baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3109324-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive presentant une zone fondue stabilisée mettant en œuvre un champ magnetique haute frequence
Inventor: GARANDET JEAN-PAUL
IPC: B33Y30/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-04-01
Abstract: Dispositif de fabrication additive d’au moins une pièce (P) comportant :- un plateau de construction comportant une zone de fabrication de la pièce (P),- des moyens de fourniture (4) du matériau pour fabriquer la pièce,- une source d’énergie (6) générant un faisceau d’énergie pour fondre le matériau et former une zone fondue (ZF),- des moyens de génération d’un champ magnétique haute fréquence (8) dans la zone fondue, dont l’intensité assure une stabilisation de la zone fondue (ZF).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3109271-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un masque de protection
Inventor: BOËL ERIC
IPC: D03D23/00
Filed: 2020-04-17
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention porte sur un procédé de fabrication d’un masque de protection (1), comprenant :   -la fourniture d’un premier groupe de fils orientés selon une première direction (X) et la fourniture d’un deuxième groupe de fils orientés selon une deuxième direction (Y), le premier groupe de fils incluant des fils de nappe (52) d’un titrage compris entre 8 et 34 Nm et des fils de fourrage (51) ;  -avec un métier à tisser à ratière, le tissage d’une première nappe (71), d’une deuxième nappe (72) et d’un rembourrage (5) disposé entre les premières et deuxième nappes et comprenant les fils de fourrage, la première nappe étant tissée à partir de fils de nappe du premier groupe et de fils du deuxième groupe, la deuxième nappe étant tissée à partir de fils de nappe du premier groupe et de fils du deuxième groupe, le rembourrage incluant les fils de fourrage (51).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110233-B1 (FR)
Title: Infrastructure de supervision d’un réseau de transport multimodal
Inventor: BAUGUION PIERRE-OLIVIER
IPC: G08G1/09
Filed: 2020-05-15
Granted: 2022-06-03
Abstract: Infrastructure de supervision d’un réseau de transport multimodal L’invention concerne une infrastructure et un procédé de supervision d’un réseau de transport multimodal. Le procédé comprend :  -l’obtention (40) de données de trafic en temps réel incluant des requêtes de transport multimodal, et la génération (42) de requêtes de service monomodal à partir d’au moins une requête de transport multimodal,  -le calcul (441-44i), par au moins un système d’exploitation de réseau monomodal, d’au moins une table d’exploitation du réseau monomodal destinée à répondre à une requête de transport monomodal, chaque table d’exploitation étant définie en fonction de contraintes d’exploitation dudit réseau monomodal et comportant au moins un itinéraire comportant une suite de points d’arrêt à desservir et au moins une table horaire de desserte associée,  -le calcul (48), par le système de supervision central, à partir tables d’exploitation reçues des réseaux monomodaux, de synchronisations entre différentes tables d’exploitation pour respecter des contraintes d’interconnexions prédéfinies, et   -le calcul et la transmission d’au moins une consigne de modification de règle d’exploitation à au moins un réseau monomodal pour mettre en œuvre (501-50i) une table d’exploitation respectant lesdites synchronisations.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111434-B1 (FR)
Title: Procédé de mise en œuvre d’un dispositif LIDAR avec descripteurs
Inventor: MENEYROL THOMAS
IPC: G01S17/18
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-11-11
Abstract: Procédé de mise en œuvre d’un dispositif LIDAR comportant les étapes suivantes :  - une étape (D1) de détermination d’un premier descripteur comportant un premier ensemble de signatures d’environnement (6) uniques pour une sélection de cellules du photodétecteur, ce premier descripteur correspondant à une première séquence (S1) de réception de rayons lumineux réfléchis ;  - une étape (D2) de détermination d’un deuxième descripteur comportant un deuxième ensemble de signatures d’environnement (6) uniques pour une sélection de cellules du photodétecteur, ce deuxième descripteur correspondant à une deuxième séquence (S2) de réception de rayons lumineux réfléchis ;  - une étape d’identification des signatures d’environnement (6) qui sont identiques dans le premier descripteur et le deuxième descripteur ;  une signature d’environnement (6) d’une cellule particulière (C0) du photodétecteur étant définie comme un ensemble d’indicateurs associés chacun à une cellule (C1) d’un motif prédéterminé de cellules d’environnement de ladite cellule particulière (C0).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112411-B1 (FR)
Title: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données en utilisant des codes binaires et système de labellisation associé
Inventor: WIOREK JEAN-FRANÇOIS
IPC: G06F21/62
Filed: 2020-07-08
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de labellisation d’objets dans un environnement de traitement de grands volumes de données en utilisant des codes binaires et système de labellisation associé Ce procédé de labellisation (100) comprenant les étapes de création (110) dans ledit environnement d’un attribut de données pour chaque attribut SPIF d’un fichier de type SPIF, chaque attribut de données présentant un code binaire ; de création (120) dans ledit environnement d’un attribut d’utilisateurs pour chaque attribut SPIF dudit fichier de type SPIF, chaque attribut d’utilisateurs présentant un code binaire déterminé en fonction des règles d’association de l’attribut SPIF correspondant et du code binaire d’au moins un attribut de données ; de définition (140) d’une règle de validation définissant une autorisation d’accès d’au moins un attribut d’utilisateurs à un attribut de données par application d’au moins un opérateur logique aux codes binaires correspondants, conformément aux règles d’association correspondantes ; et d’association (160) à chaque objet dudit environnement d’un attribut de données.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116134-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour automatique de données d’un utilisateur
