baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3098241-A1 (FR)
Title: Tambour pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: DOS SANTOS ANTOINE HERVÉ
IPC: F01D25/28
Filed: 2019-07-04
Abstract: Tambour (10) pour une turbomachine d’aéronef, ce tambour comportant un corps annulaire (20) s’étendant autour d’un axe A, ce corps portant des aubages disposés le long de l’axe et à l’intérieur dudit corps, et des revêtements annulaires (22) en matériau abradable intercalés entre les aubages à l’intérieur dudit corps, ce corps étant divisé en plusieurs tronçons annulaires (20a, 20b, 20c) disposés les uns derrière les autres le long de l’axe A et fixés les uns aux autres par des brides annulaires (30) s’étendant radialement vers l’extérieur, caractérisé en ce que les brides annulaires de fixation de deux tronçons adjacents sont appliquées l’une sur l’autre dans un plan P perpendiculaire à l’axe A et qui passe sensiblement par le milieu d’un des revêtements annulaires. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098916-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé pour déterminer un volume, une variation de composition et des caractéristiques rhéologiques d’une substance
Inventor: NIVESSE RÉGIS
IPC: G01N33/38
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour caractériser une substance mélangée à l’intérieur d’un récipient de telle manière que la substance soit en mouvement relatif de rotation par rapport au récipient. Le dispositif comprend : - un capteur d’effort fixé à une paroi du récipient, le capteur s’étendant à l’intérieur dudit récipient selon un axe sensiblement normal à ladite paroi ; - un capot de protection recouvrant le capteur et fixé exclusivement et de manière immobile à une extrémité libre du capteur de façon à ce que, lors d’une rotation du récipient, le capot soit soumis à une pression de résistance conférée par la substance et à ce que la pression de résistance soit concentrée sur l’extrémité libre du capteur ; et - des moyens de transmission d’un signal délivré par le capteur à des moyens d’enregistrement et de traitement du signal agencés pour déterminer, à partir du signal, un volume, une variation de composition et au moins une caractéristique rhéologique de la substance. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100222-A1 (FR)
Title: Système de motorisation électrique pour embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, avec moyens de refroidissement
Inventor: QUENDEZ NICOLAS
IPC: H02K1/18
Filed: 2019-08-28
Abstract: Système de motorisation électrique pour embarcation, telle qu’une planche de surf ou de paddle, avec moyens de refroidissement. L’invention concerne un système de motorisation pour une embarcation à assistance électrique destinée à permettre de transporter un utilisateur sur l’eau, trouvant notamment une application au domaine des planches de surf, de paddle, ou encore des planches à voiles, ainsi qu’au domaine du kayak ou du canoë. Le système de motorisation électrique est configuré pour être relié à une source d’énergie électrique et comprend d’une part une enceinte 1 étanche destinée à être intégrée dans ou sur une embarcation, dans laquelle enceinte 1 sont disposés un rotor 2 et un stator 3, 7, et d’autre part un axe 4 relié par une première extrémité au rotor 2 et dépassant de manière étanche à l’extérieur de l’enceinte 1 par une deuxième extrémité opposée à sa première extrémité. L’axe 4 est apte à être relié pas sa deuxième extrémité à des moyens de propulsion d’une embarcation, tels qu’une hélice, de sorte que lorsque le système est alimenté en énergie électrique, le rotor 2 entre en rotation et entraîne l’axe 4 dans cette rotation. Le système comprend également des moyens de refroidissement 5, eux-mêmes comprenant au moins un premier ensemble longiligne 5, au moins partiellement métallique, dont une première extrémité est disposée à l’intérieur de l’enceinte 1, ledit ensemble longiligne 5 dépassant de manière étanche à l’extérieur de l’enceinte 1 par une deuxième extrémité opposée à sa première extrémité, en sorte de permettre la conduction de la chaleur de l’intérieur vers l’extérieur de l’enceinte 1 le long dudit premier ensemble longiligne 5. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101635-A1 (FR)
Title: Composition de polymère thermoplastique pour construction d’articles 3D
Inventor: MORFIN ALEXIS
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne une composition pour la construction d’un article tridimensionnel couche par couche, par frittage de la composition provoqué par un rayonnement électromagnétique, la composition comprenant une poudre de polymère thermoplastique semi-cristallin et au moins une cire, la cire ayant un point de goutte supérieur à la température de cristallisation du polymère thermoplastique semi-cristallin, ladite composition comprenant en outre optionnellement un agent d’écoulement.     L’invention concerne également un procédé de préparation de ladite composition ainsi que son utilisation pour la construction d’un article tridimensionnel couche-par-couche.
