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Patent FR-3048037-B1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation d'energie hydraulique, et machine de travail munie d'un dispositif correspondant
Inventor: HAHN PHILIPP
IPC: F15B21/14
Filed: 2017-02-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d'énergie hydraulique d'une machine de travail, muni d'au moins un vérin différentiel, ainsi qu'une machine de travail correspondante.
Patent FR-3063059-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-projections
Inventor: FILHOL ALBAN
IPC: B62D25/16
Filed: 2017-02-17
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) anti-projections pour ailes, ou bavettes de véhicules, ou autres parties similaires entourant les roues d'un véhicule, le dispositif (1) permettant de collecter et détourner l'eau projetée par la rotation d'une roue de véhicule. Le dispositif (1) comprend une paroi de fond (11) destinée à être positionnée en regard d'une roue, une première série d'ailettes (2) de déflexion disposées transversalement selon un pas constant sur la paroi de fond (11) intercalées avec une seconde série d'ailettes (4) de déflexion disposées transversalement selon un pas constant sur la paroi de fond (11). Chaque ailette (2) de la première série d'ailettes (2), dite ailette longue (2), présente une cote transversale (I) supérieure à la cote transversale (II) de chaque ailette (4) de la seconde série d'ailette (4), dite ailette courte (4), pour former des canaux (6) de cote radiale (V) sensiblement constante, présentant une embouchure latérale (61) présentant une cote radiale (VI) sensiblement égale au double de la cote radiale (V) de chaque canal (6).
Patent FR-3055962-B1 (FR)
Title: Capteur d'angle de rotation
Inventor: UTERMOEHLEN FABIAN
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-09-01
Granted: 2020-05-08
Abstract: Capteur d'angle de rotation comprenant un élément de stator (12), un élément de rotor (14), le couplage inductif entre les éléments (14, 12) pour saisir l'angle de rotation. Une installation de mesure (16) saisit l'angle de rotation en fonction du couplage inductif entre l'élément de rotor (14) et l'élément de stator (12), ayant au moins une bobine émettrice (22, 23) pour émettre des champs alternatifs électromagnétiques et au moins deux bobines réceptrices (28a, 28b ; 29a, 29b) pour saisir des champs alternatifs électromagnétiques. L'installation de mesure (16) excite au moins une bobine émettrice (22, 23) avec au moins deux fréquences différentes pour émettre deux champs alternatifs, et elle démodule les tensions induites dans au moins l'une des deux bobines réceptrices (28a, 28b ; 29a, 29b), pour saisir les deux couplages inductifs à l'aide des fréquences respectives.
Patent FR-3070200-B1 (FR)
Title: Capteur solaire a air a haut rendement, d'epaisseur reduite et a surchausse interne limitee
Inventor: GILLY FRANCIS ALFRED
IPC: F24S40/50
Filed: 2018-02-13
Granted: 2022-01-14
Abstract: Capteur solaire à air à isolation dynamique intégrale formant une lame d'air sur chaque face du corps absorbant intégré dans la veine d'air à réchauffer, effet de surchauffe interne limité en cas de non utilisation.
Patent FR-3077557-B1 (FR)
Title: Atterrisseur a contrefiche a lumiere
Inventor: MOINE DANIEL
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-28
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant une jambe (1) destinée à être montée mobile sur une structure d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant un organe de contreventement (10) disposé entre la structure de l'aéronef et la jambe pour stabiliser celle-ci en position déployée, et un actionneur de manœuvre pour déplacer la jambe de la position déployée à la position rétractée. Selon l'invention, l'organe de contreventement comporte un bras de contrefiche (10) ayant une extrémité proximale destinée à être articulée sur la structure de l'aéronef, le bras présentant une lumière longitudinale s'étendant jusqu'à une extrémité distale pour se terminer par un renvoi et dans laquelle est engagé à coulissement un doigt solidaire de la jambe, l'actionneur de manoeuvre étant attelé audit bras de contrefiche.
Patent FR-3079706-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de diffusion d'un flux audio multicanal a des terminaux de spectateurs assistant a un evenement sportif
Inventor: BLOUET RAPHAEL
IPC: H04N21/20
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la diffusion d'un flux audio spatialisé à des terminaux (TERM) de spectateurs assistant à un évènement sportif. Le procédé comprend l'acquisition d'une pluralité de flux audio constituant une scène sonore (SS). La scène sonore (SS) est analysée auprès d'un serveur (SERV) en vue de la spatialisation sonore des flux audio et de leur restitution sur les terminaux(TERM), en fonction, d'une part, de la localisation des flux audio, et, d'autre part, de la position des spectateurs.
