baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3050927-A1 (FR)
Title: Implant vertebral et insert pour implant vertebral
Inventor: MERCIER ALEXIS
IPC: A61F2/44
Filed: 2016-05-03
Abstract: La présente invention concerne un Implant (2) vertébral destiné à être implanté dans un segment vertébral composé d'au moins deux vertèbres , l'implant comportant un corps (20) dont des parois délimitent une cavité (23) débouchant sur l'extérieur du corps (20) par au moins une ouverture dans au moins une desdites parois, au moins un passage (21) traversant l'implant (2) depuis la périphérie vers une surface supérieure ou inférieure pour recevoir un dispositif d'ancrage osseux (1) apte à ancrer l'implant (2) dans au moins une desdites vertèbres, l'implant (2) étant caractérisé en ce qu'il comporte :         • au moins un insert de greffe (3, 3A, 3B, 4, 5A, 5B, 6A, 6B, 6C, 6D, 202, 250) apte à être colonisé par du tissu osseux et/ou recevoir au moins un greffon de tissu osseux et/ou au moins un substitut ;         et/ou         • au moins un insert d'ancrage osseux (210) comprenant ledit passage (21) apte à recevoir ledit dispositif (1) d'ancrage osseux.
Patent FR-3053353-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de particules photoluminescentes
Inventor: ABOULAICH ABDELHAY
IPC: C09K11/80
Filed: 2016-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de nanoparticules d'un matériau photoluminescent, comprenant les étapes successives suivantes : a) former des particules nanométriques dudit matériau photoluminescent ; b) réaliser une dispersion contenant les particules dans un solvant non aqueux, la dispersion contenant, en outre, au moins un agent de couplage de type silane ; c) placer la dispersion dans un autoclave à une pression comprise entre 2 MPa et 100 MPa ; et d) récupérer les particules.
Patent FR-3054035-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la pression de gonflage des pneumatiques equipant un vehicule en deplacement sur une voie de circulation
Inventor: BARNICHON PASCAL
IPC: G01L17/00
Filed: 2016-07-18
Abstract: Procédé de mesure de la pression de gonflage des pneumatiques (Ppneu) équipant un véhicule en déplacement, comportant au moins les étapes suivantes lors desquelles : - a) on mesure la pression (Psol) exercée sur au moins un capteur (1), fixe, par un pneumatique (3) roulant sur ledit capteur (1), - b) on mesure le temps (t) pendant lequel le pneumatique (3) roule sur ledit capteur (1), ce dernier représentant une surface de contact connue, - c) on établit, lors du passage du pneumatique (3) sur ledit capteur (1), une courbe représentant la répartition des contraintes (Psol) exercées par le pneumatique (3) sur ladite surface de contact en fonction du temps (t), - d) on détermine la pression de gonflage (Ppneu) du pneu (3) à l'aide d'un calculateur, avec une programmation algorithmique et/ou logique floue, intégrant au moins un modèle établi à partir de mesures effectuées aux étapes a) à c) sur des pneumatiques (3) dont la pression de gonflage est connue. Le procédé comprend au moins l'étape suivante : e) lors de l'étape d), le modèle utilisé prend en compte au moins un autre paramètre, choisi parmi la longueur (Lpneu) de la bande de roulement du pneumatique (3) en contact avec ledit capteur (1) lors de la mesure effectuée à l'étape b) et la forme (Forme) de la courbe obtenue à l'étape c).
Patent FR-3054169-A1 (FR)
Title: Intercalaire plastique viscoelastique pour un amortissement vibro-acoustique et vitrage comprenant un tel intercalaire
Inventor: GILLESSEN STEPHAN
IPC: B60J1/08
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre d'un vitrage pour lui procurer des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, l'intercalaire comprenant : - deux couches externes en PVB standard, - une première et une deuxième couches internes en matériau plastique viscoélastique à base d'acétal de polyvinyle et de plastifiant, avec des propriétés acoustiques améliorées, - une couche centrale en PVB standard, la première et la deuxième couches internes étant disposées respectivement entre la couche centrale et les première et deuxième couches externes. L'invention permet de proposer un intercalaire plastique viscoélastique destiné à être incorporé entre deux feuilles de verre pour former un vitrage feuilleté ayant des propriétés d'amortissement vibro-acoustiques, qui permette une amélioration des propriétés d'isolation acoustique, en particulier dans une gamme de fréquence comprise entre 1000 Hz et 5000 Hz, domaine dans lequel l'oreille humaine est la plus sensible.
