baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057755-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager de preparation culinaire chauffant comportant un joint annulaire
Inventor: CHARLES PATRICK
IPC: A47J43/07
Filed: 2016-10-24
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager de préparation culinaire chauffant comportant un récipient de travail (2), un boîtier motorisé supérieur (4) verrouillé sur le récipient de travail (2) pour entraîner en rotation un accessoire de travail rotatif (57), un dispositif de chauffe électrique (6) pour chauffer les aliments contenus dans le récipient de travail (2), un joint annulaire (9) comportant une lèvre annulaire venant en appui périphérique à l'intérieur du récipient de travail (2). Selon l'invention, une enceinte de travail (8) est définie par le récipient de travail (2) et un couvercle intermédiaire (3), le joint annulaire (9) étant monté autour d'un corps du couvercle intermédiaire (3) entre une bordure d'appui inférieure et une bordure d'appui supérieure, une échancrure latérale (30e) autorisant une torsion d'une portion (9a) du joint annulaire (9) pour créer une fuite hors de l'enceinte de travail (8) en cas de surpression à l'intérieur de l'enceinte de travail (8).
Patent FR-3060976-A1 (FR)
Title: Dispositif de drainage lymphatique avec element de reception en forme de pince
Inventor: DELANNOY PHILIPPE
IPC: A61H9/00
Filed: 2016-12-23
Abstract: Dispositif de drainage lymphatique (10) d'un membre (J) d'un patient, le dispositif comprenant un élément de réception en forme de pince (12) entourant un axe (X) et définissant un volume intérieur (V) pour entourer au moins une partie du membre du patient et comportant une extrémité proximale (12a) et une extrémité distale (12b), l'élément de réception comprenant en outre une pluralité de moyens de projection (24) de fluide (F) configurés pour être connectés à une source d'alimentation (30) en fluide, lesdits moyens de projection de fluide étant orientés vers le volume intérieur dudit élément de réception, de manière à projeter le fluide vers le membre du patient lorsque le dispositif de drainage est installé sur ledit membre.
Patent FR-3065630-A1 (FR)
Title: Support de recipient
Inventor: SAINT ROMAIN RICHARD
IPC: B29K83/00
Filed: 2017-04-27
Abstract: Le support (1) de récipient comprend une partie réceptacle (la) prolongée, sur un côté au moins, par une partie apte à faire office de poignée (lb), chacune desdites parties étant réalisées en matière plastique souple intégrant dans son épaisseur une armature métallique (2) pour être déformable et adaptable ergonomiquement à un utilisateur. L'armature métallique (2) est du type filaire et est réalisée en un seul élément présentant un segment semi-circulaire (2a), correspond à la partie réceptacle (la), ledit segment (2a) étant prolongé, d'un côté au moins, par un segment rectiligne (2b) terminé par une boucle ouverte (2b 1), correspondant à au moins la partie apte à faire office de poignée (lb).
Patent FR-3066274-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'un retard de cristallisation d'un polymere thermoplastique, utilisation d'un tel polymere pour revetir ou encapsuler un composant electronique et procede associe
Inventor: MATHERON MURIEL
IPC: H01L31/048
Filed: 2017-05-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détermination d'un retard de cristallisation d'un polymère thermoplastique semi-cristallin présentant une température de fusion Tf1. Ce procédé comprend : (a) une première étape de chauffe du polymère thermoplastique semicristallin à une température T1 telle que Tf1 < T1, (b) une étape de refroidissement du polymère thermoplastique semicristallin tel qu'obtenu à l'issue de l'étape (a), de T1 à une température T2 telle que T2 < Tf1, (c) une deuxième étape de chauffe du polymère thermoplastique semicristallin tel qu'obtenu à l'issue de l'étape (b), de T2 à T1, et de manière optionnelle, (d) au moins une répétition de l'étape (b), de T1 à une température T, et de l'étape (c), de T à T1, avec T2 ≤ T, le retard de cristallisation du polymère étant observé dès lors que le suivi par DSC révèle l'absence de pic de cristallisation lors de la ou des étapes (b) et l'absence de pic de fusion lors de la ou des étapes (c) à la température TEF telle que T ≤ TEF ≤ Tf1. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un tel polymère pour revêtir ou encapsuler au moins un composant (opto)électronique ainsi qu'à un procédé de revêtement ou d'encapsulation de tels composants. L'invention se rapporte enfin à un assemblage obtenu par ce procédé de revêtement ou d'encapsulation, à un module photovoltaïque comprenant un tel assemblage ainsi qu'à un procédé de fabrication d'un tel module.
