baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3057005-A1 (FR)
Title: Dispositif de maintien amovible d'un premier element horizontal sur un second element vertical
Inventor: CHAUD FRANCIS
IPC: E04G21/18
Filed: 2017-02-24
Abstract: Dispositif de maintien (1) pour solidariser l'un contre l'autre, et de manière provisoire, un premier élément longiligne rigide, destiné à être disposé horizontalement, tel qu'une planche, contre un second élément longiligne rigide destiné à être vertical, tel qu'un piquet, le dispositif comportant des moyens d'accrochage (4, 5), et des moyens de blocage (6), caractérisé en ce que les moyens de blocage (6) sont des moyens élastiques.
Patent FR-3077195-A1 (FR)
Title: Camera d'endoscopie industrielle rotative a tete pivotante
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: A61B1/05
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne une caméra d'endoscopie industrielle (1) comprenant au moins : - un support (2) destiné à être attaché à un organe de manœuvre (3) allongé du genre câble, jonc de poussée, perche, ou gaine souple ; - un corps central (8) embarquant un premier actionneur (9) ; - une structure de tête (14) embarquant une unité de prise de vue (15) et montée à rotation relativement audit corps central (8), ledit premier actionneur (9) étant relié à ladite structure de tête (14) pour mettre en rotation cette dernière par rapport audit corps central (8), caractérisée en ce que le corps central (8) est monté à rotation relativement audit support (2) et embarque en outre un second actionneur (28) destiné à mettre en rotation ledit corps central (8) par rapport audit support (2). Endoscopie industrielle
Patent FR-3078549-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre une retention d’eau d’un element positionne dans une ligne d’echappement de moteur
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: F01N13/16
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de protection d'au moins un élément (5) de dépollution, de mesure ou d'atténuation de bruit positionné dans une ligne d'échappement de moteur thermique, la protection s'effectuant contre une rétention d'eau dans l'intérieur dudit élément (5), caractérisé par une étape de localisation d'au moins une zone dudit au moins un élément (5) susceptible de devenir une zone de rétention d'eau dans ledit au moins un élément (5) et une étape de dépôt d'une couche de résine (8) sur ladite au moins une zone susceptible de devenir une zone de rétention d'eau afin de combler au moins partiellement ladite au moins une zone.
Patent FR-3079754-A1 (FR)
Title: Harnais
Inventor: BLONDEAU LOIC
IPC: A63B29/00
Filed: 2018-04-05
Abstract: Le harnais d'encordement (1) comporte une ceinture (2) et des tours de cuisse (4). La ceinture (2) et/ou les tours de cuisse (4) sont munis chacun d'un dispositif de réglage (3, 8) de la circonférence de la ceinture (2) et/ou des tours de cuisse (4). La ceinture (2) et/ou chaque tour de cuisse (4) comporte une première extrémité formée par un élément filaire ayant une première section comportant une pluralité de zones saillantes (10) possédant une deuxième section supérieure à la première section. La deuxième extrémité (11) du dispositif de réglage (3, 8) tour de cuisse (4) et/ou de la ceinture (2) est formée par une boucle à étranglement (12) définie par un anneau (13) coopérant avec un élément filaire (11a) formant la deuxième extrémité (11).
Patent FR-3066224-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour forer un puits de forage et identifier une defaillance du trepan de forage par deconvolution des donnees de capteur
Inventor: SAMUEL ROBELLO
IPC: E21B47/00
Filed: 2018-04-16
Abstract: Un procédé et système pour forer un puits de forage et identifier une défaillance du trépan de forage pardéconvolution des données de capteur. Le procédé comprend le forage du puits de forage avec un trépan de forage ; et la mesure des données qui révèlent un paramètre associé au trépan de forage à l'aide d'un capteur localisé dans le puits de forage. Le procédé comprend également la décomposition des données pour générer une fonction de mode intrinsèque des données du trépan de forage ; et l'analyse de la fonction de mode intrinsèque pour identifier une défaillance du trépan de forage. Le système de forage du puits de forage comprend un trépan de forage ; un capteur et un processeur. Le capteur est localisé dans le puits de forage et fonctionne pour mesurer des données qui révèlent un paramètre associé au trépan de forage. Le processeur est en communication avec le capteur qui fonctionne pour décomposer les données pour générer une fonction de mode intrinsèque des données du trépan de forage ; et pour analyser la fonction de mode intrinsèque pour identifier une défaillance du trépan de forage.
