baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086683-A1 (FR)
Title: Dispositif antivol
Inventor: BOUAN BRUNO
IPC: E05B73/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: L’invention concerne un dispositif antivol comprenant une sangle crantée présentant une extrémité libre et une extrémité solidaire d’un bloc assurant le verrouillage de la surface crantée de ladite sangle crantée, en position fermée, lorsque ladite extrémité libre est introduite dans une fente d’introduction prévue dans ledit bloc de verrouillage, ledit dispositif antivol comportant en outre un moyen de détection antivol caractérisé en ce qu’il comporte :     - une signalétique adaptée sur les pièces indique où limiter le serrage de la ceinture sur les bouteilles de champagne afin de ne pas marquer et abîmer les feuilles d’aluminium couvrant le haut des bouteilles de champagne par les dentures souples ou fixes de la ceinture,     - un crantage vertical par dents sur les deux capots (fixe et mobile) destiné au blocage du chapeau mobile à la hauteur précise du goulot de bouteille à protéger introduite dans le dispositif. Ces crantages sont tenus entre eux lors du serrage de la ceinture.     -  une sécurité « encre » est obtenue par l’adjonction d’une ampoule d’encre destinée à prévenir et constater le vol par brisure de l’ampoule en cas de choc caractérisé et sa signalétique « Warning ! » correspondante.     - une denture spécifique de la ceinture permet de s’adapter aux différents goulots. En cas de choc vertical caractérisé, la denture souple de la ceinture s’altère pour encaisser la déformation due à l’accroissement du diamètre de la bouteille résultant du choc. La denture reprend ensuite sa position initiale lorsque le voleur tente de retirer le dispositif du goulot.
Patent FR-3099506-A1 (FR)
Title: Panneau de grillage à fil de rive rectiligne, procédé de fabrication et clôture comprenant de tels panneaux de grillage
Inventor: MOREAU YOHANN
IPC: E04H17/02
Filed: 2019-08-02
Abstract: L’invention concerne un panneau grillagé (1) pour clôture présentant, par référence à la position d'utilisation, deux bords latéraux (101), un bord supérieur (102) et un bord inférieur (103), le panneau grillagé (1) étant constitué d'un treillis de premiers fils verticaux (11) solidarisés à des deuxièmes fils horizontaux (12), les premiers fils verticaux (11) présentant une ou plusieurs ondulations de sorte à former un ou plusieurs plis (P) horizontaux sous la forme d'une zone en saillie sur la hauteur du panneau grillagé (1). Selon l’invention, les fils verticaux situés aux extrémités latérales (101) du panneau grillagé (1), dits fils de rive (11') verticaux, sont rectilignes et s'étendent sans discontinuité entre le bord supérieur (102) et le bord inférieur (103). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104863-A1 (FR)
Title: Infrastructure de transport de données radiofréquences par fibre optique
Inventor: REBIERE YOANN
IPC: H04B10/40
Filed: 2019-12-17
Abstract: L’invention concerne une infrastructure de transport de données radiofréquences (1) destinée à la transmission de données radiofréquences vers et depuis des équipements (103), via des fibres optiques. Une telle infrastructure de transport de données est particulièrement adaptée pour équiper un aéronef. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106017-A1 (FR)
Title: Piano électronique
Inventor: CEYSSON JEAN PIERRE
IPC: G10H3/14
Filed: 2020-01-07
Abstract: Piano électronique (1) comprenant un clavier électronique (10,20), un système électronique central (51) et plusieurs sous-parties de clavier (21,22,23) dont chacune comprend une au moins une carte électronique clavier (24,25a,25b,26) et plusieurs touches qui se succèdent , caractérisé en ce que chacune des sous-parties de clavier (21,22,23) comprend au moins une carte électronique clavier (24,25a,25b,26) qui lui est propre, configurée pour transmettre des données numérique audit système électronique central (51) ; chaque touche d’une sous-partie du clavier (21,22,23) est reliée à une carte électronique clavier (24,25a,25b,26) de ladite sous-partie (21,22,23) ; chaque carte électronique clavier (24,25a,25b,26) est configurée pour générer pour chaque touche de ladite sous-partie un bloc d’information exprimant la vitesse d’enfoncement et la vitesse de relâchement, lesdits blocs d’information sont transmis audit système électronique central (51).
