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Patent FR-3057438-A1 (FR)
Title: Procede d'elicitation d'une plante au moyen d'extraits de champignons macroscopiques comestibles
Inventor: FAUGERON CELINE
IPC: A01N63/50
Filed: 2016-10-14
Abstract: Procédé pour conférer par élicitation à une plante une protection à l'encontre d'un agent pathogène au moyen d'une composition aqueuse dont les agents actifs sont extraits de champignons comestibles (coulemelle, pleurote, champignon de Paris). On effectue une extraction alcaline puis une hydrolyse enzymatique pour obtenir une fraction inférieure à 100 kDa. Le procédé consiste à pulvériser les parties aériennes de la plante avec la composition ainsi obtenue ; on agit ainsi pour lutter contre les maladies cryptogamiques de plantes telles que la vigne, les arbres fruitiers, les cultures légumières et les céréales.
Patent FR-3058773-A1 (FR)
Title: Dispositif de lubrification sous vide pour volant d’inertie
Inventor: GENNESSEAUX ANDRE
IPC: F16N17/06
Filed: 2016-11-16
Abstract: Dispositif de lubrification d'un appareil tournant dans le vide, tel qu'un volant d'inertie, ledit appareil comportant un axe tournant par rapport à une structure porteuse fixe, par l'intermédiaire d'au moins un palier ou roulement, ledit appareil étant placé dans une enceinte reliée à des moyens de mise sous vide, caractérisé en ce qu'il comporte : ○ un réservoir de fluide lubrifiant relié par des conduits au bas de l'enceinte d'une part, et au palier d'autre part ; ○ et un moyen de circulation du fluide apte à relier le réservoir soit aux moyens de mise sous vide, pour remplir le réservoir par gravité depuis l'enceinte, soit à l'atmosphère, pour lubrifier le palier. Le moyen de circulation du fluide comporte une vanne à trois voies reliant le réservoir soit aux moyens de mise sous vide soit à l'atmosphère.
Patent FR-3058719-A1 (FR)
Title: Mousse geopolymere aux proprietes ameliorees
Inventor: TOUSSAINT PHILIPPE
IPC: C04B111/40
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention consiste ainsi en une mousse minérale incombustible comprenant : - de 30 à 90 % en masse de liant inorganique pouzzolanique comprenant du métakaolin polymérisé, - de 0,08 à 2 % en masse d'épaississant, - de 0,003 à 0,07 % en masse d'au moins un tensio-actif anionique choisi dans le groupe constitué par les Cs-Cis-alkyle sulfates, les C8-C18-alkyle éther sulfates, les acides C8-C18-alkyle aryle sulfonique, les acides gras en C8-C18 et leurs mélanges, - de 0,002 à 0,03 % en masse d'au moins un tensioactif non-ionique choisi dans le groupe constitué par les alkylpolyglucosides, - une phase gazeuse. [0002] L'invention concerne également le procédé de fabrication de ladite mousse, ainsi que la composition intermédiaire destinée à former la mousse avant sa mise en contact avec un agent d'expansion. L'invention concerne enfin des portes, conduites colmatées et autres supports sur lesquels est appliquée, ou qui comprennent, ladite mousse.
Patent FR-3060202-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation de chaleur d'une unite de controle multimedia
Inventor: HYRLICKI MARCIN
IPC: H05K5/04
Filed: 2016-12-12
Abstract: Un dispositif de dissipation de chaleur (44) comprend un plateau métallique de refroidissement (50) globalement rectangulaire; le plateau métallique (50) comprenant sur sa face supérieure (74) des premiers moyens de fixation (134, 135) d'une première carte à circuit imprimé (46) prévus pour mettre en appui au moins une zone génératrice de chaleur (124) de la première carte à circuit imprimé (46) sur la face supérieure (74) du plateau (50); le plateau métallique (50) comprend sur sa face inférieure des second moyens de fixations d'une seconde carte à circuit imprimé (48) prévus pour mettre en appui au moins une zone génératrice de chaleur (130) de la seconde carte à circuit imprimé (48) sur la face inférieure du plateau (50).
Patent FR-3060141-A1 (FR)
Title: Systeme de production d’effets visuels comprenant un dispositif optique pourvu d’une pluralite de baguettes de verre
Inventor: BRICARD CHRISTOPHE
IPC: G02B27/22
Filed: 2016-12-13
Abstract: L'invention porte sur un système (1) de production d'effets visuels, comprenant au moins un projecteur (2) de lumière éclairant au moins un dispositif optique (3) pour produire des effets visuels, où ce dispositif optique (3) comprend un support central (30) sur lequel est fixée une pluralité de baguettes de verre (5) montées rayonnantes sur ledit support central (30) et de couleurs variées.
