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Patent WO-2013186450-A1 (WO)
Title: Casier de réception de vaisselle destiné à être introduit à l'intérieur d'une machine à laver
Inventor: LAROSE NICOLAS
IPC: A47L15/50
Filed: 2013-06-13
Abstract: L'invention a pour objet un casier (1) pour la réception de vaisselle destiné à être introduit à l'intérieur d'une machine à laver, Le casier (1) comprend un cadre (2) délimitant une zone supérieure (9) et une zone inférieure (10) entre lesquelles est disposée une grille (11) de support de la vaisselle. La zone supérieure (9) comprend des logements (4) pour la réception de la vaisselle. La zone inférieure (10) est équipée d'au moins un volet (12) qui est mobile entre une position de fermeture dans laquelle le volet (12) obture une fenêtre inférieure (13) bordée par le cadre (2) et une position d'ouverture dans laquelle le volet (12) autorise un passage à travers la fenêtre inférieure (13).
Patent WO-2013136007-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif d'éradication de plantes envahissantes et proliférantes
Inventor: ROURE FREDERIC
IPC: A01M21/04
Filed: 2013-03-12
Abstract: Le dispositif mobile (100) d'éradication de plantes terrestres proliférantes comporte: un moyen (105) de présentation des plantes à traiter et un moyen (155) de génération d'ondes électromagnétiques pour stériliser les plantes dans la nappe de plantes. Dans des modes de réalisation, le moyen (155) de génération d'ondes électromagnétiques émet des micro-ondes et/ou est adapté à chauffer les graines des plantes à une température supérieure à 60 °C. Dans des modes de réalisation, le dispositif comporte, en outre, une trémie (110) de réception des plantes et un moyen (115) d'extraction de métaux et/ou de pierres et un moyen (120) de broyage des plantes en amont du moyen de génération d'ondes électromagnétiques.
Patent WO-2014037676-A1 (WO)
Title: Module de charge sans fil integrable a une housse de protection d'un terminal mobile
Inventor: DHERVILLY OLIVIER
IPC: H02J7/00
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'objet de l'invention est un module de charge (10) sans fil intégrable à une housse de protection d'un terminal mobile, le module (10) comprenant un corps (12), un dispositif de connexion (14) au connecteur d'alimentation électrique du terminal mobile, une bobine à induction (16), et un circuit électronique (18) pour gérer la recharge du terminal mobile à partir d'un courant électrique généré par la bobine à induction (16).
Patent WO-2015011354-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage a vision a tete haute reglable
Inventor: FERON STEPHANE
IPC: G02B27/01
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'affichage tête haute (20) comportant une source lumineuse (23) destinée à générer un faisceau lumineux porteur d'une information à afficher, un réflecteur (24) partiellement transparent réfléchissant le faisceau lumineux provenant de la source lumineuse (23) vers un utilisateur (26), de sorte que celui perçoive l'information sous la forme d'une image virtuelle (25), le dispositif comportant un miroir de sortie (21) disposé de sorte à réfléchir le faisceau lumineux provenant de la source lumineuse (23) vers le réflecteur (24) suivant un axe optique de projection (A- 1 ), ledit dispositif (20) étant caractérisé en ce que la source lumineuse (23) et le miroir de sortie (21) et sont montées sur un châssis (29), ledit châssis (29) étant mobile, par rapport audit réflecteur (24).
Patent WO-2016120543-A1 (WO)
Inventor: SIVY YANN
IPC: A61F5/04
Filed: 2016-01-18
Abstract: The present invention relates to a device (1) for supporting and/or protecting at least two fingers or toes, enabling total or partial immobilisation of said fingers or toes with respect to one another. The device comprises a band (2) in the form of a loop (20) delimiting an accommodation space (3) for receiving said fingers or toes, said band (2) being terminated by two ends (5,6) forming two parts (5,6) of a closure system (4) of the loop, the two parts comprising additional fastening parts (7, 11) engaging to ensure adjustment and closure of the loop (20), the device being characterised in that the band (2) is made from a rigid polymer material and is fitted with lugs (7) at one of its end and with holes (11) at the other end, constituting the fastening parts of the closure system (4). The device according to the invention is used in particular in orthopaedic treatment, and can enable a rapid return to sports in complete safety.
