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Patent WO-2015155157-A1 (WO)
Title: Dispersion aqueuse de polymère pour papier contenant un copolymère d'acétate de vinyle et un monomère acrylate
Inventor: VELING NICO
IPC: C09D7/61
Filed: 2015-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une dispersion aqueuse d'un polymère P, qui comporte la polymérisation en émulsion d'acétate de vinyle, d'un monomère acrylate, qui est un acrylate d'alkyle en C 1  à C 10  ou un méthacrylate en C 1  à C 10 , un acide carboxylique en C 3  à C 8  à insaturation α,β-éthylénique, un méthacrylate de glycidyle ou un acrylate de glycidyle, éventuellement un acide sulfonique à insaturation éthylénique et éventuellement un autre monomère à insaturation éthylénique. En outre, l'invention concerne la dispersion aqueuse de polymère pouvant être obtenue par ce procédé et une forme pulvérulente de cette dernière. Elles sont utiles pour une pâte de couchage de papier contenant l'une des formes susmentionnées. Un papier ou un carton, qui est revêtu de la pâte de couchage de papier, présente une résistance de surface, laquelle est exprimée par une bonne résistance à l'arrachage à sec, une bonne résistance à l'arrachage humide ou de bons résultats d'essai de décalage. La dispersion aqueuse de polymère ou la forme pulvérulente de cette dernière est en outre utile en tant que liant.
Patent WO-2015189125-A1 (WO)
Inventor: NORCINI GABRIELE
IPC: C07C45/63
Filed: 2015-06-08
Abstract: The present invention refers to a process for producing 5‐[4‐(2‐hydroxy‐2‐methyl)‐1‐oxo‐prop‐1‐yl]‐3‐[4‐(2‐hydroxy‐2‐methyl)‐1‐oxo‐prop‐1‐yl‐ phenyl]‐2,3‐dihydro‐1,1,3‐trimethyl‐ H‐indene (dimer isomer 5) that comprises the synthesis from cumene and dimerization of 2‐methyl‐1‐(4‐(prop‐1‐en‐2‐yl)phenyl)propan‐1‐one in the presence of acid catalysts.
Patent WO-2016034300-A1 (WO)
Title: Produits et procédé de mise en forme temporaire de fibres kératiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2015-06-24
Abstract: L'invention concerne des produits cosmétiques de mise en forme de fibres kératiniques contenant, rapporté à leur poids total, a) 0,5 à 3,0 % en poids d'au moins un copolymère d'acide (méth)acrylique modifié hydrophobe, b) 0,5 à 5,0 % en poids d'au moins un copolymère différent du copolymère a) et qui est obtenu par réaction d'au moins une unité monomère éthylénique insaturée (b1) avec au moins une unité monomère saccharidique (b2). L'invention concerne également l'utilisation desdits produits et un procédé utilisant lesdits produits.
Patent WO-2015197677-A1 (WO)
Inventor: ÖNNHEIM MAGNUS
IPC: B01F5/06
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne un mélangeur de produits liquides pour des applications hygiéniques. Le mélangeur de produits liquides comporte une partie de forme tubulaire (12) pour recevoir au moins deux différents produits liquides et guider lesdits produits lors de leur écoulement depuis une première extrémité (14) vers une seconde extrémité (16) de ladite partie de forme tubulaire (12); au moins une soupape (20) comprenant un élément de soupape (22) inséré dans ladite partie de forme tubulaire (12) entre ladite première extrémité (14) et ladite seconde extrémité (16), et un régulateur (24) pour entraîner en rotation ledit élément de soupape (22) entre une position de repos et une position de mélange, ledit élément de soupape (22) comprenant un axe de rotation (26) s'étendant entre une première position et une seconde position, lesdites première et seconde positions étant disposées à des emplacements différents de la périphérie intérieure de la partie de forme tubulaire (12).
Patent WO-2016020118-A1 (WO)
Title: Unité d'emballage et procédé servant à fabriquer une unité d'emballage
Inventor: FAIRIER ALEXANDRE
IPC: B65D71/00
Filed: 2015-06-29
Abstract: L'invention concerne une unité d'emballage et un procédé associé servant à fabriquer une unité d'emballage à partir de divers produits (2) rassemblés afin de former un lot de produits. Les produits sont reçus sur une section de réception (3.1) de forme rectangulaire d'un élément de support (3) plat. Les produits se trouvant sur la section de réception de forme rectangulaire sont fixés les uns par rapport aux autres au moyen d'un film rétractable et au niveau d'un élément de support plat. Le film (4) rétractable comporte au moins deux ouvertures (4a, 4b) côté frontal se faisant face. L'élément de support (3) plat comporte au moins une section de paroi latérale (3.2, 3.3) située dans le prolongement de la section de réception (3.1) de forme rectangulaire, laquelle peut pivoter autour d'un axe de pivotement (SA, SA*). Les dimensions de la section de paroi latérale (3.2) sont particulièrement avantageuses, en particulier sa largeur (B) et sa longueur (L), lesquelles sont choisies de telle manière que la section de paroi latérale recouvre complètement les ouvertures (4a, 4b) côté frontal associées.
