baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106996-A1 (FR)
Title: Agrafe d’épinglage à pince circulaire avec écarteur fixe
Inventor: BRACHET JULIEN
IPC: F16B19/10
Filed: 2020-02-06
Abstract: Agrafe d’épinglage à pince circulaire avec écarteur fixe
    Agrafe d’épinglage (100), pour l’assemblage temporaire d’au moins deux pièces structurales (200a, 200b) percées, comportant un corps principal (10) tubulaire s’étendant suivant un axe longitudinal X et présentant une face d’appui (151) destinée à venir au contact d’une première face (201a) des pièces structurales, une pince (20) apte à traverser des perçages en regard, réalisés dans lesdites pièces, la pince étant mobile en translation suivant l’axe longitudinal, entrainée par la rotation autour dudit axe d’un tirant (40) pourvu d’un alésage taraudé (41) coopérant avec une extrémité filetée (21) de ladite pince, la pince (20) comprenant des branches (22) se terminant chacune par un bec d’accrochage (23) destiné à venir au contact d’une dernière face (202b) des pièces structurales, lesdites branches étant aptes à s’écarter radialement et progressivement le long d’un écarteur (30), placé entre lesdites branches et fixe par rapport au corps principal (10), sous l’effet du recul de la pince, l’écarteur (30) comportant une partie transverse (32) introduite dans une rainure longitudinale (24) de la pince et bloquée en rotation dans une rainure (111, 131) ménagée dans un élément fixe par rapport au corps principal.
    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3109062-A1 (FR)
Title: Masque de protection et procédé de fabrication.
Inventor: BAZOUD XAVIER
IPC: D04B1/24
Filed: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un masque de protection (1), caractérisé en ce qu’il comprend un bandeau tubulaire (10) tricoté d’une seule pièce, adaptable à la morphologie de la tête (2) d’un porteur et intégrant une partie filtrante (12) destinée à couvrir le nez, la bouche et le menton du porteur, et en ce qu’au moins la partie filtrante (12) du bandeau tubulaire (10) est constituée d’un tricot de fils élastiques filtrant au moins 98% des particules de 3 µm.     Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3110685-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique
Inventor: TRANIER JEAN-PIERRE
IPC: F25J3/04
Filed: 2020-05-20
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’air par distillation cryogénique Dans un procédé de séparation d’air par distillation cryogénique utilisant un système de colonnes constitué par une première colonne (101) opérant à une première pression et une deuxième colonne (102) opérant à une deuxième pression, un premier débit d’air (1) constituant entre 75 et 98% de l’air envoyé au système de colonnes comprimé à une troisième pression au-dessus de la première pression, est envoyé à la première colonne, un deuxième débit d’air (33) constituant entre 5 et 25% de l’air envoyé au système de colonnes est comprimé à une quatrième pression au-dessus de la deuxième pression mais inférieure à la troisième pression, est envoyé à la deuxième colonne, une troisième colonne (103) sépare un débit enrichi en argon et l’air (20) envoyé à la deuxième colonne constitue entre 10 et 25% de l’air total envoyé au système de colonnes.     Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112484-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de maquillage pour les lèvres
Inventor: TORESSANI GAELLE
IPC: A61Q1/06
Filed: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, de préférence anhydre, comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable au moins :  un élastomère d’organopolysiloxane véhiculé dans une première huile,   une huile apolaire distincte de la première huile,   une cire polaire, et des pigments en une teneur totale supérieure ou égale à 10% en poids par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3112942-A1 (FR)
Title: Ligands protéiques immunomodulateurs dérivés du collagène utilisables par voie injectable
Inventor: VANDROUX DAVID
IPC: A61P37/00
Filed: 2020-08-03
Abstract: L’invention concerne des protéines ou polypeptides de synthèse, ligands des récepteurs LAIR-1 et/ou OSCAR et/ou de LAIR-2 ayant comme particularité d’être structurés sous forme d’une triple-hélice soit via tout ou partie du domaine de trimérisation naturel des collagènes natifs (propeptide-C), soit via un domaine collagène synthétique, soit via le domaine zipper des collagènes de défense ou encore via le domaine V de trimérisation des collagènes bactériens, d’intégrer un ou plusieurs motifs répétés ou non, identiques ou non, de liaison à LAIR-1 et/ou LAIR-2 et/ou OSCAR, de comprendre optionnellement des domaines linker de type collagène comprenant des triplets G-X-Y, n fois répétés, où X et Y peuvent être n’importe quel acide aminé, et de de pouvoir être injectés dans la circulation sanguine, pour leur utilisation comme modulateurs de la réponse immunitaire dans différents contextes physiopathologiques.
