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Patent FR-3071065-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'isolement et/ou de continuite d'au moins un cable electrique et procede de controle associe
Inventor: PAROIS QUELENNEC ERIC
IPC: G01R31/50
Filed: 2017-09-08
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle (10) d'isolement et/ou de continuité d'un câble électrique (12) comportant une pluralité de fils électriques, le dispositif (10) comprenant un circuit de mesure (16) connectable aux fils électriques, le circuit de mesure (16) comprenant : - un étage de mesure (20) comprenant un générateur de tension (22) ; - un étage de commutation (25), connectable à l'étage de mesure (20), propre à connecter automatiquement et successivement chaque fil électrique au circuit de mesure (16) et/ou propre à connecter le circuit de mesure (16) à la masse ; - un étage de bouclage (28) du circuit de mesure (16) connectable, fil électrique à fil électrique, à l'étage de commutation (25) ; l'étage de bouclage (28) étant configuré pour fonctionner automatiquement selon au moins un des modes parmi deux modes de fonctionnement, isolant ou résistif, associés respectivement au contrôle d'isolement ou au contrôle de continuité.
Patent FR-3065012-B1 (FR)
Title: Produits en alliage aluminium-cuivre-lithium a faible densite
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22F1/057
Filed: 2017-04-10
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne un produit en alliage à base d'aluminium comprenant, en % en poids, Cu : 2,4-3,2 ; Li : 1,6-2,3 ; Mg : 0,3-0,9 ; Mn : 0,2 - 0,6 ; Zr : 0,12 - 0,18 ; et tel que Zr≥ - 0,06*Li + 0,242,. Zn : < 1,0 ; Ag : < 0,15 ; Fe + Si ≤ 0,20 ;optionnellement au moins un élément parmi Ti, Sc, Cr, Hf et V, la teneur de l'élément s'il est choisi, étant :Ti : 0,01 - 0,15 ; Sc : 0,01 - 0,15, Cr : 0,01 - 0,3, Hf : 0,01 - 0, 5 ;V : 0,01 - 0,3,; autres éléments ≤ 0,05 chacun et ≤ 0,15 au total, reste aluminium. L'invention concerne également un de fabrication d'un produit brut de coulée en alliage d'aluminium selon l'invention comprenant les étapes : d'élaboration d'un bain de métal liquide ; de coulée d'une forme brute à partir dudit bain de métal liquide ; et de solidification de la forme brute en une billette, une plaque de laminage ou une ébauche de forge ; caractérisée en ce que la coulée est réalisée sans ajout d'affinant du grain ou en ajoutant un affinant comprenant (i) Ti et (ii) B ou C et tel que la teneur en B provenant de l'agent affinant est inférieure à 45 ppm, et celle de C inférieure à 6 ppm, et /ou caractérisée en ce que la coulée est réalisée, pour une forme brute de coulée d'épaisseur E ou de diamètre D supérieur à 150 mm à une vitesse de coulée v (en mm/min) supérieure à : 30 pour une forme brute de coulée type plaque ou 9000/D pour une forme brute de coulée type billette.
Patent FR-3067833-B1 (FR)
Title: Procede de verification du porteur d'une carte a puce a lecteur de donnees biometriques echangeant avec un terminal de transaction
Inventor: FROMAGER SYLVAIN JEROME
IPC: G06K9/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification du porteur d'une carte à puce, ladite carte étant du type comportant un lecteur de données biométriques, dans lequel ladite carte échange avec un terminal de transaction lui-même équipé d'un lecteur de données biométriques, caractérisé en ce que la puce de ladite carte vérifie la disponibilité de données biométriques au niveau du lecteur de ladite carte et met en œuvre deux traitements de vérification distincts selon que de telles données biométriques sont ou non disponibles au niveau dudit lecteur. Elle concerne également la carte à puce à lecteur de données biométriques associée.
Patent FR-3070923-B1 (FR)
Title: Vehicule comportant un compartiment refrigere et desinfecte par un generateur d'ozone, et procede de desinfection associe
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60P3/20
Filed: 2017-09-14
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un véhicule 1 comportant au moins un compartiment réfrigéré 5 doté d'un échangeur de chaleur thermiquement relié à un groupe froid 6, et une interface utilisateur 25 transmettant une commande d'activation à une unité de contrôle 12 pour mettre en marche ledit groupe froid à un moment déterminé. Le véhicule comporte en outre un générateur pour insuffler de l'ozone à l'intérieur dudit compartiment, l'introduction de la commande d'activation déclenche également le fonctionnement dudit générateur à un moment différent de celui du groupe froid. De cette manière, les commandes appliquées aux différents équipements du véhicule sont synchronisées. Selon une variante de réalisation, l'unité de contrôle fait fonctionner pendant une durée déterminée le ventilateur après le fonctionnement du générateur d'ozone et avant le fonctionnement du groupe froid. De cette manière, le compartiment est d'abord désinfecté et ensuite, mis à la température d'utilisation.
