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Patent WO-2016116120-A1 (WO)
Title: Dispositif de régulation de la transmission de la lumière
Inventor: DE JONG TIES
IPC: B60J3/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif commutable, comportant une couche de commutation ainsi qu'une première couche conductrice et une deuxième couche conductrice, la couche de commutation étant positionnée entre la première et la deuxième couche conductrice, et au moins une des première et deuxième couches conductrices comportant une pluralité de sections isolantes et une pluralité de sections conductrices, les sections isolantes et les sections conductrices alternant sur l'étendue de la couche conductrice, et l'état de commutation du dispositif commutable étant commandé par des mouvements tactiles.
Patent WO-2015117868-A1 (WO)
Title: Panneau insonorisant
Inventor: SIMON FRANK
IPC: G10K11/168
Filed: 2015-01-28
Abstract: Un panneau insonorisant à structure sandwich comprend deux parois externes, une âme, et des éléments modificateurs qui sont maintenus par l'âme selon une répartition fractale. Le panneau présente un compromis qui est amélioré entre l'efficacité d'atténuation acoustique et le poids du panneau.
Patent WO-2015114003-A1 (WO)
Title: Guidon de tondeuse à gazon réglable en hauteur
Inventor: BACCHIN GIAN LUCA
IPC: A01D34/82
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un guidon (1) de tondeuse à gazon (10), comprenant deux extrémités inférieures (12) pouvant pivoter par rapport au corps (101) de la tondeuse à gazon (10). Ledit guidon peut passer d'au moins une position haute à au moins une position basse, est relié rotatif au corps (101) au moyen d'un axe de pivotement (31) permettant de faire tourner le guidon (1) et d'une goupille de raccordement (42), adaptée pour pivoter dans une rondelle excentrique (4) comprenant des cavités (45, 47) adaptées pour l'accouplement avec au moins une clenchette (23) destinée à bloquer la rondelle excentrique (4) dans au moins deux positions d'accouplement correspondant, respectivement, à la position haute et à la position basse du guidon (1), ladite rondelle excentrique (4) passant d'une première à une seconde position d'accouplement par translation et rotation autour d'un axe (R).
Patent WO-2015118040-A1 (WO)
Title: Elément de renfort en acier revêtu par une composition adhésive à base d'aldéhyde aromatique et de polyphénol
Inventor: MICHOUD CLÉMENT
IPC: C09J161/12
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'élément de renfort en acier revêtu comprend un ou plusieurs éléments de renfort filaires comprenant chacun une âme en acier, et une couche adhésive revêtant au moins une partie de l'âme en acier du ou de chaque élément de renfort filaire. L'élément de renfort en acier revêtu est dépourvu de couche métallique entre l'âme en acier du ou de chaque élément de renfort filaire et la couche adhésive. La couche adhésive comprend une composition adhésive comportant au moins une résine phénol-aldéhyde à base d'au moins : - un aldéhyde aromatique et - un polyphénol comportant un ou plusieurs noyau(x) aromatique(s).
Patent WO-2015118048-A1 (WO)
Title: Réduction de la quantité de composés de soufre dans un flux d'eaux usées contaminées par des composés de soufre à l'aide d'un système de traitement de boue granulaire
Inventor: BAKKE RUNE
IPC: C02F3/00
Filed: 2015-02-05
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réduire la quantité de composés de soufre dans un flux d'eaux usées contaminées par des composés de soufre, à l'aide d'un système de traitement de boue granulaire (10) comprenant des micro-organismes anaérobies, le procédé comprenant les étapes consistant à ajouter une solution aqueuse de nitrate au flux d'eaux usées, à mettre en contact le flux d'eaux usées avec les micro-organismes anaérobies, et à procéder à l'oxydation anoxique d'au moins une partie des composés de soufre dans le flux d'eaux usées contaminées par les composés de soufre par les micro-organismes anaérobies, ce qui aboutit à un flux d'eaux usées appauvri en composés de soufre. L'invention concerne également un tel système de traitement de boue granulaire (10).
