baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004599-A1 (FR)
Title: Machine electrique dotee d'un circuit de refroidissement interne
Inventor: BISSIERES DENIS
IPC: H02K9/19
Filed: 2013-04-10
Abstract: L'invention se rapporte à une machine électrique (1,100) à flux axial comprenant un boitier (2,102) de protection enfermant un rotor (5,105) discoïde et au moins un stator (6,7,106,107), ladite machine (1,100) étant dotée d'un dispositif de refroidissement du rotor (5,105). La principale caractéristique d'une machine électrique selon l'invention, est que ledit dispositif met en œuvre une source réfrigérante (109) solidaire du boitier (102) et un élément conducteur thermique (110) solidaire du rotor (105), et en ce que ledit élément conducteur (105) est placé au voisinage de ladite source (109) de manière à être refroidi et à communiquer le refroidissement au rotor (105).
Patent FR-3004441-A1 (FR)
Title: Preparation de nano- ou microparticules creuses
Inventor: AFANASIEV PAVEL
IPC: C01G1/12
Filed: 2013-04-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de nano- ou microparticules creuses mettant en œuvre le traitement de nano- ou microparticules inorganiques au moyen d'au moins un composé soufré à l'exclusion des composés comprenant au moins un groupement sulfoxyde et d'au moins un composé accepteur d'oxygène. Les nano- ou micro parti cu les creuses selon l'invention peuvent être utilisées dans le domaine de la tribologie en tant que lubrifiant, matériau anti-usure ou comme matériau absorbeur de choc.
Patent FR-3005578-A1 (FR)
Title: Composition d'extraits d'ilex aquifolium et son utilisation
Inventor: JENNEPIN DANIEL
IPC: A61P17/00
Filed: 2013-05-17
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'extraits de plantes ou de mélanges d'extraits de plantes, en particulier un extrait d'une plante du genre Ilex, de préférence un extrait d'Ilex aquifolium. Ces extraits de plantes ou de mélanges d'extraits de plantes sont particulièrement avantageux pour le traitement d'affections, notamment d'affections dermatologiques, ou encore pour leurs propriétés apaisantes ou nettoyantes de l'épiderme des animaux, notamment des animaux d'élevage. L'invention concerne également une composition concentrée et une formulation adaptées à ces utilisations.
Patent FR-3006149-A1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne a base de silicone
Inventor: BARDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: C08L83/04
Filed: 2013-05-28
Abstract: La présente invention concerne une composition, comprenant : - au moins une silicone non réticulée, et - au moins un agent antimicrobien dispersé au sein de ladite silicone, ledit agent antimicrobien étant choisi dans le groupe constitué des polymères d'ionènes, et des liquides ioniques de masse moléculaire inférieure à 1400 g/mol.
Patent FR-3010518-A1 (FR)
Title: Pipette de prelevement presentant un dispositif ameliore de reglage et d'affichage d'un volume a prelever
Inventor: SANCHEZ MARC
IPC: G01N1/10
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention concerne une partie haute (2) de pipette de prélèvement (1) comprenant : - un corps extérieur creux (6) formant poignée ; - une tige de commande de pipetage (14) ; - un dispositif (20) de réglage et d'affichage d'un volume à prélever, comprenant un premier organe fileté (22) de réglage du volume à prélever traversé par la tige de commande (14), le dispositif comprenant également un ensemble de premières graduations de volume (42) espacées angulairement les unes des autres autour de l'axe longitudinal (3) et coopérant avec un premier repère (44) de manière à renseigner sur le volume à prélever. Selon l'invention, le premier organe fileté (22) est solidaire en rotation de l'un des deux éléments constitués par l'ensemble de premières graduations de volume (42) et le premier repère (44), cet élément étant agencé axialement entre le corps extérieur creux (6) formant poignée et le bouton de commande (16).
Patent FR-3013254-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de couches epaisses en un materiau thermoelectrique organique ou hybride
Inventor: CARELLA ALEXANDRE
IPC: H01L35/34
Filed: 2013-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de couches épaisses en un matériau thermoélectrique organique ou hybride. Le procédé de fabrication de couches épaisses en un matériau thermoélectrique organique ou hybride de l'invention comprend les étapes suivantes : a) ajout d'un acide dans une solution dudit matériau thermoélectrique organique ou hybride, b) séparation du précipité obtenu à l'étape a) et du solvant, c) lavage avec de l'eau du précipité obtenu à l'étape b), d) séchage du précipité lavé obtenu à l'étape c), e) compactage de la poudre obtenue à l'étape d) à une pression comprise entre 1000 et 5000 bars et f) optionnellement, découpe à la forme voulue de la poudre compactée obtenue à l'étape e). L'invention trouve application dans le domaine de l'électronique, en particulier.
