baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051525-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'une boite de vitesses pour un vehicule automobile
Inventor: COQUEL CAROLE
IPC: F16H59/02
Filed: 2016-05-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) d'une boite de vitesses comprenant un levier de manœuvre (2). Le dispositif comprend un premier moyen d'obstruction (7) de l'accès au couloir de passage de la marche arrière positionné au fond du couloir de sélection et une gâchette (5) comprenant une première saillie (6) assurant d'une part le verrouillage de la marche arrière et d'autre part le maintien de la position d'engagement de la marche arrière. Selon l'invention, le dispositif comprend également un deuxième moyen d'obstruction (4) positionné au fond du couloir de passage de la marche arrière et la gâchette comprend une deuxième saillie (8) empêchant le déplacement en translation de la gâchette (5) en cas de déplacement involontaire du levier de manœuvre (2). L'invention s'applique aux dispositifs de commande de boites de vitesses pour un véhicule automobile.
Patent FR-3054154-B1 (FR)
Title: Procede de martelage robotise et systeme robotise pour la mise en œuvre du procede
Inventor: LEFEVRE PAUL
IPC: B23P9/04
Filed: 2016-07-21
Granted: 2019-05-10
Abstract: Procédé de martelage robotisé d'un cordon de soudure réalisé sur une surface de base d'une pièce métallique à l'aide d'un système robotisé, comportant les étapes suivantes :         - commander le système robotisé muni d'un effecteur portant un outil de scan de façon à suivre avec l'outil de scan une trajectoire initiale le long du cordon de soudure, cette trajectoire initiale ayant été déterminée à partir du modèle numérique de la pièce ou de la pièce réelle,         - acquérir grâce à l'outil de scan, le long de la trajectoire initiale, des données locales de relief et de position du cordon de soudure et de la ou des zones de la surface de base à proximité du cordon de soudure,         - calculer, à partir des données de relief et de position ainsi acquises et de la trajectoire initiale, une trajectoire corrigée, et         - commander le système robotisé muni d'un effecteur portant un outil de martelage (41) pour marteler le cordon de soudure selon cette trajectoire corrigée.
Patent FR-3061943-B1 (FR)
Title: Piece pour le raccordement axial de deux tubulures pour radiateur de vehicule automobile
Inventor: GONTIER CYRIL
IPC: F16L25/00
Filed: 2017-01-17
Granted: 2019-05-24
Abstract: Pièce (2) pour le raccordement coaxial de deux tubulures (3) pour radiateur de véhicule automobile, comprenant deux parties de raccordement (6, 7) munies chacune d'une zone de réception d'un élément de raccordement de chaque tubulure (3), les deux parties de raccordement (6, 7) étant aptes à coulisser l'une dans l'autre, entre une position écartée des deux parties (6, 7) et une position resserrée des deux parties (6, 7) dans laquelle les deux zones de réception sont aptes à maintenir les éléments de raccordement ensemble et à former un contour fermé, caractérisée en ce que la pièce de raccordement (2) comprend un élément de blocage en rotation (24) apte à coopérer avec un élément de butée (25) du radiateur de manière à bloquer en rotation la pièce de raccordement (2).
Patent FR-3062254-B1 (FR)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante
Inventor: RAMET VINCENT
IPC: H02K3/28
Filed: 2017-01-23
Granted: 2019-06-07
Abstract: L'invention propose un stator pour une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, le stator (15) comportant :         - un corps (27) comportant des encoches (37) qui sont ouvertes radialement dans une paroi interne (40) dudit corps,         - au moins un enroulements (43) formant une phase du stator, l'enroulement formé de spires (54) comporte une première demi-phase (49) et une deuxième demi-phase (50) superposées radialement dans l'encoche (37), chaque spire comportant une série de brins axiaux (44) qui sont reçus dans une série d'encoches associées et des brins de liaisons (45, 46) qui relient les brins axiaux (44) successifs en s'étendant alternativement en saillie par rapport au corps (27).         Une longueur de fil de chaque spire de l'une des demi-phases est plus grande que la longueur de fil de chaque spire de l'autre demi-phase. En outre, une des demi-phases présente un nombre de spires supérieur à celui de l'autre demi-phase.
