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Patent WO-9618076-A1 (WO)
Title: Procede pour reguler la temperature de surchauffe de la vapeur dans un refroidisseur a gaz du type a lit fluidise en circulation
Inventor: ARPALAHTI OLLI
IPC: F22G5/00
Filed: 1995-11-14
Abstract: Cette invention se rapporte à un procédé qui sert à réguler la température de surchauffe de la vapeur dans un refroidisseur à gaz du type à lit fluidisé en circulation. A cet effet, le gaz chaud est introduit dans une chambre de mélange, où il est mélangé avec des solides ayant une température inférieure à celle du gaz, puis la température de la chambre de mélange se fixe à une température de mélange. Le mélange de gaz et de solides est prélevé de la chambre de mélange et transporté par l'intermédiaire d'une colonne montante jusqu'à un séparateur de solides où la chaleur produite sert à refroidir le mélange de gaz et de solides et est transférée sur des surfaces de transfert thermique. Les solides sont séparés du gaz dans le séparateur et remis en circulation dans la chambre de mélange. En relation avec le refroidissement du gaz, la vapeur surchauffée est produite dans des moyens d'évaporation et de surchauffe disposés dans le refroidisseur. La température de mélange dans la chambre de mélange est utilisée, selon cette invention, pour la régulation thermique de la vapeur surchauffée générée en relation avec le refroidissement du gaz. On peut réguler la température de mélange en intervenant sur la quantité et la température du matériau solide qui est introduit dans la chambre de mélange.
Patent WO-9702215-A1 (WO)
Title: Method for improving the ecological state of a water basin and its bottom sediment
Inventor: LAPPALAINEN KALLE MATTI
IPC: B09C1/10
Filed: 1996-06-28
Abstract: The present invention relates to a method for improving the ecological state of a water basin such as a lake. In the method according to the invention the bottom sediment is worked mechanically to intermix its different layers.
Patent WO-9801030-A1 (WO)
Inventor: RUUSUNEN JARKKO
IPC: A01L7/10
Filed: 1997-07-01
Abstract: A method for shoeing a horse and a nail of a horseshoe. The material of the nail (3) is of plastic. The point (4) of the nail can be softened by heating and the nail locked into the hoof (1) by spreading the point of the nail to form a fixing portion supported against the surface of the hoof.
Patent WO-9827750-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'un appel
Inventor: MELAMETSAE KYOESTI
IPC: H04Q3/76
Filed: 1997-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'un appel au moyen d'un réseau intelligent. Afin de permettre dans la totalité du réseau le maintien du traitement d'appels destinés à un abonné transféré d'un autre opérateur dans le réseau du nouvel opérateur et en même temps d'assurer des analyses des chiffres les plus simples possibles dans les centraux, une base de données centralisée SDF (fonction données de service) est maintenue dans le réseau intelligent dans lequel les données d'acheminement sont mémorisées sur les abonnés qui ont été transférés avec leurs numéros d'équipement terminal d'origine du réseau d'un autre opérateur audit réseau téléphonique. Lorsque les données de tentative d'appel de l'abonné appelant remplissent des conditions prédéterminées, le traitement de la tentative d'appel est gelé et une demande est faite à la base de données centralisée. Lorsque les données d'acheminement de l'abonné correspondant aux données de la tentative d'appel sont détectées dans la base de données, les données d'acheminement trouvées dans la base de données sont fournies en réponse, le traitement de la tentative d'appel continuant ainsi au moyen desdites données d'acheminement.
