baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2981972-A1 (FR)
Title: Installation de parcage de vehicules automobiles
Inventor: MOCQUARD DOMINIQUE
IPC: E04H6/18
Filed: 2011-10-26
Abstract: Cette installation de parcage de véhicules automobiles à traction électrique comprend une tour dressée à partir du sol et comporte des emplacements de parcage de véhicules et au moins une zone d'entrée et/ou de sortie de véhicules dans la tour. La tour comporte une paire de rampes hélicoïdales (2, 3) contiguës et de pas identiques, comprenant une première rampe (2) dédiée au parcage des véhicules et une deuxième rampe fixe (3), la première rampe étant mobile en rotation et verticalement par rapport à la deuxième rampe.
Patent FR-2981836-A1 (FR)
Title: Chapelet de ressorts ensaches, suspension pour matelas de literie comprenant une pluralite de tels chapelets et matelas comportant une telle suspension
Inventor: HUGER PASCAL
IPC: A47C27/06
Filed: 2011-10-28
Abstract: La présente invention concerne un chapelet de ressorts ensachés, suspension pour matelas de literie comprenant une pluralité de tels chapelet et matelas comportant une telle suspension. Selon l'invention, le chapelet est principalement caractérisé en ce que chaque ligne transversale de raccordement (9) est divisée, dans une zone située à mi-hauteur entre deux poches adjacentes (6) du chapelet et au niveau d'une spire de plus petit diamètre (14), en deux parties reliées l'une à l'autre par deux lignes de raccordement sensiblement (17) espacées l'une de l'autre pour définir un contour fermé et allongé parallèlement à la ligne transversale de raccordement (9), et un évidement (18) approximativement ovale est formé par enlèvement de matière d'étoffe entre les deux lignes de raccordement sensiblement arquées (17). L'invention trouve application dans le domaine de la literie.
Patent FR-2982653-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission a arbre cannele.
Inventor: DESROQUES THIERRY JEAN MARIE
IPC: F01D7/00
Filed: 2011-11-14
Abstract: Système de transmission à arbre cannelé, notamment pour le réglage de l'orientation des aubes à calage variable de stator de turboréacteur d'un aéronef, ledit système comprenant un levier de commande (32), un arbre de commande (30), monté couplé au levier de commande (32), un élément cylindrique de transmission (31), monté couplé à l'arbre (30) par une liaison par cannelures (31', 40), et une structure de transmission sur laquelle est montée une pluralité de biellettes d'actionnement reliées chacune à un anneau de commande d'aubes de stator à calage variable, au moins l'un de l'arbre de commande (30) ou de l'élément cylindrique de transmission (31) comprenant une pluralité de nervures configurées de sorte à autoriser un jeu angulaire entre l'arbre de commande (30) et l'élément cylindrique de transmission (31).
Patent FR-2982903-A1 (FR)
Title: Aube de turbine a gaz a decalage vers l'intrados des sections de tete et a canaux de refroidissement
Inventor: GROHENS REGIS
IPC: F01D5/14
Filed: 2011-11-17
Abstract: L'invention concerne une aube (110) creuse comportant une pale s'étendant selon une direction longitudinale (R-R'), un pied et une tête, un passage de refroidissement interne (24) et une cavité ouverte délimitée par une paroi de fond (26) et un rebord (28'), et des canaux de refroidissement (132) reliant ledit passage de refroidissement interne (24) et l'intrados (16), lesdits canaux de refroidissement étant inclinés par rapport à l'intrados (16a), l'empilement des sections de pale de l'aube au niveau du rebord (28') de la tête de l'aube présentant un décalage en direction de l'intrados (16a). De façon caractéristique, la paroi d'intrados (16) de la pale présente une portion en saillie (161) et lesdits canaux de refroidissement (132) étant disposés dans ladite portion en saillie (161) de sorte qu'ils débouchent sur la face terminale (161b) de ladite portion en saillie (161).
