baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3047055-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: COMMEINE EMMANUEL
IPC: F16D48/02
Filed: 2016-01-25
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un corps (2) délimitant une chambre de pression (22), un piston (18) monté coulissant dans ladite chambre (22), ledit piston (18) étant destiné à actionner un diaphragme lors de son coulissement par rapport au corps (2), caractérisée en ce que ledit corps (2) comporte au moins un orifice d'alimentation (12) débouchant à une extrémité dans la chambre de pression (22) et à une autre extrémité dans une gorge d'alimentation (8) ménagée sur une surface externe (3) du corps (2), des moyens d'étanchéité (11) étant situées de part et d'autre de ladite gorge (8).
Patent FR-3051053-A1 (FR)
Title: Matrice active transparente a reseau desordonne et composant optique integrant une telle matrice
Inventor: CANO JEAN-PAUL
IPC: G02F1/1333
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne une matrice active comprenant des pixels (70'-72'), des lignes d'adressage (50'-52') servant à la commande des pixels, des colonnes de données (60'-62') servant à l'alimentation électrique de pixels, et au moins un transistor (80'-82') pour chaque pixel. La matrice est caractérisée en ce que : chaque ligne (50'-52') ou colonne (60'-62') ondule de manière continue mais non périodique de part et d'autre d'une droite théorique d'adressage ou de données reliant les deux bornes d'extrémité de ladite ligne ou colonne : l'amplitude des oscillations de chaque ligne ou colonne est une variable aléatoire ou pseudo-aléatoire ayant un écart-type à trois sigmas inférieur ou égal à une période moyenne des lignes ou colonnes respectivement ; et la fréquence moyenne des oscillations de chaque ligne ou colonne est comprise entre 1/10ème et 10 fois la période moyenne des droites théoriques d'adressage ou de données, respectivement.
Patent FR-3051654-A1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un espace de douche et espace de douche adapte au procede
Inventor: TARTARY JEAN- ANDRE
IPC: A47K3/40
Filed: 2016-05-27
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de réalisation d'un espace de douche qui comporte la mise à dimension et la pose au sol d'un bâti cadre (1), support de receveur, en treillis comportant des éléments de bâti complémentaires (1a, 1b, 1c) pourvus de longerons (10) et de traverses (11) munis de parties sectionnables et raccordables de mise à dimension du bâti cadre, un réglage de hauteur et de planéité du bâti cadre, la mise à dimension et la pose d'un receveur (2) sur le bâti cadre (1). L'invention concerne en outre un espace de douche comportant un bâti cadre (1) support de receveur, un receveur et des parois, pour lequel le bâti cadre est modulaire en treillis comportant des éléments de bâti complémentaires (1a, 1b, 1c) pourvus de longerons (10) et traverses (11) munis de parties sectionnables et raccordables de mise à dimension du bâti cadre et des tubes coulisses (101, 111) s'insérant dans les longerons et traverses.
Patent FR-3052206-A1 (FR)
Title: Calibration d'un estimateur thermique embarque pour embrayage
Inventor: DINIS MIGUEL
IPC: F16D48/00
Filed: 2016-06-03
Abstract: Procédé de calibration d'un modèle de températures et d'échanges thermiques d'un système d'embrayage de véhicule automobile à moteur thermique, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de définition (110, 120) des critères de calibration, des paramètres du modèle à faire varier et les intervalles dans lesquels les paramètres peuvent varier, puis une étape d'acquisition (100) de données physiques au cours d'une situation de fonctionnement d'un exemplaire du système d'embrayage, puis une étape de détermination (170) de valeurs optimisées des paramètres du modèle jusqu'à la satisfaction (180) des critères de calibration.
Patent FR-3052563-A1 (FR)
Title: Module d'affinement spectral, dispositif a raie spectrale affinee et procede afferent
Inventor: ALOUINI MEHDI
IPC: H01S3/30
Filed: 2016-06-13
Abstract: De nombreuses applications nécessitent l'utilisation de lasers ayant des faibles largeurs de raie optique. Seulement, de nos jours, il n'existe pas de module permettant d'affiner une raie de source lumineuse de manière satisfaisante et en particulier celle d'un laser semi-conducteur. L'invention porte sur un procédé d'affinement spectral (500), un dispositif à raie spectrale affinée (200) comprenant au moins une source lumineuse (210) et un module d'affinement spectral (100). Ce dernier comporte au moins un premier coupleur (111), un résonateur Brillouin (120) et d'un modulateur (130).
