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Patent FR-3102365-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait deLimonium vulgarepour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière.
Inventor: NGOM SALIOU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-10-24
Abstract: Utilisation d’un extrait de Lavande de mer ( Limonium vulgare ) pour hydrater la peau et améliorer la fonction barrière La présente invention se rapporte à un extrait alcoolique ou hydro-alcoolique de parties aériennes de Lavande de mer (Limonium vulgare), à une composition le comprenant, et à ses utilisations cosmétiques. Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3104412-A1 (FR)
Title: Moyen de locomotion permettant de marcher ou de courir avec un poids inférieur au propre poids du corps
Inventor: PELLEGRIN PATRICE
IPC: B62K15/00
Filed: 2019-12-15
Abstract: Moyen de locomotion permettant de marcher ou de courir avec un poids inférieur au propre poids du corps. L’invention concerne un moyen de locomotion, pliable et démontable en moins d’une minute, permettant de marcher ou de courir dans les montées avec un poids inférieur au propre poids du corps grâce à un harnais élastique (22) et de rouler dans les descentes grâce à deux repose-pieds (16). Il est composé d’une roue à l’avant (1) dirigée par un guidon (2) et de deux roues parallèles à l’arrière (3) entre lesquelles l’utilisateur, debout et suspendu au harnais (22), va se mouvoir, sans tenir constamment le guidon (2), grâce à un système de ressorts (24) fixé sur une douille de direction (10). Le moyen de locomotion selon l’invention est particulièrement destiné à une personne qui a du mal à marcher ou qui veut se remettre à courir. Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104582-A1 (FR)
Title: Variants de l’adalimumab au potentiel immunogène réduit
Inventor: NOZACH HERVÉ
IPC: C12N15/79
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne des variants de l’adalimumab au potentiel immunogène réduit et à l’affinité préservée ou augmentée et leurs applications thérapeutiques
Patent FR-3092809-A1 (FR)
Title: Garde-boue de remorque avec zone de stockage
Inventor: SCHMIT PATRIC
IPC: B62D25/16
Filed: 2020-02-18
Abstract: Garde-boue de remorque comprenant au moins un puits de stockage évidé, formé de manière solidaire. Le puits de stockage peut comprendre un couvercle verrouillable. Le couvercle peut comprendre une surface lisse ou texturisée ayant un coefficient de friction élevé. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094760-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en carburant pour moteur
Inventor: YAMADA SHOGO
IPC: F02M61/14
Filed: 2020-03-30
Abstract: [Objet] Un dispositif d'alimentation en carburant pour moteur comprend : une pluralité de passages d'admission ; un premier dispositif d'injection de carburant qui comprend un premier tuyau de distribution et une pluralité de premiers injecteurs pour injecter un premier carburant dans les passages d'admission et couplés au premier tuyau de distribution ; un deuxième dispositif d'injection de carburant qui comprend un deuxième tuyau de distribution et une pluralité de deuxièmes injecteurs pour injecter un deuxième carburant dans les passages d'admission et couplé au deuxième tuyau de distribution ; un premier (respectivement deuxième) connecteur en saillie vers l'extérieur depuis le premier (respectivement deuxième) injecteur. Deux des premiers injecteurs sont agencés dans l'un des passages d'admission de sorte que deux premiers connecteurs sont tournés à l’écart l'un de l'autre, l'un des deuxièmes injecteurs étant agencé dans l'un des passages d'admission et présentant une partie agencée dans un espace entre les deux premiers connecteurs. Figure 3
Patent FR-3095795-A1 (FR)
Title: Serveur de contrôle, véhicule et système de contrôle à distance
Inventor: ASANO TAKAYUKI
IPC: G05D23/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Serveur de contrôle (2) pour contrôler l’entraînement d'un système de climatisation monté sur un véhicule (1) en réponse à un ordre provenant d'un terminal utilisateur (3), le serveur de contrôle (2) étant caractérisé en ce qu'il comprend :une unité de mesure de temps (24) configurée pour mesurer une heure courante ;une unité de réception (22) configurée pour recevoir des informations associées à un actionnement à distance pour le véhicule (1) depuis le terminal utilisateur (3) ;une unité de contrôle (21) configurée pour calculer une heure d'un ordre d’actionnement à distance du système de climatisation et pour générer une commande d’actionnement à distance pour le véhicule (1) sur la base des informations associées à l’actionnement à distance ; etune unité de transmission (22) configurée pour transmettre la commande d'actionnement à distance au véhicule (1) lorsque l’heure de l'ordre d'actionnement à distance arrive. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109340-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de charge de vehicules automobiles