Patent FR-2984586-A1 (FR)
Title: Energy and/or telecommunication cable for use in field of safety for e.g. aeronautical application, has insulated outer conductors wound helicoidally around insulated central mass conductor so as to be not in contact with each other
Inventor: BLANC VINCENT
IPC: H01B7/295
Filed: 2011-12-14
Abstract: The cable (1) has two insulated outer conductors (2) wound helicoidally around an insulated central mass conductor (3) such that the outer conductors are not in contact with each other. The central mass conductor extends along the cable in a rectilinear manner. Insulating elements connect the central mass conductor to the outer conductors. The outer conductors and the central mass conductor are surrounded by a cylindrical sheath.
Patent FR-2984243-A1 (FR)
Title: Moyeu motorise pour la motorisation electrique d'un essieu d'un vehicule automobile a traction hybride
Inventor: BAUMGARTNER GERARD
IPC: B60K6/36
Filed: 2011-12-20
Abstract: L'invention concerne un moyeu motorisé pour la motorisation électrique d'un essieu d'un véhicule automobile à traction hybride, ledit moyeu motorisé comprenant un moyeu (1) monté rotatif par rapport à un porte-moyeu (2) selon un axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant une machine électrique (4) de traction comprenant un stator externe lié au porte-moyeu (2) et un rotor interne dont l'axe de rotation (R) est distant de l'axe de moyeu (A), le moyeu motorisé comprenant des moyens de réduction et des moyens de couplage/découplage aptes à adopter une position de couplage dans laquelle la rotation de la machine électrique (4) est couplée à la rotation du moyeu (1) et une position de découplage, les moyens de couplage/découplage comprenant un mécanisme à baladeur (10), ledit mécanisme comprenant des corps roulants (11) qui sont disposés dans une piste (12) du baladeur (10), ladite piste étant agencée, par déplacement du baladeur (10) en position de couplage, pour lier en rotation le moyeu (1) et les moyens de réduction par l'intermédiaire desdits corps roulants.
Patent FR-2984729-A1 (FR)
Title: Composition, useful for lightening, making up and/or caring skin and for disappearing skin defect e.g. wrinkles and pores, and colored defects of skin e.g. redness, comprises optical brightener and hydrophobic aerogel particles
Inventor: CASSIN GUILLAUME
IPC: A61K8/25
Filed: 2011-12-21
Abstract: Composition comprises at least one optical brightener and at least one hydrophobic aerogel particles.
Patent FR-3000581-A1 (FR)
Title: Procede de segmentation d'une image d'un oeil et dispositif associe
Inventor: LEFEVRE THIERRY
IPC: G06F21/32
Filed: 2012-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de segmentation d'une image d'un œil, représentée par un ensemble de pixels, comportant une étape de segmentation fournissant un masque de segmentation comportant un nombre P prédéterminé de régions et une étape de validation dudit masque de segmentation obtenu. La validation du masque de segmentation obtenu comporte une étape d'association (42) à chaque pixel de l'image d'un identifiant de classification, le nombre N d'identifiants de classification étant strictement supérieur à P, par un procédé de classification non supervisée, et une étape de détermination (44) d'un masque de validation comportant P régions, comportant, pour au moins une région dudit masque de segmentation, une sélection d'au moins un identifiant de classification associé à une majorité de pixels de ladite région et une fusion de tous les pixels associés audit au moins un identifiant de classification sélectionné pour former une région correspondante du masque de validation, et finalement une étape d'évaluation (46) du masque de segmentation en utilisant le masque de validation déterminé. L'invention concerne également un dispositif associé et un système de traitement de données biométriques mettant en œuvre au moins une image d'un œil d'un individu associé.
