baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3040246-A1 (FR)
Title: Laser terahertz, source terahertz et utilisation d'un tel laser terahertz
Inventor: LAMPIN JEAN-FRANCOIS
IPC: H01S3/223
Filed: 2015-08-20
Abstract: L'invention concerne un laser térahertz (1) adapté pour émettre au moins un premier rayonnement électromagnétique dont une première fréquence d'émission est comprise entre 700 et 1200 GHz. Ledit laser comporte une source laser infrarouge (10) et une cavité résonnante (20) agencée pour être pompée optiquement par la source laser infrarouge (10), ladite cavité résonnante (20) contenant de l'ammoniac gazeux en tant que milieu amplificateur et présentant au moins une configuration pour laquelle la cavité résonnante (20) est une cavité résonnante à la première fréquence d'émission. La source laser infrarouge (10) est une source laser à semiconducteur continue apte à exciter les molécules du milieu amplificateur d'un niveau énergétique initial vers au moins un premier niveau énergétique excité, les molécules du milieu amplificateur placées dans ce premier niveau énergétique étant susceptibles de se désexciter par une transition d'inversion pure dont l'énergie de désexcitation correspond à la première fréquence d'émission. L'invention concerne en outre une source térahertz comportant un laser térahertz selon l'invention et une utilisation d'un laser térahertz selon l'invention.
Patent FR-3040354-A1 (FR)
Title: Cache de protection de la partie inferieure de la colonne de direction d’un vehicule
Inventor: RICHARD OLIVIER
IPC: B62D1/16
Filed: 2015-08-28
Abstract: L'invention porte sur un cache de protection de la partie inférieure de la colonne de direction d'un véhicule, destiné à éviter les infiltrations de matière dans l'ouverture en forme de cuvette du plancher et du tapis de plancher avant du véhicule pour le passage de la colonne de direction. Ce cache de protection (10) comprend un corps principal, qui comporte une paroi tubulaire (12) de forme sensiblement semi cylindrique et une base (13) raccordée à la partie inférieure de la paroi tubulaire (12), destiné à recouvrir en partie ladite ouverture en forme de cuvette et à masquer la partie inférieure de la colonne de direction, des moyens de positionnement (14, 17) du cache de protection sur le tapis de plancher avant du véhicule et des éléments d'assemblage (45, 46) dudit cache de protection (10) sur ledit tapis de plancher avant du véhicule.
Patent FR-3026897-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique
Inventor: OZEKI KOSUKE
IPC: H01R12/77
Filed: 2015-10-01
Abstract: Un boîtier 11 comporte un logement inférieur 1 la s'étendant de l'arrière à l'avant d'une fente d'insertion 15 et comportant une surface de montage plate en forme de plaque Sa s'étendant dans la direction d'arrangement de tiges inférieures et sur laquelle sont montées les tiges inférieures. En outre, le boîtier 11 comporte des nervures 1 lb prévues sur la surface de montage Sa et s'étendant de l'arrière vers l'avant de la fente d'insertion 15 de manière à former des rainures Za pour maintenir les tiges inférieures. L'extrémité des nervures 11b situées à l'avant de la fente d'insertion 15 sont disposées plus près de l'arrière de la fente d'insertion 15 que l'extrémité du logement inférieur 11a situé à l'avant de la fente d'insertion 15.
Patent FR-3045756-A1 (FR)
Title: Frein a disque electromecanique comportant un etrier portant deux plaquettes basculantes
Inventor: ESNEE DIDIER
IPC: F16D125/40
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention se rapporte à un étrier (3) de frein de véhicule automobile, destiné à chevaucher un bord externe d'un disque de freinage (2), comprenant une première plaquette (7) et une seconde plaquette (8) destinées à être situées de part et d'autre du disque (2) pour être pressées contre celui-ci. Chaque plaquette (7, 8) a une extrémité libre (11, 21) dépassant du bord externe du disque (2) et une base (9, 19) par laquelle elle est montée pivotante sur l'étrier (3) de façon à être basculante pour permettre de rapprocher ou d'écarter les extrémités (11, 21) de plaquettes l'une de l'autre. Un actionneur entraîné par un moteur électrique (22) coopère avec les extrémités (11, 21) des plaquettes (7, 8) pour les écarter ou les rapprocher l'une de l'autre selon que le frein (1) est activé ou désactivé.
