baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018378-A1 (FR)
Title: Systeme et procede transactionnels a architecture repartie fondees sur des transactions de transferts d'unites de compte entre adresses
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: G06Q20/06
Filed: 2014-03-12
Abstract: Un système transactionnel à architecture répartie en peer-to-peer se base sur des transactions permettant de transférer des unités de compte entre nœuds émetteurs d'unités et nœuds receveurs d'unités, chaque transaction ayant en entrée un input se référant à un output d'une transaction précédente (ou plusieurs inputs se référant chacun à un output d'une transaction précédente) et ayant elle-même au moins un nouvel output spécifiant un nombre d'unités de compte et un nœud receveur. Selon l'invention, il met en œuvre : des transactions dites transactions amont, des transactions aval destinées à être sélectivement alimentées par des transactions amont, des moyens pour affecter à une transaction aval au moins une transaction amont en fonction de règles de correspondance entre un code de hachage calculé sur tout ou partie du contenu d'une transaction aval et une valeur de hachage contenue dans une transaction amont, ou inversement, des moyens pour établir des contraintes de répartition du montant d'une transaction aval alimentée par une transaction amont qui lui est affectée entre plusieurs bénéficiaires.
Patent FR-3020759-A1 (FR)
Title: Materiau de revetement pour dispositif medical implantable, dispositif medical implantable revetu d'un tel materiau et procede de fabrication correspondant
Inventor: VANDEVELDE RICHARD
IPC: A61L27/32
Filed: 2014-05-06
Abstract: L'invention concerne un matériau de revêtement (1) pour dispositif médical implantable, ledit matériau (1) étant majoritairement formé de phosphate de calcium et étant caractérisé en ce qu'il incorpore des premier et deuxième additifs incluant respectivement du cuivre et du strontium. Matériaux de revêtement pour dispositif médical implantable.
Patent FR-3021825-A1 (FR)
Title: Procede de selection de dispositif nœud parent dans un reseau de communication sous forme d'arbre
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/44
Filed: 2014-06-03
Abstract: Dans un réseau de communication sous forme d'arbre implémenté sur un réseau d'alimentation électrique, des dispositifs nœuds pouvant être relais entre un dispositif nœud racine de l'arbre et d'autres dispositifs nœuds qui leur sont respectivement rattachés, au moins un premier dispositif nœud : obtient (503), auprès de plusieurs seconds dispositif nœuds pouvant prendre un rôle de dispositif nœud parent pour ledit dispositif nœud au sein du réseau de communication, des premières informations de qualité de réception et de niveau de réception vis-à-vis de signaux émis par le premier dispositif nœud et reçus par les seconds dispositifs nœuds ; obtient (504) des secondes informations de qualité de réception et de niveau de réception vis-à-vis de signaux émis par chaque second dispositif nœud et reçus par le premier dispositif nœud ; et sélectionne (506) le dispositif nœud parent parmi lesdits seconds dispositifs nœuds, en fonction desdites premières et secondes informations obtenues.
Patent FR-3026739-A1 (FR)
Title: Procede ameliore pour la realisation d'un beton ecologique et composition d'un beton ecologique.
Inventor: JACQUEMOT FRANCOIS
IPC: C04B40/02
Filed: 2014-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un béton préparé à partir d'un mélange comprenant un laitier, un activateur alcalin à base de carbonate de sodium, des granulats et de l'eau, ledit mélange étant exempt de clinker, ledit procédé comprenant un traitement thermique du mélange dans lequel le mélange est soumis à une température de consigne constante comprise entre 50 degrés Celsius et 90 degrés Celsius pendant une durée déterminée. L'invention concerne également un béton réalisé à partir d'un tel procédé.
Patent FR-3029898-A1 (FR)
Title: Dispositif d’orientation de produits alimentaires et procede d’orientation de produits alimentaires
Inventor: COLIN JEAN-YVES
IPC: B65B35/56
Filed: 2014-12-16
Abstract: Le dispositif d'orientation de produits alimentaires, il comporte un premier convoyeur horizontal (20) de transport de produits alimentaires, un premier capteur de position (25) du produit alimentaire (24) situé sur le premier convoyeur horizontal (20), un moyen de comparaison des données du capteur et d'une base de données, un actionneur de basculement (28) d'un quart de tour d'un produit alimentaire (24) adapté à faire basculer le produit alimentaire (24) du premier convoyeur horizontal (20) lorsque l'échantillonnage des données du capteur de positon est différent de l'échantillonnage de la base de donnée ; un deuxième convoyeur horizontal (21) de transport de produits alimentaires, recevant le produit alimentaire (24) basculé du premier convoyeur horizontal (20), un troisième convoyeur horizontal (22) de transport de produits alimentaires recevant le produit alimentaire (24) basculé du deuxième convoyeur horizontal (21), un quatrième convoyeur horizontal (23) de transport de produits alimentaires recevant le produit alimentaire (24) basculé du troisième convoyeur horizontal (22).
