baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082115-A1 (FR)
Title: Materiel d'osteosynthese vertebrale
Inventor: SABATIER PASCAL
IPC: A61F2/44
Filed: 2018-06-06
Abstract: Ce matériel comprend : -un implant (2) intervertébral formant deux parties superposées (10, 11) d'appui contre les vertèbres, séparées l'une de l'autre et mobiles l'une par rapport à l'autre entre une position de rapprochement et une position d'écartement ; et - un organe de distraction (3), apte à être engagé de manière forcée entre ces parties superposées (10, 11). Selon l'invention, -au moins l'une des deux parties superposées (10, 11) forme, sur un côté proximal de l'implant (2), un bloc d'ancrage (20, 22) s'étendant sur au moins la moitié de la hauteur de l'implant (2) ; et - ledit bloc d'ancrage (20, 22) est percé d'un trou (30) pour l'engagement au travers de lui d'une vis (4) d'ancrage osseux apte à être vissée dans l'une de vertèbres.
Patent FR-3089319-A1 (FR)
Title: Procédé d’évaluation de l’activité corporelle d’un utilisateur
Inventor: LEFEBVRE GRÉGOIRE
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-12-04
Abstract: Procédé de l’évaluation de l’activité corporelle d’un utilisateur L’invention concerne l’évaluation de l’activité corporelle d’un utilisateur, caractérisé par : - à une date donnée et pendant une durée donnée, acquérir des données de mouvement dudit utilisateur, - répartir lesdites données de mouvement acquises correspondant à différents types de mouvement, - calculer une structure de données représentative de l’activité corporelle dudit utilisateur exercée à ladite date donnée et pour ladite durée donnée, - comparer ladite structure de données avec au moins une autre structure représentative de l’activité corporelle exercée à une date antérieure à ladite date donnée et pour ladite durée donnée, - dupliquer lesdites comparaisons pour des durées différentes et en déterminer une mesure objective de l’autonomie de l’utilisateur, Figures pour l'abrégé : Figure 1, Figure 2, Figure 3, Figure 4, Figure 5, Figure 6, Figure 7
Patent FR-3091746-A1 (FR)
Title: Luminaire en deux parties avec portions d’éclairage et intermédiaire
Inventor: VERON Stéphane
IPC: F21W131/302
Filed: 2019-01-14
Abstract: Luminaire en deux parties avec portions d’éclairage et intermédiaire 
    L’invention concerne un luminaire (1) comportant une portion d’éclairage (2) et une portion intermédiaire (3) comprenant un élément de raccordement (4) destiné à être solidarisé avec un organe de support (5) pour son éclairage. La portion d’éclairage (2) est solidarisée de manière amovible à la portion intermédiaire (3), une (2) des deux portions (2, 3) comportant à une extrémité un embout mâle (6) s’insérant, avec un jeu juste suffisant pour son insertion, dans un évidement (7) porté par une extrémité en vis-à-vis de l’autre portion (3), un maintien de l’embout mâle (6) dans l’évidement (7) étant renforcé par au moins un aimant (8) porté par une (3) des deux portions (2, 3) retenant par attraction magnétique au moins une plaque métallique (9) portée par l’autre portion (2) dans une position de solidarisation amovible des deux portions (2, 3). 
    Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3093312-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur
Inventor: MONTEUUIS JEAN PHILIPPE
IPC: B60W50/14
Filed: 2019-02-28
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’une fonctionnalité de conduite autonome fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule terrestre à moteur en lien avec au moins un élément de signalisation routière présent à proximité du véhicule, ainsi que sur un système et un véhicule terrestre à moteur associés.     Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3094899-A1 (FR)
Title: Installation d’application de produit de revêtement et procédé de nettoyage d’une telle installation
Inventor: PROVENAZ PHILIPPE
IPC: B08B9/032
Filed: 2019-04-15
Abstract: Installation d’application de produit de revêtement et procédé de nettoyage d’une telle installation
    Cette installation (I) d’application de produit de revêtement comprend un ensemble (10) de buses d’impression (12) comportant chacune un canal de sortie (126) débouchant vers l’aval par un orifice (127) d’éjection (F3) de produit de revêtement. L’installation comprend, en outre, une station (30) de nettoyage d’au moins une buse (12) de l’ensemble (10) de buses d’impression, cette station comprenant au moins un injecteur (38) de fluide de nettoyage dans le canal de sortie (126) de la buse d’impression, à travers son orifice d’éjection (127).
