baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2707272-A1 (FR)
Title: Perfectionnements apportés aux rouleaux refroidis pour la manutention de produits notamment métallurgiques et sidérurgiques.
Inventor: JEAN-CHRISTOPHE MITAIS
IPC: C21D9/00
Filed: 1993-07-09
Abstract: Rouleaux refroidis pour la manutention et le convoyage de produits, notamment de produits métallurgiques et sidérurgiques se déplaçant à l'intérieur d'un four, chacun de ces rouleaux étant constitué d'un arbre central refroidi par de l'eau sur lequel sont montés des disques perpendiculairement audit arbre central, pour servir de support aux produits sidérurgiques, caractérisés en ce que l'on dispose, autour dudit arbre central (10), un ou plusieurs écrans (14) assurant une isolation thermique, s'opposant aux transferts thermiques radiatifs entre l'atmosphère du four et l'arbre refroidi dudit rouleau.
Patent FR-2710064-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation stéréospécifique de dérivés de 5-(1-hydroxy-2-uréthane-éthylidène)-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4,6-diones précurseurs de dérivés d'acides tétramiques chiraux.
Inventor: JEAN-ALAIN FEHRENTZ
IPC: C07D319/06
Filed: 1993-09-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de dérivés de 5-(1-hydroxy-2-uréthane-éthylidène)-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4,6-diones précurseurs de dérivés d'acides tétramiques chiraux. Selon ce procédé, on fait réagir un N-carboxy-anhydride d'alpha-amino-acide N-uréthane protégé avec l'acide de Meldrum dans un milieu solvant organique inerte en présence d'une amine tertiaire. Ce procédé permet de conserver la chiralité du composé de départ et en particulier de simplifier la synthèse des 4-amino-3-hydroxy acides et de leurs dérivés par la voie des acides tétramiques.
Patent FR-2696021-A1 (FR)
Title: Dispositif de réglage pour un cadran ou un index rotatif.
Inventor: HERMANN ZBIGNIEW
IPC: G01D5/04
Filed: 1993-09-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage pour un cadran ou un index rotatif dans un bandeau de commande d'un appareil ménager avec un élément de commande qui est monté tournant dans le bandeau de commande et un support de cadran ou d'index qui est en prise avec celui-ci par l'intermédiaire d'une transmission à engrenages. Afin d'assurer un positionnement angulaire exact des pignons entre eux, des dents (5, 7) de la transmission à engrenages qui sont en prise directe l'une avec l'autre sont pourvues d'au moins un couple spécial de moyens à engagement positif (11, 12) qui sont mutuellement associés dans la position de réglage synchrone unique. Les moyens à engagement positif sont constitués par le remplissage (11) d'un vide entre dents sur l'un (5) des pignons et par la suppression (12) d'une dent sur l'autre (7) pignon.
Patent FR-2712689-A1 (FR)
Title: Navigation instrument for finding point position on maritime map
Inventor: EMMANUEL TAVERNIER
IPC: G01B3/16
Filed: 1993-11-15
Abstract: The instrument includes two compasses (1,2) each presenting an articulation axis (3,4) and a head where the two legs of each compass are joined. Two guides (10,11) are attached to the legs of the first compass. The guides engage two corresponding holes (7,8) provided in the legs of the opposite compass.
Patent FR-2713413-A1 (FR)
Title: Variateur de tension associable au sein d'un groupe constitué d'un maître et d'au moins un esclave, à chaînage isolé galvaniquement.
Inventor: ALAIN DUCHEMIN
IPC: H02M5/257
Filed: 1993-12-03
Abstract: Ce variateur comportant un commutateur statique (10), un pilote avec un moyen de connexion (30) associé à une ligne de chaînage (15), et un temporisateur, est caractérisé en ce que le pilote comprend un oscillateur (25, 26) à fréquence porteuse modulée par les signaux-bornes, tandis que le temporisateur comprend un détecteur (35) pour rétablir des signaux-bornes à partir de la fréquence porteuse modulée. Le moyen de connexion est un transformateur (30) avec un enroulement (32) isolé du variateur et branché sur la ligne de chaînage (15).