Patent FR-3115104-A1 (FR)
Title: Dispositif d'émission de lumière optimisé pour capteur de gaz , et procédé de fabrication
Inventor: GALISULTANOV AYRAT
IPC: G01N21/3504
Filed: 2020-10-10
Abstract: Source de lumière infrarouge (10), comportant :       un élément d'émission (11), s'étendant selon un plan radial (PXY), autour d'un centre de l'élément d'émission (11c), l'élément d'émission étant configuré pour s'échauffer, l'échauffement conduisant à une émission de lumière infra-rouge ;   une cavité (15), dans laquelle s'étend l'élément d'émission, la cavité étant délimitée par un capot (14), disposé face à l'élément d'émission (11), le capot comportant une face interne (17), disposée en regard de l'élément d'émission (11) et une face externe (16), définissant une interface entre le capot (14) et un milieu extérieur à la source de lumière;   le capot s'étendant, parallèlement à un axe transversal (Z), perpendiculaire au plan radial (PXY), selon une épaisseur (e), entre la face interne (17) et la face externe (16);      la source de lumière étant caractérisée en ce que :       la face externe comporte :  une partie centrale plane (161), s'étendant autour d’un centre (16c) de la face externe,;  au moins une partie périphérique (162, 162,1, 162,2), adjacente de la partie centrale, et inclinée ;      de telle sorte que dans la partie périphérique, l'épaisseur (e) du capot (14) diminue en fonction d’une distance par rapport à la partie centrale. figure 2C
Patent FR-3116372-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a deux groupes de bobines couplees portes par un carte de circuit imprime, convertisseur de tension comportant un tel dispositif electrique et procede de fabrication d’un tel dispositif electrique
Inventor: CHELGHOUM REDA
IPC: H01F41/06
Filed: 2020-11-18
Abstract: Ce dispositif électrique comporte : un premier groupe de bobines (P1a, P1b, S1) enroulées autour d’une branche (N1) d’un noyau magnétique (N) pour être couplées magnétiquement entre elles ; un deuxième groupe de bobines (P2a, P2b, S2) enroulées autour d’une branche (N2) d’un noyau magnétique (N) pour être couplées magnétiquement entre elles ; des composants électriques (Q1, Q2, Cf, D1, D2, Cs) ; et - une carte de circuit imprimé (108) portant les composants électriques (Q1, Q2, Cf, D1, D2, Cs) et les groupes de bobines couplées et présentant des pistes conductrices (T1a, T1b, T2a, T2b, T1s, T2s, Ts, T) connectant au moins une bobine du premier groupe (P1a, P1b, S1) à au moins un des composants électriques (Q1, Q2, Cf, D1, D2, Cs) et au moins une bobine du deuxième groupe (P2a, P2b, S2) à au moins un des composants électriques (Q1, Q2, Cf, D1, D2, Cs).  Il comporte en outre au moins un connecteur électrique (Ba, Bb, Bs) externe à la carte de circuit imprimé (108) et connectant au moins une bobine (P1a, P1b, S1) du premier groupe à une bobine (P2a, P2b, S2) du deuxième groupe, deux deuxième extrémités respectives de ces deux bobines étant connectées aux pistes conductrices de la carte de circuit imprimé (108).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118410-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation de la pression artérielle.
