baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2930035-B1 (FR)
Title: Systeme de detection a capteur de gaz a fibre
Inventor: XIA HUA
IPC: G01N33/00
Filed: 2009-03-19
Granted: 2019-10-18
Abstract: Capteur de gaz (20) à fibre comprenant un coeur (32) de fibre avec une première et une deuxième structures (36, 38) de réseaux à modulation périodique d'indice de réfraction, ayant différents profils de modulation d'amplitude, disposées autour du coeur de fibre. Une gaine (40) de fibre est disposée autour des première et deuxième structures de réseaux à modulation périodique d'indice de réfraction. Une couche de détection (42) est disposée autour de la gaine de fibre d'une des structures de réseaux à modulation périodique d'indice de réfraction. La couche de détection comporte un matériau détecteur fait d'un alliage à base de Pd tel que nano-PdOx, nano-Pd(x)Au(y)Ni(1-x-y) et nano-Pd/Au/WOx. Le capteur de gaz à fibre permet de mesurer, dans une atmosphère de combustion, la concentration et la composition ponctuelles d'un gaz, corrigées d'après la température. Est également décrit un système de détection par réflexion ou par transmission avec une matrice d'un ou de plusieurs capteurs de gaz à fibre.
Patent FR-2971675-B1 (FR)
Title: Coque de chaussure flexible au niveau de l'articulation metatarso-phalangienne
Inventor: GIGNOUX PIERRE
IPC: A43B5/00
Filed: 2011-02-21
Granted: 2014-10-10
Abstract: Cette coque est plus particulièrement destinée aux chaussures de ski de fond de ski de montagne ou de montagne. La difficulté est de réaliser une coque confortable, légère et rigide en torsion tout en ayant une souplesse en flexion au niveau de l'articulation métatarsophalangienne . La chaussure selon l'invention possède une coque (1) composée de deux berceaux (2), (3) et d'une zone de flexion (4). La construction en forme de berceau confère une bonne rigidité à la coque dans ces zones. Les parois des berceaux seront fines pour garantir un certain confort et un bon serrage et la zone de flexion (4) sera fine et dépourvue de parties verticales afin de permettre la flexion. Cette zone de flexion (4) pourra être rigidifiée à l'aide d'une lame (9) qui selon une première configuration ne contribue pas ou peu a la rigidité de la chaussure et selon une deuxième configuration lorsqu'elle est fixée a l'aide du levier (10) a la partie postérieure de la chaussure contribue à rigidifier la chaussure.
Patent FR-2970490-B1 (FR)
Inventor: CHETTAH ALAIN
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-01-19
Granted: 2013-05-03
Abstract: The system has an external air inlet whose pipe is formed to convey outside air coming from outside an apartment building (10) into a double-flow heat exchange box after filtering the outside air. A wet air inlet is formed to convey humid air coming from a wet part e.g. kitchen, of the building to the box after filtering the humid air. A dry ventilation duct is formed to convey dry air resulting from combination of the outside air and the humid air accumulated in the box to living rooms of the building. The system has glazed openings (58) comprising windows spaced from each other so as to form a separation area at an inner side., where the separation area includes noble gases such as argon or krypton.
Patent FR-2976801-B1 (FR)
Inventor: MERALLI SABINA
IPC: A61K8/81
Filed: 2011-06-23
Granted: 2013-07-26
Abstract: Cosmetic composition comprises one or more amphoteric polymers comprising a repetition of units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and acidic monomer of (meth)acrylic acid type, and one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. Composition comprises (a) one or more amphoteric polymers comprising a repetition of (i) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamide type, (ii) one or more units obtained from a monomer of (meth)acrylamidoalkyltrialkylammonium type, and (iii) one or more units obtained from an acidic monomer of (meth)acrylic acid type, where the amphoteric polymer is present in the composition of 0.01-10 wt.% relative to the total weight of the composition, and (b) one or more conditioning agents comprising plant oils, mineral oils, non-volatile linear silicones of polydialkylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polydiarylsiloxane structure, non-volatile linear silicones of polyalkylarylsiloxane structure, fatty acid diesters of polyethylene glycol comprising 2-50 oxyethylene units, or its mixture. An independent claim is included for cosmetic process comprising applying to the keratin materials the composition and then optionally rinsing it out after an optional leave-on time, in the presence or absence of heat.