Patent FR-3102440-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif d'aide au freinage
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60T13/66
Filed: 2019-10-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de pilotage d’un dispositif d'aide au freinage (DA) comprenant au moins un module d'assistance pneumatique de freinage (MAP) doté d’une chambre avant (CV) et d’une chambre arrière (CR) séparées l'une de l'autre par un piston (PS) qui peut être entraîné en translation par la pédale de frein (PF) lorsqu'elle est enfoncée par le pied du conducteur. Des moyens de pilotage (CC) activent une source de dépression (SD) lorsque la dépression dans la chambre arrière (CR) est comprise entre une première et une seconde valeurs seuils et désactivent la source de dépression (SD) lorsque la dépression dans la chambre arrière est en deçà de la première valeur seuil ou bien au-delà de la seconde valeur seuil. Les valeurs seuils sont déterminées en fonction d’au moins un paramètre de rodage déterminé par comparaison avec une troisième valeur seuil. Figure 1
Patent FR-3105572-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d’une portion poreuse dans un substrat
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/324
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de formation d’une portion poreuse dans un substrat L’invention concerne procédé de formation d’une portion poreuse (12’) dans un substrat, une implantation d’ions dans au moins une zone d’une couche, par exemple à base du matériau semi-conducteur, de façon à former une portion enrichie en au moins un gaz dans la zone implantée, puis un recuit par laser de type nanoseconde de façon à former une portion poreuse. L’utilisation de l’implantation d’ions permet de dissocier le dépôt de la couche à base du matériau semi-conducteur, de l’incorporation de gaz. Une grande variété de structures poreuses peut être obtenue par le procédé. Ces structures poreuses peuvent être adaptées pour de nombreuses applications selon les propriétés recherchées. Figure pour l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3110783-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien
Inventor: BERGER JEAN-MICHEL
IPC: H02K21/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’enroulement/déroulement d’un lien adapté pour transporter un fluide ou transmettre de l’énergie et/ou des signaux, comprenant :- une bobine (2) adaptée pour recevoir ledit lien sous forme enroulée,- un arbre creux (3) traversant adapté pour le passage dudit lien ou fluide entre le joint tournant et la bobine, ledit arbre (3) étant solidarisé à la bobine (2) pour entraîner ladite bobine en rotation autour d’un axe longitudinal (X) dudit arbre,- un moteur synchrone à aimants permanents à entraînement direct, comprenant un stator portant des bobinages (10) adaptés pour être alimentés électriquement en triphasé et un rotor,dans lequel le rotor du moteur est formé par un disque central (24) de la bobine (2) portant les aimants permanents (11) en regard des bobinages (10) du stator. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3114304-A1 (FR)
Title: Boîte de présentation d’un produit de consommation
Inventor: DE MAGNIENVILLE SYLVIN
IPC: B65D5/52
Filed: 2020-09-18
Abstract: Boîte de présentation d’un produit de consommation
    L’invention concerne une boîte (1) en carton de présentation d’un produit de consommation, notamment cosmétique, montre, téléphone portable, ou analogue, comprenant un réceptacle (2), une structure de positionnement (4) amovible du produit par rapport au réceptacle (2) et un couvercle (3) fermant le réceptacle (2),
    le réceptacle (2) étant formé par une paroi de fond (20) et une pluralité de parois latérales (21) définissant un volume interne de la boîte (1), et présentant une ouverture sélectivement obturée par le couvercle (3),
    la boîte (1) étant caractérisée en ce que la structure de positionnement (4) amovible comprend des languettes de clipsage (41),
    au moins deux desdites parois latérales (21) du réceptacle (2) opposées l’une à l’autre comprenant chacune une encoche (22) pour recevoir les languettes de clipsage (41) de la structure de positionnement (4).
    Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101763-A1 (FR)
Title: Meuble à assise à deux axes d’articulations
Inventor: YOUCEF-DUMEZ HALIM
IPC: A47C7/72
Filed: 2020-10-15
Abstract: L’invention concerne un meuble comprenant une assise (2) portée par un piètement (3) par l’intermédiaire de moyens d’articulation de l’assise sur le piétement, les moyens d’articulation étant agencés pour autoriser un déplacement de l’assise autour d’au moins deux axes non verticaux. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3116871-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un tube sur un support
Inventor: CAUQUIL SAMUEL
IPC: F16L3/24
Filed: 2020-11-30
Abstract: Dispositif de fixation d’un tube sur un support Le dispositif de fixation d’un tube (2) sur un support (1) selon l’invention comprend le tube (2), le support (1), une vis (3) traversante et un écrou (4), le support (1) recevant le tube (2) dans un logement cylindrique (10) percé transversalement par un orifice (11), le tube (2) ayant deux perçages (20) disposés en vis-à-vis, la vis (3) passant par l’orifice (11) et les deux perçages (20) et solidarisant le tube (2) et le support (1), il est caractérisé en ce que le logement cylindrique (10) du support présente une fente longitudinale (100) disposée en vis-à-vis de l’orifice (11), la fente (100) ayant deux bords internes (103) disposés du côté du logement et deux bords externes (104) disposés du côté opposé au logement, l’écrou (4) comportant au moins une face inclinée (40, 41), chaque bord externe (104) présentant un renvoi d’angle (1010, 1020) coopérant avec la face inclinée (40, 41) de l’écrou (4). Le serrage de la vis (3) sur l’écrou (4) provoque le serrage des bords de la fente (100) sur le tube (2), le logement cylindrique (10) se referme sur le tube (2) en permettant un contact de toute la surface du logement sur la surface du tube et ainsi de mieux répartir les efforts.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117128-A1 (FR)
Title: Produit comprenant au moins une microalgue capable d’être cultivée en eau salée
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: C12N1/36
Filed: 2020-12-03
Abstract: L’invention concerne un produit destiné à la consommation humaine ou animale, sous forme d’aliment ou de boisson ou de complément alimentaire, comprenant au moins une microalgue d’eau douce acclimatée à l’eau salée choisie parmi Chlorella pyrenoidosa, Chloroidium saccharophilum, Chlorella saccharophila, Coelastrella vacuolata, Graesiella emersonii, Auxenochlorella protothecoides, Parachlorella kessleri, Chlorella kessleri, Chlorella protothecoides, Scenedesmus abundans, Chlorella fusca, Scenedesmus nanus, Chlorella lobophra, Heterochlorella luteoviridis, Chlorella Sorokiniana, Chlorella luteovirdis, et/ou au moins un extrait d’au moins une microalgue d’eau douce acclimatée à l’eau salée choisi parmi Chlorella pyrenoidosa, Chloroidium saccharophilum, Chlorella saccharophila, Coelastrella vacuolata, Graesiella emersonii, Auxenochlorella protothecoides, Parachlorella kessleri, Chlorella kessleri, Chlorella protothecoides, Scenedesmus abundans, Chlorella fusca, Scenedesmus nanus, Chlorella lobophra, Heterochlorella luteoviridis, Chlorella Sorokiniana, Chlorella luteovirdis.
