baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3063981-A1 (FR)
Title: Housse de stockage et manutention pour des caisses a pain
Inventor: REY LUDOVIC
IPC: B65D85/36
Filed: 2017-03-16
Abstract: La présente invention concerne une housse (1) de stockage et de manutention des pains (B) pour une caisse (C) à pain, comprenant des parois (2) périphériques s'étendant depuis les bords d'un fond (3) horizontal vers les bords d'une ouverture (4) supérieure, le fond (3) et les parois (2) périphériques définissant un logement (5) destiné à recevoir une pluralité de pains (B). La housse (1) est en matériau de qualité alimentaire et de dimensions agencées pour être insérée de façon amovible dans la caisse (C) à pain, la housse (1) comprend en outre une partie (6) micro-perforée disposée à une hauteur (H7) prédéterminée du fond (3) de la house de sorte à permettre le ressuage des pains (B) contenu dans la housse (1) et pouvant s'étendre jusqu'à proximité des bords supérieurs.
Patent FR-3065040-A1 (FR)
Title: Groupe de pompage et utilisation
Inventor: D'HARBOULLE PHILIPPE
IPC: F04C25/02
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un groupe de pompage (1) comportant : - une pompe à vide primaire (2) de type sèche multiétagée comportant au moins quatre étages de pompage (T1, T2, T3, T4, T5) montés en série, caractérisé en ce que le groupe de pompage (1) comporte : - une pompe à vide (3) de type Roots biétagée comportant un premier et un deuxième étages de pompage (B1, B2) montés en série, le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée étant monté en série et en amont d'un premier étage de pompage (T1) de la pompe à vide primaire (2) dans le sens d'écoulement des gaz à pomper, - le rapport du débit engendré par le premier étage de pompage (B1) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée sur le débit engendré par le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée étant inférieur à six, et - le rapport du débit engendré par le deuxième étage de pompage (B2) de la pompe à vide (3) de type Roots biétagée sur le débit engendré du premier étage de pompage (T1) de la pompe à vide primaire (2) étant inférieur à six. La présente invention concerne également une utilisation dudit groupe de pompage (1).
Patent FR-3066729-A1 (FR)
Title: Siege auto pour enfant a moyens d'inhibition selective de moyens de protection actifs
Inventor: GAGNADE PHILIPPE
IPC: B60R22/10
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un siège auto pour enfant, comprenant un fauteuil monté sur une embase, équipé de moyens (27, 210) de détection d'une situation d'accident, délivrant un signal d'activation (214) en fonction d'une analyse de mesures délivrées par au moins un élément de mesure d'une accélération, pour activer des moyens de protection active de l'enfant, et de moyens (29) d'inhibition temporaire desdits moyens (210) de détection, empêchant l'émission dudit signal d'activation (214) lorsqu'un réglage de la position d'inclinaison dudit fauteuil par rapport à ladite embase est en cours.
Patent FR-3052428-A1 (FR)
Title: Capot avant de vehicule
Inventor: SUZUKI HITOSHI
IPC: B62D25/10
Filed: 2017-06-08
Abstract: Un capot avant de véhicule (1) est équipé d'un panneau externe de capot (2), d'un panneau interne de capot (3) attaché au panneau externe de capot (2), et d'un organe intermédiaire (4) disposé entre le panneau externe de capot (2) et le panneau interne de capot (3). L'organe intermédiaire (4) comporte un corps principal de panneau (5) opposé au panneau externe de capot (2), une patte de fixation avant (6) qui fixe un bord avant (5a) du corps principal de panneau (5) au panneau interne de capot (3) et des pattes de fixation de côté (7) qui fixent des bords de côté (5b) respectifs, du corps principal de panneau (5) au panneau interne de capot (3). Le corps principal de panneau (5) est fixé au panneau interne de capot (3) uniquement par la patte de fixation avant (6) et les pattes de fixation de côté (7).
