baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3041586-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace et son procede de montage/demontage
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-28
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un adaptateur de balai d'essuie-glace avec au moins un élément de liaison et au moins un corps de base (16) pour être couplé à un composant de balai d'essuie-glace, l'élément de liaison étant monté au moins partiellement en rotation autour d'un axe de palier (18) par rapport au composant de balai d'essuie-glace. Le corps de base (16) est au moins partiellement déformable élastiquement au montage et/ou au démontage de l'élément de liaison.
Patent FR-3056737-A1 (FR)
Title: Boite collectrice, echangeur thermique et procede d’assemblage correspondants
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une boite collectrice (20) pour échangeur thermique (1) notamment d'un véhicule automobile comportant un faisceau d'échange thermique (10) comprenant une pluralité de tubes (11), la boite collectrice (20) comportant : - une plaque collectrice (270) présentant une pluralité d'orifices (271) respectivement destinés à recevoir une extrémité d'un tube (11) du faisceau d'échange thermique (10), et - un couvercle (23) distinct de la plaque collectrice (270) et assemblé à la plaque collectrice (270) de façon à fermer la boite collectrice (20). Selon l'invention, - la plaque collectrice (270) est réalisée en plastique, et - la boite collectrice (20) comporte en outre un moyen de maintien mécanique (50) de la plaque collectrice (270) avec le couvercle (23). L'invention, concerne encore un échangeur thermique (1) comprenant une telle boite collectrice (20) et un procédé d'assemblage correspondant.
Patent FR-3057493-A1 (FR)
Title: "jambe de force equipee de moyens d'excentration de la butee a billes"
Inventor: PASSIEUX ARNAUD
IPC: B60G17/02
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention concerne une jambe (12) de force destinée à équiper une suspension d'une roue (20) directrice de véhicule automobile, la jambe (12) de force comportant :         - un amortisseur (14) équipé d'une tige (18) télescopique liée à un élément (22) structurel de véhicule automobile ;         - un ressort (24) hélicoïdal enfilé autour de la tige (18) et monté contraint entre une coupelle (26) inférieure et une coupelle (28) supérieure ;         - une butée (30) à billes qui est interposée axialement entre la coupelle (28) supérieure et l'élément (22) structurel ;         - des moyens (40, 64) d'excentration pour excentrer la spire supérieure du ressort (24) par rapport à l'axe (A) de la tige (18) ;         caractérisée en ce que la butée (30) à billes est excentrée par rapport à l'axe (A) de la tige (18) par les moyens d'excentration.
Patent FR-3058283-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni d'un interconnecteur a positionnement optimum
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (11) de machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, ledit stator (11) comportant: - un corps de stator comportant un axe et une pluralité de dents (14) réparties angulairement autour dudit axe, - des bobines (19) montées chacune autour d'une dent (14), chacune des bobines (19) étant formée par au moins un fil (21) enroulé autour de ladite dent (14) correspondante, - chaque fil de bobine (21) comprenant une entrée (211) et une sortie (212) correspondant chacune à une extrémité dudit fil (21), - un interconnecteur (22) comprenant un ensemble de traces, lesdites traces étant connectées électriquement aux entrées (211) et sorties (212) des bobines (19) par l'intermédiaire de pattes de connexion (35), caractérisé en ce que lesdites extrémités des fils de bobine (211, 212) sont toutes inclinées circonférentiellement suivant un même sens horaire ou antihoraire, et respectivement les extrémités des fils de bobine (211, 212) inclinées suivant le sens horaire (SH) sont en contact avec la face droite de la patte de connexion (35) correspondante ou les extrémités des fils de bobine (211, 212) inclinées suivant le sens antihoraire sont en contact avec la face gauche de la patte de connexion (35) correspondante.
Patent FR-3059619-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’assistance a la conduite d’un vehicule en fonction des habitudes de conduite d’un conducteur
Inventor: PERDEREAU VALENTIN
IPC: B60W40/08
Filed: 2016-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance à la conduite d'un véhicule (101) comportant au moins deux modes de conduites mis en œuvre par un dispositif d'assistance comportant des étapes de : - Identification d'un conducteur du véhicule, - Acquisition de données physiologiques du conducteur, Caractérisé en ce qu'il comporte en outre des étapes de : - Sélection d'un profil de conduite du conducteur, ledit profil de conduite du conducteur comportant des associations entre les données physiologiques d'une part, et des modes de conduites du véhicule (101) d'autre part, lesdites associations étant établies en fonction d'habitudes de conduites, - Sélection d'un mode de conduite du véhicule à partir de données physiologiques du conducteur et du profil de conduite, - Transmission, au véhicule (101), du mode de conduite sélectionné.
