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Patent FR-3090367-B1 (FR)
Title: Dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant un polymère fixant, une silicone hydroxylée et une poudre
Inventor: GAWTREY JONATHAN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2018-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif aérosol contenant une composition cosmétique comprenant au moins un polymère fixant, au moins une silicone hydroxylée particulière, au moins une poudre et du diméthyléther.     L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol.     L’invention porte en outre sur l’utilisation de ladite composition cosmétique pulvérisée à partir dudit dispositif aérosol pour le coiffage et/ou la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, c’est-à-dire pour la mise en forme des fibres et/ou le maintien de la coiffure.
Patent FR-3091183-B1 (FR)
Title: Modificateur d’ethanol
Inventor: DELAITE ALAIN MICHEL
IPC: C01B3/22
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour modifier l’éthanol liquide en gaz à haut pouvoir calorifique par catalyse forcée.      Il comporte un noyau conducteur (1) ou il est enroulé dessus un tube conducteur (2) de petit diamètre et d’une grande longueur avec une entrée (5) et une sortie (6).     Sur l’une des faces du noyau conducteur (1) dans une cavité est placée une cartouche chauffante (3) et dans une autre cavité une sonde de régulation (4).     Conformément à l’invention, en chauffant le noyau conducteur (1) et le tube conducteur (2) par l’entremise de la cartouche chauffante (3) régulé par la sonde (4) jusqu’à 350°C à 400°C, il suffit d’injecter de l’éthanol liquide dans l’entrée (5) à partir d’une pression de 0,2 bar, l’éthanol mettant du temps pour traverser le tube conducteur (2), se catalyse et se transforme en gaz hautement inflammable à la sortie (6).     Le pouvoir calorifique de l’éthanol est multiplié par trois.     Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3092439-B1 (FR)
Title: Dispositif d’affichage electroluminescent
Inventor: THOMSCHKE MICHAEL
IPC: H01L51/52
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-07-08
Abstract: Dispositif d’affichage matriciel (100) à couches électroluminescentes organiques, comprenant successivement : un substrat, une première électrode de commande (101), un premier ensemble émetteur de lumière comprenant au moins une première couche électroluminescente organique (104), un deuxième ensemble émetteur de lumière comprenant au moins une deuxième couche électroluminescente organique (106), une deuxième électrode (102), de polarité opposée à ladite première électrode, et au moins partiellement transparente à la lumière émise par lesdites couches électroluminescentes ; ladite électrode de commande (101) étant structurée pour former une matrice d’affichage ; ledit dispositif étant caractérisé en ce que le produit entre l’index de réfraction moyen des couches organiques et la distance entre la surface opposée au substrat de ladite électrode de commande (101) et la surface côté substrat de ladite deuxième électrode (102) est compris entre 125 nm et 205 nm.  Figure 4.
Patent FR-3093298-B1 (FR)
Title: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DAMBRINE BRUNO JACQUES GÉRARD
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Réparation ou reprise de fabrication d’une pièce en matériau composite Une pièce (10) de turbine à gaz en matériau composite comprend un renfort fibreux présentant un tissage tridimensionnel entre une pluralité de fils de chaîne et une pluralité de fils de trame, ledit renfort fibreux étant densifié par une matrice. Le renfort fibreux densifié s’étend en largeur entre une extrémité aval et une extrémité amont suivant une direction axiale et en épaisseur entre une surface interne (11) et une surface externe (12) suivant une direction radiale. Le renfort fibreux densifié par la matrice comporte une portion évidée s’étendant sur toute l’épaisseur du renfort fibreux. Une pièce de comblement en matériau composite (50) est présente dans le volume libre de la pièce délimité par la portion évidée, la pièce de comblement (50) comprenant une préforme fibreuse présentant un tissage tridimensionnel, ladite préforme fibreuse étant densifiée par une matrice.     Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3093961-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie de véhicule comprenant au moins une antenne directive
Inventor: STEPHAN RONAN
IPC: H01Q21/00
Filed: 2019-03-22
Granted: 2021-03-05
