baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085241-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance de securite et noeud pour un tel systeme
Inventor: HEDERSTIERNA CHRISTER FREDRIK
IPC: H04B17/318
Filed: 2018-08-24
Abstract: Un système de surveillance de sécurité comporte une unité centrale (110) présentant un émetteur-récepteur RF, un contrôleur (250), plusieurs nœuds présentant un module de radiocommunication communiquant avec l'unité centrale (110), un contrôleur (350) relié au module de radiocommunication. Le module de radiocommunication présente un premier sous-ensemble recevant un signal radio et détectant un niveau de RSSI, et un deuxième sous-ensemble démodulant le signal radio reçu. Le nœud met en œuvre le module de radiocommunication dans un état de surveillance (710) pour détecter un niveau de RSSI et si le niveau de RSSI est supérieur au seuil de RSSI, fait passer le module de radiocommunication à un état de réception (720). Dans l'état de réception (720), le nœud reçoit et démodule un paquet, et si le paquet est un message de réveil (620), le nœud transmet une confirmation de réveil à l'unité centrale (110). L'unité centrale (110) transmet un message d'information.
Patent FR-3085996-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une cartographie de la qualite d'une regeneration d'un filtre a particules
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de génération d'une cartographie (Carto_RG) représentative d'un niveau de qualité d'une régénération d'un filtre à particules (16) de moteur thermique (10) à partir d'informations issues d'une flotte de véhicules automobiles connectés, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de calcul, pour plusieurs véhicules de la flotte, d'un paramètre caractéristique d'une qualité d'une régénération du filtre à particules (16), ledit paramètre étant associé à une zone d'un trajet où s'est produite la régénération, - une étape de traitement, par un système centralisé (21), des paramètres caractéristiques de la qualité de la régénération du filtre à particules (16) pour les véhicules de la flotte, et - une étape de génération d'une cartographie (Carto_RG) représentative d'une moyenne du paramètre caractéristique de la qualité de la régénération du filtre à particules (16).
Patent FR-3088280-A1 (FR)
Title: Construction par segmentation de voies virtuelles sur une chaussee
Inventor: ATTIA RACHID
IPC: B60W40/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: Procédé de détermination de voies virtuelles (VL1, VL2) de circulation sur une chaussée d'une route, à partir d'un historique de données de mouvement d'au moins un premier et un deuxième véhicule évoluant sur ladite chaussée, le procédé comprend les étapes de : - obtention d'une première trajectoire passée (T1) du premier véhicule à partir de l'historique des données de mouvement du premier véhicule ; - obtention d'une deuxième trajectoire passée (T2) du deuxième véhicule à partir de l'historique des données de mouvement du deuxième véhicule ; - calcul d'une pluralité de segments comprenant chacun un ensemble de points de la première et de la deuxième trajectoire, les points dudit ensemble présentant entre eux une mesure de proximité inférieure à un seuil prédéterminé ; - génération d'une voie virtuelle de circulation sur la chaussée à partir d'un regroupement d'au moins certains des segments de ladite pluralité de segments.
Patent FR-3091557-A1 (FR)
Title: Contrôle thermique pour moteur de véhicule
Inventor: POVLOVITSCH SEIXAS MICHEL
IPC: F02D45/00
Filed: 2019-01-09
Abstract: L’invention propose un procédé d’optimisation du contrôle thermique d’un moteur de véhicule, le véhicule comprenant un dispositif de refroidissement du moteur comprenant au moins un actionneur adapté pour faire varier une capacité de refroidissement du moteur par le dispositif de refroidissement, le procédé étant mis en œuvre par un calculateur adapté pour contrôler ledit au moins un actionneur, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend l’entrainement d’un algorithme d’apprentissage par renforcement comprenant la mise en œuvre itérative des étapes suivantes : 1) déterminer au moins une action de commande d’au moins un actionneur (50) par application d’une fonction de commande à un état courant du système thermique comprenant le moteur et le dispositif de refroidissement, et mettre en œuvre ladite action, 2) déterminer un état modifié du système thermique après la mise en œuvre de ladite action, 3) calculer, par la mise en œuvre d’une fonction de récompense thermodynamique du moteur, une valeur de récompense à partir de l’état modifié du système thermique, et de ladite action, 4) mettre à jour une fonction d’estimation de la performance thermique du système à partir de l’état courant du système thermique, l’état modifié du système thermique, l’action et la récompense, et 5) modifier la fonction de commande à partir de la mise à jour de la fonction d’estimation de la performance thermique du système. Figure 2.
