baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013718-B1 (FR)
Title: Composition d'encre a base de nanoparticules
Inventor: DELPONT NICOLAS
IPC: C09D11/52
Filed: 2013-11-27
Granted: 2016-04-29
Abstract: La présente invention a pour objet des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent. En particulier, la présente invention concerne des formulations d'encre à base de nanoparticules d'argent, les dites encres étant stables, à conductivité améliorée et particulièrement adaptées au domaine de la sérigraphie.
Patent FR-3004015-B1 (FR)
Title: Enceinte d'equipement industriel
Inventor: WOLF CHRISTIAN
IPC: H02B1/38
Filed: 2013-03-28
Granted: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne une enceinte (1), comprenant une porte (2) d'accès à un espace de réception d'équipement industriel, dans laquelle la porte est articulée à un dormant (11) porté par l'enceinte par au moins une bielle (23) dont les extrémités sont articulées respectivement au dormant (11) et en face arrière (24) de la porte, approximativement au milieu de sa longueur.
Patent FR-3021354-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter une charge de suie et de cendres dans un filtre a particules
Inventor: ZEIN THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2015-05-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: Procédé de détection d'une charge de suie et de cendres (23, 24) d'un filtre à particules faisant partie d'une installation de nettoyage des gaz d'échappement dans la conduite des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne. Pour surveiller le filtre à particules on mesure une différence de pression entre l'entrée et la sortie du filtre à particules et on exploite cette différence dans une unité de diagnostique. Pour déterminer la charge de suie et de cendres (23, 24) on met en corrélation le gradient en fonction du temps de la différence de pression, mesurée dans le filtre à particules avec le gradient en fonction du temps, prévisionnel d'une différence de pression d'un filtre à particules de référence, intact et non chargé et on soumet cette corrélation à différentes analyses de tendance dans le temps.
Patent FR-3036289-B1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de produit injectable comportant une canule coulissant dans une aiguille et systeme utilisant un tel dispositif
Inventor: CUMBO PETER
IPC: A61M5/32
Filed: 2015-05-19
Granted: 2021-10-22
Abstract: La présente invention vise un dispositif (10) d'injection de produit injectable qui comporte une canule (105) coulissant dans une aiguille hypodermique (110) comportant une pointe (120) biseautée, la canule (105) comportant une embase (115) configurée pour établir une liaison étanche.
Patent FR-3041991-B1 (FR)
Title: Aeronef avec un moyen de propulsion a soufflante deportee
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F01D5/20
Filed: 2015-10-05
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention porte sur un aéronef comportant un fuselage, deux ailes (3) de part et d'autre du fuselage, au moins deux ensembles de propulsion, chacun fixé à une des ailes. Il est caractérisé par le fait que les ensembles de propulsion comprennent au moins un turbomoteur (5) et une hélice (9), l'un des deux étant fixé sous l'aile (3), l'autre fixé sur l'aile. En particulier les axes du turbomoteur et de l'hélice sont situés dans un même plan vertical.
Patent FR-3053432-B1 (FR)
Title: Procede et systeme pour calculer en temps reel la quantite d'energie transportee dans une cuve de gaz naturel liquefie pressurisee et non refrigeree.
Inventor: BEN BELGACEM-STREK MICHEL
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-06-30
Granted: 2019-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système permettant de calculer en temps réel la quantité d'énergie chimique résiduelle dans une cuve pressurisée et non réfrigérée, contenant du gaz naturel liquéfié (GNL), sans avoir à déterminer la composition du GNL.
Patent FR-3057271-B1 (FR)
Title: Utilisation de compositions a base de tetrafluoropropene
Inventor: RACHED WISSAM
IPC: F25B1/00
Filed: 2016-10-10
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant un lubrifiant à base d'esters de polyol, et un fluide frigorigène F comprenant au moins un tétrafluoropropène et au moins un hydrofluorocarbure, dans un système de transfert de chaleur contenant un circuit de compression de vapeur comprenant un séparateur d'huile.
