baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097430-A1 (FR)
Title: Châssis porte-brancard
Inventor: DONTENVILL CHRISTIAN
IPC: A61G7/10
Filed: 2019-06-21
Abstract: Titre : Châssis porte-brancard Châssis porte-brancard définissant une surface de positionnement (6) délimitée par quatre éléments de support d’un brancard (7), caractérisé en ce que les éléments de support sont constitués par des taquets (12) munis d’un perçage transversal (16) comportant une face de repos longitudinale (15) usinée pour correspondre au pourtour d’une hampe (8, 8’), d’un brancard (7), et le châssis porte-brancard (1) est équipé de deux rails opératoires latéraux (17) fixés de manière amovible à ce châssis (1) au moyen de deux tiges de fixation transversales (18) susceptibles de s’engager dans le perçage transversal (16) d’un taquet de support (12) associé.     Figure 2
Patent FR-3097845-A1 (FR)
Title: Tête de distribution munie d’orifices disposés entre deux jupes
Inventor: STIMPFLING MAXIM
IPC: B65D55/12
Filed: 2019-06-26
Abstract: Tête de distribution munie d’orifices disposés entre deux jupes L’invention a pour objet un système de fermeture (1) d’un contenant (30), d’axe longitudinal (X) comportant un col fileté (11), une capsule de distribution (20), comportant au moins un orifice de distribution (23), un mécanisme de blocage en position de la capsule de distribution (20) dans la position d’utilisation, l’orifice de distribution (23) étant disposé sur la paroi transversale de la capsule (20) entre une première jupe interne (22) et une deuxième jupe interne (24). Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3098729-A1 (FR)
Title: Systeme d’analyse des performances d’utilisation d’une planche de glisse
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C5/00
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un système d’analyse (200) des performances d’utilisation d’une planche de glisse (25) comportant :- une base de données (202) stockant des performances de référence (Tref, Pref) ;- un capteur (100) sensible aux déformations de ladite planche de glisse ; et- un organe de supervision (204) comportant : - des moyens de détermination des performances d’utilisation (Ts, Ps) en fonction de mesures (M, T) dudit capteur (100) ; et- des moyens de comparaison desdites performances d’utilisation avec lesdites performances de référence ;ledit capteur étant solidarisé à ladite planche de glisse et comportant :- au moins un élément piézoélectrique solidarisé à ladite planche de glisse et configuré pour générer une énergie électrique lors des déformations de ladite planche de glisse ; et- un circuit électronique de traitement, alimenté exclusivement par ladite énergie électrique générée par ledit au moins un élément piézoélectrique. Figure 1.
Patent FR-3102016-A1 (FR)
Title: Accessoire pour câble à rigidité diélectrique améliorée
Inventor: MALHEURTY LAUREENE
IPC: H02G15/18
Filed: 2019-10-10
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour câble, ledit accessoire comprenant au moins une couche électriquement isolante comprenant au moins un matériau polymère, et au moins 4% en volume de nitrure de bore par rapport au volume total de la couche électriquement isolante, et un procédé de fabrication dudit accessoire.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101804-A1 (FR)
Title: Procédé de découpe d’une feuille de film de matière plastique et dispositif associé
Inventor: TRESSE DAVID
IPC: B26D1/547
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la découpe d’une feuille de film de plastique déposée sur une pièce de carrosserie, pour du marouflage ou de la décoration, comprenant une sonotrode montée sur un mécanisme piloté, la sonotrode du dispositif présentant une extrémité de découpe à surface plane et munie d’un élément localisé formant excroissance dépassant de la surface plane d’une hauteur sensiblement égale à l’épaisseur de la feuille de film, l’élément localisé formant excroissance étant libre de mouvements. L’invention concerne en outre un procédé mettant en œuvre le dispositif précité.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105131-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement integre dans une planche de bord d’un vehicule automobile
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-12-20
Abstract: Agencement de rangement au niveau d’une planche de bord (3) d’un véhicule automobile, comprenant un tiroir de rangement (1) monté coulissant entre une position fermée dans laquelle il est positionné dans un logement (2) de la planche de bord (3) et une position ouverte dans laquelle il est positionné au moins partiellement hors du logement (2) vers l’habitacle d’un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend un dispositif de coulissement pour relier le tiroir de rangement (1) à la planche de bord (3), ce dispositif de coulissement comprenant deux chariots (6) à galets coopérant avec deux rails de guidages (4) respectifs constitués de barres s’étendant essentiellement suivant la direction longitudinale du véhicule, les chariots (6) à galet et les rails de guidage (4) étant respectivement montés sur le tiroir de rangement (1) et sur la planche de bord (3) ou inversement. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3107460-A1 (FR)
Title: Procédé d’usinage amélioré de rainure pour pièces aéronautiques
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: B23C3/28
Filed: 2020-02-20
Abstract: Procédé d’usinage amélioré de rainure pour pièces aéronautiques Procédé d’usinage de pièce aéronautique pour obtenir au moins une rainure s’étendant le long d’une direction longitudinale (X), et présentant une forme finale (F, F’) prédéterminée, le procédé comprenant la formation d’un poinçon sur la pièce et le perçage d’un orifice, l’ébauche de la rainure à partir de l’orifice formé à l’étape précédente, par l’intermédiaire d’un premier outil d’usinage, de manière à obtenir une surépaisseur comprise entre 0,03 et 0,5 mm, la surépaisseur étant la différence entre une profondeur de la rainure lorsqu’elle a atteint la forme finale (F) prédéterminée à la fin de l’usinage, et une profondeur de la rainure à la fin de l’ébauche, et la finition de la rainure par l’intermédiaire d’un deuxième outil d’usinage (6, 60), le deuxième outil présentant une forme complémentaire de la forme finale (F) prédéterminée, et étant configuré pour obtenir les dimensions de la forme finale (F) prédéterminée de la rainure. Figure pour l’abrégé : Fig. 6B.