Patent FR-3093681-A1 (FR)
Title: Système de support d’un appareil électronique adapté dans une boîte à gants de véhicule
Inventor: MESLIN LIONEL
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-03-13
Abstract: La présente invention vise un système de support d’un appareil électronique destiné à être adapté sur une boîte à gants dans un habitacle de véhicule, comprenant un bras rotatif (3) configuré pour se déployer depuis la boîte à gants, le système comportant par ailleurs au moins une gâche (8A, 8B) présentant une position rentrée, dans laquelle le couvercle (9) est adapté pour fermer la cavité de rangement (7) sans laisser subsister d’espace entre le couvercle (9) et ladite cavité de rangement (7), et une position déployée, dans laquelle des moyens de blocage du couvercle (9) configurés pour s’engager dans ladite au moins une gâche (8A, 8B) de façon à laisser la boîte à gants entrouverte. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3094571-A1 (FR)
Title: Dispositif électronique à photodiode
Inventor: TOURNIER ARNAUD
IPC: H01L31/103
Filed: 2019-03-27
Abstract: Dispositif électronique à photodiode La présente description concerne un dispositif électronique (100) comprenant une photodiode (102), la photodiode comprenant une région (208) reliée à un noeud d'application d'une première tension, la région étant partiellement entourée par au moins un mur semiconducteur (210a, 210b) s'étendant sur au moins la hauteur de la photodiode (102). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3095454-A1 (FR)
Title: Kit pour la réalisation d’un pont
Inventor: FRANCHINI GILLES
IPC: E01D15/12
Filed: 2019-04-29
Abstract: Kit pour la réalisation d’un pont.
    La présente invention concerne un kit pour la réalisation d’un pont (1) formé d’un tablier (2) supporté par au moins une pile (3). Il est caractérisé en ce qu’il comporte au moins un tronçon de profilé (4) destiné à la réalisation de la pile (3) et au moins un élément de caillebotis (5) destiné à la réalisation dudit tablier (2), et en ce que ledit tronçon de profilé (4) et ledit élément de caillebotis (5) comportent des moyens d’assemblage complémentaires.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095744-A1 (FR)
Title: Support de verre à pied par son socle
Inventor: MARQUES JESUS
IPC: A47G23/02
Filed: 2019-05-07
Abstract: Support pour maintenir un verre à pied par son socle. L’invention concerne un support de verre à pied permettant de maintenir tout verre pourvu d’un socle conique et d’assurer sa parfaite stabilité sans aucune possibilité de mouvement ou de vibration, bien qu’il puisse être utilisé à tout moment avec peu d’effort, ainsi que de permettre de le maintenir dans toutes les positions à 360° sans risquer sa chute. Le verre à pied possède un socle conique sur lequel le support va appliquer une force verticale sur trois points de contact et ainsi plaquer la base du socle sur un support, tout en autorisant un mouvement en translation uniquement rendu possible par son glissement volontaire en tirer/pousser. Ce support va permettre la préservation des verres à pieds, quel que soit l’intensité des mouvements imprimé à l’ensemble, et leur stockage dans toutes les positions possibles. Le risque de chute des verres à pieds est rendu impossible, alors qu’aucun effort n’est requis pour les saisir ou les remiser. Le support selon l’invention est particulièrement destiné au parfait maintien des verre à pied dans toutes les positions et en toutes circonstances. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096370-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une pièce polymère en vue de modifier sa rugosité et/ou de la fonctionnaliser
Inventor: DELMAS JÉRÔME
IPC: C08J7/04
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de traitement d’une pièce polymère comprenant une étape de mise en contact de ladite pièce avec des vapeurs de solvant(s) aptes à solubiliser au moins en partie ladite pièce, cette étape de mise en contact étant effectuée sous vide. Application de ce procédé pour modifier la rugosité de la pièce et/ou la fonctionnaliser.
