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Patent WO-2009112689-A3 (WO)
Title: Appareil électroménager de préparation culinaire comprenant un boîtier renfermant un moteur et un récipient recevant un outil rotatif
Inventor: MARTIN PHILIPPE
IPC: A47J43/046
Filed: 2009-01-26
Abstract: Appareil électroménager de préparation culinaire destiné à hacher, mixer, râper ou émulsionner des aliments, comportant un boîtier (1) renfermant un moteur (100) et comprenant un récipient (2) monté de manière amovible sur le boîtier (1), le récipient recevant au moins un outil de travail (9) entraîné en rotation par ledit moteur (100) au moyen d'un mécanisme d'entraînement passant au travers d'une cheminée (22) du récipient (2), le moteur (100) comportant un corps (101) renfermant un stator et un rotor présentant un arbre de sortie (102) s'étendant à l'extérieur du corps (101), caractérisé en ce que le boîtier (1) comporte un socle de réception (11) comprenant un manchon (12) en saillie s'engageant dans la cheminée (22) du récipient (2) lorsque ce dernier est mis en place sur le boîtier (1) et en ce que le corps (101 ) dudit moteur (100) s'étend au moins partiellement dans le manchon (12) du boîtier (1).
Patent WO-2010010256-A3 (WO)
Title: Medicament appetissant a administration orale sous forme solide
Inventor: DERRIEU GUY
IPC: A23K1/00
Filed: 2009-07-23
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition d'enrobage apte à être appliquée sur une composition pharmaceutique vétérinaire solide pour administration orale, par un procédé de pelliculage comprenant une matière appétissante pulvérulente, un liant et un solvant. L'invention se rapporte également à un procédé d'enrobage par pelliculage de composition pharmaceutique vétérinaire solide pour administration orale ainsi qu'à des médicaments appétissants pour animaux comprenant une composition pharmaceutique vétérinaire et un enrobage appétissant positionné autour de ladite composition et comprenant une matière appétissante et un liant.
Patent WO-2010007319-A3 (WO)
Title: Utilisation de polyols issus de source vegetale renouvelable pour la fabrication de revetements de sols
Inventor: CHARLES GWENAELLE
IPC: C08G18/36
Filed: 2009-07-16
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sols comprenant un polyuréthane obtenu par réaction entre au moins un polyol issu d'une source végétale renouvelable et au moins un isocyanate, ainsi que son procédé de fabrication.
Patent WO-2021209730-A3 (WO)
Inventor: PINEAU QUENTIN
IPC: C09J177/06
Filed: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins deux motifs répondant à la formule suivante : X/Y dans laquelle -le motif X est un motif cristallin obtenu par la polycondensation d'un motif choisi parmi un acide alpha,omega-aminocarboxylique en C5 à C12, un lactame en C6 à C12 et une unité (diamine en Ca).(diacide en Cb), avec a représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine et b représentant le nombre de carbone du diacide, a et b étant supérieur ou égal à 4, -le motif Y est un motif obtenu par la polycondensation d'une unité (diamine en Cd).(diacide en Ce), avec d représentant le nombre d'atomes de carbone de la diamine et e représentant le nombre de carbone du diacide, d et e étant compris entre 24 et 48, la diamine en Cd et le diacide en Ce étant aliphatiques linéaires ou ramifiés, saturés ou insaturés, -le copolyamide ne comportant pas d'éthylène diamine, -le copolyamide comprenant de 30 à 99,5% en mole de motif X et de 0,5 à 70% en mole de motif Y, -le copolyamide présentant une viscosité à l'état fondu mesurée selon la norme ASTM D3236-88 (2009) comprise entre 0,5 et 100 Pa.s à 200°C, -le copolyamide présentant une Tg inférieure à 0°C. L'invention porte également sur son procédé de préparation et sur son utilisation.
