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Patent FR-3017152-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol destine a etre attache a un article en vente libre
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2014-02-04
Abstract: Dispositif antivol destiné à être attaché à un article en vente libre comprenant un anneau (2) dont l'une des extrémités est fixée sur un corps rigide (1) et l'autre extrémité libre est configurée pour permettre son introduction dans une cavité complémentaire formée dans ledit corps rigide (1), ledit corps (1) comprenant un mécanisme de verrouillage de l'extrémité libre dans le corps (1) lorsque celle-ci est introduite dans ladite cavité, ledit mécanisme de verrouillage étant constitué par une aiguille (14) mobile perpendiculairement par rapport à la direction d'introduction de ladite extrémité libre dans ladite cavité, entre une direction où elle traverse une lumière complémentaire (8) formée dans ladite extrémité libre, et une position de retrait où elle libère le déplacement de ladite extrémité libre.
Patent FR-3003348-A1 (FR)
Title: Procede de formation de grille definissant un premier cadre de reference relative
Inventor: PAGE JERRY LYNNE
IPC: G01S17/931
Filed: 2014-03-07
Abstract: Procédé (100) projeter dans l'espace, depuis un premier objet, une pluralité de lignes modulées afin de former une grille définissant un premier cadre de référence relative, le procédé (100) comportant la projection simultanée (102) dans l'espace, depuis le premier objet, d'une ligne horizontale de grille et d'une ligne verticale de grille afin de former un ensemble de lignes de grille, la modulation (104 et 106) de la ligne horizontale de grille et de la ligne verticale pour transmettre respectivement un premier et un second mots de grille.
Patent FR-3022115-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection d'une portion comestible dans un produit alimentaire comprenant au moins de la farce et un boyau
Inventor: MARTELLI FABIEN
IPC: A22C11/02
Filed: 2014-06-13
Abstract: L'invention porte sur un système de fabrication (200) d'un saucisson sec (316) comprenant au moins de la farce (302) et un boyau (371), le système de fabrication (200) comprenant un conduit d'injection (205) de farce sur lequel le boyau (371) est apte à être emmanché, caractérisé en ce que le conduit d'injection de farce (205) comprend une ouverture (312) en surface latérale, le système de fabrication (200) comprenant un distributeur (350) configuré pour stocker une pluralité de portions comestibles (306) et délivrer chaque fois une portion comestible (306) à un dispositif de placement (250) qui comprend un élément mobile à travers l'ouverture latérale (312) du conduit d'injection de farce (205), de sorte à insérer dans la farce (302) ladite portion comestible (306) reçue du distributeur (350).
Patent FR-3022865-A1 (FR)
Title: Capot pour passage de cable au travers d'un boitier
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: B60Q1/04
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a trait à un capot (8) pour un orifice (61) dans une portion de paroi (6), notamment de boîtier (4) d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse ; le capot comprenant une patte (82) s'étendant au-delà de l'orifice (61) de manière à pouvoir maintenir au moins un flexible, tel qu'un câble électrique (10), le long de la portion de paroi (6). L'invention a trait également à un boîtier (4), notamment d'un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse, comprenant une portion de paroi (6) avec un orifice (61) sur lequel un tel capot (8) est disposé. La patte (82) s'étend le long de la portion de paroi (6) de manière à maintenir le long de la portion de paroi le câble ou au moins un des câbles d'alimentation (10) d'un ou plusieurs modules d'éclairage et/ou de signalisation lumineuse.
Patent FR-3024936-A1 (FR)
Title: Outil aratoire
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: A01B17/00
Filed: 2014-08-25
Abstract: L'invention concerne un outil aratoire comportant une charrue avec un bâti porteur d'au moins un corps (1) de labour maintenu distant de l'age (4) de la charrue par un bras (5) sensiblement vertical en position de travail du corps de labour et une rasette (8) située sensiblement à l'aplomb et au-dessus de la pointe (2a) du soc (2) du corps de labour, caractérisé en ce que la rasette (8) est supportée par la charrue au moyen d'un bras (6) dont une extrémité est fixée par une bride (7) au bras vertical (5) susdit et qui s'étend dans un plan vertical sensiblement parallèle à la direction générale (9) des génératrices du versoir (3) du corps de labour depuis cette fixation le long d'une direction inclinée vers le sol et la pointe (2a) du corps.
Patent FR-3028798-A1 (FR)
Title: Procede et machine pour la formation d'une caisse par depose sur un support en v.
