baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2903439-A1 (FR)
Title: Mesh grating for e.g. building, has belt strap welded onto central part and including projection extending between outer edge and half-width of base and arranged perpendicular to base, when strap is viewed in cross section
Inventor: BERNARDEAU FRANCOIS
IPC: E04F13/26
Filed: 2006-07-04
Abstract: The grating (1) has a belt strap (3) welded onto a central part (2) and comprising a projection (5) arranged perpendicular to a base (4), when the strap is viewed in a cross section. The projection is in a T-shaped cross section at its free-end part and extends between an outer edge (6) of the base and a half-width of the base, along the entire length of the strap. Joints (8, 11) are adhered or molded to the projection. An independent claim is also included for a method for mounting a grating.
Patent FR-2903425-A1 (FR)
Title: Lance,son procede de fabrication,dispositif d'insertion de fils de trame comprenant une telle lance et metier a tisser comprenant un tel dispositif
Inventor: BURKERT MARTIN
IPC: D03D47/12
Filed: 2006-07-07
Abstract: Cette lance (11) comprend une partie flexible (112) et une griffe (111) d'accrochage d'un fil de chaîne, fixée sur une extrémité (1121) de la partie flexible. Cette extrémité (1121) comporte une fente longitudinale (1122) dans laquelle est immobilisé un renfort (113), ce renfort étant pourvu d'au moins un logement (1131, 1132) de réception d'une patte (1111, 1112) de montage de la griffe (111). La lance comprend des moyens (115, 116) d'immobilisation de la ou chaque patte (1111, 1112) de la griffe (111) dans le logement correspondant (1131, 1132).Pour fabriquer la lance (11), on immobilise le renfort (113) dans la fente (1122) puis on insère la ou les pattes (1111, 1112) dans les logements (1131, 1132). Enfin, on immobilise les pattes par un effort de pincement exercé grâce à des moyens adaptés (115, 116).
Patent FR-2903835-A1 (FR)
Title: Retablissement d'appel dans un serveur d'appel d'installation de telecommunications privee
Inventor: MERCURIALI JEAN PIERRE
IPC: H04L29/00
Filed: 2006-07-13
Abstract: Pour rétablir rapidement un appel préétabli entre des premier et deuxième terminaux (T1, T2) rattachés respectivement à des premier et deuxième serveurs d'appel (SAS1, SAP2), une première chaîne d'appel (MG1, MCA1) est créée en association au premier terminal et à un premier contexte de l'appel prémémorisé dans le premier serveur. Une demande de rétablissement d'appel incluant une référence de deuxième chaîne d'appel extraite du premier contexte est transmise depuis le premier vers le deuxième serveur. Dans le deuxième serveur, une deuxième chaîne d'appel (MG2, MCA2) est recherchée en fonction de la référence incluse dans la demande. Si la deuxième chaîne est trouvée en association au deuxième terminal, un rétablissement de l'appel entre les premier et deuxième terminaux à travers un chemin entre les première et deuxième chaînes d'appel est confirmé par le deuxième serveur au premier serveur.
Patent FR-2909082-A1 (FR)
Title: Stiff leg for foldable depot crane, has ballasting jib that is independent and demountable in design, and ballast arm coupled with hydraulic jack having energy supply, which is realized by hydro-electric power station
Inventor: SAINT GERAND JEAN-CLAUDE
IPC: B66C23/74
Filed: 2006-11-28
Abstract: The stiff leg has a ballast jib (15) provided for handling ballast blocks (14), which are fixed with a telescopic and foldable mast (4) or a mast interior element (5) near the base of the telescopic mast. The jib includes a ballast arm (16) articulated around a vertical axis on the mast, and a tie (17) connected with the mast at an interior end of another ballast arm (22). The ballasting jib is independent and demountable in design, and the ballast arm is coupled with a hydraulic jack (31) having an energy supply (36), which is realized by a hydro-electric power station.
