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Patent FR-2905734-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'ameliorer l'efficacite des traitements acoustiques dans un conduit d'une motorisation d'aeronef
Inventor: GANTIE FABRICE
IPC: F02K1/44
Filed: 2006-09-07
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif pour améliorer l'efficacité du ou des traitement(s) acoustique(s) dans un ensemble propulsif d'aéronef comprenant un conduit (36) dans lequel s'écoule un flux gazeux, ledit conduit (36) étant délimité par deux parois interne (40) et externe (42) sensiblement concentriques, caractérisé en ce qu'il comprend au moins une cloison (38, 38') s'étendant sur au moins une partie de la longueur du conduit (36) entre lesdites parois interne et externe (40, 42) et en ce que le profil d'au moins une paroi (44, 46) de ladite au moins une cloison (38, 38') est défini de manière à augmenter le nombre de réflexions d'un rayon acoustique sur au moins l'une desdites parois (40, 42) interne et/ou externe dudit conduit et/ou sur au moins l'une des parois (44, 46) de ladite au moins une cloison (38, 38').
Patent FR-2916624-A1 (FR)
Title: Vis a os, notamment d'osteosynthese
Inventor: MARTIN JEAN JACQUES
IPC: A61B17/86
Filed: 2007-05-29
Abstract: Selon l'invention, cette vis (1) comprend :- une portion filetée proximale (2), dont l'âme (11) et le filet (12) ont un diamètre constant ;- une portion filetée médiane (3), dont l'âme (15) est conique, ayant un diamètre allant en augmentant de l'extrémité distale de cette portion (3) à l'extrémité proximale de cette portion (3), et dont le filet (16) a un diamètre constant, inférieur au diamètre du filet (12) de la portion (2) ; le pas du filet (16) va en diminuant depuis ladite extrémité distale vers ladite extrémité proximale, et ce pas est, au niveau de l'extrémité proximale de cette portion (3), supérieur au pas du filet (12) de la portion (2) ;- une portion filetée distale (4), dont l'âme (17) et le filet (18) ont un diamètre constant et dont le filet (18) a un diamètre inférieur au diamètre du filet (16), le pas du filet (18) de cette portion (4) étant supérieur au pas qu'a le filet (16) au niveau de l'extrémité distale de la portion (3).
Patent FR-2924833-A1 (FR)
Title: Selection manuelle de la reference active d'un plan de vol pour le guidage d'un aeronef
Inventor: BITAR ELIAS
IPC: G05D1/10
Filed: 2007-12-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé permettant une modification du plan de vol d'un aéronef (1) de façon semi-automatisée.L'invention présente l'avantage principal de fournir à l'équipage d'un aéronef (1) un procédé d'aide à la rejointe d'un plan de vol ne requérant qu'une désignation par un opérateur de la nouvelle référence active qu'il souhaite utiliser pour le guidage de l'aéronef (1).
Patent FR-2915423-A1 (FR)
Title: Dispositif de pliage et presse d'impression correspondante
Inventor: CHRIGUI JILANI
IPC: B41F13/58
Filed: 2007-04-27
Abstract: Ce dispositif de pliage (2) de produits plats (C1, C2, C3), comprend un rotor (18) libre en rotation autour d'un axe central (X-X), une première (32) et une seconde (34)lames de pliage d'un des produits plats disposée sur le rotor (18), des premiers moyens de déplacement (36) de la première lame de pliage (32) par rapport au rotor (18) entre une position de passage et une position de pliage.Le dispositif de pliage comporte des deuxièmes moyens de déplacement (38) de la deuxième lame de pliage (34) par rapport au rotor (18) entre une position de passage et une position de pliage.Application aux presses d'impression.
Patent FR-2900899-A1 (FR)
Title: Assise pour position debout a elements de manoeuvre
Inventor: PROUST FREDDY
IPC: B66F9/075
Filed: 2007-05-11
Abstract: Assise pour position debout à poste de conduite (1) pour chariot transporteur, notamment pour tracteur ou pour chariot élévateur à fourche. L'assise (4) présente un support (6) pour des éléments de manoeuvre (11, 13). Le support (6) est réalisé de manière à ce que, sur la face avant de l'assise pour position debout (4),dans le support (6),puisse être fixé au choix un élément de manoeuvre (11) ou un capot (12) et que, sur la face arrière de l'assise pour position debout (4),dans le support (6),puisse être fixé au choix un élément de manoeuvre (13) ou un capot (15).
