baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004620-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage de mollusques et chaine d'emballage comprenant un tel dispositif
Inventor: GILLARDEAU VERONIQUE
IPC: B25H7/04
Filed: 2013-04-22
Abstract: Chaîne d'emballage de mollusques à coquille externe, comprenant des plateaux de chargement (2) de mollusques à coquille externe dotés de logements (5) de réception d'un mollusque et portés par un convoyeur de transfert (11), et un dispositif de marquage (10) de mollusques à coquille externe comprenant des moyens de gravure aptes à graver une empreinte sur une coquille, et des moyens de commande aptes à commander la gravure de l'empreinte sur les coquilles des mollusques disposés dans des logements d'un plateau de chargement (2).
Patent FR-3007767-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un polymere d'acrylate de 2-octyle comme agent liant dans une composition de revetement
Inventor: LINEMANN REINHARD
IPC: C09D133/12
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un polymère issu de la polymérisation de l'acrylate de 2-octyle et d'éventuellement au moins un autre monomère, comme agent liant dans ou pour la fabrication d'une composition de revêtement.
Patent FR-3007771-A1 (FR)
Title: Electrode avec couche de nucleation pour epitaxie
Inventor: HARMAND JEAN CHRISTOPHE
IPC: H01L29/43
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne une électrode comportant une couche de nucléation pour la croissance épitaxiale, comportant successivement (a) une couche électro-conductrice présentant une rugosité de surface telle que le Rq (norme ISO 4287) est inférieur à 20 nm, de préférence inférieure à 10 nm, en particulier inférieure à 5 nm, ladite couche électro-conductrice étant de préférence supportée par un substrat, (b) une couche barrière d'un nitrure métallique électro-conducteur choisi parmi les nitrures de titane (TiN), de bore (BN), de tantale (TaN), d'aluminium (AIN), de tungstène (W2N), de molybdène (Mo2N), de niobium (NbN) et de chrome (CrN), présentant une épaisseur comprise entre 2 nm et 100 nm, de préférence entre 5 et 50 nm et en particulier entre 8 et 20 nm, et (d) une couche de silicium et/ou de germanium cristallin constituée d'un ou plusieurs monocristaux, jointifs ou non, tous orientés de sorte que leur plan cristallin (111) soit sensiblement parallèle à la surface de la couche barrière et présentant une épaisseur inférieure à 100 nm, de préférence comprise entre 10 et 80 nm, en particulier entre 15 et 50 nm.
Patent FR-3011372-A1 (FR)
Title: Reparation d'une structure sandwich par l'intermediaire de fixations noyees dans de la resine
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: G10K11/16
Filed: 2013-09-30
Abstract: Panneau présentant une structure de type sandwich comprenant une âme 1 prise en sandwich entre une première peau 2 et une seconde peau 3, et un ensemble de réparation de l'une desdites peaux comprenant de la résine 4a et un doubleur 4b caractérisé en ce que l'ensemble de réparation comprend une pluralité de fixations 4c non-traversantes destinées à fixer le doubleur 4b sur la peau à réparer, présentant chacune sensiblement une forme de tige surmontée d'une tête, fixées au panneau acoustique par l'intermédiaire de la résine 4a injectée dans l'âme 1.
Patent FR-3011315-A1 (FR)
Title: Procede de renovation de conduits d'evacuation de chaudieres
Inventor: WUNSCH HORST
IPC: F23J11/00
Filed: 2013-10-01
Abstract: Procédé de rénovation de conduits d'évacuation de chaudières (1), le conduit d'évacuation (1) comprenant un tuyau intérieur (20) et un conduit de cheminée (10), le tuyau intérieur (30) étant raccordé à au moins un tuyau de raccordement à gaz d'échappement (32) et le tuyau extérieur (20) étant raccordé à au moins un tuyau de raccordement à air de combustion (22) qui entoure le tuyau de raccordement à gaz d'échappement (32), le procédé comprenant les étapes suivantes: (a) Introduction d'un outil de coupe (40, 42) à l'intérieur du tuyau de raccordement à air de combustion (22) ; (b) découpage du tuyau de raccordement à gaz d'échappement (32) du tuyau intérieur (30) moyennant l'outil de coupe (40, 42) ; (c) enlèvement du tuyau de raccordement à gaz d'échappement (32) coupé, une ouverture (34) restant dans le tuyau intérieur (30) ; et (d) insertion d'un tuyau à gaz d'échappement en matière plastique (50, 52) par l'ouverture (34) dans le tuyau intérieur (30).
