baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104041-B1 (FR)
Title: Méthode de pliage de matériau métallique en plaque et installation de mise en œuvre
Inventor: MAILLARD ANDRÉ
IPC: B21D5/16
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne une méthode de pliage de plaque métallique et une installation de mise en œuvre. La méthode comprend les étapes suivantes : a) on fournit, une matrice (12) présentant deux portées d’appui (16, 18) espacées l’une de l’autre, un évidement de déformation (20) situé entre lesdites deux portées d’appui (16, 18), et un poinçon mobile (14) monté au droit dudit évidement de déformation (20) ; b) on installe une plaque (30) d’un matériau métallique présentant deux faces opposées (32, 34), de façon à pouvoir appliquer l’une (32) desdites faces contre lesdites deux portées d’appui  (16, 18) ; c) on entraîne ledit poinçon (14) contre l’autre (34) desdites faces de façon à entraîner ladite plaque dans ledit évidement de déformation (20) pour plier ladite plaque. Et après l’étape b) on fournit de l’énergie thermique localement à ladite une (32) desdites faces entre lesdites deux portées d’appui (16, 18).    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104378-B1 (FR)
Title: Table support pour des poches contenant des coquillages, ladite table support etant equipee d’un tube fendu
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/50
Filed: 2019-12-11
Granted: 2022-01-07
Abstract: TABLE SUPPORT POUR DES POCHES CONTENANT DES COQUILLAGES, LADITE TABLE SUPPORT ETANT EQUIPEE D’UN TUBE FENDU L’invention concerne une table support (100) comportant au moins une barre (108a-b) horizontale, pour chaque barre (108a-b), un tube (150) fendu et enfilé sur ladite barre (108a-b), une poche (50) contenant des coquillages, et des moyens de fixation (154) qui assurent la fixation de la poche (50) au tube (150).  Une telle table support autorise la libre rotation de la poche par l’utilisation du tube fendu.  Fig. 1
Patent FR-3106664-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification, de localisation précise et sélection d’un objet mobile parmi une pluralité d’objets situés à proximités.
Inventor: CARUANA JEAN-PAUL
IPC: G01S13/42
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-02-11
Abstract: Dispositif d’identification, de localisation précise d’objet mobile comme un smartphone et de sélection, destiné à participer à une transaction de paiement par interface sans contact ou radiofréquence.  L’invention concerne un dispositif de détection, de mesures de distance et de position d’un appareil par rapport à un terminal lors de transaction sans contact et ou radiofréquence par exemple Bluetooth Low Energie dit BLE en vue de sa sélection pour effectuer une transaction. Particulièrement les transactions entre un terminal et un téléphone mobile situé à proximité d’autres téléphones mobiles. Le Terminal équipé d’un moyen de détection de mouvement de faible amplitude basé sur les technologies radar à onde millimétriques, provoque la génération d’un signal connu dans le terminal qui crée une vibration de son haut-parleur ou oscillateur piézo-électrique. La vibration détectée par le radar du terminal permet la mesure précise de la position du mobile par le terminal et éventuellement sa sélection.   Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté à sélectionner un mobile parmi plusieurs en fonction de sa position lors de transactions de paiements.
