baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987382-A1 (FR)
Title: Dispositif de couverture a elements de couverture coulissants
Inventor: CASTEL JEAN LOUIS
IPC: E04B7/16
Filed: 2012-02-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de couverture (10) formant une surface de protection (12) de longueur (L12) et/ou de largeur (W12) variables, le dispositif de couverture (10) étant caractérisé en ce qu'il comprend des éléments de couverture (E1,E2,E3,E4,E5,E6,...) formant la surface de protection (12) et agencés de manière à faire varier la largeur (W12) et/ou la longueur (L12) de la surface de protection en coulissant l'un par rapport l'autre.
Patent FR-2988186-A1 (FR)
Title: Calculateur et radiateur pour ce calculateur
Inventor: GUSMINI SERGE
IPC: G06F1/20
Filed: 2012-03-15
Abstract: L'invention concerne un calculateur industriel dans lequel : - un radiateur (8) comporte un premier pan incliné (30) ménagé dans une première paroi latérale (10), ce pan étant incliné, par rapport à un plan d'une carte porteuse de composants électroniques, d'un angle égal à 45° à +/- 40° près, et - un dispositif de verrouillage (38) du contact thermique entre une plaque de reprise de flux (20) et la première paroi latérale (10) du radiateur comprend: - une cale (40) comprenant un pan incliné (44) en appui sur le pan incliné (30) du radiateur et une face d'appui (46) sur la plaque de reprise de flux (20), l'angle entre le pan incliné et la face d'appui étant aigu, et - un ressort de compression sollicitant en permanence les deux pans inclinés du radiateur (30) et de la cale (44) l'un contre l'autre.
Patent FR-2989917-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing model intended to be used for production of composite material part, involves depositing layer on another layer over machined polystyrene block, and machining outer face of former layer in work area
Inventor: LOTTIN CHRISTOPHE
IPC: B29C33/40
Filed: 2012-04-27
Abstract: The method involves machining a polystyrene block (202) to the shape of a model (200) to be obtained, and depositing a layer (204) around the machined polystyrene block, where the polystyrene block is machined in-depth compared to the model. Another layer (206) is deposited on the former layer, and an outer face of the latter layer is machined in a work area (208), where the former layer includes a mixture of glass mat and resin polyester. Polyester cement is projected on the former layer for covering the former layer. An independent claim is also included for a model intended to be used for the production of a composite material part.
Patent FR-2994855-A1 (FR)
Title: Readjusting device i.e. electric belt, for wearing by sports person to maintain predetermined posture of person, has triggering unit adapted to trigger signal in event of poor posture and designed as electrode powered by switch
Inventor: ULRICH LAURENT
IPC: A63B23/02
Filed: 2012-09-05
Abstract: The device has a triggering unit adapted to trigger a signal in event of poor posture. The triggering unit is designed as an electrode that is adapted to transmit electrical current of low intensity to an individual. The electrode is powered by a switch actuated under effect of a change of elastic voltage of the device. Length of a transparent elastic band (2) of the device and voltage of the elastic band at rest are adjustable. An intensity adjustment unit adjusts intensity of electrical current between a set of predetermined intensities.
Patent FR-2982639-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de gaz d'echappement pour un moteur a combustion interne
Inventor: OTA HIROHIKO
IPC: F01N3/10
Filed: 2012-11-13
Abstract: Un appareil de commande de gaz d'échappement pour un moteur à combustion interne comprend : un catalyseur d'oxydation (31) dans un passage d'échappement ; un catalyseur de purification d'oxyde d'azote (41) en aval du catalyseur d'oxydation (31) pour purifier l'oxyde d'azote par l'intermédiaire d'une alimentation en agent de réduction ; un mécanisme d'alimentation en agent de réduction (200) ; un mécanisme d'alimentation en carburant qui délivre du carburant en amont du catalyseur d'oxydation (31) ; un capteur d'oxyde d'azote (130) qui détecte une concentration en oxyde d'azote avant que l'oxyde d'azote dans le gaz d'échappement soit purifié ; et un dispositif de commande (80) qui commande l'alimentation en agent de réduction sur la base de la concentration en oxyde d'azote détectée. Le dispositif de commande (80) amène le mécanisme d'alimentation en agent de réduction (200) à délivrer l'agent de réduction après avoir terminé l'alimentation en carburant.
