baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3056942-A1 (FR)
Title: Systeme de pedale d'accelerateur comportant un accouplement elastique
Inventor: KHARMA ERIC
IPC: G05G1/32
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention a pour objet un système de pédale d'accélérateur prévu pour commander le moteur d'un véhicule automobile, comportant une pédale rigide (2) comprenant à une extrémité un pivot transversal (4) relié à la caisse du véhicule, et à l'autre extrémité un patin (10) recevant l'appui du pied du conducteur, cette pédale (2) étant reliée à une butée de fin de course (12) recevant l'appui d'un ressort de rappel (14) agissant sur cette butée (12), ce système de pédale comportant un accouplement élastique reliant la pédale (2) à la butée de fin de course (12), présentant un mouvement élastique à partir d'un seuil minimum de couple appliqué sur la pédale (2) par le conducteur qui est supérieur au couple appliqué par le ressort de rappel (14).
Patent FR-3070118-A1 (FR)
Title: Sous vetement masculin agence en calecon comportant une fenetre de passage d'une verge et un volet pendant de couverture de la verge
Inventor: DEMEAUX VINCENT
IPC: A41B9/02
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention a pour objet un sous-vêtement masculin agencé en caleçon (1). Une partie avant (3) du caleçon (1) comporte une fenêtre (10) de passage à son travers de la verge (9) d'un porteur (2) du sous-vêtement. La partie avant (3) comporte aussi un volet (15) configuré en couverture de la verge (9) émergeant à travers la fenêtre (10). Le volet (15) est suspendu pendant sur le caleçon (1) suivant un axe vertical (A1) horizontalement médian du caleçon (1). Le volet (15) est fixé à la partie avant (3) via au moins une couture de volet (20) qui s'étend au moins en partie au-dessus et à proximité de la fenêtre (10).
Patent FR-3065027-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d'echappement d'un vehicule et procede de pilotage correspondant
Inventor: BARTOLO XAVIER PIERRE FRANCOIS
IPC: H05B3/20
Filed: 2017-04-07
Abstract: Le dispositif de purification des gaz d'échappement comprend : - au moins un organe de purification des gaz d'échappement; - un organe de chauffage (23) placé en regard et à distance de la face amont (7) ou de la face aval (9) de l'organe de purification, l'organe de chauffage (23) comprenant un cadre (29) et une pluralité d'éléments chauffants allongés (25) formant au moins une couche chauffante perméable aux gaz d'échappement, le cadre (29) comprenant une partie périphérique (30) entourant les éléments chauffants allongés (25), au moins l'une des première et seconde extrémités (28, 28') de chaque élément chauffant allongé (25) étant liée au cadre (29), et chaque élément chauffant allongé (25) étant, entre ses première et seconde extrémités (28, 28'), lié seulement à au moins un autre des éléments chauffant allongés (25).
Patent FR-3069359-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'une image d'une arcade dentaire
Inventor: SALAH PHILIPPE
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Procédé de modélisation d'une arcade dentaire d'un patient, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) création d'une bibliothèque historique comportant plus de 1 000 modèles de dents, dits « modèles de dents historiques », et attribution à chaque modèle de dent historique, d'une valeur pour au moins un attribut de dent, ou « valeur d'attribut de dent » ; b) analyse d'au moins une « image d'analyse » de l'arcade dentaire au moyen d'un dispositif d'apprentissage profond, de préférence un réseau de neurones, de manière à déterminer au moins une zone de dent d'analyse et au moins une valeur d'attribut de dent associée à ladite zone de dent d'analyse ; c) pour chaque zone de dent d'analyse déterminée à l'étape précédente, recherche, dans la bibliothèque historique, d'un modèle de dent historique présentant une proximité maximale avec l'image d'analyse ou avec la zone de dent d'analyse, ou « modèle de dent optimal » et, de préférence ayant, pour au moins un attribut de dent, une même valeur que ladite zone de dent d'analyse ; d) agencement de l'ensemble des modèles de dents optimaux de manière à créer un modèle qui présente une proximité maximale avec l'image actualisée, ou « modèle assemblé » ; e) optionnellement, remplacement d'au moins un modèle de dent optimal par un autre modèle de dent et reprise à l'étape d) de manière à maximiser la concordance entre le modèle assemblé et l'image d'analyse ; f) optionnellement, reprise de l'étape b) avec une autre image d'analyse et, à l'étape d) et/ou e), recherche d'une concordance maximale avec l'ensemble des images d'analyse utilisées.
