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Patent FR-2992634-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la detection de la rupture de la ou des parois de separation des compartiments d'une poche
Inventor: HOUDOU MICHEL
IPC: A61J1/05
Filed: 2012-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la détection de la rupture d'une paroi de séparation (3) de compartiments (21, 22) d'une poche (2) de dialysat. Ledit dispositif comprend un étage inférieur (4) et un étage supérieur sur chacun desquels repose une autre poche (2) de dialysat. Selon l'invention, lesdits étages inférieur (4) et supérieur (5) et la poche logée dans l'étage inférieur (4) sont agencés de telle sorte que ledit étage supérieur (5) comprend au moins une partie (54), dite partie de détection, qui, à l'état rompu de ladite paroi de séparation (3) de la poche logée dans l'étage inférieur, est apte à venir en contact de l'étage inférieur, et qui, à l'état non rompu de la paroi de séparation de la poche logée dans l'étage inférieur, est apte à rester écartée dudit étage inférieur. Le dispositif comprend des moyens de détection de la position relative de l'étage supérieur par rapport audit étage inférieur.
Patent FR-2993816-A1 (FR)
Title: Stratifie multicouche pour pneumatique
Inventor: CUSTODERO EMMANUEL
IPC: B32B25/08
Filed: 2012-07-30
Abstract: Stratifié élastomérique pour pneumatique, ledit stratifié comportant au moins deux couches superposées d'élastomère : o une première couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère thermoplastique (TPE), le taux d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 100 pce (parties en poids pour 100 parties en poids d'élastomère) ; o une deuxième couche, constituée d'une composition à base d'au moins un élastomère diénique, le taux d'élastomère diénique étant compris dans un domaine allant de plus de 50 à 95 pce, et d'au moins un élastomère thermoplastique (TPE), le taux d'élastomère thermoplastique étant compris dans un domaine allant de 5 à moins de 50 pce ; étant entendu qu'au moins 5 pce des élastomères thermoplastiques présents dans la deuxième couche sont compatibles avec au moins 5 pce des élastomères présents dans la première couche.
Patent FR-2995371-A1 (FR)
Title: Distributeur electropneumatique.
Inventor: SCHMIDT MICHEL
IPC: F15B13/08
Filed: 2012-09-12
Abstract: La présente invention concerne un distributeur électropneumatique (1), comportant : - un corps (2) comportant plusieurs blocs (20, 50, 30, 40, 10) assemblés, logeant au moins une électrovanne, et présentant sur une face (150) un ensemble (29) de premiers contacts reliés à cette électrovanne, - un capot (110) rapporté sur ladite face (150) dudit corps (2), - un circuit imprimé (100) logé entre le capot (110) et le corps (2), le circuit imprimé portant un deuxième ensemble de contacts (109) agencés pour établir une connexion électrique avec le premier ensemble de contacts, et - un joint (80) sous forme de nappe en un matériau élastiquement déformable, comprimé entre des reliefs (112) du capot entourant le circuit imprimé et le corps (2) du distributeur.
Patent FR-3000034-A1 (FR)
Title: Cagettes en carton emboitables par paires
Inventor: PUJANTE MAX
IPC: B65D5/20
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne une cagette en carton (10) réalisée par pliage d'une nappe en carton d'un seul tenant (10a) comprenant des découpes (9a-9d) par enlèvement de matière, tel que, une fois ladite nappe pliée, ladite cagette mise ne volume présente des parois de tête (2) plus hautes que les parois longitudinales (1), avec des premiers éléments de renfort et de soutien (3) dans les quatre angles. La largeur hors tout, de la partie supérieure des parois de tête et partie supérieure desdits premiers éléments de renfort et de soutien (3) dans les angles, s'étendant au-dessus du bord supérieur (la) des parois longitudinales (1), étant inférieure à la largeur hors tout entre les faces externes des deux parois longitudinales (1) et s'étendant au-dessus du bord supérieur des parois longitudinales sur une hauteur H2 inférieure à la hauteur H1 des parois longitudinales, de préférence inférieure à 1/2 de H1.
