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Patent WO-2017140820-A1 (WO)
Title: Procédé de localisation de sources d'émission d'impulsions électromagnétiques dans un environnement comprenant des réflecteurs
Inventor: JAHAN DANIEL
IPC: G01S11/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation de sources d'émission d'impulsions électromagnétiques dans un environnement comprenant deux réflecteur. Le procédé comprend la réception, par un détecteur, pour chaque source à localiser, d'au moins une même impulsion émise, reçue en direct de ladite source et reçue par réflexion sur l'un des réflecteurs. Le procédé comprend également : - l'identification de sous-ensembles directs et de sous-ensembles réfléchis, - le regroupement par paire de sous-ensembles directs avec des sous-ensembles réfléchis, - le calcul, pour chaque paire, des différences de dates d'arrivée entre les impulsions du sous-ensemble réfléchi et les impulsions du sous-ensemble direct de la paire, - la détermination de la distance de chaque source au détecteur à partir des différences de dates d'arrivée calculées et des directions d'arrivée des impulsions de chaque paire.
Patent WO-2017140843-A1 (WO)
Title: Composés 6-hétérocyclyl-4-morpholin-4-ylpyridine-2-one utilisés pour le traitement du cancer et du diabète
Inventor: MARTINSSON JESSICA
IPC: A61P3/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne de nouveaux composés 6-hétérocyclyl-4-morpholin-4-yl-pyridine-2-one de formule (I), des compositions pharmaceutiques contenant ces composés, et des procédés d'utilisation de ces composés pour le traitement de maladies, notamment le cancer, le diabète, les maladies inflammatoires, les maladies neurodégénératives, les maladies cardiovasculaires et les infections virales, R 1 , R 2 , R 3  et A étant tels que définis dans la description.
Patent WO-2017148795-A1 (WO)
Title: Dichlorure d'acide isophtalique pour amélioration de la stabilité à l'entreposage du xylylène diisocyanate
Inventor: MATNER MATHIAS
IPC: C07C265/14
Filed: 2017-02-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de dichlorure d'acide isophtalique pour augmenter la stabilité à l'entreposage du xylylène diisocyanate, ainsi que des compositions contenant du xylylène diisocyanate et du dichlorure d'acide isophtalique.
Patent WO-2017174598-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif électronique d'aide à la détermination, dans une image d'un échantillon, d'au moins un élément d'intérêt parmi des éléments biologiques, programme d'ordinateur associé
Inventor: PELTIER ERIC
IPC: G06T7/00
Filed: 2017-04-04
Abstract: Ce procédé d'aide à la détermination, dans une image d'un échantillon, d'au moins un élément d'intérêt parmi une pluralité d'éléments biologiques, l'échantillon comportant la pluralité d'éléments biologiques, est mis en œuvre par un dispositif électronique. Ce procédé d'aide à la détermination comprend l'acquisition (100) d'une image de l'échantillon; la présélection (110) d'au moins une zone dans l'image acquise, à partir d'une base de données comportant un ensemble de vignettes d'éléments de référence; l'affichage (120) de chaque présélection de zone dans l'image; l'acquisition (130) de la sélection par un opérateur d'au moins une zone parmi les zones présélectionnées, chaque zone sélectionnée correspondant à au moins un élément d'intérêt; et la mise à jour (140) de la base de données en fonction de la ou des zones sélectionnées acquises, au moins une zone sélectionnée acquise étant ajoutée en tant que vignette d'élément de référence dans ladite base.