Patent WO-2017017333-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé d'aérofreinage et de passivation de satellite
Inventor: DUPUY CHRISTIAN
IPC: B64C9/32
Filed: 2016-07-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (20) d'aérofreinage d'un satellite artificiel d'une planète à atmosphère, comprenant au moins une voilure (25) d'aérofreinage reliée à au moins un réservoir (21) d'ergol de façon à pouvoir être déployée par un gaz de gonflage issu d'un tel réservoir (21). Au moins un dispositif de contrôle (37) de fuite est adapté pour libérer un débit de fuite de gaz de gonflage dans l'Espace lors du déploiement de chaque voilure (25) d'aérofreinage, ce débit de fuite étant adapté pour permettre l'introduction dans la voilure (25) d'aérofreinage d'un débit de gonflage adapté pour entraîner son déploiement, et pour assurer une purge totale et une passivation du réservoir (21) d'ergol et de la voilure (25) d'aérofreinage après son déploiement. Elle s'étend à un procédé d'aérofreinage et à un engin spatial comprenant un tel dispositif.
Patent WO-2017055743-A1 (WO)
Title: Procede de detection de fuite dans un reseau de fluide
Inventor: KACHROUDI SOFIENE
IPC: G01M3/02
Filed: 2016-09-28
Abstract: Procédé de détection de fuite dans un réseau de fluide équipé d'au moins un ensemble de capteurs disposés en différents points de mesure, permettant de détecter une fuite dans un réseau et de fournir des indices quant à sa nature, son importance et/ou sa localisation, comprenant les étapes suivantes : acquisition (S1) d'un modèle numérique (11) du réseau; simulation (S3) d'au moins plusieurs scénarios de fuite (12) à l'aide du modèle numérique (11) et calcul pour chaque scénario de fuite (12) d'au moins un paramètre du fluide à chaque point de mesure; détermination (S4) d'une signature de fuite (S) pour chaque scénario de fuite (12) en fonction des paramètres du fluide simulés à chaque point de mesure pour le scénario de fuite (12) considéré; mesure réelle (S6) par l'ensemble de capteurs du réseau d'un jeu de mesures de test incluant au moins un paramètre du fluide à chaque point de mesure du réseau; détermination (S7) d'une signature de l'état du réseau (Ve) en fonction du jeu de mesures de test (14); et comparaison (S8) de la signature de l'état du réseau (Ve) avec chaque signature de fuite (S) et détermination d'une probabilité d'occurrence d'au moins un scénario de fuite (12).
Patent WO-2017085389-A1 (WO)
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: F16G13/20
Filed: 2016-11-15
Abstract: Maillon (200 n ) de chaîne rigide (100), comprenant au moins une joue (1),de forme générale rectangulaire, d'épaisseur (93, 97) sensiblement constante perpendiculairement à son plan principal (81). La joue (1) comprend une première partie (2) et une seconde partie (4). Chacune des parties (2, 4) comprend: un talon (5) agencé de manière à venir en appui contre un talon correspondant d'une joue analogue (1 n-1 ;1 n+1 ) d'un maillon (200 n-1 ; 200 n+1 ) adjacent de la chaîne rigide (100), et une embase (7) agencée de manière à former palier autour d'un axe (400) de rotation par rapport audit maillon (200n -1 ; 200 n+1 ) adjacent. Le talon (5) et l'embase (7) s'étendent respectivement d'un côté et de l'autre du plan principal (81) et parallèlement audit plan principal (81).
