baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976884-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage securise d'un vehicule
Inventor: MERLIN FABRICE
IPC: B60T7/06
Filed: 2011-06-27
Abstract: L'invention se rapporte à un système de freinage (1) d'un véhicule, comprenant une pédale d'actionnement (2) montée pivotante dans un pédalier (7), et un dispositif de commande (3) de freins, ladite pédale (2) interagissant avec une tige d'actionnement (10) solidarisée audit dispositif (3), de sorte que la mise en rotation de la pédale (2) autour du pédalier (7) au moyen d'une pression exercée sur ladite pédale (2), entraine un déplacement linéaire de ladite tige (10) le long de son axe longitudinal pour déclencher ledit dispositif de commande (3). La principale caractéristique d'un système de freinage selon l'invention, est que la pédale (2) est dotée d'une protubérance arrondie (17), l'interaction entre la pédale (2) et la tige (10) étant réalisée au moyen d'une mise au contact de ladite protubérance (17) avec ladite tige (10), provoquée par une pression sur ladite pédale (2).
Patent FR-2977410-A1 (FR)
Title: Modulation de largeur d'impulsion sans comparateur
Inventor: SABUT MARC
IPC: H02M1/36
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de modulation de largeur d'impulsion, comprenant un transistor de commutation (MN1) servant à définir les phases de la modulation ; un condensateur (C) ; des commutateurs (S1, S2, S3) agencés pour, dans une première phase, charger le condensateur à une tension (Vt) correspondant à un seuil d'extinction du transistor de commutation, et, dans une deuxième phase, connecter le condensateur entre une borne d'application d'une tension de consigne (Vref) et la grille du transistor de commutation (MN1) ; et une source de courant constant (MI3) connectée pour appliquer un courant dans le condensateur tendant à ramener la grille du transistor de commutation vers le seuil d'extinction (Vt).
Patent FR-2978985-A1 (FR)
Title: Suspension du canal de flux froid d'un turboreacteur par des bielles avec douilles en elastomere
Inventor: BELLABAL FRANCOIS ROBERT
IPC: F02C7/20
Filed: 2011-08-10
Abstract: Dispositif de réglage de la longueur d'une bielle (3) constitué par une douille positionnée à l'intérieur d'un œil (9) de ladite bielle, ladite douille comportant au moins un élément (4) dans lequel est pratiqué un alésage (6) formant support pour un axe de rotation (7) destiné à traverser l'œil (9), ledit réglage s'effectuant par une action sur ladite douille entraînant un déplacement selon la direction de la plus grande longueur de ladite bielle, de l'axe dudit alésage, caractérisé en ce que ledit élément (4) comporte au moins une face recouverte d'une couche d'un matériau élastomère (8) et orientée selon une direction inclinée par rapport à ladite plus grande longueur, ladite couche étant conformée de façon qu'à une compression ou à une traction exercée par ledit axe de rotation selon la direction de ladite plus grande longueur, soit associé un déplacement dudit élément, transversalement à la direction de ladite plus grande longueur et, corrélativement, un déplacement dudit élément selon la direction de la plus grande longueur.
Patent FR-2966591-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner un trajet avec un systeme de navigation et systeme de navigation pour sa mise en oeuvre
Inventor: DAMBIER MICHAEL
IPC: G01C21/34
Filed: 2011-10-25
Abstract: Procédé pour déterminer un trajet avec un système de navigation pour le fournir à l'utilisateur et le guider vers la destination. Selon le procédé on détermine le trajet en tenant compte de la sollicitation à laquelle est exposé l'utilisateur (conducteur) et avec le trajet, on développe un niveau de sollicitation de l'utilisateur qui correspond à une capacité physiologique élevée de l'utilisateur.
Patent FR-2982536-A1 (FR)
Title: Convertible vehicle i.e. car, has removable roof moving between deployed position and folded up position and fixed on shell that is received in compartment defined by case behind passenger compartment and fixed on case in removable manner
Inventor: BERGER HENRI
IPC: B60J7/20
Filed: 2011-11-14
Abstract: The vehicle (1) has a case (2) for defining a passenger compartment (3) and a removable roof (4) movably relative to the case. The roof moves between a deployed position in which the roof covers the passenger compartment, and a folded up position in which the roof partially occupies a compartment that is defined by the case behind the passenger compartment. The roof is fixed on a shell (10), where the shell is received in the compartment and fixed on the case in a removable manner. The shell forms a body element of the vehicle. An independent claim is also included for a method for assembling a vehicle.