Patent WO-2017182301-A1 (WO)
Title: Interface train d'entraînement/raccordement fluidique intégrée pour un appareil de soins de santé bucco-dentaire et procédé associé
Inventor: BOERSMA JOLDERT MARIA
IPC: A61C17/36
Filed: 2017-04-10
Abstract: L'invention concerne une interface train d'entraînement/raccordement fluidique intégrée (12) pour un appareil de soins de santé bucco-dentaire (10) ayant une interface de raccordement fluidique (22) accouplée mécaniquement à un arbre d'entraînement (28) et conçue en outre pour s'accoupler à une tête de brosse amovible (30). L'interface de raccordement fluidique comprend un accouplement d'entrée de fluide (42) accouplé, par le biais d'un canal pour fluide (24), à un réservoir de fluide, ainsi qu'un accouplement de sortie de fluide (44). En réponse à l'accouplement amovible de la tête de brosse, l'accouplement de sortie de fluide de l'interface de raccordement fluidique établit un agencement d'étanchéité étanche à l'eau/l'air avec un orifice récepteur d'interface fluidique (36) de la tête de brosse. De plus, l'arbre d'entraînement est conçu pour entraîner la tête de brosse et l'interface de raccordement fluidique tout en maintenant le joint étanche à l'eau/l'air entre l'accouplement de sortie de fluide et l'orifice récepteur d'interface fluidique de la tête de brosse.
Patent WO-2017178618-A1 (WO)
Title: Traitement de structure de transport pour supprimer le transfert de phosphates, lié à l'équipement, dans une séquence de traitement de laquage par immersion
Inventor: BROUWER JAN-WILLEM
IPC: C25D13/22
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de prétraitement anticorrosif d'une pluralité de pièces métalliques permettant de supprimer efficacement le transfert de phosphates hydrosolubles issus d'une solution de passivation acide renfermant des phosphates dissouts dans l'eau en tant que composants actifs et pouvant en particulier se présenter sous la forme d'une solution de phosphatation, vers l'étape de traitement qui est le laquage par immersion. Selon ce procédé, une pièce est guidée au moyen de la structure de transport à travers l'ensemble des étapes de traitement de la ligne de prétraitement et la paire de transport constituée de la pièce et de la structure de transport est séparée uniquement après le laquage par immersion et pour la transmission de cette pièce prétraitée vers l'étape de cuisson, la structure de transport étant ainsi libérée pour recevoir à nouveau une pièce à prétraiter. Selon ce procédé, dans une étape de traitement spécifique uniquement consacrée au traitement des structures de transport, au moins la partie des structures de transport ayant été en contact précédemment dans la solution de passivation acide avec la solution de traitement aqueuse renfermant des phosphates hydrosolubles est désormais mise en contact avec un agent aqueux acide renfermant des composés hydrosolubles constitués des éléments fer, aluminium, calcium, magnésium, zinc, chrome(III), titane et/ou zirconium selon une quantité totale au moins égale à 0,1g/kg par rapport à l'agent, à des fins de conditionnement. Selon l'invention, cette étape intervient après la séparation de la paire de transport pour la transmission de la pièce prétraitée vers l'étape de cuisson, de manière que la structure de transport soit libérée pour recevoir à nouveau une pièce à prétraiter.
Patent WO-2017198467-A1 (WO)
Title: Frein à disque pour véhicule utilitaire, garniture de frein et jeu de garnitures de frein
Inventor: FISCHL TOBIAS
IPC: F16D65/097
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un frein à disque (100) pour véhicule utilitaire, comportant un étrier de frein (1) réalisé de préférence sous la forme d'un étrier coulissant, recouvrant un disque de frein (2), et agencé à demeure sur un support de frein (3), et comportant un dispositif de serrage servant au serrage du frein, et deux garnitures de frein (100, 200) qui présentent chacune un support de garniture (110, 120) et une garniture de friction (120, 220) fixée audit support et qui sont insérées respectivement dans un logement de garniture (11, 12) du support de frein (3). L'étrier de frein (1) présente une ouverture d'étrier (1d) au-dessus du disque de frein (2), un étrier de retenue (250) est conçu de telle manière qu'il ne fixe radialement dans son logement de garniture (11, 12) que celle des deux garnitures de frein (100, 200) agencée côté réaction, l'étrier de retenue est maintenu sur l'étrier de frein (1) par son extrémité opposée à la garniture de frein (200), la garniture de frein (100) côté serrage est par ailleurs fixée radialement par complémentarité de forme dans le support de frein dans son logement de garniture, et la garniture de frein (100) côté serrage présente un ressort de garniture (130) qui est maintenu sur la garniture de frein (100) côté serrage et qui présente des extrémités (133, 134) qui portent élastiquement sur des cornes de support de frein (13, 14) du support de frein (3).
