baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2951485-B1 (FR)
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/16
Filed: 2009-10-15
Granted: 2011-12-09
Abstract: The device (100) has a sleeve connected to a cleaning main portion (104) including an inlet and an outlet through which the liquid is ejected. An orifice is arranged on one of the lateral faces of the sleeve. A cover unit is provided to selectively cover or not cover the orifice when the cleaning device main portion is moving or immobilized in a linear manner along the immersed surface. Independent claims are included for the following: (1) method of cleaning immersed surface of swimming pool; and (2) guide device for automatic system for cleaning immersed surface.
Patent FR-2949026-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'alimentation electrique, systeme d'alimentation electrique et procede pour commander une alimentation electrique d'un chargeur et d'un vehicule
Inventor: ASADA HIROSHIGE
IPC: H02J7/02
Filed: 2010-07-13
Granted: 2019-05-31
Abstract: Des chargeurs (1) sont connectables avec des véhicules (6). Un dispositif de commande d'alimentation électrique commande un circuit de commutation (2) pour connecter une ligne d'alimentation en énergie électrique (9) à un chargeur parmi les chargeurs (1). Une unité de stockage du dispositif de commande d'alimentation électrique associe des informations concernant une priorité à chacun des véhicules (6) et stocke les informations associées dans celle-ci. Lorsque les véhicules (6) sont simultanément connectés à différents chargeurs (1), une unité de commande du dispositif de commande d'alimentation électrique commande le circuit de commutation (2) pour connecter la ligne d'alimentation en énergie électrique (9) de façon préférentielle à un chargeur parmi les différents chargeurs (1). Ce chargeur parmi les différents chargeurs (1) est connecté à un véhicule parmi les véhicules (6) auquel une priorité la plus élevée est attribuée.
Patent FR-2968662-B1 (FR)
Title: Nouveaux derives d'oxazaphosphorines pre-activees, utilisation et methode de preparation
Inventor: PACI ANGELO
IPC: A61K31/675
Filed: 2010-12-10
Granted: 2013-11-22
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés d'oxazaphosphorines pré-activées , les méthodes de préparation de celle-ci, les compositions pharmaceutiques les contenant et leur utilisation thérapeutique, notamment pour le traitement du cancer.
Patent FR-2970600-B1 (FR)
Inventor: JEUNESSE ALAIN
IPC: H01M50/463
Filed: 2011-01-13
Granted: 2013-11-22
Abstract: The device (1) has a bottom (2) and a peripheral wall defining a housing (4) to receive batteries. An inner wall (10) extends in the housing, and defines a duct (11) for circulation of flow of air. Reception areas of electrical connection units connecting the batteries are arranged in the duct. A gripping unit is secured on the device opposite to the reception areas of the electrical connection units with respect to the housing for receiving the batteries. The bottom and the inner wall have through-holes (35).
Patent FR-3000023-B1 (FR)
Title: Aile volante a soutes laterales
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64F1/32
Filed: 2012-12-26
Granted: 2022-04-15
Abstract: L'invention a pour objet l'optimisation de l'utilisation du volume disponible dans une aile volante pour le transport commercial de passagers, en particulier pour des liaisons court ou moyen courrier. L'invention propose à cet effet une aile volante (10) comprenant une cabine de passagers (14) ainsi qu'au moins une soute (16a, 16b) pour le transport de bagages et/ou de marchandises, dans laquelle la ou chaque soute est agencée latéralement par rapport à ladite cabine de passagers.
Patent FR-2988534-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique
Inventor: TRAN TRONG
IPC: H02M1/42
Filed: 2013-03-20
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'alimentation électrique (1) avec une entrée (2) servant à raccorder le dispositif d'alimentation électrique à une alimentation réseau qui met à disposition une tension alternative d'entrée, avec une sortie (3) servant à raccorder le dispositif d'alimentation électrique (1) à un consommateur (V), la sortie mettant à disposition une tension continue de sortie, avec un redresseur (5), avec un module PFC (6) qui comprend un dispositif de lissage (8) et un dispositif actif de correction du facteur de puissance (7), le dispositif de correction du facteur de puissance (7) étant conçu pour, en fonction d'un signal de forme de courant dépendant du temps, former un courant d'alimentation dépendant du temps pour le dispositif de lissage (8) de façon qu'un courant d'entrée dépendant du temps dans le module PFC (6) soit ajusté au signal de forme de courant, le signal de forme de courant étant généré par un circuit analogique.
