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Patent FR-2931902-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle du temps de demarrage d'un moteur thermique de vehicule.
Inventor: ROUIS OUSSAMA
IPC: F02N11/04
Filed: 2008-05-27
Abstract: Le procédé selon l'invention est prévu pour permettre un contrôle du temps de démarrage d'un moteur thermique d'un véhicule. Le moteur thermique est accouplé mécaniquement à une machine électrique tournante polyphasée à inducteur reliée à un réseau électrique de bord. Le procédé est du type de ceux consistant à réaliser un pré-fluxage en établissant un courant d'excitation dans l'inducteur pendant un temps de pré-fluxage (Tpref) prédéterminé avant un établissement de courants de phases. Conformément au procédé de l'invention, le temps de pré-fluxage (Tpref) prédéterminé est une fonction de la tension (Vbat+X) du réseau électrique de bord. Typiquement, le temps de pré-fluxage (Tpref) prédéterminé est augmenté quand la tension (Vbat+X) du réseau électrique de bord baisse dans une plage de tensions nominale (V1,V2).
Patent FR-2932304-A1 (FR)
Title: Information transmission system for e.g. fighting ship, has reception unit comprising information filtering unit to filter information received across main and redundant networks to retain information arrived in premier by one of networks
Inventor: FROISSANT PHILIPPE
IPC: G08C19/00
Filed: 2008-06-05
Abstract: The system has units forming an information transmission network (1) e.g. Ethernet or Internet protocol type network, comprising a main network (3) and a redundant network (4). Functional members have information transmission unit including an information duplication unit (8) for duplicating the information to be transmitted on the main network and the redundant network. Information reception unit includes an information filtering unit (11) for filtering the information received across the networks to retain the information arrived in premier by one of the networks.
Patent FR-2932637-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de codage d'une sequence d'images
Inventor: LE LEANNEC FABRICE
IPC: H04N7/26
Filed: 2008-06-17
Abstract: Le procédé de codage d'une séquence d'images comportant au moins un groupe d'une pluralité d'images originales, en plusieurs couches d'adaptabilité, comporte, pour coder ledit groupe d'images originale, une étape (400) de codage d'au moins une couche de base en fonction du groupe d'images originales à coder pour constituer un flux de données intermédiaire, une étape de stockage du flux intermédiaire dans un espace de stockage d'une mémoire de masse et, de manière itérative, pour chaque autre couche d'adaptabilité à coder : - une étape (410, 415) d'obtention de données de prédiction de la couche à coder dans ledit flux de données intermédiaire, - une étape (420) de codage de la couche à coder en mettant en oeuvre lesdites données de prédiction et le groupe d'images originales et - une étape (420) d'ajout, dans l'espace de stockage, de la couche codée au flux intermédiaire.
Patent FR-2936561-A1 (FR)
Title: Control system for variable stator vane and variable bleed valve in e.g. twin-spool gas turbine engine, has actuator controlled by rotation speed of one of low pressure and high pressure rotating bodies of gas turbine engine
Inventor: COLOTTE BAPTISTE BENOIT
IPC: F01D17/20
Filed: 2008-09-30
Abstract: The system has an actuator (24) controlled by rotation speed of one of low pressure and high pressure rotating bodies of a gas turbine engine. The actuator has a mobile actuating unit whose displacement permits actuation of equipments of the engine. A disengaging unit is placed between the actuator and one of the equipments for disengaging the actuator from the equipment, when an actuating range of the equipment exceeds.
Patent FR-2942796-A1 (FR)
Title: Procede de conversion directe d'une charge comprenant des olefines a quatre et/ou cinq atomes de carbone pour la production de propylene
Inventor: COUPARD VINCENT
IPC: C07C4/06
Filed: 2009-03-09
Abstract: On décrit un procédé de conversion directe d'une charge comprenant des oléfines à quatre et/ou cinq atomes de carbone pour la production de propylène. Il comporte successivement au moins 1) une étape d'oligocraquage des oléfines présentes dans ladite charge conduisant à la production d'au moins un effluent comprenant de l'éthylène, du propylène et des oléfines ayant de 4 à 6 atomes de carbones, 2) une étape de séparation dudit effluent de manière à produire au moins un effluent riche en éthylène, au moins un effluent riche en propylène et au moins un effluent comprenant des oléfines ayant de 4 à 6 atomes de carbone, 3) une étape d'oligomérisation de l'éthylène recueilli à l'issue de ladite étape 2) produisant un oligomérat majoritairement formé de mono-oléfines linéaires en C4 et C6 et 4) le recyclage dudit oligomérat produit à ladite étape 3) à l'entrée de l'unité réalisant la mise en oeuvre de ladite étape d'oligocraquage 1).