Inventor: LUBIN MATHILDE
IPC: A61B5/022
Filed: 2020-12-27
Abstract: Procédé de caractérisation d’une pression artérielle d’un utilisateur, comportant:        a) disposition d’un dispositif optique (1) sur un membre (2), le dispositif optique comportant :   une source de lumière (10), agencée pour émettre une lumière vers le membre ;  disposition d’un photodétecteur (20) face au membre,;       b) compression du membre de l’individu, la durée de compression comportant une phase croissante, au cours de laquelle la pression appliquée augmente, et une phase décroissante, au cours de laquelle la pression appliquée diminue ;   c) durant la durée de compression, illumination du membre par la source de lumière et mesure d’une intensité détectée par le photodétecteur pour obtenir une fonction temporelle d) filtrage passe bas de la fonction temporelle ;  e) caractérisation de la pression artérielle de l’individu.
Patent FR-3106936-A1 (FR)
Title: Module de batterie
Inventor: SATO MASAHIRO
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-01-23
Abstract: L’invention concerne un module de batterie pour lequel on évite d’augmenter la taille dans une direction où des batteries et des parties de conduction thermique sont agencées en ligne. Le module de batterie comprend : une pluralité de batteries agencées en ligne dans une première direction ; un élément de conduction thermique comprenant une pluralité de parties de conduction thermique agencées en ligne dans la première direction, chacune étant disposée entre deux batteries parmi la pluralité de batteries afin de transférer la chaleur des batteries ; et un élément de serrage comprenant des parties de paroi prévues au niveau d’un premier côté d’extrémité et de l’autre côté d’extrémité de la pluralité de batteries et de la pluralité de parties de conduction thermique dans la première direction, les parties de paroi étant prévues le long d’une direction coupant la première direction, la partie de paroi au niveau du premier côté d’extrémité et la partie de paroi au niveau de l’autre côté d’extrémité pressant la pluralité de batteries et la pluralité de parties de conduction thermique.      Dessin sélectionné : Figure 5
Patent FR-3119669-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de liquéfaction d’un fluide tel que l’hydrogène et/ou de l’hélium
Inventor: BARJHOUX PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-02-10
Abstract: Dispositif de liquéfaction d’un fluide comprenant un circuit (3) de fluide à refroidir, le dispositif (1) comprenant un ensemble d’échangeur(s) (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13) de chaleur en échange thermique avec le circuit (3) de fluide à refroidir, au moins un premier système (20) de refroidissement en échange thermique avec au moins une partie de l’ensemble d’échangeur(s) (6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13) de chaleur, le premier système (20) de refroidissement étant un réfrigérateur à cycle de réfrigération d’un gaz de cycle comprenant majoritairement de l’hélium, ledit le réfrigérateur (20) comprenant, disposés en série dans un circuit (14) de cycle : un mécanisme (15) de compression du gaz de cycle, au moins un organe (16, 5, 6, 8, 10, 12) de refroidissement du gaz de cycle, un mécanisme (17) de détente du gaz de cycle et au moins un organe (13, 12, 11, 10, 9, 8, 7, 6, 5) de réchauffage du gaz de cycle détendu, dans lequel le mécanisme de compression comprend au moins quatre étages de compression (15) en série composés d’un ensemble de compresseur(s) (15) de type centrifuge, les étages de compressions (15) étant monté sur des arbres (19, 190) entraînés en rotation par un ensemble de moteur(s) (18), le mécanisme de détente comprenant au moins trois étages de détente en série composés d’un ensemble de turbines (17) de type centripète, le au moins un organe (16, 5, 6, 8, 10, 12) de refroidissement du gaz de cycle étant configuré pour refroidir le gaz de cycle à la sortie de l’une au moins des turbines (17) et dans lequel au moins une des turbines (17) est accouplée au même arbre (19) qu’au moins un étage de compression (15) de façon à fournir à l’étage de compression (15) du travail mécanique produit lors de la détente.   Figure de l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3118950-A1 (FR)
