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Patent FR-2959193-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage et d'immobilisation de vehicule automobile
Inventor: MENARD ERIC
IPC: G07C9/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: 1. Dispositif de verrouillage/déverrouillage et/ou de démarrage d'un véhicule automobile (1) comprenant : - une clé (7) comportant au moins une interface de communication radiofréquence (11) et une mémoire (13) contenant des données d'authentification de la clé (7), - une interface de lecture (9) apte à échanger des données avec la clé au moyen d'au moins une antenne (15a, 15b), - un dispositif de verrouillage/déverrouillage (3) des ouvrants (17) du véhicule (1), relié à l'interface de lecture (9) et apte à commander verrouillage/déverrouillage (3) des ouvrants (17) suite à la réception des données d'authentification de la clé (7) par l'interface de lecture (9), - un système de démarrage du véhicule (5), relié à l'interface de lecture (9) et apte à commander le démarrage du véhicule suite à la réception des données d'authentification de la clé (7) par l'interface de lecture (9), caractérisé en ce que l'interface de communication radiofréquence (11) de la clé (7) et l'interface de lecture (9) sont configurées pour procéder à l'échange des données d'authentification de la clé (7) selon un protocole NFC.
Patent FR-2967250-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec dispositif de raccordement
Inventor: POURMARIN ALAIN
IPC: F28D1/03
Filed: 2010-11-05
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur comprenant : - un faisceau d'échange de chaleur (1) comportant au moins un canal adapté à une circulation d'au moins un fluide, - une plaque terminale (6) en tant que face d'extrémité du faisceau d'échange de chaleur (1) et présentant au moins un orifice (7, 9) débouchant dans le canal, et - une platine de raccordement (35) attachée à la plaque terminale (6). La platine de raccordement (35) comprend : - une plaque support (37) comportant au moins une ouverture principale (40, 41), et - un premier raccord tubulaire (51), disposé entre l'ouverture principale (40, 41) du plaque support (37) et l'orifice (7, 9) de la plaque terminale (6), et présentant intérieurement une première section longitudinale (58a) dans lequel débouche l'ouverture principale (40, 41).
Patent FR-2967915-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaporation
Inventor: ROUX JEAN MAXIME
IPC: B01D1/00
Filed: 2010-11-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (100) pour la vaporisation d'un liquide, ledit dispositif (100) comportant: un réservoir (101) susceptible de contenir un liquide à vaporiser (111), un élément chauffant (105) susceptible de chauffer du liquide afin de le vaporiser, une pompe capillaire (110) susceptible de pomper du liquide contenu dans ledit réservoir (101) vers ledit élément chauffant (105) par pompage capillaire, et une barrière capillaire (106) disposée dans une direction (102) de pompage capillaire du liquide à vaporiser (111) en aval de la pompe capillaire (110), ladite barrière capillaire (106) étant susceptible d'empêcher du liquide non vaporisé de s'échapper du dispositif (100).
Patent FR-2955387-A1 (FR)
Title: Mesure d'un mouvement cyclique d'une piece ferromagnetique
Inventor: LE GOFF ALEXIS
IPC: G01D5/12
Filed: 2010-01-21
Abstract: L'invention concerne un système de mesure d'un mouvement cyclique d'une pièce ferromagnétique dans un environnement bruité au moins par une source électrique (6) à composante alternative, comportant : au moins un premier magnétomètre (42) sensible à la pièce en mouvement ; un capteur d'une image (a) du courant dans ladite source électrique ; des moyens (8) pour calculer une estimation du bruit (eb6) lié à la source électrique sur un signal (m) mesuré par le premier magnétomètre ; et des moyens (46) pour soustraire ladite estimation au signal mesuré.
