, de sorte que lorsque la mâchoire (7) s'écarte de sa position de retenue de la chaussure, elle entraîne la pièce intermédiaire (4, 25, 40, 41, 116) avec une force élastique déterminée par le mécanisme de rappel primaire.
Patent FR-2758507-A1 (FR)
Title: Optical system for illuminating particular zone within vehicle
Inventor: ANDERLINI DANIEL
IPC: B60Q3/02
Filed: 1997-01-22
Abstract: The optical system uses a mirror (1) of nearly elliptical section with the open face directed upwards. A source of illumination (4) is located within the section of the mirror and sends direct and reflected light (5,6) upwards to a plane mirror (2). The plane mirror (2) is placed at or near to the focal point of the elliptical mirror (1) and angled such that the incident light arriving from the source of illumination and the reflected light from the nearly elliptical mirror (1) are both further reflected to illuminate a preselected target (3).
Patent WO-9819133-A1 (WO)
Title: Dimensional inspection device without ultrasonic contact
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN-PIERRE
IPC: G10K11/00
Filed: 1997-10-28
Abstract: The invention concerns a dimensional inspection device by generating and by locally and selectively detecting ultrasounds in a gas, exploiting an antisymmetric mode of propagation in a tapered stylus. The device consists of a pick-up comprising a transmitter E the end of which vibrates along a privileged direction SV and a receiver R extremely sensitive in this same direction, said transmitter and receiver consisting of electromechanical transducers coupled with focusing styli. The device determines, without mechanical contact, the distance hm separating the pick-up head from a coupling surface of any optical quality and with very variable mechanical impedance using the ultrasonic coupling field between the pick-up head and the surface of the sensed object. The presence of a reference surface SR situated at a distance href enables the measuring of the distance hm independently of the nature as well as of the temperature of the surrounding gas. A combination of pick-ups located on either side of the faces of an object enables the determination of its thickness.
Patent FR-2766992-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'amplificateur non lineaire a memoire d'enveloppe
Inventor: MEGHDADI VAHID
IPC: H04J1/00
Filed: 1997-08-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de simulation de réponse d'amplificateur non-linéaire.Selon l'invention, il est prévu de : - mesurer des caractéristiques de non-linéarité d'amplitude et de conversion amplitude/ déphasage de l'amplificateur, chaque mesure étant effectué à amplitude constante en entrée,- mesurer les caractéristiques à différentes fréquences,- développer les caractéristiques en suite de fonctions de transfert directes, et- calculer des correcteurs en fréquence pour les fonctions de transfert directes,- mesurer des caractéristiques de distorsion de modulation d'amplitude, chaque mesure étant effectuée en modulant l'amplitude d'entrée,- calculer des fonctions (E) de transfert de modulation reproduisant en sortie (m) les amplitudes de distorsion selon les amplitudes de modulation d'entrée (x) et corrigeant les fonctions de transfert directes (MM) lorsque l'amplitude d'entrée (x) est modulée, afin de simuler l'effet de mémoire d'enveloppe.Application au domaine de la simulation de l'amplification hyperfréquence à haut rendement.
Patent FR-2753946-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour remplir des reservoirs de vehicule
Inventor: REESE WILFRIED HENNING
IPC: B60S5/02
Filed: 1997-09-09
Abstract: Le remplissage du réservoir de liquide de véhicule est réalisé à l'aide d'un liquide carburant sous-refroidi. Le dispositif de remplissage comporte un réservoir de stockage (2), une conduite de transfert (3), un échangeur de chaleur (4), et une conduite flexible (7) reliée au réservoir de liquide (8) du véhicule. Application au remplissage des réservoirs de véhicules à partir d'un gaz liquéfié maintenu à l'état d'ébullition et sans perte de gaz carburant.
