baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2940234-A1 (FR)
Title: Front facade element e.g. headlamp, fixing arrangement for motor vehicle, has transverse gauge extending across width of motor vehicle in one direction so as to allow precise positioning of front facade element of motor vehicle
Inventor: PICHAUD SYLVIE
IPC: B62D65/06
Filed: 2008-12-18
Abstract: The arrangement has an upper transverse gauge (1) connected to right and left side gauges (2, 3), where a position of the transverse gauge in three directions (x-z) is determined with respect to the right and left side gauges. The transverse gauge extends across width of a motor vehicle in one of the directions so as to allow precise positioning of a front facade element of a motor vehicle. The gauge includes a rear crosspiece (8) and right and left anterior side parts (6, 7) in a form of thin plates extending less than half of total length of the rear crosspiece. An independent claim is also included for a method for mounting an element of a front facade of a motor vehicle.
Patent FR-2935307-A1 (FR)
Title: Hybrid vehicle, has speed reducers installed between electrical machines and shafts of rear wheels, where gear ratio of reducers is adapted based on wheel speed to extend operating speed range of machines
Inventor: GODEFROY EMMANUEL
IPC: B60K6/543
Filed: 2008-09-04
Abstract: The vehicle (1) has a heat engine (2) coupled to transmission shafts (7, 8) of front wheels (10, 11) to ensure thermal traction of a front axle system. Electrical machines (13, 14) e.g. alternator, are coupled to transmission shafts (19, 20) of rear wheels (16, 17) to ensure electrical traction of a rear axle system. Speed reducers (23, 24) e.g. continuously variable transmission type with speed reducer, are installed between the machines and the rear wheel shafts. The gear ratio of the reducers is adapted based on wheel speed (WROUES) to extend an operating speed range of the machines.
Patent FR-2940840-A1 (FR)
Title: Method for cropping image during recording image on digital video apparatus e.g. digital video camera, involves pre-parameterizing framing along scale of film outline, and associating parameters of focus value with framing
Inventor: MAZIER MICHEL HENRI HILAIRE
IPC: G03B13/12
Filed: 2009-01-07
Abstract: The method involves pre-parameterizing framing along a scale of film outline, and associating parameters of a focus value with the framing, where the outline is in form of icons overprinted on a screen and chosen by a button or active cursor. The parameters of focus value are stored in processors of a digital video apparatus. The framing is adjusted based on the parameters.
Patent FR-2950984-A1 (FR)
Title: Procede et equipement de mesures pour la personnalisation et le montage de lentilles ophtalmiques correctrices
Inventor: ENCAOUA DAVID
IPC: G02C13/00
Filed: 2009-10-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure d'un point remarquable virtuel (PRV) dans un repère lié au verre correcteur, mettant en oeuvre un système comprenant au moins un moyen d'acquisition d'images de la face d'un sujet, et d'un moyen d'estimation de la position relative de la face de l'utilisateur par rapport audit moyen d'acquisition d'images, ledit procédé comportant : • une étape d'acquisition d'au moins deux images de tout ou partie du visage du sujet • une étape d'estimation de la position de la face par rapport au moyen d'acquisition d'images par un traitement desdites images • une étape de détermination, sur lesdites images, des coordonnées X , Y d'un ou plusieurs points de référence sur l'image caractérisé en ce que • ledit procédé de mesure comporte en outre une étape de calcul d'au moins une des coordonnées X , Y , Z du point remarquable virtuel PRV utilisant une relation R , , connue à priori, entre le point remarquable virtuel PRV et le ou les points de référence PRef.
Patent FR-2953821-A1 (FR)
Title: Materiaux pour la separation a haute temperature de l'oxygene, notamment oxydes de manganese a structure lamellaire, et procede pour produire de l'oxygene a partir de tels materiaux
Inventor: LAMBERT ARNOLD
IPC: C01B13/08
Filed: 2009-12-11
Abstract: La présente invention concerne un matériau pour la séparation à haute température de l'oxygène comprenant au moins un composé répondant à la formule AxBO2-δyH2O avec une structure lamellaire composée de feuillets générés par l'enchainement d'octaèdres liées entre eux par les arêtes, où A est au moins un des éléments IA ou IIA de la classification périodique des éléments, B est au moins un des éléments IIIB à IIB de la classification périodique des éléments, 0<x≤2, 0≤y≤2 et -0,4≤δ≤0,4.