Patent FR-3050746-A1 (FR)
Title: Escalier a limon metallique integrant une patte verticale de fixation d'une marche ou d'un support de marche au limon
Inventor: CHEVANCE GURWANN
IPC: E04F11/025
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne un escalier pourvu d'au moins un limon métallique et d'un ensemble de marches assemblées à ce limon par des moyens de fixation constitué d'une patte de fixation fixée d'une part à la marche ou support de marche et d'autre part au limon. La patte de fixation est constituée d'une partie supérieure et d'une partie inférieure. La partie supérieure comporte plusieurs formes prévues pour assurer un positionnement et une fixation dans la marche ou au support de marche constituée de bois ou métal. Le positionnement de la partie supérieure de la patte de fixation est encastré dans un logement ménagé dans la marche ou le support de marche. La partie inférieure comporte plusieurs formes prévues pour assurer un positionnement et une fixation sur le limon métallique à la verticale. Le positionnement de la partie inférieure de la patte de fixation est assuré par un système de vissage dans le limon dans lequel est pratiqué un orifice fileté. La patte de fixation, son mode de positionnement et son mode de fixation sont particulièrement destiné à fixer les marches ou les supports de marche sur les limons métalliques d'escalier.
Patent FR-3047595-A1 (FR)
Inventor: AMAR VIRGINIE
IPC: G06Q90/00
Filed: 2016-02-04
Abstract: Une méthode de surveillance de l'authenticité d'un utilisateur pendant les activités de l'utilisateur lors d'une session de l'utilisateur sur au moins un serveur d'applications est procurée. La méthode étant effectuée d'une façon distribuée au moyen d'un système de serveur distribué. La méthode comprend un processus de modélisation de l'utilisateur et un processus de vérification de l'utilisateur. Le processus de modélisation de l'utilisateur est effectué sur le serveur de modèles d'utilisateur, où un modèle d'utilisateur existant est adapté, session par session, aux données relatives à l'activité de l'utilisateur reçues du serveur d'application. Le processus de vérification de l'utilisateur est effectué sur au moins un serveur d'application sur la base d'un modèle d'utilisateur adapté sur le serveur de modèles d'utilisateur. Le processus de vérification de l'utilisateur comprend la comparaison du modèle d'utilisateur avec des éléments extraits de l'activité de l'utilisateur lors de la session de l'utilisateur sur le serveur d'application et la détermination d'une valeur totale d'évaluation de risque sur la base de la comparaison. Lorsque la valeur totale d'évaluation de risque dépasse un seuil donné, une action corrective est mise en œuvre.
Patent FR-3049770-A1 (FR)
Title: Composant de puissance vertical
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L29/747
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne un composant de puissance vertical comportant : un substrat (1) en silicium dopé d'un premier type de conductivité ; un caisson localisé (3) du second type de conductivité s'étendant depuis une face supérieure du substrat ; et du côté de la face supérieure du substrat (1), une structure de passivation revêtant une région périphérique du substrat (1) entourant le caisson (3), ladite structure de passivation comportant, sur et en contact avec ladite région périphérique de substrat, une première région (9) en un premier matériau de passivation et une deuxième région (21) en un deuxième matériau de passivation, la deuxième région (21) étant apte à générer, dans une région superficielle du substrat (1) en contact avec ladite deuxième région, une augmentation localisée de la concentration des porteurs majoritaires dans le substrat (1).