Patent FR-2908360-A1 (FR)
Title: Vehicle lighting device e.g. headlamp for car, has lamp unit, which is tiltable in vertical and transverse directions relative to lamp body of lamp housing while in engagement with output shaft of actuator supported on lamp body
Inventor: TATARA NAOHISA
IPC: F21Y101/00
Filed: 2007-11-12
Abstract: A lamp unit (130) is disposed in a lamp housing (101) formed by a lamp body (110) and a transparent cover (120). Complementary coupling portions (112,133) on the lamp body and lamp unit connect together to support the lamp body. An actuator (140) supported on the lamp body has a single output shaft (142) connected with the lamp unit via its actuator coupling portion (134). The lamp unit can be tilted in vertical and transverse directions within the lamp housing.
Patent FR-2932007-A1 (FR)
Title: Charge-coupled device image sensor i.e. matrix color image sensor, has grids i.e. polycrystalline silicon grid lines, covered with respective conductor lines that are directly contacted with grid lines at locations along grid lines
Inventor: BLANCHARD PIERRE
IPC: H01L31/0368
Filed: 2008-06-03
Abstract: The sensor has a photosensitive structure formed on a front surface of a P-type thin silicon substrate (10) that is carried on a transfer substrate in view of illumination by a rear surface. The thin silicon substrate has a thickness of about 3 to 50 micrometers. Electric load transfer grids i.e. polycrystalline silicon grid lines (G1, G2), of the structure are covered with respective metal conductor lines (L1, L2) made of aluminum. The conductor lines extend along the grid lines, and are directly contacted with the grid lines at locations distributed along the grid lines.
Patent FR-2934240-A1 (FR)
Title: Steering control device for bicycle, has two cables fixed to handle bar to transmit steering commands to steering fork, and steering column articulated to frame via horizontal axis to adjust position of column in forward-backward direction
Inventor: CUNY JEAN JACQUES
IPC: B62K21/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: The device has a handle bar (1) to which two cables (4) are fixed, where the cables transmit steering commands to a steering fork (10). The handle bar pivots around a horizontal axis (2) situated at an end of a steering column. The steering column is composed of tubes (3) sliding with each other. The steering column is articulated to a frame of bicycle through a horizontal axis (7) to adjust position of the steering column in forward-backward direction (5). The column is adjusted in height by sliding of the tubes, and the tubes are maintained in position by a locking screw (6).
Patent FR-2924522-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a ecran tactile
Inventor: SOHN MIN HO
IPC: G06F3/041
Filed: 2008-09-23
Abstract: Un dispositif d'affichage à écran tactile (100) comprend un panneau à cristaux liquides (118) et une partie de détection de toucher (130) prévue sur les bords supérieurs du panneau à cristaux liquides afin de détecter un emplacement touché par un utilisateur ou un objet. La partie de détection de toucher (130) comprend une pluralité de lampes infrarouges (132), des tubes réfléchissant la lumière infrarouge (150) montés avec les lampes infrarouges, chacun des tubes ayant une pluralité de régions de sortie de lumière (154) et une pluralité de régions de non-sortie (152) formées au niveau d'une surface tournée vers une surface supérieure du panneau à cristaux liquides afin que la lumière infrarouge émise par les lampes infrarouges soit irradiée uniformément sur la surface supérieure du panneau à cristaux liquides, et une pluralité de capteurs d'images (160) destinés à détecter la lumière infrarouge transmise par les régions de sortie de lumière des tubes réfléchissant la lumière infrarouge.
Patent FR-2929693-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'elements chauffant.
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: F24D19/10
Filed: 2008-04-03
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion d'éléments chauffant. Un dispositif (1) de chauffage comporte un dispositif (12) de régulation de la température ambiante (8) relié ou intégré à au moins un appareil (2) de chauffage. L'appareil de chauffage, dans le procédé selon l'invention, comporte au moins deux unités (5) chauffantes. Le dispositif de régulation calcule des besoins en chaleur. Les résultats de ce calcul sont transmis à l'appareil de chauffage qui l'applique à ses unités chauffantes de la même manière pour chaque unité chauffante. Cependant, les unités chauffantes d'un même appareil peuvent être de nature et/ou de puissance différente. Le procédé selon l'invention prévoit de répartir l'émission de chaleur des unités chauffante en fonction de paramètres (30) .permettant d'optimiser l'utilisation desdites unités chauffantes.
Patent FR-2933014-A1 (FR)
Inventor: TEIXEIRA GEORGES
IPC: B21C37/06
Filed: 2008-06-27
Abstract: The tube (100) has fixation tabs (5, 6) realized in the form of excrescence projected from a folded rim (3) in one of two opposite edges (2) of the tube, where the tube is opened on its entire length and made of plastically deformable blank such as steel blank. The zone is folded towards a wall of the tube. The opposite edges are extended parallel to a longitudinal axis of the tube, where shapes of the edges are changed according to the resistance to be obtained. An independent claim is also included for a method for fabricating a tube.