Patent FR-2943833-A1 (FR)
Title: Procede d'addition d'un compose organique au caloporteur eau d'un reacteur a eau sous pression, et reacteur nucleaire
Inventor: CONNER WILLIAM M
IPC: G21C1/06
Filed: 2009-07-20
Abstract: La présente invention concerne d'une manière générale un procédé pour un réacteur à eau sous pression. Le réacteur à eau sous pression comprend un circuit primaire et un coeur de réacteur. Le procédé comprend l'addition d'une quantité suffisante d'un composé organique au caloporteur eau passant dans le circuit primaire du réacteur à eau sous pression. Le composé organique comprend des éléments carbone et hydrogène pour produire du carbone élémentaire. L'invention concerne aussi un réacteur nucléaire dans lequel un additif organique est présent dans le caloporteur.
Patent FR-2954527-A1 (FR)
Title: Spectacles, have pins adapted to pass through secondary holes realized on locking piece integrated in cage, where shoulder of pins is positioned and locked under effects of elastic retaining unit associated to locking piece
Inventor: NERIS PATRICK
IPC: G02C5/00
Filed: 2009-12-17
Abstract: The spectacles (1) have a fixing unit constituted by pins (8) passing through primary holes (10, 11) realized on a lateral side of a cage forming a bridge (6) of an optical or solar facade (4). The pins are adapted to pass through secondary holes (12, 13) realized on a locking piece (14) integrated in the cage. The secondary holes of the locking piece are shifted with respect to the holes of the cage. A shoulder (9) of the pins is positioned and locked under effects of an elastic retaining unit i.e. clamping spring (15), associated to the locking piece. The locking piece is made of plastic material.
Patent FR-2954549-A1 (FR)
Title: Codage biometrique
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-12-23
Abstract: Une base de données mémorise un nombre N de représentants de données biométriques. Un représentant d'une donnée biométrique correspond à un ensemble de caractéristiques de ladite donnée biométrique. On obtient tout d'abord (11) une donnée biométrique acquise. Puis, on obtient (12) une donnée biométrique transformée en transformant la donnée biométrique acquise selon ledit ensemble de caractéristiques. Ensuite, on obtient (13) N valeurs d'écart en appliquant une comparaison entre la donnée biométrique transformée et les N représentants de la base de données. Enfin, on obtient (14) un vecteur de représentation de la donnée biométrique acquise, le vecteur de représentation ayant un nombre de composantes inférieur ou égal à N, lesdites composantes étant déterminées relativement auxdites N valeurs d'écart.
Patent FR-2957260-A1 (FR)
Title: Nouvelle formulation dermocorticoide
Inventor: CORDOLIANI JEAN FRANCOIS
IPC: A61K31/573
Filed: 2010-03-15
Abstract: L'invention concerne une composition dermatologique comprenant un corticoïde en association avec une base émolliente consistant en une émulsion huile dans eau ou eau dans huile de glycérol, vaseline et paraffine liquide.
Patent FR-2959215-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide a tete escamotable
Inventor: BENIGNI CHRISTOPHE
IPC: B05B11/00
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention se rapporte à un distributeur (1) de produit fluide comportant : - un corps (2) tubulaire se développant selon un axe (3) principal ; - un élément (18) mâle, apte à coulisser à l'intérieur du corps tubulaire ; - un volume (24) de logement du produit, situé à l'intérieur de l'élément mâle ; - une plaque (8) épousant une surface (9) latérale externe du corps tubulaire, ladite plaque étant munie d'au moins un relief (10) apte à coulisser dans une fente (11) ménagée dans le corps tubulaire, sensiblement parallèlement à l'axe principal, ledit relief étant apte à entraîner en déplacement l'élément mâle dans le corps tubulaire, ledit distributeur comportant des moyens (30,13 ; 12, 38) de verrouillage de la plaque sur le corps tubulaire en au moins deux positions (100, 200) de verrouillage selon l'axe principal. Ainsi, une tête de distribution, solidaire de l'élément mâle, peut être libérée ou escamotée en faisant coulisser la plaque (8) le long du corps (2) tubulaire.
Patent FR-2959884-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'alimentation en energie electrique d'une batterie d'un dispositif d'occultation par un panneau photovoltaique et dispositif d'occultation comportant un systeme pour un tel controle
Inventor: DELPY VINCENT
IPC: E06B9/68
Filed: 2010-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de l'alimentation en énergie électrique d'une batterie (5) que comporte un dispositif d'occultation motorisé (1) par un panneau photovoltaïque (10) équipant un tel dispositif d'occultation (1). Ce procédé est caractérisé en ce que : - on procède périodiquement à un test de l'alimentation appropriée en énergie électrique de la batterie (5) par le panneau photovoltaïque (10) ; - lorsque, sur une durée déterminée, les tests d'alimentation en énergie électrique sont négatifs, on confère au dispositif d'occultation (1) un fonctionnement distinct de son fonctionnement normal. L'invention concerne, également, un dispositif d'occultation motorisé (1) comportant un système de contrôle de l'alimentation en énergie électrique de la batterie (5) par le panneau photovoltaïque (10).
