baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086878-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la tenue d'un capteur, comprenant une came
Inventor: PAYRAUD PIERRE
IPC: G01D11/30
Filed: 2018-10-05
Granted: 2020-12-11
Abstract: Dispositif de fixation (1) pour la tenue d'un capteur comportant une pièce de serrage (9) sollicitée par une came (7) pour être déplaçable entre une position de libération et une position de serrage.
Patent FR-3087291-B1 (FR)
Title: Terminal mobile de controle d'un conteneur d'un produit medical, ensemble, installation et procede de controle associes
Inventor: MONGRENIER JEAN-CLAUDE
IPC: G16H20/10
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile de contrôle comprenant un produit médical destiné à un patient unique, l'au moins un conteneur étant muni d'une étiquette électronique comprenant une mémoire mémorisant des premières données parmi lesquelles au moins une donnée spécifique au produit médical, le terminal mobile comportant :     - un premier lecteur de code-barres lisant des deuxièmes données sur un bracelet d'identification (174) propre à un patient,     - un deuxième lecteur lisant les premières données,     - un contrôleur comparant les premières données et les deuxièmes données pour obtenir un résultat de comparaison et validant que le produit médical est destiné au patient portant le bracelet d'identification (174) en fonction du résultat de comparaison.
Patent FR-3082143-B1 (FR)
Title: Film multicouche transparent
Inventor: AUCLAIR NADIA
IPC: C08L3/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2023-03-24
Abstract: La présente invention concerne un film de matière plastique biosourcé à base d'amidon et de polyesters biodégradables à propriétés de transparence améliorées
Patent FR-3098188-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant au moins un bord d’attaque protégé
Inventor: ANDRE SANDRINE
IPC: B64D29/02
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant au moins un bord d’attaque protégé, générateur de tourbillons pour une paroi aérodynamique d’un aéronef comprenant moins un bord d’attaque protégé et aéronef équipé d’au moins un tel générateur de tourbillons L'invention a pour objet un procédé de fabrication d’un générateur de tourbillons (40) pour une paroi aérodynamique (42) d’un aéronef, ledit générateur de tourbillons présentant au moins un bord d’attaque (48), caractérisé en ce que le générateur de tourbillons (40) est réalisé en matériau composite et en ce que le procédé de fabrication comprend une étape de positionnement d’au moins un élément de protection (58) sur au moins une partie du bord d’attaque (48).     Figure 6
Patent FR-3084799-B1 (FR)
Title: Commande de moteur a entrainement variable
Inventor: RATTAN WARREN NEIL
IPC: H02P27/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-05-19
Abstract: COMMANDE DE MOTEUR D'ENTRAÎNEMENT À FRÉQUENCE VARIABLE Divers modes de réalisation comprennent un procédé de commande, comprenant : l'initiation (301) d'un algorithme de commande de moteur en réponse à une entrée de commande de contrôle reçue par une interface utilisateur d’une pluralité d’interfaces (115, 116) couplées à une commande de moteur (112) via une connexion numérique ; la transformation (303), avec une commande d'entraînement à fréquence variable (103), des sorties provenant de l'algorithme de commande du moteur en voltages, fréquences et/ou signaux modulés en largeur de l'impulsion (PWM) qui doivent être émis à partir d'un entraînement à fréquence variable (104) couplé à la commande d'entraînement à fréquence variable (103) ; et la commande (305) du fonctionnement d'un moteur électrique (114) avec une commande de moteur (112) et l'entraînement à fréquence variable (104) qui répond aux tensions, aux fréquences et/ou au PWM, la commande de moteur (112) communicant numériquement avec la commande d'entraînement à fréquence variable (103) via une connexion numérique.
