baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030607-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les inondations par toile souple montee sur une structure tubulaire
Inventor: PAUPARDIN STEPHANE
IPC: E06B9/00
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de cloison souple permettant de rendre étanche tout ou partie basse de la section créée entre deux surfaces verticales rigides et au moins une surface horizontale rigide, grâce à l'utilisation d'une toile souple comprenant au moins trois bords. L'intérêt du dispositif selon l'invention soumise étant d'utiliser une toile souple donc légère et bon marché et de réussir à combiner à la fois un système permettant de comprimer efficacement les bords de la toile sur les surfaces verticales et horizontales depuis l'intérieur du cadre formé par lesdits bords permettant ainsi d'assurer l'étanchéité en périphérie de la section occupée par ladite toile, et un système de structure capable de résister aux efforts générés par la pression de l'eau sur la toile. Le dispositif selon l'invention soumise sera utilisé comme moyen de protection contre les inondations, que ce soit pour sécuriser les ouvertures d'un bâtiment (portes, fenêtres, soupiraux, voies de garage) ou pour protéger des zones complètes en configuration « barrière », et ce avec une mise en place aisée.
Patent FR-3019638-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur pour vehicule automobile
Inventor: DEVEDEUX SEBASTIEN
IPC: F28F9/06
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) entre un premier et un second fluide, notamment pour l'alimentation en air d'un moteur thermique de véhicule automobile, comportant au moins un faisceau (5) d'échange de chaleur parcouru par le premier fluide et un boîtier (7) dans lequel ledit faisceau (5) d'échange de chaleur est logé de façon à être traversé par le second fluide, ledit échangeur de chaleur (1) comportant au moins un joint d'étanchéité (9) disposé entre ledit faisceau (5) d'échange de chaleur et ledit boîtier (7) pour limiter un contournement du faisceau (5) par le second fluide.
Patent FR-3022652-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaillance dans un dispositif de regulation et dispositif de regulation correspondant
Inventor: MARTI NICOLAS
IPC: G06F11/263
Filed: 2014-06-24
Abstract: Procédé de détection de défaillance dans un équipement comportant au moins un composant relié à un calculateur par une ligne différentielle comportant deux conducteurs , le procédé comprenant les étapes de : - établir, en un premier point de l'équipement, un couplage par champ avec au moins un des conducteurs de la ligne et injecter via ce couplage un signal initial de test sur ce conducteur, - détecter, en un deuxième point de l'équipement distinct du premier, un signal réfléchi sur la ligne et déterminer une présence de défaillance à partir d'une forme du signal réfléchi.
Patent FR-3024193-A1 (FR)
Title: Dispositif de moteur a entrainement tangentiel a double effet
Inventor: KREUDER MICHEL
IPC: F16H31/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de moteur à entraînement tangentiel à double effet comprenant au moins un actionneur (2) comprenant un élément (1) rigide de transmission d'effort, tel qu'une tige de piston, un mécanisme d'entraînement et de transmission (3, 4) et un arbre de sortie (5) mobile en rotation autour de son axe, ledit mécanisme reliant fonctionnellement ledit élément (1) et ledit arbre de sorte à pouvoir transformer le mouvement linéaire alternatif dudit élément (1) en rotation continue dudit arbre dans un seul sens pour les deux mouvements. Le mécanisme d'entraînement et de transmission (3, 4) comprend deux surfaces externes rectilignes de contact et d'entraînement solidaire dudit élément, décalées l'une par rapport à l'autre, et deux roues mobiles (4a, 4b) montées sur l'arbre de sortie, dont l'une (4b) coopère directement avec l'une des deux surfaces et l'autre indirectement avec l'autre surface via une roue (4c) intermédiaire d'inversion.
Patent FR-3030373-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la fiabilite de mesures de capteurs de roue d'un vehicule et systeme de mise en oeuvre
Inventor: FUDULEA OLIVIER
IPC: B60C23/06
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention vise à évaluer la fiabilité des données fournies par des capteurs multifonctions WFC d'un véhicule pour des applications ciblées en fonction des irrégularités de la chaussée. Pour ce faire, l'invention propose d'utiliser des données de débattement issues de l'équipement du véhicule d'adaptation de son comportement routier permettant de refléter les variations de l'état de la chaussée. Selon l'invention, un système d'estimation de la fiabilité des mesures fournies par des capteurs multifonctions WFC (12) de pneumatiques de roues (1) d'un véhicule comporte un équipement de surveillance des données de débattement de roue (3, 8) pour l'adapter aux variations de profil de la chaussée (2) sur laquelle il circule afin de conserver une position de caisse (4) stable. L'équipement de surveillance est en liaison avec les capteurs WFC (12) via une unité de traitement central (8) apte à corréler des données fournies par les capteurs WFC (12) et des valeurs de données de débattement de roue fournies par l'équipement de surveillance (3, 8) pour pondérer les valeurs d'au moins un paramètre (10 ; AL) issues des données délivrées par les capteurs WFC (12).
