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Patent WO-2020109685-A1 (WO)
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60H1/34
Filed: 2019-11-05
Abstract: Thin vent comprising a hollow body (2), a first vane (9) mounted with the ability to pivot in the said hollow body (2) about a transverse axis (A) and defining two air-guiding surfaces which with the said hollow body (2) delimit two flow ducts, and a second vane (12), mounted with the ability to pivot in the said hollow body (2) about the said transverse axis (A) upstream of the said first vane (9), the said first and second vanes (9, 12) being articulated to one another by an articulation mechanism (20) comprising a first pinion (22) centred on the said transverse axis (A) and rigidly connected to the said second vane (12), a second pinion (23) mounted with the ability to rotate freely on a transverse pin (24) secured to the said hollow body (2) and meshing with the said first pinion (22), and an arc (27), centred on the said transverse axis (A) and rigidly connected to the said first vane (9), the internal edge face of the said arc (27) having a toothset meshing with the said second pinion (23).
Patent WO-2020144439-A1 (WO)
Inventor: GONZALEZ LEON JUAN ANTONIO
IPC: C08K5/17
Filed: 2020-01-09
Abstract: The present invention concerns a coating composition comprising at least 1% by weight to 30% by weight, inclusive, of a surfactant, preferably a surfactant containing nitrogen, and 5% by weight to 99% by weight, inclusive, of a cyclic alcohol, comprising 12 to 100 carbon atoms, inclusive, and derivatives of same. The present invention also concerns the granular material coated with this composition.
Patent WO-2020188212-A1 (WO)
Inventor: KLEIN GUILLAUME
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-03-16
Abstract: The invention relates to a tubular ventilation sleeve (1) for a turbomachine distributor, in particular for an aircraft, the sleeve having a generally elongate shape along an axis (A-A) and comprising a perforated tubular wall (1a) around said axis, one of the axial ends of the sleeve being open and the other being closed by a bottom wall (1b), characterized in that it further comprises support beams (7) when the sleeve (1) is made by additive manufacturing, said beams (7) extending inside the sleeve (1) between the tubular wall (1a) and the bottom wall (1b) and having a longitudinal cross-section with a generally triangular shape, two sides of which are respectively connected to the tubular wall (1a) and the bottom wall (1b) and the last side of which is free and extends inside the sleeve, perforations (2) in the tubular wall (1a) being provided between the support beams (7).
Patent WO-2021170958-A1 (WO)
Title: Lyre motorisee pour video projecteur
Inventor: REBIFFE MAURICE
IPC: G03B21/54
Filed: 2021-02-24
Abstract: Lyre motorisée destinée à recevoir dans un support (102) un projecteur vidéo et ayant une base (100), un premier bras (104) et un second bras (106), le premier bras étant relié à la base (100) au niveau d'un premier axe de rotation motorisé (108), le second bras étant relié au premier bras au niveau d'un deuxième axe de rotation motorisé (110) et le second bras est relié au support (102) au niveau d'un troisième axe de rotation motorisé (112), les axes de rotation motorisés étant constitués chacun d'un moteur couplé à un ensemble motoréducteur en prise directe avec le bras ou le support à commander.
Patent WO-2021186127-A1 (WO)
Title: Aqueous adhesive composition comprising a thermosetting resin with improved stability
Inventor: DOISNEAU DAVID
IPC: C08G8/04
Filed: 2021-03-16
Abstract: The present invention relates to an aqueous adhesive composition, comprising a thermosetting resin based on: - at least one aromatic compound A1 comprising at least one aromatic ring bearing at least two functions, one of said functions being a hydroxymethyl function, the other being an aldehyde function or a hydroxymethyl function; - at least one aromatic polyphenol A2 comprising at least one aromatic ring bearing at least two hydroxyl functions in the meta position relative to one another, the two ortho positions of at least one of the hydroxyl functions being unsubstituted; and - at least one phenol which is substituted or unsubstituted by a single alkyl group or by a single alkenyl group and/or at least one aromatic hydrocarbon compound A3 comprising at least two aromatic rings bearing a single hydroxyl function, it being understood that at least one of the ortho or para positions of each aromatic ring is unsubstituted. Such an adhesive composition can in particular be used for assembling wooden elements.
