baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071584-B1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter la reparation des pipelines
Inventor: BOULET D'AURIA STANISLAS
IPC: F16L58/02
Filed: 2017-09-24
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'enroulement (10) d'une bande de renforcement de part et d'autre d'une partie à réparer (61) d'une conduite (60) comprenant : - un chariot (20) supportant un porte-bobine (30) et une bobine (32), - des moyens d'entraînement du chariot en rotation (65, 15, 67, 17, 12, 13) autour de la conduite et en translation (20, 40, 24, 26, 35, 37) selon l'axe longitudinal de la conduite de façon à ce que la bande s'enroule autour de la conduite sous forme d'une hélice, - des moyens d'inversion (34, 44, 36, 46) du sens de déplacement en translation du chariot de sorte qu'à chaque changement de sens, le chariot se déplace dans une direction de sens opposé à la précédente et une couche de bande de renforcement est enroulée autour de la conduite en se superposant à la précédente couche. Les moyens d'entraînement du chariot en translation comprennent une chaîne de convoyage et les moyens d'inversion sont actionnés automatiquement sans intervention d'un opérateur.
Patent FR-3076999-B1 (FR)
Title: Element de prehension d'un objet.
Inventor: VANSCHEPDAEL PASCAL
IPC: A61M5/00
Filed: 2018-01-22
Granted: 2023-07-28
Abstract: Elément de préhension pour ensemble de manipulation apte à manipuler un objet ayant un trou débouchant par une ouverture ayant un pourtour, l'élément de préhension comprenant une rainure prévue pour recevoir au moins une partie du pourtour de l'ouverture du trou de l'objet, et un moyen de communication fluidique prévu pour être soumis à une première pression et comprenant une première ouverture débouchant sur ladite rainure et agencée pour entrer en contact au moins partiel avec le pourtour de l'ouverture du trou de l'objet, l'élément de préhension comprenant en outre un premier canal prévu pour déboucher par une première entrée dans l'ouverture de l'objet et étant agencé pour être soumis à une deuxième pression différente de la première pression.
Patent FR-3064901-B1 (FR)
Title: Construction d’arbre a alimentation electrique
Inventor: LEUNG CHI YIN ALAN
IPC: H01R33/06
Filed: 2018-04-05
Granted: 2021-08-27
Abstract: L'invention concerne un arbre artificiel, comprenant une pluralité de sections de tronc d'arbre, les sections de tronc formant un tronc de l'arbre artificiel comportant : une première section de tronc comprenant : un embout mâle de la première section de tronc comprenant une pluralité d'éléments d'accouplement distincts s'étendant radialement ; et une brôche mâle centrale et une brôche mâle de gorge, la brôche mâle centrale et la brôche mâle de gorge étant configurées pour conduire un courant électrique, et une deuxième section de tronc comprenant : un embout femelle de la deuxième section de tronc comprenant une pluralité d'éléments d'accouplement distincts s'étendant radialement ; et un dispositif de contact central au moins partiellement agencé dans un vide de réception central et un dispositif de contact de gorge, au moins partiellement agencé dans un vide de réception de gorge ; en outre la broche mâle centrale est configurée pour être raccordée avec le dispositif de contact central et la broche mâle de gorge est configurée pour être raccordée avec le dispositif de contact de gorge selon une pluralité de configurations, chaque configuration permettant un alignement rotationnel différent entre la première section de tronc et la seconde section de tronc. en outre les deux sections de tronc sont reliées, de manière à être en communication électrique, les premiers éléments d'accouplement de l'embout mâle et les seconds éléments d'accouplement de l'embout femelle s'engagant de manière à empêcher les deux sections de tronc de tourner l'une par rapport à l'autre
Patent FR-3083031-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulsion d’air
Inventor: NGUYEN DINH-LUYEN
IPC: H02K5/173
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (100) de pulsion d'air notamment dans un dispositif de chauffage, de ventilation et/ou de climatisation pour un véhicule automobile, comportant : - un support (120) comportant une portion tubulaire, - une tige (122) montée dans cette portion tubulaire du support, - un rotor (107) agencé pour pouvoir être mis en rotation autour d'un axe de rotation par rapport au support, dispositif dans lequel le rotor est monté libre en rotation sur le support via des premier et deuxième roulements (130, 131), le premier roulement étant interposé ente le rotor et la tige et le deuxième roulement étant interposé entre le rotor et la portion tubulaire.
