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Patent FR-3063371-A1 (FR)
Title: Declenchement de l'apurement d'une liste d'attente au niveau origine-destination
Inventor: LAM THANH-TAM CECILE MARIE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-02-27
Abstract: Des systèmes, des procédés et un programme d'ordinateur pour le traitement des réservations sur liste d'attente. En réponse à la détection d'un événement qui a une incidence sur la disponibilité de l'inventaire sur un marché, un traitement d'apurement de la liste d'attente peut identifier les enregistrements de réservation sur liste d'attente qui incluent une solution de voyage connectant une paire origine-destination sur le marché. Les enregistrements de réservation ayant des solutions de voyage qui concourent pour l'inventaire disponible peuvent être regroupés, et les enregistrements de réservation classés dans le groupe. La confirmation des solutions de voyage sur liste d'attente dans l'enregistrement de réservation classé au plus haut niveau peut être demandée, et si la disponibilité est suffisante pour recevoir la solution de voyage sur liste d'attente, la solution de voyage sur liste d'attente est confirmée. Le traitement d'apurement peut continuer à sélectionner le prochain enregistrement de réservation classé au plus haut niveau dans le groupe, et demander la confirmation dans l'ordre de classement jusqu'à ce que la disponibilité ne soit plus suffisante pour recevoir une autre solution de voyage sur liste d'attente, ou jusqu'à ce que chaque enregistrement de réservation dans le groupe ait été traité.
Patent FR-3066218-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouvrant d'explosion, batiment et procede associes
Inventor: VERBECKE FRANCK
IPC: G08B21/18
Filed: 2017-05-10
Abstract: Ce système d'ouvrant d'explosion (12) comporte : - un ouvrant (16) mobile entre une position de fermeture et une position d'ouverture, - un système de verrouillage et de déverrouillage (18), configuré pour bloquer l'ouvrant (16) dans la position de fermeture, - un capteur de pression (20), et - une unité de contrôle (22) connectée au système de verrouillage et de déverrouillage (18) et au capteur de pression (20), l'unité de contrôle (22) étant configurée pour déverrouiller le système de verrouillage et de déverrouillage (18) lorsque la pression mesurée par le capteur de pression (20) est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3067553-A1 (FR)
Title: Gestion de la perte d'un objet communicant faisant partie d'un groupe d'objets
Inventor: CONAN MARTIN
IPC: H04W4/02
Filed: 2017-06-23
Abstract: L invention concerne un procédé de gestion de la perte d un objet (d-f) faisant partie d un groupe d objets (1). L objet est équipé d une balise d identification (1d-1f) apte à communiquer avec une station de base (5) pour lui fournir au moins une donnée de géolocalisation (GPS). La station est apte à communiquer par ailleurs avec un réseau sans fils longue portée (SAT, LTE). Le procédé comporte les étapes suivantes sur la station de base (5) : - obtenir (E14) une donnée de géolocalisation d un premier objet (f) du groupe ; - comparer (E22) la donnée de géolocalisation du premier objet du groupe, dite première donnée de géolocalisation, aux informations de géolocalisation d un moins un second objet du groupe, dite seconde donnée de géolocalisation ; - en fonction des résultats de la comparaison, déclencher (E24, E25) une action de vérification.
Patent FR-3070724-A1 (FR)
Title: Moteur comportant un deflecteur pour bague d'etancheite pour un vilebrequin de vehicule automobile
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: F02B77/00
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion comprenant : - un vilebrequin (3) d'orientation axiale, - un palier (11) de guidage en rotation d'un tronçon d'extrémité axiale du vilebrequin (3), - une bague (29) annulaire d'étanchéité qui coopère avec le tronçon d'extrémité axiale du vilebrequin (3), caractérisé en ce que le moteur comprend un déflecteur (41) de protection de la bague d'étanchéité (29) contre des pollutions externes.
Patent FR-3074215-A1 (FR)
Title: Accouplement de deux brides
Inventor: LONGUET ARNAUD CYRIL
IPC: F01D9/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) de deux brides (12, 14) de révolution d'une turbomachine, les deux brides (12, 14) étant coaxiales à un axe principal (A) et assemblées bout à bout, une première bride (12) comportant une extrémité axiale (12A) aval qui est assemblée à une extrémité axiale amont (14A) en vis-à-vis d'une deuxième bride (14), l'assemblage (10) comportant au moins un ensemble de liaison (20) des extrémités (12A, 14A) des brides (12, 14) l'une à l'autre, caractérisé en ce ledit au moins un ensemble de liaison (20) comporte un empilement axial d'une pluralité d'attaches (22) radiales qui sont parallèles les unes aux autres et à un plan radial par rapport à l'axe principal A, dont au moins une attache (22) est portée par l'extrémité (12A, 14A) d'une bride (12, 14) et est située axialement entre deux attaches (22) du qui sont portées par l'extrémité (12A, 14A) de l'autre bride (12, 14).
