baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086376-B1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: LEBLAY PATRICK
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111) de circulation d'un fluide. La plaque (105) s'étend principalement le long d'un axe d'allongement longitudinal (Ai). La plaque (105) comprend au moins un fond (106), au moins un premier bord relevé latéral (109a) qui s'inscrit dans un premier plan (Pi) sécant avec l'axe d'allongement longitudinal (Ai) et au moins deux ouvertures (110) configurées pour que le fluide respectivement entre et sorte du canal (111). Le fond (106) est pourvu d'une nervure (113) qui s'étend longitudinalement à partir du premier bord relevé latéral (109a). La nervure (113) est interposée entre les deux ouvertures (110). La nervure (113) est d'une conformation sinueuse.
Patent FR-3083625-B1 (FR)
Title: Lunettes et son procede de fabrication
Inventor: PONS FREDERIC
IPC: G02C5/20
Filed: 2018-07-06
Granted: 2022-04-22
Abstract: L’invention concerne des lunettes (1) du type constituées par une façade optique ou solaire (2), soutenue ou non par une monture (3), et comprenant au moins une branche (4, 5), la au moins une branche (4, 5) étant reliée à la monture (3) ou directement à la façade (2) par l’intermédiaire d’une articulation associée (7), caractérisée qu’elles comprennent des moyens de montage amovible (6) d’au moins une masse (8, 9) de sorte modifier la répartition des masses des lunettes.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089353-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un carter de batterie resistant aux chocs
Inventor: CASTELLI BRUNO
IPC: B60L50/64
Filed: 2018-12-03
Granted: 2021-10-15
Abstract: Dispositif de fixation comprenant un carter hermétique (2) présentant une face de dessous, un arceau (19), et une platine support (20) recevant la face de dessous, l’arceau (19) entourant le carter hermétique (2) selon un plan en intersection avec la platine (20) et dont chaque extrémité comprend un crochet (21) se logeant à travers une encoche (22) de la platine (20), chacun des crochets (21) s’étendant parallèlement à la platine (20) sur une première longueur (L1) prédéterminée, l’encoche (22) ayant une deuxième longueur (L2) supérieure à la première longueur (L1).     Figure 2
Patent FR-3090456-B1 (FR)
Title: Ligne de production de récipients controlée par un dispositif de détermination de position
Inventor: GARIOU DAVID
IPC: B65G47/86
Filed: 2018-12-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: Ligne de production de récipients controlée par un dispositif de détermination de position Ligne de production (1) de récipients par soufflage ou étirage soufflage de préformes, la ligne de production comprenant :- au moins un dispositif de transport (2) de préformes et/ou de récipients mobile selon un mouvement périodique, comprenant au moins un élément de transport (6) apte à transporter une série de préformes et/ou de récipients,- au moins un dispositif de détermination (24) de la position instantanée de l’élément de transport (6) dudit dispositif de transport (2) au cours d’une période dudit mouvement périodique, ledit dispositif de détermination (24) générant un signal de sortie (Ss) représentatif de ladite position instantanée,- au moins un dispositif de commande (26) du dispositif de transport (2) commandant ledit mouvement périodique par un signal de commande (Sc) en fonction dudit signal de sortie (Ss),- au moins une unité fonctionnelle (4) interagissant avec au moins une préforme et/ou au moins un récipient transporté dans le dispositif de transport (2) à la réception d’un signal d’entrée (Se), caractérisé en ce que le signal d’entrée (Se) de l’unité fonctionnelle (4) est obtenu à partir du signal de sortie (Ss) du dispositif de détermination (24) de position.     Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093914-B1 (FR)
Title: Vêtement de contention postopératoire
Inventor: NAYRAC CHRISTINE
IPC: D03D15/56
Filed: 2019-03-19
Granted: 2022-06-03
Abstract: Vêtement de contention postopératoire Ce vêtement (100) permet d’appliquer de manière efficace et performante une contention de traitement postopératoire.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3103926-B1 (FR)
Title: Procédé de mise à jour de système numérique.
