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Patent FR-3017975-A1 (FR)
Title: Estimation de la consommation electrique d'un equipement donne parmi un ensemble d'equipements electriques
Inventor: BOZZI LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la consommation électrique d'un équipement électrique donné parmi un ensemble d'équipements électriques, comprenant les étapes suivantes : - réception (131) d'une courbe de charge représentative de la consommation électrique dudit ensemble d'équipements électriques à des instants donnés, sur une période donnée ; - détermination (133) d'une enveloppe basse de ladite courbe de charge ; - estimation (134) d'une courbe de la puissance électrique consommée par l'équipement électrique donné sur la période donnée, par soustraction de l'enveloppe basse déterminée à ladite courbe de charge.
Patent FR-3020029-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite de telesiege.
Inventor: PORTE MICHEL
IPC: B61B12/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de sécurité (1) de télésiège (T), ce dispositif (1) comportant : - un moyen de retenue (2) pour retenir un passager sur un siège (S) du télésiège (T), une fois le dispositif de sécurité (1) monté sur le télésiège (T) ; - un moyen de montage (3) pour monter le moyen de retenue (2) sur un garde-corps (G) du télésiège (T), ce garde-corps (G) étant mobile entre une position ouverte et une position fermée ; - un moyen d'appui (4) qui équipe le moyen de retenue (2) et qui, une fois le garde-corps (G) en position fermée, prend appui sur le siège (S) du télésiège (T) ; - un moyen d'ajustement (5) pour ajuster la hauteur du moyen d'appui (4) en fonction de la distance entre le garde-corps (G) et le siège (S), ceci une fois le dispositif de sécurité (1) monté sur le télésiège (T).
Patent FR-3021984-A1 (FR)
Title: Panneau secondaire pour structure modulaire de coffrage de dalle
Inventor: PERROTIN PASCAL
IPC: E04G11/48
Filed: 2014-06-05
Abstract: Panneau secondaire (1) pour structure modulaire de soutien de coffrage de dalle ou analogue, comportant un profilé (3) monobloc à section transversale sensiblement en forme de U inversé.
Patent FR-3022392-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire vive resistive
Inventor: DAHMANI FAIZ
IPC: G11C11/00
Filed: 2014-06-12
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un dispositif de mémoire vive résistive (10) comportant : - une première électrode (E1) ; - un électrolyte solide en oxyde métallique (ML) s'étendant sur la première électrode (E1) ; - une deuxième électrode (E2) apte à fournir des ions mobiles circulant dans l'électrolyte solide en oxyde métallique (ML) vers la première électrode (E1) pour former un filament conducteur entre les première et deuxième électrodes lorsqu'une tension est appliquée entre les première et deuxième électrodes ; - une couche d'interface (INT1) comprenant un métal de transition des groupes 3, 4, 5 ou 6 du tableau périodique des éléments et un élément chalcogène ; la couche d'interface (INT1) s'étendant sur l'électrolyte solide en oxyde métallique (ML), la deuxième électrode (E2) s'étendant sur la couche d'interface (INT1).
Patent FR-3025857-A1 (FR)
Title: Station de fourniture d'hydrogene
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17C13/12
Filed: 2014-09-11
Abstract: Station de fourniture d'hydrogène, notamment pour le remplissage de réservoirs d'hydrogène, la station comprenant un conteneur (2) formant un volume clos abritant au moins un circuit (3) fluidique d'hydrogène comprenant au moins un stockage (4) d'hydrogène et un organe (5) de pompage ou de compression de l'hydrogène, caractérisée en ce que le conteneur (2) contient également un organe (7) de mise en circulation de l'air contenu dans le conteneur (2) et un organe (8) recombineur de l'hydrogène en eau par catalyse
Patent FR-3028178-A1 (FR)
Title: Composition nutritionnelle enterale a base de retentat et procede de fabrication
IPC: A61P3/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention concerne une composition de nutrition entérale, son procédé de fabrication et l'utilisation d'une source protéique sous forme de rétentat.