Patent FR-3081781-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile comprenant au moins un capteur de pression d’air
Inventor: DE-LAPLANE ALEXIS
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-06-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile (2), selon lequel ledit dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comprend : - un filtre à air d'habitacle (10) ; - au moins un capteur de pression d'air (11) configuré pour : - mesurer une pression d'air primaire (Pin) en entrée dudit filtre à air d'habitacle (10) ; - mesurer une pression d'air secondaire (Pout) en sortie dudit filtre à air d'habitacle (10) ; - transmettre ladite pression d'air primaire mesurée (Pin) et ladite pression d'air secondaire mesurée (Pout) à un dispositif de détection de colmatage (3) de sorte que ledit dispositif de détection de colmatage (3) puisse calculer une perte de charge (Pa) à partir desdites pressions d'air primaire (Pin) et secondaire (Pout) et la comparer avec au moins une valeur de perte de charge de référence (Paref) à un débit d'air déterminé (qref).
Patent FR-3084793-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un bobinage a configuration optimisee
Inventor: MIPO JEAN-CLAUDE
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante notamment pour véhicule automobile, comportant: - un rotor à aimants permanents, - un stator muni d'un bobinage (16) comportant une pluralité de phases formées chacune par des enroulements (A1 -A2, B1 -B2, C1 -C2), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comporte en outre: - un premier onduleur de puissance (24.1) comportant une pluralité de bras de pont (BP1-BP3), - un deuxième onduleur de puissance (24.2) comportant une pluralité de bras de pont (BP1'-BP3'), - et en ce qu'au moins un groupe de deux enroulements (A1-A2, B1-B2 , C1-C2) d'une phase présente une extrémité connectée à un bras de pont (BP1-BP3) du premier onduleur de puissance (24.1) et une extrémité connectée à un bras de pont (BP1'-BP3') du deuxième onduleur de puissance (24.2).
Patent FR-3071089-A1 (FR)
Title: Horizons topologiquement corrects pour reseau de failles complexe
Inventor: SZYMACZAK ANDRZEJ CZESLAW
IPC: G06T17/05
Filed: 2018-08-08
Abstract: La présente invention porte sur un procédé et un système permettant une modélisation d'une structure géologique tridimensionnelle. Un procédé peut comprendre une sélection de données d'entrée à partir de systèmes de mesure de puits, de relevés sismiques ou d'autres sources, une entrée des données d'entrée dans un système de manipulation d'informations, une élaboration d'un espace quotient, une projection de contraintes sur l'espace quotient, une construction de fonctions de profondeur sur l'espace quotient, un rognage par rapport à un réseau de failles, et une production d'un modèle tridimensionnel d'horizons. Un système peut comprendre un outil de fond de puits. L'outil de fond de puits peut comprendre au moins un récepteur et au moins un émetteur. Le système peut en outre comprendre un moyen de transport et un système de manipulation d'informations. Le système de manipulation d'informations peut être configuré pour sélectionner des données d'entrées, élaborer un espace quotient, projeter des contraintes sur l'espace quotient, construire des fonctions de profondeur sur l'espace quotient, rogner par rapport à un réseau de failles, et produire un modèle tridimensionnel d'une structure géologique.
Patent FR-3085558-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un equipement d'alimentation electrique d'un systeme electrique
Inventor: CASSARINO LEANDRO
IPC: H02J3/32
Filed: 2018-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un équipement d'alimentation électrique d'un système électrique, ledit équipement comprenant au moins un ensemble d'alimentation électrique (E_1, E_2, E_3) distinct par phase dudit système électrique, chaque ensemble d'alimentation électrique comprenant au moins un pack-batterie défini par un paramètre d'état (STi) et doté d'au moins une batterie destinée à fournir une tension de commande sur la phase à laquelle il est connecté en tenant compte d'au moins une valeur de consigne (Xset), ledit procédé consistant à :     Exécuter au moins un bloc de correction (B_CORR) recevant en entrée chaque valeur de consigne et le paramètre d'état (STi) de chaque pack-batterie des ensembles d'alimentation électrique du système, et en ce que,     Pour chaque ensemble d'alimentation électrique (E_1, E_2, E_3), ledit bloc de correction (B_CORR) est configuré pour déterminer une valeur de correction (Xcorr_i) à appliquer directement ou indirectement à sa valeur de consigne.
