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Patent FR-2931131-B1 (FR)
Inventor: GEMMATI BERNARD
IPC: B64C27/58
Filed: 2008-05-19
Granted: 2010-08-13
Abstract: The device (10) has a drive unit (40) for connecting a blocking unit (20) and a compression unit (30) together in rotation around a longitudinal rotation axis (AX) below predetermined torque. The blocking unit has a discontinuous housing (21) for receiving the drive unit below the predetermined torque and a continuous housing (22) forming a closed loop. A displacement unit (50) displaces the drive unit non-reversibly from the discontinuous housing towards the continuous housing when torque exerted on the drive unit is greater than the predetermined torque. An independent claim is also included for a trim actuator of an aircraft, comprising a crank.
Patent FR-2944716-B1 (FR)
Inventor: LU YU WEI
IPC: C01B32/50
Filed: 2009-04-28
Granted: 2011-05-27
Abstract: The invention relates to a catalyst, to the use thereof for the electrochemical conversion of methane to methanol and for the direct electrochemical conversion of methane to CO2. The invention also relates to an electrode, in particular for a fuel cell including such a catalyst, as well as to a method for manufacturing such an electrode. The invention further relates to a fuel cell including said catalyst or said electrode. The catalyst according to the invention includes a platinum precursor (II), and optionally a metal-ion precursor M supported by particles of a heteropolyanion (HPA). The invention can be used in particular in the field of the electrochemical oxidation of methane into methanol or CO2.
Patent FR-2963931-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de remplissage d'une cuve de pulverisateur
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: B05B15/00
Filed: 2010-08-23
Granted: 2013-12-27
Abstract: La présente invention concerne un système (5) de remplissage d'une cuve (11) de pulvérisateur avec au moins une solution liquide (E1, M3), comprenant au moins un premier réservoir configuré pour contenir une première solution liquide, et des moyens (64) de liaison temporaire du système (5) à la cuve (11). Ce système (5) comprend également des moyens d'incorporation d'une matière active (M1) dans le premier réservoir ou entre le premier réservoir et les moyens de liaison, et des moyens de pompage commandés par un dispositif de commande (51) et configurés pour remplir sélectivement la cuve (1 avec la ou les solutions liquides (E1 M3). L'invention concerne également un procédé de remplissage d'une cuve (11) de pulvérisateur, comprenant au moins les étapes suivantes: incorporer une matière active (M1) dans un système de remplissage (5), relier le système de remplissage (5) et la cuve (11) de pulvérisateur, transmettre un ordre de remplissage à un dispositif de commande (51), actionner des moyens de pompage qui sont configurés pour remplir sélectivement la cuve (11) avec la ou les solutions liquides (E1 ; M3), et déconnecter les moyens (64) de liaison entre le système (5) et la cuve (11) lorsque la cuve (11) est remplie à un niveau prédéterminé.
Patent FR-2967951-B1 (FR)
Title: Support pour une poche aumoniere
Inventor: BLANC CHRISTOPHE
IPC: B60R7/08
Filed: 2010-11-30
Granted: 2013-06-14
Abstract: L' invention concerne un support pour une poche aumônière, comprenant un cadre (1) en U, le cadre (1) étant pourvu sur une face (11) destinée à être orientée vers l' intérieur de la poche aumônière, de moyens d'accrochage (2) adaptés pour recevoir un filet (5) destiné à être tendu sur le cadre (1)
Patent FR-2972215-B1 (FR)
Title: Composant de garniture de forage comprenant un coupleur mobile et une chambre a pression
Inventor: MITJANS BERANGER
IPC: E21B17/042
Filed: 2011-03-01
Granted: 2013-03-22
Abstract: La présente invention concerne un composant de garniture de forage rotatif pour puits. Le composant comprend un élément tubulaire central, un premier et un second connecteur comprenant chacun une partie filetée apte à raccorder le composant à un autre composant. Au moins un desdits connecteurs comprend une chambre en communication avec une pression extérieure à la chambre. Ledit connecteur comprend un coupleur annulaire de transmission de signal. Le coupleur annulaire comprend un anneau présentant une surface annulaire de couplage. Ledit coupleur comprend un support isolant laissant libre la surface annulaire de couplage. Ledit coupleur comprend une surface de piston axialement à l'opposé de la surface annulaire de couplage. Le coupleur annulaire forme piston.