Patent FR-3012289-A1 (FR)
Title: Dispositif pour dissuader l'atterrissage de volatiles comprenant une embase apte a etre fixee sur un support a proteger, ladite embase presentant en erection une pluralite de pics
Inventor: CHABANNE MAXENCE
IPC: A01M29/32
Filed: 2013-10-31
Abstract: Le dispositif présentant l'embase est une bande sous forme d'un fer plat ayant des caractéristiques de flexibilité et présentant sur la totalité de sa longueur en débordement de sa face opposée à celle d'appui sur le support, des agencements pour la fixation ponctuelle des pics de section transversale en U dont les branches, formées à partir de la base dudit U, sont parallèles et/ou orientées angulairement.
Patent FR-3016723-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'accordage pour instrument de musique a cordes
Inventor: CHOFFIN WILLIAM
IPC: G10D3/14
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention se ] présente sous la forme d'une mécanique pour tension de cordes, adaptable sur la plupart des instruments de musique à cordes. La mécanique se compose de quatre pièces : (1) réceptacle, (2) visse sans fin, (3) pièce mobile, (7) rondelle indispensable pour le fonctionnement. Cette mécanique permet une tension de corde par simple rotation du bouton (4) vers la droite ce qui a pour effet d'avancer la pièce mobile (3) et de tendre la corde, ou bien d'une rotation vers la gauche : alors la corde se détend d'elle-même. Cette mécanique de par sa conception simple composée seulement de quatre pièces, fabriquée avec des matériaux classiques (acier ou alliage) ce qui permet une fabrication rapide de petites ou grandes séries. Cette mécanique se fixe facilement en applique sur la plupart des instruments de musique récents ou anciens. Cette mécanique est également encastrable. Ce dispositif selon l'inventeur et de par, un fonctionnement simple permet d'obtenir un réglage rapide de corde, ainsi qu'un ré-accordage moins fréquent que d'ordinaire.
Patent FR-3016960-A1 (FR)
Title: Vehicule blinde comportant un moyen moteur d'ouverture
Inventor: JACQUEMONT JACKY
IPC: F41H7/02
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention consiste en un véhicule (1) comportant un habitacle (2) blindé accessible par au moins un ouvrant (5) blindé apte à pivoter autour d'une charnière (8), véhicule (1) caractérisé en ce qu'il comporte au moins un moyen moteur d'ouverture (20) fixé d'une part à l'extérieur de l'habitacle (2) et d'autre part à un bras de levier (9) solidaire de l'ouvrant (5).
Patent FR-3016034-A1 (FR)
Title: Systeme pour gerer l'energie consommee par un dosimetre
Inventor: POTTER FRED
IPC: G01J1/42
Filed: 2014-01-02
Abstract: L'invention concerne essentiellement un système (100) pour gérer l'énergie consommée par un dosimètre (110) portatif comprenant au moins un capteur (126, 128) de rayonnements ultraviolets (R), ledit système comportant : - des moyens (122, 162) pour déterminer l'heure à la position géographique du dosimètre, et - des moyens de contrôle (112) aptes à : - mettre en veille le dosimètre (110) si au moins une condition de mise en veille d'un ensemble de conditions de mise en veille est satisfaite, et - activer le dosimètre (110) si chaque condition d'un ensemble de conditions d'activation est satisfaite.
Patent FR-3016165-A1 (FR)
Title: Materiau a base de platre renfermant de la caseine et du charbon actif.