Patent FR-3050178-A1 (FR)
Title: Collecteur de carburant pour reservoir d'un aeronef
Inventor: VIALLE JULIEN
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-04-13
Abstract: La présente invention concerne un collecteur (1) de carburant destiné à communiquer avec au moins un réservoir de carburant d'un aéronef, ledit collecteur (1) définissant une enceinte (2) destinée à être remplie de carburant et à présenter une pression interne P1 supérieure à la pression interne P2 du réservoir de carburant, l'enceinte (2) comprend au moins un plafond (3) et au moins une paroi latérale (4a) pourvue de trous de débordement (7) destinés à communiquer avec le réservoir de carburant. Selon l'invention, le collecteur (1) comprend des moyens d'évacuation (10, 11) vers le réservoir de carburant d'une bulle d'air (6) piégée entre le plafond (3) et le niveau des trous de débordement (7).
Patent FR-3050292-A1 (FR)
Title: Procede de navigation dans une interface graphique de guide des programmes
IPC: G06F3/0485
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de navigation dans une interface graphique (6) comportant : - Le long d'un deuxième axe (14) une pluralité de séries de cartes de programmes positionnées par ordre chronologique le long d'un premier axe (13), - un pointeur de carte active (24) déplaçable, dans lequel le procédé comporte : - sélectionner (20) et afficher une portion affichable de l'interface graphique entre un instant de début d'affichage (17) et un instant de fin d'affichage (18), - fixer un paramètre d'instant de diffusion cible - recevoir (35) une commande de navigation le long du deuxième axe, - déplacer (36) le pointeur pour sélectionner en tant que carte active une carte de programme de la série correspondant à la commande de navigation et destinée à être diffusée à l'instant de diffusion cible.
Patent FR-3050969-A1 (FR)
Title: Arbre de rotation et groupe motoreducteur equipe d'un tel arbre pour un systeme d'essuyage d'un vehicule automobile
Inventor: SERVIN ALAIN
IPC: B60S1/18
Filed: 2016-05-09
Abstract: L'invention a pour objet un arbre de rotation (1) d'un groupe motoréducteur destiné à entraîner en rotation un bras d'un système d'essuyage d'un véhicule, comprenant une première région apte à recevoir un rotor (5) d'un moteur électrique du groupe motoréducteur et une deuxième région (12) agencée sous forme d'une vis sans fin, l'arbre de rotation (1) comprenant une troisième région (11) apte à recevoir un palier de rotation (3) du groupe motoréducteur, caractérisé en ce que la troisième région (11) comporte une pluralité de dents (6) qui s'étendent à partir d'une paroi extérieure (22) de l'arbre de rotation (1) et vers l'extérieur de celui-ci, et qui s'étendent longitudinalement le long de la paroi extérieure (22) de ce même arbre de rotation (1).
Patent FR-3054055-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'au moins une donnee de moyen de paiement, terminal de paiement et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: QUENTIN PIERRE
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-07-12
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'au moins une donnée de moyen de paiement, procédé mis en œuvre au sein d'un terminal de paiement comprenant un processeur de traitement sécurisé et une mémoire de traitement sécurisé. Un tel procédé comprend : - une étape d'obtention d'au moins une donnée représentative d'un moyen de paiement utilisé pour effectuer une transaction, dite donnée de moyen de paiement ; une étape d'anonymisation de ladite donnée de moyen de paiement, délivrant une donnée d'identification anonyme courante ; - une étape de transmission de ladite donnée d'identification anonyme courante à une application de traitement de données de fidélisation ;
Patent FR-3053914-A1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’une piece profilee en matiere composite thermoplastique, et dispositif de mise en œuvre de ce procede
Inventor: CHAUZU FRANK
IPC: C08J5/04
Filed: 2016-07-18
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend les étapes consistant à : ? imprégner par pultrusion dans une unité d'imprégnation des fibres de renforts avec un mélange constitué de deux pré-polymères réactifs (composition précurseur du polymère final) au moyen d'une filière de pultrusion générique, un premier pré-polymère comportant au moins 2 fonctions réactives terminales identiques X et un deuxième pré-polymère comportant également au moins 2 fonctions réactives terminales identiques Y ; Y étant capable de réagir avec X selon une réaction de condensation ? procéder à une montée en masse molaire desdits pré-polymères réactifs par une réaction de polycondensation dans l'unité de polymérisation de la filière de pultrusion générique de manière à obtenir un polymère partiellement ou totalement polymérisée, et à former un matériau composite intermédiaire, ? maintenir et/ou amener le polymère constituant ledit matériau composite intermédiaire à une température proche et/ou égale et/ou supérieure à son point de fusion en sortie de ladite unité de polymérisation, ? calibrer par refroidissement dans une unité de calibrage le matériau composite intermédiaire en fusion selon la forme finale spécifique du profilé souhaité.