Patent FR-3047389-A1 (FR)
Title: Dispositif de nourrissage de betail et son procede de mise en service
Inventor: MACIEL MAXENCE
IPC: A01K5/02
Filed: 2016-02-10
Abstract: Ce dispositif (2) de nourrissage de bétail comprend un conteneur (4) prévu pour reposer sur le sol et formant un réservoir de stockage de nourriture et au moins une buse (22) de distribution de nourriture dans une mangeoire (24). Ce dispositif de nourrissage (2) comprend également une vis sans fin (18) à axe longitudinal vertical (X18), de relevage de nourriture du réservoir de stockage vers la buse (22), un actionneur électrique (30) d'entrainement en rotation de la vis sans fin autour de son axe longitudinal et une unité programmable (34) de commande du fonctionnement de l'actionneur électrique (30). La vis sans fin (18) est disposée à l'intérieur d'un conduit de relevage (16) qui est raccordé à la buse (22), qui s'étend selon une direction verticale (X4) au dessus d'un volume (V14) de stockage de nourriture dans le réservoir et qui est pourvu d'une ouverture d'entrée (O1) disposée dans le volume de stockage de nourriture.
Patent FR-3065602-A1 (FR)
Title: Dispositif d'identification d'une position d'une unite electronique sur un vehicule.
Inventor: GUEBLE CHRISTOPHE
IPC: H03K21/00
Filed: 2017-04-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'identification (DISP) d'une position (PosB) d'une unité électronique secondaire (BA) sur un véhicule automobile (V), qui comprend : - une unité électronique centrale (PE) adaptée pour gérer l'alimentation d'une pluralité d'unités électroniques secondaires (BA) et comprenant : - un dispositif de commutation (DC) de l'alimentation de toutes les unités électroniques secondaires (BA) ; - un compteur temporel principal (CPTA) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'activation de l'alimentation desdites unités électroniques secondaires (BA) par ledit dispositif de commutation (DC) ; - ladite pluralité d'unités électroniques secondaires (BA), chaque unité électronique secondaire (BA) : - comprenant un compteur temporel secondaire (CPTB) adapté pour être déclenché en corrélation temporelle avec l'alimentation de ladite unité électronique secondaire (BA) ; - étant adaptée pour effectuer au moins une mesure de tension (VH, VL) en interne lorsqu'elle est alimentée, ladite au moins une mesure de tension (VH, VL) étant représentative de la position (PosB) de ladite unité électronique secondaire (BA) sur le véhicule automobile (V).
Patent FR-3066510-A1 (FR)
Title: Impluvium modulaire
Inventor: A COMPLETER
IPC: E03B3/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un impluvium (1) comprenant un pilier support (2) et une structure de réception (10) s'étendant latéralement vis-à-vis du pilier support (2), la structure de réception (10) étant configurée pour recevoir de l'eau de précipitations, caractérisé en ce que la structure de réception (10) comprend des sections de réception (11) séparées fixées angulairement autour du pilier support (2).
Patent FR-3066563-A1 (FR)
Title: Jeu de cages de retention des corps roulants dans un palier a roulement
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: F16C33/41
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un jeu comprenant deux cages (1, 2) destinées à être disposées coaxialement en regard axial pour la rétention de respectivement une rangée de corps roulants (3), chaque cage (1, 2) comprenant un corps annulaire présentant un talon (5) ayant une paroi avant (5a) et une paroi arrière (5b) dans laquelle débouche un évidement (9), les parois arrière (5b) présentant respectivement un premier et un deuxième motifs angulaires formant chacun une gorge (14a, 14b) et une couronne (15a, 15b), lesdits motifs étant complémentaires et agencés pour que la première couronne (15a) - respectivement la deuxième couronne (15b) - vienne s'imbriquer axialement dans la deuxième gorge (14b) - respectivement la première gorge (14a) - lorsque les cages (1, 2) sont disposées coaxialement avec leurs parois arrière (5b) en regard axial.
Patent FR-3068407-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique comprenant un axe couple a un palier, et procede de fabrication d'un tel systeme
Inventor: DIEW MOHAMADOU BOCAR
IPC: F16C7/02
Filed: 2017-07-19
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1), comprenant un palier (4) et un axe (10) couplé au palier (4), équipant notamment un moteur thermique, en étant soumis à des pressions de contact moyennes inférieures à 200 MPa. L'axe (10) comporte au moins une zone (12) pourvue d'un revêtement de surface (20) anti-grippage, présentant une dureté de surface au moins deux fois supérieure à celle du palier (4), et d'une microtexturation (30) constituée par un ensemble de microcavités (31) séparées, réparties dans ladite zone (12). L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel système mécanique (1).
