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Patent WO-2015177482-A1 (WO)
Title: Composition liante, procede de fabrication d'un revetement de protection sacrificielle contre la corrosion mettant en oeuvre ladite composition et support revetu d'un tel revetement
Inventor: PEDONI EMELINE
IPC: C09D183/08
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet une composition liante aqueuse pour la formation d'un revêtement de protection sacrificielle contre la corrosion, ladite composition étant exempte de chromates, et encore de préférence de borates et de molybdates. Avantageusement, ladite composition liante a un p H inférieur à 6 et comprend un liant, des particules d'au moins un oxyde métallique et au moins un phosphate métallique, ledit liant comprenant un oligomère d'organosilane hydrolysé. De plus, la proportion en poids desdites particules d'au moins un oxyde métallique par rapport au poids total de la masse sèche de ladite composition liante est supérieure ou égale à 75%.
Patent WO-2016132076-A1 (WO)
Title: Cotte de mailles, notamment pour equipement de protection
Inventor: JAUNAULT PHILIPPE
IPC: F41H5/04
Filed: 2016-02-18
Abstract: La présente invention concerne une cotte de mailles, c'est-à-dire constituée d'un treillis d'anneaux métalliques entrelacés, notamment pour équipement individuel de protection. Cette cotte de mailles est caractérisée en ce que lesdits anneaux de cotte de mailles sont réalisés avec un fil en acier inoxydable dont la résistance mécanique à la traction (Rm) est comprise entre 1600 et 2550N/mm 2 , bornes incluses.
Patent WO-2016156725-A1 (WO)
Title: Réducteur de vitesse a deux lignes intermédiaires de transmission
Inventor: BECK GUILLAUME
IPC: F16H1/22
Filed: 2016-03-25
Abstract: L'invention concerne un réducteur de vitesse à deux lignes intermédiaires de transmission (4,5), en particulier pour une turbomachine, comprenant une ligne d'entrée (2) et une ligne de sortie (3) entraînée par la ligne d'entrée par l'intermédiaire desdites lignes intermédiaires, ces lignes intermédiaires étant sensiblement parallèles à un axe (B) de rotation de la ligne d'entrée (2), ledit réducteur comprenant en outre des moyens de répartition de charges entre les lignes intermédiaires (4, 5), caractérisé en ce que lesdits moyens de répartition comportent un pignon (7) solidaire d'un arbre (6) de la ligne d'entrée, la ligne d'entrée étant mobile en translation suivant ledit axe (B) et comportant deux couronnes de dentures externes hélicoïdales (7a, 7b) dont les hélices sont orientées dans des sens opposés, coopérant respectivement chacune avec un pignon (12, 13) d'une ligne intermédiaire (4, 5). Elle concerne également une turbomachine comportant un tel réducteur de vitesse et un procédé de répartition des charges dans un tel réducteur.
Patent WO-2017055713-A1 (WO)
Title: Dispositif de montage d'une couronne d'un train epicycloidal
Inventor: PELTIER JORDANE
IPC: F16H57/023
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une couronne d'un train épicycloïdal, ladite couronne comportant une couronne avant et une couronne arrière, le dit dispositif comportant: - une pluralité de guides longitudinaux, - un support avant en forme de portion de cercle comportant: - au moins deux trous pour le passage des guides; - une pluralité de premiers moyens de maintien et de rotation par rapport à son axe de la couronne avant mobiles entre une première position dans laquelle la couronne avant est maintenue et peut tourner par rapport à son axe et une deuxième position dans laquelle la couronne avant n'est pas maintenue; - un support arrière en forme de portion de cercle comportant: - au moins deux trous pour le passage des guides; - une pluralité de deuxièmes moyens de maintien et de rotation par rapport à son axe de la couronne arrière mobiles entre une troisième position dans laquelle la couronne arrière est maintenue et peut tourner par rapport à son axe et une quatrième position dans laquelle la couronne arrière n'est pas maintenue.
