baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093316-B1 (FR)
Title: Procédé de manœuvre d’une structure de centre technique immergeable, notamment d’un centre de données
Inventor: SPANO GRAZIANO
IPC: B63B35/00
Filed: 2019-03-01
Granted: 2021-03-12
Abstract: Procédé de manœuvre d’une structure de centre technique immergeable, notamment d’un centre de données Ce procédé de manœuvre d’une structure de centre technique immergeable (1), notamment d’un centre de données, est caractérisé en ce qu’il consiste à accrocher la structure (1) à des moyens (5, 6) en forme de bouée de flottabilité grâce à des moyens (7, 8) de pose/récupération de cette structure permettant ainsi de déplacer la structure (1) vers et depuis un site de déploiement et de poser/récupérer cette structure dans ce site. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3099787-B1 (FR)
Title: Anneau pour une turbine de turbomachine ou de turbomoteur
Inventor: HERRAN MATHIEU LAURENT
IPC: F01D9/04
Filed: 2019-08-05
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un anneau (1) pour une turbine de turbomachine, destiné à entourer une roue aubagée (2) d’un rotor de turbine, ledit anneau (1) s’étendant circonférentiellement autour d’un axe et comportant une partie de support annulaire (9), radialement externe, et une partie (10) délimitant une veine (6) de circulation d’un flux de gaz, radialement interne et comportant plusieurs segments (13) angulaires répartis sur la périphérie et situés de façon adjacente les uns par rapport aux autres de façon à former une partie annulaire délimitant la veine (6), des jeux circonférentiels (j) étant formés entre les extrémités circonférentielles des segments (13) adjacents situées en regard les unes des autres, chaque segment (13) étant relié à la partie de support (9) par l’intermédiaire d’une zone de liaison (14), un canal annulaire (15) de circulation de fluide de refroidissement étant délimité radialement entre la partie externe de support (9) et la partie interne (10) délimitant la veine.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3104548-B1 (FR)
Title: Machine d’ensachage de produits alimentaires
Inventor: DUFFNER HERVÉ
IPC: B65B43/34
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-02-04
Abstract: Machine d’ensachage de produits alimentaires Cette machine d’ensachage (1) de produits alimentaires comprend au moins une bobine (5) rotative comprenant une gaine tubulaire enroulée, un mécanisme d’entraînement (8, 9) de la gaine à partir de la bobine (5), des moyens (13) de découpe, pliage et de soudage configurés pour former des sachets à partir de la gaine, un plateau (10) sur lequel la gaine déroulée est positionnée, un système de soufflerie (17) de mise en forme de la gaine, une table (15) d’introduction manuelle de produits alimentaires dans un sachet formé sur le plateau (10) selon une direction d’ensachage (X), un organe de blocage (19) adapté pour bloquer en position un bord d’une extrémité de la gaine, ouverte du côté de la table (15), contre le plateau (10) avant la formation du sachet, et un système d’évacuation des produits alimentaires ensachés. Le système d’évacuation comprend un convoyeur (21) mobile selon une direction (Y) transversale à la direction d’ensachage (X), ce convoyeur (21) formant le plateau (10). Une longueur utile (L) du plateau (10), définie selon la direction d’ensachage (X) entre les moyens (13) de découpe, pliage et de soudage et la table (15), est variable par recouvrement d’une partie du convoyeur (21) par la table (15), qui est mobile en translation par rapport au plateau (10) selon la direction d’ensachage (X).   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105214-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de traitement de cendres volantes
Inventor: GUIMARD YANNICK
IPC: C04B20/04
Filed: 2019-12-20
Granted: 2023-03-24
Abstract: Procédé (1) de traitement de cendres volantes contenant une concentration initiale en carbone pour obtenir des cendres finales contenant une concentration finale prédéterminée en carbone, la concentration initiale en carbone étant supérieure à la concentration finale, le procédé de traitement comprenant :- une étape (E1) de détermination d’une proportion de carbone à éliminer pour obtenir la concentration finale,- une étape (E2) de séparation des cendres volantes en une pluralité de fractions, l’une des fractions dite fraction à appauvrir contenant la proportion de carbone à éliminer définie au cours de l’étape (E1), de façon à obtenir des cendres finales contenant la concentration finale en carbone,- une étape (E3) de calcination de la fraction à appauvrir pour sensiblement éliminer la concentration en carbone, cette fraction étant dite, fraction appauvrie, - une étape (E4) de mélange de la fraction appauvrie avec l’une ou les autres fractions de cendres volantes.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106118-B1 (FR)
Title: Elément de carrosserie comportant des moyens de fixation d’équipement simplifiés, et véhicule comportant un tel élément de carrosserie.