Inventor: SCHUSTER ERIC
IPC: B31B50/28
Filed: 2014-11-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une machine pour la formation d'une caisse (C) à partir d'un flan (1) dans lequel on extrait par aspiration le flan à partir d'un magasin (30) de stockage vertical ou semi-vertical, on amène le flan à l'horizontal au-dessus d'un support (43) présentant une arête supérieure de section transversale en V et des faces correspondantes aux volets principaux inclinées par rapport à l'horizontal d'un angle a déterminé, de sorte que la ligne de pliage centrale dit de référence, soit en vis à vis de arête, on dépose le flan (1) sur le support (43), on applique ensuite le flan sur un mandrin polygonal (47) dont l'arrête supérieure coïncide et/ou est dans le prolongement de l'arrête supérieure du support, ledit mandrin étant de forme complémentaire à celle de la caisse, pour former un corps de caisse tubulaire en biais par rapport à l'horizontal, on forme le fond de la caisse par pliage et application des rabats les uns sur les autres après encollage, on éjecte la caisse en biais ainsi formée, on la redresse puis on la transfert à un poste de remplissage.
Patent FR-3030368-A1 (FR)
Title: "enjoliveur pour une roue de vehicule automobile comportant un element mobile de verrouillage portant des pattes flexibles"
Inventor: MASI VINCENT
IPC: B60B7/10
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur (22) destiné à être fixé à une roue (10) de véhicule automobile tournant autour d'un axe (B) d'orientation axiale, l'enjoliveur (22) comportant : - un chapeau (26) qui est destiné à être monté par emboîtement axial sur la roue (10) pour en recouvrir au moins une partie ; - plusieurs pattes (38) de fixation flexibles entre une position de fixation vers laquelle chaque patte (38) de fixation est rappelée élastiquement, et une position de libération ; caractérisé en ce que les pattes (38) de fixation sont portées par un élément (40) commun de verrouillage qui est monté mobile dans le chapeau (26) entre une position de verrouillage dans laquelle les pattes (38) de fixation occupent leur position de fixation et une position de déverrouillage dans laquelle les pattes (38) de fixation sont contraintes vers leur position de libération.
Patent FR-3033987-A1 (FR)
Title: Casque pour activite sportive, ainsi que procede de fabrication d'un tel casque
Inventor: JANS SABRINA
IPC: A42C2/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Ce casque (1) comprend une coque externe (10) rigide, et une coiffe interne (20) souple, qui est disposée, de manière amovible, au moins partiellement à l'intérieur de la coque pour être interposée entre la coque et le crâne (C) d'un utilisateur du casque, la coiffe présentant une face interne (20A) destinée à venir en contact avec une partie du crâne. Afin de rendre la coiffe plus confortable pour l'utilisateur et moins contraignante à fabriquer, cette coiffe comprend un panneau monobloc (22) qui est conformé de manière volumique pour recouvrir au moins une zone du crâne de l'utilisateur s'étendant du sommet du crâne jusqu'à un pourtour périphérique du crâne passant par les tempes du crâne.
Patent FR-3033722-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'usinage d'une gorge d'un carter de turbomachine
Inventor: MERY LAURELINE
IPC: B64D29/00
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un outillage (24) pour l'usinage d'une gorge annulaire d'un carter annulaire de turbomachine, ledit outillage (24) comportant un outil d'usinage (25), une embase (33), des premiers moyens de positionnement (28) de l'outil d'usinage (25) par rapport à l'embase (33) selon un premier axe (Y) formant un axe radial, des deuxièmes moyens de positionnement (30) de l'outil d'usinage (25) par rapport à l'embase (33) selon un second axe (X) perpendiculaire au premier axe (Y), ledit second axe (X) s'étendant selon l'axe de la gorge et du carter annulaires, et des troisièmes moyens de positionnement, aptes à positionner axialement et radialement l'embase (33) par rapport à la gorge du carter.
Patent FR-3034129-A1 (FR)
Title: Aube mobile de turbine a conception amelioree pour turbomachine d'aeronef
Inventor: NGUYEN DAVID THIEN-ROGER
IPC: F01D11/04
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un aube mobile (20) de turbine pour turbomachine d'aéronef comprenant un pied (24), une pale (30) et une plateforme (28) interposée entre la pale et le pied et délimitant une veine de circulation des gaz (14a), la plateforme (28) présentant deux extrémités axiales formant respectivement deux becquets (44, 46) dont au moins l'un d'eux présente une cavité interne (46a) destinée à être alimentée en air provenant du pied (24) de l'aube. Selon l'invention, au moins l'un des deux becquets est percé d'au moins un trou de purge (82) pour le passage d'un débit de purge (84) provenant de la cavité interne (46a) et destiné à limiter / empêcher une recirculation des gaz en dehors de la veine (14a).
