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Patent FR-2986632-A1 (FR)
Title: Protection d'un circuit integre contre des attaques invasives
Inventor: CIORANESCO JEAN-MICHEL
IPC: G06F21/71
Filed: 2012-02-06
Abstract: L'invention concerne une architecture de protection pour circuit intégré contre des attaques invasives. L'architecture comprend une matrice de cellules logiques (1) comportant chacune une pluralité d'entrées/sorties associée chacune à une ligne conductrice, et des moyens de routage reconfigurables pour sélectionner un couple d'entrée/sortie et permettre une connexion électrique de chaque cellule logique à deux autres cellules logiques. Les moyens de routage sont reconfigurés périodiquement à partir d'informations de reconfiguration spécifiques à chaque cellule, pour connecter électriquement une pluralité des cellules logiques selon un circuit de connexion différent d'une période de fonctionnement à l'autre. Dans un mode de réalisation possible, chaque circuit de connexion forme un circuit Hamiltonien entre une cellule (1E) d'entrée fixe et une cellule (1S) de sortie fixe, et la reconfiguration pour une période donnée (t ) s'effectue grâce à un message transitant selon le circuit Hamiltonien associé à une période précédente (t ), le message comportant les informations de reconfiguration spécifiques.
Patent FR-2972278-A1 (FR)
Title: Procede permettant de detecter ou de determiner la probabilite d'apparition de vagues scelerates
Inventor: BRU RICHARD
IPC: G01C13/00
Filed: 2012-02-28
Abstract: L'invention concerne un procédé qui utilisant : - un modèle de simulation numérique globale qui fournit des paramètres sur l'état de la mer, - un modèle de simulation numérique des conditions météorologiques multi-échelle permettant de fabriquer des cartes de vent de surface, consiste : - à réaliser, à l'aide d'un modèle statistique , une simulation de manière déterministe qui, à partir de l'effet du vent sur les paramètres de l'état de la mer relevés sur des situations passées, permet de valider et/ou d'évaluer des indicateurs d'occurrence de vagues scélérates sélectionnés, - et à déterminer en temps réel, à l'aide du susdit modèle statistique implémenté des susdits indicateurs venant d'être validés et à partir des paramètres de l'état de la mer fournis par le modèle de prévision numérique de l'état de la mer d'une part, et des données du vent fournies par le modèle de simulation numérique des conditions météorologiques multi-échelle d'autre part, la probabilité d'apparition de vagues scélérates. Applications: détection ou de détermination de la probabilité d'apparition de vagues scélérates.
Patent FR-2991577-A1 (FR)
Title: Use of pyrimidine compounds as agent for preventing and/or treating greasy skin or greasy-prone skin and/or aesthetic associated skin disorder such as skin imperfections caused by hyperseborrhea and thick skin grain
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61P17/00
Filed: 2012-06-06
Abstract: Cosmetic use of at least one pyrimidine compounds (Q) or its salt as an agent for preventing and/or treating greasy skin or greasy-prone skin and/or an aesthetic associated skin disorder, is claimed. Cosmetic use of an effective amount of at least one pyrimidine compounds (Q) of formulae (I) and (II) or its salt as an agent for preventing and/or treating greasy skin or greasy-prone skin and/or an aesthetic associated skin disorder, is claimed. R1 : H or -C(O)R8; R8 : linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl or phenyl; R2 : H, linear or branched, optionally saturated 1-12C-alkyl group or monovalent group of formula (Ia) or (IIb); R3-R7 : H, -NO 2, -OH, -OR8, -CN, Br, Cl, I, F, -CF 3, linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl, phenyl, -OC(O)-R8 or -O-Ph-X; X : H, -OH, -NO 2, F, linear or branched, optionally saturated 1-4C-alkyl or alkoxy; and R, R1a : H or linear or branched 1-4C-alkyl. [Image] [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2998695-A1 (FR)
Title: Integrated circuit, has checking module arranged to control sensor or meter so as to deliver measurement representative of physical quantity, where module locks operation of circuit if measurement does not correspond to preset value
Inventor: AMIROUCHE ALLEL ELHADI
IPC: G06F21/75
Filed: 2012-11-29
Abstract: The circuit has an integrated protection system (1) comprising a temperature sensor (11), an asynchronous type frequency meter (12), and a heat source (10) or light source i.e. LED, where value of measurement of physical quantity depends on relative position between the heat source, and the sensor and the meter. A checking module (15) controls the sensor or the meter so as to deliver a measurement representative of the physical quantity for a set of preset lengths of time. The module blocks operation of the circuit if the measurement does not correspond to a stored preset reference value. An independent claim is also included for a method for designing an integrated circuit.