Patent WO-2015124691-A1 (WO)
Title: Nouveaux biomarqueurs pour la leucémie myéloïde aiguë
Inventor: HOFFMANN JEAN-SÉBASTIEN
IPC: A61K38/20
Filed: 2015-02-19
Abstract: Cette invention concerne un procédé permettant de prédire le temps de survie d'un patient souffrant de leucémie myéloïde aiguë (LMA) et traité à la cytarabine et/ou à l'anthracycline comprenant i) la détermination dans un échantillon prélevé sur le patient du niveau d'expression génique d'au moins un gène choisi dans le groupe constitué par CHK1 et POLQ ; ii) la comparaison du niveau d'expression génique déterminé à l'étape i) à sa valeur de référence prédéterminée et iii) l'obtention d'un bon pronostic quand le niveau d'expression déterminé à l'étape i) est inférieur à la valeur de référence prédéterminée, ou l'obtention d'un mauvais pronostic quand le niveau d'expression déterminé à l'étape i) est supérieur à la valeur de référence prédéterminée. L'invention concerne également 1) un inhibiteur de Chk1 ou un inhibiteur de l'expression du gène CHK1, et ii) un inhibiteur de Pol thêta ou un inhibiteur de l'expression du gène POLQ, sous forme de préparation combinée destinée à être utilisée simultanée, séparée ou séquentielle dans le traitement de la leucémie myéloïde aiguë (LMA).
Patent WO-2015150006-A1 (WO)
Title: Procédé et système de protection et/ou d'anonymisation d'identité d'utilisateur et/ou de données d'utilisateur d'un abonné d'un service de protection de données, réseau de communication mobile, programme et produit-programme informatique
Inventor: THOMAS GRAHAM
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection et/ou d'anonymisation d'identité d'utilisateur et/ou de données d'utilisateur d'un abonné d'un service de protection de données, le service de protection de données faisant l'objet d'un accès, par le biais d'un réseau de télécommunications, au moyen d'un dispositif informatique de l'abonné du service de protection de données, le dispositif informatique étant connecté au réseau de télécommunications. Dans le cas où le dispositif informatique accède à un service tiers par le biais du réseau de télécommunications, le service tiers reçoit des données associées à l'utilisateur, les données associées à l'utilisateur étant des données associées à l'identité d'utilisateur et/ou aux données d'utilisateur. Le fait d'accéder au service tiers par le biais du service de protection de données implique une transmission des données associées à l'utilisateur de sorte que l'identité d'utilisateur et/ou les données d'utilisateur sont au moins en partie protégées et/ou anonymisées par rapport au service tiers -- en évitant au moins en partie la transmission du texte en clair de l'identité d'utilisateur et/ou des données d'utilisateur au service tiers, ou -- au moyen des données associées à l'utilisateur - transmises au service tiers - qui sont des données modifiées par rapport à l'identité d'utilisateur et/ou aux données d'utilisateur de l'abonné.
Patent WO-2015132279-A1 (WO)
Title: Détergent mis à l'avance sous forme de portions comprenant au moins deux formulations liquides séparées
Inventor: PEGELOW ULRICH
IPC: C11D3/10
Filed: 2015-03-04
Abstract: L'invention concerne un détergent mis à l'avance sous forme de portions, de préférence un détergent pour lave-vaisselle, dans un emballage hydrosoluble comportant au moins deux compartiments, ledit détergent comprenant au moins des première et seconde formations liquides. L'invention est caractérisée en ce que la première formulation liquide contient un carbonate de métal alcalin, de préférence du carbonate de sodium, dans une quantité de 20 à 60% en poids (sur la base du poids total de la première formulation liquide).
