baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2995333-A1 (FR)
Title: Modular strutting tower for supporting formwork of e.g. flagstones, of e.g. building, has tenon and opening that are encased by swiveling movement of frames relative to each other, where movement is included in safety perimeter
Inventor: LEMEUNIER ALEXANDRE
IPC: E04G1/14
Filed: 2012-09-11
Abstract: The tower has a pawl pivotably mounted on a tenon (80) and forming a bolt. A back traverse opening (81) is arranged at a free end of an upper horizontal rail (61). Axes (A, B) are included in a same horizontal plane such that the tenon and the opening corresponding with adjacent to be assembled single-piece frames (6) are encased by a horizontal swiveling movement (R) of one of the frames relative to the other frame around a fulcrum pin (C). The swiveling movement is included in a safety perimeter (P) and the pawl is arranged to lock the tenon with the opening traversing in the perimeter. The pin is defined by its post segment (40).
Patent FR-2995291-A1 (FR)
Title: Container device for transporting e.g. vegetables, has longitudinal and transverse sidewalls comprising upper flaps folded on upper edge of internal longitudinal and transverse sides and intermediate sides to determine upper edges
Inventor: MALNOY JEAN YVES
IPC: B65D5/30
Filed: 2012-09-12
Abstract: The device has vertical panels for lateral maintenance of objects and upper edges (20) providing a horizontal support, so that the device is stacked with another container device. The panels include longitudinal and transverse side walls (16, 18) for forming an external housing (12) of the device and internal longitudinal sides (55), internal transverse sides (57) and intermediate sides (59) forming a vertical lining (15) on internal circumference of the housing. The side walls have upper flaps (14) folded on an upper edge (17) of the sides to determine the upper edges. An independent claim is also included for a container system.
Patent FR-2981809-A1 (FR)
Title: Element de fixation pour des machines electriques
Inventor: BAUCH CHRISTA
IPC: H02K1/27
Filed: 2012-10-23
Abstract: Elément de fixation (82) pour fixer des aimants (62) dans un rotor d'une machine électrique, notamment d'un alternateur, dans les intervalles (60) des pôles (24, 25) de la machine électrique. L'élément de fixation (82) un dessus et des pattes élastiques (70) bloquant axialement l'aimant (62). L'élément de fixation (82) comporte des saillies en forme de griffes qui, à l'état installé de l'élément de fixation (82), s'appliquent contre les flancs (80) des pôles (24, 25).
Patent FR-2997528-A1 (FR)
Title: Identification biometrique
Inventor: BERTIN MARC
IPC: G06F21/32
Filed: 2012-10-26
Abstract: Un système d'authentification biométrique d'un utilisateur comporte: - des moyens d'obtention de données d'image représentatives d'au moins un élément biométrique associé à l'utilisateur et d'au moins un identifiant associé à l'utilisateur, - des moyens d'extraction dudit au moins un élément biométrique dans lesdites données d'image, - des moyens d'extraction dudit au moins un identifiant dans lesdites données d'image, - des moyens de lancement d'une recherche d'un élément biométrique de référence associé audit au moins un identifiant, - des moyens de comparaison dudit élément biométrique extrait et dudit élément biométrique de référence, et - des moyens d'authentification dudit utilisateur en fonction d'un résultat de ladite comparaison.
Patent FR-2999761-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'acces a une station de location automatisee de vehicules se trouvant au sein d'une structure dont l'acces est controle.
