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Patent WO-2015091302-A1 (WO)
Title: Dispositif de planification pour planifier une surveillance de patient par des dispositifs accessibles au patient
Inventor: NOLAN JULIAN CHARLES
IPC: G16H10/60
Filed: 2014-12-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de planification (10, 10a, 10b) pour planifier une surveillance de patient par des dispositifs accessibles au patient qui sont en possession ou à portée du patient pour être utilisés par le patient. Pour permettre une surveillance de patient discrète qui est plus en ligne avec les habitudes d'utilisation du patient et provoque moins de perturbations voire aucune, le dispositif de planification comprend une entrée de diagnostic (11) pour recevoir un diagnostic, ladite entrée de diagnostic (11) comprenant une fenêtre de temps de surveillance pour acquérir des données requises par le diagnostic ou utiles pour ce dernier, une unité d'identification de dispositif (12) pour identifier des dispositifs accessibles au patient appropriés pour acquérir des données requises par le diagnostic ou utiles pour ce dernier, une unité de suivi (13) pour suivre un ou plusieurs des dispositifs accessibles au patient identifiés afin d'identifier leur utilisation, et un contrôleur (15) pour vérifier, durant ladite fenêtre de temps de surveillance, la disponibilité de dispositifs accessibles au patient identifiés pour une acquisition de données et pour commander des dispositifs accessibles au patient disponibles afin d'acquérir des données requises par le diagnostic ou utiles pour ce dernier durant ladite fenêtre de temps de surveillance.
Patent WO-2015180843-A1 (WO)
Inventor: ROTHE ELMAR
IPC: H02B1/56
Filed: 2015-05-27
Abstract: Eine Klimatisierungsanordnung, insbesondere Kühlanordnung, zumindest aufweisend einen Schaltschrank (1) mit einer Trageinrichtung (4), an deren den Schaltschranktüren zugewandten Vorderseite (17) zu klimatisierende elektrische und/oder elektronische Geräte (2) in Etagen über- und nebeneinander angeordnet sind, ist dadurch gekennzeichnet, dass mittels mindestens einer Wärmesenke (50) als einem jeweils eigenständigen Bauteil die innerhalb des Schaltschrankes (1) befindlichen Geräte (2) zumindest teilweise klimatisierbar sind.
Patent WO-2016020060-A1 (WO)
Title: Procédé d'élimination par lavage de bulles de gaz d'un circuit de sang extracorporel
Inventor: WOJKE RALF
IPC: A61M1/36
Filed: 2015-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élimination par lavage de bulles de gaz d'une zone cible d'un circuit de sang extracorporel d'une machine de dialyse ; la zone cible est traversée par un liquide de lavage qui pénètre par une entrée dans la zone cible et la quitte par une sortie ; l'entrée de l'orifice artériel et la sortie de l'orifice veineux du circuit de sang extracorporel sont distinctes. L'invention concerne également une machine de dialyse comprenant un circuit de sang extracorporel et une unité de commande ; le circuit de sang extracorporel comporte une entrée et une sortie destinées au liquide de lavage ; l'entrée de l'orifice artériel et la sortie de l'orifice veineux du circuit de sang extracorporel sont distinctes, et l'unité de commande est configurée pour mettre en œuvre un procédé de l'invention. En outre, l'invention concerne un élément à usage unique destiné au traitement par dialyse ; l'élément à usage unique comprend un conduit artériel, des éléments d'une pompe à sang, un dialyseur et un conduit veineux ; l'élément à usage unique comporte dans le conduit artériel une interface destinée à l'entrée de liquide de lavage et dans le conduit veineux une interface destinée à la sortie de liquide de lavage, et l'interface d'entrée de l'orifice artériel et l'interface de sortie de l'orifice veineux de l'ensemble de tuyau sont distinctes.
