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Patent FR-3050123-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'hydrogenation du co2 pour produire du methanol et dispositif et procede de cogeneration de methanol et de methane de synthese
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: B01F5/10
Filed: 2016-04-15
Granted: 2021-01-22
Abstract: Le dispositif (100) d'hydrogénation du CO2 pour produire du méthanol à partir d'un syngas comportant : - du dihydrogène, H2, sorti par exemple d'un dispositif d'électrolyse de l'eau, H2O, et - du dioxyde de carbone, CO2, comporte : - un réacteur (105) d'hydrogénation du CO2 pour produire du méthanol, dite « hydrogénation », comportant : - une entrée (110) pour le syngas et - une sortie (115) pour des produits de la réaction d'hydrogénation comportant au moins du méthanol, CH3OH ou MeOH, - une première conduite (120) de recirculation, d'au moins une partie des produits chauds de la réaction d'hydrogénation reliant la sortie du réacteur à l'entrée du réacteur, comportant un recirculateur (125), dit «premier recirculateur », de ladite partie des produits de réaction, - un moyen (130) de mesure du débit de syngas traversant l'entrée du réacteur positionné en amont d'une jonction entre la conduite de recirculation et l'entrée du réacteur et - un moyen (135) de commande du premier recirculateur configuré pour commander la recirculation d'une quantité de produits chauds de réaction d'hydrogénation déterminée en fonction du débit de syngas mesuré et d'une première valeur (140) consigne prédéterminée.
Patent FR-3046947-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation
Inventor: POTTIER STEPHANE
IPC: B07B1/50
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-12-13
Abstract: Dispositif (1) de séparation des constituants d'un milieu (M) fluide, comprenant un élément de séparation (3) de ces constituants, contribuant à délimiter, en amont et/ou en aval dudit élément de séparation (3), une enceinte fermée (2), à laquelle est raccordé au moins un conduit (C), caractérisé en ce que : ledit conduit (C) comprend au moins un moyen d'obturation (5) activable, dont l'activation est apte à la fermeture et à l'ouverture au moins partielle dudit conduit (C) ; et en ce que ledit dispositif (1) comprend des moyens de commande (7) de l'activation du ou desdits moyens d'obturation (5), aptes à commander la fermeture et l'ouverture, au moins partiellement, dudit conduit (C), de manière cyclique, selon une fréquence supérieure à 0,008 Hz.
Patent FR-3056348-B1 (FR)
Title: Procede de gestion de la charge d'une pluralite de batteries
Inventor: DELAILLE BENJAMIN
IPC: H02J7/00
Filed: 2016-09-20
Granted: 2019-08-09
Abstract: Le procédé comporte les étapes suivantes : • fournir au moins une batterie connectée à un appareil électrique et formant au moins une batterie en cours d'utilisation, • fournir au moins une batterie déconnectée de l'appareil électrique et formant au moins une batterie de réserve, la batterie de réserve ayant un état de charge intermédiaire prédéterminé, • déterminer au moins une valeur de paramètre caractéristique de l'état de charge de la batterie en cours d'utilisation, • comparer la valeur de paramètre caractéristique de l'état de charge de la batterie en cours d'utilisation à un seuil prédéterminé, • déclencher la charge d'une batterie de réserve jusqu'à un état de charge maximal prédéterminé, supérieur à l'état de charge intermédiaire prédéterminé, en fonction du résultat de la comparaison.
Patent FR-3056735-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment pour vehicule automobile
Inventor: TRINDADE JOSE
IPC: F28F9/14
Filed: 2016-09-28
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique comprenant : - un faisceau d'échange thermique comprenant une pluralité de tubes (11) dont les extrémités sont de section sensiblement allongée, - au moins une boite collectrice comportant une plaque collectrice (21), la plaque collectrice (21) présentant une pluralité d'ouvertures (211) recevant respectivement une extrémité d'un tube (11), les ouvertures (211) de la plaque collectrice (21) étant de section sensiblement allongée, et - un moyen d'étanchéité (25) compressible agencé autour des extrémités des tubes (11). Selon l'invention, - les tubes (11) sont assemblés mécaniquement à la plaque collectrice (21) par évasage des extrémités des tubes (11), de façon à augmenter au moins partiellement la largeur des extrémités des tubes (11) de manière à comprimer le moyen d'étanchéité (25), et - la largeur (A) de chaque ouverture (211) de la plaque collectrice (21) est inférieure à la largeur (li) d'une extrémité de tube (11) après évasage.