Patent FR-2998571-A1 (FR)
Title: Copolymeres sequences amphiphiles et detergents pour lave-vaisselle les contenant
Inventor: LUNEAU BENOIT
IPC: C08F220/06
Filed: 2012-11-23
Abstract: On peut empêcher ou au moins diminuer des colorations de la vaisselle en matière synthétique lors du lavage mécanique de la vaisselle par la mise en œuvre de copolymères séquencés amphiphiles du type -An-Bm-, dans lesquels A représente le constituant monomère hydrophile de la séquence hydrophile An et B représente le constituant monomère hydrophobe de la séquence hydrophobe Bm, et un diène fait office de monomère pour le constituant monomère hydrophobe B.
Patent FR-3000097-A1 (FR)
Title: Procede integre de traitement de charges petrolieres pour la production de fiouls a basse teneur en soufre
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G45/02
Filed: 2012-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de charges lourdes pétrolières pour la production de fiouls et de bases de fiouls, notamment de fiouls de soute et de bases de fiouls de soute, à basse teneur en soufre. Ce procédé comprend une étape (a) d'hydrotraitement en lit fixe d'une charge hydrocarbonée lourde soufrée, suivie d'une étape (b) d'hydroconversion dans un réacteur contenant un catalyseur supporté en lit bouillonnant, et une étape (c) de séparation de l'effluent issu de l'étape (b) pour obtenir au moins une fraction gazeuse et au moins ladite fraction hydrocarbonée liquide, sans étape de séparation intermédiaire entre l'étape (a) d'hydrotraitement et l'étape (b) d'hydroconversion.
Patent FR-3003884-A1 (FR)
Title: Plancher d'echafaudage securisable a l'aide d'un garde-corps, ensemble obtenu et echafaudage equipe d'un tel ensemble
Inventor: BOISSINOT THOMAS
IPC: E04G1/15
Filed: 2013-03-29
Abstract: Plancher (1) pour échafaudage (2) à barreaux (4) en vis-à-vis à deux échelles, ledit plancher (1) comprenant une surface (11) porteuse de réception de charge(s) et/ou de personne(s) et un cadre (12) quadrangulaire entourant ladite surface (11) porteuse. Ledit plancher (1) comprend en outre des crochets (13) anti-soulèvement en forme de U couché ouvert en direction du cadre (12) et montés mobiles entre une position inactive dans laquelle l'âme du U est écartée du cadre (12) et une position active dans laquelle l'âme du U est rapprochée du cadre (12) et une partie (14) du crochet (13) est apte à venir sous un barreau (4) d'échelle, le cadre (12) du plancher est muni, au niveau de chacun de ses angles, d'un fourreau (18) vertical orthogonal à la surface (11) porteuse, chaque fourreau (18), présentant une extrémité dite supérieure ouverte apte à recevoir par emboitement à coulissement un montant (6) de garde-corps (5), chaque fourreau (18) est associé à au moins l'un desdits crochets (13) anti-soulèvement qui, en position active, présente une partie (15) en saillie à l'intérieur dudit fourreau (18).
Patent FR-3003999-A1 (FR)
Title: Mandrin electrostatique a dispositif de serrage a effort controle.
Inventor: BOURGARIT MATHIEU
IPC: H01L21/687
Filed: 2013-03-29
Abstract: Le mandrin électrostatique comporte : - une pièce en céramique destinée à recevoir et maintenir une plaquette à traiter, constituée d'une ou plusieurs plaques en céramique et équipée d'au moins un élément chauffant et d'un circuit de distribution de gaz depuis sa face inférieure vers sa face supérieure, - une pièce métallique équipée d'un passage depuis sa face inférieure vers sa face supérieure, - un dispositif de serrage à effort contrôlé de la pièce céramique sur la pièce métallique, constitué d'une entretoise en céramique (588) épaulée solidaire de la pièce céramique et d'un ressort venant en appui d'une part sur cette entretoise céramique, d'autre part sur la pièce métallique, et contenu dans le volume correspondant aux pièces céramique et métallique, exception faite de la limite inférieure de la pièce métallique et - au moins un dispositif étanche reliant le passage aménagé dans la pièce métallique et un passage aménagé dans la pièce céramique.
Patent FR-3004382-A1 (FR)
Title: Dispositif de pressurage discontinu de fruits
Inventor: CHAYOUX JOEL
IPC: B30B9/24
Filed: 2013-04-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de pressurage discontinu de fruits, comprenant une cuve (2) équipée en partie supérieure d'une ouverture d'entrée (3) et en partie inférieure d'une sortie (4), ladite cuve (2) comprenant intérieurement des moyens (7) de compression de fruits, caractérisé par le fait que lesdits moyens de compression (7) sont constitués d'au moins un treillis (8) mobile, séparant ladite cuve (2) entre un premier espace supérieur (10) de réception desdits fruits et un second espace inférieur (11) de réception de l'écoulement du jus lors de la compression, lesdits moyens de compression (7) comprenant encore des moyens d'actionnement du déplacement dudit treillis (8) depuis une position basse vers une position haute, de manière à diminuer ledit premier espace (10) et proportionnellement augmenter ledit second espace (11), en comprimant les fruits contre la paroi intérieure supérieure de ladite cuve (2).
