baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3080359-A1 (FR)
Title: Tableau support intelligent arriere d'asservissement de foils et moteur hors-bord
Inventor: DE CASTELNERAC BERTRAND
IPC: B63H20/08
Filed: 2018-04-18
Abstract: La présente invention concerne un Tableau arrière mobile de bateau hors-bord à moteur (50) fixé sur une plaque arrière caractérisé en ce que une plaque à coulissement comportement des coulisses est fixé sur la table arrière, une table coulissante qui coulisse au moyen de coulisses mâles sur les coulisses femelles, est asservie en translation par une motorisation (35), la table coulissante comprend une série d'actionneurs (33a, 33b, 32) qui sont des pièces dites d'appuis d'asservissement en rotation sur lesquelles viennent se fixer les foils et le moteur, un calculateur (81) récupère en temps réel les informations provenant des différents paramètres des capteurs de navigations et les données de moteur, pour calculer et asservir en translation la motorisation de table (35) et en rotation les actionneurs de table (33 a, 33 b, 32).
Patent FR-3080404-A1 (FR)
Title: Embout pour coffre de volet roulant et coffre associe
Inventor: MEISTER YANNICK JOEL LUC
IPC: E06B9/174
Filed: 2018-04-18
Abstract: L'invention concerne un embout (20) et un coffre (10) de volet roulant associé, embout adapté pour un coffre comprenant un caisson constitué de planches (11, 12, 13, 14) définissant une section interne du caisson, des faces d'extrémité (15) des planches formant ensemble une première partie (16A) et une deuxième partie (16B) d'une surface verticale d'extrémité du caisson, embout (20) de coffre caractérisé en ce que, dans un plan vertical, l'embout présente une face principale sensiblement plane et en ce que : • une première partie (20A) de l'embout a des dimensions supérieures à une partie correspondante de la section interne du coffre de sorte qu'un bord (21A) de la première partie de l'embout vienne en appui contre la première partie (16A) de la paroi surface d'extrémité du caisson, • une deuxième partie (20B) de l'embout a des dimensions inférieures ou égales, à un jeu près, aux dimensions d'une partie correspondante de la section interne du coffre de sorte que la deuxième partie de l'embout s'insère dans le coffre. L'embout et le coffre selon l'invention peuvent être utilisés aussi bien pour la construction de bâtiments neufs que pour la rénovation de bâtiments anciens.
Patent FR-3079302-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de cartographie de pieces pour detection de direction d'allongement
Inventor: BAELDE AURELIEN
IPC: G01N29/04
Filed: 2018-03-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de cartographie non-destructif d'une pièce, pour la détermination d'une direction d'allongement de la microstructure allongée de la pièce au niveau d'au moins un point d'intérêt caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux étapes successives de mesure d'intensité comprenant les étapes suivantes : une sous-étape de rotation d'un transducteur linéaire dans une pluralité de positions angulaires, ledit transducteur linéaire comprenant une pluralité d'éléments transducteurs, une sous-étape d'émission d'une pluralité de faisceaux ultrasonores élémentaires à chaque position angulaire, une sous-étape de mesure d'une pluralité de signaux rétrodiffusés résultant de la rétrodiffusion des faisceaux ultrasonores élémentaires par ladite microstructure allongé, les étapes de mesure d'intensité permettant l'obtention de deux séries d'intensités mesurées selon deux axes de rotation, et en ce que le procédé comprend une étape de combinaison des séries d'intensités mesurées de sorte à déterminer la direction d'allongement de la microstructure audit au moins un point d'intérêt.
Patent FR-3080422-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie pour galet tendeur ou enrouleur
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: F16H55/36
Filed: 2018-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de poulie (1) pour galet tendeur ou enrouleur d'un élément de transmission comprenant une poulie (2), et un roulement (3). Le roulement est pourvu d'une bague extérieure tournante (6) surmontée de la poulie (2), d'une bague intérieure fixe (5), et d'au moins une rangée d'éléments roulants (7, 8) arrangées entre les bagues (5, 6). La bague intérieure (5) du roulement (3) comprend au moins une portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) par rapport à la bague extérieure (6). La poulie (2) est pourvue d'au moins un élément de poulie (21, 22) ayant une forme en C en section de coupe axiale. Un élément de poulie (21, 22) est pourvu d'une portion latérale (35, 37) s'étendant essentiellement radialement pour venir à proximité immédiate d'une surface extérieure de ladite portion d'extrémité en saillie axiale (33, 34) de la bague intérieure (5).