Patent FR-3071529-B1 (FR)
Title: Systeme de detection localise pour cloture de securite
Inventor: HAHN JEAN-PIERRE
IPC: E04H17/00
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-10-04
Abstract: Procédé de détection localisée d'un bavolet (11) désenclenché ou en dysfonctionnement dans une clôture de protection, ladite clôture comportant une pluralité d'éléments d'ancrage et une pluralité de bavolets (11) disposés sur les éléments d'ancrage (12), chaque bavolet étant associé à un moyen de signalisation dit secondaire (30), lesdits bavolets pouvant se trouver chacun dans une position dite enclenchée ou dans une position dite désenclenchée, ladite position enclenchée correspondant à la fermeture d'un interrupteur électrique, et ladite position désenclenchée correspondant à son ouverture, ledit interrupteur électrique agissant comme un interrupteur à double contact, procédé dans lequel : (a) on relie électriquement en série lesdits interrupteurs à un circuit électrique secondaire (300) de manière à former une boucle fermée, ledit circuit électrique secondaire (300) étant lui-même relié à un circuit électrique primaire (200) comprenant au moins un relais (210) et un moyen de signalisation primaire relié audit relais (210), (b) on vérifie l'état du moyen de signalisation primaire, i) si le moyen de signalisation primaire est activé, on déduit que tous les bavolets (11) sont enclenchés ou en fonctionnement normal, ii) si le moyen de signalisation primaire est désactivé, un circuit électrique tertiaire (400) relié au circuit électrique secondaire (300) active un moyen de signalisation secondaire (30) dudit bavolet (11) désenclenché ou en dysfonctionnement.
Patent FR-3071592-B1 (FR)
Title: Bouche d'extraction ou d'insufflation d'air
Inventor: FOURMENTIN DORIAN
IPC: F24F13/06
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une bouche d'extraction ou d'insufflation d'air (1) équipée d'un moyen de mesure du débit (5) traversant cette bouche par simple vision directe de la bouche, lorsque celle-ci est installée dans un local, ledit moyen de mesure du débit (5) étant souple et déformable sous l'effet du flux d'air traversant la bouche (1).
Patent FR-3071541-B1 (FR)
Title: Joint d'etancheite a labyrinthe pour une turbomachine d'aeronef
Inventor: JARROSSAY CLEMENT
IPC: F01D5/20
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-09-13
Abstract: Joint d'étanchéité à labyrinthe pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, comportant un élément de rotor (14) tournant autour d'un axe de rotation (A), et un élément de stator (16) s'étendant autour de l'élément de rotor (14), l'élément de rotor (14) comportant une série de léchette(s) (12) annulaire(s) s'étendant radialement vers l'extérieur et entourée par au moins un élément abradable (18) porté par l'élément de stator (16), chaque léchette comportant une partie de corps périphérique interne (12a), une partie de corps périphérique externe (12b), une face annulaire amont (20a) d'impact d'un flux d'air en fonctionnement et une face annulaire aval (20b), caractérisé en ce qu'au moins une léchette comporte, au niveau de sa partie de corps périphérique interne (12a) et/ou sa partie de corps périphérique externe (12b), des orifices (24, 25) traversant de passage d'air s'étendant entre lesdites faces annulaires amont et aval (20a, 20b).
Patent FR-3071999-B1 (FR)
Title: Piege a mouche de l’olive
Inventor: DAUDEY BERTRAND
IPC: A01M1/02
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-10-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de piège à mouche de l'olive, comprenant un support (1) comportant une face (1a, 1b) au moins partiellement enduite d'une couche de colle apte à retenir une mouche, le support (1) comportant une première surface (1a) recouverte d'une image (2) en couleurs d'olives en taille réelle et ayant une maturité correspondant à la période de ponte de la mouche de l'olive, la couche de colle étant transparente et recouvrant au moins partiellement l'image.
