baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096552-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de viande hachée et installation de mise en œuvre du procédé
Inventor: HAMEL FANNY
IPC: B02C18/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de conditionnement de viande hachée pour la mise en œuvre. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit une préparation à base de viande hachée ; b) on conditionne au moins une fraction de ladite préparation de viande hachée en formant une portion de viande hachée (56 ; 56’ ; 56’’) aplatie présentant deux surfaces opposées et un bord. A l’étape b), on moule au moins l’une desdites surfaces (60 ; 60’ ; 60’’) pour former des premières portions de surface (66) et des secondes portions de surface (68) étendues en saillies autour de chacune desdites premières portions de surface (66).   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3098283-B1 (FR)
Title: Boîtier de régulation d’un ballon d’eau chaude et système de chauffe-eau solaire à ballon d’eau chaude
Inventor: MONARI GAËTAN
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-07-04
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un boîtier de régulation 3 d’un système de chauffe-eau à ballon d’eau chaude recevant de l’énergie d’une source solaire et d’une source non solaire. Le boîtier comporte une unité de traitement 310 et une mémoire 340, le boîtier étant configuré pour déterminer un apport en énergie non solaire en fonction d’au moins un modèle de fonctionnement dudit système. Le boîtier comporte des entrées reliées à un capteur de température 201, un capteur de débit d’eau chaude 221, 222, 232, un capteur 101, 241, 242 recevant une mesure de l’énergie solaire W1, Es, un capteur 102 recevant une mesure d’une énergie non solaire W2. Le boîtier de régulation 3 est configuré pour réaliser des mesures sur une pluralité de périodes à l’aide desdits capteurs afin d’en déduire et/ou d’adapter le modèle de fonctionnement dudit système pour ajuster l’apport en énergie non solaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099126-B1 (FR)
Title: Kart à fusées de direction à axes de fusée décalés, et ensemble de fusée correspondant.
Inventor: MERIAN ALAIN
IPC: B62D7/08
Filed: 2019-07-24
Granted: 2021-08-20
Abstract: Kart à fusées de direction à axes de fusée décalés, et ensemble de fusée correspondant L’invention concerne un kart comprenant un châssis tubulaire portant deux roues directrices montées chacune sur une fusée de direction reliée audit châssis par l’intermédiaire d’une chape dans laquelle se déplace en rotation un pivot, ladite fusée définissant un axe de fusée sensiblement horizontal et ledit pivot définissant un axe de pivot incliné vers l’arrière dudit kart par rapport à la verticale. Ledit axe de fusée et ledit axe de pivot ne sont pas sécants. Figure 7A
Patent FR-3100708-B1 (FR)
Title: Dispositif intra-auriculaire pour l’acquisition données relatives aux constantes vitales et signes témoins de fonctions respiratoires et/ou digestives
Inventor: SCHMOLL LAURENT
IPC: A61F11/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2023-08-11
Abstract: L’invention porte sur un dispositif intra-auriculaire (1) pour l’acquisition données relatives aux constantes vitales et signes témoins de fonctions respiratoires et/ou digestives d’une personne ou d’un animal, comprenant un embout de visée (2) configuré pour être positionné dans le conduit auditif, à distance du tympan séparant le conduit auditif de l’oreille moyenne, caractérisé en ce qu’il comporte un microphone récepteur (6) des sons émis par l’organisme de la personne ou de l’animal, logé dans l’embout de visée (2), ainsi qu’une interface de communication avec un équipement externe de traitement.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103998-B1 (FR)
Title: Harnais pour chien avec laisse rétractable
Inventor: BALLAIS JULIEN
IPC: A01K27/00
Filed: 2019-12-09
Granted: 2022-08-12
Abstract: Le dispositif est un harnais pour chien assemblé à un système rotatif de laisse rétractable intégrée et équipé d’un frein de traction automatique.  L’invention concerne un dispositif conçu pour améliorer la praticité et le confort d’utilisation du classique duo « laisse/harnais » ou « laisse/collier » lors de la transition de la position maintenu ou libéré, en l’effectuant de manière naturelle, instantanée et logique mais également la sécurité et le confort du maître et du canidé par une réactivité de prise en main accru et l’usage d’une main seulement, ainsi que d’un système de frein de traction automatique.   Le dispositif est constitué d’une laisse (2) contenue dans un boitier (3) à enroulage automatique et équipé d’un système de frein autobloquant en cas d’accélération inopinée du canidé. Ce boitier enrouleur est fixé sur une pièce rotative (4), et scellé sur la partie dorsale externe du harnais (5).  Figure pour l’abrégé : FIG.1
Patent FR-3105945-B1 (FR)
Title: Habitacle de véhicule
Inventor: DA CRUZ STEPHANE
IPC: B60N2/01
Filed: 2020-01-03
Granted: 2022-09-02