Patent FR-3037885-A1 (FR)
Title: Faux-plancher pour compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: BLOM CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un faux-plancher (1) comprenant une âme (2) structurelle en forme générale de quadrilatère présentant une structure alvéolaire définissant une pluralité d'alvéoles (3) dont les parois (4) en vue de haut définissent un motif répétitif, ladite âme comprenant une face d'endroit (5) et une face d'envers (6), ladite face d'envers présentant deux zones (7) de bordure opposées s'étendant selon deux premiers bords (8) opposés, ledit faux plancher comprenant en outre : deux bandes (9) structurelles de renfort de structure analogue à celle de ladite âme, lesdites bandes étant associées respectivement sur chacune desdites zones de manière à renforcer la résistance à la flexion dudit faux-plancher ; une peau supérieure (10) associée à ladite face d'endroit ; une peau inférieure (11) associée à ladite face d'envers et auxdites bandes de renfort.
Patent FR-3043187-A1 (FR)
Title: Batterie thermique a chaleur latente pour automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: L'invention concerne une batterie thermique à chaleur latente, notamment pour véhicule automobile, comprenant une enveloppe extérieure (20) et un corps d'échange de chaleur (22), situé dans ladite enveloppe (20), ledit corps comprenant un faisceau de tubes (2) et une pluralité d'ailettes (4) s'étendant à partir desdits tubes (2), l'un parmi ledit faisceau de tubes (2) ou ladite enveloppe extérieure (20) étant configuré pour laisser circuler un fluide caloporteur et l'autre pour contenir à demeure un matériau (6) apte à changer de phase sous l'effet d'un échange thermique avec ledit fluide caloporteur, les tubes (2) présentant une section droite de forme arrondie et lesdites ailettes (4) présentant des trous de passage des tubes (2), lesdits trous de passage présentant une forme complémentaire à celle des tubes (2). Elle concerne encore un module et un dispositif de chauffage utilisant une telle batterie.
Patent FR-3052748-A1 (FR)
Title: Ensemble de decollage et atterrissage de drone
Inventor: LEBIHAN STEPHANE
IPC: B64F1/00
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention est un Interface de décollage et d'atterrissage pour drones à voilure tournante à partir d'une plateforme mobile et instable. L'invention concerne un dispositif léger et gonflable limitant les effets de la houle lors des phases de poser et de décollage de drones en mer. Il est constitué d'un châssis de forme tronconique fixé au drone (4) et d'une structure gonflable circulaire fixée au pont par un système de sangles et de crochets (9) et constituée en deux parties : - 1 partie haute gonflable (6) et déformable - 1 partie basse compartimentable (5) comportant le puits central d'atterrissage (8) pour caler le drone. Les 2 parties sont compartimentées par une valve de compartimentage (11) et sont gonflées grâce à une pompe intégré (10). Une toile en matériau lisse et glissant relie la partie haute au puits central d'atterrissage et forme un entonnoir(7) qui permet de faire glisser le drone lors de la descente vers le puits central(8) dont la forme en V permettra de bloquer le drone verticalement.
Patent FR-3047113-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comprenant une couche d'interface entre une couche semiconductrice organique et une electrode
Inventor: BENWADIH MOHAMMED
IPC: H01L51/52
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (10) comprenant une couche semiconductrice organique (18), une première électrode conductrice (14) et une première couche d'interface (16) au contact de la couche semiconductrice organique et de la première électrode conductrice, la première couche d'interface étant en un matériau piézoélectrique.
Patent FR-3049355-A1 (FR)
Inventor: KHADHRAOUI BASSEM
IPC: G01V1/28
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la lenteur acoustique, comprenant : l'obtention (700) d'une pluralité de formes d'ondes acoustiques qui sont reçues par une pluralité de récepteurs d'un outil de diagraphie après l'émission d'une onde acoustique source par un émetteur, l'obtention (710) de modèles de lenteur de la formation souterraine, un modèle de lenteur étant défini par une au moins une cellule de lenteur constante pour au moins un mode d'énergie d'onde, le calcul (720), pour chaque modèle de lenteur, d'un ensemble de temps de trajet candidats, un temps de trajet candidat d'un ensemble de temps de trajet candidats étant calculé pour un mode d'énergie d'onde et une position d'un récepteur de la pluralité de récepteurs, le calcul (730) d'un indicateur de pertinence pour chaque ensemble de temps de trajet candidats, sur la base des formes d'ondes acoustiques enregistrées ; la recherche (740) d'une correspondance entre les ensembles de temps de trajet candidats et les formes d'ondes acoustiques enregistrées en recherchant un indicateur de pertinence qui est optimal, et le calcul (750) d'une estimation de la lenteur acoustique pour la formation souterraine à partir d'un ensemble de temps de trajet candidats pour lesquels l'indicateur de pertinence est optimal.
