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Patent FR-2699951-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de poutres en béton précontraint et poutres obtenues par ce procédé.
Inventor: JEAN-PIERRE CARBONARI
IPC: B28B23/04
Filed: 1992-12-29
Abstract: Procédé de fabrication de poutres en béton précontraint, dans lequel on dépose dans le coffrage une pluralité d'étriers transversaux ouverts à leur partie supérieure, des entretoises de mise à hauteur des armatures, on met sous tension les armatures, préalablement tirées dans le coffrage à l'intérieur des ouvertures des étriers, coupées et clavetées, on dépose une pluralité de peignes portant des profilés de répartition des armatures, on coule le béton dans le coffrage et on le vibre au moyen d'aiguilles vibrantes introduites dans les ouvertures des étriers.
Patent WO-9324884-A1 (WO)
Inventor: BARADEL CHRISTOPHE
IPC: G06F11/20
Filed: 1993-05-24
Abstract: L'invention porte sur un système logiciel à objets répliqués qui permet de commander une installation de contrôle/commande à architecture redondante comprenant au moins un premier processeur (1) et un second processeur (1'). Le système logiciel (2) comprend des objets logiciels (3) communiquant entre eux par messages au travers d'un mécanisme de messagerie d'objet dynamique. Une réplique (2') du système logiciel (2) réside dans le second processeur (1'). Certains objets (3) du système logiciel (2) sont marqués et la messagerie d'objet dynamique (5) inclut en outre un moyen de contrôle (51) pour identifier un message d'objet destiné à un objet marqué et un moyen (52) pour passer le contenu du message d'objet, sous forme d'un message réseau, au second processeur (1'). En réponse au message réseau, la messagerie d'objet dynamique (5') dans le second processeur (1') active la réplique (3') de l'objet marqué (3). L'invention permet de mettre en ÷uvre une technique de redondance semi-active.
Patent FR-2700821-A1 (FR)
Title: Fluid film hydrodynamic bearing
Inventor: PASCAL HERMEL
IPC: F16C17/12
Filed: 1993-01-27
Abstract: The present invention relates to a fluid film hydrodynamic bearing of the type including a cylindrical sleeve (11) in which is rotationally driven a shaft (12) spaced from this sleeve by a plurality of bearing subassemblies (14). Each bearing subassembly includes a flexible upper strip (15) fixed to the sleeve, a wavy strip (17) and a lower strip (16) fixed by one of its ends into the sleeve. The wavy strip (17) is secured to the lower strip by fastening means (20) designed to allow free relative displacement between the upper strip (15) and the wavy strip (17) and limited relative displacement on either side of the fastening means (20) between the wavy strip (17) and the lower strip (16).
Patent FR-2688939-A1 (FR)
Title: Radiological image intensifier
Inventor: CHRISTIAN WOLF
IPC: H01J31/50
Filed: 1993-03-11
Abstract: The invention relates to a radiological image intensifier. In this radiological image intensifier (1), including an input screen (6) provided with a photocathode, an output screen (11), acceleration and focusing electrodes (16 to 18) for an optoelectronic system, an anode (10) in the vicinity of the screen (11) and a high-voltage generator (2) connected to the electrodes (9, 10, 16 to 18), the anode (10) including two terminals connected to the high-voltage generator (2), for two different voltages, the first voltage applied to the anode in the vicinity of the output screen (11) being less than the second voltage applied on the side of the anode (10) turned towards the photocathode (9), and being variably adjustable. Application, in particular, to radiodiagnosis installations.
Patent FR-2703849-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les décharges électrostatiques pour circuits intégrés.