Patent FR-2944495-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de la position de roues d'un vehicule
Inventor: ALLARD PIERRE YVES
IPC: B60C23/20
Filed: 2009-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de la position de roues (4) équipées d'un boîtier électronique (8) adapté pour émettre, à destination d'une unité centrale montée sur le véhicule, des signaux représentatifs de paramètres de fonctionnement de chaque roue. Selon l'invention, on relève, pendant une fenêtre de temps donnée, les mouvements successifs du véhicule, changements de cap et/ou changements de vitesse, de façon à établir pour chaque roue (4), à partir de données mémorisées dans une phase préalable, une série de valeurs représentative, pour cette succession de mouvements, des variations théoriques de la température à l'intérieur du pneumatique équipant la dite roue. De plus, on mesure pendant la fenêtre de temps, pour chaque roue (4), les variations de la température à l'intérieur du pneumatique équipant la dite roue, et on compare la série de valeurs mesurée avec chaque série de valeurs théorique, de façon à établir une correspondance conduisant à la localisation de la roue.
Patent FR-2951106-A1 (FR)
Title: Presse a tete articulee
Inventor: CAVAZZA GILBERT
IPC: B30B15/06
Filed: 2009-10-08
Abstract: Selon l'invention, la presse du type comportant un support (2) de pièces à traiter, un coulisseau (5) mobile transversalement audit support (2) et une tête de presse orientable (6) articulée audit coulisseau (5) par l'intermédiaire d'une articulation sphérique annulaire (7), comporte de plus, entre ledit coulisseau (5) et ladite tête de presse (6), une articulation sphérique centrale (9) qui coopère avec ladite articulation sphérique annulaire (7) pour assurer le pivotement de ladite tête de presse (6).
Patent FR-2926413-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement comportant un dispositif de palier
Inventor: HAWIGHORST ACHIM
IPC: B60S1/08
Filed: 2009-01-12
Abstract: Dispositif d'entraînement pour un essuie-glace de véhicule automobile comportant un boîtier de transmission (20) et un moteur électrique (10) avec un arbre d'induit (12). L'arbre d'induit (12) est monté à rotation dans un palier d'induit (14). La tenue radiale du palier d'induit (14) est assurée par une lunette de maintien (16). Le boîtier de transmission (20) est relié au stator (18) du moteur électrique (10). La lunette de maintien (16) comporte au moins un bec de retenue (22) se plaçant dans une découpe ou cavité (28).
Patent FR-2944938-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction d'erreurs.
Inventor: OUEDRAOGO NAEL
IPC: H04N19/89
Filed: 2009-04-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de correction d'erreurs dans un flux de données d'au moins une image (7) mis en oeuvre dans un dispositif de réception (2) de données, ladite au moins une image (7) étant découpée en portions d'image (5), ledit flux étant codé par portion d'image (5) et divisé en paquets de données, le procédé comportant une étape de détection (S6) d'au moins un paquet de données perdu et étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - détermination (S7) d'une stratégie de découpage de ladite au moins une image en portions d'image (5), - détermination (S8), en fonction de la stratégie de découpage déterminée, d'une information représentative de la qualité de reconstruction de données incluses dans ledit au moins un paquet perdu par une méthode de correction d'erreurs, - adaptation (S9) de ladite méthode de correction d'erreurs en fonction de l'information représentative de la qualité de reconstruction déterminée, et - application de la méthode de correction d'erreurs adaptée à l'étape d'adaptation pour reconstruire les données incluses dans ledit au moins un paquet perdu.
