baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920345-A1 (FR)
Title: Dispositif de deconnexion et de connexion de deux demi-barres antiroulis pour vehicule automobile
Inventor: CARCENAC CHARLES
IPC: B60G17/015
Filed: 2007-09-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de déconnexion totale ou partielle et de connexion des deux demi-barres antiroulis droite et gauche (2a, 2b) coaxiales d'un véhicule automobile.Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend deux roues libres (7, 8) montées coaxiales autour de la première demi-barre antiroulis (2b), la bague extérieure (80) de l'une des roues libres (8) pouvant être entraînée en rotation librement dans le sens horaire autour de ladite première demi-barre (2b) par un moteur électrique (4) et bloquée en rotation dans le sens anti-horaire par rapport à cette demi-barre (2b), la bague extérieure (70) de l'autre roue libre (7) pouvant être entraînée en rotation librement dans le sens anti-horaire autour de ladite première demi-barre antiroulis (2b) par un moteur électrique (3) et bloquée en rotation dans le sens anti-horaire, et en ce que les deux moteurs (4, 3) sont supportés par un bâti (20) solidaire en rotation de la seconde demi-barre antiroulis (2a) et sont commandés de façon à permettre la connexion des deux demi-barres (2a, 2b) lorsque les deux moteurs (3, 4) sont à l'arrêt et leur déconnexion lorsqu'ils sont actionnés.
Patent FR-2923571-A1 (FR)
Title: Engrenage sans contact a repulsion magnetique
Inventor: BAGGIO JEAN MARC
IPC: F16H55/06
Filed: 2007-11-13
Abstract: Engrenage où les faces correspondantes des dents transmettant le mouvement sont des aimants de même polarité qui se repoussent sans contact.
Patent FR-2924025-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation de liquide par rayonnements ultraviolets au point d'utilisation et procede de securisation de liquide
Inventor: PELLET XAVIER
IPC: A61L2/10
Filed: 2007-11-27
Abstract: Le dispositif de sécurisation de liquide comporte un stérilisateur (1) comprenant une lampe (2) à ultraviolets, et un capteur de mesure (12) des rayonnements ultraviolets relié à une carte électronique (9). Un actionneur (8) est relié à la carte électronique (9) pilotant l'ouverture d'une électrovanne (10) pour la distribution ou l'arrêt de la distribution du liquide, ladite électrovanne (10) étant située en amont du stérilisateur (1) par rapport au sens d'écoulement du liquide. La carte électronique (9) contrôle l'ouverture de l'électrovanne (10) lorsque le capteur de mesure (12) envoie un signal correspondant à une quantité d'ultraviolets supérieure à un seuil prédéterminé pour un débit de liquide donné.L'invention concerne aussi un procédé de mise en oeuvre du dispositif.
Patent FR-2925514-A1 (FR)
Title: Composition organopolysiloxanique vulcanisable a temperature ambiante en elastomere et nouveaux catalyseurs de polycondensation d'organopolysiloxanes.
Inventor: MALIVERNEY CHRISTIAN
IPC: C08G77/08
Filed: 2007-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition organopolysiloxanique vulcanisable dès la température ambiante en élastomère réticulant par polycondensation et ne contenant pas de catalyseurs à base d'alkylétain ainsi que de nouveaux catalyseurs de polycondensation d'organopolysiloxanes.
Patent FR-2908006-A1 (FR)
Title: Hardware resource allocating device for e.g. cable set-top box, has prevention unit to prevent resetting of each of resources by one of functions other than function having control of resource at given instant
Inventor: MAETZ PASCAL
IPC: H04N7/173
Filed: 2007-02-06
Abstract: The device has a control unit for controlling hardware resources (8, 11) shared between functions such as display and updating functions, where the resources have an embarked module and a cable modem type module. A prevention unit prevents resetting of each resource by one of the functions other than the function having the control of the resource at a given instant. The prevention unit has multiplexers (12, 13) to multiplex resetting signals and to transmit a resetting control to a resetting input of an electronic device. Registers (9, 10) have a bit to receive a multiplexer control signal.
Patent FR-2912288-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire comprenant de la spiruline et un produit a base de plante du genre aloe, et son utilisation cosmetique
Inventor: ALLEON PHILIPPE
IPC: A23L17/60
Filed: 2007-05-14
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant de la spiruline ou un produit dérivé de la spiruline et un produit à base de plante du genre Aloe ; son utilisation pour fabriquer un complément alimentaire et ledit complément alimentaire en résultant.
