baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3026856-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un segment de bras robotise permettant d'en adapter la raideur apparente
Inventor: ABROUG NEIL
IPC: G05B19/425
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un actionneur (1) d'un segment (5) articulé comportant les étapes d'estimer une inertie J du segment ; estimer ou mesurer une vitesse de déplacement X du segment; synthétiser une loi de commande de type H∞ générant un couple de commande du segment à partir de ces estimations ou mesures et répondant à un objectif de performance portant la fonction de sensibilité en effort : K étant la raideur souhaitée, et c un taux d'amortissement souhaité, ϵ un artefact mathématique, SF(s) = G(s) . J . S, où G (s) est la fonction de transfert G (s) = X/F entre la vitesse X (linéaire ou angulaire) du segment et une force externe F subie par le segment ; et commander l'actionneur du segment articulé selon la loi de commande ainsi synthétisée .
Patent FR-3028020-A1 (FR)
Title: Panneau d'echange thermique et de reduction de bruit ameliore pour une turbomachine
Inventor: WAISSI BELLAL
IPC: G10K11/172
Filed: 2014-10-29
Abstract: Panneau (10) d'échange thermique et de réduction de bruit pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, le panneau comprenant une surface externe (22) destinée à être balayée par un flux d'air et à partir de laquelle s'étendent des ailettes (26), suivant une première et une deuxième directions principales prédéterminées, des cavités (20) formant résonateurs de Helmholtz, reliées à des premières extrémités de canaux (30) de passage d'air dont des secondes extrémités communiquent avec ledit flux d'air, de sorte que lesdits canaux forment des cols desdits résonateurs de Helmholtz s'étendant sensiblement suivant la première direction, au moins une chambre (16) de circulation d'huile s'étendant entre ladite surface externe et ladite au moins une cavité, et destinée à évacuer de l'énergie calorifique apportée par l'huile, caractérisé en ce que lesdits canaux sont au moins en partie formés dans lesdites ailettes.
Patent FR-3029783-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant de l'hesperetine
Inventor: ESTEVES VERA LUCIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une composition c comprenant ; - de l'hespérétine ; - au moins un homo- ou copolymère de vinylpyrrolidone ; - au moins un polyol ; - de l'eau. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3029987-A1 (FR)
Title: Vanne notamment agencee pour un moteur a combustion
Inventor: HODEBOURG GREGORY
IPC: F02M26/16
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une vanne (10), notamment agencée pour un moteur à combustion de véhicule automobile, la vanne comportant un corps de vanne (30), lequel corps de vanne comprenant : - une première partie (30a) de corps de vanne définissant un conduit principal (31), - une deuxième partie (30b) de corps de vanne définissant un conduit secondaire (32) en communication fluidique avec le conduit principal, la vanne définissant une couche thermiquement isolante (40) à l'extérieur du corps de vanne, couche agencée au moins partiellement entre les première et deuxième parties de corps de vanne pour réduire le transfert de chaleur de la première partie vers la deuxième partie.
Patent FR-3032870-A1 (FR)
Title: Structure de mobilier repliable, en particulier de mobilier d'enseignement
Inventor: FAOUEN PATRICK
IPC: A47B41/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'invention concerne le domaine du mobilier ergonomique, en particulier le mobilier d'enseignement. La structure de mobilier qui comprend, pour le ou chaque utilisateur, un module (1) comportant deux branches (2,4 ; 2,6) convergeant dans une zone située devant l'utilisateur. Un plateau de table (13) est placé dans la zone de convergence (8) des deux branches du module (1). Ces deux branches sont reliées l'une à l'autre par articulation (3,5 ; 3,7) dans leur zone de convergence (8), la structure de mobilier étant ainsi rendue repliable et dépliable. Entre les deux branches (2,4 ; 2,6), à distance de la zone de convergence (8), sont prévus des éléments d'appui antérieur (15) et/ou postérieur (16) pour un utilisateur placé face au plateau de table (13). Les éléments d'appui (15,16) sont conçus pour une position assis-debout ou une position debout soutenue. Des éléments d'appui pour les coudes ou les avant-bras peuvent être ajoutés. Application au mobilier d'enseignement, en particulier au mobilier scolaire.