Patent FR-3074398-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de profils de service d'utilisateurs
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W48/08
Filed: 2017-11-30
Abstract: Ce procédé de gestion de profils de service d'utilisateurs est mis en œuvre par une entité de gestion des profils de services d'utilisateurs dans un réseau nominal, avant d'envoyer à une entité tierce un profil de services d'un dit utilisateur. Il comporte : - une étape (E10) pour déterminer si ladite entité tierce se trouve dans un réseau visité différent dudit réseau nominal ; - si c'est le cas, une étape (E12) pour déterminer, à partir du profil de services de l'utilisateur enregistré dans l'entité de gestion des profils, si ledit utilisateur a au moins une marque associée à un service Originating d'un RI ; - si c'est le cas, une étape (E14) de contrôle pour déterminer s'il existe un accord de réseau intelligent entre un opérateur dudit réseau nominal et un opérateur dudit réseau visité et le cas échéant la nature dudit accord ; - une étape (E16) d'envoi, à ladite entité tierce, d'un profil de services de l'utilisateur déterminé en fonction d'un type dudit service et du résultat de ladite étape de contrôle.
Patent FR-3049186-A1 (FR)
Title: Moniteurs de pression intracranienne sans fil
Inventor: CHIANG MING-FU
IPC: A61B5/03
Filed: 2017-03-25
Abstract: Des moniteurs intracrâniens sans fil sont fournis. Les moniteurs intracrâniens sans fil comprennent un corps principal (400), un émetteur-récepteur sans fil (100), un module de traitement (200) et un module de détection (300), dans lequel le module de détection contient un cathéter (304). Sur le cathéter (304), un capteur de pression (305) est configuré pour détecter une déformation du cathéter ou un diaphragme (309) connecté au capteur de pression (305). La déformation détectée est alors transmise au module de traitement (200) par un fil intra-cathéter(306).
Patent FR-3082527-A1 (FR)
Title: Piece revetue par un revetement de carbone amorphe non-hydrogene sur une sous-couche comportant du chrome, du carbone et du silicium
Inventor: BOMBILLON LAURENT
IPC: C23C16/32
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente demande concerne une pièce comportant un substrat métallique, un revêtement de carbone amorphe non-hydrogéné, de type ta-C voire a-C, revêtant le substrat, et une sous-couche à base de chrome (Cr), de carbone (C) et de silicium (Si) disposée entre le substrat métallique et le revêtement de carbone amorphe et sur laquelle le revêtement de carbone amorphe est appliqué, caractérisée en ce que la sous-couche comporte, à son interface avec le revêtement de carbone amorphe, un rapport entre une teneur atomique en silicium et une teneur atomique en chrome (Si/Cr) compris entre 0,35 et 0,60, et un rapport entre une teneur atomique en carbone et la teneur atomique en silicium (C/Si) compris entre 2,5 et 3,5.
Patent FR-3084643-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation pour utilisateur de vehicule ouvert
Inventor: BADENE GREGORY
IPC: B62J6/00
Filed: 2018-08-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation, pour un utilisateur de véhicule ouvert, comprenant : - un moyen d'affichage apte à afficher au moins un signal choisi parmi une pluralité de signaux et apte à être attachée à l'accessoire de l'utilisateur du véhicule ouvert, - un moyen de commande en communication avec le moyen d'affichage apte à choisir au moins un signal à afficher à la fois.
Patent FR-3086380-A1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111) de circulation d'un fluide. La plaque (105) comprend un fond (106) et au moins un bord relevé (107) qui entoure le fond (106). La plaque (105) comprend au moins une ouverture (110) configurée pour alimenter le canal (111) en fluide. La plaque (105) est pourvue de protubérances (112) qui avec au moins le fond (106) et le bord relevé (107) délimitent une section de passage (S1, S2) du fluide dans le canal (111). Les protubérances (112) sont réparties en au moins un premier groupe (G1) de protubérances (112) qui détermine une première section de passage (S1) du canal (111) comprenant au moins une paroi sommitale (116) d'une protubérance (112) du premier groupe (G1) et un deuxième groupe (G2) de protubérances (112) qui détermine une deuxième section (S2) de passage du canal (111) comprenant au moins une paroi sommitale (116) d'une protubérance (112) du deuxième groupe (G2), la première section de passage (S1) étant plus grande que la deuxième section de passage (S2).