Patent FR-2925472-A1 (FR)
Title: Crosse de guidage et redressement d'objets orientes circulants, systeme a bol vibrant comportant une telle crosse
Inventor: MARAULT JEAN MICHEL
IPC: B65G47/22
Filed: 2007-12-21
Abstract: L'invention concerne une crosse de guidage et redressement d'objets (11) circulants entre une sortie de bol vibrant (8) dans lequel les objets sont orientés et distribués et une entrée d'un moyen de convoyage (12), les objets étant du type pompe de pulvérisateur ou autre élément équivalent, les objets se déplaçant sur un chemin de guidage d'un support (9) incliné par rapport à la verticale, le moyen de convoyage entraînant les objets orientés sensiblement verticalement, le chemin de guidage comportant au moins un moyen de guidage (10, 10') permettant de retenir par leurs têtes les objets circulants sur le support incliné. La crosse est allongée dans un plan de direction sensiblement perpendiculaire à la direction de déplacement des objets en sortie de bol, ladite crosse ayant une entrée disposée à la sortie du bol en limite du support sur le chemin de guidage et une sortie de crosse disposée en continuité du moyen de convoyage pour y transférer les objets, les objets étant au moins initialement entraînés par gravité dans ladite crosse, ladite crosse ayant un moyen de guidage courbé formé de deux semelles (3, 5) parallèles séparées par un espace libre dans lequel la queue de l'objet peut circuler, la tête de l'objet glissant sur la face supérieure desdites deux semelles.
Patent FR-2926100-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de parois ou plafonds tendus au moyen de lisse de taille reduite
Inventor: SCHERRER JEAN MARC
IPC: E04B9/30
Filed: 2008-01-09
Abstract: Système de fixation de fausses parois tendues, constituées d'une nappe souple (1) accrochée par ses bordures à une mini lisse (3') lesdites bordures étant munies d'un crochet du type d'un harpon (11) inséré à la manière d'un « col de cygne » entre les deux ailes de la lisse (3') et formé d'une première section (11a) reliée à la nappe (1) et d'une deuxième section (11b) repliée sur la première dont le bourrelet d'extrémité vient en appui sur un épaulement (8') de l'aile externe (5') de ladite lisse, remarquable en ce que ledit bourrelet d'extrémité du harpon (11) comporte une lèvre de décrochage (12) issue perpendiculairement de la zone d'appui dudit bourrelet sur l'épaulement (8') s'étendant sous ledit épaulement (8') dans l'interstice de la lisse (3') de telle façon que ladite lèvre (12) serve de levier pour repousser hors de l'épaulement (8') l'extrémité du harpon (11) sans pénétration d'un outil de pose dans la lisse (3'), pour démonter aisément la nappe (1).
Patent FR-2928466-A1 (FR)
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: G05D11/00
Filed: 2008-03-10
Abstract: The method involves determining remaining volumes in respective double action reciprocating pumps (1, 2) when injection valves of the corresponding pumps are closed, where same pressure is maintained in the pumps. Displacement of a piston of the pump (1) is reversed in a suction and expulsion direction of a component i.e. base, while the injection valve of the pump (2) is opened to inject a dose of another component i.e. catalyst, in a mixer (3), if the remaining volume of the pump (1) is insufficient to inject a dose following to the injection of a predefined dose. An independent claim is also included for a controlled dosage and mixing system for dosing and mixing a product composed of two components.
Patent FR-2930925-A1 (FR)
Inventor: SUEUR ERIC
IPC: B62D25/16
Filed: 2008-05-06
Abstract: The support (30) has fixation units (31) e.g. rivets, for fixing the support on a body part (20), where the support is made of metal sheet. A maintenance end (32) clips an edge (12) of a covering element (10) between the end and the body part when the support is fixed on the body part. A fixation zone (34) receives a fixation clip (18) e.g. plasti-rivets(RTM: plastic cable fastener), that fixes a fixation part (16) of the element. The end has a curved section along a direction opposite to a surface (36) of the support to be partially supported against the body part. The support is made of metal sheet. An independent claim is also included for a covering element comprising an edge.
Patent FR-2915045-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes d'authentification adaptative.