Patent FR-2994875-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation d'une machine-outil
Inventor: CAHUZAC DANIEL
IPC: B23Q11/12
Filed: 2012-09-06
Abstract: L'invention concerne une machine-outil (M) du type de celle comprenant un bâti (100) assurant la mise en mouvement d'un outil et un module porte-pièce à usiner (200), remarquable en ce qu'elle comprend une pluralité d'échangeurs thermiques (300) à l'intérieur desquels circule un fluide caloporteur, lesdits échangeurs (300) étant connectés entre eux et venant en contact aussi bien avec le bâti (100) qu'avec le module porte-pièce (200). Applications : machine-outil.
Patent FR-3011421-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage externe amovible permettant l'acces au cloud via donnees cellulaires
Inventor: ORFEVRE JEAN EMMANUEL
IPC: H04W4/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de stockage externe amovible permettant l'accès au cloud via données cellulaires. Il génère une interface graphique permettant la visualisation des fichiers stockés sur le cloud et sur le dispositif de stockage externe amovible. Il permet également la visualisation des services proposés par le cloud, ainsi que de la file de synchronisation des fichiers et des requêtes au socle. Le dispositif selon l'invention est composé d'un connecteur USB, d'un logiciel et d'une plate-forme en nuage, communément appelée cloud.
Patent FR-3001580-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fuite de fluide reducteur au travers d'une membrane electrolytique d'une cellule electrochimique
Inventor: CHAUDRON VALERY
IPC: H01M8/04
Filed: 2013-01-30
Abstract: Ce procédé de détection d'une fuite de fluide réducteur au travers d'une membrane électrolytique (22) d'une cellule électrochimique (15) comprend les étapes successives suivantes : - alimentation de la cellule (15) en flux anodique et cathodique, - variation brusque et commandée d'au moins un paramètre parmi les paramètres suivants : ○ pression du flux anodique dans le conduit anodique (30), ○ pression du flux cathodique dans le conduit cathodique (32), ○ débit du flux anodique dans le conduit anodique (30), ○ débit du flux cathodique dans le conduit cathodique (32), et ○ intensité du courant échangé entre les deux côtés de la membrane (22), - mesure d'une première concentration en fluide réducteur dans un premier flux comprenant le flux cathodique sortant du conduit cathodique (32), et - déduction de la présence ou de l'absence d'une fuite en fonction de l'évolution dans le temps de la première concentration en fluide réducteur mesurée. L'invention concerne également un système de pile à combustible correspondant.
Patent FR-3004405-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un collecteur d'auvent en matiere plastique et une grille d'auvent en matiere plastique destinee a etre fixee sur ledit collecteur d'auvent pour recouvrir celui-ci
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60S1/48
Filed: 2013-04-11
Abstract: Ensemble comprenant un collecteur d'auvent (1) en matière plastique et une grille d'auvent (3) en matière plastique destinée à être fixée sur ledit collecteur d'auvent (1) pour recouvrir celui-ci, ladite grille d'auvent (3) portant sur sa face intérieure destinée à recouvrir le collecteur d'auvent (1), le tuyau souple (4) d'alimentation en eau des gicleurs de lavage du pare-brise d'un véhicule automobile, ce tuyau souple (4) débouchant à l'extérieur de l'ensemble, lorsqu'il est monté, par un passage compris entre le tuyau (4), le collecteur (1) et la grille d'auvent (3), caractérisé en ce que la grille d'auvent (3) comporte dans une zone située près de la périphérie de cette grille (3) des moyens (7) de maintien du tuyau souple (4), la grille d'auvent (3) et le collecteur d'auvent (1) comportant des moyens coopérant ensemble par conjugaison de forme pour obturer sensiblement complètement ledit passage afin d'assurer l'étanchéité acoustique de celui-ci.
Patent FR-2991011-A1 (FR)
Title: Pompe a engrenage a denture interieure
Inventor: SCHEPP RENE
IPC: B60T17/02
Filed: 2013-05-16
Abstract: Pompe à roue creuse à denture intérieure et pignon à denture extérieure, excentré dans la roue creuse. La roue creuse et le pignon délimitent à l'extérieur du segment périphérique de leur engrènement, une chambre de pompe en forme de croissant, logeant un séparateur (7) qui sépare le coté aspiration du côté refoulement dans la chambre de pompe. Le séparateur a une partie intérieure (12) s'appliquant contre le sommet des dents du pignon et une partie extérieure (13) s'appliquant contre le sommet des dents de la roue creuse. Le séparateur (7) comporte un support (16, 19) en saillie latéralement qui vient prendre dans une contre-dépouille d'une paroi latérale de la chambre de pompe.
