baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107525-B1 (FR)
Title: Procédé de modification des membranes de cuisson expansibles pour la fabrication de pneumatique
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: C09D183/07
Filed: 2020-02-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de modification d’une membrane expansible de cuisson pour pneumatique, laquelle membrane présente une surface destinée à entrer au contact d’une enveloppe d’un pneumatique, lequel procédé comprend une étape d’application sur ladite surface d’une couche d’une composition de caoutchouc silicone comprenant un premier organopolysiloxane liquide portant en extrémité de chaîne des groupes alcényle, un deuxième organohydropolysiloxane liquide et un catalyseur d’hydrosilylation photoactivable, et une étape d’exposition de la composition de caoutchouc silicone recouvrant ladite surface à une irradiation de la lumière ultraviolet-visible.
Patent FR-3107731-B1 (FR)
Title: Dispositif de régulation d’un flux d’air d’un véhicule automobile
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de régulation (10) d’un flux d’air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur (501,502) pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un rideau (405) apte à se déplacer selon une direction d’ouverture/fermeture (Z), entre une position fermée (PF) obturant le passage du flux d’air (F) et une position ouverte (PO) laissant passer le flux d’air (F), ce dispositif de régulation (10) comportant un cadre (400) ménageant un espace intérieur dans lequel est placé le ou les rideaux (405), le cadre (400) comportant une partie avant (401) et une partie arrière (402) assemblées entre elles, la partie avant (401) étant en amont de la partie arrière (402) dans le sens d’écoulement du flux d’air (F), caractérisé en ce que le cadre (400) comprend un dispositif d’évacuation des condensats.  Figure de l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3107883-B1 (FR)
Title: Système embarqué pour aéronef d'information de la détection d'obstacles
Inventor: ALLENE ERWAN
IPC: G08G5/04
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-11
Abstract: La présente invention concerne un système (1) embarqué pour aéronef d'information de la détection d'obstacles (2), comprenant au moins un premier terminal (4) embarqué, pourvu de moyens assurant la détection passive d'obstacles (2) préalablement enregistrés par rapport à une détermination des coordonnées (30) géographiques dudit aéronef (3) ; un deuxième terminal (7) embarqué prévu portable et prévu distinct dudit au moins un premier terminal (4) embarqué ; le deuxième terminal (7) portable étant relié de façon communicante avec ledit au moins un premier terminal (4) embarqué, ledit au moins un premier terminal (4) embarqué envoyant au moins un signal vers ledit deuxième terminal (7) portable, en fonction de ladite détection, caractérisé en ce que ledit deuxième terminal (7) comprend un moyen (9) d'alerte vibratoire activé par ledit au moins un signal.L'invention concerne aussi l'utilisation d'un objet connecté de type bracelet (70) comme deuxième terminal (7) dudit système (1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111082-B1 (FR)
Title: Harnais d’encordement
Inventor: EMONIN SIMON
IPC: A62B35/00
Filed: 2020-06-06
Granted: 2022-09-16
Abstract: HARNAIS D’ENCORDEMENT L’invention est relative à un harnais (1) comportant une ceinture (2) et des tours de cuisse (3) reliées par un connecteur (4) formant un point de suspension ventral. Le connecteur (4) définit deux anneaux (20, 30) distincts, le premier anneau (20) est ouvrable et relie la ceinture (2) aux tours de cuisse (3). Le deux anneaux (20, 30) sont montés fixes l’un sur l’autre. Le premier anneau (20) et le deuxième anneau (30) possèdent respectivement un premier plan longitudinal médian et un deuxième plan longitudinal médian, le premier plan longitudinal médian est perpendiculaire au deuxième plan longitudinal médian. Le connecteur (4) comporte un corps (5) et un élément de fermeture (6) monté amovible par rapport au corps (5) pour former le premier anneau (20), au moins une vis de fixation (7) fixant l’élément de fermeture (6) sur le corps (5).  Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3114208-B1 (FR)
Title: Système et procédé de visualisation dans un aéronef
Inventor: BURGUNDER SAMUEL
IPC: H04N7/18
Filed: 2020-09-11
Granted: 2023-03-31
Abstract: L’invention propose de tirer profit des caméras et matériels numériques déjà installés sur l’aéronef pour gérer les images de manière optimale en fonction des différentes phases de vol. Ainsi, l’invention propose un système de visualisation dans un aéronef, comportant :-un dispositif de vision (3) configuré pour acquérir un flux d’images courantes autour de l’aéronef (15), et -un processeur (9) configuré pour récupérer le flux d’images courantes depuis ledit dispositif de vision (3) et pour lancer une application de vision courante autour de l’aéronef compatible avec la phase courante de mobilité de l’aéronef.  Fig. 1
Patent FR-3116686-B1 (FR)
Title: Dispositif de capture d’images et véhicule comprenant un tel dispositif de capture d’images