Patent FR-3002396-A1 (FR)
Title: Method for synchronizing remote clocks to synchronize high frequency reception antennas of electronic warfare, involves rotationally allowing devices to use physical support and under same conditions to obtain signal propagation duration
Inventor: PONTOIS JACQUES LOUIS MARIE
IPC: H04L5/14
Filed: 2013-02-20
Abstract: The method involves allowing two devices to use a same physical support and under same conditions by using a data link operating in half duplex, in order to obtain a propagation duration of identical signal in two directions. An optical fiber (2) having a unique wavelength is used for a data link in half-duplex mode. Half-duplex connection is formed by the optical coupler and full duplex transmitters or receivers. An independent claim is also included for a device for implementing a method for synchronizing remote clocks by using a unique communication link in half-duplex mode.
Patent FR-3006687-A1 (FR)
Title: Procede de production de furfural a partir de biomasse lignocellulosique
Inventor: DE OLIVEIRA VIGIER KARINE
IPC: C07D307/50
Filed: 2013-06-05
Abstract: Procédé de préparation de furfural qui consiste à mettre un ou plusieurs matériaux végétaux lignocellulosiques constituant l'essentiel des plantes annuelles et pérennes et comportant au moins de l'hemicellulose en contact avec de l'eau en présence d'au moins un dérivé acide de la glycine bétaïne à une température comprise entre 100 et 160°C pendant au moins 5 minutes.
Patent FR-3006719-A1 (FR)
Title: Dispositif tournant de conversion en energie mecanique d'energie thermique
Inventor: FAVY CLAUDE
IPC: F03G7/05
Filed: 2013-06-11
Abstract: Dispositif tournant de conversion en énergie mécanique d'énergie thermique L'invention concerne un dispositif permettant la conversion en énergie mécanique avec une bonne efficacité de l'énergie thermique entre une source chaude et une source froide à faible différence de températures. Il comprend dans un mode de réalisation un ensemble tournant comprenant un ou des dispositifs (6), permettant de générer une multitude de micro gouttelettes dispersées dans la vapeur formée par leur propre évaporation et animées d'une vitesse initiale approximativement opposée à la vitesse périphérique due à la rotation de l'ensemble tournant, prolongés par une ou des tuyères (7) permettant de détendre et de guider la vapeur formée par l'évaporation partielle du fluide chaud tout en assurant un bon couplage mécanique entre gouttelettes et vapeur. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté à la conversion de l'énergie thermique des mers.
Patent FR-3006203-A1 (FR)
Title: Methode pour controler le rythme et la distance au putting
Inventor: POUSSON EMMANUELLE
IPC: A63B69/36
Filed: 2013-10-16
Abstract: Une méthode pour améliorer les compétences au putting d'un golfeur, à savoir aider un golfeur à reproduire une même prise d'élan (backswing) à un même ryhtme pour envoyer une balle à une distance désirée avec une grande précision. Un appareil pour l'entrainement à la reproduction d'une prise d'élan identique à un rythme identique pour une distance souhaitée. L'appareil comprend de préférence une surface de green montrant une pluralité de longueurs de prise d'élan et une pluralité de repères de distance.
Patent FR-3012726-A1 (FR)
Title: Ceinture d'habillement a decor interchangeable, compatible avec portails de controle de securite
Inventor: DURAND GILLES
IPC: A44B11/25
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention a pour but de séparer la partie externe verrouillante et esthétique d'une ceinture d'habillement de la partie de réglage et d'ajustement autorisant ainsi toutes libertés de design et d'interchangeabilité. Cette particularité permettant d'adapter au final, sur soi, une décoration en accord avec sa tenue vestimentaire sans la contrainte de retirer la ceinture. La partie verrouillante et esthétique ainsi séparée, pourra dans le contexte des portails de sécurité être déposé dans les panières destinées à cet usage pour passer les contrôles en toutes normalité.