Patent FR-3070240-A1 (FR)
Title: Fermoir a flasques pour bracelet
Inventor: GUNIE ROBIN
IPC: A44C5/20
Filed: 2017-08-22
Abstract: Fermoir (1) pour bracelet (2) comprenant deux parties complémentaires (3A, 3B) formant chacune un côté de fixation (4) pour une extrémité du bracelet et un côté d'assemblage (8) des parties entre elles. Le fermoir comprend des moyens de blocage prévus pour empêcher la séparation des parties entre elles lorsqu'elles sont assemblées l'une à l'autre. Chaque partie du fermoir se présente comme un L constitué par un corps (5) qui s'étend longitudinalement entre un premier et un second flancs (6A, 6B) et par un flasque (7) qui s'étend du premier flanc perpendiculairement au côté de fixation de sorte que les parties s'assemblent l'une avec l'autre lors de l'assemblage du fermoir. Les moyens de blocage sont disposés sur le flasque et le second flanc de chaque partie de sorte que ledit flasque d'une partie est conçu pour coopérer avec ledit second flanc de l'autre partie lorsque les parties sont assemblées.
Patent FR-3061229-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes pour generer de l'energie dans un environnement de fond de puits
Inventor: FROSELL THOMAS JULES
IPC: E21B41/00
Filed: 2017-11-27
Abstract: Les modes de réalisation décrits comprennent des systèmes et des procédés pour générer de l'énergie électrique dans un environnement de fond de puits. Dans un mode de réalisation, le système comprend un générateur thermoélectrique pouvant fonctionner de façon à convertir un gradient de température à travers une section du générateur thermoélectrique en énergie électrique et déployé dans un forage. Le système comprend aussi un dispositif de contrôle de pression placé à proximité du générateur thermoélectrique et comprenant un trajet d'écoulement de fluide pour un fluide s'écoulant à travers le dispositif de contrôle de pression et à travers la section du générateur thermoélectrique de sorte qu'une pression absolue du fluide diminue lorsque le fluide s'écoule hors du dispositif de contrôle de pression et à travers la section du générateur thermoélectrique. Une température du fluide change lorsque le fluide s'écoule hors du générateur thermoélectrique et à travers le générateur thermoélectrique en raison d'un changement de pression absolue du fluide. Le gradient de température à travers le générateur thermoélectrique est dû à un changement de température du fluide.
Patent FR-3066860-A1 (FR)
Title: Procede pour reglage automatique d’une antenne passive accordable et d’une unite d’accord, et appareil pour communication radio utilisant ce procede
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q23/00
Filed: 2017-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé pour régler automatiquement une ou plusieurs antennes passives accordables et une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique. L'invention concerne aussi un appareil pour communication radio utilisant ce procédé. Un appareil pour communication radio selon l'invention comporte : une antenne passive accordable (1) ; une unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique (4) ayant un accès d'entrée et un accès de sortie ; une unité de détection (3) ; une liaison d'antenne (2) ; une unité d'émission et de traitement du signal (8) délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'antenne", appliquant une excitation à l'accès d'entrée et délivrant une ou plusieurs "instructions de réglage d'unité d'accord" ; et une unité de contrôle (6) délivrant un ou plusieurs "signaux de contrôle d'antenne" à l'antenne passive accordable et un ou plusieurs "signaux de contrôle d'accord" à l'unité d'accord à accès d'entrée unique et accès de sortie unique.
Patent FR-3063021-A1 (FR)
Title: Evaporateur et assemblage de piles a combustible equipe dudit evaporateur
Inventor: TIEMANN DAVID
IPC: H01M8/0612
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne un évaporateur comprenant un corps entouré d'un carter présentant une entrée d'amenée d'un liquide dans ledit carter, et une sortie de délivrance de vapeur engendrée. Ledit corps inclut une multiplicité de platines (7) superposées à plat. Un répartiteur de liquide est interposé entre ladite entrée et ledit corps. Chacune desdites platines (7) comporte, sur une première surface, une structure (10) répartitrice de liquide dotée de conduits répartiteurs (20, 21, 22, 23), une surface d'évaporation (11) et une structure (12) collectrice de gaz qui inclut des conduits (30) collecteurs de gaz et un canal de sortie (31).