Patent WO-9844196-A1 (WO)
Title: Procede de calandrage et calandre utilisant ledit procede
Inventor: VILJANMAA MIKA
IPC: D21G1/02
Filed: 1998-03-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de calandrage, selon lequel la bande de papier ou de carton (W) traverse la calandre. Celle-ci présente une pince de calandrage (N) formée entre un rouleau dur (11) pouvant être chauffé et une courroie (15) de calandrage sans fin, flexible et sensiblement non compressible, passant au-dessus dudit rouleau. Le rouleau dur (11) est chauffé de façon à ramollir la couche superficielle de la bande (W) destinée à être calandrée, placée sur le côté dudit rouleau, et la bande (W) est amenée en contact préliminaire avec le rouleau (11) avant son calandrage proprement dit. Après l'étape de contact préliminaire (I), le traitement par presse proprement dit est appliqué en deux étapes à la bande (W) destinée à être calandrée. On produit une déformation dans la bande de matériau (W) à l'étape de presse (II); on laisse la déformation produite à l'étape de presse (II) s'inverser partiellement, de manière contrôlée, à une étape d'inversion (III); puis on produit une nouvelle déformation dans la bande de matériau (W), déjà pressée et inversée, en pressant de nouveau la bande à une étape terminale de finition (IV). Après l'étape de finition (IV), la bande calandrée est supportée sur une certaine distance par une courroie de calandrage (15) avant de passer entre le rouleau dur pouvant être chauffé (11) et la courroie de calandrage (15).
Patent WO-9944930-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de changement de rouleaux d'emballage dans une emballeuse a rouleaux
Inventor: FORSSTROEM RISTO
IPC: B65H19/12
Filed: 1999-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant de saisir des rouleaux d'emballage pour les mettre en position de fonctionnement dans une emballeuse destinée à emballer des rouleaux de bande continue de papier, de carton et de cellulose. L'emballeuse comporte des bras mobiles (9) à faux arbres supportant des faux arbres (19, 23) destinés à soutenir ledit rouleau (3) de matériau d'emballage par son alésage central. Dans ce procédé, on place un nouveau rouleau d'emballage (2) dans un poste de saisie déterminé par son diamètre de rouleau, de sorte que l'alésage central du rouleau d'emballage coïncide tangentiellement avec la trajectoire des faux arbres (19, 23) supportés par les bras (9) à faux arbres. Les faux arbres (19, 23) sont déplacés par rotation des bras (9) à faux arbres autour d'un point de pivotement (17) en direction du rouleau d'emballage (2) à saisir. On détecte l'alésage central du rouleau d'emballage (2) et on déplace les bras (9) à faux arbres latéralement vers les extrémités du rouleau d'emballage (2), les faux arbres entrant partiellement dans l'alésage central du rouleau d'emballage. On relâche les freins bloquant le mouvement de rotation des bras (9) à faux arbres, et on déplace ces bras à faux arbres latéralement contre les extrémités du rouleau d'emballage (2), après quoi on transfère le rouleau d'emballage (2) en position de fonctionnement.
Patent WO-0059042-A1 (WO)
Inventor: STIEVENARD DIDIER
IPC: H01L31/0352
Filed: 2000-03-22
Abstract: Détecteur infrarouge semi-conducteur qui comporte dans l'ordre: un substrat semi-conducteur (1); une couche de matériau électriquement isolant (2); des motifs formés (4) dans une couche de semi-conducteur (3), lesdits motifs (4) étant formés d'au moins un îlot (7) relié à des ponts (5, 6) eux-mêmes reliés à des électrodes de polarisation (8, 9) lesdits ponts (5, 6) étant des traits de largeur Ip la plus approximativement constante et les îlots (7) étant des zones de largeur Ii plus grande que celle des traits.
Patent WO-0058387-A1 (WO)
Inventor: FAULHAMMER HEIKE
IPC: C08G69/20
Filed: 2000-03-24
Abstract: The invention relates to a novel method for anionic polymerization of lactames, wherein (a) a catalyst that is capable of creating a lactamate is placed in a solution in the melted lactame (i) along with (ii) a regulator chosen from amides of formula R1-NH-CO-R2, wherein R1 can be substituted by a radical R3-CO-NH- or R3-O- and R1, R2, R3 represent an aryl, alkyl or cycloalkyl radical, whereby the temperature of the reaction mixture ranges between the melting temperature of lactame and 15  DEG C above in order to ensure good stability; (b) the solution from step (a) is introduced into a mixing device and is heated to a sufficient temperature so that mass polymerization of the lactame can be obtained in a maximum of 15 minutes; (b) is usually a continuous reactor, e.g. an extruder, but it can be replaced by a mould.