Patent WO-2022069837-A1 (WO)
Inventor: KAMBA ELIE
IPC: B66F9/24
Filed: 2021-09-29
Abstract: L'invention concerne une machine de manutention comprenant une batterie (1) permettant d'alimenter ledit système de commande (7) de variateur; une unité de traitement (5) permettant de piloter le système de commande (7) de variateur; un convertisseur (4) de tension; un dispositif (2) coupe-batterie, et un dispositif (3) de mise en marche, et un chargeur (8) électrique. La machine de manutention comprend en outre un dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable par l'unité de traitement (5), qui est connecté à la batterie (1) et au convertisseur (4) de tension pour permettre, à l'état fermé du dispositif (6) d'ouverture et de fermeture commandable, une alimentation de l'unité de traitement (5) par l'intermédiaire du convertisseur (4) de tension, même lorsque le dispositif (3) de mise en marche et/ou le dispositif (2) coupe-batterie est ouvert. L'invention concerne aussi un procédé de gestion de charge d'une batterie (1) d'une telle machine.
Patent WO-2022129806-A1 (WO)
Title: Produits corroyes en alliage 2xxx presentant une resistance a la corrosion optimisee et procede d'obtention
Inventor: OLLAT MELANIE
IPC: C22C1/02
Filed: 2021-12-16
Abstract: Procédé de traitement thermo-mécanique de produits corroyés en alliage d'aluminium de la série 2000 comprenant, en % en poids, Cu 3,5 - 5,8; Mg 0,2 - 1,5; Mn ≤ 0,9; Fe ≤ 0,15; Si ≤ 0,15; Zr ≤ 0,25; Ag ≤ 0,8; Zn ≤ 0,8; Ti 0,02-0,15; impuretés inévitables ≤ 0,05 chacune et ≤ 0,15 au total; reste aluminium permettant une amélioration de la résistance à la corrosion sous contrainte. Il comporte un revenu constitué de deux séquences. La première séquence est définie par une température maximale T1max comprise entre 130°C et 180°C et par une durée de maintien à une température comprise entre 130°C et 180°C qui équivaut à une durée équivalente (formula i) calculée à 160°C comprise entre 10b et 80h. La deuxième séquence est définie par une température T2°c (t) inférieure à T1max et une durée de maintien t2 à une température comprise entre 100°C et 130°C, qui équivaut à une durée équivalente (formula ii) calculée à 160°C telle que (formula iii) est comprise entre 0.3% et 15% de la durée équivalente (formula iv)calculée pour la première séquence.
Patent WO-2023118735-A1 (WO)
Title: Convertisseur intelligent pour moteur synchrone
Inventor: GUILLOT FRANÇOIS
IPC: H02P6/18
Filed: 2022-12-20
Abstract: Un convertisseur intelligent (C) pour moteur synchrone (M) comprenant des transistors (tl-t6) pour convertir le courant continu en courant alternatif (il-i3) sur chaque ligne de phase (P1-P3), un capteur de courant (IP1-IP3) par ligne de phase et une unité intelligente de commande (Ul) commandant chaque transistor pour former, sur chaque ligne, un signal de tension alternatif global comprenant une superposition d'un signal de tension de puissance alternatif avec un signal de mesure ayant une fréquence au moins 20 fois supérieure à la première fréquence du signal de puissance. L'unité intelligente de commande démodule les signaux (Sil-Si3) des capteurs de courant pour identifier deux positions angulaires du rotor possible et extraire au même instant, un signe d'une harmonique de l'ordre 2 du courant de chaque signal de mesure pour estimer la position angulaire du rotor parmi les deux positions angulaires du rotor possible identifiées.