Patent FR-3078428-A1 (FR)
Title: Procede de suivi volumetrique de palettes chargees d’articles empiles dans un conteneur et systeme de detection pour sa mise en œuvre
Inventor: BELLART PATRICK
IPC: G06T7/20
Filed: 2018-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de suivi du volume de fret dans un conteneur contenant un volume Ftotal de fret, qui comporte : - une étape d'activation d'une caméra 3D au passage d'une palette, - une étape d'acquisition d'images au moyen de la caméra 3D, - une étape de détermination du sens de passage de la palette, entrant dans le conteneur ou sortant du conteneur, par traitement d'image, - une étape de détermination d'au moins une dimension de la palette, par traitement d'image, - une étape de calcul du volume Pi de la palette, - une étape de mise à jour du volume de fret Ftotal, - une étape d'enregistrement dans une base de données d'au moins l'une des données suivantes : le sens de passage de la palette, le volume de fret Ftotal et le volume Pi de la palette. L'invention concerne également un système de détection pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3080195-A1 (FR)
Title: Procede et controleur de gestion de la tension d'alimentation de sortie d'un dispositif source usb supportant le mode de delivrance de puissance usb
Inventor: LORIN CHRISTOPHE
IPC: G06F1/26
Filed: 2018-04-17
Abstract: Le procédé de gestion de la tension d'alimentation (V_BUS1) sur une broche d'alimentation de sortie (VBUS) d'un dispositif source USB (2) supportant le mode de délivrance de puissance USB et couplé à un dispositif récepteur USB (4), le dispositif source USB (2) comprenant un convertisseur de puissance (7) délivrant la tension d'alimentation (V BUS1) et un réseau capacitif (9) couplé au convertisseur de puissance (7), le procédé comprend en réponse à une demande de diminution de la tension d'alimentation (V BUS1) par le dispositif récepteur USB (4) jusqu'à une tension cible (VF), une décharge du réseau capacitif (9) de façon à diminuer la tension d'alimentation (V BUS1), et une délivrance au convertisseur de puissance (7) d'une tension de consigne (Vc) pour la tension d'alimentation (V BUS1), la valeur de la tension de consigne (Vc) étant diminuée de façon non-linéaire pour maintenir la variation temporelle de la tension de consigne (Vc) inférieure à celle de la tension d'alimentation (V BUS1).
Patent FR-3081152-A1 (FR)
Title: Recipient equipe d'une valve d'etancheite a air
Inventor: PICA ILARIA
IPC: F02M35/024
Filed: 2018-05-17
Abstract: L'invention concerne un récipient (1) comportant : - un fond (10) ; - un orifice d'évacuation (2) réalisé dans ledit fond (10); et - une valve (3) mobile entre - une position de fermeture dans laquelle ladite valve (3) obture l'orifice d'évacuation (2), et - une position d'ouverture dans laquelle ladite valve (3) libère l'orifice d'évacuation (2) ; Le récipient (1) contient de l'air sous pression, la pression de l'air P2 pouvant augmenter jusqu'à une valeur de pression maximale P2max supérieure à une pression à l'extérieur du récipient P1. Selon l'invention, le récipient (1) comprend un organe de rappel (7) présentant un état de repos et un état déformé. L'organe de rappel (7) coopère avec la valve (3) de manière à ce que l'organe de rappel (7), dans son état de repos, maintienne la valve (3) en position de fermeture pendant la phase de variation de la pression de l'air P2 dans le récipient.
Patent FR-3081838-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’insensibilisation a des pannes d’un systeme d’affichage.
Inventor: PERRIN AYMERIC
IPC: G01C23/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: - Dispositif et procédé d'insensibilisation à des pannes d'un système d'affichage. - Le dispositif d'insensibilisation (1) un module d'acquisition (3) des paramètres de vol courants de l'aéronef, un module de génération (4) d'une première image représentant une symbologie de vol comprenant au moins une ligne de référence de tangage nul, un module de génération (5) d'une deuxième image représentant une topographie d'un terrain survolé par l'aéronef, un module de génération (6) d'une troisième image (13) comprenant au moins deux parties séparées par une ligne de séparation, un module de génération (7) configuré pour générer une quatrième image en superposant dans l'ordre la première image, la deuxième image et la troisième image, la première image étant placée au premier plan et un module de transmission (8) configuré pour transmettre à un dispositif utilisateur (9), un signal représentatif de la quatrième image.
Patent FR-3082664-A1 (FR)
Title: Film pour cellule photovoltaique, procede de fabrication, cellule photovoltaique et module photovoltaique associes
Inventor: VONGSAYSY UYXING
IPC: H01L51/46
Filed: 2018-06-13
Abstract: La présente invention concerne un film (24) pour cellule photovoltaïque (8) comprenant au moins un oxyde métallique et au moins un additif. L'oxyde métallique présente une bande de conduction ayant un niveau d'énergie maximal. L'additif est choisi dans le groupe constitué des hydroxydes alcalins, des hydroxydes alcalino-terreux, et des matériaux semi-conducteurs de type n ayant une orbitale moléculaire la plus haute occupée ayant un niveau d'énergie en valeur absolue inférieur au niveau d'énergie en valeur absolue de la bande de conduction de l'oxyde métallique.
