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Patent FR-3014314-A1 (FR)
Title: Compositions comprenant un polymere filmogene lipophile et une quantite elevee de mono-alcool
Inventor: ARNAUD PASCAL
IPC: A61Q1/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, comprenant un milieu cosmétiquement acceptable, contenant une phase grasse et une phase aqueuse, ladite phase aqueuse comprenant un ou plusieurs mono-alcool(s) comprenant de 2 à 8 atomes de carbone et ladite phase grasse comprenant au moins un polymère filmogène lipophile, ledit polymère filmogène lipophile n'étant ni un polymère vinylique ayant au moins un motif dérivé de dendrimère carbosiloxane, ni une résine de silicone MQ, dans laquelle la quantité en mono-alcool(s) est comprise entre 8% et 40% en poids par rapport au poids total de ladite composition.
Patent FR-3015921-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une goulotte de soudure sur une paraison pendant le soufflage d'un reservoir
Inventor: COING JEAN FRANCOIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2013-12-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'un goulotte de soudure (5) d'un réservoir en matière plastique à partir d'une paraison multicouche (18), au cours du soufflage de cette paraison pour la fabrication du réservoir, caractérisé en ce qu'il consiste à mettre en œuvre les étapes suivantes, dans un moule de soufflage comprenant deux empreintes et un noyau, l'une des empreintes délimitant une cavité (31) pour la formation de la goulotte de soudure (5), ladite cavité (31) ayant une embouchure (25) débouchant face au noyau : - on prévoit un poussoir (21) sur le noyau en regard de l'embouchure (25) de la cavité (31) de l'empreinte, apte à prendre une première position en retrait de la cavité (31) et une seconde position dans laquelle il occupe une partie de l'embouchure (25) de la cavité (31), - on positionne le poussoir (21) dans sa première position, - on souffle la paraison (18) pour la conformer à la forme des empreintes, - pendant le fluage de la paraison (18) vers l'intérieur de la cavité (31), on avance le poussoir (21) dans sa seconde position.
Patent FR-3022304-A1 (FR)
Title: Systeme de cogeneration
Inventor: DE LARMINAT ALAIN
IPC: B60L50/15
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un système de cogénération (100) comprenant au moins : - un moteur à combustion externe pour l'entraînement d'une génératrice, - un orifice d'insertion d'un brûleur de chauffage du moteur et un orifice de sortie des gaz de combustion et - un circuit de refroidissement du moteur comprenant une entrée (103) d'alimentation en eau froide et une sortie (104) de fourniture d'eau chaude. Le brûleur chauffe un circuit de chauffage délimite notamment une cavité de chauffage (110) disposée autour d'une partie chauffée (108a, 108b) du moteur tandis que le circuit de refroidissement délimite une cavité de refroidissement (109, 111, 182) disposée autour d'au moins une première partie (105a, 105b) refroidie du moteur et autour de la cavité de chauffage (110).
Patent FR-3026295-A1 (FR)
Title: Bretelles souples de maintien de bequilles
Inventor: BERTRAND AXELLE JUSTINE ANAIS
IPC: A61H3/02
Filed: 2014-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à l'utilisateur de garder son système d'aide à la marche (béquilles, cannes,...) lorsqu'il à besoin de ses main pour faire une autre manipulation comme décrocher son téléphone, ou payer ses courses. Ce système évite que les béquilles ne tombent par terre. Il est constitué de 4 clips (2) se fixant sur les béquilles, ces clips sont reliés par paire par une sangle élastique (4), qui s'insère dans une boucle de serrage (7). Ces boucles de serrage sont reliées entre elles par une sangle souple (8), qui passeront dans le passage de ceinture. Ces boucles permettront aussi de régler la taille de sangle souple pour chaque utilisateur. Le dispositif de l'invention est particulièrement destiné à l'utilisation des béquilles ou cannes.