Inventor: DRILHON XAVIER
IPC: G06F21/64
Filed: 2020-11-06
Granted: 2023-11-10
Abstract: Procédé de mise à jour de données personnelles d’un utilisateur (1) d’un service en ligne, entre au moins un fournisseur de données (2) et un fournisseur du service en ligne (3), comprenant les étapes suivantes :  - on accède, auprès du fournisseur du service en ligne (3), à au moins une donnée à vérifier pertinente (4) pour l’utilisateur (1) du service en ligne ;  - on accède, auprès du fournisseur de données (2), à au moins une donnée de référence (6) de l’utilisateur (1) ;  - on compare la donnée à vérifier (4) à la donnée de référence (6) ;  - si la donnée à vérifier (4) est identique à la donnée de référence (6), on fournit automatiquement au fournisseur du service en ligne (3) au moins une donnée complémentaire (7) de l’utilisateur (1), issue du fournisseur de données (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3117395-B1 (FR)
Title: Procede de traitement de plastiques usages par dissolution des polymeres et purification par lavage
Inventor: LEINEKUGEL LE COCQ DAMIEN
IPC: B29B17/02
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une charge plastique comprenant des polymères, comprenant :   a) une étape de dissolution comprenant la mise en contact de la charge plastique avec un solvant de dissolution, à une température de dissolution entre 100°C et 300°C et une pression de dissolution entre 1 et 20,0 MPa abs., pour dissoudre au moins une partie des polymères de la charge plastique et obtenir une solution polymère brute ;  b) une étape de lavage par mise en contact de la solution polymère brute avec une solution dense, à une température entre 100°C et 300°C, une pression entre 1 et 20,0 MPa abs. et à un ratio massique entre la solution dense et la solution polymère brute compris entre 0,05 et 20,0, pour obtenir une solution polymère lavée et un effluent de lavage ; puis c) une étape de récupération des polymères, pour obtenir une fraction solvant et une fraction de polymères purifiés.  Figure 1 à publier
Patent FR-3121622-B1 (FR)
Title: Tete de prehension et de poinçonnage d’une piece permettant son entrainement en rotation pour son usinage
Inventor: CHEVALIER ROGER
IPC: B26D7/02
Filed: 2021-04-12
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention a pour objet une tête (20) de préhension, de serrage et de poinçonnage d’une pièce à usiner qui comprend un cadre structurel (22) d’orientation générale verticale qui porte une matrice (38) inférieure, un dévêtisseur (102) supérieur et un porte-poinçon, et un vérin (52) d’actionnement dont la tige est reliée au porte-poinçon caractérisée en ce que le dévêtisseur (102) est monté mobile axialement sur le porte-poinçon (84) entre une position inférieure vers laquelle il est rappelé élastiquement et une position supérieure, de manière que la commande du vérin (52) provoque successivement le serrage de la pièce, puis son poinçonnage, et en ce que la tête (20) comporte une unité motorisée d’entrainement en rotation du porte-poinçon (84).  Figure pour l'abrégé : 3
Patent FR-3122177-B1 (FR)
Title: Dispositif d'équipement de selle d'équitation pour protéger les étrivières
Inventor: FOURNIER YAN
IPC: B68C1/16
Filed: 2021-04-23
Granted: 2023-04-14
Abstract: Titre : Dispositif d'équipement de selle d'équitation pour protéger les étrivières L’invention concerne un dispositif d'équipement de selle d'équitation destiné à coopérer avec une étrivière présentant une configuration en boucle fermée à deux brins s’étendant suivant une direction longitudinale, caractérisé en ce qu'il comprend un étui comprenant une première partie comprenant un premier passage présentant deux extrémités débouchantes et une deuxième partie comprenant un deuxième passage et deux extrémités débouchantes; le premier passage et le deuxième passage étant destinés à recevoir au moins un des deux brins de l'étrivière, la première partie et la deuxième partie étant coulissantes l’une relativement à l’autre.  L'invention concerne en général le domaine de l’équipement pour la pratique des sports équestres. Elle vise notamment un étui améliorant le confort et la sécurité des étrivières traditionnelles.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3132046-B1 (FR)
Title: Machine et procédé d’enroulement filamentaire avec application de résine
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/32
Filed: 2022-01-25
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention concerne une machine et un procédé d’enroulement filamentaire pour enrouler une nappe fibreuse (8) sur un corps, ladite machine comprend au moins une tête d’enroulement (30a) comprenant un organe de guidage final (36), un système de déplacement apte à entraîner en rotation ledit corps et à effectuer un déplacement relatif du corps par rapport à la tête d’enroulement, et un système d’application de résine apte à appliquer une composition de résine sur la nappe fibreuse. Le système d’application de résine comprend une buse (60) apte à enduire d’une composition de résine une des faces principales de la nappe fibreuse, en amont de l’organe de guidage final (36), et un dispositif d’alimentation aptes à alimenter en composition de résine ladite buse à un débit régulé en fonction de la vitesse de défilement de la nappe fibreuse.
