baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065450-A1 (FR)
Title: Procede pour regler en hauteur des bandes de pincement dans un convoyeur de transport
Inventor: REBOUL JEAN-MICHEL
IPC: B65H23/00
Filed: 2017-04-25
Abstract: Le procédé de réglage pour régler en hauteur des courroies ou bandes de pincement (4,5) dans un convoyeur de transport (1) qui déplacent des articles plats (A) en série sur chant, en vue d'obtenir une hauteur de vol (h) sensiblement constante des articles plats lorsqu'ils sont déplacés par les bandes de pincement dans le convoyeur, comprend les étapes suivantes : - faire fonctionner le convoyeur à vide de telle sorte que les bandes de pincement (4,5) à régler en hauteur tournent sans aucun article plat dans le convoyeur, - émettre en direction d'une bande à régler en hauteur deux faisceaux lumineux parallèles et superposés qui sont écartés l'un de l'autre d'une certaine distance égale à la largeur de la bande entre les deux bords opposés de la bande à régler en hauteur, ces deux signaux lumineux étant émis depuis un outillage portatif (9), - et manipuler un tendeur (7) sur lequel est engagée la bande de pincement à régler pour déplacer en hauteur ladite bande à régler pendant qu'elle tourne à vide jusqu'à ce que les deux faisceaux lumineux croisent respectivement les deux bords opposés de la bande.
Patent FR-3065682-A1 (FR)
Title: Siege pour vehicule et habitacle comprenant le siege
Inventor: VANEL ERIC
IPC: B60R7/04
Filed: 2017-04-28
Abstract: Le siège (18) pour véhicule comprend : - un premier organe (20) formant une assise, et un second organe (22) comprenant : ○ une partie fixe (36) formant un support pour fixer, de façon amovible, le premier organe (20), et ○ une partie mobile (38) apte à occuper une première position dans laquelle la partie mobile (38) forme un accoudoir et une seconde position relevée dans laquelle la partie mobile (38) forme un dossier complémentaire de l'assise.
Patent FR-3066324-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique a tenue au vieillissement amelioree
Inventor: JOIMEL JEROME
IPC: H01L51/56
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique (50) comprenant : un substrat (12) ; une première couche de protection (52) étanche à l'oxygène et à l'eau recouvrant le substrat ; au moins un composant électronique (18) situé sur la première couche de protection et comprenant au moins une région semiconductrice organique ; une couche d'encapsulation (66) étanche à l'oxygène et à l'eau, comprenant une colle époxy ou acrylate, recouvrant en totalité la région semiconductrice organique ; une deuxième couche de protection (64) étanche à l'oxygène et a l'eau recouvrant en totalité la couche d'encapsulation ; et une couche de support (62) recouvrant la deuxième couche de protection.
Patent FR-3067289-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic de l'etat de gonflage d'un pneumatique de vehicule
Inventor: SAINT-LOUP PHILIPPE
IPC: B60C23/06
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention se rapporte à un procédé de diagnostic de l état de gonflage de chaque pneumatique d un véhicule comprenant une paire avant de pneumatiques droite et gauche et une paire arrière de pneumatiques droite et gauche. La principale caractéristique s un procédé selon l invention est qu il comprend les étapes suivantes : - une première étape de détermination du rayon réel RFL, RFR, RRL et RRR à partir d une comparaison des vitesses angulaires des roues, et à partir d une équation arbitraire reliant les quatre rayons réels RFL, RFR, entre eux, où RFL, RFR, RRL et RRR sont respectivement le rayon de la roue avant gauche, le rayon de la roue avant droite, le rayon de la roue arrière gauche et le rayon de la roue arrière droite, - une deuxième étape de détermination du rayon relatif de chacune des quatre roues à partir de la détermination des rayons réels réalisée à l étape précédente et à partir d un rayon réel maximum déterminé los de ladite étape précédente, - une étape de diagnostic de l état de gonflage de chacune des roues à partir des valeurs des rayons relatifs déterminées à l étape précédente.
