baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015238-B1 (FR)
Title: Procede de demaquillage
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A61Q3/04
Filed: 2013-12-19
Granted: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'enlèvement d'une composition de revêtement d'un ongle, en particulier de maquillage ou de soin, comprenant :          - une étape d'application d'une composition sur les ongles comprenant :          - une phase aqueuse, de préférence continue,         - une phase particulaire comprenant au moins un polymère filmogène sous forme de particules en dispersion aqueuse,         - au moins un agent dispersant polymérique apte à disperser la phase particulaire dans la phase aqueuse, et         - une étape de retrait de ladite composition consistant à chauffer les ongles revêtus de ladite composition à une température allant de 35 à 55°C, de préférence de 40 à 50°C.
Patent FR-3019237-B1 (FR)
Title: Rotor de type savonius
Inventor: GUIGNARD STEPHAN NORBERT
IPC: F03D3/06
Filed: 2014-03-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un rotor (1) comprenant des pales (2, 3) tournant autour d'un axe de rotation (X), chaque pale étant configurée pour transmettre à l'axe de rotation, durant un tour de rotation du rotor autour de l'axe de rotation, sous l'effet de l'écoulement d'un fluide, alternativement un couple moteur entrainant en rotation le rotor autour de l'axe de rotation, et un couple résistant tendant à s'opposer à la rotation du rotor autour de l'axe de rotation, au moins une des pales comprenant des moyens pour augmenter, sous l'effet de l'écoulement du fluide, une surface projetée de la pale sur un plan perpendiculaire à une direction d'écoulement du fluide, uniquement lorsque la pale transmet le couple moteur à l'axe de rotation du rotor.
Patent FR-3023798-B1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-07-17
Granted: 2018-01-19
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3029061-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'une pluralite de jets de plasma froid a pression atmospherique
Inventor: POUVESLE JEAN-MICHEL
IPC: H05H1/24
Filed: 2014-11-26
Granted: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un procédé (S) de génération d'une pluralité de jets de plasma froid à pression atmosphérique afin de traiter une cible (2), comprenant les étapes suivantes :         - produire (S1) un jet de plasma primaire (3) froid à pression atmosphérique à l'aide d'une source de plasma (10),         - placer (S2) un substrat (20, 21, 30, 32, 34) à proximité de la cible (2) à traiter, ledit substrat (20, 21, 30, 32, 34) comprenant au moins deux orifices (22) traversants,         - faire passer (S3) le plasma à travers les orifices (22) traversants du substrat (20) de manière à générer au moins deux jets de plasma secondaire (4) froid à pression atmosphérique.
Patent FR-3043866-B1 (FR)
Title: Circuit integrant une fonction limiteur et une fonction commutateur et module transmetteur/recepteur comportant un tel circuit
Inventor: PETIT VINCENT
IPC: H04B1/48
Filed: 2015-11-12
Granted: 2017-12-29
Abstract: Ce circuit (50) comporte : une première ligne (41) connectée à une première borne de sortie (31) ; une seconde ligne (42) connectée à une seconde borne de sortie (32) ; une première paire de bornes (51, 52) de connexion d'une première fonction (F1) entre les première et seconde lignes ; une seconde paire de borne (53, 54) de connexion d'une seconde fonction (F2) entre les première et seconde lignes ; un dispositif de commutation connectant, dans l'état passant, la seconde fonction aux bornes de sortie ;,une ligne de commande pour appliquer une commande (CMD) au dispositif de commande et à la première fonction (F1) ; un premier limiteur (60) entre les bornes de sortie et la première fonction et un second limiteur (80) entre le dispositif de commutation et la seconde fonction.
Patent FR-3038694-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux configure pour emettre un faisceau lumineux segmente, notamment pour vehicule automobile, et projecteur muni d'un tel dispositif.
