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Patent FR-3008098-A1 (FR)
Title: Matrice de chromatographie d'affinite a densite de ligands reduite
Inventor: PAOLANTONACCI PHILIPPE
IPC: C08B15/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une matrice de chromatographie d'affinité, sous forme de gel, comprenant des particules de polymère sur lesquelles au moins un oligosaccharide correspondant à un épitope de groupe sanguin A et/ou de groupe sanguin B est greffé, via un espaceur, caractérisée en ce que la densité d'oligosaccharides est comprise entre 0,2 et 0,7 mg/ml de matrice. L'invention concerne également les utilisations de cette matrice pour préparer des concentrés d'immunoglobulines à usage thérapeutique.
Patent FR-3009998-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une piece composite a nids d’abeille et panneau acoustique ainsi fabrique
Inventor: CAZUC XAVIER
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-08-30
Abstract: Le procédé de fabrication et le panneau composite à nids d'abeille de l'invention sont du genre consistant à assembler par un de leurs bords jointifs, deux structures à nids d'abeille (5, 6) au-dessus d'une marche (22) sur une peau d'épaisseur variable (20). On réalisera un chanfrein (23) sous le bord à joindre d'au moins une structure (6) à nids d'abeille. On disposera au moins une autre structure à nids d'abeille (5) sur la peau (20) en porte-à-faux sur la marche (22), puis on collera sur la peau au delà (27) de la marche et en aboutement la dite au moins une structure chanfreinée (6) contre au moins la dite autre structure (5).
Patent FR-3010464-A1 (FR)
Title: Etage redresseur a calage variable pour compresseur de turbomachine comportant un joint d'etancheite a brosse
Inventor: CELLIER DAMIEN JOSEPH
IPC: F04D29/56
Filed: 2013-09-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est un étage redresseur à calage variable (10) pour compresseur de turbomachine, comportant une rangée annulaire d'aubes à calage variable (11), chaque aube à calage variable (11) comportant à ses extrémités radialement externe et radialement interne, respectivement un pivot externe (8) et un pivot interne (9) sensiblement cylindriques, le pivot externe (8) et le pivot interne (9) étant respectivement engagés dans des logements d'un carter externe (6) et d'un anneau interne (7) de l'étage redresseur à calage variable (10), chaque aube à calage variable (11) définissant un jeu externe (J2) et un jeu interne (J1), respectivement entre le carter externe (6) et l'extrémité externe de l'aube à calage variable (11), et entre l'anneau interne (7) et l'extrémité interne de l'aube à calage variable (11), caractérisé en ce qu'au moins un joint d'étanchéité à brosse (4) formant obstacle de circulation des gaz au moins de l'intrados (I) vers l'extrados (E) d'une aube à calage variable (11) est positionné au niveau du jeu externe (J2) et/ou du jeu interne (J1) de ladite aube à calage variable (11).
Patent FR-2996987-A1 (FR)
Title: Methode combinee d'amelioration du conditionnement du degre de croustillance et de prevention d'adherence de chips de fruits par vide pousse
Inventor: ZHANG MIN
IPC: A23L19/18
Filed: 2013-10-02
Abstract: Méthode combinée d'amélioration du conditionnement du degré de croustillance et de prévention d'adhérence de chips de fruits par vide poussé La présente invention concerne une méthode combinée d'amélioration du conditionnement du degré de croustillance et de prévention d'adhérence de chips de fruits par vide poussé, comprenant une sélection des matières premières, un lavage, un épluchage, et un dénoyautage, caractérisée en ce que l'on découpe les fruits; puis on réalise un prétraitement, ce dernier permet notamment une protection des couleurs, la conservation de la croustillance et de prévenir contre l'adhérence de chips de fruit. Puis la matière prétraitée est repêchée, puis égouttée pour permettre sa dessiccation sous vide poussé, suivie d'une dessiccation postérieure avec jet combinée par micro-ondes à impulsions négatives et vide poussé. Pour finir la matière est emballée en sachets. Les chips de fruits améliorées de l'invention sont de sensation friable en bouche, de teneur nutritive élevée, elles n'absorbent pas l'humidité lorsqu'elles sont consommées et la durée de conservation des produits de chips de fruits séchés sous vide poussé est prolongée.
