baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097576-A1 (FR)
Title: Dispositif sous forme de plaque constituant une chambre à vide, pour isoler une enceinte cloisonnée des nuisances acoustiques.
Inventor: DAUCHY ANTOINE
IPC: E04B1/86
Filed: 2019-06-23
Abstract: Dispositif sous forme de plaque constituant une chambre à vide, pour isoler une enceinte cloisonnée des nuisances acoustiques. L’invention concerne un dispositif permettant d’isoler de tous les types de nuisances acoustiques, une enceinte cloisonnée, en étant fixé ou collé sur les cloisons, et en limitant la place qu’il occupe et les travaux qu’il nécessite. En effet le son ne circule pas dans le vide. Il est constitué de deux parois (1) séparées par des pièces (2 et 3) qui conservent sa forme d’origine et assurent son étanchéité. Il est doté d’un système (4), composé d’une valve pneumatique anti-retour et d’un bouchon (8), permettant de faire le vide avec une pompe à vide, à l’intérieur du dispositif et de le conserver indéfiniment. Le dispositif de l’invention est destiné à empêcher les sons et les vibrations de passer à travers les cloisons d’une enceinte cloisonnée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101851-A1 (FR)
Title: Nacelle de moteur électrique d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux et aéronef comportant une telle nacelle
Inventor: CASTELLI CHRISTOPHE
IPC: B64C29/02
Filed: 2019-10-10
Abstract: Nacelle de moteur électrique d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux et aéronef comportant une telle nacelle
        
    Un aspect de l’invention concerne une nacelle de moteur électrique (1) d’aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL) comportant :
    
            
                un carénage (10) dans lequel est logé un moteur électrique (20) équipé d’au moins une hélice (22) s’étendant à l’extérieur d’une face supérieure (10b) du carénage, et 

                un dispositif de refroidissement adapté pour refroidir le moteur électrique lorsque l’aéronef est en phases de décollage, de croisière et d’atterrissage et comportant un collecteur réversible (30) d’alimentation et d’échappement de fluide de refroidissement,  adapté pour, alternativement :
                        en phase de croisière, recevoir un flux de fluide froid (F3) généré par le déplacement de l’aéronef et diriger ce flux de fluide, à travers le moteur (20), vers une sortie située en regard de l’hélice (22), et
                        en phase de décollage ou d’atterrissage, réceptionner un flux de fluide chaud (F2) transmis par l’hélice (22) et ayant transité à travers le moteur (20).
                    
                
            
        
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105866-A1 (FR)
Title: Système d’alerte de l’approche d’une zone dangereuse
Inventor: BRUNNENGREBER LIONEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2019-12-31
Abstract: Système d’alerte de l’approche d’une zone dangereuse Un aspect de l’invention concerne un système d’alerte (1) de l’approche d’une zone dangereuse, ledit système d’alerte (1) comportant un câble (2) construit et agencé pour émettre un champ électromagnétique,                 un détecteur de champ électromagnétique (3), ledit détecteur de champ électromagnétique (3) étant construit et agencé pour, lorsqu’il détecte une intensité seuil prédéterminée d’un champ électromagnétique généré par le câble (2), émettre un signal de détection de ladite intensité seuil (4).                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106211-A1 (FR)
Title: Système de mesure destiné a être immergé muni d’un dispositif d’anti-encrassement
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G01N29/14
Filed: 2020-01-14
Abstract: Système de mesure destiné à être immergé dans un liquide, comportant au moins un capteur (C1) d’au moins un paramètre, ledit capteur (C1) comportant une surface sensible (4) permettant au capteur de mesurer ledit paramètre et un dispositif anti-encrassement (DA1) comportant un élément (8) disposé à proximité d’au moins une partie de la surface sensible (4), des moyens (10) pour mettre en vibration ledit élément (8) de sorte à mettre en mouvement le liquide entre l’élément (8) et la surface sensible (4) et à au moins limiter la fixation de microorganismes sur la surface sensible (4), et une unité de commande configurée pour commander les moyens pour mettre en vibration l’élément (8). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109993-A1 (FR)
Title: détection d’un mouvement de deux pièces d’un système de direction assistée.