Patent FR-3066866-B1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu pour vehicule electrique ou hybride
Inventor: BENDANI LARBI
IPC: H02M1/32
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention a pour objet un convertisseur continu-continu (10A, 10B) isolé, notamment pour véhicule électrique ou hybride, comprenant un premier circuit (PR10) et un deuxième circuit (CV10). Le premier circuit (PR10) comprend un premier interrupteur (QHSB), un deuxième interrupteur (QLSB) et un troisième interrupteur (QHSB2), une première bobine inductive (Lbuck1), une deuxième bobine inductive (Lbuck2) et une troisième bobine inductive (Lbuck3), le premier interrupteur (QHSB) et la première bobine inductive (Lbuck1) d'une part et le troisième interrupteur (QHSB2) et la troisième bobine inductive (Lbuck3) d'autre part étant connectés en parallèle.
Patent FR-3060548-B1 (FR)
Title: Dispositif de support simultane de plusieurs rouleaux de matiere imprimable
Inventor: ALARCON LOIC
IPC: B65H16/02
Filed: 2017-07-04
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support (1) de plusieurs rouleaux (2) de matière imprimable comprenant deux éléments de support (3, 3a) verticaux espacés l'un de l'autre. Chaque disque (5) disposé sur un élément de support (3, 3a) porte deux tubes (7) s'étendant parallèlement en reliant les deux éléments de support (3, 3a) entre eux et en étant solidarisés à chaque extrémité longitudinale sur un disque (5) respectif en vis-à-vis. Les deux tubes (7) sont disposés à une périphérie de chacun de leurs deux disques (5) associés, un rouleau (2) de matière imprimable étant supporté par les deux tubes (7) de chaque paire de disques (5) avec un axe longitudinal du rouleau (2) s'étendant parallèlement aux deux tubes (7). Chaque tube (7) porte au moins une bague (8) coulissante le long du tube (7) pour être bloquée en position contre une extrémité longitudinale du rouleau (2) de matière imprimable.
Patent FR-3083216-B1 (FR)
Title: Structure pouvant etre assemblee et reglee dans l'espace
Inventor: DELTOUR BERNARD
IPC: H01Q15/16
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention propose une structure spatiale (1) comprenant un treillis métallique (10) et au moins une tuile fonctionnelle (20) fixée au treillis, caractérisée en ce que chaque tuile fonctionnelle est assemblée au treillis par une pluralité de lames (30) de longueur réglable, lesdites lames étant configurées pour permettre un réglage de la position relative de la tuile fonctionnelle par rapport au treillis et de l'orientation de la tuile fonctionnelle.
Patent FR-3084883-B1 (FR)
Title: Aerogels de nanofils de silice et leur preparation
Inventor: SIMONATO JEAN-PIERRE
IPC: E04B1/74
Filed: 2018-08-09
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un aérogel de nanofils de silicium, comprenant au moins les étapes consistant en (i) disposer d'une dispersion de nanofils de silicium dans un milieu solvant aqueux, alcoolique ou hydroalcoolique ; et (ii) éliminer ledit milieu solvant par séchage dans des conditions propices à la formation d'un aérogel. Elle vise encore un aérogel de nanofils de silicium et sa mise en œuvre pour la préparation d'un aérogel de nanofils à base de silice, ainsi que l'utilisation de tels aérogels de nanofils à base de silice pour la fabrication de produits d'isolation thermique et/ou phonique ; de supports de catalyseur ou encore à titre de charges de renfort pour la préparation d'un matériau composite allégé.
Patent FR-3085330-B1 (FR)
Title: Procede de commande de l’etat de couplage d’une machine de traction a un train de roues de vehicule automobile
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W10/02
Filed: 2018-08-28
Granted: 2020-08-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moyen de couplage d'un véhicule automobile. Le signal de commande d'un tel dispositif est susceptible d'être perturbé par des demandes de courtes durées du fait de la détection de demandes d'état de couplage successives lors d'un transitoire en consigne de couple aux roues de gradient important. Pour éviter des oscillations du signal de commande, lorsqu'une demande d'état de couplage cible est détectée, le procédé de commande selon l'invention comporte les étapes successives de la détermination (403) de l'état de couplage piloté du moyen de couplage à l'instant de la détection de ladite demande, et la commande (407) d'une demande d'état de couplage est autorisée dès l'instant de la détection de ladite demande lorsque l'état de couplage piloté à l'instant de la détection est identique à l'état de couplage cible.
Patent FR-3086117-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'un generateur
Inventor: MOULICHON AUDREY
IPC: H02M5/458
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un générateur (1) comprenant un onduleur (4) pourvu d'interrupteurs électroniques qui, commandés sur la base de rapports cycliques instantanés αabc, permettent audit onduleur (4) de délivrer à un réseau de distribution électrique une puissance électrique Pabc de tension alternative, Vabc, et de courant alternatif labc, lesdits tension Vabc et courant labc présentant une fréquence fabc, l'onduleur (4) étant contrôlé par une loi de commande qui comprend : a) une boucle d'intégration (102) destinée à évaluer un écart s entre le courant labc et un courant réseau Ir, effectivement requis par le réseau de distribution électrique ; b) une boucle de correction (103) qui, dès lors que l'écart s est supérieur à un écart de référence s*, contrôle l'ajustement par l'onduleur (4) du courant source des rapports cycliques instantanés αabc de manière à réduire l'écart ε à une valeur inférieure à l'écart de référence s*.