Patent FR-3058267-B1 (FR)
Title: Procede d'equilibrage des etats de vieillissement (soh et/ou sop) d'un pack-batterie comprenant une pluralite d'accumulateurs electrochimiques metal-ion
Inventor: TESSARD ROMAIN
IPC: H01M10/42
Filed: 2016-11-03
Granted: 2021-04-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'équilibrage des états de vieillissement (états de santé (SOH) et/ou états de puissance (SOP)) d'une pluralité d'accumulateurs électrochimique métal-ion, reliés en série ou en parallèle électrique entre eux au sein d'une batterie, dit pack-batterie. L'invention consiste essentiellement à adapter directement le SOH et/ou le SOP de chaque accumulateur grâce à un composant de stockage d'ions métalliques qui est une zone de stockage alternative et permet ainsi un ajustement à souhait de la capacité utilisable par chacun des accumulateurs du pack-batterie.
Patent FR-3045745-B1 (FR)
Title: Module de retention de soupape de cylindre charge
Inventor: RUEGSEGGER NICK
IPC: F16P1/02
Filed: 2016-12-16
Granted: 2021-05-14
Abstract: Un module de rétention pour une soupape de cylindre chargé peut comprendre le fait d'entourer au moins partiellement circonférentiellement la soupape de cylindre chargé, l'élément comprenant une première partie configurée pour retenir axialement la soupape de cylindre chargé à proximité d'un cylindre chargé et comprenant une deuxième partie configurée pour retenir radialement la soupape de cylindre chargé à proximité du cylindre chargé.
Patent FR-3066280-B1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique de mesure repartie par fibre optique
Inventor: LANTICQ VINCENT
IPC: G01J3/44
Filed: 2017-05-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique de mesure répartie par fibre optique, ledit dispositif comprenant une source de lumière (1) continue émettant un signal lumineux continu à une première fréquence v0, un modulateur acousto-optique (6) apte à transformer ledit signal continu en un signal impulsionnel destiné à être injecté dans une fibre optique (15) à tester et un module de photo-détection (10) apte à détecter un signal de rétrodiffusion issu d'une rétrodiffusion Rayleigh et une rétrodiffusion Brillouin spontanée provenant de ladite fibre optique (15) à tester, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre un premier coupleur (3) et un deuxième coupleur (9), ledit deuxième coupleur (9) étant apte à mélanger le signal de l'oscillateur local au signal de rétrodiffusion provenant de ladite fibre optique (15) à tester avant de le transmettre au module de photo-détection (10), le signal de rétrodiffusion étant modulé au moins à une fréquence vrB égale à v0 - vbref + VA + VbAS, où VbAS est la fréquence (de rétrodiffusion) Brillouin anti-Stokes, et de façon préférée modulé également à une fréquence vrR égale à v0 + vA de rétrodiffusion Rayleigh pouvant être mesurée en tout point z de ladite fibre optique (15), et ledit module de photo-détection (10) étant apte à transmettre le signal de rétrodiffusion reçu, à un module de traitement (12) apte à relier ladite fréquence Brillouin anti-Stokes vbAS à une valeur de température ou une valeur de déformation en tout point z de ladite fibre optique (15) à tester.
