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Patent FR-2999919-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere superabsorbant et un organopolysiloxane elastomere
Inventor: LABATUT FREDERIQUE
IPC: A61K8/06
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour application topique sous la forme d'une émulsion de type huile-dans-eau ou eau-dans-huile comprenant au moins un polymère superabsorbant et au moins un organopolysiloxane élastomère. L'invention a également pour objet l'utilisation de cette composition dans le domaine cosmétique ou dermatologique, et en particulier pour le soin, la protection et / ou le maquillage de la peau du corps ou du visage, ou pour le soin des cheveux. La présente invention permet d'obtenir une composition douce à l'application, tout en apportant du confort et de l'hydratation, stable dans le temps. En particulier, la présente invention permet d'obtenir un gel translucide opalescent, ayant une cosméticité spécifique : filant à la prise, avec un « effet coussin » important au démarrage du massage (consistance et épaisseur sous le doigt à l'application) voir légèrement freinant jusqu'à ce que la texture casse sous les doigts tout en gardant une application qui se termine avec un certain glissant.
Patent FR-3002907-A1 (FR)
Title: Demi-accouplement bi-mode pneumatique electrique, hermaphrodite pour locomotive, wagons, appareils d'aide au freinage, des trains de fret
Inventor: MUS YVES JEAN CLAUDE
IPC: B61G5/06
Filed: 2013-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'accouplement manuel servant à relier et à maintenir de façon sûre pendant la marche du train, entre deux éléments du train à savoir, locomotive et wagon, wagon et wagon, wagon et appareil d'aide au freinage, la canalisation pneumatique d'air comprimée dite conduite générale servant à la commande du frein et une ligne électrique qui peut être composée d'un ou plusieurs faisceaux de câbles électriques. Il est constitué d'un tuyau flexible qui est équipé d'un coté ,d'un raccord permettant la connexion à la partie rigide de la canalisation pneumatique dite CG, et de l'autre coté un connecteur pneumatique hermaphrodite appelée main d'accouplement, permettant une connexion avec l'autre élément du train , cet ensemble pneumatique appelé demi-accouplement pneumatique sert de support au connecteur électrique hermaphrodite et de la ligne électrique ,et ce , dans les deux configurations, accouplée à l'autre élément du train ou désaccouplée. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au matériel ferroviaire roulant.
Patent FR-3010237-A1 (FR)
Title: Generateur d'electricite autonome embarque a bord de vehicules terrestres, maritimes ou aeriens ou fixe pour tout usage ou de l'energie electrique est necessaire
Inventor: DESNEUX FRANCOIS CAMILLE
IPC: H01M8/06
Filed: 2013-09-04
Abstract: Générateur d'électricité autonome embarqué à bord de véhicules terrestres, maritimes ou aériens ou fixe dans des immeubles ou ateliers, il peut être utilisé chaque fois qu'un besoin d'énergie électrique est requis. L'invention concerne la combinaison dans un appareil unique et autonome de trois dispositifs connus et utilisés dans d'autres applications, de manière à produire un courant électrique. Ce générateur comporte trois éléments, un dispositif produisant du HHO ou gaz de Brown, gaz fortement ionisé, un accélérateur du gaz et un dispositif magnétohydrodynamique générant un courant électrique. Le générateur est destiné à alimenter des moteurs électriques de véhicules terrestres, (voitures, camions, bus etc.) maritimes (bateaux de toute nature) ou aériens (avions à hélices) ; il peut aussi être fixe dans les immeubles et être utilisé chaque fois qu'un courant électrique est nécessaire.
Patent FR-3013886-A1 (FR)
Title: Reateur nucleaire comportant des barres et des grappes de commande
Inventor: INGREMEAU JEAN JACQUES XAVIER
IPC: G21C7/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: Ce réacteur nucléaire comporte des assemblages combustibles associés à des moyens de contrôle de leur réactivité comportant une combinaison de tiges de commande (2) associées à une pluralité de crayons absorbants (3) et centrées entre des assemblages.
Patent FR-3001309-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'erreurs de transmission, en particulier celles dues au bruit, lors d'une communication sans contact entre une carte et un lecteur.
Inventor: BOUSQUET THIERRY
IPC: G06F11/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: Procédé de traitement d'erreurs de transmission lors d'une communication sans contact d'informations entre un dispositif, par exemple une carte, et un lecteur, les informations étant transmises sous forme de trames à un module d'émission/réception (DIS1) du lecteur (SYS) en couplage sans contact avec ledit dispositif (CT) et contrôlé par un module de contrôle (DIS2) couplé au module d'émission/réception, lesdites informations étant extraites desdites trames au sein du module d'émission/réception pour être délivrées au module de contrôle, le procédé comprenant une détection d'erreurs de transmission devant être ignorées intégralement effectuée au sein du module d'émission/réception (DIS 1).
