baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2899513-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un complexe incluant une couche de support presentant une texture specifique
Inventor: FERRAND OLIVIER
IPC: B32B33/00
Filed: 2006-04-10
Abstract: Procédé de fabrication d'un complexe (1) incluant une couche support (2), à base d'un textile, d'une mousse ou d'une masse lourde, associée à une couche de surface (3) à base d'un matériau polymérique présentant un état de surface prédéterminé.Il se caractérise en ce qu'il consiste :▪ à déposer une couche d'enduction (11) dudit matériau polymérique de la couche de surface sur une feuille de papier (5) possédant un état de surface complémentaire à l'état de surface prédéterminé du complexe à obtenir ;▪ à calandrer la couche support avec une couche intermédiaire (4) à base d'un second matériau polymérique, et l'ensemble (15) formé de la feuille de papier (5) et de la couche d'enduction (11) ;▪ à retirer la feuille de papier (5).
Patent FR-2888391-A1 (FR)
Title: Bobine supraconductrice, procede de fabrication de celle-ci et dispositif de soudage
Inventor: MINAMI KOICHI
IPC: H01F6/00
Filed: 2006-07-05
Abstract: Dans le procédé de fabrication d'une bobine supraconductrice, une ligne supraconductrice (3) revêtue avec un élément isolant (4) est contenue dans une rainure (2) formée sur une surface d'une plaque en acier inoxydable (1), et un couvercle en acier inoxydable (5) est monté dans le côté extérieur de la ligne supraconductrice (3) dans une ouverture dans la rainure (2). La plaque (1) et le couvercle (5) sont soudés afin d'être scellés au niveau de sections de jonction (8). Le soudage est réalisé en utilisant une multiplicité de sources de chaleur comprenant un laser (6) et un arc (10) de telle sorte qu'une profondeur de fusion au niveau de la section de jonction (8) est dans une plage prédéterminée. Le couvercle (5) peut avoir deux sections de jonction (8), et le soudage des sections de jonction (8) peut être réalisé simultanément. La plaque (1) peut avoir une multiplicité de rainures (2), et le soudage des sections de jonction (8) peut être réalisé simultanément.
Patent FR-2903794-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation de l'activite de commutation d'un circuit numerique
Inventor: FABIN BENOIT EMMANUEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2006-07-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de modélisation de l'activité de commutation d'un circuit numérique (3.3). Ce circuit numérique (3.3) comporte des cellules (4.1-4.L) reliées entre elles par des interconnexions (6) et commutant aux instants où au moins une de leurs entrées change d'état. Des commutations successives des cellules du circuit (3.3) se produisent pendant une période d'horloge (Tclk) de ce circuit. Conformément à l'invention, on calcule un modèle d'activité de commutation donnant le nombre de cellules susceptibles de commuter sur chaque sous-intervalle de temps [tk ;tk+1 [ compris dans la période d'horloge à partir d'un modèle de distribution statistique de Poisson, et on attribue des instants de commutations issus du modèle de commutation aux cellules du circuit.
Patent FR-2889976-A1 (FR)
Title: Wet processing device for transporting e.g. lens, has movable plate being lifted up above cleaning tank, lifting unit lifting transport basket, transport unit transporting object, and transport basket having object and being placed on plate
Inventor: OOWADA TATSUO
IPC: B08B3/04
Filed: 2006-08-28
Abstract: The device has a vertically movable plate (12) placed for being lifted up above a cleaning tank (19). The plate extends in the form of a frame around a cleaning tank (19) so that the tank passes through an open center of the plate. A lifting unit (14) is detachably fixed on the plate for lifting a transport basket (20). A transport unit (16) is placed on opposite sides of the plate for transporting a processing object e.g. lens. The transport basket (20) comprising the object is placed on the plate and dips its positioning part in the tank, when the plate is lowered.
Patent FR-2912449-A1 (FR)
Title: Support for holding umbrella on beach sand, has foot rest fixed at bottom part of vertical tube by screw, and operating lugs and lock arranged on top part of vertical tube, where cloth is provided to store accessory pouches
Inventor: GIRARD JEAN MICHEL DENIS BERNA
IPC: A45F3/44
Filed: 2007-02-09
Abstract: The support has a vertical steel tube (1) for receiving an umbrella. A foot rest (2) is fixed in a lower part of the vertical tube by a screw (3). Operating lugs (5, 6) and a lock (4) are arranged on a top part of the vertical tube. The foot rest aligns the support with a support axle in absence of continuity between the vertical tube and the screw. Cloth is provided to store accessory pouches.