Patent FR-3086253-A1 (FR)
Title: Module logistique pliable
Inventor: CHERBONNIER YVES
IPC: B62B3/02
Filed: 2018-09-24
Abstract: Un module logistique pliable (100) comprend une paire de ridelles pliables (101, 102) disposées face à face, et une paire de ridelles rigides disposées face à face et entre les ridelles pliables (101, 102), Un agencement de plancher est relié de façon pivotante à au moins une des ridelles rigides, de sorte que l'agencement de plancher peut être rabattu contre au moins une des ridelles rigides. L'agencement de plancher constitue une butée pour les ridelles pliables (101, 102) lorsque l'agencement de plancher a été déployé, formant un plancher empêchant un pliage des ridelles pliables (101, 102). Un agencement de toit (106) est relié de façon pivotante à au moins une des ridelles rigides de sorte que l'agencement de toit (106) peut être rabattu contre au moins une des ridelles rigides, Au moins un organe de verrouillage (113, 114, 115, 116) est disposé d'une des deux façons suivantes. Selon une première façon, un organe de verrouillage (113) est relié à un bord supérieur d'une ridelle pliable (101) de sorte qu'un bord (119) de l'agencement de toit (106) peut s'engager dans l'organe de verrouillage (113) en dépliant la ridelle pliable (101). Selon une seconde façon, l'organe de verrouillage est relié à un bord de l'agencement de toit, de sorte qu'un bord supérieur d'une ridelle pliable peut s'engager dans l'organe de verrouillage en dépliant la ridelle pliable.
Patent FR-3089709-A1 (FR)
Title: Système de gestion des interruptions électriques du réseau électrique d’un aéronef
Inventor: MESNIL VALENTIN ANTOINE MAXIME
IPC: H02J1/12
Filed: 2018-12-06
Abstract: L’invention concerne un système électrique (24) pour machine électrique (14) permettant la gestion des interruptions électriques d’un réseau de distribution électrique (6) d’un aéronef, comprenant : - au moins un premier bus de haute tension continue et au moins un second bus de basse tension continue ; - au moins une machine électrique (14) alimentée par le premier bus de tension, la machine électrique (14) étant apte à fonctionner en mode générateur ou en mode moteur ; - au moins un module de contrôle (4) de la machine électrique (14), alimenté en basse tension continue par le second bus ; - au moins un premier condensateur (10) disposé entre les bornes de la machine électrique (14) ;caractérisé en ce que le premier bus et le second bus sont reliés par le biais d’un convertisseur de puissance apte à transformer une haute tension continue Vbus1 en basse tension continue Vbus2. Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3095185-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure d ’effort pour pédalier
Inventor: MERCAT JEAN-PIERRE
IPC: G01L5/22
Filed: 2019-04-17
Abstract: Ensemble de pédalier prévu pour être monté sur un vélo, ledit ensemble comportant au moins un roulement droit (28) servant au montage d’un arbre (4) de pédalier et un capteur d’effort (3) placé autour de la bague extérieur dudit roulement (28) ; ledit capteur d’effort comprenant une portion périphérique (34), une portion centrale (35) et un cadre haut (33) reliant une section haute (342) de la portion périphérique (34) à une portion haute (352) de la portion centrale (35); ledit cadre (33) étant placé sur un diamètre orienté selon un axe (Y’), caractérisé en ce que l’axe (Y’) fait avec l’axe vertical (Y) un angle (ϕ) compris entre 10° et 30° et en ce que le cadre haut (33) est placé à l’arrière de l’axe vertical (Y). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3095770-A1 (FR)
Title: Système et procédé de retaillage de la surface de roulage d’une roue
Inventor: RICHARD BASTIEN
IPC: B23P6/04
Filed: 2019-05-07
Abstract: Système et procédé de retaillage de la surface de roulage d’une roue L’invention porte principalement sur un système de retaillage (1) d’au moins une partie de la surface, dite surface de roulage (30), d’au moins une roue (3, 3’), comprenant des moyens de déplacement (10) de moyens de maintenance (5) selon un axe de roue (X) pour traiter au moins la surface de roulage (30, 30’) de la roue associée (3,3’), un dispositif d’analyse (7) configuré pour déterminer le profil (14) de la surface de roulage (30, 30’) préalablement retaillée par un outil de retaillage (6, 6’), et des moyens de traitement configurés pour déterminer un écart (15, 16) entre le profil (14) de la surface de roulage (30, 30’) retaillée et un profil seuil, et pour commander un traitement supplémentaire de la surface de roulage (30, 30’) par les moyens de maintenance (5) si l’écart déterminé (15, 16) est supérieur à un écart seuil (17). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097116-A1 (FR)
