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Patent WO-2016058787-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour définir et identifier une position mécanique absolue pour un élément tournant
Inventor: ERSEK ZOLTAN
IPC: G01D5/244
Filed: 2015-09-21
Abstract: Les divers modes de réalisation de la présente invention concernent un système (100) pour définir et identifier une position de référence mécanique absolue pour un élément tournant (104). Le système comprend un aimant annulaire radial (106) comprenant une pluralité de paires de pôles montées sur l'élément tournant (104), un premier capteur magnétique (102) à proximité de l'aimant annulaire radial (106) pour détecter une position angulaire dudit élément rotatif (104), au moins un second capteur magnétique (108) à proximité de l'aimant annulaire radial (106) pour détecter le passage de chacune des paires de pôles et un module de commande (110) conçu pour définir ladite position mécanique absolue par le calcul d'un premier ensemble unique de valeurs de caractéristiques pour chaque paire de ladite pluralité de paires de pôles sur la base des réponses dudit premier détecteur magnétique (102) et dudit second capteur magnétique (108). Le premier ensemble de valeurs de caractéristiques est stocké dans une unité de stockage (112).
Patent WO-2016087497-A1 (WO)
Inventor: SORRENTINO STEFANO
IPC: H04W52/38
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de faire fonctionner un dispositif sans fil compatible D2D (10), ledit procédé consistant à déterminer une puissance d'émission pour le dispositif sans fil compatible D2D (10) sur la base de la combinaison d'un procédé de commande de puissance D2D et d'un procédé de commande de puissance cellulaire. L'invention concerne également des procédés et des dispositifs associés.
Patent WO-2016097368-A1 (WO)
Title: Dispositif portable connecté de soignant
Inventor: CRONIN JOHN
IPC: G16H20/17
Filed: 2015-12-18
Abstract: Dans divers modes de réalisation, l'invention concerne un module de soignant destiné à être utilisé avec un dispositif médical de patient et comprenant : un capteur destiné à obtenir un signal de capteur lié à l'utilisation du dispositif médical de patient; un convertisseur analogique-numérique destiné à convertir le signal de capteur en données de capteur correspondantes; et un dispositif de commande destiné à transmettre les données de capteur à un dispositif portable, les données de capteur étant transmises sous la même forme que celle créée par le convertisseur. Divers modes de réalisation de l'invention concernent un dispositif portable destiné à traiter des données de capteur reçues du module de soignant, et comprenant : une mémoire stockant des instructions de traitement permettant d'interpréter des données de capteur de types multiples; et un processeur destiné : à recevoir des informations de configuration associées au module de soignant, à recevoir des données de capteur d'un premier type du module de soignant et à exécuter les instructions de traitement en fonction des informations de configuration, ces dernières modifiant le fonctionnement des instructions de traitement pour l'interprétation des données de capteur du premier type.
Patent WO-2016102487-A1 (WO)
Title: Procédé de production de polymères en perles aminométhylés à partir d'esters carboxyliques de n-méthylphtalimide
Inventor: KLIPPER REINHOLD
IPC: C08F8/30
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de polymères en perles aminométhylés à partir d'esters carboxyliques de n-méthylphtalimide, lesdits polymères pouvant être utilisés comme échangeurs d'anions ou pouvant être encore transformés en résines chélatrices.
Patent WO-2017215728-A1 (WO)
Title: Dispositif de diffusion, en particulier de vaporisation, de substances volatiles, en particulier de substances parfumées et/ou actives
Inventor: DYCHER DAVID
IPC: F23D3/24
Filed: 2016-06-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de diffusion, en particulier de vaporisation, de substances volatiles, en particulier de substances parfumées et/ou actives, muni d'un récipient (2) pour une substance à diffuser, avec au moins un élément capillaire (15) agencé au moins en partie dans le récipient et qui est en contact avec la substance à diffuser et qui achemine celle-ci par capillarité vers une zone de diffusion de substance, avec au moins un élément chauffant électrique (5) qui se trouve en bordure d'au moins un élément capillaire (15), ainsi qu'avec un élément de raccordement électrique (3) au moyen duquel au moins un élément chauffant électrique (5) peut être alimenté en énergie électrique. Selon l'invention, le ou les éléments chauffants électriques (5) font partie du récipient (2) et le récipient (2) peut être raccordé de manière amovible à l'élément de raccordement électrique (3), un système de contact électrique (9) étant prévu, au moyen duquel le ou les éléments chauffants électriques (5) peuvent être raccordés de manière amovible et électrique à l'élément de raccordement électrique (3).
