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Patent FR-3049807-A1 (FR)
Title: Technique de controle d'acces a un reseau d'acces radio
Inventor: MARCHAND HERVE
IPC: H04W48/04
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une technique de contrôle d'accès à un réseau d'accès radio administré par un dispositif d'accès. Celui-ci obtient (E1) une donnée indiquant qu'une présence d'un utilisateur a été détectée dans une zone de détection. Une fonction de sécurité permettant de limiter un accès au réseau d'accès radio à des dispositifs autorisés est alors inhibée par le dispositif d'accès. Une demande d'accès (M3) au réseau d'accès radio est reçue (E30) en provenance d'un dispositif requérant. Lorsque le dispositif requérant a accédé au réseau d'accès radio, la fonction de sécurité est de nouveau activée (E50).
Patent FR-3050511-A1 (FR)
Title: Unite de melange et robinet mitigeur comprenant une telle unite de melange
Inventor: FASSOLETTE PIERRE-OLIVIER
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-04-26
Abstract: Cette unité de mélange définit un axe principal (X4) et comprend une première entrée et une deuxième entrée (41) de flux entrants (C2) de fluide, présentant respectivement une première température et une deuxième température, et une sortie (43) pour un flux sortant (M3). L'unité de mélange comprend des moyens de mélange des flux entrants pour former le flux sortant, un col (30) d'obturation de la deuxième entrée et un obturateur (87), qui est complémentaire avec le col. Le col délimite une section de passage (S30) du deuxième flux entrant (C2). Selon l'invention, la section de passage présente une largeur (L30), mesurée perpendiculairement à l'axe principal (X4), dont la valeur est supérieure à la valeur d'une hauteur (H30) de la section de passage, la hauteur étant mesurée perpendiculairement à la largeur, de façon à délivrer un débit élevé tout en s'adaptant à la plupart des robinets mitigeurs existants.
Patent FR-3037470-A1 (FR)
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W28/16
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne des modes de réalisation de systèmes et techniques pour le réglage de couverture dans des réseaux d'accès radio de terrain universels évolués (E-UTRAN). Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion réseau (NM) peut recevoir des données représentatives de premier et deuxième rapports de défaillance de liaison radio (RLF) comprenant des informations se rapportant à des déconnexions respectives de premier et deuxième équipements utilisateur (UE) d'un E-UTRAN. L'appareil NM peut identifier un trou dans une zone de couverture de l'E-UTRAN sur la base au moins en partie des premier et deuxième rapports RLF, et peut exécuter une action automatisée d'optimisation de couverture et de capacité (CCO) pour reconfigurer des ressources de cellule de l'E-UTRAN sur la base du trou identifié. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.
Patent FR-3052881-A1 (FR)
Title: Piece pour mouvement horloger, mouvement horloger, piece d'horlogerie et procede de fabrication d'une telle piece pour mouvement horloger
Inventor: SEMON GUY
IPC: G04D3/00
Filed: 2016-06-21
Abstract: Pièce (12a) pour mouvement horloger, réalisée en un matériau composite comprenant une matrice rigide et une forêt de nanotubes contenue dans la matrice rigide.
Patent FR-3053399-A1 (FR)
Title: Porte-arbre a cames avec chapeaux de palier perces d’un passage d’huile
Inventor: BOUATTAY OUANES
IPC: F01M11/02
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un porte-arbre (1) à cames destiné à être fixé sur une culasse de moteur à combustion interne de véhicule automobile, une face du porte-arbre (1) présentant à sa périphérie une interface (3) destinée à être en contact avec une interface de la culasse, le porte-arbre (1) à cames logeant au moins un arbres à cames inséré entre une base du porte-arbre (1) à cames comprenant une succession de demi-portées (5) et des chapeaux de palier (6) portant chacun sur un côté une demi-portée complémentaire d'une demi-portée (5) de la base, chaque demi-portée des chapeaux de palier (6) étant solidarisée de manière amovible à une demi-portée (5) de la base. Les chapeaux de palier (6) sont solidarisés sur le porte-arbre (1) à cames en faisant saillie de la face présentant l'interface (3), chaque chapeau de palier (6) présentant un passage (7) d'huile de lubrification.
