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Patent FR-3048242-A1 (FR)
Title: Convoyeur hydraulique d'objets flottants equipe d'un dispositif d'assainissement de composition de convoyage, installation equipee d'un tel convoyeur et procede d'assainissement
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: C02F1/30
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne un convoyeur hydraulique d'objets flottants choisis dans le groupe formé des fruits et des légumes, du type à recirculation d'une composition, dite composition de convoyage, liquide de convoyage des objets flottants, ledit convoyeur hydraulique étant équipé d'au moins un dispositif d'assainissement de ladite composition de convoyage ;caractérisé en ce que le dispositif d'assainissement comprend au moins un dispositif d'irradiation disposé pour pouvoir irradier une composition, dite composition à assainir, formée par mélange d'au moins une partie de ladite composition de convoyage et d'une quantité d'une composition, dite composition photo-réactive, comprenant au moins un composé photosensible choisi pour pouvoir former, sous l'effet d'une irradiation par au moins un dispositif d'irradiation, au moins un composé, dit composé actif, apte à pouvoir transformer par réaction chimique au moins un composé polluant de ladite composition de convoyage en composé non polluant.
Patent FR-3041743-A1 (FR)
Title: Systeme climatique apte a realiser des alertes techniques
Inventor: HEMMER CEDRIC
IPC: F24H9/20
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention est relative à un système climatique comprenant : - un appareil (110, 140) climatique ; - un réseau local, notamment sans fil, comprenant un ordinateur (130) relié à un routeur (135) d'accès au réseau internet ; un terminal (120) personnel. L'appareil (110) climatique comporte des moyens (115), dits moyens communicants, pour émettre sur ledit réseau local une information relative à son fonctionnement. L'appareil (110, 140) climatique comporte un capteur (111) pour la mesure d'un paramètre relatif à l'environnement dudit appareil, les moyens communicants dudit appareil étant aptes à dialoguer avec le terminal personnel, à émettre une information relative au mesurande apprécié par ledit capteur et à déclencher une alerte en cas de détection d'une activité anormale.
Patent FR-3051062-A1 (FR)
Title: Etiquette d'identification, destinee a etre apposee sur un produit pour son authentification et sa tracabilite
Inventor: REGENT GILBERT
IPC: G06K19/07
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne une étiquette d'identification, destinée à être apposée sur un produit pour son authentification et sa traçabilité. Cette étiquette d'identification (1) est caractérisée en ce qu'elle comporte : - un élément graphique d'identification (2), dans lequel sont codées des données numériques, - un élément graphique de sécurité (3), dont la résolution dans une image numérique capturée est dégradée de sorte à prévenir une reproduction à l'identique, et - un élément de marquage (4) contrôlable en laboratoire.
Patent FR-3051197-A1 (FR)
Title: Particule virale pour le transfert d'arns dans les cellules impliquees dans la reponse immune
Inventor: BOUILLE PASCALE
IPC: C12N15/87
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention se rapporte à une particule rétrovirale comportant une protéine issue de la polyprotéine Gag, une protéine d'enveloppe, optionnellement une intégrase et au moins deux ARN non viraux encapsidés, les ARN non viraux encapsidés comportant chacun une séquence d'ARN d'intérêt liée à une séquence d'encapsidation, chaque séquence d'encapsidation étant reconnue par un domaine de liaison introduit dans la protéine issue de la polyprotéine Gag et/ou dans l'intégrase, et l'une au moins dédites séquences d'intérêt des ARN non viraux encapsidés comporte une partie codant pour au moins un épitope et/ou au moins une structure moléculaire reconnaissant spécifiquement un épitope.
Patent FR-3052102-A1 (FR)
Title: Element de roue d’un vehicule
Inventor: HUGUET GUILLAUME
IPC: B60B7/20
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un élément de roue (1) d'un véhicule (II) destiné à être positionné sur une roue (I) comprenant une jante sur laquelle est reçu un pneu et un voile, la roue (I) définissant un plan (VI) passant par un flanc externe du pneu. L'élément de roue (1) comprend (i) un corps (2) configuré pour être positionné sur le voile de la roue (I) et (ii) au moins un volet (4) mobile en rotation par rapport au corps (2) entre une position de fermeture dans laquelle le volet (4) est positionné sensiblement dans le plan (VI) de la roue (I) et une position d'ouverture dans laquelle le volet (4) est positionné dans un plan incliné par rapport au plan (VI) de la roue (I). L'élément de roue (1) comprend des moyens d'actionnement du, ou de chaque, volet (4) qui permettent de pivoter le volet (4) en position d'ouverture ou en position de fermeture.