Title: Tête de distribution d’un dispositif de conditionnement et de distribution de produit cosmétique et dispositif connexe
Inventor: SHEREGAR VENKATESH
IPC: B65D50/10
Filed: 2021-02-17
Abstract: Tête de distribution d ’ un dispositif  de conditionnement  et de  distribution de produit cosmétique  et dispositif connexe
    L’invention concerne une tête (10) comprenant : 
    - une base (18) recevant un distributeur de produit (26),
    - un actionneur (20) mobile par rapport à la base (18) entre une position de repos et une position d’actionnement dans laquelle il déplace un organe mobile (92) dans une configuration de distribution de produit ;
    - une partie de verrouillage intermédiaire (24), pouvant tourner entre une position de verrouillage dans laquelle l’actionneur (20) est bloqué en position de repos, et une position de déverrouillage dans laquelle l’actionneur (20) peut se déplacer selon l’axe longitudinal (A-A’) jusqu’à la position d’actionnement,
    La partie de verrouillage intermédiaire (24) comprend une pluralité de butées espacées angulairement autour de l’axe de rotation (A-A’), chaque paire de butées adjacentes délimitant un passage intermédiaire entre elles, l’actionneur (20) comprenant, pour chaque butée, une saillie coopérant avec une butée correspondante en position de verrouillage, chaque saillie étant située en face d’un passage intermédiaire en position de déverrouillage.
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3123347-A1 (FR)
Title: Reacteur bio-electrochimique optimise, notamment pour la degradation de la demande chimique en oxygene d’un effluent
Inventor: MOSCOVIZ ROMAN
IPC: H01M8/16
Filed: 2021-05-26
Abstract: L'invention concerne un réacteur bio-électrochimique optimisé de traitement d’un effluent liquide contenant une pollution organique biodégradable. Selon l’invention, l’un au moins des compartiments anodique et cathodique du réacteur est un compartiment à biofilm microbien (12) comportant un collecteur de courant multi-étagé immergé dans un électrolyte comprenant des microorganismes électro-actifs. Ce collecteur de courant comprend au moins deux étages définissant chacun une chambre faisant office de contenant pour un matériau support granulaire biocompatible et laissant passer le fluide. L’effluent circule à l’intérieur du compartiment (12) suivant une direction X traversant les étages du collecteur de courant. En fonctionnement, le matériau support (17) est dans un état fluidisé résultant soit de la circulation de l’effluent, soit de la circulation d’un gaz de fluidisation permettant d’optimiser la surface active de l’électrode et par conséquent le traitement de l’effluent.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113388-A1 (FR)
Title: Procédé d’avertissement de participants à la circulation avec surveillance de l’environnement d’un véhicule en circulation et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: BRAEUCHLE GOETZ
IPC: B60Q5/00
Filed: 2021-08-09
Abstract: TITRE : Procédé d’avertissement de participants à la circulation avec surveillance de l’environnement d’un véhicule en circulation et dispositif pour sa mise en œuvre.  Procédé (1) pour avertir des participants à la circulation (2) de la présence de véhicules (3) consistant à :  A. surveiller l’environnement (4) d’un véhicule (3) en circulation,  B. reconnaitre des situations (5) des participants à la circulation (2) dans l’environnement (6) du véhicule (3) en circulation,  C. déterminer la trajectoire probable (7) du véhicule (3) en circulation et des autres participants à la circulation (2),  D. déterminer une situation de risques menaçants (8), et E. en cas de situation de risques immanente (8) déterminée, émettre un avertissement optique (9) dans et autour du véhicule (3) en circulation.  Figure 1
Patent FR-3126125-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement de suspensions de particules minérales
Inventor: ADKINS STEVEN
IPC: C02F9/00
Filed: 2021-08-12
