baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9924478-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de polypropylene
Inventor: KARBASI AMIR
IPC: C08F4/64
Filed: 1998-11-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'un polymère de propylène nucléé à l'aide d'un agent de nucléation polymère contenant des unités d'un composé de vinyle. Le procédé comporte une étape de modification d'un catalyseur par la polymérisation d'un composé de vinyle en présence dudit catalyseur dans un milieu, ce qui n'implique pas nécessairement une dissolution du composé de vinyle polymérisé, et par une poursuite de la polymérisation du composé de vinyle jusqu'à obtention d'une concentration de composés de vinyle inaltérés inférieure à environ 0,5 % en poids. La composition de catalyseur modifié ainsi obtenue est utilisée pour polymériser du propylène, éventuellement avec des comonomères en présence de ladite composition de catalyseur modifié. La modification du catalyseur mise en oeuvre selon la présente invention permet de réduire les coûts de production et de produire une activité de catalyseur hautement fiable.
Patent WO-0003086-A1 (WO)
Title: Procede et appareil permettant de mouiller une bande
Inventor: HEIKKINEN ANTTI
IPC: D21G7/00
Filed: 1999-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de mouiller une bande, l'eau étant appliquée au moyen d'un dispositif de mouillage (2), à un point déterminé de la surface d'une bande de papier (W) ou analogue, par passage par le point, la bande étant ensuite passée dans une calandre (C). Le liquide étant appliqué à un stade très précoce avant le traitement de surface, les fibres de la bande de papier (W) ou analogues exposées au mouillage ont le temps d'absorber au moins 80 % de la quantité de liquide. La distance parcourue par la bande, entre la section de séchage et la calandre est augmentée par des rouleaux qui guident ladite bande (W) le long d'un chemin d'enroulement.
Patent WO-0025545-A1 (WO)
Title: Services de localisation dans un reseau de radiocommunication a commutation par paquets
Inventor: MUHONEN AHTI
IPC: H04W64/00
Filed: 1999-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la production d'informations sur les services de localisation, relatives à une station mobile d'un système de communications mobile comportant des connexions d'un premier type, par exemple à commutation de circuit, et d'un deuxième type, par exemple à commutation par paquet. Ledit procédé consiste à recevoir une demande provenant d'une entité demandeuse ; à extraire (22) lesdites informations sur les services de localisation, relatives à ladite station mobile ; à produire une réponse (28) à ladite demande. Ledit procédé se caractérise en ce qu'il consiste à déterminer (21) un type préféré de connexion pour ladite phase d'extraction, en fonction d'un premier ensemble de critères prédéterminés ; et à procéder, dans ladite phase d'extraction, à au moins une première tentative (22) par l'intermédiaire dudit type préféré de connexion.
Patent WO-0042736-A1 (WO)
Inventor: DRION CHRISTOPHE
IPC: G06F11/00
Filed: 2000-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion de ressources de protection permettant l'attribution de ressources de protection à des ressources actives, comprenant l'établissement d'un modèle d'information de ressources. Selon l'invention il est prévu, que ce modèle d'information comporte: au moins un groupe de protection d'une ressource active (RA) définissant une ressource fiable (RF1), et au moins un groupe de sélections (GS1) relié à une ressource de protection, ce groupe de sélection étant prévu pour être relié au groupe de protection ou à une ressource non fiable. Application aux réseaux de télécommunications.
Patent WO-0053395-A1 (WO)
Inventor: DEROUAULT PHILIPPE
IPC: B29C49/56
Filed: 2000-02-24
Abstract: The invention concerns a moulding unit comprising a two-part mould, each mould-half 12) being borne by a support (17) of the type wherein the two supports are capable of being moved between an open position and a closed position wherein the supports are linked with each other by locking means, and of the type wherein the moulding unit includes line pressure compensating means thrusting transversely at least one of the mould-halves (12) towards the other. The invention is characterised in that the line pressure compensating means are designed in the form of an inflatable flexible cushion (30) interposed between a rear surface of the mould-half (12) concerned and a front surface of the associated support (17).
Patent FR-2805119-A1 (FR)
Title: Procede de repartition des communications au sein d'une cellule d'un reseau de radiocommunication, dispositif et station de base correspondants
Inventor: JECHOUX BRUNO
IPC: H01Q3/06
Filed: 2000-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de répartition des communications établies par des terminaux de radiocommunication, au sein d'une cellule géographique d'un réseau de radiocommunication, la cellule géographique étant subdivisée en au moins deux secteurs géographiques.Selon la présente invention, le procédé comprend une étape de modification, par rotation, de l'orientation des secteurs au sein de ladite cellule.