Patent FR-3051217-A1 (FR)
Title: Crochet pour echelle de toit
IPC: E06C7/50
Filed: 2016-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'accrocher une échelle de toit au faitage d'une toiture comportant deux crochets (I) venant en appuis sur le versant opposé de la toiture et de deux U (2) dans lesquels viennent s'insérer les barreaux de l'échelle.
Patent FR-3048300-A1 (FR)
Title: Representation hybride geocellulaire en 3d de sous-ensembles de reseau de fracture naturelle choisis
Inventor: KUMAR AMIT
IPC: G06T17/05
Filed: 2017-01-27
Abstract: Les grilles géocellulaires en 3D sont générées pour représenter un sous-ensemble d'un réseau de fracture naturelle (« RFN ») directement dans la simulation, alors que l'approximation du restant du RFN est réalisée par une formulation multi-continuum.
Patent FR-3064185-A1 (FR)
Title: Dispositif anti-fumee pour une conduite d'air, notamment dans un vehicule ferroviaire
Inventor: DO HUU-THI
IPC: F24F13/02
Filed: 2017-03-21
Abstract: Le dispositif anti-fumée (10) comporte : un clapet (18), destiné à être agencé dans la conduite d'air (12), et mobile entre une position fermée, dans laquelle le clapet (18) obture un passage délimité par la conduite d'air (12), et une position ouverte, dans laquelle le clapet (18) libère ledit passage, le clapet (18) étant configuré pour être naturellement rappelé vers sa position fermée ; des moyens (28) de détection de fumée, des moyens (26) de maintien du clapet (18) en position ouverte ; - des moyens (30) de commande desdits moyens de maintien (26), configurés pour relâcher le clapet (18) lorsque les moyens de détection (28) détectent de la fumée ; et un cordon (22), relié au clapet (18) et accessible par un opérateur, pour le retour manuel du clapet (18) vers sa position ouverte.
Patent FR-3050111-A1 (FR)
Title: Utilisation de microorganismes probiotiques comme agent favorisant la synthese de melanine
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: A61Q19/04
Filed: 2017-04-13
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, par voie topique, de Bifidobacterium longum subsp. longum CNCM I-2618, comme agent pro-pigmentant, notamment pour homogénéiser la couleur de la peau et/ou des cheveux et pour homogénéiser le teint.
Patent FR-3068385-A1 (FR)
Title: Ailette amovible pour un element annulaire aubage de turbomachine
Inventor: LAHAYE GUILLAUME PIERRE JEAN
IPC: F01D11/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: Ailette amovible (24) pour un élément annulaire aubagé (12) de turbomachine, en particulier d'aéronef, ladite ailette (24) étant configurée pour être rapportée et fixée sur une paroi annulaire (C) éventuellement sectorisée dudit élément, ladite ailette (24) comportant un corps de forme allongée le long d'un axe d'allongement (X') et comportant des moyens de fixation amovible (30, 32, 38) sur ladite paroi, caractérisée en ce que lesdits moyens de fixation (30, 32, 38) comportent au moins deux crochets (30, 32) disposés l'un derrière l'autre le long dudit axe d'allongement (X') et destinés à être engagés dans des orifices (34, 36) de ladite paroi (C), lesdits moyens de fixation (30, 32, 38) comportant en outre une vis de réglage (38) s'étendant le long dudit axe d'allongement (X') et permettant de régler la distance inter-crochets (39).
