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Patent FR-2959751-A1 (FR)
Title: Procede de production de base pour carburants a partir d'une charge ethylenique mettant en oeuvre au moins une etape d'oligomerisation en presence d'un systeme catalytique homogene.
Inventor: BERARD SANDRINE
IPC: C07C1/24
Filed: 2010-05-06
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production de bases pour carburants (type gazole et/ou kérosène) à partir d'une charge C2 éthylénique, ledit procédé comprenant au moins une première étape d'oligomérisation de ladite charge en au moins un effluent hydrocarboné comprenant un mélange d'oléfines ayant majoritairement un nombre de carbone compris entre 4 et 30, ledit mélange d'oléfines comprenant une coupe C10-C24 présentant une linéarité moyenne supérieure à 60%, en présence d'un système catalytique homogène comprenant au moins un précurseur métallique choisi parmi le groupe formé par le titane, le zirconium, l'hafnium, le nickel et le fer, pris seuls ou en mélange, une deuxième étape d'oligomérisation d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a), en au moins un effluent hydrocarboné comprenant un mélange d'oléfines ayant un nombre d'atomes de carbone majoritairement compris entre 4 et 30, ledit mélange d'oléfines comprenant une coupe C10-C24 présentant une linéarité moyenne inférieure à 50%, en présence d'un système catalytique homogène identique ou différent de celui utilisé dans l'étape a).
Patent FR-2962657-A1 (FR)
Title: Device for producing injectable foam e.g. sclerosing foam, comprises first syringe, second syringe having a liquid containing a foaming substance, and a two way connector, where each syringe is fixed on one of the two lines of connector
Inventor: DESNOS PHILIPPE RENE GUY
IPC: A61J1/20
Filed: 2010-07-19
Abstract: The device comprises a first syringe (102) having a gas, a second syringe (104) having a liquid containing a foaming substance, and a two way connector (108), where each syringe is provided to be fixed on one of the two lines of the connector. The first syringe, the second syringe and the two way connector are provided to produce the foam. The two way connector comprises a connection core having a light with a diameter of 0.5 mm, an outer diameter of 2.5 mm and a length of 5 mm and comprising plastic material layers. An independent claim is included for a process for producing an injectable foam.
Patent FR-2956438-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction d'une mesure de pression d'un flux gazeux circulant dans un moteur d'aeronef.
Inventor: GAULLY BRUNO ROBERT
IPC: F02C7/00
Filed: 2010-02-18
Abstract: Le procédé selon l'invention permet la correction d'une mesure courante de pression d'un flux gazeux, délivrée au cours d'une mission par un capteur embarqué dans le moteur. Il comporte : - une estimation (E50) d'une erreur de dérive affectant le capteur à partir d'une différence entre : o une mesure de calibrage de la pression du flux gazeux délivrée par le capteur embarqué dans le moteur ; et o une mesure de pression atmosphérique délivrée par un capteur de l'aéronef doté d'une précision supérieure à celle du capteur embarqué dans le moteur ; ces mesures étant réalisées lorsque le capteur embarqué dans le moteur et le capteur de l'aéronef sont soumis à une même pression atmosphérique environnante ; et - une soustraction de l'erreur de dérive à la mesure courante.
Patent FR-2958812-A1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage d'un reseau electrique comportant plusieurs generateurs, repartiteurs et installations
Inventor: CARRILLO JEAN-JACQUES
IPC: H02J13/00
Filed: 2010-04-12
Abstract: Un procédé d'équilibrage d'un système de distribution électrique comportant plusieurs générateurs met en œuvre un réseau divisé en plusieurs sous-réseaux alimentés par des permutateurs en anneaux. L'équilibrage du réseau entre les différents générateurs disponibles est obtenu par des commutations de sous-réseaux sélectionnés en fonction de l'ordre de commutation des permutateurs.
Patent FR-2966024-A1 (FR)
Title: Folding table for installation in passenger compartment of railway vehicle, has connection pivot including link having spring element with guiding parts that exert constriction around section of rod so as to apply friction force to rod
Inventor: LE MASSON GILLES
IPC: A47B1/03
Filed: 2010-10-19
Abstract: The table has rear and front flaps (2, 4), each defined by two rear longitudinal edges and front longitudinal edges. A connection pivot (5) includes a link (6) equipped with a spring element (25) and comprises guiding parts rolled on a part of the circumference of a section of a rod (7). The guiding parts exert constriction around the section of the rod so as to apply friction force to the rod to increase torque required for rotation of the rod with respect to a bearing surface (14) and obtain braking in rotation of the front flap during its pivoting operation.