Patent FR-3013369-B1 (FR)
Title: Dispositif de plancher composite et son procede de realisation
Inventor: BINDSCHEDLER PIERRE ETIENNE
IPC: E04B5/48
Filed: 2013-11-19
Granted: 2016-10-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de plancher composite et son procédé de réalisation.         Dispositif de plancher composite pour pièce ou local, comprenant une chape reposant sur au moins une couche d'isolant thermique et/ou acoustique, ladite chape flottante fournissant une surface apte à recevoir un revêtement de finition et intégrant éventuellement des éléments chauffants hydrauliques ou électriques.         Dispositif de plancher (1) caractérisé en ce que la ou les couche(s) d'isolant (3), sensiblement de nature incompressible, repose(nt) sur le sol, en ce qu'une ou des gaines de réception ou de logement (7) pour une ou des lignes et/ou conduits (8) de circulation et de distribution de fluide(s), d'énergie et/ou de signaux sont disposées sur ladite ou lesdites couche(s) d'isolant (3), en étant préférentiellement solidarisées ponctuellement avec ce(s) dernière(s), et en ce que la chape (2) est constituée d'un mortier à base de liant hydraulique ou d'une chape fluide ou autonivelante, ladite chape (2) présentant une épaisseur d'enrobage d'au moins 3 cm au-dessus de la gaine (7) de plus grande hauteur ou épaisseur et incorporant préférentiellement un treillis (9) et/ou des fibres de renfort.
Patent FR-3036064-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour ensemble roulant et ensemble roulant le comprenant
Inventor: BARGUET HENRI
IPC: B60C15/02
Filed: 2015-05-12
Granted: 2017-05-12
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (A) pour ensemble roulant comprenant un pneumatique (P) et une jante (J), ledit adaptateur étant destiné à assurer la liaison entre le pneumatique et la jante, et vise à augmenter sa résistance aux chocs. L'adaptateur (A) comprend une extrémité axialement intérieure (10) avec un élément de renfort intérieur (16), une extrémité axial ement extérieure (9) avec un élément de renfort extérieur (15) et un corps (11). Selon l'invention, l'élément de renfort extérieur (15), axialement extérieur à la face d'appui (21), est une tringle constituée par un empilage d'au moins trois couches (23, 24, 25) constituées de fils métalliques et concentriques. Une première couche ou âme (23) comprend au moins un fil métallique ayant un diamètre D1 au moins égal à 0.8 mm et au plus égal à 5 mm, une deuxième couche (24) est constituée par un fil métallique ayant un diamètre D2 au plus égal à 1.4 fois le diamètre D1 et enroulé en hélice ayant un angle A2 au moins égal à 2° et au plus égal à 10° et une troisième couche (25) est constituée par un fil métallique ayant un diamètre D3 et enroulé en hélice autour de la deuxième couche (24) ayant un angle A3 au moins égal à 2° et au plus égal à 10° et de signe opposé à celui de l'angle A2.
Patent FR-3056510-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour la connexion d'un balai d'essuyage a un bras d'entrainement d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-09-29
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention a pour objet un adaptateur (100) destiné à relier un balai d'essuyage à un bras d'entraînement d'un système d'essuyage pour véhicule automobile, l'adaptateur (100) comportant une tête (1) et un corps (2) qui s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre selon une direction longitudinale (Ox) de l'adaptateur (100), l'adaptateur (100) comprenant un moyen de liaison (6) en rotation avec un connecteur (8) solidaire du balai d'essuyage, la tête (1) et le corps (2) de l'adaptateur (100) étant chacun formé au moins d'une paroi supérieure (10, 20) de laquelle sont issus au moins deux flancs latéraux (11a, 11b, 21a, 21b) de sorte à délimiter un volume interne (101) dans lequel le connecteur (8) est apte à s'étendre, le corps (2) de l'adaptateur (100) comprenant au moins un moyen d'accrochage (3) pour accrocher l'adaptateur (100) avec une chape (500) du bras d'entraînement (5), caractérisé en ce que la tête (1) de l'adaptateur (100) comporte un deuxième moyen d'accrochage (4) délimitant au moins un logement (400) apte à accueillir à la fois une paroi supérieure (50) de la chape (500) et une nervure (9) du corps (2) de l'adaptateur (100)
Patent FR-3056997-B1 (FR)
Title: Systeme constructif a lames structurelles croisees
Inventor: BOUCHOOU JEANNE
IPC: E04C2/42
Filed: 2016-10-03
Granted: 2021-09-17
Abstract: La présente invention concerne un système constructif comprenant un ensemble d'éléments constitutifs (10) dont au moins l'un comprend au moins deux plis superposés (100, 110) comprenant chacun au moins deux lames structurelles en bois (101, 111). Dans ce système, au moins deux éléments constitutifs (10) sont fixés ensemble par des moyens de fixation non collants et au moins deux plis adjacents (100, 110) sont maintenus l'un contre l'autre par des moyens de maintien non collants. De plus, les faces en contact de deux lames structurelles (101A, 111B) sont au moins partiellement pourvues, au niveau de leur interface de contact (I101-111), d'un ensemble de motifs rainurés (Ri) agencés de façon à faire obstacle au glissement des lames structurelles (101, 111) l'une par rapport à l'autre suivant au moins un premier axe de blocage (Bi). La présente invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel système constructif.