Patent FR-3001793-A1 (FR)
Title: Installation solaire avec plusieurs systemes de support suiveur en ligne
Inventor: MICHOTTE DE WELLE MADYAN
IPC: F24J2/54
Filed: 2013-02-05
Abstract: Installation solaire (1) linéaire comprenant au moins deux systèmes de support suiveur (2) pour des capteurs solaires, où chaque système de support suiveur (2) est orientable selon un axe de rotation principale (20) avec les systèmes de support suiveur (2) alignés sur une même ligne avec leurs axes de rotation principale (20) confondus, où chaque système de support suiveur (2) comprend : - une structure fixe (21) d'ancrage au sol ; - une structure mobile comportant une plateforme (22) de support des capteurs solaires montée à rotation sur la structure fixe (21) selon l'axe de rotation principale (20) ; - un système mécanique d'entraînement (24) en rotation de la structure mobile selon l'axe de rotation principale (20). L'installation comprend un système d'actionnement (3) commun aux systèmes de support suiveur (2), couplé à leurs systèmes mécaniques d'entraînement (24) via un dispositif de transmission (4) mécanique s'étendant parallèlement à l'axe de rotation principale, de sorte que les plateformes (22) sont entraînées en rotation de manière concomitante par ledit système d'actionnement (3) par l'intermédiaire du dispositif de transmission (4) et des systèmes mécaniques d'entraînement (24).
Patent FR-3003652-A1 (FR)
Title: Detecteur de traces de particules ionisantes
Inventor: LEBRUN FRANCOIS
IPC: G01T1/20
Filed: 2013-03-25
Abstract: L'invention concerne un détecteur (1) de traces de particules ionisantes comportant : - Un scintillateur (2) apte à émettre des photons lorsqu'il est traversé par les particules ionisantes; - Un premier imageur (5) apte à détecter chaque photon émis par le scintillateur; - Un premier réseau de microlentilles (4), chaque microlentille du premier réseau de microlentilles étant agencée pour former une image de la trace des particules en focalisant les photons émis dans le scintillateur sur le premier imageur.
Patent FR-3004735-A1 (FR)
Title: Procede de vernissage de pieces metallisees
Inventor: DOURDIN HUGHES
IPC: C25D5/56
Filed: 2013-04-23
Abstract: Procédé de métallisation d'un support non métallique (S) permettant d'obtenir une pièce métallisée, dans lequel : • on fournit un support non métallique (S) présentant une surface (11); • on réalise une couche d'accroche (C1) sur ladite surface (11) ; • on réalise au moins une couche de renforcement (C2) sur la couche d'accroche (C1) ; • on réalise une couche de vernis (C4) au-dessus de la couche de renforcement (C2).
Patent FR-3010602-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'acquisition compressive d'images
Inventor: GUICQUERO WILLIAM
IPC: H04N5/369
Filed: 2013-09-10
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image CMOS (100) comportant : une pluralité de pixels (101) répartis en plusieurs sous-ensembles, chaque sous ensemble définissant un support de mesure ; et un circuit (109 ; 105 ; 107) adapté à mettre en œuvre un procédé d'acquisition compressive d'une image, ce procédé comprenant : pour une durée d'intégration donnée des pixels (101) du capteur, lire, pour chaque support de mesure, une unique valeur de sortie basée sur les valeurs de sortie d'une sélection pseudo-aléatoire d'un ou plusieurs pixels (101) du support.
Patent FR-3013262-A1 (FR)
Title: Groupe moteur destine a equiper un aeronef convertible
Inventor: DAUFFY JEROME
IPC: B64C37/00
Filed: 2013-11-20
Abstract: Groupe moteur (1) destiné à équiper un aéronef convertible du type capable de se déplacer aussi bien dans les airs suspendu à une voilure que sur terre. Il comporte un seul moteur (M) conçu apte à entraîner simultanément ou non, d'une part au moins une hélice (H), et d'autre part des roues (R), et qui à cet effet comporte : - une transmission (2, 5) reliant le moteur (M) à l'hélice (H), - une transmission (2, 4) reliant le moteur (M) aux roues (R), - des moyens, réversibles, de limitation de la puissance du moteur (M), - des moyens de commande, aptes à permettre de sélectionner la mise en fonctionnement de la transmission reliant le moteur (M) à l'hélice et/ou la mise en fonctionnement de la transmission reliant le moteur (M) aux roues (R), des moyens d'activation des moyens de limitation, associés aux moyens de commandes lorsque ces derniers sélectionnent uniquement la mise en fonctionnement de la transmission reliant le moteur (M) aux roues (R).