Patent FR-3086511-A1 (FR)
Title: Chaussure a crampons instrumentee
Inventor: LABBE ROMAIN
IPC: A43C15/16
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention concernant un crampon (3) comportant : - une embase de fixation à une semelle (2) de chaussure à crampons, cette embase venant en appui contre la face inférieure de la semelle, - un corps de crampon, en définissant au moins partiellement la surface externe, - une partie de liaison reliant le corps à l'embase, de façon à permettre au corps de se déplacer relativement à l'embase sous l'effet d'un effort exercé sur le corps du crampon par le porteur de la chaussure, - au moins un capteur sensible à un déplacement dudit corps et/ou à une déformation de la partie de liaison lors de ce déplacement.
Patent FR-3089481-A1 (FR)
Title: Dispositif amélioré de fixation par clipsage
Inventor: PLACE JEAN-FRANÇOIS
IPC: B62D29/04
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif de fixation entre une première et une deuxième pièce (2) de carrosserie, réalisées chacune par moulage d’un matériau thermoplastique, la première pièce (1) supportant un ou plusieurs clips (11) s’étendant selon une direction d’introduction (XX’), la deuxième pièce de carrosserie supportant une goulotte (21), comportant des logements (25) destinés à recevoir lesdits clips, chaque logement comprenant un redan (222) destiné à collaborer avec un bossage (12) disposé à l’extrémité avant du clip pour empêcher le clip de sortir du logement. Chacune des pièces de carrosserie comprend au moins un plan de joint (PJ1, PJ2) déterminant une limite entre un premier (C1) et un deuxième côté (C2), disposé de sorte les surfaces de la goulotte ou du clip situées d’un premier côté (C1), présentent une dépouille positive ou nulle selon une direction opposée à la direction d’introduction et que les surfaces de la goulotte ou du clip situées d’un deuxième côté, présentent une dépouille positive ou nulle selon la direction d’introduction.
Patent FR-3089636-A1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une défaillance d’un capteur de vibration pour une pièce d’un moteur
Inventor: GROELLY QUENTIN PHILIPPE
IPC: G05B23/02
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection (S) d’une défaillance d’un capteur (1), ledit capteur (1) étant configuré pour détecter au moins une vibration d’une pièce d’un moteur, en particulier d’un moteur d’aéronef, et pour fournir une tension électrique représentative de la vibration détectée, le procédé de détection comprenant les étapes suivantes : S1 : mesurer une tension fournie par le capteur (1), S2 : comparer la tension ainsi mesurée à un premier seuil prédéfini, S3 : lorsque la tension est supérieure au premier seuil prédéfini, déterminer au moins un paramètre de forme à partir des mesures de la tension fournie par le capteur (1), S4 : comparer le paramètre de forme ainsi déterminé à un deuxième seuil prédéfini et S5 : générer un signal de défaillance lorsque le paramètre de forme dépasse le deuxième seuil prédéfini.