Patent FR-3012371-A1 (FR)
Title: Combine de suspension comportant un ressort et un amortisseur integre, travaillant en traction
Inventor: RONDEL JEREMIE
IPC: B60G21/05
Filed: 2013-10-29
Abstract: Combiné de suspension pour véhicule comportant un ressort hélicoïdal (52) contenu dans un cylindre extérieur (22), un amortisseur hydraulique intégré disposé suivant l'axe à l'intérieur de ce ressort, un premier moyen de fixation (26) à une première extrémité du cylindre, et un deuxième moyen de fixation (30) au bout de la tige (28) sortant de la deuxième extrémité de ce cylindre, caractérisé en ce que la tige (28) traversant l'ensemble de l'amortisseur hydraulique, se termine dans le cylindre (22) après l'amortisseur par un appui (50) sur l'extrémité du ressort (52), ce ressort étant bloqué de l'autre côté par un épaulement intérieur (54) du cylindre disposé à sa deuxième extrémité.
Patent FR-3013096-A1 (FR)
Title: Systeme d'etancheite a deux rangees de lechettes complementaires
Inventor: SCHOLTES CHRISTOPHE
IPC: F16J15/447
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité dans une cavité (C) sous stator (10) d'une veine (VC, VT) de turbomachine, la cavité (C) étant comprise entre un pied (SI) d'aube (PS) de stator (10) et un organe de rotor (11) complémentaire, le pied (SI) comportant deux surfaces (21, 24a) pourvues chacune d'un revêtement abradable (22, 32), l'organe de rotor (11) étant pourvu d'une première et d'une deuxième léchettes (23, 33), disposées respectivement en regard de la première et de la deuxième surfaces (21, 24a), la première surface (21) et la première léchette (23) formant un premier couple d'étanchéité (20) et délimitant entre elles une première section de fuite, la deuxième surface (24a) et la deuxième léchette (33) formant un deuxième couple d'étanchéité (30) et délimitant entre elles une deuxième section de fuite, l'un parmi les deux couples (20, 30) évoluant vers une section de fuite minimum lorsque l'autre (30, 20) évolue vers une section de fuite maximum, et inversement.
Patent FR-3014096-A1 (FR)
Title: Vitrage a couche hydrophile a resistance a la rayure amelioree
Inventor: FOTI FABIO
IPC: C03C17/32
Filed: 2013-12-03
Abstract: L'invention concerne : - un vitrage comprenant une couche hydrophile à réseau polyuréthane incorporant des fonctions bisurée ; - un procédé de fabrication de ce vitrage, dans lequel a) une solution contenant au moins un isocyanate, un polyol et une bisurée à fonction polyol, de la polyvinylpyrrolidone, un agent filmogène et un solvant, est déposée sur un substrat verrier, b) le vitrage contenant le substrat et la solution déposée est séché, et c) soumis à une température comprise entre 100 et 150 °C ; et - une utilisation de ce vitrage, pour un véhicule de transport, pour le bâtiment, l'aménagement intérieur, les miroirs, l'électroménager, le mobilier urbain, en particulier dans le but de réduire la condensation d'humidité sur le vitrage.
Patent FR-3030838-A1 (FR)
Title: Outil logiciel d'aide a la conception, a l'organisation et a la gestion d'une exposition
Inventor: FORGE FRANCOIS
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: L'invention concerne un Outil logiciel d'aide à la conception, à la réalisation, à la gestion, au suivi, à l'exploitation et au démontage d'expositon à caractère culturel ou muséal caractérisé en ce qu'il procède à la synthèse d'une pluralité de documents créés en langage natif par chacune et chacun des intervenants et ce au moyen d'un moteur de recherche apte à analyser les documents, à en extraire des données, à hiérarchiser ces données et à créer à partir des principaux signifiants identifiés d'une part un langage spécifique dédié à l'exposition et accessible à l'ensemble des intervenants et d'autre part un format de livrables dédié à ladite exposition. Cet ourtil comporte un noyau logiciel auto-apprenant de type système expert utilisé pour élaborer, à partir des documents analysés, un langage et une méthodologie commune à l'ensemble des intervenants et compréhensible pour chacun d'entre eux.