Patent WO-2005019766-A3 (WO)
Title: Capteur de position capacitif
Inventor: PHILIPP HARALD
IPC: G09G5/00
Filed: 2004-08-09
Abstract: La présente invention concerne un capteur de position capacitif qui permet de détecter la position d'un objet, généralement le doigt (105) d'un opérateur, par rapport à un élément de détection résistif (207), l'élément de détection comprenant une trajectoire de détection le long de laquelle sont reliées des bornes (201, 202, 203) qui subdivisent ladite trajectoire en de multiples sections (204, 205, 206).  Chaque borne (201, 202, 203) est couplée à son propre canal de détection (301-305), dont chacun produit un signal qui est sensible à la capacité entre la borne et la prise de masse du système (107).  Les signaux sont transmis à un processeur pour être analysés.  Le processeur détermine au-dessus de quelle section l'objet est placé en comparant les signaux en provenance des canaux de détection, et détermine la position de l'objet à l'intérieur de cette section en comparant les signaux en provenance des bornes qui couvrent cette section.  De cette manière, la trajectoire de détection peut présenter une boucle fermée, comme le cercle d'un bouton de défilement, dans laquelle la position et le mouvement du doigt de l'opérateur peuvent être déterminés directement sans ambiguïtés.
Patent WO-2005056066-A3 (WO)
Title: Compositions medicinales dependant du ph
Inventor: TROTTER PATRICK
IPC: A61L26/00
Filed: 2004-12-08
Abstract: La présente invention concerne une composition médicinale contenant de l'eau et un agent gélifiant ou épaississant dépendant du pH. A une température de 30 °C et à un pH d'environ 11, la composition est pratiquement liquide et à une température de 30 °C et à un pH d'environ 7, la composition est semi-solide. Cette invention a aussi pour objet un composé gélifiant ou épaississant destiné à une composition de gélification comme mentionné ci-après.
Patent WO-2006000829-A3 (WO)
Title: Electrochemical sensing method
Inventor: HYLAND MARK
IPC: C12Q1/00
Filed: 2005-06-29
Abstract: A method of confining an electroactive substance (7) within an electrochemical cell in the form of a receptacle, said method comprising: (a) providing an electrochemical cell in the form of a receptacle, the receptacle having a first open part (3) to allow entry of a sample into the receptacle, and a second open part to allow escape of air displaced by the entering sample, the electrochemical cell having a working electrode (5) 1 and a counter electrode (6); (b) providing an electroactive substance (7), which substance is contained within the receptacle; (c) providing a permeable or semi-permeable membrane (4), comprising one or more layers, covering the first open part of the receptacle; and (d) inserting the sample into the receptacle through the membrane, such that (1) the electroactive substance and (2) the sample, are in contact with each other and with.-said working electrode; wherein the electroactive is confined within the receptacle during step (d). Preferably, the method additionally involves electrochemically testing a sample, by applying a voltage across the cell and measuring the resulting electrochemical response.
Patent WO-2008145991-A3 (WO)
Title: Turbine hydraulique
Inventor: HOULSBY GUY TINMOUTH
IPC: F03B13/26
Filed: 2008-05-29
Abstract: La présente invention concerne une turbine hydraulique comportant un rotor monté pour être entraîné en rotation autour d'un axe. Le rotor comporte au moins trois aubes pour entraîner la rotation du rotor autour de l'axe lorsque les aubes se trouvent dans l'eau en circulation. Le rotor comporte une pluralité d'éléments sous forme d'une structure triangulée, et au moins un desdits éléments comporte une desdites aubes.
