baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3105601-B1 (FR)
Title: Boîtier pour système de refroidissement pour une batterie.
Inventor: DEBART AURELIE
IPC: H01M50/102
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: Boîtier pour système de refroidissement pour une batterie.    Boîtier (2) pour système de refroidissement pour une batterie, délimitant un logement (3) pour des modules batterie (4), le boîtier comprenant :- un carter inférieur (6) comprenant une ouverture d’entrée (8) pour un fluide de refroidissement ;- un carter supérieur (7) comprenant une ouverture de sortie (9) pour le fluide de refroidissement ;- un conduit (11) de circulation pour le fluide de refroidissement qui communique avec l’ouverture d’entrée (8) et l’ouverture de sortie (9),le carter supérieur (7) comprenant une pluralité de trous (13) qui débouchent dans ledit logement,caractérisé en ce qu’au moins une buse thermofusible (14) est disposée à l’emplacement de chaque trou (13), chaque buse (14) comprenant une ouverture permettant le passage du fluide de refroidissement, et chaque buse thermofusible (14) étant apte à fondre lorsque la température devient supérieure à un seuil.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3105793-B1 (FR)
Title: Composition prepolymere destinee a former une couche de contraste et procede de structuration d’un materiau d’interface
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: C08J3/28
Filed: 2019-12-31
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne une composition prépolymère réticulable destinée à être utilisée comme couche de contraste. Elle concerne aussi un procédé de structuration d’un matériau d’interface. Ce procédé est caractérisé notamment par les étapes suivantes :      déposer, sur un film de copolymère à blocs, une couche de composition prépolymère comprenant une pluralité de monomères fonctionnels et au moins un groupement fonctionnel réticulable au sein de sa chaine polymérique et d’autre part, deux agents de réticulation chimiquement différents, chaque agent étant apte à initier la réticulation dudit prépolymère en réponse à une stimulation qui lui est propre,   soumettre l’empilement à une première stimulation localisée sur des premières zones, de manière à provoquer une réaction de réticulation des chaines moléculaires dudit prépolymère et soumettre l’empilement à une deuxième stimulation, de manière à provoquer une réticulation des chaines moléculaires dudit prépolymère par action dudit deuxième agent de réticulation dans des zones secondaires.        Figure de l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3107664-B1 (FR)
Title: Système de découpe ultrasonore
Inventor: GAUTIER THIERRY
IPC: B26D7/08
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un système de découpe ultrasonore (101) comportant un outil de coupe inerte (200) et un dispositif de mise en vibration par ultrasons (300), le dispositif de mise en vibration par ultrasons (300) comportant :  - un émetteur ultrasonore (310), configuré pour émettre une onde ultrasonore ; et  - un ensemble résonant (320), couplé à l'émetteur ultrasonore (310) et accordé à l'onde ultrasonore, configuré pour transmettre une vibration selon une direction de propagation (X) ;  l'outil de coupe inerte (200) étant couplé à l'ensemble résonant (320) de manière à vibrer selon un mode de flexion, le système de découpe ultrasonore (101) étant caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de mise en rotation (400) configuré pour permettre un mouvement de rotation de l'outil de coupe inerte (200).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3108236-B1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance sur site d’un hydrocureur et d’un opérateur de l’hydrocureur, et système de surveillance globale.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: G08B3/10
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-04-15
Abstract: - Dispositif de surveillance sur site d’un hydrocureur et d’un opérateur de l’hydrocureur, et système de surveillance globale.  - Le dispositif (1) de surveillance sur site comporte une unité de surveillance (11) comprenant au moins un habit destiné à être porté par l’opérateur, qui est pourvu de capteurs (CA1 à CAn, CB1 à CBm) pour mesurer des valeurs de paramètres liés audit opérateur et/ou à son environnement et une liaison de transmission pour communiquer avec une unité de surveillance locale (4) montée sur l’hydrocureur, ladite unité de surveillance locale (4) étant apte à communiquer avec une unité de contrôle (31) d’un poste de contrôle (29) situé à distance du site de travail de manière à permettre de réaliser une surveillance à distance de l’opérateur et de l’hydrocureur.    Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108692-B1 (FR)
Title: Système de compensation des efforts appliqués sur un palier supportant un arbre de rotor d’une machine tournante
Inventor: MOUTERDE JOEL
IPC: F16C41/00
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système (40) de compensation des efforts appliqués sur au moins un palier (20) destiné à supporter en rotation un arbre de rotor (12) d’une machine tournante (10) par rapport à un stator de ladite machine (10), ledit système (40) comprenant :- au moins un capteur (44a, 44b) de mesure d’un signal d’entrée (S) et disposé sur au moins un élément dudit palier (20), - un module (42) d’acquisition du signal d’entrée (S) configuré pour convertir ledit signal d’entrée (S) en valeur de déformations (S_def) appliquées sur le palier à roulement (20),- un module (46) de détermination d’un signal de compensation en fonction de la valeur de déformations (S_def), et - un module amplificateur (48) configuré pour commander au moins un actionneur magnétique (30) supportant en rotation l’arbre dudit rotor (12) et comprenant au moins un électroaimant, ledit module amplificateur (48) étant configuré pour convertir le signal de compensation (S_comp) en un signal de tension (T) à transmettre à l’électroaimant de l’actionneur magnétique (30), ledit au moins un actionneur magnétique (30) actionneur magnétique étant configuré pour exercer un effort sur l’arbre de rotor (12) en fonction dudit signal de tension (T).  Figure 1.
