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Patent WO-2019110680-A3 (WO)
Title: Composition and process for selectively etching a layer comprising an aluminium compound in the presence of layers of low-k materials, copper and/or cobalt
Inventor: HOOGBOOM JOANNES THEODORUS VALENTINUS
IPC: H01L21/3213
Filed: 2018-12-05
Abstract: A composition for selectively etching a layer comprising an aluminium compound in the presence of a layer of a low-k material and/or a layer comprising copper and/or cobalt is described, and a corresponding use of said composition. Further is described a process for the manufacture of a semiconductor device, comprising the step of selectively etching at least one layer comprising an aluminium compound in the presence of a layer of a low- k material and/or a layer comprising copper and/or cobalt by contacting the at least one layer comprising an aluminium compound with the described composition.
Patent WO-2008099038-A3 (WO)
Title: Procédé de revalorisation énergétique de la fraction organique de résidus solides urbains et installation
Inventor: SIGNES NUNEZ VICENTE
IPC: C10L5/46
Filed: 2008-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de revalorisation énergétique de la fraction organique de résidus solides urbains, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes: a) de prétraitement de ladite fraction organique par des acides minéraux, de préférence de l'acide sulfurique, par chauffage à l'aide d'une chemise thermique extérieure, sans injection de vapeur et sans explosion de vapeur, permettant d'obtenir une première suspension épaisse qui contient un solide insoluble pouvant entraîner une attaque enzymatique par les cellulases; b) d'hydrolyse enzymatique, par les cellulases, et de fermentation simultanée par un micro-organisme éthanologène de ladite première suspension épaisse, permettant d'obtenir une seconde suspension épaisse qui contient de l'éthanol dilué; c) de distillation de ladite seconde suspension épaisse, permettant d'obtenir de l'éthanol humide, un effluent liquide recyclable et un solide.
Patent WO-2010136620-A3 (WO)
Title: Tuyère à double couche de sortie de brûleurs chauffant un fluide thermique pour d'autres utilisations
Inventor: DE LA DEHESA CALLES FERNANDO JOSE
IPC: F27D1/12
Filed: 2010-05-27
Abstract: L'invention concerne une tuyère à double couche de sortie de brûleurs chauffant un fluide thermique pour d'autres utilisations. Cette tuyère est constituée d'un premier cône creux, et d'un deuxième cône introduit dans le premier, les deux cônes étant assemblés au moyen de couronnes au niveau des bases et sur les hauteurs. Sur le bord mineur du cône à double couche sont formés deux orifices à 180° l'un par rapport à l'autre, qui permettent de raccorder deux tubes du même matériau que celui utilisé dans le cône, les deux orifices faisant office d'entrée et de sortie d'un fluide thermique qui refroidit la tuyère et qui ressort chauffé pour une utilisation ultérieure. Au moins deux supports qui relient la tuyère au moyen d'une visserie à la sortie du brûleur sont soudés sur le même bord que celui dans lequel sont montés les tubes.
Patent WO-2004087590-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de bombage de feuilles de verre par pressage et aspiration
Inventor: THELLIER HERVE
IPC: C03B23/03
Filed: 2004-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé dee bombage d’au moins une feuille de verre (3) comprenant : une étape d’effondrement par gravité du verre, puis, une mise en contact de la région centrale de ladite au moins une feuille (3) avec une forme mâle (2) par rapprochement de ladite forme mâle d’une contreforme femelle (4) supportant ladite feuille, ladite forme mâle (2) étant disposée au-dessus de ladite contreforme femelle (4) avec possibilité de déplacement vertical l’une par rapport à l’autre dans une cellule de bombage (12), puis une phase de pressage du verre dans sa région périphérique entre la forme mâle (2) et la contreforme femelle (4), puis, une phase d’aspiration du verre contre la forme mâle (2), le pressage étant maintenu, puis, l’arrêt du pressage par écartement de la forme mâle de la contreforme femelle, puis, une étape de refroidissement du verre en dehors de la cellule de bombage. L’invention permet la réalisation de bombages présentant de fortes courbures dans deux directions orthogonales et sans laisser de marque sur le verre.
