baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048639-B1 (FR)
Title: Systeme de remorquage pour engin roulant, en particulier pour helicoptere.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B64F1/22
Filed: 2016-03-10
Granted: 2018-04-06
Abstract: - Système de remorquage pour engin roulant, en particulier pour hélicoptère.         - Ledit système de remorquage (1) comprend une barre, un premier dispositif (3) d'attache disposé à une première extrémité de la barre (4), le premier dispositif d'attache (3) étant apte à attacher le système de remorquage à un véhicule de remorquage, un deuxième dispositif (2) d'attache disposé à une deuxième extrémité de la barre (4), le deuxième dispositif d'attache (2) étant apte à attacher le système de remorquage (1) à un engin roulant à remorquer, le deuxième dispositif d'attache (2) comprenant une fourche apte à retenir au moins une roue (5) de l'engin roulant, la fourche possédant deux longerons entre lesquels au moins une roue (5) de l'engin roulant est apte à être reçue, un dispositif d'écartement (7) apte à modifier l'écartement entre les deux longerons et un dispositif de maintien apte à maintenir la roue (5) entre les deux longerons.
Patent FR-3052283-B1 (FR)
Title: Procede de fourniture de donnees relatives a une transaction de paiement, dispositif et programme correspondant
Inventor: GERAUD REMI
IPC: G06Q20/38
Filed: 2016-06-03
Granted: 2018-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture à un terminal de communication, de données relatives à une transaction de paiement. Un dispositif de paiement apte à effectuer une transaction de paiement avec ledit terminal de communication, selon au moins deux modes de transaction de paiement distincts, génère (E21) un premier signal relatif à un premier mode de transaction de paiement, ledit premier signal comprenant au moins une information permettant d'établir la transaction de paiement via un premier canal de communication, et émet (E23) ledit premier signal, via ledit premier canal de communication. Puis, le dispositif de paiement génère (E22) au moins un deuxième signal relatif à un deuxième mode de transaction de paiement, ledit deuxième signal comprenant au moins une information permettant d'établir la transaction de paiement via un deuxième canal de communication, et émet (E24) le deuxième signal, simultanément à l'émission du premier signal.
Patent FR-3057057-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication par impression en trois dimensions d'un echangeur thermique a plaques
Inventor: BAUERHEIM ALAIN
IPC: F28F3/06
Filed: 2016-10-05
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente demande concerne un procédé de fabrication par impression en trois dimensions d'un échangeur thermique à plaques, comportant un faisceau de plaques empilées selon une première direction d'empilement dans un boîtier de l'échangeur, au cours duquel on réalise un empilement de couches formant respectivement au moins une partie d'au moins une plaque du faisceau, chacune des couches étant formée successivement par chauffage ciblé d'un dépôt d'une poudre métallique.
Patent FR-3067802-B1 (FR)
Title: Gestion de routes alternatives pour un aeronef
Inventor: DACRE-WRIGHT BENOIT
IPC: G08G5/00
Filed: 2017-06-16
Granted: 2019-12-13
Abstract: Différentes modalités de régulation et/ou d'intégration de systèmes avioniques avec des systèmes non-avioniques sont décrites. Un système avionique est généralement associé avec un taux de panne physique inférieur et une vérification logique supérieure à ceux d'un système de type non-avionique. Des développements de l'invention décrivent notamment l'utilisation : de ressources de calcul distantes; d'étapes de comparaison, de tests, de vérification et d'autorisation avant injection de données d'origine non-avionique dans l'avionique ; de modalités d'interaction homme-machine ; de paramètres divers (météorologie, trafic aérien, etc) à des fins d'optimisation combinatoire ; et de sacs de vol électronique E.F.B. et de systèmes de gestion de vol F.M.S.
Patent FR-3065346-B1 (FR)
Title: Gestion thermique modulee de sources lumineuses du type led
Inventor: GUILLOT BERNARD
IPC: F21V29/00
Filed: 2017-04-13
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (102) de pilotage d'alimentation électrique d'au moins une source lumineuse (D1 ; D2) comprenant un convertisseur DC/DC (104) ; un circuit (106) monté en charge à la sortie du convertisseur (104), ledit circuit comprenant au moins une source lumineuse (D1, D2) ; des moyens d'asservissement du convertisseur en fonction du courant électrique circulant dans le circuit monté en charge (106), lesdits moyens comprenant un circuit d'ajustement de l'asservissement (112) en fonction de la température de la ou des sources lumineuses (D1, D2), ledit circuit étant configuré pour diminuer ledit courant lorsque ladite température dépasse une valeur prédéterminée. Le circuit d'ajustement (112) comprend des moyens de modulation de l'ajustement, lesdits moyens comprenant au moins une résistance (R6).