Patent FR-3094225-A1 (FR)
Title: Extrait d’Alteromonadaceae et son utilisation cosmétique
Inventor: COUTAZ BETHSABÉE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: Titre Extrait d’ Alteromonadaceae et son utilisation cosmétique La présente invention concerne un extrait particulier d’Alteromonada ceae et un procédé de traitement cosmétique de la peau utilisant cet extrait. En particulier la présente invention concerne un exopolysaccharide. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3095321-A1 (FR)
Title: Appareil pour lunettes
Inventor: AUFFRAY ANTHONY
IPC: A45C11/04
Filed: 2019-04-26
Abstract: Titre : APPAREIL POUR LUNETTES Appareil pour lunettes comprenant généralement un contenant (1) et un étui (2), lequel contenant (1) fournit un volume interne (41), et l’étui (2) est configuré pour recevoir des lunettes dans une première position et configuré pour être placé dans le volume interne (41) du contenant (1) dans une deuxième position ; et dans lequel l’étui (2) est relié au contenant (1). (Figure pour l’abrégé : Fig. 1)
Patent FR-3100342-A1 (FR)
Title: Plateau de communication en champ proche et procede de localisation sur ledit plateau
Inventor: PALMADE ROMAIN
IPC: H04W4/80
Filed: 2019-08-29
Abstract: L’invention concerne un plateau de communication en champ proche 1 destiné à communiquer avec au moins une étiquette électronique D1 ou D2. Le plateau comporte une pluralité d’antennes A1-A8, chaque antenne ayant une position x1-x8 selon un axe X, un circuit lecteur d’étiquettes électroniques 100 relié auxdites antennes A1-A8 pour les alimenter et communiquer avec ladite étiquette électronique D1 ou D2, et une unité de traitement 200 contrôlant les antennes A1-A8 et le circuit lecteur d’étiquettes électroniques 100. L’unité de traitement 200 est configurée pour activer une seule antenne à la fois et le circuit lecteur 100 afin de communiquer avec ladite au moins une étiquette électronique D1, D2, et pour localiser une position de l’étiquette électronique D1 ou D2 selon l’axe X en fonction d’un nombre de réponses ou d’un temps de réponse de l’étiquette électronique D1 ou D2. L’invention concerne également le procédé de localisation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100452-A1 (FR)
Title: Méthode de diagnostic de peaux agées
Inventor: DONOVAN MARK
IPC: A61Q19/08
Filed: 2019-09-05
Abstract: Méthode de diagnostic de peaux agées La présente invention concerne une méthode de diagnostic d’une peau âgée chez un sujet, comprenant une étape (a) de mesure, dans un échantillon de peau du sujet, du niveau d’au moins un N-glycane choisi dans le groupe constitué du glycane de type riche en mannose M7, du glycane de type riche en mannose M8, du glycane de type riche en mannose M9, du glycane de type complexe F(6)A2G(4)2S1 et du glycane de type complexe A2G1GalNAc1. Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3104226-A1 (FR)
Title: Soufflet d’etancheite pour un levier de commande d’une boite de vitesses
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: G01M13/022
Filed: 2019-12-06
Abstract: L’invention concerne un soufflet d'étanchéité (30) comprenant une paroi déformable configurée pour recouvrir un axe d'actionnement (40) d'un levier de commande (10) d'une boîte de vitesses, la paroi étant constituée d'une pluralité de plis (33) en accordéon.     L’invention consiste en ce que le soufflet d’étanchéité (30) est réalisé en un matériau élastiquement déformable et comprend en outre une surface d’appui plane (35), ménagée en saillie radiale à la périphérie de la paroi à une extrémité du soufflet d’étanchéité (30), un effort exercé sur ladite surface d’appui plane (35) permettant la compression du soufflet d’étanchéité (30) selon l’axe longitudinal (x) dudit soufflet d’étanchéité (30), le soufflet d’étanchéité (30) recouvrant sa forme initiale lorsque cet effort cesse.     Figure 6
Patent FR-3106759-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité encastré pour l'accompagnement de la roue d'une planche d'équilibre
Inventor: CAVROIS GEORGES-ERIC
IPC: A63C17/08
Filed: 2020-02-05
Abstract: Ce document a pour objet le dépôt d’un brevet contre la reproduction d’un dispositif de sécurité encastré pour l'accompagnement de la roue d'une planche d'équilibre. Les caractéristiques techniques de ce dispositif de sécurité résident dans le fait que ce dernier est encastré dans la planche d’équilibre grâce à une découpe laser et que le rouleau en bois vient s’adapter sur ce dispositif de sécurité.
