baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082452-B1 (FR)
Title: Moyeu de palier a roulement
Inventor: GUIGLI VINCENT
IPC: F16C19/18
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) de palier à roulement comprenant un fût (3) présentant un bord externe (3e) dans lequel est disposée l'ouverture (14) d'une cavité (13) formée dans ledit fût, ladite cavité étant fermée à l'opposé de ladite ouverture par une paroi interne (3i), ledit moyeu étant équipé d'un capot (15) qui est fixé au bord externe (3e) pour recouvrir latéralement l'ouverture (14) de la cavité (13).
Patent FR-3085923-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection de neige sur une surface vitree d'un vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: G05B19/21
Filed: 2018-09-19
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de détection de neige sur une surface vitrée (400) d'un véhicule automobile (500).     Le dispositif (100) de détection de neige comporte au moins un dispositif d'acquisition d'images (1) configuré pour permettre une analyse spectrale en ondes courtes infrarouges de la lumière extérieure passant à travers la surface vitrée (400).
Patent FR-3078800-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l’authenticite d’un document et dispositif pour la mise en œuvre d’un tel procede
Inventor: GARCIA COTTE HUGO
IPC: G06K19/06
Filed: 2018-10-31
Granted: 2023-10-13
Abstract: L'invention concerne un élément de sécurité apposé sur un document ou objet sous forme de marquage en impression directe ou sous forme d'étiquette en papier ou autre matériau, avec ou sans identifiant, que l'utilisateur est amené à prendre en photo avec un smartphone, puis à l'envoyer à un dispositif composé d'un logiciel muni d'un algorithme de reconnaissance incluant des réseaux neuronaux qui visualise l'empreinte digitale de l'étiquette ou du marquage, permettant de détecter l'authenticité dudit document ou objet. Pour établir l'authenticité du produit protégé par ce dispositif, on compare l'image de l'étiquette faite après son impression ou du marquage, stockée dans une base de données « cloud » ou « blockchain » avec une nouvelle description.
Patent FR-3089004-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance de niveau de liquide dans un réservoir de WC de véhicule de transport public
Inventor: GUILLOTEAU EMMANUEL
IPC: G01F23/00
Filed: 2018-11-22
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif de surveillance de niveau de liquide dans un réservoir de WC de véhicule de transport public Le dispositif (10) de surveillance comporte :     - un capteur continu (12, 12’) de mesure de niveau de liquide, destiné à être logé dans le réservoir (2, 3),     - des premiers moyens (14) de transmission d’une information relative au niveau de liquide mesuré, depuis le capteur continu (12, 12’) vers un système (16) de contrôle et de gestion du véhicule.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089672-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage et d’interaction embarqué dans une cabine de pilotage
Inventor: LAFON STÉPHANIE
IPC: G09G5/14
Filed: 2018-12-05
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé et système d’affichage et d’interaction embarqué dans une cabine de pilotage L’invention concerne un procédé et un système d’affichage et d’interaction avec un système de commande d’aéronef, destiné à un pilote d’aéronef, embarqué dans une cabine de pilotage de l’aéronef. Le procédé est mis en œuvre par un système d’affichage et d’interaction comportant une première interface homme-machine dite tête-basse et une deuxième interface homme-machine dite tête-haute. Le procédé comporte une détermination d’une ligne de visée du pilote, la réception (90) d’une commande de passage en mode d’affichage figé et le maintient (92) d’au moins une partie de l’affichage sur la deuxième interface homme-machine dans une position figée, indépendamment de la ligne de visée du pilote, puis un affichage (96) d’au moins un élément complémentaire d’interface homme-machine, en fonction de la ligne de visée du pilote, dans au moins une zone libre de la cabine de pilotage, et un affichage (100) d’un curseur représentatif de la ligne de visée du pilote. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3077050-B1 (FR)
Title: Système de rangement pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile
Inventor: GOETZ ERWIN
IPC: B60R9/06