Patent FR-3080344-B1 (FR)
Title: Detection fiabilisee d’un objet par un vehicule
Inventor: MANDARD AUDREY
IPC: B60W50/14
Filed: 2018-04-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données relatives à la conduite assistée d'un véhicule (Vk) courant, pour la détection d'un objet de nature à modifier la conduite dudit véhicule, comportant les étapes de :  • acquisition par au moins deux capteurs de données relatives audit objet ;  • calcul d'une probabilité d'existence dudit objet, au moins à partir des données des capteurs ;  • détection dudit objet en fonction, au moins :  ○ de la probabilité d'existence ;  ○ du nombre de capteurs ayant acquis, à eux seuls, des données indiquant la présence de l'objet ;  • génération d'une instruction d'assistance à la conduite fonction de ladite détection.
Patent FR-3081981-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur, procede de fabrication d'un tel echangeur et ensemble comprenant un tel echangeur et une batterie
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: H01M10/6556
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-07-03
Abstract: Echangeur de chaleur comprenant : - une première pièce constituée d'un premier matériau, - une deuxième pièce constituée d'un deuxième matériau distinct du premier matériau, ladite deuxième pièce étant fixée à la première pièce de manière à permettre entre les deux pièces une circulation de fluide de refroidissement, ladite première pièce présentant des anfractuosités au niveau d'une surface de la première pièce située en regard de la deuxième pièce, une partie du deuxième matériau remplissant lesdites anfractuosités de la première pièce.
Patent FR-3081798-B1 (FR)
Title: Piece de vehicule automobile comportant une couche d'aspect partiellement fixee a une couche d'envers
Inventor: FORGET JOHNNY
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-01-01
Abstract: Pièce (10) de véhicule automobile, comportant : - une couche de renfort rigide (14), - une couche d'envers élastique (16), et - une couche d'aspect extérieur (18), la couche d'envers élastique (16) étant reçue et appliquée entre la couche de renfort (14) et la couche d'aspect extérieur (18). La couche d'aspect extérieur (18) comprend au moins une région de fixation (40) fixée sur la couche d'envers (16), au moins une région libre (42) de la couche d'aspect extérieur (18) située en regard de la couche d'envers (16) étant disposée librement sur la couche d'envers (16) sans fixation avec la couche d'envers (16).
Patent FR-3083113-B1 (FR)
Title: Composition comprenant des tensioactifs anioniques, non ionique et amphotere, et un polymere associatif, de preference cationique
Inventor: LE CHAUX VIRGINIE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une composition destinée au traitement cosmétique des fibres kératiniques, en particulier des cheveux, comprenant des tensioactifs anioniques de type acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés; des tensioactifs anioniques additionnels, des tensioactifs non ioniques et amphotères ; et des polymères associatifs, de préférence cationiques. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des fibres kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l'aide d'une telle composition, ainsi qu'une utilisation mettant en oeuvre ladite composition.
Patent FR-3070433-B1 (FR)
Title: Systeme de canalisations de refroidisseur intermediaire pour vehicule
Inventor: IKEYA YUKI
IPC: F02B37/00
Filed: 2018-08-27
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un système de canalisations de refroidisseur intermédiaire pour un véhicule ayant une partie avant est fourni. La partie avant comprend : un refroidisseur intermédiaire 9 refroidissant l'air d'admission, un radiateur 8 derrière le refroidisseur intermédiaire 9, un carénage de ventilateur 7, logeant un ventilateur de refroidissement, disposé sur une surface du radiateur 8 tournée vers l'arrière, un corps de moteur 11 derrière le carénage de ventilateur, et un compresseur de gaz 15, comprimant l'air d'admission. Un conduit de sortie de refroidisseur intermédiaire 60 présente une portion de conduit intermédiaire 62, fixée au corps de moteur 11 dans sa partie inférieure et s'étendant entre le carénage de ventilateur 7 et le corps de moteur 11. Un carter d'huile 14 est situé dans une partie inférieure du corps de moteur 11. La portion de conduit intermédiaire 62 est fixée à au moins une surface tournée vers l'avant du carter d'huile 14.
