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Patent FR-3021842-A1 (FR)
Title: Cage d'amorcage lestee avec un plomb amovible et interchangeable visse
Inventor: BERBEZIER RENE
IPC: A01K97/02
Filed: 2014-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de personnaliser la configuration de la cage d'amorçage en combinant différentes dimensions de cages avec différents grammages de plombs. L'interchangeabilité des deux éléments cage et plomb réduit le volume de matériel nécessaires pour répondre aux différentes stratégies de pêche. Le plomb placé à l'extérieur de la cage améliore les performances du lancer et le comportement de la cage dans l'eau. L'invention est constituée en deux parties. Une cage (1) qui est un réservoir ou l'utilisateur introduit l'appât et munit d'orifices (2) par lesquels l'appât se disperse. La deuxième partie est le lestage avec un plomb (5) fixé à l'extérieur de la cage par un mécanisme d'assemblage commun aux différents variantes de cages et de plombs ce qui rendant amovible et interchangeable les deux parties. Le mécanisme d'assemblage répond au principe de fixation vis (6) écrou (3). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la pêche dite « au feeder » (terme signifiant nourrisseur, en anglais).
Patent FR-3018035-A1 (FR)
Title: Table pliante
Inventor: PERNET JEAN-NOEL
IPC: A47B3/091
Filed: 2014-03-03
Abstract: L'invention concerne une table pliable (1), comprenant : - un plateau (2), - un châssis (3), le plateau (2) étant monté sur le châssis (3), - un piètement comprenant une première et une deuxième branche (4, 5), la première branche (4) étant articulée en rotation par rapport à la deuxième branche (5) de façon à former un X autour d'un axe de jonction (Z), la première branche (4) présentant une première extrémité libre (4a) destinée à être en appui sur le sol et une deuxième extrémité (4b) montée en rotation sur le châssis (3) selon un premier axe de rotation (Y), la deuxième branche (5) présentant une première extrémité libre (5a) destinée à être en appui sur le sol, caractérisée en ce que le châssis (3) comporte au moins une première coulisse (7) et une deuxième coulisse (7), et en ce que la deuxième branche (5) comprend une deuxième extrémité (5b) montée en translation sur chaque coulisse (7) de sorte que lorsque la table pliable (1) passe d'une position pliée à une position dépliée et inversement, la deuxième extrémité (5b) de la deuxième branche (5) se déplace linéairement sur chaque coulisse (7) du châssis (3) et entraîne la rotation de la deuxième branche (5) autour de l'axe de jonction (Z), jusqu'à ce que la deuxième extrémité (5b) de la deuxième branche (5) vienne en butée contre une extrémité de chaque coulisse (7).
Patent FR-3019543-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bloc de construction composite isolant
Inventor: LOMBOIS-BURGER HELENE
IPC: E04C1/41
Filed: 2014-04-02
Abstract: Procédé de fabrication d'un bloc isolant composite comprenant une mousse minérale, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a. disposer un bloc comprenant au moins une alvéole ayant des parois, lesdites parois étant, soit suffisamment humides, soit constituées d'un matériau hydrofuge, et b. remplir ladite alvéole d'une mousse minérale ne comprenant substantiellement pas d'aluminate de calcium. Bloc isolant composite comprenant un bloc, ledit bloc comprenant au moins une alvéole ayant des parois comprenant éventuellement un matériau hydrofuge, ladite alvéole étant remplie d'une mousse minérale ne comprenant substantiellement pas d'aluminate de calcium.
Patent FR-3020722-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d'un tube, notamment d'un tube d'un echangeur de chaleur destine a venir en contact d'une batterie de vehicule automobile
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: H01M10/6556
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif support d'un tube, notamment d'un tube d'un échangeur de chaleur destiné à venir contre une batterie de véhicule pour son refroidissement, le dispositif comprenant une base, sur laquelle le tube est destiné à être monté, et un élément de compression (1), ladite base et ledit élément de compression (1) comprenant une zone (25) de contact, s'étendant le long d'une direction d, dite de contact, ladite base et ledit élément de compression (1) étant destinés à venir en contact par leur zone de contact (25) lorsque ledit élément de compression (1) est sous contraintes, ladite zone de contact de l'élément de compression (1) et/ou ladite zone de contact de la base présentant une configuration évolutive le long de ladite direction de contact d.
Patent FR-3021106-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'une position d'un trou realise dans une piece.