Patent FR-3066671-B1 (FR)
Title: Procede d'incrustation d'images ou de video au sein d'une autre sequence video
Inventor: TORDJMAN FRANCK
IPC: H04N5/265
Filed: 2017-05-18
Granted: 2020-07-24
Abstract: Procédé d'incrustation d'images au sein d'une autre séquence vidéo consistant à : - commander le capteur d'images arrière d'un équipement mobile pour l'acquisition d'une première image d'une durée déterminée et son enregistrement dans la mémoire de l'équipement - commander, à l'initiative de l'utilisateur, simultanément a) la visualisation de ladite première image dans une première partie de l'écran b) l'acquisition d'une seconde séquence vidéo avec le capteur d'images arrière dudit équipement c) l'enregistrement de ladite seconde séquence vidéo dans la mémoire dudit équipement d) l'affichage de ladite seconde séquence vidéo dans une deuxième partie de l'écran d'affichage dudit équipement, de manière synchrone avec la visualisation de ladite première image - transmettre lesdits enregistrements sur un serveur via une session de communication - commander automatiquement une étape d'incrustation de ladite seconde séquence vidéo dans ladite première image - commander l'enregistrement de la séquence fusionnée ainsi produite sur le serveur, et le calcul d'un lien d'accès par un équipement distant à ladite séquence fusionnée.
Patent FR-3067878-B1 (FR)
Title: Procede de charge de batteries pour un aeronef et systeme de stockage d'energie electrique
Inventor: KREMER ANTHONY
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-06-14
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé (101) de charge de batteries pour un aéronef comprenant une pluralité d'étapes et également à un système de stockage d'énergie électrique comprenant un ensemble de batteries chargées par le procédé (101) de charge de l'invention.
Patent FR-3069249-B1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse formant un film pelable pour eroder un substrat, films pelable et pele obtenus et leur procede d'obtention.
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: C09D129/04
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne une composition polymérique aqueuse apte à former, après application puis séchage sur un substrat à décontaminer ou dépolluer, un film pelable apte à éroder ce substrat, un procédé de préparation de la composition, les films pelable et pelé ainsi formés et leur procédé d'obtention. La composition est apte à former, après application puis séchage sur un substrat à décontaminer ou dépolluer, un film pelable qui revêt une surface du substrat en y adhérant, la composition comprenant un solvant aqueux et au moins un alcool polyvinylique soluble dans ledit solvant. Selon l'invention, cette composition comprend le produit d'une réaction chimique entre un premier composant filmogène et un second composant oxydant de la composition, le premier composant comprenant le solvant aqueux et ledit au moins un alcool polyvinylique, le second composant comprenant un agent oxydant formé d'un complexe à cation métallique choisi parmi le cérium IV, le cobalt II et l'argent I, le produit de la réaction comprenant une chaîne polymérique dudit au moins un alcool polyvinylique qui est modifiée par l'agent oxydant en étant rompue par le cation, la composition étant apte à éroder le substrat en en transférant une couche superficielle sur le film par un pelage du film effectué après le séchage.
Patent FR-3069991-B1 (FR)
Title: Procede de creation et de participation a une conference audio ou video
Inventor: HUMBERT ERIC
IPC: H04L12/18
Filed: 2017-08-01
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention propose un procédé de création de conférence audio ou vidéo et d'autorisation de participants à rejoindre la conférence, mis en uvre par un système comprenant un serveur et au moins un terminal comprenant un microphone, le terminal étant en outre adapté pour communiquer avec le serveur par un réseau de communication, le procédé comprenant les étapes de : - création par le serveur d'une conférence audio ou vidéo, la conférence étant associée à un identifiant unique, - connexion d'au moins un terminal à la conférence audio ou vidéo, caractérisé en ce que l'identifiant unique de la conférence audio ou vidéo comprend au moins deux mots, et en ce que la connexion du terminal à la conférence audio ou vidéo comprend : - l'établissement d'une connexion entre le terminal et le serveur, - un enregistrement, par le microphone du terminal, d'une séquence vocale d'un utilisateur du terminal, - la transcription de la séquence vocale en texte, et - la comparaison, par le serveur, du texte à au moins un identifiant de conférence, et - si le texte correspond à l'identifiant d'une conférence, la connexion du terminal à la conférence.
Patent FR-3074972-B1 (FR)
Title: Element d'un laser a disque comportant le milieu amplificateur et des moyens ameliores de refroidissement.