Patent FR-2980965-B1 (FR)
Inventor: DESNEIGES STEPHANE
IPC: A47F8/00
Filed: 2011-10-06
Granted: 2013-11-15
Abstract: The accessory (1) has a disk (2) fixed to a top portion (11) of the neck (12) of a headless model. A foldable strip (3) is attached to the disk, where the strip is lifted or raised above the disk to form an inclined zone (5) for receiving a visual element (13). The visual element acts as a replacement for a face of the headless model, where the visual elements is provided with advertising information, tariff, character, promotional information, or decoration. The strip initially extends in a radial direction from the disk, where the strip is divided by transverse fold lines (8-10). The accessory is made of a sheet of paperboard or plastic.
Patent FR-2982341-B1 (FR)
Inventor: SERGENT GILBERT
IPC: F21V21/03
Filed: 2011-11-08
Granted: 2013-12-20
Abstract: The cage (10) has a wall (50) presenting an external face (52) opposite to an internal face (54) and comprising an opening (58) emerging in two faces to receive a lamp. Multiple flexible axial tabs (14, 16, 18) are extended face to face from/to each other from a base (12) of the cage. Arms are mounted on the base and moved between an axial position in which arms are brought closer from/to each other opposite to the axial tabs and a radial position in which the arms are deployed around the base.
Patent FR-2998685-B1 (FR)
Title: Procede de transmission entre deux terminaux de donnees representatives d'un objet tridimensionnel
Inventor: DUPONT FLORENT
IPC: G06F3/0346
Filed: 2012-11-27
Granted: 2016-01-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données représentatives d'un objet à afficher entre des premier et deuxième terminaux (1, 2) distants, le procédé comprenant : - l'envoi (31) par le premier terminal (1) de données représentatives d'une version dégradée de l'objet, - l'affichage par le deuxième terminal (2) de la version dégradée de l'objet (32), - l'envoi (33) par le premier terminal (1) de données de raffinement permettant d'améliorer la qualité de l'objet affiché sur le deuxième terminal (2), - la mise à jour par le deuxième terminal de la version affichée de l'objet de sorte à afficher l'objet avec un niveau de qualité amélioré (34).
Patent FR-3000173-B1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d'un organe transmetteur d'energie solaire par rapport a un concentrateur optique
Inventor: MARTIN-LAVAL QUENTIN
IPC: F24S23/30
Filed: 2012-12-26
Granted: 2017-10-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de positionnement (1) de l'entrée (2) d'un organe transmetteur (3) d'énergie solaire par rapport à un concentrateur optique (4) convergent, caractérisé en ce qu'il comporte un support (11) muni d'au moins une réservation (12) apte à recevoir et à maintenir le concentrateur optique (4) dans une orientation prédéterminée et permettant le passage de la lumière à travers ledit support (11), un récepteur (13) apte à recevoir et à maintenir l'entrée (2) de l'organe transmetteur (3), et au moins un élément entretoise (14) pour maintenir ledit récepteur (13) à distance du support (11) dans une position fixe par rapport à ladite réservation (12), ladite position fixe étant définie en fonction des caractéristiques des organe transmetteur (3) et concentrateur optique (4).
