baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094774-B1 (FR)
Title: Prise murale de distribution de fluide médical
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L37/60
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-10-08
Abstract: Une prise de distribution de fluide (1) comprenant un corps de prise (2) de forme allongée selon un axe (AA), comprenant un passage central (11) traversant axialement (AA) le corps de prise (2), et une tubulure (9) en communication fluidique avec le passage central (11) du corps de prise (2), la tubulure (9) étant solidarisée au corps de prise (2) selon un axe (BB) perpendiculairement à l’axe (AA) du corps de prise (2). La prise (1) comprend en outre une gorge annulaire (3) aménagée dans la paroi périphérique (4) du corps de prise (2), et une pièce-étrier (5) comprenant une ouverture (7) bordée par un rebord arqué (6) venant se loger dans la gorge annulaire (3) du corps de prise (2), lorsque le corps de prise (2) est positionné dans la pièce-étrier (5), la pièce-étrier (5) comprenant en outre des moyens de fixation (8) à une paroi, tel un mur d’un bâtiment hospitalier. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3095522-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une dose d’irradiation déposée dans un matériau actif d’un détecteur de radiations
Inventor: PATTON GAËL
IPC: H01L31/115
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’une dose d’irradiation déposée dans un matériau actif d’un détecteur de radiations par au moins un rayonnement ionisant, ledit matériau actif ayant une masse prédéterminée, caractérisé en ce qu’on réalise les étapes suivantes : - détecter pendant un intervalle de temps ∆T ou pour un nombre prédéterminé d’évènements d’excitation ∆N, l’énergie Ei de chaque évènement d’excitation lié à l’interaction dudit au moins un rayonnement ionisant avec ledit matériau actif,- compter le nombre d’évènements d’excitation N pour lesquels l’énergie Ei a été ainsi détectée,- déterminer l’énergie moyenne Em déposée dans ledit matériau actif par ces N évènements d’excitation,- obtenir la dose d’irradiation moyenne déposée dans le matériau actif dudit détecteur par ledit au moins un rayonnement ionisant pendant ledit intervalle de temps ∆T ou pour ledit nombre prédéterminé d’évènements d’excitation ∆N.
Patent FR-3102129-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D65/18
Filed: 2019-10-18
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire pour véhicule ferroviaire, comportant une timonerie de freinage, un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule par l’intermédiaire de ladite timonerie de freinage, laquelle est pourvue d’au moins un dispositif (5) ayant au moins un support garnitures (37) et au moins une garniture (38) assujettie mécaniquement sur ledit au moins un support garnitures, et au moins une biellette de transmission d’efforts (50) assujettie mécaniquement par une première extrémité (71) à un support dudit véhicule et par une seconde extrémité (72) opposée à ladite première extrémité audit au moins un support garnitures, ledit au moins un support garnitures comporte une patte d’attache (80) pourvue d’un logement (82) et d’un organe de montage (81) logé dans ledit logement (82), et ladite au moins une biellette de transmission d’efforts est montée à rotation par sa seconde extrémité dans ledit organe de montage. (Figure 5)
Patent FR-3104577-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques par alkylation de toluène par du CO
Inventor: JOLY JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C15/04
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-31
Abstract: Dispositif et procédé de conversion de composés aromatiques, comprenant/utilisant : une unité de séparation des xylènes adaptée pour traiter une coupe comprenant des xylènes et de l’éthylbenzène (24) et produire un extrait comprenant du paraxylène (39) et un raffinat (40) ; une unité d’isomérisation (11) adaptée pour traiter le raffinat et produire un isomérat (42) enrichi en paraxylène envoyé vers un train de fractionnement (4-6) ; une section réactionnelle d’alkylation (13) adaptée pour traiter une coupe comprenant du toluène (23) avec une source de CO (30) et produire un effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde ; et une section réactionnelle d’hydrogénation (14) adaptée pour traiter au moins une partie de l’effluent d’alkylation (31) comprenant du paratolualdéhyde et produire un effluent d’hydrogénation (34) comprenant du paraxylène envoyé vers l’unité de séparation des xylènes.     Figure 1 à publier
Patent FR-3105250-B1 (FR)
Title: Vernis protecteur en particulier pour les documents de sécurité
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/29
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-31
Abstract: Vernis protecteur en particulier pour les documents de sécurité La présente invention vise à titre principal un vernis protecteur durcissable par rayonnement comprenant au moins un composé durcissable par voie cationique ou radicalaire et au moins un métal choisi parmi l’argent, le cuivre, le zinc et leurs mélanges caractérisé en ce que ledit métal est à l’état de degré d’oxydation zéro et sous une forme particulaire supportée.      Figure pour l’abrégé : néant
Patent FR-3105688-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de gestion d'un réseau domestique.