Patent FR-3001021-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'une fonction d'agrement curatif qui limite des oscillations d'une machine electrique
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60L15/20
Filed: 2013-01-11
Abstract: Procédé de contrôle d'une fonction d'agrément curatif qui limite des oscillations de vitesse ou de couple sur des éléments de transmission reliant une machine électrique (20) aux roues (22) d'un véhicule électrique ou hybride, cette fonction réalisant à partir de mesures de la vitesse ou du couple sur la transmission, une correction de la consigne de couple donnée à cette machine afin de limiter ces oscillations, caractérisé en ce que pendant l'activation de la fonction d'agrément, il réalise un comptage dans une limite de temps du nombre d'oscillations importantes dépassant un seuil d'intensité prédéfini, et à partir d'un certain nombre de dépassements il désactive la fonction de commande d'agrément curatif.
Patent FR-2986240-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de materiaux contenant du manganese
Inventor: DRINKARD WILLIAM F
IPC: C22B3/06
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé perfectionné pour le traitement de matériaux contenant du manganèse, comme des nodules de manganèse sous-marins, par un lessivage avec du HNO aqueux et du gaz NO, et plus particulièrement à des procédés pour récupérer des constituants précieux de ces nodules, spécialement le manganèse, cobalt, nickel, fer et cuivre. Elle réalise également un procédé de lessivage du matériau de manganèse pour libérer le titane, vanadium, cérium, molybdène et autres métaux des oxydes de manganèse et permettant de récupérer ceux-ci.
Patent FR-3004969-A1 (FR)
Title: Adsorbant catalytique pour la captation de l'arsenic et l'hydrodesulfuration selective des essences.
Inventor: LEFLAIVE PHILIBERT
IPC: C10G45/08
Filed: 2013-04-26
Abstract: On décrit un adsorbant catalytique, comprenant au moins du cobalt et du molybdène déposés sur un support poreux dans lequel la teneur en cobalt, exprimée en oxyde CoO, est comprise entre 11 et 30% poids par rapport au poids total dudit adsorbant et la teneur en molybdène, exprimée en oxyde MoO3, est comprise entre 3 et 30 % poids par rapport au poids total de dudit adsorbant. La présente invention concerne également un procédé d'hydrotraitement mettant en œuvre ledit adsorbant catalytique.
Patent FR-3008594-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un patin glisseur en feutre avec des bords arrondis
Inventor: GERGONNE CHARLES
IPC: B32B38/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un patin glisseur avec des bords arrondis qui comprend les étapes suivantes. - on dispose d'au moins un élément en feutre qui présente : - une première face recouverte d'un adhésif, ledit adhésif étant revêtu d'une couche protectrice et - une deuxième face opposée à la première face ; on effectue dans l'élément en feutre une pluralité de découpes dont la forme est appropriée pour obtenir une pluralité de patins glisseurs qui présentent chacun une première face recouverte de l'adhésif revêtu de la couche protectrice et une deuxième face opposée à cette première face ; - on presse à chaud la deuxième face de chacun des patins glisseurs obtenus à l'étape de découpes de manière à rendre convexe ladite deuxième face de chacun des patins glisseurs.
Patent FR-3008998-A1 (FR)
Title: Produit renforce a faible epaisseur et pneumatique comprenant ce produit
Inventor: NOEL SEBASTIEN
IPC: D02G3/48
Filed: 2013-07-29
Abstract: Un produit renforcé (21) comprend : - une matrice d'élastomère (23), - plusieurs éléments (44) de renfort noyés dans la matrice d'élastomère (23), les éléments de renfort (44) étant agencés côte à côte selon une direction principale (X). Chaque élément de renfort (44) comprend : - au moins un élément filaire (46) comprenant un unique monofilament, - au moins une gaine revêtant l'élément filaire (46) et comprenant au moins une couche d'une composition polymérique thermoplastique. Le rapport R1=ODO/E de l'épaisseur minimale ODO moyenne d'élastomère présente au dos de la gaine sur l'épaisseur E moyenne du produit renforcé (21) est inférieur ou égal à 0,17, les épaisseurs minimale moyenne d'élastomère ODO et moyenne E du produit renforcé (21) étant mesurées selon une direction (Y) sensiblement perpendiculaire à la direction principale (X).