Patent FR-2805160-A1 (FR)
Inventor: PASTORE FLORENT
IPC: A61K8/40
Filed: 2000-02-23
Abstract: The invention concerns a composition for oxidation dyeing of keratinous fibres, and particularly human keratinous fibres such as hair, comprising at least an oxidation base selected among pyrazolopyridines, and as dyeing agent, at least a N-(2-hydoxybenzene)-carbamate or a N-(2-hydroxybenzene)-urea of formula (I). The invention also concerns the use of said composition for dyeing keratinous fibres, and oxidation dyeing methods using same.
Patent WO-0113818-A1 (WO)
Title: Packaging bag for liquid substances for animal artificial insemination
Inventor: SAINT-RAMON JEAN-GERARD
IPC: A61D19/02
Filed: 2000-08-21
Abstract: The invention concerns a bag (1) for packaging liquid substances for animal artificial insemination, consisting of two welded thermoplastic sheets defining a pouch (3), along a generally elongated closed line, with two opposite ends, said bag having at one of said ends a break forming a conduit (4) and defining a conduit zone (5). The invention is characterised in that one of said thermoplastic sheets comprises a adhesive part (6) coated with a detachable coat (7). The bag can be manually filled, without resorting to a packaging machine. After it has been filled, the bag containing a liquid can be manually closed without requiring any hot process welding appliance.
Patent FR-2790828-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le dosage de materiaux degageant des poussieres
Inventor: BAYER PETER
IPC: B28C7/06
Filed: 2000-03-10
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le dosage de matériaux dégageant des poussières, le matériau étant prélevé par un dispositif de dosage (2a) dans un réservoir (2) et ajouté par dosage dans un dispositif de pesage (42) où le matériau est pesé et amené après pesage à un dispositif de déversement (50), la poussière engendrée étant évacuée par aspiration au moins dans la région du dispositif de pesage (42) et du dispositif de déversement (50), au moyen d'une pompe à jet d'eau (70), amenée ensuite dans la pompe à jet d'eau (70), et précipitée dans l'eau d'entraînement de la pompe à jet d'eau (70).
Patent FR-2806852-A1 (FR)
Title: Moteur roue, notamment pour bicyclette avec assistance au pedalage, et bicyclette equipee de ce moteur-roue
Inventor: ESPANET CHRISTOPHE
IPC: H02K11/33
Filed: 2000-03-21
Abstract: L'invention concerne un moteur roue, notamment pour bicyclette avec assistance électrique, directement intégré dans une roue avant ou arrière. Le moteur comprend un rotor externe (1) doté d'un flasque rotorique intérieur (17), un stator interne (2) possédant, vis-à-vis du flasque rotorique intérieur, un flasque circulaire latéral (16). Selon l'invention, des moyens électroniques (12) sont montés sur la partie interne du flasque statorique. Pour évacuer de la chaleur, une pluralité de picots (22, 23) est disposée sur la surface interne du flasque rotorique intérieur et sur la surface externe du flasque statorique de façon à brasser la masse d'air contenue dans le volume entre le flasque rotorique intérieur et le flasque statorique.
Patent FR-2808135-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage et d'antiparasitage d'un moteur electrique
Inventor: DE DARAN FRANCOIS
IPC: H02K11/026
Filed: 2000-03-30
Abstract: L'invention propose un dispositif de filtrage et d'antiparasitage (62) d'un moteur électrique (34) comportant au moins un premier balai (16) d'alimentation du collecteur d'induit du moteur électrique (34), du type qui comporte un condensateur (64) dont une borne est reliée électriquement à une piste conductrice (38) d'alimentation électrique du premier balai (16) d'alimentation du collecteur d'induit du moteur électrique (34), et dont l'autre borne est reliée électriquement à une piste conductrice de masse (60) reliée à la masse électrique du moteur (60), caractérisé en ce que le condensateur (72) du dispositif de filtrage et d'antiparasitage (62) est du type non inductif.
Patent FR-2808524-A1 (FR)
Title: Production of pentenoic acid esters comprises heating formylvaleric acid esters in the presence of a supported precious metal catalyst in mixed oxide form
Inventor: WU KUO CHING
IPC: B01J32/00
Filed: 2000-05-05
Abstract: A process for the production pentenoic acid esters comprises heating 3- or 4-formylvaleric acid esters at 50-450  deg C in the presence of a supported precious metal catalyst, in mixed oxide form.  A process for the production pentenoic acid esters (I) comprises heating of 3- and/or 4-formylvaleric acid esters at 50-450  deg C in the presence of a supported precious metal catalyst, in mixed oxide form, of formula (M<1>)a (M<2>)b (M<3>)c PdAlcSiOx (1). M<1> = alkali metal; M<2> = alkaline earth metal;  M<3> = Group IVB metal;  a = 0.5-1.5; b, c = 0.2-0.8;  d = 2-8;  e = 3-10;  x = stoichiometric value.