Patent FR-2972389-B1 (FR)
Inventor: URRUTIA LAURENT
IPC: B60B27/06
Filed: 2011-03-11
Granted: 2013-08-16
Abstract: The invention relates to a device for connecting a wheel to a motor vehicle structure, including a steering knuckle holder (2) supporting a steering knuckle (3) and having a first substantially transverse axis (Y1) along which the wheel and two connecting means (4, 5) are rotatably mounted onto the vehicle structure (6). The connecting means (4, 5) and the steering knuckle (2) are arranged along a single vertical axis (Z) that is perpendicular to said first transverse axis (Y1), the first connecting means (4) being arranged between the steering knuckle (3) and the second connecting means (5).
Patent FR-2972750-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un vitrage ouvrable par rotation, vitrage et procede de fabrication du vitrage
Inventor: GRANDGIRARD BASTIEN
IPC: E05D15/02
Filed: 2011-03-14
Granted: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour la fixation d'un élément vitré (2) dans une baie afin que ledit élément vitré (2) puisse être mobile en rotation par rapport à cette baie selon un axe de rotation R d'un angle d'ouverture α, ledit dispositif (1) comportant d'une part au moins un élément saillant (4) présentant un axe (A) pour la fixation du dispositif (1) à un montant (3) de ladite baie et d'autre part au moins une semelle (5) présentant une face intérieure (51) et une face extérieure (53) qui est située en-vis-à-vis d'une surface dudit élément vitré (2) et ladite semelle (5) étant intégrée au moins partiellement, voire complètement, dans une portion de matière élastique (6) adhérant au moins à ladite face intérieure (21) dudit élément vitré (2), caractérisé en ce que ledit élément saillant (4) est un moyen de fixation rigide pour la fixation rigide de l'élément saillant au montant (3) de ladite baie, de telle sorte que l'orientation de l'axe (A) par rapport au montant (3) soit inchangée lors du mouvement d'ouverture ou de fermeture dudit élément vitré (2) et que lors du mouvement d'ouverture dudit élément vitré (2), au moins une, voire plusieurs, partie(s) (P, P') de ladite portion de matière élastique (6) soit écrasée(s) entre ladite semelle (5) et ledit montant (3) et/ou entre ladite semelle (5) et ledit élément vitré (2).
Patent FR-2982827-B1 (FR)
Title: Dispositif de securite anti-extraction a reengagement pour un ensemble de guidage a galets roulant sur un rail de guidage
Inventor: ANDRE JEAN LUC
IPC: B61F9/00
Filed: 2011-11-22
Granted: 2013-11-29
Abstract: Le dispositif anti-extraction comporte de chaque côté un élément de flanc (33) ne tournant pas avec le galet (13) correspondant, qui comprend au moins un volet (49) incliné et articulé à pivotement entre une position basse dans laquelle sa partie inférieure (51) s'étend sous la tête du rail, et une position haute dans laquelle sa partie inférieure est écartée latéralement du rail. L'axe de pivotement (55) de ce volet est incliné vers le haut et situé dans la partie arrière du volet, au-dessus de la partie inférieure (51) en position basse. Ce volet est soumis à une force de rappel vers le bas qui le maintient en position basse, mais qui autorise son pivotement en position haute lorsqu'un effort vers le haut, supérieur à la force de rappel, est appliqué sur sa partie inférieure.
Patent FR-2983384-B1 (FR)
Inventor: ELSASS MARC
IPC: H05B37/02
Filed: 2011-11-30
Granted: 2014-01-10
Abstract: The device has a control unit i.e. microcontroller (5), for controlling single drives (V1, V2). A switching power stage is connected between a power phase of a light filler and a power supply (2). A radio frequency (RF) interface is connected to the single drives and the control unit to form a RF control interface supplied by another power supply (4) of a single inverter. A galvanic isolation unit is arranged between the control unit and a RF control interface of another single inverter. The single drives are assembled with the RF control interlace through a serial link.