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3103238-A1 (FR)
Title: Roue de blocage de transmission avec amortisseur
Inventor: DION THIBAULT
IPC: F16H63/48
Filed: 2019-11-15
Abstract: Roue de blocage de transmission de véhicule automobile disposée autour d’un axe de rotation, comportant sur son contour extérieur des dents (6) présentant des faces latérales d’appui (10), délimitant des creux (8) de réception d’un doigt de blocage venant sur ces faces d’appui (10), chaque dent (6) comportant une fente (22) débouchant sur son contour radialement extérieur (12), qui traverse la dent (6) suivant la direction axiale en séparant deux bras (28) comprenant chacun une face d’appui (10). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3104062-A1 (FR)
Title: Procédé d’impression d’étiquettes
Inventor: BERNARD VéRONIQUE
IPC: B41M5/28
Filed: 2019-12-04
Abstract: Titre : Procédé d’impression d’étiquettes L’invention concerne un procédé d’impressions d’étiquettes à partir d’un film (2) comprenant une couche de pigments activables par rayonnement laser, le procédé comprenant les étapes suivantes :- défilement du film (2) sur un support (7) ;- émission d’un rayonnement laser sur le film (2), pour activer les pigments activables de la couche de pigments activables, depuis une source (8) lumineuse vers le support (7) ;caractérisé en ce que le procédé comprend, préalablement à l’étape de défilement du film (2), une étape de positionnement d’un élément (10) amovible de réflexion du rayonnement laser, entre le support (7) et le film (2), le film (2) défilant au contact dudit élément (10) amovible. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104680-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: REDJEM SAAD LOTFI
IPC: F21V29/71
Filed: 2019-12-11
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage de véhicule (10) comprenant un boîtier (1), une source lumineuse (2) installée dans le boîtier (1), un barillet de support (3), un élément de support (4) et une pluralité de lentilles (5). Le barillet de support (3) comprend une première zone de contact (31) à fixer sur l'élément de support (4) et comprend en outre au moins une deuxième zone de contact (32) qui est en contact thermique avec une deuxième zone de contact (42) de l'élément de support (4).Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3105810-A1 (FR)
Title: Ensemble roue menante - roue menée pour équiper un dispositif de transmission - Dispositif de transmission comportant un tel ensemble et Procédé de conception associé
Inventor: MAHE HERVE
IPC: F16F15/10
Filed: 2019-12-31
Abstract: L’invention concerne un ensemble (50) roue menante - roue menée pour équiper un dispositif de transmission, comportant une première roue ( (11, 21, 31, 41, D), dite roue menante, présentant une première raideur dynamique (k1), une deuxième roue (12, 22, 32,41,42, D) , dite roue menée, présentant une deuxième raideur dynamique (k2), tel que les première raideur dynamique et deuxième raideur dynamique présente un ratio (R) supérieur ou égal à 1,5. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2a
Patent FR-3106635-A1 (FR)
Title: Assemblage de ROue de véhicule automobile
Inventor: MARTINEZ SOLÈNE
IPC: F16C33/58
Filed: 2020-01-24
Abstract: Un assemblage de roue (10) de véhicule automobile comporte un sous-ensemble fixe (12) comportant un premier chemin extérieur de roulement (22) et un deuxième chemin extérieur de roulement (24); un sous-ensemble tournant (14) comportant un moyeu de roue (30), comportant un flasque (38) de fixation d’une jante de roue (40) et d’un disque de frein (41), un premier chemin intérieur de roulement (56) situé en regard du premier chemin extérieur de roulement (22) et un deuxième chemin intérieur de roulement (62) situé en regard du deuxième chemin extérieur de roulement (24); et deux rangées de corps roulants (16, 18). Le flasque (38) comporte une face d’appui (42) qui est située entre un premier plan (P1) perpendiculaire à l’axe de révolution (100) et coupant le premier chemin extérieur de roulement (22) et un deuxième plan (P2) perpendiculaire à l’axe de révolution et coupant le deuxième chemin extérieur de roulement.     (Fig.1)
