baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097205-B1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une chape, une bielle et une piece d’interface entre la chape et la bielle
Inventor: MERTES ANTHONY
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-06-17
Granted: 2022-01-14
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE CHAPE, UNE BIELLE ET UNE PIECE D’INTERFACE ENTRE LA CHAPE ET LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef. L’attache moteur (200) comporte une poutre (152) fixée au mât et comportant une chape (158) avec deux parois parallèles et où chacune présente un alésage (256) qui débouche à travers ladite paroi de manière à être accessible depuis l’intérieur de la chape (158), une bielle (154) avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité (154a) de la bielle (154) et logée dans la chape (158) où la bielle (154) présente un premier flanc (160a) et un deuxième flanc (160b) et où chaque flanc (160a-b) est en regard d’une paroi de la chape (158), et une pièce d’interface (250) comportant, pour chaque paroi, un fût (254a-b) et une languette (252a-b) solidaire du fût (254a-b) où le fût (254a-b) loge dans l’alésage (256) de ladite paroi et où la languette (252a-b) est arrangée entre ladite paroi et le flanc (160a-b) en regard de ladite paroi, et pour chaque fût (254a-b), des moyens de fixation qui assurent la fixation du fût (254a-b) dans son alésage (256).  Ainsi, les languettes disposées de part et d’autre de la bielle maintiennent ladite bielle dans une position normale de fonctionnement afin de ne pas endommager la chape ou le moteur.  Fig. 2
Patent FR-3098179-B1 (FR)
Title: Renfort d’auvent a cinematique optimisee multi-chocs
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/02
Filed: 2019-07-03
Granted: 2022-08-19
Abstract: RENFORT D’AUVENT A CINEMATIQUE OPTIMISEE MULTI-CHOCS Cette invention concerne une structure de véhicule automobile qui comprend un tablier avant (1), une traverse inférieure de baie de pare-brise (3), une traverse d’auvent (5) et au moins un dispositif de renforcement (9) de la cavité transversale formée par la traverse d’auvent (5) fixée au tablier avant (1) et la traverse inférieure de baie de pare-brise (3). Cet au moins un dispositif de renforcement (9) est en fait configuré pour en particulier présenter une résistance en déformation lors d’un choc avant supérieure à une résistance en déformation de l’au moins un dispositif de renforcement (9) lors d’un choc piéton tendant à déformer vers le bas la traverse d’auvent (5).  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3100488-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile à deux turbomachines tangentielles et au moins un échangeur thermique
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P7/08
Filed: 2019-09-10
Granted: 2021-08-20
Abstract: Un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile comprend un échangeur thermique (26) s’étendant selon un plan et comprenant une entrée (80) et une sortie de fluide (82). L’entrée et la sortie de fluide (80 ; 82) sont disposées d’un côté et de l’autre de l’échangeur thermique (26). Une première turbomachine tangentielle (28-1) et une deuxième turbomachine tangentielle (28-2) aptes à créer un flux d’air au contact de l’échangeur thermique (26) présentent chacune une turbine (32-1, 32-2) et un moteur (33-1, 33-2) pour entrainer en rotation la turbine (32-1, 32-2) associée. Les moteurs (33-1, 33-2) des première et deuxième turbomachines (28-1, 28-2) sont disposés chacun d’un côté ou de l’autre de l’échangeur thermique (26). Les moteurs (33-1, 33-2) des première et deuxième turbomachines (28-1, 28-2) sont décalés, dans le plan d’extension de l’échangeur thermique (26), par rapport aux entrée et sortie de liquide (80 ; 82) de l’échangeur thermique (26). Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3101171-B1 (FR)
Title: pneumatique EQUIPE d’un Transpondeur radiofréquence
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q1/36
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: Pneumatique équipé d’un transpondeur comportant :  - Un sommet, comprenant une armature de sommet présentant une extrémité axiale à chacun de ses bords; réuni à chacune de ses extrémités axiales par un flanc à un bourrelet ayant une extrémité intérieure.  - Une couche d’armature de carcasse, formée de renforts parallèles, ancrée dans chaque bourrelet autour d’une tringle pour former une partie principale et un retournement ,  - Le transpondeur comprenant une antenne dipôle constituée d’un ressort défini par un pas P et un diamètre D dont la longueur définit un axe longitudinal ,  caractérisée en ce que le rapport entre le pas (P1) et le diamètre (D1) pour une boucle d’une première zone du ressort est supérieur à 0,8, en ce que le transpondeur se situe axialament extérieurement par rapport à une extrémité intérieure du bourrelet et radialement entre l’extrémité supérieure de la tringle et l’extrémité axiale de l’armature de sommet Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3102711-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une jante de roue et un enjoliveur monobloc
Inventor: LAFORGE STÉPHANE
IPC: B60B21/00