Patent FR-3057000-A1 (FR)
Title: Dalle prefabriquee amelioree pour le positionnement d'un rupteur de pont thermique entre un mur et un plancher en beton arme
Inventor: PALAS FRANCK
IPC: E04C2/30
Filed: 2016-10-05
Abstract: Dalle préfabriquée (1), destinée à être en appui sur un mur (5) pendant la phase de construction d'un plancher (100), ledit mur (5) présentant une paroi latérale (51), ladite dalle préfabriquée (1) comprenant une dalle de béton (10) sensiblement plane selon un plan théorique (12) et, au moins un élément d'appui (20) faisant saillie sur une extrémité (11) de ladite dalle de béton (10), ledit au moins un élément d'appui (20) comprenant une première portion (21) encastrée, au moins en partie, dans ladite dalle de béton (10), une deuxième portion (22) destinée à reposer en appui sur ledit mur (5) et, une portion intermédiaire (23) de réservation destinée au positionnement d'au moins un rupteur de pont thermique (90) entre ladite extrémité (11) de ladite dalle de béton (10) et ladite paroi latérale (51) dudit mur (5), caractérisée en ce que ladite deuxième portion (22) dudit au moins un élément d'appui (20) comprend des moyens destinés à former butée contre ladite paroi latérale (51) dudit mur (5).
Patent FR-3060749-A1 (FR)
Title: Dispositif simplifie de detection de la formation d'hydrates de gaz
Inventor: DELPOUX OLIVIER
IPC: G01N21/65
Filed: 2016-12-21
Abstract: Le dispositif de détection de la présence d'hydrates de gaz et/ou de glace selon l'invention comporte au moins :         - une source laser,         - au moins deux filtres passe-bande,         - au moins un détecteur APD,         - au moins un moyen de mesure de la température au point de mesure, et         - des moyens d'analyse de la présence ou non d'hydrates et/ou de glace au point de mesure.
Patent FR-3070963-A1 (FR)
Title: Systeme de renforcement de voile comprenant en particulier un boitier de latte a repartition d'efforts
IPC: B63H9/06
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de renforcement de voile comprenant - un support de renforcement (5) sensiblement plan configuré pour s'étendre sensiblement parallèlement à un plan de voile, - au moins un moyen d'attache (6) configuré pour fixer le dispositif de renforcement à une voile (2), caractérisé en ce que le support de renforcement (5) présente une rigidité supérieure à celle de la voile (2) dans une direction parallèle audit plan de voile. L'invention concerne également un système comprenant un tel dispositif.
Patent FR-3075827-A1 (FR)
Title: Poudre d'alliage d'aluminium pour fabrication additive, et procede de fabrication d'une piece par fabrication a partir de cette poudre
Inventor: ELOI PIERRE
IPC: C22C21/08
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne une poudre d'alliage de composition massique : AlcompSiaMgbZrcRd dans laquelle R représente un ou plusieurs éléments choisis dans le groupe constitué de Mn, Cr, Cu, Zn et Ti, et dans laquelle, en pourcentage massique : a est compris entre 0,2% et 1%, b est compris entre 0,3% et 1,7%, c est compris entre 0,4% et 5%, et d est compris entre 0% et 1%, le complément étant constitué d'aluminium et d'impuretés inévitables.