Patent FR-3097818-A1 (FR)
Title: Elément guide de lumière pour une installation d’éclairage
Inventor: FRIEDMANN GABOR
IPC: B60Q3/62
Filed: 2020-06-16
Abstract: Titre : Elément guide de lumière pour une installation d’éclairage Elément de guide de lumière (30) pour une installation d’éclairage, notamment pour un dispositif de manœuvre, au moins en partie en une matière transparente.     L’élément guide de lumière (30) comporte une surface de couplage (34, 46) des rayons lumineux dans l’élément guide de lumière (30) et une surface de découplage (40, 50) des rayons lumineux de l’élément guide de lumière (30).     L’élément (30) a un axe (32) passant par son centre à une première distance (38) entre une surface de couplage de lumière (34, 46) et l’axe (32) supérieur à une seconde distance (44) entre une surface de découplage de lumière (40, 50) et l’axe (32).     Figure 2
Patent FR-3112283-A1 (FR)
Title: Compositions anti-acné
Inventor: BECKERMANN LISA
IPC: A61P17/10
Filed: 2020-07-07
Abstract: Compositions anti-      acné La présente invention concerne une composition, de préférence une composition cosmétique, comprenant, dans une phase aqueuse :  - au moins un agent actif anti-acné ; et  - de l’hydroxyéthylcellulose et au moins du poly(acide 2-acrylamido 2-méthyl propane sulfonique),  et ses utilisations.  Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3112304-A1 (FR)
Title: Système pour le traitement d’un objet comprenant un matériau à réticuler.
Inventor: REHMET CHRISTOPHE
IPC: G05D23/00
Filed: 2020-07-10
Abstract: Système (1) pour le traitement d’au moins un objet (2) comprenant au moins une surface externe présentant un matériau à réticuler (3), le système comprenant :- une enceinte (4) comportant au moins une première zone (Z1) dans l’enceinte pour y recevoir ledit objet (2),- un premier appareil de chauffe (R1) pour chauffer ladite première zone (Z1),- au moins un premier dispositif de mesure (C1_HR) agencé pour délivrer un premier signal de mesure (S1_HR%),- au moins un organe de régulation (REG) agencé pour délivrer un signal de commande (Cd_T°) du premier appareil de chauffe (R1) en fonction dudit premier signal de mesure (S1_HR%).  Le premier dispositif de mesure (C1_HR) comporte au moins un premier capteur d’humidité, ledit premier signal de mesure (S1_HR%) étant représentatif d’une valeur d’humidité relative dans ladite première zone (Z1) de l’enceinte.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3113485-A1 (FR)
Title: Nacelle pour moteur d’aéronef comportant des capots de soufflante asymétriques
Inventor: SCHMITTER OPHÉLIE
IPC: B64D29/08
Filed: 2020-08-21
Abstract: Une nacelle (N) pour moteur d’aéronef (M) comportant un premier capot de soufflante (1) et un deuxième capot de soufflante (2), chaque capot de soufflante (1, 2) comportant une extrémité articulée (1A, 2A) et une extrémité de fermeture (1B, 2B), chaque capot de soufflante (1, 2) étant mobile entre une position de fermeture d’utilisation et une position d’ouverture de maintenance, le premier capot de soufflante (1) possédant une couverture angulaire (∆1) plus grande que celle du deuxième capot de soufflante (2), le premier capot de soufflante (1) comportant une partie supérieure (11) reliée à une partie inférieure (12) par une articulation intermédiaire (13) de manière à permettre le repliement de la partie inférieure (12) vers la partie supérieure (11).  Figure de l’abrégé : Figure 4A