Inventor: LEDUBY JEAN-BERNARD
IPC: H04N21/63
Filed: 2019-12-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de gestion (PAS) d'un réseau domestique (R_DOM), ledit réseau domestique comprenant au moins un dispositif récepteur (PM, DEC, TVC) adapté pour exécuter au moins une application de contenus multimédia et au moins un dispositif émetteur (UI) adapté pour commander l’exécution de ladite au moins une application de contenus multimédia via ledit réseau domestique, le dispositif de gestion comprend un composant de communication configuré pour établir un canal de communication sur le réseau domestique entre le dispositif récepteur et le dispositif émetteur, le dispositif de gestion étant distinct du dispositif récepteur.   Figure pour l’abrégé : FIG. 2
Patent FR-3106632-B1 (FR)
Title: Aubage de stator pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: AMBRAZAS ALEXIS DIDIER CAMILLE
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-01-07
Abstract: Aubage de stator (10) pour une turbomachine d’aéronef, cet aubage comportant :  - une rangée annulaire d’aubes (16) à calage variable,   - un anneau (12) de support d’abradable qui comporte des logements (46) de montage de pions (44) de rétention,  - une cartouche abradable (46) qui est portée par l’anneau et qui comporte une partie annulaire (54) s’étendant en regard desdits logements,   caractérisé en ce que les pions de rétention comprennent des premiers pions (44a) dont les têtes sont recouvertes par ladite partie de la cartouche, et des seconds pions (44B) dont les corps traversent des orifices (54a) de la partie de la cartouche, les corps de ces seconds pions étant filetés et vissés jusqu’à ce que les têtes de ces seconds pions prennent appui sur la partie de la cartouche.  Figure pour l'abrégé : figure 8
Patent FR-3107982-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio
Inventor: NOIROT JÉRÔME
IPC: G10L25/30
Filed: 2020-03-05
Granted: 2023-05-19
Abstract: Procédé et système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio L’invention concerne un procédé et un système de détermination de filtres d’égalisation sonore d’un système audio comprenant au moins un haut-parleur adapté à émettre des signaux audio et un dispositif de calcul adapté à mettre en œuvre au moins un filtre d’égalisation. Ce système comporte des modules configurés pour émettre un signal de mesure, et pour un premier emplacement spatial prédéterminé, obtenir (32) une courbe d’amplitude spectrale d’un signal audio reçu, calculer (34) une courbe d’amplitude spectrale cible, puis effectuer une première détermination (36) d’un premier ensemble de filtres d’égalisation paramétrables qui, lorsqu’ils sont appliqués au signal audio, permettent de réduire une distance entre la courbe d’amplitude spectrale du signal audio et la courbe d’amplitude spectrale cible, et une deuxième détermination (38), à partir du premier ensemble de filtres d’égalisation paramétrables, d’un deuxième ensemble de filtres d’égalisation paramétrables, par application d’une méthode à base d’apprentissage itératif. Un premier groupe de filtres d’égalisation optimisés est obtenu (40) à partir du deuxième ensemble de filtres d’égalisation paramétrables.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108203-B1 (FR)
Title: Ensemble de connexion à fixation rapide et sécurisée
Inventor: GILBERT ERWAN
IPC: H01B11/00
Filed: 2020-03-11
Granted: 2023-06-02
Abstract: Titre de l'invention : Ensemble de connexion à fixation rapide et sécurisée Ensemble de connexion (1) comportant un premier connecteur (100) et un deuxième connecteur (200), le premier connecteur (100) comprenant une colonnette (120).  Un corps (210) du deuxième connecteur (200) comprend un passage de fixation  (212) pour ladite colonnette, agencé pour permettre que la colonnette pénètre dans ledit passage de fixation en se déplaçant suivant une direction de fixation (X+), jusqu’à atteindre une position de fixation. Le premier connecteur et le deuxième connecteur sont configurés de telle sorte qu’en position de fixation, la colonnette ne peut alors pas se déplacer dans une direction de démontage (X-) opposée à la direction de fixation (X+). Le premier connecteur et le deuxième connecteur sont configurés de telle sorte qu’une action extérieure appliquée uniquement à la colonnette (120) permet de faire passer la colonnette depuis la position de fixation à une position libérée, dans laquelle la colonnette peut se déplacer en translation dans la direction de démontage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108373-B1 (FR)
Title: Engrenage destiné à équiper une turbomachine
Inventor: VASSAUX ALAIN
IPC: F16H57/04
Filed: 2020-03-20
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un engrenage comportant un premier organe denté (3) engrenant avec un second organe denté (4), caractérisé en ce que le premier organe denté (3) comporte une première partie (7) radialement interne formant un arbre s’étendant selon un premier axe (A1) et une seconde partie (12) radialement externe formant une denture (13d) engrenant avec une denture (18) du second organe denté (4), ladite première partie (7) étant couplée en rotation, selon ledit premier axe (A1), à ladite seconde partie (12), la première partie (7) et la seconde partie (12) étant aptes à être mobiles en rotation l’une par rapport à l’autre selon un deuxième axe (A1’) et selon un troisième axe (A1’’) formant un repère orthogonal avec ledit premier axe (A1).