Patent FR-3077041-B1 (FR)
Title: Dispositif de chariot a conducteur marchand a plateaux intergechangeables sans outils et de porte outil dans son element directionnel
Inventor: BARRE JEAN PIERRE
IPC: B60P1/64
Filed: 2018-01-22
Granted: 2022-02-25
Abstract: Dispositif de chariot à conducteur marchand manuel ou doté d'une motorisation électrique est caractérisé par :  - un premier module de fixation et de chargement à même de fixer sans outil des plateaux et différentes autres platines recevant des outils particuliers à différents usages,  - un second module de porte outil (I) placé sur l'ensemble directionnel du chariot (m) permettant un déplacement latéral de l'outil (n) selon trois positions : centrale, droite et gauche.
Patent FR-3076745-B1 (FR)
Title: Nanoparticules utiles comme catalyseurs d'hydrosilylation et de silylation deshydrogenante
Inventor: MEILLE VALERIE
IPC: C07F7/08
Filed: 2018-01-12
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne des nanoparticules utilisables comme catalyseurs, notamment comme catalyseurs d'hydrosilylation et de silylation déshydrogénante. Plus spécifiquement, la présente invention concerne des nanoparticules d'au moins un métal de transition au degré d'oxydation 0, choisi parmi les métaux des colonnes 8, 9 et 10 du tableau périodique des éléments, et comprenant au moins un ligand carbonyle.
Patent FR-3078741-B1 (FR)
Title: Detection de l'encliquetage elastique dans un dispositif de rechauffage de fluide pour un moteur thermique a combustion interne
Inventor: VEGA JEAN-GABRIEL
IPC: F02M31/12
Filed: 2018-03-09
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif (10) de réchauffage d'un fluide et de raccordement d'un embout (12) d'admission d'air à un tuyau de fuite des gaz d'un moteur thermique à combustion interne, le dispositif comportant : - un corps (16) isolant traversé par un tube (18) thermiquement conducteur qui définit un passage interne de circulation du fluide, - des moyens électriques (32) de chauffage du tube logés dans ledit corps, - des moyens (30) d'encliquetage élastique portés par ledit corps et configurés pour coopérer avec une nervure annulaire externe (12b) dudit embout lorsqu'il est engagé sur ledit tube et/ou dans ledit corps, et - au moins une fiche électrique (36) de raccordement électrique du dispositif à une source d'alimentation électrique, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (37, 40) de détection de l'encliquetage élastique dudit embout dans ledit corps, ces moyens de détection comportant un interrupteur électrique (37) dont un élément mobile (37b) est actionné par coopération directe ou par l'intermédiaire d'une pièce intercalaire (40) avec ladite nervure dudit embout.
Patent FR-3080450-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un systeme a engrenages
Inventor: ABBOUD DANY
IPC: G01M13/02
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un système (1) à engrenages comprenant au moins deux roues, chaque roue ayant une fréquence caractéristique (f1, f2), un signal vibratoire, ou acoustique représentatif de ces vibrations ayant été acquis par un capteur (21), un signal numérique vibratoire ou acoustique x(t) ayant été obtenu, le procédé comprenant, pour chaque fréquence caractéristique du système (1), les étapes de filtrage (E1), au moyen d'un filtre, du signal numérique de manière à obtenir un signal de surveillance image d'au moins une composante vibratoire d'au moins un défaut ; détermination (E3) de l'enveloppe carré dudit signal de surveillance, défini par la valeur absolue au carré de la transformée de Hilbert du signal de surveillance de manière à extraire une image des signaux modulants associés à la rotation des roues à partir du signal de surveillance ; détermination (E4) de la moyenne synchrone de ladite enveloppe carrée par rapport à la période de rotation d'une roue d'intérêt choisie parmi les roues de l'engrenage, ladite moyenne permettant d'atténuer des composantes parasites dans l'enveloppe provenant d'autres sources mécaniques ; détermination (E5) d'un indicateur de surveillance fonction de ladite moyenne synchrone, ledit indicateur de surveillance étant défini par la racine carrée de la moyenne synchrone normalisée par la valeur médiane de la moyenne synchrone.
Patent FR-3083711-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement au tir pour jeu de boule
Inventor: LEBRUN JACQUES
IPC: A63D5/00
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entraînement au tir pour jeu de boule, comprenant une boule cible (2), une structure support (3) en forme de portique mobile/déplaçable, muni d'une structure de piètement (5) destinée à reposer sur le sol, laquelle structure support (3) comprend une partie de suspension (9) adaptée pour être positionnée au dessus du niveau du sol, et un organe de suspension (6) faisant la liaison entre ladite boule cible (2) et ladite partie de suspension (9) de ladite structure support (3). L'organe de suspension (6) comprend une extrémité supérieure (16) et une extrémité inférieure (18), ladite extrémité supérieure (16) étant solidarisée avec ladite partie de suspension (9) de ladite structure support (3) par des premiers moyens de solidarisation (17), et ladite extrémité inférieure (18) étant solidarisée avec ladite boule cible (2) par des seconds moyens de solidarisation (19), de manière adaptée pour que ladite boule cible (2) repose sur le sol ou affleure ce dernier.
