baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2990538-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique anti-intrusion a reinitialisation automatique
Inventor: GUGLIUZZA SERGIO MARIO MAURIZIO
IPC: G06F21/74
Filed: 2012-05-11
Abstract: Dispositif électronique anti-intrusion à réinitialisation automatique permettant, opportunément programmé, de neutraliser tout code malveillant s'attaquant à tout serveur informatique offrant un service sur un réseau quelconque selon un protocole client/serveur, caractérisé en ce qu'il est constitué de 2 serveurs interconnectés dont le premier, à relier au réseau, comporte une connexion réseau exploitant le même protocole de communication que celui du serveur à protéger, ne dispose, en tant que mémoires de stockage, que de mémoires en seule lecture, est relié au deuxième serveur à l'aide d'une connexion exploitant un protocole de communication autre que celui du serveur à protéger, et dont le deuxième, à relier au serveur informatique à protéger, est équipé d'une carte d'entrée/sortie installée sur sa carte mère et connectée à la fonction d'alimentation de la carte mère du premier serveur.
Patent FR-2974345-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de reglage de la force de serrage d'un frein de stationnement
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60T13/66
Filed: 2012-04-18
Abstract: Procédé de réglage de la force de serrage exercée par frein de stationnement, force appliquée par un dispositif de frein électromécanique à moteur de frein électrique et complétée, si besoin, par celle exercée par un dispositif de frein hydraulique. On détermine la pression d'alimentation régnant dans le système de frein hydraulique et au cas où la pression d'alimentation se situe dans une plage des valeurs autorisées pendant une durée définie, on tient compte de la composante hydraulique de la force de serrage correspondant à la pression d'alimentation pour régler la force de serrage demandée .
Patent FR-2992980-A1 (FR)
Title: Substrat comprenant une couche de silicium et/ou de germanium et un ou plusieurs nanofils d'orientation perpendiculaire a la surface du substrat
Inventor: SONDERGARD ELIN
IPC: B82Y30/00
Filed: 2012-07-03
Abstract: La présente invention concerne un substrat comprenant une couche continue ou discontinue de silicium et/ou de germanium constituée d'un ou plusieurs grains monocristallins, et sur cette couche, un ou plusieurs nanofils dont l'axe longitudinal est orienté perpendiculairement à la surface du substrat. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel substrat.
Patent FR-2976112-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour integrer des informations de compatibilite d'unites optiques dans des supports optiques
Inventor: ERICKSON DIRK
IPC: G11B7/007
Filed: 2012-08-02
Abstract: Des informations de compatibilité sont intégrées à un support optique (14) pour modifier les actions autorisées sur ce support (14) par des unités de disque optique (12) incompatibles prédéterminées, notamment en cas de risque de détérioration si certaines actions sont effectuées sur ce support. Un moteur de compatibilité (28) de l'unité (12) utilise des informations de compatibilité lues à partir du support (14) pour déclencher l'actualisation automatique du micrologiciel de l'unité. Les informations de compatibilité identifient les unités (12) incompatibles et les versions de micrologiciel par des identificateurs uniques.
Patent FR-2998671-A1 (FR)
Title: Device for reproduction of clogging phenomenon of physicochemical post combustion line of thermal engine of car, has removable heat exchanger for cooling gas mixture heated at target temperature to allow formation of clogging deposit
Inventor: CREPEAU GERALD
IPC: G01M15/02
Filed: 2012-11-23
Abstract: The device has a gas flow circuit (60), and a power supply module (10) for supplying power to the circuit. The supply module creates a gas mixture representative of exhaust fumes from model molecules. A heater (20) heats the created gas mixture at predetermined target temperature. A removable heat exchanger (100) cools the gas mixture to allow formation of a clogging deposit. The supply module includes a flow regulator to introduce each model molecule from the gas mixture with predetermined mass flow. A flow injection module (31) is placed between the heater and the heat exchanger. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program comprising program code instructions for controlling a clogging phenomenon reproduction device (2) a method for reproduction of physicochemical clogging phenomenon of physicochemical post combustion line of a thermal engine.