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (10) de véhicule terrestre à moteur (200) comprenant au moins une paroi (20) réalisée en matière plastique, et comprenant au moins un boitier (90) formant une cavité (80) pour ondes électromagnétiques, ledit boitier (90) comprenant : au moins un émetteur-récepteur (50) pour émettre et/ou recevoir une onde électromagnétique dans ledit boitier (90) ; au moins une surface adaptable (60) apte à réfléchir dans une direction donnée (de façon contrôlée) l’onde électromagnétique émise par l’émetteur-récepteur (50), et réciproquement apte à réfléchir l’onde électromagnétique provenant de l’extérieur du boitier (90) vers l’émetteur-récepteur (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094608-B1 (FR)
Title: Reseau de telecommunication d'un systeme de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs pour un engin mobile de transport de passagers, terminal utilisateur, engin mobile et procede de telecommunication associes
Inventor: HARAMBILLET PIERRE
IPC: H04W88/06
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-10-15
Abstract: Réseau de télécommunication d’un système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs pour un engin mobile de transport de passagers, terminal utilisateur, engin mobile et procédé de télécommunication associés Réseau de télécommunication (1) d’un système de divertissement comprenant des terminaux utilisateurs (10) pour un engin mobile de transport de passagers, ledit réseau comprenant des terminaux utilisateurs (10) du système de divertissement et étant caractérisé en ce que chacun desdits terminaux utilisateurs constitue un nœud de radiocommunication d’un réseau maillé de télécommunication (1), une pluralité desdits nœuds étant adaptés pour échanger des données dans ledit réseau maillé dans un premier mode de télécommunication sur au moins une première fréquence de communication sans fil. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094178-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse a base de polyoxymethylenes dialkyl ethers (pom) et son utilisation pour la conservation et/ou l’embaumement du corps humain ou animal
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: A01N33/12
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne une composition comprenant : a) un mélange de polyoxyméthylène dialkyl éthers (POM) ayant une distribution moléculaire spécifique restreinte b) au moins un agent biocide c) au moins un agent pro-pénétrant d) au moins un colorant e) en option, un autre additif et de l’eau comme diluant. Elle concerne également un procédé non thérapeutique de conservation et/ou d’embaumement d’un corps humain ou animal mort en utilisant ladite composition, comme l’utilisation de cette composition pour des besoins d’anatomopathologie.
Patent FR-3095533-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de gestion de l'affichage d'un profil de vol d'un aeronef avec selection de resolution(s) adaptees(s) de base(s) de donnees terrain, programme d'ordinateur et systeme electronique d'affichage assoocies
Inventor: CAZAUX PATRICK
IPC: G06F3/048
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé et dispositif électronique de gestion de l’affichage d’un profil de vol d’un aéronef avec sélection de résolution(s) adaptée(s) de base(s) de données terrain, programme d’ordinateur et système électronique d’affichage associés Ce procédé de gestion de l’affichage d’un profil de vol (12) d’un aéronef est mis en œuvre par un dispositif électronique de gestion destiné à être relié à un ensemble d’au moins une base de données de terrain, chaque base de données de terrain ayant une résolution respective. Le procédé comprenant les étapes suivantes : - la sélection d’au moins une résolution, ainsi que de la base de données de terrain associée à chaque résolution sélectionnée, - la génération de données pour l’affichage du profil de vol et à partir de chaque base de données de terrain sélectionnée, chaque résolution est sélectionnée en fonction d’une largeur (L) d’un corridor (34) associé à une portion respective du profil de vol (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3109225-B1 (FR)
Title: Procede de protection electrique d'un element conducteur d'une chaine de traction hybride ou electrique
Inventor: MORNET MICKAEL
IPC: H02H7/26
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-05-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé de protection électrique d'éléments conducteurs (18) appartenant à une chaîne de traction (10) comportant une pluralité de composants électriques connectés à un réseau électrique (15) au moyen desdits éléments conducteurs (18), ledit réseau électrique (15) étant alimenté par une batterie (13), ledit procédé comportant:  - une étape de détermination d'une température d'au moins un élément conducteur,  - une étape de détermination d'un courant maximal admissible par l'élément conducteur (18) en fonction de la température précédemment déterminée,  - une étape de calcul d'une puissance électrique maximale admissible par l'élément conducteur (18), et  - une étape de commande en puissance électrique d'un composant relié électriquement à l'élément conducteur (18) de façon à ne pas dépasser la puissance maximale admissible par l'élément conducteur (18) calculée précédemment.  Figure 2
