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Patent FR-3042603-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour un parafoudre et systeme de controle comportant un dispositif de controle
Inventor: RASCHKE PHILIPP
IPC: G08C17/02
Filed: 2016-10-13
Abstract: Dispositif de contrôle d'un parafoudre comprenant : un moyen (6) de détection d'un courant de fuite total, qui passe entre le parafoudre (3) et la masse ; une sonde (9) de champ pour la détection d'un champ électrique à proximité du parafoudre (3) ; et une unité (3) de communication pour la transmission sans contact de données à un dispositif (2) extérieur. L'unité (13) de communication est une unité de communication en champ proche pour l'échange sans contact de données au moyen d'une communication en champ proche.
Patent FR-3043308-A1 (FR)
Title: Diviseuse de pate avec une grille deformable
Inventor: VAN CAUWENBERGHE BAUDOUIN
IPC: A21C5/02
Filed: 2016-11-01
Abstract: Cette diviseuse comprend une cuve 2, avec une ouverture d'accès et un fond mobile 3 qui est déplaçable dans une direction verticale, un dispositif de division présentant une grille 7 pouvant être déplacée entre une position ouverte et une position fermée, dans laquelle la grille 7 s'étend au-dessus du fond 3, la grille 7 présentant des mailles 9 définies par des lattes 10, des moyens d'entrainement permettant d'entraîner le fond 3 entre une position élevée et une position descendue, la grille 7 étant déformable élastiquement, de sorte que, lorsqu'elle est fermée et le fond 3 est dans la position descendue, la grille 7 présente un côté inférieur s'étendant suivant une surface bombée, tandis que dans la position élevée du fond 3, le côté inférieur s'étend suivant une surface parallèle au fond 3.
Patent FR-3064333-A1 (FR)
Title: Organe de fixation d'un cable
Inventor: CAZIN ROMUALD
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-03-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un organe de fixation (50) pour un câble (3) caractérisé en ce qu'il comporte un canal (51) pour le passage du câble, le canal s'étendant selon une première direction (X), le canal comportant une première extrémité (51a) pourvue de moyens de guidage du câble selon une deuxième direction (Y) différente de la première direction, l'organe de fixation comportant des moyens de maintien du câble dans le canal.
Patent FR-3064785-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'images acquises par une camera d'un vehicule automobile
Inventor: LUGEZ BORIS
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'images acquises par une caméra d'un véhicule automobile permettant de qualifier des groupes de pixels représentatifs de motifs répétitifs afin de pouvoir décider ou non d'utiliser les flots de ces pixels pour détecter des objets dans les images.
Patent FR-3069076-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour delivrer dynamiquement du contenu
Inventor: LOPEZ RUIZ EDUARDO RAFAEL
IPC: G06F13/14
Filed: 2017-07-13
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un système pour délivrer dynamiquement du contenu d'un système fournisseur de contenu (2) à un dispositif utilisateur (3), le système fournisseur de contenu (2) étant configuré pour délivrer du contenu en réponse à une requête ayant un ou plusieurs formats prédéfinis, le dispositif utilisateur (3) comprenant une application (4) s'exécutant sur le dispositif utilisateur (3), l'application (4) étant associée à une interface d'application, l'application étant configurée pour recevoir des données d'entrée provenant d'un utilisateur au moins via l'interface d'application, les données d'entrée comprenant un ensemble d'éléments de donnée, chaque élément de donnée ayant un type et une valeur, l'application comprenant une extension d'application exécutable. Le système comprend par ailleurs un dispositif de liaison (10), le dispositif de liaison étant configuré pour connecter dynamiquement l'application (4) au système fournisseur de contenu (2) pendant l'exécution de l'extension d'application, l'extension d'application étant configurée pour activer une connexion au dispositif de liaison (10), en réponse à la détection d'une condition d'activation, l'application (4) étant configurée pour transmettre au moins certains éléments de donnée compris dans chaque bloc de données d'entrée au dispositif de liaison (10) pendant la connexion au dispositif de liaison (10), le dispositif de liaison étant configuré pour générer une requête de contenu selon l'un des formats de requête prédéfinis en utilisant les éléments de donnée reçus de l'application (4) et pour transmettre la requête au système fournisseur de contenu (2).
