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Patent FR-3019683-A1 (FR)
Title: Dispositif thermo electriques et module thermo electrique, notamment destines a generer un courant electrique dans un vehicule automobile
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01L35/04
Filed: 2014-04-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif thermo électrique (1) comprenant au moins deux éléments thermo électriques (3, 4) dit premier et deuxième éléments thermo électriques, susceptibles de générer un courant électrique sous l'action d'un gradient de température exercé entre deux de leurs faces, dites première et deuxième faces actives (5, 6), ledit dispositif comprenant un premier moyen de connexion électrique (21) connectant électriquement les deux éléments thermo électriques (3, 4) et un deuxième moyen de connexion électrique (22) destiné à connecter électriquement un des deux éléments thermo électriques (3, 4) du dispositif avec un troisième élément thermo électrique (3, 4), caractérisé par le fait que le premier moyen de connexion électrique (21) et le deuxième moyen de connexion électrique (22) sont configurés pour présenter la même densité de courant. L'invention concerne aussi un module thermo électrique comprenant une pluralité desdits dispositifs thermo électriques (1).
Patent FR-3021496-A1 (FR)
Title: Outil d’abattage d’arbres muni d’un disque de coupe
Inventor: JACQUIER EMILE
IPC: A01G23/091
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne un outil d'abattage d'arbres comportant un châssis (2), des moyens de maintien adaptés à maintenir un arbre solidaire au châssis (2), et des moyens de coupe (5) adaptés à couper l'arbre, les moyens de coupe (5) étant formés par un disque de coupe (5) denté monté rotatif par rapport au châssis (2). Selon l'invention, le disque de coupe (5) est disposé entre au moins un patin inférieur (14) et un patin supérieur (15) qui maintiennent entre eux le disque de coupe (5) et évitent qu'il ne se déforme.
Patent FR-3023596-A1 (FR)
Title: Frein a tambour a dispositif antibruit de plateau
Inventor: LUU GERARD
IPC: F16D51/24
Filed: 2014-07-11
Abstract: Frein à tambour comportant un segment principal et un segment secondaire munis chacun d'une garniture de frein et actionnés par un cylindre de roue. Le frein comporte un dispositif antibruit (90) composé de deux éléments antibruit de plateau (90A,B) associés chacun à un segment (2, 2'). Chaque élément antibruit est formé d'un arceau plat (91A,B) épousant la forme cintrée du porte-garniture de chaque segment. Il est tenu à une extrémité par une patte de fixation (92A,B) munie d'un trou (92 1A,B) accroché à une broche portée par le plateau et par son autre extrémité, munie d'une pince (93A), il est fixé au bloc d'appui. Le dispositif antibruit (90) est installé contre la face interne du plateau sous les segments et leur mécanisme.
Patent FR-3027174-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede emetteur-recepteur optoelectronique wdm en cascade
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04J14/02
Filed: 2014-10-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif émetteur-récepteur optoélectronique comprenant un premier connecteur optique (OC1) apte à être connecté à une première fibre optique bidirectionnelle (OF1), et un deuxième connecteur optique (OC2) apte à être connecté à une deuxième fibre optique bidirectionnelle (OF2), le dispositif comprenant en outre : • un module d'insertion-extraction (ADM) apte à : • extraire une longueur d'onde (λRx) dans une pluralité de longueurs d'onde composant un premier signal optique reçu par le premier connecteur optique (OC1) et transmettre le premier signal optique sans la longueur d'onde extraite vers le deuxième connecteur optique (OC2) ; • insérer une longueur d'onde (λTx) dans un deuxième signal optique reçu par le deuxième connecteur optique (OC2) et transmettre le deuxième signal optique avec la longueur d'onde insérée vers le premier connecteur optique (OC1) ; • un module de conversion électrique-optique (EC1) apte à fournir au module d'insertion-extraction la longueur d'onde (λTx) insérée dans le deuxième signal optique à partir d'un signal électrique entrant (Data Tx); et un module de conversion optique-électrique (EC2) apte à convertir la longueur d'onde (λRx) extraite du premier signal optique par le module d'insertion-extraction en un signal électrique sortant (Data Rx).