Patent WO-2017063747-A1 (WO)
Title: Dispositif de préséchage pour lave-vaisselle
Inventor: WEIGLE TORSTEN
IPC: A47L15/48
Filed: 2016-10-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préséchage (1) destiné à un lave-vaisselle (100), ce dispositif pouvant être agencé à l'intérieur de la caisse (111) du lave-vaisselle (100) en plus d'un dispositif de lavage (112) et d'un dispositif de séchage (113). Le dispositif de préséchage (1) présente au moins un moyen d'orientation qui permet d'orienter un jet d'air (L) sur des parties en creux (5) des pièces de vaisselle afin d'éliminer le liquide de rinçage (10) restant dans ces parties en creux (5) après le processus de lavage.
Patent WO-2017133784-A1 (WO)
Title: Rotor à aimant permanent intérieur d'un moteur sans balais
Inventor: FIRAT ASUMAN
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-02-05
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique sans balais (1) destiné à un appareil ménager à circulation d'eau. Le moteur électrique sans balais (1) comprend un stator externe ; un arbre (2) et un rotor à aimant intérieur (3) sans noyau. Dans le moteur électrique sans balais (1) selon la présente invention, le rotor à aimant intérieur (3) comprend un aimant permanent cylindrique (4) ayant un trou axial (5) destiné à recevoir l'arbre (2) avec un espace (6), l'arbre (2) ayant une surface nervurée (7) dans le trou axial (5) ; des rainures de fixation (8) formées dans la face supérieure (9) et la face inférieure (10) de l'aimant permanent cylindrique (4) et un arrêtoir en plastique surmoulé (11) formé exclusivement sur la face supérieure (9) et la face inférieure (10) et dans le trou axial (5) pour joindre de manière inséparable l'aimant permanent cylindrique (4) et l'arbre (2) et remplir intégralement les rainures de fixation (8) et l'espace (6).
Patent WO-2016128440-A1 (WO)
Inventor: COQUERET CHARLES
IPC: H04N21/242
Filed: 2016-02-10
Abstract: The present invention concerns a method for synchronising at least two systems for rendering multimedia streams, the method comprising: - detecting a pulse of a same signal of fixed frequency by each rendering system and by a main clock system, - generating a main clock signal and a dependent clock signal, - estimating a main local date of reception of the next pulse and a dependent local date of reception of the next pulse, - calculating the difference between the main local date and the dependent local date, - iterating the preceding steps until a first condition concerning the calculated differences is met, - receiving a multimedia stream, by each of the rendering systems, - sending a rendering date, and - calculating an effective date for the rendering of the multimedia stream.
Patent WO-2016146735-A1 (WO)
Title: Nouvelle composition de poudre et son utilisation
Inventor: BENGTSSON SVEN
IPC: C23C24/10
Filed: 2016-03-17
Abstract: Le demandeur de la présente invention a découvert qu'un procédé de placage au laser ou de soudage par recouvrement plasma à arc transféré peut être utilisé avantageusement pour appliquer et pour régler les propriétés du matériau d'un revêtement conçu pour la protection du substrat contre l'usure, la corrosion et l'oxydation à haute température. En outre, un procédé de placage au laser ou de soudage par recouvrement plasma à arc transféré peut être utilisé pour appliquer les matériaux d'alliage de revêtement dans des applications où des revêtements appliqués par projection thermique ou soudure traditionnels ne sont pas pratiques. À l'aide de ces procédés de soudage une très bonne liaison est obtenue par fusion pendant le soudage. En même temps les propriétés de la couche de placage sont préservées par la dilution limitée typique de ces deux procédés de soudage par comparaison avec un soudage traditionnel, par exemple par soudage à l'arc sous gaz avec électrode de tungstène et similaire.
Patent WO-2016162567-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé pour réchauffer des produits alimentaires entourés d'une enveloppe
Inventor: GROSSE KOHORST WERNER
IPC: A23L5/10
Filed: 2016-04-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour réchauffer des produits alimentaires qui sont compris dans une enveloppe qui les entoure, ledit dispositif comportant au moins deux électrodes cylindriques situées à distance mutuelle, à axe parallèle et pouvant tourner dans la même direction, lesdites électrodes faisant contact avec les bornes de polarité opposée d'une source de courant électrique. Les électrodes cylindriques présentent une surface électroconductrice périphérique et la source de courant est conçue en conséquence pour générer du courant alternatif qui est de préférence pulsé et présente en particulier une fréquence d'au moins 2 kHz.