Patent FR-3069156-A1 (FR)
Title: Clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques
Inventor: AUGUSTO JEAN-FRANCOIS
IPC: C07K14/775
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention se rapporte à la clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques, ainsi qu'à une composition pharmaceutique comprenant de la clusterine pour son utilisation dans le traitement des micro-angiopathies thrombotiques, ladite composition ne comprenant pas de protéase du facteur de von Willebrand. La présente invention se rapporte également à un procédé ex vivo de stratification d'un patient atteint de MAT ou susceptible de l'être, comprenant les étapes suivantes: 1) Mesurer, dans un échantillon biologique dudit patient, le taux Le de clusterine, et 2) Comparaison du taux Lc mesuré à l'étape 1) avec un taux de clusterine Lref par calcul du score S1= Lc/Lref, dans lequel :  Si S1 = 1, le patient est considéré comme susceptible de recevoir un bénéfice d'un traitement de la MAT par la clusterine,  Si S1 > 1, le patient n'est pas considéré comme susceptible de recevoir un bénéfice d'un traitement de la MAT par la clusterine.
Patent FR-3069562-A1 (FR)
Title: Construction legere
Inventor: BERGE QUENTIN
IPC: E04B1/26
Filed: 2017-07-25
Abstract: Construction légère (1), notamment abri de jardin, comportant au moins une paroi (2) comportant : - une pluralité de madriers (20), au moins un madrier (20) comportant à l'une au moins de ses extrémités une tête d'extrémité (24), et - au moins un poteau (10 ; 10a ; 10b) comportant une rainure longitudinale (31) dans laquelle est reçue ladite au moins une tête d'extrémité (24) du madrier (20).
Patent FR-3069691-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position et de l'orientation d'un capteur optique matriciel par rapport a un robot porteur
Inventor: MAILLARD SAMUEL LOUIS MARCEL MARIE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-25
Abstract: Procédé de détermination des position et orientation d'une caméra 2 associée à un repère caméra Roptique_réel, embarquée sur un bras 4 d'un robot 3 et associé à un repère robot RTCP0 centré sur un point TCP0, comportant les étapes de : fourniture d'une mire de calibration 5 définissant un motif 7 et portant trois points 8a, 8b et 8c définissant un repère mire Rmire ; apprentissage des points par le robot ; acquisition, d'un nombre prédéfini d'images du motif selon des orientations et des positions spatiales diverses du bras; calcul global à partir de ces images d'un modèle de distorsion et pour chaque image : correction de la distorsion, calcul des matrices de passages du repère caméra vers le repère mire et du repère mire vers le repère robot, de la matrice de passage du repère caméra vers le repère robot à partir des deux matrices précédentes; calcul d'une moyenne des matrices de passage du repère caméra vers le repère robot.
Patent FR-3056133-A1 (FR)
Title: Machine pour le polissage des bouteilles
Inventor: BRACHET BRUNO
IPC: B24B19/00
Filed: 2017-09-14
Abstract: On décrit une machine pour le polissage et éventuellement le nettoyage préalable des bouteilles, en particulier, en verre, comprenant une station de polissage, éventuellement précédée d'une station de nettoyage, lesdites stations sont dotées d'une paire de brosses formées de manière à s'adapter au profil de la bouteille et mettre en prise tout son volume externe.
Patent FR-3074234-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement
Inventor: BONNIVARD JEAN-SEBASTIEN
IPC: F02M53/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'un carburant circulant dans un circuit de retour (200) d'un injecteur (220) haute pression compris dans un moteur d'un véhicule situé sous un capot moteur (10), ledit véhicule comprenant en outre une ligne d'échappement (400) située en-dessous (30) dudit véhicule, ledit système de refroidissement étant caractérisé en ce qu'il comprend un échangeur thermique apte à refroidir ledit carburant, ledit échangeur thermique comprenant : - un refroidisseur (620) à effet Peltier, - une thermopile (640) à effet Seebeck relié audit refroidisseur (620) pour l'alimenter en électricité, ladite thermopile (640) étant en outre reliée à une source chaude et à une source froide. L'invention concerne également un procédé pour refroidir un carburant.
Patent FR-3063784-A1 (FR)
Title: Galet de tripode de joint homocinetique et joint equipe de tel galet
Inventor: WALLISER CHRISTOPHE
IPC: F16D3/205
Filed: 2018-03-08
Abstract: Galet de tripode (9) comprenant une bague intérieure (11) et une bague extérieure (12) coaxiales par rapport à l'axe (T), - un ensemble de rouleaux (13), entre la bague intérieure (11) et la bague extérieure (12), au moins une rondelle d'arrêt (15, 16) pour bloquer axialement les rouleaux (13), et ayant un traitement de surface.