Patent FR-2699409-A1 (FR)
Title: Cassette jetable à pompe et collecteur d'un seul tenant et système pour thérapie par perfusion.
Inventor: DODGE LARRY H
IPC: A61M5/142
Filed: 1993-12-16
Abstract: Cassette jetable à pompe et collecteur d'un seul tenant (10) au travers de laquelle du fluide est pompé depuis des tubes d'entrée (28) jusqu'à un tube de sortie (30), laquelle cassette peut être insérée dans une unique pompe de perfusion, comprenant: une première feuille (12) en une matière plastique souple; et une seconde feuille (14) en une matière plastique souple, les première et seconde feuilles (12 et 14) étant scellées ensemble pour former entre elles: une pluralité de canaux d'entrée (16) qui peuvent être individuellement fermés par pincement afin d'empêcher un passage de fluide au travers d'un ou de plusieurs canaux d'entrée individuels (16) tout en permettant un écoulement au travers d'un ou de plusieurs autres canaux d'entrée individuels (16); et un flanc (34) entourant de façon générale les canaux d'entrée (16) et le canal principal (18), le flanc (34) facilitant l'insertion et l'enlèvement de l'unique cassette jetable (10) vis-à-vis de la pompe de perfusion.
Patent FR-2700020-A1 (FR)
Title: Dispositif de rotation et d'alignement pour monter un connecteur de fibres optiques avec de faibles pertes de connexion.
Inventor: CHUN OH GONE
IPC: G02B6/36
Filed: 1993-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de rotation et d'alignement pour monter un connecteur de fibres optiques avec de faibles pertes de connexion. Ce dispositif comprend un moyen de rotation et de repérage (40) destiné à commander une position de rotation d'un repère par rapport à un raccord et à repérer un point d'intensité optique maximale sur une surface extérieure cylindrique du raccord; un moyen de fixation de raccord (30) relié au moyen de rotation et de repérage pour fixer le raccord de telle manière que la surface extérieure cylindrique du raccord est repérée avec ledit point d'intensité optique maximale par le repère; un moyen de support vertical (20) monté sur un rail de support (10) en vue de supporter le moyen de rotation et de repérage et le moyen de fixation de raccord; un système optique et un moyen d'alignement de fibre (50) montés sur le rail de support pour grossir et aligner une surface d'extrémité d'une fibre optique du raccord; le rail de support assurant une position horizontale voulue au moyen de rotation et de repérage ainsi qu'au système optique et au moyen d'alignement.
Patent FR-2715210-A1 (FR)
Title: Motor vehicle headlamp with optical bar focusing
Inventor: KAMISLAV FADEL
IPC: F21V8/00
Filed: 1994-01-20
Abstract: The headlamp has a light source (1) facing the end of an optical bar. The optical bar (3) is made up of multiple stepped facets (5). A parabolic reflector (2) behind the light source focuses light onto the end of the optical bar. A mirror (4) is positioned at the end of the bar that receives the light. The mirror can be tilted to various positions, directing the incoming light so it arrives at the optical bar at differing angles. The mirror has one plane face and the other face cut in two planes at an angle to each other. The third position is with the mirror turned edge on to the incoming light, allowing the light directly on to the end of the optical bar.
Patent FR-2715473-A1 (FR)
Title: Tachymètre à effet magnéto-optique.
Inventor: JEAN-MARC BREDA
IPC: G01P3/488
Filed: 1994-01-25
Abstract: Tachymètre comprenant: - une roue dentée (1) susceptible d'être calée sur un arbre (1') dont on souhaite mesurer la vitesse de rotation; - un circuit magnétique (11) en vis-à-vis de la roue dentée; - au moins un élément (10; 16; 21, 22) en matériau magnéto-optique dans le champs magnétique dudit circuit magnétique; - des moyens (4, 9; 12, 14; 17, 19) pour éclairer ledit matériau à l'aide d'un faisceau de lumière polarisée; et - des moyens de mesure (4-7) pour mesurer la rotation de la polarisation dudit faisceau résultant de son interaction avec ledit matériau; ledit matériau magnéto-optique est un matériau à effet Kerr, ledit faisceau subissant au moins une réflexion sur au moins un cristal de ce matériau.