Patent FR-3108093-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement automatique d’une portance d’un giravion hybride et un giravion hybride associé
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: B64C27/26
Filed: 2020-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’ajustement automatique d’une portance d’un giravion hybride (1), ledit giravion hybride (1) comportant un fuselage (2) et au moins deux demi-ailes (11, 11’) positionnées de part et d’autre d’un plan médian antéropostérieur dudit fuselage (2), lesdites au moins deux demi-ailes (11, 11’) comportant d’une part au moins une demi-aile gauche (11) comportant une structure fixe gauche (13) solidarisée audit fuselage (2) et au moins un volet gauche (12) mobile par rapport à ladite structure fixe gauche (13) et d’autre part au moins une demi-aile droite (11’) comportant une structure fixe droite (13’) solidarisée audit fuselage (2) et au moins un volet droit (12’) mobile par rapport à ladite structure fixe droite (13’). Un tel procédé permet de déterminer au moins une première consigne δw1 d’angle de braquage dudit au moins un volet gauche (12) par rapport ladite structure fixe gauche (13) et au moins une seconde consigne δw2 d’angle de braquage dudit au moins un volet droit (12’) par rapport ladite structure fixe droite (13’),. Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3108461-A1 (FR)
Title: Dispositif protégeant les enceintes audio marines, lorsqu'elles ne sont pas en fonctionnement
Inventor: DORMOY JÉRÉMY
IPC: H04R13/00
Filed: 2020-03-17
Abstract: Dispositif protégeant les enceintes audio marines, lorsque celles-ci ne sont pas en fonctionnement. L'invention concerne un dispositif pour protéger les enceintes audio marines des intempéries et du soleil, lorsque celles-ci ne sont pas en fonctionnement. Il est constitué d'un socle de type plastique dur anti UV (2) venant se positionner entre l'enceinte audio (3) et la paroi de fixation (1). Ce socle est de forme circulaire, ovale ou autre, selon la forme de l'enceinte audio. Son diamètre est de taille légèrement supérieure au diamètre de l'enceinte audio. Une membrane protectrice de type souple élastique anti UV (5) vient se fixer sur le socle pour recouvrir ainsi intégralement l'enceinte audio marine. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection des enceintes audio marine, lorsque celles-ci ne sont pas en fonctionnement. Il a bout but d'allonger considérablement leur durée de vie. Figure de l'abrégé: Fig 1
Patent FR-3111996-A1 (FR)
Title: Dispositif intégré de couplage optique entre une source laser évasée et un guide d’onde
Inventor: GUERBER SYLVAIN
IPC: G02B6/42
Filed: 2020-06-24
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de couplage entre une source laser évasée (10) et un guide d’onde de sortie (3), comportant un coupleur (20), un combineur (40), et un réseau de guides d’onde intermédiaires (30) situés entre le coupleur et le combineur et comportant une section centrale de correction (Sc) dans laquelle un indice effectif associé aux modes guidés est adapté de sorte que les chemins optiques des guides d’onde intermédiaires (30) entre le coupleur (20) et le combineur (40) sont identiques entre eux.      Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112954-A1 (FR)
Title: Capsule molle cassable contenant un liquide désinfectant pour les mains et son procédé de fabrication
Inventor: MONTEGUT PHILIPPE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2020-07-28
Abstract: L’invention concerne une capsule molle (1) cassable, comportant : - une enveloppe de capsule (2) remplie d’un liquide désinfectant (L) pour les mains, ladite enveloppe de capsule (2) étant réalisée en matière gélatineuse adaptée pour se solubiliser ou se déliter, après sa rupture, au contact dudit liquide désinfectant,- une couche barrière (3) formée d’une matière appropriée non soluble dans ledit liquide désinfectant et disposée sur la surface interne de ladite enveloppe de capsule.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115893-A1 (FR)