Patent FR-2804877-A1 (FR)
Inventor: MARMONIER GILLES
IPC: A63C10/22
Filed: 2000-02-15
Abstract: Snowboard binding comprising a base (1) intended to be fixed to a snowboard and having side walls (2, 3) connected at the rear by a bow shaped structure (4), a curved support plate (5) articulated relative to the base between the side walls at two opposed points. This support plate (5) is articulated to an auxiliary support (6) secured to the base (1) either by being fixed directly to the base or by being fixed to the base via an intermediate component. The auxiliary support is preferably between the side walls (2, 3). Greater versatility in the mounting of the support plate on the base is achieved, and the mounting enables the fore-aft adjustments to be dissociated from the other adjustments.
Patent WO-0104728-A1 (WO)
Inventor: GUENEBAUD PHILIPPE
IPC: G06F21/85
Filed: 2000-07-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) d'interfaçage entre un port parallèle (2) d'un ordinateur et au moins un périphérique. Selon l'invention, le dispositif (1) comporte en outre: une interface (4) pour cartes à puce (5) apte à conditionner l'autorisation d'accès à au moins une partie des applications informatiques; au moins une interface (6,9) de périphérique pour la liaison avec chaque périphérique (7,8); une interface de gestion (3) connectée au port parallèle (2) de l'ordinateur et apte à gérer le flux de données entre l'ordinateur, l'interface (4) pour carte à puce et les interfaces périphériques (6,9). Application à la sécurisation de systèmes informatiques par une autorisation donnée par carte à puce.
Patent WO-0129340-A1 (WO)
Title: Fire-resisting partition
Inventor: BLANC JEAN-PIERRE
IPC: E04B2/74
Filed: 2000-10-13
Abstract: The invention concerns a very high fire-resisting partition comprising fire-resistant cladding panels, arranged on either side of a metal framework, said partition comprising first and second parts capable of sliding relative to each other so as to compensate for the relative deformation of the high floor (2a) relative to the low floor (2b).
Patent WO-0138497-A1 (WO)
Title: Duck pneumovirus and corresponding vaccines
Inventor: GOUTEBROZE SYLVAIN GABRIEL
IPC: A61K39/155
Filed: 2000-11-22
Abstract: The invention concerns a novel avian pneumovirus called C990427, registered with the CNCM under access number I-2353 and characterised in that it infects ducks. The invention, therefore, concerns immunogenic preparations and live and inactivated vaccines against the avian pneumovirus comprising an antigen of said novel strain, a carrier or excipient acceptable in veterinary medicine, and optionally an adjuvant. The invention also concerns the diagnosis of infection by said virus.
Patent FR-2808927-A1 (FR)
Title: Rechargeable battery for motor vehicle includes one open cell amongst majority sealed cells, to facilitate monitoring of charge status
Inventor: HIRON CHRISTIAN
IPC: H01M10/30
Filed: 2000-05-09
Abstract: The battery comprises an assembly of twenty-six identical sealed cells (20) and one open cell (21). The one open cell (21) is fitted in the central position within the array.  The battery comprises an assembly of twenty-six identical sealed cells (20) and one open cell (21). These cells are placed in the twenty-seven compartments of the same sealed casing, with sealing walls (23,24) between them. The one open cell (21) is fitted in the central position within the array, and a hole is bored in the top of this cell and a gas-porous plug is fitted to the hole. The sealed cells may be nickel/cadmium or nickel/metal hydride. The cells are connected together in series to provide the required output voltage. The inclusion of the open cell makes it possible to monitor the state of charge of the battery and facilitate rapid charging.