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V14/00
Filed: 2015-07-08
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux configuré pour émettre un faisceau lumineux segmenté (3), notamment pour véhicule automobile, comprenant un premier module optique (1) comportant une première série de sources de lumière (1a, 1b, 1c, 1 d, 1e) aptes à émettre des rayons lumineux, chaque source de lumière étant sélectivement adressable et configurée pour générer un segment (5) du faisceau lumineux de manière à former une première rangée (13) de segments (5), la première rangée (13) de segments comportant un premier et un deuxième segment latéral (14, 15) à chaque extrémité de la première rangée (13), caractérisé en ce que le dispositif comprend en outre un deuxième module optique comportant une première source de lumière spécifique configurée pour générer un premier segment latéral supplémentaire (19) élargi par rapport aux autres segments (5), le premier segment latéral supplémentaire (19) étant apte à recouvrir au moins en partie le premier segment latéral (14) de la première rangée (13) de manière à former un premier bord du faisceau lumineux (3), et qui est destiné à éclairer un côté de la route.
Patent FR-3047816-B1 (FR)
Title: Borne d'interaction avec des utilisateurs a selection configurable.
Inventor: LEROUGE SEBASTIEN
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-02-17
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention concerne une borne (100) sans fil d'interaction avec des utilisateurs, prévue pour être disposée dans un lieu public, en particulier pour la mesure d'une donnée de satisfaction des utilisateurs, ladite borne (100) comprenant un support (102) dans/sur lequel sont agencés: - au moins un écran d'affichage électronique (112), dit principal, et - plusieurs boutons de sélection (114) ; caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une zone d'affichage électronique d'une proposition de sélection en association avec au moins un bouton de sélection (114). Elle concerne également un système d'interaction avec des utilisateurs mettant en œuvre au moins une telle borne (100).
Patent FR-3048136-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique comportant une pluralite de lamelles electriquement conductrices
Inventor: RAZVAN ILIE
IPC: H01R13/629
Filed: 2016-02-18
Granted: 2021-05-14
Abstract: Connecteur électrique (1) comportant un contact mâle (5) et un contact femelle (10) mobiles entre une position non insérée, et une position insérée, dans laquelle une partie insérable (12) électriquement conductrice du contact mâle (5) est insérée selon un axe d'insertion (D) dans un logement (14) défini par le contact femelle, le contact femelle comportant : - un corps (22) électriquement conducteur, - une pluralité de lamelles (26) faisant saillie axialement à partir du corps et réparties angulairement autour de la partie insérable dans la position insérée, les lamelles étant électriquement conductrices et flexibles radialement, le corps et les lamelles définissant le logement, et - au moins un organe de contention (28) annulaire disposé sur des faces radialement extérieures (30) des lamelles et adapté pour exercer une pression radiale centripète sur les lamelles dans la position insérée, les lamelles ayant des faces radialement intérieures (42) plaquées contre la partie insérable dans la position insérée.
Patent FR-3052720-B1 (FR)
Title: Vehicule dont le train arriere comprend au moins un dispositif d’entretoisement
Inventor: PERU MARC
IPC: B60R19/24
Filed: 2016-06-16
Granted: 2019-05-03
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un train arrière dans sa partie arrière, ledit train arrière (1) moins un dispositif d'entretoisement (7, 15) agencé pour s'étendre en direction de l'arrière du véhicule et présentant une extrémité libre destinée à s'opposer à la déformation de la partie arrière du véhicule en direction de l'avant du véhicule en cas de collision de ladite partie arrière du véhicule. L'invention concerne également les trains arrière (1) de véhicules munis de tels dispositifs.
Patent FR-3057149-B1 (FR)
Title: Appareil de cuisson, et ensemble incluant cet appareil et une table
Inventor: BAUDURET VICTOR
IPC: F24C15/20
Filed: 2016-10-07
Granted: 2019-07-12
Abstract: Cet appareil (1) comprend une pierre (4) de cuisson des aliments, une résistance de chauffage de cette pierre (4), placée sous la pierre, et un support (2, 3) recevant cette pierre (4) et cette résistance. Selon l'invention, - ledit support comprend une embase (2) et deux montants latéraux (3) reliés à cette embase (2), aptes à recevoir la pierre (4) et la résistance (7) entre eux ; -l'appareil (1) comprend des pièces de support (8) aptes à être reliées auxdits montants (3) de manière à former conjointement un emplacement de support de la pierre (4) ; - après montage, la résistance est à distance de l'embase (2), de sorte qu'il existe sous la résistance, un espace libre (22) de l'ordre de un à quatre centimètres d'épaisseur. L'espace libre (22), accessible depuis l'extérieur de l'appareil, permet d'engager de poêlons entre l'embase (2) et la résistance. L'appareil de cuisson à pierre a donc également la fonction d'appareil à raclette.
