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Patent FR-3108334-A1 (FR)
Title: Compositions de carburant à propriétés à froid améliorées et leurs procédés de fabrication
Inventor: KURONEN MARKKU
IPC: C10L10/14
Filed: 2021-03-23
Abstract: Procédés de production d’un mélange de carburants diesel ayant des propriétés améliorées à froid ; procédés d’abaissement du point de trouble d’un carburant de distillat moyen minéral ; et mélanges de carburants diesel comprenant un mélange d’un carburant renouvelable et d’un carburant de distillat moyen minéral. Figure à publier : Fig. 4
Patent FR-3124100-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au positionnement d’un foret pour l’alésage d’une pièce
Inventor: BIGOT JULIEN
IPC: B23B35/00
Filed: 2021-06-17
Abstract: PROCÉDÉ D’AIDE AU POSITIONNEMENT D’UN FORET POUR L’ALÉSAGE D’UNE PIÈCE L’invention concerne un procédé d’aide au positionnement d’un foret pour l’alésage d’une pièce (102a) qui consiste à capturer des images d’une première pièce (102a) qui présente des points remarquables, de calculer une représentation numérique à partir de ces images, de superposer la représentation numérique ainsi calculée et une représentation numérique de conception de la pièce (102a), d’évaluer les distances des centres d’alésage (106a-b) à réaliser par rapport aux points remarquables (202), et de positionner un foret à l’aide d’une caméra et des distances évaluées. Le procédé se poursuit de la même manière pour les autres pièces à assembler.  Avec un tel procédé, la pièce est percée de manière précise en s’appuyant sur une triangulation par rapport à des points remarquables des pièces.  Fig. 1
Patent FR-3127895-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour un système de filtration d’eau pour bassin
Inventor: FONDELLI FRANCK
IPC: C02F103/42
Filed: 2021-10-13
Abstract: Dispositif de filtration (1) pour un système de filtration d’eau pour bassin configuré pour être traversé par de l’eau provenant du bassin et pour filtrer ladite eau. Le dispositif de filtration (1) comportant un élément filtrant (2) qui comporte une paroi de filtration latérale (5). La paroi de filtration latérale (5) comportant au moins une zone de filtration (6) présentant un premier seuil de filtration, et délimitant en partie une chambre interne (9). Le dispositif de filtration (1) comporte une ouverture de passage (3) qui débouche dans la chambre interne (9). Le dispositif de filtration (1) comporte au moins un organe de filtration (4) disposé dans la chambre interne (9) et configuré pour être inséré dans et retiré hors de la chambre interne (9) via l’ouverture de passage (3), l’au moins un organe de filtration (4) présentant un deuxième seuil de filtration qui est inférieur au premier seuil de filtration.  Figure 1
Patent FR-3128106-A1 (FR)
Title: Etagère d’un compartiment de transport de marchandises
Inventor: CAUBEL LAURENT
IPC: A47B57/00
Filed: 2021-10-20
Abstract: Etagère (2) d’un compartiment de transport de marchandises, l’étagère comprenant au moins deux bras (21), chaque bras (21) comprenant un moyen (22, 212) de fixation du bras sensiblement horizontalement et en porte-à-faux à une cloison (11) du compartiment, l’étagère comprenant, soutenus par les bras, des profilés (23) formant une surface de support des marchandises, l’étagère comprenant pour chaque bras des pièces intercalaires de maintien des profilés au bras, les profilés étant disposés entre les pièces intercalaires et comprenant des ailes latérales plaquées et maintenues contre le bras par les pièces intercalaires, des pièces intercalaires disposées pour un même bras sont intégrées à une glissière présentant une forme complémentaire à un guide dudit bras.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 19A
Patent FR-3129869-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par drapage de textures fibreuses
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: F01D25/24
Filed: 2021-12-02
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite par drapage de textures fibreuses Procédé (200) de fabrication d’une pièce en matériau composite comprenant au moins :  la formation d’une préforme fibreuse (201) de la pièce à obtenir par dépôt d’une pluralité de textures fibreuses imprégnées d’une première résine liante par drapage des textures fibreuses, le dépôt étant effectué sur un textile d’arrachage comprenant une deuxième résine liante présente en une teneur en poids sec comprise entre 3 g/m² et 15 g/m² et étant réalisé à une température de travail permettant l’adhésion des première et deuxième résines liantes ;l’élimination des première et deuxième résines liantes (202) dans la préforme ainsi formée, etla formation d’une matrice (203) dans la porosité de la préforme fibreuse après l’élimination des première et deuxième résines liantes, et l’élimination du textile d’arrachage afin d’obtenir la pièce en matériau composite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129935-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’hydrogène par pyrolyse de gaz
Inventor: LEPEZ OLIVIER
IPC: C01B3/24
Filed: 2021-12-03
Abstract: Machine de production de dihydrogène par pyrolyse d’un gaz (G) comprenant :  un réacteur comprenant au moins un tube (2), au moins partiellement en matériau électriquement conducteur, conformé en spirale avec une première extrémité (2a) formant une entrée pour un gaz et une seconde extrémité (2b) opposée formant une sortie du gaz,un circuit d’alimentation électrique (3) relié au tube (2) pour chauffer le tube par effet Joule jusqu’à une température supérieure à une température de pyrolyse du gaz (G) circulant dans le tube (2),à la seconde extrémité du tube (2b), un organe de séparation (4) du gaz sortant du tube (Gp) et des particules solides (S) présentes dans le gaz (Gp), des moyens de collecte (5) des particules solides (S) un dispositif de traitement (6) du gaz après passage dans l’organe de séparation (4).  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3130745-A1 (FR)
Title: Partie d’aéronef comportant un plancher lié à un tronçon de fuselage par l’intermédiaire de bielles élastiques.
