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Patent FR-3023671-B1 (FR)
Title: Procede d’alimentation et systeme d’eclairage
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: H05B39/00
Filed: 2014-07-08
Granted: 2019-07-26
Abstract: Procédé d'alimentation d'un système d'éclairage (1) comprenant au moins deux groupes (GR1, GR2) de dipôles (3) raccordés électriquement à une source d'énergie électrique (9), les dipôles étant notamment des dispositifs d'éclairage de type diode électroluminescente, le procédé comprenant les étapes consistant à (E1) lire une grandeur représentative de la tension d'alimentation (Us) délivrée par la source d'énergie électrique (9), (E2) caractériser la tension d'alimentation (Us), (E3) déterminer une première fraction temporelle de la période pendant laquelle la tension d'alimentation (Us) est comprise dans une première gamme de tension définie et une deuxième fraction temporelle pendant laquelle la tension d'alimentation est comprise dans une deuxième gamme de tension définie, (E4) alimenter le premier groupe de dipôles (GR1) pendant la première fraction temporelle et le deuxième groupe (GR2) pendant la deuxième fraction temporelle.
Patent FR-3029950-B1 (FR)
Title: Dispositif d'isolation parasismique et ensemble comprenant un reacteur nucleaire et le dispositif d'isolation parasismique
Inventor: MOUSSALLAM NADIM
IPC: E04H9/02
Filed: 2014-12-10
Granted: 2019-09-06
Abstract: Le dispositif d'isolation parasismique (1) comprend :         - une plaque d'ancrage inférieure (21) ;         - une plaque d'ancrage supérieure (23) ;         - un isolateur (25).         Le dispositif d'isolation parasismique (1) comprend une plaque d'extrémité (35) rigidement fixée à l'une des extrémité inférieure ou supérieure de l'isolateur (25), et une liaison fusible (37) liant la plaque d'extrémité (35) à la plaque d'ancrage inférieure (21) ou à la plaque d'ancrage supérieure (23).
Patent FR-3057165-B1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation de pleurs de vigne pour la preparation de compositions cosmetiques
Inventor: HAIAS Gabriela
IPC: A61K8/97
Filed: 2016-10-06
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un mélange comprenant : des pleurs de vigne dans lesquels a initialement été trempé un ensemble de fleurs ou de plantes et, une huile végétale dans laquelle a préalablement été immergé ledit ensemble de fleurs ou de plantes après avoir été initialement trempé dans lesdits pleurs de vigne, dans laquelle ledit ensemble de fleurs ou de plantes est optionnellement broyé après avoir été trempé dans lesdits pleurs de vigne ou après avoir été trempé dans ladite huile végétale, pour la préparation d'une composition cosmétique.
Patent FR-3050226-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la position axiale courante d'un module mobile en translation suivant un axe vis a vis d'une structure fixe
Inventor: IMBAULT BERNARD
IPC: E21B19/04
Filed: 2016-04-13
Granted: 2019-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de la position axiale courante d'un module mobile en translation suivant un axe vis à vis d'une structure fixe, comprenant ledit module (20, 46) et ladite structure fixe (11, 12) et :         - au moins un guide longiligne (30) fixé à la structure, s'étendant suivant l'axe de déplacement du module (14)         - un capteur radar à émission d'onde électromagnétique (31) guidée par le guide auquel il est associé, fixé à la structure (12) à un point de référence         - un réflecteur (32) de l'onde émise par le capteur radar radiofréquence, solidaire en translation axiale du module mobile et monté autour du guide de l'onde en étant libre en translation axiale vis à vis de ce guide de façon à réfléchir l'onde vers le capteur radar lui-même durant les déplacements du module mobile le long de l'axe,         - une unité (33) de conversion du temps de parcours de l'onde entre son émission et la détection de sa réflexion au point de référence, en position relative du module (20, 46) vis à vis du point de référence.
Patent FR-3057599-B1 (FR)
Title: Procede de commande en fonctionnement d'un dispositif d'entrainement motorise d'une fenetre coulissante pour un batiment, dispositif d'entrainement motorise et fenetre coulissante associes
Inventor: EICHLER MICKAEL
IPC: E05F15/632
Filed: 2016-10-19
Granted: 2020-10-09
Abstract: Une fenêtre coulissante pour un bâtiment comprend un dispositif d'entraînement motorisé et un dispositif de verrouillage (20) d'un ouvrant par rapport à un cadre dormant dans une position entrebâillée verrouillée, équipé d'un premier sous-ensemble (21) fixé sur le cadre dormant et d'un deuxième sous-ensemble (22) fixé sur l'ouvrant. Un procédé de commande en fonctionnement du dispositif d'entraînement motorisé comprend, lors d'une phase de configuration, une étape de détermination de positions de référence (P1, P2, P3) du deuxième sous-ensemble (22) par rapport au premier sous-ensemble (21). En outre, le procédé comprend, lors d'une phase de commande, les étapes suivantes : réception d'un ordre de commande de déplacement par une unité électronique de contrôle d'un actionneur électromécanique, et déplacement de l'ouvrant à une première consigne de vitesse ou à une deuxième consigne de vitesse, en fonction de l'ordre reçu, d'au moins un ordre précédent exécuté et de la position du deuxième sous-ensemble (22) par rapport au premier sous-ensemble (21), selon les positions de référence (P1, P2, P3) déterminées.