Inventor: MOUSSAVI HADI
IPC: H02J7/02
Filed: 2020-05-15
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE DE CHARGE DE VEHICULES AUTOMOBILES Le système de charge comprend : . deux chargeurs (2a, 2b) qui fournissent une énergie électrique instantanée de charge d’un véhicule électrique, avec des caractéristiques électriques de charge différentes, . un système de commutation (6) qui raccorde ou non un véhicule électrique au premier ou au deuxième chargeur (2), . un système de commande (8) qui contrôle le système de commutation (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114956-A1 (FR)
Title: Capuchon pour dispositif de collecte d’echantillon biologique et dispositif de collecte incluant un tel capuchon
Inventor: SAGAS PIERRE
IPC: A61B10/02
Filed: 2020-10-08
Abstract: L’invention concerne un capuchon pour dispositif de prélèvement d’un échantillon biologique, le dispositif comprenant un récipient (1) de récupération et un écouvillon (2) de collecte d’un échantillon biologique, le capuchon (3) comprenant :      un couvercle (31) pour coiffer le récipient (1),   un élément interne (32) s’étendant en saillie du couvercle (31) et comprenant au moins des premier et deuxième organes de serrage (321, 322) complémentaires,           dans lequel l’application d’une force de pincement sur le capuchon (3) induit le déplacement des extrémités libres des premier et deuxième organes de serrage (321, 322) l’une vers l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120270-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification d’un locuteur
Inventor: GUILLEMET PATRICK
IPC: G10L15/07
Filed: 2021-03-01
Abstract: L’invention concerne un procédé d’identification d’un occupant (20) d’un véhicule automobile (10), dans lequel il est prévu des étapes : a) d’enregistrement d’au moins deux empreintes biométriques dudit occupant, b) de comparaison d’au moins une des deux empreintes biométriques avec au moins une empreinte de référence, et c) d’identification dudit occupant en fonction du résultat de la comparaison.   Selon l’invention, il est en outre prévu : - une étape d’acquisition d’au moins une donnée relative au contexte de l’enregistrement, chaque donnée étant enregistrée dans une base de données (15) dans laquelle sont déjà enregistrées des données précédemment acquises, l’ensemble des données enregistrées étant réparti en quatre grappes associées à quatre situations renseignant sur les chances d’obtenir une identification de l’occupant par chaque empreinte acquise, et - une étape d’enregistrement dans la base de données de l’une des empreintes biométriques enregistrées en tant que nouvelle empreinte de référence si seule une des deux empreintes a permis d’identifier l’occupant.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108956-A1 (FR)
Title: Ensemble combiné d'un isolant et d'un conducteur pour des paliers à conducteur ajustable
Inventor: PERROTIN THOMAS
IPC: F16C35/00
Filed: 2021-03-03
Abstract: Un ensemble (10) combiné d'un isolant électrique (12) et d'un conducteur (11) pour un palier (1). L’isolant annulaire (12) peut être disposé autour d’une bague extérieure (5) de palier (1) et est configuré pour empêcher une circulation de courant électrique entre la bague extérieure (5) et le boîtier (3). Le conducteur électrique (11) est accouplé de manière mobile à l'isolant (12) et a une extrémité radiale intérieure (11a) et une extrémité radiale extérieure (11b), au moins l'une parmi l'extrémité radiale extérieure (11b) du conducteur (11) et une portion du conducteur (11) entre les extrémités intérieure (11a) et extérieure (11b) peut être mise en prise de manière conductrice avec le boîtier (3) et l'extrémité radiale intérieure (11a) du conducteur (11) peut être mise en prise avec la surface extérieure (2a) de l'arbre (2) de manière à fournir un trajet conducteur entre l'arbre (2) et le boîtier (3). Figure 1
Patent FR-3122749-A1 (FR)
Title: Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel
Inventor: SANGLE-FERRIERE BRUNO
IPC: G06F21/57
Filed: 2021-05-10
Abstract: Procédé  pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel
    Procédé pour sécuriser l’utilisation d’un logiciel destiné à être exécuté par un processeur électronique d’un appareil, ledit processeur électronique comprenant ou ayant accès au moins à 
    un premier registre sur lequel se trouve au moins une information associée préalablement générée et nécessaire pour accéder à des données utilisées par ledit logiciel et/ou pour crypter ou décrypter des données de communication avec un autre appareil destinées au ou issues du logiciel, et à un deuxième registre contenant au moins un fichier du logiciel et/ou des données nécessaires à l’identification ou au cryptage d’un fichier dudit logiciel, notamment un hash, 
    procédé dans lequel, lors de toute modification du deuxième registre ou toute requête en modification dudit deuxième registre, le premier registre est réinitialisé ou ladite au moins une information associée du premier registre est modifiée de façon prédéfinie. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121254-A1 (FR)
