baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097974-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de telemetrie passive par traitement d'image et utilisation de modeles en trois dimensions
Inventor: DORBESSAN PAUL
IPC: G06K9/66
Filed: 2019-06-26
Abstract: - Procédé et dispositif de télémétrie passive par traitement d’image et utilisation de modèles en trois dimensions. - Le dispositif (1) destiné à estimer la distance entre un observateur (2) et une cible (4), à l’aide d’au moins une image générée par un générateur d’images (6) numérique à partir de la position (P1) de l’observateur (2), comporte une unité de détection et d’identification configurée pour détecter et identifier une cible (4) dans l’image et pour définir une représentation imaginée de la cible (4) identifiée, et une unité d’estimation de distance configurée pour réaliser sur l’image une pluralité de projections différentes d’un modèle en trois dimensions de ladite cible (4) identifiée afin d’obtenir des représentations projetées de la cible (4) et pour sélectionner la représentation projetée la plus similaire de la représentation imagée, la distance associée à cette représentation projetée sélectionnée représentant ladite distance (D) estimée entre la position de l’observateur (2) et la cible (4). Figure pour l'abrégé : Fig 2
Patent FR-3097941-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage radiant pour équidés et système de chauffage.
Inventor: JOUBERT FRÉDÉRIC
IPC: F24C7/08
Filed: 2019-06-27
Abstract: Dispositif de chauffage radiant (10) pour équidés, notamment pour l’élevage et la compétition de chevaux (12), le dispositif de chauffage radiant (10) comprenant un corps de chauffe (16) configuré pour être raccordé à une source d’alimentation électrique (11) et pour émettre un rayonnement de chauffe (162) au moins en partie dans le domaine infrarouge lorsque le corps de chauffe (16) est alimenté en électricité par la source d’alimentation électrique (11), l’émission du rayonnement de chauffe (162) se pratiquant selon un champ sensiblement directionnel dirigé selon une direction principale, le rayonnement de chauffe (162) ayant la faculté de chauffer l’intérieur de la chair d’un cheval (12) au moins en partie positionné dans le champ du rayonnement de chauffe (162). Figure 4
Patent FR-3100083-A1 (FR)
Title: Procédé de guérison d’une couche implantée comprenant un traitement thermique préalable à une recristallisation par recuit laser
Inventor: ACOSTA ALBA PABLO
IPC: H01L21/76
Filed: 2019-08-20
Abstract: L’invention porte sur un procédé de guérison de défauts liés à une implantation d'espèces réalisée dans un substrat donneur (1) en un matériau semi-conducteur pour y former un plan de fragilisation (5) séparant une couche mince (4) d’une partie massive du substrat donneur. Le procédé comporte une amorphisation superficielle de la couche mince, suivie de l’application d’un traitement thermique à la couche mince superficiellement amorphisée. Le procédé comprend, après le traitement thermique, l’application d’un recuit laser à la couche mince superficiellement amorphisée pour la recristalliser en phase solide. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103059-A1 (FR)
Title: Arrangement a del
Inventor: MONTEIL JEAN FRANÇOIS
IPC: H01L33/52
Filed: 2019-11-07
Abstract: Arrangement à DEL La présente description concerne des diodes électroluminescentes et plus spécifiquement divulgue une couche encapsulante (10) montée sur un réseau de DEL (20). La couche encapsulante (10) couvrant le réseau de DEL (20) est moulée séparément et est montée sur une carte PCB (30) à l’aide d’un moyen adhésif. La couche encapsulante comporte des logements conformés pour accueillir des DEL en dessous. La couche encapsulante de la présente description est une couche qui améliore la performance optique du réseau de DEL en éliminant la formation de bulles d’air, est sûre pour exploiter des zones à risques et est une couche qui élimine l’émission de composés organiques volatils car l’utilisation d’amorces et le durcissement du fluide encapsulant sont éliminés. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3104142-A1 (FR)
Title: Recipient du type sans couvercle et methode d’assemblage du recipient
Inventor: ORCHARD ALEX JAMES