Patent FR-3014467-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assistance a l’ouverture notamment pour le panneau d’un abris de piscine
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: E04H4/08
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne module (100) de couverture, notamment pour piscine, lequel module comporte : a. un premier (111) et un deuxième (112) profilés cintrés en arceau comportant chacun une feuillure, dite de guidage ; b. un premier panneau (121) coulissant maintenu entre les deux profilés (111, 112) cintrés et apte à coulisser, guidé dans l'une ou l'autre des feuillures (321) de guidage desdits profilés entre une position dite ouverte et une position dite fermée ; c. caractérisé en ce qu'il comprend un câble (431) élastique connecté au panneau (121) coulissant à ses deux extrémités et comportant trois segments (43111, 4312, 4313).
Patent FR-3017462-A1 (FR)
Title: Procede de detection de defaut de soudure.
Inventor: TAILLADE FREDERIC
IPC: G01N33/44
Filed: 2014-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'un défaut dans une soudure faisant jonction entre une première surface d'un matériau à base de polyéthylène et une deuxième surface d'un matériau à base de polyéthylène, ledit procédé comprenant les étapes : - positionnement d'une première électrode et d'une deuxième électrode à proximité de la soudure, de sorte qu'au moins une ligne de champ électrique traverse ladite soudure quand une différence de potentiel est appliquée entre lesdites première et deuxième électrodes, - mesure d'une capacité électrique à une fréquence de mesure entre ladite première électrode et ladite deuxième électrode, la fréquence de mesure étant supérieure à 65 MHz et inférieure à 1 GHz pour comparaison de la capacité électrique mesurée à une valeur de référence.
Patent FR-3020398-A1 (FR)
Title: Gestion du rechauffage d'un moteur a combustion de vehicule automobile
Inventor: MONTHEL NICOLAS
IPC: F02N19/04
Filed: 2014-04-24
Abstract: Un procédé de gestion du réchauffage d'un moteur à combustion de véhicule automobile en vue de la prévention du figeage de l'huile de ce moteur, comprenant les étapes suivantes : - stocker (18, 19) dans une mémoire des données de programmation de réchauffage moteur, - si ces données correspondent à une série d'ordres de démarrage du moteur à une série d'heures de démarrages respectives ({t(i)}i=1,...,4) comprises dans une plage de durée donnée, pour au moins une heure de démarrage de cette série, lorsque l'heure courante atteint l'heure de démarrage, recevoir (29) une valeur de température courante mesurée (T), et ○ si la valeur de température reçue est inférieure à un seuil (THR), autoriser le démarrage (23), et ○ si la valeur de température reçue est supérieure à ce seuil, interdire le démarrage.
Patent FR-3024784-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entree de commande pour un appareil electronique/informatique muni de palette(s) de commande.
Inventor: RUBIO DAMIEN
IPC: G06F3/033
Filed: 2014-08-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entrée de commande (100) pour un appareil électronique/informatique comprenant : - un corps délimité par un châssis (102), - un processeur (204) disposé dans ledit corps, - au moins une palette (106,108) de commande disposée sur une face arrière (104) ou supérieure dudit châssis (102) ; et - pour chaque palette (106,108), au moins un capteur de position (206,208) de ladite palette (106,108) ; caractérisé en ce qu'il comprend en outre au moins une puce électronique (210), reliée électriquement : - audit au moins un capteur de position (206,208), et - audit processeur (204) de manière démontable ou amovible.
Patent FR-3025915-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de gestion de transactions composites
Inventor: D ALANCON GHISLAIN
IPC: G06Q30/06
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention a notamment pour objet la gestion de transactions composites comprenant une transaction principale et au moins une opération annexe dans un ensemble comprenant un dispositif (205) pour initier une transaction, un dispositif (215) pour proposer au moins une opération annexe selon des caractéristiques d'une transaction principale et un dispositif (220) de gestion d'opérations annexes, ledit dispositif pour proposer au moins une opération annexe étant accessible par une pluralité de dispositifs pour initier une transaction distincts et par une pluralité de dispositifs de gestion d'opérations annexes distincts.
