baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2955100-A1 (FR)
Title: Procede dans lequel on realise au moins une operation sur du verre chaud reposant sur un support
Inventor: TIBERGHIN GUILLAUME
IPC: C03B23/023
Filed: 2010-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé dans lequel on réalise au moins une opération sur du verre chaud et dans lequel le verre chaud repose sur un support. Un revêtement, constitué essentiellement de fibres thermostables, est intercalé entre le support et le verre chaud. Selon l'invention, le revêtement présente des lignes de support, les directions desdites lignes de support étant orientées localement selon la direction de déplacement du verre par rapport au revêtement lors de la réalisation de ladite opération. Selon un mode de réalisation ladite opération est une opération de formage dans laquelle le support est un cadre formé de longerons et de traverses lesdites lignes de support du verre étant orientées orthogonalement aux longerons et aux traverses du cadre support. L'invention concerne également un revêtement résistant à la température constituée essentiellement d'un tissu de fibres thermostables et convenant à la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-2955042-A1 (FR)
Title: Centrifugal planetary type crusher for crushing samples e.g. biological samples, has support bearing counterweight diametrically opposite to container, so that centre of gravity and centre of inertia of crusher are located on primary axis
Inventor: BOUGY JEAN-JACQUES
IPC: B02C15/10
Filed: 2010-01-13
Abstract: The crusher (1) has a driving unit (3) rotating a support (16) around a primary axis (A) that is perpendicular to the support. A swing drive unit drives a container (21) by the support in a rotating manner. The container is provided with a housing (24) that receives a closed tube containing a sample and crushing balls. The tube is parallel to the support in the housing. The support contains a counterweight (36) that is diametrically opposite to the container with respect to the primary axis, so that centre of gravity and centre of inertia of the crusher are located on the primary axis.
Patent FR-2941957-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique possedant un calandrage interieur de retention de l'air contenant des microspheres en verre a l'etat ancre
Inventor: BEERS ROGER NEIL
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'invention concerne un bandage pneumatique en caoutchouc possédant un calandrage constitutif en caoutchouc contenant des microsphères creuses en verre à l'état ancré et un agent d'ancrage pour lesdites microsphères creuses en verre, possédant une fraction apte à réagir avec les groupes hydroxyle présents sur les microsphères en verre, et avec silice, lorsqu'on utilise, et une autre fraction différente qui entre en interaction avec le caoutchouc butyle.
Patent FR-2957712-A1 (FR)
Title: Mobile contact device for electric switch i.e. AC3 switch, in wind turbine generators, has bar whose end parts are localized at level of zones and transmission units transmitting force of spring on central part of bar in juxtaposition
Inventor: REBOULET JOEL
IPC: H01H1/22
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device (10) has contact bridges whose rigid wire (20) is provided on a face of two contact zones (22) separated by an external edge of central part (24). Locking units e.g. interface element (36), allow each contact bridge to be juxtaposed with the contact zones in a same plane orthogonal to a translation axis of a shaft (16). A flexible commutator bar (30) is associated with the bridge on a face of the wire opposite to the zones. End parts (32) of the bar are localized at the level of the zones. Transmission units (36) transmit force of a spring (18) on a support (34) of the bar. An independent claim is also included for an electric switch comprising a case.
Patent FR-2958686-A1 (FR)
Title: Moteur thermique sans carburant
Inventor: BARON DENIS PHILIPPE
IPC: F02G1/04
Filed: 2010-05-03
Abstract: Dispositif (1) produisant de l'énergie mécanique à partir de la conversion d'énergie thermique véhiculée par deux fluides (16) et (17) à températures différentes circulant alternativement dans le premier milieu (5) d'un échangeur thermique (4) induisant des variations alternatives de température et de pression dans le deuxième milieu (6) de l'échangeur (4) qu'un piston (18) transforme en mouvement alternatif exploitable en tant qu'énergie mécanique ou transformable en énergie électrique (11). Les fluides peuvent être, par exemple, l'air ambiant et l'air provenant d'un puits provençal. On peut raccorder le dispositif (1) à un réseau électrique auquel il peut fournir de l'énergie électrique. L'énergie thermique véhiculée par les fluides sortant du dispositif et n'ayant pas été convertie en énergie mécanique peut être utilisée en cogénération par exemple pour le chauffage individuel ou collectif et/ou l'eau chaude sanitaire.
Patent FR-2955142-A1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations a pion entre talons d'aubes adjacentes en materiau composite d'une roue mobile de turbomachine.