Patent WO-2007003737-A3 (WO)
Title: Procede de traitement d'une zeolithe a petits et / ou moyens pores et son utilisation en oligomerisation des olefines legeres
Inventor: SIMON LAURENT
IPC: C01B39/00
Filed: 2006-06-22
Abstract: On décrit un procédé de traitement d'au moins une zéolithe présentant une taille de pores inférieure ou égale à 7 À comportant au moins a) une étape de désalumination de ladite zéolithe, b) une étape d'échange cationique par au moins un cation autre que H+, c) une étape de traitement de ladite zéolithe obtenue à l'étape b) en présence d'au moins un composé moléculaire contenant au moins un atome de silicium et d) au moins une étape de traitement thermique. La présente invention concerne aussi la préparation d'un catalyseur contenant la zéolithe traitée selon le procédé de traitement faisant l'objet de l'invention ainsi que l'utilisation dudit catalyseur dans un procédé d'oligomérisation d'une charge oléfinique contenant des molécules hydrocarbonées ayant de 2 à 12 atomes de carbone par molécule.
Patent WO-2007012748-A3 (WO)
Title: Nouvelles fractions proteiques laitieres et leur utilisation pour la prevention ou le traitement des maladies inflammatoires chroniques
Inventor: MIKOGAMI TAKASHI
IPC: A23L33/00
Filed: 2006-07-25
Abstract: Nouvelles fractions proteiques laitieres enrichies en TGF-β, un procede pour leur preparation et leur utilisation pour Ia preparation d'un medicament et/ou une composition alimentaire destine à Ia prevention et/ou au traitement de maladies inflammatoires chroniques, et en particulier du psoriasis.
Patent WO-2008031958-A3 (WO)
Title: Determination des rayons hydrodynamiques des constituants d'un melange par analyse d'une dispersion de taylor effectuee suite a une separation par electrophorese capillaire
Inventor: COTTET HERVE
IPC: B01F13/00
Filed: 2007-09-14
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé permettant de déterminer le rayon hydrodynamique des constituants d'un mélange, où : (A) par électrophorèse capillaire, on sépare les constituants du mélange M, en les laissant au sein du capillaire; (B) à l'une des extrémités du capillaire ainsi obtenu, contenant dans différentes zones les constituants séparés dans l'étape (A), on injecte un marqueur détectable au niveau d'un dispositif de détection placé du côté de l'autre extrémité du capillaire; (C) on induit une différence de pression entre les extrémités du capillaire pour faire migrer vers la sortie du capillaire les différents constituants séparés lors de l'étape (A), et enfin le marqueur; et (D) par analyse de la dispersion de Taylor réalisée dans l'étape (C), on détermine le rayon hydrodynamique de chacun desdits constituants à partir du temps de détection du marqueur et du profil d'élution de chacun des constituants.
Patent WO-2008096054-A3 (WO)
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: B60N2/01
Filed: 2007-12-19
Abstract: The invention relates to a device for attaching a seat for a vehicle that comprises a carrier structure (12) on which the seat is attached, said structure including a rear face (17) on which is provided a means (18) for removably attaching the structure (12) to a wall of the vehicle at a distance from the vehicle floor. The invention also relates to a reconfigurable vehicle that uses such a seat attachment device. Application in armoured vehicles.
Patent WO-2009022064-A3 (WO)
Title: Nouveaux derives naphtaleniques, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: YOUS SAID
IPC: A61P25/00
Filed: 2008-07-01
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle : R1 représente alkyle, alkényle, halogénoalkyle, polyhalogénoalkyle, cycloalkyle, cycloalkylalkyle, aryle, arylalkyle, hétéroaryle ou hétéroarylalkyle, R2 représente un atome de fluor ou un groupement alkyle substitué par un ou plusieurs atomes de fluor, Médicaments.
