baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044261-B1 (FR)
Title: Porte mine fournissant un materiau a dessin par extrusion
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: B43K24/02
Filed: 2016-11-21
Granted: 2022-03-18
Abstract: La présente invention concerne un stylo alimentateur ou un porte-mine fournissant un matériau à dessin par extrusion.  [Solution]  Le stylo alimentateur (100) comprend un corps principal (3) et un tube de tête (2) qui vient en prise avec un corps principal (3) pour pouvoir tourner de manière re1ative. Le stylo alimentateur (100) comprend un matériau tubu1aire (1), un corps mobile et un élément de support. Le matériau tubu1aire (1) est disposé à l'intérieur du tube de tête (2), et est configuré pour être chargé d'un matériau de dessin (M). L'élément de support est disposé vers l'arrière par rapport au matériau tubu1aire (1), et supporte le corps mobile intérieurement. Le matériau tubu1aire (1) comprend un filet femelle (1a) sur une surface intérieure de celui-ci et qui est configuré pour vissage avec un filet mâle (5a). Une rotation re1ative entre le tube de tête (2) et le corps principal (3) dans une première direction fait tourner de manière re1ative le matériau tubu1aire et l'élément de support, et applique une action de vissage entre le filet mâle (5a) et le filet femelle (1a). L'action de vissage dép1ace le corps mobile vers l'avant pour extraire le matériau de dessin (M) à partir du matériau tubu1aire (1).
Patent FR-3062344-B1 (FR)
Title: Cadre d'un dispositif de chauffage electrique comprenant des nervures de rigidification
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: H05B3/02
Filed: 2017-02-01
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne un cadre (2) d'un dispositif de chauffage électrique (10) d'un flux d'air circulant à l'intérieur d'une installation de ventilation, de chauffage, et/ou de climatisation d'un véhicule automobile, ledit cadre (2) comprenant au moins un compartiment de chauffe (6) présentant au moins un logement (8, 80, 81) ou plusieurs logements destiné(s) à recevoir au moins un élément chauffant (5). Selon l'invention, le cadre (2) comprend une pluralité de nervures de rigidification (7), toutes les nervures de rigidification (7) s'étendant respectivement, dans leur intégralité, dans un logement (8, 80, 81).
Patent FR-3065073-B1 (FR)
Title: Calorimetre
Inventor: OUVRIER-BUFFET JEAN-LOUIS
IPC: G01K17/00
Filed: 2017-04-07
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un calorimètre (10) comprenant un support (12) et une capsule (13) délimitant avec le support une cavité (14) étanche aux gaz et délimitée par des parois (22, 24) de la capsule et par une face (16) du support (12), la cavité contenant : une enceinte (26) contenant un volume interne (27) ; des tubes creux (28, 30) reliant l'enceinte aux parois ; et un capteur (32) de la température de l'enceinte, dans lequel l'enceinte, les tubes creux et le capteur de température comprennent chacun un empilement d'au moins deux couches ayant chacune une épaisseur comprise entre 0,005 µm et 1 µm.
Patent FR-3066355-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement et convertisseur de puissance comprenant un tel module de refroidissement
Inventor: MOISON YANNICK
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-05-11
Granted: 2020-02-07
Abstract: Ce module de refroidissement comprend un boîtier, qui présente une face de support externe comprenant des moyens de fixation (55) de modules de conversion de puissance, et un réseau (68) de liquide caloporteur comprenant des branches (82) individuelles en dérivation, chaque branche s'étendant dans le boîtier dans un plan de réseau en occupant une zone (83) individuelle. Selon l'invention, chaque branche (82) comprend un collecteur d'alimentation (90), un collecteur de refoulement (91) et plusieurs sous-branches (92) individuelles. Chaque sous-branche (92) est connectée au collecteur d'alimentation (90) via une extrémité d'entrée (93) de la sous-branche concernée, est connectée au collecteur de refoulement via une extrémité de sortie (94) de la sous-branche concernée, occupe une sous-zone (98) individuelle comprise dans la zone de la branche concernée, et est en dérivation par rapport aux autres sous-branches entre le collecteur d'alimentation et le collecteur de refoulement.
