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Patent WO-9524982-A1 (WO)
Title: Dispositif de positionnement d'un banc de redressement d'un systeme de redressement et de mesure de caisse d'automobile
Inventor: VENAELAEINEN OLAVI
IPC: B21D1/14
Filed: 1995-03-14
Abstract: Dispositif permettant de régler l'inclinaison du banc de redressement d'un système de redressement et de mesure d'une caisse d'automobile, qui consiste en un support (1) présentant une configuration permettant un déplacement vers le haut, un banc de redressement (2) monté sur ce support et sur lequel le véhicule (3) est placé, et un vérin (4) permettant de déplacer verticalement le support et le banc de redressement. Pour pouvoir régler l'inclinaison du banc de redressement, un vérin (6) agit sur une extrémité (5) de ce banc.
Patent WO-9845161-A1 (WO)
Title: Procede, dispositif et appareil pour ensemble carrosserie d'automobile
Inventor: RAAMI JUHA
IPC: B62D65/00
Filed: 1998-04-08
Abstract: La présente invention a trait à un procédé, à un dispositif et à un appareil servant à structurer une carrosserie d'automobile à partir de plusieurs éléments (12-16) de carrosserie séparés. Le dispositif de structure de carrosserie comporte un dispositif (10) de support de plaque inférieure servant à recevoir une plaque inférieure (1) de la carrosserie d'automobile, destinée à être fixée à celui-ci; un robot (21, 26, 27) servant à amener au moins une partie des éléments de carrosserie séparés en contact avec la plaque inférieure; et un dispositif permettant de pré-assembler lesdits éléments de carrosserie à la plaque inférieure et/ou entre eux, de façon à produire la forme extérieure de la carrosserie d'automobile. De plus, le dispositif comporte un moyen de support formé par plusieurs éléments de structure séparés servant à soutenir la carrosserie pré-assemblée; et un ou des robot(s) (23, 24, 25, 26) conçu(s) pour amener au moins une partie desdits éléments de structure en contact avec ledit dispositif de support de plaque inférieure et/ou avec d'autres éléments de structure. Les éléments de structure sont placés de façon à former un réseau (11) de moyens de support tel que chacun des éléments de structure formant ledit réseau de moyens de support est fixé, soit à au moins deux autres éléments de structure et audit dispositif de support de plaque inférieure, soit à au moins trois autres éléments de structure au moyen d'un dispositif de verrouillage.
Patent WO-9935860-A1 (WO)
Title: Situation speciale dans un reseau intelligent qui est en echec pour le service mais en reussite pour le point de commutation
Inventor: TUUNANEN HEIKKI
IPC: H04Q3/00
Filed: 1999-01-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé associé à un service de réseau intelligent, comprenant les étapes suivantes pour détecter une situation spéciale et agir au mieux face à une telle situation spéciale: définir pour le service au moins une situation spéciale qui est en échec pour le service, mais en réussite pour le point de commutation, définir une instruction pour cette situation spéciale, recevoir au point de détection un message faisant état de l'existence du service lié à l'appel pour lequel la situation spéciale a été définie, recevoir au niveau du point de commutation une première instruction d'acheminement (201), soit d'un appelant, soit du point de contrôle, vérifier cette première instruction d'acheminement (203), détecter la situation spéciale (204) si la première instruction d'acheminement inclut la situation spéciale, et exécuter l'instruction considérée en réaction à la détection de la situation spéciale. L'invention concerne également un réseau intelligent, un point de contrôle de service, et un point de commutation de réseau intelligent.
Patent WO-9966932-A1 (WO)
Inventor: HAIKALA HEIMO
IPC: C07D237/14
Filed: 1999-05-26
Abstract: A method for the treatment of neurohumoral imbalance caused by alterations of cardiac function to prevent the development of heart failure or a method of increasing calcium sensitivity of contractile proteins of cardiac muscle comprises administering an effective amount of (R)-N-[4-(1,4,5,6-tetrahydro-6-oxo-3-pyridazinyl)phenyl]acetamide to a mammal in need of such treatment.