Patent FR-3084100-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'obstacle dans une installation controlant les deplacements de vantaux ou de volets battants.
Inventor: PERSONNIER JANICK
IPC: E05F15/73
Filed: 2018-07-18
Granted: 2020-07-03
Abstract: Procédé de gestion d'obstacles dans une installation contrôlant le déplacement entre deux butées d'au moins un vantail de volet battant ou de porte entraîné par des moyens moteur auxquels il est relié mécaniquement, une unité de contrôle électronique comportant des moyens de mesure de la position du vantail et des moyens de détection des obstacles pendant le déplacement dudit vantail, des moyens de commande du déplacement de chaque vantail étant reliés à l'unité de contrôle par le mode de fonctionnement suivant : - A. En cas de détection d'un obstacle par les moyens de détection au cours du déplacement du vantail, arrêt des moyens moteurs et mesure de la position dudit vantail; - B. Si le vantail est dans une position située dans une portion prédéterminée du trajet, redémarrage automatisé du battant dans le même sens à l'issue d'une temporisation prédéterminée.
Patent FR-3084250-B1 (FR)
Title: Receptacle a detergent pour appareil lave-vaisselle
Inventor: ANDRE CHRISTIAN
IPC: A47L15/44
Filed: 2018-07-24
Granted: 2022-02-18
Abstract: Un réceptacle à détergent (4) pour appareil à laver la vaisselle comprend un fond (40), des parois périphériques (41, 42, 43, 44) entourant le fond (40), et une paroi interne (45) divisant le réceptacle à détergent (4) en une première partie (6) et une deuxième partie (7), l'une des parois périphériques (41, 42, 43) comprenant un orifice (46) d'entrée d'eau de lavage dans la première partie (6). La paroi interne (45) présente une hauteur inférieure à la hauteur des parois périphériques (41, 42, 43) entourant la première partie (6).  Utilisation pour améliorer le mélange et l'apport de détergent dans un appareil lave-vaisselle.
Patent FR-3085684-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: C08K5/47
Filed: 2018-09-11
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend au moins 50 pce d'un copolymère d'éthylène et d'un 1,3-diène qui contient au moins 50% en mole d'unité éthylène, un noir de carbone et un système de vulcanisation comprenant du soufre et un accélérateur de vulcanisation qui est un mélange d'un accélérateur primaire et d'un accélérateur secondaire, le ratio massique entre la quantité de l'accélérateur secondaire et la quantité totale d'accélérateurs est inférieur à 0.7. Une telle composition présente un bon compromis entre les propriétés de cohésion et de cuisson.
Patent FR-3085992-B1 (FR)
Title: Aube de roue mobile de turbine comportant un pied de forme curviligne
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'objet principal de l'invention est une aube mobile (18) pour roue mobile de turbine de turbomachine d'aéronef, comportant, dans une direction radiale (23) en allant de l'intérieur vers l'extérieur, une racine de pied d'aube, une échasse, une plateforme et une pale (30), la racine étant reliée à l'échasse par un col (40), caractérisée en ce que le col (40) présente un profil curviligne définissant, en section dans un plan perpendiculaire à la direction radiale (23), une forme incurvée, et en ce que ladite section du col (40) recouvre ainsi au moins 75 % de la section de la pale (30), en projection des sections du col (40) et de la pale (30) dans un plan perpendiculaire à la direction radiale (23), au niveau de la jonction de la section de la pale (30) avec la plateforme.
Patent FR-3083869-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une dose de coagulant pour le traitement d'une eau brute
Inventor: HASSANZADEH SEPIDEH
IPC: G01N33/18
Filed: 2018-09-28
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne une méthode de détermination d'une dose optimale de coagulant pour une eau brute comprenant : - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un premier paramètre organique ; - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un second paramètre minéral ; - une étape de détermination d'une classe d'eau pour l'eau brute, caractérisée par la valeur du premier paramètre organique et la valeur du second paramètre minéral ; - une étape de détermination d'une valeur pour l'eau brute d'un troisième paramètre organique ; - une étape de définition d'une valeur cible pour l'eau décantée du troisième paramètre organique ; - une étape de sélection d'une fonction entre le troisième paramètre organique et une dose de coagulant ajoutée, ladite fonction étant sélectionnée pour la classe d'eau et pour la valeur pour l'eau brute du troisième paramètre organique ; - une étape d'utilisation de la fonction pour déterminer une première dose de coagulant pour atteindre la valeur cible.