Patent WO-2016166345-A1 (WO)
Title: Composition à base de trans-resvératrol ou d'un dérivé de trans-resvératrol
Inventor: CHEILIAN STÉPHANIE
IPC: A61K8/37
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins du  trans -resvératrol et/ou au moins un dérivé de  trans -resvératrol, et un système filtrant comprenant au moins un filtre UVA long 2-hydroxybenzophenone aminosubstitué et au moins un filtre UV additionnel choisi parmi les filtres organiques UVA hydrosolubles, les filtres organiques mixtes UVA-UVB liposolubles, les filtres minéraux et/ou leurs mélanges. L'invention concerne également une utilisation d'un systême filtrant comprenant au moins un filtre UVA long 2-hydroxybenzophenone aminosubstitué et au moins un filtre UV additionnel choisi parmi les filtres organiques UVA hydrosolubles, les filtres organiques UVB hydrosolubles, les filtres minéraux et/ou leurs mélanges pour stabiliser notamment photostabiliser une composition comprenant du  trans -resvératrol et/ou au moins un dérivé de  trans -resvératrol.
Patent WO-2016173977-A1 (WO)
Title: Commande de fonctions de la domotique
Inventor: WAGNER JENS
IPC: H04L29/06
Filed: 2016-04-25
Abstract: L4invention concerne un procédé et un système pour commander des fonctions de la domotique qui sont disponibles dans un local fermé, les fonctions étant chacune commandées par un appareil de commande (5, 6, 7, 8) tandis que les appareils de commande (5, 6, 7, 8) associés au local sont chacun en communication de données avec une station de base commune (3), un utilisateur donnant par le biais d'un terminal mobile personnel (1), en particulier par le biais de son téléphone mobile ou intelligent, des instructions de commande servant à commander les fonctions, qui sont transmises, par le biais d'une liaison radio dédiée, par le terminal mobile (1) à la station de base (3) et sont remises par cette dernière à l'appareil de commande respectif (5, 6, 7, 8), la liaison radio dédiée entre le terminal mobile (1) de l'utilisateur et la station de base (3) étant authentifiée au préalable par un échange de données d'initialisation entre le terminal mobile (1) et un émetteur-récepteur infrarouge (4) se trouvant dans le local, l'échange de données d'initialisation ayant lieu par le biais d'une liaison infrarouge correspondante.
Patent WO-2017001141-A1 (WO)
Inventor: KOWALZIK CHRISTIAN
IPC: F01D25/36
Filed: 2016-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'utilisation d'un dispositif de démarrage (1) permettant de démarrer un rotor de turbine à gaz (11) d'une turbine à gaz (100) se trouvant à l'arrêt. Le dispositif de démarrage (1) présente un dispositif de levage (5) réglable hydrauliquement en hauteur sur lequel est fixé au moins un rouleau de charge (6, 7). Le procédé comprend les étapes suivantes : le réglage du dispositif de démarrage (1) de telle manière que le ou les rouleaux de charge (6, 7) viennent en contact avec le rotor de turbine à gaz à l'arrêt (11); l'application sur le ou les rouleaux de charge (6, 7) d'une pression prédéterminée, par réglage hydraulique en hauteur du dispositif de levage (5) et la pression contre le rotor de turbine à gaz (11); l'entraînement par moteur du ou des rouleaux de charge (6, 7), et le démarrage du rotor de turbine à gaz (11).
Patent WO-2016198322-A1 (WO)
Inventor: RING SVEN
IPC: A61K31/4184
Filed: 2016-06-03
Abstract: La présente invention concerne des benzimidazol-2-amines de formule générale (I), où R 1 , R 2 , R 3 , R 4 , R 5 , R 6 , R 7  et R 8  sont tels que définis dans la description, des procédés de préparation desdits composés, des composés intermédiaires utiles à leur préparation, des compositions pharmaceutiques et des associations contenant lesdits composés et leur utilisation pour préparer une composition pharmaceutique destinée à traiter ou à prévenir une maladie, en particulier les néoplasmes, à titre de principe unique ou en association avec d'autres principes actifs.