Patent FR-3027329-A1 (FR)
Title: Support pour la fixation de panneaux notamment de cloture ou d'affichage et systeme de fixation de tels panneaux
Inventor: VERGEZ ROGER
IPC: E04H17/20
Filed: 2014-10-15
Abstract: L'invention concerne un support pour la fixation de panneaux (1) comprenant au moins un poteau de clôture (10) d'axe longitudinal (A) comportant sur au moins une de ses faces latérales une ouverture (11) s'étendant sur toute ou partie de sa longueur, ladite ouverture comportant deux flancs (12,13) se faisant face et un fond (14), ledit support étant caractérisé en ce que le poteau (10) comporte dans le fond (14) une glissière (20), ladite glissière (20) étant en partie fermée par deux saillies (24, 25) la séparant de l'ouverture (11), et en ce qu'il comprend en outre au moins un insert (30) amovible destiné à être positionné dans la glissière (20) pour la fixation du panneau, ledit insert (30) étant mobile en translation le long de ladite glissière (20). L'invention concerne également un système de fixation de panneaux à un tel support permettant la mise en place par exemple d'une clôture ou d'un ensemble de panneaux d'affichage, ainsi qu'un procédé d'assemblage d'un tel système.
Patent FR-3027519-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters d'isosorbide et de derives n-acyles d'acides amines comme agent de brunissage et/ou de bronzage de la peau humaine
Inventor: CATTUZZATO LAETITIA
IPC: A61Q19/04
Filed: 2014-10-24
Abstract: Au nom de : Société d'Exploitation de Produits Pour les Industries Chimiques-SEPPIC Inventeurs : Laetitia CATTUZZATO, Sandy DUMONT, Jérôme GUILBOT Abrégé : Utilisation d'un composé de formule (I) : dans laquelle R' et R", représentent un atome d'hydrogène ou un radical ou d'une composition (C1) comprenant 99% à 20% massique d'au moins un composé de formule (la) et de 1% à 80% massique d'au moins un composé de formule (lb) : formule (lb) dans laquelle le radical R, représente un radical pour brunir et/ou de faire bronzer la peau humaine, dans une composition cosmétique. Procédé de brunissage et composition et médicament.
Patent FR-3028567-A1 (FR)
Title: Filtre haute pression pour injecteur de carburant
Inventor: JAULT FREDERIC
IPC: F02M61/16
Filed: 2014-11-18
Abstract: Un filtre à carburant (est est monté dans la section d'entrée d'un canal de carburant d'injecteur. Le filtre comprend une partie de montage (234) solidaire d'une partie filtrante (236) en forme de sac, munie de trous filtrants (240) au moins dans sa paroi périphérique (237). Un manchon, s'étendant depuis la partie de montage contre la paroi interne de la section d'entrée (22) du côté de la partie filtrante, définit avec la paroi périphérique de la partie filtrante un passage annulaire (243) pour le carburant. La partie filtrante peut comprendre des trous orientés (240) pour favoriser l'écoulement du carburant, soit d'augmenter l'effet filtrant. La profil de la partie filtrante peut aussi être conique, pour augmenter la section du passage annulaire et réduire la perte de charge.
