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Patent FR-2946043-A1 (FR)
Title: Composition vitreuse autocicatrisante, procede de preparation et utilisations.
Inventor: MONTAGNE LIONEL
IPC: C03C3/00
Filed: 2009-05-27
Abstract: La présente invention est relative à une composition vitreuse autocicatrisante contenant un additif particulaire à base de vanadium, à son procédé de préparation, à son utilisation à titre de matériau autocicatrisant, en particulier pour la fabrication de joints de scellement dans les dispositifs fonctionnant à haute température tels que les piles à combustible et les électrolyseurs de la vapeur d'eau.
Patent FR-2946926-A1 (FR)
Title: Assise arriere modulable de vehicule compact.
Inventor: PISSONNIER YANN
IPC: B60N2/02
Filed: 2009-06-23
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant au moins un siège arrière (1), une zone arrière (2) de rangement et au moins un logement (3), caractérisé en ce que le siège arrière comprend une assise divisée en deux parties dont l'une des parties d'assise (4) formant aussi dossier (5) est amovible et recouvre partiellement la zone arrière de rangement, ladite partie d'assise amovible étant apte à être rangée verticalement dans le logement de sorte à dégager la zone arrière de rangement.
Patent FR-2951606-A1 (FR)
Title: Procede de chauffage par induction mis en oeuvre dans un dispositif comprenant des inducteurs couples magnetiquement
Inventor: PATEAU OLIVIER
IPC: H05B6/08
Filed: 2009-10-19
Abstract: Le procédé de chauffage par induction est mis en oeuvre dans un dispositif de chauffage d'une pièce métallique, le dispositif comprenant des inducteurs (Ind1, Ind2,..., Indp) couplés magnétiquement, chaque inducteur étant alimenté par un onduleur (O1, O2,..., Op) qui lui est propre et associé à un condensateur (C1, C2,..., Cp) pour former un circuit oscillant (OC1, OC2,..., OCp). Les circuits oscillants possèdent au moins approximativement la même fréquence de résonance, chaque onduleur est commandé par une unité de commande (M1, M2,..., Mp) de façon à faire varier l'amplitude et la phase du courant traversant l'inducteur correspondant, le dispositif comprenant en outre des moyens de détermination dudit courant ainsi que des moyens de détermination d'un profil de température effectif (θ , θ , ..., θ ) de ladite pièce. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on compare ledit profil de température effectif à un profil de température de référence (θ , θ , ..., θ ), et on calcule un profil de densité de puissance de référence (Dp , Dp ,..., Dp ) que le dispositif de chauffage doit injecter dans ladite pièce; b) on calcule des courants cibles que doivent délivrer les onduleurs afin que les courants des inducteurs atteignent des valeurs cibles (I , I ,..., I ) appropriées pour injecter dans ladite pièce ledit profil de densité de puissance de référence; c) on détermine les courants traversant les inducteurs pour les comparer aux dites valeurs cibles et déterminer des écarts de courants (δI , δI , . . ., δI ) à corriger, et on envoie aux dites unités de commande (M1, M2,..., Mp) des instructions de correction en fonction desdits écarts de courants.
Patent FR-2952176-A1 (FR)
Title: Collecteur de flux magnetique pour dispositif de detection de couple
Inventor: COSCOY ELSA
IPC: G01L5/22
Filed: 2009-11-04
Abstract: Le collecteur comprend deux culasses magnétiques (6, 7) coaxiales, à dents respectives imbriquées (17, 28), surmoulées par un matériau plastique. Les deux culasses (6, 7) présentent, à leur périphérie, des encoches (18, 19, 23) prévues pour coopérer avec des rainures complémentaires (32, 33) que comporte une cavité cylindrique (31) d'un moule (30) de surmoulage des culasses par le matériau plastique. Les deux culasses (6, 7) sont ainsi positionnées de façon très précise l'une par rapport à l'autre. Application à des capteurs de couple utilisés dans les systèmes de direction assistée de véhicules automobiles.
Patent FR-2952649-A1 (FR)
Title: Applications therapeutiques et diagnostiques contre les trypanosomoses animales africaines
Inventor: COUSTOU LINARES VIRGINIE
IPC: C07H21/00
Filed: 2009-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à l'identification des séquences nucléotidique et peptidique d'une nouvelle protéine de la poche flagellaire spécifique des parasites trypanosomes africains, et son utilisation pour des applications diagnostiques et thérapeutiques et notamment en tant que vaccin pour l'immunisation des animaux non humains ou encore en tant que cible thérapeutique pour la lutte contre la trypanosomose animale africaine (TAA).
