baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3083831-B1 (FR)
Title: Tour d'eolienne comprenant une structure de treillis avec des poteaux en bois et une piece de jonction metallique entre le mat de l'eolienne et lesdits poteaux
Inventor: VERHAEGHE GREGOIRE
IPC: F03D13/20
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne une tour d'éolienne (100) comprenant : - en partie haute (100a), un mât métallique (10) supportant un rotor, en partie basse (100b), une structure (20) présentant au moins trois poteaux (21) en bois destinés à être ancrés au sol (S) et formant un treillis répartissant les descentes de charges, et - une pièce de jonction (30) entre ledit mât (10) et ladite structure de treillis (20), ladite pièce de jonction (30) étant constituée au moins partiellement dans un matériau métallique et étant configuré pour assembler solidairement entre eux les poteaux (21).
Patent FR-3070149-B1 (FR)
Title: Contenant dans un vehicule
Inventor: SCHNEIDER ANDREAS
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-08-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: La présente invention concerne un contenant (2) dans un véhicule, un insert (3) amovible étant disposé dans le contenant (2), le contenant (2) pouvant être déplacé entre une position d'ouverture et une position de fermeture, l'insert (3) pouvant être bloqué dans le contenant (2) par un élément de verrouillage (4) et le contenant (2) étant réalisé de telle sorte que l'élément de verrouillage (4) bloque l'insert (3) dans le contenant (2) par déplacement du contenant (2) de la position d'ouverture dans la position de fermeture.
Patent FR-3089315-B1 (FR)
Title: Procédé de détection d’une disparition de tache
Inventor: ROMEA NICOLAS
IPC: G06F11/07
Filed: 2018-11-30
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une disparition de tâche dans un environnement comprenant au moins une tâche mère (TM) récurrente déclenchant en mode nominal à chaque occurrence au moins une tâche fille (TF) caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : initialisation d’un moyen de comptage (C), incrémentation du moyen de comptage (C) par chaque occurrence de la tâche mère (TM), décrémentation du moyen de comptage (C) par chaque occurrence de la tâche fille (TF), vérification que le moyen de comptage (C) présente une valeur nominale et dans la négative activation d’une alarme « perte de tâche », et réinitialisation éventuelle du moyen de comptage (C).     Figure 5
Patent FR-3093148-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple pour un véhicule automobile
Inventor: MAUREL HERVE
IPC: F16D21/04
Filed: 2019-02-25
Granted: 2022-06-03
Abstract: Dispositif de transmission de couple (10) pour un véhicule comprenant au moins un moteur (4), le dispositif de transmission de couple comprenant :  - un premier embrayage (1)   - un deuxième embrayage (2)   - un organe de transmission (5),  - un premier mécanisme de transmission (11), entre le premier embrayage et l’organe de transmission,  - un deuxième mécanisme de transmission (12), entre le deuxième embrayage et l’organe de transmission,  - un élément de connexion (6) agencé pour autoriser ou interrompre l’entrainement mutuel en rotation entre un premier élément de sortie (33) du premier embrayage (1) et l’organe de transmission (5), par l’intermédiaire du premier mécanisme de transmission (11).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095809-B1 (FR)
Title: Bande de fermeture rapportée sur un emballage du type sachet ou boîte
Inventor: LESENNE YVES
IPC: B65D33/24
Filed: 2019-05-10
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention concerne une bande de fermeture (7) configurée pour être fixée sur une paroi (2) d’un emballage (1), ladite bande de fermeture (7) comprenant : - une feuille (10) comprenant une face interne (11) configurée pour être fixée sur la paroi (2) de l’emballage (1) et une face externe (12), la face externe (12) étant opposée à la face interne (11), - un dispositif de fermeture (20) comprenant au moins un premier élément de fermeture (21) porté par au moins un premier voile (22) et au moins un deuxième élément de fermeture (24) complémentaire de l’au moins un premier élément de fermeture (21) et porté par au moins un deuxième voile (25), dans lequel le dispositif de fermeture (20) est fixé sur la face interne (11) de la feuille (10) de sorte que, lorsque la bande de fermeture (7) est fixée sur la paroi (2) de l’emballage (1), le dispositif de fermeture (20) s’étend entre ladite paroi (2) et la feuille (10). Figure pour l’abrégé : Fig. 3a