Patent WO-0010594-A1 (WO)
Title: Utilisation de composes de la famille du facteur neurotrophique derive de lignees cellulaires gliales pour la regulation de la spermatogenese et la preparation de contraceptifs males
Inventor: SARIOLA HANNU
IPC: A61K38/18
Filed: 1999-08-20
Abstract: L'invention concerne des composés de la famille du facteur neurotrophique dérivé de lignées cellulaires gliales (GDNF), par exemple de composés tels que perséphine, artémine et neurturine, ou autres, de la famille du facteur neurotrophique dérivé de lignées cellulaires gliales (GDNF), de facteurs analogues GNDF, agissant comme le GNDF sur son récepteur de transmission de signal, c'est-à-dire récepteur cRet et/ou co-récepteurs tyrosine kinase, par exemple récepteur de la famille GDNF α: s -GFRα1-4), ainsi que leur utilisation pour la régulation et l'étude de la spermatogenèse, pour l'inhibition de la différenciation des cellules des spermatozoïdes, pour le développement de contraceptifs mâles ou comme contraceptifs mâles, et leur utilisation pour la fabrication de contraceptifs mâles.
Patent FR-2803861-A1 (FR)
Title: Dispositif destine au support d'une souche de cheminee
Inventor: FERRAGUT CHRISTOPHE
IPC: E04F17/02
Filed: 2000-01-17
Abstract: Ce dispositif se présente sous la forme d'une équerre présentant d'une part une première branche (2) destinée à se loger dans une alvéole d'un boisseau de cheminée et d'autre part une seconde branche (6), sensiblement perpendiculaire à la première et destinée à s'étendre transversalement vers l'extérieur du boisseau.
Patent FR-2796930-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le reglage de phase de dispositifs de perforation en fonction du mode de pliage
Inventor: BAUSELA FRANCK
IPC: B26D7/26
Filed: 2000-01-21
Abstract: Dans ce dispositif pour percer des bandes de matériau à l'aide d'outils de perforation (35. 1, 36. 1, 37. 1, 38. 1) disposés sur des cylindres, dans lequel la position des perforations est réglable pendant le cycle de fonctionnement et les outils de perforation coopèrent avec des barrettes de perforation (35. 2, 36. 2, 37. 2, 38. 2) pour former des perforations transversales, les outils de perforation et les barrettes de perforation sont disposés sur un ou plusieurs étriers de perforation (27, 27. 1, 28, 28. 1) coaxiaux aux cylindres, l'un des cylindres (4) étant déplaçable par rapport à l'autre cylindre (3).Application notamment aux plieuses associées à une machine d'impression rotative.
Patent FR-2804007-A1 (FR)
Title: Device for re-education of hemiplegics comprises two part corset each with structure forming body axis and space outside body with interactive targets
Inventor: BON SAINT COME ALAIN
IPC: A61B5/11
Filed: 2000-01-26
Abstract: The device comprises an orthosis composed of a two part (1) corset. Each part comprises a structure (2) forming the body axis. An L-shaped metal section has a height adjustable web (2a). Each web is moved by a mechanical rotation system (3a,3b). A space outside the body comprises interactive targets of different natures enabling the handicapped person to be stimulated and control his responses.
Patent FR-2804487-A1 (FR)
Title: Plastic gate valve for controlling flow of fluids such as drinking water, has one-piece housing and shutter operated by screw
Inventor: MOREL JEAN
IPC: F16K31/50
Filed: 2000-01-27
Abstract: Gate valve consists of a one-piece plastic housing, made e.g. from two molded components welded together, and a shutter (5) opened or closed by a screw (3) with a right- or left-handed thread, made from food grade stainless steel, brass or plastic. The shutter has a seal (6) of a food-grade elastomer material.
Patent WO-0107301-A1 (WO)
Inventor: LOUVEL PHILIPPE
IPC: B60R25/0215
Filed: 2000-07-21
Abstract: L'invention concerne un système de verrouillage électromécanique en rotation de la colonne (1) de direction d'un véhicule automobile à partir d'un pène (30), pilotés par un circuit électronique de commande, comportant de plus des moyens de blocage mécanique du pène, constitués par un noyau (9) de fer doux destiné à se déplacer perpendiculairement à la direction du pène, sous l'effet du champ magnétique créé dans une bobine (8) parcourue par un courant variable. Il comporte aussi des capteurs de position du pène (14) et du noyau (13). De plus, le circuit de commande de verrouillage de la direction reçoit des informations sur la position des moyens de blocage et sur la vitesse du véhicule, l'état du moteur et les chocs éventuels.
Patent WO-0114909-A1 (WO)
Title: Device and method for measuring luminous intensity using a photomultiplier comprising a calibration source
Inventor: PRAT YVES
IPC: G01T1/208
Filed: 2000-08-25
Abstract: The invention relates to a device (2) for measuring the luminous intensity of radiation, comprising a photomultiplier (4) which has a photoelectric input cathode and a calibration source (5). Said calibration source is adapted to emit radiation of a constant intensity towards said photoelectric cathode. According to the inventive method, the measurement for the radiation to be measured is related to that of the radiation of the calibration source. The advantages of the invention include the elimination of fluctuations and/or deviations of the photomultiplier gain. The invention can be advantageously used with pulsed X-rays.