Patent FR-3071244-A1 (FR)
Title: Materiau dielectrique
Inventor: MUSSI TOSCHI VITORIA
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-09-15
Abstract: La présente invention concerne un matériau du type (Na0.5Bi0.5TiO3)(1-x) - (BaTiO3)x, dit « NBT-BT », où x est supérieur à 0 et va jusqu'à 0,08, ledit matériau comprenant un cur et une surface, le cur comprenant une proportion atomique moyenne des éléments présents suivants par rapport à la composition totale du matériau : Sodium : moins de 10 %, de préférence de 6 à 8 % ; Bismuth : de 5 à 10 %, de préférence de 8 à 10% ; Baryum : moins de 1 %, de préférence de 0,05 à 0,2 % ; Titane : de 15 à 25 %, de préférence de 16 à 19 %. La présente invention concerne également un procédé de préparation d'un tel matériau et ses applications en particulier comme matériau diélectrique.
Patent FR-3071780-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmision differentiel doubleur de gamme et transmission a quatre roues motrices
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/44
Filed: 2017-10-03
Abstract: Dispositif de transmission différentiel doubleur de gamme placé entre une boîte de vitesses à plusieurs rapports et deux roues motrices de véhicule, comportant un boîtier extérieur (10) qui reçoit le couple de la boîte de vitesses et le répartit par un mécanisme intérieur entre deux arbres d'entraînement de roues, caractérisé en ce que le boîtier extérieur renferme également un boîtier intérieur (14) réalisant avec le boîtier extérieur (10), un ensemble de satellites intermédiaires (19) et un élément de commande (30), un train épicycloïdal à deux positions (100), permettant de disposer de deux gammes de rapports de boîtes distinctes pour l'entraînement des roues motrices.
Patent FR-3074703-A1 (FR)
Title: Tamis et son procede de fabrication
Inventor: PRIQUE ERIC
IPC: B07B1/46
Filed: 2017-12-13
Abstract: Tamis formé d'un corps cylindrique (1) dont le fond est occupé par une grille (2). Le corps (1) est une pièce unique en matière plastique moulée ayant une paroi cylindrique circulaire (11) avec une collerette basse (12) et une collerette haute (13) délimitant entre elles un logement périphérique dans lequel est tenue la grille (2). La collerette basse (12) est formée d'une succession de segments bas (121) sur lesquels repose le bord de la grille (2). La collerette haute (13) est formée d'une succession de segments hauts (131) correspondant en vue en plan aux intervalles (122) entre les segments bas (121) de la collerette basse (12). Le bord de la grille (2) reposant sur la collerette basse (12) est coiffé par la collerette haute (13).
Patent FR-3067236-A1 (FR)
Title: Appareil pour enrouler, stocker, derouler et nettoyer des nappes souples
Inventor: CAMUSET GILLES
IPC: A47L13/50
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention porte sur un appareil pour enrouler, stocker, dérouler et nettoyer des nappes souples, en particulier des tapis de gymnastique, de danse ou de théâtre, ledit appareil comportant : - un châssis (2) dans lequel est montée à rotation au moins une série d au moins deux mandrins horizontaux (31, 32, 33 ; 3 1, 3 2, 3 3) accessibles depuis l extérieur pour l enroulement et le déroulement d une nappe en matériau souple, les mandrins d une série étant disposés parallèlement entre eux, l un au-dessus de l autre ; - un dispositif de brossage des nappes souples, lequel comporte au moins une brosse sur laquelle les nappes sont amenées à passer en vue de leur nettoyage, caractérisé par le fait que le dispositif de brossage consiste en au moins un ensemble de brossage (11) constitué par au moins une brosse (12) montée par ses extrémités sur des supports (14), lesquels comportent des moyens de blocage dudit ensemble de brossage (11) à la hauteur désirée sur le châssis de l appareil, extérieurement à celui-ci.