Inventor: PICART FREDERIC
IPC: H01S3/106
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un élément d'amplification laser (100) comportant : - un milieu amplificateur (20), présentant une face avant (21) et une face arrière (22); - un élément de refroidissement comportant au moins un système de refroidissement (40), situé du côté de la face arrière (22) du milieu amplificateur ; et - un hublot (70), situé du côté de la face avant (21) du milieu amplificateur, recouvrant à la fois la face avant (21) du milieu amplificateur et une surface d'échanges thermiques périphérique (47) de l'élément de refroidissement. L'invention permet d'augmenter une surface d'échanges thermiques entre le milieu amplificateur et l'élément de refroidissement. On peut ainsi utiliser de plus grandes puissances de pompage, et donc augmenter une puissance d'émission laser.
Patent FR-3065874-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique se presentant sous la forme d'un produit d'hygiene liquide et limpide a ph inferieur a 8
Inventor: VENTRE SANDRINE
IPC: A61K8/36
Filed: 2017-05-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: Composition cosmétique se présentant sous la forme d’un produit d’hygiène liquide, limpide et présentant un pH inférieur à 8, caractérisée en ce qu’elle comprend à titre de principe actif :  - entre 1% et 10% en masse d’au moins un acide gras,  - entre 0,5% et 8% en masse d’au moins un neutralisant d’acide gras réagissant avec l’acide gras de façon à former du savon,  - entre 1% et 25% en masse d’au moins un tensioactif primaire amphotère appartenant à la famille des bétaïnes,  - entre 0,5 et 6% en masse d’au moins un tensioactif secondaire amphotère et/ou anionique,  les autres ingrédients de la composition étant constitués par ceux admissibles dans le domaine cosmétique.  Application à l’hygiène de la peau et/ou des cheveux humains.
Patent FR-3080508-B1 (FR)
Title: Procede de gestion des acces a une infrastructure de telecommunication par un modem et dispositifs associes
Inventor: BITTARD ANNE
IPC: H04L45/851
Filed: 2018-04-24
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des accès à une infrastructure de télécommunication, l'infrastructure comprenant des réseaux et un modem, le procédé comportant une phase de choix d'un meilleur réseau comportant: - attachement du modem à chaque réseau, - mesure de la qualité de service fournie par chaque réseau lorsque le modem est attaché au réseau, - détermination du réseau choisi, le réseau choisi étant soit le réseau de qualité mesurée la plus grande, soit un réseau préféré à qualité de service supérieure à un seuil, - attachement au réseau choisi si différent du réseau courant, - mise en œuvre de tests périodiques, et initiation d'une nouvelle procédure de sélection de réseau en cas de qualité de service insuffisante ou si le réseau courant est différent d'un réseau préféré ou du meilleur réseau initial.
Patent FR-3076483-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece finie comportant une partie demoulable et une partie de contre-depouille
Inventor: PATTE DAMIEN
IPC: B29C70/46
Filed: 2018-01-09
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de mise en forme d'une pièce finie comprenant une partie démoulable (2) et une partie de contre-dépouille (3), le procédé comportant les étapes suivantes consistant à : a) disposer un composite thermoplastique entre une matrice et un premier poinçon d'une presse ; b) fermer la presse sur le composite thermoplastique tout en chauffant, par des premiers moyens de chauffage, pour obtenir une pièce intermédiaire contre-dépouillée (19) ; c) démouler la pièce (19) ; d) disposer les parties de contre-dépouille (3) de la pièce (19) sur un outil de reprise (20) comprenant un second poinçon (21) et au moins un élément mobile (22) ; e) déformer les parties de contre-dépouille (3) de la pièce (19) en les prenant en sandwich entre le second poinçon (21) et l'au moins un élément mobile (22) tout en chauffant, par des seconds moyens de chauffage, pour obtenir la pièce finie ; et f) sortir la pièce finie (1) de l'outil de reprise (20).