Patent FR-2896989-A1 (FR)
Title: Compositions contenant un filtre uv-a du type derive de dibenzoylmethane et un derive de s-triazine ; procede de photostabilisation
Inventor: RICHARD HERVE
IPC: A61K8/49
Filed: 2006-02-03
Abstract: La présente invention est relative à une composition en particulier une composition cosmétique à usage topique contenant l'association d'un filtre UV-A du type dérivé du dibenzoylméthane et d'une s-triazine possédant deux groupes para-aminobenzalmalonate encombrés et un groupe para-aminobenzoate de formule (I) particulière.Elle concerne également un procédé de photostabilisation vis-à-vis du rayonnement UV d'au moins un filtre UV-A du type dérivé du dibenzoylméthane par au moins une s-triazine possédant deux groupes para-aminobenzalmalonate encombrés et un groupe para-aminobenzoate de formule (I) particulière.La présente invention est relative également à l'utilisation dudit composé s-triazine de dans une composition comprenant dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un filtre UV-A du type dérivé du dibenzoylméthane dans le but de d'améliorer l'efficacité de ladite composition vis-à-vis des rayons UV-A.
Patent FR-2903199-A1 (FR)
Title: Systeme optique pour projecteur et projecteur correspondant
Inventor: THOLLOT JULIEN
IPC: G02B30/25
Filed: 2006-06-30
Abstract: L'invention concerne un système optique (3) pour projecteur comprenant:- au moins un premier séparateur de polarisation (321) d'un faisceau d'illumination source en un premier faisceau d'illumination polarisé rectilignement suivant une première direction (326) et un second faisceau d'illumination polarisé perpendiculairement à la première direction (327) ;- au moins une roue colorée (307) coupant les faisceaux d'illuminations polarisés en deux zones distinctes et produisant un premier faisceau coloré polarisé rectilignement suivant la première direction et un second faisceau coloré polarisé perpendiculairement ; et- deux imageurs (309) éclairés respectivement par les premier et second faisceaux colorés polarisé.
Patent FR-2907370-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le marquage a chaud d'objets translucides ou transparents
Inventor: BATHELET GUILLAUME
IPC: B41M5/24
Filed: 2006-10-18
Abstract: Installation pour marquer, en sortie d'une machine de formage (3), des objets transparents ou translucides défilant en translation successivement devant un poste de marquage (7) comportant :- un appareil (9) de production d'un faisceau laser (11) pour assurer un marquage des objets,- des moyens (13) de détermination de la position de chacun des objets selon au moins une direction transversale à la direction de défilement (D) des objets, ces moyens (13) étant placés en amont du poste de marquage par rapport au sens de défilement,- des moyens de déplacement du plan de focalisation du faisceau laser par rapport à la direction de déplacement (D),- des moyens (21) de pilotage des moyens de déplacement, reliés aux moyens de détermination (13), et permettant d'adapter, en fonction de la position de chaque objet à marquer, le plan de focalisation du faisceau laser pour optimiser leur marquage.
Patent FR-2913162-A1 (FR)
Title: Procede de verification d'un code identifiant un porteur, carte a puce et terminal respectivement prevus pour la mise en oeuvre dudit procede.
Inventor: HEURTAUX FREDERIC
IPC: G06Q20/00
Filed: 2007-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de vérification d'un code identifiant un porteur, dans le cadre d'une procédure d'authentification du porteur, le porteur disposant d'un terminal utilisateur contenant une carte bancaire, la carte bancaire communiquant avec un terminal de paiement disposant d'un afficheur.Selon l'invention, ledit procédé est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- une étape de génération d'une matrice de transposition de l'alphabet dont est issu le code ;- une étape d'affichage par le terminal de paiement de la matrice de transposition générée ;- une étape de saisie sur le terminal utilisateur du code transposé correspondant au code identifiant le porteur transposé conformément à la matrice affichée ;une étape de confrontation du code transposé et du code original stocké dans le système.La présente invention concerne également une carte à puce et un terminal respectivement prévus pour la mise en oeuvre dudit procédé.
Patent FR-2913872-A1 (FR)
Inventor: CUILLERY PASCAL
IPC: A47J45/06
Filed: 2007-03-21
Abstract: The device has a stud (5) with a front end (14) fixed to a cap (6) of a culinary item (2), and a rear end (15) provided with an opening. A base (8) surrounds the stud and projections (31, 32) of the handle, and longitudinally connects a handle (3) to the cap when the device is assembled. The handle (3) has an end (30) comprising an upper edge presenting a surface (50). A distance between the surface of the upper edge of the handle and the cap of the culinary item is in the range between 0.5 and 6 mm. Length of a lower surface (25) of the base is greater than 5mm.
