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Patent WO-0154096-A1 (WO)
Title: Systeme electronique destine a surveiller le convoyage de vehicules, en particulier, de vehicules automobiles
Inventor: DEGL INNOCENTI PAOLO
IPC: G08G1/017
Filed: 2001-01-18
Abstract: L'invention concerne un système électronique destiné à surveiller le convoyage de véhicules, en particulier, de véhicules automobiles, dans lequel une unité de traitement centrale (2) communique avec au moins une première unité portative à distance (6) utilisée par un opérateur, afin d'entrer des données alphanumériques correspondant à un numéro d'enregistrement d'un véhicule à convoyer. L'unité centrale compare le numéro d'enregistrement entré par l'opérateur avec des données stockées, afin de sélectionner un identificateur d'utilisateur associé au numéro d'enregistrement du véhicule convoyé, puis la communication est établie avec une seconde unité à distance associée à l'identificateur d'utilisateur sélectionné, afin de transférer un message d'avertissement concernant le convoyage à l'utilisateur de la seconde unité à distance.
Patent WO-03084361-A1 (WO)
Title: Dispositif pourvu d'elements multiples permettant d'obtenir une succession d'ondulations sur des meches de cheveux
Inventor: SANTONI SERGIO
IPC: A45D2/24
Filed: 2002-07-11
Abstract: L'invention concerne des éléments multiples permettant d'obtenir une succession d'ondulations sur des mèches de cheveux. Ces éléments multiples comprennent une pluralité d'éléments plats (1) ou d'éléments semi-cylindriques (5), à concavités et convexités opposées, reliés par une charnière (4). Lesdits éléments peuvent être disposés successivement les uns sur les autres. Une fermeture de calage d'extrémité (6-7) déterminant la compression des mèches (C) est disposée entre lesdits éléments, ce qui permet d'obtenir sur les mèches des ondulations présentant des sens opposés.
Patent WO-2004030500-A1 (WO)
Title: Ensemble de distribution permettant de preparer des boissons a partir de produits solubles
Inventor: MAJER DOGLIONI LUCA
IPC: A47J31/40
Filed: 2002-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un groupe permettant de préparer une boisson à partir de produits solubles contenus dans une cartouche (1) jetable, fondés sur la régulation de la distribution de la boisson de sorte que le produit soluble soit distribué en suspension pendant au moins 75 % du temps total de distribution. Dans un mode de réalisation de l'invention, ce dispositif comprend un orifice de distribution entre la paroi de l'élément de perçage (7) et le bord (5a) de l'ouverture de sortie de la cartouche (1).
Patent WO-03052231-A1 (WO)
Title: Chatiere permettant l'entree et la sortie de petits animaux domestiques
Inventor: VACCARI CARLO
IPC: E06B7/32
Filed: 2002-12-12
Abstract: Chatière (10) pour l'entrée et la sortie de petits animaux domestiques qui comporte un cadre (11) pouvant être fixé à une ouverture (12) ménagée dans une porte ou un mur et équipé dans sa partie supérieure de moyens articulés de retenue pour un battant (20), et un premier sélecteur (30) de fonction destiné à commander l'ouverture et la fermeture du battant (20). Ce sélecteur comporte un bouton (29) constitué d'un seul tenant avec deux éléments (31, 32) possédant une forme telle qu'ils permettent respectivement l'ouverture du battant (20) dans une première direction, l'ouverture du battant dans une seconde direction opposée à la première, l'ouverture du battant (20) dans les deux directions et le blocage de l'ouverture du battant (20). Le premier sélecteur (30) est cinématiquement relié à un second sélecteur (36) qui n'est pas équipé d'un bouton, mais d'une seconde paire d'éléments (31', 32') commandant l'ouverture et la fermeture du battant (20) en fonction de la manière dont le bouton (29) est tourné.