Patent FR-3101615-B1 (FR)
Title: Ensemble propulseur comprenant une attache moteur présentant au moins un axe de liaison équipé d’un système de blocage en translation et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-10-02
Granted: 2021-10-15
Abstract: Ensemble propulseur comprenant une attache moteur présentant au moins un axe de liaison équipé d’un système de blocage en translation et aéronef comprenant au moins un tel ensemble propulseur L'invention a pour objet un ensemble propulseur d’un aéronef comprenant un axe de liaison (76) d’une attache moteur reliant des premières et deuxièmes pièces et comportant : un premier tube creux (88), se logeant dans des alésages (86) prévus dans les première et deuxième pièces en fonctionnement et comportant au moins une gorge (90.1) à proximité d’au moins une de ses première et deuxième extrémités (88.1, 88.2), au moins une plaque de blocage (100.1, 100.2) comportant au moins un orifice de blocage (102) présentant une première partie (104.1), délimitée par un premier bord (B104.1) configuré pour se loger dans la gorge (90.1), et une deuxième partie (104.2), délimitée par un deuxième bord (B104.2) et configurée pour permettre l’introduction du premier tube creux (88) dans l’orifice de blocage (102), la plaque de blocage (100.1, 100.2) étant mobile entre une première position dans laquelle le premier bord (B104.1) de la première partie (104.1) est logé, au moins partiellement ,dans la gorge (90.1) et une deuxième position dans laquelle aucun bord de l’orifice de blocage (102) n’est positionné dans la gorge (90.1) du premier tube creux (88), un système de verrouillage (106) permettant d’immobiliser la plaque de blocage (100.1, 100.2) dans la première position. Figure 7
Patent FR-3102641-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle dynamique de l’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H05B47/115
Filed: 2019-10-23
Granted: 2023-05-05
Abstract: Procédé et système de contrôle de l’éclairage Procédé de gestion dynamique de l’éclairage dans un espace, notamment le long d’un ouvrage tel qu’un tunnel (3), équipé d’au moins un module d’éclairage (6) agencé pour être sélectivement alimenté au moins selon un premier mode d’éclairage et un deuxième mode d’éclairage et d’au moins un système de détection (18) de badge RFID actif associé audit module (6), chaque système de détection (19) de badge RFID actif comportant une antenne de détection (8) et étant configuré pour identifier le badge et délivrer une information relative à la distance (d) séparant le badge (10) de l’antenne de détection (8), procédé dans lequel l’intensité lumineuse émise par ledit module (6) est supérieure dans le deuxième mode d’éclairage, et dans lequel on commande le passage du premier mode d’éclairage au deuxième mode d’éclairage du module (6) au moins lorsque la distance (d) entre le badge (10) et l’antenne du système de détection associé à ce module (6) devient inférieure à une distance de déclenchement prédéfinie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106403-B1 (FR)
Title: Procédé de géolocalisation d'un point cible
Inventor: AUBÉ CHRISTOPHE
IPC: G01S19/42
Filed: 2020-01-16
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention présente un procédé de géolocalisation d'un point cible (A) matérialisé par la pointe (3) d’une tige (1) dont la tête supporte au moins une antenne (5) reliée à un module de géolocalisation fournissant une donnée(xG,yG,zG,t) où xG,yG,zG désignent les coordonnées de la position de ladite antenne à l’instant t, un capteur d'inclinaison (4) fournissant une donnée (alpha, t) fonction de l’inclinaison de ladite antenne (5) par rapport à la verticale à l’instant t.  Il enregistre aussi une succession de données (xGi,yGi,alphai) pendant une période où la position de ladite pointe (3) est immobile et où la position de ladite tête est animée d’un mouvement giratoire, et en ce qu’on applique un traitement numérique sur ladite succession de données (xGi,yGi,alphai) pour calculer les coordonnées (xA,yA) dudit point cible (A).  Figure 1
Patent FR-3107072-B1 (FR)
Title: Système de revêtement en bois et son procédé de fabrication, système comprenant un tel système de revêtement en bois, et ses procédés de fabrication et de rénovation
Inventor: HINCOURT PASCAL
IPC: E04F13/24
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-01-21
Abstract: Système de revêtement en bois et son procédé de fabrication, système comprenant un tel système de revêtement en bois, et ses procédés de fabrication et de rénovation Le système de revêtement en bois comprend un panneau (1) en bois et un système d’assemblage (9) assemblé, de manière amovible au panneau (1) en bois.  Le système d’assemblage (9) comprend un premier sous-système (10) ancré dans une rainure (4) du panneau (1) en bois et un deuxième sous-système (11) auto-agrippé de manière amovible au premier sous-système et un adhésif (21).  Le système d’assemblage (9) est mobile entre une configuration d’insertion dans laquelle il est désolidarisé du panneau (1) en bois, et une configuration de fixation dans laquelle il est ancré dans la rainure (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3108048-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’equilibrage de piece de turbomachine
