baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060767-B1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une distance entre un identifiant et un vehicule
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: G01S13/84
Filed: 2016-12-21
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une distance (d) séparant un véhicule automobile (10) équipé d'un premier module de communication sans fil (12) et un identifiant (20) équipé d'un second module de communication sans fil (22), comprenant les étapes suivantes : a) élaboration et émission, par un premier des modules de communication sans fil, d'un premier signal et d'un second signal ayant respectivement des première et seconde fréquences distinctes, b) réception, par l'autre au moins des modules de communication sans fil, desdits premier et second signaux, c) détermination d'une première phase de réception du premier signal et d'une seconde phase de réception du second signal, et d) estimation de ladite distance en fonction des première et seconde phases et des première et seconde fréquences. Selon l'invention, à l'étape a), ledit second signal est obtenu sur la base dudit premier signal et d'un premier signal de décalage, et, à l'étape c), la seconde phase est déterminée sur la base dudit second signal reçu et d'un second signal de décalage dont la fréquence est identique à celle dudit premier signal de décalage.
Patent FR-3065070-B1 (FR)
Title: Structure de gestion des ondes parasites d’un debitmetre a ultrason
Inventor: ROBIN JULIAN
IPC: G01F1/66
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet un appareil de mesure à ultrasons du débit d'un fluide dans un canal de mesure (6) comportant à ses extrémités des passages d'alimentation du fluide (8), ce canal de mesure (6) formant un guide d'onde réalisé dans un corps solide (2), comprenant à chaque extrémité un transducteur (20) pouvant émettre ou recevoir des ultrasons circulant dans l'axe du canal (6), caractérisé en ce que chaque transducteur (20) comporte une enveloppe (42) transmettant les ultrasons, comprenant un guide d'onde (40) tourné vers le canal de mesure (6), et en dehors de ce guide d'onde (40) des formes orientant les ultrasons dans des directions différentes de celle du canal (6).
Patent FR-3065392-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece structurelle pour vehicule automobile, presentant des finitions ameliorees
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-04-03
Abstract: Le procédé de fabrication comporte : - une étape de fourniture des éléments suivants : un écarteur alvéolé (10), deux mats de fibres de verre (12), deux couches de polymère thermoplastique (14), et deux nappes de non-tissé (16) ; - une étape d'assemblage de ces éléments pour former une structure, les éléments étant empilés dans l'ordre suivant: l'une des nappes (16), puis l'un des mats (12), puis l'une des couches (14), puis l'écarteur (10), puis l'autre des couches (14), puis l'autre des mats d (12), puis l'autre des nappes (16) ; - une étape de chauffage de la structure jusqu'à une température de fusion du polymère, de sorte que le polymère fondu se répande à travers les mats (12) et imprègne l'intégralité de l'écarteur (10) ; puis - une étape de thermoformage de la structure dans un moule (20), l'étape de thermoformage comportant la déformation de l'écarteur (10).
Patent FR-3066820-B1 (FR)
Title: Dispositif de reconstruction en trois dimensions d'une surface d'un objet
Inventor: ITTHIRAD FREDERIC
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-05-23
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif (1) de reconstruction en trois dimensions d'une surface (2a) d'un objet (2), le dispositif (1) comprenant au moins une source lumineuse (4) destinée à projeter un faisceau lumineux (3) sur la surface (2a), au moins un système (7) de capture d'images du profil lumineux produit par le faisceau projeté sur la surface (2a), des moyens de déplacement relatif du faisceau sur la surface (2a), et des moyens de traitement des images capturées. Selon l'invention, le dispositif (1) comprend au moins un élément (6) de conduction de la lumière connecté d'une part, à la source lumineuse (4) et, d'autre part, à une tête de projection (5) déportée destinée à projeter le faisceau lumineux (3) sur la surface (2a) à reconstruire.
Patent FR-3068944-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’assistance a la conduite d’un vehicule autonome sur une voie de circulation ayant des zones de passage oblige
Inventor: MAFRICA STEFANO
IPC: G08G1/00
Filed: 2017-07-12
Granted: 2019-07-19
Abstract: Un procédé permet d'assister la conduite d'un véhicule (V) sur une voie de circulation (R) comportant une portion (PV) munie de zones de passage obligé (ZP11-ZP22), ce véhicule (V) communiquant par voie d'ondes et ayant une conduite contrôlée de façon autonome. Ce procédé comprend une étape où, lorsque le véhicule (V) parvient au voisinage de la portion (PV), on détermine sa position relative par rapport à un endroit prédéfini d'au moins une zone de passage obligé (ZP21), puis on détermine une trajectoire à suivre passant par une zone de passage obligé (ZP21) en fonction d'informations cartographiques définissant les zones de passage obligé, d'informations de trafic dans les zones de passage obligé et de la position relative déterminée, puis on contrôle la conduite du véhicule (V) afin qu'il suive cette trajectoire à suivre.
