baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3061341-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'eclairage et de communication d'informations dans un parking pour vehicules automobiles.
Inventor: MENINI MAXENCE
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-12-23
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'éclairage et de communication d'informations dans un parking pour véhicules automobiles, ces informations comprenant des données d'occupation/ vacance de places dans le parking à communiquer à un conducteur d'un véhicule et optionnellement son guidage vers au moins une dite place vacante. Selon l'invention, ce système comprend : - une unité d'éclairage et de détection comprenant des dispositifs (11) d'éclairage, de détection et de signalisation qui sont aptes à éclairer au moins une place en étant connectés entre eux pour former un réseau (12) et qui incorporent chacun au moins un module apte à acquérir et à signaler les données pour ladite au moins une place, - une unité de contrôle (13) connectée de manière bidirectionnelle par le réseau aux dispositifs et apte à interroger les modules pour recevoir les données acquises, et - une unité de commande (14 ou 15), apte à recevoir, d'un terminal du conducteur dans le véhicule ou d'un serveur distant d'enregistrement, une requête d'interrogation des modules, et à la transmettre une fois reconnue à l'unité de contrôle qui communique avec le terminal, lequel communique au conducteur ces informations en rapport avec la requête.
Patent FR-3047418-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la mise a disposition d'un flux de gaz respiratoire enrichi avec un agent anesthesiant
Inventor: MANIGEL DR JURGEN
IPC: A61M16/12
Filed: 2017-02-01
Granted: 2021-11-05
Abstract: Il est décrit un procédé, ainsi qu'un dispositif destinés à enrichir un flux gazeux avec un agent anesthésiant, avec un mélangeur de gaz (1) et avec un doseur d'agent anesthésiant (4). Le doseur d'agent anesthésiant (4) enrichit au moins temporairement le flux gazeux avec un agent anesthésiant, de telle sorte que sur un embout (5) destiné au patient, il soit mis à disposition un flux de gaz respiratoire enrichi. Il est prévu par ailleurs une unité de commande et une soupape de réglage pour faire varier la concentration d'agent anesthésiant.         La solution technique décrite prévoit au moins une soupape de réglage montée en série avec le doseur d'anesthésiant (4) et une sortie de gaz reliée à l'embout (5) du patient via un canal de gaz (8) et une seconde soupape de réglage.
Patent FR-3065502-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage assiste perfectionne et systeme de transmisssion comprenant ledit mecanisme
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/71
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne, d'une part, un mécanisme d'embrayage (1) comprenant, selon un axe de révolution (X), un couvercle (3), un plateau de pression (4), un diaphragme (5) en appui sur le plateau de pression, une rondelle d'appui (10) intercalée axialement entre le couvercle (3) et le plateau de pression et pourvue d'un bossage (14) assurant un contact avec le diaphragme (5) et au moins une rondelle d'assistance (8) montée au centre de la rondelle d'appui (10) et agissant en opposition d'effort contre le diaphragme (5), caractérisé en ce que ladite rondelle d'appui (10) comporte, sur son bord intérieur, une série d'au moins trois doigts (11, 13) s'étendant radialement et présentant, chacun, un épaulement (11b, 13b) déporté en direction du diaphragme (5) par rapport au plan d'interface (P) de la rondelle d'appui (10) qui assure l'arrêt en translation axiale de ladite rondelle d'assistance (8), dans la position débrayée du mécanisme d'embrayage (1) et, d'autre part, un système de transmission comprenant ledit mécanisme d'embrayage.
Patent FR-3065929-B1 (FR)
Title: Systeme de protection des personnes et des biens comprenant une structure gonflable a longue duree d’action
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60R21/36
Filed: 2017-05-05
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système de protection comprenant au moins une structure gonflable (1) de sécurité associée chacune à un générateur de gaz activable par une commande extérieure caractérisé en ce que ladite commande extérieure comprend un signal électrique provenant d'un système automatisé chargé des fonctions critiques de sécurité d'un véhicule (50), correspondant à une information prédictive d'un choc, en ce que le générateur de gaz est configuré pour générer un gaz sur une durée telle que la durée totale de gonflement de la structure gonflable (1) est supérieure à 50 millisecondes et en ce que la structure gonflable est étanche.