Abstract: Habitacle de véhicule La présente invention concerne un habitacle (10) de véhicule comprenant :  - une planche de bord (12),  - un siège (14, 16),  - un dispositif d’affichage (18) fixé à la planche de bord (12), le dispositif d’affichage (18) comprenant une surface d’affichage (20).  La surface d’affichage (20) est mobile entre une position centrale et une position déportée vers le siège (14, 16). Le siège (14, 16) est mobile en rotation par rapport à la planche de bord (12) entre une position de repos et une position pivotée.  L’habitacle (10) est configurable de manière réversible entre au moins une première configuration dans laquelle la surface d’affichage (20) est dans la position centrale et le siège (14, 16) est dans la position de repos, et au moins une deuxième configuration dans laquelle la surface d’affichage (20) est dans la position déportée et le siège (14, 16) est dans la position pivotée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3108384-B1 (FR)
Title: Moyen de perforation d’une cuve de gaz naturel à l’état liquide
Inventor: SOW AISSATA
IPC: F17C9/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-09-09
Abstract: Titre : Moyen de perforation d’une cuve de gaz naturel à l’état liquide La présente invention a pour principal objet un navire comprenant au moins une cuve (2) étanche et thermiquement isolante configurée pour contenir un fluide, la cuve (2) comprenant une pluralité de parois (4), caractérisée en ce que la cuve (2) comporte un tube (38) traversant au moins l’une des parois de la cuve (2) et s’étendant entre une première extrémité (42) ménagée à l’intérieur de la cuve (2) et une deuxième extrémité (44) ménagée à l’extérieur de la cuve (2), le navire comprenant un dispositif de perforation (32) pour la cuve (2), le dispositif de perforation (32) comprend un moyen d’actionnement (34) et un organe de perforation (36) de la cuve (2), le moyen d’actionnement (34) étant configuré pour générer un mouvement de l’organe de perforation (36).  Figure 1.
Patent FR-3108905-B1 (FR)
Title: Zircone coloree
Inventor: LINTINGRE ERIC
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-04-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: Mélange particulaire présentant la composition chimique suivante, en pourcentages massiques sur la base des oxydes :  - ZrO2 + HfO2 + Y2O3 + CeO2 : complément à 100% ; - 0% ≤ Al2O3 ≤ 1,5% ; - oxydes autres que ZrO2, HfO2, Y2O3, CeO2 et Al2O3, ou « autres oxydes » : entre 0,5% et 12% ; les teneurs en Y2O3 et CeO2, en pourcentages molaires sur la base de la somme de ZrO2, HfO2, Y2O3 et CeO2, étant telles que - 1,8% ≤ Y2O3 ≤ 3% et - 0,1% ≤ CeO2 ≤ 0,9%,le mélange particulaire comportant entre 0,5% et 10% d’un pigment oxyde, en pourcentage massique sur la base du mélange particulaire,la teneur en oxydes qui sont des « autres oxydes » et qui ne sont pas inclus dans le pigment oxyde, étant inférieure à 2%, en pourcentage en masse sur la base des oxydes.  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3110694-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: HOUSSAYE LAURENT LOUIS SYLVAIN
IPC: G01L3/02
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention propose un dispositif hydraulique de mesure de couple pour groupe moteur d’aéronef comportant :  - une enceinte hermétiquement close (20a) comportant une paroi rigide (21) et une paroi déformable (22) délimitant un volume intérieur (26), et  - au moins un élément de mesure de pression (28) apte à mesurer une pression régnant dans ledit volume intérieur (26),  le dispositif hydraulique (20) admettant un état de service dans lequel le volume intérieur (26) est rempli exclusivement d’un liquide incompressible, et dans lequel la paroi déformable (22) est configurée pour être soumise à un effort en pression.  L’invention porte en outre sur une boîte de transmission comportant un tel dispositif hydraulique.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3113145-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle de véhicule par plusieurs capteurs
Inventor: ALLIOT SAMUEL
IPC: G01S17/02
Filed: 2020-07-31
Granted: 2022-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle de véhicules sur un axe routier par un système comprenant au moins un capteur radar et un second capteur différent du capteur radar, dans lequel le second capteur de télédétection est un capteur optique temps de vol ou capteur optique d'images, le procédé comprenant un recalage temporel et une mise en correspondance spatiale (S3) pour obtenir un ensemble de points de mesure affectés chacun avec des premières caractéristiques dérivées des données radar et des deuxièmes caractéristiques dérivées des données optiques, la détermination de pistages radar de véhicule (S4) et de pistages optiques de véhicule (S5), une comparaison de similarité (S6) entre les pistages radar de véhicule et les pistages optiques de véhicule, l'élimination (S7) des pistages radar de véhicule pour lesquels aucun pistage optique de véhicule n'est similaire, le procédé comprenant le contrôle (S8) d'un paramètre dérivé de premières caractéristiques d'un pistage radar de véhicule conservé.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115283-B1 (FR)