Patent FR-3109630-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique et procédé d'aide à la configuration d'un vol d'un aéronef, programme d'ordinateur associé
Inventor: DESEURE CHRIS
IPC: G01C23/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2023-04-21
Abstract: Dispositif électronique et procédé d’aide à la configuration d’un vol d’un aéronef, programme d’ordinateur associé Ce dispositif électronique (20) d’aide à la configuration d’un vol d’un aéronef (10) comprend:  - un module d’acquisition (22) configuré pour acquérir une modalité de vol, préalablement sélectionnée par un utilisateur parmi un ensemble de modalités prédéfinies de vol ;  - un module de détermination (24) configuré pour déterminer un groupe de composant(s) fonctionnel(s) avionique(s) en fonction de la modalité acquise, chaque composant fonctionnel présentant une note élémentaire pour chaque modalité prédéfinie de vol, une note globale étant calculée pour chaque groupe possible de composant(s) à partir de la ou des notes élémentaires des composants dudit groupe pour la modalité acquise, le groupe déterminé étant celui ayant la meilleure note globale parmi les notes globales calculées ;  - un module d’affichage (30) configuré pour afficher des informations relatives à chaque composant du groupe déterminé de composant(s) fonctionnel(s) avionique(s).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110779-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’un guide d’ondes et guide d’ondes obtenu par le procédé
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01P11/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif à guide d’ondes électromagnétiques comprenant: un corps comprenant : une paroi supérieure, une paroi inférieure et deux parois latérales en un premier matériau diélectrique ; une cavité remplie par au moins un deuxième matériau diélectrique traversant le corps selon une direction de propagation des ondes guidées ; des vias conducteurs disposés de part et d’autre de la cavité, les vias étant traversant depuis la paroi supérieure vers la paroi inférieure ; et une enveloppe externe conductrice composée d’au moins une couche de matériau conducteur déposée sur au moins les parois externes supérieure et inférieure du corps connectée électriquement aux vias conducteurs. L’invention concerne notamment un procédé de fabrication comprenant des étapes basées sur une technologie de fabrication additive pour fabriquer le dispositif selon l’invention.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110579-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition comprenant au moins le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester
Inventor: BRANDHORST MARKUS
IPC: C08F14/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de préparation d’une composition comprenant au moins le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition de peroxydes organiques comprenant le mélange d’au moins un peroxydicarbonate et d’au moins un peroxyester, de préférence au moins un hydroxyperoxyester ; ladite composition étant préparée avant d’être mise en contact avec un ou plusieurs monomères insaturations éthyléniques, de préférence un ou plusieurs monomères vinyliques halogénés, et plus préférentiellement le chlorure de vinyle.  L’invention se rapporte également à un procédé de polymérisation d’un ou plusieurs monomères à insaturations éthyléniques comprenant successivement la préparation de la composition, telle que définie ci-avant, et la mise en contact de ladite composition avec un ou plusieurs monomères à insaturations éthyléniques.  .
Patent FR-3111815-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement des matières kératiniques comprenant l’application d’un mélange d’une composition comprenant un corps gras liquide et un corps gras solide et d’une composition aqueuse comprenant un tensioactif.
Inventor: FAMEAU ANNE-LAURE
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-06-25
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des matières kératiniques humaines telles que les cheveux et la peau, comprenant l’application d’un mélange d’une composition sous forme de mousse obtenue à partir d’une composition A comprenant au moins un corps gras liquide et au moins un corps gras solide et d’une composition aqueuse B comprenant au moins un tensioactif.
