baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956320-B1 (FR)
Inventor: DELMAS THOMAS
IPC: A61K9/107
Filed: 2010-02-17
Granted: 2013-12-20
Abstract: The present invention relates to a nanoemulsion in gel-form comprising a continuous aqueous phase and at least one dispersed oily phase, in which: the aqueous phase comprises: at least one co-surfactant including at least one polyalkoxylated chain consisting of ethylene oxide or ethylene oxide and propylene oxide units, and at least one hydrophilic agent of interest, and the oily phase comprises: at least one amphiphilic lipid, at least one solubilizing lipid consisting in a mixture of saturated fatty acid glycerides including: at least 10% by weight of C12 fatty acids, at least 5% by weight of C14 fatty acids, at least 5% by weight of C16 fatty acids, and at least 5% by weight of C18 fatty acids, at least one lipophilic agent of interest, said hydrophilic and lipophilic agents of interest being independently selected from among: a therapeutic agent, an optical agent selected from among a coloring agent, a chromophore, a fluorophore, and a physical agent selected from among a radioactive isotope and a photosensitizer. It also relates to a method for the preparation and the use of this nanoemulsion for delivery of at least two agents of interest.
Patent FR-2967579-B1 (FR)
Inventor: DESCHASEAUX FREDERIC
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-11-23
Granted: 2013-11-22
Abstract: Novel use of HLA-G isoforms in the treatment or prevention of diseases in which bone resorption is observed.
Patent FR-2953179-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement d'essuie-glace
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/08
Filed: 2010-11-30
Granted: 2016-05-20
Abstract: Dispositif d'entraînement d'essuie-glace (1) pour un système d'essuie-glace, notamment une installation d'essuie-glace de véhicule automobile équipé d'un moteur électrique (11) muni d'un pot polaire (3) relié à un boîtier de transmission (2), comprend au moins un point de fixation (9) du moteur (11) en position variable pour la fixation à un support, notamment une carrosserie de véhicule.
Patent FR-2975953-B1 (FR)
Inventor: JAOUEN JEAN SEBASTIEN
IPC: B60Q1/04
Filed: 2011-05-31
Granted: 2013-07-05
Abstract: The system has a case (12) fixed at an inner side of a body part (13) of a vehicle and comprising two fastening units (33, 70). A glass (11) is visibly arranged from an outer side of the body part, and comprises fixing portions (11A-11C) fixing the glass to the case and a prominent portion (45) placed with respect to the fixing portions. Space receives zones (16, 30) of the body part, so that the prominent portion covers the zones in such a way that the zones are partially visible below the prominent portion. A section of each fastening unit passes through a hole (31). The hole is formed in the body part. An independent claim is also included for a vehicle.
Patent FR-2984466-B1 (FR)
Inventor: ESCALETTES BERTRAND
IPC: F24F7/00
Filed: 2011-12-16
Granted: 2014-01-10
Abstract: The stack (10) has a diffusion grid (25) arranged parallel to a longitudinal direction of the stack along a longitudinal pipe and diffusing a longitudinal air flow towards the exterior of the stack. The pipe has a section at the level of the grid in a plane (A) perpendicular to the longitudinal direction of the stack. The section narrows while approaching the grid to create lateral air flows, in the pipe, directed towards the grid and converging one towards the other. A lateral air flow separation unit is provided in the pipe.
Patent FR-3016485-B1 (FR)
Title: Moteur electrique a haute performance ayant deux elements rotatifs incorpores
Inventor: BERG DOMINIQUE
IPC: H02K1/06
Filed: 2014-01-15
Granted: 2021-11-26
Abstract: L'invention concerne un moteur électrique à haute performance capable de travailler tout en produisant de l'électricité. Ce moteur électrique à haute performance est caractérisé en ce qu'il est constitué d'un sator (1) à l'intérieur duquel est disposé une partie médiane creuse (2) appelée rotor-sator ou sator-rotor comportant un côté extérieur faisant fonction de rotor et un côté intérieur faisant fonction de sator à l'intérieur duquel se trouve le rotor terminal (3) tournant en sens inverse par rapport à la partie médiane (2) tout en étant en dépendance électrique avec la partie médiane (2) grâce aux retours de contacts (8) et (9) placés aux bouts des axes (4) et (5), et tout en étant en indépendance mécanique par rapport à la partie médiane (2) grâce à l'axe creux (4) de la partie médiane (2), monté sur ses propres roulements à billes (6), dans lequel tourne l'axe (5) du rotor terminal (3), monté lui aussi sur ses propres roulements à billes (7). Ce moteur électrique est particulièrement destiné à faire des économies d'énergie.
