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Patent FR-3081991-A1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'une defaillance d'un ensemble mecanique comprenant un organe tournant
Inventor: BRUAND GUILLAUME
IPC: G01M13/00
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de diagnostic d'une défaillance d'un ensemble mécanique comprenant un organe tournant (1), ledit procédé prévoyant une mesure temporelle des déplacements radiaux dudit organe dans au moins une direction et un échantillonnage angulaire de ladite mesure pour obtenir un signal représentatif desdits déplacements en fonction de la position angulaire dudit organe, ledit procédé prévoyant une surveillance dudit signal pour, en fonction de l'amplitude desdits déplacements dans au moins une plage angulaire, diagnostiquer une défaillance correspondant à un défaut (2) induisant lesdits déplacements.
Patent FR-3082508-A1 (FR)
Title: Reservoir embarque de drainage d'un moteur d'aeronef
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: B64F5/40
Filed: 2018-06-14
Abstract: L'invention concerne le domaine des de la propulsion aéronautique, et plus particulièrement un réservoir embarqué (10) de drainage de moteur (101) d'aéronef (100), le réservoir embarqué (10) comportant un premier compartiment (11) avec un premier passage d'admission (12) pour recevoir du fluide drainé du moteur, un premier passage de vidange (13) obturable, et un premier ensemble capteur de qualité (17) pour capter au moins un paramètre de qualité du fluide drainé du moteur (101).
Patent FR-3082916-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un dome liquide
Inventor: DETAILLE GEOFFREY
IPC: F17C13/08
Filed: 2018-06-25
Abstract: Procédé d'assemblage d'une cuve étanche et thermiquement isolante à l'intérieur d'une structure porteuse (1), le procédé d'assemblage comportant les étapes suivantes : - installer une tour de chargement/déchargement (17), - fournir un bloc de fermeture (20) d'un dôme liquide, - insérer le bloc de fermeture (20) dans l'espace de stockage de la cuve par coulissement le long des conduites (18) de la tour de chargement/déchargement (17), ledit bloc de fermeture (20) reposant dans l'espace de stockage sur un organe de retenue (22, 23), - monter sur la structure porteuse (1) un insert de structure porteuse (24) obstruant une ouverture du dôme liquide (7), - faire coulisser le bloc de fermeture (20) le long des conduites (18) en direction de l'insert de structure porteuse (24), et - fixer le bloc de fermeture (20) sur l'insert de structure porteuse (24).
Patent FR-3084922-A1 (FR)
Title: Electrovanne on/off offrant 2 niveaux de regulation mecanique de la pression
Inventor: PINEAU FREDERIC DANIEL BERNARD
IPC: F16K11/065
Filed: 2018-08-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de type électrovanne (10), avec mécanisme à tiroir réactif à la pression comportant : - un corps (2) comportant au moins 3 voies (30 (P), 32 (A), 34(T)) d'écoulement d'un liquide; - des moyens formant un tiroir (4), déplaçable dans ledit corps (2) par un fluide sous pression, entre une position, avec communication fluidique entre une première et une deuxième voie parmi lesdites 3 voies d'écoulement, et une position avec communication fluidique entre ladite deuxième voie et la 3ème voie ; - des moyens (14, 15), pour sélectionner un seuil d'activation de déplacement dudit tiroir, parmi au moins un premier (Ph) et au moins un deuxième seuil (Pb, Pb<Ph) de pression; - des moyens (6, 12, 16, 22), pour régler au moins lesdits seuils (Ph, Pb) d'activation dudit tiroir.
Patent FR-3077717-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisine comportant des moyens d'alimentation en eau d'une cuve de l'appareil
Inventor: BACHELEY DENIS
IPC: A47J27/14
Filed: 2018-08-28
Abstract: L'invention concerne un appareil de cuisine, en particulier de cuisson, comportant : - une cuve (24) comprenant au moins une paroi dite de fond (36) et une paroi dite périphérique (32, 34) s'étendant depuis et autour de ladite paroi de fond (36), et - des moyens d'alimentation (26) en eau de la cuve, caractérisé en ce que lesdits moyens d'alimentation (26) sont configurés pour projeter un jet d'eau avec un angle déterminé (α) sur ladite paroi périphérique (32, 34).