Patent WO-2017121956-A1 (WO)
Title: Plaque d'immatriculation et procédé de vérification
Inventor: SOUPARIS HUGUES
IPC: B60R13/10
Filed: 2017-01-11
Abstract: L'invention concerne une plaque d'immatriculation (100) pour véhicule automobile comprenant - un film rétro réfléchissant (140), au contact dudit support directement ou par une couche d'adhésif (160), - le film (140) supportant un numéro d'immatriculation (210), imprimé sur celui-ci, et - une structure diffractive (110), collée sur celui-ci. La plaque d'immatriculation (100) comprend en outre une plaque acrylique (130), transparente, au contact direct du film rétro réfléchissant, ou par l'intermédiaire d'une couche d'adhésif (150), et au moins l'un parmi : - une impression de personnalisation sécurisée (200), solidaire du film rétro réfléchissant ou de la structure diffractive, - un ensemble (220) d'au moins deux images, solidaires du film rétro réfléchissant et destinées à présenter un effet moiré, et un réseau lenticulaire (190), apposé au droit de l'ensemble desdites au moins deux images.
Patent WO-2018073546-A1 (WO)
Title: Pneumatique à couches de travail comprenant une architecture optimisée
Inventor: ABINAL RICHARD
IPC: B60C9/18
Filed: 2017-10-20
Abstract: L'invention est un pneumatique comprenant au moins une couche de travail (41). La plus radialement extérieure, comprend au moins une ondulation (412). L'ondulation (412) de la couche de travail (41) la plus radialement extérieure est telle que l'ondulation est radialement extérieure aux points de la couche de travail (41) à l'aplomb du centre de la face de fond (243) de la rainure majeure (24) la plus proche de ladite ondulation (412). L'ondulation (412) de la couche de travail (41) la plus radialement extérieure est telle que, sur au moins 10% de la surface radialement extérieure (SRE) de ladite couche de travail (41), la distance radiale (do) entre la surface radialement extérieure(SRE) et la surface de roulement (21) est inférieure d'au moins 1 mm à la distance radiale (dc) entre la surface radialement extérieure (SRE) et la surface de roulement (21),distance à l'aplomb du centre de la face de fond (243) de la rainure majeure (24) la plus proche de ladite ondulation (412).
Patent WO-2018203010-A1 (WO)
Title: Dispositif de manipulation de membranes pour pile a combustible
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/1004
Filed: 2018-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de manipulation de membranes pour pile à combustible comprenant un premier poste de stockage (A1) de membranes et un poste de réception (C) ainsi qu'un premier manipulateur (B1) comprenant des moyens de préhension (68) d'une membrane (12) depuis une face libre de celle-ci, le premier manipulateur(B1) étant articulé de manière à pouvoir se déplacer entre une position de prise d'une membrane (12) du poste de stockage (A1) et une position de pose d'une membrane (12)sur le poste de réception (C). Selon l'invention, le poste de réception (C) comprend un plateau de réception d'une membrane (12) comportant au moins une ouverture (C2) dans laquelle les moyens de préhension (68) et une partie du manipulateur sont aptes à venir se loger dans une première position de pose d'une membrane (12) dans laquelle la membrane (12) est reçue sur le plateau de réception (C1).
Patent WO-2018229427-A1 (WO)
Title: Bouteille munie d'un element de frein et de maintien du couvercle
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B65D1/02
Filed: 2018-06-12
Abstract: L'invention concerne une bouteille (1) destinée à transporter une boisson, comportant un corps de réception de la boisson, un couvercle monté pivotant autour d'un axe de rotation (4) par rapport au corps de réception (2) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, un dispositif de rappel (5) en position d'ouverture dudit couvercle (3), la bouteille comporte un élément de frein et de maintien (6) qui est mis en appui contre le couvercle sous l'action d'un moyen de rappel, l'élément de frein et de maintien étant mobile par rapport au couvercle et maintient le couvercle dans sa position d'ouverture.