Patent WO-2017216171-A1 (WO)
Title: Melange destiné à alimenter une chaudière ou un moteur diesel comprenant du gazole ou du fioul domestique ainsi que des esters et des alcanes provenant de la transformation de la biomasse
Inventor: DUPRE JEAN-YVES
IPC: C10L1/08
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'objet de l'invention est un mélange de combustibles liquides pour chaudières ou de carburants pour moteur Diesel avec des esters et des alcanes tous deux issus de la biomasse et de longueurs de chaînes comprises entre 8 et 14 atomes de carbone, et son utilisation pour réduire les émissions de particules et d'oxyde d'azote lors du fonctionnement des chaudières ou moteurs Diesel.
Patent WO-2017220782-A1 (WO)
Title: Procédé de dépistage du cancer de l'endomètre
Inventor: STEIN MARTIN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne des procédés de criblage et des systèmes informatiques permettant d'analyser la présence ou l'absence de tissu endométrial bénin, précancéreux ou cancéreux chez un patient souffrant d'une hémorragie utérine anormale, comprenant les étapes consistant à fournir de l'ADN à partir d'un échantillon endométrial du patient ; à analyser l'ADN au moyen d'un séquençage de nouvelle génération, générant ainsi un profil génétique ; à effectuer une analyse du profil génétique obtenu à l'étape b), permettant d'analyser un ensemble de séquences génomiques, au moins un sous-ensemble de ce gène de séquences génomiques indiquant la présence ou l'absence de tissu endométrial bénin, précancéreux ou cancéreux chez le patient ; à classifier le patient en au moins un premier groupe, dans lequel aucun traitement du cancer n'est indiqué, ou un second groupe, dans lequel le traitement du cancer est indiqué.
Patent WO-2018007178-A1 (WO)
Title: Dispositif pour déterminer et/ou surveiller au moins une grandeur de processus
Inventor: KUHNEN RAPHAEL
IPC: G01N9/00
Filed: 2017-06-26
Abstract: Dispositif (1) pour déterminer et/ou surveiller au moins une grandeur de processus d'un milieu (4) dans un récipient (5), comprenant : au moins une unité oscillante (3) dotée d'au moins une membrane (9) pouvant être mise en oscillations mécaniques ; au moins trois tiges (10a - 10d) fixées à la membrane (9) perpendiculairement à une surface de base de la membrane (9) ; un boîtier (8), la membrane (9) formant au moins une partie d'une paroi du boîtier (8), et les tiges (10a - 10d) étant orientées vers l'intérieur du boîtier ; au moins une unité d'entraînement / de réception (6) qui est disposée dans la zone d'extrémité, opposée à la membrane (9), des tiges (10a - 10d), laquelle unité d'entraînement / de réception (6) est conçue pour mettre en oscillations mécaniques l'unité oscillante (3) au moyen d'un signal d'excitation électrique et au moyen des tiges (10a - 10d), et pour recevoir les oscillations mécaniques de l'unité oscillante (3) et les convertir en un signal de réception électrique ; et une unité électronique (7) qui est conçue pour produire un signal d'excitation à partir du signal de réception, et déterminer l'au moins une grandeur de processus au moins à partir du signal de réception. Selon l'invention, au moins l'une des tiges (10a - 10d) est fixée à la membrane (9) sensiblement en un emplacement le long de la surface de base (A) de la membrane (9), auquel emplacement la dérivée seconde de la déviation de la membrane (9) par rapport à une position de repos, en tant que fonction de l'emplacement le long de la surface de base (A), est sensiblement nulle.
