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Patent FR-3081494-B1 (FR)
Title: Module de combustion de turbomachine a gaz avec butee de fond de chambre
Inventor: LUNEL ROMAIN NICOLAS
IPC: F23R3/60
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne une turbomachine comprenant une chambre de combustion (110) disposée à l'intérieur du carter externe (112) et comprenant une paroi de révolution interne (118) et une paroi de révolution externe (116). Des premières parties (54) de butées et des secondes parties (56) de butées fixées respectivement avec le carter externe et avec la chambre de combustion sont prévues, les premières et secondes parties de butées étant adaptées pour venir en butée sensiblement axialement deux à deux en formant des couples (58) de butées.
Patent FR-3083188-B1 (FR)
Title: Systeme formant un element de garniture avec effet massant pour habitacle de vehicule et habitacle comprenant un tel systeme
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B62D31/00
Filed: 2018-07-02
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le système (10) formant un élément de garniture (12) pour habitacle de véhicule comprend : une matelassure destinée à être en contact avec un utilisateur de l'élément de garniture (12, 14, 16, 18, 20, 22), - un élément de massage intégré à la matelassure, apte à être alimenté en fluide pour produire un effet massant pour l'utilisateur et comprenant une entrée de fluide, - un dispositif d'alimentation en fluide (24) de l'élément de massage comprenant une entrée de fluide et une sortie de fluide reliée à l'entrée de fluide de l'élément de massage, et - un dispositif de régulation thermique (32) relié au dispositif d'alimentation en fluide (24) de façon à réguler la température du fluide sortant du dispositif d'alimentation en fluide (24).
Patent FR-3083743-B1 (FR)
Title: Pneumatique comportant des flancs renforces
Inventor: BARTON CHRISTOPHER
IPC: B60C15/00
Filed: 2018-07-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un pneumatique à armature de carcasse radiale, constituée d'une unique couche d'éléments de renforcement ancrée dans chacun des bourrelets par retournement autour d'une tringle, renforcée par un raidisseur. Selon l'invention, dans le flanc du pneumatique, le profil de la surface extérieure du pneumatique est à une distance constante de la couche d'armature de carcasse entre les points F et A, et rejoint la surface extérieure du bourrelet au point C en formant deux arcs de cercles successifs.
Patent FR-3088629-B1 (FR)
Title: Installation d'enroulement-déroulement d'un câble remorqué
Inventor: BECQ DIDIER
IPC: B65G39/00
Filed: 2018-11-19
Granted: 2020-12-11
Abstract: Installation d'enroulement/déroulement (100) d'un câble marin (C) formé d'un segment primaire (SP) et un segment secondaire (SS), comprenant     - un module d'enroulement (1) formé de deux bobines coaxiales imbriquées , une bobine primaire (11) recevant le segment primaire (SP), une bobine secondaire (12) recevant le segment secondaire (SS), la bobine secondaire (12) entourant la bobine primaire (11) et permettant le passage du segment primaire (SP) vers la bobine primaire (11).     Un dispositif de trancannage (2) commute le pas de tran-cannage.     Un dispositif d'entraînement (5) entraîne la bobine primaire (11) pour bobiner le segment primaire (SP) sur le fût (111) de la bobine primaire (11), et entraîner solidairement en rotation la bobine secondaire (12) et la bobine primaire (11) pour enrouler le segment secondaire sur le fût (121) de la bobine secondaire (12).