Patent FR-3040307-A1 (FR)
Title: <p>systeme ergonomique de pose et depose de coupelle de marquage au sol avec support integre et transportable. permet la reduction des pathologies du dos et un gain de temps pour l'utilisateur</p>
Inventor: CARMIGNANI MATHIEU
IPC: A63B71/02
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention consiste en une canne télescopique réglable en hauteur en fonction du gabarit de l'utilisateur. Cette invention permettra de poser des plots ou coupelles au sol et de les ramasser sans avoir à se baisser afin de préserver l'utilisateur de douleurs dorsales dûes à une répétition de pose et dépose.
Patent FR-3046082-A1 (FR)
Title: Fixation de ski
Inventor: SOLDAN DANIEL
IPC: A63C9/085
Filed: 2015-12-23
Abstract: Butée avant (1) d'une fixation d'une chaussure sur une planche de glisse (9) comprenant : - un corps (2) ; - deux ailes (3, 4), chaque aile étant montée pivotante sur le corps autour d'un axe (Z37, Z47) sensiblement vertical ; - un mécanisme de rappel angulaire (5) agissant sur la rotation des ailes ; chaque aile (3) comprenant : - une surface interface latérale (352) avec une partie avant de la chaussure ; - une surface interface horizontale (341) avec une partie avant de la chaussure ; - un moyen d'accroche (312) apte à coopérer avec une partie latérale avant de la chaussure de sorte à permettre la rotation de la chaussure autour d'un axe sensiblement transversal (Y11) à la butée ; - un organe d'actionnement (38) coopérant avec le mécanisme de rappel angulaire (5) ; - un élément de pivot (37) définissant l'axe de rotation (Z37) autour duquel pivote l'aile par rapport au corps (2) ; - un châssis (31) comprenant un premier élément de fixation du moyen d'accroche (312) et un deuxième élément de fixation (3131, 3141) de l'élément de pivot (37), les premier et deuxième éléments de fixation étant reliés de manière rigide ; La butée est caractérisée en ce que le châssis (31) est métallique et la surface interface horizontale (341) est définie par un embout (34) en plastique.
Patent FR-3032805-A1 (FR)
Title: Systeme et procede collaboratifs d'authentification de signaux gnss
Inventor: VIGNEAU WILLY
IPC: G01S19/32
Filed: 2015-02-13
Abstract: Système et procédé collaboratifs d'authentification de signaux GNSS. L'authenticité de signaux GNSS reçus par des récepteurs est effectuée de manière délocalisée par un centre d'authentification (CA). Les récepteurs peuvent opérer dans un premier et un deuxième modes de fonctionnement. Dans le premier mode, un récepteur envoie un cliché numérique des signaux GNSS cryptés qu'il intercepte et le CA vérifie l'authenticité des signaux à l'aide de ce cliché. Le CA entre chaque vérification réussie dans un système d'information géographique (SIG). Dans le deuxième mode de fonctionnement, le récepteur envoie la position et la date qu'il a déterminées et l'authenticité des signaux correspondants est vérifiée à l'aide du SIG si la position et la date se trouvent dans un voisinage d'une vérification sur la base d'un cliché. L'invention est utile dans les applications demandant une authentification des signaux GNSS en temps réel ou presque réel.
Patent FR-3032971-A1 (FR)
Title: Polymere biosource pour la fabrication par carbonatation catalytique d'un liant non bitumineux de nature polyhydroxyurethane ayant des applications routieres ou liees au genie civil
Inventor: BESSE VINCENT
IPC: E01C7/18
Filed: 2015-02-23
Abstract: L'invention concerne un polymère biosourcé obtenu par une double fonctionnalisation chimique du chitosan, utilisable pour la carbonatation catalytique d'éthers cycliques par le dioxyde de carbone, ainsi qu'une composition de liant pour la réalisation de couches et/ou revêtements de construction routière et/ou de génie civil, de produits de marquage ou de produits d'étanchéité ou d'isolation, comprenant un liant polymère de nature polyhydroxyuréthane issu de la réaction d'au moins une polyamine avec au moins un polycyclocarbonate, ledit polycyclocarbonate ayant été obtenu par carbonatation d'un poly(éther cyclique) par le dioxyde de carbone catalysée par ledit polymère biosourcé.
