baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3016131-A1 (FR)
Title: Jeu de societe par reconstitution d'images
Inventor: FILASTO ANGE
IPC: A63F7/00
Filed: 2014-01-08
Abstract: La présente invention concerne un jeu de société associant plusieurs types d'éléments indépendants et coopérant entre eux selon un règlement fondé sur le retournement de « jeton image » (PI) portant une représentation graphique partielle (R1) et le positionnement dudit « jeton image » (PI) dans un logement creux (LC) d'un des secteurs circulaires dit « secteur périphérique » (SP) d'un plateau divisé en plusieurs secteurs circulaires, chaque logement creux (LC) portant sur son plan d'accès et à sa périphérie l'autre partie complémentaire (R2) de ladite représentation graphique. Chaque reconstitution de représentation graphique entraîne l'introduction d'un « pion point » (PP) dans un «socle score » (ST), le classement des joueurs en fin de partie est opéré par l'introduction de « pions podium » dans les branches (M) d'un « socle podium » (PM).
Patent FR-3023745-A1 (FR)
Title: Procede de soudage de deux films de pet, par elevation de temperature et deplacement d'au moins un point de pression des films selon une trajectoire composee de mouvements croises
Inventor: TAFFIN JACKY
IPC: B29C65/06
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de soudage de deux films PET entre eux, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - exercer au moins un point de pression des films l'un contre l'autre ; - engendrer une élévation de température du point de pression ; - déplacer le point de pression en vue de réaliser une surface de soudure selon un déplacement composé d'une succession de mouvements d'avance, de recul et de mouvements croisés avec les mouvements d'avance et/ou de recul de nature à engendrer une succession de croisements du déplacement sur lui-même du ou des points de pression.
Patent FR-3024472-A1 (FR)
Title: Dalle support de reservoir monte sur pieds
Inventor: LEBRUN YANNICK
IPC: E04H7/04
Filed: 2014-07-31
Abstract: L'invention concerne une dalle support de réservoir aérien monté sur pieds, se présentant sous forme d'un coffre réalisé dans un matériau léger, en particulier choisi parmi les polymères et les métaux, comprenant une partie inférieure (2) et une partie supérieure (1) et incluant des moyens internes de renfort de la structure mécanique du coffre le rendant apte à supporter un réservoir, dont des éléments de renfort internes localisés au niveau des zones réceptrices (10, 11) des pieds du réservoir, qui se présentent en partie inférieure sous forme de compartiments renforcés (21, 23), composés chacun d'une structure alvéolaire (22, 24), de préférence en nid d'abeilles, entourée de parois, et en partie supérieure de logements intérieurs venant chacun coiffer un compartiment renforcé (21, 23) de la partie inférieure.
Patent FR-3026577-A1 (FR)
Title: Machine electrique sans contacts a double rotor
Inventor: LUCIDARME JEAN
IPC: H02K23/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: Machine électrique tournante autour d'un axe (D) comportant une partie fixe, le stator, constitué d'une couronne (1) et une partie mobile, le rotor, composé de deux couronnes (2,3) respectivement inductrice et de court-circuit et caractérisé en ce que : Les trois dites couronnes sont coaxiales d'axe (D) et séparées entre elles par deux entrefers (el, e2). Ladite couronne (1) du stator consiste en un cylindre ferromagnétique comportant des portions axiales contenant des conducteurs multispires axiaux alimentés par un même courant continu de sens alterné (C+, C-) dans deux portions adjacentes. La couronne inductrice (3) dudit rotor comprend une partie centrale ferromagnétique et comporte à sa périphérie des secteurs aimantés (M1). La couronne (2) de court-circuit dudit rotor est constitué de segments ferromagnétiques (S3) séparés par des secteurs non ferromagnétiques.
Patent FR-3018522-A1 (FR)
Title: Souches mutantes de trichoderma reesei
Inventor: POGGI PARODI DANTE
IPC: C12R1/885
Filed: 2014-03-17
Abstract: L'invention concerne des souches mutantes de Trichoderma reesei caractérisées par une amélioration de leur production d'enzymes par rapport à la souche T. reesei non modifiée.
Patent FR-3008057-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un vehicule automobile en mode de conduite automatisee
Inventor: HAULER FLORIAN
IPC: B60W50/023
Filed: 2014-07-03
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule automobile en mode de conduite automatisée consistant à : - déterminer la position instantanée et les objets et les surfaces libres dans le champ environnant instantané du véhicule, - déterminer une trajectoire de conduite indépendante par une première installation de planification (8, 9), Selon le procédé caractérisé on détermine une seconde position instantanée et des seconds objets et surfaces libres dans le champ environnant, une seconde trajectoire (13), et des seconds signaux de commande (14) d'actionneurs.