Patent FR-3080360-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation et de stockage d’une grand-voile apres affalage
Inventor: BOURDERAU FREDERIC
IPC: B63H9/10
Filed: 2018-04-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de récupération/stockage d'une grand-voile affalée sur une bôme (3), comprenant une toile (2) de récupération de la voile agencée pour s'étendre longitudinalement et symétriquement de part et d'autre de la bôme, et des moyens (4) de support par câble (5) vers le haut des parties d'extrémités latérales de la toile. Il comporte une structure (3) de soutien et de rigidif ication de la toile comprenant plusieurs paires (9) de bras (10), chaque paire comprenant une pièce centrale (11) de fixation sur la bôme et deux bras, symétriques par rapport à la pièce centrale, chaque bras comprenant une membrure proximale (13) articulée en rotation sur la pièce autour d'un axe (14) parallèle à la bôme et une membrure distale (15) munie d'une partie d'extrémité (16) propre à former un angle avec la membrure proximale, d'écartement de la toile, et au moins un jeu (20, 21, 22) de deux tiges longitudinales, de liaison entre les bras, respectivement situées de part et d'autre de la bôme.
Patent FR-3080350-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie avec un transducteur piezoelectrique pour diagnostic
Inventor: GRANDO JEROME
IPC: H01L41/00
Filed: 2018-04-23
Abstract: L'invention traite d'une pièce de carrosserie (1) de véhicule automobile. Cette pièce (1) comprend un corps principal (2) en matière plastique ayant au moins une face externe visible depuis l'extérieur du véhicule lorsque la pièce (1) est montée sur le véhicule et une face interne (21) opposée à la face externe et au moins un transducteur piézoélectrique (3) configuré pour concentrer une émission d'ondes sonores selon un nombre fini de directions de propagation (A1, A2) sur l'une au moins de la face externe ou de la face interne (21) du corps principal (2) en fonction d'une fréquence d'excitation donnée, le transducteur piézoélectrique (3) étant aussi apte à émettre des ondes sonores ayant une vitesse de groupe nulle ou sensiblement nulle.
Patent FR-3082056-A1 (FR)
Title: Microbatterie encapsulee presentant une etancheite amelioree et procede d'encapsulation offrant une etancheite amelioree
Inventor: BEDJAOUI MESSAOUD
IPC: H01M50/133
Filed: 2018-05-29
Abstract: Microbatterie encapsulée comportant une microbatterie (B) portée par un substrat (2), un capot d'encapsulation (C1), ledit capot d'encapsulation comportant une premier face (13) en contact avec la microbatterie (B) et le substrat (2), ladite première face (13) comportant une zone centrale (Zc) et une zone périphérique (Zp) entourant la zone centrale (Zc), la zone centrale (Zc) étant en contact avec la microbatterie (2) et la zone périphérique (Zp) étant en contact au moins avec le substrat (2). Le capot d'encapsulation comporte des cavités (18) en communication fluidique avec la zone centrale (Zc) de la première face, et apte à retenir au moins un élément gazeux généré par la microbatterie lors de son fonctionnement.
Patent FR-3083649-A1 (FR)
Title: Collecteur de courant a grille et dispositifs et procedes associes
Inventor: GUICHARD PIERRE
IPC: H01M10/04
Filed: 2018-07-05
Abstract: La présente invention concerne un collecteur de courant (20) comportant : - un substrat (22), le substrat (22) étant réalisé en un premier matériau, le premier matériau comportant un polymère, et - une grille (24) en contact avec le substrat (22), la grille (24) étant réalisée en un deuxième matériau, le deuxième matériau comportant des particules métalliques.