Inventor: GIRAUDEAU THOMAS
IPC: F04D29/52
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-02-25
Abstract: TITRE : PROCEDE ET DISPOSITIF D’EQUILIBRAGE DE PIECE DE TURBOMACHINE L’invention concerne un dispositif (2) d’équilibrage de pièce tournante de turbomachine pour aéronef comprenant :      un châssis (6) apte à recevoir la pièce tournante (1) mobile en rotation suivant un axe de rotation par rapport au châssis, la pièce tournante (1) étant équipée d’un cordon de matière (5),   au moins un palier de guidage (9, 10) en rotation de la pièce tournante (1),  un élément de mise en rotation (11) de la pièce tournante (1) autour de l’axe de rotation, et au moins un élément d’usinage (12) monté sur le châssis de manière mobile suivant un axe radial perpendiculaire à l’axe de rotation de la pièce tournante, l’élément d’usinage (12) étant configuré de manière à usiner le cordon de matière (5) lorsque la pièce tournante (1) se déplace vers l’élément d’usinage suivant une droite parallèle à une direction d’un vecteur (Vb) de balourd et à l’endroit du balourd.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3109014-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un câble résistant et/ou retardant au feu
Inventor: AUVRAY THIERRY
IPC: H01B13/24
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-04-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un câble comprenant au moins un élément électriquement conducteur allongé, au moins une couche composite entourant ledit élément électriquement conducteur allongé, ladite couche composite comprenant un matériau fibreux non tissé imprégné par un matériau géopolymère, et au moins une gaine polymère entourant ladite couche composite, ledit procédé mettant un œuvre un tube en matière plastique pour faciliter l’extrusion de ladite gaine polymère autour de la couche composite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111071-B1 (FR)
Title: Utilisation de ligands multifonctionnels pour traiter les syndromes de détresse respiratoire et le choc cytokinique liés aux infections virales à coronavirus.
Inventor: TERRASSE GAËTAN
IPC: A61K31/4741
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation des énantiomères de l’AMINO-7 TRIETHOXY-4, 5,6 OXO-1 DIHYDRO-1, 3 ISOBENZOFURANNYL-3)-1 METHOXY-8 METHYL-2 METHYLENEDIOXY-6, 7TETRAHYDRO-, 2,3, 4 ISOQUINOLEINE ou tritoqualine et ses dérivés deutériés, capable de prévenir et de traiter le choc cytokinique et les détresses respiratoires dans les infections à coronavirus.  Fig. 1
Patent FR-3114907-B1 (FR)
Title: Emballage pour le transport et/ou le stockage de matieres radioactives, comprenant un dispositif de protection radiologique reduisant les risques de fuites radiologiques
Inventor: RIPERT HERVÉ
IPC: G21F3/04
Filed: 2020-10-07
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention se rapporte à emballage (1) pour le transport et/ou le stockage de matières radioactives (3), comprenant une cavité de logement (12) des matières radioactives, ainsi qu’un dispositif de protection radiologique (14) comprenant des éléments de protection radiologique (16) agencés dans un espace annulaire (18).  Selon l’invention, associé à au moins deux éléments de protection radiologique (16) qui se succèdent selon une direction donnée de l’espace annulaire, parmi une direction longitudinale (8) et une direction circonférentielle (28), il est prévu un organe de verrouillage (32) conçu pour limiter / interdire l’écartement des deux éléments de protection radiologique (16) l’un par rapport à l’autre dans la direction donnée.  Figure pour l’abrégé : Figure 8.
Patent FR-3117433-B1 (FR)
Title: Ensemble amélioré constitué d’un tiroir et d’un compartiment de réception du tiroir ; Véhicule associé
Inventor: MONTIGAUD PHILIPPE
IPC: B60R7/02
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-07-07
Abstract: Ensemble amélioré constitué d’un tiroir et d’un compartiment de réception du tiroir  ; Véhicule associé.  Cet ensemble comporte un tiroir (1) mobile dans un compartiment (30) entre une position de fonctionnement où le tiroir est totalement escamoté à l’intérieur du compartiment, et une position de maintenance dans laquelle le tiroir est extrait partiellement hors du compartiment. Cet ensemble comporte un moyen de blocage (22a) et un moyen de limitation (21a, 23a), le moyen de blocage maintenant le tiroir dans la position de fonctionnement et le moyen de limitation limitant la course du tiroir de manière à définir la position de maintenance. Le moyen de limitation comportant une butée (21a) fixée sur un bord (35) du compartiment (30) et une contrebutée (23a) fixée sur une face latérale (17) du tiroir (1), la contrebutée venant en contact de la butée dans la position de maintenance, et le moyen de blocage comportant une pièce (22a) montée sur la butée (21a) et faisant saillie au-delà de la face latérale (17) du tiroir (1), la pièce (22a) venant en contact d’une face avant (11) du tiroir (1) pour le maintenir dans la position de fonctionnement.  Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3124163-B1 (FR)