Inventor: ABADIE ERIC
IPC: G06F21/57
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: Procédé de mise à jour de système numérique.                  Dans un véhicule (4) comprenant un système numérique qui comporte un calculateur client (10) embarqué apte à communiquer avec un serveur distant (101, 102), une unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23) connectée, directement ou indirectement, au calculateur client (10) par un réseau embarqué de communication (5, 6, 7, 8), et comprenant un dispositif d’accumulation d’énergie électrique pour alimenter le calculateur embarqué et ladite unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23), le procédé de mise à jour du système numérique comprend des étapes de :- téléchargement dans laquelle le calculateur client (10) télécharge un fichier à partir du serveur distant à condition que le dispositif d’accumulation d’énergie électrique est en état de pouvoir être rechargé ;- distribution dans laquelle le calculateur client (10) distribue au moins une partie du fichier téléchargé à destination de l’unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23) ;- installation dans laquelle toute partie distribuée du fichier téléchargé est installée dans l’unité de contrôle-commande embarquée ( 20, 11, 21, 22, 30, 31, 32, 33, 23).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3106229-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'un comportement a risque d'au moins une personne, procede de detection et reseau de detection associes
Inventor: ROMERO XAVIER
IPC: H04N13/271
Filed: 2020-01-09
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de détection d’un comportement à risque d’au moins une personne, procédé de détection et réseau de détection associés L’invention a pour objet un dispositif de détection comprenant :  - un capteur de profondeur (28) configuré pour générer une pluralité de vues topographiques du champ de détection (24), chaque vue topographique comprenant des distances topographiques entre le capteur de profondeur (28) et des points présents dans le champ de détection (24),   - un module de détermination (30) configuré pour déterminer une silhouette de la personne (22) à partir d’au moins une vue topographique, la silhouette étant définie par une partie des distances topographiques, dites distances de silhouette,  - un module de traitement (32) configuré pour déterminer le comportement à risque de la personne (22) en propageant au moins une suite temporelle des distances de silhouette via un réseau de neurones artificiels.  Le réseau de neurones artificiels est entraîné par une suite temporelle de distances de silhouette correspondant à des comportements de référence de la personne (22).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3109193-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage comprenant des moyens de connexion à des moyens de nettoyage
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de frein à tambour pour véhicule comprenant :   - un tambour (3),  - un plateau (2) définissant avec le tambour un espace interne (7) du dispositif, et  - des moyens de friction aptes à venir en contact avec une face interne du tambour.  Le plateau et/ou le tambour comprennent des moyens de connexion aptes à être connectés à des moyens de nettoyage aptes à évacuer hors de l’espace interne des résidus résultant d’une friction entre le tambour et les moyens de friction, les moyens de connexion comprenant au moins un orifice traversant.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3109095-B1 (FR)
Title: Barre de renforcement musculaire
Inventor: GUILLAUME MARC
IPC: A63B21/02
Filed: 2020-04-14
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne une barre de renforcement musculaire (1) comprenant une partie centrale de préhension (3) séparant une première extrémité (2a) destinée à recevoir un premier poids (7a) et une seconde extrémité (2b) destinée à recevoir un second poids (7b).  Selon l’invention, la barre de renforcement musculaire (1) comprend un premier moyen de fixation (4a) et un deuxième moyen de fixation (4b) positionnés symétriquement par rapport à la partie centrale de préhension (3), chaque moyen de fixation (4a, 4b) étant positionné entre l’une des extrémités (2a, 2b) et la partie centrale de préhension (3) et étant destiné à être connecté à une extrémité (6a, 6b) d’une corde (5a).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3113905-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc a base d’elastomere dienique fortement sature
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C08L23/18
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins une matrice élastomère comprenant plus de 50 pce d’un copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités monomères du copolymère ; un composé 1,3-dipolaire spécifique ; une charge comprenant majoritairement de la silice, et un système de réticulation comportant au moins un amorceur de polymérisation radicalaire et un co-agent de réticulation choisi dans le groupe constitué par les composés (méth)acrylates, les composés maléimides, les composés allyliques, les composés vinyliques et leurs mélanges.