Patent FR-3059758-B1 (FR)
Title: Reservoir de transport de fluide cryogenique
Inventor: STAEMPFLIN MARTIN
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-12-05
Granted: 2019-08-02
Abstract: Réservoir de transport de fluide cryogénique comprenant un récipient interne (2), un récipient externe (3) disposé de façon espacée autour du récipient interne (2), un système d'isolation thermique disposé au niveau d'au moins une partie de l'espacement entre les récipients interne (2) et externe (3), dans lequel le système d'isolation thermique comprend un premier écran thermique comportant une réserve (7) de fluide cryogénique de refroidissement tel que de l'azote liquide et un premier circuit (4) de refroidissement alimenté en fluide de refroidissement liquide par la réserve (7), ledit premier circuit (4) de refroidissement étant disposé au moins en partie autour du récipient interne (2), caractérisé en ce que le système d'isolation thermique comporte un second écran thermique comprenant un second circuit (6) de refroidissement raccordé au premier circuit (4) de refroidissement de façon à recevoir de ce dernier du liquide qui a été vaporisé dans le premier circuit (4) de refroidissement, le second circuit (6) de refroidissement étant disposé au moins en partie autour du premier circuit (4) de refroidissement
Patent FR-3065301-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif electronique de verification d'une configuration de partitionnement, programme d'ordinateur associe
Inventor: FUMEY MARC
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d'une configuration de partitionnement, entre des éléments consommateurs (13), de ressources (14) d'un module électronique (12), chaque ressource (14) ayant une capacité et étant découpable en segments, le procédé comprenant : - la vérification du respect d'un ensemble de règles de partitionnement selon lesquelles : • la somme des capacités unitaires des segments de ressource alloués pour chaque ressource (14) est inférieure à la capacité de ladite ressource (14), • seuls des segments de ressource définis préalablement sont allouables à des éléments consommateurs (13) distincts, • l'utilisation de segments de ressource par un élément consommateur (13) est limitée aux segments de ressource alloués audit élément consommateur (13), la configuration de partitionnement étant considérée valide lorsque l'ensemble des règles de partitionnement est respecté, - l'exploitation du module (12) avec la configuration de partitionnement.
Patent FR-3062565-B1 (FR)
Title: Orthese dynamique
Inventor: TEYSSEDRE HERVE
IPC: A61F5/01
Filed: 2017-02-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un orthèse dynamique (30) comportant :  - une semelle de pied (31) pour soutenir un pied du patient,  - un bracelet de jambe (32),  - une structure de liaison (34) déportée sur l'arrière de la jambe et du pied du patient et reliant ensemble le bracelet de jambe (32) et la semelle de pied (31) pour permettre à la semelle de pied de pivoter autour d'une articulation de cheville du patient, la structure de liaison (34) comportant un vérin (340), une extension axiale (342) dudit vérin et un système d'articulation (360) monté entre une extrémité de l'extension axiale et la semelle de pied,  le système d'articulation (360) comportant :  - un insert (361) solidaire de la semelle de pied (31),  - un premier élément de rotation (362) amovible, muni d'une tête d'ancrage (364) adaptée pour être insérée dans l'insert (361), et  - un second élément de rotation (363) monté à l'extrémité de l'extension axiale (342), le premier et le second éléments de rotation étant assemblés pour permettre un mouvement rotatif de l'extension axiale par rapport à l'insert.
Patent FR-3065641-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique conferant un teint naturel et un effet bonne mine
Inventor: TACHON Romain
IPC: A61K8/11
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins une microcapsule comprenant au moins : - un noyau, - un premier revêtement stratifié entourant ledit noyau comprenant au moins 45% en poids par rapport au poids total d'une microcapsule de particules multicouches interférentielles comprenant au moins un oxyde de fer, et - un second revêtement stratifié entourant ledit premier revêtement, comprenant de 10% à 40% en poids de dioxyde de titane par rapport au poids total d'une microcapsule, lesdites particules multicouches interférentielles étant uniquement libérées de ladite (des) microcapsule(s) lorsque ladite composition est appliquée sur une matière kératinique, telle que des fibres de kératine ou la peau.