Patent WO-2016000837-A1 (WO)
Title: Anordnung zum abschwächen auftreffenden lichts eines strahlenbündels
Inventor: SIEMENS ANDREAS
IPC: G01N30/74
Filed: 2015-03-25
Abstract: Es wird eine Anordnung (100) zum Abschwächen auftreffenden Lichts eines Strahlenbündels mit endlicher Aufweitung angegeben. Mit dem Ziel, eine zuverlässige Abschwächung insbesondere direkt auftreffenden Lichts zu erzielen, sieht die erfindungsgemäße Lösung vor, dass die Anordnung eine Lichtquelle (10) zum Erzeugen eines Lichtbündels unpolarisierten Lichts, vorzugsweise unpolarisierten monochromatischen Lichts, einen Nutzlichtbereich (50), den das unpolarisierte Licht durchläuft und vorzugsweise ausgehend von der Lichtquelle (10) geradlinig durchläuft sowie eine dem Nutzlichtbereich (50) nachgeordnete und vorzugsweise in direkter Strahlrichtung des Lichtbündels nachgeordneter Absorptionseinrichtung (30) zum zumindest teilweisen Absorbieren auftreffenden Lichts aufweist, wobei die Absorptionseinrichtung (30) mindestens eine in Richtung des Lichtbündels angeordnete Polarisationseinrichtung (31, 32) aufweist.
Patent WO-2016155786-A1 (WO)
Title: Granules gastro-résistants contenant un inhibiteur de la pompe à protons
Inventor: ATILIO LOS MARIO
IPC: A61K31/196
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de granules gastro-résistants contenant un inhibiteur de pompe à protons avec une structure benzimidazole, utile pour la préparation de compositions pharmaceutiques à particules multiples pour une utilisation orale qui comprend les étapes suivantes : I) revêtement de noyaux de cellulose pure d'une suspension hydro-alcoolique qui contient l'inhibiteur de la pompe à protons, un acide aminé dibasique et de la polyvinylpyrrolidone, II) isolement des noyaux de cellulose pure revêtus obtenus à l'étape I) ; III) application d'un revêtement gastro-résistant aux particules obtenues à l'étape II ci-dessus ; et IV) séchage des particules obtenues à l'étape III ci-dessus et séparation par taille.
Patent WO-2015169637-A1 (WO)
Title: Pansement en mousse pour traitement sous vide
Inventor: DEIBLER MARTIN
IPC: A61F13/00
Filed: 2015-04-28
Abstract: La présente invention concerne un pansement pour plaies destiné à être utilisé dans le traitement des plaies sous vide, comprenant - une première couche constituée d'une première mousse poreuse, - une seconde couche constituée d'une seconde mousse poreuse, la seconde couche étant reliée de façon permanente à la première couche, - une pluralité d'orifices traversants qui pénètrent à travers les deux couches complètement à la manière de canaux. L'invention est caractérisée en ce que la première mousse est différente de la seconde mousse - en termes de composition chimique de la mousse et/ou - en termes de l'une des propriétés de la mousse comprenant - le nombre de cellules, mesuré en cellules par pouce - la densité apparente, mesurée selon DIN EN ISO 84 - la résistance à la compression, mesurée selon la norme ISO 3386-1 et - l'allongement à la rupture, mesuré selon la norme DIN 5357. Le pansement pour plaies, lorsqu'il est utilisé le traitement sous vide, peut être introduit dans la plaie selon le choix de l'utilisateur de telle sorte que sa première couche est dirigée vers la base de la plaie ou que sa deuxième couches est dirigée vers la base de la plaie.
Patent WO-2015188995-A1 (WO)
Inventor: KIONTKE MARTIN
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-05-08
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Versorgungsmodul (10) zur Förderung eines Betriebs-/Hilfsstoffes eines Abgasnachbehandlungssystems. Das Versorgungsmodul (10) umfasst einen Trägerkörper (24) an dem ein Förderaggregat (16) und ein Filter (12) aufgenommen sind. Auf dem Trägerkörper (24) ist ein topfförmiges Heizelement (56) angeordnet, das ein Reservoir (66) für den Betriebs-/Hilfsstoff bildet.
