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Patent FR-3030238-A1 (FR)
Title: Composition de coloration comprenant une base d'oxydation para-phenylenediamine, un tensio actif anionique particulier dans un milieu riche en corps gras
Inventor: NICOU VALERIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier de fibres kératiniques tels que les cheveux, comprenant : a) au moins une base d'oxydation 3-(2,5-diaminophényl)propanol-1 et/ou ses sels d'acides ou ses solvates tels que les hydrates ; b) au moins un coupleur ; c) au moins 10 % en poids du poids total de la composition d'un corps gras, de préférence liquide et non siliconé ; d) au moins un tensioactif anionique choisi parmi les tensioactifs alkylsulfates, alkyléthersulfates et alkyléthercarboxylates ; e) éventuellement au moins un agent alcalinisant ; et f) éventuellement au moins un agent oxydant chimique. L'invention a également pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux mettant en œuvre la composition de l'invention et un dispositif à plusieurs compartiments permettant la mise en œuvre de la composition de l'invention.
Patent FR-3037813-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ajuster la hauteur d'une barre pour s'y suspendre en gardant les pieds au sol, en ayant les hanches et les genoux flechis a angle droit, afin de rehydrater ses disques intervertebraux
Inventor: CHOVRELAT PIERRE JEAN MARIE
IPC: A63B23/02
Filed: 2015-06-23
Abstract: Dispositif pour ajuster la hauteur d'une barre pour s'y suspendre en gardant les pieds au sol en ayant les hanches et les genoux fléchis à angle droit afin de réhydrater ses disques intervertébraux. L'invention concerne un dispositif permettant de faire varier rapidement et précisément la hauteur d'une barre, d'empêcher sa rotation et son glissement pour que l'utilisateur puisse s'y suspendre en toute sécurité. Le dispositif est constitué de deux montants latéraux, d'une barre de suspension et de deux cales. Les deux montants identiques sont à fixer de chaque côté du chambranle d'une porte ou des murs d'un couloir ou dans l'angle d'une pièce par l'adjonction de cales à 45°. Ils sont pourvus sur toute la longueur de leur face interne d'une coulisse centrale verticale et de rainures transversales espacées régulièrement. Les deux cales sont positionnées dans les rainures des montants en fonction de la hauteur choisie. Elles assurent le réglage et le blocage vertical de la barre positionnée sur elles. La protubérance des cales et la différence de hauteur des échancrures des extrémités de la barre permettent par retournement d'affiner au centimètre son réglage vertical et assurent l'auto blocage du dispositif. Ainsi l'utilisateur peut se suspendre à une barre idéalement placée en hauteur. Une fois ses suspensions faites il repositionne la barre en position haute afin de libérer le passage. Ce dispositif selon l'invention est principalement destiné à la réhydratation des disques intervertébraux par suspension chez soi ou un autre lieu pour prévenir et soulager le mal de dos.
Patent FR-3037787-A1 (FR)
Title: Brosse a dents a mouvement orbital
Inventor: VILLAUME MICHEL ARISTIDE
IPC: A61C17/40
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention s'applique à une brosse à dents électrique qui crée un mouvement de la brosse (9) sensiblement identique à ce que ferait une personne soucieuse de se brosser les dents selon la règle recommandée " de la gencive vers le sommet de la dent " avec une brosse manuelle classique. Outre les éléments classiques : boîtier (1), moteur, réducteur, etc., de cette brosse à dents électrique on trouve spécifiquement dans la chaine cinématique une bielle (5) et un levier (6) générant un mouvement orbital de la brosse. L'invention est particulièrement adaptée à une brosse à dents pour améliorer la qualité du brossage, le massage des gencives et éventuellement, apporter une notion pédagogique pour les jeunes enfants en définissant des temps d'action programmés. Ce type de mécanisme pourrait avoir d'autres applications.
Patent FR-3031328-A1 (FR)
Title: Correcteur d'eclairage de projecteur automobile a butee amelioree
Inventor: TOULISSE LUDOVIC
IPC: B60Q1/115
Filed: 2015-01-06
Abstract: Correcteur de hauteur d'éclairage pour un projecteur automobile à réflecteur comprenant un élément de réglage (9) apte à modifier l'inclinaison dudit réflecteur (3), une tige filetée (10), un moyen d'actionnement en translation (7) de ladite tige filetée (10), ledit élément de réglage (9) étant mobile en translation par vissage ou dévissage sur ladite tige filetée (10), ledit élément de réglage (9) comportant à cette fin au moins un filet (92) conformé pour coopérer avec le filetage de ladite tige filetée (10), caractérisé en ce que le filetage de ladite tige filetée (10) comporte, à son extrémité distale, au moins une butée (104a) conformée pour limiter la translation de l'élément de réglage (9) en éloignement par rapport à la tige filetée (10), par coopération avec ledit filet (92).