Patent FR-3067659-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-devers a moyens de couplage pilotes, pour un train de vehicule automobile
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/055
Filed: 2017-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: Un dispositif anti-dévers équipe un train d'un véhicule automobile et comprend deux biellettes dont une comprend une partie de moyens de couplage (MC) comportant : - un carter (CR) subdivisé en deux parties (P1-P2) par un piston (PI) et comprenant deux entrées-sorties (ES1-ES2) communiquant avec les deux parties (P1-P2) et une entrée-sortie intermédiaire (ESI) communiquant avec au moins l'une des parties (P1-P2) selon la position du piston (PI), - un réservoir de fluide (RF) alimentant un conduit (CD) couplé à l'entrée-sortie intermédiaire (ESI), - deux moyens anti-retour (MA1-MA2) couplés aux entrées-sorties (ES1-ES2 ) et au conduit (CD), et - une électrovanne (EV) couplée aux entrées-sorties (ES1-ES2) et placée soit dans un état ouvert assurant une liaison entre les parties (P1-P2) et le réservoir de fluide (RF) via l'entrée-sortie intermédiaire (ESI), soit dans un état fermé n'autorisant une évacuation de fluide hors du carter (CR) que par l'entrée-sortie intermédiaire (ESI).
Patent FR-3069164-B1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait bacterien pour un traitement cosmetique ou dermatologique notamment hydratant
Inventor: GRACIOSO OLGA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-07-20
Granted: 2020-07-24
Abstract: Il est proposé à cet effet un extrait intracellulaire de Salinicoccus hispanicus. Cet extrait peut être utilisé pour un traitement d'hydratation de la peau ou du cuir chevelu, de lissage de la peau, apaisant, destiné à diminuer les rougeurs et les sensations de tiraillement et d'inconfort cutané, à freiner le vieillissement cutané. Il est particulièrement adapté au traitement de la kératose pilaire.
Patent FR-3071498-B1 (FR)
Title: Procede de production de 5-hydroxymethylfurfural en presence d'un catalyseur de deshydratation organique et d'une source de chlorure
Inventor: DENIS JUSTINE
IPC: C07D307/50
Filed: 2017-09-28
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un nouveau procédé de transformation d'une charge comprenant au moins un sucre en 5-hydroxyméthylfurfural, dans lequel ladite charge est mise en contact avec un ou plusieurs catalyseurs organiques de déshydratation et une ou plusieurs sources de chlorure en présence d'au moins un solvant polaire aprotique pris seul ou en mélange, à une température comprise entre 30°C et 200°C, et à une pression comprise entre 0,1 MPa et 10 MPa.
Patent FR-3070234-B1 (FR)
Title: Descente de semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2017-11-07
Granted: 2020-02-14
Abstract: Descente de semoir comportant : - un boîtier (53) ; - une pluralité de tubes (52) insérés dans le boîtier et débouchant chacun par une ouverture supérieure (54s) et, à l'intérieur du boîtier, par une ouverture inférieure (54i), le boîtier comportant une pluralité d'ouvertures de distribution (61), chaque ouverture de distribution étant en communication avec au moins une ouverture inférieure (61) respective, de manière qu'un composé sortant de l'ouverture inférieure puisse sortir du boîtier à travers l'ouverture de distribution.
Patent FR-3073284-B1 (FR)
Title: Capteur de gradient de champ magnetique a sensibilite aux vibrations reduite
Inventor: JOURDAN GUILLAUME
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-11-08
Granted: 2020-11-13
Abstract: Capteur de gradient de champ magnétique comportant un support et une structure comportant au moins un premier (2) et un deuxième (4) élément mobile, au moins d'un senseur magnétique (11), chaque senseur magnétique (11) étant solidaire mécaniquement d'un des premier (2) et / ou d' deuxième (4) éléments mobiles, de sorte à pouvoir appliquer un effort mécanique à la structure en présence d'un gradient de champ magnétique, des moyens de couplage (12) entre les premier (2) et deuxième (4) éléments mobiles de manière à ce que la structure puisse être déplacée selon au moins un mode mécanique équilibré en présence d'un gradient de champ magnétique, et des moyens de mesure (14, 16) du déplacement de la structure au moins en mode équilibré.