Inventor: BLANCHARD STEPHANE PIERRE GUILLAUME
IPC: F01D5/22
Filed: 2010-01-13
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de vibrations (100) entre talons (24) d'aubes (14) adjacentes en matériau composite d'une roue mobile de turbomachine, comprenant un pion (102) ayant à chacune de ses deux extrémités une portion (108) sensiblement sphérique, et deux inserts creux (104) destinés à être logés dans des cavités (34) tangentielles qui sont pratiquées en regard l'une de l'autre dans les talons de deux aubes adjacentes en matériau composite d'une roue mobile de turbomachine, chaque portion sphérique du pion venant en appui ponctuel à l'intérieur de l'un des inserts.
Patent FR-2955067-A1 (FR)
Title: Sun-visor for use in motor vehicle, has driving unit for driving disk to selectively view safety information recorded on disc in specific language through windows placed at one of sides of sun-visor
Inventor: ADALIAN-GUILHEM CELINE
IPC: B60K35/00
Filed: 2010-01-14
Abstract: The sun visor has a displaying device for displaying safety information i.e. safety mark, concerning dangerous risks of an inflatable safety airbag for an infant placed in an infant safety seat. The displaying device has a rotating disk (3) movably mounted between both sides (11, 12) of the sun visor, where the information is recorded in different languages on one of faces of the disc. A driving unit drives the disk to selectively view the information recorded on the disc in a specific language through windows (112, 122) placed at one of the sides of the sun-visor.
Patent FR-2956597-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une structure metallique courbe renforcee et structure correspondante
Inventor: BOUCHET ERIC
IPC: B21D22/26
Filed: 2010-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une structure métallique courbe renforcée, réalisée à partir d'une tôle forte ou épaisse d'un alliage d'aluminium contenant du scandium. Le procédé consiste à combiner des étapes de formage (200) et d'usinage (300), l'étape de formage (200) conférant la ou les courbure(s) à la structure et l'étape d'usinage (300) réalisant un réseau de nervures de renfort de la structure. Une étape de finition (400) peut compléter les étapes précédentes. Un tel procédé permet d'obtenir une structure métallique monobloc présentant de bonnes propriétés mécaniques de manière simple et rapide. Application à la fabrication d'une structure métallique courbe renforcée d'un sous-ensemble d'aéronef.
Patent FR-2957626-A1 (FR)
Title: Actionneur d'ouverture d'urgence a gaz d'un ouvrant d'aeronef, comportant des moyens d'echappement du gaz
Inventor: DELBOS ERIC
IPC: B64C1/14
Filed: 2010-03-16
Abstract: Actionneur d'ouverture d'urgence d'un ouvrant (Co) d'aéronef, comportant : - un vérin (1) agencé pour être relié au dit ouvrant par une (3) de ses extrémités, et par son autre extrémité (4) à un référentiel (Re) de l'aéronef sur lequel est lié ledit ouvrant, - un réservoir (2) de gaz sous pression, ledit réservoir (2) de gaz comprenant une membrane (6) apte à être perforée pour actionner ledit vérin en vue d'une ouverture d'urgence de l'ouvrant par la libération du gaz hors du réservoir, - un perforateur mobile (7) agencé pour perforer ladite membrane dudit réservoir afin de libérer le gaz contenu dans celui-ci, dans le vérin via un premier circuit fluidique (8), - des moyens d'échappement (9) hors du vérin, du gaz contenu dans le réservoir, en cas de rupture accidentelle de ladite membrane, via un deuxième circuit fluidique (10) n'actionnant pas ledit vérin.
Patent FR-2959465-A1 (FR)
Title: Body part for e.g. front end structure of motor vehicle, has energy absorbing elements provided with box structure, where each energy absorbing element includes side wall that extends between base and top of element by defining cavity
Inventor: GONIN VINCENT
IPC: B60R19/18
Filed: 2010-05-03
Abstract: The body part (8) has a monoblock bumper skin and a monoblock energy absorber (12) made of material. A cover (14) is fixed on the bumper skin for covering the energy absorber. The energy absorber includes a set of energy absorbing elements (30) provided with a box structure, where each energy absorbing element includes a side wall extending between a polygonal and/or quadrangular-shaped base (32) and top (34) of the element by defining a cavity (38). The energy absorber extends transversely between spaced side parts (16) of the bumper skin. An independent claim is also included for an end structure for a motor vehicle, comprising a cross-piece bumper.