Patent FR-3058645-B1 (FR)
Title: Partie de vehicule comprenant un filtre a gasoil
Inventor: EMERIC ELISABETH
IPC: F02M37/32
Filed: 2016-11-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention se rapporte à une partie de véhicule (1) comprenant un réservoir (2) à carburant, un filtre à gasoil (3) et au moins un élément de structure (4, 5) situé dans une zone inférieure de la caisse et à proximité dudit réservoir (2). La principale caractéristique d'une partie avant de véhicule selon l'invention, est que le filtre à gasoil (3) est fixé audit au moins un élément de structure (4, 5) au moyen d'un système de liaison indéformable, et apte à maintenir ledit filtre (3) dans sa position d'origine, lors des différents cas d'usage du véhicule et lors des différentes sollicitations mécaniques auxquelles le véhicule est soumis.
Patent FR-3060937-B1 (FR)
Title: Ceinture de protection pour module electronique, et module electronique comprenant une telle ceinture de protection
Inventor: POUILLY AURELIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-12-19
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention concerne une ceinture de protection (100) pour module électronique de puissance, une face d'appui (120) de la ceinture de protection (100) étant destinée à être mise en appui contre une face d'un substrat du module électronique de puissance, la face d'appui (120) comprenant au moins une gorge (130), la gorge (130) étant délimitée transversalement par : - un premier bord (132a, 132b, 132c, 132d) ; - un deuxième bord (133) comprenant au moins une ouverture traversante (131a, 131b, 131c) formant un passage entre l'intérieur de la gorge (130) et une périphérie de la ceinture de protection (100). L'invention concerne aussi un module électronique de puissance intégrant une telle ceinture de protection (100), et un procédé d'assemblage d'une telle ceinture de protection (100) sur un module électronique de puissance.
Patent FR-3062137-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en alumine d'une cuve d'electrolyse
Inventor: RENAUDIER STEEVE
IPC: C25C3/14
Filed: 2017-01-24
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation (10) en alumine d'une cuve d'électrolyse (100) comprenant, un organe de perçage (22), un fourreau tubulaire (23) entourant l'organe de perçage, le fourreau comportant une ouverture inférieure et une première ouverture (25) d'évacuation des gaz, un conduit (26) destiné à l'introduction d'alumine dans le fourreau tubulaire (23) comportant une seconde ouverture d'introduction d'alumine et un orifice débouchant dans le fourreau tubulaire, dans lequel le fourreau tubulaire (23) et le conduit (26) sont configurés de manière à ce que plus de 90% des gaz pénétrant dans le fourreau tubulaire (23) par l'ouverture inférieure (24) sortent du fourreau tubulaire (23) par la première ouverture (25) d'évacuation des gaz.
Patent FR-3064480-B1 (FR)
Title: Composition solide a base d'extraits vegetaux liquides et son procede de preparation.
Inventor: BRODETSKY NICOLAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-03-28
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne une composition solide à base d'extraits végétaux comprenant au moins un extrait liquide de bourgeons et/ou de jeunes pousses adsorbé sur un support solide. L'invention concerne également une gélule contenant ladite composition, dont les composants sont de préférence encapsulés dans des microcapsules. L'invention concerne enfin un procédé de préparation d'une composition solide à base d'extraits liquides de végétaux.
Patent FR-3064960-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de deverrouillage a distance d un vehicule automobile
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: H04L9/32
Filed: 2017-04-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de déverrouillage d'au moins une partie d'un véhicule automobile (V) par un utilisateur équipé d'un terminal mobile (TM), ledit procédé étant mis en œuvre par un organe de commande (BCM) dudit véhicule automobile (V), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - réception d'au moins un jeton d'utilisation, envoyé audit véhicule (V) par un serveur distant (SD), ledit jeton d'utilisation codant une durée d'utilisation dudit véhicule, - authentification dudit utilisateur, - réception d'une donnée correspondant audit jeton d'utilisation, envoyée par ledit terminal mobile (TM), - comparaison de ladite donnée audit jeton d'utilisation, - déverrouillage de ladite au moins une partie dudit véhicule (V) lorsque ladite donnée d'utilisation correspond audit jeton d'utilisation.