Patent FR-3085888-B1 (FR)
Title: Pare-soleil motorise et a ecran a affichage contextuel, pour un vehicule
Inventor: MICHEL NICOLAS
IPC: H04N7/18
Filed: 2018-09-17
Granted: 2020-08-28
Abstract: Un pare-soleil (PS) équipe un toit (TV) d'un véhicule (V) comprenant une caméra (CO) acquérant des images d'environnement à l'arrière et un dispositif d'assistance à la conduite (DAC) contrôlant sa conduite dans une phase de conduite automatisée. Ce pare-soleil (PS) comprend : - un écran opaque (EO) solidarisé au toit (TV) et comportant un écran d'affichage (EA) affichant au moins les images d'environnement acquises, - un moteur électrique (ME) solidarisé au toit (TV) et entraînant en rotation l'écran opaque (EO) entre une position rangée et une position d'utilisation, et - un calculateur (CA2) qui, lorsque le véhicule (V) est dans une phase de marche arrière, contrôle l'entraînement en rotation jusqu'à la position d'utilisation et l'affichage des images d'environnement acquises et/ou d'imagettes représentatives de commandes de fonction(s) accessible(s) dans le véhicule (V) et/ou d'informations en fonction d'un contexte de conduite en cours du véhicule (V).
Patent FR-3093472-B1 (FR)
Title: Lécheur de vitre de véhicule automobile
Inventor: PERRIN THIERRY
IPC: B60J10/00
Filed: 2019-03-08
Granted: 2021-05-21
Abstract: Lécheur de vitre de véhicule automobile L'invention concerne un lécheur (10) de vitre pour véhicule automobile, obtenu par extrusion, comprenant au moins un élément de léchage (13) s’étendant longitudinalement le long du lécheur, destiné à être appliqué sur une vitre de véhicule automobile, et une pince (15) dont le profil a une forme de U, cette pince comprenant un feuillard métallique (22) de profil en forme de U, coextrudé dans le matériau du lécheur de façon à former la pince, et ladite pince étant destinée à recevoir un bord d’élément de carrosserie (30) du véhicule automobile entre les branches du U de la pince,caractérisé en ce queau moins une branche (17) de la pince définit une séparation (16) dans toute son épaisseur de façon à définir au moins une languette (18) s’étendant entre une portion de rattachement (19) à cette branche de la pince et un bord d’extrémité libre, ce bord d’extrémité libre étant plus éloigné de l’extrémité libre de cette branche que la portion de rattachement, et ce bord d’extrémité libre s’étendant suivant une direction ayant au moins une composante parallèle à la direction longitudinale. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096435-B1 (FR)
Title: Procede d’affichage d’une animation lumineuse sur un dispositif lumineux d’un vehicule automobile
Inventor: SEMA ERIC
IPC: F21S41/663
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-18
Abstract: L’invention concerne un procédé d’affichage d'une animation lumineuse sur un dispositif lumineux (1) d'un véhicule automobile comprenant une unité de contrôle (2) et une pluralité de sources lumineuses (11) contrôlables sélectivement par l’unité de contrôle, dans lequel (E2) on fournit à un moteur graphique une description (3) d’une animation lumineuse, la description de l’animation lumineuse étant indépendante du nombre de sources lumineuses du dispositif lumineux et de la position de ces sources lumineuses ; (E3) le moteur graphique détermine une séquence d’instructions de contrôle des sources lumineuses du dispositif lumineux pour afficher l’animation lumineuse, la séquence d’instructions de contrôle étant déterminée à partir de la description d’animation lumineuse et en fonction de la position d’une ou plusieurs sources lumineuses du dispositif lumineux ; (E4) l’unité de contrôle contrôle les sources lumineuses du dispositif lumineux au moyen de la séquence d’instructions de contrôle pour afficher l’animation lumineuse sur le dispositif lumineux. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096262-B1 (FR)
Title: Miel de forêt de l’île d’Ikaria comme actif anti-âge
Inventor: KURFURST ROBIN
IPC: A61K8/98
Filed: 2019-05-24
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres et notamment de la peau du visage et/ou du cou, comprenant l’application topique sur lesdites matières kératiniques, de miel de forêt d’Ikaria ou d’une composition cosmétique en contenant.