Patent WO-2016001365-A1 (WO)
Title: Nanoscale device comprising an elongated crystalline nanostructure
Inventor: KROGSTRUP PETER
IPC: B82Y10/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: The present disclosure relates to nanoscale device comprising an elongated crystalline nanostructure, such as a nanowire crystal, a nanowhisker crystal or a nanorod crystal, and a method for producing thereof. One embodiment relates to a nanoscale device comprising an elongated crystalline semiconductor nanostructure, such as a nanowire (crystal) or nanowhisker (crystal) or nanorod (crystal), preferably made of Indium Arsenide, having a plurality of substantially plane side facets, a crystalline structured first facet layer of a superconductor material, preferably Aluminium, covering at least a part of one or more of said side facets, and a second facet layer of a superconductor material, preferably Vanadium, covering at least a part of the first facet layer, the superconductor material of the second facet layer being different from the superconductor material of the first facet layer, wherein the crystalline structure of the semiconductor nanostructure is epitaxially matched with the crystalline structure of the first facet layer on the interface between the two crystalline structures.
Patent WO-2016016223-A1 (WO)
Inventor: BÖHM ALEXANDER
IPC: F04D29/34
Filed: 2015-07-28
Abstract: Die Erfindung beschreibt ein strömungsführendes Bauteil, wobei bei dem Bauteil Übergänge zwischen einzelnen Bereichen durch Kerben behaftet sind, wobei das Lastkollektiv der Kerbe rechnerisch ermittelbar ist, wobei die Kerben, die von außen nur schwer und/oder gar nicht direkt zugänglich sind, entsprechend ihrer mechanischen Beanspruchung geometrisch ausgeformt sind.
Patent WO-2016016363-A1 (WO)
Title: Dihydropyrimidinones bicycliques substituées et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de l'activité de l'élastase neutrophile
Inventor: PETERS STEFAN
IPC: C07D239/70
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne des dihydropyrimidinones substituées de formule (I) et leur utilisation en tant qu'inhibiteurs de l'activité de l'élastase neutrophile, des compositions pharmaceutiques contenant celles-ci, et des procédés d'utilisation de celles-ci en tant qu'agents pour le traitement et/ou la prévention de maladies pulmonaires, gastro-intestinales et génito-urinaires, de maladies inflammatoires de la peau et des yeux et d'autres troubles auto-immuns et allergiques, du rejet d'allogreffe et de maladies oncologiques.
Patent WO-2016055227-A1 (WO)
Title: Produit plat en acier laminé à froid et recuit avec recristallisation et procédé de production dudit produit
Inventor: BLUMENAU MARC
IPC: C22C38/02
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un produit en plat en acier laminé à froid et recuit avec recristallisation qui présente une structure ferritique et dont l'aptitude à la déformation et l'aptitude au vernissage sont optimisées. A cet effet, il est constitué d'un acier comprenant (en % en poids) C : 0,0001-0,003 %, Si : 0,001-0,025 %, Mn : 0,05-0,20 %, P : 0,001-0,015 %, Al : 0,02-0,055 %, Ti : 0,01-0,1 %, et respectivement éventuellement Cr : 0,001-0,05 %, V : jusqu'à 0,005 %, Mo : jusqu'à 0,015 %, N : 0,001-0,004 %. Il présente les propriétés mécaniques suivantes : Rp0,2 ≤ 180 MPa, Rm ≤ 340 MPa, A80 ≤ 40 %, valeur n ≤ 0,23. Sur au moins une de ses surfaces, il présente en outre une rugosité moyenne arithmétique Ra de 0,8 - 1,6 µm et un nombre de sommets RPc de 75/cm. Pour fabriquer ledit produit plat en acier, ce dernier est recuit en continu avec recristallisation dans une atmosphère de recuit N2-H2 et soumis à un vieillissement. Ensuite, le produit plat en acier est dressé à un degré de dressage D de 0,4 - 0,7 % au moyen d'un cylindre de travail dont la surface périphérique présente une rugosité moyenne Ra de 1,0 - 2,5 µm et un nombre de sommets RPc ≥ 100/cm, les creux et sommets ménagés dans la surface du cylindre de dressage étant répartis de manière stochastique.