Patent FR-3076525-B1 (FR)
Title: Structure de corps de véhicule
Inventor: MOCHIZUKI SHINEI
IPC: B62D21/09
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-02-25
Abstract: [Objet] Une structure de corps de véhicule est proposée, capable de réduire la déformation des cadres latéraux dans un cas où les cadres latéraux ont supporté une charge via un support de montage de corps.  [Moyens pour Résoudre le Problème] Une structure de corps de véhicule 100 selon la présente invention est munie de supports de montage de corps 120 et 122, qui sont agencés sur un côté extérieur, dans la direction de la largeur du véhicule, de cadres latéraux 104 et 106 respectivement et relient les cadres latéraux et un habitacle 102, et des éléments transversaux 108d et 108e, qui incluent un bras avant droit 116a, un bras avant gauche 116b, un bras arrière droit 118a et un bras arrière gauche 118b, qui sont fixés aux cadres latéraux, et une partie de couplage qui couple les bras, les supports de montage de corps ayant des parois verticales 124 et 126, qui font face au côté arrière de véhicule, et des parties de montage 132 et 134, qui relient les cadres latéraux et l'habitacle ; le bras avant droit et le bras avant gauche s'étendent le long des premières lignes 140a et 140b, qui vont de la partie de couplage aux parties de montage ; et les parois verticales font saillie parallèlement aux premières lignes depuis les cadres latéraux vers le côté extérieur dans la direction de la largeur du véhicule.   Fig. 2
Patent FR-3089951-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’une planche de bord d’un poste de pilotage d’un aeronef
Inventor: BERGERET CHRISTIAN
IPC: B64D43/00
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-02-25
Abstract: Un poste de pilotage (10) adapté pour être monté dans une cabine de pilotage d’un aéronef, ledit poste de pilotage (10) comprenant un plancher (5), une pluralité de meubles intérieurs (2, 3) et une planche de bord (1), configurée pour recevoir une pluralité de dispositifs de commande et/ou de contrôle dudit aéronef, ledit poste de pilotage (10) comprenant un système de fixation (7) reliant ladite planche de bord (1) uniquement audit plancher (5) et/ou à ladite pluralité de meubles intérieurs (2, 3).    Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3090799-B1 (FR)
Title: Conduite flexible destinee au transport, au sein d’une etendue d’eau, d’un fluide hydrocarbone et procede associe
Inventor: DO ANH-TUAN
IPC: F16L58/10
Filed: 2018-12-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: CONDUITE FLEXIBLE DESTINEE AU TRANSPORT, AU SEIN D’UNE ETENDUE D’EAU, D’UN FLUIDE HYDROCARBONE ET PROCEDE ASSOCIE L’invention concerne une conduite flexible (10) d’axe central (A) destinée au transport, au sein d’une étendue d’eau, d’un fluide hydrocarboné comprenant des particules de gaz, ladite conduite flexible (10) comprenant une barrière anti-corrosion (16) tubulaire destinée à limiter le passage des particules de gaz du passage interne vers l’extérieur de la conduite flexible (10), ladite barrière anti-corrosion (16) comprenant une matrice polymérique (24) formée d’un premier matériau présentant une température de fusion Tf1 et des charges (26) à l’état solide agencées au sein de la matrice polymérique, comprenant un second matériau présentant une température de fusion Tf2 supérieure à la température de fusion Tf1 caractérisée en ce que le second matériau des charges (26) est choisi parmi les matériaux polymères thermoplastiques semi-cristallins.
Patent FR-3091833-B1 (FR)
Title: Véhicule automobile comprenant un organe de renfort entre un berceau et une chape de roue
Inventor: BELIN CYRIL
IPC: B60B35/04
Filed: 2019-01-22
Granted: 2022-03-11
Abstract: Train arrière (10) de véhicule automobile comprenant une caisse, un berceau arrière (12) relié à ladite caisse par des organes de fixation (25a, 25b, 26a et 26b) et des chapes de roues (14, 16, 18, 20) sur lesquelles viennent se fixer des biellettes de roues.  Le train arrière comprend un organe de renfort (26, 27, 28, 29) fixé respectivement entre une chape de roue (14, 16, 18, 20) et un organe de fixation (25a, 25b, 26a, 26b) correspondant.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3093482-B1 (FR)
Title: Système de barre anti-encastrement pour véhicule automobile, notamment pour camions
Inventor: PREUD'HOMME THIERRY
IPC: B60R19/56
Filed: 2019-03-08
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention concerne un système de barre anti-encastrement pour camion, disposé à l’arrière du camion, transversalement à l’axe longitudinal de celui-ci et comprenant une barre anti-encastrement (3) fixée à des extrémités inférieures de deux bras de support (5) dont les autres extrémités sont fixées chacune à un longeron (11) du camion, et est caractérisée en ce que chaque extrémité d’un bras de support (5) destinée à être fixée sur un longeron (11), est réalisée sous forme d’une platine (15), et en ce que cette platine est fixée sur les ailes inférieures (9) du longeron par serrage entre deux dispositifs de bridage (16), chacun prenant en sandwich la platine (15) et une aile (9) de longeron, et qui produisent le serrage par l’actionnement d’une vis de serrage (32) les reliant.  Ce système trouve son application dans le domaine des véhicules automobiles.  Figure 2
