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Patent FR-2943339-A1 (FR)
Title: Liant cimentaire et composition cimentaire pour chape fluide autonivelante, et chape fluide autonivelante ainsi realisee
Inventor: LE ROLLAND BRUNO
IPC: C04B11/30
Filed: 2009-03-23
Abstract: Liant cimentaire pour chape fluide autonivelante à retrait limité, destiné à être mélangé à des agrégats et de l'eau, caractérisé en ce qu'il comprend de 70 % à 85 % en poids de ciment Portland, de 7 % à 18 % en poids de clinker sulfoalumineux et de 6 % à 14 % en poids de sulfate de calcium, avec un rapport molaire sulfate de calcium C$/sulfoaluminate de calcium C A $ compris entre 5 et 7. La composition cimentaire incluant ce liant permet de réaliser une chape fluide autonivelante caractérisée en ce qu'elle présente une résistance mécanique à la compression à 24 heures au moins égale à 1 MPa, un retrait à 7 jours, mesuré sous une hygrométrie relative de 50 %, inférieur à 500 µm/m et une valeur de gonflement endogène mesurée à 7 jours inférieure à 1000 µm/m, ainsi qu'un très faible relèvement de bords B.
Patent FR-2945700-A1 (FR)
Title: Procede de transmission d'informations de position par un dispositif mobile
Inventor: MONNERAT MICHEL
IPC: G01S1/00
Filed: 2009-05-15
Abstract: Le procédé de transmission d'informations de position par un dispositif mobile consistant à acquérir, à bord du dispositif mobile, des informations de positions du dispositif mobile (1) à partir de signaux de navigation GNSS émis par une constellation de satellites (5a, 5b, 5c) et à transmettre les informations de positions vers un serveur de positions (3) est caractérisé en ce qu'il consiste : - à mesurer périodiquement, des pseudo-distances (d1, d2, d3) de séparation du dispositif mobile (1) par rapport aux satellites (5a, 5b, 5c) de la constellation, - à déterminer une première information de position absolue du dispositif mobile (1 ) à l'instant t initial, - pour chaque mesure réalisée aux instants t; successifs, à déterminer des informations de variations de positions successives dudit dispositif mobile (1) entre deux instants de mesures consécutifs t et t +Tv, - à coder et à transmettre l'information de position absolue et les informations de variations de positions successives au serveur de positions (3). Application au domaine des systèmes de télépéage routier, autoroutier et urbain et à tout autre dispositif de paiement géolocalisé.
Patent FR-2948837-A1 (FR)
Title: Methode d'acces multiple aux ressources radio dans un reseau ad hoc mobile et systeme mettant en oeuvre la methode
Inventor: MONZAT DE SAINT JULIEN GILLES
IPC: H04B7/216
Filed: 2009-07-31
Abstract: Méthode d'accès multiple aux ressources radio dans un réseau ad-hoc mobile comportant une pluralité de terminaux ou noeuds mobiles Ni, Nj, Nk, Nl communiquant, de coordonnées géographiques connues caractérisée en ce qu'elle comporte au moins les étapes suivantes : o une étape de construction dudit réseau, o une étape d'allocation de bandes de fréquence de réception B0,B1,B2,Bn à chacun desdits noeuds actifs dudit réseau, lesdites bandes de fréquence B0,B1,B2,Bn étant de largeur identiques et espacées d'une bande de garde minimum donnée δB, o une étape d'allocation de code d'étalement effectuée par chacun desdits noeuds actifs récepteur Ni dudit réseau pour chacun desdits noeuds émetteurs Nj, Nk, Nl voisins auquel il est directement relié par un lien actif selon une méthode CDMA asynchrone, o une étape de contrôle de puissance effectuée par chacun desdits noeuds récepteur Ni dudit réseau pour chacun desdits noeuds émetteurs Nj, Nk, Nl voisins auquel il est directement relié par un lien actif.
Patent FR-2951552-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de tension pour batterie et dispositif de controle associe
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2009-10-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure de tension pour batterie comprenant un accumulateur (Ai), caractérisé en ce que ledit dispositif de mesure comporte: - un générateur de courant alternatif (11), - au moins une première (D1 et au moins une seconde (D2 ) diodes mises en série, telles que ladite première diode (D1 ) soit reliée au pôle positif (+) dudit accumulateur (Ai) par sa cathode et à la cathode de ladite seconde diode (D2 ) par son anode, et ladite seconde diode (D2 ) soit reliée au pôle négatif (-) dudit accumulateur (Ai) par son anode et à l'anode de ladite première diode (D1 ) par sa cathode, - un condensateur de lecture (Cl) relié au point milieu (N) entre lesdites première (D1 ) et seconde (D2 ) diodes, et à un moyen de détermination (3) de la tension aux bornes dudit accumulateur (Ai) à partir de la variation de tension au point milieu (N).
