baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2913485-A1 (FR)
Title: Wall and ceiling heating and cooling device, has metallic lattice in contact with tubes, where powdered material is mixed to liquid and fixed on lattice surface to allow lattice to act as support to coat tube by passing via lattice openings
Inventor: VORS NATHALIE
IPC: E04C2/52
Filed: 2007-03-08
Abstract: The device (D) has tubes (100) arranged in a plane, and containing heat transfer fluid in displacement. A metallic lattice (200) is provided in contact with the tubes and is constituted of a gypsum support product e.g. Stucanet(RTM: lath). A powdered material (300) such as gypsum, is mixed to a liquid i.e. water, and fixed on a surface of the lattice to allow the lattice to act as a support to coat the tube by passing through openings of the lattice. A heat transfer fluid collector is connected to the tubes to avoid the accumulation of the air inside the tubes. An independent claim is also included for a method for realizing a wall and ceiling heating and cooling device.
Patent FR-2929713-A1 (FR)
Title: Systeme d'acquisition de donnees sismiques en milieu marin, a l'aide de flutes sismiques couplees a des moyens de detection et/ou de localisation de mammiferes marins.
Inventor: AYELA GERARD
IPC: G01V1/16
Filed: 2008-04-02
Abstract: L'invention a pour objet un système d'acquisition de données sismiques en milieu marin, comprenant :- des flûtes sismiques remorquées par un navire ;- des moyens de détection et/ou de localisation de mammifères marins, caractérisé en ce que lesdits moyens de détection et/ou de localisation de mammifères marins sont solidaires desdites flûtes sismiques.
Patent FR-2930110-A1 (FR)
Title: Machine agricole destinee a la destruction de la couverture vegetale du sol par elimination mecanique
Inventor: BAZIN ETIENNE
IPC: A01B35/18
Filed: 2008-04-16
Abstract: L'invention concerne une machine agricole attelée à un tracteur.La machine agricole (1) mobile attelée à un tracteur, comprend au moins un disque (5) à bord coupant tournant sur un axe sensiblement perpendiculaire au déplacement de la machine et faisant un angle de 0 à 45° par rapport au plan moyen du sol, et comportant des moyens pour limiter son enfoncement dans le sol, coopérant avec au moins une lame coupante (6) sensiblement horizontale, placée en arrière du disque (5) par rapport au sens de déplacement et s'étendant de part et d'autre du plan du disque.Application à la destruction de la couverture végétale du sol entre deux cultures.
Patent FR-2931102-A1 (FR)
Title: Appareil et installation de chauffage, ventilation, et/ou de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: VINCENT PHILIPPE
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-05-14
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (4) d'un véhicule automobile comprenant un groupe moto-ventilateur (6) destiné à être installé à l'intérieur d'un compartiment moteur (1) du véhicule, et un boîtier d'admission d'air (12) destiné à être installé à l'intérieur d'un compartiment habitacle (2) du véhicule et pourvu d'au moins une bouche d'entrée d'un flux d'air de recyclage (14). Le boîtier d'admission d'air (12) est pourvu d'au moins une bouche d'entrée d'un flux d'air extérieur (13).L'invention a aussi pour objet une installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (5) comprenant un appareil de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation (4) et un tablier de séparation du compartiment moteur (1) et du compartiment habitacle (2).
Patent FR-2932522-A1 (FR)
Title: Frame for door of sectional garage, has lintel and carrier profiles simultaneously oriented so that bubble levels indicate horizontal direction to fix lintel and profiles horizontally
Inventor: RIBEROLLES BENOIT
IPC: E05D15/38
Filed: 2008-06-16
Abstract: The frame (10) has two struts (12, 14) connected with each other by a lintel (16), and two carrier profiles (26, 28) respectively mounted on the struts at the level of the lintel. The lintel and the profiles are simultaneously oriented so that bubble levels (40, 42) indicate a horizontal direction to fix the lintel and the profiles horizontally, where the struts extend vertically, by which door sections are maintained vertically when the door sections are slid in rectilinear portions (34) of rails (30, 32) and horizontally when the door sections are slid in rectilinear portions (36).
Patent FR-2933486-A1 (FR)
Title: Compressor consumed power estimating method for heating, ventilating and/or air conditioning installation of motor vehicle, involves measuring rotating speed of compressor, and estimating power consumed by compressor using specific relation
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B49/02
Filed: 2008-07-01
Abstract: The method involves estimating mass flow rate of a refrigerant in a compressor (11), and estimating isentropic compression work of the compressor. Rotating speed of the compressor is measured. Power consumed by the compressor is estimated using a specific relation comprising parameters such as compressor displacement rate dependent function, refrigerant mass flow rate, isentropic compression work, characteristic number of the compressor and rotating speed.
