baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2750101-A1 (FR)
Title: Vehicle wheel chock
Inventor: RUFFIE GILLES
IPC: B60T3/00
Filed: 1996-06-19
Abstract: The vehicle wheel chock is constituted from a parallelepiped shaped box (1) which has an appendage (2) perpendicular to its large side. The box is able to contain a folded jack.  The upper face of the appendage is curved so that it can be applied against a lower quarter zone in front of the wheel. The chock has a size such that with its slightly rounded small size it can be fitted inside the spare wheel rim.  Under its bottom wall is a central appendage (8) which fits in the spare wheel hub centralising hole. The wheel wedge can be housed inside the spare wheel rim.
Patent FR-2738045-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour boites de vitesses a engrenages
Inventor: BACK OTTMAR
IPC: F16H63/18
Filed: 1996-08-21
Abstract: Pour un dispositif de commande d'une boîte de vitesse, un axe du levier de commande de changement de vitesse orientable et axialement mobile est muni de plusieurs éléments d'accouplement fixes par rapport à lui et qui sont placés en décalage les uns par rapport aux autres et qui sont utilisés chacun pour l'actionnement d'une fourchette de boîte de vitesses par l'intermédiaire du contre-élément d'accouplement qui lui est associé.
Patent FR-2753089-A1 (FR)
Title: Pilulier electronique de poche a compartiments multiples
Inventor: LAURENT HERVE
IPC: G06T15/00
Filed: 1996-09-09
Abstract: La présente invention concerne un pilulier électronique de poche à compartiments multiples comportant un circuit électronique à microprocesseur (1) contrôlant une mémoire (4) destiné à contenir l'ordonnance, un circuit (60) de commande d'un afficheur (61) à cristaux liquides, un voyant d'indications du compartiment à utiliser (81a à 81e) pour chaque compartiment, des moyens (3) de changement de la mémoire (4) par des informations contenues dans un support amovible d'informations (2), et constituée par l'ordonnance codée.
Patent FR-2753192-A1 (FR)
Title: Assembly of ceramic tiles juxtaposed on a metal substrate
Inventor: CHAUMAT GILLES
IPC: C04B37/02
Filed: 1996-09-12
Abstract: Assembly of composite material, made up of a metal support layer (1) on one face (2) of which are brazed some juxtaposed ceramic covering components (3). It incorporates some anchoring components (4) fixed to the face (2) and wedged against the sides (16) of the covering components. The anchoring components (4) may present some bulges above the fixing face (2) and that bite into the lateral faces of the ceramic tiles. The ceramic tiles may be refractories of a fibre composite material, such as carbon - carbon, carbon - silicon carbide or silicon carbide - silicon carbide whilst the metal support layer may be an alloy of copper or nickel. The method of fabricating this assembly is also claimed, in which the anchoring components (4) are fixed to the face (2) of the metal support layer (1) by solid phase diffusion welding or brazing during a cold isostatic compression stage.
Patent FR-2756227-A1 (FR)
Title: Levier de manoeuvre muni d'un dispositif filtrant, et procede de fabrication d'un tel levier
Inventor: FEDERICI JULES
IPC: B60K20/02
Filed: 1996-11-22
Abstract: Ce levier comporte un bras de manoeuvre (5) qui comprend deux parties (6,7) reliées par un manchon élastique (9) interposé radialement entre une tige d'extrémité (10) d'une (6) des deux parties et un tronçon tubulaire (11) de l'autre partie (7). Selon l'invention, la partie (7) à tronçon tubulaire (11) est en matière plastique, surmoulée sur le manchon (9) préalablement fixé à la tige d'extrémité (10), et ce manchon présente une forme extérieure (17) inclinée de manière à assurer le maintien axial du tronçon tubulaire (11) sur la tige (10). Application aux leviers de commande de boîtes de vitesses de véhicules automobiles.
Patent FR-2757277-A1 (FR)
Title: Optical system mirror deformation control unit, used e.g. for astronomical telescope
Inventor: BOZEC XAVIER
IPC: G02B26/08
Filed: 1996-12-16
Abstract: The unit consists of a detector (14) which analyses the front of a wave passing through the optical system and reflected by the by the front face (18) of the mirror (12) and which transmits to a calculation unit (16) information related to the distortion of the wave front. The calculation unit controls an actuator (20) in the form of a linear electromagnetic motor which acts on the mirror through at least one foot (22) fixed to its rear face to produce a localised deformation of the mirror and correct its distortion. The foot has a rigidity which is weak in relation to the mirror, e.g. a hundred or a thousand times lower, and is designed to apply a predetermined effort to the mirror, while the greatest dimension of the foot's surface in contact with the mirror is greater than the mirror's thickness.