Patent FR-3071184-B1 (FR)
Title: Procede d'impregnation de fibres de renfort avec des polyarylethercetones et semi-produits ainsi obtenus
Inventor: LE GUILLAUME
IPC: C08L71/10
Filed: 2017-09-18
Granted: 2021-11-19
Abstract: L'invention propose principalement un procédé de préparation d'un semi-produit comprenant une résine à base de PAEK et des fibres de renfort, comprenant les étapes de : a. Préparation d'une dispersion comprenant une résine à base de PAEK sous forme pulvérulente dispersée dans une phase aqueuse comprenant au moins un composé organique volatil et optionnellement un tensioactif ; b. Mise en contact des fibres de renfort avec ladite dispersion aqueuse ; c. Séchage des fibres imprégnées de dispersion ; et d. Chauffage des fibres imprégnées à une température suffisante pour la fusion de la résine, de sorte à former un semi-produit, caractérisé en ce que la phase aqueuse de la dispersion présente une viscosité dynamique, mesurée à 25°C sous contrainte de cisaillement de 6,8 s-1 sur un viscosimètre Brookfield DV2T Extra, est inférieure à 25 Pa.s ; et que lorsque le tensioactif est présent, sa teneur est inférieure à 1 % en poids par rapport à la masse de résine dispersée. Elle vise par ailleurs une dispersion utile dans ledit procédé. Enfin, elle vise les semi-produits susceptibles d'être obtenus par ce procédé ainsi que leur utilisation pour la fabrication de matériaux composites.
Patent FR-3071980-B1 (FR)
Title: Dispositif d'extension de ports destine a un aeronef
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: G06F3/0487
Filed: 2017-10-04
Granted: 2019-09-27
Abstract: Un dispositif d'extension de ports (101B) est connecté à un terminal d'interface utilisateur dans un aéronef. Le terminal d'interface utilisateur affiche une page de sélection adaptée pour permettre de sélectionner un système périphérique parmi des systèmes périphériques (FM1, ACARS) branchés sur ledit terminal d'interface utilisateur, pour transférer un contrôle d'interface graphique au système périphérique sélectionné. D'autres systèmes périphériques (ROPS, BTV) sont connectés au terminal d'interface utilisateur via une circuiterie de contrôle (CC) du dispositif d'extension de ports (101B), qui émule un comportement de système périphérique. La circuiterie de contrôle (CC) exporte un nommage représentatif d'une action de navigation de menu du terminal d'interface utilisateur, et émule une autre page de sélection, au style de la page de sélection générée par le terminal d'interface utilisateur, permettant de sélectionner un système périphérique parmi les autres systèmes périphériques (ROPS, BTV). Ainsi, l'extension de ports est réalisée de manière transparente.
Patent FR-3072934-B1 (FR)
Title: Panneau de brisement pour vehicule automobile de type utilitaire et vehicule comportant un tel panneau
Inventor: PARISOT LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un panneau de brisement (3), destiné à être agencé dans l'espace de chargement (22) d'un véhicule utilitaire (2) de type fourgon ou fourgonnette, le panneau de brisement (3) comportant un corps (30) destiné à être fixé à une paroi latérale (26) de l'espace de chargement (22) et une semelle (32) destinée à être fixée à un plancher (28) de l'espace de chargement (22), le panneau de brisement (3) comportant, au niveau d'un bord avant du corps (30) destiné à être disposé à proximité immédiate d'une paroi avant (24) de l'espace de chargement (22), un élément d'obstacle (34) formant une protubérance reliant la semelle (32) au corps (30).
Patent FR-3073749-B1 (FR)
Title: Robot domestique apte a elaborer des produits cosmetiques
Inventor: PITT NELLY
IPC: B01L7/00
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un robot domestique apte à élaborer des produits cosmétiques constitués de plusieurs ingrédients, comprenant : une cuve de mélange (1) desdits ingrédients ; un moyen de pesage (3) ; un moyen de chauffage (2) et un moyen de mélange (5) des ingrédients présents dans la cuve ; une coque de protection extérieure (6). De façon caractéristique, le robot comprend en outre un réservoir (7) pour un premier ingrédient coopérant avec une pompe (8) et des moyens d'alimentation (9) débouchant dans ladite cuve de mélange (1); un couvercle (12) doté d'au moins une ouverture (14) placée à l'aplomb de la cuve de mélange, pour le passage du moyen de mélange et d'au moins un deuxième ingrédient ; un moyen d'isolation thermique (110, 111) ; un microprocesseur (10).