Patent FR-2956704-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de fixation permettant de solidariser deux elements sur un unique point de fixation d'un support et dispositif de fixation correspondant
Inventor: HILL ALAIN
IPC: B60K11/04
Filed: 2010-02-19
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comportant un premier (1) et un second (6) éléments, un support (2) et un dispositif de fixation (3), ledit dispositif de fixation (3) permettant de solidariser les premier (1) et second (6) éléments au support (2), tel que ledit dispositif de fixation (3) comporte une patte principale (31) et une patte secondaire (7), la patte principale (31) étant conformée pour venir se fixer au support (2) d'une part et au premier élément (1) d'autre part, la patte secondaire (7) étant conformée pour venir se fixer au second élément (6), la patte principale (31) et la patte secondaire (7) comportant chacune une zone de liaison (32, 71) permettant de solidariser la patte principale (31) avec la patte secondaire (7).
Patent FR-2947479-A1 (FR)
Title: Presse a canal pour la formation de bottes en matiere fibreuse.
Inventor: DE VILLELE DAMIEN
IPC: A01F15/08
Filed: 2010-07-05
Abstract: La présente invention concerne une presse à canal (1) pour la formation de bottes de matière fibreuse comportant un canal d'acheminement (2) d'un flux de matière fibreuse (4), des moyens de mise sous pression de la matière fibreuse, des moyens de séparation (8) permettant de séparer une botte du flux de matière fibreuse, des moyens d'arrêt du flux de matière fibreuse dans le canal (2) et des moyens de déplacement de la botte formée en direction d'une zone comportant des moyens de nouage (20) et telle que selon l'invention la presse comporte : - des moyens de mesure (11) de la densité du flux de matière fibreuse (4) avec au moins une butée (12) reliée à un capteur (13) apte à mesurer une valeur représentative de la force exercée par le flux (4) sur la butée (12), avant la formation de la botte, - des moyens de commande du déclenchement des moyens de séparation (8) lorsque la force exercée sur la butée atteint une valeur prédéterminée, mesurée par le capteur (13), permettant la formation d'une botte avec une densité prédéterminée.
Patent FR-2963161-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un circuit integre
Inventor: POIROUX THIERRY
IPC: H01L21/82
Filed: 2010-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un circuit intégré à la surface d'un substrat qui comprend les étapes suivantes : - Réalisation d'une première couche comportant des zones actives et des zones d'isolation à la surface du substrat ; - Réalisation de zones de grilles à la surface de la première couche, les zones de grille étant chacune entourée par des espaceurs isolants ; - Réalisation des électrodes de source/drain - Réalisation d'une couche en matériau diélectrique entre les espaceurs isolants, la couche en matériau diélectrique présentant une surface supérieure au même niveau que les surfaces supérieures des zones de grille ; - Gravure partielle de chaque zone de grille de façon à abaisser la surface supérieure d'une première partie de chaque zone de grille, - Dépôt d'une couche d'isolation en matériau diélectrique sur les premières parties des zones de grilles.
Patent FR-2963369-A1 (FR)
Title: Element de construction pour la realisation d'un mur a isolation integree.
Inventor: HELMSTETTER DIDIER
IPC: B28B1/30
Filed: 2010-07-27
Abstract: L'invention concerne un élément de construction (1) pour la réalisation d'un mur (2) à isolation intégrée et comportant, d'une part, une plaque isolante (3) réalisée en un matériau isolant et s'étendant dans un plan et, d'autre part, une pluralité de connecteurs (4) s'étendant, de manière sensiblement perpendiculaire au plan de cette plaque isolante (3), et à l'intérieur d'au moins une partie de cette plaque isolante (3) ainsi qu'à l'extérieur de cette plaque isolante (3), ceci d'un côté au moins de cette plaque isolante (3) Cet élément de construction (1) est caractérisé en ce qu'au moins un tel connecteur (4) est constitué par une tige (40) - réalisée en un matériau non oxydable et faiblement conductible ; - présentant un filetage (41) sur une partie au moins de sa longueur ; - vissée au moins à l'intérieur de la plaque isolante (3). L'invention concerne, encore, un procédé de fabrication d'un tel élément de construction (1).