Patent FR-3024223-A1 (FR)
Title: Batterie thermique de stockage comprenant un composant adapte pour stocker et liberer une quantite determinee de chaleur
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2014-07-28
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique de stockage (10) adaptée pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur comprenant un conteneur (11) et un faisceau de stockage encapsulé au sein dudit conteneur, ledit faisceau de stockage comprenant au moins un composant (20) adapté pour stocker et libérer une quantité déterminée de chaleur, ledit composant comprenant un matériau à changement de phase (MCP) enveloppé dans une capsule de forme cylindrique.
Patent FR-3027486-A1 (FR)
Title: Collier lumineux pour animaux
Inventor: COURTY ARNAUD
IPC: A01K27/00
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un collier lumineux (1) le repérage dans l'obscurité d'un animal tel que, par exemple, un chien, remarquable en ce qu'il comporte une bande (2) agencée pour être fixée autour du cou de l'animal et réalisée au moins en partie dans une matière photoluminescente.
Patent FR-3028614-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature
Inventor: DIXNEUF OLIVIER
IPC: G01K7/02
Filed: 2014-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un capteur de température à thermocouple comportant les étapes successives suivantes : a) fabrication d'un câble à isolant minéral (14) comportant deux fils de thermocouple (10,12) s'étendant sur toute la longueur du câble à isolant minéral et noyés dans un isolant minéral (8); b) dénudage d'une des extrémités du câble à isolant minéral sur une longueur comprise entre 2 et 20 mm, de préférence inférieure à 15 mm, de préférence inférieure à 10 mm, de manière à dégager des extrémités des fils de thermocouple ; c) connexion des extrémités (40,42) des fils de thermocouple ainsi dégagées, de manière à constituer un point chaud (1 3) de thermocouple ; d) fixation d'un capuchon (20) sur ledit câble à isolant minéral de manière à protéger ledit point chaud.
Patent FR-3029570-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de regulation d'un moteur exploitant une mesure de poussee
Inventor: BLANCHARD SERGE
IPC: F02C9/28
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de régulation (22) du débit de carburant fourni à un moteur d'aéronef (M), caractérisé en ce qu'il est configuré pour élaborer une consigne de débit de carburant (Dc) en fonction d'une consigne de poussée (P*) fournie par une manette de commandes de gaz (1) et d'une mesure de poussée effective (P) du moteur. Elle s'étend à un système de commande incluant le dispositif de régulation (22) et un dispositif de mesure (21) de la poussée effective du moteur, à un moteur équipé d'un tel système de commande, à un procédé de régulation et à un programme d'ordinateur pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3030446-A1 (FR)
Title: Turbomachine a helice multi-diametres
Inventor: VION LAURENCE FRANCINE
IPC: F01D5/14
Filed: 2014-12-17
Abstract: La présente invention concerne une turbomachine (1) comprenant au moins deux hélices non carénées (10, 11) dont une hélice amont (10) et une hélice aval (11), l'hélice amont (10) comprenant une pluralité de pales (2) dont au moins une première pale présentant une longueur différente d'au moins une deuxième pale.
Patent FR-3034275-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif du nommage d'un terminal
Inventor: BATEL CECILE
IPC: H04L29/06
Filed: 2015-03-25
Abstract: Procédé, mis en œuvre par un terminal (T2), pour informer un serveur (S) d'un nom (N) dudit terminal (T2) mémorisé dans une mémoire non volatile réinscriptible (MEM) dudit terminal (T2), ledit nom (N) étant configurable par un utilisateur, ce procédé comportant : - une étape (E10) d'obtention dudit nom (N) à partir de ladite mémoire (MEM); - une étape (E20) d'insertion dudit nom (N) dans un champ User Agent (UA) d'un message de signalisation SIP (M1) de sorte à enrichir le contenu dudit champ User Agent (UA); et - une étape (E30) d'envoi dudit message de signalisation SIP (M1) audit serveur (S);
Patent FR-3035423-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation multifonctions a modules, notamment pour pergola
Inventor: CASTEL JEAN-LOUIS
IPC: E04F10/02
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif (10) d'occultation multifonctions, notamment pour la réalisation d'une pergola, comprenant une structure S qui assure le support dudit dispositif, caractérisé en ce qu'il comprend des modules (12-1, 12-n), équipés d'un voile (16) et de moyens (18) de gestion de la longueur dudit voile, et répartis le long d'un axe de ladite structure S.