Patent FR-3088176-B1 (FR)
Title: Semelle d'une chaussure presentant une zone de flexion privilegiee et chaussure presentant une telle semelle exterieure
Inventor: GUER JEAN LUC
IPC: A43B13/14
Filed: 2018-11-12
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne une semelle (10, 210) d'une chaussure (100, 200), s'étendant selon une direction longitudinale (L) représentative de l'axe principal du pied (P), et présentant une partie antérieure (12) apte à recevoir l'avant-pied, une partie centrale (13) apte à recevoir le medio-pied et une partie postérieure (14) apte à recevoir le talon, ladite semelle (10, 210) comportant au niveau de la partie antérieure (12) une zone de flexion privilégiée (41) s'étendant selon une direction oblique (F) par rapport à l'axe principal du pied (P).
Patent FR-3084587-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique anhydre comprenant de l’huile végétale
Inventor: FOUCAULT SOPHIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-06
Granted: 2021-09-24
Abstract: Composition cosmétique anhydre comprenant: a) au moins une huile végétale en une teneur totale en poids x comprise entre 10% et 40% par rapport au poids total de la composition; et b) au moins un monoalcool en C2-C4, en une teneur totale en poids y comprise entre 5% et 21% par rapport au poids total de la composition ; et c) au moins un composé C différent des composés constituant l'huile végétale, en une teneur totale en poids z par rapport au poids total de la composition, le composé C ayant une valeur de logP calculée inférieure ou égale à 8,6, de préférence entre 4,0 et 8,6, plus préférentiellement entre 4,0 et 7,7, dans laquelle : - le composé C est choisi dans le groupe constitué par les esters d'acide gras liquides, les esters d'alcool gras liquides, les alcools gras liquides et leurs mélanges ; et - la composition ne comprend pas de charges ; et 90 % ≤ x + y + z≤ 100 % ; et z ≥ (0,21y - 0,56) x.
Patent FR-3089392-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un polysaccharide et d’un compose soufre pour la mise en suspension de particules dans une composition liquide
Inventor: BAUDOIN SACHA
IPC: A23L29/256
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention a trait aux compositions contenant des particules en suspension. Plus particulièrement, la présente invention repose sur l’utilisation d’un polysaccharide et d’un composé soufré tel que le glutathion ou la cystéine pour la mise en suspension de particules dans une composition liquide. Dans un mode de réalisation préféré, la composition contient de l’alcool telle une boisson alcoolisée ou un parfum.
Patent FR-3089581-B1 (FR)
Title: Actionneur de commande d’embrayage a filtre acoustique integre
Inventor: FAGUET GILLES
IPC: F16D48/02
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-06-04
Abstract: Actionneur de commande d’embrayage de véhicule (5) présentant au moins une conduite interne de fluide (10) raccordée par une extrémité à un tuyau de commande amont (4) relié à un émetteur de pression hydraulique (2) contrôlé par une pédale de débrayage (1a), et par une autre extrémité à un tuyau de commande aval (6) relié à un récepteur hydraulique de manœuvre d’embrayage, caractérisé en ce qu’il intègre un filtre acoustique (13) limitant les pics de vibration transmis par le fluide à la chaîne cinématique lors de l’enfoncement et de la remontée de la pédale de débrayage (1a). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3090921-B1 (FR)
Title: Gestion de l’accès à des données dans une mémoire non volatile d’un dispositif électronique
Inventor: THOMAS CYRIL
IPC: G06F12/02
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-11-19
Abstract: Gestion de l’accès à des données dans une mémoire non volatile d’un dispositif électronique L’invention vise un procédé réalisé par un dispositif (DV1) comportant : une première mémoire (MR1) comprenant des paquets de données (PQ) et une deuxième mémoire (MR2) comprenant des règles de contrôle (RL), chaque règle définissant des conditions (CD) à satisfaire pour autoriser l’accès aux paquet de données (PQ) ; le procédé comprenant : détermination d’une première empreinte électronique (CS) à partir d’un premier contexte sécuritaire lors d’une première requête d’accès (RQ) à un paquet ; et en réponse à une deuxième requête d’accès (RQ) du terminal de lecture pour accéder à un deuxième paquet de données (PQ2) dans la première mémoire (MR1) : détermination d’un nouveau contexte sécuritaire (CX) courant comportant des états caractérisant une procédure de contrôle en cours ; détermination d’une deuxième empreinte électronique (CS) à partir du nouveau contexte sécuritaire ; et gestion de l’accès au deuxième paquet (PQ2) en comparant les première et deuxième empreintes électroniques. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3091963-B1 (FR)