Patent FR-3068657-A1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule automobile et procede de fixation de ce projecteur
Inventor: THOR TOU
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un projecteur comportant au moins une source lumineuse fixée dans un boitier (2) et deux dispositifs de fixation dont un au moins (50) comporte une patte repliée (6) formant un logement (L) et un accès frontal (20) à ce logement (7). Dans ce projecteur, un moyen de réglage (30) de la taille de l'accès frontal (20) au logement (L) est agencé sur la patte repliée (6), afin de bloquer la rotation du projecteur autour d'un axe joignant deux points de fixation du projecteur, chaque point de fixation étant formé dans le dispositif correspondant (50) afin de bloquer le projecteur en rotation.
Patent FR-3070721-A1 (FR)
Title: Ensemble d’un circuit de refroidissement pour un moteur thermique avec boucle d’aerotherme
Inventor: NOSSIN KIWAN
IPC: F01P7/14
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'un circuit de refroidissement par circulation de fluide et d'un groupe motopropulseur d'un véhicule automobile comprenant un moteur (14) thermique, un aérotherme (3) pour la climatisation d'un habitacle, une vanne de régulation (15) étant insérée dans des premières conduites d'entrée (30) et de sortie (31) et adoptant une première position ouverte autorisant la communication fluidique entre les portions amont (30a, 31) et aval (30, 31a) respectivement de la première conduite d'entrée (30) et de la première conduite de sortie (31) et une deuxième position dite fermée empêchant ladite communication fluidique. La vanne de régulation (15) est une vanne passive comportant un thermostat double effet piloté comprenant, d'une part, des moyens de commande sensibles à une température du fluide et, d'autre part, des moyens de réception d'une impulsion électrique de commande déclenchée par un calculateur pour la commande du thermostat.
Patent FR-3071325-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage tete haute
Inventor: GRANDCLERC FRANCOIS
IPC: G02B1/08
Filed: 2017-09-20
Abstract: Un dispositif d'affichage tête haute (1) comprend une unité de génération d'image (3) conçue pour émettre un faisceau lumineux, destiné à être projeté en sortie du dispositif d'affichage tête haute (1) en direction d'une lame partiellement transparente (2) et une cellule à cristaux liquides (7) disposée sur le trajet dudit faisceau lumineux. Le dispositif d'affichage tête haute comprend également un filtre polarisant (5), interposé sur le trajet dudit faisceau lumineux entre l'unité de génération d'image (3) et la cellule à cristaux liquides (7).
Patent FR-3073097-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour connecteur blinde, connecteur blinde et procede de montage d'un connecteur blinde
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01R13/648
Filed: 2017-10-30
Abstract: L'invention concerne un adaptateur (1) pour connecteur (17) comportant un blindage électromagnétique (20). Cet adaptateur (1) permet d'établir une continuité électrique entre le blindage électromagnétique (20) et soit une tresse de blindage intégrée à un câble électrique (24), soit une tresse de blindage entourant, à proximité du connecteur (17), un ou plusieurs câbles (24). L'invention concerne également un connecteur blindé (17) comportant un tel adaptateur (1), ainsi qu'un procédé de montage d'un tel adaptateur (1) sur un connecteur blindé (17).
Patent FR-3077381-A1 (FR)
Title: Outillage de liaison de bandes de munitions
Inventor: BAERT STEVE
IPC: F42B39/10
Filed: 2018-01-30
Abstract: L'invention porte sur un outillage (100) destiné à lier une extrémité d'une première bande de munitions maillonnées à une extrémité d'une seconde bande de munitions maillonnées grâce à une munition de liaison. L'outillage (100) comporte un support (3) destiné à caler radialement et longitudinalement la munition de liaison. Un levier (1) articulé relativement au support (3) comporte un poussoir (7) destiné à interférer avec un maillon d'une extrémité de la première bande et à pousser radialement par rapport à la munition de liaison le maillon jusqu'à une seconde position où le maillon est coaxial à la munition de liaison. L'outillage comporte un bâti (2) solidaire du support (3), bâti (2) comportant une première et une seconde parties (2a, 2b) contigües et pivotantes l'une par rapport à l'autre autour d'un axe parallèle (4a) à l'articulation (6) du levier (1) afin de permettre le retrait aisé de l'outillage (100). Le bâti (2) comporte un moyen de blocage (9) du pivotement des parties (2a, 2b).