Patent FR-2944967-A1 (FR)
Title: Use of one or more oxidized polysaccharides, preferably anionic or non-ionic, as an agent for protecting the color against washing the artificially dyed keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/73
Filed: 2009-04-30
Abstract: Use of one or more oxidized polysaccharides, preferably anionic or non-ionic, as an agent for protecting the color against washing the artificially dyed keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, is claimed. Independent claims are included for: (1) a process for protecting the color against washing artificially dyed keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying the polysaccharides or a composition comprising the polysaccharide in a medium, on hair; (2) process-I for coloring keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying a direct dye composition (A) or oxidation composition optionally in the presence of one or more oxidizing agent, on the hair, for a sufficient time to develop color, followed by applying a composition (B) containing the polysaccharide, in a medium; (3) process-II for coloring of keratin fibers such as human keratin fibers, preferably hair, comprising applying the composition (A) comprising the polysaccharide in the medium, on the fiber, for a sufficient time to develop color; and (4) a kit comprising at least one first component (or compartment) comprising the composition (B) comprising the polysaccharides, in a medium and at least one second component (or compartment) comprising the composition (A) comprising at least one oxidation dye and/or or at least one direct dye, where the two components is optionally associated with a third component (or compartment) comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2948067-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un systeme de climatisation pour un vehicule hybride
Inventor: SOURIOUX THOMAS
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-07-17
Abstract: Procédé de gestion pour un véhicule hybride, d'un système de climatisation comprenant un compresseur (8) générant du froid qui peut être stocké dans une réserve de froid (10), le moteur thermique disposant d'une commande (34) qui pilote automatiquement son démarrage et son arrêt, caractérisé en ce que ce procédé de gestion tient de la puissance nécessaire pour la traction du véhicule (6), et du niveau de froid dans la réserve de froid (10), pour : - le moteur thermique (2) étant en marche, autoriser son arrêt (82) dans le cas où le niveau de charge (92) de la réserve de froid (10) est supérieur à un seuil minimum, et la puissance de traction nécessaire en dessous d'un seuil maximum, ces deux seuils étant en correspondance ; - et le moteur thermique (2) étant à l'arrêt, demander sa mise en marche (84) dans le cas où le niveau de charge de la réserve de froid (10) est inférieur à un seuil maximum, et la puissance de traction nécessaire au dessus d'un seuil minimum, ces deux seuils étant aussi en correspondance.
Patent FR-2951286-A1 (FR)
Title: Spectacle frame has front side provided with flanges, of which each carries bracket with joint, where each flange ends with two bent pivoted heels and each of them is provided with bore
Inventor: PIRINOLI WALTER
IPC: G02C5/22
Filed: 2009-10-08
Abstract: The spectacle frame has a front side (10) provided with flanges (20), of which each carries a bracket (30) with a joint (40). Each flange ends with two bent pivoted heels and each of them is provided with a bore (23), which forms aligned bearing for a hinge axis (41). An adjusting piece (42) is provided, which is displaced between the flattening part of the hinge axis and the inside of the flange.
Patent FR-2952341-A1 (FR)
Title: Fixation d'une aile avant au charnon fixe d'une charniere du capot d'un vehicule automobile
Inventor: BILOT STEPHANE
IPC: B62D25/08
Filed: 2009-11-06
Abstract: Partie avant d'un véhicule automobile comprenant deux ailes fixées à la caisse du véhicule, un capot dont l'arrière est monté pivotant sur deux charnières (8) dont les charnons fixes (9) sont fixés à la caisse, la partie arrière supérieure (2) de chaque aile comportant un bord adjacent au bord inférieur du montant de la baie du pare-brise et un bord adjacent (6) au bord du capot, caractérisée en ce que ladite partie arrière supérieure (2) de chaque aile porte près de son bord (6) adjacent au bord du capot des premiers moyens de liaison (13) qui sont reliés à une partie (9b) solidaire du charnon fixe (9) de la charnière du capot adjacente à ladite aile, ces premiers moyens de liaison étant adaptés pour positionner ladite aile suivant l'axe vertical Z du véhicule, de telle sorte que la surface de ladite aile affleure la surface du capot.
Patent FR-2952952-A1 (FR)
Title: Formwork system for lintel on construction, has horizontal wall that is associated to vertical walls of elements, where horizontal wall forms or supports lower wall of system
Inventor: CROIZIER BERTRAND
IPC: E04G13/04
Filed: 2009-11-24
Abstract: The system (12) has elements (13, 14) with a vertical wall (15) that respectively supports against vertical faces (3, 4) of walls (2, 5). Two connection units (19) connect the elements. Each connection unit is inserted in openings (17) arranged in the vertical wall of the elements for being extended along a direction horizontal to an interior of a lintel. A horizontal wall (16) is associated to the vertical walls of the elements, where the horizontal wall forms or supports a lower wall of the system.