Patent WO-2019234314-A1 (WO)
Title: Recycling of water in a mining by-product
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C02F1/56
Filed: 2019-06-05
Abstract: The invention relates to a method for preparing an aqueous suspension (S) of mineral particles of a metal ore, of a metal ore residue or of a metal to be recycled comprising a particular polymer (P) and recycle water originating from an aqueous metal ore residue, an aqueous metal ore suspension or an aqueous suspension of a metal to be recycled. the invention also relates to a method for controlling, improving or reducing the turbidity of the supernatant water originating from an aqueous suspension (S). The invention also provides an aqueous suspension (S).
Patent WO-2019162606-A1 (WO)
Title: Flatness roller, system for measuring flatness and line of associated laminating operations
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: B21B38/02
Filed: 2019-02-19
Abstract: This flatness roller (18) comprises a body (20) comprising at least one cavity (28) opening onto an outer surface (24) of the body (20) via a plurality of slots (30), two successive slots (30) defining between them a lamella (32), each lamella (32) being connected to the body (20) by two attachments, the flatness roller (18) also comprising at least one optical fiber (54) comprising at least one deformation sensor (22) having a measurement axis, each deformation sensor (22) being housed in a cavity (28) and secured at an attachment of a lamella (32), the measurement axis forming an angle of less than or equal to 20° with a plane orthogonal to an axis of revolution (X-X) of the body (20), each deformation sensor (22) being configured to send an optical response wave representative of a deformation of the deformation sensor (22) along its measurement axis.
Patent WO-2019229324-A1 (WO)
Title: Tyre which has an outer sidewall comprising one or more thermoplastic elastomers and one or more synthetic diene elastomers
Inventor: CHOUVEL CHRISTOPHE
IPC: C08L9/00
Filed: 2019-05-17
Abstract: The invention relates to a tyre which has an outer wall, said outer wall comprising a composition based on at least one elastomeric matrix; a cross-linking system and a reinforcing filler; the elastomeric matrix comprising at least one diene elastomer chosen from the group consisting of butadiene polymers which have a glass transition temperature below or equal to -50°C, and at least one thermoplastic elastomer comprising at least one elastomer block and at least one thermoplastic block, wherein the elastomer block comprises at least butadiene units and butylene units.
Patent WO-2022013502-A1 (WO)
Title: Method for characterising leaks
Inventor: BATANY YVES-MARIE
IPC: G01M3/28
Filed: 2021-07-15
Abstract: Method for characterising leaks in a fluid network to determine the type and/or flow rate of a leak in a fluid network, wherein the fluid network is provided with a plurality of vibroacoustic sensors configured to provide vibroacoustic signals (22), and wherein a statistical learning model (13) receives as input at least one vibroacoustic signal (22) obtained directly or indirectly from at least one vibroacoustic sensor and provides as output at least one data item characterising the leak from the type of leak (Tf) and the leak flow rate (Qf).
Patent WO-2005057205-A1 (WO)
Inventor: DRINKWATER BRUCE WALTON
IPC: G01N29/28
Filed: 2004-12-10
Abstract: An ultrasound probe for use in non-destructive testing, and in particular for testing of spot welds, comprises an ultrasonic transducer and an ultrasonic coupling element. The coupling element comprises a substantially solid piece of deformable elastomeric material having low ultrasonic attenuation. The deformable coupling element conforms to any surface irregularities in the material under test.
Patent WO-2005058995-A1 (WO)
Inventor: SATGURUNATHAN RAJASINGHAM
IPC: C08G18/12
Filed: 2004-12-14
Abstract: An aqueous coating composition, which when in the form of a film exhibits an MVTR of ≤ 500g/m2/24h comprising 20 to 80 wt% of a polyurethane A with an acid value of 8 to 40mg KOH/g and a hard segment content ≥ 40wt%, a ring structure content ≥ 48 wt% and 80 to 20 wt% of a vinyl polymer B with a Tg ≥ 20°C.