Patent FR-3088203-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sterilisation par irradiation d'un recipient en matiere thermoplastique
Inventor: BERNARD VERONIQUE
IPC: A61L2/08
Filed: 2018-11-09
Granted: 2023-08-25
Abstract: L'invention propose en outre un dispositif (100) de stérilisation par irradiation d'au moins un récipient (10) en matière thermoplastique du type présentant un axe (O) principal et comportant un corps (12) muni d'un col (14) et fermé par un fond (16), ledit dispositif (100) comportant au moins un émetteur (120) pourvu d'une tête (125) qui, présentant un axe (A) principal, est destinée à émettre un faisceau (F) d'électrons pour irradier depuis l'extérieur ledit au moins un récipient (10), caractérisé en ce que ledit au moins un émetteur (120) est configuré pour pouvoir incliner la tête (125) suivant un angle (α) d'inclinaison qui, compris entre l'axe (A) principal de l'émetteur et l'axe (O) du récipient, est déterminé en fonction de la hauteur (h) du récipient afin d'optimiser la dose d'irradiation reçue par ledit récipient (10).
Patent FR-3089955-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de guidage d’aide au suivi d’une trajectoire pour un pilotage au vecteur-vitesse d’un aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: B64D47/02
Filed: 2018-12-18
Granted: 2021-05-21
Abstract: Un procédé de guidage et d’aide au suivi d’une trajectoire pour un pilotage au vecteur-vitesse d’un aéronef comprend :     une étape (58) de calcul à chaque instant des écarts latéral et vertical de la position courante de l’aéronef à une trajectoire cible, estimée par un système de gestion de vol, puis d’un cap de rejointe et d’une pente de rejointe de l’aéronef à la trajectoire fonction de ces écarts ; et      - une quatrième étape (60) consécutive d’affichage en tête haute ou en tête basse d’un symbole de guidage conforme, centré sur le cap de rejointe et la pente de rejointe à la trajectoire calculés, sur un écran de pilotage présentant un vecteur-vitesse.     La quatrième étape (60) peut afficher en support du symbole de guidage une ou plusieurs informations d’anticipation de la prochaine rupture de trajectoire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092934-B1 (FR)
Title: Ensemble d’affichage électronique comprenant un écran d’affichage d’images et une lentille optique
Inventor: JENSEN QUENTIN
IPC: H01L33/58
Filed: 2019-02-14
Granted: 2023-04-14
Abstract: Ensemble d’affichage électronique comprenant un écran d’affichage d’images et une lentille optique L’ensemble d’affichage électronique comprend un écran d’affichage (16) possédant une surface d’affichage (16A) plane, une lentille optique (18) disposée devant la surface d’affichage (16A) et possédant une surface avant (18A) courbe et une surface arrière (18B). La lentille optique (18) est formée de plusieurs couches optiques (20, 22) superposées incluant une couche optique (20) avant définissant la surface avant (18A) et une couche optique (22) arrière définissant la surface arrière (18B), les couches optiques (20, 22) étant surmoulées les unes sur les autres.    Figure pour l'abrégé :  Figure 1
Patent FR-3094922-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule automobile, et procédé de montage
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B60H1/26
Filed: 2019-04-09
Granted: 2021-06-25
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule automobile, et procédé de montage Dispositif d’aération (1) pour un véhicule automobile, comprenant : - un cadre (5) définissant une ouverture pour un flux d’air, et - au moins un volet (10) monté rotatif par rapport au cadre autour d’un axe de pivotement (L1) entre une position ouverte, adaptée pour laisser passer le flux d’air, et une position fermée, adaptée pour réduire l’intensité du flux d’air ou modifier sa direction. Le volet s’étend selon l’axe de pivotement et possède une première extrémité et une deuxième extrémité opposées selon cet axe et montées rotatives sur le cadre autour de l’axe de pivotement. Le dispositif d’aération comprend en outre un support intermédiaire (20) situé entre la première extrémité et la deuxième extrémité selon l’axe de pivotement. Le volet est monté rotatif sur le support intermédiaire par rapport au cadre autour de l’axe de pivotement, le support intermédiaire étant rapporté sur le cadre. Figure pour l'abrégé : Figure 1