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Patent FR-3083910-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au pilotage d'un aeronef, aeronef associe et procede d'aide au pilotage de cet aeronef
Inventor: NIKOLAJEVIC KONSTANCA
IPC: G08G5/04
Filed: 2018-07-16
Abstract: La présente invention concerne un système d'aide au pilotage (1) d'un aéronef, le système (1) comportant : • un calculateur de vol (3) pour générer, à tout instant t, au moins une première enveloppe en trois dimensions de trajectoires aptes à être mises en œuvre par ledit aéronef sur une durée de vol prédéterminée, la première enveloppe en trois dimensions correspondant à un premier volume de forme quelconque orienté sensiblement suivant un axe confondu avec une direction d'avancement de l'aéronef, • un organe d'initialisation (4) permettant à un pilote de l'aéronef d'initialiser le calculateur de vol (3) avec des données d'initialisation, • des moyens d'acquisition (5) d'un environnement extérieur immédiat à l'aéronef, et • un support d'affichage électronique (6) connecté audit calculateur de vol (3), ledit support d'affichage électronique (6) permettant d'afficher au moins audit pilote des informations d'aide au pilotage dudit aéronef (2) générées par ledit calculateur de vol (3).
Patent FR-3087853-A1 (FR)
Title: Moteur hydro-pneumatique
Inventor: WILLEMIN JEAN MARIE JOSEPH
IPC: F03B17/04
Filed: 2018-10-24
Abstract: Dispositif pour convertir en énergie mécanique l'action de l'air comprimé sur de l'eau contenue dans les alvéoles (3) d'un rotor (2) d'une turbine A immergé verticalement pour moitié dans une cuve remplie d'eau. Le côté gauche subit la poussée ascendante d'Archimède Le côté droit subit la poussée descendante gravitationnelle. Trois turbines identiques A, B, C, superposées en opposition les unes par rapport aux autres. Les soupapes rétractiles (16) d 'ouverture /fermeture des alvéoles (3) reliées mécaniquement par pignons et chaîne s'ouvrent en passant dans l'alignement vertical. Les alvéoles (3) des turbines A, B, C, remplies d'air ou remplies d'eau se trouve en vis à vis, elles échangent leurs fluides. Les alvéoles remplies d'air dans les cuves engendre la rotation vers le haut, les alvéoles remplies d'eau engendre la rotation vers le bas dans les zones à l'air libre. Avec une seule introduction d'air comprimé, on peut faire tourner un empilement de turbines inversées et additionner la puissance de chacune pour le même volume d'air comprimé introduit à la base.
Patent FR-3077376-A1 (FR)
Title: Circuit de fluide refrigerant pour vehicule a performances ameliorees
Inventor: BENOUALI JUGURTHA
IPC: H01M10/613
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un circuit (1) de fluide réfrigérant (FR) qui comprend une branche principale (2) avec un échangeur de chaleur principal (3) et un dispositif de compression (9), ainsi qu'une première branche (4) et une deuxième branche (5) qui sont toutes deux interposées entre une première portion (20) et une seconde portion (22) de la branche principale (2), la première branche (4) comprenant un premier échangeur thermique (10) couplé thermiquement à un dispositif de stockage électrique (11), la deuxième branche (5) comprenant un deuxième échangeur thermique (14) configuré pour traiter thermiquement un habitacle, caractérisé en que le circuit (1) comprend un premier échangeur de chaleur interne (15) apte à réaliser un échange de chaleur entre la première portion (20) et la seconde portion (22) de la branche principale (2), ainsi qu'un deuxième échangeur de chaleur interne (18) apte à réaliser un échange de chaleur entre la branche principale (2) et la deuxième branche (5).
Patent FR-3077317-A1 (FR)
Title: Volume habitable modulaire
Inventor: LAVIER ARNAUD
IPC: E04H1/02
Filed: 2018-02-01
Abstract: Volume habitable, caractérisé en ce qu'il comprend un espace traversant (40) s'étendant selon une direction longitudinale d'une première paroi (1) extérieure vers une deuxième paroi opposée (11) extérieure, délimitant le volume habitable en deux parties latérales droite (41) et gauche (50), une première partie latérale (41) comprenant au moins une salle d'eau (42) et une cuisine (43), et l'autre deuxième partie latérale (50) comprenant au moins une cloison transversale (51) mobile selon la direction longitudinale pour modifier la configuration du volume habitable.