Patent FR-3087547-A1 (FR)
Title: Bouton de commande universel pour panneau de commande
Inventor: MOREL PHILIPPE
IPC: H01H1/00
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention est relative à un bouton de commande (300) qui comprend :
    - une tête de bouton (302) ayant une extrémité supérieure (406) servant de surface d'appui pour déclencher une action, et une extrémité inférieure (412) ayant au moins un connecteur électrique ;
    - un corps interne de bouton (304) permettant d'y insérer la tête de bouton ;
    - un corps externe de bouton (306) comprenant une extrémité supérieure (502) et une extrémité inférieure (503), l'extrémité supérieure étant ouverte pour y insérer le corps interne de bouton de manière à ce qu'il vienne en butée et que la surface d'appui de la tête de bouton dépasse, et de manière à ce que ledit au moins un connecteur électrique ressorte de l'extrémité inférieure du corps externe de bouton ; le bouton de commande (300) est caractérisé en ce que les flancs du corps externe de bouton entre l'extrémité supérieure (502) et l'extrémité inférieure (503) ne sont pas pleins et présentent des évidements de matière, la structure évidée du corps externe de bouton permettant une compression du corps externe dans l'axe du bouton.
Patent FR-3078699-A1 (FR)
Title: Procede de production du 2,3,3,3-tetrafluoropropene
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2018-03-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production du 2,3,3,3-tétrafluoropropène comprenant les étapes de : a) fourniture d'un courant A comprenant au moins un des composés sélectionnés parmi le groupe consistant en 2-chloro-3,3,3-trifluoropropène et 2,3-dichloro-1,1,1-trifluoropropane ; b) dans un réacteur, mise en contact dudit courant A avec HF en présence ou non d'un catalyseur de fluoration pour produire un courant B comprenant 2,3,3,3-tétrafluoropropène ; caractérisé en ce que la conductivité électrique dudit courant A fourni à l'étape a) est inférieure à 15 mS/cm.
Patent FR-3081796-A1 (FR)
Title: Entretoise de fixation d’une poignee de maintient et vehicule automobile comportant une telle entretoise
Inventor: BARBIER MATTHIEU
IPC: B62D65/14
Filed: 2018-05-31
Abstract: L'invention se rapporte à une entretoise (1) de fixation d'une poignée de maintien (3) dans un véhicule automobile, l'entretoise étant destinée à être fixée à un élément de structure (2) d'un véhicule automobile et comportant : - au moins un élément de fixation (12) de l'entretoise (1) configuré pour être inséré dans un orifice de l'élément de structure (2) du véhicule automobile, l'élément de fixation (12) définissant une cavité (14) ; l'élément de fixation (12) étant associé à : - au moins un élément de retenue (16) mobile entre une position rétractée, dans laquelle il est entièrement contenu dans la cavité (14), et une position déployée, position dans laquelle il est au moins partiellement à l'extérieur de l'élément de fixation (12) ; et - un élément de verrouillage (18), mobile entre une position rétractée et une position de verrouillage, position dans laquelle une extrémité libre (184) de l'élément de verrouillage (18) se situe dans la cavité (14), le passage de la position rétractée à la position de verrouillage entrainant le passage de l'élément de retenue mobile vers sa position déployée.
Patent FR-3088412-A1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine, turbomachine associee
Inventor: CAMERIANO LAURENT BERNARD
IPC: H01T13/08
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention se rapporte à une chambre de combustion (200) de turbomachine comportant une virole externe (210) séparant la chambre de combustion (200) d'une veine périphérique (202) de la turbomachine, la virole externe (210) comportant une ouverture traversante (201) destinée au passage d'une bougie d'allumage de la chambre de combustion (200), la bougie d'allumage étant guidée dans la veine périphérique (202) par des moyens de guidage (106), les moyens de guidage (106) de la bougie d'allumage étant fixés sur un bord tombé (100) formé par la virole externe (210), ledit bord tombé (100) s'étendant dans la veine périphérique (202) et bordant ladite ouverture traversante (201), ledit bord tombé (100) formant une continuité courbée de la virole externe (210).
Patent FR-3078696-A1 (FR)
Title: Regulateur de debit pour les stations d’epuration rustiques positionne en sortie d’une lagune primaire faisant office de bassin de pollution.