Patent WO-2016202693-A1 (WO)
Inventor: DELAILLE ARNAUD
IPC: H01M10/44
Filed: 2016-06-10
Abstract: Le dispositif de charge comprend une première interface (2) de connexion à une source externe d'alimentation électrique (100), une deuxième interface (3) de connexion à une batterie externe (101) à recharger et au moins une batterie interne de stockage d'énergie électrique destinée à stocker de l'énergie électrique reçue à travers la première interface de connexion et à fournir de l'énergie électrique à la batterie externe à recharger à travers la deuxième interface de connexion, caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux batteries internes de stockage d'énergie électrique (4, 5), la première batterie (4) ayant une durée de vie inférieure à celle de la deuxième batterie (5), et un module (7) de gestion de charge interne agencé pour activer par défaut un mode de charge interne standard défini par un état de charge de la première batterie (4) qui est inférieur à celui de la deuxième batterie (5), et, sur commande spécifique, activer un mode de charge interne renforcée dans lequel l'état de charge de la première batterie (4) est augmenté par rapport au mode standard.
Patent WO-2017008980-A1 (WO)
Title: Coordination d'affectations de canal de liaison descendante pour une communication avec un groupe de points d'accès dans un système sans fil
Inventor: TALUKDAR ANUP
IPC: H04W24/00
Filed: 2016-06-15
Abstract: L'invention concerne une technique à titre d'exemple qui peut consister à déterminer, par un dispositif d'utilisateur, des informations de temporisation de canal de commande de liaison descendante pour chacun d'une pluralité de points d'accès comprenant un point d'accès de desserte qui dessert le dispositif d'utilisateur et un ou plusieurs points d'accès de secours; à envoyer, par le dispositif d'utilisateur à un gestionnaire d'ensemble de groupes par l'intermédiaire du point d'accès de desserte, les informations de temporisation de canal de commande de liaison descendante pour chacun de la pluralité de points d'accès; à recevoir, par le dispositif d'utilisateur à partir du gestionnaire d'ensemble de groupes par l'intermédiaire du point d'accès de desserte, des allocations de canal de commande de liaison descendante comprenant des informations identifiant un canal de commande de liaison descendante alloué au dispositif d'utilisateur pour chacun d'une pluralité des points d'accès; et à recevoir, par le dispositif d'utilisateur, des informations à partir d'au moins l'un d'une pluralité des points d'accès par l'intermédiaire d'un canal de commande de liaison descendante alloué au dispositif d'utilisateur pour le ou les points d'accès parmi la pluralité de points d'accès.
Patent WO-2016202888-A1 (WO)
Title: Providing streamed content responsive to request
Inventor: SHAW PHILIP
IPC: H04N21/414
Filed: 2016-06-15
Abstract: There is disclosed a server for providing content, the server being configured to: receive a request defining one or more characteristics of content; access content from a plurality of content sources; and determine content responsive to the request in dependence on the accessed content.
Patent WO-2017001697-A1 (WO)
Inventor: BATTLOGG STEFAN
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-07-01
Abstract: Disclosed is a mini-computer (300) comprising a processor (302), a display unit (303), a communication unit (304) and a haptic operating device (200), wherein the haptic operating device (200) has a rotating unit (202) and a controllable transmission device (1) such that the rotational resistance during rotation of the rotating unit (202, 301) can be changed dynamically. The transmission device (1) has two coupleable components (2, 3), the coupling intensity of which can be influenced, wherein, in order to influence the coupling intensity between the coupleable components (2, 3), a magnetorheological medium (6) that can be influenced by a magnetic field (8) and that comprises magnetically polarisable particles (19) is disposed in a channel (5). A magnetic field generation device (7) for generating a magnetic field (8) is provided in order to influence the magnetorheological medium (6) by means of the magnetic field (8). The main body (201) is coupled to one of the two components (2, 3) and the rotating unit (202, 301) is coupled to the other of the two components (3, 2). A rotatable transmission element is disposed in the channel (5) as a magnetic field concentrator. The rotatable transmission element is set into rotation by a rotational movement of at least one of the coupleable components (2, 3).