Patent FR-3013628-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage de corps tubulaires en materiau cartonne avec une structure obturante
Inventor: SIREIX GUILLAUME
IPC: B31B50/62
Filed: 2013-11-27
Abstract: Procédé de fabrication d'un emballage comprenant un corps tubulaire (1) fait d'une ou plusieurs couches d'un matériau cartonné et une structure obturante, formant une membrane de sécurité, comprenant - la fourniture d'une structure obturante sous forme d'un aplat (6) comprenant une partie centrale de forme conjuguée à la forme de l'ouverture du corps tubulaire, entourée d'une bande périphérique rabattable suffisante pour assembler de manière étanche la structure obturante avec la paroi latérale interne du corps tubulaire, et une languette (7) venue d'une pièce avec le reste de la structure obturante, s'étendant à l'extérieur de ladite bande périphérique, présentant une forme oblongue et une taille suffisante pour permettre la préhension par un consommateur, ladite languette étant rabattue en direction de la partie centrale de la structure obturante, sur sa face non destinée au scellage, pour former le dit aplat, - l'introduction de la structure obturante dans un outil de formage et sa mise en forme de cuvette, la bande périphérique devenant orthogonale à ladite partie centrale, - l'introduction, la pose à un niveau prédéterminé du corps tubulaire et le scellage de la bande périphérique, à l'exception de la zone marginale de celle-ci s'étendant sur la circonférence de ladite bande périphérique, dans le corps tubulaire au moyen du dit outil de formage. Le tampon de scellage (9) comprend une base scellante (12) de section transversale conjuguée à la section transversale du corps tubulaire, dont la hauteur est inférieure à la largeur de la bande périphérique rabattable de la structure obturante, ladite base scellante étant surmontée d'un corps de tampon dont la section transversale est choisie de façon à ne pas venir en contact avec ladite structure obturante.
Patent FR-3027460-A1 (FR)
Title: Systeme antennaire compact pour la goniometrie en diversite de la polarisation
Inventor: GARCIA PIERRE ANTOINE
IPC: H01Q21/24
Filed: 2014-10-17
Abstract: Système antennaire (200) comprenant au moins 3 antennes ou réseaux d'antennes adapté pour recevoir une onde électromagnétique dont la polarisation comprend une composante horizontale et une composante verticale, présentant un centre géométrique (140) dans le plan de référence, caractérisé en ce qu'il comprend : • un premier (210) et un second (220) dispositif antennaire configurés de manière à présenter deux diagrammes de rayonnement en amplitude orthogonaux en forme de 8 dans le plan de référence pour la polarisation horizontale et verticale, • un troisième dispositif antennaire (230) configuré de manière à présenter un diagramme de rayonnement pour lequel la différence de phase entre deux directions opposées dans le plan de référence est inférieure à 180° pour la polarisation horizontale et verticale. Procédé de goniométrie permettant de déterminer la direction d'arrivée d'une onde électromagnétique en azimut et en angle de site associé au système antennaire.
Patent FR-3018978-A1 (FR)
Title: Reseau de communication par courant porteur en ligne
Inventor: FALC ALAIN
IPC: H04L12/28
Filed: 2014-03-21
Abstract: Réseau de communication par courant porteur en ligne (CPL) comprenant au moins un module CPL émetteur (40) et au moins trois modules CPL récepteurs (50), l'ensemble des modules CPL étant agencés pour être connectés à un réseau électrique domestique (20) et communiquer entre eux par l'intermédiaire des courants porteurs en ligne via le réseau électrique domestique, chaque module CPL récepteur, lorsqu'il est connecté au réseau électrique domestique, étant agencé pour recevoir une partie du débit binaire disponible, caractérisé en ce que le module CPL émetteur est agencé pour allouer, de manière dynamique, à chaque module CPL récepteur connecté une partie de débit binaire disponible, déterminée en fonction du nombre de modules CPL récepteurs connectés au réseau électrique domestique, indépendamment de l'ordre de connexion de chaque module CPL récepteur.