Patent FR-3053576-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure a vapeur pourvu d'un reservoir de fluide mobile
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D1/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: Cet appareil de coiffure (2) comprend des premier et deuxième bras (5, 6) comportant respectivement des première et deuxième parties de préhension (5.1, 5.2) montées articulées entre des configurations écartée et rapprochée ; un réservoir (13) monté sur le premier bras (5) et destiné à contenir un fluide à vaporiser; un dispositif de vaporisation (19) monté sur le premier bras (5) et configuré pour générer de la vapeur; et un élément de convoyage de fluide (18) fixé sur le réservoir (13) et configuré pour convoyer du fluide contenu dans le réservoir (13) vers le dispositif de vaporisation (19). Le réservoir (13) s'étend au moins en partie dans la première partie de préhension (5.1), et est monté mobile entre une position de vaporisation dans laquelle le dispositif de vaporisation (19) est configuré pour vaporiser le fluide convoyé par l'élément de convoyage de fluide (18) et une position de repos.
Patent FR-3055325-A1 (FR)
Title: Touret de cable de transport d’electricite connecte
Inventor: FOURRE BERNARD
IPC: H01B7/36
Filed: 2016-08-26
Abstract: L'invention concerne un touret de câble de transport d'électricité. Selon l'invention, il est associé à un agencement de surveillance à distance de la longueur de câble (3) enroulé sur le touret (1). De préférence, il est associé à un agencement de connexion électrique d'au moins un conducteur dénudé de l'extrémité libre (3A) du câble, cet agencement de connexion électrique étant connecté à une carte électronique alimentée par une batterie et reliée à une application distante mise en fonction.
Patent FR-3055434-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'equipements electriques d'un vehicule automobile
Inventor: LOUNNAS AMAR
IPC: H03K5/156
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d'un équipement électrique d'un véhicule automobile comprenant un dispositif de commande dudit équipement comportant un microcontrôleur, configuré pour générer un signal électrique alternatif de commande de l'équipement caractérisé par son rapport cyclique (y), et une interface de pilotage caractérisée par un seuil maximal de température de fonctionnement (TSF) au-delà duquel l'interface de pilotage est inopérante. Le procédé comprend une étape (E1A) de détermination de la température interne (T) de l'interface de pilotage, une étape de comparaison (E3A) de la température interne (T) déterminée avec un premier seuil d'alerte (TS1) prédéterminé, une étape (E4A) de diminution du rapport cyclique (y) du signal électrique lorsque le premier seuil d'alerte (TS1) a été dépassé, de manière à limiter la puissance du signal électrique et maintenir ainsi la température interne (T) de l'interface de pilotage en-dessous de son seuil maximal de température de fonctionnement (TSF).
Patent FR-3058079-A1 (FR)
Title: Dispositif de calibration de la longueur d'un outil
Inventor: RODRIGUEZ GUMARO
IPC: B23P11/02
Filed: 2016-10-31
Abstract: Un dispositif de calibration pour calibrer la longueur d'un outil dépassant d'un porte-outil associé comprend un corps principal allongé (1) muni d'un alésage (15) qui s'étend longitudinalement depuis une extrémité proximale (7) vers une extrémité distale (8) du corps principal. Le corps principal est muni d'une première fente longitudinale (12) ouvrant l'alésage vers l'extérieur afin de permettre l'insertion de l'outil dans l'alésage. Une butée (2), disposée dans l'alésage du corps principal, à proximité de l'extrémité proximale (7) offre une butée à l'outil lorsqu'il est inséré dans l'alésage à l'extrémité distale (8). L'outil peut être immobilisé dans le corps principal par serrage du corps principal au niveau de l'extrémité distale. L'invention apporte ainsi une solution simple, rapide et efficace pour la calibration de la longueur d'outils, notamment d'outils à fretter dans un porte-outil.
Patent FR-3059132-A1 (FR)
Title: Installation de signalisation routiere
Inventor: DAUGA CYRIL
IPC: G08G1/09
Filed: 2016-11-18
Abstract: Une installation de signalisation routière comprend une première signalisation (100) commutable, attachée à une zone de franchissement (7) et au moins une voie de circulation de véhicules adjacente (13). Elle comprend en outre une seconde signalisation (300) commutable, attachée à une portion (302) de ladite voie de circulation (13) en amont de la zone de franchissement. Un contrôleur (305) est agencé pour réagir à un message d'approche d'un véhicule d'un type défini en commandant une séquence de commutation de la seconde signalisation (300) dans laquelle cette seconde signalisation (300) interdit la portion amont (302) de la voie de circulation (13) aux véhicules d'un type différent sur une période au moins de la séquence de commutation.