Patent FR-3049693-A1 (FR)
Title: Dispositif pour batiment comprenant un element de stockage de fluide a recharger thermiquement
Inventor: DUMOULIN PIERRE
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: Le dispositif pour bâtiment comprend un élément de stockage (1) d'un premier fluide, un circuit (2) de circulation du premier fluide relié audit élément de stockage (1), et une pompe à chaleur (3) comprenant un évaporateur (4) et un condenseur (5). Le circuit (2) comporte au moins une configuration de charge simultanée d'une partie de stockage de premier fluide froid (Z1) au sein de l'élément de stockage (1) et d'une partie de stockage de premier fluide chaud (Z2) au sein de l'élément de stockage (1). Dans la configuration de charge simultanée, la pompe à chaleur (3) est configurée pour former une source froide au niveau de l'évaporateur (4) destinée à participer à la charge de la partie de stockage de premier fluide froid (Z1) et une source chaude au niveau du condenseur (5) destinée à participer à la charge de la partie de stockage de premier fluide chaud (Z2) lorsque du premier fluide issu de l'élément de stockage (1) est mis en circulation dans le circuit (2).
Patent FR-3043085-A1 (FR)
Title: Copolymeres fluores fonctionnalises
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C09D127/16
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention a pour objet des copolymères fluorés, notamment à base de fluorure de vinylidène (VDF) ou de trifluoroéthylène (TrFE), fonctionnalisés notamment par des éthers vinyliques fonctionnels et/ou fonctionnalisables, des procédés de préparation de ces copolymères, ainsi que leurs applications.
Patent FR-3053757-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21K9/00
Filed: 2016-07-05
Abstract: Une source de lumière (1) à semi-conducteur comprend un substrat (10) et une pluralité de bâtonnets électroluminescents (8) à semi-conducteur s'étendant respectivement depuis le substrat, ainsi qu'une pluralité de parois de séparation (30,31,32) s'étendant également depuis le substrat. Les parois de séparation sont agencées entre lesdits bâtonnets de manière à définir des groupes de bâtonnets et de telle sorte qu'au moins deux parois de séparation présentent une hauteur différente.
Patent FR-3054582-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de positionnement de poignee de vehicule automobile
Inventor: GAGNEPAIN YANNICK
IPC: E05B85/18
Filed: 2016-07-28
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour commande d'ouverture extérieure utilisé pour le positionnement dans une ouverture (34) d'ouvrant (2) de véhicule automobile. Cet ensemble comprend un levier (8) de commande d'ouverture, ledit levier (8) formant généralement une plaque avec une tranche latérale (38) périmétrique. L'ensemble comprend en outre un dispositif amovible (14) de positionnement du levier (8). Le dispositif amovible (14) inclut plusieurs portions formant des écarteurs (24). Les écarteurs (24) sont disposés contre la tranche périmétrique du levier (8) et repoussent le contour (36) de l'ouverture (34). L'invention propose également un procédé de positionnement d'une commande d'ouverture dans une ouverture (34).
Patent FR-3056364-A1 (FR)
Title: Procede de gestion du fonctionnement d'un circuit de bascule synchrone de retention a ultra faible courant de fuite, et circuit correspondant
Inventor: URARD PASCAL
IPC: H03K3/356
Filed: 2016-09-19
Abstract: Le circuit de bascule synchrone de rétention (CBSR) comprend un premier module (M1) adapté à être alimenté par une source d'alimentation interruptible (SAI) et un deuxième module (M2) adapté à être alimenté par une source d'alimentation permanente (SAP). Le premier module (M1) comporte un premier étage de verrou (EV1) et un deuxième étage de verrou (EV2) configurés pour stocker au moins une donnée (D) en présence de ladite source d'alimentation interruptible (SAI), des moyens de transmission (MT) adapté à être commandés par un deuxième signal de commande (SC2) et configurés pour délivrer ladite au moins une donnée (D) au deuxième module (M2) avant une coupure de ladite source d'alimentation interruptible (SAI), le deuxième module (M2) étant configuré pour conserver ladite au moins une donnée (D) pendant ladite coupure, et des moyens de restitution (MR) adaptés à être commandés par un premier signal de commande (SC1) et configurés pour restituer ladite au moins une donnée (D) à l'issue de ladite coupure. Seul le deuxième signal de commande (SC2) reste actif pendant la coupure de la source d'alimentation interruptible (SAI).