Patent FR-2718852-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection à distance de rayonnement.
Inventor: JEAN-CLAUDE THEVENIN
IPC: G01T1/20
Filed: 1994-04-19
Abstract: Ce dispositif comprend une fibre optique (4), un cristal détecteur (10) dont une extrémité est optiquement couplée à la fibre optique et qui est apte à émettre, par interaction avec le rayonnement (2), une lumière se propageant ensuite dans la fibre optique, et une gaine optique (12) qui entoure le cristal détecteur, qui est en contact optique avec celui-ci et dont l'indice optique est inférieur à celui du cristal détecteur, de manière à confiner ladite lumière, par réflexion totale. Application à la dosimétrie.
Patent FR-2719624-A1 (FR)
Title: Pneumatic door control for transport vehicle automatic doors
Inventor: ANDRE ARMANET
IPC: F15B15/22
Filed: 1994-05-04
Abstract: The control for automatic door closure consists of three stages. An approach stage (AB) during which a pneumatic force (F1) of a predetermined value is applied to the door. There is a middle phase (BC) during which a pneumatic force (F2), less than the first, is applied to the door. There is also an overtravel phase (CD) during which a pneumatic force identical to that of the approach phase is applied to the door.The overtravel phase causes complete door closure and is not relaxed when the door is closed ensuring it remains closed. The pneumatic force during the middle phase is equal to the force necessary to overcome door friction forces plus a supplementary force with a value less than or equal to 150 N.
Patent FR-2721656-A1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne à cycle deux temps.
Inventor: BULTEL FRANCK
IPC: F02D13/02
Filed: 1994-06-23
Abstract: L'invention concerne un moteur à deux temps du type à carter pompe comprenant au moins un cylindre (2) présentant une lumière d'échappement (8) communiquant avec une ligne d'échappement par deux conduits (9, 13). Un boisseau rotatif (12) permet d'une part d'obturer plus ou moins la lumière d'échappement (8) suivant la direction axiale du cylindre et d'autre part de diriger sélectivement les gaz brûlés vers l'un ou l'autre des deux conduits. A chaque cylindre est associé un résonateur (15) communiquant avec l'un et/ou l'autre conduit, le boisseau (12) étant en outre apte à obturer plus ou moins le résonateur (15). Application à l'industrie automobile.
Patent FR-2722201-A1 (FR)
Inventor: LAPAIRY JEAN CLAUDE
IPC: C08F290/06
Filed: 1994-07-07
Abstract: A paraffin-free resin composition consisting of a two-component system. The first component (A) includes, for 100 parts by weight, at least 50 parts by weight of at least one alkoxylated bisphenol A di(alk)acrylate of general formula (I), wherein R, R' and R" are independently a hydrogen atom or C1-4 alkyl radicals, and n is an integer from 1-10; 0-46 parts by weight of at least one ethylenically unsaturated comonomer which is copolymerisable with the compound of formula (I) and can reduce the viscosity thereof; and 0.1-4 parts by weight of at least one organic peroxide decomposition promoter. The second component (B) includes, for 100 parts by weight of (A), 3-12 parts by weight of at least one organic peroxide-type polymerisation catalyst, and at least one polymerisation promoter in a proportion of 0.5-9 times the weight of said polymerisation catalyst. Said composition is useful for preparing synthetic mortars and floor coverings.