Patent FR-3108594-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de film à une fardeleuse, avec au moins deux dévidoirs pourvus chacun d’un carter de recouvrement
Inventor: MIZZI DANIEL
IPC: B65H19/10
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-03-25
Abstract: Titre :   Dispositif de fourniture de film à une fardeleuse, avec au moins deux dévidoirs pourvus chacun d’un carter de recouvrement L’invention concerne un dispositif de fourniture (1) de film (F) à une fardeleuse (2), comprenant au moins deux dévidoirs (10) destinés chacun à accueillir une bobine (B) de film, les dévidoirs (10) étant côte-à-côte et disposés de façon à accueillir les bobines (B) de film parallèles entre elles, chaque dévidoir (10) comprenant un châssis (11) portant des moyens d’entraînement (12) en rotation autour d’un axe A d’une bobine (B) de film,  caractérisé en ce que chaque dévidoir (10) comprend un carter (100) de recouvrement délimitant un volume interne (V) apte à recouvrir les moyens d’entraînement (12) et une bobine (B) de film présente sur le dévidoir (10), le carter (100) étant monté mobile en translation sur le châssis selon l’axe A entre une position de recouvrement de la bobine (B) de film et une position dégagée procurant un accès à la bobine (B) de film.    Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3110270-B1 (FR)
Title: Circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore
Inventor: CHATAIN PASCAL
IPC: H04N19/00
Filed: 2020-05-13
Granted: 2022-04-15
Abstract: Circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore La présente description concerne un circuit de contrôle d'un transducteur ultrasonore, comportant un circuit de réception (220) ayant une borne d'entrée (n2) destinée à être reliée à une électrode du transducteur, ledit circuit de réception (220) comportant un circuit analogique de compression de dynamique (222).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111409-B1 (FR)
Title: Support de moteur, ventilateur et installation dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule automobile
Inventor: BENSAIH ELMEHDI
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-06-10
Granted: 2022-10-28
Abstract: Un support de moteur (18), notamment pour groupe moto-ventilateur d’un ventilateur (10) pour installation de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour véhicule, comprend deux bagues coaxiales (22 ; 24), dont une bague intérieure (22) apte à recevoir un ou plusieurs éléments du moteur (14) et une bague extérieure (24) apte à être fixée sur un boîtier formant élément de structure, un premier moyen de découplage (28) pour limiter un mouvement relatif des deux bagues (22 ; 24) dans un plan (P) normal à l’axe (A) commun des deux bagues (22 ; 24), et un deuxième moyen de découplage (38) pour limiter un mouvement relatif des deux bagues (22 ; 24) selon la direction de l’axe (A) commun des deux bagues (22 ; 24).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3111930-B1 (FR)
Title: Serrure de verrouillage à pênes auxiliaires
Inventor: DELACROIX JOËL
IPC: E05B63/14
Filed: 2020-06-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Serrure de verrouillage pour porte, à boîtier central (4) de commande de déplacement vertical d’au moins une tringle plate (5, 6) assurant le déplacement horizontal d’au moins un pêne auxiliaire (3) ; dans laquelle la tringle plate (5, 6), dont le plan moyen est parallèle au plan vertical moyen des pênes auxiliaires (3), se déplace avec son bord arrière (17) glissant devant les bagues (10) arrière de guidage des pênes auxiliaires (3). Dans sa position de verrouillage la tringle plate (5, 6) présente sur son bord arrière (17), en regard de chaque bague (10) arrière de guidage d’un pêne auxiliaire (3), une échancrure (23) assurant, en cas de pression pour repousser un pêne auxiliaire (3), un recul de la tringle plate (5, 6) et un encadrement de la bague (10) arrière de guidage du pêne auxiliaire (3) entraînant un blocage de la tringle plate (5, 6) dans le sens vertical.  Fig. 1
Patent FR-3114881-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la vitesse moyenne du vent au moyen d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: NGUYEN HOAI-NAM
IPC: G01S17/95
Filed: 2020-10-01
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination de la vitesse moyenne du vent dans un plan vertical au moyen d’un capteur LiDAR (2), dans lequel on réalise des mesures (MES), on construit un modèle des mesures (MOD M) et un modèle du vent (MOD V), puis, on met en œuvre un filtre de Kalman adaptatif (KAL) pour déterminer la vitesse du vent (v), et on détermine la vitesse moyenne du vent dans le plan vertical considéré (RAWS).  Figure 1 à publier
Patent FR-3121787-B1 (FR)
Title: Composant électrique et/ou électronique pour un système électronique comprenant une pluralité de moyens de traitement thermique
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: H01M10/65
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-07-21