Patent FR-3077246-B1 (FR)
Title: Appui-tete de siege de vehicule automobile
Inventor: SOY ALBERT
IPC: B60N2/865
Filed: 2018-01-31
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention concerne un appui-tête (1) comprenant un premier ressort (8) monté de sorte que, quand la partie mobile (3) : est actionnée en réglage depuis sa position extrême arrière, ledit premier ressort actionne le verrou (6) en prise avec la zone crantée (5) ; est actionnée vers l'avant au-delà de sa position extrême avant, la première butée (10) vient en appui sur ledit verrou pour l'actionner en rotation et déplacer ledit premier ressort pour actionner et maintenir ledit verrou à distance de ladite zone crantée ; est en fin de course avant l'atteinte de sa position extrême arrière, ledit verrou vient buter contre la deuxième butée (11) de sorte que ledit premier ressort se détend pour actionner à nouveau ledit verrou en prise avec ladite zone crantée et permettre un nouveau réglage de ladite partie mobile.
Patent FR-3077962-B1 (FR)
Title: Piece de vetement integrant au moins un fil conducteur et procede de realisation associe
Inventor: GASSER JEROME
IPC: D05B1/08
Filed: 2018-02-21
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne une pièce de vêtement (10) comportant au moins un fil conducteur adapté à transmettre un courant électrique et au moins une couture plate (12a) intégrant : - au moins deux fils de bordure, sensiblement parallèles ; et - au moins un fil de liaison disposé à plat et de manière sinueuse entre lesdits fils de bordure; ledit fil de liaison présentant des courbures reliées alternativement auxdits fils de bordure ; ledit fil de liaison correspondant audit au moins un fil métallique.
Patent FR-3079004-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'energie mecanique notamment pour piece d'horlogerie, mouvement horloger et piece d'horlogerie comprenant un tel dispositif.
Inventor: WEEKE SYBREN LENNARD
IPC: G04B1/00
Filed: 2018-03-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: Dispositif de stockage d'énergie mécanique comprenant une structure élastique (8a) et une poulie (15) sur laquelle est fixé un lien souple (15a) adapté pour s'enrouler sur la poulie, le lien souple s'étendant depuis la poulie jusqu'à une extrémité libre solidaire d'une partie d'ancrage (13) appartenant à la structure élastique, la partie d'ancrage étant éloignée de la poulie au maximum lorsque la structure élastique est en position de repos et la structure élastique étant conformée pour que la partie d'ancrage soit mobile selon une direction de translation (14) passant par la poulie.
Patent FR-3083328-B1 (FR)
Title: Systeme de detection portable comprenant des capteurs magnetostatiques
Inventor: MANNESCHI ALESSANDRO
IPC: G01V3/11
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-06-18
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) d'un objet cible comprenant :     - un premier et un deuxième détecteur (10, 20) comprenant des capteurs magnétiques (5) configuré pour détecter un champ magnétique et générer un signal indicatif d'une intensité d'un champ magnétique     - une unité de traitement (6) configurée pour recevoir les signaux indicatifs d'une intensité d'un champ magnétique détecté par les capteurs (5) et     - une interface de communication (7) configurée pour transmettre les signaux générés par les capteurs (5) magnétiques à l'unité de traitement (6), l'unité de traitement (6) étant en outre configurée pour déterminer une valeur corrigée des signaux générés par les capteurs (5) magnétiques des premier et deuxième détecteurs (10, 20) et, lorsque ladite valeur corrigée est supérieure à une valeur seuil prédéterminée, envoyer des instructions de génération d'une alarme.
