baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060738-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour eliminer au moins une position de repere terrestre dans une carte radar
Inventor: MIELENZ HOLGER
IPC: G01S13/89
Filed: 2017-12-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé (200) pour éliminer une position (102) d'un repère terrestre (105) dans une carte radar (110), comprenant les étapes suivantes consistant à : - enregistrer au moins une position de la route (125) copiée dans la carte radar (110) d'au moins un segment de route (130), et - éliminer la position de repère terrestre (102) de la carte radar (110) si la position de repère terrestre (102) est au moins à une distance prédéfinie (135) de la position de la route (125).
Patent FR-3087165-B1 (FR)
Title: Table pour vehicule
Inventor: LE-CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-10-15
Granted: 2020-10-30
Abstract: Cette table pour véhicule comprend : - un premier élément (12), - au moins un deuxième élément (14), monté mobile sur le premier élément (12) entre une position déployée et une position rentrée. le deuxième élément (14) est monté mobile en translation sur le premier élément (12) entre la position déployée et la position rentrée. La table (10) comporte en outre : - au moins un troisième élément (16) monté mobile en rotation sur le deuxième élément (14) entre une position de repos, et une position de déploiement, - des moyens de couplage (18) de déplacements des deuxième et troisième éléments (14, 16), configurés pour entraîner en rotation le troisième élément (16) de sa position de repos jusqu'à sa position de déploiement lorsque le deuxième élément (14) est déplacé en translation de sa position déployée jusqu'à sa position rentrée.
Patent FR-3091899-B1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: RODA JEAN CHARLES OLIVIER
IPC: F02C5/02
Filed: 2019-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant :    un compresseur (30),    une chambre de combustion isochore (7),    une chambre de combustion isobare (40), et une turbine (50).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091979-B1 (FR)
Title: Guide de coupe pour coiffure, procédé de mise en oeuvre et kit de coiffure correspondants
Inventor: ALZINA CÉCILE
IPC: A45D24/36
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ce guide de coupe (1 ; 101 ; 201 ; 301) comprend une première (10 ; 110 ; 210 ; 310) et une deuxième (50 ; 150 ; 250 ; 350) parties aptes à coopérer mutuellement, chaque partie comprenant un bord frontal (30 ; 130 ; 230 ; 330) de coupe et un bord frontal arrière (32 ; 132 ; 232 ; 332) opposé, ce guide comprenant en outre des moyens de maintien des cheveux. Selon l’invention, les moyens de maintien comprennent des premières (40 ; 140) et deuxièmes (80 ; 180) séries de stries, chaque série de stries étant ménagée sur la face interne (22, 62 ; 122, 162) d’une partie respective et s’étendant entre les bords frontaux opposés d’une partie respective, lesdites première et seconde séries de stries étant de forme complémentaire de manière à maintenir les cheveux tout en assurant une possibilité de glissement de ces cheveux par rapport à ces stries. L’invention garantit à la fois, d’une part, l’ajustement possible avant la coupe et, d’autre part, le blocage satisfaisant des cheveux lors de la coupe de manière à obtenir un résultat techniquement probant. Figure pour l’abrégé : Fig. 13.
Patent FR-3093609-B1 (FR)
Title: Procédé de connexion d’un répéteur de réseau, produit programme d'ordinateur, répéteur de réseau et ensemble d’accès associés
Inventor: Roberdet Olivier
IPC: H04W12/06
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-12-02
Abstract: Procédé de connexion d’un répéteur de réseau, produit programme d'ordinateur, répéteur de réseau et ensemble d’accès associés La présente invention concerne un procédé de connexion d’un répéteur de réseau (14) à un équipement d’accès ciblé (12) mettant en œuvre un réseau sans fil, le précédé étant mis en œuvre par le répéteur de réseau (14) lorsqu’il se trouve à proximité de l’équipement d’accès ciblé (12) et comportant une phase d’authentification du répéteur de réseau (14) auprès de l’équipement d’accès ciblé (12) au moyen d’une information d’identification relative au répéteur de réseau (13) et transmise préalablement à la mise en œuvre du procédé de connexion par un serveur distant (22) à l’équipement d’accès ciblé.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3095600-B1 (FR)
Title: Element d’obturation pour puits de microplaque presentant des events et une fente et procede pour son utilisation
Inventor: GUY MICHEL
IPC: G01N31/22
Filed: 2019-05-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: ELEMENT D’OBTURATION POUR PUITS DE MICROPLAQUE PRESENTANT DES EVENTS ET UNE FENTE ET PROCEDE POUR SON UTILISATION L’invention concerne un élément d’obturation (1) pour puits de réception d’une solution chimique ou biologique à analyser, comportant pour chaque puits, un bouchon (4) comportant une jupe d’insertion (5) se présentant sous la forme d’un cylindre pourvu de deux zones tronquées (15) aménagées de manière symétriquement opposée sur l’extérieur de la jupe pour former des évents, cette jupe d’insertion (5) étant pourvue d’une paroi de fond (9) dans laquelle est aménagée une découpe débouchante (18), orientée radialement en direction des deux zones tronquées (15). Figure pour l’abrégé : (Fig. 2)