Patent FR-3110383-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’enregistrement mictionnel, et systeme et procede d’analyse de miction
Inventor: JOLIVARD AURÉLIEN
IPC: G16H10/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: Dispositif et procédé d’enregistrement mictionnel, et système et procédé d’analyse de miction L’invention concerne dispositif d’enregistrement mictionnel (1), caractérisé en ce qu’il est conçu pour équiper un patient utilisateur (2) et en ce qu’il comprend au moins :○ un enregistreur sonore (3),○ un moyen de détection spatiale (4), conçu pour détecter la position prise par au moins une partie du corps dudit patient utilisateur (2)○ une unité de commande, conçue pour déclencher un enregistrement sonore d’une miction (7) dudit patient utilisateur (2) à l’aide dudit enregistreur sonore (3) lorsque ledit moyen de détection (4) détecte que ladite partie du corps dudit patient utilisateur (2) est placée dans une position particulière prédéterminée appropriée à la miction. L’invention est particulièrement adaptée à l’enregistrement sonore et à l’analyse des mictions d’un patient. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3111317-A1 (FR)
Title: Chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux
Inventor: LAUNAY PATRICK
IPC: B62B5/06
Filed: 2020-06-10
Abstract: Chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux La présente invention a pour objet un chariot de transport et de stockage de charges à roulettes et à plusieurs niveaux, ledit chariot comprenant une base (1) présentant une face inférieure (1a) portant des roulettes (2) pour le déplacement du chariot et une face supérieure (1b) surmontée par au moins deux panneaux (3), un espace de stockage (4) et au moins une étagère (5).     Il comprend en outre une roue motorisée (6) électrique portée par la face inférieure et située au centre ou sensiblement au centre de cette dernière, au moins une paire (7) de poignées de manœuvre et de commande (7a, 7b) et au moins l’un desdits panneaux (3) comprend un espace de réception (30) recevant la ou l’une des paire(s) de poignées de manœuvre et de commande.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114476-A1 (FR)
Title: Dispositif d’excitation pour transformer un gaz en plasma dans un tube capillaire diélectrique et accélérateur laser-plasma.
Inventor: LEROY OLIVIER
IPC: H05H1/54
Filed: 2020-09-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’excitation (10) adapté pour transformer un gaz en plasma dans un tube capillaire diélectrique. Ce dispositif (10) comprenant un câble électrique (11), au moins un canal (12), un tube capillaire (13) logé dans le canal (12), un anneau métallique (14) adapté pour transporter les ondes électromagnétiques du câble électrique (11) vers ledit tube capillaire, une couche (15) d’un matériau diélectrique entourant ledit anneau métallique (14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115207-A1 (FR)
Title: Utilisation de composés thiopyridinones pour prévenir la formation des points noirs cutanés
Inventor: PREVOT-GUEGUINIAT AMÉLIE
IPC: C07D211/96
Filed: 2020-10-15
Abstract: Utilisation de composés thiopyridinones pour diminuer le développement de la couleur des points noirs La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’au moins un composé répondant à la formule (I) ou (I’) suivante :      ainsi que leurs sels, leurs solvates, leurs isomères optiques et leurs racémiques,à titre d’inhibiteur de la coloration noire ou brune des comédons.  Elle concerne également un procédé cosmétique pour prévenir la coloration noire ou brune des comédons, comprenant l’application topique sur la peau d’une composition cosmétique comprenant au moins un composé répondant à la formule (I) ou (I’).  Figure pour l’abrégé : Néant.
Patent FR-3117112-A1 (FR)
Title: Compositions fumigenes
Inventor: GLENAT CÉCILE
IPC: C06D3/00
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente divulgation concerne des compositions fumigènes non toxiques destinées à la production de fumées colorées. En particulier, les compositions fumigènes sont dépourvues de composés chlorés et de colorants organiques de la famille des (dérivés) anthraquinoniques. Les compositions fumigènes peuvent être utilisées pour préparer des dispositifs pyrotechniques utiles dans le domaine militaire et civil.
Patent FR-3117925-A1 (FR)
Title: Installation et procédé pour la fabrication d’un bandage annulaire sur un noyau monolithique allégé
Inventor: BOUCHEREAU DAVID
IPC: B29D30/06
Filed: 2020-12-23
Abstract: La présente invention concerne une installation de fabrication de bandages (2), comprenant une station d’assemblage (3) agencée pour former un bandage annulaire cru (2A) sur un noyau (4), une station de cuisson (20) agencée pour cuire l’ensemble formé par ledit noyau (4) et le bandage annulaire cru (2A) afin d’obtenir un bandage annulaire cuit (2B), et une station d’extraction (21) agencée pour, après l’opération de cuisson, séparer le bandage annulaire cuit (2B) du noyau (4), la station de cuisson (20) comprenant une première source thermique (23), chauffante, qui s’applique contre la face d’échange (32) du noyau pour l’opération de cuisson puis se dissocie du noyau (4) et reste dans la station de cuisson afin de laisser à nouveau libre la face d’échange (32) lorsque le noyau (4) et le bandage annulaire cuit (2B) sont transférés à la station d’extraction (21), pour qu’une seconde source thermique (24), réfrigérante, de la station d’extraction (21) succède à la première source thermique (23) au contact de ladite face d’échange (32) du noyau, afin de refroidir ledit noyau (4).  Figure 1