Patent FR-2999960-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide rechargeable.
Inventor: CROIBIER DENIS
IPC: B05B11/00
Filed: 2012-12-20
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant un réservoir de produit fluide (1), un organe de distribution (3), tel qu'une pompe et un clapet de remplissage (2) pour remplir le réservoir de produit fluide (1) une fois vide de produit fluide et rempli d'air, caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre des moyens d'évacuation d'air (5, 6) pour extraire l'air du réservoir de produit fluide (1) et y créer une dépression pour aspirer du produit fluide à travers le clapet de remplissage (2) à l'état ouvert.
Patent FR-3006679-A1 (FR)
Title: Indicateur limiteur de tension de sangle plate d'arrimage
Inventor: DUVAUCHELLE OLIVIER FRANCOIS PASCAL
IPC: B65H23/00
Filed: 2013-06-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'appliquer une tension prédéterminée sans la dépasser afin de garantir une répétabilité précise de la charge exercé par rapport au moyen de mise en tension employé ne disposant pas d'une incrémentation au pas fin. Le dispositif comporte des rouleaux (1) servant de guide pour une sangle plate, ces rouleaux sont reliés entre eux à l'aide de ferrures (3) (9) par l'intermédiaire d'axes (4), en fonctionnement, les ressorts (2) fournissent l'énergie mécanique nécessaire au système afin que lorsque la sangle se tend sous l'action d'un moyen employé quelconque, ils déterminent, par le biais d'une tension prédéterminée, une valeur de tension de la sangle adéquate. L'atteinte de cette valeur est obtenue lorsque la zone idéale de tension, matérialisée par un marquage à froid (5) réalisé sur les ferrures intérieures (9), se trouve en correspondance avec le coin de la ferrure attenant, assimilé à un pointeur (7). Un axe (6) disposé entre des échancrures (8) au niveau des ferrures, limite le débattement du dispositif pour éviter de détériorer les ressorts lors d'un dépassement excessif de la tension de la sangle.
Patent FR-3013673-A1 (FR)
Title: Dispositif pour eviter l'enroulement d'une voile d'avant a guindant libre autour de l4etai sur un voilier
Inventor: POIRIER GUILLAUME
IPC: B63H9/10
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour éviter l'enroulement d'un spinnaker autour de l'étai, ce qui est dangereux pour le spinnaker et pour la conduite du voilier. Il comporte sur plusieurs étages un cordage (1) sur lequel sont enfilées des boules percées (2) formant une boucle autour de l'étai sur lequel est enroulée le génois (3), dont les extrémités sont fixées à une paire de bandes auto-agrippantes (4), l'une libre et l'autre attachée à un cordage (5) accroché à une drisse et sur le pont; ces bandes sont désolidarisées par le déroulement du foc. Le dispositif, est simple, adapté aux génois sur enrouleur et offre l'avantage d'être libéré par le déroulement du génois.