Patent FR-3094023-B1 (FR)
Title: Support pour un nez de marche
Inventor: PEDRAZZINI VICTOR
IPC: E04F11/16
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-03-12
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour un nez de marche (11), destiné à recouvrir au moins partiellement une région d’arête convexe (101) d’une marche (102) et une région d’arête convexe (101) adjacente d’une contre-marche correspondante. Le support (1) présente une section longitudinale en L avec une première portion (2) destinée à être en appui contre la marche (102) et une deuxième portion (4) destinée à être en appui contre la contre-marche (104), la première (2) et la deuxième portion (4) étant ajourées pour être scellées dans une colle, et au moins l’une des première (2) ou deuxième portion (4) présente au moins un plot (6) adapté pour recevoir une vis pour visser un nez de marche (11) au support (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095287-B1 (FR)
Title: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: G06K9/00
Filed: 2019-04-19
Granted: 2022-11-04
Abstract: Module de capteur biométrique pour carte à puce et procédé de fabrication d’un tel module Procédé de fabrication d’un module (4) de capteur biométrique pour carte à puce, comprenant des étapes au cours desquelles  - on fournit un support (101) diélectrique comportant une face avant et une face arrière, formant toutes deux des faces principales du support (101),   - on attache un capteur biométrique (300) pour la détection d’empreintes digitales à la face arrière, une aire de détection couverte par le capteur sur la face arrière étant placée en vis-à-vis d’une zone de détection en face avant,  - on réalise des plots de connexion (7) électriquement conducteurs, sur la face arrière du support (101) et reliés électriquement au capteur biométrique (300),  Au moins un plot de connexion (7) comporte une zone mouillable par un matériau de soudure, s’étendant sur une aire comprise entre 0,2 et 5 millimètres carrés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3095611-B1 (FR)
Title: Element transparent a reflexion diffuse
Inventor: GAYOUT PATRICK
IPC: G02B27/01
Filed: 2019-04-30
Granted: 2023-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un élément en couches transparent à propriété de réflexion diffuse, cet élément en couches en tant que tel, ainsi que son utilisation dans une pluralité d’applications industrielles. L’invention concerne également un procédé de projection ou de rétroprojection mettant en œuvre un tel élément en couches.
Patent FR-3096458-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuite
Inventor: TOS GAÊL
IPC: G01M3/26
Filed: 2019-05-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de détection de fuite (54) comprenant : - une cloche de détection de fuite (55) portative comprenant un joint d’étanchéité et configuré pour définir une chambre de détection (61) entre le corps principal et la zone de test, la cloche de détection comportant en outre une poignée de manutention (76) munie d’un organe de commande (51, 52) actionnable manuellement pour produire un signal de commande, - un circuit d’aspiration de gaz destiné à raccorder la chambre de détection (61) à une pompe à vide (37, 57), le circuit d’aspiration de gaz étant muni d’une vanne commandée (48, 248) commutable dans un état ouvert pour relier la chambre de détection (61) à la pompe à vide (37, 57) et un état fermé pour isoler la chambre de détection (61) de la pompe à vide, et - une unité de commande (36) configurée pour commuter la vanne commandée en réponse au signal de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 22
Patent FR-3096558-B1 (FR)
Title: Récipient pour produit cosmétique avec un couvercle comportant des moyens d’étanchéité
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: B65D53/00
Filed: 2019-05-28
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un récipient (10) pour produit cosmétique, notamment un pot, comportant au moins :  - une base (14) qui comporte une cavité (20) interne destinée à recevoir au moins un produit cosmétique et un col (18) muni d’un filetage (24) externe qui délimite une ouverture (28) d’accès à ladite cavité (20),  - un couvercle (12) apte à occuper au moins une position ouverte et une position fermée dans laquelle un filetage (90) interne du couvercle (12) coopère avec le filetage (24) externe du col (18) de la base (14), et  - des moyens (60) d’étanchéité qui, portés par le couvercle (12), sont configurés pour assurer en position fermée une étanchéité de la cavité (20) de la base (14),    caractérisé en ce que lesdits moyens (60) d’étanchéité sont montés flottants dans un logement (70) du couvercle (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3097156-B1 (FR)
Title: Module d’alimentation pour tête de dépose de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, tête de dépose, robot de dépose et procédé d’alimentation et procédé de dépose.
