baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940740-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de gestion d'acces communautaire aux femtocellules
Inventor: LAUNE MARTHE
IPC: H04W36/00
Filed: 2008-12-29
Granted: 2013-11-08
Abstract: L'invention consiste en un procédé et système de gestion d'accès communautaire composé d'au moins une pluralité de téléphones mobiles (1) possédant des moyens de mémorisation, une pluralité de bornes femtocellules (FC1, FC2, FC3, FC4, FC5) connectées au réseau d'un opérateur (4), une base de données nationale d'abonnés (5) comportant au moins les identifiants des abonnés et les services souscrits par les abonnés, caractérisé en ce que les bornes femtocellules (FC1, FC2, FC3, FC4, FC5) sont regroupées en une même communauté (2), associée à une option de service, sous la forme d'un réseau mobile terrestre public (PLMN) dédié (2) différent du PLMN de l'opérateur (4) et en ce que la base de données nationale d'abonnés (5) possède des moyens de contrôle d'accès.
Patent FR-2968937-B1 (FR)
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2010-12-21
Granted: 2012-12-14
Abstract: The present invention relates to a composition comprising a mixture:-of hydrophobic silica aerogel particles having a specific surface area per unit of mass (SM) ranging from 500 to 1500 m2/g and a size expressed as the volume-average diameter (D[0.5]) ranging from 1 to 1500 mum, and-of at least one first linear silicone oil having a viscosity greater than 50 mm2/s and of at least second and third linear silicone oils having a viscosity less than or equal to 50 mm2/s. The present invention also relates to a cosmetic composition comprising a mixture:-of hydrophobic silica aerogel particles having a specific surface area per unit of mass (SM) ranging from 500 to 1500 m2/g and a size expressed as the volume-average diameter (D[0.5]) ranging from 1 to 1500 mum, and-of at least one first linear silicone oil having a viscosity less than 10 mm2/s and of at least one second linear silicone oil having a viscosity greater than or equal to 10 mm2/s. The mixture of silica aerogel particles and linear silicone oils makes it possible to obtain compositions that are comfortable and soft on application, having mattifying and soft-focus properties.
Patent FR-2970619-B1 (FR)
Title: Dispositif de decoupage pour le gazon et ses utilisations
Inventor: THIEN AH KOON ANDRE
IPC: A01B45/04
Filed: 2011-01-21
Granted: 2014-02-28
Abstract: La présente invention s'adresse au domaine de la mécanique et plus particulièrement au secteur de la culture des pelouses. Elle a précisément pour objet un outil de découpe du gazon par fraisage qui permet de découper un gazon en surfaces géométriques, comportant un engin mobile porte sur des roues de grandes dimensions et dirigé par deux mancherons, équipé d'une courroie d'entrainement et d'une roue dentée disposée à l'avant de l'engin actionnée par la courroie et éventuellement d'un élément de motorisation thermique ou électrique. Utilisation pour découper des plaques de gazon en vue de leur réinsertion dans des espaces, en particulier irréguliers.
Patent FR-2970842-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de dragees comprenant un fourrage liquide
Inventor: PECOU ALAIN
IPC: A23G1/54
Filed: 2011-02-01
Granted: 2013-02-01
Abstract: L'invention a pour objet une dragée formée d'un noyau enrobé d'une couche d'un revêtement dur, dans laquelle le noyau est constitué d'une coque en chocolat définissant une chambre qui renferme un fourrage liquide ou semi-liquide. Le fourrage peut être une purée de fruit, un caramel fluide, une spécialité lactée ou chocolatée semi-liquide. Le revêtement dur comprend au moins une couche de chocolat déposée uniformément et peut en outre comprendre une couche de sucre dragéifié déposée sur ladite couche de chocolat. Un procédé de fabrication pour l'obtention d'une telle dragée comprend essentiellement les étapes consistant à : a)- couler à une température de 30°C à 35°C du chocolat fondu et un fourrage liquide dans des moules pour obtenir après refroidissement, des noyaux constitués d'une coque de chocolat définissant une chambre qui renferme un fourrage liquide ou semi-liquide, b)- placer lesdits noyaux dans une turbine et ajouter progressivement du chocolat pour former une couche uniforme de chocolat constituant un revêtement dur.
