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Patent FR-3004319-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement pour produit cosmetique degazant
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: A45D34/00
Filed: 2013-04-16
Abstract: Le dispositif comprend : - un réservoir étanche (3); et - une dose (11) initiale d'un produit cosmétique, conditionnée dans le réservoir (3). Le dispositif comprend : - un tube (13) solidaire du réservoir (3) mettant en communication permanente le volume interne (15) avec une atmosphère externe du réservoir (3) ; - le tube (13) ayant un orifice interne (41) débouchant dans le volume interne (15) à une position où ledit orifice interne (41) n'est pas immergé dans le produit cosmétique (11) quelle que soit la position du réservoir (3).
Patent FR-3004772-A1 (FR)
Title: Groupe motopropulseur et procede de commande de la boite de vitesse pour le traitement des acyclismes
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F16D48/08
Filed: 2013-04-23
Abstract: L'invention concerne un groupe motopropulseur comprenant une boite de vitesses (1) ayant au moins deux embrayages (2.1, 2.2) . Pour le traitement des acyclismes moteurs, le procédé de commande de la boite de vitesses selon l'invention permet d'exploiter l'inertie rotative de l'arbre primaire de la boite de vitesse (API ou AP2) n'ayant pas de rapport de vitesse engagé pour améliorer le filtrage des acyclismes moteur par fermeture de l'embrayage (2.1 ou 2.2) correspondant. L'invention s'applique aux boites de vitesses des groupes motopropulseurs ayant plusieurs embrayages.
Patent FR-3006258-A1 (FR)
Title: Banquette pour vehicule automobile et vehicule comprenant cette banquette
Inventor: BARRAUD DENIS
IPC: B60P3/00
Filed: 2013-06-03
Abstract: Cette banquette (1) présente deux pieds (2) comprenant une platine (4) de fixation et fixés à une armature d'assise fixée sur une armature de dossier comprenant une poutre (6) inférieure fixée perpendiculairement à une poutre (8) latérale verticale supportant un organe (10) de support de ceinture de sécurité. La banquette (1) comprend également un pied (12) fixé à la poutre (6) inférieure et comprenant une platine (14) de fixation, et une tôle (16) pourvue de moyens de support d'un enrouleur de ceinture de sécurité, fixée sur la poutre (6) inférieure et présentant deux platines (18) de fixation. Chaque platine (4) de fixation avant est reliée à la poutre (6) inférieure par une jambe (20) de contreventement. De plus, les pieds (2, 12), les jambes (20), et la tôle (16) sont agencés pour délimiter avec l'armature de dossier et l'armature d'assise des passages avant, arrière et latéraux donnant accès à un volume de chargement ou de rangement situé sous l'armature d'assise.
Patent FR-3007145-A1 (FR)
Title: Dispositif d'imagerie hyperfrequence portable, systeme comprenant un tel dispositif et procede d'imagerie correspondant
Inventor: VELLAS NICOLAS
IPC: G01V8/00
Filed: 2013-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'imagerie portable 1, comprenant un bâti 2 et un capteur hyperfréquence 3 monté dans le bâti 2. Le dispositif 1 comprend également un premier moyen de connexion pour connecter le dispositif d'imagerie 1 à un moyen de mesure de déplacement 4 et un deuxième moyen de connexion pour connecter le dispositif d'imagerie 1 à une unité de traitement 5. Lors d'un déplacement du bâti 2, l'unité de traitement 5 est configurée pour former, de manière itérative, une image hyperfréquence en : - détectant un déplacement déterminé de la zone de détection du capteur 3, - ajoutant un pixel supplémentaire dans l'image hyperfréquence, positionné par rapport au pixel précédent en fonction dudit déplacement détecté, et - donnant audit pixel supplémentaire une valeur du signal du capteur. L'invention concerne également un système d'imagerie comprenant un tel dispositif d'imagerie 1, et un procédé d'imagerie correspondant.
Patent FR-3007430-A1 (FR)
Title: Croisement de rails prevu pour le croisement d'un rail de guidage avec un second rail.
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: E01B25/28
Filed: 2013-06-25
Abstract: Le dispositif de croisement (1) de rails prévu pour le croisement d'un premier rail (5) noyé dans une chaussée (4) avec un rail de guidage (21), noyé dans la chaussée (4). Il comprend au moins une partie extensible (32) prévue dans le rail de guidage (21) et au moins un moyen de manœuvre (33). Ce moyen de manœuvre (33) est prévu pour étirer et contracter en longueur la partie extensible (32), définissant une position contractée dans laquelle un extrémité (28) du rail de guidage (21) est écartée du premier rail (5) pour permettre la circulation d'un véhicule ou de tout autre dispositif mobile sur ce rail, et une position étirée ladite extrémité (28) du rail de guidage (21) est approchée du premier rail (5) pour assurer le guidage d'un véhicule sur le rail de guidage (21).