Patent FR-3033284-A1 (FR)
Title: Ensemble roulant
Inventor: MERINO LOPEZ JOSE
IPC: B60B21/12
Filed: 2015-03-02
Abstract: L'invention concerne un adaptateur pour ensemble roulant ayant un axe de rotation comprenant un pneumatique (17) ayant deux bourrelets, une jante ayant une gorge (13) de jante disposée entre deux sièges (12) de jante ayant chacun une extrémité axialement extérieure, ladite jante présentant une largeur totale W entre chaque extrémité axial ement extérieure desdits deux sièges de jante, ledit adaptateur assurant la jonction entre chaque bourrelet et chaque siège de jante (12), ledit adaptateur ayant deux extrémités axial ement extérieures (2) comprenant chacune un siège d'adaptateur (3) et une face d'appui (4) d'adaptateur sensiblement comprise dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation, un corps (5) reliant lesdites deux extrémités axiales extérieures (2) de manière à former une pièce unitaire et comprenant au moins une armature de renforcement principale, ledit adaptateur présentant une largeur axiale totale L comprise entre chaque siège (3) d'adaptateur. L'invention se caractérise en ce que le rapport W/L est supérieur ou égale à 20 et inférieur ou égale à 60%, en ce que ledit corps comprend un élément de blocage (8) destiné à caler ledit adaptateur dans la gorge de jante, et en ce que l'adaptateur comprend au moins une bande conductrice (19), amovible ou non, disposée sur la totalité ou sur une partie du pourtour circonférentielle dudit adaptateur, et sur un trajet complet allant de la face d'appui (4) à la jante J.
Patent FR-3034389-A1 (FR)
Title: Procede de gestion automatisee des modes d’assistance a la conduite d’un vehicule automobile.
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B60W50/14
Filed: 2015-03-31
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion automatisée des modes d'assistance à la conduite d'un véhicule automobile comportant successivement les étapes suivantes : - vérification de la présence des mains du conducteur sur le volant et de celle de ses pieds sur les pédales (100) ; - détermination, en cas d'absence des mains sur le volant et/ou des pieds sur les pédales, du ou des modes d'assistance à la conduite potentiellement activables en fonction du contexte de conduite (200) ; et - activation automatique du mode d'assistance à la conduite offrant le niveau de délégation le plus élevé parmi ceux potentiellement activables (300).
Patent FR-3036243-A1 (FR)
Title: Organe maitre a moyens de verification de caracteristiques de protocole de communication, pour un reseau video bidirectionnel
Inventor: BOISSERIE ANTONY
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-05-12
Abstract: Un organe maître (OM) est destiné à être connecté à un réseau de communication adapté à la transmission bidirectionnelle de trames de données non vidéo, dans des créneaux temporels définis par une table, et à la transmission unidirectionnelle de trames de données vidéo, selon un protocole défini par des caractéristiques. Cet organe maître (OM) comprend des moyens de vérification (MV) agencés, en cas de réception d'une trame de configuration de test, pour s'activer et configurer l'organe maître (OM) dans un état permettant la réalisation d'un test d'au moins une caractéristique choisie du protocole, défini par au moins une trame de test transmise par un outil externe (OX), puis pour contrôler la réalisation du test.