Patent FR-3078047-A1 (FR)
Title: Vehicule comprenant au moins un deviateur associe a un absorbeur pour repondre a un choc frontal de faible recouvrement
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-02-19
Abstract: L'invention concerne un véhicule présentant une structure avant (1) comprenant une poutre (3) de pare-chocs reliant transversalement des absorbeurs (5) principaux, lesdits absorbeurs (5) principaux étant fixés sur les extrémités de brancards avant (7) par l'intermédiaire de platines (9), le véhicule étant remarquable en ce qu'il comprend en outre au moins un déviateur (11) monté sur la face latérale extérieure (13) d'un des brancards avant (7) et agencé pour être aligné selon la direction longitudinale du véhicule avec un absorbeur (5, 15).
Patent FR-3081728-A1 (FR)
Title: Reacteur pour la decantation et la filtration d'une eau a traiter, procede de traitement et de lavage correspondants et installation le comprenant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F9/02
Filed: 2018-05-29
Abstract: La présente invention concerne notamment un réacteur (10) pour la décantation et la filtration d'une eau à traiter (200) comprenant un moyen d'injection (11) de l'eau à traiter (200) disposé en partie basse et un moyen de récupération (13) d'une eau traitée (230) disposé en partie haute, dans lequel: le volume intérieur est rempli, au moins en partie, par au moins cinq couches superposées de médias (20, 21, 22, 23, 24) : une couche la plus inférieure (20), au moins trois couches intermédiaires (21, 22, 23) et une couche la plus supérieure (24); pour chaque couche, les médias d'une couche supérieure ont une granulométrie strictement inférieure et une densité apparente inférieure ou égale à la granulométrie et à la densité apparente des médias de la couche directement inférieure ; et, les médias de la couche la plus inférieure (20) ont une granulométrie allant de 50 à 200 millimètres.
Patent FR-3083475-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la fabrication d'un pneumatique comprenant des aiguilles
Inventor: GUY THOMAS
IPC: B29D30/26
Filed: 2018-07-05
Abstract: L'invention comporte notamment un dispositif (10) pour un tambour de fabrication d'une ébauche de pneumatique de véhicule, comprenant : - un support (20), - une tête de fixation (11) pour fixer au dispositif (10) un élément destiné à un pneumatique de véhicule, la tête de fixation (11) comprenant au moins deux aiguilles (24) agencées pour être déplacées par rapport au support (20) selon des trajectoires respectives non parallèles entre elles.
Patent FR-3083744-A1 (FR)
Title: Cadre de dispositif de chauffage electrique de vehicule
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/06
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un cadre (3) de dispositif de chauffage électrique (1) configuré pour chauffer un flux d'air (FA) circulant dans un boîtier (17) d'installation de ventilation, de chauffage et/ou de climatisation de véhicule, le cadre (3) étant configuré pour réceptionner un élément chauffant (2) dans un logement (4), le logement (4) étant bordé par un premier montant (10) du cadre (3) et par un deuxième montant (11) du cadre (3), le cadre (3) comportant deux faces (5) et une nervure (12) placée sur l'une des faces (5) ajourées, la nervure (12) comportant une partie centrale (18), une première partie latérale (19) reliée à la partie centrale (18) et au premier montant (10), une deuxième partie latérale (20) reliée à la partie centrale (18) et au deuxième montant (11), caractérisé en ce que la partie centrale (18) forme en partie une courbe. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3083782-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement portatif, ensemble de rangement comprenant un tel dispositif et appareil de transport d'un tel dispositif
Inventor: HERVE VALLIET
IPC: B65D25/28
Filed: 2018-07-16
Abstract: Dispositif de rangement portatif, comprenant un récipient (3), une poignée (4), et un loquet (5) configuré pour coopérer avec un récepteur (23) afin de verrouiller le récipient (3) au récepteur (23), le loquet (5) étant monté mobile par rapport à la poignée (4) entre une position verrouillée dans laquelle le loquet (5) verrouille le récipient (3) au récepteur (23) et empêche un accès à la poignée (4), et une position déverrouillée dans laquelle le loquet (5) déverrouille le récipient (3) du récepteur (23) et le loquet (5) permet un accès à la poignée (4).
Patent FR-3084775-A1 (FR)
Title: Optocoupleur
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H02M1/092
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention a pour objet un optocoupleur 1 comprenant au moins une source lumineuse et au moins une matrice de cellules photovoltaïques en regard de l'au moins une source lumineuse, ladite au moins une source lumineuse étant configurée pour recevoir en entrée un signal électrique d'entrée, et générer en sortie en fonction dudit signal électrique d'entrée un signal lumineux à destination de l'au moins une matrice de cellules photovoltaïques, ladite au moins une matrice de cellules photovoltaïques étant configurée pour recevoir en entrée au moins en partie le signal lumineux et pour délivrer en sortie au moins un signal électrique de sortie au niveau d'au moins deux plots de connexion, le optocoupleur étant caractérisé en ce que l'au moins une source lumineuse est une matrice de diodes laser.