Patent FR-3059915-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de cristaux de zeolithe beta se presentant sous forme de boite creuse contenant un metal dans sa paroi zeolithique et sur sa surface externe
Inventor: MORGADO PRATES ANA RITA
IPC: C10G49/08
Filed: 2016-12-14
Abstract: On décrit un procédé de préparation du matériau comprenant au moins une zéolithe Beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, et au moins une ou plusieurs nanoparticule(s) métallique(s), la ou lesdites nanoparticule(s) métallique(s) étant située(s) à la fois sur la surface extérieure des nano boites creuses et à l'intérieur des parois des nano boites creuses, le procédé comprenant au moins les étapes suivantes : i) la synthèse d'un zincosilicate microporeux CIT-6 de type structural *BEA ii) le mélange dans une solution aqueuse des cristaux de CIT-6 obtenus à l'étape i) avec au moins une source d'un oxyde XO2, au moins une source d'un oxyde Y2O3, et au moins une source d'au moins un métal alcalin et/ou alcalino-terreux M de valence n, n étant un entier supérieur ou égal à 1 pour obtenir un gel iii) le traitement hydrothermal du gel obtenu à l'issue de l'étape ii), à une température comprise entre 110°C et 180°C, de préférence entre130°C et 160°C, pendant une durée comprise entre 1 jours et 5 jours, de préférence entre 1 et 3 jours, pour synthétiser une zéolithe beta dont les cristaux se présentent sous la forme de nano boites creuses, l'introduction de nanoparticules métalliques sur la surface extérieure et à l'intérieur des parois des nano boites creuses obtenues à l'issue de l'étape iii).
Patent FR-3057770-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un extrait d'ulve comme agent cosmetique anti-age
Inventor: BAUDOUIN STANISLAS
IPC: A61Q19/08
Filed: 2016-10-21
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation d'ulvanes de poids moléculaire moyen inférieur à 5000 Da ou d'un extrait d'ulves comprenant des ulvanes de poids moléculaires inférieurs à 5000 Da comme principe actif cosmétique anti-âge. L'invention vise également des extraits particuliers contenant des ulvanes de poids moléculaires inférieurs à 5000 Da, un procédé d'obtention, des compositions l'incluant, et un procédé de traitement cosmétique de la peau pour lutter contre le vieillissement cutané.
Patent FR-3064435-A1 (FR)
Title: Dispositif integre de fonction physiquement non clonable, et procede de realisation
Inventor: LISART MATHIEU
IPC: H04L9/10
Filed: 2017-03-22
Abstract: Le dispositif intégré de fonctions physiquement non clonables est basé sur un ensemble de transistors MOS (TR1i, TR2j) présentant une distribution aléatoire de tensions de seuil obtenues par des implantations latérales de dopants présentant des caractéristiques non prédictibles, résultant par exemple d'implantations à travers une couche de polysilicium. Un certain nombre de ces transistors forme un groupe de transistors « témoins » (TR1i) qui vont permettre de définir une tension grille-source moyenne permettant de polariser les grilles de certains autres de ces transistors (TR2j) (qui vont être utilisés pour définir les différents bits du code unique généré par la fonction). Tous ces transistors présentent par conséquent une distribution aléatoire de courants drain-source et la comparaison de chaque courant drain-source (ITRj) d'un transistor (TR2j) associé à un bit du code numérique avec un courant de référence (IRj) correspondant à la moyenne de cette distribution, va permettre de définir la valeur logique 0 ou 1 de ce bit.
Patent FR-3066818-A1 (FR)
Title: Capteur de temperature pour vehicule automobile comprenant un thermocouple de type n
Inventor: GUIBET VINCENT
IPC: G01K13/00
Filed: 2017-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de température (1) pour moteur de véhicule automobile comprenant : - un thermocouple (2) comportant deux fils métalliques (3) de type N soudés entre eux à une première extrémité formant une soudure chaude pour mesurer une température T1 dans le moteur, les deux fils métalliques (3) comportant chacun une deuxième extrémité connectée électriquement à un voltmètre mesurant la tension entre les deux deuxièmes extrémités, - un circuit imprimé (5) comprenant un circuit intégré (6), le circuit intégré (6) comprenant le voltmètre et une sonde de température mesurant une température de référence TO, - un boitier de protection (7) comprenant un premier connecteur (8) dans lequel les deuxièmes extrémités des deux fils métalliques (3) du thermocouple (2) sont connectées à deux premières extrémités de deux pattes métalliques (10), les deux pattes métalliques (10) comprenant une deuxième extrémité (4) reliées électriquement au circuit intégré (6), le circuit imprimé (5) étant logé dans le boitier de protection (7) et les deuxièmes extrémités des fils métalliques (3) et le circuit intégré (6) étant distant. Selon l'invention, les deux pattes métalliques (10) sont constituées de deux matériaux différents aptes à générer une force électromotrice comprise entre 45 µV/°C et 25 µV/°C à 20 °C.