Patent FR-2960005-A1 (FR)
Title: Document de securite comportant un filigrane ou pseudo-filigrane, une image combinee et une trame de revelation, et procedes associes.
Inventor: LE LOARER THIBAUT
IPC: B42D15/10
Filed: 2010-05-12
Abstract: La présente invention concerne un document de sécurité (10) comportant : - une première feuille (1) comportant un premier filigrane ou pseudo-filigrane (3), et l'une d'une trame de révélation (5) ou d'une image combinée (4), l'image combinée (4) comportant au moins deux images imbriquées et étant associée à la trame de révélation (5), - une seconde feuille dont une partie au moins est mobile, notamment amovible, et présente une possibilité de déplacement relativement à la première feuille (1), ladite partie mobile comportant une zone au moins partiellement translucide et diffusant la lumière (9) et comportant l'autre de ladite trame de révélation (5) et de ladite image combinée (4), le déplacement de la partie mobile de la seconde feuille par rapport à la première (1) permettant d'observer successivement les images imbriquées par superposition au moins partielle de la trame de révélation (5) et de l'image combinée (4) et mouvement relatif de l'une par rapport à l'autre, la superposition, avant et/ou pendant le déplacement de la partie mobile de la seconde feuille, du premier filigrane ou pseudo-filigrane (3) à ladite zone au moins partiellement translucide et diffusant la lumière (9) permettant de n'observer ledit premier filigrane ou pseudo-filigrane (3) que du côté de la première feuille (1).
Patent FR-2964589-A1 (FR)
Title: Moule muni d'un systeme d'eventation
Inventor: DOUGERE JONATHAN
IPC: B29C41/04
Filed: 2010-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un moule (40) pour le rotomoulage d'une pièce en matière plastique, comprenant une pluralité de parois (44A-44D) délimitant une chambre de moulage. Au moins une paroi du moule comporte un orifice (50A,50B) apte à évacuer vers l'extérieur un fluide situé dans la chambre de moulage, le moule comportant également un conduit flexible (54A,54B) situé au moins partiellement dans la chambre de moulage, en communication de fluide avec l'orifice. Le conduit comprenant une extrémité liée à la paroi du moule et une extrémité libre.
Patent FR-2965026-A1 (FR)
Title: Disque de friction d'embrayage
Inventor: BOUTAUD JEAN-PIERRE
IPC: B60K17/02
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention concerne un disque de friction d'embrayage (1) comportant des garnitures de frottement (2) portées par des supports métalliques (3) et fixées sur un disque (4) par des rivets (8) soudés par une extrémité (9) sur les supports des garnitures (3) et s'étendant dans des orifices du disque (4), les autres extrémités (10) des rivets (8) comportant des collerettes (10) en appui sur le disque. Chaque garniture (2) ainsi fixée sur le disque (4) est dépourvue de trou ou d'orifice aligné avec les rivets (8) la fixant sur le disque (4).
Patent FR-2966337-A1 (FR)
Title: Dispositif de vissage d'une vis a os
Inventor: HUNT FRANCK
IPC: A61B17/88
Filed: 2010-10-25
Abstract: Ce dispositif de vissage comprend un corps creux (3), un arbre d'entrainement en rotation (8) solidaire en rotation avec le corps, un outil (14) comprenant des moyens d'accouplement (17) agencés pour coopérer avec des moyens d'accouplement complémentaires (18) ménagés dans la surface intérieure du corps (3), et des moyens d'entraînement en rotation (19) agencés pour transmettre à la vis à os un couple de vissage, le corps (3) étant monté mobile axialement par rapport à l'outil (14) entre des positions d'accouplement et de libération dans lesquelles l'outil et le corps sont respectivement solidaires en rotation et libres en rotation, et un organe de réglage (21) comprenant des moyens de fixation agencés pour coopérer avec des moyens de fixation complémentaires ménagés sur le corps, et une extrémité s'étendant au-delà des moyens d'entraînement en rotation (19) prévus sur l'outil, l'organe de réglage (21) étant monté coulissant autour de l'outil (14) entre des première et seconde positions dans lesquelles le corps (3) est respectivement dans ses positions d'accouplement et de libération.