Patent FR-3067875-B1 (FR)
Title: Procede et architecture d'alimentation electrique de reseau domestique embarque
Inventor: LEMIRE GREGOIRE
IPC: H02J4/00
Filed: 2017-06-20
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'architecture réseau de puissance électrique embarquée d'une cabine de véhicule selon l'invention utilisant des équipements domestiques, en particulier d'une cabine d'aéronef, comporte des réseaux primaires (11, 12) connectés en parallèle à un unique réseau domestique cabine (3) d'alimentation d'équipements domestiques via des ensembles convertisseurs (41, 42; 40). Des capteurs de mesure (80) sont agencés en sortie de chaque ensemble convertisseur (41, 42; 40) et les mesures sont transmises (L1) à un moyen régulateur (9) de partage d'alimentation du réseau domestique (3) en fonction de la puissance disponible. chaque ensemble convertisseur (41, 42; 40) comporte un étage de traitement amont (E1) et un étage de traitement aval (E2), intégrant chacun un dispositif anti-perturbation (D1, D2), respectivement en liaison (B1, B2) avec le réseau primaire (11, 12) et en liaison (B3, B4) avec le réseau domestique (3). Les dispositifs anti-perturbation (D1, D2) sont couplés à un ensemble (7) d'adaptateurs (71, 72) de niveaux domestiques répartis dans les étages de traitement (E1, E2), cet ensemble d'adaptateurs (7) intégrant également un séparateur (73) de lignes de neutres.
Patent FR-3074484-B1 (FR)
Title: Container inertable de transport d'une poudre de fabrication additive
Inventor: EYERMANN DIDIER
IPC: B65D81/20
Filed: 2017-12-05
Granted: 2021-04-30
Abstract: L'invention concerne un container inertable (10) de transport d'une poudre de fabrication additive, le container (10) comprenant un volume inertable (12) et une ouverture principale (14) donnant accès à l'intérieur de ce volume inertable, le volume inertable (12) comprenant une partie supérieure (16) et une partie inférieure (18), l'ouverture principale (14) étant située en partie inférieure (18) du volume inertable, et la section (S12) du volume inertable (12) augmentant progressivement dans au moins une partie de la hauteur (H 10) du container (10) et de la partie inférieure (18) vers la partie supérieure (16) du volume inertable, le container étant caractérisé en ce que l'ouverture principale est équipée d'une demi-vanne passive (20) permettant de fermer cette ouverture principale (14) de manière étanche à l'air et à l'humidité de l'air, et en ce que le container comprend au moins deux piquages d'inertage, au moins un premier piquage supérieur (22) donnant accès à la partie supérieure (16) du volume inertable et au moins un second piquage inférieur (24) donnant accès à la partie inférieure (18) du volume inertable.
Patent FR-3078350-B1 (FR)
Title: Mecanisme de chasse d'eau avec un systeme de blocage en position d'une tige de traction
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03D5/092
Filed: 2018-02-23
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de chasse d'eau destiné à être monté sur un réservoir (1) d'eau de toilettes, comprenant :     - un corps creux (20) destiné à être fixé sur un couvercle (10) du réservoir ;     - au moins un bouton poussoir (2) ;     - un bâti (3) comprenant un moyen d'obturation (30) d'un orifice (11) de passage d'eau ménagée dans un fond (12) du réservoir ;     - un mécanisme de transmission (4) entre le ou les boutons poussoirs et le moyen d'obturation, comprenant une tige de traction (42) couplée au moyen d'obturation, et un système inverseur à levier logé dans le corps creux ;     - des moyens de blocage (7) en hauteur de la tige de traction par rapport au corps creux.