Title: Mélasse fermentée et estérifiée
Inventor: LEBRUN XAVIER
IPC: C13B35/02
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-06-02
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l’industrie sucrière et concerne particulièrement un procédé de préparation d’une mélasse fermentée comprenant au moins un ester de glycine bétaïne, ledit procédé comprenant les étapes de (1) fourniture d’une mélasse fermentée de betterave, (2) d’ajout dans ladite mélasse fermentée de betterave d’au moins un acide selon un ratio molaire acide/glycine bétaïne compris entre 1 et 2,2 et (3) d’estérification de la mélasse fermentée acidifiée obtenue à l’étape précédente par mélange avec au moins un alcool. L’invention concerne également une mélasse fermentée et estérifiée comprenant des esters de bétaïne ainsi que son utilisation pour améliorer les propriétés tensioactives et/ou émulsifiantes d’une composition.
Patent FR-3115239-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses integrant une machine motrice electrique
Inventor: DOINET OLIVIER
IPC: B60K6/50
Filed: 2020-10-20
Granted: 2022-12-09
Abstract: Boîte de vitesses hybride à trains d’engrenage, comprenant :   - un premier arbre primaire (1) et un deuxième arbre primaire (2) concentrique au premier arbre primaire (1),  - une première machine électrique (11) couplée en permanence au premier arbre primaire (1),  - une deuxième machine électrique (22) dimensionnée pour une puissance maximale supérieure à la première machine électrique (11) et couplée en permanence au deuxième arbre primaire (2),  le premier arbre primaire (1) comprenant une première extrémité (3) destinée à être couplée à un vilebrequin d’un moteur à combustion, et la première machine électrique (11) comprenant un rotor (5) concentrique au premier arbre primaire (1), et positionné du côté de la première extrémité (3).
Patent FR-3102637-B1 (FR)
Title: Système d’éclairage
Inventor: MERKEZ ERIK
IPC: H02J9/04
Filed: 2020-10-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: Système d’éclairage Système d’éclairage (1) comportant :  au moins un dispositif d’éclairage à LEDs (6) configuré pour être alimenté sous une tension nominale,au moins un onduleur (13) pour fournir en cas d’interruption d’un réseau d’alimentation (A) une tension alternative de substitution à partir de l’énergie fournie par au moins une batterie (12), cette tension de substitution ayant sensiblement les mêmes caractéristiques que celles de la tension nominale,un système électronique d’alimentation (33 ; 34 ; 15) du ou des dispositifs d’éclairage, relié au réseau (A) et à l’onduleur (13), agencé pour basculer automatiquement l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage (6) d’un mode d’éclairage normal où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à la tension nominale par l’énergie fournie par le réseau (A) à un mode de secours où l’alimentation du ou des dispositifs d’éclairage est assurée à une tension réduite par rapport à la tension nominale, par l’énergie fournie par la batterie (12), le système comportant un transformateur abaisseur (15) en sortie de l’onduleur (13) pour abaisser la tension alternative produite afin d’alimenter le dispositif d’éclairage (6) à la tension réduite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104250-B1 (FR)
Title: Mécanisme de réglage de résistance de détente
Inventor: MALINA JAROSLAV
IPC: F41A19/16
Filed: 2020-12-04
Granted: 2022-07-08
Abstract: Mécanisme de résistance de détente, en particulier de fusils, comprenant un dispositif de détente, contenant au moins un levier de classe 1 dont un bras est adapté pour être commandé par la détente  tandis qu'un ressort  de résistance de détente  prend appui sur l'autre bras. Le ressort est équipé, à l'extrémité écartée de la détente, d'un élément d'appui prenant appui sur une came logée dans la carcasse d'arme à feu avec liberté de rotation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3120428-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’un dispositif de liquéfaction de gaz
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25J1/02
Filed: 2021-03-04
Granted: 2024-01-05
Abstract: Procédé de maintenance d’un dispositif de liquéfaction de gaz (10) comprenant une enveloppe externe (12) délimitant une enceinte close (C) et présentant au moins un capot amovible (12A, 12B), au moins un module amovible (M1, M2, M3) disposé à l’intérieur de l’enveloppe externe (12) et configuré pour liquéfier un gaz, le procédé comprenant : déposer au moins un des capots amovibles (12A, 12B), extraire au moins un module amovible (M1, M2, M3) de l’enveloppe externe (12), procéder à au moins une opération de maintenance sur le ou les modules amovibles (M1, M2, M3) extraits de l’enveloppe externe (12), disposer le au moins un module amovible (M1, M2, M3) au sein de l’enveloppe externe (12), et refermer l’enveloppe externe (12) en reposant le au moins un capot amovible (12A, 12B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3124581-B1 (FR)