Patent FR-3061885-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une caracteristique d'un environnement d'un vehicule par fusion de donnees
Inventor: LIENNARD THOMAS
IPC: G06F17/10
Filed: 2017-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la valeur estimée (L1 e, L2e, αe, Rce) d'au moins un paramètre caractérisant une partie d'un environnement dans lequel évolue un véhicule automobile et/ou la position dudit véhicule automobile dans ledit environnement, comprenant des étapes de : a) acquisition de données relatives audit environnement par au moins deux capteurs (21, 22, 23, 24) distincts, b) élaboration, pour chaque capteur, d'une première valeur (L1i, L2i, αi, Rci) de chaque paramètre, et c) combinaison desdites premières valeurs afin d'en déduire la valeur estimée de chaque paramètre. Selon l'invention, à l'étape c), on affecte à chaque première valeur un degré de croyance fonction de la confiance qu'on a dans le capteur associé, et on déduit la valeur estimée de chaque paramètre en fonction de ce degré de croyance.
Patent FR-3062416-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des gaz d'echappement, ligne d'echappement et procede de fabrication correspondant
Inventor: BRUNEL JEAN-PAUL
IPC: F02M26/30
Filed: 2017-01-27
Abstract: Le dispositif de traitement des gaz d'échappement comprend : - au moins un organe (3, 85) de purification, avec un substrat (11, 87) de purification des gaz d'échappement; - un échangeur de chaleur (5) situé axialement au-delà d'une extrémité axiale du substrat (11, 87); - un corps (29); - une vanne (7) comportant un volet (31) disposé dans le volume interne du corps (29). L'entrée d'échangeur (25) et la sortie d'échangeur (27) débouchent dans le volume interne. Au moins 45% d'un volume du corps (29) est dans un espace fictif (E) situé dans le prolongement axial du ou des substrats de purification (11, 87). Le corps (29) comporte au moins un premier orifice (39) communiquant fluidiquement avec la sortie d'organe de purification (20), et un deuxième orifice (41) définissant une sortie pour les gaz d'échappement.
Patent FR-3062840-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile comprenant une piece de renfort, et vehicule automobile comprenant une telle caisse
Inventor: GOISET RUDY
IPC: B62D25/04
Filed: 2017-02-14
Abstract: La présente invention concerne une caisse de véhicule automobile comprenant deux longerons latéraux (11) reliés par une traverse centrale (14) sensiblement perpendiculaire auxdits longerons latéraux (11), au moins un pied milieu (15) fixé sensiblement perpendiculairement à un desdits longerons latéraux (11), au droit de ladite traverse centrale (14), et une pièce de renfort (2) comprenant : - une portion de support (21) définissant une surface sensiblement parallèle audit pied milieu, apte à recevoir un enrouleur de ceinture de sécurité ; - des portions de fixation (23, 24) fixées audit pied milieu (15) et/ou audit longeron latéral (11) ; caractérisée en ce que ladite pièce de renfort (2) comprend également une portion d'entretoise (25) s'étendant sensiblement parallèlement à ladite traverse centrale (14), entre ledit longeron latéral (11) et une surface d'appui liée à ladite traverse centrale (14).