Inventor: PERROTEY PAVEL
IPC: B29C70/54
Filed: 2019-06-11
Granted: 2022-11-18
Abstract: Module d’alimentation (200) pour tête de drapage de tronçons de bande de fibres pour la réalisation de pièce en matériaux composites, dans lequel la bande de fibre comporte au moins un ruban de fibres formé par superposition d’au moins deux fibres.  Fig. 3
Patent FR-3098263-B1 (FR)
Title: Procédé de montage ET ensemble mécanique COMPORTANT DES CORPS ROULANTS SÉPARÉS PAR DES ENTRETOISES INDIVIDUELLES
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: F16C43/04
Filed: 2019-07-03
Granted: 2021-07-02
Abstract: Pour monter un ensemble mécanique (10) comportant deux sous-ensembles mécaniques (12, 14) entre lesquels est préservé, dans un état opérationnel de l’ensemble mécanique (10), un logement annulaire (50) pour loger des corps roulants (52), l’un des deux sous-ensembles mécaniques (12, 14) étant pourvu d’un canal d’accès (64) reliant le logement annulaire (50) à l’extérieur, on positionne les sous-ensembles mécaniques (12, 14) dans une position de montage, de façon à ce que soit formé un volume annulaire de montage (78) supérieur au volume du logement annulaire (50), puis on insère chacun des corps roulants dans un espace interdentaire (74) d’un peigne (70) que l’on a au préalable placé en regard du canal d’accès (64) et l’on insère des entretoises individuelles (54), par le canal d’accès (64), chacune entre deux corps roulant (52), après avoir positionné le peigne d’indexation (70) en positionnant une dent (72) en regard du canal d’accès (64). (Fig.2)
Patent FR-3100063-B1 (FR)
Title: Manomètre à double échelle pour récipient de fluide sous pression
Inventor: ROCHE LAURENCE
IPC: G01L19/16
Filed: 2019-08-19
Granted: 2021-07-23
Abstract: Titre de l’invention Manomètre à double échelle pour récipient de fluide sous pression L’invention concerne un manomètre (1) comprenant un cadran (4) et une aiguille (6) mobile en rotation par rapport audit cadran (4), le cadran (4) comportant une première échelle graduée (10) comprenant des valeurs de pression. Le cadran (4) comporte une seconde échelle graduée (11) comprenant des valeurs de volume de gaz. Récipient de fluide sous pression (15), telle une bouteille de gaz, équipé d’un robinet de distribution de gaz (14) auquel est fixé un tel manomètre (1), et son utilisation pour stocker ou distribuer un gaz, notamment un gaz médical. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100303-B1 (FR)
Title: Conduite flexible avec passage de gaz radial, procédé de fabrication et utilisation associée
Inventor: HANONGE DIDIER
IPC: F16L11/16
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-07-30
Abstract: Conduite flexible avec passage de gaz radial, procédé de fabrication et utilisation associée Cette conduite comporte une voûte de pression, formée d’au moins un fil de forme (40) agrafé, chaque spire (42) du fil (40) présentant au moins un téton (50) et une gorge (52) adjacente au téton (50), le téton (50) s’agrafant dans une gorge (58) d’une spire adjacente d’un fil de forme (40). Au moins un passage additionnel (68) de circulation de gaz à travers la est défini dans le téton (50) et/ou dans le fond (60) de la gorge (58), le passage (68) permettant la circulation de gaz entre l’intérieur de la voûte et l’extérieur de la voûte en plus du jeu entre le téton (50) d’une spire (42) et le fond (60) de la gorge (58) de la spire adjacente, ou en l’absence de jeu entre le téton (50) d’une spire (42) et le fond (60) de la gorge (58) de la spire adjacente. Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3100302-B1 (FR)
Title: Vanne, système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne
Inventor: VANZETTO DENIS
IPC: F16K41/00
Filed: 2019-09-02
Granted: 2023-03-03
Abstract: Vanne et système d’application de produit de revêtement comprenant une telle vanne Cette vanne (4) comprend un corps (8) comprenant un orifice central interne (10) et une chambre (12), la vanne comprenant également un piston (24) formé par une tige (240) par une tête de piston (242) montée dans la chambre (12), la tige (240) se prolongeant hors du corps (8) et étant destinée à se déplacer dans un alésage (6) du système d’application (2). La vanne comprenant un premier dispositif d’étanchéité (26) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) d’un côté de la vanne où la tige de piston se prolonge hors du corps (8), une partie (12A) de la chambre (12) étant destinée à être remplie d’un fluide de commande sous pression (F2) de manière à obtenir, à l’encontre de l’effort d’un ressort (34) logé dans le corps (8), le déplacement (F3) du piston (24). La vanne comporte un second dispositif d’étanchéité (38) logé dans le corps (8) autour de la tige de piston (240) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et la chambre (12). La vanne comprend un conduit d’évent (40) prévu dans la tige du piston (240) et communicant avec l’orifice central interne (10) entre le premier dispositif d’étanchéité (26) et le deuxième dispositif d’étanchéité (38) et débouchant à l’air libre ou dans une partie (12B) de la chambre (12) communiquant avec l’air libre.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3100825-B1 (FR)
