baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2966686-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un boitier femto installe hors du territoire d'un operateur
Inventor: FATTOUCH IMAD
IPC: H04W74/04
Filed: 2010-10-22
Abstract: L'invention concerne essentiellement un procédé pour contrôler un boîtier (10) de type femto comportant les étapes suivantes : - dans le cas où le boîtier femto (10) est muni d'un analyseur (20) de réseau, détecter le code réseau (PLMN) correspondant aux réseaux de l'environnement dans lequel se trouve le boîtier femto (10), - analyser l'adresse réseau (IP1) associée au boîtier femto (10), - détecter le dernier code réseau (PLMN) rencontré par un téléphone mobile (11) en relation radio avec le boîtier femto (10), et - en fonction du résultat des étapes précédentes, identifier le pays (P1-P3) dans lequel le boîtier femto (10) est installé et contrôler le fonctionnement du boîtier femto (10) en fonction du pays (P1-P3) identifié. De préférence, le procédé met également en œuvre une méthode dans laquelle on analyse les traces récurrentes des codes réseaux (PLMN) renvoyés par le boîtier femto (10) ou le téléphone mobile (11).
Patent FR-2975103-A1 (FR)
Title: Procede de production de coupes kerosene ou gazole a partir d'une charge olefinique ayant majoritairement de 4 a 6 atomes de carbone
Inventor: BREUIL PIERRE ALAIN
IPC: C10G50/00
Filed: 2011-05-12
Abstract: La présente invention décrit un procédé de production d'une coupe distillat moyen et gazole à partir d'une charge oléfinique ayant de 4 à 6 atomes de carbone, ledit procédé présentant une première étape de purification sur résine suivie d'une étape d'oligomérisation sur un catalyseur acide.
Patent FR-2984869-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un hydrogel comprenant des particules minerales silico-metalliques et hydrogel
Inventor: LE ROUX CHRISTOPHE
IPC: C01B33/152
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un hydrogel comprenant des particules minérales silico-métalliques de formule (Si (Si-A) ) M O , n'H O dans laquelle : x est un nombre réel de l'intervalle [0,75 ; 1 [, A désigne un groupement choisi parmi un méthyle et les groupements hydrocarbonés comprenant au moins un hétéroatome, M est un métal choisi dans le groupe formé du magnésium, du cobalt, du zinc, du cuivre, du manganèse, du fer, du nickel et du chrome, dans lequel on réalise une réaction de co-précipitation en milieu aqueux entre : - au moins un sel métallique dudit métal M, - du métasilicate de sodium Na OSiO , et - au moins un oxysilane soluble dans l'eau et ayant pour formule (I): dans laquelle R1, R2 et R3 sont choisis parmi un hydrogène et les groupements alkyles linéaires comprenant 1 à 3 atome(s) de carbone. L'invention s'étend à un hydrogel de formule (Si (Si-A) ) M O , n'H O.
Patent FR-2972041-A1 (FR)
Title: Screw and nut type linear actuator for dynamic adjustment of headlight of automobile, has support whose base and side walls are integrated and form single piece that is made only or mainly from stamped metal sheet
Inventor: PFISTER JEAN-FRANCOIS
IPC: B60Q1/06
Filed: 2011-02-24
Abstract: The actuator (1) has a stepper motor (2) including a stator (3) and a rotor (4) rotating about a rotational axis. A linear screw system comprises a linear displacement member (7) and a screw part (6) that extends along the rotational axis of the rotor. Bearings (15, 16) support the screw part. A base (12) and side walls (13, 14) of a support (5) are integrated and form a single piece that is made only or mainly from a stamped metal sheet. One of the walls is mounted against one of axial faces (30, 31) of the motor. The other wall is remote from the motor, and supports one of the bearings.
Patent FR-2972916-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable pour la correction de la ptose mammaire et procede de correction de la ptose mammaire
Inventor: PELISSIER EDOUARD
IPC: A61B17/04
Filed: 2011-03-22
Abstract: Dispositif médical implantable pour le traitement de la ptôse, notamment de la ptôse mammaire, ce dispositif comprenant un fil de suspension pourvu d'une partie extrême distale et d'une partie extrême proximale, caractérisé en ce que le fil de suspension comprend, en sa partie extrême distale, un axe filaire sur lequel est rapportée une pièce portant au moins une saillie, avantageusement un crochet d'amarrage.