Patent FR-3095787-B1 (FR)
Title: Montage d’un écran de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile
Inventor: BATAILLE FABIEN
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-05-21
Abstract: L’invention concerne un montage d’un écran (1) de protection acoustique pour moteur de véhicule automobile, ledit montage comprenant un organe (4) de fixation dudit écran sur une embase (2), ledit écran comprenant une âme (7) et un élément de renforcement (8) d’une zone de réception dudit organe, ledit élément étant à base de matériau élastomère moulé en forme de manchon (9) de réception dudit organe dont les extrémités s’élargissent en forme de rondelles (10a,10b), la mousse de ladite âme surmoulant la face externe (11) dudit manchon et la face interne (12) de chacune desdites rondelles, la face externe (13a,13b) de chacune desdites rondelles étant dépourvue de mousse, la collerette (6) prend appui en contact serrant sur la face externe (13a) de l’une desdites rondelles (10a) et la face externe (13b) de l’autre desdites rondelles (10b) prend appui en contact serrant sur ladite embase. Figure 1
Patent FR-3099023-B1 (FR)
Title: Structure de connexion pressée
Inventor: ZHANG LONG
IPC: H05K1/11
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-09-30
Abstract: Structure de connexion pressée La présente demande fournit une structure de connexion pressée relevant du domaine des technologies de l’électronique de puissance. La structure de connexion pressée comprend : une plaque de montage sur laquelle sont prévus au moins deux éléments de support ; un module de puce disposé sur la plaque de montage et entouré par les au moins deux éléments de support, le module de puce comprenant au moins une tige s’étendant en partant de la plaque de montage ; et une carte de circuit disposée sur les au moins deux éléments de support et recouvrant le module de puce, l’au moins une tige pénétrant dans la carte de circuit pour connecter électriquement la carte de circuit au module de puce. La structure de connexion pressée fournie dans ce mode de réalisation permet une connexion stable entre le module de puce et la carte de circuit, assurant ainsi les performances et la stabilité de la structure de connexion pressée.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3110450-B1 (FR)
Title: Dispositif cible pour l’entrainement aux sports de précision
Inventor: BERGE ROBIN
IPC: A63B63/04
Filed: 2020-05-20
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif cible pour l’entrainement aux sports de précision, comportant un élément cible (10) définissant une surface de visée, deux embases (20) comprenant des moyens d’attache pour leur fixation de manière amovible à un élément rigide allongé, ainsi que deux bras de jonction (30) agencés dans un même plan parallèle à ladite surface de visée de l’élément cible (10) et reliant chacun ledit élément cible (10) à une dite embase correspondante (20), lesdits bras de jonction (30) étant conformés de sorte à permettre audit élément cible (10) de pivoter vis-à-vis desdites embases (20) lorsqu’il est percuté par un projectile puis de revenir automatiquement dans sa position initiale ;caractérisé en ce qu’il comporte en outre deux barreaux de maintien (40) aptes à être insérés chacun de manière amovible au travers d’un orifice respectif ménagé dans une dite embase correspondante (20) et selon une direction sensiblement perpendiculaire à ladite surface de visée de l’élément cible (10).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110943-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de particules de frein
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-05-26
Granted: 2022-07-22
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un dispositif de collecte de particules de frein (5) comportant :  un flasque interne (6) en forme d’arc de cercle,un flasque externe (7) en forme d’arc de cercle,un flasque support (8) reliant un bord périphérique externe du flasque interne (6) et un bord périphérique externe du flasque externe (7),une pluralité d’éléments magnétiques (9) formant une alternance de pôles magnétiques (N, S).  Figure 2
Patent FR-3112986-B1 (FR)
Title: Fourreau sur mesure pour arme de bois
Inventor: DORNIER ARNAUD
IPC: F41B13/04
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-07-15
Abstract: Procédé pour la fabrication de fourreaux sur mesure en stratifié-résine à destination d'armes blanches japonaises en bois .  L’invention permet d’apporter une solution alternative aux fourreaux en matière plastique existants sur le marché mais cependant non ajusté à l'arme .  L’objet comporte au minimum, une coque en stratifié-résine ,lui même substrat d'un top-coat texturé .Une ou plusieurs couches de vernis peuvent être appliquées en finition de surface .  Le procédé décrit dans l’invention a pour objet, la fabrication sur mesure de fourreaux à destination d'armes blanches japonaises en bois.
