baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093511-B1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’un système micro-électro-mécanique réalisé à partir d’une couche piézoélectrique ou ferroélectrique reportée
Inventor: REINHARDT ALEXANDRE
IPC: H01L41/312
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un système micro-électro-mécanique comprenant les étapes suivantes :- la réalisation d’un empilement à la surface d’un substrat temporaire (100) de manière à réaliser un premier ensemble comprenant :          - au moins le dépôt d’un matériau piézoélectrique ou d’un matériau ferroélectrique pour réaliser une couche de matériau piézoélectrique (300);          - la réalisation d’une première couche de collage (500b) ; - la réalisation d’un second ensemble comprenant au moins la réalisation d’une seconde couche de collage (500c) à la surface d’un substrat hôte (700) ;- la réalisation d’au moins une structure d’isolation acoustique dans au moins l’un des deux ensembles ;- la réalisation d’au moins un niveau d’électrode(s) dans au moins l’un des deux ensembles ;- le collage desdits deux ensembles via les deuxdites couches de collage avant ou après la réalisation d’au moins un niveau d’électrode(s) dans au moins l’un des deux ensembles ;- le retrait dudit substrat temporaire.   Figure pour l’abrégé : Fig 1h
Patent FR-3095802-B1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de détermination du ballottement
Inventor: CORBINEAU ERWAN
IPC: B63B35/00
Filed: 2019-05-09
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (200) de détermination du ballotement d’un chargement liquide d’un navire, ledit procédé (200) comprenant : une étape (206) de détermination d’une excitation monomodale en fonction d’un état de la houle et d’un état de mer du vent auxquels est soumis ledit navire,une étape (208) de détermination d’une donnée relative au ballotement dudit chargement en fonction de l’excitation monomodale.  Figure à publier : 2
Patent FR-3097988-B1 (FR)
Title: Procédé de dialogue avec un calculateur sur bus embarqué de véhicule.
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F9/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé de dialogue avec un calculateur sur bus embarqué de véhicule. Pour dialoguer à partir d’un premier bus embarqué dans un véhicule, avec un premier calculateur connecté à un deuxième bus embarqué, connecté au premier bus par un deuxième calculateur, en traitement d’une commande principale destinée au premier calculateur, le procédé comprend des étapes dans lesquelles : - un troisième calculateur connecté au premier bus embarqué, génère (102) une commande d’écriture d’un descriptif de la commande principale dans une première zone dédiée du deuxième calculateur, puis émet (104) la commande d’écriture à destination du deuxième calculateur lorsque le deuxième calculateur est détecté (103) prêt pour répondre à la commande d’écriture ; - le deuxième calculateur émet (114) à destination du premier calculateur une ou plusieurs commandes auxiliaires pour répondre à la commande principale après réception (111) de la commande d’écriture ; - le premier calculateur émet (122) une réponse à chaque commande auxiliaire reçue (121) que le deuxième calculateur mémorise (116) dans une deuxième zone dédiée ; - le troisième calculateur émet (108) une commande de lecture de la deuxième zone dédiée, à destination du deuxième calculateur lorsque le deuxième calculateur est détecté (107) prêt pour répondre à la commande de lecture, de sorte que le deuxième calculateur émet (124) une réponse à la commande de lecture reçue (119) ; - le troisième calculateur répond (126) à la commande principale à partir d’une réception (109) de réponse à la commande de lecture de la deuxième zone du deuxième calculateur. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105550-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amelioration de la qualite de perception d'une image sonore dans un local non traite acoustiquement
Inventor: KOENIG CHRISTIAN
IPC: G10K11/16
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif composé de coupoles pouvant être paraboloïdes, réunies par un serre-tête avec un système de réglage ( pour le confort et l’optimisation de l’écoute ) et destiné à améliorer la qualité de perception d’une image sonore .Le dispositif est facile à réaliser à un coût abordable ,il n’est pas existant ( sur le marché ) et doit pouvoir intéresser les mélomanes soucieux d’améliorer leur plaisir d’écoute .