Inventor: LE FLOCH BERTRAND
IPC: B62D25/10
Filed: 2020-01-15
Granted: 2021-12-10
Abstract: Elément de carrosserie comportant des moyens de fixation d’équipement simplifiés, et véhicule comportant un tel élément de carrosserie.              Elément de carrosserie (1) en matière plastique moulée, de préférence de face avant ou arrière de véhicule, comportant une face interne (10) qui est dirigée vers l'intérieur du véhicule, et une face externe, l’élément de carrosserie (1) comportant une ouverture (12) destinée à recevoir un équipement (2) et des moyens de fixation (13) disposés autour de ladite ouverture (12) et sur la face interne (10), destinés à fixer ledit équipement (2), caractérisé en ce que l’élément de carrosserie (1) comporte une rainure (14)  sur sa face externe (11) disposée de part et d’autre de l’ouverture (12), les moyens de fixation (13) étant des fûts de fixation en saillie de la face interne (10) et disposés en vis-à-vis de la rainure (14).     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3106795-B1 (FR)
Title: Véhicule doté d’un siège placé dos à la route et doté d’une ceinture de sécurité
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B60R22/22
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention se rapporte à un véhicule (1) automobile comprenant un siège conducteur et un siège passager (2), ledit siège passager (2) étant apte à passer d’une configuration face à la route à une configuration dos à la route et inversement, ledit véhicule (1) comprenant une ceinture de sécurité (10) associée au siège passager (2) et dotée d’un pêne (14) et d’un enrouleur (11).  Selon l’invention, ledit enrouleur (11) est fixé sur un passage de roue (12) avant, ledit véhicule (2) comprenant en outre un évidement (15) positionné sur un plancher du véhicule (1) à l’arrière de l’enrouleur (11) et à côté du siège (2), ledit évidement (15) possédant un fond sur lequel sont fixés des moyens d’ancrage du pêne (14) de la ceinture (10).   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3107098-B1 (FR)
Title: dispositif de palier à roulement instrumenté comprenant un porte-capteur monobloc intégrant un organe élastique de précharge axiale
Inventor: CHARVET-QUEMIN JEAN-FRANÇOIS
IPC: G01B7/30
Filed: 2020-02-11
Granted: 2022-11-04
Abstract: L'invention concerne un porte-capteur (10) monobloc pour un dispositif de palier à roulement instrumenté (100), le porte-capteur (10) présentant une interface de fixation (15) pour supporter un capteur (35) de rotation pour détecter un signal émis par un codeur (25) solidaire d’une partie tournante (20) autour d’un axe de rotation de référence (X) pour la détermination d’au moins un paramètre de rotation, le porte-capteur (10) comprenant un premier ensemble d’une ou plusieurs parois d’appui (11) orientées suivant une direction axiale dans un premier sens (D1) et tangentes à un premier plan de contact (P1) perpendiculaire à la direction axiale, et un deuxième ensemble d’une ou plusieurs parois d’appui (12) orientées suivant la direction axiale dans un deuxième sens (D2), opposé au premier sens (D1), et tangentes à un deuxième plan de contact (P2) perpendiculaire à la direction axiale et parallèle au premier plan (P1), le porte-capteur (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend un organe élastique (40) de mise en précharge axiale du palier à roulement, ledit organe élastique (40) étant apte à se déformer élastiquement pour permettre un rapprochement du premier plan (P1) et du deuxième plan (P2).  (Fig. 1)
Patent FR-3107938-B1 (FR)
Title: Reducteur de vitesse equipe d’une machine electrique
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-02-04
Abstract: REDUCTEUR DE VITESSE EQUIPE D’UNE MACHINE ELECTRIQUE L’invention concerne un réducteur (21) à train épicycloïdal pour une turbomachine (1) d’aéronef, le réducteur (21) comprenant un solaire (30) et une couronne (33) qui sont centrés sur un axe longitudinal X et un porte satellites (32) qui porte au moins un satellite (31) monté mobile en rotation autour d’un axe de satellite A parallèle à l’axe longitudinal X, le solaire (30) étant mobile en rotation autour de l’axe longitudinal, le satellite (31) engrenant à la fois avec le solaire (30) et la couronne (33), le porte-satellites (32) étant mobile autour de l’axe longitudinal et la couronne (33) étant fixe en rotation.  Selon l’invention, le réducteur (21) comprend une machine électrique (50) intégrée à celle-ci et qui comprend un rotor (51) monté sur le porte-satellites (32) de manière à être entrainé en rotation autour de l’axe longitudinal X et un stator (52) monté sur la couronne (33).   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112023-B1 (FR)
Title: Procédé de transfert de puces
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: H01L21/58
Filed: 2020-06-25
Granted: 2022-09-23