Patent FR-3088975-A1 (FR)
Title: Bague de palier de suspension pour véhicule automobile comprenant une portion sacrificielle
Inventor: GESLAIN ANTOINE
IPC: F16C33/62
Filed: 2018-11-23
Abstract: Bague de palier de suspension (10) pour une suspension de véhicule automobile, comprenant : - une partie externe (18), - une partie interne (20), - un corps élastomère (22) reliant la partie interne (18) et la partie externe (20), dans laquelle la partie interne (20) présente une portion interne (20B), une portion externe (20A) et au moins une liaison (20C), - la portion interne (20B) s’étendant axialement dans l’espace (E) en étant couplée à la portion externe (20A) grâce à la liaison (20C,), dans laquelle la liaison (20C) comprend une portion sacrificielle (20C2) configurée pour se rompre lorsque la bague (10) est soumisse à un effort prédéterminé (F), et dans laquelle un jeu (J) est prévu entre la portion interne (20B) et la portion externe (20A) de sorte que la portion interne (20B) puisse bouger par rapport à la portion externe (20A) lorsque la portion sacrificielle (20C2) est rompue. Figure pour l’abrégé : Fig. 1B
Patent FR-3089445-A1 (FR)
Title: Module manipulateur mobile et système robotique constitué d’au moins deux module manipulateurs mobiles
Inventor: CHEBAB ZINE ELABIDINE
IPC: B25J9/06
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un module manipulateur mobile (1) destiné à fonctionner en mode indépendant et en mode coopératif avec au moins un autre module manipulateur mobile, comportant un châssis (3) sur lequel sont montés au moins un moyen de locomotion (21) et au moins un moyen opérationnel (42) liés au châssis (3), respectivement par au moins une chaîne cinématique de locomotion et au moins une chaîne cinématique opérationnelle. Figure 2.
Patent FR-3091197-A1 (FR)
Title: Procédé amélioré de fabrication d’une piece composite a partir d’une feuille en matériau pré-imprégnée
Inventor: SORGNARD LOÏC
IPC: B29C70/54
Filed: 2018-12-26
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce (10) composite à partir d’une feuille (11) de matériau pré-imprégné, comportant les étapes suivantes : dépôt d’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable sur un outillage (12) formant moule, drapage de la feuille de matériau pré-imprégné sur l’au-moins une couche (14a-14e) en matériau consommable, cuisson de l’ensemble formé par l’au-moins une couche (14a-14e) de matériau consommable et la feuille de matériau pré-imprégné. Le procédé se caractérise en ce que l’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable est mise sous vide avant le drapage de la feuille de matériau pré-imprégné sur-celui-ci, de manière à compacter l’au. l’au moins une couche (14a-14e) de matériau consommable sur l’outillage.     Figure pour l'abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3076700-A1 (FR)
Title: Balai à essorage
Inventor: ZHANG JUHONG
IPC: A47L13/20
Filed: 2019-01-04
Abstract: Un balai à essorage, comprenant une tige rotative de balai, un corps de nettoyage, une couverture externe et un manchon de fixation; la tige rotative de balai comprend un tube supérieur, un tube inférieur et un mécanisme d'entraînement en rotation; le tube supérieur et le tube inférieur sont reliés de façon mobile par le mécanisme d'entraînement en rotation; le tube supérieur et le tube inférieur peuvent monter et descendre l'un par rapport à l'autre et tourner l'un par rapport à l'autre; le corps de nettoyage est relié au tube inférieur; la couverture externe est gainée à l'extérieur du tube inférieur et peut monter et descendre le long du tube inférieur; le manchon de fixation est relié de manière fixe au tube supérieur, et comprend en outre un mécanisme de verrouillage utilisé pour verrouiller la tige rotative de balai, et un mécanisme de boucle pour bloquer ou libérer la pièce de connexion de la couverture externe et le corps de nettoyage. La tige rotative de balai est verrouillée lorsque la couverture externe et le manchon de fixation sont engagés par un mécanisme d’engagement ; lorsque l'état de nettoyage et l'état d'essorage sont commutés, le mécanisme de boucle peut être facilement contrôlé par le mécanisme d'entraînement afin de contrôler l'engagement ou la libération du mécanisme de boucle. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092098-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’articles
Inventor: ZURRO MATHIEU
IPC: B65G15/56
Filed: 2019-01-25