Patent FR-3033773-A1 (FR)
Title: Dispositif pour replier sur elles-memes les faces constitutives d'un casier de rangement
Inventor: LE CALVE CHRISTIAN
IPC: B65D6/26
Filed: 2015-03-18
Abstract: Dispositif pour replier sur elles-mêmes les faces constitutives d'un casier de rangement en forme de parallélépipède rectangle. Il est constitué d'une part d'un panneau supérieur sur les bords arrière et latéraux duquel sont articulés respectivement un panneau arrière et deux panneaux latéraux. Il est constitué d'autre part d'un panneau inférieur indépendant mais contenu par des retours d'angle en partie basse des panneaux latéraux et bloqué par le bord bas du panneau arrière. On replie le panneau arrière contre le panneau supérieur, puis on ramène le panneau inférieur contre le panneau arrière ainsi replié, puis on rabat les deux panneaux latéraux contre le panneau inférieur pour terminer de replier toutes les faces du casier sur elles-mêmes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réduire le volume d'un casier de rangement pour faciliter son stockage ou son transport.
Patent FR-3046251-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de telemetrie par imageur
Inventor: ROUSSEAU PASCAL
IPC: G01S17/66
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de distance d'une cible au moyen d'un émetteur d'impulsions et d'un détecteur matriciel comportant des mini-détecteurs spatiaux couplés à des condensateurs de durée d'intégration commandée par une polarisation des mini-détecteurs. Il comporte les étapes suivantes : A) Détermination de la direction de la cible par rapport à une direction connue des impulsions émises, et d'une première période d'intégration pendant laquelle un écho d'une impulsion rétrodiffusée par la cible, est détecté par le détecteur, déterminant une première tranche de distances dans laquelle est située la cible, B) Réduction de la première tranche de distances au cours d'itérations successives de télémétrie c'est-à-dire émission d'une impulsion par l'émetteur et test de détection d'un écho par le détecteur, réalisées : - à partir de la première période d'intégration, - par dichotomie de la durée d'intégration, et - basées sur la détection d'un écho de la cible, une deuxième tranche de distances dans laquelle est située la cible et incluse dans la première tranche de distances, étant déterminée à l'issue de cette étape, C) Réduction de la deuxième tranche de distances au cours d'itérations successives de télémétrie réalisées : - à partir de la période d'intégration issue de l'étape B, - par variations de la position de la période d'intégration, avec des durées d'intégration constantes, - et basées sur la détection d'un écho de la cible, une troisième tranche de distances dans laquelle est située la cible et incluse dans la deuxième tranche de distances, étant déterminée à l'issue de cette étape.
Patent FR-3034623-A1 (FR)
Title: Procede d'elevage d'insectes
Inventor: COMPARAT SOLENE
IPC: A01K67/033
Filed: 2015-04-13
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'élevage d'insectes comportant des phases de croissance lors desquelles les insectes sont stockés dans un environnement contrôlé, lesdites phases de croissance alternant avec des séquences opératoires lors desquelles au moins une opération ponctuelle d'élevage est réalisée. Le procédé comprend une séquence dite de synchronisation lors de laquelle un lot d'insectes est trié et réparti en plusieurs catégories de taille ou de maturité dans différents contenants, puis lesdits contenants (31, 32) sont regroupés pour constituer des unités élémentaires (UE) d'élevage comprenant un nombre prédéfini de contenants (31, 32), une unité élémentaire (UE) comprenant uniquement des insectes de même catégorie.
Patent FR-3035514-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une mesure defectueuse d'une grandeur electrique extensive
Inventor: LIGERET CHRISTOPHE
IPC: G01R35/00
Filed: 2015-04-23
Abstract: Dans un réseau électrique (1) qui comprend une arrivée amont (2) et au moins deux départs aval, l'arrivée et les départs sont pourvus chacun d'un capteur (6) de mesure d'une grandeur électrique extensive et chaque capteur réalise, de manière synchrone avec les autres capteurs, une mesure de cette grandeur en fonction d'un paramètre. Ce procédé comprend au moins N mesures de la valeur sur l'arrivée amont et sur chaque départ aval réalisés pour valeurs différentes du paramètre p. Alors, on formalise la relation entre les mesures, pour chaque valeur du paramètre p avec l'équation : On crée un système à N équations et N inconnues, les inconnues étant les gains ai, on résout le système d'équations, en calculant chaque gain, et on contrôle les gains. Si tous les gains sont égaux à 1, on considère qu'aucun capteur a réalisé une mesure défectueuse. Si au moins un des gains est différent de 1, on considère qu'au moins un capteur a réalisé une mesure défectueuse.