Patent FR-2805483-A1 (FR)
Inventor: KUNSTREICH SIEBO
IPC: B22D11/10
Filed: 2000-02-29
Abstract: The invention concerns an equipment comprising an immersed nozzle (6) with outlets in the main casting plane (P) differentiated by their output direction into at least two categories (7, 8) associated to two mutually opposite inductors (14, 15) on each large surface (22) of the casting ingot mould forming an air gap circumscribed at the nozzle and producing a through magnetic field covering the outlets of at least one category (7), means being provided to adjust the intensity of the field or for moving it so as to be able to modify the distribution among the outlets of the total flow rate of molten metal. In particular, when the method is implemented, it enables to add at all times the fraction of metal flow heading towards the free surface (9) relative to the main surface, oriented towards the base of the ingot mould. The invention is advantageously used for continuous casting of steel slabs.
Patent FR-2791015-A1 (FR)
Title: Dispositif pour siege de vehicule destine a empecher un glissement vers l'avant d'un occupant du vehicule, sous la ceinture de securite en cas de choc
Inventor: YAMAGUSHI HIROYOSHI
IPC: B60N2/42
Filed: 2000-03-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour siège de véhicule destiné à empêcher un glissement vers l'avant d'un occupant du véhicule, sous la ceinture de sécurité en cas de choc. Le dispositif comprend un détecteur de choc (13); un organe de retenue relativement passif; un organe de retenue actif (6); un organe d'actionnement (8) pour déplacer l'organe de retenue actif d'une position de repos à une position déployée; un mécanisme de verrouillage (7) pour maintenir l'organe de retenue actif dans la position déployée; et une unité de commande (12) pour activer sélectivement l'organe d'actionnement en fonction d'une sortie du détecteur. L'unité de commande est adaptée pour activer l'organe d'actionnement à un moment tel que le bassin de l'occupant soit soumis à un niveau d'accélération maximal avant la tête et la poitrine de ce dernier.
Patent FR-2806850-A1 (FR)
Inventor: BRUNO SERGE
IPC: H02H3/38
Filed: 2000-03-27
Abstract: The invention concerns a device for stopping the motor when the load on the motor exceeds a predetermined value. It comprises means (D1, DZ, R1, R2) transforming the voltage variation at the phase-shifting capacitor terminals corresponding to a specific torque variation into a selected voltage variation whatever the maximum torque developed, means comparing (T1) the transformed voltage (UB) with a reference voltage and means for stopping the motor when the transformed voltage is less than the reference voltage.
Patent FR-2795525-A1 (FR)
Title: Procede et appareil permettant de determiner une position geographique d'une unite mobile
Inventor: SUTTON GARY
IPC: C12N9/90
Filed: 2000-05-10
Abstract: La position d'une unité mobile (106) est déterminée en évaluant les distances instantanées entre un appareil (102) se déplaçant au-dessus de la surface de la Terre (104) et l'unité mobile (106). Les distances instantanées sont déterminées en mesurant le temps de propagation d'une pluralité de signaux et en calculant la distance sur la base de la vitesse du signal. L'une des deux zones de localisation possibles est identifiée comme étant la zone incluant la position de l'unité mobile (106) en observant le mouvement de l'unité mobile résultant de la rotation de la Terre.
Patent FR-2798766-A1 (FR)
IPC: G11B33/04
Filed: 2000-06-27
Abstract: The invention concerns a CD case comprising a base (1), a lid (2) and a false bottom (3) comprising a housing (31) for the disc (5) with a broad edge (33) raised on the side of the lid articulation. A window (35) is provided in the edge (33) for an indicator (4) to be urged into the housing (31) of the disc (5) to actuate it so as to indicate the presence of the disc in the box.
Patent FR-2813024-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection d'un fluide place entre deux lits successifs permettant de realiser et de distribuer simultanement un melange polyphasique
Inventor: BOYER CHRISTOPHE
IPC: B01D3/00
Filed: 2000-08-17
Abstract: Dispositif d'injection d'un fluide secondaire placé entre deux lits granulaires successifs permettant de réaliser et de distribuer un mélange polyphasique entre ledit fluide secondaire et un fluide ou un mélange de fluides issu du lit granulaire supérieur, comportant une chambre d'injection du fluide secondaire, l'injection du fluide secondaire étant effectuée au niveau dudit dispositif, et des moyens permettant la mise en contact dudit fluide secondaire et d'au moins une partie du fluide ou du mélange de fluides issu du lit granulaire supérieur et la distribution simultanée du mélange résultant de ladite mise en contact vers le lit granulaire inférieur.