Patent FR-3067468-B1 (FR)
Title: Systeme de sonde de mesure de pression statique et procede associe
Inventor: SCHLOTTERBECK JEAN PIERRE
IPC: G01P5/00
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-08-09
Abstract: Système de sonde de mesure de pression statique comprenant: 		- une embase (1) destinée à être fixée sur la carlingue d'un aéronef; 		- au moins une prise (2) de pression locale ménagée à travers l'embase (1) et raccordée à un capteur (3) de mesure de pression; 		pour chaque prise (2) de pression locale, au moins deux ensembles (4, 5) comprenant chacun une fenêtre optique transparente (6, 7) à un rayonnement laser et un sonde d'anémométrie laser (8, 9) configurée pour faire des mesures d'anémométrie dans un cylindre imaginaire (12) centré sur la prise (2) de pression locale et de diamètre inférieur à 3 cm et de hauteur inférieure à 4 cm à compter de l'extrémité externe de la prise de pression locale, de manière à ce que les mesures soient dans la couche limite d'écoulement de l'air.
Patent FR-3061722-B1 (FR)
Title: Installation pour la fabrication d'une piece par mise en oeuvre d'un procede bridgman
Inventor: GRANGE DAVID
IPC: C30B11/00
Filed: 2017-01-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: La présente invention concerne une installation pour la fabrication d'une pièce par mise en œuvre d'un procédé Bridgman comprenant notamment un moule (6) destiné à recevoir un matériau en fusion et un écran thermique mobile (21) par rapport au moule (6) destiné à être positionné en face du front de solidification (S) durant la solidification dirigée.
Patent FR-3068541-B1 (FR)
Title: Assemblage de pieces et procede de fabrication d’un tel assemblage
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'assemblage de pièces comporte : - une première pièce (202) munie d'un conduit (203) vertical présentant une partie inférieure (401) et une partie supérieure (402) s'élevant depuis une face supérieure (404) de la première pièce (202) ; et - une deuxième pièce (304) munie d'un trou (409) recevant la partie supérieure (402) du conduit (203). La deuxième pièce (304) présente, dans le trou (409), un épaulement (410) contre lequel la partie supérieure (402) du conduit (203) est rabattue de manière à enserrer l'épaulement (410) entre la partie supérieure (402) rabattue du conduit (203) la face supérieure (404) pour fixer la deuxième pièce (304) à la première pièce (202).
Patent FR-3069509-B1 (FR)
Title: Adaptateur perfectionne pour un essuie-glace de vehicule automobile, et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MONEYRON PATRICK
IPC: B60S1/40
Filed: 2017-07-31
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention propose un adaptateur (26) pour un essuie-glace comportant un corps (25) délimité par deux faces latérales externes (29a, 29b) et qui est conformé pour être monté dans une chape complémentaire (28) d'un bras d'essuie-glace comportant une paire d'ergots avant (44b) de verrouillage et une surface de butée (39) qui coopèrent avec des parties associées de l'adaptateur, chacune des faces latérales de l'adaptateur (26) comportant un cran avant (59) de verrouillage qui reçoit un ergot avant (44b) de verrouillage, et dans lequel l'adaptateur (26) est muni d'une branche élastique (62) portant un bouton (64) de déverrouillage qui coopère avec la surface de butée (39), caractérisé en ce que la branche élastique (62) s'étend longitudinalement au-delà d'une face transversale d'extrémité (27b) du corps (25) de l'adaptateur (26).
Patent FR-3073882-B1 (FR)
Title: Procede de reglage, de memorisation et de deplacement d’une poignee de commande d’ouvrant
Inventor: VANNSON FREDERIC
IPC: E05B79/06
Filed: 2017-11-22
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de réglage et de mémorisation d'une position d'une poignée mobile d'une commande d'ouvrant, ladite poignée étant mobile entre une position limite escamotée, une position limite déployée et une position réglée souhaitée située entre la position limite escamotée et la position limite déployée, un moyen de mesure de déplacement de la poignée depuis la position limite escamotée et/ou depuis la position limite déployée, et un dispositif d'enregistrement, caractérisé en ce que le procédé comporte une étape de déplacement (30) de la poignée depuis une position de départ choisie parmi l'une des positions limite déployée ou limite escamotée, jusqu'à la position réglée souhaitée, une étape de mesure du déplacement (50) de la poignée depuis la position limite de départ jusqu'à la position réglée souhaitée, par le moyen de mesure de déplacement, une étape d'enregistrement (60) de la valeur du déplacement.