Patent FR-3000619-A1 (FR)
Title: Electrical connection element for electrically connected to connection terminal of electrical circuit for car, has end of terminal including unit for connection with other ends of another terminal for assembly between terminals
Inventor: LAURINO ADRIEN
IPC: H01R4/58
Filed: 2013-07-01
Abstract: The element (1) has two terminals designed to be assembled with one another. Each terminal includes ends (10A, 10B) designed to be electrically connected with an end of a core of a conductor, and other ends forming a main wall and carrying rings (200A, 200B) to a connection terminal. Each of the latter ends of one of the terminals includes a unit for connection with the other latter ends of the other terminal for assembly between the terminals. Receiving pins (208A, 208B) prevent separation of one of the terminals relative to the other terminal when the terminals are joined together. An independent claim is also included for an electrical connection method.
Patent FR-3008975-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives de pyrrole, leur procede de preparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent
Inventor: LE TIRAN ARNAUD
IPC: C07D401/10
Filed: 2013-07-23
Abstract: Composés de formule (I) : dans laquelle A1, A2, Ra, Rb, Rc, Rd, R3, R4, R5 et T sont tels que définis dans la description.
Patent FR-2997244-A1 (FR)
Title: Boitier de refroidissement, a double paroi pour des machines electriques
Inventor: KNAPPENBERGER UWE
IPC: H02K5/04
Filed: 2013-10-18
Abstract: Boîtier de refroidissement (1) à double paroi pour des machines électriques comprenant un boîtier intérieur (3), entouré par un boîtier extérieur (5). Un élément de transmission de force (7) entre le boîtier intérieur (3) et le boîtier extérieur (5) transmet des forces agissant sur le boîtier intérieur (3) au boîtier extérieur (5) et conduit le liquide de refroidissement entre le boîtier intérieur (3) et le boîtier extérieur (5).
Patent FR-3012228-A1 (FR)
Title: Appareil mobile apte a equiper et a proteger une montre et montre equipee d'un tel appareil mobile
Inventor: COUNAS PASCAL
IPC: G04B47/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des appareils mobiles destinés à être portés par un être humain. Elle concerne un appareil mobile pouvant équiper un objet de valeur tel qu'une montre ou un bijou et le protéger. L'appareil mobile selon l'invention comprend : ▪ un module électronique apte à exécuter une application mobile, ▪ un écran d'affichage (3) connecté au module électronique et agencé pour afficher des informations relatives à l'application mobile, et ▪ un support de fixation (2) agencé pour pouvoir fixer de manière amovible l'écran d'affichage (3) à l'objet de valeur (50) lorsque ledit objet de valeur est porté autour d'une partie du corps de l'être humain.
Patent FR-3015716-A1 (FR)
Title: Emulation d'equipements physiques
Inventor: LE GUILLOU XAVIER
IPC: G06F9/455
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émulation d'une interface physique (S1-S4) d'un dispositif (C, T2-T5) apte à communiquer dans un réseau (9). L'interface physique (S1, A1) est apte à recevoir au moins un équipement périphérique (P1, P7, P6). Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte: - une étape d'association (E11-E15) de l'interface physique (S1-S4) avec au moins une interface logicielle (VS1-VS4) externe au dispositif ; - une étape de gestion (E16-E18) des deux interfaces associées de manière à assurer une communication bidirectionnelle (E18) entre l'interface physique (S1-S4) et l'interface logicielle associée (VS1-VS4 ).
Patent FR-3015541-A1 (FR)
Title: Local a porte d'acces securisee en position fermee
Inventor: CAMPANELLA MICHEL
IPC: E05G1/04
Filed: 2013-12-23
Abstract: Le local (10) est délimité par des murs (12A, 12B), dont l'un (12A) comprend une porte d'accès (14), mobile entre une position fermée, dans laquelle elle obture une ouverture délimitée par deux montants verticaux (16A, 16B), et une position ouverte vers l'intérieur du local. Le local (10) comporte des moyens (18) de sécurisation de la porte (14) en position fermée, comportant : au moins un premier organe de fixation (20), porté par l'un des murs (12A) à proximité de l'un des montants verticaux (16A), au moins un second organe de fixation (22), porté par l'un des murs (12B) à proximité de l'autre des montants verticaux (16B), et au moins une sangle (24) déformable élastiquement, susceptible de s'étendre entre ces premier (20) et second (22) organes de fixation en s'opposant ainsi à l'ouverture de la porte (14).