Patent FR-3060430-A1 (FR)
Title: Procede de traitement mecanique d'une paroi reduisant la formation de coke.
Inventor: AUGUSTIN CHRISTEL
IPC: C25C1/06
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une paroi en alliage métallique Fe-Ni-Cr d'un réacteur industriel réduisant la formation de coke sur ladite paroi lorsqu'elle est soumise à des conditions opérationnelles favorables au cokage, l'alliage métallique comprenant au sein de sa structure des carbures dont certains affleurent la surface. Le procédé comprend une étape mécanique de traitement de surface par impact, au cours duquel on martèle une surface de la paroi par projection de particules dans des conditions adaptées pour obtenir un recouvrement des carbures initialement présents en surface par déformation plastique permanente de la surface, notamment des carbures de chrome.
Patent FR-3061125-A1 (FR)
Title: Gestion de flux de passagers dans vehicule de transport routier
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D47/02
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet un véhicule (1) pour le transport routier de passagers comprenant un habitacle (2) délimitant un volume intérieur dans lequel est au moins positionné : - un couloir (3) de déplacement des passagers, - au moins une ouverture d'accès (4) positionnée sur une face latérale du véhicule (1), - un passage (5) formant jonction entre l'ouverture (4) et le couloir (3) de déplacement, caractérisé en ce que le véhicule (1) comprend un espace supplémentaire écarté (6) par rapport au flux de déplacement dans le passage (5), cet espace écarté (6) étant ouvert sur le passage (5) et réalisé par un espace par un espace accessible pour être occupé par au moins un passager.
Patent FR-3066187-A1 (FR)
Title: Poutre ou rail de guidage, installation de transbordement et procede de mise en oeuvre
Inventor: ROERE MICHEL
IPC: B65G69/00
Filed: 2017-05-12
Abstract: La poutre ou rail de guidage de dispositif d'immobilisation de véhicule routier (1) et structures correspondantes de transport de marchandises pendant les phases de transbordement de ladite structure à un emplacement de chargement (6), par action sur le pneu d'une de ses roues (18). La poutre (1) est un moyen de guidage visuel dudit véhicule reculant vers le quai (7). Le dispositif est un chariot mobile (12) le long dudit moyen de guidage, un moyen de déplacement dudit chariot le long du moyen de guidage et un moyen de verrouillage dudit chariot sur ladite poutre de guidage, une pièce de calage (15). Ladite poutre de guidage du chariot est mobile à l'aide d'un moyen de déplacement latéral sensiblement perpendiculaire à sa direction longitudinale. Le moyen de déplacement latéral, permet le déplacement horizontal du chariot ce qui rend accessible les différentes directions horizontales. Le procédé de protection de vérin et béquille amovibles de sécurisation de caisse mobile à l'aide d'une poutre de guidage longitudinal de dispositif d'immobilisation de véhicules, ladite poutre coulissant latéralement, comprenant les étapes suivantes : - poutre au repos ; - coulissement latéral vers l'axe du quai ou de la caisse la poutre ; - déplacement chariot vers sa position travail maximale ; - montée de la pièce rabattable qui en position haute maximale, interdisant l'accès véhicule ; - mise en place béquille amovible ; - pièce est rabattue, - coulissement chariot jusqu'à sa position repos et - coulissement poutre jusqu'à la position repos. Application à une installation de transbordement de marchandises de véhicules routiers, comprenant au moins un quai de chargement/déchargement et plusieurs poutres de guidage de dispositif d'immobilisation de véhicules routiers, les poutres (1.1, 1.2) se déplaçant latéralement selon commande.