Patent FR-3053177-A1 (FR)
Title: Induit bobine d'une machine electrique a entrefer axial
Inventor: LABBE NICOLAS
IPC: H02K23/42
Filed: 2016-06-23
Abstract: induit pour machine électrique tournante à flux axial ou transverse axial comprenant : - une pluralité de dents - un bobinage formant le circuit électrique de l'induit comprenant au moins trois phases, chacune des phases comprenant au moins un conducteur, le conducteur comprenant : - au moins deux brins actifs situées chacune dans leur encoche respectif entre des dents de la pièce fer d'induit et - une partie de connexions connectant deux brins actifs, les brins actifs étant délimités par la portion du conducteur dans l'encoche, - dans lequel la partie de connexion ou l'ensemble des parties de connexion des conducteurs formant une phase, entre chaque encoche comprenant un brin actif de phase, un faisceau de conducteur formant une tête de bobine interne ou externe par rapport à la pièce fer d'induit et caractérisé en ce que les faisceaux interne ou externe de conducteur d'une phase sont empilées axialement avec les faisceaux respectivement interne ou externe de d'autres phases.
Patent FR-3055308-A1 (FR)
Title: Moyen de commande d'un systeme de changement de pas comprenant un dispositif anti-rotation, systeme de changement de pas equipe dudit moyen de commande et turbomachine correspondante
Inventor: SERVANT REGIS EUGENE HENRI
IPC: F01D25/18
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un moyen de commande (27) d'un système de changement de pas de pales d'une hélice de turbomachine, le moyen de commande (27) comportant un corps fixe (28) et un corps mobile (29) en translation selon un axe longitudinal (X) par rapport au corps fixe (28) et un dispositif (33) anti-rotation configuré de manière à empêcher la rotation du corps mobile (29) par rapport au corps fixe (28) autour de l'axe (X). Selon l'invention, le dispositif anti-rotation comprend une traverse (35) structurelle longitudinale montée via une première et une deuxième extrémités (36, 37) sur le corps fixe et des moyens (57) de support et de guidage solidaire en translation du corps mobile suivant l'axe (X), la traverse s'étendant radialement à l'extérieur du corps mobile et du corps fixe par rapport à un axe radial (Y) perpendiculaire à l'axe (X) et étant guidée à travers les moyens de support et de guidage.
Patent FR-3056411-A1 (FR)
Title: Procede de purification par cristalisation et installation pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: RIOUAL CELINE
IPC: C30B7/08
Filed: 2016-09-27
Abstract: Procédé de purification d'une espèce contenue dans un produit fluide par cristallisation de l'espèce au sein d'une installation le procédé comprenant au moins : - une étape (S2) de refroidissement du produit dans le réacteur par contact avec la surface d'échange thermique ; - une étape (S3) de cristallisation de l'espèce dans le réacteur ; - une étape (S4) de vidange du fluide non cristallisé hors du réacteur ; - une étape (S5) d'élimination de la rétention du fluide non cristallisé au sein de l'espèce cristallisée ; - une étape (S6) de fusion des cristaux de l'espèce dans le réacteur ; l'étape de cristallisation étant précédée par une étape de germination dans laquelle des germes se forment préférentiellement sur au moins un élément de germination distinct de la surface d'échange thermique et présentant des reliefs formant sites préférentiels de cristallisation.
Patent FR-3060138-A1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire comprenant un afficheur tete haute
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: G02B27/18
Filed: 2016-12-08
Abstract: La présente invention concerne un véhicule ferroviaire comprenant une cabine de pilotage, la cabine de pilotage comprenant un afficheur tête haute, l'afficheur comprenant : • un projecteur (21) propre à projeter des images, • une lame (22) propre à afficher les images projetées par le projecteur (21), et • un système de déplacement de la lame (22) et du projecteur (21), le système de déplacement étant propre à faire pivoter la lame (22) et le projecteur (21) par rapport à un axe principal (A1) entre une pluralité de positions d'ajustement.
Patent FR-3060831-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre les rayonnements ionisants produits par un appareil de controle et procede de fabrication de ce dispositif
Inventor: FABREGUETTES VINCENT
IPC: G21F3/00
Filed: 2016-12-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection biologique contre des rayonnements produits par un appareil d'imagerie d'un colis de déchets radioactifs, dans lequel on empile et on juxtapose des colis de déchets radioactifs sensiblement identiques et jointifs pour former une barrière comportant deux couches imbriquées s'étendant sur au moins 360 degrés autour de l'appareil d'imagerie et du colis à contrôler.