Patent FR-3026315-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'au moins une bulle de gaz produite de maniere localisee
Inventor: ACHAOUI YOUNES
IPC: B01J19/10
Filed: 2014-09-26
Granted: 2018-01-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'au moins une bulle de gaz produite de manière localisée dans un milieu (3') autorisant le déplacement de ladite au moins une bulle de gaz, caractérisé en ce qu'il comprend une étape consistant à générer au moins une salve d'ultrasons en direction de ladite au moins une bulle de gaz, ladite au moins une salve étant émise sur une durée de salve recouvrant au moins partiellement une durée sur laquelle du gaz est effectivement produit.
Patent FR-3036819-B1 (FR)
Title: Procede de mise a jour d'une application embarquee dans un equipement electronique
Inventor: SOUHAMI DAVID
IPC: G06F9/445
Filed: 2015-05-27
Granted: 2020-10-30
Abstract: Ce procédé est mis en œuvre par un terminal mobile (TRM) pour piloter un équipement électronique (EQ). Il comporte : - une étape (E10) de téléchargement, à partir d'un portail (STR) dédié au téléchargement d'applications logicielles compatibles avec le système d'exploitation (OS) du terminal (TRM) d'une application logicielle (APP) offrant, lorsqu'elle est exécutée par le terminal, au moins une fonction applicative (PIL) permettant à un utilisateur du terminal mobile de piloter (E110) ledit équipement électronique (EQ) ou une application s'exécutant sur ledit équipement électronique ; -une étape (E40) d'établissement d'une communication entre le terminal mobile (TRM) et ledit équipement électronique (EQ) via un réseau de communication local ou via un lien point-à-point (COM2)., L'application logicielle (APP) comporte un module (MAJ) de mise à jour (E80) d'une application système (APSYS) embarquée dans ledit équipement électronique (EQ) et un module (COM2) de communication avec ledit équipement électronique (EQ) pour mettre à jour ladite application système (APSYS).
Patent FR-3039644-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’etalonnage d’un capteur notamment un capteur climatique
Inventor: BASCOU JEAN-PIERRE
IPC: G01D18/00
Filed: 2015-07-29
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour l'étalonnage d'un capteu (150)r, notamment un capteur climatique, caractérisé en ce qu'il comprend : a. une boîte (110) ; b. des moyens (160, 165) de ventilation à l'intérieur de ladite boîte ; c. des moyens (120) pour supporter le capteur à étalonner à l'intérieur de ladite boîte ; d. un capteur (170) étalon apte à mesurer une caractéristique climatique à l'intérieur de la boîte ; e. des moyens de mesure aptes à recevoir en entrée le signal délivré par le capteur étalon et le signal délivré par le capteur à étalonner.
Patent FR-3062556-B1 (FR)
Title: Structure de rangement a montage rapide
Inventor: EPICUREO GIULIO
IPC: A47F5/08
Filed: 2017-02-09
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention concerne une structure de rangement (10) munie d'une grille (12) destinée à être fixée à une paroi verticale (M), la grille comprenant : un élément de support supérieur (22) et un élément de support inférieur (24), les éléments de support supérieur et inférieur étant parallèles l'un à l'autre ; La grille comporte en outre un montant central (40) perpendiculaire à l'élément de support supérieur (22), le centre de gravité (G) de la grille (12) se situe dans un plan (P) qui passe par le montant central (40) tout en étant perpendiculaire à l'élément de support supérieur (22), et le montant central présente une portion supérieure (41) qui est pourvue d'au moins un premier organe de montage (60) servant à la fixation de la grille à la paroi verticale.
Patent FR-3065834-B1 (FR)
Title: Cable electrique pour cablage de parafoudre
Inventor: PEYRUS NICOLAS
IPC: H02G15/02
Filed: 2017-04-27
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un câble électrique pour câblage de parafoudre comprenant : - un élément conducteur central souple de forme plate, - une première couche isolante enrobant ledit élément conducteur, - une enveloppe métallique enveloppant ladite première couche isolant, formant écran et destinée à être reliée à une masse, - une deuxième couche isolante enrobant ladite enveloppe métallique, le tout formant un câble de forme plate. L'invention concerne également un dispositif de protection contre les surtensions d'un équipement électrique comprenant : - au moins un parafoudre connecté audit dispositif, - au moins un câble selon l'invention, le conducteur central dudit câble reliant le parafoudre à un plan de masse, l'écran dudit câble étant relié électriquement audit plan de masse.
