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Patent FR-3073919-B1 (FR)
Title: Plaque multi-raccords et ensemble de plaques comprenant une telle plaque multi-raccords
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/56
Filed: 2017-11-23
Granted: 2019-12-20
Abstract: Cette plaque multi-raccords (P1) comporte un dispositif de verrouillage comprenant un bâti (14) fixe sur la plaque (P1), des organes de verrouillage et un mécanisme d'entraînement, comprenant un élément tournant (18) mobile en rotation dans le bâti (14), un élément coulissant mobile en translation par rapport au bâti (14) et qui coopère avec les organes de verrouillage. Le dispositif de verrouillage comprend également plusieurs encoches de cliquetage (301-309) solidaires d'un élément (18) du mécanisme d'entraînement (16) et juxtaposées dans la direction de mouvement par rapport au bâti (14) de l'élément (18) du mécanisme d'entraînement, les encoches de cliquetage (301-309) comprenant une encoche finale (309) et au moins une encoche intermédiaire (303-308), et un cliquet mobile dans un logement (326) du bâti (14) et repoussé par un ressort (28) en direction de l'une des encoches de cliquetage (301-309). Lorsque le cliquet coopère avec l'encoche intermédiaire (303-308), le cliquet limite le mouvement de l'élément coulissant vers sa position avancée à une position intermédiaire entre la position avancée et la position reculée, et dans la configuration accouplée, le cliquet coopère avec l'encoche finale (309) et maintient l'élément coulissant dans la position reculée.
Patent FR-3075941-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur bobine pour hydrotraitement ou hydroconversion
Inventor: GUILLEVIC MARION
IPC: F25J3/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'hydrotraitement ou d'hydroconversion d'une charge hydrocarbonée, comprenant notamment un seul échangeur de chaleur bobiné (S-1) pour: préchauffer un mélange charge hydrocarbonée-flux d'hydrogène vers un four d'entrée de réacteur (F-1) d'une section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1) ; et refroidir l'effluent réactionnel de la section réactionnelle d'hydrotraitement ou d'hydroconversion (R-1). La présente invention concerne également une utilisation d'un échangeur de chaleur bobiné (S-1) dans un procédé d'hydroconversion ou d'hydrotraitement d'une charge hydrocarbonée.
Patent FR-3075179-B1 (FR)
Title: Methode d'etablissement d'une procedure de reparation d'un dommage sur une ou plusieurs pieces structurales d'un aeronef a partir d'une photographie
Inventor: BERGEONNEAU MARIE LINE
IPC: B64F5/40
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'établissement d'une procédure de réparation d'un dommage sur une ou plusieurs pièces structurales d'un aéronef à partir de photographies. Ladite méthode comporte les étapes suivantes :  -acquisition (111) desdites photographies,  -identification (112) dudit aéronef,  -identification (113) de chaque pièce structurale sur laquelle se situe ledit dommage et d'au moins une zone de réparation impactée dudit aéronef à partir desdites photographies et d'un modèle virtuel dudit aéronef,  -extraction (114) à partir desdites photographies de la typologie et des caractéristiques dudit dommage,  -localisation (115) dudit dommage sur chaque pièce structurale, -extraction (116) de la technologie de chaque pièce structurale, -classification (117) dudit dommage selon sa typologie, ses caractéristiques et sa localisation sur chaque pièce structurale, ladite technologie de chaque pièce structurale et chaque zone de réparation impactée, et  -établissement (118) d'une procédure de réparation dudit dommage.
Patent FR-3076810-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une chaussure sur un repose-pied d'un bateau d'aviron et repose-pied associe
Inventor: MANO THIERRY
IPC: B63H16/02
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention se rapporte à un système de fixation (100) d'une chaussure sur un repose-pied (1) d'un bateau d'aviron, ladite chaussure possédant une semelle. Selon l'invention, un tel système de fixation comprend un dispositif d'accrochage de la chaussure au repose-pied (1), fondé sur le déploiement d'éléments de fixation (105) dans un évidement de la semelle de ladite chaussure afin de maintenir efficacement la chaussure contre le repose-pied (1) pendant la pratique de l'aviron. Le dispositif d'accrochage peut être désactivé de façon volontaire pour désolidariser la chaussure du repose-pied (1), au moyen d'une pression sur un bouton-poussoir (201) accessible par le pratiquant qui est assis dans le bateau. Ce dispositif d'accrochage présente la particularité de pouvoir être automatiquement désactivé, dans le cas d'un retournement accidentel du bateau, pour permettre au pratiquant de pouvoir s'extirper librement du bateau et ainsi réduire les risques de noyade.