Patent FR-3075214-B1 (FR)
Title: Adhesif polyurethane bi composant pour lamination
Inventor: PARDAL FRANCIS
IPC: C08L75/04
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-12-27
Abstract: 1) Composition adhésive bicomposante à base de polyuréthane, comprenant un composant -NCO et un composant -OH tels que : - le composant -NCO est obtenu par polyaddition entre du MDI et une composition de polyols comprenant un polyéther diol et un polyéther triol, dans un rapport équivalent molaire -NCO/-OH compris entre 2,5 et 6,5 ; - le composant -OH est obtenu par polyaddition entre du MDI et une composition de polyols de fonctionnalité 2 comprenant un polyester diol aliphatique, un polyester diol partiellement aromatique et un polyéther diol aliphatique, dans un rapport équivalent molaire - NCO/-OH compris entre 0,05 et 0,50 ; les quantités des composants -NCO et -OH étant telles que le rapport équivalent molaire -NCO / -OH est compris dans un domaine allant de 1,5 à 1,7. 2) Film multicouche comprenant 2 couches minces de matériau liées entre elles par une couche continue constituée par ladite composition adhésive réticulée 3) Procédé de préparation dudit film et son utilisation pour la fabrication d'emballages flexibles.
Patent FR-3076190-B1 (FR)
Title: Appareil de coiffage automatique
Inventor: LAUCHET NICOLAS
IPC: A45D7/02
Filed: 2017-12-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffage (1) conçu pour être saisi et manipulé à la main et comprenant un corps principal (2) qui embarque au moins un rouleau motorisé (3) monté rotatif relativement au corps principal pour mettre en mouvement par friction une mèche de cheveux (C) à coiffer relativement au corps principal (2), ledit appareil de coiffage (1) étant caractérisé en ce que ledit corps principal (2) embarque également des moyens de guidage (5) de ladite mèche de cheveux (C) agencés relativement audit rouleau motorisé (3) pour maintenir plaquée ladite mèche de cheveux (C) contre ledit rouleau motorisé (3) selon un secteur angulaire de contact (α) au moins égal à 30°. Appareils de coiffage
Patent FR-3079199-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de securite pour limiter selectivement l’ouverture du capot et dispositif de securite correspondant.
Inventor: OLLIE JEAN FRANCOIS
IPC: E05B83/24
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un véhicule qui comporte un capot (12) articulé sur la structure avant (11) du véhicule et un dispositif de sécurité (2) qui comporte une première partie solidaire du capot (21, 22) et une seconde partie solidaire de la structure avant (11) du véhicule, ladite première partie comportant un premier crochet (21, 22) et ladite seconde partie comportant une pièce d'accrochage (111) et un levier de commande (3), le levier de commande (3) permettant d'actionner le déplacement du premier crochet (21, 22) entre deux positions, une première position où le premier crochet (21, 22) collabore avec la pièce d'accrochage (111) pour limiter l'ouverture du capot (12) et une seconde position qui permet l'ouverture du capot (12), caractérisé en ce que le premier crochet (21, 22) comporte une partie (27) qui présente un profil (28) en forme de came et en ce que le levier de commande (3) comporte, à une première extrémité, une partie complémentaire (4) qui est adaptée pour collaborer avec ledit profil en forme de came (28) pour, lors du déplacement du levier de commande (3) d'une première position vers une seconde position, actionner le déplacement du premier crochet (21, 22) de la première position vers la seconde position.
Patent FR-3081347-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe de type structural afx de haute purete avec un structurant organique azote
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: B01D53/94
Filed: 2018-05-24
Granted: 2023-07-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe de type structural AFX comprenant au moins les étapes suivantes : i) le mélange en milieu aqueux, d'une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), d'un composé organique azoté R, d'au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M, le mélange réactionnel présentant la composition molaire suivante : (SiO2 (FAU))/(Al2O3 (FAU)) compris entre 2,00 (borne incluse) et 6,00 (borne exclue), H2O/(SiO2 (FAU)) compris entre 1 et 100, R/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,01 à 0,6, M2/nO/(SiO2 (FAU)) compris entre 0,005 à 0,7, bornes incluses, jusqu'à l'obtention d'un gel précurseur homogène ; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l'issue de l'étape i) à une température comprise entre 120°C et 220°C, pendant une durée comprise entre 12 heures et 15 jours.