Abstract: Titre  : Procédé de transfert de puces L’invention concerne un procédé de transfert d’au moins d’au moins une puce (2), depuis un premier support (1) vers un deuxième support (4), comprenant :  alors que la puce (2) est assemblée au premier support (1), une formation d’une couche intercalaire (3) à l’état liquide entre, et au contact de, une face avant (22) de la puce (2) et une surface d’assemblage (411) d’une face (41) du deuxième support (4) et une solidification de la couche intercalaire (3),puis, une désolidarisation de la puce (2) relativement au premier support (1) tout en maintenant la couche intercalaire (3) à l’état solide.  Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3115236-B1 (FR)
Title: Pare-soleil de véhicule automobile avec fonction clavier intégrée
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: G06F3/02
Filed: 2020-10-16
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un pare-soleil (3) de véhicule automobile comportant un corps présentant une face arrière (4) sur laquelle un dispositif d’entrée de données (5) est installé de façon permanente, le dispositif d’entrée de données étant apte à communiquer par une liaison sans fil avec une unité de traitement de données embarquée dans le véhicule et/ou un terminal utilisateur, le pare-soleil étant destiné à être monté de manière amovible sur un support fixé sur le pavillon du véhicule, de sorte à pouvoir y être enlevé pour une utilisation déportée du dispositif d’entrée de données, le pare-soleil étant caractérisé en ce qu’il comporte un organe d’accrochage intégré (15), adapté pour fixer le pare-soleil au volant (1) du véhicule de manière que le pare-soleil est disposé en saillie par rapport au plan du volant dans une position telle que la face arrière du pare-soleil s’étend dans un plan sensiblement horizontal.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3120007-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un matériau composite
Inventor: AUBRY JÉRÔME
IPC: B29C70/10
Filed: 2021-02-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de plis unitaires (8, 8’, 8’’) préimprégnés destinés à la formation d’un matelas (10) composite multi axial plan, ledit procédé comprenant les étapes de :  fourniture d’une nappe de fibres (1) comprenant une doublure antiadhésive (2) et une couche de fibres (3) formée par un faisceau de fibres disposées parallèlement à une direction longitudinale (D), les fibres étant noyées dans une matrice de résine ;découpe de la nappe de fibres (1) fournie à l’étape a) de manière à former des segments (4) disposés en quinconce, ladite découpe étant réalisée de telle sorte à laisser intacte la doublure antiadhésive (2) ;découpe transversale de la nappe de fibres (5) obtenue à l’étape b) de manière à former des plis unitaires (8, 8’, 8’’) préimprégnés.  Figure 1
Patent FR-3122132-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de réglage de rétroviseurs extérieurs d'un véhicule
Inventor: GUILHERMET ROMAIN
IPC: B60R1/12
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-03-10
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de réglage d’au moins un rétroviseur extérieur d’un véhicule. Ledit procédé comprend les étapes suivantes : obtention (41) d’un angle d’assiette défini entre un axe longitudinal du véhicule et un axe de référence à partir d’un équipement embarqué du véhicule ; obtention (42) d’une position angulaire d’au moins un des rétroviseurs extérieurs du véhicule à partir de l’angle d’assiette et d’une silhouette du véhicule ; et détection (43) d’une configuration du véhicule indiquant qu’il s’apprête à de déplacer en marche arrière, suivie d’une activation (44) de moyens de rotation pour faire pivoter un miroir d’au moins un rétroviseur extérieur autour d’un axe du rétroviseur jusqu’à la position angulaire.   Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3116370-B1 (FR)
Title: Procédé et système d’affichage digital.
Inventor: BERTRAND LUDOVIC
IPC: G09G5/12
Filed: 2021-04-28
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé d’affichage digital pour afficher de façon coordonnée des contenus numériques par des dispositifs d’affichage digital (2) appartenant à un groupe (G), les contenus numériques étant définis dans des listes de lecture mémorisées par chacun des dispositifs d’affichage digital, le procédé comprenant :- élire un leader par les dispositifs d’affichage digital du groupe en utilisant un algorithme de consensus ;- déterminer à partir de messages de synchronisation envoyés par le leader aux autres dispositifs d’affichage digital du groupe, un instant de démarrage d’affichage de chaque contenu numérique défini par la liste de lecture de chaque dispositif d’affichage digital du groupe.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2407861-B1 (FR)
IPC: B67B5/00
Filed: 1977-11-03
Granted: 1982-02-05
Abstract: An apparatus for heat sealing composite lids, made of a laminate of a light ductile alloy coated with a layer of thermoweldable plastic material, on glass containers. The apparatus applies, under pressure, a flexible membrane onto said lid while disposed in position on the mouth of a glass container. The membrane is a simple sheet stretchingly supported by its outer periphery on a movably and hingedly supporting frame. The side of said membrane opposite said lid is subjected to a controlled heat flow, thus sealing the lid to the container.