Patent FR-3119160-A1 (FR)
Title: Tête de manipulation d’objets en lot
Inventor: PAJOT THOMAS
IPC: B65B21/20
Filed: 2021-01-26
Abstract: L’invention concerne une tête de manipulation (1) d’objets en lot qui comprend un organe de fixation (20) à une unité de manutention, une pluralité de tête de préhension (30) s’étendant selon des axes d’extension (Z) respectifs parallèles les uns aux autres, chacune destinée à prendre un objet, et un organe de manœuvre (10) interposé entre l’organe de fixation et les têtes de préhension et adapté à régler l’écartement entre lesdites têtes de préhension, dans lequel ledit organe de manœuvre comprend : - au moins deux poutres (110, 111), parallèles entre elles, qui s’étendent selon une direction longitudinale (X) perpendiculaire aux axes d’extension (Z) des têtes de préhension, - au moins un bras de liaison (120) lié en pivotement à chaque poutre de manière que le pivotement du bras de liaison par rapport à chaque poutre règle l’écartement transversal entre les poutres, et - un chariot (130) fixé à chaque tête de préhension et lié en translation longitudinale à une des poutres. Selon l’invention, l’organe de manœuvre comprend en outre, d’une part, au moins deux traverses (140) transversales, parallèles entre elles, auxquelles les chariots sont liés en translation transversale, chaque chariot étant lié en translation à la fois à une poutre et à une traverse, et, d’autre part, des moyens de réglage (150) de l’écartement longitudinal entre les traverses.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119796-A1 (FR)
Title: Vehicule pendulaire avec essieu a deux roues equipe d’une premiere suspension
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B60G21/05
Filed: 2021-02-16
Abstract: Véhicule pendulaire comportant un châssis avec un essieu à deux roues (2) équipé d’une première suspension comprenant pour chaque roue (2) un ressort latéral de suspension (18) relié d’un côté à un bras de suspension (4) de la roue (2), comportant un palonnier (12) allongé suivant la direction transversale du véhicule, présentant un pivot (14) aligné suivant la direction longitudinale du véhicule, ce palonnier (12) recevant à chaque extrémité l’autre côté (16) des ressorts latéraux (18), et comportant une motorisation (34) de contrôle de l’inclinaison du palonnier (12) par rapport au châssis, le pivot du palonnier (14) est relié au châssis par un bras oscillant (30) comprenant une deuxième suspension (26) prenant appui sur ce châssis.   Figure 1
Patent FR-3108448-A1 (FR)
Title: Capteur d'identification omnidirectionnel pour tube polymère non métallique, enfoui à grande profondeur
Inventor: PALOMARES MARC
IPC: H03J9/02
Filed: 2021-03-10
Abstract: L’invention consiste en un transpondeur pour un système de communication sans fil et d'identification sans contact, de type RFID, destiné à être apposé sur une canalisation polymère enfouie, qui comporte au moins: - une première puce RFID associée à une première antenne, ladite première antenne ayant une surface couvrant une première partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère ; - une seconde puce RFID associée à une seconde antenne, ladite seconde antenne ayant une surface couvrant une seconde partie de la surface extérieure de ladite canalisation polymère, ladite seconde partie étant distincte de ladite première partie ; Les première et seconde puce RFID sont configurées pour comporter un champ permettant le stockage d’un élément d’identification, UID, de ladite seconde puce et première puce RFID, respectivement. Les éléments d’identification sont utilisées lors d’une session de communication entre un transpondeur et un lecteur externe (situé en surface) pour déterminer que les deux puces RFID appartiennent à une même canalisation enfouie
Patent FR-3125031-A1 (FR)
Title: Procédé d’adaptation d’une courbe de charge d’une grue en fonction de sa configuration
Inventor: MOLLENTHIEL MICHAEL
IPC: B66C23/88
Filed: 2021-07-08