Patent FR-2912776-A1 (FR)
Title: Geotechnique and geophysics probe for use in pressure meter, has cylindrical probe body supplying fluid using fluid supplying pipes, where pipes are placed in full zone of probe body
Inventor: LECHAT ANDRE
IPC: E21B47/00
Filed: 2007-02-15
Abstract: The probe has a cylindrical probe body (1) supplying fluid e.g. liquid, using fluid supplying pipes (40, 41), where the pipes are placed in full zone of the probe body. Threaded external zones (42, 43) are disposed at each end of the body. Sleeves are wrapped around the body and extended on three adjacent longitudinal sections of the body. One of the sleeves is connected to the pipe (40), while other sleeves are disposed on both the sides of the former sleeve. A reservoir contains a supplementary volume of the fluid.
Patent FR-2914378-A1 (FR)
Title: Tooth locking device for e.g. public works tool, has locking pin comprising shrinkable curved conformation and excrescence elastically cooperating with housing of adaptor, where adaptor has passage with cylindrical sector to support pin
Inventor: DORGUIN JEAN PIERRE
IPC: E02F9/28
Filed: 2007-03-30
Abstract: The device has a single block locking pin (3) for locking a tooth (2) on an adapter (1). The tooth includes two passages, each having a cylindrical sector (4) to support the pin. The adaptor has housing (5) and a passage with a cylindrical contour (6) supporting the pin. The pin has a shrinkable curved conformation and an excrescence (3b) elastically cooperating with the housing. The tooth has a female cavity (2b) limited by a re-entering conformation (2c), and the adaptor has a nose-shaped male part (1b) bordered with wings (1c) to transmit the efforts from the tooth to the adaptor.
Patent FR-2900436-A1 (FR)
Title: Systeme de couplage par induction.
Inventor: LASATER JEFFREY B
IPC: E21B47/00
Filed: 2007-04-26
Abstract: Système de couplage par induction (10) comprenant un mandrin (14), un manchon interne (22) et un logement externe (12) qui entourent et tournent par rapport au mandrin (14). Ce système comprend également un système électronique de mandrin (16) et un système électronique de logement qui communiquent par voie électronique au moyen d'une pièce de couplage par induction du mandrin (26) et une pièce de couplage par induction du logement (24). Le système électronique du mandrin (16) peut également communiquer avec l'équipement situé à la surface. En variante, ce système peut comprendre un mandrin (14), un premier et un deuxième systèmes électroniques de mandrin dans différentes sections du mandrin. Les premier et deuxième systèmes électroniques de mandrin communiquent par voie électronique au moyen d'une pièce de couplage par induction du mandrin. De même, en variante, le système peut comprendre un mandrin (14), un manchon interne (22) et un logement externe (12) qui entourent et tournent par rapport au mandrin (14). Ce système comprend également un système électronique de mandrin (16) et un système électronique de logement qui communiquent par voie électronique au moyen d'une pièce de couplage par induction du logement.
Patent FR-2915838-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage des perturbations affectant un capteur de detection d'un dispositif d'acces mains libres a un vehicule, susceptible d'etre perturbe par un champ magnetique.
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: B60R25/20
Filed: 2007-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de filtrage des perturbations affectant un capteur de détection (5) susceptible d'être perturbé par un champ magnétique, intégré dans une poignée (P) de portière d'un véhicule (V) équipé d'un dispositif d'accès mains libres, le dit capteur de détection étant doté d'une sortie connectée à une unité centrale (2) en vue de la délivrance vers cette dernière d'un signal d'état représentatif de l'état du dit capteur de détection, et les dites perturbations résultant de l'émission, par une antenne (3) commandée par l'unité centrale (2), de signaux, d'une durée d'émission (T) prédéterminée, d'identification de boîtiers portables de commande à distance (B). Selon ce procédé de filtrage, on programme l'unité centrale (2) de façon que, lors de chaque commande d'émission d'un signal d'identification, et pendant un laps de temps sensiblement supérieur à la durée d'émission (T) du dit signal d'identification, la dite unité centrale commande en parallèle une inhibition du traitement du signal d'état en provenance de la sortie du capteur de détection (5).
Patent FR-2916564-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation des roues d'un vehicule.