Patent FR-3086800-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif optoelectronique d'emission de lumiere infrarouge comportant une couche active a base de gesn
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01S5/34
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un dispositif optoélectronique (1) d'émission d'un rayonnement infrarouge, comportant les étapes suivantes : i) réalisation d'un premier empilement (10) comportant : o une source lumineuse (11), ○ une première sous-couche de collage (17) réalisée en un matériau métallique d'intérêt choisi parmi l'or, le titane et le cuivre, ii) réalisation d'un deuxième empilement (20) comportant : ○ une couche active (23) à base de GeSn, obtenue par épitaxie à une température d'épitaxie (Tepi), ○ une deuxième sous-couche de collage (25) réalisée en ledit matériau métallique d'intérêt, iii) détermination d'une température d'assemblage (Tc) sensiblement comprise entre une température ambiante (Tamb) et ladite température d'épitaxie (Tepi), telle qu'une énergie surfacique de collage direct dudit matériau métallique d'intérêt est supérieure ou égale à 0,5J/m2 ; iv) assemblage par collage direct, à ladite température d'assemblage (Tc), desdits empilements (10, 20).
Patent FR-3087757-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'au moins un materiau en vrac
Inventor: DIGIANANTONIO LUCAS
IPC: B65D90/48
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de stockage d'au moins un matériau (35) en vrac, ledit dispositif comprenant :
    - un récipient (30) dans lequel peut être introduit ledit matériau en vrac choisi dans le groupe formé des liquides et des matériaux pulvérulents, ledit récipient présentant une face inférieure (31) adaptée pour pouvoir être soumise au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient,
    - un capteur (1) de force, caractérisé en ce que :
    - il comprend au moins un support (36) présentant une face supérieure de réception dudit récipient, adaptée pour pouvoir être soumise au moins en partie au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient,
    - ledit capteur (1) de force est disposé entre la face inférieure dudit récipient et la face de réception dudit support de façon à être soumis au moins partiellement au poids dudit matériau en vrac introduit dans ledit récipient.
Patent FR-3086165-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l’inclinaison de l’assise d’un siege d’un fauteuil roulant et fauteuil roulant comprenant un tel dispositif
Inventor: MANGENOT JEAN-MARIE
IPC: A61G5/14
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage de l'inclinaison de l'assise d'un fauteuil roulant, permettant de choisir et prédéterminer à l'avance ainsi que de reproduire l'angle de la bascule. Le dispositif de réglage (2) comprend au moins une sangle de réglage (4) destinée à supporter une partie de l'assise (52) d'un fauteuil roulant, au moins un premier moyen de maintien (24A) d'une sangle de réglage (4), et au moins un second moyen de maintien (24B) d'une sangle de réglage (4). L'invention est remarquable en ce que les seconds moyens de maintien (24B) sont réversibles et permettent de modifier à volonté la longueur d'une sangle de réglage (4) entre un premier et un deuxième moyen de maintien, et en ce que les sangles de réglage (4) comportent plusieurs seconds repères (10) aptes à coopérer avec un second moyen de maintien (24B) de manière à montrer une information relative à la longueur de la sangle de réglage (4) entre un premier moyen de maintien (24A) et un second moyen de maintien (24B).
Patent FR-3091083-A1 (FR)
Title: Interféromètre bipolarisation numérique à sous-échantillonnage
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: H04B1/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: Interféromètre numérique à sous-échantillonnage La présente invention concerne un procédé d’identification des situations de parasitage dû au repliement spectral dans un récepteur numérique large bande, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’un réseau interférométrique, composé de deux sous-réseaux monopolarisation à antennes à bande large, étant un entier supérieur ou égal à 1, chaque antenne étant suivie d’une chaîne de réception analogique et d’un ou plusieurs modules de réception numérique, le nombre de modules de réception numérique étant sur chaque sous-réseau, répartis de manière identique sur les deux sous-réseaux, le procédé utilisant des hypothèses pour déterminer de telles situations. Figure pour l'abrégé : 12
Patent FR-3076505-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un feu de vehicule
Inventor: OSADA NAOKI
IPC: B60W40/11
Filed: 2018-12-27