Patent FR-3035558-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement de signaux issus d'un emetteur a des fins de datation de signaux et de localisation de l'emetteur
Inventor: GUILLOT BAPTISTE
IPC: H04B7/185
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne une station de réception d'un système de traitement de signaux issus d'un émetteur comprenant : un premier récepteur configuré pour acquérir des signaux issus de l'émetteur ; un second récepteur configuré pour acquérir des signaux issus d'un système de positionnement par satellites ; la station étant caractérisée en ce que le premier récepteur et le second récepteur sont cadencés par une même horloge locale générant une base de temps locale, les signaux acquis étant datés par ladite base de temps.
Patent FR-3042119-A1 (FR)
Title: Compositions veterinaires pour controler les phlebotomes
Inventor: VARLOUD MARIE
IPC: A61P33/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition vétérinaire comprenant un composé de la famille des néonicotinoïdes et un composé de la famille des pyréthrinoïdes pour contrôler les phlébotomes et/ou pour contrôler la leishmaniose chez les mammifères non-humains.
Patent FR-3043782-A1 (FR)
Title: Dispositif d'agitation et de prelevement d'echantillons de liquides biologiques adapte pour trier
Inventor: BEAUDUCEL FLORENT
IPC: G01N35/02
Filed: 2015-11-13
Abstract: Un dispositif d'agitation et de prélèvement d'échantillons de liquides biologiques comprend un agitateur (30) de portoirs (8) de tubes (10), un organe d'échantillonnage (51, 52) propre à réaliser un prélèvement d'échantillon de liquides biologiques dans un tube (10), et un passeur (34) capable de saisir un tube (10) sur un portoir (8) reçu dans l'agitateur (30) et de le déplacer jusqu'à l'organe d'échantillonnage (51, 52). L'agitateur (30) est capable d'agiter au moins trois portoirs (8) simultanément, et le dispositif comporte en outre un ordonnanceur capable de déterminer des données de destination pour un tube (10) et des données de destination pour le portoir (8) qui reçoit ce tube (10), et de déterminer pour chaque tube (10) un emplacement final en fonction des données de destination du tube (10) et des données de destination des portoirs (8) reçus dans le dispositif, lequel emplacement final désigne un portoir (8) reçu sur l'agitateur (30) et une position sur ce portoir (8) et peut être différent de l'emplacement du tube (10) lorsque le portoir (8) qui le recevait a été introduit dans le dispositif (1), et agencé pour commander le passeur (34) pour saisir un tube (10), le présenter à l'organe d'échantillonnage (51, 52) et le replacer après prélèvement audit emplacement final.
Patent FR-3044813-A1 (FR)
Title: Metamateriau acoustique reflecteur
Inventor: KHELIF ABDELKRIM
IPC: G10K11/172
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention porte sur une cellule élémentaire (1) de métamatériau acoustique comprenant : - un corps en matériau solide (2), - au moins une cavité de type Fabry-Pérot (3) dans ledit corps (2), et - au moins une cavité résonante latérale (4) communicant avec ladite cavité de type Fabry-Pérot (2). L'invention porte également sur un écran acoustique comprenant une telle cellule élémentaire.
Patent FR-3044640-A1 (FR)
Title: Dispositif de rupture pyrotechnique
Inventor: HAGUENAUER BERTRAND
IPC: F42B15/36
Filed: 2015-12-04
Abstract: Un dispositif de rupture pyrotechnique (100) comprend une enveloppe en forme de tube (110) s'étendant sur une longueur déterminée (L110) et comportant portions (112, 114) présentant une section de forme oblongue. L'enveloppe (110) renferme un cordeau détonant (120). Le dispositif comprend en outre un initiateur pyrotechnique (130) en regard d'une extrémité (120a) du cordeau détonant (120). L'enveloppe (110) comprend en outre de chaque côté de des portions de section de forme oblongue (112, 114) une portion (111 ; 113 ; 115) présentant une section de forme circulaire.