Patent WO-2005123932-A3 (WO)
Title: Procede de preparation d'acides carboxyliques alpha substitues ou d'amides d'acides carboxyliques alpha-substitues
Inventor: HAZELL KEITH
IPC: C12P11/00
Filed: 2005-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de préparer un acide carboxylique optiquement actif ou un amide d'acide carboxylique optiquement actif, un amide d'acide carboxylique ayant un alpha-carbone substitué par un groupe hétéroatome étant énantiosélectivement hydrolysé en présence d'une enzyme pouvant être obtenue à partir de pseudomonas fluorescens pour donner un acide carboxylique optiquement actif ou un amide d'acide carboxylique optiquement actif. De préférence, l'amide d'acide carboxylique est de la formule (1), dans laquelle R1 et R2 représentent chacun indépendamment hydrogène ou un groupe substituant ; et R3 représente un groupe hétéroatome éventuellement substitué ; pour autant que R1, R2 et R3 soient différents, et, de préférence, l'acide carboxylique est de la formule (4), dans laquelle R1 et R2 représentent chacun indépendamment hydrogène ou un groupe substituant ; et R3 représente un groupe hétéroatome éventuellement substitué ; pour autant que R1, R2 et R3 soient différents de sorte que * soit un centre chiral.
Patent WO-2007104992-A3 (WO)
Title: Spectromètre de masse
Inventor: BROWN JEFFERY MARK
IPC: H01J49/40
Filed: 2007-03-14
Abstract: L'invention porte: sur un analyseur de masse à temps de vol à plusieurs tours comprenant un premier secteur électrique (5) et un deuxième secteur électrique (5), et où les ions peuvent parcourir plusieurs tours ou circuits avant d'être détectés, ce qui permet une analyse de haute résolution; et sur une autre version de l'analyseur, qui présente une boucle ouverte comportant un premier secteur électrique et d'autres secteurs électriques échelonnés le long du premier secteur électrique, le premier et le deuxième secteur électrique (5,8) pouvant se subdiviser en plusieurs segments de secteur électrique.
Patent WO-2008020231-A3 (WO)
Title: Procédés de traitement de signaux de codeur
Inventor: DIXON CHRISTOPHER DAVID
IPC: G01P3/481
Filed: 2007-08-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de signaux dans un codeur rotatif du type qui comprend au moins une piste annulaire de régions de codage agencées sous la forme d'un motif alternant de premières régions de codage et de secondes régions de codage, qui comprend la fourniture d'un premier détecteur au niveau d'une première position fixe, lequel détecteur est agencé pour produire un premier signal de sortie alternatif à mesure que la piste des régions de codage tourne autour de son axe le long du détecteur, le signal alternatif comprenant une série de transitions entre un premier état correspondant au détecteur qui est aligné avec une première région de codage et un second état correspondant au détecteur qui est aligné avec une seconde région de codage; la fourniture d'un second détecteur au niveau d'une seconde position fixe qui est agencé pour produire un premier signal de sortie alternatif à mesure que la piste de régions de codage tourne autour de son axe le long du détecteur, le signal alternatif comprenant une série de transitions entre un premier état correspondant au détecteur qui est aligné avec une première région de codage et un second état correspondant au détecteur qui est aligné avec une seconde région de codage; l'identification d'une paire utilisable de transitions dans le premier et le second signal comprenant une transition du premier signal du premier état au second état suivi par une transition dans le second signal du premier état au second état sans que, dans l'entre-deux, il ait changé du second état au premier état; la mesure du temps écoulé entre les transitions de la paire utilisable identifiée, et la détermination de la vitesse angulaire par combinaison du temps écoulé avec l'espacement entre le premier et le second détecteurs.