Patent FR-3019278-A1 (FR)
Inventor: DELUGAN ANTHONY
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: Un collecteur de sortie (20) d'échangeur de chaleur (10). Le collecteur de sortie définit un conduit de dérivation d'écoulement (26) et comprend un tube en L (52). Le tube en L définit une première (54) et une deuxième (56) pattes. La première patte est installée fermement dans le conduit de dérivation d'écoulement de sorte que la deuxième patte est dirigée vers un coin froid-froid (58) de l'échangeur de chaleur. La deuxième patte est conçue pour capter de l'air froid à partir du coin froid-froid pour procurer de l'air froid au conduit de dérivation d'écoulement et à l'extérieur de l'échangeur de chaleur, et à travers ceux-ci.
Patent FR-3032657-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule et siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: KIRCHER OLIVIER
IPC: B60N2/08
Filed: 2015-02-17
Abstract: Glissière pour siège de véhicule, comportant des premier et deuxième profilés (8, 9) coulissants l'un par rapport à l'autre, un verrou (19) monté mobile sur le premier profilé, une pièce intermédiaire de commande (41) adaptée pour agir sur le verrou pour le déverrouiller et une lame ressort (42) sollicitant élastiquement la pièce intermédiaire de commande vers une position de repos où elle laisse le verrou en position verrouillée.
Patent FR-3034355-A1 (FR)
Title: Bande de roulement pour pneumatique comportant des canaux
Inventor: VANTAL MARIE HELENE
IPC: B60C11/12
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comportant une bande de roulement. Cette bande de roulement comprend au moins un bloc allongé. Le bloc allongé est délimité par au moins une paroi latérale (5) et une face de contact (7). La paroi latérale (5) fait un angle non nul avec une direction transversale et la face de contact est destinée à venir en contact avec une chaussée. Le pneumatique comprend au moins un canal (19) s'étendant dans le bloc allongé et débouchant sur la paroi latérale (5) de ce bloc allongé. Le pneumatique comprend également une incision s'étendant à partir du canal vers la face de contact, cette incision débouchant sur la paroi latérale du bloc allongé au niveau d'une zone de sortie de paroi latérale. La paroi latérale du bloc allongé est inclinée par rapport à une direction radiale (Z), au moins dans la zone de sortie de paroi latérale de l'incision, d'un angle θ compris entre 20 degrés et 60 degrés par rapport à cette direction radiale (Z).
Patent FR-3039492-A1 (FR)
Title: Dispositif de direction assistee avec calculateur deporte sous la cremaillere
Inventor: REY LAURENT
IPC: B62D5/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule (2) équipé d'un dispositif de direction assistée (1) qui comprend au moins une crémaillère de direction (3) et un moteur d'assistance (4) agencé pour entraîner ladite crémaillère de direction (3), ainsi qu'au moins un calculateur (13) embarqué au sein du véhicule (2) et destiné à piloter ledit moteur d'assistance (4), le calculateur (13) étant placé en majorité, et de préférence en totalité, en-dessous de la crémaillère (3), de préférence dans une coque (20), à l'intérieur de laquelle la crémaillère (3) est guidée en translation, et à l'intérieur de laquelle est ménagé à cet effet un emplacement de calculateur.
Patent FR-3041541-A1 (FR)
Title: Mousse chimique non rincee comprenant de l'ivermectine
Inventor: BUGE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A61Q17/00
Filed: 2015-09-29
Abstract: La présente invention concerne une composition contenant de l'ivermectine destinée à une application topique non rincée et se présentant sous la forme d'une mousse non rincée destinée à être appliquée sur la peau, comprenant: - au moins une composition intermédiaire, - au moins un agent générateur de gaz, - au moins un agent activateur de l'agent générateur de gaz, et - de l'ivermectine. La présente invention concerne également un kit ou un contenant unique à plusieurs compartiments contenant une telle composition.