Inventor: PHILIPPE CREVEL
IPC: H01L27/02
Filed: 1993-04-09
Abstract: Le circuit intégré comporte un substrat en semiconducteur dopé sur lequel est formé au moins un transistor MOS (7, 8) ayant son entrée de commande de grille (12) reliée à un plot d'entrée (13). Le dispositif de protection (6) comprend un transistor MOS bloqué (14) formé sur le substrat et connecté entre ladite entrée de commande de grille (12) et une borne de référence (9) du circuit intégré. Un thyristor (16) formé sur le substrat est connecté entre le plot d'entrée (13) et la borne de référence (9). L'électrode de commande (26) de ce thyristor est constituée par une zone du substrat de telle sorte que le thyristor (16) puisse être amorcé par un courant de porteurs de charge produit dans le substrat par avalanche lorsqu'une élévation de tension se produit entre le substrat et la borne (17) du transistor MOS bloqué (14) connectée à ladite entrée commande de grille (12). Utilisation notamment dans des circuits CMOS.
Patent FR-2704408-A1 (FR)
Title: Tongs for food and the like
Inventor: ANDRE VERDIER
IPC: A47J43/28
Filed: 1993-04-27
Abstract: The subject of the invention is tongs designed, among other things, for grasping food during cooking. These tongs, comprising two arms (2 and 4) connected by a spring, are characterised in that the arms (2 and 4) are each made up of a handle (6) and an elongate gripping member (8), and are connected at the handle end (6), though a distance apart from each other, by means of a flexible strip (10) whose ends are inserted into respective slots (12) formed transversely in each of the handles (6). Applicable to domestic utensils.
Patent FR-2704719-A1 (FR)
Title: Procédé de moulage de fromages et dispositif pour la mise en Óoeuvre de ce procédé.
Inventor: ALAIN ROUMEAU
IPC: A01J25/12
Filed: 1993-05-07
Abstract: Le procédé de moulage comprend les étapes suivantes: a) déversement du mélange de caillé et de sérum dans un moyen formant répartiteur (3); b) remplissage d'une trémie (5) par le mélange, comportant des ouvertures (16) situées au-dessus d'une série d'alvéoles (11) étanches de moulage; c) déplacement de la trémie (5) et de la série d'alvéoles (11) l'une par rapport à l'autre. Le dispositif de moulage permet de remplir uniformément les alvéoles (11).
Patent FR-2709600-A1 (FR)
Title: Composant et capteur magnétorésistifs à motif géométrique répété.
Inventor: JEAN MOUCHOT
IPC: H01L43/08
Filed: 1993-09-02
Abstract: Le composant magnétorésistif (1) de l'invention comporte une bande magnétorésistive (2) repliée selon un motif géométrique répété de manière à présenter au moins une série de tronçons sensiblement parallèles. Le composant selon l'invention s'applique à un capteur destiné à la lecture d'informations enregistrées sous forme magnétique ou pour la détection de champs magnétiques faibles.
Patent FR-2710371-A1 (FR)
Title: Groupe motoventilateur à moyeu perfectionné.
Inventor: ALAIN RUDI
IPC: H02K1/32
Filed: 1993-09-24
Abstract: Le groupe motoventilateur à hélice dont les pieds des pales sont portés par un moyeu associé au rotor d'un moteur dont le stator porte l'arbre sur lequel tourne le rotor est remarquable en ce que le moyeu (22) comprend un noyau (221) avec un alésage et avec des évents (2212) qui transpercent le noyau (221) et qui sont séparés par des bras, un voile (222) avec un entonnoir central qui est transpercé par des ouïes (2222) qui sont séparées par des branches et qui sont encadrées par des aubes (2224) opposées et avec une couronne portant à sa périphérie des ailettes (2226) radiales, et un anneau (223) axial portant les pieds (211) des pales (21). Application aux véhicules automobiles terrestres pour le refroidissement de leur radiateur.
Patent FR-2710605-A1 (FR)
Title: Intermediate chain wheel for bicycle transmission
Inventor: ALAIN BREUIL
IPC: B62M9/10
Filed: 1993-09-29
Abstract: An intermediate chain wheel (2) for transmission includes radial spokes (4) pointing radially inwards. Each spoke (4) has two passage holes (5, 6) to allow the fastening of a large chain wheel and of a small chain wheel. Each spoke (4) has a cross-section that decreases progressively in the radially inwards direction and has an elongate slot (7) made between the two holes (5, 6).