Patent FR-3085994-B1 (FR)
Title: Anneau de retention axiale d'aubes pour roue mobile de turbomachine, de preference pour aeronef
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/32
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention se rapporte à un anneau (16) de rétention axiale d'aubes pour une roue mobile (20) de turbomachine, la roue mobile comprenant : - un disque (21) comportant des rainures (58) de logement d'aubes ; - une pluralité d'aubes (18) comprenant chacune une pale (30), et un pied (24) agencé dans l'une des rainures (58) du disque (21). Selon l'invention, l'anneau comprend au moins un système de maintien (72) configuré pour maintenir l'anneau (16) axialement par rapport au disque (21), le système de maintien (72) comprenant un organe de verrouillage (74) monté pivotant sur l'anneau (16) et configuré pour être déplacé entre une position de déverrouillage, et une position de verrouillage dans laquelle une extrémité de verrouillage (84) de l'organe de verrouillage (74) est destinée à coopérer axialement avec le disque (21).
Patent FR-3072609-B1 (FR)
Title: Film etirable multicouche
Inventor: GINOSATIS DIMITRIS
IPC: B65D85/00
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-09-03
Abstract: Film comprenant une couche de libération et une couche adhésive, dans lequel l'épaisseur du film est de moins de 25 microns.
Patent FR-3096926-B1 (FR)
Title: vitrage FEUILLETE COULISSANT A DEBORD INTERIEUR LATERAL
Inventor: WESSBERG HENRIK
IPC: B60J1/17
Filed: 2019-06-05
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à un vitrage (1) de véhicule, comportant une vitre (2) comprenant au moins une feuille de verre extérieure (3), une feuille de verre intérieure (5), ainsi qu’une feuille de matière adhésive (4), ladite vitre (2) présentant un bord haut (25), un bord bas (26), un premier bord latéral (23) et un second bord latéral (24) ; ladite feuille de verre extérieure (3) et ladite feuille de verre intérieure (5) sont chacune une feuille de verre ayant subi un traitement thermique de trempe ou de semi-trempe, le chant de ladite feuille de verre intérieure (5) étant situé au-delà du chant de ladite feuille de matière adhésive (4) et du chant de ladite feuille de verre extérieure (3) uniquement sur une partie au moins de, voire toute, la longueur du premier bord latéral (23) et/ou sur une partie au moins de, voire toute, la longueur du second bord latéral (24) de ladite vitre (2).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101388-B1 (FR)
Title: Assemblage comportant une structure, deux panneaux et un systeme d’etancheite
Inventor: BRAS WILLIAM
IPC: F16J15/12
Filed: 2019-10-01
Granted: 2022-02-25
Abstract: ASSEMBLAGE COMPORTANT UNE STRUCTURE, DEUX PANNEAUX ET UN SYSTEME D’ETANCHEITE L’invention concerne un assemblage (280) comportant une structure (202), deux panneaux (204a-b) jointifs le long d’une ligne de contact (50) qui s’étend le long de la structure (202), une lame souple (285) solidaire de la structure (202) où au moins un bord s’étend en regard de l’un des panneaux (204a-b), et un cordon élastomère (253a-b) fixé à la lame souple (285) ou au panneau (204a-b) en regard dudit au moins un bord, où les panneaux (204a-b) sont fixés à la structure (202) en prenant la lame souple (285) en sandwich et où ledit cordon élastomère (253a-b) est pris en sandwich entre la lame souple (285) et une surface intérieure du panneau (204a-b) en regard.  Un tel assemblage peut être facilement mis en œuvre et même si un panneau doit être remplacé, il n’est pas nécessaire de refaire l’étanchéité.  Fig. 2
Patent FR-3102837-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un parement sur un habillage metallique de chauffe-eau, et kit de parement de chauffe-eau
Inventor: BAZERQUE AMANDINE
IPC: F24H9/06
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: DISPOSITIF DE FIXATION D’UN PAREMENT SUR UN HABILLAGE METALLIQUE DE CHAUFFE-EAU, ET KIT DE PAREMENT DE CHAUFFE-EAU La présente invention a pour objet un dispositif de fixation (12) d’un parement sur un habillage métallique de chauffe-eau, caractérisé par le fait que ledit dispositif de fixation (12) comprend une première partie (4) configurée pour se fixer de manière amovible sur l’habillage métallique d’un chauffe-eau, et une seconde partie (13) configurée pour servir de support de fixation pour un parement. La présente invention a en outre pour objet un kit de parement pour chauffe-eau comprenant au moins un dispositif de fixation (12) selon la présente invention et un parement.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3103907-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation et de qualification de dispositifs d’infrastructure de signalisation
Inventor: D'ESPARBES ROMAIN
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de géolocalisation d’objets discrets à partir d’images panoramiques comportant une succession d’étapes de prise des images panoramiques par un ou plusieurs véhicules mobiles porteurs d’un dispositif caméra panoramique, une succession d’étapes de reconnaissance et de classification d’objets dans les images panoramiques, une succession d’étapes de géolocalisation des objets classifiés par un procédé de triangulation desdits objets à partir d’au moins deux images panoramiques contenant lesdits objets classifiés et des positions (100a, 100b) des caméras panoramiques lors des prises d’images panoramiques contenant lesdits objet classifiés.     Figure 7
Patent FR-3091167-B1 (FR)
Title: Couleur capillaire en poudre comportant du percarbonate dans un film hydrosoluble
Inventor: ERKENS UDO
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention appartient au domaine des cosmétiques et concerne un produit cosmétique permettant de modifier la couleur naturelle des fibres kératiniques, en particulier des cheveux humains, comprenant (i) au moins un emballage (VP) comprenant un film hydrosoluble (F), (ii) au moins une composition cosmétique (KM) conditionnée dans l’emballage (VP) et contenant au moins un composé oxydant, (iii) au moins une composition de coloration cosmétique (FZ) conditionnée dans l’emballage (VP), le composé oxydant étant un agent d’oxydation solide. En outre, la présente invention concerne un procédé de coloration des cheveux.