Patent WO-03080302-A1 (WO)
Title: Procede de modelage de carreaux ceramiques
Inventor: FABBRONI ROBERTO
IPC: B28B11/00
Filed: 2003-02-13
Abstract: Les figures 25 et 26 de l'invention représentent successivement le pliage à 270° d'un carreau préalablement disposé sur sa surface inférieure, laquelle comporte une rainure rectiligne ménagée à l'emplacement où doit avoir lieu le pliage. La figure 5 représente en détail la rainure qui a été comblée après l'étape de pliage. Dans l'exemple illustré, la courbure du carreau est produite par formation d'une rainure dans la surface opposée à la surface supérieure, puis chauffage intégral ou localisé du carreau tandis que ce dernier repose sur un support constitué d'un matériau réfractaire et comportant deux surfaces mutuellement perpendiculaires et inclinées par rapport à la verticale selon un angle approprié qui est déterminé de façon que le carreau reste stable, par appui d'une de ses parties contre la surface, et qu'une partie saillante du carreau puisse tomber sous l'effet de la gravité, une fois malléabilisée, jusqu'à ce qu'elle atteigne l'autre surface (10'') du support et repose parfaitement sur celle-ci.
Patent WO-03068584-A1 (WO)
Title: Panneau a deformation controlee
Inventor: CALDIROLA LUCA
IPC: B62D37/02
Filed: 2003-02-14
Abstract: La présente invention concerne un panneau (1) à déformation contrôlée. Ledit panneau présente une tôle (3) de matériau élastiquement déformable, et un faisceau de câbles de tension (4) inséré dans la tôle (3), proche de l'une des deux surfaces latérales de la tôle (3) ; les câbles de tension (4) étant ancrés aux extrémités (4a) du corps de la tôle (3) ; le panneau (1) présentant également des dispositifs tendeurs de câbles (4, 8, 11, 17) permettant d'exercer de manière sélective une traction mécanique sur les câbles de tension (4) pour produire une déformation contrôlée du corps de la tôle (3) ; les dispositifs tendeurs de câbles (4, 8, 11, 17) présentant des vérins linéaires (4, 11) situés le long des câbles de tension (4) pour réduire la longueur totale des câbles de tension (4) sur commande, et qui sont constitués au moins en partie d'un matériau métallique à mémoire de forme.
Patent WO-9322638-A1 (WO)
Inventor: BIANCHINI MARCO
IPC: G01K3/02
Filed: 1993-05-07
Abstract: Dispositif indicateur de l'historique thermique, notamment des produtis congelés ou analogue. Il est constitué d'un récipient (10) en matière non opaque renfermant un fluide (12) dont la viscosité est fonction de la température; d'une pièce mobile (13) de géométrie prédéterminée pouvant se déplacer dans ledit fluide sous l'action d'un élément élastique (14); et d'un organe de maintien déclenchable (17) conçu pour maintenir l'élément mobile dans sa position initiale à la température ambiante et lorsque le dispositif est congelé. La configuration du dispositif est telle que, après la congélation et le déclenchement dudit organe de maintien, la pièce mobile se déplace vers une nouvelle position sous l'action de la force exercée par ledit élément élastique, la durée de son déplacement étant fonction de la viscosité du fluide. Ainsi, le dispositif met en évidence l'historique thermique du produit congelé ou du temps qui s'est écoulé depuis le déclenchement de l'organe de maintien.
Patent WO-0049216-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation de produit sur tissu
Inventor: TAKAGAKI TOSHIYA
IPC: B41F16/02
Filed: 2000-01-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de fixation de produit sur tissu permettant de fixer sur des produits en tissu, notamment des tee-shirts, des images transférées à chaud formées avec un procédé d'impression par fusion ou par sublimation, ou analogue. En outre, le dispositif de fixation (10) comprend un corps en forme de boîte (100), un bloc de transfert (200) et une partie d'arrêt (300). Cette partie d'arrêt est placée de sorte que la partie de montage (201) du bloc de transfert traverse l'ouverture (301) qu'il comporte. La partie de transfert d'images du tee-shirt (400) est maintenue de façon à s'étaler sur la partie de montage, empêchant ainsi les plissements, et à faire saillie vers l'extérieur à travers une ouverture (105) de la plaque supérieure (102) de l'élément (100).