Patent FR-3105355-B1 (FR)
Title: Guide de lumière avec face d’entrée de collimation partielle
Inventor: VALOIS CHRISTOPHE
IPC: F21S43/247
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-15
Abstract: GUIDE DE LUMIÈRE AVEC FACE D’ENTRÉE DE COLLIMATION PARTIELLE L’invention a trait à un guide de lumière (2) s’étendant suivant une direction principale (4) et comprenant une face d’entrée (6) de la lumière émise par une source lumineuse (8), ladite face d’entrée (6) étant profilée de manière à former un collimateur ; une face de guidage (10) de la lumière ; une face de sortie (14) de la lumière ; et une face de découplage de la lumière vers la face de sortie (14), ladite face de découplage étant transversalement opposée à la face de sortie (14) ; où au moins une portion du profil de la face d’entrée (6) est constante le long d’une direction transversale (18) de manière à ne pas réaliser de collimation de la lumière dans un plan longitudinal comprenant la direction transversale (18) mais bien dans un plan longitudinal perpendiculaire à ladite direction transversale (18).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3106166-B1 (FR)
Title: « Installation de commande d’une installation hydraulique à plusieurs récepteurs fonctionnant en parallèle ».
Inventor: FLOREAN GILLES
IPC: F15B11/00
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: TITRE : : « Installation de commande d’une installation hydraulique à plusieurs récepteurs fonctionnant en parallèle »  Système comprenant des organes Ji pour régler des récepteurs Ri, alimentés par une pompe (1).  Le distributeur (Di) de chaque récepteur (Ri) est commuté par un commutateur et un compteur (26) leur fournit un signal (SX) pour les commuter en partage de débit si au moins deux récepteurs (Ri) doivent être activés.  L’organe (Ji) génère une pression (Pi (αj)) et un débit (Qi (αj)) pour générer un signal de débit (SQC) de la somme de tous les débits (Qi (αj)) et un signal de pression (SPmax) à la pression (Pmax) la plus élevée.  Figure 3
Patent FR-3107952-B1 (FR)
Title: Bourre grasse biodegradable avec obturateur pour cartouche de fusil
Inventor: MARICAILLE PATRICK
IPC: F42B7/08
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: Bourre grasse destinée à être placée dans une cartouche entre la charge explosive et la grenaille, comprenant un tampon cylindrique (1) adapté pour s'insérer dans la douille de ladite cartouche, ledit tampon ayant deux faces d'extrémité (11, 12) dont l'une au moins est munie d'une coupelle (2', 2") en matériau plastiquement déformable comportant un fond (21) fixé à ladite face, et une collerette (22) s'étendant à partir du fond (21) jusqu'à une bordure (23) circulaire adaptée pour être au contact de la face intérieure de la douille, ladite bourre grasse étant constituée d'au moins 95% en poids de matériaux biodégradables ou décomposables. On fabrique une cartouche pour fusil à canon lisse en introduisant dans la douille cette bourre grasse préassemblée.
Patent FR-3108034-B1 (FR)
Title: Composition deodorante
Inventor: VAUSSELIN ANNE CECILE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-09-09
Abstract: COMPOSITION DEODORANTE La présente invention concerne un composition cosmétique déodorante sous forme d’émulsion stable comprenant du zinc ricinoleate caractérisée en ce que la teneur dudit zinc ricinoleate est supérieure à 1%.  La présente invention concerne également un déodorant comprenant une composition cosmétique déodorante selon l’invention.  La présente invention concerne également un procédé de stabilisation d’une émulsion comprenant une teneur en Zinc ricinoleate supérieure à 1% caractérisé en ce qu’il comprend l’ajout d’au moins un émulsifiant huile dans eau à ladite émulsion.
Patent FR-3113111-B1 (FR)
Title: Ensemble de filtration pour un ouvrant de bâtiment
Inventor: GUITTON PIERRE
IPC: F24F13/08
Filed: 2020-07-30
Granted: 2022-09-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble de filtration (1) pour un ouvrant de bâtiment, l’ensemble de filtration (1) comportant un coffre (3) délimitant un espace de stockage (7) du dispositif occultant (13), un coffrage de filtration (5) solidaire du coffre (3) et un conduit de ventilation (4) traversant le coffre (3) , le conduit de ventilation (4) mettant en communication fluidique l’espace de stockage (7) et le coffrage de filtration (5), via une extrémité (400) du conduit de ventilation (4) extérieure au coffre (3) et débouchant dans le coffrage de filtration (5). L’ensemble de filtration (1) comporte en outre un système de filtration (6) du type d’un système de filtration électrostatique. Le système de filtration (6) est logé dans le coffrage de filtration (5) et est configuré pour filtrer des particules présentes dans un flux d’air sortant du conduit de ventilation (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115055-B1 (FR)
Title: Station de relevage mono pompe évolutive
Inventor: PITIOT EMMANUEL
IPC: E03F5/22
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-10-27