Patent FR-3027490-A1 (FR)
Title: Pieges a insectes
Inventor: PIARD GERARD
IPC: A01M3/04
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'invention concerne un piège à insectes de type manuel en forme de barquette retournée transparente (fig-1-) ou à claire-voie (fig-2-) comportant des rebords périphériques (1) Caractérisé en ce qu'elle comporte : - un produit collant appliqué sur le fond de la face interne de la barquette, - au moins un moyen de préhension manuel solidaire de la barquette (2a ;2b).
Patent FR-3019686-A1 (FR)
Title: Accumulateur electrochimique au lithium avec borne en liaison directe avec le faisceau electrochimique, procedes de realisation associes.
Inventor: DEWULF FREDERIC
IPC: H01M10/052
Filed: 2014-04-08
Abstract: La présente invention concerne un accumulateur électrochimique au lithium comportant un faisceau électrochimique, un boîtier agencé pour contenir de manière étanche le faisceau électrochimique, deux bornes de sortie courant reliées chacune à l'une ou l'autre de l'(des) anode(s) et de la (des) cathode(s) du faisceau, une des bornes dite première borne traversant une paroi du boîtier et étant isolée électriquement de celui-ci, Selon l'invention, la première borne comporte une première pièce conductrice traversant le boîtier et comportant une portion dont au moins une zone est directement soudée sur le socle.
Patent FR-3021044-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour la separation de dioxyde de carbone et d’hydrogene d’un melange
Inventor: CHAMBRON NICOLAS
IPC: F25J3/02
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un mélange (1) en vue de la séparation de dioxyde de carbone et d'hydrogène de ce mélange, dans lequel i) le mélange (1) est refroidi et partiellement condensé et un premier liquide (4) est séparé du reste du mélange dans un premier séparateur de phases (E1), ii) un gaz (3) issu ou dérivé d'un gaz issu du premier séparateur de phases (E1) est traité dans un module d'adsorption avec variation de pression pour hydrogène (B) pour produire un gaz riche en hydrogène (5) et un gaz (2) résiduaire appauvri en hydrogène, et iii) ledit gaz (2) résiduaire appauvri en hydrogène ou un gaz (6) dérivé dudit gaz appauvri (2) est refroidi et partiellement condensé et un second liquide (7) est séparé du gaz restant (8) dans un deuxième séparateur de phases (E2), distinct du premier séparateur de phases (E1), le premier et/ou le second liquide (4, 7) ou un liquide dérivé du premier et/ou du second liquide issu du premier séparateur de phases (E1) et/ou du deuxième séparateur de phases (E2) étant riche en dioxyde de carbone. L'invention concerne aussi une installation pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3022421-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un canal de communication virtuel prive entre un terminal et un serveur
Inventor: PIRES DAVID
IPC: H04L12/46
Filed: 2014-06-11
Abstract: Procédé de gestion d'un canal de communication virtuel privé entre un terminal et un serveur comprenant : - une étape de détection (E100) de la disponibilité d'un premier canal établi entre le terminal et le serveur ; - si le premier canal est disponible et établi : ○ une étape d'obtention (E200) d'un paramètre représentatif d'une qualité de transmission par le premier canal ; et ○ si ce paramètre est représentatif d'une qualité de transmission inférieure à un niveau de qualité prédéterminé : ▪ une étape de fermeture (E400) du premier canal ; ▪ une première étape de récupération (E500) de l'ensemble des informations de configuration nécessaires à l'établissement d'un deuxième canal de communication virtuel privé entre le terminal et le serveur ; et ▪ une étape d'établissement (E600) d'un deuxième canal entre le terminal et le serveur à l'aide des informations de configuration.