Patent WO-2023156749-A1 (WO)
Inventor: PERRIN BERTRAND
IPC: A61L24/04
Filed: 2023-02-17
Abstract: L'invention concerne une composition polymérisable, destinée à être utilisée en tant qu' adhésif pour tissus biologiques, en particulier pour des tissus biologiques non minéralisés, comprenant un monomère polymérisable de type acrylate, un photoamorceur et une résine photopolymérisable. En particulier, la composition de l'invention permet, après polymérisation, l'adhésion de tissus biologiques entre eux, l'adhésion d'un matériau à un tissu biologique, la formation d'un produit d'étanchéification chirurgical ou la formation d'un pansement cutané.
Patent WO-2004104340-A1 (WO)
Title: Dispositifs de securite
Inventor: WHITE KEITH
IPC: E05C19/18
Filed: 2004-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité utilisé pour empêcher le déplacement non autorisé d'un élément mobile par rapport à un élément fixe. Ledit dispositif de sécurité comprend: a) un support (10) destiné à être fixé à une surface présentée de l'élément fixe, ledit support comprenant un premier élément (12) qui, en cours d'utilisation, coopère face à face avec la surface présentée de l'élément fixe, et un second élément (14) doté d'une ouverture (15) ou d'une autre formation coopérante adjacente à l'extrémité de ce second élément distant du premier élément (12); et b) un corps élargi (11) formé d'une fente (16) destinée à recevoir l'extrémité du second élément (14) dans lequel l'ouverture (15) ou une autre formation coopérante est située, le corps élargi (11) étant de forme et de configuration telles que, lorsque l'élément mobile est en position fermée par rapport à l'élément fixe et que le corps élargi (11) se déplace vers une position telle que la fente (16) reçoit l'extrémité du second élément (14), une partie dudit corps élargi (11) recouvre une partie de l'élément mobile.
Patent WO-2005060938-A1 (WO)
Title: Process for producing pellets for pharmaceutical compositions
Inventor: SPEIRS CHRISTOPHER
IPC: A61K31/4164
Filed: 2004-12-15
Abstract: Water is used to control particle size in a process comprising mixing water with a composition comprising a rheology modifying agent and possibly sugar and cellulose to produce a paste. The paste is extruded to form particles which are then spheronised and dried. One advantage of using water to control particle size is that the number of particles having a diameter within a required range, e.g. between from about 800 to about 1500 µm, may be increased.
Patent WO-2005061432-A1 (WO)
Title: Tolterodine, compositions et leurs utilisations, et preparations desdites compositions
Inventor: KANKAN RAJENDRA NARAYANRAO
IPC: C07C43/23
Filed: 2004-12-23
Abstract: L'invention concerne une base libre de toltérodine racémique sous forme cristalline, une toltérodine de pureté améliorée, des compositions et des utilisations de toltérodine, ainsi que des processus de préparation desdites compositions.
Patent WO-2006100414-A1 (WO)
Title: Procede et appareil pour l'analyse de particules
Inventor: RODRIGUES MARCOS
IPC: G01N15/14
Filed: 2005-03-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un appareil pour l'analyse de particules, comportant une source de rayonnement, une chambre à échantillon conçue pour contenir un échantillon, ledit échantillon comprenant une pluralité de particules, une première matrice de détecteurs de rayonnement, une seconde matrice de détecteurs de rayonnement, ledit appareil étant conçu pour recueillir des données provenant des détecteurs de rayonnement au moins à un premier instant et à un second instant, la seconde matrice occupant une première position au premier instant et une seconde position au second instant, et une unité de traitement conçue pour traiter les données recueillies, le traitement déterminant au moins un paramètre prédéterminé desdites particules, tel que la taille, la forme, la morphologie interne ou le type de la particule.