Patent FR-3066352-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif avec element d’adherence
Inventor: BREBANT-ALBISER MORGAN
IPC: H05K5/02
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif 100 pour la charge de batterie 900. Le dispositif portatif 100 comprend un boitier 110 configuré pour recevoir une carte électronique et un élément d'adhérence 120 configuré pour faire adhérer fermement le dispositif portatif 100 à un support 900 sans l'endommager et permettre au dispositif portatif 100 de changer de support 900 de manière amovible.
Patent FR-3066862-A1 (FR)
Title: Dispositif de spectroscopie a distance a une source laser complexe et procede de spectroscopie a distance associe
Inventor: HEBERT PHILIPPE
IPC: H01S3/10
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) de spectroscopie à distance de type LIDAR comportant un module de génération (12) d'un signal d'émission, un module d'émission (14) du signal d'émission vers une matière ciblée, un module de réception (15) d'un signal de réponse et un module de post-traitement (16) du signal de réponse pour déterminer une composition de la matière ciblée. Le module de génération (12) comporte au moins deux sources laser, chaque source laser étant apte à générer un signal laser à une longueur d'onde prédéterminée, un mélangeur amont apte à mélanger les signaux laser générés par les différentes sources laser, et un premier modulateur apte à moduler le signal complexe à une première fréquence de modulation pour former le signal d'émission.
Patent FR-3067729-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une couche decor presentant un aspect tridimensionnel
Inventor: BOTTET RICHARD
IPC: E04F13/07
Filed: 2017-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication en continu d'une couche décor pour revêtement de sol et mur comprenant au moins les étapes suivantes consistant à : - faire défiler un support d'enduction ; - enduire sur ledit support d'enduction une matrice comprenant des nacres magnétiques non-sphériques; - orienter les nacres magnétiques selon un motif défini à l'ai de d'un moyen d'orientation magnétique disposé au contact ou à proximité du support d'enduction; - figer ladite matrice pour fixer l'orientation des nacres magnétiques et former ladite couche décor d'un revêtement de sol ou de mur.
Patent FR-3052721-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de l'habitacle d'un vehicule
Inventor: OHL CHRISTIAN
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-06-19
Abstract: Système (1) de détection de l'habitacle d'un véhicule équipé d'un siège comportant un module de commande (2) et au moins un module de détection (3). Le module de commande (2) exploite les données mesurées par le module de détection (3), qui comporte au moins un télémètre laser (4).
Patent FR-3068770-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de liquefaction d’un gaz naturel ou d’un biogaz
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F25J1/02
Filed: 2017-07-05
Abstract: Le dispositif (100) de liquéfaction d'un gaz naturel ou d'un biogaz, comporte : - un premier compresseur (105) d'un premier composé réfrigérant vaporisé, - un premier échangeur (110) thermique de refroidissement du premier composé réfrigérant comprimé, - un premier corps (115) d'échange de chaleur, - un moyen (120) de détente du premier composé réfrigérant refroidi dans le premier corps d'échange, - un deuxième compresseur (125) d'un deuxième composé réfrigérant vaporisé, - un deuxième échangeur (130) thermique de refroidissement du deuxième composé réfrigérant comprimé, - un deuxième corps (135) d'échange de chaleur, - un moyen (140) de détente du deuxième composé réfrigérant refroidi dans le deuxième corps d'échange et un troisième corps (145) d'échange de chaleur entre le premier composé réfrigérant détendu et le deuxième composé refroidi en sortie du deuxième échangeur thermique, le deuxième composé refroidi dans le troisième corps étant fourni au premier corps d'échange de chaleur.
Patent FR-3070299-A1 (FR)
Title: Procede et unite de conditionnement thermique, qui comprend des emetteurs a allumage et extinction progressifs
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B29C49/28
Filed: 2017-08-28
Abstract: Procédé de conditionnement thermique, au sein d'une unité (1) de conditionnement thermique équipée d'une rangée d'émetteurs (E1...EN) adjacents comprenant chacun une pluralité de sources de rayonnement électromagnétique monochromatique, d'un train de préformes (2) de récipients ayant une préforme (2T) de tête ou une préforme (2Q) de queue, ce procédé comportant les opérations suivantes : - déterminer périodiquement la position de la préforme (2T) de tête ou, respectivement, de la préforme (2Q) de queue ; - au fur et à mesure du déplacement du train de préformes (2), allumer progressivement les émetteurs situés en aval et au voisinage de la préforme (2T) de tête ou, respectivement, éteindre progressivement les émetteurs situés en amont et au voisinage de la préforme (2Q) de queue.