Patent FR-2993052-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz et son procede de fabrication
Inventor: KRAUSS ANDREAS
IPC: G01N27/414
Filed: 2013-07-03
Abstract: Capteur de gaz (10) comportant un transistor à effet de champ avec un substrat (12), une électrode de porte (22) exposée aux gaz, une électrode de source (18) et une électrode de drain (20). Une isolation électrique (24) sépare le substrat (12) de l'élément de l'électrode de porte (22). Cette isolation (24) est un système de couches (26, 28, 30) avec des charges définies et stabilisées introduites dans au moins l'une des couches. Le capteur (10) a un comportement de mesure particulièrement stable aux températures élevées grâce à l'isolation (24) mécanique et électriquement stable. Procédé de fabrication d'un tel capteur de gaz (10).
Patent FR-3008224-A1 (FR)
Title: Aimant fritte annulaire a aimantation radiale, presentant une tenue mecanique renforcee
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F41/02
Filed: 2013-07-08
Abstract: L'invention concerne un aimant fritté de forme annulaire possédant une orientation radiale du champ magnétique rémanent, comprenant : - une partie principale de forme annulaire réalisée dans un matériau ferromagnétique, dans lequel il est prévu un premier degré D1 d'anisotropie magnétique dans la direction radiale de l'aimant ; et - une partie renfort de forme annulaire solidaire de la partie principale de l'aimant, la partie renfort étant réalisée dans le même matériau ferromagnétique que la partie principale, et dans lequel il est prévu un second degré D2 d'anisotropie magnétique dans la direction radiale de l'aimant, le degré D1 étant strictement supérieur au degré D2.
Patent FR-3009683-A1 (FR)
Title: Vaccins contre la maladie de lyme
Inventor: JAULHAC BENOIT
IPC: A61P31/04
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention se rapporte à des vaccins contre la maladie de Lyme, en particulier des vaccins comprenant un ou plusieurs polypeptides isolés de Borrelia burgdorferi ss, Borrelia afzelii ou Borrelia garinii.
Patent FR-3011500-A1 (FR)
Title: Procede de compression a chaud et surmoulage d'un insert composite et moule de compression a chaud et surmoulage associe
Inventor: GUYOMARD JEAN-NICOLAS
IPC: B29C70/72
Filed: 2013-10-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de compression à chaud et de surmoulage d'un insert composite (5) au sein d'un moule (1) comportant en outre : - au moins une cavité de surmoulage (7), formée en creux dans le moule (1), - au moins un injecteur (30) positionné dans un demi-moule (3A, 3B) et débouchant dans la au moins une cavité de surmoulage (7), de sorte à plaquer l'insert composite (5) contre la paroi de la cavité de surmoulage (7) lors de l'injection de matière thermoplastique (70), ladite paroi de la cavité de surmoulage (7) étant inclinée, d'un angle compris entre 40° et 20° par rapport au plan (P) définie par l'entrée de l'insert composite au sein de la cavité de surmoulage (7), ledit procédé comportant les étapes suivantes : o mise en place de l'insert composite (5) entre les deux demi-moules (3A, 3B), o mise en forme par compression à chaud de l'insert composite (5), o injection de matière thermoplastique (70) au sein de la au moins une cavité de surmoulage (7).
Patent FR-3012434-A1 (FR)
Inventor: MOLEMANS PIET
IPC: B65D83/62
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution de liquide (1) destiné à distribuer un mélange liquide homogénéisé, comprenant : - un récipient (6) ; - une poche de volume variable (3) placée à l'intérieur du récipient (6) ; - une commande de distribution (4) ; et - au moins une inclusion solide d'homogénéisation (5) placée à l'intérieur de la poche (3) ; dans lequel le récipient (6), la poche (3) et la commande de distribution (6) sont assemblés l'un à l'autre pour constituer une chambre intérieure (21) destinée à recevoir le mélange liquide homogénéisé et un espace extérieur (11) destiné à recevoir un gaz pressurisé de sorte que, en utilisation, le gaz pressurisé serre la poche (3) lorsqu'elle est actionnée.