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE POUR UN FEU DE VEHICULE Un dispositif de commande pour un feu de véhicule comprend une unité de commande électronique (100) configurée pour : i) recevoir un signal de capteur et dériver un angle total (θ) ; ii) retenir une valeur de consigne initiale de l’angle de posture de véhicule (θv), la valeur de consigne initiale étant acquise dans un processus d’initialisation ; iii) retenir une valeur de référence de l’angle de posture de véhicule (θv), ajuster un angle d’axe optique (θo) du feu de véhicule en réponse à une quantité de changement d’un angle total (θ) pendant un arrêt du véhicule, et retenir une somme de la quantité de changement de l’angle total (θ) et de la valeur de référence de l’angle de posture de véhicule (θv) comme nouvelle valeur de référence ; iv) ne pas ajuster l’angle d’axe optique (θo) en réponse à une quantité de changement d’un angle total (θ) pendant un déplacement du véhicule ; et v) réaliser un processus de réinitialisation prédéterminé quand un signal de réinitialisation est reçu. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3077111-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage de stationnement pour systeme d'entrainement
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-01-22
Abstract: Le mécanisme de verrouillage de stationnement pour un système d'entraînement (1) comprend, dans des chambres internes d’un carter (2) :- un premier organe de retenue (41) disposé dans deux chambres internes (24, 25) de profondeur différente, devant un bloqueur de stationnement dans le sens de la profondeur du carter, ce premier organe supportant un arbre (33) de bloqueur de stationnement (32) et un élément de support (36),- un deuxième organe de retenue (42) agencé à l'intérieur d’une des chambres (25) et situé à l'arrière du bloqueur de stationnement (32) dans le sens de la profondeur du carter. Le carter (2) présente un bossage (51) saillant depuis une paroi (5) de fond du carter, en se projetant dans l’autre des chambre interne (24) sur un côté relativement au deuxième organe (42), ce bossage supportant l’arbre (33). La chambre interne (25) est plus profonde que la chambre interne (24).             Figure pour l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3093449-A1 (FR)
Title: Bande en alliage d’aluminium pour la fabrication d’échangeurs de chaleur brasés
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: F28F21/08
Filed: 2019-03-05
Abstract: Bande, destinée à la fabrication d’échangeurs thermiques brasés, en alliage de composition (% en masse) :Si : 0,10 – 0,30 %, de préférence 0,15 - 0,25 %Fe < 0,25 %, de préférence 0,1 – 0,2 %Cu : 0,85 – 1,1 %, de préférence 0,9 – 1,0 %Mn : 1,2 – 1,7 %, de préférence 1,2 – 1,4 %Mg : 0,1 – 0,3 %, de préférence 0,1 – 0,21 %Zn < 0,1 %Ti 0,05 – 0,20 %, de préférence 0,06 – 0,15 %, plus préférentiellement 0,06 – 0,1 %optionnellement jusqu’à 0,15 % de Bi et/ou Yautres éléments < 0,05 % chacun et < 0,15 % au total,reste aluminium.
Patent FR-3094133-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive
Inventor: LUCA SORANA
IPC: H01F41/02
Filed: 2019-03-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive d’une section polarisée à partir d’un germe de cristallisation, le procédé comprenant les étapes :a) la formation d’une couche de poudre d’un matériau polarisable ;b) une fusion sélective d’une région de la couche de poudre circonscrite par la surface de cristallisation ;c) l’application d’un gradient thermique de manière à générer la propagation d’un front de solidification au sein de la région fondue, de manière à solidifier cette dernière ; d) une répétition des étapes a), b) et c) de manière à former l’au moins une section par empilage de couches fusionnées ;le procédé étant caractérisé en ce que le germe de cristallisation présente une cristallinité adapté pour imposer une polarisation selon une direction de polarisation à chacune des couches fusionnées. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3096777-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la pression dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé
Inventor: BARRIO PIERRE
IPC: G01L19/06
Filed: 2019-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure de la pression (1) dans un circuit d’alimentation en gaz comprimé pour véhicule automobile, dispositif comprenant un capteur primaire formé d’un premier capteur de pression (10) apte à mesurer une première pression nominale P1 d’un gaz comprimé entre une première limite inférieure de pression de service P1in f et une première limite supérieure de pression de service P1sup avec une première précision de la mesure Pr1et, un capteur secondaire formé d’un deuxième capteur de pression (40) apte à mesurer une deuxième pression nominale P2 d’un gaz comprimé entre une deuxième limite inférieure de pression de service P2in f et une deuxième limite supérieure de pression de service P2sup avec une deuxième précision de la mesure Pr2, caractérisé en ce que la deuxième limite inférieure de pression de service P2in f est inférieure ou égale à la première limite supérieure de pression de service P1sup, et la deuxième limite supérieure de pression de service P2sup, est supérieure à la première limite supérieure de pression de service P1sup, et le ratio de la première précision de la mesure Pr1 sur la deuxième précision de la mesure Pr2 est inférieur au ratio de la deuxième limite supérieure de pression de service P2sup sur la première limite supérieure de pression de service P1sup. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098599-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de la vitesse d’un fluide