Patent FR-3005766-A1 (FR)
Title: Fractures a segments multiples
Inventor: BOWEN GARFIELD
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-06-16
Abstract: L'invention concerne un ou plusieurs supports d'enregistrement lisibles par ordinateur sur lequel/lesquels est enregistré un programme d'ordinateur pouvant comprendre des instructions de code de programme pour l'exécution des étapes suivantes : mailler une ou plusieurs régions de fractures naturelles par rapport à un modèle à maillage tridimensionnel d'une formation souterraine qui comporte un réservoir, la ou les régions de fractures naturelles étant représentées via des segments multiples ; résoudre un système d'équations associées aux segments multiples pour donner une solution ; introduire la solution en tant qu'entrée dans un système d'équations associées au modèle à maillage tridimensionnel ; et résoudre le système d'équations associées au modèle à maillage tridimensionnel.
Patent FR-3023479-A1 (FR)
Title: Composition anhydre aerosol a base de particules encapsulant un agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre comprenant : 1) au moins des particules à libération d'agent bénéfique comprenant un cœur contenant au moins un agent bénéfique et une enveloppe entourant le coeur ; ladite enveloppe comprenant au moins un polysaccharide modifié hydrophobe et au moins un glucide hydrosoluble et/ou un polyol hydrosoluble ; lesdites particules présentant simultanément une densité de poudre versée allant de 300,0 g/l à 600,0 g/l et une densité absolue supérieure à 1,0 et 2) au moins un agent propulseur. L'invention concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou d'hygiène et/ou de de conditionnement et/ou de parfumage et/ou de maquillage d'une matière kératinique consistant à appliquer sur ladite matière kératinique une composition telle que définie précédemment. L'invention concerne en outre un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur une matière kératinique une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant sous forme libre et/ou sous forme encapsulée.
Patent FR-3024768-A1 (FR)
Title: Machine thermique a materiau magnetocalorique du genre machine frigorifique ou pompe a chaleur
Inventor: BELIN PATRICK
IPC: H01L37/04
Filed: 2014-08-06
Abstract: Une machine thermique à matériau magnétocalorique comporte un arbre central (4), un rotor (6) monté rotatif sur l'arbre central (4), le rotor (6) comportant un lit actif (60) comprenant du matériau magnétocalorique, le lit actif (60) étant conformé pour guider un fluide caloporteur, un distributeur chaud (7c) et un distributeur froid (7f) placés respectivement en regard d'extrémités chaude et froide (600c, 600f) pour fournir ou recevoir le fluide caloporteur circulant dans le lit actif (60). Le rotor (6) comporte un flasque chaud (61c) et un flasque froid (61 f) montés rotatifs sur l'arbre central (4) et supportant le lit actif (60) de matériau magnétocalorique. La machine (1) comporte des premiers moyens d'étanchéité (16) tournants entre le flasque (61) et l'arbre central (4), et des deuxièmes moyens d'étanchéité (17) tournants entre le flasque (61) et le distributeur (7) adjacent au-delà de l'anneau de raccord.
Patent FR-3027979-A1 (FR)
Title: Disque d'embrayage pour embrayage a friction
Inventor: PINEDA PHILIPPE
IPC: F16D69/00
Filed: 2014-10-30
Abstract: Disque d'embrayage (1) pour embrayage à friction, comprenant : - un moyeu (3) s'étendant selon un axe (X) longitudinal, - un flasque (6) couplé au moyeu (3), - un support (10) rigidement couplé au flasque (6) et s'étendant radialement au-delà du flasque (6), et - une garniture de friction (12) solidaire du support (10), le bord radialement intérieur (20) de la garniture (12) présentant une zone de contact avec le support (10) et une partie (22) s'étendant depuis cette zone de contact et se rapprochant de l'axe (X) lorsque l'on se déplace le long de ladite partie depuis ladite zone de contact. Figure d'abrégé : Fig 2
Patent FR-3027940-A1 (FR)
Title: Ouvrage de construction et ensemble comprenant un tel ouvrage de construction et menuiserie
Inventor: GRIMAULT GERARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2014-11-05
Abstract: Ouvrage (1) de construction du type comprenant d'une part, un coffre (2) de volet roulant comportant une face (3) de dessous, et, d'autre part, un profilé (8) de liaison apte à permettre la liaison de la face (3) de dessous du coffre (2) à un cadre (20) de dormant de menuiserie, ledit profilé (8) de liaison comprenant une aile (9) pour un positionnement en applique sur l'une des faces du cadre (20) de dormant, et un organe (10) de liaison à la face (3) de dessous du coffre (2). La face (3) de dessous du coffre (2) est munie extérieurement d'au moins une rainure (4) longitudinale et l'organe (10) de liaison est, pour sa liaison avec chaque rainure (4) de la face (3) de dessous du coffre (2), équipé de moyens (11) de verrouillage par encliquetage ou par emboîtement aptes à coopérer avec des moyens (12) de verrouillage complémentaires de ladite rainure (4) et comprend, pour la ou au moins l'une des rainures (4), au moins deux positions d'assemblage par encliquetage ou par emboîtement avec ladite rainure (4).