Patent FR-3013471-A1 (FR)
Title: Objet identifiable par un ecran tactile capacitif
Inventor: MEROUZE MARIE
IPC: G06F3/0354
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'objet de l'invention est un objet identifiable par un écran tactile capacitif comprenant une semelle (38) avec une surface inférieure (40) en un matériau électriquement isolant, ladite semelle (38) comprenant des trous de passage (58) dans lesquels sont insérés des plots (46) en un matériau électriquement conducteur reliés par un élément électriquement conducteur (62) à des moyens de préhension (42) avec au moins une zone de saisie en un matériau électriquement conducteur, l'élément électriquement conducteur (62) et les plots (46) étant réalisés d'un seul tenant, caractérisé en ce que l'élément électriquement conducteur (62) comprend au moins une branche déformable reliant au moins un plot (46) au reste de l'élément électriquement conducteur (62), la branche déformable permettant de modifier la position du plot (46) relié à ladite branche par rapport aux autres plots (46).
Patent FR-3014651-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application d'une composition cosmetique fluide
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A46B11/00
Filed: 2013-12-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application (1) comprenant : - un récipient (20) contenant une composition cosmétique de maquillage, notamment de fond de teint de viscosité inférieure à 0,8 Pa.s à 25°C, - un applicateur (10), comportant : - une tige (12) ayant une portion distale comportant inférieurement une paroi tubulaire (17) définissant un logement (18), - un organe d'application (13), l'organe d'application étant au moins une touffe de poils disposée dans le logement de la portion distale (12c) de la tige et faisant saillie par rapport à celle-ci.
Patent FR-3015269-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un copolymere acrylique particulier et un polymere fixant amphotere
Inventor: JACQUES CHRISTOPHE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : (i) un ou plusieurs copolymères acryliques comprenant à titre de monomères : (a) moins un monomère acide insaturé choisi parmi les acides acrylique ou méthacrylique ou leurs sels ; (b) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne grasse, linéaire ou ramifié, de préférence ayant une groupe alkyl en C8-C30, de préférence encore en C10-C15, mieux en C12-C13 ; (c) au moins un monomère ester insaturé de type acrylate ou méthacrylate ayant dans sa structure au moins un groupe alkyl à chaîne courte, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C2-C6, de préférence encore en C3-C5, mieux en C4 ; et (d) au moins un monomère d'acrylamide ayant un groupe alkyl, linéaire ou ramifié, de préférence ramifié, de préférence ayant un groupe alkyl en C3-C10, de préférence en C4-C8 ; (ii) un ou plusieurs polymères fixants amphotère(s).
Patent FR-3018121-A1 (FR)
Title: Procede de suivi d'une orbite de transfert ou d'une phase de mise en orbite d'un vehicule spatial, en particulier a propulsion electrique, et appareil pour la mise en oeuvre d'un tel procede
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G05D1/08
Filed: 2014-02-28
Abstract: Procédé de suivi d'une orbite de transfert ou d'une phase de mise en orbite d'un véhicule spatial comportant les étapes suivantes : a) poursuivre au moins un signal GNSS (Sgnss) et l'utiliser pour déterminer au moins une pseudo-distance entre ledit véhicule spatial et un ou plusieurs satellites GNSS émettant ledit ou chaque dit signal ; b) utiliser un modèle d'estimation (ME) pour estimer conjointement un ensemble (ξ) de paramètres d'état dudit véhicule spatial comprenant une pluralité de paramètres de position, une pluralité de paramètres de vitesse et au moins un paramètre d'erreur de poussée caractérisant un écart entre une force de poussée réelle dudit véhicule spatial et une force de poussée nominale en prenant ladite ou lesdites pseudo-distances en tant que donnée d'entrée dudit modèle d'estimation. Appareil pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3018057-A1 (FR)
Title: Assistance au deplacement d'un objet roulant par un asservissement utilisant l'acceleration de l'objet roulant
Inventor: BACQUET SYLVAIN
IPC: B60W20/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: La gestion d'un objet roulant comprend l'application à l'objet roulant d'une force extérieure d'entrainement (FE). Un moteur électrique solidaire de l'objet roulant délivre une force motrice (FMO) auxiliaire à la force extérieure d'entrainement (FE). Il est prévu un asservissement de la force extérieure d'entrainement (FE) agissant sur la force motrice (FMO) à partir d'une consigne (C) d'entrée représentative de la force extérieure d'entrainement désirée. L'accélération (A) de l'objet roulant au moins dans sa direction de roulage est déterminée. Le moteur électrique est piloté de sorte que la force motrice (FMO) délivrée par le moteur électrique est régulée en prenant en compte l'accélération (A) déterminée et ladite consigne (C) d'une manière assurant la modulation de la force extérieure d'entrainement (FE) en fonction de ladite consigne (C).