Patent FR-3036703-A1 (FR)
Title: Procede de conversion de charges comprenant une etape d'hydrocraquage, une etape de precipitation et une etape de separation des sediments pour la production de fiouls
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G67/02
Filed: 2015-06-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de conversion d'une charge hydrocarbonée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'hydrocraquage de la charge en présence d'hydrogène, b) une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape de précipitation des sédiments dans laquelle la fraction lourde issue de l'étape de séparation b) est mise en contact avec une coupe de distillat dont au moins 20% poids présente une température d'ébullition supérieure ou égale à 100°C, pendant une durée inférieure à 500 minutes, à une température comprise entre 25 et 350°C, et une pression inférieure à 20 MPa, d) une étape de séparation physique des sédiments de la fraction lourde issue de l'étape c), e) une étape de récupération d'une fraction lourde ayant une teneur en sédiments, mesurée selon la méthode ISO 10307-2, inférieure ou égale à 0,1% en poids.
Patent FR-3039334-A1 (FR)
Title: Procede de securisation du fonctionnement d’un dispositif chauffant
Inventor: RAULIN-GESTAS LAETITIA
IPC: H05B1/02
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation du fonctionnement d'un dispositif chauffant comprenant un élément chauffant (1) disposé dans un circuit électrique comprenant un organe d'alimentation (4) et au moins un interrupteur (6.1, 6.2) commandé par au moins une unité centrale (7) entre un état ouvert et un état fermé en fonction d'un écart de température entre une température ambiante et une température de consigne. Selon l'invention, le procédé comporte les étapes de commander de façon cyclique une ouverture de l'interrupteur commandé indépendamment de l'écart entre la température ambiante et la température de consigne , et de vérifier que le circuit électrique est effectivement interrompu. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-3041023-A1 (FR)
Title: Machine de forage comprenant un amortisseur
Inventor: CASCARINO SARA
IPC: E21B19/086
Filed: 2015-09-10
Abstract: La présente invention porte sur une machine de forage (10) pour réaliser une excavation dans un sol (S) selon une direction de forage (F) verticale, comportant : un support (12) ayant une direction longitudinale (L) ; un module de forage (14) muni d'organes de coupe (16), le module de forage étant mobile en translation par rapport au support ; un dispositif de déplacement disposé entre le support et le module de forage, pour déplacer le module de forage (14) par rapport au support selon la direction longitudinale du support ; L'invention se caractérise par le fait que le dispositif de déplacement comporte des moyens d'amortissement (70) pour amortir les vibrations générées par le module de forage lors de la réalisation du forage.
Patent FR-3043421-A1 (FR)
Title: Installation formant un fond mobile pour piscine
Inventor: PAVILLET ROBERT
IPC: E04H4/06
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne une installation (17) formant un fond mobile pour une piscine (10), incluant une cloison (20) mobile en translation par rapport au bassin (15), et un dispositif (25) de déplacement de la cloison (20). Le dispositif de déplacement (25) comporte au moins un groupe (G1, G2, G3) d'au moins un premier vérin (60.1, 60.2, 60.3) hydraulique et un deuxième vérin (65.1, 65.2, 65.3) hydraulique, chaque vérin (60.1, 60.2, 60.3, 65.1, 65.2, 65.3) comprenant une première chambre et une deuxième chambre, chaque chambre étant propre à recevoir un fluide d'actionnement et le dispositif de déplacement (25) comprenant, en outre, un conduit de liaison (85) propre à permettre le passage d'un flux du fluide d'actionnement entre la première chambre de chaque premier vérin (60.1, 60.2, 60.3) et la deuxième chambre du deuxième vérin (65.1, 65.2, 65.3) du même groupe (G1, G2, G3).