IPC: B65D3/20
Filed: 2019-12-04
Abstract: Le récipient (10) pour produit (P) présente une paroi de fond (1) et une paroi latérale (2) d’extension tubulaire jusqu’à une extrémité annulaire (20) entourant une ouverture (O) d’accès au volume intérieur (V). Le récipient est du type sans couvercle ou partie perdable, en incluant deux protrusions (2a, 2b) distinctes, en saillie de la paroi latérale pour obtenir une configuration fermée, dans laquelle les deux protrusions sont simultanément : - en saillie à l’opposé de la paroi de fond, depuis l’extrémité annulaire (20), et- scellées l’une sur l’autre de manière à former une zone de scellage pour fermer hermétiquement l’ouverture (O),le récipient (10) présentant deux portions de saisie (4, 5), décalées et réparties sur les deux protrusions (2a, 2b) et agencées au-delà de la zone de scellage, ce qui le rend rapide à ouvrir. Le récipient est recyclable, formé par exemple à base de papier ou carton laminé.                  Figure pour l’abrégé :              F i gure 1
Patent FR-3107134-A1 (FR)
Title: dispositif de carte géographique permanente au format papier connectée à une application mobile dans le but de repérer les points d’intérêts (dits aussi « POI »)
Inventor: POMMIER EDOUARD
IPC: G06T17/05
Filed: 2020-02-06
Abstract: Dispositif de carte géographique permanente au format papier connectée à une application mobile dans le but de repérer les points d’intérêts sur ladite carte, déterminant ainsi une carte permanente dotée d’informations réactualisées, et agissant selon un principe de déplacement du smartphone sur la carte pour : 1° repérer les « POI » ; 2° obtenir des informations complémentaires sur les POI présentant un intérêt pour l’utilisateur, 3° et permettre enfin à ce dernier de manifester son intérêt sur le «POI», caractérisé par :- Une carte géographique physique permanente (a) placée près de l’utilisateur, cette carte étant segmentée (b) dans sa surface, tandis que le périmètre de sa surface est paramétré par les coordonnées GPS,- un programme dédié (c) placé sur un serveur central qui :          = positionne les points d’information  (d) sur un espace virtuel à l’aide de coordonnées GPS, cet espace virtuel étant segmenté (e) en rapport et dans les mêmes conditions que la carte géographique permanente (a) avec un paramétrage GPS du périmètre de la carte physique (a) aux fins de positionner les « POI »,          = contient une application utilisateur (f) téléchargeable sur un dispositif doté de la technologie mobile (g), le téléchargement de l’application utilisateur (f) opérant également le téléchargement simultané des « POI » (d), tandis que cette application (f) permet à l’utilisateur de balayer sur le dessus la carte géographique physique(a) par l’intermédiaire de la fonction visuelle vidéo (h) contenue dans la technologie mobile, aux fins de faire apparaitre les « POI »(d) contenus dans l’espace de segmentation(b) de la carte géographique (a).
Patent FR-3106995-A1 (FR)
Title: Tables connectées espacées
Inventor: BOUMEDIENE NORÉ
IPC: B23Q3/02
Filed: 2020-02-11
Abstract: Dispositif permettant de constituer une fausse table d’usinage destinée à la réalisation de grandes pièces sur des machines linéaires type portique, composée de l’addition de modules (1), fixée sur la table de la machine-outil.     Cette fausse table permet un changement rapide de production afin d’augmenter la flexibilité.     Des pièces à usiner sont fixées sur des montages d’usinages équipés de tirettes (6).     Chaque module (1) possède des dispositifs mécaniques ou mandrins points zéros (2) commandés par air ou huile permettant de positionner et de serrer les tirettes (6) des montages sur la fausse table constituée.     L’ensemble des modules sont reliés entre eux par des raccordements (3) qui permettent le transfert de fluides pour déverrouiller l’ensemble des mandrins (2) à l’unisson, définissant la notion de tables connectées.     Un gabarit (5) qui possède des tirettes (6) dont l’entraxe correspond à l’écart de deux mandrins (2) d’un même module (1) sert à calibrer l’espace entre les tables (1). Il permet d’avoir un entraxe constant entre les mandrins (2) afin de fixer un montage d’usinage quel que soit son orientation et son placement.