Patent FR-3029186-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'un objet et installation de convoyage correspondante
Inventor: MARIUSSE ADRIEN
IPC: B65G47/34
Filed: 2014-11-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transfert (20) d'au moins un objet d'un dispositif d'amenée (10) vers une première surface de réception (30) selon une première direction par le biais de premiers moyens de transfert (204) ou vers une deuxième surface de réception (40) selon une deuxième direction, perpendiculaire à la première direction, par le biais de seconds moyens de transfert (205), les premiers et deuxièmes moyens de transfert (204, 205) étant mobiles l'un par rapport à l'autre dans un plan perpendiculaire au plan de déplacement dudit objet. Selon l'invention, les premiers moyens de transfert (204) comprennent une pluralité de rangées de galets d'avance et en ce que les deuxièmes moyens de transfert (205) comprennent une pluralité de rouleaux montés entre les rangées de galets, l'axe de rotation des galets étant perpendiculaire à l'axe de rotation des rouleaux.
Patent FR-3029702-A1 (FR)
Title: Connecteur coaxial integre a un blindage et carte electronique equipee d'un tel connecteur
Inventor: DEJARDIN ROMAIN
IPC: H01R12/72
Filed: 2014-12-03
Abstract: Connecteur coaxial pour carte électronique ayant au moins une face principale et un côté sensiblement perpendiculaire à la face principale, le connecteur comprenant une embase fixée à un panneau frontal d'un boîtier de blindage électromagnétique et une broche passant par une première ouverture du panneau frontal de telle manière que la broche ait une portion d'extrémité libre qui s'étend en saillie dans le boîtier en affleurant un plan d'une deuxième ouverture délimité par un bord inférieur d'une ceinture du boîtier, le boîtier étant agencé pour que le bord inférieur de la ceinture puisse être en appui contre la face principale de la carte électronique tandis que le panneau frontal est en appui contre le côté de la carte électronique, le boîtier comprenant deux rebords internes s'étendant le long du panneau frontal de part et d'autre de la portion d'extrémité libre de la broche pour venir en appui de ladite face principale de la carte électronique. Carte électronique équipée d'un tel connecteur.
Patent FR-3031969-A1 (FR)
Title: Satellite artificiel et procede de remplissage d'un reservoir de gaz propulsif dudit satellite artificiel
Inventor: WALKER ANDREW NICHOLAS
IPC: F17C5/06
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un satellite artificiel comportant : - une structure-support portant des murs porte-équipements, - un adaptateur-lanceur solidaire de la structure-support, - un premier radiateur (26), - au moins un premier équipement de transport de chaleur (42) par fluide comportant au moins une conduite (44) ayant une première section d'échange thermique (50) et une seconde section d'échange thermique (52), ladite seconde section d'échange thermique (52) étant propre à être en contact thermique avec ledit premier radiateur(26), caractérisé en ce que ladite première section d'échange thermique (50) est en contact thermique avec au moins une partie de l'adaptateur-lanceur (16). L'invention concerne également procédé de remplissage d'un réservoir de gaz propulsif dudit satellite artificiel.
Patent FR-3032512-A1 (FR)
Title: Guide de lumiere avec moyens de compensation des pertes progressives de lumiere le long du guide
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention a pour objet un guide de lumière (2) comprenant un corps transparent (4) généralement allongé suivant une direction principale avec une facette extérieure (12) formant avec l'environnement dudit corps un dioptre, une première rangée (16) de facettes inclinées (20) aptes à réfléchir les rayons en vue de leur sortie, et au moins une deuxième rangée (14, 18) de facettes de réflexion (24) de taille inférieure aux facettes de réflexion correspondantes (20) de la première rangée (16). La lumière réfléchie par la ou les deuxièmes rangées vient compléter le faisceau lumineux provenant de la première rangée. Les largeurs de la première rangée et des deuxièmes rangées peuvent progressivement augmenter et diminuer, respectivement, depuis la source lumineuse de manière à compenser les pertes progressives de lumière parcourant le guide de lumière.
Patent FR-3035077-A1 (FR)
Title: Procede de production d'une portion emballee de produit alimentaire, et portion obtenue par ce procede
Inventor: VERNIER ALEXANDRE
IPC: B65D85/76
Filed: 2015-04-17
Abstract: Ce procédé de production d'une portion emballée (100) de produit alimentaire, comprend les étapes suivantes : - fourniture d'un godet (14) définissant un espace intérieur (16) de réception du produit alimentaire (12), - dosage à froid, à une température inférieure à 50°C, du produit alimentaire (12) dans l'espace de réception (16) du godet (14), - recouvrement du produit alimentaire (12) au moyen d'un couvercle (18) thermiquement isolant agencé de sorte que des rabats (22) du godet (14), thermiquement conducteurs, s'étendent à l'extérieur du couvercle (18) après l'étape de recouvrement, - pliage des rabats (22) sur une face externe du couvercle (18) opposée à l'espace de réception (16), et - scellage à chaud des rabats (22) sur la face externe.