Patent FR-3042414-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait de reglisse (glycyrrhizza glabra l.) pour une action anti-age sur la peau, ses annexes ou les muqueuses
Inventor: LUBRANO CHRISTIAN
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation cosmétique d'un extrait de Glycyrrhizza glabra pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses. La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique anti-âge comprenant un extrait de Glycyrrhizza glabra et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant 0,0001 à 0,001%, ou de 0,5 à 5 % en poids dudit extrait de Glycyrrhizza glabra par rapport au poids total de la composition, les valeurs de 0,001 et 0,5% étant exclues. L'invention se rapporte enfin à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch, un spray, comprenant la composition de l'invention, à un procédé cosmétique pour améliorer l'aspect de la peau, comprenant une application sur la peau de la composition cosmétique de l'invention, ainsi qu'à l'utilisation d'une composition cosmétique ou dermatologique de l'invention pour son utilisation dans un produit dermatologique destiné à l'amélioration de l'aspect la peau d'un sujet.
Patent FR-3044811-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation d'une vitesse laterale et d'une position laterale d'un aeronef, lors d'une phase de roulage de l'aeronef.
Inventor: GUIGNARD FABIEN
IPC: G08G5/06
Filed: 2015-12-08
Abstract: - Procédé et dispositif d'estimation d'une vitesse latérale et d'une position latérale d'un aéronef, lors d'une phase de roulage de l'aéronef. - Le dispositif (1) comporte une unité (3) pour déterminer une valeur de position latérale initiale, correspondant à une valeur de position latérale de l'aéronef par rapport à l'axe d'une piste d'atterrissage lors du toucher de la piste d'atterrissage à l'atterrissage, une unité (5) pour déterminer, de façon répétitive, au moins à partir du moment du toucher de la piste d'atterrissage, une vitesse sol courante de l'aéronef et un écart angulaire latéral courant, représentant l'écart angulaire entre la route courante de l'aéronef et le cap de la piste d'atterrissage, une unité (6) pour calculer, de façon répétitive, la vitesse latérale courante de l'aéronef, à partir de la vitesse sol courante et de l'écart angulaire latéral courant, une unité (7) pour calculer une position latérale courante, à partir de la vitesse latérale courante et de la position latérale initiale, et une liaison (8) pour transmettre à au moins un système utilisateur (9) la vitesse latérale courante et/ou la position latérale courante.
Patent FR-3044583-A1 (FR)
Title: Realisation modulable et perfectionnement de boites multifonctions autodepliables et autoblocables
Inventor: KERIBIN ALAIN
IPC: E01H1/12
Filed: 2016-12-07
Abstract: En premier lieu, la présente demande de brevet d'invention concerne un outil de découpe et rainage modulable (1) en tout ou partie et les produits qu'elle découpe et raine en fonction de ses configurations, ce qui, en soit, est nouveau. Cette forme de découpe est apte à découper et rainer des contenants susceptibles d'avoir des fonctions différentes, par exemple, de boite " ramasse-crotte " et/ou de " boites-poubelles ", de plage et/ou de table, à la fois, autodépliables lors de leurs ouvertures (11) (12) (13) (14) et autoblocables (16) (17) (18) (19) (22) (23) lors de leurs fermetures, ces contenants étant biodégradables, imperméables, ignifugés, vernis ou pelliculés et se déposant dans une poubelle adaptée avec leur contenu. Elle concerne aussi les modifications apportées aux outils de production visant à réaliser des boites ayant ces propriétés, ces seules modifications permettant qu'elles puissent être produites en grande série par la mécanisation et l'automatisation de leur fabrication, ce qui, en soit, aussi est nouveau, aucun contenant de ce type n'étant actuellement sur le marché. Au nombre des modifications permettant la mécanisation de la fabrication de tels contenants il faut citer le décalage des axes de rainages (1b) formant ces contenants ce qui permet leur pliage et leur dépliage sans que les bords du carton qui les constitue ne viennent en butée, cas des précédents produits. Une autre modification consiste en un évidement circulaire (15) aux extrémités des axes de pliage dudit contenant. Une autre modification stabilise l'autoblocage des ergots (16) (18) entre eux, en biaisant leur bords de contact (17) (19). L'invention concerne les fabricants de carton ainsi que les imprimeries et les cartonniers.