Patent FR-3001814-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique et procede de fonctionnement de dispositifs incluant un programme pouvant etre partiellement desactive
Inventor: LEVALOIS DANIEL
IPC: G06F9/44
Filed: 2013-02-07
Abstract: Dispositif électronique incluant un programme comprenant un premier sous- programme (Pa) et un second sous-programme (Pb), et comprenant : - un moyen de désactivation / activation (16) pour rendre inactif / actif le premier sous-programme sous l'effet d'un signal d'inhibition (Si) / déshinibition reçus par l'intermédiaire des moyens d'intercommunication, - des moyens d'entrée d'ordres ou d'instruction et/ou de données comprenant un moyen d'entrée (T1, T2) d'une instruction spécifique d'inhibition / désinhibition pour déclencher l'émission d'un signal d'inhibition / désinibition par l'intermédiaire des moyens d'intercommunication, le signal d'inhibition pouvant être reçu et le signal d'inhibition pouvant être émis étant identiques, le signal de désinhibition pouvant être reçu et le signal de désinhibition pouvant être émis étant identiques.
Patent FR-3007525-A1 (FR)
Title: Systeme d'estimation de la vitesse d'ecoulement d'un fluide, a partir des vibrations engendrees par son sillage sur un appendice equipe de capteur(s) de vibrations et place dans le flux
Inventor: QUERRY STEPHANE LUC SABASTIEN
IPC: G01P5/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: Système d'estimation de la vitesse d'écoulement d'un fluide, à partir des vibrations qu'il engendre sur un appendice (1) (équipé de capteur(s) de vibrations (2)) et situé dans le flux (Voir Fig. 1). Système chargé d'analyser les caractéristiques des vibrations induites par le mouvement d'un fluide sur un appendice (1) contenant un(des) capteur(s) de vibrations (2) relié(s) à un ordinateur (5), afin d'estimer la vitesse de circulation dudit fluide. l'appendice (1) placé dans le fluide et dans lequel est incorporé le(s) capteur(s) de vibrations (2) peut être une partie à part entière de l'aéronef (fuselage, voilure, empennage, dérive, etc.), une excroissance déjà existante de l'aéronef (Tube Pitot, sonde alpha/beta, antenne, etc.), ou un appendice créé à cet effet, et installé à n'importe quel endroit de l'aéronef. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'estimation de la vitesse aérodynamique des aéronefs civils et militaires.
Patent FR-3001013-A1 (FR)
Title: Single-piece forged rod manufacturing method for internal combustion engine of car, involves assembling rod with body to finalize boring, where difference between final diameter and diameter of outline of boring is lower than primer depth
Inventor: RENAUX PASCAL
IPC: F16C7/02
Filed: 2013-01-16
Abstract: The method involves providing an outline for a boring (25) of a connecting rod (23) until a diameter (D1) is lower than its final diameter (D2). A primer (28) is produced in an internal periphery of the connecting rod according to a fracture plane. A connecting rod cap (30) is assembled with a body (21) of the rod to finalize the boring of the connecting rod until its final diameter. A difference between the final diameter and the diameter of the outline of the boring is lower than a depth of the primer. An independent claim is also included for a rod.
Patent FR-2990566-A1 (FR)
Title: Installation de source lumineuse comportant une couverture de transparence determinee
Inventor: STEINBERG RENE
IPC: B23K26/03
Filed: 2013-05-13
Abstract: Installation de source lumineuse (1) notamment diode LED ayant une source lumineuse (2) et une couverture (3) de la source lumineuse . Une partie d'un côté de la couverture (3) est opacifiée (5) et/ou est fondue (7) et/ou est enlevée au moins en partie (8) pour régler une intensité lumineuse de consigne et/ou une intensité de rayonnement de consigne, prédéfinies.
Patent FR-3007202-A1 (FR)
Title: Batterie composee d'un assemblage en chaine de modules
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/04
Filed: 2013-06-13
Abstract: Module (20) de dispositif de transmission d'énergie comprenant au moins une cellule (21) reliée à des connecteurs de cellule (C), permettant de connecter cette au moins une cellule (21) avec des composants externes au module (20), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une liaison électrique (29) de puissance indépendante de la au moins une cellule (21), reliée à deux connecteurs (Ai, Bi) du module, permettant le simple transport d'énergie au travers le module (20).
Patent FR-3007493-A1 (FR)
Title: Agrafe de maintien de conduites rigides dans un vehicule automobile.
Inventor: AUDION MARC
IPC: F16L3/12
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne une agrafe de maintien de conduites rigides (5, 6) dans un véhicule automobile, comportant une partie de retenue (20) comprenant au moins au collier d'attache prévu pour enserrer une dite conduite rigide (5, 6), et une bride de montage (40) présentant une ouverture apte à coopérer avec un organe de fixation (3) soudé sur une portion de tôle (2) du châssis dudit véhicule pour assurer le montage de ladite agrafe sur ladite portion de tôle (2) ; ladite bride de montage (40) comportant une patte (41) dont la face inférieure forme un logement creux dans lequel est disposé un joint souple (43) de forme complémentaire destiné à venir au contact de la face supérieure (2A) de ladite portion de tôle (2) au niveau du pourtour dudit organe de fixation (3) lors du montage de la dite agrafe sur ladite portion de tôle (2).