Patent WO-2018015618-A1 (WO)
Title: Recipient biopharmaceutique, poche de recipient biopharmaceutique, procede de fabrication et d'utilisation de recipient biopharmaceutique
Inventor: MENDYK NICOLAS
IPC: A61J1/10
Filed: 2017-07-12
Abstract: L'invention concerne un récipient biopharmaceutique, comprenant : un connecteur (14) destiné à se fixer sur un connecteur de chambre (30), une poche (1), à fonction de contenant, dont une partie est fixée au connecteur (14), une trompe (10) flexible retroussée dans la poche (1) et déployable à l'extérieur de la poche (1) au travers du connecteur (14), caractérisé en ce que : la trompe (10) fait partie intégrante de la poche (1), la trompe (10) est un col (4) de taille réduite prolongeant le corps (2) de la poche (1), ladite partie de poche (1) fixée au connecteur (14) est un repli (7) de la paroi (32) de la poche (1), la paroi (32) de la poche (1) forme d'une part le corps (2) de la poche (1) d'un côté du repli (7) et d'autre part la trompe (10) de l'autre côté du repli (7).
Patent WO-2018051042-A1 (WO)
Inventor: BRIERE JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07C233/18
Filed: 2017-09-18
Abstract: The invention relates to a method for the industrial synthesis of the compound of formula (I).
Patent WO-2018158527-A1 (WO)
Title: Dispositif presseur pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission et moteur muni d'un tel dispositif
Inventor: BIGOT SYLVAIN
IPC: F02B75/04
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif presseur (10) pour exercer un effort de maintien sur un dispositif de transmission susceptible de se déplacer transversalement dans un bloc moteur au cours d'un cycle moteur, le dispositif presseur (10) comprenant un piston (21) évoluant dans une chambre (22) emplie d'un fluide et définie par une chemise (23), un clapet anti-retour entre la chambre et une source de fluide, le fluide présentant une première pression et le clapet anti-retour permettant de maintenir le fluide de la chambre à une pression supérieure ou égale à la première pression, au moins un orifice de fuite calibré du fluide retenu dans la chambre. Selon l'invention, l'orifice de fuite calibré est muni d'un clapet de retenue taré à une seconde pression supérieure à la première pression. L'invention porte également sur un moteur muni d'un tel dispositif presseur.
Patent WO-2018203018-A1 (WO)
Title: Module de distribution de produit fluide
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: B05B1/34
Filed: 2018-05-04
Abstract: Module de distribution de produit fluide (M) destiné à être intégré dans une tête de distribution de produit fluide montée sur un réservoir de produit fluide, le module de distribution de produit fluide (M) comprenant une entrée de produit fluide (13), un orifice de distribution (50) et un chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) entre l'entrée de produit fluide (13) et l'orifice de distribution (50), le module de distribution (M) comprenant en outre un clapet (3, 20) coupant sélectivement ledit chemin d'écoulement de produit fluide (Cp), ledit clapet (3, 20) s'ouvrant sous une pression déterminée du produit fluide dans le chemin d'écoulement de produit fluide (Cp) en amont du clapet (3, 20), caractérisé en ce qu'il comprend en outre un chemin d'éventation (Ca) du réservoir de produit fluide.
Patent WO-2019077254-A1 (WO)
Title: Thrust lifting device
Inventor: SEIGNEUR IVAN
IPC: F16G13/20
Filed: 2018-10-16
Abstract: The invention relates to a thrust lifting device (1) that is able to transmit a thrust force for lifting loads, comprising: - at least one articulated lift column (2) provided with at least one meshing part (20), and with at least one arm (21) directed upward from the meshing part (20), the lift column (2) being made up of links (22) with a link of rank 1 at the upper end of the upwardly directed arm (21) and running links of rank n, where n is between 2 and N, the number of links (22) of the lift column (2), - at least one rotary pinion (3) driving the lift column (2) by said meshing part (20) meshing with the pinion (3), - at least one arm (4) opposite the upwardly directed arm (21) and formed by resting links, said resting links being able to pass to the meshing part (20) and to the upwardly directed arm (21) by rotation of the pinion (3), and - at least one stabilizer (5) that is movable along the upwardly directed arm (21).