Patent FR-3018892-A1 (FR)
Title: Vanne a piston comportant des moyens de verrouillage
Inventor: BULIN GUILLAUME
IPC: F16K3/26
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne une vanne à piston (200) comportant : - un corps creux (102) présentant à l'une de ses extrémités, une entrée (104) connectée à une prise d'air sous pression et, à l'autre de ses extrémités, une sortie (106), - un piston (110) mobile en translation à l'intérieur d'une première chemise (108) du corps creux (102), et - en aval du piston (110), une jupe (212) solidaire du piston (110) et mobile en translation à l'intérieur d'une deuxième chemise (218) du corps creux (102), la première chemise (108) et la deuxième chemise (218) étant colinéaires et à distance l'une de l'autre pour créer un premier passage d'air (120) entre une extrémité aval de la première chemise (108) et une extrémité amont de la deuxième chemise (218), la jupe (212) étant fixée à distance du piston (110) pour créer un deuxième passage d'air (116) entre une extrémité aval du piston (110) et une extrémité amont de la jupe (212), le piston (110) et la jupe (212) étant mobiles entre une position fermée dans laquelle la jupe (212) obture le premier passage d'air (120), et une position ouverte dans laquelle le premier passage d'air (120) et le deuxième passage d'air (116) sont en regard, la vanne à piston (200) étant caractérisée en ce qu'elle comporte en outre, des moyens de verrouillage adaptés à prendre une position verrouillée dans laquelle les moyens de verrouillage bloquent le piston (110) et la jupe (212) en position ouverte et une position libre dans laquelle les moyens de verrouillage laissent le piston (110) et la jupe (212) libres de se déplacer entre la position ouverte et la position fermée.
Patent FR-3019173-A1 (FR)
Title: Vitrage muni d'un empilement de couches minces pour la protection solaire
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/34
Filed: 2014-03-28
Abstract: L'invention a pour objet un vitrage de protection solaire et/ou d'isolation thermique comprenant un substrat notamment en verre muni d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, ledit empilement étant constitué par la succession des couches suivantes, à partir de la surface du verre : - une sous-couche ou un ensemble de sous-couches, la ou lesdites surcouches étant constituées de matériaux diélectriques, - une couche à base d'oxyde de titane comprenant en outre du silicium, le rapport atomique global Si/Ti dans ladite couche étant compris entre 0,01 et 0,25 et dans laquelle Si et Ti représentent au moins 90% des atomes autres que l'oxygène, l'épaisseur de ladite couche étant comprise entre 20 et 70 nm, - une surcouche ou un ensemble de surcouches, la ou lesdites surcouches étant constituées de matériaux diélectriques.
Patent FR-3027265-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour un vehicule et vehicule associe
Inventor: LE-CORRE DOMINIQUE
IPC: B61D25/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (2) pour un véhicule (4), comprenant un système gonflable (10) propre à être disposé devant une surface externe (7) dudit véhicule (4), au moins un capteur (17) propre à détecter un impact dans une zone prédéterminée du véhicule (4), et un système de gonflage (12) propre à injecter un gaz sous pression dans le système gonflable (10), lors de la détection d'un impact par le ou les capteurs (17), le dispositif (2) étant caractérisé en ce que le système gonflable (10) comprend au moins un premier film et un deuxième film fixés l'un contre l'autre le long de soudures de manière à définir une pluralité de chambres, chaque chambre étant propre à être gonflée sous l'effet de l'injection du gaz sous pression dans le système gonflable (10), lors du passage dudit dispositif de sécurité (2) d'un état désactivé à un état activé.
Patent FR-3029487-A1 (FR)
Title: Chassis de bogie pour vehicule ferroviaire, bogie associe et procede de fabrication d'un tel chassis de bogie
Inventor: PERRAUD LAURENT
IPC: B61F5/52
Filed: 2014-12-04
Abstract: La présente invention concerne un châssis (10) de bogie pour véhicule ferroviaire comprenant : - au moins deux longerons (30) comportant chacun, deux flancs (46, 47), au moins une âme centrale (50), l'âme centrale (50) d'un longeron (30) reliant les deux flancs (46, 47) du longeron (30) l'un à l'autre, - au moins un tube transversal (34, 35, 36, 37) reliant les deux longerons (30) l'un à l'autre. Les deux flancs (46, 47) et l'âme centrale (50) de chaque longeron (30) sont chacun formés d'une tôle découpée sensiblement plane et non pliée.
Patent FR-3034932-A1 (FR)
Title: Procede de tarage et de test integre pour antenne de reception active utilisant un amplificateur a haute impedance d'entree
Inventor: PONTOIS JACQUES LOUIS MARIE
IPC: H04B17/00
Filed: 2015-04-09
Abstract: Procédé et dispositif de tarage et de test intégré pour une antenne de réception active utilisant un amplificateur à haute impédance d'entrée, typiquement un monopôle court, utilisable notamment en cas de numérisation large bande en pied d'antenne. L'injection d'un signal de référence en série sur l'entrée de l'amplificateur, associée à la commutation de l'entrée dudit amplificateur soit sur des charges soit sur le brin rayonnant, permet de mesurer les variations de la fonction de transfert de l'ensemble de la chaîne de réception, ce qui autorise leur compensation numérique. Une application est la construction de réseaux de réception HF utilisant des antennes numériques avec tarage intégré, pour la guerre électronique ou les radars HF à ondes de surface.