Patent FR-3077076-B1 (FR)
Title: Dispositif d'electrolyse de l'eau pour l'homogeneisation de la densite de courant
Inventor: VERDIN BAPTISTE
IPC: C25B9/23
Filed: 2018-01-23
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'électrolyse de l'eau (1), comportant : -un assemblage membrane/électrodes, comprenant une membrane échangeuse de protons et une couche active anodique incluant un matériau électrocatalytique et disposée sur une face de ladite membrane échangeuse de protons ; -un collecteur d'entrée d'eau (81) ; -un collecteur de sortie d'oxygène (82), une droite (X) reliant le collecteur d'entrée d'eau (81) au collecteur de sortie d'oxygène (82) s'étendant selon une direction générale d'écoulement ; -une anode (8) en vis-à-vis de la couche active anodique, présentant une extrémité en communication avec le collecteur d'entrée d'eau (81) et une autre extrémité en communication avec le collecteur de sortie d'oxygène (82) ; -dans une section selon une normale à ladite droite (X), l'anode (8) présente des points (A, B) ayant chacun une distance cumulée avec le collecteur d'entrée d'eau (81) et avec le collecteur de sortie d'oxygène (82), la distance cumulée pour un premier point (A) en périphérie de l'anode (8) étant supérieure d'au moins 10% à la distance cumulée d'un deuxième point (B) positionné sur ladite droite (X) ; -le chargement surfacique de la couche active anodique en matériau électrocatalytique au niveau du premier point étant au moins 10% supérieure à son chargement surfacique au niveau du deuxième point.
Patent FR-3077077-B1 (FR)
Title: Meuleuse de rails
Inventor: ARAVINDAKSHAN GERALD
IPC: E01B31/17
Filed: 2018-01-24
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne une meuleuse de rails configurée pour circuler sur une voie ferrée ou analogue, et comprenant : - Au moins un moteur (2) à combustion interne, - Au moins une meule (4a) entrainée en rotation selon un axe de rotation (R2) par le moteur (2), - Un châssis (5), caractérisée en ce que l'outil de meulage (3) est monté pivotant sur le châssis (5) et étant configuré pour pivoter autour d'un premier axe de rotation (R1) sensiblement sécant et préférentiellement perpendiculaire à l'axe de rotation (R2) de la meule (4a) dans une plage angulaire d'au moins sensiblement 180°, tandis que le moteur (2) est monté sur le châssis (5) de manière non-pivotante et indépendante par rapport à l'outil de meulage (3).
Patent FR-3080072-B1 (FR)
Title: Couche de decor pour composant de vehicule automobile
Inventor: PONSIN AURELIE
IPC: B60R13/00
Filed: 2018-04-12
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne une couche de décor (1) pour composant (2) de véhicule automobile, ladite couche comprenant deux formats (3a,3b) de matériau de revêtement associés par couture (5) par deux bordures (6a,6b) respectives, dans laquelle : ladite couture est sous forme de point zigzag ou de point de recouvrement associant lesdits formats bord à bord ; ladite couche comprend en outre une bande de renfort (7) s'étendant en faces d'envers (8a,8b) desdits formats et le long de ladite couture, ladite bande étant prise dans ladite couture ; ladite couche comprend en outre une bande décorative (9) fixée en face d'endroit desdits formats et le long de ladite couture de manière à la masquer.
Patent FR-3080663-B1 (FR)
Title: Module de transmission d'un effort
Inventor: PERRIN DENIS
IPC: H01H21/00
Filed: 2018-04-26
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un module de transmission (100) d'un effort comprenant : - deux roues dentées (200) liées à un arbre principal (210) ; - un premier porte-cliquet (300a) et un second porte-cliquet (300b) pourvus d'un premier cliquet (310a) et d'un second cliquet (310b), et agencés pour, lorsqu'ils sont activés, entrainer les roues dentées en rotation par appui du cliquet considéré contre une dent de la roue dentée ; - une première came (400a) et une seconde came (400b) agencées pour actionner, respectivement, selon une première course angulaire autour d'un axe YY' de la première came (400a), le premier cliquet (310a), et, selon une seconde course angulaire autour de l'axe YY' de la seconde came (400b) différente de la première course angulaire, le second cliquet (310b).
