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Patent FR-3073837-B1 (FR)
Title: Procede d'oxydation des nitrites pour les filtres a charbon actif en grain sous pression
Inventor: BILLETTE PATRICK
IPC: C02F101/16
Filed: 2017-11-20
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant une augmentation de la concentration en oxygène dissous de l'eau contenue dans les filtres à charbon actif sous pression lors des phases d'arrêt de production en vue de lutter contre l'apparition de nitrites. Le procédé comporte une recirculation (4) munie d'une vanne. Une pompe (5) permet la circulation d'eau motrice au travers d'un organe dépressogène (6). L'aspiration générée par le dispositif est transférée par une canalisation vers une trémie de chargement de charbon actif en grain (8). L'aspiration générée par le dispositif (6) est également employée lors des phases d'arrêt du filtre pour assurer une entrée d'air via une canalisation isolable. Une sonde de mesure redox (10) permet d'assurer un suivi des variations de potentiel de l'eau contenue dans le dispositif et de détecter la survenance de nitrites.
Patent FR-3062020-B1 (FR)
Title: Installation pour le moulage de fromages a pate pressee
Inventor: LIUZZO DOMINIQUE
IPC: A01J25/12
Filed: 2017-01-26
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention a pour objet une installation prévue pour le moulage de fromages à pâte pressée, comportant des cylindres (6) de réception d'un mélange caillé et sérum disposés suivant des lignes (2, 4), prévus pour recevoir chacun à leur base un moule (10), caractérisée en ce que les cylindres (6) sont disposés suivant deux lignes parallèles (2, 4) présentant une direction longitudinale, et en ce qu'elle comporte un dispositif de convoyage automatique comprenant des moyens réalisant à partir d'une extrémité avant d'une première ligne (2), un convoyage des moules (10) vers l'arrière le long de cette première ligne (2), un transfert latéral sur la deuxième ligne (4) du moule à l'arrière de la première ligne (2), et un convoyage vers l'avant le long de cette deuxième ligne (4).
Patent FR-3064898-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif de conditionnement de produit cosmetique comportant un support et un bloc de produit cosmetique et un tel support de produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: A45D40/00
Filed: 2017-04-06
Granted: 2021-10-01
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour un dispositif (100) de conditionnement, ledit ensemble (200) comportant un support (10) et un bloc (12) de produit cosmétique de type solide ou pâteux, notamment un rouge à lèvres, dans lequel ledit support (10) comporte au moins une ouverture (14) axiale et des moyens (16) de retenue avec lesquels le bloc (12) de produit cosmétique est en prise, caractérisé en ce que lesdits moyens (16) de retenue comportent au moins un bras (40) qui s'étend radialement à travers le bloc (12) et qui comporte au moins une première surface (S1) de retenue pour retenir le bloc (12) selon une première direction et une deuxième surface (S2) de retenue pour retenir le bloc (12) selon une deuxième direction, différente de la première direction, et concerne encore un support (10) de produit cosmétique pour un tel ensemble (200).
Patent FR-3065046-B1 (FR)
Title: Rouet pour un porte-satellites de reducteur de vitesse a train epicycloidal de turbomachine
Inventor: CHARRIER MATHIEU JEAN
IPC: F02C7/36
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-04-19
Abstract: Rouet (130) pour un porte-satellites de réducteur de vitesse à train épicycloïdal de turbomachine, ledit rouet ayant une forme générale annulaire et comportant des moyens (158) de support d'axes de rotation de satellites dudit réducteur, ledit rouet comportant des moyens de lubrification de dentures desdits satellites et de paliers desdits axes, lesdits moyens de lubrification comportant une gorge annulaire (138) située à la périphérie interne dudit rouet et débouchant radialement vers l'intérieur, ladite gorge étant reliée à des moyens d'alimentation et/ou de pulvérisation de lubrifiant, caractérisé en ce que le rouet comporte des moyens annulaires (142, 144) d'étanchéité dynamique situés à la périphérie interne dudit rouet, de part et d'autre de ladite gorge, et configurés pour coopérer avec un stator (132) du réducteur ou de la turbomachine destiné à s'étendre à l'intérieur du rouet et coaxialement à ce dernier.
Patent FR-3064937-B1 (FR)
Title: Chaine d’instrumentation thermique d’un outillage de coupe tournant a plaquettes.