Patent WO-2005103038-A1 (WO)
Title: Derives n-[6-(4-morpholinyle)-3-pyridinyle]-2-(tetrahydro-2h-pyran-4-yl)-n-[(1-{[phenyl]methyl}-4-piperidinyle)methyl] acetamide et composes connexes en tant qu'inhibiteurs de transport glyt1 destines au traitement de troubles neurologiques tels que la schizophrenie
Inventor: NASH DAVID JOHN
IPC: C07D401/12
Filed: 2005-04-15
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) ou un sel ou solvate de celui-ci, dans laquelle R1 est choisi dans le groupe formé de alkyle C1-8 éventuellement substitué, cycloalkyle C3-8 éventuellement substitué, hétérocyclyle C3   8 éventuellement substitué, aryle éventuellement substitué, hétéroaryle éventuellement substitué, aryle alkyle C1-8 (aryle et alkyle C1-8 sont tous deux éventuellement substitués), hétérocyclyle C3-8 alkyle C1-8 (alkyle C1-8 est éventuellement substitué) et hétéroaryle  alkyle C1-8 (hétéroaryle et alkyle C1-8 sont tous deux éventuellement substitués) ; R2 et R3, ensemble avec l'atome de carbone auquel ils sont attachés, forment cycloalkyle C3-4, ou représentent indépendamment hydrogène ou alkyle C1-8 ; R4 et R5 représentent tous deux hydrogène, ou forment ensemble un pont alkylène C1-4 traversant le noyau pipéridine ; Het représente un groupe hétéroaryle monocyclique à 5 ou 6 éléments éventuellement substitué ; R6 et R7 sont choisis indépendamment du groupe formé d'hydrogène, d'halogène et d'alkyle C1-4, ou forment ensemble un cycloalkyle C3-4 ; Ar représente un aryle éventuellement substitué ou un hétéroaryle éventuellement substitué ; et n représente 0, 1, 2 ou 3. L'invention concerne également des utilisations de ces composés qui inhibent les transporteurs de GlyT1 et que l'on utilise pour traiter certains troubles neurologiques et neuropsychiatriques, notamment la schizophrénie.
Patent WO-2006136814-A1 (WO)
Title: Systeme de vision avec memoire de correction d'image
Inventor: BURTON MICHAEL COLIN
IPC: B26D5/00
Filed: 2006-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système de vision pour visualiser la face terminale d'un produit monté dans une machine qui, lors de l'utilisation, produit des mesures par rapport à la zone de la face terminale et d'au moins une partie constituante du produit qui est visible dans la face terminale. Le système comprend des moyens pour éclairer la face terminale et une caméra vidéo pour produire un signal vidéo à partir d'une image de la face terminale éclairée. La face terminale est éclairée par une lumière de deux longueurs d'onde essentiellement différentes. Une longueur d'onde éclaire une zone qui contient aussi bien la face terminale que des parties environnantes de la machine, tandis que la lumière de l'autre longueur d'onde en provenance d'une source laser produit un modèle de lignes espacées en parallèle de lumière de ladite autre longueur d'onde. Une mémoire stocke des informations sur les composants de la machine qui, durant l'utilisation, se prolongent dans le champ de vue des moyens de balayage, et des signaux obtenus à partir des informations stockées sont employés pour portillonner le signal vidéo afin d'exclure un signal vidéo correspondant aux régions du champ de vue dont on sait qu'elles ne contiennent aucune partie de la face terminale du produit. Les lignes parallèles traversent la face terminale à un angle donné spécifique, et des lignes parallèles dans le champ de vue à d'autres angles indiquent des régions dans le champ de vue qui ne font pas partie de la face terminale du produit. Le portillonnage exclut tout signal vidéo de lignes parallèles dans l'image qui ne sont pas à l'angle spécifique et de lignes parallèles traversant des régions plates de la machine parallèles à la face terminale du produit, afin de laisser un signal vidéo résiduel correspondant à la face terminale, à partir duquel un masque électronique est généré, qui représente l'étendue de la face terminale du produit. Un signal vidéo en couleur du champ de vue est portillonné par le masque. Le système de vision forme une partie d'une machine à trancher un produit et des mesures et/ou des valeurs dimensionnelles obtenues à partir du signal vidéo contrôlent l'épaisseur de la prochaine tranche à couper et sont également envoyées vers une logique de décision du niveau du degré de tranchage et d'empaquetage, afin de contrôler des portes descendantes.