Patent FR-3083244-B1 (FR)
Title: Composition pour refroidir et lubrifier un systeme de propulsion d'un vehicule electrique ou hybride
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-07-02
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour refroidir et lubrifier un système de propulsion d'un véhicule électrique ou hybride, d'une composition comprenant au moins : (i) au moins une huile de base ; et (ii) au moins un diester de formule Ra-C(O)- O-([C(R)2]n-O)s-C(O)-Rb (I), distinct de l'huile de base (i). L'invention concerne également un procédé de refroidissement et de lubrification d'un système de propulsion d'un véhicule électrique ou hybride comprenant au moins une étape de mise en contact d'au moins une pièce mécanique dudit système avec une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3084070-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de maintenance d'un convoyeur a bande , ensemble correspondant
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B65G17/00
Filed: 2018-07-20
Granted: 2021-06-25
Abstract: Le procédé est prévu pour la maintenance d'un convoyeur à bande (2) comprenant une bande transporteuse (3) longitudinale et une pluralité de stations de support (5) de la bande transporteuse (3) réparties le long de la bande transporteuse (3), chaque station de support (5) comprenant un berceau (9) sur lequel repose la bande transporteuse (5). Le procédé comprend les étapes suivantes : - insérer un coussin gonflable (27) dans un état dégonflé sous la bande transporteuse (3), dans une position de levage à proximité d'une des stations de support (5) ; - gonfler le coussin gonflable (27) jusqu'à un état gonflé dans lequel la bande transporteuse (3) repose directement sur le coussin gonflable (27) et ne repose plus sur le berceau (9) de ladite station de support (5) ; - effectuer une opération de maintenance sur ladite station de support (5) ; - dégonfler le coussin gonflable (27) jusqu'à son état dégonflé.
Patent FR-3088766-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de signaux audio pour microphone de masque a oxygene d’un aeronef
Inventor: GAUDUIN BENOÎT
IPC: G10L21/02
Filed: 2018-11-20
Granted: 2020-12-11
Abstract: Un système de traitement de signaux audio pour microphone de masque à oxygène d’aéronef reçoit des signaux audio captés par le microphone de masque à oxygène. Le système de traitement de signaux audio comporte : un module de détection de bruits de respiration dans les signaux audio comportant un module de décomposition fréquentielle et un premier réseau neuronal de classification, un module de détection de signaux de voix dans les signaux audio grâce à un second réseau neuronal de classification, et un module d’atténuation sélective fournissant des signaux audio correspondant aux signaux audio sélectivement atténués en amplitude, aucune atténuation étant appliquée en présence de signaux voix dans les signaux audio               , et sinon, une atténuation étant appliquée en présence de bruits de respiration dans les signaux audio              . Ainsi, l’intelligibilité des communications impliquant un pilote portant le masque à oxygène est améliorée.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088862-B1 (FR)
Title: Réservoir à carburant modulaire pour véhicule automobile
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: B60K15/073
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-11-13
Abstract: L’invention porte principalement sur un réservoir à carburant (10) adaptable à plusieurs types de motorisations de véhicules automobiles comportant:     - une enveloppe (11) délimitant un espace de remplissage de carburant,     - une tubulure de remplissage (12) de carburant, et     - un module jauge-pompe (13),     caractérisé en ce que l'enveloppe (11) présente une forme adaptée à couvrir différents types de motorisations essence et diesel, et en ce que ladite enveloppe (11) comporte des passages (15) permettant le cheminement et le maintien de tuyaux et/ou de faisceaux électriques, lesdits passages (15) ménagés à l'avance dans ladite enveloppe (11) étant aptes à couvrir des parcours de tuyaux et/ou de faisceaux électriques de différents types de motorisations essence et diesel, de sorte que certains passages (15) utilisés pour les tuyaux et/ou les faisceaux électriques d'une motorisation donnée sont présents pour une motorisation d'un autre type mais non utilisés.                  Figure 1
Patent FR-3090965-B1 (FR)
Title: Procédé d'imagerie ultrasonore par transformée de Fourier bidimensionnelle, programme d'ordinateur et dispositif de sondage à ultrasons correspondants
Inventor: MERABET LUCAS
IPC: G06T11/00
