baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079450-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de suspenion d'un vehicule et vehicule ainsi equipe
Inventor: LAFON GUY
IPC: B60G17/005
Filed: 2018-03-27
Abstract: Le dispositif de blocage de suspension d'un véhicule comprenant au moins un vérin (3) fixé par sa base sur une partie du châssis du véhicule, au-dessus d'une partie d'un essieu dudit véhicule, l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3), mobile en translation, étant adaptée pour modifier la distance entre l'axe longitudinal de l'essieu et un plan principal de la partie du châssis sur laquelle est fixée le vérin (3). Le dispositif comprend un organe de préhension (9) de l'essieu fixé, d'une part, sur l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3) et, d'autre part, sur l'essieu. L'invention concerne également un véhicule ainsi équipé.
Patent FR-3085676-A1 (FR)
Title: Dispositif de convoyage de feuilles de verre
Inventor: KUSTER HANS- WERNER
IPC: C03B35/24
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de convoyage de feuilles de verre en défilement comprenant un lit de rouleaux apte à supporter les feuilles selon une surface de supportage et à les entraîner par leur face inférieure, au moins un coussin d'air étant disposé sous la surface de supportage des feuilles entre deux rouleaux voisins du lit de rouleaux, ledit coussin d'air étant apte à souffler de l'air vers la face inférieure desdites feuilles pour les supporter partiellement. Le coussin d'air réduit la force de pression des feuilles sur les rouleaux et ainsi réduit les risques de marquage et d'anisotropie du verre.
Patent FR-3086648-A1 (FR)
Title: Caisse-outre
Inventor: SYRAS HERVE
IPC: B67D3/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: Une caisse-outre (1), comprenant une outre de réception d'un fluide pourvue d'un robinet (70) et un emballage en matériau rigide ou semi-rigide comme le carton ou le carton ondulé, ledit emballage étant agencé pour recevoir l'outre et comprenant une pluralité de panneaux (11-18, 30, 40) comprenant un fond (40), un couvercle (30) opposé au fond, et une pluralité de parois (11-18) s'étendant du fond jusqu'au couvercle, et dans lequel des découpes ou des prédécoupes (50, 60) définissent une pluralité d'ouvertures d'accès au ou pour le passage du robinet de l'outre.
Patent FR-3088078-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaporation pour systeme d'evaporation sous vide, appareil et procede de depot d'un film de matiere
Inventor: ROUSSEAU YOURI
IPC: C23C14/24
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évaporation comprenant une cellule d'évaporation comportant des moyens de chauffage et un creuset ayant une extrémité ouverte en haut et un fond fermé en bas destiné à recevoir une charge, le dispositif étant adapté pour générer un flux de matière en phase vapeur par évaporation ou sublimation du matériau de la charge. Selon l'invention, le dispositif d'évaporation comporte un insert filtrant comprenant une partie supérieure (20) ayant une ouverture conique (11) destinée à être disposée à l'extrémité ouverte du creuset, et une partie inférieure (21) comprenant du haut vers le bas une plaque (13) présentant au moins une ouverture (130) et une grille (14), la partie inférieure (21) étant destinée à être disposée dans le creuset entre la partie supérieure (20) et la charge. Un appareil et un procédé de dépôt d'un film de matière sur un substrat sont également proposés.
Patent FR-3088136-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une photodiode et photodiode
Inventor: EL ZAMMAR GEORGIO
IPC: H01L31/105
Filed: 2018-11-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'une photodiode comprenant une zone d'absorption A en Ge intercalée entre deux zones de contact 1, 2. La zone d'absorption A est formée directement sur une couche 12 d'oxyde de silicium par une première croissance épitaxiale latérale suivie d'une deuxième croissance épitaxiale verticale. Avantageusement, une cavité est formée entre les zones de contact par encapsulation et gravure, de façon à guider la première croissance latérale de Ge. Cette première croissance forme une couche de base présentant un taux de défauts structuraux réduit. La deuxième croissance de Ge se fait ensuite à partir de cette couche de base, pour obtenir une couche de structure présentant une épaisseur plus importante tout en conservant un taux de défauts structuraux réduit. La zone d'absorption A est avantageusement formée dans l'empilement des couches de base et de structure, de façon à obtenir une photodiode latérale GeOI.