Patent FR-3040683-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accroche d'une ancre plate
Inventor: MAURIN ALAIN NICOLAS
IPC: B63B21/26
Filed: 2015-09-07
Abstract: La présente invention concerne l'accroche d'une ancre marine plate sur le sol marin en la faisant pivoter dès le recul du navire. À l'origine c'est le poids des pelles faisant pivot avec le talon d'amorçage (6) de l'ancre plate qui, posés sur le sol, faisaient accrocher l'ancre en s'enfoncant dans le sol, lors du recul du navire, cette ouverture devenait aléatoire selon la typologie du sol car l'ancre rippait avant de s'ouvrir et le navire perdait de précieux mètres dans une calanque. Le dispositif selon l'invention permet de remédier à cet inconvénient. Il se compose de deux griffes fixés sur le haut des pelles prés du talon d'amorçage qui permet aux pelles de pivoter et trouver une accroche immédiatement sur le sol dès le dépôt de l'ancre sur le sol, ainsi lors du recul du navire l'ancre est déjà ouverte et s'accroche immédiatement, elle ajoute en plus une accroche sur le sol et évite, ou ralentit le rippage de l'ancre sur le sol gràce à 4 points d'accroche au lieu de deux. La figure 1 représente l'ancre plate sur laquelle, les griffes 1 et 2 sont fixées sur les pelles)
Patent FR-3032557-A1 (FR)
Title: Capteur d'images couleur et son procede de fabrication
Inventor: CROCHERIE AXEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images couleur comprenant un réseau de pixels (7A, 7B) formés dans une couche semiconductrice (1) dont une face arrière est destinée à recevoir un éclairement ; des murs conducteurs isolés (27) pénétrant dans la couche semiconductrice à partir de sa face arrière et séparant les pixels les uns des autres ; et en regard de chaque pixel, un filtre couleur (39A, 39B) pénétrant dans 5 à 30 % de l'épaisseur de la couche semiconductrice à partir de sa face arrière et occupant au moins 90 % de la surface délimitée par les murs, une couche électriquement conductrice (23, 25) s'étendant de la paroi latérale du filtre jusqu'aux murs.
Patent FR-3035222-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la pression interstitielle dans le sediment marin
Inventor: WOERTHER PATRICE
IPC: G01N33/24
Filed: 2015-04-15
Abstract: La présente invention concerne un système de mesure de pression interstitielle dans le sédiment marin à différents niveaux de profondeur, comprenant une tige (102) creuse équipée d'une pluralité de capteurs de pression (124) disposés le long de la tige, ladite tige comportant une pluralité de tronçons assemblés entre eux par des éléments de liaison. Le système comporte en outre un pénétromètre pour enfoncer la tige dans le sédiment marin, ledit pénétromètre comprenant un tambour autour duquel est enroulée la tige avant enfoncement et des moyens d'enfoncement de la tige dans le sédiment marin, les tronçons de tube et les éléments de liaison de la tige étant aptes à être au moins une fois enroulés par cintrage autour du tambour et déroulés du tambour et lesdits moyens d'enfoncement étant aptes à dérouler et redresser mécaniquement la tige du tambour puis l'enfoncer dans le sédiment marin.