Title: Compensateur de vol pour aéronef
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: B64C27/57
Filed: 2021-06-18
Granted: 2023-05-12
Abstract: Ce compensateur de vol pour aéronef comprend un module de friction (8) à friction variable couplé d'une part à un arbre moteur (11) et d'autre part à un arbre de sortie (13) par l’intermédiaire d’une chaîne cinématique (12).  Il comporte un circuit de commande (16) pilotant le module de friction à partir d’une valeur de déplacement angulaire de l’arbre de sortie délivrée par un capteur de position (15) et en fonction d’un signal de commande de retour d’effort (Sh) délivré par un calculateur de commande de vol (FCC).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3126437-B1 (FR)
Title: Gâche réglable
Inventor: PANTIER GUILLAUME
IPC: E05B15/02
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne une gâche réglable comprenant un boîtier (12) adapté à être monté sur un dormant, ledit dormant étant apte à recevoir un battant équipé d’un pêne rétractable (78). La gâche comprend un organe d’arrêt (14) présentant une arête frontale (30) et deux flancs (32, 34) opposés, l’un (32) desdits flancs étant adapté à recevoir ledit pêne rétractable (78) en butée pour provoquer sa rétraction, tandis que ledit pêne revient en appui contre l’autre (34) flanc. Ledit boîtier (12) présente une face d’appui (28) munie de dents de retenue (62), et ledit organe d’arrêt (14) présente des dents d’accrochage (70) s’étendant dans ledit un (32) desdits flancs. Ledit organe d’arrêt (14) est adapté à être rétracté lorsque ledit pêne (78) vient en butée contre ledit un (32) desdits flancs et à venir ensuite s’étendre pour venir en contact avec ledit pêne (78), tandis que lesdites dents d’accrochage (70) viennent en prise dans lesdites dents de retenue (62) pour interdire la rétraction dudit organe d’arrêt (14).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127204-B1 (FR)
Title: Installation de tri de colis avec des bacs amortisseurs de colis installés dans les réceptacles de tri
Inventor: HOURS PATRICK
IPC: B65B5/10
Filed: 2021-09-22
Granted: 2023-09-08
Abstract: L'installation de tri de colis (2) selon l'invention comprend un convoyeur de tri conçu pour convoyer des colis selon une certaine direction de convoyage et des réceptacles de tri disposés sous le convoyeur dans lesquels sont triés les colis depuis le convoyeur en fonction d’une certaine indication de tri, chaque réceptacle comprenant un bac amortisseur (6) de colis conçu pour amortir la chute des colis dans le réceptacle, chaque bac amortisseur comprenant deux parois latérales (7) opposées l’une à l’autre et une paroi de fond (8) reliée aux parois latérales, ledit bac amortisseur présentant une face avant et une face arrière ouvertes. La paroi de fond formant un déversoir pour colis ayant la forme d’un profilé en V dont l’arrête (10) est inclinée de façon à présenter un point bas (PB) débouchant en face avant du bac amortisseur et un point haut (PH) débouchant en face arrière du bac amortisseur.  Figure à publier : Fig.6
Patent FR-2529077-B1 (FR)
IPC: A61F2/30
Filed: 1982-06-29
Granted: 1985-01-18
Abstract: An osteal prosthesis having an outer surface splined in a direction generally parallel to its mean axis is capable of being secured in the bone without cement, the bone tissue developing so as to at least partly occupy the interior or hollow between the splines. The cross-sectional profile of the splines is such that it imparts a bone tissue retaining capability, and the longitudinal interior surface or hollow of the splines, which are non-cylindrical, has a shape which tapers from the end of the prosthesis (lower end) which is the most deeply embedded in the bone to the other end (upper end), the prosthesis being thus capable of being extracted from the bone tissue by a tractive movement.
Patent FR-2534744-B1 (FR)
IPC: H01R4/48
Filed: 1982-10-15
Granted: 1985-01-04
Abstract: A device for connecting an electric conductor mounted within a housing is provided, on a first lateral face, with an opening for the introduction of the electric conductor and, on a further lateral face perpendicular to the first one, with another opening for the introduction of a tool. Said device comprises a contact member secured within the housing and means for resilient jamming of the electric conductor against the contact member. The means for resiliently jamming the conductor consist of a single member comprising a presser tongue contained in a plane making an acute angle with the plane of the contact member and a portion for transmitting the resilient force created by resilient means which bear on the face of the contact member opposite to that on which the tongue bears. The portion is contained in a plane adjacent to the contact member at right angles with the plane of the contact member and parallel to the direction of introduction of the wire.
