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Patent FR-3046204-A1 (FR)
Title: Eolienne/hydrolienne multifonctionnelle et leur rassemblement pour de multiples applications et utilisations
Inventor: VU TUAN NGHIEM
IPC: F03D9/00
Filed: 2016-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif transformant en énergie mécanique et en énergie électrique, l'énergie engendrée par des flux de fluides, tels que le vent pour la version éolienne, ou les flux hydrauliques tels que les courants marins ou fluviaux, les vagues et les marées, etc. pour la version hydrolienne. Le dispositif est constitué d'un système de guidage de fluide (1), d'un rotor comprenant au moins deux pales (2) disposées de façon régulière, d'une structure protectrice (4), d'un cadre structurant (6), d'un caisson sommet (5) et d'un caisson bas (7). Le dispositif jouera le rôle non seulement d'éolienne/hydrolienne mais aussi de murs anti-bruit, anti-vague, de barrières de sécurité, de système de recharge électrique sans contact le long des réseaux de transport. Cette invention est destinée aux entreprises ou organismes producteurs d'électricité et aux particuliers souhaitant produire de l'électricité.
Patent FR-3060187-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu pedagogique pour l'eveil musical des jeunes enfants combinant des cubes musicaux dotes de lames vibrantes et un caisson a soufflets pour declencher des notes ou des accords
Inventor: RIVIALE VINCENT PIERRE RENE
IPC: G09B15/04
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de jouer des notes sans aucune connaissance ni expérience de la pratique musicale. Il combine plusieurs cubes « musicaux » et un caisson à soufflets. Il est constitué de cubes (1) que l'on dispose dans un caisson (6) doté de soufflets (5). sur le plateau (16) situé sommet d'un des soufflets du caisson, en emboitant la buse (7) du plateau (16) dans l'ouverture (12) placée au-dessous du cube, puis en le pressant vers le bas, soit de manière continue avec les doigts, soit en tapant du poing. À la différence des instruments de musique, ce dispositif permet de placer où l'on veut les notes ou les accords en toute liberté sans avoir besoin d'aucun savoir musical. L'enfant peut aussi souffler directement à l'intérieur des cubes. C'est une découverte du son, des notes et des accords. L'enfant découvre et invente des mélodies ou joue d'après un livret-guide que l'on pose sur le pupitre (10) du dispositif. Cet ensemble constitue un outil pédagogique utile aux classes d'éveil musical ou représente un jeu de divertissement, de découverte et de création musicale pour les jeunes enfants.
Patent FR-3048797-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique portatif
Inventor: LEE DAJOUX YAN
IPC: G16H40/63
Filed: 2016-03-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électronique portatif (1) comprenant au moins un circuit électronique flexible (11) et une enveloppe souple (12) dans laquelle le circuit électronique flexible est logé, l'enveloppe souple étant destinée à être fixée au moins en partie autour d'une partie corporelle d'un utilisateur, le dispositif électronique portatif (1) étant caractérisé en ce que le circuit électronique flexible (11) supporte fonctionnellement en outre : - Au moins une pluralité de modules de stimulation (13) configurés pour générer une pluralité de stimulations. - Au moins une pluralité de modules de mesure (14) configurés pour mesurer des paramètres environnementaux et physique de l'utilisateur.
Patent FR-3049126-A1 (FR)
Title: Moteur electrique demontable
Inventor: ROBBE GILLES
IPC: H02K5/173
Filed: 2016-03-18
Abstract: Moteur électrique comprenant : - un carter ; - un arbre (16) mobile en rotation autour d'un axe ; - un dispositif de roulement (24) permettant la rotation de l'arbre (16). Le dispositif de roulement (24) est déplaçable entre une position de montage, dans laquelle les portées de centrage (44) du dispositif de roulement (24) sont en appui contre les portées de centrage (46) du carter, de sorte que le dispositif de roulement (24) est fixé au carter, et une position de démontage, dans laquelle les portées de centrage (44) du dispositif de roulement (24) sont disposées en regard des cavités (42) du carter et les portées de centrage (44) du carter sont disposées en regard des cavités (40) du dispositif de roulement (24), de sorte que le dispositif de roulement (24) est mobile en translation selon l'axe par rapport au carter et à l'arbre (16).
