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Patent FR-3095087-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un câble, installation électrique comportant au moins un tel dispositif de protection de câble
Inventor: MILLET GÉRARD
IPC: H02G15/007
Filed: 2019-04-15
Granted: 2023-10-27
Abstract: Dispositif de protection d’un câble, installation électrique comportant au moins un tel dispositif de protection de câble L'invention a pour objet un dispositif de protection d’un câble (20) qui comprend un manchon (26), entourant le câble (20) en fonctionnement, qui comporte un tronçon d’attache (34) configuré pour coopérer avec un système d’attache (22) du câble (20), ainsi qu’au moins une extrémité (26.1, 26.2) distante du tronçon d’attache (34). Ce manchon (26) présente une inertie qui diminue entre le tronçon d’attache (34) et l’extrémité (26.1, 26.2). Le câble (20) équipé d’un dispositif de protection présente une capacité à se déformer faible au niveau du système d’attache (22) et qui augmente en s’écartant du système d’attache (22), limitant ainsi les risques d’endommagement du câble (20) à proximité du système d’attache (22).  L’invention a également pour objet une installation électrique comportant au moins dispositif de protection selon l’invention.  Figure 2
Patent FR-3098845-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux lors d’une montée étagée en phase de croisière
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: F01D11/24
Filed: 2019-07-19
Granted: 2021-12-24
Abstract: Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux lors d’une montée étagée en phase de croisière Procédé de commande d’une vanne de pilotage de jeux (18) d’une turbomachine dans lequel, lors d’une manœuvre d’augmentation de régime moteur en phase de croisière, une commande de réduction d’ouverture de la vanne de pilotage de jeux (18) est actionnée par un calculateur de régulation moteur à pleine autorité (22) sur la base d’un changement d’état d’un signal de montée étagée (SCs) fourni par un système de management de vol (20) afin d’augmenter les jeux en sommet d’aubes (120, 122) de la turbomachine.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3100117-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson a air chaud avec un encombrement reduit dans une configuration de rangement
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/12
Filed: 2019-08-29
Granted: 2021-09-10
Abstract: APPAREIL DE CUISSON A AIR CHAUD AVEC UN ENCOMBREMENT REDUIT DANS UNE CONFIGURATION DE RANGEMENT L’invention concerne un appareil de cuisson à air chaud (1), lequel comprend un bloc de chauffe (2) agencé en partie supérieure et une embase (3) agencée en partie inférieure, ladite embase (3) comprenant un logement (9) au-dessus duquel se monte de façon amovible le bloc de chauffe (2) pour définir une configuration fonctionnelle de l’appareil de cuisson (1). Le logement (9) est apte à recevoir un récipient de cuisson muni d’une ouverture supérieure destinée à être disposée en regard dudit bloc de chauffe (2). L’appareil de cuisson (1) présente une configuration de rangement dans laquelle le bloc de chauffe (2) est placé en position retournée par-dessus l’embase (3) en encastrant une partie dédiée dudit bloc de chauffe (2) dans le logement (9) de ladite embase (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102141-B1 (FR)
Title: Boîtier d’accrochage muni de moyens de détection de retenue
Inventor: DUFAY LUDOVIC
IPC: B64D45/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: Boîtier d’accrochage pour la retenue d’une olive (200) d’un élément mobile (201), comportant un crochet (3) mobile entre une position de libération et une position de retenue, un organe de verrouillage (10) interagissant avec le crochet et mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage; et des moyens de détection. Les moyens de détection comportent un premier capteur (20) pour détecter si le crochet est en position de retenue, et un deuxième capteur (30) pour détecter une présence de l’élément mobile à proximité immédiate du boîtier d’accrochage dans la position qu’occupe l’élément mobile lorsque l’olive est présente dans le crochet.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3102519-B1 (FR)
Title: Connecteur pour relier et fixer entre eux au moins deux corps
Inventor: LUYPAERT MARC
IPC: F16B5/07
Filed: 2019-10-24
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne les connecteurs 10 pour fixer entre eux deux corps C1, C2 par leurs surfaces sensiblement planes 11, 12.   Le connecteur 10 selon l’invention comporte un empilement de deux plaques 21, 22 planes et de même longueur, ces plaques 21, 22 étant solidarisées empilées l’une sur l’autre, parallèlement entre elles et en étant décalées l’une de l’autre pour que chaque plaque présente une partie en déport 21-d, 22-d par rapport à l’autre plaque, la plaque 21 comportant une face 21-1 sur laquelle est apte à reposer le corps C1 par sa face plane 11, la plaque 22 comportant une face 22-1 sur laquelle est apte à reposer le corps C2 par sa face plane 12, des premiers moyens 31 pour fixer la plaque 21 sur le corps C1, et des seconds moyens 32 pour fixer la partie en déport 22-d de la plaque 22 sur le corps C2.  Application, notamment, à la réalisation de parois comme une terrasse, un bardage, etc.
