baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005485-A1 (FR)
Title: Systeme d'admission ameliore pour une machine de detente axiale
Inventor: DACCORD REMI
IPC: F02G5/02
Filed: 2013-05-13
Abstract: La présente invention concerne une machine de détente (4) à pistons comprenant - une culasse d'admission (9) - une zone d'expansion (21), - une soupape rotative (11), configurée de sorte que sa rotation entraine successivement : - l'obturation dudit canal d'admission (20) et - la mise en communication du canal d'admission (20) avec le canal de distribution (18), réalisant l'admission de vapeur sous pression dans la zone d'expansion (21), ladite machine de détente (4) comprenant en outre un système d'application de pression sur le corps obturateur (13) de manière à maintenir le corps obturateur (13) en appui étanche contre la zone d'expansion (21), comprenant - une chambre à pression contrôlée (22), et - un moyen de rappel lié à l'arbre (16), configuré de manière à appliquer un effort de compression sur le corps de soupape (13).
Patent FR-3008746-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble oscillo-rotatif pour pompage d'un fluide et dispositif de pompage oscillo-rotatif
Inventor: DEHAN CHRISTOPHE
IPC: F04B19/00
Filed: 2013-07-22
Abstract: Un sous-ensemble oscillo-rotatif (1) pour pompage d'un fluide comporte un corps (2) creux pourvu de deux conduits (11, 12), un piston (3) définissant avec le corps (2) une chambre de travail (31) et mobile angulairement entre deux configurations fluidiques et des configurations de commutation, et alternativement en translation longitudinale de sorte à faire varier les dimensions de la chambre de travail (31), les conduits (11, 12) sont décalés l'un de l'autre longitudinalement, le piston (3) comporte un canal (25) débouchant longitudinalement dans la chambre de travail (31) et radialement dans une paire d'évidements (22, 23) latéraux décalés longitudinalement et agencés de sorte que, dans chaque configuration fluidique, seul l'un des évidements (22, 23) est en communication fluidique avec l'un seulement des conduits (11, 12).
Patent FR-3009149-A1 (FR)
Title: Element a retard variable
Inventor: LE TUAL STEPHANE
IPC: H03K19/003
Filed: 2013-07-24
Abstract: L'invention concerne un circuit de retard comprenant : un premier transistor (102) comportant : un noeud de commande couplé à un noeud d'entrée (108) du circuit de retard ; un premier noeud de courant principal couplé à une première tension d'alimentation (VDD) ; et un deuxième noeud de courant principal couplé à un noeud de sortie (106) du circuit de retard ; un deuxième transistor (104) comportant : un noeud de commande couplé au noeud d'entrée ; un premier noeud de courant principal couplé à une deuxième tension d'alimentation (GND) ; et un deuxième noeud de courant principal couplé au noeud de sortie ; et un circuit de polarisation (110) agencé pour générer des première et deuxième tensions de commande différentielles (VBG_, VBG+), pour appliquer la première tension de commande différentielle à un autre noeud de commande (112) du premier transistor et pour appliquer la deuxième tension de commande différentielle à un autre noeud de commande (114) du deuxième transistor.
Patent FR-3012319-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un implant dentaire et une prothese dentaire trans-fixee
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61C8/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: Dispositif de liaison (1) entre un implant dentaire (2a, 2b) et une prothèse dentaire (3) trans-fixée, comportant : - un verrou (5) comportant au moins deux ailettes radiales (6a), monté rotatif et retenu en translation dans l'un de l'implant dentaire (2a, 2b) ou de la prothèse dentaire (3), - une cavité de retenue (15) munie sur sa périphérie d'excroissances saillantes (16a) s'étendant radialement vers le centre de la cavité de retenue (15), ménagée dans l'autre de l'implant dentaire (2a, 2b) ou de la prothèse dentaire (3). Les ailettes radiales (6a) et les excroissances saillantes (16a) sont conformées et dimensionnées de façon à coopérer par rotation du verrou (5) pour retenir la prothèse dentaire (3) trans-fixée sur l'implant dentaire (2a, 2b), et de façon à permettre une pénétration du verrou (5) et de ses ailettes radiales (6a) dans la cavité de retenue (15) par un simple mouvement de translation axiale.