Title: Installation thermique d’un bâtiment avec optimisation de puissance de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire
Inventor: CHAVY OGIER
IPC: F24D15/04
Filed: 2021-06-24
Granted: 2023-09-29
Abstract: Installation thermique d’un bâtiment avec optimisation de puissance de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire L’invention concerne une installation thermique (10) d’un bâtiment, comportant un premier circuit (14) d’eau de chauffage domestique ; et un deuxième circuit (16) d’eau chaude sanitaire.  Chacun des premier et deuxième circuits d’eau comporte : un réservoir (30, 50) d’entrée, un réservoir (32, 52) de sortie et au moins une pompe à chaleur (34, 54) disposée en amont du réservoir d’entrée et en aval du réservoir de sortie.  L’installation comporte en outre une première liaison hydraulique (70) entre les réservoirs d’entrée des premier et deuxième circuits ; une deuxième liaison hydraulique (72) entre les réservoirs de sortie des premier et deuxième circuits ; et un dispositif (74) de contrôle d’un transfert hydraulique entre lesdits premier et deuxième circuits.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3125877-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un micro-bolometre d’imagerie infrarouge aveugle et micro-bolometre associe
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G01J5/06
Filed: 2021-07-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Ce procédé concerne la réalisation d’un micro-bolomètre aveugle d’imagerie infrarouge (10a-10d), ledit micro-bolomètre aveugle (10b) comprenant une membrane (14) et un élément thermo-résistif, ladite membrane étant montée en suspension au-dessus d’un substrat par des clous d’ancrage (15), et un écran d’occultation (19) monté en suspension au-dessus de la membrane (14) et du substrat au moyen d’une structure porteuse (30b) fixée sur le substrat.  Ce procédé comprend les étapes suivantes :– réalisation de la membrane (14) sur une première couche sacrificielle déposée sur le substrat ;– dépôt d’une seconde couche sacrificielle réalisée en oxyde de silicium sur la membrane (14) et sur la première couche sacrificielle ;– réalisation d’ouvertures de part et d’autre de la membrane (14) au sein d’au moins ladite seconde couche sacrificielle ;– dépôt chimique en phase vapeur de titane ou de nitrure de titane de sorte à former les parois externes de pieds (20a) d’une structure porteuse (30b, reposant directement ou indirectement sur le substrat ;– dépôt chimique en phase vapeur de tungstène ou de siliciure de tungstène de sorte à former l’âme interne (42b) des pieds (20a) ;– dépôt et structuration d’un écran d’occultation (19) sur les pieds et sur ladite seconde couche sacrificielle ou sur les pieds et sur une plaque de support (46) de la structure porteuse (30b) ; et– retrait des première et seconde couches sacrificielles au moyen d’un fluide de gravure.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3126122-B1 (FR)
Title: Dispositif de préhension et de maintien du goulot d’une outre.
Inventor: SCHENA JEAN-YVES
IPC: B67C3/02
Filed: 2021-08-12
Granted: 2023-07-28
Abstract: Titre : Dispositif de préhension et de maintien du goulot (2) d’une outre pour une machine de remplissage d’outres L’invention concerne un dispositif de préhension et de maintien du goulot (2) d’une outre pour une machine de remplissage d’outres utilisées dans les systèmes de conditionnement de produits liquides et semi-liquides, le goulot (2) étant du type comprenant un manchon tubulaire (21) garni à son extrémité libre d’un rebord annulaire périphérique extérieur (22), et le dispositif comprenant une lumière (41) venant du rapprochement réversible de deux éléments, dans laquelle peut être déplacé et guidé le manchon (21) jusqu’à être immobilisé dans le fond de la lumière (41) qui est en forme de portion cercle de rayon correspondant à celui externe du manchon (21), et qui constitue le siège récepteur du goulot (2).   Il comporte de plus un doigt mobile (60), conçu apte à se déplacer dans la lumière (41) pour venir fermer celle-ci derrière ledit manchon (21), et se placer sous le rebord (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3129401-B1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: MAMMERI KAHINA
IPC: C08L23/36
Filed: 2021-11-22
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc qui comprend un élastomère copolymère qui contient plus de 50% en mole des unités éthylène, qui contient des unités d’un 1,3-diène et qui porte des groupes pendants contenant une fonction imidazole N-substituée, un système de vulcanisation, une charge renforçante qui contient une silice et un agent de couplage silane organofonctionnel ayant au moins une fonction thiol bloquée, au moins une fonction thiol et au moins une fonction qui est un groupe hydroxyalcoxysilyle ou un groupe dialcoxysilyle cyclique. Une telle composition présente des propriétés à la rupture à l’état cuit améliorées.