Patent FR-3058124-B1 (FR)
Title: Pochette inviolable de gilet de sauvetage
Inventor: GUIGNARD PASCAL
IPC: B63C9/23
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-02-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une pochette pour gilet de sauvetage (10), caractérisée en ce qu'elle comporte: - une enveloppe souple (11) ayant un volume interne (17), - une première plaque (12) et une deuxième plaque (13) fixées du côté d'une extrémité ouverte (14) de l'enveloppe souple (11) par laquelle un gilet (16) peut être inséré et extrait du volume interne (17) de l'enveloppe souple (11), - la première plaque (12) comportant un logement (20) fermé du côté intérieur dans lequel vient se loger la deuxième plaque (13), - de telle façon que, dans un état fermé de la pochette (10), dans lequel la première plaque (12) et la deuxième plaque (13) sont plaquées l'une contre l'autre et que la deuxième plaque (13) est reçue dans le logement (20) de la première plaque (12), il devient impossible d'insérer un objet à l'intérieur de la pochette (10) sans sortir la deuxième plaque (12) du logement (20) correspondant.
Patent FR-3059147-B1 (FR)
Title: Heterostructures semi-conductrices avec structure de type wurtzite sur substrat en zno
Inventor: BRAULT JULIEN
IPC: H01L21/20
Filed: 2016-11-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: Procédé de fabrication d'une hétérostructure en matériaux semi-conducteurs présentant une structure cristalline de type wurtzite, comprenant les étapes suivantes : - structuration d'une surface (SD) d'un substrat (S) monocristallin d'oxyde de zinc en mesas (M) ; - dépôt par épitaxie d'au moins une couche (CA) en matériaux semi-conducteurs présentant une structure cristalline de type wurtzite, formant ladite hétérostructure, au dessus de la surface structurée. Hétérostructure obtenue par un tel procédé. Procédé de fabrication d'au moins un dispositif électronique ou optoélectronique à partir d'une telle hétérostructure.
Patent FR-3065014-B1 (FR)
Title: Procede de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule d'electrolyse, machine de service apte a mettre en oeuvre un tel procede et produit programme d'ordinateur pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: DEGLAVE PHILIPPE
IPC: C25C3/12
Filed: 2017-04-10
Granted: 2019-06-28
Abstract: Procédé de mise en place d'une couverture d'anode dans une cellule (2) d'électrolyse employée pour la production d'aluminium, au moyen d'une machine (4) de service comprenant au moins un dispositif (23) de distribution d'un produit (22) de couverture sur au moins un bloc (9) anodique, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : /1/ dépôt en couche d'une quantité contrôlée d'un produit (22) de couverture sur une surface (Ssup) supérieure du bloc (9, 9') anodique ; /2/ mesure de l'épaisseur à l'aide d'un capteur (26) de la couche de produit (22) de couverture déposée ; /3/ comparaison entre l'épaisseur mesurée et une épaisseur de référence ; /4/ calcul d'une quantité correctrice de produit (22) de couverture pour atteindre l'épaisseur de référence ; /5/ rectification de l'épaisseur de la couche du produit (22) de couverture à l'aide de la quantité correctrice.
Patent FR-3065379-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage telescopique
Inventor: PICOT PHILIPPE
IPC: B60S1/02
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-11-06
Abstract: Un dispositif de nettoyage télescopique est destiné à projeter au moins un fluide de nettoyage et/ou de séchage vers une surface vitrée à nettoyer d'un véhicule automobile, telle qu'une surface optique d'un capteur optique d'un système de détection optique. Le dispositif de nettoyage comprend au moins un élément de distribution de fluide, rendu mobile, le long d'un axe d'allongement (X) et en bout d'un piston mobile entre une première position rétractée et une deuxième position déployée de nettoyage et/ou de séchage. L'élément de distribution de fluide comporte une rampe de distribution (4) à l'intérieur duquel s'étend un canal de distribution de fluide (56) et la rampe de distribution est équipée d'un dispositif chauffant (60) intégré au moins en partie dans la rampe de distribution pour chauffer le fluide passant dans ledit canal de distribution.