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant une jante de roue (2) et un enjoliveur (3) dans lequel l’enjoliveur (3) comprend un corps principal délimité par une paroi externe; l’enjoliveur étant reçu en position montée dans un logement central (21) de la jante de roue (2), l’enjoliveur (3) comprenant :  - une portion saillante (32) qui s’étend dans une direction radiale à partir de la paroi externe du corps principal; et  - au moins une rainure formée dans l’épaisseur de ladite portion saillante (32) et/ou dans l’épaisseur axiale du corps principal, de manière à rendre la portion saillante (32) déformable élastiquement entre un état libre et un état comprimé dans lequel la portion saillante (32) est déformée élastiquement pour permettre une introduction axiale de l’enjoliveur (3) dans le logement central (21) de la jante (2).Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3104562-B1 (FR)
Title: Support de levage de conteneur par des orifices supérieurs du conteneur
Inventor: JONDET STÉPHANE
IPC: B66F9/18
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention décrit un support de levage (1) de conteneur (4), comprenant : - deux pions supérieurs (11) et deux pions inférieurs (12), adaptés pour être insérés dans des orifices complémentaires (46, 47) du conteneur (4) lorsque le support de levage (1) est dans une première position vis-à-vis du conteneur (4), - deux pions intermédiaires (13), positionnés entre les deux pions supérieurs (11) et les deux pions inférieurs (12), et adaptés pour être insérés dans deux orifices complémentaires supérieurs (48) du conteneur (4) lorsque le support de levage (1) est dans une deuxième position vis-à-vis du conteneur (4). L’invention décrit également un appareil de levage hydraulique comprenant un tel support de levage, et un procédé de levage hydraulique de conteneur à l’aide d’un tel support de levage. Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3105125-B1 (FR)
Title: Véhicule à sac gonflable se déployant depuis le toit entre un siège et une planche de bord
Inventor: GAUTHIER JEAN PIERRE
IPC: B60R21/232
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-10-07
Abstract: Un véhicule comprend :  - un toit (2),  - une planche de bord (3) installée devant au moins un siège,  - un dispositif de protection (5) comportant un sac (6) gonflable solidarisé au toit (2) en étant initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (10) chargé de gonfler le sac (6) en cas de réception d’un signal d’alerte pour qu’il se déploie vers le bas et entre le siège et la planche de bord (3), et  - un dispositif de blocage (9) solidarisé à la planche de bord (3) et se redressant partiellement au-dessus de la planche de bord (3) et devant le siège en cas de réception du signal d’alerte pour bloquer la translation du sac (6) lorsqu’un passager assis sur le siège vient le percuter lors d’une translation vers l’avant.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3107514-B1 (FR)
Title: Pot pour produit cosmétique ayant un col non cylindrique
Inventor: FOGUETEIRO PAULO
IPC: B65D41/08
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-04
Abstract: Pot pour produit cosmétique comportant une base (2) surmontée d’un col (201) et un couvercle (3), le col (201) ayant une section non circulaire et comprenant un rebord (204). Le col comprend au moins un premier élément d’assemblage (205), le couvercle (3) comprenant au moins un deuxième élément d’assemblage.  Le couvercle (3) est configuré de sorte que :      lorsqu’il est dans une position de fermeture :          ledit au moins un deuxième élément d’assemblage est disposé sous le rebord (204) ; et ledit au moins un deuxième élément d’assemblage et ledit au moins un premier élément d’assemblage (205) sont emboités entre eux, et lorsqu’il est dans une position d’ouverture, ledit au moins un premier élément d’assemblage (205) est dégagé dudit au moins un deuxième élément d’assemblage et du rebord (204).      Le couvercle (3) est configuré pour passer d’une position à l’autre par rotation autour du col (201).  Figure pour figure d’abrégé : figure 2
Patent FR-3109601-B1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une formation souterraine par injection d’une solution aqueuse gélifiante comprenant un aluminate
Inventor: FLEURY MARC
IPC: E21B33/138
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-04-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour étanchéifier et/ou consolider une formation souterraine, dans lequel on prépare, puis on injecte dans la formation souterraine, une solution aqueuse gélifiante comprenant une solution alcaline de silicate de potassium, un acide acétique, et un aluminate.  Aucune figure à publier
Patent FR-3113063-B1 (FR)
Title: Utilisation de copolymères à distribution de masse molaire spécifique pour abaisser la température limite de filtrabilité de carburants ou de combustibles
Inventor: CENACCHI-PEREIRA ANA-MARIA
IPC: C10L10/16
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation, pour diminuer la température limite de filtrabilité d’une composition de carburant ou de combustible, d’un ou plusieurs copolymère(s) formé(s) des motifs suivants :- de 75 à 95% en moles d’un motif de formule (I) suivante :    - et de 5 à 25% en moles d’un ou plusieurs motifs de formule (II) suivante :    dans laquelle R1, R2, et R3, identiques ou différents, représentent un atome d’hydrogène ou un groupe alkyle en C1 à C4, et R4 représente un groupe alkyle en C1 à 1 1, ledit copolymère ayant une masse molaire au pic comprise dans la gamme allant de 4000 à 7000 g.mol-1, et une dispersité inférieure ou égale à 1,8.  L’invention concerne également des compositions d’additifs contenant un tel copolymère, ainsi que des compositions de carburant et de combustible additivées avec de tels copolymères.