Title: Systèmes d’émission de lumière non refroidi
Inventor: DEBRÉGEAS HÉLÈNE
IPC: H01S5/00
Filed: 2020-11-02
Abstract: Selon un aspect, la présente description concerne un système d’émission de lumière non refroidi (100) comprenant un dispositif (400) d’émission de lumière comprenant au moins un premier ensemble de couches en matériaux semi-conducteurs (403) apte à émettre de la lumière et optimisé pour fonctionner à une température nominale; et une chaufferette (460) s’étendant le long de ladite première zone active (401) et étant située à une distance maximale prédéterminée de ladite première zone active (401), ladite chaufferette étant configurée pour produire, en fonctionnement, un échauffement de ladite première zone active; des moyens (500) de détermination de la température du dispositif; et une unité de commande (600) configurée pour mettre en fonctionnement ladite chaufferette (460) uniquement lorsque ladite température du dispositif est strictement inférieure à une température consigne prédéterminée, inférieure ou égale à ladite température nominale, l’échauffement produit par la chaufferette permettant une élévation de la température du dispositif jusqu’à environ la valeur de la température consigne.  FIG. 3A
Patent FR-3119048-A1 (FR)
Title: Interconnexion avec ame
Inventor: MAILLIART OLIVIER
IPC: H01L23/538
Filed: 2021-01-21
Abstract: L’invention concerne un composant formant connexion électrique et mécanique et comportant un substrat (32), muni, sur une de ses faces, d’au moins un élément d’interconnexion (20), s’étendant selon une direction perpendiculaire audit substrat (32), ayant une âme non conductrice (22) et un revêtement électriquement conducteur (24).  Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3123430-A1 (FR)
Title: Capteur de position inductif symétrique
Inventor: FONTANET ALAIN
IPC: G01R19/00
Filed: 2021-05-25
Abstract: Capteur de position inductif comportant, d'une part, une bobine primaire (2) et, d'autre part, au moins une bobine secondaire (3, 5) qui comporte au moins deux bobinages secondaires constitués chacun de plusieurs spires réalisées sur deux couches d'une carte de circuit imprimé. Chacune desdites spires présente une première partie globalement concave disposée sur une couche de la carte de circuit imprimé et une seconde partie globalement concave disposée sur une autre couche de la carte de circuit imprimé. Parmi les premières parties (12) et deuxième parties (14) des spires des deux bobinages secondaires, au moins certaines de ces premières et deuxièmes parties sont agencées selon une symétrie miroir de part et d’autre d’un plan de séparation transversal, ce plan de séparation transversal (étant situé entre les deux bobinages secondaires et étant orthogonal à la direction longitudinale.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123622-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport par tyrolienne motorisee, ensemble et procede de transport associes
Inventor: SCHAACK FLORAN
IPC: B61H9/06
Filed: 2021-06-08
Abstract: - Nouveau dispositif de transport, ensemble et procédé de transport afférents.  - L’invention concerne un dispositif de transport (1) pour transporter une charge (2) d’une première (3) à une seconde altitude (4) inférieure à la première altitude (3) en étant accroché à une ligne de guidage (5) et en descendant le long de cette dernière par gravité, comprenant :- un moteur électrique (8), pour remonter le dispositif de transport de la seconde altitude vers la première altitude, le long de ladite ligne,- une première batterie (9), pour alimenter ledit moteur,- un générateur électrique comprenant une partie tournante et conçu pour recharger ladite première batterie lorsque ladite partie tournante est mise en rotation sous l’effet de la descente du dispositif de transport de la première altitude vers la seconde altitude.  - L’invention est particulièrement adaptée au transport par tyrolienne.  - Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3124087-A1 (FR)