Patent FR-2705805-A1 (FR)
Title: Système de traitement d'images.
Inventor: ALAIN ARTIERI
IPC: G06T1/20
Filed: 1993-10-29
Abstract: La présente invention concerne un système de traitement de données d'image comprimées arrivant par paquets, ces paquets étant séparés par des en-têtes comprenant des paramètres. Un bus mémoire (MBUS) est géré par un contrôleur mémoire (24) pour échanger des données entre des éléments de traitement et une mémoire d'image (15). Un circuit pipeline (11, 12, 13) comprend plusieurs des éléments de traitement et un bus de paramètres (VLDBUS) sert à fournir des paquets à traiter au circuit pipeline ainsi que des paramètres à des éléments du circuit pipeline. Ce bus de paramètres est géré par un circuit VLD qui reçoit des données comprimées du bus mémoire et qui comprend un détecteur d'en-tête pour fournir les paramètres aux éléments du circuit pipeline et à d'autres éléments du système qui les requièrent.
Patent FR-2716294-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d'un transistor bipolaire pour protection d'un circuit intégré contre les décharges électrostatiques.
Inventor: FRANCOIS TAILLIET
IPC: H01L21/331
Filed: 1994-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un transistor bipolaire latéral. Dans le procédé suivant l'invention, on évite la formation d'une couche d'oxyde de champ à la surface du substrat, entre le collecteur et l'émetteur du transistor de protection. Les transistors bipolaires latéraux réalisés suivant l'invention sont avantageusement utilisés pour la protection de circuits intégrés de type MOS contre les décharges électrostatiques.
Patent WO-9517865-A1 (WO)
Inventor: FATEH SINA
IPC: A61F9/007
Filed: 1994-12-23
Abstract: Device for correcting oculomotor defects consisting of a first part (2) made of a biocompatible material and capable of being secured to the muscle to be corrected and a second part capable of remotely interacting with the first part, at least one of the parts being made of a magnetic material, while the other part is made of a material capable of being attracted by a magnetic field. The device of the invention also includes an implant and frame, and a test frame for preparing the final frame.
Patent FR-2718888-A1 (FR)
Title: Heating process for heating motor vehicle battery using electric heating plates fitted to sides of battery
Inventor: ALBERT SCHLIFFER
IPC: H01M10/50
Filed: 1994-04-15
Abstract: The heating process involves using a battery heater which is formed by two plates (6) that fit against the side walls of the battery. The two plates are supported by a rectangular wire frame (3,4) that fits over the battery casing to hold the plates firmly against the walls of the battery.The heating plates are formed by resistance wires laid out in a flat serpentine format, supported in a thermally insulating material. The heating plates are supplied from the batteries own terminals, through a switch (2) that incorporates a temperature sensor and a timer. The temperature sensor allows the possibility of maintaining the battery at a set temperature during running, as well as providing heating before starting.
Patent FR-2721420-A1 (FR)
Title: Smart card appts. controls multiple presentations
Inventor: THIRIET FABIEN
IPC: G06K19/10
Filed: 1994-06-15
Abstract: The smart card controls and records successive presentations at a card reader using a memory unit (M) and an authorisation circuit to validate the exchange of data with the card reader. The card has a memory to record values of the PIN number keyed in by the card user (CP) and the PIN number carried on the card (CE).  A third memory location stores the number of false presentations (NMP). A fourth memory location is available to record the results of successive presentations. The memory (M) is permanent but can be erased and re-written, for example EEPROM.