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: C04B14/00
Filed: 2014-01-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un matériau à base de plâtre, en particulier une plaque de plâtre destinée à l'aménagement intérieur de bâtiments d'habitation, qui renferme un mélange de caséine et de charbon actif. Elle a également pour objet l'utilisation dudit matériau pour réduire la quantité de composés organiques volatils présents dans l'atmosphère à l'intérieur de bâtiments d'habitation, de bureaux ou publics.
Patent FR-3017111-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de tuyaux carburant double peau d'un aeronef.
Inventor: GAGNAIRE THIERRY
IPC: F17D5/02
Filed: 2014-02-05
Abstract: Le dispositif d'assemblage (14) entre deux tronçons d'un tuyau carburant double peau (4, 5) d'un aéronef, comporte une attache (28) permettant d'assembler les tuyaux internes (20a, 20b), ainsi qu'un dispositif de couplage (24) permettant d'assembler les tuyaux externes (22a, 26, 22b) desdits tronçons. Il comporte en outre une garniture (34) qui s'étend entre les extrémités des tuyaux externes des premier et deuxième tronçons, de forme complémentaire à la forme d'une partie interne du dispositif de couplage (24) et telle que sa section par tout plan de coupe perpendiculaire à l'axe longitudinal commun au dispositif de couplage et aux tuyaux externes du premier et du deuxième tronçons contient la plus petite surface délimitée par : . une ligne (38) correspondant à l'intersection de la surface intérieure du dispositif de couplage (24) avec ce plan de coupe ; et . une droite (36) coupant en deux points (P1, P2) ladite ligne (38), cette droite étant tangente à la projection orthogonale, dans ce plan de coupe, de la surface intérieure des tuyaux externes (22a, 26, 22b) du premier ou du deuxième tronçon.
Patent FR-3018636-A1 (FR)
Title: Module d'antenne de vehicule automobile
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H01Q1/32
Filed: 2014-03-14
Abstract: Module (2) d'antenne de véhicule (1) automobile comprenant un boîtier externe, équipé d'interfaces radiofréquences pour la communication avec les stations distantes, et un boîtier interne, équipé d'émetteurs-récepteurs pour la communication avec des stations embarquées ou distantes du véhicule (1), les boîtiers étant assemblés de part et d'autre d'un élément (9) de carrosserie du véhicule, dans lequel - le boîtier externe comprend un pion, en saillie, ayant au moins une section conductrice raccordée aux interfaces radiofréquences, et, à une extrémité libre, une section filetée ; le boîtier interne comprend une broche complémentaire de la section conductrice du pion, cette broche étant raccordée à l'émetteur-récepteur interne ; - le module (2) comprend un écrou vissé sur la section filetée du pion, pour solidariser le boîtier interne au boîtier externe.
Patent FR-3018680-A1 (FR)
Title: Exosquelette comprenant un substitut a une cheville
Inventor: BOULANGER ALEXANDRE
IPC: B25J3/00
Filed: 2014-03-21
Abstract: Dans un exosquelette, une structure de jambe (302) est disposée pour côtoyer une jambe d'une personne portant l'exosquelette ayant un pied et une cheville à cette jambe. Une structure de pied (308) comprenant un plan de support (310) sur lequel le pied peut venir en appui lorsque le pied est à plat. Ce plan de support présente un axe longitudinal médian. Une liaison pivot cheville (318) relie la structure de pied à la structure de jambe. La liaison pivot cheville présente un axe de pivotement (1201) ayant : - un angle (β) compris dans une plage de 0° à 30° par rapport au plan de support (310) de la structure de pied, et - un angle (α) compris dans une plage de 0° à 45° par rapport à un plan (1202) perpendiculaire à l'axe longitudinal médian du plan de support.