Patent FR-3018993-A1 (FR)
Title: Semoir avec une console portant deux outils
Inventor: POTIER PHILIPPE
IPC: A01C5/06
Filed: 2014-03-26
Abstract: La présente invention concerne un semoir (1) comportant un châssis (3) et des outils rotatifs (2) répartis régulièrement et arrangés suivant deux rangées sur une poutre respective (8, 9) fixée au châssis (3). Le semoir est remarquable en ce qu'une console (20) porte au moins deux outils rotatifs (2) lié chacun à la console (20) au moyen d'un bras (21) respectif et que les outils rotatifs (2) s'étendent sensiblement sous la console (20).
Patent FR-3019516-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec crashbox a rupture programmee en cas d'impact avant.
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-04-04
Abstract: L'invention a trait à une structure avant (102) de véhicule automobile comprenant deux profilés structurels longitudinaux ; deux profilés déformables (106b) ; des moyens de fixation (122) des profilés déformables (106b) aux profilés structurels correspondants; une poutre transversale galbée (104) fixée aux extrémités avant des profilés déformables (106b); les moyens de fixation (122) d'un des profilés déformables (106b) au profilé structurel correspondant sont configurés pour permettre un déplacement transversal vers l'extérieur de l'extrémité arrière (120b) dudit profilé déformable (106b) par rapport au profilé structurel, en cas d'impact sur la poutre galbée (104), de manière à engendrer une déformation latérale, vers l'extérieur, de l'extrémité avant du profilé structurel correspondant. L'invention a également trait à un véhicule comprenant une telle structure avant.
Patent FR-3021969-A1 (FR)
Title: Mousse minerale ultra-legere et son procede de fabrication
Inventor: LOMBOIS-BURGER HELENE
IPC: C04B38/10
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'une mousse minérale comprenant les étapes suivantes : (i) préparer indépendamment un coulis de ciment et une mousse aqueuse, le coulis de ciment étant préparé par mélange d'eau E et de ciment C, le ciment C comprenant une quantité x de Na2O équivalent solubles, x exprimé en masse pour 100 parts de ciment, ledit coulis présentant un rapport x / (E/C) inférieur ou égal à 1,75, avec E/C exprimé en masse, et les particules du ciment C présentent une distribution granulométrique telle que le rapport dmax(h/2)/dmin(h/2) de la distribution de la taille des particules est compris de 5 à 25 ; (ii) mettre en contact le coulis de ciment avec la mousse aqueuse pour obtenir un coulis de ciment moussé ; et (iii) mettre en forme le coulis de ciment moussé obtenu à l'étape (ii) et laisser la prise s'effectuer.
Patent FR-3022435-A1 (FR)
Title: Preparation alimentaire a base de miel et d'un extrait vegetal
Inventor: GUILLAUMON MURIEL
IPC: A23L21/25
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention a pour objet une composition alimentaire pâteuse à base de miel qui comprend en mélange, du miel et une fraction d'une préparation liquide contenant des composés issus du métabolisme d'un végétal dans un solvant comestible, ledit mélange ayant une teneur en eau inférieure à 18,5%. La fraction de préparation liquide est un concentré d'une infusion, d'une décoction, d'une macération d'un végétal, ou d'un jus de fruit, cru cuit ou fermenté. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'une telle composition.
Patent FR-3025326-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation d'electricite d'un reseau electrique
Inventor: TRAN QUOC-TUAN
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-08-26
Abstract: Un ensemble d'entités consommatrices (E1,...,Ei,...EN) équipées chacune d'une installation thermique (Ch1,...,ChN) consommant de l'électricité pour réguler une température de l'entité est relié au réseau électrique. Les étapes suivantes sont mises en œuvre parallèlement par chaque entité consommatrice pour un instant donné : a) détermination d'une première donnée représentative d'un écart de puissance entre la puissance électrique consommée par l'ensemble des entités consommatrices et une puissance électrique de consigne ; b) détermination d'une deuxième donnée représentative d'un écart de température entre une mesure de la température régulée de ladite entité et une température de référence propre à ladite entité ; c) détermination d'un coefficient de régulation de puissance pour ladite entité à partir de la première donnée d'écart de puissance et de la deuxième donnée d'écart de température ; d) commande d'une réduction de la puissance consommée par ladite entité en fonction du coefficient de régulation déterminé.
Patent FR-3027906-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un polyester contenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol a coloration amelioree
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C08L67/02
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un polyester contenant au moins un motif 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol comprenant : • une étape d'introduction dans un réacteur de monomères comprenant au moins un monomère (A) qui est un diacide ou un diester et au moins un monomère (B) qui est un 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol ; • une étape d'introduction dans le réacteur d'un système catalytique comprenant soit un catalyseur comprenant l'élément germanium et un catalyseur comprenant l'élément aluminium, soit un catalyseur comprenant les éléments germanium et aluminium ou soit un mélange de ces catalyseurs ; • une étape de polymérisation desdits monomères pour former le polyester ; • une étape de récupération d'une composition de polyester comprenant le polyester et le système catalytique. L'invention concerne également une composition de polyester contenant un système catalytique comprenant soit un catalyseur comprenant l'élément germanium et un catalyseur comprenant l'élément aluminium, soit un catalyseur comprenant les éléments germanium et aluminium ou soit un mélange de ces catalyseurs et son utilisation pour réduire la coloration du polyester.
