baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067209-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l’energie electromagnetique emise par au moins un module d’emission d’un vehicule
Inventor: BENHASSINE SALAH
IPC: G01R29/08
Filed: 2017-06-06
Granted: 2019-06-21
Abstract: Un dispositif de contrôle (DC) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et au moins un module d'émission (ME1) chargé d'émettre des messages par voie d'ondes, via une antenne (A1), avec une énergie électromagnétique. Ce dispositif (DC) comprend au moins un capteur interne (CI1) installé dans l'habitacle (H) et délivrant des mesures locales d'au moins une intensité d'un champ électrique d'ondes générées par l'émission, et des moyens de contrôle (MC) ordonnant au module d'émission (MEj) d'émettre les messages avec une nouvelle énergie électromagnétique inférieure à une énergie électromagnétique en cours lorsqu'au moins une mesure locale est supérieure à un seuil prédéfini et qu'un être vivant a été détecté dans l'habitacle (H).
Patent FR-3068151-B1 (FR)
Title: Procede de protection d'un dispositif electronique executant un programme contre des attaques par injection de faute
Inventor: BRUGNON MARC
IPC: G06F21/64
Filed: 2017-06-27
Granted: 2022-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'un dispositif électronique, exécutant une application par l'intermédiaire d'une machine virtuelle, contre des attaques par injection de faute, l'exécution de l'application mettant en uvre une pile dans laquelle des variables utilisées par le programme sont lues et/ou mémorisées, le dispositif électronique comprenant une mémoire non volatile dans laquelle est stockée une pluralité d'applications, le procédé comprenant les étapes suivantes : - détermination d'au moins une application dite générique parmi les applications stockées ; - application d'un mode d'exécution sécurisé sur ladite application générique, comprenant une sécurisation des variables lue(s)/mémorisée(s) dans la pile.
Patent FR-3072197-B1 (FR)
Title: Procede d'execution de plans de sequencement assurant une communication a faible latence entre taches temps-reel
Inventor: BARBOT ADRIEN
IPC: G06F9/46
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention est relative à un procédé de construction hors-ligne d'un plan de séquencement de plusieurs tâches temps-réel (Tp, Tc) sous forme de séquences de trames, où chaque trame est associée à un traitement (Tp(m)) ayant un besoin (Bp(m)), et définit une date de début (Dp(m)) et une échéance (Dp(m+1)). Les dates et échéances sont projetées sur une échelle de temps (S) pour former une suite de créneaux. Dans chaque créneau, on identifie des traitements éligibles selon un jeu de critères et on trie les traitements éligibles dans une liste par ordre d'échéances croissantes. Les traitements sont ensuite réordonnés dans la liste selon des contraintes d'ordre prédéfinies. Les besoins des traitements éligibles sont répartis dans l'ordre de la liste pour construire le plan de séquencement.
Patent FR-3072242-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un plant le long d'un fil suspendu
Inventor: GAUTHEROT BASILE
IPC: A01G17/08
Filed: 2017-10-13
Granted: 2019-11-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintien (1) agencé pour maintenir un plant (2) le long d'un fil (3) comportant une première branche (4) et une deuxième branche (5) reliées entre elles par une charnière (6) afin de pouvoir bouger entre une position "ouverte" et une position "fermée", et réciproquement, les extrémités libres de ses première et deuxième branches (4,5) étant pourvues respectivement de moyens de fermeture (7) et de moyens de fermeture complémentaires (8) pour les maintenir en position "fermée", remarquable en ce que la charnière (6) tend à ramener le dispositif de maintien (1) dans sa position "ouverte", en ce que les moyens de fermeture (7) comprennent au moins un orifice, une rampe inclinée et en ce que les moyens de fermeture complémentaires (8) comprennent un crochet apte à coopérer avec ledit orifice, ladite rampe inclinée servant à guider ledit crochet pour le positionner au-dessus dudit orifice.
Patent FR-3062743-B1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage et d'alarme.
