baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2818753-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif de prospection sismique par emission simultanee de signaux sismisques obtenus en codant un signal par des sequences pseudo aleatoires
Inventor: BECQUERY MARC
IPC: G01V1/00
Filed: 2000-12-21
Abstract: - Méthode et dispositif de prospection sismique par émission simultanée de signaux sismiques obtenus en codant un signal par des séquences pseudoaléatoires, et notamment d'un signal périodique modulé en phase par de telles séquences.- On émet par exemple dans le sol au moyen de vibrateurs, des signaux tels que par exemple des signaux périodiques modulés en phase suivant un code pseudoaléatoire (binaire par exemple), produits par un ensemble de pilotage, on capte par des récepteurs couplés avec la formation, les signaux sismiques renvoyés par les discontinuités du sous-sol en réponse aux signaux périodiques émis et on les enregistre dans un système d'acquisition et d'enregistrement. Les signaux périodiques sont émis simultanément par les vibrateurs. Les séquences de pilotage des signaux périodiques codés destinés à tous les vibrateurs sont obtenues soit à partir d'une même séquence binaire aléatoire avec des décalages respectifs répartis régulièrement sur la durée de la séquence de pilotage en fonction du nombre de vibrateurs utilisés simultanément (premier mode), soit à partir de séquences différentes, choisies dans un groupe de séquences à intercorrélation minimale (deuxième mode), soit encore en combinant les deux modes précédents. Les contributions respectives des différents vibrateurs sont séparées en corrélant les signaux reçus et enregistrés avec des signaux construits à partir des différentes séquences de pilotage obtenues par décalage. Les vibrateurs peuvent être répartis en plusieurs groupes, les vibrateurs de chacun d'eux étant pilotés par une séquence binaire appartenant à un groupe d'intercorrélation minimale.- Application à la prospection sismique ou la surveillance sismique de gisements, par exemple.
Patent WO-0158992-A1 (WO)
Title: Method for surface treatment of polymeric substrates
Inventor: COCOLIOS PANAYOTIS
IPC: D06M11/64
Filed: 2001-01-22
Abstract: The invention concerns a method for the surface treatment of polymeric substrates whereby the substrate is subjected to a dielectric barrier electrical discharge, in a gaseous mixture comprising a carrier gas, and a reducing and/or oxidising gas, at a pressure substantially equal to atmospheric pressure. The invention is characterised in that it comprises the following implementing conditions: when the mixture comprises an oxidising gas, the oxidising gas content in the mixture ranges between 50 to 2000 ppm by volume; when the mixture comprises a reducing gas, the reducing gas content in the mixture ranges between 50 to 30000 ppm by volume.
Patent WO-0165210-A1 (WO)
Inventor: TEMPLE-BOYER PIERRE
IPC: G01D3/06
Filed: 2001-03-02
Abstract: Dispositif amplificateur pour capteur (10) à réponse en tension et/ou impédance comprenant: des moyens de contrôle de tension (22), connectés à des bornes de sortie (16, 20) du capteur pour imposer entre lesdites bornes une tension sensiblement constante;  au moins une impédance additionnelle (12) connectée en série avec le capteur dans un circuit de polarisation, entre des bornes de sortie (18-16 ; 18-20) dudit dispositif. Application notamment à la mesure de température, de doses d'irradiation et de pH.
Patent WO-02084814-A1 (WO)
Title: Universal electric socket
Inventor: BAYON JACQUES
IPC: H01R33/46
Filed: 2001-04-13
Abstract: The invention concerns a socket capable of receiving bayonet lamps or screw cap lamps, comprising an insulating sleeve (1) having internally in its upper part a thread capable of receiving the thread of a screw base and two axial passage grooves (4) diametrically opposite emerging beneath said thread into at least two notches for locking the pins of a bayonet base, and at least three contact elements including a lateral contact element (2) for co-operating with the lateral contact zone of a screw base, and contact elements (10, 12, 15) capable of co-operating with the central stud of the screw base and with the studs of a bayonet base, the element (10) being designed to establish an electric connection with the lateral contact element (2) when it is not stressed (screw base) and in interrupting said connection when it is stressed (bayonet base).