Patent FR-3130070-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L31/0445
Filed: 2021-12-07
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fabrication d’une cellule photovoltaïque, de type silicium à hétérojonction à haute température, la cellule photovoltaïque possédant des contacts passivés du type {oxyde (2a, 2b) / polysilicium (3’a, 3’b)} avec une couche de polysilicium (3’a) dopée de type p présentant une épaisseur strictement inférieure à 15 nm, tout en conservant une bonne qualité de passivation grâce à une réaction d’oxydation s’opérant pendant un recuit thermique, dans une fenêtre temporelle propice.  Figure 1
Patent FR-2257444-B1 (FR)
IPC: B60C3/04
Filed: 1974-10-18
Granted: 1976-10-22
Abstract: A pneumatic tire for use in a lubricated tire and wheel assembly which has a braced tread, wider than its rim and sidewalls reinforced by radial cords. The thickness of the sidewalls is at least 5% of the maximum width of the tire and at least 30% of it comprises rubber on the inside of the tire carcass.
Patent FR-2489489-B1 (FR)
IPC: F28C3/16
Filed: 1980-09-04
Granted: 1984-04-27
Abstract: Spray nozzles (16, 18, 20) inject just sufficient water to produce the desired cooling of hot powdered substance by evaporation of the water. The water is sprayed finely and uniformly onto said substance to avoid wet lumps agglomerating. The substance comes from a hopper (2), and flows through the apparatus in the opposite direction to a drying gas flow from inlet (21) to a condenser (22) where the heat is recovered from the water vapor. Application to recycling foundry sand and, more generably, to using sand which has been heated.
Patent FR-2510870-B1 (FR)
IPC: A01N47/30
Filed: 1981-08-10
Granted: 1983-11-18
Abstract: Herbicidal compositions based on neburon. These are concentrated aqueous suspensions containing, in addition to neburon and the usual wetting, dispersing and thickening adjuvants, a stabilizer of the formula: (I) in which: X, Y and Z are identical or different and are H, halogen or C1-C4-alkyl and R is C1-C3-alkyl. The compositions can be used for selectively killing weeds in crops.
Patent FR-2494188-B1 (FR)
Inventor: UEDA HIRYUKI
IPC: B41J1/24
Filed: 1981-11-02
Granted: 1987-06-12
Abstract: A printing apparatus comprises an input device for entering a plurality of sets of data, each set including title information and character information associated with the title information. A memory stores a plurality of the sets of data entered by the input device and a printer is responsive to sets of data read from the memory to print any one of those sets of data either fully or partially. A selection device selectively causes the printer to print any one of the sets of data either fully or partially. The printing apparatus may also include a selector for selecting one of a first printing mode and a second printing mode. In the first printing mode, when selected, the printer is caused to print both the title information and the character information which may comprise text information. In the second mode, the text information is printed without the title information.
Patent FR-2555784-B1 (FR)
Inventor: FUMEI GIANCARLO JOHN
IPC: G09F3/02
Filed: 1984-11-27
Granted: 1987-05-15
Abstract: The present invention provides, without the drawbacks accompanied by the use of hot melt adhesives, a labelled container (8), the label (10), on its underside (22) that is adjacent the container (8) when applied, being provided with a finite area (65) on its leading edge (25) and a finite area (66) on its trailing edge (27), by applying thereto a solvent for the polymer in each of the finite areas (65, 66), the finite areas comprising a viscous tacky solution of the polymer in the solvent, the solidifying solution being sufficient to tack and bond the label (10) to the container (8) during wrapping. After the label (10) is wrapped around the container (8), the bond between the container and label becomes weaker as the solidifying solution hardens so that later the label can be easily and cleanly stripped from the container for recycling. The label can be a coextruded plastics label having a solid polymer layer (15) that is printable and a foam polymer layer (22), the finite areas being on the foam layer.