Patent FR-3013059-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un materiau hybride organique-inorganique pour extraire l'uranium(vi) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique, issue notamment de la lixiviation sulfurique d'un minerai uranifere
Inventor: GRANDJEAN AGNES
IPC: C22B3/20
Filed: 2013-11-08
Granted: 2016-01-01
Abstract: L'invention se rapporte à l'utilisation d'un matériau hybride organique-inorganique , comprenant un support solide inorganique sur lequel sont greffées des molécules organiques de formule générale (I) ci-après :         dans laquelle :         x, y et z = 0 ou 1, avec l'un au moins de x, y et z différent de 0 ; m = 1 à 6 ; v et w = 0 ou 1, avec v = 1 quand w = 0, et v = 0 quand w = 1 ; si x = 0, R  = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , tandis que, si x = 1, R  = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ; si y = 0, R  = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , tandis que, si y = 1, R  = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente; si z = 0, R  = H ou un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , tandis que, si z = 1, R  = un groupe lié au support solide inorganique par au moins une liaison covalente ;         R et R  = H, un groupe hydrocarboné, saturé ou insaturé, linéaire ou ramifié, en C à C , ou un groupe aromatique monocyclique ; pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide sulfurique.         L'invention se rapporte aussi à un procédé qui permet de récupérer l'uranium(VI) présent dans une solution aqueuse d'acide sulfurique, sélectivement vis-à-vis des autres cations métalliques susceptibles d'être également présents dans cette solution.
Patent FR-3023733-B1 (FR)
Title: Tete d'actionnement et de distribution d'un produit, dispositif et procede associes
Inventor: DEBAUGE ANNE
IPC: B05B11/00
Filed: 2014-07-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: Cette tête (16) est destinée à être montée sur un récipient (12) et comporte : - un premier élément rigide (31) destiné à actionner un organe de distribution (14) et déplaçable suivant un axe de déplacement entre une position de repos et une position de distribution de produit ; - un deuxième élément rigide (32) destiné à fixer la tête (16) au récipient (12) et propre à rester fixe par rapport au premier élément (31) lors du déplacement du premier élément (31) ; et - une coiffe (33) de protection souple couvrant le premier élément rigide (31) et le deuxième élément rigide (32), et délimitant un passage (60) de distribution de produit. La coiffe de protection (33) relie le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides de manière souple. Le premier (31) et le deuxième (32) éléments rigides sont réalisés d'un seul tenant.
Patent FR-3030353-B1 (FR)
Title: Panneau isolant sous vide avec joint d'etancheite ameliore
Inventor: BARBETTA CAMILLA
IPC: B32B7/04
Filed: 2014-12-23
Granted: 2021-02-12
Abstract: Un objet de la présente invention est un panneau d'isolation sous vide (30, 40) comprenant deux films stratifiés (33, 43) ayant chacun au moins une couche formant barrière aux gaz (35, 45) et une couche de scellage (34, 44), un matériau d'âme scellé à pression réduite entre les deux films stratifiés (33, 43), disposé de telle sorte que les couches de scellage (34, 44) puissent être en face l'une de l'autre, et un joint d'étanchéité (31, 41) s'étendant depuis le bord périphérique interne des deux films stratifiés (33, 43) jusqu'à un bord périphérique externe définissant une largeur de joint, les couches de scellage (34, 44) étant fusionnées l'une à l'autre de manière à entourer toute la circonférence du matériau d'âme, le joint d'étanchéité (31, 41) ayant au moins une section étranglée (37, 47) avec une épaisseur des couches de scellage (34, 44) fusionnées qui est inférieure à l'épaisseur des couches de scellage (34, 44) fusionnées non étranglées s'étendant essentiellement parallèlement aux bords, caractérisé en ce que la ou les sections étranglées (37, 47) sont disposées au niveau du bord périphérique externe et/ou au niveau du bord périphérique interne des deux films stratifiés (33, 43).
Patent FR-3033873-B1 (FR)
Title: Procede pour augmenter la duree de conservation de glacons contenus dans un bac a glacons et bac a glacons pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: LERAY JORDAN BAPTISTE JACQUES
IPC: F25C1/24
Filed: 2015-03-16
Granted: 2019-07-26
Abstract: Le procédé est tel que : on dispose d'un compartiment glaçons (C) agencé pour la production de glaçons (G), on dispose d'un bac à glaçons (1) ayant des alvéoles (2), chacun formant un espace creux ouvert (2a), et étant aptes et destinés à faire fonction d'espaces (2b) de réception d'eau à l'état liquide (E) et d'espaces (2c) de moulage et de réception de glaçons (G), comportant un moyen d'accumulation/restitution de frigories (6) pouvant se trouver dans un état d'accumulation, ou de restitution, ou inactif, qui est peut être amené dans l'état d'accumulation, lorsque le bac à glaçons (1) est placé dans le compartiment glaçons (C) alors qu'y règne une température pendant une durée appropriée à la production de glaçons (G), et qui peut être amené dans l'état de restitution, lorsque le bac à glaçons (1) avec les glaçons (G), est placé hors du compartiment glaçons (C), dans l'air à température ambiante, et un moyen de transfert de frigories (7), pour transférer des frigories du moyen d'accumulation/restitution de frigories (6) aux espaces (2c) de moulage et de réception de glaçons (G) et aux glaçons (G) qui y sont contenus.