Patent FR-3036684-A1 (FR)
Title: Raidisseur monobloc pour structure aeronautique
Inventor: KAWSKI NICOLAS
IPC: B64C1/08
Filed: 2015-05-29
Abstract: Un raidisseur monobloc pour structure aéronautique, le raidisseur comprenant un corps monobloc (30) comportant au moins une portion longitudinale (31) qui est creuse de manière à définir une enveloppe extérieure, ladite enveloppe extérieure comportant une pluralité d'ouvertures (5).
Patent FR-3037891-A1 (FR)
Title: Systeme d'absorption de choc ameliore et son procede de fabrication
Inventor: PENNERATH EDDY
IPC: B62D21/15
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un système d'absorption de choc pour véhicule, comportant une poutre longitudinale creuse destinée à s'étendre à l'avant et/ou à l'arrière du véhicule, sensiblement sur toute la largeur dudit véhicule et un absorbeur de choc solidarisé à la poutre au voisinage de ses extrémités longitudinales, les absorbeurs de choc étant destinés à être fixés sur le châssis dudit véhicule. La poutre et les absorbeurs de choc sont constitués intégralement d'au moins un matériau composite comprenant des fibres de renforcement et une résine synthétique, ladite poutre présentant une forme cintrée selon sa direction longitudinale.
Patent FR-3037782-A1 (FR)
Title: Ensemble d'instruments jetables pour une operation chirurgicale d'un patient et procede de fabrication dudit ensemble
Inventor: ALEPEE CHRISTOPHE
IPC: A61F2/46
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) d'instruments jetables standards, ou conçus sur mesure pour une opération chirurgicale d'un patient, ledit ensemble comprenant au moins deux pièces (5) reliées entre elles par au moins une patte de liaison (6) liée de manière sécable auxdites pièces (5)
Patent FR-3044852-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de contenus video pour leur edition
Inventor: CASASSOVICI ALEXANDER
IPC: H04N21/47
Filed: 2015-12-02
Abstract: Procédé de gestion de contenus vidéo pour leur édition, utilisant un serveur distant d'un réseau de télécommunications, et une application d'édition de contenus vidéo exécutable sur un appareil, tel qu'un téléphone portable, destiné à être relié audit serveur distant par le biais du réseau de télécommunications et ayant accès à un contenu vidéo d'origine, procédé dans lequel : - l'application transmet au moins un extrait présélectionné du contenu vidéo d'origine au serveur distant dans une définition inférieure à la définition du contenu vidéo d'origine, - le serveur applique au moins une opération d'édition à l'extrait présélectionné reçu et génère une séquence vidéo éditée intermédiaire, - le serveur transmet à l'appareil cette séquence vidéo éditée intermédiaire, - la séquence vidéo intermédiaire générée par le serveur est prévisualisée sur l'appareil à une définition de prévisualisation inférieure à la définition du contenu vidéo d'origine, puis - une séquence vidéo éditée finale est générée par le serveur sur la base de la séquence vidéo intermédiaire et mise à disposition sur le réseau de télécommunications à une définition de publication supérieure à ladite définition inférieure de l'extrait présélectionné.
Patent FR-3033535-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un moteur de dispositif d'essuie-glace
Inventor: ZEISER FRANZ
IPC: B60S1/08
Filed: 2016-03-11
Abstract: Dispositif de fixation (100) d'un moteur d'un dispositif d'essuie-glace, le dispositif de fixation (100) ayant : - un cadre de fixation pour le montage à un véhicule, un évidement (120) dans le cadre de fixation (110) un élément de blocage (140) qui se place dans l'élément (120), relié au moteur (200), et fixé dans l'évidement (120) par une liaison par la force et/ou par la forme. L'élément de fixation (140) peut être détaché de l'évidement (120) par une composante de la force dans la direction d'extension longitudinale.
Patent FR-3051834-A1 (FR)
Title: Ferrure de manutention a mors mobiles pour un carter de turbomachine
Inventor: SULTANA PATRICK
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-05-27
Abstract: Système (16) de support d'un carter (10) structural de turbomachine, qui comprend : - une ferrure (17) de manutention comportant un bord avant (19) muni d'un ou plusieurs trous (26) pour accueillir une ou plusieurs vis (24) de fixation à une bride (23) formée sur le carter (10), un bord arrière (20) muni d'une cavité (32) apte à accueillir un bossage (29) formé en saillie sur le carter (10) ; une paire de mors (31) de serrage du bossage (29), montés dans la cavité (32) ; - au moins une vis (33) de réglage de la position des mors (31), montée sur la ferrure (17) et coopérant avec au moins un mors (31).
