baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069089-B1 (FR)
Title: Afficheur transparent a matrice active comportant des pixels emissifs a diodes electroluminescentes colorees
Inventor: LEBRUN HUGUES
IPC: G09G3/32
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des afficheurs comportant une lame transparente (1) et une matrice de pixels composés de diodes électroluminescentes disposée sur ladite lame. Dans l'afficheur selon l'invention, chaque pixel est un composant électronique (10) comportant un triplet de trois diodes électroluminescentes (11-13) émettant dans trois spectres différents et quatre contacts électriques (14-17), chaque diode électroluminescente ayant un contact électrique (14-16) de commande dédié, les trois diodes ayant un contact électrique (17) commun auxdites trois diodes électroluminescentes, la surface occupée par la matrice de pixels étant d'un ordre de grandeur inférieur à celle du substrat transparent. Dans une première variante, le pixel (20) comporte six diodes et dans une seconde variante, le pixel (40) comporte douze diodes. On facilite ainsi l'implantation des pixels. L'électronique de commande est adaptée de façon à réduire le nombre de lignes et de colonnes de commande. On augmente ainsi la transparence de l'afficheur.
Patent FR-3066583-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation inversible indirect de vehicule automobile et procede de de gestion en mode pompe a chaleur
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-05-19
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un circuit de climatisation inversible indirect (1) comportant : • une première boucle de fluide réfrigérant (A) comportant : ° un compresseur (3), ° une vanne électronique d'expansion (7), ° un premier échangeur de chaleur (9), ° un orifice tube (11), ° un deuxième échangeur de chaleur (13), et ° une conduite de contournement (30) du deuxième échangeur de chaleur (13), • une deuxième boucle de fluide caloporteur (B), et • un échangeur de chaleur bifluide (5) agencé conjointement sur la première boucle de fluide réfrigérant (A) et sur la deuxième boucle de fluide caloporteur (B), le circuit de climatisation inversible indirect comportant : • un capteur de température (42) de la température extérieure, • un capteur de pression (43) du fluide réfrigérant à pression intermédiaire, ledit capteur de pression (43) étant disposé en aval de la vanne électronique d'expansion (7), • une unité centrale de contrôle (40) connectée audit capteur de température (42) de la température extérieure et audit capteur de pression (43) du fluide réfrigérant à pression intermédiaire, ladite unité centrale de contrôle (40) étant également connectée à la vanne électronique d'expansion (7).
Patent FR-3067896-B1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'elements electriques dans un vehicule automobile
Inventor: BENHASSINE SALAH
IPC: H04L12/44
Filed: 2017-06-19
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention porte sur un système de raccordement (10) de deux éléments électriques (20) d'un véhicule automobile, ledit système de raccordement (10) comprenant au moins un câble Ethernet (11) réseau, dont chaque extrémité (11A, 11B) est adaptée pour être reliée électriquement à l'un desdits éléments électriques (20), ledit câble Ethernet (11) comprenant un blindage (13), le système de raccordement (10) est caractérisé en ce que ledit blindage (13) du câble Ethernet (11) est adapté pour être relié à une masse (M) du véhicule au niveau d'une seule desdites extrémités (11B) du câble Ethernet (11).
Patent FR-3072426-B1 (FR)
Title: Protection thermique, son procede de fabrication et divergent comprenant une telle protection thermique
Inventor: GUIRAUD JULIEN
IPC: F02K9/97
Filed: 2017-10-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne protection thermique (18) comprenant, superposées l'une sur l'autre dans l'ordre, une plaque métallique, une première couche de matériau isolant, une couche de fibres réfractaires et une deuxième couche de matériau isolant, la plaque métallique comportant des pattes de retenue de la couche de fibres réfractaires. L'invention concerne également un divergent (12) comprenant une telle protection thermique (18) et le procédé de fabrication de la protection thermique.
Patent FR-3072611-B1 (FR)
Title: Feuille personnalisable pour livret de securite.
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B42D25/45
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne une feuille personnalisable (20) pour livret de sécurité (30), la feuille comprenant : - une zone de couture destinée à permettre la couture et le pliage de la feuille personnalisable (20) dans le livret le long d'une ligne de couture (40), une première page et une deuxième page opposée à la première page, et un premier feuillet (51) et un deuxième feuillet, disposés de part et d'autre de la ligne de couture (40). Elle est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comprend en outre : un ruban holographique (10), disposé dans la zone de couture.