Patent FR-3116587-B1 (FR)
Title: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié
Inventor: DUCLOY EDOUARD
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: Dôme liquide d’une cuve de stockage pour gaz liquéfié.  L’invention concerne une installation de stockage (1) pour gaz liquéfié et une cuve étanche et thermiquement isolante et comportant une ouverture de chargement/déchargement (10) ayant une paroi supérieure de couvercle (23), une paroi inférieure de couvercle (22) et une structure d’isolation thermique (24) située entre la paroi inférieure de couvercle (22) et la paroi supérieure de couvercle (23), la conduite (30) du dôme liquide et la paroi supérieure de couvercle (23) étant en un alliage à base de fer de nature différente et au moins une patte de fixation (50), issue de la paroi supérieure de couvercle (23), est fixée de manière étanche, directement ou indirectement, à la membrane d’étanchéité primaire (19).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116581-B1 (FR)
Title: Ensemble de clapet anti-retour de refoulement pour compresseur à spirales, et compresseur à spirales comportant un tel ensemble de clapet anti-retour de refoulement
Inventor: LAVY JULIEN
IPC: F16K17/04
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’ensemble de clapet anti-retour de refoulement (18) comportant un boîtier de clapet tubulaire (21) ayant une première partie d’extrémité (21.1) configurée pour être agencée à l’intérieur d’une enveloppe de compresseur (2) et une deuxième partie d’extrémité (21.2) configurée pour être agencée à l’extérieur de l’enveloppe de compresseur (2) ; un siège de clapet (24) situé dans le boîtier de clapet tubulaire (21) ; un organe de clapet (25) mobile entre une position fermée dans laquelle l’organe de clapet (25) prend appui contre le siège de clapet (24) et une position ouverte dans laquelle l’organe de clapet (25) est éloigné du siège de clapet (24) ; et un corps de clapet (26) agencé dans le boîtier de clapet tubulaire (21) et comprenant une partie de fixation de forme annulaire (27) fixée à une surface interne du boîtier de clapet tubulaire (21), le corps de clapet (26) comprenant en outre une partie de guidage (28) qui est configurée pour guider l’organe de clapet (25) entre les positions fermée et ouverte et qui est reliée à la partie de fixation de forme annulaire (27) par au moins deux bras de liaison (29) faisant saillie à partir d’une surface externe de la partie de guidage (28), la surface externe de la partie de guidage (28) ayant une section transversale qui se rétrécit vers la deuxième partie d’extrémité (21.2) du boîtier de clapet tubulaire (21) et en s’éloignant du siège de clapet (24).  Figure 2
Patent FR-3117724-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de déclenchement d’un appel d’urgence dans un véhicule
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: H04W4/90
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de déclenchement d’un appel d’urgence lorsqu’une situation d’urgence est détectée à bord d’un véhicule, le procédé étant tel qu’il comprend des étapes de diffusion (200) dans l'environnement du premier véhicule, d'un message comprenant au moins un identifiant du premier véhicule, de réception (201) d'au moins un identifiant d’un deuxième véhicule présent dans l'environnement du premier véhicule, de génération (202) d'un message d'urgence comprenant l'identifiant du premier véhicule et au moins l'identifiant d’un deuxième véhicule reçu, et de transmission (203) du message d'urgence vers un centre de traitement d'appel. De manière correspondante, l’invention vise aussi un procédé et un dispositif de réception d’appel d’urgence.  Figure 2.