Patent FR-3035680-A1 (FR)
Title: Systeme de variation du taux de compression d'un moteur a combustion interne muni d'un element de guidage de liquide lubrifiant
Inventor: DE GOOIJER LAMBERTUS HENDRICK
IPC: F02B75/04
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention porte principalement sur un vilebrequin (12) de moteur à combustion interne comportant: - une pluralité de manetons (13) et de tourillons (14), - des pièces excentriques (18) montées rotatives chacune sur un palier d'un maneton, - un alésage (41) traversant axialement de part en part au moins un tourillon (14) pour autoriser le montage d'au moins un arbre de transfert (26) de mouvement vers lesdites pièces excentriques (18) montées sur lesdits manetons (13), ledit arbre de transfert (26) coopérant avec deux roulements (42), caractérisé en ce que ledit vilebrequin (12) comporte en outre: - des conduits internes (44) de circulation de liquide lubrifiant débouchant vers les paliers de deux manetons (13) successifs en passant par ledit alésage (41), et - un élément de guidage de liquide lubrifiant (47) emmanché sur ledit arbre de transfert (26) et positionné entre lesdits roulements (42).
Patent FR-3039776-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un recipient-melangeur comprenant un arbre telescopique.
Inventor: CHAUSSIN SEBASTIEN
IPC: B01F33/40
Filed: 2015-08-03
Abstract: Procédé d'assemblage d'un récipient-mélangeur (1) destiné à recevoir un fluide biopharmaceutique (C), dans lequel : - on dispose d'un conteneur (2) le conteneur (2) comprenant : ○ un dispositif de mélange (7) comportant au moins un arbre (8) présentant une longueur ajustable, ○ au moins un premier palier (11) fixé à la paroi (3), l'arbre (8) s'étendant au moins dans l'espace intérieur (4) depuis le premier palier (11), - on dispose d'un dispositif rigide extérieur de contention (18) du conteneur (2), - on dispose d'un moteur d'entraînement (9) situé à l'extérieur du conteneur (2), - on place le premier palier (11) du conteneur (2) écarté du moteur (9), - on ajuste la longueur de l'arbre (8) selon l'axe principal (XX) en disposant l'arbre (8) en regard du moteur (9) pour permettre au moteur (9) d'entrainer l'arbre (8) en rotation.
Patent FR-3042403-A1 (FR)
Inventor: GRINBERG DANIEL
IPC: A61F2/06
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne une prothèse vasculaire (1) pour la formation d'une anastomose, comprenant : -un premier tube (2) comportant : -une paroi étanche (21) formant un conduit entre des premier et deuxième orifices (23,24) ; -un stent (22) solidaire de la paroi étanche (21) ; -ladite paroi étanche (21) comporte un orifice latéral (25) ; -la prothèse comporte en outre un deuxième tube formant un conduit entre des première et deuxième extrémité, le deuxième tube étant fixé de façon étanche par sa première extrémité au premier tube autour dudit orifice latéral (25), sa deuxième extrémité étant obturée.