Inventor: GEORGES PIERRE ALEX
IPC: G05D9/02
Filed: 2018-03-08
Abstract: L'invention concerne un régulateur de débit pour les Stations d'Epuration rustiques dont le premier étage est une lagune primaire faisant office de bassin de pollution. La plage de débits couverte est de 1 à 3 l/s. Le régulateur est constitué d'un tube fixe (1) présentant deux fentes (2) constituant des seuils. Le tube est fixé par une bride (3) et des tiges filetées (4) avec écrous et contre-écrous. L'étanchéité est assurée par un empilage de joints en EPDM (5). La partie mobile comprend trois flotteurs (6) avec un dispositif de lestage composé de masses métalliques empilées (7) sur un jonc. Le centrage du dispositif mobile est assuré par deux groupes de trois boulons (8). Le domaine d'utilisation du dispositif est la régulation du débit de sortie d'étage primaire de station d'épuration.
Patent FR-3084608-A1 (FR)
Title: Procede de rotomoulage d'un corps creux pourvu d'un renfort en son fond, son cote et/ou son dessus et corps creux ainsi obtenu
Inventor: DELAMAIRE CYRIL
IPC: B29C41/20
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de rotomoulage d'un corps creux pourvu d'un renfort en son fond, son côté et/ou son dessus et le corps creux ainsi obtenu.     Selon l'invention, le procédé de fabrication consiste :     à fournir un moule de rotomoulage (100) dont au moins une paroi (101, 104, 105) est recouverte par l'extérieur d'un matériau thermiquement isolant (200, 500),     à disposer à l'intérieur du moule, contre ladite paroi (101), une pièce de renfort (300) en matière plastique de manière à ce que les bords périphériques (301, 302) de ladite pièce de renfort (300) ne soient pas en contact avec les parois (102, 103) du moule de rotomoulage,     à introduire la matière plastique devant composer le corps creux dans le moule (100),     à fermer le moule (100),     à mettre le moule (100) en rotation selon ses deux axes perpendiculaires, et à chauffer le moule (100) pour faire fondre la matière plastique devant composer le corps creux jusqu'à la formation de celui-ci.
Patent FR-3092839-A1 (FR)
Title: Kit pour revêtement de sol ou pour revêtement mural
Inventor: LACOMBE JÉRÉMIE
IPC: E04F15/00
Filed: 2019-02-15
Abstract: L’invention a pour objet un Kit pour revêtement de sol ou pour revêtement mural comprenant : - un composant A comprenant une résine époxyde, - un composant B comprenant un durcisseur, qui est un composé comprenant au moins une fonction N-H ou S-H ou un mélange de plusieurs de ces composés, et un catalyseur, qui un composé comprenant au moins un groupe amine tertiaire ou un mélange de plusieurs de ces composés, dans lequel le rapport molaire R entre le nombre total de groupes époxydes dans le composant A et le nombre total de fonctions N-H et S-H dans le composant B est d’au moins 1,2 et le rapport T entre la teneur pondérale totale en catalyseur dans le kit et la teneur pondérale totale en résine époxyde dans le kit est compris entre 0,02 et 0,3.