Patent FR-3083917-B1 (FR)
Title: Procede de production d’une tranche collee de silicium et tranche collee de silicium
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/322
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-06-10
Abstract: Il est proposé un procédé de production d’une tranche collée de silicium (100) et une tranche collée de silicium (100) qui permettent le maintien d’une capacité de getterisation après que la tranche collée de silicium (100) a été produite et même après que la tranche collée de silicium (100) a subi un autre traitement thermique dans un processus de formation de dispositif ou similaire. Le procédé peut inclure une étape de collage consistant à coller une surface d’une tranche (110) utilisée pour un substrat de support et une surface d’une tranche (120) utilisée pour une couche active (125) selon un procédé de collage sous vide à température normale ; une étape d’amincissement consistant à amincir la tranche (120) utilisée pour la couche active (125) et à convertir la tranche (120) amincie en la couche active (125) ; et une étape de traitement thermique, réalisée après l’étape de collage.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099508-B1 (FR)
Title: Scènes de spectacles suspendues, avec systèmes d’ancrage et modules préfabriqués
Inventor: LE COUILLARD ERWAN
IPC: E04H15/04
Filed: 2019-07-31
Granted: 2023-05-26
Abstract: La présente invention concerne des scènes de spectacles caractérisées en ce qu’elles comprennent un unique support principal (pouvant être le tronc d’un arbre) préférentiellement placé au centre de la scène. La présente invention concerne également le système d’ancrage au support principal, les modules de plancher et de toiture permettant de construire les scènes suspendues décrite présentement.
Patent FR-3099794-B1 (FR)
Title: Compresseur de turbomoteur d’aéronef comprenant un organe de liaison d’un anneau de retenue au carter intermédiaire
Inventor: DELAHAYE THOMAS NOLWENN EMMANUEL
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-08-06
Granted: 2021-07-16
Abstract: Un compresseur (1) de turbomoteur d’aéronef à double flux s’étendant longitudinalement selon un axe X, ledit compresseur (1) comprenant un compresseur basse pression (110), un compresseur haute pression (3) et un carter intermédiaire (2) reliant axialement le compresseur basse pression (110) et le compresseur haute pression (3), ledit compresseur haute pression (3) comprenant une roue directrice d’entrée (33) comprenant un anneau de retenue (34), un carter extérieur de compresseur haute pression (35) et une pluralité d’aubes (38), ledit compresseur (1) comprenant au moins un organe de liaison (5) comprenant au moins une extrémité de fixation, montée de manière rapportée au carter intermédiaire (2), et au moins une extrémité de blocage configurée pour coopérer avec l’anneau de retenue (34) afin de bloquer un déplacement tangentiel tout en autorisant un déplacement axial et un déplacement radial dudit anneau de retenue (34) par rapport audit carter intermédiaire (2) selon l’axe X. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101050-B1 (FR)
Title: Couple de friction disque/frein pour véhicules ferroviaires
Inventor: DE SOCCIO VITTORIO
IPC: F16D69/02
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-10-08
Abstract: Couple de friction disque/frein pour véhicules ferroviaires constitué par au moins un patin comprenant au moins un élément de friction et un disque. L’élément de friction est réalisé avec un matériau fritté comprenant du cuivre, du fer, du graphite, de 0,02 à 1,5 % en poids de molybdène, de 1 à 3 % en poids de chrome et une porosité comprise entre 20 et 35 % ; et le disque est réalisé en fonte comprenant de 0,05 à 2 % en poids de chrome, de 0,05 à 2 % en poids de molybdène, de 0,1 à 2 % en poids de nickel.