Patent FR-3073484-A1 (FR)
Title: Dispositif electromecanique permettant le basculement du bac d'une brouette traditionnelle
Inventor: DUMORTIER JEAN
IPC: B62B5/00
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif électromécanique simple, léger, peu encombrant et facile d'utilisation. Il permet par simple appui sur un bouton poussoir de soulever le bac d'une brouette traditionnelle afin de vider son contenu dans une remorque ou container dont la hauteur est supérieure à la hauteur d'une brouette traditionnelle. Le bac est rendu solitaire du châssis à l'aide d'un axe que l'on place soit à l'avant ou à l'arrière entre le châssis et le bac suivant le basculement souhaité. L'actionneur électrique est installé entre le châssis et le bac. La batterie rechargeable est placée en-dessous d'un bras du châssis. L'interrupteur inverseur est situé à proximité d'une poignée. Lorsqu'on place l'axe à l'arrière du bac et que l'on actionne l'interrupteur vers l'avant à l'aide de son pouce, le bac se soulève vers l'arrière ce qui permet de l'accrocher au bord d'une remorque ou d'un container. On peut alors basculer facilement son contenu dans ces derniers. Lorsqu'on actionne l'interrupteur vers l'arrière, le bac s'abaisse et vient s'appuyer sur le châssis comme une brouette traditionnelle. Lorsqu'on place l'axe à l'avant du bac et que l'on actionne l'interrupteur, on obtient un basculement du bac vers l'avant, ce qui permet de vider le contenu devant la brouette sans lever les bras de celle-ci. Suivant l'utilisation souhaitée, on peut également changer de bac. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à toutes personnes utilisant une brouette traditionnelle à des fins privées ou professionnelles à travers le monde.
Patent FR-3076149-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de bout en bout d'une communication
Inventor: MARCHESE-RIBEAUX ALEXANDRE
IPC: H04L9/08
Filed: 2017-12-27
Abstract: L'invention a pour but de renforcer la sécurité des communications vocales, et/ou vidéos, sécurisées établies à travers un réseau de type internet. La sécurité de ces communications, basées sur l'utilisation du protocole SRTP, est renforcée par l'invention qui permet, sans modification significative des protocoles, d'utiliser des clés de sessions de meilleure qualité produites par un serveur de sécurité de type HSM. Ces clés sont configurées par un serveur intermédiaire de type proxy SIP lors de l'établissement de la communication.
Patent FR-3061437-A1 (FR)
Title: Humidificateur pour appareil d'assistance respiratoire
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention concerne un humidificateur (18) pour appareil d'assistance respiratoire (19) comprenant un boitier (14) conçu pour loger un réservoir (1) d'eau à chauffer, ledit boitier (14) comprenant une structure chauffante (7) agencée dans le fond (15) dudit boitier (14), ladite plaque structure chauffante (7) comprenant une seconde plaque métallique (6) et au moins un élément chauffant (10) agencé de manière à transmettre la chaleur produite par ledit au moins un élément chauffant (10) à ladite seconde plaque métallique (6), et une première sonde de température (12) en contact direct avec la seconde plaque métallique (6). Selon l'invention, le boitier (14) comprend en outre une seconde sonde de température (13) en contact ou quasi-contact de l'élément chauffant (10) et isolée thermiquement de la seconde plaque métallique (6). L'invention porte aussi sur un appareil d'assistance respiratoire (19), tel un ventilateur médical, comprenant un tel humidificateur (18).
Patent FR-3063699-A1 (FR)
Title: Agencement de maintien d'un bac de coffre a l'avant d'une structure de caisse d'un vehicule automobile.
Inventor: NGUYEN LUAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un agencement de maintien d'un bac de coffre (20) monté sous un capot avant (30) en partie avant (1) de la structure de caisse d'un véhicule automobile, ledit bac de coffre (20) présentant une paroi inférieure (22) montée par l'intermédiaire d'au moins deux zone de liaison (40) sur une traverse (6) s'étendant entre deux longerons avant (3, 4) de ladite partie avant (1), chaque zone de liaison (40) comprenant un pontet présentant une section en forme d'arche, adapté pour être fixé entre une paroi supérieure (60) de ladite traverse et ladite paroi inférieure dudit bac de coffre, ledit pontet étant dimensionné pour lui permettre de s'écraser sur lui-même en cas d'impact sur ledit capot notamment de la tête d'un piéton, de façon à constituer une zone de liaison déformable permettant un enfoncement dudit bac de coffre (20) suivant l'axe vertical (Z) du véhicule lors dudit impact.
Patent FR-3066018-A1 (FR)
Title: Capteur hautes temperatures multi sondes
Inventor: KOPP GABRIEL
IPC: G01K13/02
Filed: 2017-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour véhicule automobile comprenant : - une première sonde de température (2a) comportant un premier élément sensible à la température (3a) relié électriquement à un connecteur électrique au moyen d'une première liaison électrique (4a), - une enveloppe de protection (5) dans laquelle est logé le premier élément sensible à la température (3a), et - une gaine isolante (6) entourant la première liaison électrique (4a), l'enveloppe de protection (5) étant fixée à une extrémité avant (7) de la gaine isolante (6). Selon l'invention, le capteur de température (1) comprend au moins une deuxième sonde de température (2b) comprenant un deuxième élément sensible à la température (3b) relié électriquement au connecteur électrique au moyen d'une deuxième liaison électrique (4b). Le deuxième élément sensible à la température (3b) est logé dans l'enveloppe de protection (5) et la deuxième liaison électrique (4b) est entourée par la gaine isolante (6).