Inventor: CINI ROMAIN
IPC: G01B5/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Le dispositif de contrôle d'une position d'un trou réalisé dans une pièce comprend : - un carter (20) comportant une face supérieure (232) et une face inférieure (251) s'étendant à distance et en regard l'une de l'autre, - un élément flottant (22) reçu mobile au moins à translation dans un plan entre les faces supérieure et inférieure du carter, le plan étant parallèle aux faces supérieure et inférieure, et - un coulisseau (21) monté mobile en translation selon un axe du coulisseau perpendiculaire au plan, le coulisseau étant agencé de sorte à être reçu dans le trou réalisé dans la pièce, - et des moyens de compensation d'un jeu (30,32), selon l'axe du coulisseau, présent dans un empilement formé au moins par la face supérieure, l'élément flottant et la face inférieure.
Patent FR-3008375-A1 (FR)
Title: Motocyclette
Inventor: TAKASAKI ATSUSHI
IPC: B62J15/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: Une motocyclette (1), qui améliore un effet de refroidissement d'un radiateur en supprimant une résistance de déplacement générée par une aile avant, comprend une aile avant (37) qui est agencée entre les assemblages de fourche gauche et droit (10L, 10R) constituant une fourche avant (10) et qui couvre la roue avant (2) par le dessus, des radiateurs (68L, 68R) qui sont fournis sous la forme d'une paire de radiateurs gauche et droit, des bords intérieurs respectifs (83c) des radiateurs gauche et droit (68L, 68R) et l'aile avant (37) qui se chevauchent en vue d'un côté avant, et une paire d'ouvertures gauche et droite (37b) s'étendant dans un sens vertical qui est formée dans une portion arrière de l'aile avant (37).
Patent FR-3023373-A1 (FR)
Title: Dispositif de test mecanique en flexion pure et procede de mise en oeuvre
Inventor: CONNESSON NATHANAEL
IPC: G01N3/20
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de test mécanique en flexion quatre points d'une éprouvette et sur un procédé d'utilisation d'un tel dispositif. Ce dispositif comporte : a) des moyens de maintien d'une première extrémité de l'éprouvette (27; 127 ; 28 ; 128) et des moyens de maintien d'une deuxième extrémité de l'éprouvette (30, 31); b) des moyens de traction (25) et des moyens de transformation (16, 116) pour transformer un mouvement de translation desdits moyens de traction en un mouvement de rotation ; c) des moyens de conversion (26; 27; 126; 127) pour convertir ledit mouvement de rotation en une déformation en flexion de l'éprouvette, ces moyens de conversion comportant au moins un premier joint de cardan (26; 126), relié aux moyens de maintien de la première extrémité de l'éprouvette.
Patent FR-3024759-A1 (FR)
Title: Amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16F15/30
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un amortisseur, notamment pour un embrayage d'automobile, comprenant : - un élément d'entrée et un élément de sortie mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X); et l'un des éléments d'entrée et de sortie est doté d'un suiveur de came (21), - des moyens d'amortissement interposés entre les éléments d'entrée et de sortie ; les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (17a ; 17b) et la lame élastique est pourvue d'une surface de came (20) agencée pour coopérer avec le suiveur de came, cette surface de came s'étendant sur une ouverture angulaire (A) supérieure à 30°, notamment 45°.
Patent FR-3029936-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de caracterisation du pouvoir inhibiteur d'une molecule sur un microorganisme
Inventor: TOURNOUD MAUD
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-12-15
Abstract: Un procédé d'estimation d'une grandeur Ginhib quantifiant le pouvoir inhibiteur d'une molécule sur un type de microorganisme, comprend: - la réalisation (50) d'une pluralité d'échantillons, comprenant des microorganismes dudit type, un milieu nutritif pour les microorganisme et une quantité initiale de la molécule par microorganisme croissante dans un intervalle [Qmin, Qmax] en fonction d'un classement des échantillons ; - la mesure (50) de la croissance des microorganismes dans les échantillons en fonction du temps ; et - la détermination (52) de la grandeur Ginhib en fonction des mesures de la croissance La détermination (52) de la grandeur Ginhib comprend : - pour chaque échantillon, le calcul (66) d'une valeur reflétant la croissance du microorganisme dudit type à partir de mesures de croissance; - le classement (68) des valeurs calculées pour les échantillons en fonction du classement des échantillons ; et - la détermination (70) de la grandeur Ginhib en fonction de l'évolution des valeurs classées.