Patent FR-3112334-B1 (FR)
Title: Systemes de chargement et de déchargement de supports mobiles de collecte sur un robot autonome mobile pour la préparation de commande
Inventor: JACQUEMART VINCENT
IPC: B65G65/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-09-16
Abstract: TITRE : SYSTEMES DE CHARGEMENT ET DE DÉCHARGEMENT DE SUPPORTS MOBILES DE COLLECTE SUR UN ROBOT AUTONOME MOBILE POUR LA PRÉPARATION DE COMMANDE La présente technique propose un système de chargement (10) d’au moins deux supports mobiles de collecte (30, 31) de produits, dits supports de collecte, sur un robot autonome mobile (2) adapté pour la préparation de commandes de produits stockés dans un entrepôt, comprenant :      un dispositif de positionnement (11) desdits au moins deux supports de collecte (30, 31) à une distance prédéterminée au-dessus du sol ;  un dispositif de dépose (12) desdits au moins deux supports de collecte (30, 31) sur ledit robot autonome mobile (2).      Figure 1
Patent FR-3113140-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension
Inventor: CHESNEAU DAVID
IPC: G01R19/165
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-12-23
Abstract: Convertisseur de tension La présente description concerne un convertisseur de tension comprenant :   un premier transistor (9) et un deuxième transistor (13) reliés en série ; et un premier circuit (300) configuré pour commander les premier et deuxième transistors ;   la borne de commande du deuxième transistor (13) étant reliée à une première sortie du premier circuit (300) par un deuxième circuit (210) configuré pour retarder les signaux de commande fournis à la première sortie d'une première durée ;   la borne de commande du premier transistor (9) étant reliée à une deuxième sortie du premier circuit (300) par un circuit (204, 206) configuré pour retarder les signaux de commande fournis à la deuxième sortie, pendant une première période de chaque cycle de fonctionnement, d'une durée égale à deux fois la première durée et, pendant une deuxième période de chaque cycle de fonctionnement, d'une durée égale à la première durée.  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3115069-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection d’accrétion dans une turbomachine
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: F02K3/075
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-30
Abstract: Le présent exposé concerne une turbomachine (100) comprenant un carter intermédiaire séparant un compresseur basse pression (106) d’un compresseur haute pression (106) de ladite turbomachine, le carter intermédiaire comprenant une cavité formant un passage d’air entre une veine de flux d’air primaire de la turbomachine et un flux d’air externe, la turbomachine comprenant au moins une vanne de décharge (120) agencée au niveau d’une entrée (128) de la cavité (125) du côté de la veine de flux d’air primaire (109), la turbomachine comprenant en outre un dispositif de détection d’une accrétion dans ladite cavité (125) comprenant au moins une caméra (202,204) agencée dans ladite cavité (125).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3116536-B1 (FR)
Title: Polymère tribloc diénique riche en éthylène ayant un bloc statistique et deux blocs terminaux polyéthylène.
Inventor: BAULU NICOLAS
IPC: C08L53/00
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: L’invention concerne un polymère tribloc de formule B-A-B dans laquelle le symbole A représente un bloc dit central qui est un copolymère statistique comprenant des unités d’un 1,3-diène et plus de 50% en mole d’unités éthylène, et les symboles B représentent chacun un bloc dit terminal qui est un polyéthylène de température de fusion supérieure à 90°C et de masse molaire moyenne en nombre supérieure ou égale à 2 000 g/mol et inférieure ou égale à 10 000 g/mol. Il a des propriétés rhéologiques améliorées par rapport à un copolymère statistique à base d'éthylène et de 1,3-diène de même microstructure sans modification de ses propriétés mécaniques et dynamiques ou thermiques.
Patent FR-3117051-B1 (FR)
Title: Anneau mouleur d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl et procédé l’utilisant
Inventor: SALLOT PIERRE JEAN
IPC: C22C14/00
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’obtention d’un produit en alliage de titane ou en intermétallique TiAl par fusion par torche plasma, l’alliage présentant une structure dirigée, le procédé comprenant le chauffage par torche plasma (3) de l’alliage fondu (1) au niveau d’un anneau mouleur (2) ; le refroidissement d’une zone froide (21) de l’anneau mouleur sur une longueur L1, le refroidissement formant une couronne semi-solide (12) d’alliage ; le chauffage d’une zone chaude (22) de l’anneau mouleur sur une longueur L2, formant ainsi un front de solidification (13) dont la planéité par rapport à un plan perpendiculaire à une direction de tirage est inférieure à 10° ; et le tirage de l’alliage solidifié (14) à une vitesse supérieure à 10–4 m/s suivant la direction de tirage.  La présente invention concerne également une installation pour mettre en œuvre ce procédé.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3117759-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson electrique pour la cuisson de produits alimentaires
