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Patent FR-3064786-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion de dechets et bennes ameliorees d'un tel systeme
Inventor: GARCIA DAVID
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-03-30
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système (1) de gestion (2) de déchets comprenant - une base de données (3) d'utilisateurs comprenant des données relatives à des utilisateurs pouvant utiliser le système (1), - au moins un moyen d'identification (4, 5) d'utilisateurs associé à la base de données (3) d'utilisateurs configuré pour permettre le dépôt de déchets (2) à l'utilisateur identifié, - au moins un moyen de quantification de déchets (9), - un dispositif de gestion (11, 11') lié auxdits moyen de quantification (9), base de données (3, 3a), et moyen d'identification d'utilisateur (4, 5), par au moins un moyen d'échanges de données (12, 12a, 13, 14), le dispositif (11, 11') étant configuré pour enregistrer les quantifications de déchets (2) déposés par les utilisateurs. L'invention porte en outre sur une benne de chargement particulière et une méthode de gestion des déchets associée.
Patent FR-3066310-B1 (FR)
Title: Cellule memoire de type ram resistive
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C11/40
Filed: 2017-05-12
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne une cellule mémoire comprenant un point mémoire (20, 21) de type RAM résistive et un transistor de sélection (22, 23), dans laquelle le point mémoire est disposé sur un flanc du transistor de sélection.
Patent FR-3068827-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de l'energie electrique transitant dans une batterie metal-air et cellule associee
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2017-07-10
Granted: 2021-11-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de l'énergie électrique transitant dans une batterie (200) métal-air comprenant une cellule (100) et à la cellule associé, avec, une électrode négative (10), une première électrode positive (20) dite électrode à air et une deuxième électrode positive (30) dite électrode de puissance. La cellule comprend en outre une troisième électrode positive (40). Dans une première phase (521) de charge, une tension de charge est appliquée à la cellule, cette tension faisant passer un courant entre l'électrode négative et la deuxième électrode positive, les première et troisième électrodes positives étant électriquement inactives. Dans une deuxième phase de charge (520), la tension de charge fait passer le courant entre l'électrode négative et ladite troisième électrode positive, les première et deuxième électrodes positives étant électriquement inactives.
Patent FR-3073478-B1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour vehicule automobile et procede de commande correspondant
Inventor: DANG VAN NHAN CHRISTOPHE
IPC: B60W30/12
Filed: 2017-11-15
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un système de freinage (1) pour véhicule automobile, comprenant : - deux actionneurs (11, 12), adaptés à produire une pression dans un circuit de freinage hydraulique (70), et - une unité de commande (40), adaptée à élaborer des consignes de freinage (Cf) pour lesdits deux actionneurs. Selon l'invention, l'unité de commande est adaptée à systématiquement transmettre la même consigne de freinage aux deux actionneurs, il est prévu au moins un capteur (23) adapté à mesurer la valeur d'un paramètre de freinage (Acc), et un premier des actionneurs comprend un calculateur (32) qui est adapté à déterminer une valeur cible pour le paramètre de freinage en fonction de ladite consigne de freinage, et à calculer une consigne corrigée (Cfc2) en fonction de la différence entre la valeur mesurée et la valeur cible du paramètre de freinage.
Patent FR-3074965-B1 (FR)
Title: Fabrication d'un sous-module a concentration integrant un materiau dissipateur de chaleur
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: F24S23/70
Filed: 2017-12-07
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de fabrication d'un sous-module solaire photovoltaïque à concentration, muni d'une face réfléchissante ayant une forme géométrique prédéfinie concave, caractérisé en ce qu'il comprend la lamination, en une seule étape, d'un ensemble multicouches comprenant successivement : Un élément structurel muni d'une première face réfléchissante et d'une seconde face, opposée à la première ; Une couche d'un matériau de bonne conductivité thermique, supérieure à celle du matériau composant l'élément structurel placée sur la seconde face de l'élément structurel ; Une couche d'encapsulant ou de colle ; Un récepteur photovoltaïque, la couche d'encapsulant ou de colle étant placée entre la couche d'un matériau de bonne conductivité thermique et le récepteur ; Une couche en matériau d'encapsulation transparent, recouvrant au moins toute la surface du récepteur photovoltaïque ; et Une couche de protection transparente recouvrant la couche en matériau d'encapsulation transparent ; et en ce que, pendant la lamination, la face réfléchissante de l'élément structurel est mise en forme par mise en contact avec une surface convexe d'une contre-forme, pour obtenir la face réfléchissante de forme géométrique prédéfinie concave.
