baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9307342-A1 (WO)
Inventor: RAUNISTO YRJOE
IPC: E02F3/42
Filed: 1992-10-08
Abstract: Une machine de chantier est dotée d'un bras articulé et on peut la faire fonctionner avec un grattoir (12), une lame de niveleuse, une chargeuse ou un outil similaire fixé à l'extrémité du bras. Ce dernier comprend un montant (9), fixé de manière à pivoter grâce à une articulation (8) située sur un deuxième montant (1) du bras, et à permettre ainsi la flexion de ce dernier. En outre ce montant (9) se déplace à l'intérieur de l'autre montant (1) et dans son prolongement pour effectuer un mouvement télescopique.
Patent WO-9517327-A1 (WO)
Title: Dispositif de reglage de l'ecartement des skis directeurs d'une motoneige
Inventor: TOIVANEN TAPANI
IPC: B62B13/08
Filed: 1993-12-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble permettant de régler la voie, c'est-à-dire l'écartement entre les skis directeurs, d'une motoneige à entrainement par courroie, comprenant une barre d'accouplement avant (1) aux extrémités de laquelle sont fixés les skis directeurs (3). En général, le réglage de l'écartement entre les skis directeurs d'une motoneige est difficile à réaliser. Avec le dispositif décrit, il est possible de régler la longueur de la barre d'accouplement avant (1) de façon continue. Ledit dispositif comprend un organe d'actionnement (2) servant au réglage de la longueur de la barre d'accouplement avant.
Patent WO-9717778-A1 (WO)
Title: Procede d'acces en amont dans un systeme de telecommunications bidirectionnel
Inventor: PIHLAJA JUHA
IPC: H04L12/70
Filed: 1996-11-07
Abstract: Dans les réseaux multipoints à répartition temporelle de la technique antérieure, tels que les réseaux câblés, l'équipement terminal peut envoyer des informations au réseau uniquement dans une tranche de temps fixe qui lui est attribuée en permanence, quels que soient les besoins de transmissions, qu'il y ait ou non des informations à envoyer. Cette solution présente l'inconvénient qu'il est difficile de changer les tranches de temps attribuées et que le terminal en occupe une inutilement s'il n'émet pas. Ces problèmes sont résolus grâce à l'attribution d'un ou plusieurs numéros d'affectation spécifiques (Affectation_ID) à chaque terminal dans les tranches de temps aval. Un numéro d'affectation est associé à une autorisation d'envoyer des informations, comme une cellule MTA, dans des tranches de temps amont correspondantes. Il peut être interdit au terminal, au moyen d'un numéro d'affectation, d'émettre dans une certaine tranche de temps, ou la tranche de temps peut être appelée 'tranche de temps ALOHA crénelée' ou 'tranche de temps de mesure' utilisée pour rythmer le réglage d'avance. Le terminal du réseau envoie à chaque terminal des numéros d'affectation à un rythme déterminé, ou il les envoie sur la base de la quantité d'informations qui doit être envoyée d'après les renseignements fournis par les terminaux. L'invention permet un accès à réaction rapide, et qui économise des capacités, à des canaux MTA dont les besoins en capacité varient fortement. L'invention permet un temps d'accès court.
Patent FR-2804202-A1 (FR)
Title: Device, for burning underwater petroleum or combustible products escaping from underwater reservoir, contains combustion, decanting and flotation chambers, collector and evacuation chimney
Inventor: MARTIN YVES
IPC: F23G7/00
Filed: 2000-01-24
Abstract: A sealed submerged envelope (1) which can resist the external pressure contains a combustion chamber (2), decanting chambers (4), flotation chambers (5), a collector (7) for transferring the product from the reservoir (19) and an evacuation chimney (3).  A pipe ensures the transfer of a heating product from the envelope to the reservoir. The envelope is held in place by anchor lines (6). The chimney has a float (9), an air supply pipe (10) and an aerial platform (11). A burner (12) and an injection pump (13) are placed in the envelope. The aerial platform has ventilators (14) and the chimney supports an electrical supply installation (15) and a feed line (16) for products required to start combustion. The envelope contains an element (17) for heating the petroleum or combustible product to improve its combustion. The collector has a cone (18) in its lower section.