Patent FR-3076896-A1 (FR)
Title: Vanne pour un moteur de fusée réglable à poussée transversale
Inventor: BAUER KARL
IPC: F42B10/66
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne une vanne (10) pour un moteur de fusée réglable à poussée transversale (1) pour des missiles, avec une tuyère (2), avec un corps de vanne (3) mobile, avec une unité d’asservissement (5), le corps de vanne (3) étant attaché à l’unité d’asservissement (5) par au moins un corps en céramique (4).     Figure 1
Patent FR-3093514-A1 (FR)
Title: Suspension de polymères associatifs pour le traitement de formations souterraines
Inventor: CADIX ARNAUD
IPC: C09K8/508
Filed: 2019-03-05
Abstract: La présente invention a trait au domaine des techniques de traitement de formations souterraines par des gels lors d'une opération d'exploration ou de production de pétrole ou de gaz, e.g. pendant le forage, l'achèvement ou les processus de fracturation hydraulique. L’invention concerne en particulier un système permettant de limiter voire inhiber les phénomènes dits de perte de fluides (eau et/ou gaz) dans une formation souterraine, et particulièrement dans une zone où la température est élevée. Plus particulièrement, l’invention concerne une suspension (S) comprenant :- une phase aqueuse contenant de sels ; et - au sein de ladite phase aqueuse, des particules à base des polymères associatifs (P). Figure néant
Patent FR-3094260-A1 (FR)
Title: Fabrication d’un réservoir à gaz sous haute pression
Inventor: CARADEC ARNAUD
IPC: F17C1/06
Filed: 2019-03-29
Abstract: Fabrication d’un réservoir à gaz sous haute pression Dispositif de moulage par injection d’un réservoir de gaz haute pression, pour la fabrication du réservoir en matériau composite, le dispositif de moulage comportant une première partie de moule (12) comprenant une première empreinte (16) et une seconde partie de moule comprenant une seconde empreinte. Au moins l’une des première (16) et seconde empreintes comporte au moins une rainure (26, 28) formant un canal d’injection. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095701-A1 (FR)
Title: Système d'émission-réception d'ondes radio
Inventor: BELOT DIDIER
IPC: G01S13/88
Filed: 2019-05-03
Abstract: Système d'émission-réception d'ondes radio La présente description concerne un système d'émission-réception d'ondes radio, comportant : - au moins un guide d'onde (107T, 107R) en un matériau diélectrique ; - un circuit d'émission-réception (103) couplé à une première extrémité dudit au moins un guide d'onde, adapté à émettre et/ou recevoir des ondes radio se propageant dans ledit au moins un guide d'onde ; et - au moins une antenne (105T, 105R) couplée à une deuxième extrémité dudit au moins un guide d'onde, adaptée à émettre et/ou recevoir lesdites ondes vers/depuis un milieu extérieur non guidé. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096572-A1 (FR)
Title: Vis pour ancrage osseux dotées d’une pluralité de type d’empreintes
Inventor: DESTAINVILLE ARNAUD
IPC: F16B23/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: Vis pour ancrage osseux (100) comportant une tête, un fut et une partie filetée disposés successivement le long d’un axe commun, la tête présentant un évidement (110) comportant au moins deux étages (a, b, c) disposés successivement le long de l’axe commun, le premier étage présentant un diamètre (da) supérieur au diamètre du deuxième étage (db), dans laquelle l’un des deux étages comporte au moins une empreinte d’un premier type et l’autre des deux étages comporte au moins une empreinte du premier type et d’un autre type. Figure d’abrégé : 4
Patent FR-3097464-A1 (FR)
Title: Lame chauffante avec indicateur de son état d’usure
Inventor: DE MALLIARD HERVÉ
IPC: B29C65/02
Filed: 2019-06-19
Abstract: Lame chauffante (1), conçue pour des opérations de thermo-soudure, présentant une partie tranchante (2) et un dispositif de chauffe permettant d’augmenter la température de ladite lame chauffante (1) au-delà d’une température seuil de soudure, caractérisée en ce qu’elle comporte un indicateur non falsifiable du nombre d’opérations de thermo-soudure réalisées par ladite lame chauffante (1), permettant d’attester de l’état d’usure de celle-ci.