Patent FR-2914739-A1 (FR)
Title: Solid body's position and speed estimating device for use in e.g. building, has electronic card using data of magnetometers to estimate body speed, by using specific equation comprising parameters such as magnetic field and Hessian matrix
Inventor: VISSIERE DAVID JEAN
IPC: G01C19/00
Filed: 2007-04-03
Abstract: The device has magnetometers spatially distributed in a zone of a place where a magnetic field is disturbed, and integrated to inertial measurement units. An electronic calculating and acquisition card uses data of the magnetometers to estimate a speed that is not directly measured, of a solid body, by using a specific equation. The equation comprises parameters such as magnetic field, instantaneous angular rotation speed, passage matrix of landmark related to the body, and Hessian matrix constituted of field gradients whose measurement is obtained directly by the magnetometers. An independent claim is also included for a method of estimating a position of a solid body.
Patent FR-2918112-A1 (FR)
Title: Thermal controlling system for internal combustion engine of vehicle, has generator generating current, accumulator storing generated current, heating device reheating oil, and control unit providing current from accumulator to device
Inventor: LIGIER JEAN LOUIS
IPC: F01M5/00
Filed: 2007-06-29
Abstract: The system (1) has an exhaust manifold (4) for evacuating combustion gas, and a lubrication system circulating oil in an engine (2). A generator (10) has a seebeck effect, and generates electric current, where a hot source of the generator is the exhaust manifold. An electric accumulator (11) stores the generated current, and a heating device (13) reheats the oil. A control unit (12) provides the current from the accumulator to the heating device. The manifold has a particle filter (40) in the upstream of the generator.
Patent FR-2924756-A1 (FR)
Inventor: ARCHER PASCAL
IPC: F01N3/02
Filed: 2007-12-05
Abstract: In a motor vehicle having exhaust-gas recirculation, fluid of an air-conditioning circuit is used to cool coolant of a dedicated hydraulic circuit, which in turn cools recirculated exhaust gases in a two-stage heat exchanger, thus increasing engine gain by replenishing to reduce NOx emissions. A method differentiates control strategies for the circuits, as a function of vehicle driving conditions, continuous modes and transient braking and acceleration modes, to compensate for consumption of the compressor of the air-conditioning circuit. The circuits include a heat exchanger for heat exchange between the air-conditioning fluid and coolant, a bypass, capable of accumulating and releasing cold energy, and, optionally, a line condensing water vapour of the exhaust gases and reinjecting the condensed water to the intake.
Patent FR-2925294-A1 (FR)
Title: Aged or handicapped person lifting assistance device for use in home, has seat assembly mounted on side of medical bed, and mobile part passing from position at ground surface with bend in lower position to top position
Inventor: PLANTIN BRUNO
IPC: A61G7/10
Filed: 2007-12-21
Abstract: The device has a seat assembly mounted on a side of a medical bed (1), where the assembly is motorized or has a motorized hoist to mount and descend. A mobile part (8) has a base and a frame (4), and passes from a position at a ground surface (14) with a bed in lower position (13) to a top position (13a) with motorization of the bed. The seat assembly has hooks (2) fixed on a vertical part (4) constituting a backrest for the seat.
Patent FR-2915158-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance aux manoeuvres en cote pour un vehicule.
Inventor: MALLET MICKAEL
IPC: B60T7/12
Filed: 2007-04-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assistance d'un usager pour les manoeuvres en côte de son véhicule comprenant un système de freinage et une commande électronique de freinage, équipé d'au moins un capteur de pression maître-cylindre, et dont la pression sur chaque étrier du véhicule peut être contrôlée, le procédé comprenant les étapes consistant à :(a) estimer le couple transmis par l'embrayage,(b) enregistrer une information correspondant à la valeur de la pression maître-cylindre résultant de l'actionnement par un usager de la pédale de frein,(c) mettre à jour l'information enregistrée correspondant à la valeur de la pression maître-cylindre, lorsque l'usager ré-actionne la pédale de frein en appuyant davantage dessus ou en la relâchant partiellement,caractérisé en ce que lorsque l'usager relâche complètement la pédale de frein, le système de freinage maintient, pendant une durée déterminée, la pression sur les étriers en fonction d'une consigne de pression égale à la valeur de la dernière information enregistrée.
Patent FR-2918988-A1 (FR)
Title: Extrait polysaccharidique de lentinus et compositions pharmaceutiques, cosmetiques ou nutraceutiques comprenant un tel extrait.
Inventor: ALES PATRICK
IPC: A23L1/28
Filed: 2007-07-20
Abstract: La présente invention concerne un extrait polysaccharidique issu de champignon du genre Lentinus ainsi que le procédé de préparation d'un tel extrait. Cet extrait riche en polysaccharides est utilisable en tant que préparation nutraceutique, cosmétique ou pharmaceutique.