Patent FR-3090033-A1 (FR)
Title: Ensemble d’aube directrice de sortie et de bifurcation pour turbomachine
Inventor: SOULAT LAURENT
IPC: F01D9/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: La présente invention décrit un ensemble pour une turbomachine comprenant : - une aube directrice de sortie (10), - une bifurcation (20) présentant une hauteur (25) suivant un axe radial (Y1) entre une face interne (6) d’un carter interne (5) et une face externe (8) d’un carter externe (7), - une paroi aérodynamique (30) raccordant un bord de fuite (12) de l’aube directrice de sortie (10) et un bord d’attaque (21) de la bifurcation (20),tel que la paroi aérodynamique (30) présente une hauteur (35) suivant l’axe radial (Y1) entre son bord radial interne (33) et une face externe (8) d’un carter externe (7) strictement inférieure à la hauteur (25) de la bifurcation (20). L’invention porte également sur une turbomachine comprenant une telle aube directrice de sortie (10), bifurcation (20) et/ou paroi aérodynamique (30). Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3092785-A1 (FR)
Title: procédé de formage d’un film d’ensachage sous vide comprenant la formation de nervures par flambage du film
Inventor: DUTHILLE BERTRAND
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-02-19
Abstract: Un procédé, particulièrement simple et peu coûteux, de formage d’un film d’ensachage sous vide (10), comprend la formation d’une pluralité de nervures (24), chacune au moyen d’une séquence comprenant : la mise en place d’organes presseurs (14, 16) sur le film, de part et d’autre d’une région (22) du film ; puis le déplacement en translation d’au moins un deuxième (16) des organes presseurs, de manière à réduire une distance séparant mutuellement les organes presseurs, tout en exerçant des pressions respectives sur le film au moyen de chacun des organes presseurs (14, 16) de sorte que l’organe presseur en translation (16) entraîne avec lui le film par friction, moyennant quoi la région (22) du film se déforme en flambage en formant la nervure (24) ; puis l’arrêt du déplacement en translation puis le retrait des organes presseurs (14, 16). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3093527-A1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/30
Filed: 2019-03-08
Abstract: La présente invention concerne un ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment, lequel ouvrant (3) comporte des longerons (33) définissant une feuillure (36) recevant une bordure (351) d’un remplissage (35). Les longerons (33) comportent des parois (6, 7, 8, 9) formées par au moins un profilé de structure (5), à savoir deux parois latérales (6, 7) et deux parois frontales (8, 9). Une première paroi frontale (8) de l’un au moins des longerons (33), avantageusement située du côté extérieur du bâtiment, est divisée transversalement par au moins une entaille frontale (85) ; ladite au moins une entaille frontale (85) s’étend sur toute la largeur de ladite première paroi frontale (8). Une telle structure a l’intérêt de supprimer, ou au moins de limiter, l’effet « bilame ». Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3095613-A1 (FR)
Title: Triangle de roue de véhicule, à articulation emmanchée sur une tige de fixation via une bague
Inventor: GIRAUD PHILIPPE
IPC: B60G7/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: Un triangle de roue (TR) comprend une pièce principale (PP) comportant une première extrémité (E1) couplée au moyeu d’une roue d’un véhicule, une deuxième extrémité (E2) munie d’une première articulation (A1) couplée au châssis du véhicule, et une troisième extrémité (E3) comprenant une tige de fixation (TF) aplatie et à laquelle est couplée une seconde articulation (A2) logée à rotation dans un évidement (EA) d’une pièce de couplage (PC) solidarisée fixement au châssis. Cette seconde articulation (A2) comprend un premier passage (P1) présentant une section transverse ayant une première forme non circulaire et dans lequel est emmanchée sans rotation possible une bague (BA) munie d’un second passage (P2) permettant son emmanchement sans rotation possible sur la tige de fixation (TF).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096025-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure d'une ligne d'arbres, plateforme navale comportant un tel dispositif
Inventor: FARGERE ROMAIN
IPC: B63H1/02