Patent FR-3066078-B1 (FR)
Title: Systeme pour le melange de deux produits cosmetiques
Inventor: PIDOUX LUCIE
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-05-09
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un système (10) pour le mélange de deux produits cosmétiques, le système (10) comportant un flacon (14) tubulaire qui délimite un premier réservoir (16) qui contient un premier produit (12) à mélanger, une cartouche (32) tubulaire qui délimite un second réservoir (34) contenant un second produit (13) à mélanger, le système (10) comportant un dispositif de retenue (56) qui est adapté pour retenir la cartouche (32) sur le flacon (14) dans une position d'injection dans laquelle le premier réservoir (16) communique avec le second réservoir (34) via l'orifice d'entrée (28) du culot (26) et l'orifice d'injection (38) de la cartouche (32), un perforateur (44) qui présente un bord supérieur (46) conçu pour perforer l'opercule (30) qui obture l'orifice d'entrée (28) du culot (26) lorsque la cartouche (32) occupe sa position d'injection, un piston (50) qui obture l'extrémité inférieure (40) de la cartouche (32) et qui est monté coulissant axialement, entre une position initiale basse et une position finale haute, pour pousser le second produit (13) à travers l'orifice d'injection (38) de la cartouche (32), depuis le second réservoir (34) jusqu'au premier réservoir (16).
Patent FR-3068429-B1 (FR)
Title: Organe d'obturation pour vanne de circulation de fluide
Inventor: MORCRETTE ALEXIS
IPC: F16K1/48
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention concerne un organe d'obturation (30) pour vanne de circulation de fluide, comportant : Un arbre (1) s'étendant selon un axe (D), Un obturateur (2) comportant un logement (3) recevant une partie (4) de l'arbre (1), le logement (3) s'étendant selon l'axe (D) entre une première extrémité (5) située en regard d'une extrémité (6) de l'arbre (1) et une deuxième extrémité (7) distante de l'extrémité (6) de l'arbre(1), l'organe d'obturation (30) comprenant : - une première zone (8) dans laquelle le jeu radial entre l'arbre (1) et l'obturateur (2) est supérieur à un premier seuil (s1), - une deuxième zone (9) dans laquelle le jeu radial entre l'arbre (1) et l'obturateur (2) est inférieur à un deuxième seuil (s2), le deuxième seuil étant inférieur au premier seuil (s1).
Patent FR-3056063-B1 (FR)
Title: Systeme cameras-ecrans
Inventor: MANO MITSUHARU
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-11-29
Abstract: Un système caméras-écrans comprend : des dispositifs de capture gauche et droit (1L, 1R) ; des dispositifs d'affichage gauche et droit (2L, 2R) ; et un dispositif de commande (5) qui détecte une anomalie de chacun des dispositifs de capture gauche et droit (1L, 1R) et qui commande un état d'affichage de chacun des dispositifs d'affichage gauche et droit (2L, 2R) sur la base de l'anomalie détectée. Le dispositif de commande (5) commande individuellement chacun des dispositifs d'affichage gauche et droit (2L, 2R) de manière à placer celui-ci dans un état de faible consommation d'énergie en fonction d'un état de l'anomalie détectée.
Patent FR-3073814-B1 (FR)
Title: Element de harnais de sport de glisse et harnais le comportant
Inventor: BOURE HERVE
Filed: 2017-11-17
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'élément de harnais de sport de glisse utilisant une voile ou une aile comporte : - une spreader bar (30), - une attache (45) pour liaison avec la voile ou l'aile et - un manchon élastique (40) reliant la spreader bar à l'attache et configuré pour se courber latéralement et/ou pour réaliser une liaison rotule avec la spreader bar, l'élasticité du manchon assurant le retour du manchon élastique à la perpendiculaire de la spreader bar en l'absence de force exercée sur l'attache, la déformation ou le déplacement du manchon déplaçant le bras de levier des forces exercées par la voile ou l'aile vers la jonction du manchon et de la spreader bar. Dans des modes de réalisation, le manchon élastique comporte : - une âme formée d'une corde ou d'un câble et - une enveloppe en matière élastique.
Patent FR-3074380-B1 (FR)
Title: Oscillateur electronique a base de transistors mos
Inventor: CHATROUX DANIEL
IPC: H03K3/354
Filed: 2017-11-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne un oscillateur comportant : des premier (M1) et deuxième (M2) transistors MOS ; un premier condensateur (C1) dont une première électrode est connectée à la grille du premier transistor, et un deuxième condensateur (C2) dont une première électrode est connectée à la grille du deuxième transistor ; une première résistance (Rg1 ; Rg1a) reliant la première électrode du premier condensateur (C1) au drain du premier transistor, et une deuxième résistance (Rg2 ; Rg2a) reliant la première électrode du deuxième condensateur (C2) au drain du deuxième transistor ; et un circuit de liaison croisée adapté a appliquer, entre une deuxième électrode du premier condensateur (C1) et la source du premier transistor, une tension représentative de la tension drain-source du deuxième transistor, et, entre une deuxième électrode du deuxième condensateur (C2) et la source du deuxième transistor, une tension représentative de la tension drain-source du premier transistor.