Patent WO-2017050369-A1 (WO)
Title: Insert de filtre et agencement de filtre
Inventor: BODÉN ROGER
IPC: B01D29/96
Filed: 2015-09-23
Abstract: La présente invention concerne un insert de filtre (100) destiné à être disposé manière amovible dans un logement de filtre (105). L'insert de filtre comprend un premier moyen d'actionnement (114) positionné à une première extrémité de l'insert de filtre, le premier moyen d'actionnement étant conçu pour être actionné par un second moyen d'actionnement correspondant d'un couvercle de logement de filtre pour commander un mouvement axial relatif entre l'insert de filtre et le couvercle de logement de filtre.
Patent WO-2016059132-A1 (WO)
Title: Système de mesure de réservoir
Inventor: ERDTMANN JÖRG
IPC: G01F15/00
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne un système de mesure de réservoir destiné au remplissage de wagons-citernes, de camions-citernes, de navires ou d'autres réservoirs de grand volume avec un combustible ou d'autres liquides, lequel système de mesure comprend une entrée d'alimentation en liquide et une sortie d'évacuation de liquide, un montage en parallèle de plusieurs débitmètres massiques à force de Coriolis disposés entre l'entrée et la sortie et/ou un montage en série de plusieurs débitmètres massiques à force de Coriolis disposés entre l'entrée et la sortie et une vanne située dans une ou plusieurs branches de conduit montées en parallèle à un débitmètre massique à force de Coriolis pour commuter entre différentes zones de mesure par fermeture ou ouverture de la ou des branches de conduit au moyen de la vanne.
Patent WO-2016075227-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un élément formant filtre pour un article à fumer
Inventor: UHRMEISTER PETER
IPC: A24D3/04
Filed: 2015-11-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un élément formant filtre (7) pour un produit de génération d'aérosol (1) et, en particulier, un élément formant bâtonnet-filtre (7) pour un article à fumer, le procédé comprenant les étapes suivantes : traiter un matériau filtrant en vrac (8) de façon à produire ou former un cordon sensiblement continu (D) de matériau filtrant (8); recouvrir ou envelopper le cordon sensiblement continu (D) de matériau filtrant (8) avec au moins une couche (9) de matériau en feuille afin de former un bâtonnet-filtre continu (R), et former des perforations ou des trous (17) dans la couche (9) de matériau en feuille qui recouvre le bâtonnet-filtre continu (R) avant et/ou après l'étape de revêtement ou d'enveloppement.
Patent WO-2016079039-A1 (WO)
Title: Amortisseur actif
Inventor: BRYANT ANGUS
IPC: H02M1/34
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention porte d'une manière générale sur une cellule de commutation pour une branche de phase d'un convertisseur de puissance et sur un procédé de commande d'un convertisseur de puissance pour attaquer une charge et, plus particulièrement, sur une pluralité de telles cellules de commutation, un bras de phase pour un convertisseur de puissance, une branche de phase de convertisseur de puissance, un convertisseur de puissance pour attaquer une charge et des procédés de fabrication d'un convertisseur de puissance. Une cellule de commutation pour une branche de phase d'un convertisseur de puissance peut comprendre : un commutateur de puissance pour conduire un courant pour attaquer une charge; un trajet de commutation couplé en parallèle avec le commutateur de puissance, le trajet de commutation comprenant un condensateur de cellule et un commutateur auxiliaire, couplés en série, le commutateur auxiliaire étant conçu pour permettre la commande d'un état de conduction du trajet de commutation; et une bobine d'inductance de cellule couplée à un couplage du commutateur d'alimentation et du trajet de commutation, la cellule de commutation comprenant au moins une ligne d'entrée de commande pour recevoir un signal de commande, la ou les lignes d'entrée de commande étant conçues pour attaquer une borne de commande du commutateur d'alimentation et une borne de commande du commutateur auxiliaire.
Patent WO-2016096307-A1 (WO)
Title: Utilisation de données sûre et spécifique au consommateur dans des véhicules automobiles
Inventor: SALFER MARTIN
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de données destiné à l'utilisation sûre de données dans un véhicule automobile qui consiste à : lire (10) une authentification d'utilisateur (100) d'un utilisateur d'un véhicule automobile ; vérifier (20) si l'authentification (100) est valable, si l'authentification est valable : extraire (30), d'une banque de données (200) externe au véhicule automobile, un jeu de données (110) personnel chiffré au moyen de l'authentification (100) de l'utilisateur ; déchiffrer (40) le jeu de données (110) personnel chiffré ; garder en réserve (50) le jeu de données (110) personnel déchiffré dans un dispositif (300) du véhicule automobile ; à la fin de l'utilisation du véhicule automobile par l'utilisateur du véhicule automobile : lire (60) un autre jeu de données (120) personnel du dispositif (300) du véhicule automobile ; chiffrer (70) l'autre jeu de données (300) personnel ; et communiquer (80) l'autre jeu de données (120) personnel chiffré à la banque de données (200) externe au véhicule automobile.