Patent FR-3032784-A1 (FR)
Title: Support de reglage de tir de carabine ou fusil a balle reelle
Inventor: BOURRIT LUDOVIC
IPC: F41C27/00
Filed: 2015-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de régler la précision de tir d'une carabine ou d'un fusil avec un résultat optimum, facilement, à moindre coût et sans risque de blessure ou de détérioration de l'arme. Il est constitué d'un support métallique (L) équipé de 4 ventouses et de 2 tubes coulissant (J) muni de presse (I) pour fixer le support. L'utilisateur positionne l'arme sur le V (A) et en butée sur le cylindre (B) ; Il règle ensuite les 2 butées latérales (C), ramène le rouleau du levier (D) contre l'arme et la serre. Il sécurise le tout avec l'aide de la sangle élastique (F) puis règle verticalement le point de mire avec la molette (G) et horizontalement avec la molette (H). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au réglage des carabines et fusils de tout
Patent FR-3032220-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination de la position d'un ouvrant d'un systeme de desenfumage et dispositif de desenfumage le comportant
Inventor: COMETS OLIVIER
IPC: H04R17/02
Filed: 2015-01-29
Abstract: Le dispositif (1300) de détermination de la position d'un ouvrant (205) d'un système (20) de désenfumage d'un local, ce système comportant : - un vérin (210) exerçant une force sur l'ouvrant pour ouvrir cet ouvrant lorsque cet ouvrant est en position fermée, - un câble (215) reliant l'ouvrant à un treuil (220) positionné dans un boîtier (225), l'enroulement du câble autour du treuil entraînant la fermeture de l'ouvrant et - un moyen (230) de déplacement en rotation du treuil pour enrouler ou dérouler le câble, ce dispositif comportant : - un capteur (1305) de signaux sonores représentatifs du mouvement du câble, - un détecteur (1310) de la position de l'ouvrant en fonction des signaux captés et - un moyen (1305) de fixation, hors du boîtier, du dispositif.
Patent FR-3034100-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2015-03-23
Abstract: L'invention concerne le domaine des compositions lubrifiantes, notamment des compositions lubrifiantes pour véhicules automobiles, en particulier le domaine des compositions lubrifiantes pour transmission, pour boîte de vitesses ou pour pont. La composition lubrifiante selon l'invention comprend au moins 30 % en poids de la composition d'au moins un monoester, au moins une huile polyalphaoléfinique (PAO) dont la viscosité cinématique mesurée à 100 °C va de 40 à 3 000 mm2.s-1 et au moins une huile polyalphaoléfinique (PAO) dont la viscosité cinématique mesurée à 100 °C va de 1,5 à 10 mm2.s-1. L'invention concerne également l'utilisation de cette composition lubrifiante pour réduire la consommation de carburant d'un véhicule équipé d'une transmission, notamment d'un pont ou d'une boîte de vitesses, lubrifiée au moyen de cette composition lubrifiante.
Patent FR-3030812-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse automatique de la qualite litteraire d'un texte selon le profil du lecteur
Inventor: PLEPLE QUENTIN
IPC: G06F17/27
Filed: 2015-05-21
Abstract: L'invention concerne un perfectionnement au procédé d'analyse de la qualité littéraire d'un texte, mise en œuvre par un programme d'ordinateur selon la demande de brevet FR 14 63074. Le perfectionnement consiste à tenir compte du profil du lecteur.
Patent FR-3036907-A1 (FR)
Title: Procedes d’emission et de reception d’un signal de diffusion comportant un signal pilote et un signal d’information
Inventor: FOURTET CHRISTOPHE
IPC: H04L29/02
Filed: 2015-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé (50) d'émission d'un signal de diffusion par un réseau d'accès (30) à destination d'une pluralité de terminaux (20) d'un système de communication sans fil bidirectionnel, ledit procédé comportant : - la formation (51) d'un signal d'information SI1 à partir d'informations de diffusion à destination desdits terminaux (20), - la formation (52) d'un signal pilote SP, - l'émission (53) d'un signal de diffusion comportant le signal d'information SI1 et le signal pilote SP, ledit signal d'information SI1 et ledit signal pilote SP étant émis sur des fréquences centrales respectives différentes présentant un écart fréquentiel ΔF1 prédéterminé. L'invention concerne également un procédé (60) adapté de réception de signal de diffusion.