Inventor: HELLER JEAN MARC
IPC: B60C23/00
Filed: 2007-05-25
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de localisation des n roues (1-4) d'un véhicule (V) équipées chacune d'un boîtier électronique (5-8) adapté pour émettre, à destination d'une unité centrale (9), des signaux électromagnétiques représentatifs de paramètres de fonctionnement de chaque roue et un code d'identification de cette dernière. Selon le procédé de l'invention, on dispose, en position fixe sur le véhicule (V), au voisinage d'au moins (n-1) roues (1-4), une radio-étiquette (10-13) dans laquelle est mémorisée un code de localisation, apte à être identifié par l'unité centrale (9) et à permettre à cette dernière de localiser la position de la dite radio-étiquette sur le véhicule (V). De plus, en vue de la localisation des roues, on commande une activation de chaque radio-étiquette (10-13) de façon à délivrer vers l'unité centrale (9) un signal incorporant le code de localisation de cette radio-étiquette (10-13) associé au code d'identification de la roue (1-4) située au voisinage de cette dernière.
Patent FR-2920278-A1 (FR)
Title: Table de tri a rouleaux trieurs, pour l'elimination des corps etrangers restant meles aux produits de la recolte de petits fruits
Inventor: PELLENC ROGER
IPC: A23N15/02
Filed: 2007-08-30
Abstract: Table de tri à rouleaux trieurs pour l'élimination des corps étrangers restant mêlés aux produits de la récolte de petits fruits, caractérisée en ce qu'elle comporte un système trieur constitué par une succession de rouleaux rotatifs de forme cylindrique (2) disposés parallèlement de sorte à former un plan de tri mobile, et des moyens moteurs (19, 20) permettant l'entraînement en rotation desdits rouleaux (2) dans le même sens, de sorte à permettre un déplacement de la vendange déversée sur la partie amont (3) de ce plan de tri, dans une direction perpendiculaire à l'axe desdits rouleaux rotatifs cylindriques (2) et sur toute la longueur dudit plan de tri, et en ce que lesdits rouleaux rotatifs cylindriques (2) sont agencés de sorte à permettre, le passage et la chute des petits fruits à trier seulement, les corps étrangers de taille supérieure à celle de ces derniers restant à la surface du plan de tri mobile et étant évacués à l'extrémité aval de celui-ci.
Patent FR-2924555-A1 (FR)
Inventor: GEORGEL DOMINIQUE
IPC: H04L12/46
Filed: 2007-12-04
Abstract: A method for keeping the routing tables of the nodes of an unstable dissemination network up to date, the nodes joining or leaving said network unpredictably. A node periodically sends a synchronization message to all other remote nodes. The period for sending a synchronization message to all other remote nodes increases when the network is tending to stabilize, the remote nodes all being synchronized and the local routing table not evolving. A node sends a synchronization message to another remote node particularly when the other node is desynchronized.
Patent FR-2906879-A1 (FR)
Title: Installation for producing a mixture of nitrogen and carbon dioxide for injection into a subterranean hydrocarbon reservoir comprises an air separator, an oxygen consumption unit, a carbon dioxide separator and a mixer
Inventor: GUILLARD ALAIN
IPC: C01B13/02
Filed: 2007-02-06
Abstract: Installation for producing a mixture of nitrogen and carbon dioxide for injection into a subterranean reservoir to facilitate hydrocarbon production comprises an air separation unit producing oxygen and nitrogen, an oxygen consumption unit, a carbon dioxide separation and/or purification unit and a device for mixing the nitrogen and carbon dioxide. An independent claim is also included for producing a mixture of nitrogen and carbon dioxide for injection into a subterranean reservoir to facilitate hydrocarbon production by separating air into oxygen and nitrogen, passing the oxygen to an oxygen consumption unit, separating and/or purifying carbon dioxide and mixing the nitrogen and carbon dioxide.
Patent FR-2918954-A1 (FR)
Title: Sound insulation equipment fixing method for motor vehicle, involves engaging hooks in openings suitable for bulkhead, integrating hooks with bulkhead, and releasing handling support from hooks and from interior of motor vehicle
Inventor: LOISELEUR DES LONGCHAMPS IGOR
IPC: B62D65/02
Filed: 2007-07-18
Abstract: The method involves installing a selected number of hooks (AF) in places chosen by a handling support (SM), and engaging the hooks in openings suitable for a sound insulation equipment (EI). The handling support with the equipment is introduced to an interior of a motor vehicle (VA), such that the equipment is placed near a bulkhead (TF). The hooks are engaged in the openings suitable for the bulkhead, and are integrated with the bulkhead. The handling support is released from the hooks and from the interior of the motor vehicle. An independent claim is also included for a handling support comprising a support axis.
