baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090919-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance du mode de terminaison d’un message téléphonique
Inventor: LESAGE XAVIER
IPC: G06F11/00
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de surveillance du mode de terminaison d’un message téléphonique comprenant une phase (102) d’émission d’un message téléphonique pour le compte d’un déclencheur vers au moins un numéro cible. Le procédé (100) comprend en outre une phase (110) d’analyse comprenant les étapes suivantes : détection (112), dans ledit message, d’un motif préalablement mémorisé ; identification (114), à partir dudit motif, du déclencheur dudit message ; détermination (116), d’un identifiant d’émetteur en réception, et/ou d’un identifiant d’un équipement de routage, dudit message, par analyse dudit message ; et vérification (118) d’un mode de terminaison dudit message en fonction d’au moins un desdits identifiants et dudit déclencheur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092301-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage pour véhicule muni d'un dispositif de refroidissement dedie
Inventor: BEZ SIMON
IPC: F16D65/84
Filed: 2019-01-31
Abstract: L’invention porte sur un système de freinage (10) pour un véhicule comportant: - un maître-cylindre (11), - un bloc hydraulique (16) comportant au moins un circuit hydraulique (15.1, 15.2) couplé en sortie du maître-cylindre (11) et alimenté en fluide hydraulique par le maître-cylindre (11), - le circuit hydraulique (15.1, 15.2) comprenant une branche d'admission (20) comportant une électrovanne d'admission (20.1) et une branche de refoulement (21) comportant une électrovanne de refoulement (21.1) connectée en série à une première pompe (21.2), dite pompe de refoulement, - au moins un étrier de frein (17.1-17.4) couplé audit circuit hydraulique (15.1, 15.2), caractérisé en ce que ledit système de freinage (10) comporte en outre un dispositif de refroidissement (25) dédié comportant au moins une deuxième pompe (26), dite pompe de refroidissement, apte à assurer une mise en circulation du fluide hydraulique à l'intérieur de l'étrier de frein (17.1-17.4). Figure pour abrégé : Figure 1
Patent FR-3089693-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un assemblage membrane-électrode pour pile à combustible
Inventor: GRANDJEAN ARNAUD
IPC: H01M8/2404
Filed: 2019-02-01
Abstract: Procédé de fabrication d’un assemblage membrane-électrode (100) pour pile à combustible comportant une membrane polymère échangeuse de protons (10), des couches catalytiques (20, 30) et une première et une deuxième couches de diffusion gazeuse (50, 40), le procédé comportant les étapes suivantes :a) former un revêtement de couche catalytique (20) sur une première face (14) de la membrane la face opposée (15) étant supportée par un intercalaire (12) ; b) former un revêtement de couche catalytique (30) sur une première face (54) de la première couche de diffusion gazeuse (50) ;c) mettre en contact ladite première face (54) de la première couche de diffusion gazeuse (50) avec la face opposée (15) à ladite première face (14) de la membrane, après avoir retiré l’intercalaire (12), et ladite première face (14) de la membrane avec une face de la deuxième couche de diffusion gazeuse (40). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3095390-A1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement pour un véhicule automobile
Inventor: BIREAUD FABIEN
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-04-26
Abstract: Titre de l’invention : Ensemble de refroidissement pour un véhicule automobile La présente invention a pour objet un ensemble de refroidissement (100) pour un véhicule automobile, comprenant au moins un premier échangeur thermique (110) s’étendant principalement dans un premier plan (P1), au moins un deuxième échangeur thermique (120) s’étendant principalement dans un deuxième plan (P2) et au moins une grille de protection (136) du deuxième échangeur thermique (120), le premier échangeur thermique (110) et/ou le deuxième échangeur thermique (120) étant portés par un cadre (130), caractérisé en ce que l’au moins une grille de protection (136) du deuxième échangeur thermique (120) forme une pièce monobloc avec le cadre (130) Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3097013-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un moteur à injection indirecte