Patent FR-2983120-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing wheel of car, involves depositing paint layer of color in basin by serigraphy, and machining diamond part of wheel located around basin by removing surface layer of wheel to provide aspect specific to machined part
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B05D1/28
Filed: 2011-11-25
Abstract: The method involves obtaining a wheel (1) to be painted, where the wheel comprises a basin (2). The wheel is molded or forged, and the basin is formed at the time of molding or forging the wheel. A paint layer of a color (21) is deposited in the basin by serigraphy, where an outer side of the basin is painted with another color (13). A diamond part (12) of the wheel located around the basin is machined by removing a part of painting and a surface layer of the wheel so as to provide an aspect specific to the machined part. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2983484-A1 (FR)
Title: Preparing copolymer used to produce membrane for fuel cell device, comprises copolymerizing vinylidene fluoride monomer with monomer of alpha-trifluoromethacrylic acid or its derivative in presence of xanthate or trithiocarbonate compound
Inventor: AMEDURI BRUNO
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-12-01
Abstract: Preparing a copolymer comprises copolymerizing a vinylidene fluoride monomer with a monomer of alpha -trifluoromethacrylic acid or its derivative in the presence of a xanthate or trithiocarbonate compound. Independent claims are included for: (1) preparing a block copolymer comprising reacting a copolymer of the vinylidene fluoride monomer and the monomer of alpha -trifluoromethacrylic acid or its derivative, having a terminal xanthate or trithiocarbonate group, with a comonomer (b1); (2) the copolymer prepared by the method; and (3) a block copolymer comprising a block (a) of the copolymer of the vinylidene fluoride monomer and the monomer of alpha -trifluoromethacrylic acid or its derivative and a homopolymer block (b).
Patent FR-2985275-A1 (FR)
Title: Panneau destine a constituer une banche perdue pour la fabrication de murs
Inventor: SARREMEJEANNE GUY
IPC: E04B2/86
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) destiné à constituer une banche perdue pour la fabrication de murs, ce panneau (1) comprenant une pluralité de réservations circulaires (10) parallèles entre elles et s'étendant chacune entre une arête dite supérieure (AS) et une arête dite inférieure (AI) du panneau, ces réservations circulaires (10) étant réparties sur la totalité du panneau (1) entre deux rives latérales (RL) et séparées d'une distance comprise entre 3 centimètres et deux fois le diamètre des réservations circulaires (10), une canalisation de scellement (11) placée en pied de panneau reliant les réservations circulaires (10) et perpendiculaire à celles-ci, et au moins une ouverture dite de solidarisation latérale (12) entre chaque rive latérale (RL) et la plus proche réservation circulaire (10).
Patent FR-2986799-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'une charge lourde, mettant en oeuvre une unite de craquage catalytique et une etape d'hydrogenation selective de l'essence issue du craquage catalytique
Inventor: FEUGNET FREDERIC
IPC: C07C11/06
Filed: 2012-02-15
Abstract: La présente invention décrit un procédé de conversion d'une charge lourde présentant une flexibilité pour la production de propylène, d'essence et de distillat moyen. Le procédé fait appel à une unité de craquage catalytique et une unité d'oligomérisation des oléfines en C4 à C9. Le procédé selon l'invention inclut une hydrogénation sélective de la coupe essence brute issue de l'unité de craquage catalytique, et une séparation entre une coupe essence légère et une coupe essence lourde, l'essence légère étant dirigée vers l'unité d'oligomérisation.
Patent FR-2995645-A1 (FR)
Title: System for assembling insulating elements to construct e.g. vertical constructive units, has insulating element associated with support element by attaching part, where elements are assembled by fitment of complementary shapes
Inventor: AILHAUD JEAN MICHEL
IPC: F16B5/07
Filed: 2012-09-14
Abstract: The system has an insulating element (1) associated with a support element (2) by an attaching part (3) so as to carry out a vertical insulating formwork. The elements are assembled by fitment of complementary shapes between tenons provided with undercuts and mortises provided with counter undercuts. The elements are obtained by molding or cutting. The insulating element is used as an interjoist of rabbets on underside for receiving complementary parts intended to encase in another insulating element whose geometry allows thermal protection of beams.