Patent FR-3033091-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement pour connecteur
Inventor: WANSCHOOR ANTHONY
IPC: H01R43/26
Filed: 2015-02-25
Abstract: Ce système de raccordement d'au moins une paire de connecteurs appariés comprend une platine (2) comprenant une ouverture pour chaque paire de connecteurs et sur laquelle vient se fixer un premier connecteur de ladite paire et un verrou (4) déplaçable latéralement par rapport à la platine et au premier connecteur, ledit verrou (4) étant déplaçable dans une première position apte à permettre l'insertion du deuxième connecteur de ladite paire jusqu'à la mise en contact des connecteurs et dans une deuxième position stable d'accouplement et de verrouillage des connecteurs.
Patent FR-3039097-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneu de poids lourd ameliorant le bruit en roulage
Inventor: DAYET PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 2015-07-24
Abstract: Bande de roulement (10) pour pneu de véhicule poids lourd ayant une largeur W, cette bande comprenant deux rainures principales (2, 3) d'orientation générale circonférentielle délimitant une région centrale (C) de largeur comprise entre 15 et 25% de la largeur totale W de la bande, ces rainures principales ayant une profondeur P définissant sensiblement l'épaisseur à user de la bande de roulement, des régions latérales (L1, L2) de part et d'autre de la région centrale (C), chacune de ces régions latérales étant divisée en une pluralité d'éléments de relief allongés (4) comprenant des grands côtés (41, 42) et des petits côtés (43, 44), ces éléments allongés (4) étant délimités par des rainures secondaires obliques (5) inclinées selon un angle moyen (A) compris entre 35 degrés et 55 degrés par rapport à la direction circonférentielle, ces rainures secondaires obliques (5) ayant une profondeur P5 comprise entre 30% et 60% de la profondeur P, chaque élément de relief allongé (4) des régions latérales (L1, L2) comprenant une découpure oblique (6) s'étendant parallèlement aux rainures obliques (4) divisant cet élément en deux moitiés d'élément allongées, et chaque découpure oblique (6) étant formée par une incision (61) prolongée d'un canal interne (62), ce canal interne (62) étant destiné à former une nouvelle rainure après usure partielle de la bande de roulement au plus tard avant totale disparition des rainures secondaires obliques (5).
Patent FR-3039485-A1 (FR)
Title: Conduite de circulation de liquide lave-glace avec raccord chauffant et procede de fabrication associe
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/48
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne un raccord (5) de conduite de circulation (1) de liquide lave-glace, comprenant au moins une chambre collectrice (25) dans laquelle débouchent au moins une arrivée de liquide (21), notamment destinée à être raccordé à un support de connecteur, et au moins une sortie de liquide (23), notamment destinée à être connectée à un manchon (10). Le raccord (5) est formé par la réunion d'une première (7) et d'au moins une seconde partie (9) complémentaires, la au moins une chambre collectrice (25) étant réalisée en creux dans la première partie (7) et la seconde partie (9) étant fixé sur la première partie de manière à recouvrir et fermer de façon étanche la au moins une chambre collectrice (25).
Patent FR-3040311-A1 (FR)
Title: Procede de distillation sous vide d'une charge d'hydrocarbures et installation associee
Inventor: COTTIN PATRICK
IPC: B01D3/10
Filed: 2015-09-01
Abstract: Le procédé comprend les étapes suivantes : - introduction d'une charge (12) dans une zone de flash (N1) d'une colonne de distillation sous vide (16) ; - prélèvement d'un courant de distillat (58, 64, 70) à un niveau intermédiaire (N3, N4, N5) de la colonne de distillation sous vide (16) ; - tirage d'un courant de tête de colonne (80) ; - condensation partielle du courant de tête de colonne (80) pour récupérer un flux liquide (84) et un flux gazeux (82) ; - passage du flux gazeux (82) dans une unité de génération de vide (34). Le procédé comporte l'introduction dans la colonne de distillation sous vide (16) d'un flux (52) d'un fluide d'épuisement de la charge (12), constitué d'un mélange d'hydrocarbures présentant une température moyenne d'ébullition pondérée (Tmav) comprise entre 150°C et 250°C..