Patent FR-3042342-A1 (FR)
Title: Dispositif optique photovoltaique a filtration plasmonique frontale et multirefringence variable arriere simple convexe et double concave localement
Inventor: GIRARDIE LIONEL
IPC: H02S40/22
Filed: 2015-10-08
Abstract: Dispositif optique photovoltaïque à filtration plasmonique frontale et multiréfringence variable arrière simple convexe et double concave localement caractérisé en ce qu'il comporte : - Des rangées de cellules solaires bifaciales cristallines (1) ayant une surface frontale (1f) et une surface arrière (1r) de ratio de conversion photovoltaïque minimum de 80% et interconnectées pour former une matrice (2) encapsulée entre un dioptre entrant (4) et sortant (7) dont la distance (e) séparant deux rangées est égale ou inférieure au segment d'une cellule solaire (1) - La surface prise dans le plan de la matrice (2) forme une aire (2s) - un filtre plasmonique (3) collé sur le dioptre entrant (4) et positionné en parallèle d'une rangée de cellules solaires (1) dans l'intervalle (e) séparant les cellules solaires (1) et centré sur l'axe médian entre deux rangées de cellules donc 1/2 de (e) - Une aire de transmission lumineuse (6S) constituée de l'intervalle (e) par une rangée de cellules solaires (1) - Un filtre multiréfringent variable (8) à miroir simple convexe et double concave localement (8c) collé sur la surface inférieure (7") du dioptre sortant (7) recouvrant la surface inférieure (7") d'une surface égale à l'aire (2s) et dont la zone simple convexe et double concave (8c) du filtre (8) est positionnée exactement en superposition parallèle en tout point de l'aire (6S) pour réfléchir les rayons lumineux vers la face arrière (1r) des cellules solaires et vers le filtre plasmonique (3) par divergence des rayons diffractés du miroir dichroïque simple convexe (8c) et par convergence des rayons diffractés du miroir dichroïque double concave L'axe médian de la forme convexe du filtre optique (8) doit être à positionnée exactement et confondue avec l'axe médian entre deux rangées de cellules solaires (1) et l'axe médian du filtre plasmonique (3).
Patent FR-3032561-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’une source lumineuse a un dispositif d’alimentation electrique
Inventor: DUARTE MARC
IPC: H01R13/717
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique d'au moins une source lumineuse à un dispositif d'alimentation électrique. Le dispositif trouve son utilité notamment dans un dispositif lumineux pour un véhicule automobile et permet le placement de sources lumineuses à distance de l'élément de connexion, qui peut à son tour être placé à distance d'un dispositif d'alimentation électrique des sources lumineuses. Le dispositif de connexion permet une grande liberté de placement des sources lumineuses par rapport au dispositif, puisqu'il ne porte que peu d'ombre sur les sources lumineuses tout en assurant une bonne dissipation de la chaleur qu'il produit.
Patent FR-3033724-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de la denture d'une couronne dentee
Inventor: BOUDOT FRANCOIS
IPC: F16H55/17
Filed: 2015-03-17
Abstract: Procédé de réparation de la denture d'une couronne dentée (3), le procédé mettant en œuvre un dispositif d'usinage (1), amovible, comprenant un châssis et une partie mobile par rapport au châssis, supportant un organe de coupe, ledit procédé étant mis en œuvre sur site, sans démontage de la couronne dentée (3) de la machine tournante (2) qu'elle est destinée à entraîner, ledit procédé comprenant les étapes suivantes, pour la mise en œuvre de l'usinage de chaque dent : - fixer ledit dispositif d'usinage (1) à la couronne dentée (3) par serrage du dispositif d'usinage (1) sur la couronne en une position de fixation sur la couronne en relation avec la dent à usiner, - réaliser l'usinage de la dent de manière automatisée par la commande de l'organe de coupe selon des opérations d'usinage prédéterminées, et dans lequel on réalise le déplacement du dispositif d'usinage (1) d'une position de fixation sur la couronne dentée (3), correspondant à la dent précédemment usinée, vers une position de fixation d'une dent voisine à usiner, alors que la couronne dentée (3) est immobile, ledit dispositif d'usinage (1) étant suspendu et maintenu par au moins un câble (5) en tension lié au bâti de la machine tournante (2).