Patent FR-3069114-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator segmente a configuration amelioree
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H02K1/18
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comportant un stator segmenté (9) comportant: - un corps comprenant une pluralité de segments (28), - chaque segment de stator (28) comportant une portion de culasse (29) et au moins une dent (20) autour de laquelle est montée une bobine (25), - chaque portion de culasse (29) comportant une première extrémité circonférentielle (291) et une deuxième extrémité circonférentielle (292), la première extrémité circonférentielle (291) comportant un moyen d'assemblage mâle (31) et la deuxième extrémité circonférentielle (292) comportant un moyen d'assemblage femelle (32), caractérisée en ce que le moyen d'assemblage mâle (31) comporte une portion arrondie mâle (35) et le moyen d'assemblage femelle (32) comporte une portion arrondie femelle (36).
Patent FR-3055385-A1 (FR)
Title: Un dispositif de commande universelle de boite de vitesses surmultipliee et son procede d'utilisation
Inventor: ZHAN WEI
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-07-27
Abstract: Un dispositif de commande universelle de boîte de vitesses surmultipliée et son procédé d'utilisation, comprenant un arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses ainsi qu'un culbuteur de sélection et de changement de vitesse et un bloc de sélection et de changement de vitesse agencés sur la boîte de vitesses, une extrémité dudit arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses est respectivement couplée en transmission à un arbre flexible de sélection de vitesse et à un arbre flexible de changement de vitesse via le culbuteur de sélection et de changement de vitesse, l'autre extrémité dudit arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses est couplée en transmission au bloc de guidage de changement de vitesse via le bloc de sélection et de changement de vitesse ; l'arbre flexible de sélection de vitesse est couplé en transmission au culbuteur de sélection et de changement de vitesse via un dispositif de commutation de vitesse à rapport surmultiplié, le dispositif de commutation de vitesse à rapport surmultiplié comprend une fourchette de changement de vitesse, l'extrémité supérieure de ladite fourchette de changement de vitesse est couplée en transmission à l'extrémité supérieure du culbuteur de sélection et de changement de vitesse, l'extrémité inférieure de ladite fourchette de changement de vitesse est couplée en transmission à l'extrémité inférieure du culbuteur de sélection et de changement de vitesse. En utilisation, la translation du culbuteur change la direction de transmission de l'arbre de sélection et de changement de vitesse, il n'est pas nécessaire de modifier la structure interne de la boîte de vitesses. C'est pourquoi non seulement la présente conception est de structure simple, de faible coût de fabrication, mais elle permet de réaliser l'inversion de séquence des vitesses de la boîte de vitesses sans modifier la structure interne de la boîte de vitesses.
Patent FR-3067581-A1 (FR)
Title: Presentoir de produits
Inventor: CIOTTA CLAUDIO
IPC: A47F5/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un présentoir (1) comportant au moins un élément de présentoir, qui comprend au moins un portant de produits, qui définit au moins une surface de dépôt. Pour le présentoir (1) selon l'invention, il est caractéristique que ledit au moins un portant de produits (5) définisse des faces de dépôt (6, 7) orientées en direction verticale, parmi lesquelles la face de dépôt avant (6) forme une face d'exposition des produits et une face de dépôt arrière (7) porte au moins un support de produits (8) pour le stockage d'une réserve de produits, et que ledit au moins un portant de produits (5) soit maintenu de façon pivotante autour d'un axe de pivotement vertical sur l'élément de présentoir (3) du présentoir (1) qui lui est associé.
Patent FR-3072046-A1 (FR)
Title: Machine d'application d'au moins une fibre et procede associe
Inventor: LAUR RAYMOND
IPC: B29C70/38
Filed: 2017-10-11
Abstract: Machine (10) d'application d'au moins une fibre (12) comprenant : - une unité de fourniture (16) de la fibre, - une tête de dépose (18) de la fibre, et - au moins un système intermédiaire (22) comprenant une unité d'admission apte à faire entrer une portion de la fibre dans le système intermédiaire à une vitesse d'entrée (VE) par rapport au système intermédiaire, et une unité de sortie apte à faire sortir la portion de la fibre du système intermédiaire à une vitesse de sortie (VS) par rapport au système intermédiaire. Le système intermédiaire est configuré pour que, au moins pendant une période de temps, la vitesse d'entrée soit sensiblement supérieure à la vitesse de sortie, la portion de la fibre présente dans le système intermédiaire étant destinée à passer d'une première configuration, dans laquelle la portion de la fibre est tendue entre l'unité d'admission et l'unité de sortie, à une deuxième configuration, dans laquelle la portion de la fibre présente au moins une ondulation.