Patent FR-2809117-A1 (FR)
Title: Lubrifiant aqueux multifonctionnel a base d'acide dithiodiglycolique
Inventor: GUILLEMET FRANCOIS
IPC: C10N20/00
Filed: 2000-05-19
Abstract: Le lubrifiant aqueux multifonctionnel selon l'invention comprend au moins un sel hydrosoluble de l'acide dithiodiglycolique et au moins un composé hydrosoluble choisi dans le groupe constitué par :a) les esters phosphoriques de formule générale : (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle R représente un radical alkyle, alcényle ou alkylaryle ayant de 6 à 20 atomes de carbone, k est égal à 2 ou 3, m est un nombre allant de 0 à 20, x est égal à 1 ou 2 et leurs sels, et b) les sels hydrosolubles des alkylthio-acides de formule générale : R'-S(CH 2 ) n -COOH dans laquelle n est un nombre allant de 1 à 10 et R' représente un radical alkyle, alcényle ou aryle ayant de 6 à 20 atomes de carbone,le rapport massique acide dithiodiglycoliquelcomposé (s) I et/ou II étant compris entre 1 / 1 et 50/ 1.
Patent FR-2809957-A1 (FR)
Title: Utilisation de particules de gel cubique comme agent anti-pollution, notamment dans une composition cosmetique
Inventor: AFRIAT ISABELLE
IPC: C09K23/00
Filed: 2000-06-08
Abstract: La présente demande se rapporte à l'utilisation en application topique, de particules de gel cubique comme agent anti-pollution, notamment comme agent cosmétique anti-pollution. La demande se rapporte aussi à un procédé de traitement cosmétique en vue de protéger l'organisme contre les effets de la pollution, consistant à appliquer sur la matière kératinique une composition contenant dans un milieu physiologiquement acceptable, une quantité efficace de particules de gel cubique. Les particules de gel cubique sont de préférence en dispersion aqueuse et sont formées soit à partir d'un composé choisi parmi le 3, 7, 11, 15-tétraméthyl-1, 2, 3-hexadecanetriol ou phytantriol, les dérivés N-2-alcoxycarbonyles de N-méthylglucamine et les monoglycérides d'acide gras insaturé, et d'un agent dispersant et stabilisant, soit par mélange d'au moins deux composés amphiphiles, l'un des composés amphiphiles étant susceptible de former en présence d'eau une phase lamellaire et l'autre étant susceptible de former en présence d'eau une phase hexagonale inverse.
Patent FR-2810782-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un acces en lesture d'une memoire vive dynamique et memoire correspondante
Inventor: FERRANT RICHARD
IPC: G11C11/4094
Filed: 2000-06-26
Abstract: Chaque cellule-mémoire CM de la mémoire étant connectée à une ligne de bit BL du plan-mémoire et associée à un amplificateur de lecture/ réécriture AMLE connecté entre la ligne de bit et une ligne de bit de référence BLN, il est prévu une phase de précharge de la ligne de bit et de la ligne de bit de référence à une tension de précharge prédéterminée, et une phase de lecture et de rafraîchissement du contenu de la cellule-mémoire dans laquelle on sélectionne la cellule-mémoire et on active l'amplificateur de lecture réécriture. Entre la phase de précharge et la phase de lecture et de rafraîchissement, on connecte respectivement sur la ligne de bit et sur la ligne de bit de référence deux condensateurs DCC préalablement chargés à une tension de charge Vdd supérieure à la tension de précharge Vdd/ 2.