Patent FR-3010270-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'enrichissement d'une communication
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: H04W24/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif d'enrichissement d'une communication établie (20) entre au moins un terminal émetteur et un terminal récepteur. Le terminal émetteur détermine (21) au moins un contenu associé à une donnée d'identification d'un utilisateur du terminal récepteur et associé à une donnée d'identification d'un utilisateur du terminal émetteur. Puis, le contenu sélectionné est restitué (24) sur le terminal émetteur. Optionnellement, le contenu sélectionné est envoyé (25) au terminal récepteur, permettant d'enrichir la communication.
Patent FR-3010728-A1 (FR)
Title: Ecrou de serrage et d'evacuation d'huile, et turbomachine
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F04D29/36
Filed: 2013-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de commande du calage des pales d'un rotor, comprenant : - un arbre (2) radial, dont la rotation commande le calage des pales, - un palier (5) de guidage de l'arbre (2) radial, caractérisé en ce qu'il comprend : - un écrou (7) o venant serrer le palier (5) de guidage selon l'axe (18) radial, et o comprenant une nervure (8) circonférentielle s'étendant en saillie vers l'extérieur de l'écrou (7), pour le guidage d'une huile de lubrification vers l'extérieur de l'écrou (7). L'invention concerne également une turbomachine comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3011767-A1 (FR)
Title: Machine universelle de fabrication de panneaux informatifs
Inventor: MATEUS PHILIPPE
IPC: B60R13/10
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention concerne une machine de fabrication d'un panneau informatif par laminage d'un premier élément (3) et d'un deuxième élément (4) ayant des dimensions sensiblement identiques, la machine comportant : - un plan de pose incliné (9) destiné à recevoir l'un apposé sur l'autre, le premier élément (3) et le deuxième élément (4), de telle sorte que l'un adhère à l'autre, et pourvu d'un système d'équerrage (30) pour positionner le premier élément et le deuxième élément en coïncidence, comportant une butée horizontale et une butée latérale, - un laminoir (17) comprenant au moins deux rouleaux pour laminer le premier élément et le deuxième élément l'un contre l'autre, - et un système de poussée mobile (40) guidé en translation sur le plan de pose.
Patent FR-3013041-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement d'un produit cosmetique
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D51/16
Filed: 2013-11-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conditionnement (1) d'un produit comprenant : - Un récipient (10) fermé comportant un col (13) définissant une ouverture (11), - Un dispositif de fermeture (20) comprenant une partie supérieure (21) destinée à obturer ladite ouverture et une jupe d'étanchéité (30) destinée à venir s'insérer dans l'ouverture. Selon l'invention, la face externe de la jupe d'étanchéité (31) et/ou la face interne (15) du col du récipient présentent au moins une rainure (32) permettant au gaz de circuler de l'intérieur vers l'extérieur du récipient.
Patent FR-3013904-A1 (FR)
Title: Appareil electronique avec antenne radio repliee dans un boitier
Inventor: JOUANLANNE CYRIL
IPC: H01Q1/12
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne les appareils électroniques pouvant être tenus à la main et comprenant une antenne radio miniaturisée. L'appareil comporte un boîtier de forme généralement parallélépipédique avec une face principale et un premier petit côté. L'antenne s'étend en part le long de la face principale et en partie sur le premier côté. Elle comprend une structure conductrice découpée de façon à former une ligne conductrice inductive à méandres (504, 506) reliée à une surface conductrice principale (508) qui s'étend sur la majeure partie du premier côté et qui est repliée aux extrémités de ce premier côté sur un deuxième et un troisième côtés adjacents à la face principale pour former deux ailes latérales repliées (510, 512), au moins une fente respective (514, 516) étant prévue pour séparer chaque aile de la surface conductrice principale et ainsi rétrécir et allonger les trajets des courants électriques allant vers les ailes latérales repliées.