Patent FR-3053267-A1 (FR)
Title: Pince mecatronique
Inventor: REGNIER STEPHANE
IPC: B25J15/00
Filed: 2016-07-04
Abstract: L'invention vise un dispositif mécatronique comprenant deux branches (102) s'étendant généralement à partir d'une embase (112) dans une première direction et conformées pour être prises conjointement en main par un opérateur, les deux branches comportant des extrémités libres (118) formant pince et agencées pour se rapprocher par rotation l'une de l'autre depuis une position de repos à une position active, un moteur (116) logé dans l'embase, un actionneur (106) monté entre les branches, et un moyen de commande dudit actionneur, l'actionneur étant lié au moteur de façon à être entraîné en un mouvement de translation selon la première direction, l'actionneur possédant au moins une première surface de contact agencée pour former came avec au moins une deuxième surface de contact respective située sur chaque branche (102), la ou les premières surfaces de contact demeurant en prise avec la ou les deuxièmes surfaces de contact respectives, le moyen de commande de l'actionneur (106) étant agencé pour contrôler ledit mouvement de translation de l'actionneur afin de produire un mouvement de rotation desdites branches (102) qui exerce une force choisie de la pince dans sa position active.
Patent FR-3055677-A1 (FR)
Title: Arbre de turbocompresseur modulaire
Inventor: ROSSON YVES
IPC: F04D29/056
Filed: 2016-09-02
Abstract: L'arbre de turbocompresseur modulaire (4) comprend une partie de palier tubulaire (5) ayant une première partie d'extrémité axiale et une deuxième partie d'extrémité axiale ; une partie de rouet (6) agencée au niveau de la première partie d'extrémité axiale de la partie de palier tubulaire (5) ; et une partie d'entraînement (7) agencée au niveau de la deuxième partie d'extrémité axiale de la partie de palier tubulaire (5). La partie de palier tubulaire (5) est réalisée en un matériau dur, et la partie de rouet (6) et/ou la partie d'entraînement (7) est/sont réalisée(s) en un matériau relativement souple par rapport au matériau dur de la partie de palier tubulaire (5). La partie de rouet (6) et/ou la partie d'entraînement (7) s'étend/s'étendent au moins partiellement dans la partie de palier tubulaire (5) et est/sont fermement reliée(s) à la partie de palier tubulaire (5). La partie de palier tubulaire (5), la partie de rouet (6) et la partie d'entraînement (7) sont configurées de sorte que les déformations radiales, se produisant lors de l'assemblage de la partie de rouet (6) et/ou de la partie d'entraînement (7) à la partie de palier tubulaire (5), sont essentiellement limitées à la partie d'entraînement (7) et/ou à la partie de rouet (6).
Patent FR-3055690-A1 (FR)
Title: Structure retroeclairee pour vehicule
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-09-08
Abstract: La structure (1) comprend : - une pièce (3) délimitant une cavité (5); - un miroir (13) couvrant au moins la paroi arrière (11) de la cavité; - une source de lumière (15) agencée sur la paroi latérale (9) de la cavité; - un couvercle translucide (17) fermant l'ouverture frontale (7) de la cavité, une première partie transmise du rayonnement lumineux incident (I) émis par la source de lumière étant transmis à travers le couvercle translucide (17) et une partie réfléchie (R) du rayonnement lumineux incident (I) étant réfléchie par le couvercle translucide (17) vers le miroir (13), le miroir (13) réfléchissant ladite partie réfléchie (R) vers le couvercle translucide (17) de telle sorte qu'une seconde partie transmise (T2) du rayonnement lumineux incident (I) est transmise à travers le couvercle translucide (17), la seconde partie transmise (T2) ayant un déphasage temporel par rapport à la première partie transmise (T1).
Patent FR-3057896-A1 (FR)
Title: Montage d’une commande d’ouverture de porte du type flush
Inventor: GAGNEPAIN YANNICK
IPC: E05B85/14
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'invention a pour objet une commande d'ouverture (10) de porte (2) avec une paroi extérieure (4), notamment de véhicule automobile, comprenant un boîtier (12) formant une cavité (21) et pourvu de moyens de fixation (20) à la porte, une poignée (8) montée mobile sur le boîtier (12) entre une position rétractée dans la cavité (21) et une position déployée apte à commander l'ouverture de la porte (2), remarquable en ce que les moyens de fixations (20) comportent un moyen de rattrapage de jeu suivant une direction transversale (Y) de ladite porte (2) afin de pouvoir faire affleurer la poignée (8), en position rétractée, avec la face extérieure (41) de la paroi extérieure (4) de ladite porte.
