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Patent FR-2914353-A1 (FR)
Title: Ligne d'echappement de moteur a combustion interne pourvue de moyens de reduction d'oxydes d'azote
Inventor: MORENO LAHORE NOEL
IPC: B01D53/56
Filed: 2007-03-26
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement (30) d'un moteur à combustion interne (10) comprenant un conduit (31, 32) de circulation de gaz brûlés sur le trajet duquel sont prévus des moyens d'injection (35) d'un agent réducteur, des moyens générateurs de tourbillons (50) et un catalyseur SCR (33).Selon l'invention, lesdits moyens générateurs de tourbillons comportent un boîtier dans lequel débouchent lesdits moyens d'injection, qui présente une sortie axiale raccordée du côté du catalyseur SCR et une entrée latérale raccordée audit conduit selon un axe décalé par rapport à l'axe de la sortie axiale, pour permettre une entrée tangentielle des gaz brûlés dans le boîtier.
Patent FR-2914566-A1 (FR)
Title: Dispositif melangeur modulaire et instrumente pour le melange d'au moins deux matieres visqueuses.
Inventor: TERRISSE JEAN
IPC: B01F23/47
Filed: 2007-04-05
Abstract: Mélangeur modulable (1) composé d'un module d'alimentation (2) permettant l'introduction des matières à mélanger dans le dispositif et d'un ou plusieurs modules de mélange (3) réalisant une homogénéisation des matières en les forçant d'un compartiment (11, 12) d'une chambre de mélange (26) à un autre à travers une grille de mélange (10) au moyen de deux pistons colinéaires (7) coulissants dans cette chambre. Les différents modules, composés d'éléments similaires, sont reliés selon les besoins de l'utilisateur par des unités de jonction (4) permettant le transfert de matière d'un module à un autre, l'introduction de matière, une sortie de matière ou un prélèvement en ligne au cours d'un transfert de matière entre deux modules. Ces unités de jonction sont instrumentées afin d'effectuer diverses mesures de contrôle et de caractérisation du mélange.Cette invention intéresse les laboratoires, les centres de recherche et les petites unités pour la production de produits qui résultent d'un ou de plusieurs mélanges de produits visqueux.
Patent FR-2922936-A1 (FR)
Title: Chassis comportant un vantail fixe
Inventor: PORTES MATHIEU
IPC: E06B3/00
Filed: 2007-10-26
Abstract: L'invention concerne un châssis de menuiserie comportant un châssis dormant (1) ayant deux montants (6, 7), une traverse basse (5) et une traverse haute (4), supportant un remplissage (2) plat incluant au moins une plaque en verre (9a, 9b) ou en autre matériau.Un (6) au moins des montants du châssis dormant (1) comporte une première cavité (11) débouchant par une première ouverture (12) dont la largeur est au moins égale à celle de la section transversale du bord périphérique (14) correspondant du remplissage (2), et au moins une première nervure (16) en saillie sur le fond (17) de la première cavité (11). Sur au moins un des bords périphériques (14) verticaux du remplissage (2), celui-ci est pourvu d'un montant (18) qui comporte une seconde cavité (19) débouchant par une seconde ouverture (20) située dans la première ouverture (12), dont la largeur est au moins égale à la largeur de la section transversale du bord périphérique correspondant de la plaque de remplissage, des moyens (25) de fixation de la plaque de remplissage. Le montant (6) du châssis dormant (1) et le montant (18) du remplissage (2) comportent des moyens (27) de fixation rigide du second (18) sur et à l'intérieur du premier (6).
Patent FR-2923062-A1 (FR)
Inventor: LAPRESLE GEORGES
IPC: G08B29/00
Filed: 2007-10-30
Abstract: The system has a managing unit managing electrical components (S11, S12, S21, S22) embarked on equipments (E1, E2), where the equipments are located in a reference clock signal receiving zone. The managing unit has a receiving unit receiving a reference clock signal (PPS), and a signal processing unit processing the signal. The processing unit provides a synchronization signal from the signal (PPS). A controlling unit controls the electrical components from the synchronization signal.
Patent FR-2923459-A1 (FR)
Title: Moyen de blocage en rotation d'un axe supportant un organe de suspension de turbomoteur
Inventor: RENON OLIVIER
IPC: B64D27/26
Filed: 2007-11-09
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de montage d'un organe de suspension sur le carter d'un turbomoteur, le dispositif de montage comprenant une chape (3) solidaire du carter et un axe (1) fixé sur la chape 13 supportant ledit organe par intermédiaire d'une bague 7, ladite bague entourant l'axe (1) en son extrémité. Le dispositif est caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens de blocage permettant de bloquer en rotation l'axe (1) dans la chape (3).L'axe (1) comporte un épaulement (16) avec un méplat (8) et le moyen de blocage comporte une plaquette (2) pourvue d'un plot (17), formant une surface de butée avec le méplat (8) de l'axe (1) empêchant ainsi la rotation dudit axe dans la chape 3.