Inventor: ABIDA JAMIL
IPC: F02D41/32
Filed: 2019-06-05
Abstract: L’invention concerne un procédé de commande d’un moteur (1) à allumage commandé et à injection indirecte de véhicule automobile, qui comporte : a) une étape de détermination de la position de la pédale d’accélérateur (30), puis en cas de relâchement complet de la pédale, b) une étape de fermeture partielle de la vanne d’admission (24) et de commande des injecteurs puis, lorsque les injecteurs (64) cessent d’injecter du carburant,c) une étape de détermination d’un débit de carburant résiduel débouchant dans la chambre de combustion, et d) une étape de commande de la vanne d’admission en fonction du débit de carburant résiduel de façon à ce que ladite richesse (λ) reste proche de 1. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3097400-A1 (FR)
Title: Système et procédé de notification de dysfonctionnement pour véhicule
Inventor: DOCEUX ERWAN
IPC: H04W4/46
Filed: 2019-06-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de notification (200) configuré pour signaler à un utilisateur un dysfonctionnement susceptible d’affecter son véhicule, lors d’une phase de roulage. Ledit procédé de notification (200) comprend une étape de suivi (210) configurée pour générer des jeux de données de trajets relatives à un trajet de roulage d’un véhicule de chaque utilisateur ; une étape de signalisation de dysfonctionnements (220) configurée pour générer des jeux de données de signalisation comprenant des informations sur le véhicule en question relatives à un dysfonctionnement dudit véhicule en question constaté par un utilisateur-observateur ; une étape d’analyse (230) configurée pour identifier quel véhicule est le véhicule en question, en fonction des jeux de données de trajets et des jeux des données de signalisation ; et une étape de notification (240) configurée pour générer un message de notification destiné à l’utilisateur du véhicule en question.
    Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3097551-A1 (FR)
Title: Compositions bitumineuses thermoréticulées comprenant des particules d’argile, procédés et utilisations associés
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: E04B1/66
Filed: 2019-06-18
Abstract: Compositions bitumineuses thermoréticulées comprenant des particules d’argile, procédés et utilisations associés L’invention concerne des compositions bitumineuses comprenant :- une matrice formée par thermoréticulation d’un mélange comprenant :*une base bitume,*un élastomère thermoréticulable, choisi parmi les copolymères à blocs thermoréticulables de formule S-B-S, nommé également élastomères thermoréticulables SBS, dans lesquels chaque S représente indépendamment un bloc à base de monomères hydrocarbonés monovinyl aromatiques, B représente un bloc à base de monomères butadiène, ledit bloc B comprenant des groupements vinyliques pendants, et dans lesquels les blocs S représentent, ensemble, au moins 15% en moles du nombre total de moles d’unités monomériques du copolymère à blocs thermoréticulable, lesdits copolymères à blocs thermoréticulables ayant une masse moléculaire moyenne en poids allant de 40 000 à 500 000 g/mol et présentant une teneur en groupements vinyliques pendants supérieure ou égale à 20% en moles, par rapport au nombre total de moles d’unités monomériques du copolymère à blocs thermoréticulable, et*un adjuvant polymère oléfinique fonctionnalisé avec des groupements époxyde, et en particulier avec des groupements glycidyle,- des particules d’argile réparties dans la matrice.L’invention a également pour objet un procédé de préparation de telles compositions, ainsi que leurs utilisations dans les domaines routier et industriel. Figure pour l’abrégé : néant.