Patent FR-2941276-A1 (FR)
Title: Cable end locking device for motor vehicle, has sliding bolt comprising detent to maintain compressed springs in unlocked position, where detent is released by end-of-travel positioning of cable end in opening
Inventor: DELORME JEROME
IPC: F16C1/26
Filed: 2009-01-20
Abstract: The device has a support (22) comprising a sliding bolt (30) in an opening (24) for axially locking a cable end (20) of a sheath under effect of helical springs (36). The sliding bolt comprises a detent (40) to maintain the compressed springs in an unlocked position. The detent is released by end-of-travel positioning of the cable end in the opening, where the opening has a circular inner contour centered on an axis of a sliding cable (8), where the cable end is adjusted inside the cable. The bolt is fixed between two side arms. An axial guiding unit has axial slots (44) and guides the detent. An independent claim is also included for a transmission control of a motor vehicle, comprising a cable.
Patent FR-2942131-A1 (FR)
Title: Prothese de disque intervertebral
Inventor: LAZENNEC JEAN YVES
IPC: A61F2/44
Filed: 2009-02-18
Abstract: Cette prothèse de disque intervertébral (2) comporte des première et seconde demi-enveloppes (3, 4) rigides en forme de plateaux, destinées chacune à être fixées sur une des deux vertèbres adjacentes au disque intervertébral à remplacer, la première demi-enveloppe (3) comportant dans sa zone centrale une pièce tubulaire (5) tournée vers la seconde demi-enveloppe, la seconde demi-enveloppe (4) comportant dans sa zone centrale un plot (6) de section inférieure à celle de la pièce tubulaire, tourné vers la première demi-enveloppe et engagé dans la pièce tubulaire, la prothèse de disque intervertébral comportant en outre un coussin de compression (7) disposé entre les deux demi-enveloppes, y compris dans le volume compris entre la pièce tubulaire et le plot. Le coussin de compression (7) comporte une portion centrale (8) s'étendant entre les zones centrales des première et seconde demi-enveloppes (3, 4), et une pluralité de branches (9, 10) s'étendant radialement à partir de la portion centrale (8) et décalées angulairement les unes par rapport aux autres.
Patent FR-2948251-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une communication telephonique a deux lignes et objet communicant correspondant
Inventor: CADOU OLIVIER
IPC: H04M3/56
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'établissement d'une communication téléphonique à deux lignes depuis un premier objet communicant (100) vers au moins un deuxième objet communicant (200), comprenant des étapes consistant à : - attribuer un premier numéro d'appel au premier objet communicant (100), et un premier numéro d'appel au deuxième objet communicant (200), et - déclencher un premier signal d'appel sur une première ligne de communication (L ) et - ouvrir un microphone (105) du premier objet communicant (100). Selon l'invention on comprend en outre, une étape consistant à : à réception du premier signal d'appel, - relier automatiquement un haut-parleur du deuxième objet communicant (200) à la première ligne de communication (L , L ), sans décrocher ladite première ligne de communication.
Patent FR-2948851-A1 (FR)
Title: Hydroponic cultivation device, has support units supporting cultivation box to maintain cultivation box in cultivation position, and set of fixing units combining peripheral belt and detachable shutter in detachable manner
Inventor: REY JEAN CLAUDE
IPC: A01G9/02
Filed: 2009-08-04
Abstract: The device has a cultivation box (1) equipped with a peripheral belt (2), and a detachable shutter (5) for sealing a face. A set of fixing units (7) i.e. pin-axle-clip assemblies, combines the peripheral belt and the detachable shutter in a detachable manner. Support units (9) support the cultivation box to maintain the cultivation box in a cultivation position. Another detachable shutter (6) seals another face. Another set of fixing units (8) i.e. pin-axle-clip assemblies, combines the peripheral belt and the latter detachable shutter in a detachable manner. An independent claim is also included for a method for brewing a cultivation substrate in a cultivation box of a hydroponic cultivation device.