Patent FR-2936019-A1 (FR)
Title: Procede de detection de combustion anormale pour moteurs a combustion interne
Inventor: AUCLAIR DOMINIQUE
IPC: F02B77/08
Filed: 2008-09-18
Abstract: - Procédé de détection de combustion anormale pour moteurs à combustion interne. - On choisit un modèle physique décrivant, en fonction de l'angle a de rotation du vilebrequin du moteur, l'évolution de la pression dans le cylindre dans le cadre d'une combustion sans aucun phénomène de pré allumage. Puis, on estime la pression cylindre Pe (a) à partir de ce modèle et d'une mesure de pression d'admission. On détecte le début d'une combustion anormale en comparant une première valeur d'une grandeur calculée à partir de la mesure de la pression cylindre, à une seconde valeur de la grandeur calculée à partir de l'estimation de la pression cylindre. On caractérise l'amplitude du pré allumage en réitérant ces étapes pour un nombre défini d'angles vilebrequin. On contrôle alors le déroulement de la combustion anormale détectée dans la chambre de combustion, en fonction de l'amplitude du phénomène de pré allumage.
Patent FR-2936520-A1 (FR)
Title: Procede de reduction de la concentration en ruthenium residuel dans des solutions, notamment dans des solutions contenant des produits issus de metathese d'olefines
Inventor: MAUDUIT MARC
IPC: C07B63/04
Filed: 2008-09-30
Abstract: Procédé de réduction de la concentration en ruthénium résiduel dans une solution à traiter telle qu'une solution contenant des produits issus de la métathèse d'oléfines caractérisé en ce qu'il comprend au moins une étape d'ajout à la solution à traiter d'au moins un additif de formule (III) représentée ci-après : dans laquelle :R , R et R sont, indépendamment, un alkyl en C à C , un perhalogénoalkyl en C à C , un aryl éventuellement substitué, un radical C H Y ou C F Y avec n compris entre 1 et 15 et Y un marqueur ionique, ou un radical répondant à l'une des formules suivantes : dans lesquelles R , R , R , R , R , R , sont, indépendamment, un hydrogène, un alkyl en C à C , un perhalogénoalkyl en C à C , ou un aryl en C ou C ; R , R R pouvant former un hétérocycle ; X est un anion : halogène, tetrafluoroborate ([BF ] ), [tetrakis-(3,5-bis-(trifluoromethyl)-phenyl)borate] ([BARF] ), hexafluorophosphate ([PF ] ), hexafluoroantimoine ([SbF ] ), Hexafluoroarsenate ([AsF ] ), trifluoromethylsulfonate ([(CF ) N]-) ;R , R , R pouvant former ensemble un hétérocycle aromatique ou non, pouvant être substitué par un ou plusieurs groupements choisis parmi :les alkyls en C à C , les esters, les acides carboxyliques, les acides sulfoniques, les acides thiocarboxyliques, les amines éventuellement substituées et/ou hétérocycliques aromatiques, les hétérocycles éventuellement aromatique et/ou N-oxydés, les alcools, les thiols, les nitriles, les halogènes, les éthers, les thioéthers.
Patent FR-2926213-A1 (FR)
Title: Intra-vertebral stabilization assembly for introducing parallelepiped shaped intervertebral cage body in intervertebral space, has nose section connected to cage body in position such that rotation of nose section induce opening in space
Inventor: GRAF HENRY
IPC: A61F2/44
Filed: 2008-01-15
Abstract: The assembly has a nose section (36) for introducing a parallelepiped shaped intervertebral cage body (1) in an intervertebral space (E) by impaction. The nose section is connected to the cage body in an off-centered position such that the rotation of the nose section induce an opening in the space, and the displacement of the body as that of a cam, in a simultaneous manner, when the cage is introduced in the space. Main axes (A, A') of the nose section and the body are parallel. External walls of the body define a lordosis angle of 15 degrees. An independent claim is also included for an ancillary part for positioning an intra-vertebral stabilization assembly.