Patent FR-2722558-A1 (FR)
Title: Motor vehicle headlamp or signal lamp with glued glass front
Inventor: CASTAGNEDE STEPHANE
IPC: F21V17/00
Filed: 1994-07-12
Abstract: The vehicle lamp has a shell (1) with the front open and having a defined peripheral edge (6). The front glass (2) closes the lamp shell. The front glass has a transparent region (7) for passage of the light, and an inward facing peripheral rim (8). The rim has a profile that engages with the edge of the shell. The outer part (8) of the rim of the front glass extends further than the inner part (11), and the inner part (12) of the rim of the shell extends further than the outer part (16). The rim of the shell is at two levels: a level that locates the edge of the front glass; and a lower level that leaves space (9) for an adhesive material (10) between the shell and the front glass. The profiles of the two rims are such that when pushed fully together the space housing the adhesive material is enclosed.
Patent FR-2723120-A1 (FR)
Title: Water economiser for w.c.
IPC: E03D5/02
Filed: 1994-07-27
Abstract: The economiser has a pneumatic commutator (6) having at least two positions. The commutator actuates a filling valve (4) which cuts the water supply and is controlled by a float. The commutator is itself controlled pneumatically via an elastic ring (15) at the level of the seat. The pneumatic control has at least one free air valve so that the presence of the user on the seat changes the volume of the air reserve.
Patent FR-2724896-A1 (FR)
Title: Device for setting vehicle windscreen wiper wiping force
Inventor: TEINDAS JEAN LOUIS
IPC: B60S1/34
Filed: 1994-09-23
Abstract: The coil spring (10) is designed as a series of coils (14) of wire wound in a helix and is terminated at the ends by hooks (16), by which it is attached to the wiper drive head assembly at one end and the wiper arm at the other end. The spring mechanism is designed to allow adjustment of the cleaning force applied by the windscreen wiper arm to the windscreen. The spring is formed as at least one section (12) of spring with an element (22) to allow adjustment of the value of the tare of the spring force. The adjustment element consists of a threaded body (20), which is screwed into the internal bore of the helicoidal section (12) of the spring, in such a way as to allow the effective length of the spring to be adjusted.
Patent FR-2725478-A1 (FR)
Title: Ventilateur helicoide a virole
Inventor: COLLET JEAN PHILIPPE
IPC: F04D29/54
Filed: 1994-10-11
Abstract: Un ventilateur hélicoïde comporte une hélice (1) entraînée en rotation par un dispositif d'entraînement (6) supporté à l'intérieur d'une virole (8) cylindrique, avec une pièce de raccordement (10) formant pavillon d'aspiration de forme générale torique non développable assemblée à l'extrémité frontale de la virole (8) par l'intermédiaire de brides de fixation (11). La pièce de raccordement (10) présente une portion cylindrique (10a) présentant le même diamètre interne que la virole et munie d'une bride de fixation. Ladite portion cylindrique se poursuit à l'opposé de ladite bride sans discontinuité par la partie (10b) de la pièce de raccordement qui forme le pavillon d'aspiration et ladite portion cylindrique est de longueur suffisante pour que l'hélice (1) se trouve sensiblement intégralement logée à l'intérieur de ladite partie cylindrique, la zone d'assemblage de la pièce de raccordement avec la virole se trouvant en aval de l'hélice dans le sens d'écoulement du fluide.
Patent FR-2727562-A1 (FR)
Title: Automatic winding of coil on support and automatic ejection, e.g. for clock
IPC: H01F41/06
Filed: 1994-11-28
Abstract: The frame of the machine has a moving rail to guide the support in an oblique and orthogonal direction relative to the winding axis. A carrier seats this support between a winding head (28) and counter-head (29).The wire coming from the carrier (15) is fixed by an attachment (36) on at least one of the heads and the carrier is driven by a linear induction motor (72) while a cam (70) rotates the support and modifies the wire path. After the winding process, the wire is cut and, on retraction of a head, the support is ejected by gravity with the aid of an air jet directed towards the support. The end of the wire then becomes the input wire for the next coil.