Inventor: HERNANDEZ HENDRICH M
IPC: G06F21/31
Filed: 2008-06-11
Abstract: La présente invention concerne des systèmes et procédés d'authentification d'un dispositif client (420) dans un réseau (200, 300), en utilisant une ou plusieurs caractéristiques du ou des procédés d'authentification (416) précédemment utilisés pour authentifier le dispositif client (420) pour des communications sur réseau.
Patent FR-2935681-A1 (FR)
Title: Inflatable ultra light glider, has inflatable tubes reinforced by semi-rigid slats and joined for forming flapping wings, where flapping of wing is obtained by elastic deformation of structure of wing
Inventor: ROQUES CHRISTOPHE
IPC: B64C3/00
Filed: 2008-09-11
Abstract: The glider has flapping wings formed by joining inflatable tubes (1). The inflatable tubes are parallel to each other and reinforced by semi-rigid slats (2), where the slats are made of carbon or glass fiber. The diameter of the tube is 40 cm. The flapping of the wing is obtained by elastic deformation of a structure of the wing. The deformation is opposed by traction exerted on an oscillating lever arm system (3).
Patent FR-2938414-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration pour des infusions et appareil de confection d'infusions equipe d'un tel dispositif
Inventor: NIELSEN HENRIK
IPC: A47J31/06
Filed: 2008-11-20
Abstract: Ce dispositif de filtration équipe une chambre à infusion(4 ;16) d'un appareil de confection d'infusions et comportant un filtre (2) situé sous une buse (3 ;17) d'arrivée d'eau chaude, une cuvette(6 ;6') ayant un fond comportant un filtre(5 ;5') et situé en regard d'une goulotte d' écoulement(9 ;21) de l'infusion; l'espace généré entre les deux filtres étant destiné à recevoir une certaine quantité de produits à infuser. Selon l'invention, le filtre(5,5') de la cuvette(6,6') présente une paroi déformable susceptible d' occuper, sous l'effet d'une force manuelle, deux états stables de part et d'autre d'une position instable, soit un état de réception de la mouture en lequel la paroi est saillante vers l'extérieur de la cuvette, soit un état d'éjection de la mouture en lequel la paroi est saillante vers l'intérieur de la cuvette et en lequel il est amené par ladite force appliquée de l'extérieur sur ladite paroi. L'invention s'applique notamment aux cafetières du type expresso.
Patent FR-2931034-A1 (FR)
Title: Lantern device for producing e.g. American oyster, has thread that is covered and includes vertical joining units to join free ends of thread along longitudinal axis of device, where units are parallel to connecting and supporting ropes
Inventor: BLACHIER PHILIPPE
IPC: A01K61/00
Filed: 2008-05-16
Abstract: The device has rigid plates (10) suspended on connecting and supporting ropes (12). A thread is covered, and has vertical joining units to join free ends of the thread along a longitudinal axis of the device, where the units are parallel to the ropes. The joining units have units such that male bands with hooks and female bands with buckles, and fitting units fit the thread to the plates.
Patent FR-2934464-A1 (FR)
Title: Making food product e.g. pork having many components, comprises partially splitting first component according to slit parallel to first longitudinal direction, making spacing from slit, and maintaining first component in open position
Inventor: ROSER PHILIPPE
IPC: A21C15/00
Filed: 2008-08-01
Abstract: The process of manufacturing food product having many components of which a first component (1) is designed to receive and contain a second component of filling, comprises partially splitting the first component according to a slit parallel to a first longitudinal direction (D1), making the spacing from the slit using a spacing unit, maintaining the first component in an open position, and delivering a slice unit (5) of the second component of filling in the vicinity of a pushing forward unit in downstream of the splitting of the first component according to a second transverse direction. The process of manufacturing food product having many components of which a first component (1) is designed to receive and contain a second component of filling, comprises partially splitting the first component according to a slit parallel to a first longitudinal direction (D1), making the spacing from the slit using a spacing unit, maintaining the first component in an open position, and delivering a slice unit (5) of the second component of filling in the vicinity of a pushing forward unit in downstream of the splitting of the first component according to a second transverse direction (D2), inserting the slice in the slit using an introduction unit, maintaining the slice in the slit in down position and removing the introducing unit from the slit, closing the first component on the second component of filling in a closed position, and removing the maintenance unit in sunken position. The first component is fed in upstream of the splitting unit using a unit by directing the component in a first longitudinal direction using a guiding unit, and laterally maintaining one side of the component parallel to the first longitudinal direction in upstream of its release close to the pushing forward unit. The compound having many components is rolled at the level of a station in downstream of the finishing component and in a layer of a third food component. The depression of the second or another component of filling is maintained during its forwarding and slicing at a level of the station of preparation or/and slicing units. The slicing operation of the second or other component of filling is performed in two successive phases of shaping of a first large section itself cut off in second sections of the weight and of format chosen for their insertion in the first containing component. The first component poured in bulk is set at the level of an inlet station (21) and the feeding unit by an elevation of the first component, step by step, according to an inclined surface of adjustable slope according to the nature of the first concerned component. An independent claim is included for a device for manufacturing a food product.