Patent FR-2925684-A1 (FR)
Title: Sealing coating i.e. epoxy resin layer, testing method for industry utilizing cast concrete offshore barge box, involves placing thickness blade of mold in slot to adjust opening of crack, and observing state of coating covering crack
Inventor: DURIEZ GILBERT
IPC: B65D88/78
Filed: 2007-12-20
Abstract: The method involves breaking a disk to form a natural appearance crack on an opposite side of a slot, and carrying out deposition of a coating (2) on a cracked appearance face of the disc. The disc is placed on bottom of a cylinder (1) in a sealed manner, where the coating is formed in an exterior side, and the slot is arranged to interior of the cell and in contact with pressurized fluid. A determined thickness blade (L) of the mold is placed in the slot to adjust opening of the crack, and a state of the coating covering the crack is observed. An independent claim is also included for a system for testing a coating deposited on a hardening material such as concrete.
Patent FR-2896786-A1 (FR)
Title: Chariot transporteur comportant un capot rabattable portant un siege de conducteur et un accoudoir avec des elements de commande
Inventor: FLORANGE STEFAN
IPC: B66F9/075
Filed: 2007-01-30
Abstract: Chariot transporteur comportant un arceau de protection du conducteur avec, à l'intérieur de l'arceau de protection, un capot sur lequel se trouve un siège de conducteur et à côté de celui-ci un accoudoir muni d'éléments de commande, et réglable en longueur et en hauteur, le capot avec le siège et l'accoudoir pouvant basculer autour d'un axe horizontal derrière le siège du conducteur pour passer d'une position de fermeture à une position d'ouverture.L'accoudoir (7) est coulissant transversalement et/ou en biais par rapport à la direction longitudinale sur le capot (5), suffisamment pour que le capot (5) puisse basculer de la position de fermeture à la position d'ouverture tout en évitant une collision de l'accoudoir (7) et/ou des éléments de commande (8) avec l'arceau (2).
Patent FR-2912570-A1 (FR)
Title: Driving force generating method for motor vehicle, involves preventing driving or driven assemblies from generating magnetic field during positioning element along angular orientation such that element is rotated along another orientation
Inventor: LIU YU MING
IPC: H02K53/00
Filed: 2007-02-13
Abstract: The method involves permitting a magnetic driving assembly (50) or a magnetic driven assembly (40) for generating a magnetic field during a rotating element (30) that is positioned along an angular orientation with respect to the assembly (50) such that the assemblies generate magnetic forces for causing the rotation of the element. One of the assemblies is prevented from generating the magnetic field during the element that is positioned along another angular orientation with respect to the assembly (50) such that the element is rotated along the former orientation with an effect of inertia.
Patent FR-2913249-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de rechauffage de gaz de carter et chambre de decantation destinee aux gaz de carter
Inventor: PIRES SERGE
IPC: F01M13/04
Filed: 2007-03-01
Abstract: L'invention a pour objet un procédé et un dispositif de réchauffage de gaz de carter dans un moteur de véhicule automobile, lesdits gaz étant mis en circulation dans un circuit de récupération traversant une chambre (210) de décantation d'huile contenue dans lesdits gaz de carter.Selon l'invention, la chambre (210) de décantation est maintenue à une température supérieure à une température donnée.Application aux véhicules automobiles à moteur thermique.
Patent FR-2914826-A1 (FR)
Title: Vetement pourvu d'une patte permettant d'occulter ou de rendre apparente une portion d'un sous-vetement porte dessous
Inventor: GUILLON ALAIN
IPC: A41B9/00
Filed: 2007-04-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un vêtement (1), tel qu'un pantalon, un short, une jupe, une robe ou un bermuda, destiné à être porté autour de la taille d'un individu sur un sous-vêtement (30) et comportant une partie de ceinture (3), caractérisé en ce qu'il comprend une patte (10) située sous la partie de ceinture (3) et délimitée par deux découpes latérales (11), ladite patte (10) pouvant être reliée de manière amovible à la partie de ceinture (3) de sorte qu'elle peut occuper indifféremment soit première une position dans laquelle elle passe localement devant une portion (32) du sous-vêtement (30) afin l'occulter, soit une seconde position dans laquelle elle passe derrière la portion (32) du sous-vêtement (30) afin de la rendre apparente.