Patent FR-3121364-B1 (FR)
Title: Taquet bloqueur de hauteur des fiches, amovible et repositionnable
Inventor: ROTHE PASCAL
IPC: A63K3/04
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-10-06
Abstract: Dispositif de sécurité pour empêcher les moniteurs d’équitation, lors de l’entrainement qui précède une épreuve, de monter les barres sur les chandeliers au-delà de la hauteur réglementaire pour l’épreuve à laquelle le cavalier se prépare.  L’invention concerne un dispositif amovible et repositionnable permettant au chef de paddock de bloquer temporairement le positionnement de la hauteur des barres d’obstacles selon les épreuves afin de mieux gérer les préparations apportant une sécurité pour les couples cavaliers/chevaux.  Il est constitué d’un taquet de sécurité avec 2 accroches, muni d’un bloc serrure à clés pour un verrouillage temporaire sur le jonc du chandelier constituant les obstacles.   Ce dispositif est composé d’un bloc serrure poussoir avec clés, fixé sur le taquet par pops et fermeture par pointe de verrouillage serrure permettant un blocage à l’arrière rentrant dans le jonc positionné sur le chandelier, et actionné par une clé, dé verrouillable par cette même clé en faisant ¼ de tour, pour un repositionnement sur une autre hauteur.  Sa couleur vive permet de lui apporter une plus grande visibilité pour l’homme de métier au paddock et un meilleur contrôle de la sécurité sur les entrainements sur la carrière au paddock pour le couple cavalier/cheval.   Figure à publier pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3110125-B1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage
Inventor: TERENTIC ANDRIJA
IPC: B60S1/52
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-07-21
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuyage Dispositif d’essuyage (10) de vitre de véhicule par des mouvements dans une première et dans une seconde direction, comprenant un balai d'essuie-glace (12), un bras d'essuie-glace (14), un adaptateur (16) pour y fixer le balai d'essuie-glace (12) et un système hydraulique (18) qui conduit du liquide par le bras d'essuie-glace (14) vers le balai d'essuie-glace (12) pour l’éjecter par des buses (20) du balai d'essuie-glace (12) ; au moins une buse (20) est orientée dans une première direction (1) et une buse (20) dans une seconde direction.  Une première soupape (221) est placée pour la première direction dans le sens de passage (33) du liquide plus près des buses (20) qu’une seconde soupape (222) pour la seconde direction (2).  Figure 1
Patent FR-3124286-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture biométrique
Inventor: MAILLARD SYLVAIN
IPC: G06F21/32
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-05
Abstract: Dispositif de capture biométrique comprenant un bloc optique (2) intégrant une surface d’acquisition (3), un système d’éclairage (8) configuré pour permettre un éclairage de la surface d’acquisition et un système d’acquisition optique (4) agencé de sorte qu’un premier rayon lumineux se propageant, hors du bloc optique, le long d’un axe optique (6) dudit système d’acquisition optique forme, au niveau de la surface d’acquisition, un angle (β) et un deuxième rayon lumineux se propageant selon l’axe d’éclairage hors du bloc optique, se propage ensuite dans le bloc optique pour former un rayon incident et un rayon réfléchi donné. Le système d’éclairage et le système d’acquisition optique sont agencés de sorte que le rayon réfléchi et le premier rayon forment un angle strictement supérieur à l’angle (β).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 2
Patent FR-2324310-B1 (FR)
IPC: A61K35/66
Filed: 1976-09-20
Granted: 1981-11-13
Abstract: The antibiotics mimosamycin and chlorcarcins A, B and C, as well as their acid addition salts, are obtained by cultivation of Streptomyces lavendulae strain No. 314 (NRRL 11002) and subsequent separation and isolation from the culture broth. Mimosamycin has antibacterial properties on Gram-positive bacteria, whereas chlorcarcins A, B and C have an antitumour action.
Patent FR-2491470-B1 (FR)
IPC: C07D295/10
Filed: 1980-10-08
Granted: 1983-08-19
Abstract: A compound having the formula in which R is hydrogen or alkyl having 1 to 4 carbon atoms; R1 is hydrogen, alkyl having 1 to 5 carbon atoms, cycloalkylmethyl in which the cycloalkyl group has from 3 to 6 carbon atoms, 2-hydroxyethyl, alkoxycarbonyl in which the alkoxy group has 1 or 2 carbon atoms, 2-carboxypropyl, N-benzyl-2-carbamoyl propyl, phenyl, phenyl substituted by methoxy, trifluoromethyl or acetyl, benzyl, benzyl substituted by halogen, benzoyl, benzoyl substituted by three methoxy groups, 3,5-dimethoxy-4-acetoxy or 3,5-dimethoxy-4-ethoxycarbonyloxy, cinnamoyl, cinnamoyl in which the phenyl ring is substituted with trifluoromethyl or by one or more methoxy groups, phenoxyacetyl, phenoxyacetyl in which the phenyl ring is substituted with halogen or methoxy, and in which m is 2 or 3 and R2 and R3 are identical and are alkyls having 1 to 3 carbon atoms; A is a pharmaceutically acceptable compound selected from the group consisting of inorganic acids, organic acids, alkyl halides and aryl halides; and n is 0, 1, 2 or 3; The compounds are useful in the treatment of cardiac disease symptomized by low cardiac flow.