Patent WO-0048225-A1 (WO)
Title: Dispositif d'exposition aux rayons de particules chargees et procede de fabrication d'un dispositif semi-conducteur
Inventor: YAMADA ATSUSHI
IPC: H01J37/147
Filed: 2000-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur, comportant des étapes qui consistent en: l'irradiation d'un masque (3) par un système optique d'éclairement, émettant des faisceaux d'électrons à travers un motif sur le masque afin de former une image sur une plaquette (4) à travers deux lentilles (1, 2); réduction et transfert du motif se trouvant sur le masque (3) sur la plaquette; pose d'au moins un des déflecteurs (C1 à C8) et (P1 à P4) formant un système de déflexion (7) de sorte que le demi-format désiré d'une bobine de déflexion et une valeur ampère-tour soient environ zéro dans 3υ, 5υ et 7υ composants d'un champ magnétique généré par la déflexion, permettant ainsi de réduire une aberration quadruple se produisant dans la déflexion (7).
Patent WO-0122619-A1 (WO)
Inventor: HAYASHI MASAKI
IPC: H04B7/06
Filed: 2000-09-13
Abstract: In transmission, an antenna is weighted depending on the magnitude and proportion of the signal power applied to the antenna without fixing or extremely varying an antenna balance.  The weight on the antenna is varied gradually to distribute energy to the antenna efficiently as well as control the antenna balance precisely.
Patent WO-0123460-A1 (WO)
Inventor: MEIWA ZENPEI
IPC: C11D17/04
Filed: 2000-09-27
Abstract: Cette invention concerne un film qui est doté d'une grande stabilité au stockage, même en atmosphère très humide, et qui est agréable au toucher; un procédé de fabrication pour ce film; et un film de conditionnement qui renferme un parfum et qui dégage donc une odeur agréable lorsqu'on l'ouvre ou qu'on le dissout. Ce film comprend une pellicule hydrosoluble et un matériau insoluble dans l'eau sur une de ses faces. Le matériau insoluble dans l'eau représente de 0, 1 à 80 parties en poids pour 100 parties en poids du film hydrosoluble et se présente sous la forme de paricules dont le diamètre moyen est de 500 νm ou moins, ou sous la forme de fibres d'une longueur comprise entre 10 νm et 6 mm. L'invention concerne également un produit de lavage dont les emballages individuels sont constitués par ledit film. Le procédé de fabrication de ce film consiste plus précisément à fixer le matériau insoluble dans l'eau sur une face de la pellicule hydrosoluble par application en couche ou par impression.
Patent WO-0142982-A1 (WO)
Title: Systeme de guidage pour site
Inventor: MIZUGUCHI KAZUMI
IPC: G06Q30/04
Filed: 2000-12-07
Abstract: Il est facile d'accéder à des sites au moyen de ce système de guidage pour site utilisé dans un réseau auquel sont connectés un très grand nombre de sites. Dans le cadre de cette invention, (a), on repère un site correspondant à un mot clef en entrant ledit mot clef dans une boîte d'édition (34) ou on extrait un site rentrant dans une catégorie par cliquage sur la catégorie affichée (38), ((b) constitue un exemple). Lorsqu'on clique sur un champ (42) affichant le nom d'un site, ce dernier s'affiche. Lorsqu'un point (un) est donné à un utilisateur, et lorsque ce dernier achète des articles dans ce site, un point (deux) lui est attribué. Si les points s'accumulent jusqu'à atteindre une valeur prédéfinie, l'utilisateur peut utiliser ultérieurement le système de guidage dans la mesure où une faveur spéciale lui est accordée. De ce fait, il est plus facile d'accéder à un site avec ce système qu'avec les autres systèmes existants.