Patent FR-2972544-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition et de traitement d'images robuste pour facade interactive, facade et dispositif interactifs associes
Inventor: GUERAULT FREDERIC
IPC: G06F3/041
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un système d'acquisition et de traitement d'images pour façade interactive d'un dispositif tel qu'un distributeur automatique de denrées, un panneau ou vitrine interactive. Un tel système permet de conserver une capacité de détection d'un pointeur à proximité immédiate de la façade quand bien même le dispositif est exposé à un éclairage ambiant non homogène, changeant voire extrême.
Patent FR-2982845-A1 (FR)
Title: Carenage aerodynamique arriere de mat de moteur d'aeronef
Inventor: MACHADO STEPHANE
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'invention vise à s'affranchir des problèmes de déformation et de vibration d'un carénage aérodynamique arrière en proposant une liaison structurale permettant de faire passer les efforts et de tenir l'ensemble du carénage sans passer par les panneaux. Un carénage aérodynamique arrière (5) de mât (1) d'accrochage de moteur (4) d'aéronef comporte des longerons supérieurs (L1), des nervures transversales (50), des longerons inférieurs (L3), ainsi qu'un bord de fuite (55), les longerons supérieurs (L1) et inférieurs (L3) se joignant entre eux. Dans ce carénage, une ossature structurale (59) est réalisée selon un profilé ouvert vers l'extérieur du carénage (5). L'ossature (59) vient, en une première portion d'extrémité (E5), s'encastrer en continuité des longerons inférieurs (L3) entre une portion d'extrémité (P3) des longerons inférieurs (L3) et des extrémités (5e) d'au moins une nervure transversale (50). Cette ossature s'étend entre les longerons inférieurs (L3) et les longerons supérieurs (L1) sur une portion centrale rectiligne (29) inclinée par rapport à ladite première portion d'extrémité (E5), et vient en une seconde portion d'extrémité (E4) en continuité contre une portion (P1) des longerons supérieurs L1), parallèlement à ladite première extrémité (E5).
Patent FR-2983067-A1 (FR)
Title: Composition, useful to fragrance human keratin materials, comprises dispersed oil phase comprising nonpolar hydrocarbon oil, continuous aqueous-alcoholic phase, fragrancing substance, magnesium silicate particles and polyalkylene glycol
Inventor: BARA ISABELLE
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-11-25
Abstract: Composition in the form of an oil-in-water emulsion comprises: a dispersed oil phase comprising at least one nonpolar hydrocarbon oil; a continuous aqueous-alcoholic phase comprising at least one 1-4C monoalcohol; at least 1 wt.% of fragrancing substance; magnesium silicate particles; and at least one polyalkylene glycol.
Patent FR-2970046-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz et procede d'utilisation
Inventor: BUNKER RONALD SCOTT
IPC: F02K3/10
Filed: 2011-12-16
Abstract: Un procédé pour utiliser un moteur à turbine à gaz inclut de comprimer une veine d'air dans un compresseur et de générer un gaz de postcombustion en brûlant une veine d'air comprimé sortant du compresseur dans un brûleur. Le gaz de postcombustion est détendu dans une première turbine. Le gaz de combustion détendu sortant de la première turbine est séparé en une première veine et une seconde veine. La première veine de gaz de combustion détendu est brûlée dans un brûleur de réchauffe. Le brûleur de réchauffe est refroidi en utilisant la seconde veine de gaz de combustion détendu.
Patent FR-2984507-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle ultrasonore non destructif
Inventor: ABITTAN ELIE
IPC: G01N29/24
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle ultrasonore non destructif comprenant au moins une paire de traducteurs constituée d'un émetteur multiéléments (100) et d'un récepteur monoélément (200) fortement amorti à large bande passante. Elle concerne également un procédé tel que l'émetteur multiéléments (100) émette un faisceau d'ultrasons possédant un front d'onde présentant une puissance constante sur sa section, déplacé électroniquement en mode sectoriel et le récepteur monoélément (200) reçoive les ondes ultrasonores provenant de la zone d'intérêt à analyser et résultant du faisceau d'ultrasons émis par l'émetteur multiéléments (100), ainsi que optionnellement une étape de réception par l'émetteur multiéléments (100) correspondant à un mode de fonctionnement en mode pulse écho et une étape au cours de laquelle l'émetteur multiéléments (100) fonctionne en émettant des faisceaux combinés équivalent à un TOFD champ large (120).