Abstract: L’invention concerne un procédé d’adaptation pour adapter une courbe de charge d’une grue à une configuration de la grue, la configuration de la grue étant associée à une pluralité de paramètres de grue parmi lesquels peut s’opérer une sélection d’au moins un paramètre préférentiel, le procédé d’adaptation mettant en œuvre une détermination d’une courbe de charge préférentielle parmi une pluralité de courbes de charge (X) calculées en fonction du paramètre préférentiel sélectionné.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3128383-A1 (FR)
Title: Procédé, dispositif et programme d’ordinateur d’adaptation contextuelle de jeux phygitaux
Inventor: MEYNIEUX ERIC
IPC: A63F13/85
Filed: 2021-10-22
Abstract: L’invention concerne l’adaptation contextuelle de jeux dans un système de jeu comprenant un dispositif de traitement de données et une gamme de tickets physiques de jeu associés à un jeu principal, chaque ticket de jeu comprenant un élément contextuel associé au jeu principal, au moins deux tickets distincts de la gamme de tickets comprenant deux éléments contextuels distincts et au moins deux tickets distincts de la gamme de tickets comprenant un même élément contextuel. Pour un ticket de la gamme de tickets, un jeu additionnel est identifié en fonction d’une indication du ticket. L’accès à ce jeu additionnel est donné à un détenteur de ce ticket en adaptant, selon un élément contextuel obtenu, le jeu additionnel identifié, le jeu additionnel contextualisé étant propre à l’élément contextuel obtenu.  [Fig. 7]
Patent FR-3128699-A1 (FR)
Title: Étiquette de contention de rouleau de sacs comportant des liens de fermeture
Inventor: CHAUVEAU JULIEN
IPC: B65D65/26
Filed: 2021-10-28
Abstract: Étiquette (2) cylindrique de contention d'un rouleau (1) de sacs, cette étiquette (2) comportant :  – une feuille de ceinturage refermée sur elle-même autour d'une direction axiale (6) ;  – une languette (5) de déploiement s'étendant selon la direction axiale (6) et adaptée à ouvrir la feuille de ceinturage en séparant un premier bord longitudinal et un deuxième bord longitudinal de la feuille de ceinturage ;  – une aire d'appui s’étendant entre les deux bords longitudinaux de la feuille de ceinturage, cette aire d'appui comportant au moins une couche pelable ;  – au moins une languette (9) de fermeture de sac rattachée de manière détachable à l’aire d'appui.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129320-A1 (FR)
Title: Ensemble pour roue de vehicule automobile comportant une jante avec deflecteur aerodynamique
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/01
Filed: 2021-11-19
Abstract: Ensemble pour roue de véhicule automobile comprenant une jante comportant sur une face un rebord circulaire (6) de maintien d’un flanc de pneumatique (12), et comprenant un déflecteur aérodynamique (30) formant une couronne s’ajustant sur la face transversale extérieure du rebord (6), le déflecteur (30) comporte plusieurs ergots de positionnement répartis sur sa face intérieure tournée vers le rebord (6), s’ajustant chacun dans un creux du rebord (6).  Figure 2
Patent FR-3132406-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication pour véhicule utilisant des radars
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W4/46
Filed: 2022-01-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication pour un véhicule embarquant un système de radars à ondes millimétriques. A cet effet, une information de synchronisation temporelle est reçue. Des premiers intervalles temporels (21, 23, 25, 27) d’une bande passante sur laquelle opèrent les radars équipant le véhicule sont utilisés par les radars dans le cadre d’une ou plusieurs fonctions d’aide à la conduite automobile, par exemple pour la détection d’objets. Des deuxièmes intervalles temporels (22, 24, 26, 28) de la bande passante allouée aux radars sont quant à eux alloués pour l’établissement d’une ou plusieurs communications de type véhicule à véhicule V2V. La bande passante est divisée temporellement de manière à alterner un premier intervalle temporel avec un deuxième intervalle temporelle, en fonction de l’information de synchronisation temporelle.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3135633-A1 (FR)
