baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938498-B1 (FR)
Inventor: COLMARD CHRISTOPHE
IPC: B63B25/16
Filed: 2008-11-17
Granted: 2012-02-03
Abstract: The present invention relates to a ship or floating support (1) for transporting or storing the liquid consisting of a liquefied gas, preferably chosen from methane, ethylene, propane and butane, cooled in a large tank, preferably a cylindrical one with polygonal cross section, which is thermally insulated and very large with at least its shortest dimension in the horizontal direction, notably its width, greater than 20 m and preferably ranging from 25 to 50 m, and a volume in excess of 10 000 m3, characterized in that said tank is equipped with at least one device for attenuating the movements of said liquid comprising means of displacing said liquefied gas liquid within said tank to form a horizontal current just below the free surface of said liquefied gas at least locally to a depth of at least 0.5 m, preferably at least 2 m.
Patent FR-2963875-B1 (FR)
Inventor: BRISTOW JAMES THIMOTHY
IPC: A01N25/08
Filed: 2011-08-17
Granted: 2013-12-20
Abstract: A herbicidal composition comprising an aqueous suspension of microcapsules, having a capsule wall of a porous condensate polymer, and containing a solution of fluoroxypyr in a rosin solvent system comprising rosin and/or a rosin derivative. There is also provided a herbicidal composition comprising microcapsules, having a capsule wall of a porous condensate polymer, and containing fluoroxypyr and a solvent comprising rosin and/or a rosin derivative. A method of preparing a herbicidal composition is also disclosed, comprising providing a water immiscible phase comprising fluoroxypyr and an isocyanate dissolved in a rosin solvent system comprising rosin and/or a rosin derivative; providing an aqueous phase comprising one or more surfactants; combining the water immiscible phase and the aqueous phase to form a dispersion of the water immiscible phase in the aqueous phase; adding to the resulting dispersion an amine, thereby forming microcapsules of polyurea containing droplets of the water immiscible phase; and curing the microcapsules.
Patent FR-2981612-B1 (FR)
Inventor: WALSER DANIEL
IPC: B60K7/00
Filed: 2011-10-20
Granted: 2013-11-01
Abstract: The invention particularly relates, in particular, to a method for lubricating a motor-driven hub (1) for electrically driving an axle of a motor vehicle, said vehicle also using another drive source, said motor-driven hub including a hub (2) for receiving a wheel, wherein the hub is rotatably mounted relative to a hub holder, the motor-driven hub including: an electrical drive machine (3), which includes an outer stator connected to the hub holder, and an inner rotor; a reduction means that operates between the rotor of the electrical machine and the hub; and a coupling/uncoupling means (4) capable of assuming a coupling position, in which the rotation of the electrical machine is coupled with the rotation of the hub, and an uncoupling position, in which the rotation of the electrical machine is not coupled with the rotation of the hub, wherein the reduction means and the coupling/uncoupling means are contained in a housing (5), the housing further containing a lubricant, wherein the lubrication of the motor-driven hub is ensured by the rotation of the electrical machine, said method being characterized in that it includes a lubrication stage that involves rotating the electrical machine while the coupling/uncoupling means is in the uncoupling position and the vehicle is being propelled by the other drive source (14).
Patent FR-2987637-B1 (FR)
Title: Tuile et procede d'assemblage de telles tuiles
Inventor: GIRAUD ANTOINE
IPC: E04F13/08
Filed: 2012-03-01
Granted: 2021-12-03
Abstract: Une tuile (3a, 3b, 3c) destinée à la couverture d'un toit ou d'une surface, comprend une plaque (15), bordée par un premier côté (1) et par second côté (2) sensiblement parallèle au premier côté, chaque côté se terminant respectivement par un premier bord d'assemblage et par un second bord d'assemblage situés respectivement dans un premier plan d'assemblage et dans un second plan d'assemblage, caractérisé en ce que au moins le second côté comporte une ou plusieurs portions bifides (21) dont une première branche est dans le plan d'assemblage et une seconde branche est en saillie par rapport au plan d'assemblage.
Patent FR-3017797-B1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques avec un polymere amine et un ester active
Inventor: JEGOU GWENAELLE
IPC: A61K8/81
Filed: 2014-02-26
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé cosmétique de traitement des fibres kératiniques , comprenant une étape d'application sur les fibres kératiniques d'une première composition cosmétique comprenant un polymère aminé à groupe amine primaire, et une étape d'application d'une deuxième composition cosmétique comprenant un ester activé de formule R-C(O)OA1 dans laquelle R désigne un groupe alkyle en C5-C21, A1 désigne un groupe réactif particulier et notamment un groupe succinimide.         L'invention concerne également un kit comprenant une première composition cosmétique comprenant ledit polymère aminé et une deuxième composition cosmétique comprenant ledit ester activé, les premières et deuxième compositions étant conditionnées chacune dans un ensemble de conditionnement distinct .         Le procédé confère à la fibre abîmée traitée un état de surface hydrophobe de manière durable, l'effet d'hydrophobie étant rémanent après un ou plusieurs shampoings, tout en procurant un bon toucher cosmétique.