Patent FR-3018447-A1 (FR)
Title: Derives d'acide gras dans le traitement de maladies infectieuses
Inventor: ROMBI MAX
IPC: A61Q19/10
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un sel métallique d'acide gras, où ledit acide gras comprend 6 à 12 atomes de carbone, ledit sel étant un sel de cuivre ou un sel de zinc, ainsi que les compositions les comprenant, pour son utilisation pour altérer la bicouche lipidique des membranes des cellules, et en particulier pour son utilisation comme médicament, comme agent cosmétique, comme dispositif médical, comme composition alimentaire, comme nutraceutique ou complément alimentaire.
Patent FR-3003829-A1 (FR)
Title: Generateur de gaz, en particulier pour un systeme de retenue des occupants d'un vehicule automobile, module coussin a gaz de securite, systeme de securite pour occupants et procede pour la fabrication d'un generateur de gaz
Inventor: WEBER BERND
IPC: B60R21/26
Filed: 2014-03-24
Abstract: L'invention concerne un générateur de gaz (10) pour un système de retenue des occupants d'un véhicule automobile, comportant un diffuseur (11) qui, conjointement à un corps de fermeture (12), forme un boîtier extérieur dudit générateur de gaz, et une unité d'allumage (20) avec un porte-allumeur (24), qui est disposé dans une ouverture du corps de fermeture (12) et est assemblé à ce dernier. Selon l'invention, un bord périphérique de l'ouverture forme une partie d'un élément à ressort (30) déformable qui, au moins par zones, est en appui contre une paroi extérieure du porte-allumeur (24), de telle sorte que, sous l'effet d'une montée en pression dans le boîtier extérieur, l'unité d'allumage (20) est rendue mobile dans le sens axial moyennant la déformation de l'élément à ressort (30).
Patent FR-3019370-A1 (FR)
Title: Dispositif de blindage electromagnetique de cables
Inventor: JULLIEN CHARLES
IPC: H01R13/6581
Filed: 2014-03-26
Abstract: L'invention propose un dispositif de blindage électromagnétique de câbles, adapté pour protéger un ensemble de câbles, ledit ensemble de câbles comprenant une portion libre sans protection électromagnétique, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un manchon en un matériau électriquement conducteur adapté pour être enfilé sur ladite portion libre et constituer pour celle-ci une enveloppe de protection électromagnétique.
Patent FR-3020146-A1 (FR)
Title: Ecran a del a espacement reduit
Inventor: HE JINFENG
IPC: G02F1/1333
Filed: 2014-07-11
Abstract: Un écran à DEL à espacement réduit, comprenant un boîtier de fond (1), un panneau concentrateur (HUB) (2) agencé d'un côté du boîtier de fond (1) et des petits modules agencés de l'autre côté qui sont reliés électriquement au panneau concentrateur (2), est fourni. Le petit module comprend un corps principal de module et une unité de commande de pilotage qui est reliée de manière électrique au corps principal du module pour piloter et commander le corps principal du module. Une plaque adaptatrice (4) est également agencée entre le petit module et le panneau concentrateur (2). Le panneau concentrateur (2) est relié électriquement à la plaque adaptatrice (4). L'unité de commande de pilotage est agencée sur la plaque adaptatrice (4). L'écran à DEL possède l'espacement le plus petit possible et le taux de rejet du petit module est considérablement réduit.
Patent FR-3024453-A1 (FR)
Title: Procede de production de variants ayant un fc presentant une sialylation amelioree
Inventor: MONNET CELINE
IPC: C12N15/13
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'augmentation de la sialylation d'un fragment Fc, comprenant une étape de mutation d'au moins un acide aminé choisi parmi les acides aminés en position 240 à 243, 258 à 267 et 290 à 305 dudit fragment Fc, la numérotation étant celle de l'index EU ou équivalent dans Kabat. La présente invention concerne également un procédé de production d'un variant d'un polypeptide parent comprenant un fragment Fc, ledit variant présentant une sialylation améliorée dudit fragment Fc par rapport au polypeptide parent, qui comprend une étape de mutation d'au moins un acide aminé choisi parmi les acides aminés en position 240 à 243, 258 à 267 et 290 à 305 dudit fragment Fc, la numérotation étant celle de l'index EU ou équivalent dans Kabat.