Abstract: L’invention concerne un dispositif de conditionnement d’articles comprenant : un convoyeur (1) à bande s’étendant le long d’un axe longitudinal (X), le convoyeur (1) incluant un brin supérieur, un brin inférieur, et des premier et deuxième bords latéraux (12, 13), un sabot (3) monté au niveau du premier bord latéral (12) du convoyeur (1), le sabot (3) s’étendant sur le brin supérieur le long d’un axe transversal (Y) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X), en direction du deuxième bord latéral (13), une rive (2) montée sur le deuxième bord latéral (13) du convoyeur (1), ladite rive (2) s’étendant en sailli le long du deuxième bord latéral (13) du convoyeur (1), selon une direction montante (Z) perpendiculaire à l’axe longitudinal (X) et à l’axe transversal (Y), remarquable en ce que le convoyeur (1), le sabot (3) et au moins une portion de rive (23) sont montés mobiles : le convoyeur (1) étant monté mobile en rotation autour de son deuxième bord latéral (13) de sorte à faire varier un angle d’inclinaison (A) du brin supérieur, le sabot (3) étant monté mobile en translation le long de l’axe transversal (Y) de sorte à faire varier une distance entre le sabot (3) et le deuxième bord latéral (13), la portion de rive (23) étant montée mobile en translation le long de l’axe montant (Z) de sorte à faire varier une hauteur de la portion de rive (23), ladite portion de rive (23) s’étendant en regard du sabot (3) selon l’axe transversal (Y). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094603-A1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule terrestre d’une information de présence contextualisée dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/44
Filed: 2019-03-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant les étapes de : détection d’une situation d’urgence par au moins un premier organe du véhicule ; détermination d’une information d’état d’au moins un ouvrant du véhicule ; génération d’une donnée comprenant l’information d’état ; génération d’un élément d’information comprenant une valeur de catégorie de service d’urgence d’une taille inférieure ou égale à trois octet et configuré pour attribuer au paquet une priorité dans ledit réseau, la priorité étant relative au caractère urgent du message ; émission du paquet comprenant au moins une partie de la donnée et l’élément d’information. FIG. 1
Patent FR-3097463-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de fabrication controlee
Inventor: PENOT JEAN-DANIEL
IPC: B33Y50/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: Système de fabrication contrôlée adapté pour le contrôle d’un procédé de fabrication, réparation ou rechargement d'une pièce par dépôt de matière sous énergie concentrée, ledit système de fabrication contrôlée comprenant :
    des moyens d’obtention d'un modèle numérique tridimensionnel de la pièce;des moyens de génération d'un fichier de fabrication de la pièce, basé sur le modèle numérique tridimensionnel de ladite pièce, pour définir des paramètres de fabrication d’une machine de fabrication additive, lesdits paramètres de fabrication étant associés à des instructions de fabrication ;des moyens de génération d'un fichier de contrôle de la pièce pour définir des paramètres de contrôle d'un effecteur de contrôle, lesdits paramètres de contrôle étant associés à des instructions de contrôle ;des moyens d'analyse pour effectuer une analyse du fichier de fabrication et du fichier de contrôle afin de déterminer si les paramètres de fabrication et les paramètres de contrôle peuvent coexister lors de l’application simultanée des paramètres de fabrication à la machine de fabrication additive et des paramètres de contrôle à l’effecteur de contrôle;un module de commande comprenant au moins un canal de communication pour recevoir et transmettre les instructions de fabrication à un système polyarticulé de fabrication adapté pour supporter la machine de fabrication additive, et au moins un canal de communication pour recevoir et transmettre les instructions de contrôle à un système polyarticulé de contrôle adapté pour supporter l’effecteur de contrôle, pour piloter simultanément la machine de fabrication additive et l’effecteur de contrôle.
Patent FR-3098144-A1 (FR)
Title: Stratifié élastique à crochets
Inventor: PICOT LIONEL
IPC: B32B7/14
Filed: 2019-07-04
Abstract: Stratifié élastique à crochets Stratifié élastique à crochets comportant une couche (2) de non-tissé supérieure s'étendant en largeur dans une direction CD et en longueur dans une direction MD, une nappe (5) à crochets (10) comportant une bande, notamment en matière thermoplastique, de laquelle font saillie des crochets, qui est fixée sur la face supérieure de la couche de non-tissé supérieure, les crochets étant destinés à coopérer avec des boucles suivant une coopération auto agrippante à crochets-boucles, un film (3 ; 4) élastique s'étendant dans la direction CD sur une largeur inférieure ou égale à la largeur de la couche (2) de non-tissé supérieure, le film (3; 4) élastique étant fixé par sa face supérieure à la face inférieure de la couche de non-tissé supérieure, la nappe à crochets s'étendant entre des points respectifs d'extrémité latérale, respectivement gauche et droite, et caractérisé en ce que l'un (Pg6 ; Pd6) des deux points (Pg6, Pd6) d'extrémité latérale, respectivement gauche et droit, de la nappe (5) à crochets se trouve à l'aplomb d’un point du film élastique.     Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3098118-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique anthraquinonique et un composé aromatique
Inventor: ABDAT-VINDEL LYNA
IPC: A61K8/97
Filed: 2019-07-05