Title: Structure pliable de travail en encorbellement comportant un dispositif de butée réglable pour garde-corps
Inventor: MICHENEAU PATRICK
IPC: E04G5/14
Filed: 2019-09-17
Granted: 2021-10-22
Abstract: Une structure pliable de travail en encorbellement destinée à être montée sur une paroi verticale de construction, la structure comprenant un plateau de circulation s’étendant longitudinalement selon un premier axe et latéralement selon un deuxième axe, la structure comportant des moyens de fixation à ladite paroi verticale de construction, la structure comportant au moins un auvent de protection (6), la structure comportant au moins un garde-corps (1) articulé sur l’auvent de protection (6) autour d’un axe de rotation vertical (Z) entre une position repliée de stockage dans laquelle le garde-corps (1) s’étend selon le premier axe et une position dépliée d’utilisation dans laquelle le garde-corps est incliné par rapport au premier axe pour protéger le bord latéral du plateau de circulation, structure caractérisée par le fait qu’elle comporte un dispositif de butée réglable (2), monté entre l’auvent de protection (6) et le garde-corps latéral (1), configuré pour bloquer le garde-corps (1) en position d’utilisation pour un angle d’inclinaison prédéterminé. Figure de l’abrégé : Figure 3B
Patent FR-3101736-B1 (FR)
Title: Bobinage électrique pour une machine électrique tournante
Inventor: GROSPEAUD MAXIME
IPC: H02K3/50
Filed: 2019-10-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: La présente invention propose un bobinage pour une partie active de machine électrique tournante présentant au moins un système de phase comprenant plusieurs phases chacune comportant une première épingle d’alimentation et une seconde épingle d’alimentation formant chacune une entrée ou une sortie de phase, chaque épingle d’alimentation comporte une extrémité d’alimentation s’étendant à l’extérieur de l’encoche et prolongeant un segment conducteur s’étendant à l’intérieur de l’encoche. Au moins une partie d’une première extrémité d’alimentation (33G) est agencée sur une périphérie intérieure du bobinage, ladite première extrémité prolongeant un segment conducteur (33A) agencé dans une couche externe et au moins une partie d’une deuxième extrémité d’alimentation (34G) est agencée sur une périphérie extérieure du bobinage, ladite deuxième extrémité prolongeant un segment conducteur (34A) agencé dans une couche interne, la périphérie intérieure étant plus proche de l’axe que la périphérie extérieure et lesdites couches interne et externe formant des couches de bordure. Figure pour l’abrégé : Figure 10
Patent FR-3105026-B1 (FR)
Title: Dispositif micro-fluidique à substrats à base de papier
Inventor: TROUILLON RAPHAËL
IPC: B01L3/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif micro-fluidique, le dispositif comportant :      Un premier substrat (2.1) et un deuxième substrat (2.2),  Chaque substrat étant composé d’au moins deux couches superposées, une première couche (20) réalisée en papier et une deuxième couche (21) déposée sur la première couche, réalisée dans un matériau à base de polymère de vinylidène, et présentant une surface externe,  Le premier substrat comprenant un premier motif formant une concavité sur sa deuxième couche,  Lesdits substrats étant assemblés entre eux par leur deuxième couche, le deuxième substrat recouvrant ladite concavité.        Figure à publier avec l'abrégé :   Figure 7
Patent FR-3106212-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique, procédé et programme d’ordinateur pour l’estimation olfactive d’un état d’un produit
Inventor: ARKHIPOV KIRILL
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-10-14
Abstract: Ce dispositif électronique (10) d’estimation d’un état d’un produit susceptible de se transformer par émission de composés organiques volatils comporte des capteurs olfactifs (18), conçus pour fournir des signaux représentatifs d’une présence de composés organiques volatils dans l’air ambiant à proximité du produit, et un processeur (36, 42, 44, 46, 48) de traitement des signaux fournis pour l’obtention d’une signature représentative de l’état du produit. Il comporte en outre une mémoire (50) de stockage d’une signature de référence, représentative d’une exposition des capteurs olfactifs (18) à un environnement humide de référence sans présence du produit, et un calculateur (36, 54) d’une valeur de similarité entre la signature représentative de l’état du produit et la signature de référence, pour la fourniture d’une valeur d’indice de transformation du produit à partir de la valeur de similarité calculée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1