Patent FR-3069790-A1 (FR)
Title: Procede pour recirculer en machine de tri du courrier mixte avec des bacs a lettres
Inventor: MILORD CEDRIC
IPC: B07C1/02
Filed: 2017-08-03
Abstract: Procédé de traitement d'articles de courrier dans une installation de tri (1) comprenant un magasin d'entrée d'alimentation (4) dans lequel les articles de courrier (1) à trier sont disposés en pile sur chant pour être sérialisés dans un convoyeur de tri (5), les articles de courrier (1) en série sur chant dans ledit convoyeur de tri étant dirigés vers des sorties de tri à empileur (6). Les articles de courrier (1) à trier arrivant stockés en bac (3) dans ledit magasin d'entrée d'alimentation sont prélevés par poignée dudit bac de stockage pour être positionnés en pile sur chant afin d'être sérialisés. Les articles de courrier (1) triés dans un empileur d'une sortie de tri (6) sont également transférés par poignée de l'empileur vers un bac (3) de stockage pour être recirculés entre la sortie de tri à empileur (6) et ledit magasin d'entrée d'alimentation (4).
Patent FR-3072033-A1 (FR)
Title: Dispositif pour amarrage securitaire de liaison personnelle de pompier a un tuyau d'incendie
Inventor: DEL BELLO THIERRY
IPC: A62C33/00
Filed: 2017-10-11
Abstract: Un dispositif (200) pour amarrage sécuritaire de liaison personnelle de pompier à un tuyau d'incendie comprend un câble (205) muni d'une boucle (220) à chacune de ses deux extrémités (210), le câble étant destiné à entourer le tuyau d'incendie; et des perles (250) enfilées sur le câble, entre les deux boucles, destinées à empêcher le tuyau d'entrer en contact direct avec le câble.
Patent FR-3073313-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'impulsion electrique securise
Inventor: D'ORIANO GAELORD
IPC: G08C19/00
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application d'impulsion électrique coopérant avec une source d'énergie électrique (4), le dispositif se présentant sous la forme d'un gant (1) comprenant un corps de gant (2) se terminant par des extrémités (3), caractérisé en ce que le gant (1) comprend des contacts d'application (5) sur les extrémités (3), connectés à ladite source, et en ce que le dispositif comprend au moins un moyen de sécurisation de l'application d'impulsion électrique ().
Patent FR-3074998-A1 (FR)
Title: Procede pour identifier et isoler des composes bioactifs a partir d'extraits d'algues
Inventor: CONAN CELINE
IPC: A01P21/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Procédé pour isoler et purifier des composés bioactifs dans un extrait obtenu à partir d'algues. Le procédé implique les étapes suivantes : (a) la circulation de l'extrait à travers une membrane d'ultrafiltration présentant un seuil de coupure de masse moléculaire approprié ; (b) le recueil du filtrat à partir de l'extrait d'algues pour obtenir une première fraction de filtrat et un rétentat ; et (c) le rinçage du rétentat pour obtenir une ou plusieurs fractions supplémentaires de filtrat. La bioactivité de la première fraction du filtrat et des fractions supplémentaires du filtrat peut ensuite être évaluée pour déterminer leur efficacité sur la croissance végétale. Il est également décrit une ou plusieurs molécules bioactives isolées à partir d'une espèce d'algues où la ou les plusieurs molécules bioactives ont une masse moléculaire située dans la plage d'environ 0,15 kDa à environ 1,0 kDa et sont capables d'amplifier ou d'améliorer la croissance des plantes.
Patent FR-3065103-A1 (FR)
Title: Ensemble capteur apte a fonctionner avec un telephone portable et ensemble de gestion du stationnement
Inventor: VAKARELOV GEORGI
IPC: G07F7/00
Filed: 2017-04-06
Abstract: Ensemble capteur (DZB-2) apte à fonctionner avec un téléphone portable (2), ledit ensemble capteur (DZB-2) étant destiné à être déposé dans un véhicule (10). Il est prévu que l'ensemble capteur (DZB-2) comprend des moyens de connexion (11) avec le téléphone (2) par une liaison sans fil (BT) et des moyens de contrôle (16) pour superviser la liaison sans fil (BT) de l'ensemble capteur (DZB-2) avec le téléphone (2) et en ce que les moyens de contrôle (16) comprennent des moyens de stockage (18) d'une heure au moment d'une déconnexion du téléphone (2) de l'ensemble capteur (Harr2).