Patent FR-2998409-A1 (FR)
Title: Procede et appareil pour le traitement d'une matiere radioactive
Inventor: BRADBURY DAVID
IPC: G21C19/46
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un appareil pour le traitement d'une matière radioactive contenant du magnésium. Le procédé comprend : la fourniture d'un mélange de la matière radioactive et d'eau ; la mise en contact du mélange avec du dioxyde de carbone gazeux pour dissoudre ainsi au moins une partie du magnésium présent dans ladite matière radioactive et former une solution contenant du magnésium ; et le passage de la solution à travers une unité d'échange d'ions pour récupérer les ions magnésium.
Patent FR-3013534-A1 (FR)
Title: Alimentation d'un moteur electrique
Inventor: GOUMAIN XAVIER
IPC: H02P1/04
Filed: 2013-11-20
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation d'un moteur électrique (1) comportant un circuit (3) de puissance dont les bornes d'entrée sont connectées à une source de tension continue, et un circuit électronique (4) d'alimentation du moteur électrique (1) en fonction d'un signal de commande représentatif de la vitesse de consigne du moteur. Conformément à l'invention, le système comporte un moyen (6) apte à réduire la valeur de tension continue reçue par le circuit (3) de puissance lors du démarrage du moteur électrique (1) et/ou lors de phases de fonctionnement pour lesquelles la vitesse de consigne du moteur électrique (1) est inférieure à une vitesse seuil.
Patent FR-3014489-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion de vehicule automobile a levee variable de soupapes
Inventor: AUBIN PIERRE
IPC: F02D17/02
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de moteur à combustion de véhicule automobile dans lequel on met en œuvre pendant au moins un cycle du moteur une levée partielle (10,10a) de soupape tandis que pendant ce dit au moins un cycle du moteur les cylindres constituant les cylindres actifs dans un mode à désactivation de cylindre(s) présentent un fonctionnement sans ouverture partielle de soupape.
Patent FR-3017316-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un insert sur un support
Inventor: CHALVET FRANCK
IPC: B23P11/00
Filed: 2014-02-07
Abstract: Procédé d'assemblage d'un insert (1) sur un support (2), comprenant un appareil (7) muni d'une broche (4) montée à rotation sur un corps de l'appareil (7), et comprenant les étapes suivantes : - monter l'insert (1) sur l'appareil (7) en passant la broche (4) à travers un trou traversant (3) de l'insert (1) ; - percer par friction à chaud un orifice (8) dans le support (2) en mettant en rotation la broche (4) autour d'un axe de rotation (A) et en translatant la broche (4) selon l'axe de rotation (A) pour exercer une pression de la broche (4) contre le support (2), de manière à former, à partir de la matière du support percé, un manchon (9) autour de l'orifice (8) ; et - souder l'insert (1) au manchon (9) en exerçant une pression de l'insert (1) contre le manchon (9).
Patent FR-3018238-A1 (FR)
Title: Phare antibrouillard reglable sur bouclier avant de vehicule automobile
Inventor: DINANT FRANCK
IPC: B60Q1/20
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage et/ou de signalisation, comprenant un boîtier délimitant un volume destiné à recevoir au moins une source lumineuse, une glace disposée sur le boîtier et délimitant ledit volume et des moyens de support du boîtier en rotation suivant un axe généralement transversal. La glace comprend une surface extérieure de révolution autour de l'axe de rotation. Le module est préférentiellement un phare antibrouillard monté sur un bouclier avant de véhicule. Le bouclier comprend sur sa face arrière des moyens de fixation du phare.