Patent FR-2812327-A1 (FR)
Title: Base for fixing a vertical mast used for supporting lights, has arrangement which accommodates variations in tolerances in the mast
Inventor: VERREZ FREDERIC
IPC: E04H12/22
Filed: 2000-07-28
Abstract: The base has a horizontal support plate (4) to be fixed to the ground, a dihedral structure (5) fixed vertically on the plate by two brackets (6) which fix the lower part of the mast (2) against the vertical stop of the back of the dihedral, each bracket having two threaded segments (6a) connected to each other by a curved segment (6b) forming an circumferential arc of a circle of a value greater than pi radians, the curved segments engaged in the holes traversing in the wings (5a,5b) of the dihedral structure and receiving the lock nuts abutting against the front of each of the wings of the dihedral.
Patent FR-2801892-A1 (FR)
Title: Composition de polymeres
Inventor: NGOC HUNG DANG
IPC: C08L33/08
Filed: 2000-09-05
Abstract: L'invention concerne une composition de polymères caoutchouteuse qui offre une faible déformation rémanente à la compression.La composition comprend (1) un polymère de compatibilité choisi parmi les copolymères éthylène-acétate de vinyle et éthylène-acrylate d'alkyle, (2) une polyoléfine, (3) un système durcisseur, (4) une polyoléfine caoutchouteuse telle qu'un copolymère éthylène-propylène-diène monomère et (5) un polymère caoutchouteux constitué de motifs récurrents qui consistent en (a) acrylate de butyle, ou facultativement un mélange d'acrylate de butyle et d'acrylate de 2-éthylhexyle contenant jusqu'à environ 40 pour cent d'acrylate de 2-éthyl-hexyle, (b) au moins l'un du méthacrylate de méthyle, du méthacrylate d'éthyle, de l'acrylate de méthyle et de l'acrylate d'éthyle, (c) acrylonitrile, (d) styrène et (e) un agent de réticulation.Application à la fabrication de joints pour l'automobile et le bâtiment.
Patent FR-2805686-A1 (FR)
Title: High speed signal transmission reflection removal system having command circuit/receivers having multipoint topology and opposite sign/timing sequence equalisation producing algebraic summed null reflection.
Inventor: MICHEL PATRICK
IPC: H04L25/10
Filed: 2000-11-14
Abstract: The signal transmission reflection removal system has a transmission system (10) having a command circuit and receivers (14-16) with signals transmitted following a multipoint topology. the reflection nulling mechanism has set signals generated of the opposite sign and timing sequences equalising (40) the propagation time together with an algebraic summer which negates the reflection effects.
Patent FR-2817262-A1 (FR)
Inventor: JACKSON SCOTT
IPC: C08K9/06
Filed: 2000-11-30
Abstract: The invention concerns the preparation of a precipitate silica suspension in a silicone oil, said suspension being used for producing crosslinkable products by polyaddition or by polycondensation (RTV elastomers). The problem the invention aims at solving is the search for a compromise between the cost and the rheology and mechanical properties of the final RTV products. The invention provides a solution by providing a method for preparing a precipitate silica suspension treated with hexamethyldisilazane (HMDZ) in a crosslinkable silicone oil. The introduction of HMDZ is carried out in at least two HMDZ fractions. The first fraction corresponds to a proportion not higher than 15 % by dry weight relative to the total HMDZ amount and is first contacted with the precipitate silica and water. The invention also concerns the method for obtaining a silicone elastomer composition from said suspension, and the resulting composition.
Patent WO-0160845-A1 (WO)
Title: Novel echinocandin derivatives, preparation method and use thereof as fungicides
Inventor: COURTIN OLIVIER
IPC: A61P31/10
Filed: 2001-02-14
Abstract: The invention concerns compounds of general formula (I) wherein: R1 represents a hydrogen atom, a hydroxy radical, Ob or Ncd; A represents an oxygen atom, a CH2 radical or a NH radical; B represents the radical of a steroid; R3 represents a hydrogen atom, a methyl or hydroxyl radical; R4 represents a hydrogen atom or a hydroxyl radical; T represents a hydrogen atom, a methyl radical, a CH1CONH2, CH2C N radical, a (CH2)2NH2 or (CH2)2Nalk+X-radical; X being a halogen atom and alc an alkyl radical; Y represents a hydrogen atom, a hydroxyl radical or a halogen atom or a OSO¿3?H radical; W represents a hydrogen atom or a OH radical; Z represents a hydrogen atom or a methyl radical. The compounds of formula (I) exhibit antifungal properties.