Inventor: LAMBRINOS CLEMENT
IPC: G07B15/02
Filed: 2012-12-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'accès à une station (102) de location automatisée de véhicules comprenant au moins un emplacement de stationnement pour un véhicule proposé à la location, ladite station (102) se trouvant au sein d'une structure (104) dont l'accès est contrôlé par un dispositif (108-112) de contrôle de passage disposé à au moins une entrée/sortie de ladite structure (104), ledit dispositif de contrôle de passage (108-112) étant mobile entre une position ouverte autorisant le passage et une position fermée interdisant le passage, ledit procédé (200) comprenant, une phase, dite d'autorisation, comprenant les étapes suivantes : - acquisition d'un identifiant dudit utilisateur par un moyen d'acquisition (122-126) disposé à une entrée/sortie de ladite structure (104), - transmission dudit identifiant à un serveur (116) distant de ladite structure (104) au travers d'un réseau de communication, - vérification d'au moins une condition relative audit utilisateur pour accorder ou refuser le passage audit utilisateur, et - commande du dispositif (108-112) de contrôle de passage, disposé à ladite entrée/sortie de ladite structure (104), en fonction de ladite vérification de ladite au moins une condition.
Patent FR-3000559-A1 (FR)
Title: System for measuring distance between transmission or reception device and reflector in hyper frequency telemetry field, has calculation unit correcting distance estimation by using correction value to provide corrected distance value
Inventor: BERISSET PHILIPPE
IPC: G01R27/06
Filed: 2012-12-28
Abstract: The system (400) has a calculation unit (470) to calculate estimation of distance between a transmission or reception device and a reflector (300) from transmitted and received waves. The reflector has a reception antenna (411) switched by a switch around a transmission antenna. The unit calculates respective distances between the device and each antenna by deducing an angle of sight under which an emission/reflection device focuses the reflector. The unit determines a distance correction value from the angle and corrects estimation by using the value to provide a corrected distance value.
Patent FR-3003433-A1 (FR)
Title: Installation d'elevage comprenant un batiment equipe d'auges et une unite mobile de remplissage d'auges suspendue a un rail
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K5/02
Filed: 2013-03-20
Abstract: L'installation (5) pour l'élevage des animaux comprend : - un bâtiment d'élevage (5a) dont l'emprise au sol est rectangulaire, ledit bâtiment (5a) étant pourvu de deux pans de mur parallèles longitudinaux dans l'un des desquels au moins est formée au moins une ouverture d'accès et deux pans de mur parallèles transversaux, perpendiculaires aux pans de mur longitudinaux, - des auges (3), agencées en rangées parallèles dans le bâtiment, - une unité mobile (1) de remplissage des auges (3) en aliment, suspendue à un rail horizontal (50) monté en fixation dans le bâtiment (5a) à distance du sol. Cette installation est remarquable notamment en ce que les rangées que forment les auges (3) sont perpendiculaires aux pans de mur longitudinaux du bâtiment (5a).
Patent FR-3004702-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de matieres fermentescibles et installation de traitement de matieres fermentescibles
Inventor: GOURMELEN PIERRE
IPC: B65B55/10
Filed: 2013-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de matières fermentescibles, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) mise en place de matières fermentescibles dans un contenant étanche, b) connexion du contenant à une installation et mesure de la pression totale à l'intérieur du contenant, c) mise sous vide du contenant fermé jusqu'à ce que la pression à l'intérieur du contenant atteigne une valeur seuil de pression prédéterminée, d) maintien de la valeur seuil de pression prédéterminée pour assurer la maitrise de la pression totale dans les contenants.
Patent FR-3005839-A1 (FR)
Title: Dispositif pour chaise monobloc
Inventor: BERRUYER YANNICK
IPC: A47C4/14
Filed: 2013-05-27
Abstract: Dispositif pour chaise pliante monobloc comprenant un ensemble dossier et pieds avant et une assise associés par une première charnière souple et une seconde charnière souple associant un ensemble de pieds arrière à l'assise. L'ensemble dossier et pieds avants / première charnière / assise / seconde charnière / ensemble de pieds arrière étant monobloc. La première et la seconde charnière étant en matériaux élastomère de dureté comprise entre 50 Shore A et 50 Shore D.
