baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3043415-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineux
Inventor: GUNES DENIS
IPC: E01F9/615
Filed: 2015-11-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation (1) comportant un panneau (2) en matériau plastique équipé de moyens lumineux et présentant sur sa face avant (3) un élément visuel tel qu'un texte ou un pictogramme (4). Il est caractérisé en ce que ledit panneau (2) comporte une plaque avant (5) et une plaque arrière (7) aptes à être emboîtées l'une dans l'autre et conformées de manière à délimiter entre elles un logement (25), au moins la plaque avant (5) étant réalisée en un matériau plastique transparent, et lesdits moyens lumineux étant définis par des moyens de rétroéclairage hébergés dans ledit logement (25).
Patent FR-3043588-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique multicouche
Inventor: CEPKO BERNARD
IPC: G10K11/168
Filed: 2015-11-12
Abstract: L'invention concerne un panneau acoustique (1) comprenant une âme (11) constituée par une structure en nid d'abeilles (111) fermée uniquement d'un côté par une couche structurelle (112), l'âme (11) étant intercalée entre deux couches externes (13A, 13B) en matériau amortissant, chaque couche amortissante (13A, 13B) étant fixée sur l'âme (11) par une couche de colle (12A, 12B).
Patent FR-3045926-A1 (FR)
Title: Transformateur permettant d'assurer l'alimentation d'un dispositif de traitement dans un appareil de protection electrique, et appareil comportant un tel transformateur
Inventor: MOLITON VIVIEN
IPC: H01F38/32
Filed: 2015-12-22
Abstract: La présente invention concerne un transformateur de courant T destiné également à assurer l'alimentation en énergie d'un dispositif de traitement électronique (7) dans un appareil électrique, ledit transformateur comportant un circuit magnétique (1) traversé par un conducteur primaire (2) comportant un enroulement dit primaire (3) bobiné autour d'une partie du circuit magnétique, un enroulement dit secondaire (6) bobiné autour d'une autre partie du circuit magnétique, cet enroulement secondaire étant destiné à fournir l'énergie nécessaire au fonctionnement du dispositif de traitement précité, ainsi qu'une bobine additionnelle (8) disposée en série avec l'enroulement primaire précité (3) au voisinage de l'enroulement primaire et destinée à augmenter l'impédance du conducteur primaire. Ce transformateur est caractérisé en ce que l'enroulement dit primaire (3) et l'enroulement (9) de la bobine de limitation (8) sont agencés l'un par rapport à l'autre de telle manière que le champ magnétique généré par le passage du courant dans la bobine de limitation (8) soit en opposition de phase avec celui généré par le passage du courant dans l'enroulement primaire (3).
Patent FR-3032477-A1 (FR)
Title: Fracturation multizone avec acces complet aux puits de forage
Inventor: NORMAN TYLER J
IPC: E21B43/26
Filed: 2015-12-28
Abstract: Un système (10) et un procédé permettant de fracturer de multiples zones le long d'une longueur d'un puits de forage (12) au cours d'un cycle unique sont décrits. Un dispositif de déplacement mécanique (28) unique peut être abaissé sur un tube spiral (30) afin d'ouvrir par déplacement de multiples jeux d'ensembles de manchons (18) le long du puits pour exposer différentes zones de fracture pour des traitements de fracturation souhaités. Les ensembles de manchons (18) peuvent chacun comprendre un manchon de déplacement (50) conçu pour entrer en contact avec le dispositif de déplacement mécanique (28). Le dispositif de déplacement mécanique (28) peut déplacer le manchon de déplacement (50) le long du puits de forage (12) pour plier un composant déflecteur (54) de l'ensemble de manchons (18). Une fois le déflecteur (54) plié, un composant d'isolation (36) du dispositif de déplacement (28) peut entrer en contact avec le déflecteur (54) plié pour former un bouchon à travers le puits de forage (12). La pression appliquée à partir de la surface peut pousser le déflecteur (54) et un manchon coulissant (56) de l'ensemble de manchons (18) vers le bas, exposant ainsi des ports (66) de fracturation à travers le tubage du puits de forage. Les applications de fracturation peuvent ensuite être réalisées à travers les ports (66).