Patent FR-3104512-B1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’un cache-bagage agencé pour coopérer avec un hayon
Inventor: INVERNIZZI VINCENT
IPC: B60R5/04
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention porte sur un véhicule (2) comprenant un compartiment (4) de stockage de marchandises, un hayon et un cache-bagage (1), ledit hayon évoluant de façon réversible entre une position levée, où ledit compartiment (4) est accessible depuis l’extérieur dudit véhicule (2), et une position plaquée, où ledit compartiment (4) est non accessible, ledit cache-bagage (1) comprenant une structure (5) de rangement, d’un tendelet (6) équipé d’une toile (7), et d’un dispositif (8) de mise en place dudit tendelet (6) par rapport audit véhicule (2), comprenant des moyens d’accrochage (10) du tendelet (6) audit compartiment (4), de sorte que ledit tendelet (6) soit apte à passer de façon réversible de la position rangée, où ledit tendelet (6) est logé dans ladite structure (5) de rangement, à une première position déployée, où le tendelet (6) recouvrant ledit compartiment (4) est maintenu à l’horizontale par lesdits moyens d’accrochage (10), caractérisé en ce que ledit dispositif (8) de mise en place comprend des moyens d’attache dudit tendelet (6) audit hayon, configurés de sorte que ledit tendelet (6) soit apte à passer de façon réversible de ladite première position déployée à une seconde position déployée, où le tendelet (6) recouvrant ledit compartiment (4) est maintenu à l’horizontale par les moyens d’attache , et de ladite seconde position déployée à une position étendue, où le tendelet (6) est tendu entre la structure (5) de rangement et les moyens d’attache, lorsque le hayon (12) est en position levée.  Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3104571-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO pour production de paratolualdéhyde
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07B41/06
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes adaptée pour traiter une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) ; une unité d’isomérisation (11) adaptée pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers un train de fractionnement (4-6) ; une section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter une coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et extraire un effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde.     Figure 1 à publier
Patent FR-3105315-B1 (FR)
Title: Module de compresseur pour turbomachine
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F04D29/56
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-02-18
Abstract: MODULE DE COMPRESSEUR POUR TURBOMACHINE AXIALE (titre)  L’invention porte sur un module (47) de compresseur de turbomachine, comprenant une rangée annulaire de bras structuraux (46) munis de volets (60) pivotables.   Les bras (46) peuvent définir des espaces inter-bras (56) entre deux bras (46, 48) circonférentiellement adjacents, des aubes statoriques (39) à orientation variable étant disposées au moins partiellement dans les espaces inter-bras (56).  L’invention porte également sur une turbomachine munie d’un tel module (47) et d’une rangée d’aubes rotoriques (40) directement en aval du module.  (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3109110-B1 (FR)
Title: Fourreau aiguiseur adapte pour recevoir un couteau et combinaison d’un tel fourreau et d’un couteau
Inventor: PLICHON STÉPHANE
IPC: B26B29/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-04-29
Abstract: Fourreau (1) aiguiseur, adapté à recevoir un couteau (2) à affûter ou à remiser, comprenant une cavité (40) destinée à recevoir une lame (20), une ouverture d’accès (10) à l’une des extrémités de la cavité (40), le fourreau (1) comprenant, de préférence au voisinage de l’ouverture d’accès (10), une partie supérieure munie d’un dispositif de guidage (54) du dos de la lame (20) et une partie inférieure comprenant un dispositif d’affûtage (60) sur lequel le bord tranchant de la lame (20) est destiné à être appliqué lors de l’insertion ou de l’extraction de la lame (20) dans le fourreau (1), caractérisé en ce que le dispositif de guidage comprend une gorge (54) en V et en ce que le dispositif d’affûtage comprend deux éléments affûtants (60) disposés en V en vis-à-vis de la gorge (54) du dispositif de guidage, le dispositif d’affûtage étant monté mobile par rapport au dispositif de guidage et étant ramené par des moyens de rappel (8) en direction du dispositif de guidage.  Figure pour l'abrégé : fig. 1
Patent FR-3110284-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection utilisant une transduction piézorésistive
Inventor: NOWODZINSKI ANTOINE
IPC: G01L1/18
Filed: 2020-05-14
Granted: 2023-01-13