Patent FR-3104211-B1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: BOUDOU ANTOINE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-12-10
Granted: 2021-12-17
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux avec une nacelle comportant un coulisseau mobile entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, des lames (250), chacune étant mobile en rotation entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (500) déplaçant chaque lame (250) et comportant pour chaque lame (250), un arbre principal (502) en rotation sur le coulisseau et auquel la lame (250) est fixée, une arche (508), pour chaque lame (250), un arbre secondaire (510) en rotation sur l’arche (508), pour chaque arbre secondaire (510), une tige (512) solidaire dudit arbre secondaire (510) et un joint de cardan (514) entre l’arbre principal (502) et la tige (512), et un système d’activation (600) qui déplace l’arche (508) lorsque le coulisseau se déplace.     L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique.     Fig. 6
Patent FR-3105053-B1 (FR)
Title: Procédé de vissage ou de sertissage automatisé et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: VAN DAMME DAMIEN
IPC: B25B27/14
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé de vissage ou de sertissage automatisé et dispositif pour sa mise en œuvre L'invention a pour objet un procédé de vissage ou de sertissage d’une bague sur une tige (16), caractérisé en ce qu’il comprend :  - une étape de prise de mesures,  - une étape de reconstitution d’au moins une partie d’une enveloppe extérieure virtuelle à partir des mesures obtenues à l’étape de prise de mesures,  - une étape de détermination de la position réelle et de l’orientation réelle de l’axe de révolution (A16) de la tige (16) à partir de l’enveloppe extérieure virtuelle reconstituée,  - des étapes de positionnement et de déplacement de la bague par rapport à la tige (16) en fonction de l’axe de révolution (A16) de la tige (16) déterminé, la bague étant supportée par un outil (22) déplacé de manière automatique et autonome par des systèmes de commande et de déplacement lors des étapes de positionnement et de déplacement de la bague.  Ce procédé permet d’insérer une bague sur une tige (16) avec une efficacité accrue à l’aide d’un bras robotisé de précision « standard ».  Figure 3
Patent FR-3107335-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’éclairage de l’espace ambiant, et programme d’ordinateur associé
Inventor: VOLLEMAERE ERIC
IPC: F21V9/30
Filed: 2020-02-17
Granted: 2022-07-29
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE D’ECLAIRAGE, ET PROGRAMME D’ORDINATEUR Le système d’éclairage d’un espace ambiant comprend un composant structurel (1) avec une matière (3) phosphorescente dans la lumière visible en réponse à une excitation dans une bande de longueur d’onde comprise entre 315 nanomètres et 380 nanomètres et une source lumineuse (9), qui émet dans une bande de longueur d’onde comprise entre 315 nanomètres et 380 nanomètres. La source lumineuse (9) est contrôlée pour émettre une lumière d’excitation de manière à obtenir un éclairage contrôlé de l’espace ambiant (8) par phosphorescence de la matière phosphorescente (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3109514-B1 (FR)
Title: Unité de nettoyage pour tête d’aspiration
Inventor: DE SWARTE PAUL
IPC: A47L9/04
Filed: 2020-04-23
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’unité de nettoyage (11) comprend une brosse rotative (12) qui est configurée pour être montée de manière amovible dans un logement de réception d’une tête d’aspiration, et un bouchon de fermeture (16) qui est configuré pour fermer une ouverture de passage (13) à travers laquelle la brosse rotative (12) est apte à être introduite dans et retirée hors du logement de réception, le bouchon de fermeture (16) comportant un corps de bouchon (17) et au moins un organe de verrouillage (18) qui est mobile par rapport au corps de bouchon (17) entre une position de verrouillage dans laquelle l’au moins un organe de verrouillage (18) coopère avec au moins un élément de verrouillage prévu sur la tête d’aspiration de manière à empêcher un retrait de la brosse rotative (12) hors du logement de réception et une position de libération dans laquelle l’au moins un organe de verrouillage (18) libère l’au moins un élément de verrouillage de manière à autoriser un retrait de la brosse rotative (12) hors du logement de réception.    Figure 2
Patent FR-3110134-B1 (FR)
Title: Réducteur de système à direction assistée électrique et système de direction assistée électrique
Inventor: GROSSO SYLVAIN