Patent WO-2017013256-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un capteur optique au niveau d'une tranche, et capteur optique
Inventor: ETSCHMAIER HARALD
IPC: H01L31/18
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un capteur optique au niveau d'une tranche, comprenant les étapes de fourniture d'une tranche (1) ayant une surface supérieure principale (10) et une surface arrière principale (13), et d'agencement, au niveau ou à proximité de la surface supérieure (10) de la tranche, d'au moins d'un premier circuit intégré (11) ayant au moins un composant sensible à la lumière (12). Le procédé comprend en outre la fourniture, dans la tranche (1), d'au moins un trou d'interconnexion (14) traversant le substrat pour la mise en contact électrique d'au moins un circuit intégré (11) via la surface arrière (13), et la formation d'une première structure de moule (2) par moulage, au niveau de la tranche, d'une première matière de moule sur la surface supérieure (10) de la tranche (1), de telle sorte que la première structure de moule (2) entoure au moins partiellement le premier circuit intégré (11). Il comprend enfin la formation d'une seconde structure de moule opaque (3) par moulage, au niveau de la tranche, d'une seconde matière de moule sur la première structure de moule (2), de telle sorte que la seconde structure de moule (3) entoure au moins partiellement la première structure de moule (2); réalisation d'une ouverture (30) sur au moins la surface supérieure (21) de la première structure de moule transparente (2).
Patent WO-2017021400-A1 (WO)
Inventor: THUM DANIEL
IPC: B60T8/24
Filed: 2016-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un processus de freinage d'un véhicule (100) et/ou d'un autre véhicule (102) couplé au véhicule (100). L'invention prévoit de lire une information d'état de conduite (111) relative à un état de conduite du véhicule (100) et/ou de l'autre véhicule (102) et/ou d'une information d'état de fonctionnement (112) relative à un état de fonctionnement d'un système de régulation dynamique de conduite (104) pour régler une dynamique de conduite du véhicule (100) et/ou de l'autre véhicule (102). Lorsque l'information d'état de conduite (111) représente un processus de freinage instable de la dynamique de conduite et/ou l'information d'état de fonctionnement (112) représente un état désactivé et/ou une capacité de fonctionnement restreinte du système de régulation dynamique de conduite (104), une autre étape de procédé fournit un signal d'actionnement (114) pour actionner un système de freinage (106) du véhicule (100) et/ou un système de freinage (108) de l'autre véhicule (102).
Patent WO-2017036941-A1 (WO)
Title: Moteur à détente de gaz et procédé pour faire fonctionner un moteur à détente de gaz
Inventor: BECK ERNST
IPC: F01B25/10
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un moteur à détente de gaz (1), en particulier un moteur à air comprimé, comprenant une source de gaz comprimé (2) et au moins un ensemble cylindre-piston (3) qui comprend un cylindre (4), un piston (5) guidé de manière déplaçable dans ledit cylindre, une soupape d'admission (8) qui, au premier point mort du piston (5), relie une chambre de travail (9) du cylindre (4) à la source de gaz comprimé (2), et une soupape de sortie (5, 11) qui, au deuxième point mort du piston (5), relie la chambre de travail (9) avec l'environnement. Selon l'invention, lors de l'ouverture de la soupape d'admission (8) au premier point mort, le gaz présent dans la chambre de travail (9) est comprimé par le piston (5) de manière à atteindre une pression excessive qui est supérieure à la pression de l'environnement et inférieure à la pression de la source de gaz comprimé (2). De plus, la soupape d'admission (8) se présente sous la forme d'une soupape de surpression qui au premier point mort est ouverte par une pression excessive prédéfinie régnant dans la chambre de travail (9), pour relier la chambre de travail (9) à la source de gaz comprimé (2) au premier point mort.
Patent WO-2017051020-A1 (WO)
Title: Composition colorante comprenant un coupleur à base de résorcinol et une base d'oxydation
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/49
Filed: 2016-09-23
Abstract: La présente invention concerne une composition permettant de teinter les fibres kératiniques, comprenant un ou plusieurs coupleurs à base de résorcinol, une ou plusieurs bases d'oxydation et, de préférence, un ou plusieurs agents oxydants, de préférence des agents oxydants chimiques, ladite composition étant dépourvue de catalyseur, en particulier de catalyseur métallique.
L'invention concerne également un procédé permettant de teinter des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, au moyen de ladite composition, ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments adapté pour l'utilisation de ladite composition.
Patent WO-2017055504-A1 (WO)
Inventor: LIKITALO MIKKO
IPC: D21H21/32
Filed: 2016-09-29
Abstract: The present invention relates to compositions for use in an aqueous pulp bleaching process, comprising one or more alkaline earth metal oxides and/or one or more alkaline earth metal hydroxides; one or more alkaline earth metal salts; and optionally, one or more pitch control additives. Methods and kits for the formation of said compositions, are also part of the invention, as is the use of said compositions, methods and kits.