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: G03B15/02
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-12-08
Abstract: Dispositif de capture d’i mages et véhicule comprenant un tel dispositif de capture d’images Le dispositif de capture d’images comprend un boîtier (4) à l’intérieur duquel sont disposés un premier appareil de capture d’image (6) configuré pour acquérir des images dans une première gamme de longueurs d’onde, le premier appareil de capture d’image (6) étant une caméra thermique ou un appareil photographique thermique, un deuxième appareil de capture d’image (8) configuré pour acquérir des images dans une deuxième gamme de longueurs d’onde disjointe de la première gamme de longueurs d’onde, et un système d’éclairage (10) pour l’émission de rayonnements situés dans la deuxième gamme de longueurs d’onde. Le dispositif de capture d’image comprend une cloison d’isolation thermique (12) interposée entre le premier appareil de capture d’image (6) et le système d’éclairage (10) de manière à isoler thermiquement le premier appareil de capture d’image (6) du système d’éclairage (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118323-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant au moins une cavite de focalisation electromagnetique
Inventor: VALLON HENRI
IPC: H01P7/06
Filed: 2020-12-22
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif comprenant au moins une cavité de focalisation électromagnétique Dispositif (10) comprenant :  - une cavité (14) de focalisation électromagnétique ayant une paroi (16) définissant un volume intérieur (18),  - une antenne émettrice (20) pour émettre une onde électromagnétique (22) dans le volume intérieur à partir d’un signal électrique d’entrée (24), la cavité étant destinée à produire par réverbération, une onde électromagnétique focalisée (26),  - une entrée (30) pour recevoir le signal électrique d’entrée,  - une antenne réceptrice (32) pour recevoir l’onde électromagnétique focalisée, et pour produire un signal électrique de sortie (11) amplifié, et  - une sortie (36) pour recevoir le signal électrique de sortie.  Le volume intérieur est inférieur à 1,0 m3. La cavité comprend un matériau diélectrique (46) occupant au moins 70% du volume intérieur, et possédant une permittivité relative complexe, sa partie réelle à 1 GHz étant comprise entre 20 et 65, et sa partie imaginaire à 1 GHz étant inférieure à 1/2000.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3122212-B1 (FR)
Title: Moteur a combustion interne equipe d’un dispositif d’injection d’air a l’echappement
Inventor: ALLIEZ JEAN JACQUES
IPC: F01N3/32
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant un moteur (1) thermique relié à une ligne (2) d’admission d’air et une ligne (3) d’échappement, une ligne de dérivation d’air s’étendant entre un piquage (2a) sur la ligne (2) d’admission et un piquage (3a) sur la ligne (3) d’échappement, cette ligne de dérivation d’air comprenant une pompe à air (4a) destinée à tirer l’air de la ligne (2) d’admission d’air et l’insuffler dans la ligne (3) d’échappement, caractérisé en ce que cet ensemble comprend encore -des moyens de contrôle du débit de gaz disposés sur la ligne (2) d’admission d’air ou la ligne (3) d’échappement entre les deux piquages de la ligne de dérivation d’air, un module de contrôle (5) configuré de sorte à activer la pompe à air (4a) et fermer les moyens de contrôle du débit de gaz pendant une période précédant un démarrage du moteur (1) thermique.  Figure 1
Patent FR-3127328-B1 (FR)
Title: Circuit intégré comportant des cellules pré-caractérisées et au moins une structure capacitive de remplissage.
Inventor: MARZAKI ABDERREZAK
IPC: H01L21/8238
Filed: 2021-09-17
Granted: 2023-10-06
Abstract: Le circuit intégré (CI) comporte une partie logique (LG) comprenant des cellules pré-caractérisées (CPC) agencées dans des rangées (RG) parallèles le long d’une première direction (X) et dans une alternance de caissons semiconducteurs complémentaires (PW, NW). Parmi les cellules pré-caractérisées (CPC), au moins une structure capacitive de remplissage (SCR) appartient à deux rangées adjacentes et comporte une interface capacitive entre une armature conductrice (SGV, SGH) et le premier caisson (PW), l’étendue du deuxième caisson (NW) dans la première direction (X) étant interrompue sur la longueur de la structure capacitive de remplissage (L_SCR) de sorte que le premier caisson (PW) occupe dans la deuxième direction (Y) la largeur des deux rangées de la structure capacitive de remplissage (W_SCR). Une structure conductrice (COND) relie électriquement le deuxième caisson (NW) de part et d’autre de la structure capacitive de remplissage (SCR).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-2498489-B1 (FR)
IPC: B02C23/00
Filed: 1981-01-28
Granted: 1983-08-12
Abstract: This invention discloses a process and apparatus for purifying recovery glass for recycling and reuse. The necessity for manual sorting techniques is minimized due to the invention's unique process of mechanical purification, in parallel, carried out on separate granulometric portions of the recovery glass.