Patent FR-2728430-A1 (FR)
Title: Water retaining cartridge for plant growing medium
IPC: A01G27/00
Filed: 1994-12-22
Abstract: A water retaining cartridge (20) able to be incorporated in any growing medium (30) comprises a container (C) with open top able to let penetrate into the container to the roots of a plant in the growing medium, the container includes liq. retention medium (220,230) e.g. cotton, sponge, polymer foam or any such material, and a connection (24) to directly load the container with liq. The retention medium (230) is pref. a granule or powder polymer, swellable in water e.g. polyacrylic being an active retainer mixed with a passive retainer with a ratio of water retained of 25-50% for the passive material and 50-75% for the active material.
Patent FR-2714868-A1 (FR)
Title: Cylindre dans une unité d'encrage ou de mouillage d'une presse à imprimer rotative.
Inventor: NIKOLAUS NAWRATH
IPC: B41F7/24
Filed: 1995-01-10
Abstract: L'invention fournit un cylindre (5) pour une unité de mouillage ou d'encrage d'une presse à imprimer rotative qui, au moyen d'un mécanisme presseur comprenant des ressorts, par exemple un ressort de compression (8) et un ressort à lame (14), est monté, par rapport à des cylindres (10, 11) qui sont voisins de ce cylindre (5), de telle sorte que le poids du cylindre (5) est compensé par le ressort à lame (14). Le cylindre (5) présente ainsi des largeurs de ligne de contact identiques avec les cylindres voisins (10, 11). De plus, le cylindre (5) est équipé d'un dispositif de blocage qui permet de bloquer par serrage le montage une fois réglé du cylindre (5), de sorte que le cylindre (5) possède une position fixe pendant le processus d'impression. Le dispositif de blocage présente par exemple un vérin pneumatique (21), un levier de serrage ou une vis de réglage.
Patent WO-9609036-A1 (WO)
Title: Association therapeutique vitamino-calcique sous forme galenique unitaire de comprimes, son procede d'obtention et son utilisation
Inventor: MEIGNANT CATHERINE
IPC: A61K9/22
Filed: 1995-08-04
Abstract: Cette association thérapeutique comprend comme principes actifs associés du calcium sous forme élémentaire et au moins une vitamine D. Elle renferme en outre au moins un liant à sec et en milieu humide combiné en quantité synergique avec au moins un diluant, au moins un liant et au moins un lubrifiant, l'un au moins dudit diluant et dudit liant étant un édulcorant. Avantageusement, le rapport du calcium sous forme élémentaire à la vitamine D, exprimé en mg de Ca élément par UI de vitamine D, est compris entre 1 et 1,5, préférentiellement entre 1,2 et 1,3.
Patent WO-9607838-A1 (WO)
Title: Double volant amortisseur
Inventor: MOKDAD AYMAN
IPC: F16F15/12
Filed: 1995-09-05
Abstract: Double volant amortisseur comprenant une masse tournante en plusieurs pièces annulaires, à savoir une première pièce portant un moyeu (17) comportant un palier de rotation d'une deuxième masse et une autre pièce annulaire constituée d'un flasque annulaire pourvu d'une jupe externe cylindrique (30) d'orientation axiale. Ledit flasque comportant un premier groupe de pattes radiales (32) pour sa fixation à la première pièce annulaire (20) et un second groupe de pattes radiales (34) pour montage de ressorts intervenant entre les deux masses, le second groupe de pattes étant décalé axialement et circonférentiellement au premier groupe de pattes (32). Application véhicule automobile.
Patent WO-9609185-A1 (WO)
Title: Semi-remorque notamment porte-vehicules et son procede de chargement et de dechargement en vehicules
Inventor: LOHR ROBERT
IPC: B60P1/04
Filed: 1995-09-19
Abstract: La semi-remorque (1) selon l'invention comporte vers l'avant et en sous-face de son châssis (2) un moyen de soutien et de levage (7) utilisé pour l'incliner et la relever en vue de son chargement et de son déchargement. Elle présente un plateau supérieur (14) mobile verticalement le long des poteaux (17, 18) de sa carrosserie sous l'effet de dispositifs de levage indépendants deux à deux. Ce plateau supérieur (14) sert de plan de chargement supérieur dans le cas de son application en tant que porte-véhicules et de structure de toit dans les autres cas. Cette invention intéresse les constructeurs de véhicules articulés notamment ceux du type porte-véhicules.
