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Patent FR-3061041-A1 (FR)
Title: Machine de tri par bain densimetrique
Inventor: FERRANDEZ SYLVAIN
IPC: B03B5/36
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne une machine de tri par bain densimétrique comprenant un bac, au moins un support de séchage associé au bac et des moyens de séparation configurés pour être mus tout en étant partiellement ou totalement dans le bac, caractérisé en ce que les moyens de séparation comprennent au moins un panneau entrainé par un moyen moteur, et configuré pour coulisser le long du bac et sur ledit support de séchage. L'invention porte en outre sur un procédé de tri associé.
Patent FR-3061261-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible d'avitaillement en gaz comprime pour un vehicule, vehicule et procede de mise en place et remplacement dudit dispositif
Inventor: SUBREVILLE PATRICK
IPC: F17C7/04
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le dispositif (100) amovible d'avitaillement en gaz comprimé pour un véhicule (400) utilisant du gaz en tant que carburant comporte : - au moins un réservoir (105) de gaz comprimé muni d'une vanne (110) de sortie reliée à un détendeur (125) de gaz, - le détendeur de gaz, configuré pour détendre le gaz à une pression prédéterminée, - une conduite (130) de raccordement du gaz détendu, configurée pour être insérée dans une entrée (405) auxiliaire d'alimentation de gaz du véhicule et - une fixation (135) amovible, configurée pour être fixée au véhicule.
Patent FR-3061452-A1 (FR)
Title: Bicyclette a mecanisme de montage/demontage rapide de roue arriere
Inventor: D'ADDARIO LAURENT
IPC: B62K25/00
Filed: 2016-12-30
Abstract: La présente invention concerne une bicyclette à mécanisme de montage/démontage rapide de roue arrière. Elle consiste essentiellement à reporter et fixer la cassette de pignons sur un hauban de la partie arrière du cadre d'une bicyclette tout en maintenant logé le mécanisme à roue libre dans la roue arrière, à loger un coupleur de type à poussée-tirée (« push-pull » en anglais) sur l'extrémité de l'axe-douille de cassette, c'est-à-dire dans l'écrou de fixation qui forme la partie fixe du coupleur, à accoupler le mécanisme à roue libre et la cassette par emboitement de formes et à réaliser le verrouillage mécanique d'une broche formant l'axe de rotation de la roue arrière avec le coupleur puis le serrage de la roue par une mécanisme à came fixé à la broche.
Patent FR-3061483-A1 (FR)
Title: Materiel preparatoire a la realisation d'un sac a isolant, comprenant un organe d'evacuation d'air
Inventor: HOUET JEAN-FRANCOIS
IPC: E04G23/03
Filed: 2017-01-03
Abstract: L'invention concerne un matériel préparatoire (2) pour former un sac à isolant (1) s'étendant longitudinalement sur une hauteur H selon un axe longitudinal L du matériel préparatoire, sous forme d'un sac souple apte à contenir un isolant (10) injecté grâce à un flux d'air, comprenant : - une membrane souple frein-vapeur (30) ; - une membrane souple pare-pluie (31) ; - un organe d'évacuation d'air (5), les membranes étant couplées ensemble sur deux premiers bords (4) opposés s'étendant selon l'axe longitudinal L, caractérisé en ce que l'organe d'évacuation d'air prend une forme oblongue qui s'étend longitudinalement de part et d'autre d'une zone médiane à mi-hauteur de la hauteur H.
Patent FR-3064076-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de fibre optique composite et fibre optique composite
Inventor: DANTO SYLVAIN
IPC: G02B6/26
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de fibre optique composite (21) comprenant les étapes suivantes : - fabrication d'une préforme en verre basse température de transition vitreuse et présentant un axe longitudinal, - perçage d'une base de la préforme parallèlement à son axe longitudinal pour former au moins une ouverture non-débouchante, - insertion d'un fil métallique (7a, 7b) dans l'au moins une ouverture non-débouchante , formant ainsi une préforme composite (17), le fil métallique présentant une température de fusion, - fibrage de la préforme composite (17), formant ainsi une fibre optique composite (21), la préforme composite (17) étant disposée verticalement et la base étant disposée vers le haut, le fibrage présentant une température de fibrage, ladite température de fibrage étant supérieure à ladite température de fusion du fil métallique. L'invention concerne également une fibre optique composite.