Patent FR-2960786-A1 (FR)
Title: Outil de guidage pour catheter
Inventor: BOYER JEAN MICHEL
IPC: A61M25/09
Filed: 2010-06-03
Abstract: L'invention concerne un outil de guidage (1) pour cathéter. L'outil de guidage (1) selon l'invention comporte notamment : - une poignée (2) de maintien dudit outil de guidage (1), ladite poignée (2) comportant une cavité interne (6) s'étendant entre une extrémité proximale et une extrémité distale de ladite poignée (2) ; - un fil guide (4) flexible ; - un capuchon (3) obturant ladite extrémité proximale de ladite poignée (2). Ladite extrémité proximale dudit fil guide (4) forme un ressort hélicoïdal (5), ledit ressort hélicoïdal 5) étant positionné dans ladite cavité interne (6) de ladite poignée (2) et maintenu en rotation par ledit capuchon (3). Une application particulièrement intéressante de l'invention concerne le domaine des stimulateurs cardiaques.
Patent FR-2962595-A1 (FR)
Title: Dispositif microélectronique a niveaux métalliques d'interconnexion connectes par des vias programmables
Inventor: ERNST THOMAS
IPC: H01L21/768
Filed: 2010-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif microélectronique comprenant : - un substrat (100) et une pluralité de niveaux métalliques d'interconnexions superposés sur le substrat, - une première ligne métallique (110) d'un niveau métallique d'interconnexion donné, - une deuxième ligne métallique (160) d'un autre niveau métallique d'interconnexion situé au-dessus dudit niveau métallique d'interconnexion donné, lesdites première et deuxième lignes étant connectées entre elles par l'intermédiaire d'au moins un élément de connexion semi-conducteur (124) s'étendant dans une direction réalisant un angle non-nul avec lesdites première ligne métallique et deuxième ligne métallique, le dispositif comprenant en outre une électrode de grille (134) apte à contrôler la conduction dudit élément de connexion semi-conducteur.
Patent FR-2968508-A1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique a mise a feu securisee
Inventor: BODO LIONEL
IPC: A01M27/00
Filed: 2010-12-09
Abstract: Dispositif pyrotechnique (1) destiné à la destruction des animaux creusant des galeries tels qu'une taupe par la mise à feu d'une charge pyrotechnique (2), comportant des moyens de détection (3) de l'animal et un circuit électrique de mise à feu (4) comprenant un contacteur de mise à feu (5) piloté par les moyens de détection (3). Le dispositif pyrotechnique (1) comporte : - un premier boîtier (6) destiné à être installé au sol (28), connecté électriquement à la charge pyrotechnique (2), et comportant les moyens de détection (3), - un deuxième boîtier (7) destiné à être installé au sol à distance du premier boîtier (6) auquel il est relié par l'intermédiaire de moyens de connexion (8) filaires, et comportant des deuxièmes moyens d'interruption (9) du circuit électrique de mise à feu (4) permettant sélectivement d'interrompre ou d'établir la continuité d'un deuxième tronçon (10) de circuit électrique de mise à feu (4).
Patent FR-2968604-A1 (FR)
Title: Motor vehicle e.g. van and mini-van, has front side door pivotably mounted on front edge of rear side door, where rear edge of rear side door is pivotably mounted on rear part on side of cab interior of vehicle
Inventor: CHARON OLIVIER
IPC: B60J5/04
Filed: 2010-12-10
Abstract: The vehicle has front and rear side doors (1, 2) pivotably mounted along a vertical axis. The front door is pivotably mounted on a front edge (2a) of the rear door. A rear edge (2b) of the rear door is pivotably mounted on a rear part (3) on a side of a cab interior of the vehicle. The front door is pivoted between a closed position in which the front door is located in an extension of the rear door and an opening position in which the front door provides access to a front seat of the vehicle. The front door is folded towards the outer face of the rear door in the opening position.
Patent FR-2969214-A1 (FR)
Title: Collecteur de repartition de gaz dans des conduits d'admission d'un moteur thermique de vehicule automobile et module d'admission equipe d'un tel collecteur
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F02M35/022
Filed: 2010-12-21
Abstract: L'invention concerne un collecteur de répartition de gaz dans des conduits d'admission d'un moteur thermique de véhicule automobile, ledit collecteur comprenant un carter (30), apte à être monté sur le moteur et définissant un volume de passage (32) d'un flux de gaz d'admission vers le moteur, ledit carter (30) présentant des orifices (34) débouchant, communiquant avec ledit volume de passage (32). Ledit carter est configuré pour permettre un écoulement de condensats en direction desdits orifices (34), appelés orifices d'écoulement, sous l'action de la gravité. L'invention concerne également un module d'admission comprenant un tel collecteur.