Patent FR-3107707-B1 (FR)
Title: Système d’agitation et bassin muni d’un tel système d’agitation
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: B01F33/40
Filed: 2020-02-27
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention propose un système d’agitation hydrodynamique qui génére un effet de circulation vortex centripète (1) d’une solution (20) contenue dans un bassin (2) délimité par un bord (2a) et présentant un centre (C).  Selon l’invention, le système d’agitation comprend :  • un moyen d’aspiration (11a) de la solution au centre et au fond du bassin ;  • un circuit de transport (12) de la solution aspirée depuis le centre du bassin vers une première buse d’éjection (14) ayant une direction d’éjection tangentielle au bord (2a) du bassin (2) et sensiblement parallèle à une surface libre (21) de la solution (20) de manière, en utilisation, à éjecter la solution tangentiellement par rapport au bord du bassin et parallèlement à la surface libre de la solution, et à générer un courant de circulation centripète en spiral autour du centre du bassin  .  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109153-B1 (FR)
Title: Compositions à base d’au moins deux glycosaminoglycanes
Inventor: BOURDON FRANCOIS
IPC: C08L5/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-07-15
Abstract: Compositions à base d’au moins deux glycosaminoglycanes La présente invention porte sur une méthode de préparation de compositions supplémentées à base de glycosaminoglycanes qui sont souples, stables, stériles et injectables. Les compositions ainsi obtenues comprennent au moins deux types de glycosaminoglycanes, dont au moins un glycosaminoglycane réticulé préparé à partir d’un glycosaminoglycane non réticulé de haute masse molaire et au moins un glycosaminoglycane non réticulé de faible masse molaire.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3110180-B1 (FR)
Title: Système d'absorption d'impacts pour piste de karting et procédé d’assemblage correspondant
Inventor: BENES ERIC
IPC: E01F15/14
Filed: 2020-05-14
Granted: 2022-12-30
Abstract: Système d'absorption d'impacts pour piste de karting et procédé d’assemblage correspondant La présente invention concerne notamment un système d'absorption d'impacts (1) pour piste de karting, destiné à être monté en bordure d'au moins une portion de piste.  Selon l’invention, le système d'absorption d'impacts (1) comprend au moins deux poteaux (10) formant chacun support pour au moins un élément absorbeur (20) et au moins une bande de protection (30) s'étendant côté piste et solidarisée à au moins deux éléments absorbeurs (20) montés sur des poteaux (10) distincts,lesdits éléments absorbeurs (20) étant réalisés dans un matériau apte à absorber l'énergie d'un impact et présentant au moins deux lumières (210, 220) verticales, dont une première lumière (210) venant s'emboîter sur un desdits poteaux (10) et au moins une deuxième lumière (220) formant alvéole déformable en cas d'impact.  Figure d’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3117980-B1 (FR)
Title: Système de commande, et véhicule automobile associé
Inventor: LANGLOIS SABINE
IPC: B60W50/14
Filed: 2020-12-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Système de commande et véhicule automobile associé L’invention concerne un système de commande (1) d’un véhicule automobile (V) configuré pour être piloté selon un mode manuel ou selon différents niveaux d’automatisation de conduite au moyen d’un module (3) de pilotage automatisé, le système de commande (1) comportant un dispositif d’aide à la conduite (5) et un organe de contrôle de direction (7).  Selon l’invention, l’organe de contrôle de direction (7) comporte au moins un indicateur lumineux (11, 13, 15) et le dispositif d’aide à la conduite (5) est configuré pour modifier l’état dudit au moins un indicateur lumineux (11, 13, 15) lorsque le dispositif d’aide à la conduite (5) détermine un niveau d’automatisation de conduite disponible, détecte un niveau d’automatisation de conduite actif, détermine en fonction de la configuration routière que le véhicule automobile (V) doit être piloté par le conducteur, et détecte une commutation entre un niveau d’automatisation de conduite et le mode manuel.   L’invention concerne aussi un véhicule automobile associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114344-B1 (FR)
Title: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol
Inventor: KLEIN TOBIAS
IPC: E21B17/04
Filed: 2021-09-14
Granted: 2023-12-08
Abstract: Tronçon de tige d’une tige de forage du sol La présente invention concerne un tronçon de tige d’une tige de forage, dans lequel le tronçon de tige est conçu, à ses extrémités, pour la formation d’une liaison enfichable et comprend, à une extrémité (a) un connecteur de raccordement avec contour externe ou (b) une douille de raccordement avec contour interne, dans lequel le contour externe respectivement le contour interne présente globalement la forme d’ondulations sinusoïdales en section transversale.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3114667-B1 (FR)
Title: Authentification de système de commande anti-incendie
Inventor: HEISTER HENNING
IPC: G06F21/31
Filed: 2021-09-30
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention concerne des procédés, systèmes et dispositifs pour une authentification de système de commande anti-incendie. Un procédé inclut l'authentification d'un dispositif utilisateur auprès d'un serveur d'authentification, la réception, depuis le serveur d'authentification, d'un jeton hors ligne, et l'authentification du dispositif utilisateur auprès d'un panneau de commande anti-incendie en utilisant le jeton hors ligne.
Patent FR-3132463-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un emballage pour jeunes pousses d’endives
Inventor: MOILET HUGUES
IPC: B31B50/88
Filed: 2022-02-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: La présente invention relève du domaine des emballages pour jeunes pousses d’endives et concerne plus particulièrement un procédé de préparation d’un emballage pour jeunes pousses d’endives, un emballage pour jeunes pousses d’endives obtenu par ledit procédé, ainsi que l’utilisation dudit emballage pour la conservation de jeunes pousses d’endives.