Patent FR-3063959-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de basculement d'un vehicule et procede associe
Inventor: GARBUZ IGOR
IPC: B60W40/10
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) de basculement, destiné à équiper un véhicule, le dispositif comprenant : - un premier et un deuxième accéléromètres (11z, 11y) délivrant respectivement un premier signal (sz) représentatif d'une composante de l'accélération subie par le dispositif de détection selon un premier axe (z1), et un deuxième signal (sy) représentatif d'une composante de ladite accélération selon un deuxième axe (y1), ainsi qu' - une unité de traitement (12) électronique configurée pour déterminer, sur la base des premier et deuxième signaux, que le dispositif de détection a basculé lorsque cette unité de traitement détecte que le dispositif de détection effectué un tour autour d'un troisième axe (x1). L'invention concerne également un procédé de détection associé. L'invention concerne aussi un dispositif d'appel d'urgence, configuré pour émettre un appel d'urgence lorsqu'un basculement est détecté, ainsi qu'un procédé associé.
Patent FR-3065957-A1 (FR)
Title: Composite thermoplastique
Inventor: AMEDRO HELENE
IPC: C08L67/03
Filed: 2017-05-05
Abstract: L'invention concerne un composite thermoplastique à base d'une matrice polymère thermoplastique comprenant un polyester amorphe contenant des motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol et de fibres thermoplastiques comprenant un polyester amorphe contenant des motifs 1,4 : 3,6-dianhydrohexitol . L'invention concerne également le procédé de fabrication du composite.
Patent FR-3053934-A1 (FR)
Title: Composant pour porte de vehicule incluant un systeme d'orientation
Inventor: KIWUS DAVID
IPC: B62D65/14
Filed: 2017-07-03
Abstract: La présente invention concerne un composant de véhicule (1) comprenant un composant (2) destiné à être disposé sur une porte de véhicule (10) d'un véhicule automobile (100). Il est prévu un système d'orientation (3) comprenant un élément d'orientation (4) et une structure ponctuelle de fixation (5) disposée sur la porte de véhicule (10) pour l'orientation du composant (2) dans une position d'installation définie. L'élément d'orientation (4) comprend une première et une deuxième portion de raccordement pour la fixation du composant (2). De ce fait, le composant (2) peut être positionné dans la position d'installation définie à partir de la structure ponctuelle de fixation (5) par l'élément d'orientation (4). La structure ponctuelle de fixation (5) est réalisée comme une fermeture de porte (6) et le composant (2) comprend un composant d'habillage (7) de la porte de véhicule (10).
Patent FR-3070221-A1 (FR)
Title: Transistors mos en parallele
Inventor: TAILLIET FRANCOIS
IPC: H01L27/105
Filed: 2017-08-16
Abstract: L'invention concerne une puce électronique comprenant : des premiers transistors (8) connectés en parallèle et séparés les uns des autres par des premières tranchées isolantes (S2) ; et des seconds transistors (4) séparés les uns des autres par des secondes tranchées isolantes (S1), les premières tranchées isolantes ayant une largeur maximale inférieure aux largeurs maximales de toutes les secondes tranchées isolantes.
Patent FR-3070939-A1 (FR)
Title: Structure pour face avant de vehicule automobile
Inventor: ANDRE STEPHAN
IPC: F01P1/00
Filed: 2017-09-12
Abstract: L'invention a pour objet une structure (1) pour face avant de véhicule automobile, comportant d'une part un boîtier (2) configuré pour être traversé par un flux d'air, le boîtier (2) étant délimité par une pluralité de parois périphériques dont un paroi de fond (4), et d'autre part au moins un échangeur de chaleur encapsulé dans ce boîtier (2) ladite paroi de fond (4) comportant au moins un orifice d'évacuation de liquide (13).
Patent FR-3073621-A1 (FR)
Title: Maquette de controle dimensionnel d’un ouvrant de vehicule automobile
Inventor: DA SILVA RODRIGO ANDRE
IPC: G01B21/16
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention a trait à une maquette de contrôle dimensionnel (2) d'un ouvrant (4) de véhicule automobile à sa périphérie, en différents points de contrôle prédéterminés, ladite maquette (2) comprenant un cadre (8) en matériau non ferromagnétique, avec un contour interne (10) destiné à former un encadrement de l'ouvrant et des moyens de positionnement et de fixation (12) de l'ouvrant sur la maquette. Le cadre de la maquette (2) comprend des platines ferromagnétiques (14) destinées à recevoir et coopérer par aimantation avec un outil de contrôle dimensionnel de l'ouvrant, lesdites platines (14) étant situées aux différents points de contrôle, respectivement. L'invention a également trait à un procédé de contrôle dimensionnel d'un ouvrant.