Patent FR-3067625-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube de rotor pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: BASSERY JOSSERAND
IPC: F01D11/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: Procédé de fabrication d'une aube de rotor pour une turbomachine d'aéronef, cette aube comprenant un pied (12), une plateforme (14) et une pale (16), ledit pied comportant un bulbe inférieur (18), un col (20) intermédiaire, et une échasse supérieure (22), caractérisé en ce que, l'échasse ayant une forme générale de bloc et présentant deux faces latérales (24a, 24b) sensiblement parallèles entre elles et à un axe d'allongement dudit pied, cette échasse est usinée en réalisant un premier perçage (26) dans une direction (F1) parallèle auxdites faces et au niveau d'une première (24a) de ces faces, de façon à ce que ce premier perçage débouche latéralement sur cette première face, et un autre perçage (30) dans une direction (F3) perpendiculaire auxdites faces (24a, 24b), cet autre perçage étant relié audit premier perçage et débouchant sur ladite première face latérale.
Patent FR-3072192-A1 (FR)
Title: Estimation d'une consommation electrique d'une piscine d'agrement
Inventor: BOZZI LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne la détection de la présence d'une piscine dans un local à partir d'une analyse d'un relevé de consommation électrique de ce local. En particulier: - On obtient (S1) une base de données de consommateurs comportant des relevés annuels de consommation électrique globale de leur local en association avec des données au moins sur la présence ou l'absence de piscine dans le local, - On construit (S2) des modèles de consommation annuelle globale, avec une distinction pour chaque modèle au moins entre la présence ou l'absence d'une piscine dans le local, puis, pour la détection de la présence d'une piscine dans un local donné : - Suite à l'obtention (S3) d'un relevé annuel d'une consommation courante du local donné, on comparer (S4) le relevé obtenu à des modèles de la base de données, et - Si la consommation courante, sur une période estivale, est supérieure à une consommation modèle en absence de piscine, et proche d'une consommation modèle en présence de piscine, alors (S5) une piscine est présente dans le local donné.
Patent FR-3075509-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation d'une machine electrique et systeme electrique associe
Inventor: THIMON ALAIN
IPC: H02P27/00
Filed: 2017-12-18
Abstract: Le dispositif d'alimentation (104) comporte un convertisseur de tension (106) comportant: au moins un bras de hachage (108U, 108V, 108W, 108X, 108Y, 108Z), une unité de traitement (114) conçue pour fournir des commandes de basse tension (hsU, hsV, hsW, hsX, hsY, hsZ, lsU, lsV, lsW, lsX, lsY, lsZ) des interrupteurs (110U, 110V, 110W, 110X, 110Y, 110Z, 112U, 112V, 112W, 112X, 112Y, 112Z), un étage de pilotage de côté haut (116) conçu pour piloter les interrupteurs de côté haut (110U, 110V, 110W, 110X, 110Y, 110Z) et un étage de pilotage de côté bas (118) conçu pour piloter les interrupteurs de côté bas (112U, 112V, 112W, 112X, 112Y, 112Z).
 Le dispositif d'alimentation (104) comporte en outre une alimentation de côté haut (120) conçue pour alimenter l'étage de pilotage de côté haut (116), et une alimentation de côté bas (122) indépendante de l'alimentation de côté haut (120), conçue pour alimenter l'étage de pilotage de côté bas (122).
