baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018055-A1 (FR)
Title: Ensemble de protection pour vehicule automobile
Inventor: BERTH STEPHANE
IPC: B60R21/232
Filed: 2014-03-03
Abstract: Ensemble (3) de protection pour véhicule (1) automobile, cet ensemble (3) comprenant un coussin (4) gonflable de sécurité replié, fixé le long d'une pièce (5) de carrosserie du véhicule (1), l'ensemble (3) comprenant également un pion (14) monté sur la pièce (5) de carrosserie recouvrant au moins partiellement une zone (15) en saillie présente sur la pièce (5) de carrosserie, ce pion (14) étant interposé entre le coussin (4) et la pièce (5) de carrosserie pour empêcher localement un contact entre le coussin (4) et la zone (15) en saillie.
Patent FR-3020233-A1 (FR)
Title: Procede de simplification de session de controle d'une session utilisateur
Inventor: MOUAFIK ALI-AMINE
IPC: H04W76/04
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de d'établissement d'au moins une règle de contrôle d'une session de communication entre un réseau de communication par paquets et un terminal mobile (UT) attaché à un réseau mobile, dite session utilisateur (US), la session utilisateur étant portée par une connexion entre le terminal mobile et une passerelle (PGWn) du réseau mobile, la passerelle étant connectée au réseau de communication par paquets, une session de contrôle (CSn) étant portée par une connexion entre la passerelle et une entité de contrôle (PCRFn) du réseau mobile, le procédé étant mis en œuvre par l'entité de contrôle et comprenant : • une étape (E701) de réception d'une requête d'ouverture de la session utilisateur, la requête comprenant des paramètres représentatifs de la session utilisateur ; • une étape (E702) de détermination d'au moins une règle de contrôle applicable à la session utilisateur, en fonction des paramètres représentatifs de la session utilisateur ; • une étape (E702b) de détermination d'un paramètre correspondant à un statut de la dite au moins une règle de contrôle, dit statut, en fonction des paramètres représentatifs de la session utilisateur, le statut indiquant si l'au moins une règle de contrôle est non-modifiable durant la session utilisateur ; • en fonction de la valeur du statut, une étape (E702c) d'insertion du statut dans la réponse ; • une étape (E703) d'émission d'une réponse comprenant l'au moins une règle de contrôle.
Patent FR-3020671-A1 (FR)
Title: Collecteur pour un echangeur thermique de vehicule automobile
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28F21/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un collecteur (10) pour un échangeur thermique de véhicule automobile configuré pour recevoir des tubes (12) d'échange thermique. Le collecteur comporte : - une plaque métallique (18) destinée à être traversée par les tubes (12) et comportant deux bords longitudinaux (26) pour le sertissage du collecteur (10) sur une boîte collectrice(16), et - une plaque (22) comprenant un matériau polymère, superposée à la plaque métallique (18) et munie d'orifices de réception (42) des tubes (12).
Patent FR-3024186-A1 (FR)
Title: Appareil d’assistance respiratoire avec micro-soufflante a roue monobloc moulee
Inventor: GUIDUCCI HADRIEN
IPC: F04D25/08
Filed: 2014-07-22
Abstract: L'invention porte sur une roue (1) à ailettes monobloc pour micro-soufflante comprenant un flasque supérieur (2), un flasque inférieur (3) et une pluralité de parois inter-flasques (4) formant des ailettes agencées entre lesdits flasques supérieur et inférieur (2, 3), caractérisé en ce que le flasque supérieur (2), le flasque inférieur (3) et la pluralité de parois inter-flasques (4) sont formés d'une pièce monobloc moulée en matériau polymère. L'invention porte aussi sur le procédé de fabrication d'une telle roue (1) à ailettes, une micro-soufflante intégrant une telle roue (1), et un appareil d'assistance respiratoire est de type à pression continue (CPAP) ou du type à deux niveaux de pression (BiPAP) incorporant ladite micro-soufflante.
Patent FR-3024919-A1 (FR)
Title: Panier pour le transport et/ou l'entreposage de matieres radioactives
Inventor: DELAGE OLIVIER
IPC: G21C19/07
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un panier (1) pour emballage de transport et/ou d'entreposage de matières radioactives. Le panier (1) comprend une cloison interne (6, 8) comprenant au moins une paroi (82, 84) et une cloison périphérique (10). La paroi (82, 84) présente deux surfaces latérales opposées (81, 85). La cloison périphérique (10) participe avec la cloison interne (6, 8) à la délimitation d'alvéoles destinées à loger les matières radioactives. La cloison périphérique (10) comprend un logement recevant une extrémité de l'au moins une paroi (82, 84). Le logement comprend deux surfaces latérales (102, 106) de logement opposées et un fond (104) réunissant les deux surfaces latérales (102, 106) de logement. Selon l'invention, le panier (1) comprend un moyen de serrage configuré pour plaquer au moins l'une des surfaces latérales (81, 85) de paroi contre au moins l'une des surfaces latérales (102, 106) de logement.