Patent FR-3007746-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de bridage de conteneurs
Inventor: FRANTZ LIONEL
IPC: B65D90/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: Selon un premier aspect, la présente description concerne un dispositif de bridage de conteneurs comprenant: un élément d'alignement (10, 11) comprenant un premier tenon (13A) adapté à saillir dans une ouverture supérieure (5A) d'une pièce de coin (4A) d'un premier conteneur et un deuxième tenon (13B) adapté à saillir dans une ouverture inférieure (5B) d'une pièce de coin (4B) d'un deuxième conteneur, un premier élément de bridage (20) comprenant un premier élément de projection (22) adapté à saillir dans une ouverture latérale (6A) de la pièce de coin (4A) du premier conteneur et un deuxième élément de projection (23) adapté à saillir dans une ouverture latérale (6B) de la pièce de coin (4B) du deuxième conteneur, et au moins un élément de serrage (30) adapté à connecter par pression le premier élément de bridage (20) et l'élément d'alignement (10, 11).
Patent FR-3011245-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse ignifuge
Inventor: BERT CHRISTOPHE
IPC: C09K21/02
Filed: 2013-09-30
Abstract: La présente invention concerne une composition aqueuse d'imprégation pour la fabrication d'une mousse de polystyrène expansé (PSE) ignifugée formée de billes de polystyrène expansé liées les unes aux autres, les billes présentant, d'une part, une porosité intra-granulaire fermée et définissant, d'autre part, des espaces inter-granulaires qui constituent une porosité ouverte, ladite mousse de PSE étant caractérisée par le fait qu'elle comporte dans les espaces intergranulaires une composition ignifuge comprenant du poly(alcool vinylique) (PVOH) et des nanoparticules d'un agent ignifuge minéral choisi dans le groupe constitué de monohydroxyde d'aluminium (AIOOH), de trihydroxyde d'aluminium (Al(OH)3) et d'un mélange de ceux-ci. Elle concerne également un procédé de fabrication d'une telle mousse et la mousse produite par ce procédé.
Patent FR-3012353-A1 (FR)
Title: Buse laser a double flux gazeux
Inventor: VERNA ERIC
IPC: B23K26/14
Filed: 2013-10-24
Abstract: L'invention concerne une buse laser, en particulier une buse pour coupage laser, comprenant Buse laser (1) d'axe longitudinal (AA) comprenant un conduit central (2) s'étendant axialement à travers la buse (1) et comprenant une portion aval interne (21) de forme cylindrique avec un premier orifice de sortie (22) de diamètre (D), et un conduit périphérique (3) s'étendant autour du conduit central (2) et comprenant une chambre aval interne (31) avec un deuxième orifice de sortie (32) de forme annulaire, ledit deuxième orifice de sortie (32) ayant, selon une direction radiale, une première largeur de passage (E1). Selon l'invention, la portion aval interne (21) du conduit central (2) a une première longueur (L1) avec L1 ≥ 3 x D, et la chambre aval interne (31) du conduit périphérique (3) a une deuxième longueur (L2) avec L2 ≥ 8 x E1. Tête laser et installation associées. Procédé de coupage laser mettant en œuvre une telle buse.
Patent FR-3012475-A1 (FR)
Title: Appareil electromenager comportant une base generatrice de vapeur reliee par un conduit de vapeur a un outil pour le defroissage vertical du linge
Inventor: DUCRUET GUY
IPC: D06F73/00
Filed: 2013-10-31
Abstract: Appareil électroménager comprenant une base (1) génératrice de vapeur reliée par un conduit de vapeur (2) à un outil (3) pour le défroissage vertical du linge, tel une tête de défroissage, l'appareil comportant au moins une barre (5, 6) pour l'accrochage d'un article à repasser, la barre (5, 6) étant supportée par un unique mât (4) s'étendant vers le haut depuis la base (1) et pouvant occuper une position de travail dans laquelle la barre (5, 6) est disposée transversalement au mât (4), caractérisé en ce que, en position de travail, la barre (5, 6) s'étend sur un seul côté du mât (4) et sur une longueur supérieure à 25 cm.