Patent FR-3093441-A1 (FR)
Title: Dispositif de précontrainte diédrale pour patins de glisse
Inventor: BALLU ARNAUD
IPC: A63C5/06
Filed: 2019-03-05
Abstract: L’invention consiste à réaliser un dispositif de précontrainte selon un axe diédral longitudinal une paire de patins de glisse, notamment pour la neige, ou bien un patin seul muni d’une fente. Il a pour effet de compenser précisément et de chaque côté une partie de la contrainte de torsion subie par l’extrémité du patin à cause du poids du skieur, de la gravité et de la force centrifuge. De plus, ce dispositif étant réglable à 0, il est aisé de pouvoir entretenir normalement la semelle et les carres sur des machines conventionnelles. Figure 1A
Patent FR-3082953-A1 (FR)
Title: Vibrateur acoustique marin a compensation de ressort a gaz
Inventor: TENGHAMN STIG RUNE LENNART
IPC: G01V1/38
Filed: 2019-06-25
Abstract: VIBRATEUR ACOUSTIQUE MARIN A COMPENSATION DE RESSORT A GAZ La présente invention se rapporte à la limitation de l’écoulement de gaz dans un vibrateur acoustique marin (100) afin de compenser des effets de ressort à gaz. Une forme de réalisation prévoit un vibrateur acoustique marin (100), comportant : une enveloppe extérieure (104) ; et un limiteur d’écoulement de gaz variable (102) disposé à l’intérieur de l’enveloppe extérieure (104), le vibrateur acoustique marin (100) ayant une fréquence de résonance pouvant être sélectionnée au moins en partie sur la base du limiteur d’écoulement de gaz variable (102). Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3099862-A1 (FR)
Title: Dispositif d’interopérabilité pour interconnecter plusieurs réseaux de communication, système et procédé associés
Inventor: PATEROUR OLIVIER
IPC: H04W84/14
Filed: 2019-08-08
Abstract: TITRE : Dispositif d’interopérabilité pour interconnecter plusieurs réseaux de communication, système et procédé associés Un aspect de l’invention concerne un dispositif d’interopérabilité pour interconnecter au moins deux réseaux de communication, chaque réseau de communication comprenant au moins un serveur local définissant et gérant au moins un groupe local de communication comprenant une pluralité d’équipements utilisateurs locaux, les pluralités d’équipements utilisateurs n’ayant aucun équipement utilisateur en commun, ledit dispositif d’interopérabilité comprenant : Un module de gestion de groupes multimédias, configuré pour : Définir un groupe global de communication comprenant les deux groupes locaux de communication, Générer et distribuer une clé de chiffrement du groupe global de communication au premier et au deuxième serveur local, Un module de gestion de services de communication configuré pour : gérer la prise de parole lors de chaque communication de groupe au sein du groupe global de communication et appliquer une politique réseau comprenant des règles de communication définie par configuration. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102459-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’effort pour manche de pilotage en situation de manque de courant
Inventor: LAWNICZAK REMI-LOUIS
IPC: G05G9/047
Filed: 2019-10-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’application d’effort pour un manche de pilotage d’un aéronef comprenant un arbre et un levier de commande configuré pour entraîner en rotation l’arbre autour d’un premier axe, le dispositif comprenant :- un frein magnétique comportant une pièce de freinage reliée à l’arbre, et un volume contenant un fluide rhéologique en contact avec la pièce de freinage, de résistance au cisaillement variable en fonction d’un champ magnétique appliqué au fluide rhéologique,- un moteur de retour d’effort configuré pour exercer un effort résistif s’opposant à la rotation de l’arbre autour du premier axe, - une source de courant du moteur de retour d’effort,- un élément magnétique mobile sollicité vers une position rapprochée du frein magnétique,- des moyens d’éloignement configurés pour maintenir l’élément magnétique mobile en position éloignée du frein magnétique, quand ces moyens d’éloignement sont alimentés par la source de courant. Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3103690-A1 (FR)
Title: Pièce d’ameublement ou de décoration personnalisable
Inventor: CAU JULIEN
IPC: B44C5/04
Filed: 2019-12-02
Abstract: L’invention concerne une pièce d’ameublement ou de décoration, telle que des tables, des chaises ou des œuvres murales. On peut changer l’apparence de la surface en faisant tourner indépendamment des prismes pour faire apparaître l’une de leurs 3 faces, les deux autres faces des prismes à 5 faces restants en permanence normales à la surface. Pourvu que les 3 faces soient d’aspect différent, par la matière ou la couleur, on peut ainsi représenter une très grande variété de motifs en faisant apparaître telle face de tel prisme. Si la surface est constituée de n prismes, on peut ainsi faire apparaître 3 n motifs différents.     Figure à publier : 1B
Patent FR-3104387-A1 (FR)
Title: Bande de moulage et procédé de formation amélioré.