Patent FR-3074379-B1 (FR)
Title: Lecteur d'authentification pour ouvrant de vehicule automobile
Inventor: GERARDIERE OLIVIER
IPC: H04B1/04
Filed: 2017-11-24
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention a pour objet un lecteur (1 B-1) d'authentification destiné à être monté sur un ouvrant de véhicule automobile, ledit lecteur (1 B-1) comprenant un microcontrôleur (1 0B), au moins un transmetteur (20B), au moins un circuit d'adaptation (30B-1) et une unique antenne dite « primaire » (L4) caractérisée par une fréquence de travail. Le circuit d'adaptation (30B-1) comprend des moyens de commutation (M1) aptes à faire basculer ledit circuit d'adaptation (30B-1) entre un premier mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est inférieure à la fréquence de travail, et un deuxième mode, dans lequel le circuit d'adaptation (30B-1) permet d'adapter l'antenne primaire (L4) à une antenne secondaire d'un dispositif d'authentification dont la fréquence de résonance est supérieure à la fréquence de travail.
Patent FR-3075689-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un semi-produit pour une piece de vehicule automobile
Inventor: MASSON SEBASTIEN
IPC: B62D29/04
Filed: 2017-12-26
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un semi-produit (160) en matière plastique renforcée pour une pièce de véhicule automobile, le semi-produit (160) comprenant de la matière plastique renforcée avec des fibres de renfort, ces fibres de renfort se présentant sous la forme de fils de fibres regroupant des fibres élémentaires, le procédé comprenant les étapes suivantes réalisées en continu et dans cet ordre sur une chaîne de fabrication : - on ouvre les fils de fibres (20) de façon à dissocier au moins partiellement les fibres élémentaires (30) d'un fil, - on forme un tapis de fibres de renfort en superposant les fils de fibres au moins partiellement ouverts, - on dépose le tapis sur la matière plastique (130) de façon à l'imprégner
Patent FR-3066679-B1 (FR)
Title: Chaussure auto-lacante
Inventor: OUMNIA KARIM
IPC: A43C11/00
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-01-24
Abstract: Chaussure à laçage automatique, comprenant: un semelage surmonté d'une tige ; un lacet unique pour le serrage de la tige en rapprochant deux régions de tige ; un moyen de serrage de lacets à actionnement électrique agencé dans des carénages situés sur les partie latérales opposées de la tige, et apte à être déclenché sélectivement par l'utilisateur pour serrer ou desserrer les lacets ; caractérisé en ce que le jeu de lacets comprend : un unique lacet dont une première extrémité est ancrée sur une première région de tige à un point A, le premier lacet passant par-dessus le pied pour aller former un demi-cercle vers l'extérieur autour du premier vérin qui se trouve dans la partie de tige opposée, c'est-à-dire la partie latérale extérieure, part ensuite de nouveau s'insérer à un point B situé en aval du point A sur la même région de tige ; à partir du point B, le lacet passant par-dessus le pied part s'insérer dans la deuxième région de tige à un point C, ressort et passe par-dessus le pied pour aller former un demi-cercle vers l'extérieur autour du second vérin qui se trouve dans la partie de tige opposée, c'est-à-dire la partie latérale intérieure, et finit par aller ancrer sa deuxième extrémité en un point D, situé sur la même région de tige.