Patent WO-2006032884-A1 (WO)
Inventor: ROSS WILLIAM LESLIE
IPC: G06K9/00
Filed: 2005-09-21
Abstract: L'invention concerne un détecteur d'empreintes digitales défini par un réseau de commutateurs, chaque commutateur (1) présentant une première et une deuxième partie de contact (3, 6) séparées par un espace, et un élément de pontage défini par une section de film conducteur en continu destinée à connecter la première et la deuxième partie au travers de l'espace (9). Une des parties de contact est définie par une pastille de contact (6) et la longueur de l'espace dans la direction essentiellement parallèle aux bords adjacents de la première et de la deuxième partie de contact est supérieure à la largeur de l'espace entre la première et la deuxième partie de contact.
Patent WO-2007066105-A1 (WO)
Title: Mécanisme de bobine et ensemble de commande
Inventor: COVE JAMES
IPC: G07F17/34
Filed: 2006-12-06
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de commande de bobine destiné à une pluralité de mécanismes de bobines semblables pour une machine de jeu. L’ensemble de commande de bobine comprend une structure porteuse dotée d’une pluralité de ports de connexion électronique. Chaque port de connexion est équipé pour recevoir un moyen de connexion installé sur un mécanisme de bobine afin de réaliser une connexion électronique entre eux. Les ports de connexion sont reliés électroniquement à une carte maîtresse de circuit de contrôleur qui réalise une liaison électronique avec une machine de jeu. Les ports de connexion peuvent être installés côte à côte dans un boîtier. Des moyens de guidage sous la forme de structures de localisation sur la structure porteuse, destinés à coopérer avec les structures de localisation sur un mécanisme de bobine, peuvent être installés pour permettre un montage précis d’un mécanisme de bobine et une connexion électronique avec le port de connexion approprié. La carte de circuit peut fournir des signaux de commande à certains ou à tous les composants d’un mécanisme de bobine tels que des moteurs pas à pas, des écrans à cristaux liquides (LCD) et à diode électroluminescente organique (OLED), des jeux de voyants/diodes électroluminescentes et des dispositifs de renvoi de données optiques.
Patent WO-2008007097-A1 (WO)
Title: Synthèse de circuits électroniques
Inventor: GHICA DAN-RAZVAN
IPC: G06F17/50
Filed: 2007-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé pour synthétiser un circuit électronique afin de remplir une fonction. Le procédé comprend l'étape consistant à programmer la fonction en utilisant un langage de programmation en définissant un ou plusieurs termes, chaque terme comprenant une ou plusieurs constantes fonctionnelles. Des sémantiques de jeu sont appliquées pour interpréter la fonction programmée. Chaque terme est interprété sous la forme d'une ou plusieurs stratégies définies sur la base de mouvement. Chacune des constantes de la fonction programmée est associée à un sous-circuit. Chaque mouvement est associé au moins à un port d'entrée ou de sortie du sous-circuit associé, et une occurrence de mouvement définie par une stratégie produit un changement d'état d'un port associé. Les sous-circuits associés sont combinés pour fournir un circuit synthétisé pour remplir la fonction.
Patent WO-2008096136-A1 (WO)
Title: Combinaison inédite
Inventor: DIXON JOHN
IPC: A61K31/4468
Filed: 2008-02-06
Abstract: La présente invention a trait à un produit, une trousse ou une composition pharmaceutique comprenant un premier principe actif, qui est un antagoniste d'un récepteur muscarinique sélectionné, et un second principe actif, qui est choisi parmi un inhibiteur de la phosphodiestérase, un modulateur de l'action du récepteur des chimiokines, un inhibiteur de l'activité kinase, un inhibiteur des protéases, un agoniste stéroïdien du récepteur des glucocorticoïdes, un agoniste non stéroïdien du récepteur des glucocorticoïdes et un antagoniste du purinocepteur, utilisable dans le cadre du traitement de maladies respiratoires comme la bronchopneumopathie chronique obstructive et l'asthme.