Patent FR-3025134-A1 (FR)
Title: Paquet de produit isolant multicouche, procede et equipement pour confectionner un tel paquet
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B65D85/07
Filed: 2014-09-03
Abstract: Le paquet (200) de produit isolant multicouche comprend au moins une plaque de produit isolant multicouche (10) qui comprend au moins un premier film (12) et au moins un élément central (14), qui est relié contre ledit au moins un premier film et qui comporte des ondulations se propageant selon une direction de propagation (X) avec un pas (P) et une amplitude (A) crête à crête ; et des moyens (40, 50) de conditionnement contraint maintenant ladite au moins une crête dans un état contraint. Dans l'état contraint, la plaque (10) est maintenue comprimée selon la direction de propagation des ondulations (X) de telle sorte que le pas est plus faible et l'amplitude plus grande dans l'état contraint que dans l'état non contraint de ladite au moins une plaque.
Patent FR-3025585-A1 (FR)
Title: Bloc robinet pour recipient de gaz a securite d'utilisation amelioree
Inventor: GERMANI DAMIEN
IPC: F17C13/04
Filed: 2014-09-09
Abstract: L'invention concerne un bloc robinet (1) pour récipient de gaz (20) sous pression comprenant un passage interne (2) de gaz reliant fluidiquement un orifice d'entrée (10) à un orifice de sortie (11) de gaz, un système de contrôle de gaz (3) agencé sur le passage interne (2) de gaz, permettant de contrôler et/ou de régler le débit de gaz circulant dans ledit passage interne (2) de gaz, un système de sélection et/ou de réglage du débit de gaz comprenant un organe de manœuvre (4) mobile actionnable par l'utilisateur et coopérant avec le système de contrôle de gaz (3) pour contrôler et/ou régler le débit de gaz sortant par l'orifice de sortie (11) de gaz, un système de commande électronique (7, 7', 8) permettant de piloter un dispositif actionneur (5), un dispositif actionneur (5) apte à commander le déplacement d'un organe mécanique (6) mobile en réponse à un signal de pilotage délivré par le système de commande électronique (7, 7', 8), et un organe mécanique (6) mobile agissant sur l'organe de manœuvre (4) du système de sélection et/ou de réglage du débit de gaz, en réponse à un actionnement par le dispositif actionneur (5), de manière à bloquer ou à libérer l'organe de manœuvre (4) mobile. Ensemble de distribution de gaz comprenant un récipient de gaz (20) équipé d'un bloc robinet (1) selon l'invention, protégé par un capotage de protection agencé autour d'au moins une partie dudit bloc robinet (1).
Patent FR-3026070-A1 (FR)
Title: Agencement de rangement additionnel d'un coffre longitudinal de pavillon de vehicule
Inventor: COPEL JOHAN
IPC: B60R7/04
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un agencement (1) d'un élément de rangement additionnel (20) à un coffre longitudinal (2) placé sous un pavillon (4) d'un véhicule, caractérisé en ce qu'au moins l'élément de rangement additionnel (20) est dans une première position escamotée dans un logement (8) du coffre longitudinal (2) et dans une seconde position d'utilisation, extrait de son logement (8) au-dessus d'un passager où il est apte à procurer un volume de rangement additionnel (20) sous le pavillon (4). L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3027118-A1 (FR)
Title: Procede de navigation d’un vehicule, dispositif de navigation et vehicule pour la mise en œuvre de ce procede
Inventor: LENOBLE ALEXANDRE
IPC: G01S19/40
Filed: 2014-10-08
Abstract: Procédé de navigation d'un véhicule embarquant une centrale inertielle, comprenant l'étape de calculer des positions et des caps successifs du véhicule à partir de signaux de la centrale inertielle. Il comprend les étapes de : - détecter au moins une période d'immobilité du véhicule en cap et en position ; - traiter les signaux qui sont fournis par la centrale inertielle pendant chaque période d'immobilité et qui indiquent un mouvement du véhicule pour déterminer une erreur de la centrale inertielle ; - tenir compte de l'erreur déterminée dans le calcul de la position et du cap du véhicule à partir des signaux de la centrale inertielle.
Patent FR-3027371-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre deux canalisations, en particulier pour un aeronef.
Inventor: ROSSI FREDERIC
IPC: F16L27/02
Filed: 2014-10-21
Abstract: - Le dispositif de jonction (1) est destiné à réaliser une jonction entre une première canalisation (3A) et une seconde canalisation (3B), le dispositif de jonction (1) comportant une ligne (2) de transport de fluide comprenant au moins deux éléments tubulaires (4A, 4B) dont l'un (4B) comprend un coude (12), le dispositif de jonction (1) comportant de plus un premier élément de liaison (5A) reliant les deux éléments tubulaires (4A, 4B) et des deuxième et troisième éléments de liaison (5B, 5C) positionnés, chacun, à l'une des extrémités (2A, 2B) de la ligne (2) de transport de fluide, les premier, deuxième et troisième éléments de liaison (5A, 5B, 5C) présentant chacun deux degrés de liberté.