Patent FR-3013203-A1 (FR)
Title: Serviette de bain bi-couche
Inventor: CARO CHRISTIAN JEAN PIERRE
IPC: A47K10/02
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne une serviette de plage présentant une face imperméable isolante de l'humidité (1) et de la pollution du support sur lequel elle est installée, comme le sable par exemple (3). La face imperméable sera avantageusement constituée de Néoprène du type de celui utilisé pour la fabrication des combinaisons de sports aquatiques, matière particulièrement adaptée aux conditions extérieures d'utilisation : eau, eau de mer, sable, etc... La face en tissu éponge (2) apporte une fonction classique d'absorption de l'eau et d'essuyage. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour une utilisation en environnement humide : plage, sauna, piscine.
Patent FR-2986173-A1 (FR)
Title: Machine de meulage a double broche, pour la rectification de pieces en forme d'arbres
Inventor: BOHRINGER GEORG
IPC: B24B5/04
Filed: 2013-01-30
Abstract: L'invention concerne une machine de meulage à double broche, pour la rectification de pièces en forme d'arbres, dans laquelle deux disques de rectification (12, 12') équipant des broches de meulage (11, 11') peuvent être déplacés jusqu'à la zone d'action d'une broche de dressage (16) disposée sur un plateau pivotant (14), conjointement à une contre-poupée (5). Une rotation imprimée audit plateau (14), autour d'un axe de pivotement (15), permet d'amener alternativement ladite contre-poupée (5) à une position d'appui de pièces (4), ou ladite broche de dressage (16) à une position de dressage desdits disques (12). Les surfaces opérantes d'une roue de dressage (17), située sur ladite broche (16), peuvent être orientées perpendiculairement, parallèlement ou à l'oblique vis-à-vis de la surface desdits disques (12, 12').
Patent FR-3001534-A1 (FR)
Title: Boitier de regulation pour systeme de commande de chauffage ou ventilation ou climatisation, et systeme equipe dudit boitier
Inventor: GRIGAHCINE HACINE
IPC: F16L3/10
Filed: 2013-01-31
Abstract: Boîtier de régulation (1) pour système de commande de chauffage ou ventilation ou climatisation, se composant d'un corps de boîtier (2) fermé par un ensemble couvercle et étant caractérisé par le fait que le corps (2) comprend au moins un compartiment de régulation hydraulique (4) dans lequel est formé un espace de réception de panoplie hydraulique, ledit compartiment (4) comprenant au moins une ouverture (16, 17) de passage d'élément (s) de tuyauterie, ledit espace de réception comprenant en outre des moyens (27, 28, 36) de maintien en position d'au moins un élément de tuyauterie. Lesdits moyens de maintien peuvent comprendre des moyens de support (27, 28) d'élément (s) de tuyauterie qui sont formés par au moins une paire de surfaces d'appui (29) et des moyens de blocage en position d'au moins un élément de tuyauterie contre au moins une surface d'appui (29).
Patent FR-3003612-A1 (FR)
Title: Procede de fixation de deux elements comprenant des organes d'encliquetage complementaires
Inventor: SIMONET DOMINIQUE
IPC: F16B2/20
Filed: 2013-03-22
Abstract: Le premier élément (1) comprend au moins un premier organe d'encliquetage, comprenant une patte (4) munie d'au moins un bec (16), et le deuxième élément (2) comprend au moins un deuxième organe d'encliquetage (6), comprenant au moins un bras d'encliquetage (18) comprenant une surface d'engagement (24) adaptée pour coopérer avec le bec (16). Le procédé comprend les étapes suivantes : - disposer le deuxième élément (2) sur le premier élément (1) de sorte à positionner le premier organe d'encliquetage en regard du deuxième organe d'encliquetage, - exercer une pression sur le deuxième élément (2) par rapport au premier élément (1) de sorte mettre la surface d'engagement (24) en regard du bec (16), - exercer un appui sur le bras d'encliquetage (18) de sorte à mettre la surface d'engagement (24) en appui contre le bec (16).