Patent FR-2804033-A1 (FR)
Title: Aerial ladder for firefighting has film camera carried at end of telescopic boom which transmits images to screen
Inventor: LOUIT CLAUDE
IPC: A62C31/24
Filed: 2000-01-21
Abstract: The upper end of the aerial ladder is positioned by a vision means comprising a film camera (3) carried by the end of a telescopic boom (9). The camera cooperates with an extinguishing hose (6) held by a support (14) on a ladder rung (7). The orientation of the camera and the hose is made by remotely directed pivots. Images are transmitted through an optical cable (5), positioned on a winder (17), to a screen(4)
Patent WO-0063032-A1 (WO)
Inventor: DE FONTENAY ETIENNE
IPC: F16F1/38
Filed: 2000-04-14
Abstract: Elément formant articulation de suspension et ressort de torsion caractérisé par le fait qu'il comporte une sous-armature tubulaire extérieure (E), une sous-armature tubulaire intérieure (I) et un manchon intermédiaire de liaison (L) en matière élastomère, solidaire sans glissement possible des sous-armatures extérieure (E) et intérieure (I); ledit manchon élastomère (L) comportant au moins deux alvéoles (N) s'étendant le long de sa circonférence; de telle sorte que la raideur radiale de l'articulation soit significativement réduite au moins dans certaines directions, sans que sa raideur torsionnelle ne soit significativement réduite.
Patent WO-0077397-A1 (WO)
Inventor: MARINZET BERNARD
IPC: F04B9/105
Filed: 2000-06-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et une installation de filtration d'un liquide utilisant un dispositif de filtration à membrane. Le secteur technique de l'invention est le domaine de la fabrication de dispositifs de filtration, en particulier de dispositifs à membrane semi-perméable. Selon l'invention, une pompe (3, 4) de pressurisation d'un liquide comporte trois pistons (24, 25, 26) liés à un arbre (23) commun et montés mobiles en translation dans trois chambres (18a, 18b, 19a, 19b, 20a, 20b) alignées; deux desdits pistons (24, 26) sont identiques, sont liés aux extrémités de l'arbre (23) et séparent un chambre (18, 20) en deux cavités (18a, 18b, 20a, 20b).
Patent FR-2809014-A1 (FR)
Title: Use of an enterobacterium OmpA protein for prophylactic and therapeutic treatment of viral, bacterial, fungal and parasitic infections
Inventor: JEANNIN PASCALE
IPC: A61K38/16
Filed: 2000-05-16
Abstract: Use of an enterobacterium OmpA protein, or one of its fragments or protein derivatives to prepare an antimicrobial pharmaceutical composition in which the concentration of the OmpA protein is between 0.08 and 1  mu M.
Patent FR-2804221-A1 (FR)
Title: Regulator and safety valve for liquified propane gas used in thermal removal of weeds, uses spring acting on a piston biasing valve to closed position and injects fluid under piston to open valve
Inventor: LAFON MICHEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2000-06-27
Abstract: The valve is fitted to the outlet valve (2) of a liquified propane storage cylinder (3). A spring (6) presses a piston (5) into the outlet passage from the cylinder. An inlet (7) on the opposite side of the piston to the spring allows external hydraulic, gas or pneumatic control to raise the piston and open the valve. An outlet (8) to atmosphere is provided on the spring side of the piston.
Patent FR-2810856-A1 (FR)
Title: Jewel comprises a LED controlled by an electronic circuit and a battery
Inventor: LAGARDERE LAETITIA
IPC: A44C15/00
Filed: 2000-06-29
Abstract: Jewel comprises a watertight feature (3) enclosed within the casing (1). The feature includes a LED (5) controlled by an electronic circuit (6) and a battery (7). The same jewel may diffuse perfume as well.
Patent FR-2811209-A1 (FR)
Title: Mixer for mascara in bottle comprises bellows made up of injection molded, flexible plastic sheets connected by film hinges with central apertures through which mascara brush passes
Inventor: GALLAY ANTOINE
IPC: A45D40/26
Filed: 2000-07-10
Abstract: The mixer for mascara in a bottle (7) comprises a bellows (1) made up of injection molded, flexible plastic sheets connected by film hinges. These have central apertures through which the mascara brush (8) passes. The base of the bottle carries a seating (5) into which the end of the brush fits. The neck (3) of the bottle clips into a second seating (2) at its top.
Patent FR-2813185-A1 (FR)
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61K8/44
Filed: 2000-08-30
Abstract: A composition for the care or make-up of keratinic matter comprising at least one non-volatile hydrocarbon oil with mol.wt. 230-420 g/mol, at least one non-volatile silicone compound compatible with the hydrocarbon oil and an inert particulate phase. It is free of volatile silicone and volatile solvents.