Patent FR-3058963-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d'un appareil portable electronique pour un vehicule comprenant un panneau de protection.
Inventor: BENCHIKHI ZAKARIA
IPC: G06F3/041
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de maintien, pour un véhicule, d'un appareil portable électronique (2) comportant un écran tactile (8) sur sa face avant, le dispositif de maintien comprenant : - une base de réception (4) de l'appareil portable électronique (2), et - une plaque de protection (6) translucide fixée à la base de réception (4), ladite plaque de protection (6) étant disposée en vis-à-vis de l'écran tactile (2) et couvrant au moins une zone active de l'écran tactile (2), Selon l'invention, la plaque de protection (6) comporte une couche haptique, la couche haptique étant agencée pour transmettre des commandes tactiles appliquées sur la plaque de protection (6) à l'appareil portable électronique (2).
Patent FR-3060181-A1 (FR)
Title: Procede de numerisation de l'environnement interieur d'une installation industrielle
Inventor: HULLO JEAN-FRANCOIS
IPC: G21C17/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de numérisation de l'environnement intérieur d'une installation industrielle comprenant les étapes suivantes : a) positionner des images panoramiques de l'installation en correspondance avec des plans 2D paliers ; b) et ajuster le positionnement d'éléments structurants parmi les éléments des plans 2D; c) vérifier et ajuster la forme, le positionnement, des éléments des plans 2D, et génération de plans 2D consolidés ; d) vérifier et ajuster le nommage, la forme, le positionnement d'éléments structurants parmi des éléments d'un modèle 3D ; e) vérifier et ajuster la forme, le positionnement des éléments du modèle 3D, et génération d'un modèle 3D consolidé ; f) ajuster le positionnement et l'orientation des images panoramiques à partir des scans 3D ou du modèle 3D consolidé ; g) vérifier les plans 2D consolidés et le modèle 3D consolidé.
Patent FR-3060451-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'un enjoliveur sur une roue d'un vehicule automobile
Inventor: MASI VINCENT
IPC: F16B37/14
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un élément de fixation (1) d'un enjoliveur (2) sur une roue (3) d'un véhicule automobile comprenant une première partie (4a) destinée à fixer la roue (3) audit véhicule et une deuxième partie (4b) définie pour maintenir ledit enjoliveur (2) sur ladite roue (3), les premier et deuxième parties (4a, 4b) étant reliées mécaniquement entre elles par un dispositif de serrage (5).
Patent FR-3061017-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant de la gelee royale d'abeille noire d'ouessant
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant de la gelée royale d'abeille noire d'Ouessant dans un milieu cosmétiquement acceptable, et son utilisation pour la régénération et/ou la cicatrisation de la peau.
Patent FR-3061390-A1 (FR)
Title: Procede de configuration, de controle ou de supervision d’une installation domotique
Inventor: POGNANT SYLVAIN
IPC: H04W84/12
Filed: 2016-12-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de configuration d'une installation domotique (Su) comprenant au moins un dispositif domotique (D1, D2) et au moins une unité centrale de commande (U), l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) étant susceptible de communiquer avec l'unité centrale de commande (U) le procédé étant exécuté par une unité de gestion (Sv) susceptible de communiquer avec l'au moins une unité centrale de commande (U) par l'intermédiaire d'au moins un premier protocole ; le procédé comprenant les étapes suivantes : Réception (EcfU3, EcfU4, ECfU2'), en provenance de l'unité centrale de commande (U), d'au moins un message de configuration relatif à au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; Obtention (EcfU5) d'un identifiant de localisation de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon un second protocole de communication cible ; Enregistrement (ECfU7) de la correspondance l'identifiant de localisation de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) selon le second protocole de communication (P2) et d'au moins un élément d'identification contenu dans le message de configuration ou déterminable à réception du message de configuration dont le contenu ou la combinaison permet une identification unique d'un dispositif domotique (D1) ; Enregistrement (EcfU7) de l'au moins un type de l'au moins un dispositif domotique (D1, D2) ; et/ou de l'au moins une définition d'une fonction, d'une variable d'état et/ou d'une règle de conversion de fonction. La présente invention concerne également un procédé de commande et un procédé de supervision.