Patent FR-3083579-B1 (FR)
Title: Bague de centrage anti-vibration pour pied de tube de torsion d'un frein d'aeronef et frein equipe d'une telle bague
Inventor: VITTI JOSEPH
IPC: F16D65/00
Filed: 2018-07-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention concerne une bague de centrage (50) anti-vibration pour centrer un pied (24) de tube de torsion (2) de frein d'aéronef sur un essieu (20) de l'aéronef. La bague de centrage comporte des zones d'appui (50A,50B) portant alternativement sur l'essieu et sur le pied de tube de torsion en étant détalonnés du côté non porteur d'un jeu fonctionnel (J) de sorte qu'aucune zone d'appui ne porte simultanément sur l'essieu et le pied du tube de torsion, ces zones d'appui étant reliées entre elles par des ligaments souples (51).
Patent FR-3085901-B1 (FR)
Title: Systeme de manoeuvre d'un dispositif de manutention destine a equiper le chassis d'un vehicule pour le chargement et le dechargement d'une caisse
Inventor: RAUCOULES MICHEL
IPC: B60P1/64
Filed: 2018-09-18
Granted: 2021-04-09
Abstract: L'invention concerne un système de manœuvre d'un dispositif de manutention destiné à équiper le châssis (CH) d'un véhicule pour le chargement et le déchargement d'une caisse (CT) ; ledit dispositif de manutention comprenant un bras constitué d'un faux-châssis (FCH), d'un châssis central (1) articulé sur le faux-châssis (FCH) et d'au moins un élément mobile (2) lié directement ou indirectement au châssis central (1), un élément mobile étant pourvu à son extrémité libre d'un crochet (20) adapté pour venir en prise avec un organe de préhension tel qu'un anneau (AN) solidaire de l'avant de la caisse, ledit système comprenant - une unité (51) de traitement configurée pour, déterminer (E1) au moins une position (Pc, Pc') du crochet au cours d'une manipulation du bras ; - une mémoire non volatile (52) dans laquelle sont stockées au moins une position cible (Pcible, Prisque, Pi, P2, PN) du crochet correspondant à une position du crochet au cours d'une manipulation du bras ; l'unité de traitement étant en outre configurée pour comparer (E2) au cours de la manipulation du bras, la position du crochet déterminée avec au moins une position cible.
Patent FR-3086665-B1 (FR)
Title: Encre de polymere fluore a comportement rheologique de fluide a seuil de contrainte
Inventor: HIDALGO MANUEL
IPC: C08J5/18
Filed: 2018-10-02
Granted: 2021-06-25
Abstract: L'invention concerne une encre présentant un comportement rhéologique de fluide à seuil de contrainte, comprenant un polymère fluoré et un véhicule comprenant un solvant dudit polymère fluoré et un non-solvant dudit polymère fluoré. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un film de polymère fluoré ou d'un dispositif électronique au moyen d'une telle encre, ainsi qu'un procédé de préparation d'une telle encre.
Patent FR-3088920-B1 (FR)
Title: Dispositif de vidange de silo à vis de vidange de hauteur ajustable
Inventor: HOVHANNESSIAN STÉPHANE
IPC: B65D88/54
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif (1) de vidange d’un silo (20) à orifice (21) d’évacuation central, ledit dispositif (1) comprenant une vis (2) de vidange supportée à rotation par une poutre (3) équipée de roues (4) pour former un ensemble (5) de balayage roulant permettant de balayer le silo (20), un premier système d’entraînement en rotation des roues (4) et un deuxième système (7) d’entraînement en rotation de la vis (2) de vidange, une embase (8) positionnable dans l’orifice (21) d’évacuation central du silo (22), et comprenant une partie fixe surmontée d’une partie mobile de couplage de l’extrémité (51) dite proximale de l’ensemble (5) de balayage à ladite embase (8), cette partie mobile de l’embase (8) étant une partie rotative montée à rotation sur la partie fixe de l’embase (8) autour d’un axe (XX’) pivot vertical transversal à l’axe (YY') de rotation de la vis (2) de vidange.     L’ensemble de balayage est monté sur la partie mobile de l’embase réglable en position angulaire autour d’un axe (ZZ’), orthogonal à l’axe (XX') pivot de la partie mobile de l’embase (8).     (Figure 1)