Abstract: Composition comprenant un colorant naturel, un colorant direct cationique anthraquininique et un composé aromatique La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques humaines comprenant au moins un colorant naturel, au moins un colorant direct synthétique cationique anthraquininique et au moins un composé de formule (I), dans laquelle Y représente un groupe hydroxyalkyle en C1-C4 ou un radical hydroxyalkyloxy en C1-C4, n désigne un nombre entier variant de 0 à 5, X identique ou différents représente un radical alkyle en C1-C4 ou un halogène. Elle concerne de plus un procédé de coloration des fibres kératiniques humaines mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3098488-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour vélo à assistance électrique
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: H02K5/18
Filed: 2019-07-08
Abstract: Dispositif de refroidissement (10) d’un moteur électrique (2) d’assistance, intégré au boîtier de pédalier (3) du cadre (4) du vélo (1), ledit moteur électrique étant logé dans une cartouche métallique (22) logée dans le boîtier de pédalier, lequel dispositif de refroidissement (10), est un élément métallique, comprenant  une paroi de refroidissement (11) portant une pluralité d’ailettes de dissipation (12a, 12b, 12c…...) de la chaleur et un pont thermique (17, 17’) ; laquelle paroi de refroidissement (10) est portée par le pont thermique (17, 17’), qui traverse la paroi latérale (14) du boîtier de pédalier (3) grâce à un trou (19, 19’) pour que le pont thermique soit en contact avec la cartouche métallique (22) du moteur (pour constituer un pont thermique) afin de conduire la chaleur à la paroi de refroidissement (11) ; et lequel dispositif de refroidissement (10) est un élément indépendant et amovible par rapport au boîtier de pédalier.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099028-A1 (FR)
Title: Procédé et machine de fabrication de crêpes épaisses, notamment des pancakes ou des blinis
Inventor: GARNIER FRÉDÉRIC
IPC: A21B5/03
Filed: 2019-07-26
Abstract: Il est proposé un procédé de fabrication de crêpes épaisses (50), notamment des pancakes ou des blinis, avec une machine comprenant au moins un support de cuisson (2) de type plaque ou moule et une doseuse (100) configurée pour envoyer de la pâte sur le au moins un support de cuisson par portions successives formant chacune une crêpe épaisse. Le procédé comprend les étapes successives suivantes : fabrication de la pâte avec une levure de boulanger ; pousse de la pâte, depuis une densité de départ jusqu’à une densité cible ; dégazage de la pâte jusqu’à une densité finale ; et envoi de la pâte dégazée, par la doseuse (100), sur le au moins un support de cuisson (2), par portions successives. Figure 8
Patent FR-3099247-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de niveau
Inventor: THURIN BENJAMIN
IPC: G01F23/14
Filed: 2019-07-26
Abstract: Dispositif de mesure de niveau L'invention a pour objet un dispositif de mesure de niveau de liquide dans plusieurs contenants indépendants. Elle comprend : une partie conteneur (210) sur chaque conteneur (200), un dispositif amovible (100), commun à tous les conteneurs (200) et permettant d’activer de façon successive chaque partie conteneur (210) un ordinateur annexe (300), pouvant se connecter au dispositif amovible (100) et servant d’interface utilisateur (310). L’invention permet notamment d’avoir tous les avantages des mesures électroniques de niveau par capteur de pression sans avoir à relier l’ensemble des conteneurs à un réseau électrique. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099818-A1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération et installation et procédé de refroidissement et/ou de liquéfaction
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (25) par échange de chaleur avec le fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, dans lequel, le mécanisme de refroidissement du fluide de travail et le mécanisme de réchauffement comprennent un échangeur de chaleur (6) commun dans lequel le fluide de travail transite à contre-courant dans deux portions de transit distinctes du circuit selon qu'il est refroidi ou réchauffé, le dispositif (1) étant configuré pour assurer un débit massique égal dans lesdites deux portions de transit dans l’échangeur (6) de chaleur commun, le dispositif (1) comprenant une conduite (9) de dérivation d’une des deux portions de transit, ladite conduite (9) de dérivation comprenant une vanne (11) de dérivation qui, lorsqu’elle est ouverte, modifie le débit massique dans l’une des deux portions de transit Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3103368-A1 (FR)
Title: Procédé de calage de chemin de grimpe
Inventor: MOULIN ROMAIN
IPC: B65G61/00
Filed: 2019-11-26
Abstract: Procédé de calage d’un premier et un deuxième montant (113, 115) comprenant les étapes suivantes ;      a) fixer des connecteurs m)  ajuster la position du premier montant (113) et la position du deuxième montant (115) de manière à ce que la première extrémité inférieure d’un premier élément de grimpe (170.3) et la deuxième extrémité inférieure d’un deuxième élément de grimpe (170.5) soient comprises dans un plan sensiblement orthogonal à une direction de grimpe.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1