Patent FR-2982518-A1 (FR)
Title: Conception d'une piece en materiau composite tisse 3d
Inventor: MARCHAL YANN
IPC: B29B11/16
Filed: 2011-11-15
Abstract: Procédé de conception d'une pièce en matériau composite tissé 3D, mis en oeuvre par ordinateur, le procédé de conception comprenant : - une étape (F1) d'obtention de données de forme (FORME) représentant la surface extérieure de la pièce, - pour chaque point (PT) d'un ensemble de points de la surface extérieure, une étape (F5, F6) de détermination d'une distance (d) entre ledit point et la projection dudit point sur une surface cible, selon une direction de projection prédéterminée, et - une étape (F8) de détermination de la structure d'une préforme tissée 3D en fonction des distances (d) déterminées, caractérisé en ce qu'il comprend une étape (F2) d'obtention de données de projection (F) indiquant une direction de projection en fonction de la position d'un point à la surface extérieure de la pièce, dans lequel, pour au moins une partie des points (PT) de l'ensemble de points, lors de l'étape (F5) de détermination d'une distance, la direction de projection utilisée est déterminée en fonction desdites données de projection (F) et de la position dudit point.
Patent FR-2970383-A1 (FR)
Title: Connection device for connecting connection of power cable within connection space of meter space subassembly, has projections for optional fastening of connection within connection space in different positions
Inventor: DISSEL KLAUS
IPC: H02B1/03
Filed: 2012-01-05
Abstract: The device has projections (8) for optional fastening of a connection (7) within a connection space (1) in different positions. The projections project into a bottom wall (3) of a housing for fastening of the connection at the bottom wall, where longitudinal ends of an elongated clamp body are fastened to the connection by the projections. The projections are distributed over a circumference of a ring i.e. circular ring, and the connection comprises oblong holes that are formed at different distances from each other. The connection forms a bayonet fitting together with the projections.
Patent FR-2993998-A1 (FR)
Title: Remote controlling, monitoring and programming device for solar thermal system, has web platform to store data about operation and performance of solar thermal system, where device allows remote programming of microcontroller of system
Inventor: PONTET JULIEN
IPC: G05D23/19
Filed: 2012-10-05
Abstract: The device has a web platform to store data about the operation and the thermal performance of a solar thermal system, where the solar thermal system includes a microcontroller that is remotely programmable by the device for implementing various functions in the solar thermal system. The data stored in the web platform are accessible to any authorized user so as to allow monitoring and intervention of proper parameters of the solar thermal system.
Patent FR-2970496-A1 (FR)
Title: Canopy structure for use as e.g. cover for terrace in dwelling to protect terrace from sunlight, has slats moved towards one another, where space between reversible devices is completely free when canopies are rolled up
Inventor: BRUTSAERT LOUIS MARCEL CORNELIUS
IPC: E04F10/02
Filed: 2012-01-17
Abstract: The structure (1) has reversible devices with canopies (7), axles and anterior slats (8) for providing protection against the sunlight. The axles are mounted at certain distance from each other and in parallel to each other. The slats are moved towards one another from a rolled position to a position in which the slats are positioned against each other and are higher than one of the axles. Space between the reversible devices is completely free, except for presence of a rectangular frame (3) and presence of guide rails (10) when the canopies are rolled up.
Patent FR-2987092-A1 (FR)
Title: Ensemble de reducteurs.
Inventor: DUPRAT CHRISTIAN
IPC: F16H1/16
Filed: 2012-02-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble d'au moins un premier (10) et un deuxième (20) réducteur comportant chacun un carter (11 ; 21), un arbre d'entrée (13 ; 23) et un arbre de sortie (16 ; 26), les arbres d'entrée et de sortie étant guidés dans leur mouvement relativement au carter, ensemble caractérisé par le fait que les deux carters présentent chacun au moins une face d'assemblage (12 ; 22) avec l'autre carter, dépourvue de bride et configurée de façon à permettre le montage en série des réducteurs et la reprise du couple d'un carter à l'autre.