Patent WO-2014184586-A3 (WO)
Title: Surveillance et transmission de données de puits de forage jusqu'à la surface
Inventor: BROWN-KERR WILLIAM
IPC: E21B47/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention concerne des méthodes de surveillance d'une force appliquée sur un composant (28) dans un puits de forage (12) à la suite d'un forage et pendant une opération ultérieure. Lesdites méthodes comprennent les étapes qui consistent à : fournir une colonne de tubage (35) comprenant un élément tubulaire (46) possédant au moins un capteur (48) pour mesurer la contrainte dans le tubage, et un dispositif (50) pour transmettre des données jusqu'à la surface, et qui est fonctionnellement associé au capteur. Elles consistent ensuite à faire descendre la colonne de tubage dans le puits de forage; à surveiller la contrainte dans le tubage mesurée par le capteur et à compenser la contrainte. Une opération est ensuite menée à bien dans le puits utilisant le tubage, impliquant l'application d'une force sur le composant dans le puits de forage; la surveillance du changement résultant de la contrainte dans le tube mesurée par le capteur; et la transmission des données relatives à la modification résultante de la contrainte jusqu'à la surface au moyen du dispositif de transmission de données, pour faciliter la détermination de la force appliquée sur le composant.
Patent WO-2022136828-A3 (WO)
Inventor: ALLEN NIGEL
IPC: F16K17/04
Filed: 2021-12-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble capteur de pression (19) pour l'essai à distance d'un capteur de pression (15) conçu pour surveiller la pression d'air développée dans un intérieur (21) d'un récipient (1), l'ensemble capteur de pression (19) comprenant : une chambre fermée (25) ayant : une première ouverture (31) agencée pour communiquer avec l'intérieur du récipient (1) ; et une seconde ouverture (33) agencée pour communiquer avec le capteur de pression (15) pour surveiller la pression d'air développée dans l'intérieur (21) du récipient (1) ; la chambre (25) définissant un canal pour la transmission de pression entre la première ouverture (31) et la seconde ouverture (33) et un étranglement (55) étant formé dans le canal. L'ensemble capteur de pression (19) comprend en outre un système d'injection d'air (45) apte à injecter une impulsion d'essai (47) de l'air dans la chambre fermée (25), entre l'étranglement (55) et la seconde ouverture (33), l'étranglement (55) étant configuré pour créer une contre-pression dans la chambre fermée (25) en réponse à l'impulsion d'essai (47) de l'air, et l'exploitabilité fonctionnelle du capteur de pression (15) étant vérifiée sur la base de la pression mesurée en réponse à l'impulsion d'essai (47) de l'air.
Patent WO-2004081150-A3 (WO)
Title: Esters methyliques d'acides gras contenant de l'hydroxyle-utilises comme biocombustibles
Inventor: GRUSHCOW JACK
IPC: C10M129/76
Filed: 2004-03-15
Abstract: L'invention concerne des combustibles, des huiles et des additifs pour combustibles, plus particulièrement des biodiésels perfectionnés présentant une résistance améliorée à l'oxydation et de meilleures propriétés à basse température, comprenant des esters méthyliques d'acides gras contenant de l'hydroxyle.
Patent WO-2005019474-A3 (WO)
Title: Gene humain de susceptibilite a l'autisme et ses utilisations
Inventor: HAGER JOERG
IPC: C12Q1/68
Filed: 2004-08-20
Abstract: L'invention concerne l'identification d'un gène humain de susceptibilité à l'autisme qui peut être utilisé pour diagnostiquer, prévenir et traiter l'autisme et des troubles associés à celui-ci, ainsi que pour sélectionner des médicaments thérapeutiques actifs. Plus spécifiquement l'invention constate que le gène SLC6A7 sur le chromosome 5 et certains de ses allèles sont associés à la susceptibilité à l'autisme et représentent des cibles nouvelles pour des interventions thérapeutiques. L'invention concerne des mutations particulières du gène SLC6A7 et de ses produits d'expression, ainsi que des instruments et des trousses de diagnostic basés sur ces mutations. L'invention peut être utilisée pour diagnostiquer la prédisposition au syndrome d'Asperger, au trouble envahissant du développement, à l'arriération mentale, à l'angoisse, à la dépression, aux troubles d'hyperactivité et de déficience de l'attention, au retard de langage, à l'épilepsie, aux troubles métaboliques, aux troubles immunitaires, aux maladies affectives bipolaires et à d'autres maladies psychiatriques et neurologiques, ainsi que pour les détecter, les prévenir et/ou les traiter.