Patent FR-2574700-B1 (FR)
Inventor: BOURDON RAYMOND
IPC: B29C48/34
Filed: 1984-12-18
Granted: 1987-04-17
Abstract: 1. A composite material constituted by a continuous thermoplastic sheath and a core chosen from compounds of which the melting point, or in default of this the decomposition temperature, is below the melting point of the sheath, characterized in that the core is at least partially in the form of a powder.
Patent FR-2594166-B1 (FR)
Inventor: OUVRARD GASTON
IPC: B60J1/12
Filed: 1986-02-07
Granted: 1988-05-20
Abstract: 1. A device for pivoting and holding in three stable positions a pivotable shutter (3) for closing an opening (2), one of the edges of which is provided with a movable transverse member (9) engaged into the gutter of a fixed pivot mounting transverse member (1b) belonging to the frame (1) of the opening (2), in which the movable transverse member (9) is held in a position of bearing against a limb (6) of said gutter along at least one longitudinal pivot mounting surface (10a) by an elastic member (16) disposed within the gutter between the movable transverse member (9) and the other edge (7) of the gutter, characterised in that the elastic member is of variable orientation so that in the first position of the shutter (3) its effect is directed above said pivot mounting surface (10a) and in the second position of the shutter (3) its effect is directed below said surface (10a), the movable transverse member (9) comprising a pair of substantially parallel pivot mounting surfaces (10a, 11a) such that said pivot mounting surface (10a) is formed either by the upper surface (10a) of said pair when the shutter is in its first position or by the lower surface (11a) of said pair when the shutter is in its second position, the other surface (11a, 10a) then being moved away from said limb (6), the two surfaces (10a, 11a) being simultaneously in contact with the limb (6) in the third intermediate position of the shutter (3), the effect of the elastic member (16) then being directed between the two surfaces (10a, 11a).
Patent FR-2619051-B1 (FR)
IPC: B41F7/08
Filed: 1987-08-03
Granted: 1989-12-15
Abstract: A detachable printing unit for offset printing presses, which can be incorporated during their manufacture or fitted to existing presses, said unit being defined in that it is composed of an independent inking module 16 (FIG. 3) comprising all the components required for effecting in chronological operating order the moistening and inking of an offset plate ready for printing on a blanket, and a likewise independent detachable blanket cylinder 7C. One embodiment of the invention is defined in that the numbering device with which the press is equipped (FIG. 6, View B) is replaced by the blanket cylinder (FIG. 7, View B) of the printing unit working with the inking module 16 (FIG. 3), and use is made of the drive mechanism 8 (FIG. 6) and pressure adjustment mechanism 9B provided in the press to obtain for each printing cycle, instead of the numbering, an additional color obtained by color superimposition with the aid of the pressure cylinder 4. In the other form of the invention the same inking module, disposed in another position in the press, works conjointly with the blanket cylinder 3 of the press to enable for each printing cycle an additional color and optionally letterpress numbering or an additional letterpress color to be achieved.
Patent FR-2675475-B1 (FR)
Inventor: BAPTISTE PATOUILLARD JEAN
IPC: B60P1/64
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-08-27
Abstract: A removable cradle comprising two longitudinal members, at one end of which there is fixed a vertical extension carrying, at its summit, a grasping bar (62), is characterised in that this bar is carried by a bar-carrying assembly (20) comprising a fixed baseplate (22) on which there is pivotably mounted, about a transverse axis (X-X), with a given angular deflection, a pivoting assembly (23) of which this bar (62) forms a part, this baseplate being equipped with means for pivotably locking this pivoting assembly, in a first configuration in which this bar is at a first distance ahead of a cross-member of the cradle and at a first height relative to the longitudinal members, and in a second configuration in which this bar comes to a second distance ahead and to a second height, this first distance and height being in accordance with a first standard and this second distance and height being in accordance with a second standard.
Patent FR-2677117-B1 (FR)
Inventor: EHRHART MICHEL
IPC: G01D5/245
Filed: 1991-05-31
Granted: 1994-09-02
Abstract: Process characterised in that it consists, after initialisation, on the one hand in continuously reading and reproducing the absolute position in rotation, the information read being in particular shaped and, if required, transcoded before its reproduction and, on the other hand, in independently reading and taking account of the counting signals of the number of rotations, then in preparing, in advance, the resulting information relating to the number of turns performed and, finally, in reproducing the latter in synchronism with the information relating to the absolute position.