Title: Housse de protection pour ventilateur médical utilisable dans un environnement contaminé de type NRBC
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/00
Filed: 2019-06-14
Abstract: Titre de l’invention Housse de protection pour ventilateur médical utilisable dans un environnement contaminé de type NRBC L’invention concerne une housse de protection (1) pour ventilateur médical (20) adaptée à une utilisation en environnement contaminé, en particulier NRBC, comprenant une enveloppe périphérique (2) définissant un compartiment interne (3) dimensionné pour recevoir un ventilateur médical (20). L’enveloppe périphérique (2) comprend plusieurs interfaces de raccordement (4, 5, 6, 7) fixées de manière étanche à ladite enveloppe périphérique (2). Chaque interface de raccordement (4, 5, 6, 7) comprend au moins un passage interne de gaz avec au moins une entrée de gaz et au moins une sortie de gaz. Un dispositif d’obturation est agencé dans le passage interne de gaz d’au moins une interface de raccordement (4, 5, 6, 7) pour normalement obturer ledit passage interne de gaz. Ensemble de ventilation (1, 20) comprenant un ventilateur médical (20) autour duquel est agencée de manière étanche, une housse de protection (1) selon l’invention. Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091973-A1 (FR)
Title: Machine de traitement de pâte
Inventor: BAISSAS HENRI
IPC: A21C9/08
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention concerne une machine de traitement en particulier pour pâte (1, 2), telle qu'une pâte à pain hautement hydratée, la machine comprenant un convoyeur de découpage (3) comprenant une bande de découpage (4) longitudinale, sur laquelle peut être disposée une pâte à découper, la machine comprenant en outre une lame (5) configurée pour être entraînée dans un mouvement de découpage suivant une direction de découpage (6), la machine comprenant en outre un convoyeur de réception 7 comprenant une bande de réception (8) longitudinale, la machine étant configurée de sorte qu'après la coupe, une partie de la pâte (2), est transférée sur le convoyeur de réception (7), caractérisée en ce que la machine comprend en outre un dispositif de cuisson (9) associé au convoyeur de réception (7). L’invention porte en outre sur un procédé correspondant. (Fig. 1)
Patent FR-3099539-A1 (FR)
Title: Dispositif d’évacuation de gaz comprimé
Inventor: DEPARIS ERIC
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) d’évacuation de gaz pour un véhicule à propulsion au gaz comprimé comprenant : - un collecteur (11) de gaz présentant un corps creux et comprenant : • au moins un orifice (12) configuré pour être en communication fluidique avec un réservoir de gaz comprimé ; et • une ouverture d’évacuation (13) de gaz vers l’atmosphère ; - une conduite (14) configurée pour relier l’orifice (12) à un réservoir de gaz comprimé ; l’orifice (12) et la conduite (14) étant configurés pour permettre un mouvement de translation d’une première extrémité (141) de la conduite (14) selon un axe (A) dans l’orifice (12). Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101690-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrou de parking
Inventor: DA COL THOMAS
IPC: F16H63/34
Filed: 2019-10-07
Abstract: DISPOSITIF DE VERROU DE PARKING Le dispositif de verrou de parking comprend un doigt de blocage (4), une roue dentée (3) solidaire en rotation d'un arbre de transmission et un mécanisme d’actionnement commandant un basculement du doigt de blocage entre une position d’engagement et une position de désengagement avec la roue dentée. Conformément à l’invention, la roue dentée comprend des dents (31) ayant un corps déformable en mode élastique à l’intérieur duquel est logé un ressort de compression (33), le ressort de compression étant agencé à l’intérieur du corps déformable de façon à absorber au moins partiellement une énergie d’un choc d’impact (CK) lors du basculement du doigt de blocage dans la position d’engagement avec la roue dentée. Fig.5
Patent FR-3101982-A1 (FR)
Title: Détermination d'un bit indicateur
Inventor: PEYRARD RENE
IPC: H04L9/00
Filed: 2019-10-11
Abstract: Détermination d'un bit indicateur
    La présente description concerne un procédé de détermination d'un bit indicateur de signe (Flag_N) d'une donnée binaire (B ; G) comportant une étape de traitement de ladite donnée binaire (B) masquée (B_M) avec un opération de masquage, et ne comportant aucune étape de traitement de ladite donnée binaire (B).
    Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104537-A1 (FR)
Title: Interface de fixation monobloc entre une pluralité d'éléments de carrosserie et un pied de porte avant que comporte une caisse de véhicule automobile.