Patent FR-3048442-A1 (FR)
Title: Pilier ou poteau adapte a recevoir des parois, panneaux ou similaires, par exemple pour des clotures, ou pour des meubles
Inventor: PARZY BENJAMIN
IPC: E04H17/20
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un pilier ou poteau adapté à recevoir de 0 à N panneaux ou parois, comportant N profilés ouverts (2 ; 102) identiques adaptés à recevoir les panneaux ou parois, les profilés ouverts étant reliés deux par deux par N profilés de liaison (3 ; 103) identiques, tous les profilés s'étendant parallèlement à un axe central (X) du pilier en étant tous symétriques par rapport à un plan de symétrie principal respectif (P) passant par l'axe central du pilier. Selon l'invention, chaque profilé ouvert comporte deux branches parallèles (4 ; 104) au plan de symétrie principal réunis par un fond (5 ; 105) pour définir un réceptacle (6 ; 106) d'un panneau ou paroi, et quatre ailes externes (8 ; 108) s'étendant deux par deux de part et d'autre du réceptacle pour présenter des retours convergents (9 ; 109), les ailes étant également symétriques par rapport à un plan de symétrie secondaire (P') perpendiculaire au plan de symétrie principal et parallèle à l'axe central du pilier, et chaque profilé de liaison s'étend entre deux profilés ouverts en prenant appui contre la face externe de chaque branche en regard et en formant un obstacle entre les retours convergents.
Patent FR-3048966-A1 (FR)
Title: Procede de traitement optimise de boues biologiques municipales ou industrielles.
Inventor: DJAFER MALIK
IPC: C02F11/147
Filed: 2016-03-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de boues organiques comprenant au moins les étapes suivantes :         - une étape d'hydrolyse thermique desdites boues dans un réacteur d'hydrolyse thermique produisant des boues hydrolysées ;         - une étape de production de vapeur de flash comprenant l'introduction desdites boues hydrolysées dans un réacteur de flash ;         - une étape de digestion des boues hydrolysées provenant de ladite étape de production de vapeur de flash produisant des boues digérées ;         - une étape de chauffage desdites boues digérées, ladite étape de chauffage comprenant une mise en contact desdites boues digérées avec ladite vapeur de flash ;         - une étape de déshydratation mécanique des boues digérées réchauffées provenant de ladite étape de chauffage produisant des boues au moins en partie déshydratées.
Patent FR-3051078-A1 (FR)
Title: Manchon pour contact femelle, connecteur utilisant le manchon et procede de fabrication.
Inventor: CHEVREAU MATHIEU
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un manchon pour un contact femelle, et son procédé de fabrication, elle concerne également un connecteur utilisant le manchon Le manchon est pourvu d'une première extrémité (12a) et d'une deuxième d'extrémité (12b) présentant respectivement une symétrie de révolution autour d'un axe commun (14) les extrémités étant reliées entre elles par une pluralité de lames de contact (20). Chaque lame de contact (20) présente des sections de raccordement (28) reliant la partie médiane (24) de la lame respectivement à la première et à la deuxième extrémité. Les sections de raccordement décrivent au moins une surface tronconique. L'invention trouve des applications pour la réalisation de connecteurs pour courants de forte intensité, utilisables notamment pour des véhicules électriques.
Patent FR-3054620-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d’une fenetre menagee dans une paroi
Inventor: CHARLES JEROME
IPC: F16B2/20
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fermeture d'une fenêtre ménagée dans une paroi (11A), comportant une trappe (30) dimensionnée pour obturer ladite fenêtre ainsi que des moyens d'attache aptes à maintenir ladite trappe (30) plaquée contre ladite fenêtre ; lesdits moyens d'attache comportant un organe d'attache (40) élastiquement déformable comprenant deux languettes (41) saillant de la face externe de ladite trappe (30) et étant prolongées à leurs extrémités distales par deux bras (42) s'étendant symétriquement l'un de l'autre selon des directions opposées et dont les extrémités libres sont destinées à s'insérer dans deux fentes ménagées sur deux pattes (16) saillant de ladite paroi (11A) de part et d'autre de ladite fenêtre, lesdites languettes (41) comprenant en outre des moyens de réception par encliquetage (45) pour un organe d'ancrage (60) s'insérant entre les deux.