Patent FR-3029741-A1 (FR)
Title: Procede de conservation de micro-organismes a temperature ambiante et composition
Inventor: ATTIA FAOUZI
IPC: A01N63/28
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de conservation de microorganismes à température ambiante, dans lequel : - on prépare une composition, dite composition de conservation, comprenant les micro-organismes à conserver et un milieu de conservation desdits micro-organismes, caractérisé en ce que : ○ le milieu de conservation comprend au moins un composé, dit composé conservateur, choisi dans le groupe formé des composés pour lesquels il existe au moins une proportion inhibitrice prédéterminée du composé conservateur dans la composition de conservation qui est : ▪ inhibitrice de la croissance desdits micro-organismes dans la composition de conservation à température ambiante, et ; ▪ non létale pour lesdits micro-organismes, et en ce que ; ○ ledit composé conservateur est dans la composition de conservation en proportion supérieure à ladite proportion inhibitrice prédéterminée et en proportion non létale pour lesdits micro-organismes ; - et dans lequel on place la composition de conservation à température ambiante aux fins de conserver lesdits micro-organismes. L'invention vise en particulier, un tel procédé dans lequel le composé conservateur est un ester carbonique de glycérol.
Patent FR-3030361-A1 (FR)
Title: Procede d'impression d'elements biologiques par laser et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: GUILLEMOT FABIEN
IPC: C12M1/26
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé d'impression d'au moins une encre biologique, ledit procédé utilisant au moins une tête d'impression (102) de type laser pour déposer au moins une gouttelette d'au moins une encre biologique sur une surface de dépose d'un substrat receveur (58), caractérisé en ce que le procédé d'impression utilise au moins une tête d'impression (104, 104', 104'') à buse pour déposer au moins une gouttelette d'au moins une encre biologique sur une surface de dépose du même substrat receveur (58) que la tête d'impression (102) de type laser.
Patent FR-3030832-A1 (FR)
Title: Composant informatique de securite, a espace de stockage controle
Inventor: NGUYEN PIERRE
IPC: G06F21/82
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne un composant informatique de sécurité (CS), destiné à être connecté à une entité informatique (SI) comportant une interface de communication (Eth ; USB) avec au moins un système de gestion informatique (SIEM). Il comporte en particulier : - un espace mémoire sécurisé, de stockage de données d'état de l'entité informatique, destinées à être communiquées à partir de l'interface de communication, et - un module de contrôle d'accès à l'espace mémoire sécurisé pour contrôler toute commande en écriture issue de l'interface de communication.
Patent FR-3031822-A1 (FR)
Title: Telechargement de donnees sur un equipement distant
Inventor: BOUCHER PATRICE
IPC: H04L12/24
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention propose de mettre à jour un équipement distant en s'affranchissant des protocoles et connexions et concerne un système (1) de téléchargement déporté de données sur un équipement distant (3), caractérisé en ce qu'il comporte une passerelle (5) adaptée pour recevoir un ensemble (9) de données comprenant des données opérationnelles (9b) adressées audit équipement distant (3) ainsi qu'un moteur temporaire de téléchargement (9c), ladite passerelle étant en outre adaptée pour télécharger les données opérationnelles dans ledit équipement distant en lançant l'exécution dudit moteur de téléchargement.
Patent FR-3033397-A1 (FR)
Title: Procede de compression et de refroidissement d’un melange gazeux
Inventor: CORREIA ANACLETO ANTONY
IPC: F25J3/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dans un procédé de compression et de refroidissement d'un mélange gazeux (120)jusqu'à une température finale, le mélange gazeux est refroidi par un fluide (111) issu d'un procédé mettant en œuvre un cycle de réfrigération magnétique active à régénération, le débit moyen de fluide caloporteur circulant à travers au moins un régénérateur (103A) depuis la source chaude vers la source froide étant supérieur au débit moyen de fluide caloporteur circulant à travers au moins un autre régénérateur (103B) depuis la source froide vers la source chaude et la température finale étant supérieure à la température de désublimation d'un constituant du mélange gazeux lors de son refroidissement.