Patent FR-2813728-A1 (FR)
Title: CDMA code telecommunications antenna transmission signals estimation technique having channel formation steps following filtering with first/second error signals formed minimising quadratic error mean
Inventor: MOTTIER DAVID
IPC: H04B1/707
Filed: 2000-09-07
Abstract: The reception technique for antenna transmission (300) over a number of paths has filtering (310k) separating different paths and a channel formation (320k) step, together with a combining (340k) step. A number of first error signals (331k) are formed between set values of signal transmitted and the signal path, together with a second error signal set (351k). The steps minimise the quadratic mean of the first and second error signal.
Patent FR-2797573-A1 (FR)
Title: Unite de rangement et capote pour un parc d'enfant pliant avec un berceau
Inventor: WARNER JR ROBERT J
IPC: A47D15/00
Filed: 2000-10-04
Abstract: Des accessoires pour un parc d'enfant pliant (21) et plus particulièrement pour un parc d'enfant supportant un berceau (31), comprennent une unité de rangement (32) et une capote. L'unité de rangement (32) est adaptée pour être supportée par le parc d'enfant en position adjacente au berceau (31) et pour procurer une multiplicité de compartiments convenant pour organiser et présenter aisément des articles de puériculture tels que des couches, du linge et des jouets. La capote est destinée au berceau et elle comprend un système d'éléments de fixation s'adaptant sur des éléments complémentaires sur le berceau.
Patent FR-2800419-A1 (FR)
Title: Analyzing cylinder position in an engine by using sensors to detect the position of the timing reference angle of the cam shafts and counting and comparing the number of signals received
Inventor: SHIMIZU HIROKAZU
IPC: G01D5/12
Filed: 2000-11-02
Abstract: Four cylinder in line engine has admission (2) and exhaust camshaft (3). The admission camshaft has signaling plate (4) and sensor (6) and the exhaust camshaft has signaling plate (5) and sensor (7). A further timing angle sensor (9) is adjacent to crank pulley signaling plate (8). Analytic unit (10) evaluates the cylinder state by counting sensor signals, individual cylinders being identified by zero/unity signal combinations.  An Independent claim is also included for the method used to analyze cylinder position.
Patent WO-0161279-A1 (WO)
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2001-02-07
Abstract: Capteur gyroscopique comprenant: un élément sensible (1) auquel sont associées des électrodes de détection et d'excitation (8); des tiges conductrices (6) raccordées notamment auxdites électrodes (8); un boîtier protecteur (3, 4) qui renferme l'élément sensible (1) et les électrodes (8) et qui possède des traversées isolantes (7) pour les tiges conductrices (6); et des moyens de support interposés entre l'élément sensible (1) et les électrodes (8), d'une part, et le boîtier (3, 4), d'autre part, caractérisé en ce que lesdits moyens de support sont constitués par les tiges conductrices (6) elles-mêmes qui sont réalisées élastiquement déformables.
Patent WO-0160633-A1 (WO)
Title: Device for varying the width of a writing stroke for a fountain pen or any other writing implement provided with a nib and using ink
Inventor: BEAUMONT GERALD
IPC: B43K5/00
Filed: 2001-02-15
Abstract: The invention concerns a device for controlling the writing width of a writing instrument using a nib (5). The adjustment controlled by the user results from the action on a component acting as ramp or wedge on the flexible blades of the nib. The elastic deformation at the ends (3) of the nib by bringing closer or spacing the two points produces a tapering or a broadening of the writing spacer (7) of the nib. The width of the stroke of ink deposited on paper while writing varies according to the dimensions of said spacer. The device provides the advantage of enabling constant adjustment at the user's will without having to change implement or pen.
Patent WO-0161035-A1 (WO)
Title: Method for detecting a mycobacterium tuberculosis specific intein and use in diagnosis of tuberculosis
Inventor: MASSON JEAN-MICHEL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2001-02-16
Abstract: The invention concerns a method for detecting and/or quantifying Mycobacterium tuberculosis in a sample, characterised in that it consists in detecting in said sample the presence of an intein inserted at a site whereof the location is Mycobacterium tuberculosis specific using a reagent specific to said location, and optionally in quantifying the detected signal.