Patent FR-2940310-A1 (FR)
Title: New polycationic disazo compounds useful as hair dyes, especially human hair comprises a kit with a composition as above in one compartment and an oxidizing composition in another compartment
Inventor: DAVID HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2008-12-18
Abstract: Polycationic disazo compounds (I) are new. Polycationic disazo compounds (I) with the following formula are new. R 1, R 2H, 1-6C alkyl, 1-4C alkoxy oRhalo, oRR 1+R 2= benzo; R 5, R 6, R 8, R 111-6C alkyl, OH, 1-4C alkoxy, NH 2, mono- oRdi(1-4C alkyl)amino, NR 14-COR 13oRhalo, oRR 5+R 5, R 6+R 6, R 8+R 8oRR 11+R 11= benzo; R 13, R 141-4C alkyl; R 3, R 41-8C alkyl; R 7, R 9, R 10H oR1-8C alkyl; L : 2-20C alkylene optionally interrupted by imidazolium; m, n, p : 0-4; q : 0-5; An : anions. Independent claims are also included for: (1) dye composition comprising a compound (I) in a medium suitable foRdyeing keratinic fibers; (2) dyeing keratinic fibers by contacting a composition as above with the dry oRwet fibers; (3) kit comprising a composition as above in one compartment and an oxidizing composition in anotheRcompartment. [Image].
Patent FR-2940871-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de donnees numeriques entre cartes ethernet
Inventor: DELCHINI HUGO
IPC: B25J9/18
Filed: 2009-01-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de liaison de données numériques entre en émetteur et un récepteur comportant respectivement un module d'émission et un module de réception conformes à la norme IEEE802.3, reliés par une connexion numérique point à point. Un premier module de gestion de flux de données disposé à la sortie du module d'émission accède en écriture au champ de typage des données d'un paquet de données émis conformément à la norme IEEE802.3 pour y écrire des informations de gestion de flux. Un deuxième module de gestion de flux de données disposé à l'entrée du module de réception accède en lecture au champ de typage des données d'un paquet de données reçu conformément à la norme IEEE802.3 pour y lire les informations de gestion de flux. Application : robotique
Patent FR-2945284-A1 (FR)
Title: Open carrier for collecting household refuses in lorry, has rod articulated on end of jack by bent intermediate region, where rod comprises end by which rod is connected to shovel by articulated rod
Inventor: GILLARD SERGE
IPC: B65F3/04
Filed: 2009-05-07
Abstract: The carrier (1) has a compaction shovel (9) displaced between a top position and a bottom position. An end of a shovel maneuvering jack (11) is articulated around a first transversal axle (AX2) situated in a front of a second transversal axle (AX1). An end (13) of a rod (12) is articulated on a third transversal axle (AX3) situated between the first and second axles. The rod is articulated on another end of the jack by a bent intermediate region (17), where the rod comprises another end (14) by which the rod is connected to the shovel by an articulated rod (16). The shovel is engaged with the container through the opening when the shovel is in the bottom position.
Patent FR-2941161-A1 (FR)
Title: Machining assembly for rotating machine such as drilling machine, has clamping unit supported against bottom of flat part of tool, and support zones stopped against each other when tool is displaced towards back with respect to tool holder
Inventor: PARIS HENRI
IPC: B23Q3/12
Filed: 2009-01-22
Abstract: The assembly has a housing (12) having a cylindrical front part whose diameter is same as that of a central part (20) of a tool (4) i.e. drill. A plane bottom is inclined towards an axis (18) of the tool in a direction of a head (19) of the tool. A clamping unit (28) i.e. screw, is supported against bottom of a flat part (22) of the tool. Support zones are respectively set on an interior side face (15) of the housing and on a peripheral face of a shank (21) of the tool. The zones are stopped against each other when the tool is displaced towards back with respect to a tool holder (5). An independent claim is also included for a rotating machine including a driving shaft and a chuck.