Patent FR-3069120-A1 (FR)
Title: Procede de controle- commande d'une machine electrique tournante, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DOFFE LUDOVIC
IPC: H02P9/08
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle-commande (100) d'une machine électrique tournante (1), notamment pour véhicule automobile, ladite machine tournante (1) comportant un régulateur de tension (11), ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte : une étape de réception en continue d'une information concernant une phase de freinage régénératif dudit véhicule, une étape de débit d'un courant d'excitation maximum prédéterminé par ledit régulateur de tension (11) durant cette phase de freinage régénératif.
Patent FR-3069974-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique tournante muni d'un systeme de fixation de flasque ameliore
Inventor: HANQUEZ MICHAEL
IPC: H02K1/27
Filed: 2017-08-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un rotor de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - un corps (12) comprenant des cavités débouchant axialement au moins d'un côté du corps de rotor (12), - des aimants logés dans les cavités, et - au moins un flasque (24) comprenant une ouverture pour le passage d'un arbre, - au moins un organe de fixation (28) du flasque (24) sur le corps de rotor (12), caractérisé en ce qu'une ouverture borgne (40) délimitée par une face circonférentielle est ménagée dans le corps de rotor (12) et en ce que - l'organe de fixation (28) est configuré pour prendre appui, notamment par expansion, sur la face circonférentielle de ladite ouverture borgne (40) du corps de rotor (12).
Patent FR-3070880-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation de gouttelettes a partir d'un liquide comprenant des moyens de ventilation ameliores, et son procede de mise en œuvre
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B05B17/06
Filed: 2017-09-11
Abstract: Ce dispositif comporte un corps creux délimitant une enceinte de génération, des moyens de génération de gouttelettes à partir d'un jet de liquide (J) s'écoulant à l'intérieur de ladite enceinte, selon un trajet de trajet de génération, des moyens de ventilation propres à générer un flux gazeux destiné à entraîner au moins une partie dudit liquide dans l'enceinte de génération, ces moyens de ventilation comprenant un organe de ventilation (31) et un canal de ventilation (4) s'étendant à partir dudit organe de ventilation et débouchant dans l'enceinte. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre un passage intermédiaire (44) dans lequel le flux gazeux s'écoule selon un premier trajet d'écoulement différent du trajet de génération, ainsi que des moyens de renvoi (46) propres à renvoyer le flux gazeux provenant du passage intermédiaire, radialement vers le centre de l'enceinte, selon un deuxième trajet d'écoulement sensiblement identique au trajet de génération. Cela permet de créer un écoulement laminaire de liquide et d'air, ce qui contribue à limiter les turbulences d'air et ainsi conduire les fines gouttelettes générées vers la sortie de manière stable en termes de direction, afin d'empêcher le choc des gouttelettes entre elles et contre les parois de l'enceinte.
Patent FR-3073183-A1 (FR)
Title: Vehicule a equipement comprenant un sac gonflable de protection des genoux d’un passager assis sur un siege desoriente
Inventor: RICHEUX GUILLOUX NATHALIE
IPC: B60R21/206
Filed: 2017-11-08
Abstract: Un véhicule (V) comprend un siège (S1) pouvant être placé sélectivement dans une position axiale ou dans une position désorientée, un équipement (CC) au moins partiellement installé sur un côté du siège (S1), comprenant un logement (L1) accessible via une ouverture masquée par une paroi détachable et dans lequel est installé un boîtier (B1) logeant un sac (SG1) gonflable, initialement replié et associé à un déclencheur pyrotechnique (DP1), et des moyens de contrôle (MC1) générant une commande destinée à activer le déclencheur pyrotechnique (DP1), en cas de réception d'un signal d'alerte pendant que le siège (S1) est placé dans la position désorientée, pour qu'il gonfle le sac (SG1) et provoque la sortie d'une partie de ce dernier (SG1) entre l'équipement (CC) et le siège (S1) afin de protéger les genoux du passager assis sur ce dernier (S1).
Patent FR-3074515-A1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement de lames orientables
Inventor: PECH GILLES
IPC: E06B7/096
Filed: 2017-12-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'actionnement de lames d'une ouverture à lames (5) orientables, comprenant un pignon (2) solidarisable en rotation avec une poignée (1), et une crémaillère (3) engrenant le pignon (2) et solidarisable en translation avec un système de transmission (8) de mouvement aux lames, caractérisé en ce qu'une première dent (37) de la crémaillère (3) présente un flanc de blocage (33) pourvu d'un ressaut (35) configuré pour former une surface de poussée sur le sommet d'une dent (21) du pignon (2) lorsque la crémaillère (3) opère un mouvement selon un premier sens de translation (32).