Patent FR-3031135-A1 (FR)
Title: Machine de detente axiale a pistons
Inventor: DEBAISE ANTOINE
IPC: F01B31/00
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne une machine (4) de détente axiale à pistons comprenant : - une culasse (10) d'admission de vapeur sous pression comprenant un orifice (100) d'admission de la vapeur, - une zone d'expansion comprenant une pluralité de cylindres (110), dans laquelle un piston coulissant dans chaque cylindre respectif est lié à un arbre (40) par un plateau (20) incliné, chaque piston étant parallèle audit arbre, - une pluralité de soupapes (12) à tige disposées dans la culasse (10) d'admission permettant l'admission de vapeur alternativement dans lesdits cylindres (110), chaque soupape (12) étant commandée par une came (21) agencée sur l'arbre (40), - un mécanisme (13) de levée de chaque soupape coopérant avec la came, - un mécanisme de rappel de chaque soupape, ladite machine étant caractérisée en ce que la culasse (10) d'admission comprend : - une zone centrale (10A) close et lubrifiée comprenant la came et les mécanismes de levée et de rappel des soupapes, - une zone périphérique (10B) dans laquelle débouche l'orifice d'admission (100), s'étendant autour de la zone centrale (10A).
Patent FR-3034999-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement cosmetique anti-age de la peau par photomodulation, iontophorese et vibrations
Inventor: DE BROSSES ALEXIS
IPC: A61N5/06
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement cosmétique anti-âge (rides, tâches de Sénescence rougeur) de la peau par photomodulation, iontophorèse et vibrations ainsi qu'un dispositif pour la mise en œuvre d'un tel traitement cosmétique de la peau, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant dans le spectre en longueurs d'onde est compris entre 590 et 598 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée, b. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière à une longueur d'onde est comprise entre 515 et 535 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée, c. une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à une source lumineuse (20) émettant une lumière dont le spectre en longueurs d'onde est compris entre 630 et 660 nm, pour une intensité lumineuse comprise entre 8000 et 12000 mcd et pendant une période déterminée, et d. de manière concomitante à au moins l'une des étapes a), b) et c) une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à de la ionothérapie avantageusement réalisée par application d'un courant électrique de 700uA sur ladite zone de la peau à traiter sur laquelle a été préalablement appliquée une composition topique comprenant un agent anti-âge, e. de manière concomitante à au moins l'une des étapes a) b) c) une étape d'exposition de ladite zone de la peau à traiter à des micro-vibrations.
Patent FR-3032312-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement par induction magnetique
Inventor: VASSILIEFF YOURI
IPC: H02J50/12
Filed: 2015-01-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (50) de chargement par induction magnétique comportant une source (60) d'alimentation électrique reliée à une bobine principale (61). Ledit dispositif (50) comporte des circuits passifs résonants (70, 80, 90, 100) de fréquences de résonance respectives différentes comprises dans une plage de valeurs fréquentielles principales prédéterminées. Chaque circuit passif résonant (70,80,90,100) comporte une bobine secondaire (71, 81, 91, 101). Lesdites bobines secondaires (71, 81, 91, 101) sont agencées dans des zones respectives différentes de ladite bobine principale (61). Ladite source (60) d'alimentation électrique est adaptée à générer différents signaux de chargement de fréquences principales comprises dans ladite plage de valeurs fréquentielles principales prédéterminées.
Patent FR-3017188-A1 (FR)
Title: Lampe pour vehicule
Inventor: HONDA TAKAHIKO
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-02-05
Abstract: Une lampe pour véhicule (10) comporte une lentille de projection (12) qui est disposée sur un axe optique qui s'étend dans la direction longitudinale du véhicule, une DEL (14) qui émet de la lumière qui est dirigée vers le foyer arrière (F) de la lentille de projection (12), une DEL (16) qui émet de la lumière qui est dirigée vers le foyer arrière (F) de la lentille de projection (12), et un masque (22) qui peut non seulement former un motif de répartition de lumière comportant une première ligne de découpe en découpant une partie de la lumière émise par la DEL (14) mais également former un second motif de répartition de lumière comportant une seconde ligne de découpe en découpant une partie de la lumière émise par la DEL (16). Le masque (22) est disposé de sorte que son bord avant (22a) est positionné plus en arrière que le foyer arrière (F).