    
            Figure 1
Patent FR-3098506-A1 (FR)
Title: Colis intégrant des moyens de retenue d’un objet
Inventor: COTTE PIERRE-ALAIN
IPC: B65D81/05
Filed: 2019-07-08
Abstract: Titre : Colis intégrant des moyens de retenue d’un objet L’invention concerne un colis (1) comprenant une caisse (2) présentant un fond et un rebord périphérique (22), le colis (1) comprenant également un couvercle (3) monté à rotation sur un côté porteur du rebord périphérique (22), et des moyens de retenue pour maintenir, dans la caisse (2), un objet à transporter, caractérisé en ce que les moyens de retenue comprennent un cadre monté à rotation sur le rebord périphérique (22) au voisinage du fond de la caisse (2), les moyens de retenue comprenant également des moyens élastiquement déformables s’étendant à l’intérieur du cadre, et une bielle de liaison entre le cadre et le couvercle (3), la bielle étant montée à rotation sur le couvercle (3) et sur le cadre, la bielle, le couvercle (3), le côté porteur du rebord périphérique (22) et le cadre formant ensemble un parallélogramme déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100010-A1 (FR)
Title: Support d’un groupe moto-ventilateur pour un véhicule automobile
Inventor: BONY FABIEN
IPC: B60K11/00
Filed: 2019-08-23
Abstract: Titre de l’invention : Support d’un groupe moto-ventilateur pour un véhicule automobile.
        
    La présente invention a pour objet un support (100) d’un groupe moto-ventilateur (200), le groupe moto-ventilateur (200) comprenant au moins un moteur électrique (220) et une hélice (210) solidaire en rotation du moteur électrique autour d’un axe de rotation (X) de ce moteur électrique (220), le support (100) comprenant au moins deux zones de fixation (130) du moteur électrique (220), caractérisé en ce qu’au moins une zone de fixation comporte des moyens rigides (123) de maintien en position du moteur dans au moins une direction perpendiculaire à l’axe de rotation (X) du moteur électrique et un plot (310) de déformation élastique formant partie d’un dispositif d’amortissement (300) en étant interposé entre le moteur électrique (220) et le support (100) selon une direction parallèle à l’axe de rotation (X) du moteur électrique.
    Figure de l’abrégé : [Fig.2]
Patent FR-3101152-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de presence de liquide, cuvette de retention pour reservoir de liquide dangereux le comprenant, et systeme de detection de presence de liquide
Inventor: COUTANT FRANÇOIS
IPC: G01R29/08
Filed: 2019-09-24
Abstract: ------ DISPOSITIF DE DETECTION DE PRESENCE DE LIQUIDE, CUVETTE DE RETENTION POUR RESERVOIR DE LIQUIDE DANGEREUX LE COMPRENANT, ET SYSTEME DE DETECTION DE PRESENCE DE LIQUIDE L’invention a pour objet un dispositif de détection de présence de liquide (1) comprenant un support (2) portant un premier capteur de niveau de liquide (3) à une première hauteur et un deuxième capteur de niveau de liquide (4) à une deuxième hauteur inférieure ou égale à ladite première hauteur, le premier capteur (3) comprenant un premier flotteur (3a) configuré pour flotter dans un liquide dont la masse volumique est supérieure à un premier seuil, le deuxième capteur (4) comprenant un deuxième flotteur (4a) configuré pour flotter dans un liquide dont la masse volumique est supérieure à un deuxième seuil supérieur audit premier seuil, lesdits premier et deuxième capteurs (3, 4) étant reliés à un dispositif d’alarme configuré pour émettre une alarme lorsqu’au moins l’un des premier et deuxième flotteurs (3a, 4a) est dans un état de flottaison. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101725-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de la position de participants à une réunion à l’aide des terminaux personnels des participants, programme d’ordinateur correspondant.