Patent FR-3065601-A1 (FR)
Title: Circuit integre numerique protege contre les erreurs transitoires
Inventor: OSTER YANN NICOLAS PIERRE
IPC: H03K19/007
Filed: 2017-04-20
Abstract: Circuit intégré numérique comprenant un ensemble logique (120) comprenant un bloc logique fonctionnel (101), une unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires impactant le bloc logique fonctionnel (101), une mémoire FIFO d'entrée (103) pour alimenter en échantillons le bloc logique fonctionnel (101), une mémoire FIFO de sortie (104) pour recevoir des échantillons en sortie du bloc logique fonctionnel (101), une mémoire tampon (105) alimentée en échantillons par la mémoire FIFO d'entrée (103), et une unité logique de contrôle (106) apte à commander, l'accès en lecture dans la mémoire FIFO d'entrée (103) et l'accès en écriture dans la mémoire FIFO de sortie (104) et configurée pour, lorsqu'une erreur est détectée par l'unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires, réinitialiser l'unité logique (102) de détection d'erreurs transitoires et le bloc logique fonctionnel (101), suspendre l'accès en écriture dans la mémoire FIFO de sortie (104) et basculer l'entrée du bloc logique fonctionnel (101) vers la sortie de la mémoire tampon (105).
Patent FR-3073710-A1 (FR)
Title: Auto diffuseur nomade en plastique anti parasitaire sous forme d'attache dit "attache anti parasites"
Inventor: GEORGES MARIA MONTSERRAT PAZOS
IPC: A44B6/00
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'Attache Anti Parasites est formée de manière à être fixée aisément, sur tout support de prêt à porter, accessoire ou directement sur la chevelure de l'humain, sans toucher directement la peau L'Attache Anti Parasites repose sur une diffusion contrôlée des molécules actives répulsives et antiparasitaires des huiles essentielles, grâce à leur intégration dans les polymères au moyen d'une technique de fabrication non invasive. L'Attache Anti Parasites à visée répulsive (5) est le résultat de recherches dans le domaine des huiles essentielles et de leurs activités répulsives, liantes, absorbantes et exhaustives, associées à un procédé d'injection des polymères lent et à basse température, afin de contrôler la durée et la qualité de l'effet répulsif de l'Attache Antiparasites au contact de l'oxygène. Son utilisation est simple « après ouverture du sachet protecteur, il suffit de fixer l'Attache », au contraire des autres moyens actuels qui sont contraignants et souvent inefficaces.
Patent FR-3062371-A1 (FR)
Title: Nacelle d'un turboreacteur comportant un volet inverseur
Inventor: HARAMBURU ERIC
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une nacelle (102) comportant un capot fixe et un capot mobile (207) mobile en translation, une fenêtre (210) délimitée par le capot fixe et le capot mobile (207), un volet inverseur (104) mobile en rotation et un mécanisme d'entraînement (300) coordonnant les déplacements du volet inverseur (104) avec ceux du capot mobile (207). Le mécanisme d'entraînement (300) comporte : - deux paliers (360) fixés à la nacelle (102), - pour chaque palier (360), un bras de levier (364) avec une extrémité mobile en rotation sur le palier (360) et une extrémité articulée sur le volet inverseur (104), - pour chaque bras de levier (364), une glissière (366) comprenant une partie rectiligne (368) et une partie incurvée (370), - pour chaque bras de levier (364), une tringle (372) avec une extrémité articulée sur le bras de levier (364), et - pour chaque glissière (366), un coulisseau (373) mobile en translation sur la glissière (366) et articulé à une extrémité de la tringle (372).