Patent FR-3072997-B1 (FR)
Title: Ouvrant du type porte
Inventor: MORIN ARNAUD
IPC: E06B3/263
Filed: 2017-10-26
Granted: 2020-08-07
Abstract: L'invention concerne un ouvrant (104) destiné à être monté mobile sur un dormant (102) et comportant : - un cadre (110) en bois avec deux traverses horizontales et deux montants verticaux (112a-b), - un parement extérieur (116) destiné à être orienté vers l'extérieur et posé contre le cadre (110), - un parement intérieur (130) qui est destiné à être orienté vers l'intérieur et qui est fixé au cadre (110), - un bloc de mousse (114) thermiquement isolant logé à l'intérieur du cadre (110), ledit bloc de mousse (114) présentant une première face qui se fixe au parement extérieur (116) et une deuxième face qui se fixe au parement intérieur (130), et - pour chaque montant vertical (112a-b) et chaque traverse horizontale, une bande de mousse (118a-b) souple qui est disposée entre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et ledit parement extérieur (116) et qui est collée contre ledit montant vertical (112a-b) ou ladite traverse horizontale et sur laquelle est collé contre parement extérieur (116).
Patent FR-3074127-B1 (FR)
Title: Module de porte paliere avec un systeme de guidage haut
Inventor: MAREAUX SEBASTIEN
IPC: E05D15/06
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un module de porte palière pour quai de station comportant : ○ Un vantail mobile en coulissement et comprenant une première traverse supérieure (62); ○ Un bloc fixe relié au vantail, le long duquel le vantail coulisse et comprenant une deuxième traverse supérieure (72); et, ○ Un système de guidage entre le vantail et le bloc et comprenant : ▪ Un rail de guidage relié à la première traverse et comprenant une surface d'appui (1046) de guidage; et, ▪ Un galet (101) relié à la deuxième traverse et étant en contact avec la surface d'appui ; le système de guidage comporte un patin de guidage (102) relié à la deuxième traverse (72) et en contact avec la surface d'appui (1046), ce patin étant aligné avec le galet (101) dans la direction de coulissement.
Patent FR-3075253-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-20
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur un ensemble pour turbomachine comprenant : • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20), • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et • un dispositif amortisseur (4) comprenant une pluralité de premières surfaces (40, 42, 44) en appui contre le premier module (2). Le dispositif amortisseur (4) est en escalier, et comprend une deuxième surface (41) en appui contre le deuxième module (3), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent FR-3075152-B1 (FR)
Title: Structure de caisse de vehicule automobile
Inventor: CARRIE JULIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2017-12-20
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse d'un véhicule automobile présentant au moins un nœud de structure, apportant de la résistance aux chocs, entre au moins un premier élément longitudinal en extrudé (2, 4), un deuxième élément en fonderie (3, 5) solidarisé au premier élément, et un troisième élément en embouti à chaud (1), un jeu d'équerres de jonction et de renfort en embouti à froid (7, 8) s'interfaçant avec lesdits premiers et deuxième éléments par des liaisons comprenant des perçages (814, 815, 825, 835,825'), et par des liaisons soudées avec ledit troisième élément, et le cas échéant s'interfaçant entre elles par des liaisons (8183, 8283), en particulier par soudure, de sorte que lesdits éléments soient solidaires entre eux, et que la jonction entre lesdits premier et deuxième éléments présente une inertie aux chocs, en particulier une inertie transversale, et vienne en appui contre ledit élément en embouti à chaud en cas de chocs.
Patent FR-3083909-B1 (FR)
Title: Systeme de calcul de mission d'un aeronef par combinaison d'algorithmes et procede associe
Inventor: GRIMALD CYRILLE
IPC: G01C21/20
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-10-02
Abstract: Le système comprend un premier module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire optimale de mission (64A) entre un point géographique d'origine (18) et un point géographique de destination (20) en fonction de performances avion, de spécifications opérationnelles de mission et d'un contexte météorologique. Le premier module de calcul est propre à calculer la trajectoire optimale (64A) de manière non contrainte par un réseau de points de passage (53A) et/ou de trajectoires (53B) imposées entre les points de passage (53A). Le système comporte un module de définition, autour de la trajectoire optimale (64A), d'une région (63A) d'optimisation de la trajectoire et un deuxième module de calcul de trajectoires, propre à calculer une trajectoire optimisée (65A) de l'aéronef dans la région d'optimisation (63A) de manière contrainte par un réseau de points de passages (53A) et/ou de trajectoires imposées (53B) entre les points de passage (53A).