Patent FR-3120002-B1 (FR)
Title: Dispositif de rectification transportable compact destiné notamment au polissage de cylindres de calandrage
Inventor: CLERC ALEXANDRE
IPC: B24B5/00
Filed: 2021-02-19
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de rectification pour usiner une surface à rectifier (2A) d’une pièce de révolution (2) d’axe central principal (X2) montée en rotation sur un bâti (3), ledit dispositif comprenant une embase (5) à fixer sur le bâti (3), une tête d’usinage (10) comportant une bande abrasive (11) qui est guidée suivant un chemin de bande (12) pour être pressée contre la surface à rectifier (2A) selon une première direction de pénétration (Y10), un moteur d’entraînement de bande (16) agencé pour entraîner la bande abrasive (11) en mouvement le long du chemin de bande (12), un système de déplacement de tête (23) pour déplacer la tête d’usinage (10) sur l’embase (5) selon une seconde direction d’avance (X10) le long de l’axe central principal (X2), le dispositif étant tel que, en projection orthogonale dans un plan de base (P10) défini par la direction d’avance (X10) et la direction de pénétration (Y10), la surface projetée de la bande abrasive (11) chevauche la surface projetée du stator (17) du moteur d’entraînement de bande (16).  Figure 1
Patent FR-3121002-B1 (FR)
Title: partage dynamique de spectre avec garantie de la puissance de transmission autorisée
Inventor: MULLER PIERRE-JEAN
IPC: H04W72/04
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-02-10
Abstract: Partage dynamique de spectre avec garantie de la puissance de transmission autorisée Un procédé pour créer une licence locale « L » autorisant le déploiement de stations de base radio à l’intérieur d’une zone de protection « NZ » associée à cette licence locale « L », et garantissant, durant toute la durée de vie de cette licence locale, une valeur de puissance de transmission autorisée pour chaque station de base radio, ainsi qu’une protection des interférences en tout point à l’intérieur de cette zone de protection « NZ » jusqu’à un seuil d’interférences prédéfini, indépendamment des autres licences locales crées selon le même procédé postérieurement à cette licence locale.  Figure pour l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3121486-B1 (FR)
Title: Protecteur de disque de frein en deux parties et vehicule comportant un tel protecteur de disque
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-06-09
Abstract: L’invention concerne un protecteur de disque de frein (3) adapté pour recouvrir au moins partiellement la face interne d’un disque de frein (2) et pour être solidarisé sur un porte moyeu (4), ledit protecteur de disque de frein (3) comportant au moins deux parties (31, 33), les deux parties (31, 33) étant solidaires entre elles et adaptées pour pivoter l’une par rapport à l’autre lors du montage du protecteur de disque de frein (3) sur le porte moyeu (4).  Fig. 1
Patent FR-2200552-B1 (FR)
IPC: G03G5/07
Filed: 1973-09-14
Granted: 1978-09-08
Abstract: Novel polymeric photoconductors are described which have as a repeating unit thereof a moiety having formula I or II shown below:
Patent FR-2523940-B1 (FR)
IPC: B66C1/04
Filed: 1982-03-25
Granted: 1984-06-29
Abstract: A magnetic holder has a permanent magnet stator and a permanent magnet rotor, the magnetic mass of the latter being greater than that of the form and a play defining an air gap being provided between them so that the losses in the air gap compensate for the magnetic mass by which the rotor permanent magnet exceeds the stator permanent magnet.
Patent FR-2561366-B1 (FR)
Inventor: KITA JEAN-CLAUDE
IPC: F27B15/10
Filed: 1984-02-07
Granted: 1986-12-05
Abstract: Apparatus for supplying gas to a fluidization grid which has two separate supply circuits, one for compressed air and one for fluidizing air, the orifices of each circuit ending at the pyramids of the grid. The orifices of each circuit, are arranged in groups, and are connected by pipes to a stator cylinder in which a rotatable rotor tube extends. A motor is arranged to rotate the rotor tube to a number of predetermined positions. The rotor tube is connected to a supply pipework and is pierced with passage openings which are arranged upon rotation of the rotor tube to correspond to the pipes.
Patent FR-2582602-B1 (FR)
Inventor: CLERC MICHEL
IPC: B60R25/02
Filed: 1985-05-28
Granted: 1989-06-02
Abstract: 1. Antitheft device for a motor vehicle steering column having a latch mounted at a fixed point and serving to cooperate with a sleeve surrounding the steering wheel shaft, characterized in that the sleeve (10, 40, 62) has a cross-section with at least two planar faces (11, 12, 50, 51) and is coaxially threaded around a portion (6, 46, 60) of the steering wheel shaft, whose section is substantially shaped like a regular polygon in such a way that when the sleeve is immobilized by the bolt of the latch, the rotation of the steering wheel shaft (2) is opposed by an opposing torque, which varies periodically.