Patent WO-2008029140-A3 (WO)
Title: Détection d'analytes
Inventor: HORGAN ADRIAN MARTIN
IPC: G01N33/58
Filed: 2007-09-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d'un analyte dans un échantillon, lequel procédé comprend les étapes consistant : a) à mettre l'échantillon en contact avec un premier ligand qui se lie spécifiquement à l'analyte et qui est immobilisé soit sur un capteur, soit à proximité de celui-ci; b) à mettre l'échantillon, avant l'étape (a), ou l'analyte immobilisé, après l'étape (b), en contact avec un matériau comprenant un second ligand qui se lie spécifiquement à l'analyte, le matériau pouvant être activé pour qu'un initiateur de polymérisation soit formé; et c) à activer le matériau, l'initiateur de polymérisation interagissant avec le capteur pour modifier ses propriétés physiques, provoquant ainsi une modification des propriétés optiques ou acoustiques du capteur.
Patent WO-2008004001-A3 (WO)
Title: Utilisation de pvp pour moduler le profil de libération d'un principe actif d'un comprimé à matrice polymérique hydrophile
Inventor: HARDY IAN
IPC: A61K31/455
Filed: 2007-07-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de polyvinylpyrrolidone (PVP) pour moduler la cinétique de libération d'un médicament de comprimés à matrice polymérique hydrophile, en particulier des comprimés à matrice d'hydroxypropylméthylcellulose (HPMC). Un autre aspect de l'invention concerne un procédé de libération d'un médicament d'un comprimé à matrice polymérique hydrophile, de l'hydroxypropylméthylcellulose (HPMC) par exemple, et sur des compositions y étant associées.
Patent WO-2009001099-A3 (WO)
Title: Composition pharmaceutique
Inventor: WHEELER DEREK ALFRED
IPC: A61K9/48
Filed: 2008-06-26
Abstract: L'invention porte sur une composition pharmaceutique comprenant un corps moulé d'une matrice polymère, ladite matrice polymère comprenant au moins une dispersion de polyaphron et au moins un agent pharmaceutiquement actif dispersé dans celle-ci.
Patent WO-2009090368-A3 (WO)
Title: Réduction d'émissions de co<sb>2</sb> à partir de moteurs diesel sur le site d'un champ pétrolifère
Inventor: SCHULTZ ROGER
IPC: E21B43/16
Filed: 2009-01-06
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réduction de l'émission de CO 2  à partir d'un moteur diesel situé sur le site d'un puits, qui consiste à : prendre le moteur diesel situé sur le site d'un puits couplé de façon fonctionnelle à un appareil situé sur le site d'un puits pour la transmission de puissance du moteur diesel situé sur le site d'un puits à l'appareil situé sur le site du puits; et à injecter au moins un composant de gaz naturel dans le moteur diesel situé sur le site du puits, ce qui permet ainsi de réaliser la combustion du composant de gaz naturel dans le moteur diesel situé sur le site du puits. L'invention porte sur un système pour fournir une puissance à l'appareil situé sur le site du puits, qui inclut un moteur diesel situé sur le site du puits couplé de façon fonctionnelle à l'appareil situé sur le site du puits pour la transmission de puissance à l'appareil situé sur le site du puits; une alimentation en carburant diesel; une alimentation en combustible à composant de gaz naturel qui fournit au moins un composant de gaz naturel; chacune des alimentations en carburant diesel et en combustible à composant de gaz naturel étant reliée au moteur diesel situé sur le site du puits pour la combustion dans celui-ci d'un mélange de carburant diesel et du composant de gaz naturel.