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01P5/24
Filed: 2019-07-12
Abstract: Procédé de mesure d’une vitesse d’un fluide, comportant les étapes successives de :
    - faire émettre par le composant de traitement (14), à un même temps d’émission, un premier signal électrique d’excitation (18) qui est appliqué en entrée d’un premier transducteur et un deuxième signal électrique d’excitation (19) qui est appliqué en entrée d’un deuxième transducteur, de sorte que le premier transducteur (12a) génère un premier signal ultrasonique (21) et de sorte que le deuxième transducteur (12b) génère un deuxième signal ultrasonique (22) ;
    - mettre le composant de traitement (14) en veille ;
    - réactiver le composant de traitement (14) après une durée de veille prédéterminée (Dv) ;
    - faire acquérir par le deuxième transducteur puis par le composant de traitement le premier signal ultrasonique, et par le premier transducteur puis par le composant de traitement le deuxième signal ultrasonique ;
    - utiliser une valeur DToF pour estimer la vitesse du fluide.
    FIGURE DE L’ABREGE : Fig.2
Patent FR-3098743-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure statorique a abradable instrumente
Inventor: FERRER LAURENT
IPC: B22F5/04
Filed: 2019-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d’une structure statorique de turbomachine, le procédé comprenant les étapes de : a) fourniture d’une pièce statorique délimitée par une surface proximale destinée à s’étendre en vis-à-vis d’une pièce rotorique de turbomachine, cette pièce statorique comprenant un logement qui débouche sur la surface proximale ; b) fixation sur la pièce statorique, au sein du logement, d’au moins un instrument de mesure ; et c) remplissage du logement par dépôt et agglomération d’une poudre pour former un bloc de matériau abradable. L'invention concerne également une turbomachine incluant : - un ensemble comprenant une pièce rotorique et une structure statorique qui inclut une pièce statorique délimitée par une surface proximale s’étendant en vis-à-vis de la pièce rotorique, cette pièce statorique étant pourvu d’un logement débouchant sur la surface proximale, la structure statorique comprenant au moins un instrument de mesure disposé dans le logement en étant fixé sur la pièce statorique, et un bloc de matériau abradable remplissant le logement en emprisonnant ledit au moins un instrument de mesure, ce bloc de matériau abradable étant constitué d’une agglomération de poudre ; et - un calculateur configuré pour recevoir et traiter des données d’acquisition dudit au moins un instrument de mesure.
Patent FR-3099084-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement
Inventor: BOISDON BERTRAND
IPC: B60C11/13
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement (10) directionnelle, ladite bande de roulement comprenant un axe central (12) et deux bords (14A, 14B) encadrant ledit axe central (12) et déterminant une largeur de bande de roulement W, ladite largeur de bande de roulement W étant supérieure ou égale à 140 mm, ladite bande de roulement (10) comprenant une pluralité de motifs (13) qui se succèdent selon la direction circonférentielle, chaque motif ayant un pas P, les motifs (13) délimitant une pluralité de rainures obliques (16A, 16B), chaque rainure oblique s’étendant d’un des bords (14A, 14B) de la bande de roulement jusqu’à l’axe central (12). Dans une partie centrale de la bande de roulement centrée sur l’axe central (12) et de largeur correspondant à 80% de la largeur W de ladite bande de roulement, tout ou partie des rainures obliques (16A, 16B) de la pluralité de rainures obliques a un élancement (E) compris entre 0,85 et 1,5 et de préférence entre 0,87 et 1,1, ledit élancement correspondant au rapport entre une longueur projetée (Lpx) de la rainure oblique selon la direction circonférentielle (X) avec la moitié de la largeur de la partie centrale de la bande de roulement (10), tel que . Tout ou partie des motifs comprend au moins une incision (18 ; 181, 182, 183, 184, 185, 186), une densité d’incision (SD) dans tout ou partie de ces motifs étant comprise entre 10 mm-1 et 70 mm-1, ladite densité d’incision (SD) correspondant au rapport entre la somme de la/des longueur(s) projetée(s) (lpyi) de la/des incision(s) selon une direction axiale (Y) sur le produit du pas P du motif et de la largeur (W) de la bande de roulement, l’ensemble étant multiplié par 1000, tel que , avec n le nombre d’incisions dans le motif. Figure pour l’abrég é : Fig 1