Patent FR-2919397-A1 (FR)
Title: Linear collimated, homogeneous and movable light source for printed circuit board exposing machine, has optical reflector with surface in form of semi-paraboloidal revolution portion, and LED whose surface is turned towards reflector
IPC: F21V7/06
Filed: 2007-10-11
Abstract: The device has identical LEDs (12) mounted on a movable support and regularly arranged along a line extending along an orthogonal direction (X). An optical reflector (14) has a reflecting surface in the form of a semi-paraboloidal revolution portion. A revolution axis of the reflector extends along another orthogonal direction (Z). Each LED is arranged at the centre (F) of the paraboloid which constitutes the reflector. An active emission surface (12a) of the LED is turned towards the reflector, so that the light beam emitted by the LED is reflected along the direction (Z). An independent claim is also included for a machine for exposing a printed circuit board.
Patent FR-2925982-A1 (FR)
Title: Fuel cell i.e. proton exchange membrane hydrogen fuel cell, diagnosing method for electric vehicle, involves applying electrical stress whose slew rate of stress is lower than or equal to specific value, to terminals of assembly of cell
Inventor: CLAUDE ERIC
IPC: G01R31/36
Filed: 2007-12-27
Abstract: The method involves applying electrical stress to terminals of an electrode-membrane assembly of a diagnosed fuel cell, where slew rate of the electrical stress is lower than or equal to 1500 millivolt per second. Electrical response of the electrode-membrane assembly is measured by measuring voltage in an open circuit at the terminals of the assembly or by measuring intensity in a closed circuit at the terminals of the assembly. The assembly is completely discharged before applying the stress to the terminals of the assembly. An independent claim is also included for a device for diagnosing a fuel cell.
Patent FR-2927562-A1 (FR)
Title: Longitudinal cutting device for e.g. angle bar type PVC profile in house, has sub-assembly displaced parallel to blades, rule measuring displacement of sub-assembly, and safety wing preventing profile from being raised
Inventor: TECO ALBANO
IPC: B26D1/30
Filed: 2008-02-18
Abstract: The device has a fixed lower blade (5) arranged perpendicular to slide-bars (3), and a connected and mobile upper blade (6) actuated by a lever (7). A guiding sub-assembly has support guides (13, 18) welded with a rigid and mobile frame (10). The sub-assembly is displaced parallel to the blades on slides (12) using a screw (2) that connecting the central slide with a fixed and rigid frame (1). A millimeter rule (11) measures the displacement of the sub-assembly. A fixed safety wing (5) prevents an angle bar type PVC profile from being raised and passage of fingers between the blades.
Patent FR-2930741-A1 (FR)
Title: Purchase stub book supporting device for trolley of supermarket, has two lateral rectangles folded towards lower part of plate and forming dovetail in front side for ensuring stability of supporting device
Inventor: DELACROIX CHRISTIAN RENE ELIE
IPC: B43L3/00
Filed: 2008-05-05
Abstract: The device has a support (2) provided on an aluminum plate (1) for housing a washer (3), and a lateral extension for housing a pen. Two lateral rectangles (6) are folded towards a lower part of the plate and form a dovetail in front side for ensuring stability of the device. The washer is introduced in an anti-theft orifice of a trolley. The length and width of each rectangle is 50 mm and 20 mm, respectively.
Patent FR-2933330-A1 (FR)
Title: Biaxially oriented polypropylene (BOPP) useful to print labels for injecting plastic into a mold, has a density and thickness in the given range, where the polypropylene is placed in an injection mold plastic to make packaging
Inventor: BESSELIEVRE BRUNO CLAUDE MICHEL
IPC: B29C49/24
Filed: 2008-07-07
Abstract: The biaxially oriented polypropylene (BOPP) has a density of 0.55-0.74, and a thickness of 95-231 microns. The biaxially oriented polypropylene is placed in an injection mold plastic to make packaging. The packaging after injecting the mold plastic has an orange peel effect. The labels are printed by an offset process with ultra-violet inks or inks with water and water based varnish, UV varnish drying deposited by a process in offset or flexo injection molds plastic polypropylene.