Patent FR-2447432-B1 (FR)
IPC: E04G1/15
Filed: 1979-01-23
Granted: 1982-07-16
Abstract: 1.  A device for mounting on a scaffold a single-piece floor-element forming a complete floor-section extending between two lateral vertical scaffolding frames, by resting at its ends by means of hanging lugs (12) on horizontal cross-members (11) of the said frames, the said hanging lugs (12) comprising rigid pins (18) inserted in the said horizontal cross-members (11), characterized in that the said pin (18) of each lug (12) fastened to the ends of the floor element (10) is greater in length than the diameter of the horizontal cross-members (11) and is inserted in a corresponding vertical diametrical hole (25) of the said cross-members (11) to form a rigid semi-embedment of the floor element (10) in the cross-members (11).
Patent FR-2521267-B1 (FR)
IPC: F24F11/75
Filed: 1982-02-05
Granted: 1985-11-22
Abstract: A stabilizer for a ventilation duct includes a sensor, sensitive to a variable parameter such as temperature, which affects the flow of air in the duct. The sensor includes an opening in a return flow conduit communicating with a deformable chamber contained within a section of the duct. As the parameter changes, pressure at the opening changes thereby affecting the volume of the chamber and likewise the volume of the section of the duct in which the chamber is located.
Patent FR-2557928-B1 (FR)
Inventor: MALIZARD MAX-ALBERT
IPC: F04B43/06
Filed: 1984-01-11
Granted: 1988-04-22
Abstract: The invention relates to an improvement in variable capacity diaphragm pumps. According to the invention, the piston is driven by a cam fast with the wheel of a speed reducing gear pair, the eccentric/wheel assembly rotating idly on a fixzed shaft of which the axis is perpendicular to the axis of the piston, the piston terminating in a U-shaped shank of which the wings are perpendicular to the axis of the piston and spaced apart by a length slightly greater than the diameter of the eccentric, and of which the base is perpendicular to said fixed shaft and is provided with a longitudinal groove parallel to the axis of the piston which is traversed by the fixed shaft, the eccentric being housed between the wings of the shank. The invention is more particularly applicable to the manufacture of diaphagm pumps.
Patent FR-2562002-B1 (FR)
Inventor: FOURREY FRANCOIS
IPC: A47C7/46
Filed: 1984-03-27
Granted: 1986-08-22
Abstract: In order to soften or stiffen the support offered by an elastic sheet, and in particular a vehicle seat back, the device comprises a flat spring (1) which is at each of its ends connected to the sheet (38), and fixed to a case (2, 3) containing an inclined disc (10, 12). Two discs are fixed to a control rod (24) which is mounted in the frame (36) of the seat and, when this rod is rotated, they cause the cases to be pivoted symmetrically, so that the spring is extended and stiffens the sheet or is shortened and renders the seat more soft.
Patent FR-2592024-B1 (FR)
Inventor: YVELIN ROBERT
IPC: A61B17/06
Filed: 1985-12-24
Granted: 1988-02-19
Abstract: 1. Reel, in particular for a surgical suture or ligature thread, comprising a casing (1) of substantially cylindrical form, a bobbin (5) containing the said thread and housed inside the said casing relative to which it can turn, as well as a gripping member (7) integral with the said casing, characterized in that it comprises means (20-25) for articulating the said gripping member (7) relative to the said casing (1), in such a way that the said gripping member (7) can assume either a retracted position in which the said gripping member is turned down along the said casing (1), or a deployed position in which the said gripping member projects relative to the said casing.
Patent FR-2600575-B1 (FR)
Inventor: SWIDERSKI MICHEL
IPC: C13B5/06
Filed: 1986-06-24
Granted: 1991-06-14
Abstract: Root-cutter in which the knives (1) are attached by screws (3) with the aid of backing plates (2) to knife-carriers (5) of a rotary drum. The thickness of the slices cut by the knives is determined by the position of the rear end of the backing plates (5) in relation to the front blade of the knives (1). This thickness can be varied gradually by predetermined degrees by replacing the backing plates (2) with backing plates of different thicknesses or by a system for adjusting the position of the backing plates. Application especially to root-cutters for sugar beet.