Patent FR-3075214-A1 (FR)
Title: Adhesif polyurethane bi composant pour lamination
Inventor: PARDAL FRANCIS
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-12-19
Abstract: 1) Composition adhésive bicomposante à base de polyuréthane, comprenant un composant -NCO et un composant -OH tels que :
 - le composant -NCO est obtenu par polyaddition entre du MDI et une composition de polyols comprenant un polyéther diol et un polyéther triol, dans un rapport équivalent molaire -NCO/-OH compris entre 2,5 et 6,5 ;
 - le composant -OH est obtenu par polyaddition entre du MDI et une composition de polyols de fonctionnalité 2 comprenant un polyester diol aliphatique, un polyester diol partiellement aromatique et un polyéther diol aliphatique, dans un rapport équivalent molaire - NCO/-OH compris entre 0,05 et 0,50 ;
 les quantités des composants -NCO et -OH étant telles que le rapport équivalent molaire -NCO / -OH est compris dans un domaine allant de 1,5 à 1,7.
 2) Film multicouche comprenant 2 couches minces de matériau liées entre elles par une couche continue constituée par ladite composition adhésive réticulée
 3) Procédé de préparation dudit film et son utilisation pour la fabrication d'emballages flexibles.
Patent FR-3075348-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un fluide refrigerant destine a etre loge dans une boite collectrice d'un echangeur de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (10) d'un fluide réfrigérant destiné à être logé dans une boîte collectrice d'un échangeur de chaleur comprenant au moins deux conduits (12, 13), dont un conduit externe (12) et un conduit interne (13), avec le conduit interne (13) logé dans le conduit externe (12), le conduit externe (12) comprenant des orifices de pulvérisation (120i) présentant chacun un axe (120A) sécant à un axe d'allongement principal (12A) du conduit externe (12).
 Selon l'invention, le conduit interne (13) comprend un unique orifice de communication (130), l'unique orifice de communication (130) présentant un axe (130A) sécant à un axe d'allongement principal (13A) du conduit interne (13).
Patent FR-3075660-A1 (FR)
Title: Procede de distillation d'un courant gazeux contenant de l'oxygene
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/08
Filed: 2017-12-21
Abstract: Procédé de production de biométhane (40) par épuration d'un courant d'alimentation (1) de biogaz comprenant les étapes suivantes : Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de prétraitement (5) dans laquelle ledit courant gazeux est séparé partiellement du CO2 et de l'oxygène qu'il contient et est comprimé à une pression P1 supérieure à 50 bar abs ; Etape b) : on introduit le courant gazeux (22) issu de l'étape b) appauvri en CO2, à une séparation cryogénique dans une colonne de distillation (26) pour séparer l'azote dudit courant gazeux (22), ladite colonne de distillation (26) comprenant n plateaux, n étant un nombre entier compris entre 8 et 100 ; Etape c) : on récupère un courant (27) enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve (37) de ladite colonne (26) à une pression P2 supérieure à la pression critique dudit produit, caractérisé en ce que le courant gazeux (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) a une concentration en oxygène égale à C1 et en ce que: - lorsque C1 est strictement supérieure à 1% molaire, le procédé est arrêté ; et - lorsque C1 est strictement supérieure à 0,1 % molaire, le courant gazeux (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) est introduit dans la colonne de distillation à un niveau compris entre le plateau n-4 et le plateau n, le plateau n étant le plateau situé le plus haut dans ladite colonne.
Patent FR-3073236-A1 (FR)
Title: Projecteur economique pour toilettes
Inventor: EL GRICHE ABDERRAHMAN
IPC: E03D11/13
Filed: 2017-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui permet d'économiser de l'eau utilisé dans des toilettes. Ce dispositif (7) reçoit de l'eau sous pression, du tuyau d'arrivée d'eau (5), et le fait projeter en plusieurs jets sur des points précis de la cuvette. L'eau est projetée sous pression par l'intermédiaire des orifices, buses, de diamètres différents. On distingue alors un jet principal (80), des secondaires (90) et des tertiaires (100). Le principal a pour but de pousser les déchets prédisposés par les jets secondaires vers le conduit d'évacuation (3). Les tertiaires quant à eux font le rinçage de la cuvette. Ce dispositif selon cette première représentation se fixe discrètement sur le rebord intérieur de la cuvette par l'intermédiaire des attaches en forme de pinces (6). Il peut être installé facilement par soit même sur nos toilettes. Il peut éventuellement être intégré à un ou plusieurs composants des toilettes à venir. La commande des jets d'eau se fait par l'utilisateur grâce à la commande ouverture fermeture d'eau (4).