Patent FR-3069753-B1 (FR)
Title: Machine agricole du type melangeuse pailleuse distributrice
Inventor: CHARITOUR BERNARD
IPC: A01K5/00
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention se rapporte à une machine agricole du type mélangeuse pailleuse distributrice comprenant une caisse (1) montée sur des roues, ladite caisse disposant d'une structure de remorquage (4) et étant délimitée par un plancher (10), deux parois latérales (11, 12), une cloison arrière, une cloison avant (13), un compartiment technique de distribution (2) comportant un caisson (20) apte à communiquer avec l'intérieur de la caisse (1) au moyen de l'ouverture d'une trappe (15) une fois monté sur ladite caisse, ladite trappe (15) étant ménagée soit sur la cloison avant, soit sur la cloison arrière de la caisse, caractérisée en ce que le compartiment technique de distribution comprend en outre une vis sans fin traversant transversalement de part et d'autre le caisson, chacune des première et seconde extrémités de la vis sans fin s'étendant à l'extérieur du caisson, la première extrémité étant entourée d'un carénage (23) adjacent au caisson, tandis que la seconde est couplée à des moyens d'entrainement en rotation.
Patent FR-3072118-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire (11) comprend un moteur électrique, un réducteur (19), un arbre de sortie (20) et un carter (17). Le carter (17) est creux et configuré pour loger au moins le moteur électrique et le réducteur (19). Le carter (17) comprend une première extrémité (17a) et une deuxième extrémité. L'actionneur (11) comprend également un élément de maintien (32) assemblé au niveau de la première extrémité (17a) du carter (17), de sorte à obturer la première extrémité (17a) du carter (17). L'élément de maintien (32) comprend au moins une première butée (33) configurée pour coopérer avec le réducteur (19), dans une configuration assemblée de l'actionneur (11), et une deuxième butée (45) configurée pour coopérer avec le carter (17), au niveau de la première extrémité (17a) du carter (17), dans la configuration assemblée de l'actionneur (11). En outre, l'élément de maintien (32) comprend au moins un logement configuré pour coopérer avec au moins une nervure du réducteur (19), de sorte à participer à l'étanchéité entre l'élément de maintien (32) et le réducteur (19).
Patent FR-3072535-B1 (FR)
Title: Procede d’adaptation d’impedance entre un lecteur monte dans un ouvrant de vehicule automobile et un terminal mobile
Inventor: HOURNE XAVIER
IPC: H04W12/06
Filed: 2017-10-17
Granted: 2019-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un lecteur (1 B) d'authentification pour un ouvrant de véhicule automobile, ledit lecteur (1 B) comprenant un microcontrôleur (10B), un transmetteur (20B), un premier circuit d'adaptation (30-1) et une première antenne dite « primaire » (L4). Le lecteur (1B) comprend un deuxième circuit d'adaptation (30-2) et une deuxième antenne dite « primaire » (L6). Le microcontrôleur (10B) est apte à contrôler le transmetteur (20B) afin que ledit transmetteur (20B) génère alternativement au moins un courant électrique dans ledit premier circuit d'adaptation (30-1) permettant à la première antenne primaire (L4) d'émettre au moins un signal électrique à destination d'une antenne dite « secondaire » d'un terminal d'authentification, et au moins un courant électrique dans ledit deuxième circuit d'adaptation (30-2) permettant à la deuxième antenne primaire (L6) d'émettre au moins un signal électrique à destination d'une antenne dite « secondaire » d'un terminal d'authentification.
Patent FR-3072506-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication en continu d'une electrode
Inventor: ZOLIN LORENZO
IPC: H01M4/66
Filed: 2017-10-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Procédé de fabrication en continu d'une électrode comprenant les étapes suivantes réalisées simultanément et en continu : a) défilement continu d'un collecteur de courant (10), le collecteur de courant (10) ayant au moins un trou allant de la première face à la seconde face, b) dépôt en continu d'une encre (30) sur le collecteur de courant (10), l'encre (30) comprenant au moins un solvant et un matériau actif (20) d'électrode, c) aspiration en continu de l'encre (30) déposée, à travers le collecteur de courant (10), par un système d'aspiration (50), pour éliminer le solvant, un filtre (40) étant disposé entre le collecteur de courant (10) et le système d'aspiration (50), le filtre (40) ayant des tailles de pores allant de 0,2µm à 50µm, et de préférence de 0,2µm à 5µm, de manière à retenir le matériau actif (20).