Patent FR-2928957-A1 (FR)
Title: Ensemble de guidage de vitre ameliore pour portiere de vehicule automobile
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: B60J1/17
Filed: 2008-03-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble de guidage de vitre pour portière destiné à guider le mouvement, selon une direction principale (D), d'une vitre déplaçable entre une position basse d'ouverture et une position haute de fermeture d'une fenêtre. L'ensemble comporte :- un cadre (12), fixé à une paroi de la portière au voisinage d'un bord latérale de la fenêtre, comportant une première rainure (36) disposée parallèlement à la direction principale ; et,- un guide (14), sur la paroi, comportant une seconde rainure (34) disposée parallèlement à la direction principale, en dessous et dans le prolongement de la première rainure du cadre ; et,- une coulisse chaussée dans les première et seconde rainures.Selon l'invention des moyens de liaison (84, 80, 82) prévus sur le guide et des moyens de liaison conjugués (20, 22) prévus sur le cadre coopèrent pour emboîter le guide et le cadre dans une position prédéterminée, pour garantir l'alignement des première et seconde rainures.
Patent FR-2929466-A1 (FR)
Title: Dissimulation d'erreur de transmission dans un signal numerique dans une structure de decodage hierarchique
Inventor: VIRETTE DAVID
IPC: G10L19/02
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de dissimulation d'erreur de transmission dans un signal numérique découpé en une pluralité de trames successives associées à des intervalles temporels différents dans lequel, à la réception, le signal est susceptible de comporter des trames effacées et des trames valides, les trames valides comportant des informations (inf.) relatives à la dissimulation de perte de trame. Le procédé est mis en oeuvre lors d'un décodage hiérarchique utilisant un décodage coeur et un décodage par transformée utilisant des fenêtres à faible retard introduisant un retard temporel inférieur à une trame par rapport au décodage coeur. Pour remplacer au moins la dernière trame effacée avant une trame valide, le procédé comporte une étape (23) de dissimulation d'un premier ensemble d'échantillons manquants pour la trame effacée, mise en oeuvre dans un premier intervalle temporel; une étape (25) de dissimulation d'un deuxième ensemble d'échantillons manquants prenant en compte des informations de ladite trame valide et mise en oeuvre dans un second intervalle temporel; et une étape (29) de transition entre le premier et le deuxième ensemble d'échantillons manquants pour obtenir au moins une partie de la trame manquante.
Patent FR-2930442-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une emulsion obtenue par procede pit
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/72
Filed: 2008-04-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique aqueuse pour le traitement des matières kératiniques, telles que les cheveux, comprenant une émulsion directe (A1) obtenue par un procédé PIT et un ou plusieurs polymères cationiques, caractérisée par le fait que l'émulsion directe (A1) comporte :a) une phase lipophile comprenant une ou plusieurs huile(s) minérale(s) et une ou plusieurs huile(s) végétale(s),b) un système émulsionnant comprenant un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) oxyéthyléné(s) et/ou glycérolé(s) de HLB allant de 8 à 18, etc) une phase aqueuse.Un autre objet de l'invention porte sur l'utilisation de cette composition pour laver et/ou conditionner les cheveux.
Patent FR-2931090-A1 (FR)
Title: Bearing integrated assembly powering method for vehicle, involves maintaining free end of canon in axial support against inner ring of bearing, and axial-stretching fibers of revolution wall of canon to realize powering of assembly
Inventor: GIRIER BENJAMIN
IPC: B21D19/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: The method involves radial-bending metallic fibers of a free end (10) of a canon (14) in order to realize a flange preform. The free end of the canon is maintained in an axial support against an inner ring (2) of a bearing (1), and the fibers of a revolution wall (12) of the canon is axially stretched in order to realize powering of an assembly. The radial-bending of fibers and the maintenance of the canon are realized by a same tool, where the tool has a revolution axis inclined at an alpha angle of about 0 and 20 degrees with respect to a reference axis (7). Independent claims are also included for the following: (1) a tool for powering an assembly, comprising a contact surface (2) an assembly comprising an inner ring.
Patent FR-2933299-A1 (FR)
Title: Mannitol orodispersible
Inventor: BOIT BAPTISTE
IPC: A23L33/00
Filed: 2008-07-04
Abstract: L'invention a pour objet des Coagglomérats de mannitol, dont le diamètre moyen volumique laser D4,3 est compris entre 1 et 200 µm, et d'amidon granulaire caractérisés en ce qu'ils présentent un comportement au délitement déterminé selon un test A tel que le temps de relaxation mesuré soit compris entre 30 et 100 secondes et la force de gonflement soit comprise entre 0,8 et 3,0 N.