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L25/87
Filed: 2019-10-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de détection d’une position d’au moins trois terminaux les uns par rapport aux autres, chacun desdits au moins trois terminaux étant associé à un locuteur. Ce procédé comprend :- une réception, en provenance de chacun desdits au moins trois terminaux, d’au moins un paquet audio d’un flux audio enregistré par chacun desdits au moins trois terminaux. Selon l’invention un tel procédé comprend :- une détermination d’une position desdits au moins trois terminaux les uns par rapport aux autres, en fonction d’une détermination d’au moins un ratio d’amplitude sonore entre un premier et un deuxième paquet audio reçu. Les premier et deuxième paquet audio reçu provenant de deux terminaux différents parmi lesdits au moins trois terminaux. FIGURE 2
Patent FR-3103047-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'apprentissage par reseau de neurones artificiels pour l'aide a l'atterrissage d'aeronef
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: G06T1/40
Filed: 2019-11-07
Abstract: L’invention concerne un procédé d’apprentissage par réseau de neurones pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef, le procédé comprenant au moins des étapes de :     - recevoir un jeu de données d’apprentissage labélisées comprenant des données capteur associées à une vérité-terrain représentant au moins une piste d’atterrissage et une rampe d’approche ;     - exécuter un algorithme d’apprentissage profond par réseau de neurones artificiels sur le jeu de données d’apprentissage, ledit algorithme d’apprentissage profond utilisant une fonction de coût dite trapèze de seuil de piste, paramétrée pour la reconnaissance d’un seuil de piste et de rampes d’approche ; et       - générer un modèle d’intelligence artificielle entrainé pour l’aide à l’atterrissage d’aéronef de reconnaissance de piste.      Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3105693-A1 (FR)
Title: Excitateur audio et écouteur comprenant un tel excitateur audio
Inventor: VAN LANDEGHEM BENOÎT
IPC: H04R9/04
Filed: 2019-12-24
Abstract: L’invention concerne un excitateur (1) audio comprenant une bobine (2) électromagnétique et un circuit magnétique formé d’un corps (3) comprenant un noyau (3a) aimanté et un élément périphérique (3b) s’étendant autour du noyau pour former un entrefer. L’excitateur comprend une suspension (8) reliant la bobine au corps de sorte que la bobine se déplace par rapport au corps selon un axe longitudinal (AA’) dans l’entrefer autour du noyau. L’excitateur comprend également un élément (4) de contact fixé sur une extrémité (2a) de la bobine qui recouvre l’ouverture (2b) de la bobine et qui comprend une face extérieure (5) destinée à être en contact avec une surface (S) à faire vibrer et une face intérieure (6) faisant face au noyau. La suspension s’étend de la face intérieure de l’élément de contact jusqu’au noyau pour fonctionner par compression lors d’un déplacement de la bobine par rapport au corps selon l’axe longitudinal.