Patent WO-2016083319-A1 (WO)
Title: Anode de dégagement électrolytique de chlore
Inventor: GARGIULO ALICE
IPC: C25B1/26
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne une électrode appropriée en tant qu'anode dégageant du chlore dans des cellules électrolytiques et un procédé d'obtention associé. L'électrode comprend un substrat métallique revêtu d'une composition catalytique constituée de couches minces à base d'oxydes d'étain, d'iridium et de ruthénium et qui combine d'excellentes caractéristiques de potentiel anodique et de sélectivité en matière de réaction de dégagement de chlore sans avoir recours à l'utilisation de dopants tels que le platine et le palladium.
Patent WO-2016097159-A1 (WO)
Title: Structure de bouclier thermique pour une roue
Inventor: RENNER CHRISTOPH
IPC: B60B1/06
Filed: 2015-12-17
Abstract: La présente invention concerne une structure de bouclier thermique (8) pour une roue (1) qui comprend une structure de base (11) qui est au moins partiellement constituée d'un matériau composite. La structure de bouclier thermique (8) est disposée sur la structure de base (11) et couvre au moins partiellement la structure de base (11).
Patent WO-2016102653-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage de porte pour une porte d'un wagon
Inventor: RITT ALOIS
IPC: B61D19/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage de porte pour une porte (2) d'un wagon (3), pouvant être déplacée, dans l'état monté, le long d'un axe de bouchon (Y) sensiblement vertical par rapport au plan d'un panneau de porte (22) monté sur le dispositif de guidage de porte (1, 1'), entre une position rétractée et une position étendue, et comprenant un montant de panneau de porte (12 ; 12' ; 12"), qui peut être relié au panneau de porte (22), un chariot d'entraînement (10 ; 10') supportant de façon coulissante le montant de panneau de porte (12 ; 12' ; 12") au moyen d'un premier dispositif de guidage linéaire (13 ; 13'), et un support (11 ; 11') supportant de façon coulissante le chariot d'entraînement (10 ; 10') au moyen d'un second dispositif de guidage linéaire (14 ; 14'). Il est prévu que, dans la position étendue du dispositif de guidage de porte (1 ; 1'), l'un des premier et second dispositifs de guidage linéaire (13, 14 ; 13', 14') est situé en dehors d'un espace interne (34) du wagon (3) défini par une surface extérieure (33) du wagon (3), tandis que l'autre des premier et second dispositifs de guidage linéaire (13, 14 ; 13', 14') est au moins partiellement situé dans l'espace interne (34) du wagon (3).
Patent WO-2016124378-A1 (WO)
Title: Joint universel pour transférer des mouvements de rotation entre un arbre d'entrée et un arbre de sortie
Inventor: AL-NAJJAR BASIM
IPC: F16D3/06
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un joint universel (3) pour transférer des mouvements de rotation entre un arbre d'entrée (1) et un arbre de sortie (2), dans lequel joint chacun des arbres est agencé pour tourner autour d'un axe longitudinal (L1, L2) de l'arbre, et lequel joint comprend : un élément de joint d'entrée (5) et un élément de joint de sortie (6) couplés l'un à l'autre de manière mobile, l'élément de joint d'entrée étant relié de manière fixe à l'arbre d'entrée et l'élément de joint de sortie étant relié de manière fixe à l'arbre de sortie. Chacun des éléments de joint d'entrée et de sortie comprend au moins une partie annulaire (8, 12) ayant une section transversale et définissant une ouverture centrale (9, 13), la partie annulaire de l'élément de joint d'entrée traversant l'ouverture de la partie annulaire de l'élément de joint de sortie, et la partie annulaire de l'élément de joint de sortie traversant l'ouverture de la partie annulaire de l'élément de joint d'entrée, et la surface (A) de chacune des ouvertures centrales étant au moins trois fois plus grande que la surface de section transversale de chacune des parties annulaires, et deux points de contact mutuellement espacés (16,17) étant formés entre les parties annulaires des éléments de joint d'entrée et de sortie.