Title: Chambre implantable et nécessaire associé
Inventor: WALTER THOMAS
IPC: A61M39/02
Filed: 2021-06-17
Abstract: Chambre implantable et nécessaire associé La chambre comporte une coque périphérique (52) présentant une lèvre périphérique (78). Elle comporte une pointe (79) s’étendant entre la lèvre périphérique (78) et une surface inférieure (72) de la coque périphérique (52), en saillie par rapport à la lèvre périphérique (78), jusqu’à une extrémité libre (81).  Dans un plan vertical médian contenant l’extrémité libre (81), le rapport entre :  - le rayon de courbure vertical (RV) de la pointe (79), pris entre la lèvre périphérique (78) et l’extrémité libre (81) ; et   - la distance (DP) séparant la projection (P1) de la lèvre périphérique (78) sur la surface inférieure (72) la plus proche de l’extrémité libre (81) et la projection (P2) de l’extrémité libre (81) sur un plan défini par la surface inférieure (72) est compris entre 2,0 et 4,0.  Figure pour l'abrégé :4
Patent FR-3125217-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’une lésion obtructive pour une bifurcation anatomique
Inventor: MIDULLA MARCO
IPC: A61F2/90
Filed: 2021-07-19
Abstract: Dispositif de traitement d’une lésion obtructive pour une bifurcation anatomique Ce dispositif comporte un corps monobloc (10) creux, allongé, constitué d’un maillage expansible radialement, et comprenant des parties terminales principale (20) et secondaire (30) et une partie intermédiaire (40). La partie terminale principale présente une forme tubulaire, inclut une première extrémité (21) centrée sur un premier axe (X21) et ayant une section transversale circulaire, et a une section transversale qui, en projection orthogonale sur un plan géométrique contenant la section transversale de la première extrémité, reste inscrite dans cette dernière lorsqu’on la parcourt de sa première à sa seconde extrémité (22). La partie terminale secondaire (30) présente une forme cylindrique centrée sur un second axe (X30), parallèle et décalé par rapport au premier axe, et a une section transversale qui est circulaire et qui, en projection orthogonale sur le plan géométrique, est inscrite dans la section transversale de la première extrémité. La partie intermédiaire (40) présente une raideur radiale supérieure à celles des parties terminales principale et secondaire, et délimite une ouverture principale (43) ajustée à la seconde extrémité, une première ouverture secondaire (44) ajustée à une seconde extrémité (32) de la partie terminale secondaire, et une seconde ouverture secondaire (45) qui interrompt le maillage du corps.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3126729-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: F01D5/30
Filed: 2021-09-08
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) de soufflante comprenant un pied d’aube (17) et une attache (9) configurée pour recevoir avec ajustement le pied d’aube (17) et le fixer à un moyeu (6) de soufflante. L’attache (9) comprend une platine (22) configurée pour être fixée au moyeu (6) de soufflante, deux parois (23) s’étendant depuis la platine (22) et au moins un organe de fixation (24). L’organe de fixation (24) comprend une tige s’étendant à travers des orifices (25, 27) formés à travers les parois (23) de l’attache (9) et le pied d’aube (17) de sorte à fixer le pied d’aube (17) dans l’attache (9).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3127441-A1 (FR)
Title: Dispositif de roulement à plat
Inventor: PAGES MARIE
IPC: B60C15/028
Filed: 2021-09-30