Patent FR-3017800-B1 (FR)
Title: Copolymere acrylique, hydrophobe, reticule, a base de 2-phenoxy-tetraethylene-glycol acrylate, pour lentilles intraoculaires
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: C08F220/30
Filed: 2014-02-27
Granted: 2016-03-04
Abstract: Le matériau selon l'invention est un copolymère acrylique réticulé, hydrophobe, d'au moins les monomères suivants :         - un arylalcoxy-acrylate différent d'un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate avec 4 < n < 6 ;         - un 2-phénoxy-(2-éthoxy)n-acrylate, avec 4 < n < 6, préférentiellement le 2-phénoxy-tétraéthylène-glycol acrylate ;         - un acrylate hydroxylé ;         - un méthacrylate hydroxylé ;         - un diacrylate de diol éthoxylé ; et         - un diméthacrylate de diol éthoxylé.         Il est obtenu en une seule étape de polymérisation radicalaire, en présence d'un agent de transfert pendant la réticulation. Il présente ainsi une structure physique correspondant à un réseau macromoléculaire tridimensionnel à chaînes pendantes.         Ce matériau est utilisé pour fabriquer des lentilles intraoculaires (1) à faible glistening et non collantes sur elles-mêmes.
Patent FR-3020097-B1 (FR)
Title: Pompe a cavites progressantes
Inventor: DEWALLE GHISLAIN
IPC: F04C15/00
Filed: 2014-04-22
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne une pompe à cavités progressantes (2) comportant : - une armature (4) comprenant une ouverture d'aspiration (12) et une ouverture de refoulement (16) ; - un stator (6) fixé à l'intérieur de ladite armature (4), un logement (28) étant délimité entre l'armature (4) et le stator (6); - un rotor (8) hélicoïdal agencé dans ledit stator (6), ledit rotor (8) étant entrainé en rotation pour déplacer ledit fluide (38) ; La pompe à cavités progressantes comprend au moins un orifice d'entrée (30, 32) débouchant dans le logement (28) et sur l'ouverture d'aspiration (12) et au moins un orifice de sortie (34, 36) débouchant dans le logement (28) et sur l'ouverture de refoulement (16), une partie dudit fluide (40) étant propre à pénétrer dans ledit logement (28) par l'orifice d'entrée (30, 32) et à s'écouler à l'extérieur du logement (28) par l'orifice de sortie (34, 36).
Patent FR-3022569-B1 (FR)
Title: Poutre avec isolation integree
Inventor: GOY DIDIER
IPC: E04C3/29
Filed: 2014-06-24
Granted: 2020-03-20
Abstract: Poutre (1) destinée à la réalisation d'un mur d'habitation, caractérisée en ce qu'elle comprend une isolation intégrée, et se présente sous la forme d'un profil allongé dont la longueur (L) est supérieure à la hauteur (H) et à l'épaisseur (E).
Patent FR-3025248-B1 (FR)
Title: Aube de redresseur en materiau composite pour moteur a turbine a gaz et son procede de fabrication
Inventor: PAUTARD SEBASTIEN
IPC: B29C70/16
Filed: 2014-08-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne une aube de redresseur (2) pour moteur à turbine à gaz, comprenant un aubage (4) en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, le renfort fibreux étant obtenu à partir de fibres longues pré-imprégnées et agglomérées sous forme de mat, l'aubage étant muni sur au moins un bord d'attaque d'une bande de renfort (10-1), et au moins une plateforme (6, 8) positionnée à une extrémité radiale de l'aubage, la plateforme étant en matériau composite ayant un renfort fibreux densifié par une matrice, le renfort fibreux étant obtenu à partir de fibres longues pré-imprégnées. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'une telle aube.