Patent FR-2984080-A1 (FR)
Title: Methode pour la fabrication d'une composition parasiticide
Inventor: PASCAL JEAN-PHILIPPE
IPC: A01N59/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne une méthode pour la fabrication d'une composition parasiticide comprenant au moins 40%, de bicarbonate alcalin, et au moins 1% de silice, caractérisée en ce que : - au moins 35% du bicarbonate alcalin de la composition est broyé en présence de la silice afin de constituer un mélange de particules, et - le cas échéant, le restant du bicarbonate alcalin, est ajouté au mélange de particules pour former la composition parasiticide, et - la dite composition parasiticide a une distribution granulométrique telle qu'au moins 50% en poids des particules ont un diamètre inférieur à 100µm. L'invention concerne également la composition parasiticide susceptible d'être obtenue par la présente méthode ainsi que l'utilisation de la composition parasiticide obtenue par la présente méthode sous forme de poudre, de suspension ou de gel.
Patent FR-2985517-A1 (FR)
Title: Procede integre de gazeification et combustion indirecte de charges hydrocarbonees solides en boucle chimique
Inventor: YAZDANPANAH MAHDI
IPC: C01B3/36
Filed: 2012-01-11
Abstract: L'invention concerne un procédé intégré de gazéification et combustion indirecte en boucle chimique d'une charge hydrocarbonée solide dans lequel : - on met en contact la charge hydrocarbonée solide (1) avec de l'eau (2) dans une zone réactionnelle de gazéification RG pour évacuer des cendres (9) et produire un effluent gazeux (3) comprenant du gaz de synthèse et de l'eau ; - on alimente la zone réactionnelle de réduction RR d'une boucle chimique d'oxydo-réduction par au moins une partie de l'effluent gazeux (3) produit dans la zone réactionnelle de gazéification pour produire un effluent gazeux (4) concentré en CO et H O, - on réoxyde les particules de solide porteur d'oxygène issues de la zone réactionnelle de réduction RR de la boucle chimique dans la zone réactionnelle d'oxydation RO au moyen d'un gaz oxydant (6) et on évacue des fumées (7). L'invention concerne également une installation permettant de mettre en oeuvre ledit procédé intégré.
Patent FR-2987620-A1 (FR)
Title: Brique de construction comprenant une matiere poreuse dont la microstructure est controlee par l'ajout d'un agent de germination lors de son procede d'elaboration
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: C04B2/02
Filed: 2012-03-05
Abstract: Brique de construction à structure alvéolaire comprenant une matière poreuse, ladite matière poreuse étant obtenue par un procédé comprenant les étapes successives suivantes : - une étape a) de synthèse de chaux vive ; - une étape b) de mélange de ladite chaux vive, d'eau et de silice ; - une étape c) d'introduction d'un agent de germination; - une étape d) de synthèse hydrothermale pour obtenir une masse céramique, et - une étape e) de séchage de ladite masse céramique obtenue à l'étape d).
Patent FR-2990070-A1 (FR)
Title: Device for exchanging electric signal with functional equipment for taking electric signal of multicolored traffic light of railway, has electric circuit taking and/or injecting electrical signal from/into another electric circuit
Inventor: MARTIN CHRISTOPHE
IPC: B61L1/18
Filed: 2012-04-25
Abstract: The device (100) has a support that comprises electric connection units and a support that is designed to cooperate electrically with the electric connection units. The electric connection units reproduce an electric connection module. Another set of electric connection units (120 1, 120 2) reproduces the former electric connection units. An electric circuit is arranged for ensuring electric continuity between the former and the latter electric connection units. Another electric circuit takes and/or injects an electric signal from/into the former electric circuit. An independent claim is also included for a system for exchanging an electrical signal with a functional equipment.