Patent FR-3058282-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante muni de bobines a enroulement controle
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K3/46
Filed: 2016-11-03
Abstract: L'invention porte sur un ensemble comportant un isolant de bobine (20) comprenant une ouverture traversante et une bobine (19) formée par un fil (21) enroulé autour dudit isolant de bobine (20), - ladite bobine (19) comprenant une pluralité de couches de spires (S) superposées les unes sur les autres, - chaque couche de spires comprenant un ensemble de spires (S) coaxiales, caractérisé en ce que ladite bobine (19) comprend au moins une première spire de décalage (SD1) passant au-dessus d'au moins deux spires (S) d'une couche inférieure et en ce que ladite première spire de décalage (SD1) n'est pas située dans la dernière couche de spires.
Patent FR-3059612-A1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule avec dispositif electronique mobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-12-06
Abstract: La structure intérieure (1) comprend : - une console (3) ; - une interface électronique avant (15), ayant un connecteur avant (17) ; - une interface électronique arrière (23), ayant un connecteur arrière (25) ; - une interface électronique mobile (35), ayant un connecteur complémentaire avant (39) et un connecteur complémentaire arrière (41) ; - l'interface électronique mobile (35) étant mobile par rapport à la console (3), l'interface électronique mobile (35) en position extrême avant étant accostée contre l'interface électronique avant (15) avec le connecteur avant (17) coopérant avec le connecteur complémentaire avant (39), l'interface électronique mobile (35) en position extrême arrière étant accostée contre l'interface électronique arrière (27) avec le connecteur arrière (25) coopérant avec le connecteur complémentaire arrière (41).
Patent FR-3061605-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes
Inventor: TAN WEI SIN
IPC: H01S3/0933
Filed: 2016-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant : des composants émettant de la lumière (16), chaque composant émettant de la lumière étant adapté à émettre un premier rayonnement à une première longueur d'onde ; et des blocs photoluminescents (32), chaque bloc photoluminescent faisant face à au moins un composant émettant de la lumière et comprenant un puits quantique unique ou des puits quantiques multiples, les blocs photoluminescents étant répartis entre des premiers blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un deuxième rayonnement à une deuxième longueur d'onde, des deuxièmes blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un troisième rayonnement à une troisième longueur d'onde et des troisièmes blocs photoluminescents adaptés à convertir par pompage optique le premier rayonnement en un quatrième rayonnement à une quatrième longueur d'onde.
Patent FR-3033048-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecttion de materiel biologique a partir d'une trace biologique
Inventor: HUBAC SYLVAIN
IPC: G01N1/02
Filed: 2016-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collection de matériel biologique, caractérisé en ce qu'il comprend une tige présentant à une extrémité un corps absorbant sec d'une surface comprise entre environ 1 et environ 3,14 mm2, ledit corps absorbant comprenant des agents surfactants et dénaturants. La présente invention concerne également l'utilisation dudit dispositif pour le prélèvement de matériel biologique à partir d'une trace biologique présentant toute surface à partir d'une micro-surface de l'ordre de 1 mm2 ou présentant tout volume, à partir d'un micro-volume de l'ordre de 1 microlitre, ainsi qu'un procédé de collecte de matériel biologique et un procédé de collecte et d'analyse et/ou d'identification de matériel biologique, comprenant une étape de mise en contact dudit dispositif avec ledit matériel biologique.
Patent FR-3061156-A1 (FR)
Title: Ensemble diffuseur pour aerosol
Inventor: SOUYRI PHILIPPE
IPC: B65D83/18
Filed: 2016-12-27
Abstract: Ensemble diffuseur de produit aérosol comprenant : - un bloc diffuseur (1) comportant un boitier annulaire (2) à l'intérieur duquel un actionneur (3) à came est monté mobile axialement, un levier de commande (10) pourvu d'un corps planaire (12) permettant de commander la diffusion du liquide aérosol ; - ledit actionneur (3) à came comprenant : - (i) un plateau contre-came (4) mobile axialement; - (ii) un logement (5) d'embout de bouteille aérosol, agencé sur le plateau contre-came (4); - (iii) un conduit (6a) relié au logement d'embout et permettant au liquide de diffuser vers un point de déversement du liquide aérosol ; - le levier de commande (10) étant monté pivotant sur le boîtier annulaire (2) ; - l'actionneur (3) à came pouvant être poussé axialement vers la bouteille d'aérosol par au moins une came (15) pivotante, montée sur le corps planaire (12) du levier de commande (10).