Patent FR-3074458-B1 (FR)
Title: Panneau d'equipement interieur de vehicule automobile et procede de fabrication associe
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B60R13/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: Le panneau d'équipement intérieur de véhicule automobile définit une surface supérieure, une surface inférieure (30) et une tranche périphérique (32) s'étendant entre la surface inférieure (30) et la surface supérieure sur un contour du panneau. La tranche périphérique (32) définit avec la surface inférieure (30) une arête périphérique (34). Le panneau comprend un bourrelet (50) faisant saillie à partir de la surface inférieure (30) au voisinage de l'arête périphérique (34).
Patent FR-3076178-B1 (FR)
Title: Unite electronique de puissance et convertisseur de tension le comportant
Inventor: GRENIER MATHIEU
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-12-21
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention a pour objet une unité électronique de puissance (12), notamment destinée à être intégrée dans un convertisseur de tension pour véhicule automobile, et destinée à être supportée par un dissipateur thermique (14), comprenant au moins un plot (30 ; 40) formé et/ou une rainure formée pour maintenir une distance prédéterminée entre l'unité électronique de puissance et le dissipateur thermique lorsque l'unité électronique de puissance est supportée par le dissipateur thermique.
Patent FR-3080842-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution d'un produit ayant un embout doseur pourvu d'une partie externe protectrice
Inventor: POZZI JACQUES
IPC: B67D7/76
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-05-08
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution d'un produit comprend un récipient (1) destiné à contenir de façon stérile le produit à conditionner et distribuer sous forme de doses ou gouttes calibrées à l'aide d'un accessoire de distribution muni d'un embout (4) du type à partie souple (5), ledit accessoire formant une chambre de dosage (7) pour la distribution de la goutte calibrée (9). Une paroi externe (8) de l'embout enveloppe de façon permanente la partie souple (5) à une extrémité (17) en délimitant, dans une face latérale tubulaire, une ouverture (19) d'accès pour permettre d'actionner une portion d' actionnement (5a). Un capot (14) muni d'une jupe intérieure (15), à l'état monté, crée une surpression, ce qui permet d'éliminer ou de ne pas contaminer une goutte résiduelle (10) pouvant subsister dans l'embout (4) à l'extrémité. Application à la distribution de doses de produits stériles, notamment de gouttes en ophtalmologie.
Patent FR-3078575-B1 (FR)
Title: Procede de personnalisation de raccourcis de commande d’un systeme de commande a deux ecrans tactiles, dans un vehicule
Inventor: JOUBERT MORGAN
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-03-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé de détermination d'au moins un raccourci de commande personnalisé pour un système de commande (3) d'un véhicule (1), comprenant : - une étape d'activation d'un mode de définition d'un raccourci de commande personnalisé, - une étape de mise en focus d'un ensemble de raccourcis de commande (331, 332) prédéfinis comme personnalisables, - une étape de sélection d'un raccourci de commande sur le premier écran tactile (33), une étape de sélection d'un emplacement du deuxième écran tactile (34) pour recevoir un raccourci de commande personnalisé (341, 342), et - une étape d'affichage dudit raccourci de commande sélectionné dans l'emplacement sélectionné du deuxième écran tactile (34), pour former un raccourci de commande personnalisé affiché sur ledit deuxième écran tactile (34).
Patent FR-3078601-B1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de reamenagement d'un objet connecte existant
Inventor: OUESLATI HATEM
IPC: H04W24/00
Filed: 2018-03-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: Le dispositif (100) de réaménagement d'un objet (200) connecté préexistant comporte : - une interface (105) de transmission filaire, configurée pour être reliée à une interface (205) de configuration de l'objet connecté, - une interface (110) de communication sans-fil, selon le protocole OMA Lightweight M2M, pour communiquer avec un serveur (115) distant, configurée au moins pour recevoir une commande de configuration de l'objet connecté et - un moyen (120) de commande, configuré pour commander l'émission d'une commande de configuration de l'objet connecté, via l'interface de transmission, en fonction de la commande de configuration reçue par l'interface de communication.