Patent FR-3108539-A1 (FR)
Title: Procede de solidification dirigee pour alliages metalliques et modele en materiau eliminable pour le procede
Inventor: ALVAREZ PIERRE
IPC: C30B35/00
Filed: 2020-03-30
Abstract: Arbre de coulée (10) pour procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu pour la solidification dirigée d’une pièce en alliage à base d’aluminium, l’arbre de coulée (10) comprenant un modèle de pièce (12), un modèle d’un puits de chaleur (14) et un modèle d’un système de connexion (14) reliant le modèle de pièce (12) au modèle du puits de chaleur (14), le modèle du puits de chaleur (14) comprenant une surface inférieure, une surface supérieure et une surface latérale reliant la surface inférieure à la surface supérieure, la surface supérieure étant reliée au modèle du système de connexion (16) et le modèle de pièce (12), le modèle du puits de chaleur (14) et le modèle du système de connexion (16) étant en matériau éliminable.     Procédé de fabrication par fonderie à modèle perdu pour la solidification dirigée d’une pièce en alliage à base d’aluminium comprenant une étape de fabrication d’un moule carapace à partir de l’arbre de coulée 10.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111150-A1 (FR)
Title: Systeme d’ancrage d’un cable comportant des coins
Inventor: HERPIN LUDOVIC
IPC: G02B6/44
Filed: 2020-06-04
Abstract: SYSTEME D’ANCRAGE D’UN CABLE COMPORTANT DES COINS L’invention concerne un système d’ancrage (100) d’un câble sur un support et qui comporte un fourreau (102) constitué de deux demi-fourreaux (102a-b) montés articulés, une série de trois coins (104a-c) délimitant entre eux un canal (60) pour recevoir le câble, un système d’accrochage (105) fixé entre le fourreau (102) et le support, et pour chaque coin (104a-c), des moyens de fixation qui lient ledit coin (104a-c) à chacun des deux autres coins (104a-c) et qui assurent un déplacement radial dudit coin (104a-c) autour de la direction de guidage (X), où deux des coins (104a-b) sont guidés en translation le long d’un des demi-fourreaux.     Fig. 2
Patent FR-3112260-A1 (FR)
Title: Procede de transmission dans plusieurs bandes frequentielles entre deux dispositifs voisins d’un reseau.
Inventor: BAROIS JÉRÔME
IPC: H04L27/26
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission de données, sous forme de messages, dans un réseau de communication (120) par courants porteurs en ligne, le procédé étant exécuté dans un premier dispositif nœud (133) dudit réseau (120) configuré pour communiquer dans une pluralité de bandes fréquentielles disjointes avec un second dispositif nœud (134) dudit réseau (120), le procédé comprend une émission d’un message dans un mode de transmission utilisant parallèlement au moins deux bandes fréquentielles disjointes parmi ladite pluralité de bandes fréquentielles disjointes. Ainsi, il est possible de disposer d’une bande passante plus large en utilisant différentes bandes fréquentielles disjointes en parallèle. L’invention concerne également un dispositif nœud de communication configuré pour exécuter le procédé précité.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113113-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique d’un liquide caloporteur
Inventor: DELCOURT ROMAIN
IPC: F24H9/20
Filed: 2020-07-29
Abstract: Titre de l’invention : Dispositif de chauffage électrique d’un liquide caloporteur La présente invention concerne un dispositif de chauffage électrique (100) d’un liquide caloporteur, comprenant au moins un boîtier (110) définissant un volume interne (114) dans lequel sont reçus au moins une chambre de circulation (150) du liquide caloporteur et au moins une carte de circuits imprimés (140) porteuse d’au moins un composant électrique et/ou électronique, la chambre de circulation (150) du liquide caloporteur étant délimitée par au moins une paroi externe (159), la chambre de circulation (150) du liquide caloporteur logeant au moins un élément électrique chauffant électriquement connecté à l’au moins un composant électrique et/ou électronique porté par la carte de circuits imprimés (140), caractérisé en ce que la carte de circuits imprimés (140) comprend au moins une découpe (142) positionnée en regard de la chambre de circulation (150) du liquide caloporteur.  Figure 5
Patent FR-3113245-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé
Inventor: CHESNEAU LAURENT
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-08-03
Abstract: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé 
    La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs amphotères, un ou plusieurs polymères cationiques, un ou plusieurs alcools gras solides, la teneur totale en alcools gras solides étant supérieure ou égale à 2% en poids par rapport au poids total de la composition, et une ou plusieurs silicones aminées à groupements terminaux hydrocarbonés comprenant 8 à 30 atomes de carbone.