Patent FR-2925323-A1 (FR)
Title: Procede de coloration en presence d'un agent oxydant et d'une amine organique particuliere et dispositif
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/92
Filed: 2007-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration de fibres kératiniques humaines en présence d'un agent oxydant, comprenant la mise en oeuvre d'une composition anhydre cosmétique comprenant un ou plusieurs corps gras, une ou plusieurs amines organiques dont le pKb est inférieur à 12 à 25 degres C et un ou plusieurs tensioactifs, une composition oxydante, une composition comprenant au moins un colorant.Elle concerne également un dispositif à plusieurs compartiments dont l'un au moins comprend la composition cosmétique anhydre précitée, un autre une composition aqueuse oxydante et un autre comprenant une composition comprenant au moins un colorant.
Patent FR-2929240-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de rechauffage du fluide hydraulique d'un aeronef
Inventor: MORVAN ROGER
IPC: F15B21/0427
Filed: 2008-03-25
Abstract: Système de réchauffage du fluide hydraulique d'un aéronef (2) qui comporte au moins un circuit hydraulique comprenant :- au moins une pompe haute pression (12) raccordée à une bâche (10) contenant du fluide hydraulique par une canalisation d'aspiration (14) et alimentant en fluide hydraulique une canalisation haute pression (16) ; et- un ensemble de consommateurs (18) d'énergie hydraulique raccordés à ladite canalisation haute pression.Le système de réchauffage comporte :- un dispositif de réchauffage commandé (24), apte à être raccordé à cette canalisation haute pression, ledit dispositif de réchauffage comprenant un restricteur de débit ; et- des moyens de commande (26) dudit dispositif de réchauffage aptes à commander le fonctionnement dudit dispositif de réchauffage de façon à garantir un niveau de pression dans ladite canalisation haute pression permettant le fonctionnement desdits consommateurs d'énergie hydraulique pendant toute la durée de fonctionnement de l'aéronef.
Patent FR-2929637-A1 (FR)
Title: Store motorise a lames monobloc
Inventor: CLEMENT JEAN PAUL
IPC: E06B9/303
Filed: 2008-04-07
Abstract: L'invention concerne un store motorisé (10) à lames (24) comprenant un arbre tubulaire (32), des lames empilables sur une lame support et des cordons (50, 52). Ledit store (10) comprend deux consoles (14, 16) aptes à être respectivement reliées aux extrémités dudit arbre tubulaire (32) pour les guider en rotation et pour maintenir ledit arbre tubulaire horizontalement, tandis que lesdits cordons (50, 52) s'étendent verticalement pour retenir ladite lame support. Ledit store (10) comporte un moteur tubulaire (44) logé à l'intérieur dudit arbre tubulaire (32) et solidaire d'une console (14) de manière à provoquer l'enroulement desdits cordons (50, 52) autour dudit arbre tubulaire et l'entraînement vertical de ladite lame support. Selon l'invention, le store comprend des organes de guidage complémentaires (36, 46 ; 40, 42) pour guider l'arbre tubulaire (32) simultanément en rotation et en translation de façon à enrouler hélicoïdalement lesdits cordons (50, 52) autour dudit arbre tubulaire (32).
Patent FR-2931353-A1 (FR)
Title: Uterus mechanically compressing device i.e. hemostatic uterine bag, for patient, has prosthesis equipped with vertical wires, horizontal wires and circular wires, where wires are passed through mesh and exert compression on uterus
Inventor: BINELLI CHRISTOPHE
IPC: A61B17/42
Filed: 2008-05-20
Abstract: The device i.e. hemostatic uterine bag (1), has an absorbable enlaced prosthesis formed of a mesh, and provided with an orifice through which a uterus is entered. The prosthesis is equipped with vertical wires (2), horizontal wires (3) and circular wires (4), where the wires are passed through the mesh and exert compression on the uterus placed inside by clamping. The vertical wires are attached to a posterior surface of the prosthesis to allow fixation with uterine ligaments. The circular wires maintain the uterus in a combustion chamber.
Patent FR-2934697-A1 (FR)
Title: Procede et systeme permettant de securiser un logiciel
Inventor: GRALL ERIC
IPC: G06F21/14
Filed: 2008-07-29
Abstract: Procédé et système pour sécuriser un logiciel pouvant être décomposé en plusieurs tâches indépendantes de type « Evènement-Action », les dites tâches gérant un ensemble de « scripts » caractérisé en ce qu'il utilise un module d'encapsulation de script et de message et une transmission de scripts encapsulés vers une ressource de confiance adaptés à les exécuter.