Inventor: CHIQUARD MICKAEL
IPC: G08B23/00
Filed: 2017-02-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: Un système d'éclairage et d'alarme comporte une pluralité de dispositifs d'éclairage (1), chaque dispositif d'éclairage 1 comportant un mode normal d'éclairage dans lequel il délivre un éclairage et un mode de diffusion d'alarme dans lequel le dispositif indique de manière lumineuse une direction à suivre pour une évacuation, le système comportant en outre au moins un dispositif d'entrée (2) pour fournir un signal d'alarme, caractérisé en ce que chaque dispositif d'entrée (2) est repéré en position dans la pluralité de dispositifs d'éclairage (1), chaque dispositif d'éclairage (1) déterminant de manière autonome le sens qu'il indique dans le mode de diffusion d'alarme en fonction de la position du dispositif d'entrée (2) ayant délivré le signal d'alarme.
Patent FR-3077610-B1 (FR)
Title: Assemblage etancheifie d'une portion d'extremite de vilebrequin avec un volant d'inertie et un palier de guidage, et ensemble moteur associe
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: F16F15/315
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-02-21
Abstract: On assemble une portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12) définissant un axe de révolution (100), formant au moins une portée radiale (34) tournée radialement vers l'extérieur et un épaulement (28) sur lequel débouchent des trous filetés (26) avec un volant d'inertie (16) comportant des alésages (50) parallèles à l'axe de révolution (100) et un palier de guidage (14) en rotation de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12) autour de l'axe de révolution (100) par rapport à un carter moteur (24), au moyen de vis de fixation (52). Le palier de guidage (14) comporte au moins une bague de guidage (32) positionnée sur la portée radiale (34) et présentant une première portée d'extrémité (33) en appui axial sur l'épaulement (28) et une deuxième portée d'extrémité (49) opposée tournée vers le volant d'inertie (16). La bague de guidage (32) comportant des alésages (44) situés dans le prolongement des trous filetés (26) du vilebrequin (12) et des alésages (50) du volant d'inertie (16). Les vis de fixation (52) traversent les alésages (50) du volant d'inertie (16) et les alésages (44) de la bague de guidage (32), et sont vissées dans les trous filetés (26) de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12), rendant le volant d'inertie (16) solidaire de la portion d'extrémité (18) de vilebrequin (12). Un ou plusieurs joints d'étanchéité statiques annulaires (56, 58, 60, 66) centrés sur l'axe de révolution (100) sont disposés entre la bague de guidage (32) et la portion d'extrémité (18) du vilebrequin (12).
Patent FR-3078374-B1 (FR)
Title: Porte-disques pour un mecanisme d'embrayage
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D13/62
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un porte-disques (106, 206, 110, 210) comprenant une pluralité d'ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) réparties circonférentiellement autour de l'axe de rotation (R) dudit porte-disques (106, 206, 110, 210) et axialement le long d'une pluralité de cannelures de lubrification (9, 9a, 9b, 9c) selon un arrangement de lubrification prédéfini permettant d'améliorer la circulation fluidique d'un fluide hydraulique autour dudit porte-disques (106, 206, 110, 210). En particulier, une aire des ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) du porte-disques (106, 206, 110, 210) présentent une variation suivant la direction axiale, d'un contour circulaire (8a, 8b, 8c, 8d) à un autre directement adjacent, de sorte que, pour chaque cannelure de lubrification (9, 9a, 9b, 9c), l'une des ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) a une aire supérieure à celles des autres ouvertures de lubrification (7, 7a, 7b, 7c, 7d) de ladite cannelure de lubrification (9, 9a, 9b, 9c). L'invention concerne aussi un mécanisme d'embrayage humide (10) comprenant un tel porte-disques (106, 206, 110, 210).
Patent FR-3081767-B1 (FR)
Title: Element transparent a reflexion diffuse
Inventor: OZANAM CECILE
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément en couches transparent à propriété de réflexion diffuse, caractérisé en ce la couche centrale est déposée par sérigraphie.
Patent FR-3081973-B1 (FR)
Title: Panneau vitre lumineux a diodes electroluminescentes.
Inventor: CRAVERO LOUIS
IPC: F21V33/00
Filed: 2018-05-31
Granted: 2020-05-22
Abstract: La présente invention concerne un panneau vitré lumineux (100) comportant un vitrage, des diodes couplées à la tranche et dans un profilé, des câbles électriques dans le profilé et deux bandes électroconductrices sur la première face principale du vitrage.