Patent FR-3033879-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a blocs, son procede de mise en oeuvre et bloc d'echange thermique appartenant a un tel echangeur
Inventor: PEREZ-TORRES FABIEN
IPC: F28F9/06
Filed: 2015-03-18
Granted: 2017-04-07
Abstract: Cet échangeur comprend une enceinte possédant un fond (5), un couvercle (4) et une enveloppe périphérique (6), au moins un bloc (1 - 3) disposé entre le fond et le couvercle, chaque bloc comprenant un corps, des canaux (10) longitudinaux et des canaux (12) transversaux.         A au moins une interface parmi les interfaces (112, 114, 123, 135) entre deux faces frontales en regard appartenant au couvercle et au bloc qui lui est adjacent, au fond et au bloc qui lui est adjacent, éventuellement à deux blocs contigus, on prévoit un joint périphérique dit radialement intérieur (J1, J'1), qui s'étend radialement à l'extérieur de la zone (14) des débouchés des canaux longitudinaux, ainsi qu'un joint périphérique dit radialement extérieur (J2, J'2) définissant, avec le joint périphérique intérieur et les faces frontales en regard, un espace (E, E') annulaire de confinement d'une fuite éventuelle de l'un ou l'autre fluide.         Ceci confère une étanchéité améliorée, en particulier par comparaison avec des solutions faisant intervenir un joint unique entre ces deux flux. L'efficacité de chaque joint est améliorée, alors que sa durée de vie est augmentée. Enfin l'opérateur peut être averti, de façon sensiblement immédiate, en cas de disfonctionnement de l'un des joints d'étanchéité.
Patent FR-3038587-B1 (FR)
Title: Nacelle de turboreacteur d’aeronef, ensemble propulsif comportant une nacelle, et aeronef comportant au moins un ensemble propulsif
Inventor: GRALL LOIC
IPC: F02K1/09
Filed: 2015-07-10
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention se rapporte à une nacelle de turboréacteur d'aéronef, la nacelle (1) comportant un système d'inversion de poussée, le système d'inversion de poussée comportant un capot mobile (20), des grilles d'inversion (22) coulissantes et des volets de blocage (24), la nacelle comportant au moins deux rails de guidage (30) des grilles d'inversion (22), les grilles d'inversion étant solidaires en translation d'au moins deux coulisseaux (32), chaque coulisseau (32) coopérant avec un rail de guidage (30), le rapport entre la longueur des coulisseaux (32) et la longueur utile des rails de guidage (30) étant inférieure ou égale à 0,2.
Patent FR-3043531-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit cosmetique
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D34/04
Filed: 2015-11-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (2) pour l'application d'un produit cosmétique sur la peau, notamment les paupières, comportant un organe d'application (10), ce dernier présentant sur sa surface extérieure un renfoncement (12) et une facette principale (20) sensiblement plane située entre le renfoncement (12) et l'extrémité distale (25) de l'organe d'application (10), la largeur de la facette principale (20) augmentant en s'éloignant du renfoncement (12), au moins sur une majeure partie de la longueur de la facette principale (20).
Patent FR-3045264-B1 (FR)
Title: Membrane acoustique pour haut-parleur et haut-parleur correspondant
Inventor: NICOLETTI GIULIANO
IPC: H04R7/12
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-01-25
Abstract: Membrane (1) acoustique de forme circulaire présentant une surface supérieure (11) et une surface inférieure (10) opposée, ladite membrane (1) étant destinée à être couplée au niveau de sa surface inférieure (10) à un bobinage mobile (4) via un support (3). La membrane (1) présente un pli annulaire (12) concentrique délimitant dans la membrane (1), une portion centrale (13) circulaire et une portion périphérique annulaire (14). En outre, la portion centrale (13) présente une concavité tournée vers la surface supérieure et l'arête interne (120) du pli (12) est portée par la surface inférieure (10) et comprend une surface d'attache destinée au couplage dudit support (3) de la bobine.
Patent FR-3046141-B1 (FR)
Title: Articulation pour pot etanche pour la distribution d'un produit cosmetique
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D55/14
Filed: 2015-12-29
Granted: 2020-08-14
Abstract: Pot destiné à contenir un produit pâteux ou solide, typiquement un produit cosmétique, comprenant : - une base 1 se développant selon un axe principal X et comprenant une cavité 14 dans laquelle se trouve ledit produit ; - un couvercle 2 relié au pot de façon pivotante via une articulation 200, le couvercle 2 étant mobile en rotation selon un axe Y, orthogonal à l'axe X, entre une position ouverte où elle se trouve à distance de la base 1 et une position fermée où elle se trouve superposée à la base 1 et alignée selon l'axe principal X. Ce pot se caractérise en ce que le couvercle 2 est mobile en translation par rapport à la base 1 selon l'axe X entre la position fermée où le pot est déverrouillé et une position enfoncée où le pot est verrouillé.