Patent FR-2986721-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un film de particules sur un substrat via un convoyeur liquide, comprenant une etape de structuration du film sur le substrat
Inventor: DELLEA OLIVIER
IPC: B05D1/28
Filed: 2012-02-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépôt de particules sur un substrat, de préférence en défilement, comprenant les étapes suivantes : (a) réalisation d'un film compact de particules (4) flottant sur un liquide porteur (16) prévu dans une zone de transfert (14) présentant une sortie de particules agencée en regard du substrat ; (b) dépôt d'une substance (72) sur le film compact de particules (4), dans la zone de transfert (14) ; (c) transfert, par la sortie de particules (26) et sur le substrat (38), du film compact de particules (4) revêtu de la substance (72) ; puis (d) retrait de la substance (72) de manière à emporter avec elle les particules (4) du film qui y adhèrent, afin de créer au moins une zone évidée au sein de ce film déposé sur le substrat.
Patent FR-2988326-A1 (FR)
Title: Substrat pour la realisation d'une image partielle ou composite
Inventor: TEIL PIERRE
IPC: B42D15/00
Filed: 2012-03-20
Abstract: L'invention concerne un substrat (1) et une famille de substrats pour la réalisation d'une image partielle ou composite, caractérisés en ce qu'ils comportent une portion de substrat (3) présentant une géométrie correspondant à une zone optique d'un sélecteur optique donné définie pour des conditions de visualisation déterminées, ladite portion étant configurée pour permettre de retirer une partie d'une image primaire formée ou appliquée sur le substrat (1), et ainsi obtenir une image partielle.
Patent FR-2991080-A1 (FR)
Title: Methode de calcul d'un indice de repetabilite lors de l'utilisation d'une raquette de tennis
Inventor: MACE PIERRE
IPC: G06F17/50
Filed: 2012-05-23
Abstract: Cette méthode de calcul d'un indice de répétabilité (S) des gestes et frappes d'un joueur frappant une balle de tennis avec une raquette, comprend : - une étape préalable a), dans laquelle des données comportementales de la raquette sont générées lors de tests, - une étape de jeu b), dans laquelle le joueur frappe des balles et dans laquelle on enregistre des données de jeu relatives aux gestes et aux frappes du joueur, - une étape d'analyse c), dans laquelle on détermine la valeur de l'indice de répétabilité (S) des gestes et des frappes du joueur, en comparant, pour chaque frappe, les données de jeu (D2) avec les données comportementales (D1).
Patent FR-2992926-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de suivi de la trajectoire d'un vehicule
Inventor: AMARA SOFIANE
IPC: B60T8/1755
Filed: 2012-07-03
Abstract: Système de suivi de la trajectoire d'un véhicule automobile (1) comportant : un capteur de vitesse instantanée sur chacune des roues (6, 9) des trains avant et arrière, des moyens de calcul de l'écart de vitesse entre roues d'un même train (Deltaav et Deltaar), des moyens de calcul de la différence entre les écarts de vitesses de chacun des trains, des moyens de comparaison de cette différence avec une valeur seuil mémorisée , des moyens de détermination de la trajectoire du véhicule en fonction de l'écart de vitesse des roues du train arrière (Deltaar) ou en fonction du signe de la mesure de l'angle du volant de direction (14) du véhicule, des moyens de détermination d'une consigne de correction de vitesse (T ) et des moyens d'application de la consigne de correction de vitesse (T ) sur la roue avant intérieure de la trajectoire, caractérisé en ce que le système comporte des moyens de mesure ou de calcul de l'adhérence mobilisée (µ ) par le véhicule, et en ce que la consigne de correction de vitesse (Tc) est modulée par l'information de l'adhérence mobilisée (µ ) par le véhicule.
Patent FR-2992840-A1 (FR)
Title: Spectator installation for accommodating spectators to attend e.g. sporting event, in stadium, has actuation system selectively opening valve for supplying treated air to spectator occupying seat, depending on condition relating to seat
Inventor: COUSIN BORIS
IPC: A47C1/16
Filed: 2012-07-04
Abstract: The installation has a seat (15) placed on a zone i.e. step (11) intended for the public to attend an event, and a treated air source (20) arranged under the zone. A valve (21) is associated with the seat, where an actuation system including a lever (24) and a control rod (25) selectively opens the valve for supplying treated air from the treated air source to a spectator occupying the seat, depending on a condition relating to the seat. The seat includes a base (17) movable between a closed position and an open position intended to support the spectator during the event. The treated air is fresh air or heated air and/or dehumidified air and/or clean air. Independent claims are also included for the following: (1) a method for air-conditioning the steps in a spectator installation (2) a stadium.