Patent FR-3103276-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle pour récipient en matière plastique
Inventor: PORT HÉLÈNE
IPC: G01M3/38
Filed: 2019-11-19
Abstract: Titre : Dispositif de contrôle pour récipient en matière plastique L’invention concerne un dispositif (1) de contrôle de récipients en matière plastique comprenant :- un réceptacle (4) destiné à recevoir une solution liquide contenant de la soude, dans lequel peut être au moins partiellement immergé un récipient ;- des moyens de mise sous pression (5) du récipient,caractérisé en ce que le réceptacle (4) présente un fond transparent, et en ce que le dispositif (1) de contrôle comprend des moyens d’acquisition d’images, ces moyens d’acquisition étant positionnés sous le réceptacle (4) et enregistrant une succession d’images du récipient lors de sa mise sous pression. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103923-A1 (FR)
Title: Stockage de tokens sécurisé
Inventor: BAYON ROMAN JEAN JO
IPC: G06F21/78
Filed: 2019-11-28
Abstract: Des systèmes et des procédés pour le traitement de demande de tokenisation afin de faciliter le stockage sécurisé de tokens. Une demande de tokenisation comprenant des données sensibles est reçue. Un condensé de données sensibles est généré sur la base des données sensibles et une interrogation comprenant le condensé de données sensibles est soumise à une base de données. La base de données stocke une pluralité d’éléments relationnels. Chaque élément relationnel étant mappé sur (i) un condensé de données sensibles stockées dans la base de données et (ii) un condensé donné de tokens stocké dans la base de données. Un token associé aux données sensibles est généré sur la base d’une réponse à l’interrogation reçue de la base de données.
Patent FR-3111019-A1 (FR)
Title: Capteur optique intégré à photodiodes pincées
Inventor: DUTARTRE DIDIER
IPC: H01L31/11
Filed: 2020-05-26
Abstract: Capteur optique intégré, comprenant au moins un module de détection (MD) comportant une photodiode pincée (PPD) comportant au sein d’un substrat semiconducteur, une première région semiconductrice (RG1) ayant un premier type de conductivité située entre une deuxième région semiconductrice (RG2) ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier et une troisième région semiconductrice (RG3) ayant le deuxième type de conductivité, plus épaisse, moins dopée et située plus en profondeur dans le substrat que la deuxième région (RG2), et comportant du silicium et du germanium présentant au moins un premier gradient de concentration (GR1 ; GR10).     Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3110937-A1 (FR)
Title: Installation d’alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion d’une turbomachine.
Inventor: SIBILLI THIERRY
IPC: F02C7/224
Filed: 2020-05-28
Abstract: La présente invention concerne une installation (2) d'alimentation en carburant cryogénique de la chambre de combustion (16) d'une turbomachine (1) d'un aéronef.     Cette installation est remarquable en ce qu’elle comprend :      - une chambre de mélange (21) recevant différents flux de carburant cryogénique à l'état supercritique ou gazeux, raccordée à ladite chambre de combustion (16),- au moins un échangeur de chaleur (27A, 27B) carburant cryogénique/air du circuit de conditionnement d’air de l'aéronef, - au moins un échangeur de chaleur (23) carburant cryogénique/air (F1) circulant dans le compresseur (14, 15) de la turbomachine, - au moins un échangeur de chaleur (25) carburant cryogénique/huile de lubrification,- au moins un échangeur de chaleur (26) carburant cryogénique/air de refroidissement des aubes de la turbine (17, 18) de la turbomachine (1), monté en série et en aval de l’échangeur de chaleur (25) carburant cryogénique /huile de lubrification,     ces différents échangeurs étant montés sur des canalisations (201, 203, 204, 205, 206, 207) raccordant ledit réservoir de carburant cryogénique (20) à ladite chambre de mélange (21).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3111336-A1 (FR)