Patent FR-3054125-A1 (FR)
Title: Implant prothetique et procede de fabrication d'un tel implant
Inventor: VENA ARNAUD
IPC: A61F2/30
Filed: 2016-07-20
Abstract: Implant prothétique (1) comprenant une cavité (2) débouchant sur une face extérieure (3) de l'implant prothétique, la cavité formant logement pour recevoir un circuit imprimé (4) comportant une radio-étiquette (5), et un capot (8) fermant au moins en partie la cavité lorsqu'il est positionné sur l'implant dans une position dite fermée, la radio-étiquette et le circuit imprimé étant reçus de manière amovible dans la cavité.
Patent FR-3058833-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une membrane separatrice pour accumulateur
Inventor: SOLAN SEBASTIEN
IPC: H01M50/406
Filed: 2016-11-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une membrane séparatrice, sous forme gélifiée, d'une batterie métal alcalin-ion, le procédé étant exécuté par extrusion d'un mélange comprenant : - un sel de métal alcalin, - un composé dinitrile de formule N≡C - R - C ≡ N, où R est un groupement hydrocarboné CnH2n, et n'étant égal à 1 ou 2, de préférence n est égal à 2, - un polymère support thermo fusible, soluble dans le composé dinitrile.
Patent FR-3059276-A1 (FR)
Title: Dispositif combine de charge d'une batterie et d'alimentation electrique d'une machine electrique
Inventor: GASCHER ALAIN
IPC: H02M7/02
Filed: 2016-11-29
Abstract: Ce dispositif combiné de charge d'une batterie et d'alimentation électrique d'une machine électrique comprenant un convertisseur de tension continu-continu (5), et un onduleur (6) raccordé en sortie du convertisseur, et apte à alimenter en sortie la machine électrique. Il comporte au moins un transformateur (7, 8) dont un premier enroulement constitue une inductance d'entrée du convertisseur de tension continu-continu (5), et dont un deuxième enroulement est raccordé au circuit d'alimentation (4), le transformateur (7, 8) et le convertisseur de tension (5) étant adaptés pour permettre le rechargement de la batterie (2) lorsque le circuit d'alimentation est connecté à un réseau d'alimentation électrique, tout en assurant une isolation galvanique entre le circuit d'alimentation et la batterie.
Patent FR-3073294-A1 (FR)
Title: Dispositif de stimulation radioelectrique par panneau rayonnant autoreference
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S7/285
Filed: 2017-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stimulation radioélectrique d'une antenne comportant au moins un sous ensemble d'émission (52) formé par un réseau (55) d'éléments rayonnants (551) et un réseau (54) de récepteurs photoélectriques (541) ; ainsi qu'un générateur (51) qui synthétise un ensemble de signaux électriques (511) destinés exciter chaque élément rayonnant (551). Les signaux électriques (511) sont transmis au sous-ensemble d'émission (52) sous la forme d'ondes lumineuses modulées, multiplexées pour former un faisceau laser composite (53) qui illumine le réseau (54) de récepteurs photoélectriques (541). Chacun des récepteurs photoélectriques (541) réalise la réception d'une onde lumineuse (513). Le réseau (54) de capteurs photoélectriques (541) et le réseau d'éléments rayonnants (551) présentent des arrangements sensiblement identiques. Chaque récepteur photoélectrique (541) est relié à un élément rayonnant (551) dans son réseau une position identique à celle que ledit récepteur (541) occupe au sein du sien ou une position symétrique de cette dernière.
Patent FR-3061993-A1 (FR)
Title: Procede de chargement d'une batterie par communication en champ proche
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H04B5/00
Filed: 2017-01-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de recharge d'une batterie d'alimentation d'un dispositif portable par communication en champ proche avec une station de base. Le procédé, mis en œuvre par le dispositif, comprend, l'antenne primaire de la station de base et l'antenne secondaire du dispositif étant couplées électromagnétiquement, les étapes de modification (E1) du couplage entre l'antenne primaire de la station de base et l'antenne secondaire du dispositif, de réception (E3) d'un signal de requête d'authentification envoyé par la station de base consécutivement à ladite modification du couplage, et de charge (E4) de la batterie d'alimentation du dispositif à partir de l'énergie du signal de requête d'authentification reçu.