Patent FR-2523088-B1 (FR)
IPC: B65D85/04
Filed: 1982-03-11
Granted: 1985-09-06
Abstract: The invention relates to a method of wrapping a spool with metal ribbon, as well as to the spool and to the ribbon designed to carry out the method. The method is particularly characterized by the fact that, while the ribbon (12) is still being profiled only transversely, it is first kept tangent to the band (7) of flanges (4), then, as it is being deformed elastically, it is wound progressively and, as winding proceeds, the edges are fixed on said binding (7) of the flanges (4) by applying stresses on the median portion in such a way as to cause it to bulge outwardly.
Patent FR-2529569-B1 (FR)
IPC: C12N9/42
Filed: 1982-07-02
Granted: 1985-07-05
Abstract: Distinct micro-organism of C. thermocellum, strict or optional aerobe, preferably comprised of E. coli transformed by a DNA sequence coding for a cellulolytic enzyme, issued from the genetic complement of thermophilic strains of the C. thermocellum type and capable of producing the expression thereof. Said micro-organisms may, after breaking their walls, provide compositions having a cellulolytic activity, more particularly of the endo- beta -1,4-glucanase type, applicable to the treatment of cellulolytic materials at a temperature comprised approximately between 50 and 70<o>C.
Patent FR-2614294-B1 (FR)
Inventor: PAPILLON ANDRE
IPC: C01B3/36
Filed: 1987-04-24
Granted: 1989-07-21
Abstract: 1. Process for the continuous partial oxidation of fuel and combustion gases by concentric injection, reaction in a closed enclosure and removal of the resultant gases, characterized in that the injection is performed in three concentric flows, in that the mixing of the fuel and of the combustion gas takes place outside the injector, and in that the central flow comprises x% of fuel and optionally carrier gas, the median flow comprises the fuel and optionally carrier gas, and the outer flow comprises 100-x% of fuel and optionally carrier gas, x being between 2 and approximately 98.
Patent FR-2622055-B1 (FR)
Inventor: DUPUIS PHILIPPE
IPC: H01Q21/06
Filed: 1987-09-09
Granted: 1990-04-13
Abstract: The antenna constituted by a plurality of identical parallel and symmetrical linear sub-networks (a7, a6, . . . a1, a'1, a'2, . . . , a'7). The centres of symmetry (b7, b NOTEQUAL b, . . . , b1, b'1, b'2 . . . , b'7) of the sub-networks (a7 to a'7) are aligned on a line (c) perpendicular to their diameter and are fed in phase. Each sub-network is constituted by a plurality of radiating elements in even numbers disposed at regular intervals and which radiate from fields displaced from 180 DEG  from one radiating element to the following. The pitch of the sub-network is approximately equal to a wave-length guided on the substrate of the printed circuit. Each radiating element is a conducting square surface the side of which is approximately equal to half the guided wavelength with one corner connected galvanically to the feed line. The direction of the surfaces change from one element to the following element.
Patent FR-2624290-B1 (FR)
Inventor: AUFRANC MICHEL
IPC: G09B27/02
Filed: 1987-12-03
Granted: 1992-02-28
Abstract: This planetarium is remarkable in that it comprises a sphere (5) consisting of two separate hemisphere (1-2) with diametrically opposed planes facing each other, defining between them a space (e) which can be varied as required, the said hemispheres being joined together by means of connection located at their centre, these being attached to a means (6) located between the two hemispheres, having at least a fixing function in relation to a supporting structure, the said hemispheres being capable, by virtue of their supports, of assuming different positions along the 3 geometrical axes, without any encroachment by the said structure during the projection of the flux onto the vault; the said hemispheres being equipped with means permitting the projection of a luminous flux onto the vault of the planetarium room, and means (11-T) representing certain celestial bodies.