Patent FR-2971684-B1 (FR)
Title: Recipient, notamment pour la conservation dans du liquide de produits, tels que des vegetaux a tiges
Inventor: SURRIRAY LAURENT
IPC: A47G7/07
Filed: 2011-02-21
Granted: 2013-02-08
Abstract: Récipient (1) à végétaux comprenant un corps (2) creux à réserve de liquide inscrit dans un cylindre, ouvert à son extrémité supérieure et un organe (4) d'obturation au moins partielle de l'ouverture supérieure dudit corps (2), cet organe (4) d'obturation comportant une partie (5) tubulaire tronconique déformable, formant puits, ouverte à son extrémité (6) inférieure, correspondant à la petite base du tronc de cône, et munie à son extrémité (7) supérieure, correspondant à la grande base du tronc de cône, d'un rebord (8) périphérique radial externe d'aide au maintien de l'organe (4) d'obturation à l'état assemblé audit corps (2). La partie (5) tubulaire tronconique de l'organe (4) d'obturation qui forme un passage traversant à fonction de guide d'introduction des végétaux dans le corps (2) de récipient est délimitée, sur au moins partie de sa longueur, par une paroi (9) plissée dont les lignes (10) de pliage s'étendent chacune le long d'une génératrice dudit tronc de cône.
Patent FR-2976304-B1 (FR)
Inventor: DOUCHE JEAN PIERRE
IPC: E04D1/34
Filed: 2011-06-10
Granted: 2013-08-23
Abstract: The present invention relates to an attachment device for a solar tile having a thickness of 4 mm, including for one tile at least three tile attachment hooks (3) combined with corresponding shims (4) for positioning the hooks and supporting the tiles. In addition, the hooks (3) are reinforced by adapted thickness and width dimensions and/or include a reinforcement means.
Patent FR-2976415-B1 (FR)
Inventor: DELON PIERRE ETIENNE
IPC: H02J3/12
Filed: 2011-06-10
Granted: 2013-07-05
Abstract: The invention relates to a control unit for an electrical generation/consumption system including generation sources (200) and consumption units (300) connected by a distribution network (100), including a control center (400) which transmits, to controllable consumption units (310) and to controllable generation sources (210), modulation orders based on warning information received from an external operator (500), on information relating to the potential of the respective suppression of units (310), and on information relating to the respective potential of generation or of a decrease in generation of sources (210), or of the suppression of the latter, at each unit (310), a module (312) which transmits, to the center (400), data updated in real time representing the potential modulation suppression of the unit (310), and at the sources (210), a module (212) which transmits, to the control center (400), data which is updated in real time and which is representative of the potential of generation or of the decrease in the generation of the source (210), or of the suppression of the latter.
Patent FR-3011989-B1 (FR)
Title: Dispositif electrique ou electronique a deux tensions d'alimentation
Inventor: ELBHAR THIERRY
IPC: B60L50/11
Filed: 2013-10-10
Granted: 2019-04-05
Abstract: Un dispositif électrique ou électronique (7) apte à être alimenté deux valeurs de tensions différentes provenant respectivement d'un premier réseau électrique (3) d'un deuxième réseau électrique (8), comporte : une première interface (70) de connectique apte à être reliée, dans des conditions de liaison normales, à un conducteur de masse (GND_12) et un conducteur de tension du premier réseau électrique (3); une deuxième interface (71) de connectique apte à être reliée, dans les conditions de liaison normales, à un conducteur de masse (GND_48) et un conducteur de tension du deuxième réseau électrique (8); les connexions de masse des deux interfaces (70, 71) de connectique étant reliées ensemble pour former une masse commune ; et au moins un module interrupteur (74 ; 75) interposé en série sur la masse commune, le module interrupteur étant apte à basculer dans une position ouverte suite à une modification des conditions de liaison de la première ou de la deuxième interface.
Patent FR-3013119-B1 (FR)
Title: Element detecteur gonflant, cable de detection modulaire et systeme de detection pour detecter des fuites de liquide non-conducteur
Inventor: GAUTIER OLIVIER
IPC: G01M3/40
Filed: 2013-11-08
Granted: 2017-06-23
Abstract: L'invention concerne un élément détecteur (200) destiné à détecter des fuites de liquide électriquement non-conducteur, en particulier des hydrocarbures, ainsi qu'un un câble de détection (500) et un système de détection (590-790) mettant en œuvre un tel élément détecteur.         L'élément détecteur (200) comprend un membre de détection (114) en une matière, telle que du silicone, qui gonfle au contact dudit liquide et qui est chargée de particules électriquement conductrices, de sorte qu'il est conducteur lorsqu'il n'est pas contaminé par ledit liquide et qu'il perd de sa conductivité lorsqu'il gonfle sous l'effet dudit liquide. Ce membre de détection (114) est connecté électriquement à un module électronique de gestion (210), lequel est agencé pour détecter la présence dudit liquide en constatant une diminution de la conductivité dudit membre de détection, typiquement par mesure ohmique.         Dans un mode de réalisation préféré, le câble de détection comprend quatre fils conducteurs isolés dont l'un est enrobé par le membre de détection (114) lui-même protégé par une enveloppe gonflante (116) mais isolante et étanche à l'eau. Ces quatre fils conducteurs (106, 110, 424, 424) sont torsadés autour d'un cinquième fil conducteur isolé, l'ensemble entouré par une gaine ajourée extrudée.