Inventor: DURAND JÉRÔME
IPC: B64C1/20
Filed: 2021-12-16
Abstract: - Partie d’aéronef comportant un plancher lié à un tronçon de fuselage par l’intermédiaire de bielles élastiques.  - La partie d’aéronef (1) comporte un tronçon de fuselage (2) et un plancher (3) dont au moins une partie est liée audit tronçon de fuselage (2) par l’intermédiaire de bielles élastiques (13, 14), chaque bielle élastique (13, 14) étant pourvue d’une première extrémité (15, 17) apte à être fixée au plancher (3) et d’une seconde extrémité (16, 18) apte à être fixée au tronçon de fuselage (2), lesdites bielles élastiques (13, 14) étant configurées pour présenter une rigidité permettant, à la fois, de transmettre des efforts entre le plancher (3) et le tronçon de fuselage (2) et d’absorber des déplacements induits par des déformations du tronçon de fuselage (2), ladite partie d’aéronef (1) permettant ainsi, à moindre coût et à moindre masse, d’obtenir une liaison entre le plancher (3) et le tronçon de fuselage (2) présentant une élasticité adaptée apte à transmettre des efforts inertiels tout en absorbant des déformations dudit tronçon de fuselage(2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134443-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement acoustique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.
Inventor: MENG YANG
IPC: F24F13/24
Filed: 2022-04-12
Abstract: Titre : Dispositif de traitement acoustique d’une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé.  La présente invention concerne un dispositif de traitement acoustique (1) pour une installation de ventilation, de chauffage et/ou d’air climatisé, le dispositif de traitement acoustique (1) comprenant au moins un corps cylindrique dont une face interne (14) participe à délimiter un conduit (16) et au sein duquel un ensemble d’organes de résonance (18) est disposé, chacun des organes de résonance (18) participant à délimiter une cavité (34) qui débouche au moins sur la face interne (14) du corps cylindrique, caractérisé en ce que le corps cylindrique du dispositif de traitement acoustique (1) est configuré pour être intégré à l’extrémité d’une canalisation (8a, 8b) guidant le flux d’air amené à rencontrer le dispositif de traitement acoustique, les organes de résonance (18) étant agencés de sorte que le dispositif de traitement acoustique (1) présente un coefficient d’absorption d’au moins 90% des ondes acoustiques, un coefficient de réflexion d’au plus 5% des ondes acoustiques, et un coefficient de transmission énergétique d’au plus 5%, pour une gamme de fréquences entre 250 et 1000Hz.   Figure pour abrégé : figure 2.