Patent FR-3075332-B1 (FR)
Title: Absorbeur de rayonnements solaires, systeme et procede associe
Inventor: PARE SYLVAIN
IPC: F24S23/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-04-03
Abstract: La présente invention concerne un absorbeur de rayonnements solaires, pour centrale solaire thermique à concentration caractérisé en ce qu'il est formé une pièce monolithique en carbure de silicium dont la surface d'absorption est revêtue de dendrites de tungstène, notamment pour la réalisation d'un capteur ou d'un système pour centrale solaire, ainsi qu'un procédé de préparation d'un tel absorbeur.
Patent FR-3075813-B1 (FR)
Title: Utilisation de polymeres reticules pour ameliorer les proprietes a froid de carburants ou combustibles
Inventor: GONZALES INIGO
IPC: C10L10/14
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation, pour améliorer les propriétés de tenue à froid d'une composition de carburant ou de combustible, d'un ou plusieurs polymères réticulés comprenant au moins un motif de formule (I) suivante : dans laquelle R1 représente un atome d'hydrogène ou un groupement méthyle ; E représente-O-CO-, ou -CO-O- ou -NH-CO-ou -CO-NH- ; et G représente un groupement choisi parmi un groupe alkyle en C1 à C34, un noyau aromatique, un groupe aralkyle comprenant au moins un noyau aromatique et au moins un groupement alkyle en C1 à C34 ; ledit copolymère ayant un taux de réticulation allant de 0.5% à 30% en moles. L'invention concerne également des compositions d'additifs contenant un tel polymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels polymères, de préférence en combinaison avec un additif fluidifiant à froid (CFI).
Patent FR-3083365-B1 (FR)
Title: Transformateur comportant un circuit imprime
Inventor: CHETANNEAU PATRICE
IPC: H05K1/16
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Transformateur comportant un circuit imprimé (40) et un noyau magnétique (13), le circuit imprimé comprenant une couche isolante (43), un ensemble traversant primaire d'au moins un trou métallisé primaire (48) s'étendant au travers de la couche isolante (43), l'ensemble traversant primaire formant une portion d'un enroulement primaire du transformateur , un ensemble traversant secondaire d'au moins un trou métallisé secondaire (56, 57) s'étendant au travers de la couche isolante (43), l'ensemble traversant secondaire formant une portion d'un enroulement secondaire du transformateur , le noyau magnétique s'étendant dans une épaisseur du circuit imprimé (40).
Patent FR-3089012-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise en œuvre d’essais bresiliens
Inventor: SKIBA STÉPHANE
IPC: G01N3/16
Filed: 2018-11-23
Granted: 2022-06-10
Abstract: DISPOSITIF POUR LA MISE EN ŒUVRE D’ESSAIS BRESILIENS Dispositif (10) pour la mise en œuvre d’essais brésiliens, comportant une première plateforme (14) de support d’un échantillon cylindrique (22) destiné à subir un essai brésilien, une seconde plateforme (12) reliée à la première plateforme par des premières colonnes (18) rigides et portant un impacteur destinée à comprimer ledit échantillon, sur sa tranche, caractérisé en ce que ledit impacteur se présente sous la forme d’un piston (48) qui est guidé en coulissement par un élément de ladite seconde plateforme qui comprend en outre au moins une butée (54) de fin de course du piston vers ledit échantillon.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3088802-B1 (FR)
Title: Leurre de pêche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/18
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un leurre de pêche comportant : une tête (20) rigide présentant une face arrière (21), un anneau d’attache de ligne de pêche prévu pour relier le leurre de pêche à une ligne de pêche, un corps (22) en matière souple s’étendant longitudinalement entre une extrémité avant (23) et une extrémité arrière, l’extrémité avant (23) étant adaptée à venir en contact avec la face arrière (21) de sorte à former un leurre de pêche présentant la forme d’un appât pour poisson, l’extrémité arrière comporte une nageoire caudale (26), un hameçon (30) relié à la tête (20). La tête (20) comporte une cavité (27) ouverte, ladite cavité étant adaptée à recevoir au moins une cale. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091435-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amplification RF et émetteur RF comportant un tel dispositif
Inventor: DEMENITROUX WILFRIED
IPC: H04B1/38
Filed: 2018-12-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: Fonctionnant dans une bande de fréquence basse et une bande de fréquence haute, le dispositif comporte au moins : un premier module d’amplification (1) apte à fonctionner dans ladite bande haute, dont l’amplification est modulée selon un suivi d’enveloppe du signal d’entrée dudit dispositif, apte à être relié en sortie à une antenne (14) adaptée à ladite bande haute ; un deuxième module d’amplification (2) apte à fonctionner dans ladite bande basse et à réaliser ledit suivi d’enveloppe ; un commutateur (3) commutant la sortie dudit deuxième module d’amplification (2) : vers une antenne (24) adaptée à ladite bande basse, lorsque ledit dispositif d’amplification (10) fonctionne dans ladite bande basse ; vers ledit premier module d’amplification (1) pour commander la tension drain dudit premier module selon ledit suivi d’enveloppe, lorsque ledit dispositif d’amplification (10) fonctionne dans ladite bande haute. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091342-B1 (FR)