Patent WO-0162357-A1 (WO)
Title: Dispositif d'animation de mobile et dispositif de jeu
Inventor: KANEKO MAKOTO
IPC: A63H23/02
Filed: 2001-02-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'animation de mobile conçu pour que la batterie montée sur le mobile se recharge dès lors que le mobile est à proximité de la piste pou reste en contact avec elle. L'invention porte également sur un dispositif de jeu. Ce dispositif est un dispositif d'animation de mobile (50) sur lequel est monté une batterie, ce véhicule étant propulsé par un courant électrique provenant de la batterie. Un chargeur (70) de batterie est installé dans une position de veille sur la piste et le mobile (50) desservi par le chargeur (70) de batterie se recharge dans la mesure où il reste en contact avec la piste.
Patent WO-0180989-A1 (WO)
Title: Composition liquide transparente
Inventor: GOTO MASASHI
IPC: A23L33/15
Filed: 2001-04-24
Abstract: L'invention concerne une composition liquide transparente contenant de l'eau, un ingrédient liposoluble et un surfactant. Cette composition liquide transparente comprend spécifiquement au moins 50 % en poids d'eau, jusqu'à 30 % en poids d'un ingrédient liposoluble et jusqu'à 20 % en poids d'un surfactant, la concentration du surfactant étant moindre que celle de l'ingrédient liposoluble.
Patent WO-02095512-A1 (WO)
Inventor: KAMIYA TAKASHI
IPC: G05B19/4099
Filed: 2001-05-17
Abstract: Cette invention porte sur un générateur de programme d'usinage comprenant : un élément d'extraction (3) d'une zone à usiner qui extrait une zone (300) à usiner sur la base d'une configuration de composant (100) tridimensionnelle donnée et d'une configuration de matériau (200) tridimensionnelle donnée ; un élément (4) générateur de configuration d'inclusion qui génère une configuration d'inclusion (400) tridimensionnelle comprenant la configuration de composant (100) tridimensionnelle donnée sur la base de celle-ci ; un élément d'extraction (5) d'une zone à tourner qui extrait une région de zone à tourner (500) tridimensionnelle de la configuration de matériau (200) et de la configuration d'inclusion (400) ; et un élément d'extraction (6) de zone à fraiser qui extrait une zone à fraiser (600) tridimensionnelle de la zone (300) extraite par l'élément d'extraction (3) de la zone à usiner et de la zone (500) extraite par l'élément d'extraction (5) de la zone à tourner.
Patent WO-03021404-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande de source d'energie pour dispositif electronique
Inventor: HIROSE TAKESHI
IPC: G06F21/00
Filed: 2001-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande de source d'énergie pour dispositif électronique, comprenant des moyens de stockage destinés à stocker des informations conditionnelles relatives à la condition de fourniture d'énergie audit dispositif électronique; des moyens de réception destinés à recevoir à la fois une instruction de fourniture d'énergie et les informations de décision de condition permettant de décider si ladite condition est remplie ou non, provenant d'une unité de commande de source d'énergie distante du dispositif électronique, par l'intermédiaire d'une voie de communication; des moyens d'évaluation permettant d'évaluer si la condition est remplie ou non à l'aide des informations de décision de condition reçues par les moyens de réception et des informations de condition stockées dans les moyens de stockage; et des moyens d'alimentation permettant de commander à la source d'énergie du dispositif électronique d'alimenter ledit dispositif électronique en puissance lorsque lesdits moyens d'alimentation estiment, à l'aide des moyens d'évaluation, que la condition est remplie.
Patent WO-0221362-A1 (WO)
Title: Systeme de distribution d'imprimes, procede de distribution d'imprimes, serveur de distribution d'imprimes, serveur d'acceptation de demandes et support de stockage
Inventor: KOGE SIRO
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-09-05
Abstract: L'invention se rapporte à un système de distribution d'imprimés (1) comportant des terminaux (2) et un serveur de distribution d'imprimés (3) connecté auxdits terminaux (2) par l'intermédiaire d'un réseau (5). Dans ce système, le serveur de distribution d'imprimés (3) comporte une base de données d'annonces publicitaires (7) dans laquelle sont stockées des données publicitaires et il est conçu pour recevoir des informations de demande de distribution en provenance d'un terminal (2), pour récupérer les données publicitaires dans la base de données d'annonces publicitaires (7) conformément aux informations reçues relatives à la demande de distribution, et pour imprimer de manière combinée, sur une carte postale, des données préétablies contenues dans les informations de demande de distribution ainsi que les données publicitaires extraites. L'unité de distribution des cartes postales et analogues peut simplifier la distribution et réduire le coût de distribution et l'annonceur diffusant des annonces sur cartes postales et analogues peut effectuer une distribution simplifiée et accroître l'effet publicitaire.