Patent FR-3107436-B1 (FR)
Title: Article chaussant comprenant un élément textile principal comprenant un chausson textile principal et au moins une première partie textile additionnelle, et procédé de fabrication d’un tel article chaussant
Inventor: VENTENAT VINCENT
IPC: A43B5/00
Filed: 2020-02-25
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention a pour objet un article chaussant comprenant un élément textile principal (100) comprenant un chausson textile principal (200) ayant une portion de semelle (205) solidarisée, au moins partiellement, avec au moins un élément de semelle, l’élément textile principal (100) comprend également une ou plusieurs portion(s) textile(s) thermofondue(s). La portion de semelle (205) comprend une première ouverture traversante (235), et l’élément textile principal (100) comprend au moins une première partie textile additionnelle (A) (300), de construction textile unitaire avec le chausson textile principal (200), et en liaison avec ladite première ouverture traversante (235). La première partie textile additionnelle (A) peut se projeter à l’intérieur ou l’extérieur du volume d’accueil du pied du chausson principal 200, et éventuellement venir renforcer la solidarisation avec l’élément de semelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099121-B1 (FR)
Title: Dispositif de colonne de direction
Inventor: ITO YOSHIYASU
IPC: B62D1/19
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-03-31
Abstract: Un dispositif de colonne de direction comprend : un tube inférieur configuré pour être fixé à une carrosserie de véhicule ; un tube supérieur disposé pour être mobile par rapport au tube inférieur dans une direction avant-arrière de carrosserie de véhicule ; et un élément de retenue cylindrique interposé entre le tube inférieur et le tube supérieur. De plus, le dispositif de colonne de direction comprend un mécanisme d'absorption d'énergie agencé entre le tube inférieur et le tube supérieur. Le mécanisme d'absorption d'énergie comprend : un trou long disposé dans le tube inférieur ; une partie de restriction disposée sur l'élément de retenue et agencée dans le trou long ; et une saillie de restriction disposée sur le tube supérieur, et agencée dans le trou long tout en étant positionnée sur un côté arrière de la carrosserie de véhicule par rapport à la partie de restriction.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114759-B1 (FR)
Title: Valve doseuse
Inventor: LE FAOU PHILIPPE
IPC: B05B15/00
Filed: 2020-10-02
Granted: 2022-09-23
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant définie par un insert de chambre (40) et deux joints annulaires, un joint haut (21) et un joint bas (22), ledit insert de chambre (40) comportant une paroi cylindrique (49), dont un bord supérieur (41) coopère avec ledit joint haut (21) et un bord inférieur (43) coopère avec ledit joint bas (22), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ledit bord inférieur (43) dudit insert de chambre (40) formant une bride qui se prolonge radialement vers l'intérieur à partir de ladite paroi cylindrique (49), ledit bord inférieur (43) comportant au moins une projection axiale (45) se projetant axialement vers le bas, ledit joint bas (22) comportant au moins une ouverture axiale (225), chaque ouverture axiale (225) recevant une projection axiale (45) respective, chaque projection axiale (45) traversant totalement ladite ouverture axiale (225) respective, de sorte que la position de repos de ladite soupape (30) est définie par un contact entre ladite au moins une projection axiale (45) dudit insert de chambre (40) et une partie (321) de ladite soupape (30).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3122122-B1 (FR)
Title: Dispositif d’estimation du taux de colmatage d’un filtre à air d’un véhicule
Inventor: DUMUR DENIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-11-24