Patent FR-3082059-A1 (FR)
Title: Antenne electromagnetique adaptee a fonctionner dans une bande de frequence
Inventor: ROCHEFORT ERWAN
IPC: H01Q11/08
Filed: 2018-05-29
Abstract: L'invention concerne une antenne électromagnétique adaptée à fonctionner dans une bande de fréquence, comportant au moins un élément rayonnant conducteur(4), caractérisée en ce que ledit élément rayonnant (4) est à base de ferrofluide conducteur, ledit ferrofluide comportant des suspensions colloïdales de nanoparticules ferromagnétiques dans un solvant ionique.
Patent FR-3088110-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide et procédé d'échange de chaleur correspondant
Inventor: THUAUD DAMIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2018-11-07
Abstract: Echangeur de chaleur (1) entre au moins un premier fluide et un deuxième fluide, comprenant : un ensemble (21) de canaux de circulation de fluide s'étendant chacun selon une direction longitudinale ; et des moyens de distribution (3, 4) pour distribuer le premier fluide exclusivement dans des premiers canaux de circulation de l'ensemble et pour distribuer le deuxième fluide exclusivement dans des deuxièmes canaux de circulation de l'ensemble, au moins un premier canal étant disposé entre deux deuxièmes canaux selon un premier axe, ledit premier canal étant en outre disposé entre deux autres deuxièmes canaux selon un deuxième axe, trois au moins de l'ensemble desdits deux deuxièmes canaux et desdits deuxièmes autres canaux faisant partie des canaux les plus proches dudit premier canal.
Patent FR-3076987-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons munie d'une seule pompe
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/46
Filed: 2018-01-25
Abstract: L'invention concerne une machine de préparation de boissons (2) comportant au moins une chaudière (50, 50a, 50b) instantanée, un circuit de production (35) et de distribution (31) du café alimenté en eau chaude par l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) et un dispositif rotatif d'agitation (11) comprenant un outil rotatif (13) entrainé par un moteur électrique (14) autour d'un axe A et destiné à coopérer avec une préparation contenue dans un récipient, ledit dispositif rotatif d'agitation (11) comportant un conduit (12) d'acheminement d'eau chaude et/ou de vapeur issue de l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) vers l'outil rotatif (13). Conformément à l'invention, elle comporte une seule pompe (40) électrique pilotée par un circuit de contrôle (5) qui alimente l'au moins une chaudière (50, 50a, 50b) en eau pour produire soit de l'eau chaude, soit de la vapeur.
Patent FR-3083190-A1 (FR)
Title: Systeme de protection de passagers dans un vehicule par coussin gonflable en rideau
Inventor: PRACHT CYRIL
IPC: B60R21/232
Filed: 2018-06-28
Abstract: L'invention porte sur un système de coussin gonflable de sécurité pour véhicule automobile, comprenant un coussin gonflable de sécurité (2) se déployant en rideau, configuré pour se déployer le long des vitres de portières latérales du véhicule en cas de choc latéral du véhicule, des volets de rabats (3) reliés aux extrémités dudit coussin gonflable (2), des lignes de fusibilité (4) entre lesdits volets de rabats (3) et ledit coussin gonflable (2), configurés pour que, lors d'un choc latéral, les volets de rabats (3) ne se gonflent pas et forment une portion non gonflée du coussin gonflable (2), les lignes de fusibilité (4) délimitant la portion non gonflée et la portion gonflée du coussin gonflable (2) et séparant physiquement ces deux portions l'une de l'autre lorsque le coussin est gonflé.
Patent FR-3088579-A1 (FR)
Title: Procede de delamination d’un dispositif multicouche
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B32B43/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Procédé de délamination d’un dispositif multicouche tel qu’un panneau photovoltaïque ou un module photovoltaïque comprenant plusieurs couches, au moins l’une de ces couches étant une couche organique, ledit procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes :     a)    on met en contact le dispositif multicouche avec un fluide ; b)    on effectue une compression brutale et instantanée du fluide en augmentant de manière brutale et instantanée la pression du fluide jusqu’à une pression P1, à laquelle le fluide se trouve dans un premier état physique;c)    on effectue une décompression brutale et instantanée du fluide en diminuant de manière brutale et instantanée la pression du fluide depuis la pression P1 jusqu’à une pression P2 à laquelle le fluide se trouve dans un deuxième état physique, la pression P2 étant inférieure à la pression P1;d)    on répète éventuellement la succession de l’étape b) et de l’étape c), la succession des étapes b) et c) constituant une pulsation ou cycle;e)    on récupère le dispositif multicouche délaminé.
Patent FR-3089742-A1 (FR)
Title: Terminal pouvant être connecté simultanément à plusieurs réseaux d’accès, procédé de sélection d’un réseau d’accès par le terminal, dispositif et procédé de fourniture d’informations caractéristiques d’un réseau d’accès.