Patent FR-3033966-A1 (FR)
Title: Authentification chainee par l'intermediaire de dispositifs connectes
Inventor: DECUGIS SEBASTIEN
IPC: H04L9/30
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention est relative à un procédé d'authentification d'une pluralité de dispositifs esclaves (D1-D3) connectés à un dispositif maître (CPU), comprenant les étapes consistant à générer et envoyer par le dispositif maître un défi respectif (c1-c3) à chaque dispositif esclave ; dans chaque dispositif esclave, générer une réponse (r1-r3) au défi respectif et la transmettre au dispositif maître ; vérifier par le dispositif maître la réponse (r3) de l'un des dispositifs esclaves (D3) ; renvoyer par le dispositif maître les réponses restantes à des dispositifs esclaves respectifs différents de ceux ayant généré les réponses ; et vérifier par chaque dispositif esclave (D2, D3) la réponse qui lui a été renvoyée par le dispositif maître et transmettre le résultat de la vérification au dispositif maître.
Patent FR-3035631-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage d’une surface vitree dote d’un systeme de projection de liquide de lavage a raccordement facilite
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B60S1/58
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'essuyage comportant un bras (10) comprenant un anneau de liaison (12) apte à être monté sur l'extrémité supérieure d'un arbre d'entrainement (30), ledit bras portant un balai comportant au moins un gicleur alimenté par un tuyau (13) cheminant le long dudit bras (10) et dont l'extrémité opposée audit gicleur est connectée à un organe de raccordement (20) fixé audit anneau de liaison (12), ledit tuyau (13) étant apte à être relié fluidiquement par l'intermédiaire dudit organe de raccordement (20) à un conduit menant à un réservoir de liquide de lavage et reçu dans un alésage axial traversant ménagé à l'intérieur dudit arbre d'entrainement (30) ; ledit organe de raccordement (20) étant agencé de sorte à venir automatiquement se connecter à l'extrémité supérieure (36A) dudit conduit lors du montage dudit anneau de liaison (12).
Patent FR-3021788-A1 (FR)
Inventor: FONTEBRIDE VANESSA
IPC: G06Q50/14
Filed: 2015-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'accès de contenu dans un système de gestion de contenu comprenant un ensemble d'applications et une structure de données d'enregistrement étendue. La structure de données étendue comprend une structure de données d'enregistrement standard pour le stockage d'enregistrements, les enregistrements comportant des éléments de données standard de types standard prédéfinis sous la forme de conteneurs de données standard et une structure de données d'enregistrement non-standard pour le stockage d'enregistrements comprenant des éléments de données non-standard de types différents des types standards prédéfinis, sous la forme de conteneurs de données non-standard. Le procédé comprend, en réponse à une demande d'accès d'une application à un ensemble d'éléments de données associés de la structure de données d'enregistrement étendue, en fonction de critères d'accès : a. pour chaque élément de données dans l'ensemble d'éléments de données associés, le filtrage des attributs du conteneur de données associé audit élément de données dans la structure de données d'enregistrement étendue en fonction des règles de filtrage (805), et b. la génération (806) d'un conteneur abstrait auquel est attribué un type abstrait unique et comprenant ledit ensemble d'attributs du conteneur de données.
Patent FR-3038342-A1 (FR)
Title: Element profile de turbomachine presentant un systeme d'antigivrage et/ou de degivrage, et procedes de fabrication
Inventor: BRIEND MAXIME
IPC: F01D25/02
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un élément (1) profilé de turbomachine, présentant un corps (2) comprenant au moins un matériau composite, ledit élément (1) étant caractérisé en ce qu'il comprend : - au moins une résistance (4) chauffante disposée dans l'épaisseur du corps (2), - au moins un connecteur (5) électrique configuré pour transmettre un courant électrique à la résistance (4) chauffante depuis au moins une source (7) électrique, l'élévation en température induite par le passage dudit courant électrique permettant un antigivrage et/ou un dégivrage de l'élément (1) profilé. L'invention concerne également des procédés de fabrication de l'élément profilé.