Patent FR-2611198-B1 (FR)
Inventor: ROUSSEAU GERARD
IPC: C04B35/52
Filed: 1987-02-25
Granted: 1991-12-06
Abstract: Composite material with matrix and reinforcing fibres of carbon and its production process. The composite material according to the invention comprises a substrate (2) of carbon fibres covered with a fine silicon carbide coating (6) and embedded in a carbon matrix (4) containing 2 to 10% by weight silicon carbide, an outer silicon carbide covering (10), followed by a first filling of the cracks with silica (14) and a second filling with borosilicate glass (16) (SiO2-B2O3). This unoxidizable material can in particular be used as a heat shield for a spacecraft.
Patent FR-2616050-B1 (FR)
IPC: A44B19/16
Filed: 1987-06-05
Granted: 1989-12-29
Abstract: Device for temporarily connecting together the ends of two structures, at least one (13) of which is flexible and comprises over its length a bead (5) intended to be inserted inside a channel provided along the second structure. <??>The channel consists of an open profile (1) inside which are arranged, over its entire length, two tongues (3) between which there remains a clearance of a size smaller than the thickness of the bead (5) and which has a certain flexibility, permitting their ends (10) to be separated from each other under the action of pressure, limit stops (4) being provided inside the channel (1) in order, on the other hand, to prevent any separation during a pulling action. Insertion of the bead (5) and its removal are obtained by means of a slide which can be displaced along the channel (1).
Patent FR-2616879-B1 (FR)
Inventor: CALMETTES LIONEL
IPC: F16L33/02
Filed: 1987-06-22
Granted: 1989-11-17
Abstract: 1. Tightening clamp constituted by a metal band (1) wound on itself, comprising complementary tightening and/or hooking means (2, 3) in the vicinity of each of its ends, and presenting in a zone preferably remote from said ends, a longitudinal separation defining two parallel band sections, each one being provided with at least one corrugation projecting outwardly of the clamp, characterized in that the separation in two band sections (1_b, 1_c) is obtained by only one longitudinal cut (1_a) so that said sections are thus contiguous one with respect to the other and in that each corrugation of one of the band sections (1_b) is offset circumferentially with respect to each corrugation (1_d) of the other band section (1_c).
Patent FR-2624656-B1 (FR)
Inventor: AURIOL ALBERT
IPC: H01Q1/38
Filed: 1987-12-10
Granted: 1990-05-18
Abstract: The antenna comprises at least one radiating wire (11, 12, 13, 14) wound into a helix following a body of revolution (1). The antenna comprises a supply circuit (2) for the radiating wire(s) which consists of a transmission line of the strip line type (20), which ensures both the function of distribution of supply and of matching of the radiating wires of the antenna. <??>Application to the construction of circularly polarised radiating antennas for satellite telecommunications, radiolocation.
Patent FR-2627973-B1 (FR)
Inventor: SCHOLTES PIERRE
IPC: A47J37/04
Filed: 1988-03-07
Granted: 1994-07-08
Abstract: Spit for microwave ovens comprising an enclosure where an item to be cooked can be subjected to the effect of high frequency radiation and simultaneously to infra-red radiation coming from a grill resistor element carried by the inside wall of the enclosure, the spit being constituted on the one hand by an elongated metal skewer (23) of which one end (34), preferably in the form of a point, works in conjunction with a hollow driving end piece (35) integral with the spindle of an electric motor (26) for controlling the rotation of this skewer, located outside a back wall (11) closing the enclosure, the skewer extending perpendicular to this wall, and, on the other hand, by a cradle (27) supporting the skewer by at least one support element at the opposite end from the end piece, this cradle being housed in the enclosure of the oven, the areas of contact between the skewer and the end piece of the motor spindle and between the skewer and the support cradle being mutually insulated electrically by an appropriate thickness of an insulating material with a low dielectric constant. According to the invention, this spit is characterised in that the end (34) of the skewer (23) is supported by the end piece (35) by way of a sleeve (37-48) made from insulating material and in that the support element of the skewer on the cradle (27) is constituted by a part (50-55) also made from insulating material provided on one at least of two raised edges (28-29) of the cradle, the part (50-55) being formed from an element having the general shape of a diabolo comprising a groove (51).
Patent FR-2630967-B1 (FR)
IPC: B29C48/21
Filed: 1988-05-09
Granted: 1993-12-10
Abstract: Process for the manufacture of thermoplastic resins reinforced with long fibres, consisting in impregnating rovings with a wetting thermoplastic polymer by means of a cross-head die and then taking up the said impregnated rovings in a second die where they are sheathed with thermoplastic polymer to be reinforced.