Patent FR-2820518-A1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'un organe de securite
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G05B23/02
Filed: 2001-02-02
Abstract: Il s'agit d'un procédé dans lequel un premier calculateur (6) est relié à l'organe de sécurité (4) et dans lequel un second calculateur (12) destiné à commander un actionneur (2) interroge préalablement à toute commande de mise en marche et/ ou d'arrêt de l'actionneur (2) le premier calculateur (6) sur l'état de l'organe de sécurité (4).Le second calculateur (12) interroge directement l'état de l'organe de sécurité (4) en envoyant un message crypté.Le premier calculateur (6) retransmet dans un sens la question du second calculateur (12) à l'organe de sécurité (4) et dans le sens opposé la réponse de ce dernier.Le second calculateur (12) vérifie la cohérence de la réponse reçue.Le code de cryptage est connu du second calculateur (12) et de l'organe de sécurité (4) mais est inconnu du premier calculateur. Application au domaine automobile.
Patent WO-0199234-A1 (WO)
Title: Contact electrique elastique a pression axiale, a borne de raccordement orientable
Inventor: BIENVENU DIDIER
IPC: H01R13/24
Filed: 2001-06-21
Abstract: L'invention concerne un contact électrique élastique à pression axiale, à borne de raccordement orientable, destiné à être logé dans un puits de guidage (2) ouvert à ses deux extrémités, aménagé dans un appareil à équiper (A), et comportant une tête de contact mobile (3) reliée à une borne de raccordement (10) d'un câble d'alimentation (9), par un conducteur déformable (5), la tête de contact (3) étant sollicitée par un ressort hélicoïdal (8) travaillant à la compression qui entoure ledit conducteur déformable et qui prend appui à chacune de ses extrémités, respectivement sur la tête de contact (3) et sur un élément de retenue (4) qui est logé dans le fond du puits de guidage (2) et qui est fixé au conducteur déformable, contact qui est notamment remarquable en ce que l'élément de retenue (4) est un manchon qui est fixé au conducteur déformable (5) et qui est traversé par un prolongement (5') dudit conducteur déformable à l'extrémité duquel est aménagée la borne de raccordement (10) au câble d'alimentation électrique (9), de telle sorte que ladite borne est orientable du fait de la souplesse du conducteur déformable.
Patent WO-0201434-A1 (WO)
Inventor: MAAREK ELIANE
IPC: G06Q10/00
Filed: 2001-06-28
Abstract: The invention concerns a mail addressing and processing method which consists in using an identification number in Arab numerals, borne by the mail, to subject it to a database which identifies the addressee and his address. The identification number is the addressee's telephone number; the database is a database operating according to the principle of reverse directory; when the mail is being processed, it is superimposed with one or several value-added services are.
Patent WO-0234557-A1 (WO)
Title: Device for reinforcing a vehicle in particular equipped with a retractable roof
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J5/00
Filed: 2001-10-12
Abstract: The invention concerns a device for reinforcing a vehicle, in particular equipped with a retractable roof consisting of a rigid ring (3) enclosing the vehicle passenger compartment (4), said rigid ring (3) consisting of elements (5, 6, 7) secured to the fixed parts of the body and of mobile elements (8, 9) integrated in the upper part of the vehicle doors (1, 2), said mobile elements (8, 9) being located in the extension of the fixed elements (5, 6, 7) when the doors (1, 2) are closed, each mobile element (8, 9) comprising at each of its ends locking means mobile between an unlocking position and a locking position wherein the mobile elements (8, 9) are rigidly linked to the fixed elements (5, 6, 7) and form together a ring (3) whereof the rigidity is uniformly distributed all around the vehicle passenger compartment (4).
Patent FR-2823925-A1 (FR)
Title: Procede d'allocation de ressources dans un reseau hertzien de communication a saut de frequence
Inventor: PERROT THIERRY
IPC: H04B1/713
Filed: 2001-04-18
Abstract: Le réseau hertzien a des mailles pour faire communiquer par paires des stations radio, avec un saut de fréquence périodique. Dans un mode de communication, on répartit les mailles en N groupes et on partitionne le spectre disponible en M sous-ensembles disjoints d'au moins N fréquences, (N > 1, M > 1). Dans chaque sous-ensemble, on définit des vecteurs composés chacun de N fréquences différentes de ce sous-ensemble respectivement associées aux N groupes, et on détermine une séquence de vecteurs telle que chaque M-uplet de vecteurs consécutifs consiste en des vecteurs respectivement issus des M sous-ensembles. On attribue à chaque groupe de mailles une séquence de saut constituée des fréquences associées à ce groupe dans ladite séquence de vecteurs, et on fait communiquer les stations radio suivant chaque maille selon les fréquences successives de la séquence attribuée audit groupe.