Patent FR-3005580-A1 (FR)
Title: Appareil de ventilation artificielle a capteur de pression absolue et capteur de pression differentielle
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61M16/00
Filed: 2013-05-16
Abstract: L'invention porte sur un appareil de ventilation artificielle comprenant un circuit patient (1) véhiculant du gaz comprenant une branche inspiratoire (2) et une branche expiratoire (3), et au moins un capteur de pression agencé de manière à opérer au moins une mesure de pression dans le circuit patient (1), caractérisé en ce qu'il comprend un capteur de pression différentielle (4) et un capteur de pression absolue (5) agencés sur la branche inspiratoire (2). L'appareil de l'invention est utilisable dans le traitement des broncho-pneumopathies chroniques obstructives (BPCO), des syndrome de détresse respiratoire aigue (SDRA) ou en soin post-interventionnel.
Patent FR-3005921-A1 (FR)
Title: Repartition du couple entre le train avant et le train arriere d'un vehicule hybride
Inventor: BARDET ARNAUD
IPC: B60W20/00
Filed: 2013-05-27
Abstract: L'invention a trait à un procédé de répartition de couple entre le train avant et le train arrière d'un véhicule hybride, les trains avant et arrière étant mécaniquement découplés, le procédé comprenant les étapes suivantes: (a) réception et/ou détermination d'une consigne de couple total Ctotal, (b) détermination sur base de la consigne de couple total Ctotal d'une consigne de couple pour le train avant Cav et d'une consigne de couple pour le train arrière Car. A l'étape (b), l'une des consignes de couple Cav et Car, préférentiellement Car, est limitée à une valeur maximale Cmax et/ou à une valeur minimale Cmin, Cmax et/ou Cmin étant fonction(s) de l'autre de Cav et Car, de manière à éviter une instabilité du véhicule.
Patent FR-3008714-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de pulpes
Inventor: BELOTTI ALAIN
IPC: C13B10/08
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de pulpes obtenues à partir de cossettes de betteraves à sucre, mis en œuvre dans une installation (1) comprenant, des moyens de diffusion (2), des moyens de pressage des pulpes (3), un sécheur à pulpes (4) et une chaudière (5) destinée à alimenter en énergie au moins une partie des équipements de l'installation (1), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - on extrait le jus sucré des cossettes au moyen des moyens de diffusion (2), obtenant des pulpes humides, - on presse les pulpes humides au moyen de moyens de pressage à pulpes (3), obtenant des pulpes pressées, - on sèche les pulpes pressées au moyen du sécheur à pulpes (4), obtenant des pulpes séchées Selon l'invention, on utilise les pulpes séchées obtenues comme combustible pour alimenter la chaudière (5).
Patent FR-3008944-A1 (FR)
Title: Kart a regulation automatique de vitesse, et systeme de regulation automatique de la vitesse d'un ensemble de karts.
Inventor: PIGNOLET BERTRAND
IPC: B60W50/14
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un kart. Selon l'invention, un tel kart comprend au moins un capteur d'une grandeur physique relative au comportement dynamique dudit kart et un module de commande agissant sur au moins un organe dudit kart en fonction d'un signal délivré par ledit capteur, de façon à modifier le comportement dynamique dudit kart.
