baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2698380-A1 (FR)
Title: Poly:pyrrole coatings formed by electro:polymerisation - using sulphide-treated zinc based substrate as anode for application to steel substrates e.g. car and aircraft parts
Inventor: PIERRE-CAMILLE LACAZE
IPC: C08G61/12
Filed: 1992-11-24
Abstract: Polypyrrole coatings are formed on a substrate based on zinc which has been pretreated by contact with a liq. medium contg. sulphide(s) in soln., by immersing the pretreated substrate in an aq. electrolysis bath contg. oxalate ions and polymerisable pyrrole cpd(s). connecting the substrate as anode and a counter-electrode to a powder source and passing a continuous current through the bath at a voltage sufficient to electro-polymerise the pyrrole cpd. USE/ADVANTAGE - The process is esp. used for applying polypyrrole coatings to galvanised steel substrates e.g. automobile body parts, ship's hulls, and aircraft parts. The polypyrrole coating serves as a prim. protective coating and as an anchoring layer for subsequently applied paints or adhesives. The layer of electro:polymerised polypyrrole has excellent adhesion to the passivated zinc-based substrate and is suitable for immediate application of additional coating layers using conventional electrodeposition processes.
Patent FR-2700476-A1 (FR)
Title: Ski de fond.
Inventor: BRUNO DUSSER
IPC: A63C5/00
Filed: 1993-01-19
Abstract: Ce ski de fond est plus particulièrement destiné à la technique dite du "pas du patineur". Sa longueur portante Lp, correspondant à la longeur développée de la semelle séparant les deux lignes de contact respectivement avant (5) et arrière (6) du ski est au plus égale à 1 430 millimètres. La variation de la flèche C au patin sous l'action d'une charge de 40 kilogrammes exercée au niveau du point milieu de ladite longueur portante Lp, lorsque le ski est placé sur deux appuis (7, 8) distants l'un de l'autre d'une longueur L, définie comme étant égale au rapport de la longueur portante Lp sur un coefficient constant égal à 2,78, lesdits appuis (7, 8) étant centrés par rapport audit point milieu de la longueur portante, est au plus égale à deux millimètres, cette variation de la flèche étant définie par rapport à la flèche du ski en l'absence de charge, elle-même mesurée par rapport au plan P passant par les deux points d'appuis (7, 8).
Patent FR-2687413-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport d'au moins un pot, entre une machine de filature delivrant un ruban de fibres et une machine de filature alimentee par un ruban de fibres.
Inventor: JURGEN KLUTTERMANN
IPC: B65H67/04
Filed: 1993-02-18
Abstract: Dans un dispositif pour le transport d'au moins un pot, entre une machine de filature délivrant un ruban de fibres, par exemple une carde, et une machine de filature alimentée par un ruban de fibres, par exemple un banc d'étirage, au moyen d'un chariot de transport auquel est associé un dispositif de chargement et de déchargement pour le pot, le dispositif de chargement et de déchargement comporte au moins un élément de préhension destiné à saisir, et au moins un élément de transport déplaçable linéairement, destiné à transporter le pot par rapport au chariot de transport, et l'élément de transport comprend un élément de support fixe en position et au moins deux éléments de support de position variable, un élément de support de position variable pouvant être déplacé au-delà de la position de l'extrémité de l'élément de support fixe en position. En vue de réaliser un dispositif de construction simple et aisément intégrable dans une installation, chaque élément de support de position variable est un coulisseau ou un chariot (13b, 13c) qui peut être déplacé par rapport à l'élément de support fixe en position (élément de base 13a) et par rapport à l'autre ou aux autres coulisseaux ou chariots (13b, 13c), en étant guidé linéairement (A, B; C, D).
Patent FR-2702768-A1 (FR)
Title: Nouveaux mono-amides de la Carpaïne, leur préparation et leur application en tant que médicaments.