Patent WO-0169187-A1 (WO)
Title: Plastic liquid meter body
Inventor: HENNEBELLE BARBARA
IPC: G01F15/14
Filed: 2001-03-13
Abstract: The invention concerns a liquid meter body comprising a plastic reservoir (1) which comprises a lower part (3) delimited by the base (9) and a lower side wall (10), and an upper part (4) cylindrical in shape delimited by an upper side wall. The upper side wall is connected to the lower side wall by a shoulder (5). The lower part (3) defines a housing (2) for a metering chamber. The meter body further comprises intake and outlet (7) pipes (6) comprising an outer filter, each of said pipes emerging into the housing (2) of the metering chamber through a bore provided in the lower side wall (10) forming an injector (11) and an ejector (12) respectively. The meter body has a base (9) with an elliptic shape. The bores forming the injector (11) and the ejector (12) are elliptical in shape.
Patent FR-2819681-A1 (FR)
Title: Staking system for tomato plants comprises overhead support line above each plant row and staking string for each plant with hook fixed on line
Inventor: GUEGAN ALAIN
IPC: A01G9/12
Filed: 2001-01-23
Abstract: An overhead tensioned support line (2) is suspended above each row (R) of plants (P) and there is a staking string (1) for each plant. Each string has a hook (3) fixed on the line. The line can move longitudinally whilst the upper end of each string is anchored in a fixed support (3) longitudinally set back relative to its hook.
Patent FR-2820391-A1 (FR)
Title: Ensemble de deux pieces de carrosserie en matiere plastique a reunir bord a bord
Inventor: CORDEBAR FRANCIS
IPC: B60R19/24
Filed: 2001-02-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble de deux pièces de carrosserie en matière plastique comportant chacune un bord (6, 8) destiné à venir en contact avec le bord de l'autre pièce, caractérisé en ce que le bord (6) d'une des pièces comporte une lumière (10) tandis que le bord (8) de l'autre pièce comporte une languette (13) s'étendant vers l'autre pièce et apte à pénétrer dans ladite lumière en faisant dépasser une portion d'extrémité (14) de ladite languette au delà de la lumière, ladite languette étant percée d'un orifice traversant (13) situé dans sa portion d'extrémité (14), l'autre pièce étant pourvue d'une clavette (12) attachée à ladite autre pièce par une liaison déformable (11), qui permet à ladite clavette de venir s'engager dans l'orifice traversant (13) de la languette une fois cette languette introduite dans la lumière, pour retenir la languette dans la lumière.
Patent WO-0193792-A1 (WO)
Title: Device for transporting a coherent light image
Inventor: MAIGRET YVES
IPC: G02B27/01
Filed: 2001-06-08
Abstract: The invention concerns a device for transporting a coherent light image to be projected on the retina (20) comprising a laser source (1) emitting a visible coherent light beam, a scanning system (11, 12) for deflecting the light horizontally and vertically on the basis of data received from a storage or a CCD camera to form an image. The invention is characterised in that it further comprises a cable (9) of optical fibres arranged in sequence for transporting the formed image up the proximity of the eye, two lenses, one (8) arranged upstream of said cable to focus the image on one end (9a) of the optical fibres and the other (17) arranged downstream of said cable to reconstitute a beam of parallel rays at the other end of the optical fibres, and at least a reflecting mirror or prism (19) for orienting the beam of parallel rays directly onto the retina (20)
Patent WO-0219284-A1 (WO)
Title: Method for providing identification data of a banking card to a user
Inventor: GUION CHRISTIAN
IPC: G06Q20/00
Filed: 2001-08-09
Abstract: The invention concerns a method for securely providing identification data of a banking card to a user. The invention is characterised in that said identification data of the banking card are directly created by said user from appropriate generating means (6, 1), the resulting generated card data are then communicated through telecommunication means (6, 5; 1, 2) to a computer server of a financial institution managing said card.
Patent WO-0239869-A1 (WO)
Inventor: LECOUFFE LUC
IPC: A47L11/03
Filed: 2001-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nettoyage du sol, à sec ou mouillé, du type constitué par un manche de manoeuvre (2) en liaison avec un châssis (3), comprenant d'une part, deux rouleaux rotatifs antérieur (4) et postérieur (5) entre lesquels est tendue une bande de nettoyage (6) mise en contact sur le sol (7) par basculement du châssis (3), et d'autre part, des moyens (8) d'entraînement de la bande (6). Le basculement du châssis (3) est obtenu par rapport à un point d'appui fixe A, B, constitué par l'un ou l'autre des rouleaux (4, 5), en exerçant une poussée dans un sens F1 ou dans l'autre F2 sur une zone excentrée C du châssis (3) par l'intermédiaire de l'extrémité distale (2A) du manche (2) qui lui est associée selon une position relative fixe.