Patent FR-3051816-B1 (FR)
Title: Systeme de tension de toile de toiture de batiment demontable
Inventor: MOISAN PETER
IPC: E04H15/64
Filed: 2016-05-26
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention concerne une structure de bâtiment démontable (21) de type métallo-textile comprenant : - une pluralité de fermes (23), - une pluralité de pannes sensiblement transverses auxdites fermes et constituant avec lesdites fermes une charpente de la structure, - une toile (11) reposant sur ladite charpente, adaptée pour constituer un toit de la structure. La structure de l'invention est remarquable en ce qu'elle comprend un système de tension (25) de la toile (11) le long desdites fermes (23).
Patent FR-3054429-B1 (FR)
Title: Dispositif d'implant dentaire preliminaire et methode de pose d'un tel dispositif
Inventor: LEVY DAVID
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-07-26
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'implant préliminaire (1), destiné à recevoir d'une suprastructure pour former un implant dentaire définitif et destiné à être implanté dans une cavité osseuse, le dispositif d'implant dentaire préliminaire comprenant un corps sensiblement cylindrique, présentant une extrémité inférieure en forme de portion d'ovoïde, ledit corps sensiblement cylindrique présentant un diamètre sensiblement égal au diamètre intérieure de la cavité osseuse et une hauteur adaptée, le dispositif d'implant dentaire préliminaire (1) comportant des moyens d'emboîtement (11) dans ladite cavité osseuse et un évidement central (10), une section inférieure de la paroi interne du corps sensiblement cylindrique comprenant des moyens de guidage et d'insertion destinés à recevoir des moyens complémentaires de la suprastructure, une section supérieure de la paroi interne du corps sensiblement cylindrique, à l'extrémité, présentant un filetage pour permettre le vissage d'un moyen de fermeture (15) de l'évidement central (10), la paroi externe du corps sensiblement cylindrique étant configurée pour rendre ledit dispositif d'implant dentaire préliminaire (1) ostéo-intégrable.
Patent FR-3057039-B1 (FR)
Title: Cage pour palier a roulement et palier a roulement comprenant une telle cage
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16C33/41
Filed: 2016-10-04
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne une cage (5) pour palier à roulement (1) annulaire autour d'un axe central (X5), destinée à assurer l'espacement circonférentiel d'éléments roulant (4) et comprenant un talon annulaire (14 ; 22) et une pluralité d'alvéoles (16 ; 24) pour des éléments roulants (4), lesdites alvéoles (16 ; 24) étant séparées les unes des autres circonférentiellement par des branches (15 ; 23) s'étendant axialement dudit talon (14 ; 22).
Patent FR-3059837-B1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique metal-ion, comprenant un separateur regenerateur de capacite, procedes de realisation de separateur associes
Inventor: BRUN-BUISSON DAVID
IPC: H01M50/451
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-10-18
Abstract: La présente invention concerne un Accumulateur (A) électrochimique métal-ion , tel qu'un accumulateur Li-ion, comportant au moins une cellule électrochimique C comportant, une cathode (2), une anode (3) et un séparateur (1, 11, 12, 13), imprégné d'un électrolyte, entre l'anode et la cathode, au moins une partie du séparateur (1) comportant un composant de stockage d'ions métalliques échangeables.