Abstract: Titre Dispositif de détection utilisant une transduction piézorésistive L’invention est relative à un dispositif de détection à transduction, comprenant un substrat (1) et une jauge (3) de contrainte suspendue au-dessus d’une face (13) du susbtrat (1) et comprenant un élément piézorésistif (31), caractérisé en ce qu’au moins une partie de la surface de l’élément piézorésistif (31) est recouverte par un empilement comprenant, successivement depuis la surface de l’élément piézorésistif (31), une couche diélectrique (32) et une couche électriquement conductrice (33).  Figure pour l’abrégé : Fig.5A
Patent FR-3112748-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un matériel roulant ferroviaire, ainsi que matériel roulant ferroviaire correspondant
Inventor: VILLIÉ LOUIS
IPC: G05G5/28
Filed: 2020-07-23
Granted: 2022-07-29
Abstract: Procédé de commande d’un matériel roulant ferroviaire, ainsi que matériel roulant ferroviaire correspondant L’invention prévoit de commander un matériel roulant (20) ferroviaire selon trois modes possibles, à savoir un mode d’exploitation automatique, dans lequel le matériel roulant est piloté automatiquement par un système d’automatisation intégrale, un mode de conduite manuelle, dans lequel le matériel roulant est conduit par un conducteur à bord au moyen d’un pupitre de secours (22), intégré au matériel roulant et comportant des organes de commande (24, 25), et un mode de prise en charge simplifiée, dans lequel le matériel roulant est commandé par une personne à bord en utilisant des organes de commande dédiés (24) qui correspondent, au moins fonctionnellement, à une partie seulement des organes de commande du pupitre de secours tandis que le reste des organes de commande du pupitre de secours est physiquement inaccessible à cette personne à bord, ces organes de commande dédiés incluant au moins un commutateur (24.1) pour passer en mode de prise en charge simplifiée, un bouton de traction vers l’avant (24.2) et un bouton de freinage d’urgence (24.3).  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3115533-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B35/622
Filed: 2020-10-27
Granted: 2023-06-02
Abstract: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite La présente invention concerne la fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique durant lequel une ébauche déliantée est pressée à chaud (E5) pour former la matrice céramique par réaction chimique à l’état solide entre du carbone d’une composition pulvérulente et du silicium ou un élément métallique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3119160-B1 (FR)
Title: Tête de manipulation d’objets en lot
Inventor: PAJOT THOMAS
IPC: B65B21/20
Filed: 2021-01-26
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne une tête de manipulation (1) d’objets en lot qui comprend un organe de fixation (20) à une unité de manutention, une pluralité de tête de préhension (30) s’étendant selon des axes d’extension (Z) respectifs parallèles les uns aux autres, chacune destinée à prendre un objet, et un organe de manœuvre (10) interposé entre l’organe de fixation et les têtes de préhension et adapté à régler l’écartement entre lesdites têtes de préhension, dans lequel ledit organe de manœuvre comprend : - au moins deux poutres (110, 111), parallèles entre elles, qui s’étendent selon une direction longitudinale (X) perpendiculaire aux axes d’extension (Z) des têtes de préhension, - au moins un bras de liaison (120) lié en pivotement à chaque poutre de manière que le pivotement du bras de liaison par rapport à chaque poutre règle l’écartement transversal entre les poutres, et - un chariot (130) fixé à chaque tête de préhension et lié en translation longitudinale à une des poutres. Selon l’invention, l’organe de manœuvre comprend en outre, d’une part, au moins deux traverses (140) transversales, parallèles entre elles, auxquelles les chariots sont liés en translation transversale, chaque chariot étant lié en translation à la fois à une poutre et à une traverse, et, d’autre part, des moyens de réglage (150) de l’écartement longitudinal entre les traverses.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120582-B1 (FR)
Title: Ceinture de sécurité, notamment pour un siège d’aéronef
Inventor: OBADIA JEAN-MARC
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-05-05
Abstract: L’invention concerne une ceinture de sécurité (1), notamment pour un siège d’aéronef, comprenant au moins une première sangle (1a) et une deuxième sangle (1b) reliées entre elles par un organe de fermeture (2) comprenant au moins un premier élément de bouclerie (2a) et un deuxième élément de bouclerie (2b) coopérant pour permettre de solidariser la première sangle (1a) et la deuxième sangle (1b) lorsque la ceinture de sécurité (1) est fermée, et au moins un moyen de détection (3, 4) configuré pour émettre une information relative à un état de la ceinture de sécurité (1),   dans laquelle le moyen de détection (3,4) comprend un dispositif de récupération d’énergie (3c, 4c), en particulier un interrupteur à récupération d’énergie.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3124962-B1 (FR)
Title: Robot parallèle à câbles pour l’inspection d’une pièce et Procédé d’inspection associé
Inventor: COLIN NICOLAS