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif de mesure d’une ligne d’arbres, plateforme navale comportant un tel dispositif Dispositif de mesure (23) pour une ligne d’arbres (19) d’une plateforme navale (1), la ligne d’arbres comportant un arbre (25) creux, et un corps (27) entourant l’arbre, l’arbre étant mobile en rotation par rapport au corps autour d’un axe longitudinal (D), le dispositif de mesure comprenant un moins un capteur (35) adapté pour réaliser des mesures relatives à l’arbre. Le dispositif de mesure comporte en outre une station d’accueil (41) configurée pour être fixée à l’intérieur de l’arbre ou d’une ogive (21) de la plateforme navale, l’ogive étant située longitudinalement de l’autre côté d’un propulseur (15) de la plateforme navale par rapport à l’arbre, la station d’accueil comportant un système d’acquisition (43) adapté pour commander les capteurs et recevoir les mesures, et une source d’énergie électrique (45) pour alimenter le capteur et le système d’acquisition. Plateforme navale comportant le dispositif de mesure. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096352-A1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation pour un aeronef comprenant un support de charge
Inventor: GELIOT JEAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-05-24
Abstract: ENSEMBLE DE MOTORISATION POUR UN AERONEF COMPRENANT UN SUPPORT DE CHARGE
    L’invention concerne un ensemble de motorisation (100) pour un aéronef, ledit ensemble de motorisation (100) comportant un mât (104) destiné à être fixé sous une aile de l’aéronef, une turbomachine présentant une direction longitudinale X, un plan médian XZ et un plan transversal YZ, et une nacelle entourant la turbomachine et comportant un support de charge (108) disposé en partie haute de la nacelle, où ledit support de charge (108) comporte une partie structurelle (108a) fixée au mât (104) et une partie aérodynamique (108b) coiffant la partie structurelle (108a), et où la partie aérodynamique (108b) présente, à l’avant, une partie avant (109a) fixée à la partie structurelle (108a) et, à l’arrière, une partie arrière (109b) fixée au mât (104).
    La séparation du support de charge en deux parties permet une réduction des déplacements de la partie aérodynamique coiffant la partie structurelle du support de charge.
    Fig. 2
Patent FR-3098628-A1 (FR)
Title: Procede et systeme electronique de gestion du vol d'un aeronef en phase d'approche visuelle vers une piste d'atterrissage, programme d'ordinateur associe
Inventor: ROGER MICHEL
IPC: G08G5/02
Filed: 2019-07-08
Abstract: Procédé et système électronique de gestion du vol d’un aéronef en phase d’approche visuelle vers une piste d’atterrissage , programme d’ordinateur associé Ce procédé de gestion du vol d’un aéronef en phase d’approche visuelle vers une piste d’atterrissage est mis en œuvre par un système électronique de gestion de vol et comprend : - l’acquisition (120) d’au moins un ensemble parmi un ensemble de valeurs de paramètres de trajectoire latérale d’approche visuelle et un ensemble de valeurs de paramètres de trajectoire verticale d’approche visuelle, au moins l’une desdites valeurs de paramètres de trajectoire d’approche visuelle étant désignable par un utilisateur, - le calcul (130) d’au moins une trajectoire parmi une trajectoire latérale d’approche visuelle à partir des valeurs desdits paramètres de trajectoire latérale et une trajectoire verticale d’approche visuelle à partir des valeurs desdits paramètres de trajectoire verticale, et - la génération (140) d’une trajectoire d’approche visuelle vers la piste d’atterrissage à partir de la trajectoire latérale d’approche visuelle et/ou de la trajectoire verticale d’approche visuelle. Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3098960-A1 (FR)
Title: Procédé d’extraction d’un vecteur caractéristique à partir d’une image d’entrée représentative d’un iris au moyen d’un réseau de neurones entrainable de bout-en-bout
Inventor: GIRARD FANTIN
IPC: G06N3/02
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’extraction d’un vecteur caractéristique à partir d’une image d’entrée représentative d’un iris au moyen d’un réseau de neurones caractérisé en ce qu’il est entrainable de bout-en-bout et comprend la mise en œuvre par des moyens de traitement de données d’un client d’étapes de : Segmentation de l’image d’entrée représentative de l’iris au moyen d’un premier sous-réseau afin d’obtenir une carte de segmentation de l’iris, une carte de segmentation de la pupille et une carte d’attention ; Extraction par un deuxième sous-réseau du réseau de neurones d’un vecteur de caractéristique à partir de l’image normalisée représentative de l’iris segmenté par une opération de normalisation caractérisée en ce qu’elle est dérivable. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3098855-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, ligne d’échappement et procédé de purification des gaz d’échappement associés
Inventor: AUFRANC GUILLAUME
IPC: F01N9/00
Filed: 2019-07-17