Patent FR-3080332-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'effort entre des jeux de volets non alignes
Inventor: UTTER JEROME
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-04-20
Abstract: Dispositif aérodynamique actif (1) comprenant un cadre (5) supportant des montants (51) entre lesquels sont articulés en rotation au moins deux jeux de volets (2, 3) juxtaposés transversalement, chaque volet (20, 21, 30, 31) comprenant, à au moins une de ses extrémités latérales, une biellette (200, 210, 300, 310) dont une première extrémité (201, 211, 301, 311) forme une liaison fixe coaxiale avec l'axe du volet et dont une deuxième extrémité (202, 212, 302, 312) forme une liaison linéaire annulaire avec un organe de transfert d'effort (4) pour transmettre le mouvement d'un jeu de volets moteur (2) à un jeu de volets suiveur (3) adjacent. L'organe de transfert d'effort (4) comprend des moyens de guidage (42) formant, avec une glissière (510) disposée sur le montant (51) séparant les deux jeux de volets adjacents (2,3), au moins deux liaisons linéaires rectilignes bilatérales.
Patent FR-3081171-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour deposer un revetement sur une fibre continue
Inventor: LOMONACO CLEMENT
IPC: C23C2/32
Filed: 2018-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt d'un revêtement sur une fibre continue (140) en carbone ou en céramique à partir d'un précurseur du revêtement (150), le procédé comprenant au moins le chauffage d'au moins un segment de la fibre en présence d'une phase liquide ou supercritique du précurseur de revêtement par un faisceau laser (121) de façon à porter la surface du segment à une température permettant la formation du revêtement sur le segment à partir du précurseur de revêtement. L'invention vise aussi un dispositif (100) pour la mise en œuvre du procédé où une phase liquide du précurseur est utilisée.
Patent FR-3081737-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes pour la generation d'impulsions laser de forte puissance crete
Inventor: GORJU GUILLAUME
IPC: H01S3/00
Filed: 2018-06-05
Abstract: La présente description concerne selon un aspect un système (10) de génération d'impulsions laser de forte puissance crête comprenant au moins une première source lumineuse (101) pour l'émission de premières impulsions laser (IL), un dispositif fibré (110) pour le transport desdites premières impulsions laser, comprenant au moins une première fibre multimode avec un cœur unique agencé pour recevoir lesdites premières impulsions laser, et au moins un premier amplificateur optique (120) agencé en sortie dudit dispositif fibré pour l'amplification optique desdites premières impulsions laser afin de former lesdites impulsions laser de forte puissance crête.
Patent FR-3081567-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une trajectoire d'un aerodyne sans pilote
Inventor: FLOURY CEDRIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'une trajectoire d'un aérodyne sans pilote adapté pour recueillir des données relatives à au moins un point d'intérêt, le procédé étant tel qu'il comprend des étapes de détermination d'un identifiant d'un point d'intérêt, de sélection d'au moins une trajectoire de déplacement de l'appareil en fonction de l'identifiant déterminé, la trajectoire étant associé à un point de départ, de détection que l'appareil est positionné à un emplacement correspondant au point de départ de la trajectoire sélectionnée, et lorsque la position de l'appareil correspond au point de départ de la trajectoire sélectionnée, de déplacement de l'appareil selon la trajectoire déterminée.
Patent FR-3083883-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un convertisseur de tension continu-continu
Inventor: CANNAVO JEAN
IPC: G05F1/46
Filed: 2018-07-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de contrôle d'un convertisseur de tension continu-continu pour le pilotage en courant d'au moins un injecteur de carburant d'un moteur thermique de véhicule automobile. Le procédé comprend notamment les étapes de détermination (E1) d'un instant dit « de récupération » auquel la tension de sortie franchit le seuil de tension haut prédéterminé, de détermination (E2) d'un instant dit « de chute », correspondant à un début d'injection, auquel la tension de sortie diminue en-dessous du seuil de tension haut prédéterminé, de calcul (E3) de la durée écoulée entre l'instant de récupération et l'instant de chute.
Patent FR-3079601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction d'air pour proteger les personnes des emissions de polluants
Inventor: TORRES PASCAL
IPC: F24F9/00
Filed: 2018-03-27
Abstract: Dispositif d'extraction d'air comprenant un caisson agencé à l'arrière d'un plan de travail, le caisson comprenant des moyens d'aspiration d'air comprenant une buse d'aspiration reliée à une gaine d'extraction et des moyens de soufflage comprenant un ventilateur de soufflage relié à une entrée d'air neuf munie d'un filtre et un tube de soufflage contenant une buse de soufflage munie d'une fente de sortie d'air, l'air sortant de la buse de soufflage par la fente sous la forme d'un rideau d'air en direction de la buse d'aspiration. Selon la caractéristique principale de l'invention, le tube de soufflage est situé à l'extrémité d'un bras articulé sur le caisson et mobile entre deux positions, une position basse dans laquelle le rideau d'air sépare une zone de respiration de l'opérateur positionné devant le plan de travail d'une zone de manipulation située sur le plan de travail, de façon à ce que le rideau d'air ne soit pas traversé par les mouvements de l'opérateur en train de travailler dans la zone de manipulation et une position haute dans laquelle le bras est éloigné du plan de travail de façon à libérer celui-ci.