Patent FR-2620138-B1 (FR)
Inventor: GROSHENS PIERRE
IPC: D04B21/14
Filed: 1987-03-31
Granted: 1989-12-15
Abstract: The invention relates to the covering of textile articles. 
<??>Its object is to provide a textile support which makes it possible to accept a greater variation of the distance between the needle (8) and the cloth (2) during the basting operation. 
<??>The textile support according to the invention is of the purl knit or weft purl knit type and comprises, distributed over at least one of its faces, thread portions (4) in relief in relation to the free surface (5) of this face.
Patent FR-2629382-B1 (FR)
IPC: B25B7/22
Filed: 1988-03-30
Granted: 1991-01-04
Abstract: - Hand tool. - The tool is characterised in that: . one of the levers at least comprises one jaw (10) disposed opposite a retractable counter-jaw (11), . the lever provided with the nipping jaws is associated with a nipper (15) comprising two jaw members (16, 18) which are articulated together and to the said lever, are disposed laterally and externally to the nipping jaws and are associated with an actuating member (22). - Application to nippers for cutting and stripping the electric leads.
Patent FR-2672229-B1 (FR)
Inventor: MONNERET ALAIN
IPC: A63F7/24
Filed: 1991-02-05
Granted: 1995-01-06
Abstract: This model football player is of the type consisting of two elements which can be assembled to each other, at least one of which can be engaged on the support rod and at least one of which supports a stud which can be engaged in a radial hole provided, for it to pass through, in the rod segment intended to receive this model football player (3). On the one hand, one (3a) of the elements forms virtually the entire body thereof and has a transverse hole (4) passing right through it, from one side to the other, and with the same transverse section as the rod (2) and, on the other hand, the second element (3b), which can be assembled to the first element (3a) by means of complementarity of shape, forms one end part of the body of the model football player, such as the head or the feet, and carries a cylindrical spindle (7) which acts as the stud (7) and which, to this end, is suitable for axial engagement in the first element (3a), its length being sufficient to enable it to pass right through the support rod (2), in the manner of a pin, via the chosen radial hole (6).
Patent FR-2694008-B1 (FR)
Inventor: ACEVEDO MARGARITA
IPC: C08G63/91
Filed: 1992-07-24
Granted: 1994-10-21
Abstract: Polymers and copolymers containing at least one repeat unit of the formula: in which: - X is O or NH, - R is a single bond or a hydrocarbon chain, - R' is a hydrocarbon chain containing one or two carbon atoms, - P is the residue of an oligomer HX-P-XH whose solution viscosity, determined in meta-cresol at 30 DEG C and a concentration of 0.5 g/dl is lower than 0.50 dl g<-1>. Process for obtaining these polymers and copolymers.
Patent FR-2701534-B1 (FR)
Inventor: POTTIER XAVIER
IPC: F16L33/207
Filed: 1993-02-16
Granted: 1995-04-21
Abstract: The fluid-tight coupling device is intended to be interposed between a tube with a cylindrical outside surface and a rigid connector body equipped with external retaining means and with a planar annular front face for fluid-tight coupling at the mouth of a central passage. It includes an internal ring (14) made of an elastomeric material exhibiting a cylindrical central passage substantially of the same inside diameter as the outside diameter of the cylindrical tube (2) to be coupled, and a conical outside surface (16), whereas a thin clamping ring (12) is interposed between the elastomeric ring (14) and a retaining ring (7). Application to the fluid-tight joining of pipes (tubes) of different diameters using at least one standard element in the coupling device.
Patent FR-2713927-B1 (FR)
Inventor: HENRI SAMAIN
IPC: A45D19/00
Filed: 1993-12-22
Granted: 1996-01-19
Abstract: The invention relates to a process for the direct dyeing (or tinting) of keratinous fibres, which consists in bringing keratinous fibres, to which a composition containing at least one direct dye chosen from 2-nitro-para-phenylenediamine derivatives and/or nitro derivatives of particular aminophenols has been applied, into contact with a gas containing water vapour, the temperature of the aforementioned gas being above 75 DEG C and the contact time between the aforementioned gas and the aforementioned fibres to be dyed being less than two minutes. According to the invention, the hair is dyed uniformly over the whole of the head from the roots to the ends, irrespectively of the state of the individual hairs.
Patent FR-2740337-B1 (FR)
Inventor: KALIFA MADAR DANIELE
IPC: A61K31/137
Filed: 1995-10-27
Granted: 1997-11-21
Abstract: The present invention concerns stable injectable pharmaceutical compositions comprising dobutamine and ascorbic acid, or a salt thereof, and processes to prepare such compositions.