Patent FR-2960039-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de tubes de protection d'un cable a fibres optiques, troncon d'un circuit de transmission optique comportant un tel dispositif et element d'etancheite pour un tel dispositif
Inventor: LE QUERE PHILIPPE
IPC: F16L37/08
Filed: 2010-11-24
Abstract: Dispositif de raccordement (1) de tubes (101, 102) de protection d'un câble à fibres optiques (103), comprenant un corps tubulaire (2) délimitant un canal (3) ayant un premier logement (4.1) et un deuxième logement (4.2) qui sont chacun agencés pour recevoir un des tubes et sont pourvus de moyens de retenue étanche (5) dudit tube, et un redan annulaire (9) s'étendant entre les logements pour former une butée à l'enfoncement des tubes dans les logements, un élément annulaire d'étanchéité (10) étant disposé dans le premier logement au voisinage d'un flanc du redan et étant agencé pour être amené, sous l'effet d'une compression axiale exercé par le tube depuis un premier état dans lequel l'élément d'étanchéité délimite une section de libre passage du câble vers un deuxième état dans lequel l'élément d'étanchéité délimite une section inférieure à une section du câble. Tronçon d'un circuit de transmission optique comportant un tel dispositif de raccordement.
Patent FR-2971445-A1 (FR)
Title: Do-it-yourself assembly for transferring fasteners e.g. screws, from drawers of cabinet to cups of carrying case and vice versa, has universal container forming drawers for cabinet and cups for carrying case
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: B25H3/02
Filed: 2011-02-16
Abstract: The assembly has a cabinet including a structure into which drawers slide, where the structure is equipped with vertical flanges for guiding sliding motion of the drawers. A carrying case includes a plastic receptacle having a bottom wall and four side walls, where the receptacle defines an opening for receiving cups. A transparent lid covers the opening, and a lock locks the lid in closed position. A universal container (4) includes a bottom wall (40) and four side walls (41-44), and defines an opening (45), where the container forms the drawers for the cabinet and the cups for the case.
Patent FR-2978762-A1 (FR)
Title: Detonateur de securite
Inventor: LE BRETON HERVE
IPC: C06C7/00
Filed: 2011-08-01
Abstract: L'invention a pour objet un détonateur (1) comportant une plaque projetée (6) par un étage inflammateur (10) comprenant au moins une première composition pyrotechnique et/ou un premier explosif (4), plaque (6) projetée sur un étage relais comprenant au moins un explosif secondaire (7), détonateur (1) caractérisé en ce qu'il comporte un moyen d'isolation thermique (12) entourant l'étage inflammateur (10) pour retarder son élévation de température.
Patent FR-2985025-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de detection non destructive de defauts dans des fruits et legumes
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: G01N21/84
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de détection non-destructive de défauts dans des objets (6) choisis parmi des fruits et légumes, comportant une source (1) de rayonnement électromagnétique dans une bande basse de longueurs d'onde, une source (2) de rayonnement électromagnétique dans une bande haute de longueurs d'onde disjointe de ladite bande basse, un capteur radiométrique (3) transformant une puissance de rayonnement électromagnétique reçue en signaux électroniques, un dispositif de traitement (5) de signaux électroniques adapté pour produire un indice de défectuosité d'un objet (6) à partir de la puissance transmise à travers ledit objet (6) dans la bande basse et de la puissance transmise à travers ledit objet (6) dans la bande haute.
Patent FR-2971536-A1 (FR)
Title: Control device for controlling interior opening of e.g. right-hand side door of motor vehicle, has movable element moved between two positions where pushbutton blocks movement of element by traction, in one position
Inventor: CALDERARO MAXIME
IPC: E05B15/00
Filed: 2011-02-10
Abstract: The device has a control unit (8) including a pushbutton (11) movably mounted relative to a fixed body (13) and controlled by a spring (14) i.e. helicoid spring in a direction (D1). A movable element (15) is placed inside the fixed body and controlled by another spring (16) in another direction (D2) transverse to the former direction. The element is moved between a position in which the pushbutton blocks movement of the element, and another position in which the element is engaged in an opening (17), by a traction exerted on the cable by a cable tensioner actuated upon closure of a door.