Patent FR-3074077-B1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a declenchement automatique passif
Inventor: BECK MAXIME
IPC: B25J15/00
Filed: 2017-11-29
Granted: 2021-05-28
Abstract: Le dispositif comporte au moins : - un support mécanique (21, 22) ; - une plaque bistable (1) fixée sous contrainte sur ledit support ; - deux lames (3), dites lames de pince, solidaires mécaniquement de ladite plaque, formant chacune un mors d'une pince de saisie dudit objet ; - un élément de déclenchement (2) faisant saillie sur ladite plaque, apte à entrer en contact avec ledit objet à saisir, placé entre lesdites lames (3) de longueur inférieure à celle-ci et s'étendant dans la même direction ; En phase d'approche dudit objet (20) la face convexe de la dite plaque est orientée vers ledit objet de sorte que lesdites lames sont en position ouverte, la mise en contact dudit élément de déclenchement (2) avec ledit objet provoquant le changement d'état stable de ladite plaque, la face orientée vers ledit objet passant en position concave de sorte que lesdites lames (3) se referment sur ledit objet.
Patent FR-3067462-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la resistance a l’arrachement d’une pelouse sportive
Inventor: HAXAIRE PASCAL
IPC: G01N3/08
Filed: 2017-06-07
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mesure de la résistance à l'arrachement d'une pelouse sportive, comprenant une plate-forme (2) présentant une surface supérieure (2a) dimensionnée pour constituer une surface de pose de lest, une barre de pénétration (5), des moyens de montage (3, 4) qui sont reliés à la plate-forme (2) et configurés pour relier la barre (5) à la plate-forme (2) d'une manière mobile en translation verticale et en pivotement autour d'un axe horizontal, de telle sorte que la barre (5) peut être enfoncée partiellement dans la pelouse sportive puis pivotée, des moyens (6) d'actionnement de la barre (5) configurés pour lui appliquer un couple de rotation pour la faire pivoter après qu'elle a été enfoncée partiellement dans la pelouse sportive, et des moyens (6) de mesure du couple de rotation appliqué à la barre (5) pour la faire pivoter.
Patent FR-3073938-B1 (FR)
Title: Dispositif reducteur de bruit pour arme a feu
Inventor: MARAUX CHRISTOPHE
IPC: F41A21/30
Filed: 2017-11-23
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif réducteur de bruit comportant une chambre d'expansion des gaz (11) et une partie centrale (2) cylindrique communiquant en amont avec la chambre d'expansion et débouchant en aval sur l'extérieur, caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de répartition et de ralentissement (3) du flux des gaz depuis la chambre d'expansion (11), lesdits moyens étant agencés autour de la partie centrale (2) en communiquant avec la chambre d'expansion (11) et débouchant sur l'extérieur, et étant destinés à dévier une partie des gaz de la chambre de combustion pour engendrer un flux principal circulant dans la partie centrale et au moins un flux secondaire circulant dans un volume distinct formé autour de la partie centrale. Le dispositif procure une réduction significative du bruit et une diminution du recul de l'arme.
Patent FR-3087142-B1 (FR)
Title: Procede de rectification compatible a un assemblage selon une etancheite d'une valeur inferieure a 5.10-9 pa m3.s.-1. sur un montage de deux pieces en fontes vissees
Inventor: SEGROS ROMAIN
IPC: B23P17/04
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de rectification compatible à un assemblage selon une étanchéité d'une valeur inférieure à 5.10-9 Pa sur un montage de deux pièces en fontes vissées, permettant d'obtenir 100% de pièces fabriquées correspondant au niveau d'étanchéité souhaité, et sans la présence de joints additionnels, caractérisé par : - Une première opération de rectification plane, sur chacune des pièces à l'endroit des faces à assembler (a), avec une planéité inférieure ou égale à 0.01 mm sur chacune de ces faces, - Une deuxième opération sur les mêmes pièces et sur les faces opposées à celles assemblées (b), réalisée sur une machine de rectification cylindrique lors d'une opération de dressage des faces aux fins d'aboutir à une planéité de 0.01 mm, avec indice de rugosité maximum de Ra 1.6.
Patent FR-3074643-B1 (FR)
Title: Dispositif de trempage pour systeme de traite mecanique
Inventor: CABON ALAIN
IPC: A01J7/02
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un système de traite mécanique, comprenant : - au moins un manchon (2) définissant un espace d'accueil (20) d'un trayon (1) et présentant une ouverture d'évacuation (22) de lait ; - une griffe collectrice (5) ; - pour chaque manchon, un raccord (4) reliant le manchon à la griffe collectrice ; - un dispositif de trempage du trayon avec un produit de trempage, le dispositif de trempage comprenant : - une source (8) de produit de trempage ; - une interface (6) d'injection montée sur la griffe collectrice ; - un tuyau d'injection (3) pour chaque manchon, le tuyau d'injection s'étendant à partir de l'interface et sensiblement jusqu'à l'espace d'accueil du trayon, en passant à l'intérieur du raccord et au travers de l'ouverture d'évacuation.