Abstract: Station de relevage mono pompe évolutive (1) comportant une cuve (2), une conduite de refoulement (3) présentant une première canalisation (31) raccordée à une première pompe (4) et une seconde canalisation (32) en attente de raccordement à une seconde pompe, une unité de pilotage (6) présentant une première entrée (61) reliée électriquement à la première pompe et une seconde entrée (62) en attente de liaison électrique avec la seconde pompe, et comprenant : - un mode de pilotage mono pompe où l’unité de pilotage surveille la première pompe ;- un mode de pilotage double pompes lorsque la seconde pompe est présente, où l’unité de pilotage surveille la première et la seconde pompes, et coupe l’alimentation électrique de la première pompe et de la seconde pompe de manière alternée ; un dispositif de basculement permettant de basculer du mode de pilotage mono pompe vers le mode de pilotage double pompes.    Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3118543-B1 (FR)
Title: Procédé et système de régulation conjointe d’une tension dans une branche moyenne tension et dans une pluralité de branches basse tension
Inventor: ZORGATI RIADH
IPC: H02J3/38
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-08-18
Abstract: Un procédé de régulation conjointe d’une tension dans une branche moyenne tension (HTA) et dans des branches basse tension (BT) d’un réseau de distribution, le réseau de distribution comprenant des générateurs d’énergies, chaque branche basse tension (BT) étant rattachée à la branche moyenne tension (HTA) en un nœud de rattachement, chaque branches basse tension et moyenne tension comprenant des nœuds soumis à des soutirages et/ou injections d’énergie, le procédé comprenant :- une comparaison : °des tensions effectives de chaque branche basse moyenne tension (BT, HTA) avec des plages de sécurité- si une tension effective de la branche basse tension (BT) et/ou de la branche moyenne tension (HTA) est en en-dehors des plages de sécurité : °régulation conjointe des branches moyenne et basse tension (BT) la régulation conjointe étant précédée par: ° une agrégation de chaque branche basse tension (BT) en son nœud de rattachement.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123007-B1 (FR)
Title: Synthese d’un catalyseur composite a base de zeolithe afx-bea contenant du palladium pour l’adsorption des nox
Inventor: BERTHOUT DAVID
IPC: B01J37/30
Filed: 2021-05-21
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention concerne la préparation d’un catalyseur composite zéolithique comprenant un mélange de zéolithes de type structural AFX et de type structural BEA et du palladium, comprenant au moins les étapes suivantes :i) mélange en milieu aqueux, d’au moins une zéolithe de type structural FAU ayant un ratio molaire total SiO2 (FAU)/Al2O3 (FAU) compris entre 20 et 60, bornes incluses, d’un composé organique azoté MPC6, MPC6 étant le dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source de cations sodium, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) traitement hydrothermal iii) filtration, lavage et séchage, puis calcination dudit matériau iv) au moins une étape d’échange ionique du matériau pour obtenir un matériau calciné sous forme ammonium, qui est de nouveau séché à une température comprise entre 60 et 120°C ;v) dépôt d’une solution de palladium.  L’invention concerne également le catalyseur obtenu, et son utilisation pour la réduction sélective de NOx.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3123621-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de désactivation de système d’aide à la conduite
Inventor: ABBOUBI SOUKAINA
IPC: B60W50/12
Filed: 2021-06-07
Granted: 2023-07-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de désactivation d’au moins un système d’aide à la conduite d’un véhicule (10). A cet effet, un processeur reçoit des premières informations représentatives d’un profil vertical de route depuis un ensemble de capteurs intégrés audit véhicule (10), obtient des deuxièmes informations représentatives d’une présence de bandes rugueuses (11) en fonction desdites premières informations et désactive l’au moins un système d’aide à la conduite en fonction desdites deuxièmes informations.  Figure 1
Patent FR-2279738-B1 (FR)
IPC: C07C215/32
Filed: 1975-11-20
Granted: 1979-02-02
Abstract: Process for the manufacture of N-(2-halogenoethyl)-N-(2-hydroxy-2-phenylethyl)amines, known intermediates in manufacture of the anthelmintic tetramisole. In one alternative, process comprises reacting N-(2-hydroxyethyl)-N-(2-hydroxy-2-phenylethyl)amine with a halogenating agent, e.g., thionyl chloride, to give N-(2-halogenoethyl)-N-(2-halogeno-2-phenylethyl)amine salt, and reacting latter compound with water to give said monohalogeno compound. In another alternative, the isomeric N-(2-hydroxyethyl)-N-(2-hydroxy-1-phenylethyl)amine is reacted with halogenating agent to give N-(2-halogenoethyl)-N-(2-halogeno-1-phenylethyl)amine derivative, and reaction of latter with water gives said monohalogeno derivative. In another alternative, a mixture of the two said dihydroxy compounds is used as starting material. Conversion of the two dihalogeno derivatives to the same monohalogeno derivative proceeds, apart from exceptional circumstance, via an aziridine derivative.