Patent FR-3006827-A1 (FR)
Title: Machine electrique fermee a joint simple
Inventor: DIETERICH SEBASTIAN
IPC: H02K9/197
Filed: 2014-05-13
Abstract: Machine électrique dans laquelle le stator (5) est entouré d'une carcasse (6), un flasque (8) est mis sur la carcasse (6) qui a un évidement, le flasque (8) repousse des joints (15) dans l'évidement sur la carcasse (6) et au moyen des joints (15), des canaux (11) de refroidissement sont rendus étanches et le rotor (1) et le stator (5) sont rendus étanches à la poussière et aux liquides vis-à-vis de l'environnement.
Patent FR-3021824-A1 (FR)
Title: Adaptateur d'antenne
Inventor: DESURVIRE EMMANUEL
IPC: H04B1/38
Filed: 2014-05-30
Abstract: Cet adaptateur d'antenne (840) est destiné à être placé entre une antenne (830) et une chaîne de réception (850). Il comporte : un premier fil conducteur (806) parcouru par un courant externe (iext) correspondant à un signal délivré en sortie de l'antenne, le premier fil créant dans son voisinage un champ magnétique externe ; et un capteur magnétométrique (810), placé dans le voisinage du premier fil conducteur, sensible à un flux du champ magnétique externe et propre à générer un signal de sortie correspondant au courant externe.
Patent FR-3025948-A1 (FR)
Inventor: GARNACHE-CREUILLOT ARNAUD
IPC: H01S3/098
Filed: 2014-09-15
Abstract: Dispositif laser (100) de génération d'une onde optique (107) comprenant au moins deux fréquences, un tel dispositif laser (100) comprenant : - un premier élément (111) comprenant une région de gain (104) située entre une première extrémité définie par un premier miroir (103) et une seconde extrémité définie par une région de sortie, - un second miroir (106), distinct du premier élément (111), et agencé de façon à former avec le premier miroir (103) une cavité optique incluant la région de gain (104) et un espacement (105) entre la région de sortie et le second miroir (106), - des moyens de pompage (120) de la région de gain (104) de façon à générer l'onde optique (107), caractérisé en ce que le dispositif laser (100) comprend en outre des moyens de mise en forme de l'intensité lumineuse et/ou du profil de phase de l'onde optique (107) et agencés pour sélectionner au moins deux modes transverses de l'onde optique (107).
Patent FR-3030395-A1 (FR)
Title: Systeme de chargement/dechargement et mise en place d'un equipement
Inventor: PAPETTI CLEMENT
IPC: B60P3/40
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un système de mise en place rapide d'un équipement SC comportant au moins un faux-châssis (10) comportant au moins un plateau supérieur destiné à recevoir l'équipement SC, le faux-châssis (10) comprend des premiers moyens de fixation à un porteur P et des deuxièmes moyens de fixation à l'équipement SC, au moins un moyen adapté à manœuvrer au moins une jambe télescopique (41, 42, 43) en la faisant passer d'une première position de rangement au niveau du faux-châssis vers une deuxième position ou réciproquement.
Patent FR-3010413-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la periode d'un assemblage nano-structure comprenant un melange de copolymeres a blocs
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: G03F7/16
Filed: 2014-02-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle de la période d'un assemblage nano-structuré comprenant un mélange de copolymères à blocs déposé sur une surface ou dans un moule. Les copolymères à blocs sont caractérisés par la possession d'au moins un des monomères constitutifs respectivement de chacun des blocs des copolymères à blocs identiques mais présentent des masses moléculaires différentes. Le procédé de contrôle vise à obtenir des épaisseurs de films ou des objets, sans défauts de nanostructuration , suffisamment importantes pour que la surface traitée puisse être utilisée en tant que masques pour des applications en microélectronique ou que les objets en résultant présentent des caractéristiques mécaniques, acoustiques ou optiques inédites.