Patent WO-2018002061-A1 (WO)
Title: Procédés et systèmes de fonctionnalisation optique d'un échantillon en matériau semi-conducteur
Inventor: GROJO DAVID
IPC: G02B6/13
Filed: 2017-06-27
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un système (100) pour la fonctionnalisation optique en profondeur d'un échantillon (10) en matériau semi-conducteur, comprenant: - une source d'émission (20) d'un faisceau laser formé d'impulsions de durées effectives comprises entre 1 ps et 100 ns, présentant une longueur d'onde dans la bande spectrale de transparence du matériau; - un objectif de microscope (40) pour la focalisation en profondeur dans l'échantillon du faisceau laser selon un motif prédéterminé, l'intensité lumineuse par impulsion dans un volume de focalisation du faisceau laser étant adaptée pour la génération d'une absorption multi-photonique dans le matériau semi-conducteur; - un dispositif de mesure (30) de la partie réelle de l'indice de réfraction de l'échantillon en chaque point du motif; - une unité de contrôle (60) du nombre d'impulsions reçues par point du motif en fonction de ladite mesure de la partie réelle de l'indice de réfraction de telle sorte à obtenir, en chaque point du motif, une modification progressive de la partie réelle de l'indice de réfraction du matériau jusqu'à une variation relative de la partie réelle de l'indice de réfraction supérieure à 10-  3 en valeur absolue.
Patent WO-2018007273-A1 (WO)
Title: Composition de formation de motif inverse, procédé de formation de motif inverse, et procédé de formation de dispositif
Inventor: WANG XIAOWEI
IPC: G03F7/40
Filed: 2017-07-03
Abstract: Le problème décrit par l'invention est de pourvoir à une composition, qui est une composition de formation de motif inverse comprenant un solvant aqueux ayant peu d'influence sur un motif de réserve, et qui présente d'excellentes propriétés de planéité et de remplissage après le revêtement et qui possède une excellente résistance à la gravure. En outre, l'invention a trait à un procédé de formation d'un motif, qui utilise cette composition. La solution selon l'invention porte sur une composition de formation de motif inverse comprenant un composé de polysiloxane comportant une unité structurale possédant un groupe contenant de l'azote et un solvant comprenant de l'eau, et sur un procédé de formation d'un motif fin qui utilise cette composition.
Patent WO-2018050367-A1 (WO)
Title: Élément filtrant et système de filtre
Inventor: SCHMID DANIEL
IPC: B01D46/00
Filed: 2017-08-08
Abstract: La présente invention concerne un élément filtrant (10) pour filtrer un liquide, comprenant au moins un soufflet filtrant (12) qui présente selon l'invention un côté substance brute (50) et un côté substance purifiée (52) opposé. Le soufflet filtrant (12) est entouré en périphérie par un cadre (28) comportant un rebord (31) latéralement en saillie porteur de garniture d'étanchéité, des ouvertures (30) étant pratiquées dans le rebord (31), lesquelles s'étendent le long de l'arête extérieure (32), une garniture d'étanchéité (40) s'étendant sur le tour du rebord (31) et le matériau d'étanchéité de la garniture d'étanchéité (40) s'étendant à travers les ouvertures (30), et au moins une surface d'étanchéité (42, 44) de la garniture d'étanchéité (40) étant disposée sur un côté plat du rebord (31) en étant décalée latéralement vers les ouvertures (30). L'invention concerne également un système de filtre (100) équipé d'un tel élément filtrant (10) échangeable.
