baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106148-B1 (FR)
Title: Dispositif de rehausse de coulisse de store de pergola
Inventor: TEYRE CHRISTIAN
IPC: E06B9/58
Filed: 2020-01-14
Granted: 2023-01-06
Abstract: DISPOSITIF DE REHAUSSE DE COULISSE DE STORE DE PERGOLA L’invention concerne un dispositif de rehausse de coulisse de store de pergola, où la pergola comporte une structure comprenant des piliers (3) reliés supérieurement deux-à-deux par des profilés (40) formant un cadre (4), tandis que des piliers (3) présentent des coulisses permettant le coulissement de stores.  Il se présente sous la forme d’une pièce (1), destinée à être intercalée entre l’extrémité supérieure d’un pilier (3) et un flasque (5) support d’enrouleur de store, et qui comporte à cet effet, des moyens (13, 16) de fixation au pilier (3), des moyens (15) de solidarisation du flasque (5), ainsi qu’une portion de coulisse (11) apte à être disposée dans le prolongement de celle du pilier (3), et elle est d’une hauteur d’intercalement correspondant à la différence de longueur des deux piliers (3) entre lesquels coulisse le store et qui supportent des moyens de collecte et de drainage des eaux de pluie.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3094249-B1 (FR)
Title: Tampon de quenouille
Inventor: SUZUKI TADASHI
IPC: B22D41/18
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-11-04
Abstract: Tampon de quenouille Le tampon de quenouille 1 comprend une âme cylindrique 10, dont la périphérie de l’extrémité inférieure est recouverte d’une couche de corps fritté en céramique 30, une couche de réfractaires recouvrant la périphérie et l’extrémité supérieure 35b de la couche de corps fritté en céramique ainsi que la périphérie de l’âme.   Dans la couche de réfractaires, au moins la partie immergée dans le métal en fusion, y compris la tête, consiste en une structure monolithique de couche de réfractaires sans joint 20 faite de matériaux réfractaires coulables. La périphérie de la couche de corps fritté en céramique présente une surface concave 33 entre la surface au diamètre réduit 32 dont le diamètre est réduit vers l'extrémité inférieure et la surface au diamètre élargi 31 dont le diamètre est élargi vers l'extrémité inférieure. La surface au diamètre élargi est configurée pour être adjacente à l'extrémité inférieure 35a.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109672-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une electrode poreuse, et microbatterie contenant une telle electrode
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01M10/058
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: Procédé de fabrication d’une électrode présentant une porosité comprise entre 20 % et 60% en volume et des pores de diamètre moyen inférieur à 50 nm, dans lequel procédé :  (a) on approvisionne un substrat et une suspension colloïdale comprenant des agrégats ou des agglomérats de nanoparticules primaires monodisperses d’un matériau actif d’électrode, de diamètre primaire moyen D50 compris entre 2 et 100 nm, lesdits agrégats ou agglomérats présentant un diamètre moyen D50 compris entre 50 nm et 300 nm,  (b) on dépose sur ledit substrat une couche à partir de ladite suspension colloïdale par une technique sélectionnée dans le groupe formé par : l’électrophorèse, une technique d’impression et une technique d’enduction ;   (c) on sèche ladite couche obtenue à l’étape (b) et on la consolide, par pressage et/ou chauffage, pour obtenir une couche mésoporeuse,  (d) on dépose, sur et à l’intérieur des pores de ladite couche poreuse, un revêtement d’un matériau conducteur électronique.  Cette électrode poreuse peut être utilisée dans des microbatteries à ions de lithium.
