baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2982278-A1 (FR)
Title: Procede de classification d'echantillons de tissus fixes et inclus en paraffine
Inventor: MOURAH SAMIA
IPC: C12Q1/24
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de classification d'un échantillon de tissu fixé et inclus en paraffine, dans lequel on détermine si ledit échantillon à tester, désigné échantillon « j », est d'une qualité suffisante pour une étude de l'expression génique par quantification de son ARN, ledit procédé comprenant la comparaison du niveau d'expression de n gènes de référence dans ledit échantillon « j » par rapport au niveau d'expression contrôle desdits n gènes de référence.
Patent FR-2983487-A1 (FR)
Title: Compositions de materiaux photocommutables.
Inventor: MALFANT ISABELLE
IPC: C09K9/02
Filed: 2011-12-06
Abstract: Procédé de production d'un matériau composite photochrome, dans lequel, à partir d'un complexe photochrome de ruthénium à ligand nitrosyle, avec une matrice de silice par un procédé sol-gel ou avec une matrice biodégradable, en particulier d'amidon ou d'agar-agar, de sorte que le complexe photochrome de ruthénium à ligand nitrosyle, à l'état cristallin et sous forme de nanoparticules, soit inséré dans les nanopores de la matrice.
Patent FR-2983988-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de notation en temps reel d'un stimulus
Inventor: RENARD CYRIL
IPC: G01H17/00
Filed: 2011-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de notation (3) en temps réel d'un stimulus, comportant un bouton monté rotatif sur un boîtier. Le boîtier présente une échelle graduée associée au mouvement du bouton. L'invention se rapporte également à un système de notation en temps réel d'un stimulus, notamment d'un stimulus auditif, de préférence encore d'un bruit de combustion d'un moteur Diesel d'un véhicule automobile, comprenant des moyens d'émission (1) vers un utilisateur (2) du stimulus à évaluer, un dispositif de notation en temps réel et des moyens de synchronisation (4) pour synchroniser le stimulus et les notations de l'utilisateur. L'invention vise encore un procédé de notation en temps réel d'un stimulus mis en oeuvre au moyen d'un tel système de notation.
Patent FR-2985333-A1 (FR)
Title: Calculateur electronique comprenant un systeme de canalisation d'air pour le refroidissement de cartes electroniques
Inventor: BELLIN BRUNO
IPC: G06F1/20
Filed: 2012-01-04
Abstract: Ce calculateur électronique (10) est du type comprenant : - un coffret (12) comprenant un logement (20A) comprenant une entrée d'air (23) et une sortie d'air (24) pour la circulation d'un flux d'air de refroidissement au travers du logement (20A), - une carte électronique mère (14) comprenant une première face (25A) et une deuxième face (25B), la deuxième face (25B) étant munie de connecteurs (E1, E2) de réception de cartes électroniques filles (16), et - un système de canalisation d'air (18) configuré de manière à canaliser l'air frappant la première face (25A) de la carte électronique mère (14) pour l'amener du côté de la deuxième face (25B) de la carte électronique mère (14). Selon un aspect de l'invention, le système de canalisation d'air (18) est configuré pour arroser avec l'air canalisé des cartes électroniques filles (16), afin de refroidir lesdites cartes électroniques filles (16) par convection de l'air.