Filed: 2019-01-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: Système de rangement pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile L'invention concerne un système de rangement (14) pour ranger un deux-roues dans un véhicule automobile, comprenant un fond de chargement (16) pour déposer le deux-roues et un dispositif de levage (20) pouvant être supporté sur une structure porteuse du véhicule automobile pour déplacer le fond de chargement (16) entre une position de chargement et une position de rangement, le fond de chargement (16) présentant au moins un premier moyen de centrage (26) de forme tridimensionnelle pour le deux-roues. Grâce au fond de chargement (16) abaissable et à l'au moins un moyen de centrage (26), un deux-roues peut être rangé de manière compacte et protégée contre les endommagements. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091664-B1 (FR)
Title: Touret a meuler
Inventor: GERVAIS NICOLAS
IPC: B24B3/24
Filed: 2019-01-11
Granted: 2021-12-10
Abstract: Touret à meuler (1) comportant au moins une meule (2, 3), un bâti (10) qui loge en son intérieur au moins un arbre rotatif et au moins un moteur électrique apte à entraîner l’arbre, ladite au moins une meule étant portée par l’arbre rotatif et agencée à l’extérieur du bâti, caractérisé en ce qu’il comporte un affûteur de forets (4) doté de sa propre meule et porté en une extrémité distale de l’arbre rotatif de sorte que l’arbre rotatif est apte à entraîner la meule de l’affûteur.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092285-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule automobile à dossier réversible motorisé
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un siège (10) de véhicule automobile comportant : - une structure porteuse (100), - une assise qui est montée sur la structure porteuse et qui présente un bord avant et un bord arrière, - un dossier qui présente un bord inférieur et qui est monté mobile par rapport à l’assise, entre une position avant dans laquelle son bord inférieur s’étend plus proche du bord avant que du bord arrière de l’assise et une position arrière dans laquelle son bord inférieur s’étend plus proche du bord arrière que du bord avant de l’assise. Selon l’invention, le siège comporte au moins une bielle qui est articulée, d’un côté, sur la structure porteuse autour d’un premier axe de rotation (A1), et, de l’autre, sur le dossier autour d’un autre axe de rotation (A2) sensiblement parallèle au premier axe de rotation, un premier moyen de motorisation (510) adapté à commander un déplacement angulaire de la bielle autour du premier axe, et un second moyen de motorisation (520) adapté à commander un déplacement angulaire de la bielle autour dudit autre axe de rotation. Figure pour l’abrégé : Fig.10
Patent FR-3092411-B1 (FR)
Title: Système et procédé de test d’un calculateur de commande de vol d’un aéronef.
Inventor: CHEVALIER ARNAUD
IPC: G05B9/02
Filed: 2019-02-04
Granted: 2021-01-22
Abstract: Système et procédé de test d’un calculateur de commande de vol d’un aéronef. Le système (10) de test d’un calculateur (12) de commande de vol d’un aéronef comprend ledit calculateur de commande de vol d’un aéronef, comprenant un module (14) agissant en mode commande et un module (16) agissant en mode surveillance, ainsi qu’un ensemble (20) de calculateurs avioniques (22, 24). Le système de test (10) comprend en outre un retardateur (26) monté en série sur une liaison (L2) entre l’un des calculateurs avioniques (24) et l’un des modules (16) du calculateur de commande de vol (12), ce retardateur étant configuré pour retarder la transmission d’une information par ledit calculateur avionique vers ledit module. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092831-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etirage d’un film etirable et banderoleuse
Inventor: JACONELLI JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B65B11/00
Filed: 2019-02-14
Granted: 2021-06-04
Abstract: DISPOSITIF D’ETIRAGE D’UN FILM ETIRABLE ET BANDEROLEUSE Le dispositif de banderolage comporte un support (4) d’un film plastique (3) et un dispositif d’étirage (A) du film plastique (3). Le dispositif d’étirage (A) comporte un premier étireur (1) alimenté par le film plastique (3) et configuré pour appliquer une première contrainte sur le film plastique (3) de manière à causer un premier allongement relatif du film plastique (3) à une première valeur d’allongement relatif. Le dispositif d’étirage (A) comporte encore un deuxième étireur (2) alimenté par le film plastique (3) provenant du premier étireur (1) et configuré pour appliquer une deuxième contrainte sur le film plastique (3) de manière à causer un deuxième allongement du film plastique (3) à une deuxième valeur d’allongement relatif. La deuxième valeur d’allongement relatif est inférieure à la première valeur d’allongement relatif. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094432-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et disque d’embrayage.
