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Patent WO-9419878-A1 (WO)
Inventor: DUPUY PIERRE
IPC: H04W88/18
Filed: 1994-02-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion des erreurs de transmission entre une station de base et un transcodeur, dans un système de radiocommunication numérique avec des mobiles, dans lequel ledit transcodeur, en présence d'une erreur de transmission, insère (29, 221, 228) de façon systématique un message d'erreur dans une trame destinée à ladite station de base, sans interruption de l'émission de données utiles vers ladite station de base, et dans lequel ladite station de base décide l'interruption de l'émission de données vers ledit transcodeur (sens descendant) et génère une demande d'interruption de l'émission dans le sens montant, lorsque les erreurs de transmission détectées dans le sens descendant et/ou signalées par un message d'erreur dans le sens montant remplissent des conditions prédéterminées. Ainsi toutes les décisions d'interruption de communication sont centralisées dans la station de base.
Patent FR-2715755-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de reconnaissance de la parole.
Inventor: PHILIPPE BARBAUD
IPC: G10L21/0364
Filed: 1994-01-28
Abstract: La présente invention est relative à un procédé et un dispositif de traitement d'un signal de parole. Un dispositif de reconnaissance de signaux (A) de parole déformée délivrés par un microphone (15), comporte un module (16) de comparaison desdits signaux (A) déformés avec des signaux (D) déformés simulés qui sont obtenus à partir de signaux (P) de parole non déformée préalablement numérisés et enregistrés dans une mémoire (3), et dans lequel les fréquences de formants desdits signaux déformés simulés sont voisines du double ou du triple des fréquences de formants desdits signaux non déformés numérisés. Le domaine technique de l'invention est celui de la fabrication de dispositif de traitement d'un signal de parole.
Patent FR-2715971-A1 (FR)
Title: Device for regulating injection of fuel in engines having two cylinder rows arranged in V=shape
Inventor: FREDERIC PIRALI
IPC: F02D41/14
Filed: 1994-02-04
Abstract: The device is for regulating fuel injection in an internal combustion engine (1) which has two rows of cylinders (2a,2b). The fuel is supplied to the cylinders by injectors (3a,3b) controlled by an electronic calculator (4). Exhaust gas from the two rows of cylinders is fed to a common exhaust pipe (5) by tail pipes (6a,6b). A catalyser (7) is placed in the common exhaust pipe (5) with oxygen and diagnostic sensors (9b,11b) located upstream and downstream. A pre-catalyser (8) is connected into the longer tail pipe (6a) and also has oxygen and diagnostic sensors (9a,11a) fitted. The four sensors enable the calculator (4) to regulate the fuel injection.
Patent FR-2701904-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule.
Inventor: MITSURU TERUI
IPC: A47C1/032
Filed: 1994-02-23
Abstract: La présente invention concerne un siège réglable. Un bras de support (22) au niveau d'un côté inférieur d'un dossier de siège (14) est relié à un châssis inférieur (12) d'un assemblage de siège de véhicule (10) par une paire de biellettes (34, 35). Une liaison pivotante (28) entre les biellettes est reliée en outre à un côté inférieur arrière d'un coussin d'assise de siège (13) de sorte qu'une inclinaison du dossier provoque un basculement du coussin d'assise. Le côté inférieur du coussin d'assise est muni d'une partie formant came (35) ayant un profil de came inférieur incliné (35a) qui est en contact avec des rouleaux (37) prévus sur le châssis inférieur du siège de véhicule de sorte que le coussin d'assise se déplace doucement sur les rouleaux conformément au mouvement d'inclinaison du dossier. Le siège est sollicité pour atteindre une position droite du dossier et une position extrême arrière du coussin d'assise lorsqu'il n'est pas en service. L'invention s'applique notamment aux sièges de véhicule.
Patent FR-2720660-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d'humidité.