Patent FR-2247534-B1 (FR)
IPC: C11D10/04
Filed: 1974-10-10
Granted: 1977-11-10
Abstract: 1468181 Liquid heavy duty detergent composition UNILEVER Ltd 9 Oct 1974 [11 Oct 1973] 47460/73 Heading C5D A liquid heavy duty detergent composition comprises 10-50% by weight of total active organic detergent material in a homogeneous aqueous system containing a synthetic detergent-active material selected from synthetic anionic, nonionic, amphoteric and zwitterionic detergents and mixtures thereof; 5-30% by weight of sodium tripolyphosphate and 1-20% by weight of a soap composition comprising a mixture of (A) at least one sodium soap of C 8 - C 14  saturated fatty acids and (B) at least one sodium soap of C 16 -C 22  mono- and/or diunsaturated fatty acids, wherein the ratio by weight of soap (A) to soap (B) is within the range of between 9 : 1 and 1 : 9, and having a viscosity of about 100 to about 2000 centipoises. Soaps (A) may be sodium caprylate, sodium caprinate, sodium laurate, sodium myristate or mixtures thereof, e.g. coconut or palm-kernel fatty acid soaps. Soaps (B) may be sodium oleate, sodium ricinoleate and sodium soaps of fatty acids derived from castor oil, rapeseed oil or mixtures thereof. The synthetic anionic detergents may be in the form of sodium, potassium, NH 4  or alkanol-ammonium sulphates and sulphonates. A mixture of anionic and nonionic detergents is preferred. Optional ingredients are (C) other inorganic and organic builders; (D) anti-redeposition agents; (E) hydrotropes and other conventional detergent additives.
Patent FR-2405804-B1 (FR)
IPC: C08K5/00
Filed: 1975-05-16
Granted: 1980-11-21
Abstract: A film or sheet material having antibacterial and antifungal activities is obtained by mixing a thermoplastic resin with 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide, and shaping the resulting mixture, or, alternatively, by coating a base film or sheet material on one side or both sides with a coating material containing a mixture of 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide, a mixture of 2-(4'-thiazolyl)-benzimidazole and N-dimethyl-N'-phenyl-N'-(fluorodichloromethylthio)-sulfamide, or a mixture of N-(fluorodichloromethylthio)-phthalimide and N-dimethyl-N'-phenyl-N'-(fluorodichloromethylthio)-sulfamide.
Patent FR-2348519-B1 (FR)
IPC: G04C9/04
Filed: 1977-04-14
Granted: 1981-09-18
Abstract: In an analogue electronic timepiece comprising a minute hand mounted on a cannon pinion, an hour hand mounted on an hour wheel, a motor driven by pulses produced by an electronic circuit and a gear train connecting the motor pinion with the cannon pinion and hour wheel, means for setting the minute hand and hour hand to amend the time displayed by the timepiece comprises a setting wheel which is rotatable by a crown wheel in one direction for moving the hands clockwise and in the opposite direction for moving the hands counterclockwise. The setting wheel is coupled to the gear train by a friction pinion at a point in the train which is approximately midway between the motor pinion and the cannon pinion and hour wheel so that the blacklash generated in moving the hands clockwise in a setting operation is approximately equal to the backlash generated in moving the hands counterclockwise. The electronic circuit includes means for generating pulses at the conclusion of a setting operation so as to compensate for the blacklash in the gear train. Since the backlash is approximately the same regardless of the direction the hands are moved in the setting operation substantially complete compensation for the backlash can be attained regardless of the direction in which the hands are moved.