Patent WO-2016012123-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement pour un capteur de gaz
Inventor: FISCHER SABINE
IPC: G01N27/407
Filed: 2015-05-13
Abstract: Procédé de fonctionnement pour un capteur de gaz, comprenant les étapes consistant à : prendre un capteur de gaz comportant un conducteur d'ions oxygène et au moins deux électrodes en matériau identique, agencées sur ce dernier ; mettre en contact lesdites au moins deux électrodes avec le mélange gazeux ; polariser lesdites au moins deux électrodes par application d'un profil de tension électrique, pouvant être prédéfini, au niveau des deux électrodes pendant un laps de temps (t 0 ) pouvant être prédéfini ; et détecter l'évolution du courant s'écoulant pendant la phase de polarisation entre lesdites au moins deux électrodes.
Patent WO-2015189422-A1 (WO)
Title: Vaccin pour hôtes immunodéprimés
Inventor: DAS NEVES FERREIRA DA SILVA PAULA MARIA
IPC: C07K14/495
Filed: 2015-06-12
Abstract: Cette invention concerne des peptides dérivés d'une protéine ubiquitaire, et des acides nucléiques codant pour ces peptides. L'invention concerne également diverses utilisations de ces peptides et acides nucléiques, par exemple, à titre d'antigènes se prêtant à une utilisation dans des vaccins  per se  et dans la génération d'anticorps utilisables dans des médicaments thérapeutiques destinés à prévenir, améliorer ou traiter les infections provoquées par des bactéries induisant une septicémie. L'invention profite plus particulièrement aux hôtes immunodéprimés, tels que les nouveau-nés, les bébés, les enfants, les femmes d'âge fertile, les femmes enceintes, les fœtus, les personnes âgées et les diabétiques.
Patent WO-2016026625-A1 (WO)
Title: Résonateur à un seul port fonctionnant avec des ondes de surface acoustiques
Inventor: RÖSLER ULRIKE
IPC: H03H9/145
Filed: 2015-07-16
Abstract: La présente invention concerne un résonateur à un seul port (1) fonctionnant avec des ondes de surface acoustiques, qui comporte un transducteur interdigité (2) présentant une première barre omnibus (6), une seconde barre omnibus (7) et des doigts-électrode (8), dans la zone d'excitation (10) du transducteur interdigité (2), les doigts-électrodes (8) étant reliés de manière alternée à la première barre omnibus (6) et à la seconde barre omnibus (7), dans la direction longitudinale (L), le transducteur interdigité (2) présentant une première zone rabattue (11) dans laquelle les doigts-électrode (8) sont reliés de manière alternée à la première barre omnibus (6) et à la seconde barre omnibus (7), dans la direction longitudinale (L), ladite première zone rabattue jouxtant directement la zone d'excitation (10), et le doigt-électrode (118) de la première zone rabattue (11), qui jouxte directement la zone d'excitation (10) dans la direction longitudinale (L) ainsi que le doigt-électrode (108) de la zone d'excitation (10), qui est immédiatement adjacent au précédent doigt-électrode, sont reliés à la même barre omnibus (6, 7).
Patent WO-2016042137-A1 (WO)
Title: Method for diagnosing myeloproliferative chronic myelomonocytic leukemia or unclassified myeloproliferative myelodysplastic neoplasm
Inventor: NUNES JACQUES
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-09-18
Abstract: The present invention relates to a method for diagnosing a myeloproliferative disease such as myeloproliferative chronic myelomonocytic leukaemia (MP-CMML) or unclassified- myeloproliferative myelodysplastic neoplasm (U-MPN/MDS).