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT DE SUSPENSIONS DE PARTICULES MINÉRALES L’invention concerne un procédé de réticulation in-situ de résidus de boue minérale traités par polymère provenant d’une opération de traitement des minéraux, dans lequel lesdits résidus de boue minérale comprennent un liquide aqueux avec des matières solides minérales particulaires dispersées, caractérisé par :  (a) la combinaison avec lesdits résidus de boue minérale d’un polymère ionique hydrosoluble de telle sorte que les matières solides minérales particulaires dispersées des résidus de boue minérale sont chargées positivement ou négativement de telle sorte que lesdits résidus de boue minérale sont traités, puis  (b) la combinaison avec lesdits résidus de boue minérale traités d’un agent de réticulation ionique de telle sorte qu’une réticulation in-situ se produit dans la structure des résidus de boue minérale traités,  et dans lequel l’ionicité du polymère hydrosoluble et l’ionicité de l’agent de réticulation sont opposées.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3127336-A1 (FR)
Title: Pile à combustible
Inventor: SIRAC DENIS
IPC: H01M8/247
Filed: 2021-09-20
Abstract: Pile (1) à combustible à membrane échangeuse de protons, comportant un empilement d’une pluralité de cellules (30), l’empilement étant pris en sandwich entre une première plaque de serrage (23) et une deuxième plaque de serrage (22), pour appliquer une pression de serrage prédéterminée sur l’empilement, la pluralité de cellules (30) comportant une première cellule (30) à une première extrémité de l’empilement et une dernière cellule (30) à une deuxième extrémité de l’empilement, chaque cellule (30) de la pluralité comportant une plaque anodique (10) et une plaque cathodique (20) prenant en sandwich un Assemblage Membrane Electrodes (16), la pile (1) comportant une plaque de distribution (11) comportant un collecteur de distribution d’un fluide formé au travers de la plaque, la pile (1) comportant une plaque d’interface (17) interposée entre la première plaque de serrage (23) et la plaque de distribution (11), la plaque d’interface (17) ayant une face externe en vis-à-vis de la première plaque de serrage (23) et une face interne opposée à la face externe, la plaque d’interface (17) comportant un premier orifice de distribution formé au travers de la plaque pour le passage du fluide entre la première plaque de serrage (23) et la plaque de distribution (11), le premier orifice de distribution débouchant par une première section au niveau de la face externe et par une deuxième section au niveau de la face interne, la première section et la deuxième section ayant des formes distinctes.  Figure d’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130721-A1 (FR)
Title: Embout d’extrémité et balai d’essuie-glace pour véhicule automobile
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/38
Filed: 2021-12-16
Abstract: L'invention concerne un embout d’extrémité (4) pour un balai d’essuie-glace (500) d’un véhicule automobile, dont la forme et les dimensions permettent de garantir un appui aérodynamique performant jusqu’à l’extrémité de l’embout d’extrémité (4), garantissant ainsi un plaquage efficace et performant de la lame racleuse (2) du balai d’essuie-glace (500) sur une surface vitrée à essuyer/nettoyer du véhicule automobile. Cet appui aérodynamique performant est notamment obtenu grâce à une forme rectiligne du profil directeur (410) le long duquel s’étend le dispositif de déflexion située au dessus du corps creux (40), le dispositif de déflexion présentant une hauteur constante ou variant de manière croissante entre un premier bord (406) et un deuxième bord (405) du corps creux (40).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2a
Patent FR-3133005-A1 (FR)
Title: Système électrique pour véhicule automobile
Inventor: GAUTRU JEAN-FRANCOIS
IPC: H05K5/02
Filed: 2022-02-23