Patent FR-3083194-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de freinage hydraulique ameliore pour vehicule avec attelage
Inventor: PRIGENT ANDRE
IPC: B60T7/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-06-25
Abstract: Procédé de pilotage d'un circuit de freinage pour un véhicule (V) muni d'un attelage (A), le véhicule (V) comprenant un circuit hydraulique d'alimentation (100) et un circuit hydraulique de commande (200) muni d'un dispositif de pilotage (225), l'attelage (A) comprenant un circuit hydraulique de freinage (300) relié au circuit hydraulique d'alimentation (100) et au circuit hydraulique de commande (200) et comprenant un accumulateur (360) hydraulique dans lequel, lorsque - le véhicule (V) est à l'arrêt, et - la pression au sein de l'accumulateur hydraulique (360) est inférieure ou égale à une valeur seuil de pression, le dispositif de pilotage (225) réalise une montée en pression de l'accumulateur (360) hydraulique via le circuit hydraulique de commande (200).
Patent FR-3085808-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a pattes paralelles
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K3/50
Filed: 2018-09-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention porte principalement sur un interconnecteur (30) pour l'interconnexion entre deux conducteurs d'un bobinage statorique (24) de machine électrique, s'étendant sur un secteur angulaire (α) autour d'un axe X, l'interconnecteur (30) comprenant au moins deux pattes électriquement conductrices (31, 32) décalées angulairement, chaque patte électriquement conductrice présentant une surface d'extrémité radiale (300) définissant une surface de connexion pour une portion de conducteur du bobinage (240) de machine électrique, d'une patte à l'autre, ces surfaces d'extrémité radiale (300) étant parallèles.
Patent FR-3090068-B1 (FR)
Title: Dispositif de serrage comprenant une ceinture et une bague d'étanchéité
Inventor: RIGOLLET NICOLAS
IPC: F16L33/04
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-03-05
Abstract: Le dispositif comprend une ceinture (10) une bague d'étanchéité (22) disposée dans un renfoncement annulaire (11) de la ceinture et deux oreilles de serrage (12A, 12B) portées par les extrémités (10A, 10B) de la ceinture. Les bords du renfoncement (11) forment des ressauts de calage pour les bords de la bague d'étanchéité qui occupent sensiblement toute la largeur du renfoncement. Les extrémités (10A,10B) de la ceinture présentent un agencement d’étanchéité qui comprend des languettes latérales (28A, 28B), qui sont formées à la deuxième extrémité et qui s'étendent dans le sens de la largeur de la ceinture, depuis un bord de la ceinture jusqu'au renfoncement (11) de sorte que chaque languette latérale comprend une partie de l'un des ressauts de calage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097912-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un organe de precontrainte de roulement
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: F16C19/52
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-18
Abstract: Titre : MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE MUNIE D'UN ORGANE DE PRECONTRAINTE DE ROULEMENT L’invention porte principalement sur un ensemble pour machine électrique tournante comportant: un palier (22) comportant un logement (23) pour un roulement (24), un organe de précontrainte (32) du roulement (24) destiné à être disposé axialement entre le fond du logement (23) et le roulement (24), et un organe de maintien (33) du roulement (24) destiné à être disposé radialement entre le roulement (24) et une paroi latérale du logement (23), l'organe de maintien (33) du roulement (24) étant agencé pour permettre de maintenir axialement l'organe de précontrainte (32) dans le logement (23) du palier (22) avant que le roulement (24) soit inséré dans le logement (23), pendant une phase d'assemblage de la machine électrique tournante. Figure d’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3107631-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion de l’état en veille ou éveillé d’un réseau Ethernet dans un véhicule automobile, produit programme d’ordinateur, et véhicule automobile l’incorporant.