Title: Procédé et système de planification d’un trajet
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-12-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de planification d’un trajet comprenant les étapes suivante :- détermination, depuis un équipement informatique (EQ) d’un utilisateur (U), d’un point de départ (A) du trajet et d’un point d’arrivé (B) dudit trajet,- sélection d’au moins deux véhicules de transport (CAR, VEL, MET) entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) de sorte que le trajet comporte au moins un premier segment de trajet (A-X1) utilisant un véhicule (CAR) et un deuxième segment de trajet (Y2-B) utilisant un autre véhicule (VEL),             caractérisé en ce que le procédé comporte les étapes suivantes :- utilisation d’une flotte de véhicules partagés, - attribution, par un serveur informatique (SERV), de statuts aux véhicules de la flotte, lesquels statuts sont au moins : « Disponible à la réservation » et « Indisponible à la réservation », - détermination, par le serveur informatique (SERV), des positions géographiques des véhicules de la flotte, - dès que le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) du trajet sont connus du serveur informatique (SERV) alors : sélection, par ledit serveur, d’au moins un véhicule (CAR, VEL) de la flotte qui est localisé entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B) et qui a un statut « Disponible à la réservation »,- élaboration, par le serveur informatique (SERV), d’un trajet le plus rapide et/ou le plus court entre le point de départ (A) et le point d’arrivé (B), ledit trajet étant élaboré de sorte qu’au moins un des segments de trajet (A-X1 ; Y2-B) utilise le véhicule sélectionné (CAR, VEL),- transmission de ce trajet, depuis le serveur informatique (SERV), à l’équipement informatique (EQ) de l’utilisateur (U) pour validation,- en cas de validation du trajet par l’utilisateur (U), réservation, depuis le serveur informatique (SERV), du véhicule sélectionné (CAR, VEL)     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091634-B1 (FR)
Title: Support auriculaire pour porter un appareil audio derrière le pavillon de l’oreille
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOÎT
IPC: H04R25/00
Filed: 2019-01-08
Granted: 2023-03-10
Abstract: Support auriculaire pour porter un appareil audio derrière le pavillon de l’oreille L’invention concerne un support auriculaire (1) conçu pour porter un appareil électronique (2) derrière le pavillon de l’oreille, comprenant une branche avec une partie centrale (9) de branche sensiblement en forme de crochet pour crocheter le sillon retro-auriculaire entre l’oreille et le crâne, et une première extrémité (5) de branche rectiligne et rigide qui prolonge de ladite partie centrale de branche pour former une extrémité de la branche. La branche comprend une seconde extrémité (10) de branche élastiquement déformable et en forme en S, ladite seconde extrémité de branche prolongeant ladite partie centrale de branche pour former une extrémité de la branche et s’étendant de manière oblique par rapport à un plan (P) dans lequel s’étend la partie centrale de branche, et en ce que ladite seconde extrémité de branche et ladite partie centrale de branche forment sensiblement l’une avec l’autre une section de branche hélicoïdale (PH).   Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3079835-B1 (FR)
Title: Additif pour feuille impermeable contenant de l'asphalte, procede de production d'une feuille impermeable contenant de l'asphalte, composition d'asphalte, et feuille impermeable contenant de l'asphalte
Inventor: SHIROMOTO TAKAYUKI
IPC: E01C7/18
Filed: 2019-04-03
Granted: 2022-06-10
Abstract: Additif pour feuilles imperméables contenant de l'asphalte, capable de permettre la production d'une composition d'asphalte qui atteigne une basse température de mélange au moment de la production, présente un point de ramollissement élevé et une excellente viscosité faible, présente une adhésivité élevée dans une plage allant d’une température basse à une température élevée, qui provoque moins de dégorgement d’huile et a une excellente aptitude à la flexion à basse température.   La présente invention concerne un additif pour feuilles imperméables contenant de l'asphalte, comprenant un additif (A) comprenant une unité monomère vinylaromatique et une unité monomère de diène conjugué, le degré d'hydrogénation des doubles liaisons contenues dans l'unité monomère de diène conjugué étant de 10% molaires ou plus et de 85% molaires ou moins.