Patent FR-2452300-B1 (FR)
IPC: A63C7/10
Filed: 1979-03-27
Granted: 1982-02-19
Abstract: PCT No. PCT/FR80/00040 Sec. 371 Date Nov. 27, 1980 Sec. 102(e) Date Nov. 24, 1980 PCT Filed Mar. 20, 1980 PCT Pub. No. WO80/01988 PCT Pub. Date Oct. 2, 1980.A retractable ski brake includes a pair of pivoted brake arms disposed symmetrically on either side of the ski and freely journaled on the ski top surface in bearings, the operative ends of the brake arms being adapted to be raised and retracted inwards of the ski so as not to protrude from the side edges thereof when inoperative. The opposite ends of these arms are interconnected by hinge means through a flexible, suitably shaped portion of the same metal wire constituting the brake arms. A strap fastened to clamps rotating about these opposite ends forms a control pedal, and the hinge means is anchored to one end of resilient return means normally urging the brake arms to their operative position and the control pedal to its raised position, these positions being obtained when the ski boot is lifted off the ski.
Patent FR-2430834-B1 (FR)
Inventor: KONRAD KLAUS-DIETER
IPC: B29C33/44
Filed: 1979-07-06
Granted: 1986-04-25
Abstract: In a method for heated tool butt welding of pipe consisting of a thermoplastic material by placing or pressing the surfaces to be joined of the pipes to be welded into contact with a heated tool to form an inner weld bead at each end to be joined, subsequently heating the surfaces at a reduced contact pressure to the welding temperature and fitting the surfaces together under pressure after having removed the heated tool, the improvement for minimizing the formation of a protrusion within the resultant pipes which comprises pressing an elastic insert against the inner weld bead while joining said surfaces of said pipe together.
Patent FR-2496098-B1 (FR)
IPC: B01J27/10
Filed: 1980-12-12
Granted: 1984-02-24
Abstract: A process for preparing orthotrifluoromethyl aniline from trifluoromethyl benzene is disclosed. The steps are (a) reacting the trifluoromethyl benzene with gaseous chlorine in the presence of a chlorination catalyst until at least 90% of the trifluoromethyl benzene is consumed; (b) nitrating the crude mixture from step (a) using a mixture of sulfuric acid and nitric acid until disappearance of the chlorotrifluoromethyl benzenes; (c) settling and washing the organic phase from step (b); (d) subjecting the organic phase from step (c) to a first hydrogenation under pressure in the presence of a hydrogenation catalyst consisting of Raney nickel and/or Raney nickel doped with chromium, in an organic-solvent medium until complete disappearance of the chloronitrotrifluoromethyl benzenes; (e) subjecting the mixture from step (d) to a second hydrogenation in the presence of an additional amount of Raney nickel and in the presence of at least one alkaline base; and (f) removing the orthotrifluoromethyl aniline by distillation from the reaction mixture.
Patent FR-2529213-B1 (FR)
Inventor: BROD JOEL
IPC: C08H1/06
Filed: 1982-06-24
Granted: 1986-12-26
Abstract: Keratinous derivative comprised of a keratinous polymer provided from a raw material containing at least one keratin from animal origin, said polymer being either totally delipidated, or associated with at least one liposoluble, of which the quantity and/or nature is (are) different from that (those) of the lipids associated to the keratine existing in the raw material. The invention also relates to a composition containing said keratinous derivative particularly for the treatment of human skin and/or hair. The invention further relates to a process for the preparation of said keratinous derivative.
Patent FR-2544768-B1 (FR)
IPC: E04C5/12
Filed: 1983-04-19
Granted: 1985-08-16
Abstract: For greasing the end of a reinforcement (2) surrounded by a sheath (3) and retained in a truncated cone shaped ring of jaws (6) coacting with a truncated cone shaped housing (5) formed in an anchorage plate (4), which housing is closed by a cap (11), a longitudinal rectilinear groove (12) is formed in this housing and in this cap is formed an orifice (13) automatically aligned with the groove at the end of fitting of the cap and the inner volume of the assembly is filled with grease through a rectilinear hollow needle (14) passing successively through said orifice and said groove.
Patent FR-2559581-B1 (FR)
Inventor: FERRIERE DOMINIQUE
IPC: G01N21/89
Filed: 1984-02-10
Granted: 1986-07-11
Abstract: Images of successive portions of a surface of a strip are formed and converted as analog signals. Signals typical of each image are stored in an image storage whereas the analog signals relating to each image are converted in numerical form by splitting up the image into image elements. Each of the image elements is given a numerical value, and then filtered, in order to sense the relative variations of the numerical values of the image elements. To determine whether or not to deliver a defect-sensing signal in terms of the sensed variations, the filtered signal is scanned. The typical image is stored in response to the transmission of the defect signal. Every read-in information is stored and displayed at a check station long enough for a visual check of the image it represents.