Patent FR-3077142-A1 (FR)
Title: Optimisation d’une longueur de référence à des fins de préservation de signal et traitement d’une longueur de référence à des fins de détection de vibration répartie
Inventor: HARTOG ARTHUR
IPC: G01V1/48
Filed: 2019-01-22
Abstract: La présente invention concerne des techniques qui facilitent l’utilisation d’un système de détection de vibration répartie pour collecter des données dans une application de puits pour obtenir une collecte améliorée de données relatives à une contrainte, par exemple pour une prospection sismique. Les techniques facilitent la sélection d’une longueur de référence optimale variable qui préserve de manière optimale la largeur de bande d’un signal et la résolution temporelle du système de détection et qui peut être ajustée en utilisant la vitesse apparente réelle et la fréquence maximale récupérable des paramètres surveillés. L’invention concerne également des techniques de traitement en temps réel de données DVS en utilisant une longueur de référence optimale variable préliminaire, ainsi que des techniques pour un nouveau traitement des données DVS à un moment ultérieur en utilisant une longueur de référence optimale variable actualisée qui est dérivée du traitement préliminaire des données DVS.
Patent FR-3091811-A1 (FR)
Title: Dispositif pour maintenir de manière uniforme le rembourrage d’un coussin, siège ou couchage
IPC: A47C7/26
Filed: 2019-01-23
Abstract: Dispositif pour maintenir de manière uniforme le rembourrage d’un coussin, siège ou couchage. L’invention concerne un dispositif permettant de maintenir de manière uniforme tout rembourrage, constitué de flocons, fibres, granulés, billes, qu’il soit naturel ou synthétique, d’un coussin, siège ou couchage, et d’empêcher l’accumulation de rembourrage d’un côté ou de l’autre. Il est constitué d’un socle rigide en matière naturelle ou synthétique intégré au coussin dans un compartiment spécifique, permettant de l’intégrer ou le dissocier à loisir de l’objet correspondant. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné au maintien du rembourrage des couchages pour animaux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092869-A1 (FR)
Title: Distributeurs de turbomachine comportant un insert de contact
Inventor: MOREAU VINCENT GÉRARD MICHEL
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-02-18
Abstract: L'invention concerne un distributeur (12) d’une turbine de turbomachine disposé autour d’un axe , comprenant une plateforme interne (18) et une plateforme externe (20) entre lesquelles s’étend au moins une pale (22), la plateforme externe (20) comprenant à une extrémité axiale, une paroi radiale (50) pourvue d’une face d'extrémité axiale (52) destinée à être adjacente selon la direction axiale à une face (44) d’une paroi radiale (42) d’un carter (40) de la turbine, caractérisé en ce qu'il comporte un insert (60) recouvrant axialement la face d'extrémité axiale (52) de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20), et qui est destiné à être en regard et à venir en appui axialement avec ladite face (44) de la paroi radiale (42) du carter (40) de sorte que ledit insert (60) constitue le seul moyen d’appui axial de la face d'extrémité axiale (52) de la paroi radiale (50) de la plateforme externe (20) contre la face (44) de la paroi radiale (42) du carter (40). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092931-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer une ampoule électrique comportant un culot et un diffuseur optique à une douille installée sur un plafond
Inventor: FOUCOUT FRANÇOIS
IPC: H01K3/32
Filed: 2019-02-20
Abstract: Dispositif pour fixer une ampoule électrique comportant un culot et un diffuseur optique à une douille installée sur un plafond Dispositif (1) pour fixer une ampoule électrique (5) comportant un culot(52) et un diffuseur optique (50) à une douille (6) installée sur un plafond, le dispositif (1) comprenant une perche (2) cylindrique définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) et s’étendant entre une première et une seconde extrémités axiales (21, 22), et un embout (4) de maintien s’étendant dans la direction axiale (DA) entre une première extrémité axiale (41) fixée à la perche (2) et une seconde extrémité axiale (42). La seconde extrémité (42) de l’embout (4) comprend, sur au moins une partie de sa longueur dans la direction axiale (DA), une paroi tronconique (425) en matériau élastiquement déformable définissant un logement interne (420) tronconique conformé pour recevoir le diffuseur optique (50) d’une ampoule électrique (5), le diffuseur optique (50) étant disposé entre le culot (52) d’une ampoule électrique (5) et ledit embout (4) lorsqu’une ampoule électrique (5) est placée dans l’embout (4), et maintenu par la paroi tronconique élastiquement déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3093301-A1 (FR)