Patent FR-3000842-A1 (FR)
Title: Transistor de selection d'une cellule memoire
Inventor: BOIVIN PHILIPPE
IPC: G11C11/21
Filed: 2013-01-08
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant un transistor (T1) comprenant des première et seconde bornes de conduction et une borne de commande. Le circuit intégré comprend en outre une pile composée d'une première couche diélectrique (13), d'une couche conductrice (14) et d'une seconde couche diélectrique (15), la première borne de conduction comprenant une première région de semi-conducteur (R1) formée dans la première couche diélectrique (13), la borne de commande comprenant une seconde région de semi-conducteur (R2) formée dans la couche conductrice (14), et la seconde borne de conduction comprenant une troisième région de semi-conducteur (R3) formée dans la seconde couche diélectrique (15).
Patent FR-3002341-A1 (FR)
Title: Systeme de compilation dynamique d'au moins un flot d'instructions
Inventor: CARBON ALEXANDRE
IPC: G06F9/06
Filed: 2013-02-19
Abstract: L'invention a pour objet un système de compilation (304) d'au moins un flot d'instructions (303) pour son exécution sur un circuit cible (300), le système comprenant un circuit d'accélération matériel (306) réalisant les fonctions de chargement d'un ensemble d'au moins une portion dudit flot vers une mémoire interne audit circuit et de décodage dudit ensemble ; les instructions résultant du chargement et du décodage étant transmises à un cœur programmable (307) fonctionnant en parallèle du circuit d'accélération matériel, ledit cœur programmable (307) réalisant la transcription des instructions décodées en un code machine adapté pour être exécuté sur le circuit cible (300)
Patent FR-3002949-A1 (FR)
Title: Procede de production d'alcools et/ou de solvants a partir de biomasse lignocellulosique avec lavage du residu solide obtenu apres fermentation
Inventor: AYMARD CAROLINE
IPC: C12P1/02
Filed: 2013-03-06
Abstract: Le procédé de production d'alcool et/ou de solvant à partir d'une charge de biomasse, comporte les étapes de prétraitement (P) de la charge de biomasse, d'hydrolyse enzymatique (H1 et HF) et de fermentation de l'hydrolysat (HF). Pour éviter d'envoyer des solides et faciliter l'opération de la section de purification des produits de fermentation, on extrait (Ex1) au moins une partie de matière solide contenue dans le vin de fermentation de manière à obtenir un flux de résidu solide (11) comportant de la lignine et un vin de fermentation (12) appauvri en matière solide. Puis le flux de résidu solide est lavé (L) avec un flux liquide de manière à récupérer un flux liquide enrichi en produits de fermentation (16). Le flux liquide enrichi en produits de fermentation (16) est recyclé à l'étape d'hydrolyse enzymatique (H1) pour pouvoir récupérer tout produit de fermentation et augmenter le rendement global du procédé.
Patent FR-3003626-A1 (FR)
Title: Panneau de protection pour une installation d'exploitation de fluide a basse temperature, ensemble, installation et procede associes
Inventor: VIALE SEBASTIEN
IPC: B63B3/68
Filed: 2013-03-20
Abstract: Ce panneau comprend un corps plat (26) et au moins un élément (28) de détection de la présence de fluide sous forme gazeuse ou liquide, reçu dans le corps (26). Le panneau comporte au moins un élément (30) de chauffage du corps (26), reçu dans le corps (26).
Patent FR-3005069-A1 (FR)
Title: Installation d'ascenseurs a bateaux double et procede de commande d'une telle installation
Inventor: GHILARDI JEAN PIERRE
IPC: E02C5/00
Filed: 2013-04-26
Abstract: L'invention concerne une installation d'ascenseurs à bateaux, qui comporte deux ascenseurs à bateaux (AS1, AS2), comprenant chacun un bac (B1, B2) de réception des bateaux, verticalement mobiles entre des niveaux haut et bas, un agencement de levage des bacs comportant des câbles (8) et de treuils (9), et un système de machines électriques (45) d'entraînement des treuils (9), adaptés pour assurer un transfert de la puissance générée par un bac descendant au bac montant. L'installation est caractérisée en ce que le système comprend pour l'entraînement des treuils (9), des machines électriques adaptées pour fonctionner en mode moteur pour la montée d'un bac (B1 ou B2) et en mode alternateur lors de la descente du bac (B2 ou B1) et des moyens de transfert de la puissance des machines électriques fonctionnant en alternateur d'un bac descendant aux machines électriques fonctionnant en mode moteur du bac montant. L'invention est utilisable pour des installations d'ascenseurs à bateaux.