Patent FR-3080582-B1 (FR)
Title: Dossier de siege avec panneau chauffant
Inventor: BEAUREPAIRE ELISE
IPC: B60N2/64
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-04-24
Abstract: L'invention concerne le domaine des sièges d'un habitacle, par exemple un habitacle de véhicule. Le dossier (10) du siège comportant un dispositif de chauffage pour le chauffage de l'espace situé en arrière du dossier (10). Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, de l'avant vers l'arrière du dossier (10), une couche isolante (20) qui est une mousse, une couche chauffante (40), et une couche externe (60) qui forme l'arrière du dossier (10), l'assemblage de la couche isolante (20) et de la couche chauffante (40)étant réalisé par compression sur au moins leurs périphéries.
Patent FR-3082402-B1 (FR)
Title: Article cosmetique en broderie
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2018-06-19
Granted: 2020-05-22
Abstract: L'invention concerne un article cosmétique (1) comportant un tissu (15) définissant une surface (17) pour appliquer, prélever ou distribuer une composition (C) cosmétique, le tissu (15) comporte au moins un point en fil (40), notamment un point de broderie, formant un motif en relief (20) assemblé sur un matériau de base (30) en textile, le tissu (15) étant au moins partiellement perméable à la composition cosmétique (C).
Patent FR-3094611-B1 (FR)
Title: Dispositif d’épandage de particules à goulotte rotative
Inventor: ARRIBARD GWENNVEL
IPC: A01C17/00
Filed: 2019-04-04
Granted: 2022-04-29
Abstract: Dispositif d’épandage de particules à goulotte rotative.    L'invention concerne un dispositif d’épandage de particules stockées dans au moins une trémie (110) présentant au moins une ouverture de sortie délivrant des particules dans au moins une goulotte (10) dont une extrémité de sortie est placée au-dessus d’un disque d’épandage rotatif (12) recevant et projetant lesdites particules.  Selon l'invention, la goulotte (10) est montée dans le prolongement d’un levier de réglage (20) mobile en rotation autour d’un axe de rotation (21) sensiblement vertical coïncidant sensiblement avec un axe de rotation du disque d’épandage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3096690-B1 (FR)
Title: Procédé de protection contre la corrosion
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: C23C30/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de protection contre la corrosion et l’oxydation d’une pièce réalisée en superalliage monocristallin à base de nickel, exempt d’hafnium. Le procédé comprend au moins les étapes suivantes consistant à :- fabriquer une pièce (1) en superalliage monocristallin à base de nickel exempt d’hafnium,- déposer sur ladite pièce une première sous-couche (2), sans hafnium,- déposer, sur ladite première sous-couche (2), une deuxième sous-couche (3) dopée en hafnium,- déposer, sur ladite deuxième sous-couche (3), une troisième sous-couche (4), sans hafnium,- décaper par sablage ladite troisième sous-couche (4), pour arracher au moins partiellement ladite troisième sous-couche (4) et augmenter la rugosité en surface d’une sous-couche supérieure formée par ladite deuxième sous-couche (3) et au moins partiellement par la troisième sous-couche (4),- réaliser un traitement d’oxydation de façon à obtenir en surface une couche de matériau oxydé (5) dopé par de l’hafnium,- déposer une couche de barrière thermique (6) sur ladite couche de matériau oxydé (5). Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3097459-B1 (FR)
Title: Centre d’usinage multi-axial avec mecanisme de liaison a pression pilotee
Inventor: CALAS ROBERT
IPC: B23C1/10
Filed: 2019-06-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un centre d’usinage (30) multi-axial pour l’usinage d’une pièce (35), comprenant :- un plateau support pour supporter une pièce (35) à usiner,- un chariot de mise en position (36) mobile par rapport au plateau support le long d’au moins un premier axe de déplacement,- un chariot d’usinage (32) mobile par rapport au chariot de mise en position (36) le long d’un deuxième axe de déplacement perpendiculaire audit au moins un premier axe de déplacement, - un mécanisme de liaison entre le chariot d’usinage et le chariot de mise en position configuré pour guider et déplacer en translation le chariot d’usinage, le mécanisme de liaison comprenant en outre : - un système d’application d’un effort prédéterminé au chariot d’usinage (32) le long du deuxième axe de déplacement, - une unité de pilotage de l’effort appliqué au chariot d’usinage (32) par le système d’application. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3098467-B1 (FR)
Title: Dispositif de restitution sonore à effets lumineux périphériques passifs
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H04R1/00