Patent FR-2994028-A1 (FR)
Title: Filtre passe bande accordable en frequence pour onde hyperfrequence
Inventor: PERIGAUD AURELIEN
IPC: H01P1/20
Filed: 2012-07-27
Abstract: L'invention concerne un filtre passe bande (100) pour onde hyperfréquence accordable en fréquence présentant une fréquence centrale et comprenant un résonateur d'entrée comprenant une cavité d'entrée (C1) métallique et un élément diélectrique d'entrée (E1), disposé à l'intérieur de la cavité d'entrée et apte à perturber le mode de résonance de l'onde hyperfréquence dans la cavité d'entrée, un résonateur de sortie comprenant une cavité de sortie (CN) métallique et un élément diélectrique de sortie (EN), disposé à l'intérieur de la cavité de sortie, et apte à perturber le mode de résonance de l'onde hyperfréquence dans la cavité de sortie, un moyen d'excitation d'entrée (S1) de forme allongée pénétrant dans la cavité d'entrée (C1) pour permettre à l'onde hyper fréquence de pénétrer dans la cavité d'entrée, un moyen d'excitation de sortie (SN) de forme allongée pénétrant dans la cavité de sortie (CN) pour permettre à l'onde hyper fréquence de sortir de la cavité de sortie, les résonateurs d'entré et de sortie étant couplés, caractérisé en ce que les éléments diélectriques d'entrée (E1) et de sortie (EN) présentent un évidement (41,42), le moyen d'excitation d'entrée (S1) pénètre à l'intérieur de l'évidement (41) de l'élément diélectrique d'entrée (E1) de manière à ce que l'élément diélectrique d'entrée (E1) perturbe le champ électromagnétique à proximité du moyen d'excitation d'entrée (S1), le moyen d'excitation de sortie (SN) pénètre à l'intérieur de l'évidement (42) de l'élément diélectrique de sortie (EN) de manière à ce que l'élément diélectrique de sortie (EN) perturbe le champ électromagnétique à proximité du moyen d'excitation de sortie (SN), l'élément diélectrique d'entrée (E1) est apte à effectuer une rotation autour d'un axe de rotation d'entrée (X1), l'évidement (41) étant adapté pour permettre la rotation de l'élément diélectrique (E1) tout en maintenant l'élément d'excitation d'entrée (S1) à l'intérieur de l'évidement (41), l'élément diélectrique de sortie (EN) est apte à effectuer une rotation autour d'un axe de rotation de sortie (XN), l'évidement (42) étant adapté pour permettre la rotation de l'élément diélectrique (E2) tout en maintenant l'élément d'excitation de sortie (SN) à l'intérieur de l'évidement (42), les rotations des éléments diélectriques (E1,EN) permettant la modification de la fréquence centrale du filtre.
Patent FR-2995402-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de pieces en defilement
Inventor: ROBERT PIERRE
IPC: B07C5/342
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle de pièces en défilement par la projection sur ces pièces d'une image virtuelle déterminée automatiquement par un centre de traitement numérique (8) qui reçoit en temps réel des données représentatives de l'état réel des pièces et acquises préalablement par un poste d'examen (2) disposé en travers du trajet du défilement. La commande de la projection de cette image virtuelle est synchronisée avec l'entraînement de la pièce en défilement. L'invention s'applique à la visualisation d'une image présentant sous forme codifiée des spécificités prédéterminées (défauts en particulier) de pièces examinées en série sur un tapis d'entraînement (ou de zones successivement examinées sur une même pièce).
Patent FR-2998494-A1 (FR)
Title: Device for sorting papers and paperboards, has set of disks that is positioned above slide having longitudinal folds, where set of papers or paperboard is able to be inserted in longitudinal folds during rotation of folds
Inventor: RAUCH WINFRID
IPC: B07C5/02
Filed: 2012-11-29
Abstract: The device has a set of disks (3) that is positioned above a slide having longitudinal folds (2), where a set of papers or paperboard is able to be inserted in the longitudinal folds during rotation of the folds. Another set of disks is provided for allowing systematic folding of the paperboards of different sizes. A shock absorber is provided in the form of a calibrated spring. The spring is able to be actuated automatically on arrival of a heavy or thick flat body. A set of chains is positioned at different heights at the top of the slide.
Patent FR-2987949-A1 (FR)
Title: Procede de localisation de points consommateurs de courant dans un systeme de distribution de courant electrique, dispositif de traitement et systeme de distribution de courant electrique associes.
Inventor: LASSALLE CHRISTIAN
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-03-12
Abstract: Procédé de localisation de points (10b_1, 10b_2, 10b_3, 10b_4) consommateurs de courant électrique en provenance de câbles (20bN, 20b1), un module de mesure (21a, 21b) étant adapté pour recevoir, au niveau du départ de chaque câble, des messages CPL et pour mesurer un niveau de puissance desdits messages reçus, comprenant les étapes suivantes, suite à la réception, sur des départs de câbles distincts, d'un même message CPL émis par un point consommateur et indiquant un identifiant dudit point consommateur : - mesures, par le module de mesure, du niveau de puissance sur chacun desdits départs de câbles distincts, dudit message reçu ; et - détermination du câble au départ duquel a été mesuré le niveau de puissance maximum comme étant un câble d'alimentation dudit point consommateur.
Patent FR-2991037-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a collecteur renforce
Inventor: DAY ALAN
IPC: F28D1/053
Filed: 2012-05-24
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant un corps d'échange thermique 2, au moins un couvercle 4 et un collecteur 3 reliant le couvercle 4 au corps d'échange thermique 2 à l'aide d'un dispositif de sertissage issu du collecteur 3 et replié sur le couvercle 4, le corps d'échange thermique 2 comprenant une pluralité de tubes 6a, 6b aptes à canaliser un premier fluide, le collecteur 3 comprenant une plaque de fond 24 entourée par un bord 13 de solidarisation du couvercle 4, caractérisé en ce que la plaque de fond 24 et le bord 13 de solidarisation délimitent un logement 26 de réception d'un talon 15 du couvercle 4, le bord 13 de solidarisation étant formé par une paroi doublée 16 dont une extrémité 17 est solidarisée sur au moins un tube 6a, 6b.