Patent FR-2815322-A1 (FR)
Title: Insert destine a la fixation d'un dispositif et procedes de realisation et de fixation de cet insert
Inventor: BENOIT JEAN
IPC: B64C1/12
Filed: 2000-10-12
Abstract: L'invention concerne un insert destiné à la fixation d'un dispositif, notamment un dispositif optique, électronique, électromécanique ou mécanique, sur une structure (4), notamment une structure d'avion, d'équipement spatial, de missile ou d'équipement embarqué, cet insert étant caractérisé par le fait qu'il comporte un élément externe (2), destiné à être fixé à la structure (4), un corps central (6), sur lequel le dispositif peut être maintenu, et une partie amortissante réalisée ou non dans le même matériau que l'élément externe et le corps central, cette partie amortissante étant apte à unir le corps central (6) à l'élément externe (2), tout en permettant un amortissement des déplacements du dispositif par rapport à la structure (4), et ledit matériau présentant avantageusement des propriétés non linéaires et un domaine superélastique étendu.
Patent FR-2817023-A1 (FR)
Title: Control circuit for heating burner has telephone interface to emit voice message to subscriber for value of temperature
Inventor: RAFFRAY PATRICK
IPC: G05D23/19
Filed: 2000-11-22
Abstract: The control circuit for a heating burner has a telephone interface (25) connected to a telephone line (L) and to a voice synthesizer (27) to emit a voice message to the subscriber terminal (30). The message gives the subscriber a value of ambient temperature and a functioning parameter. The circuit has a decoder (26) to receive the signals from the telephone line corresponding to a new parameter value.
Patent FR-2817353-A1 (FR)
Inventor: CHAMBAUD PASCAL
IPC: G01R19/00
Filed: 2000-11-28
Abstract: The invention concerns a current/voltage converter comprising electronic means (2, R) for delivering a voltage (Vout) from a current (Iph). The converter comprises first means (4, K) for applying or not applying the converter input current, second means (ECH1) for sampling and storing a voltage (Vout1) in the converter output when the current is applied at the converter input, third means (ECH2) for sampling and storing a voltage (Vout2, Vout3) in the converter output when the current is not applied at the converter input, and fourth means (S) for subtracting the voltage sampled and stored by the third means (ECH2) from the voltage sampled and stored by the second means (ECH1).
Patent FR-2818070-A1 (FR)
Title: Procede de reglage d'un telephone mobile reglable selon ce procede
Inventor: DIMECH JEAN MARC
IPC: H04W8/24
Filed: 2000-12-11
Abstract: Procédé de réglage d'un téléphone mobile. Pour faciliter l'utilisation d'un téléphone mobile (1) on prévoit de télécommander le réglage de ce téléphone mobile depuis un site distant (14). Afin de contrôler que ces modifications ne se produisent pas d'une manière inautorisée, on prévoit qu'un utilisateur qui accepte un tel fonctionnement incorpore (25) lui-même dans son téléphone mobile un code (26) d'autorisation de télécommande. Par la suite il devient possible de modifier le fonctionnement de ce téléphone mobile en lui envoyant préalablement des messages de modification munis d'un code (19) d'autorisation de télécommande correspondant. A titre de perfectionnement on prévoit qu'à un code d'autorisation de télécommande soit associé un ensemble limité de fonctions ou d'organes du téléphone mobile qui peuvent être modifiés.
Patent WO-0149666-A1 (WO)
Inventor: NIETO-ROMAN FRANCISCO
IPC: C07D413/12
Filed: 2001-01-05
Abstract: Composés de formule générale (I) dans lesquels n, G, Q1, Q2, X1, X2, Y et Z sont tels que définis dans la description, procédé de préparation de ces composés, compositions fongicides comprenant ces composés, procédés de traitement des végétaux par application de ces composés ou compositions.
Patent WO-0172163-A1 (WO)
Title: Jewel serving as clasp
Inventor: LESUEUR SOPHIE RAPHAELLE MARCE
IPC: A45C13/10
Filed: 2001-03-28
Abstract: The invention concerns a jewel serving as clasp designed, combined with a metal, leather, fabric bracelet or made of any other material, for producing bracelets and necklaces or any other piece of jewellery or leatherwork. The jewel (1) comprises a combination of a first fixing means (7) receiving the first end of a band (2) including a loop (19) adapted on a fixed stem (18) and held in place by means of a mobile part (15), the second end (24) of said band (2) comprising slots (23) is then adjusted on a pin (22) of second adapting means (8) and held in place via a mobile part (16), the two fixing (7) and adapting (8) means being located on either side of a lower part (4) provided with an articulation (5) linking it to the lower part (6). Said jewel (1) serving as an easy-to-use clasp, associated with an interchangeable band (2) of metal, leather, fabric or any other material for making in particular bracelets, necklaces or the like, enables women to match their jewels with their dresses.
