baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2019175463-A1 (WO)
Title: Determination for conditional handover failure
Inventor: BALAN IRINA-MIHAELA
IPC: H04W36/24
Filed: 2018-03-12
Abstract: There is provided a method comprising: upon detecting that a first condition is met, causing a transmission of a measurement report to a wireless network; acquiring a conditional handover command from the wireless network; upon detecting that a second condition, associated with the conditional handover command, is met, starting a handover execution timer for triggering execution of a handover from a source cell to a target cell; detecting that a radio link failure condition is met before the execution of the handover is triggered; and on the basis of the detecting, signaling, to the wireless network, information indicative of a cause of a conditional handover failure to be either misconfigured first condition or misconfigured second condition.
Patent WO-2005049906-A1 (WO)
Inventor: CHOMARAT GILBERT
IPC: D04H3/004
Filed: 2004-11-16
Abstract: Selon l’invention, on réalise un produit de renforcement à partir de fils (2) composés de filaments co-mêlés de verre et de matière thermoplastique, découpés pour former des fibres (6) qui sont ensuite traitées dans une carde (8) pour former un voile (9) cohérent mince. Un dispositif de collage (16) par pressage à chaud assemble ensuite le voile (9) avec un support (15) approprié. On peut ainsi produire en continu, de façon économique, des produits de renforcement à base de fibres de verre et d’autres fibres de renforcement.
Patent WO-2006058979-A1 (WO)
Inventor: BOURQUIN FRANCOIS
IPC: G06F17/30
Filed: 2005-11-22
Abstract: Procédé de gestion de connaissances comprenant des étapes de : stockage de documents dans au moins une arborescence de répertoires imbriqués les uns dans les autres à partir d'un répertoire racine, d'un espace de stockage (15) ; indexation du contenu sémantique chacun des documents mémorisés dans l'espace de stockage, et des noms des répertoires imbriqués dans lesquels le document est stocké ; mémorisation du résultat de l'indexation dans une base d'indexation multidimensionnelle (14) en association avec le document présent dans l'espace de stockage ; recherche de documents à partir de mots clés à l'aide de la base d'indexation ; et fourniture des documents trouvés durant la recherche.
Patent WO-2007003796-A1 (WO)
Title: Improved hair styling appliance
Inventor: BOUQUET ERIC
IPC: A45D20/30
Filed: 2006-07-05
Abstract: A styling appliance (1) comprises a hand-hold housing (2) provided with means for producing an air flow between an air input end (3) and an air output end (4) and means for heating the air flow or the appliance element contacting treatable hairs. The inventive appliance also comprises means (7), which are used for detecting the presence of hairs inside the treating device (10) and are connected to the appliance operation control means and/or to the device.
Patent WO-2008053108-A1 (WO)
Title: Process for synthesizing polyacetals in a simulated mobile-bed reactor
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C08G2/24
Filed: 2007-10-15
Abstract: The invention relates to a process for synthesizing polyacetals by reaction of at least one aldehyde and/or one ketone with a low-molecular-weight polyacetal, using a simulated mobile-bed reactor of which the columns are packed with a bed of an acidic solid capable of selectively adsorbing one of the products of the reaction. In this process, it is advantageous to use an excess of the low-molecular-weight polyacetal as eluent. This simulated mobile-bed process makes it possible to obtain high conversions and selectivities.
Patent WO-2010004209-A1 (WO)
Title: Composition for reinforcing hollow glass and protecting same from scratching, corresponding treatment methods and resulting treated hollow glass
Inventor: DA SILVA CLAUDE
IPC: C03C17/28
Filed: 2009-07-08
Abstract: The invention relates to a composition comprising, in water: (A) at least one adhesion promoter bearing at least one amino functional group and/or at least one epoxy functional group; (B) at least one monomer and/or at least one prepolymer intended to form a polymer system capable of reacting covalently with the amino and/or epoxy functional group(s) of constituent (A); and (C) at least one curing agent or crosslinker used in an amount equivalent to ± 30 mol-% of the stoichiometry of constituent (B). According to the invention, constituent (B) is present in the composition in an amount of 0.5 to 5% by weight, in particular in an amount of 1.5% by weight, expressed as solids in water and constituent (A) is present in an amount of 0.2 to 3 parts by weight per 100 parts by weight of the constituent (B).