Patent FR-3065388-B1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection pour moule comprenant une chaine de maillons coulissants relies par des elements de liaison
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: F16G15/00
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-06-26
Abstract: Le dispositif d'éjection comprend : - un dispositif de poussée (14) mobile en translation selon un premier axe (A1), - au moins un élément d'éjection (28) mobile en translation selon un deuxième axe (A2), différent du premier axe (A1), - au moins un dispositif de transfert (26) reliant le dispositif de poussée (14) et l'élément d'éjection (28), agencé pour déplacer l'élément d'éjection (28) selon le deuxième axe (A2) lorsque le dispositif de poussée (14) est déplacé selon le premier axe (A1). Le dispositif de transfert (26) comprend au moins deux maillons (44), mobiles en translation l'un par rapport à l'autre et par rapport au dispositif de poussée (14) et à l'élément d'éjection (28), lesdits maillons (44) étant reliés entre eux par au moins un élément de liaison (64) relié à chacun desdits maillons (44).
Patent FR-3065697-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande a organe de commande affectable a plusieurs fonctions d’aide a la conduite d’un vehicule
Inventor: DEBONNET MICHAEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2017-04-27
Granted: 2020-10-16
Abstract: Un dispositif de commande (DC) équipe un véhicule (V) offrant au moins deux fonctions d'aide à la conduite propres à être activées respectivement dans des phases de roulage associées, différentes entre elles. Ce dispositif (DC) comprend un organe de commande (OC) propre, lorsqu'il est actionné par un usager, à déclencher l'activation d'une fonction qui lui a été temporairement affectée parmi les fonctions d'aide à la conduite, et des moyens de contrôle (MC) propres à affecter temporairement à l'organe de commande (OC) la fonction d'aide à la conduite qui est associée à la phase de roulage en cours du véhicule (V).
Patent FR-3068236-B1 (FR)
Title: Procede de mise en mouvement d'un exosquelette
Inventor: MASSELIN MATTHIEU
IPC: B25J9/00
Filed: 2017-06-29
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mise en mouvement d'un exosquelette (1) recevant un opérateur humain, depuis une position assise vers une position debout (et inversement), lesdites positions assise et debout étant telles que ledit exosquelette (1) présente dans lesdites positions assise et debout une pluralité de degrés de liberté chacun actionné par un actionneur commandé par des moyens de traitement de données (11) de sorte qu'aucun degré de liberté est non actionné, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en uvre par les moyens de traitement de données (11) d'étapes de : (a) Génération d'une trajectoire de l'exosquelette (1) de ladite position assise vers ladite position debout (et inversement), ladite trajectoire étant paramétrée en fonction du temps. (b) Application sur ladite trajectoire d'un jeu de contraintes virtuelles sur lesdits degrés de liberté actionnés, les contraintes virtuelles étant paramétrées par une variable de phase, (c) exécution d'un contrôleur dudit exosquelette (1) associé audit jeu de contraintes virtuelles de sorte à ce que l'exosquelette (1) passe de la position assise à la position debout (et inversement), ledit contrôleur étant capable de générer des commandes desdits actionneurs de sorte à respecter lesdites contraintes virtuelles pendant ladite trajectoire.
Patent FR-3069352-B1 (FR)
Title: Systeme et procede pour reperer un objet a radiographier
Inventor: CATONIO JACKY
IPC: G01N23/04
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne un système de repérage d'un objet à radiographier, comprenant : - un contenant (1) dans lequel est intégré, de manière invisible à l'il nu, un identifiant alpha numérique opaque aux rayons X et gamma, - un support (8) intégrant de manière cachée ou cryptée un identifiant unique associé à l'objet à radiographier et/ou l'identifiant alpha numérique, - un collier adapté pour installer le contenant (1) sur l'objet à radiographier, lequel collier est pourvu d'un élément de fermeture (16) inviolable, caractérisé en ce que le support (8) est physiquement disjoint du contenant (1) et solidarisé à l'élément de fermeture (16) du collier.