Patent FR-2722749-A1 (FR)
Title: Elastic fastener for fixing fittings on steering column
Inventor: CICILIANI PATRICE
IPC: F16B37/04
Filed: 1994-07-20
Abstract: The fastener is adapted to engage in a slot (5) in the fitting (3) and to be fastened by bolts onto the rest of the vehicle structure. The fastener has a base (7) with a passage hole (8) for the fastening bolt. Three folded elastic axial tongues (13,14,15) extend from the base. The central tongue (13) has a passage hole (16) facing the hole in the base for the fastening bolt. The lateral tongues (14,15) fit the edges of the fitting to delimit its slot and elastically clamp the fastener onto the fitting between the tongues and the corresponding portions of the base. The base has projecting parts extending in the direction of the central tongue which form stop surfaces during clamping of the fastener.
Patent FR-2722705-A1 (FR)
Title: Air/gas mixing device for feeding fuel/air mixtures to a burner
Inventor: BUTTIN EMANUELLE
IPC: B01F5/04
Filed: 1994-07-19
Abstract: Air/gas mixing device containing two pipes, one for air and one for gas (1), each equipped with a flow regulation valve (4, 2) with the air and gas kept at constant pressure by a pressure regulator, the flow rates of the air and gas are essentially controlled as a function of the pipe section left open by each flow regulation valve and the two valves are mounted coaxially, either in a concentric format or with a small axial offset.
Patent FR-2722982-A1 (FR)
Title: Support and reinforcing base for foot plaster or resin cast
Inventor: ROUSSEAU BERNARD
IPC: A61F13/04
Filed: 1994-07-26
Abstract: The sole has a rigid base (2), with its upper surface (3) shaped to conform to the footprint of a patient, including a projecting portion (4) forming an arch support. Three transverse support blocks (5-7) are attached to the lower base surface, one at each end and one at the mid-point. The whole assembly is symmetrical about a transverse median plane (XX). The arch support extends over approximately half the width of the upper surface of the base. The central one of the three support blocks extends only over the half of the width of the base opposite to that occupied by the arch support. The lower surfaces of the support blocks lie in a common circular arcuate plane of shallow curvature.
Patent FR-2723694-A1 (FR)
Inventor: JORI GIULIO
IPC: A61K41/00
Filed: 1994-08-19
Abstract: Use of porphine cationic derivative salts as gram-negative bacteria photosensitizers. These salts are of general formula (I) in which R1, R2, R3, R4, which are the same or different, are a hydrogen atom, a phenyl radical or a radical having one of the formulas (i) (ii), and (iii); X<-> is a monovalent anion with the proviso that one at least of the R1, R2, R3 or R4 radicals is a radical of formula (i) to (iii) except for R1, R2, R3 and R4, which are the same and are the radical of formula (i). Contamination of the substrate can be reduced by treating the substrate with a salt of formula (I) and then subjecting it to light irradiation.
Patent FR-2725468-A1 (FR)
Title: Security lock for motor vehicle bonnet lid
Inventor: PARRILLA JOSE CARLOS
IPC: E05B65/19
Filed: 1994-10-05
Abstract: The security lock includes, in addition to the normal lid latch (8,9), a vertical peg (13), secured under the lid, passing through (20) a body member, which penetrates (23) a moulded lock-case (21) containing a spring-loaded (27) plunger (25,26). In the unlocked position, selected e.g. during maintenance work, a semi-cylindrical shield (17) on the peg, between the conical end (15) and a knurled preset finger-grip (16), allows the plunger to slide freely over the peg. Resetting the shield 180 deg. creates a recess (18) into which the plunger penetrates, immobilising the lid, till, by energising the solenoid (25), it is retracted against the spring pressure. Energising is automatically prevented when the vehicle's anti-theft system is activated and/or the ignition key withdrawn.
Patent FR-2727880-A1 (FR)
Title: Device for cleaning of liquid and powdered food transportation pipes
IPC: B08B1/02
Filed: 1994-12-09
Abstract: The device comprises a washing tunnel (1) at the outlet of which is located a traction wheel (3). This wheel extends on top of a recovery tank (13). The tunnel is inclined at about  45deg. to the horizontal and contains, from bottom to top, a wetting brush (20), a large rotating cleaning brush  (21) and a wiping brush (22). The rotating brush is driven by a motor (15). The recovery tank  has a conical bottom (27) for automatically winding the pipe inside  the tank. In the tank bottom  are several holes for draining residual water inside or outside the pipe. In the upper part of the tunnel is a pivoted cover  (25) having a ferrule (8) connected to pressurised fluid source.