Patent FR-2969601-A1 (FR)
Title: Piece frittee coloree.
Inventor: NAHAS NABIL
IPC: C04B35/119
Filed: 2010-12-22
Abstract: Mélange particulaire présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes : - ZrO : ≥ 10,0 % ; - 2 % < Al O ≤ 80 % ; - 2 à 20,0 % d'un oxyde choisi parmi Y O , Sc O , MgO, CaO, CeO , et leurs mélanges, la teneur MgO + CaO étant inférieure à 5,0 % ; - 0 à 18,0 % d'un oxyde choisi parmi ZnO, les oxydes de lanthanides excepté CeO , et leurs mélanges ; - moins de 12,0 % d'autres oxydes ; ledit mélange particulaire comportant un pigment, en une quantité comprise entre 0,5 et 10,0 %, en un matériau choisi parmi. - les oxyde(s) de structure pérovskite, - les oxydes de structure spinelle, - les oxydes de structure hématite E O , l'élément E étant choisi dans le groupe G (1) formé par les mélanges d'aluminium et de chrome, les mélanges d'aluminium et de manganèse, et leurs mélanges - les oxydes de structure rutile FO , l'élément F étant choisi dans le groupe G (1) formé par les mélanges d'étain et de vanadium, les mélanges de titane et de chrome et de niobium, les mélanges de titane et de chrome et de tungstène, les mélanges de titane et de niobium et de manganèse, les mélanges d'étain et de chrome, et leurs mélanges, - les orthosilicates choisis dans le groupe formé par les orthosilicates de zirconium et de praséodyme (Zr,Pr)SiO , les orthosilicates de zirconium et de vanadium (Zr,V)SiO , et les orthosilicates de zirconium dans lesquels se trouve de l'oxyde de fer en inclusion, et leurs mélanges.
Patent FR-2977679-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'une cible masquee par des reflecteurs de forte energie
Inventor: VINCENT FRANCOIS
IPC: G01S13/935
Filed: 2011-07-06
Abstract: Ce procédé peut être mis en œuvre dans un système mobile comportant un radar. Il comporte : - une étape (PO) d'acquisition de données radar brutes ; - une étape (P1) d'obtention de profils distance pour un temps long ; - une étape (P2) d'identification de zones de forte énergie ; - une étape (P3) de modélisation de réflecteurs; et - une étape (P5) de création de filtres ; et - une étape (P4) d'application de ces filtres et de détection de cibles. Utilisation pour détecter une cible de collision dans du fouillis de sol
Patent FR-2977626-A1 (FR)
Title: Brise-soleil orientable.
Inventor: GAMAIN CLAUDE
IPC: E06B9/28
Filed: 2011-07-08
Abstract: Brise-soleil orientable définissant un rideau (1) comprenant des lames longitudinales parallèles (11), chaque lame étant montée pivotante autour d'un axe propre longitudinal (15) entre une configuration fermée une configuration ouverte, le brise-soleil comprenant des moyens de rotation (21, 22, 23, 24) pour faire tourner simultanément les axes propres (15), le brise-soleil comprenant en outre des moyens de traction (31, 34, 37) pour accumuler les lames (11) d'un côté du rideau (1), caractérisé en ce que les moyens de rotation comprennent au moins une série de pantographes inclinables actionnés simultanément (24) qui relie les axes propres (15) entre eux et les moyens de traction comprennent au moins une série de parallélogrammes à actionnement simultané (37) qui relie les axes propres (15) entre eux, un axe (15) est relié à un autre axe par un pantographe (24) et un parallélogramme (37), de sorte que les lames (11) s'accumulent en actionnant les moyens de traction avec les axes des lames se rapprochant simultanément.
Patent FR-2978101-A1 (FR)
Title: Closure element for case of drive motor of windscreen wiper blades of car, has abutment unit adapted to cooperate with extension positioned on element i.e. cover, to limit depression of element in groove
Inventor: VALLIERE JEROME
IPC: B60S1/06
Filed: 2011-07-21
Abstract: The element has an element i.e. cover (2), comprising a groove (3) that is utilized for receiving fluid, where polymerization of the fluid forms a seal between the element and another element of a case over entire length of the groove. The latter element comprises an abutment unit i.e. pin (6), that is adapted to cooperate with an extension positioned on the former element to limit depression of the former element in the groove. A side extension is formed on the latter element. An independent claim is also included for a drive motor case.