Patent WO-2011007090-A1 (WO)
Title: Dérivés de 5,6-bisaryl-2-pyrimidine-carboxamide, leur préparation et leur application en thérapeutique comme antagonistes des recepteurs a l'urotensine ii
Inventor: ALTENBURGER JEAN-MICHEL
IPC: A61K31/505
Filed: 2010-07-13
Abstract: La présente invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) : dans laquelle : A représente un atome d'hydrogène ou un groupe choisi parmi un atome d'halogène, un groupe hydroxy, un groupe (C 1 -C 4 )alkyle, un groupe (C 3 -C 5 )cycloalkyle, un groupe (C 1 -C 4 ) alcoxy ou un groupe nitrile; B représente un groupe -NR 4 R 5 ; T représente un groupe (C 1 -C 4 )alkylène; V représente un atome d'hydrogène, un atome halogène ou un groupe (C 1 -C 4 )alkyle; R 1  représente un atome d'hydrogène et R 2  représente un groupe (C 1 -C 4 )alkyle, ou; R 1  et R 2  forment ensemble avec l'atome de carbone auquel ils sont attachés, un groupe (C 3 -C 8 )cycloalkyle non substitué ou substitué; R 3  représente un groupe hydroxy ou un groupe (C 1 -C 4 )alcoxy; p représente un nombre entier égal à 0 ou 1; ou son sel d'addition à un acide ou à une base. Procédé de préparation et application en thérapeutique.
Patent WO-2012004484-A1 (WO)
Title: Raccord de remplissage, récipient et procédé de remplissage.
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2011-05-19
Abstract: Raccord de remplissage comprenant un corps (2) définissant un circuit (6) interne de remplissage entre une extrémité amont (3) de connexion à une prise de conditionnement et une extrémité aval (4) de liaison avec un récipient, le raccord comprenant un clapet (7) d'isolement mobile relativement à un siège (8) entre une position amont de fermeture du circuit (6) et une position aval d'ouverture du circuit, ledit clapet (7) d'isolement étant sollicité vers sa position amont par un organe (9) de rappel, le raccord comprenant en outre un clapet (10) pare-poussière disposé en amont du clapet (7) d'isolement, ledit clapet (10) pare poussière étant mobile relativement au corps (2) entre une position amont de fermeture de l'extrémité amont du circuit (6) et une position aval d'ouverture de l'extrémité amont circuit, ledit clapet (10) pare-poussière étant sollicité vers sa position amont par un organe (14) de rappel, caractérisé en ce que le clapet (7) d'isolement comprend un mécanisme (7, 177) anti-retour générant un effort sur le clapet (7) d'isolement le sollicitant vers l'amont lorsque ce dernier est soumis uniquement à une pression fluidique dans sa partie amont, et en ce que, lorsque led it clapet (1 0) pare- poussière est dans une position aval déterminée, une extrémité (101 ) aval du clapet (10) pare-poussière vient pousser une extrémité amont (107) clapet (7) d'isolement mobile pour déplacer le clapet (7) d'isolement vers sa position aval.
Patent WO-2012004514-A1 (WO)
Title: Inhalateur de poudre seche.
Inventor: COLOMB ARNAUD
IPC: A61M15/00
Filed: 2011-07-05
Abstract: Inhalateur de poudre sèche (100), comportant un corps (110) contenant une chambre de dispersion (111), un capot (130) monté pivotant sur ledit corps entre une position fermée et une position ouverte, ledit capot comportant un orifice de distribution (131) à travers lequel l'utilisateur inhale, l'inhalateur comportant en outre une ouverture de chargement (121) recevant une capsule (10) contenant une dose de poudre sèche à inhaler, l'inhalateur comportant un organe coulissant (140) engrené avec ledit capot (130), le déplacement dudit capot de sa position ouverte à sa position fermée déplaçant ledit organe coulissant latéralement en translation pour ouvrir la capsule disposée dans ladite ouverture de chargement (121).
Patent WO-2012032278-A1 (WO)
Title: Barreau de grille pour un foyer de combustion avec une tète remplaçable.
Inventor: AUBERT PHILIPPE
IPC: F23H17/12
Filed: 2011-09-09
Abstract: Un barreau de grille pour un foyer de combustion qui comprend une tête remplaçable au bout tête de barreau du barreau de grille. La tête remplaçable est fixée au barreau par au moins deux vis et les vis comprenant des têtes de vis qui s'engagent dans une première et dans une deuxième encoche pour vis. Les encoches pour vis, qui sont usinées en forme de T, sont ménagées dans la tête remplaçable. En plus, une partie inférieure du barreau qui comprend des ouvertures pour les vis revêt des régions plaines autour des ouvertures qui sont suffisamment larges pour permettre un accès libre à un outil à séparer.