Patent FR-3062738-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image d'entree, dispositif, equipement terminal et programme d'ordinateur associe
Inventor: BIST CAMBODGE
IPC: H04N5/235
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'au moins une image numérique destinée à être restituée sur un dispositif d'affichage, ladite image comprenant des éléments d'image, un élément d'image étant associé à des informations de couleur comprenant, dans un premier espace colorimétrique, une composante de luminance (Y1) et des composantes de chrominance, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : Détermination (E3) d'un nombre d'éléments d'image, dits éléments « brillants », dont au moins la composante de luminance a une valeur supérieure à un premier seuil prédéterminé ; Evaluation (E4) d'une valeur de luminosité maximale tolérée comme une fonction décroissante du nombre d'éléments d'image déterminé ; et Transformation (E5) des premières composantes de luminance des éléments de l'image en deuxième composantes de luminance, comprenant pour un élément de l'image, le calcul d'une valeur intermédiaire de luminance par application d'un exposant d'expansion à la première valeur de composante de luminance et la multiplication de la valeur intermédiaire calculée par la valeur de luminosité maximale tolérée évaluée.
Patent FR-3065721-A1 (FR)
Title: Installation compacte pour l'incineration de boues
Inventor: FIGUERAS MICHEL
IPC: C02F11/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: Kit pour l'incinération de boues comprenant les modules successifs suivants : - un module A (1) comprenant un four (6), des moyens d'alimentation (13) du four en boues à incinérer, des moyens thermiques du four et des moyens d'évacuation des fumées (4), - un module B comprenant des moyens de refroidissement des fumées (17,18) provenant du module A; - un module C comprenant des moyens de filtration (31) des fumées refroidies, des moyens d'évacuation (38, 39) des fumées filtrées, des moyens de stockage et des moyens d'évacuation des cendres issues de la filtration (36, 37), - des moyens de connexion destinés à connecter les moyens d'évacuation des fumées du module A avec les moyens de refroidissement des fumées du module B (2), - des moyens de connexion destinés à connecter les moyens de refroidissement des fumées du module B avec les moyens de filtration des fumées refroidies du module C (3). Installation obtenue par assemblage des éléments du kit.
Patent FR-3051379-A1 (FR)
Title: Insert
Inventor: YAMAMOTO AKITO
IPC: F02F1/18
Filed: 2017-05-15
Abstract: Insert (1), destiné à être inséré dans un autre métal par coulée, incluant : une pluralité de protubérances (12) sur une surface d'insertion (11) qui entre en contact avec l'autre métal, fondu durant la coulée, les protubérances (12) faisant saillie vers l'autre métal et étant indépendantes entre elles sur la surface d'insertion (11), chacune parmi la pluralité de protubérances (12) incluant une partie de base (12a), constituant une portion de la protubérance (12) proche de la surface d'insertion (11), une partie supérieure (12c), constituant une portion de la protubérance (12) proche de l'autre métal, et une partie resserrée (12b), entre la partie de base (12a) et la partie supérieure (12c). La partie resserrée (12b) fournit, à chacune parmi la pluralité de protubérances (12), une forme resserrée, de la partie de base (12a) à la partie supérieure (12c), et la partie supérieure (12c) possède une structure en ramification (13).
Patent FR-3069401-A1 (FR)
Title: Methode d'ordonnancement pour voies montante et descendante d'un systeme de transmission optique
Inventor: MIRAS DAVID
IPC: H04W36/08
Filed: 2017-07-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'allocation d'intervalles de transmission dans un système optique sans fil. L'allocation des ressources est réalisée en tenant compte de la dissymétrie des diagrammes d'interférence sur les voies montante et descendante et en adoptant, pour chaque voie, une réutilisation des intervalles de transmission dans les zones où l'interférence est absente. Dans certains modes de réalisation, la méthode d'allocation propose un relayage entre points d'accès à travers le réseau pour tenir compte du fait que le point d'accès offrant la meilleure liaison montante (resp. descendante) peut être distinct du point d'accès associé au terminal
Patent FR-3071073-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de donnees dans une cabine de transport et architecture standardisee de mise en oeuvre
Inventor: DELAME CYRILLE
IPC: G02B6/28
Filed: 2017-09-13
Abstract: Une structure de gestion de données (1a) embarquée dans un moyen de transport, intégrant une cabine (100) équipée de sièges (110), comporte un bloc de ressources de données (210) intégrant des unités (211 à 213) de systèmes de transmission audiovisuel, de communication vers l'extérieur (100) et/ou des systèmes cabine, une architecture standardisée de distribution de données (10a), et des équipements (E1 à E4) d'exploitation desdits systèmes. Dans cette structure (1a) ladite architecture standardisée (10a) comporte un boitier de concentration (11) de transfert bidirectionnel, d'une part, de signaux de base avec le bloc de ressources (210) et, d'autre part, de signaux optiques avec les équipements (E1 à E4) de la cabine (100) sur au moins une fibre optique (2, 3; 2a, 2'a; 2b). Ce boitier de concentration (11) intègre des unités de traitement (211 à 213) par commutation des signaux, conversion bidirectionnelle en signaux optiques, et gestion des signaux optiques par allocation de longueurs d'onde et distribution de flux optiques descendants (F1) et montants (F2). Ce boitier de concentration (11) est relié aux équipements (E1 à E4) desdits systèmes via des boitiers intermédiaires (30, 40) intégrant également des unités de traitement (111 à 113) en fonction des équipements (E1 à E4) auxquels ils sont reliés.