Patent FR-2992034-A1 (FR)
Title: Pompe hydraulique a pistons axiaux pouvant fonctionner dans les deux sens
Inventor: POREL LOUIS-CLAUDE
IPC: F04B1/16
Filed: 2012-06-14
Abstract: Pompe hydraulique tournant dans les deux sens de rotation, caractérisée par le fait qu'elle comporte un carter, un arbre d'entrainement commun monté rotatif par rapport au carter, deux plateaux biais (101,102) portés par l'arbre d'entrainement commun (100), ces deux plateaux biais (101,102) étant symétriques et opposés et comportant chacun une lunule d'alimentation, un piston creux respectif (103) prenant appui sur chaque plateau biais par l'intermédiaire d'un patin de glissement (105) et apte à coulisser dans un cylindre respectif lié au carter, la lunule du plateau biais étant à chaque fois disposée de manière à passer sur le piston creux pendant une phase d'aspiration du piston creux, chaque cylindre étant muni d'un clapet antiretour (108) du côté refoulement; de telle sorte que seul un des deux plateaux biais fournisse un débit lorsque l'arbre d'entrainement (100) tourne dans un sens, l'autre plateau biais fournissant un débit lorsque l'arbre (100) tourne dans l'autre sens.
Patent FR-2992772-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de structure composite avec collage de type metal/metal
Inventor: RADU IONUT
IPC: B32B7/04
Filed: 2012-06-28
Abstract: Procédé de réalisation d'un structure composite (200) comprenant le collage par adhésion moléculaire entre au moins une première plaque (220) et une deuxième plaque (230) comprenant une étape d'initiation de la propagation d'une onde de collage, l'interface de collage entre la première et la deuxième plaques (220, 230) après la propagation de ladite onde de collage présentant une énergie de collage inférieure ou égale à 0,7 J/m . L'étape d'initiation de la propagation de l'onde collage est réalisée dans une ou plusieurs des conditions suivantes : - placement des plaques dans un environnement à une pression inférieure à 20 mbars, - application sur l'une des deux plaques d'une pression mécanique comprise entre 0,1 MPa et 33,3 MPa. Le procédé comprend en outre, après l'étape d'initiation de la propagation d'une onde de collage, une étape de détermination du niveau de contrainte induit lors du collage des deux plaques, ledit niveau de contrainte étant déterminé à partir d'un paramètre de contrainte Ct calculé avec la formule Ct=Rc/Ep, où : - Rc correspond au rayon de courbure (en km) de l'assemblage des deux plaques, - Ep correspond l'épaisseur (en µm) de l'assemblage des deux plaques. Le procédé comprend encore une étape de validation du collage lorsque que le niveau de contrainte Ct déterminé est supérieur ou égal à 0,07.
Patent FR-2993598-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing arch segment in pipe of railway tunnel, involves realizing blind holes in lower surface of arch segment, where depth of each blind hole is higher than ten cm
Inventor: ALVAREZ AUGUSTIN
IPC: E21D11/04
Filed: 2012-07-17
Abstract: The method involves realizing blind holes (30) in a lower surface (26) of an arch segment (22), where depth of each blind hole is higher than 10 cm. A spatial distribution of the holes on the lower surface of the arch segment is selected for minimize brittleness of the arch segment induced by the production of holes. The holes are distributed along two parallel lines (32), where the dimension between two consecutive holes along the lines is equal to the dimension of a space between the parallel lines. An independent claim is also included for a method for equipping a pipe on a railway tunnel.
Patent FR-2994427-A1 (FR)
Title: Catalyseur solide pour ozonation catalytique de composes organiques en milieu aqueux
Inventor: PONTLEVOY FLORENCE
IPC: B01J23/46
Filed: 2012-08-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un catalyseur solide pour l'ozonation d'un effluent contenant des polluants organiques, ledit procédé comprenant le dépôt d'un catalyseur en poudre à base de ruthénium et/ou d'iridium sur un support en mousse à cellules ouvertes, le catalyseur en poudre étant solidarisé au support en mousse au moyen d'un liant sol-gel. L'invention se rapporte en outre à un procédé pour le traitement d'un effluent contenant des polluants organiques, ledit procédé comprenant l'ozonation dudit effluent en présence d'un tel catalyseur.
Patent FR-2979337-A1 (FR)
Title: Procede d'elimination de contaminants dans de la poudre de bore
Inventor: LUSTIG JAMES MICHAEL
IPC: C01B35/02
Filed: 2012-08-20
Abstract: L'invention concerne des procédés permettant d'éliminer un contaminant organique dans de la poudre de bore contaminée. Un de ces procédés consiste à se procurer (110) une poudre de bore contaminée, la poudre de bore étant mêlée à un contaminant organique, à placer (112) la poudre de bore contaminée dans un récipient inerte, à placer (114) le récipient inerte et la poudre de bore contaminée dans un espace fermé, à amener (116) une source de chaleur dans l'espace fermé, à chauffer (118) la poudre de bore contaminée à une température élevée et à altérer (120) le contaminant organique de manière à réduire la quantité de contaminant organique mêlée à la poudre de bore. Un autre procédé consiste à réduire la quantité de contaminant organique mêlée à la poudre de bore à pas plus d'environ 0,1 pour cent en poids du résidu soluble.