    L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de lavage et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3113236-A1 (FR)
Title: Fraction purifiée de fucoïdanes pour la préparation de compositions cosmétiques et/ou dermatologiques anti-age.
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: C08B37/00
Filed: 2020-08-05
Abstract: Utilisation d’une fraction purifiée de fucoïdanes issue d’une algue à titre de principe actif, ladite fraction présentant un poids moléculaire inférieur à 30000 daltons pour la préparation d’une composition topique, pour prévenir la réduction du raccourcissement des télomères dans les fibroblastes humains et provoquer un effet d’augmentation de l’activité de la télomérase dans les kératinocytes humains, les autres ingrédients de la composition étant les ingrédients utilisés classiquement dans le domaine cosmétologique, la fraction purifiée de fucoïdanes représentant entre 0,01 et 5,00% en masse de ladite composition topique.
Patent FR-3114920-A1 (FR)
Title: Pile à combustible et procédé de contrôle de pile à combustible
Inventor: QUINTON ROMAIN
IPC: H01M8/04298
Filed: 2020-10-07
Abstract: Pile à combustible et procédé de contrôle de pile à combustible Pile à combustible (10) comprenant une plaque supérieure (20a) et une plaque inférieure (20b), un empilement de cellules énergétiques, l’empilement étant disposé entre la plaque supérieure et la plaque inférieure, l’empilement étant divisé en une pluralité d’étages de cellules énergétiques (22), une pluralité de collecteurs (14) séparant chaque étage de cellules énergétiques, trois cheminées d’entrée (31) s’étendant depuis la plaque inférieure jusqu’à la plaque supérieure, sur toute la hauteur de l’empilement de cellules énergétiques, les trois cheminées d’entrée étant configurées pour approvisionner les cellules énergétiques respectivement en fluide caloporteur, en fluide comburant et en fluide combustible, et un piston mobile (12) est disposé dans chacune des cheminées d’entrée, chaque piston étant configuré pour que sa position dans la cheminée d’entrée ouvre sélectivement un ou des conduits de fluides d’un ou plusieurs étages de cellules énergétiques, et dans laquelle chaque piston est piloté indépendamment des autres pistons. Procédé de contrôle d’une pile à combustible comprenant une étape de préchauffage partiel (E1) et une étape de préchauffage progressif (E2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118250-A1 (FR)
Title: Système de gestion de documents intégré dans un système d’exploitation d’un ordinateur, procédé et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: MEYER FRANCK
IPC: G06Q10/10
Filed: 2020-12-17
Abstract: Système de gestion de documents intégré dans un système d’exploitation d’un ordinateur, procédé et programme d’ordinateur correspondants L'invention concerne un procédé de gestion de documents mis en œuvre au sein d’un système d’exploitation d’un ordinateur (22). Sur détection (21) d’une sélection d’un document par un utilisateur (Ut-A), un tel procédé met en œuvre une notification (23) audit utilisateur d’au moins un document similaire audit document sélectionné, deux documents similaires étant tous deux associés à au moins un terme appartenant à un corpus (11) de termes d’intérêt, défini pour ledit utilisateur et personnalisé en fonction d’un profil de centres d’intérêt dudit utilisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119673-A1 (FR)
Title: Empilement de panneaux et article résistant aux balles et/ou aux armes blanches comportant un empilement de ce genre
Inventor: RÉJASSE FLORIAN
IPC: F41H5/04
Filed: 2021-02-10
Abstract: Empilement de panneaux et article résistant aux balles et/ou aux armes blanches comportant un empilement de ce genre Empilement de panneaux comportant des fibres et destiné à être utilisé pour résister aux balles, notamment dans un article résistant aux balles, notamment un vêtement, par exemple un gilet pare-balles, comportant :      au moins un premier panneau constitué d’un empilement de feuillets de non tissé, fixés les uns aux autres, notamment du côté extérieur;  au moins un deuxième panneau tissé, notamment plus proche du corps que le ou chaque premier panneau, dans lequel le au moins un deuxième panneau tissé comporte une matière tissée de fibres, notamment d’aramide, recouverte d’une nappe en matière thermoplastique, fixée sur une face de la matière tissée de fibres du au moins un deuxième panneau, notamment la face du côté du ou des premiers panneaux, la fixation de la nappe en matière thermoplastique à la matière tissée de fibres étant telle que la nappe et la matière tissée de fibres forment un panneau dans son ensemble ;   caractérisé en ce qu’il est prévu, entre le au moins un premier panneau et le au moins un deuxième panneau, au moins un panneau intermédiaire comportant au moins un feuillet de matière tissée, notamment un empilement de feuillets de matière tissée, notamment en aramide, la matière tissée du ou des feuillets de matière tissée comportant une partie de matière tissée avec une armure satin et d’une partie de matière tissée avec une armure pleine.      Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120909-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un bord de fuite renforcé