Title: récipient cartonné de type gobelet
Inventor: BATAILLE DOMINIQUE
IPC: B65D21/032
Filed: 2020-06-10
Abstract: Un gobelet cartonné (401) comprend une paroi latérale (405) généralement tronconique et un socle creux (413) qui prolonge cette paroi latérale (405). Le socle creux (413) comprend une paroi de fond (403), un bord circulaire (417) et une paroi périphérique (415).  Cette paroi périphérique (415) relie axialement le bord circulaire (417) à la paroi de fond (403). Le gobelet (401) présente au moins un bossage intérieur (419) dans la paroi latérale (405), à distance de la paroi de fond (403). La paroi périphérique (415) du socle creux (413) est évasée en direction du bord circulaire (417), au moins au voisinage de celui-ci. L'évasement de la paroi périphérique (415) du socle creux (413) est tel que le bossage (419) présente une butée axiale au bord circulaire (517) du socle (513) d'un gobelet homologue (501). La butée axiale est active à l'insertion du gobelet homologue (501).     Figure d’abrégé : figure 19
Patent FR-3112527-A1 (FR)
Title: Ossature pour siège d’aéronef constituée de pièces planes découpées et assemblées et son procédé de fabrication
Inventor: RODRIGUEZ FRÉDÉRIC
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-07-17
Abstract: Ossature pour siège d’aéronef constituée de pièces planes découpées et assemblées et son procédé de fabrication Ossature (10) pour structure primaire (100) de siège d’aéronef, comprenant des pièces longitudinales (11) et des pièces transversales (12) espacées et assemblées entre elles, lesdites pièces présentant des formes et des dimensions variées de sorte à reproduire une forme générale tridimensionnelle de la structure primaire, les pièces longitudinales et transversales étant planes et comportant chacune au moins une enture (111, 121), lesdites pièces étant assemblées par leurs entures.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3113996-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement par immersion et ciblé d’au moins un serveur informatique en vue de valoriser la chaleur extraite
Inventor: AL CHAMI JAMAL
IPC: H05K7/20
Filed: 2020-09-07
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement d’au moins un serveur informatique (1), comportant :      une cuve (2) remplie d’un fluide diélectrique (3),  un premier composant (4.1) d’un serveur informatique (1), immergé dans ladite cuve (2),  au moins un deuxième composant (4.2) d’un serveur informatique (1), immergé dans ladite cuve (2), avec une température maximale de fonctionnement autorisée plus élevée que celle dudit premier composant (4.1), et un premier circuit de refroidissement (5) dans lequel circule un fluide caloporteur (6) en série fluidique :  dans un premier moyen d’échange fermé (7.1) dudit premier composant (4.1),  ensuite dans au moins un deuxième moyen d’échange fermé (7.2) dudit deuxième composant (4.2),  ensuite dans un premier échangeur de chaleur (8) permettant de transférer la chaleur dudit fluide caloporteur (6) vers un fluide de valorisation (9), destiné à être utilisé pour valoriser la chaleur.          La présente invention concerne encore un procédé de mise en œuvre d’un système de refroidissement selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3114565-A1 (FR)
Title: Structure de planche de bord avec moyen de positionnement rigidifié
Inventor: HERMEN FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2020-09-30