Patent FR-2978597-A1 (FR)
Title: Electric current switch/circuit breaker, has mobile and arcing contacts, spring and compression chamber arranged to prematurely separate contacts when current equal to/greater than ninety percent of breaking capacity reaches peak value
Inventor: DUFOURNET DENIS
IPC: H01H33/91
Filed: 2011-07-26
Abstract: The switch or circuit breaker has a fixed contact (4) fixed in an envelope (6), and a mobile contact (2) sliding in the envelope. A piston (8) is secured to a semi-mobile arcing contact (7) that is surrounded by a permanent contact (5) of the fixed contact. The piston delimits a gas compression chamber (V1) with variable volume. The mobile contact, the arcing contact, a spring (9) and the chamber are arranged to prematurely separate the arcing and mobile contacts when current equal to/greater than 90 percent of breaking capacity of the circuit breaker reaches peak value. The contacts are separated when the arcing contact is abutted on the envelope and the mobile contact continues operation independently. An independent claim is also included for a method for opening an electric current switch or circuit breaker.
Patent FR-2979876-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour systeme d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2011-09-12
Abstract: - Selon l'invention, l'ensemble comprenant un connecteur mécanique pourvus de deux excroissances cylindriques et un adaptateur (50) pourvu de deux parois latérales (54, 55) présentant chacune un orifice latéral (54A, 55A), l'extrémité de chaque excroissance cylindrique présente au moins une portion inclinée par rapport à la direction d'insertion dudit connecteur mécanique, vers l'intérieur de l'adaptateur (50), et une portion (54B) de chaque paroi latérale (54) présente une cavité (54B) dont au moins une surface interne (54C) est inclinée de façon croissante depuis l'extrémité de ladite paroi latérale (54) jusqu'audit orifice latéral correspondant (54A), et dont au moins une délimitations latérales (54D, 54E) est inclinée par rapport au plan formé par l'axe dudit orifice latéral correspondant (54A) et de ladite direction d'insertion, de façon décroissante depuis l'extrémité de ladite paroi latérale (54) jusqu'audit orifice latéral correspondant (54A).
Patent FR-2967367-A1 (FR)
Title: Tampon a polir composite contenant du silicate
Inventor: WANK ANDREW R
IPC: B24B29/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention décrit un tampon à polir utile pour polir au moins un substrat parmi les substrats semi-conducteurs, magnétiques ou optiques. Il comprend une matrice polymère présentant une surface de polissage. Des microéléments polymères sont distribués à l'intérieur de la matrice polymère et au niveau de la surface de polissage de la matrice polymère. Les régions contenant du silicate distribuées à l'intérieur de chacun des microéléments polymères couvrent moins de 50 pour cent de la surface externe des microéléments polymères. Moins de 0,1 pour cent en poids du total des microéléments polymères sont associés à i) des particules de silicate ayant une granulométrie supérieure à 5 µm ; ii) des régions contenant du silicate couvrant plus de 50 pour cent de la surface externe des microéléments polymères ; et iii) des microéléments polymères agglomérés avec les particules de silicate pour donner une taille moyenne des agrégats supérieure à 120 pm.
Patent FR-2983750-A1 (FR)
Title: Method for solidarizing support part with crimped part, of e.g. door, of car, involves realizing continuous deformation in setting zone of sheet element, and crimping another sheet element on former element by crushing deformation
Inventor: GROSJEAN THIERRY
IPC: B21D39/02
Filed: 2011-12-13
Abstract: The method involves realizing a continuous deformation (11) in a setting zone of a sheet element (1), where the element comprises a lower face (12), an upper face (13) and a side (10). The continuous deformation is carried out by stamping of the element. Another sheet element (2) is crimped on the former sheet element on level of the setting zone by crushing the deformation, and by making the lower face of the former element to contact with an upper face of the latter element. An independent claim is also included for an assembly joint.
Patent FR-2985153-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un circuit imprime electronique.
Inventor: MAYER LAURENT
IPC: G07F7/08
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'un circuit imprimé électronique, au moins une zone de contact conductrice (110,120) entre ledit circuit imprimé (10) et un élément de sécurisation (30,40) dudit circuit imprimé. Selon l'invention, ledit dispositif comprend en outre au moins un plot de surélévation (50) de ladite au moins une zone de contact conductrice (110,120), ledit élément de sécurisation (30, 40) entrant en contact avec ladite zone de contact conductrice (110) par l'intermédiaire d'une zone de contact conductrice dudit plot de surélévation (50).