Patent WO-2019197772-A1 (WO)
Title: Method for assessing the quality of the coupling of two tubular components
Inventor: SCHES CÉLINE
IPC: G01L5/00
Filed: 2019-04-09
Abstract: The invention relates to a method for coupling a first tubular component (1) including a threaded portion (3) with a second tubular component (2) including a threaded portion (4), which comprises: engaging (11) the first tubular component (1) on the second tubular component (2); rotating (12) the first tubular component (1) relative to the second tubular component (2) in order to screw the threaded portions (3, 4) together; obtaining (13) a set of points constituting a curve that represents the torque applied during the screwing of the first tubular component (1) until an end position as a function of the number of turns performed by the first tubular component (1) relative to the second tubular component (2); comparing (20) one or more parameters of the curve obtained with one or more reference curve(s) of a database in which each reference curve is associated with an assessment of the quality of the coupling of first and second reference tubular components; and assessing (21) the quality of the coupling of the first and second tubular components (1, 2) according to the step of comparing (20) the curve obtained with the reference curves. Moreover, the comparing step (20) includes comparing the shape of at least one portion of the curve obtained.
Patent WO-2020053493-A1 (WO)
Title: Onboard system and method for measuring the loading height of a road convoy
Inventor: GATOU MIKE
IPC: G01B11/06
Filed: 2019-07-17
Abstract: The onboard system comprises a device for determining the relative pitching incline between the leading vehicle (3) and the towed vehicle (4), and a vertical telescopic mast (7) provided with an optical device (8) on the upper end thereof, for viewing the loading height, which is inclinable in elevation and comprises an optical digital imaging system (9). The telescopic mast comprises a device (15) for moving the optical device in vertical translation between a retracted low position and a high measurement position, and devices (16, 19) for moving said optical device such that it pivots angularly in a vertical plane and in a horizontal plane, in order to orient it in elevation and in azimuth at 360° around the vertical pivoting axis (A). An electronic device (18) controls and communicates with the different parts of the system in order to determine the size of the road convoy.
Patent WO-2020053521-A1 (WO)
Title: Rubber composition
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08K3/04
Filed: 2019-09-11
Abstract: The present invention relates to a rubber composition which comprises at least 50 phr of a copolymer of ethylene and of 1,3-diene which contains at least 50 mol% of ethylene units, a carbon black and a vulcanization system comprising sulphur and a vulcanization accelerator which is a mixture of a primary accelerator and of a secondary accelerator; the weight ratio between the amount of the secondary accelerator and the total amount of accelerators is less than 0.7. Such a composition exhibits a good compromise between the cohesion and curing properties.
Patent WO-2020115415-A1 (WO)
Title: Panel with vertical assembly for producing a covering
Inventor: CARPENTIER FABIEN
IPC: E04F15/10
Filed: 2019-12-02
Abstract: Panel (1) having a blade or slab shape, preferably made of a plastic material for producing a floor or wall covering, the panel (1) comprising two pairs of opposite sides defining four edges, two edges of which comprise male coupling means (2), and two edges comprise complementary female coupling means (3), the assembly kinematic of two adjacent panels (1) being vertical, characterised in that: - the male coupling means (2) comprise two parallel grooves extending along the edge and opening onto a lower face of the panel (1), so as to define an internal male groove (2a), an external male groove (2b), an internal male tenon (2c) and an external male tenon (2d); - the female coupling means (3) comprise two parallel grooves extending along the edge and opening onto an upper face of the panel (1), so as to define an internal female groove (3a), an external female groove (3b), an internal female tenon (3 c) and an external female tenon (3d); - the male coupling means (2) comprise two lugs (4) and/or notches (5) and the female coupling means (3) comprise two complementary notches (5) and/or lugs (4) forming, after assembly of two adjacent panels (1), abutments against vertical displacement between two assembled adjacent panels (1).