Patent FR-3013196-B1 (FR)
Title: Boitier pour produit cosmetique.
Inventor: LEQUEUX VINCENT
IPC: A45D42/04
Filed: 2013-11-19
Granted: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un boitier (1) pour produit cosmétique, comprenant une base (2), un couvercle (3) mobile par rapport à la base (2), entre une position de fermeture du boitier (1), dite position fermée et une position d'ouverture du boitier (1), dite position ouverte, et une série d'auxiliaires de maquillage (10) mobiles par rapport à la base (2), un premier auxiliaire de maquillage (11) étant exposé et/ou rendu accessible par une première manipulation du couvercle (3), ladite série d'auxiliaires de maquillage (10) étant configurée de manière à exposer et/ou rendre accessible au moins un autre desdits auxiliaires de maquillage (10) par la même manipulation et/ou une manipulation complémentaire du couvercle (3).
Patent FR-3031919-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'une camera d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: H04N5/225
Filed: 2015-01-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'une lentille de caméra (6), par l'intermédiaire d'une tête de nettoyage, comporte une tête de nettoyage fixe et une caméra rendue mobile par l'intermédiaire de moyens d'entraînement (10), la tête étant logée à l'abri d'un élément de structure (2) du véhicule.         Les moyens d'entraînement sont aptes à générer un déplacement relatif de la caméra par rapport à la tête de nettoyage, entre une position passive de prise de vue dans laquelle la caméra est disposée à l'abri dudit élément de structure du véhicule en regard de la tête de nettoyage, et une position active dans laquelle la caméra est déployée à distance de l'élément de structure du véhicule pour permettre la prise de vue.         Le dispositif prend particulièrement effet dans le cas d'une application au nettoyage de caméra de recul implantée dans les véhicules automobiles.
Patent FR-3036842-B1 (FR)
Title: Bouton de commande universel a effet hall pour interface homme-machine et interface homme-machine dotee de tel bouton de commande
Inventor: SIMAO ANTONIO
IPC: H01H3/08
Filed: 2015-05-27
Granted: 2019-01-25
Abstract: Ce bouton de commande universel à effet Hall pour interface homme-machine comporte un socle (3) destiné à venir se monter sur l'interface et un ensemble de modules (2) interchangeables manipulables manuellement et venant chacun se monter sur le socle et comprenant chacun un aimant bipolaire, le socle étant pourvu de moyens de détection du champ magnétique émis par l'aimant
Patent FR-3039609-B1 (FR)
Title: Double volant amortisseur a lames pour vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur pour véhicule automobile, comprenant un volant d'inertie primaire (1) destiné à être monté sur une extrémité d'un vilebrequin, un volant d'inertie secondaire (3) qui est monté en rotation relative par rapport audit volant d'inertie primaire, ainsi que des moyens d'amortissement agencés pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre lesdits volants d'inertie, lesdits moyens d'amortissement comprenant au moins une lame élastique (8) solidaire en rotation d'un volant d'inertie (1, 3) et au moins un galet (10) monté mobile en rotation sur l'autre volant d'inertie (1, 3), ladite lame présentant une surface de came (13) sur laquelle une paroi périphérique (14) du galet (10) est disposée en roulement afin d'y exercer un effort de flexion réversible de ladite lame en fonction des débattements angulaires relatifs desdits volants, la surface de came (13) de la lame (8) et/ou la paroi périphérique (14) du galet (10) présentant des moyens qui sont agencés pour guider le roulement de ladite paroi périphérique sur ladite surface de came.