Inventor: SURGET NICOLAS
IPC: B29C33/42
Filed: 2019-12-11
Abstract: Bande de moulage et procédé de de formation amélioré.
    Dispositif de moulage (100) pour la formation d’un dispositif de retenue (10) comprenant une base (12) munie d’une pluralité d’éléments de retenue (16), le dispositif de moulage (100) comprenant une bande de moulage (102) formée dans un premier matériau et s’étendant selon une direction machine (MD), présentant une largeur définie selon une direction transverse (CD) perpendiculaire à la direction machine (MD), et une épaisseur mesurée selon une direction perpendiculaire à la direction machine (MD) et à la direction transverse (CD), et une face interne (102A) et une face externe (102B), ladite bande de moulage (102) comprenant une pluralité de cavités (102C), caractérisé en ce qu’une partie desdites cavités (102C) sont au moins partiellement obturées par un matériau de bouchage, de manière à définir des cavités de moulage pour la formation d’éléments de retenue et/ou de préformes d’éléments de retenue, et des cavités non fonctionnelles.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104403-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage pour guider l’implantation d’une broche de guidage dans une glène d’une omoplate
Inventor: ROUYER GUILLAUME
IPC: A61B17/90
Filed: 2019-12-11
Abstract: Le guide de perçage (2) comporte un corps d’appui (5) destiné à prendre appui contre une glène d’une omoplate ; un organe de réglage (16) monté mobile en rotation autour d’un axe de rotation ; un organe de guidage (21) comportant un canal de guidage (22) qui s’étend selon un axe de guidage, l’organe de guidage (21) étant configuré pour pivoter, par rapport à l’organe de réglage (16), autour d’un axe de pivotement de manière à permettre un déplacement de l’organe de guidage (21) dans un plan de déplacement, l’organe de réglage (16) et l’organe de guidage (21) étant configurés de telle sorte qu’un pivotement de l’organe de guidage (21) autour de l’axe de pivotement permet de régler un angle de colatitude entre l’axe de rotation et l’axe de guidage et de telle sorte qu’une rotation de l’organe de réglage (16) autour de l’axe de rotation permet de régler un angle de longitude entre le plan de déplacement et un axe de référence.                  Figure 1
Patent FR-3107295-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule
Inventor: BENITO ALBERTO
IPC: E05B83/28
Filed: 2020-02-17
Abstract: Disp ositif de verrouillage pour une pièce mobile d’un véhicule Le dispositif de verrouillage (6) comprend :     - un élément de verrouillage (8) mobile en translation selon une première direction (D1) entre une position verrouillée et une position déverrouillée,      - un actionneur (10) mobile en translation selon une deuxième direction (D2), différente de la première direction (D1), entre une position de repos, dans laquelle l’élément de verrouillage (8) est dans la position verrouillée, et une position actionnée, dans laquelle l’actionneur (10) déplace l’élément de verrouillage (8) dans la position déverrouillée,     l’actionneur (10) étant relié à l’élément de verrouillage (8) par l’intermédiaire d’un élément de connexion (12) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (R), l’élément de connexion (12) étant articulé à l’élément de verrouillage (8).     L’actionneur (10) est articulé à l’élément de connexion (12) autour d’un axe d’articulation (A2) de l’actionneur sensiblement parallèle à l’axe de rotation (R).     Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3107692-A1 (FR)
Title: Dispositif de Traînée motrice
Inventor: DURAND ETIENNE
IPC: F03D9/32
Filed: 2020-02-28
Abstract: Dispositif de traînée motrice, par la création d’un couple appliqué aux roues, grâce à la concentration des flux aérodynamiques s’exerçant contre l’avancée du véhicule en les dirigeant via la forme latérale du véhicule (1), également via un relèvement de son fond arrière (2) et grâce à des tuyères (3), vers des pales (4) équipant les roues (5) elles-mêmes en partie carénées (6).     La deuxième figure pourra illustrer l’abrégé.