Patent FR-2731418-A1 (FR)
Title: Process for detection and control of support loss of hydraulic loading platform
Inventor: PINTO MANUEL
IPC: B65G69/28
Filed: 1995-03-10
Abstract: The method for control of the loss of support of a hydraulic loading platform, operated by a double acting actuator (20), consists in immediately detecting the sudden appearance of oil flow in the pipework (42) joining the two actuator chambers (22,23). The lower chamber is isolated from the upper chamber and from the hydraulic levelling circuit as soon as this oil flow is detected. The control (50) comprises a valve (54), normally separated from its seat, mounted in an internally threaded sleeve (40) located between the lower chamber outlet pipe (22) and the actuator supply pipe (41). The valve maintains isolation of the lower chamber from the upper chamber whilst the pressure difference between the two chambers remains above a pre-determined value. An adjustable spring holds the valve off its seat. Communication between the upper and lower chambers and the hydraulic levelling circuit is re-established as soon as the pressure difference between the two chambers falls below a pre-determined value.
Patent FR-2735776-A1 (FR)
Title: 2,3:Di:hydro:indole derivs
Inventor: BEDOYA ZURITA MANUEL
IPC: C07D403/04
Filed: 1995-06-22
Abstract: 2-(1H-imidazol-4-yl)-2,3-dihydro-1H-indole derivs. of formula (I), their enantiomers and mixts. and their acid addition salts are new. In (I), R1 = H, 1-6C alkyl which may be cyclic, (opt. substd by amino or alkylamino), cyclohexylmethyl, imidazolylmethyl, benzyl (opt. substd by one or more halo or alkoxy) or COR'; R' is 1-4C alkyl, or aryl; R2 = H, opt. cyclic 1-4C alkyl or phenyl; R3 = H, halo or 1-4C alkyl; R4 = H; or R3+R4 = propylene; and R5 = H or 1-4C alkyl.
Patent FR-2737020-A1 (FR)
Title: Spectacle frame with double elastic hinge mechanism - has arms with elastically-biassed vertical-axis first hinges connected to one part of horizontal-axis second hinges attached to frame front
Inventor: JAFFELIN ETIENNE
IPC: G02C5/22
Filed: 1995-07-21
Abstract: The front portion of the frame is connected to each of the lateral arms (50) by a first hinge (4) with a vertical axis. A second elastic hinge (20,21) provides a secondary connection between the front portion of the frame and the first hinge, with its horizontal axis (26) parallel to the plane of the front portion. The peripheral surface (22) of one of the two portions of the second hinge forms a cam surface. A push member (18) located within a recess of the frame front portion is biassed by a spring (14) into contact with the cam surface. The first hinge may also incorporate an elastic recall mechanism which biasses the associated arm towards the closed position.
Patent FR-2740152-A1 (FR)
Title: Reinforced road joint, usable also for works of art, which provides surface continuity between two slab ends
Inventor: LAGOANERE JACQUES
IPC: E01D19/06
Filed: 1995-10-19
Abstract: The joint comprises two rigid edge sections (7,8) and a central supple section (9). The edge sections each have a securing and fastening system (10,11,) which is located in a recess (16,17) in the slab and embedded in a mortar beam (18,19). These securing systems each comprise a succession of plates (20) fixed perpendicularly on the edge section. Three horizontal securing rods (-24 - 26) pass through the plates parallel to the edge section. Vertical anchoring rods (28,29), in staggered rows between the securing rods, are secured in the slab. A secondary securing layer, located under the principal layer, is formed from several horizontal securing rods parallel to the edge section.  All of the securing rods are fixed to a succession of transverse connecting frames so as to form a securing beam.