Patent FR-3097001-A1 (FR)
Title: dispositif de verrouillage pour le verrouillage d’un ouvrant et ensemble comprenant un dormant, un ouvrant et un tel dispositif de verrouillage
Inventor: BAGLIONE OLIVIER
IPC: E05C17/02
Filed: 2019-06-04
Abstract: Dispositif (1) de verrouillage, en position ouverte d’un ouvrant monté par rapport à un dormant mobile à pivotement entre une position fermée et une position ouverte, ledit dispositif (1) de verrouillage comprenant une partie (2) couplable à l’ouvrant et une partie (3) couplable au dormant. Les parties (2, 3) sont reliées entre elles par une bielle (4) couplée à l’une (3) des parties (2, 3) par une liaison (6) à pivotement et à l’autre des parties par une liaison à pivotement et à coulissement, le pivot de la liaison (6) à pivotement et à coulissement de la bielle (4) à l’une (2) des parties (2, 3) comprend un doigt (7) monté, sur ladite partie (2), mobile à coulissement à l’intérieur d’un chemin (8) de guidage, ledit chemin (8) de guidage présente au moins deux emplacements (9), disposés à écartement le long du chemin (8) de guidage, à l’intérieur desquels le doigt (7) est immobilisable en déplacement, dit latéral, et le doigt (7) présente, dans chacun des emplacements (9), à l’état immobilisé en déplacement latéral, au moins deux zones de verrouillage en prise avec le chemin (8) de guidage, ces zones de verrouillage étant décalées axialement le long du doigt (7). Figure 1
Patent FR-3098918-A1 (FR)
Title: Microscope a force atomique
Inventor: NIGUÈS ANTOINE
IPC: G01Q60/24
Filed: 2019-07-16
Abstract: La présente invention concerne un microscope à force atomique pour évaluer une surface d'un échantillon, comprenant un porte-échantillon, présentant une première zone adaptée à recevoir l’échantillon monté de manière fixe, une sonde présentant une pointe propre à être positionnée en regard de la surface de l’échantillon, le microscope étant configuré pour permettre un ajustement d’une position de la pointe par rapport à la surface et un support, le porte échantillon présentant au moins une deuxième zone, distincte de la première zone et fixe par rapport au support, le porte-échantillon étant déformable de sorte à autoriser un déplacement relatif de la première zone par rapport à la deuxième zone, et le microscope comprenant un détecteur propre à détecter un déplacement de la première zone par rapport à la deuxième zone.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099196-A1 (FR)
Title: Ferrure de verrouillage à moyens de rappel élastique en position verrouillée.
Inventor: BODLENNER ERIC
IPC: E05B63/00
Filed: 2019-07-23
Abstract: L’invention concerne une ferrure de verrouillage de type serrure, crémone, crémone-serrure, comportant un boîtier principal 6 logeant un mécanisme de verrouillage coopérant avec un organe de manœuvre 7 pour repousser au moins un organe de verrouillage 9 depuis une position verrouillée 9A dans au moins une position déverrouillée 9B contre l’action de moyens de rappel élastique en position de verrouillage 11, ladite ferrure de verrouillage 1 comportant encore des moyens de blocage 15 pour retenir directement ou indirectement ledit organe de verrouillage 9 en position déverrouillée 9B, contre l’action desdits moyens de rappel élastique 11 au travers d’un premier organe de blocage 16, ces dits moyens de blocage 15 comportant encore un palpeur de commande 24 pour repousser ledit premier organe de blocage 16 en position inactive de retrait 18, . Selon l’invention, ces moyens de blocage 15 comprennent un second organe de blocage 30 apte à être repoussé depuis une positon inactive d’attente 31 dans une position active de blocage 32 pour retenir directement ou indirectement ledit organe de verrouillage 9 en position déverrouillée contre l’action desdits moyens de rappel élastique 11, le palpeur de commande 24 étend mobile au moins en translation depuis une position saillante d’attente 25 dans une direction de recul pour repousser le premier organe de blocage 16 en position inactive de retrait 18 et amener le second organe de blocage 30 en position active de blocage 32. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099307-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un boîtier d’un bloc multi-appareillage dans une ouverture d’une paroi de réception et bloc multi-appareillage comprenant un boîtier muni à chaque extrémité d’un tel dispositif de montage
Inventor: Coutant Régis
IPC: H01R9/24