Patent FR-3109129-A1 (FR)
Title: mécanisme de déplacement en va-et-vient de piles de traverses et véhicule ferroviaire comprenant un tel mécanisme
Inventor: BUSTAMANTE JORGE
IPC: E01B29/06
Filed: 2020-04-11
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de déplacement (130) de piles (21’, 22’) de traverses (21, 22) destinées à équiper une voie de chemin de fer, le mécanisme de déplacement (130) étant destiné à équiper au moins deux wagons de travail (100, 200, 300) successifs d’un véhicule ferroviaire (1), le mécanisme de déplacement (130) comprenant des moyens de guidage (140) configurés pour guider, le long d’une direction longitudinale (X) de chacun des wagons, une pluralité de chariots (131) adjacents deux à deux, le mécanisme de déplacement (130) comprenant des moyens d’entraînement (150) pour déplacer les chariots (131) conjointement en va-et-vient entre une première et une deuxième positions de déplacement de sorte que chaque chariot (131) porte une pile (21’, 22’) de traverses (21, 22) suivant un chemin d’avancement (W1) de la première à la deuxième position de déplacement, et configuré pour parcourir un chemin de retour (W2), de la deuxième à la première position de déplacement, en étant déchargé.     (Fig. 5)
Patent FR-3110155-A1 (FR)
Title: Ensemble elevateur et procede de montage /demontage et accostage
Inventor: NARDELLI GABRIEL
IPC: B66C23/20
Filed: 2020-05-14
Abstract: La présente invention propose un ensemble élévateur à entraînement pignon/ crémaillère comportant une mâture 2 et un élévateur 1. L’ensemble élévateur 100 est conçu pour permettre l’assemblage inversé et autonome de la mâture sur un puits/ou galerie en cous d’excavation. L’ensemble élévateur descend le long d’une mâture suspendue jusqu’à une extrémité inférieure 21 de ladite mâture pour acheminer des sections de mât à assembler en dessous de la mâture. Les sections de mats à assembler sont positionnées pour son éclissage, une par une, au moyen d’un plateau 120 mobile dudit ensemble élévateur. L’invention concerne également un procédé d’assemblage inversé, un procédé d’accostage et un procédé de démontage dudit ensemble élévateur.      Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110126-A1 (FR)
Title: Equipement électrique de distribution de puissance pour système de freinage et de taxiage d’un aéronef et système de freinage et de taxiage d’un aéronef
Inventor: GOYEZ BRIAN
IPC: H02J4/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: Equipement électrique de distribution de puissance (1), agencé pour relier une pluralité de sources de puissance (50, 60, 70) à un système de freinage (80) et à un système de taxiage (90) d’un aéronef pour les alimenter électriquement, comprenant des ports d’entrée (3, 4) destinés à être reliés à une source de puissance (50, 60, 70), un premier port de sortie (6) destiné à être relié au système de freinage (80) et un deuxième port de sortie (7) destiné à être relié au système de taxiage (90) ainsi qu’ un troisième port d’entrée/sortie (5).     Système (100) comprenant un tel équipement électrique de distribution de puissance.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3110308-A1 (FR)
Title: Procédé de collecte de données par satellite
Inventor: KHUREIM CASTIGLIONI SHADI
IPC: H04B7/204
Filed: 2020-05-15
Abstract: L’invention concerne un système radiofréquence et un procédé de collecte de données comprenant :                                   au moins une balise (310, 311), et au moins une plateforme spatiale ou aéroportée (301) avec un faisceau antennaire adaptable.                            Le procédé comprend :                                   une étape (201) où la plateforme émet un signal d’activation avec un faisceau antennaire faiblement directif (110), chaque balise répondant par une requête d’accès,                  une étape (202) de génération d’une table comprenant, pour chaque équipement, une durée de visibilité, une bande de fréquence et une durée de transmission,                  une étape (203) de définition d’un plan de contrôle planifiant le séquencement des transmissions associés à des configurations de faisceau antennaire directif de la plateforme,                 une étape (204) comprenant :                         la transmission des instants auxquels ils peuvent transmettre aux équipements ayant émis une requête d’accès,                         l’orientation du faisceau antennaire (111, 112, 113) de la plateforme selon le plan de contrôle, l’envoi et la mémorisation des données.