Patent FR-3083227-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un empilement de couches minces muni d'une couche de protection
Inventor: BRALEY CAROLE
IPC: C03C17/23
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention a pour objet un substrat transparent notamment en verre, muni d'un empilement de couches minces agissant, ledit empilement comprenant au moins une couche fonctionnelle, caractérisé en ce qu'il comprend une surcouche de protection, cette surcouche étant une couche de nitrure de Silicium d'épaisseur comprise entre 20 et 30nm.
Patent FR-3087143-A1 (FR)
Title: Organe d’articulation a tenue mecanique amelioree
Inventor: DIVERRES STEPHANE
IPC: B25J15/06
Filed: 2018-10-11
Abstract: Organe d'articulation (11) pour préhenseur d'objet, comprenant: une première interface (13) ; une deuxième interface ; une membrane (21) reliant les première et deuxième interfaces (13), ladite membrane (21) formant une enceinte déformable (23) ; un matériau granuleux (23A) dans l'enceinte déformable (23) ; l'organe (11) comprenant, en outre : une enceinte extérieure (15) renfermant la membrane (21) et apte à être pressurisée en vue de comprimer ladite membrane (21) ; et la deuxième interface comprenant un bras (9) monté pivotant sur l'enceinte extérieure (15) et s'étendant dans l'enceinte déformable (23), en contact avec le matériau granuleux (23A).
Patent FR-3073822-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation en oxygene et procede pour l'alimentation en oxygene d'une cabine de passagers d'un aeronef
Inventor: LEUENBERGER FRANK
IPC: B64D13/00
Filed: 2018-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'alimentation en oxygène (10) pour un aéronef. Le dispositif d'alimentation en oxygène (10) présente un réservoir de réaction (11) pour la génération chimique d'oxygène et un réservoir sous pression (12) rempli d'oxygène. En outre, le dispositif d'alimentation en oxygène (10) présente un convertisseur d'énergie (13) pour convertir de l'énergie thermique en énergie électrique ainsi qu'une unité de commande (14) pour ajuster une première quantité d'oxygène fournie par le réservoir de réaction (11) à une unité consommatrice (15) et une deuxième quantité d'oxygène fournie par le réservoir sous pression (12) à l'unité consommatrice (15). Le convertisseur d'énergie (13) est réalisé pour convertir en énergie électrique une énergie thermique générée par la génération d'oxygène chimique dans le réservoir de réaction (11) et pour fournir l'énergie électrique. L'unité de commande (14) est réalisée pour ajuster la deuxième quantité d'oxygène fournie par le réservoir sous pression (12) à l'unité consommatrice (15) en utilisant l'énergie électrique fournie par le convertisseur d'énergie (13). En outre, l'invention concerne un procédé pour l'alimentation en oxygène d'une cabine de passagers (110) d'un aéronef (100).
Patent FR-3090083-A1 (FR)
Title: Condenseur de secours pour générateur de vapeur
Inventor: BELLIARD MICHEL
IPC: F28B9/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Condenseur de secours pour générateur de vapeur L’invention a pour objet un condenseur 3 SACO pour générateur de vapeur 2 d’un réacteur, comprenant : un échangeur de chaleur comprenant une calandre 300, un système de régulation 31 de l’alimentation en eau tertiaire de l’échangeur. Le système de régulation 31 comprend avantageusement :un obturateur 310 configuré pour réguler un débit d’eau tertiaire en amont de l’entrée de la calandre 300. Cet obturateur est relié d’une part à un flotteur 311 configuré pour mouvoir l’obturateur en fonction d’un niveau d’eau tertiaire dans la calandre 300, de façon à réguler le débit selon un mode passif, et d’autre part à un dispositif électromécanique 312 configuré pour mouvoir ledit obturateur indépendamment du niveau d’eau tertiaire dans la calandre 300, de façon à réguler le débit selon un mode actif. L’invention a également pour objet un système de régulation pour SACO, une centrale nucléaire équipée d’un condenseur SACO est un procédé de fonctionnement d’un condenseur SACO. Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3091899-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: RODA JEAN CHARLES OLIVIER
IPC: F02C5/02
Filed: 2019-01-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine (1) comprenant : un compresseur (30), une chambre de combustion isochore (7), une chambre de combustion isobare (40), et une turbine (50). Figure pour l’abrégé : Fig. 2