Patent FR-2994117-A1 (FR)
Title: Gabarit d'aide au positionnement d'au moins une piece par rapport a un composant
Inventor: MOZUCHA JOZEF
IPC: B25B27/14
Filed: 2012-08-01
Abstract: L'invention porte sur un gabarit (1) d'aide au positionnement d'au moins une pièce par rapport à un composant au moins partiellement métallique, caractérisé en ce que ledit gabarit comprend : - une zone de détrompage (a,b,c) pour positionner le gabarit contre le composant dans la position voulue, - une zone de maintien à distance nominale (4) entre la pièce et le composant, - au moins une zone aimantée pour soutenir au moins en partie le gabarit en position contre le composant.
Patent FR-2998675-A1 (FR)
Title: Near field measurement device for measuring e.g. magnetic field emitted by electronic card, has probes separated by measurement distance and placed on carrying device to establish mapping of electromagnetic emissions of electronic card
Inventor: MEYER MARC
IPC: G01R29/08
Filed: 2012-11-27
Abstract: The device has a pair of probes (3a, 3b) mechanically connected and separated by a fixed measurement distance. The probes are placed on a carrying device (104) to move the probes step by step on a surface of an electronic card to produce a set of points for measurement of amplitude, an electric phase and/or magnetic phase and to establish a mapping of electromagnetic emissions of the electronic card. The probes are associated with a radio frequency multiplexer that is provided with four ports. The probes are integrated at an end of rigid coaxial cables. The probes are designed as dipoles for measuring an electric field or loops for measuring a magnetic field.
Patent FR-3013947-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de vetements de types jupes ou robes pour la pratique du velo de ville
Inventor: DEMONFAUCON MARC
IPC: A41F17/02
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de maintenir en place une jupe ou une robe pendant la pratique du vélo afin d'éviter que le vêtement se soulève de par les turbulences d'air créées par le vent et le mouvement. L'invention est constituée d'une partie arrière (1) souple venant se fixer grâce à deux puissants aimants (2) sous la selle du vélo et d'une partie avant munie d'une pince (3) permettant de fixer le pant avant de la jupe ou de la robe au dispositif évitant ainsi qu'elle ne vole au vent. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux femmes souhaitant utiliser leur vélo, un vélo en libre service ou un vélo électrique, en tenue de ville de type jupe ou robe.
Patent FR-3002605-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour disque de friction d'embrayage
Inventor: LOPEZ-PEREZ CARLOS
IPC: F16D3/12
Filed: 2013-02-22
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion pour disque de friction (1) d'embrayage comprenant : - un élément d'entrée et un élément de sortie mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation X; - des moyens d'amortissement pour transmettre un couple et amortir les acyclismes de rotation entre les éléments d'entrée et de sortie ; - l'élément d'entrée comprenant deux flasques (12, 13), solidaires en rotation, disposés de part et d'autre des moyens d'amortissement et définissant ainsi une cassette de logement desdits moyen d'amortissement ; Les moyens d'amortissement comportent une lame élastique (22), solidaire en rotation d'un desdits éléments d'entrée et de sortie, et pourvue d'une surface de came (23). L'amortisseur comporte un suiveur de came (24), porté par l'autre desdits éléments d'entrée et de sortie, et agencé pour coopérer avec ladite surface de came (23). La surface de came (23) est agencée de telle sorte que, pour un débattement angulaire entre l'élément d'entrée et l'élément de sortie par rapport à une position angulaire de repos, le suiveur de came (24) exerce un effort de flexion sur la lame élastique (22) produisant une force de réaction apte à rappeler lesdits éléments d'entrée et de sortie vers ladite position angulaire de repos.
Patent FR-3003464-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules creuses ou poreuses, un monoalcool et un polymere epaississant, procedes de traitement cosmetique et utilisations
Inventor: KHENNICHE SAMIRA
IPC: A61K8/34
Filed: 2013-03-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant des particules creuses et/ou poreuses; un ou plusieurs monoalcools comprenant 2 à 6 atomes de carbone, et un ou plusieurs polymères épaississants. L'invention concerne aussi un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, notamment un procédé de traitement capillaire permettant en particulier de retarder voire d'éviter le regraissage des cheveux et/ou du cuir chevelu.
Patent FR-3005230-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'information vocale
Inventor: PAQUIN BENOIT
IPC: H04R27/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: Procédé d'information vocale, dans lequel on diffuse des informations sous forme de signal ultrasonore dans un lieu public, on fait capter ledit signal ultrasonore par un téléphone mobile (7) situé dans ledit lieu public, à l'aide du microphone de ce téléphone mobile, et le téléphone mobile convertit le signal ultrasonore en informations vocales et émet lesdites informations vocales vers un utilisateur (P).