Patent WO-2014041299-A1 (WO)
Title: Procede de detection d'une defaillance d'un dispositif de decalage d'un arbre a cames
Inventor: THOUVENEL NICOLAS
IPC: F01L1/344
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une défaillance d'un dispositif de décalage d'arbre à cames d'un moteur de véhicule. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est qu'il comprend les étapes suivantes, Une étape de vérification des conditions standards de fonctionnement du moteur, - Une étape d'identification d'une zone de diagnostic (3,5) correspondant à une phase de transitoire important sur une période donnée, - Une étape de détection d'une défaillance du dispositif de décalage dans ladite zone de diagnostic (3,5),
Patent WO-2015067885-A1 (WO)
Title: Kit de sacs filtrants pour litière pour chat
Inventor: SCHMIT MICHAËL
IPC: A01K1/01
Filed: 2014-11-04
Abstract: Sac (3) filtrant pour litière pour chat comprenant: une partie supérieure définissant un bord supérieur délimitant une ouverture du sac (3); une partie inférieure définissant un bord inférieur où le sac (3) est fermé hermétiquement, et une partie intermédiaire entre la partie supérieure et la partie inférieure munie de perforations destinées au filtrage de la litière, le sac (3) étant pliable entre une configuration de tamis permettant de réaliser un filtrage de la litière par les perforations, et une configuration de poche permettant un transport hygiénique de la litière, le sac (3) comprenant en outre un moyen d'accrochage amovible pour maintenir le sac (3) en configuration de tamis.
Patent WO-2015092314-A1 (WO)
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61M1/00
Filed: 2014-12-19
Abstract: The present invention relates to a wound-filling composite material including a casing containing a material or set of materials forming fluid flow channels. Said casing is made up of an unwoven material formed from a mixture of bicomponent superabsorbent fibers and thermobonding absorbent fibers. Said bicomponent superabsorbent fibers are of the core/shell type. Said core is made of polyacrylonitrile, and the shell is made of polyacrylate.
Patent WO-2015124868-A1 (WO)
Title: Nouveaux composes de type phenylazetidine carboxylate ou carboxamide
Inventor: BOUBIA BENAÏSSA
IPC: A61K31/4178
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne les composés de formule (I) : dans laquelle R, R 1 , R 2  n, A et Cy sont tels que définis dans la description. Les composés de formule (I) sont des modulateurs du récepteur NURR-1.
Patent WO-2015173508-A1 (WO)
Title: Appareil de coiffure a vapeur avec moyens de confinement de la vapeur
Inventor: FEREYRE RÉGIS
IPC: A45D2/00
Filed: 2015-05-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coiffure (1) comprenant une unité de traitement (2) portable munie de deux bras (3, 4) configurés pour former une pince munie de deux surfaces (5, 6) disposées en vis-à-vis qui permettent concomitamment le pincement d'une mèche de cheveux. L'unité de traitement portable comprend des moyens de diffusion de vapeur (7) configurés pour diffuser de la vapeur depuis une première (5) des deux surfaces vers la seconde (6) des deux surfaces. L'appareil comprend des moyens de confinement (9, 10) de la vapeur diffusée, entre les deux surfaces (5, 6) plaquées l'une contre l'autre. Un des buts de l'invention est de mettre en œuvre un appareil de coiffure d'une performance comparable à celle des appareils de coiffure à fort débit de vapeur, en utilisant toutefois un débit de vapeur moins élevé.
Patent WO-2015197938-A1 (WO)
Title: External breast prosthesis
Inventor: VALDISERRA CHRISTINE
IPC: A61F2/52
Filed: 2015-06-11
Abstract: The invention relates to an external breast prosthesis (1), comprising an envelope (2) of flexible material with a breast shape, said envelope defining an internal cavity (6) closed by a protective cover (3) of which one face, called the outer face (4), is designed to be placed flat against the torso of a person, said cavity enclosing a padding and a weight element intended to adjust the weight of the prosthesis, characterized in that the weight element is in the form of a plurailty of ballast elements (7) which are distributed along a sagittal axis of the prosthesis substantially perpendicular to the plane of the protective cover.
Patent WO-2016062939-A1 (WO)
Title: Agencement d'une structure pour le montage d'une piece dans une ouverture au contour irregulier
Inventor: HUCHE THIERRY
IPC: F16B21/08
Filed: 2015-10-09
Abstract: L'invention concerne une structure de montage de pièces comprenant un élément de retenue (1) comportant une tête (15) et une tige (16) dans laquelle est ménagée un évidement (17) pour engager un élément élastique (18) comprenant une griffe (19) d'accrochage propre à être accrochée dans la partie évidée (17) de l'élément de retenue (1), l'élément de retenue (1) étant destiné à être verrouillé dans l'ouverture (13) d'une pièce d'aspect (14), pour la fixer, caractérisé en ce que l'ouverture (13) de la pièce d'aspect (14) comporte des éléments d'accrochages (22) à l'intérieur de la bordure (22a) de l'ouverture (13).