Patent FR-2955942-A1 (FR)
Title: Magnetometre integre et son procede de fabrication
Inventor: SCHUHL ALAIN
IPC: G01R33/09
Filed: 2010-01-29
Abstract: Magnétomètre intégré comportant une pluralité de capteurs magnétorésistifs multicouches (R1 - R4) posés sur une surface dite supérieure d'un substrat (S) sensiblement planaire, caractérisé en ce que : - ladite surface supérieure du substrat présente au moins une cavité ou protubérance (P) pourvue d'une pluralité de faces inclinées ; et en ce que : - lesdits capteurs magnétorésistifs sont déposés sur au moins deux desdites faces, présentant des orientations différentes, chaque capteur étant sensible à une composante d'un champ magnétique externe parallèle à la face sur lequel il est déposé. Procédé de fabrication d'un tel magnétomètre.
Patent FR-2963003-A1 (FR)
Title: Preparation de sels metalliques de l'acide triflique et de l'acide triflimidique sous ultrasons
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: C07C303/32
Filed: 2010-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de sels de formules (RfSO X (I) ou [ (RfSO (RSO ) N] X (II) dans lesquelles : - Rf représente un radical quelconque comprenant un ou plusieurs atomes de fluor, - n est un entier variant de 1 à 6, - X est un métal, et - R est radical quelconque. L'invention se caractérise en ce que la préparation est effectuée par réaction, en phase solvant, au sein d'un réacteur, de substrats de formule (III) ou (IV) respectivement, RfSO H (III) (RfSO (RSO )NH (IV) dans lesquels Rf et R sont tels que définis précédemment, avec le métal X, au moyen d'ultrasons. L'invention s'applique à, en particulier, à la préparation de sels métalliques de l'acide triflique et de l'acide triflimidique
Patent FR-2969603-A1 (FR)
Title: Procede de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose par des acides solides de lewis non zeolithique stables a base d'etain ou d'antimoine seul ou en melange
Inventor: CHAMBON FLORA
IPC: B01J21/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de transformation de biomasse lignocellulosique ou de cellulose mettant en œuvre des catalyseurs hétérogènes non zéolithiques stables à base d'étain et/ou d'antimoine, de préférence dispersé sur un support. L'utilisation de ces catalyseurs permet d'obtenir directement de l'acide lactique à haute sélectivité tout en limitant la production d'oligosaccharides et de polymères solubles.
Patent FR-2958133-A1 (FR)
Title: Melangeur de produit cosmetique, necessaire de preparation d'une composition cosmetique et procede de preparation associe.
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A45D40/18
Filed: 2010-04-01
Abstract: Ce mélangeur comporte un organe (25) de préhension et un organe (27) de mélange. L'organe de mélange (27) comporte une tige (24) et deux parties de mélange (26) faisant saillie radialement de part et d'autre d'un axe (A-A') de la tige (24), les parties de mélange (26) étant séparées entre elles par un espace intermédiaire (38). Le mélangeur (16) est préchargé d'une dose d'un premier produit cosmétique (12) sur au moins une partie de sa surface extérieure.
Patent FR-2959190-A1 (FR)
Title: Panneau de protection destine a etre fixe sur une partie de la carrosserie d'un vehicule automobile et vehicule equipe d'un tel panneau.
Inventor: DUVERNIER FREDERIC
IPC: B60R19/04
Filed: 2010-04-23
Abstract: Panneau de protection (1) en matière plastique destiné à être fixé sur une partie (2) de la carrosserie d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comprend une paroi (3) en matière plastique rigide et une paroi (4) en matière plastique souple, ces deux parois (3, 4) étant en contact l'une avec l'autre dans des zones (5, 6) qui entourent des zones (7) dans lesquelles ces deux parois (3, 4) sont espacées l'une de l'autre, la paroi (3) en matière plastique rigide comportant sur l'une de ses faces des moyens de fixation (8) pour fixer celle-ci à ladite partie (2) de la carrosserie et la paroi (4) en matière souple recouvrant l'autre face de la paroi (3) en matière rigide.
Patent FR-2946927-A1 (FR)
Title: Ensemble avec ferrure d'arret et mecanisme de pivotement libre
Inventor: SCHWARZE PETER
IPC: B60N2/90
Filed: 2010-04-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un véhicule, comprenant une première partie de véhicule et une seconde partie de véhicule pouvant basculer par rapport à la première partie de véhicule, au moins une ferrure d'arrêt conçue pour maintenir les deux parties de véhicule en position dans un état verrouillé, un arbre d'actionnement pour l'actionnement de la au moins une ferrure d'arrêt et un mécanisme de pivotement libre. L'invention concerne également un mécanisme de pivotement libre pour un siège de véhicule et un procédé pour mettre à disposition une fonction de pivotement libre.