Patent FR-3024888-B1 (FR)
Title: Diffuseur radial a virole ajouree
Inventor: LAURENT CEDRIC LOUIS JOSEPH
IPC: F04D29/44
Filed: 2014-08-15
Granted: 2019-09-27
Abstract: Est concerné un diffuseur radial destiné à l'alimentation en gaz d'une chambre de combustion dans une turbomachine, le diffuseur radial comportant :         - deux flasques annulaires, l'un amont (22) l'autre aval par rapport au sens de circulation des gaz et qui sont reliés ensemble par des pales, et         - une virole annulaire (48) qui s'étend vers l'amont depuis ledit flasque amont auquel ladite virole amont est fixée, la virole amont (48) présentant des ajours (56).
Patent FR-3009870-B1 (FR)
Title: Module detecteur muni d'un element d'appui adaptatif
Inventor: SKOGLUND ESKIL
IPC: G06K7/00
Filed: 2014-08-21
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un appareil d'analyse comprenant un circuit récepteur et un circuit émetteur, les deux circuits étant souples de telle sorte qu'ils sont capables de se conformer au relief de la surface d'un objet lorsqu'une surface de l'appareil est pressée contre celui-ci, et un élément d'appui adaptatif disposé derrière les circuits émetteur et récepteur dans l'appareil d'analyse et agencé pour, lorsque l'appareil d'analyse est pressé contre l'objet, se conformer aux circuits souples.
Patent FR-3040555-B1 (FR)
Title: Troncon de chemin de cables, chemin de cables et procede de montage associes
Inventor: LEGUY CLAUDE
IPC: H02G3/04
Filed: 2015-09-01
Granted: 2019-05-31
Abstract: Tronçon (3) de chemin de câbles, qui comprend : - des fils de trame (5), qui comprennent chacun une partie centrale (9) et deux parties latérales (11), deux des fils de trame (5) formant des fils terminaux (17, 19), chacune des parties latérales du deuxième fil terminal (19) comprenant une ailette d'encliquetage (37) dirigée à l'écart de l'autre partie latérale, et - des fils de chaîne (7), qui présentent une extrémité (23) reliée au deuxième fil terminal, les fils de chaîne (7) incluant deux fils de rive (25), le tronçon (3) étant caractérisé en ce que chaque fil de rive (25) comprend, à partir de l'extrémité (23), une partie en crochet (29) qui forme une zone concave (31) d'accueil d'un premier fil terminal d'un autre tronçon et en ce que la zone concave d'accueil a sa concavité orientée dans une direction opposée à l'autre fil de rive.
Patent FR-3043758-B1 (FR)
Title: Installation de recuperation d'energie d'eaux usees
Inventor: COLIN SAMUEL DANY MAURICE
IPC: F24D17/02
Filed: 2015-11-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de récupération d'énergie d'eaux usées comprenant : - Au moins une galerie (2) présentant une partie basse (20) dans laquelle s'écoulent lesdites eaux usées et une partie haute (21) présentant une section moyenne d'au moins un mètre carré et remplie d'air en contact avec lesdites eaux usées, de sorte à permettre un échange thermique naturel, - Une pompe à pompe à chaleur (10) présentant un premier échangeur thermique (12), le système étant caractérisé en ce que le premier échangeur (12) est disposé dans ladite partie haute (21), de sorte que la pompe à chaleur (10) soit en échange thermique direct avec ledit air.
Patent FR-3048643-B1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation pour vehicule automobile et support de module de face avant comprenant ledit dispositif d'obturation
Inventor: HERLEM JEAN-PAUL
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-03-09
Granted: 2019-07-19
Abstract: Dispositif d'obturation (10) d'une entrée d'air, adapté pour être positionné sur le module de face avant d'un véhicule automobile au sein d'un support (44) du module de face avant, ledit dispositif d'obturation (10) comprenant un cadre (12) du dispositif d'obturation (10), ledit cadre (12) comprenant des moyens de maintien (24, 26, 28, 30) intégrés au cadre (12) et adaptés pour recevoir et maintenir au moins une extrémité du support (44), lesdits moyens de maintien (24, 26, 28, 30) étant configurés pour assurer une fonction de serrage et une fonction d'accrochage.