Abstract: Dispositif de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, ligne d’échappement et procédé de purification des gaz d’échappement associés Un dispositif (8) de purification des gaz d’échappement d’un véhicule, le dispositif définissant un passage (10), ledit dispositif (8) comprenant : - une bobine (22) configurée pour générer un champ électromagnétique ; - un concentrateur de flux magnétique (26), configuré pour conduire le champ électromagnétique généré par la bobine (22) ; - un substrat (18) de purification des gaz d’échappement s’étendant dans le passage (10), le substrat (18) comprenant d’un matériau ferromagnétique et étant adapté pour être chauffé par induction du champ électromagnétique généré par la bobine (22) ; et - un organe d’obturation (20) mobile entre une position d’obturation et une position de circulation des gaz d’échappement. Le substrat (18) est tubulaire et définit intérieurement une lumière (16) de passage des gaz d’échappement. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3099641-A1 (FR)
Title: Assemblage électronique, dispositif et procédé d'éclairage d'automobile
Inventor: KORBAA ALEXANDRE
IPC: F21S41/141
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention fournit un assemblage électronique comprenant une empreinte destinée à recevoir les broches d'un premier boîtier électrique et également destinée à recevoir les broches d'un second boîtier électrique, l'empreinte comprenant au moins une pastille (1). Ce coussin (1) comprend une partie principale (2), une partie secondaire (3) faisant saillie de la partie principale (2) et au moins un premier bras (4) faisant également saillie de la partie principale (2). Ce premier bras (4) est séparé de la partie principale (2) par un premier canal (5). La partie secondaire (3) est destinée à recevoir la broche d'un premier boîtier électrique et un ensemble comprenant la partie secondaire (3) et le premier bras (4) est destiné à recevoir une broche du second boîtier électrique. Un dispositif d'éclairage automobile et un procédé de fabrication sont également inclus dans l'invention.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3099763-A1 (FR)
Title: Procédé d’identification de sac à déchets, et système
Inventor: SEFION YOUSSEF
IPC: B65F5/00
Filed: 2019-08-07
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION DE SAC A DECHETS, ET SYSTEME
        
    Le système comprend : une pluralité de sacs (1) conteneurs de déchets, de volume utile supérieur à 1 décimètre cube, et muni d’une enveloppe (2) souple.
    Les sacs comprennent une étiquette d’identification (8) qui porte un identifiant associé au sac (1), et pouvant être lu par un système de lecture (17, 18).
    Le système comprend en outre une base de données (12) qui associe des identifiants associés au sac (1) avec des informations relatives à l’achat du sac.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104609-A1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour limiter le frottement
Inventor: DEBORD MICKAEL
IPC: C10N40/25
Filed: 2019-12-13
Abstract: Composition lubrifiante pour limiter le frottement La présente demande concerne une composition lubrifiante comprenant, par rapport au poids total de la composition lubrifiante : - au moins une huile de base ; - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un modificateur de frottement organique polymérique; et - de 0,005 à 10% en poids d’au moins un ester qui est un produit de la réaction d’estérification entre un monoalcool saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone et un polyacide carboxylique ou entre un polyol linéaire, cyclique ou ramifié et un monoacide carboxylique, saturé ou insaturé, linéaire, cyclique ou ramifié ayant entre 1 et 10 atomes de carbone, ledit modificateur de frottement organique polymérique étant le produit de réaction entre : a) au moins une sous-unité polymère hydrophobe qui comprend un polymère hydrophobe choisi parmi les polyoléfines, les polyacryliques et les polystyrènes; b) au moins une sous-unité polymère hydrophile qui comprend un polymère hydrophile choisi parmi les polyéthers, les polyesters et les polyamides ; c) éventuellement au moins un fragment de squelette capable de lier ensemble des sous-unités polymères; et d) éventuellement un groupe de terminaison de chaîne. Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3105134-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour système de détection
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2019-12-18
Abstract: Titre : Dispositif d’essuyage pour système de détection La présente invention concerne un dispositif d’essuyage (3) pour système de détection (1) d’un véhicule, comprenant un bras (9), un balai d’essuyage (10), un moteur d’entraînement (5) du bras (9), et un ensemble d’entraînement (6) comportant un chariot (8) à déplacement rectiligne et reliant le moteur d’entraînement (5) et le bras (9), ledit bras (9) étant porté par ledit chariot (8). L’ensemble d’entraînement (6) comprend au moins une liaison pivot et au moins une liaison glissière interposées entre le moteur d’entraînement (5) et le bras (9). Figure pour l’abrégé : Fig. 2