Patent WO-2015110365-A1 (WO)
Inventor: PIATON JÉRÔME
IPC: F16D27/105
Filed: 2015-01-16
Abstract: Rotation-blocking device, comprising a stator (1), a rotor (2), at least one blocking element (4) mounted between the stator and the rotor to be able to move between a position of interaction with the rotor and the stator and a position in which it is retracted with respect to the rotor, and an actuating means which comprises a coil (7) wound on the stator, and connected to a control unit (11) for powering the coil so as to create a magnetic field, the blocking element being made of a material sensitive to the magnetic field so that powering the coil causes the blocking element to move toward one of the positions thereof. Rotary actuator comprising such a device.
Patent WO-2015124446-A1 (WO)
Title: Procédé et système de transmission de données a bord d'un aéronef
Inventor: BOUCOURT GÉRARD
IPC: H04N21/21
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention propose de favoriser la communication à bord d'un aéronef entre les équipements portables des personnels navigants et ceux des passagers, en particulier pour le transfert de données de type vidéo. Pour ce faire, l'invention prévoit une architecture de réseau ouverte apte à optimiser la transmission de données provenant de sources liées au réseau. Selon un mode de réalisation, le système de transmission de données entre des sources (4, 5, 6) de l'aéronef et des équipements portables de passagers (2) installés en cabine (21), comporte une architecture de réseau (1) composée d'un serveur (11) connecté à une pluralité de points d'accès (12a,..., 12n) par un câble principal de liaison de type Ethernet (7). Le serveur (11) est également connecté aux sources de données (4, 5, 6), et les points d'accès (12a,..., 12n) sont connectés par une liaison sans fil aux équipements portables des passagers (2) et des personnels navigants (3) de l'aéronef. Le câble Ethernet (7) forme un bus d'échanges de données entre les équipements portables (2, 3) et les sources de données (4, 5, 6; 41, 42, 43; 51, 52).
Patent WO-2015135992-A1 (WO)
Title: Plaque de chambre dorsale pour l'imagerie multi-modalite
Inventor: LAPLACE-BUILHE CORINNE
IPC: G01R33/30
Filed: 2015-03-11
Abstract: L'invention concerne une plaque de chambre dorsale (1) pour l'imagerie multi-modalité, ladite plaque de chambre dorsale (1) comportant : - une partie supérieure (2) présentant: - un logement (3) adapté pour recevoir une fenêtre de visualisation (7), et - des moyens de fixation (4) positionnés à la circonférence dudit logement (3), - une partie inférieure (9) formée par un plan de stabilisation, ledit plan de stabilisation étant positionné en deçà dudit logement (3).
Patent WO-2015161998-A1 (WO)
Title: Procédé de déchromage de matière à base de collagène contenant du chrome
Inventor: REINERS JUERGEN
IPC: C14C3/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de déchromage d'une matière à base de collagène et contenant du chrome, de préférence de cuir contenant du chrome, à l'aide d'un agent d'extraction. L'invention est caractérisée en ce que l'agent d'extraction est un composé de formule I ou un mélange de plusieurs composés de formule I : K +  A - , K +  étant un cation qui est choisi dans le groupe comportant les ions ammonium, iminium, phosphonium, et sulfonium, et A -  étant un anion qui est choisi dans le groupe comportant les ions phosphate, phosphonate, phosphinate, borate, sulfate, sulfonate, amide, imide, carbène, carboxylate et carbonate, de préférence dans le groupe comportant les ions phosphate, phosphonate, phosphinate, thiophosphate, thiophosphonate et thiophosphinate.