Patent FR-3039608-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion comportant un suiveur de came a roulement
Inventor: ROHRLE DIETER
IPC: F16F15/121
Filed: 2015-07-28
Abstract: Amortisseur de torsion pour véhicule automobile, notamment pour une chaine de transmission de véhicule automobile, comportant : - un premier élément (2) et un second élément (3) mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe (X) ; et - un suiveur de came (13) coopérant avec une came (40), le suiveur de came (13) étant agencé pour transmettre un couple entre le premier élément (2) et la came (40) et la came (40) étant agencée pour transmettre un couple entre le suiveur de came (13) et le second élément (3) ; la came (40) étant liée au second élément par une liaison élastique (15) qui est agencée pour se déformer et permettre un déplacement du suiveur de came sur la came et une rotation relative entre les premier (2) et second (3) éléments pour amortir les acyclismes de rotation, le suiveur de came (13) comportant un galet (14), coopérant avec la came ; et le premier élément comportant un rebord externe (7) qui est disposé, par rapport à l'axe de rotation (X) de l'amortisseur, radialement à l'extérieur du galet (14), le rebord externe étant séparé du pourtour extérieur du galet par un interstice (39).
Patent FR-3041416-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere pour signaletique longiligne continue.
Inventor: AUBIER OLIVIER
IPC: F21W106/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: Il est proposé un guide de lumière (4) pour affichage d'une ligne lumineuse continue (11) le long d'une pièce d'habillage (10) d'un habitacle, le guide de lumière (4) comprenant au moins une patte d'assemblage (5) s'étendant sensiblement perpendiculairement à la ligne lumineuse continue (11). Le guide de lumière comprend un élément monobloc longiligne (3) comprenant une première portion volumique longiligne (1) en matière transparente et comprenant une deuxième portion volumique (2) en matière opaque, la portion en matière opaque (2) incluant au moins une portion de la patte d'assemblage (5).
Patent FR-3041486-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage hyperfrequence accordable en frequence a guide d'onde de liaison a longueur electrique ajustable
Inventor: DELHOTE NICOLAS
IPC: H01P5/00
Filed: 2015-09-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de filtrage fréquentiel d'onde hyperfréquence accordable en fréquence comprenant au moins un filtre (11, 41) fréquentiel connecté à au moins un guide d'onde, dit guide d'onde (13, 14, 43, 44, 45) de liaison, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un dispositif (21, 24, 30, 31, 51, 54, 60, 61) d'ajustement de la longueur électrique équivalente d'au moins une portion d'au moins un guide d'onde (13, 14, 43, 44, 45) de liaison en fonction de l'accord en fréquence du dispositif de filtrage fréquentiel. Elle s'étend à un émetteur comprenant au moins un tel dispositif, et à un réseau de communication et à un système spatial comprenant au moins un tel émetteur.
Patent FR-3042228-A1 (FR)
Title: Systeme de propulsion a transferts thermiques ameliores
Inventor: HERPE JULIEN
IPC: F02K9/64
Filed: 2015-10-12
Abstract: L'invention concerne un système de propulsion d'une fusée comprenant une chambre de combustion dans laquelle est réalisée une combustion et qui est reliée par un col à une tuyère divergente, et dans laquelle s'écoule des gaz chauds (GC) selon un axe longitudinal (AA) de la chambre de combustion, la chambre de combustion comprenant une paroi interne (1') et une paroi externe (1") définissant une cavité à l'intérieur de laquelle s'écoule un fluide caloporteur pour refroidir la chambre (1) de combustion ; une pluralité de générateurs (10) de tourbillons d'écoulement situé sur la paroi (1') interne à l'intérieur du corps de chambre de combustion et configurés pour que les gaz chauds s'écoulent de manière tourbillonnante selon l'axe longitudinal (AA) le long de la paroi interne afin d'augmenter les transferts thermiques entre les gaz chauds et la chambre de combustion.