Patent FR-3075859-A1 (FR)
Title: Procede de renforcement d'ouvrage et systeme pour sa mise en oeuvre
Inventor: LEBOEUF JACKY
IPC: E21D11/14
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de renforcement d'un ouvrage tel qu'une buse, comportant les étapes consistant à : - procéder à un relevé de la géométrie de l'ouvrage à renforcer, - réaliser au moins en fonction de ce relevé des anneaux de soutènement (10) de dimensions adaptées, chaque anneau de soutènement étant fermé par au moins un élément de liaison imposant un écartement ajustable entre deux régions adjacentes de l'anneau reliées par cet élément de liaison, - régler l'écartement entre lesdites régions adjacentes pour mettre en compression l'anneau au contact de l'ouvrage.
Patent FR-3080557-A1 (FR)
Title: Element moulant avec fente d'evacuation d'air divergente
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-04-30
Abstract: Élément moulant (1) destiné à être assemblé dans un moule pour le moulage de la partie extérieure de la bande de roulement d'un pneumatique, ledit élément moulant (1) comprenant une surface de moulage (2) destinés au moulage de la bande de roulement et une surface externe (3), des moyens d'éventation (4) pour l'évacuation d'un flux d'air de la surface de moulage (2) vers la surface externe (3), lesdits moyens d'éventation (4) comprenant une première partie (5) débouchant sur la surface de moulage (2) et une deuxième partie (6) en communication fluidique avec la première partie (5) et débouchant sur la surface externe (3), la première partie (5) desdits moyens d'éventation (4) comprenant au moins un secteur divergent (9) vers la surface externe (3).
Patent FR-3082263-A1 (FR)
Title: Transmission a double flux comportant deux voies paralleles entrainant un train planetaire en aval
Inventor: THERY PASCAL SCAL
IPC: F16H61/688
Filed: 2018-06-11
Abstract: Transmission de véhicule automobile comportant deux arbres primaires d'entrée entraînant chacun par un groupe de rapports de démultiplication (8, 12) une sortie (4), en formant deux voies de puissance (6, 10) disposées en parallèle, et comportant des embrayages de voie (C1, C2) qui commandent les rapports de ces groupes (8, 12), chaque rapport étant équipé d'un système d'engagement pour former une vitesse directe, les différentes vitesses directes prises dans l'ordre présentant leurs rapports alternant d'un groupe à l'autre, cette transmission comportant un train planétaire (20) à au moins trois éléments (22, 24, 26), comprenant deux éléments d'entrée (22, 24) recevant chacun le mouvement d'une voie (6, 10), qui appliquent tous les deux un couple dans la même direction sur un troisième élément de sortie (26), et comportant un embrayage de blocage (C3) du train planétaire (20).
Patent FR-3063088-A1 (FR)
Title: Cheville de fixation de rails
Inventor: MILLOT MAX
IPC: F16B13/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de coquilles destinées à envelopper une cheville de fixation de rail de chemin de fer, il comprend une coquille mâle et une coquille femelle destinées à être serties l'une avec l'autre, et il est caractérisé en ce que la coquille femelle comprend un appui intérieur et un bord de sertissage d'au moins 5.5mm.
Patent FR-3078415-A1 (FR)
Title: Circuit de commande d'interrupteurs de puissance
Inventor: POLETTO VANNI
IPC: H02M1/08
Filed: 2018-02-27
Abstract: L'invention concerne un circuit de commande de transistors (44, 46) en parallèle comprenant au moins deux étages (42, 43) destinés chacun à fournir un signal de commande à un des transistors, dans lequel un courant de sortie de chaque étage est régulé selon la différence entre la somme de valeurs représentatives des courants de sortie mesurés de chaque étage et la somme de valeurs des consignes affectées à tous les étages.
Patent FR-3078656-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accoudoir
Inventor: FERNANDES RIBEIRO JEAN FRANCOIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-03-07
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accoudoir (12) destiné à un panneau interne (10) de porte (1) de véhicule automobile, ledit dispositif (12) comprenant une partie mobile (14) et une partie fixe (13), la partie mobile (14) pouvant coulisser par rapport à la partie fixe (13), caractérisé en ce que ledit dispositif (12) présente des moyens d'immobilisation de la partie mobile (14) dans une position avant et une position arrière par rapport à la partie fixe (13).