Patent FR-3039914-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suppression d'informations parasites dans des images d'au moins une mire optique speculaire eclairee, et systeme de localisation comprenant ledit dispositif
Inventor: BRETAUDEAU FRANCIS
IPC: G06T5/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé et un dispositif (4) de suppression d'informations parasites dans des images, capturées par un appareil de prise de vue (6) d'un imageur (5), d'au moins une mire optique spéculaire (1) transparente ou réfléchissante éclairée par au moins une source de rayonnement d'imageur (7a ; 7b ; 7c) rayonnant dans une première plage de longueurs d'onde prédéfinie détectable par l'appareil de prise de vue (6) et par au moins une source de rayonnement parasite naturelle et/ou artificielle rayonnant dans une seconde plage de longueurs d'onde incluant ou non la première plage de longueurs d'onde prédéfinie, l'au moins une mire optique spéculaire (1) fournissant, par transparence ou réflexion, des informations lumineuses provenant de l'au moins une source de rayonnement d'imageur (7a ; 7b ; 7c) et de l'au moins une source de rayonnement parasite capturées par l'appareil de prise de vue (6) dans les images. L'invention porte également sur un système de localisation comprenant ledit dispositif (4).
Patent FR-3039984-A1 (FR)
Title: Orthese de correction mandibulaire
Inventor: FOURNIER ISABELLE VERONIQUE
IPC: A61F5/56
Filed: 2015-08-10
Abstract: Orthèse de correction mandibulaire, comprenant une orthèse maxillaire (1) et une orthèse mandibulaire (11), caractérisée en ce qu'au moins une orthèse maxillaire (1) ou mandibulaire (11) comprend un plan de déverrouillage (3; 13), et en ce que chaque orthèse comprend un dispositif de liaison, de sorte à permettre aux deux orthèses maxillaire (1) et mandibulaire (11) d'occuper une configuration de liaison, dans laquelle elles sont en appui l'une contre l'autre au moins sur le plan de déverrouillage (3, 13) et dans laquelle leurs dispositifs de liaison respectifs sont liés et assurent un maintien de la configuration de liaison des deux orthèses maxillaire et mandibulaire.
Patent FR-3040090-A1 (FR)
Title: Capteur de force
Inventor: TOUSSAINT SEVERINE
IPC: G01L5/16
Filed: 2015-08-13
Abstract: La présente invention concerne un capteur (1) de force, comprenant: - au moins une cellule de mesure (2), chaque cellule de mesure étant remplie d'un matériau de remplissage (3) dans lequel est enrobé au moins une inclusion de matière (4), - pour chaque cellule, au moins une source de lumière (5) agencée pour illuminer l'inclusion enrobée dans cette cellule, - pour chaque cellule, un système de mesure comprenant au moins un point de mesure optique (7) agencé pour capter de la lumière en provenance de l'inclusion enrobée dans cette cellule, pour chaque cellule, des moyens (9, 10) agencés pour transformer des signaux optiques (16) en provenance du système de mesure de cette cellule en un signal représentatif d'une force (11) exercée sur cette cellule, ce signal dépendant d'un déplacement de l'inclusion enrobée au sein du matériau de remplissage de cette cellule.
Patent FR-3042392-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement de produit cosmetique a double paroi
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble (10) de conditionnement et d'application de produit cosmétique, comportant : un applicateur (12) pour ledit produit cosmétique, comportant un élément d'application (22) de section transversale passant par une valeur maximale (30) ; et - un récipient (14) comportant une première paroi interne (50) définissant un espace intérieur (52) formant réservoir de produit cosmétique, l'applicateur et le récipient étant aptes à être assemblés l'un à l'autre dans une configuration de rangement telle que l'élément d'application est reçu dans ledit espace intérieur. La section transversale maximale (30) de l'élément d'application occupe au moins 3% en surface d'une section transversale correspondante (70) de l'espace intérieur en configuration de rangement. Le récipient comporte une deuxième paroi externe (54), les première et deuxième parois définissant un espace intermédiaire (56), l'espace intérieur étant isolé dudit espace intermédiaire de manière étanche au produit cosmétique.