Patent FR-2450841-B1 (FR)
IPC: C07F9/165
Filed: 1979-03-09
Granted: 1982-12-17
Abstract: Metallic dithiophosphates of the formula: in which R1 is an alkyl, alkenyl, cycloaliphatic, aryl, or heterocyclic radical, R2 and R3 are alkyl radicals, preferably C1-C4 radicals, and m represents the valence of the metal M, M being a metal of Groups IIB, IIIB, IVB, or VIII of the Periodic System of Elements, preferably zinc. They are obtained by the action of P2S5 on a monoester alcohol of the formula: and then by reaction of a metal oxide, such as zinc oxide, with the dithiophosphoric acid formed. These metallic dithiophosphates are useful as extreme-pressure and anti-wear additives for lubricating oils in amounts of between 0.2 and 10 percent, referred to the weight of lubricating oils.
Patent FR-2542301-B1 (FR)
IPC: C10G45/12
Filed: 1983-03-07
Granted: 1985-08-16
Abstract: A crystalline alumino-silicate having a powder X-ray diffraction diagram, a specific area, and a porous volume to nitrogen corresponding to offretite, and containing at least one metal selected from the groups I, II, VI, VII, VII, rare earth group, and/or at least an ammonium or quaternary ammonium group, presenting an aspect of the crystals as observed by electron microscopy in the form of hexagonal prisms with well defined edges of a length of 0.5 to 2.5 micrometers and a width of 0.1 to 1 micrometer.
Patent FR-2607351-B1 (FR)
IPC: A01B49/02
Filed: 1986-12-02
Granted: 1991-05-17
Abstract: A system for coupling to a swivel plough (3, 4) of an agricultural appliance to be towed (6) which comprises a frame (7) to which is attached a coupling bar (10), itself attached to the appliance to be towed (6). In order, in particular, to allow the centering of the latter on the ploughed soil and the reversals of the plough, the attachment point of the frame (7) is located on the soil-turning side and substantially in a mid-plane in relation to the two series of ploughing bodies, and the attachment devices (9, 11) make it possible for the appliance to be towed to have a direction of movement (13) different from that of the tractor and movements of the frame attachment point in which it can be both raised and lowered and be overturned. The invention is used particularly for an appliance for the additional preparation of the ground after ploughing.
Patent FR-2646423-B1 (FR)
Inventor: SHIGERU NISHIMOTO
IPC: C07D281/10
Filed: 1990-04-26
Granted: 1994-11-10
Abstract: There is disclosed a process for preparing 1,5-benzothiazepine derivatives represented by the formula: <CHEM> wherein one of R<1> and R<2> is a lower alkyl group or halogen atom, and the other is hydrogen atom, R<3> is a lower alkyl group or a lower alkoxy group, which comprises subjecting a propionic acid compound represented by the formula (II): <CHEM> wherein R<1>, R<2> and R<3> have the same meanings as defined above,  to intramolecular ring closing reaction in the presence of a sulfonic acid compound represented by the formula (III):    R<5>SO3H   (III> wherein R<5> represents a lower alkyl group or a substituted or unsubstituted phenyl group.
Patent FR-2665014-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de protection d'un reacteur nucleaire.
Inventor: JEAN-LUCIEN MOURLEVAT
IPC: G21D3/04
Filed: 1990-07-17
Granted: 1992-09-18
Abstract: Selon l'invention on bloque un système de régulation de température (30) d'un réacteur nucléaire à eau pressurisée lorsqu'une combinaison de la puissance nucléaire (DT) et de la différence axiale de puissance (DI) dépasse un seuil de blocage prédéterminé.
Patent FR-2671277-B1 (FR)
Inventor: MIAUD PIERRE
IPC: A47L13/19
Filed: 1991-01-07
Granted: 1994-09-16
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00010 Sec. 371 Date Jun. 11, 1993 Sec. 102(e) Date Jun. 11, 1993 PCT Filed Jan. 7, 1992 PCT Pub. No. WO92/11795 PCT Pub. Date Jul. 23, 1992.A decontamination kit for military use has a hermetically sealed package of a material generally impermeable to toxic agents containing an absorbent mitten capable of absorbing toxic agents, a towel, and a device for making an active decontaminant liquid applicable to the towel. Thus the object to be decontaminated is first cleaned with the mitten, then the decontaminant liquid is made up and applied to the towel, and the towel is used in a second stage for a fine cleanup.