Patent FR-2953546-A1 (FR)
Title: Rotunda/semi-rotunda shaped shelter for swimming pool, has sleeve with thickness less than/equal to half of thickness of connecting parts so that rotation of parts allows rotary connection of roof elements with identical dimensions on shaft
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04B7/16
Filed: 2009-12-03
Abstract: The shelter (A) has a vertical shaft (100) on which upper ends of angular roof elements (E2) are rotated. The roof elements are equipped with connecting parts comprising a collar that is preformed with a vertical orifice for forming a guiding sleeve threaded onto the shaft. The sleeve has a thickness less than or equal to half of thickness of the connecting parts such that rotation of the connecting parts allows rotary connection of the roof elements having identical dimensions, on the same shaft.
Patent FR-2960273-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accouplement a billes a maintien pivotant de deux arbres coulissants
Inventor: FEVRE LAURENT
IPC: B62D1/20
Filed: 2010-05-20
Abstract: Dispositif d'accouplement d'un arbre intérieur (1) et d'un arbre extérieur (2) qui coulissent suivant leur axe commun avec des billes (3) disposées entre les deux arbres. Les billes (3) s'appuient directement dans des rainures axiales de l'arbre extérieur (2), et sur deux rails (45) disposés dans des rainures axiales de l'arbre intérieur (1). Les deux rails (45) pivotent autour des billes en s'appuyant sur des flancs de profil conjugué courbe de la rainure axiale, et sont maintenus en place par un élément élastique (70) qui s'appuie sur le fond de la rainure axiale (31).
Patent FR-2963188-A1 (FR)
Title: Multimedia signals e.g. TV signals, distribution and communication system for use in VDI installation in house, has communication unit switching unit arranged for switching socket from communication mode to another communication mode
Inventor: BABIARZ ROMUALD
IPC: H04N7/10
Filed: 2010-07-20
Abstract: The system (5) has a communication unit (16) comprising a communication mode in which a socket (9) is in communication with another socket (6) and/or each of other sockets by a series of pairs of contactors and in communication with RJ45sockets (7, 8) by another series of pairs of contactors. The former socket is in communication with the latter socket and each of other sockets by the series of pairs of contactors in another communication mode. A communication unit switching unit (19) is arranged for switching the former socket from the former to the latter communication mode. Independent claims are also included for the following: (1) a voice, data and image (VDI) installation comprising a remote connection device and multimedia signals distribution and communication system (2) a method for switching a communication unit of multimedia signals distribution and communication system.
Patent FR-2972471-A1 (FR)
Title: Revetement d'un pan de toiture muni de panneaux photovoltaiques lamines ou bi-verre standard
Inventor: FIORITI PAOLO
IPC: E04D13/04
Filed: 2011-03-10
Abstract: L'invention concerne un revêtement (1) d'un pan de toiture en pente comprenant : un bâti (2), ce bâti suivant la pente de ladite toiture ; et une pluralité de panneaux photovoltaïques (4) disposés en rangées verticales (19) suivant la pente de la toiture et se recouvrant partiellement, le bord inférieur d'un panneau supérieur recouvrant le bord supérieur d'un panneau inférieur dans une rangée. L'invention se caractérise en ce que les bords supérieurs (6) des panneaux photovoltaïques (4) sont munis de joints d'étanchéité (14), qui prolongent lesdits panneaux (4) sensiblement dans un même plan en assurant l'étanchéité du revêtement. L'invention s'applique notamment à des panneaux solaires photovoltaïques laminés ou bi -verre standard.
Patent FR-2973892-A1 (FR)
Title: Infrared vision system for use in helmet utilized by e.g. pilot of fighter aircraft, has image processing units deconvolving images output by photodectors, in real time by impulse responses associated with phase filters of lenses
Inventor: ROLLIN JOEL
IPC: G02B13/14
Filed: 2011-04-08
Abstract: The system has two identical image pickup subassemblies (10) comprising respective lenses (1) and respective photodetectors (2). Display units (30) display images output from the photodetectors. The lenses comprise respective removable phase filters (3). Image processing units (20) deconvolve the output image in real time by impulse responses associated with the lenses and the phase filters, before the image is displayed on the display unit. The phase filters are engraved on surfaces of optical components of the lenses.