Patent FR-2923128-A1 (FR)
Title: General packet radio service personalization profile managing system for mobile telephone, has server for updating profiles, where sending of profiles is repeated with periodicity depending on frequency of arrival of new phones in network
Inventor: HENRY LABORDERE ARNAUD
Filed: 2007-10-25
Abstract: The system has a server for updating profiles (P1, P2). A file with the profile (P1) is sent to non-confirmed mobile phones. The traffic of the mobile phones is analyzed to obtain a type allocation code number (TAC) of confirmed phones and inform a database (BD-IMEI) and a mobile model base (BD-mod). The file with another profile (P2) is sent to other non-confirmed phones. The sending of the files for the non-confirmed phones is repeated after new sending. The sending of the profiles is repeated with periodicity depending on frequency of arrival of new mobile phones in a network.
Patent FR-2925910-A1 (FR)
Title: Film aux proprietes barriere a l'eau, aux graisses, au gaz et a la vapeur d'eau
Inventor: STINGA NICOLETA CAMELIA
IPC: B32B27/10
Filed: 2007-12-26
Abstract: Film ayant des propriétés barrières à l'eau, aux graisses, aux gaz et à la vapeur d'eau comprenant un film de PVA greffé en surface avec un acide gras.
Patent FR-2911244-A1 (FR)
Title: Appareil chaffant electrothermique fait de materiau polymere electriquement isolant et thermiquement conducteur
Inventor: BRITTINGHAM DAVID LOUIS
IPC: H05B3/36
Filed: 2007-12-28
Abstract: Des films thermiquement conducteurs, des matériaux composites incluant les films, et des appareils chauffants électrothermiques incluant les films sont décrits. Les films incluent un polymère et une concentration suffisante de nitrure de bore hexagonal pour procurer des propriétés de transfert de chaleur appropriées, et ont une conductivité thermique, une résistance au détachement et une résistance au cisaillement élevées. Les films peuvent inclure des polymères thermodurcissables, des polymères thermoplastiques, ou des mélanges de ceux-ci, et peuvent aussi inclure des matériaux électriquement conducteurs, des matériaux renforçants tels qu'une fibre de verre, une fibre de carbone, un treillis métallique et similaires, et des charges thermiquement conductrices, telles que l'oxyde d'aluminium, le nitrure d'aluminium et similaires. Les films peuvent être inclus dans les matériaux composites. Les films peuvent être utilisés en tant que partie d'une structure stratifiée, et utilisés dans pratiquement toute application, par exemple divers emplacements dans un aéronef, où un chauffage est souhaitable, notamment les peaux de nacelle, les ailes d'avion, les panneaux de plancher chauffés et similaires. Les appareils chauffants électrothermiques procurent une chaleur plus uniforme, et un chauffage plus rapide, que les appareils chauffants résistifs actuels formés de feuilles métalliques collées à un film adhésif.
Patent FR-2929838-A1 (FR)
Title: Anneau gastrique avec pont membraneux
Inventor: RICOL JEAN PAUL
IPC: A61F2/00
Filed: 2008-04-14
Abstract: L'invention concerne un anneau chirurgical implantable (1) destiné à être fermé sur lui-même autour d'un axe moyen d'extension afin de pouvoir modifier la section de passage d'un organe biologique, ledit anneau étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins une première et une seconde poche de serrage (10, 11) qui sont étagées le long de l'axe moyen d'extension, qui sont conçues pour être remplies par un fluide de remplissage et qui présentent respectivement une première portion de crête (12) et une seconde portion de crête (13), et en ce que lesdites première et seconde portions de crête (12, 13) sont séparées par une zone de séparation (14) qui comprend un moyen de retenue (20) disposé en retrait desdites première et seconde portions de crête (12, 13) afin de limiter la profondeur (P) à laquelle l'organe biologique enserré est susceptible de pénétrer entre ces dernières.Anneaux de gastroplastie.