Patent WO-2007012879-A1 (WO)
Title: Procédé, kit et puce à adn pour le diagnostic du syndrome de fatigue chronique (sfc) ou encéphalomyélite myalgique (em)
Inventor: KERR JONATHAN RICHARD
IPC: C12Q1/68
Filed: 2006-07-31
Abstract: La présente invention concerne des procédés pour diagnostiquer le syndrome de fatigue chronique (SFC) ou encéphalomyélite myalgique (EM), en mesurant le taux d’expression d’un ou plusieurs gènes associés à ces conditions.
Patent WO-2007015102-A1 (WO)
Title: Utilisation de charbon pour le traitement d’affections inflammatoires
Inventor: FOXWELL BRIAN M
IPC: A61K31/00
Filed: 2006-08-04
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de charbon dans la fabrication d’une composition orale pour le traitement d’une affection inflammatoire autre qu’une affection abdominale inflammatoire et autre qu’une inflammation interstitielle ou une autre inflammation dans le rein.
Patent WO-2007039729-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de mesure de configuration de surface
Inventor: VAUX DAVID JOHN TALBUTT
IPC: G01N13/02
Filed: 2006-10-03
Abstract: Cette invention concerne un procédé et un dispositif correspondant destinés à mesurer la configuration d’une surface d’un support. Le dispositif comprend : un motif, un détecteur conçu pour détecter le motif via la surface du support et produire un signal de sortie, un moteur conçu pour déplacer le support et le motif l’un par rapport à l’autre, et un processeur conçu pour mesurer la variation du signal de sortie du détecteur lorsque le support et le motif sont en mouvement l’un par rapport à l’autre afin de mesurer la distorsion du motif lors de sa détection via la surface du support.
Patent WO-2007060387-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d’organosilsesquioxanes
Inventor: TAYLOR ALAN
IPC: C08G77/06
Filed: 2006-10-09
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une composition comprenant des organosilsesquioxanes, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : 1. hydrolyser en partie des précurseurs de monomères inorganiques hydrolysables comprenant au moins 50 % en moles de premiers précurseurs de monomères inorganiques hydrolysables de formule RSiY3, dans laquelle R représente un groupe organique, la liaison R-Si est une liaison non hydrolysable, chaque groupement Y est identique ou différent et est choisi parmi des groupements chimiquement réactifs de manière à ce que chaque liaison Si-Y soit hydrolysable pour former une liaison Si-OH, afin de former des monomères inorganiques et permettre la condensation partielle des monomères inorganiques afin de former une composition liquide comprenant des oligomères inorganiques ; 2. avant la condensation totale des monomères inorganiques, refroidir rapidement la composition liquide avec une quantité d’eau qui, mélangée à l’eau utilisée à l’étape (1), est en excès par rapport à la quantité stoechiométrique d’eau nécessaire pour réaliser l’hydrolyse totale de tous les précurseurs de monomères inorganiques hydrolysables présents ; et 3. sécher la composition.
Patent WO-2007116206-A1 (WO)
Title: Navire de navigation sur l'eau equipe d'une quille
Inventor: HOWES JONATHAN SEBASTIAN
IPC: B63B3/38
Filed: 2007-04-04
Abstract: L'invention concerne un navire (10) destiné à naviguer sur l'eau, comprenant : un moyen de coque (20) ; et une quille (30) comprenant un élément (34) dépendant du moyen de coque (20), l'élément (34) comprenant : deux parties de membre (44, 45) dépendant chacune d'un côté latéral respectif du moyen de coque (20), les deux parties de membre (44, 45) définissant au moins partiellement un passage d'écoulement clos (40) qui s'étend de la proue à la poupe ; et un tronçon de ballast (42) situé entre les deux parties de membre (44, 45), le tronçon de ballast (42) étant mobile latéralement par rapport à un axe longitudinal du moyen de coque (20).