Patent FR-3037097-A1 (FR)
Title: Aube composite comprenant une plateforme munie d'un raidisseur
Inventor: MARIN SEBASTIEN
IPC: B29B11/16
Filed: 2015-06-03
Abstract: Préforme fibreuse pour une aube de turbomachine ainsi qu'une aube monobloc pouvant être formée au moyen d'une telle préforme, une roue aubagée et une turbomachine comprenant une telle aube ; la préforme fibreuse, obtenue par tissage tridimensionnel, comprenant un premier tronçon longitudinal, apte à former un pied d'aube (21), un deuxième tronçon longitudinal, prolongeant vers le haut le premier tronçon longitudinal, apte à former une partie de pale (22), un premier tronçon transversal, s'étendant transversalement depuis la jonction entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux, apte à former une première plate-forme (23), et une première bande raidisseuse, s'étendant vers le bas depuis le bord distal du premier tronçon transversal, apte à former un premier raidisseur de plate-forme (25).
Patent FR-3038334-A1 (FR)
Title: Profil de joint antipincement
Inventor: LORIN MANUEL
IPC: E05F15/40
Filed: 2015-07-03
Abstract: Un dispositif anti-pincement destiné à être fixé sur le bord (3) d'un ouvrant motorisé (1) d'un véhicule automobile ou sur le bord (4) d'une ouverture ménagée dans la caisse d'un véhicule automobile apte à recevoir un ouvrant motorisé (1), ce dispositif comprenant - un joint anti-pincement tubulaire (2) destiné à être fixé sur ledit bord (3,4); - un joint d'étanchéité (7) ayant une section en forme de griffe dont une première extrémité (71) est destinée à s'appuyer sur ledit bord (3,4) de sorte que sa deuxième extrémité (72) libre, opposée à la première extrémité (71), vient en regard du joint anti-pincement tubulaire (2) fixé sur ledit bord (3,4).
Patent FR-3039563-A1 (FR)
Title: Dispositif de support adaptable pour substrats a traiter notamment par voie chimique ou electrochimique
Inventor: VENTURA LAURENT
IPC: H01L21/683
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de support d'au moins un substrat à traiter chimiquement ou électro-chimiquement, comprenant un support (3) doté d'au moins une ouverture traversante (37), et des moyens d'étanchéité (4) comprenant un joint d'applique (40) destiné à s'appliquer contre le substrat au moins un élément gonflable (41) opposé à l'ouverture, s'appliquant contre le joint d'applique (40) et apte à exercer une compression contre ledit joint d'applique. Ce dispositif de serrage de substrat fonctionne par pressurisation ou dépressurisation de l'élément gonflable et garantit une étanchéité entre les deux faces opposées du substrat en maximisant la surface du substrat à traiter et en contrôlant le traitement du chant du substrat.
Patent FR-3041827-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de connexion/deconnexion pour batterie a haute-tension et procede associe
Inventor: JAOUI YOUNES
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique de connexion/déconnexion (130) pour unité de stockage d'énergie électrique à haute tension (100) destinée à être chargée et déchargée asymétriquement, ladite unité de stockage étant disposée au sein d'un circuit électrique, ledit dispositif comprenant un interrupteur de charge (140) et un interrupteur de décharge (150) disposés en parallèle et dimensionnés de façon asymétrique pour la charge et la décharge de ladite unité de stockage (100), l'interrupteur de charge (140) étant destiné à bloquer, dans un premier sens de circulation, un courant électrique le parcourant, ledit premier sens de circulation étant opposé à un second sens de circulation dans lequel l'interrupteur de décharge (150) est destiné à bloquer un courant électrique le parcourant, ledit dispositif étant destiné à être activé lorsqu'une grandeur physique du courant électrique parcourant ledit circuit est supérieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3042208-A1 (FR)
Title: Equipement d'ascension securise pour travaux au niveau d'un plafond
Inventor: BUGY YVES
IPC: E04G1/24
Filed: 2015-10-13
Abstract: Cet équipement comprend une plateforme horizontale A reliée à un cadre inférieur B, muni de roues 21, par une structure S avec au moins un plan de montée D présentant des échelons 3. Le but de l'invention est de fournir un équipement permettant d'accéder à une zone de maintenance à hauteur de plafond et disposée au dessus d'un plan de travail horizontal, sans avoir à déplacer celui-ci, tout en empêchant l'accès à la plateforme tant que les moyens de roulement sont en position de roulement. Selon l'invention, la structure rigide S est située à une extrémité de l'équipement pour donner à celui-ci et en vue de coté la forme d'un C, tandis que les roues 21 sont portées par un mécanisme assurant leur rétraction ou leur abaissement par rapport au sol, ce mécanisme comportant des moyens de commande 39 à 44 et des moyens 26 à 30 de sécurisation de l'accès, moyens qui, lors de abaissement des roues, s'étendent entre deux échelons 3 du plan de montée D pour former un obstacle saillant des échelons et s'opposant à leur utilisation. La structure S porte aussi des moyens de stabilisation 54.