Patent FR-3048954-B1 (FR)
Title: Systeme de desengagement verrouillable d’actionneur de roue sur un atterisseur d’aeronef.
Inventor: BELLENGER VINCENT
IPC: B64C25/40
Filed: 2016-03-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: Train d'atterrissage pour aéronef (0) comportant :         - une roue (R) ;         - un système d'entraînement (1) à rotation de la roue mobile entre une position embrayée et une seconde position en passant par une position débrayée ;         - un système de manœuvre (3) pour déplacer système d'entraînement (1) entre ses positions débrayée et embrayée.         Le train comporte :         - un moyen de rappel élastique (4) du système d'entrainement (1) vers sa seconde position; et         - des première et seconde butées (51a, 52a) écartées tant que le système d'entraînement (1) est éloigné de sa seconde position et en contact l'une contre l'autre lorsque le système d'entraînement (1) est en seconde position , ces première et seconde butées (51a, 52a) s'opposant au passage du système d'entraînement (1) de sa seconde position vers sa position débrayée lorsque ces butées sont en contact l'une contre l'autre.
Patent FR-3051977-B1 (FR)
Title: Dispositif a haute mobilite electronique avec elements passifs integres
Inventor: GUENARD PASCAL
IPC: H01L29/778
Filed: 2016-05-26
Granted: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (110) comprenant :         • Une couche active comportant un empilement de couches (1a, 1b) apte à développer une couche de gaz d'électrons à deux dimensions (2) ;         • Une première électrode de source et une première électrode de drain chacune en contact avec la couche active, une région active s'étendant entre la première électrode de source et la première électrode de drain ;         • Une première électrode de grille entre les premières électrodes de source et de drain ;         Le dispositif est remarquable en ce qu'il comprend au moins un élément passif (7) formé dans la couche active par un segment de la couche de gaz d'électrons à deux dimensions, en dehors de la région active, et présentant deux bornes (8,9).
Patent FR-3058187-B1 (FR)
Title: Vanne combinee d'admission d'air et de gaz d'echappement recycles
Inventor: CHALMETTE BRUNO
IPC: F02D9/10
Filed: 2016-10-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention se rapporte à une vanne (1, 20, 40) destinée à assurer les fonctions de contrôle du débit d'admission d'air dans une ligne d'admission d'air et de contrôle du débit des gaz d'échappement dans un circuit d'EGR. La principale caractéristique d'une vanne selon l'invention est qu'elle comprend un carter (2, 22, 42) continu délimitant un premier compartiment comportant un premier conduit (5) d'admission dans lequel est monté un volet doseur (10) et un deuxième compartiment comportant un deuxième conduit (6, 46) d'EGR dans lequel est monté un dispositif de fermeture (12, 52), et en ce que ledit carter (2, 22, 42) enveloppe au moins un moteur secondaire (11, 13, 31, 33) destiné au fonctionnement dudit volet doseur (10) et dudit dispositif de fermeture (12, 52).
Patent FR-3059759-B1 (FR)
Title: Reservoir de stockage d'hydrogene comportant une pluralite de joints d'etancheite
Inventor: GILLIA OLIVIER
IPC: F17C11/00
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'objet principal de l'invention est un réservoir (1) de stockage d'hydrogène comportant : une enveloppe (3) d'axe longitudinal (X) ; un conduit (4) d'alimentation et de collecte en hydrogène ; et un empilement d'une pluralité d'éléments de séparation (5). Chaque élément de séparation (5) forme un fond recevant un matériau de stockage (2) d'hydrogène. La plus grande dimension transversale des éléments de séparation (5) est inférieure à la plus grande dimension transversale du volume interne (V) de l'enveloppe (3), et le réservoir (1) comporte une pluralité de joints d'étanchéité (7) dans l'espace formé entre l'élément de séparation (5) et l'enveloppe (3) du fait de la différence de plus grande dimension transversale.
Patent FR-3045335-B1 (FR)
Title: Agent pour la mise en forme temporaire des fibres keratiniques avec conservateur i
Inventor: PULS ANNA
IPC: A61Q5/06
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-07-03
Abstract: La présente invention concerne un agent cosmétique stable à la conservation et destiné à la mise en forme temporaire des fibres kératiniques et, en particulier, des cheveux humains qui offre une protection améliorée contre la séparation de phase et une stabilité microbiologique accrue.