Patent FR-2934060-A1 (FR)
Title: Tactile sensing apparatus for optical glass frame, has displacement unit displacing sensor around circle of optical glass frame, and sensing unit rotatably mounted on vertical rod around transversal elongation axis
Inventor: LECOCQ FABRICE
IPC: G01B5/20
Filed: 2008-07-18
Abstract: The apparatus (10) has a sensor (30) including a displacement unit i.e. vertical rod (50), movably mounted in a sensor support (32) along a displacement axis perpendicular to a horizontal average immobilizing plane. The sensor has a sensing unit (52) projected transversally from the vertical rod along a transversal elongation axis (B-B') between the vertical rod and a contact surface (74) contacted with a circle of an optical glass frame. Another displacement unit displaces the sensor around the circle. The sensing unit is rotatably mounted on the vertical rod around the transversal axis. An independent claim is also included for a method for tactile sensing of an optical glass frame.
Patent FR-2940174-A1 (FR)
Title: Ferrure composite en l
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B29C70/34
Filed: 2008-12-24
Abstract: Ferrure en L, venant de moulage d'un matériau composite, comprenant deux parties (20, 21) faisant entre-elles un angle, et percées de trous (22, 23) pour permettre la solidarisation de deux pièces au travers de moyen de fixation, et équerrées par des renforts latéraux (24). L'une (21) au moins des parties (20, 21) présente un profil courbe essentiellement convexe extérieurement, et l'un au moins des trous (23) qui y sont pratiqués, est réalisé dans une zone (25) de profil sphérique ou cylindrique, selon un axe radial à cette zone.
Patent FR-2941723-A1 (FR)
Title: Device for covering and replacing isothermal cover of spa, has insulated panels that are equipped with fixed shelter, where insulated panels cover top of spa and are fitted in side partitions
Inventor: GASMI JEAN FRANCOIS
IPC: E04B7/16
Filed: 2009-02-05
Abstract: The device has insulated panels (3) that are equipped with a fixed shelter (1), where the insulated panels are made of aluminum sandwich and insulated foam. The insulated panels cover top of a spa (5), where the insulated panels are fitted in side partitions (11) by an articulated arm system. An articulation is realized with a stainless support. The panels are arranged by a joint and a joint cover (9). The partitions have sufficient depth for receiving the panels.
Patent FR-2943675-A1 (FR)
Title: Composes anticancereux, leur preparation et leur application en therapeutique
IPC: A61K31/444
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention est relative à des dérivés de nicotinamide pouvant être utilisés comme anticancéreux.
Patent FR-2943777-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage de plan de vol avec deplacements par sauts
Inventor: DEKER GUY
IPC: G06F3/033
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'affichage de plans de vol d'un aéronef comprenant une unité de contrôle avec au moins une première zone d'affichage (200) comprenant une liste textuelle d'identifiants de points, de pseudo-points et/ou de segments représentative d'une portion du plan de vol, l'affichage de ladite liste étant centré autour d'un point central d'affichage, ledit point correspondant à un point, un pseudo-point ou un segment du plan de vol, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens pour déplacer par sauts la portion du plan de vol affichée dans la première zone d'affichage en sélectionnant un point central d'affichage (205) différent du point central d'affichage courant (202), ledit point sélectionné devenant le nouveau point central d'affichage.
Patent FR-2950138-A1 (FR)
Title: Method for construction of three-dimensional digital model of physical surface i.e. casing, of statue, involves applying transformation between rotating component and translation component to one of mottled points
Inventor: BOCQUILLON BENOIT
IPC: G01B11/25
Filed: 2009-09-15
Abstract: The method involves calculating a relative rotating component of a scanner between two positions at acquisition instants of a pair of stereoscopic images associated with mottled points from data provided by an inertial unit of the scanner. Coordinates of a characteristic point are determined from the mottled points. A translation component between the mottled points is determined from the coordinates of the characteristic point. Transformation between the rotating component and the translation component is applied to the other mottled point during recycling phase of the mottled points. Independent claims are also included for the following: (1) a compute program comprising a set of instructions implementing a method for construction of a three-dimensional digital model of a physical surface (2) a three-dimensional digitization system comprising a CPU on which the computer program is implemented.
Patent FR-2951752-A1 (FR)
Title: Prefabricated wall for creating e.g. building element, has modules identical assembled by grooves, and tabs juxtaposed and superimposed on rows, where tabs are installed between reinforcement elements and held by cleats and blocking strips
Inventor: KEIL JEAN PAUL
IPC: E04B2/06
Filed: 2009-10-26
Abstract: The wall has identical modules (5) identically assembled by grooves. Tabs are juxtaposed and superimposed on multiple rows, where the tabs are installed between reinforcement elements, and held by cleats (1) and blocking strips (3). One of the modules is provided with a cylinder (6) allowing a blocking of the module. The blocking strips are vertically placed in the cleat, and placed horizontally in the cleat in top of wall to hide the cylinders.