Patent WO-2004077499-A3 (WO)
Title: Procede dit du type tablette de chocolat destine a l'integration de portes logiques simples et doubles dans un ensemble masque
Inventor: HUITSING ALBERT J
IPC: H01L21/82
Filed: 2004-02-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de dispositifs à semi-conducteurs permettant d'obtenir un nombre prédéterminé d'au moins une fonction particulière, chaque fonction étant constituée par un circuit intégré élémentaire. Une pluralité de tels circuits intégrés élémentaires est disposée sur une tranche au moyen d'un procédé de production de semi-conducteurs usuel, de sorte que des groupes présentant un nombre prédéterminé desdits circuits intégrés élémentaires, qui seront intégrés dans l'un des dispositifs à semi-conducteurs définitifs, peuvent être définis dans une étape d'arrière plan du procédé de production de semi-conducteurs. Dans l'une des dernières étapes de production, des connexions électriques sont réalisées entre lesdits circuits intégrés élémentaires dans chacun desdits groupes par une phase du procédé de production de semi-conducteurs. La tranche finale est divisée en dés, chacun de ces dés contenant l'un desdits groupes de circuits intégrés élémentaires. Ainsi, la tranche peut être comparée à une tablette de chocolat qui peut être brisée en petits et en gros morceaux, définis par des lignes de rupture prédéterminées dans la tablette. Selon cette analogie, un petit morceau de chocolat correspond à un dé qui contient un circuit intégré élémentaire, et un plus gros morceau correspond à un dé contenant un groupe de circuits intégrés élémentaires qui sont reliés par une connexion électrique. Ce procédé a de ce fait été désigné comme procédé du type tablette de chocolat.
Patent WO-2004102543-A3 (WO)
Title: Support d'enregistrement pour le stockage optique et la recherche d'informations
Inventor: BUSCH CHRISTOPHER
IPC: G11B7/258
Filed: 2004-05-13
Abstract: L'invention concerne un support d'enregistrement pour le stockage et la recherche d'informations, comportant : un substrat (1), une couche active (2) permettant de conserver des informations, cette couche active mettant en oeuvre un codage par position binaire pour le stockage et la recherche d'informations, et une couche de masquage d'énergie destinée à masquer l'énergie lors de l'écriture des informations sur la couche active. De préférence, cette couche de masquage d'énergie est constituée d'un masque intégral réfléchissant conformé (3) ou d'un masque intégral commutable. De préférence, le masque intégral réfléchissant est constitué d'un matériau présentant une conductivité thermique relativement élevée. De préférence, le masque intégral réfléchissant conformé est constitué d'un métal ou d'un alliage métallique, contenant de préférence de l'aluminium, de l'argent, de l'or ou du cuivre. De préférence, le masque intégral commutable est constitué d'une couche thermochromique et est sensiblement transparent lors de la recherche des informations contenues dans la couche active. Selon l'invention, le support d'enregistrement présente une densité d'informations relativement élevée.
Patent WO-2004113955-A3 (WO)
Title: Conformateur de faisceau
Inventor: OPHEY WILLEM G
IPC: G11B7/12
Filed: 2004-06-21
Abstract: Un procédé pour fabriquer une pluralité de conformateurs de faisceau (16) sur une plaquette de puces de photodiode (14) consiste à poser des bandes (48, 50) en vue de former les conformateurs de faisceau sur toute la largeur de la plaquette, puis à séparer les unités individuelles de photodiode en divisant lesdites bandes (48, 50) en conformateurs de faisceau (16) séparés situés sur des puces de photodiode individuelles (14). Un mode de réalisation fait appel à la réflexion interne dans un élément prismatique pour réduire la hauteur de construction du conformateur de faisceau (16).