Patent FR-3010244-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique actionne par levier et systeme d'accouplement
Inventor: IWATANI SHINGO
IPC: H01R13/641
Filed: 2014-08-28
Abstract: Connecteur électrique actionné par levier ayant une structure simple tout en étant apte à avoir une fonction de détection d'accouplement. Un connecteur électrique actionné par levier comprend un boîtier (31) d'accouplement avec un connecteur d'accouplement, un levier d'accouplement (50) supporté par le boîtier (31), un verrou de boîtier (35) qui engage le levier (50) une fois que l'accouplement avec le connecteur est achevé, et une borne de détection d'accouplement (40) qui forme un circuit de détection en faisant contact avec une borne de détection d'accouplement (16). La borne de détection d'accouplement (40) est réglée en une position distante de la borne de détection d'accouplement (16) jusqu'à ce que le levier (50) atteigne une position d'accouplement finale une fois l'actionnement du levier effectué. Lorsque le levier (50) atteint la position d'accouplement finale, la borne de détection d'accouplement (40) fait contact avec la borne de détection d'accouplement (16).
Patent FR-3008865-A1 (FR)
Title: Bouchon de parfumerie parfumable
Inventor: BEAULIEU FREDERIC
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-10-24
Abstract: Flacon de parfumerie comprenant un capuchon de parfumerie adapté pour être disposé sur le goulot d'un contenant d'un liquide de parfumerie du flacon de parfumerie remarquable en ce que le capuchon de parfumerie est fixé de manière étanche et amovible sur le contenant, et en ce qu'il est apte à être imprégné du liquide de parfumerie au moins sur une épaisseur externe du capuchon de parfumerie en contact avec l'atmosphère de manière à ce que le liquide de parfumerie dont elle est imprégnée soit diffusé dans l'atmosphère par évaporation.
Patent FR-3030817-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un utilisateur, module securise, appareil electronique et systeme associes
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/31
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé d'authentification d'un utilisateur à l'aide d'un appareil électronique (10) comprenant un module d'authentification (40) et un module sécurisé (30), comprenant les étapes suivantes : - émission par le module d'authentification (40) d'un résultat de reconnaissance à destination du module sécurisé (30) selon un processus permettant l'authentification du module d'authentification (40) par le module sécurisé (30) ; - génération d'un jeton d'authentification par le module sécurisé (30) par signature, au moyen d'une clé privée (SE_Auth_SK) mémorisée dans le module sécurisé (30), de données comprenant des données représentatives d'au moins une caractéristique du module d'authentification (40) ; - émission du jeton d'authentification généré. Un module sécurisé, un appareil électronique et un système associés sont également décrits.
Patent FR-3032106-A1 (FR)
Title: Microdispositif pour la capture in vivo de biomarqueurs cellulaires circulants.
Inventor: CERF ALINE
IPC: A61B10/00
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de capture in vivo de biomarqueurs cellulaires circulant dans un flux biologique animal ou humain, caractérisé en ce qu'il comporte un moyen de filtration (120) prévu pour retenir lesdits biomarqueurs cellulaires, ledit moyen de filtration étant solidaire d'un support (110). Le moyen de filtration peut comporter au moins une ouverture traversante (121) dont les dimensions sont adaptées pour retenir lesdits biomarqueurs. L'invention concerne un dispositif de prélèvement de biomarqueurs cellulaires, comportant au moins un dispositif de capture (100) de biomarqueurs cellulaires fixé sur un moyen d'introduction dudit dispositif de capture dans un vaisseau de flux biologique, notamment un vaisseau sanguin.
Patent FR-3033126-A1 (FR)
Title: Chaussures a talons hauts
Inventor: KAGANOVICH VITALY LEONIDOVICH
IPC: A43B7/14
Filed: 2015-02-26
Abstract: La chaussure à talon haut proposée comprend une surface de support pour le pied d'une personne comprenant une partie de bout de pied (5), pour recevoir des parties d'orteil du pied d'une personne, une partie d'avant-pied (6), pour recevoir une région métatarsienne du pied d'une personne, une partie de mi-pied (7), correspondant à l'emplacement d'une région de mi-pied du pied d'une personne, et une partie de talon (8), pour recevoir une région de talon du pied d'une personne. La partie d'avant-pied (6) de la surface de support dans la zone de son transfert à la partie de mi-pied (7) comprend deux régions situées à des distances différentes par rapport au plan de surface de support : une région de support de zone d'articulation métatarso-phalangienne du petit orteil (9) et une région de support de zone d'articulation métatarso-phalangienne du gros orteil (10).