Patent WO-0243079-A1 (WO)
Title: Film électro-conducteur, procédé de production, substrat ainsi pourvu, et convertisseur photoélectrique
Inventor: FUJISAWA AKIRA
IPC: H01B5/14
Filed: 2001-11-20
Abstract: La présente invention concerne un film électro-conducteur réalisé sur un substrat. En l'occurrence, le total des superficies des surfaces de base des protubérances d'au moins 250 µm de hauteur fait au moins 5% de la superficie d'une surface sur laquelle est réalisé le film électro-conducteur. Ce film électro-conducteur est essentiellement constitué de l'une au moins des sortes de composés que sont l'oxyde d'étain, l'oxyde de titane, l'oxyde d'indium et l'oxyde de zinc. Le film est réalisé sur un substrat transparent par dépôt chimique en phase vapeur, la vapeur étant un matériau contenant des atomes d'oxygène. L'invention concerne enfin un convertisseur photoélectrique obtenu à partir d'un substrat portant un film électro-conducteur et d'au moins une couche de conversion photoélectrique disposée sur le substrat et contenant un film mince de silicium cristallin de 1-5 µm d'épaisseur.
Patent WO-02091526-A1 (WO)
Title: Adaptateur a contact mecanique
Inventor: SASAKI YUICHIRO
IPC: H05K3/32
Filed: 2002-04-25
Abstract: L'invention concerne un adaptateur à contact mécanique comprenant un support de base (10) isolant disposé entre un haut-parleur (1) d'un téléphone cellulaire et une carte de circuit électronique (5), une paire d'électrodes planes gauche et droite (15, 15A) disposées côte à côte et s'étendant de la partie généralement centrale du support de base (10) à la partie radialement périphérique de celui-ci, ainsi que des premiers et des seconds ressorts hélicoïdaux (17, 18) joints par fusion aux extrémités des électrodes planes (15, 15A). Les premiers ressorts hélicoïdaux (17) sont comprimés contre des électrodes (4) du haut-parleur à la périphérie de l'arrière du haut-parleur (1) et les seconds ressorts hélicoïdaux (18) sont comprimés contre des électrodes généralement concentriques (6) de la carte sur la carte de circuit électronique (5).
Patent WO-03077237-A1 (WO)
Title: Dispositif d'effacement de donnees enregistrees pour disque dur
Inventor: ITO TOMOAKI
IPC: H01F13/00
Filed: 2002-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'effacement de données enregistrées (1) comprenant un logement (2) où un dispositif de disque dur (20) est placé, un bobinage (4) destiné à produire un champ magnétique présentant une forme annulaire et enfermant le logement (2) de façon à enfermer le dispositif de disque dur (20) lorsque celui-ci est placé dans ledit logement (2), ainsi qu'une alimentation CC (8) permettant au bobinage (4) de produire un champ magnétique.
Patent WO-03021819-A1 (WO)
Title: Systeme de radiocommunication, station terminale et station de base de ce systeme de radiocommunication, et procede de commande de puissance d'emission dudit systeme de radiocommunication
Inventor: SANO HIROYASU
IPC: H04J13/00
Filed: 2002-08-12
Abstract: L'invention concerne un système de radiocommunication comprenant une station terminale et plusieurs stations de base. Ladite station terminale comporte : un moyen de mesure de la puissance reçue conçu pour mesurer la valeur de puissance du signal radio de chaque station de base ; un moyen de sélection de signaux de synthèse conçu pour sélectionner un signal de synthèse utilisé pour la synthèse de diversité ; un moyen de commande de suppression de signaux d'interférence conçu pour générer une commande de suppression de puissance d'émission ordonnant la suppression de la puissance d'émission d'un signal d'interférence, en fonction de la différence de puissance reçue entre le signal de synthèse issu de la sélection de signaux de synthèse et un signal d'interférence ; ainsi qu'un moyen de traitement d'émission conçu pour transmettre la commande de suppression de puissance d'émission à chaque station de base. Les stations de base commandent la puissance d'émission destinée à la station terminale par suppression d'une atténuation prédéterminée, lorsqu'elles reçoivent respectivement une commande de suppression de la puissance d'émission.