Patent FR-2938511-A1 (FR)
Title: Conteneur destine a recevoir une pile de disques de freins, specialement des disques de freins d'aeronef
Inventor: FIORE MICHEL
IPC: B65D21/02
Filed: 2008-11-20
Abstract: L'invention est relative à un conteneur destiné à recevoir différents types de puits de chaleur, le conteneur comportant une base (1) qui porte un support central (2) adapté à recevoir indifféremment l'un ou l'autre des puits de chaleur, caractérisé en ce que le support comporte au moins plusieurs sièges (30,40,50) respectifs étagés pour recevoir chacun l'un des puits de chaleur, chaque siège étant adapté à coopérer avec au moins une portion de surface annulaire du puits de chaleur correspondant
Patent FR-2937391-A1 (FR)
Title: Hydraulically controlled braking device for motor vehicle, has actuator with cavity whose capsule contains fluid to absorb heat obtained from braking, during changing of fluid state, and cools actuator in case of overheating of actuator
Inventor: BAILLEUX FRANCOIS
IPC: F16D65/18
Filed: 2008-10-17
Abstract: The device (1) has a disk brake pad (6) provided in friction contact with a brake disk (7) by an actuator i.e. hollow piston (4), having an internal cavity (43). The actuator is controlled by pressurized hydraulic fluid and cooled by a cooling unit in the cavity. The cavity has a hermetically closed flexible removable capsule (9) that is formed of an extensible flexible pocket and contains fluid (91) whose state is changed at preset temperature. The fluid absorbs heat obtained from braking, during changing of fluid state. The capsule cools the actuator in case of overheating of the actuator.
Patent FR-2938584-A1 (FR)
Title: Hinge i.e. door hinge, for articulation of door leaf, has lower bushing connected to frame, and connection pin whose connection unit is adjusted in position transversely to pivot axis and connects lower pin and upper pin
Inventor: TORDO LOUIS
IPC: E05D7/00
Filed: 2008-11-17
Abstract: The hinge has a lower bushing (10) connected to a frame, and a connection pin that connects the lower bushing and an upper bushing (40). The connection pin has a lower pin (20) received by the lower bushing and an upper pin (30) co-operating with the upper bushing. The connection pin has a connection unit adjusted in a position transversely to a pivot axis. The connection unit connects the lower pin and the upper pin, where the connection unit has connection parts in a form of a finger formed on one of the pins.
Patent FR-2938761-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of polypeptide of amino acid sequence encoded by nucleic acid sequence, nucleic acid sequence encoding for polypeptide or agent modulating e.g. the activity of polypeptide as agent to prevent and/or treat signs of skin dryness
Inventor: BERNARD DOMINIQUE
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-11-21
Abstract: Cosmetic use of at least one polypeptide of amino acid sequence encoded by a nucleic acid sequence represented entirely or partly by a sequence of SEQ ID NO: 1 (comprising a fully defined 570 base pairs given in the specification) or its analogue or its fragment, at least one nucleic acid sequence encoding for a polypeptide or at least one agent modulating the activity, stability or expression of polypeptide as an agent for preventing and/or treating the signs of skin dryness, is claimed. An independent claim is included for characterizing a state of epithelium dryness, comprising: determining a content of a polypeptide or a nucleic acid sequence encoding the polypeptide in a sample of the epithelium; and comparing the content at a reference value. ACTIVITY : Dermatological; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2938169-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de decoration florale comportant une reserve d'eau et l'element de maintien ou de presentation qui lui est adjoint
Inventor: MAITRE VERONIQUE
IPC: A47G7/00
Filed: 2009-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte aux nécessités de la vie et plus particulièrement au domaine de la décoration florale. Elle a spécifiquement pour objet un dispositif de présentation et de maintien pour pots de fleurs caractérisé en ce qu'il comporte un habillage de pots de fleurs à la forme du pot de fleur dans lequel ce dernier vient s'emboiter, en ce que celui-ci est pourvu à sa base d'un orifice taraudé commun au pot de fleur et à l'habillage du pot de fleur sur lequel vient coopérer un bouchon fileté renfermant une réserve d'eau. Utilisation des pots de fleurs sur un présentoir rigide pour une décoration florale.
Patent FR-2942812-A1 (FR)
Title: Device for use in vehicle for automatically collecting and depositing motorway or road traffic cones, has conveyor belt displacing casings to top of stripper system for permitting passage of cones through top during collection using fork
Inventor: SOULAGE RAYMOND
IPC: E01F9/70
Filed: 2009-03-04
Abstract: The device has casings for storing vertically stacked traffic cones (1) and connected to each other by a chain. The casings move on an oblong shaped conveyor belt by a motor to form a store in which the cones are lifted from a path and transferred by handling arms, where the handling arms are introduced one by one and imprisoned by a stripper system (8). The conveyor belt displaces the casings to a top of the stripper system for permitting passage of the cones through the top during collection using a skeleton fork (3) of the stripper system.