Patent FR-3080364-B1 (FR)
Title: Systeme de deverrouillage par inertie d'un dossier de siege
Inventor: MARAIS JEAN-CHARLES
IPC: B64D11/06
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-05-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un système (23) de déverrouillage par inertie d'un dossier, notamment de siège d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte: - un élément structurel du dossier (24) appelé bielle, - une pièce de support (27) destinée à être fixée sur un élément structurel dudit siège, - la pièce de support (27) comportant une masselotte (35) mobile en translation entre: - une position de verrouillage dans laquelle la masselotte (35) est en regard d'une lèvre (51) de la bielle (24) de manière à empêcher une rotation de la bielle (24) par rapport à la pièce de support (27) autour de l'axe de rotation (31), et - une position de déverrouillage dans laquelle la masselotte (35) est dégagée de la lèvre (51) de la bielle (24) de manière à autoriser une rotation de la bielle (24) par rapport à la pièce de support (27) autour de l'axe de rotation (31), - le passage de la position de verrouillage à la position de déverrouillage étant apte à être réalisé sous l'action d'une décélération subie par le siège.
Patent FR-3081471-B1 (FR)
Title: Installation de production de methane
Inventor: VIALA AUDREY
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-05-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'installation (10) de production de méthane comporte : - des panneaux photovoltaïques (11) fournissant de l'énergie électrique, - un électrolyseur (14) alimenté par l'énergie électrique fournie par les panneaux photovoltaïques, qui fournit de l'hydrogène sous forme de gaz, - un dispositif (16) de capture de dioxyde de carbone atmosphérique fournissant du dioxyde de carbone et de l'eau, - un réacteur (15) de bio-méthanation recevant l'hydrogène fournie par l'électrolyseur, de l'eau et le dioxyde de carbone fournis par le dispositif de capture de dioxyde de carbone atmosphérique et produisant du méthane et - des capteurs solaires (19) pour fournir de la chaleur au dispositif de capture de dioxyde de carbone.
Patent FR-3085861-B1 (FR)
Title: Materiel de sport
Inventor: ROCQUENCOURT DAVID
IPC: A63C19/06
Filed: 2018-09-13
Granted: 2021-08-13
Abstract: La présente invention concerne un matériel de sport (1), destiné à jalonner un parcours sportif, caractérisé en ce qu'il est constitué de plusieurs éléments tubulaires (2) aboutables deux à deux de manière réversible au travers d'un moyen de liaison (3). Ledit matériel de sport (1) étant multifonctionnel, il peut servir de haie à franchir ou de piquet à contourner.
Patent FR-3086197-B1 (FR)
Title: Panneau de protection acoustique pour compartiment a moteur de vehicule automobile
Inventor: DUVAL ARNAUD
IPC: F02B77/11
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un panneau (1) comprenant une coque (2) poreuse et une couche de ressort (5) dont une partie pénètre ladite coque ainsi pourvue en son envers d'une barrière (6) étanche intégrée, la mousse de ladite coque est une mousse à peau intégrale de sorte que ladite coque présente un cœur (7) de densité sensiblement homogène et une peau (8) poreuse, la densité globale de ladite coque étant comprise entre 150 et 350 kg/m3, ladite peau présentant une épaisseur comprise entre 0,3 et 2 mm et une perméabilité telle qu'une lamelle (9) de mousse de 2 mm d'épaisseur (11) découpée dans ladite coque et intégrant ladite peau présente une résistance au passage de l'air comprise entre 250 et 2000 N.s.m-3.
Patent FR-3087501-B1 (FR)
Title: Moteur hydraulique ameliore pour roue directrice de vehicule
Inventor: FREY ADAM
IPC: F03C1/04
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ensemble comprenant un appareil hydraulique (3) selon un second axe de rotation (Z-Z) au moyen d'un roulement proximal (5A) et d'un roulement distal (5B), l'appareil hydraulique (3) comprenant un arbre (4), une came multilobes (34), un bloc cylindres (32) et un distributeur (31), un élément de pivot (2) destiné à être monté sur un essieu (1), et mobile en rotation par rapport à l'appareil hydraulique (3) selon un premier axe de rotation (X-X), caractérisé en ce que,     en vue selon un plan défini par le second axe de rotation (Z-Z) et le premier axe de rotation (X-X), le roulement proximal (5A) et le roulement distal (5B) sont positionnés de part et d'autre du premier axe de rotation (X-X), en ce que le bloc cylindres (32) est positionné entre le premier axe de rotation (X-X) et le roulement proximal.