Patent FR-3070121-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: ALBISETTI NICOLAS
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-16
Granted: 2021-02-19
Abstract: Le dispositif de conditionnement et d'application d'un produit, notamment d'un produit cosmétique liquide, comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 18 interne pour le stockage dudit produit, un tamis 14 solidaire du récipient et comprenant une paroi 32 pourvue d'au moins un orifice 36 de distribution traversant en communication fluidique directe avec le réservoir 18 interne du récipient, et un applicateur 16 amovible comprenant un organe d'application 44 disposé à l'intérieur d'un compartiment 28 du tamis dans une position montée dudit applicateur. La paroi 32 du tamis comprend au moins un bourrelet 38 d'étanchéité s'étendant en saillie et de façon continue autour dudit orifice 36 de distribution du tamis. L'organe d'application 44 de l'applicateur est en appui étanche contre ledit bourrelet 38 d'étanchéité dans la position montée dudit applicateur.
Patent FR-3070151-B1 (FR)
Title: Procede de commutation entre modes de transmission sur un vehicule automobile hybride
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/40
Filed: 2017-08-18
Granted: 2020-10-23
Abstract: Procédé de commutation, sur un véhicule automobile comprenant un moteur électrique, un moteur thermique et un organe de couplage glissant pour coupler le moteur thermique à un train de roues motrices du véhicule, d'un premier mode de transmission dans lequel le moteur électrique entraine le véhicule, vers un deuxième mode de transmission dans lequel le moteur thermique entraine le véhicule, le procédé comprenant une étape de détermination (30) d'une valeur d'accélération envisageable sans commutation du premier mode vers le deuxième mode en tenant compte d'une accélération maximale (20) pouvant être obtenue par le premier mode et d'une accélération maximale (25) compatible avec un confort de passagers, puis une étape d'évaluation (40, 50, 60) des possibilités de transmission sur la base de ladite valeur d'accélération envisageable et d'une consigne courante d'accélération (35) pour la conduite du véhicule, et en fonction de ladite évaluation une commutation dans le deuxième mode.
Patent FR-3070683-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un devidoir
Inventor: TURPAIN DANIEL
IPC: B65H57/02
Filed: 2017-09-01
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif de maintien conçu pour coopérer avec un dévidoir (300) comprenant une embase (3) sur laquelle est fixée au moins un axe de support (2) destiné à recevoir un rouleau de film plastique et au moins un axe de maintien (1) disposé sensiblement parallèlement à l'axe de support (2), le dispositif de maintien comprenant un premier élément (100) destiné à être fixé sur une première surface (401) d'un élément de support et conçu pour coopérer avec l'embase (3) du dévidoir (300), et au moins un deuxième élément (200) destiné à être fixé sur une deuxième surface (402) de l'élément de support et conçu pour coopérer avec l'axe de maintien (1) du dévidoir (300), le premier élément (100) et le deuxième élément (200) étant conçus de manière à permettre la fixation du dévidoir (300) sur la première surface (401) et la deuxième surface (402) de l'élément de support.
Patent FR-3073075-B1 (FR)
Title: Point memoire a materiau a changement de phase
Inventor: MORIN PIERRE
IPC: G11C13/02
Filed: 2017-10-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un point mémoire à matériau à changement de phase, comprenant, sur un via (108) de liaison avec un transistor, un élément de chauffage (116) du matériau à changement de phase (118), et, entre le via et l'élément de chauffage (116), une couche (202) en un matériau électriquement isolant ou de résistivité électrique supérieure à 2,5·10-5 Ω.m, les interfaces entre ladite couche et les matériaux en contact avec les deux faces de ladite couche formant une barrière thermique, ladite couche étant suffisamment mince pour pouvoir être traversée par un courant électrique par un effet de type effet tunnel.
Patent FR-3073672-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une cellule electrochimique pour batterie au lithium comprenant un electrolyte gelifie specifique
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2017-11-14
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une cellule électrochimique pour batterie au lithium comprenant une électrode positive et une électrode négative disposées de part et d'autre d'un électrolyte gélifié comprenant les étapes suivantes : a) une étape de réalisation d'une cellule comprenant l'électrode positive, l'électrode négative disposées de part et d'autre d'une membrane comprenant au moins un polymère apte à gélifier au contact d'un solvant dinitrile ; b) une étape de mise en contact dudit assemblage avec une composition comprenant au moins un solvant dinitrile et au moins un sel de lithium, moyennant quoi la membrane se gélifie formant ainsi l'électrolyte gélifié.