Patent WO-2016066783-A1 (WO)
Inventor: STÖGER ELMAR
IPC: F24S23/74
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de concentration de rayonnement solaire dans un absorbeur (1'), présentant un coussin gonflable à concentrateur (2) qui comprend un élément formant film de protection (3'') doté d'une fenêtre d'entrée (3) translucide pour l'injection du rayonnement solaire et un film réflecteur (6) qui divise le coussin à concentrateur (2) en au moins deux cavités (4, 5) et sert à concentrer le rayonnement solaire dans un absorbeur (1'), le dispositif selon l'invention présentant un dispositif de pivotement (7), au moyen duquel le coussin à concentrateur (2) peut pivoter en particulier sur son axe longitudinal ainsi qu'un dispositif de retenue (31) fixé au dispositif de pivotement et servant à maintenir le coussin à concentrateur (2). Le dispositif de retenue (33) présente un longeron supérieur (32) s'étendant dans la direction longitudinale du coussin à concentrateur (2) et disposé au niveau d'une ouverture de passage supérieure (34) du coussin concentrateur (2), scellée sensiblement hermétiquement, et un longeron inférieur (33) s'étendant dans la direction longitudinale du coussin à concentrateur (2) et disposé, au niveau d'une ouverture de passage inférieure (34') du coussin à concentrateur (2), scellée sensiblement hermétiquement.
Patent WO-2016075133-A1 (WO)
Title: Système d'entraînement pour dispositif de réglage d'inclinaison, siège de véhicule, et procédé pour faire fonctionner un système d'entraînement
Inventor: HEEG NORBERT
IPC: B60N2/20
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un système d'entraînement (2) destiné à un dispositif de réglage de l'inclinaison d'un dossier (10 d'un siège de véhicule (1) qui peut être basculé entre une position d'utilisation appropriée au transport de passagers et une position de non-utilisation pivotée en avant par rapport à la position d'utilisation, le dossier (10) étant maintenue par le biais d'au moins une armature (12) sur une base (11) du siège de véhicule (1), un pignon de sortie (24), entraînable par un moteur d'entraînement (20), étant prévu du côté dossier et le pignon de sortie (24) coopèrant avec un segment denté (18), disposé solidairement en rotation sur la base (11), et un mouvement de pivotement du dossier (10) pouvant être réalisé au moyen du moteur d'entraînement (20) alors que l'armature (12) est débloqué, le pignon de sortie (24) pouvant être découplé du moteur d'entraînement (20) au moyen d'un accouplement (22), et un ressort de compensation (14), au moyen duquel le dossier (10) est précontraint en direction de la position de non-utilisation, étant prévu entre le dossier (10) et la base (11). L'invention concerne en outre un siège de véhicule (1) et un procédé pour faire fonctionner un système d'entraînement (2).
Patent WO-2016083343-A1 (WO)
Title: Composition pharmaceutique combinant au moins deux nanoparticules distinctes et un composé pharmaceutique, sa préparation et ses utilisations
Inventor: GERMAIN MATTHIEU
IPC: A61K41/00
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne une composition pharmaceutique comprenant la combinaison de (i) au moins deux nanoparticules biocompatibles distinctes et (ii) au moins un composé d'intérêt, généralement au moins un composé pharmaceutique, à administrer à un sujet nécessitant ce ou ces composés d'intérêt, les au moins deux nanoparticules biocompatibles distinctes potentialisant l'efficacité du ou des composés d'intérêt. Les au moins deux nanoparticules biocompatibles peuvent être administrées séquentiellement ou simultanément au sujet, mais doivent être administrées séparément, généralement à un intervalle de plus d'environ 5 minutes à environ 72 heures, par rapport au ou aux composés d'intérêt, de préférence avant l'administration du ou des composés d'intérêt, audit sujet. La dimension la plus longue des au moins deux nanoparticules biocompatibles est généralement comprise entre environ 4 nm et environ 500 nm. La valeur absolue de charge de surface d'une première nanoparticule biocompatible est d'au moins |10 mV| et la valeur absolue de charge de surface de la seconde nanoparticule biocompatible, ou de toute nanoparticules biocompatible supplémentaire, a une différence d'au moins 10 mV avec la valeur absolue de charge de surface de la première nanoparticule biocompatible.