Patent FR-3067410-A1 (FR)
Title: Hydrolienne a embase profilee et a rotor horizontal de type darrieus
Inventor: GREGOIRE CYRIL
IPC: B63B21/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne une hydrolienne à rotor de type Darrieus à axe horizontal ayant la particularité d avoir une embase gravitaire profilée, et équipée de ballasts. L invention comporte un rotor horizontal de type Darrieus dont l arbre (10) se prolonge dans un caisson étanche (30) contenant une génératrice ou tout ensemble de récupération d énergie. L ensemble est fixé sur une embase gravitaire (40) dont le profil est spécialement déterminé pour optimiser l écoulement de l eau dans le rotor et gagner en puissance. Le poids élevé de l embase garantit la stabilité de l ensemble dans le courant. Des ballasts permettent d installer facilement l hydrolienne en la coulant, ou bien de la remonter pour des opérations de maintenance. L invention est particulièrement destinée à faire baisser les coûts de l électricité hydrolienne en augmentant le rendement, et en simplifiant les opérations d installation et de maintenance.
Patent FR-3069261-A1 (FR)
Title: Element rayonnant modulaire et methode de fabrication d’un tel element
Inventor: THIELE WOLFGANG
IPC: F24F3/06
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un élément rayonnant modulaire (1) de plafond ou de paroi pour le chauffage et/ou le rafraîchissement d'un local de bâtiment et un système rayonnant comprenant une pluralité de ces élément. L'élément radiant modulaire comprenant un tuyau (11) permettant un passage d'un fluide caloporteur à son intérieur, et une plaque en cuivre ou en aluminium (12) soudée au tuyau. L'élément rayonnant modulaire (1) comprend en outre une plaque d'habillage (14) recouvrant la plaque en cuivre ou en aluminium, la plaque d'habillage (14) comprenant des trous traversants (140) dimensionnés de sorte à laissant passer des ondes sonore au travers de la plaque d'habillage.. L'invention concerne également une méthode de fabrication de l'élément rayonnant modulaire.
Patent FR-3072847-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication entre deux dispositifs
Inventor: MENYHART ZOLTAN
IPC: G06F9/50
Filed: 2017-10-25
Abstract: Ce procédé comporte les étapes suivantes : le premier dispositif (102) envoie (202) une requête (Rq) au deuxième dispositif (104) ; le deuxième dispositif (104) reçoit (206) la requête (Rq) ; le deuxième dispositif (104) envoie (230) au premier dispositif (102) une réponse (R) à la requête (Rq) ; le premier dispositif (102) reçoit (234) la réponse (R). Le procédé comporte en outre l'étape suivante : le deuxième dispositif (104) estime un délai (D) au bout duquel il pourra envoyer la réponse (R), ainsi que, dans au moins certains cas, les étapes suivantes : avant d'envoyer la réponse (R), le deuxième dispositif (104) envoie (212) un accusé de réception (AR) au premier dispositif (102), l'accusé de réception (AR) comportant le délai estimé (D) ; le premier dispositif (102) reçoit (216) l'accusé de réception (AR) ; le premier dispositif (102) calcule un intervalle de temps (I) à partir du délai estimé (D) ; le premier dispositif (102) laisse s'écouler l'intervalle de temps (I) avant de commencer à surveiller (228) l'arrivée de messages pour détecter l'arrivée de la réponse (R).
Patent FR-3070434-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de moteur
Inventor: GOSHIMA DAISUKE
IPC: F02B37/04
Filed: 2018-08-28
Abstract: Une unité de commande électronique (ECU) commande une soupape de décharge à un degré d'ouverture proche d'un état fermé par rapport à un état complètement ouvert (étape S4) dans une zone de non suralimentation dans laquelle un degré d'ouverture d'accélérateur devient égal ou inférieur à un degré d'ouverture d'accélérateur prédéterminé (NON à l'étape S1). L'ECU commande la soupape de décharge jusqu'à un degré d'ouverture proche d'un état fermé par rapport à un état complètement ouvert de sorte qu'une vitesse de rotation de turbine d'un turbocompresseur devient égale ou inférieure à une vitesse de rotation de turbine prédéterminée offrant une pression de collecteur immédiatement avant qu'une opération de suralimentation ne commence en réponse au degré d'ouverture d'accélérateur prédéterminé lorsqu'une pédale d'accélérateur est enfoncée dans la zone de non suralimentation.
Patent FR-3086103-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour une batterie, vehicule comprenant un systeme de climatisation pour une batterie
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: H01M10/663
Filed: 2018-09-19
Abstract: Ce système comprend la batterie (1), un carter fermé (2) contenant la batterie (1) tout en formant une lame d'air (3) de convection thermique autour de la batterie (1), et un dispositif électronique extérieur (4) au carter fermé (2), ce dispositif électronique (4) comprenant un support (5) et un circuit électronique (6) monté sur ce support (5), la paroi du carter fermé (2) comprenant un système de fixation (7) configuré pour maintenir le support (5) contre la paroi.