Patent FR-2949956-A1 (FR)
Title: Cosmetic kit, useful for makeup and/or caring of keratin materials, preferably skin, comprises at least one container containing at least one cosmetic composition in the form of water-in-oil emulsion, and application device
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-09-11
Abstract: Cosmetic kit comprises: at least one container containing at least one cosmetic composition in the form of water-in-oil emulsion, where the composition comprises a fatty phase, an aqueous phase, and at least 0.2-5 wt.% of surfactant; and an application device (8) to apply the composition, provided with an application member (10) having a surface capable of application in response to its movement into engagement with the keratin materials, to turn around at least one axis (X) or a center of rotation. Cosmetic kit comprises: at least one container containing at least one cosmetic composition in the form of water-in-oil emulsion, where the composition comprises a fatty phase, an aqueous phase, and at least 0.2-5 wt.% of surfactant, and the composition has, in the emulsified state, a viscosity of = 0.6 Pa.s measured at 25[deg] C and a shear rate of 200 min ->1>; and an application device (8) to apply the composition, provided with an application member (10) having a surface capable of application in response to its movement into engagement with the keratin materials, to turn around at least one axis (X) or a center of rotation. An independent claim is included for a process for make-up and/or caring of keratin material, comprising taking an amount of a composition, in the application member; and applying the composition on the keratin material using the application body.
Patent FR-2956511-A1 (FR)
Title: Road vehicle characterizing system for road traffic quantification application, has detectors that are arranged along angle of ninety degrees relative to longitudinal axis of pavement
Inventor: BELLIL ZAHIR
IPC: G08G1/017
Filed: 2010-02-18
Abstract: The system has detectors (4) that are arranged in rectilinear manner and are arranged in parallel one with respect to another. The detectors are arranged along an angle (alpha) of 90 degrees relative to a longitudinal axis (3) of a pavement (2). Each of the detectors comprises an electric contactor activated by a tire (5) of a road vehicle (1) during movement of the tire on the detectors. The detectors are fixed on the pavement or buried in or under the pavement. Independent claims are also included for the following: (1) a method for characterizing a road vehicle (2) a method for identifying a road vehicle.
Patent FR-2957821-A1 (FR)
Title: Nouvelle zone de regeneration du catalyseur divisee en secteurs pour unites catalytiques regeneratives
Inventor: SANCHEZ ERIC
IPC: B01J8/12
Filed: 2010-03-24
Abstract: La présente invention décrit une zone de combustion d'une unité catalytique régénérative en vue de la régénération en continue du catalyseur, la dite zone de combustion ayant une forme annulaire et étant divisée en au moins deux étages de combustion, chaque étage étant divisé en un nombre N de secteurs radiaux, sensiblement égaux, le catalyseur s'écoulant de manière gravitaire d'un secteur du premier étage de combustion au secteur situé à l'aplomb du second étage de combustion au moyen de jambes de descente, et la circulation du gaz de combustion étant telle que le gaz de combustion parcourt successivement tous les secteurs du premier étage de combustion dans un ordre quelconque, puis tous les secteurs du second étage de combustion dans un ordre quelconque.
Patent FR-2962477-A1 (FR)
Title: Blocking device for use in deep-water to block leakage of petrol on oil pipe-line, has conical part extended from hollow cylindrical part, whose exterior diameter is slightly lesser than interior diameter of oil pipe-line
Inventor: TERRIER JEAN ANDRE
IPC: E21B33/035
Filed: 2010-07-06
Abstract: The device has a conical part (1) that is extended from a hollow cylindrical part (2), whose exterior diameter is slightly lesser than interior diameter of an oil pipe-line (4). Hooks (6) are fixed on a hollow truncated cone (5). A seal channel connects an opening of the conical part to the opening of a malleable metal element for continuous exploitation of petrol. (Incomplete specification, abstract based on available information published by the patent office).
Patent FR-2969954-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le traitement de surface d'un bouchon en liege, procede de traitement et bouchon obtenu par ce procede
Inventor: CARPENTIER FANNY
IPC: B05D7/00
Filed: 2010-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le traitement de surface extérieure d'un bouchon (3) en liège comprenant : - une première composition, dite composition réactive, liquide, comprenant : o une composition, dite composition bis-époxydique, d'au moins un composé de masse moléculaire comprise entre 340 g/mol et 800 g/mol ; o un solvant, dit solvant réactif ; - une deuxième composition, dite composition de durcissement, liquide comprenant au moins une polyamine adaptée pour former par polymérisation un film de protection en surface du bouchon (3) en liège ; caractérisée en ce que la composition réactive comprend une charge d'un solide à l'état divisé dispersée dans la composition réactive, ledit solide à l'état divisé étant le sulfate de baryum.