Patent FR-2973799-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une charge de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane a morphologie arrondie ; charge et materiau energetique correspondant
Inventor: MUSCATELLI FLORENT
IPC: C06B25/34
Filed: 2011-04-08
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'obtention d'une charge de cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane à morphologie arrondie. Elle a également pour objet ladite charge, le matériau énergétique la renfermant et un procédé de fabrication dudit matériau. Ledit procédé d'obtention de ladite charge comprend : - la préparation d'une solution saturée en hexanitrohexaazaisowurtzitane de forme polymorphe quelconque dans un mélange comprenant, d'une part, un solvant organique dudit hexanitrohexaazaisowurtzitane et, d'autre part, un non solvant organique dudit hexanitrohexaazaisowurtzitane ; ledit solvant étant plus volatil que ledit non solvant, - l'ensemencement de cette solution saturée par quelques cristaux d'hexanitrohexaazaisowurtzitane, puis - la concentration de la solution saturée ensemencée par évaporation au moins partielle du solvant ; ladite évaporation du solvant étant mise en oeuvre à une température comprise entre 35°C et 15°C et à une pression ajustée, à plus ou moins 12 mbar, à la pression d'ébullition du solvant dans ladite solution, tout au long du processus d'évaporation dudit solvant de ladite solution.
Patent FR-2975081-A1 (FR)
Title: Automatic mixed non-simultaneous lidding machine for lidding trays containing e.g. pharmaceutical products, has supplying reel for supplying lidding film in form of band between upper and lower film sealing and cutting tools in lidding zone
Inventor: BERTHE PIERRE YVES
IPC: B65B7/16
Filed: 2011-05-10
Abstract: The machine has upper film sealing and cutting tools (13) respectively placed above lidding lines. Lower film sealing and cutting tools (4) include supports (21A, 21B) for supporting containers in each lidding line. A supplying reel supplies a lidding film (9) in the form of a band between the upper and lower film sealing and cutting tools in a lidding zone. The lower film sealing and cutting tools comprise a reception tank for receiving the containers and arranged at a right side of the upper film sealing and cutting tools.
Patent FR-2971680-A1 (FR)
Title: Bijou ou accessoire vestimentaire a mecanisme de deplacement de pierre
Inventor: SEVIKIAN NATHALIE
IPC: A44C27/00
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un accessoire esthétique ou vestimentaire (10) comprenant : - au moins un élément (100) solidaire d'une châsse (200), - un support (300) de la châsse (200) de l'élément (100), et - un moyen de maintien (400) de l'accessoire (10) sur un vêtement ou une partie du corps, le moyen de maintien (400) de l'accessoire (10) étant solidaire du support (300), l'accessoire (10) étant caractérisé en ce que : - la châsse (200) est montée à déplacement le long d'une trajectoire en boucle fermée autour d'un axe X-X.
Patent FR-2979448-A1 (FR)
Title: Method for provision of goods service of supplier to customer in logistics field, involves generating inventory instruction, providing services based on instruction in inventory zone, and arranging provision zone remote from detection zone
Inventor: LUCAS-LECLIN BENJAMIN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2011-08-25
Abstract: The method involves detecting a communicating object (3) e.g. amusement part entry ticket, in a detection zone (4a), and communicating with the detected object for obtaining identification of goods services that are provided to a customer. An inventory instruction is generated according to the identification of the services. The services are provided based on the instruction in an inventory zone (5b). A provision zone (5a) remote from the detection zone is arranged for providing the services from the object. An independent claim is also included for a system for provision of a service of supplier to a customer.
Patent FR-2989432-A1 (FR)
Title: Speed reducing device for vehicle, has momentum wheel pulled by free wheel, driveshaft connected to cross shaft, and alternator connected to momentum wheel, where frequency converter is connected to alternator
Inventor: WAUQUIEZ BRUNO WLADIMIR
IPC: E01F9/07
Filed: 2012-04-16
Abstract: The device has a circular element (2) fixed on a driveshaft (1). A covering element (3) is positioned in an exceed part of the circular element on which tires of a vehicle are rolled. A momentum wheel (9) is pulled by a free wheel. An alternator (10) is connected to the momentum wheel. A frequency converter is connected to the alternator. The driveshaft is connected to a cross shaft (7) by a bevel gear (6) using screw gears. The momentum wheel and the alternator are installed on the cross shaft.