Patent FR-3080282-A1 (FR)
Title: Phytomedicament a activite antibacterienne contre l'ulcere gastroduodenal et la maladie de crohn
Inventor: AINADOU HENRI CHARLES
IPC: A61K36/53
Filed: 2018-04-19
Abstract: Composé solide ou liquide bien toléré est une association de plantes africaines ayant des actions synergiques pour soigner l'ulcère gastro-duodénal et la maladie de Crohn, il s'agit de feuilles d'Ocimum gratissimum, de feuilles de Moringa oleifeira, de graines de Garcinia cola, de feuilles d'Euphorbia prostrata. Le produit est obtenu en séchant ces différentes racines, graine et feuilles à l'ombre. Ensuite elles sont broyées, tamisées. Les différentes poudres mélangées sont réparties dans des gélules et mises dans de petits flacons. Il peut être complété par un solvant. Ensuite chaque flacon est placé dans un appareil approprié pendant une semaine environ. On procède au mélange des poudres enrichies obtenues à l'aide d'un mélangeur-malaxeur. Ces gélules peuvent être mises sous blister. Le Composé solide et liquide a une action antibactérienne et antiulcéreuse puissante pour soigner efficacement l'ulcère gastro-duodénal et la maladie de Crohn.
Patent FR-3080403-A1 (FR)
Title: Fenetre de batiment ou element de facade de batiment
Inventor: BAILLET CHRISTOPHE
IPC: E06B3/54
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention concerne une fenêtre de bâtiment ou un élément de façade de bâtiment, comprenant : - un vitrage isolant (1) comprenant au moins deux feuilles de verre espacées deux à deux par un espaceur surmonté d'un joint d'étanchéité, - un cadre (2) dans lequel est monté le vitrage isolant, la fenêtre de bâtiment ou l'élément de façade de bâtiment comprenant en outre au moins une parclose (9) sous forme d'un cadre d'un seul tenant, la parclose (9) étant adaptée à être fixée au vitrage isolant (1), notamment par encliquetage, ou au cadre (2) de la fenêtre ou de l'élément de façade de bâtiment, notamment par encliquetage ou par vissage. L'invention permet de changer ou de retourner le vitrage plus facilement et plus rapidement.
Patent FR-3077884-A1 (FR)
Title: Magnetometre vectoriel a polarisation elliptique
Inventor: PALACIOS-LALOY AGUSTIN
IPC: G01R33/26
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un magnétomètre vectoriel (10) comprenant une cellule (1) remplie d'un gaz atomique soumis à un champ magnétique ambiant, une source de pompage optique (2) apte à émettre en direction de la cellule un faisceau lumineux (F) accordé à une longueur d'onde de pompage et un dispositif de détection de résonances paramétriques (6) recevant le faisceau lumineux (L) ayant traversé la cellule. Le magnétomètre comporte en outre un dispositif de polarisation (3) apte à conférer, simultanément ou alternativement, une polarisation linéaire et une polarisation circulaire faisceau lumineux émis en direction de la cellule. Et le dispositif de détection (6) comprend un montage optique configuré pour séparer des signaux optiques porteurs respectivement d'une information relative à un état d'alignement et à un état d'orientation des atomes du gaz atomique.
Patent FR-3063022-A1 (FR)
Title: Reacteur d'oxydation preferentielle et agencement de pile a combustible le comprenant
Inventor: TIEMANN DAVID
IPC: H01M8/0668
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un réacteur PrOx (R) comprenant un boîtier entourant un espace de réaction, avec une première entrée (E1) pour acheminer un premier gaz contenant de l'hydrogène (G1) dans l'espace de réaction, une deuxième entrée (E2) pour acheminer un deuxième gaz contenant de l'oxygène (G2) dans l'espace de réaction et une sortie (A) pour décharger un troisième gaz (G3), une pluralité de conduites s'étendant depuis la deuxième entrée (E2) dans l'espace de réaction, chacune présentant au moins une ouverture pour acheminer le deuxième gaz (G2) dans l'espace de réaction.