Patent FR-2404250-B1 (FR)
IPC: G04C21/16
Filed: 1978-09-19
Granted: 1980-07-11
Abstract: An electronic timepiece having a minute hand and an hour hand which are controlled by a control circuit of the timepiece to display and to program, in addition to their own parameters, other parameters such as date, month, second, alarm time, or other, non time-related, parameters, which can be selected by push-button or pull-switch control means.
Patent FR-2535721-B1 (FR)
IPC: A61K31/44
Filed: 1982-11-08
Granted: 1985-05-17
Abstract: The present invention relates to derivatives of piperidinedione of formula: (I) in which R is alkyl or forms with N a possibly substituted morpholino or piperidino group, n=2 or 3, R1, R2, R3 and R4 represent H or lower alkyl; R3 and R4 taken together may represent (CH2)m where m=4 or 5 and R2 and R3 taken together may represent (CH2)p where p=3 or 4 and in this case R1 and R4=H, R5 is H or alkyl. It also relates to a process for manufacturing the product of formula (I) and to the drugs containing a product of formula (I).
Patent FR-2536417-B1 (FR)
IPC: C13B5/08
Filed: 1982-11-23
Granted: 1985-04-12
Abstract: 1. Drum-type root slicer serving for cutting beetroots into ridged-tile slices, comprising a drum (1) of substantially horizontal axis, which is open on a front side and which is mounted rotatably on a stand (3) equipped with a feed hopper (7) opening onto the open side of the drum, the said drum being formed from a wheel or cage (4) which is fixed to a shaft (2) driven in rotation and to which is fastened in a cantilevered manner a multiplicity of axial arms (5) distributed over the periphery of the cage, projecting towards the open side of the drum and receiving between them knife-holders (11), to which are fastened knives (12) having zigzag-shaped cutting edges, the cutting edges of the knives of successive knife-holders being offset hafl a pitch, the knife-holders (11) and the drum (1) having means (16, 18) of positioning the knife-holders on the drum, characterized in that each of the knife-holders (11), all identical, is designed to receive a single row of knives (12), all of a single type and is provided, on its two opposite longitudinal edges, with contact surfaces adapted to the cage arms (5) and possessing a part undercut towards the inside of the drum and a part undercut towards the outside of the latter, so that each knife-holder (11) can be engaged axially by sliding between two adjacent cage arms and is retained on the said arms both towards the outside and towards the inside of the drum (1), and in that the means of positioning the knife-holders on the drum comprise axial stops of different thicknesses (16, 16a) intended for the knife-holders and arranged on the cage, and means (18) provided on the drum (1) and the knife-holders (11) to keep the latter pressed axially against the said stops.
Patent FR-2570640-B1 (FR)
IPC: B29C45/40
Filed: 1984-09-26
Granted: 1987-03-20
Abstract: A coupling provides for the control of the ejection assembly of a mold. It consists of an ejection member fastened to this assembly and of a claw which can be adapted to control means in the injection press. A tip which is fastened to these means is extended by a rod around which there are mounted jaws, which can tilt and which are themselves surrounded by a sliding sleeve. In an advanced position, the sleeve maintains the jaws tightened so that they retain the head of the ejection lug. In the recessed position, the sleeve maintains the jaws spread out, so as to liberate the head.
Patent FR-2594489-B1 (FR)
IPC: F16J9/20
Filed: 1986-02-14
Granted: 1989-10-20
Abstract: 1. A scraper ring for a piston which slides in a cylinder of the kind comprising a holding collar (40) comprising at least one substantially flat portion connected to a scraping skirt (41) which comprises at least one substantially tapered portion (14) and presents at one of its ends a scraping line (16) which comes into contact with the cylinder wall, characterized in that the skirt (41) is shaped such that the scraping line (16) is disposed substantially in the median plane of the flat portion of the holding collar (40) connected to the skirt (41).
Patent FR-2604178-B1 (FR)
Inventor: MALFROID PIERRE
IPC: C08F265/04
Filed: 1986-09-18
Granted: 1988-11-18
Abstract: In a first stage, a heterocyclic oxygen compound is polymerized by an ionic route in a vinyl halide and, in a second stage, the vinyl halide, to which other unsaturated monomers capable of being polymerized by a radical route may be added if desired, is polymerized by a radical route in aqueous dispersion and in the presence of the polymerization mixture originating from the first stage.