Patent FR-3079631-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de controle de la trajectoire d'un aeronef.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G05D1/12
Filed: 2018-03-27
Abstract: - Le système de contrôle (1) comprend un module de détermination de position configuré pour déterminer une position de sécurité (PS) correspondant à une position, dans laquelle un aéronef suiveur (AC2) n'est pas soumis à des effets de vortex droit (V1) et de vortex gauche (V2) générés par un aéronef meneur (AC1) tout en restant en vol en formation (F), un module de protection configuré pour amener et maintenir l'aéronef suiveur (AC2) dans la position de sécurité (PS) lorsque l'aéronef suiveur (AC2) comprend une extrémité d'aile se trouvant à une position qui présente une signature du vortex droit (V1) inférieure ou égale à une première signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex gauche (V2) supérieure ou égale à la première signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex droit (V1) supérieure ou égale à une deuxième signature prédéterminée ou qui présente une signature du vortex gauche (V2) inférieure ou égale à la deuxième signature prédéterminée.
Patent FR-3081704-A1 (FR)
Title: Vetement d’application de pression
Inventor: BERTHET KARINE
IPC: A61H23/04
Filed: 2018-05-31
Abstract: Ce vêtement (1), qui est destiné à l'application de pression sur le corps d'un sujet, comprend trois parties actives (3, 4, 5) qui sont une partie active abdominale (3) destinée à entourer l'abdomen du sujet et deux parties actives inférieures (4, 5) destinées chacune à entourer un membre inférieur du sujet, chacune des parties actives (3, 4, 5) comportant au moins une poche (31, 41, 51) remplis sable avec un fluide de manière à obtenir une pression positive appliquée par la partie active sur la partie correspondante du corps du sujet. Le vêtement (1) comprend, pour chaque partie active (3, 4, 5), au moins un capteur de pression d'interface (2) destiné à mesurer une pression à l'interface entre la partie active (3, 4, 5) et la partie correspondante du corps du sujet.
Patent FR-3083043-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un canal de communication
Inventor: RABY FLORENT
IPC: H04W80/02
Filed: 2018-06-26
Abstract: Procédé de gestion d'un canal de communication utilisé par une pluralité de dispositifs Wi-Fi d'un réseau Wi-Fi de type infrastructure pour mettre en œuvre un réseau d'infrastructure dans ledit réseau Wi-Fi. Le procédé est exécuté par un premier dispositif Wi-Fi de la pluralité et comprend : détecter une déconnexion d'un canal initial utilisé par la pluralité de dispositifs Wi-Fi pour mettre en œuvre le réseau d'infrastructure d'un second dispositif Wi-Fi de la pluralité connecté directement au premier dispositif Wi-Fi; se mettre en écoute sur au moins un canal de communication, dit canal de secours, sur lequel le second dispositif Wi-Fi est susceptible de migrer pour mettre en œuvre le réseau d'infrastructure en cas de détection par le second dispositif Wi-Fi d'un signal radar sur le canal initial ; faire migrer le premier dispositif Wi-Fi vers le canal de secours en cas de réception sur le canal de secours par le premier dispositif Wi-Fi d'une trame contenant un identifiant du second dispositif.