Patent FR-3113528-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de guidage d'un aeronef autonome
Inventor: BORONAT HUGO
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-08-20
Granted: 2022-07-29
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de guidage d’un aéronef autonome (100), l’aéronef comprenant un pilote automatique (102), des capteurs et une unité d’imagerie (101), l’aéronef étant configuré pour survoler une zone géographique comprenant des zones interdites au survol (20), des obstacles et un couloir de sécurité (30), le procédé comprend avantageusement une phase d’apprentissage représentant un vol fictif de l’aéronef (100), le procédé comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre à un instant donné du vol fictif :  - recevoir une pluralité de paramètres d’entrée, la pluralité de paramètres d’entrée comprenant des paramètres fournis par la pluralité de capteurs ;   - déterminer à partir d’un arbre génétique flou (500) un mode de fonctionnement et une pluralité de consignes de commande destinées au pilote automatique (102) et à la unité d’imagerie (101) ;  - transmettre au pilote automatique (102) les consignes de commande.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122668-B1 (FR)
Title: Procédé de montage d’un élément abradable comprenant une structure alvéolaire dans une gorge annulaire d’un organe de turbomachine
Inventor: DA SILVA QUENTIN ALEXANDRE
IPC: F01D25/00
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-05-26
Abstract: Procédé de montage (100) d’un élément abradable (16) annulaire dans une gorge annulaire d’un organe (21) d’une turbomachine (1), l’élément abradable (16) annulaire s’étendant selon un axe (A3) et comprenant une structure alvéolaire, la gorge débouchant en périphérie radialement interne dudit organe (21), le procédé (100) comportant les étapes consistant à contraindre l’élément abradable (16) de façon à le déformer dans un plan perpendiculaire à l’axe (A3) de l’élément abradable (16) annulaire non déformé, à l’aide d’un dispositif (20) ; positionner axialement l’élément abradable (16) déformé en regard de la gorge annulaire, à l’intérieur de l’organe (21) ; libérer l’élément abradable (16) de façon à ce qu’il s’insère dans la gorge et y retrouve sa forme annulaire.  Figure de l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3124984-B1 (FR)
Title: Train arriere de vehicule automobile, notamment a roues directrices
Inventor: ROLLET RÉMI
IPC: B60G3/18
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-10-20
Abstract: L'invention concerne un train arrière (1) de véhicule automobile comportant au moins un bras longitudinal (5) dont une extrémité avant est montée articulée sur un châssis (4) du véhicule, au moins un porte-fusée (3) et une roue arrière associée et une structure de liaison comportant un bras inférieur transversal (6) et un bras supérieur transversal (7). Chaque bras comporte une première articulation (61, 71) la reliant au porte-fusée (3) et une deuxième articulation (62, 72) la reliant au châssis. L’extrémité arrière (52) du bras longitudinal est montée pivotante sur une extrémité avant (31) du porte-fusée. En outre, la première articulation (61) bras inférieur est reliée à une extrémité supérieure (32) du porte-fusée par une biellette (8) et le bras inférieur (6) est relié à une extrémité inférieure (33) du porte-fusée par une troisième articulation (63) située en avant d’une droite définie par ses première et deuxième articulations (61, 62).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3127803-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la récupération d’une pluralité de véhicules autonomes sous-marins et procédé associé
Inventor: BRIZARD THIERRY
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-10-01
Granted: 2023-10-27
Abstract: Ensemble pour la récupération d’une pluralité de véhicules autonomes sous-marins et procédé associé L’invention concerne un ensemble (1) pour la récupération de véhicules autonomes sous-marins, AUV, (10) comprenant un système de récupération (11) muni d’un panier (110) et d’un module d’émission (111) de signaux acoustiques, et une pluralité d’AUV (10). Chaque AUV (10) comprend un système de navigation (100) contrôlant sa propulsion, et une antenne (101) acoustique. L’antenne acoustique (101) est configurée pour mesurer un angle de gisement entre un signal acoustique reçu et une direction longitudinale, et un angle de site entre un signal acoustique reçu et un plan horizontal. Chaque AUV, lors d’une phase d’approche, est configuré pour se rapprocher du système de récupération (11) préférablement sur un plan horizontal, et lorsque l’angle de site atteint une valeur seuil, passer de la phase d’approche à une phase de ralliement dans laquelle l’AUV (10) modifie sa trajectoire pour se rapprocher de l’ouverture (1101) du panier (110).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128190-B1 (FR)