Patent FR-3062623-A1 (FR)
Title: Wagon et son procede de chargement/dechargement
Inventor: MARGERY ALAIN
IPC: B61J1/10
Filed: 2017-05-26
Abstract: L'invention concerne un wagon (10) comprenant : au moins deux bogies (20), chaque bogie comprenant au moins deux essieux et au moins un moteur d'entraînement d'au moins l'un des essieux ; et une balancelle (22) articulée sur chaque bogie et reliée à chaque bogie par un dispositif de suspension adapté à modifier la distance entre la balancelle et le bogie.
Patent FR-3067290-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de gonflage d'un pneumatique de vehicule
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/06
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention se rapporte à un procédé de diagnostic de l état de dégonflage d un pneumatique d un train de véhicule comprenant un premier pneumatique et un deuxième pneumatique. La principale caractéristique d un procédé de diagnostic selon l invention est qu il comprend les étapes suivantes, - Une étape de détermination de la fréquence torsionnelle Fi du premier pneumatique et de la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, - Une étape de détermination de l écart AF entre la fréquence torsionnelle Fi du premier pneumatique et la fréquence torsionnelle F2 du deuxième pneumatique, - Une étape d évaluation de la probabilité d avoir un sous-gonflage de l un desdits pneumatique par rapport à l autre pneumatique, en calculant le rapport de la valeur absolue dudit écart AF sur une valeur seuil d un écart relatif, représentatif d un sous-gonflage entre les deux pneumatiques.
Patent FR-3070750-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile
Inventor: MILLON FRANCK
IPC: F21V29/10
Filed: 2017-09-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule automobile comprenant : - au moins une source lumineuse (10) ; - au moins un composant électronique de pilotage (11) de l'alimentation électrique de ladite au moins une source lumineuse (10); - une platine support (12) comprenant un substrat (120) avec : - une languette primaire (121) sur laquelle est disposée ladite au moins une source lumineuse (10) ; - une languette secondaire (122) sur laquelle est disposé ledit au moins un composant électronique de pilotage (11), ladite languette secondaire (122) étant différente de ladite languette primaire (121).
Patent FR-3056610-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'assistance pour un conducteur de pelleteuse
Inventor: SCHMITT JONATHAN
IPC: E02F9/26
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'assistance pour un conducteur de pelleteuse lors du chargement d'un appareil de transport, notamment d'un poids lourd, à l'aide du godet d'une pelleteuse, une stratégie de chargement comportant le nombre de cycles de chargement de pelleteuse pour le chargement de l'appareil de transport étant proposée au conducteur de pelleteuse à l'aide d'un système d'assistance et/ou la répartition actuelle de la charge sur la surface de chargement de l'appareil de transport étant faite afficher. L'invention porte également sur un système d'assistance pour la mise en œuvre du procédé d'assistance précité.
Patent FR-3071836-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dimeres aromatiques
Inventor: AOUF CHAHINEZ
IPC: C08G59/20
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de composé de formule (I) comprenant une étape de réaction d'un mélange d'au moins un composé phénolique de formule (III) suivante avec au moins une base. Elle concerne également un procédé de préparation de polymère et des polymères obtenus par ce procédé.
Patent FR-3076170-A1 (FR)
Title: Procede de report de structures electroluminescentes
Inventor: VOLPERT MARION
IPC: H05B33/00
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de report de structures électroluminescentes (100) sur une face, dite face d'accueil (400a), d'un substrat d'accueil (400). La face d'accueil est par ailleurs pourvue de moyens d'interconnexion (510) destinés à adresser de manière individuelle chacune desdites structures. Les structures électroluminescentes sont initialement formées sur un substrat support et sont séparées par des chemins. Il est alors proposé dans la présente invention de former des murs réflecteurs, à l'aplomb des chemins, qui comprennent un polymère support (le second polymère) supportant sur ses flancs un film métallique. Un tel agencement de murs réflecteurs permet de réduire les contraintes s'exerçant sur les structures électroluminescentes au cours du procédé de report selon la présente invention. Par ailleurs, les mus réflecteurs, au sens de la présente invention, peuvent être réalisés sur l'ensemble des structures électroluminescentes reposant sur un substrat support.