Patent FR-2992406-A1 (FR)
Title: Distributeur passif d'accumulateurs de froid et accumulateur de froid associe
Inventor: POUPEAU DOMINIQUE
IPC: F25D11/00
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'objet de l'invention est un distributeur (10) passif d'accumulateurs de froid, le distributeur (10) comprenant une enceinte destinée à être placée dans une enceinte extérieure réfrigérée de plus grand volume, des moyens de stockage (26) et de distribution (28) d'accumulateurs de froid disposés à l'intérieur de cette enceinte, une entrée (30) permettant de charger les moyens de stockage (26) avec des accumulateurs à refroidir, et une sortie (32) par laquelle sont distribués les accumulateurs refroidis par les moyens de distribution (28), l'enceinte du distributeur (10) comprenant une paroi inférieure (16) reliée à une paroi supérieure (18) par des parois latérales (20D,20G), ainsi que par une paroi antérieure (22) et une paroi postérieure (24), le distributeur (10) passif d'accumulateurs de froid étant caractérisé en ce qu'il comprend une entrée d'air (34) équipée de moyens d'aspiration d'air (36) pour capter les frigories depuis l'extérieur (E) de l'enceinte et les faire circuler à l'intérieur (I) de l'enceinte.
Patent FR-2980393-A1 (FR)
Title: Dispositif d'usinage de plots de soudure
Inventor: ALBIN BRIAN DAVID
IPC: B23P6/00
Filed: 2012-09-19
Abstract: Dispositif (2) pour usiner un plot de soudure sur un article. Dans une forme de réalisation, le dispositif (2) comporte : une embase (4) comprenant au moins un élément roulant (25) destiné à venir au contact d'une surface sous-jacente (22), l'embase (4) ayant une extrémité avant (6) et une extrémité arrière (8) ; un dispositif de coupe (10) coopérant avec l'embase (4), le dispositif de coupe (10) comprenant : un élément de coupe (14) placé tout près de l'extrémité avant (6) de l'embase (4), l'élément de coupe (14) ayant des dimensions destinées à coïncider avec des dimensions du plot de soudure ; et un élément formant poignée (12) tout près de l'extrémité arrière (8) et coopérant avec l'élément de coupe (14), la poignée (12) servant à modifier une position de l'élément de coupe (14) par rapport à l'embase (4).
Patent FR-2997133-A1 (FR)
Title: Liaison vilebrequin - carter-cylindres
Inventor: JUSTET FREDERIC
IPC: F02F7/00
Filed: 2012-10-24
Abstract: Moteur à combustion interne de véhicule automobile comportant : - un carter d'huile (13) au-dessus duquel est fixé - un carter-cylindres (10) comportant une chambre (11) de bielles délimitée par une paroi (15) présentant un orifice (16) destiné à être traversé par une extrémité (17) d'un vilebrequin (12) logé dans ladite chambre, et un volant moteur (20) fixé solidaire en rotation à ladite extrémité et disposé à l'extérieur de ladite chambre, caractérisé en ce que le volant moteur (20) comporte une protubérance tubulaire (22) apte à entourer l'extrémité (17) du vilebrequin, ladite protubérance (22) du volant débouchant à l'intérieur de la chambre (11) par l'orifice circulaire (16).