Patent FR-2924956-A1 (FR)
Title: Piece structurelle de vehicule automobile revetant la forme d'un profile de torsion, et procede de fabrication de ladite piece
Inventor: TOWS RUDI
IPC: B21D17/02
Filed: 2008-10-23
Abstract: Un profilé de torsion (1) comprend des régions extrêmes cylindriques (2) rigides en torsion et une région longitudinale centrale (3) à double couche, configurée en U et souple en torsion. Les épaisseurs de paroi dudit profilé (1) présentent, dans ses régions extrêmes (2) et dans sa région centrale (3), une plus petite valeur que les épaisseurs de paroi dans des régions de transition (4) entre lesdites régions (2, 3).
Patent FR-2950462-A1 (FR)
Title: Data writing and reading method for e.g. flash memory in chip card, involves reading wear counter from temporary information structure after metadata page is erased, incrementing read counter, and programming incremented counter in page
Inventor: ROUSSEAU HUBERT
IPC: G06F12/02
Filed: 2009-09-21
Abstract: The method involves attributing, to a metadata page, a wear counter containing a value representative of a number of times that the metadata page is erased, and arranging the counter inside the page. A temporary information structure is written in a zone (A2) of a nonvolatile memory (NVM) before erasing the page, where the structure has an address (MPPA) of the page in the zone and the counter. The wear counter is read from the structure after the page is erased. The read wear counter is incremented, and the incremented wear counter is programmed in the page. An independent claim is also included for an integrated circuit comprising a processing unit.
Patent FR-2950665-A1 (FR)
Title: Transmission entre un arbre primaire moteur et un arbre de sortie d'un engin automoteur
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16H57/08
Filed: 2009-09-30
Abstract: Transmission entre un arbre (1) primaire moteur et un arbre (2) de sortie d'un engin automoteur comprenant au moins un boîtier (3) à l'intérieur duquel sont logés au moins partiellement un mécanisme (4) réducteur, deux mécanismes (7, 8) d'embrayage, l'un (7) progressif, l'autre (8) non progressif à crabot (16) mobile, et un dispositif de commande d'embrayage comprenant des premiers et des deuxièmes moyens (9) de commande d'embrayage. Cette transmission est caractérisée en ce que les deuxièmes moyens (10) de commande d'embrayage comprennent au moins une lame (11) ressort s'étendant le long de l'arbre (2) de sortie, cette lame (11) ressort, montée mobile axialement sur ledit arbre (2) de sortie, étant, lors du déplacement axial du crabot(16) mobile depuis la position extrême débrayée dans le sens d'un embrayage, par appui dudit crabot (16) mobile sur ladite lame (11) ressort, entraînable axialement sur ledit arbre (2) et déformable élastiquement entre une position active, dans laquelle le crabot (16) mobile bute contre ladite lame (11) ressort et une position inactive dans laquelle le crabot (16) mobile glisse le long de la lame (11) ressort.
Patent FR-2952965-A1 (FR)
Title: Isolation d'un rebord circonferentiel d'un carter externe de turbomachine vis-a-vis d'un secteur d'anneau correspondant
Inventor: GARIN FABRICE MARCEL NOEL
IPC: F01D11/12
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un étage de turbine d'une turbomachine, comprenant une roue de rotor montée à l'intérieur d'un anneau sectorisé porté par un carter externe (4), le carter externe (4) comportant au moins un rebord circonférentiel (22) logé dans cette cavité pour l'accrochage de l'extrémité aval (13) du secteur d'anneau (6), caractérisé en ce que la paroi de fond (16) de la cavité annulaire du secteur d'anneau (6) reste écartée radialement du rebord circonférentiel (22) du carter externe (4), de façon à ménager un espace thermiquement isolant entre eux et comporte des moyens de positionnement radial (24) sur ce rebord circonférentiel (22).
Patent FR-2942441-A1 (FR)
Title: Synchronizer e.g. BorgWarner, malfunction detecting method for gear box of motor vehicle, involves maintaining vehicle in securing mode when synchronizer is subjected to deterioration if rotation of wheels is observed
Inventor: MITCHELL CLEMENT
IPC: B60W30/18
Filed: 2009-02-26
Abstract: The method involves connecting a main shaft (7) to a propulsion device (2) by using a clutch (3), and connecting a secondary shaft (8) to wheels (5) of a vehicle. Jaw clutching sleeves (27-29) and pinions (10-12, 21, 22) of gears are synchronized by a synchronizer e.g. BorgWarner, before producing the jaw clutching. Gear ratios are disengaged, and the clutch is closed after starting the propulsion device. The vehicle is maintained in securing mode when the synchronizer is subjected to deterioration if the rotation of the wheels is observed.