Patent FR-2959712-A1 (FR)
Title: Device for facilitating positioning of jack under e.g. motor vehicle, has extension provided with relief cooperated with hollow part of jack support when support is arranged in face of groove to ensure positioning of jack under vehicle
Inventor: LARROQUE SEBASTIEN
IPC: B60S9/22
Filed: 2010-05-10
Abstract: The device has an extension (24) projected on a head (21) of a jack (20), where the extension is provided with a relief (25) that is cooperated with a hollow part (15) e.g. traversing opening, of a jack support (10) when the support is arranged in a face of a groove (22) of the head of the jack to ensure positioning of the jack under a vehicle. The extension is located at a side of the groove. Length (Lc) of a section of the relief is lower than width (lo) of a section of the hollow part.
Patent FR-2963522-A1 (FR)
Title: Telephone mobile sous android comprenant une chaine de mise a disposition de contenus
Inventor: BANDELIER THOMAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2010-07-29
Abstract: Ce téléphone mobile comporte des moyens de stockage de données (12, 14, 16) divisés en une pluralité de volumes de stockage (12, 14, 16). Chaque volume de stockage comporte au moins une partition, chaque partition de chaque volume de stockage (12, 14, 16) étant adaptée pour stocker des contenus. Le téléphone mobile comprend en outre une chaîne (30) de mise à disposition des contenus stockés dans les volumes de stockage (12, 14, 16) auprès de l'utilisateur, ladite chaîne (30) comprenant : - des moyens de détection (32) des volumes de stockage (12, 14, 16) ; - des moyens de lecture (34) des volumes de stockage (12, 14, 16) ; - des moyens de mise à disposition (36) des contenus auprès d'applications du téléphone ; et - au moins une application de présentation de contenus (38). Les moyens de lecture (34) des volumes de stockage (12, 14, 16) comprennent une pluralité de scanners de volumes (52, 54, 56), les moyens de mise à disposition (36) des contenus comprennent une pluralité de fournisseurs de contenus (72, 74, 76), et les moyens de détection (32) des volumes de stockage (12, 14, 16) comprennent un unique daemon (44) et un unique programme d'écoute (46) du daemon (44).
Patent FR-2963487-A1 (FR)
Title: Antenne a reflecteur parabolique
Inventor: LEBAYON ARMEL
IPC: H01Q17/00
Filed: 2010-08-02
Abstract: Une antenne (30) comporte un réflecteur parabolique (31), muni d'une jupe (32), qui coopère avec un moyen d'émission (35) d'un rayonnement incident en direction du réflecteur (31). L'antenne (30) comprend des moyens pour diminuer le courant de distribution apparaissant sur le bord de l'antenne (30). Ces moyens (34) sont disposés sur la surface extérieure frontale ou latérale du rebord périphérique de l'antenne (30). Ces moyens sont de préférence des pièges (34 ) en nombre pair et disposés symétriquement. De préférence l'angle a formé par le secteur d'un piège (34 ) est de l'ordre de 60°. Chaque piège (34, ) a la forme d'au moins une gorge à surface conductrice, dont la profondeur P et la largeur E sont du même ordre de grandeur, de l'ordre d'une fraction de la longueur d'onde du rayonnement incident.
Patent FR-2964466-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection automatique d'une valeur de hauteur erronee fournie par un radioaltimetre monte sur un aeronef.
Inventor: BOURRET THIERRY
IPC: B64D45/04
Filed: 2010-09-06
Abstract: - Le dispositif (1) comporte des moyens (12, 13, 15) pour comparer, à un temps de référence prédéterminé, la durée entre les moments où on passe deux seuils relatifs à l'altitude, en tenant compte de valeurs de hauteur courantes fournies par le radioaltimètre (2), lors d'une phase d'approche.
Patent FR-2966063-A1 (FR)
Title: Device for maximum recovery of exhaust gas of motor vehicle in e.g. garage, has hooking pin connecting device to flexible suction pipe to allow evacuation of exhaust gas toward suction system
Inventor: BIGOT ARNAUD
IPC: B08B15/02
Filed: 2010-10-19
Abstract: The device has an intermediate piece (10) intended to be placed against a rear bumper (3) of a motor vehicle. The intermediate piece includes two recuperators (12, 13), which rest against the rear bumper of the vehicle, to direct the exhaust gas at nearest to an exhaust outlet toward interior of the device. A hooking pin (15) connects the device to a flexible suction pipe (11) to allow evacuation of exhaust gas toward a suction system, and a positioning unit positions the device against the bumper of the vehicle.