Patent FR-2992133-A1 (FR)
Title: Communication method for communicating Hello message in e.g. Time Division Multiple Access communication system, involves modifying diffusion period of network neighboring discovered message based on estimated number of neighboring nodes
Inventor: CHIODINI ALAIN
IPC: H04B7/204
Filed: 2012-06-18
Abstract: The method involves estimating a number (N) of neighboring nodes, and modifying diffusion period of network neighboring discovered message based on the estimated number of nodes, where the diffusion period is linked to the number of neighboring nodes estimated by a polynomial function of degree 2. The number of network neighboring discovered messages is determined by one of the nodes receiving the network neighboring discovered message. Independent claims are also included for the following: (1) a communication system (2) a node of a communication system.
Patent FR-2995826-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la consommation du compresseur d'un circuit de climatisation de vehicule, et systeme associe
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: B60H1/32
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de régulation de la consommation du compresseur d'un circuit de climatisation de véhicule automobile comportant un organe de détente qui abaisse la pression du fluide frigorigène à l'entrée de l'évaporateur et qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - contrôle simultané de la température de l'air soufflé par l'évaporateur et de la différence de température à la surface de l'évaporateur, - diminution du degré de détente de l'organe de détente (9) tant que la température de l'air soufflé par l'évaporateur est inférieure ou égale à 15°C et que la différence de température à la surface de l'évaporateur est inférieure à 5 Kelvin, et réduction de la cylindrée du compresseur de type mécanique ou de la vitesse de rotation du compresseur de type électrique. L'invention porte également sur un système pour mettre en œuvre un tel procédé ainsi que sur un circuit de climatisation intégrant ce système, et sur un véhicule automobile équipé d'au moins un tel circuit.
Patent FR-2998992-A1 (FR)
Title: On-board controller for electric propulsion car, has control software searching calibration parameter identifier in calibration storage area, and conferring calibration parameter value associated with identifier on operation variable
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G06F9/312
Filed: 2012-12-05
Abstract: The controller has a processor and a memory (10), where the memory includes a software storage area (20) storing control software, and a calibration storage area (30) storing a calibration parameter value. The control software includes an operation variable, and the calibration storage area stores a calibration parameter identifier in association with the calibration parameter value. The control software searches the identifier in the calibration storage area, and confers the calibration parameter value associated with the identifier on the operation variable when the identifier is found.
Patent FR-2991262-A1 (FR)
Title: Tige articulee de tringlerie d'essuie-glace et dispositif d'essuie-glace ainsi realises
Inventor: TRENKLE LOTHAR
IPC: B60S1/04
Filed: 2013-05-28
Abstract: Tige articulée de tringlerie d'essuie-glace (5) de dispositif d'essuie-glace (1) de véhicule dont la tringlerie (5) transmet le mouvement d'entraînement du moteur (2) à un arbre d'essuie-glace (6). Tige articulée caractérisé en ce qu'elle comporte au moins une coupelle d'articulation (8, 9) qui dépasse l'extrémité frontale de la tige articulée (7) de la tringlerie d'essuie-glace (5) et comporte au moins une nervure de renforcement (12) qui s'étend sur un arc de cercle suivant un segment angulaire d'au moins 180°.
Patent FR-3006465-A1 (FR)
Title: Bloc electronique pour peripherique d'interactions de systeme de realite virtuelle
Inventor: BAELI FABRICE
IPC: G06F3/039
Filed: 2013-05-30
Abstract: Bloc électronique (100) pour périphérique d'interactions de système de réalité virtuelle, comprenant un contrôleur (110) pour gérer au moins un élément électrique d'interactions (210-240), ainsi que des moyens de communication sans fil (120) pour permettre au contrôleur (110) de communiquer avec un programme informatique de simulation de réalité virtuelle, caractérisé en ce que le bloc électronique (100) comprend de plus des moyens de solidarisation et de connexion électrique avec contact (130) pour permettre la fixation du bloc électronique (100) à un module fonctionnel (200) de périphérique d'interactions comprenant ledit élément électrique et au contrôleur (110) d'être en relation avec ledit élément électrique d'interactions (210-240).