Patent FR-2824890-A1 (FR)
Title: Flexible hose comprises cylindrical pressure vault made of short pitch metallic wire windings where shaped wire coils are fastened together by fastening wire
Inventor: COUTAREL ALAIN
IPC: F16L11/08
Filed: 2001-05-18
Abstract: A fastening wire (20) has the same height as a shaped wire (10) and fastens it without nominal radial contact at the level of or below a third of the height of the shaped wire. The ratio of the sections of the shaped wire to the fastening wire is between 1 and 2, preferably less than 1.6.  A flexible hose has, from inside to outside, an impermeable inner sleeve in polymer material; a cylindrical pressure vault formed by short pitch helical windings joined together of a shaped metallic wire (10) fastened together by a fastening wire (20); and at least one layer of traction armour wound with long pitch and an outer protective impermeable sleeve in polymer material. The ratio of the inertia Iyy of the shaped wire to the fastening wire is between 1 and 2. A thin band is wound over the pressure vault. The shaped wire is psi shaped.
Patent FR-2825445-A1 (FR)
Inventor: GAECHTER JEAN PIERRE
IPC: H01Q3/08
Filed: 2001-05-31
Abstract: The invention relates to a method for displacing a moving plate (20) of a hexapod (100) whose legs (1, 2, 3, 4, 5, 6) are provided with a length adjusting device from an orientation Vi which is defined by the azimuth-elevation coordinates thereof ( alpha i,  beta i) towards an orientation Vi+1 which is defined by the azimuth-elevation coordinates thereof ( alpha i+1,  beta i+1), characterized in that it comprises stages wherein: a law is defined which defines an offset distance d according to the orientation of the plate (20); the offset distance corresponding to the orientation Vi+1 is determined; the adjustment devices are controlled in order to modify the lengths L1 - L6 of the legs (1, 2, 3, 4, 5, 6) in order to displace the moving plate (20) from orientation V1 to orientation Vi+1 and to offset it in relation to the normal on the fixed base (10) of the hexapode (100) via the centre OA of said base (10) on the azimuth plane of Vi+1 of the distance d.
Patent FR-2827411-A1 (FR)
Title: Authorization method of electronic payment with a smart card, uses codes recorded at bank and at card reader terminals which must match code provided by payor when transaction is taking place
Inventor: UBERTINI JEAN PATRICE
IPC: G07F7/10
Filed: 2001-07-11
Abstract: And ordered list of payment codes is prepared and loaded into the computer system of the bank and into a reader of the smart card carried by the payor. Before each payment operation a first payment code is extracted from the list using a confidential code stored on the card. During payment the payor also supplies a payment code. The payment is authorized if the two codes correspond.
Patent FR-2829256-A1 (FR)
Title: Deployment of telephony or multimedia applications across an enterprise or company, whereby users are first queried to determine potential service users and to ensure services are targeted at the correct persons
Inventor: FORESTIER JACKY
IPC: G06Q30/00
Filed: 2001-08-28
Abstract: Method for deploying a multiplicity of services to a collection of potential users, whereby possible services are presented to the users (34), e.g. via an enterprise Intranet, and then the multiplicity of services are deployed (50) for at least a section of the users. Prior to deployment an information collection step (40) is executed to collect information relating to the potential user, with further presentation and deployment of the services dependent on the collected information.  Optimally information collection is via a form filled out with a web browser.
Patent FR-2813617-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faire fonctionner un systeme d'alimentation pour materiaux en fibres
Inventor: RUBENACH BERNHARD
IPC: D01G23/04
Filed: 2001-08-29
Abstract: Dans un dispositif destiné à faire fonctionner un système d'alimentation pour matériaux en fibres, par exemple un chargeur d'alimentation automatique, dans lequel se trouve une table à aiguilles (transporteur à aiguilles) comprenant un élément de support d'aiguilles qui est en révolution sans fin autour de rouleaux de renvoi, et sur le côté extérieur duquel se trouvent des rangées d'aiguilles disposées les unes à la suite des autres et s'étendant sur la largeur, le transporteur à aiguilles est incliné vers le haut dans la direction de transport, et un dispositif de pesée, qui comprend un récipient de pesée, est placé à la suite du transporteur à aiguilles. En vue d'améliorer sensiblement la précision de pesée, les rangées d'aiguilles 23 avec les aiguilles 5 sont disposées de manière à former un angle a par rapport aux axes des rouleaux de renvoi 2a.