Inventor: VASSEUR JEAN
IPC: B01D53/26
Filed: 1994-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif absorbeur d'humidité logeant dans un emballage une substance active (3), lequel emballage comprend au moins deux feuilles (4, 5) de matériau assemblées par leurs bords en vue de constituer une poche fermée et est perméable à l'air humide et imperméable à la solution produite par la réaction de l'eau sur la substance active (3). Elle est caractérisée en ce que, d'une part, les bords de chacune des feuilles sont assemblés entre eux indépendamment de ceux de l'autre feuille pour constituer une poche (6) interne indépendante de la poche (7) immédiatement au dessus et, d'autre part, l'enveloppe constituant la poche interne (6) logeant la substance active est en tissu absorbant présentant des caractéristiques d'absorption élevée comparables à un buvard.
Patent FR-2726128-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique multivoie sans barriere electromagnetique entre les voies
Inventor: MADELAINE ALAIN
IPC: H01R13/646
Filed: 1994-10-19
Abstract: L'invention est relative à un connecteur électrique multivoie, chaque voie étant constituée par un élément de contact coaxial comportant un conducteur central et un conducteur externe, des moyens de raccordement à une plaque de circuit imprimé et une tige électriquement conductrice reliant le conducteur central de l'élément de contact coaxial auxdits moyens de raccordement. Les tiges conductrices (7) sont logées dans un boîtier (3, 12) qui définit un espace intérieur continu, chaque tige conductrice (7) étant disposée à proximité d'au moins un plan de masse (13, 14) et étant séparée de la ou des tiges conductrices voisines d'une distance supérieure à la distance qui la sépare de son plan de masse (13, 14).
Patent FR-2725920-A1 (FR)
Title: Atomising spray for jelly-like material
Inventor: BLONDEEL BERNARD
IPC: B05B9/00
Filed: 1994-10-21
Abstract: A spray, e.g. for a glaze used in cookery which sets on cooling, consists of a spray gun (11), which is fed with the sprayed material under pressure after it has been heated to reduce its viscosity in a bain-marie (13). The input of the bain-marie is fed directly by the pressurised output of a membrane pump (17) with intake and output valves, with its intake side (16) fed with the material from a non-pressurised container (19). The bain-marie consists of a coil (13) in a container of water at 90  deg C and the membrane pump can be operated by compressed air, CO2 or by an electromagnetic actuator.
Patent FR-2727122-A1 (FR)
Inventor: KARRER PHILIPPE
IPC: C08L101/00
Filed: 1994-11-18
Abstract: Straight, cyclic or branched polyorganosiloxanes having at least three siloxyl units per molecule, including at least one functional unit of formula (I), wherein R<1> is a C1-4 alkyl radical or phenyl, and X contains a secondary or tertiary cyclic amine function bound to the silicon via a Si-A-C bond, where A is a purely hydrocarbon residue with low carbon condensation. Said cyclic amine function may be a sterically hindered piperidinyl function bound to the silicon via a Si-A-C bond, where A is a methylene, dimethylene or trimethylene residue. The use of such polyorganosiloxanes in polymers, in particular for improving the light-stability thereof, is also disclosed.
Patent WO-9528814-A1 (WO)
Title: Procede d'adaptation du mode de transmission dans un systeme de radiocommunication mobile
Inventor: LE STRAT EVELYNE
IPC: H04L1/20
Filed: 1995-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation de l'interface air, dans un système de radiocommunication vers des mobiles permettant de réaliser des échanges de signaux numériques bidirectionnels entre au moins un mobile et au moins une station de base, ledit système prévoyant au moins deux modes de codage (93M, 93D), chaque mode correspondant à un codage source et à un codage canal prédéterminés pour la transmission d'un signal utile, pour chaque sens de transmissions, chaque codage source correspondant à un débit utile donné, et chaque codage canal correspondant à un rendement de codage donné, et donc à un débit total donné, pour un codage source donné. Lors d'une communication entre un mobile et une station de base, on réalise deux analyses distinctes de la qualité de transmission, pour chaque sens de transmission respectivement, et, pour chacun desdits sens de transmission, on sélectionne (92M, 92D) un desdits modes de codage, en fonction de l'analyse correspondante de qualité de transmission.