Patent FR-3084945-B1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une empreinte
Inventor: IATSUN IANA
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-08-10
Granted: 2020-08-07
Abstract: Procédé d'analyse d'une empreinte, comportant l'étape d'acquérir une image d'empreinte (20) ainsi que les étapes de : - mettre en œuvre sur l'image d'empreinte un traitement par filtrage pour estimer, pour chaque pixel de l'image d'empreinte, une première fréquence de crêtes (21) dans l'empreinte, et produire grâce aux premières fréquences associées aux pixels de l'image d'empreinte une première carte de fréquences (22) de l'image d'empreinte ; - diviser l'image d'empreinte en une pluralité de fenêtres comprenant chacune une pluralité de pixels, calculer une Transformée de Fourrier de chaque fenêtre pour estimer une deuxième fréquence des crêtes pour tous les pixels de ladite fenêtre, et produire grâce aux deuxièmes fréquences associées aux pixels des fenêtres une deuxième carte de fréquences de l'image d'empreinte ; - fusionner la première carte de fréquences et la deuxième carte de fréquences pour obtenir une carte de fréquences consolidées de l'image d'empreinte.
Patent FR-3086639-B1 (FR)
Title: Architecture de systeme de freinage pour aeronef
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
Filed: 2018-10-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant : - un frein comprenant des actionneurs électromécaniques (1, 2) ; - une voie de contrôle principale (6) et une voie de contrôle alternative (7) comprenant des composants électriques qui sont au moins partiellement différents et agencées pour mettre en œuvre respectivement un contrôle de freinage principal et un contrôle de freinage alternatif qui sont au moins partiellement différents ; - des modules de puissance (15, 16) comprenant des composants électriques qui sont au moins partiellement différents et agencés pour générer, à partir des signaux de commande principaux ou bien des signaux de commande alternatifs, des courants électriques d'alimentation (I1, I2) ; - une unité de surveillance (8) agencée pour assurer que, en fonctionnement normal, les signaux de commande principaux sont utilisés et que, en cas de panne, les signaux de commande alternatifs sont utilisés pour générer les courants électriques d'alimentation.
Patent FR-3087211-B1 (FR)
Title: Bloc de construction ayant une isolation thermique efficace
Inventor: BARRACO JEAN MARIE
IPC: E04C1/41
Filed: 2018-10-11
Granted: 2021-11-05
Abstract: Le bloc de construction (1) comporte des deux parois longitudinales (2, 3) opposées s'étendant selon une première direction (Ox) entre deux extrémités opposées (2', 2', 3', 3'') et deux parois latérales (4, 5) opposées reliant les extrémités (2', 2", 3', 3'') des parois longitudinales (2, 3). Les faces latérales internes (4b, 5b) et les faces longitudinales internes (2b, 3b) définissent deux orifices traversants (7, 8) entre des faces supérieure et inférieure du bloc de construction (1). Les faces latérales externes (4a, 5a) définissent deux organes d'accouplement (9, 10) configurés de sorte qu'un organe d'accouplement (9, 10) du bloc de construction (1) coopère avec un organe d'accouplement (10, 9) d'un bloc de construction (1) adjacent pour aligner les deux blocs de construction (1) adjacents selon les première et deuxième directions (Ox, Oy). Les deux organes d'accouplement (9, 10) définissent ensemble une cavité traversante additionnelle (11) s'étendant entre les faces supérieure et inférieure.