Patent FR-2819769-A1 (FR)
Title: Car servo assisted braking having piston axis moving with two pressure chambers establishing active pressure differential and connection unit coupling valve piston.
Inventor: CASTEL PHILIPPE
IPC: B60T13/569
Filed: 2001-01-23
Abstract: The servo assistance unit has a piston (4) in a crankcase (2,3) moving along an axis (A) transmitting an assistance force. A bell section (7) separates a pressure chamber (8) from a variable pressure chamber (9). A valve mechanism (10) is arranged in an axial slide (11,18,26). The servomechanism has two positions, a rest position where the pressure between the chambers is equal and a command position where a pressure differential is established. The connection unit couples the valve piston (17) axially.
Patent WO-0234082-A1 (WO)
Title: Lipstick tube adapted to be manipulated with one hand
Inventor: GALLAY ANTOINE
IPC: A45D40/06
Filed: 2001-10-26
Abstract: The invention concerns cosmetics. More precisely, it concerns lipsticks tubes of the type comprising a stick designed to be extracted from a tube for use, then retracted into the tube to be protected therein. The inventive lipstick tube is of the type comprising a stick (1) borne by a support adapted to co-operate with means provided on the inner wall of a substantially cylindrical sheath (2) so as to move said stick (1) in translation along said sheath (2) when the latter rotates while said support is locked in rotation relative to said sheath (2), said sheath, being incorporated in a case (3) having an orifice (4a, 4b), (4) at one of its ends through which said stick (1) can be extracted or retracted. Said tube is characterised in that said sheath (2) is mounted rotatable in said case (3) and said case (3) has at least a window (31) through which said sheath (2) can be rotated. The tube further comprises a mobile shutter (5) inside the case and mounted on a ring (52) whereof the inner wall is threaded, said ring being mobile over a threaded portion (22) of the sheath (2).
Patent WO-0238464-A1 (WO)
Title: Drip liquid dispenser
Inventor: FAURIE MICHEL
IPC: B65D51/22
Filed: 2001-11-13
Abstract: The invention concerns a device for packaging a liquid to be drip-dispensed, comprising a container (1), with a wall elastically deformable manually, and which is terminated by a rigid neck (3) wherein is mounted a liquid dispensing head (4). A membrane (31) both hydrophilic and hydrophobic, advantageously anti-bacterial, is arranged in the dispensing head (4) across the passage of the liquid to the channel expelling the liquid. Said membrane allows through outside air into the container (1) after it has been passed through by the liquid in the expelling phase and the bottle elastically recovers its initial shape after each dispensing operation. A frangible partition (7) isolates the membrane from the liquid contained in the bottle until its first use whereby it is ruptured by a striker integral with said dispensing head (4).
Patent FR-2823183-A1 (FR)
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B65D47/34
Filed: 2001-04-04
Abstract: The invention concerns a metal crimping cap (10) for a fluid product dispensing device, said cap (10) serving to fix a dispensing member (20), such as a pump or a valve, on the neck (31) of a reservoir (30) containing the fluid product to be dispensed, said cap (10) comprising a fixing part (11) for fixedly receiving said dispensing member (20), and a crimping part (12) which is urged to be crimped on the neck (31) of the reservoir (30), said crimping part (12) including a plastic cover element (15) extending at least partly over the inner surface and at least partly over the outer surface of said crimping part (12), such that there is no metal particle generation before, during and/or after crimping. The invention is characterised in that said cover element (15) comprises on the outer surface of said crimping part (12) of the cap (10), retaining means (18) adapted to co-operate with a push-button to retain the latter preventing it from being removed from said dispensing member (20).