Patent WO-9602716-A1 (WO)
Title: Escalier a configuration variable
Inventor: LESAGE GILLES
IPC: E04F11/025
Filed: 1995-07-18
Abstract: Des marches (2) à positions réglables s'étendent entre deux limons parallèles (3). Chaque limon (3) comprend deux ailes de serrage (4) et chaque marche (2) est tenue par quatre sabots pivotants (7, 8) pouvant être bloqués chacun sur une aile (4) par un écrou (17). Deux tiges filetées (13, 16) s'étendant à l'intérieur de la marche dans le sens de la largeur de la marche coopèrent chacune avec deux écrous (17) associés à deux sabots opposés. En réglant l'écartement entre sabots (7, 8) le long de chaque nervure (4) on peut régler la hauteur de marche de l'escalier. En réglant le décalage entre les sabots avant (7) et les sabots arrière (8) le long des limons, on règle l'horizontalité des marches quelle que soit l'inclinaison donnée aux limons lorsque l'escalier est installé. Utilisation pour réaliser un escalier universel.
Patent FR-2730868-A1 (FR)
Title: Capteur a reseau de bragg photoinscrit a bon rapport signal sur bruit
Inventor: MAGNE SYLVAIN
IPC: H01S3/11
Filed: 1995-02-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif capteur à fort rapport signal-sur-bruit et grande capacité comprenant un réseau de transducteurs à réseau de Bragg photo-inscrits sur un guide diélectrique et une boucle de rétroaction comprenant un élément sélectif en longueur d'onde, modulé temporellement, permettant de réaliser un capteur laser sélectivement déclenché par chaque réseau de Bragg. Application notamment à la surveillance de contraintes ou de températures dans une structure.
Patent FR-2731538-A1 (FR)
Inventor: VERE DENIS
IPC: G06K19/077
Filed: 1995-03-08
Abstract: The invention relates to an electronic card comprising a card body (1) made of a first plastic material as well as a module (9) comprising a microcircuit (11) and made at least partially of a second plastic material, and a film (2) made of a third plastic material is fixed to the card body (1) and comprises a cavity (6) having a bearing surface (7) to which is fixed a module portion (10) made of the second plastic material.
Patent FR-2731817-A1 (FR)
Title: Computer aid for substitution of data into formulae
Inventor: GRANDCLEMENT JEAN MICHEL
IPC: G06F17/24
Filed: 1995-03-15
Abstract: The aid to formula handling stores the formula in digital form and displays the formula along with a grid to allow entry of numeric values corresponding to terms in the formula. An application program sends the formula characters, in the form of a grid, to the display program and the data capture program. The display and data capture programs establish a correspondence rule between each character in the formula grid and each term in the formula. The correspondence rule is defined so it allows protection, modification and restoration of parts of the formula during display, insertion, modification and/or suppression of characters in the grid. The grid can be part filled with previously stored information.
Patent FR-2737896-A1 (FR)
Title: Sequence d'adn et plasmides comprenant au moins un mecanisme de resistance aux phases, bacteries les contenant et leur utilisation
Inventor: PREVOTS FABIEN
IPC: C07K14/315
Filed: 1995-08-18
Abstract: L'invention a pour objet une séquence d'ADN de 817 pb comprenant au moins un mécanisme de résistance aux phages obtenue à partir de l'ADN total contenue dans la souche Lactococcus lactis ssp cremoris déposée à la C.N.C.M. sous le NoI-943.