Title: Véhicule de transport combiné de marchandises
Inventor: RENOUF GILDAS
IPC: B62D33/04
Filed: 2021-10-19
Granted: 2023-09-15
Abstract: Le véhicule de transport combiné de marchandises comprend au moins un essieu 32 supportant au moins deux roues 13 opposées, une carrosserie 10 et deux paires de garde-boues opposées comprenant chacune des garde-boues avant 34 et arrière 36 espacés longitudinalement.  La carrosserie est pourvue d’au moins une bande de repérage 26 portée par un des flancs 14 verticaux de celle-ci et située verticalement au-dessus de l’espace longitudinal délimité entre les garde-boues avant et arrière de la paire de garde-boues située du côté dudit flanc vertical, et d’au moins un moyen préhension 40 fixé sous la carrosserie verticalement au-dessous de ladite bande de repérage.  Le véhicule comprend en outre une jupe 34 extérieure s’étendant de façon continue longitudinalement entre les garde-boues avant et arrière, une portion 34c de la jupe extérieure située verticalement au-dessous dudit moyen préhension 40 étant en retrait vers l’intérieur par rapport au reste de la jupe.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3128738-B1 (FR)
Title: Système de conditionnement de carburant pour alimenter une turbomachine d’aéronef, procédé d’alimentation d’une turbomachine
Inventor: MAALOUF SAMER
IPC: F02C7/224
Filed: 2021-10-29
Granted: 2024-01-12
Abstract: Un système de conditionnement de carburant (SC) configuré pour alimenter une turbomachine (T) d’aéronef à partir de carburant (Q) issu d’un réservoir cryogénique (R1), le système de conditionnement (SC) comprenant un échangeur de chaleur primaire (EX1) configuré pour chauffer le flux de carburant (Q) jusqu’à au moins une température primaire (T1), et au moins un échangeur de chaleur secondaire (EX2), monté en aval de l’échangeur de chaleur primaire (EX1), configuré pour chauffer le flux de carburant (Q) jusqu’à au moins une température secondaire (T2) supérieure à la température primaire (T1), l’échangeur de chaleur primaire (EX1) étant configuré pour prélever des calories dans le flux de carburant (Q) ayant au moins la température secondaire (T2).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-2550962-B1 (FR)
Inventor: SUZUKI AKIRA
IPC: B03D1/14
Filed: 1984-08-22
Granted: 1988-05-27
Abstract: A method of sludge concentration comprises forming a froth in the foaming zone by mixing a foaming agent, air and water, mixing the sludge feed with said froth and a polymeric flocculant in a mixing zone, and introducing the resulting mixture of sludge and flocculant into a flotation zone for separating the mixture into a concentrated sludge and water is disclosed.
Patent FR-2612532-B1 (FR)
Inventor: DELPY JEAN-MARIE
IPC: B61D15/02
Filed: 1987-03-19
Granted: 1990-04-13
Abstract: 1. Vehicle for laying sections of railway track comprising a chassis mounted on two bogies, said chassis carrying two pairs of side uprights supporting a travelling jib equipped with a hoist carriage which allows sections of track loaded on the chassis to be transferred and laid in front of the vehicle on a track deck, characterised in that the chassis (3) is articulated on the bogies (8) by means (16, 17, 18, 19) enabling adjustment of the relative angle between the chassis and the bogies to compensate for the tilt of the track deck, such that the lifting pulleys of the hoist carriage (5) are always disposed vertically with respect to the theoretical axis of the track, the hoist carriage (5) remaining perfectly horizontal.
Patent FR-2647444-B1 (FR)
IPC: C01B21/16
Filed: 1989-05-24
Granted: 1991-07-26
Abstract: Continuous process for the synthesis of azines from aqueous hydrogen peroxide, ammonia and a reactant containing a CO group, (i) a working solution circulating in a loop between the azine reactor and a treatment device and (ii) the introduction of a product preferably chosen from acetic acid, ammonium acetate and acetonitrile. The azines are hydrolysed to obtain hydrazine hydrate.