Patent FR-2797551-A1 (FR)
Title: Ecouteur reglable pour casque protecteur
Inventor: DEOPURIA JOHN R
IPC: A42B3/16
Filed: 2000-06-02
Abstract: L'invention concerne un écouteur.Elle se rapporte à un écouteur qui comprend une enveloppe rigide (40) en forme de coupelle ayant un rebord (40a) délimitant une extrémité ouverte destinée à être tournée vers l'oreille d'une personne portant l'écouteur et un flasque (50) fixé au rebord (40a), et un dispositif d'ajustement monté afin qu'il puisse coulisser sur le flasque (50) et puisse se déplacer suivant deux axes orthogonaux, un joint auriculaire d'étanchéité, et un dispositif de fixation du joint auriculaire d'étanchéité au dispositif d'ajustement. L'enveloppe (40) a une forme et une dimension telles qu'elle remplit pratiquement tout le dôme auriculaire, si bien que le déplacement possible de l'enveloppe (40) suivant lesdits axes est minimal.Application aux casques protecteurs pour aéronef.
Patent FR-2811619-A1 (FR)
Title: Automobile seat fitted with booster seat, of smaller width than vehicle seat, which has back articulated to seat part and is pivoted along vehicle seat side and when folded housed in housing inside vehicle seat back
Inventor: JACKSON ROBERT
IPC: B60N2/30
Filed: 2000-07-12
Abstract: The seat comprises a seat part (2) and a back (3). It is fitted with a booster seat (6) with a smaller width than that of the vehicle seat. The booster seat comprises a seat part (7) and with an articulated back. The booster seat back is pivoted along a side part (10) of the vehicle seat. The vehicle seat back has a hollowed housing (11) inside which the folded booster seat can be housed.  An Independent claim is included for a method of use.
Patent FR-2816913-A1 (FR)
Title: Traction wing with rigid leading edge for kite surfing comprises sleeve composed of inflated battens connected by partitions with lines for control of incidence angle and take off and landing
Inventor: COMBEAU PHILIPPE
IPC: B63H9/06
Filed: 2000-11-17
Abstract: The wing comprises a sleeve (A) composed of inflated battens (C) connected by partitions to obtain an aerodynamic profile. A simple action on the rear lines (N) manages the angle of incidence to the wind and the wing geometry. The front central line (M') enables the wing to be pulled for take off or landing.
Patent WO-0245409-A1 (WO)
Title: Installation and method for exchanging image data with controlled quality and size
Inventor: ROCHE STEPHANE
IPC: H04N7/24
Filed: 2001-03-09
Abstract: The invention concerns an installation for exchanging image data between client terminals (1) and at least a service terminal (2), via a communication network. Each client terminal (1) comprises data display means (5) and first processing means, designed to place in a request for access to an image addressed to the server terminal (2), display attributes of the client terminal. The server terminal (2) comprises second processing means capable of (i) retrieving from an image access request, received from a client terminal, attributes of its display means, (ii) matching the different types of image data and the display attributes, and (iii) determining among the display attributes corresponding to the image data those which are closes to the retrieved display attributes, so that image data associated with the type of data corresponding to the determined attributes are transmitted to the client terminal.
Patent WO-0188705-A1 (WO)
Title: Method for making secure a typed data language in particular in an integrated system and integrated system therefor
Inventor: FOUGEROUX NICOLAS
IPC: G06F21/12
Filed: 2001-05-17
Abstract: The invention concerns a method and a microchip (8) integrated system for executing securely a sequence of instructions of a computer application in the form of objects or typed data, in particular written in JAVA language. The storage unit (1) is arranged into a first series of elementary stacks (2, 3) for recording the instructions. The method consists in associating with each data or typed object one or several so-called typing bits specifying the type. Said bits are recorded in a second series of stacks (4, 5) in one-to-one relationship with the stacks (2, 3) of the first series. Before executing the instructions of predetermined types, a continuous verification is carried out, prior to execution of said instructions, of the conformity between a type mentioned in the instructions and an expected type, indicated by the typing bits. In case of non-conformity, the execution is stopped.