Patent FR-3088974-B1 (FR)
Title: Patte de clipsage a elasticite amelioree
Inventor: REB GUY
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-01-29
Abstract: Sur sa face arrière (11) la patte de clipsage (7) comporte une nervure déformable (12) de soutien solidarisée sur ou conformée d’une seule pièce avec une pièce ou support en matière plastique (4). La partie proximale (14) de la nervure déformable est incurvée selon un demi-cercle, tandis que sa partie distale (15) est sensiblement rectiligne et se prolonge selon un axe formant un angle +/- α par rapport à la face arrière (11) de la patte de clipsage (7), α étant compris entre 10° et 80°, préférentiellement entre 15° et 50°, et plus préférentiellement entre 20° et 30°. La patte de clipsage (7) et sa nervure déformable (12) de soutien sont préférentiellement conformées d’une seule pièce en polypropylène ou en un copolymère polyoléfinique avec la pièce ou support (4) qu’elles équipent. Préférentiellement, la partie proximale (14) n’est pas solidaire de la pièce ou support en matière plastique (4). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3090203-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module photovoltaïque
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-13
Granted: 2021-03-19
Abstract: Le procédé de fabrication d’un module photovoltaïque comportant au moins une cellule photovoltaïque (101) est tel qu’il comporte une étape d’encapsulation de la cellule photovoltaïque (101) comprenant la formation d’un empilement (102) comportant : la cellule photovoltaïque (101) ; un film (103) d’encapsulation à base d’un matériau polymère réticulé au moins à son point de gel ; une couche (104) d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable, la couche (104) d’adhésion étant destinée à coller le film (103) d’encapsulation à la cellule photovoltaïque (101). Le procédé de fabrication comporte aussi une étape de réticulation comportant la réticulation du matériau polymère réticulable de la couche (104) d’adhésion. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092813-B1 (FR)
Title: Pédale automatique réglable pour cycles
Inventor: MARINIER BENJAMIN
IPC: B62M3/08
Filed: 2019-02-18
Granted: 2021-06-18
Abstract: Pédale automatique pour cycles comprenant un corps (1) présentant deux faces (1a, 1b) séparées par un plan longitudinal (P) et portant une mâchoire mobile (2a, 2b) et une mâchoire fixe (3a, 3b) qui délimitent entre elles un logement (10a, 10b) pour une cale solidaire d’une chaussure, ladite mâchoire mobile étant sollicitée par au moins un ressort (4a, 4b) de rappel élastique de façon à pivoter entre une position de verrouillage de ladite cale et une position d’ouverture permettant la libération de ladite cale, ledit ressort présentant une branche fixe (42) non sollicitée par la mâchoire mobile et étant pourvu d’un organe de réglage (5) de sa raideur, caractérisée en ce que ledit organe de réglage (5) de la raideur est monté sur la face de la pédale opposée à ladite mâchoire mobile par rapport au plan longitudinal (P) et agit sur la branche fixe (42) dudit ressort. Figure de l’abrégé Figure 1
Patent FR-3078768-B1 (FR)
Title: FEU de véhicule
Inventor: YAGI TAKAYUKI
IPC: F21V9/08
Filed: 2019-03-07
Granted: 2021-09-24
Abstract: Feu de véhicule Un feu de véhicule comprend un dispositif de formation d’image bidimensionnelle configuré pour former une image de contraste à partir de la lumière émise par une source de lumière (12) ; et un système optique de projection configuré pour projeter l’image de contraste vers l’avant. Le dispositif de formation d’image bidimensionnelle comprend une partie de diminution de performance de formation d’image configurée pour diminuer une performance de formation d’image de formation d’une partie de l’image de contraste projetée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1A.
Patent FR-3094010-B1 (FR)
Title: Compositions de copolyamides comprenant des fibres de renforts et presentant une stabilité de module élevée et leurs utilisations
Inventor: SABARD MATHIEU
IPC: C08L77/06
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un copolyamide comprenant au moins deux motifs distincts A et X1Y de formule A/X1Y, dans laquelle : - A est un motif répétitif obtenu par polycondensation : d’au moins un aminoacide en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins un lactame en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, ou d’au moins une diamine Ca en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12, avec au moins un acide dicarboxylique Cb en C4-C36, préférentiellement C6-C18, préférentiellement C6-C12, plus préférentiellement C10-C12,; - X1Y est un motif répétitif obtenu à partir de la polycondensation d’au moins une diamine aliphatique linéaire (X1) en C9 à C18, préférentiellement en C10 à C18, plus préférentiellement en C10 à C12, et d’au moins un acide dicarboxylique aromatique (Y), pour préparer une composition dont le module ne varie pas de plus de 20% dans l’intervalle de température allant de 20°C à 40°C, notamment dans l’intervalle de température allant de 0°C à 40°C, en particulier dans l’intervalle de température allant de -10°C à 40°C. Elle concerne par ailleurs une composition comprenant un tel copolyamide, un procédé pour sa fabrication ainsi que des articles moulés susceptibles d’être obtenus à partir de celle-ci.