Patent WO-2018041949-A1 (WO)
Title: Arrangement de palier axial pour un arbre d'entraînement d'un compresseur centrifuge
Inventor: BONNEFOI PATRICE
IPC: F04D17/10
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un arrangement de palier axial pour un arbre d'entraînement d'un compresseur centrifuge, l'arrangement de palier axial comprenant : une première plaque de palier axial (12) et une deuxième plaque de palier axial (13) ayant chacune la forme d'un anneau circulaire, la première plaque de palier axial (12) possédant une première surface (12.1) qui fait face dans le sens axial à la deuxième plaque de palier axial (13) et une deuxième surface (12.2) opposée à la première surface (12.1) correspondante, la deuxième plaque de palier axial (13) possédant une première surface (13.1) qui fait face dans le sens axial à la première plaque de palier axiale (12) et une deuxième surface (13.2) opposée à la première surface (13.1) correspondante ; une bague d'espacement (14) serrée entre les premières surfaces (12.1, 13.1) des première et deuxième plaques de palier axiales (12, 13), la bague d'espacement (14) définissant une distance axiale entre les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) ; et un manchon de palier (15) qui vient en butée contre la deuxième surface (13.2) de la deuxième plaque de palier axial (13) et qui est fixé à un bloc de compresseur (16). L'arrangement de palier axial comprend un élément élastique (22) qui sollicite les première et deuxième plaques de palier axial (12, 13) ainsi que la bague d'espacement (14) dans le sens axial avec une force prédéterminée contre une surface de butée (17) du manchon de palier (15).
Patent WO-2018060003-A1 (WO)
Inventor: ORIVE ARROYO GORKA
IPC: A61K38/40
Filed: 2017-09-19
Abstract: The present invention is the protein of melanotransferrin, or an encoding nucleic acid of same, for use in the diagnosis of Parkinson's disease (PD). The invention is a method of diagnosis of PD in a subject, comprising assessing the level of melanotransferrin in the saliva or in a saliva sample of said subject and determining whether said level is above or below a value of 8.6 μg/ml, wherein a value below 8.6 μg/ml is indicative of PD. Another aspect is a kit comprising at least one reagent, preferably an antibody, for the quantification of melanotransferrin in the saliva or in a saliva sample of a subject enabling the comparison of said quantification with a predetermined cut-off value.
Patent WO-2018060165-A1 (WO)
Inventor: LANGEN HÅKON
IPC: B65D1/02
Filed: 2017-09-26
Abstract: The present disclosure relates to a container closure (1) made from plant fiber pulp, said container closure comprising: a plant fiber pulp container portion made from plant fiber pulp, said container portion (2) having a tapered outer contact surface (3) and an open end (4) corresponding to the opening of a plant fiber pulp container; a cap portion (5) made from plant fiber pulp, said cap portion comprising: a hollow body (6) having an open end (7) and a closed end (8), wherein the open end (7) is adapted to be sealingly engaged with the container portion (2), the hollow body (6) having a tapered inner contact surface adapted to be sealingly attached to the outer contact surface of the container portion, thereby sealing the plant fiber pulp container. The disclosure further relates to a method for manufacturing a plant fiber pulp container with an integral plant fiber pulp closure, wherein the parts are glued or inductively sealed together.
Patent WO-2018069035-A1 (WO)
Title: Dispositif de verrouillage de batterie pour véhicule électrique
IPC: B60L11/18
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule comprenant un moteur d'entraînement à fonctionnement électrique, une batterie pour l'alimentation en énergie du moteur d'entraînement, laquelle est bloquée dans un compartiment à batterie du véhicule par un dispositif de verrouillage de batterie et laquelle peut être retirée du compartiment à batterie après déverrouillage du dispositif de verrouillage de batterie, et une unité de commande pour le dispositif de verrouillage de batterie.
Patent WO-2018060374-A1 (WO)
Title: Carte de circuit imprimé d'extension avec système de refroidissement commun
Inventor: EK CLAUS
IPC: H05K1/14
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention concerne un assemblage comprenant: une première et une seconde carte de circuit imprimé interconnectées par un premier et un second connecteur fixés à la première et à la seconde carte de circuit imprimé, respectivement, une structure de refroidissement étant fixée à la première et à la seconde carte de circuit imprimé pour en refroidir les composants et empêcher le détachement de la première et de la seconde carte de circuit imprimé.