Patent FR-2560209-B1 (FR)
Inventor: CORDIER JEAN
IPC: C10K1/20
Filed: 1984-02-23
Granted: 1986-11-14
Abstract: The invention relates to a process for effecting a high desulphuration of a fuel gas containing sulphur issuing from the gasification of sulphurous fuels, wherein the gas is subjected to the action of vapors of manganese and/or zinc and/or oxides thereof (in the form of aerosols) while it is at a temperature ranging from 1 600 DEG  C. to 350 DEG  C.
Patent FR-2564216-B1 (FR)
Inventor: GENAT JEAN-FRANCOIS
IPC: G04F10/00
Filed: 1984-05-11
Granted: 1986-10-24
Abstract: A chain of gates is formed on one and the same substrate of integrated circuit to enable the propagation along the chain of a starting signal received at one end of the chain, and a locking circuit formed for example by another chain of gates has outputs connected to the gates of the chain in order to be able to block the state thereof following the reception of a stop signal, so that the number of gates gone through by the starting signal is a linear function of the time elapsed between the reception of the starting signal and the reception of the stop signal.
Patent FR-2575249-B1 (FR)
Inventor: OLSCHEWSKI ARMIN
IPC: F16D3/41
Filed: 1985-12-16
Granted: 1989-05-05
Abstract: A sealing device for bearing bushings, especially for universal joints including a cup-shaped bearing bushing overlying a universal joint pin comprising an inner sealing ring, a sheet metal part connected to the bearing bushing adapted to fix the inner sealing ring in place in an axial direction, and an outer sealing ring provided on a shoulder of the joint pin supported in the bearing bushing, the inner sealing ring has a retaining part between the rolling elements and the free end of a preferably radially oriented shank of the sheet metal part, which has one or more openings, which connect the spaces defined by the outer sealing ring, the inner sealing ring, and the sheet metal part to each other.
Patent FR-2627469-B1 (FR)
Inventor: LAMBERT BERNARD
IPC: B65D90/14
Filed: 1988-02-24
Granted: 1990-08-24
Abstract: Stacking equipment for at least two removable lorry platforms (1A, 1B) each comprising a rectangular loading plate of the standard format, characterised in that it comprises at least two pairs of identical pillars (2-5) each formed of an upper section (2B, 3B...) mounted in a sliding manner in a lower section (2A, 3A...), a locking unit (12A) being provided for locking each upper section in the corresponding lower section in one of at least two relative longitudinal positions, each lower or upper section being provided with a fixing device (13, 14) adapted to work in conjunction in a removable manner with an additional fixing unit (7, 15) carried by one of the platforms near one of its corners.
Patent FR-2655668-B1 (FR)
Inventor: ALAIN SIOHAN
IPC: D21C9/10
Filed: 1989-12-11
Granted: 1995-06-09
Abstract: Process for bleaching chemical cellulose pulps with a view to obtaining absorbent, bleached pulps, without using chlorine. The process for bleaching chemical pulps employs a sequence of different treatments comprising at least one treatment with a bleaching agent not containing chlorine, at least two alkaline treatments and at least one acidic treatment, lasting at least 5 minutes, inserted between the two alkaline treatments.
Patent FR-2676452-B1 (FR)
Inventor: MARC GALVEZ JEAN
IPC: C08L23/02
Filed: 1991-05-16
Granted: 1993-09-03
Abstract: Compositions based on vinyl chloride polymer and polyolefin. They are prepared by mixing vinyl chloride polymer and polyolefin in the presence of an  alpha -monoolefin terpolymer grafted with vinyl chloride.
Patent FR-2700419-B1 (FR)
Inventor: MOULIN JACQUES
IPC: H01Q1/12
Filed: 1993-01-11
Granted: 1995-05-12
Abstract: The direct multi-satellite television aerial mounting includes a vertical shaft (3) which may be finely adjusted by means of a mount support (4). A yoke (6) is pivotally connected to the shaft and defines a fixed point (A) at the intersection between its axes and the shaft (3). A latitude tilt shaft (8,D) is horizontally pivotable about a point (M) on the vertical shaft (3) and is adjusted to be perpendicular to the equatorial plane. A tracking system (9) is provided with an annular dish link (B) and a dish holder (7). The support is able to direct the dish towards the geostationary orbit of the satellites.