Patent FR-3044618-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage
Inventor: BILLOT PHILIPPE
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un adaptateur 15 destiné à relier un balai d'essuyage à une partie terminale 23 d'un bras d'entraînement, comprenant une première paroi 16 et une deuxième paroi 19, la première paroi 16 et la deuxième paroi 19 étant reliées l'une à l'autre au moins une paroi de liaison 22, caractérisé en ce que la paroi de liaison 22 est sécante à un plan longitudinal médian P2 de l'adaptateur 15, et en ce que la première paroi 16 est d'une première longueur L1 qui est supérieure à une deuxième longueur L2 de la deuxième paroi 19, la première longueur L1 et la deuxième longueur L2 étant mesurée selon des droites parallèles au plan longitudinal médian P2, et en ce que la première paroi 16 est pourvue d'un moyen 33 de verrouillage et/ou déverrouillage de l'adaptateur 15 sur la partie terminale 23.
Patent FR-3044880-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'eclaircissement des fibres keratiniques comprenant un polymere cationique
Inventor: MIALLET GREGORY
IPC: A61Q5/10
Filed: 2015-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de distribution d'un produit de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques constitué d'un récipient comprenant : i) au moins deux compartiments a et b séparés l'un de l'autre, le compartiment a comprenant une composition A comprenant au moins un agent alcalin et éventuellement au moins un agent colorant, le compartiment b comprenant une composition oxydante B comprenant au moins un agent oxydant chimique; l'une et/ou l'autre des compositions des deux compartiments comprenant au moins un polymère cationique ayant une densité de charge cationique supérieure ou égale à 6 méq/g, ii) un moyen de distribution muni d'au moins un orifice de distribution, en communication avec les compartiments a et b, permettant de délivrer de manière simultanée les compositions A et B. Elle concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en oeuvre ledit dispositif, ainsi qu'un kit comprenant ledit dispositif et une composition comprenant un agent conditionneur
Patent FR-3054291-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, comprenant un premier robinet (3) abritant un circuit (13) interne de fluide muni d'un organe (4) d'isolation, le dispositif (1) comportant un second robinet (5) muni d'un circuit (15) interne de fluide et comprenant un organe (16) mobile d'actionnement de l'organe (4) d'isolation du premier robinet (3) pour commander l'ouverture ou la fermeture de ce dernier, le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide mâle/femelle amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, le premier (3) robinet comprenant une extrémité de forme cylindrique s'étendant selon un axe (A) longitudinal, le système de connexion rapide comprenant au moins une gorge ou nervure (7) formée sur l'extrémité cylindrique du premier robinet (3) et un système à griffes (6) ou billes d'accrochage solidaire du second robinet (5) et coopérant avec la au moins une gorge ou nervure (7) formée sur l'extrémité cylindrique du premier robinet (3), lorsque le second robinet (5) est en position raccordée sur le premier (3) robinet via le système de connexion rapide, le système de connexion rapide assure un blocage du second robinet (5) sur le premier (3) robinet selon l'axe (A) longitudinal tout en autorisant une rotation du second robinet (5) sur le premier (3) robinet autour de cet axe (A) longitudinal
Patent FR-3056208-A1 (FR)
Title: Produit fritte colore a base d'alumine et de zircone
Inventor: PERIE THOMAS
IPC: C04B35/486
Filed: 2016-09-19
Abstract: Produit fritté présentant une analyse chimique telle que, en pourcentages en masse sur la base des oxydes, les oxyde(s) de fer, de cobalt et de chrome étant exprimés sous la forme Fe2O3, Co3O4 et Cr2O3, respectivement : - ZrO2 partiellement stabilisée avec CeO2 et Y2O3 : complément à 100%, - Al2O3 : 3% -19%, - un additif choisi parmi CaO, les oxydes de manganèse, ZnO, les oxydes de praséodyme, SrO, les oxydes de cuivre, Nd2O3, BaO, et leurs mélanges : < 6%, - Fe2O3 > 0,2%, - CO3O4 + Cr2O3 > 0,2%, - impuretés : < 2%, pourvu que, - P désignant la teneur totale Fe2O3 + Co3O4 + Cr2O3 dans le produit, - CrP désignant la proportion de Cr2O3 dans P, - CoP désignant la proportion de Co3O4 dans P, - R étant égal à 100%*CrP/P, - P> 0,1*Al2O3 + 1%, - 10,5% > P + additif, - R <7, si 100%* CoP < 10%, CeO2 et Y2O3 étant présents en des quantités telles que, en pourcentage molaire sur la base de la somme de ZrO2, CeO2 et Y2O3, - CeO2 : 2,5 - 5,5 mol% et - Y2O3 : 0,5 - 2 mol%, les teneurs des oxydes de zirconium, d'aluminium, de fer, de cobalt et de chrome et les teneurs en additif et en impuretés étant exprimées en pourcentages en masse sur la base des oxydes.