Patent FR-2994731-A1 (FR)
Title: Procede de mise en froid
Inventor: LE GOFFIC YVAN
IPC: B64G1/40
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention concerne le domaine des techniques cryogéniques, et en particulier un procédé de mise en froid d'un dispositif (3) relié à un réservoir cryogénique (2) à travers un conduit principal d'admission (4) pour l'alimentation du dispositif (3) en fluide cryogénique après la mise en froid. Pendant la mise en froid, par contre, un fluide cryogénique est introduit dans le dispositif (3) à travers un conduit d'admission pour mise en froid (10) qui est différent du conduit principal d'admission (4) et présente une section d'écoulement plus étroite que le conduit principal d'admission (4).
Patent FR-2994902-A1 (FR)
Title: Slide rail for front seat of car, has protection element fixed at end of profile to cover edges, and including abutment comprising obstinate body whose face abuts against another profile by limiting sliding motion between profiles
Inventor: REYMONDET STEPHANE
IPC: B60N2/07
Filed: 2012-08-28
Abstract: The rail has a profile (11) provided with prominent edges at its ends and extending along longitudinal direction. The profile and another profile (12) are slidably mounted relative to each other according to the direction. An abutment comprises an obstinate body, which presents an obstinate face adapted to abut against the latter profile by limiting sliding motion between the profiles. A protection element (20) is fixed at an end of the former profile to cover the edges. The abutment is provided in the protection element. An insert (30) is designed to reinforce the abutment. An independent claim is also included for a method for manufacturing a slide rail for a vehicle seat.
Patent FR-2995548-A1 (FR)
Title: Robot grimpeur
Inventor: BLUM ANDRE
IPC: B25J5/02
Filed: 2012-09-18
Abstract: L'invention concerne un robot mobile le long d'un mât présentant un axe longitudinal, robot comprenant des moyens de déplacement le long du mât montés sur un bâti, les moyens de déplacement comprenant au moins deux éléments roulants destinés à être en contact avec le mât, au moins un élément roulant étant motorisé, le robot étant caractérisé en ce que : . le bâti comprend au moins deux parties portant chacune au moins un élément roulant dont un axe de rotation est fixe par rapport à la dite partie du bâti, . les parties du bâti sont positionnées de part et d'autre du mât, et sont associées entre elles par des moyens de rappel élastique de sorte que les éléments roulants sont plaqués contre le mât. Le robot obtenu ainsi obtenu est simple mécaniquement, robuste, petit, léger, et peut être utilisé sur une grande variété de mâts, y compris des mâts dont la section varie fortement sur la longueur. De nombreuses applications peuvent ainsi être envisagées, notamment des interventions en milieu dense, en milieu urbain par exemple où l'espace autour des mâts est restreint ; le robot est particulièrement bien adapté pour des interventions nécessitant d'embarquer des matériels légers, jusqu'à quelques kilos.
Patent FR-2996012-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de generation de signaux electriques correspondant a une longueur d'onde a partir de signaux optiques poly-chromatiques
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: G02B27/10
Filed: 2012-09-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de génération d'une pluralité de signaux électriques à partir de signaux optiques poly-chromatiques extraits d'un ensemble de fibres optiques, un signal optique poly-chromatique comprenant une pluralité de longueurs d'onde déterminées, un signal électrique étant généré par longueur d'onde déterminée, le procédé comprenant: • une étape de regroupement de signaux optiques extraits en un faisceau de signaux optiques poly-chromatiques, • une étape de séparation du faisceau de signaux poly-chromatiques en une pluralité de faisceaux de signaux optiques monochromatiques, • une étape de conversion de la pluralité de faisceaux de signaux optiques monochromatiques séparés en la pluralité de signaux électriques.