Patent FR-3095751-B1 (FR)
Title: Accessoire de protection visuelle pluriactivités
Inventor: BONNET-MATHIEU CLEMENT
IPC: A61F9/04
Filed: 2019-05-06
Granted: 2024-01-12
Abstract: Accessoire de protection visuelle pluriactivités L’invention porte principalement sur un accessoire de protection visuelle pluriactivités (1) comprenant une monture (2), un écran (3) solidaire de la monture (2) et des moyens de retenue (4) prévus pour retenir ladite monture (2) contre le visage d’un utilisateur, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une ouverture (5, 5’) ménagée dans la monture (2) et un organe amovible (6, 6’) apte à adopter au moins une position de dégagement de l’ouverture (5, 5’) et une position d’obturation au moins partielle de ladite ouverture (5, 5’).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098152-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse d’une temperature d’un element d’un vehicule automobile
Inventor: LAURENT SEBASTIEN
IPC: G01K1/14
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé (200) d’analyse d’une température d’un élément d’un véhicule automobile, dans lequel le procédé (200) comprend au moins une première étape (201) de mesure d’une première information de température (T) de l’élément à un premier instant (X1), puis une deuxième étape (202) de mesure d’une deuxième information de température (T’) de l’élément à un deuxième instant (X2), puis une troisième étape (203) qui consiste à calculer une différence (D) entre la première information de température (T) et la deuxième information de température (T’), puis une quatrième étape (204) qui consiste à déterminer une borne inférieure (Tmin) et une borne supérieure (Tmax) d’un intervalle (I) de température, puis une cinquième étape (205) de vérification si la différence (D) entre la première information de température (T) et la deuxième information de température (T’) est comprise dans l’intervalle (I) de température, puis une sixième étape (206) qui consiste à incrémenter un nombre d’erreurs (N) en un nombre incrémenté (N+1), si la différence (D) est comprise dans l’intervalle (I) de température, puis une septième étape (207) qui consiste à comparer le nombre incrémenté (N+1) à un nombre seuil (N’), puis une huitième étape (208) qui consiste à transmettre une alerte (Y), si le nombre incrémenté (N+1) est supérieur ou égal à un nombre seuil (N’) d’erreurs, puis la première étape (201) si le nombre incrémenté (N+1) est inférieur au nombre seuil (N’) après un premier laps de temps (L1) ou bien si la différence (D) n’est pas comprise dans l’intervalle (I) de température, après un deuxième laps de temps (L2). Figure 4
Patent FR-3099309-B1 (FR)
Title: Système de protection d'un micro-réseau et micro-réseau associé
Inventor: DENEUVILLE BORIS
IPC: H02J3/01
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-08-13
Abstract: L’invention concerne un système (6) de protection d’un micro-réseau de distribution d’électricité, ledit micro-réseau comprenant un dispositif de production d’électricité (1), un transformateur (4) configuré pour élever une tension électrique issue du dispositif de production d’électricité (1), un réseau (5) électrique triphasé configuré pour acheminer de l’électricité vers au moins une charge (ch1, ch2, ch3) de consommation d’électricité, ledit système (6) de protection comprenant un banc (7) de trois bobines (B1, B2, B3) destiné à être raccordé au réseau (5) électrique triphasé, ledit banc (7) étant configuré pour compenser un effet capacitif entre chaque ligne du réseau (5) triphasé et la terre dans le but d’annuler des courants capacitifs du côté basse tension du transformateur (4) et délivrés par le dispositif de production d’électricité (1). Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3099408-B1 (FR)
Title: Creuset pour traitement thermique hautes températures de pièces massives
Inventor: DUTTO MATHIEU
IPC: H05B6/80
Filed: 2019-07-30
Granted: 2021-07-09
Abstract: Creuset pour le traitement thermique de matériaux élaborés par métallurgie des poudres comprenant:-un support,-un bol positionné sur le support,-une couche en un matériau suscepteur positionnée autour du bol,-une première paroi positionnée autour de la couche en matériau suscepteur,-une seconde paroi positionnée autour de la première paroi,-un chapeau en contact avec au moins une des deux parois, caractérisé en ce qu’au moins une des deux parois présente au moins une lumière destinée à permettre le passage de l’air pour refroidir le creuset.