Patent FR-2952202-A1 (FR)
Title: Method for determining critical gripping relations between components of vehicle, involves determining shortest critical jamming cycles for all nodes and sides of graph according to allocated priority
Inventor: PERROT KAI
IPC: B60R16/02
Filed: 2010-10-29
Abstract: The method involves utilizing a graph that represents critical jamming relation between components of a vehicle, where the graph comprises nodes and sides (475, 480, 480', 480', 490, 495). A portion of the sides is classified depending on properties of the sides and the nodes. A priority is allocated to the sides depending on the classification. Shortest critical jamming cycles are determined for all the nodes and the sides according to the allocated priority. An independent claim is also included for a device for determining critical gripping relations between components of a vehicle.
Patent FR-2966764-A1 (FR)
Title: Machine for processing logs of e.g. larch in joinerywork applications, has drums that are designed such that log is mounted between drums, where rotation axis of cutting tool is oriented so as not to be parallel to main direction
Inventor: CRETIN CHRISTIAN
IPC: B27C7/00
Filed: 2010-11-02
Abstract: The machine (1) has a frame (10), and a main carriage (14) slidably mounted on the frame along a main direction (F1). The carriage comprising a working head (11) for rotatingly driving a cutting tool (2) around a tool axis (B). Whipping drums (12, 13) are designed such that a log (G) is mounted between the drums, where a rotation axis of the cutting tool is oriented so as not to be parallel to the main direction. Each drum has a driving unit for driving the log. A vertical carriage (15) is mounted on the main carriage.
Patent FR-2968880-A1 (FR)
Title: Audio-visual content distribution and consumption system, has remote control to select between mode of live broadcast of audio-visual content and delivery of content from storage unit through location data in response to request
Inventor: BAYASSI MULHAM
IPC: H04N21/232
Filed: 2010-12-13
Abstract: The system has location data creation/insertion equipment that inserts location data in a stream of broadcast audio-visual content, and a storage unit e.g. video server, for storing the audio-visual content with the location data. A detector detects and/or calculates the location data, and a remote control allows a viewer to select between a mode of live broadcast of audio-visual content and delivery of the audio-visual content from the storage unit through the detected location data in response to a request. An independent claim is also included for a method for distribution and consumption of audio-visual content.
Patent FR-2969470-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif applicateur d'un fluide sur des fibres keratiniques
Inventor: VIEGAS MANUEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-12-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif applicateur d'un produit fluide ou pâteux sur des fibres kératiniques, comprenant une âme (1) allongée s'étendant selon un axe longitudinal XX. De façon intéressante, le dispositif comprend en outre au moins une tige (2) souple et flexible orientée longitudinalement et encastrée en au moins un premier et un deuxième points sur ladite âme (1) longitudinale, de façon à ménager au moins une zone de flexion perpendiculaire à l'axe longitudinal XX.
Patent FR-2971793-A1 (FR)
Title: Demi-produit en alliage d'aluminium a microporosite amelioree et procede de fabrication
Inventor: JARRY PHILIPPE
IPC: B22D1/00
Filed: 2011-02-18
Abstract: L'invention concerne un demi-produit non corroyé présentant à mi-épaisseur une densité de micropores de dimension supérieure à 90 µm inférieure à 50 % et de préférence inférieure à 20% de la densité de micropores de dimension supérieure à 90 µm obtenue par un procédé selon l'art antérieur. Un procédé de fabrication permettant d'obtenir un produit selon l'invention comporte notamment une étape de traitement par ultrasons du bain de métal liquide dans un four et/ou dans une cuve à l'aide d'un dispositif immergé comportant au moins un émetteur d'ultrasons. Les demi-produits selon l'invention sont particulièrement avantageux pour la fabrication par laminage de tôles destinées à l'industrie aéronautique pour la réalisation de longerons, de nervures, d'intrados et d'extrados et pour la fabrication par filage de profilés destinés à l'industrie aéronautique pour la réalisation de raidisseurs.
Patent FR-2971319-A1 (FR)
Title: Coating inner surface of barrel of aluminum alloy cylindrical casing of vehicle including motor by thermal projection, comprises providing a thermal projection of a coating on a layer of a barrel inserted to a cylindrical casing
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: C23C4/02
Filed: 2011-02-03
Abstract: The method comprises providing a thermal projection of a coating on a layer of a barrel (82) inserted to a cylindrical casing (80). The layer has an inner surface promoting an adhesion of >= 35 MPa for the coating by thermal projection, and an outer surface promoting an adhesion for a material of the cylindrical casing. The layer is made of steel, is produced by molding of sintered steel, and has a thickness of 1-3 mm. The inner surface has a rough spot consisting of picot, point and pyramids based of triangle or rectangle.