Inventor: FORNECKER FLORENT
IPC: A47J37/06
Filed: 2020-12-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’appareil de cuisson électrique (2) comporte une embase (3) comprenant une plaque de cuisson (6) ; un couvercle (9) monté articulé sur l’embase (3) entre des positions ouverte et fermée ; un élément d’appui (14) porté par le couvercle (9) et configuré pour occuper une position de repos et au moins une position d’appui, l’élément d’appui (14) étant configuré pour venir en contact avec un aliment placé sur la plaque de cuisson (6) lorsque le couvercle (9) est déplacé de la position ouverte à une position intermédiaire située entre la position ouverte et la position fermée et étant configuré pour être déplacé par ledit aliment de la position de repos à une position d’appui lorsque le couvercle (9) est déplacé de la position intermédiaire à la position fermée ; et un dispositif de mesure (25) configuré pour déterminer une caractéristique représentative de l’épaisseur d’un aliment disposé entre la plaque de cuisson (6) et l’élément d’appui (14).    Figure 5
Patent FR-3118854-B1 (FR)
Title: Dispositif de fumage
Inventor: PARMENTIER GEORGES
IPC: A23B4/044
Filed: 2021-01-21
Granted: 2023-05-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fumage d’un produit à fumer, caractérisé en ce qu’il comprend une source de fumage (2), une enceinte de fumage (3) alimentée en fumée par la source de fumage (2) via une entrée inférieure de l’enceinte et une entrée latérale de l’enceinte (3), et en ce que l’enceinte de fumage (3) comprend un tambour rotatif destiné à accueillir le produit à fumer et entraîné en rotation par un moteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123703-B1 (FR)
Title: Systeme de distribution de fluide de refroidissement pour vehicule
Inventor: SEIGNER MAXIME
IPC: F16K31/64
Filed: 2021-06-04
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un système (2) de distribution de fluide de refroidissement pour véhicule, comprenant un corps de vanne (4), ledit corps de vanne (4) intégrant deux vannes motorisées (6A, 6B) et deux vannes thermostatiques (8A, 8B), chaque vanne motorisée (6A, 6B) présentant quatre ouvertures et comprenant un élément (10A, 10B) mobile en rotation entre deux positions, les deux vannes motorisées (6A, 6B) étant en communication fluidique via une de leurs ouvertures respectives (6A-3, 6B-1), chaque vanne thermostatique (8A, 8B) étant pilotable entre une position d’ouverture et une position de fermeture, les deux vannes thermostatiques (8A, 8B) étant disposées dans une même vanne motorisée (6A), chaque vanne thermostatique (8A, 8B) étant reliée à une ouverture (6A-2, 6A-4) de ladite vanne motorisée (6A) et étant configurée de sorte à définir, selon sa position d’ouverture ou de fermeture, deux voies distinctes de circulation du fluide vers ladite ouverture.  Fig. 1
Patent FR-2231006-B1 (FR)
IPC: G01P3/488
Filed: 1974-03-21
Granted: 1976-10-08
Abstract: 1457458 Measuring wheel speed electrically WAGNER ELECTRIC CORP 17 May 1974 [24 May 1973] 21989/74 Heading GIN [Also in Divisions B7 and F2] A tachogenerator sensor 15 has a rotor 17 in the form of a ladder 57 of ferrous material fixed in a bore 47 in the side wall 39 of the hub-cap 11 of a vehicle wheel 3. The stator 19 includes an annular coil 107 sensing variations in magnetic flux density occasioned by rotor movement relative to teeth 113 of a pair of annular stator polepieces 109, 109a, the stator being secured by threaded studs 99 to an extension 37 of the wheel bearing retaining nut 7. The cap 11 encloses a chamber 13 for lubricant for the bearing 5 in which lubricant the sensor 15 operates. Magnetomotive force is provided by a plurality of permanent magnets 127 arranged between a mounting ring 73 supported on the surface 23 of the vehicle axle 1 and the coil inner surface 121 which magnets are clamped between the polepieces with their north and south poles adjacent to polepieces 109, 109a respectively.
Patent FR-2435194-B1 (FR)
IPC: A01J7/00
Filed: 1979-09-03
Granted: 1985-05-24
Abstract: An elongated milking hose for a quarter milking machine. The milking hose has four elongated, flexible conduits, of which two conduits are connected to one another along a first common connecting segment, extending parallel with respect to the longitudinal axis of the hose. The two other conduits are each arranged on opposite sides of the first connecting segment of the two first conduits and extend parallel therewith and are each connected to the two first conduits along a second and third, and fourth and fifth connecting segment.