Patent FR-2728719-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement des residus radioactifs sous forme de boues
Inventor: SANTINELLI JACQUES
IPC: G21F9/00
Filed: 1994-12-22
Abstract: L'invention a trait à un procédé et à une installation pour le traitement de résidus radioactifs se présentant, plus particulièrement, sous forme de boues. Le procédé est caractérisé en ce que les boues à traiter sont tout d'abord homogénéisées par agitation puis l'on introduit dans ces boues un liant hydraulique dans des proportions déterminées en vue de les immobiliser et d'obtenir un bloc solide de résistance mécanique définie.
Patent WO-9600696-A1 (WO)
Title: Method and apparatus for recovering bromine from a liquid effluent
Inventor: MULET JEAN-CHARLES
IPC: B01D17/025
Filed: 1995-06-28
Abstract: A method and an apparatus for recovering bromine from a liquid effluent by high-temperature pressurised combustion of the liquid effluent in a combustion chamber (10), maturation of the flue gases at medium temperature in a chamber (20), hetero-azeotropic distillation of the gases in a distillation column (26) such that the gaseous water/bromine mixture produced by distillation is condensed (at 36, 38), and separation of the bromine in a settling tank by demixing the water and bromine at a temperature of around 5 °C, the resulting liquid bromine being distilled again in a column (48) and thereby purified to 99.9 %.
Patent FR-2730036-A1 (FR)
Title: Conical lamp-shade cut-out with end notches on overlap edge
IPC: F21V1/26
Filed: 1995-01-31
Abstract: Lamp-shades of this type are cut from flat material to an outline representing the developed shape of a truncated cone. The conical shape is then created by bringing together the radially cut straight edges, which must overlap slightly to allowing fixing e.g. by adhesive. Double thickness due to such overlapping at the upper and lower circular rims constitutes undesirable irregularities which can be avoided by notching one edge (6) at each corner (3,4). Several variants, having different notch shapes, or only one notch, are described.
Patent FR-2721462-A1 (FR)
Title: Subscriber unit transmission prevention method e.g. for vicinity of radioastronomy observatory
Inventor: OLDS KEITH ANDREW
IPC: H04B7/185
Filed: 1995-06-02
Abstract: The method involves repetitive transmission of a radio beacon control signal (46) to subscriber units (49,51,55) inside a protection zone (58). The control signal includes a transmission prevention parameter which invalidates the transmission capacity of each unit on reception of the parameter in the control signal.  The radio beacon control signal is synchronised with the control signal for a satellite (14) serving the subscriber units. The radio beacon control signal is compatible with the receiver in the subscriber unit. In the protected zone, the beacon signal is stronger than the satellite control signal and the subscriber unit does not respond to the satellite. The subscriber unit can be a cellular radio telephone.
Patent FR-2735948-A1 (FR)
Title: Structure d'accueil pour animaux de compagnie, du type garderie
Inventor: CAHUZAC ERIC
IPC: A01K1/03
Filed: 1995-06-30
Abstract: L'objet de l'invention est une structure d'accueil pour animaux de compagnie, en libre-service, notamment prévue pour être disposée à proximité immédiate de commerces, lieux publics et plus généralement de tout lieu où la présence d'animaux de compagnie est interdite, caractérisée en ce qu'elle comprend un volume habitable clos (12), avec des faces latérales, un plancher et un toit (18), l'une des faces étant munie d'au moins une ouverture avec une porte (14), ladite porte étant munie de moyens de fermeture (22) individuels et personnalisés. Application à l'accueil d'animaux de compagnie.