Patent WO-2009150416-A3 (WO)
Title: Photomultiplicateur et systèmes de détection
Inventor: MORTON EDWARD JAMES
IPC: G01V5/00
Filed: 2009-06-11
Abstract: L’invention concerne un photomultiplicateur commutable pouvant être commuté entre un état de détection et un état de non-détection et comprenant une cathode qu’un rayonnement incident doit atteindre. Le photomultiplicateur comprend également une série de dynodes agencées de manière à amplifier un courant créé à la cathode lors de la détection d’un photorayonnement. Une première dynode de la série est opérationnellement la plus proche de la cathode et est à un premier potentiel et le potentiel électrique de la cathode peut être commuté entre un deuxième potentiel, inférieur au premier potentiel, lorsque le photomultiplicateur est dans l’état de détection, et un troisième potentiel, supérieur au deuxième potentiel, lorsque le photomultiplicateur est dans l’état de non-détection. L’invention concerne également un système de détection conçu pour détecter un matériau émettant un rayonnement dans un objet. Le système comprend un détecteur pouvant être commuté entre un état de détection dans lequel le détecteur est conçu pour détecter un rayonnement et un état de non-détection dans lequel le détecteur est conçu pour ne pas détecter un rayonnement. Le système comprend en outre un contrôleur conçu pour contrôler la commutation du détecteur entre les états de sorte que le détecteur passe dans l’état de non-détection alors qu’une source de rayonnement externe irradie l’objet.
Patent WO-2010015832-A3 (WO)
Title: Chargeur de dispositif de communication
Inventor: ALDERMAN DEAN
IPC: H02J7/35
Filed: 2009-08-07
Abstract: L'invention porte sur un chargeur photovoltaïque (11) qui comprend un corps (12) muni de griffes (14) s'étendant d’une région centrale (15) complémentaire à une face arrière (16) du téléphone. Les griffes sont complémentaires aux bords latéraux du téléphone. Une paroi d'extrémité (17) du corps est munie d’un connecteur de charge (18) et de contacts supplémentaires (19) complémentaires à des points supplémentaires (20) installés sur le téléphone. Le chargeur est en prise avec le téléphone par coulissement de l'un sur l'autre, les griffes (14) entrant en prise avec le boîtier au niveau des bords (9, 10) du boîtier. Le coulissement est arrêté par butée de la paroi d'extrémité (17) contre le bord inférieur (6), le connecteur (18) entrant en prise avec le point de charge (5) et les contacts supplémentaires entrant en prise avec les points supplémentaires (20). La surface extérieure (21) du corps de chargeur, qui constitue l'extérieur de la région centrale, est sensiblement couverte d’une matrice de cellules photovoltaïques (22) qui se courbent sur les côtés (23) portant les griffes (14). Les cellules sont connectées à un circuit de gestion (24) dont la sortie est connectée au connecteur de charge (18). En utilisation, la matrice doit recevoir de la lumière solaire. Hors utilisation, le combiné peut être placé horizontalement, touches vers le bas, ou verticalement, sur un socle (25) prévu sur la paroi d'extrémité (17). Le téléphone peut ainsi être chargé de façon continue lorsqu'il est exposé à la lumière solaire.
Patent WO-2010020818-A3 (WO)
Title: Disposable patient transfer assembly
Inventor: NASIR MUHAMMED ASLAM
IPC: A61G7/10
Filed: 2009-08-20
Abstract: The invention describes a disposable patient transfer assembly comprising a first or uppermost- in-use layer (10), a second or intermediate layer (11) and a third or lowermost-in-use layer (12), wherein said first layer (10) is adapted to minimise the damage to a patient's skin when disposed against the skin of a patient, said second layer (11) is liquid absorbent and said third layer (12) is adapted to be substantially impermeable to the passage of fluids. It also describes a disposable mat assembly comprising a first or uppermost-in-use layer (131), a second or intermediate layer (132) and a third or lowermost-in-use layer (133), wherein said first layer (131) is adapted to be resistant to tearing when walked on, said second layer (132) is liquid absorbent and said third layer (133) is adapted to be substantially impermeable to the passage of fluids. Said mat assembly further comprises a fourth, adhesive layer.