Patent FR-2980168-A1 (FR)
Title: Montgolfiere electrique
Inventor: HUET PHILIPPE
IPC: B64B1/50
Filed: 2011-09-19
Abstract: L'invention décrite concerne le mode de chauffage et le maintien à haute température (110° C) de l'air contenu dans le ballon d'une Montgolfière. L'innovation consiste à remplacer les brûleurs de gaz Propane, très sonores et peu écologiques, des Montgolfières traditionnelles par un système de résistances électriques alimentées par EDF via un poste de Transformation. Une résistance principale puissante à soufflerie intervient dans un premier temps lors du gonflage de l'enveloppe en insufflant de l'air très chaud jusqu'à un volume de ballon nécessaire, puis, après l'obturation de la base de l'enveloppe ou jupe, afin d'être quasi-hermétique à l'air extérieur plus frais, c'est une résistance secondaire placée et maintenue par des haubans au sein du ballon qui assure le maintien à haute température. Ce concept est possible grâce à un choix de vols sédentaires (ascensions) depuis et au-dessus d'un Parc d'exploitation fixe, et à proximité d'un site pittoresque que les Touristes pourront admirer à une altitude de 115 mètres au niveau de la nacelle. Pour cela, cette nacelle sera reliée en permanence au sol par un câble de maintien auquel lui sera joint un câble conducteur pour alimenter la résistance secondaire, qui restera en activité tout au long de la journée d'exploitation, même pendant les phases de descente, ceci afin de permettre un redécollage rapide. Ainsi, 8 à 12 ascensions par jour (1 ascension par heure) seront envisageables, ce qui rendra les exploitations de ce type de Montgolfières "captives", plus intenses, plus rentables et donc plus abordables pour le tout Public, et de plus, sans nuisances sonores pour les passagers et les alentours proches du Parc, sans stockage ni manipulations des bouteilles de Propane, et pour un coût similaire, voire même inférieur à la combustion de gaz, dans des conditions identiques d'utilisation.
Patent FR-2970652-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de l'aos avec detection des ronflements
Inventor: CARLOS GERALDINE
IPC: A61F5/56
Filed: 2011-01-20
Abstract: Un dispositif de suivi d'un traitement de l'AOS et de détection de ronflements chez un patient, comprenant un passage (1) de gaz comprenant une entrée (la) et une sortie (lb), un dispositif de détermination de débit (2), raccordé au passage (1), apte à et conçu pour déterminer une valeur de débit (Q) du gaz circulant entre l'entrée (la) et la sortie (lb) dudit passage (1), un premier capteur de pression absolue (3) connecté au niveau de l'entrée (la) du passage (1) pour déterminer une première valeur pression (P1), un deuxième capteur de pression absolue (4) connecté au niveau de la sortie (lb) du passage (1) pour déterminer une deuxième valeur pression (P2), des moyens de traitement d'information (6) aptes à et conçus pour traiter les valeurs de débit (Q) et de pressions (P1, P2) et en déduire l'occurrence une information de présence ou absence de ronflement chez le patient et des moyens de stockage de données (5) aptes à et conçus pour mémoriser au moins les valeurs de débit (Q), de première pression (P1) et de deuxième pression (P2) mesurées par, respectivement, le dispositif de détermination de débit (2), le premier capteur de pression (3) et le deuxième capteur de pression (4).
Patent FR-2957648-A1 (FR)
Title: Soupape d'inversion et moteur a combustion interne comprenant une telle soupape d'inversion
Inventor: PAUL MICHAEL
IPC: F02B75/04
Filed: 2011-03-17
Abstract: La présente invention concerne une soupape d'inversion (1), notamment pour la commande d'un flux de liquide hydraulique, comprenant un mécanisme de type stylo bille (2), qui, par l'application d'une impulsion d'actionnement à un moyen d'actionnement (3) du mécanisme de type stylo bille (2), peut être encliqueté en alternance dans une première ou dans une deuxième position d'encliquetage et est accouplé à la soupape d'inversion (1). La présente invention concerne en outre un moteur à combustion interne qui présente un rapport de compression ajustable, comprenant une telle soupape d'inversion (1).