Patent FR-3079473-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage interieur pour vehicule automobile
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B60Q3/20
Filed: 2018-03-30
Abstract: L'invention a pour objet un système d'éclairage intérieur (100) d'un véhicule comportant deux modules optiques (1, 1'), chaque module optique (1, 1') comportant une pluralité de sources lumineuses (2, 2') activables sélectivement, un élément optique primaire (3, 3') comportant des organes primaires (4, 4') agencés respectivement en face de l'une des sources (2, 2') pour collecter les rayons émis par la source correspondante, l'élément optique primaire (3, 3') étant configuré pour former un faisceau élémentaire (7, 7') fonction des rayons émis, et un élément optique secondaire (6, 6') pour la projection du faisceau élémentaire (7, 7') dans une zone de l'habitacle. Selon l'invention, les modules optiques (1, 1') sont configurés pour que les deux faisceaux élémentaires (7, 7') projetés se superposent au moins partiellement dans ladite zone de l'habitacle.
Patent FR-3087978-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'equipement en vue de mettre a jour un micrologiciel
Inventor: GLOANEC SIMON
IPC: H04W28/16
Filed: 2018-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion à distance d'un équipement de connexion à un réseau en vue du déploiement d'un micrologiciel. Le procédé comprend:
    - générer (S1) des données de connexion dudit équipement au réseau sur une période de temps prédéterminée,
    - déterminer (S3), au niveau d'un serveur de gestion distant, une plage horaire, propre à l'équipement, de téléchargement du micrologiciel en fonction desdites données de connexion,
    - transmettre (S4, S7) à l'équipement des informations relatives à la plage horaire propre audit équipement et à une adresse d'un serveur de téléchargement,
    - émettre (S8), en provenance de l'équipement, une requête de téléchargement du micrologiciel à destination du serveur de téléchargement,
    - émettre (S9), en provenance du serveur de téléchargement, des données de téléchargement du micrologiciel à destination de l'équipement, et
    - télécharger (S 10) le micrologiciel pendant la plage horaire propre audit équipement.
Patent FR-3091038-A1 (FR)
Title: Boîtier de protection d'une batterie de véhicule automobile, équipé d'un dispositif de descellement entre deux coques du boîtier.
Inventor: LEROY MATTHIEU
IPC: H01M50/24
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention a pour objet un boîtier de protection d'une batterie de véhicule automobile. Le boîtier comprend deux coques (1b) comportant des feuillures (3b) périphériques qui sont ménagées en bordure de débouchés (2b) respectifs des coques (1b) orientés l'un vers l'autre en position de fermeture du boîtier. Les coques (1b) sont assemblées entre elles au moins par scellement via un joint (4) d'étanchéité interposé entre les feuillures (3b). Le boîtier est équipé d'un dispositif de descellement des coques (1b) l'une de l'autre, par découpage du joint (4) d'étanchéité via un outil de découpe (6) dont est muni le boîtier. L'outil de découpe (6) est pourvu d'un organe de préhension (7) de l'outil de découpe (6) par un opérateur, via lequel organe de préhension (7) l'opérateur est apte à mettre en œuvre l'outil de découpe (6). Figure 2
Patent FR-3091921-A1 (FR)
Title: Assistance à la mobilité pour fournir une préconisation d’un mode de transport à privilégier pour un trajet
Inventor: CHIRON PASCAL
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-01-18
Abstract: La présente invention concerne un système informatique (100) d’assistance à la mobilité pour fournir à un utilisateur (U) une préconisation d’un mode de transport à privilégier (V1, V2, V3) afin de réaliser un trajet, ledit système (100) comprenant : - un premier module d’acquisition (10) d’une donnée de trajet ; - une deuxième module d’acquisition (20) d’une donnée contextuelle ; - un module informatique d’apprentissage (30) configuré pour générer à partir des données de trajet et des données contextuelles un modèle de mobilité représentatif d’au moins une habitude de mobilité ; et - un module de préconisation intelligente (40) du mode de transport à privilégier configuré pour déterminer, en fonction du modèle de mobilité et des données contextuelles collectées à l’instant déterminé, une préconisation du mode de transport (V1, V2, V3) à privilégier pour réaliser ledit trajet à l’instant déterminé. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092113-A1 (FR)
Title: Huile de base lubrifiante synthetisee a partir desters d’alcool de sucre
Inventor: LEBRUN STÉPHANIE
IPC: C10M111/02
Filed: 2019-01-29
Abstract: La présente invention concerne des esters d’au moins un polyol de sucre et d’au moins un acide gras linéaire en C6-C11 dans lequel le polyol de sucre est l’érythritol.