Patent FR-3019122-A1 (FR)
Title: Dispositif de bras d'essuie-glace
Inventor: BURKARD HERMANN
IPC: B60S1/52
Filed: 2015-03-23
Abstract: Dispositif de bras d'essuie-glace comportant une unité de bras d'essuie-glace (10a) ayant une tige d'essuie-glace (12a) et au moins une unité de buse (14a) pour appliquer de l'eau de lavage sur la vitre du véhicule et qui, à l'état installé, est au moins essentiellement installée sur le côté de l'unité (10a). L'unité de buse (14a) à l'état installé est pour l'essentiel dans le prolongement de la tige d'essuie-glace (12a) de l'unité de bras d'essuie-glace (10a) et elle est fixée par une liaison par enclipsage à l'unité de bras d'essuie-glace (10a).
Patent FR-3036903-A1 (FR)
Title: Procede d'injection de signaux par courant porteur en ligne, et dispositif d'injection ou de reception
Inventor: WEBER PATRICK
IPC: H04B3/56
Filed: 2015-06-01
Abstract: Procédé d'injection de signaux par courant porteur en ligne sur une ligne de transport d'électricité (10) comprenant au moins un premier conducteur de phase (11) et un deuxième conducteur de phase (12), le procédé d'injection comprenant les étapes de : - générer un signal de données (25) ; - générer à partir du signal de données un signal de données déphasé (26) ; - injecter sur le premier conducteur de phase (11) le signal de données et sur le deuxième conducteur de phase (12) le signal de données déphasé. Dispositif d'injection ou de réception pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3038345-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation du debit de liquide de refroidissement dans un circuit de refroidissement pour moteur thermique
Inventor: FUIN MATTHIEU
IPC: F01P11/04
Filed: 2015-07-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation d'un débit de liquide d'un circuit de refroidissement pour un moteur thermique (14) d'un véhicule automobile, le débit à un endroit du circuit étant estimé en fonction d'une mesure de pression dans le circuit en un premier point de mesure en aval dudit endroit et d'une mesure de la pression dans le circuit en un second point de mesure en amont dudit endroit, l'estimation se faisant par cartographie et/ou calcul en fonction d'une différence de pression entre les premier et second points de mesure. L'invention concerne aussi un ensemble d'un circuit de refroidissement et de son unité de commande avec un premier capteur de pression (6) en aval et un second capteur de pression (11) en amont dudit endroit, l'unité de commande comprenant des moyens de réception des mesures des capteurs (6, 11) et des moyens d'estimation par cartographie ou calcul du débit.
Patent FR-3040325-A1 (FR)
Title: Dispositif pour porter sur soi un crayon, notamment un crayon de chantier
Inventor: LEVEQUE ERRICHI BENJAMIN
IPC: B43K25/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: Ce dispositif (1) permet, de manière pratique et facile, de porter sur soi un crayon (2), en particulier un crayon de chantier, tout en étant robuste, efficace et économique. A cet effet, ce dispositif comporte des premier et second organes (10, 20) qui sont conçus pour former une liaison magnétique amovible entre eux. Le premier organe (10) est adapté pour être, de manière démontable, rapporté et assemblé à demeure au crayon. Le second organe (20) est pourvu de moyens (23, 30) de liaison au corps de l'utilisateur, par exemple au cou de l'utilisateur.
Patent FR-3040897-A1 (FR)
Title: Atomiseur de liquide comportant un element piezoelectrique et fer a repasser comportant un tel atomiseur
Inventor: GELUS DOMINIQUE
IPC: D06F67/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: Atomiseur (6) de liquide comportant un élément piézoélectrique (8) fixé sur une trompe (9) amplificatrice de déplacements vibratoires comprenant une cavité (90) contenant le liquide à atomiser, ladite trompe (9) comprenant une première partie (92) recevant l'élément piézoélectrique (8) et une deuxième partie (93), distincte de la première partie (92), couplée mécaniquement et acoustiquement à une membrane micro-perforée (91) venant fermer un côté de ladite cavité (90), caractérisé en ce que ladite cavité (90) est alimentée avec du liquide en provenance d'un réservoir (5) au moyen d'une pompe (51) présentant un débit supérieur au débit de pulvérisation de l'atomiseur (6) en fonctionnement et en ce que ladite trompe (9) comporte au moins un trou de sortie (94) reliant la cavité (90) à un conduit de dérivation (66) vers le réservoir (5).