Patent FR-3111124-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de languettes ou emballages ayant une surface plane, notamment languettes de test de produits cosmétiques et languettes ou emballages de ce genre
Inventor: TENENHAUS JACQUES
IPC: B65H1/06
Filed: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de distribution de languettes ou emballages ayant une surface plane, notamment languettes de test de produits cosmétiques et languettes ou emballages de ce genre Languette (1) ou un emballage, ayant une face plane inférieure s’étendant entre deux bords latéraux d’extrémité avant et arrière, par exemple languette de test de parfum, étui de test de poudre de maquillage ou de rouge à lèvre ou analogues, paquet de cigarettes ou de bonbons, boite de médicaments, ou analogue, caractérisé(e) en ce qu’il est prévu une partie formant rabat (4) avant s’étendant du bord latéral avant en faisant saille de la languette ou de l’emballage sous la face plane inférieure.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113437-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’assistance au pilotage d’aeronef
Inventor: DUPONT VALENTIN
IPC: G08G5/00
Filed: 2020-08-11
Abstract: Le document décrit un système et un procédé pour la gestion de recommandations de réglages d’équipements de cockpit d’un aéronef. Le procédé mis en œuvre par ordinateur comprend des étapes consistant à :- déterminer une évaluation d’un contexte de vol d’un aéronef et une évaluation d’actions du pilote de l’aéronef, en utilisant des algorithmes de décision ;- encoder les évaluations de contexte de vol et d’actions du pilote pour générer des caractéristiques clés de contexte ; et- déterminer une ou plusieurs recommandations de réglage d’équipements à partir des caractéristiques clefs de contexte.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113795-A1 (FR)
Title: Dispositif d’inversion d’état, système de sortie et appareil électronique associés
Inventor: ARNOLD JEAN-FRANCOIS
IPC: H03K19/20
Filed: 2020-08-31
Abstract: Dispositif d’inversion d’état, système de sortie et appareil électronique associés Ce dispositif (40) comprend :   - une première borne d’alimentation (42) et une deuxième borne d’alimentation (44), la première borne ayant un potentiel électrique supérieur au potentiel électrique de la deuxième borne,  - une première borne d’entrée (50) et une deuxième borne d’entrée (52) destinées à être connectées à la sortie de sécurité (20),  - une première borne de sortie (54) et une deuxième borne de sortie (56) entre lesquelles est fourni un signal de sortie logique inverse du signal logique fourni par la sortie de sécurité (20), la première borne de sortie (54) étant reliée électriquement à la première borne d’alimentation (42) et la deuxième borne de sortie (56) étant reliée électriquement à la deuxième borne d’entrée (52), et  - une résistance (60) connectée entre la deuxième borne de sortie (56) et la deuxième borne d’alimentation (44).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113848-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’un produit, machine comprenant un tel dispositif et procédé de contrôle d’une telle machine
Inventor: BATLLO BENOIT
IPC: B05C11/10
Filed: 2020-09-07
Abstract: Dispositif d’application d’un produit  , machine comprenant un tel dispositif  et procédé de contrôle d’un e  tel le   machine
    Ce dispositif d’application (3) de produit comprend un bâti (30) dans lequel est prévu un conduit (34) de produit, le bâti (30) définissant un alésage longitudinal (36), le dispositif d’application (3) comprenant un pointeau (38) monté dans l’alésage longitudinal (36), le dispositif d’application comprenant une vanne d’application (42) de produit formée par une buse (43) prévue sur le bâti (30) et un obturateur (44) prévu à une extrémité du pointeau (38) située dans le conduit (34) de produit. Le pointeau est configuré pour être déplacé le long d’un axe longitudinal (X3) entre une position de fermeture de la vanne d’application (42) et une position d’ouverture. Le dispositif comprend une butée (60) solidaire du pointeau (38), et une butée (62) solidaire du bâti (30) configurée pour limiter le retour du pointeau (38) vers sa position de fermeture à une position intermédiaire entre la position de fermeture et la position d’ouverture, par coopération avec la butée (60) solidaire du pointeau (38), et la butée (62) solidaire du bâti (30) a une position réglable.
    Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116099-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide et procédés associés
Inventor: DAMIENS ALEXANDRE
IPC: F16L11/10
Filed: 2020-11-09
Abstract: Conduite flexible de transport de fluide et procédés associés
    Conduite flexible (10) destinée au transport de fluides comprenant, de l’intérieur vers l’extérieur : une gaine interne tubulaire (20) d’axe (A-A’) définissant un passage interne (13) de circulation de fluides ; une structure composite de renfort (21) appliquée autour de la gaine tubulaire (20) et liée à la gaine tubulaire (20) ; au moins une couche d’étanchéité (22) en un matériau thermoplastique appliquée autour de la structure composite de renfort (21) ; au moins une nappe d’armures (24, 25) de traction, non liée à la couche d’étanchéité (22), la au moins une nappe d’armures (24, 25) de traction comprenant au moins un élément d’armure (50) enroulé autour de la couche d’étanchéité (22) ; caractérisée en ce que l’épaisseur de la couche d’étanchéité (22) est inférieure à 15 mm.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3108739-A1 (FR)
Title: Systeme de travail autonome, procede de definition de travail autonome, et programme
Inventor: YOKOYAMA TARO
IPC: G05D1/02
Filed: 2021-03-29
Abstract: Un système de travail autonome comprend une première machine de travail comprenant une unité de communication, des deuxièmes machines de travail ayant différentes fonctions comprenant des unités de communication, un dispositif de définition stockant des informations de planning de travail et comprenant une unité de communication, et un terminal ayant des unités de communication et de notification. La première machine acquiert un état de travail réalisé et transmet des informations indiquant l’état de travail acquis au dispositif de définition qui détermine si un travail supplémentaire est nécessaire d’après les informations reçues et les informations de planning, et, s’il est nécessaire, sélectionne la deuxième machine appropriée pour le travail supplémentaire d’après la performance des deuxièmes machines, et transmet des informations de travail supplémentaire comprenant un contenu de travail pour la deuxième machine et des informations relatives à la deuxième machine à au moins l’un parmi le terminal et la deuxième machine.