Patent FR-3062729-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une alimentation auxiliaire d'un compteur
Inventor: GRINCOURT CHRISTOPHE
IPC: G05B19/02
Filed: 2017-02-03
Abstract: Procédé de gestion d'une alimentation auxiliaire (5) d'un compteur (1), l'alimentation auxiliaire (5) étant destinée à alimenter un module de communication (3) optionnellement connecté au compteur (1), le procédé de gestion comportant les étapes : - de mesurer, à intervalles réguliers et pendant une période de mesure, un paramètre électrique de l'alimentation auxiliaire (5) ; - de déterminer, en fonction d'une mesure du paramètre électrique, si le module de communication (3) est connecté ou non au compteur (1) ; - si le module de communication est connecté au compteur, de mettre l'alimentation auxiliaire dans un mode de fonctionnement nominal ; - sinon, de mettre l'alimentation auxiliaire dans un mode de fonctionnement à basse consommation jusqu'à une prochaine période de mesure.
Patent FR-3064510-A1 (FR)
Title: Mandrin de malaxage
Inventor: SCHLEGEL DANIEL
IPC: B23B19/02
Filed: 2017-04-03
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif porte-outil (1) pour machine-outil, remarquable en ce qu'il comporte au moins : - un mandrin principal (2) creux agencé pour être solidarisé sur une machine-outil, - un mandrin secondaire (3) inséré au moins en partie, dans la partie inférieure dudit mandrin principal (2) de sorte à pouvoir coulisser axialement, sans rotation, le long de l'axe longitudinal (4) de ce dernier et à l'intérieur de limites prédéterminées, - une chambre (5) étanche contenant du gaz sous pression et disposé en partie supérieure dudit mandrin principal (2), et - une membrane (6) élastiquement déformable fixée de manière étanche à l'intérieur dudit mandrin principal (2) entre la chambre (5) et le mandrin secondaire (3), la membrane (6) étant en contact d'un côté avec le gaz sous pression et de l'autre avec le mandrin secondaire (3).
Patent FR-3066131-A1 (FR)
Title: Robot dote d'une detection capacitive
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: B25J15/02
Filed: 2017-05-15
Abstract: La présente invention concerne un robot (300) comprenant un corps (104) sur lequel est montée une tête (106) fonctionnelle comprenant en outre des moyens de détection capacitive comprenant : - au moins un isolant électrique (314) pour isoler électriquement ladite tête fonctionnelle (106) ; -au moins un moyen (302) de polarisation électrique de ladite tête fonctionnelle (106) à un premier potentiel électrique alternatif (Vg), différent d'un potentiel de masse, -au moins une garde (312) polarisée à un potentiel alternatif de garde (VG) identique au premier potentiel électrique alternatif, et -au moins une électronique (304), dite de détection, pour mesurer un signal relatif à une capacité de couplage, dite capacité électrode-objet , entre ladite partie sensible et un objet environnant.
Patent FR-3067534-A1 (FR)
Title: Procede de controle du niveau de puissance emise par un dispositif de communication sans contact, par exemple un lecteur, et dispositif de communication sans contact correspondant
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: G06K7/00
Filed: 2017-06-09
Abstract: Dispositif de communication sans contact, comprenant une antenne (ANT2), des moyens de pilotage (2, D1, D2) possédant une borne d'alimentation (20) destinée à recevoir une tension d'alimentation (Vext) et configurés pour délivrer un courant à destination de l'antenne, et des moyens (MCTRL) de contrôle de la puissance émise par ladite antenne configurés pour, en présence d'une requête de diminution d'un niveau actuel de puissance émise, diminuer la tension d'alimentation (Vext) des moyens de pilotage jusqu'à une valeur cible correspondant à un nouveau niveau de ladite puissance émise inférieur audit niveau actuel.