Patent WO-2015177339-A1 (WO)
Title: Dispositif d'injection, système et procédé pour une dénitrification de gaz de fumée
Inventor: PRIOR JOHANNES
IPC: F23J15/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: L'invention concerne un système, un procédé et un dispositif d'injection pour une dénitrification de gaz de fumée dans une chambre de combustion par une réduction non catalytique sélective, comprenant un modèle de simulation en temps réel, dynamique, qui calcule et détermine, dans un intervalle de mise à jour temporel, une distribution de température en trois dimensions actuelle dans la chambre de combustion et l'état en trois dimensions et le déroulement en trois dimensions d'une zone de réaction, des capteurs pour enregistrer et, éventuellement, enregistrer en temps réel, des données de chaleur dans la chambre de combustion, selon lequel ces données de capteur sont ou seront introduites comme variables d'entrée du modèle de simulation en temps réel, dynamique, un ou plusieurs dispositifs d'injection, qui sont aptes à être déplacés à chaque fois par un ou plusieurs actionneurs, selon lequel un milieu de réaction est ou sera injecté et distribué de manière ciblée dans la zone de réaction par l'intermédiaire des dispositifs d'injection, et un ensemble de réglage, qui règle la position et la quantité de l'injection du milieu de réaction.
Patent WO-2015181339-A1 (WO)
Title: Machine d'enroulage et procédé d'enroulage
Inventor: DETTORI DANIELE
IPC: B65H19/22
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention porte sur une machine d'enroulage pour la production de rouleaux (R1, R2) de matériau en bande enroulé autour de noyaux d'enroulage (A1 – A4), laquelle machine comprend : – un berceau d'enroulage (3), comprenant des éléments d'enroulage périphériques (5, 7, 9) des rouleaux ; – une trajectoire de acheminement du matériau en bande (N) vers le berceau d'enroulage (3) ; – un canal d'insertion (19) pour insérer les noyaux d'enroulage (A1 - A4) vers le berceau d'enroulage, ayant une entrée (19A) à l'intérieur de laquelle sont introduits les noyaux d'enroulage et une sortie (19B) vers le berceau d'enroulage, le canal d'insertion étant défini entre une surface de roulement (25) et un élément souple continu (27), auquel est communiqué un mouvement vers l'avant ; – un élément d'insertion (26) pour insérer les noyaux d'enroulage (A1 - A4) dans le canal d'insertion (19). A l'entrée (19A) du canal d'insertion (19), un dispositif de pression (45) est disposé, ledit dispositif de pression (45) faisant saillie vers l'intérieur du canal d'insertion (19) et vers l'élément souple continu (27). Le dispositif de pression (45) est agencé et conçu de façon à presser les noyaux d'enroulage entrant dans le canal d'insertion (19) vers l'élément souple continu (27).
Patent WO-2016192773-A1 (WO)
Inventor: LINDOFF BENGT
IPC: H04W48/18
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un nœud de réseau (121) et un procédé dans celui-ci pour aider un dispositif de communication (110) à effectuer un transfert intercellulaire d'une cellule de desserte (120) à une cellule cible (130) dans un réseau de communication (100). Le nœud de réseau (121) est configuré pour obtenir un premier temps d'aller et retour entre le nœud de réseau (121) et un serveur (140) et obtenir un deuxième temps d'aller et retour entre un nœud cible (131) dans la cellule cible (130) et le serveur (140). Le nœud de réseau (121) est aussi configuré pour ordonner au dispositif de communication (110) d'effectuer un transfert intercellulaire de la cellule de desserte (120) à la cellule cible (130) au moins en fonction du premier temps d'aller et retour et du deuxième temps d'aller et retour.
Patent WO-2016066283-A1 (WO)
Inventor: SCHÖNE OLGA
IPC: C07H19/067
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé consistant à (i) produire un mélange comprenant un composé de formule (I) ou des isomères, des stéréo-isomères, des diastéréoisomères, des énantiomères ou des sels de ceux-ci; (ii) soumettre le mélange obtenu à l'étape (i) à des conditions de fluoration en présence d'un agent de fluoration choisi dans le groupe constitué de diéthylamino (difluoro) tétrafluoroborate de sulfonium et difluoro (morpholino) tétrafluoroborate de sulfonium, obtenir un mélange comprenant un composé de formule (II) ou des isomères, des stéréo-isomères, des diastéréoisomères, des énantiomères ou des sels de ceux-ci; (iii) soumettre facultativement le mélange obtenu à l'étape (ii) à des conditions de déprotection, obtenir un mélange comprenant le composé de formule (III) ou des isomères, des stéréo-isomères, des diastéréoisomères, des énantiomères ou des sels de ceux-ci.