Patent FR-3109319-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour corde et systeme de protection
Inventor: CHABOD PIERRE-OLIVIER
IPC: A62B1/18
Filed: 2020-04-15
Granted: 2022-12-23
Abstract: DISPOSITIF DE PROTECTION POUR CORDE ET SYSTEME DE PROTECTION Un dispositif de protection comporté de deux flasques latéraux (1) reliés par des premier et deuxième rouleaux (2). Les rouleaux (2) sont montés à rotation d’axes de rotation parallèles par rapport à une première direction (XX). Les deux flasques latéraux (1) possèdent des zones de fixation (1a) et des ailes de support (1b). Les deux flasques latéraux (1) possèdent une paroi latérale qui définit une échancrure (1c) dans les zones de fixation (1a). Chaque échancrure (1c) possède une première et une seconde sections de support (1d, 1e) disposées perpendiculairement l’une par rapport à l’autre. Les sections de support (1d, 1e) sont alignées selon la première direction (XX) pour définir deux plans de support perpendiculaire entre eux. Les deux plans de support se rejoignent selon une ligne de jonction comprise entre deux plans parallèles joignant deux points diamétralement opposés des premier et deuxième rouleaux (2). Les deux rouleaux (2) sont séparés par la ligne de jonction.  Figure pour l’abrégé : f igure 8
Patent FR-3111384-B1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/20
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-08-05
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une galette (2) perforée d’une pluralité de trous (3) traversants, apte à être disposée, de manière étanche, en travers d’une conduite (C) de gaz d’échappement, et une alimentation (4) en réducteur, où la galette (2) comprend un réseau de canalisations (5) reliant l’alimentation (4) à une pluralité de débouchés (8) débouchant à la surface de la galette (2).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3115799-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches avec couche interne gainée à pénétrabilité améliorée
Inventor: GIANETTI ALEXANDRE
IPC: D07B1/10
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-10-14
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons à deux couches, comprenant :une couche interne (CI) du câble constituée de K≥1 toron(s) interne(s) (TI) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble présentant un rayon d’hélice R2.  Les couches intermédiaires et externes (C2, C2’, C3, C3’) de chaque toron interne et externe (TI, TE) sont désaturées.  Le câble (50) est obtenu par un procédé comprenant une étape de fabrication de la couche interne gainée (CIG) dans laquelle on entoure la couche interne (CI) d’une composition élastomérique présentant une épaisseur G puis d’une couche externe (CE), G étant telle que R2/Rt va de 1,02 à 1,25 avec Rt étant le rayon d’hélice la couche externe théorique (CET) obtenue lorsque la couche interne (CI) est directement au contact de la couche externe théorique (CET) et une étape (400) pour rapprocher la couche externe (CE) du câble du cercle dans lequel la couche interne (CI) du câble est circonscrite de telle sorte à ce que le rapport R2/Rt va de 1,00 à 1,10.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3116877-B1 (FR)
Title: Ensemble de joint à soufflet
Inventor: BENDER STEVEN
IPC: F16J15/52
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente invention concerne un joint (10) de type soufflet (18) amélioré. Dans la présente description, le soufflet (18) du joint dispose d'un système d'amortissement permettant au joint d'avoir une durée de vie utile plus longue et de résister à des charges supérieures. Le joint (10) inclut un ensemble amortisseur (26) qui inclut un ressort (30) et une bande (26) qui sont mis en prise à l'extérieur d'un soufflet (18) pour amortir les vibrations.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117726-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique
Inventor: DEGOT YANNICK
IPC: H04W8/18
Filed: 2020-12-14