Patent FR-3087124-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres keratiniques mettant en œuvre un polymere acrylique d’anhydride en dispersion huileuse et d’un compose amine
Inventor: PORTAL JULIEN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement des matières kératiniques, de préférence la peau humaine, en particulier des lèvres en au moins deux étapes mettant en œuvre dans un premier temps l'application sur lesdites matières d'une dispersion huileuse A) comprenant i) des particules de copolymères d'acrylates d'alkyle et acryliques d'anhydrides, ii) des agents stabilisants, iii) une ou plusieurs huiles hydrocarbonées ; puis dans un deuxième temps l'application sur lesdites matières d'une composition (B) comprenant iv) un ou plusieurs composés aminés, étant entendu que le procédé de l'invention met en œuvre v) un ou plusieurs actif(s) cosmétique(s) choisi(s) parmi les a) pigments, b) les actifs de soin de la peau et c) les filtres UV ainsi que d) leur mélanges ; les ingrédients a) à d) pouvant se trouver dans la composition (A), et/ou dans la composition (B), et/ou dans une autre composition (C). Le procédé de l'invention permet d'obtenir un traitement desdites matières kératiniques résistantes notamment à la sueur, aux gels douches, à l'eau et aux corps gras, en particulier les huiles alimentaires végétales ou animales, et plus particulièrement végétales telle que l'huile d'olive, de tournesol, de noix, noisette, etc. Le procédé de traitement des matières kératiniques de la présente demande conviennent également pour le maquillage de la peau ou des lèvres tels que les fonds de teint, et les rouges à lèvres.
Patent FR-3088469-A1 (FR)
Title: Support d'indicateur visuel et dispositif de paiement correspondant
Inventor: YERNAUX OLIVIER
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-11-08
Abstract: La présente technique concerne un support (10) d'indicateur visuel, destiné à être assemblé de manière irréversible sur une face extérieure d'un dispositif de paiement (11) et configuré pour prendre une position d'orientation dans laquelle, lorsqu'il est assemblé avec ledit dispositif de paiement (11), il est mobile en rotation autour d'un axe sensiblement perpendiculaire à ladite face dudit dispositif de paiement (11).
Patent FR-3088630-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour plaques destinees a former des composants electroniques
Inventor: METRAL FREDERIC
IPC: H01L21/677
Filed: 2018-11-16
Abstract: Le dispositif (100) de transport pour plaques (200) destinées à former des composants électroniques comporte un plateau (101), le plateau (101) comportant des logements (102) pour les plaques (200). Ce dispositif (100) de transport comporte un dispositif (104) de détection de proximité d'objet par rapport au plateau (101), ledit dispositif (104) de détection étant configuré pour détecter la proximité d'un objet lorsque l'objet exerce une force sur le dispositif (104) de détection.
Patent FR-3077517-A1 (FR)
Title: Grappin perfectionne prehenseur de futs
Inventor: PONGY JEAN-MAURICE
IPC: B25J15/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un grappin perfectionné préhenseur de fûts comprenant un corps (1), une centrale hydraulique (2), deux membrures articulées (3) et (4), deux vérins hydrauliques (5) et (6) et deux mâchoires de préhension (7) et (8) configurées pour saisir le fût (9) à manutentionner. Le grappin selon l'invention se caractérise essentiellement en ce que les mâchoires de préhension (7) et (8) sont montées rotatives sur les membrures (3) et (4) et sont respectivement actionnées par des vérins électriques (10,11) de manière à saisir le fût (9) indifféremment en position verticale ou horizontale et à le reposer, après l'avoir déplacé, indifféremment en position horizontale ou verticale. Il se caractérise également en ce que chaque extrémité de chaque membrure (3,4) comporte une membrure additionnelle (14,15), pourvue, à son extrémité, d'une palette articulée (16,17), actionnée par son propre vérin électrique (18,19), conçue pour être positionnée sous le fût (9) de manière à maintenir son fond.