Patent FR-3056690-A1 (FR)
Title: Module optique lumineux de vehicule automobile
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention propose un module optique (10) de véhicule automobile pour émettre au moins deux segments lumineux pouvant être activés de manière sélective, le module comportant : - un substrat (14) ; - au moins deux sources lumineuses (50) montées sur le substrat (14) dont chacune peut être activée de manière sélective pour émettre des rayons lumineux ; - des moyens optiques primaires (16) agencés pour former des faisceaux lumineux primaires à partir des rayons lumineux émis par chaque source lumineuse (50) ; - des moyens optiques secondaires agencés pour projeter chacun des faisceaux lumineux primaires pour former lesdits segments lumineux, caractérisé en ce qu'il comporte un support (18) unique qui porte le substrat (14), les moyens optiques primaires (16) et les moyens optiques secondaires, et en ce qu'il comporte des moyens (16-A, 48) de positionnement des moyens optiques primaires (16) par rapport au substrat (14).
Patent FR-3062636-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d'aeronef
Inventor: HENRION PHILIPPE
IPC: G01B7/16
Filed: 2017-02-03
Abstract: Atterrisseur d'aéronef comportant un essieu (5) pour porter au moins une roue, l'atterrisseur d'aéronef comprenant en outre une cible de mesure magnétique (10) et au moins un capteur magnétique de déplacement (41) coopérant avec la cible de mesure magnétique pour mesurer une flexion de l'essieu, la cible de mesure magnétique comportant un corps (11) qui s'étend à l'intérieur de l'essieu, le corps comprenant une extrémité de fixation fixée à une extrémité de l'essieu et une surface cible qui s'étend sur une surface interne du corps, le capteur magnétique de déplacement (41) étant positionné à l'intérieur de l'essieu pour mesurer un déplacement de la surface cible.
Patent FR-3048085-A1 (FR)
Title: Un accelerometre de levitation magnetique a haute precision
Inventor: PAN LIQING
IPC: G01P15/02
Filed: 2017-02-20
Abstract: La présente invention concerne un accéléromètre de lévitation magnétique à haute précision destiné à mesurer l'accélération linéaire de l'appareil volant, comportant un système de chambre à vide de blindage magnétique, un système de détection de déplacement par interférences lumineuses, un système de commande magnétique et un petit corps magnétique servant comme une masse d'épreuve. Avec la mise en œuvre la technique de détection par interférences lumineuse, l'accéléromètre mesure précisément la position et l'attitude du petit corps magnétique en temps réel, et la technologie à lévitation magnétique est appliquée pour remettre précisément le petit corps magnétique dans sa position et son attitude, de sorte que le petit corps servant comme une masse d'épreuve soit toujours dans le centre de la chambre du système de commande.
Patent FR-3055762-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'encodage d'un contenu audiovisuel destine a etre diffuse par telechargements successifs de morceaux de donnees
Inventor: SORIN MARINE
IPC: H04L12/825
Filed: 2017-03-20
Abstract: Il est proposé un procédé d'encodage d'un contenu audiovisuel comprenant une pluralité de morceaux de données. Le contenu audiovisuel est destiné à être diffusé sur un réseau informatique par téléchargements successifs desdits morceaux de données par un lecteur d'un utilisateur final. Le procédé comprend, pour chaque morceau de données, un encodage (61 à 66) à débit binaire variable au sein dudit morceau de données, sous une contrainte de débit fixe pour ledit morceau de données.
Patent FR-3066381-A1 (FR)
Title: Enveloppe de protection pour un module robotise d'entrainement d'un organe medical souple allonge avec piste de guidage
Inventor: DESTREBECQ FABIEN
IPC: A61M25/01
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'enveloppe de protection (30) pour un module robotisé d'entraînement (16) d'un organe médical souple allongé (15), destinée à former une barrière entre le module robotisé d'entraînement (16) et l'organe médical souple allongé (15), comprend : - des moyens de fixation au module robotisé, et - une piste de guidage (32) de l'organe médical souple allongé (15) comportant un axe longitudinal (X) et une portion principale (32A) dont une surface libre présente une forme concave, la portion principale (32A) comprend une rainure longitudinale (40), destinée à accueillir l'organe médical souple allongé (15), s'étendant le long de l'axe longitudinal (X) et creusée dans la surface libre présentant la forme concave.