Patent FR-3027539-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanofils d'argent
Inventor: ZIEBARTH ROBIN P
IPC: B82Y40/00
Filed: 2015-10-28
Abstract: Un procédé pour fabriquer des nanofils d'argent est fourni, où les nanofils d'argent récupérés ont un rapport d'aspect élevé; et où la concentration en glycols totale est < 0,001 % en poids à tout moment pendant le procédé.
Patent FR-3044822-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique comprenant un composant electroluminescent et un transistor
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L21/70
Filed: 2015-12-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (40) comprenant un composant électroluminescent (LED) et un transistor à effet de champ (TMOS), le dispositif optoélectronique comprenant : une première couche semiconductrice (46) d'un composé III-V ou II-VI dopée d'un premier type de conductivité ; une couche active (50) du composant électroluminescent ; une deuxième couche semiconductrice (54) du composé III-V ou II-VI dopée d'un deuxième type de conductivité opposé au premier type, la couche active étant prise en sandwich entre les première et deuxième couches semiconductrices, dans lequel le canal (77) du transistor à effet de champ est situé dans la première couche semiconductrice, la première couche semiconductrice étant ininterrompue entre le transistor à effet de champ et le composant électroluminescent.
Patent FR-3045157-A1 (FR)
Title: Controle qualite d'un contact electrique
Inventor: LANGLOIS DAMIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-12-11
Abstract: Procédé de contrôle de la qualité d'un contact électrique, disposé dans une carte plastique mince et rendu accessible par usinage de ladite carte, comprenant les étapes suivantes : acquisition d'une image (5) du contact électrique, tri des pixels (6) de l'image (5), selon au moins deux catégories (11), par comparaison de leur teinte avec des teintes de références (7), et comptage pour déterminer un nombre de pixels (12) par catégorie (11), la qualité du contact électrique étant satisfaisante si, dans une zone utile, les nombres de pixels (12) vérifient une propriété donnée.
Patent FR-3045584-A1 (FR)
Title: Pince de prehension d'un corps creux tel qu'une preforme de recipient ou un recipient
Inventor: LE ROUX JULIEN
IPC: B65G47/92
Filed: 2015-12-16
Abstract: Pince (9) de préhension d'un corps (2) creux, qui comprend un corps (12) de pince, une paire de mors (13) montés articulés par rapport au corps (12) de pince autour d'axes (A1, A2) de rotation respectifs parallèles, et un dispositif (17) de rappel magnétique des mors (13), comprenant une paire d'aimants (18, 19) en opposition magnétique, d'axes magnétiques parallèles aux axes de rotation des mors (13), aptes à solliciter en ouverture ou en fermeture, la pince (9) ayant ainsi deux positions stables, ouverte et fermée, dans lesquelles les aimants (18, 19) sont désaxés.
Patent FR-3055732-A1 (FR)
Title: Procede de declenchement d'une alarme medicale aupres d'un centre de surveillance et systeme medical de surveillance
Inventor: ACTIS JEAN MICHEL
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'objectif de l'invention est de proposer un procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance et un système de surveillance qui réduisent le nombre de fausses alarmes autant que possible. L'objet de l'invention est satisfait par un procédé de déclenchement d'une alarme médicale auprès d'un centre de surveillance (5), le procédé comportant les étapes lecture de la valeur d'au moins une variable caractéristique pour l'état d'un patient par un capteur (1, 6, 7, G, T) ; transmission de ladite valeur du capteur vers une unité centrale (2) ; comparaison de la valeur transmise avec au moins un scénario de référence incluant la ou les variable(s) concernée(s) par l'unité centrale ; envoi d'un message vers une interface de communication avec le patient si au moins une valeur transmise diffère de la valeur correspondante d'au moins un scénario de référence ; attente d'une réponse entrée par l'interface de communication ; envoi d'un message d'alarme vers le centre de surveillance en fonction de la réponse reçue (A, B, C, D) ou en absence d'une réponse.