Inventor: MENIER PATRICK
IPC: B23Q15/12
Filed: 2017-04-06
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention a pour objet une fraiseuse équipée de moyens de transmission de signal (19, 21) d'un capteur 1 sur l'outil, alimentés par des moyens de transmission sans fil d'énergie électrique. La fraiseuse comprend un outil 3 monté sur un porte-outil 5, lui-même monté sur une broche tournante 17. Des zones de contact électrique (9, 13a, 1 3b) assurent la transmission du signal entre les circuits filaires (7, 11, 15). Le signal est donc transmis aux moyens d'émission de signal sans fil 19, également installés dans la broche 17 et alimentés par transmission d'énergie sans fil. Ces moyens 19 comprennent un émetteur envoyant une onde électromagnétique vers des moyens de réception 21 situés dans le support 23 de la fraiseuse. Ces moyens 21 sont liés à une interface externe 25 à travers une liaison 26.
Patent FR-3067136-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d’un calculateur embarque de vehicule
Inventor: PATUREAU MIRAND SYLVAIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2017-05-30
Granted: 2020-08-14
Abstract: Procédé de mise à jour d'un calculateur d'un système embarqué de véhicule, par l'intermédiaire d'un dispositif mobile débarqué connecté sans fil au dit système embarqué, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : A. Récupération par le dispositif mobile débarqué d'une information de disponibilité d'un fichier de mise à jour destinée au calculateur embarqué de véhicule, à partir d'un serveur distant, B. Téléchargement par le dispositif mobile débarqué de ladite mise à jour destinée au calculateur du système embarqué de véhicule, C. Installation de la mise à jour par le dispositif mobile débarqué sur le calculateur du système embarqué de véhicule.
Patent FR-3066970-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (2) comportant un rotor (20) et un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur (3) comprenant un système vis sans fin /roue dentée, - un dispositif pour la génération d'un effort axial configuré pour compenser le jeu axial de l'arbre de rotation (22), comportant une cale de retenue (6), montée en coulissement selon une direction radiale audit arbre de rotation (22), ladite cale de retenue (6) exerçant un effort axial sur la bague extérieure d'un roulement à billes (5) configuré pour le guidage de l'arbre de rotation. Selon l'invention ladite cale de retenue (6) est disposée dans une position intermédiaire entre le siège (40) du support de palier (4) et la vis sans fin (30), à proximité immédiate de la roue dentée (31), ledit effort axial (Fa) exercé par la cale de retenue (6) sur la bague extérieure (51) du roulement à billes (5) étant de sens dirigé vers le sens opposé à la vis sans fin (30).
Patent FR-3071698-B1 (FR)
Title: Corps de labour
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: A01B17/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un corps de labour comportant un soc (1) et un versoir (2), le soc ayant une dimension, prise perpendiculairement au sens d'avancement de la charrue, inférieure à la largeur du sillon, caractérisée en ce qu'il comporte une lame (4), à l'arrière du soc (1) et en déport de ce dernier par rapport à la muraille, dont le bord travaillant (4a) est sensiblement dans le même plan que celui du bord travaillant (1a) du soc (1). La lame (4) est prévue pour trancher les végétaux laissés enracinés dans la partie de la bande de terre retournée qui n'a pas été tranchée par le soc (1).
Patent FR-3072478-B1 (FR)
Title: Interface homme-machine pour vehicule automobile
Inventor: CABANA THIBAULT
IPC: G06F3/044
Filed: 2017-10-18
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une interface homme-machine (1), notamment pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, l'interface homme-machine (1) comportant : - un écran tactile (17 ; 22) à détection capacitive, et - au moins un organe de commande (2) présentant une zone centrale (C) creuse agencé sur l'écran tactile (17 ; 22), caractérisée en ce que l'organe de commande (2) comporte une matrice (12 ; 12') de microlentilles (13 ; 13') optiques placées les unes à côté des autres dans un même plan, dans la zone centrale (C) de l'organe de commande (2), entre l'écran tactile (17 ; 22) et un élément diffusant (14) de l'organe de commande (2), pour afficher une image de l'écran tactile (17 ; 22) sur l'élément diffusant (14).