Patent WO-2017072417-A1 (WO)
Inventor: PERDU GAUTHIER
IPC: B01J19/30
Filed: 2015-10-30
Abstract: La présente invention concerne une colonne d'échange de matière et le cas échéant de chaleur entre un gaz et un liquide. La colonne comporte au moins un plateau collecteur et un système de distribution du liquide (5, 6) agencés entre deux lits de garnissage (7), et des moyens de séparation (8) du gaz et du liquide. La présente invention propose d'agencer des moyens de séparation (8) du gaz et du liquide entre le plateau collecteur (4) et les moyens de distribution liquide (5, 6).
Patent WO-2016087807-A1 (WO)
Inventor: REY PATRICK
IPC: C07C49/24
Filed: 2015-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de synthèse d'un composé de formule (I) suivante ou l'un de ses sels, Formule (I) où R représente un groupe COOH, CH 2 OH ou CHO, comprenant l'étape selon laquelle on soumet le but-3-ène-1,2-diol (BDO) à une oxydation en présence d'un catalyseur, ledit catalyseur comprenant une phase active à base d'au moins un métal noble choisi parmi le palladium, l'or, l'argent, le platine, le rhodium, l'osmium, le ruthéniumet l'iridium,et un support contenant des sites basiques. L'invention concerne aussi l'application de cette réaction à la préparation de composés biodisponibles de la méthionine notamment utilisés en nutrition animale.
Patent WO-2016156706-A1 (WO)
Title: Ensemble pour le passage d'un harnais electrique dans une turbomachine
Inventor: KWAKYE GEORGE
IPC: H02G3/32
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour le passage d'un harnais électrique au travers d'une paroi (28) comprenant un embout (34) métallique tubulaire traversant de part et d'autre la paroi (28) et logeant le harnais électrique, un manchon en matériau thermorétractable (38, 64, 66) s'étendant autour d'une partie d'extrémité (40, 50) de l'embout tubulaire(34) et du harnais électrique. L'ensemble comprend des moyens d'extraction de la chaleur (42,44,46,76) de l'embout tubulaire qui sont agencés du côté de l'embout (34) entouré par le manchon thermorétractable (38, 64, 66).
Patent WO-2016156733-A1 (WO)
Title: Système pour véhicule automobile
Inventor: POTTEAU SÉBASTIEN
IPC: B60K17/02
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un système (1) pour véhicule automobile, ce système comportant; un équipement (2) du véhicule automobile, une machine électrique (3) configurée pour démarrer un moteur à combustion interne (4) du véhicule, cette machine étant en outre configurée pour faire fonctionner mécaniquement l'équipement.
Patent WO-2017103360-A1 (WO)
Inventor: NICOLETTI GIULIANO
IPC: H04R7/14
Filed: 2016-11-15
Abstract: Membrane (1) acoustique de forme circulaire présentant une surface supérieure (11) et une surface inférieure (10) opposée, ladite membrane (1) étant destinée à être couplée au niveau de sa surface inférieure (10) à un bobinage mobile (4) via un support (3). La membrane (1) présente un pli annulaire (12) concentrique délimitant dans la membrane (1), une portion centrale (13) circulaire et une portion périphérique annulaire (14). En outre, la portion centrale (13) présente une concavité tournée vers la surface supérieure et l'arête interne (120) du pli (12) est portée par la surface inférieure (10) et comprend une surface d'attache destinée au couplage dudit support (3) de la bobine.
Patent WO-2020016528-A1 (WO)
Title: Fastening component, assembly method and assembly device
Inventor: GROJEAN MAXIME
IPC: F16B25/10
Filed: 2019-07-17
Abstract: This fastening component (1), which is intended to assemble a first part (3) and a second part (5), comprises a body (30) extending longitudinally along an axis (A), a head (10) configured to allow the fastening component (1) to be rotated about the axis (A), and a tip (50) connected to the body (30). The body (30) has a side wall (34) comprising fastening means configured to fasten the body (30) to the first and second parts (3, 5). The tip (50) has a side wall having a shape different from that of a surface of revolution. The tip (50) and the body (30) are connected by a cleavable area (70) configured to be broken in order to detach the tip (50) from the body (30).