Patent FR-3137828-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détection de chute par capture inertielle
Inventor: BOUTET JÉROME
IPC: A61B5/11
Filed: 2022-07-15
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de chute comportant au moins un accéléromètre (2) et des moyens (8) programmés pour :  - recevoir des données d’au moins un signal d’accélération provenant dudit accéléromètre (2);  - identifier, parmi les données dudit accéléromètre qui dépassent un certain seuil, des données d’au moins un signal susceptible de constituer un évènement de chute ;  - identifier, parmi lesdites données d’un signal susceptible de constituer un évènement de chute et dans une fenêtre temporelle autour de cet événement, au moins la plus grande durée pendant laquelle le signal est, de manière ininterrompue, sous la valeur moyenne du signal détecté ;   - classifier, en fonction de ladite plus grande durée, l’évènement en chute ou en non chute à l’aide d’un classifieur basé sur au moins un arbre de décision et/ou sur une descente de gradient (XGB, ou « Gradient Boosting tree »), et/ou sur un arbre supplémentaire (ou encore ETC, ou « Extremely Randomized Trees »).  Figure 1
Patent FR-3134424-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant aviation
Inventor: BEMMENT CRAIG W
IPC: F02B77/08
Filed: 2023-04-06
Abstract: La présente demande décrit un procédé (1008) de détermination d’une ou plusieurs caractéristiques de carburant d’un carburant aviation adapté pour alimenter un moteur à turbine à gaz  d’un aéronef, le moteur à turbine à gaz) ayant une chambre de combustion à laquelle du carburant est apporté d’un système de carburant, le procédé comprenant : la détermination (1009) d’une masse du carburant étant apporté à la chambre de combustion ; la détermination (1010) d’un volume correspondant du carburant étant apporté à la chambre de combustion ; et la détermination (1011) dʼune ou plusieurs caractéristiques de carburant en fonction de la masse et du volume déterminés. Il est aussi décrit un système de détermination de caractéristiques de carburant, un procédé d’opération d’un aéronef, et un aéronef.  Figure pour l’abrégé : 19
Patent FR-2006448-A1 (FR)
Title: Automatic stitch transfer in double-knitting machines
IPC: D04B9/06
Filed: 1969-04-17
Abstract: Double-knitting machine has two rows of needles. Those on one row move across the path of the others. Each needle is joined to a thin rod, one end of which is pointed and hooked to hold the stitches while transferring them to the other row of needles. The rod moves alternatively to-and-fro independently of but coordinated with the needles. The advantages are high regularity and precision. Products from this process are as good as from rectangular or circular machines.
Patent FR-2118837-A1 (FR)
Title: Preservative - treated, fermented grain - for animal foodstuffs
IPC: A23K3/00
Filed: 1970-12-21
Abstract: Seed treatment, esp. for maize, is one in which the recently harvested grain is first placed in a sealed silo for a sufficient time for the grain to ferment, then treating the grain with a preservative. The grain is stabilized and may be used in animal foodstuffs, 0.3 to 1.0% of propionic acid may be used as preservative. The stabilized fermented grain may be mixed with a vitaminized nitrogenous mineral, concentrate, opt. supplemented with antibiotics.
Patent FR-2086254-A1 (FR)
Title: Polyester prodn by dialkyl aromatic dicarboxylate alcoholysis - and polycondensation using catalyst contg metal salt and group vcpd
IPC: C08G63/85
Filed: 1971-04-21
Abstract: Film- and fibre-forming light-coloured polyesters with low yellowing are produced by 2-step process; (1) alcoholysis of a mixture containing a dialkyl ester of an aromatic dicarboxylic acid and a dihydric alcohol and (2) polycondensation of bi-ester formed from dihydric alcohol and the aromatic dicarboxylic acid, where both steps take place in the presence of a catalyst system which consists of a mixture of (a) a metal salt containing the anion of a weak acid, including oxide, and (b) a cpd. X3-O-ZX1X2(=O) (where X1 is -R or -OR, X2 is R and X3 is H or R, and R is a monovalent opt. substd. hydrocarbyl, and Z is a Group VB element with atomic No. above 7). Pref. R has 1 - 8C, and Z is P, suitable P cpds. being dialkyl alkyl phosphonates.
Patent FR-2156436-A1 (FR)
Title: Woven tape - including a central band of high transverse elasticity is formed with single weft yarn
IPC: D03D15/56
Filed: 1971-10-19
Abstract: A woven tape is produced by forming a warp having closely arranged warp yarns in the marginal zones and wall spaced warp yarns in the central zone and inserting under max. tension a bi-component weft yarn consisting of a non-elastic strand pref. gimped with an elastic strand (e.g. elastomeric or rubber). The wide spacing of the warp yarns in the central zone allow the weft yarn to slip whereby the central zone contracts transversely under the action of the elastic strand, after wearing the central zone may have a serge or satin type weave. The tape has a high transverse elasticity and is used as a backing tape for sliding clasp fasteners. The use of a single weft yarn reduces manufacturing costs.