Patent FR-3004669-A1 (FR)
Title: Procede de deformation par grenaillage pour l'assemblage de deux pieces de turbomachine
Inventor: PEREZ-DUARTE ALEXIS
IPC: F01D1/00
Filed: 2013-04-18
Abstract: L'objet principal de l'invention est un procédé de déformation d'au moins une pièce (1, 2) de turbomachine par grenaillage pour l'assemblage d'une première pièce (1) de turbomachine avec une deuxième pièce (2) de turbomachine, comportant les étapes consistant à définir au moins une zone (A) de ladite au moins une pièce (1, 2) destinée à être déformée, et à réaliser une opération de grenaillage (G) sur ladite au moins une zone (A) afin de déformer ladite au moins une pièce (1, 2) et permettre l'assemblage de la première pièce (1) et de la deuxième pièce (2).
Patent FR-3005229-A1 (FR)
Title: Ecouteur microphone perfectionne
Inventor: VOURC H PHILIPPE
IPC: H04R5/033
Filed: 2013-04-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif écouteur comprenant, le cas échéant, un microphone, caractérisé par le fait qu'il comprend : au moins un piston écouteur (200), un boîtier (110, 150) de volume et géométrie adaptés pour loger intégralement l'écouteur (200), un mécanisme intégré au boîtier et formant un guide (122) adapté pour guider le piston écouteur (200) à déplacement entre une position rétractée dans laquelle ledit piston écouteur (200) est logé intégralement dans le boîtier (110, 150) et une position déployée dans laquelle une partie proximale du piston écouteur (200) comprenant un transducteur auditif (210) fait saillie hors du boîtier pour permettre son positionnement dans le pavillon de l'oreille à l'entrée du conduit auditif d'un utilisateur, tandis qu'une partie distale (224) du piston écouteur (220) reste en prise dans le boîtier (110, 150) pour assurer une fonction de connexion électrique.
Patent FR-3010704-A1 (FR)
Title: Flan de matiere en feuille avec languettes de centrage, boite et procede mettant en oeuvre un tel flan.
Inventor: GUARDIOLA HENRI
IPC: B31B50/28
Filed: 2013-09-19
Abstract: La présente invention concerne un flan (1) et une boîte obtenue à partir d'un tel flan de carton ou carton ondulé comportant une suite de quatre volets (3, 4, 5, 6) reliés entre eux deux à deux par des premières lignes de pliage (7, 8, 9), à savoir deux volets d'extrémité (3, 6) séparés par deux volets intermédiaires (4, 5) et comportant de chaque côté un jeu (10, 11) de rabats rectangulaires. Un volet intermédiaire (5) comprend au moins un évidement (13) adjacent à une première ligne de pliage (9) de jonction avec un volet d'extrémité (6), le volet d'extrémité (6) adjacent comportant sur son bord périphérique opposé à la première ligne de pliage (9), au moins une languette (16) de forme complémentaire à l'évidement (13) située à l'aplomb (17) de l'évidement et reliée au volet par une seconde ligne de pliage (18) parallèle aux premières lignes de pliage.
Patent FR-3011845-A1 (FR)
Title: Procede d'hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur contenant du fer et au moins un metal choisi parmi le nickel ou le cobalt
Inventor: CORVAISIER FABIEN
IPC: C10G45/48
Filed: 2013-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé d'hydrogénation sélective d'une charge d'hydrocarbures contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule et ayant un point d'ébullition final inférieur ou égal à 250°Cet comprenant au moins un composé polyinsaturé, dans lequel on met en contact ladite charge en présence d'hydrogène avec au moins un catalyseur comprenant un support et une phase métallique active déposée sur ledit support, ladite phase métallique active comprend du fer et au moins un métal choisi parmi le nickel et le cobalt dans un ratio molaire Fe : (Ni et/ou Co) supérieur à 1.