Patent FR-3110438-B1 (FR)
Title: Mélangeur air/oxygène d’un respirateur artificiel
Inventor: TRIBOTTE PASCAL
IPC: A61M16/08
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention se rapporte à un mélangeur (100) d’un respirateur artificiel (1) destiné à assurer le mélange d’un flux d’air et d’un flux d’oxygène.  Selon l’invention, le mélangeur comprend une paroi latérale fermée (101) comportant une première ouverture (102) destinée à assurer l’arrivée du flux d’air, une deuxième ouverture (107) destinée à assurer l’arrivée du flux d’oxygène et une troisième ouverture (103) destinée à assurer la sortie du mélange gazeux air/oxygène, ladite paroi (101) s’étendant entre la première ouverture (102) et la troisième ouverture (103), la paroi (101) possédant une rampe (120) interne destinée à dévier le flux d’oxygène pour le placer dans le même sens que le flux d’air au sein du mélangeur (100).   Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111100-B1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité pour caisse modulaire de véhicule ferroviaire et caisse modulaire de véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif d’étanchéité
Inventor: COUTY MATTHIEU
IPC: B61D17/00
Filed: 2020-06-04
Granted: 2023-02-10
Abstract: Dispositif d’étanchéité pour caisse modulaire de véhicule ferroviaire et caisse modulaire de véhicule ferroviaire comprenant un tel dispositif d’étanchéité Dispositif d’étanchéité (24) pour une caisse modulaire (6) de véhicule ferroviaire, ladite caisse modulaire (6) comprenant un module principal (14) et un module secondaire (16), qui sont montés au voisinage l’un de l’autre sur un même châssis de la caisse modulaire (6) et qui incluent des parois d’assemblage (150, 170) respectives, agencées transversalement à la caisse modulaire et disposées à distance (D22) en regard l’une de l’autre en définissant entre elles un intervalle d’assemblage (22) dont la projection sur un plan transversal (P2) à la caisse définit un contour d’assemblage (23), lequel dispositif d’étanchéité (24) comprend un joint d’étanchéité (240), qui est réalisé en un matériau préformé et qui est prévu pour être ménagé au moins sur une première portion du contour d’assemblage (23), en appui sur les deux parois d’assemblage (150, 170), de manière à étancher ladite première portion du contour d’assemblage.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3111444-B1 (FR)
Title: Procédé d'acquisition et de traitement sécurisé d'une information secrète acquise
Inventor: BOUTIN MAXIME
IPC: G06F21/60
Filed: 2020-06-10
Granted: 2023-12-08
Abstract: L'invention concerne une manière sûre et fiable de réaliser une acquisition et un traitement d'une information secrète mis en œuvre dans un dispositif électronique au moyen d'une entité sécurisée. En particulier, l'invention concerne un procédé d'acquisition et de traitement d'une information secrète, mis en œuvre dans un dispositif électronique, tel qu'un téléphone mobile, un ordinateur ou une tablette, au moyen d'une entité sécurisée telle qu'une carte à puce, de sorte à empêcher l'interception de l'information secrète acquise.  Figure à publier avec l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112440-B1 (FR)
Title: Support pour panneaux photovoltaïques et abri photovoltaïque correspondant
Inventor: DESANGLES YANIS
IPC: H02S20/10
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-12-08
Abstract: Support destiné à recevoir des panneaux photovoltaïques comportant : - au moins deux pieds en béton (2), chaque pied comportant une base (10) présentant une surface d’appui inférieure supposée horizontale et au moins un montant s’étendant à partir de la base (10) à l’opposé de la surface d’appui inférieure, - une poutre (4) montée sur chaque pied en béton (2) de telle sorte que les poutres (4) soient disposées parallèlement l’une par rapport à l’autre, chaque poutre (4) comportant du côté opposé au pied en béton (2) correspondant une face supérieure, lesdites faces supérieures des poutres (4) définissant un plan incliné par rapport à l’horizontale, et - une structure de type pannes (6) et chevrons (8) fixée sur les poutres (4).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106171-B1 (FR)
Title: Palier avec milieu conducteur
Inventor: BAUCH RIAD
IPC: F16C41/00
Filed: 2020-12-01
Granted: 2023-04-21
Abstract: Ensemble de palier ayant un milieu conducteur. L'unité de palier peut être montée sur un arbre et comporte une unité de palier comportant une bague de palier radialement intérieure incluant un chemin de roulement radialement intérieur, la bague de palier radialement intérieure pouvant tourner avec l'arbre. L'unité de palier comporte en outre une bague de palier radialement extérieure comportant un chemin de roulement radialement extérieur, la bague de palier radialement extérieure étant stationnaire par rapport à l'arbre ; et une pluralité d'éléments de roulement supportés de manière à rouler entre le chemin de roulement radialement intérieur de la bague de palier radialement intérieure et le chemin de roulement radialement extérieur de la bague de palier radialement extérieure. Un corps de chambre annulaire est disposé à côté de l'unité de palier. Un milieu conducteur est disposé à l'intérieur du corps de chambre.   Figure 1
Patent FR-3116853-B1 (FR)
Title: Embout de coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection et procédé d’assemblage associés