Title: Système de suivi de mouvement d’une pluralité de contenants
Inventor: MOULINEC JACQUES
IPC: G06T7/70
Filed: 2021-06-21
Abstract: L’invention concerne un système de suivi de mouvement d’une pluralité de contenants comportant au moins une première borne, chaque contenant comporte un code d’identification. La première borne comporte : un dispositif de prise de vues, ladite première borne extrait et décode le code d’identification de chaque contenant avant d’envoyer ladite prise de vues à une base de données ; un flash relié au dispositif de prise de vues (21) se déclenchant lors de la prise de vues ; une unité de commande, comportant un microcontrôleur pilotant le système et ladite base de données, une unité de traitement d’au moins une prise de vues pour identifier le code d’identification de chaque contenant et créer une liste des codes d’identification reconnus, un écran d’affichage (22), une unité de déclenchement de la prise de vues, ledit système déclenche ladite prise de vues pendant le déplacement du support de contenants par un élément de déplacement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125366-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante et procédé de fabrication
Inventor: GAS OLIVIER
IPC: H02K15/00
Filed: 2021-07-13
Abstract: S tator de machine électrique tournante et procédé de fabrication Stator (1) de machine électrique tournante, comportant une masse statorique (2) formée d’un empilement de tôles, comportant des encoches (3), des conducteurs électriques (10) logés dans les encoches, au moins une partie des conducteurs électriques, voire une majorité des conducteurs électriques, mieux tous les conducteurs électriques, étant en forme d'épingle en U ou en I, la masse statorique (3) étant composée d’une pluralité de paquets (5) disposés consécutivement le long d’un axe longitudinal (X) du stator, les tôles d’au moins un paquet, mieux de tous les paquets, étant décalées angulairement les unes par rapport aux autres autour de l’axe de longitudinal (X) du stator, deux paquets (5) consécutifs étant séparés par une entretoise (20).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127814-A1 (FR)
Title: Instrument de mesure equipe d’un detecteur a ionisation de flamme
Inventor: ANTHOINE PASCAL
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-10-01
Abstract: Instrument (100) de mesure d’au moins un composé organique volatil dans un mélange de gaz, cet instrument comportant des entrées (24, 26, 28) d’air, de gaz H2 ou H2-He, et d’un échantillon du mélange de gaz, une pompe (36), et un détecteur (34) à ionisation de flamme, ce détecteur étant relié aux entrées (24, 26) d’air et de gaz H2 et étant configuré pour générer une flamme qui ionise un ou des composé(s) organique(s) volatil(s) contenu(s) dans ledit échantillon, et pour émettre un signal électronique (46) fonction de la quantité du ou des composés organiques volatils dans cet échantillon,   caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins une enceinte d’amortissement (48) qui est reliée par un rail de pression (40) au détecteur (34) et qui est configurée pour contenir un volume de gaz prédéterminé à une pression prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3129676-A1 (FR)
Title: Mélange de caoutchouc comprenant un accélérateur de vulcanisation rapide
Inventor: PRAS MAXIME
IPC: C08L9/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: L’invention concerne un mélange de caoutchouc présentant au moins deux températures de transition vitreuse Tg1 et Tg2, à base d’au moins un système de vulcanisation et d’au moins deux compositions de caoutchouc C1 et C2, la composition C1 comprenant au moins un élastomère E1, et présentant une Tg1, la composition C2 comprenant au moins un élastomère E2 différent de E1, et une charge renforçante, et la composition C2 présentant une Tg2, caractérisé en ce que :  la Tg1 de la composition C1 est supérieure ou égale à -50°C ;le mélange de caoutchouc satisfait la relation mathématique Tg1 -Tg2 ≥ 23°C ; le mélange de caoutchouc a un profil de facteur de perte présentant l’évolution de tan δ en fonction de la température en °C, le profil de facteur de perte étant mesuré sur un intervalle de température allant de -80°C à 60 °C à une fréquence de 10 Hz et à une contrainte constante de 0,7 MPa et présentant un ou plusieurs pics, ce profil étant tel que tous les pics de tan δ présents à une température supérieure à la température de transition vitreuse Tg1, présentent une largeur à mi-hauteur inférieure ou égale à 23°C;  ;l’élastomère E1 est majoritaire dans le mélange de caoutchouc ;  l’élastomère E2 est un élastomère diénique isoprénique ; et le système de vulcanisation comprend au moins un accélérateur de vulcanisation A choisi le groupe constitué par les thiurames, les dithiocarbamates, les dithiophosphates, les xanthates et leurs mélanges.