Patent FR-3073270-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante comportant des dispositifs d'ancrage des panneaux isolants primaires sur des panneaux isolants secondaires
Inventor: HERRY MICKAEL
IPC: F17C3/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante embarquée dans un navire, chacune des parois de cuve comportant une barrière thermiquement isolante secondaire, une membrane d'étanchéité secondaire, une barrière thermiquement isolante primaire et une membrane d'étanchéité primaire ; des panneaux isolants primaires de chaque paroi de zone de ballast (9, 11, 12, 13, 14) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi de zone de ballast (9, 11, 12, 13, 14) au moyen de premiers dispositifs d'ancrage ; des panneaux isolants primaires de chaque paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) étant ancrés sur des panneaux isolants secondaires de ladite paroi hors-zone de ballast (8, 10, 15, 16) au moyen de deuxièmes dispositifs d'ancrage ; dans laquelle les premiers dispositif d'ancrage sont chacun équipés de n1 organes élastiques ; et dans laquelle les deuxièmes dispositifs d'ancrage sont chacun équipés de n2 organes élastiques assurant un ancrage élastique sont agencés pour assurer un ancrage rigide des panneaux isolants primaires sur les panneaux isolants secondaires, n2 étant un nombre entier supérieur ou égal à 0, la raideur K2 des deuxièmes dispositifs d'ancrage étant inférieure à la raideur K1 des premiers dispositifs d'ancrage.
Patent FR-3073814-A1 (FR)
Title: Element de harnais de sport de glisse et harnais le comportant
Inventor: BOURE HERVE
IPC: B63B35/79
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'élément de harnais de sport de glisse utilisant une voile ou une aile comporte : - une spreader bar (30), - une attache (45) pour liaison avec la voile ou l'aile et - un manchon élastique (40) reliant la spreader bar à l'attache et configuré pour se courber latéralement et/ou pour réaliser une liaison rotule avec la spreader bar, l'élasticité du manchon assurant le retour du manchon élastique à la perpendiculaire de la spreader bar en l'absence de force exercée sur l'attache, la déformation ou le déplacement du manchon déplaçant le bras de levier des forces exercées par la voile ou l'aile vers la jonction du manchon et de la spreader bar. Dans des modes de réalisation, le manchon élastique comporte : - une âme formée d'une corde ou d'un câble et - une enveloppe en matière élastique.
Patent FR-3075901-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple destine a equiper une transmission d'un vehicule automobile
Inventor: DHALLEINE CHRISTOPHE
IPC: F16D25/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention concerne un module de transmission de couple (M) destiné à équiper une transmission (1) de véhicule automobile, comprenant: - un couvercle (10), - un mécanisme (11) à double embrayage humide mobile en rotation autour d'un axe (X), et - un carter d'embrayage (12), comportant un dispositif de distribution d'huile destiné à alimenter le double embrayage humide en huile, le couvercle (10) et le carter d'embrayage (12) étant assemblés de manière à former un boîtier définissant un logement dans lequel est reçu en partie le mécanisme à double embrayage humide, le boîtier étant apte à être reçu en tout ou partie dans une cloche d'embrayage (5) de la transmission. Le mécanisme à double embrayage est alimenté en huile à partir d'au moins un canal d'alimentation en huile formée dans le carter d'embrayage qui communique avec au moins une canalisation (62, 63) d'huile formée dans le couvercle.
Patent FR-3087954-A1 (FR)
Title: Guide d'onde obtenu par fabrication additive
Inventor: FRANCOIS MATHIEU
IPC: H01P11/00
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un guide d'onde et son procédé de fabrication par technologie additive dans lequel la section du guide d'onde est définie par l'intersection d'un plan (P") et de plusieurs surfaces (S, S', S", S1, S2) constituant les surfaces fonctionnelles et les surfaces autoportées du guide d'onde.
Patent FR-3082815-A1 (FR)
Title: Voiture a terrasse
Inventor: SARTI CHRISTOPHE
IPC: B61D1/06
Filed: 2018-06-25
Abstract: L'invention concerne une voiture (10) de véhicule ferroviaire, comprenant un niveau inférieur (22) et un niveau supérieur séparés par un plancher intermédiaire (26), le plancher intermédiaire (26) définissant une ouverture débouchant sur le niveau supérieur et sur le niveau inférieur (22), le plancher intermédiaire (26) définissant également une passerelle s'étendant au moins en partie le long de l'ouverture, la passerelle reliant une première extrémité longitudinale (12) et une seconde extrémité longitudinale (14) de la voiture (10) au niveau supérieur. La circulation de passagers est bloquée au niveau inférieur (22) au niveau d'au moins l'une de la première extrémité longitudinale (12) et de la deuxième extrémité longitudinale (14).