Patent FR-2998677-A1 (FR)
Title: Guide d'onde optique a nano-canal et capteur optofluidique utilisant un tel guide d'onde optique
Inventor: JARDINIER ELSA
IPC: G01J3/00
Filed: 2012-11-27
Abstract: Il s'agit d'un guide d'onde optique comportant un premier substrat (10) incorporant un première structure de guidage optique (12) exposée en surface (11) du premier substrat (10), un second substrat (20) incorporant une seconde structure de guidage optique (22) exposée en surface (21) du second substrat (20), ces deux substrats (10, 20) étant assemblés superposés par leurs surfaces (11, 21) de manière à ce que les deux structures de guidage optique (12, 22) soient en regard et s'étendent dans une même direction, un canal (30) étant aménagé entre la première et la seconde structure de guidage (12, 22), dirigé le long de ladite direction, ce canal (30) ayant une section droite dont une grande dimension est sensiblement parallèle à la surface (11) du premier substrat (10) et à la surface (22) du second substrat (20), permettant à de la lumière d'interagir sur une distance donnée avec le fluide. Application notamment à l'analyse de fluides
Patent FR-2999008-A1 (FR)
Title: Modele de simulation transitoire pour une photodiode
Inventor: MANOUVRIER JEAN-ROBERT
IPC: G01M99/00
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention est relative à un modèle de simulation pour une photodiode à jonction P-I-N , comprenant un modèle de diode (30) caractérisant le comportement électrique de la photodiode ; une entrée pour appliquer un signal électrique fictif représentant la puissance optique (PIN) reçue par la photodiode ; un modèle de source de courant (Iphot) ayant une réponse transitoire à une variation du signal de puissance optique, proportionnelle à la somme de : • une première réponse transitoire de premier ordre ayant une constante de temps proportionnelle au temps de transit (τDRIFT) de porteurs dans une zone de déplétion de la jonction, et • une deuxième réponse transitoire de premier ordre ayant une constante de temps proportionnelle au temps de diffusion (TDIFF) de porteurs hors de la zone de déplétion, pondérées respectivement par la longueur (LD) de la zone de déplétion et la longueur (LN) de la jonction hors zone de déplétion.
Patent FR-3000421-A1 (FR)
Title: Procede de rotomoulage d'un conteneur pour la collecte de dechets en plusieurs parties, moule pour la mise en oeuvre de ce procede et conteneur ainsi obtenu
Inventor: TROTON JEAN
IPC: B29C41/04
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de rotomoulage d'un conteneur pour la collecte de déchets à l'aide d'un moule de rotomoulage ayant une paroi intérieure délimitant une empreinte de moulage, ledit procédé consistant à disposer, en saillie de la paroi intérieure du moule et sur une hauteur prédéterminée, au moins une lame séparatrice (33) s'étendant sensiblement perpendiculairement à cette paroi, le long d'une ligne parcourant ladite paroi intérieure et divisant cette paroi intérieure en au moins deux parties, puis à introduire de la matière plastique dans le moule et à répartir cette matière plastique en une couche continue sur la paroi intérieure (36) du moule en faisant tourner le moule.
Patent FR-3008249-A1 (FR)
Title: Dispositif pour piloter le fonctionnement d'une charge de puissance dans un reseau electrique, procede et systeme associes
Inventor: GILBERT JEROME
IPC: H02J13/00
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour piloter le fonctionnement d'une charge de puissance (12) appartenant à une installation électrique terminale (2) d'un réseau électrique (16) en fonction d'évènements qui sont en relation avec le fonctionnement ou la gestion du réseau de distribution électrique. L'invention concerne aussi un procédé pour gérer la puissance demandée dans un réseau électrique au moyen d'une pluralité de dispositifs selon l'invention. L'invention concerne également le système comprenant une pluralité de dispositifs pour piloter le fonctionnement d'une charge de puissance et un réseau de distribution électrique.
Patent FR-3002152-A1 (FR)
Title: Chandelle seche destinee a etre montee dans une installation de protection contre les incendies du type comprenant un reseau de sprinklers sous vide
Inventor: KADOCHE MAURICE
IPC: A62C31/02
Filed: 2013-02-21
Abstract: L'invention concerne une chandelle sèche destinée à être montée dans une installation de protection contre les incendies, du type comprenant un réseau de sprinklers sous vide, la chandelle comprenant un corps (5) allongé présentant à l'une de ses extrémités une pièce de raccordement (50) à une tuyauterie, incluant un premier ajutage (51) susceptible d'assurer la liaison entre la chandelle et la tuyauterie, la chandelle incluant des moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51), l'autre extrémité portant un sprinkler caractérisée en ce qu'elle comprend des moyens de liaison (6) entre les moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51) et l'opercule d'obturation (3) de l'ajutage (10) du sprinkler, lesdits moyens de liaison (6) étant mobiles de façon à faire coïncider la position d'obturation de l'opercule d'obturation (3) avec la position d'obturation des moyens d'obturation (60) du premier ajutage (51)