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif électronique La présente description concerne un dispositif électronique (600) comportant : un circuit modulateur-démodulateur (601) ; un premier circuit intégré (603) mettant en œuvre un premier module d’identification d’abonné ; et au moins un deuxième circuit intégré (207) destiné à mettre en œuvre un deuxième module d’identification d’abonné, dans lequel une borne (215) d’émission-réception de données du premier circuit et une borne (215) d’émission-réception de données du deuxième circuit sont connectées à une même borne (215) d’émission-réception de données du circuit modulateur-démodulateur.  Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117581-B1 (FR)
Title: Dispositif pour générer une onde de choc
Inventor: MARGUERON PATRICE
IPC: F42D3/06
Filed: 2020-12-15
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif (1) pour générer une onde de choc par détonation comprenant un ensemble (2), une télécommande (3), et un système (4) de communication radio. Ledit ensemble (2) comprend un tube (5) de détonation, un premier conduit (6) obturable d’alimentation en comburant et un deuxième conduit (8) obturable d’alimentation en carburant du tube (5) de détonation, une unité (11) de stockage d’énergie électrique et une unité (12) de pilotage, ledit tube (5) de détonation présentant une bouche (14) de sortie.   L’ensemble (2) couplable à un porteur (23) aéronef comprend un système (16) de fermeture étanche de la bouche (14) de sortie du tube (5) pour permettre un pré-remplissage en comburant du tube (5). Ce système (16) de fermeture est sensible à la pression. L’unité (12) de pilotage est configurée pour commander l’ouverture du deuxième conduit (8) et l’ensemble (2) comprend, pour l'ouverture du système (1) de fermeture, une commande (17) principale et une commande (18) auxiliaire dite de secours, comprenant une réserve (19) de gaz sous pression.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121906-B1 (FR)
Title: Véhicules de type hybride
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2021-04-15
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un véhicule automobile hybride comprenant une motorisation thermique et électrique, le véhicule comprenant des sièges avant et un plancher (1) disposé sous les sièges avant, le plancher (1) comprenant un tunnel (3) central et étant relié au niveau de chacun de ses bords latéraux à un longeron (5) ; le véhicule est caractérisé en ce qu’il comprend au moins un corps creux (7) s’étendant selon la direction transversale du véhicule entre un des longerons (5) et le tunnel (3) central sur une distance supérieure à 50% de la distance entre ledit longeron (5) et le tunnel (3) ; ledit corps creux (7) étant agencé sous un des sièges avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127383-B1 (FR)
Title: APPAREIL DE PREPARATION CULINAIRE COMPORTANT UN ACCESSOIRe ENTRAINE EN ROTATION
Inventor: FOULONNEAU STÉPHANE
IPC: A47J43/00
Filed: 2021-09-24
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un appareil de préparation culinaire (1) comportant un moteur entraînant en rotation un organe d’entraînement creux (3), si désiré avec un mouvement planétaire, et un accessoire de préparation culinaire (10) comportant une tête d'entraînement (11) engagée à l’intérieur de l’organe d’entraînement creux (3), un organe de travail (14) relié à la tête d’entraînement (11), et un élément de protection annulaire (17) agencé entre l’organe de travail (14) et la tête d’entraînement (11).  Selon l’invention, l’organe d’entraînement creux (3) présente une extrémité inférieure (30) proéminente et l’élément de protection annulaire (17) entoure l’extrémité inférieure (30) proéminente de l’organe d’entraînement creux (3).  Fig. 1
Patent FR-2384174-B1 (FR)
IPC: H02K7/02
Filed: 1977-03-15
Granted: 1980-11-14
Abstract: An inertia wheel more particularly adapted to space applications. It includes the combination of a peripherical type of motor with permanent magnet on the rotor and ironless winding on the stator. The current of said winding is switched electronically by an amplitude modulation system, associated to a reactance coefficient varying circuit, and reversal of the direction of rotation of which is achieved by permutation of the control circuits. There are also provided bearings formed by a passive radial magnetic centering device and a redundant active axial magnetic centering device slaved to an axial rate detector.