Patent FR-3044882-A1 (FR)
Title: Caisson de stockage de bouteilles pour l’immersion temporaire en milieu oceanique
Inventor: DROUIN DENIS
IPC: C12H1/22
Filed: 2015-12-10
Abstract: L'invention concerne un caisson de stockage de bouteilles pour l'immersion temporaire en milieu océanique, le caisson est sensiblement de forme d'un parallélépipède rectangle et comprend six faces, dont au moins une face ouverte, dit face d'ouverture, et une face de fond correspondant au fond du caisson. Le caisson comporte en outre : - au moins une caisse de stockage (20) de plusieurs bouteilles maintenant les bouteilles les unes par rapport aux autres et positionnée à l'intérieur du caisson, - un dispositif de manutention du caisson prévu pour faciliter la pose sur le fond marin et la remontée du caisson à la surface, - le caisson a un rapport entre la hauteur et la longueur compris entre 0,2 et 0,8.
Patent FR-3045602-A1 (FR)
Title: Derives de para-phenylediamine ortho-dialcoxyle particuliers, composition comprenant au moins un de ces derives, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C217/44
Filed: 2015-12-21
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux dérivés de paraphénylènediamine ortho-dialcoxylé particuliers. La présente invention concerne en outre l'utilisation de ces dérivés pour la coloration des fibres kératiniques, et en particulier des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux. La présente invention a également pour objet une composition comprenant de tels dérivés de para-phénylèdiamine, ainsi qu'un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en oeuvre cette composition.
Patent FR-3046303-A1 (FR)
Title: Dispositif collecteur de courant, pour ecran de cable, notamment de cable hta
Inventor: CARPENTIER LUDOVIC
IPC: H02G15/10
Filed: 2015-12-23
Abstract: Dispositif collecteur de courant pour câble comportant un écran électrique entourant un conducteur central, ledit écran électrique étant disposé sous la gaine de protection extérieure dudit câble. le dispositif comporte un élément conducteur (21), avec une première section tubulaire (23) de forme sensiblement cylindrique formant un manchon conducteur configuré pour être inséré sur le câble au contact de l'écran solidaire d'une seconde section tubulaire (24) sensiblement cylindrique, d'un diamètre supérieur, ainsi qu'un élément isolant (22), de forme cylindrique, configuré pour venir s'insérer au moins partiellement dans la seconde section tubulaire (24). La paroi de la seconde section tubulaire (24) comporte au moins une ouverture (26) s'étendant sur la paroi de la section intermédiaire (25), configurée de façon à permettre l'insertion d'un conducteur (15) de diamètre donné au travers de la paroi de l'élément conducteur (21) et à assurer, après insertion, son maintien en place dans l'ouverture (26) et sa connexion électrique permanente avec le premier élément (21).
Patent FR-3049902-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'un symbole matriciel code avec ecart de luminosite particulier
Inventor: DESVIGNES JEAN CLAUDE
IPC: B60C13/00
Filed: 2016-04-08
Abstract: Pneumatique en matériau caoutchoutique dont au moins un des flancs (2) comporte un symbole matriciel codé (3) venu de matière avec le flanc, ledit symbole matriciel codé comprenant des parties sombres (5) et des parties claires (4), les parties claires (4) ayant une première luminosité (L*1) supérieure à une seconde luminosité (L*2) des parties sombres (5) d'au moins 5 points.
Patent FR-3054708-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison d'objets et dispositif associe
Inventor: PACULL RENAUD
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison d'une pluralité d'objets, notamment compris dans un rayonnage, comprenant les étapes consistant à : a) capturer une image globale de la pluralité d'objets, b) détecter, dans ladite image capturée à l'étape a), au moins deux objets à comparer, c) reconnaître chaque objet détecté à l'étape b) parmi une liste prédéterminée d'objets, d) comparer les objets reconnus à l'étape c) entre eux en fonction d'au moins un critère déterminé.