Patent FR-2739072-A1 (FR)
Title: Antivol motorise de direction de vehicule automobile
Inventor: PEYRE JEAN
IPC: B60R25/0215
Filed: 1995-09-21
Abstract: Antivol motorisé de direction de véhicule automobile comportant un organe rotatif (12, 14) de colonne de direction (10) et un pêne de verrouillage (24) monté coulissant selon une direction radiale et dont l'extrémité libre (22) est reçue dans une rainure axiale (16) de l'organe rotatif (12, 14), et comportant des moyens (114) d'escamotage du pêne de verrouillage constitués d'un moteur électrique (32) tournant qui entraîne en rotation une came d'escamotage (34, 114) dont le profil de came coopère avec une surface d'entraînement (108) formée sur le pêne (24), l'extrémité libre (22) du pêne étant en forme de plaque parallèle à l'axe (Z-Z) de rotation de l'organe rotatif, et en ce que l'axe (X-X) de rotation du moteur étant perpendiculaire au plan de la plaque (24, 26).
Patent FR-2739932-A1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour caracteriser l'anisotropie de permeabilite d'un milieu poreux
Inventor: BIEBER MARIE THERESE
IPC: G01N15/08
Filed: 1995-10-11
Abstract: - La méthode pour caractériser l'anisotropie, comporte l'injection en un point d'un milieu poreux, perméable, saturé avec un premier fluide, d'un deuxième fluide parfaitement miscible au premier et de densité voisine, la détection des caractéristiques géométriques du front d'invasion du deuxième fluide à un instant donné, par tomographie aux rayons X notamment, la distance radiale du point d'injection à chaque point de la surface étant proportionnelle à 2RootK dans la direction considérée, la mesure d'une seule valeur absolue de perméabilité suivant une direction de référence quelconque et la quantification globale des valeurs de a perméabilité du milieu en considérant a géométrie du front d'invasion. - Application à l'étude des milieux perméables et notamment des roches.
Patent FR-2740117-A1 (FR)
Title: Wedge for transport boxes
IPC: B65D77/04
Filed: 1995-10-20
Abstract: The wedge for transport boxes is formed by a sheet of rigid material folded so as to constitute a wedging structure having two parallel and superposed walls (1,2). These are assembled laterally by a separating wall (3). The spaced walls each have several pre-cut surfaces (7,8,8',10,9,10') able to be detached by simple pressure. This then creates several wedging openings. One surface (7,8,8') of one of the wedging walls (1) has dimensioned and/or different shapes to the surface (9) of the second wall (2).
Patent FR-2741469-A1 (FR)
Title: Musical wind instrument e.g. oboe
Inventor: DE GOURDON ALAIN
IPC: G10D9/04
Filed: 1995-11-17
Abstract: The instrument, has its keys regulated by screws connected to key arms or the keys themselves, with the screws locked by means of toroid seal rings on their threads. The seal rings act as brakes on the regulating screw threads, and their number, size and material depends on the instrument on which they are used. They can be, for example, of steel, stainless steel, non-corroding metals or plastic. A C-key oboe, for example, with 18 stainless steel regulating screws having 1.9 mm diameter threads, could have nitrile seal rings with an internal diameter of 1.2 mm.
Patent FR-2742117-A1 (FR)
Title: Modular connectable wheeled vehicle
IPC: B62B15/00
Filed: 1995-12-12
Abstract: The vehicle has a base modular shell (1) in which the user sits and places his feet on foot rests (2) of a second shell module which may be identical and attached in front of the first by a detachable coupling (4). The shells can hinge together for steering in all directions by the feet of the user, allowing variation of the angle of the axes of displacement of the two modules. The hitch coupling incorporates pivot joints (3) and have connectors allowing coupling of unlimited numbers of shells.