Patent WO-2016116601-A1 (WO)
Title: Lymphocyte t cytotoxique universel
Inventor: WÄLCHLI SÉBASTIEN
IPC: C12N5/0783
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne une cellule tueuse naturelle (NK) modifiée et son utilisation dans le cadre d'une médecine personnalisée. Les cellules NK modifiées de la présente invention sont non immunogènes, ce qui signifie qu'elles peuvent être administrées à n'importe quel sujet bénéficiaire sans être rejetées par le système immunitaire de l'hôte (elles sont « universelles »). Dans un premier mode de réalisation, les cellules NK non immunogènes sont modifiées de sorte à exprimer le CD3 pour permettre à un récepteur de lymphocyte T (TcR) d'être exprimé. Dans un autre mode de réalisation, les cellules NK non immunogènes sont en outre modifiées de sorte à exprimer un TcR conjointement avec le co-récepteur du CD3. L'expression conjointe du CD3 comprenant un TcR spécifique amène à ce que les cellules NK modifiées présentent une cytotoxicité spécifique à l'antigène envers les cellules cibles. Les cellules NK universelles peuvent ainsi être ciblées contre des antigènes spécifiques, et peuvent donc être utilisées dans le cadre d'une médecine personnalisée, en particulier dans le domaine de l'oncologie.
Patent WO-2016128436-A1 (WO)
Title: Détecteur et système lidar
Inventor: BOESCKE TIM
IPC: H01L27/146
Filed: 2016-02-10
Abstract: L'invention concerne un détecteur pour un système lidar. Le détecteur présente une rangée de pixels sensibles au rayonnement disposés à côté les uns des autres. Les pixels de la rangée présentent des contours définis de façon que des côtés opposés de pixels voisins s'étendent au moins en partie de manière à diverger d'une direction verticale par rapport à une direction d'extension de la rangée. L'invention concerne également un système lidar comprenant un tel détecteur.
Patent WO-2016131697-A1 (WO)
Inventor: ALENCHERRY TINTO JOHNICHAN
IPC: B01D69/12
Filed: 2016-02-11
Abstract: La présente invention concerne un filtre à membrane antimicrobien, plus particulièrement, la présente invention concerne un filtre à membrane permettant d'éliminer des virus. Un autre objet de la présente invention concerne une membrane comportant une couche de cuivre n'affectant pas la porosité de la membrane. Un autre objet de la présente invention concerne une membrane qui fournit des flux élevés et des vitesses d'écoulement élevées à de faibles chutes de pression. Les présents inventeurs ont découvert que du cuivre métallique uniforme et de bonne adhérence sur un substrat poreux peut être produit sans étape de gravure lorsqu'une surface du substrat poreux apolymère comporte un revêtement d'argent métallique et un revêtement de cuivre métallique recouvrant le revêtement d'argent. En outre, il a été découvert que les caractéristiques de filtration de la membrane microporeuse décrite ne changent pas. Par ailleurs, il a été découvert que, lorsque la membrane microporeuse de la présente invention est utilisée lors d'une filtration d'eau, la lixiviation du cuivre dans l'eau est dans des limites acceptables.
Patent WO-2016151059-A1 (WO)
Inventor: IANEV ISKREN
IPC: H04W8/06
Filed: 2016-03-23
Abstract: L'invention concerne un système de communication dans lequel une entité de gestion de mobilité (MME) d'un réseau mobile terrestre public visité (VPLMN) reçoit, à partir d'un réseau mobile terrestre public domestique (HPLMN), une valeur de type d'utilisation d'équipement utilisateur (UE) associée à un élément d'équipement utilisateur (UE). La valeur de type d'utilisation d'UE est dans une plage prédéterminée. Lorsque le type d'utilisation d'UE est un type d'utilisation normalisé pour le HPLMN et le VPLMN, la valeur provient d'une première partie de la plage prédéterminée ; et lorsque le type d'utilisation d'UE est un type d'utilisation qui est spécifique à un opérateur du HPLMN, la valeur provient d'une seconde partie de la plage prédéterminée. La MME détermine comment manipuler l'UE (par exemple, sélectionner un réseau principal dédié pour l'UE/rejeter l'UE) sur la base de la valeur de type d'utilisation d'UE.
Patent WO-2016189121-A1 (WO)
Title: Biosynthesis of phenylpropanoids and phenylpropanoid derivatives
Inventor: SIMON VECILLA ERNESTO
IPC: C12N9/88
Filed: 2016-05-27
Abstract: Provided herein are recombinant hosts and methods for producing phenylpropanoid and phenylpropanoid derivative compounds. It was found that tyrosine ammonia lyase from Aeromonas salmonicida A449 provides improved coumaric acid production.