Patent FR-3098183-B1 (FR)
Title: Système de direction assistée avec butée d’arrêt pour écrou de blocage intégrée au carter réducteur
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D3/12
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-04
Abstract: Système de direction assistée (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un module de direction (2) comprenant un carter de direction (20) à l’intérieur duquel est monté coulissante une crémaillère de direction ; et - un module d’assistance (3) comprenant un carter réducteur (30) fixé sur une coupole du carter de direction et à l’intérieur duquel est monté un réducteur à engrenage comprenant une vis sans fin entraînée par un moteur d’assistance et qui engrène sur une roue tangente (41) liée en rotation à un arbre de sortie (5) muni d’un pignon (50) en prise avec la crémaillère de direction et monté tournant dans un roulement (61) porté par un palier (33) prévu sur le carter réducteur, et un écrou de blocage (7) est vissé à l’intérieur du palier en butée contre le roulement, cet écrou étant disposé face à une face interne (23) de la coupole de laquelle saille au moins une butée d’arrêt (27) en regard de l’écrou à une distance (DJ) permettant un arrêt de l’écrou en cas de dévissage. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3098781-B1 (FR)
Title: Ensemble de pilotage de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, et procédé de commande associé
Inventor: BADI MUSTAPHA
IPC: B61L27/04
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-11-05
Abstract: Ensemble de pilotage de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire                                           ,                                            et procédé de commande associé Cet ensemble (10) comporte :     - un dispositif de pilotage manuel (12) configuré pour générer des consignes de pilotage,      - un système de commande (14) comprenant un module de commande (20) configuré pour commander la traction et/ou freinage du véhicule en fonction des consignes de pilotage,      - un système de pilotage automatique (16) comprenant :     + un module de pilotage automatique (36) configuré pour générer de manière automatique des consignes de pilotage, et     + un module de commutation (38) interposé entre le dispositif de pilotage manuel (12), le module de pilotage automatique (36), et le module de commande (20), de manière à transmettre au module de commande (20) sélectivement les consignes de pilotage générées par le dispositif de pilotage manuel (12) ou celles générées par le module de pilotage automatique (36).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103180-B1 (FR)
Title: Distributeur d’un produit en vrac
Inventor: HAUD EMILIA
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-11-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: Distributeur d’un produit en vrac.   Distributeur (1) d’un produit en vrac, comportant :      Un contenant (10), de préférence de forme générale parallélépipédique, présentant une paroi (12a) pourvue d’une ouverture (15),  un couvercle (40) destiné à recouvrir l’ouverture (15),   un cadre (20) comportant des moyens de fixation (21) sur le contenant (10), destiné à se fixer sur le contenant (10) une fois le couvercle (40) mis en place sur celui-ci, pour maintenir le couvercle (40) sur le contenant (10) et le guider en coulissement entre une position ouverte libérant l’ouverture et permettant d’accéder au produit et une position fermée obturant l’ouverture (15).      Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103389-B1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable pour l’imagerie et/ou le traitement d’un tissu cerebral
Inventor: VIGNOT ALEXANDRE
IPC: A61N7/00
Filed: 2019-11-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif implantable (1) comprenant : une unité ultrasonore (11) incluant une borne de connexion électrique, une plaque support (12) incluant un orifice traversant pour le passage de la borne de connexion, et une pièce de fixation (13) apte à coopérer avec la borne de connexion, la pièce de fixation (13) incluant une collerette pour plaquer la plaque support (12) contre l’unité ultrasonore (11), lorsque l’unité ultrasonore (11), la plaque support (12) et la pièce de fixation (13) sont assemblées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3091329-B1 (FR)
Title: Système de feu de gabarit
Inventor: TEZUKA NOBUTAKA
IPC: G06T9/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2022-10-14
Abstract: SYSTÈME DE FEU DE GABARIT L’invention concerne un système de feu de gabarit qui inclut un capteur configuré pour détecter des informations autour d’un véhicule (100), un élément de projection configuré pour projeter une image sur une surface de chaussée (16) autour du véhicule (100), un contrôleur configuré pour commander l’élément de projection sur la base d’un résultat de détection du capteur, et un feu de gabarit (12) ayant une zone d’émission de lumière (20) encerclant le capteur et l’élément de projection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106227-B1 (FR)
Title: Procédé et système de traitement de données pour la réalisation d’un travail d’impression
Inventor: BONHOURE BASTIEN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2020-01-15
Granted: 2023-06-30
Abstract: L’invention propose un procédé de traitement de données pour la réalisation d’un travail d’impression, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur et comprenant la mise en œuvre d’au moins une tâche de contrôle ou de validation d’un fichier d’épreuve du travail d’impression, comportant : - l’émission d’une requête de contrôle ou de validation comprenant le fichier d’épreuve, - la génération, d’un délai de surveillance de la réception d’une réponse à la requête émise, - si aucune réponse n’est reçue à l’expiration du délai de surveillance, l’émission d’un message de rappel, le procédé comprenant en outre la réception d’une réponse à la requête émise, ou à défaut, la génération d’une tâche de relance affectée à un opérateur.