Patent FR-3106313-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile disposant d’un moyen de dégagement de la roue avant en cas de choc frontal
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B62D25/16
Filed: 2020-01-22
Abstract: La présente invention concerne un véhicule automobile comprenant une roue avant composée d’une jante montrant un flanc intérieur et une structure de soubassement composée d’un brancard avant (1), d’un pied avant (3) et d’une pièce de liaison (5) entre ledit brancard avant (1) et ledit pied avant (3), la pièce de liaison (5) étant située à l’arrière de la roue avant. Le véhicule est remarquable en ce que la pièce de liaison (5) montre un élément d’appui (7) avec un relief (9) faisant saillie en direction de l’avant du véhicule, ledit relief (9) s’étendant selon la direction transversale du véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108040-A1 (FR)
Title: Procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile - installation et appareil électrique/électronique associes
Inventor: GHERDAOUI CHEMS EDDINE
IPC: H01F27/14
Filed: 2020-03-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déchloration d’un ou plusieurs composé(s) organochloré(s) aromatique(s) contenu(s) dans une huile ou constituant ladite huile, le(s)dit(s) composé(s) organochloré(s) aromatique(s) étant choisi(s), en particulier, parmi les molécules comprenant deux ou trois cycles benzéniques et dont au moins un cycle benzénique ou tous les cycles benzéniques sont substitués par au moins un atome de chlore, en particulier les polychlorobiphényles et les polychloroterphényles, selon lequel on irradie ladite huile avec des rayonnements ayant des longueurs d'onde égales ou supérieures à 300 nm, en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et en particulier avec des rayonnements ayant des longueurs d’ondes égales ou supérieure à 320 nm et égales ou inférieures à 390nm, tout en maintenant la température de ladite huile à une valeur inférieure ou égale à une valeur de seuil donnée. La présente invention concerne également une installation et un appareil électrique/électronique associés. Fig. 1
Patent FR-3108679-A1 (FR)
Title: Virole pour carter de soufflante de turbomachine aéronautique
Inventor: BOUROLLEAU CLÉMENT
IPC: F02C7/20
Filed: 2020-03-26
Abstract: Virole pour carter de soufflante de turbomachine aéronautique L’invention concerne une virole (23) en matériau composite ayant un renfort à fibres longues discontinues densifié par une matrice destinée à être fixée sur un carter (20) de soufflante de turbomachine aéronautique, la virole comprenant une paroi annulaire (230) de veine ayant une face interne (230a) pour délimiter une portion de veine d’entrée d’air et deux flasques latéraux (231) qui s’étendent à partir de la paroi de veine radialement vers l’extérieur par rapport à un axe (X-X) de la virole, la virole comprenant en outre des nervures de raidissement (232) présentes sur une face externe (230b) de la paroi de veine (230) et qui se croisent, et une pluralité d’éléments de fixation (233) de la virole sur le carter présents à des intersections entre les nervures (232). L’invention concerne aussi un ensemble de carter de soufflante comprenant une telle virole et un procédé de fabrication d’une telle virole.         Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3097483-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule ayant un guide à galets
Inventor: WITTMANN HUBERT
IPC: B60N2/07
Filed: 2020-06-17
Abstract: Siège de véhicule ayant un guide à galets
    L’invention concerne un siège de véhicule ayant un guide à galets qui possède au moins un rail de guidage qui est ouvert au moins partiellement latéralement et au moins un galet mobile roulant dans le rail de guidage, relié à des parties du siège de véhicule par l’intermédiaire d’un élément d’axe, une surface de roulement du galet mobile étant apte à rouler le long d’une paroi interne côté inférieur de galet du rail de guidage disposée parallèlement à ou à un angle par rapport à un axe central du galet mobile, le galet mobile comprenant au moins une première zone et une deuxième zone, la première zone formant au moins une partie de la surface de roulement et la deuxième zone étant disposée dans une direction radiale du galet mobile au moins partiellement entre l’élément d’axe et la première zone et en contact avec les deux. Selon l’invention, une conductivité électrique de la première zone est inférieure à une conductivité électrique de la deuxième zone.