Patent FR-3035359-A1 (FR)
Title: Agencement modulable de coffre de vehicule automobile comportant un panneau de rangement.
Inventor: PATRON CYRIL
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention porte principalement sur un agencement modulable de coffre de véhicule automobile comportant au moins un panneau de de rangement modulable déplaçable entre au moins une première position dans laquelle le panneau de rangement dégage complètement le coffre, et une deuxième position active dans laquelle le dit panneau de rangement est sensiblement parallèle au plancher de fond de façon à former une paroi supérieure de fermeture d'un compartiment de rangement du coffre, et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte deux bacs de rangement latéraux (10, 11) en appui contre les parois latérales internes opposées (12), chaque bac latéral (10, 11) présentant une saillie radiale libre (18) sur laquelle vient en appui le panneau de rangement (26) dans sa deuxième position.
Patent FR-3037392-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une vitesse de roue et dispositif de mesure correspondant
Inventor: SOYSOUVANH HENRI
IPC: G01D5/244
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une vitesse de roue comportant les étapes de : - enregistrement (E1) pendant une période prédéfinie de valeurs prises par une horloge codée sur un nombre Nb de bits, lors de la réception de pulsations électriques, - calcul (E2) d'une vitesse de roue, dans lequel lorsque le nombre de pulsations électriques reçues est inférieur au nombre de retours à la valeur zéro de l'horloge, on calcule la vitesse de roue: avec R : valeur pré-enregistrée de rayon de roue N : nombre de dents du capteur de vitesse de roue utilisé ?t(n) = [topk - top(k-1) + (2Nb - 1)n] * T, où topk est la valeur d'horloge de la kième pulsation électrique, et T est la période prédéfinie, la valeur de n étant telle que i étant le nombre de pulsations électriques reçues.
Patent FR-3023559-A1 (FR)
Title: Couche anti-salissure pour aube de compresseur
Inventor: LOPEZ LAVERNIA NATIVIDAD
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-07-06
Abstract: La présente invention concerne une composition pour la fabrication d'un revêtement pour des composants d'une turbomachine ayant des propriétés anti-salissures, la composition comprenant un liant qui inclut au moins un élément organosilicié, des particules céramiques et un solvant, les particules céramiques comprenant au moins du dioxyde de silicium et l'élément organosilicié comprenant au moins un alkoxysilane. La taille moyenne ou maximale de grain peut être inférieure ou égale à 4 µm. D'autre part, la présente invention concerne un procédé de fabrication d'un revêtement présentant une composition de ce type ainsi qu'un revêtement ainsi fabriqué et un composant qui en est pourvu.
Patent FR-3038629-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le montage d'un robinet et procede de montage d'un tel dispositif
Inventor: MENET THIBAULT GEORGES
IPC: F16L5/00
Filed: 2015-07-10
Abstract: Ce dispositif (D) permet le montage d'un robinet sur une cloison. Il comprend au moins un raccord (4a, 4b), comprenant un embout fileté (40) de raccordement au robinet, une platine (2) pour fixer chaque raccord sur la cloison, cette platine délimitant au moins une ouverture (20), conformée pour immobiliser l'embout en rotation autour de son axe (X40), et au moins un écrou (5), prévu pour être vissé autour de l'embout. L'embout (40) peut être déplacé axialement à l'intérieur de l'ouverture (20) et est apte à être immobilisé axialement par rapport à la platine, par vissage de l'écrou (5), de sorte que la longueur sur laquelle l'embout dépasse axialement par rapport à la platine est réglable.
Patent FR-3040861-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une pate feuilletee sucree
Inventor: BERROU FABRICE
IPC: B65D65/02
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pâte feuilletée sucrée comprenant les étapes suivantes : - a) mélanger une détrempe comprenant au moins les ingrédients suivants : farine de blé : 50 à 60 %, eau : 30 à 35%, sel : 0 à 3% et beurre d'incorporation 8 à 12%, b) refroidir la détrempe jusqu'à une température comprise entre 8 et 12°C à cœur de la détrempe, - c) enfermer le beurre dans la détrempe, - d) réaliser des feuillets entre 50 et 100 au laminoir pour arriver à une épaisseur comprise entre 3,3 mm et 15 mm, - e) laisser reposer la pâte pendant une durée d'au moins 2h, - f) réaliser plusieurs feuillets avec un laminoir jusqu'à obtenir une épaisseur compris entre 5 à 2 mm, et avant chaque passage au laminoir incorporer uniformément le sucre sur la détrempe, ledit sucre étant compris entre 30 et 35 % du poids de la détrempe initiale.