Patent FR-3043370-A1 (FR)
Title: Dispositif de lissage d'un reseau electrique par volants a moment variable
Inventor: ZALCMAN ANTOINE
IPC: B60K6/10
Filed: 2016-07-18
Abstract: Dispositif de lissage d'un réseau électrique comportant; un ou plusieurs volants à moment variable (vmv14), pouvant se solidariser (e5) à un axe secondaire (as14), pouvant lui même se solidariser (e3) à une extrémité à un variateur de couple secondaire (vcs14), relié à une unité électrique (ue14), l'unité électrique peut fonctionner, soit en mode moteur, soit en mode générateur. L'autre extrémité de l'axe secondaire (as14) peut se solidariser (e6) à un axe primaire (ap14), lui même relié par un variateur de couple primaire (vcp14) à un volant à moment constant (vmc14) et un dispositif de contrôle (X) déterminant; quand la production électrique est excédentaire, la conversion des unités électriques (ue14) en moteurs et la charge (e4; C) des volants à moment variable (vmv14) en opposant aux moteurs une contre-force proportionnelle à la vitesse d'augmentation de leur moment d'inertie, puis leur décharge (e4; D) dans le volant à moment constant (vmc14), quand la production électrique est déficitaire, la conversion des unités électrique (ue14) en générateur et la décharge (e4; D) des volants à moment variable (vmvi4) en fournissant aux générateurs une force proportionnelle à la vitesse de diminution de leur moment d'inertie, puis leur charge (e4; C) par le volant à moment constant (vmc14). Le mécanisme des volants (vmvi4) permet par contrainte mécanique; après désolidarisation (e5) de leur axe (as14), leur synchronisation (S) et après solidarisation (e5), l'augmentation (C) ou la diminution de leur moment d'inertie (D). Couplé à un variateur de couple (vcp14, vcs14), il permet la charge des volants d'un faible moment et d'une faible vitesse de rotation à un fort moment et une grande vitesse de rotation et inversement pour leur décharge.
Patent FR-3051680-A1 (FR)
Title: Nouveau systeme de distribution ou de collecte peripherique pour un procede de separation en lit mobile simule utilisant n-colonnes en serie
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01D15/18
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente invention décrit un dispositif de distribution du fluide entrant ou de collecte du fluide sortant d'une colonne faisant partie d'un ensemble de N colonnes en série destinées à être utilisées dans un procédé de séparation en lit mobile simulé. Le présent dispositif permet de réduire très sensiblement les volumes non sélectifs au niveau de chaque colonne, tout en respectant une bonne synchronicité de l'écoulement.
Patent FR-3057082-A1 (FR)
Title: Procede d’audit d’une ressource virtualisee deployee dans un reseau informatique en nuage
Inventor: BIHANNIC NICOLAS
IPC: G06F9/46
Filed: 2016-10-03
Abstract: Procédé d'audit (Audit1, Audit 2) d'au moins une ressource virtualisée (91, 92, 93) déployée dans un réseau informatique en nuage, mis en œuvre par un dispositif d'administration (10, 21, 22, 30) de l'au moins une dite ressource, apte à administrer des fonctions de réseaux virtuelles VNF, l'infrastructure virtuelle NFVI ou les services réseaux OSS/BSS, le procédé comprenant: - une étape de mémorisation d'un ensemble de règles de l'audit associées à l'au moins une ressource virtualisée (91, 92, 93), - une étape de réception depuis l'au moins une ressource virtualisée (91, 92, 93) d'un message comprenant une information sur un événement survenant sur ladite ressource virtualisée, - une étape de corrélation de l'information reçue avec l'ensemble de règles mémorisées, - si la corrélation est positive, une étape d'envoi, à un dispositif d'enregistrement (41, 42, 43, 44), d'un message de commande d'écriture d'au moins une donnée liée à l'information reçue dans un registre de données (51, 52, 53) associé à l'au moins une ressource virtualisée (91, 92, 93).
Patent FR-3060735-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une partie du corps a partir de photographies numeriques, et mise en oeuvre d'un tel procede pour la fabrication de chaussures sur mesure
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G06T7/50
Filed: 2016-12-15
Abstract: - L'invention porte sur un procédé de photogrammétrie numérique pour la mesure d'une partie du corps humain, de préférence un pied, ou encore une main ou un cou, sans reconstruction 3D de ladite partie du corps. En particulier, l'invention permet de déterminer des dimensions caractéristiques d'un pied à partir d'images numériques, en vue de leur utilisation pour la fabrication sur-mesure de chaussures. Les photographies sont avantageusement prises à l'aide d'un téléphone intelligent disposant d'un appareil photographique, par la personne elle-même, selon une procédure de prise de vue simple.