Patent FR-3020904-B1 (FR)
Title: Bloc d'alimentation de condensateur pour petits consommateurs electriques a besoin en courant eleve
Inventor: GURR KAY-STEFFEN
IPC: H02M7/04
Filed: 2015-05-05
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un bloc d'alimentation de condensateur pour convertir une tension de secteur (U) en une tension de fonctionnement (Vi) plus faible pour un contrôleur (10) et en une tension d'alimentation (V2) pour un petit consommateur électrique (8), avec un montage en série à la tension de secteur (U) et composé d'un condensateur de secteur (31) et d'une diode Zener (33) au niveau de laquelle est prise la tension d'alimentation (V2) pour un petit consommateur électrique (8) avec une tension de fonctionnement autorisée, caractérisé en ce que la tension d'alimentation (V2) est supérieure à la tension de fonctionnement autorisée du petit consommateur électrique (8), en ce que le petit consommateur (8) est relié par l'intermédiaire d'un convertisseur abaisseur (7) à la tension d'alimentation (V2), et en ce que le convertisseur abaisseur (7) est commandé comme source de courant avec une fréquence de fonctionnement variable.
Patent FR-3040662-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de face avant de vehicule automobile et module de face avant pour vehicule automobile
Inventor: THULLIER CHRISTOPHE
IPC: B60R19/52
Filed: 2015-09-03
Granted: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) pour entrée d'air de face avant de véhicule automobile, comprenant :         ▪ un cadre support (5),         ▪ au moins un volet (3) pivotant autour d'un axe de pivotement horizontal (A) entre une position d'obturation et une position d'ouverture, ledit au moins un volet (3) étant installé au sein du cadre support (5), le cadre support (5) comprenant des moyens de liaison avec ledit au moins un volet (3),         ▪ au moins un élément de commande (13) pilotant le positionnement du ou des volets (3).         Selon l'invention, le cadre support (5) comporte des portions pré-découpées (40) à proximité d'au moins un moyen de liaison.
Patent FR-3043466-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'erreur de mesure de l'acceleration radiale d'une roue et de correction dynamique de cette mesure
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: G01P15/00
Filed: 2015-11-05
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détermination de l'erreur de mesure (Zoffset) d'un capteur de mesure de l'accélération radiale (10) d'une roue (1) d'un véhicule automobile, ledit véhicule étant muni d'un système de surveillance de la pression des pneumatiques des roues du véhicule, et étant équipé d'une unité centrale électronique, chaque roue comportant une unité roue fixée sur une jante (J) ou sur une valve ou sur la face interne de la bande de roulement du pneumatique (P) de la roue à une distance (R) de l'axe de rotation de ladite roue, et comportant au moins un capteur d'accélération radiale (10) mesurant l'accélération radiale (Zmeas) de la roue et un microprocesseur, caractérisé en ce qu'il comporte : • une première étape (E1) de mesure de l'accélération radiale (Zmeas) de la roue à l'aide du capteur d'accélération radiale (10), cette mesure d'accélération radiale (Zmeas) comprenant l'erreur de mesure (Zoffset) par rapport à l'accélération radiale réelle (Zreal) de la roue : Zmeas = Zreal + Zoffset • une deuxième étape (E2) de détermination de la période de rotation (T) de la roue ; • une troisième étape (E3) de calcul de l'accélération radiale réelle (Zreal) de la roue par la formule : Zreal = R x ω2 avec : ω = 2Π/T (vitesse de rotation angulaire de la roue) • une quatrième étape (E4) de détermination de l'erreur de mesure (Zoffset) par le calcul : Zoffset = Zmeas - Zreal La présente invention concerne encore un procédé de correction de l'accélération radiale mesurée par un capteur d'accélération radiale.
Patent FR-3035633-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour reduire le risque associe a un vehicule gare sur un emplacement de stationnement
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: B60W50/02
Filed: 2016-04-22
Granted: 2019-11-29
Abstract: « Procédé et dispositif pour réduire le risque associé à un véhicule garé sur un emplacement de stationnement »         Procédé consistant à vérifier (101) la liaison de communication entre le véhicule (301) dans le parking et un système de gestion (401) qui gère le parking pendant que le véhicule (301) y circule en étant au moins assisté partiellement par le système de gestion de parking (401), et lancer (103) une ou plusieurs mesures si la liaison de communication est perturbée ou n'existe pas.