Patent FR-3067309-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de reglage automatique d'au moins un equipement d'un vehicule automobile
Inventor: POULIQUEN ARNAUD
IPC: B60R21/015
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le procédé de réglage automatique d'au moins un équipement d'un véhicule (1) automobile, comprenant une détection de la présence d'au moins une personne (P) sur au moins un siège (Sn) du véhicule (1) ou de l'absence d'une personne (P) sur le siège passager avant (SPA) du véhicule (1), et au moins un réglage automatique dudit au moins un équipement en fonction du résultat de la détection.
Patent FR-3070763-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de suivi de la vinification
Inventor: ESCALLE FREDERIC
IPC: G01N33/14
Filed: 2017-09-06
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention concerne un appareil (1) de suivi de la vinification comprenant au moins un dispositif de mesure de la densité d'un liquide prélevé dans une cuve de vinification et une unité de traitement (6) du signal produit par le (s) dispositif (s) de mesure, ledit dispositif de mesure de la densité comprenant une colonne (3) de mesure munie d'un premier capteur de pression (4) placé en pied de colonne, d'un moyen de détermination de la densité et d'un moyen de détermination de la hauteur du liquide dans la colonne (3) de mesure, remarquable en ce qu'il comporte un réservoir (5) disposé et raccordé à l'extrémité supérieure de la colonne (3), l'ensemble colonne (3) de mesure - réservoir (5) recevant le liquide prélevé, et un dispositif de mise à température ambiante dudit liquide prélevé avant son entrée dans ledit ensemble colonne (3) de mesure - réservoir (5).
Patent FR-3069005-B1 (FR)
Title: Systeme rotatif bloquant pourvu d'axes et de pinces.
Inventor: DESSANE EMMANUEL
IPC: E05C17/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2019-07-26
Abstract: Système rotatif bloquant pourvu d'axes et de pinces. L'invention concerne un dispositif permettant de bloquer les battants de fenêtres, porte-fenêtres, portes ouverts à l'angle désiré. On peut l'utiliser pour bloquer des objets lors de séances de bricolage ou de peinture. Il est constitué d'une sphère creuse et d'une pleine, de deux axes pourvus de pinces à serrer ou d'axes, de boutons de serrage et d'un clou de blocage. L'utilisateur insert la sphère pleine dans la sphère creuse, et tourne les axes jusqu'à obtenir la position souhaitée. Il peut alors insérer le clou dodécagonal dans le trou de la paroi supérieure de la sphère gauche, puis dans dans la sphère droite en ajustant latéralement sa position si nécessaire, et enfin le laisser glisser dans la paroi inférieure de la sphère gauche jusqu'à ce que sa tête soit bloquée.
Patent FR-3080186-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un reseau de magnetometres
Inventor: VIAL FRANCK
IPC: G01R35/00
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calibration d'un réseau de magnétomètres (C1, Ci) comportant le déplacement d'un outil porte-aimants (10) en survol du réseau, et la résolution d'un problème d'optimisation pour déterminer une localisation des magnétomètres du réseau. Cette localisation vient minimiser, au sens d'un critère d'optimisation, l'écart entre un attribut réel (D, m1, m2) de l'outil porte-aimants et une estimation dudit attribut déterminée sans connaissance du déplacement à partir de ladite localisation et de mesures réalisées par les magnétomètres du réseau au cours du déplacement.
Patent FR-3086031-B1 (FR)
Title: Installation de stockage pour gaz liquefie
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C3/02
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage comprenant une structure porteuse et une cuve, la cuve comprenant au moins une première paroi de cuve et une deuxième paroi de cuve, chaque paroi de cuve comprenant au moins une membrane d'étanchéité et au moins une barrière thermiquement isolante, l'installation comprenant une structure de raccordement (11), la structure de raccordement (11) comprenant une poutre principale (12) composée d'un premier et d'un deuxième pan (14), la structure de raccordement (11) comprenant également au moins une première plaque de raccordement (19) fixée au premier pan (13) et au moins une deuxième plaque de raccordement (20) fixée au deuxième pan (14), la structure porteuse comprenant au moins une première aile de fixation (21) et au moins une deuxième aile de fixation (22), dans laquelle la première plaque de raccordement (19) est fixée à la première aile de fixation (21) et la deuxième plaque de raccordement (20) est fixée à la deuxième aile de fixation (22).