Patent FR-3072719-B1 (FR)
Title: Anneau de commande d'un etage d'aubes a calage variable pour une turbomachine
Inventor: BROMANN ALAIN MARC LUCIEN
IPC: F02C9/22
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-10-09
Abstract: Anneau (36) de commande d'un étage d'aubes à calage variable pour une turbomachine, comportant un corps annulaire présentant un axe de révolution, et des moyens configurés pour coopérer avec le carter afin de centrer et guider ledit corps, lesdits troisièmes moyens comportant au moins un patin (44) d'appui sur ledit carter, ce patin étant porté par une vis de réglage (46) qui traverse un logement (48) sensiblement radial dudit corps, caractérisé en ce que ladite vis de réglage comprend une extrémité radialement interne ayant une symétrie de révolution autour de l'axe (A) de la vis et ayant en section une forme générale en T inversé, qui est engagée dans un évidement (62) de forme complémentaire dudit patin ou d'un organe (54) de support dudit patin, par déplacement dans une direction sensiblement parallèle audit axe de révolution, ledit patin ou ledit organe comportant au moins un méplat (64) sensiblement parallèle à un plan perpendiculaire audit axe de révolution et coopérant par butée avec une paroi (66) dudit logement en vue du blocage en rotation dudit patin ou organe autour de l'axe de la vis.
Patent FR-3072970-B1 (FR)
Title: Dispositif de preparation d'une boisson fermentee
Inventor: SACILOTTO ETIENNE
IPC: C12C7/00
Filed: 2017-10-27
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de préparation (1) d'une boisson fermentée, notamment sans alcool, comportant : - une cuve de fermentation (20), destinée à recevoir des ingrédients de la boisson à préparer, - des moyens de prélèvement (23) pour prélever dans la cuve de fermentation la boisson en cours de préparation ou prête à la consommation pour la transférer dans un ou des récipients, et - une étuve de maturation (30), destinée à recevoir la boisson en cours de préparation, la boisson en cours de préparation pouvant notamment être contenue dans le ou les récipients ou directement dans l'étuve de maturation, le dispositif étant configuré pour permettre (i) le contrôle de la température à l'intérieur de la cuve de fermentation à un premier niveau de température et (ii) le contrôle de la température à l'intérieur de l'étuve de maturation à un deuxième niveau de température, les premier et deuxième niveaux de températures pouvant être différents.
Patent FR-3076236-B1 (FR)
Title: Outil de demontage d'une piece annulaire de turbomachine, procede de demontage et de reassemblage associes
Inventor: LE GALL REMY
IPC: B25B27/14
Filed: 2017-12-28
Granted: 2019-12-06
Abstract: L'invention se rapporte à un outil (100) de démontage d'une pièce annulaire (10, 14) montée autour d'un arbre (8) de turbomachine (1), comportant :     - un support (101),     - des moyens d'accroche et de maintien (102) de la pièce annulaire (10, 14), lesdits moyens d'accroche et de maintien (102) étant solidaires du support (101),     les moyens d'accroche et de maintien (102) présentant une ouverture (1021) adaptée pour recevoir l'arbre (8) de la turbomachine (1).
Patent FR-3079627-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour vehicule comprenant un element de chauffage
Inventor: RAFALOWSKI ARKADIUSZ
IPC: G02B6/12
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-07-09
Abstract: Une dispositif optique (10) comprend une carte à circuit imprimé (26) comprenant un circuit électronique de capture d'images (30), un support de lentilles (12) métallique comprenant au moins une lentille optique (15), le support de lentilles (12) étant monté sur la carte à circuit imprimé (26) de sorte à aligner, selon l'axe optique (O) du dispositif (10), le circuit électronique de capture d'images (30) et la lentille optique (15); le dispositif comprend de plus au moins un premier élément de chauffage (25, 29) électriquement conducteur agencé en contact électrique sur la carte à circuit imprimé (26), entre le support de lentilles (12) et la carte à circuit imprimé (26), et en appui contre le support de lentilles (12), le premier élément de chauffage (25, 29) étant configuré pour être traversé par un courant électrique (66) provenant de la carte à circuit imprimé (26).