Patent FR-3086982-A1 (FR)
Title: Roue monobloc pour un turbocompresseur
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/42
Filed: 2018-10-05
Abstract: La roue monobloc (5) comporte un moyeu de roue (6) configuré pour être relié à un arbre d'entraînement du turbocompresseur ; un flasque interne (11) entourant le moyeu de roue (6), le moyeu de roue (6) et le fiasque interne (11) définissant un passage d'écoulement interne (12) ayant une première entrée d'écoulement axiale (13) et une première sortie d'écoulement (14) ; une pluralité d'aubes internes (15) situées dans le passage d'écoulement interne (12) ; un flasque externe (16) entourant le fiasque interne (11), le flasque interne (11) et le flasque externe (16) définissant un passage d'écoulement externe (17) ayant une deuxième entrée d'écoulement axiale (18) et une deuxième sortie d'écoulement (19), les passages d'écoulement interne et externe (12, 17) étant configurés pour être reliés fluidiquement à deux différents étages de compression du turbocompresseur ; et une pluralité d'aubes externes (21) situées dans le passage d'écoulement externe (17),
Patent FR-3094074-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour une turbomachine
Inventor: RODRIGUES JOSÉ ROLAND
IPC: F23K5/14
Filed: 2019-03-20
Abstract: L’invention concerne un injecteur de carburant pour une turbomachine, comportant un corps comprenant une entrée de carburant débouchant dans une chambre amont, et une sortie de carburant reliée à une chambre aval, une soupape de dosage étant montée entre la chambre amont et la chambre aval, ladite soupape étant soumise à l’action d’un ressort élastique de rappel tendant à rappeler la soupape vers une position fermée, le ressort (11) et la soupape étant conçus pour autoriser l’ouverture de la soupape et autoriser le passage de carburant de la chambre amont à la chambre aval, au-delà d’une pression déterminée de carburant dans la chambre amont, le ressort de rappel (11) s’étendant selon l’axe (X) de déplacement de la soupape, caractérisé en ce que le ressort (11) comporte une première extrémité axiale et une seconde extrémité axiale annulaires, reliées l’une à l’autre par au moins deux parties hélicoïdales (11c, 11d) élastiquement déformables dans la direction axiale (X). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3080884-A1 (FR)
Title: Prédiction à autocorrection de diamètre de trou d'entrée et de sortie
Inventor: BURKY THOMAS EARL
IPC: E21B47/00
Filed: 2019-03-20
Abstract: Cette divulgation peut généralement concerner des opérations de perforation et, plus particulièrement, peut généralement concerner des systèmes et des procédés pour estimer des diamètres de trou d'entrée et de sortie (EHD) perforés d'une colonne de tubage. Dans un mode de réalisation, un procédé de prédiction de résultats de perforation peut comprendre la sélection d'une ou de plusieurs variables pour une opération de perforation, la détermination d'une estimation d'un résultat de perforation pour l'opération de perforation et la correction du résultat de perforation pour obtenir un résultat de perforation corrigé en appliquant une pondération sur la base de données de perforation historiques.
Patent FR-3094290-A1 (FR)
Title: Véhicule comportant un accoudoir muni d’un dispositif de commande d’au moins une fonction du véhicule
Inventor: CHESNE MICKAEL
IPC: B60W50/08
Filed: 2019-03-29
Abstract: Le véhicule comporte un accoudoir (102), l’accoudoir (102) comportant un dispositif (103) de commande d’au moins une fonction du véhicule. Le dispositif (103) de commande est configuré pour occuper une première position, et une deuxième position dans laquelle le dispositif (103) de commande est accessible. Le dispositif (103) de commande est, dans sa première position, dissimulé dans l’accoudoir (102).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094634-A1 (FR)
Title: Gaine en materiau elastomere pour un manchon de prothese, et manchon sur mesure pour une prothese
Inventor: PAILLET STÉPHANE
IPC: A61F2/78
Filed: 2019-04-02
Abstract: GAINE EN MATERIAU ELASTOMERE POUR UN MANCHON DE PROTHESE, ET MANCHON SUR MESURE POUR UNE PROTHESE La présente invention concerne une gaine (1) en matériau élastomère pour un manchon de prothèse, comprenant une paroi interne (2) et une paroi externe (3) délimitant un corps de gaine (4) qui s’étend entre une extrémité proximale (5) adaptée pour enfiler le corps de gaine (4) sur un moignon et une extrémité distale (6), la gaine (1) étant caractérisée en ce qu’elle est munie à son extrémité distale (6) d’une cavité (7) conformable ménagée dans le corps de gaine (4) qui est ouverte sur l’extérieur via une ouverture (8) prévue dans la paroi externe (3) de la gaine. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097299-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une turbine a gaz
Inventor: RENAULT LIONEL VICTOR GEORGE
IPC: F23R3/60
Filed: 2019-06-13
Abstract: Le présent document concerne un ensemble (46a, 46b) pour turbine à gaz un distributeur comportant des pales (54) radiales reliées à leurs extrémités radialement internes à une plateforme annulaire interne (52) et à leurs extrémités radialement externes à une plateforme annulaire externe, dans lequel au moins l’une de la plateforme annulaire interne (52) et de la plateforme annulaire externe (50) est reliée à une partie annulaire coudée (58a, 58b) formée d’une seule pièce avec la plateforme annulaire (50, 52) à laquelle elle est reliée.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3098290-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un circuit ferme de liquide et un dispositif de substitution du liquide par un gaz.