Patent FR-3047890-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le couplage sterile d'un instrument chirurgical percutane et d'un outil d'entrainement et methode pour realiser un tel couplage
Inventor: FUMEX LAURENT
IPC: A61B17/34
Filed: 2016-02-22
Abstract: Un dispositif de couplage stérile d'un instrument chirurgical percutané à un outil d'entrainement en rotation (5). Le dispositif comporte une enveloppe (1) souple destinée à confiner l'outil d'entrainement (5), un embout de liaison (3), pour se coupler à l'instrument chirurgical percutané par une extrémité et à l'outil d'entrainement (5) par son autre extrémité en traversant l'enveloppe par une ouverture (12), ainsi qu'une bague tubulaire (2) positionnée sur la surface interne de l'enveloppe (1) au niveau de l'ouverture (12) et configurée pour solidariser l'enveloppe (1) au corps de l'outil d'entrainement (5). L'embout de liaison (3) est configuré pour pouvoir traverser la bague et tourner librement à l'intérieur de la bague lorsqu'il est entrainé par outil d'entrainement en rotation (5). L'embout de liaison (3), la bague et l'enveloppe comportent des moyens (22, 34, 14) qui coopèrent pour former une barrière étanche entre l'intérieur et l'extérieur de l'enveloppe (1) au niveau de l'ouverture (12).
Patent FR-3049866-A1 (FR)
Title: Extrait de feuilles de tabac et utilisation pour le traitement de l'addiction au tabac
Inventor: LAFONT BRUNO
IPC: A61P25/34
Filed: 2016-04-07
Abstract: La présente invention concerne un extrait de feuilles de tabac contenant au moins 5% en poids, par rapport au poids total de l'extrait, de protéines et essentiellement exempt de molécules de masse moléculaire inférieure à 10 kDa. La présente invention concerne également une composition pharmaceutique contenant un tel extrait et son utilisation dans le traitement de l'addiction au tabac.
Patent FR-3038338-A1 (FR)
Title: Correction des effets de deviation et de dispersion sur des mesures de diagraphie acoustique de puits devies dans des formations stratifiees
Inventor: FAR MEHDI EFTEKHARI
IPC: G01V1/36
Filed: 2016-05-30
Abstract: La présente divulgation concerne des systèmes et des précédés de correction des effets de déviation et de dispersion sur des mesures de diagraphie de puits déviés, en mettant en œuvre :a) la définition des paramètres de Thomsen pour chaque profondeur de mesure de la diagraphie utilisant au moins l'un ou plusieurs des composants de la formation, l'une ou plusieurs des contraintes prédéterminées de la formation, l'un ou plusieurs seuils prédéterminés du type de formation et des paramètres maximaux de Thomsen pour la formation ; b) le calcul de la dispersion, VSH90, VSH0, VP0, VP90, VSVθ, et des nouveaux paramètres de Thomsen en corrigeant le DTS et le DTC pour la déviation et la dispersion en utilisant les paramètres de Thomsen, un solveur non-linéaire et un processeur d'ordinateur ; et c) la représentation graphique des mesures de diagraphie réelles et de la dispersion calculée, VSH90, VSH0, VP0, VP90, VSVθ, des nouveaux paramètres de Thomsen sur des graphiques respectifs distincts.
Patent FR-3057272-A1 (FR)
Title: Compositions azeotropiques a base de tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention concerne des compositions azéotropiques comprenant de 74 à 81,5% en poids de HFO-1324yf, de 6,5 à 10,5% en poids de HFC-134a, et de 12 à 16% en poids de HFC-152a, par rapport au poids total de la composition, ladite composition azéotropique ayant une température d'ébullition comprise entre -40,00°C et 70,00°C, à une pression comprise entre 0,5 et 21,0 bar abs (+/- 0,5%). L'invention concerne également les utilisations desdites compositions dans des systèmes de transfert de chaleur.
Patent FR-3060075-A1 (FR)
Title: Support pour lamelle d'embrayage humide et un embrayage humide comprenant de telles lamelles
Inventor: CAUMARTIN LAURENT
IPC: F16D13/68
Filed: 2016-12-14
Abstract: Support (70) pour lamelle d'embrayage humide, le support comprenant : - une plaque annulaire (71) s'étendant autour d'un axe (X), radialement entre une extrémité intérieure (72) et une extrémité extérieure (73), et - une portion en porte à faux (74), s'étendant axialement d'un seul côté depuis l'extrémité radialement intérieure ou l'extrémité radialement extérieure de la plaque (71).