Patent FR-2627371-B1 (FR)
Inventor: TISSOT PATRICK
IPC: A47K13/12
Filed: 1988-02-18
Granted: 1991-05-24
Abstract: This toilet seat (1) comprises a seat (3) and a cover (4), articulated on a base (6) fixed to the rear part of the pan (2). The seat (3) and the cover (4) are articulated with each other by a hinge (5), and a fast fixing device (8, 19) is provided to connect the seat-cover assembly (3, 4) to the fixed base (6), or to unlock this assembly in order to allow its withdrawal, without separating the seat (3) from the cover (4). The removal and the refitting operations, particularly for cleaning purposes, are thus facilitated.
Patent FR-2637970-B1 (FR)
Inventor: FOURNIER JEAN
IPC: F28F9/00
Filed: 1988-10-18
Granted: 1990-11-23
Abstract: A device for suspending horizontal heat exchange tubes (7, 8) on a vertical carrier tube (1) comprises a bottom support sleeve (2) welded at its bottom edge around the support tube, a top support sleeve (4) having its bottom edge resting on the top edge of the bottom support sleeve, said top support sleeve being provided on its sides with two half-shells (5, 6) of radius of curvature slightly greater than that of the horizontal tubes, and add-on half-shells (9, 10) of radius of curvature slightly greater than that of the horizontal tubes, welded edge-to-edge (19, 21; 20, 22) to the half-shells fixed to the top sleeve, thereby forming collars which clamp the horizontal heat exchange tubes on either side of the vertical carrier tubes. A method of manufacturing the device.
Patent FR-2639534-B1 (FR)
IPC: A61C17/02
Filed: 1988-11-28
Granted: 1991-01-18
Abstract: Dental syringe for spraying air and/or water in dental surgery, of the type comprising a removable disposable means of the cannula type making it possible to prevent microbial and/or viral contamination between two patients, characterised in that the said syringe comprises an adaptor (2) provided, at its proximal part, with a means for connection to the syringe itself and, at its distal part, with a male conical structure (7) capable of receiving a disposable cannula (8) by interlocking, insertion or screwing.
Patent FR-2698521-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND HERVE
IPC: A01G3/00
Filed: 1992-11-27
Granted: 1995-01-20
Abstract: The device consists of a projection (2) which is fitted along the wall (1) at the height to which the plants are to be allowed to grow. The projection has a concave under-surface to deflect the tips of the plants and an outer edge (5) which acts as a guide for a cutter. The device can be made in the form of a plastics or metal extrusion with a concave under-surface, and made with an outer edge in the form of an open channel. Its upper surface (10) slopes downwards away from the wall to prevent debris from collecting on it.The underside of the device can be equipped with separators set at regular intervals. ADVANTAGE - Simple, efficient and economical, preventing climbing plants from growing onto a roof.
Patent FR-2701963-B1 (FR)
Inventor: EBALARD STEPHANE
IPC: C23C28/00
Filed: 1993-02-26
Granted: 1995-04-21
Abstract: Method of manufacture of a metal part (1) coated with several layers (4, 5, 6) of mineral materials, said method allowing some oxidation of the metal part's surface. The invention also concerns a hollow revolving part manufactured according to the above-mentioned method. The manufacture of the hollow revolving part comprises the following stages wherein a liquid casting is subjected to: a treatment using magnesium, an inoculation process and a centrifugal operation during which the first layer (4) of the coating (2) is applied to the metal part. The metal part of the invention is for use in the transport of aggressive fluids.
Patent FR-2704387-B1 (FR)
Inventor: ALAIN BOSSY
IPC: A01N25/34
Filed: 1993-04-28
Granted: 1995-06-09
Abstract: Solid concentrated compositions comprising at least two active substances used in agriculture. The compositions are characterized by being a mixture of concentrated compositions in the form of granules capable of being diluted in water, and in that their content of inhalable particles is less than 0.1%, and preferably less than 0,01%, and in that each granule capable of being diluted in water includes a maximum of one active substance. The invention also concerns a container system comprising such a solid concentrated agrochemical composition in a bag, the wall of which is a water soluble or dispersable material.
Patent FR-2746659-B1 (FR)
Inventor: LECUYER ALAIN
IPC: A61M1/00
Filed: 1996-03-26
Granted: 1998-06-19
Abstract: The valve consists of a housing with an inner cavity containing a separating membrane (17) with an aperture (31), forming upper and lower chambers (16,17), the upper one containing a seat (23') for the membrane. A rod (23) of variable section passes through the membrane's aperture, and the housing has a port for a stopper (21) mounted on the rod. The valve housing is made in three sections, two of which (11,12) grip the periphery of the membrane, while the third is a base cap (27) which forms the pouter wall of one of the chambers (17). The aperture for the stopper is located in the first of the housing sections (11), and the stopper surface is chamber to form the surface of the other chamber (16).