Inventor: JACQUES FAHY
IPC: C07D498/18
Filed: 1993-03-15
Abstract: Nouveaux dérivés de la Carpaïne correspondant à la formule générale: (CF DESSIN DANS BOPI) A représente * soit une liaison directe * soit une chaîne -(CH2 )n, où n peut prendre les valeurs de 1, 2 ou 3 * soit une chaîne - CH2 -X-, où X représente un atome d'oxygène ou un atome de soufre. Aryle représente un cycle phényle, naphtyle, furyle, thiényle, benzofuryle, benzothiényle; ces cycles pouvant être substitués ou non par un ou plusieurs substituants choisis parmi un atome d'halogène, un groupe alkyle en C1 -C4 , un groupe alkoxy en C1 -C4 , un groupe nitro, un groupe cyano, un groupe trifluorométhyle, ou un groupe trifluorométhoxy; ainsi que les sels thérapeutiquement acceptables de ces molécules. L'invention concerne également l'application de ces composés en thérapeutique et les procédés de préparation.
Patent FR-2705019-A1 (FR)
Title: Modular metal furniture that can be disassembled
Inventor: DANIEL GRENGLET
IPC: A47B47/02
Filed: 1993-05-10
Abstract: The invention relates to modular metal furniture that can be disassembled. The furniture comprises a bottom frame (12) that can be placed horizontally on the floor and possesses two bottom channel sections (14) set apart from each other and each having two flanges extending vertically upwards; two lateral frames (30) possessing the desired contour defined by quadrilateral sections (32, 34, 36, 38, 40, 42) having four sides, each of the lateral frames being able to be fixed vertically to an outer flange of a bottom section; at least one cross member (52) forming a distance piece for connecting together the two lateral frames at the top end; two lateral panels that can each be fixed to a lateral frame; and transverse panels that can be fixed between the two lateral frames. Applicable in particular to making metal cabinets, control consoles, inspection units, bank counters, etc.
Patent FR-2705631-A1 (FR)
Title: Method for deterring theft of vehicles and implementation device
Inventor: BRUNO AVIGNON
IPC: B60R25/042
Filed: 1993-05-25
Abstract: The subjects of the present invention are a method and a device for deterring theft of vehicles. The method according to the invention consists in cutting an essential electrical and mechanical connection of the vehicle as soon as an attempted theft has been detected, then in detecting an attempt to find the cut thus caused and, if this is verified, in causing blockage of the fuel inlet.
Patent FR-2706476-A1 (FR)
Inventor: PIERRE MACAUDIERE
IPC: A61K8/18
Filed: 1993-06-09
Abstract: The invention relates to a process for the treatment of pigments based on rare-earth sesquisulphides, aimed more particularly at improving the colour of the latter, the said process being characterised in that it consists in subjecting the said pigments to a fluoridation treatment allowing fluorine atoms to be incorporated, preferably at the surface, within the said pigments. The invention also relates to new pigments based on rare-earth sesquisulphides with improved chromatic properties and characterised essentially in that they contain fluorine atoms, preferably at the surface. These fluoridised pigments may furthermore take an encapsulated form, preferably in silica. The invention finally relates to the use of the said pigments for colouring various materials, in particular plastics.
Patent FR-2707966-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de délivrance de produits plats.
Inventor: LOUIS PIAZZA
IPC: G07B3/04
Filed: 1993-06-29
Abstract: Dispositif et procédé de distiibution automatique pour la délivrance individuelle de produits plats, comportant une réserve adaptée à recevoir lesdits produits sous forme d'une pile verticale, la réserve ayant un fond déplaçable verticalement entre une position basse de repos et une position haute dans laquelle le produit est placé en tête de pile rentre en contact avec un organe de préhension déplaçable horizontalement entre une position d'attente à la verticale de la réserve et une position de délivrance hors de ladite réserve, l'organe de préhension étant déjà activé lors de son contact avec le produit placé en têe de pile et désactivé au moment de son arrivée au droit de sa position de délivrance de façon à laisser tomber le produit hors de la réserve.
Patent FR-2707287-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant un renfort fibreux consolidé par voie liquide.
Inventor: ERIC BOUILLON
IPC: C04B35/584
Filed: 1993-07-05
Abstract: Une préforme fibreuse constituant le renfort fibreux de la pièce à fabriquer, est réalisée par mise en forme et consolidation par voie liquide d'une texture fibreuse. Une couche d'interphase entre fibres et matrice est formée sur la préforme consolidée avant densification par la matrice, de sorte que la densification de la préforme consolidée peut être réalisée sans requérir d'outillage de maintien.