Patent FR-3099118-B1 (FR)
Title: Système de freinage ferroviaire comportant une timonerie de freinage et véhicule ferroviaire pourvu d’un tel système
Inventor: GONCALVES CLAUDINO
IPC: F16D65/095
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un système de freinage ferroviaire pour véhicule, comportant une timonerie de freinage et un frein de service et/ou de parking configuré pour agir sur au moins un organe de freinage dudit véhicule ferroviaire par l’intermédiaire de ladite timonerie de freinage, laquelle est pourvue d’au moins un dispositif (5) ayant au moins un support garnitures (37) et au moins une garniture (38) assujettie mécaniquement sur ledit au moins un support garniture, et d’au moins un levier(40) s’étendant depuis ledit frein de service et/ou de parking jusqu’audit dispositif, caractérisé en ce ledit au moins un levier est assujetti mécaniquement audit au moins un support garnitures, sur une zone d’attache de ce dernier qui est opposée à ladite au moins une garniture et qui se trouve au plus à 35 mm d’un axe central transversal dudit dispositif. (Figure 11)
Patent FR-3100261-B1 (FR)
Title: Kit pour l’élaboration d’un ensemble autoportant de serrure électronique
Inventor: DUPREZ GUILLAUME
IPC: E05B47/06
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-09-24
Abstract: Kit pour l’élaboration d’un ensemble de serrure électronique (1) comprenant :- un cylindre de serrure (2),- un bloc d’entraînement (3) configuré pour entraîner en rotation le rotor (22) du cylindre (2) par l’intermédiaire d’un moyen (4) d’accouplement,- des moyens (5) de solidarisation, configurés pour assurer la fixation amovible du cylindre (2) au bloc (3), comprenant un organe de verrouillage (51) de l’assemblage entre le cylindre (2) et le bloc (3),ledit kit comprenant ledit cylindre (2), et ledit bloc (3), chacun à l’état assemblé, et non-couplés entre eux,dans lequel :- ledit moyen (4) d’accouplement est configuré pour s’emboîter dans le rotor (22) du cylindre (2), afin d’assurer l’accouplement en rotation du rotor (22) avec le bloc (3),- lesdits moyens (5) de solidarisation comprennent également un moyen de fixation (52) solidaire du bloc (3), configuré pour être inséré dans le stator (21) du cylindre (2). Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3101162-B1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule automobile
Inventor: RAAMIYA-HARIKRISHNAN Sasikumar
IPC: G05G1/38
Filed: 2019-09-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Système de commande pour véhicule automobile, ledit véhicule comprenant une pédale d’embrayage munie d’un capteur de pédale d’embrayage et une pédale d’accélérateur munie d’un capteur de pédale d’accélérateur, le capteur de pédale d’embrayage étant configuré pour émettre un signal logique d’embrayage ayant une première valeur logique si la pédale d’embrayage est actionnée, le capteur de pédale d’accélérateur étant configuré pour émettre un signal d’accélérateur dépendant de la course de la pédale,  caractérisé par le fait que ledit système de commande comprend :  - un comparateur relié par son entrée au capteur de pédale d’accélérateur, configuré pour émettre un signal logique d’accélérateur ayant une première valeur logique