Patent FR-3054307-A1 (FR)
Title: Patte de fixation pour echangeur de chaleur, echangeur de chaleur associe.
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/007
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne une patte (1) de fixation pour un échangeur de chaleur (9) pourvu d'une surface d'échange de chaleur et muni d'un collecteur (90) de fluide de refroidissement, la patte (1) comprenant : - une première portion (10) adaptée pour être attachée audit collecteur (90) ; - une deuxième portion (12) libre, la première (10) et la deuxième (12) portions étant reliées entre elles par une portion intermédiaire (11) présentant une voûte entourant au moins partiellement le pourtour extérieur du collecteur (90), la voûte comprenant au moins un enfoncement (110).
Patent FR-3054665-A1 (FR)
Title: Capteur chimique resonant comportant un dispositif de fonctionnalisation et son procede de realisation
Inventor: CLARET THIERRY
IPC: G01N29/24
Filed: 2016-07-28
Abstract: Réalisation d'un capteur chimique doté d'au moins une structure de détection résonante, ladite structure de détection étant munie d'au moins une couche à base de matériau poreux (11) dont les pores (12) sont tapissés par une ou plusieurs couches de fonctionnalisation (13, 15) aptes à adsorber ou absorber une ou plusieurs espèces chimiques (figure 2).
Patent FR-3056347-A1 (FR)
Title: Unite electronique de commande, dispositif electronique et systeme associes
Inventor: COUILLAULT JEROME
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-09-16
Abstract: Une unité électronique de commande (1) comprend : - un connecteur comprenant au moins un contact (19) ; - un circuit élévateur de tension (12) alimenté par une tension d'entrée (Vbatt) et conçu pour délivrer au niveau dudit contact (19) une tension de sortie (Vh) supérieure à ladite tension d'entrée (Vbatt) ; et - un circuit de conversion (16) relié audit contact (19) pour traiter des signaux électriques (S) présents sur ledit contact (19) et représentatifs de données traitées par l'unité électronique de commande (1). Un dispositif électronique et un système associés sont également décrits.
Patent FR-3056708-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de ventilation asservie
Inventor: DREYFUS THIERRY
IPC: F24F110/50
Filed: 2016-09-29
Abstract: Dispositif de ventilation positive pour bâtiment, comprenant une enceinte étanche (1), des moyens d'entraînement d'air (24) agencés dans un circuit intérieur d'air (100) pour générer un flux d'air (26) en écoulement depuis un orifice d'entrée d'air (9) vers un orifice de sortie d'air (13), des capteurs de qualité d'air intérieur (40-43) aptes à générer des signaux de qualité d'air (46) images de la qualité de l'air contenu dans le bâtiment (300), des moyens électroniques de commande (30) qui reçoivent lesdits signaux de qualité d'air (46) et pilotent, en fonction d'un programme de commande de qualité d'air (32a) enregistré, un circuit électronique de puissance (31a) qui alimente en énergie électrique les moyens d'entraînement d'air (24). En fonction d'une qualité d'air déterminée à partir des signaux de qualité d'air (46) reçus des capteurs de qualité d'air intérieur (40-43), le programme de commande de qualité d'air (32a) modifie, ou le cas échéant maintient, le flux d'air (26) de façon que la qualité d'air revienne, ou le cas échéant reste, dans une plage intermédiaire de valeurs acceptables de qualité d'air.
Patent FR-3058950-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement d'un siege de vehicule par verins hydrauliques
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/52
Filed: 2016-11-21
Abstract: Dispositif (3) d'amortissement destiné à amortir les mouvements d'un siège par rapport à un support (9) de ce siège, ce dispositif d'amortissement comportant : - un premier vérin (31) incluant un premier piston (35) coulissant dans un premier cylindre (33) ; - un deuxième vérin (32) incluant un deuxième piston (38) coulissant dans un deuxième cylindre (34) ce dispositif comprenant en outre une interface (27) de liaison solidaire du premier piston et du deuxième piston, cette interface de liaison étant destinée à être montée en rotation par rapport au siège, le premier cylindre et le deuxième cylindre étant destinés à être solidaire du support.