Patent FR-3045875-A1 (FR)
Title: Systeme de communication securise entre un vehicule autonome et un serveur distant
Inventor: RAPINAT ANNE
IPC: G06F21/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: Système de communication sécurisé entre un véhicule automobile (VHL) doté d'une plateforme télématique (BTA) et d'une fonctionnalité de conduite autonome (VA&C), et au moins un serveur distant privé (SE), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (BSI) de mesure du niveau d'aptitude à la conduite du véhicule en mode autonome, la plateforme télématique (BTA) étant apte à communiquer avec le serveur distant privé (SE) pour recevoir et émettre des données par voie d'ondes, à partir d'un réseau privé sécurisé établi entre le véhicule (VHL) et le serveur distant privé (SE), la connexion audit serveur distant privé (SE) n'étant autorisée que si le niveau d'aptitude à la conduite en mode autonome délivré par le dispositif de mesure de niveau d'aptitude (BSI) répond aux exigences de sécurité réglementaires en la matière.
Patent FR-3045296-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines, notamment a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif de traitement des matières kératiniques humaines, notamment à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins : - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques, - un organe de distribution de la composition contenue dans le réservoir, notamment une pompe, un embout (2) pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, comportant au moins un organe d'application (6), notamment une pluralité d'organes d'application, l'organe d'application (6) étant alimenté en composition depuis le réservoir par l'organe de distribution, la composition passant par une chambre intermédiaire de stockage pour la composition située dans l'embout, la chambre intermédiaire étant au moins partiellement définie par une paroi élastiquement déformable.
Patent FR-3061381-A1 (FR)
Title: Procede de reception, recepteur, emetteur et systeme de communication associes
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04L9/14
Filed: 2016-12-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un message diffusé en radiofréquence réparti sur des trames de taille prédéfinie et comportant trois sections (S1, S2, S3) distinctes, la première section (S1) étant allouée à une donnée de signalisation (DS), une donnée de signalisation (DS) étant une fonction d'une partie de message de signalisation et la deuxième section (S2) étant allouée à une partie utile (PU), les parties de message de signalisation permettant d'obtenir un message de signalisation, le message de signalisation étant un ensemble d'informations permettant de lire la partie utile (PU) des trames et de prévoir la partie de message de signalisation envoyée dans chaque trame, le procédé comportant au moins une étape de vérification du contenu de la première section (S1) de chaque trame à l'aide de la partie de message de signalisation prévue.
Patent FR-3046479-A1 (FR)
Inventor: MALVESIN EMMANUEL
IPC: G06F17/50
Filed: 2016-01-04
Abstract: Procédé de calcul de la perméabilité effective d'un réseau de fractures discrètes dans un environnement souterrain. Le procédé peut comporter : l'obtention (800) d'attributs du réseau de fractures discrètes, l'échantillonnage spatial (810) de points sur les surfaces des fractures à l'intérieur d'une cellule de calcul, l'attribution (820) à chaque point échantillonné d'au moins un attribut de la fracture correspondante, le calcul (850) de valeurs de pression discrètes dans la cellule de calcul pour la localisation des points échantillonnés en résolvant des équations aux dérivées partielles d'un modèle d'écoulement, le calcul (860) de valeurs de perméabilité effective pour la cellule de calcul à partir des valeurs de pression.
Patent FR-3052995-A1 (FR)
Title: Trancheuse a pain a dispositif de tranchage amovible
Inventor: SUEL JONATHAN
IPC: B26D3/28
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne une trancheuse à pain comprenant : - un bâti (20) ; - un premier dispositif de tranchage (33) ; - des moyens d'actionnement (36) configurés pour mettre en mouvement ledit premier dispositif de tranchage par rapport au bâti ; - un dispositif de support (40) pour supporter un produit à trancher ; - une ouverture inférieure (22) pour le dépôt dudit produit à trancher sur le dispositif de support, et une ouverture supérieure (24) pour récupérer le produit tranché ; - des moyens de déplacement configurés pour déplacer selon une première direction le dispositif de support entre une position inférieure en regard de l'ouverture inférieure, et une position supérieure en regard de l'ouverture supérieure. L'invention se caractérise par le fait que les moyens d'actionnement sont configurés pour permettre un montage amovible du premier dispositif de tranchage sur le bâti.