Patent FR-3025962-A1 (FR)
Title: Passerelle pour donnes sur multi-reseaux ip
Inventor: ROST BRUNO
IPC: H04L12/66
Filed: 2014-09-12
Abstract: Dispositif électronique permettant la transmission de données (notamment audio ou vidéo), par duplication de ces données, sur tous types de réseaux utilisant le protocole IP. Le dispositif électronique se présentera sous la forme d'un dispositif électronique capable de recevoir des flux de données à travers une interface de type IP. Ce dispositif électronique intègre une technologie de duplication des données ayant pour objectif une meilleure sécurisation de la transmission de ces données (par rapport à l'utilisation d'une ligne de communication unique). De plus, ce dispositif électronique intégrera un mécanisme de synchronisation permettant de garantir une latence constante quelque soit le type de réseau utilisé. Ce mécanisme est basé sur deux technologies : • La conversion des données à commutation de paquets en flux synchrone • La gestion d'un buffer de données utilisé par un contrôleur d'horloge afin d'asservir le débit temporel des données de sortie Enfin le dispositif électronique intégrera plusieurs interfaces : • de type RJ45 : afin de transmettre les données sur réseau filaire • de type USB : afin de pouvoir se connecter directement ou indirectement à tous types de réseaux (WLAN ou GSM entre autres) • tous types de modems intégrés (LAN, WAN, WLAN, GSM entres autres) • autres ports de communication ayant une vitesse de communication compatible avec le débit de données souhaité. Ce dispositif électronique permettra donc la duplication de données (notamment audio ou vidéo) provenant de codeur IP sur plusieurs supports de réseau IP en parallèle, afin de sécuriser la réception finale des données transmises.
Patent FR-3004260-A1 (FR)
Title: Unite de commutateur pour chariot de manutention
Inventor: COKELAER GAUTHIER
IPC: B60L11/18
Filed: 2014-04-03
Abstract: Unité de commutateur pour un chariot de manutention (1) à commande électrique par batterie, permettant la connexion d'une batterie de traction du chariot de manutention (1) à des consommateurs électriques du chariot de manutention (1), en particulier à au moins un moteur d'entraînement de déplacement électrique et/ou à un entraînement électrique d'une hydraulique de travail, comprenant un trajet de courant principal pouvant être commuté et un dispositif de mesure de courant permettant de détecter le courant dans le trajet de courant principal, dans laquelle il est prévu un dispositif de mesure de tension permettant de détecter la tension dans le trajet de courant principal ainsi qu'un dispositif de commande qui détermine, à partir du courant et de la tension, une demande de consommation électrique instantanée et la fournit en tant que valeur de paramètre.
Patent FR-3019731-A1 (FR)
Title: Vetement pour le traitement d'affections tissulaires cutanees et sous-cutanees et de recuperation sportive, comprenant un corps tubulaire
Inventor: GALLIEN NATHALIE
IPC: A61F13/08
Filed: 2014-04-09
Abstract: Vêtement (10, 90) pour le traitement d'affections tissulaires cutanées et sous-cutanées et de récupération sportive, comprenant un corps tubulaire (14) avec une partie relativement inélastique (20), ladite partie inélastique (20) présentant une couche intérieure (30) définissant une face intérieure (34) de la partie inélastique (20), ladite couche intérieure (30) comportant une pluralité d'élément saillants (40) espacés les uns des autres. Le corps tubulaire (14) comprend également une partie relativement élastique (22) s'étendant d'une première extrémité axiale (27) à une extrémité axiale opposée (28) du corps tubulaire (14) et reliant un premier bord (60) de la partie inélastique (20) à un deuxième bord (62) de la partie inélastique (20), et en ce que le vêtement (10) comprend en outre : - un rabat (70) relativement inélastique présentant une couche intérieure (74) définissant une face intérieure du rabat (70), ladite couche intérieure (74) comportant une pluralité d'élément saillants (40) espacés les uns des autres, le rabat (70) étant solidaire d'au moins une partie du premier bord (60) de la partie inélastique (20), et - un dispositif (72) d'accrochage réversible du rabat (70) à au moins une partie du deuxième bord (62) de la partie inélastique (20), adapté pour que le rabat (70) chevauche la partie élastique (22) lorsqu'il est accroché.
Patent FR-3020191-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse d'apports thermiques dans une installation equipee d'equipements consommateurs d'energie
Inventor: CAVAREC PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: On procède à l'analyse d'apports thermiques dans une installation, notamment un bâtiment, équipée d'équipements consommateurs d'énergie en mesurant, pour un ensemble d'équipements identifiés parmi les équipements consommateurs d'énergie, une valeur d'énergie consommée par chaque équipement identifié et en estimant une quantité de chaleur apportée à l'installation ou extraite de l'installation par chaque équipement identifié en fonction au moins de la valeur d'énergie consommée et d'un ou plusieurs paramètres de caractérisation thermique associés à chaque équipement identifié.