Patent FR-3016813-A1 (FR)
Title: Materiau a base de ti02 absorbant dans le visible et procede pour sa fabrication
Inventor: BOSCARO PAOLO
IPC: C01G23/053
Filed: 2014-01-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un matériau à base de TiO2 comprenant : - le mélange préalable d'un alcoxyde de titane avec un acide ; - l'ajout d'eau, d'un séparateur de phase et d'une source de N au mélange pour obtenir un gel de TiO2 ; - le lavage du gel de TiO2 avec de l'isopropanol ; - le séchage et la calcination du gel de TiO2 pour produire le matériau. L'invention concerne également un matériau à base de TiO2 présentant une absorbance dans le spectre visible et particulièrement une absorption de la lumière à 500 nm supérieure à 50 % de celle de la lumière à 400 nm, et son utilisation en tant que photocatalyseur pour la dégradation de polluants dans l'air ou dans l'eau et le craquage de l'eau en H2, sous rayonnement dans le spectre visible.
Patent FR-3021958-A1 (FR)
Title: Tire-bouchon integre.
Inventor: OHAYON SHALOM
IPC: B65D39/00
Filed: 2014-05-05
Abstract: UN TIRE-BOUCHON INTEGRE pour Bouteilles de vin ayant une Tige de Traction Extensible/Télescopique accouplée à la base autour de l'axe central et ladite base est encastrée environ à la base du bouchon, la tige de traction comprenant également un élément de traction rétractable monté et accouplé de façon fonctionnelle à la partie supérieure de la Tige de Traction de Bouchon télescopique le long de l'axe central et un levier pour rétracter l'Elément de Traction de la Cavité d'Axe Central du Bouchon à une position d'ouverture finale.
Patent FR-3021850-A1 (FR)
Title: Depot automatique de vernis a ongles
Inventor: MEGZARI ZINELAABIDINE
IPC: G06T7/00
Filed: 2014-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de vernissage d'ongles automatique à l'aide d'un verni à ongle liquide classique.
Patent FR-3022133-A1 (FR)
Title: Systeme pour relier deux processus epineux
Inventor: LEE SANG-HO
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-06-11
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour relier deux processus épineux Pe1, Pe2 respectivement de deux vertèbres d'une colonne vertébrale. Le système selon l'invention comporte au moins une pièce cavalier Pc en forme de H, les deux parties vides Pv1, Pv2 de la pièce cavalier délimitées respectivement par les deux barres verticales du H et la barre de liaison entre ces deux barres verticales étant aptes à recevoir respectivement les deux processus épineux Pe1, Pe2, la pièce cavalier Pc étant constituée par deux éléments 11, 21 comportant chacun une traverse 12, 22, une jambe 13, 23 et des moyens pour lier une première 14, 24 des deux extrémités de la jambe sensiblement à la partie médiane de la traverse de façon à former, avec la traverse, sensiblement un T, et des moyens 30 d'association par emboîtement-antiretour des deux jambes 13, 23 de façon que, lorsque l'emboîtement-antiretour est réalisé, ils forment avec les deux éléments 11,21 le H.
Patent FR-3001022-A1 (FR)
Title: Module de soupape
Inventor: GAERTNER OLIVER
IPC: F16K1/14
Filed: 2014-01-13
Abstract: Module de soupape (30) pour être installé sur un dispositif de soupape (10) comportant un organe d'obturation de soupape (42) pour être appliqué ou se soulever d'un siège de soupape (22), un élément de rappel (36) pour rappeler l'organe d'obturation de soupape (42) contre le siège de soupape (22) et un couvercle de soupape (32) pour fermer le boîtier de soupape (48), le couvercle de soupape (32), l'élément de rappel (36) et l'organe d'obturation de soupape (42) étant reliés de manière imperdable .
Patent FR-3006171-A1 (FR)
Title: Procede de restauration du poignet d'un patient
Inventor: SAFFAR PHILIPPE
IPC: A61F2/58
Filed: 2014-05-30
Abstract: L'invention est relative à un procédé de reconstruction du poignet d'un patient. Une prothèse est fournie, comprenant un ensemble proximal et un ensemble distal. L'ensemble distal comprend un corps présentant une partie en forme de U. L'ensemble proximal et l'ensemble distal présentent des surfaces qui coopèrent pour guider le mouvement entre l'ensemble proximal et l'ensemble distal. L'ensemble proximal est fixé au radius du patient. La main est préparée pour le placement de l'ensemble distal en enlevant du cartilage contre une pluralité d'os carpiens sans altérer de façon significative la configuration du volume stable d'au moins un des os carpiens du patient dans la première rangée du carpe. La partie en forme de U du corps est placée contre une pluralité d'os dans la première rangée du carpe. Des régions séparées sur le corps sont fixées à une pluralité d'os carpiens.