Patent FR-3059816-B1 (FR)
Title: Attache pour panneau d'affichage ou de signalisation
Inventor: MIQUEL BASTIEN
IPC: G09F7/18
Filed: 2016-12-07
Granted: 2020-11-06
Abstract: L'invention a pour objet une attache pour panneau d'affichage ou de signalisation, comprenant • un corps allongé (3) avec des perçages (11) traversants à ses extrémités longitudinales, destinés à coopérer avec des vis (15, 21) pour maintenir le panneau (P), • des pans de paroi (5a, 5b, 5c) formant une surface d'appui (Sa) transverse, concave dans le sens longitudinal et disposée au centre du corps allongé (3), orientée vers une face arrière de l'attache (1), caractérisée en ce qu'elle comporte en outre au moins deux saignées traversantes (7), réalisées de part-et-d'autre longitudinalement de la surface d'appui (Sa), formant chacune un passage pour un lien souple (23).
Patent FR-3073181-B1 (FR)
Title: ATTACHE UNIVERSELLE LATERALE A TOUT RETROVISEUR INTERIEUR FIXANT 100 POUR CENT DES MOBILES &amp; 100 POUR CENT DES GPS ET D'AUTRE INSTRUMENTS
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD
IPC: B60R1/04
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-10-18
Abstract: Attache latérale fixée au dos d'un rétroviseur intérieur fixant 100 % des MOBILES et 100 % des GPS et autres instruments formée d'une platine rectiligne horizontale composée de trois parties, une partie fixe horizontale fixe avec une forme de pied à coulisse, une partie mobile glissant sur la partie fixe avec une forme de pied à coulisse les deux formes se faisant face pour enserrer le pied de rotule d'un rétroviseur au pare-brise , et une troisième partie dans le prolongement de la partie fixe éventuellement à charnière avec elle,comportant un système d'attache d'un MOBILE ou d'un GPS ou d'un autre instrument, muni de deux tampons articulés par ressort(s), le MOBILE ou le GPS ou un autre instrument se présentant verticalement ou horizontalement.
Patent FR-3061534-B1 (FR)
Title: Procede et appareil de rechauffement d'un vaporiseur atmospherique a l'aide d'un gaz provenant d'une unite de separation cryogenique de l'air
Inventor: RIVOAL FABRICE
IPC: F28F17/00
Filed: 2017-01-05
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dans un procédé de réchauffement d'un vaporiseur atmosphérique (V), un liquide cryogénique se vaporise par échange de chaleur avec l'air ambiant dans le vaporiseur atmosphérique et pour réchauffer le vaporiseur on y envoie un gaz (3) à une température d'au moins 0°C, de préférence d'au moins à 20°C, ce gaz provenant d'un appareil de séparation d'air par distillation cryogénique (ASU).
Patent FR-3064604-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une baie multimoteurs, systeme de commande pour baie multimoteurs et baie multimoteurs
Inventor: LE GONIDEC SERGE
IPC: B64D31/06
Filed: 2017-03-28
Granted: 2019-06-14
Abstract: Procédé de pilotage d'une baie multimoteurs (10) suivant lequel on effectue les étapes suivantes : a) on commande la baie de telle sorte qu'elle assure une poussée souhaitée et que chaque moteur soit exploité suivant un ensemble de limites fonctionnelles pour le moteur ; b) on évalue périodiquement un endommagement (ENDO) de chacun des moteurs, l'endommagement d'un moteur étant une information représentative d'une probabilité de défaillance du moteur ; c) pour chaque moteur, on évalue périodiquement si son endommagement (ENDO) dépasse une valeur prédéterminée (ENDO_S) ; et d) si l'endommagement d'un moteur dit moteur endommagé dépasse une valeur prédéterminée, on modifie au moins une limitation fonctionnelle du moteur endommagé de telle sorte que la vitesse d'endommagement du moteur endommagé (dENDO/dt) soit inférieure à une vitesse maximale d'endommagement de moteur prédéterminée (dENDO/dt_max). Système de commande pour baie multimoteurs et baie multimoteurs permettant la mise en œuvre du procédé.