Title: Procédé de réception d’un signal SOQPSK-TG en décomposition PAM
Inventor: SKRZYPCZAK ALEXANDRE
IPC: H03M13/41
Filed: 2019-01-17
Granted: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de réception d’un signal CPM avec codage spatio temporel de préférence SOQPSK-TG basé sur la recommandation IRIG-106 émis depuis deux antennes émettrices A1, A2 le signal reçu modulant une pluralité de bits j=0 ou 1 et correspond aux bits émis sur l’antenne A1 et A2 respectivement, ledit signal reçu présentant un décalage différentiel Δτ, ledit signal étant reçu sur une ou plusieurs antennes réceptrices A3 ;     - obtention sur une antenne d’un signal numérique échantillonné y(k) et de sa version décalée yΔτ(k) tenant compte du décalage différentiel entre les deux antennes chacun comprenant les contributions des signaux issus des deux antennes émettrices, lesdits signaux numériques pouvant s’exprimer selon la décomposition suivante Figure pour l’abrégé : Fig.  5
Patent FR-3094060-B1 (FR)
Title: Dispositif de gestion des vitesses
Inventor: GROUAS FLORIAN
IPC: F16H59/02
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-05-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de gestion des vitesses d’un véhicule automobile, ledit véhicule automobile étant apte à passer d’un mode de fonctionnement à changement de vitesse séquentiel à un mode de fonctionnement à changement de vitesse automatique ; comprenant un levier de changement de vitesse (10) conformé pour pouvoir pivoter autour de son axe d’extension (Z), de sorte que l’organe de sélection (11) puisse passer d’une première position (11a) dans laquelle l’organe de sélection commande le fonctionnement à changement de vitesse manuel, à une deuxième position (11b) dans laquelle l’organe de sélection (11) commande le fonctionnement en mode à changement de vitesse manuel. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3094595-B1 (FR)
Title: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d'un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de mise à jour d'un tel serveur et programme d'ordinnateur associé
Inventor: MICHEL FRANÇOIS
IPC: H04N21/23
Filed: 2019-03-25
Granted: 2021-04-09
Abstract: Serveur multimédia destiné à être embarqué à bord d’un aéronef, système électronique de divertissement comprenant un tel serveur, procédé de mise à jour d’un tel serveur et programme d’ordinateur associé Ce serveur multimédia (20) est destiné à être embarqué à bord d’un aéronef (10) et à être relié à au moins un terminal de divertissement embarqué à bord dudit aéronef via un réseau local embarqué. Il comprend un module (30) d’obtention, de la part d’un équipement externe (22), d’un ensemble de version(s) requise(s) pour un groupe de fonction(s) matérielle(s) et/ou logicielle(s) du serveur multimédia ; un module (32) de vérification d’un ensemble de version(s) installée(s) dans le serveur multimédia pour ledit groupe de fonction(s) matérielle(s) et/ou logicielle(s), en comparant l’ensemble de version(s) installée(s) avec l’ensemble de version(s) requise(s), le module de vérification étant configuré pour, en cas de détection d’un écart entre l’ensemble de version(s) requise(s) et l’ensemble de version(s) installée(s), commander un module (34) de mise à jour de fonction(s) logicielle(s) et/ou un module (36) de génération d’une alerte relative à une ou plusieurs fonctions matérielles. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098212-B1 (FR)
Title: Appareil de distribution d’un produit contenu dans une poche de stockage
Inventor: BARACAT - NASR EMERIC
IPC: B67D7/84
Filed: 2019-07-02
Granted: 2022-06-03
Abstract: Appareil de distribution (1) d’un produit contenu dans une poche de stockage (100), hermétique, équipée d’une valve (101) prévue pour être ouverte ou fermée par un organe de commande (102),  dans lequel l’appareil de distribution (1) comprend :  - un bâti fixe (2) avec :  - en partie inférieure, une portion de réception (21) d’un récipient (R),  - en partie supérieure, un boîtier (23), configuré de sorte à recevoir intérieurement ladite poche de stockage (100) de façon amovible,  - un mécanisme d’actionnement (3) électrique configuré pour entrainer l’organe de commande (102) de la valve (101) afin d’ouvrir ou fermer la valve (101),  - des moyens de pilotage électroniques, reliés électriquement au mécanisme d’actionnement (3), configurés pour, au cours d’une étape de remplissage, piloter l’actionnement du mécanisme d’actionnement (3) afin d’assurer la distribution du produit contenu dans la poche de stockage (100) dans le récipient (R).  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102382-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de pièces métalliques de formes complexes par soudage-diffusion.