    Figure à publier : Figure 3a
Patent FR-3111731-A1 (FR)
Title: Procédé et circuit de protection d’un dispositif de mémoire DRAM de l’effet de martelagede rang
Inventor: DEVAUX FABRICE
IPC: G11C29/52
Filed: 2020-06-23
Abstract: L’invention porte sur un procédé de protection d’un dispositif de mémoire DRAM de l’effet de martelage de rang, le dispositif de mémoire comprenant une pluralité de bancs composés de rangs mémoire, le procédé étant mise en œuvre par au moins une logique de prévention configurée pour associer respectivement des sections contiguës de rangs d’un banc à des sous-bancs et pour exécuter, à chaque activation d’un rang d’un sous-banc (b) de la mémoire, une étape d’incrémentation d’un nombre requis de rafraichissement préventif (REFRESH_ACC ; REFRESH_ACC/PARAM_D) du sous-banc (b) à l’aide d’un seuil d’activations (PARAM_D) du sous-banc (b). La logique de prévention est également configurée pour exécuter une séquence de rafraichissement préventif des sous-banc selon leur nombre requis de rafraichissement préventif. L’invention porte également sur un dispositif de mémoire DRAM ou contrôleur d’une telle mémoire comprenant la logique de prévention de l’effet de martelage de rang.    (  Figure 1a  )
Patent FR-3114001-A1 (FR)
Title: Pot pour plante
Inventor: GRIMOIN ELODIE
IPC: A01G27/02
Filed: 2020-09-15
Abstract: L’invention propose un pot (10) pour plante comprenant une enceinte (12) et un fond (14), l’enceinte (12) et le fond(14) délimitant un volume intérieur (16) pour recevoir un substrat de plante, une réserve (18) d’eau selon au moins une partie de la hauteur du volume intérieur, et un cylindre diffuseur (20) poreux dans le volume intérieur (16), le cylindre diffuseur (20) s’étendant selon au moins une partie de la hauteur du volume intérieur et étant en communication avec la réserve d’eau.  L’invention permet une irrigation passive, ou en d’autres termes, retardée dans le temps, de la ou les plantes contenues dans le pot, indépendamment de leur maturité.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117719-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’authentification de produits
Inventor: LUCKING CORMAC
IPC: H04W12/10
Filed: 2020-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé d’authentification d’un produit (1) au moyen d’un système informatique comportant un registre informatique qui est organisé en chaine de blocs.  Selon l’invention, le procédé comprend des étapes de : - génération, par un détenteur de portefeuille numérique, d’une transaction à inscrire sur le registre informatique qui comprend au moins une adresse du portefeuille numérique et une clé publique, - inscription, sur une première étiquette (10), d’un premier élément graphique (11) dans lequel est codée ladite clé publique, - inscription, sur une seconde étiquette (20), d’un second élément graphique (21) dans lequel est codée ladite clé privée, - apposition sur ledit produit des première et seconde étiquettes de façon que le premier élément graphique (11) soit visible et que le second élément graphique (21) soit invisible.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117609-A1 (FR)
Title: Système de spectroscopie et procédé de spectroscopie associé
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G06F17/18
Filed: 2020-12-14
Abstract: L’invention concerne un système de spectroscopie (2) comprenant :  - une chaîne de détection (8) configurée pour délivrer un signal de détection comportant des impulsions chacune représentative de la détection d’une particule ; et  - une chaîne de traitement (10) configurée pour calculer un premier indicateur de détection, un deuxième indicateur de détection, un troisième indicateur de détection et un quatrième indicateur de détection représentatifs, respectivement, du résultat d’un test fréquentiste absolu unilatéral, d’un test fréquentiste relatif unilatéral, d’un test bayésien absolu et d’un test bayésien relatif appliqués à un spectre du signal de détection, et pour délivrer une information de détection de la présence d’au moins une source à détecter à partir du premier indicateur de détection, du deuxième indicateur de détection, du troisième indicateur de détection et du quatrième indicateur de détection.  Figure pour l’abrégé : figure 1.