Patent FR-2677929-B1 (FR)
Inventor: BIANCHI MAURO
IPC: F16F3/04
Filed: 1991-06-24
Granted: 1995-03-10
Abstract: Suspension method for vehicles. <??>An elastic means (54) is arranged between the support or stop (31) of the spring plate and the spring plate (32), so as progressively to reduce the effect of one of the two springs (R20, R30), mounted in series, when the said spring plate (32) comes to bear and a second stop or second rest (33) comes to limit the travel of the spring plate (32), when it leaves its first rest (31) or first stop, the distance between the two stops (31, 33) determines a precise travel of the spring plate (32), from which there is derived, over the suspension travel, a "comfort zone" in which the stiffness is lower than over the remaining travel, both in impact and in relaxation and in which the first turning point of the curve is situated at a value very close to the equivalent load of the vehicle in the static position. <??>Suspensions particularly for motor vehicles.
Patent FR-2717845-B1 (FR)
Inventor: BECHER PAUL
IPC: E06B9/64
Filed: 1994-04-25
Granted: 1996-05-15
Abstract: The blind is made of a flexible fabric (2) which covers the glazed surface (3). It has a shaft (4) on which and from which the fabric unrolls. The end of this shaft (5) is attached to a support (6). The shaft (4) moves and when the blind is unrolled it moves to the front, or above the surface. The support (6) to which the end of the fabric is fixed, is attached to a substrate, such as a wall. When the blind is vertical or at a steep angle, the blind is unrolled by rotation of the shaft (4) and the tension exerted on the membrane by the weight of the shaft. When the blind is horizontal or at a slight angle there are extending arms (9) which push the shaft over the surface. The arms are elastically sprung to move to their opened position. The back end of each arm (12) is mounted on a fixed base (13) at the same height as the support (6). The other end (14) of each arm (10, 11) is fixed to the shaft (4) by a crossbar (16) which lies parallel to the shaft. At each end (17 18) there is a section (19) in which the shaft rotates. There are sections (20) attached to the upper section (16) with rollers or wheels (8) which help to roll the blind. The blind is rolled and unrolled by an electric motor, preferably a tubular motor which is placed inside the shaft. An electric cable (27) can be provided inside one of the arms (10, 11) to drive the motor.
Patent FR-2719918-B1 (FR)
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: G03H1/02
Filed: 1994-05-11
Granted: 1996-07-19
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00615 Sec. 371 Date Feb. 24, 1997 Sec. 102(e) Date Feb. 24, 1997 PCT Filed May 10, 1995 PCT Pub. No. WO95/31756 PCT Pub. Date Nov. 23, 1995The present invention relates to a procedure for irreversibly transferring a diffraction grating, such as a stamped hologram, onto a substrate, such as a document or a product to be secured, which procedure consists of preparing a transfer film consisting of a supporting film substrate that carries at least one layer formed by a protective film overlay, a metallized or transparent reflective layer that carries the stamped optical image, and a layer of activatable adhesive. The procedure consists of superimposing the transfer film prepared in the above-described manner and of applying pressure with a transfer tool. The stage consisting of the preparation of the transfer film consists of depositing, onto a supporting film substrate whose dimensions are greater than those of the element to be transferred, at least one optical element whose dimensions correspond exactly to those of the element to be transferred onto the substrate. The transfer tool acts on a portion of the transfer film whose dimensions are greater than those of the surface that corresponds to the element to be transferred. The invention also relates to a transfer film and to a tool for the implementation of the procedure.
Patent FR-2739852-B1 (FR)
Inventor: SEMERIA DIDIER
IPC: C07C231/02
Filed: 1995-10-16
Granted: 1997-11-21
Abstract: Prepn. of 2-amino-alkane-1,3,4-triol derivs. or their salts comprises the single step reaction between an alkyl-2-oximino-3-oxo-4-acyloxyalkanoate of formula R1-CH(OCOR3)-C(O)-C(=NOH)-CO2R2 (I) in a solvent in the presence of at least one hydride. R1 = 4-28C alkyl, alkenyl or aralkyl (opt. interrupted by ether bridges, opt. contg. hydroxyl and/or 1-8C acyloxy); R2 = 1-5C alkyl or alkenyl (opt. interrupted by ether bridges); R3 = 1-6C alkyl, alkenyl or aryl.
Patent FR-2744974-B1 (FR)
Inventor: BROCHAND MAX
IPC: B61B12/02
Filed: 1996-02-16
Granted: 1998-05-07
Abstract: Balance arm, esp for cableway cabin made from series of members linked by bearings, one with free articulated joint surrounded by elastic sleeve.