Inventor: OLMI MARC
IPC: E06B9/174
Filed: 2020-12-01
Granted: 2022-12-02
Abstract: Embout de coffre de protection, notamment de volet roulant, sous-ensemble de montage, installation de protection et procédé d’assemblage associés Cet embout (8) est configuré être solidarisé à un flasque (14) de guidage d’un écran de protection et comprend des moyens de clipsage (86), chacun configurés pour coopérer avec des premières lumières (146) complémentaires ménagées dans le flasque.   Pour un assemblage plus pratique, pour chaque moyen de clipsage, l’embout comprend une colonne (84), avec un fût (840) qui s’étend selon un axe de montage (A84) orthogonal à un plan principal (P8) de l’embout, les colonnes présentant chacune une extrémité captive (842) reliée à l’embout et une extrémité libre (844) opposée sur laquelle sont ménagés les moyens de clipsage.   Chaque colonne est en outre configurée pour coopérer avec une entretoise (16) allongée comprenant une portion de clipsage (164), avec des organes de clipsage (166), configurés pour coopérer avec des deuxièmes lumières (152) ménagées dans le flasque, et une portion de blocage (162) configurée pour coopérer avec des moyens d’engagement (87) ménagés sur chaque fût, de manière à bloquer l’entretoise suivant une position axiale par rapport à l’embout selon l’axe de montage.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3119070-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffe adapte a assouplir une portion de gaine exterieure isolante d’un cable electrique
Inventor: TIBERGHIEN GUILLAUME
IPC: H05B3/34
Filed: 2021-01-19
Granted: 2024-01-12
Abstract: Dispositif de chauffe adapté à assouplir une portion de gaine extérieure isolante d’un câble électrique, notamment de câble électrique souterrain, en vue de sa découpe et de son ouverture caractérisé en ce qu’il comporte une couverture chauffante souple (1), pourvue d’une nappe chauffante (2) électrique et configurée pour entourer et chauffer la gaine, et un dispositif d’alimentation électrique (20) de la nappe chauffante, pourvu d’un régulateur thermostatique (22) relié à un capteur de température (3) disposé dans la nappe chauffante.  Figure 1
Patent FR-2479469-B1 (FR)
IPC: G01N21/55
Filed: 1980-03-31
Granted: 1983-07-08
Abstract: 1. A method for an instantaneous determination of the absolute measure of the overall hemispherical reflectance of a sample to a given light, according to which the sample to be investigated is illuminated by means of an illumination source and optical means, the sample to be investigated being placed before-hand on a window of an integrating sphere, and according to which the radiation of the integrating sphere is investigated taking into account the known or determined power Ps of the illumination source, the parasitic luminous energy factor Kp corresponding to the parasitic energy coming from the optical means in the absence of a sample, and the constant factor Ko of luminous energy complying with the relation VET =Ko Ps wherein VET is a voltage corresponding to the illumination of a calibrating sample having a known reflectance, characterized in that there is chosen as the illumination source a flash tube having the same spectral distribution as the given light or a spectral distribution as close thereto as wanted, in that there is chosen as means for measuring the exclusive overall radiation of said sphere a measuring thermopile, in that the determination of the values VET =Ko Ps and Kp is made once for all by illuminating the calibrating sample having a known reflectance and by illuminating the sphere in the absence of a sample, the illuminating of any new sample, the reflectance of which is to be measured, being accompanied by the simultaneous recording of the voltages delivered by a reference thermopile directly receiving a fraction of the power from the illumination source and by the measuring thermopile used for the determination of the said radiation from the said integrating sphere.
Patent FR-2491922-B1 (FR)
IPC: A61P25/00
Filed: 1980-10-14
Granted: 1983-12-16
Abstract: Novel hexapeptides of the formula Cys-X-Y-D-Lys-Z I wherein X is a sequence selected from the group consisting of Ala-Ala and Glu-His, Y is selected from the group consisting of Cys and Phe and Z is Phe when Y is Cys or Z is Cys when Y is Phe, the two Cys groups in the molecule being joined by a disulfide bridge, and their functional derivatives such as their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts, salts with bases, esters and amides and metallic complexes thereof having an influence on the memory process and their preparation.
Patent FR-2504527-B1 (FR)
IPC: A61K31/10
Filed: 1981-04-23
Granted: 1985-06-21
Abstract: The invention relates to trisubstituted sulfohalides, the process for their preparation and their use as intermediate products for the manufacture of novel compounds. The trisubstituted sulfohalides according to the invention correspond to the following general formula (I): (I) in which: X is a halogen atom, particularly bromine or preferably chlorine; R3 and R4 each represent, independently of one another, a lower alkyl radical having from 1 to 4 carbon atoms, A represents hydrogen, halogen, alkoxy radicals having from 1 to 4 carbon atoms, alkylsulfonyl groups having from 1 to 4 carbon atoms, or the group NO2, or CF3. The invention is useful in the manufacture of medicaments.