Patent FR-3019032-A1 (FR)
Title: Implant femoral comportant une portion de reception avec des picots d’ancrage et prothese totale de genou comprenant un tel implant femoral
Inventor: CHAVANE HERVE ETIENNE
IPC: A61F2/64
Filed: 2014-03-27
Abstract: Cet Implant fémoral (1) coopère avec un insert tibial (40). L'implant fémoral (1) comporte : - une portion de coopération (2) comprenant un condyle médial (4), un condyle latéral (6) et un espace intercondylien (8) ; - une portion de réception (10) pour recevoir l'extrémité réséquée du fémur, la cavité (12) présentant i) une surface intercondylienne (18), ii) une surface médiale et iii) une surface latérale situées de part et d'autre de la surface intercondylienne (18). La portion de réception (10) présente plusieurs picots d'ancrage (20) faisant saillie sur au moins une partie de la surface intercondylienne (18).
Patent FR-3020449-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de thermoregulation de l'interieur d'une enceinte
Inventor: WATTS STEPHANE
IPC: F25D13/00
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif, système et procédé de thermorégulation de l'intérieur d'une enceinte. L'invention concerne un dispositif de thermorégulation (1) de l'intérieur (2) d'une enceinte (3), le dispositif de thermorégulation (1) comprenant : - un circuit principal (8) destiné à contenir un fluide caloporteur, et pourvu d'une sortie principale (10), - une interface thermique (11) conçue pour permettre un échange thermique entre le fluide caloporteur et l'intérieur (2) de l'enceinte (3), et - un module d'appoint thermique (12), la sortie principale (10) étant destinée à alimenter en fluide caloporteur un dispositif consommateur (30) de fluide caloporteur, de sorte que la consommation du dispositif consommateur (30) provoque, au sein du circuit principal (8), une circulation du fluide caloporteur destiné à être consommé, l'interface thermique (11) comprenant un tampon thermique (17) conçu pour augmenter l'inertie thermique de l'enceinte (3) et permettre un échange thermique entre le fluide caloporteur et l'intérieur (2) de l'enceinte (3) par l'intermédiaire dudit tampon thermique (17). Dispositifs de thermorégulation.
Patent FR-3024535-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echange de chaleur comprenant un premier echangeur de chaleur et un deuxieme echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F27/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: Dispositif d'échange de chaleur pour échanger de la chaleur avec un fluide, ledit dispositif comprenant un conteneur et étant adapté pour échanger de la chaleur avec un fluide afin de refroidir ledit fluide, et ledit dispositif comprenant un premier échangeur de chaleur comprenant au moins une première entrée pour le fluide, et un deuxième échangeur de chaleur comprenant un composant statique pour échanger de la chaleur avec le fluide, le composant statique étant adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur afin de permettre un échange de chaleur entre le fluide et le composant statique, le deuxième échangeur de chaleur comprenant au moins une deuxième entrée pour ledit fluide, le dispositif d'échange de chaleur comprenant des moyens de régulation permettant de réguler la quantité de fluide transmise vers la première entrée du premier échangeur de chaleur et la deuxième entrée du deuxième échangeur de chaleur.
Patent FR-3024554-A1 (FR)
Title: Lentille ophtalmique comportant un revetement minimisant les reflets ultraviolets et procede de fabrication d'une telle lentille
Inventor: LECLAIRE YVES
IPC: G02C7/10
Filed: 2014-07-30
Abstract: La présente demande concerne une lentille ophtalmique comportant un substrat ayant un indice de réfraction donné et un revêtement minimisant les reflets ultraviolets ayant un indice de réfraction donné et étant déposé sur une face arrière du substrat, dans laquelle le revêtement minimisant les reflets ultraviolets a une épaisseur comprise entre environ 1 µm et environ 200 µm et l'indice de réfraction du revêtement minimisant les reflets ultraviolets est inférieur à l'indice de réfraction du substrat d'au moins 0,15 unités. Est également concerné un procédé de fabrication d'une telle lentille.
Patent FR-3015086-A1 (FR)
Title: Methode de partage de donnees multimedia liees a un identifiant
Inventor: BOLLACHE SERGE
IPC: G06K19/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention a pour objet une méthode de partage de données multimédia liées à un identifiant, comprenant une étape de réception par un serveur (2) de l'identifiant depuis un premier dispositif électronique communicant (14) comprenant des moyens de lecture d'un support de l'identifiant porté par un objet (1), et une étape d'envoi par le serveur (2) des données multimédia vers le premier dispositif électronique communicant (14), il comporte, avant l'étape de réception et l'étape d'envoi, une phase de chargement des données multimédia comprenant : l'affectation d'un lien unique entre un emplacement d'un espace mémoire accessible par le serveur (2) et l'identifiant ; la lecture de l'identifiant au moyen d'un deuxième dispositif électronique de communication (9) ; la détermination des données multimédia à lier à l'identifiant au niveau du deuxième dispositif électronique communicant (9) et le stockage des données multimédia dans l'emplacement.