Patent FR-2166259-A1 (FR)
Title: Metal shaping pressing disc - comprising threaded punch
IPC: B21D37/00
Filed: 1972-01-04
Abstract: The pressing disc for press forming of easily deformable alloys comprises a punch with a threaded end over which is threaded the inner component similar to a box nut of the disc. This has a circumferential thread at its end, over which is screwed a cylindrical nut. The latter is elastically deformed during the working stroke when it maintains its cylindrical circumferential shape. The tooling is used for forming of metal sections. The design permits 10-12% increase in permissible loading and the service life is doubled.
Patent FR-2186574-A1 (FR)
Title: Synthetic sports tracks - using colourants to disguise use of recovered black rubber particles in porous resin bound matrix
IPC: B01F7/00
Filed: 1972-05-30
Abstract: Soil dressings comprises tough flexible particles of powdered black rubber treated with a colouring agent during admixture with a binder. Pref. the rubber is obtd. by partial regeneration of old tyres and is blended with e.g. metal oxides and pref. polyurethane binder resin in the bowl of a multiple paddle mixer. The mix is subsequently discharged directly on to the ground or foundations for use. Pref. the mixing blades are made of polyethylene and the walls of the bowl are coated with a paraffin wax.
Patent FR-2158267-A1 (FR)
Title: Tribochemical-electrochemical-chemical polishing - of high-carbon steel - comprising mechanical activation and etching
IPC: C25F3/16
Filed: 1972-10-25
Abstract: Method comprises mechanically activating the steel surface (e.g. by brushing) then connecting the steel body with another metal having a different potential and immersing in an etching bath, such as a chromic acid-sulphuric acid bath, with agitation at room temp. The potential difference results in electrochemical formation of an electrolyte film which exerts a chemical polishing action removing any protrusions. This method is applicable to a great variety of articles produced from high carbon steel, such as agricultural or horticultural implements.
Patent FR-2215374-A1 (FR)
Title: (Ultra)- fine powder distributor - for plasma coating gun feeds
IPC: B65G65/44
Filed: 1973-01-30
Abstract: Distributor comprises an agitated powder feeder which is a cylinder with an outwardly projecting tronconical bottom which terminates in a sieve and includes a sloping bottom channel which receives all the powder falling from the sieve and whose lower end, which is remote from the feeder axis, overhangs a powder release box with 2 superposed sieves each including a bed of balls. The balls in the sieves are pref. of the same material as the powder.
Patent FR-2225642-A1 (FR)
Title: Reciprocating blade fluid driving device - has separate return and forward drive pistons with common distributor
IPC: F01L25/06
Filed: 1973-04-13
Abstract: The motor is a pressurized fluid one. A first jack is so placed that it displaces the moving element in one direction while a second jack moves it in the opposite direction. Both jacks are fed through a distributor which has its internal volume divided in two by a slide valve sliding between two extreme positions. The distributors control systems is also connected to moving element so when this reaches the end of its course the sliding valve may be brought, by direct or indirect means, to the other end position. The very high rate of 5000 strokes/minute may be attained.
Patent FR-2236718-A1 (FR)
Title: Jib boom mounting on sailing vessel mast - has bent rod passing through mast, with ends screwing into booms
IPC: B63B15/00
Filed: 1973-07-13
Abstract: The two jib booms are tubular and are secured on opposite sides of the mast by a rod, bent in the middle, passing through the mast and threaded at both ends, the latter pointing in the desired directions for the booms (2). Fittings screw onto the ends of the rod, and are inserted in the boom ends and locked in position. Each fitting has a shoulder supporting the end of its respective boom, so that the compression force exerted on the boom is transmitted to it. A sleeve of flexible material can be fitted on the rod end, its external diameter being equal to the diameter of the opening for the rod on the fitting.
Patent FR-2237985-A1 (FR)
Title: Electrode for electrolysis cells - prepd. by coating a metal with a suspension of a perovskite cpd. in a cobalt salt soln.
IPC: C25B11/091
Filed: 1973-07-20
Abstract: Electrodes for electrolysis cells are produced by (a) coating a barrier metal substrate (capable of forming a corrosion-resistant oxide film) with a suspension of a cpd. with a perovskite structure in a soln. of a thermally decomposable Co salt, and (b) heat-treating the substrate to convert the Co salt into Co oxide. The electrodes can be used in cells for the prodn. of Cl2 and NaOH and of chlorates. The Co oxide improves the stability of the electrodes in the course of hydrolysis and avoids the use of an intermediate oxidn.-resistant layer of precious metal between the substrate and the perovskite cpd.