Patent FR-3008137-A1 (FR)
Title: Ensemble d'un systeme a arbres a cames et d'un distributeur rotatif hydraulique pour un moteur
Inventor: BOUATTAY OUANES
IPC: F02D13/02
Filed: 2013-07-04
Abstract: L'invention porte sur un ensemble d'un système d'arbres à cames d'admission (3) et d'échappement (4) pour l'ouverture et la fermeture sélectives de soupapes d'admission et d'échappement de chaque cylindre d'un moteur et d'un distributeur (6) rotatif hydraulique pour la désactivation tournante d'au moins un cylindre du moteur, au moins un arbre (3) du système d'arbres (3, 4) étant muni d'un mécanisme VVT provoquant un déphasage sur ledit au moins un arbre (3) par rapport à la rotation induite par le moteur, le distributeur (6) rotatif étant relié par un dispositif d'entraînement (5, 7) sur l'arbre (3) dit associé du système présentant le déphasage, le dispositif d'entraînement (5, 7) présentant une roue menée (5) solidarisée au distributeur (6) et entraînée par un pignon menant (7) positionné sur l'arbre (3) associé sur une portion (10) entraînée en rotation par le moteur sans subir le déphasage provoqué par le mécanisme VVT.
Patent FR-3009032-A1 (FR)
Title: Equipement de conversion d’un mouvement de translation alternee dans un fluide en un mouvement de rotation, et dispositif de recuperation de l’energie des vagues mettant en oeuvre un tel equipement.
Inventor: CLANET CHRISTOPHE
IPC: F03B13/20
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un équipement de conversion d'un mouvement de translation d'une structure, par rapport à un fluide, en un mouvement de rotation de cette structure, l'équipement comprenant la structure, montée pivotante autour d'un axe (20), et plongée dans le fluide. Selon l'invention, la structure porte au moins une pale (4, 5) déformable, fixée un point de la structure éloignée de l'axe (20), la pale (4, 5) présentant au moins une partie flexible de telle sorte que le mouvement de translation de la structure par rapport au fluide, dans la direction de l'axe, déforme la pale (4, 5) dans une configuration dans laquelle le mouvement de translation génère une force de poussée sur la pale (4, 5), entrainant la structure en rotation autour dudit axe (20), dans un sens de rotation identique quand le mouvement de translation est dans un sens ou dans l'autre sens. L'invention concerne également un équipement de récupération de l'énergie des vagues mettant en ouvre un tel équipement de conversion de mouvement.
Patent FR-3010955-A1 (FR)
Title: Base logistique mobile, plateau de transport de charge de vehicule et vehicule leger pour la realisation d'une telle base
Inventor: LIBNER JOSEPH
IPC: B60P1/44
Filed: 2013-09-26
Abstract: Base (1) logistique mobile du type comprenant un plateau (2) roulant de transport de charge de véhicule et un véhicule (6) léger positionnable sur ledit plateau (2) de transport de charge, ledit véhicule (6) léger comprenant un châssis (7) roulant équipé d'une plate-forme (8) de transport de charge et d'un poste (9) de pilotage. Le plateau (2) de transport de charge comprend une surface supérieure (3) et une surface inférieure (4), attenantes suivant la direction longitudinale et disposées à des niveaux différents et, à l'état positionné du véhicule (6) léger sur la surface inférieure (4) du plateau (2) de transport de charge, le plateau (2) de transport de charge est équipé de moyens (10) d'amenée et de maintien de la plate-forme (8) de transport de charge du véhicule léger dans une position de transfert dans laquelle la plate-forme (8) de transport de charge du véhicule léger et la surface supérieure (3) du plateau (2) de transport de charge sont sensiblement coplanaires pour un transfert des charges de la plate-forme (8) vers la surface supérieure (3) ou inversement.