Patent FR-3061889-B1 (FR)
Title: Vehicule de transport motorise a mouvement manuel
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: Véhicule de transport motorisé (101), à mobilité manuelle, comprenant une installation de commande (103) pour commander le guidage transversal et le guidage longitudinal du véhicule de transport (101). L'installation (103) commande le guidage transversal et le guidage longitudinal pour que le véhicule de transport (101) suive une personne en mode réactif ou la précède en mode proactif.
Patent FR-3078899-B1 (FR)
Title: Procede de regeneration du charbon actif par procede electro-fenton
Inventor: OTURAN MEHMET
IPC: C02F101/30
Filed: 2018-03-14
Granted: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régénération du charbon actif sous la forme de fibres poreuses de par réaction électro-Fenton, un procédé de régénération de charbon actif chargé en polluants organiques utilisant le dispositif de l'invention et l'utilisation d'un filtre composé de fibres poreuses de charbon actif, ledit filtre ayant été préalablement chargé en polluants organiques par filtration d'eau polluée ou d'air pollué, en tant que cathode d'une réaction électro-Fenton pour régénérer les fibres poreuses de charbon actif chargées en polluants organiques.
Patent FR-3079278-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un actionneur de boite d'une transmission pour vehicule automobile a propulsion hybride
Inventor: CHANTREL CEDRIC
IPC: F16H63/36
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé de commande d'au moins un actionneur de boite (14) d'un mécanisme de sélection (10) d'une transmission (20) pour véhicule automobile à propulsion hybride comprenant un moteur thermique et au moins une machine électrique, ladite transmission (20) comprenant au moins un système de couplage (26) à clabots solidaires d'une fourchette (22, 24) configurée pour être déplacée longitudinalement selon l'axe de l'arbre d'entrainement par l'actionneur de boite (14), le mécanisme de sélection (10) comprenant des doigts d'engagement (12), un mécanisme d'inter-verrouillage (16) et un système mécanique (18) de stabilisation des fourchettes. On assure le désengagement du rapport engagé en fonction de la position de l'actionneur (14) issue d'un capteur de position, on ramène la position de la fourchette (22, 24) dans la zone d'attraction du système (18) de stabilisation des fourchettes en déterminant itérativement la position de l'actionneur (14) en fonction de la fourchette (22, 24) ; et on régule la position de l'actionneur (14) à sa position centrale pour réaligner le mécanisme d'inter-verrouillage (16) avec le doigt d'engagement (12).
Patent FR-3082657-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un dispositif optoelectronique a parois de confinement lumineux auto alignes
Inventor: JEANNIN OLIVIER
IPC: H01L27/15
Filed: 2018-06-19
Granted: 2021-01-29
Abstract: La fabrication d'un dispositif optoélectronique (10) comporte la formation de diodes électroluminescentes (11) où chacune présente une forme filaire, la formation de parois d'espacement (14) réalisées dans un premier matériau diélectrique et transparent au rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les flancs latéraux (111) de chaque diode (11), sur toute sa hauteur (H), sont entourés par au moins l'une des parois d'espacement (14). Des parois de confinement lumineux (17) sont formées dans un deuxième matériau apte à bloquer le rayonnement lumineux (16) en provenance des diodes (11). Les parois de confinement lumineux (17) recouvrent directement les flancs latéraux (141) des parois d'espacement (14) en étant à leur contact. Le rayonnement (16) en provenance de chaque diode (11) et dirigé en direction des diodes (11) adjacentes est bloqué par la paroi de confinement (17). Un dispositif optoélectronique (10) en tant que tel est aussi décrit.
Patent FR-3084379-B1 (FR)
Title: Obstacle pour stopper un vehicule
Inventor: ANTONIAZZI ALAIN
IPC: E01F13/12
Filed: 2018-07-25
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif formant obstacle composé de modules en L (1) qui, formés d'une branche verticale (1B) et d'une branche horizontale (1A), sont, par des moyens de liaison maintenus régulièrement répartis selon un axe orthogonal au plan défini par les deux branches précitées, ce dispositif étant caractérisé en ce que les moyens de liaison comprennent :     - entre les branches au moins une structure géométrique (5) pour positionner et maintenir les modules en L parallèles,     entre les modules en L, au moins un axe 6,7 composé de tronçons rigides (6A) et de tronçons souples (6B) tendu entre les modules d'extrémités du dispositif pour obtenir un dispositif rigide lequel dispositif est munis d'une roue (8) qui est montée excentrée par rapport à un axe de manœuvre.