Patent FR-3072137-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, et procede utilisant le dispositif
Inventor: GASTAL THIERRY FERNAND
IPC: F04D29/60
Filed: 2017-10-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'assemblage d'une turbomachine, destiné à centrer un arbre (4) d'un deuxième module par rapport à un axe longitudinal (X) d'un moyeu central creux (21) placé en avant d'un premier module (5), ledit premier module (5) comportant une cavité longitudinale (20) suivant ledit axe (X), débouchant en avant dans ledit moyeu creux (21) et traversant le premier module (5) suivant l'axe longitudinal (X) jusqu'à une extrémité arrière, ledit arbre (4) devant être inséré dans ladite cavité longitudinale (20) par ladite extrémité arrière, comprenant un élément de centrage (21) d'axe central, configuré pour être mis en place dans ledit moyeu creux (21) en l'insérant par une première de ses extrémités (26') et coopérer avec ce dernier pour faire coïncider son axe central avec ledit axe longitudinal (X), caractérisé en ce qu'il comporte en outre un tube de guidage (36) configuré pour pouvoir entrer dans au moins une partie de la cavité longitudinale (20) du premier module (5), en arrière du moyeu creux (21), et en ce que le dispositif est agencé pour que le tube de guidage (36) coulisse à l'intérieur de l'élément de centrage (25) le long dudit axe central, entre une première position, dans laquelle le tube de guidage (36) est entièrement du côté de l'élément de centrage (25) par rapport à ladite première extrémité (26'), et une position arrière, dans laquelle le tube de guidage (36) dépasse de ladite première extrémité (26'), de manière à pénétrer dans la cavité longitudinale (20) lorsque l'élément de centrage (25) est mis en place dans le moyeu creux (21). L'invention concerne aussi l'ensemble formé par le dispositif et un mannequin d'étalonnage, ainsi qu'un procédé d'assemblage l'utilisant.
Patent FR-3072110-A1 (FR)
Title: Menuiserie de type porte equipee d'un moyen de detection de verrouillage d'ouvrant
Inventor: RETIF VINCENT
IPC: G08B13/08
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne une menuiserie de type porte (1) comprenant un dormant (2) et un ouvrant (3) de type pivotant autour d'un axe vertical (4), munis de moyens de verrouillage (5) entre eux, et de moyens (6) pour détecter les positions verrouillée et déverrouillée dudit ouvrant (3) par rapport audit dormant (2). Selon l'invention lesdits moyens de verrouillage (5) sont du type à pêne dormant (513) coopérant avec une gâche (52) munie d'un logement de pêne dormant, ce logement de pêne dormant étant délimité au moins partiellement par une structure de paroi munie d'une surface externe orientée du côté dudit logement de pêne dormant et d'une surface interne opposée ; lesdits moyens de détection de verrouillage (6) comprennent : - un moyen capteur positionné en regard de ladite surface interne de ladite structure de paroi, conçu apte à détecter la présence dudit pêne dormant (513) dans ledit logement de pêne dormant, - des moyens de traitement pour traiter l'information détectée par ledit moyen capteur, et - des moyens de transmission de ladite information détectée vers des moyens récepteurs (R).
Patent FR-3074928-A1 (FR)
Title: Appareil electronique de commande pour controler une vanne de base
Inventor: AL NUAIMI RAED
IPC: G05D7/01
Filed: 2017-12-08
Abstract: Un appareil électronique de commande (1) pour contrôler une vanne de base (MV), en particulier une vanne hydraulique, comprenant un corps collecteur comprenant au moins un premier port externe (21), un deuxième port externe (22) et un troisième port externe (23) adaptés pour être raccordé à une vanne de base (MV), au moins une première électrovanne (11) configurée pour fermer la dite vanne de base (MV) et au moins une deuxième électrovanne (12) configurée pour ouvrir la dite vanne de base (MV), et au moins une carte électronique de contrôle (4) configurée pour commander les dites première et deuxième électrovannes (11, 12) afin de commander indirectement et avec précision la dite vanne de base (MV).
Patent FR-3060218-A1 (FR)
Title: Element de fixation pour arrangement de capteurs de batterie
Inventor: SPORL CHRISTINE
IPC: H01R11/26
Filed: 2017-12-12
Abstract: Dispositif de maintien pour un capteur de batterie, le dispositif de maintien comprenant un élément de base et un élément de liaison, l'élément de base étant configuré de telle sorte qu'il peut être fixé à une borne polaire du capteur de batterie, et l'élément de liaison pouvant être accouplé et/ou pouvant être mis en prise avec un dispositif de mise en contact avec la masse, le dispositif de maintien étant réalisé substantiellement électriquement isolant.