Patent FR-2933974-A1 (FR)
Title: Procede de separation d'un aldehyde aromatique
Inventor: GAYET HUBERT
IPC: C07C47/58
Filed: 2008-07-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de séparation d'un aldéhyde aromatique à partir d'un mélange comprenant en outre des goudrons. Le procédé de l'invention de séparation et de récupération d'un aldéhyde aromatique à partir d'un mélange comprenant un aldéhyde aromatique, des impuretés légères et lourdes, des goudrons est caractérisé par le fait que l'on introduit le flux liquide comprenant ledit mélange dans un évaporateur, que l'on vaporise ledit mélange de telle sorte que l'on sépare d'une part un flux gazeux comprenant l'aldéhyde aromatique, les impuretés légères, les impuretés lourdes vaporisables à la température d'évaporation et de pression choisies et d'autre part un flux liquide comprenant essentiellement les goudrons et que l'on récupère l'aldéhyde aromatique à partir du flux gazeux séparé.
Patent FR-2934969-A1 (FR)
Title: Heating and ventilation and/or air conditioning apparatus for motor vehicle, has flux path elements including partitions arranged at angle between specific degrees with respect to direction of airflow
Inventor: NAJI SAID
IPC: B60H1/00
Filed: 2008-08-13
Abstract: The apparatus has a housing (1) including flux path elements (22, 28) canalizing air flow (F1, F2) in the housing along a flow direction. Rotating shutters (24, 30) are moved between an open position in which the shutters release a passage section of the elements and a closed position in which the shutters block the passage section of the elements. The elements include partitions (50, 52, 54) disposed upstream of the shutters along a direction of airflow and arranged at an angle between 30 degrees and 150 degrees with respect to a direction of airflow (F).
Patent FR-2938831-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de feuilles comportant un bac d'approvisionnement et une butee de blocage des feuilles presentes dans le bac
Inventor: PARIS ERIC
IPC: B65H3/06
Filed: 2008-11-21
Abstract: Appareil (21), comprenant un bac d'alimentation (22) en feuilles (24), et un chemin de traitement (26) de ces feuilles. L'appareil comprend un châssis (34) portant un rouleau (44) en étant mobile entre une position d'abaissement maximal où le rouleau (44) est en appui sur les feuilles (24, 61) pour les extraire du bac, et une position haute dans laquelle le rouleau (44) est espacé du fond du bac (22) pour permettre d'y placer des feuilles (24). Il comprend une butée mobile (46) entre une position fermée, et une position ouverte, le châssis (34) bloquant cette buttée (46) en position fermée lorsqu'il est en position haute. La butée (46) est bloquée en position fermée lorsque le châssis (34) est en position haute et elle est libérée dès que le châssis (34) quitte sa position haute, et le poids propre de la butée (46) la rappelle vers sa position fermée. L'invention s'applique aux appareils de type copieur ou scanner.
Patent FR-2939625-A1 (FR)
Title: Device for serving coffee and accommodating e.g. teaspoon and petit four in bar-hotel-restaurant, has circular notch for receiving coffee cup, rectangular notches for receiving accompaniments, and opening formed to receive elements
Inventor: POULET LAURENT
IPC: A47G19/22
Filed: 2008-12-12
Abstract: The device has a circular notch (1) for receiving a coffee cup, and three rectangular notches (3) for receiving the accompaniments such as sugar, cocoa and petit four, of the coffee. An opening is formed to receive elements i.e. teaspoon. The rectangular notches of equal dimensions are located at equal distance from the circular notch. Each rectangular notch is equipped with a stop (4) at bottom to limit displacement or fall of each element placed in the rectangular notches.
Patent FR-2927019-A1 (FR)
Inventor: DE RINALDIS ALESSANDRO
IPC: B60C23/06
Filed: 2008-01-31
Abstract: The method involves measuring angular speeds of motorized front wheels and follower rear wheels of a motor vehicle. The measured angular speeds are transferred on middle of front and rear axles of the vehicle, respectively, where the speeds are transferred by measuring an angle of a steering wheel and calculating steering angles of the front wheels according to the angle of the steering wheel. The transferred angular speeds are analyzed for detecting an inflation state of a tire of the vehicle. An independent claim is also included for a system for detecting an inflation state of tires equipping front and rear wheels of a motor vehicle.
Patent FR-2927246-A1 (FR)
Title: Patient's part e.g. breast, compressing device i.e. rectangular compression plate, for detecting cancer tumor, has flexible film to maintain breast of patient on image receiver of radiographic apparatus by exerting small compression
Inventor: MULLER SERGE
IPC: A61B6/00
Filed: 2008-02-12
Abstract: The device e.g. rectangular compression plate (13), has a rectangular flexible film (20) to maintain a breast of a patient on an image receiver of a radiographic apparatus i.e. mammography apparatus, by exerting small compression. The film is integrated on a rectangular rigid frame (14) in such a manner that an edge of the film is free, where the film covers a surface delimited by the frame. The frame has a proximal edge (16) connecting two lateral edges (15).