Patent WO-2018149517-A1 (WO)
Title: Élément de verrouillage destiné à accoupler amovible un outil de travail à un manche d'un outil
Inventor: KISTLER MICHAEL
IPC: B25G3/18
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention concerne un outil (100) ayant un outil de travail (102), un manche (104), et un élément de verrouillage (132) destiné à accoupler amovible l'outil de travail (102) au manche (104). L'outil de travail (102) présente une rainure annulaire (106) disposée autour de son axe longitudinal (XX'). L'élément de verrouillage (132) est reçu dans une région intérieure creuse (116) du manche (104). L'élément de verrouillage (132) présente un évidement (144) lié par un bord arqué (146) disposé à mi-chemin le long d'une circonférence extérieure (C3) de l'élément de verrouillage (132). Le bord arqué (146) comprend une extrémité avant (148), une extrémité arrière (150), et une détente (152) située entre l'extrémité avant (148) et l'extrémité arrière (150). L'élément de verrouillage (132) est mobile en rotation à l'intérieur de la région intérieure creuse (116) autour d'un axe transversal (ZZ') du manche (104) entre une position ouverte (PI) et une position verrouillée (P2). Lorsqu'il est disposé en position ouverte (PI), l'élément de verrouillage (132) permet un mouvement axial de l'outil de travail (102) par rapport au manche (104). Lorsqu'elle est disposée en position verrouillée (P2), la détente (152) de l'élément de verrouillage (132) sollicite l'outil de travail (102) vers l'extrémité arrière (150) du bord arqué (146) de sorte que la détente (152) vienne en butée contre la rainure annulaire (106) de l'outil de travail (102) pour limiter un mouvement axial de l'outil de travail (102) par rapport au manche (104).
Patent WO-2018060502-A1 (WO)
Inventor: KRUECKER JOCHEN
IPC: A61N7/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: An ultrasound thermometry system (100) includes a controller (110) configured to obtain ultrasound information (USI) of a region-of-interest (ROI); generate first and second sets of data frames based upon the USI of the ROI, each of the first and second sets of data frames includes data frames with first and second zones which are substantially mutually exclusive to each other; determine motion fields in the first and second zones in each of the data frames; form a model which correlates the motion fields between the first and second zones within the frames; estimate motion fields due to a physiological component within the first zone of a current data frame selected from the second set of data frames in accordance with motion fields in the second zone of the current data frame and the model; and update the current data frame by correcting the first zone of the current data frame in accordance with a difference between the determined motion and the estimated motion fields in the first zone.
Patent WO-2018069211-A1 (WO)
Title: Distributeur de marchandises
Inventor: DUFOUR GRÉGORY
IPC: A47G29/14
Filed: 2017-10-09
Abstract: Distributeur de marchandises, comprenant: un bloc de réception (4) muni de tablettes (8, 9, 12) de sorte à former des casiers superposés (13) ouverts d'un même côté; un système supérieur de volet roulant (14) comprenant un tablier supérieur (15) et un moyen horizontal supérieur (16) d'enroulement/déroulement du tablier supérieur, une portion (15a) du tablier supérieur se déployant vers le bas en regard dudit côté dudit bloc, un système inférieur de volet roulant (19) comprenant un tablier inférieur (20) et un moyen horizontal inférieur (21) d'enroulement/déroulement du tablier inférieur, une portion (20a) du tablier inférieur se déployant vers le haut en regard dudit côté dudit bloc;et un dispositif de contrôle (124) apte à commander lesdits moyens d'enroulement/déroulement (16, 21) vers des positions relatives telles que des bords d'extrémité horizontaux (18, 23) desdits tabliers laissent entre eux un passage d'accès (P) à un casier sélectionné.