Patent FR-2993043-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'extrusion d'un corps solide
Inventor: CHATAIN DENIS
IPC: B29C48/82
Filed: 2012-07-04
Abstract: Le dispositif d'extrusion (1) d'un film solide comporte une cellule (2) munie d'un orifice d'entrée (3) d'un matériau destiné à former le film solide, et un orifice de sortie (4) du film solide de la cellule (2). Le dispositif comporte un dispositif d'application d'une première température (T1) à l'orifice de sortie (4) et d'une deuxième température (T2) dans une première zone (6) de la cellule (2) distincte de l'orifice de sortie (4) et un circuit de commande imposant des premier et second réglages des première (T1) et seconde (T2) températures. Le premier réglage permet de former un volume (V1) du matériau en phase solide. Le deuxième réglage permet de générer un gradient de température dans le volume (V1), de sorte à générer une pression forçant l'extrusion du film solide par l'orifice de sortie (4).
Patent FR-2993485-A1 (FR)
Title: Metallizing surface of panel, by positioning a device able to emit a light radiation spatially and temporally or a laser beam on part of panel, anchoring lighting device on panel, locating opening, and centering light radiation on opening
Inventor: DARRAS FRANCK
IPC: B05D3/06
Filed: 2012-10-02
Abstract: The method comprises positioning, on a part of a panel, a device able to emit a light radiation spatially and temporally or laser beam, anchoring the lighting device on the panel using a fastening unit to fix at a distance between the device and an opening (10) of a panel part, locating the opening using a locating unit (30), centering the light radiation on the opening, metallizing an annular zone (12) of the opening centered by the light radiation for a predefined geometry metallization, and burning residues of an electrically non-conductive protective layer (8) of the panel under vacuum. The method comprises positioning, on a part of a panel, a device able to emit a light radiation spatially and temporally or laser beam, anchoring the lighting device on the panel using a fastening unit to fix at a distance between the device and an opening (10) of a panel part, locating the opening using a locating unit (30), centering the light radiation on the opening, metallizing an annular zone (12) of the opening centered by the light radiation for a predefined geometry metallization, and burning residues of an electrically non-conductive protective layer (8) of the panel under vacuum during metallization step. The panel comprises a stack of a reinforcing material coated with a layer (6) of an electrically conductive material that is coated with the protective layer. The light radiation is oriented to a position of the center of the opening. An independent claim is included for a portable device for metallizing a surface of a panel of composite material.
Patent FR-2987085-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du fonctionnement d'une turbomachine
Inventor: LEMAITRE ALBAN
IPC: F02K9/48
Filed: 2012-02-20
Abstract: Procédé de sécurisation du fonctionnement d'un ensemble tournant d'une turbomachine comprenant une turbine et une machine tournante, dans lequel procédé on anticipe le dépassement d'un seuil de vitesse prédéterminé (Ws) en réalisant répétitivement un cycle de prédiction au cours duquel : - on mesure (E1 à E5) des grandeurs relatives au fonctionnement de la turbomachine dont une vitesse de rotation réelle (WO) de son ensemble tournant ; - on estime (E6, E7) à partir de ces grandeurs les couples moteur (Cm) et résistant (Cr) appliqués sur l'ensemble tournant ; - on élabore (E9 à E12) une valeur représentative (DC') de la différence entre ces deux couples ; - on calcule (E13) une vitesse de rotation de prédiction (W1) de l'ensemble tournant à un horizon de temps donné, à partir de ladite valeur représentative (DC') et de la vitesse de rotation réelle (WO). On opère (E16) une action sur le fonctionnement de la turbomachine pour limiter l'ampleur du dépassement en vitesse de son ensemble tournant par rapport audit seuil (Ws) si la vitesse de rotation de prédiction (W1) dépasse ce seuil (Ws).
Patent FR-2988125-A1 (FR)
Title: Fixed frame non-recessed threshold for sliding openings for passage of disabled persons, has assembly comprising guideway for external rail, and flap part extending at side external of external wall and in front of evacuation openings
Inventor: BLOT RICHARD
IPC: E06B1/70
Filed: 2012-03-13
Abstract: The threshold (1) has an external rail (11) including a set of evacuation openings for discharging water from a central part (13) toward outside. A U-shaped section support profile (2) includes a central wall (21) forming the central part, an interior wall (25) and an external wall (23). An external profile (5) is mounted on the support profile, and includes a guide part (51) and an assembly comprising a guideway (11a) for the rail, where the external profile is mounted on the external wall. A flap part (53) extends at a side external of the external wall and in front of the openings.