Inventor: TANG BA-PHUC
IPC: F04D29/38
Filed: 2021-03-22
Abstract: L'invention concerne une aube mobile (10) de rotor de turbomachine s'étendant selon une direction principale radiale et selon une direction longitudinale, comportant une pale (12) délimitée par :  - une face d'intrados (14) située d'un premier côté transversal de la pale (12);   - une face d'extrados (16) située d'un deuxième côté transversal de la pale (12) ;   - un bord d'attaque (18) d'orientation principale radiale, situé à une extrémité longitudinale amont de la pale (12) ; et   - un bord de fuite (20) d'orientation principale radiale, situé à une extrémité longitudinale aval de la pale (12),  dans laquelle l'aube mobile (10) est réalisée en un alliage de titane caractérisée en ce qu'elle comporte une couche de matériau de revêtement (22) qui recouvre en partie chacune de la face d'intrados (14) et de la face d'extrados (16) et qui recouvre aussi le bord de fuite (20).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122824-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aide a la mobilite
Inventor: BASMAN URIEL
IPC: B62K5/003
Filed: 2021-05-12
Abstract: Ce dispositif d’aide à la mobilité comporte une plateforme (1) adaptée à la station debout d’une personne en sa région centrale. La plateforme (1) est équipée d’au moins deux roues motrices (7) ayant un axe géométrique de rotation positionné au-dessus de ladite plateforme (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3123389-A1 (FR)
Title: Système de production d’énergie électrique pour descente de gouttière
Inventor: DEGOR SÉBASTIEN
IPC: F03B17/06
Filed: 2021-06-01
Abstract: L'invention concerne un système de production d’énergie électrique pour descente de gouttière, caractérisé en ce qu’il comporte au moins une première partie tubulaire amont et une seconde partie tubulaire aval qui sont prévues pour canaliser une chute d’eau, la seconde partie tubulaire aval étant équipée d’au moins une turbine qui comporte une pluralité de pales montées sur un arbre qui s’étend radialement à l’intérieur de ladite seconde partie tubulaire, la turbine étant agencée de façon à être entraînée en rotation par la chute d’eau, et une première génératrice de courant électrique qui est entraînée par la turbine pour produire un courant électrique, et en ce que la première partie tubulaire amont comprend au moins un premier déflecteur qui est conçu pour dévier l’écoulement de l’eau vers les pales de la turbine.
Patent FR-3123746-A1 (FR)
Title: Méthode et dispositif de classification d'impulsions de signaux radar
Inventor: ENDERLI CYRILLE
IPC: G06K9/62
Filed: 2021-06-03
Abstract: Méthode, mise en œuvre par ordinateur, de classification d’impulsions de signaux radar comprenant les étapes de :  Recevoir (101) des signaux radar émis par une pluralité d’émetteurs de différents types,Numériser (102) les signaux radar reçus pour produire un signal numérisé,Détecter et isoler (103) un ensemble d’impulsions à partir du signal numérisé,Appliquer (104) un pré-traitement à chaque impulsion pour les rendre indépendantes de modulations intentionnelles,Fournir les impulsions en entrée d’un moteur d’apprentissage automatique pour classifier (105) les impulsions en différentes catégories correspondant chacune à un type d’émetteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124348-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique pour système électronique
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H05K7/20
Filed: 2021-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de régulation thermique (1) pour système électronique comprenant un caisson (2) configuré pour accueillir des composants électriques et/ou électroniques (4), ce caisson (2) présentant une paroi de fond (21) et des parois latérales (22) opposées deux à deux définissant un logement interne (3) apte à recevoir les composants électriques et/ou électroniques (4), les faces externes (220) de ces parois latérales (22) étant définies comme celles étant opposées au logement interne (3), ce caisson (2) comportant au moins un élément d’alimentation en fluide de régulation thermique (5) et au moins un élément d’évacuation de fluide de régulation thermique (6). Selon l’invention, cet élément d’alimentation (5) et cet élément d’évacuation (6) sont disposés sur les parois latérales (22) à des distances différentes de la paroi de fond (21).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3122984-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de signaux vitaux periodiques emis par un individu, associe a un equipement de securite d’un vehicule