Patent FR-2768354-A1 (FR)
Inventor: SCHMITZ WILHELM
IPC: B22D11/06
Filed: 1997-09-12
Abstract: A lateral face (11) is claimed for closing the casting space (6) of an installation for the continuous casting of metal strip. It has two internally cooled contra-rotating rolls (5, 5'), with horizontal axes, and the cylindrical lateral faces define a casting space (6). The width of the neck (7) determines the thickness of the strip. The lateral face (11) presents an active part (3) to rub against the sides (4) of the rolls (5, 5') during casting and faces the casting space (6). The dimensions of this active part (3) are such that its lower edge (12) is designed to be situated at a distance (d) equal to at least 1 mm above the neck (7) whilst the lateral face (7) is mounted on the casting installation. The continuous casting installation incorporating this lateral face is also claimed.
Patent FR-2754240-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application de bandes de dechirement
Inventor: CAVANNA MARIO
IPC: B31B1/90
Filed: 1997-10-01
Abstract: Les bandes de déchirement (T) sont formées en coupant une feuille (B) par un outil de coupe (118) à lame rotative (120) coopèrant avec des contre-lames (122) supportées par un organe rotatif (124). Chaque bande de déchirement (T) est maintenue sur la contre-lame (122) respective, par exemple au moyen d'une aspiration, avant d'être transférée à une feuille de matériau d'emballage (F). Elle est appliquée sur le matériau d'emballage (F) transversalement par l'action combinée de la contre-lame (122) et d'un bloc d'impact (128) supporté par un autre organe rotatif (126) sur la face opposée de la feuille (F) qui, peut ainsi avancer à une vitesse constante au cours du processus. L'utilisation préférée concerne des machines d'emballage automatique, pour des produits tels que des produits alimentaires.
Patent FR-2770455-A1 (FR)
Title: Chariot a roulettes orientables
Inventor: MARIE DIT ROBIN CHRISTIAN
IPC: B60B33/02
Filed: 1997-10-30
Abstract: Chariot ayant un châssis propre à se déplacer sur le sol selon son axe longitudinal ainsi que latéralement par rapport à cet axe, par l'intermédiaire d'un train de roulement comportant au moins une roulette directrice dont l'axe de rotation est monté sur une chape elle-même montée pivotante, sur une pièce fixe dudit châssis, autour d'un pivot vertical.Ce chariot est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un verrou élastique 11 à 15 propre à maintenir, de façon élastiquement déverrouillable, la chape 6 de chaque roulette directrice 2 dans une orientation déterminée par rapport audit axe longitudinal X du châssis 1.Application : chariots pour le service des repas dans les avions.
Patent FR-2772392-A1 (FR)
Title: Production of alkyl oleate from vegetable oil
Inventor: DOSSAT VALERIE
IPC: C12M1/40
Filed: 1997-12-15
Abstract: Process for producing monoesters by enzymatic alcoholysis of a vegetable oil rich in oleic acid with at least one monohydric alcohol comprises continuously introducing the vegetable oil and alcohol(s) cocurrently into a reactor containing a fixed-bed catalytic system comprising lipases immobilised on a polar support with a predetermined water content, and continuously withdrawing the monoester product. The catalytic system is periodically regenerated by stopping the supply of starting materials, continuously introducing an alcohol solution into the reactor for a predetermined time, and recovering an alcoholic composition containing glycerol, where the alcohol solution comprises at least one alcohol selected from 4-8C tertiary alcohols and 1-8C starting alcohols and an amount of water having a thermodynamic water activity corresponding to that of the catalytic system. Also claimed is an installation for carrying out the above process, comprising: a fixed-bed continuous reactor; a system for feeding the reactor at a variable rate from at least two different sources of liquids, including a valve allowing the reactor to be fed from just one source; an outlet with a valve allowing it to be connected to one of two discharge lines; and an automatic control system for controlling the feed system and valves.
Patent FR-2773443-A1 (FR)
Inventor: CARLOTTI LAETITIA
IPC: B05B11/02
Filed: 1998-01-12
Abstract: The invention concerns a rechargeable spray dispenser, for example for dispensing perfume, scent water, deodorant, comprising: a body (1) including a first hollow portion (1b) open at one end and defining a chamber (2) for receiving the liquid to be sprayed; a plunger (11, 11') mounted sliding in said chamber; a first conduit (3) opening into said chamber (2) and provided with a non-return valve (7); a spray nozzle (5) communicating with the chamber via a second conduit (4) also provided with a non-return valve (8). The invention is characterised in that the first conduit (3) is arranged so as to be connected to a reservoir containing liquid product reserve and the plunger upward motion in the chamber produces a vacuum capable of closing the valve (8), opening the valve (7) and sucking up the liquid product contained in the chamber reserve.