Patent WO-2021074502-A1 (WO)
Inventor: DANIEL JÉROME
IPC: H04R1/40
Filed: 2020-10-05
Abstract: The invention relates to the processing of audio signals acquired by a least one microphone, of ambisonic type for example, with a view to locating at least one audio source in a space comprising at least one wall. A time-frequency transform is applied to the acquired signals and, on the basis of the acquired signals, a complex velocity vector V(f) with a real part and imaginary part is expressed in the frequency domain, the velocity vector characterising a composition between: * a direct first acoustic path between the source and the microphone, this path being represented by a first vector U0, and * at least one second acoustic path resulting from a reflection from the wall and represented by a second vector U1, the second path having, at the microphone, a first delay TAU1, with respect to the direct path. Depending on the delay TAU1, on the first vector U0 and on the second vector U1, at least one parameter among a direction (DoA) of the direct path, a distance d0 from the source to the microphone, and a distance z0 from the source to said wall is determined.
Patent WO-2021209693-A1 (WO)
Title: Method for monitoring the use of a vehicle
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: G06F21/31
Filed: 2021-03-02
Abstract: A method for monitoring the use of a vehicle, the vehicle comprising an in-vehicle computing system (10) provided with a communication module, comprising: a parameter-setting phase comprising: (E1) establishing a connection between a personal mobile device (20) and the communication module, comprising transmitting a unique identifier from the personal mobile device (id-dmp) to the in-vehicle computing system of the vehicle, (E2) creating or transmitting a user identifier (id-ut) to the in-vehicle computing system (10), (E3) associating the unique identifier of the personal mobile device (id-dmp) with the user identifier (id-ut) in the in-vehicle computing system, a use phase comprising: collecting data for monitoring the use of the vehicle, establishing another connection between the personal mobile device (20) and the communication module, associating the data for monitoring the use of the vehicle with the user identifier (id-ut) associated with the unique identifier transmitted from the personal mobile device (id-dmp).
Patent WO-2022101571-A1 (WO)
Inventor: TRABATTONI THOMAS
IPC: B65G59/02
Filed: 2021-11-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert automatisé d'un bloc élastomérique entre une première position où il est installé sur un support souple et une deuxième position. Le dispositif comprend un préhenseur apte à saisir le bloc et un manipulateur apte à déplacer et orienter le préhenseur de manière à mettre le bloc en mouvement L'invention concerne également un procédé de pilotage d'un tel dispositif.
Patent WO-2023073320-A1 (WO)
Title: Machine de manutention à bras télescopique comprenant un dispositif de commande dudit bras
Inventor: BREHIER VALENTIN
IPC: B66F9/20
Filed: 2022-10-26
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant un châssis (2) et un bras de levage (6) télescopique porté par le châssis (2), le bras de levage comprenant plusieurs tronçons incluant au moins un premier tronçon (61) et un deuxième tronçon (62) déplaçable à coulissement par rapport au premier tronçon (61); un dispositif de manutention (14) monté à une extrémité du bras (6) de levage, un dispositif de commande (12) sollicitable avec une main d'un opérateur qui comprend une base (120) fixe par rapport au châssis (2) et un organe de commande (121) monté mobile par rapport à la base (120), ledit organe de commande (121) présentant au moins une mobilité de coulissement pour générer un signal de commande de pivotement du bras et/ou de coulissement du deuxième tronçon (62) du bras de levage, de manière à commander de manière combinée le pivotement du bras de levage (6) et le coulissement du deuxième tronçon (62) du bras de levage, en fonction du signal de commande généré pour obtenir un déplacement horizontal ou vertical du dispositif de manutention (14).
Patent WO-2023198995-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage base nickel du type y/y' avec outillage de forgeage a chaud
Inventor: LE GALL CLÉMENT
IPC: B21J1/06
Filed: 2023-04-13
Abstract: L'invention propose un procédé de fabrication d'une pièce en alliage base nickel à microstructure /' dans lequel on met en œuvre au moins une étape de forgeage sous outillage de forgeage à chaud, caractérisé en ce que la température de chauffage de la pièce lors de l'étape de forgeage est maintenue dans une gamme de température inférieure au domaine de température d'éclatement de grain de l'alliage, la température d'outillage étant maintenue à une température inférieure à la température de la pièce, ladite température d'outillage étant telle que la différence avec la température de chauffage de la pièce est inférieure à 250°C et préférentiellement inférieure à 150°C.
Patent WO-2004072460-A1 (WO)
Inventor: FUSSEY PETER MICHAEL
IPC: F02D41/22
Filed: 2004-02-11
Abstract: A method and apparatus for on board diagnostics for a system, comprising carrying out one or more diagnostic steps with respect to one or more functions of the system. An electronic horizon system, which provides information relating to prospective system-influencing factors, is used to determine the optimum conditions in which to carry out at least one of the diagnostic steps.