Patent WO-2020120907-A1 (WO)
Title: Procede d'assemblage de cellules photovoltaïques a un substrat impregne de materiau polymere reticulable
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/048
Filed: 2019-12-11
Abstract: Le procédé d'assemblage de cellules photovoltaïques (101) à un substrat (102), chaque cellule photovoltaïque (101) comportant une face arrière (104) et une face avant (105), comporte : la fourniture du substrat (102), ledit substrat (102) étant souple et imprégnable; l'imprégnation de portions (106) du substrat (102) par un matériau polymère réticulable, lesdites portions (106) étant imprégnées selon l'épaisseur du substrat (102), pour coller les cellules photovoltaïques (101) au substrat (102); la mise en contact des faces arrière (104) des cellules photovoltaïques (101) avec les portions (106) imprégnées du substrat (102); la réticulation du matériau polymère réticulable.
Patent WO-2004113467-A1 (WO)
Title: Procede permettant de reduire la fleche dans les fluides de forage, de completion et de reconditionnement
Inventor: TEMPLE COLIN
IPC: C09K8/32
Filed: 2004-05-06
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réduire la flèche dans les fluides de forage et de complétion et dans les fluides de reconditionnement. Ce procédé utilise un fluide de forage qui contient un méthacrylate de polyalkyle à faible poids moléculaire dont le poids moléculaire moyen est compris entre environ 40.000 et environ 90.000. Cet additif n'améliore pas la viscosité du fluide.
Patent WO-2005024010-A1 (WO)
Title: Polymerases modifies pour l'incorporation amelioree d'analogues nucleotidiques
Inventor: SMITH GEOFFREY PAUL
IPC: C12N9/12
Filed: 2004-09-10
Abstract: L'invention se rapporte à des enzymes de polymérase modifiées qui présentent une incorporation améliorée d'analogues nucléotidiques comprenant des substituants en position 3' de la fraction de sucre qui sont plus grands en taille que le groupe hydroxyle 3' qui apparaît naturellement. L'invention concerne aussi des procédés d'utilisation des ces polymérases afin d'incorporer des nucléotides dans les polynucléotides, notamment dans le contexte du séquençage d'ADN.
Patent WO-2005110889-A1 (WO)
Title: Emballage pour produit
Inventor: HARRISON SHAUN
IPC: B65D83/04
Filed: 2005-04-01
Abstract: L'invention concerne des emballages pour produit, et plus spécifiquement un type d'emballages connus sous le nom d''emballages portefeuilles'. Des emballages en accord avec des modes de réalisation de cette invention comprennent trois premiers panneaux continus (110-130), chaque panneau étant connecté à son voisin au moyen d'une bande (140, 150) formant une arête autour de laquelle l'emballage est plié. Cet emballage est maintenu fermé au moyen d'un ruban de fermeture (300) fermement collé sur le premier panneau au niveau d'une région proximale de celui-ci, et fixé de façon amovible par un adhésif au niveau d'une région distale d'une deuxième bande (150). Une ouverture (160) est située à la jonction du deuxième panneau (120) et la deuxième bande (150) et l'extrémité libre (320) du ruban de fermeture (300) recouvrent cette ouverture (160).
Patent WO-2008025935-A1 (WO)
Title: Améliorations relatives à la mesure d'un débit
Inventor: STEVEN RICHARD
IPC: G01F1/88
Filed: 2006-08-29
Abstract: L'invention concerne un débitmètre amélioré possédant des capacités de diagnostic résultant de la lecture de la perte de charge de pression totale, du calcul du débit correspondant et de la comparaison avec des débits calculés à partir d'autres pressions différentielles.
Patent WO-2007119053-A1 (WO)
Title: Composition et procédé de nettoyage
Inventor: RIGHETTO ZEFFERINO
IPC: C11D7/20
Filed: 2007-04-13
Abstract: L'invention concerne une composition en poudre pouvant être utilisée dans une opération de nettoyage de tapis, cette composition en poudre comprenant une silice dont la fluidité permet d'obtenir un angle de repos inférieur à 40 degrés.