Patent FR-2829120-A1 (FR)
Title: Underground storage unit for domestic waste bins comprises lined pit with cage linked to counterweighted pulley and cable system
Inventor: BOUCHER BERNARD
IPC: B65F1/14
Filed: 2001-08-29
Abstract: The storage unit, consisting of a pit with a lining (1) and a mobile cage (6) holding the waste bins (12), which are filled through above-ground columns (9), has the cage connected to cables (8a, 8b) that pass round pulleys (4a, 4b) and are attached to counterweights (11). The mobile assembly with empty bins is slightly heavier than the counterweights, providing for a slow descent into the pit. The cage with the full bins is raised for emptying by a battery-powered winch (3) which, because of the counterweights, only has to lift a load equivalent to the weight of the bins' contents.
Patent FR-2829492-A1 (FR)
Title: Preparation of an isomer of bis(pentahydroxyhexyl)amine, useful in preparation of medical imaging contrast agents, comprises reaction of N-benzylamine and D-glucose in two-stage catalytic hydrogenation process
Inventor: ALARD PATRICK
IPC: C07C213/02
Filed: 2001-09-11
Abstract: Preparation of an isomer of bis(pentahydroxyhexyl)amine (I) (disorbitylamine), comprises reaction of N-benzylamine and D-glucose. Preparation of an isomer of bis(pentahydroxyhexyl)amine of formula (I), comprises: (1) hydrogenation of an alcoholic solution of N-benzylamine and of D-glucosem (1.2 - 1.5 molar equivalents), in the presence of an non-debenzylating metal catalyst, to give N-benzylglucamine; and (2) hydrogenating a mixture of N-benzylglucamine and D-glucose (1.2 - 2.5 molar equivalents) in the presence of a metal catalyst under conditions that effect hydrogenolysis of the benzylamine and reduction of the imine.
Patent FR-2829844-A1 (FR)
Title: Monolithic integrated circuit current source with automatic starting, has current generator which produces current lower or higher than diode inverse current dependent upon operating state of another current generator
Inventor: BILLIOT GERARD
IPC: G05F3/26
Filed: 2001-09-14
Abstract: A current generator (M'6) generates a lower current than diode inverse current when current generator (10) operates abnormally. Current generator (M'6) generates higher current than diode inverse current when generator (10) operates normally. Generator (M'6) includes, in series with polarization branch, a transistor connected to receive at input a voltage representing operating point. Diode (D'7) has an inverse current greater than loss current of transistor. Automatic current starting source fed from continuous voltage supply,. Is of the type including a current generator (10) having two stable operating points, a normal and abnormal non desired point. Means (20) are provided to make the abnormal operating point unstable. The means (20) includes a controlled current injector (M'S), connected to force a current into a branch of the generator circuit and designed to make it swing towards its normal operating point. A polarization branch (22') is connected to the supply terminals and includes in series, an inverse polarized diode (D'7) and the current generator (M'6), including a control input receiving a voltage representing an operating point in which the current generator is found. The control input of the current injector is connected to a point of the polarization branch between the diode and the current generator.
Patent WO-02055032-A1 (WO)
Title: Composition containing at least one silicone and at least one amphiphilic polymer
Inventor: FACK GERALDINE
IPC: A61K8/898
Filed: 2002-01-11
Abstract: The invention relates to a composition for topical application comprising at least one silicon and at least one amphiphilic polymer containing at least one monomer having ethylenic unsaturation with a sulphonic group, in free form or partially or totally neutralised, and comprising at least one hydrophobic part.  The invention also relates to the uses for said composition, particularly in the cosmetic field, for the treatment and care of the human skin, scalp, mucous membranes, nails and hair.
Patent WO-02083574-A1 (WO)
Title: Method and installation for remineralizing raw water
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: A23L2/54
Filed: 2002-04-12
Abstract: The invention relates to a method and installation for treating water for human consumption, for an industrial process, for agricultural purposes or for other purposes. The method used to remineralize raw water comprises a stage in which carbon dioxide and at least one inorganic base are injected. According to the invention, the method comprises the following stages: the flow Q of raw water is separated into a flow Q1 and a flow Q2; only flow Q1 is remineralized by injecting carbon dioxide and at least one inorganic base, said remineralization being carried out in at least one remineralization basin; remineralized flow Q1 is mixed with untreated flow Q2. .