Patent FR-3062583-A1 (FR)
Title: Perfectionnement meuble de tri
Inventor: LEROY THIERRY
IPC: B07C5/36
Filed: 2017-02-07
Abstract: Meuble (100) pour trier des objets destinés à être récupérés, comprenant : - un fond (10), - une face supérieure (15) définissant avec le fond (10) un volume interne, - au moins une autre face (11, 12, 13, 14) pour former le contour dudit meuble, - une cloison de séparation oblique (160) du volume interne du meuble en au moins deux sous-volumes internes (V1, V2), ladite cloison de séparation oblique (160) comprenant au moins une ouverture (300) sur chacune de ses faces et un centre (c), le premier sous-volume interne (V1) étant symétrique au deuxième sous-volume interne (V2) par rapport au centre (c), ledit meuble comprenant également au moins une cloison de séparation verticale (17) comportant au moins une partie mâle (400) s'insérant dans ladite ouverture (300) de la cloison de séparation oblique (160) de manière à solidariser la cloison de séparation verticale (17) à la cloison de séparation oblique.
Patent FR-3065852-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'integration d'au moins un panneau solaire a un element de construction et procede de fabrication associe
Inventor: LAUGNER MICHEL
IPC: H02S20/22
Filed: 2017-04-26
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif pour l'intégration d'au moins un panneau solaire (1) à un élément de construction (2), dispositif caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins un élément de construction (2) préfabriqué, - au moins un panneau solaire (1) monté avec ledit au moins un élément de construction (2) préfabriqué, - au moins un onduleur (3) relié par au moins deux connectiques (4) audit au moins un panneau solaire (1).
Patent FR-3070129-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'un melange gazeux inhalable
Inventor: LIN WEIWEI
IPC: A24F40/40
Filed: 2017-08-16
Abstract: Un dispositif de génération d'un mélange gazeux inhalable (100) comprend une chambre chauffante (103) apte à chauffer une substance solide afin de produire une vapeur issue de la substance solide, Le dispositif comprend en outre un logement pour atomiseur (104) agencé pour contenir un atomiseur (105) apte à vaporiser un liquide afin de produire une vapeur issue du liquide. Le dispositif comprend une chambre de mélange disposée pour recevoir la vapeur issue de la substance solide et la vapeur issue du liquide. La chambre de mélange présente une sortie pour évacuer un mélange de la vapeur issue de la substance solide et de la vapeur issue du liquide.
Patent FR-3071563-A1 (FR)
Title: Pulseur d'air pour vehicule automobile
Inventor: BEDE SOPHIE
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-09-26
Abstract: La présente invention concerne un pulseur d'air pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique sur lequel est montée une roue ; - ladite roue adaptée pour engendrer un flux d'air principal dans ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - un support moteur (12) comprenant : - une bague extérieure (124) adaptée pour être fixée sur ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation ; - une bague intérieure (124') dans laquelle est logé ledit moteur électrique ; - un canal d'air (8) qui s'étend de la bague extérieure (124) vers ladite bague intérieure (124'), qui comprend deux parties distinctes (1223a, 1223b) et dans lequel le flux d'air secondaire (F2) issu dudit flux d'air principal peut circuler ; - un dispositif de découplage vibro-acoustique (1220) disposé entre ladite bague extérieure (124) et ladite bague intérieure (124').
Patent FR-3072241-A1 (FR)
Title: Procede de mutation d'un terminal mobile entre stations d'acces dans un contexte multi-operateurs
Inventor: QUINTUNA RODRIGUEZ VERONICA KARINA
IPC: H04W40/22
Filed: 2017-10-05
Abstract: Procédé de Procédé de mutation d'un terminal (T1) mobile attaché à une première entité (RRH1) d'accès d'un opérateur vers une deuxième entité (RRH3) d'accès d'un ensemble d'entités (RRH1, RRH2, RRH3) d'accès contrôlées par au moins un autre opérateur (MNO1, MNO2, MNO3) au sein d'un réseau (100) de communication, mis en uvre par un dispositif (20) de contrôle pour l'acheminement de données du terminal (T1), caractérisé en ce qu'il comprend la réception, en provenance des entités de l'ensemble d'un message de connectivité, la détermination d'une valeur d'éligibilité relative à chaque entité (RRH1, RRH2, RRH3), à partir de l'au moins un paramètre reçu et d'un facteur de coopération entre la première entité (RRH1) et chaque autre entité (RRH2, RRH3), la sélection de la deuxième entité (RRH3) à partir de la valeur d'éligibilité déterminée, l'émission à destination de la première entité (RRH1) et de la deuxième entité (RRH3) d'un message de mutation.
Patent FR-3072736-A1 (FR)
Title: Pompe a barillet rotatif avec moyens de guidage et de centrage du barillet distincts
Inventor: TRICARD JEAN
IPC: F04B53/00
Filed: 2017-10-20
Abstract: La présente invention concerne une pompe à barillet rotatif, pour lequel la liaison pivot entre le barillet (6) et le carter (15) est réalisée par les moyens de guidage et de centrage distincts.