Patent FR-2982875-A1 (FR)
Title: Forming aluminum-containing protective coating on surface of metal part, comprises placing metal part and cement in form of grains and made of aluminum alloy in chamber at treatment temperature and with atmosphere containing active gas
Inventor: BROSSIER JEROME
IPC: C23C10/14
Filed: 2011-11-17
Abstract: The method comprises placing a metal part and a cement in a form of grains and made of aluminum alloy including a reactive element such as zirconium and/or hafnium, in an chamber for treatment at a temperature and with an atmosphere containing an active gas, where the active gas reacts with the cement to form aluminum halide gas that breaks up in contact with the metal part into aluminum metal and to form halide of the reactive element that breaks up in contact with the metal part into the reactive element at the same time as the aluminum metal. The method comprises placing a metal part and a cement in a form of grains and made of aluminum alloy including a reactive element such as zirconium and/or hafnium, in an chamber for treatment at a temperature and with an atmosphere containing an active gas, where the active gas reacts with the cement to form aluminum halide gas that breaks up in contact with the metal part into aluminum metal and to form halide of the reactive element that breaks up in contact with the metal part into the reactive element at the same time as the aluminum metal. The cement grains present an aluminum rich phase. A rejuvenation of the cement grains is carried out by removal of a surface layer of the cement grains after a number of batches corresponding to disappearance of the aluminum rich phase of the surface layer. The cement grains has diameter of 1-30 mm. The cement grains include a chromium rich phase and a reactive element rich phase. The removal of the surface layer is carried out without the aluminum rich phase when the surface layer is more than 300 mu m. A thickness of the surface layer impoverished of the aluminum rich phase is measured by micrographic analysis. The surface layer is removed by sifting. The metal part and the cement grains are heated with gas in chamber at a room temperature until the treatment temperature is 1080[deg] C for 5-30 minutes.
Patent FR-2984258-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique et hydraulique pour un systeme d'approvisionnement et/ou de distribution en lave-glace
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2011-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement électrique et hydraulique 10 pour système d'approvisionnement et/ou de distribution en liquide à projeter sur une vitre d'un véhicule, comprenant au moins un tube 22 et au moins un premier câble 21, 34 électriquement conducteur, le tube 22 est délimité par une paroi 25 dans laquelle est formés au moins deux conduits 23, 24 de circulation du liquide et dans laquelle est noyé un élément chauffant 26, ladite paroi comprenant au moins un évidement 37 ouvert vers l'extérieur du tube 22 et dans lequel se loge tout ou partie dudit câble 21, 34. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-2985577-A1 (FR)
Title: Device for collecting solar energy, has optical cables connected with rectifying lens, where optical cables carry concentrated light to focusing lens for broadcasting solar energy to satellite or different location
Inventor: ZUND CORNELIUS ALEXIUS
IPC: B64G1/42
Filed: 2012-01-06
Abstract: The device has a payload system hosted by a satellite bus (5) and provided with a primary mirror (1). The primary mirror focuses solar energy on a rectifying lens (2), where the primary mirror is a parabolic mirror. Optical cables (3) are connected with the rectifying lens, where the optical cables carry the concentrated light to a focusing lens (4) for broadcasting the solar energy to a satellite or a different location. The primary mirror points toward sun and concentrates the solar energy at a focus point of the mirror, through the rectifying lens.
Patent FR-2988007-A1 (FR)
Title: Device for interactive juggling balls in magnetic manner, has magnetic element that is contained in juggling ball, where set of other balls is allowed to contain iron filing or ferrofluid, and spherical magnet placed in hollow ball
Inventor: DEMOYENCOURT EMILE LOUIS GABRIEL
IPC: A63B67/08
Filed: 2012-03-13
Abstract: The device has a magnetic element that is contained in a juggling ball, where a set of other balls is allowed to contain iron filing or ferrofluid. A spherical magnet is placed in a hollow ball such that the spherical magnet is allowed to drive the ball from inside. Another magnet is placed in the juggling ball, where the latter magnet does not have freedom of movement to obtain bipolarized magnetic ball. The former magnet and the latter magnet are allowed to induce desired magnetic polarization in the juggling ball.
Patent FR-2985703-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la vitesse d'un vehicule hybride
Inventor: FOURNIGAULT DAMIEN
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-01-13
Abstract: Procédé de gestion de la vitesse d'un véhicule hybride comprenant : - un moteur électrique (3), - un moteur thermique (4), et - un système d'embrayage (7) accouplant sélectivement au moins le moteur électrique (3) avec des roues motrices (2) du véhicule, procédé dans lequel : - on détecte que le véhicule n'est pas sollicité en accélération, et - on maintient, en utilisant uniquement le moteur électrique (3), la vitesse du véhicule autour d'au moins une valeur de consigne donnée.