Abstract: Composant électrique et/ou électronique pour un système électronique comprenant une pluralité de moyens de traitement thermique La présente invention concerne un composant électrique et/ou électronique (1) pour un système électronique, comprenant au moins une structure (3) définie par une paroi interne (4) et une paroi externe (5) séparées entre elles par un espace (6), caractérisé en ce que le composant électrique et/ou électronique (1) comprend au moins un premier moyen de traitement thermique (7) et au moins un deuxième moyen de traitement thermique (8) agencés au sein de l’espace (6) de la structure (3) et aptes à réguler la température du composant électrique et/ou électronique.  (figure 1)
Patent FR-3122673-B1 (FR)
Title: Câble multi-torons à deux couches à énergie de rupture surfacique améliorée
Inventor: BARBAT ROMAIN
IPC: D07B1/06
Filed: 2021-05-07
Granted: 2023-04-28
Abstract: L’invention concerne un câble (50) multi-torons comprenant une couche interne (CI) du câble constituée de K=3 ou 4 torons internes (TI) à trois couches (C1,C2, C3) avec la couche interne (C1) constituée de Q fils métalliques internes (F1), la couche intermédiaire (C2) constituée de M fils métalliques intermédiaires (F2) et la couche externe (C3) constituée de N fils métalliques externes (F3) et une couche externe (CE) du câble constituée de L>1 torons externes (TE) à trois couches (C1’, C2’,C3’) enroulés autour de la couche interne (CI) du câble avec la couche interne (C1’) constituée de Q’ fils métalliques internes (F1’) , la couche intermédiaire (C2’) constituée de M’ fils métalliques intermédiaires (F2’) et la couche externe (C3’) constituée de N’ fils métalliques externes (F3’).  Le câble (50) présente une énergie à rupture surfacique ES ≥ 170 N.mm-1 avec ES=   x x Cfrag / D, avec somme des forces à rupture pour Nc fils,   somme de l’allongement total des Nc fils, Cfrag coefficient de fragilisation du câble (50) et D diamètre du câble (50).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3124884-B1 (FR)
Title: Assemblage de combustible nucléaire intégrant au moins un clapet hydraulique à bille en tant que dispositif passif de prévention de la surchauffe de l’assemblage.
Inventor: BECK THIERRY
IPC: G21C15/18
Filed: 2021-07-02
Granted: 2023-06-23
Abstract: Assemblage de combustible nucléaire intégrant au moins un clapet hydraulique à bille en tant que dispositif passif de prévention de la surchauffe de l’assemblage.  L’invention concerne un assemblage de combustible nucléaire (1) d’axe longitudinal (X) comportant :  - un faisceau d’aiguilles (100) de combustible nucléaire,   - un corps d’assemblage comportant un boitier (10) logeant le faisceau d’aiguilles, sous la forme d’un tube hexagonal fermé et étanche à un liquide caloporteur destiné à traverser le faisceau d’aiguilles,   - une portion inférieure (13) formant le pied de l’assemblage, dans le prolongement du boitier (10), le pied (13) intégrant en son sein un système dit déprimogène (17) adapté pour régler le débit du liquide caloporteur traversant l’assemblage en fonctionnement normal.  Selon l’invention, le pied intègre au moins un dispositif passif constitué par un clapet à bille, entre la zone d’un potentiel bouchage BTI dans le pied (système déprimogène) et le faisceau d’aiguilles.  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3129822-B1 (FR)
Title: Machine de distribution de boissons chaudes avec bac d’égouttage
Inventor: DUTOYA LAURENCE
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-11-17
Abstract: Machine de distribution de boissons chaudes comprenant :- un dispositif de distribution (20) de boisson chaude avec au moins une buse de distribution de boisson chaude,- un bac d’égouttage (10), agencé sous la buse de distribution,- un circuit de commande,- un dispositif de détection qui génère et transmet au circuit de commande un signal de niveau haut (NP) lorsqu’un liquide remplissant le bac d’égouttage (10) atteint un niveau haut (NP),caractérisé en ce que le dispositif de détection génère et transmet au circuit de commande un signal de niveau intermédiaire (NI) lorsque le liquide remplissant le bac d’égouttage (10) atteint un niveau intermédiaire (NI), et en ce que le circuit de commande comprend un dispositif d’alerte pour alerter un utilisateur que le liquide est au niveau intermédiaire (NI).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-2255676-B1 (FR)
IPC: G06F12/0864
Filed: 1974-12-23
Granted: 1979-02-23
Abstract: A storage configuration comprising a main store, a buffer store having a smaller storage capacity, and an associated address store, comprising an address generator in which successive addresses can be generated for identification of the words of the buffer store. Also provided are means whereby the successive addresses can be taken up in the address locations of the address store, with the result that the buffer store can be addressed as a store having successive addresses by way of the address store.