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: Ce procédé d'imagerie ultrasonore par transformée de Fourier bidimensionnelle comporte, par la commande (902) de transducteurs d’émission et de réception : l’obtention (904) de M matrices MRm, 1≤m≤M, de signaux temporels ultrasonores échantillonnés ; la transformation de Fourier bidimensionnelle (908) de chaque matrice MRm pour l’obtention de M matrices spectrales FTMRm   ; la conversion (910) de chaque matrice spectrale FTMRm pour l’obtention de M images spectrales FTIm ; la combinaison (912) des M images spectrales FTIm et la transformation de Fourier bidimensionnelle inverse (914) de l’image spectrale résultante FTI pour l’obtention d’une image ultrasonore I.   La conversion (910) comporte la prise en compte d’un changement de mode de propagation lors d’une rétro-diffusion, par ajout d’un paramètre caractérisant ce changement de mode dans des équations (SYS) de changement de repère, et/ou la prise en compte d’une réflexion contre une paroi, par ajout d’un terme de déphasage dans une relation (REL) de transformation matricielle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3091113-B1 (FR)
Title: Détecteur matriciel à conducteurs de ligne d’impédance maitrisée
Inventor: MARECAUX SIMON
IPC: H04N5/369
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un détecteur matriciel comprenant : un ensemble (10) de pixels sensibles à un phénomène physique et organisés en matrice selon des lignes et des colonnes, chaque pixel générant un signal fonction du phénomène physique, des conducteurs de ligne permettant chacun de piloter les pixels d’une ligne, des modules de pilotage (16) délivrant des signaux de sélection aux conducteurs de ligne, les modules de pilotages (16) étant configurés pour délivrer des signaux selon deux niveaux dont un niveau haut permettant la sélection d’une des lignes de pixels et un niveau bas ne permettant pas sa sélection. Selon l’invention, le détecteur comprend en outre des modules d’impédance (22) connectés à chacun des conducteurs de ligne et configurés pour abaisser l’impédance des conducteurs de ligne lors de l’émission des signaux au niveau bas, les modules d’impédance (22) étant disjoints des modules de pilotage (16). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091141-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique d’une barre de connexion électrique et d’un module de refroidissement
Inventor: POUILLY AURÉLIEN
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble électrique (10) comprenant un module de refroidissement (11), notamment un module de refroidissement (11) actif comprenant un réseau de circulation de liquide de refroidissement, et une barre de connexion électrique (12), ladite barre de connexion électrique (12) étant directement fixée à une portion de réception (110) du module de refroidissement (11), ledit ensemble électrique (10) étant destiné à être rapporté dans un châssis (2) d’un premier équipement électrique (1). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093527-B1 (FR)
Title: Ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment
Inventor: MONTES MANUEL
IPC: E06B3/30
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un ouvrant pour une menuiserie destinée à équiper une baie de bâtiment, lequel ouvrant (3) comporte des longerons (33) définissant une feuillure (36) recevant une bordure (351) d’un remplissage (35). Les longerons (33) comportent des parois (6, 7, 8, 9) formées par au moins un profilé de structure (5), à savoir deux parois latérales (6, 7) et deux parois frontales (8, 9). Une première paroi frontale (8) de l’un au moins des longerons (33), avantageusement située du côté extérieur du bâtiment, est divisée transversalement par au moins une entaille frontale (85) ; ladite au moins une entaille frontale (85) s’étend sur toute la largeur de ladite première paroi frontale (8). Une telle structure a l’intérêt de supprimer, ou au moins de limiter, l’effet « bilame ». Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3079372-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire basé sur des modèles cartographiques
Inventor: ARLIAUD JÉRÔME
IPC: H02S20/32
Filed: 2019-03-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: Procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire basé sur des modèles cartographiques L’invention se rapporte à un procédé de pilotage de l'orientation d'un suiveur solaire (1) en rotation accomplissant des phases de pilotage comprenant les étapes consistant à : a) observer la couverture nuageuse au-dessus du suiveur (1) ; b) comparer la couverture nuageuse avec des modèles archivés dans une base de données, et associés à une consigne d'orientation du suiveur solaire (1) ; c) rapprocher la couverture observée d’un modèle de couverture ; d) asservir l'orientation du suiveur (1) en appliquant la consigne d'orientation associée audit modèle de couverture retenu lors de l'étape c) ; dans lequel, lors de l'étape a), l'observation de la couverture est traduite en une cartographie de la luminance solaire selon différents angles d'élévation et, lors de l'étape b), les modèles de couverture sont constitués de modèles cartographiques et la comparaison est basée sur une comparaison entre la répartition de la luminance solaire sur la cartographie avec la répartition de la luminance solaire dans les différents modèles cartographiques. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095166-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour un véhicule, véhicule associé