Patent FR-3067021-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une alumine mesoporeuse a partir d'un gel dispersible prepare en continu et sans sechage pousse
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C01F7/34
Filed: 2017-06-02
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'une alumine mésoporeuse comprenant a) au moins une première étape de précipitation d'alumine, d'au moins un précurseur basique et d'au moins un précurseur acide dans laquelle au moins l'un des précurseurs basique ou acide comprend de l'aluminium, à un pH du milieu réactionnel compris entre 6 et 10, à une température comprise entre 40 et 95 °C, ladite étape a) étant réalisée sans rétromélange, b) une étape de traitement thermique de la suspension obtenue à l'issue de l'étape a) à une température comprise entre 50 et 200°C, c) une étape de filtration de la suspension obtenue suivie d'au moins une étape de lavage du gel obtenu, d) une étape d'élimination d'au moins une partie de l'eau dudit gel d'alumine obtenu à l'issue de l'étape c) à une température inférieure à 50 °C e) une étape de mise en forme par malaxage -extrusion réalisée avec un taux d'acide, compris entre 0 et 4% et un taux de neutralisation compris entre 0 et 100%, f) une étape de traitement thermique à une température comprise entre 500 et 1000°C, en présence ou non d'un flux d'air contenant jusqu'à 60% en volume d'eau.
Patent FR-3067305-A1 (FR)
Title: Boitier de bloc optique pour vehicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention porte sur un boîtier (10) de bloc optique (1) pour véhicule, ledit boîtier (10) étant adapté pour recevoir au moins une source de lumière et comprenant un cadre destiné à supporter une glace de feu, ledit boîtier (10) comportant une excroissance issue de matière du boîtier (10) et formant une palette de support (102), ladite palette de support (102) s étendant depuis le cadre du boîtier (10) vers l extérieur, dans une direction correspondant à un axe longitudinal du boîtier (10), ladite palette de support (102) présentant des premiers moyen de fixation destinés à coopérer avec des seconds moyens de fixation aménagés sur un enjoliveur (12), de sorte qu une portion de l enjoliveur (12) recouvre ladite palette de support (102) de façon à la masquer après fixation dudit enjoliveur (12) sur ledit boîtier (10).
Patent FR-3075189-A1 (FR)
Title: Procede de palettisation centralisee d'objets en sortie de lignes de production
Inventor: CHIROL LUC
IPC: B65G63/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: On utilise des robots-navettes (107) aptes à déplacer des chariots (106, 106') sous le contrôle d'une unité de contrôle/commande (190) pour manutentionner des objets entre un point de collecte (110) et une station de palettisation (151) distante du point de collecte, lesdits robots-navettes étant autonomes en déplacement et aptes à s'atteler à et à se dételer des chariots, en ce que l'unité de contrôle/commande pilote les robots-navettes pour déplacer les objets sur chariot du point de collecte vers une zone de stockage tampon (141) où les objets sur chariot sont regroupés en lots d'objets à palettiser, et en ce que l'unité de contrôle/commande pilote les robots-navettes pour reprendre les objets sur chariot regroupés en lots dans la zone de stockage tampon et les déplacer en séquence vers la station de palettisation.
Patent FR-3075696-A1 (FR)
Title: Dispositif d’aeration compact a effet coanda pour vehicule automobile integrant un module de controle pourvu d’une facade de commande.
Inventor: DUTOT CHRISTOPHE
IPC: F24F13/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'aération comportant au moins un aérateur (3, 4) comprenant un canal apte à canaliser un flux d'air depuis une ouverture d'entrée jusqu'à une ouverture de sortie, un noyau creux de guidage d'air (13) logé dans ledit canal et définissant deux surfaces de guidage d'air délimitant avec ce canal deux voies d'écoulement aptes à transporter respectivement vers ladite ouverture de sortie une première et une seconde quantité d'air en provenance de ladite ouverture d'entrée, une ailette montée pivotante en amont dudit noyau (13) et agencée de sorte à permettre d'ajuster en fonction de sa position le ratio entre les première et seconde quantités d'air, et un module de contrôle (40) intégré au moins partiellement dans le noyau (13) du au moins dit aérateur (3, 4) et comprenant une façade de commande (41) constituée au moins partiellement par une paroi d'extrémité aval (13A) dudit noyau (13) et étant dotée de moyens de commande (44, 45, 46, 47, 48, 49).