Patent FR-3044066-A1 (FR)
Title: Vanne de regulation d'un debit de fluide
Inventor: DE COLIGNY ADELINE
IPC: F16K1/42
Filed: 2015-11-20
Abstract: L'invention a pour objet une vanne (10) de régulation de débit d'un fluide comportant : - un conduit (14) comportant une ouverture (16) permettant un écoulement du fluide, et - une soupape (20) mobile en translation dans le conduit (14) sur une course prédéterminée entre une position de fermeture et une position extrême d'ouverture, dans laquelle la soupape (20) et l'ouverture (16) sont agencées de manière à ce que le débit de fluide circulant entre la soupape et l'ouverture présente une variation dont la pente augmente avec la course de la soupape par rapport à la position de fermeture sur au moins une partie de la course prédéterminée à partir de la position de fermeture, pour une température de fluide et une différence de pressions entre l'amont et l'aval de l'ouverture données.
Patent FR-3049245-A1 (FR)
Title: Systeme d'alarme anti intrusion par detection de mouvement des poignees de porte d'un vehicule verrouille, avec envoi automatique d'un sms a l'utilisateur habituel du vehicule
Inventor: JURDIC XAVIER
IPC: B60R25/102
Filed: 2016-03-25
Abstract: Alarme silencieuse anti intrusion dans un véhicule, avec alerte SMS envoyée à tous les numéros enregistrés préalablement dans un répertoire téléphonique.
Patent FR-3061078-A1 (FR)
Title: Tableau peint a effets lumineux speciaux
Inventor: ATTAL HERVE
IPC: B44F1/10
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dispositif permettant de mélanger les couleurs d'une œuvre peinte avec un jeu de lumière placé à l'intérieur d'un tableau équipé d'un système de lampes, leds préprogrammé ou en aléatoire, entrainé par des fréquences qui se mélangent aux couleurs de l'œuvre et font varier ces couleurs.
Patent FR-3046844-A1 (FR)
Title: Procede de controle de la porosite de surface de pieces
Inventor: BUI ROMAIN
IPC: G01N21/84
Filed: 2016-01-18
Abstract: Un procédé de contrôle de la porosité de surface d'une pièce comprend les étapes suivantes : - dépôt d'une poudre sur une surface d'une pièce à inspecter (S1), ladite poudre étant constituée de particules présentant une taille inférieure à 60 µm, au moins une partie des particules présentant une couleur différente de la ou les couleurs présentées par le matériau de la pièce en surface, - retrait par raclage de la poudre en excès à la surface de la pièce à inspecteur (S2) de manière à éliminer la poudre présente en surface de la pièce à inspecter en dehors des porosités et à compacter ladite poudre dans les porosités débouchantes sur la surface de la pièce à inspecter, - détection visuelle d'une ou plusieurs zones comportant des porosités sur la surface de la pièce à inspecter (S3), - élimination de la poudre présente dans les porosités (S4).
Patent FR-3047172-A1 (FR)
Title: Agent cosmetique tenseur et/ou filmogene constitue par des galactomannanes et/ou des galactanes sulfates
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-01-29
Abstract: L'objet de l'invention est un agent cosmétique ou dermocosmétique constitué par : - des galactomannanes de masses molaires comprises entre 5 et 630kDa, et/ou - des galactanes sulfatés de masses molaires comprises entre 7 et 3000kDa. L'invention vise aussi les utilisations de cet agent en particulier pour son effet tenseur et filmogène.
Patent FR-3032643-A1 (FR)
Title: Meule abrasive
Inventor: OSHIMA RYUJI
IPC: B24D3/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Une meule abrasive (37,47) pour rectifier une pièce (W) est présentée. La meule abrasive comprend des grains abrasifs de diamant et un composé de bore. Les grains abrasifs de diamant et le composé de bore sont mélangés en un rapport de volumes prédéterminé. La taille de grain moyenne Y des grains abrasifs de diamant est fixée à 0 µm < Y ≤ 50 µm. Le rapport des tailles de grain moyennes Z entre le composé de bore et les grains abrasifs de diamant est fixé à 0,8 ≤ Z ≤ 3,0. De préférence, la pièce est une tranche de silicium, et le rapport des tailles de grain moyennes Z est fixé à 0,8 ≤ Z ≤ 2,0.