Patent FR-3060205-B1 (FR)
Title: Preparation d'un empilement multicouche pour un dispositif photovoltaique de type tandem comportant une unique couche de recombinaison
Inventor: BERSON SOLENN
IPC: H01L51/44
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un empilement multicouche (5) utile pour former un dispositif photovoltaïque de type tandem (31), comprenant au moins les étapes consistant à : (a) disposer d'une première couche active (17) superposée à une première couche externe (14) EIL ou HTL ; (b) former, en surface de la première couche active, une unique couche (20), dite couche de recombinaison, par dépôt d'une solution comportant, dans un milieu solvant, au moins un matériau de type P sous forme de polymère(s) conducteur(s) et au moins un matériau de type N sous forme de nanoparticules d'oxyde(s) métallique(s) semiconductrices ; et (c) former, successivement, à la surface de ladite couche de recombinaison formée en étape (b), dans cet ordre de superposition : une deuxième couche active (23) et une deuxième couche externe (26) HTL ou EIL, de propriétés de transfert de charge distinctes de la première couche externe. Elle vise encore un empilement multicouche utile pour former un dispositif photovoltaïque de type tandem, en particulier obtenu selon un tel procédé.
Patent FR-3061858-B1 (FR)
Title: Appareil d'exercice physique en piscine, du type velo
Inventor: AFRIAT JACQUES
IPC: A63B22/08
Filed: 2017-01-18
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cet appareil (1) comprend un cadre (2), une selle (3) et un pédalier (4), équipé de moyens de résistance au pédalage et de moyens de réglage de cette résistance. Selon l'invention, - les moyens de résistance au pédalage comprennent un disque (6) calé sur l'arbre du pédalier (4) et un patin (21) apte à frotter contre la tranche de ce disque (6) ; - les moyens de réglage de la résistance au pédalage comprennent un ressort portant contre le patin (21), une tige de transmission (25) portant contre le ressort (24), un levier (8) monté pivotant sur l'appareil (1) et une plaque de sélection (9) traversée par le levier (8) ; la plaque de sélection (9) forme, au niveau de l'ouverture (35) traversée par le levier (8), une pluralité de logements successifs dans lesquels le levier (8) peut être engagé sélectivement et être immobilisé dans une position angulaire donnée, de façon à comprimer plus ou moins le ressort, et donc à presser plus ou moins le patin (21) contre le disque (6).
Patent FR-3066547-B1 (FR)
Title: Systeme d'admission d'air de suralimentation dans un moteur a combustion interne de vehicule automobile comprenant un module d'attenuation de bruit
Inventor: COUJANDASSAMY LAURENT
IPC: F02M33/00
Filed: 2017-05-17
Granted: 2021-01-08
Abstract: Système d'admission d'air (10) d'un moteur à combustion interne suralimenté d'un véhicule automobile, comprenant, dans la direction du flux d'air : un filtre à air (16), un compresseur d'air (20) d'un turbocompresseur de suralimentation du moteur en air, un refroidisseur d'air de suralimentation (24), un boîtier papillon (30) et un collecteur d'admission (32) apte à distribuer l'air aux cylindres (12) du moteur. Le système d'admission d'air comprend un module (34) d'atténuation du bruit en amont du compresseur d'air (20).
Patent FR-3070951-B1 (FR)
Title: Dispositif auxiliaire de conduite pour un vehicule ferroviaire automatique, avec appui pour un conducteur
Inventor: MARY PASCAL
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: Le dispositif auxiliaire de conduite (10) comporte: un panneau de revêtement interne d'extrémité (14) séparant un espace de stockage (16) d'un espace intérieur (18) du véhicule, et comportant au moins une partie escamotable mobile entre une configuration de fermeture dans laquelle elle recouvre un passage (20) entre l'espace intérieur (18) et l'espace de stockage (16), et une configuration d'ouverture dans laquelle elle libère le passage (20) ; une plate-forme (22) mobile à travers ledit passage (20), entre une première position logée dans l'espace de stockage (16) et une seconde position agencée dans l'espace intérieur (18), et un organe d'appui (28) pour un conducteur recevant un support de pupitre(36), porté de manière escamotable par la plate-forme mobile (22).