Patent FR-3059488-A1 (FR)
Title: Machine electrique pour vehicule automobile
Inventor: LEBRASSEUR PATRICK
IPC: H02K5/24
Filed: 2016-11-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de support d'une machine électrique (100) comprenant un carter (118) comportant un logement (116) d'axe longitudinal (132) à l'intérieur duquel est destiné à être monté le stator (114) de la machine électrique (100) et un couvercle (122) d'obturation d'une ouverture du logement (116) destinée à être traversée par le rotor de la machine électrique (100). Selon l'invention, le carter (1118) comprend une première pièce annulaire (126, 174) destiné à supporter radialement intérieurement le stator (114) de la machine électrique (100) et une seconde pièce (128, 186) supportant la première pièce (126, 174), la première pièce annulaire (126, 174) étant reliée à la seconde pièce (128, 186) et au couvercle (122) par l'intermédiaire de moyens élastiquement déformables.
Patent FR-3060746-A1 (FR)
Title: Procede de numeration de particules dans un echantillon par imagerie sans lentille
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: H04N5/89
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention est un procédé pour dénombrer des particules, notamment des cellules sanguines, dans un échantillon, par un dispositif optique d'imagerie sans lentille. L'échantillon est disposé entre une source de lumière et un capteur d'image. L'échantillon est illuminé par une source de lumière et une image est acquise par le capteur d'image, ce dernier étant exposé à une onde lumineuse dite onde d'exposition. On applique un opérateur de propagation numérique à l'image acquise de façon à obtenir une amplitude complexe de l'onde d'exposition selon une surface faisant face au capteur d'image. A partir du module et/ou de la phase de cette amplitude complexe, on forme une image dite reconstruite, sur laquelle les particules que l'on souhaite dénombrer apparaissent sous la forme de régions d'intérêt. Le procédé comporte alors une étape de sélection des régions d'intérêt correspondant aux particules à dénombrer.
Patent FR-3061337-A1 (FR)
Title: Moteur de regles universel et optimise pour le traitement de documents de gestion
Inventor: DE CHASTELLIER PIERRE
IPC: G06Q50/18
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un système pour l'analyse de documents de gestion relatifs à une entreprise, comportant un outil de prétraitement adapté pour structurer lesdits documents en un ensemble de données associant un identifiant de champ à au moins une valeur de champ, puis à stocker lesdites données dans une base de données relationnelle, et comportant également un moteur de règles (110) adapté - pour récupérer des règles à partir d'une base de règles (120) selon un ordonnancement qui est fonction de métadonnées associées auxdites règles, - pour chacune desdites règles, transmettre une requête associée à ladite règle vers un système de gestion (102) de ladite base de données, comparer ledit résultat de l'exécution de ladite requête sur ledit ensemble de données avec un résultat attendu associé à ladite règle, et, en fonction du résultat de ladite comparaison, exécuter une action associée à ladite règle.
Patent FR-3060024-A1 (FR)
Title: Reacteur modulaire pour le depot assiste par plasma microonde
Inventor: GICQUEL ALIX
IPC: C30B29/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention porte sur un réacteur modulaire (1) de dépôt assisté par plasma microonde pour la fabrication de diamant de synthèse, ledit réacteur étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois éléments de modulation, lesdits éléments de modulation étant sélectionnés parmi : - une couronne (450) apte à être positionnée entre une première partie d'enceinte (430) et une deuxième partie d'enceinte (440) ; - un module de porte substrat (500), mobile en translation verticale et en rotation, en contact avec un quart d'onde (501) et comportant au moins un système de refroidissement fluide (520) ; - un plateau (900) mobile en translation verticale de façon à modifier la forme et le volume de la cavité résonante (41) et comportant des ouvertures traversantes (911) permettant le passage des gaz ; - un module de distribution des gaz (100), comportant une plaque de distribution des gaz amovible (110) comprenant une surface interne (111), une surface externe (112) et une pluralité de buses de distribution des gaz (113) formant des canaux entre les dites surfaces (111, 112) aptes à conduire un flux de gaz, et un dispositif de support (120) relié à un système de refroidissement et apte à accueillir la plaque de distribution amovible des gaz amovible (110) ; et - un module de contrôle du refroidissement du substrat (300), comportant un dispositif d'injection de gaz de résistance thermique amovible (330).