Patent FR-2961287-A1 (FR)
Title: Structure metallique destinee a former un volume structurel
Inventor: LAFFAY SERGE
IPC: E03F5/06
Filed: 2010-06-09
Abstract: Cette structure métallique comporte une partie centrale (20), au moins une partie périphérique (21) s'étendant autour de la partie centrale, la ou chaque partie périphérique comportant une première portion (210), des premiers moyens d'affaiblissement (3) de la structure, délimitant la partie centrale de la première portion de la ou chaque partie périphérique, les premiers moyens d'affaiblissement étant conçus de sorte que la première portion de la ou chaque partie périphérique est mobile relativement à la partie centrale suivant un axe de pliage, entre une position de stockage dans laquelle la première portion de la ou chaque partie périphérique et la partie centrale s'étendent sensiblement dans un plan de stockage, et une position déployée dans laquelle la première portion de la ou chaque partie périphérique s'étend dans un plan transversal au plan de stockage de manière à former le volume structurel avec la partie centrale, et des moyens de maintien (5, 6) de la première portion de la ou chaque partie périphérique en position déployée.
Patent FR-2964726-A1 (FR)
Title: Equipment i.e. cooling equipment, for domestic boiler of installation utilized to heat water in dwelling, has probes comprising cooling units for cooling zone of boiler at end of heating cycle, where probes are installed on zone
Inventor: KRAUS PIERRE
IPC: F24D19/08
Filed: 2010-09-13
Abstract: The equipment has mechanical safety probes (S1, S2) comprising cooling units for cooling a zone of a relief opening (CT) of a boiler (C) at the end of a heating cycle, where the probes are installed on the zone. A ventilator (V) circulates ambient air. Connection units (E) are connected to an electronic card for piloting the boiler. Draining units drain flow of air generated by the ventilator toward the mechanical probes. Modifying units modify orientation of the flow of air generated by the ventilator. An independent claim is also included for a boiler including a heating body.
Patent FR-2965953-A1 (FR)
Title: Procede de saisie d'un produit d'une installation electrique
Inventor: DENNLER PHILIPPE
IPC: G06V30/224
Filed: 2010-10-07
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de saisie pour un produit destiné à une installation électrique d'un bâtiment, ledit produit étant pourvu d'un identifiant produit. Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à saisir l'identifiant produit au moyen d'un terminal relié à une base de données, et à enregistrer au moins une localisation attendue pour le produit correspondant audit identifiant produit. Application au suivi, après fabrication, de produits destinés à une installation électrique.
Patent FR-2973965-A1 (FR)
Title: Circuit electronique deux convertisseurs statiques foncitonnant en mode quasi-resonnant par commutation a zero de tension et procede de fonctionnement d'un tel circuit
Inventor: GUITTONNEAU FRANCK
IPC: H02M1/08
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un circuit électronique (10), ledit circuit comportant deux convertisseurs statiques (ConvM ; ConvE), l'un étant un convertisseur maître (ConvM) et l'autre un convertisseur esclave (ConvE), adaptés à élever une tension d'entrée (Vin) du circuit pour délivrer une tension de sortie (Vout) plus élevée, chacun desdits convertisseurs fonctionnant en mode quasi-résonnant par commutation à zéro de tension de commutateurs (TM ; TE) respectifs desdits convertisseurs, caractérisé en ce que : • le convertisseur maître (M) envoie, lorsque son commutateur (TM) est fermé et lorsqu'un critère prédéfini de déphasage est vérifié, un signal de commande au convertisseur esclave (ConvE) qui, en réponse audit signal de commande, ouvre (OFF) son commutateur (TE), • le convertisseur maître (ConvM) et le convertisseur esclave (ConvE) ferment (ON) leur commutateur (TM ; TE) dès qu'une tension (zvd) nulle est détectée aux bornes de leur commutateur (TM ; TE).
Patent FR-2973981-A1 (FR)
Title: Procede pour optimiser les capacites d"un reseau de telecommunication de type ad-hoc
Inventor: BOURDELLES MICHEL
IPC: H04L12/56
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne un procédé pour optimiser l'adaptation de routes de communication dans un réseau composé de nœuds de communications sans fil, avec transfert d'informations par relais entre nœuds. Cette optimisation permet, notamment, d'augmenter les capacités de communication au sein d'un réseau auto-organisé de type MANET (abréviation anglo-saxonne de « Mobile Ad-Hoc Network ») présent notamment dans les réseaux radio
Patent FR-2982994-A1 (FR)
Title: Commutateur electrique a contact frottant
Inventor: HALLET MICHEL
IPC: B60R16/03
Filed: 2011-11-21
Abstract: La présente invention concerne un commutateur électrique à contact frottant (3) comprenant d'une part au moins un contact fixe (9) et d'autre part au moins un contact frottant mobile (3) selon une trajectoire prédéfinie et présentant une surface de contact (10) destinée à frotter sur ledit au moins un contact fixe (9), caractérisé en ce qu'au moins ladite surface de contact (10) est traitée par bombardement ionique grâce à un faisceau d'ions, et en ce que les contacts fixe (9) et mobile (3) sont à nu.