Patent FR-3071425-B1 (FR)
Title: Machine de deformation orbitale pour former une collerette
Inventor: EHINGER PIERRE
IPC: F16C33/00
Filed: 2017-09-27
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne une machine de déformation orbitale comprenant un bâti (20) sur lequel une broche primaire (21) est entraînée en rotation autour d'un axe (Z0), et une broche secondaire (22) portant un outil (23) de déformation, ladite broche secondaire étant liée à ladite broche primaire en rotation libre autour d'un axe (Z1) de sorte que ledit outil soit entraîné en rotulage lors de la rotation de ladite broche primaire, la broche secondaire (22) étant liée au bâti par un dispositif comprenant un moyen d'attache (24) présentant une première extrémité (24a) associée à ladite broche secondaire et une deuxième extrémité (24b) associée audit bâti, ledit moyen d'attache étant maintenu en tension par un moyen élastique (25) qui est agencé pour contraindre la rotation de ladite broche secondaire autour de l'axe (Z1) en l'absence d'effort de déformation appliqué par l'outil (23).
Patent FR-3071990-B1 (FR)
Title: Procede d'aide a un basculement de terminal mobile entre reseaux locaux sans-fil communautaires
Inventor: GRAUL ALEXIS
IPC: H04L12/28
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: Pour aider au basculement d'un terminal mobile depuis un premier réseau local sans-fil communautaire vers un second réseau local sans-fil communautaire respectivement gérés par des premier et second points d'accès, le premier point d'accès effectue des mesures (602) de qualité de communication avec ledit terminal mobile et/ou de charge opérationnelle ; en comparant (605, 609) les mesures avec des seuils, le premier point d'accès peut déclencher (606) une procédure de sélection assistée par un serveur ou déclencher (610) une procédure de sélection autonome, à l'issue desquelles le premier point d'accès transmet (611) au terminal mobile une liste pondérée de points d'accès candidats au basculement. Dans la procédure de sélection assistée, le premier point d'accès construit la liste pondérée en prenant en compte des mesures de charge opérationnelle instantanées des points d'accès candidats fournies par le serveur, et, dans la procédure de sélection autonome, le premier point d'accès construit la liste pondérée en prenant en compte des statistiques à long-terme de charge opérationnelle des points d'accès candidats.
Patent FR-3075687-B1 (FR)
Title: Procede d'assemblage par cordon de colle ameliore
Inventor: HACHE BERTRAND
IPC: B29C65/22
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de premier (19) et second (21) éléments au moyen d'un cordon de colle (14) intercalé entre des première (18) et seconde (20) surfaces de collage, respectivement des premier (19) et second (21) éléments. Ce procédé comprend les étapes suivantes : - on éjecte à travers une buse (11), le cordon de colle (14) conjointement avec un fil (15), - on dépose le cordon de colle (14) conjointement avec le fil (15) sur la première surface (18), - on serre entre elles les première (18) et seconde (20) surfaces de manière à comprimer le cordon de colle (14). Lors de l'éjection du cordon de colle (14) et du fil (15) à travers la buse (11), on confère au fil (15) une trajectoire évolutive dans un plan transversal à la direction d'éjection du cordon de colle (14) à travers la buse (11).
Patent FR-3065700-B1 (FR)
Title: Structure de portion arriere de vehicule
Inventor: ARAI HAYATO
IPC: B62D25/04
Filed: 2018-03-21
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un panneau intérieur de passage de roue (3) possède une surface de montage (32a) pour un composant de suspension à une portion intermédiaire et un renfort intérieur de passage de roue en U en section (4), qui s'étend en direction verticale de véhicule sur un côté intérieur de véhicule de ladite portion intermédiaire et possède une portion plane (41) dirigée vers le côté intérieur de véhicule, un élément intérieur avant de custode en U en section (6), qui s'étend en direction longitudinale de véhicule sur un côté avant supérieur de véhicule du renfort (4) et possède une portion plane (61) dirigée vers le côté intérieur de véhicule, une bride d'extrémité arrière (6a) dudit élément (6) est jointe au renfort (4) dans un état chevauchant le renfort (4) à partir du côté intérieur de véhicule, et les portions planes (61 et 41) sont jointes pour former un plan continu.
Patent FR-3081986-B1 (FR)
Title: Boite collectrice pour un echangeur de chaleur.
Inventor: BARRIOS EDUARDO
IPC: F28F9/02
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-03
Abstract: Boîte collectrice (200) pour un échangeur de chaleur, la boîte collectrice (200) comprenant au moins une plaque collectrice (230) et un couvercle (220), la boîte collectrice (200) comprenant au moins un moyen de solidarisation (300) du couvercle (220) sur la plaque collectrice (230), caractérisé en ce que la boîte collectrice (200) comprend au moins un moyen de reprise d'effort (301) et en ce que le moyen de reprise d'effort (301) s'étend sur au moins un premier plan (P3) distinct d'un deuxième plan (P4) dans lequel s'inscrit le moyen de solidarisation (300).