Patent FR-3088383-B1 (FR)
Title: Procede de synchronisation d'un moteur a combustion interne
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: F02P7/067
Filed: 2018-11-14
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de synchronisation d'un moteur comprenant au moins un piston mobile d'un moteur à combustion interne de type quatre temps, ledit procédé comprenant une première étape (e1) consistant en l'initialisation d'un deuxième espace mémoire, une deuxième étape (e2) consistant en l'attente d'un front sur un quatrième signal (CAM_TOT), une quatrième étape (e4) consistant en un test de la valeur d'un compteur (CPT), une huitième étape (e8) consistant en une sélection des postions angulaires théoriques des créneaux du deuxième signal (CAM_IN) par rapport aux fronts d'un premier signal (CRK) et des créneaux d'un troisième signal (CAM_EX) par rapport aux fronts du premier signal (CRK)
Patent FR-3088837-B1 (FR)
Title: Racleur pour une fabrication additive de pieces metalliques par procede de lit de poudre
Inventor: VOIRON MICKAËL
IPC: B22F3/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un racleur (17) conçu pour des procédés de fabrication additive de pièces mécaniques (25) par transport de poudre, dépôt de couches de la poudre, fusion des couches puis solidification de la poudre agglomérée, comprend des éléments de raclage successifs (18) dont un seul est actif à la fois par le transport de la poudre : comme leurs rigidités sont différentes, on utilise celui qui est approprié à la rigidité locale de chaque parcelle de la pièce afin d’éviter des déformations excessives de la pièce ou au contraire de l’élément, qui nuiraient à la précision de fabrication.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3089933-B1 (FR)
Title: Moteur de véhicule ferroviaire et procédé d’installation du moteur
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: B61F3/04
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-09-10
Abstract: Moteur de véhicule ferroviaire et procédé d’installation du moteur Moteur (10) de véhicule ferroviaire comprenant un arbre moteur et un carter (22) de l’arbre moteur, l’arbre moteur s’étendant selon une direction longitudinale (L) entre deux extrémités (26, 28) et étant mobile en rotation autour d’un axe longitudinal (X) par rapport au carter (22), le carter (22) comprenant deux flancs (24, 25) perpendiculaires à l’axe longitudinal (X). Le moteur (10) comprend au moins un dispositif de blocage (30) des mouvements axiaux de l’arbre moteur par rapport au carter (22), ledit dispositif de blocage (30) comprenant une tige de verrouillage de l’arbre moteur, la tige de verrouillage s’étendant selon la direction longitudinale (L) et étant montée selon la direction longitudinale (L) dans une position de blocage, de préférence réversible, dans laquelle la tige de verrouillage (L) est en contact direct avec l’arbre moteur et empêche les mouvements axiaux de l’arbre moteur par rapport au carter (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093751-B1 (FR)
Title: Butée de volet pente douce
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05F5/00
Filed: 2019-03-11
Granted: 2022-04-29
Abstract: Butée de volet destinée à être fixée sur un seuil de porte ou porte fenêtre afin de limiter la course de fermeture du vantail.  La butée selon l’invention est constituée de deux parties : un butoir (4) fixé sur le seuil, coopérant avec une platine (2) fixée sur le vantail.  Le butoir (4) peut être de hauteur modérée afin de ne pas créer d’obstacle pour les pieds des personnes, dans la mesure où la platine peut déborder sous le bas du vantail afin de compenser le jeu entre le seuil et le bas du vantail.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098562-B1 (FR)
Title: Couvercle de canalisation d’huile et reducteur mecanique de turbomachine d’aeronef comportant un tel couvercle
Inventor: DOMBEK ALEXIS CLAUDE MICHEL
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: Couvercle (30) de canalisation d’huile pour un réducteur mécanique (6) de turbomachine (1), en particulier d’aéronef, ce couvercle étant configuré pour être fixé à un porte-satellites (10) du réducteur et à être monté sur une extrémité axiale d’un support tubulaire (10b) de palier hydrodynamique d’un satellite (8) du réducteur, ce couvercle comprenant un corps annulaire s’étendant autour d’un axe (Y) et comprenant un orifice central (34) de montage sur ladite extrémité axiale, caractérisé en ce que le corps comprend deux déflecteurs circonférentiels (38, 40) diamétralement opposés, un premier déflecteur comportant une surface circonférentielle (38a) de guidage d’huile, située radialement à l’extérieur par rapport audit axe (Y), et un second déflecteur comportant une surface circonférentielle (40a) de guidage d’huile, située radialement à l’intérieur par rapport audit axe (Y). Figure pour l’abrégé : Figure 3