Patent FR-3075760-B1 (FR)
Title: Nacelle de moteur d’aeronef
Inventor: GRALL LOIC
IPC: F02K1/70
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne une nacelle de moteur d'aéronef double flux comprenant une entrée d'air (2) en amont du moteur, une section médiane (4) destinée à entourer une soufflante (5) du moteur et délimitée extérieurement par un capot de soufflante (6) supporté par un carter de soufflante auquel il est fixé en partie amont, une section aval délimitant une veine annulaire adaptée pour faire circuler le flux d'air et abritant des moyens d'inversion de poussée, les moyens d'inversion de poussée comprenant un capot mobile (9) associé à au moins un actionneur pour déplacer le capot mobile entre une position de jet direct, dans laquelle il assure la continuité aérodynamique de la nacelle et une position de jet indirect dans laquelle il ouvre un passage dans la nacelle en dégageant des grilles disposées autour de cette veine qui reçoivent le flux d'air froid pour le renvoyer vers l'extérieur et vers l'avant, les grilles étant fixées au capot mobile et coulissant avec lui, la nacelle étant caractérisée en ce qu'elle comporte une série de dispositifs guidage (16,17,18) répartis autour d'un axe longitudinal (A) de la nacelle, et comportant chacun un premier élément de guidage (20,27) solidaire de la section médiane et un deuxième élément de guidage (21,22,24) solidaire de la section aval.
Patent FR-3075999-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la gestion des traces d'evenements dans l'execution d'une application informatique sur une machine informatique
Inventor: MIQUEE SEBASTIEN
IPC: G06F11/36
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de la gestion des traces d'événements dans l'exécution d'une application informatique (2) sur une machine informatique (1), comprenant : une étape de gestion des traces d'événements incluant : une première communication, interne à cette machine informatique (1), entre d'une part l'application (2) et d'autre part son gestionnaire (3) de traces d'événements, de manière à générer les traces d'événements, une deuxième communication, interne à cette machine informatique (1), entre d'une part un port interne du gestionnaire (3) de traces d'événements et un ou plusieurs ports internes d'un ou de plusieurs processus receveurs (4, 5) stockant les traces d'événements en provenance du gestionnaire (3) de traces d'événements, une étape de contrôle de la gestion des traces d'événements incluant : l'ouverture d'au moins un port interne de contrôle (6, 8) du gestionnaire (3) des traces d'événements, une troisième communication, entre d'une part un contrôleur de gestion (7) des traces d'événements localisé hors de l'application (2) et hors du gestionnaire (3) des traces d'événements et d'autre part le ou les processus receveurs (4, 5), par un ou plusieurs messages envoyés via ledit port interne de contrôle (6, 8) du gestionnaire (3) des traces d'événements, cette troisième communication permettant au contrôleur de gestion (7) des traces d'événements de reconfigurer dynamiquement le ou les processus receveurs (4, 5) sans reconfigurer l'application (2) et sans redémarrer l'application (2).
Patent FR-3078992-B1 (FR)
Title: Dispositif de fenetre a ouverture a la francaise a deux ventaux d'une gueule de loup, de dimension hors standard jusque 350 mm de haut et 1200 mm de large, apte a recevoir un triple vitrage
Inventor: ROUAULT THIERRY
IPC: E06B3/34
Filed: 2018-03-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de fenêtre à ouverture à la française à deux ventaux dotée de gueule de loup, de dimension hors standard jusque 3500mm de haut et 1200mm par ventail, apte à recevoir sur le plan mécanique un double ou triple vitrage aux fins de répondre aux exigences de la norme d'isolation thermique, destinée à la réhabilitation des monuments historiques, caractérisée par :     Une ossature bois constituant la structure du bâti pour les dormants et ouvrants, chaque élément) de l'ossature (montants et traverses) étant constitué d'au moins trois plis (a) placés dans le sens de l'épaisseur de l'élément,     - Des renforts de l'ossature bois (figure 2), aux fins de restituer les efforts produits par la masse pondérale de l'ouvrant (bâtis et du double vitrage qu'il supporte), constitués d'équerres métalliques placées dans la structure, une gueule de loup dotée de deux joints d'isolation (i).
Patent FR-3082505-B1 (FR)
Title: Profils aerodynamiques a efficacite stabilisatrice amelioree pour empennages et derives
Inventor: KELAIDIS MANOUSOS
IPC: B64C27/00
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne une surface stabilisatrice, telle qu'un empennage ou une dérive, destinée à un giravion ainsi que les profils aérodynamiques (10) constituant ladite surface stabilisatrice. Chaque profil aérodynamique (10) est défini par un demi-profil d'extrados (11) et un demi-profil d'intrados (12) et a une épaisseur relative t/c comprise entre 0.15 et 0.35. Ledit bord de fuite (6) est tronqué et a une hauteur h comprise entre 0.05.c et 0.20.c. De plus, au moins un desdits deux demi-profils (11,12) comporte une première courbe convexe (13) et une seconde courbe concave (15) de sorte à améliorer l'efficacité stabilisatrice desdits profils aérodynamiques (10) constituant ladite surface stabilisatrice. En conséquence, ladite surface stabilisatrice peut voir ses dimensions réduites sans dégradation de son efficacité stabilisatrice afin de réduire la bosse d'assiette dudit giravion en vol d'avancement à basses vitesses.