Patent FR-3017326-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de recipients a partir de preformes, permettant un controle systematique de la conformite des preformes
Inventor: GENDRE JULIEN
IPC: B29C49/78
Filed: 2014-02-12
Abstract: Procédé de fabrication de récipients par soufflage à partir de préformes, comprenant une phase de chauffe des préformes (3) suivie d'une phase de formage (comprenant une étape de présoufflage suivie d'une étape de soufflage) des récipients, ce procédé comportant les opérations consistant à : - détecter un pic de pression lors du présoufflage et le comparer à un pic de référence, - si la pression au pic de pression est inférieure à la pression de référence, vérifier dans un historique d'évènements si une consigne de chauffe et/ou une consigne de formage n'a connu aucune modification ; - si le résultat de cette vérification est positif commander au moins l'une des actions suivantes : o générer une alerte, o stopper l'alimentation du four en préformes, o éjecter les récipients issus des préformes concernées.
Patent FR-3018710-A1 (FR)
Title: Arbre de coulee et procede d'assemblage
Inventor: MARQUES FRANÇOIS
IPC: B22D47/02
Filed: 2014-03-19
Abstract: L'invention concerne le domaine de la fonderie à modèle perdu, et plus spécifiquement un arbre de coulée (1) pour fonderie à modèle perdu, ainsi que son procédé d'assemblage. Cet arbre de coulée (1) comprend au moins un support de pièce (8), au moins un modèle (2), et au moins une première connexion mâle-femelle (9) reliant ledit modèle (2) au support de pièce (8). Ladite première connexion mâle-femelle (9) comprenant un orifice (13), un pion (11) au moins partiellement inséré à l'intérieur de l'orifice (13), et une pellicule (15) de matériau fusible intercalée au moins entre une surface externe (11a) du pion (11) et une surface interne (13a) de l'orifice (13).
Patent FR-3019748-A1 (FR)
Title: Autoinjecteur
Inventor: SAUSSAYE ANTHONY
IPC: A61M5/20
Filed: 2014-04-11
Abstract: Autoinjecteur comportant un corps (1) adapté à recevoir un réservoir (S), ledit autoinjecteur comportant un manchon actionneur (10) comportant une extrémité de contact (11) destinée à venir en contact avec le corps de l'utilisateur, ledit manchon actionneur (10) s'étendant au moins partiellement à l'intérieur dudit corps (1) et étant déplaçable par rapport audit corps (1) entre des positions projetées, dans lesquelles ledit manchon actionneur (10) fait au moins partiellement saillie hors dudit corps (1), et une position d'actionnement, dans laquelle ledit manchon actionneur (10) est axialement déplacé vers l'intérieur dudit corps (1), ledit manchon actionneur (10) étant dans une première position projetée avant actionnement de l'autoinjecteur et dans une seconde position projetée après actionnement de l'autoinjecteur, ledit manchon actionneur (10), dans ladite seconde position projetée, s'étendant davantage axialement hors dudit corps (1) que dans ladite première position projetée, ledit manchon actionneur (10) comportant une zone annulaire (12) qui, dans ladite première position projetée, est disposée à l'intérieur dudit corps (1) et qui, dans ladite seconde position projetée, est disposée à l'extérieur dudit corps (1), ladite zone annulaire (12) comportant un indicateur visuel (15) pour indiquer à l'utilisateur que l'autoinjecteur a été actionné, ledit manchon actionneur (10) comportant, axialement adjacent à ladite zone annulaire (12), un épaulement (16) radialement saillant vers l'extérieur, ledit épaulement (16) se projetant radialement vers l'extérieur par rapport audit indicateur visuel (15), protégeant ainsi ledit indicateur visuel (15) contre tout contact avec la surface intérieure du corps (1) lors des déplacements du manchon actionneur (10) dans ledit corps (1).