Patent FR-3040518-A1 (FR)
Inventor: GUPTA GAURAV
IPC: G06Q50/02
Filed: 2016-08-01
Abstract: Un système de cimentation à double gradient est modélisé dans un puits de forage sous-marin modélisé. Le système de cimentation à double gradient modélisé comprend une pluralité de composants comprenant une pompe de levage debout (MLP) couplant un dispositif rotatif sous-marin (SRD) à une ligne de retour de boue en surface, dans lequel la MPL est située à une profondeur sous-marine et le SRD détourne les fluides de l'anneau de l'anneau en éloignant de la colonne montante. Le système de cimentation à double gradient modélisé est simulé en fonctionnement, dans lequel on suppose une valeur de perte de fluide de 100 % à la profondeur sous-marine de la MPL, et une propriété de fluide d'un fluide non-statique simulé dans le système de cimentation à double gradient simulé en fonctionnement est estimée. Ensuite, une opération de cimentation à double gradient réel dans un puits de forage sous-marin réel, dans lequel un fluide non-statique réel correspondant au fluide non-statique simulé démontre la propriété du fluide.
Patent FR-3060627-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un parement sur une structure constituee d'au moins une poutre
Inventor: SCHUMACHER BERNARD
IPC: E04F13/21
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) pour fixer un parement (37) sur une structure constituée d'au moins une poutre (31), notamment une charpente de toiture ou une ossature-bois. Conformément à l'invention, le dispositif de fixation (1) est constitué d'une surface d'appui allongée (11) et d'un espaceur (20) s'étendant sur une partie au moins du dos de la surface d'appui allongée (11). Un ou plusieurs dispositifs de fixation (1) de l'invention peut/peuvent être fixé(s) sur une même face d'une poutre (31) ou d'au moins l'une des poutres (31) de la structure.
Patent FR-3068456-A1 (FR)
Title: Charge formee
Inventor: BOULANGER REMI
IPC: F42B12/10
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention a pour objet une charge formée (1) comprenant un chargement explosif (2) disposé dans une enveloppe (3), un revêtement (4) appliqué sur le chargement (2), et des moyens assurant la solidarisation de l'enveloppe (3) et du chargement (2) portant le revêtement (4). Ces moyens de solidarisation comprennent une bague (5) présentant une surface de butée pour le revêtement et au moins deux cales (6) couvrant chacune un secteur angulaire et se déplaçant radialement par l'action d'un moyen de serrage (11), pour venir s'appliquer contre une surface d'appui interne de l'enveloppe (3). Selon l'invention, le taraudage de la ou des vis (11) de serrage a son axe parallèle à l'axe (7) de l'enveloppe et la cale (6) est positionnée axialement par rapport à la bague par au moins un axe radial (8) autorisant son coulissement.
Patent FR-3064045-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide transportable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C13/08
Filed: 2017-03-17
Abstract: Réservoir de fluide intégré dans un cadre de transport comprenant un réservoir (2) fixé à un cadre, le cadre comportant une base munie de deux poutres (3) longitudinales inférieures et de deux poutres transversales (4) inférieures délimitant un rectangle inférieur, quatre montants (5) verticaux qui s'étendent perpendiculairement à la base au niveau respectivement des quatre coins du rectangle et deux poutres (8) transversales supérieures situées à l'aplomb respectivement des deux poutres (4) transversales inférieures et reliant respectivement les deux montants (5) verticaux adjacents, caractérisé en ce que le cadre comprend au moins un support (6) inférieur du réservoir (2), ledit au moins un support (6) inférieur ayant deux extrémités fixées respectivement aux deux poutres (3) longitudinales et une surface supérieure recevant la surface inférieure du réservoir (2), et en ce que le réservoir (1) comprend au moins une plaque (7) de renfort inférieure disposée dans le plan du rectangle inférieur et reliée rigidement à au moins une poutre (3) longitudinale et une poutre transversale (4) adjacente.
Patent FR-3063979-A1 (FR)
Title: Dispositif intercalaire pour caisson de transport et caisson equipe dudit dispositif
Inventor: TURK MATJAZ
IPC: B65D57/00
Filed: 2017-03-20
Abstract: Le dispositif intercalaire qui comporte au moins deux premiers moyens d'accrochage (11, 12) sur un premier bord (15) et deux deuxièmes moyens d'accrochage (13, 14) sur un deuxième bord (16) opposé au premier bord (15), permet de supporter un deuxième chargement au-dessus d'un premier chargement dans un caisson de transport.
Patent FR-3050444-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de dosage d'un produit fluide, notamment d'un produit alimentaire
Inventor: MUELLER PETER
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-04-21
Abstract: Dispositif pour doser un produit (10), de préférence fluide, notamment un produit alimentaire comportant au moins un réceptacle (12) coopérant avec au moins un moyen de dosage (16) pour pousser le produit (10) hors du réceptacle (12) qui le contient.