Patent WO-2006035273-A3 (WO)
Inventor: AYALON-SOFFER MICHAL
IPC: C12P19/34
Filed: 2005-01-27
Abstract: Novel splice variant nucleic acid sequences. The novel splice variants and their nucleic acid sequences according to the present invention may optionally be used for diagnosis of a variant-detectable disease as described herein.
Patent WO-2006070237-A3 (WO)
Inventor: REUNAMAEKI JUKKA
IPC: H04B1/59
Filed: 2005-12-12
Abstract: Ultra wideband (UWB) techniques are applied to radio frequency identification (RFID). For instance, a reader generates a UWB IR interrogation signal, and receives a UWB IR reply signal from an RFID tag in response to the interrogation signal. In addition, the reader may generate from the UWB IR reply signal a baseband response sequence. This sequence includes at least a tag identifier. A reader may store at least a tag identifier. Upon receipt of a UWB IR interrogation signal, the tag obtains a plurality of clock pulses from the UWB IR interrogation signal. Based on the plurality of clock pulses, the reader transmits at least the tag identifier in a UWB IR response signal.
Patent WO-2006100635-A3 (WO)
Title: Nouveaux derives de thiophene
Inventor: BOLLI MARTIN
IPC: A61K31/381
Filed: 2006-03-20
Abstract: L'invention concerne de nouveaux dérivés de thiophène, leur préparation et l'utilisation de ceux-ci comme composés pharmaceutiquement actifs. Ces composés ont en particulier une action immunosuppressive.
Patent WO-2006111901-A3 (WO)
Title: Agencement de demodulation d'un signal de bande laterale residuelle
Inventor: BRILKA JOACHIM
IPC: H03D1/22
Filed: 2006-04-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un agencement permettant de démoduler une composante de signal de bande latérale résiduelle contenue dans un signal à fréquence modulée en amplitude, et de préférence dans un signal d'image à fréquence intermédiaire dérivé d'un signal de télévision. L'invention se caractérise en ce que deux étages de mélange parallèles (8a, 8b), de préférence identiques, fonctionnent avec un déphasage sensiblement égal à 90°, et de préférence égal exactement à 90°, lesdits étages de mélange étant tels qu'un premier étage (8a) produit à partir du signal de fréquence un premier signal de sortie et qu'un second étage (8b) produit à partir du signal de fréquence un second signal de sortie qui est déphasé d'un angle sensiblement égal à 90°, et de préférence exactement égal à 90°, par rapport au premier signal de sortie, en ce qu'un déphaseur en aval (12) crée un déphasage entre le premier et le second signal de sortie provenant des étages de mélange (8a, 8b) d'un angle sensiblement égal à nouveau à 90°, et de préférence égal exactement à 90°, en ce qu'un additionneur (14) est utilisé pour additionner les signaux de sortie provenant du déphaseur (12), lesdits signaux de sortie ayant été déphasés l'un par rapport à l'autre d'un angle sensiblement égal à 180°, et de préférence égal exactement à 180°, en ce qu'un oscillateur local (10) commande les étages de mélange avec un déphasage d'un angle sensiblement égal à 90°, et de préférence égal exactement à 90°, et en ce qu'un dispositif de réglage est utilisé pour régler la fréquence et la phase de l'oscillateur local (10), ce dispositif de réglage réglant la fréquence et la phase de l'oscillateur local (10) sensiblement, et de préférence exactement, sur la fréquence et la phase du signal de fréquence.
Patent WO-2007034382-A3 (WO)
Title: Commande d'execution temporisee furtive
Inventor: TEUWEN PHILIPPE
IPC: G06F21/12
Filed: 2006-09-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif (101) permettant l'exploitation temporisée d'un objet (104). La présente invention concerne essentiellement la commande déterministe du moment d'exploitation d'un objet, par exemple un appareil électronique tel qu'un téléphone mobile ou un ordinateur, un programme logiciel tel qu'un algorithme de suppression d'écho exécuté dans un téléphone mobile ou une partie de code exécutable sur un ordinateur, etc., afin d'obtenir un signal de sortie physique (105). La commande du moment d'exploitation doit être masquée de façon qu'un intrus ne puisse pas identifier la fonction de commande déterminant le moment d'exploitation de l'objet par détection et/ou ingéniérie inverse de l'objet pour éliminer, retirer ou dévier la fonction de commande.