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: Un dispositif de restitution sonore (1) est solidarisé à une paroi d’un système et comprend : - un boîtier (4) définissant un premier logement interne (10) logeant un haut-parleur (5) couplé à une première extrémité avant (11), - un radiateur passif (6) à membrane et solidarisé fixement à une première extrémité arrière (12) du boîtier (4), - un support (7) rigide, définissant un second logement interne (13) logeant le boîtier (4), et comprenant une seconde extrémité avant (14) et une seconde extrémité arrière (15) couplée à la membrane du radiateur passif (6), et - une membrane périphérique (8) couplée aux première (11) et seconde (14) extrémités avant et munie d’éléments à facette(s) (19) mobiles afin d’être orientés dans l’espace par des vibrations du support (7) induites par des variations de pression subies par la membrane du radiateur passif (6) pour créer des effets lumineux dynamiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098803-B1 (FR)
Title: Système de rotation d’un couvercle de bac de collecte de déchets muni d’un système de rattrapage de jeu
Inventor: OLLIER FABRICE
IPC: B65F1/14
Filed: 2019-07-18
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de rotation (100) pour couvercle d’un bac de collecte de déchets, comportant un arbre (200) et un support d’arbre (300), caractérisé en ce que le système (100) comporte un premier détrompeur permettant d’assembler l’arbre (200) dans le support (300) selon une première position et un premier jeu entre l’arbre (200) et le support (300), et un second détrompeur permettant d’assembler l’arbre (200) dans le support (300) selon une seconde position différente de la première position et un second jeu différent du premier jeu. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3099141-B1 (FR)
Title: Ensemble pour la fermeture d’un tube et tube comprenant cet ensemble
Inventor: DEFERT SYLVAIN
IPC: B65D51/22
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-11-05
Abstract: Ensemble pour la fermeture d’un tube, ledit ensemble comprenant :    - une tête de tube comprenant un goulot et un opercule obturant ledit goulot,    - un bouchon comprenant un poinçon adapté pour découper ledit opercule,    ledit goulot et ledit bouchon étant configurés pour permettre de guider le bouchon d’une position initiale dans laquelle le bouchon n’est pas en prise avec le goulot à une position d’attente dans laquelle le poinçon est maintenu à distance de l’opercule, puis de ladite position d’attente à une position de fermeture dans laquelle ledit poinçon a percé ledit opercule, le bouchon et le goulot définissant un premier chemin de guidage permettant le passage de la position initiale à la position d’attente ainsi que le maintien dans ladite position d’attente, et un second chemin de guidage permettant le passage de la position d’attente à la position de fermeture, lesdits premiers et second chemins de guidage étant indépendant l’un de l’autre.     Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3101170-B1 (FR)
Title: pneumatique EQUIPE d’un Transpondeur radiofréquence
Inventor: COUTURIER LAURENT
IPC: H01Q1/36
Filed: 2019-09-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: Pneumatique équipé d’un transpondeur comportant :  - Un sommet, comprenant une armature de sommet présentant une extrémité axiale à chacun de ses bords; réuni à chacune de ses extrémités axiales par un flanc à un bourrelet ayant une extrémité intérieure.  - Une armature de carcasse, formée de premiers fils adjacents, ancrée dans chaque bourrelet autour d’une spirale constituée par des seconds fils ,  - Le transpondeur comprenant une antenne dipôle constituée d’un ressort défini par un pas P et un diamètre D dont la longueur définit un axe longitudinal ,  caractérisée en ce que le rapport entre le pas (P1) et le diamètre (D1) pour une boucle d’une première zone du ressort est supérieur à 0,8, en ce que le transpondeur se situe axialement extérieurement par rapport à une extrémité intérieure du bourrelet et radialement entre l’extrémité supérieure de la spirale et l’extrémité axiale de l’armature de sommet Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101258-B1 (FR)
Title: Synthese a basse temperature de zeolithe afx de haute purete
Inventor: HARBUZARU BOGDAN
IPC: B01J37/30
Filed: 2019-09-30
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse d’une zéolithe AFX de haute pureté comprenant au moins les étapes suivantes :i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source de silicium (Si) sous forme oxyde SiO2, au moins une source d’aluminium (Al) sous forme oxyde Al2O3, d’un composé organique azoté de type dihydroxyde de 1,6-bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin choisi parmi le lithium, le potassium, ou le sodium, et le mélange d'au moins deux de ces métaux, jusqu’à l’obtention d’un gel précurseur homogène;ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur obtenu à l’issue de l’étape i) à une température comprise entre 75°C et 95°C, bornes incluses, pendant une durée comprise entre 40 et 100 heures, bornes incluses, pour obtenir une phase solide cristallisée de type structural AFX, dite zéolithe AFX. L’invnetion concerne également la zéolithe AFX de haute pureté obtenue.  Figure à publier : Figure 1