Patent FR-2738514-A1 (FR)
Title: Thread=cutting attachment for cutting or stamping press
IPC: B23G3/00
Filed: 1995-09-11
Abstract: The attachment consists of a frame (3) with a motion converter (4) linked kinematically to at least one tap holder (6) by a transmission mechanism (5) comprising a gear train (11, 51, 52, 53, 12, 13). The motion converter consists of a screw (8) which is able to move relative to the frame and engages with a rotary nut (9) fixed to a control gear (10) driving the transmission mechanism. The transmission mechanism (5) consists of an input gear (11) meshing with the control gear (10), and two output gears (12, 13) which drive the tap holder assembly. The latter comprises a master screw (17) engaging with a rotary nut (15) which has external teeth and forms a first drive gear (16) engaging with the first output gear (13). The master screw has a toothed upper end forming a second drive gear (18) meshing with a second output gear (12), and a central channel (19) for a spring-loaded tap holder broach (21).
Patent FR-2740286-A1 (FR)
Inventor: HUMBLET PIERRE
IPC: H04L25/497
Filed: 1995-10-23
Abstract: A device for communication between a digital adapter (5) connected to an exchange (4) via a digital interface (7), particularly an ISDN interface, and an analog adapter (6) connected to an exchange (3) via an analog interface (8). Said exchanges (3, 4) are interconnected via a telecommunications network (2). The device comprises means (11, 12; 15, 16) for directly linking the digital adapter (5) and the analog adapter (6). Digital data from the digital adapter (5) is transmitted in digital form to the analog adapter (6), and vice versa, without emulating an analog signal.
Patent FR-2741831-A1 (FR)
Title: Outil a accessoires multiples
Inventor: GOMAS HERVE
IPC: B25F1/04
Filed: 1995-12-01
Abstract: Sur la monture (2), formant poignée, de cet outil est monté au moins un porte-accessoire escamotable (7) sur lequel peut être adaptée l'une quelconque d'une série de têtes de travail (16). La monture comprend en outre un magasin (8) de rangement de plusieurs têtes de travail.
Patent FR-2742378-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en materiau composite par moulage par transfert de resine, et piece obtenue par ce procede
Inventor: GUITTARD DOMINIQUE
IPC: B29C70/44
Filed: 1995-12-18
Abstract: Pour fabriquer des pièces en matériau composite selon la technique du moulage par transfert de résine, on place une colle intumescente (32) dans les interstices (30) formés entre les bords de la préforme fibreuse sèche (28) introduite dans le moule (10) et les bords de ce dernier. Après fermeture du moule, on procède à la polymérisation de la colle (32). Cette dernière gonfle et comble les interstices (30). Sans ouvrir le moule, on procède ensuite à l'injection de la résine, puis à sa polymérisation. Lors de l'injection de la résine, le remplissage préalable des interstices (30) par la colle (32) force la résine à imprégner totalement la préforme (28), même lorsque le taux de fibres est très élevé. Après démoulage, la colle fait partie intégrante de la pièce, qui présente ainsi un dimensionnement précis et reproductible.
Patent FR-2728469-A1 (FR)
Title: Aspiration appts. for nasal mucus or breast milk
Inventor: FULEPI KALMAN
IPC: A61M1/00
Filed: 1995-12-22
Abstract: The appts. consists of a container (3) with an inlet orifice (5), an air extraction outlet (5') and a suction tip (1) designed to fit the source of secretion and connect with the container. A supple tube (9) connects the chamber's outlet to a suction source. A tip shaped to remove nasal mucus is tapered and has an intake of between 2 and 5 mm. in dia., and pref. 2.5-4 mm. A funnel-shaped tip is used for drawing off breast milk. The container comprises outer (4) and inner (7) chambers, the former connected to the suction source and the latter to inlet (5). The two chambers are linked through an aperture (8). The chambers, suction tip and suction source connector are made from a refractory glass e.g. Pyrex (RTM), Rasotherm (RTM) or Simax (RTM), or of a synthetic material with similar physical properties, e.g. Bast (RTM), Kostil (RTM), Sumin (RTM) or Makrolon (RTM), while the flexible tubes are pref. of silicone or PVC.