Patent FR-2707408-A1 (FR)
Title: Procédé pour la transmission rapide et sûre de données contenues dans une carte à puce lors d'une télétransaction.
Inventor: SERGE BUENO
IPC: G07B15/06
Filed: 1993-07-09
Abstract: Procédé pour la transmission rapide et sûre de données contenues dans une carte à puce (5) lors d'une télétransaction entre un équipement mobile (4) comportant un lecteur (6) de carte à puce et un poste fixe (1), ledit lecteur (6) de carte comportant une mémoire rapide (7), caractérisé en ce que lors de l'introduction de la carte dans ledit lecteur, le lecteur mémorise dans ladite mémoire rapide (7), outre les données de la carte, un couple de données dont l'une identifie le numéro de la carte et dont l'autre correspond à un numéro d'ordre d'accès à la carte, chaque accès, par un lecteur quelconque, incrémentant dans la carte ce numéro d'une unité et en ce que, lors de la transaction, l'équipement mobile (4), interrogé à distance par le poste fixe (1), compare ledit couple de données mémorisé dans ladite mémoire rapide (7) dudit lecteur (6) avec le couple de données de la carte actuellement enfichée dans l'équipement mobile (4) et transmet au poste fixe (1) le résultat de la comparaison et les données de la carte mémorisées dans la mémoire rapide (7).
Patent FR-2710702-A1 (FR)
Title: Assembly member for components
Inventor: SERGE GIMBREDE
IPC: B23B31/02
Filed: 1993-09-27
Abstract: - Assembly member for components, such as plates, sheets or the like. - According to the invention: . the separator (14) and the expansible elongate element (15) are mounted so that they can slide on the body (1); . the operating mechanism (5) interacts with the said separator (14) and can exert on the latter a tensile force capable of causing the said separator to move back towards the said body (1); . the said projecting expansible element (15) is loaded by elastic means (39) tending to push the said expansible element (15) back out of the said body (1); and . locking means (23, 36) are provided between the said separator (14) and the said expansible elongate element (15) so that, with the tensile force continuing to be exerted by the said mechanism (5) on the said separator (14), the backwards movement of the latter is halted after the fastening means (28) have fastened onto the rear external component and so that as a result, the said body (1) then moves forwards towards the said components against the action of the said elastic means (39).
Patent FR-2696508-A1 (FR)
Title: Valve actuator for telescopic cylinders on goods vehicle
Inventor: WERNER SIEBENLIST
IPC: F15B11/16
Filed: 1993-10-01
Abstract: The valve for cylinders on a goods vehicle body and a goods vehicle trailer having a diversion valve (6) connected to the directional control valve (5) to divert the working fluid from one cylinder (4) to one or more other cylinders (13).Each of the other cylinders has a pressure switching valve (11). The switching valve is set to a lower value than that for the main pressure switching valve (22) arranged between the directional control valve and the diversion valve.
Patent FR-2712843-A1 (FR)
Title: Personalised embroidery pattern creation for textile material
Inventor: JOCELYNE NIAFFE EP KURC
IPC: D05C17/00
Filed: 1993-11-23
Abstract: The procedure consists of using a laser ink jet colour photocopier to produce a reversed image.  The material on which the image is to be transferred is then placed in a press and heated to remove all traces of moisture and give improved adhesion, and the transfer paper is then applied to it, using the same temperature and under pressure.
Patent FR-2713336-A1 (FR)
Title: Dispositif pour mesurer le niveau du liquide contenu dans plusieurs cuves non reliées entre elles.
Inventor: RENE VINCI
IPC: G01F23/02
Filed: 1993-11-29
Abstract: Dispositif pour mesurer le niveau du liquide contenu dans plusieurs cuves (4) non reliées entre elles. Un tube fixe (1) disposé verticalement et muni d'un capteur de niveau électronique (11) est raccordé par des moyens de liaison appropriés (21, 22, 23, 24) respectivement à chacune des cuves (41, 42, 43, 44), lesdits moyens de liaison comportant chacun une vanne (211, 221, 231, 241) permettant de mettre en communication avec ledit tube (1) chacune des cuves (41, 42, 43, 44), la détermination du niveau (51) de liquide dans l'une des cuves (4) se faisant par la mesure du niveau de liquide (5) dans ledit tube (1).