Patent FR-3043621-B1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique interieurs.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B60S5/06
Filed: 2015-11-16
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un véhicule électrique terrestre de transport en commun de passagers (100), en particulier de type bus ou tram-bus, comprenant : - un ou plusieurs modules de stockage d'énergie rechargeables (114) alimentant un moteur électrique dudit véhicule (100), - un habitacle (112), et - au moins un moyen d'étanchéité à l'eau (208), dit principal, protégeant ledit habitacle (112) ; caractérisé en ce qu'au moins un module de stockage (114) est disposé entre ledit moyen d'étanchéité principal (208) et ledit habitacle (112).
Patent FR-3053718-B1 (FR)
Title: Brise soleil orientable pour facade exterieure
Inventor: CACHALOU LAURENT
IPC: E06B9/386
Filed: 2016-07-11
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un brise soleil orientable pour façade extérieure, comprenant deux coulisses latérales de maintien au vent, un tablier formé par une série de lames orientables (80) et des embouts de lame (18), qui sont montés en pivot aux deux extrémités de chaque lame (80) et qui sont guidés en translation à l'intérieur des coulisses. L'axe de pivotement (X80) de chaque lame par rapport aux embouts (18) est situé au niveau de l'un (B1) des bords longitudinaux (B1, B2) de la lame, ou du moins situé à proximité de celui-ci.
Patent FR-3057490-B1 (FR)
Title: Machine d'impression d'une pluralite d'objets au moins en partie tronconiques
Inventor: TROLIO DIDIER
IPC: B41F17/28
Filed: 2016-10-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: Machine d'impression (100) pour imprimer une pluralité d'objets (5), chaque objet présentant une surface externe (12) à imprimer sensiblement tronconique, la machine d'impression comprenant : - un châssis (14), - au moins un poste d'impression (20C) comportant au moins une tête d'impression (40) à jet d'encre adaptée pour éjecter des jets d'encre (44) selon une direction d'impression (D1), les jets d'encre étant alignés selon une direction d'alignement (A) perpendiculaire à la direction d'impression, et - un tourniquet (16), et des porte-objets montés sur le tourniquet, le tourniquet étant mobile en rotation par rapport au châssis autour d'un axe de tourniquet (A2) pour présenter successivement chaque objet dans une position d'impression, la direction d'alignement étant destinée à être sensiblement parallèle à une génératrice (G) de l'objet, les porte-objets étant adaptés pour faire tourner les objets sur eux-mêmes par rapport à la tête d'impression. L'axe de tourniquet est incliné par rapport à un plan horizontal (P), et la direction d'alignement forme avec le plan horizontal un angle d'impression (γ) orienté ayant une valeur absolue inférieure ou égale à 2,5°.
Patent FR-3058503-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux equipe d'au moins un element peltier
Inventor: SOMMERSCHUH STEPHAN
IPC: F21V29/60
Filed: 2016-11-09
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant : - au moins un boîtier (12) destiné à recevoir une source de lumière (15), ledit boîtier (12) comprenant des parois (121) délimitant un espace intérieur (I); - au moins un élément Peltier (3) comportant une face chaude (31) et une face froide (32), l'élément Peltier (3) étant agencé de manière à ce que la face froide (32) soit dans l'espace intérieur (I) du dispositif lumineux (1) et la face chaude (31) soit à l'extérieur du dispositif lumineux; et - un radiateur externe (4) agencé sur la face chaude (31) de l'élément Peltier (3) et un radiateur interne (5) agencé sur la face froide (32) de l'élément Peltier (3). Selon l'invention, au moins un des radiateurs (4,5) comprend un corps tubulaire ayant une entrée d'air et une sortie d'air, et le dispositif lumineux (1) comprend au moins un ventilateur (43, 54) agencé de manière à souffler de l'air dans l'entrée d'air du ou de l'un des corps tubulaires.
Patent FR-3059766-B1 (FR)
Title: Structure anti impact multicouche
Inventor: MOREL CHRISTOPHE
IPC: F41H5/04
Filed: 2016-12-02
Granted: 2019-05-17
Abstract: La présente invention vise une structure anti-impact comprenant au moins un assemblage multicouche formé d'une couche de céramique intercalée entre et au contact de deux couches métalliques, les surfaces de la dite couche en céramique en contact d'une couche métallique étant métallisées et assemblées à la dite couche métallique, par une brasure génératrice d'une contrainte en compression au niveau de la dite couche de céramique et d'une tension au niveau des dites couches métalliques.