Patent FR-3114178-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’objet(s) dans des images numériques sources par une machine de calcul configurée pour implémenter un réseau de neurones
Inventor: FRANCO-GONZALEZ NICOLAS
IPC: G06T7/174
Filed: 2020-09-11
Abstract: Il est proposé un procédé de détection d’objet(s) dans des images numériques sources (1) par une machine de calcul (70) configurée pour implémenter un réseau de neurones, le procédé comprend les étapes suivantes, exécutées par la machine de calcul pour au moins une des images numériques sources : obtention (S1) d’une ou plusieurs régions d’intérêt (4) contenues dans l’image numérique source ; collage (S3) de la ou les régions d’intérêt dans une image numérique cible (3) possédant une taille inférieure à la taille de l’image numérique source ; et détection (S4) d’objet(s) dans l’image numérique cible, en utilisant le réseau de neurones, dans une phase d’apprentissage ou dans une phase d’inférence.  Figure 1
Patent FR-3116400-A1 (FR)
Title: Module radiofréquence à point d’accès commun
Inventor: KNOPIK VINCENT
IPC: H04B1/44
Filed: 2020-11-13
Abstract: Un module radiofréquence à point d’accès commun (1) comprenant un point d’accès commun (2) adapté pour envoyer et recevoir des signaux radiofréquence, ledit point d’accès commun (2) présentant une impédance de point d’accès commun, un premier circuit de communication radiofréquence (6) et un second circuit de communication radiofréquence (8), un premier symétriseur (10) couplé au premier circuit de communication radiofréquence (6) par des premiers ports (11a, 11b) entre lesquels est établie une première impédance (Z1) variant entre une valeur haute et une valeur basse, et un second symétriseur (20) couplé au second circuit de communication radiofréquence (8) par des seconds ports (21a, 21b) entre lesquels est établie une seconde impédance (Z2) variant entre une valeur haute et une valeur basse, dans lequel le module radiofréquence à point d’accès commun (1) comprend un circuit d'adaptation d'impédance (18) branché entre les premiers ports (11a, 11b) en parallèle du premier symétriseur (10), et un interrupteur (16) configuré pour ouvrir et fermer le circuit d'adaptation d'impédance (18).  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3115686-A1 (FR)
Title: Composition pour le conditionnement des matières kératineuses
Inventor: GUO YUANJI
IPC: A61K8/81
Filed: 2020-12-02
Abstract: Composition pour le conditionnement des matières kératineuses
    La présente invention concerne une composition pour le conditionnement de matières kératineuses, comprenant (A) des particules sphériques de silice lipophiliquement modifiée ; (B) un milieu/solvant, choisi parmi l’eau et un alcool ; et (C) au moins un épaississant comprenant un épaississant stabilisant (C-1) choisi dans le groupe consistant en les polymères d’acide carboxylique.
    Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3121250-A1 (FR)
Title: Procédé d’apprentissage d’une intelligence artificielle supervisée destinée à identifier un objet prédéterminé dans l’environnement d’un aéronef
Inventor: FILIAS FRANÇOIS-XAVIER
IPC: G08G5/04
Filed: 2021-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’apprentissage d’une intelligence artificielle destinée à identifier un objet prédéterminé (20,25) dans l’environnement d’un aéronef en vol. Ledit procédé comporte des étapes d’identification d’au moins un objet prédéterminé (20,25) sur des représentations représentant au moins un objet prédéterminé (20,25) et son environnement, d’établissement d’un jeu d’apprentissage et d’un jeu de validation, ledit jeu d’apprentissage et ledit jeu de validation comprenant plusieurs représentations parmi lesdites représentations représentant au moins un objet prédéterminé (20,25), d’apprentissage de ladite intelligence artificielle avec ledit jeu d’apprentissage et de validation de ladite intelligence artificielle avec ledit jeu de validation. Ladite intelligence artificielle peut ensuite être utilisée dans un procédé d’aide à l’atterrissage d’un aéronef (1) pour l’identification d’une hélisurface (20,25) où effectuer ledit atterrissage. Ladite intelligence artificielle peut aussi être utilisée dans un procédé d’évitement d’un câble pour l’identification de câbles situés sur ou à proximité de la trajectoire dudit aéronef.  Figure abrégé : figure 4
Patent FR-3121576-A1 (FR)
Title: Trémie d’alimentation du bétail
Inventor: LIOT PIERRE
IPC: B65D88/26
Filed: 2021-04-13
Abstract: L'invention concerne une trémie d’alimentation du bétail, comprenant a minima deux compartiments (3a, 3b, 3c) séparés par une paroi (17a, 17b), chaque compartiment (3a, 3b, 3c) comportant dans sa partie inférieure une ouverture de passage pour les aliments et une vanne (5a, 5b, 5c).  (Fig. 2)
Patent FR-3111227-A1 (FR)
Title: Véhicule, procédé, logiciel et dispositif de rassemblement d’informations d’objet concernant un ou des objets dans un environnement de véhicule
Inventor: REIMANN DANIEL
IPC: H04W4/46
Filed: 2021-06-04
Abstract: Le procédé (100) comprend une détection (110) d’une première information d’environnement par au moins un capteur disposé sur le véhicule et une réception (120) d’au moins une deuxième information d’environnement par un émetteur séparé du véhicule. Ensuite une détermination (130) d’au moins une première information d’objet conjointement avec une première méta–information renvoyant à la première information d’objet à partir de la première information d’environnement et d’au moins une deuxième information d’objet conjointement avec une deuxième méta–information renvoyant à la deuxième information d’objet à partir de la deuxième information d’environnement et une affectation (140) des première et deuxième méta–informations entre elles sur la base d’une comparaison d’une plage de tolérance avec un écart entre les première et deuxième informations d’objet.     (Fig. 1)
Patent FR-3123782-A1 (FR)
Title: Procédé de pasteurisation de plats cuisinés conditionnés en bocaux de type Weck®
Inventor: TESSIER FRANCK
IPC: A23B7/01
Filed: 2021-06-14
Abstract: Procédé (P) de pasteurisation d’aliments conditionnés dans un bocal (1) prévu pour conserver des aliments de manière hermétique, le bocal présentant un pot (2), un couvercle (3) prévu pour fermer le pot, et un caoutchouc d’étanchéité (4) disposé entre l’ouverture du pot du bocal et son couvercle dans une configuration fermée dudit bocal, ledit procédé comportant : une application d’une pression d’appui du couvercle sur l’ouverture du pot par un dispositif de maintien (5) ; une phase de pasteurisation par chauffe du bocal au moyen d’un four à micro-ondes chauffe ; une étape d’arrêt de la chauffe du bocal et un retrait de l’élastique ; un refroidissement rapide du bocal à 3 degrés en moins de deux heures.  Figure pour la publication   : Fig.   3
Patent FR-3125752-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air pour un véhicule automobile avec moyen de détection d’une défaillance
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif (400) de régulation d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif (400) comprenant un cadre support (361) définissant au moins une ouverture de passage d’un flux d’air (F) entrant, le dispositif (400) comprenant au moins un rideau (404, 405) prolongé par au moins un élément de courroie (411) faisant partie d’un ensemble cinématique (403) configuré pour mettre en mouvement le au moins un rideau (404, 405), le dispositif (400) étant caractérisé en ce qu’il comprend :  un loquet (420) disposé sur une bordure (414) du rideau (404, 405) et mobile en rotation autour d’un axe de pivotement (P) entre une première position dans laquelle l’élément de courroie (411) appuie sur le loquet (420) et une deuxième position adoptée en cas d’une décontraction de l’élément de courroie (411),un élément élastique de rappel (422) configuré pour déplacer le loquet (420) depuis sa première position vers sa deuxième position lorsque la pression exercée par l’élément de courroie (411) sur le loquet (420) est inférieure à un seuil prédéterminé ;un moyen de détection configuré pour détecter le loquet (420) lorsque celui-ci est dans sa deuxième position.  Figure de l’abrégé : Figure 9