Inventor: GUYON CYRILLE
IPC: B62D25/08
Filed: 2019-04-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Disposi tif d’aération pour un véhicule et véhicule associé Un dispositif d’aération (1) pour un véhicule comprend un cadre (4) définissant une ouverture (6) et un dispositif d’obturation (2) comprenant au moins un volet d’obturation (8) s’étendant selon une direction générale (Y) dans l’ouverture (6). Le dispositif d’obturation (2) est mobile entre une position ouverte et une position d’obturation, le volet (8) étant mobile entre une position ouverte et une position d’obturation. Le dispositif d’obturation (2) comprend un premier actionneur (10) configuré pour déplacer le volet d’obturation (8) entre ses positions ouverte et d’obturation par un premier point d’actionnement (30). Le dispositif d’aération (1) comprend un deuxième actionneur (14) configuré pour déplacer le volet d’obturation (8) entre ses positions ouverte et d’obturation par un deuxième point d’actionnement (32), le deuxième point d’actionnement (32) étant distinct du premier point d’actionnement (30), le premier (10) et le deuxième (14) actionneurs étant configurés pour déplacer conjointement le volet d’obturation (8). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095726-B1 (FR)
Title: procédé de décodage d’un signal de communication lumineuse et système optoélectronique
Inventor: EMIR GREEN OJEDA JACOB
IPC: H04B10/00
Filed: 2019-05-05
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de décodage (10) d’un signal lumineux modulé (35) et porteur d’un ensemble de données numériques, le procédé de décodage (10) comprenant une étape de recherche (12, 13, 14, 15) d’au moins deux fréquences d’oscillation d’une transcription numérique du signal lumineux détecté par un photodétecteur (23), chaque fréquence d’oscillation étant représentative d’une valeur logique des bits formant les données numériques portées par le signal lumineux. De manière avantageuse, un bit de poids fort est représenté par une première fréquence d’oscillation et un bit de poids faible est représenté par une deuxième fréquence d’oscillation, la première fréquence d’oscillation étant choisie de manière à former – au niveau du photodétecteur (23) – un signal numérique supérieur à celui formé par la deuxième fréquence d’oscillation, d’au moins 4 unités de détection élémentaires dudit photodétecteur (23).  L’invention concerne aussi un système optoélectronique (20) mettant en œuvre un tel procédé de décodage (10).  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3096544-B1 (FR)
Title: Transmission par un véhicule d’une information sur une source d’alimentation d’une antenne dans un message d’urgence
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/38
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par une antenne d’un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé comprenant la transmission d’un identifiant d’une source d’alimentation de l’antenne. FIG. 1
Patent FR-3096713-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture d’une porte de véhicule.
Inventor: ABDOUN VICTOR
IPC: E05B85/10
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-08-05
Abstract: Commande d’ouverture d’une porte de véhicule.  L’invention porte sur une commande d’ouverture (1) de porte comprenant une zone de préhension (4) permettant le passage des doigts de l’utilisateur (2), la zone de préhension (4) comprenant un bouton d’activation (6) de déverrouillage de porte et une surface de préhension (7) inamovible permettant de tirer la porte une fois la porte déverrouillée.  Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3098364-B1 (FR)
Title: Constellation vectorielle multi-echelle
Inventor: ROCHETTE STÉPHANE
IPC: H01Q3/44
Filed: 2019-07-04
Granted: 2021-06-25
Abstract: CONSTELLATION VECTORIELLE MULTI-ECHELLE L’invention porte sur un atténuateur (401) configuré pour atténuer et déphaser un signal radiofréquence en fonction d’un signal de commande, comprenant une pluralité de premières cellules d’atténuation (A1, AN-1) configurées pour atténuer ledit signal radiofréquence d’une valeur prédéterminée et activées en fonction d’un bit particulier du signal de commande (310), un moyen (403, 404) de mise en œuvre d’une logique combinatoire sur les bits du signal de commande utilisés pour commander les premières cellules d’atténuation, et au moins une deuxième cellule d’atténuation (B1, BM) configurée pour atténuer ledit signal radiofréquence d’une valeur prédéterminée et activée en fonction d’une sortie particulière du moyen de mise en œuvre d’une logique combinatoire.      L’invention porte également sur un nœud de contrôle pour antenne réseau comprenant un tel atténuateur, ainsi qu’une antenne réseau comprenant un réseau de tels nœuds de contrôle et un satellite.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4a