Inventor: CRESPO NORBERTO
IPC: G06T1/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: Système de direction (1) assistée comprenant une première pièce (A) et une deuxième pièce (B) mobiles en rotation autour d’un axe, le système de direction (1) comprenant un capteur d’images (C) configuré pour acquérir successivement une image et une image suivante d’une partie de la première pièce (A) portant un premier repère (R1) et d’une partie de la deuxième pièce (B) portant un deuxième repère (R2), de sorte que l’image comprend une première marque et une deuxième marque, la première marque étant l’image du premier repère (R1) et la deuxième marque étant l’image d’un deuxième repère (R2), et de sorte que l’image suivante comprend une première marque suivante et une deuxième marque suivante, la première marque suivante étant l’image du premier repère (R1) et la deuxième marque suivante étant l’image d’un deuxième repère (R2), le système de direction (1) comprenant un module de traitement d’image configuré pour déterminer un déplacement en rotation de la première pièce (A) en fonction de la première marque dans l’image et de la première marque suivante dans l’image suivante, et pour déterminer un déplacement en rotation de la deuxième pièce (B) en fonction de la deuxième marque dans l’image et de la deuxième marque suivante dans l’image suivante. Figure 1
Patent FR-3110463-A1 (FR)
Title: Caractérisation d’un composé thermochrome pour indicateur de température
Inventor: TURGIS RAPHAEL
IPC: B01J23/22
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de la surface d’un article électroménager comprenant un décor (a) comprenant un composé pigmentaire BiVO4 présentant un ΔE* dans ledit revêtement supérieur ou égal à 11 entre la température ambiante et 150°C, ΔE* étant défini par la formule CIE1976 dans l’espace colorimétrique CIELAB :     L1*, a1* et b1* caractérisant les valeurs L*a*b* dudit composé à température ambiante L2*, a2* et b2* caractérisant les valeurs L*a*b* dudit composé à 150°C.
Patent FR-3113608-A1 (FR)
Title: Dispositif de mélange pluri-composants et procédé associé
Inventor: COGNON THIBAULT
IPC: B05B1/04
Filed: 2020-08-26
Abstract: Dispositif de mélange pluri-composants et procédé associé L’invention concerne un dispositif de mélange (10) pluri-composants comprenant au moins une première alimentation (12) d’un premier produit et une deuxième alimentation (14) d’un deuxième produit.  Le dispositif de mélange (10) présente une chambre de mélange (16) présentant au moins une première entrée et une deuxième entrée (24), la première alimentation (12) débouchant dans la chambre de mélange (16) au niveau de la première entrée et la deuxième alimentation (14) débouchant dans la chambre de mélange (16) au niveau de la deuxième entrée (24).  Le dispositif de mélange (10) comprend une buse (18) agencée et adaptée pour injecter le deuxième produit depuis la deuxième alimentation (14) dans la chambre de mélange (16) sous la forme d’un jet plat.  L’invention concerne en outre un procédé de mélange associé.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114955-A1 (FR)
Title: Lame de laryngoscope ou laryngoscope integrant cette lame avec des formes specifiques de guidage de la sonde endotracheale et methode associee
Inventor: VINCENT BASTIEN
IPC: A61B1/267
Filed: 2020-10-12
Abstract: La Présente invention concerne les formes d’une lame de laryngoscope ou d’un laryngoscope intégrant une telle lame. Les formes relevant de la présente invention sont : Le profil de la lame coté langue pouvant dépasser 90 degrés de rotation et/ou 110 degrés de rotation ; Une paroi du canal de guidage de la sonde endotrachéale, qu’il soit ouvert coté langue, ouvert coté palais ou ouvert latéralement, qui forme une courbe dépassant 90 degrés de rotation et/ou 110 degrés de rotation. Méthode permettant d’utiliser de telles lames.  Figure à publier pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3115938-A1 (FR)
Title: Module de communication par satellite pour véhicule automobile
Inventor: PASQUET EMMANUEL
IPC: H04W4/44
Filed: 2020-11-03
Abstract: L’invention concerne un module de communication (10) par satellite pour véhicule (1), ledit module (10) comprenant une unité de contrôle électronique (12) et au moins une antenne (11) apte à communiquer avec une pluralité de satellites caractérisés par une trajectoire orbitale prédéfinie et une même vitesse prédéfinie :      l’au moins une antenne (11) étant configurable selon une pluralité de configurations, chaque configuration permettant à l’au moins une antenne (11) de rayonner selon une fenêtre angulaire, chaque fenêtre angulaire correspondant à une zone du ciel caractérisée par une coordonnée longitudinale et une coordonnée transversale,  l’unité de contrôle (12) comprenant une zone mémoire, ladite zone mémoire comprenant une table de calibration de l’au moins une antenne, le circuit de contrôle (12) étant configuré pour adapter le rayonnement de l’au moins une antenne (11) afin qu’elle rayonne en direction de l’au moins une fenêtre angulaire déterminée pendant l’intervalle de temps donné correspondant.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116780-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comprenant un systeme de gestion d’autonomie restante