Patent WO-9626806-A1 (WO)
Title: Chalumeau d'oxycoupage pour la coupe rapide de pieces epaisses
Inventor: DONZE MICHEL
IPC: F23D14/54
Filed: 1996-02-21
Abstract: Le chalumeau comprend une tête présentant trois orifices de coupe (8, 10, 20) disposés selon une rangée parallèle à la direction de déplacement (6), des orifices de chauffe avant (16) et des orifices de chauffe latéraux (26, 28). Au moins l'orifice de coupe le plus en arrière (20) est relié à des moyens d'alimentation en oxygène de coupe à haute pression tandis que le ou les autres orifices de coupe sont reliés à des moyens d'alimentation en oxygène de coupe à basse pression. Les orifices de chauffe avant (16) sont agencés en un groupe allongé s'étendant parallèlement à la direction de déplacement (6) et situé dans le prolongement de la rangée d'orifices de coupe (8, 10, 20). Les orifices latéraux (26, 28) sont agencés en deux groupes et constituent des extrémités de conduits parallèles (32) inclinés en direction de la rangée d'orifices de coupe.
Patent WO-9704861-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication de granules et granules ainsi obtenues
Inventor: ZANNINI GAETANO
IPC: A61K8/97
Filed: 1996-07-25
Abstract: Procédé de fabrication de granules solides renfermant des substances aromatiques, alimentaires, diététiques ou à usage cosmétique. Le procédé consiste: à réaliser un noyau, faisant office de support, constitué d'excipients associés ou non à des substances actives, à recouvrir le noyau en trois étapes, d'au moins une couche, ces trois étapes étant réalisées pour chaque couche successive, par: (a) enrobage du noyau par des substances actives associées ou non d'excipients, (b) séchage de la couche, et (c) tamisage du noyau recouvert. Application préférentielle à la réalisation de granules à croquer, à sucer, à avaler ou à dissoudre, contenant des extraits végétaux et des huiles essentielles.
Patent FR-2748128-A1 (FR)
Title: Fixing for rigid connection between spectacle lens and frame
Inventor: ROY JACKY
IPC: G02C1/02
Filed: 1996-04-24
Abstract: The fixing has a threaded rod (2,3) cooperating with a locking screw (21) and having a cross bore (11) to receive the free end (17,18) of a connector (19) fixed to the frame section (25,26).  The rod is disposed directly inside the lens (4) in a main bore (5,6) adjacent to the edge, a secondary cross bore (8,9) extending orthogonally to the first so that one of its ends (12,13) opens laterally into the main bore in correspondence with the cross bore of the rod, the other end of the secondary bore opens at the surface of the glass.
Patent FR-2748608-A1 (FR)
Title: Electronic module for managing cells in heavy duty batteries, e.g traction batteries for electric vehicles
Inventor: PERELLE MICHEL
IPC: H01M50/51
Filed: 1996-05-10
Abstract: The electronic system for managing batteries formed of series connected bipolar cells has electronic circuit cards (C1, ..., C5) each associated with an individual electrochemical cell (Z1, ..., Z5). Each cell has two terminals (BP, BN) of opposite polarity. Each circuit card has a substrate (1) with holes at each end to fit over the terminals. The region round the holes is metallised to provide electrical connection to the terminals. The card carries electronic control components (4) with a printed circuit for interconnection. A data connector (6) connects via a communication cable to a central control circuit.
Patent FR-2749279-A1 (FR)
Title: Protection from atmosphere of wine contained in barrels
IPC: C12L9/00
Filed: 1996-06-03
Abstract: The barrel (1) filled with wine (2) has its bung hole (3) sealed with a silicone truncated bung (4). The bung has a truncated channel (5) drilled through it. An evacuated supple bladder (6) is submerged in the wine and connected to the bung so that only its external wall is in contact with the wine. The bladder internal wall is in direct communication with the atmosphere. After filling the barrel the bung is supported on its seat in order to expel the air from the residual bubble and ensure sealing by entrapping the neck (7) of the bladder between the bung hole and the bung. When the wine level falls, the bladder inflates with air and its walls are progressively applied on the top part of the barrel. This isolates the bubble which forms inside the bladder and prevents all contact between the air and the wine.