Patent WO-2016083459-A1 (WO)
Title: Dispositif de scellement de tube en plastique
Inventor: LEPPLE-WIENHUES ALBRECHT
IPC: B29C65/04
Filed: 2015-11-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de scellement de tube en plastique comprenant une pince qui comporte une paire de mâchoires qui peuvent se déplacer l'une par rapport à l'autre pour insérer et sertir un tube en plastique, lesdites mâchoires contenant des électrodes haute fréquence (HF) (12a, 12b) de mâchoire, et comprenant un circuit d'alimentation électrique HF (8) comprenant un générateur HF (10) et les électrodes HF de mâchoire. Le dispositif de scellement de tube en plastique selon l'invention comprend en outre un dispositif de commande d'impédance (9) permettant d'agir en direction de la maintenance d'une impédance de la constante de circuit d'alimentation HF pendant une opération de soudage respective par régulation correspondante du circuit résonant HF à impédance variable. À cet effet, le générateur HF comprend un circuit résonant HF à impédance variable présentant une unité de condensateur (13) et une unité de bobine (14), et comprenant les électrodes de mâchoire, l'inductance de l'unité de bobine et/ou de la résistance ohmique du circuit résonant HF étant réglable(s) de manière variable et/ou la capacité de l'unité de condensateur étant réglable de manière variable et l'unité de condensateur comprend une diode à capacité réglable électriquement ou, disposée dans la pince, au moins une électrode de condensateur mobile de modification de la capacité. Un dispositif de scellement de tube en plastique de ce type peut être utilisé, par exemple, pour le soudage de tubes de collecte de sang destinés à des poches de don de sang.
Patent WO-2016083507-A1 (WO)
Title: Elevator system
Inventor: LINDEGGER URS
IPC: B66B7/12
Filed: 2015-11-26
Abstract: An elevator system (40) comprises a suspension means (1) that includes a plurality of tension members (5) in a common jacket (6). The tension members (5) of the suspension means (1) are electrically interconnected in an electric circuit which comprises a current or voltage source (12) and a measuring device (13). The measuring device (13) is positioned between a first group of tension members and a second group of tension members.
Patent WO-2016096510-A1 (WO)
Title: Pneu neige à adhérence améliorée
Inventor: MORIYAMA MASAHIKO
IPC: C08L23/22
Filed: 2015-12-07
Abstract: Pneu neige à adhérence améliorée sur sol sec ou mouillé, dont la bande de roulement comporte une composition de caoutchouc comprenant au moins : - 50 à 100 pce d'un caoutchouc butyl; - optionnellement, 0 à 50 pce d'un autre caoutchouc diénique; 50 à 200 pce d'une charge inorganique renforçante telle que silice; - plus de 30 phr d'un plastifiant liquide phosphate présentant une température de transition vitreuse inférieure à -80°C.
Patent WO-2017097384-A1 (WO)
Inventor: DEACONU FLORIN ALEXANDRU
IPC: H04W60/04
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système, un procédé, un nœud et un programme informatique permettant de coordonner des entrées d'enregistrement d'abonné (150) d'un abonné dans deux registres de localisation d'abonné, un registre de localisation d'abonné dans un MSC (220) et un registre de localisation d'abonné dans un nœud de commande de paquets (200). L'abonné est enregistré dans le registre de localisation d'abonné dans le MSC (220) par le biais du nœud de commande de paquets (200). Le procédé consiste à déterminer, au moyen de l'un des deux registres de localisation d'abonné, une condition de déclenchement pour modifier une entrée d'enregistrement d'abonné (150) dans un registre de localisation d'abonné, et si la condition de déclenchement est satisfaite, modifier l'entrée d'enregistrement d'abonné (150) dans un registre de localisation d'abonné et envoyer une notification de cette modification d'entrée d'enregistrement d'abonné (150) à l'autre registre de localisation d'abonné. Le procédé consiste également à recevoir, au moyen de l'autre registre de localisation d'abonné, la notification de cette modification d'entrée d'enregistrement d'abonné (150) et à modifier l'entrée d'enregistrement d'abonné (150) dans l'autre registre de localisation d'abonné.