Patent FR-2759937-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe
Inventor: INKSTER KEVIN ROSS
IPC: B27B5/32
Filed: 1998-02-24
Abstract: Un dispositif de découpe comprend un élément de coupe (1) globalement circulaire, et des moyens supports (2) pour soutenir l'élément de coupe (1) en vue d'un mouvement autour d'une zone centrale, dans lequel l'élément de coupe (1) est entraîné selon un mouvement orbital roulant autour de la zone centrale pendant le fonctionnement du dispositif de découpe.
Patent FR-2776300-A1 (FR)
Title: Optionally alcoholic beverages containing anethole and phospholipid to improve apparent solubility of anethole in beverage
Inventor: FALCONNIER BRIGITTE
IPC: C12G3/04
Filed: 1998-03-23
Abstract: Use of a phospholipid to improve the apparent solubility of anethole in optionally alcoholic beverages. Optionally alcoholic beverages containing anethole (I) and an effective amount of at least one phospholipid which is suitable for human consumption to improve the apparent solubility of the (I) in the beverage.
Patent FR-2778822-A1 (FR)
Title: Sweetening compositions containing a mixture of erythritol and sucralose
Inventor: DOULLE BERNARD
IPC: A23L27/30
Filed: 1998-05-25
Abstract: Sweetening compositions containing a mixture of erythritol (I) and 1,6-dichloro-1,6-dideoxy- beta -D-fructofuranosyl-4-chloro-4-deoxy- alpha -D-galactopyranoside (sucralose; II). The weight ratio of (II)/(I) is preferably 1/20000 - 1/5, especially 1/4000 - 1/6.
Patent FR-2782150-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux bruleurs a recirculation de fumees et a faible emission d'oxydes d'azote
Inventor: BURY FREDERIC
IPC: F23D17/00
Filed: 1998-08-07
Abstract: La présente invention a pour objet des perfectionnements apportés aux brûleurs industriels à combustible liquide ou gazeux.Le secteur technique de l'invention est le domaine de la fabrication de brûleurs industriels.Suivant l'invention, un brûleur (1) comporte :- au moins un conduit (10) central de transport de combustible liquide ou gazeux,- un conduit (31) central de transport d'air entourant ledit conduit central de transport de combustible,- un conduit (5) périphérique de transport d'air de section annulaire, entourant ledit conduit central de transport d'air,- plusieurs buses (18) périphériques d'éjection d'air secondaire délivré par ledit conduit périphérique de transport d'air, dont l'extrémité (26) s'étend de préférence en arrière des orifices de sortie des conduits centraux (10, 31) qui sont saillants dans le foyer.
Patent FR-2783894-A1 (FR)
Inventor: CANNET GILLES
IPC: F16K31/60
Filed: 1998-09-28
Abstract: The valve is operated by a lever enclosed by a cover and having a tip which projects from the cover in the valve's open position and is made so that it can bend or break off in the event of an accidental impact. The valve is operated by a lever (8) mainly enclosed by a cover and having a tip (8a) which projects from the cover in the valve's open position and is made so that it can bend or break off in the event of an accidental impact. The tip (8a) is connected to the main body of the lever by a rupture line and/or is located inside a sleeve (6) of an elastically deformable material, preferably in a bright color such as orange.
Patent FR-2786030-A1 (FR)
Title: Hands free car access lock has integral car loop antenna creating surrounding space detection area and badge creates detection above threshold activating access
Inventor: AVENEL JEAN JACQUES
IPC: H01Q1/32
Filed: 1998-11-16
Abstract: The hands free access lock for a motor vehicle has an identification source badge held by a person wishing to open his vehicle, and a car (V) equipped with an identification detector. The identification detector is a loop antenna (1) built into the car which detects a field in the space around the car. Detection above a threshold in the space activates a car access lock.