Patent FR-2617729-B1 (FR)
Inventor: ABONDANCE ROGER
IPC: A63C5/052
Filed: 1987-07-09
Granted: 1989-11-10
Abstract: The tapered tip of the ski is extend by an added deflector which has a dissymmetric downstream approximately horizontal part.
Patent FR-2620932-B1 (FR)
IPC: A61F2/42
Filed: 1987-09-28
Granted: 1997-03-07
Abstract: Prosthesis made up of two components of which one is in the form of a cap comprising a dorsal part connecting two wings of which the palmar edges are asymmetrical on the dorsal side relative to the axis of the diaphysis. The second component comprises a head which fits into the cap and a collar having two concave cut-ins which cooperate with the edges of the cap during flexion. The palmar edges of the cap form a multicentric convex around which the second articulation component turns. In a preferred embodiment, the cap of the first component has a transverse pin affixed therein and the head of the second component has an open portion which provides the head with a hook-like form. The opening in the head acts in conjunction with the pin to prevent the accidental uncoupling of the two components when a postero-anterior force is placed on the prosthesis while simultaneously allowing for articulation of the prosthesis components.
Patent FR-2625383-B1 (FR)
IPC: H02J7/35
Filed: 1987-12-24
Granted: 1996-05-31
Abstract: a) The present invention relates to a multi-purpose case comprising a main body (1) and a cover (2) defining two inner faces (3, 4) which can move between an opening position in which they make a specified angle ( alpha ) and a closing position in which they abut with one another. b) This case is characterised in that it comprises one or more batteries (6) able to store up electrical energy so as to redistribute it when required, as well as means (5) able to convert light energy into electrical energy in order to deliver this energy to the battery or batteries (6). c) The present invention applies to obtaining a backup energy source.
Patent FR-2647506-B1 (FR)
IPC: F01M13/04
Filed: 1989-05-25
Granted: 1994-02-18
Abstract: The present invention relates to a method for producing a cylinder-head cover with oil separator and to a cylinder-head cover capable of being produced by this method. Into a first plastic piece (1) combining a wall (3) and a skirt (4) bordering this wall peripherally is inserted a second piece grouping a wall (28), delimiting with the abovementioned wall (3) an oil-separation chamber (27), and a rim (30) bordering this wall (28) peripherally and matching the skirt (4) of the first piece (1) up to the immediate vicinity of the free edge (6) of this skirt (4). The second piece (2), made of metal, stiffens the first piece (1) and, in particular, makes it possible to transfer to the immediate vicinity of the free edge (6) of the skirt (4) of the latter, intended to be laid against a face (7) of a cylinder head (8), forces clamping the cylinder-head cover against this face, which are exerted centrally on the cylinder-head cover (clamping member 23, 24, 25), especially when bracing means (26, 31) are provided between the respective walls (3, 28) of the two pieces (1, 2). Aesthetically pleasing, rigid and light-weight cylinder-head covers can thus be produced economically.
Patent FR-2656341-B1 (FR)
Inventor: ANDRE FOUREZON
IPC: D04H1/46
Filed: 1989-12-22
Granted: 1992-03-20
Abstract: Textile material laminate for the production of composite articles, consisting of a multilayer structure, the various layers being joined together by needling. 
<??>It is characterised in that it comprises at least two woven layers: 
 
  - one of which is based on yarns with high mechanical characteristics (for example aramid); 
  - and the other one or which is based on yarns of another kind and more particularly continuous glass filament yarns, 
 the two woven layers being joined together by needling, so that a minor proportion of the fibres of high mechanical characteristics is implanted within the woven structure made of glass yarns.
Patent FR-2700799-B1 (FR)
Inventor: ADOR BERNARD
IPC: A62B35/04
Filed: 1993-01-22
Granted: 1995-03-24
Abstract: The mobile anchoring device according to the invention is of the type comprising a cable (1) supported by support elements (2) which are spaced apart and fixed on a construction element (3), and a clamp (4) which can accommodate the cable (1) in a groove by means of a window closed by at least one jaw, the said clamp (4) allowing fastening and movement along the cable (1) of a safety harness (8) of a person and/or of a load, characterised in that the support elements (2) are formed by an annular head (9) which encloses the cable (1), by a link pin and by a base (10), the whole allowing movement, in complete safety along a horizontal axis, of the clamp (4), without the latter being detached when passing over the support elements (2). The device finds a preferred application in safety means for persons working in high locations.