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (10) d’un bloc multi-appareillage, comprenant :a) un embout (100) en forme de U à rapporter sur une extrémité d’un boîtier, comportant deux flancs latéraux (110) et un flanc d'extrémité (120), chaque flanc latéral présentant un bord longitudinal supérieur (111A) portant une patte (112) s'étendant en direction de l'autre flanc latéral, et un bord transversal arrière (111D) dont une partie (111E) se raccorde à une partie (121E) d’un bord transversal (121D) dudit flanc d'extrémité de sorte qu'une fenêtre (122) est formée entre ledit bord transversal arrière dudit flanc latéral et ledit bord transversal dudit flanc d'extrémité;b) deux lames de verrouillage (200) placées le long desdites faces internes (110B) desdits flancs latéraux, chaque lame de verrouillage étant adaptée à glisser le long dudit flanc latéral, depuis une position rétractée vers une position d'extension, au travers de ladite fenêtre, sous l'action d’un ressort de compression,c) deux éléments de retenu (252) liés aux lames de verrouillage, chaque élément de retenue, d’une part, comprenant une dent (253) adaptée à s’accrocher sur un bord de ladite patte du flanc latéral pour retenir ladite lame de verrouillage en position rétractée avec le ressort de compression à l’état compressé et, d’autre part, étant déformable élastiquement sous une action de pression pour libérer ladite dent de son accrochage sur le bord de ladite patte et ainsi autoriser la détente élastique du ressort de compression entraînant ladite lame de verrouillage vers sa position d’extension. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3099460-A1 (FR)
Title: Assemblage d’une paroi aérodynamique d’aéronef et d’un générateur de tourbillons comprenant au moins une plaque intercalaire
Inventor: KASSIM SYLVAIN
IPC: B64C21/00
Filed: 2019-08-01
Abstract: Assemblage d’une paroi aérodynamique d’aéronef et d’un générateur de tourbillons comprenant au moins une plaque intercalaire L'invention a pour objet un assemblage d’une paroi aérodynamique (32) d’un aéronef et d’un générateur de tourbillons (30) comprenant au moins une plaque intercalaire (50) comportant une première face (50.1) présentant une géométrie identique à celle de la face externe (32.1) de la paroi aérodynamique (32) et une deuxième face (50.2) présentant une géométrie identique à celle de la face de contact (38.1) de l’embase (38) du générateur de tourbillons (30). L’invention a également pour objet un procédé de fabrication d’une plaque intercalaire (50) ainsi qu’un aéronef comportant un assemblage d’une paroi aérodynamique (32) et d’un générateur de tourbillons (30) comprenant au moins une plaque intercalaire (50). Figure 9
Patent FR-3100147-A1 (FR)
Title: Procede de relaxation des contraintes par rotation
Inventor: BREITTMAYER ELLIOTT ARCHIBALD
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-09-04
Abstract: Un aspect de l’invention concerne un procédé de relaxation des contraintes résiduelles dans une pièce (10) présentant une étape d’augmentation de la vitesse de rotation comportant : une première sous-étape de mesure, à un premier instant donné (t A ), d’une valeur (v A 2 ) représentative de la vitesse de rotation et d’une valeur (Gr A ) représentative du grossissement radial ; une deuxième sous-étape de mesure, à un deuxième instant donné (t B ) postérieur au premier l’instant (t A ), d’une valeur (v B 2 ) représentative de la vitesse de rotation et d’une valeur (Gr B ) représentative du grossissement radial ; une troisième sous-étape consistant à déterminer un coefficient directeur (pente) d’une première fonction affine (D) à partir des valeurs précédentes ; une quatrième sous-étape consistant à déterminer une valeur de grossissement radial cible (G r cible) en fonction d’une valeur représentative de la vitesse de rotation, sous la forme d’une deuxième fonction affine (D’) ayant pour origine la valeur d’un grossissement résiduel final souhaité (∆) et pour coefficient directeur ledit coefficient directeur (pente) de ladite première fonction affine (D) ; une cinquième sous-étape (125) d’arrêt de l’augmentation de la vitesse de rotation de laite pièce (10) dès lors que le grossissement réel de ladite pièce (10) en rotation correspond à ladite valeur de grossissement radial relatif cible (G r cible) déterminée lors de la sous-étape précédente (123). Figure de l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3101525-A1 (FR)
Title: Mallette porte-documents comprenant au moins un rabat rigide interne
Inventor: LIMOUSIN DAMIEN
IPC: A45C3/02
Filed: 2019-10-03
Abstract: Mallette porte-documents comprenant au moins un rabat rigide interne L’invention concerne une mallette (1) porte-documents comprenant un couvercle (10) présentant un panneau principal (100), la mallette (1) comprenant :- un premier rabat (21) rigide interne monté pivotant par rapport au panneau principal (100), mobile entre une position rabattue sur le panneau principal (100) et une position déployée ;- un premier loquet (31) mobile entre une position de maintien du premier rabat (21) en position rabattue et une position de libération dans laquelle le premier rabat (21) est libre de pivoter ;- des premiers moyens de rappel élastique (41) du premier rabat (21) en position déployée. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101744-A1 (FR)
Title: Procédé de signalisation d’une substitution à un terminal, procédé de substitution par un terminal, produits programme d'ordinateur, système et terminal correspondants
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/61
Filed: 2019-10-04