Patent FR-2998163-A1 (FR)
Title: Tube d'evacuation d'eau pour le nettoyage de bistouri electrique
Inventor: MAEHARA YOSHIHIKO
IPC: A61B17/3211
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un tube d'évacuation d'eau (1) pour nettoyer un bistouri électrique de la présente invention comprend un corps principal de tube (2) résistant à la chaleur, dans lequel les extrémités avant et arrière sont ouvertes, et un intérieur dans une direction axiale est une partie creuse (3) dans laquelle le bistouri électrique est disposé et maintenu. Dans une paroi périphérique du corps principal de tube (2), une lumière pour déverser de l'eau est disposée dans la direction axiale, et une partie d'extrémité avant du corps principal de tube est pourvue d'une ouverture de déversement d'eau pour verser l'eau provenant de la lumière sur une électrode du bistouri électrique.
Patent FR-3018444-A1 (FR)
Title: Dispositif medical comprenant un embout flexible crochu hydrophile pour le traitement des veines variqueuses
Inventor: PITTALUGA PAUL
IPC: A61M25/00
Filed: 2014-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif médical destiné à être inséré dans la lumière d'une cavité du corps humain ou animal ou dans la lumière d'un vaisseau sanguin. L'invention se caractérise en que ledit dispositif comprend, à son extrémité terminale, un embout flexible crochu (1) comprenant un moyen (3) pour la délivrance d'un traitement. L'invention s'applique particulièrement au traitement des veines variqueuses, des varices réticulaires et des télangiectasies.
Patent FR-3003989-A1 (FR)
Title: Procede pour localiser et guider un vehicule par voie optique par rapport a un aeroport
Inventor: OVENS NORMAN LEONARD
IPC: G08G5/06
Filed: 2014-03-07
Abstract: Procédé (300) pour localiser et guider un véhicule par voie optique par rapport à un aéroport à signalétique normalisée, le procédé (300) comportant la production (304) d'une image d'au moins une partie de l'aéroport à partir d'un capteur optique monté sur le véhicule, la détermination (308) de la position du véhicule et la réalisation d'un guidage (312) pour les manœuvres du véhicule.
Patent FR-3020109-A1 (FR)
Title: Structure de montage d’un arbre creux de transmission sur un carter.
Inventor: KANOUNNIKOFF THOMAS
IPC: F16H57/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte sur une structure de montage d'un arbre creux de transmission (20) sur un carter (10), qui peut être, par exemple, un carter de boîte de vitesses d'un véhicule automobile. L'arbre creux de transmission (20) est monté mobile en rotation sur le carter (10) par l'intermédiaire d'une douille d'alimentation en lubrifiant ou «douille de lubrification » (30) qui forme palier support d'une extrémité (20A) de l'arbre creux de transmission (20). Le carter (10) présente une ouverture (12) au travers de laquelle est insérée de manière étanche la douille de lubrification (30). Cette douille (30) présente une paroi radiale d'extrémité (35) du côté extérieur au carter (10) qui isole l'arbre creux de transmission (20) de l'extérieur du carter (10). Des canalisations (32, 33) sont prévues dans la douille de lubrification (30) pour le passage d'un lubrifiant du carter (10) vers l'arbre creux de transmission (20).
Patent FR-3020369-A1 (FR)
Title: Renfort plat multi-composite
Inventor: DELFINO ANTONIO
IPC: C08J5/04
Filed: 2014-04-29
Abstract: Renfort plat à propriétés mécaniques améliorées, ayant la forme d'un ruban (R1) multicomposite, définissant trois directions principales perpendiculaires, axiale (X), transversale (Y) et radiale (Z), de largeur LR mesurée selon la direction Y comprise entre 5 et 50 mm et d'épaisseur ER mesurée selon la direction Z comprise entre 0,1 et 5 mm, le rapport LR/ER étant supérieur à 5, ce ruban multicomposite comportant au moins: - une pluralité de monobrins (10) en matériau composite orientés selon la direction X, comportant des filaments d'une matière minérale (101) noyés dans une résine thermodurcie (102) dont la température de transition vitreuse notée Tgi est supérieure à 150°C ; - ces monobrins étant enrobés dans une couche de matière thermoplastique (12) dont la température de transition vitreuse notée Tg2 est supérieure à 20°C. Stratifié multicouches comportant un tel renfort plat multicomposite. Bandage, pneumatique ou non pneumatique, renforcé d'un tel renfort multicomposite ou d'un tel stratifié multicouches.