Abstract: L’invention concerne un système électrique (2) pour véhicule automobile, le système électrique (2) comportant - une paroi de fond et un cadre périphérique (13) comportant des parois latérales (131), la paroi de fond et le cadre périphérique (131) formant ensemble un logement configuré pour loger une électronique de transformation de courant, - un couvercle de fermeture (11) fixé solidairement et de manière temporaire aux parois latérales (131), le couvercle de fermeture (11) s’étendant au-delà des parois latérales (131) de sorte à former un rebord périphérique (15) facilitant sa préhension par un outil de préhension.  Figure 1
Patent FR-3133819-A1 (FR)
Title: structure de renforcement d’une zone de custode
Inventor: GARCIA MARCELO
IPC: B62D25/04
Filed: 2022-03-22
Abstract: L’invention concerne une structure de renforcement (1) située latéralement à l’extérieur d’une zone de custode (2) de véhicule automobile relativement à un habitacle dudit véhicule automobile, la structure de renforcement (1) comportant un passage de roue arrière (10), une doublure de custode (11) qui s’étend à l’aplomb du passage de roue de sorte à former une doublure fermant la zone de custode (2), un renfort de pilier (12) qui s’étend à l’aplomb du passage de roue, un panneau de renfort (13) fixé solidairement à la doublure de custode (11) et au passage de roue, le panneau de renfort (13) s’étendant perpendiculairement à la doublure de custode (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3134739-A1 (FR)
Title: Accessoire pour manche de préhension à virole rotative
Inventor: OPINEL FRANÇOIS
IPC: B26B1/10
Filed: 2022-04-25
Abstract: Accessoire (1) adapté à une fixation amovible dans un manche de préhension (3), le manche (3) comprenant :  un logement interne (9) ménagé dans une portion d’extrémité (8) du manche de préhension (3), comportant une ouverture (10) dont une deuxième portion débouche sur un côté latéral du manche de préhension (3), une virole rotative (7) rotative entre une position de blocage dans laquelle la virole rotative (7) couvre au moins en partie la deuxième portion de l’ouverture (10) et une position de libération dans laquelle la virole rotative (7) libère la deuxième portion de l’ouverture (10),  l’accessoire (1) comprenant une portion d’assemblage (2) configurée pour une fixation amovible de l’accessoire (1) au manche de préhension (3), la portion d’assemblage (2) étant configurée pour être insérée dans le logement interne (9), et comprenant une partie de retenue (6) configurée pour coopérer avec la virole rotative (7) lorsque la virole rotative (7) est en position de blocage de sorte à retenir la portion d’assemblage (2) dans le logement interne (9).   Figure 1
Patent FR-3134956-A1 (FR)
Title: Panneau de meuble pourvu d’une coque de protection souple et amovible
Inventor: RENAUDIN MICKAËL
IPC: A47B96/20
Filed: 2022-04-29
Abstract: PANNEAU DE MEUBLE POURVU D’UNE COQUE DE PROTECTION SOUPLE ET AMOVIBLE DISPONIBLES Panneau (10) de meuble (100), tel qu’un meuble de cuisine, comprenant une face avant (12) et une bordure périphérique (13), et comprenant en outre une coque de protection (20) souple couvrant intégralement sa face avant (12), ladite coque étant fixée de façon amovible sur la bordure périphérique (13) du panneau au moyen d’une partie mâle (231) telle qu’une bande saillante coopérant avec une partie femelle (131) telle qu’une rainure par emboitement.  Figure pour l’abrégé : figure 2A
Patent FR-3135867-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la dissipation de chaleur d’une source lumineuse à semi-conducteur
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H05K7/20
Filed: 2022-05-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble (300) comprenant un circuit imprimé (140) sur lequel est monté une source lumineuse à semi-conducteur (150). L’ensemble comprend une feuille adhésive (120;220;320), une feuille de matériau conducteur thermique (130 ; 230 ; 330) et un radiateur (110;310). La feuille adhésive comprend une ouverture (170 ; 270 ; 370) conformée de manière à ce que, dans l’ouverture, au moins une partie de la feuille de matériau conducteur thermique soit directement comprise entre le circuit imprimé et le radiateur. Autour de l’ouverture, au moins une partie de la feuille adhésive est directement comprise entre le radiateur et le circuit imprimé.   FIG. 3