Patent FR-3061253-A1 (FR)
Title: Transmission automatique
Inventor: TAKAHASHI NAOYA
IPC: F16H61/28
Filed: 2017-12-21
Abstract: L'invention propose une transmission automatique (1) permettant une fixation stable et ferme d'une unité de changement de vitesse à un ensemble carter de transmission déjà disponible sans modification majeure de la structure existante pour une productivité améliorée. La transmission automatique (1) comporte un carter de transmission (4) formé avec une pluralité de trous filetés (4a à 4e). Une plaque de base (35) d'une unité de changement de vitesse (30) comporte des bossages (35F à 351) formés avec un trou de boulon. Un carter de changement (5) comportant des bossages (5A à 5E) formés avec un trou de boulon est fixé fermement au carter de transmission par attache des bossages (5A à 5E) aux trous filetés (4a à 4e) avec des boulons (19A à 19E). La plaque de base est fixée fermement uniquement au carter de changement par attache des bossages (35F à 351) aux bossages (5F à 5I).
Patent FR-3066673-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission sonore
Inventor: BOULLE ALEXANDRE
IPC: H04R1/34
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission sonore comportant au moins un haut-parleur dans un caisson (1) et au moins un déflecteur (2) de sons situé en regard du haut-parleur, à distance de celui-ci, caractérisé en ce qu'il comprend un couvercle (3) apte à recouvrir et découvrir la face émettrice du haut-parleur et le déflecteur de sons (2) qui la surmonte.
Patent FR-3062746-A1 (FR)
Title: Assemblage combustible, procede de conception d'un coeur et procede de conception d'un reacteur a eau legere
Inventor: WADA SATOSHI
IPC: G21C3/334
Filed: 2018-02-08
Abstract: Selon un mode de réalisation, un procédé de conception d'un assemblage combustible de réacteur à eau légère comprend : l'accumulation de données de combustible déterminées (S 10), montrant que chaque couple d'une combinaison de p* n/N et e pour le cœur est faisable ou pas, dans laquelle N est un nombre de barres de combustible de l'assemblage combustible, n est un nombre des barres de combustible contenant le poison consommable, p est un rapport en % en poids du poison consommable dans l'assemblage combustible et e est un enrichissement en % en poids de l'uranium 235 contenu dans l'assemblage combustible ; la formulation d'une formule de critère (S11) qui détermine si une combinaison de p* n/N et e pour un cœur est faisable ou pas et est formulée sur la base des données de combustible déterminées ; et la détermination (S 13) du fait qu'une composition du combustible définie temporairement est approuvée pour un cœur ou pas sur la base de la formule de critère.
Patent FR-3081561-A1 (FR)
Title: Systeme de reflectometrie binaire pour l'analyse de defauts dans une ligne de transmission
Inventor: AUZANNEAU FABRICE
IPC: G16C60/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: Système de réflectométrie pour l'analyse de défauts dans une ligne de transmission, un signal de référence étant préalablement généré et injecté dans la ligne de transmission, le système comprenant : • Un dispositif de mesure (CPL) dudit signal analogique rétro-propagé dans la ligne de transmission, • Un dispositif de binarisation (B) pour convertir ledit signal analogique rétro-propagé en un signal numérisé sur deux niveaux de quantification, • Un corrélateur (COR) configuré pour corréler le signal numérisé avec le signal de référence afin de produire un réflectogramme temporel, • Un module d'analyse du réflectogramme temporel pour identifier la présence de défauts dans la ligne de transmission.
Patent FR-3082629-A1 (FR)
Title: Appareil de projection et systeme de vision tete haute associe
Inventor: BLANC ERIC
IPC: B60K35/00
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention concerne un appareil de projection (2) destiné à un système (1) de vision tête haute pour un conducteur (9) d'un véhicule.     L'appareil de projection (2) comporte, de l'amont vers l'aval d'un chemin lumineux d'affichage vers le conducteur (9), au moins un dispositif de génération (3) d'un faisceau lumineux (12, 13, 14, 15), un premier diffuseur (4) ayant une première indicatrice optique de diffusion, un second diffuseur (5) ayant une seconde indicatrice optique de diffusion et un écran imageur (6), le premier diffuseur (4) et le second diffuseur (5) étant séparés d'une distance déterminée.     La première indicatrice optique de diffusion est différente de la seconde indicatrice optique de diffusion.     Un système de vision tête haute est également proposé.