Patent FR-3004440-A1 (FR)
Title: Structure de stockage d'ammoniac et systemes associes
Inventor: DEMENTHON JEAN-BAPTISTE
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-04-11
Abstract: L'invention propose une structure de stockage d'ammoniac notamment pour la réduction catalytique sélective d'oxydes d'azote dans les gaz d'échappement des véhicules à combustion, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un élément de stockage d'un gaz tel que l'ammoniac sous forme d'une matrice poreuse, à laquelle sont associés des moyens d'irrigation de l'élément de stockage. Sont également proposés un système de stockage et de déstockage d'ammoniac d'un véhicule comprenant une enceinte de stockage recevant une telle structure de stockage, un système de réduction catalytique sélective pour gaz d'échappement de moteur à combustion interne comprenant un tel système et un module d'injection de l'ammoniac dans les gaz d'échappement, et enfin une matrice poreuse monolithique pour le stockage d'un gaz, caractérisée en ce qu'elle abrite en son sein des moyens d'irrigation pour favoriser la sorption/désorption du gaz dans la matrice.
Patent FR-3022582-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction selective catalytique muni d'un insert caloduc sur son injecteur
Inventor: DEZALOT SYLVAIN
IPC: F01N3/20
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un système de réduction catalytique comportant un injecteur (8) adapté à injecter une quantité d'agent réducteur à l'intérieur d'une ligne d'échappement d'un véhicule automobile, ledit injecteur (8) ayant un corps (23) et une pipette d'alimentation (24) connectée à une extrémité d'une canalisation acheminant l'agent réducteur jusqu'audit injecteur (8), caractérisé en ce que ledit injecteur (8) comporte en outre un insert (27) réalisé dans un matériau thermiquement conducteur prolongeant ledit corps (23) en direction de ladite pipette d'alimentation (24) de manière à entourer un volume d'air autour de ladite pipette d'alimentation (24), ledit système comportant en outre un dispositif thermiquement isolant (26) positionné autour dudit insert (27) de manière à isoler thermiquement ledit volume d'air (V) à réchauffer.
Patent FR-3026789-A1 (FR)
Title: Couvre-culasse de moteur a combustion interne
Inventor: DURAND XAVIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2014-10-02
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion interne comprenant, d'une part une culasse comportant au moins un arbre à cames et une pluralité de chapeaux de palier (16, 18, 20, 22) aptes à venir à cheval sur ledit arbre à cames, et d'autre part, un couvre-culasse (12) s'étendant longitudinalement pour venir couvrir ladite culasse et un collecteur d'admission d'air (14) s'étendant le long dudit couvre-culasse (12). Ladite pluralité de chapeaux de palier (16, 18, 20, 22) est formée d'une seule pièce avec ledit collecteur d'admission d'air (14) et ledit couvre-culasse (12).
Patent FR-3027337-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une molette sur une tete de coupe de tunnelier et tunnelier comprenant un tel systeme de fixation
Inventor: MOUBARAK SALAM
IPC: E21D9/10
Filed: 2014-10-16
Abstract: Ce système de fixation (100) d'une molette (1) sur une tête de coupe d'un tunnelier, comprenant un boitier (3) solidaire de la tête de coupe, dans lequel la molette (1) est insérée, la molette (1) comprenant deux flasques (5, 6) entre lesquels est montée une partie tournante (70). Le système de fixation (100) comprend également des éléments de verrouillage (15, 16) rétractables liés de manière imperdable aux flasques (5, 6) et adaptés pour verrouiller les flasques (5, 6) dans le boitier (3), les éléments de verrouillage (15, 16) étant mobiles par rapport aux flasques (5, 6) entre une première position, dans laquelle les éléments de verrouillage (15, 16) sont engagés dans le boitier (3) de manière à verrouiller la molette (1) dans le boitier (3), et une seconde position, dans laquelle les éléments de verrouillage (15, 16) sont dégagés du boitier (3) et permettent l'extraction de la molette (1) du boitier (3). Ce système comprend des moyens de déplacement (8, 11, 13) solidaires de la molette (1) adaptés pour déplacer les éléments de verrouillage (15, 16) entre leur première position et leur seconde position, et ces moyens de déplacement (8, 11, 13) sont adaptés pour être actionnés par une seule opération.