Patent FR-2642684-B1 (FR)
Inventor: VATANT ROBERT ANDRE
IPC: B22D18/04
Filed: 1989-01-16
Granted: 1991-05-17
Abstract: PCT No. PCT/FR90/00028 Sec. 371 Date Sep. 10, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1991 PCT Filed Jan. 15, 1990 PCT Pub. No. WO90/08003 PCT Pub. Date Jul. 26, 1990.The graphite wall of a mould for casting a metallurgical product includes a holder frame, a plurality of vertically disposed graphite blocks having vertical bores therein, upper and lower fixing members for fixing each of the graphite blocks in a vertical position on the frame holder. The graphite wall also includes cooling elements for introducing a cooling fluid into the bores. The lower fixing member of each graphite block forms a collector for the cooling fluid.
Patent FR-2665137-B1 (FR)
Inventor: JEAN-YVES BACQUES
IPC: B31B50/28
Filed: 1990-07-24
Granted: 1994-07-01
Abstract: Container of sheet material, such as cardboard or corrugated cardboard, comprising square or rectangular lateral faces connected in pairs by a folding line, the said folding lines being mutually parallel. <??>According to the invention, such a container comprises at least five lateral faces. It may be obtained by rolling up a blank of sheet material around a core interacting with a pressure plate whose profile corresponds to that of two or three consecutive faces of the said core.
Patent FR-2718861-B1 (FR)
Inventor: LONCLE JEAN-PIERRE ANDRE
IPC: H03M11/02
Filed: 1994-04-19
Granted: 1996-06-21
Abstract: A keypad including a switch array between row conductors (l1-lm) and column conductors (c1-cn). Each row or column conductor is constantly shorted (18, 19, 20, 21) to at least one respective column or row conductor. The status of the switches (I1-I3, M, T1-T4) is sensed by sequentially applying a first (ground) voltage to the column conductors and sequentially sensing the resulting voltages on the row conductors polarized at a second voltage (+Vbat). The device includes a computer (2) for diagnosing a break in the circuit of a column conductor by responding to the sensed second voltage on any one of the row conductors during control at the first voltage of the column conductor constantly shorted to the row conductor.
Patent FR-2764514-B1 (FR)
Inventor: ASIUS JEROME
IPC: A61F2/00
Filed: 1997-06-13
Granted: 1999-09-03
Abstract: The invention concerns an injection implant for filling up wrinkles, thin lines, skin cracks and scars, for reparative or plastic surgery, aesthetic dermatology, and for filling up gums in dental treatment. The invention concerns the use of biologically absorbable polymer microspheres or microparticles suspended in a gel. The suspension is produced either ready-for-use or freeze-dried. The biological absorbability of the microspheres is controlled and enables the production of implants having well defined persistence and deliberately limited to 3 years.
Patent FR-2798175-B1 (FR)
Inventor: GRAMOND BERTRAND
IPC: F16F13/10
Filed: 1999-09-03
Granted: 2002-04-19
Abstract: The suspension unit has a body formed by an elastomer block connecting upper and lower supports, and liquid-filled working and expansion chambers separated by a valve with its outer edge set in a holder (31a, 31b). The valve has a centre portion or disc (40) made from a rigid material, and an outer ring (50) of a supple material, produced by bi-injection or made separate and joined together by adhesion or mechanical fixing. The materials used for the valve components are e.g. rigid or semi-rigid polymers such as thermoplastic or thermo-setting elastomers.
Patent FR-2800369-B1 (FR)
Inventor: GUIGONIS JACQUES MARIUS LOUIS
IPC: C03B5/43
Filed: 1999-10-27
Granted: 2002-01-04
Abstract: The use of blocks ( 1, 2, 3, 4 ) based on sintered tin oxide for producing the throat of a glass furnace.
Patent FR-2800140-B1 (FR)
Inventor: BARILLOT ALAIN
IPC: F16D65/095
Filed: 1999-10-26
Granted: 2002-01-11
Abstract: The steel guide spring (3) comprises a groove (5) which fixes onto a projecting part on a clevis and a second groove (11) which receives the friction pad ear. The spring is locked by the penetration of a male tongue (21) in a cavity in the clevis projecting part. An independent claim is also included for the disc brake pad.