Patent WO-0239072-A1 (WO)
Title: Device for electromagnetic detection of the level of a material which is or has been made conductive, in particular molten glass
Inventor: NICOLAZO DE BARMON BENOIT
IPC: C03B5/24
Filed: 2001-11-07
Abstract: The device comprises a field winding (32) generating an alternating current in the material and enclosing the container (24) of said material, at least a magnetic field sensor (52, 54) in the zone delimited by the field winding, said sensor comprising a pair of magnetic transducers for detecting the partial differential, along an axis of the inductor, of the field radial component, means (68, 70) for demodulating signals supplied by the sensor, the demodulation taking place with a phase shift substantially of π/2 relative to the current powering the field winding, and means (72, 74, 76) for processing the signals supplied by the demodulating means and for supplying a signal indicating that the material has reached the sensor level.
Patent WO-0250387-A1 (WO)
Title: Self-propelled running apparatus for cleaning immersed surface comprising detachable running member(s)
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: E04H4/16
Filed: 2001-12-11
Abstract: The invention concerns a self-propelled running apparatus for cleaning a surface immersed in a liquid, comprising at least a transverse running member (15), having two axial ends through which it is mounted rotatable on a frame about a transverse axis of rotation, means guiding in rotation said running member, including means driving in rotation said member through at least one of its axial ends, and whereof a part at least, called frame-mounted guide means, is borne by the frame. Said cleaning apparatus is characterised in that the guide means are adapted to enable, without dismantling relative to the frame the frame-mounted guide means and without dismantling the frame itself, at least the displacement of the running member (15) between a position, called working position, wherein the running member co-operates with the guide means so as to be driven in rotation about the transverse axis, and a position, called maintenance position, adapted to enable at least one component (21, 22) forming a running surface of the running member to be changed.
Patent FR-2824681-A1 (FR)
Title: Amplificateur differentiel large bande comportant un disposi tif compensant la perte de gain en haute frequence
Inventor: RENOUS CLAUDE
IPC: H03F3/30
Filed: 2001-05-14
Abstract: Amplificateur différentiel large-bande comportant un premier étage différentiel suivi d'un étage de Miller permettant d'accroître le gain en boucle ouverte. L'étage de Miller comporte une source de courant dans laquelle un réseau résistif-capacitif provoquer une réinjection d'une partie du signal de sortie de l'étage de MILLER, à haute fréquence, de manière à déplacer, dans ces fréquences, le point de polarisation de la source de courant et ainsi, accroître sensiblement le gain de l'étage de Miller vers cette valeur extrême de la fréquence.
Patent FR-2816628-A1 (FR)
Title: Modified asphalt cement for surfacing roads comprises polydiene rubber and sulfur
Inventor: COLVIN HOWARD ALLEN
IPC: C08J11/22
Filed: 2001-11-14
Abstract: A modified asphalt cement contains a polydiene rubber and sulfur. Modified asphalt cement (C) comprises: (i) 90-99 wt.% asphalt; and (ii) 1-10 wt.% polydiene rubber comprising recurrent groups derived from a conjugated diene monomer and sulfur. INDEPENDENT claims are also included for the following: (i) asphalt concrete containing (A) 90-99 wt.% granules and (B) 1-10 wt.% asphalt cement; and (ii) the preparation of the cement by mixing the ingredients at 130-230 deg C and then adding 0.1-3 parts by weight of sulfur per 100 parts by weight of cement.
Patent WO-03042585-A1 (WO)
Inventor: ADRION DAVID
IPC: F16J15/32
Filed: 2002-10-17
Abstract: L'invention concerne un Système d'étanchéité pour un arbre tournant (1) dans un circuit de fluide sous pression. Il comprend une bague d'étanchéité (4) disposée entre l'arbre tournant (1) et une cage fixe 85) comprenant un élément déformable (13) pour l'appliquer de manière étanche sur ledit arbre. L'élément déformable (13) est réalisé en une matière à mémoire de forme sensible à la température, à savoir une augmentation de la température. Application aux circuits de gonflage de pneumatique.
Patent FR-2839601-A1 (FR)
Title: Professional multi channel audio analogue electronic mixing mechanism having real time mixing matrix with programmable controllers and having separate selection listening channels before/after mixing.
Inventor: DEVEAUD URIEL
IPC: H04H60/04
Filed: 2002-05-13
Abstract: The real time mixing mechanism has a mixing matrix (5) of incoming signals using programmable controllers (10) operating on the different sound levels. The mounting system (18) provides a listening selection for each channel before and after mixing.