Patent FR-2719085-B1 (FR)
Inventor: GRESS JEAN-CLAUDE
IPC: E03F5/10
Filed: 1994-04-21
Granted: 1996-05-31
Abstract: The regulator consists of a regulating and re-charging element (5,7) comprising a tube (5) with a lower U-shaped end (6) which is full of water and is submerged in the reservoir. The upper end fits inside a bell (7) which has both ends closed and a perforated wall (8) close to the submersion point of tube. The tube is also connected to a regulating duct (9) with a hook-shaped upper end, the tip of which lies below the level of the top of the tube. The regulating/re-charging element is fixed to the top of the siphon, and its perforated wall section lies on a level with the top of the siphon's hook-shaped outlet end.
Patent FR-2725830-B1 (FR)
Inventor: SANNINO LUCIEN
IPC: H01H9/52
Filed: 1994-10-14
Granted: 1997-01-03
Abstract: The circuit breaker includes the vacuum tube (2) which has contact breakers (2A,2B) and an actuating rod (8) which passes inside a lower tubular section (1B) with an inner metallic section (7). The two units are enclosed by a moulded synthetic resin section (1). The lower end of the tubular section allows passage of the actuating element rod extension (8A) and the outer metallic section clamps onto a fixing block (9). Movement of a side arm (17) effects the make/break circuit by moving the actuating element rod.
Patent FR-2732552-B1 (FR)
Inventor: LAURENT SERGE
IPC: A01J25/16
Filed: 1995-04-04
Granted: 1997-05-30
Abstract: Cheeses are held on stackable trays (9) during handling, salting and maturation. Each tray is made of a grill (11) with feet (10) at each corner which can be positioned in one of two positions. The feet can be positioned upright (as shown) to increase the space (21) between adjacent trays, allowing air to circulate freely around the cheeses (8). Alternatively, the feet can be turned horizontally, reducing the space between consecutive trays to the same distance as the height of a cheese, holding the cheeses firmly during handling, salting or turning. A stack of trays and cheeses can be turned at once, then the trays spaced out again for further maturation.
Patent FR-2739235-B1 (FR)
IPC: H04M3/42
Filed: 1995-09-25
Granted: 1998-06-19
Abstract: A method enabling two populations of persons, one being sedentary (for example a provider of long-distance services) and the other being nomadic (for example the customers of this provider of services) to exchange data in a sure and speedy manner, comprises the following steps: portable objects are placed at the disposal of the persons belonging to the nomadic population, these objects having the credit card format and being customized by specific identifiers for each person and for each card, the card is used to transmit at least partially encrypted DTMF type brief acoustic identification signals which are received by means of the microphone of a standard telephone set and processed by means of the standard telephone set so that the resulting signal can be transmitted, through a telephone or computer network, to the data-processing service of at least one of the persons of the sedentary population, the signals coming from the card are processed by means of a specific software program whose parameters are a function of the characteristics of the card, its conditions of use in combination with the microphone of the telephone set, characteristics of the communications network for signals of a particular type corresponding to the identification data transmitted, the signals are decrypted and the data elements obtained after decryption are compared with the data elements, in the possession of the data-processing service, for the identification of the card and the holder of the card.
Patent FR-2772533-B1 (FR)
Inventor: JACQUET PHILIPPE
IPC: H04L45/02
Filed: 1997-12-15
Granted: 2001-09-28
Abstract: The routing table and message removal allows message routing over different protocol links and to send the destination the state of the network link.
Patent FR-2784371-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: C08K3/00
Filed: 1998-10-07
Granted: 2000-12-15
Abstract: The invention relates to the selection of a natural calcium carbonate crushed to a high degree of fineness, possibly treated with one or more fatty acids or one or more of their salts or mixtures thereof, and its use as a rheology regulator for polymeric compositions. The specific surface area is 14 to 30 m2/g measured according to the BET method to ISO 4652, and the oil absorption is greater than 16 measured according to ISO 787-V (Rub-out method). The conditions of mixing of the constituents and manufacture are improved, as well as the properties of the final product.