Patent FR-3082811-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile equipe de capteurs anticollisions
Inventor: CAMPANELLA THIERRY
IPC: G01S17/931
Filed: 2018-06-20
Granted: 2020-07-31
Abstract: Véhicule automobile (VP) équipé d'au moins quatre capteurs anticollisions (C1 à C4), identiques, de type lidar, disposés respectivement aux quatre angles du véhicule (VP), chaque capteur (C1 à C4) possédant un même angle d'ouverture déterminé (?) et définissant au moins une zone de détection autour du véhicule (VP), certaines zones de détection pouvant se chevaucher pour créer de la redondance (ZR2, ZR3), caractérisé en ce que les deux capteurs avant gauche et droit (C1 et C2) sont positionnés et orientés de manière à ce que leurs zones de détection tangentent le déport (D1, D2) des roues (RA1, RA2) respectivement avant gauche et droite, en considérant l'angle maximal de braquage des roues avant gauche et droite (RA1, RA2), et en ce que les deux capteurs arrière gauche et droit (C3 et C4) définissent des zones de détection (ZR0), sans chevauchement avec d'autres zones de détection, sur les flancs respectivement gauche et droit du véhicule (VP) ; les zones de détection sans chevauchement (ZR0) tangentant le déport des roues avant gauche et droite (RA1, RA2) en considérant leur angle de braquage maximal.
Patent FR-3086452-B1 (FR)
Title: Cellule a memoire resistive
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C11/00
Filed: 2018-09-21
Granted: 2021-05-21
Abstract: La présente description concerne une cellule mémoire (100) résistive, comprenant un empilement d'un sélecteur (108), d'un élément résistif (110) et d'une couche de matériau à changement de phase (112), le sélecteur n'étant pas en contact physique avec le matériau à changement de phase.
Patent FR-3080939-B1 (FR)
Title: Ensemble permettant une detection du port d'au moins un equipement de protection individuelle porte par un intervenant.
Inventor: MINIERE CLEMENT
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-03
Granted: 2021-02-26
Abstract: Ensemble conçu pour autoriser une action d'un intervenant dans un lieu industriel, ledit ensemble comprenant au moins une unité de traitement (5) et au moins un dispositif d'autorisation (6, 7) de l'action, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un appareil de prise de vues (3) conçu pour détecter au moins un équipement de protection individuelle de l'intervenant.
Patent FR-3089396-B1 (FR)
Title: Accessoire cuiseur vapeur avec dispositif de support pourvu de nervures
Inventor: ALLEMAND BERNARD
IPC: A47J27/04
Filed: 2018-12-07
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un accessoire cuiseur vapeur (104) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient, l’accessoire cuiseur vapeur (104) comprenant un générateur de vapeur (105) comportant une chambre de production de vapeur (120) reliée à une sortie de distribution de vapeur (115) ménagée dans une partie inférieure (110) du générateur de vapeur (105), l’accessoire cuiseur vapeur (104) comportant un dispositif de support (80) portant le générateur de vapeur (105) et prévu pour reposer sur le récipient, le dispositif de support (80) comportant une paroi d’appui (801) portant le générateur de vapeur (105), la paroi d’appui (801) comportant une face inférieure (81) présentant une zone d’appui (81a) prévue pour reposer sur le récipient. Selon l’invention, le dispositif de support (80) comporte une nervure intérieure (80a) s’étendant depuis la face inférieure (81) de la paroi d’appui (801), la nervure intérieure (80a) étant entourée par la zone d’appui (81a).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3091799-B1 (FR)
Title: Module de communication pour cabine d'ascenseur ou analogue
Inventor: MAINGRET XAVIER
IPC: H05B47/20
Filed: 2019-01-15
Granted: 2023-04-28
Abstract: Module de communication pour cabine d'ascenseur ou analogue Enceinte, par exemple une cabine, définissant un lieu fermé et destiné à être isolé de l'extérieur, notamment une cabine (1) d'ascenseur ou de téléphérique, un wagon de train, un sas de banque ou analogue, comportant un module ou boîtier de communication avec un central d'appels d’urgence, un dispositif (2) d'éclairage principal destiné à éclairer la cabine en fonctionnement normal, notamment lorsqu'au moins une personne s'y trouve, et un dispositif d’éclairage auxiliaire de secours destiné à être activé dans le cas d’une panne de secteur, et notamment lorsque le dispositif principal d'éclairage est désactivé en raison d'une panne, notamment d’une panne de secteur, caractérisée en ce que le dispositif auxiliaire d'éclairage de secours comporte au moins une LED (20) pilotée en modulation à largeur d'impulsion.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4