Patent FR-3023132-A1 (FR)
Title: Chaussure a systeme de serrage munie d'un mecanisme pour faciliter l'ouverture et la fermeture de la chaussure
Inventor: LABOUREAU DOMINIQUE
IPC: A43B11/00
Filed: 2014-07-07
Abstract: L'invention a pour objet une chaussure à système de serrage (20) comprenant une semelle (22) et une tige (23), la tige comprenant une partie avant (A) et une partie arrière (C), la chaussure étant caractérisée en ce que la partie arrière (C) comprend deux quartiers (27, 27') délimitant dans une zone de serrage une découpe (38) et en ce que la tige (23) comprend une partie centrale (B) composée de deux garants (26, 26'), les deux garants étant munis d'une part de moyens de serrage (29) pour maintenir fermés les deux garants, et d'autre part de moyens de fixation pour venir se fixer de manière détachable sur les deux quartiers (27, 27') de la partie arrière (C) en recouvrant la découpe (38).
Patent FR-3024778-A1 (FR)
Title: Procede pour le depistage de la drepanocytose et kit pour sa mise en oeuvre
Inventor: ZNATY DAVID
IPC: G01N35/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de dépistage de la drépanocytose chez un individu, qui comprend des étapes de : mise en contact d'un échantillon de sang issu de l'individu avec un agent d'induction de la falciformation des globules rouges drépanocytaires ; filtration de l'échantillon de sang à travers une membrane poreuse de taille de pores déterminée pour retenir les globules rouges ayant subi une falciformation, et autoriser le passage des globules rouges n'ayant pas subi de falciformation ; et détection de la présence éventuelle d'un résidu sur la membrane, au cours et/ou à l'issue de l'étape de filtration, cette présence étant associée à un caractère atteint de l'individu pour la drépanocytose.
Patent FR-3027567-A1 (FR)
Title: Installation de commerce nomade, notamment pour la restauration nomade
Inventor: VENET CELINE
IPC: B60P3/025
Filed: 2014-10-23
Abstract: L'installation de commerce nomade, notamment pour la restauration nomade, comporte : un camion aménagé (1), comportant un panneau latéral (2) ayant un bord (3) articulé à l'avant du camion autour d'un axe d'articulation vertical, et s'étendant selon une diagonale du camion ; une porte arrière (6) du camion qui s'étend dans la même direction que le panneau latéral (2) du camion ; une remorque comportant un panneau latéral (9) ayant un bord (10) articulé à l'avant de remorque autour d'un axe d'articulation vertical, et s'étendant selon une diagonale de la remorque ; une porte arrière (12) de la remorque qui s'étend dans la même direction que le panneau latéral (9) de la remorque ; le camion (1) et la remorque (8) étant disposés pour que les panneaux latéraux (2; 9) et les portes arrières (6; 12) délimitent un espace en forme de V.
Patent FR-3029903-A1 (FR)
Title: Enceinte
Inventor: LALLOUET LAURENT
IPC: B65G65/30
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne une enceinte comprenant une première tôle (1) comportant une mortaise, et une seconde tôle (5) comportant un tenon adapté à traverser la mortaise de façon à maintenir les deux tôles perpendiculaires l'une à l'autre. Selon l'invention, le tenon présente une échancrure qui est adjacente à une surface extérieure (4) de la première tôle (1) quand le tenon traverse la mortaise, l'enceinte comprenant un coin de serrage séparable des deux tôles (1, 5) et adapté à être disposé dans l'échancrure de façon à serrer les deux tôles (1, 5) bord à bord du côté de l'intérieur de l'enceinte.