Patent FR-3085491-B1 (FR)
Title: Procede de localisation de donnees, systeme de controle, dispositif emetteur
Inventor: ANTOLINOS LUC
IPC: H04L47/43
Filed: 2018-08-31
Granted: 2021-02-12
Abstract: PROCEDE DE LOCALISATION DE DONNEES, SYSTEME DE CONTROLE, DISPOSITIF EMETTEUR Procédé de contrôle de l’intégrité d’au moins une donnée utile (DATA1) comprenant : Acquisition d’au moins un message UWB (M1) provenant d’un émetteur (20) au moyen d’une interface sans fil ; Démodulation dudit au moins un message UWB (Mi) et décodage d’au moins une donnée utile (DATA1) ; Détermination de la position (POSE) de l’émetteur UWB (20) par une réception d’une pluralité de messages (M1, Mi) émis par ledit émetteur (EM) et une analyse des différences de temps de vol (ΔTvol) entre ces messages (Mi) ; Association de ladite position calculée (POSE) avec ladite au moins une donnée utile (DATA1). Figure d’Abrégé : FIG.4
Patent FR-3071480-B1 (FR)
Title: Vehicule aerien capable de decollage et d'atterrissage vertical, de vol vertical et horizontal et de production d'energie en vol
Inventor: HAR DONG SOO
IPC: B64C29/02
Filed: 2018-04-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: Un véhicule aérien comprend : un corps principal agencé dans une première direction ; deux ailes principales disposées par rapport au corps principal dans une deuxième direction sensiblement perpendiculaire à la première direction, les deux ailes principales étant agencées de manière opposée l'une par rapport à l'autre ; deux unités de commande d'inclinaison d'aile principale couplées respectivement aux ailes principales et adaptées pour commander les ailes principales pour qu'elles s'inclinent indépendamment l'une de l'autre ; deux unités de propulsion principales agencées respectivement sur les ailes principales ; des ailes de queue agencées sur un côté arrière du corps principal dans les deuxième et troisième directions sensiblement perpendiculaires à la première direction ; une gouverne de direction agencée sur l'aile arrière de la troisième direction ; une unité de commande d'inclinaison de gouverne de direction adaptée pour commander l'inclinaison de la gouverne de direction ; une unité de propulsion de queue agencée sur le côté arrière du corps principal ; une unité de commande d'inclinaison de queue adaptée pour commander l'inclinaison de l'unité de propulsion de queue ; une unité de puissance adaptée pour fournir de la puissance aux unités de propulsion principales et de queue; et une unité de commande de position adaptée pour commander les unités de commande d'inclinaison d'aile principale, les unités de propulsion principales, l'unité de commande d'inclinaison de gouverne de direction, l'unité de propulsion de queue et l'unité de commande d'inclinaison de queue, pour ajuster la position du véhicule aérien tandis qu'il est en l'air.
Patent FR-3082050-B1 (FR)
Title: Via interne avec contact ameliore pour couche semi-conductrice superieure d'un circuit 3d
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L21/768
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-09-04
Abstract: Structure de connexion pour dispositif microélectronique à couches semi-conductrices superposées comportant un via conducteur qui relie une face inférieure d'une couche semi-conductrice supérieure et une zone conductrice sous-jacente , ladite structure de connexion comportant en outre une zone de siliciure en contact avec une face inférieure ou d'une face interne de la couche de la couche semiconductrice supérieure.
Patent FR-3084718-B1 (FR)
Title: Accessoires amovibles pour treteaux et treteaux munis de tels accessoires
Inventor: DARGAUD BENOIT
IPC: F16M11/04
Filed: 2018-08-02
Granted: 2021-01-08
Abstract: Accessoire amovible pour dispositif de support portatif tel un tréteau, ledit accessoire comprenant un élément plan (8) apte à se positionner sur la surface supérieure d'appui ou tablette (5) dudit dispositif de support portatif, et muni sur sa face inférieure de moyens de centrage et de fixation dudit élément plan sur ladite surface supérieure d'appui (5).
Patent FR-3085982-B1 (FR)
Title: Piscine comprenant une paroi exterieure cyclindrique, une paroi interieure cylindrique et un fond
Inventor: MARTIN THIERRY
IPC: E04H4/08
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention a pour objet une piscine comprenant un bassin comprenant: - une paroi extérieure (2) cylindrique, - une paroi intérieure (4) cylindrique, disposée à l'intérieur de l'espace défini par la paroi extérieure (2), et - un fond (6), raccordé de manière étanche aux bords inférieurs (16) des parois extérieure (2) et intérieure (4) de manière que l'espace situé entre le fond (6), la paroi extérieure (2) et la paroi intérieure (4) forme le bassin de la piscine.
Patent FR-3086554-B1 (FR)
Title: Procede de nettoyage et/ou de regeneration d'un capteur microfluidique en verre pour l'analyse de metaux
Inventor: DOUNGMENE FLORIANT
IPC: G01N27/38
Filed: 2018-09-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé microfluidique de nettoyage et/ou de régénération d'au moins un capteur microfluidique comprenant au moins un microcanal en verre formant un circuit microfluidique et au moins deux électrodes, comprenant au moins les étapes suivantes : - une étape N) de nettoyage du circuit microfluidique comprenant au moins la circulation d'un échantillon de fluide dans le microcanal ; et une étape de nettoyage du circuit microfluidique comprenant au moins la circulation d'une solution d'acide nitrique dans le microcanal.