Patent FR-2246995-A1 (FR)
Title: Soldering preparation device for plaited wires - presolders, forms wire into a square section and cuts off
IPC: H01R43/02
Filed: 1973-10-05
Abstract: The device for preparing the end of the plaited wire conductor (13) has a presoldering unit (2), a compressing unit (3), a cutting unit (4) cutting off the wire and a soldering unit (5). The presoldering unit (2) uses two electrodes (2) having planar faces which are applied to the end of the plaited conductor (13), along a section of the latter which is double that required for the subsequent soldering. The compressing unit (3) employs a block with a square aperture for forming the presoldered section of the plaited conductor (13) to give the latter a square cross section. The compressing unit (3) and cutter unit (4) may be combined, so that the cutter blade (25) is actuated before the jaws of the compressing unit (3) are opened.
Patent FR-2212408-A1 (FR)
Title: Ink for black-boards etc. - contg. pigment, resin, volatile solvent plus non-volatile liquid mainly glycols for better keeping properties
IPC: C09D11/16
Filed: 1973-12-28
Abstract: Ink for writing on black boards, glass, polyethylene etc. comprising a pigment, a resin, a volatile org. solvent and a non-volatile org. liq. which can form hydrogen bonds with the resin. Specified non-volatile liq. are ethylene, propylene, trimethylene, hexylene glycols butanediol, diethyleneglycol, thiodiethyleneglycol, tri-tetra-and poly-ethyleneglycol, polypropylene glycol, the monoethyl ether or di- or tri-ethylene glycol, or glycerol. Pref. volatile solvents are alcohols, ketones, esters, or aromatic hydrocarbons. The ink may also contain a hydrophobic hydrocarbon, specif kerosine, of b.p. 180-260 degrees C and viscosity 4 cps. Pigments are pref. of size 0.01-0.3 mu. Pref. resins are cellulose derivs. vinyl chloride/vinyl acetate copolymer, polyvinylbutyral, polyacrylates, maleic modified rosin or ketone resins. Pref. quantities are 5-10% pigment, 3-10% resin, 70-90% volatile solvent, 5-10% non-volatile liq. and opt. 3-10% hydrophobic hydrocarbon.
Patent FR-2267950-A1 (FR)
Title: Easy opening device for envelope - has tear cord under opening flap or in edge
IPC: B65D27/38
Filed: 1974-04-18
Abstract: The envelope or packet (1) has strong flexible twine or thread (2) glued along the whole length of the envelope flap (5). This thread is positioned to coincide with the fold line of the envelope flap and has one end (3) projecting beyond the flap and glued at right angles to the fold on the flap itself. When the envelope is sealed, it can be opened by pulling on the loose end of the flap. An alternative is to replace the thread by a flat narrow strip of strong flexible material glued near to the flap or along one end of the envelope.
Patent FR-2272117-A1 (FR)
Title: Latent curing epoxy resins with aromatic disulphonamides - opt using accelerator, giving smooth and glossy coatings
IPC: C08G59/44
Filed: 1974-05-24
Abstract: A latent curing epoxy resin compsn. comprises (1) an epoxy resin and (2) an aromatic disulphonamide where (1) and (2) are present in amts to provide a sulphonamide hydrogen equiv: epoxy equiv. ratio of >=0.9:1 pref. 0.9:1 to 1.25:1. Pref. (1) is glycidyl ether of bisphernol A and (2) is diphenyl oxide disulphonamide. Pref. 0.1-5 pbw on total (1) + (2) of an accelerator is also used. Pref. accelerators are phosphonium salts, imidazoles, ammonium salts, alkali metal hydroxides or their mixts.
Patent FR-2332417-A1 (FR)
Title: Underground mine wall injection with two component polymer - using injection attachment left in place as permanent plug
IPC: E21D20/02
Filed: 1974-07-26
Abstract: An injection plug for fitting into a hole in a wall has a head and a semirigid cylindrical shaft with outer serrations or slightly larger external dia. than the internal dia. of the hole. The head contains a seating for receiving an injection or grouting nozzle and passages communicating with the internal space of the shaft and with passages in the nozzles. The former passages house resilient, self-closing, non-return valves, which prevent injected liq. from flowing back out of the hole. These valves are pref. conical, with the slit-shaped outlets at their apexes, and are pref. of rubber. The injection plug itself is pref. of very dense polyethylene. Esp. useful as a plug for injection or grout hols in the soffit or wall of tunnel or mine, partic. where a two-component thermosetting epoxy or other resin is used. The plug acts both as the connector for the grout pipe and, after the grout pipe has been removed, as a permanent seal.