Patent FR-3073298-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de recherche de marge d’optimisation de ressources d’une chaine applicative
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L12/26
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recherche de marge d'optimisation des ressources d'une infrastructure informatique, ladite infrastructure informatique hébergeant une chaine applicative faisant appel à une pluralité de ressources, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - Exécution (200) d'un ensemble de requêtes, ladite exécution de l'ensemble de requêtes simulant le fonctionnement de la chaine applicative, - Analyse (300) des résultats de l'ensemble de requêtes, ladite analyse comportant une mesure (310) de valeurs de paramètres de qualité de service en réponse à l'exécution de l'ensemble de requêtes et une comparaison (320) des valeurs mesurées de paramètres de qualité de service à des valeurs de seuils prédéterminés de paramètres de qualité de service, - Analyse (400) de l'utilisation des ressources, ladite analyse comportant une mesure (410) de valeurs d'utilisation de ressources en réponse à l'exécution de l'ensemble de requêtes et une comparaison (420) des valeurs mesurées d'utilisation de ressources à des valeurs de seuils prédéterminés minimum d'utilisation de ressources, Identification (500) d'une marge d'optimisation des ressources, ladite identification comportant l'identification d'une ressource sous-utilisée, ladite ressource sous-utilisée étant une ressource dont la valeur mesurée d'utilisation de ressource est inférieure à la valeur de seuil prédéterminé maximum d'utilisation de ladite ressource alors que les valeurs mesurées de paramètres de qualité de service sont en adéquation avec les valeurs des seuils prédéterminés de paramètres de qualité de service.
Patent FR-3073913-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16F15/129
Filed: 2017-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple, apte à être couplé en rotation à un vilebrequin d'un moteur à combustion interne, - un élément de sortie de couple, apte à être couplé en rotation à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses et/ou à une machine électrique tournante, l'élément d'entrée de couple étant apte à pivoter par rapport l'élément de sortie de couple autour d'un axe de rotation A, - un embrayage, accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple et de sortie de couple, - un carter de protection agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple, l'élément de sortie de couple et l'embrayage, un premier moyen d'étanchéité est disposé entre l'élément d'entrée de couple et le carter de protection, un deuxième moyen d'étanchéité est disposé entre l'élément d'entrée de couple et l'élément de sortie de couple et un troisième moyen d'étanchéité est disposé entre l'élément de sortie de couple et le carter de protection.
Patent FR-3075154-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance du fonctionnement d'un systeme de direction assistee
Inventor: MORETTI ROMAIN
IPC: G05B9/02
Filed: 2017-12-15
Abstract: Procédé (100) de surveillance du fonctionnement d'un système de direction assistée comprenant un volant, un moteur d'assistance et un module de surveillance (Msur) caractérisé en ce qu'il comprend :
 - une étape de détermination d'au moins une valeur limite temporaire (Vlmaxt, Vlmint) d'un paramètre;
 - une étape d'estimation (3) d'une valeur additionnelle (Vadd) apportée par une fonctionnalité d'aide (F) à une valeur consigne (Cmc) du paramètre;
 - une étape de correction (4) de l'au moins une valeur limite temporaire (Vlmaxt, Vlmint) par la valeur additionnelle (Vadd).
Patent FR-3076119-A1 (FR)
Title: Actionneur a entrainement direct commande en boucle ouverte
Inventor: FOUCAUT ANTOINE
IPC: H02K7/06
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un actionneur rotatif sans balais à course limitée par deux butées comprenant un stator (14, 15) bobiné et un rotor cylindrique aimanté (21) solidaire d'un axe (7) présentant une première extrémité solidaire d'un organe de commande (9) caractérisé en ce que la deuxième extrémité dudit axe est solidaire d'une pièce de limitation de course (23) servant de butées, en ce que ladite pièce de limitation de course (23) présente des formes de poutres élastiques fléchissantes (50, 51, 52, 53), et en ce que l'actionneur est commandé électriquement en boucle ouverte.     Elle concerne aussi un système de commande de la valeur de levée des soupapes d'un moteur à explosion par un levier entraîné par un tel actionneur.