Inventor: BOUCHE GABRIEL
IPC: F16F15/139
Filed: 2019-03-29
Granted: 2022-06-03
Abstract: AMORTISSEUR DE TORSION ETDISQUE D’EMBRAYAGE Un amortisseur de torsion (100) pour un groupe motopropulseur de véhicule comprenant :  - un premier élément (1) comprenant un élément de support et un deuxième élément (2, 2a, 2b) mobile en rotation par rapport au premier élément (1) selon un axe X de rotation,   - des ressorts (4) montés entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2, 2a, 2b) de façon à se comprimer pour autoriser une rotation relative selon l’axe X entre le premier élément (1) et le deuxième élément (2, 2a, 2b),  - un dispositif de frottement (10) comprenant une rondelle de frottement (11) dotée d’au moins une portion de fixation (12) fixée de façon rigide en rotation sur un élément de support (13) du premier élément (1), la rondelle de frottement (11) ayant une portion de frottement (15) présentant une piste de frottement (16) adossée à une surface dorsale (17) de la portion de frottement (15) ; et une rondelle élastique (18) agencée axialement entre le premier élément (1) et la face dorsale (17) de la portion de frottement (15), chaque portion de fixation (12) du premier élément (1) étant reliée à la portion de frottement (15) par un élément flexible (14) autorisant un déplacement axial de la surface dorsale (17) de la portion de frottement (15) par rapport à l’élément de support (13) du premier élément (1).  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3096782-B1 (FR)
Title: : Procédé et dispositif d’identification d’espèces atomiques émettant un rayonnement X ou gamma
Inventor: LIMOUSIN OLIVIER
IPC: G01N23/223
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé d’identification d’espèces émettrices (S1 – SN) rayonnement X ou gamma dans une scène, dans lequel un spectre dudit rayonnement est fourni en entrée d’un premier ensemble (CBNN_ID) d’une pluralité de réseaux de neurones convolutifs, chaque réseau de neurones convolutif dudit premier ensemble étant associé à au moins une espèce atomique à identifier et ayant au moins une sortie (CS) indicative de la présence ou l’absence de ladite espèce atomique dans la scène. Avantageusement, un second ensemble (CBNN_PRO) d’une pluralité de réseaux de neurones convolutifs permet de déterminer une proportion en signal de chaque espèce émettrice présente au rayonnement X ou gamma issu de la scène.  Dispositif de mise en œuvre d’un tel procédé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100850-B1 (FR)
Title: Fixation aveugle avec freinage chimique et procédé d’installation associé
Inventor: STENGER FLORIAN
IPC: F16B29/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2021-09-24
Abstract: F ixation aveugle avec freinage chimique et procédé d’installation associé La présente invention concerne une fixation (10), comportant : une vis (30) comprenant une portion filetée (36) ; et une douille (32) comprenant un corps (68) et une portion taraudée (66) ; la portion filetée de la vis comprenant : une première partie (43) disposée à l’intérieur du corps de la douille ; et une seconde partie (44) adjacente à la première partie et assemblée à la portion taraudée (66) de ladite douille ; la fixation comportant en outre un revêtement adhésif (33) couvrant au moins partiellement la portion filetée de la vis. Le revêtement adhésif comporte une première (81) et une seconde (82) zones adjacentes l’une à l’autre, lesdites première et seconde zones étant respectivement disposées sur la première (43) et sur la seconde (44) parties de la portion filetée de la vis. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105075-B1 (FR)
Title: Dispositif de moulage drainant d’un système de fabrication de pièces en matériau composite
Inventor: ANDRIEU GILLES
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-02-11
Abstract: Un dispositif de moulage drainant (1) d’un système de fabrication (10) d’une pièce composite, ledit système de fabrication (10) comprenant un volume fermé étanche (12), un organe de chauffage (11) dudit volume (12) et un organe d’aspiration (13) configuré pour abaisser la pression dans ledit volume (12) pour compresser une pièce d’ébauche (100) comprenant de l’air emprisonné (A) dans le dispositif de moulage drainant (1), ledit dispositif de moulage drainant (1) comprenant un organe de moulage inférieur (6) et un organe de moulage supérieur (2) qui forme un empilement comprenant une partie d’empreinte (5) poreuse configurée pour drainer l’air (A) de la pièce d’ébauche (100) selon l’axe de l’empilement, une partie d’étanchéité (3) et une partie d’évacuation (4), entre la partie d’empreinte (5) et la partie d’étanchéité (3), comprenant des ouvertures traversantes configurées pour évacuer l’air (A) drainé à la périphérie de la partie d’évacuation (4).    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3107059-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une composition a base de polyamides
Inventor: BRIFFAUD THIERRY
IPC: C08L77/06
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition à base de polyamides destinée à être recyclée. Plus particulièrement, la présente invention concerne un procédé de traitement d’une composition, typiquement une poudre à base de polyamides non transformés lors de la fabrication d’un objet en impression 3D. L’invention concerne également l’utilisation de la composition recyclée.