Patent FR-2984005-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande des poles dans un appareil de commande electrique moyenne tension
Inventor: BELIN YVES
IPC: H01H3/30
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif D de commande des pôles d'un appareil de protection électrique apte à entraîner un arbre (1), dit premier, de support des contacts mobiles entre une position ouverte du pôle dans laquelle les contacts mobiles et les contacts fixes de l'appareil sont séparés et une position fermée du pôle dans laquelle ces contacts mobiles et fixes sont fermés, ledit dispositif D comportant un ressort de fermeture (2) commandé par un arbre de manoeuvre (3), dit second, ledit ressort (2) étant apte à transmettre une énergie de fermeture audit arbre dit premier (1) après compression et passage dudit ressort (2) au-delà d'une ligne de passage de point mort, par l'intermédiaire d'une came (8) entraînée en rotation par ledit arbre dit second (3) et coopérant avec un galet (5) solidaire de l'arbre dit premier (1), des moyens de maintien (13) de l'arbre de commande dit premier en position de fermeture, et des moyens de déverrouillage (18,5) des moyens de maintien précités (13) permettant l'ouverture rapide des contacts de l'appareil, ce dispositif étant caractérisé en ce que les moyens de maintien précités (13) sont portés par ladite came (7,8).
Patent FR-2984001-A1 (FR)
Title: Tactile interface system for cockpit of aircraft, has detection unit for detecting position of object located above display device and/or interface zone by analysis of shades produced by object and representative of device and/or zone
Inventor: PETITDEMANGE ARNAUD
IPC: G01C23/00
Filed: 2011-12-09
Abstract: The system has a set of cameras sensitive in a spectral band of emission of lighting units. A field of the cameras covers entire surface of flat screen display devices i.e. rectangular display screens (LCD) and interface zone, where each display device and the interface zone are covered by the cameras. A stereoscopic image analysis device includes a detection unit to detect a position of an object located above the device and/or the zone by analysis of shades produced by the object in images from the cameras and representative of the display device and/or the interface zone.
Patent FR-2970686-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un faisceau lumineux emis par un vehicule, notamment automobile
Inventor: SANCHEZ VANESA
IPC: F21W107/10
Filed: 2011-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d'un faisceau lumineux émis par un véhicule, notamment automobile. Selon le procédé, on détermine des paramètres d'une zone (16), dite cible, occupée par des usagers de la route (18) susceptibles d'être éblouis par le faisceau, et on établit une quantité de lumière, dite quantité de lumière consigne, à émettre en direction de la zone cible en fonction desdits paramètres, de façon à maintenir ladite zone cible éclairée.
Patent FR-2971594-A1 (FR)
Title: Modulateur terahertz
Inventor: VASSANT SIMON
IPC: G02F1/01
Filed: 2011-02-14
Abstract: La présente invention concerne selon un aspect un modulateur (1) destiné à être utilisé dans une bande de fréquence d'utilisation donnée comprise entre 3 et 30 térahertz. Le modulateur comprend un cristal semi-conducteur polaire (330) présentant une bande de Reststrahlen recouvrant ladite bande de fréquence d'utilisation et présentant au moins une interface avec un milieu diélectrique, des moyens de couplage (330) aptes à permettre le couplage d'un phonon polariton d'interface (IPhP) supporté par ladite interface et d'une radiation incidente (2) de fréquence prédéterminée comprise dans ladite bande d'utilisation et des moyens de commande (22) aptes à modifier l'intensité du couplage entre ledit phonon polariton d'interface et ladite radiation incidente (2) par modification de la fonction diélectrique du cristal polaire dans la bande de Reststrahlen du cristal polaire (10).
Patent FR-2974315-A1 (FR)
Title: Method for controlling feed pitch of metal strip in stamping press in stamping line, involves allowing finger to be movable between two positions, and releasing fingers in notch before new step of advancing strip
Inventor: FESTA JEAN-LOUIS
IPC: B21D22/20
Filed: 2011-04-21
Abstract: The method involves providing an indexing finger (8) located close to a longitudinal edge (2a) of a web (2). The finger is movable between two positions. Another finger (9) is allowed to be movable between a position in which the latter finger is free with respect to the longitudinal edge, and another position in which the latter finger is engaged in a notch (7) after each step of advancing the strip. The fingers in the notch are released before new step of advancing the strip.