Patent FR-2537808-B1 (FR)
IPC: G02B6/34
Filed: 1982-12-08
Granted: 1985-03-08
Abstract: Divided function optical component, for optical telecommunications, of the type comprising optical fibers in conjugate object-image positions for regrouping or separating the light rays according to a given function. The component comprises simultaneously several groups of conjugate object-image fibers relative to the same regrouping or separation function. All the fibers are positioned in the same weak aberration area.
Patent FR-2588656-B1 (FR)
Inventor: LEQUIME MICHEL RENE
IPC: G01J3/02
Filed: 1985-10-16
Granted: 1990-02-09
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00351 Sec. 371 Date Jun. 9, 1987 Sec. 102(e) Date Jun. 9, 1987 PCT Filed Oct. 14, 1986 PCT Pub. No. WO87/02454 PCT Pub. Date Apr. 23, 1987.The invention relates to a spectrometer/colorimeter apparatus comprising an opto-electronic card (12) with the essential components of the apparatus mounted thereon, and in particular a spectrometer (14) having an inlet slot (16) and a strip (18) of photodetectors (20), and two optical fiber measurement paths (28) and two calibration paths (26), with the ends of the optical fibers being superposed in the inlet slot (16) of the spectrometer. The apparatus is particularly intended for use in an industrial environment.
Patent FR-2611960-B1 (FR)
IPC: C08G77/388
Filed: 1987-02-24
Granted: 1989-06-16
Abstract: New process for the preparation of alpha,omega-bis(aminophenoxyalkyl)diorganopolysiloxanes of formula: in which: each of R1, R2, R3, R4 and R5 denotes a hydrocarbon radical and the sum y + z is between 0 and 100. <??>According to the process the diamines are obtained by direct hydrosilylation of alkoxyanilines in bulk with various appropriate alpha,omega-bis(hydro)diorganopolysiloxanes. The selectivity of the addition reaction resulting in the diamines of formula (I) is practically equal to 100 %.
Patent FR-2633622-B1 (FR)
Inventor: GUBIN JEAN
IPC: C07D471/04
Filed: 1988-07-04
Granted: 1991-05-17
Abstract: The invention relates to 3-sulphonylindolizine derivatives of general formula: in which: R denotes hydrogen or an unsubstituted or substituted alkyl, cycloalkyl or phenyl radical, R1 denotes a radical protecting a hydroxyl group, each of R2 and R3, which are identical or different, denotes hydrogen, the methyl or ethyl radical or a halogen atom. <??>These compounds are intermediates which can be employed for the preparation of alkoxyphenyl-3-sulphonylindolizine amino derivatives.
Patent FR-2630796-B1 (FR)
Title: Amortisseur de vibrations a base de caoutchouc et structure d'amortisseur anti-sismique
Inventor: AKIHIKO OGINO
IPC: F16F3/093
Filed: 1989-04-27
Granted: 1994-09-30
Abstract: L'amortisseur est constitué, au moins partiellement, d'un caoutchouc très faiblement réticulé formé en réticulant un mélange de caoutchouc auquel on a incorporé un agent de réticulation dans une proportion allant de 1 à 70 % en poids de la proportion minima d'agent de réticulation dans la pratique courante, le caoutchouc très légèrement réticulé ayant un rapport d'hystérésis h5 0 de 0,25 et plus, mesuré pour une déformation en traction de 50 % à 25 degre(s)C. Structure d'amortisseur dans laquelle l'amortisseur 30 est placé au centre du support de caoutchouc anti-sismique composé de couches rigides 21 et de couches souples 22, et toute la structure est maintenue entre les plateaux supérieur et inférieur 23.
Patent FR-2653141-B1 (FR)
Inventor: JACQUES LOUSTALOT
IPC: D03D13/00
Filed: 1989-10-16
Granted: 1992-04-17
Abstract: Composite material of substantial thickness, characterised in that it consists of a single set of strands which are woven in three dimensions, the said set being resin-coated.
Patent FR-2683695-B1 (FR)
Inventor: CLAUDE CARPENTIER
IPC: H03G5/16
Filed: 1991-11-12
Granted: 1995-10-13
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01043 Sec. 371 Date May 9, 1994 Sec. 102(e) Date May 9, 1994 PCT Filed Nov. 10, 1992 PCT Pub. No. WO93/10646 PCT Pub. Date May 27, 1993Equalization method for the amplification of audiofrequency signals that uses a first component for the correction of the response curve for the stationary mode, at least a second component for correction whose gain (GT) is different from the gain (GS) of the first correction component and for correcting the response curve in transient mode, discriminating the transient mode and switching from the first correction component to the second correction component when the transient mode is discriminated, and reverse switching after the transient mode.