Patent FR-2924773-A1 (FR)
Title: Bag i.e. woman's handbag, suspending device i.e. bag hook, for support i.e. table, has base and rod that are cooperated between them by magnetic units that are separable and authorize relative rotation of base and rod for specific degrees
Inventor: CHOUIEB YACINE
IPC: B65D25/22
Filed: 2008-12-01
Abstract: The device has a base (1) e.g. round shaped base, resting on a support, and a C shaped curved rod (2) in the form of a hook, where the device is portable. The base and the rod are cooperated between them by magnetic units i.e. magnets, that are separable and authorize relative rotation of the base and the rod for 360 degrees. The units are fixed to the base and the rod, respectively. The rod has a connection part inserted in a tubular guide of the base. The part has a sprocket that is freely moved in rotation in a space provided in the base between the guide and a housing of one of the units.
Patent FR-2939735-A1 (FR)
Title: Dispositif deployable pour l'acces a un vehicule
Inventor: CARRION ESPELTA JUAN
IPC: A61G3/06
Filed: 2008-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif déployable pour permettre l'accès à un véhicule, ledit véhicule comportant un logement (3) de rangement du dispositif s'étendant au-dessous d'un seuil d'accès (2) au véhicule et présentant une fenêtre (4) autorisant le déploiement du dispositif, ledit dispositif comprenant : - une rampe (5) mobile en translation selon un axe A entre une position rangée dans le logement et une position déployée ; et - un volet (8) mobile en rotation selon un axe B entre une position de protection dans laquelle il ferme la fenêtre (4) du logement (3) et une position déployée dans laquelle il forme un plan incliné entre la rampe (5) et le seuil d'accès (2). L'invention concerne également une plateforme d'accès à un véhicule.
Patent FR-2929252-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de fluide comprenant une pompe
Inventor: JULIA XAVIER
IPC: B65D83/16
Filed: 2008-03-27
Abstract: Le dispositif de distribution de fluide comprend :- une pompe (14) de distribution du fluide,- un premier bras (20), appelé bras principal, monté pivotant sur le dispositif par rapport à un axe (34) appelé axe principal, ce bras (20) comprenant une zone d'appui (40), sur laquelle l'utilisateur exerce un appui afin d'actionner la pompe ,- un deuxième bras (44), appelé bras intermédiaire, monté pivotant sur le bras principal (20) par rapport à un axe (46), appelé axe intermédiaire, disposé sur le bras principal entre la zone d'appui (40) et l'axe principal (34), ce bras intermédiaire étant configuré pour transmettre le mouvement de la zone d'appui à la pompe.
Patent FR-2929766-A1 (FR)
Title: Procede de pompage d'un laser bifrequence, dispositif de pompage associe et laser bifrequence incorporant un tel dispositif de pompage
Inventor: BRENIER ALAIN
IPC: H01S3/091
Filed: 2008-04-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de pompage d'un laser bifréquence, caractérisé en ce que l'on pompe simultanément les deux ondes laser ordinaire et extraordinaire d'un cristal laser biréfringent par l'intermédiaire de moyens de pompage optique comprenant une fibre optique bifurquée. L'invention se rapporte également à un dispositif de pompage et un laser bifréquence pour la mise en oeuvre de ce procédé.
Patent FR-2931591-A1 (FR)
Inventor: CALMELS DIDIER
IPC: H01R13/52
Filed: 2008-05-21
Abstract: The box has an internal connecting area (23) for receiving an electronic circuit, and another internal connecting area (25) for receiving connectors (41, 43, 45), where the areas are arranged in an internal to the box. The areas receive a support e.g. printed circuit board, carrying the electronic circuit and the connector and extend from each other, and sealing units e.g. sealing joints (37, 39) tightly insulate the connecting area (23) from the connecting area (25). A rectangular base plate (1) and a closure cover (3) are made of metal or plastic material.
Patent FR-2933215-A1 (FR)
Title: Procede, boitier passerelle et outil de telechargement d'un fichier
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F15/177
Filed: 2008-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de téléchargement d'un même fichier simultanément dans plusieurs calculateurs avant leur montage dans des véhicules, caractérisé en ce que ce procédé comprend : - la connexion de ces calculateurs à des ports d'entrée/sortie respectifs d'un boîtier passerelle raccordant tous ces calculateurs à un même outil de téléchargement du fichier, - l'envoi (74), par l'un des calculateurs, d'une trame d'informations à l'outil de téléchargement contenant un identifiant de calculateur, cet identifiant étant le même pour tous les calculateurs connectés au boîtier passerelle, et - le remplacement (76), par le boîtier passerelle, de l'identifiant de calculateur par un identifiant de port propre à identifier de façon unique le port d'entrée/sortie du boîtier passerelle auquel est connecté ce calculateur dans la trame d'informations envoyée à l'outil de téléchargement.