Patent FR-2743394-A1 (FR)
Title: Moteur a turbine a gaz a soufflante canalisee comportant une tuyere de conduit de soufflante de section variable
Inventor: NEWTON ARNOLD CHARLES
IPC: F02K3/075
Filed: 1996-12-24
Abstract: Le conduit de soufflante d'un moteur à turbine à gaz à soufflante canalisée est pourvu d'un conduit secondaire situé au moins partiellement à l'intérieur de l'extrémité aval du conduit primaire. Le conduit secondaire est pourvu de moyens tels que des volets d'où il en résulte que l'écoulement d'air au travers peut être varié pour s'adapter aux exigences de vol d'un avion associé, d'une manière qui commandera le diamètre maximum de l'écoulement d'air du tube d'écoulement libre au niveau de l'entrée du moteur, réduisant ainsi efficacement la section frontale du conduit de soufflante, et par conséquent la traînée.
Patent FR-2757413-A1 (FR)
Title: Game using cube with pegs inserted into holes
IPC: A63F9/12
Filed: 1996-12-19
Abstract: The game is played with a cube, or polygon with an even number of surfaces. The outer appearance of the surfaces are identical and each surface is pierced with the same number of holes (B,C) of different depths. Pegs (P), which have different lengths, are inserted into the holes.  The holes in the cube communicate inside it and at least one hole in each surface communicates with the opposite surface. Each surface has the same number of holes of the same depth but the distribution of holes of the same depth is different in each surface.
Patent WO-9739208-A1 (WO)
Title: Dispositif de toiture permettant la modulation et la repartition de l'ensoleillement
Inventor: SEYLLER FRANCOIS
IPC: E06B9/24
Filed: 1997-04-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'obtenir une surface semi-ombragée dont on peut déterminer le taux d'ensoleillement et répartir ce dernier uniformément pendant un temps donné. Il est constitué d'un châssis fixe (1) supportant un châssis mobile (2) animé d'un mouvement de va-et-vient. Sur le châssis (2) est fixé une claire-voie à lamelle (A). Le châssis (2) supporte un ou plusieurs châssis (3) sur lesquels sont fixées des claires-voies à lamelles (B). Le décalage réglable des châssis (2) et (3) détermine le taux d'ensoleillement. Ce dispositif est particulièrement destiné aux personnes souhaitant s'exposer raisonnablement au soleil. Sans être limitatif, son domaine d'application se trouve surtout dans l'industrie du tourisme, des loisirs et de l'habitat.
Patent FR-2744253-A1 (FR)
Title: Appareil photo du type a obturateur d'objectif
Inventor: NOMURA HIROSHI
IPC: G02B7/08
Filed: 1997-01-24
Abstract: Agencement d'obturateur pour un appareil photo, comprenant: un obturateur d'objectif; un groupe de lentilles mobile suivant son axe optique par rapport à l'obturateur d'objectif; un premier moteur pour ouvrir ou fermer l'obturateur d'objectif; un second moteur pour déplacer le groupe de lentilles suivant l'axe optique; un premier codeur pour détecter la taille d'un diaphragme formé par l'obturateur d'objectif, le premier codeur incluant un premier photocapteur (56) et un premier disque rotatif (58) associé au premier photocapteur (56); et un second codeur (122) pour détecter la position axiale du groupe de lentilles, le second codeur (122) incluant un second photocapteur (57) et un second disque rotatif (59) associé au second photocapteur (57); dans lequel les premier et second codeurs sont placés de façon à se chevaucher, vus dans la direction de l'axe optique.