Patent FR-3088375-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un moteur a combustion interne
Inventor: AGNUS YVES
IPC: F02D1/02
Filed: 2018-11-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: Procédé de commande d'un moteur à combustion interne muni d'injecteurs de carburant connectés à un rail d'alimentation en carburant alimenté en carburant par une pompe à carburant, le moteur à combustion interne étant commandé en fonction d'une consigne de point de fonctionnement, le procédé comprenant les étapes suivantes : • on détermine si une nouvelle consigne de point de fonctionnement différente de la consigne de point de fonctionnement en cours est reçue. si tel est le cas, on détermine la capacité maximale de la pompe en fonction de valeurs déterminées de la vitesse de rotation du moteur à combustion interne, de la quantité de carburant injectée et de la pression de carburant dans le rail commun d'injection, • on détermine le débit de consommation de carburant du véhicule • on soustrait le débit de consommation de carburant du véhicule de la capacité maximale de la pompe afin d'obtenir la capacité restante de la pompe à carburant, • on détermine la différence de débit de carburant entre le point de fonctionnement en cours et le point de fonctionnement de la nouvelle consigne de point de fonctionnement, si la capacité restante de la pompe à carburant est inférieure à la différence de débit de carburant, on émet une consigne de gradient de débit de carburant réduit avec la nouvelle consigne de point de fonctionnement ou on limite la quantité de carburant injectée.
Patent FR-3080138-B1 (FR)
Title: Systeme de fermeture efficient a l'effraction
Inventor: SEBURGER RAINER
IPC: E06B5/11
Filed: 2018-04-13
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un système de fermeture d'un bâtiment comporte au moins deux vantaux jointifs le long d'une jonction, le premier vantail (1) comportant un montant de battement (13) le long de la jonction, le deuxième vantail comportant un deuxième montant (23), le montant de battement (13) comportant une aile de battement (133) extérieure recouvrant le deuxième montant (23) en position de fermeture et un corps (135) d'où l'aile de battement (133) fait saillie. Un profilé métallique de renfort (15) recouvre le corps (135).
Patent FR-3089162-B1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle continu de l’accélération d’un véhicule automobile hybride
Inventor: BIERINX NICOLAS
IPC: F16H59/50
Filed: 2018-11-30
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé de contrôle continu de l’accélération d’un véhicule automobile à propulsion hybride comportant une pluralité de pièces tournantes capables d’être connectées ou déconnectées.  Ledit procédé étant configuré pour conserver le même niveau d’accélération du véhicule lors de la connexion et la déconnexion desdites pièces tournantes.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3092094-B1 (FR)
Title: Contenant étanche destiné à être immergé dans de l’eau de mer à ouverture d’accès fermée par un obturateur
Inventor: VILLARD PAUL
IPC: B65D81/24
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-04-16
Abstract: « Contenant étanche destiné à être immergé dans de l’eau de mer à ouverture d’accès fermée par un obturateur »     L’invention concerne un contenant étanche (2) destiné à être immergé dans de l’eau de mer (9) comportant une ouverture (11) d’accès à un volume intérieur (10) délimitée par une face latérale interne (16) à axe de révolution A1, un obturateur (3) à axe de révolution A2 et adapté à venir s’emboîter dans l’ouverture (11) selon une direction d’emboîtement (D) qui se confond avec les axes de révolution A2 et A1 pour obturer l’ouverture (11), l’obturateur (3) comportant : une face latérale externe (17) qui, après emboitement, vient en regard de la face latérale interne (16), une face d’appui (5) agencée pour venir, après emboitement, en appui contre une face de butée (6) du contenant (11), et un joint torique (4) comprimé entre la face latérale externe (17) et la face latérale interne (16) pour assurer l’étanchéité de l’obturation et définissant dans lesdites faces une partie externe (14) côté de l’eau de mer (9) et une partie interne (15) isolée de l’eau de mer côté intérieur (10) du contenant (2). Selon l’invention, lorsque l’obturateur (3) est emboîté dans l’ouverture (11) la face d’appui (5) et la face de butée (6) sont isolées de l’eau de mer par le joint torique (4), et les faces latérales en regard de l’obturateur (3) et de l’ouverture (11) sont séparées d’une distance libre minimale (7) mesurée au plus court qui est supérieure ou égale à 100 µm afin de permettre le passage de l’eau de mer (9) entre l’ouverture (11) du contenant (2) et l’obturateur (3) jusqu’au joint (4).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1