Inventor: SIMONETTI MARCO
IPC: H01M10/635
Filed: 2019-07-01
Abstract: [Système comprenant un circuit fermé (1), ce circuit (1) comprenant un liquide caloporteur et une plaque d’échange thermique (2) comprenant un évidement (3) traversé par ce liquide caloporteur, le système comprenant un dispositif de substitution réversible (6, 7, 8, 9, 10) du liquide caloporteur contenu dans la plaque d’échange thermique (2) par un gaz Figure 1
Patent FR-3100666-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour dispositif de sécurité passive, protégé contre les décharges électrostatiques
Inventor: BARLERIN STÉPHANE
IPC: H01R13/648
Filed: 2019-09-05
Abstract: Ensemble de connexion d’inflammateur pour dispositif de sécurité de véhicule automobile. Cet ensemble de connexion comprend un connecteur d’inflammateur et un connecteur d’airbag (3). Le connecteur d’inflammateur comprend une douille (4) destinée, d’une part, à être logée dans le corps de l’inflammateur (5) et, d’autre part, à être accouplée au connecteur d’airbag (3). La douille (4) est traversée par des contacts (6) mâles électriquement reliés à l’inflammateur. Le connecteur d’airbag (3) comporte un boîtier (8) dans lequel sont logés des contacts (12) femelles et au moins un autre contact (16). Au moins l’un des éléments de la liste comprenant la douille (4) et le boîtier (8) du connecteur d’airbag (3) comprend un matériau électriquement dissipatif en continuité électrique, d’une part, avec l’un des contacts (12, 16) du connecteur d’airbag (3) et, d’autre part, avec le corps d’inflammateur (5). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3102682-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration de gaz pollués par absorption
Inventor: WEBER JEAN-CHARLES
IPC: B01D53/18
Filed: 2019-11-03
Abstract: Dispositif de filtration par absorption de gaz pollués. Le dispositif de filtration de gaz pollués par voie humide comprenant des moyens de filtration comprenant un espace principal de forme tubulaire horizontale ou inclinée vers le haut, renfermant un volume prédéterminé de liquide absorbant, un moyen d’aspiration à la sortie ou de soufflage à l’entrée du dispositif et une entrée tangentielle des gaz chargés de polluants dans l’espace principal de façon à générer un flux de circulation entre l’entrée et la sortie dont un vortex liquide-gaz-polluants dans ledit espace principal est caractérisé en ce que l’espace principal (0a) débouche sur un espace de filtration par impaction comprenant une paroi verticale ou quasi verticale d’impaction et de ruissellement (10, 10b) destinée à supprimer le réenvol des vésicules ou particules résiduelles. Quatre paramètres de réglage à savoir la section de l’entrée tangentielle, l’inclinaison par rapport à l’horizontal de l’espace principal tubulaire, le volume de liquide absorbant, le débit des flux gazeux déterminent le nombre, compris entre deux et cinq, de zones de filtration entre l’entrée et la sortie du dispositif.