Inventor: EZ-ZAHRAOUY OTHMANE
IPC: G01F9/00
Filed: 2020-11-30
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant un moteur de traction (9) alimenté par une réserve d’énergie, un système de gestion de l’autonomie restante dans lequel le moteur de traction (9) délivre un couple réduit lorsque cette réserve d’énergie franchit à la baisse un seuil critique (Sc), caractérisé en ce que le système de gestion comprend une interface (I) pour permettre à un utilisateur de régler ce seuil critique (Sc).  Figure 1
Patent FR-3104250-A1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage de résistance de détente
Inventor: MALINA JAROSLAV
IPC: F41A19/16
Filed: 2020-12-04
Abstract: Mécanisme de résistance de détente, en particulier de fusils, comprenant un dispositif de détente, contenant au moins un levier de classe 1 dont un bras est adapté pour être commandé par la détente  tandis qu'un ressort  de résistance de détente  prend appui sur l'autre bras. Le ressort est équipé, à l'extrémité écartée de la détente, d'un élément d'appui prenant appui sur une came logée dans la carcasse d'arme à feu avec liberté de rotation. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117558-A1 (FR)
Title: Module de transmission de couple et ensemble de transmission
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16D25/12
Filed: 2020-12-10
Abstract: MODULE DE TRANSMISSION DE COUPLE ET ENSEMBLE DE TRANSMISSION
    L’invention concerne un module de transmission de couple (M) pour un ensemble de transmission (1), comprenant 
    - un premier embrayage (E1) de type multidisques, commandé par un premier actionneur (18) pour accoupler un arbre menant (A0) à un premier arbre mené (A1),
    - un deuxième embrayage (E2) de type multidisques, commandé par un deuxième actionneur (28) pour accoupler l’arbre menant (A0) à un deuxième arbre mené (A2), les premier et deuxième embrayages (E1, E2) étant mobiles en rotation autour d’un axe (X) et disposés axialement de part et d’autre d’un plan (P) perpendiculaire à l’axe (X), 
    - un moyeu d’entrée (15) de couple agencé pour recevoir l’arbre menant (A0), 
    le moyeu d’entrée (15) étant raccordé cinématiquement aux premier et deuxième embrayages (E1, E2), 
    - une embase (25) supportant les premier et deuxième embrayages (E1, E2), 
    l’embase (25) étant imbriquée radialement dans le deuxième actionneur (28), 
    dans lequel le moyeu d’entrée (15) et l’embase (25) sont disposés axialement de part et d’autre du plan (P).  
    Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3118531-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé
Inventor: COLLIN STEPHANE
IPC: H01L31/076
Filed: 2020-12-24
Abstract: Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé 
    Cellule photovoltaïque tandem à deux terminaux et procédé de fabrication associé 
    La présente invention concerne une cellule photovoltaïque tandem (1) comprenant - au moins une cellule arrière (5),- au moins une cellule avant (7),- une pluralité de couches transparentes conductrices (10) assurant le collage entre la cellule avant (7) et la cellule arrière (5).
    Fig.1
Patent FR-3118461-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un vitrage pour serre et un tel vitrage pour serre
Inventor: RUFINO BENOÎT
IPC: G02B5/02
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un vitrage pour serre par sérigraphie d’émail et un vitrage pour serre comportant des motifs d’émail sec ou fluide.  Figure 1
Patent FR-3118963-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté
Inventor: FLAMRY-MESPOULIE FLORIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un vitrage bombé feuilleté dans lequel (a) on fournit une première feuille de verre (10), revêtue sur au moins une partie d’une de ses faces d’un empilement de couches minces (12), puis on dépose (b), sur une partie de la surface de l’empilement de couches minces (12), une couche d’émail (14), par sérigraphie d’une composition d’émail comprenant des particules réfractaires noires ayant un diamètre d’au moins 20 µm en une proportion volumique d’au moins 0,5%, mais pas de particules ayant un diamètre supérieur à 80 µm. L’empilement de couches minces (12) situé sous la couche d’émail (14) est ensuite totalement dissout par ladite couche d’émail (14) au moins à l’issue de l’étape de bombage (c). Après feuilletage (d) avec une feuille de verre supplémentaire (20), la couche d’émail (14) est tournée vers un intercalaire de feuilletage (30).  Fig. 1
Patent FR-3119874-A1 (FR)
Title: Joint d’étanchéité plat pour bride avec bord périphérique formant des arcs de cercle distincts
Inventor: NICOLI SÉBASTIEN
IPC: F16J15/06
Filed: 2021-02-17