Patent FR-2715584-A1 (FR)
Inventor: ROGER MARCHAND
IPC: B01J27/16
Filed: 1994-02-01
Abstract: Catalysts based on an aluminophosphate of formula (I): Al P1-nOaNbHc, wherein O  </=  n < 1; O < b  </=  1/3[3+5(1-n)+c]; O  </=  a < 1/2[3+5(1-n)+c] and overall for the total mass of the aluminophosphate 10<-3>  </=  c  </=  10<-1> are disclosed. A method for preparing said catalysts and their use in condensation reactions are also disclosed.
Patent FR-2701654-A1 (FR)
Title: Cathéter à ballonnet.
Inventor: SHINICHI MIYATA
IPC: A61M60/892
Filed: 1994-03-21
Abstract: L'invention est relative à un cathéter à ballonnet. Selon l'invention, ce cathéter comporte une partie de ballonnet ayant des extrémités proximale et distale; un tube de cathéter relié à l'extrémité proximale, formé avec un passage de gaz moteur; un tube interne (30) qui communique avec un orifice de sang formé dans l'extrémité distale qui s'étend axialement dans la partie de ballonnet et le tube de cathéter (24) et qui a un passage de sang formé de manière séparée du passage de gaz moteur; et une bifurcation (26a) ayant un premier passage formé avec un orifice (28a) communiquant avec l'intérieur du passage de gaz moteur du tube de cathéter (24) et un deuxième passage formé avec un orifice de mesure de pression sanguine (32a) communiquant avec le tube interne (30); le premier passage étant aligné avec l'axe du tube de cathéter et le deuxième passage étant incliné d'un angle prédéterminé par rapport à l'axe du premier passage. Une application est la réalisation d'un cathéter à la fois efficace et peu inconfortable pour le patient.
Patent FR-2718675-A1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE MARMIN
IPC: B41F27/12
Filed: 1994-04-18
Abstract: The device has a reception system (3) receiving the previously employed printing form (A), after releasing its opposing ends from the clamping groove (11) in the surface of the printing cylinder (1) and a delivery system (2) for supplying the new printing form (B) to the printing cylinder. Pivoted retaining devices (9) temporarily acts against part of the new printing form, causing it to be deformed for fitting its leading end into the clamping groove in the printing cylinder. Pref the pivot plane (7) of the retaining devices is adjustable via remote-controlled setting devices (4, 5).
Patent FR-2717478-A1 (FR)
Title: New N-3,4-di:chloro-phenyl-propyl-piperidine derivs.
Inventor: DANIEL BICHON
IPC: C07D401/04
Filed: 1994-07-29
Abstract: N-(3,4-dichlorophenyl-propyl)-piperidine derivs. of formula (I) and their salts are new.  Ar = pyrid-2-yl or phenyl (opt. substd. by halo, methyl or (1-4C)alkoxy); R1 = methyl; R11 = H; or R1+R11 = -(CH2)3-; R2 = (1-7C)- alkoxy, acryloxy, acyl, alkoxycarbonyl, alkoxymethyl, acyloxymethyl or alkylamino-carbonyloxymethyl, or CN, -CH2OH, OH, -NR6R7, -NR3COR4, -NR3COOR8, -NR3SO2R9, -NR3CONR10R12, -CONR10R12, -CH2NR13R14, -CH2NR3COR4, -CH2NR3COOR8, -CH2NR3SO2R9 or -CH2NR3CONR10R12, or R2 forms a double bond between the C to which it is attached and the adjacent C in the piperidine ring; or CR2Ar = a gp. (i); R3 = H or (1-4C) alkyl; R4 = H, (1-7C)alkyl, phenyl, benzyl, pyridyl or (3-7C)cycloalkyl (opt. substd. by one or more methyl); or R3+R4 = -(CH2)n-; n = 3 or 4; T = methylene, carbonyl, -COO- or -CONR5-; A = a bond, methylene, ethylene, propylene or vinylene; or -T-A- = -SO2-; Z = phenyl (opt. substd. by one or more halo, (1-4C)alkyl or alkoxy, or nitro); R5 = H or (1-4C)alkyl; R6 = H or (1-7C)alkyl; R7 = H, (1-7C)alkyl, (3-7C)cycloalkylmethyl, benzyl or phenyl; or NR6R7 = azetidine, pyrrolidine, piperidine, morpholine, thiomorpholine or perhydroazepine; R8 = (1-7C)alkyl or phenyl; R9 = (1-7C)alkyl, or amino (opt. substd. by one or two (1-7C)alkyl), phenyl (opt. substd. by one or more (1-7C)- alkyl, alkoxy, alkoxycarbonyl or alkylcarbonyloxy, or halo, CF3, hydroxy, carboxy, cyano, nitro or amino (opt. substd. by one or two (1-7C)alkyl)); R10 = H or (1-7C)alkyl; R12 = H, (1-7C)alkyl, (3-7C) cycloalkyl or cycloalkylmethyl, hydroxy, (1-4C)alkoxy, benzyl or phenyl; or NR10R12 = a heterocyclic gp. as for NR6R7; R13 = H or (1-7C)alkyl; R14 = H, (1-7C)alkyl, (3-7C)cycloalkylmethyl or benzyl; with the provisos that: a) when Ar = phenyl, R2 = hydroxy and T-A-Z = benzoyl, then R1 is not methyl; b) when Ar = phenyl, R2 = -NH-CO-CH3 and T-A-Z = benzoyl or 3-methoxybenzyl then R1+R11 is not -(CH2)3-.  Also claimed are the piperidine derivs. of formula (V) and their salts.  R2' = -NR3COR4; R3, R4 are as defined except when R3 = H then R4 is not methyl; Y = H or a protective gp..  Also claimed is the starting material of formula (1') and its acid addn. salts, pref. the (+) isomer.
Patent FR-2723037-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de l'etat des pneumatiques et de la temperature des freins d'un vehicule
Inventor: TROMEUR XAVIER
IPC: B60C23/20
Filed: 1994-08-01
Abstract: Dispositif de surveillance de l'état des pneumatiques d'un véhicule et de leur environnement comprenant une unité centrale (9) et pour chaque roue (2) un module de roue (1) avec au moins un capteur de mesure, ledit module (1) étant relié par des premiers moyens de liaison électrique à une antenne tournante (7) solidaire du moyeu (15) de la roue, ainsi qu'une antenne fixe (6) solidaire du porte-moyeu (14) de ladite roue et couplée à l'antenne tournante (7), l'antenne fixe (6) étant reliée par des seconds moyens de liaison électrique à l'unité centrale (9), l'unité centrale (9) transmettant au conducteur les résultats des mesures et/ou une alarme si un état anormal des pneumatiques est détecté et les antennes (6, 7) étant disposées dans l'environnement des organes de freinage (12, 13) de la roue, le dispositif étant caractérisé en ce que l'une au moins des antennes (6, 7) est utilisée pour estimer la température des organes de freinage.
Patent FR-2724025-A1 (FR)
Title: Circuit integre avec fonction de demarrage rapide de sources de tension ou courant de reference
Inventor: MALHERBE ALEXANDRE
IPC: G05F3/26
Filed: 1994-08-31
Abstract: L'invention concerne un générateur de niveau de référence en circuit intégré, comportant au moins une première branche de circulation de courant dans laquelle on a en série un transistor (N1, N2) à canal N et un transistor (P1, P2) à canal P, l'un des deux (P1), appelé ci-après transistor de référence, ayant son drain relié à sa grille en mode normal et cette grille étant reliée à une sortie (S1) du générateur, des transistors de mode d'attente (Q1, Q2) interposés entre chaque branche de circulation de courant et une borne d'alimentation (A, B), et une entrée de commande de mode pour fournir un signal de mode (POR-STBY) qui bloque les transistors de mode d'attente (Q1, Q2) en mode d'attente et qui les rend conducteurs en mode normal. L'invention est caractérisée en ce que d'une part un transistor (Q3, Q4) commandé par le signal de mode est relié entre la sortie et un potentiel de référence non flottant, et en ce que d'autre part une porte de transfert (PT1) est insérée entre la grille et le drain du transistor de référence (P1), cette porte étant commandée par le signal de mode pour être bloquée en mode d'attente.