Patent FR-3107210-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique du groupe motopropulseur et de l’habitacle de vehicules electriques ou hybrides et procede de mise en œuvre dudit dispositif
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: B60H1/32
Filed: 2020-02-18
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un véhicule automobile pourvu d’un habitacle et équipé, d’un moteur électrique (M), d’une batterie (B) de traction et d’une électronique de puissance (5, 6), ledit dispositif comprenant trois circuits de liquide caloporteur formant, respectivement, une boucle à très basse température (TBT) pour le refroidissement de la batterie (B) de traction, une boucle à basse température (BT) pour le refroidissement du moteur électrique (M) et de l’électronique de puissance (5, 6) et une boucle à haute température (HT) pour le chauffage de l’habitacle, les trois boucles étant raccordées entre elles par des conduites et des clapets anti-retour (20, 30), caractérisé en ce qu’il comprend, d’une part, une électrovanne trois voies (1) dont une première voie est raccordée à la boucle très basse température (TBT), une seconde voie est raccordée à la liaison entre la boucle à basse température (BT) et la boucle haute température (HT) et une troisième voie raccordée à la liaison entre la boucle à très basse température (TBT) et la boucle à basse température (BT) et, d’autre part, une électrovanne (2) dont une première voie est raccordée à la boucle haute température (HT) et une seconde voie est raccordée à la liaison entre la boucle à très basse température (TBT) et la boucle à basse température (BT), les deux électrovannes (1, 2) étant destinées à isoler et/ou à connecter au moins deux des trois circuits caloporteurs.   Figure 1A
Patent FR-3108453-B1 (FR)
Title: Appareils de protection électrique et procédés associés
Inventor: BORDET BRUNO
IPC: H02H3/32
Filed: 2020-03-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: Appareils de protection électrique et procédés associé s Un appareil de protection électrique (2) comporte :   - un capteur de courant (6) ;   - une réserve d’énergie (26) connectée au capteur de courant ;   - un circuit de traitement (8) configuré pour identifier (S106) une condition de déclenchement lorsque l’énergie stockée dans la réserve d’énergie (26) dépasse un seuil prédéfini (Ulim).   L’appareil de protection est configuré pour :   - mesurer (S100) un courant de défaut différentiel au moyen du capteur de courant (6),   - détecter (S112) l’apparition d’un courant de défaut mesuré par le capteur de courant (6),   - en réponse, consommer (S116) une quantité prédéfinie d’énergie stockée dans la réserve d’énergie.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109995-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure d'un ressort
Inventor: PACAUD JULIEN
IPC: G01L1/04
Filed: 2020-05-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de caractérisation d’un ressort, par exemple un ressort hélicoïdal, s’étendant selon un axe (X), comportant un premier organe de fixation (3) destiné à être fixé à une première zone dudit ressort, un second organe de fixation (4) destiné à être fixé à une seconde zone dudit ressort, des moyens (10, 20) de mise sous contrainte dudit ressort aptes à déplacer en translation selon ledit axe (X, Y) le premier organe de fixation (3) par rapport au second organe de fixation (4), entre une position de repos et au moins une position de mise sous contrainte du ressort, des moyens (21, 22) de mesure de l’effort appliqué par le ressort selon ledit axe (, YX) entre les premier et second organes de fixation (3, 4) , en position de mise sous contrainte, et des moyens (11, 13, 24) de mesure du déplacement, selon ledit axe (X, Y), du second organe de fixation (4) par rapport au premier organe de fixation (3).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110587-B1 (FR)
Title: Composition pigmentaire et ses utilisations
Inventor: CHAPEAU ANNE-LAURE
IPC: C09B67/38
Filed: 2020-05-21
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne une composition pigmentante comprenant au moins un pigment xanthophylle, et une matrice, le pigment étant dispersé dans ladite matrice, ladite matrice étant une matrice cristalline essentiellement constituée d’acides gras hydrogénés et d’au moins un support.  Figure pour l’abrégé : pas de figure
Patent FR-3111115-B1 (FR)
Title: Engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable
Inventor: PAUMIER PHILIPPE
IPC: B63G8/38
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-17