Patent FR-3042680-A1 (FR)
Title: Dispositif de ramassage d'au moins une pierre, son procede d'utilisation et engin agricole ainsi equipe
Inventor: BOURASSET DAMIEN
IPC: A01B43/00
Filed: 2015-10-21
Abstract: Le dispositif de ramassage d'au moins une pierre comporte un godet (3) de stockage d'au moins une pierre ouvert au moins en façade (31, 32) et équipé au niveau de son ouverture d'un organe d'accès (4) d'au moins une pierre à l'intérieur du godet (3) à partir de l'extérieur. Il comprend en outre un arbre (9) positionné au-dessus de l'ouverture (31, 32) du godet (3) et équipé d'organes de collecte (10) d'au moins une pierre, l'arbre (9) étant, d'une part, rotatif (F2) autour de son axe longitudinal (A) et, d'autre part, mobile entre une position proximale et une position distale par rapport à l'organe d'accès (4). L'invention concerne aussi un procédé d'utilisation du dispositif et un engin agricole ainsi équipé.
Patent FR-3043172-A1 (FR)
Title: Element de conduit pour les fumees de combustion provenant d'un appareil de chauffage
Inventor: PIERRE JEAN-LUC
IPC: F23J13/04
Filed: 2015-10-29
Abstract: L'invention concerne un élément de conduit pour les fumées de combustion, destiné à être rapporté au travers d'une lumière traversante verticale (L) qui est ménagée au travers d'une paroi horizontale (H) d'une structure de bâtiment. L'élément de conduit (1) comprend deux parties de conduit (2, 3) qui comportent chacune deux tubes (4, 5) métalliques concentriques : un tube intérieur (4) et un tube extérieur (5). Selon l'invention, l'élément de conduit (1) assemblé comporte : - des bordures proximales (51) des tubes extérieurs (5) qui sont agencées à distance l'une de l'autre, destinées à s'étendre de part et d'autre, et sur le pourtour, de la lumière traversante verticale (L), et - au moins une partie d'au moins un tronçon libre (45) de tube intérieur (4) qui est intercalée entre lesdites bordures proximales (51) desdits tubes extérieurs (5), destinée à être rapportée au travers de la lumière traversante verticale (L).
Patent FR-3044301-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de convoyage controle
Inventor: ROTH EMMANUEL
IPC: B65G47/256
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de convoyage (1) sélectif de produits (2) qui comprennent une collerette (3) saillante et présentant une symétrie de rotation autour d'un axe (4), ledit dispositif comprenant, d'une part, une trémie (5) pouvant accueillir une pluralité de produits (2) en vrac, et, d'autre part, un moyen de convoyage (6) circulant au moins au niveau de la trémie (5), ledit moyen de convoyage (6) formant une boucle fermée et assurant une élévation des produits (2) depuis la trémie (5) jusqu'à une zone de sortie (7) du dispositif de convoyage (1), Ce dispositif est caractérisé en ce que le moyen de convoyage (6) entraîne les produits (2) du côté extérieur de la boucle fermée avec leur axe (4) sensiblement perpendiculaire au contour de ladite boucle. L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3045673-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement par dli-mocvd avec recyclage du compose precurseur
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: C23C16/455
Filed: 2015-12-18
Abstract: Procédé de dépôt chimique en phase vapeur sur un substrat d'un revêtement protecteur composé d'au moins une couche protectrice comprenant un métal de transition M : a)- disposer dans un réservoir d'alimentation une solution mère contenant un solvant hydrocarboné dépourvu d'atome d'oxygène et un précurseur de type bis (arène) contenant le métal de transition M à déposer, b)- vaporiser ladite solution mère et l'introduire dans un réacteur de CVD pour réaliser le dépôt de la couche protectrice sur ledit substrat, c) - collecter en sortie du réacteur une fraction de l'effluent gazeux comprenant le précurseur non consommé, les sous-produits aromatiques du précurseur et le solvant, ces espèces formant ensemble une solution fille, et d) - déverser la solution fille ainsi obtenue dans le réservoir d'alimentation pour obtenir une nouvelle solution mère apte à être utilisée à l'étape a).
Patent FR-3047660-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant a des bases de robots ou a des fauteuils roulants de monter ou de descendre des marches d'escalier et de rouler sur le sol
Inventor: COUDEVYLLE CHRISTIAN
IPC: A61G5/06
Filed: 2016-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de roues(1) équipé de moteurs électrique, pneumatique ou hydraulique permettant à un véhicule, type base de robot ou fauteuil roulant, de monter ou de descendre des marches (17) d'escaliers, de rouler sur terrain plat ou accidenté et d'éviter les obstacles horizontaux du sol. Il est constitué d'une ou deux platines(2) supportant trois à six roues(1) équidistantes et sur un même plan, d'un mécanisme de transmission de mouvement (4,5,6), de capteurs (9, 10), d'un système électronique (11) commandant les moteurs, d'un moteur(7) actionnant les roues, d'un moteur (8) actionnant la rotation partielle des platines(2) lorsque les capteurs(9) détectent une marche à la descente ou à la montée, ou un obstacle.