Patent FR-3083697-A1 (FR)
Title: Appareil et procede de traitement avec un systeme de controle de l'ecoulement du milieu gazeux
Inventor: DUFAY FRANCOIS
IPC: A61H33/14
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'invention concerne un appareil de traitement comportant une enveloppe apte à être placée sur ou autour d'une partie du corps d'une personne de sorte que l'enveloppe présente une zone de positionnement (Z) pour ladite partie du corps de la personne, l'enveloppe étant munie d'une entrée (8) pour un milieu gazeux et d'une sortie pour l'évacuation du milieu gazeux présent dans l'enveloppe. Selon l'invention, l'appareil comporte un système de contrôle (11) de l'écoulement du milieu gazeux pour diriger le milieu gazeux pénétrant dans l'enveloppe par l'entrée (8), en dehors de la zone de positionnement (Z) et pour homogénéiser le milieu gazeux présent dans l'enveloppe.
Patent FR-3083827-A1 (FR)
Title: Protection thermique annulaire et procede de fabrication d'une telle protection
Inventor: SOURIGUES FABIEN
IPC: F02K9/84
Filed: 2018-07-12
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'une protection thermique annulaire souple textile se positionnant entre la jupe arrière (1) et la tuyère (2) d'un lanceur spatial (1000) qui comporte la réalisation d'un ou plusieurs premiers gabarits support (300) en forme de secteurs de tambour hyperboloïde de révolution définissant la forme de la surface interne de la protection, qui comporte la réalisation, sur une partie inférieure (310a) et une partie supérieure (310b) de ces secteurs de tambour, de plis (232, 233, 234) constitutifs de demi faces internes de secteurs de la protection, la pose et la couture de ces demi faces internes ensemble sur le ou les gabarits support pour former la face interne desdits secteurs de la protection, la pose et la couture d'une couche de rembourrage (220) sur l'extérieur de ladite face interne puis la pose et la couture d'une face externe (210) de la protection sur le rembourrage de sorte que les secteurs de protection ainsi réalisés épousent le profil desdits secteurs de tambour hyperboloïde, les secteurs de la protection étant ensuite cousus bout à bout ensemble pour former une bande de la longueur de la protection et les extrémités de la bande cousues ensemble pour terminer la protection annulaire. L'invention concerne en outre une protection annulaire multiplis réalisée selon le procédé.
Patent FR-3084840-A1 (FR)
Title: Traitement par permeation membranaire avec ajustement de la temperature du premier retentat en fonction de la concentration en ch4 dans le troisieme et/ou quatrieme permeat
Inventor: CHAREYRE JEAN-MARC
IPC: C10L3/10
Filed: 2018-08-08
Abstract: Installation pour le traitement par perméation membranaire d'un flux gazeux d'alimentation comprenant au moins du méthane et du dioxyde de carbone, comprenant : un compresseur permettant de comprimer le flux gazeux d'alimentation, une première unité de séparation par membrane apte à recevoir le flux gazeux issu du compresseur et à fournir un premier perméat et un premier rétentat, une seconde unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier rétentat et à fournir un second perméat et un second rétentat, une troisième unité de séparation par membrane apte à recevoir le premier perméat et à fournir un troisième perméat et un troisième rétentat, une quatrième unité de séparation par membrane apte à recevoir le troisième rétentat et à fournir un quatrième perméat et un quatrième rétentat, au moins un premier moyen de mesure de la concentration en CH4 dans le troisième perméat ou le quatrième perméat ou dans un flux combinant le troisième perméat ou le quatrième perméat, et au moins un moyen d'ajustement de la température du premier rétentat à l'entrée de la seconde unité de séparation par membrane en fonction de la mesure relevée par le premier moyen de mesure; avec chaque unité de séparation par membrane comprenant au moins une membrane plus perméable au dioxyde de carbone qu'au méthane.