Patent FR-2930283-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de nettoyage catalytique des gaz d'echappement d'un moteur a combustion interne.
Inventor: WAHL FLORIAN
IPC: F01N3/08
Filed: 2009-04-01
Abstract: Procédé de nettoyage catalytique des gaz d'échappement d'une unité motrice d'un véhicule automobile, selon lequel :l'unité motrice (1) comprend un moteur à combustion interne et une installation de post-traitement des gaz d'échappement (2) ainsi qu'un réservoir d'agent réducteur (6) fournissant de l'ammoniac sous l'effet de la chaleur et le véhicule comporte au moins un composant (5) dégageant de la chaleur. On chauffe le réservoir d'agent réducteur (6) à l'aide de la chaleur dégagée par le composant (5).
Patent FR-2945215-A1 (FR)
Title: Ambient air treatment method for underground parking area, involves authorizing exchanges between container's medium and air from environment, where micro-organisms developed in medium generate calcified elements from carbon dioxide
Inventor: CALLEJA PIERRE
IPC: A61L9/16
Filed: 2009-05-06
Abstract: The method involves placing a removable container (22) containing a medium in an environment to be treated, where autotrophic micro-organisms (24) e.g. algae of chlorella family, are developed in the medium by photobioreaction by using a light source (18) e.g. lamp, placed in or at proximity of the container. Exchanges between the medium and air from the environment are authorized by the container, where the autotrophic micro-organisms generate calcified elements from carbon dioxide present in the environment and comprise coccolithophores. An independent claim is also included for a lighting device for implementing a method for treating ambient air.
Patent FR-2948570-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. treating diseases, disorders and/or infections of skin, appendages and mucous membranes, preferably fungi including e.g. candidiasis, comprises a fruit extract of Citrus medica L. var Risso
Inventor: CORNU PHILIPPE
IPC: A23L3/00
Filed: 2009-07-31
Abstract: Composition (I) comprises a fruit extract of Citrus medica(L. var Risso) (II). An independent claim is included for preparing (I) comprising preparing (II) and mixing the extract and one or more other plant extracts, preferably cinnamon. ACTIVITY : Fungicide; Antibacterial; Dermatological; Antiseborrheic; Antiinflammatory; Antipsoriatic; Antiparasitic; Arthropodicide; Antilichen; Vulnerary; Anthelmintic; Virucide. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2950368-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un complexe textile comportant une couche d'enduction presentant des motifs localises, et complexe obtenu par un tel procede.
Inventor: ANTHEME SYLVAIN
IPC: B41M1/12
Filed: 2009-09-18
Abstract: Procédé de fabrication d'un complexe textile (30) comportant une couche d'enduction présentant des motifs décoratifs localisés, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes consistant à : - imprimer par sérigraphie les motifs inversés sur des planches (31) d'un film polymère ; - déposer sur lesdites planches imprimées (31), et au moins sur lesdits motifs, une couche d'un matériau adhésif ; - appliquer la face imprimée desdites planches (31) sur la couche d'enduction du complexe textile (30) au fur et à mesure que ledit complexe est dévidé ; - exposer l'ensemble à une source (22) de chaleur et/ou de pression pour faire adhérer lesdits motifs à ladite couche d'enduction. - retirer (26) ledit film polymère ; - renvider le complexe textile.
Patent FR-2948800-A1 (FR)
Title: Method for estimating quantity of light diffused by cloud, involves estimating coefficients in base of spherical functions, and estimating light quantity diffused by media from estimated coefficients along diffusion direction
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: G06T15/50
Filed: 2009-11-16
Abstract: The method involves estimating projection coefficients in an orthonormal base of spherical functions, where the projection coefficients are representative of reduction of light intensity in a point (34) of a heterogeneous participating media (10), and the estimation of the projection coefficients is realized for the point of the heterogeneous participating media. Light quantity diffused by the heterogeneous participating media is estimated from the estimated projection coefficients along a light diffusion direction (120).