Patent FR-3082731-B1 (FR)
Title: Dispersions comprenant des gouttes macroscopiques dispersees dans une phase continue comprenant des particules reflechissantes
Inventor: GOUTAYER MATHIEU
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-26
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une dispersion contenant une phase dispersée comprenant des gouttes et une phase continue, dans laquelle : - la phase dispersée et la phase continue sont non miscibles entre elles à température ambiante et pression atmosphérique ; - les gouttes possédant un diamètre supérieur ou égal à 100 µm représentent un volume supérieur ou égal à 60% du volume total de la phase dispersée et/ou au moins 60% des gouttes possèdent un diamètre supérieur ou égal à 100 µm; et - la phase continue comprend des particules réfléchissantes.
Patent FR-3086081-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte possedant une fonction sans contact et/ou une fonction avec contact
Inventor: VOLPE PIERRE
IPC: H01L23/50
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de fabrication d'un objet portatif caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : a) disposer d'un substrat (1) localisé dans l'objet portatif muni d'une ou plusieurs cavités, ledit substrat (1) comprenant un ou plusieurs plots de connexion (3) reliés à une ou plusieurs pistes électriquement conductrices aux extrémités desquelles sont connectés un ou plusieurs circuits intégrés (5) b) disposer d'un élément électriquement conducteur (14), c) adapter sensiblement la dimension et la géométrie d'une cavité (13) aux dimensions d'un électriquement conducteur (14), une partie au moins de la cavité étant disposée à l'aplomb d'un ou plusieurs plots de connexion (3), d) utiliser un moyen électriquement conducteur (15) pour connecter l'élément électriquement conducteur (14) via une première face au moins aux plots de connexion du substrat. Carte sans contact et/ou avec contact.
Patent FR-3089267-B1 (FR)
Title: Ressort de rappel de plaquette de frein a precharge automatique et procede de fabrication d’un frein a disque comportant de tels ressorts
Inventor: KONGO KONDE ANGE
IPC: F16D65/097
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ressort de rappel d’un patin de frein à disque destiné à être monté entre le patin et une chape, destiné à compenser l’usure d’un ensemble formé par le disque de frein et une garniture du patin de frein, le ressort comportant une première portion de fixation (12) au patin de frein, un deuxième portion de fixation (14) à la chape, et une troisième portion (16) reliant la première (12) et la deuxième (14) portion de fixation, ladite troisième portion (16) en V comportant une première branche (24) et une deuxième branche (26) reliées par un premier pli (P1), dans lequel, avant montage, la deuxième branche (26) est plane et est telle que, lors de la fixation de la deuxième portion de fixation (14) sur la chape, ladite deuxième branche (26) se déforme plastiquement le long d’un troisième pli de sorte que la deuxième branche (26) ne soit plus plane. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3090998-B1 (FR)
Title: Architecture à transistors n et p superposes a structure de canal formee de nanofils
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L21/203
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-12-09
Abstract: Mise en œuvre d’un dispositif à transistors superposés comprenant :- un premier transistor (T1) d’un premier type, N ou P, à grille enrobante et région de canal formée dans un ou plusieurs premiers barreaux semi-conducteurs (5a, 5b) d’une structure semi-conductrice comportant des barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres et alignés,- un deuxième transistor (T2) d’un deuxième type, en particulier P ou N, à grille enrobante et à région de canal formée dans un ou plusieurs deuxièmes barreaux semi-conducteurs (5c, 5d) de ladite structure semi-conductrice et disposés au-dessus des premiers barreaux semi-conducteurs, le bloc (53), de source du deuxième transistor étant distinct du bloc (51) de source et de drain du deuxième transistor (T2), le bloc drain du deuxième transistor étant distinct des blocs de drain et de source du deuxième transistor.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3093227-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de contacts d’une ampoule à vide pour appareil de connexion électrique
Inventor: TERPEND SERGE
IPC: H01H33/666
Filed: 2019-02-21