Patent FR-3009354-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation de structure
Inventor: PAILHORIES GUY
IPC: F16B39/34
Filed: 2013-08-05
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif (10) de fixation pour une structure (11) munie d'un alésage (13a) cylindrique débouchant, le dispositif de fixation comprenant : - un insert (15) comprenant un corps (16) tubulaire taraudé et une tête (18), l'extrémité (20) du corps opposée à la tête comportant une cavité annulaire retenant une bague (21) en matériau plastique; - une vis (22) comprenant une tige (16) filetée cylindrique assemblée au taraudage de l'insert et une tête (23), l'extrémité (30) de la tige filetée cylindrique étant tronconique ; le dispositif étant caractérisé en ce que la tige filetée est introduite dans l'insert du côté de la bague de sorte que, à l'état assemblé, la tête de l'insert et la tête de la vis forment les extrémités terminales du dispositif de fixation (10). L'invention se rapporte également à un ensemble pour l'installation d'un tel dispositif, ainsi qu'à un procédé d'installation.
Patent FR-2996441-A1 (FR)
Title: Guide de coupe pour osteotomie
Inventor: DEROUET GUILLAUME
IPC: A61B17/15
Filed: 2013-10-01
Abstract: Guide de coupe (1) pour réaliser une ostéotomie associée à un axe d'ouverture ou de fermeture, comprenant : - un support (11) d'un moyen de guidage (12) d'un outil de coupe destiné à réaliser ladite ostéotomie, ledit support étant apte à définir un plan de coupe ; - des moyens de positionnement et/ou de maintien dudit support sur un os (2), lesdits moyens de positionnement et/ou de maintien comprenant un arceau (13) comprenant des moyens de repérage visuel par rapport à l'os d'un axe de référence (B) destiné à être placé en coïncidence avec ledit axe d'ouverture ou de fermeture et deux extrémités (13A, 13B) formées respectivement par un moyen de serrage (133,134, 14) apte à exercer une pression, en un point de serrage (135) sur ledit os (2), et un moyen d'appui (131) sur ledit os (2) en un point d'ancrage (132), l'axe reliant lesdits points d'ancrage (132) et de serrage (135) constituant un axe de serrage (A) transversal audit axe de référence (B), caractérisé en ce que l'axe de serrage (A) forme avec l'axe de référence (B) un angle différent de 90°.
Patent FR-3012979-A1 (FR)
Title: Broyeur de produits enfermes dans des sacs comprenant au moins deux pales pivotantes
Inventor: BRELIVET NICOLAS
IPC: B02C25/00
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention consiste en un broyeur à pales comprenant une chambre dont l'ouverture est fermée par une porte ayant une paroi intérieure contre laquelle un produit à broyer est placé. La chambre comporte au moins deux pales en vis à vis de la paroi, ces pales exercent une pression sur le produit à broyer sous l'action d'un moteur. Les pales se déplacent en rotation autour d'un arbre pivot unique placé horizontalement en partie haute du broyeur. Le moteur anime en translation des bielles exerçant une pression en partie basse des pales. De cette manière, un produit est placé dans un sac à l'intérieur de l'appareil et alternativement est broyé par chaque pale pivotante, la force de pression étant d'autant plus grande que le point de pression se situe près de l'arbre de rotation. Avantageusement, le bloc moteur est placé sur un moyen d'avancement permettant de faire avancer progressivement les pales au début du cycle de broyage.
Patent FR-3013491-A1 (FR)
Title: Determination de la carte de profondeur image d'une scene
Inventor: DIAS JEROME
IPC: G06T17/00
Filed: 2013-11-19
Abstract: Procédé d'estimation de la carte de profondeur image d'une scène, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes de : - fourniture (E1) d'une image dont la focalisation dépend de la profondeur et de la longueur d'onde des points objets considérés de la scène, par un système optique chromatique longitudinal, - détermination (E2) d'un ensemble d'images spectrales à partir de l'image fournie par le système optique chromatique longitudinal, - déconvolution (E3) des images spectrales pour fournir des images spectrales estimées avec extension de profondeur de champ, et - analyse (E4) d'un critère de coût dépendant des images spectrales estimées avec extension de profondeur de champ pour fournir une carte de profondeur estimée.