Patent FR-3129742-A1 (FR)
Title: Détermination à distance de durées d’utilisation de calculateurs d’un véhicule automobile
Inventor: RAMOS DOS SANTOS GRAZIELE
IPC: H04M3/22
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne la supervision par un serveur distant (SERV) d’une pluralité de calculateurs électroniques compris sur un véhicule terrestre à moteur (VEH), la supervision comportant l’acquisition de durées de fonctionnement des calculateurs.  FIG. 1
Patent FR-3131771-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: PERNET STEPHANE
IPC: F25B41/42
Filed: 2022-01-13
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique, comportant :- un premier évaporateur,- un deuxième évaporateur,- un bloc de distribution (20) de fluide réfrigérant comportant:-- une première entrée (E1) de fluide réfrigérant provenant du premier évaporateur (21), située à une première hauteur (H1) le long d’un axe vertical (Z) de référence,-- une deuxième entrée (E2) de fluide réfrigérant provenant du deuxième évaporateur (22), située à une deuxième hauteur (H2) le long de l’axe vertical (Z) de référence,-- une sortie (S) de fluide réfrigérant,-- un premier conduit (31) de circulation de fluide réfrigérant reliant la première entrée (E1) et la sortie (S),-- un deuxième conduit (32) de circulation de fluide réfrigérant reliant la deuxième entrée (E2) et le premier conduit (31) en un premier point de branchement (34),dans lequelle premier point de branchement (34) est situé à une hauteur (HB1) inférieure à la hauteur (H1) de la première entrée (E1) et inférieure à la hauteur (H2) de la deuxième entrée (E2).  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3132909-A1 (FR)
Title: Matériau biodégradable permettant d’intégrer et de diffuser du parfum, procédé et ses utilisations
Inventor: SIMON AUDREY
IPC: C08L3/02
Filed: 2022-02-18
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des matériaux permettant d’intégrer et de diffuser des composés volatiles. En particulier, la présente invention concerne un matériau biodégradable permettant d’intégrer et de diffuser des composés volatiles qui comprend de la caséine et/ou du caséinate, et de l’amidon. Ce matériau peut être utilisé comme matrice pour des produits de consommation parfumés comme des diffuseurs de parfum ou des renforçateurs de parfum.
Patent FR-3134282-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un dispositif agrivoltaïque.
Inventor: HERAUD STÉPHANE
IPC: A01G7/04
Filed: 2022-04-11
Abstract: Procédé de pilotage d’un système agrivoltaïque, comprenant :  - une ombrière comprenant des panneaux photovoltaïques mobiles disposés au-dessus d’un ensemble de plantes cultivées,   - un système de commande et d’acquisition de données en temps réel, pour piloter la position horizontale, verticale ou angulaire des panneaux, et   - un module d’optimisation, pour déterminer la position optimale des panneaux en fonction au moins du stade phénologique desdites plantes, en référence à un modèle comprenant pour chaque plante : un ensemble de stades phénologiques et une correspondance entre ledit stade et au moins l’un parmi :  - un ensemble de besoins physiologiques ;  - un ensemble de sensibilités agro-climatiques ;  - un ensemble d’indicateurs agro-climatiques ;  pour placer les plantes dans des conditions microclimatiques favorables à l’obtention d’un résultat agricole recherché tout en cherchant à atteindre un optimum de production d’énergie photoélectrique par rapport à une référence hors culture des plantes.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3137121-A1 (FR)
Title: Ensemble aubagé à liaison inter-plateformes par élément roulant interposé
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F01D5/10
Filed: 2022-06-22
Abstract: Un ensemble aubagé (40) pour rotor de turbomachine comprend une pluralité d’aubes (42) réparties autour d’un axe (28) et comprenant chacune une pale (44), et une plateforme (46) en bout de pale comprenant un premier creux (56) et un second creux (60), de sorte que le premier creux (56) soit disposé radialement en vis-à-vis du second creux (60) de la plateforme d’une aube circonférentiellement adjacente. Un élément roulant (70) est logé dans le premier creux (56) de la plateforme de chaque aube et le second creux (60) de la plateforme de l’aube adjacente. En fonctionnement, les points de contact entre l’élément roulant et les creux peuvent se déplacer sur la surface de l’élément roulant, induisant ainsi une non-linéarité dans le comportement dynamique de l’ensemble aubagé de nature à limiter l’amplitude de vibrations de ce dernier.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3137412-A1 (FR)