Patent FR-3006893-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une cire minerale, un acide gras, une huile minerale, un tensioactif non ionique particulier, un corps gras solide particulier et un polymere fixant
Inventor: FONDIN THOMAS
IPC: A61Q5/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant (i) au moins une cire minérale, (ii) au moins un acide gras, (iii) au moins une huile minérale, (iv) au moins un tensioactif non ionique à chaîne(s) grasse(s) insaturée(s) et à au moins 10 motifs d'oxyde d'éthylène (v) au moins un corps gras solide à température ambiante choisi parmi les alcools gras et les esters d'acide gras et/ou d'alcool gras ainsi que leurs mélanges et (vi) au moins un polymère fixant.
Patent FR-3009581-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'une vanne d'un moteur d'aeronef
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: F02B77/08
Filed: 2013-08-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection de prémices de panne d'une vanne d'un moteur d'aéronef, comportant : -des moyens d'acquisition configurés pour acquérir des mesures de pression de sortie de ladite vanne (3) et des données de commande et de contexte relatives à ladite vanne (3), -des moyens de traitement (23) configurés pour définir un ensemble d'indicateurs de prémices de panne en fonction desdites mesures de pression de sortie et desdites données de contexte et de commande, -des moyens de traitement (23) configurés pour surveiller une évolution temporelle de chaque indicateur dudit ensemble d'indicateurs de prémices de panne, et -des moyens de traitement (23) configurés pour détecter une éventuelle dérive d'au moins un indicateur parmi ledit ensemble d'indicateurs, ladite dérive étant représentative de prémices de panne de ladite vanne.
Patent FR-3009715-A1 (FR)
Title: Flan et boite realisee a partir du flan comportant une poignee.
Inventor: JEGO FABIEN
IPC: B65D5/462
Filed: 2013-08-14
Abstract: Flan (1) pour la formation d'une boîte (2) avec poignée (6) comprenant des panneaux aptes à former quatre côtés (3), un fond (4), et un couvercle (5), reliés par des lignes rainées et des zones de solidarisation (10a, 10b), un panneau extérieur (18), un ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b) et un ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b), adjacents à une ligne rainée longitudinale, le panneau extérieur (18) ayant une ouverture médiane d'accès poignée (30), l'ensemble panneau sous-jacent (16) étant apte à être disposé en-dessous du panneau extérieur (18) et l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) en-dessous de l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b), une poignée (6) formée par découpe de panneau de couvercle (5), moyennant des ponts de liaison frangible (34), ayant une partie médiane de saisie (6c) et deux parties latérales (6b), un moyen (40 + 41 + 42) de blocage de fin de course de tirage de la poignée (6), avec un bord de blocage poignée (40) et un bord de blocage hors poignée (41) se faisant face et entre eux, une portion vide de panneau (42), dans lequel l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) participe à la formation de la poignée (6), comportant une portion découpée de poignée (32, 32a, 32b), qui, lorsque l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) est formé de deux panneaux intérieurs (17a, 17b), inclut deux parties découpées de poignée (32a, 32b), et qui, lorsque l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) est formé d'un unique panneau intérieur (17), inclut une unique partie découpée de poignée (32), l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b) participe au guidage de la poignée (6), comportant deux lumières (39a, 39b) de passage de la poignée (6), le moyen (40 + 41 + 42) de blocage de fin de course est ménagé sur l'ensemble panneau intérieur (17, 17a, 17b) et/ou sur l'ensemble panneau sous-jacent (16, 16a, 16b).
Patent FR-3016787-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisson avec manche amovible
Inventor: BOURLY FABIEN
IPC: A47J45/07
Filed: 2014-01-24
Abstract: La présente invention concerne un ustensile de cuisine (1) comprenant un récipient (2) et un manche amovible (3). Cet ustensile (1) comprend au moins un moyen de fixation dudit manche (3) sur le récipient (2) qui comprend une première partie (4) solidaire du récipient (2) et une deuxième partie (5) solidaire du manche amovible (3) et comportant un premier élément proximal (6) et un second élément distal (60). Les deux parties (4, 5) assurent la solidarisation en verrouillage du manche (3) sur le récipient (2). L'élément proximal (6) comporte un organe (10) au moins en partie déformable et une zone de contact, ladite partie déformable étant disposée apte à être écrasée lors de l'assemblage des parties (4, 5), et ladite zone de contact étant apte à coopérer en appui avec la première partie (4) solidaire du récipient (2).