Patent WO-2008139168-A1 (WO)
Title: Paquet multi-compartiment et procédé de formation du paquet
Inventor: DALE JAMES PATRICK
IPC: B65B17/02
Filed: 2008-05-09
Abstract: L'invention concerne un paquet multi-compartiment (10) qui comprend une pluralité de contenants (20, 30), chaque contenant étant formé, rempli et scellé de façon étanche séparément avant que les contenants ne soient remis ensemble pour former le paquet. Les contenants (20, 30) peuvent être remplis de différents produits alimentaires, qui nécessitent différentes formes de traitement après que le contenant soit scellé de façon étanche. Dans un procédé préféré, les contenants sont remplis et scellés de façon étanche sur différents sites, soumis à différents traitements, puis rassemblés pour former le paquet multi-compartiment sur un autre site.
Patent WO-2009034309-A1 (WO)
Title: Appareil d'exercice
Inventor: RICE MICHAEL JOSEPH PATRICK
IPC: A63B69/16
Filed: 2008-09-09
Abstract: L'invention porte sur un appareil d'exercice comprenant un dispositif d'exercice, tel qu'une bicyclette fixe (1) sur laquelle un utilisateur lors de son utilisation peut faire de l'exercice, le dispositif d'exercice comportant au moins un capteur (200, 300, 350, 400, 450, 500) destiné à surveiller, lors de son utilisation, la façon dont l'utilisateur s'entraîne sur le dispositif d'exercice, et une unité à base de microprocesseur (800) comportant un afficheur (900), le microprocesseur étant agencé pour modifier l'affichage en réponse à des entrées rprovenant du ou de chaque capteur, l'unité de microprocesseur étant agencée pour déterminer, lors de son utilisation, à l'aide de la sortie du ou de chaque capteur, la puissance exercée par l'utilisateur lorsqu'il utilise le dispositif d'exercice et, à partir de la puissance exercée, pour déterminer le rapport de la puissance exercée à la masse corporelle de l'utilisateur, et pour modifier l'affichage, lors de son utilisation, en fonction du rapport déterminé. Généralement, l'affichage varie par variation des positions relatives de représentations de l'utilisateur (951) et d'au moins un adversaire (952).
Patent WO-2011007111-A1 (WO)
Title: Document security
Inventor: BLACK STEPHEN PAUL
IPC: B42D15/00
Filed: 2009-07-14
Abstract: A label (1) for securely carrying confidential information has a lamina (3) overlying a substrate (5). The substrate (5) includes a first part (7) and a second part (9) that are separable. The first part (7) is located between the lamina (3) and the second part (9) and has areas (11) that are selectively transferrable to the second part (9) when the first and second parts are separated. Information printed on the lamina (3) aligned with areas (11) that transfer to the second part can be distinguished from information printed on the lamina aligned with areas (11) that remain with the first part (7).
Patent WO-2010073028-A1 (WO)
Title: Tamis de criblage amélioré
Inventor: ROBERTSON GRAHAM
IPC: B01D33/03
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne un cadre de tamis adapté pour être utilisé dans un secoueur pour séparer des solides d'un mélange liquide/solide et auquel un treillis tissé doit être attaché, comprenant une pluralité d'éléments allongés croisés (12) définissant une pluralité d'ouvertures (10), ou de cellules, dans lequel au moins une saillie (26) qui se présente sous la forme d'une nervure allongée s'étend partiellement en travers de chaque ouverture (10).
Patent WO-2010092360-A1 (WO)
Title: Heat transfer fluid
Inventor: PURAKKAT SAVITHA
IPC: F24J2/46
Filed: 2010-02-15
Abstract: The present invention relates to a heat transfer fluid comprising water, glycerine, and a surfactant. The heat transfer fluid is particularly suitable for use in solar thermal collectors or ground source heat pumps.