Title: Système de verrouillage d'aubes d'un module de soufflante par double noix de serrage
Inventor: SOUVETON ULRICK
IPC: F01D5/32
Filed: 2022-07-01
Abstract: La présente invention porte sur un module (10) pour un banc d’essai de turbomachine d’aéronef comportant:  - un moyeu (11) comprenant deux éléments annulaires (13.1, 13.2) coaxiaux,  - au moins une aube (12),  - ledit module (10) comportant un système de verrouillage (21) en position de l'aube (12) comprenant:  - une bride de pivot (24) destinée à venir en appui contre une face d'extrémité du pied d'aube (19),  - au moins deux organes de fixation (30) bloqués en translation chacun à l'intérieur d'une ouverture traversante (31) réalisée dans le moyeu (11),  - chaque organe de fixation (30) coopérant avec une noix de serrage (41) correspondante liée en rotation avec la bride de pivot (24), de sorte qu'un serrage des organes de fixation (30) assure un serrage du pied d'aube (19) contre le moyeu (11) pour immobiliser l'aube (12) dans une position angulaire souhaitée.  Figure 3
Patent FR-3136307-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une fonction de correction d’un signal d’affichage pour l’affichage d’une image
Inventor: STRECKER MICHAEL
IPC: G09G5/10
Filed: 2023-05-16
Abstract: TITRE : Procédé de détermination d’une fonction de correction d’un signal d’affichage pour l’affichage d’une image Procédé pour une fonction de correction du signal d’affichage sur un afficheur pour un observateur (24) consistant à :  - émettre une image blanche sur l’afficheur,  - mesurer la distribution de luminosité de l’image blanche pour différents angles de vue de l’observateur (24),  - déterminer une fonction de distribution de luminosité,  - déterminer une plage d’angle de vue de l’observateur (24),  - associer les valeurs de densité lumineuse aux pixels de l’afficheur dans la plage d’angle de vue,  - déterminer une valeur minimale de densité,  - déterminer une fonction de correction en fonction de l’angle de vue de l’observateur (24).  Figure 14
Patent FR-2000422-A1 (FR)
Title: Modelling paste contg. mineral wax, pref. microcrystalline - plasticiser, pref. eicosane and filler
IPC: B44C3/04
Filed: 1969-01-15
Abstract: Modelling paste comprises 10-60 (wt.)% mineral wax, 8-30% plasticiser compatible with the wax and 15-75% inert filler. Pref. compsn. contains 15-30% wax, 10-15% plasticiser and 50-70% filler. The wax has a m.pt. of 35-85, pref. 50-70 deg.C and is pref. microcrystalline wax. The plasticiser is a straight chain hydrocarbon which is solid at room temp., pref. being eicosane. The filler has a particle size of less than 50 microns and pref. less than 25 micron, pref. one being calcareous. The compsn. pref. contains less than 5 wt.% of a softener (pref. a mineral oil), esp. to 4% emulsifier (pref. lecithin), up to 2% anti-blocking agent (pref. propylene glycol, poly monooleate), and a colourant (pref. a pigment). Used by children, the compsn. is free from water and does not harden permanently to exposure to atmosphere for prolonged periods. The components are non-toxic.
Patent FR-2018317-A1 (FR)
Title: Collapsible fruit trays made of film reinforced expanded polystyrene f - blanks and moulded corner fittings
IPC: B65D85/34
Filed: 1969-09-16
Abstract: Tray designs comprising sheet material (expanded polystyrene) profiled and having gouged or compressed fold lines which allow a walled tray to be formed with can be held in shape by removable moulded corner towers. Pref. the corner towers provide lipped ledge which allows stacking. The ends of the tray walls may fold to overlap, or be champferred to form a 90 degrees butt joint. The trays may be quickly erected at the filling station by unskilled labour and collapsed to minimise storage/transport volumes) after use. (not convenient with conventional wood or moulded pulp trays). Thermoplastic material may be recovered and remoulded if required. Pref. the expanded polystyrene blank sheet is made by a sintering process (from pre-expanded beads) and incorporates a reinforcing layer or strips of film or fabric (jute, polyolefin, PVC, "rayon", etc).
Patent FR-2113892-A1 (FR)
Title: Biaxial film stretching - with loosely turning pressure rollers in direction of guideways
IPC: B29C55/20
Filed: 1971-11-10
Abstract: To grip the beaded edge of the thermoplastic film sheeting, the rollers are mounted in sequence in the direction of flow, the bevelled edges of the rollers exerting a constant pull on the material to give a biaxial stretching without edge damage or imposing a ripple effect by the stretching process.