Patent FR-3100396-B1 (FR)
Title: Circuit de maintien inductif
Inventor: GRIMAUD LOUIS
IPC: H02J50/10
Filed: 2019-09-03
Granted: 2022-03-18
Abstract: Un circuit (1) de maintien d'alimentation électrique d'une charge (3) à partir d'un réseau d'alimentation (2) présentant une tension d'alimentation (VE), comprenant un étage primaire (5) et un étage secondaire (6), l'étage primaire (5) comprenant un convertisseur de tension (8) connecté au réseau d'alimentation (2), et un enroulement primaire (9) configuré pour être alimenté par le convertisseur de tension (8), l'étage secondaire (6) comprenant un enroulement secondaire (10) couplé à l'enroulement primaire, et un contrôleur de tension (11) connecté à la charge (3) et auquel est connecté l'enroulement secondaire (10), le circuit de maintien étant configuré de sorte que les sens des courants circulant dans l'enroulement primaire et dans l'enroulement secondaire sont inverses, et le convertisseur de tension est configuré pour stopper l'alimentation de l'enroulement primaire lorsque la tension d'alimentation est inférieure à une tension seuil (UVD) et pour reprendre l'alimentation de l'enroulement primaire lorsque la tension d'alimentation est supérieure à une tension seuil.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3101079-B1 (FR)
Title: Composition de mastic reticulable a l'humidite pour exposition du joint a temperature elevee
Inventor: SANZ FEDERICO
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-09-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: 1) Composition de mastic comprenant :  - de 3 à 80 % d'un polymère (A) à groupement alcoxysilane,  - d'au moins 25 % d'une charge carbonatée (B), et  - de 0,5 à 20 % d'une résine polysiloxane (C) comprenant, en tant que groupements directement reliés à l'atome de silicium :  - au moins un groupement phényle ; et   - au moins un groupement choisi parmi un hydroxyle et un groupement aminoalkylène ; et  - de 0,1 à 1 % d'un catalyseur de réticulation (D) ;  lesdits pourcentages étant exprimés en poids sur la base du poids total de ladite composition.   2) Utilisation de ladite composition comme adhésif, mastic ou revêtement.
Patent FR-3105251-B1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’une huile brute avec injection de résine
Inventor: TORT FRÉDÉRIC
IPC: E21B43/25
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-11-04
Abstract: La présente invention porte sur un procédé d’extraction d’une huile brute d’une formation rocheuse la renfermant comprenant les étapes suivantes :(i) une première étape d’injection forcée d’une résine alkylphénol-aldéhyde modifiée dans la formation rocheuse renfermant une huile brute, puis(ii) une deuxième étape d’extraction de l’huile brute hors de la formation rocheuse.
Patent FR-3120035-B1 (FR)
Title: Agencement de coffre de vehicule, notamment automobile, equipe d’un tendelet escamotable
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un agencement de coffre de véhicule, qui comporte un plancher (4), deux parois latérales et un tendelet (6) amovible. Les deux parois latérales présentent chacune une garniture (52) dans laquelle est ménagé un premier logement (71) apte à accueillir une extrémité d’un boîtier (60) du tendelet. L’agencement est remarquable en ce que lesdites garnitures (52) sont prévues en partie basse des parois latérales à proximité d’une ouverture (3) du coffre et comportent chacune un second logement (72) d’une extrémité dudit boîtier (60) de tendelet (6), le premier logement (71) présentant un fond (75) qui est ménagé à un premier niveau au-dessus d’un niveau dudit plancher (4) et le second logement (72) présentant un fond qui est ménagé à un second niveau au-dessous du niveau du plancher, ledit plancher (4) comprenant au moins une planche amovible (41) notamment pour livrer accès audit second logement (72).    Figure : Fig. 7
Patent FR-2361430-B1 (FR)
IPC: C08G59/00
Filed: 1977-06-10
Granted: 1983-09-09
Abstract: Strong base, anion-exchange resins in which an imidazole compound is utilized as a source of the anion-exchange groups. The imidazole compound is utilized as or through the reaction product thereof with an epoxy compound.