Patent FR-3014715-A1 (FR)
Title: Tete pivotante multiaxe mixte
Inventor: LESEUR JACK
IPC: B26F1/26
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne une tête pivotante multiaxe destinée à être montée à l'extrémité d'un bras mobile (22) de machine-outil, ladite tête pivotante comprenant, d'une part une chape (30) comportant un arbre support (32), ladite chape étant apte à être montée à rotation sur ledit bras (22), tandis que ledit arbre support (32) s'étend sensiblement perpendiculairement audit bras (22), et d'autre part au moins deux organes de travail (38, 40) installés sur ledit arbre support (32) dans des positions décalées angulairement l'une par rapport à l'autre, ledit arbre support (32) étant mobile en rotation pour pouvoir porter alternativement chacun desdits au moins deux organes de travail (38, 40) entre une position escamotée à l'intérieur de ladite chape (30) et une position de travail en saillie de ladite chape. L'un desdits au moins deux organes de travail (40) est un dispositif de découpe jet d'eau.
Patent FR-3015794-A1 (FR)
Title: Element de machine electromagnetique a circuits electromagnetiques optimises integres a des pistes sous forme de lignes crenelees annulaires
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: H02K1/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un élément de machine électromagnétique (100) comporte au moins une première piste (101) électriquement conductrice se présentant sous la forme d'une ligne crénelée annulaire de sorte à former une première pluralité de circuits électromagnétiques (102) aptes à interagir avec au moins un élément magnétique de la machine électromagnétique. En outre, il comporte aussi au moins une deuxième piste (103) électriquement conductrice agencée sous la forme d'une ligne crénelée annulaire de sorte à former une deuxième pluralité de circuits électromagnétiques (104) aptes à interagir avec au moins un élément magnétique de la machine électromagnétique, ladite deuxième piste (103) étant formée le long de ladite première piste (101) correspondante et de telle sorte que les circuits (104) de la deuxième pluralité de circuits électromagnétiques soient chacun disposé entre deux circuits (102) successifs de la première pluralité de circuits électromagnétiques.
Patent FR-3016425-A1 (FR)
Title: Chapeau de protection et bouteille de fluide comprenant un tel chapeau
Inventor: GORRY SEBASTIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-01-14
Abstract: Chapeau de protection pour robinet de bouteille de fluide sous pression comprenant un corps dont une première extrémité (2) est destinée à être montée sur une bouteille (3) et dont une autre extrémité comporte un pommeau (4) de préhension manuelle, le pommeau (4) comprenant une partie fixe relativement au reste du chapeau (1) et une partie (5, 35, 50) mobile montée libre en rotation relativement au chapeau (1) pour permettre une manutention d'une bouteille (3) équipée d'un tel chapeau via le maintien manuel du pommeau au niveau de sa partie (5, 35, 50) mobile et la rotation de la bouteille sur elle-même, caractérisé en ce que la partie (5, 35, 50) mobile est déformable et/ou déplaçable manuellement entre une position écartée d'une partie fixe du pommeau (4) fixe et une position de freinage en contact avec une partie fixe du pommeau (4).
Patent FR-3020114-A1 (FR)
Title: Valve de distribution pour dispositif de distribution de produit pressurise et procede d’assemblage d’une telle valve
Inventor: FLECHEUX FRANCK
IPC: F17C13/06
Filed: 2014-04-16
Abstract: Une valve de distribution axiale (4) pour dispositif de distribution (1) de produit pressurisé, comportant un organe de distribution (41) et une coupelle (40) adaptée pour être fixée à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1), ladite coupelle (40) comportant une face extérieure (4A) sur laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une face intérieure (4B) opposée à ladite face extérieure (4A), ladite coupelle (40) étant souple de manière à être montée précontrainte à un corps creux (20) d'un dispositif de distribution (1) et ladite coupelle (40) comportant une portion radialement intérieure (RI) dans laquelle est fixé ledit organe de distribution (41) et une portion radialement extérieure (RE) dont la face intérieure (4B) est convexe.