Patent WO-2016206760-A1 (WO)
Inventor: BALLABIO ELIGIO
IPC: B42D25/328
Filed: 2015-06-26
Abstract: La présente invention concerne un élément de sécurité qui comprend une première couche transparente (2) ayant une structure de surface holographique (21), une première couche métallique (41) sur ladite première couche dans un premier motif formant ainsi des régions transparentes et non transparentes (9) et une structure de surface holographique, une seconde couche (3) ayant une seconde structure de surface holographique (32), et une seconde couche métallique (42) sur ladite seconde couche dans un second motif formant ainsi des régions transparentes et non transparentes et une structure de surface holographique, lesdites régions transparentes de ladite première couche métallique et de ladite seconde couche métallique étant disposées de sorte à se chevaucher au moins partiellement et les régions non transparentes des couches métalliques développant des effets holographiques sur les deux côtés de l'élément de sécurité, lesquels effets pouvant être différents. Dans un procédé permettant de fabriquer l'élément de sécurité, un matériau polymère gaufrable sensible au rayonnement est utilisé pour former la seconde couche.
Patent WO-2016016070-A1 (WO)
Inventor: STOCHNIOL GUIDO
IPC: C07D303/04
Filed: 2015-07-23
Abstract: In a process for the epoxidation of an olefin, where a mixture comprising olefin, hydrogen peroxide, water and methanol with a weight ratio of water to methanol of less than 1 is passed through a catalyst fixed bed comprising a shaped titanium silicalite catalyst, catalyst breakage is reduced by conditioning the dry catalyst with at least one conditioning liquid comprising water and from 25 to 45 % by weight methanol.
Patent WO-2016041695-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zum identifizieren von strukturelementen eines projizierten strukturmusters in kamerabildern
Inventor: WENDLER MARTIN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-08-10
Abstract: Bei einem Verfahren zum Identifizieren von einzelnen Strukturelementen (12) eines auf eine Szene (14) projizierten Strukturmusters (16) in Kamerabildern wird mittels eines Projektors (36) das Strukturmuster (16) auf die Szene (14) projiziert, und mittels einer ersten Kamera (M) und zumindest einer zweiten Kamera (H, V) wird das auf die Szene (14) projizierte Strukturmuster (16) aufgefangen. Die erste Kamera (M) und die zumindest eine zweite Kamera (H; V) sind im Abstand voneinander positioniert, und der Projektor (36) ist außerhalb einer Verbindungsgeraden (26, 28) der ersten und zumindest einen zweiten Kamera (M, H, V) im Abstand zur ersten Kamera (M) und zur zumindest einen zweiten Kamera (H, V) positioniert. Mittels durch Aufnahme von Kalibrierbildern (76, 78) des vom Projektor (36) projizierten Strukturmusters (16) mit der ersten und zumindest einen zweiten Kamera (M, H, V) gewonnener Kalibrierdaten, die für die einzelnen Strukturelemente (12) jeweils Kombinationen aus ersten Parametern, die das jeweilige Strukturelement (12) mit der Lage und Orientierung der ersten Kamera (M) und des Projektors (36) korrelieren, und aus zumindest zweiten Parametern aufweisen, die das jeweilige Strukturelement (12) mit der Lage und Orientierung der zumindest einen zweiten Kamera (H, V) und des Projektors (36) korrelieren, wird zu einem im Kamerabild der ersten Kamera (M) zu identifizierenden Strukturelement (12) dasjenige Strukturelement (12) im Kamerabild der zumindest einen zweiten Kamera (V, H) ermittelt, das sich wechselseitig eindeutig dem im Kamerabild der ersten Kamera (M) zu identifizierenden Strukturelement (12) zuordnen lässt.