Patent FR-2990147-A1 (FR)
Title: Tool for adjusting mismatch between front edge of bonnet and edge part of bodywork of car, has protrusions bearing on striking plate such that rod is passed through thread of plate to fold thread of striking plate to adjust mismatch
Inventor: DARNEY FLORENT
IPC: B21F1/00
Filed: 2012-05-02
Abstract: The tool has a spigot (3) comprising two protrusions (4, 5), which bear on a striking plate (6) such that the spigot is passed through a thread of the striking plate to fold the thread of the plate to adjust mismatch. The protrusions include two fingers that are parallely fixed and located perpendicular to the spigot of the tool. An end of each finger is opposed to the spigot that carries a disk-shaped part, where a section of the part is higher than that of the finger. The protuberances are made of steel and covered at outside by a flexible coating material.
Patent FR-2991748-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: GAZEAU JAMES
IPC: F17C3/06
Filed: 2012-06-11
Abstract: Une paroi de cuve étanche et thermiquement isolante comporte : une structure multicouche comportant une barrière d'étanchéité (5) et une barrière d'isolation thermique (4), des tiges de retenue (22) attachées à la paroi porteuse (7) entre les éléments calorifuges et s'étendant selon l'épaisseur de la structure multicouche pour retenir la structure multicouche sur la paroi porteuse, dans laquelle des traverses (30) sont attachées aux tiges de retenue (22) de manière qu'une traverse s'étend à chaque fois entre deux tiges de retenue au niveau de l'interface entre deux éléments calorifuges, les panneaux de couvercle (11) des éléments calorifuges étant liés aux traverses (30) pour être retenus contre la paroi porteuse par l'intermédiaire des traverses, et la barrière d'étanchéité (5) étant liée aux traverses (30) pour être retenue contre les panneaux de couvercle des éléments calorifuges par l'intermédiaire des traverses.
Patent FR-2993810-A1 (FR)
Title: Outil de fixation par tir indirect, a support de detente anti-tir
Inventor: ROUSSON LUDOVIC
IPC: B25C1/14
Filed: 2012-07-25
Abstract: - Outil de fixation par tir indirect, à support de détente anti-tir. - L'outil comporte, dans un boîtier (2), un équipage axialement mobile (5) avec un guide-pointe (6) faisant saillie hors du boîtier, pour entraîner un élément de fixation dans un matériau support, un logement de réception (8) d'un chargeur d'éléments de fixation et des moyens de sécurité anti-tir (11) pour empêcher le recul du guide-pointe. Avantageusement, sur ledit logement de réception (8) est monté un support (9) de détente (10) anti-tir pour transformer l'outil en un outil monotir, la détente (10) étant agencée pour coopérer avec les moyens de sécurité anti-tir (11) pour les effacer et autoriser le tir.
Patent FR-2995522-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'effort de pincement entre pouce et index d'une personne
Inventor: HOGREL JEAN-YVES
IPC: A61B5/22
Filed: 2012-09-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour mesurer l'effort de pincement entre le pouce et l'index d'une personne, comprenant une première et une deuxième lame orientées parallèlement et à distance l'une de l'autre, maintenues encastrées à une première extrémité longitudinale, un capteur de mesure de la force de pincement exercée entre les deux lames au niveau de leurs deuxièmes extrémités longitudinales perpendiculairement à leurs plans principaux respectifs, un moyen d'affichage de ladite force de pincement, un moyen de mémorisation et/ou de traitement de ladite force de pincement. Selon l'invention, ladite première lame fait partie d'un cadre rigide de forme parallélépipédique et ladite deuxième lame est disposée dans le volume intérieur dudit parallélogramme.
Patent FR-2998239-A1 (FR)
Title: Servofrein electrique pour la commande du maitre-cylindre d'un circuit de frein
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-11-19
Abstract: Servofrein électrique (100) commandant un maître-cylindre de circuit de frein, comportant un corps de servofrein recevant un piston d'actionnement (4) entraîné par un moteur électrique et poussant le piston du maître-cylindre par un piston d'assistance (6) logeant lui-même un piston plongeur (8) coopérant avec la tige de commande (102) actionnée par la pédale de frein, un ressort de coupure (9) repoussant le piston plongeur (8) par rapport au piston d'assistance (6) et ce dernier est lui-même repoussé en position de repos par un ressort de rappel. Le piston d'assistance (6) est muni d'un levier du second genre (5) articulé par sa première extrémité (51) au piston d'assistance (6) s'appuyant par un point intermédiaire (52) contre le piston plongeur (8), sa seconde extrémité formant un second point d'appui (5) par laquelle le levier rencontre la butée arrière (12) définissant la position de repos au moment du recul du piston d'assistance avec le piston plongeur (8) de façon à réduire la force que le ressort de rappel (41) doit exercer pour commander le retour vers la position de repos.