si le signal d’accélérateur reçu est supérieur à un seuil de pédale d’accélérateur,   - une porte logique reliée par ses entrées au capteur de pédale d’embrayage et au comparateur, configurée pour émettre un signal logique de porte basé sur la valeur logique reçue sur ses entrées,  - un moyen de logique temporisée relié par son entrée à la porte logique, configuré pour émettre un signal logique temporisé ayant une valeur logique qui correspond à la valeur logique du signal logique de porte reçu sur son entrée si la valeur logique reçue reste la même pendant une durée préétablie, et  - un système d’alerte de conducteur relié à la sortie du moyen de logique temporisée, configuré pour alerter le conducteur de la nécessité de relâcher la pédale d’embrayage, après réception d’un signal logique temporisé ayant une valeur logique préétablie.  Référence pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3101482-B1 (FR)
Title: Système de piles à combustible pour un aéronef
Inventor: THOMAS MATTHIEU
IPC: H01M8/04
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-07-29
Abstract: Un système de piles à combustible pour un aéronef est décrit. Le système comprend une pluralité de piles à combustible (202), un circuit d’hydrogène (216), un circuit de refroidissement (214) et un premier circuit d’air (210) configuré pour alimenter en oxygène un premier sous ensemble de piles à combustible qui comprend au moins deux piles. Le premier circuit d’air comprend :  - un répartiteur de flux d’air (R) à l’entrée de chacune des piles à combustible du premier sous ensemble configuré pour répartir l’air entre les piles à combustible du premier sous ensemble; et   - une vanne de sortie (Vout) connectée à la sortie des piles à combustible du premier sous ensemble, l’ouverture de la vanne de sortie étant contrôlée par un calculateur en fonction d’une puissance électrique devant être produite par les piles à combustible du premier sous ensemble.   L’utilisation d’un même circuit d’air pour alimenter en oxygène plusieurs piles à combustible permet de limiter l’encombrement du système de piles à combustible.  Fig. 2
Patent FR-3104269-B1 (FR)
Title: Procédé pour modéliser un bassin sédimentaire, au moyen d'une représentation maillée hexa-dominante
Inventor: COLOMBO DANIELE
IPC: G06T17/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation d’un bassin sédimentaire, au moyen d’une simulation numérique de bassin résolvant au moins une équation d'équilibre de la poromécanique selon une méthode aux éléments finis lissée basée sur les faces pour déterminer au moins un champ de contrainte et un champ de déformation. Le procédé selon l'invention comprend notamment les étapes suivantes : on subdivise les mailles hexaédriques d'une représentation maillée d'un état du bassin en au moins huit sous-mailles hexaédriques, on détermine une relation de passage entre les degrés de liberté des nœuds des sous-mailles et les degrés de liberté des nœuds de la maille à laquelle appartient les sous-mailles, et on détermine une rigidité et des forces nodales à partir au moins de cette relation de passage et d'une relation entre déformations et déplacements déterminée pour les sous-mailles.      Figure 6 à publier.