Inventor: GONCALVES DOARTE
IPC: H04L69/40
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-09-09
Abstract: Il est divulgué un procédé et un dispositif de gestion d’un système embarqué dans un véhicule automobile comprenant une pluralité de calculateurs (10,11,12,13) configurés pour communiquer à travers un réseau de communication multiplexé (100) de type Ethernet. Les calculateurs peuvent présenter un état de veille et un état éveillé. Un calculateur maître (10) est configuré pour émettre un message relatif à un état demandé pour des calculateurs esclaves via le réseau de communication multiplexé et, de manière redondante, pour émettre un ordre correspondant via une liaison filaire (1), qui est distincte du réseau de communication multiplexé et qui relie les calculateurs entre eux. Les calculateurs esclaves sont configurés pour recevoir le message relatif à l’état demandé des calculateurs esclaves via le réseau de communication multiplexé et/ou l’ordre correspondant via la liaison filaire, et pour se placer dans l’état demandé en réponse audit message et/ou audit ordre, respectivement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108928-B1 (FR)
Title: Garde-corps de protection repliable pour opérateur de thermographies d’armoires électriques
Inventor: VIEILLEDENT YANN
IPC: H02B1/30
Filed: 2020-04-06
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un garde-corps (10) de protection, amovible et repliable, comportant deux montants verticaux (61-1, 61-2) télescopiques, une traverse (72, 35) de maintien, caractérisé en ce qu’il est apte à être monté dans la position déployée contre au moins une partie supérieure de délimitation d’une ouverture d’une armoire électrique, le montant (61-1, 61-2) a à son extrémité supérieure (62-1, 62-2) un organe (81-1, 81-2) faisant saillie vers l’avant pour l’appui contre la partie supérieure, une autre traverse (60) comportant un système de montage amovible à différentes hauteurs entre les montants (61-1, 61-2) et pour permettre de la désolidariser, les montants (61-1, 61-2), la traverse (72, 35) de maintien et l’autre traverse (60) comprenant au moins un matériau électriquement isolant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3119197-B1 (FR)
Title: Procede de mesure d’injection de fluide
Inventor: RIBEIRO CARNEIRO DE ARAUJO ANTONIO
IPC: F01N11/00
Filed: 2021-01-22
Granted: 2022-12-16
Abstract: Procédé de mesure de quantité injectée d’un fluide contenant de l’urée par un système d’injection dudit fluide dans un système d’échappement (7, 8) d’un véhicule (9), pour lequel l’injection du fluide comporte des séquences (20) de séries d’injections (21) de fluide contenu dans un accumulateur entre des séquences de mise en route d’une pompe (23a, 23b) sur détection d’une pression inférieure à un seuil PON et d’arrêt de la pompe (24a, 24b) sur détection d’une pression supérieure à un seuil POFF, qui comporte notamment un calcul de masse injectée utilisant la raideur hydraulique de circuit complet, basée sur la raideur hydraulique KD de l’accumulateur et la raideur hydraulique Kl du reste du circuit, et une comparaison de la masse injectée calculée avec une masse injectée de consigne.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122968-B1 (FR)
Title: Signalisation d’une machine de fenaison
Inventor: KOEPPEL FRÉDÉRIC
IPC: A01D78/10
Filed: 2021-05-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: Signalisation d’une machine de fenaison La présente invention porte sur une machine agricole se déplaçant selon une direction d’avance et comprenant un châssis et deux groupes latéraux, chacun étant articulé au châssis et pouvant pivoter autour d’un premier axe de débattement sensiblement parallèle à la direction d’avance, et comprenant plusieurs rotors chacun étant animé en rotation autour d’un axe de rotation. Chaque groupe latéral peut adopter une configuration déployée et une de transport. Chaque groupe latéral comprend une partie intérieure et une partie extérieure pouvant pivoter entre une position à côté et une position au-dessus de la partie intérieure respective, chaque groupe latéral pouvant pivoter d’environ 90° autour du premier axe de débattement de sorte que les parties extérieures sont positionnées entre les parties intérieures en configuration de transport. La machine comporte deux panneaux de signalisation, chacun étant solidarisé avec la partie extérieure d’un groupe latéral et situé au-dessus de celle-ci en configuration déployée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123018-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour une cartouche d’encre
Inventor: MARCIANO PASCAL
IPC: B41J2/175
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (10) pour une cartouche d’encre (1) destinée à une imprimante à jet d’encre. Il est agencé pour être assemblé à ladite cartouche (1) par emboitement afin de protéger au moins la tête d’impression de la cartouche, et comporte un organe de fixation (43) agencé pour verrouiller ledit dispositif sur ladite cartouche (1) lorsqu’ils sont assemblés. Il est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de réglage (20, 40) agencés pour ajuster la hauteur dudit dispositif à la hauteur de ladite cartouche (1) de manière à convenir à différentes hauteurs de cartouche d’encre (1). Il comporte à cet effet une embase (20) en forme de L pourvue d’une glissière (28) et un levier de réglage (40) pourvu d’un coulisseau (42) assemblé à la glissière par une liaison coulissante d’axe A. Des moyens de blocage par cliquet (34) et crans (46) permettent de bloquer la position ajustée en hauteur dudit dispositif lorsqu’il est assemblé et verrouillé sur ladite cartouche (1).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2249377-B1 (FR)
IPC: G04F5/06
Filed: 1974-10-24
Granted: 1977-07-08
Abstract: In addition to an oscillating circuit constructed as a clock pulse generator (91) and having a temperature frequency response as low as possible, the time-measuring instrument has a further oscillating circuit (92) which has a temperature frequency response deviating therefrom and preferably higher. A counter (98) counts the pulses of this further oscillating circuit and a temperature-dependent signal is formed by arranging for the counter results to be stored in a memory during a period which is essentially determined by a time counter (912) driven essentially by the clock pulse generator (91). Said signal is transmitted periodically to a frequency converter (91) whose output signal is used to correct the signal transmitted by the clock pulse generator to a reduction mechanism (911) which drives the time counter (912). At least some of the said circuit parts consist of CMOS integrated circuits.