Patent FR-3027622-A1 (FR)
Title: Aube de rotor a pilotage de jeu actif, ensemble tournant et son procede de fonctionnement
Inventor: DURAND DIDIER NOEL
IPC: F01D5/28
Filed: 2014-10-28
Abstract: L'invention concerne une aube de rotor pour une turbomachine, comprenant un corps (170) définissant localement une pale pourvue à une extrémité radialement externe d'un talon (33), caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un élément de joint (39) s'étendant au-delà de l'extrémité radialement externe du talon et lié avec une zone du talon par une liaison mécanique mobile (37).
Patent FR-3029686-A1 (FR)
Title: Dispositif radiofrequence protege contre des surtensions
Inventor: BRUNO ERWAN
IPC: H01L23/62
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant des composants radiofréquences passifs (46) constitués à partir de portions de couches métalliques (48) séparées par des couches isolantes (50) traversées par des vias (54) et reposant sur la face supérieure d'un substrat isolant (30), dans lequel des îlots (32A, 32B) en un matériau semiconducteur (34) s'étendent dans le substrat isolant à partir de sa face supérieure, des composants actifs étant formés dans ces îlots.
Patent FR-3035720-A1 (FR)
Title: Systeme optique et procede de pointage laser a travers l'atmosphere
Inventor: CAORS ANTONIN
IPC: H04B10/118
Filed: 2015-04-30
Abstract: L'invention concerne un système optique de pointage laser d'une cible (100) à travers l'atmosphère, avec quatre voies optiques : - une voie d'imagerie passive avec une caméra auxiliaire (1) reliée à un dispositif (2) de contrôle de pointage grossier, - une voie d'illumination avec une source d'illumination impulsionnelle (5) et des moyens de synchronisation temporelle (11), ces voies comportant un premier dispositif optique commun de pointage grossier (4), - une voie d'effecteur avec une source laser de puissance (171), - une voie d'imagerie active avec : ○ une caméra haute cadence (101) synchronisée avec la source d'illumination (5) par les moyens de synchronisation (11), et reliée à un dispositif (121) de contrôle de pointage fin, ○ des moyens d'harmonisation de la caméra haute cadence (101) avec la source laser de puissance (171), Les voies d'imagerie active et d'effecteur forment une paire et comportent - un second dispositif optique commun (141) de pointage grossier, les dispositifs de pointage grossier étant commandés par le dispositif de contrôle de pointage grossier (2), - un dispositif optique commun de pointage fin (161), commandé par le dispositif de contrôle de pointage fin (121), et le dispositif de contrôle de pointage grossier (2) est relié au dispositif de contrôle de pointage fin (121).
Patent FR-3032369-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de panneau a raidissement croise, en particulier pour architecture d'avion, et structure d'avion formee a partir d'un tel panneau
Inventor: TAUR DISIER
IPC: B64C1/00
Filed: 2015-02-06
Abstract: L'invention vise à réaliser un panneau à raidissement croisé présentant une haute résistance à la déformation par un procédé mettant en œuvre des étapes de fabrication sans assemblage ni fixation. Pour ce faire, l'invention prévoit de réaliser un tel panneau à partir d'éléments préparés à la mise en œuvre d'étapes de soudage par friction malaxage. Dans un mode de réalisation, un panneau à raidissement croisé (10) selon l'invention comporte des traverses (2) disposées selon une première direction (D) soudés par friction malaxage bord à bord au panneau (10) disposé entre deux traverses (2). Ce panneau à raidissement croisé (10) comporte également des nervures (6) dans une succession de trous de souris (5) préalablement découpés dans les traverses (2) et alignés selon une direction (E) perpendiculaire à la première direction (D). Les nervures (6) sont soudées à la première face (1f) du panneau (10) par friction malaxage en transparence à partir d'une deuxième face (1I) du panneau élémentaire (10) opposée à la première face (1f).