Patent FR-2989074-A1 (FR)
Title: Preparing mixture of silane and germane compounds, involves reacting mixture of alloy containing silicon alloy in the form of powder and germanium alloy in the form of powder with hydrochloric acid that is pre-dissolved in aqueous solution
Inventor: LE DIRACH JOCELYN
IPC: C01B6/06
Filed: 2012-04-06
Abstract: Preparing a mixture of silane compound and germane compound, comprises reacting a mixture of alloy containing a silicon alloy in the form of power and a germanium alloy in the form of powder with hydrochloric acid, which is pre-dissolved in aqueous solution. Preparing a mixture of silane compound of formula (Si nH 2 n + 2) (I) and germane compound of formula (GeH 4) (II), comprises reacting a mixture of alloy containing a silicon alloy in the form of power having a structure of formula (M 1> xM 2> ySi z) (III) and a germanium alloy in the form of powder having a structure of formula (M 1> xM 2> yGe z) with hydrochloric acid, which is pre-dissolved in aqueous solution. M 1>a reducing metal; M 2>an alkali or alkaline earth metal; x-z : 0-1; and n : 1-3.
Patent FR-2990985-A1 (FR)
Title: Roof-type ladder for roofers, has hollow body comprising top surface opposite to support of bars, and wing that is arranged on top surface based on longitudinal extension of top surface, where bars are fixed to uprights on wing
Inventor: GOUBAUD MICHEL
IPC: E06C1/36
Filed: 2012-05-24
Abstract: The ladder has a ladder element including two uprights (2) and bars (3) that are parallelly carried by the uprights. Each upright is formed by a section delimiting a hollow body (4), which comprises a bottom surface (5) provided as a lower part that rests against a roof. The hollow body comprises a top surface (6) opposite to support of the bars, and a wing (8) arranged on the top surface based on a longitudinal extension of the top surface, where each bar is fixed to each upright on the wing. The hollow body comprises a rectangular cross section.
Patent FR-2991454-A1 (FR)
Title: Apparatus i.e. breath analyzer, for measuring alcohol vapor in expired breath, has thermally-actuated indicator indicating that reactive mass has reached critical temperature, and thermosensitive indicator controlling usage temperature
IPC: G01K11/12
Filed: 2012-05-31
Abstract: The apparatus (20) i.e. breath analyzer, has a hollow tube (2), and a porous reactive mass in the hollow tube. A measurement unit measures content i.e. alcohol vapor, in breath. The measurement unit is calibrated according to a predetermined volume of fluid crossing the mass. A thermally-actuated indicator e.g. ink, indicates that the mass has reached a critical heating temperature corresponding to the passage of a volume of fluid through the mass that is equal to or above a predetermined standard volume. A thermosensitive indicator controls a usage temperature of the apparatus. An independent claim is also included for a method for manufacturing a fluid content measuring apparatus.
Patent FR-2992207-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une huile, des particules d'aerogel de silice hydrophobe et un polymere semi-cristallin
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/25
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique liquide pour le maquillage et/ou le soin de la peau et/ou des lèvres comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, - au moins une huile, de préférence non volatile, - au moins des particules d'aérogel de silice hydrophobe, - au moins une cire de température de fusion supérieure ou égale à 60°C, - ladite composition comprenant moins de 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition, de préférence étant anhydre.
Patent FR-2994565-A1 (FR)
Title: Piegeage reversible sur carbone actif
Inventor: DELPEUX-OULDRIANE SANDRINE
IPC: C01B31/00
Filed: 2012-08-20
Abstract: Procédé cyclique d'adsorption réversible de polluants émergents ou de micropolluants pour la dépollution d'un milieu comprenant une pluralité de cycles, chaque cycle comprenant les étapes suivantes : a. l'adsorption desdits polluants émergents et micropolluants contenus dans ledit milieu aqueux sur une électrode en feutre de carbone activé et b. la régénération in situ de ladite électrode en feutre de carbone activé par polarisation négative permettant la désorption électrochimique desdits polluants émergents et micropolluants adsorbés à l'étape a) et la réutilisation de ladite électrode en feutre de carbone activé dans le cycle suivant.