Patent FR-3104518-B1 (FR)
Title: Système et procédé de prédiction de la trajectoire d’un véhicule
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/04
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-06-24
Abstract: Procédé (50) de prédiction de la trajectoire d’un véhicule égo circulant sur une voie principale dans lequel on détermine un changement de voie du véhicule égo de la voie principale vers une voie adjacente en fonction d’une estimation du comportement dynamique d’un groupe de véhicules circulant sur la voie adjacente, ledit groupe de véhicules comprenant au moins un véhicule principal situé à proximité du véhicule égo et un véhicule secondaire situé à l’arrière dudit véhicule égo.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3104458-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base de zeolithe izm-2 ayant une teneur en alcalin faible et son utilisation pour l’isomerisation de la coupe c8 aromatique
Inventor: BOUCHY CHRISTOPHE
IPC: C10G45/64
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: La présente invention concerne un catalyseur comprenant au moins une zéolithe IZM-2, au moins une matrice et au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, ledit catalyseur étant caractérisé en ce que la teneur pondérale totale en éléments alcalin et/ou alcalinoterreux dans ledit catalyseur est inférieure à 200 ppm en poids par rapport à la masse totale dudit catalyseur, de préférence inférieure à 150 ppm, de manière préférée inférieure à 100 ppm, de préférence inférieure à 90 ppm en poids, de manière préférée inférieure à 85 ppm en poids de manière plus préférée inférieure à 80 ppm en poids, de manière très préférée inférieure à 75 ppm en poids et de manière encore plus préférée inférieure à 70 ppm en poids et supérieure à 20 ppm en poids et de préférence supérieure à 30 ppm en poids. La présente invention concerne également un procédé d’isomérisation d'une coupe contenant au moins un composé aromatique à huit atomes de carbone par molécule, ledit procédé comprenant la mise en contact de ladite coupe aromatique avec au moins ledit catalyseur selon l'invention présent dans un réacteur catalytique. La présente invention se rapporte à un catalyseur comprenant une zéolithe désignée sous l'appellation IZM-2 et une teneur en composés alcalins ou alcalinoterreux spécifique. La présente invention se rapporte également à un procédé d’isomérisation d’une coupe C8 aromatiques mettant en œuvre ledit catalyseur d’isomérisation.
Patent FR-3106801-B1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation d’urgence et véhicule associé
Inventor: SUMSKA OLHA
IPC: G08B25/12
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-05-27
Abstract: Dispositif d’évacuation d’urgence et véhicule associé Dispositif d’évacuation d’urgence pour un compartiment d’un véhicule, notamment un véhicule ferroviaire, le dispositif comprenant :   - un module électronique , configuré pour ouvrir au moins une porte du compartiment et déclencher l’émission d’un signal d’alarme, comprenant une commande manuelle du module électronique,  - un boitier (26) de protection du module électronique, comprenant une ouverture (40) disposée en regard de la commande,  - une plaque (28) de protection, mobile en translation par rapport au boitier (26), la plaque (28) étant déplaçable entre une position fermée, dans laquelle la plaque (28) s’étend en travers de l’ouverture (40) et une position ouverte, dans laquelle la plaque (28) est à l’écart de l’ouverture (40).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3107025-B1 (FR)
Title: Dispositif de pilotage d’un véhicule automobile, système de surveillance, système de transport, procédé de commande et programme d’ordinateur associés
Inventor: BEAUVILLAIN ALEXIS
IPC: B60W60/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: Dispositif de pilotage d’un véhicule automobile, système de surveillance, système de transport, procédé de commande et programme d’ordinateur associés L’invention concerne un dispositif de pilotage (25) embarqué dans un véhicule automobile (10), comportant un module de commande configuré pour piloter le véhicule automobile (10) le long de voie(s) de circulation (30) suivant un premier mode de fonctionnement dans lequel au moins une grandeur parmi une vitesse, une accélération et une décélération du véhicule (10) est incluse dans une première plage respective de valeur(s) autorisée(s), le module de commande étant configuré pour :   - émettre, en cas de détection d’un évènement, un message de demande de commutation à destination d’un dispositif distant (35), et  - suite à la réception d’un message de commutation émis par le dispositif distant (35), commuter dans un deuxième mode de fonctionnement, distinct du premier mode de fonctionnement et dans lequel ladite au moins une grandeur est incluse dans une deuxième plage respective de valeur(s) autorisée(s), supérieure, en valeur absolue, à la première plage.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095459-B1 (FR)