Patent FR-2758259-B1 (FR)
Inventor: VIARD JEAN LOUIS BERNARD
IPC: A61G7/057
Filed: 1997-01-13
Granted: 1999-04-02
Abstract: A method and apparatus for rapidly inflating an inflatable chamber. The apparatus comprises inflation means 50 for inflating an inflatable chamber 14 defined by a support device 12 for supporting a patient P. The apparatus 10 comprises at least one first inflation means 52 for performing inflation at a high flow rate and at a low pressure so as to fill the volume of said chamber 14 substantially fully at a low pressure, and a second inflation means 54 for inflating at a low flow rate but at a high pressure to obtain said predetermined inflation pressure in said chamber 14. The invention makes it possible to inflate the chamber 14 rapidly, which is particularly important in medical applications.
Patent FR-2779839-B1 (FR)
Inventor: LIN XUE LIN
IPC: B32B17/10
Filed: 1998-06-10
Granted: 2003-06-06
Abstract: Luminous diffusion and/or variable transmission Electro actuated system comprises a functional film (1) comprising electrically conductive layers (2,3). This film comprises polarized particles or liquid crystals associated to dichroic dyes in suspension in a medium. Degradation of at least a part of these elements by photo reduction is prevented.
Patent FR-2782094-B1 (FR)
Inventor: DREYFUS MARC
IPC: C12N1/21
Filed: 1998-08-07
Granted: 2002-03-01
Abstract: The invention concerns the use of Escherichia coli (E. coli) strains whereof the gene coding for the Rnase E comprises a mutation such that the enzyme produced when said mutated gene is expressed no longer has a degrading activity on mRNA, said mutation more significantly not affecting the growth of E. coli strains, for implementing a method for producing specific exogenous recombinant polypeptides.
Patent FR-2787190-B1 (FR)
Inventor: GRIMARD JEAN PIERRE
IPC: G01M3/28
Filed: 1998-12-11
Granted: 2001-02-16
Abstract: A sealed connection device in which, two chambers ("A" and "B"), each has an access opening equipped with a door (2, 3) cooperating with a flange (4, 5) with the interposition of sealing means (12, 14), one (2) of the two doors being articulated with its flange (4). The detection device comprises two grooves (30, 35), formed in the external face of the flange (4) of chamber (A), a seal (36) placed in the groove (35), a network of ducts (31, 32, 33) formed in flange (4) and connecting the inner groove (30) to a coupling (34), a vacuum pump (38) the intake (37) of which is connected to the said coupling, and a sensor (44) measuring the strength of the partial vacuum in the pneumatic circuit leading to the groove (30) and reacting on alarm means (47, 48) if ever the partial vacuum does not reach an appropriate value.
Patent FR-2795520-B1 (FR)
Inventor: KIRCHDOERFFER REMY
IPC: G01D11/24
Filed: 1999-06-24
Granted: 2001-09-07
Abstract: The components (2,2') and sub-assemblies (3) of a measuring or detecting device (1') are first mounted and then a coating of resin (6) is applied. The resin coating may be complete or allow access for intermediate testing and in either case forms a monoblock which includes a connecting cable (5). The monoblock is finally overmoulded with a thermoplastic material (7) to give the required overall shape
Patent FR-2802830-B1 (FR)
Inventor: SUAU JEAN MARC
IPC: C09K23/52
Filed: 1999-12-27
Granted: 2002-06-07
Abstract: The invention relates to the use of homopolymers and/or water-soluble copolymers of acrylic acid with one or more acrylic, vinyl or allylic monomers as dispersing agents for aqueous suspensions of mineral particles issuing from a mechanical and/or thermal reconcentration step following upon a step of wet grinding without the use of a dispersant and at low concentration in terms of dry matter. The invention also relates to the said aqueous suspensions and their uses in the fields of paper, paint, fillers for synthetic resins and rubbers, detergent and cleaning formulations, ceramics, drilling fluids, cements, plasters and other fields of application in civil engineering and the construction industry.
Patent HU-223730-B1 (HU)
Title: Tripping mechanism for automatic switches
Inventor: TORRES MARIA LOURDES PERDICES
IPC: H01H83/22
Filed: 2000-07-14
Abstract: Tripping mechanism for automatic switches, formed by a functional unit that comprises a manually operated contact finger (3), in connection with which there is provided a swinging connecting piece (4) that in turn is connected with a trigger (6), with regard to which there is in position to be actuated a connecting piece (7) transmitting the tripping action to the corresponding automatic switch to which it is applied, while in connection with the connecting piece (4) there is in turn provided a lever (8) that is actuable by a drive relay to produce tripping. <IMAGE>