Patent FR-3061396-B1 (FR)
Title: Dispositif limiteur multi-bandes et amplificateur le comportant
Inventor: DIQUELOU PIERRE-YVES
IPC: H04R3/12
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: Le dispositif limiteur multi-bandes (60), comporte : - au moins deux filtres (42, 44, 46) d'extraction de bande de fréquences, dont chaque courbe de réponse présente un coude, les courbes de réponse se croisant sensiblement à -6 dB, - au moins un filtre (43, 45) d'extraction de pic de fréquence, dont la valeur maximale de la courbe de réponse se situe au dessus du croisement des courbes de réponse de deux filtres d'extraction de bande de fréquences et - pour chaque filtre d'extraction de bande de fréquences : - un sommateur (47, 48, 49) configurer pour additionner le signal sortant dudit filtre d'extraction de bande de fréquences et d'au moins un filtre d'extraction de pic de fréquence, - un limiteur (53, 54, 55) à réponse non linéaire, dont la courbe de réponse présente une pente, au-delà d'une valeur limite prédéterminée, inférieure à la pente moyenne en-deçà de cette valeur limite, configuré pour recevoir le signal sortant dudit filtre d'extraction de bande et - un détecteur (50, 51, 52) configuré pour déclencher le limiteur lorsque la valeur efficace du signal sortant du sommateur est supérieure à une valeur limite de détection.
Patent FR-3051111-B1 (FR)
Title: Dispositif a repere detachable pour saisir e derouler un perservatif dans le bon sens
Inventor: AOULOU ALEX
IPC: A61F6/04
Filed: 2016-05-16
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à son utilisateur, au-delà de son handicap et/ou des conditions de l'instant, une prise instinctive et facile et une application non équivoque du préservatif sur le vit. Le dispositif est composé d'une extension ou goupille, détachable manuellement, située sur la surface supérieure externe du condom. Lorsque l'utilisateur extrait le préservatif de son emballage de protection, il découvre le repère visuel et tactile via le dispositif de l'invention qui lui en facilite la saisie. Il prend le préservatif et peut l'appliquer dans le sens impératif prévu à son effet et peut le dérouler sans erreur. Enfin libéré des risques de mauvaises manipulations, l'utilisateur retire le dispositif jetable comme indiqué pour user du préservatif normalement. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'application à bon escient d'un préservatif masculin par son utilisateur ; et au progrès de la prévention et protection sanitaire des individus lors de rapports sexuels consentants.
Patent FR-3062240-B1 (FR)
Title: Circuit d'antenne rfid et/ou nfc
Inventor: ERAY YVES
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-04-12
Abstract: L'invention concerne un circuit d'antenne RFID et/ou NFC, comportant au moins une capacité (CO) d'accord ayant une borne (11) de capacité et une deuxième borne (12), et des spires tridimensionnelles, la capacité (CO) et les spires étant reliées en série entre une première borne (BAI) et une deuxième borne (BA2), aptes à reliées à une charge (CHA). L'invention est caractérisée en ce que les spires sont formées par au moins un premier groupe (L1) de premières spires tridimensionnelles reliées entre la borne (BAI) de connexion et un premier point (1) d'une des première spires, et par au moins un deuxième groupe (L2) de deuxièmes spires tridimensionnelles, reliées entre la borne (BA2) de connexion et un deuxième point (2) d'une des deuxièmes spires, le point (1) étant relié à la borne (11) de capacité et le point (2) étant relié à la deuxième borne (12) de capacité, le point (1) étant éloigné du point (2) par une distance (D), qui est supérieure à un intervalle (Di1) entre les premières spires et qui est supérieure à un intervalle (Di2) entre les deuxièmes spires.
Patent FR-3062510-B1 (FR)
Title: Chassis modulaire equipant un ensemble d’affichage comprenant un ecran de visualisation
Inventor: ORANGE JACKIE
IPC: G09F9/30
Filed: 2017-02-01
Granted: 2020-03-13
Abstract: Dispositif d'affichage interactif (1) d'images comprenant : - un châssis (2), de forme sensiblement parallélépipédique, fermé à l'aide d'un capotage (21), et comportant : ○ sur une ou plusieurs de ses faces latérales, un écran (4) disposé en arrière d'une plaque de verre (210) transparent faisant partie dudit capotage (21), ○ des moyens additionnels disposés dans le volume intérieur défini par le châssis (2), - des éléments de décors externes (3), fixés sur ledit châssis (2) et comportant une ou plusieurs ouvertures (310) disposées chacune au droit d'un écran (4).