Patent FR-2669802-B1 (FR)
Inventor: PATRICE FLIPPE
IPC: H04R25/02
Filed: 1990-11-23
Granted: 1993-06-18
Abstract: The intra-auricular programmable hearing aid comprises a microphone (2), dynamically programmable filtering means (3, 4), an adjustable power amplifier (8) and a sound restoring transducer (9), all of which are fed by a battery (1). The controlled capacitance filtering means (3, 4) are produced, with the programming memory and its interface, in the form of at least one integrated circuit (U1, U2) comprising at least one oscillator associated with at least one step-up DC-DC voltage converter for supplying the said memories, the whole being supplied from a low-voltage miniature battery (1). The power amplifier (8), supplied from the same battery (1), is produced as a single integrated circuit provided with external capacitors (87, 88) for decoupling.
Patent FR-2675612-B1 (FR)
Inventor: CHRETIEN NICOLAS
IPC: G09F19/08
Filed: 1991-04-19
Granted: 1993-08-13
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00326 Sec. 371 Date Oct. 18, 1993 Sec. 102(e) Date Oct. 18, 1993 PCT Filed Apr. 13, 1992 PCT Pub. No. WO92/18970 PCT Pub. Date Oct. 29, 1992.An audio-visual dummy including a rigid anthropomorphic structure with, instead of a head, a monitor for delivering an audiovisual message. The monitor is connected to a message reader system. The rigid structures can be placed on a base. The base includes a storage space. The power cords to the monitor are positioned in the lower part of the monitor so as to be concealed from observers. The rigid structure is made of a plastic or resinous material.
Patent FR-2677897-B1 (FR)
IPC: A61K9/127
Filed: 1991-06-24
Granted: 1993-10-01
Abstract: Process for obtaining submicronic particles, for example, pigments in the presence of lipidic vesicles having a lamellar structure, starting with at least one precursor of said particles involves preparing a dispersion of vesicles starting with at least one lipid capable of forming the walls of the vesicles and an aqueous phase E intended to be encapsulated in the said vesicles, and optionally an aqueous phase D, intended to form a dispersion medium of the said vesicles, at least one precursor of the said vesicles being dissolved in phase E and/or D, before and/or during and/or after the preparation of the vesicular phase, at least one agent capable of transforming the said precursor(s) into sought after particles being reacted with it (them) after introduction into the preparation medium.
Patent FR-2694294-B1 (FR)
Inventor: BOLOTIN MONIQUE
IPC: C12P21/02
Filed: 1992-07-30
Granted: 1994-09-09
Abstract: PCT No. PCT/FR93/00771 Sec. 371 Date Feb. 1, 1995 Sec. 102(e) Date Feb. 1, 1995 PCT Filed Jul. 28, 1993 PCT Pub. No. WO94/03618 PCT Pub. Date Feb. 17, 1994The present invention relates to DNA sequences comprising all or part of the K. lactis TAL1 gene promoter or of a derivative thereof and having a transcriptional promoter activity. It also relates to the use of these sequences for expression of recombinant genes.
Patent FR-2705231-B1 (FR)
Inventor: SOPHIE LECOMTE
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-05-13
Granted: 1995-07-21
Abstract: Method of manufacturing a solid cosmetic composition with the help of plaster, in which:   - a pulverulent mixture (P) consisting of the following is prepared:       1) calcium sulphate hemihydrate (CaSO4 . 1/2 H2O) in powder form, 2) a hydrophobic fraction (FO) comprising at least one fatty substance and/or at least one pulverulent material which has been treated by chemical grafting or coating so as to impart hydrophobic characteristics thereto, 3) a hydrophilic fraction (FI) in powder form, the FI/FO weight proportion being between 0.08 and 7.5;     - an aqueous phase (AP) is prepared in liquid form; - the pulverulent mixture (P) and the aqueous phase (AP) are blended in a P/AP weight proportion of between 0.2 and 2, so as to obtain a flowable mixture;   - the flowable mixture is poured into a mould; - it is left to harden (set) by hydration of the calcium sulphate hemihydrate to calcium sulphate dihydrate (CaSO4.2H2O) and is removed from the mould.
Patent FR-2719656-B1 (FR)
Inventor: RENE FREDERIC
IPC: F26B25/22
Filed: 1994-05-03
Granted: 1996-07-26
Abstract: Method for controlling the water content of a product being dehydrated and corresponding device. The invention also concerns a method for detecting that the dehydration phase has been completed and a corresponding device.