Patent FR-3092083-A1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne un aéronef (10) comprenant un fuselage logeant au moins un premier propulseur de sustentation comportant une entrée (26) et une sortie (28) d’air et des moyens d’obturation de l’entrée (26) et de la sortie (28) d’air, caractérisé en ce que les moyens d’obturation comprennent au moins une bande (32, 34) montée autour de l’entrée (26) d’air et de la sortie d’air (28) et comprenant une première ouverture (38) et une seconde ouverture (40), la bande (32, 34) étant configurée et déplaçable entre au moins une première position dans laquelle la première ouverture (38) est agencée en regard de l’entrée d’air (26) et la seconde ouverture (40) est agencée en regard de la sortie d’air et au moins une seconde position dans laquelle l’entrée d’air et la sortie d’air sont obturés par la bande (32, 34). Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3095511-A1 (FR)
Title: Boîtier de mesure de particules présentes dans un flux d’air, module d’entrée d’air et une unité de chauffage, ventilation et/ou de conditionnement d’air munis d’une tel boîtier
Inventor: GOUVERNEUR GUILLAUME
IPC: G01N33/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Boîtier de mesure de particules présentes dans un flux d’air, ledit boîtier comprenant une tubulure d’entrée (2) et une tubulure de sortie (4) du flux, lesdites tubulures d’entrée et de sortie (2, 4) étant sensiblement orientées selon une même direction, ledit boîtier comprenant un ventilateur (36), permettant une circulation axial du flux par rapport à un axe de rotation (X) dudit ventilateur, orienté selon une direction orthogonale auxdites tubulures (2, 4), et une chambre de sortie (38) dudit flux en aval du ventilateur (36) selon le sens d’écoulement du flux, ladite chambre de sortie (38) débouchant latéralement sur ladite tubulure de sortie (4). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3097611-A1 (FR)
Title: Procédé de pose ou/et de récupération d'une ligne dans une étendue d'eau comportant une phase d’immobilisation contrôlée et système associé
Inventor: JEAN SEBASTIEN
IPC: F16L1/235
Filed: 2019-06-24
Abstract: Procédé de pose ou/et de récupération d'une ligne dans une étendue d'eau comportant une phase d’immobilisation contrôlée et système associé Ce procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'un dispositif de pose comprenant deux organes de saisie amont (72A) en regard et deux organes de saisie aval (72B) en regard, définissant un passage (73) de circulation de la ligne (12) ; - descente de la ligne (12) jusqu’à au moins une position d’immobilisation ; - immobilisation de la ligne (12) dans la ou dans chaque position d’immobilisation ; et, avant  la ou chaque immobilisation de la ligne dans la position d’immobilisation : - dépassement limité de la position d’immobilisation vers le bas pour atteindre une position de changement de sens de déplacement ; - temporisation dans la position de changement de sens de déplacement ; - remontée limitée de la ligne (12) de la position de changement de sens de déplacement à la position d’immobilisation. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3096530-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’au moins une communication d’un équipement terminal dans un réseau de communication, procédés de traitement, dispositifs, équipement terminal, équipement proxy et programmes d’ordinateur correspondants
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L49/111
Filed: 2019-06-28
Abstract: Procédé de gestion d’au moins une communication d’un équipement terminal dans un réseau de communication, procédés de traitement d’une communication établie avec un équipement terminal dans un réseau de communication, dispositifs, équipement terminal, équipement proxy et programmes d’ordinateur correspondants L'invention concerne un procédé de gestion d’au moins une communication selon un protocole de transport d’un équipement terminal dans un réseau de communication, ledit équipement terminal étant apte à accéder audit réseau de communication via au moins une ressource IP, chaque ressource IP comprenant une adresse IP et un numéro de port, comprenant :- la détection (22) d’une présence, sur au moins un chemin permettant de joindre via ledit réseau de communication ledit équipement terminal sur une adresse IP dudit équipement terminal dite deuxième adresse IP d’au moins une fonction à états configurée pour maintenir dans une table un état associé à une communication sur ledit chemin pendant une durée de vie déterminée, comprenant l’émission dans le réseau de communication d’un premier message depuis au moins une première ressource IP dudit équipement terminal, ladite première ressource IP comprenant une première adresse IP et un premier numéro de port vers une deuxième ressource IP dudit équipement terminal, comprenant ladite deuxième adresse IP et un deuxième numéro de port, et la décision de présence d’au moins une fonction à états sur ledit au moins un chemin en fonction de données reçues par la deuxième ressource IP en réponse à l’émission du premier message; et- le déclenchement (23) d’une action de gestion d’une communication de l’équipement terminal sur ledit au moins un chemin permettant de joindre via ledit réseau de communication ledit équipement terminal sur ladite deuxième adresse IP, en fonction de ladite détection. fig. 2
Patent FR-3098658-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion pour mettre à la terre un équipement électrique et/ou créer une liaison équipotentielle entre des éléments conducteurs
Inventor: KELLER MARC
IPC: H01R43/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: L’invention concerne un dispositif de connexion (100) pour mettre à la terre ou à un potentiel de référence un équipement électrique (1). Il est intercalé entre une première pièce (10) appartenant audit équipement électrique (1) et étant électriquement conductrice, et une seconde pièce (20) appartenant à une structure de support (2) sur laquelle est monté ledit équipement électrique (1) et pouvant être au moins en partie électriquement isolante. Il est caractérisé en ce qu’il comporte une première zone d’auto-connexion (104) pour créer automatiquement un contact électrique avec ladite première pièce (10), et une seconde zone d’auto-connexion (105) pour créer automatiquement un contact électrique avec un conducteur électrique (3) relié à la terre ou à un potentiel de référence, lorsque ledit équipement électrique (1) est monté sur ladite structure de support (2). Ainsi, l’équipement électrique (1) est raccordé automatiquement à la terre ou à un potentiel de référence lors de son montage sur ladite structure de support (2) via ledit dispositif de connexion (100) et ledit conducteur électrique (3). Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3099988-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aspiration
Inventor: SAMSON FRÉDÉRIC
IPC: A61F7/10
Filed: 2019-08-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aspiration (1) comportant un réceptacle (10) constitué d’une paroi de fond (11) et d’une paroi latérale (12) et présentant une ouverture (13) opposée à la paroi de fond (11) et bordée par la paroi latérale (12), le réceptacle (10) définissant une cavité (20), le dispositif d’aspiration (1) comportant un tuyau (30) débouchant dans la cavité (20) et apte à être relié à un système d’aspiration (40) qui est apte à aspirer dans ladite cavité (20) un pli graisseux (90). La paroi latérale (12) comporte une portion (125) transparente au travers de laquelle un pli graisseux (90) situé dans le réceptacle (10) est visible, le dispositif d’aspiration (1) étant dépourvu de système de refroidissement de la paroi latérale (12). Figure 1
Patent FR-3100622-A1 (FR)
Title: Procédé de démarrage de conduite autonome d’un véhicule automobile.
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: G05D1/02
Filed: 2019-09-10
Abstract: Procédé de démarrage de conduite autonome d’un véhicule automobile. L’invention porte sur un procédé de conduite autonome de manœuvre à vitesse basse ou nulle d’un véhicule automobile comprenant une étape de modification de l’orientation des roues directrices du véhicule alors que la vitesse du véhicule est nulle ou sensiblement nulle ou inférieure ou égale à un seuil, notamment un seuil égal à 1 km/h. Pas de figure pour l’abrégé.