Patent FR-2786547-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite pour arbre tournant, et dispositif comportant un tel joint
Inventor: CRAPART RENE
IPC: F16J15/32
Filed: 1998-12-01
Abstract: Il s'agit d'un joint d'étanchéité (5) interposé entre un carter (1) rempli d'huile sous pression et un arbre rotatif (3) sortant dudit carter. Ce joint comporte deux lèvres d'étanchéité (7, 14) qui délimitent entre elles une chambre collectrice (25) dotée d'un passage d'évacuation de lubrifiant (11). Un ajutage calibré (26) permet d'envoyer un débit d'huile prédéterminé dans la chambre collectrice, pour lubrifier la lèvre externe (14).
Patent FR-2787245-A1 (FR)
Inventor: ANNALER JACQUES
IPC: H01R12/71
Filed: 1998-12-10
Abstract: In order to increase the precision in the definition of a contact by pressure between a connector (1), designed to be surface-mounted, and a chip card, the connector is provided with a support plane on a plane printed circuit. This support plane is obtained by means of prestresses obtained on conductive elastic tabs (3-8) of the connector. This prestress consists in placing one end (11-13) of the conductive elastic tabs against stops (14-17) aligned in a plane. This improvement induces an ease of implementation of a connector of this kind as well as the possibility of having a statistical control of the quality of the connectors thus made.
Patent FR-2782276-A1 (FR)
Title: Filter device to remove all particles, microorganisms and allergens from air for medical use comprises primary and secondary filters, UV lamp and a final filter to remove all particles
Inventor: TERRAND PIERRE
IPC: B01D46/00
Filed: 1999-01-20
Abstract: The filter device comprises at least primary filter, a secondary filter, a UV lamp to kill the microorganisms and a final filter which removes all particles, microorganisms and allergens from the air before providing it to a sealed sterile shell enclosing a cabin, bed, stretcher, mask, chair or wheelchair.  Autonomous or slave, mechanical, electrical, electronic, magnetic, thermal, chemical or any other type of air filter made of any material, which can be fixed, movable or portable and can be used in any location or zones where the air needs to be purified. For example, the purified air outlet can be connected to a sealed, sterile cabin, a stretcher or bed with a sealed sterile body, a fixed or wheeled chair with a sealed sterile body, a combination or a mask with sealed sterile body. Each of these devices is provided with a sealed sterile body with an escape valve for the air which also has a highly effective or other type of filter on it. The air purification device blows air through the absolute filter, removing all possibility of dispersion into the air, in particular from the motor or any other part of the device. The air can be purified by low voltage UV lamps before the air is pushed through the final filter to remove any microorganisms which could settle in the filter and provide a source of infection when the filter units are manipulated. The secondary filter is intended to maintain turbulence in the primary filter and is made of specific layers to purify the air without increasing the pressure loss. The final or absolute filter, with special seals, is made of specific material with progressive porosity to retain or trap all particles, microorganisms or allergens. The final filter can be, in an inexhaustive way, provided with closures on its two faces so none of the particles, microorganisms or pollutants are released into the air while the filter is changed for a new one.
Patent WO-9954576-A1 (WO)
Title: Monobloc device for controlling access by transponder for a mobile panel
Inventor: GIROUD THIERRY
IPC: E05B47/00
Filed: 1999-04-19
Abstract: The invention concerns a device for controlling access by transponder for a mobile panel borne by a frame, said device comprising a system for identifying a code transmitted by the transponder and comprising a transmitter and receiver antenna and a processing unit. The invention is characterised in that the device comprises a mounting plate (18); having a rear surface whereon is mounted at least the identification system taking up a predetermined space requirement adapted to enable it to be mounted inside a housing (21) opening from the frame or from the mobile panel edge (31); having a shape adapted to enable it to be mounted on the frame or mobile panel edge (31); and equipped with assembling means (19) enabling it to be fixed on the frame or mobile panel edge.