Patent FR-3041815-A1 (FR)
Title: Photodetecteur comprenant un empilement de couches superposees
Inventor: REVERCHON JEAN LUC
IPC: H01L31/18
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un photodétecteur comportant successivement le long d'une direction d'empilement : - une première couche formant un substrat en un premier matériau semi-conducteur , - une deuxième couche formant une couche photo-absorbante en un deuxième matériau semi-conducteur présentant un deuxième gap, - une troisième couche formant une couche barrière en un troisième matériau semi-conducteur, et - une quatrième couche formant une couche fenêtre en un quatrième matériau semi-conducteur, le premier matériau, le troisième matériau et le quatrième matériau présentant chacun un gap supérieur au deuxième gap, le quatrième matériau étant dopé n ou non dopé et le troisième matériau étant non dopé ou faiblement dopé p lorsque le deuxième matériau est dopé n, et le quatrième matériau étant dopé p ou non dopé et le troisième matériau étant non dopé ou faiblement dopé n lorsque le deuxième matériau est dopé p.
Patent FR-3032169-A1 (FR)
Title: Poussoir de direction assistee comprenant un ressort de rappel pourvu d'un enrobage elastomere amortisseur
Inventor: CASSAR STEPHANE
IPC: B62D7/22
Filed: 2015-01-29
Abstract: L'invention concerne un système de poussoir (1) pour mécanisme de direction comprenant une crémaillère (3) de direction sur laquelle engrène au moins un pignon d'entraînement, ledit système de poussoir (1) comprenant un poussoir (13) qui est monté mobile au sein d'un carter de poussoir et qui est placé sous la contrainte d'un ressort de rappel (15), de manière à ce que ledit poussoir (13) vienne exercer sur la crémaillère (3), sous l'action dudit ressort de rappel (15), un effort de poussée (F13) qui presse ladite crémaillère (3) contre le pignon d'entraînement, ledit système de poussoir (1) étant caractérisé en ce que le ressort de rappel (15) est au moins en partie noyé dans un bloc amortisseur (20) en matériau élastomère.
Patent FR-3033344-A1 (FR)
Title: Element de construction a perforation horizontale
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04C1/39
Filed: 2015-03-03
Abstract: La présente invention a pour objet un élément de construction (1) à perforation horizontale caractérisé en ce que l'élément (1) comprend, sur au moins chacune de ses faces (2) supérieure et inférieure, au moins un relief (3) adapté pour recevoir et interagir avec un liant (4) disposé entre la face (2) de l'élément de construction et la face inférieure ou supérieure d'un élément de construction adjacent.
Patent FR-3034021-A1 (FR)
Title: Dispositif de phototherapie deformable
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-03-23
Abstract: Ce dispositif de photothérapie (10) comprend une source lumineuse (12) comprenant une pluralité de diodes électroluminescentes (14) et un support (16) de la source (12) délimitant une face d'émission du flux lumineux, la source (12) étant couplée avec le support (16) pour permettre la transmission du flux lumineux émis par les diodes électroluminescentes (14) par la face d'émission. Plus précisément, le support (16) comprend une couche (18) adaptée pour être placée en contact de la surface de la peau d'un utilisateur, cette couche (18) étant réalisée dans un matériau présentant une dureté comprise entre 10 et 70 sur une échelle de dureté shore 00. En outre, le matériau de la couche (18) est chargé par au moins une substance active choisie parmi des composés à effet de nature thérapeutique et dermocosmétique .
Patent FR-3034627-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage et de remplissage de liquide de cigarette electronique
Inventor: SHEIKHIAN MATHIS
IPC: A24F15/015
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dispositif (1) d'assemblage et de remplissage de flacon (2) de liquide pour cigarette électronique comportant au moins un moyen de remplissage (3) dudit liquide auxquels sont raccordés des moyens d'alimentation de ce liquide. Ce dispositif est caractérisé par le fait que lesdits moyens de remplissage (3) sont raccordés à des moyens d'alimentation d'au moins deux liquides différents dans leur composition au travers de moyens de sélection (4) pour sélectionner sous l'impulsion de moyens de commande appropriés, la distribution d'un liquide ou un mélange de liquide dans des proportions variables.
Patent FR-3035569-A1 (FR)
Title: Article de bijouterie et/ou de joaillerie
Inventor: CLUSEAU DAVID
IPC: A44C27/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un article de bijouterie et/ou de joaillerie comportant au moins un accessoire (1) ayant au moins une première pièce individuelle (4), au moins une deuxième pièce individuelle (5) disposée en regard de ladite première pièce individuelle, et une pluralité de premiers éléments de liaison (10) configurés pour assembler ensemble de manière rigide lesdites première et deuxième pièces individuelles qui sont en regard ; ledit accessoire comportant en outre au moins un élément d'ornement (6) disposé sur ladite deuxième pièce individuelle qui est alors interposée entre ledit élément d'ornement et ladite première pièce individuelle, et ledit accessoire est configuré de sorte qu'au moins deux desdits premiers éléments de liaison permettent d'assujettir mécaniquement et maintenir en position ledit élément d'ornement sur ladite deuxième pièce individuelle.