Inventor: STEWART PAUL
IPC: G01H11/08
Filed: 2021-06-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la mesure d’au moins un signal vital périodique d’un individu, destiné à être fixé à un équipement de sécurité d’un véhicule de manière à être disposé entre l’individu et ledit équipement, le dispositif comprenant :- un capteur de vibration comportant : * un empilement de couches s’étendant parallèlement à un plan principal et incluant une couche active en matériau piézoélectrique et deux électrodes de contact disposées sur au moins une face de la couche active, * une couche support, flexible, s’étendant parallèlement au plan principal et incluant un circuit imprimé comportant deux bornes électriques, La couche support étant destinée à être disposée contre l’individu, * une couche de connexion électrique, disposée entre l’empilement de couches et la couche support, pour connecter chaque électrode de contact à une borne électrique, - un organe d’atténuation acoustique, destiné à être disposé entre l’équipement de sécurité et le capteur de vibration, ledit organe étant solidaire de la couche support et disposé au-dessus et à distance de l’empilement de couches.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3124990-A1 (FR)
Title: Système pour prédire une durée de vie d’un feu d’un véhicule
Inventor: CHABERT LUCIE
IPC: B60Q11/00
Filed: 2021-07-09
Abstract: Système pour prédire une durée de vie d’un feu d’un véhicule, comportant :  - des moyens de collecte (1) de données, configurés pour collecter :  une première série (S1) de données, comprenant des informations liées au feu du véhicule,  une deuxième série (S2) de données, comprenant des informations liées au véhicule,  - des moyens de calcul (2), configurés pour calculer la durée de vie du feu du véhicule en fonction des première et deuxième séries (S1, S2) de données.  Figure 1
Patent FR-3125243-A1 (FR)
Title: Exosquelette autorisant une grande liberté de mouvement de l’épaule
Inventor: DOUBINSKI BENJAMIN
IPC: B25J9/00
Filed: 2021-07-19
Abstract: Exosquelette comprenant : une structure dorsale (10) reliée à une structure brachiale (30) par une structure scapulaire (20) comportant un actionneur d’épaule (24) pour déplacer la structure brachiale par rapport à la structure dorsale. La structure scapulaire comprend une première articulation (21) fixée à une partie supérieure (11) de la structure dorsale (10), un chariot (23) relié à une partie de la première articulation (21) pour coulisser par rapport à la première articulation (21) selon une direction sensiblement perpendiculaire au premier axe d’articulation (A1). L’actionneur d’épaule (24) est monté sur le chariot (23) par une deuxième articulation (25) ayant un deuxième axe d’articulation (A2) sensiblement parallèle au premier axe d’articulation (A1). L’exosquelette comprend un premier organe élastique (27) de rappel du chariot vers une position prédéterminée de repos et un deuxième organe élastique (28) pour rappeler le chariot (23) vers la première articulation (21).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3127001-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une vitre courbe de balustrade autoporteuse, balustrade autoporteuse comprenant un tel dispositif de fixation, véhicule ferroviaire et procédé de montage associés
Inventor: VIDAL GUILLAUME
IPC: E04F11/18
Filed: 2021-09-10
Abstract: Dispositif de fixation d’une vitre courbe de balustrade autoporteuse, balustrade autoporteuse comprenand un tel dispositif de fixation, véhicule ferroviaire et procédé de montage associés Ce dispositif de fixation (100) d’une vitre courbe (34) de balustrade autoporteuse comprend :  une bride (102), comprenant des trous de fixation (106) de la bride sur un plancher (22), notamment de véhicule ferroviaire, etdeux parois de maintien (104), qui s’étendent orthogonalement à la bride en regard l’une de l’autre et qui délimitent entre elles un volume de réception (V104) d’un bord courbe (44) de la vitre courbe.  Selon l’invention :  les deux parois de maintien (104) s’étendent parallèlement à un plan médian (P104),les trous de fixation (106) sont oblongs et s’étendent chacun selon une direction orthogonale au plan médian (P104), les trous de fixation (106) oblongs étant configurés pour rattraper des jeux dimensionnels lorsque la vitre courbe (34) est reçue dans le volume de réception (V104).  Figure pour l'abrégé : Figure 3