Patent FR-3007530-A1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de la perte d'une connexion entre un module de controle electronique et une masse
Inventor: TORNARE JEAN-MARC
IPC: G01R31/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de diagnostic de la perte d'une connexion à une masse (M) d'un module de contrôle électronique (BCM) d'un véhicule automobile. Ce dispositif (1) comprend une première branche de connexion (B1) du module de contrôle électronique (BCM) à la masse (M), une seconde branche de connexion (B2) du module de contrôle électronique (BCM) à la masse (M) adaptée pour recevoir des courants de puissance (l(power)) provenant d'équipements de puissance (EQP) et comprenant des moyens de conduction unidirectionnelle de courant (D), un circuit de diagnostic (CD) connecté à la seconde branche de connexion (B2) au niveau d'un point de mesure (PM) situé entre les moyens de conduction unidirectionnelle de courant (D) et la masse (M) et définissant une tension de diagnostic (Vdiag) d'une perte de connexion à la masse (M) du module de contrôle électronique (BCM) sur la première branche de connexion (B1). Selon l'invention la seconde branche de connexion (B2) comprend, entre le point de mesure (PM) du circuit de diagnostic (CD) et la masse (M), des moyens de génération d'une tension (Rs, Idiag) adaptés pour augmenter la tension de diagnostic (Vdiag) en cas de déconnexion de la première branche de connexion (B1).
Patent FR-3007973-A1 (FR)
Title: Composition capillaire non-colorante comprenant un polymere associatif anionique ou non-ionique et un compose organique du silicium particulier
Inventor: D ARRAS MARIE-FLORENCE
IPC: A61Q5/12
Filed: 2013-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition capillaire non-colorante comprenant : 2-60 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs polymères associatifs anioniques ou non-ioniques, et un ou plusieurs composés organiques du silicium de formule R1 Si(OR2)z(R3)x(OH)y et/ou leurs oligomères, dans laquelle R1 est une chaîne hydrocarbonée en C1-C22, linéaire ou ramifiée, saturée ou insaturée, pouvant être substituée par un groupement amine NH2 ou NHR avec R= alkyle en C1-C20, cycloalkyle en C3-C40 ou groupe aromatique en C6-C30; ou par un groupement hydroxy, un groupement thiol, un groupement aryle substitué ou non; R1 pouvant être interrompu par un hétéroatome ou un groupement carbonyle ; R2 et R3, identiques ou différents, représentent un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, en C1-C6 ;y et z = 0 à 3, x = 0 à 2, avec z+x+y=3. Elle concerne aussi son utilisation pour le nettoyage et/ou le conditionnement des cheveux humains.
Patent FR-3008795-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle dimensionnel de recipients a detection optique de contact
Inventor: LEPRAT ETIENNE
IPC: G01N21/95
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'inspection comportant : - un équipage mobile (6) entraîné par rapport à un bâti (7) et équipé d'un calibre externe (14) et d'un calibre interne (15) de contrôle, - des systèmes de détection (35, 37) du contact intervenant entre les calibres interne (15) et externe (14) et le récipient (2), Chaque système de détection (35, 37) comporte : - un système d'émission-réception (70) d'un faisceau optique (71) selon une direction parallèle à la direction de déplacement de l'équipage mobile, - un mécanisme (72, 73) embarqué sur l'équipage mobile (6), de transformation du mouvement de déplacement du calibre (14, 15) par rapport à l'équipage mobile (6), en un mouvement venant obstruer ou cesser d'obstruer le faisceau optique (71).
Patent FR-3010164-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a double embrayage pour un vehicule automobile
Inventor: PY DAMIEN
IPC: F16H61/688
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dans cette boîte de vitesses comportant un premier et un second arbres primaires (1, 2), des embrayages (C1, C2) sont disposés à une extrémité des arbres primaires (1, 2) du même côté de la boîte de vitesses. Des pignons menants (10, 11, 20, 21), solidaires du premier ou du second arbre primaire (1, 2), engrènent directement avec un premier jeu de pignons récepteurs (30, 31, 32) monté fou autour d'un premier arbre secondaire (3) et avec un second jeu de pignons récepteurs (40, 41, 42) monté fou autour d'un second arbre secondaire (4). Le pignon récepteur (30) du premier jeu de pignons récepteurs (30, 31, 32) disposé à l'extrémité opposée aux embrayages (C1, C2) a le plus petit diamètre parmi les pignons de ce premier jeu, et le pignon récepteur (40) du second jeu de pignons récepteurs (40, 41, 42) disposé à l'extrémité opposée aux embrayages (C1, C2) a le plus petit diamètre parmi les pignons de ce second jeu.