Patent FR-3089044-A1 (FR)
Title: Procédé d’envoi d’un profil de participation, procédé de pilotage et dispositifs associés
Inventor: HA DUY LONG
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-23
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé d’envoi d’un profil de participation pour une période donnée dite période de production par un système de gestion d’énergie (SY) à un contrôleur (CO), ladite période étant divisée en une première pluralité de plages horaires, le profil de participation comprenant une information sur l’évolution de la consommation du système de gestion (SY) pour chaque plage horaire de la première pluralité de plages horaires, ledit procédé comprenant : une étape de réception, par le système de gestion (SY), d’une proposition de profil de pénalité émanant du contrôleur (CO), la période de production étant divisée en une deuxième pluralité de plages horaires, le profil de pénalité comportant un coefficient de pénalité associé à la consommation d’énergie pour chaque plage horaire de la deuxième pluralité de plages horaires ; une étape d’optimisation, par le système de gestion (SY), de la consommation d’énergie en fonction de la proposition de profil de pénalité ; une étape de détermination, par le système de gestion (SY), d’un profil de participation en fonction du résultat de l’étape d’optimisation ; et une étape d’envoi, par le système de gestion (SY), du profil de participation au contrôleur (CO). (Figure de l’abrégé : Figure 1)
Patent FR-3089966-A1 (FR)
Title: Dispositif d’enroulement et de déroulement d’un élément longiligne souple
Inventor: SOUDAN PIERRE
IPC: B65H49/32
Filed: 2018-12-12
Abstract: Dispositif d’enroulement et de déroulement d’un élément longiligne souple La présente invention concerne un dispositif d’enroulement et de déroulement (100) d’un élément longiligne souple comprenant : - des moyens de maintien (10) en couronne de l’élément longiligne comprenant un premier (11) et un deuxième (12) cadres plans montés mobiles en rotation autour d’un arbre de rotation (13) et comportant chacun au moins trois bras (11a, 11b, 11c, 11d ; 12a, 12b, 12c, 12d) disposés en étoile à partir dudit arbre de rotation (13), lesdits au moins trois bras (11a, 11b, 11c, 11d ; 12a, 12b, 12c, 12d) de chacun desdits premier (11) et deuxième (12) cadres étant reliés entre eux par au moins trois pales (14a, 14b, 14c, 14d), et - un système de transmission (20) dont l’actionnement permet le passage d’une première position (P1) vers une deuxième position (P2) et inversement, dans lequel, en position (P1), les deux cadres (11, 12) sont parallèles entre eux et forment avec lesdites pales (14a, 14b, 14c, 14d) un rouleau (15) d’un diamètre (d1) et dans lequel le système de transmission (20) est configurés pour, lors du passage de la première position (P1) vers la deuxième position (P2), rétracter les bras (12a, 12b, 12c, 12d) et les pales (14a, 14b, 14c, 14d) dans un cylindrique fictif dont le diamètre (d2) est inférieur au diamètre (d2) dudit rouleau (15). Figure de l’abrégé : [Fig.2B]
Patent FR-3090675-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un flanc externe dont la composition comprend un élastomère thermoplastique et un polyoxyde d’éthylène
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L71/02
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention concerne un pneumatique pourvu d’un flanc externe, ledit flanc externe comprenant au moins une composition à base d’au moins un élastomère thermoplastique comprenant au moins un bloc élastomère et au moins un bloc thermoplastique, un élastomère butadiénique, 10 à 100 pce de noir de carbone, 0,6 à 1,9 pce de polyoxyde d’éthylène de masse moléculaire moyenne en masse Mw comprise dans un domaine allant de 250 à 550 g/mol, et un système de réticulation.
Patent FR-3093914-A1 (FR)
Title: Vêtement de contention postopératoire
Inventor: NAYRAC CHRISTINE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-03-19
Abstract: Vêtement de contention postopératoire Ce vêtement (100) permet d’appliquer de manière efficace et performante une contention de traitement postopératoire. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095053-A1 (FR)
Title: Interféromètre à fibre optique en boucle ou en ligne
Inventor: DUCLOUX ERIC
IPC: G02F1/225
Filed: 2019-04-15
Abstract: Un interféromètre à fibre optique est adapté pour recevoir et propager une première onde monomode suivant un premier chemin optique et, respectivement, une seconde onde monomode suivant un second chemin optique inverse du premier chemin optique et pour former une première onde de sortie et, respectivement, une seconde onde de sortie, ayant une différence de phase modulée ∆Φm(t). Selon l’invention, la différence de phase modulée ΔΦm(t) est égale à la somme d’une première différence de phase ΔΦπ(t) périodique de niveau égal à ± π, d’une deuxième différence de phase ΔΦalpha(t) périodique de niveau égal à ±alpha et d’une troisième différence de phase ΔΦbeta(t) périodique de niveau variable entre -beta et +beta, cette différence de phase modulée ΔΦm(t) comportant par période de modulation T au moins huit niveaux de modulation parmi douze niveaux de modulation et cette différence de phase modulée étant telle que : ΔΦm(t + T/2) = - ΔΦm(t).Figure pour l’abrégé : Fig.7