Abstract: Joint d’étanchéité plat pour bride avec bord périphérique formant des arcs de cercle distincts Joint d’étanchéité (10) plat pour bride (12A), le joint d’étanchéité définissant un axe central (X) et étant délimité radialement par un bord périphérique (16) comportant, par rapport à l’axe central, quatre quadrants (Q1, Q2, Q3, Q4) se déduisant successivement les uns des autres par des rotations de 90° autour de l’axe central, chacun des quadrants comprenant au moins un premier arc de cercle (C1), un deuxième arc de cercle (C2) et un troisième arc de cercle (C3) centrés sur l’axe central et définissant respectivement un premier rayon (R1), un deuxième rayon (R2) et un troisième rayon (R3) distincts les uns des autres et allant croissant.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3121440-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de la 4’,5’-dihydrocéfradine
Inventor: ZHOU JIA
IPC: C07D501/22
Filed: 2021-03-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de la 4’,5’-dihydrocéphradine à partir de la (R)-(-)-2-(2,5-dihydrophényl)glycine. Le procédé comprend les étapes de protection par Boc (tert-butoxycarbonyle), de réduction, de formation d’amide et de déprotection. Cette invention fournit des conditions douces, des procédures de traitement simples, un procédé fiable, une bonne sélectivité ainsi qu’une grande maniabilité. La 4’,5’-dihydrocéphradine synthétisée par ce procédé est de haute pureté et peut être utilisée comme étalon de référence pour le contrôle de la qualité de la céfradine, qui est de grande valeur.
Patent FR-3121905-A1 (FR)
Title: Véhicule terrestre à compartiment avant étanchéifié par un joint appuyé sur une surface d’appui quasi-continue
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B62D25/12
Filed: 2021-04-19
Abstract: Un véhicule terrestre comprend une armature de pare-chocs (AP) comportant un bord supérieur (BS) ayant deux extrémités droite et gauche (E) auxquelles sont solidarisées des pattes de fixation (PF) de blocs optiques (BO) comportant chacun une face supérieure (FS), et un capot avant comportant une face interne couvrant en position fermée un compartiment avant (CM) en ayant une sous-partie s’étendant au-dessus des bord supérieur (BS) et faces supérieures (FS). Chaque patte de fixation (PF) comprend une paroi d’appui (PP) prolongeant le bord supérieur (BS) au niveau de l’extrémité (E) correspondante en direction de la face supérieure (FS) de son bloc optique (BO). Un joint d’étanchéité (JE) est solidarisé fixement à la sous-partie de la face interne ou aux bord supérieur (BS), parois d’appui (PP) et faces supérieures (FS), afin d’assurer l’étanchéité dans la partie supérieure avant (PS) du compartiment avant (CM).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122898-A1 (FR)
Title: Installation pour contrôler la libération et réguler la fermeture d'un panneau mobile par un frein magnétique
Inventor: MALERBA BRUNO
IPC: E05F5/00
Filed: 2021-05-17
Abstract: Installation pour contrôler la libération et réguler la fermeture d'un panneau mobile par un frein magnétique
    L’installation comporte :- un frein magnétique (11) monté pour agir sur un arbre de commande (12) afin de réguler la vitesse de fermeture du panneau ;- un système de verrouillage électromagnétique (13) adapté pour bloquer en rotation l’arbre de commande pour maintenir le panneau mobile en position d’ouverture ;- un système de transformation (25, 26) du mouvement de translation du panneau mobile (3) en un mouvement de rotation comportant un organe tournant (25) ;- un mécanisme (30) assurant l’accouplement en rotation entre l’organe tournant (25) et l’arbre de commande (12) selon un premier sens de rotation correspondant au mouvement de fermeture du panneau, ce mécanisme (30) assurant la libre rotation de l’organe tournant par rapport à l’arbre de commande selon un second sens de rotation correspondant au mouvement d’ouverture du panneau ;- un circuit de commande (30) piloté pour assurer l’activation du système de verrouillage électromagnétique pour maintenir le panneau dans la position occupée entre sa position de fermeture et sa position d’ouverture.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3123351-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de piece à base de rebuts de pierres gemmes inorganiques naturelles par frittage SPS et piece ainsi obtenue
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: C04B35/645
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’une pièce à base de chutes d’au moins un type de pierre gemme inorganique, hors diamant, caractérisé par les étapes suivantes :- utiliser les chutes de l’au moins un type de pierre gemme inorganiquesous forme de poudre présentant une granulométrie inférieure à 500 micromètres et comprenant au moins 65% de l’au moins un type de pierre gemme inorganique, - fritter de manière non-réactive en utilisant un procédé de frittage SPS ladite poudre,de manière que la pièce frittée présente une forme prédéterminée et/ou des propriétés mécaniques prédéterminées.