Patent FR-2999190-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de solvants hydrocarbones de temperature d'ebullition superieure a 300°c et de point d'ecoulement inferieur ou egal a -25°c
Inventor: AUBRY CHRISTINE
IPC: A01N25/02
Filed: 2012-12-10
Abstract: Un procédé d'obtention de solvants hydrocarbonés de teneur en soufre inférieure à 10 ppm, de teneur en aromatiques inférieure à 500 ppm, de température d'ébullition initiale supérieure ou égale à 300°C et de température d'ébullition finale inférieure ou égale à 500°C, pour un intervalle de coupe d'au plus 100°C, comprenant les étapes : - de déparaffinage d'une coupe hydrocarbonée de température d'ébullition supérieure à 300°C issue de la distillation d'une coupe gazole, - d'hydrodéaromatisation de tout ou partie de l'effluent déparaffiné en présence d'un catalyseur comprenant du nickel sur base alumine à une pression variant de 60 à 200 bars et une température variant 80 et 250°C, - de récupération de la coupe déparaffinée et déaromatisée, - de distillation en coupes de la coupe déparaffinée et déaromatisée, - récupération d'au moins une coupe 300°C+ de point d'écoulement inférieur à -25°C, cette coupe présentant un intervalle de distillation inférieur à 100°C.
Patent FR-2999406-A1 (FR)
Title: Couvercle d’appareil electromenager comportant une face interne presentant un etat de surface ameliore
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A47J43/07
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un couvercle (7) amovible d'appareil électroménager pour réaliser des préparations alimentaires et/ou cosmétiques, ledit couvercle (7) comportant au moins un tenon interne (20) pour commander le fonctionnement de l'appareil. Conformément à l'invention, le couvercle (7) comporte une paroi intérieure (30) annulaire présentant au moins un passage (31) traversant ladite paroi intérieure (30), ainsi qu'une paroi extérieure (40) en matière plastique surmoulée autour de la paroi intérieure (30), et en ce que ledit tenon interne (20) est issu de la paroi extérieure (40) et s'étend au travers du passage (31) au-delà de la paroi intérieure (30). L'invention concerne également un appareil électroménager comportant un couvercle (7) du type précité, ainsi qu'un procédé d'obtention d'un couvercle (7) du type précité.
Patent FR-3009101-A1 (FR)
Title: Dispositif tactile capacitif comportant des moyens de simulation d'appuis
Inventor: SONTAG YVES
IPC: G06F11/30
Filed: 2013-07-26
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des dispositifs à écran tactile à détection capacitive comprenant une dalle tactile matricielle composée de lignes (Yj) et de colonnes (Xi) conductrices. La dalle est reliée à un ensemble électronique générant, pour chaque ligne et pour chaque colonne, des signaux d'émission périodiques à des fréquences de travail (F1, F2). L'ensemble électronique selon l'invention comprend des moyens de tests intégrés agencés de façon à simuler un appui à une intersection d'une ligne et d'une colonne déterminées. Lesdits moyens de test intégrés comportent des moyens agencés de façon à générer sur la ligne déterminée un premier signal électrique émis à une fréquence dite de simulation (F3) et sur la colonne déterminée un second signal électrique émis à la même fréquence de simulation (F3) et en opposition de phase avec le premier signal.
Patent FR-3003053-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calibrage de durees de realisation d'operations par des ressources d'un calculateur haute performance a haute disponibilite
Inventor: MOULLE ALAIN
IPC: G06F11/34
Filed: 2013-03-06
Abstract: Un procédé de calibrage tourne dans un calculateur haute performance (CHP) ayant des groupes (G1-GN) de nœuds de service (N11-NNM(N)) partageant des ressources (R11-RNP(N)) de différents types et réalisant des opérations dans une durée initiale. Ce procédé comprend une étape (i) consistant à substituer pour chaque opération de chaque ressource (Rik) sa durée initiale par une durée de calibrage plus longue, puis à déclencher l'utilisation des ressources (R11-RNP(N)) par des nœuds de chaque groupe (G1-GN) pendant une durée choisie, et à enregistrer pour chaque opération réalisée un multiplet comportant son identifiant, l'identifiant de sa ressource, et des dates de début et de fin de réalisation, et une étape (ii) consistant à déterminer pour chaque multiplet enregistré la différence entre ses dates, puis, pour chaque type de ressource, une durée finale pour réaliser chaque opération en fonction des différences concernant son identifiant et l'identifiant d'une ressource de ce type.