Patent FR-2841219-A1 (FR)
Title: Display pallet comprises wooden pallet with platform fitted on corner pins and metallic frame comprising two base plates on which uprights are fixed and side frames
Inventor: BAERT PAUL
IPC: B65D85/18
Filed: 2002-06-20
Abstract: The display pallet comprises a wooden pallet with a platform (4) fixed on four corner pins (5a,5b) and a metallic frame. The frame comprises a set of two base plates (7), of the same length as the platform, at the ends of which two hollow metallic tubes are fixed to form vertical uprights (8). Two metallic tubes form side frames (11) the ends of which are fitted with an angled shoulder (13) able to be fitted in an interior cavity (8a) in the uprights. A metallic tube forms a suspension crosspiece the ends of which are fitted with a U-shaped extension able to fit in and cover the side frames.
Patent FR-2841608-A1 (FR)
Title: Pump feed unit has ultrasonic level sensor with automatic face cleaning using wipers and fluid jets and holds sensor signal constant during cleaning
Inventor: VULLIN MICHEL
IPC: F04C13/00
Filed: 2002-06-27
Abstract: A pump (1) feed unit (2) has an ultrasonic level sensor (7) in the input hopper (3) with cyclically operated front face cleaning unit (11) using linear or rotary motion wipers and cleaning and drying fluid jets with control unit (29) and logic (25) to inhibit the sensor output signal (S) when the cleaning unit is operating by maintaining the sensor output at the threshold value registered when cleaning starts.
Patent FR-2842528-A1 (FR)
Title: New organo-silicon compounds, useful as coupling agents in elastomer compositions as a re-inforcing filler
Inventor: GUENNOUNI NATHALIE
IPC: C07F7/18
Filed: 2002-07-19
Abstract: New organo-silicon compounds comprising a hydroxyl or monovalent hydrolyzable group and a function capable of reacting with a rubber elastomer, the latter comprising a cyclic polysulfide. The organo-silicon compound comprises a function Y, consisting of a hydroxyl group, or hydrolysabel group, and a function X to react with a rubber elastomer, these being attached to Si atoms. The function X comprises a polysulfide of formula (I); [Image] R1>divalent radical from aliphatic hydrocarbyl, carbocyclic or part aliphatic/carbocyclic defined as; a radical, optionally substituted by O and/or N with one or two monovalent groups from H, aliphatic hydrocarbyl, carbocylic or part aliphatic/carbocyclic; p : 0, 1 or 2; B : 5 - 18C mono-or poly-carbocycle in which one or more C atoms may be replaced by O or S, the two extremities of the bridge -Sx- being joined to two C atoms contiguous to B; group : O = a group which may form a sulfinyl group with a S atom of Sx; x : 2 - 6; q : 0 or 1(if p = 0, q = 1). The free valence is attached to a Si atom. Independent claims are also included for the preparation of the compounds and their use in as a 'white' filler in elastomer compositions.
Patent FR-2843045-A1 (FR)
Title: Composite polyamide reverse osmosis membrane for desalination of seawater, comprises polyamide layer and hydrophilic coating of polyfunctional epoxy compound, formed sequentially on microporous support
Inventor: KOO JA YOUNG
IPC: B01D71/42
Filed: 2002-07-30
Abstract: The composite polyamide reverse osmosis membrane comprises a polyamide layer and a hydrophilic coating provided sequentially on a microporous support. The hydrophilic coating is formed by applying a polyfunctional epoxy compound having at least two epoxy groups, on polyamide layer and cross-linking such that a water-insoluble polymer is formed.  Independent claims are included for the following:  (1) method for forming a coated composite polyamide reverse osmosis membrane;  (2) microporous membrane; and  (3) method of producing coated microporous membrane.
Patent FR-2843398-A1 (FR)
Title: Fluoroalkene polymers with pendant sulfoaryl or phosphonoaryl groups useful for making ion-exchange membranes for fuel cells
Inventor: MARSACQ DIDIER
IPC: C08F259/08
Filed: 2002-08-09
Abstract: Fluoroalkene polymers with pendant sulfoaryl or phosphonoaryl groups are new.  Fluoroalkene polymers comprising repeat units of formula (I) and (II) are new: X, Y  =  H or F;  Z  =  F or perfluoroalkyl;  Ar  =  a divalent group comprising at least one optionally substituted aromatic carbocycle;  W  =  a bond, O, OCF2, CF2O or (CF2)n;  n  =  1-10;  Q  =  a bond or (CF2)n;  G  =  SO2R1 or P(O)(OR2)2;  R1  =  OH, F or Cl;  R2  =  H or optionally substituted alkyl; and R3-R6  =  H, Cl, I, optionally substituted alkyl, F or fluoroalkyl, at least one being F or fluoroalkyl. Independent claims are also included for:  (1) membrane comprising at least one polymer as above; and (2) fuel cell comprising at least one membrane as above.