Abstract: TITRE : DISPOSITIF DE ROULEMENT À PLAT Dispositif (10) de roulement à plat destiné à être monté autour d’une jante de roue d’un véhicule, le dispositif comportant au moins un ensemble (20, 20’) de deux demi-coques (100, 200) assemblées axialement, chaque demi-coque étant réalisée en un matériau composite à base de fibres noyées dans une résine thermoplastique ou thermodurcissable, chaque demi-coque comprenant une périphérie radialement interne (102), une périphérie radialement externe (104) et une paroi latérale (106) reliant la périphérie radialement interne à la périphérie radialement externe (104) configurées de sorte à former un évidement (110) interne au sein dudit au moins un ensemble et chaque demi-coque comprenant en outre une pluralité de nervures (108) répartie circonférentiellement, s’étendant, à l’intérieur de l’évidement interne, radialement depuis la périphérie radialement externe en direction de la périphérie radialement interne.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3129993-A1 (FR)
Title: Un compresseur à spirales ayant un agencement de capteur de détection de charge
Inventor: BOU DARGHAM RÉMI
IPC: F04C29/00
Filed: 2021-12-08
Abstract: Le compresseur à spirales (1) comprend une volute fixe (7) ; une volute orbitante (8) ; un arbre d’entraînement (16) comprenant une partie d’entraînement (18) configurée pour entraîner la volute orbitante (8) selon un mouvement orbital ; un agencement de support (5) comprenant une surface de palier de butée (9) sur laquelle la volute orbitante (8) est montée coulissante ; un système anti-rotation (21) configuré pour empêcher un mouvement de rotation de la volute orbitante (8) par rapport à la volute fixe (7) et à l’agencement de support (5), le système anti-rotation (21) comprenant une pluralité de disques orbitaux ( 22) et comprenant un agencement de capteur de détection de charge (25) configuré pour détecter les charges appliquées sur au moins l’un des disques orbitaux (22).  Figure 1
Patent FR-3131251-A1 (FR)
Title: Dispositif de Fixation à une enveloppe pneumatique d’un organe électronique
Inventor: FAGOT-REVURAT LIONEL
IPC: B60C23/04
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de fixation (10) d’un organe électronique comprenant :  - une semelle (11) apte à être fixée à une enveloppe pneumatique   - une paroi de maintien (12) apte à retenir l’organe électronique, s’étendant depuis la semelle (11) jusqu’à un bord libre (13),   - un volume (20) ouvert, apte à accueillir ledit organe électronique, étant défini par une surface interne (14) de ladite semelle (11) et par ladite paroi de maintien (12), présentant une ouverture (16) délimitée par le bord libre (13) de ladite paroi de maintien (12), apte à se déformer pour introduire ou extraire ledit organe électronique ;  caractérisé en ce que ladite paroi de maintien (12) présente sur sa surface interne (15) par rapport au volume (20) au moins un sillon (19a, 19b) s’étendant depuis la surface interne (14) de la semelle (11) jusqu’au bord libre (13).  Figure pour l’abrégé :Fig. 2
Patent FR-3131668-A1 (FR)
Title: Module photovoltaïque tridimensionnel
Inventor: GAUTHIER SYLVAIN
IPC: H02S20/10
Filed: 2021-12-30
Abstract: Le module photovoltaïque tridimensionnel (2) comporte une structure de support tridimensionnelle (3) comportant un axe central et une pluralité d’éléments de support (4) répartis autour de l’axe central, chaque élément de support (4) comportant un sommet (5) et deux faces de support (6) qui sont sensiblement planes et qui sont reliées l’une à l’autre le long d’une ligne de crête (Lc) inclinée par rapport à l’axe central et s’étendant jusqu’au sommet (5) de l’élément de support (4) respectif en s’éloignant de l’axe central ; et une pluralité de revêtements photovoltaïques (7) fixés à la structure de support tridimensionnelle (3), chaque revêtement photovoltaïque (7) étant disposé sur une face de support (6) respective et s’étendant sensiblement parallèlement à cette dernière, chaque revêtement photovoltaïque (7) comprenant au moins une cellule photovoltaïque et recouvrant au moins en partie la face de support (6) respective.  Figure 1