Patent FR-3077522-B1 (FR)
Title: Piece preimpregnee comprenant une couche principale et une couche de renfort
Inventor: RENAULT THIERRY
IPC: B29C70/46
Filed: 2018-02-05
Granted: 2021-04-02
Abstract: La pièce préimprégnée (10), comprenant : - une couche principale (12) en un premier matériau composite comportant une première matrice (16) en matériau thermoplastique et des premières fibres de renfort (18) noyées dans la première matrice (16), - une couche de renfort (14) en un deuxième matériau composite comportant une deuxième matrice (26) en matériau thermoplastique et des deuxièmes fibres de renfort (28) noyées dans la deuxième matrice (26). La pièce préimprégnée (10) présente la forme mise à plat d'au moins une partie de la pièce finie à fabriquer à partir de ladite pièce préimprégnée (10), et la surface de la couche principale (12) est inférieure à la surface développée de la pièce à fabriquer.
Patent FR-3079075-B1 (FR)
Title: Antenne a reseau transmetteur large bande
Inventor: CLEMENTE ANTONIO
IPC: H01Q21/00
Filed: 2018-03-14
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un réseau transmetteur (203) comprenant une pluralité de cellules, chaque cellule étant adaptée à transmettre un signal radio en introduisant dans ce signal un déphasage, ladite pluralité de cellules comportant des cellules d'un premier type (205-I) et des cellules d'un deuxième type (205- II), dans lequel : le réseau comprend un empilement de première (M1), deuxième (M2) et troisième (M3) couches conductrices séparées deux à deux par des couche diélectriques (D1, D2) ; chaque cellule comprend un premier élément d'antenne (205a) formé dans la première couche conductrice (M1) et un deuxième élément d'antenne (205b) formé dans la troisième couche conductrice (M3) ; dans chaque cellule du premier type, le premier élément d'antenne est connecté au deuxième élément d'antenne par un via (211) traversant la deuxième couche conductrice ; et dans chaque cellule du deuxième type, le premier élément d'antenne n'est pas connecté au deuxième élément d'antenne.
Patent FR-3079611-B1 (FR)
Title: Procede d'initialisation d'un reseau de capteurs
Inventor: LEIRENS SYLVAIN
IPC: G01D21/00
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-04-17
Abstract: Ce procédé d'initialisation d'un réseau de capteurs comporte : - une exécution (46, 48, 50) d'un test statistique sur un ensemble constitué de premières mesures réalisées par des capteurs de ce réseau, ce test statistique étant apte à détecter au moins une mesure aberrante dans les premières mesures causées par une présence d'un objet, appelé perturbateur, ce perturbateur modifiant de façon non-uniforme la grandeur physique mesurée, - si l'exécution du test statistique détecte au moins une mesure aberrante, alors le procédé comprend le signalement (50) de la présence du perturbateur, et - si l'exécution du test statistique ne détecte pas au moins une mesure aberrante, alors le procédé comprend l'acquisition (58) de deuxièmes mesures de la grandeur physique réalisées par les capteurs.
Patent FR-3081139-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule suivant un vehicule a long porte-a-faux.
Inventor: CELLIER ZE
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-05-16
Granted: 2020-04-24
Abstract: Un procédé, assiste la conduite d'un premier véhicule (V1) déterminant des premières informations représentatives de seconds véhicules (V2), et comprend une étape où : - on détermine à partir de premières informations disponibles à un instant t la longueur de porte-à-faux arrière, les vitesse et accélération relatives et la distance latérale d'un second véhicule (V2) situé devant le premier véhicule (V1), puis cette distance latérale à un instant t + Δt, puis - on détermine une zone balayable par le second véhicule (V2) à l'instant t + Δt du fait des longueur de porte-à-faux arrière et vitesse et accélération relatives, puis - on détermine une valeur représentative d'un risque de collision, à l'instant t + Δt dans cette zone, entre les premier (V1) et second (V2) véhicules en présence de la distance latérale à l'instant t + Δt, et on génère une alerte lorsque cette valeur est non nulle.
Patent FR-3088721-B1 (FR)
Title: Capteur capacitif pour la spectroscopie photo-acoustique, dispositif et procédé mettant en œuvre un tel capteur.