Patent FR-3019437-A1 (FR)
Title: Technique de gestion d'un etat d'activation d'un reseau d'acces radio dans un reseau local
Inventor: GOSSELIN THOMAS
IPC: H04W76/02
Filed: 2014-03-28
Abstract: L' invention concerne une technique de gestion d'un état d'activation d'un réseau d'accès radio dans un réseau local. Une passerelle permet un accès à un réseau de communication étendu à des dispositifs du réseau local et communique avec au moins un des dispositifs du réseau local par l' intermédiaire du réseau d'accès radio, dit réseau principal. La passerelle est associée avec un dispositif du réseau local sur un réseau d'accès radio secondaire, dit réseau de commande, distinct du réseau principal. Un message est reçu par la passerelle sur le réseau de commande en provenance du dispositif. Lorsque l'état d'activation du réseau principal est désactivé, la passerelle active (E3) le réseau principal. Une connexion entre le dispositif et la passerelle peut alors être établie sur le réseau principal.
Patent FR-3020057-A1 (FR)
Title: Materiau composite notamment pour la reparation de reservoir d'eau
Inventor: AMBROISE JEAN
IPC: C04B28/14
Filed: 2014-04-18
Abstract: La présente invention concerne une matrice minérale comprenant un liant ettringitique, un squelette granulaire, et des additifs, les additifs comprenant un agent de renfort d'adhérence, en particulier un alcool polyvinylique.
Patent FR-3022249-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la periode d'un film de copolymere a blocs nanostructue a base de styrene et de methacrylate de methyle, et film de copolymere a blocs nanostructure
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2014-06-11
Abstract: L'invention concerne un film de copolymère à blocs nano-structuré en nano-domaines , obtenu à partir d'un copolymère à blocs de base présentant une masse moléculaire supérieure à 50kg/mol, et de préférence supérieure à 100kg/mol et inférieure à 250kg/mol, et dont au moins un bloc comprend du styrène et au moins un autre bloc comprend du méthacrylate de méthyle. Ce film est caractérisé en ce que le bloc à base de styrène est formé par un copolymère de styrène et de diphényle éthylène (DPE).
Patent FR-3022323-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage et/ou de signalisation rotatif
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un module d'éclairage et/ou de signalisation (10) notamment pour véhicule automobile, comportant des moyens de déviation optique (20) de rayons lumineux émis par une première source de lumière (22), lesdits moyens de déviation optique étant montés mobile en rotation autour d'un premier axe (14) sous l'effet d'un actionneur (12) tandis que la première source de lumière reste fixe par rapport à l'actionneur. Selon l'invention, le module comporte en outre un châssis (18) comportant au moins un écran (28) apte à prendre une position active sur le trajet des rayons lumineux déviés par lesdits moyens de déviation optique, ledit châssis étant monté mobile en rotation, indépendamment des moyens de déviation optique, autour d'un deuxième axe (44) sous l'effet d'un deuxième actionneur.
Patent FR-3023563-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif pour detecter la presence d'elements ayant une activite glacogene dans au moins un echantillon
Inventor: MORRIS CINDY E
IPC: G01N25/06
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif pour détecter la présence d'éléments ayant une activité glaçogène dans au moins un échantillon (E). Le dispositif portatif (1) comprend une unité de réfrigération (2) comportant - une chambre (3), isolée thermiquement, - des moyens (4) pour la réfrigération de ladite chambre (3), - des moyens (5) pour la mesure de la température, - des moyens (6) pour le réglage d'une température cible au sein de ladite chambre (3), - des moyens (7) pour l'alimentation électrique autonome de ladite unité de réfrigération (2). Selon l'invention, la chambre (3) contient au moins deux emplacements (8) qui sont chacun adaptés à recevoir l'un desdits échantillons (E), et l'unité de réfrigération (2) comportent encore des moyens (6) pour signaler l'atteinte de ladite température cible.