Patent WO-0201078-A1 (WO)
Title: Pyrotechnic microthruster based actuator
Inventor: BARICOS JEAN
IPC: B60R21/26
Filed: 2001-06-28
Abstract: The invention concerns an actuator system comprising: a pyrotechnic microthruster matrix (100) and means for respectively controlling said microthrusters (100), adapted to generate a desired specific effect.
Patent WO-0231412-A1 (WO)
Title: Method for constructing an air conditioning installation
Inventor: MERLANDE JEAN-HENRI
IPC: F24F11/00
Filed: 2001-10-11
Abstract: The invention concerns an installation method which consists in providing at least a wooden surface such as, for example, a floor (2) or a sheathing (3) whereof the back face is in contact with a power network consisting of tubes (5) or heating resistors, the temperature at said network capable of reaching 110 °C for example. Said power network is supplied by a boiler (6) for heating if it consist of fluid circulation tubes, which boiler can be combined with a refrigerating unit (7) to enable circulation of a cooling fluid for summer for example. A complementary apparatus (9) enables to treat the air to maintain a certain degree of humidity ranging between 50 and 55 %, in the layer or stratum which covers the wooden surface. The possibility of causing air to circulate between the inner wall of the premises and the inner surface of the insulating complex, enables to globally improve, heat insulation and soundproofing.
Patent FR-2821978-A1 (FR)
Title: Procede de reparation du joint labyrinthe d'un diffuseur d'une pompe primaire d'une centrale nucleaire
Inventor: MAZUY LOUIS
IPC: G21C15/243
Filed: 2001-03-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation du joint labyrinthe d'un diffuseur (30) d'une pompe primaire, du type comprenant une jupe périphérique (31) et un fond circulaire (32) comportant un orifice (33) pourvu du joint labyrinthe. Le procédé consiste à réaliser sur le fond circulaire un alésage de plus grand diamètre que l'orifice (33), à réduire l'épaisseur de la portion restante du fond (32), à former sur le bord de l'alésage un chanfrein, à positionner au niveau dudit alésage une pièce de remplacement (41) comportant un orifice central et sur son bord périphérique un chanfrein, à réaliser au niveau des chanfreins un cordon de soudure et à réaliser dans l'orifice central de la pièce de remplacement un nouveau joint labyrinthe.
Patent FR-2823739-A1 (FR)
Title: One-dimensional nanostructure manufacturing method, especially for nano-electronics, forming parallel atomic lines on substrate with conducting or insulating strips between them
Inventor: D ANGELO MARIE
IPC: B82B3/00
Filed: 2001-04-19
Abstract: Parallel atomic lines (4), preferably of silicon, are formed on the surface of a silicon carbide substrate (2). The silicon carbide preferably has a cubic structure and the deposition surface is a (100) surface. Material capable of being selectively absorbed between the atomic lines, but not by the lines themselves, is then deposited to create passivated (6) or conductive (8) strips of the material between the lines. The deposited material may be hydrogen, oxygen,or any other molecule enabling passivation of the underlying surface, e.g. NO, N2O, N2, NH3, or sulfur. To produce conductive strips a metal may be chosen from the groups of alkaline or transition metals. An Independent claim is included for nanostructures produced using the method.
Patent FR-2824311-A1 (FR)
Inventor: CINQUIN PHILIPPE
IPC: B63H9/06
Filed: 2001-05-02
Abstract: The invention concerns a ship using natural elements as driving force such as the force of wind or of waves, wherein the drive element consists of several floaters (3a, 3b, 3c, 3d) articulated to one another, and can pull the passenger compartment (1) reserved for the crew. The distribution of the floaters enable to distribute the constraints generated by the action of the wind, usually absorbed by a rigid mechanical structure, thereby enhancing performance. It also enables to transform into a drive component the mechanical effect of the waves. Finally, it enables to provide for the passenger compartment (1) a standard displacement at the water surface, but also a displacement below and above said surface.
Patent FR-2824295-A1 (FR)
Inventor: JALLAIS PIERRE
IPC: B60C9/09
Filed: 2001-05-03
Abstract: The invention concerns a tyre for civil engineering machines comprising a radial carcass reinforcement (1) anchored in each bead to an annular bead-reinforcing element (2), and radially above a crown ply reinforcement (3) consisting of at least two working breaker strips (320, 321) of inextensible metallic cords cross-layed from one strip (320) to the next (321), said strips having widths not less than 50 % of the width L of the running tread (4) and, radially above of two protective breaker strips (330, 331) of so-called elastic metallic cords cross-layed  from one strip (330) to the next (331), the running tread (4) comprising in its non-grooved part of thickness D at least an additional reinforcement (34) of reinforcing elements. The invention is characterised in that said additional reinforcement (4) consists of at least two layers (340, 341) of textile material monofilaments, mutually parallel in each layer, the axial lengths of said two layers (340, 341) being not less than the width of the narrower breaker strip (321).