Patent FR-2506157-B1 (FR)
IPC: A61K9/26
Filed: 1981-05-20
Granted: 1984-02-10
Abstract: 1. Pharmaceutical sustained-release preparation of Naftidrofuryl, characterized in that the Naftidrofuryl or its therapeutically acceptable organic or mineral salts are included in a hydrophobic matrix consisting of sorbitol and glycerol palmito stearate representing 15 to 30 percent by weight of Naftidrofuryl and of a polymer insoluble in water of the class of the alkyl celluloses representing 5 to 15 percent by weight of Naftidrofuryl.
Patent FR-2531085-B1 (FR)
IPC: C07D473/10
Filed: 1982-07-28
Granted: 1984-11-23
Abstract: New xanthine compounds of the formula: in which: R1 is hydrogen or alkyl from C1 to C5 inclusive; R2 is a hydrocarbon radical up to C6 having optionally a double bond, phenyl or benzyl; R3 is hydrogen, alkyl, hydroxyalkyl or dihydroxyalkyl each from C1 to C5 R4 represents: in which: Y is hydrogen, halogen, alkyl or alkoxy from C1 to C5 or hydroxyl; Z is methylene or a straight or branched hydrocarbon radical from C2 to C5 optionally substituted by hydroxyl; and A is an amino group of the formula: p being 2 or 3; in which q is 1 or 2, and X is a single bond, oxygen or in which R5 is hydrogen, alkyl or alkylene up to C5, or in which m is an integer from 2 to 6 and R6 is alkyl from C1 to C5. These new compounds and physiologically tolerable acid addition salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of all diseases where it is necessary to inhibit the antigenic antibody reactions.
Patent FR-2630717-B1 (FR)
Inventor: JANIK MONIQUE
IPC: A21D10/02
Filed: 1988-04-29
Granted: 1990-07-06
Abstract: The invention concerns a package for viscous products which has a particular application in the kitchen for delivering a food product such as mayonnaise, cream or other sauce in the form of a decorative thread. According to the invention, the package (1) comprises a pocket (2) which is fluid-tight and flexible for retaining the viscous product (3) and a collar (4) placed inside the pocket, intended for the flow and shaping of the decorative thread of product. Furthermore, the collar (4) comprises means of retaining it in place in the proximity of the zone (8) of the pocket (2) to be opened. These means are in the form of an O-ring seal (9) which cooperates with a groove formed in the periphery of the collar (4). The invention concerns the packaging of industrial food products.
Patent FR-2662439-B1 (FR)
IPC: C07B37/04
Filed: 1990-05-23
Granted: 1993-11-19
Abstract: A perfluoroalkylating reagent and its method of use with nucleophilic substrates. The perfluoroalkylating reagent contains:     a) a perfluoroalkanesulphinate ion; b) a monoelectronic oxidising system whose redox potential is higher than or equal to 1.20 V in relation to the reference electrode called a saturated calomel electrode (SCE: Hg/HgCl2).   Application to organic synthesis.
Patent FR-2682952-B1 (FR)
IPC: C07C327/32
Filed: 1991-10-25
Granted: 1993-12-03
Abstract: The present invention is directed to a compound of the formula (I)   <CHEM>  wherein R represents a hydrogen atom or an acyl, aroyl or cycloalkylcarbonyl radical or a residue of formula <CHEM>     R<5> represents an alkyl radical; R<6> represents an aryl or heteroaryl radical, or R<5> represents an alkylene chain attached to a carbon atom in an ortho position of the R<6> aryl or heteroaryl radical relative to a carbon of the R<6> aryl or heteroaryl radical linked to the propanoyl moiety; R<7> represents a hydrogen atom or an alkyl, aryl, alkoxy or aryloxy radical; and R' represents a hydrogen atom or an alkyl, aralkyl, acyl or aroyl radical;     and the pharmaceutically acceptable salts thereof. The invention is also directed to the preparation of these compounds, pharmaceutical compositions comprising the compounds and methods for their pharmaceutical use.
Patent FR-2691976-B1 (FR)
Inventor: STERNHEIMER JOEL
IPC: A61K41/00
Filed: 1992-06-04
Granted: 1995-07-13
Abstract: The present invention relates to a method for the epigenetic regulation of protein biosynthesis which consists in using, on the biosynthesis of proteins, scale resonance regulating action of sound transpositions of temporal sequences of quantum vibrations associated with their elongation; said action may be a stimulation or an inhibition of said biosynthesis depending on whether the modulation of the frequences of vibrations used is in phase with or of opposite phase to said elongation. The result is further stabilized by the action of coloured transpositions of groups of quantum vibrations arising from the spacial conformation of proteins from said elongation. The applications, particularly in the agri-foodstuff and health industries, include for implementation purposes a method of defining the metabolic role of proteins from their aminoacid sequences.