Patent FR-3075664-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage prepare par electroreduction
Inventor: BONDUELLE-SKRZYPCZAK AUDREY
IPC: C10G49/04
Filed: 2017-12-22
Abstract: Procédé de préparation d'un catalyseur d'hydrotraitement et/ou d'hydrocraquage comprenant une phase active à base d'un métal du groupe VIB et un support poreux, comprenant les étapes suivantes : - une étape d'électrolyse d'une solution aqueuse et/ou organique comprenant au moins un précurseur comprenant au moins métal du groupe VIB pour obtenir une solution comprenant au moins un précurseur comprenant au moins un métal du groupe VIB partiellement réduit ; - une étape d'imprégnation d'un support poreux contenant au moins un oxyde réfractaire avec ladite solution obtenue à l'étape a) pour obtenir un précurseur de catalyseur ; - une étape de séchage du précurseur de catalyseur obtenu à l'étape b) ou c) à une température inférieure à 250°C, sans calcination ultérieure, pour obtenir un catalyseur séché.
Patent FR-3068865-A1 (FR)
Title: Recif artificiel et ensemble de recifs artificiels
Inventor: LOURIE SVEN-MICHEL
IPC: A01K61/77
Filed: 2017-07-12
Abstract: La présente invention concerne un récif artificiel (1) en particulier pour des fonds marins (2) situés dans une zone aquatique de petits fonds côtiers, le récif artificiel (1) comprenant un corps (3) dans lequel sont ménagées des cavités (4) formant un habitat pour une faune ciblée et une flore aquatiques. Selon l'invention, le récif artificiel (1) comporte des moyens d'ancrage adaptés à ancrer de manière sécurisée le corps (3) du récif artificiel (1) aux fonds marins (2), les moyens d'ancrage coopérant avec un système de libération qui permet de désolidariser le corps (3) des moyens d'ancrage afin de réaliser une opération d'émersion du corps (3) du récif artificiel (1). L'invention concerne également un ensemble de récifs artificiels (1) répartis dans une zone aquatique de petits fonds côtiers, et une promenade sous-marine comportant ledit ensemble de récifs artificiels (1).
Patent FR-3077510-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de charge d'une unite fcc dont la section transversale est augmentee localement.
Inventor: LESAGE ROMAIN
IPC: C10G47/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection (10) pour atomiser un liquide en gouttelettes au moyen d'un gaz, comprenant un corps tubulaire creux (12) de direction longitudinale (X). Une paroi interne (13) définit une première zone dite de contact (Z1) et une deuxième zone (Z2). Le corps (12) présente une section interne variant de manière continue ou constante sur toute sa longueur sauf à la jonction entre la première et la deuxième zone, où sa paroi interne (13) comporte au moins une cavité (201) augmentant la dimension de la section transversale interne du corps, ladite au moins une cavité s'étendant sur une longueur prédéterminée suivant la direction longitudinale.
Patent FR-3077975-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de liquide, a declenchement d’alerte d’hydratation
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: G08B21/04
Filed: 2018-02-22
Abstract: Un dispositif de stockage de liquide (DS) comprend un réceptacle (RL) préhensible par une personne et comportant une cavité propre à contenir un liquide destiné à être bu, des premiers moyens de détection (MD1) générant un signal de détection en cas de détection d'un déplacement du réceptacle (RL), et des moyens d'alerte (MA) déclenchant, à au moins un instant postérieur à la génération du signal de détection, la fourniture à cette personne d'une alerte représentative d'un conseil d'hydratation par ingestion de liquide.
Patent FR-3079579-A1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire et vehicule automobile comportant un tel dispositif
Inventor: POMMERET ELODIE
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-03-28
Abstract: Dispositif antivibratoire (1) comprenant des première et deuxième pièces de fixation (2, 4) rigides, un support antivibratoire (3) qui relie la première pièce de fixation à la deuxième pièce de fixation en permettant des mouvements relatifs entre la première pièce de fixation et la deuxième pièce de fixation selon une première direction (Z0), et une bielle antivibratoire (5) s'étendant longitudinalement selon une deuxième direction (X0) faisant avec la première direction un angle supérieur à 60 degrés, la bielle antivibratoire reliant directement la première pièce de fixation à la deuxième pièce de fixation en autorisant les mouvements relatifs entre les première et deuxième pièces de fixation selon la première direction tout en limitant et amortissant des mouvements relatifs entre les première et deuxième pièces de fixation dans la deuxième direction.
Patent FR-3079428-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: BERANGER STEPHANE
IPC: B65D83/28
Filed: 2018-04-03
Abstract: Tête de distribution (T) comprenant un gicleur (2) ayant une paroi de pulvérisation (21), la tête (T) intégrant une chambre à air (C) pour purger le gicleur (2) après chaque phase de distribution de produit fluide.