Patent WO-2008075073-A1 (WO)
Title: Nouveau composé cristallin utile en tant qu'activateur de glk
Inventor: MCCABE JAMES
IPC: A61K31/496
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un nouveau composé cristallin utile en tant qu'activateur de GLK. Une nouvelle forme cristalline de 3-{[5-(azétidin-1-ylcarbonyl) pyrazin-2-yl]oxy}-5-[(1-méthyléthyl) oxy]-N-1H-pyrazol-3-ylbenzamide est présentée dans la description. Ce composé est un activateur de glucokinase (GLK ou GK) et est utile en tant qu'agent pharmaceutique dans le traitement ou la prévention d'une maladie ou d'un état médical à médiation par GLK, conduisant à un seuil de glucose diminué pour la sécrétion de l'insuline. L'invention concerne également des procédés pour la fabrication de la forme cristalline, des compositions pharmaceutiques comprenant la forme cristalline et l'utilisation de la forme cristalline dans un traitement médical.
Patent WO-2007138347-A1 (WO)
Title: Système d'arrimage et structure destinée à être utilisée dans ce système
Inventor: WRIGHT PETER MCLEAN
IPC: E02B3/20
Filed: 2007-05-23
Abstract: Une structure de séparation et de guidage (20) comprend un bras (22) possédant une extrémité interne équipée d'une pièce transversale (24) sécurisée en service à un ponton ou à un élément similaire, et une extrémité externe équipée de défenses (30, 32) s'étendant au-dessus et au-delà de l'extrémité du bras (22). La flottaison est fournie pour soutenir l'extrémité externe du bras (22), et peut se présenter sous la forme d'un élément de flottaison (36) ou être apportée par les défenses (30, 32). En service, ces nombreuses structures (20) sont attachées en parallèle à un ponton ou à un quai (Fig. 2) pour former un système d'arrimage.
Patent WO-2009130508-A1 (WO)
Title: Adjuvants pour une utilisation dans la vaccination
Inventor: BAIRD MARK STEPHEN
IPC: A61K39/04
Filed: 2009-04-22
Abstract: L'invention concerne un composé représenté par la formule (I) utilisé comme adjuvant dans la vaccination. Dans cette formule, R est une fraction éventuellement substituée alkyle, alkényle, alkynyle, aryle, arylalkyle ou alkylaryle possédant de 1 à 50 atomes de carbone; R1 est une fraction éventuellement substituée alkyle, alkényle, alkynyle, aryle, arylalkyle ou alkylaryle possédant de 1 à 40 atomes de carbone; chacun des R2, R3 et R4 étant indépendamment sélectionné dans une fraction éventuellement substituée alkyléne, alkénylène, alkynylène, arylène, arylalkylène ou alkylarylène possédant de1 à 40 atomes de carbone; chacun des X, Y et Z étant indépendamment sélectionné dans une fraction éventuellement substituée alkylène, alkénylène, alkynylène, arylène, alkylarylène, cycloalkylène, cétone, ester, amide, imide, imine, thioéther, éther, thioester et thiocétone; et P est sélectionné parmi hydrogène, un groupe alkyle, un résidu sucre, ou un métal, phosphonium ou ammonium; au moins un des X, Y et Z comprennent une fraction sélectionnée parmi cyclopropyle, C=A, C-AH et C-OR5; R5 est alkyle ou haloalkyle, et A est O, S ou NR6, R6 pouvant être H ou 20 alkyle.
Patent WO-2010032036-A1 (WO)
Title: Système de chargement d’insectes
Inventor: DURNFORD ANDREW
IPC: A01K1/06
Filed: 2009-09-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de collecte et de chargement d'une pluralité d'insectes d'un type particulier à l'intérieur de supports pour insectes respectifs, le procédé comprenant l’étape consistant à extraire une pluralité d’insectes à partir d’un habitat d’insectes vers une chambre de stockage qui est fonctionnelle de sorte à permettre l’accès à une pluralité d’orifices de sortie et à permettre l’accès aux orifices de sortie, suivie de l’étape consistant à leurrer et/ou contraindre les insectes à quitter la chambre de stockage par le biais des orifices de sortie pour un chargement subséquent à l'intérieur d'un support pour insectes.