Patent FR-3035239-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une memoire de carte electronique
Inventor: CERBAH SOFIANE
IPC: G06K19/067
Filed: 2015-04-17
Abstract: Il est proposé un procédé de gestion d'une mémoire (2) de carte électronique (1), la carte électronique (1) étant apte à exécuter un premier programme (P1) et un deuxième programme (P2), le procédé comprenant des étapes de : • allocation (100) dans la mémoire (2) d'un premier espace mémoire (D1) accessible par le premier programme (P1), • allocation (106) dans la mémoire (2) d'un deuxième espace mémoire (C2) mémorisant le code du deuxième programme (P2), • détection (112) d'une première écriture de données sur instruction du premier programme dans le premier espace mémoire (D1), • libération (114) du deuxième espace mémoire (C2) en réponse à la détection (112).
Patent FR-3035328-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un echantillon de microbiote fecal
Inventor: AFFAGARD HERVE
IPC: C12N1/20
Filed: 2015-04-24
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de préparation d'un échantillon de microbiote fécal d'un sujet donneur, comprenant les étapes suivantes: a) le prélèvement d'au moins un échantillon de microbiote fécal du sujet donneur, b) dans un délai inférieur à 5 minutes suivant le prélèvement, le placement dudit échantillon obtenu en a) dans un dispositif de collecte étanche à l'oxygène, c) le mélange de l'échantillon obtenu en b) avec au moins une solution aqueuse saline comprenant au moins un cryoprotectant et/ou un agent de charge, d) optionnellement, la filtration du mélange obtenu en c), notamment par un filtre comprenant des pores de diamètre inférieur ou égal à 0.7 mm, de préférence inférieur ou égal à 0.5 mm, et e) le stockage du mélange obtenu en c) ou d) par congélation à une température comprise entre -15°C et -100°C, les étapes b) à e) étant réalisées en anaérobiose.
Patent FR-3035526-A1 (FR)
Title: Detection d'ouverture d'un dispositif de saisie de donnees
Inventor: ANDRE JEROME
IPC: G06F3/02
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention se rapporte à un élément support d'un pavé de touches compris dans un clavier d'un dispositif de saisie de données. Selon l'invention, un tel élément comprend des moyens de mise sous pression d'au moins une fausse touche d'un circuit imprimé.
Patent FR-3042871-A1 (FR)
Title: Procede de determination predictive du comportement d'un melange reactif destine a l'obtention d'un geopolymere, procede d'optimisation dudit geopolymere
Inventor: GHARZOUNI AMENI
IPC: G01N33/38
Filed: 2015-10-27
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination du comportement d'un mélange réactif destiné à l'obtention d'un géopolymère, ledit mélange réactif comprenant au moins un matériau aluminosilicaté, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : Déterminer le taux de phase amorphe du au moins un matériau aluminosilicaté, Déterminer le taux de mouillabilité du au moins un matériau aluminosilicaté, et si la plage de taux amorphe est supérieure à 45% et si le taux de mouillabilité est situé dans une plage comprise entre 300 et 1400 alors le mélange réactif formé par la réaction du au moins un matériau aluminosilicaté avec une solution alcaline est un géopolymère.
Patent FR-3028474-A1 (FR)
Title: Dispositif porte-skis
Inventor: LAURENT STEPHANIE
IPC: B62B5/02
Filed: 2015-10-28
Abstract: Dispositif porte-ski composé d'un mât (1) dont l'extrémité inférieure (11) est munie d'un organe de roulement (2) et l'extrémité supérieure (12) d'une poignée réglable (3) pour tenir le mât et le tirer. Un sac à chaussures (4) ou boîte à chaussures est fixé près de l'extrémité supérieure (12). Le mât (1) porte des pinces (5) de fixation pour recevoir des paires de ski (S) dans l'alignement du mât.