Abstract: Un dispositif d’estimation (DE) équipe un véhicule (VT) comprenant un habitacle (H) ayant un volume prédéfini et alimenté en air traité par une installation de chauffage et/ou climatisation (IC) comprenant un filtre à air (FA) recevant, selon un débit en cours, des proportions d’air extérieur et d’air recirculé issu de l’habitacle (H) définies par un taux de recirculation. Ce dispositif (DE) comprend un processeur et une mémoire estimant un taux de colmatage du filtre à air (FA) pour au moins un polluant en fonction d’un premier paramètre représentatif d’une efficacité de filtration du polluant par le filtre à air (FA), d’une première concentration du polluant à l’intérieur de l’habitacle (H), d’une seconde concentration du polluant à l’extérieur de l’habitacle (H), et du taux de recirculation.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129887-B1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel d’un véhicule automobile
Inventor: RASOLDIER NIRINA
IPC: B60Q1/02
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif fonctionnel (1) d’un véhicule automobile, comportant une platine (2), un boîtier (3) et au moins un module fonctionnel agencé dans le boîtier, le boîtier étant monté mobile sur la platine par au moins un organe élastiquement déformable (7) apte à rappeler le boîtier vers une position de repos, dans lequel la platine comporte au moins une butée (8) et dans lequel le ou chaque organe élastiquement déformable comporte un ressort fixé au boîtier et coopérant avec la ou l’une desdites butées de la platine, caractérisé en ce que le ressort comporte un ressort de torsion (71) et deux bras (72, 73) s’étendant chacun à partir de l’une des branches dudit ressort de torsion, chaque bras venant au contact d’une face latérale (81) de la butée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2490971-B1 (FR)
IPC: B01D53/26
Filed: 1980-09-30
Granted: 1985-06-14
Abstract: The present invention relates to a device for absorbing moisture in a closed space, adapted for receiving and supporting a perforated bag (2) of oblong shape containing the hydrophilic product. The device according to the invention comprises a tank (1) and an easel (4) disposed in the tank and capable of supporting the perforated sachet (2) containing the hydrophilic product substantially over the upper edge of the tank. The device improves the access of the outer air to the perforated sachet, the liquefied product flowing into the tank (1).
Patent FR-2554491-B1 (FR)
Inventor: COBERT JEAN PIERRE
IPC: E04H17/14
Filed: 1983-11-07
Granted: 1986-10-17
Abstract: 1. A modular fence comprising at least one fence portion (21) with at least one substantially horizontal rail (21a, 21b) between two substantially vertical posts (11, 12), the fence portion (21) being fixed with respect to the posts (11, 12) by connecting means (121a, 121b, 221a, 221b) comprising in cooperation end members which are fixed by interengagement to the ends of the rail (21a, 21b) and collars encircling the posts, characterised in that each connecting means (121a, 121b, 221a, 221b) comprises in one piece a rigid sleeve (1, 51) which fits to the post, and a projecting end portion (7, 8, 9; 57, 58, 59) on the sleeve, clamping means immobilising the sleeve (1, 51) on the post.
Patent FR-2614722-B1 (FR)
IPC: G10K11/04
Filed: 1987-04-28
Granted: 1992-04-17
Abstract: An acoustic filter is provided for attenuating or suppressing the negative pressure half-waves of an elastic wave, comprising an enclosure containing a liquid whose saturating vapor tension is close to the atmospheric pressure. A pump causes the liquid to flow and a regulator fixes its temperature.
Patent FR-2632297-B1 (FR)
Inventor: LETEMPS BERNARD
IPC: C03B23/033
Filed: 1988-06-07
Granted: 1990-08-10
Abstract: The application relates to the recovery of glass sheets at the exit of a plant for bending and quenching with a shaping bed curved in the direction of travel of the glass sheets. <??>It proposes a process in which a gas is blown onto the glass sheets at the tilting device used to transfer the said glass sheets onto a conveyor in a substantially horizontal direction so as to bring about the quenching of the said glass sheets. <??>The application also proposes a device. <??>It thus makes it possible to shorten the part of the plant set aside for quenching or, in the case of a given plant, to increase the speed of travel of the glass sheets, hence permitting an improved plant efficiency.