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W80/04
Filed: 2018-12-10
Abstract: Terminal pouvant être connecté simultanément à plusieurs réseaux d’accès, procédé de sélection d’un réseau d’accès par le terminal, dispositif et procédé de fourniture d’informations caractéristiques d’un réseau d’accès. Le procédé de sélection, mis en œuvre par le terminal conforme à l’invention, comprend des étapes de: -- réception d’un paquet dit d’information, en provenance d’un dispositif de fourniture d’informations caractéristiques d’un réseau d’accès, le terminal étant connecté à ce réseau d’accès; et -- en fonction des informations caractéristiques obtenues à partir du paquet d’information, au moins une étape parmi : -- maintien d’une connexion à au moins un réseau d’accès auquel le terminal est déjà connecté ; et -- connexion à au moins un autre dit réseau d’accès . Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3090040-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à refroidissement amélioré
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F02C7/12
Filed: 2018-12-12
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine comprenant un pied portant une pale terminée par un sommet en forme de baignoire, la pale comprenant une paroi d'intrados et une paroi d'extrados, ainsi qu’un bord d'attaque, un bord de fuite, et une paroi de sommet délimitant un fond de la baignoire, par lesquels la paroi d’intrados est reliée à la paroi d’extrados, cette pale comprenant également : – un circuit médian (28) de type serpentin, incluant un premier conduit radial (41) collectant de l’air au niveau du pied et qui raccordé par un premier coude (46) à un deuxième conduit radial (42) qui est raccordé par un deuxième coude (47) à un troisième conduit radial (43) ; – une cavité sous baignoire (36) longeant la paroi d’intrados (19) en s’étendant depuis une région centrale du sommet (S) jusqu’au bord de fuite (17) ; – un conduit central (34) radial collectant de l’air au niveau du pied s’étendant entre au moins deux des trois conduits (41, 42, 43) du circuit médian (28) et alimentant directement la cavité sous baignoire (36). Figure pour l’abrégé : Figure 8
Patent FR-3090243-A1 (FR)
Title: Circuit électrique pour charge d’une source de tension continue
Inventor: ALLALI NICOLAS
IPC: H02M3/22
Filed: 2018-12-13
Abstract: Circuit électrique pour la charge d’une source de tension continue depuis un réseau de tension alternatif, le circuit comprenant : a) une entrée recevant une tension alternative, b) une première sortie connectée à la source de tension continue, et c) un transformateur capacitif formé à l’aide de plusieurs condensateurs, disposé de manière à isoler électriquement l’entrée de la première sortie du circuit. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089785-A1 (FR)
Title: Dispositif médical d’aide à la perception d’environnement pour des utilisateurs aveugles ou malvoyants
Inventor: BRIAND PIERRE
IPC: H01L41/09
Filed: 2018-12-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’aide à la perception d’environnement pour des utilisateurs aveugles ou malvoyants, comportant :- un jeu d’actuateurs mécaniques (3) destinés à être en contact avec la peau d’un utilisateur,- au moins une caméra numérique (6) agencée pour acquérir une image numérique courante d’un environnement face à l’utilisateur, - un circuit de traitement (2) connecté à la caméra pour recevoir des signaux de pixels de l’image numérique acquise et convertir une partie au moins des signaux de pixels en signaux de commande alimentant chacun un actuateur mécanique du jeu d’actuateurs,- un module de suivi oculaire (7) de chaque œil de l’utilisateur pour identifier une direction de regard de l’utilisateur.Le circuit de traitement sélectionne alors dans l’environnement filmé par la caméra (6) une zone d’image courante acquise qui est fonction de la direction de regard, et convertit les signaux de pixels de cette zone en signaux de commande alimentant chacun un actuateur du jeu (3) pour stimuler la peau de l’utilisateur.  Fig. 1
Patent FR-3090337-A1 (FR)
Title: Composition photoprotectrice fluide
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q17/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: COMPOSITION PHOTOPROTECTRICE FLUIDE La présente invention concerne une composition fluide, destinée à la protection des matières kératiniques contre le rayonnement ultraviolet, caractérisée par le fait qu’elle comprend, au moins : (a) un système photoprotecteur capable de filtrer le rayonnement UV ; (b) au moins un diester d’acide carboxylique en C2-C8 et d’alcool en C1-C4, (c) au moins un diester d’acide carboxylique en C9-C14 et d’alcool en C1-C4, (d) au moins un dialkyl (C4-C26) éther. La présente invention concerne plus particulièrement des compositions vaporisables aqueuses notamment sous forme de sprays ainsi que les dispositifs de pressurisation les contenant.