Patent FR-3021701-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'une poussee d'un turboreacteur
Inventor: OLIVIER AMAURY
IPC: F02C9/26
Filed: 2014-05-27
Abstract: Le procédé selon l'invention de contrôle d'une poussée d'un turboréacteur, régulé en débit carburant au moyen d'une butée haute de protection contre un pompage d'un compresseur du turboréacteur, comprend : - l'obtention (E10) d'une première valeur de poussée correspondant à un premier point de fonctionnement du compresseur sur la butée haute, cette butée haute tenant compte d'une sous-estimation du débit carburant ; - le pilotage (E20) du turboréacteur pour atteindre la première valeur de poussée ; - la surveillance (E30) du turboréacteur pour détecter un dévissage du compresseur ; - le cas échéant : ○ l'obtention (E10) d'une seconde valeur de poussée correspondant à un second point de fonctionnement garantissant une marge prédéterminée par rapport à la butée haute de protection contre un dévissage du turboréacteur ; et ○ le pilotage (E50) du turboréacteur pour atteindre la seconde valeur.
Patent FR-3008254-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique et machine electrique ainsi realisee
Inventor: HUBER MICHAEL
IPC: H02K15/04
Filed: 2014-07-01
Abstract: Stator de machine électrique comportant un ensemble de segments de stator (5) portant chacun un enroulement. La face frontale des segments de stator (5) comporte un anneau de support complémentaire (3) qui comporte les segments d'anneau de support (8) sur un anneau de liaison (9) et un passage (10) est formé entre les segments d'anneau de support (8) pour le fil d'enroulement. Les segments de stator (5) sont tournés avec leurs segments de culasse (6) courbes vers les segments d'anneau de support (8) de l'anneau de support complémentaire (3) et une machine de bobinage réalise le bobinage du fil d'enroulement sur la dent de support (7) d'un segment de stator (5) puis conduit le fil d'enroulement à travers le passage (10) entre les segments d'anneau de support (8), voisins, radialement vers l'intérieur puis dans la direction périphérique sur une plage angulaire définie , le long des segments d'anneau de support (8) puis le fil d'enroulement est conduit radialement vers l'extérieur à travers un passage (10) pour être bobiné sur la dent de support (7) d'un autre segment de stator (5).
Patent FR-3023492-A1 (FR)
Title: Ski alpin equipe d'un dispositif amortisseur
Inventor: PUGET NICOLAS
IPC: A63C5/075
Filed: 2014-07-09
Abstract: Ski alpin (1), équipé d'un système amortisseur des mouvements verticaux de la zone avant ou arrière du ski, ledit système comprenant un bras (5) dont une première extrémité (6) est solidaire d'un point d'attache (7) localisé dans la zone avant ou arrière du ski, et dont une deuxième extrémité (8) est solidaire d'un piston d'un dispositif hydraulique (10) relié au ski à proximité de la fixation, ledit dispositif hydraulique (10) exerçant un effort de retenue lors du mouvement de la seconde extrémité (8) du bras afin de dissiper une partie de l'énergie cinétique de la zone avant ou arrière du ski transmise par ledit bras (5), caractérisé en ce que lorsque le mouvement du bras (5) est consécutif à un mouvement du point d'attache vers le bas, le dispositif hydraulique (10) exerce un effort de retenue qui est inférieur à celui qui est exercé lorsque le mouvement du bras (5) est consécutif à un mouvement du point d'attache vers le haut.