Patent WO-2007135417-A1 (WO)
Title: Dérivés de benzotriazépinone
Inventor: MCDONALD LAIN MAIR
IPC: C07D407/14
Filed: 2007-05-18
Abstract: L'invention concerne des dérivés de benzotriazépinone, leurs intermédiaires, leurs utilisations et leurs procédés de production. En particulier, l'invention concerne une hormone parathyroïdienne (PTH) et des ligands de récepteurs de protéines associées à des hormones parathyroïdiennes (PTHrp) (ligands de récepteurs PTH-I ou PTH/PTHrp). L'invention concerne également des procédés de préparation de tels ligands et des composés utiles en tant qu'intermédiaires dans de tels procédés.
Patent WO-2008012536-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour générer des règles de conception pour dispositifs semi-conducteurs
Inventor: ORTLOFF DIRK
IPC: H01L21/768
Filed: 2007-07-24
Abstract: L'invention concerne un système pour générer des règles à utiliser dans un système de conception et de simulation assisté par ordinateur pour la conception et la simulation de dispositifs semi-conducteurs. Le système comprend des moyens de réception pour recevoir, à partir d'une base de données de système de conception et de suivi de processus électronique, des informations de flux de processus contenant des étapes de processus, et des moyens d'identification pour identifier des similitudes entre les étapes de processus. Des moyens de groupement groupent des étapes de processus similaires en séquences de processus sur la base des similitudes trouvées par les moyens d'identification, et des moyens d'identification de séquences identifient des séquences de processus qui ont des étapes de processus similaires. Des moyens de génération de règles génèrent des règles pour le système de conception et de simulation assisté par ordinateur sur la base des séquences de processus identifiées.
Patent WO-2008047156-A1 (WO)
Title: Dispositif spectrométrique
Inventor: MUNRO WILLIAM ANGUS
IPC: G01N27/64
Filed: 2007-10-22
Abstract: Spectromètre de mobilité ionique comprenant une région de source d'ions dont la longueur effective peut être modifiée sélectivement. Dans un mode de réalisation, la région de source d'ions (7) compte plusieurs grilles (11) à (15) espacées le long de la région de source d'ions (7) dont la longueur effective peut être modifiée par l'ouverture de certaines grilles. La longueur effective de la région de source d'ions (7) diminue lorsque l'amplitude de crêtes détectées diminue. Le spectromètre est conçu pour rattraper tout changement de longueur de sa région de dérive (16) par suite de changements de la longueur effective de la région source d'ions (7)
Patent WO-2007102024-A1 (WO)
Title: Système d'affichage par excitation électrique
Inventor: ROUTLEY PAUL RICHARD
IPC: H05B44/00
Filed: 2007-03-06
Abstract: Cette invention concerne des systèmes, des procédés et un appareil d'excitation d'écrans à diodes électroluminescentes organiques (OLED), notamment ceux utilisant des techniques d'adressage multiligne (MLA). Des modes de réalisation de l'invention sont particulièrement indiqués pour une utilisation avec les écrans OLED dits à matrice passive. On décrit un système d'excitation électrique pour écran électroluminescent, qui comprend: une pluralité de miroirs de courant présentant une pluralité de sorties pour exciter une pluralité d'électrodes de commande dudit écran, chaque miroir de courant présentant une entrée de signaux de référence; et un sélecteur automatique couplé aux sorties des miroirs de courant pour sélectionner une telle sortie en vue de fournir des entrées de signaux de référence auxdits miroirs de courant.