Patent FR-3014697-A1 (FR)
Title: Module d'additif pour extincteur et extincteur equipe d'un tel module
Inventor: MESLI BOUAZA
IPC: A62C13/76
Filed: 2013-12-13
Abstract: Sur la tête d'extincteur (3) est placé un module (11) d'additif comportant un corps apte à contenir l'additif (13), un manchon cylindrique solidaire du corps et insérable entre la tête d'extincteur (3) et la lance (9), et des moyens de fixation du manchon à la tête d'extincteur (3), et de la lance (9) au manchon.
Patent FR-3020697-A1 (FR)
Title: Dispositif pour detecter automatiquement et pour proteger de facon autonome la confidentialite et l'integrite des informations contenues dans des balises "tag" du standard "html"
Inventor: SEKLETOV VLADIMIR
IPC: G06F21/60
Filed: 2014-05-05
Abstract: Les solutions proposées, pour échanger des informations sécurisées, imposent de fortes modifications des architectures « client-serveur » et imposent des formats spécifiques de balises TAG propriétaires devant être pré-insérées dans les documents HTML. Ces formats sont fixés par le serveur et sont contraints à l'utilisateur, faisant que cela ne permet pas à un utilisateur de protéger ses saisies d'informations pour son propre usage ou pour l'usage de ces informations dans un réseau d'utilisateurs. Avantageusement, le dispositif permet de partager des informations dans des groupes sécurisés d'utilisateurs qui sont et restent sous le contrôle de l'utilisateur qui les a créés. Les champs d'information contenus dans les TAG d'un document HTML peuvent être protégés en confidentialité et intégrité sans modification de la structure et de la syntaxe des TAG et des attributs des TAG, telles que définies par le World Wide Web Consortium (W3C). Le dispositif selon l'invention est destiné à sécuriser des informations en vue d'être échangées, partagées ou sauvegardées sur internet et d'accès limité à un réseau de personnes. c'est un moyen de protéger les informations versées dans les réseaux sociaux internet et d'une façon plus générale des informations placées dans le « cloud computing »
Patent FR-3019592-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance d'un parametre d'un moteur de fusee
Inventor: ROMET ANTOINE
IPC: F02K9/00
Filed: 2014-04-03
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend : - une étape d'obtention (E10) d'une mesure du paramètre surveillé réalisée par un capteur et correspondant à un point de fonctionnement du moteur, ce point de fonctionnement étant défini par au moins un paramètre de régulation du moteur ; - une étape d'estimation (E20) d'une valeur du paramètre surveillé pour ce point de fonctionnement, à partir d'une valeur régulée ou d'une valeur de consigne filtrée dudit au moins un paramètre de régulation du moteur définissant le point de fonctionnement ; - une étape de comparaison (E40) d'une erreur entre la mesure du paramètre surveillé et son estimation par rapport à au moins un seuil déterminé à partir d'une incertitude sur cette erreur évaluée pour le point de fonctionnement ; et - une étape d'émission (E60) d'une notification en cas de franchissement dudit au moins un seuil.
Patent FR-3020681-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la dispersion de la tenacite et de la temperature de transition fragile-ductile d'un produit en acier soumis a des variations thermiques
Inventor: PEROT NADIA
IPC: G06F17/18
Filed: 2014-04-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé mis en œuvre par ordinateur de détermination de la dispersion de la ténacité d'un produit en acier soumis à des variations thermiques comprenant : une étape (300) d'acquisition de mesures de ténacité réalisées sur une pluralité d'éprouvettes prélevées sur au moins un produit en acier, d'acquisition de la taille des éprouvettes sur lesquelles lesdites mesures ont été réalisées, d'acquisition de la température correspondant à chaque mesure de ténacité ; une étape (301) de sélection des formes fonctionnelles α(T), β(T), γ(T) des paramètres d'une loi de Weibull représentative de la dispersion de la ténacité de l'acier pour une température T donnée, une forme fonctionnelle donnée étant définie à l'aide d'au moins un coefficient ; une étape (302) d'estimation des coefficients des formes fonctionnelles α(T), β(T), γ(T) du modèle de Weibull de manière à maximiser la vraisemblance pour les données obtenues à l'étape d'acquisition, ladite vraisemblance étant représentative de l'adéquation entre la distribution observée sur lesdites données et une distribution théorique à ajuster correspondant aux formes fonctionnelles α(T), β(T), γ(T).