Patent FR-2749765-A1 (FR)
Title: Dispositif medical actif du type defibrillateur/cardioverteur implantable a discrimination perfectionnee des tachycardies
Inventor: NITZSCHE REMI
IPC: A61B5/0402
Filed: 1996-06-18
Abstract: Ce dispositif comprend: des moyens de délivrance d'une thérapie de défibrillation et/ou de cardioversion et/ou de stimulation antitachycardique ventriculaire; des moyens de recueil de l'activité ventriculaire et auriculaire; des moyens pour suspecter et confirmer la présence d'épisodes de tachycardie dans l'activité ainsi recueillie; et des moyens classificateurs, propres à discriminer les tachycardies ainsi détectées entre tachycardies ventriculaires et tachycardies supra-ventriculaires en fonction de critères prédéterminés et d'un paramétrage donné de ces critères, et à autoriser le déclenchement des moyens de délivrance de la thérapie en présence de tachycardies ventriculaires et inhiber ces mêmes moyens en présence de tachycardies supra-ventriculaires ou déclencher une thérapie auriculaire. Selon l'invention, il comprend en outre des moyens propres à ajouter temporairement un ou plusieurs critères et/ou à modifier temporairement le paramétrage des critères existants en cas de fibrillation auriculaire suspectée. Les critères ajoutés peuvent notamment comprendre un critère supplémentaire de recherche d'intervalles RR courts et/ou longs significativement éloignés d'une zone de stabilité donnée; les zones d'éloignement significatif sont par exemple séparées des bornes de la zone de stabilité par un intervalle de largeur prédéterminée, identique en-deçà et au-delà de la zone de stabilité.
Patent FR-2750268-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir un signal a frequence variable et cellule a retard variable adaptee a la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: BOUDRY JEAN MARIE
IPC: H03K3/354
Filed: 1996-06-19
Abstract: Selon le procédé pour obtenir un signal (U) à fréquence variable en rebouclant sur lui-même un signal (in) inversé un nombre impair de fois avec un retard T commandé par un signal (contr), un signal (ext) obtenu par inversion dudit signal (in) possède une hystérésis de largeur fonction du signal (contr) sur le changement d'état du signal (in). Dans la cellule pour obtenir un signal de sortie (ext) avec un retard variable tau sur un signal d'entrée (in) au moyen d'un amplificateur inverseur dont le gain est commandé par un signal (contr), le signal (ext) agit en contre réaction sur la valeur du gain pour provoquer une hystérésis sur le changement d'état dudit signal (ext).
Patent FR-2736098-A1 (FR)
Title: Arrangement for dosing and injecting fuel for internal combustion engine
IPC: F02M59/14
Filed: 1996-07-01
Abstract: The arrangement comprises a pump (5) having an air chamber (13) connected to a fuel chamber (12). The fuel chamber has an entry and exit. There is a main chamber (14) associated to the fuel chamber and connected to the air chamber. The pressure in the main chamber varies proportionally to the pressure variation within the fuel chamber. The fuel chamber is separated from the main chamber with a pumping element sensitive to the pressure variation in the main chamber. Fuel can be pump to and from the fuel chamber. The dosing takes place before the fuel enters the fuel chamber.
Patent FR-2739827-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour un frein de bicyclette, comprenant un dispositif destine a limiter la force de freinage
Inventor: CAMPAGNOLO VALENTINO
IPC: B62L5/20
Filed: 1996-08-30
Abstract: En un point quelconque de la liaison entre le levier de commande d'un frein de bicyclette et le frein, par exemple au niveau du frein lui-même, ou au niveau du levier de commande, entre la gaine (G) du câble flexible de commande (C) et le support associé (11), est interposé un dispositif de limitation de force (16) comprenant des moyens à ressort (17) qui sont déformés lorsqu'ils sont soumis à une force supérieure à une valeur prédéterminée, correspondant à la charge desdits moyens à ressort, de telle sorte que, au-dessus de cette valeur, seule une partie de la force impartie par le cycliste au frein est réellement transmise au frein.