Patent WO-2007129158-A3 (WO)
Title: Interface hôte multimode, accès mémoire et registre à distance pour module de radiocommunication
Inventor: JANTUNEN JONI
IPC: H04L12/28
Filed: 2007-04-16
Abstract: Des techniques et systèmes permettent à un module de radiocommunication de savoir si un hôte est présent et peut configurer le module en réponse. Différents modes de fonctionnement dans un module de radiocommunication permettent un mode de fonctionnement à hôte plein, à hôte simplifié, ou sans hôte pour un module de communication tel qu'une extension en extrémité basse d'un module de communication Bluetooth. D'autres techniques et systèmes commandent un module de communication à distance. Une connexion radio peut être utilisée pour lire et écrire dans des registres et un espace mémoire associé au module de radiocommunication à distance.
Patent WO-2008072214-A3 (WO)
Title: Chaudière comportant une unité de combustion de déchets solides constituée de paliers coulissants avec de conduits d'eau de système tubulaire
Inventor: YESILYURT OSMAN
IPC: F23H1/02
Filed: 2007-12-14
Abstract: La présente invention concerne des chaudières comportant des unités de combustion de déchets solides, qui, dans des systèmes par voie humide, sont constituées de paliers coulissants stationnaires et mobiles avec des conduits d'eau de système tubulaire, et dans un système sans eau, les paliers coulissants stationnaires comprennent des conduits d'eau de système tubulaire et les paliers coulissants sont de préférence réalisés en un métal ou de la céramique résistant(e) à la chaleur. Des tubes d'eau (3) sont soudés sur des « lamas » (?) (2) avec des trous pour former des paliers coulissants avec des conduits d'eau de système tubulaire. Un palier coulissant mobile est agencé sous la forme d'un gradin destiné à être disposé entre deux paliers coulissants stationnaires.
Patent WO-2010052541-A3 (WO)
Title: Procédé d'oxydation et de nettoyage pour tranches de silicium
Inventor: ESTURO-BRETON AINHOA
IPC: H01L21/02
Filed: 2009-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'oxydation et de nettoyage pour des tranches de silicium qui sont, au moins sur une partie de leur surface (12; 24) recouvertes d'une couche d'oxyde de silicium avant d'être gravées dans une solution d'attaque alcaline (14; 26) et d'être gravées dans une solution (16) contenant un acide qui oxyde les impuretés métalliques; au moins une partie de la couche d'oxyde de silicium étant exposée sans protection à la solution de gravure et à l'acide; puis les couches de silicium sont rincées dans de l'eau désionisée après les étapes de gravure (18); ladite portion non protégée de la couche d'oxyde de silicium est au moins en partie laissée sur les tranches de silicium qui sont ensuite séchées (20) après rinçage (18; 32).
Patent WO-2012063227-A3 (WO)
Title: Terminal, nœud de réseau, système et procédés pour la gestion des tampons logiciels dans l'agrégation de porteuses
Inventor: CHENG JUNG-FU
IPC: H04L1/18
Filed: 2011-11-11
Abstract: Un terminal (par exemple un dispositif de communication mobile, UE) et un procédé ci-décrits permettent l'attribution d'un tampon logiciel après une interaction avec un nœud de réseau (par exemple une station de base, eNB). De plus, un nœud de réseau (par exemple une station de base, eNB) et un procédé ci-décrits favorisent des opérations robustes au cours d'une période de reconfiguration où un terminal réalise l'attribution d'une mémoire logicielle qu'il contient.