Patent FR-2836641-A1 (FR)
Title: Regulating system for MIG-MAG welding machine has device for comparing first welding parameter value with memorized information providing correspondence between first parameter selectable values and second welding parameter values
Inventor: COUDERC PATRICK
IPC: B23K9/32
Filed: 2002-03-04
Abstract: Electric arc MIG-MAG welding machine includes a device for comparing the value of a first welding parameter with memorized information providing correspondence between selectable values of the first parameter and values of a second welding parameter, and for determining the value of a second welding parameter corresponding to the selected first welding parameter. Electric arc welding machine comprises: a device for selection of at least one desired first welding parameter by an operator; a device for memorizing information providing correspondence between several selectable values of the first parameter and several values of at least one second welding parameter; a device for comparing the value of the operator-selected first welding parameter with information memorized by the memory device, and for determining at least one value of a second welding parameter corresponding to the selected first welding parameter; and a visual display device that shows the operator the at least one value of the determined second welding parameter. An Independent claim is given for a process for operator-regulation of an electric arc welding machine using the above-described system.
Patent WO-03033936-A1 (WO)
Inventor: DE FONTENAY ETIENNE
IPC: B60G7/00
Filed: 2002-10-10
Abstract: Articulation hydroélastique pour assembler deux pièces, ladite articulation comportant une armature externe (1) et une armature interne (3) ayant chacune un axe longitudinal, disposées l'une autour de l'autre, et un premier ensemble (5) faisant ressort hydroélastique disposé entre lesdites armatures, ledit premier ensemble comportant un premier élément élastiquement déformable (6) conformé de manière à délimiter entre lesdites armatures au moins un volume étanche (9) contenant un liquide d'amortissement (8), un deuxième élément élastiquement déformable (24) étant disposé entre ledit premier ensemble et une première desdites armatures externe et interne, caractérisée par le fait que ledit deuxième élément élastiquement déformable (24) présente une dimension longitudinale inférieure à une dimension longitudinale correspondante du premier élément élastiquement déformable (6), de manière à limiter une déformation transversale dudit premier élément élastiquement déformable (6) lors d'un basculement relatif des axes longitudinaux desdites armatures autour d'au moins un axe transversal de basculement (D).
Patent FR-2840452-A1 (FR)
Title: Procede de realisation par epitaxie d'un film de nitrure de gallium separe de son substrat
Inventor: LAHRECHE HACENE
IPC: C30B29/38
Filed: 2002-05-28
Abstract: La présente invention conceme l'élaboration de films de nitrure de gallium par épitaxie avec des densités de défauts réduites. Elle a pour objet un procédé de réalisation d'un film de nitrure de gallium (GaN) par dépôt de GaN par épitaxie, caractérisé en ce que le dépôt de GaN comporte au moins une étape de surcroissance épitaxiale latérale (ELO) et en ce qu'il comporte une étape de séparation d'une partie de la couche de GaN de son substrat par fragilisation par implantation d'ions dans la couche de GaN directement.Elle concerne aussi les films de GaN susceptibles d'être obtenus par ce procédé ainsi que les composants optoélectroniques et électroniques munis de ces films de nitrure de gallium.
Patent FR-2839993-A1 (FR)
Title: Assembly system for timber or metal structures uses at least two pairs of parallel components to fasten two or more coupling members
Inventor: ROY JACQUES
IPC: E04B1/58
Filed: 2002-05-24
Abstract: The assembly system uses two or more pairs of parallel components (1) to hold together and fasten one or more coupling members (2, 3) that lie perpendicular to the parallel components or at some other angle to them. The coupling members are inserted between the pairs of parallel components and fixed in position, e.g. by dowels, bolts or screws.
Patent FR-2841019-A1 (FR)
Title: Food or medicament risk analysis method for evaluation of the safety of a product for assimilation by the human body for which a number of risks have been identified, whereby a layered risk analysis method is implemented
Inventor: GHIGI JEAN JACQUES
IPC: G16H20/60
Filed: 2002-06-14
Abstract: The method involves assigning each identified risk to at least a risk category, identification of the risk factor content for each risk category to which it is assigned, defining of a risk factor, defining of standardized taxonomic information to be obtained for each factor, determination of said information and identification of specific measures to implement to guarantee product safety, when at least one risk has not been eliminated.  An Independent claim is made for a data processing system for the risk analysis of products, medical, nutritional or otherwise, to be taken in by the human body.