Patent FR-3050854-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de capture optique a differentes longueurs d’onde emises en sequence
Inventor: BEAUDET JEAN
IPC: G06K9/36
Filed: 2016-05-02
Abstract: Dispositif et procédé ayant pour but de sécuriser la lecture d'empreintes digitales par captures optiques séquentielles avec optimisation des expositions lumineuses. Au moins un des paramètres d'illumination et de détection sont aj ustés en fonction des conditions d'acquisition (état physiologique de l'épiderme, exposition lumineuse ambiante) grâce au moyen de commande (4).
Patent FR-3050990-A1 (FR)
Title: Faconnage de verre apres trempe
Inventor: DECOURCELLE ROMAIN
IPC: C03B19/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une plaque comprenant une feuille de verre minéral renforcée thermiquement, comprenant le façonnage du chant de la feuille de verre après application du renforcement thermique et sur une profondeur à partir du bord, inférieure à celle de la zone de compression.
Patent FR-3051838-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage a roulement d'un piston de combustion pour un moteur a taux de compression variable
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02B75/32
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de guidage à roulement (4) d'un piston de combustion (2) pour un moteur à taux de compression variable. Le déplacement du piston de combustion (2) d'un point mort haut à un point mort bas, entraine le déplacement d'un rouleau synchronisé (40) formé d'un corps cylindrique (42) et d'un pignon (44) d'une première position à une seconde position relativement à une première et une seconde crémaillère (46, 37). Selon l'invention, la première et/ou la seconde crémaillère (46, 37) présente un module différent du module du pignon (44) de sorte que les flancs des dents du pignon (44) prennent appui sur les flancs des dents de la première et de la seconde crémaillère (46, 37) uniquement lorsque le pignon (44) occupe la première ou la seconde position.
Patent FR-3052367-A1 (FR)
Title: Reacteur catalytique radial multitubulaire
Inventor: DELEAU FABRICE
IPC: B01J8/00
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un réacteur (1) délimité par une calandre (2) s'étendant selon un axe vertical, comprenant : • une enceinte pourvue d'une zone réactionnelle (10) contenant un lit de catalyseur ; • au moins un moyen d'entrée (3) d'une charge gazeuse ; • au moins un moyen de sortie (4) d'un effluent gazeux produit dans la zone réactionnelle (10) ; Le réacteur comprend à l'intérieur de la zone réactionnelle (10) au moins deux tubes s'étendant de manière sensiblement verticale sur la hauteur de la zone réactionnelle, les tubes étant perméables à une phase gazeuse et imperméables au catalyseur, chaque tube (9) ayant une extrémité supérieure (11) en communication avec le moyen d'entrée de la charge ou avec le moyen de sortie d'un effluent et une seconde extrémité (12) opposée. Les tubes (9,24) sont supportés à leur extrémité supérieure par un premier plateau (14) qui est solidaire de la calandre (2), par l'intermédiaire d'un ensemble de liaison assurant une liaison de type pivot glissant.
Patent FR-3055788-A1 (FR)
Title: Robot de nettoyage des sols
Inventor: PUISSANT MATTHIAS
IPC: A47L9/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: Robot de nettoyage (100) des sols comprenant : - une face inférieure (20) agencée pour être en regard d'un sol à nettoyer ; - une fente d'aspiration agencée dans la face inférieure (20) ; - une brosse rotative (30) agencée dans la fente d'aspiration ; - des moyens d'aspiration agencés pour créer un flux d'aspiration dans la fente d'aspiration ; caractérisé en ce que le robot de nettoyage (100) comprend des moyens d'étanchéité agencés entre la face inférieure (20) et le sol à nettoyer, dans une zone située entre la fente d'aspiration et une périphérie de la face inférieure (20), de sorte à obturer au moins partiellement un chemin de fuite du flux d'aspiration, les moyens d'étanchéité comprenant des bavettes (10, 12, 13) définissant une pluralité d'ouvertures de passage vers la fente d'aspiration, les bavettes (10, 12, 13) formant des parois de guidage vers les ouvertures de passage, pour guider des impuretés reposant sur le sol à nettoyer vers les ouvertures de passage, lors d'un déplacement du robot de nettoyage (100).