Patent FR-3080682-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection pour surveiller la corrosion d'une structure, vehicule et procede
Inventor: BOIRIVENT NICOLAS
IPC: G01N17/04
Filed: 2018-04-27
Granted: 2023-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de détection (1) pour détecter une zone corrodée d'une structure (90). Le dispositif de détection (1) comporte au moins un capteur sacrificiel (10) et un capteur de référence (30) qui inclut moins un conducteur électrique sacrificiel (13) sujet à la corrosion, ledit au moins un conducteur électrique sacrificiel (13) étant isolé partiellement d'un milieu ambiant par une protection isolante (50), ladite protection isolante (50) comprenant au moins une fenêtre (60) mettant en contact ledit conducteur électrique sacrificiel (13) et le milieu ambiant (200) situé à l'extérieur (EXT) de la protection isolante (50), ledit capteur de référence (30) et ledit au moins un capteur sacrificiel (10) étant configurés pour être électriquement en communication avec un outil de mesure (80) électrique.
Patent FR-3079154-B1 (FR)
Title: Procede de montage d’un joint a levre avec un manchon de protection retire par une depression
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B23P19/02
Filed: 2018-03-21
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de montage avec une presse équipée d'un outillage de montage, d'un joint circulaire (20) à lèvre intérieure (22) venant dans un mouvement vers une direction avant qui est la direction de montage sur une portée cylindrique (10) d'un arbre (2), avec un emmanchement de son contour extérieur (26) dans un carter (12), en utilisant un manchon de protection (30) présentant une partie tubulaire ajustée dans le joint (20) qui avance sur l'arbre (2) pour protéger ce joint (20), en fin d'emmanchement ce procédé appliquant une dépression dans des ventouses (40) disposées sur une face avant de l'outillage, en appui sur une face arrière du manchon (30), qui se collent dessus pour reculer ce manchon (30) dans la direction inverse de montage.
Patent FR-3082597-B1 (FR)
Title: Installation de rebours a optimisation energetique
Inventor: DUFOUR DANIEL
IPC: F17D3/01
Filed: 2018-06-15
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'installation de rebours (30) à optimisation énergétique comporte : - au moins un compresseur (21) entre un réseau de gaz (15) à une première pression et un réseau de gaz (10) à une deuxième pression supérieure à la première pression, le compresseur étant entraîné par un moteur électrique, - un automate (25) de commande du fonctionnement de chaque compresseur, - au moins un capteur (19) de conformité de qualité du gaz circulant dans le compresseur, - au moins un compteur (20) pour compter un débit de gaz circulant dans le compresseur, - au moins un filtre (22) pour filtrer le gaz circulant dans le compresseur, - un détendeur de gaz pour détendre du gaz initialement à la deuxième pression pour alimenter le réseau de gaz à la première pression et - une génératrice entraînée par le détendeur de gaz.
Patent FR-3072863-B1 (FR)
Title: Semelle a rigidite ajustable avec raidisseurs interchangeables
Inventor: LIU YI-HSIEN
IPC: A43B17/04
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: Une semelle à rigidité réglable avec raidisseurs interchangeables (11, 12, 13) comprend un corps principal (10) de support de la voûte plantaire et trois raidisseurs rigides (11, 12, 13). Le corps (10) comprend un système ayant de un à trois trous, au moins un ou deux de ces trois raidisseurs rigides sera mis en place dans ces trous sur le corps (10). Les trois raidisseurs rigides (11, 12, 13) permettent le support longitudinal, latéral, central et médial longitudinal des parties respectives de la voûte plantaire. Le premier, deuxième et troisième raidisseurs (11, 12, 13) ont au moins deux parties pour la mise en place de chacun d'eux ; pour la mise en place d'un raidisseur, il y a une extension d'engagement d'une longueur partielle dédiée à la mise en place du raidisseur respectif. En sélectionnant et assemblant les différents raidisseurs, cette invention permet différentes rigidités de support pour la voûte plantaire.