Patent WO-03021262-A1 (WO)
Title: Procede de criblage
Inventor: HINUMA SHUJI
IPC: A61P9/00
Filed: 2002-08-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une protéine de récepteur couplé à la protéine G (TGR4), qui possède une séquence d'amino acide identique ou sensiblement identique à la séquence d'amino acide représentée par SEQ ID NO: 1, ou l'utilisation des sels de cette protéine et d'un composé phospholipidique. Cette invention concerne aussi un composé ou un sel de celui-ci qui peut modifier les propriétés de liaison de la protéine du récepteur ou d'un sel de cette protéine avec ce composé phospholipidique et qui peut être criblé efficacement.
Patent WO-03022750-A1 (WO)
Title: Cartouche d'epuration d'eau, epurateur d'eau et procede de nettoyage d'un epurateur d'eau
Inventor: TAKAYAMA HITOSHI
IPC: C02F1/44
Filed: 2002-09-03
Abstract: La présente invention se rapporte à une cartouche d'épuration d'eau permettant de supprimer les coûts d'exploitation liés à la purification de l'eau non traitée, par récupération au moyen d'un nettoyage de membranes à fibres creuses détériorées d'un point de vue fonctionnel. Cette cartouche comprend un élément à membranes à fibres creuses comportant une pluralité de membranes à fibres creuses recourbées en forme de U ainsi qu'un matériau d'enrobage permettant de lier les deux parties terminales des membranes à fibres creuses de manière à maintenir à l'état ouvert les parties terminales des membranes à fibres creuses ainsi qu'une enveloppe tubulaire des membranes à fibres creuses entourant lesdites membranes à fibres creuses. La présente invention se caractérise en ce que l'élément à membranes à fibres creuses est installé de manière détachable dans l'enveloppe des membranes à fibres creuses de sorte qu'une étanchéité aux fluides soit assurée entre le côté primaire et le côté secondaire des membranes à fibres creuses.
Patent WO-03029838-A1 (WO)
Title: Localisateur d'emplacement/relevement d'ondes radio
Inventor: AKAZAWA HAYATO
IPC: H01Q3/40
Filed: 2002-09-04
Abstract: L'invention concerne un localisateur destiné à trouver l'emplacement/relèvement d'une source d'émission d'onde radio avec une grande précision. Le localisateur comprend des première et deuxième antennes directionnelles pouvant tourner d'un angle d'élévation désiré, des premier et deuxième moyens d'intégration destinés à intégrer les signaux d'antennes, des premier et deuxième moyens de différence de phase permettant d'obtenir la différence entre les signaux d'antennes, des premier et deuxième moyens de division de fréquence servant à diviser la fréquence de la composante d'intégration des signaux d'antennes, des premier et deuxième moyens de régulation de gain de différence servant à réguler la gain de la composante de différence des signaux d'antennes, des premier et troisième moyens de réception permettant de recevoir les résultats provenant des moyens de division de fréquence, des deuxième et quatrième moyens de réception destinés à recevoir les résultats provenant des moyens de régulation de différence de gain, des premier et deuxième moyens de soustraction des sorties de signaux de détection envoyés par les moyens de réception, des premier et deuxième moyens de calcul permettant de déterminer l'azimut de l'onde radio incidente à partir des résultats des moyens de soustraction, et des moyens de détermination/calcul d'emplacement destinés à déterminer l'emplacement à partir des résultats des moyens de calcul.