Patent FR-2944058-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de commande pour l'estimation du debit de gaz d'echappement recycles dans un moteur a combustion interne
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B37/00
Filed: 2009-04-02
Abstract: Un système de commande d'un moteur (1) à combustion interne, équipé de deux collecteurs d'admission, un collecteur principal (13a) et un collecteur secondaire (13b), et équipé, pour réguler les débits de gaz entrant dans les cylindres du moteur, d'un volet d'admission (18) en amont des deux collecteurs et d'un volet de swirl (19) disposé entre le volet d'admission et le collecteur secondaire, équipé également d'un turbocompresseur (3) de suralimentation et d'un circuit de recyclage partiel (9) des gaz d'échappement débouchant en amont du compresseur de suralimentation, comprend une unité de commande électronique (15). L'unité de commande électronique reçoit un signal de température de gaz de référence, un signal de pression de gaz de référence, et un signal de débit d'air frais alimentant le moteur, et l'unité de commande électronique est configurée pour déduire des signaux reçus, en fonction du degré d'ouverture du volet de swirl (19) et du régime de rotation du moteur, une estimation du débit de gaz entrant dans le moteur, et une estimation du débit de gaz d'échappement recyclés, par un calcul barycentrique à partir d'une ou de plusieurs cartographies (30, 31) de rendement du moteur (1).
Patent FR-2944884-A1 (FR)
Title: Procede de systeme de correction d'une representation d'une region centrale d'un oeil sur une image photographique dudit oeil prise avec un flash.
Inventor: HERMANT SANTINI GWLADYS
IPC: G06T5/50
Filed: 2009-04-27
Abstract: Procédé de correction d'une représentation d'une région centrale d'un oeil sur une image photographique dudit oeil prise avec un flash et système associé. Le procédé comprend une prise d'une image photographique supplémentaire de l'oeil sans flash, et un remplacement dans l'image photographique prise avec flash de ladite représentation de la région centrale de l'oeil par la représentation correspondante de ladite région centrale de l'oeil sur l'image photographique supplémentaire, en cas de détection d'une anomalie chromatique de la représentation d'une centrale de l'oeil sur l'image photographique prise avec flash.
Patent FR-2947290-A1 (FR)
Title: Systeme de coffrage se superposant alternativement
Inventor: LOMBARD XAVIER
IPC: E04G11/08
Filed: 2009-06-26
Abstract: Procédé de superposition de coffrage selon lequel on utilise au moins deux jeux de coffrage se superposant alternativement l'un l'autre, soit sur une seule face, soit sur les deux faces en même temps.
Patent FR-2948124-A1 (FR)
Title: Procede de nettoyage de portes de fours de cokerie et robot pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: GREFF ALAIN
IPC: C10B43/04
Filed: 2009-07-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de nettoyage de portes de fours de cokerie et un robot pour la mise en oeuvre de ce procédé. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste, après ouverture complète de la porte de four (1) et pendant le cycle normal de défournement, à appliquer et à positionner automatiquement contre la face interne de ladite porte (1), au moyen d'une infrastructure de support et de guidage (2) d'un robot de nettoyage, un moyen de nettoyage simultané des dépôts de graphite et de goudron, respectivement sur au moins les parois latérales et d'extrémités supérieure et inférieure du revêtement en briques réfractaires et dans les joints, à réaliser simultanément l'enlèvement de graphite par fraisage et l'élimination des goudrons par raclage, et enfin à dégager le moyen de nettoyage en vue de permettre la fermeture de la porte (1). L'invention est plus particulièrement applicable dans le domaine des fours de cokerie, en particulier du nettoyage des portes de fours.
Patent FR-2953207-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'une bande de produit contenant de la gomme et procede de production d'un roule sur lequel est enroulee cette bande
Inventor: GUYOMARD EUGÉNIE
IPC: B29D30/60
Filed: 2009-11-27
Abstract: Ce dispositif de manutention comprend: - un tapis (24) sans fin de convoyage de la bande (20), guidé et entraîné par un ensemble de rouleaux (R1 à R8) montés rotatifs autour d'axes parallèles à une direction de référence dite transversale (Y), - un roule (28) d'enroulement de la bande (20), disposé au-dessus du brin porteur (24P), monté rotatif autour d'un axe sensiblement parallèle à la direction transversale (Y), et - des moyens (46) de déviation temporaire du trajet d'un brin porteur (24P) du tapis entre un trajet normal du brin porteur (24P), sensiblement tangent au roule (28) , et un trajet temporaire d'enroulement du brin porteur (24P) autour d'un secteur de plus de 90° du roule (28).