Abstract: Structure (20) de planche de bord (2) pour véhicule (1) comportant un moyen de positionnement (3), le moyen de positionnement (3) comportant un corps de liaison (31) s’étendant dans une première direction depuis la structure (20), un corps de positionnement (32) s’étendant depuis le corps de liaison (31) dans une direction différente dudit corps de liaison (31) et comportant des surfaces de positionnement destinées à coopérer avec l’interface de positionnement, une première extrémité du corps de liaison (31) étant reliée à la structure (20) et une deuxième extrémité étant reliée au corps de positionnement (32). Le corps de liaison (31) est un corps creux défini par quatre parois, une paroi avant (311), une paroi arrière située en vis-à-vis de la paroi avant (311), une première paroi latérale et une deuxième paroi latérale (314) reliant les parois avant (311) et arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115785-A1 (FR)
Title: Formation de carbure métallique sur fibres par la méthode des sels fondus
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: C04B41/87
Filed: 2020-11-03
Abstract: Formation de carbure métallique sur fibres par la méthode des sels fondus Procédé de traitement d’au moins une fibre (20) de carbure de silicium ayant du carbone à sa surface (22) par la méthode des sels fondus comprenant au moins la formation de carbure métallique (28) en surface de ladite au moins une fibre par réaction sous traitement thermique du carbone de surface de ladite au moins une fibre avec un matériau d’apport métallique (25) dissous dans un sel halogénure (27).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116225-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert d'une barrique par robot collaboratif, notamment pour le lavage et installation de lavage equipee
Inventor: HARPIN JEAN
IPC: B25J5/00
Filed: 2020-11-13
Abstract: Dispositif de transfert d'une barrique B par un robot collaboratif dans un chai, entre deux points, notamment pour le lavage de ladite barrique, comprenant une base (12), mobile et autonome en déplacement, et un outillage (14) comportant un berceau (30) destiné à recevoir ladite barrique B, rapportée sur ladite base au moyen d'une interface (16) de liaison dédiée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119511-A1 (FR)
Title: Installation d'élevage d'arthropodes dans des modules multi-étagés
Inventor: OGGERI BASTIEN
IPC: B65D85/50
Filed: 2021-02-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine de l’élevage à grande échelle d’arthropodes, notamment d’insectes à des fins de production d’aliments pour animaux ou humains. Installation d’élevage d’arthropodes comportant des rayonnages pour l’entreposage de modules de croissance des arthropodes et des équipements pour effectuer épisodiquement au moins un traitement d’élevage, ainsi que des moyens de déplacement des modules caractérisée en ce que lesdits modules sont constitués par des blocs monolithiques multi-étagés présentant chacun une pluralité de plateaux transversaux superposés et réunis par des entretoises inamovibles délimitant au moins une fente latérale entre chacun desdits plateaux transversaux ;les moyens de déplacement comprennent un support interagissant directement avec le fond desdits modules, sans interposition d’une palette ;lesdits modules sont manipulés, tels quels, et en boucle fermée, entre les rayonnages et les différents équipements de traitement.  Figure de l’abrégé : 1
Patent FR-3120234-A1 (FR)
Title: Dispositif pour cuve ou pré-fosse de production de biogaz avec pompe multifonctions
Inventor: PICHON PHILIPPE
IPC: C12M1/33
Filed: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour cuve ou pré-fosse de production de biogaz comprenant une pompe de broyage servant à mélanger et broyer la matière de production contenue ou destinée à être contenue dans ladite cuve ou pré-fosse, caractérisé en ce que ladite pompe est agencée pour comprendre une arrivée d’air lui permettant de fonctionner en cavitation et/ou ladite pompe est apte à être reliée à un moyen de transfert de la matière de production vers l’extérieur de la cuve ou pré-fosse. La présente invention concerne également les cuves ou pré-cuves ainsi que le procédé de production de biogaz comprenant ce dispositif.