Patent FR-3020485-A1 (FR)
Title: Procede, systeme et produit-programme d'ordinateur pour afficher une image d'un objet
Inventor: DECAUX DOMINIQUE
IPC: G06F19/10
Filed: 2014-04-25
Abstract: Procédé d'affichage d'une image d'un objet (205) sur un écran d'affichage (304) d'une interface-utilisateur (302), ladite interface-utilisateur (302) comprenant un moyen d'activation (306), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'au moins deux images de l'objet (205), chaque image de l'objet (205) étant associée à une position différente de l'objet (205), chaque position étant repérée dans un référentiel d'acquisition par des premières coordonnées ; mise en mémoire de chaque image acquise de l'objet (205) et des valeurs des premières coordonnées correspondantes pour constituer une liste des premières coordonnées des images acquises ; - émission d'une requête d'affichage d'une image de l'objet (205) au moyen de l'actionnement du moyen d'activation (306) dans un référentiel de restitution ; restitution d'au moins une image de l'objet (205), ladite au moins une image de l'objet (205) étant associée à des premières coordonnées de la liste des premières coordonnées sur l'écran d'affichage (304).
Patent FR-3023830-A1 (FR)
Title: Procede de conditionnement d'un produit alimentaire
Inventor: LEON ALAIN
IPC: B65B39/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de conditionnement d'un produit alimentaire dans un contenant de sorte qu'une couche d'au moins un ingrédient est déposée sur les parois dudit contenant et reste figée entre lesdites parois dudit contenant et ledit produit alimentaire inséré à l'intérieur dudit contenant.
Patent FR-3027501-A1 (FR)
Title: Dispositif de presentation de denrees, notamment des aliments dans le cadre d’une restauration nomade
Inventor: VENET CELINE
IPC: A47G19/30
Filed: 2014-10-23
Abstract: Le dispositif de présentation de denrées, notamment des aliments dans le cadre d'une restauration nomade, comprend une embase (1), un mat vertical (2) fixé à l'embase, plusieurs bras (4) s'étendant en porte à faux à partir du mat, et des plateaux (8) fixés aux bras à des hauteurs telles que lorsque l'embase (1) est posée sur le sol, les plateaux (8) sont à une hauteur permettant à une personne se tenant debout de saisir les denrées.
Patent FR-3029141-A1 (FR)
Title: Carte plastique mince a tranche coloree et protegee
Inventor: KERHOMEN JULIE
IPC: B42D25/00
Filed: 2014-11-28
Abstract: Carte plastique mince (1), présentant une extension principale selon deux premières directions (X,Y) et une épaisseur (ec), selon une troisième direction (Z), faible relativement aux dimensions (dcx, dcy) selon les deux premières directions (X,Y), comprenant une sous-carte (2) et au moins un flanc (3), la sous-carte (2) présentant une épaisseur (es) sensiblement égale à celle (ec) de la carte (1), une dimension (ds) selon au moins une des premières directions (X, Y) inférieure à celle (dcx, dcy) de la carte, au moins une tranche, correspondant à ladite au moins une direction (X,Y), étant colorée, ledit au moins un flanc (3) étant transparent, disposé devant ladite au moins une tranche (4), présentant une épaisseur (ef) sensiblement égale à celle (es) de la sous-carte (2), et une dimension (df) selon ladite au moins une direction (X,Y) telle que la dimension, selon ladite au moins une direction (X,Y), de la sous-carte (2) augmentée du flanc (3), soit égale à celle (dcx, dcy) de la carte (1). Procédé de fabrication d'une telle carte.
Patent FR-3029754-A1 (FR)
Title: Aerosol deodorant equipe d'une tete de distribution creuse
Inventor: BOUCHARD FABIENNE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention un dispositif de distribution d'une composition, comprenant i) une tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant ladite composition, ledit dispositif comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement au moins un orifice de distribution (12), la section transversale de l'orifice de distribution étant comprise entre 0,05 mm2 et 0,5 mm2, ii) la composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable, a) une phase huileuse continue ; et b) au moins un actif déodorant, et c) au moins une base pulvérulente comprenant au moins : 1) des particules de perlite, et 2) des particules de charge lamellaire différentes de la perlite, et 3) et éventuellement au moins un sel d'acide gras, et d) au moins un agent propulseur.