Patent FR-3128201-A1 (FR)
Title: Système de déploiement d'un rideau d'isolation pour la création d'un espace de repos à l'intérieur d'une cabine d'aéronef
Inventor: GLAIN ARTHUR K
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-10-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble pour une cabine d'aéronef (10) comportant:  - au moins une unité de siège (11) comportant un siège (12) et une coque d'intimité (13) s'étendant au moins en partie autour du siège (12),  - au moins un rideau d'isolation (21), et  - un compartiment de stockage (18) délimitant un volume interne (22),  - un système de déploiement (20) du rideau d'isolation (21) étant configuré pour faire prendre sélectivement au rideau d'isolation (21):  - un état stocké dans lequel ledit rideau d'isolation (21) est disposé majoritairement à l'intérieur du volume interne (22) du compartiment de stockage (18), et  - un état déployé dans lequel ledit rideau d'isolation (21) est disposé majoritairement à l'extérieur du volume interne (22) du compartiment de stockage (18) de façon à délimiter au moins en partie un espace clos (25) de repos autour de l'unité de siège (11).  Figure 1
Patent FR-3128981-A1 (FR)
Title: Elément de liaison d’un support de palier à un tube de canalisation d’huile et turbomachine équipée d’un tel élément de liaison
Inventor: DELAPORTE NICOLAS DANIEL
IPC: F16L21/02
Filed: 2021-11-09
Abstract: Cet élément de liaison (1) d’un tube de canalisation d’huile (2) sur un support de palier (3), l’élément de liaison (1) comprenant un premier embout (4) fileté (4a) destiné à coopérer avec un filetage (3b) disposé sur une paroi intérieure délimitant un trou (3c) du support de palier (3), un deuxième embout (5) fileté (5a) destiné à coopérer avec une filetage du tube de canalisation (2) et une partie centrale de serrage (6), la partie centrale (6) ayant un diamètre supérieure au diamètre des deux embouts (4 ; 5), le filetage (5a) du deuxième embout (5) étant positionné de façon à empêcher un plaquage de la partie centrale (6) contre le support de palier (3) .  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3129001-A1 (FR)
Title: Procédé pour exploiter une ressource d’une formation souterraine, au moyen d’une analyse décisionnelle multi-critères
Inventor: LEBRUN LUCAS
IPC: G01V3/00
Filed: 2021-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour exploiter une ressource d’une formation souterraine. A partir de mesures, on construit une représentation maillée ayant une valeur de propriétés de la formation en chaque maille. En chaque maille, on attribue une note représentant la pertinence de chaque valeur de propriétés pour l’exploitation de la ressource. On définit des ensembles de mailles en fonction d’une contrainte géologique variable spatialement, et pour chaque ensemble de mailles, on détermine des coefficients de pondération des propriétés en appliquant une analyse hiérarchique des procédés. En chaque maille, on détermine une note représentative du potentiel d’exploitation de la ressource par la somme des notes attribuées à chaque propriété et pondérées par les coefficients de pondération des propriétés dans la maille. A partir des notes représentatives du potentiel d’exploitation, on détermine un schéma d’exploitation de la ressource et on exploite la ressource selon le schéma d’exploitation.   Figure 1 à publier
Patent FR-3130730-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride
Inventor: ANTOINE THOMAS
IPC: B60W20/30
Filed: 2021-12-21
Abstract: Titre : Dispositif de gestion d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride Dispositif de gestion (10) d’un groupe motopropulseur de véhicule hybride (1), comportant une unité de contrôle (12) configurée pour définir un paramètre de fonctionnement du groupe motopropulseur en fonction de données d’entrée instantanées associées audit véhicule, l’unité de contrôle (12) comportant au moins un module de gestion de la consommation (16) dans lequel est implémenté au moins une base de données du moteur thermique conditionnant les paramètres de fonctionnement du groupe motopropulseur au respect de valeurs de consommation du véhicule,   caractérisé en ce que l’unité de contrôle (12) comporte par ailleurs un module de gestion de l’acoustique (18) dans lequel est implémentée au moins une cartographie conditionnant des paramètres de fonctionnement du groupe motopropulseur au respect de critères acoustiques déterminés, l’unité de contrôle (12) étant configurée pour définir un paramètre de fonctionnement du groupe motopropulseur en considérant de manière cumulative les données de la cartographie du module de gestion de l’acoustique et les données de la base de données du module de gestion de la consommation.  (Figure 2)