Patent FR-3025067-A1 (FR)
Title: Nid individuel de ponte pour animaux et procede de commande des moyens de fermeture dudit nid
Inventor: GOURMAUD BENOIT
IPC: A01K31/14
Filed: 2014-08-29
Abstract: Nid (1) individuel de ponte pour animaux comprenant une cellule (2) munie d'une ouverture (3) d'accès, des moyens (4) de fermeture de l'ouverture (3) d'accès, des moyens (5) d'évacuation des œufs à l'extérieur de ladite cellule (2). Ce nid comprend des moyens (6) de commande en fermeture des moyens (4) de fermeture des moyens (7) de commande en ouverture des moyens (4) de fermeture, un capteur (8) de présence d'un animal dans ladite cellule (2), un capteur (9) de détection d'une poussée exercée sur les moyens (4) de fermeture dans le sens d'une ouverture en position fermée desdits moyens (4) de fermeture, les moyens (6) de commande en fermeture étant configurés pour, en position ouverte des moyens (4) de fermeture et à l'état activé du capteur (8) de présence permettre le passage des moyens (4) de fermeture en position fermée, lesdits moyens (4) de fermeture étant dans la position fermée libres de passer de la position fermée à la position ouverte par poussée exercée par l'animal sur lesdits moyens (4) de fermeture, et les moyens (6) de commande en ouverture étant configurés pour être activés à l'état activé du capteur (9) de détection de poussée.
Patent FR-3026434-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication individuel d'un sous-ensemble d'elements de ligne d'echappement au moyen d'un gabarit
Inventor: GUEROULT JULIEN
IPC: F01N13/18
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication individuel d'un sous-ensemble (34) d'éléments d'une ligne d'échappement de véhicule automobile sur une station de fabrication, caractérisé en ce que seul le sous-ensemble (34) est livré préassemblé à la station de fabrication, au moins un gabarit (36) étant préalablement monté sur le sous-ensemble (34) préassemblé pour remplacer des éléments complémentaire de référence manquant au sous-ensemble (34) afin de permettre le positionnement correct du sous-ensemble (34) sur la station de traitement sans modifier les moyens (33) de positionnement de ladite station par rapport à un mode d'utilisation "complet" dans lequel la station reçoit un ensemble complet. L'invention concerne aussi un gabarit pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3026377-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de tole d'une caisse d'un vehicule automobile
Inventor: LOPEZ-ARAGON MARCELO GUSTAVO
IPC: B62D65/02
Filed: 2014-09-25
Abstract: Un sous-ensemble de tôle (3) d'une caisse (2) d'un véhicule automobile (1) comprenant un premier élément de tôle (4) et un deuxième élément de tôle (5), un parmi le premier (4) et le deuxième élément de tôle (5) comprenant un premier moyen de coopération (9), un parmi le premier (4) et le deuxième élément de tôle (5) comprenant un deuxième moyen de coopération (7), les premier moyen de coopération (9) et deuxième moyen de coopération (7) étant conformés pour coopérer l'un avec l'autre de manière à guider le deuxième élément de tôle (5) afin qu'il vienne en butée contre le premier élément de tôle (4), pour assurer le positionnement du deuxième élément de tôle (5) par rapport au premier élément de tôle (4) avant le soudage.
Patent FR-3029886-A1 (FR)
Title: Support flottant comportant un compartiment rempli de gaz et de liquide
Inventor: WITTRISCH CHRISTIAN
IPC: F03D9/34
Filed: 2014-12-10
Abstract: L'objet de la présente invention est un support flottant comportant un compartiment (2) rempli de gaz et d'eau, et communiquant avec le milieu extérieur. Le compartiment permet de mieux adapter la flottabilité, et donc la stabilité, du support flottant par rapport aux multiples contraintes de l'environnement marin : le vent, les vagues, les courants marins, ou les effets de la marée. La présente invention concerne également un système d'éolienne et une installation de production d'hydrocarbures comprenant un tel support flottant, ainsi qu'un procédé d'installation d'un tel support flottant.