IPC: B25J1/02
Filed: 2021-07-06
Granted: 2023-09-01
Abstract: L'invention concerne un robot parallèle à câbles (1) pour l’inspection d’une pièce (200), le robot parallèle à câbles (1) comportant : des câbles (20) ; une plateforme (10) mobile destinée à être suspendue par les câbles (20), chacun des câbles (20) présentant un brin (21) de câble configuré pour être tendu entre une première extrémité (211) de brin (21) liée à la plateforme (10) mobile, et une deuxième extrémité (212) de brin (21) liée à une structure fixe (30) dans l’espace ; des ensembles d’enroulement (40), chaque ensemble d’enroulement (40) étant lié à au moins un câble (20) associé parmi les câbles (20) pour réaliser un enroulement ou un déroulement du câble (20) associé ; et un ensemble de commande pour commander les ensembles d’enroulement (40) de la plateforme mobile (10) et contrôler le déplacement de la plateforme mobile (10), le robot parallèle à câbles (1) étant caractérisé en ce que la plateforme (10) comporte au moins un outil d’inspection (60) et au moins un mécanisme orientable (50) portant l’outil d’inspection (60), le mécanisme orientable (50) étant configuré pour mouvoir l’outil d’inspection (60) par rapport à la plateforme (10), l’outil d’inspection (60) comprenant au moins un capteur d’inspection configuré pour cartographier des zones inspectées de la pièce (200), le robot parallèle à câbles (1) comprenant des moyens de localisation configurés pour localiser des cartographies réalisées par le capteur d’inspection sur une maquette numérique de la pièce (200) inspectée.  (Fig. 1)
Patent FR-2442822-B1 (FR)
IPC: C07C43/23
Filed: 1978-11-30
Granted: 1981-06-12
Abstract: Unsaturated ethers of diphenols are prepared from alkenyl halides and diphenols as reagents and by carrying out the reaction in two zones at different temperatures. Intermediates for perfumes, aromas and insecticides are so prepared.
Patent FR-2560510-B1 (FR)
IPC: A47K3/024
Filed: 1984-03-05
Granted: 1986-10-31
Abstract: 1. Device for supporting a baby, comprising a shell whose bottom is curved in a manner such as to support the dorsal surface of the baby, and which possesses an occipital support and a buttock support, the said shell being cut symmetrically relative to its longitudinal median axis in a manner such as to produce a central support (1a), an occipital support or chin rest (1b) and a buttock support (1c), characterized in that these three parts are mutually connected by a narrover central strip (1d) allowing a total freedom of movement of the baby's anterior and posterior limbs.
Patent FR-2566002-B1 (FR)
Inventor: LANGON BERNARD
IPC: C25C3/08
Filed: 1984-06-13
Granted: 1986-11-21
Abstract: The invention relates to a carbonaceous cathodic block having a low voltage drop, which is intended for tanks for the production of aluminium by electrolysis using the Hall-Heroult process, said tanks comprising a parallelepipedic metal casing supporting a cathode on which the layer of liquid aluminium is formed, said cathode being formed by the juxtaposition of parallelepipedic carbonaceous blocks of elongate shape wherein the ratio of the length of the major axis to the width is at least equal to two and in which there is cut at least one groove into which is sealed a steel bar which is disposed in parallel relationship to the short side of the casing and which connects to at least one cathodic collector, characterized in that the sealing grooves are cut in the direction perpendicular to the major axis of the block which is itself disposed in parallel relationship to the long side of the casing.
Patent FR-2563364-B1 (FR)
Inventor: EWEST ECKHART
IPC: G21F9/00
Filed: 1985-04-10
Granted: 1992-04-17
Abstract: The invention is directed to an arrangement for vitrifying highly radioactive waste solutions. The arrangement has a glass melting furnace and a wet scrubber for scrubbing particles of dust out of the offgas from the glass melting furnace. The offgas is passed from the glass melting furnace into the wet scrubber through an offgas conduit. The solids in the offgas are deposited in the offgas conduit. In order to counteract the disadvantageous consequences of such deposits, the offgas conduit includes two conduit lengths. The glass melting furnace is connected to one end of a first one of the conduit lengths via a connecting conduit stub mounted on the melting furnace and the wet scrubber is connected to one end of the second conduit length via a connecting conduit stub on the scrubbers. The two conduit lengths extend upwardly and are inclined toward each other so that they interconnect at their respective other ends. The drop throughout the entire offgas conduit is sufficeint to inhibit the accumulation of dust deposits therein. The vertical connecting conduit stub of the glass melting furnace is provided with an external cooling means in the region where it passes through the top of the furnace thereby keeping deposits soft and loose so that they can drop back into the glass melting furnace.