Patent FR-3092579-B1 (FR)
Title: Produit refractaire a haute teneur en zircone
Inventor: CABODI ISABELLE
IPC: C04B35/484
Filed: 2019-02-11
Granted: 2023-04-14
Abstract: PRODUIT REFRACTAIRE A HAUTE TENEUR EN ZIRCONE Produit réfractaire fondu et coulé comportant, en pourcentages massiques sur la base des oxydes et pour un total de 100% : - ZrO2 : complément à 100% - Hf2O : < 5% - SiO2 : 8,1% à 12,0% - B2O3 : 0,20% à 0,90% - Na2O + K2O : 0,40% à 0,80% - Al2O3 : 0,3% à 2,0% - Y2O3 : < 2,0% - Fe2O3 + TiO2 : < 0,6% - autres espèces : < 1,5%.  Figure pour l’abrégé : Fig 1.
Patent FR-3077935-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de connexion électrique
Inventor: ZEN GIANLUCA
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif de connexion (100) comprenant : des moyens de protection (10) configurés pour loger et protéger un ou plusieurs câbles ; des moyens de connexion (20) configurés pour connecter électriquement le dispositif à une connexion électrique externe ; le dispositif de connexion (100) comprenant en outre des moyens d’étanchéité (30, 40) configurés pour connecter les moyens de protection (10) aux moyens de connexion (20) ; les moyens d’étanchéité (30, 40) comprennent un premier élément d’étanchéité (30) configuré pour être connecté de façon mécanique aux moyens de protection (10) et un deuxième élément d’étanchéité (40) configuré pour être connecté de façon mécanique aux moyens de connexion (20) ; dans lequel le premier élément  (30) est configuré pour coopérer avec le deuxième élément  (40) afin de connecter les moyens de protection (10) aux moyens de connexion (20). En outre, cette invention fournit un procédé de connexion correspondant.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095113-B1 (FR)
Title: Applicateur pour l'application d'un produit fluide sur le corps
Inventor: MASTRANTONIO STEFANO
IPC: A45D34/04
Filed: 2019-04-17
Granted: 2022-06-17
Abstract: Titre. Applicateur pour l'application d'un produit fluide sur le corps L’invention concerne un applicateur destiné à l'application d'un produit fluide sur le corps d'un utilisateur caractérisé en ce qu'il comprend une portion de manche destinée à être saisie par la main de l'utilisateur,  une portion d'application destinée à être en contact avec une surface corporelle destinée à recevoir le produit fluide,   une portion de jonction agencée entre la portion de manche et la portion d'application,       caractérisé en ce que la portion d'application comprend une première surface destinée à être en contact de la surface corporelle, la première surface étant une surface convexe présentant une rugosité Ra supérieure ou égale à 20 micromètres, pour mieux retenir le produit fluide.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097157-B1 (FR)
Title: Module de dépose pour tête de dépose de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, tête de dépose, robot de dépose, et procédé de dépose.
Inventor: PERROTEY PAVEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-08-12
Abstract: « Module de dépose pour tête de dépose de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, tête de dépose, robot de dépose, et procédé de dépose. »  Module de dépose (400) sur une surface de dépose pour tête de drapage de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, comportant un guide support (404) de tronçon de fibres et, un rouleau aval cranté (402) et un rouleau amont cranté (406) équipés d’une courroie crantée (408) agencée pour entraîner un tronçon de fibre disposé sur le guide support depuis le rouleau amont cranté jusqu’au rouleau aval cranté et déposer sous pression le tronçon de fibre sur la surface de dépose.  Fig. 1 2
Patent FR-3098100-B1 (FR)
Title: Etiquette DESTINEE A ETRE MONTEE DANS UNE OUVERTURE d’ETIQUETTE de boîte aux lettreS
Inventor: BOUZANDAR PHILIPPE
IPC: G09F7/18
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-02
Abstract: ------ Etiquette DESTINEE A ETRE MONTEE DANS UNE OUVERTURE d’ETIQUETTE de boîte aux lettres L’invention a pour objet une étiquette (1) destinée à être montée dans une ouverture d’étiquette de boîte aux lettres, ladite étiquette (1) étant équipée d’un système de fixation (8) configuré pour fixer l’étiquette (1) dans ladite ouverture, le système de fixation (8) comprenant des moyens de butée (9) configurés pour bloquer le déplacement de l’étiquette (1) dans le plan de l’ouverture et des moyens de fixation (10) configurés pour bloquer le déplacement de l’étiquette (1) dans la direction perpendiculaire au plan de l’ouverture, la face arrière (2b) de l’étiquette (1) comprenant au moins un évidement (5) de telle sorte que l’insertion des moyens de fixation (10) dans l’au moins un évidement (5) bloque les moyens de butée (9) dans l’au moins un évidement (5). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 3]