Patent FR-3092270-A1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en materiau composite et procede de fabrication associe
Inventor: COURTIER VIVIEN MICKAËL
IPC: F01D5/14
Filed: 2019-02-06
Abstract: L’invention concerne une aube (7) comprenant : - une structure en matériau composite (71) comprenant un renfort fibreux (73) obtenu par tissage tridimensionnel et une matrice (74) dans laquelle est noyé le renfort fibreux (73), le renfort fibreux (73) comprenant une portion d’intrados, une portion d’extrados et une portion de pied d’aube reliant la portion d’intrados du renfort fibreux (73) à la portion d’extrados du renfort fibreux (73), et - une pièce d’attache de pied d’aube (72), dans laquelle la portion de pied d’aube du renfort fibreux (73) est enroulée autour de la pièce d’attache de pied d’aube (72). Figure 2
Patent FR-3095170-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d’un dossier de siège arrière de véhicule déverrouillable à distance par des moyens motorisés
Inventor: NIANGUE MAPINGA CHLOE DE BAYI
IPC: B60N2/36
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d'un dossier de siège rabattable d'un véhicule automobile, comprenant un support destiné à être fixé sur l’armature dudit dossier, un verrou (110) monté sur ledit support, une gâche prévue pour être fixée à la structure dudit véhicule et comprenant un organe d’accroche destiné à venir en prise avec un pêne (111) que comprend ledit verrou pour solidariser ledit dossier à ladite structure du véhicule, un levier de déverrouillage manuel (300) monté pivotant sur ledit support et permettant de désengager ledit pêne de ladite gâche de sorte à libérer ledit dossier de ladite structure du véhicule, un module de déverrouillage à distance dudit dossier comprenant un actionneur (460) commandable par un organe de commande déporté et apte à actionner ledit levier de déverrouillage manuel, ledit module de déverrouillage à distance (400) comportant des moyens d’entrainement motorisés dudit actionneur comprenant un motoréducteur (420) relié électriquement audit organe de commande déporté. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095856-A1 (FR)
Title: Machine de lancement de cibles
Inventor: LAPORTE JEAN-MICHEL
IPC: F41J9/18
Filed: 2019-05-10
Abstract: Titre. Machine de lancement de cibles L’invention décrit une machine de lancement de cibles comprenant un socle (2) sur lequel est agencé un ensemble (1) comprenant un mécanisme de lancement (7) et un barillet (4) de stockage de cibles, l’ensemble (1) étant configuré pour être mobile relativement au socle (2), la machine comprenant un dispositif de basculement (20) assurant une mobilité de l’ensemble (1) relativement au socle (2), le dispositif de basculement (20) comprenant d’une part une première partie liée au socle (2) et comprenant l’un parmi une glissière (10) courbe et un élément de guidage de la glissière (10) suivant un seul degré de liberté en basculement le long de la glissière (10), et d’autre part une deuxième partie liée à l’ensemble et comprenant l’autre parmi la glissière (10) et l’élément de guidage, caractérisée en ce qu’elle comprend une liaison pivot selon un axe de rotation A2 entre la deuxième partie et le reste de l’ensemble (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098596-A1 (FR)
Title: Système de détection pour nez électronique permettant une classification physico-chimique des odeurs et nez électronique comprenant un tel système
Inventor: HOU-BROUTIN YANXIA
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-07-12
Abstract: L’invention se rapporte à un système de détection pour nez électronique qui permet une classification physico-chimique des odeurs, c’est-à-dire en fonction des propriétés physico-chimiques des composés volatils, ou molécules odorantes, qui composent ces odeurs. Elle se rapporte également à un nez électronique comprenant un tel système de détection. Domaines d’application : domaine de la santé, industries alimentaire, cosmétique et pharmaceutique, domaine des arômes et des parfums, domaine de la sécurité des biens et des personnes, domaine de l’environnement, etc.
Patent FR-3102443-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de rond-point
Inventor: DAVINS JOAN
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection de rond-point (20) par un calculateur (11) de véhicule automobile (10), comprenant des étapes de : - mesure d’au moins une caractéristique dynamique du véhicule automobile, - détermination de la probabilité que le véhicule automobile se trouve sur une entrée (21) d’un rond-point et de la probabilité que le véhicule automobile se trouve sur une sortie (22, 23, 24) d’un rond-point en fonction de chaque caractéristique dynamique mesurée, et - détection d’un rond-point en fonction des probabilités déterminées. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3103861-A1 (FR)
Title: Dispositif, procédé et produit programme d’ordinateur pour l’identification des modes de fonctionnement des éoliennes.
Inventor: LE JEAN-PAUL
IPC: F03D17/00
Filed: 2019-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un produit programme d’ordinateur pour l’identification des modes de fonctionnement des éoliennes qui mettent en oeuvre les étapes consistant à :. collecter pendant une phase d’apprentissage des données mesurées sur une turbine et classer ces données en modes de fonctionnement distincts préétablis par discrimination de distribution de points de mesure sous forme de droites,. puis identifier un mode de fonctionnement réel en comparant les modes de fonctionnement distincts préétablis avec des données mesurées sur une turbine dont on cherche à identifier le mode de fonctionnement en cours. Figure pour l’abrégé : Fig. 10