Patent FR-3126566-A1 (FR)
Title: Moteur électrique refroidi par air
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: H02K9/02
Filed: 2021-08-25
Abstract: Moteur électrique refroidi par air Moteur électrique (10) comportant :  - un stator (12) et un rotor (14) monté rotatif dans le stator (12) autour d’un axe (X-X), le rotor (14) comportant un circuit magnétique (50, 52) traversé par des conduits longitudinaux de ventilation (54) s’étendant parallèlement à l’axe (X-X),  - un ventilateur (70) de mise en mouvement d’un gaz de refroidissement au travers des conduits longitudinaux (54) depuis un orifice d’entré (56A) de chaque conduit vers un orifice de sortie (56B) de chaque conduit (54),  caractérisé en ce que le rotor (14) comporte, à son extrémité où débouchent les orifices d’entrée (56A), une coiffe annulaire (80) à paroi pleine, centrée sur l’axe (X-X) et recouvrant au moins partiellement les orifices d’entrée (56A), dont la surface interne tournée vers les orifices d’entrée (56A) comporte des profils d’entrainement en rotation du flux gazeux pénétrant axialement dans la coiffe (80).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3128497-A1 (FR)
Title: Moyens de fixation d’un support cylindrique sur un accessoire d’un vehicule
Inventor: BOUALAM HAMZA
IPC: F16B7/04
Filed: 2021-10-26
Abstract: L’invention concerne des moyens de fixation (31) d’un support cylindrique (4) sur un accessoire (3) d’un véhicule, comportant deux agrafes (32, 33) qui sont solidaires de l’accessoire (3) et qui sont positionnées de telle sorte à pouvoir enserrer en enfilade le support cylindrique (4), chaque agrafe (32, 33) comportant une ouverture (34, 35) pour insérer une partie du support cylindrique (4) dans ladite agrafe (32, 33), telle que l’ouverture (34) d’une première (32) des deux agrafes (32, 33) présente une première direction de montage du support cylindrique (4) qui est différente d’une seconde direction de montage de l’ouverture (35) d’une seconde (33) des deux agrafes (32, 33).  Figure 1
Patent FR-3128825-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaïque munie d’au moins une couche d’oxyde transparent conducteur perfectionnee
Inventor: JUTTEAU SÉBASTIEN
IPC: H01L31/074
Filed: 2021-11-03
Abstract: Cellule photovoltaïque (101, 102) comportant au moins une jonction semiconductrice (4) de conversion photo-électrique recouverte sur au moins une de ses faces par au moins une couche transparente conductrice (1, 5) d’extraction de charges électriques de la jonction, pour lequel ladite couche transparente conductrice comporte une alternance de bandes de résistivité supérieure à un premier seuil, dites bandes de résistivité supérieure (11, 11, 53) , et de bandes de résistivité inférieure à un deuxième seuil, dites bandes de résistivité inférieure (2, 3, 7) adaptées pour faciliter un transports desdites charges électriques.  Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3131424-A1 (FR)
Title: Initiation aux relations entre quantités discrètes au moyen d’une représentation des nombre par des barres dont une face est arrondie pour réserver le comptage 1 à 1 à la seule vérification.
Inventor: JOBBÉ-DUVAL GONZAGUE
IPC: G09B19/02
Filed: 2021-12-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif qui s’inscrit dans la lignée des outils didactiques comme celui d’Ernst Tillich (1806) : il comprend des barres de longueurs distinctes juxtaposant en ligne de manière solidaire autant d’unités de base que le nombre représenté.  Pour décourager les stratégies de comptage 1 à 1, une seule face représente les unités de base par une graduation et/ou d’autres marques alignées.   Dans un dispositif conforme à la présente invention l’enfant est conduit à réserver cette face à la vérification de la quantité :   Les barres ont des bases qui sont des figures de 4 côtés répondant aux spécifications suivantes : un côté droit de α cm ; deux côtés droits adjacents à celui-ci à angle droit et d’une longueur de 0,5 α cm ; un demi-cercle dont les extrémités sont adjacentes aux deux côtés longs de 0,5 α cm.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 1B.  Planches de dessin
Patent FR-3124110-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un article de table à base de fibres végétales et d’amidon, entièrement biodégradable, de faible coût
Inventor: LI YUBAO
IPC: C08L3/02
Filed: 2022-01-21
Abstract: ------  PROCÉDÉ DE FABRICATION D’UN ARTICLE DE TABLE À BASE DE FIBRES VÉGÉTALES ET D’AMIDON, ENTIÈREMENT BIODÉGRADABLE, DE FAIBLE COÛT La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un article de table à base de fibres végétales et d’amidon, entièrement biodégradable, de faible coût. Une matière cellulosique végétale contenant des résidus de Scutellaria baicalensis est modifiée pour obtenir un produit d’extrusion. De la gomme de konjac est soumise à une pulvérisation et à une pulvérisation en particules ultrafines pour obtenir un liant colloïdal combiné à une gomme de konjac désacétylée. Le liant colloïdal est mélangé avec le produit d’extrusion pour obtenir un mélange. Le mélange est soumis à un moulage de mousse dans un moule de formage pour obtenir l’article de table à base de fibres végétales et d’amidon, entièrement biodégradable, de faible coût.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1