Patent FR-3099916-A1 (FR)
Title: Structure interne pour nacelle de turbomachine
Inventor: BAUDOIN LAURENT LOUIS ROBERT
IPC: B64D33/04
Filed: 2019-08-16
Abstract: Structure interne (22) pour nacelle (18) de turbomachine (10), destinée à entourer au moins une partie d’un compartiment apte à recevoir un générateur de gaz (14) de la turbomachine (10), la structure interne (22) comprenant une cavité de ventilation (30) dudit compartiment, la cavité de ventilation (30) étant munie d’une sortie de ventilation principale (32) et d’une sortie de ventilation auxiliaire (34) distincte de la sortie de ventilation principale (32), la structure interne (22) comprenant un organe d’obturation (40) mobile, par rapport à la cavité de ventilation (30), entre une position de passage et une position d’obturation dans laquelle l’organe d’obturation (40) obture davantage la sortie de ventilation auxiliaire (34) que dans la position de passage. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100327-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un itinéraire routier
Inventor: DAVID FLORENT
IPC: G01C21/34
Filed: 2019-09-04
Abstract: Procédé de détermination d’un itinéraire routier L’invention porte sur un procédé de détermination d’un itinéraire routier adapté à un véhicule (10) et un conducteur comprenant : - une première étape (110) de collecte de données sur la conduite du véhicule par le conducteur sur un parcours routier, les données comprenant la géolocalisation du véhicule, l’heure et au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule, - une deuxième étape (120) d’enregistrement des données, - une troisième étape (130) de décomposition du parcours routier en segments de parcours, - une quatrième étape (140) de classements des segments de parcours en différents types de segments de parcours prédéfinis, - une cinquième étape (150) d’apprentissage automatique d’une caractéristique, dépendante de l’au moins un paramètre de fonctionnement du véhicule (10), de la conduite du véhicule par le conducteur par type de segments de parcours prédéfini, - une sixième étape (160) de détermination d’un itinéraire préféré comprenant un ensemble de segments de parcours catégorisés dans les types de segments de parcours prédéfinis, entre un lieu de départ et un lieu d’arrivée, en fonction de la caractéristique de la conduite du véhicule (10) par le conducteur, - une septième étape (170) d’information du conducteur sur l’itinéraire préféré au moyen d’une interface, le procédé étant mis en œuvre en tout ou partie par un système informatique (50, 60). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3100927-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de puissance a super-jonction
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L29/872
Filed: 2019-09-12
Abstract: DISPOSITIF ELECTRONIQUE DE PUISSANCE A SUPER-JONCTION Un aspect de l’invention concerne un dispositif électronique intégré comportant une première borne (B1) et une deuxième borne (B2), une diode Schottky (2) ayant une première tension de seuil et couplée entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2), un composant de dérivation (3) ayant une deuxième tension de seuil supérieure à la première tension de seuil et couplé entre la première borne (B1) et la deuxième borne (B2). Le composant de dérivation comporte une super-jonction. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101931-A1 (FR)
Title: Système d’eclairage comportant une source de lumiere pixelisee et un capteur de courant
Inventor: KRICK SEBASTIAN
IPC: G01R33/07
Filed: 2019-10-15
Abstract: L’invention concerne un système d’éclairage (1) pour véhicule automobile, comportant : une source lumineuse pixélisée (2) présentant une pluralité de sources de lumière élémentaires (21) activables sélectivement, l’activation de chaque source de lumière élémentaire étant exclusivement contrôlée par un interrupteur (22) dédié à cette source de lumière élémentaire; un convertisseur de puissance (3) agencé pour fournir une puissance électrique (Ps) à la source lumineuse pixélisée ; un contrôleur (4) agencé pour contrôler la tension électrique (Vs) fournie par le convertisseur de puissance et pour contrôler les interrupteurs contrôlant l’activation des sources de lumière élémentaires ; le système d’éclairage comportant un capteur de courant électrique (5) agencé pour mesurer le courant électrique (Is) fourni par le convertisseur de puissance à la source lumineuse pixélisée et pour transmettre une information relative à ce courant mesuré au contrôleur.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1