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif (13) réducteur de direction assistée électrique comprenant un support (15), une vis sans fin, une roue dentée s’engrenant sur une cannelure hélicoïdale agencée sur la vis sans fin, la vis sans fin comprenant une première extrémité apte à être entraînée en rotation, et une deuxième extrémité , recevant respectivement un premier moyen de guidage en rotation et un deuxième moyen de guidage en rotation, rendant la vis sans fin pivotante par rapport au support, le deuxième moyen de guidage en rotation comprenant un manchon amortissant et un dispositif de guidage en rotation, le manchon entourant le dispositif de guidage en rotation, le deuxième moyen de guidage comprenant un moyen de centrage intégrant une partie d’emmanchement insérée au sein du dispositif de guidage en rotation, et une partie de fixation solidaire du support (15).    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114995-B1 (FR)
Title: système de décontamination destiné à être mis en œuvre dans un habitacle de véhicule et procédé associé
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H05B3/84
Filed: 2020-10-14
Granted: 2022-09-23
Abstract: Système de décontamination d’un habitacle de véhicule et procédé associé L’invention concerne un système (1) de décontamination destiné à être mis en œuvre dans un habitacle de véhicule, notamment dans le cadre de la lutte contre le SARS CoV-2.   Il comprend :   - un système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) destiné à envoyer un flux d’air traité dans l’habitacle,  - une vitre chauffante (11) susceptible d’être exposée à des gouttelettes contaminées par le SARS CoV-2,  - une unité de commande (3) agencée pour commander le système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) et la vitre chauffante (11) lorsqu’au moins une condition prédéterminée est remplie dans l’habitacle, l’unité de commande (3) étant configurée pour le réglage d’un ou plusieurs paramètres du système de ventilation, chauffage et/ou climatisation (10) ainsi que de la vitre chauffante (11), de manière à procéder à la décontamination.  L’invention concerne aussi un procédé de décontamination.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116690-B1 (FR)
Title: Procédé de communication entre au moins deux terminaux, dispositif de communication et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: LETELLIER JEAN-FRANÇOIS
IPC: H04W84/18
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé de communication entre au moins deux terminaux, dispositif de communication et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de communication entre au moins deux terminaux.  Selon l’invention, un tel procédé met en œuvre  : - l’obtention (11) d’informations représentatives d’une orientation géographique desdits terminaux,- la vérification (12), à partir desdites informations, si lesdits terminaux pointent l’un vers l’autre ou vers une même cible, et - l’initialisation (13) d’une communication entre lesdits terminaux en cas de vérification positive.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2046975-B1 (FR)
IPC: E05F11/42
Filed: 1970-06-19
Granted: 1973-01-12
Abstract: 1322508 Sliding window lifting device H L GOLDE GmbH 22 June 1970 [20 June 1969] 30160/70 Heading E2M [Also in Division F2] A window lifting device for, e.g. a vehicle, comprises a tube 10 passing through a housing 1, 2, a pinion 5 rotatably mounted in the housing and drivably engaging through a cutout portion of the tube a rack-like threaded cable 9 in the tube, the tube being axially located in the housing by sleeve abutments 11 and 12 on the tube on either side of the housing; the tube 10 and sleeves 11, 12 being of a synthetic plastics material. A lug 8, attached to an end of the cable, is slidable in a slotted metallic tube 6 and engages a support plate 17 which operates a window 14, the tube 6 being joined to the tube 10 by a synthetic plastics material sleeve 13; the sleeve having flanges 28, 29 to attach it to a support plate 19 of the tube 6 and a rib like projection engaging a slot in the plate 19. The tube 10 may have axial fluting and transverse slots (20 and 21) Figs. 6 and 7 (not shown) to prevent the sleeves twisting. The sleeves 11, 12 may be injection or extrusion mouldings of copolymerised polyacetal and may have projections engaging recesses in the housing to prevent them twisting. An additional plastics tube 52, e.g. of PVC, may be provided and the guide bar 19 may be dispensed with if the lugs 28, 29 are secured to a mounting plate 19' (Fig. 2 not shown) to which the metal tube 6 is rigidly attached. The window lifting device may include a spiral spring weight compensator as in Specification 1322507.