Patent FR-2699357-B1 (FR)
Inventor: PINAULT FRANCIS
IPC: H04W24/00
Filed: 1992-12-16
Granted: 1995-01-13
Abstract: The present invention relates to a connection-seeking device in a terminal of a radio communications system, designed to seek connection of the terminal onto one of the networks of this system. The device for seeking a connection of a terminal to a network is designed for a radio communications system comprising several networks, this system extending over several geographical entities each equipped with at least one network, the terminal being affiliated to a connection network belonging to a geographical entity of origin, and comprising seeking means for seeking the connection onto the connection network when it is connected to a network not belonging to the geographic entity of origin.
Patent FR-2707988-B1 (FR)
Inventor: JEAN-CLAUDE JACQUESY
IPC: C07D519/04
Filed: 1993-07-21
Granted: 1995-10-13
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00898 Sec. 371 Date Jan. 19, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 19, 1996 PCT Filed Jul. 19, 1994 PCT Pub. No. WO95/03312 PCT Pub. Date Feb. 2, 1995Novel fluorinated derivatives of the vinblastine and vinorelbine family of general formula (1), 1 wherein the symbols have the meanings indicated in the Specification and Claims, and the therapeutically-acceptable salts of these molecules, as well as pharmaceutical compositions thereof. The invention also concerns the application of said compounds in the treatment of a cancer pathology and their methods of preparation.
Patent FR-2718750-B1 (FR)
Inventor: LOCHT CAMILLE
IPC: C12N15/31
Filed: 1994-04-19
Granted: 1996-06-14
Abstract: A recombinant DNA containing a sequence (1) coding for a polypeptide heterologous to a filamentous haemagglutinin of Bordetella (Fha) fused within the reading frame to a sequence (2) located upstream from the first sequence. Sequence (2) codes for at least part of the Fha precursor, which part comprises at least the N-terminal region of a truncated mature Fha protein, which contains the interaction site of Fha and heparin and the secretion domain. This Fha protein is under the control of a promoter recognized by the cell polymerases of B. pertussis and is inserted into a B. pertussis cell culture, is expressed in the culture and excreted into the cell culture medium. The invention uses both the abilities of Bordetella and particularly B. pertussis to secrete or surface expose the heterologous polypeptide fused to the Fha portion corresponding to sequence (2), which does not appear to produce extracellular proteases, and the ease with which filamentous haemagglutinins can be isolated from other Bordetella proteins.
Patent FR-2719474-B1 (FR)
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61Q19/00
Filed: 1994-05-05
Granted: 1996-05-31
Abstract: The use of a substance P antagonist (I) in a cosmetically-acceptable medium for application to sensitive skin is new.
Patent FR-2737207-B1 (FR)
Inventor: RIEU JEAN PIERRE
IPC: A61P9/00
Filed: 1995-07-26
Granted: 1997-10-17
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01176 Sec. 371 Date Jan. 26, 1998 Sec. 102(e) Date Jan. 26, 1998 PCT Filed Jul. 25, 1996 PCT Pub. No. WO97/05134 PCT Pub. Date Feb. 13, 1997Substituted N-heterocyclyl-1-aryloxyalkyl-4-piperldineamines of formula (I) wherein each of R1 to R4, which are the same or different, is hydrogen, optionally branched C1-4 alkyl, optionally branched C1-4 alkyloxy, halo, nitro, hydroxy, or trifluoromethyl or trifluoromethoxyl; R5 is hydrogen, optionally branched C1-6 alkyl, optionally branched C7-12 phenylalkyl optionally substituted on the phenyl by one or more radicals having the same definition as R1; W and X are oxygen or sulphur; Y is C2-6 polymethylene or -CH2-CH(OH)-CH2-; and n is 0 or 1; and pure R or S isomers of said compounds, where applicable, as well as mixtures thereof, as well as therapeutically-acceptable organic or inorganic salts and hydrates of the compounds and a method for preparing the compounds and their use as drugs are all disclosed.
Patent FR-2747173-B1 (FR)
Inventor: DELEPINE JEAN
IPC: C30B15/30
Filed: 1996-04-03
Granted: 1998-04-30
Abstract: The passage through a partition (8) in an enclosure, through which a part (10) passes and displaces perpendicularly to the passage direction is sealed by a collar (4). The collar pivots on the partition about an axis (A1), perpendicular to the passage axis, on a support (6) fixed to the partition. The part passes inside the collar. A plate (12) passed through by the part and moving with it during its displacement is sealed by a toroidal joint (30). First and second sealing membranes (14,16) connect one end of the collar to the partition and the other end of the collar to the plate.