Patent FR-3041577-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage, ensemble interieur de vehicule et vehicule correspondant
Inventor: LE BORGNE OLIVIER
IPC: B60N2/75
Filed: 2015-09-29
Abstract: Le mécanisme de verrouillage comprend : - deux crochets (17) se déplaçant dans des sens inverses l'un de l'autre en passant de leur position de verrouillage à leur position de libération ; - un dispositif élastique (19) sollicitant les crochets (17) vers la position de verrouillage ; - un dispositif de commande (21), lié au support (16), agencé pour déplacer les deux crochets (17) de la position de verrouillage à la position de libération.
Patent FR-3042504-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant une resine hydrocarbonee specifique
Inventor: DE GAUDEMARIS BENOIT
IPC: C08L25/10
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère, une charge renforçante, un système de réticulation et une résine hydrocarbonée, éventuellement hydrogénée, majoritairement composée d'unités choisies dans le groupe constitué par le cyclopentadiène, le dicyclopentadiène, le méthylcyclopentadiène et les mélanges de ces derniers, ladite résine hydrocarbonée présentant une masse moléculaire moyenne Mz inférieure à 2000 g/mol et une température de transition vitreuse Tg, exprimée en °C telle que : Tg ≥ 80 - 2*(%HA) où %HA représente le taux de proton aromatique de ladite résine, le taux de ladite résine hydrocarbonée est compris dans un domaine allant de 15 à 150 pce.
Patent FR-3043649-A1 (FR)
Title: Voilure motorisee et aeronef equipe d'une telle voilure
Inventor: NOWAKOWSKI NATHALIE
IPC: F02K3/04
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne une voilure motorisée d'un aéronef (100) comprenant - une voilure (1) comprenant une surface d'intrados en dessous de laquelle est définie une zone (Z1) comprise entre la surface d'intrados (4) où circule un flux d'air à une première vitesse (V1) et une hauteur intermédiaire sous voilure où circule une deuxième vitesse (V2) supérieure à la première vitesse V1 ; et, - un ensemble de propulsion (7) supporté par la voilure sous la surface d'intrados, l'ensemble de propulsion (7) comportant un générateur de gaz (8) d'axe longitudinal et au moins deux soufflantes (9, 10) dont l'une au moins à un axe déporté par rapport à l'axe du générateur de gaz. Selon l'invention, les soufflantes (9, 10) sont logées chacune dans une nacelle (11, 12) présentant un diamètre (D) inférieur à un tiers d'une largeur (LV) de la voilure définie entre un bord d'attaque et un bord de fuite de manière que les soufflantes sont disposées dans la zone prédéterminée sous la voilure.
Patent FR-3044700-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: E06B9/06
Filed: 2015-12-04
Abstract: Dispositif de fermeture comportant une structure (1) composée d'une succession de tronçons (10) articulés deux à deux, déployable et repliable en accordéon dans une zone de stockage (S), chacun des tronçons étant associé à deux moyens d'indexage (12), qui coopèrent en coulissement avec un chemin de guidage (20), lequel se ramifie en deux branches secondaires (21, 22), des moyens annexes d'aiguillage permettant qu'un moyen d'indexage (12) emprunte une branche secondaire (21, 22) différente de celle empruntée par le moyen d'indexage (12) qui le suit ou qui le précède. Il est conformé en sorte que l'empilement de tronçons empilés soit soumis à une poussée dirigée d'une part en sorte de tendre à maintenir les tronçons (10) les uns contre les autres, et d'autre part dans le sens opposé de celui d'introduction des tronçons (10) dans l'empilement, la poussée étant exercée par des moyens aptes à exercer une pression, et/ou par la masse de l'empilement.
Patent FR-3051852-A1 (FR)
Title: Stator, arbre rotatif, pompe a vide de type seche et procedes de fabrication associes
Inventor: MANDALLAZ ERIC
IPC: F04C25/02
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne un stator (2) de pompe à vide de type sèche (1), la pompe à vide (1) comportant au moins deux rotors (10, 11) aptes à tourner de façon synchronisée en sens inverse dans un logement central (3) du stator (2) pour entraîner un gaz à pomper entre une entrée d'admission (4, 5) et une sortie de refoulement (6) du stator (2), caractérisé en ce que le stator (2) comporte : - une partie externe de stator (14) réalisée en fonte comportant moins de 5% de Nickel, et - un insert de stator (15) dans lequel est ménagé le logement central (3) configuré pour recevoir les rotors (10, 11) de la pompe à vide (1), l'insert de stator (15) comportant au moins 10% de Nickel, - la partie externe de stator (14) ayant été coulée sur l'insert de stator (15). La présente invention concerne également un arbre rotatif configuré pour porter et entrainer en rotation au moins un rotor d'une pompe à vide. L'invention concerne aussi une pompe à vide de type sèche comportant au moins un tel stator et/ou au moins un tel arbre et un procédé de fabrication d'un tel stator et/ou arbre rotatif.