Patent FR-2276953-B1 (FR)
IPC: B60C9/14
Filed: 1974-07-02
Granted: 1976-12-24
Abstract: 1507082 Pneumatic tyres PNEUMATIQUES CAOUTCHOUC MANUFACTURE ET PLASTIQUES KLEBER-COLOMBES 24 June 1975 [2 July 1974] 26810/75 Heading B7C A pneumatic tyre provided in each side wall with an annular chamber 20, which extends from adjacent the associated bead to adjacent the associated shoulder, has an annular rubber element 30 adhered to the inner surface of the carcass in each shoulder region of the tyre. The chambers 20 may each be inflated via a valve (not shown) in its wall 17 to a pressure higher than that of chamber 15. Alternatively, the chambers 20 may each contain a flexible cellular material. The carcass reinforcement may comprise a single ply of cord fabric 21 the edges of which may overlap or terminate as illustrated in Fig. 1, or may comprise two plies 21a, 21b (Fig. 3). The cords may be radial, or oblique with cords in adjacent plies crossing. The plies may be interrupted in the crown of the tyre. Further, reinforcing fabric strips 24, 25 may be provided. In the tyre of Fig. 3, the plies 21a, 21b may comprise metal and textile cords respectively in order that the inner walls 18 may be stiffer than walls 17. The differing stiffnesses may be achieved by a higher filament density or heavier filaments for the inner ply or a harder rubber for the inner ply. The walls 17, 18 may alternatively each be reinforced by one or more layers of a rubbery mixture containing, preferably orientated fibres. Support pads 31 (32) may be provided on the sidewalls and/or the tread and may comprise a self-lubricating rubber or may be covered with a layer of friction-less material. The apex strips 29 may extend into the inner walls 18 (Fig. 5, not shown) in which case chafer strips (26) are provided which extend from each bead seat into the outer walls 17.
Patent FR-2272054-B1 (FR)
IPC: C07C11/02
Filed: 1975-05-20
Granted: 1978-09-01
Abstract: The present invention provides a novel process for the separation of acetylenic compounds from saturated, olefinic and dienic hydrocarbons by etherifying the acetylenic compounds with an alcohol or a glycol in the presence of an acid ion-exchange resin containing mercuric ions.
Patent FR-2424645-B1 (FR)
IPC: F21V21/30
Filed: 1979-04-25
Granted: 1985-03-15
Abstract: A lamp holder comprising an insulated casing formed in two halves between and by which are located and clamped a mounting socket to receive the base or cap of a lamp. A pair of contacts is associated with said socket and a mounting stirrup cooperates with the casing to permit pivotal movement of the casing relative to the stirrup about an axis transverse and preferably perpendicular to the axis of the mounting socket.
Patent FR-2479641-B1 (FR)
IPC: H05K13/04
Filed: 1980-03-25
Granted: 1984-01-27
Abstract: 1. Automatic machine for wiring hybrid electronic circuits by means of the transfer of components to substrates, incorporating a control device comprising a control desk, and at least one miniature wiring machine, the miniature wiring machine incorporating a miniature robot having a gripping head provided with a suction nozzle possessing a degrees of freedom in rotation about its longitudinal axis, said wiring machine also incorporating a nozzle-monitoring device intended for checking the appropriate operating state of the suction nozzle, characterized in that the suction nozzle is interchangeable on the head, in that the gripping head is intended to be displaced according to three degrees of freedom in translation above several work-stations, such as a station for the loading and unloading of circuits to be wired, a component-recentring station, a fluxing station (11), a wiring station (8, 9) and a suction-nozzle storage station (27), and in that the said control device also possesses a mini-computer intended for controlling the various movements of the miniature robot and the nozzle-monitoring device.