Patent FR-3040761-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a palette mobile
Inventor: RUAT OLIVIER
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-08
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile, le dispositif lumineux (2) étant adapté pour émettre de la lumière selon une direction d'émission principale (X). Le dispositif lumineux comprend : - au moins une embase (14) montée fixe dans le dispositif lumineux, - au moins une palette, la palette (16) étant articulée sur l'embase (14) et présentant un panneau sur lequel est agencée au moins une source de lumière adaptée (16) pour émettre de la lumière selon une direction de rayonnement privilégiée (Y), et - un dispositif d'actionnement (18) adapté pour faire pivoter la palette (16) par rapport à l'embase entre une position de repos et une position d'émission dans laquelle la direction de rayonnement privilégiée (Y) de la palette est voisine de la direction d'émission principale (X) ou correspond sensiblement à la direction d'émission principale (X) du dispositif lumineux. Procédé d'utilisation associé.
Patent FR-3043073-A1 (FR)
Title: Dispositif pour delivrer des quantites dosees de produit liquide ou pateux
Inventor: GANDON BERNARD
IPC: G01F11/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Le dispositif comprend au moins un équipement comportant une chambre de dosage (38) dans laquelle un piston (26) est mobile en va-et-vient entre une position de remplissage et une position d'expulsion. La chambre de dosage est au moins en partie délimitée dans un cylindre (24), dans lequel le piston se déplace, qui est disposé dans un réservoir (10) et qui est lui-même mobile en va-et-vient entre une position ouverte dans laquelle une ouverture d'alimentation (36) du cylindre est dégagée et une position fermée dans laquelle l'ouverture d'alimentation est obturée.
Patent FR-3043541-A1 (FR)
Title: Piece a main pour dispositif ipl comportant un connecteur electrique a fente
Inventor: SAFRAOUI GEORGES
IPC: A61B18/20
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne une pièce à main (1) comportant une base (2) munie d'un connecteur électrique à fente (30) destiné à coopérer avec un connecteur plat (150) correspondant d'une cartouche à lampe flash et une cartouche à lampe flash pour appareil de traitement par émission de flashs lumineux, comportant une lampe flash (500) et un connecteur plat (150) relié à la lampe flash.
Patent FR-3044848-A1 (FR)
Title: Procede de configuration, de controle ou de supervision d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04L12/911
Filed: 2015-12-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une installation domotique comprenant les étapes suivantes : Réception (ELRSv14) d'au moins un message de configuration (Mcf) ; l'au moins un message de configuration concernant au moins un attribut d'accès d'un utilisateur (Usr) à au moins un dispositif domotique (D) de l'installation ; Sélection (ELRSv15) ou création d'un profil d'utilisateur (UsrP) correspondant à l'utilisateur (Usr) concerné; Sélection (ELRSv16) ou création d'une entité représentative (RE2) de l'au moins un dispositif domotique dans le cas d'une absence d'entité représentative dans le référentiel d'entités représentative (RERf) ; Sélection (ELRSv17) ou création d'une association (A21) entre l'au moins un profil utilisateur (UsrP) et l'au moins une entité représentative (RE), l'au moins un attribut d'accès étant affecté à ladite association (A21). La présente invention concerne également un procédé de contrôle et de supervision de ladite installation.
Patent FR-3045487-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente une pluralité de découpures d'orientation transversale délimitées par des parois de matière se faisant face, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf d'au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement et la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant strictement supérieure à 4 mm.
Patent FR-3046449-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un premier troncon de conduite flexible avec un deuxieme troncon de conduite flexible, et conduite flexible associee
Inventor: GONCALVES DA CRUZ CLEBER
IPC: F16L33/01
Filed: 2015-12-30
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une voûte commune (50) d'un seul tenant. - insertion d'une région d'extrémité de la gaine de pression (20) du premier tronçon (12) dans un premier logement (98) défini d'un premier côté de la voûte commune (50); - insertion d'une région d'extrémité de la gaine de pression (20) du deuxième tronçon (14) dans un deuxième logement (108) défini d'un deuxième côté de la voûte commune (50); - fixation d'un premier capot (52) sur la voûte commune (50) en regard d'une première surface d'appui (96) pour définir une première chambre (54) de réception des éléments d'armure du premier tronçon (12) ; - fixation d'un deuxième capot (56) sur la voûte commune (50), en regard d'une deuxième surface d'appui (106) pour définir une deuxième chambre (58) de réception des éléments d'armure du deuxième tronçon (14).