Patent FR-2493294-B1 (FR)
IPC: C11D3/395
Filed: 1980-11-04
Granted: 1985-02-22
Abstract: Stabilizing compositions for peroxide products, which contain colloidal magnesium silicate associated with diethylenetriamine pentaacetic acid and diethylenetriaminepentamethylene phosphonic acid. These stabilizing compositions are intended particularly for use in home and industrial laundry powders.
Patent FR-2558464-B1 (FR)
Inventor: DESBOIS MICHEL
IPC: C07B39/00
Filed: 1984-01-20
Granted: 1986-05-09
Abstract: A process for the preparation of trifluoromethylanilines. Hydrolysis and exchange fluorination of a para-trihalomethyl benzene isocyanate or carbamyl halide are carried out in liquid hydrofluoric acid.
Patent FR-2573031-B1 (FR)
IPC: B65B9/073
Filed: 1984-11-15
Granted: 1987-07-03
Abstract: Machine for packing products in a thermoretractable film is disclosed and includes a roll supplying a supple film center-folded in two layers for wrapping a product, means for separating the two layers of film, means for welding the periphery of said film, and means for retracting the film about the product to be packed. In the machine the welding and retraction means are regrouped into one working station on a fixed table. The retraction means are constituted by a movable structure, disposed in parallel to and above the fixed table, said structure being equipped with a source of hot air directed towards the table, and being able, on the one hand, to slide horizontally along the table so as to sweep the surface of the film to be retracted, after edge-to-edge welding; and on the other hand, to pivot inside an orthogonal plane with respect to the plane of the table.
Patent FR-2599417-B1 (FR)
Inventor: CAILLOL ANDRE PIERRE LUC
IPC: E05F15/10
Filed: 1986-05-27
Granted: 1988-08-26
Abstract: 1. Manual blocking and releasing device of the locking and driving motive system for a tilting door, particularly for vehicle garages, sheds and the like, the panel (1) of this door including at its lower portion, in the closed position of the panel, a set of rollers (4) providing for the guiding of the panel during its displacement from the vertical closed position to an opened position substantially parallel to the ceiling of the premises by means of pivoting arms (12) articulated on the upper portion of the frame of the door, this assembly being balanced by suitable devices (9) so as to obtain, on the one hand, an operation without effort and, on the other hand, a stable and indifferent position of the panel (1) closing the door between the closed position and the opened position, the pivoting movement of the arms (12) being obtained by a motor-reducer unit driving two shafts (15, 16) rigidly connected to the pivoting arms (12), characterized in that : a) the motor-reducer unit is housed inside a box having substantially the shape of a rectangular parallelepiped (6) fixed on the panel (1), said motor-reducer unit being connected via an unclutching member (60) and by means of a connecting rod (22) to the body of an electromagnet (23) placed inside a casing (31) rigidly connected to the panel (1), b) the electromagnet (23) which is slidably mounted in the guide-forming casing (31) is connected at its lower portion by means of a small link (27) to the rocker member (28) mounted on a pin and controlling a control handle, and to a normal lock (30), c) the mobile armature (24) of the electromagnet (23) is connected by means of a small link (26) to a device controlling one or several bolts (32, 35, 36) latching the panel (1) in it s closed position.
Patent FR-2612617-B1 (FR)
IPC: F27B1/00
Filed: 1987-03-16
Granted: 1992-07-10
Abstract: PCT No. PCT/FR88/00111 Sec. 371 Date Jan. 6, 1989 Sec. 102(e) Date Jan. 6, 1989 PCT Filed Feb. 29, 1988 PCT Pub. No. WO88/07163 PCT Pub. Date Sep. 22, 1988.Oven for dehydrating pulverulents, sand or granules, comprising an energy-saving dehydration device, adapted to gypsum burning. The device consists of an outer casing, an inner casing and flow cones disposed on said casings. A burner and a lock complete the device. Pressure within the oven is increased by the provision of a cover, a gypsum lock and a steam valve. The process takes place in dry or moist conditions, the latter being advantageous for the processing of insulating products or for gypsum amending the nature of plaster. Heat exchange enables the products to be processed at low temperatures. The central combustion chamber prevents loss by radiation. Application to gypsum burning, during which the device has demonstrated energy savings of 50% in comparison with traditional appliances.