Patent FR-3042221-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur comprenant un moteur thermique equipe d’un circuit de refroidissement et d’un echangeur thermique
Inventor: COFFY CHRISTOPHE
IPC: F01P7/16
Filed: 2015-10-07
Abstract: L'invention concerne un groupe comprenant un moteur (1) équipé d'un circuit de refroidissement comprenant un circuit interne (2) au moteur (1), un boitier (3) en sortie de ce circuit, un radiateur (5), une première conduite (4) de circulation du liquide de refroidissement reliant le boitier (3) à l'entrée (E5) du radiateur (5), le boitier (3) comprenant un premier dispositif thermostatique (6) qui autorise la circulation du liquide de refroidissement vers l'entrée (E5) du radiateur (5) dans le cas où la température du liquide dépasse un premier seuil de température, le groupe comprenant une seconde conduite (9) de circulation du liquide reliant le boitier (3) à un échangeur thermique (10), le boitier (3) comprenant un second dispositif thermostatique (12) qui autorise la circulation du liquide dans l'entrée (E10) de l'échangeur (10) dans le cas où la température du liquide dépasse un second seuil de température inférieur au premier seuil.
Patent FR-3043375-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de chocs sur une roue d'un vehicule automobile
Inventor: SAUDEMONT YOANN
IPC: B60R21/0136
Filed: 2015-11-10
Abstract: Ce dispositif de détection de choc comprend au moins un capteur de choc destiné à être monté sur un lieu de transmission d'effort lors d'un choc longitudinal ou latéral sur une roue. Le capteur est adapté pour mesurer longitudinalement et transversalement les chocs au niveau d'au moins une roue du véhicule automobile. Ce dispositif comprend également un calculateur embarqué de traitement des mesures délivrées par le capteur pour élaborer un signal d'alerte en fonction du niveau des chocs subis, et un avertisseur destiné à recevoir le signal d'alerte et communiquer ce signal d'alerte au conducteur.
Patent FR-3044292-A1 (FR)
Title: Profil aerodynamique d'aeronef a bord d'attaque ouvert, mat et aeronef comportant un tel profil aerodynamique
Inventor: COLMAGRO JEROME
IPC: B64D29/04
Filed: 2015-11-26
Abstract: L'invention porte sur un profil aérodynamique d'aéronef comportant un profilé (1) constituant un bord d'attaque (BA) du profil aérodynamique. Le profilé (1) comporte une ouverture au niveau dudit bord d'attaque (BA) permettant l'entrée d'air dans l'épaisseur dudit profil aérodynamique, une sortie d'air, et des moyens de guidage conformés pour guider l'air vers la sortie d'air. L'ouverture au bord d'attaque permet de faire entrer de l'air dans l'épaisseur du profil, limitant les turbulences aérodynamiques au niveau dudit bord d'attaque. L'invention porte également sur un mât portant un groupe propulseur d'aéronef et comportant un tel profil aérodynamique. L'invention porte enfin sur un aéronef équipé d'un tel profil.
Patent FR-3044774-A1 (FR)
Title: Procede utilisant des mesures de puissances pour determiner des donnees de positionnement entre deux corps
Inventor: DENIS BENOIT
IPC: H04B13/00
Filed: 2015-12-04
Abstract: Le procédé d'utilisation est associé à un système comprenant un premier corps (1) présentant une direction d'orientation (2) et portant au moins deux nœuds électroniques (3, 4) agencés selon des positions distinctes au niveau du premier corps (1), ledit système comprenant un deuxième corps (5) associé à au moins un nœud électronique (5e), lesdits nœuds électroniques (3, 4) portés par le premier corps (1) et ledit au moins un nœud électronique (5e) associé au deuxième corps (5) étant aptes à communiquer entre eux par liens radioélectriques (7,6). Le procédé comprend les étapes suivantes : • une étape d'établissement (E1), pour chaque nœud électronique (3, 4) porté par le premier corps (1), d'un lien radioélectrique (6, 7) avec ledit au moins un nœud électronique associé au deuxième corps (5), • une étape de détermination (E2), pour chaque lien radioélectrique établi (6, 7), d'un paramètre de réception représentatif d'une puissance de réception associée audit lien radioélectrique établi, • une étape de détermination (E3) d'un angle relatif (α) entre la direction d'orientation (2) du premier corps (1) et une droite (8) passant par le premier corps (1) et le deuxième corps (5) en utilisant les paramètres de réception déterminés.