Patent FR-3060416-A1 (FR)
Title: Reacteur pour le traitement par oxydation hydrothermale d'une matiere organique dans un milieu reactionnel
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B01J19/18
Filed: 2016-12-16
Abstract: Réacteur pour traiter par oxydation hydrothermale une matière organique dans un milieu réactionnel qui comprend notamment : un corps longitudinal muni d'une bride d'interface froide ; un tube interne, placé dans le corps pour former une zone annulaire et comprenant une extrémité froide et une extrémité chaude, le tube interne délimitant une zone intérieure réactionnelle en communication fluidique avec la zone annulaire par une ouverture disposée dans l'extrémité chaude du tube interne ; un moyen d'agitation du milieu réactionnel situé dans la zone intérieure réactionnelle et monté rotatif autour de l'axe longitudinal du corps; un moyen d'injection de la matière organique à traiter dans le tube interne. Le tube interne est monté rotatif sur la bride froide, pour être entrainé en rotation autour de l'axe longitudinal ; le moyen d'injection comporte un fourreau, placé à l'intérieur du tube interne, ayant un alésage qui définit un passage de la matière organique à traiter de la première extrémité jusqu'à la deuxième extrémité du fourreau ; le moyen d'agitation comprend des pales fixées sur la paroi interne du tube interne et espacées les unes des autres selon une direction longitudinale du tube interne, entrainées en rotation par la rotation du tube interne, et une pluralité de contre pales fixées sur la paroi externe du fourreau et espacées les unes des autres selon une direction longitudinale du fourreau.
Patent FR-3060343-A1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant un compose de type thiolactone et une silicone et procede de traitement des matieres keratiniques avec la composition
Inventor: VOISIN SÉBASTIEN
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne composition comprenant : (a) un ou plusieurs composé(s) de type thiolactone, et (b) une ou plusieurs silicones.
Patent FR-3054435-A1 (FR)
Title: Dispositif de preparation et de delivrance d’au moins une premiere dose de medicament adaptee a une administration par voie orale a un premier patient a- reservoir et procede de delivrance associes
Inventor: BONTE SEBASTIEN
IPC: A61J7/04
Filed: 2016-07-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de préparation et de délivrance d'au moins une première dose de médicament adaptée à une administration par voie orale à un premier patient A et contenant au moins un premier mélange qui contient un premier composé pharmaceuticalement actif. De manière caractéristique, selon l'invention il comprend : - des moyens de stockage (40,31 ; 33) comportant au moins un premier réservoir (31), amovible et étanche contenant ledit premier mélange ; - des moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) d'au moins ledit premier mélange ; - des moyens d'enregistrement des données pour l'enregistrement d'au moins une valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient (VA1); - des moyens de traitement (34) pour le traitement des données et le contrôle desdits moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) qui sont couplés auxdits moyens de distribution (31, 316, 318, 319, 317 420) et auxdits moyens d'enregistrement pour produire ladite première dose de médicament laquelle contient une quantité dudit premier mélange égale à ladite valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient A ; et - des moyens de paramétrage (1) au moins partiellement déportés desdits moyens de stockage (40, 31, 33), desdits moyens de traitement (34), desdits moyens d'enregistrement et desdits moyens de distribution et qui sont équipés de moyens de transmission aptes à coopérer avec lesdits moyens d'enregistrement pour modifier ladite valeur de référence dudit premier mélange pour ledit premier patient (VA1) enregistrée dans les moyens d'enregistrement.
Patent FR-3063432-A1 (FR)
Title: Pousse seringue de securite
Inventor: PRIN EMMANUEL
IPC: A61M5/315
Filed: 2017-03-06
Abstract: Instrument (1) à main motorisé pour déplacer le piston d'une seringue (2), comprenant un boîtier (4) conformé pour être tenu à la main, un moyen de réception de seringue situé dans un tronçon distal (4b) du boîtier (4), un moteur électrique d'entraînement alimenté par une source d'énergie électrique, une tige de poussée mobile en translation longitudinale selon une direction de poussée dans le boîtier, une transmission mécanique apte à transformer le mouvement du moteur électrique en un mouvement de translation axiale de la tige de poussée, un moyen de couplage de piston pour le couplage d'une extrémité distale de la tige de poussée avec le piston de la seringue (2), un moyen de commutation de l'alimentation du moteur, le moyen de commutation étant actionnable selon une interface de commande (17) accessible par la main de l'utilisateur. Il est prévu un lecteur d'étiquettes de radio-identification, apte à activer et lire une étiquette de radio-identification embarquée sur la seringue (2) lorsque cette dernière est engagée dans le moyen de réception de seringue. Un circuit de commande électronique, communiquant avec l'émetteur-récepteur d'ondes électromagnétiques, est agencé de façon à commander l'alimentation du moteur électrique en suivant un programme de commande enregistré qui tient compte des informations éventuellement reçues de l'émetteur-récepteur d'ondes électromagnétiques.