Patent FR-3073305-A1 (FR)
Title: Dispositif de retour haptique
Inventor: ANDREFF NICOLAS
IPC: G06F3/033
Filed: 2017-11-08
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de retour haptique comprenant : - un corps apte à former une interface avec un utilisateur ; - des moyens de contact aptes à établir un contact avec une surface d'un système apte à contenir des informations ; - un premier actionneur relié aux moyens de contact et apte à appliquer un mouvement de translation auxdits moyens de contact par rapport audit corps ; - des moyens de freinage aptes à appliquer une résistance mécanique au mouvement relatif entre les moyens de contact et le corps ; - un second actionneur apte à faire varier la résistance mécanique appliquée par les moyens de freinage.
Patent FR-3073465-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule comprenant une assise et un accoudoir
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-11-14
Abstract: Le siège (10) pour véhicule comprend : - une assise (20), - un module d'accoudoir (40) monté pivotant par rapport à l'assise (20) autour d'un axe pivot (Z) entre une première position et une seconde position, le module d'accoudoir (40) comprenant en outre un corps (41) et un accoudoir (42), l'accoudoir (42) étant configuré pour coulisser verticalement par rapport au corps (41) entre une première position basse et une seconde position haute. Le siège (10) comprend un actionneur unique apte à être alternativement dans une première configuration dans laquelle il déverrouille une translation de l'accoudoir (42) par rapport au corps (41) et une seconde configuration dans laquelle il déverrouille une rotation du module d'accoudoir (40) par rapport à l'assise (20).
Patent FR-3073973-A1 (FR)
Title: Condensateur bobine
Inventor: FAUVET PHILIPPE
IPC: H02H7/16
Filed: 2017-11-21
Abstract: L'invention concerne un condensateur bobiné (2) comprenant deux couches conductrices (52, 54) enroulées autour d'un espace tubulaire (7) et un système de déconnexion (10) situé dans cet espace tubulaire (7) et relié électriquement à l'une des deux couches conductrices (52, 54). Le système de déconnexion (10) comprend : - un élément conducteur fixe (226) ; - un élément conducteur mobile (26) par rapport à l'élément conducteur fixe (226) selon une direction axiale (X) de l'espace tubulaire (7) ; - des moyens fusibles de retenue de l'élément conducteur mobile (26) dans une position axiale de contact avec l'élément conducteur fixe (226) ; et - des moyens de rappel élastique (28) de l'élément conducteur mobile (26) vers une autre position axiale où l'élément conducteur mobile (26) est déconnecté de l'élément conducteur fixe (226).
Patent FR-3075841-A1 (FR)
Title: Construction legere demontable apte a former, a l'etat monte, une tente encore appelee tipi
Inventor: POUVREAU JEAN-LOUIS
IPC: E04H15/24
Filed: 2017-12-22
Abstract: Construction (1) apte à former à l'état monté un tipi, cette construction (1) comprenant une couverture (2) et une structure (3) support de la couverture (2), la structure (3) support comprenant des montants (4) s'étendant, à l'état monté de la construction (1), à allure convergente depuis la base en direction du sommet de la construction (1) avec les extrémités (5) inférieures des montants (4) écartées les unes des autres s'étendant sur un même cercle imaginaire pour conférer à ladite structure (3) support une forme générale conique, et la couverture (2) comprenant des panneaux (71, 72) de toile aptes à être rapportés sur ladite structure (3) support pour délimiter, en coopération avec la structure (3) support, un volume habitable. Au moins certains des panneaux (71, 72) de toile sont des panneaux de forme triangulaire ou trapézoïdale insérables entre deux montants (4), chacun de ces panneaux (71, 72) de toile étant couplable à chacun des montants (4) entre lesquels il est apte à être inséré par une liaison (8) à coulissement suivant une direction parallèle à l'axe longitudinal du montant (4).