Patent FR-3126653-A1 (FR)
Title: dispositif de diffusion d'un fluide actif, notamment d’un fluide de traitement d’odeurs, à l’aide d’un flux vecteur
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: F24F13/32
Filed: 2021-09-03
Abstract: Dispositif de diffusion d’un fluide actif, ledit dispositif comprenant un boîtier (1) définissant un logement destiné à accueillir un matériau configuré pour libérer ledit fluide actif, ledit boîtier (1) comprenant au moins un jeu d’empreintes de fixation (14) permettant un positionnement du boîtier (1) dans un flux vecteur d’entraînement dudit fluide actif, ledit jeu d’empreintes (14) comprenant une fente médiane (36) ménagée sur ledit boîtier (1) de sorte que ledit dispositif puisse être fixé transversalement à une paroi (38) de séparation de deux conduits (40, 42) d’écoulement dudit flux vecteur.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3129253-A1 (FR)
Title: Booster de courant de court-circuit DC
Inventor: HADBI DJAMEL
IPC: H02H7/045
Filed: 2021-11-12
Abstract: L’invention porte sur un dispositif comportant :- un élément de stockage d’énergie électrique défini par une tension de fonctionnement DC associée, - un chargeur configuré pour charger l’élément de stockage lorsque l’élément de stockage est déchargé et le dispositif est soumis à une tension DC supérieure à la tension de fonctionnement DC associée à l’élément de stockage, et - un ensemble de diodes défini par une valeur de tension seuil associée, l’ensemble de diodes étant configuré pour être passant et ainsi décharger l’élément de stockage lorsque ledit élément de stockage est chargé et le dispositif est soumis à une tension DC inférieure à la différence entre la tension de fonctionnement DC associée à l’élément de stockage et la valeur de tension seuil associée à l’ensemble de diodes.  Figure de l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3130749-A1 (FR)
Title: Système de transmission de commande à un servo actionneur hydraulique
Inventor: HAUTECOEUR JULIEN
IPC: B64D31/14
Filed: 2021-12-17
Abstract: Système de transmission de commande à un servo actionneur hydraulique Un aspect de l’invention concerne système de transmission de commande (20) à au moins un servo actionneur hydraulique (30) comportant :  un système mécanique (21) comprenant : un actionneur électrique rotatif (211) comportant une première et une deuxième voies (211a, 211b), un actionneur électrique linéaire (212) comportant une troisième voie (212c), l'actionneur électrique linéaire (212) étant relié à l'actionneur électrique rotatif (211) par une liaison mécanique (213) et étant relié au servo actionneur hydraulique (30) par une liaison mécanique (214) ; Un système de commande (22) comprenant : un premier dispositif de commande (221) relié par une liaison électrique à la première voie (211a) ;un deuxième dispositif de commande (222) relié par une liaison électrique à la deuxième voie (211b) ;un troisième dispositif de commande (223) relié par une liaison électrique à la troisième voie (212c).  Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1 [Fig. 1]
Patent FR-3131430-A1 (FR)
Title: Gaine de combustible nucléaire et procédé de fabrication d’une telle gaine
Inventor: BISCHOFF JÉRÉMY
IPC: G21C3/07
Filed: 2021-12-27
Abstract: Gaine de combustible nucléaire et procédé de fabrication d’une telle gaine La gaine de combustible nucléaire est fabriquée avec un substrat (14) réalisé en zirconium pur ou en alliage à base de zirconium et un revêtement de protection (16) multicouche recouvrant une surface (14B) du substrat (14), le revêtement de protection (16) comprenant une couche principale (18) réalisée en chrome pur et une ou plusieurs couches additionnelles (20), chaque couche additionnelle (20) étant réalisée en chrome pur ou dans un matériau constitué de chrome et, en outre, d’oxygène et/ou d’azote, avec la présence éventuelle d’inévitables impuretés.  Figure pour l'abrégé : Figure 2