Patent WO-2016041801-A1 (WO)
Inventor: JIN HUI
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-09-07
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un substrat(4), une ou plusieurs sources lumineuses (8, 9) disposées sur le substrat(4), un revêtement métallique sur le substrat, formant des pistes d'alimentation électrique (14, 16, 22, 24, 26) de la ou des sources lumineuses(8, 9). Le revêtement métallique s'étend à distance des pistes d'alimentation (14, 16, 22, 24, 26) et/ou transversalement auxdites pistes, de manière à former une ou plusieurs zones auxiliaires (18, 20) assurant une fonction d'écran thermique, de surface de réflexion, de surface esthétique, et/ou de blindage électromagnétique.
Patent WO-2016078797-A1 (WO)
Title: Unité destinée à être intégrée à un réservoir de stockage
Inventor: HANNEKE JUERGEN
IPC: B60K15/03
Filed: 2015-09-17
Abstract: L'invention concerne une unité (20) destinée à être intégrée à un réservoir de stockage (10) servant à stocker un carburant et/ou un additif (10) pouvant geler, présentant un élément cuve (40), qui entoure des éléments incorporés (24), l'élément cuve (40) présentant une paroi (42) et l'unité (20) étant réalisée de manière telle qu'avant le montage dans un réservoir de stockage (10), la paroi (42) prend une première forme et la paroi (42) peut prendre une deuxième forme, après le montage dans un réservoir de stockage (10), un volume de l'élément cuve (40), après le passage de la paroi (42) dans la deuxième forme, étant supérieur à celui avec la paroi (42) dans la première forme. D'autres aspects de l'invention concernent un réservoir de stockage (10) comprenant une telle unité (20) ainsi qu'un procédé pour la fabrication d'un réservoir de stockage (10).
Patent WO-2016050845-A1 (WO)
Title: Verfahren zur versorgung eines elektrische energie umsetzenden implantates mit elektrischer energie
Inventor: SCHMID HELMUT
IPC: A61N1/378
Filed: 2015-09-30
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Versorgung eines elektrische Energie umsetzenden Implantates mit elektrischer Energie, wobei eine elektrische Spannungsquelle bereitgestellt wird, wobei elektrische Spannung durch die lineare Bewegung eines Kolbens eines Freikolbengenerators erzeugt wird.
Patent WO-2016062539-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'une unité de communication sans fil
Inventor: LAMPART THOMAS
IPC: H04W4/70
Filed: 2015-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'une unité de communication sans fil comprenant - une unité de commande principale comprenant une interface d'instruction, un interpréteur d'instruction et une unité d'enregistrement, l'interpréteur d'instruction étant configuré pour traiter les instructions reçues par l'intermédiaire de l'interface d'instruction et exécuter des tâches de communication sans fil avec un réseau sans fil, l'unité de commande principale étant configurée pour recevoir des instruction par l'intermédiaire de l'interface d'instruction, l'unité de communication sans fil comprenant en outre une plate-forme d'exploitation interne, la plate-forme d'exploitation interne comprenant au moins une unité de commande secondaire, configurée pour exécuter des instructions, le procédé comprenant les étapes consistant, pour l'unité de commande principale : - à recevoir en provenance de l'unité de commande secondaire une requête d'enregistrement pour l'enregistrement d'une instruction, à stocker une représentation par rapport à l'instruction correspondant à la requête d'enregistrement reçue dans l'unité d'enregistrement, lors de la réception d'une instruction par l'intermédiaire de l'interface d'instruction, - à vérifier l'instruction reçue avec l'unité d'enregistrement, - dans le cas où une représentation par rapport à l'instruction reçue est stockée dans une unité d'enregistrement, à transférer l'instruction reçue à unité de commande secondaire.