Inventor: VICET AURORE
IPC: G01N29/24
Filed: 2018-11-21
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un capteur (300) pour la spectroscopie photo-acoustique comprenant :      un support (102),   un résonateur mécanique (302), fixé audit support (102), et comprenant :  au moins un élément senseur (106) prévu pour être mis en vibration par une onde acoustique, et au moins une première électrode capacitive (1081-1084) mécaniquement couplée audit élément senseur (106) de sorte à être entrainée par ledit élément senseur (106) lorsqu’il est mis en vibration ; et au moins une deuxième électrode capacitive (110) formant avec ladite au moins une première électrode (1081-1084) un capteur capacitif.      Elle concerne également un dispositif et un procédé de détection, et/ou de mesure, pour la spectroscopie photo-acoustique mettant en œuvre un tel capteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3076452-B1 (FR)
Title: Produit cosmétique pour fibres kératiniques contenant au moins un polymère anionique réticulé spécifique et au moins un polymère cationique spécifique et au moins un polymère non ionique
Inventor: METTEN DIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-12-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: Produit cosmétique comprenant A. un dispositif de distribution comportant une valve de pulvérisation,   B. un réservoir relié au dispositif de distribution, comprenant un agent cosmétique contenant b1) au moins un polymère anionique réticulé (PA) comprenant des monomères spécifiques,  b2) au moins un polymère cationique (PC) comprenant au moins un motif structurel de formule (I), au moins un motif structurel de formule (II) et au moins un motif structurel de formule (III),  b3) au moins un polymère non ionique (PN),  b4) agent propulseur en une quantité totale allant de 0 à 95 % en poids, rapporté au poids total de l'agent cosmétique contenu dans le réservoir.
Patent FR-3090442-B1 (FR)
Title: Pince de prehension pour robot
Inventor: RIDEZ JEAN-MARIE
IPC: B25J9/10
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-06-18
Abstract: La pince de préhension (10) pour robot (1A ou 1B) comporte une face de préhension (1010a) et plusieurs doigts de préhension (102) ;  chaque doigt de préhension (102) comporte une extrémité de préhension (102a), qui est orientée vers la face de préhension (1010a), et est mobile en translation linéaire par rapport à la face de préhension (1010a), le long d’un axe de translation (X), qui est perpendiculaire à la face de préhension (1010a) ;  la pince de préhension (10) comporte des moyens d’actionnement des doigts (102), qui sont aptes à commander le déplacement, simultané ou non, des doigts (102) entre une position rentrée des doigts (102) et une configuration de préhension des doigts (102), dans laquelle chaque doigt (102) est déplacé indépendamment des autre doigts en direction de la face de préhension (1010a), jusqu’à dans une position, qui peut être différente d’un doigt à l’autre, et dans laquelle le doigt (102) est apte à être bloqué en butée et en pression contre une surface interposée entre la face de préhension (1010a) et l’extrémité de préhension (102a) du doigt (102).           Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3090732-B1 (FR)
Title: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés.
Inventor: DANIS ANTOINE CLAUDE MICHEL ETIENNE
IPC: F01D25/24
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-01-08
Abstract: Ensemble d’anneau de turbine avec flasques indexés . Un ensemble d’anneau de turbine comprenant des secteurs d’anneau (10) formant un anneau de turbine (1) et une structure de support d’anneau (3), chaque secteur (10) ayant une partie formant base annulaire (12) avec, dans la direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde pattes (14, 16), la structure (3) comportant une virole (31) à partir de laquelle s’étendent en saillie une première et une seconde brides radiales (32, 36) entre lesquelles sont maintenues les première et seconde pattes (14, 16), un premier flasque (33) annulaire en une pièce et un second flasque (34) annulaire disposés en amont de l’anneau (1). Le premier flasque (33) comprend un épaulement (3320) annulaire et le second flasque (34) comprend un renfoncement (3420) annulaire formant une butée axiale coopérant avec l’épaulement (3320). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3093126-B1 (FR)
Title: Décolmatage d’une ouverture d’évacuation d’un tunnelier par des ondes ultrasonores
Inventor: SURMONT ANTOINE THIERRY CHARLES
IPC: E21D9/02
Filed: 2019-02-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: L’invention concerne une roue de coupe d’un tunnelier comprenant au moins une ouverture d’admission (5) de matériau, ladite ouverture d’admission (5) étant délimitée par une paroi circonférentielle (10), la roue de coupe (3) étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins un émetteur (6) ultrason configuré pour générer un mouvement mécanique vibratoire dans une plage de fréquences ultrasonore, ledit émetteur (6) étant fixé contre la paroi circonférentielle (10) de sorte à mettre transmettre le mouvement mécanique vibratoire à la paroi circonférentielle (10) en vibration et à réduire son coefficient de frottement. Figure pour l’abrégé : Fig. 3