Patent FR-3080170-B1 (FR)
Title: Caloduc a artere a fonctionnement ameliore
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28D15/04
Filed: 2018-04-11
Granted: 2020-11-27
Abstract: Caloduc à artère comportant un canal vapeur et un canal liquide s'étendant entre une première zone d'extrémité et une deuxième zone d'extrémité, et un empilement comprenant : - deux plaques d'extrémité (18), - n plaques ajourées (20), n ≥ 1 comprenant une première fenêtre (24), les n premières fenêtres (24) délimitant en partie le canal vapeur et les n deuxièmes fenêtres (26) délimitant en partie le canal liquide, - n+ 1 plaques rainurées (22), chaque plaque rainurée (22) comportant des premières rainures (40), la plaque ajourée (20) étant interposée ente deux plaques rainurées (22), les premières rainures (40) s'étendant entre la première fenêtre (24) et la deuxième fenêtre (26), - la première fenêtre (24) comportant des deuxièmes rainures (38) réalisées dans un bord intérieur du troisième montant (30), les deuxièmes rainures (38) étant disposées de sorte qu'elles relient deux premières rainures (40) de deux plaques rainurées (22).
Patent FR-3084332-B1 (FR)
Title: Dispositif flottant de collecte de dechets en milieu aquatique
Inventor: MARECHAL SEBASTIEN
IPC: E02B15/00
Filed: 2018-07-26
Granted: 2023-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif flottant de collecte de déchets en milieu aquatique comportant un flotteur (1) en forme de U, caractérisé en ce qu’il comporte des fanons (2) disposés sous le flotteur (1).  La présente invention concerne aussi un procédé de collecte de déchets en milieu aquatique par le moyen d’un dispositif selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3084343-B1 (FR)
Title: Contenant pour liquide
Inventor: DOUX JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B67D1/00
Filed: 2018-07-27
Granted: 2020-07-17
Abstract: Contenant pour liquide comportant : un premier niveau de stockage pour le liquide, un deuxième niveau de pressurisation pour un gaz, dans lequel les premier et deuxième niveaux peuvent être stockés à plat lorsqu'ils sont vides, dans lequel le premier niveau et/ou le deuxième niveau comporte une première et/ou une deuxième partie de raccord anti-ayant : - un premier corps de raccord, - une première base, - une première butée non étanche pour limiter le déplacement de la première, et - un premier épaulement étanche pour limiter le déplacement de la première base et pour empêcher le retour de fluide, et - des premiers moyens de connexion à une troisième partie de raccord d'un système d'injection et/ou d'extraction de fluide.
Patent FR-3092644-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression et ensemble de stockage(s) de fluide sous pression comprenant un tel dispositif
Inventor: LIGONESCHE RENAUD
IPC: G05D7/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-01-08
Abstract: Dispositif de fourniture de fluide sous pression, notamment de gaz sous pression, comprenant un premier robinet (3) abritant un circuit (13) interne de fluide, le dispositif (1) comportant un second robinet (5) comprenant un circuit (15) interne, le second robinet (5) formant une entité physique distincte du premier robinet (3), le premier (3) robinet et le second (5) robinet comprenant des organes (6, 7) d'accrochages respectifs formant un système de connexion rapide male/femelle amovible du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, les circuits (13, 15) internes comprenant un ensemble de vanne(s) (4, 9) pour autoriser ou empêcher la circulation du fluide vers une sortie (25) du dispositif lorsque le second robinet (5) est accroché sur le premier robinet (3) via le système de connexion rapide, le dispositif (1) comprenant au moins un organe (11) de commande mobile actionnable manuellement pour commander l’ensemble de vanne(s), l’organe (11) de commande étant mobile entre une première position de repos dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est empêchée et une seconde position active dans laquelle la circulation de fluide vers la sortie (25) est autorisée, le système de connexion rapide comprenant un organe (14) de verrouillage/déverrouillage du second robinet (5) sur le premier (3) robinet, l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage étant mobile entre une première position de déverrouillage lorsque la connexion rapide n’est pas établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet ou permettant la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet lorsque la connexion rapide est établie entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet, et une seconde position de verrouillage empêchant la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet lorsque la connexion rapide est établie entre ces derniers, caractérisé en ce que, dans sa seconde position active l’organe (11) de commande assure un blocage de l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage dans sa second position, pour empêcher la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet, et en ce que dans sa première position de repos l’organe (11) de commande ne bloque pas l’organe (14) de verrouillage/déverrouillage dans sa second position, pour permettre son déplacement vers sa première position et ainsi autoriser la séparation entre le second robinet (5) et le premier (3) robinet. Figure de l’abrégé : Fig. 1