Patent FR-3076231-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau cru aux proprietes mecaniques ameliorees.
Inventor: SORNIN DENIS
IPC: B22F3/02
Filed: 2017-12-29
Abstract: Procédé de fabrication d'un matériau cru, le procédé comprenant les étapes successives suivantes : a) introduire le matériau sous forme de poudre (4) dans le volume interne d'une gaine (1) composée d'un métal ductile ou d'un alliage de base du métal ductile, l'ouverture inférieure de la gaine étant fermée par une enclume inférieure (2) ; b) fermer l'ouverture supérieure de la gaine avec une enclume supérieure (3); c) rapprocher les enclumes à l'aide d'une presse afin de densifier le matériau sous forme de poudre pour obtenir le matériau cru. Le procédé de l'invention est en particulier adapté à la fabrication d'un matériau cru aux propriétés mécaniques satisfaisantes, en vue notamment d'en extraire une lame mince pouvant être étudiée par une méthode d'analyse en transmission.
Patent FR-3080092-A1 (FR)
Title: Systeme d'alimentation en energie electrique d'un sous-marin a propulsion conventionnelle
Inventor: ROUE LAURENT
IPC: B60L50/50
Filed: 2018-04-12
Abstract: Ce système d'alimentation en énergie électrique d'un sous-marin à propulsion conventionnelle, du type comportant des moyens (12, 15) de production d'énergie électrique, des moyens (14, 18) de stockage et de conversion d'énergie électrique, des moyens (16) de propulsion à basse vitesse, des moyens (19) de propulsion à haute vitesse et des moyen (17) de distribution d'énergie électrique à des abonnés à travers au moins un réseau de bord, est caractérisé en ce qu'il comporte au moins deux parties de circuit en parallèle (10, 11) en sortie des moyens de production d'énergie électrique, l'une (10) de haute puissance pour alimenter les moyens de propulsion à haute vitesse (19) et l'autre de basse puissance (11) pour alimenter les moyens de propulsion à basse vitesse (16) et les moyens de distribution d'énergie (17).
Patent FR-3080559-A1 (FR)
Title: Element moulant avec fente d'evacuation de l'air et secteur de micro-moulage
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-30
Abstract: Élément moulant (1) destiné à être assemblé dans un moule pour le moulage de la partie extérieure de la bande de roulement d'un pneumatique, ledit élément moulant (1) comprenant une surface de moulage (2) destinée au moulage de la bande de roulement et une surface externe (3), des moyens d'éventation (4) pour l'évacuation d'un flux d'air de la surface de moulage (2) vers la surface externe (3), lesdits moyens d'éventation (4) comprenant une première partie (5), une deuxième partie (6) en communication fluidique avec la première partie (5) et débouchant sur la surface externe (3), l'élément moulant comprenant également une troisième partie (7) en communication fluidique avec ladite première partie et débouchant sur la surface (2) de moulage de la bande de roulement, ladite troisième partie ayant une largeur La3 supérieure à la largeur La1 de ladite première partie (5).
Patent FR-3076315-A1 (FR)
Title: Element de separation d'un local comprenant des moyens de solidarisation par vissage.
Inventor: CHASSE SEBASTIEN
IPC: E06B7/00
Filed: 2018-01-03
Abstract: La présente invention concerne élément de séparation d'un local (1) comprenant un premier parement (16) et un deuxième parement (17) solidaires de part et d'autre d'un cadre (15) et délimitant un espace intérieur (18), ledit espace intérieur (18) logeant au moins deux plaques (19) de matériau(x) fonctionnel(s) superposés l'une sur l'autre. Selon l'invention, un tel élément de séparation comprend des moyens de solidarisation (21) entre-elles desdites plaques (19) par vissage.
Patent FR-3078343-A1 (FR)
Title: Methode pour generer un profil des capacites de reparation de l'adn de cellules tumorales et ses applications
Inventor: SAUVAIGO SYLVIE
IPC: C12Q1/6886
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne une méthode pour générer un profil des capacités de réparation de l'ADN de cellules tumorales et ses applications pour le pronostic du cancer, le choix, le suivi et/ou la prédiction de l'efficacité thérapeutique d'un traitement du cancer chez un patient, ainsi que pour cribler des médicaments anticancéreux. L'invention concerne également une bibliothèque de référence comprenant les profils des capacités de réparation de l'ADN de différents sous-types d'un cancer, obtenus par la méthode de l'invention, et ses applications pour la classification des cancers.