Patent FR-2710260-A1 (FR)
Title: Applicateur hygiénique thermoplastique à fragmentation accélérée lorsqu'immergé dans l'eau.
Inventor: GEORGE FOX DONALD
IPC: A61F13/26
Filed: 1994-09-21
Abstract: L'applicateur comprend: a) un premier élément (14) conçu pour retenir un tampon, ledit élément étant fait d'un matériau thermoplastique hydrodispersable et ayant une paroi mince (26), ledit élément (14) ayant une périphérie intérieure et une périphérie extérieure (34); et b) une série de gorge (36) formée dans ladite paroi (26) pour accélérer la fragmentation dudit premier élément (14) lorsque ledit applicateur est immergé dans l'eau, lesdites gorges (36) ayant une profondeur comprise entre environ 5 % et 75 % de l'épaisseur de ladite paroi.
Patent FR-2725182-A1 (FR)
Title: Valve de distribution et recipient distributeur equipe d'une valve
Inventor: YQUEL JEAN PIERRE
IPC: B65D83/44
Filed: 1994-09-30
Abstract: Valve (3) pour distribuer un produit avec un gaz propulseur, comprenant une chambre (5) communicant avec le produit, dans laquelle est monté un gicleur (7) muni d'un canal d'éjection (11a, 11b) mettant en communication l'extérieur avec la chambre, le gicleur étant sollicité par un ressort (13) vers une première position dans laquelle le canal est fermé; un orifice de prise de gaz additionnel (14); un joint annulaire mobile (15) disposé sur le gicleur obturant, en position de repos, l'orifice et séparant la chambre en un premier (A) et un deuxième (B) compartiments, la chambre et le gicleur, dans une seconde position, mettant en communication l'orifice et l'extérieur pour la sortie du gaz, les premier et deuxième compartiments étant séparés, un moyen (C) de communication temporaire étant prévu dans la chambre, inopérant dans les première et deuxième positions et opérant dans une troisième position du gicleur pour mettre en communication les premier et deuxième compartiments.
Patent FR-2727130-A1 (FR)
Inventor: ALIPHAT SOPHIE
IPC: C02F3/34
Filed: 1994-11-21
Abstract: Organic synthesis drilling muds recovered from the surface of the ground are treated in at least a first step comprising lipase hydrolysis of an ester of a carboxylic acid contained in the mud. Pref. hydrolysis is at a basic pH (above 9, esp 9-10) and at below 60 Deg. C. The lipase is a protein, comprising a fungal or animal triacylglycerol hydrolase, esp a 3.1.1.3 triacylglycerol acyl hydrolase. The process involves a pre-treatment step, stirring a mixt of the mud and lipase at pH 9-10 and below 60 ?oC, and a bacteriological step involving addn of bacteria to the mixt. The mud contains mono-, di- and polyesters from 1-15C (1-8C) (un)satd alcohols and 6-30C (6-18C) (un)satd mono-, di- or poly-carboxylic acids. The mud contains the organic phase contg the esters, rocks impregnated with this organic phase, and muds recovered after sieving the debris.
Patent FR-2713992-A1 (FR)
Title: Machine à insérer pour enveloppes.
Inventor: ANTONIO MARTINEZ SANZ JOSE
IPC: B43M3/04
Filed: 1994-12-14
Abstract: L'invention concerne une machine à insérer pour enveloppes. Cette machine à insérer achemine une enveloppe prise sur un plateau de stockage (12) vers un dispositif pour patte gommée (22) capable d'ouvrir la patte gommée (72) de l'enveloppe et d'acheminer l'enveloppe le long d'une plate-forme (10), l'arête avant en premier et la patte gommée (72) ouverte ensuite. Un disque de synchronisation (18) est relié de manière à pouvoir tourner de manière synchrone avec un ou plusieurs rouleaux (14, 16) faisant partie des moyens d'acheminement. Les renseignements fournis par le disque de synchronisation (18) sont utilisés pour déterminer la distance parcourue par l'enveloppe, ce qui permet de l'arrêter à la position correcte (station de remplissage), où une ou plusieurs pièces à insérer (40) sont insérées dans l'enveloppe.