Patent FR-3055510-A1 (FR)
Title: Vehicule autoporte de coupe et de broyage de vegetaux
Inventor: BESOGNE PATRICK
IPC: A01D34/43
Filed: 2016-09-08
Abstract: Le véhicule (1) autoporté de coupe et de broyage de végétaux comprend un groupe motopropulseur (8) entrainant en rotation, d'une part, un outil de coupe et de broyage (9) et, d'autre part, au moins deux roues motrices (7) assurant le déplacement du véhicule (1), lesdites roues motrices (7) étant équipées chacune d'une transmission adaptée pour entrainer sélectivement la roue (7) sur laquelle la transmission est montée et permettre au véhicule (1) de pivoter sur lui-même. L'outil de coupe et de broyage (9) comprend au moins un arbre rotatif autour d'un axe de rotation horizontal, ledit arbre étant pourvu de couteaux fixés perpendiculairement à l'arbre, rotatifs dans le plan vertical et ledit arbre est monté perpendiculairement au sens de déplacement (F) du véhicule (1).
Patent FR-3047804-A1 (FR)
Title: Appareil d'analyse a la sensibilite a la formation de depot dans un carburant, notamment dans un carburant utilise en aeronautique.
Inventor: BEN AMARA ARIJ
IPC: G01N33/28
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention concerne un appareil d'analyse à la sensibilité à la formation de dépôt dans un carburant, notamment dans un carburant utilisé en aéronautique, comprenant un réservoir (10) de carburant à analyser, au moins une section de test (18) avec un tube (46) chauffé sur lequel circule le carburant et un filtre (66) associé à système de mesure du dépôt (68). Selon l'invention, l'appareil comprend au moins deux sections de test (181 à 186) identiques placées en parallèle et une unité de contrôle (72) gérant indépendamment au moins une des conditions opératoires d'au moins d'une des deux sections de test.
Patent FR-3048448-A1 (FR)
Title: Bouchon d'etancheite pour tambour de compresseur basse pression, tambour de compresseur basse pression et turbomachine associes
Inventor: DESREUMAUX ANTOINE PATRICE MARIE
IPC: F02C7/28
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un bouchon d'étanchéité (20) pour combler un orifice de décharge (10) d'un tambour de compresseur. Le bouchon (20) est cylindrique et présente une hauteur au repos (Hb), une face supérieure (21) et une surface périphérique (26). Le bouchon (20) selon l'invention est constitué d'un matériau déformable élastiquement, la surface périphérique (26) présentant un diamètre au repos (Db) et un diamètre comprimé d'insertion inférieur audit diamètre au repos (Db). En outre, la face supérieure (21) comporte au moins deux renfoncements (22a, 22b). Les renfoncements (22a, 22b) comportent des surfaces intérieures de pression (Sia, Sib) sur lesquelles un appui permet de faire varier, par déformation élastique, le diamètre de la surface périphérique (26) entre le diamètre au repos (Db) et le diamètre comprimé d'insertion pour insérer le bouchon (20) dans l'orifice de décharge.
Patent FR-3049045-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du taux de renouvellement d'air d'un local
Inventor: ALZETTO FLORENT
IPC: F24F11/00
Filed: 2016-03-18
Abstract: Ce procédé, qui vise à déterminer le taux de renouvellement d'air ACH d'un local, comprend des étapes dans lesquelles : - sur au moins deux périodes de temps Dk successives correspondant à des débits d'un gaz donné qk distincts appliqués dans le local, on procède à une campagne de mesures permettant de déterminer la concentration du gaz à l'intérieur du local cik à intervalles de temps rapprochés, ainsi qu'à la détermination de la concentration du gaz à l'extérieur du local cek à intervalles de temps rapprochés ; - on détermine la valeur du taux de renouvellement d'air ACH du local en faisant converger : d'une part, un modèle diffusif exprimant la variation temporelle de la concentration du gaz à l'intérieur du local cik en fonction de la concentration du gaz à l'extérieur du local cek et de paramètres physiques du local à partir desquels le taux de renouvellement d'air ACH du local est calculable ; et d'autre part, l'évolution mesurée cik(t) de la concentration du gaz à l'intérieur du local cik en fonction du temps.