Patent FR-3053522-A1 (FR)
Title: Electro-aimant lineaire bistable
Inventor: DURAND GUILLAUME
IPC: H01F7/121
Filed: 2016-07-01
Abstract: Electro-aimant linéaire bistable comportant un premier logement (10) et un deuxième logement (11) alignés, une armature mobile (18) comprenant une tige (19) et une navette (20) montée coulissante, et une première bobine (13) positionnée dans le premier logement et une deuxième bobine (15) positionnée dans le deuxième logement. Une cavité (25) est pratiquée dans une paroi de mesure (4) de l'un des logements, et l'électro-aimant comporte un capteur de champ magnétique (26) positionné dans la cavité et destiné à mesurer un flux magnétique régnant dans un chemin magnétique formé par les parois dudit logement et par la navette, pour détecter que la navette est rapprochée ou éloignée de la paroi de butée dudit logement.
Patent FR-3055429-A1 (FR)
Title: Dispositif a actionnement electrostatique
Inventor: BERGE BRUNO
IPC: G02C7/08
Filed: 2016-09-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif à actionnement électrostatique (100) comprenant au moins une première chambre (110), une chambre d'électrode (500) comprenant une électrode déformable. L'électrode déformable est disposée dans la chambre d'électrode (500) de manière à former une première chambre d'électrode (615) et une deuxième chambre d'électrode (625).
Patent FR-3056100-A1 (FR)
Title: Pansement absorbant comprenant un non-tisse superabsorbant hydrodelitable
Inventor: PERNOT JEAN-MARC
IPC: A61L15/62
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un pansement comprenant : - un matériau absorbant (2), - un support de protection imperméable aux fluides et perméable à la vapeur d'eau (4), ledit support de protection étant fixé au matériau absorbant (2), ledit pansement comprenant en outre : - un non-tissé superabsorbant hydrodélitable (6) placé entre le matériau absorbant (2) et le support de protection (4). L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un tel pansement, ainsi que son utilisation sur une plaie, telles que les plaies exsudatives chroniques.
Patent FR-3056194-A1 (FR)
Title: Unite d'alimentation en air sous pression pour aeronef
Inventor: RENOTTE ALEXIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2016-09-21
Abstract: Unité d'alimentation en air sous pression (1A ; 1B ; 1C ; 1D) pour aéronef, comprenant : un compresseur de charge (30) configuré pour fournir de l'air sous pression (3) à l'aéronef ; une partie motrice (10) pouvant entraîner le compresseur de charge (30); un moteur électrique (60) pouvant entraîner le compresseur de charge (30) ; un connecteur électrique d'alimentation (61) configuré pour transmettre une puissance électrique (6') fournie par une source de puissance électrique extérieure à l'aéronef ; et une unité de conversion électrique (UC) interposée entre le moteur électrique (60) et le connecteur électrique d'alimentation (61), l'unité de conversion électrique étant capable de fournir sans conversion la puissance électrique (6') fournie par la source de puissance électrique extérieure à l'aéronef au moteur électrique (60), et de convertir la puissance électrique (6') fournie par la source de puissance électrique extérieure à l'aéronef et de fournir au moteur électrique (60) la puissance électrique convertie (6).
Patent FR-3060099-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene comportant un materiau textile filtrant
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-12-08
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réservoir (1) de stockage d'hydrogène comportant : une enveloppe (3) d'axe longitudinal (X); un conduit (4) d'alimentation en hydrogène; et un empilement d'une pluralité d'éléments de séparation (5). Chaque élément de séparation (5) forme un fond recevant un matériau de stockage (2) d'hydrogène. Chaque élément de séparation (5) comporte un matériau textile filtrant au contact de la paroi interne (3a) de l'enveloppe (3), maintenu au contact de l'enveloppe (3) par le biais d'au moins un élément de blocage positionné de sorte que le matériau textile filtrant soit bloqué entre la paroi interne (3a) de l'enveloppe (3) et ledit au moins un élément de blocage.