Patent FR-3063928-B1 (FR)
Title: Verre feuillete colore
Inventor: BRALEY CAROLE
IPC: C03C17/23
Filed: 2017-03-14
Granted: 2021-09-03
Abstract: La présente invention concerne un verre feuilleté décoratif comprenant une première feuille de verre, une deuxième feuille de verre et un intercalaire de feuilletage coloré entre la première feuille de verre et la deuxième feuille de verre, caractérisé en ce qu'un revêtement est disposé entre la première feuille de verre et l'intercalaire de feuilletage, ledit revêtement étant constitué par la succession des couches suivantes, à partir de la surface de la première feuille de verre : - optionnellement, un premier empilement de couches diélectriques ; - une couche à base d'oxyde de titane ; et - optionnellement, un deuxième empilement de couches diélectriques.
Patent FR-3065646-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection automatique de produit fluide
Inventor: REEVES SAM
IPC: A61M5/145
Filed: 2017-04-26
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif d'injection automatique de produit fluide comportant: - un corps supérieur (1) comportant au moins un système d'injection (3, 4, 5) commandé par des moyens d'alimentation de puissance (7) et déclenché par une interface utilisateur (100), tel qu'au moins un bouton d'actionnement, et un mécanisme d'insertion (8, 9) d'une aiguille d'injection (110), - un corps de base (2), destiné à venir au contact d'une zone à injecter, comportant au moins un réservoir (6) de produit fluide, contenant chacun un piston d'injection (65) et un ensemble d'aiguille (10) comportant ladite aiguille d'injection (110), dans lequel ledit système d'injection comprend: - au moins une bande métallique à ressort allongée (3), chaque bande étant avant actionnement enroulée sur une bobine (30) respective, et - un mécanisme d'entraînement (5) pour dérouler ladite au moins une bande (3) contre un piston (65) respectif pour réaliser l'injection, et pour enrouler à nouveau ladite bande (3) sur ladite bobine (30) après injection.
Patent FR-3070455-B1 (FR)
Title: Flanc de couvercle pour mecanisme d'embrayage, couvercle obtenu a partir dudit flanc et procede de fabrication de ce couvercle
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/58
Filed: 2017-08-31
Granted: 2019-08-30
Abstract: L'invention concerne, à la fois ; - un flanc (1) de couvercle pour mécanisme d'embrayage de véhicule automobile comprenant une partie centrale cylindrique (11) et une partie périphérique (12), lesdites parties s'étendant sensiblement dans un même plan, caractérisé en ce que la partie centrale (11) et la partie périphérique (12) comprennent chacune au moins une tôle d'acier et en ce qu'au moins deux des tôles constitutives du flanc (1) sont reliées par un cordon de soudure (2, 2a, 2b, 3) de telle sorte que l'épaisseur de ladite partie périphérique (12) est inférieure à l'épaisseur de ladite partie centrale (11), - un couvercle obtenu à partir de ce flanc et, - un procédé de fabrication dudit couvercle.
Patent FR-3074117-B1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule a signalisation lumineuse externe, vehicule l'incorporant et fabrication.
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B27/30
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un vitrage de véhicule à signalisation lumineuse externe (100) choisie parmi une vitre arrière, une vitre latérale ou un pare brise comportant : - un premier vitrage (1'), formant vitrage extérieur, avec des première et deuxième faces principales (11', 12') respectivement dites face F1 et face F2 - des diodes - pour chaque diode une optique primaire ou une optique de collimation entre les diodes et la face F2 suivi d'une optique de redirection.
Patent FR-3073378-B1 (FR)
Title: Vitrine de distribution pour produits munis d'etiquettes rfid
Inventor: TSNOBILADZE PAUL
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-11-10
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne une vitrine de présentation de produits (1) qui a des parois métalliques sauf la face constituant la porte, vitrée et translucide (2) permettant de voir les produits disponibles à la vente (3), et est équipée d'un système de traitement électronique et informatique (4) qui comprend des moyens de communication, appelé lecteur RFID qui est connecté à au moins une antenne (5) située à l'intérieur de l'enceinte et apte à communiquer par ondes radio avec les étiquettes RFID (6) des produits présentés dans l'enceinte (3). Cette ou ces antennes RFID sont placées à l'intérieur de la vitrine afin de détecter les produits qu'elle contient. La vitrine dispose d'un système de fermeture (7). Le système de traitement électronique et informatique comprend également un système de réalisation d'un inventaire des produits présents dans l'enceinte et d'un inventaire des produits sortis composé d'un film anti onde transparent (8), filtrant les ondes électromagnétiques ultra haute fréquence, appliqué sur la partie vitrée de la vitrine et d'un algorithme permettant ensuite de filtrer les produits sortis de ceux restés dans la vitrine par comparaison entre les données de détection des étiquettes des inventaires précédents et les données de détection de l'inventaire d'après-vente. Ce mécanisme fonctionne même si un produit sorti est encore détecté par le lecteur RFID.