Patent FR-2971394-A1 (FR)
Title: Feeding trough for watering livestock i.e. cattle, in farming building, has protection barrier secured at end of rear wall of tub, where barrier includes bracket that forms inclined surface directed from edge of rear wall to building wall
IPC: A01K7/00
Filed: 2011-02-16
Abstract: The trough (1) has an enclosure including a tub (2) surmounted by a rear wall (3) and a side wall (4). A bracket (8) secures the side wall of the tub on a building wall. An offset and protection barrier (9) including bars (13) is secured at an end of the rear wall at an edge opposite to the side wall. The barrier includes a bracket (12) for fixing the barrier to a face of the building wall, where the bracket forms an inclined surface directed from the edge of the rear wall to the building wall.
Patent FR-2974982-A1 (FR)
Title: Appareil electrique a main de soin de la personne a double levier de commande
Inventor: MAISONNEUVE MARTIAL
IPC: A45D20/10
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique à main de soin de la personne comprenant : des moyens de préhension allongés (2) offrant une zone de prise en main pour un utilisateur, des moyens de commande (3) du fonctionnement de l'appareil comprenant un premier levier de commande allongé (4) qui s'étend selon une direction parallèle à l'axe longitudinal (L) des moyens de préhension, qui est accessible dans la zone de prise en main et qui est mobile en rotation par rapport aux moyens de préhension selon un axe de rotation situé à proximité d'une extrémité, dite proximale, du premier levier de manœuvre (4). Selon l'invention les moyens de commande (3) comprennent un deuxième levier de commande allongé (5) qui s'étend parallèlement au premier levier de commande (4), qui est accessible dans la zone de prise en main et qui est mobile en rotation par rapport aux moyens de préhension (2) selon un axe de rotation situé à proximité d'une extrémité, dite proximale, du deuxième levier de manœuvre (5), l'extrémité proximale du deuxième levier (5) étant située à l'opposé de l'extrémité proximale du premier levier (4) et l'axe de rotation du deuxième levier (5) étant sensiblement parallèle à celui du premier levier (4).
Patent FR-2976762-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance a capacite integree
Inventor: MORLIERE BENJAMIN
IPC: H05K7/02
Filed: 2011-06-16
Abstract: Module électronique de puissance comportant un boîtier (1) ayant un fond (2) dans lequel est logé au moins un composant (13) électronique de puissance, et une paroi supérieure (7), caractérisé en ce qu'un dispositif de protection électronique, notamment une capacité constituée d'un film diélectrique (16) reçu dans une enveloppe (15), est logé dans le boîtier (1).
Patent FR-2976636-A1 (FR)
Title: Fastening device for fixing longitudinal tubes to carry out e.g. outer stage frame in enclosure of show building, has connection unit coupling tube end to kneecap element, so that element is angularly connected to tube and tube end
Inventor: BRANLY DAMIEN
IPC: E04H3/12
Filed: 2011-06-16
Abstract: The device has a clamping head (5) for receiving an end of a longitudinal tube (100), and a foot (2) coupled to the head and equipped with a fastening unit (4) to attach the head to a support. The head comprises a spherical guide surface (50), where a kneecap element is placed freely and rotatably in the guide surface. A connection unit couples the end of the tube to the element, so that the element is angularly connected to the tube and to the end of the tube so as to move longitudinally and freely relative to the head.
Patent FR-2978929-A1 (FR)
Title: Installation et torche de soudage a l'arc avec systeme d'aspiration des fumees
Inventor: DUBOS MARC
IPC: B23K9/16
Filed: 2011-08-12
Abstract: L'invention porte sur une installation de soudage à l'arc comprenant une torche manuelle et un système d'aspiration (10) de fumées relié à la torche par une ligne d'aspiration (8) de fumées. La torche comprend un corps de torche (1) avec un manche de manipulation (2), une gâchette de commande électrique (3) et un dispositif de commande à distance (4), un conduit d'évacuation des fumées traversant le corps (1) de torche et apte à être raccordé fluidiquement à la ligne d'aspiration (8) de fumées, une portion tubulaire coudée (5), fixée audit corps de torche (1), avec un passage interne en communication fluidique avec le conduit d'évacuation des fumées traversant le corps de torche (1), et une buse de soudage (6). On prévoit par ailleurs des moyens de connexion (12) pour relier le dispositif de commande à distance (4) à des moyens de contrôle de passage de gaz (9) agencés sur la ligne d'aspiration (8) ou sur une ligne supplémentaire (11) reliée fluidiquement à la ligne d'aspiration (8), et/ou aux moyens de pilotage (13) du système d'aspiration (10) de fumées. Torche manuelle associée.