Patent FR-2928033-A1 (FR)
Title: Composant de connexion muni d'inserts creux.
Inventor: MARION FRANCOIS
IPC: H01L23/52
Filed: 2008-02-22
Abstract: Ce composant de connexion (2) comporte, sur une face, un ensemble d'inserts conducteurs (1) destinés à être connectés électriquement avec un autre composant, lesdits inserts (1) étant creux.
Patent FR-2936483-A1 (FR)
Title: Pare-boue de vehicule permettant l'absorption de vibrations acoustiques
Inventor: GILOTTE PHILIPPE
IPC: B62D25/16
Filed: 2008-10-01
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble d'un pare-boue (18) et d'une partie de caisse (14) de véhicule le pare-boue (18) et la partie de caisse (14) étant conformés pour former au moins une cavité (32) fermée s'étendant entre la partie de caisse et le pare-boue lorsque ce dernier est monté sur la caisse, et dans lequel la portion du pare-boue (24) délimitant la cavité est réalisée en un matériau étanche. Cette cavité fermée permet l'absorption du rayonnement acoustique dû au roulement du véhicule.
Patent FR-2938029-A1 (FR)
Title: Systeme d'accouplement comportant des moyens de liaison en rotation sans jeu reglables axialement entre un volant moteur et le plateau de reaction
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16D1/06
Filed: 2008-11-06
Abstract: L'invention concerne un système d'accouplement (10) entre un arbre moteur (12) de véhicule automobile et un arbre de transmission (14A, 14B) coaxiaux qui comporte : - un dispositif d'embrayage à friction (22) avant qui comporte un ensemble menant rotatif (40) comportant un plateau de réaction (24) ; - un volant moteur (20) arrière coaxial à l'ensemble menant (40) qui est destiné à être lié en rotation avec l'arbre moteur (12) ; - des moyens (54, 56) de liaison en rotation du volant moteur (20) et de l'ensemble menant (40) du dispositif d'embrayage (22) qui comportent un premier élément mâle (54) et un deuxième élément femelle (56) destinés à être emboîtés axialement de manière coulissante, caractérisé en ce que les moyens (54, 56) de liaison en rotation sont dotés de moyens d'emboîtement réglables axialement dans un intervalle déterminé, en ce que sont prévu des moyens (60) de serrage circonférentiel de l'élément mâle (54) dans l'élément femelle (56) dans un état serré les éléments mâle (54) et femelle (56) étant positionnés en prise sans jeu circonférentiel, et en ce que le système d'accouplement comporte des moyens (66, 68) pour bloquer rigidement les éléments mâle (54) et femelle (56) dans leur état serré.
Patent FR-2940021-A1 (FR)
Title: Flexible article, useful for makeup and/or care of nail and/or false nail, comprises a polymer layer comprising a siccative oil (e.g. linseed oil) and a film forming polymer (e.g. polysaccharide)
Inventor: KERGOSIEN GUILLAUME
IPC: A45D29/00
Filed: 2008-12-23
Abstract: Flexible article to be applied on nail and/or false nail for its makeup and/or care, comprises at least one polymer layer, where the polymer layer comprises at least one siccative oil and at least one film forming polymer. An independent claim is included for a product for makeup and/or care of nails and/or false nails comprising the article in packaging in substantially airtight, where the packaging is such that the article is preserved in a partially dry form.
Patent FR-2943728-A1 (FR)
Title: Procede de controle des emissions polluantes d'un moteur a combustion, groupe motopropulseur et vehicule equipe de ce groupe motopropulseur
Inventor: AUDOUIN ARNAUD
IPC: F01N3/029
Filed: 2009-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à procédé de contrôle des émissions de polluants par un moteur à combustion comportant au moins un piston (1) dont le déplacement en translation délimite une chambre de combustion, ledit moteur étant associé à une ligne d'échappement (9) comportant, dans le sens d'écoulement des gaz d'échappement, un catalyseur d'oxydation (14), un catalyseur de réduction des NOx (15) et un filtre à particules (18), caractérisé par l'utilisation d'un carburant comportant un additif favorisant la combustion des suies lors des régénérations du filtre à particules (18), et qui selon au moins un mode de fonctionnement du moteur, est injecté conformément à une calibration minimisant les rejets de dioxyde de carbone par le moteur