Title: Ensemble d’isolation thermique, structure et procédé pour former une barrière thermique et bâtiment comprenant ledit ensemble
Inventor: BOEYKENS GLENN RAYMOND PAULA
IPC: E04B1/00
Filed: 2020-04-24
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un ensemble d’isolation thermique (1) pour former une barrière thermique dans une direction de montage (A) entre un premier élément de construction (91) et un second élément de construction (92), l’ensemble d’isolation thermique (1) comprenant un bloc d’isolation (2) et un coffrage (5) pour retenir ledit bloc d’isolation (2), dans lequel le bloc d’isolation (2) comprend un corps de bloc (20) ayant une surface avant (21), une surface arrière (22), une surface supérieure (23), une première surface latérale, une surface inférieure (24) et une seconde surface latérale, dans lequel le coffrage (5) comprend une partie supérieure (53) pour recouvrir la surface supérieure du bloc d’isolation et une partie inférieure pour recouvrir la surface inférieure du bloc d’isolation, dans lequel le coffrage (5) comprend en outre une première partie latérale et une seconde partie latérale, dans lequel la première partie latérale et la seconde partie latérale sont agencées pour retenir la partie supérieure (53) et la partie inférieure du coffrage (5) sur le bloc d’isolation (2).  L’invention concerne également une structure, un bâtiment et un procédé pour fournir l’ensemble thermique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110030-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un guide d’onde et guide d’onde fabriqué via le procédé
Inventor: COCHET GWENDAL
IPC: H01P3/12
Filed: 2020-05-06
Granted: 2023-11-10
Abstract: Dispositif à guide d’ondes (300) comprenant un corps comportant des parois latérales avec des surfaces externes et internes, les surfaces internes définissant un canal de guide d’ondes et étant recouvertes d’une couche de métal conducteur, une pluralité de trous traversants étant aménagée sur au moins une paroi latérale du corps, les trous étant disposés selon un agencement périodique sur chaque paroi.  Figure 3a
Patent FR-3110940-B1 (FR)
Title: Circuit d’admission d’air refroidissant une batterie.
Inventor: GHIRARDINI ARMAND
IPC: H01M10/625
Filed: 2020-05-27
Granted: 2022-07-29
Abstract: Circuit d’admission d’air refroidissant une batterie.  L’invention porte sur un circuit d’admission d’air frais (30) pour moteur à combustion interne (2), notamment pour moteur à combustion interne (2) de véhicule, notamment de véhicule automobile (1), le circuit d’admission d’air frais (30) comprenant un emplacement (60) de réception pour une batterie (20), notamment une batterie de type lithium-ion, notamment une batterie destinée à alimenter en courant électrique un moyen de démarrage d’un tel moteur à combustion interne (2), de sorte que le flux d’air frais circulant au sein du circuit d’admission d’air frais (30) refroidit la batterie (20).  Figure d’abrégé : fig. 1
Patent FR-3111324-B1 (FR)
Title: Tuyere de propulseur de fluide a decrochage dynamique
Inventor: CHAMPEAUX RÉMI
IPC: B63H5/15
Filed: 2020-06-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne une tuyère (1 ; 50 ; 70) soutenant l'action d'un propulseur de fluide en agissant de manière directe sur le fluide, notamment grâce à une surface interne comprenant sur sa portion amont :      au moins une portion de surface divergente (6 ; 13 ; 58 ; 78) par rapport à la direction aval-amont du courant généré par le propulseur ;  au moins une inflexion de la surface (7 ; 53 ; 71), c'est à dire un changement brusque de l'orientation de la surface (sans qu'il n'y ait nécessairement de changement de signe dans la concavité), de manière à ce que la tuyère présente au moins une arête (5) sur la surface interne de sa portion amont (6 ; 78), et de manière à ce que que la portion juste en amont (13 ; 58) de ladite inflexion (7 ; 53) ait une divergence par rapport à la direction aval (12) – amont (11) plus importante que la portion juste en aval de ladite inflexion.      Figure pour l'abrégé : Figure 1.