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention se rapporte à un dispositif (10) de commande d’un contact mobile (91) relativement à un contact fixe d’une ampoule à vide (90) d’un appareil de connexion électrique (100). Ce dispositif (10) comprend un mécanisme principal d’ouverture et de fermeture (1, 2, 3, 4) des contacts, du type à accumulation d’énergie mécanique. Selon l’invention, ce dispositif (10) comprend un mécanisme auxiliaire d’aide à l’ouverture (5, 6, 7, 8) agencé pour accumuler de l’énergie mécanique lorsque le contact mobile (91) est déplacé vers la position de fermeture, et pour restituer l’énergie mécanique ainsi accumulée de manière à exercer un effort d’ouverture additionnel sous forme de choc tendant à déplacer le contact mobile (91) de la position de fermeture vers la position d’ouverture lorsque le contact mobile (91) est bloqué dans la position de fermeture malgré l’action de l’effort d’ouverture principal. Cet effort d’ouverture additionnel peut en particulier être transmis par un bras de frappe (6) entraîné en rotation sous l’action d’un ressort d’ouverture auxiliaire (5) jusqu’à venir frapper avec l’une de ses extrémités un levier (41) du mécanisme principal, ou une pièce reliée à ce levier (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095175-B1 (FR)
Title: Procédé d’assistance à la conduite de véhicules, programme d’ordinateur et système associés
Inventor: KARAOGUZ CEM
IPC: B60W50/00
Filed: 2019-04-18
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé d’assistance à la conduite de véhicules, programme d’ordinateur et système associés Procédé d’assistance à la conduite de véhicules (10,11,12) circulant sur une route (9) par un système (1) d’assistance comprenant un capteur (17) installé le long de sections de la route et une unité électronique de traitement (14) : réception par l’unité de traitement d’une requête indiquant une portion de route et requérant des informations sur l’état de ladite portion; détermination par l’unité de traitement (14), en fonction desdites informations requises et de ladite portion de route, de la configuration parmi plusieurs configurations déterminées, du capteur (17); transmission par l’unité de traitement (14) au capteur (17) d’une commande indiquant ladite configuration ; transmission à l’unité de traitement (14) de données délivrées par ledit capteur dans ladite configuration ; transmission par l’unité de traitement desdites informations déterminées en fonction desdites données. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096628-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule avec surmoulage d’éléments de fixation sur un revêtement et habillage de véhicule correspondant
Inventor: QUESNEL BENJAMIN
IPC: B29C45/14
Filed: 2019-05-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un habillage de véhicule avec surmoulage d’éléments de fixation sur un revêtement et habillage de véhicule correspondant Le procédé de fabrication comprend l’obtention d’un substrat (4), le surmoulage d’au moins un élément de fixation (10) sur un revêtement (4), puis l’application du revêtement (6) sur le substrat (4) et la fixation du revêtement sur le substrat (4) par l’intermédiaire de chaque élément de fixation (10). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096989-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive d’une pièce en un alliage CCA nitruré
Inventor: PEYROUZET FLORIAN
IPC: C23C8/24
Filed: 2019-06-07
Granted: 2022-10-07
Abstract: Titre : Procédé de fabrication additive d’une pièce en un alliage CCA nitruré Procédé de fabrication d’un produit métallurgique comportant, pour plus de 90,0 % de sa masse, un alliage nitruré à durcissement structural comportant :- une matrice cristalline en un alliage concentré complexe comportant au moins un métal de base nitrurigène, et- des précipités nitrurés, dispersés dans la matrice, en un nitrure métallique,le procédé comportant :i’) la fourniture d’une poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules contenant l’alliage concentré complexe, etii’) la mise en forme du produit métallurgique par une technique de fabrication additive, à partir de la poudre de départ, la poudre de départ comportant, voire étant constituée par, des particules formées de l’alliage nitruré et/ou la mise en forme à l’étape ii’) étant opérée au sein d’une atmosphère non-oxydante formée d’un gaz réactif contenant de l’azote.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3097469-B1 (FR)
Title: Pneumatique avec flancs comprenant des protubérances circonférentielles
Inventor: BESTGEN LUC
IPC: B60C13/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique avec des flancs (2) comprenant des protubérances circonférentielles (8) de protection à géométrie optimisée. Selon l’invention, la largeur moyenne L de la section méridienne (81) de chaque protubérance circonférentielle (8) est au moins égale à une largeur minimale Lmin et au plus égale à une largeur maximale Lmax, la largeur minimale Lmin étant la largeur en deçà de laquelle au moins deux points distincts du contour (82) de la section méridienne (81) entrent en contact l’un avec l’autre, lorsque l’extrémité hémisphérique d’un indenteur, ayant un axe, formant, dans le plan méridien (YZ) et avec la direction radiale (ZZ’), un angle égal à 15°, entre en contact avec la protubérance circonférentielle (8), et la longueur maximale Lmax étant la longueur au-delà de laquelle l’indenteur, se déplaçant radialement vers l’intérieur, ne peut pas franchir la protubérance (8). Figure pour l’abrégé : Fig. 2