Patent FR-3045044-A1 (FR)
Title: Composition et appat rodonticide comprenant du flocoumafene, procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: C07D311/56
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant du flocoumafène et une quantité d'un stéréo-isomère de configuration du flocoumafène, dit énantiomère E4, telle que le rapport de cette quantité sur la quantité de flocoumafène dans la composition est inférieur à 10%, ledit énantiomère E4 présentant, par analyse chromatographique de flocoumafène, un temps de rétention t4 de valeur telle que t1 < t2 < t3 < t4 ; t1, t2 et t3 représentant les temps de rétention des stéréo-isomères de configuration du flocoumafène distincts dudit énantiomère E4, l'analyse chromatographique étant réalisée à la température de 23,5°C.
Patent FR-3034546-A1 (FR)
Inventor: DURSUN SERKAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-01-05
Abstract: Un exemple de procédé comprend la réception d'ensembles de données brutes contenant des valeurs de paramètres de forage et de conditions d'exploitation produites au cours d'opérations de forage souterrain. Les ensembles de données brutes peuvent être séparés en ensembles de données d'entraînement sur la base, au moins en partie, des types d'opérations de forage souterrain. Au moins un modèle prédictif peut être créé sur la base, au moins en partie, d'au moins un ensemble de données d'entraînement. L'au moins un modèle prédictif peut déterminer un taux de pénétration (ROP) pour une opération de forage d'un type identique à celui auquel correspond l'au moins un ensemble de données d'entraînement.
Patent FR-3048082-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d’une force
Inventor: HOGREL JEAN-YVES
IPC: G01L5/00
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif (1) de mesure d'une force comprenant : - des moyens de fixation (2), - un capteur (8), comprenant un membre de mesure (9) agencé pour se déplacer selon un axe de mesure (10), ledit capteur étant agencé pour mesurer une force exercée sur le membre de mesure en fonction du déplacement de ce membre de mesure, caractérisé en ce que les moyens de fixation sont agencés pour, lors d'un déplacement du membre de mesure le long de l'axe de mesure, exercer sur un support sur lequel ils sont fixés une force moyenne portée par l'axe de mesure.
Patent FR-3053682-A1 (FR)
Title: Procede d'extraction par osmose directe d'un compose contenu dans une solution liquide
Inventor: GASCONS VILADOMAT FABRICE
IPC: B01D61/00
Filed: 2016-07-08
Abstract: L'invention concerne un procédé d'extraction par osmose directe d'un composé déterminé contenu dans une solution liquide, dite solution d'alimentation, selon lequel : on fait circuler la solution d'alimentation au contact d'une première face d'une membrane apte à permettre sélectivement le transfert par osmose dudit composé, et on fait circuler une deuxième solution liquide, dite solution d'extraction, contenant du lactate de potassium, au contact d'une deuxième face opposée de la membrane opposée à la première face.
Patent FR-3058370-A1 (FR)
Title: Feu de signalisation de vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: F21V11/02
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention concerne un feu de signalisation (2), par exemple agencé entre deux projecteurs (11, 12) de véhicule, comportant un écran translucide, composé par exemple de lamelles (25), et présentant globalement une forme en sablier s'étendant sur des faces avant s'évasant de manière opposée. Ces faces avant s'inscrivent dans des enveloppes au moins partiellement coniques s'appuyant sur un contour biconcave (2R, 2L). Le contour (2R, 2L) définit deux côtés concaves (2R) opposés séparés d'une distance minimale et délimitant quatre avancées en pointe (21 à 24), en liaison avec deux autres côtés opposés (2L) reliant les deux côtés concaves (2R). De plus, les enveloppes des faces avant présentent une conicité déterminée de sorte que la lumière diffusée par ledit écran est visible selon une ouverture angulaire d'inclinaison d'au moins +/-15° par rapport à un plan traversant, et selon une ouverture angulaire de balayage au moins égale à 125° dans le plan traversant.