Patent FR-2960682-A1 (FR)
Title: Evolutionary signposting device for maintaining pattern/content message on vertical wall in office, has extruded aluminum section formed with grooves, where one groove receives nitrile bead creating blocking opening at bottom of groove
Inventor: JOUVE DANIEL CHRISTIAN
IPC: G09F1/12
Filed: 2010-05-31
Abstract: The device has an extruded aluminum section formed with rectangular grooves, where one rectangular groove receives a circular nitrile bead (2) creating a blocking opening at bottom of the rectangular groove. A pattern/content message (5) printed on a paper sheet is inserted between two plates (4) e.g. bottom and front plates. The nitrile bead blocked at bottom of another rectangular groove ensures removal and installation of the plates. The aluminum section receives a stopper.
Patent FR-2964721-A1 (FR)
Title: Device for preventing accidental loosening or intentional removal of valve/hose assembly screwed on commercial standard connector connected to rigid gas supply pipeline, has protective element screwed on screwing and fixing module
Inventor: TUQUET GERARD
IPC: F17D5/00
Filed: 2010-09-15
Abstract: The device has a screwing and fixing module for screwing and fixing a valve/hose assembly on a thread. A protective element is screwed on the module in counterclockwise direction in a working place by an installer. The module comprises a support permitting screwing of a ring (19) that has a function to prohibit public access to a nut of a sealed connector between a gas supply pipe and the valve/hose assembly. The protective element comprises a bore having diameter higher than that of sides on slaughtered corners of the nut.
Patent FR-2969430-A1 (FR)
Title: Module electronique de communication pour le verrouillage/deverrouillage d'un ouvrant de vehicule automobile, unite centrale de commande associee et systeme d'acces mains-libres
Inventor: LECONTE ERIC
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-12-15
Abstract: L'invention concerne un module électronique (2) de communication pour le verrouillage/déverrouillage d'au moins un ouvrant de véhicule automobile, comportant un circuit résonant adapté à une fréquence d'accord et comprenant une bobine d'émission (20) en série avec une capacité (21) d'accord, ledit circuit résonant (20, 21) étant apte à émettre un signal d'interrogation basse fréquence à ladite fréquence d'accord à destination d'un badge ou identifiant portatif, et un organe (22) de déclenchement à actionnement manuel dont l'actionnement déclenche l'émission dudit signal d'interrogation. Selon l'invention, l'organe de déclenchement est un bouton interrupteur (22) connecté en série avec au moins une résistance (23) pour former un dipôle (24) électrique, et ledit dipôle (24) électrique est relié électriquement en parallèle sur tout ou partie du circuit résonant (20, 21). L'invention a également pour objet une unité (3) centrale de commande de ce module au travers de deux fils (4, 5) de connexion électrique et le système d'accès mains-libres associé.
Patent FR-2955700-A1 (FR)
Title: Photodiode de capteur d'image
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/142
Filed: 2010-01-28
Abstract: L'invention concerne un capteur d'image comprenant une pluralité de pixels dont chacun comprend : une région de recueil de charge (208) comprenant une région de type N (208) délimitée par des régions de type P (202, 210) et surmontée d'une couche (218) de type P ; et une électrode de grille isolée (216) disposée au-dessus de ladite couche de type P et agencée pour recevoir une tension de grille pour transporter des charges stockées dans la région de recueil de charge à travers la couche de type P.
Patent FR-2956275-A1 (FR)
Title: Sound stream diffusion synchronizing method for e.g. mobile telephone, involves determining timing period corresponding to lag to be applied to diffusion of sound stream, where timing delay is determined by diffusion delay and time delay
Inventor: RAZOL PHILIPPE
IPC: H04L7/00
Filed: 2010-02-09
Abstract: The method involves determining a diffusion delay time of a sound stream on a loudspeaker of an audio source (10). A time delay corresponding to time difference between transmission of the sound stream by the source to a receiving terminal (11), and reception, processing and diffusion of the streams on a loudspeaker of the terminal is measured. A timing period corresponding to lag to be applied to diffusion of the sound stream by the terminal and/or the source is determined, where the timing delay is determined by the diffusion delay and the time delay. Independent claims are also included for the following: (1) a receiving terminal comprising units for establishing a wireless connection with an audio source and diffusing a sound stream transmitted by the source on a loudspeaker (2) an audio source comprising units for transmitting a sound stream to a receiving terminal and diffusing the sound stream on a loudspeaker.