Patent FR-3098667-B1 (FR)
Title: Procédé de calibration d'une antenne acoustique
Inventor: PERRIER RÉGIS
IPC: H04B17/21
Filed: 2019-07-08
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de calibration d'une antenne acoustique (10), l'antenne acoustique comportant une pluralité de transducteurs acoustiques (11k), chaque transducteur acoustique étant apte à émettre un signal électrique (s k) sous l'effet d'une détection d'une onde acoustique, l'antenne comportant des transducteurs élémentaires (11k) étant répartis selon une ligne d'antenne ou un plan d'antenne, autour d'un transducteur de référence (110), l'antenne définissant un axe principal (Y0), passant par le transducteur de référence, et perpendiculaire à la ligne d'antenne ou au plan d'antenne, le procédé comportant les étapes suivantes :   disposition d'une source de calibration (5) en au moins une position (r 0 , r j) par rapport à l'antenne, la source de calibration étant apte à émettre une onde acoustique de calibration (6); mesure des signaux (s k) générés par tout ou partie des transducteurs élémentaires en réponse à l'onde acoustique de calibration ; à partir des mesures effectuées lors de l'étape b), détermination d'un déphasage temporel (p 0 k,n, p k,j) du signal respectivement généré par chaque transducteur élémentaire; réitération des étapes a) à c) de telle sorte que lors d'au moins une itération, la position de la source de calibration est considérée comme centrée sur l'axe principal ;   le procédé comportant une estimation d'un déphasage (Φk) de chaque transducteur élémentaire par rapport au transducteur de référence.
Patent FR-3098505-B1 (FR)
Title: coiffe de verrouillage sécable pour récipient à col
Inventor: CLAVEL MAXIME
IPC: B65D51/24
Filed: 2019-07-09
Granted: 2021-06-04
Abstract: L’invention concerne une coiffe de verrouillage pour un récipient à col, destinée à bloquer un bouchon dans le col du récipient et comprenant : un corps externe présentant une partie sécable, une cage (20) configurée pour s’emboiter et se verrouiller axialement dans le corps externe, et présentant une zone sécable (28) ; La cage (20) comporte en outre : un anneau supérieur (21), une pluralité n de branches (22) reliées à l’anneau supérieur (21) et définissant avec celui-ci une forme générale cylindrique, n/2 premiers ponts (25) et n/2 deuxièmes ponts (26), chacun reliant deux branches (22) voisines entre elles, au moins une languette d’ouverture (27), supportée par un deuxième pont (26), inclinée vers l’extérieur de la cage (20) et orientée vers l’anneau supérieur (21), ladite languette d’ouverture (27) étant adjacente à la zone sécable située sur ledit deuxième pont (26). Figure à publier avec l’abrégé : F igure 2 a
Patent FR-3101090-B1 (FR)
Title: Commande de la polarisation electrique de facilitation du decoffrage d’une paroi en beton arme banche
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: H02J15/00
Filed: 2019-09-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: Le procédé de commande de la polarisation électrique facilitant le décoffrage d’une paroi en béton armé banché de la face coffrante conductrice de l’électricité d’une banche faisant partie d’un coffrage délimitant un espace coffrant, alors qu’une armature métallique a été disposée dans cet espace et que du béton courant choisi apte à la polarisation électrique, préalablement gâché, y a été coulé et son compactage assuré au moment T1, par application d’une différence de potentiel électrique ΔV entre la face coffrante et l’armature, tel que : on dispose, pour le béton choisi, de la durée ΔTa entre le moment T0 de la gâchée et le moment théorique T2 du début de la prise du béton et on commande le début de l’application de la différence de potentiel électrique ΔV à un moment T3 qui suit le moment T1 moyennant un délai ΔTc égal à (T0 – T1) + (ΔTa – ΔTb), dans lequel ΔTb est une durée d’anticipation du début de la prise du béton,     Figure pour l’abrégé : figure 50