Patent FR-2365868-B1 (FR)
IPC: H01G4/30
Filed: 1977-09-21
Granted: 1983-03-25
Abstract: A simplified and less expensive method for producing layer capacitors is disclosed in which an output capacitor is produced by winding several master or parent capacitors on a drum one upon the other. The parent capacitors are separated from one another by separating films of synthetic material. These separating films are then cemented to one another and to one of the parent capacitors lying underneath, but not to the parent capacitor lying above. Protruding portions of the separating layers are ground off. The portions of the separating layers remaining serve as protecting covering layers after the separation of the parent capacitors from one another.
Patent FR-2508414-B1 (FR)
IPC: F02K9/88
Filed: 1981-06-30
Granted: 1985-06-07
Abstract: A control device using gas jets makes it possible to modify the flight direction of a guided missile. This device comprises an energy source supplying a gas flow to a set of fixed nozzles arranged in an annular member within which are coaxially placed movable sleeves, respectively provided with gas passage openings or ports. Means are provided for positioning these openings so as face the inlets of the nozzles, in order to divert the gas flow towards one of the nozzles.
Patent FR-2555709-B1 (FR)
Inventor: DANEY GEORGES JEAN
IPC: F22B1/28
Filed: 1983-11-29
Granted: 1986-04-18
Abstract: An electric vapor boiler has a closed vessel (1) containing water, a steam or vapor outlet conduit (4), a conduit (6) supplying liquid and/or returning condensed vapor, and a electric resistance heating device (7) for each high or medium boiler voltage phase immersed in the water. Each heating device (7) includes a bare metallic resistance wire (8) immersed in the water and mounted in such a manner as to vibrate between a pair of vertical open-ended cylinders (13, 14) forming insulating screens. Each wire (8) is directly connected between a phase terminal (11) and ground, that is, the vessel (1) and has a plurality of parallel vertically spaced spires (18) offset symetrically with respect to each other on each side of a generatrix (16) of an oblique surface in the enclosure between the cylinders (13, 14) and extending obliquely to the vertical direction in the vessel (1). The outer cylinder (13) extends above the surface of the water. Alternatively, each wire can be formed as a plurality of parallel strands (38) and be positioned in an open-ended vertically disposed tube (33) having an oblong cross sectional shape.
Patent FR-2559780-B1 (FR)
Inventor: PIVERT PATRICK LE
IPC: C08L89/06
Filed: 1984-02-21
Granted: 1990-05-04
Abstract: Biocompatible reservoirs are constituted by collagen, optionally associated with mucopolysaccharides and/or gelatin; these reservoirs can be filled with an active principle which does not have to be mixed with collagen. The reservoirs can be employed to either hold or to emit one or more active principles in order to concentrate same and/or to distribute same at a controlled rate "in vitro" and/or "in vivo". The reservoirs thus are enclosed vessels of conseration of "in vitro" or "in vivo" cultures of cells, bacteria or viruses.
Patent FR-2594341-B1 (FR)
IPC: A61M5/20
Filed: 1986-02-14
Granted: 1990-08-10
Abstract: The device comprises, among other things, a hand piece (10) equipped with a support (12) movable in translation for a needle (51). Support (12) is moved by a catapult which comprises a propelling device (133) made of a pneumatic microactuator with a simple spring-back effect. Application to human mesotherapy, for example, FIG. 3.