Inventor: LEFEVRE ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-12-12
Abstract: Interface de fixation monobloc entre une pluralité d'éléments de carrosserie et un pied de porte avant que comporte une caisse de véhicule automobile.     L'interface de fixation (3) est montée sur la caisse (2) à la base du pied de porte avant et comporte au moins deux pièces (3a, 3b) solidaires l'une de l'autre qui forment un ensemble monobloc constitutif de l'interface de fixation (3). Une première pièce (3a) et une deuxième pièce (3b) sont chacune fixées distinctement à la caisse (2) à leurs extrémités arrière (8b, 9b) respectives et sont fixées l'une à l'autre via leurs extrémités avant (8a, 9a) respectives. La deuxième pièce (3b) forme un organe de soutien de la première pièce (3a) à l'encontre d'un porte à faux de son extrémité avant (8a).     Figure de l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3107227-A1 (FR)
Title: Méthode de projection d'un motif lumineux corrigé à l'intérieur d'un véhicule, projecteur de lumière automobile et assemblage de lumière automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: B60R11/04
Filed: 2020-02-19
Abstract: L'invention fournit une méthode pour projeter de la lumière dans l'habitacle d'un véhicule automobile (10). Ce procédé comprend les étapes consistant à prévoir un projecteur de lumière (1) et un capteur d'images (8) à l'intérieur d'un véhicule automobile (10), à projeter un motif lumineux test (3) sur une surface intérieure (11) du véhicule, à détecter le motif lumineux test projeté (3) et à utiliser les données du motif lumineux détecté pour modifier certains paramètres de projection du projecteur de lumière (1). L'invention fournit également un projecteur de lumière automobile (1) et un ensemble de projection automobile.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108169-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert de calories
Inventor: YOUSSEF TONI
IPC: H01L23/467
Filed: 2020-03-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transfert de calories (2) depuis une plaque (30) thermiquement conductrice apte à capter les calories d’une zone placée d’un premier côté (32) de la plaque, ledit dispositif comprenant au moins une ailette (35) placée d’un deuxième côté (34) de ladite plaque (30) opposé au premier côté (32) et comportant un conduit (36) s’étendant selon une direction longitudinale (L) entre une première extrémité (38) reliée à ladite plaque et une seconde extrémité (40) opposée à la première extrémité et qui est débouchante, ledit conduit (36) étant relié à au moins un col à effet Venturi (42) d’amenée d’air de refroidissement dans le conduit, ledit col (42) étant formé au voisinage de la première extrémité dudit conduit et de ladite plaque (30). Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110124-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une première et d’une deuxième pièces et ensemble de garnissage comprenant un tel dispositif
Inventor: PAUTHIER FABRICE
IPC: B60R7/06
Filed: 2020-05-15
Abstract: Dispositif de fixation d’une première et d’une deuxième pièce s et ensemble de garnissage comprenant un tel dispositif L’invention concerne un dispositif de fixation (16) d’une première et d’une deuxième pièces (12, 14) comprenant :     un élément de fixation (34) présentant des première et deuxième surfaces de butée (46, 48) et une portion intermédiaire (50) délimitée entre lesdites première et deuxième surfaces,     une paroi de retenue (36) prévue sur la première pièce présentant un orifice traversant (38) et des troisième et quatrième surfaces de butée (60, 62),      une ouverture de réception (40) prévue sur la deuxième pièce,     ledit élément étant mobile dans ledit orifice entre une position déployée dans laquelle ladite portion traverse ledit orifice et une partie dudit élément s’étend dans ladite ouverture, ladite première surface étant en butée contre ladite troisième surface, et une position rétractée dans laquelle ledit élément s’étend à l’extérieur de ladite ouverture.     Dans la position rétractée, ladite portion traverse ledit orifice, ladite deuxième surface étant en butée contre ladite quatrième surface.     Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3111689-A1 (FR)
Title: procédé de refroidissement d’un liquide, programme et mémoire d’ordinateur pour sa mise en œuvre
Inventor: COTTEREAU JÉRÔME
IPC: A01J9/04
Filed: 2020-06-18
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de refroidissement d’un liquide (L) qui consiste en du lait ou de l’eau, qui est contenu dans un réservoir de stockage et de refroidissement (1), à l’aide d’un équipement de refroidissement en circuit fermé comprenant un évaporateur (2), un compresseur (3), un condenseur (4) ainsi qu’un détendeur (5), circuit dans lequel circule un fluide réfrigérant (FF), ledit évaporateur (2) étant en contact d’échange thermique avec au moins une partie de la paroi de fond dudit réservoir (1), caractérisé en ce que :  - ledit refroidissement est mis en œuvre de manière à atteindre une température de consigne à l’intérieur d’un créneau de temps prédéterminé ;  - et que l’on pilote la puissance frigorifique du compresseur (3) en fonction d’une part de la quantité de calories à prélever dans ledit liquide (L) et, d’autre part, de la durée maximale de refroidissement souhaitée à l’intérieur dudit créneau, pour atteindre ladite température de consigne.   Figure 1