Patent FR-2693421-B1 (FR)
Inventor: BARJOLLE JEAN-PIERRE
IPC: A61G3/06
Filed: 1992-07-10
Granted: 1994-08-19
Abstract: The invention relates to a device facilitating access to a rail vehicle, comprising a plate (1) which can be moved between a retracted position, in which it is accommodated under the upper surface (6) of the floor (7) of the vehicle, and a deployed position, in which it forms an access board between the threshold (5) of the vehicle and a platform (2), the device comprising means for moving the plate and means for stopping the plate in its translational movement in the deployed position, characterised in that the means for moving the plate are arranged in the plane of the said plate, the device comprising means for tilting the plate about the translational stop means in such a way that the outer end of the plate rests on the platform and the plate presents, together with the threshold, a continuous surface without any staggering, the threshold remaining fixed.
Patent FR-2718965-B1 (FR)
Inventor: FORFANG ERIK T
IPC: A61K33/24
Filed: 1994-04-25
Granted: 1996-05-24
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00533 Sec. 371 Date Oct. 22, 1996 Sec. 102(e) Date Oct. 22, 1996 PCT Filed Apr. 24, 1995 PCT Pub. No. WO95/28943 PCT Pub. Date Nov. 2, 1995Gastrointestinal disorders involving Helicobacter pylorid are treated by administering spiramycin or spiramycin/metronidazole combinations. In addition, administration of anti-ulcer agents may be carried out before, during or after such administration of spiramycin or spiramycin/metronidazole combinations. Pharmaceutical compositions for such administrations are also disclosed.
Patent FR-2748422-B1 (FR)
Inventor: CANET CHRISTINE
IPC: B41N10/02
Filed: 1996-05-10
Granted: 1998-06-12
Abstract: The transfer surface for a liquid product of greater or lesser viscosity, e.g. ink, onto a support such as paper consists of a substrate (1) with separate zones (2-4) of an anti-adhesive material (2), a hydrophilic material (3) and a hydrophobic material (4), or a combination of such zones designed to give the surface a heterogenous structure to improve the quality of liquid transfer to the support. The anti-adhesive material is of silicone, the hydrophilic material is a polymer with lateral acid groupings, and the hydrophobic material is a non-polar or fluoridated polymer, applied in various ratios, e.g. 5 to 10 per cent, 30 - 45 per cent and 50 - 60 per cent respectively. They can be applied, after coating the substrate with monomers or oligomers, by irradiation through a mask with opaque and transparent sections, using ultraviolet radiation and at least one initiator. The substrate can be made, for example, from a carboxylated nitrile elastomer, a polyolefin or formulated polyurethane.
Patent FR-2761256-B1 (FR)
Inventor: ROUSSOULY PIERRE
IPC: A61B17/58
Filed: 1997-04-01
Granted: 1999-06-11
Abstract: This instrumentation comprises at least one vertebral rod (1), bone anchoring elements (2) spaced along the rod, a connector (3) connecting the rod to each anchoring element, and pressure means (4) for clamping together the rod, the anchoring element and the connector; each anchoring element has a bearing surface (7) for the rod which is inclined relative to the longitudinal axis (XX) of the anchoring element; in the connector there is provided a cavity (11) providing at least one bearing point for the rod held trapped between said inclined bearing surface and a wall (12) of the cavity, and the latter is extended by a lateral aperture (18) permitting insertion of the vertebral rod radially in its cavity; this instrumentation is easy to use by the surgeon owing to the convenience of insertion of the rod in the connector, and the direct bearing of the rod against the surface (7) of the anchoring element (2) reduces its transverse overall size.
Patent FR-2781627-B1 (FR)
Inventor: BONJOUR DOMINIQUE
IPC: H04L12/46
Filed: 1998-07-01
Granted: 2000-10-13
Abstract: An application designed (12) to communicate to a first application programming interface (API) (10) adapted to a first network protocol, is executed in a system (1) equipped with a second API (11) adapted to a network (R) operating according to a second protocol. Prior to communicating with another unit (2) accessible through the network by means of an address defined according to the second protocol, the system associates to the network address a fictitious address defined according to the first protocol. The messages exchanged by the application to the first API are translated into a control module (15) of the system, which further ensures the required address substitutions so that the application may, without being modified, communicate by means of a network based on the second protocol. The control module (15) enables to specify the quality of service parameters which would be borne by the second protocol but not by the first.