Patent FR-3088833-B1 (FR)
Title: Ensemble pour le traitement d’un produit pulvérulent ou d’un produit granulé
Inventor: LENNE THIERRY
IPC: B65G13/00
Filed: 2018-11-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour le traitement d’un produit pulvérulent ou d’un produit granulé comportant : - une grille de retenue (11),- au moins une trémie (12) ayant une entrée (13) de matériau et une sortie (14) de matériau espacée de ladite entrée (13), ladite entrée (13) de matériau étant placée sous ou au-dessus ladite grille,- chaque trémie (12) comporte un concasseur (16) et un dispositif émotteur (23), lesquels sont agencés dans ladite trémie (12) de sorte qu’un agrégat de matériau se déplaçant entre ladite entrée (13) et ladite sortie (14) de la trémie (12), est d’abord reçu par ledit concasseur (16) pour être brisé en morceaux, puis est reçu par ledit dispositif émotteur (23) pour fluidifier ledit produit avant de traverser ladite sortie (14) de matériau.
Patent FR-3089715-B1 (FR)
Title: Moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés
Inventor: BERRY OLIVIER
IPC: H02K21/02
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-25
Abstract: Moteur électrique intelligent à multi-bobinages découplés Un moteur intelligent (10) comprenant une machine synchrone à aimants permanents (12, 12’, 12’’) et une unité électronique de commande (18), la machine synchrone (12, 12’, 12’’) comportant un ou deux rotor(s) (121, 1211, 1212) à aimants permanents et au moins un stator hexaphasé (122, 1221 à 1224) par rotor doté d’au moins deux ensembles triphasés (123, 124) formés chacun de trois bobines (1230, 1240) électriquement couplées en étoile, ladite unité électronique de commande (18) comportant un onduleur de commande (184) par stator muni de six bras (1840) indépendants configurés chacun pour piloter une phase d’un stator hexaphasé (122, 1221 à 1224). Les ensembles triphasés (123, 124) sont découplées magnétiquement et électriquement l’un par rapport à un autre. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3091956-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile
Inventor: RIPA JÉRÔME
IPC: B32B17/04
Filed: 2019-01-22
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile L’invention concerne un compartiment pour dispositif (16) de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment étant agencé pour recevoir moins une cellule (14) de stockage d'énergie électrique, notamment une pluralité de cellules, ce compartiment étant réalisé par exemple au moins partiellement en matériau composite, notamment ce matériau composite étant formée par une structure multicouches comprenant par exemple des feuilles de fibres de verre ou de carbone imprégnées notamment de résine thermoplastique, ce compartiment comprenant un boitier (12) et un couvercle (18) agencé pour fermer le boitier, ce couvercle comprenant au moins une piste électrique portée par le couvercle, piste (70) agencée pour être mise en contact électrique avec au moins l’une des cellules lorsque le couvercle est monté sur le boitier.   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093574-B1 (FR)
Title: Traitement de données distribuées
Inventor: GENTRIC PHILIPPE FRANÇOIS GEORGES
IPC: G06F16/953
Filed: 2019-03-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: Les données sont traitées dans un environnement informatique distribué avec au moins un serveur et une pluralité de clients comprenant au moins un premier client et un deuxième client. Le premier client envoie une première demande au serveur pour obtenir les données de résultat, reçoit les données brutes provenant du serveur en tant que réponse à la première demande, traite les données brutes pour obtenir les données de résultat et stocke les données de résultat, et envoie les données de résultat au deuxième client en réponse à la réception d’une troisième demande pour obtenir les données de résultat provenant du deuxième client. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095112-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture et de fermeture d'un article, notamment de maroquinerie, et article comportant un tel dispositif
Inventor: DOAN TRUONG VU
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-05-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif d'ouverture/fermeture d'un article, comportant un bouton d’assemblage (3) et un boîtier de fermoir (2) pourvu d’un mécanisme comportant un palastre (4), un organe de verrouillage (60) et un loquet (45) ; ledit mécanisme étant configuré de sorte que lorsque ledit palastre est dans une première position et que ledit bouton est introduit dans ledit boîtier, ledit organe de verrouillage immobilise ledit bouton au moins en translation, lorsque ledit palastre est mis en rotation et passe de sa première position à une deuxième position, ledit organe est déplacé jusqu’à libérer ledit bouton et ledit loquet est entraîné en translation dans ledit boîtier jusqu’à pousser ledit bouton hors dudit boîtier et immobiliser ledit palastre et ledit organe, lorsque ledit bouton est réintroduit dans ledit boîtier, il pousse ledit loquet qui libère ledit palastre, lequel est mis en rotation et passe de sa deuxième position à sa première position et ledit organe est déplacé jusqu’à immobiliser ledit bouton en translation. (Figure 2)