Patent WO-2016078940-A1 (WO)
Title: Système de transport de feuille
Inventor: JACOBS HERMANUS R J
IPC: B65H5/22
Filed: 2015-11-06
Abstract: Système de transport de feuille comprenant une section de transport amont ayant une première bande transporteuse sans fin mobile dans une première direction de transport x et s'étendant dans une première direction latérale z, ladite première direction de transport x et ladite première direction latérale z définissant un premier plan de transport xz ; et une section de transport aval (B) ayant une second bande transporteuse sans fin (16) qui est contiguë à la première bande transporteuse (10) et est mobile dans une seconde direction de transport x' et s'étend dans une seconde direction latérale z', ladite seconde direction de transport x' et ladite seconde direction latérale z' définissant un second plan de transport x'z', les sections de transport (A, B) étant adaptées pour maintenir les feuilles (14) sans glissement sur les première et seconde bandes transporteuses (10, 16), la seconde bande transporteuse (16) ayant a une élasticité de cisaillement dans le second plan de transport x'z' qui est plus grande que l'élasticité de cisaillement de la première bande transporteuse (10) dans le premier plan de transport xz.
Patent WO-2016116185-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un système de pile(s) à combustible et système de pile(s) à combustible associé
Inventor: GÖSSLING SÖNKE
IPC: H01M8/04
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un système de pile(s) à combustible (10), le système de pile(s) à combustible (10) comportant au moins une pile à combustible (11) pourvue d'une anode (12) et d'une cathode (13), un système fluidique anodique (20) comportant une alimentation en fluide anodique (21) et une évacuation en fluide anodique (22), un système fluidique cathodique (30) comportant une alimentation en fluide cathodique (31) et une évacuation de fluide cathodique (32), et un dispositif de commande (15). L'invention concerne également un système de pile(s) à combustible (10) comprenant au moins une pile à combustible (11) pourvue d'une anode (12) et d'une cathode (13), un système fluidique anodique (20) comportant une alimentation en fluide anodique (21) et une évacuation en fluide anodique (22), un système fluidique cathodique (30) comportant une alimentation en fluide cathodique (31) et une évacuation de fluide cathodique (32), et un dispositif de commande (15).
Patent WO-2016075242-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteur de puissance
Inventor: MINAMISAWA RENATO
IPC: H01L21/285
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif à semi-conducteur de puissance qui comprend les étapes de fabrication suivantes : préparation d'une tranche à large bande interdite (1) faite d'un matériau à large bande interdite et ayant une concentration de dopage de base ; création d'une couche métallique (30, 30') sur un côté principal de la tranche à large bande interdite par application d'un métal, le métal étant susceptible de former une couche de composé métallique (3, 3') avec un composant du matériau à large bande interdite ; après l'étape b), exécution d'une première étape de chauffage, par laquelle la couche métallique (30, 30') est transformée en la couche de composé métallique (3, 3') ; création d'une couche source de dopant (20, 20') au niveau du côté principal d'un dispositif semi-fabriqué (100) par application d'un dopant, la couche source de dopant (20, 20') ayant une certaine plage de dopant R p  à partir d'une surface du dispositif semi-fabriqué (100), lequel dispositif semi-fabriqué (100) comprend la tranche (1), la couche de composé métallique (3, 3') et la couche source de dopant (20, 20') ; après l'étape d), exécution d'une seconde étape de chauffage, par laquelle une séparation est obtenue, par laquelle la couche source de dopant (20, 20') est transformée en une couche séparée de dopant (2, 2') qui est agencée au-dessous de la couche de composé métallique (3, 3'), la couche séparée de dopant (2, 2') formant une jonction pn avec une couche située au-dessous de la couche séparée de dopant (2, 2'), la couche de composé métallique (3, 3') formant, à l'étape e), un contact ohmique jusqu'à une profondeur d'interface X i  à laquelle la couche de composé métallique est en contact avec la couche séparée de dopant (2, 2'), la profondeur d'interface X i  entre la couche de composé métallique (3, 3') et la couche séparée de dopant (2, 2') étant plus profonde dans le dispositif semi-fabriqué (100) que la plage de dopant R p  de la couche source de dopant.