Patent WO-2011033269-A1 (WO)
Title: Ironing board
Inventor: COCKSEDGE JOHN
IPC: D06F81/04
Filed: 2010-09-20
Abstract: An ironing board (1) having a board member (3) connected to a support structure (5). The ironing board (1) also has a base (7) for supporting the ironing board (1) on a surface and adjustment means (9) which permits the position of the support structure (5) relative to the base (7) to be adjusted to enable the height of the board member (3) to be adjusted relative to the surface. The base (7) may have a first leg (42) formed by a pair of substantially parallel elongate tubes (40) and a second leg (46) formed by a single elongate member (46) which is pivotally connected to the adjustment means (9). The board member (3) may be made from two sections (11, 13) that are pivotally connected to one another to permit the board member (3) to be folded.
Patent WO-2011039500-A1 (WO)
Title: Illuminateur laser
Inventor: GALBRAITH PHILIP
IPC: G02B6/00
Filed: 2010-09-21
Abstract: L'invention porte sur un illuminateur laser à grande portée qui est approprié pour assurer un éclairage pour des systèmes de caméra à des distances allant jusqu'à approximativement 20 km. L'illuminateur comprend un dispositif divergent qui permet un agencement optique compact à nombre d'ouverture F faible qui améliore la sécurité des yeux par réduction de la densité de puissance sur l'ensemble d'un élément optique primaire, tel qu'un miroir sphérique ou parabolique. Le dispositif divergent peut être placé à une extrémité d'une fibre optique de distribution, ou entre une paire de fibres optiques. Le dispositif divergent peut incorporer un diffuseur, tel qu'un diffuseur « en oméga ». Les fibres optiques de distribution peuvent être fortement multi-modes, pour assurer un éclairage plus uniforme. L'illuminateur comprend un moyen de modification d'une focale du faisceau de lumière de sortie, pour permettre de modifier une taille de point éclairé. L'illuminateur est particulièrement approprié pour une utilisation la nuit, où il peut être utilisé conjointement avec un système de caméra.
Patent WO-2011151621-A1 (WO)
Inventor: JOHNSON PETER DAVID
IPC: A61K35/741
Filed: 2011-06-01
Abstract: Disclosed are compounds of formula (I) or a pharmaceutically acceptable N-oxide, salt, hydrate, solvate, complex, bioisostere. metabolite or prodrug thereof, which are of use in the treatment of infection with, and diseases caused by,  Clostridium difficile.
Patent WO-2012085580-A1 (WO)
Title: Auto-injecteur muni de deux ressorts pour solliciter l'enveloppe de protection vers l'avant
Inventor: WOZENCROFT ROBERT
IPC: A61M5/20
Filed: 2011-12-22
Abstract: L'invention concerne un auto-injecteur qui a un corps principal (10, 12), lequel contient une seringue (13) ou une cartouche présentant une aiguille au niveau de son extrémité avant qui est déplacée vers l'avant dans le corps afin de faire sortir l'aiguille dudit corps à des fins d'injection. Selon l'invention, ledit corps loge dans une région vers l'avant une enveloppe de protection (24). L'enveloppe de protection (24) utilisée présente en outre une partie vers l'avant d'une forme (32) globalement tubulaire, l'enveloppe de protection étant mobile dans le sens longitudinal entre une position en retrait vers l'arrière et une position déployée vers l'avant. L'auto-injecteur de l'invention comprend en outre un système de ressort pour solliciter l'enveloppe de protection vers l'avant, ledit système (44) de ressort comprenant deux ressorts disposés le long de l'axe longitudinal et espacés par rapport à celui-ci.