Title: Articles auto-adhesifs avec hmpsa incorporant un plastifiant en matiere premiere renouvelable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: G09F3/10
Filed: 2019-02-28
Abstract: 1) Système multicouche comprenant : - une couche adhésive (A) constituée d'une composition HMPSA (a) qui comprend de 7 à 25 % en poids d'un plastifiant constitué par une huile végétale choisie parmi l'huile de tournesol, de colza, de lin et de soja ; - une couche support (B) adjacente à la couche adhésive (A) ; et - une couche protectrice anti-adhérente (C), adjacente à la couche adhésive (A). 2) Utilisation dudit système pour la fabrication d'articles auto-adhésifs
Patent FR-3094148-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les surtensions
Inventor: CREVENAT VINCENT
IPC: H02H3/20
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection contre les surtensions comportant  :- un circuit imprimé (9), - une varistance (21), - un éclateur à gaz (22), la varistance (21) et l’éclateur à gaz (22) étant connectés en série entre une première borne (3) de connexion électrique et une deuxième borne (4) de connexion électrique du circuit imprimé, dans lequel : - la varistance (21) est reliée à la première borne (3) par une première piste conductrice (14) du circuit imprimé (9), - l’éclateur à gaz (22) est relié à la varistance (21) par une deuxième piste (16) conductrice du circuit imprimé (9), - l’éclateur à gaz (22) est relié à la deuxième borne (4) de connexion électrique par une troisième piste (19) de connexion du circuit imprimé (9), et dans lequel la deuxième piste (16) et la troisième pistes (19) comportent chacune une portion courbe (36, 37), lesdites portions courbes étant connectées et situées de part et d’autre de l’éclateur à gaz (22), lesdites portions courbes présentant chacune une concavité est tournée selon une même orientation par rapport à l’éclateur à gaz (22), lesdites portions courbes (36, 37) comportant chacune une zone thermofusible (40, 41) apte à séparer la piste (36, 37) correspondante en deux parties distinctes en réponse à une surtension, la distance séparant lesdites deux parties distinctes de chaque piste (36, 37) étant configurée pour permettre la génération d’un arc électrique entre lesdites deux parties distinctes en réponse à une surtension apte à activer l’éclateur à gaz (22). Figure à publier : 7
Patent FR-3094757-A1 (FR)
Title: Turboreacteur comportant une nacelle equipee d’un systeme inverseur et une grille de cascades mobile
Inventor: GARDES PASCAL
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-04-04
Abstract: TURBOREACTEUR COMPORTANT UNE NACELLE EQUIPEE D’UN SYSTEME INVERSEUR ET UNE GRILLE DE CASCADES MOBILE L’invention concerne un turboréacteur double flux avec une veine secondaire (202) et comportant une structure fixe (206) et un ensemble mobile (106) comportant un cadre (209) à zones ajourées où l’ensemble mobile (106) est mobile en translation entre une position avancée et une position reculée et où les zones ajourées se positionnent en travers de la fenêtre (210) en position reculée, une pluralité de portes de blocage (104), où chacune est mobile entre une position stockée et une position déployée, un ensemble de vérins (252) prévu pour assurer le déplacement de l’ensemble mobile (106), une grille de cascades (227) montée sur le cadre (209) en travers de la zone ajourée, où la grille de cascades (227) est coulissante sur le cadre (209) parallèlement à la direction de translation, pour chaque grille de cascades (227), une butée arrière (504b) limitant le déplacement de ladite grille de cascades (227) vers l’arrière, et un ressort de compression (506) qui repousse la grille de cascades (227) vers l’arrière pour une mise en butée contre une butée arrière (504a-b), et pour chaque grille de cascades (227), la structure fixe (206) comporte un élément d’arrêt (550) contre lequel la grille de cascades (227) vient en butée lors du déplacement de la position avancée vers la position reculée. Un tel turboréacteur permet de diminuer la dimension des vérins car, en position reculée et déployée, une partie des efforts est transmise à travers la grille de cascades directement vers l’ensemble fixe et le carter de soufflante et l’autre partie sur l’ensemble fixe via les butées des vérins. Fig. 5