Abstract: Procédé de signalisation d’une substitution à un terminal, procédé de substitution par un terminal, produits programme d'ordinateur, système et terminal correspondants L'invention concerne un procédé de signalisation, à un terminal, de la substitution d’un contenu diffusé via un réseau de diffusion auquel est connecté le terminal par un contenu de substitution. Un tel procédé comprend :- une obtention (E300) d’un paquet d’informations de substitution comprenant une information temporelle indicative d’un instant d’exécution par le terminal d’une action pour la substitution du contenu diffusé par le contenu de substitution. L’information temporelle correspond à une date de restitution d’une image du contenu diffusé en référence à une horloge de référence embarquée dans le contenu diffusé ;- une génération (E320) d’un message de notification d’événement comprenant l’information temporelle ; et- une insertion (E330), dans un flux de données véhiculant le contenu diffusé au sein du réseau de diffusion, du message de notification d’événement. FIGURE D’ABRÉGÉ : Fig. 3
Patent FR-3105388-A1 (FR)
Title: Dispositif mélangeur favorisant une distribution homogène d’un mélange diphasique et échangeur de chaleur comprenant un tel dispositif
Inventor: ANDRICH MARINE
IPC: F28F13/06
Filed: 2019-12-19
Abstract: Titre : Dispositif mélangeur favorisant une distribution homogène d’un mélange diphasique et échangeur de chaleur comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif mélangeur (3) pour distribuer un mélange d’une première phase (61) et d’une deuxième phase (62) d’un premier fluide (F1) globalement suivant une direction longitudinale (z) dans au moins un passage (10) d’un échangeur de chaleur (1), ledit dispositif mélangeur (3) comprenant au moins un canal latéral (31) configuré pour l’écoulement d’une première phase (61) du premier fluide (F1) à partir d’au moins une première entrée (311), une série de canaux longitudinaux (32) s’étendant suivant la direction longitudinale (z) et configurés chacun pour l’écoulement d’une deuxième phase (62) du premier fluide (F1) à partir d’une deuxième entrée (321) jusqu’à une deuxième sortie (322), lesdits canaux longitudinaux se succédant suivant une direction latérale (y) orthogonale à la direction longitudinale (z), et au moins un orifice (34) reliant fluidiquement ledit canal latéral (31) à au moins un canal longitudinal (32) de sorte que le dispositif mélangeur (3) est configuré pour distribuer un mélange de la première phase (61) et de la deuxième phase (62) par la deuxième sortie (322) dudit au moins un canal longitudinal (32). Selon l’invention, ledit au moins un canal longitudinal (32) est divisé, suivant la direction longitudinale (z), en au moins une portion amont (323) et une portion aval (324) ayant chacune une longueur (L3, L4) mesurée dans la direction longitudinale (z) et une largeur (D3, Dy) mesurée dans la direction latérale (y), la portion aval (324) étant agencée entre la portion amont (323) et la deuxième sortie (322), ladite portion aval (324) ayant, en tout point de sa longueur (L4), une largeur (Dy) supérieure à la largeur (D3) de la portion amont (323). Figure de l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3105162-A1 (FR)
Title: Becquet pour véhicule automobile muni d’un élément aérodynamique
Inventor: KARRAMKAN MARTIN
IPC: B62D37/02
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un becquet (1) arrière pour véhicule automobile comprenant : - un corps principal (10) muni d’une ouverture (11), - un élément mobile (20) sur le corps principal (10) entre une position rétractée à l’intérieur du corps principal (10) et une position déployée dans laquelle l’élément mobile (20) se trouve au moins partiellement hors du corps principal (10) et à travers l’ouverture (11), - des éléments latéraux (30) configurés pour masquer un jeu au niveau de l’ouverture (11) entre l’élément mobile (20) et le corps principal (10) en position rétractée. Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3107095-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la direction du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-02-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la direction du vent au moyen d’un capteur LIDAR (2). Pour ce procédé, on réalise des mesures au moyen du capteur LIDAR (2), on en déduit une distribution gaussienne des composantes longitudinale (u) et transversale (v) de la vitesse du vent, puis, on détermine la direction du vent (θ) au moyen d’une méthode d’approximation de la cubature sphérique et au moyen de la distribution gaussienne des composantes longitudinale et transversale de la vitesse du vent.      Figure 1 à publier
Patent FR-3108626-A1 (FR)
Title: Matériau à base de Ta2Ni3S8 de structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87, procédé et applications, notamment comme composé thermoélectrique
Inventor: CHMIELOWSKI RADOSLAW
IPC: C22C29/00
Filed: 2020-03-31
Abstract: « Titre : Matériau à base de Ta2Ni3S8 de structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87, procédé et applications, notamment comme composé thermoélectrique.»              L’invention porte principalement sur matériau à base de tantale, de nickel et de soufre, présentant une structure cristalline tétragonale du groupe d’espace 87.     L’invention porte également sur le procédé de fabrication d’un tel matériau et ses applications notamment comme composé thermoélectrique.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.  15