Patent FR-3067795-A1 (FR)
Title: Installation thermique pour vehicule automobile etablissant une synergie entre un circuit de refrigeration et un circuit de refroidissement
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F25B1/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention porte principalement sur une installation thermique (10) pour moteur thermique (11) comportant: - un circuit de refroidissement (12) d'un liquide comportant un radiateur (14) pour refroidir le liquide ayant traversé le moteur thermique (11), une pompe (13) associée au moteur thermique (11), et un aérotherme (18), - un circuit de réfrigération (20) de fluide réfrigérant comportant un évaporateur (21) dans lequel le fluide réfrigérant absorbe une chaleur en changeant d'état physique pour se transformer en gaz frigorigène, un compresseur (23) pour comprimer le gaz frigorigène issu de l'évaporateur (21), et un condenseur (25) au sein duquel le gaz frigorigène cède sa chaleur à un air extérieur, caractérisée en ce que ladite installation thermique (10) comporte en outre un échangeur de chaleur (27) entre le fluide réfrigérant du circuit de réfrigération (20) et le liquide du circuit de refroidissement (12).
Patent FR-3073427-A1 (FR)
Title: Cartouche de filtration d'eau contaminee
Inventor: MACHOU YVES
IPC: C02F101/32
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention a pour objet une cartouche (1) de filtration d'eau contaminée comprenant au moins : - un préfiltre (100) comprenant un conduit (101), configuré pour y loger un premier matériau de filtration (130), - un filtre (400) comprenant un conduit (410), configuré pour y loger un deuxième matériau de filtration (430), et - un système de fixation configuré pour maintenir assemblés, de façon amovible l'un par rapport à l'autre, le conduit (410) du filtre (400) et le conduit du préfiltre (100). Le système de fixation est tel qu'il comprend au moins une bague d'assemblage (200), maintenant assemblés le conduit (410) du filtre (400) et le conduit (101) du préfiltre (100). L'invention permet de limiter la masse de déchet occasionnée par un changement de filtre ou de préfiltre. Une fixation satisfaisante entre le filtre et le préfiltre est obtenu via la bague. La cartouche selon l'invention relève de l'écoconception.
Patent FR-3078398-A1 (FR)
Title: Procede d’estimation de la position d’un vehicule sur une carte
Inventor: IBANEZ-GUZMAN JAVIER
IPC: G01C21/00
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation d'une position précise d'un véhicule sur une carte, comportant : - une étape d'acquisition d'au moins une position géolocalisée (Po) du véhicule au moyen d'un système de géolocalisation, - une étape de pré-positionnement du véhicule sur la carte, et - une étape de filtrage particulaire au cours de laquelle des positions possibles du véhicule, appelées particules (Pi), sont traitées. Selon l'invention, l'étape de filtrage particulaire comprend : - une étape préalable de répartition de particules sur la carte, puis une étape de mise à jour des particules sur la carte, - une étape de calcul de la vraisemblance de chaque particule, - une étape de sélection d'un ensemble restreint de particules, et - si un indicateur relatif à la vraisemblance des particules sélectionnées et au nombre de particules sélectionnées passe en dessous d'un seuil, une étape de ré-échantillonnage de particules sur la carte.
Patent FR-3079238-A1 (FR)
Title: Composition catalytique pour composition adhesive a base de polymere silyle reticulable
Inventor: DELMOTTE BRUNO
IPC: C09J201/10
Filed: 2018-03-21
Abstract: 1) Composition adhésive comprenant au moins un polymère silylé réticulable (A) et une composition catalytique (B) comprenant : - une amine tertiaire (C) de pKa supérieur à 11 et - un composé organométallique (D) obtenu par réaction d'un alkoxyde métallique (D1) avec une oxime (D2). 2) Composition catalytique (B) correspondante.