Patent FR-2941795-A1 (FR)
Title: Electrical load i.e. buzzer, controlling and diagnosing circuit for vehicle, has deactivation unit for deactivating fixed amplitude current generator when short-circuit defects are detected
Inventor: ROUSSEL JULIEN NICOLAS
IPC: G05F1/10
Filed: 2009-01-30
Abstract: The circuit has a fixed amplitude current generator (1) for generating fixed amplitude current (I) on an outlet (GO) when the generator is activated through an inlet (GI). A detection unit (2) detects short-circuit defects by comparison of voltage at terminals of an electrical load (Vc) and reference voltage (Vref) that represents defectless operation of the electrical load. A deactivation unit (3) deactivates the amplitude current generator when the short-circuit defects are detected.
Patent FR-2943727-A1 (FR)
Title: Procede, pour un turbocompresseur de suralimemntation, de determination d'une consigne de position d'un actionneur de by-pass.
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02D23/02
Filed: 2009-03-30
Abstract: Procédé, pour un turbocompresseur (1, 11) de suralimentation d'un moteur thermique (4) comprenant une turbine (2, 12), un compresseur (3, 13) et un actionneur de by-pass (15, 16) permettant de commander un débit d'air (W ) ne traversant pas la turbine (2, 12), comportant une étape de détermination d'une consigne de position (α ) de l'actionneur de by-pass (15, 16) en fonction d'une consigne de rapport de compression (PR ), d'une mesure de rapport de compression (PR , d'une mesure de débit (W ) au travers du compresseur (3, 13), d'une mesure de pression P en aval de la turbine (2, 12), d'une mesure de pression P en aval du compresseur (3, 13), d'une mesure de température T en amont de la turbine (2, 12), et d'une mesure de température T en amont du compresseur (3, 13). Application au pilotage d'un dispositif de suralimentation à turbocompresseur simple ou double.
Patent FR-2946217-A1 (FR)
Title: Gestion des ressources d'un terminal de telephonie mobile.
Inventor: ROUSSELIN SAMUEL
IPC: H04W28/18
Filed: 2009-06-02
Abstract: Un dispositif de gestion des ressources d'un terminal de téléphonie mobile, le terminal comprenant des moyens d'émission/réception radio pour émettre et recevoir pendant des fenêtres temporelles des signaux radiofréquences correspondant à des paquets respectifs de symboles, et un appareil susceptible de fonctionner selon un premier mode et un deuxième mode, ledit appareil perturbant moins l'émission/réception des signaux radiofréquences lorsqu'il est dans le premier mode que lorsqu'il est dans le deuxième mode. Le dispositif de gestion des ressources est apte à faire passer l'appareil de l'un du premier et du deuxième mode vers l'autre du premier et du deuxième mode au cours d'une même fenêtre temporelle.
Patent FR-2947241-A1 (FR)
Title: Encadrement d'une ouverture menagee dans un fuselage d'aeronef
Inventor: DUGERIE MARC
IPC: B64C1/14
Filed: 2009-06-29
Abstract: L'objet de l'invention est un encadrement d'une porte prévue au niveau d'une ouverture pratiquée dans un fuselage d'un aéronef délimité par une peau, ledit encadrement comprenant un raidisseur longitudinal supérieur et un raidisseur longitudinal inférieur assurant la liaison entre deux sous-structures verticales (62) disposées de part et d'autre de l'ouverture, au niveau desquelles est prévue au moins une butée (56) assurant la reprise des efforts radiaux exercés par la porte, caractérisé en ce que chaque sous-structure verticale (62) a une structure en caisson en matériau composite.
Patent FR-2950877-A1 (FR)
Title: Structure a cavite comportant une interface de collage a base de materiau getter
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: B81B7/00
Filed: 2009-10-07
Abstract: Structure (100) comportant au moins une cavité (106) délimitée par au moins un premier substrat (102) et au moins un second substrat (108) solidarisé au premier substrat par l'intermédiaire d'au moins une interface de collage (112, 114), dans laquelle au moins une portion (110) d'au moins un matériau getter disposée en partie (116) dans la cavité forme également au moins une partie de l'interface de collage.