Patent FR-3081132-B1 (FR)
Title: Garnissage de porte de vehicule dote de moyens de soutenement de la partie inferieure du panneau principal porteur
Inventor: BREFORT LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-05-18
Granted: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un garnissage de porte latérale de véhicule automobile comportant un panneau principal porteur (11) comprenant une façade (12) destinée à s'étendre en regard de la doublure interne d'une structure métallique de porte latérale et un bandeau périphérique (13) bordant ladite façade (12) en s'étendant sensiblement transversalement à cette dernière, ledit bandeau (13) se terminant par un bord libre (14) destiné à venir reposer en appui contre la périphérie de ladite doublure interne de porte, ledit garnissage comportant également des éléments de garniture (20, 30, 40, 41, 42, 50, 60, 70) solidarisés audit panneau principal porteur (11) pour former au moins partiellement certains accessoires de ladite porte latérale ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une béquille de soutènement (80) liée rigidement à un dit élément de garniture (70) et s'étendant vers le bas en reposant en appui contre la face interne de la partie inférieure dudit bandeau périphérique (13).
Patent FR-3081417-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’une batterie de vehicule installee entre des coupelles d’appui de ressort d’une traverse arriere deformable
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-07-24
Abstract: Un dispositif de protection (DP) équipe un véhicule (V) comprenant une traverse arrière déformable (TD) comprenant une partie transversale (PT) munie de deux bras (BR) auxquels sont couplés des roues arrière et des coupelles (CA) pour l'appui de ressorts, et une batterie (BV) installée entre ces coupelles (CA). Ce dispositif (DP) comprend deux moyens d'appui droits (MAD) et deux moyens d'appui gauches (MAG) solidarisés fixement à deux éléments longitudinaux droit (ELD) et gauche (ELG) du véhicule (V) à proximité de la batterie (BV) et définissant chacun une zone d'appui, et un câble (CP) définissant une boucle fermée et entourant la batterie (BV) en s'appuyant contre les zones d'appui et en passant tendu entre les coupelles (CA) et des faces latérales droite et gauche de la batterie (BV), pour limiter le déplacement d'une coupelle (CA) vers la face latérale voisine en cas de choc subi par une roue arrière associée.
Patent FR-3081787-B1 (FR)
Title: Ensemble de transmission d'un couple en sortie d'un moteur vers un reducteur et procede de fabrication associe
Inventor: BENAIS CYRILLE
IPC: B61C9/00
Filed: 2018-06-04
Granted: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de transmission d'un couple en sortie d'un moteur vers un réducteur, l'ensemble comportant : - un moyeu (16) creux réalisé en une seule pièce, le moyeu (16) comportant une surface externe (20) et un logement central, le moyeu (16) présentant une denture externe (24) s'étendant sur la périphérie d'une partie de la surface externe (20) et une denture interne (26) s'étendant sur la périphérie d'une partie du logement central, et - un arbre (18), l'arbre (18) comportant une denture (38) en saillie complémentaire de la denture interne (26) du moyeu (16) et l'arbre (18) étant reçu à l'intérieur du logement central, de sorte que la denture (38) de l'arbre (18) coopère avec la denture interne (26) du moyeu (16).
Patent FR-3083681-B1 (FR)
Title: Recipient de cuisson compatible induction comportant une plaque de fond amelioree
Inventor: BEZZI SASSI
IPC: A47J36/02
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne un récipient de cuisson (1) réalisé à partir d'une feuille (3) de métal ou d'alliage léger, comportant une paroi latérale (9) et un fond (4) destiné à être disposé horizontalement sur un appareil de chauffage, notamment un appareil de chauffage par induction, ledit fond (4) recevant une plaque (2) réalisée en un métal ou alliage ferromagnétique ayant des propriétés mécaniques, thermiques, physiques différentes et notamment une limite élastique plus élevée que celle du métal ou alliage de ladite feuille (3), ladite plaque (2) comportant une zone de portée (11) périphérique continûment pleine, en forme de couronne qui s'étend radialement sur une largeur L et qui se termine par un rebord périphérique (20) relevé qui s'étend vers la feuille (3). Conformément à l'invention, le fond (4) est raccordé à la paroi latérale (9) par une partie courbe (30) qui s'étend vers le haut directement à partir du rebord périphérique (20) et en ce que la plaque (2) présente un rayon R1, le rapport L/R1 étant supérieur à 0,08, de préférence supérieur à 0,1.