Patent WO-2010092324-A3 (WO)
Title: Contrôle du partage d'une largeur de bande
Inventor: TURNBULL RORY STEWART
IPC: H04L45/24
Filed: 2010-02-02
Abstract: L’invention concerne une modification du protocole ECN destinée à rompre la relation un-à-un existant entre la congestion de signalisation du réseau et la réponse de l'expéditeur face à cette congestion. Cette modification permet à un terminal récepteur d'exercer un certain contrôle sur le partage de la largeur de bande avec d'autres terminaux récepteurs. L'idée est de calculer la fréquence moyenne d'arrivée des balises CE à partir des paquets de données reçus, et d'établir des drapeaux ECE selon une vitesse déterminée comme fonction de ladite fréquence moyenne d'arrivée des balises CE. De préférence, cette fonction est un multiplicateur appliqué à la fréquence moyenne d'arrivée des balises CE. Le moyennage de la fréquence moyenne d'arrivée des balises CE ainsi que l'application d'un multiplicateur ont pour effet de découpler les accusés de réception avec drapeaux ECE envoyés par un récepteur à l'expéditeur, et de contrôler la vitesse de transmission résultante au niveau de l'expéditeur.
Patent WO-2012120258-A3 (WO)
Title: Raccords électriques tubulaires dotés d'un détendeur
Inventor: GODAGER OEIVIND
IPC: H02G15/007
Filed: 2012-03-07
Abstract: La présente invention a trait à un raccord tubulaire qui est en mesure de fournir un détendeur à des câbles électriques tubulaires et qui est conçu de manière à protéger les pièces d'extrémité contre la perte de continuité de circuit. Les pièces d'extrémité de câble électrique tubulaire peuvent être de type électrique ou fibre optique.
Patent WO-2013034920-A3 (WO)
Title: Surface polymer coatings
Inventor: LEGEIN FILIP
IPC: B01D69/12
Filed: 2012-09-07
Abstract: A plasma chamber (11') for coating a substrate with a polymer layer, the plasma chamber comprises a first electrode set (14') and a second electrode set (14'), the first and second electrode sets are arranged either side of a sample chamber for receiving a substrate, wherein the first and second electrode sets comprise plural electrode layers (141', 142') and wherein each electrode set comprises plural radiofrequency electrode layers or plural ground electrode layers for coating polymer to each surface of a substrate.
Patent WO-2014083343-A3 (WO)
Title: Pen-type drug injector with dose encoder having piezoelectric transducers and alphanumeric segmented electronic display therefor
Inventor: COWE TOBY
IPC: G16H20/17
Filed: 2013-11-28
Abstract: A pen-type drug injection device in which the absolute position of a movable control member (10), such as a dose setting member (32) is determined by at least one transducer responsive to movement of said control member to convert mechanical energy into electrical energy to output an electrical signal, a drive circuit (26) for receiving said electrical signal and for outputting an output drive signal, and a display device (58/62) for receiving said output drive signal and displaying a variable image representing a parameter that varies consequent on said movement. The transducer includes piezoelectric elements (16) which operate switches and the display is a bistable display (14), e.g. an electronic paper display so that the display function is self-powered without a requirement for a battery or the like. The parameter displayed may be for example a dose volume, a count of doses delivered, progress and/or completion of a dose, etc. The drive circuit is an absolute position encoder and detects the actual position of the control member and does not deduce the position by counting pulses.
Patent WO-2018109496-A3 (WO)
Title: Acides aminés non naturels
Inventor: LEONARD DANIEL
IPC: C07D498/04
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de composés de Formule (I) : Formule (I) où X, Z, Q, Ar, R 1 , R 2,  R 3  et R 4  sont tels que définis dans la description. Des procédés de préparation de composés d'acides aminés quaternaires et de composés d'hydantoïne, d'un composé de Formule (I), de composés intermédiaires de Formule (II), de composés d'acides aminés quaternaires de Formule (III) et de composés d'hydantoïne de Formule (IV) sont en outre décrits.