Patent FR-3046679-A1 (FR)
Title: Circuit de detection de rayons x pour capteur radiologique dentaire
Inventor: CHARRAT CHRISTINE
IPC: G01T1/17
Filed: 2016-01-12
Abstract: Circuit de détection (300) de rayons X comprenant un ensemble (301) de photodiodes relié à une masse (GD), un circuit d'amplification (302) et une capacité (C2), le circuit d'amplification (302) comprenant un amplificateur (AMP) et une source de tension (GEN) et étant connecté, sur une première entrée, à la sortie de l'ensemble (301) de photodiodes, la capacité (C2) étant connectée entre la masse (GD) et une seconde entrée de l'amplificateur (AMP), le circuit de détection (300) étant caractérisé en ce que le circuit d'amplification (302) est configuré pour réaliser successivement les étapes de: • Charger la capacité (C2) avec une tension de référence (Vref) générée par la source de tension (GEN), • Isoler la seconde entrée de l'amplificateur (AMP) de la source de tension (GEN), • Intégrer le courant généré par l'ensemble (301) de photodiodes.
Patent FR-3046774-A1 (FR)
Title: Piece de renfort d'une traverse inferieure de baie
Inventor: RAUCAZ VINCENT
IPC: B62D21/02
Filed: 2016-01-19
Abstract: Une pièce (5) de renfort d'une traverse inférieure de baie fixée sur un tablier de véhicule automobile, la pièce de renfort présentant en section un profil en forme de U, cette pièce de renfort étant munie d'une paroi de fond et de deux parois latérales définissant ensemble une cavité, dans laquelle les parois latérales sont toutes deux fixées à une face inférieure de la traverse inférieure de baie, la cavité (11) étant en regard de la face inférieure, la pièce de renfort étant en outre fixée au tablier.
Patent FR-3048800-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'images
Inventor: SOULIE EMMANUEL
IPC: G06T11/00
Filed: 2016-03-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (10) de traitement d'images à l'aide d'un premier capteur d'images couvrant le domaine visible et d'un second capteur couvrant le domaine infra-rouge. Selon l'invention, le procédé consiste à : a) acquérir (12) une première image I1 de ladite zone d'espace donnée à l'aide du premier capteur d'images, b) acquérir (14) une seconde image I2 de ladite zone d'espace donnée à l'aide du second capteur d'images, c) réaliser une décomposition de la première image I1 de manière à obtenir au moins une image de luminance I1L, d) à obtenir une image If résultant de la fusion numérique (22) de l'image de luminance I1L et de la seconde image I2, e) à ajouter une information de couleur à l'image de fusion If ou lors de l'étape d) de fusion.
Patent FR-3049400-A1 (FR)
Title: Raccord etanche pour appareillage electrique isole au gaz, comprenant un joint annulaire large
Inventor: GIANNINI PIERRE
IPC: H02B13/045
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique isolé au gaz. L'appareillage comprend une première enveloppe, une deuxième enveloppe et un raccord (4) pour raccorder de manière étanche la première enveloppe à la deuxième enveloppe. Le raccord (4) comprend un joint d'étanchéité annulaire (6) entouré par un collier (10). Le joint annulaire (6) s'étend de façon monobloc selon une direction longitudinale (X-X) de l'appareillage entre une première zone de contact (66) avec une bride de la première enveloppe et une deuxième zone de contact (68) avec une bride de la deuxième enveloppe.
Patent FR-3049569-A1 (FR)
Title: Voile aile souple pour vehicule a propulsion velique
Inventor: FOLLENFANT DAVID
IPC: B63H9/06
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention a notamment pour objet un ensemble pour gréement de voile aile souple pour véhicule à propulsion vélique comprenant, - une voile souple (105) ayant une partie avant à double-parois (105-1) et une partie arrière à simple paroi (105-2) ; - un mât (110) disposé entre les parois de la partie avant de la voile et tendant la voile vers le haut ; - au moins une latte courbe rigide (140) entourant le mât, libre et mobile par rapport au mât selon un axe perpendiculaire à l'axe longitudinal de la latte courbe, et maintenant les parois de la partie avant de la voile pour lui conférer un profil prédéterminé ; et - une bôme rigide (115) retenant l'extrémité inférieure arrière de la partie arrière de la voile, l'avant de la partie avant de la voile et la bôme étant retenus vers le bas par des éléments de liaison.