Patent FR-3020242-A1 (FR)
Title: Dispositif de cuisson pour pate feuilletee et procede de cuisson correspondant
Inventor: FERRIERE MICHEL
IPC: A21B3/15
Filed: 2014-04-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de cuisson pour pâte feuilletée permettant à la fois l'obtention d'une pâte avec une surface régulière, une épaisseur sensiblement constante et un bon développement du feuilletage comprenant deux plaques, une première plaque et une deuxième plaque qui sont agencées et comportent des moyens de leur assemblage l'une à l'autre de telle manière que les plaques délimitent entre elles un logement fermé de réception de la pâte dont la première plaque forme un fond et la deuxième plaque forme un couvercle parallèle au fond.
Patent FR-3021164-A1 (FR)
Title: Systeme d'antennes pour reduire le couplage electromagnetique entre antennes
Inventor: LE THUC PHILIPPE
IPC: H04B7/02
Filed: 2014-05-19
Abstract: Système d'antennes comportant au moins deux éléments rayonnants (110, 120), une première ligne de neutralisation (130) de couplage électromagnétique entre les au moins deux éléments rayonnants (110, 120), au moins une ligne d'alimentation radio fréquence (RF) (211, 221) pour chaque élément rayonnant (110, 120) et au moins une ligne de court-circuit (212, 222) à un plan de masse (100) du système antennaire par élément rayonnant (110, 120), caractérisé en ce que le système antennaire comprend en outre : au moins une deuxième ligne de neutralisation (230, 731, 733) de couplage électromagnétique entre lesdits au moins deux éléments rayonnants (110, 120); et, des éléments d'activation (241 à 246) d'au moins une partie des lignes de neutralisation ; et en ce que les éléments d'activation (241 à 246) sont configurés pour sélectivement activer ou désactiver une partie au moins des lignes de neutralisation (130, 230, 731; 733), de manière à ce qu'en fonction de leur activation/désactivation les lignes de neutralisation (130, 230, 731, 733) assurent une neutralisation maximale du couplage électromagnétique des éléments rayonnants (110, 120) pour une pluralité de fréquences distinctes.
Patent FR-3021777-A1 (FR)
Title: Stockage distribue securise par calcul multipartite
Inventor: PATEY ALAIN
IPC: H04L9/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de stockage distribué sécurisé, à un procédé d'accès sécurisé à un stockage distribué, et à des dispositifs, systèmes, programmes d'ordinateur et supports de stockage pour la mise en œuvre de tels procédés.
Patent FR-3007504-A1 (FR)
Title: Unite de lampe et lampe pour vehicule
Inventor: TANAKA HIDETADA
IPC: F21V14/04
Filed: 2014-06-19
Abstract: Une unité de lampe (120) comporte une source de lumière (130) et un réflecteur rotatif (126) qui tourne autour d'un axe de rotation. Le réflecteur rotatif (126) comporte une pluralité de lames (126a) qui sont disposées circonférentiellement autour de l'axe de rotation. Chacune des lames (126a) possède une surface de réflexion qui réfléchit la lumière émise par la source de lumière (130) pendant la rotation d'un angle prédéterminé du réflecteur rotatif (126), de sorte qu'un motif de répartition de lumière désiré est formé. Chacune des lames (126a) possède une forme torsadée. Une portion entaillée (126c) est obtenue en entaillant une partie d'au moins l'une de deux lames adjacentes (126a) de sorte que lorsque la lumière provenant de la source de lumière (130) arrive sur la surface de réflexion de cette lame parmi les lames adjacentes (126a), la lumière provenant de la source de lumière (130) est empêchée d'arriver sur la surface de réflexion de l'autre lame des lames adjacentes (126a).