Patent FR-3081341-A1 (FR)
Title: Reseau fluidique de controle d'au moins un flux gazeux et systeme employant ledit reseau
Inventor: BOURLON BERTRAND
IPC: B81B7/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne Réseau fluidique (R) de contrôle d'un flux gazeux qui comporte plusieurs unités de préconcentration (Ui,j), dont au moins une première suite dont les unités de préconcentration sont reliées en série et définies chacune par un rang j dans ladite suite, avec j allant de 1 à m et m supérieur ou égal à 2, chaque unité de préconcentration dudit réseau comprenant : ○ une cavité remplie d'un matériau adsorbant, ○ au moins une première voie fluidique (V1) débouchant dans ladite cavité, ○ au moins une deuxième voie fluidique (V2) débouchant dans ladite cavité, ○ des moyens de chauffage de ladite cavité.
Patent FR-3082423-A1 (FR)
Title: Complement alimentaire sous forme de sirop comprenant des fibres prebiotiques et un sirop d'agave
Inventor: CAPPELAERE NICOLAS
IPC: A61K36/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: La présente invention concerne un complément alimentaire administrable par voie orale sous forme de sirop comprenant des composants de base comprenant de 30% à 50% en poids de sirop d'agave, au moins 7,5% en poids de fibres prébiotiques d'acacia et de 5 à 15% en poids d'au moins une substance à des fins physiologiques ou nutritionnelles par rapport au poids total du complément alimentaire. L'invention se rapporte également à un procédé de préparation dudit complément alimentaire et son utilisation non thérapeutique. L'invention concerne le domaine des compléments alimentaires et notamment pour l'administration orale sous forme de sirop.
Patent FR-3084048-A1 (FR)
Title: Cloisons de longeron pour chargement en flexion en cas de choc lateral
Inventor: FONFREDE STEPHANE
IPC: B62D25/20
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne une structure de bas de caisse (1) de véhicule automobile qui comprend un plancher (3) délimité de chaque côté par un profilé de bas de caisse (5), et à l'intérieur d'au moins un des deux profilés (7) se trouve au moins une cloison transversale (13). Cette cloison (13) ou au moins une des cloisons transversales (13) présente en outre un bord intérieur (13.1) et un bord extérieur (13.2), le bord extérieur (13.2) ayant une hauteur minimale supérieure à une hauteur minimale du bord intérieur (13.1), de manière à générer au niveau du plancher (3), en cas de choc latéral, un couple de flexion autour d'une direction longitudinale.
Patent FR-3085788-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un reacteur nucleaire et reacteur nucleaire correspondant
Inventor: ROYERE CHRISTIAN
IPC: G21C17/04
Filed: 2018-09-12
Abstract: Le procédé de protection comporte les étapes suivantes : - Etape (S12) : Reconstruction d'une puissance linéique maximale dégagée parmi les crayons des assemblages de combustible nucléaire du cœur ; - Etape (S14) : Calcul de l'état thermomécanique et du taux d'épuisement des crayons ; - Etape (S24) : Calcul d'une contrainte mécanique ou d'une densité d'énergie de déformation dans la gaine d'un des crayons en utilisant ladite puissance linéique maximale reconstruite, les états thermomécaniques calculés et les taux d'épuisement calculés, à l'aide d'un méta-modèle d'un code de thermomécanique ; - Etape (S30) : Comparaison de la contrainte mécanique calculée ou de la densité d'énergie de déformation calculée avec un seuil respectif ; - Etape (S32) : Arrêt du réacteur nucléaire si la contrainte mécanique calculée ou la densité d'énergie de déformation calculée dépasse ledit seuil respectif.
Patent FR-3085896-A1 (FR)
Title: Module d'accoudoir et siege comportant un tel module d'accoudoir
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60N2/75
Filed: 2018-09-18
Abstract: Module d'accoudoir (70) comportant un support (40) et un accoudoir (50) monté réglable en hauteur sur le support, le support ayant un corps (41) et une garniture (60) formant une surface supérieure (42) du support, l'accoudoir comprenant un coulisseau (52) guidé en coulissement selon un axe longitudinal (Z1) par rapport au corps. La garniture est montée sur le corps avec une position réglable perpendiculairement à l'axe longitudinal et ladite garniture comprend une ouverture (600) traversée par le coulisseau (52).