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: B23P15/24
Filed: 2019-10-25
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de fabrication de pièces métalliques de formes complexes par soudage-diffusion.  L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce métallique (1) de forme complexe Selon l’invention, initialement on réalise par segmentation l’ébauche ou la forme souhaitée de la pièce métallique finale en plusieurs morceaux à empiler, l’empilement étant emboité sans jeux significatifs avec un empilement de morceaux qui constituent le moule négatif par segmentation, en formant ainsi un ensemble dense auquel on applique un soudage diffusion..  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3104790-B1 (FR)
Title: Prevention contre des eblouissements
Inventor: CLOCHARD PASCAL
IPC: G08G1/0968
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-11-19
Abstract: Un procédé de prévention contre des éblouissements comprend d’interroger une base de données (2a) à partir de coordonnées de géolocalisation. Une indication est fournie en réponse, qui caractérise une direction de regard dont peut provenir un éblouissement. Un tel procédé est particulièrement utile pour améliorer des conditions de sécurité de conduite automobile.Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105008-B1 (FR)
Title: Dispositif de génération de vagues
Inventor: ARGOUD JEAN-GUILLAUME
IPC: E04H4/00
Filed: 2019-12-18
Granted: 2021-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de génération de vagues pour la pratique de sports ou activités nautiques de glisse, le dispositif (1) comprenant au moins une zone de glisse (2) comportant une entrée (11), une sortie (12), une partie haute et une partie basse, la zone de glisse (2) étant alimentée en eau par l’intermédiaire de moyens d’injection d’eau apte à générer un jet d’eau ou une lame d’eau (17) (17), le dispositif (1) étant conçu pour diriger un utilisateur (15) de l’entrée (11) vers la sortie (12) de la zone de glisse (2) et alternativement de la zone haute à la zone basse de la zone de glisse (2), par l’intermédiaire notamment du jet d’eau ou de la lame d’eau (17), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte des moyens de détermination de la position de l’utilisateur (15) et des moyens de commande des moyens d’injection d’eau aptes à générer un jet ou une lame d’eau (17) lorsque l’utilisateur (15) est dans une phase de descente vers la partie basse de la zone de glisse (2), de façon à rediriger ledit utilisateur (15) vers la partie haute de la zone de glisse (2).     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3105803-B1 (FR)
Title: Dispositif d’identification d’une configuration d’une chaine cinématique d’une turbine d’un aéronef
Inventor: ALEKSANDER BORIS
IPC: F02C7/32
Filed: 2019-12-30
Granted: 2021-12-03
Abstract: Un dispositif d’identification (17) d’une configuration d’une chaine cinématique liée à un actionneur d’un étage d’une turbine d’un aéronef comprend un module de commande (18) apte à commander une manœuvre de l’actionneur, un module de réception (20) d’un paramètre lié à une réponse mécanique à la manœuvre commandée et un module de traitement (22) apte à déterminer une configuration de la chaine cinématique en fonction du paramètre reçu Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3106191-B1 (FR)
Title: Récipient de gaz avec capotage de protection comprenant un compartiment à batterie
Inventor: BONAMARTE MAXIMILIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-10
Abstract: Titre de l’invention Récipient de gaz avec capotage de protection comprenant un compartiment à batterie L’invention concerne un récipient de gaz sous pression (1) , telle une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution de gaz (2) et un capotage de protection (3) comprenant un corps (4) de capotage agencé autour du robinet de distribution de gaz (2), un dispositif électronique (5) à afficheur numérique étant agencé en partie haute (4a) du corps de capotage (4), ladite partie haute (4a) du corps de capotage (4) comprenant un sommet (17), le corps (4) de capotage comprenant en outre une ouverture (6) donnant accès à un compartiment (7) à batterie (8) situé à l’intérieur du corps (4) de capotage. Le dispositif électronique (5) à afficheur numérique et l’ouverture (6) donnant accès au compartiment (7) à batterie (8) sont situés de part et d’autre du sommet (17) du corps (4) de capotage, et de manière sensiblement symétrique par rapport au sommet (17) du corps (4) de capotage. Utilisation d’un tel récipient de gaz (1) pour stocker ou fournir du gaz.       Figure de l’abrégé : Fig. 1