Patent FR-2502996-B1 (FR)
IPC: H02K1/14
Filed: 1981-04-03
Granted: 1984-01-13
Abstract: An electromagnetic inductor for producing a rotating magnetic field for use with an ingot mold for continuous casting of metal and provided with an apparatus for sensing the upper level of liquid metal in the mold. The inductor, of the static polyphase type, comprises an annular magnetic yoke provided with a plurality of radially inwardly projecting poles having each an exciter winding and at least two adjacent poles are spaced further in the circumferential direction of the yoke from each other than the other pole. The yoke may be provided in the region between these two poles with a cutout and beneath the cutout with a portion of increased thickness. The inductor may be used around an ingot mold for the continuous casting of metal provided with a gamma ray emitter and a gamma ray receiver located at opposite sides of the mold for detecting the position of the level of the cast liquid metal. The upper level of the inductor is located in the path of the rays from the emitter to the receiver with the pair of poles and the cutout in the yoke located along a central axis of the bundle of rays.
Patent FR-2537563-B1 (FR)
IPC: C04B5/02
Filed: 1982-12-13
Granted: 1985-11-15
Abstract: 1. Process for the production of a product having hydraulic properties, which is utilizable for the production of hydraulic binders and which is in the form of a pulverulent material comprising vitrified particles having the following properties : a) a degree of moisture lower than 5 % ; b) a particle size such that 100 % of the particles are smaller than 2 millimetres, the mean particle size being between 50 and 400 micrometres ; c) an apparent density of the pulverulent mass between 40 % and 65 % of the real density of a liquid, such as a slag, from which it was obtained, the product being obtained from a liquid consisting principally of oxides based on lime, alumina, and silica, having a viscosity at most equal to 2 Pa.s (20 poises) and a composition suitable for obtaining hydraulic properties, by the combination of the pouring of a jet of said liquid, the gaseous atomization of said jet of liquid into droplets by spraying at least one jet of gas onto said poured jet of liquid, and the rapid quenching of the droplets atomized in this manner, characterized in that said jet of liquid is poured vertically and that said gaseous atomization is effected by directing substantially towards one and the same point on the axis of the jet of liquid a plurality of jets of gas coming from a plurality of gas injectors regularly distributed around the jet of liquid, all of said injectors delivering obliquely downwards.
Patent FR-2621015-B1 (FR)
Inventor: PIERRE MICHEL
IPC: B65D81/26
Filed: 1987-09-29
Granted: 1989-12-01
Abstract: The invention relates to the packaging field and the extended duration packaging of food products, particularly by modifying their environing atmosphere by means of an absorbing structure containing hydroreactive products. The structure of the invention absorbs liquids, exsudates or condensates, and generates an active element by reaction of the agent with the liquid. It is characterized in that it is comprised of at least one matrix formed, by aeraulic process, of a substantially fibrous mixture of hydrophilic and hydrophobic materials wherein said hydroreactive agent is distributed.
Patent FR-2629088-B1 (FR)
Inventor: MICHAUD PHILIPPE
IPC: C08G18/34
Filed: 1988-03-24
Granted: 1990-12-14
Abstract: New aromatic polyamideimides whose chains contain optionally substituted end groups of maleimido type. <??>More precisely, these polymers correspond to the formula: in which: D denotes a valency bond, an atom or a divalent group; B denotes a trivalent aromatic radical containing at least 6 carbon atoms; m is at least equal to 1; and X denotes the radical of formula: in which R1 and R2 = H or CH3, R3 = CH3, n = 0, 1, 2 or 3 and E = a valency bond or -CH2-. These polymers are obtained by direct reaction of an aromatic diisocyanate, a tricarboxylic acid monoanhydride and a carboxylic monoacid substituted by a maleimido group (itself optionally substituted). <??>These polyamideimides can be employed especially for the production of coating films, adhesive substances and moulded articles and can be crosslinked when heated.
Patent FR-2634332-B1 (FR)
Inventor: KERNOURS MICHEL
IPC: H02K5/22
Filed: 1988-07-13
Granted: 1993-02-12
Abstract: The electric motor, in particular for a motorised pump unit, is equipped with a junction means permanently connected to the various windings of this motor. The junction means comprises an interface 12 with unplugable connections 16, 15 intended to be coupled to at least one removable function module 13 picking up the electrical network 22 and at least one function of control of the motor, for example regulation, monitoring, or protection of the motor. Application to electric motors intended for pumps and likely to carry out varied functions by simple attachment of a function module.