Patent FR-2824388-A1 (FR)
Inventor: GRANDI RENE VINCENT
IPC: F25D16/00
Filed: 2001-05-07
Abstract: The invention concerns a generator wherein the refrigerating installation circuit (14a, 14b) towards the exchanger (15) arranged in the insulating housing (21) and on its return path, passes through (19) the reservoir (19) containing the eutectic liquid (20) and comprises therein a branch pipe (15a) which is fed under the control of an electric valve (38) controlled by adjusting means (29), while the latter are connected through control electrical circuits to the means (17, 18) generating the air stream and to the pump (27) of the secondary circuit, and comprise a programme triggering, when the vehicle is stopped and at least sequentially, the supply of the pump (27) of the accumulation circuit and the means (17, 18) generating the air stream, and when the vehicle is moving and at the start of the air conditioning process, the opening by the electric valve (38) of the branched refrigerating circuit (15a) and the supply of the secondary circuit pump, only after the temperature of passenger compartment has reached a comfort value.
Patent FR-2825199-A1 (FR)
Inventor: MILANOWSKI MICHEL
IPC: H02G15/113
Filed: 2001-05-23
Abstract: The cable insertion orifice (20) is in a wall of a housing (1). Two sections of the cable (13) are gripped in an identical part split shell clamp (15,15A,15B) whose identical parts clip together and fit into the orifice and form a seal. A lateral wall of a housing (1) has an orifice (20), for a cable (30) entry, bordered by a joint. The orifice is associated with a cable clamp part (15) of similar shape to the orifice. The cable clamp is flexible and is made preferably from glass fiber. The clamp has two identical parts (15A,15B) forming a split shell, which when assembled form a closure for the orifice (20). The assembled seal has two tubular screwed sections (15D,15D) designed to receive conventional sealing parts (10,11,12,13). An Independent claim is also included for a single cable seal. see Figure 1.
Patent FR-2826110-A1 (FR)
Title: Navigation system for aircraft enabling it to steer great circle course establishes search zone along course and divides route into several segments
Inventor: ZMUDA PIERRE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-06-15
Abstract: Flying a great circle route (A-B) usually requires gradual changes in compass heading. The navigation method may set out desired compass headings between closely-spaced points (Pi) on the route and calculate compass headings between them. The route is divided into a large number of short segments (Zi).
Patent FR-2827015-A1 (FR)
Inventor: RUER JACQUES
IPC: F03D13/25
Filed: 2001-07-06
Abstract: The invention concerns wind turbines installed on an offshore site, particularly at sea, support structures forming part of the wind turbines, and methods for making and installing said wind turbines. The technical field of the invention is the manufacture, transport and installation of wind turbines producing electric power, more particularly offshore and in large numbers, to form fields of wind turbines. The inventive wind turbine (1) comprises a wind-driven motor (4b, 4c) and a telescopic extensible support or mast supporting the motor, and a gravity base (2) supporting the support or mast.
Patent FR-2827232-A1 (FR)
Title: Fixing for automobile external rear view mirror comprises support fixed on door and pivoting mounting on support comprising trunnion
Inventor: VALADE CHRISTOPHE
IPC: B60R1/06
Filed: 2001-07-16
Abstract: The fixing for an external rear view mirror comprising a casing (1) and a base cover (2) is in the form of a support (5) fixed in a door and a pivoting mounting (6) for the casing on the support. The pivoting mounting comprises a trunnion (8) which engages a reception, positioning and maintenance means (7) in the support.
Patent FR-2830778-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d'au moins un produit sur un support, notamment un support keratinique tel que la peau
Inventor: YQUEL JEAN PIERRE
IPC: B05B9/04
Filed: 2001-10-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pulvérisation d'au moins un produit sur un support, ce dispositif comportant une réserve de gaz vecteur, au moins une arrivée de produit apte à être mise en communication fluidique avec une réserve dudit produit, ce dernier étant aspiré dans la réserve grâce à une dépression créée dans le voisinage de ladite au moins une arrivée de produit au moyen d'une émission dudit gaz vecteur, ce dispositif comportant au moins un obturateur (150) apte à interrompre la communication fluidique entre ladite au moins une arrivée de produit et la réserve de produit.