Patent FR-2477668-B1 (FR)
IPC: B29C65/00
Filed: 1981-02-17
Granted: 1985-09-06
Abstract: A socket for joining the ends of conduits, pipe or the like comprising a body of thermoplastic material in which is embedded, in a helical coil, a resistance wire strand formed of a plurality of juxtaposed individual thin wire elements, the wire elements being in part spaced from one another, to form gaps allowing for expansion of or movement of the wire elements without overall expansion or movement of the strand.
Patent FR-2493711-B1 (FR)
IPC: A63C9/084
Filed: 1981-10-29
Granted: 1985-07-26
Abstract: The invention relates to a heel holder for a safety ski binding, in particular for a safety ski binding for use in both cross-country skiing and downhill skiing. The heel holder has a bearing block fixedly oriented relative to the ski and a housing which carries a sole holder. The housing is supported for an upward pivoting movement about a transversely extending axis provided on the bearing block and against the force of a spring. A spring is arranged in a chamber provided on the housing. One end of the spring is supported on a housing-fixed part and the other end is supported on an adjustable abutment pivotally supported on the bearing block. A two-arm release lever is hingedly connected to the bearing block for effecting a switching between a cross-country mode and a downhill mode of skiing as well as a release of the ski boot from the binding. A control bolt exists on the housing and is guided along a control cam surface arranged on the two upstanding sidewalls of the bearing block.
Patent FR-2567563-B1 (FR)
Inventor: DESCHAMPS DANIEL
IPC: E05B47/06
Filed: 1984-07-12
Granted: 1986-12-26
Abstract: The present invention relates to a lock with a double locking mechanism comprising a first locking mechanism having tumblers movable by a first key to authorize the operation, by means of a second key, of a second locking mechanism comprising a bolt associated with a releasable fingered bolt-retaining member through the medium of a link bar pivotally mounted on the releasable member and pivotally connected by one of its ends to the bolt, whereas the other end of the bar is adapted to co-operate with a retractable stop controlled from a distance.
Patent FR-2573056-B1 (FR)
IPC: B67C7/00
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-01-30
Abstract: 1. A device for transporting objects between two processing stations requesting different processing durations, in particular for filling and stoppering bottles of the type comprising a first endless chain or transporter driven with a continuous movement along a first path (1) corrrespoding to the work posts of a first processing station, a plurality of supports (3) each intended to receive an object (4) to be processed and resting freely on said first chain, lugs (2) fixed to said first chain so as to exert a push on said supports (3) and drive them at appropriate moments along this first path, guide means (5, 6, 13, 14) adapted for causing said supports to follow successively a second path (7) going from an outlet end of the first path passing under at least one stationay work post of the second processing station then coming back to the other inlet end of the first path, means for driving said supports over said second path and means (21) adapted for successively taking said supports (3) from said second path and presenting them to said work post of the second processing station, then  bringing them back to this second path in the spaces remaining free, characterized in that a second endless chain or transporter is provided, external to the first chain, and having a continuous mouvement along said second path a part of which merges with the first path of said suppports (3), lugs (8) being fixed to said second chain for driving said supports over said second path, said second chain is moved at a speed (V2 ) which is about double of the speed (V1 ) of the first chain and in that the lugs of the first chain are spaced apart at a distance from each other of the order of size of the diameter of the supports, whereas the lugs (8) of the second chain are spaced apart from each other by at least twice this diameter.