Patent FR-3030665-A1 (FR)
Title: Piston a galet monobloc et procede associe
Inventor: DESUMEUR HERVE BERNARD
IPC: F16J1/00
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un piston (1) à galet de roulement (120) adapté pour recevoir un galet (120) et pour coulisser dans un cylindre (2) selon un axe de coulissement (C-C'), ledit piston (1) comprenant un corps (110) ayant une surface de guidage (111) ; une partie supérieure (110a), présentant un évidement en berceau (112) adapté pour recevoir le galet de roulement (120) ; au moins un élément de centrage (130) pour maintenir le centrage du galet (120) dans le piston (1), et, de plus, le corps (110), l'au moins un élément de centrage (130) et la partie supérieure (110a) sont constitués d'une seule et même pièce venue de matière et en ce que l'angle d'ouverture (δ) de l'évidement en berceau (112) est supérieur à 180°.
Patent FR-3030197-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge comprenant un support en mousse pour les seins
Inventor: TURLAN-VAN DER HOEVEN MANON
IPC: A41C3/12
Filed: 2014-12-23
Abstract: Soutien-gorge (1) à au moins une armature destinée à être disposée au moins au niveau de la zone de jonction inférieure entre chaque sein et le tronc d'une utilisatrice, le soutien-gorge (1) comprenant deux bonnets (2, 3) destinés à recouvrir au moins en partie les seins et sur lesquels est fixée l'armature, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une basque (4) disposée sur le soutien-gorge (1) de sorte à en recouvrir au moins l'armature et destinée à s'interposer entre au moins l'armature et le corps de l'utilisatrice.
Patent FR-3043487-A1 (FR)
Title: Gestion de trajectoire d'un aeronef en cas de panne moteur
Inventor: PRENOT FRANCK
IPC: G08G5/04
Filed: 2015-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion de la trajectoire d'un aéronef mis en œuvre par ordinateur comprenant les étapes consistant à recevoir les performances avion, recevoir un plan de vol, recevoir des données du relief au sol, recevoir des données de météorologie, déterminer les coordonnées d'un point de sécurité en fonction des performances avion, des données de relief et des données de météorologie, ledit point de sécurité permettant de poursuivre le vol selon une trajectoire d'atterrissage prédéfinie SID en cas de panne d'un ou de plusieurs moteurs de l'aéronef. Des développements sont décrits, notamment de calcul des coordonnées spatiales du point de sécurité, la gestion de plusieurs points de sécurité et/ou de trajectoires EOSID, l'insertion ou l'activation d'une trajectoire EOSID y compris en l'absence de panne moteur, la gestion du point de plan de vol Disarm Point. Des aspects de système et de logiciel sont décrits.
Patent FR-3034314-A1 (FR)
Title: Traitement cosmetique topique de la peau et du cuir chevelu et ingredient actif correspondant a base d'un extrait d'apium graveolens
Inventor: GRACIOSO OLGA
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-03-30
Abstract: Il est proposé l'utilisation d'au moins un alkyl-phthalide ou d'un extrait de plante en comprenant majoritairement, pour le traitement topique cosmétique de la peau et du cuir chevelu, notamment un traitement anti-pelliculaire. Selon l'invention, on peut utiliser notamment un extrait CO2 supercritique de graines d'Apium graveolens comprenant majoritairement du sédanénolide.
Patent FR-3034732-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de securisation contre le vol d'un vehicule disposant d'une informatique embarquee et d'une prise diagnostic
Inventor: BOURRIEAU THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2015-04-10
Abstract: L'invention concerne un système de sécurisation contre le vol d'un véhicule (1) disposant d'une informatique embarquée (10), le système comprenant une prise diagnostic (11) reliée à l'informatique embarquée par l'intermédiaire d'une pluralité de fils d'informations (3) susceptibles chacun d'être branché sur la prise diagnostic (11) selon une position normalisée, au moins un des fils d'informations (3) étant branché sur la prise diagnostic (11) selon une position permutée différente de la position normalisée, le système comportant un adaptateur (4) présentant une première prise (41) couplée à une deuxième prise (42) par l'intermédiaire d'une pluralité de fils de prolongation (403), chacun des fils de prolongation étant branchés : - sur la première prise selon la position de branchement des fils d'informations sur la prise diagnostic ; - sur la deuxième prise selon la position normalisée.