Title: Distributeur Duo
Inventor: AILLIOT ANTOINE
IPC: B05B1/14
Filed: 2022-05-20
Abstract: Distributeur duo comprenant deux pompes (P1, P2), à savoir :  - une première pompe (P1) pourvue d’une première tige d’actionnement (P11) déplaçable axialement sur une première course maximale, et  - une seconde pompe (P2) pourvue d’une seconde tige d’actionnement (P21) déplaçable axialement sur une seconde course maximale,   le distributeur comprenant un poussoir commun (B) déplaçable axialement et agissant axialement et directement sur la première tige d’actionnement (P11) pour l’entrainer sur sa première course maximale,  caractérisé en ce que :  - la première course maximale est supérieure à la seconde course maximale, et  - le distributeur comprend en outre des moyens de transmission à vitesse réduite (1) agissant entre le poussoir commun (B) et la seconde tige d’actionnement (P21) pour transmettre la force de poussée axiale du poussoir commun (B) à la seconde tige d’actionnement (P21) avec une vitesse réduite de la seconde tige d’actionnement (P21) par rapport à celle de la première tige d’actionnement (P11).  « figure pour l’abrégé : figure  1»
Patent FR-3136541-A1 (FR)
Title: four de calcination par micro-ondes et à lit fluidisé
Inventor: VANDENBUSSCHE FRÉDÉRIC
IPC: F27B19/02
Filed: 2022-06-14
Abstract: Four de calcination par micro-ondes et à lit fluidisé L’invention concerne un four de calcination par micro-ondes et à lit fluidisé comprenant une enceinte de chauffe (4) comprenant, en partie haute, une arrivée (8) de produits (P) à traiter et une sortie (10) pour évacuer les produits traités, et, en partie basse, une grille de diffusion (12) apte à supporter les produits admis dans l’enceinte, au moins un guide d’ondes (14) débouchant à l’intérieur de l’enceinte de chauffe et raccordé à un générateur de micro-ondes (18), un conduit d’admission d’air ou de gaz chauds (20) débouchant dans la partie basse de l’enceinte de chauffe et raccordé à un générateur de gaz chauds (22), des moyens (24) pour diffuser l’air ou les gaz chauds admis dans la partie basse de l’enceinte de chauffe en direction des produits à traiter afin de générer un lit fluidisé, un conduit de récupération de gaz chauds (26) s’ouvrant vers l’extérieur, et un conduit de vidange (19).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3137212-A1 (FR)
Title: Circuit électrique de charge d'une batterie de véhicule automobile intégrant un dispositif de chauffage d'un liquide de circuit caloporteur
Inventor: COUTO DA COSTA ANTONIO
IPC: H01M10/615
Filed: 2022-06-28
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour un véhicule automobile comportant:  - un réseau électrique continu interne (28) du véhicule comportant une batterie (14),  - un circuit électrique de charge (19) de la batterie (14) d'un véhicule automobile comportant des bornes (20) destinées à être connectées à un réseau électrique alternatif externe (21) par rapport au véhicule automobile, et  - un dispositif de chauffage électrique (16) d'un liquide destiné à circuler à l'intérieur d'un circuit caloporteur (10),  - ledit dispositif de chauffage électrique (16) étant apte à être alimenté sélectivement en courant alternatif par le réseau électrique alternatif externe (21) lorsque ledit réseau électrique alternatif externe (21) est connecté aux bornes (20) du circuit de charge (19) de la batterie (14) ou en courant continu par la batterie (14) lorsque ledit réseau électrique alternatif de puissance externe est déconnecté des bornes (20) du circuit de charge (19) de la batterie (14).  Figure 2a
Patent FR-2016292-A1 (FR)
Title: Plated slabs for anti-corrosion sheets - rolling
IPC: B22D7/02
Filed: 1969-08-22
Abstract: Plating reinforcement(s), e.g. sheet(s) of special steel, are placed against the wall of a cooled ingot mould, and the base metal is continuously poured into the mould.