Abstract: Engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable Cet engin sous-marin du type comportant au moins un mât hissable (10), à proximité de l’extrémité supérieure duquel sont disposés des moyens formant aériens (11) équipés de senseurs raccordés au reste de l’engin sous-marin, est caractérisé en ce que le mât hissable (10) comporte au moins au niveau de sa portion destinée à traverser le dioptre lorsque le mât est hissé, au moins deux colonnes de mât profilées en forme de profil hydrodynamique effilé (12, 13) et écartées l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112591-B1 (FR)
Title: Tronçon de conduit de fumée du type à deux tubes concentriques et son procédé de fabrication
Inventor: BALOGE JEAN-CHARLES
IPC: F23J13/04
Filed: 2020-07-20
Granted: 2022-08-19
Abstract: La présente invention concerne un tronçon de conduit de fumée (1) comprenant deux tubes concentriques (2, 3), des moyens de centrage (4) pour centrer le tube intérieur (3) dans le tube extérieur (2) et des moyens d’assemblage (5) pour assembler ledit tube intérieur (3) avec ledit tube extérieur (2).  Conformément à l’invention, les moyens d’assemblage (5) comprennent des structures de butées (51) solidaires dudit tube extérieur (2), et des structures de blocage (52) solidaires dudit tube intérieur (3), lesquelles structures de butées (51) et lesquelles structures de blocage (52) sont aptes à être mises en appui les unes contre les autres, par un mouvement de rotation desdits tubes concentriques (2, 3) l’un par rapport à l’autre, autour dudit axe central (1a), de sorte à obtenir un verrouillage axial desdits tubes (2, 3) l’un par rapport à l’autre dans les deux directions axiales.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3123528-B1 (FR)
Title: support de tablette électronique
Inventor: MAGGIOLINI FRANCK
IPC: H04M1/04
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un support pour smartphone, stable et réglable à la main, qui permet de surélever un smartphone par rapport à la table. Le support selon l’invention se compose de trois parties : un socle, une jambe verticale, une partie supérieure. La partie supérieure comporte un adaptateur et une pince apte à enserrer le smartphone. Les organes de vissage entre l’adaptateur et la jambe verticale, d’une part, l’adaptateur et la pince d’autre part, permettent de placer le smartphone dans le plan voulu et de l’orienter suivant l’axe voulu. Lorsque le smartphone est dans un plan horizontal, il peut filmer la copie d’une personne en train d’écrire ; lorsqu’il est placé dans un plan vertical, il permet de communiquer par visioconférence. L’invention est destinée plus spécialement à une utilisation pour du téléenseignement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3126708-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de l’anion pentazolate à l’aide d’un oxydant à l’iode hypervalent
Inventor: JOUCLA LIONEL
IPC: C07D259/00
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de fabrication de l’anion pentazolate à l’aide d’un oxydant à l’iode hypervalent La présente invention concerne un procédé de fabrication de l’anion pentazolate, comprenant au moins l’oxydation d’un arylpentazole phénolique par un oxydant à l’iode hypervalent particulier en présence d’une base.  Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-2263486-B1 (FR)
IPC: F28F25/04
Filed: 1975-03-03
Granted: 1978-03-17
Abstract: An injector type spray cooling system is described having a cooled water recovery sump in which water is directed through a strainer slanted with its upper edge upstream so that a self cleaning action is produced.
Patent FR-2269993-B1 (FR)
IPC: B01J10/00
Filed: 1975-05-07
Granted: 1979-04-06
Abstract: 1488834 Gas scrubbing IMPERIAL CHEMICAL INDUSTRIES Ltd 24 March 1975 [8 May 1974] 20281/74 Heading B1R Gases are scrubbed by passing them upwardly from inlet duct 2 to outlet duct 3 in a tower and through a liquid contact zone 16 comprising freely movable, lightweight (e.g. plastics) elements 13 and having a perforated plate lower boundary 5, the open area of which is not greater than 40% of the total area and also having a drain line 8, the flow rates of gas and liquid being such as to produce a pressure drop of at least 0.4" of water across the lower boundary and thereby to impart motion to the elements. The liquid is sprayed upwards from inlet 6. A mist eliminator 14 is also provided.
Patent FR-2471288-B1 (FR)
IPC: B42F17/18
Filed: 1979-12-04
Granted: 1985-07-05
Abstract: The invention relates to a device for filing miscellaneous information. Said device comprises cards, each one comprising a notch on a vertical side, set back from the horizontal upper side, and a file which is provided with means for receiving the said cards, each means consisting of an aperture and a slit inclined towards the lower part of the support. The device finds an application for the filing of flat supports such as sheets, cards or dockets.