Patent FR-3121095-A1 (FR)
Title: Peau de pare-chocs de véhicule automobile
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60R19/24
Filed: 2021-03-23
Abstract: L’invention concerne une peau de pare-chocs (10) destinée à être fixée à un élément de carrosserie (30) par encliquetage de bords respectifs (14, 33) de ladite peau et dudit élément le long d’une ligne d’accostage (2) présentant au moins un tronçon incurvé, le bord de ladite peau comprenant une portion extérieure (15) destinée à venir en affleurement d’une portion extérieure correspondante (34) du bord dudit élément, ainsi qu’une portion intérieure se présentant sous la forme d’une gouttière à profil en U (16) dont l’ouverture est orientée vers l’extérieur, ladite gouttière comprenant une paroi latérale proximale (17) raccordée à la portion extérieure (15) du bord de ladite peau, une paroi latérale distale (18) s’étendant sensiblement parallèlement à cette paroi latérale proximale et présentant au moins une échancrure (21) au niveau de chaque tronçon incurvé, ainsi qu’une paroi de fond (19) reliant les deux extrémités intérieures de ces parois latérales.    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3121353-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un polyhydroxyalcanoate
Inventor: GUARILOFF Philippe
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-03-31
Abstract: La présente divulgation relève du domaine de la formulation cosmétique et plus particulièrement des compositions cosmétiques comprenant des biopolymères appartenant à la famille des polyhydroxyalcanoate, et présentant une persistance accrue d’au moins un effet cosmétique et/ou de soin apporté après application de la composition, ainsi qu’une bonne adhésion de la composition après application sur les matières kératiniques.  Un objet de la présente invention est une composition cosmétique comprenant au moins un copolymère polyhydroxyalcanoate caractérisée en ce que ledit copolymère de polyhydroxyalcanoate consiste en une répétition d’unités polymériques de formule (A1) et d’unités polymériques de formule (B1) telles que :Formule (A1) : -[-O-CH(R1)-(CH2)n-CO-]-Formule (B1) : -[-O-CH(R2)-(CH2)m-CO-]-dans lesquelles :R1 et R2, différents l’un de l’autre, représentent un groupe choisi parmi un alkyle en C1-C12 linéaire ou ramifié, et un alcényle en C1-C12 linéaire ou ramifié, ledit groupe alkyle ou alcényle étant optionnellement substitué par 1 à 4 groupes, identiques ou différents, choisis parmi les halogènes (F, Cl, Br, I), -CN, -OH, -OR, -NH2, -NHR, CO2H, -CO2R dans lesquels R représente un groupe alkyle en C1-C6 linéaire ou ramifié ;n et m, identiques ou différents, représentent un entier choisi parmi 1 ou 2.  Selon un autre aspect l’invention concerne l’utilisation d’un copolymère de polyhydroxyalcanoate consistant en une répétition d’unités polymériques de formule (A1) et (B1), telles que définies précédemment, en tant qu’agent filmogène dans des compositions cosmétiques
Patent FR-3111049-A1 (FR)
Title: Dispositif pour monter sur une machine de recolte un bras porteur deplaçant un outil d’arrachage
Inventor: REICHHARDT ANDREAS
IPC: A01D33/14
Filed: 2021-06-01
Abstract: Dans un dispositif de montage (1) pour monter un bras porteur (2) déplaçant un outil d’arrachage (11) sur une machine de récolte, il est prévu de monter une douille cylindrique (3) sur une partie de machine. La douille (3) est entourée d'un élément support (7) auquel est fixée l'extrémité du bras porteur (2) opposée à l'outil d’arrachage (11). La douille (3) est munie d’un trou traversant (4) qui reçoit une pièce de machine et dont un axe de symétrie (8) s'étend de manière excentrée par rapport à l'axe de rotation (9) de la douille cylindrique (3).
Patent FR-3130197-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour véhicule lourd de génie civil avec un sommet à échauffement réduit
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/03
Filed: 2021-12-14
Abstract: La présente invention a pour objet un pneumatique (1) pour véhicule lourd de génie civil comprenant une bande de roulement (2) ayant une hauteur H radialement extérieure à au moins une couche de mélange élastomérique (41) à basse hystérèse, ayant un taux de charge global TG = TSi+TN, TSi étant le taux de silice et TN le taux de noir de carbone. Selon l’invention, la bande de roulement (2) comprend, au voisinage d’au moins une extrémité axiale (21), une pluralité de cavités sommitales (6), et/ou une pluralité de cavités latérales (7), respectivement réparties selon la direction circonférentielle (XX’):-une cavité sommitale (6) ayant une profondeur PS, telle que PS/H est au moins égal à AS+KS*RSi, avec AS = 0.35, KS= 0.4 et RSi=TSi/TG,-une cavité de latérale (7) ayant une profondeur PF, telle que PF/H est au moins égal à AF+KF*RSi, avec AF = -0.1, KF= 0.3 et RSi=TSi/TG.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1