Patent FR-2759903-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques pour la photoprotection de la peau et/ou des cheveux a base d'un melange synergique de filtres et utilisations
Inventor: HANSENNE ISABELLE
IPC: A61K8/00
Filed: 1997-02-24
Abstract: L'invention concerne de nouvelles compositions cosmétiques et/ou dermatologiques, en particulier pour la photoprotection de la peau et/ou des cheveux, caractérisées par le fait qu'elles comprennent, dans un support cosmétiquement acceptable notamment de type huile-dans-eau, (i) à titre de premier filtre, un dérivé sulfonique particulier du benzimidazole, et (ii), à titre de deuxième filtre, un dérivé silicié à fonction benzotriazole, lesdits premier et second filtres étant présents dans lesdites compositions dans un rapport molaire [ (chromophore du premier filtre) / (chromophore du deuxième filtre)] produisant une activité synergique au niveau des facteurs de protection solaire conférés.Application à la protection de la peau et des cheveux contre les effets du rayonnement ultraviolet.
Patent FR-2761758-A1 (FR)
Title: Radiant heating panel installed in a fireplace
Inventor: IAMPOLSKY EUGENE
IPC: F24B1/28
Filed: 1997-04-08
Abstract: The radiant sheet steel heating panel (1) is placed on the bottom wall of the chimney in direct contact with the ambient air.   The radiant panel is completely sealed in its case (2) by three conical tenons (4) at the bottom and clamping screws  (6) at the top.  These lock in a circular heating joint (5). Vertical sheets (3) which diffuse the heat also serve as panel stiffeners preventing its deformation.
Patent FR-2762918-A1 (FR)
Inventor: COOREMAN PASCAL
IPC: G07F7/02
Filed: 1997-05-02
Abstract: In order to render a chip card gratuity counter (6) more flexible, the invention consists in recording in the chip card memory (5) a file architecture to facilitate the management of its counters. Said architecture is characterised in that a counter unit file (7), wherein are located the counters relative to an application, is associated with rules (12) which are applicable thereto. Thus, the simple designation of a counter unit implies the implementation or rules applicable to the counters of this counter unit. This implementation is internal to the chip card and does not require any exchange with the reader. The chip card memory further comprises the rules file (12), the conditions file (13) and the computing file (14) the interaction of which provides greater flexibility of use.
Patent FR-2763045-A1 (FR)
Title: Wheeled plinth in recyclable material
Inventor: LABARRE JEAN PIERRE
IPC: B62B5/00
Filed: 1997-05-12
Abstract: The plinth made from recyclable cardboard comprises two axles (1,2) each having a wheel.  The bottom (7) is in the shape of a basin and a top (8) in the shape of an inverted basin.  The top and the bottom have bearing parts for the axles which are placed between the top and the bottom. The bottom of the plinth is constituted by a bottom on which lateral faces are hinged.  This bottom has openings for passage of the wheels.   The plinth top is constituted by a plate on which lateral faces are hinged.  Two of these lateral faces have tenons for wedging packaging elements on the plinth.
Patent FR-2752195-A1 (FR)
Title: Heat sensitive recording support for printer and fax machine
Inventor: KAWAMURA FUMIO
IPC: B41M5/337
Filed: 1997-08-07
Abstract: The heat sensitive recording support comprises a reversible heat sensitive recording layer. This layer comprises a reversible heat sensitive colouring composition which contains a colouring compound emitting electrons and an electron receiving compound. The layer may take a coloured state or an uncoloured state, by adjusting the thermal energy applied to the colouring composition or the speed of cooling the colouring composition after applying heat energy to the composition. An intermediate layer is formed on the reversible heat sensitive recording layer. A protective layer is formed on the intermediate layer. A layer amongst the intermediate and protective layers contains a material in the form of a mineral pigment having a particle diameter less than or equal to 100mm. The pigment material has an absorption peak in the range of wavelengths less than or equal to 400nm. The mineral pigment is chosen from a group which has an absorption peak in the range of wavelengths of ultraviolet radiation (A) and a mineral pigment with an absorption peak in the wavelength range less than the ultraviolet radiation, this pigment being called mineral pigment B.
Patent FR-2769025-A1 (FR)
Title: Cristaux de maltitol de formes particulieres, compositions cristallines les contenant et procedes pour leur preparation
Inventor: LELEU JEAN BERNARD
IPC: A23L27/30
Filed: 1997-09-26
Abstract: L'invention concerne des cristaux de maltitol modifiés de formes particulières, l'une pyramidale, l'autre prismatique. Elle concerne encore des compositions cristallines les contenant et des procédés pour leur préparation.
Patent FR-2768931-A1 (FR)
Title: Cooled rectal probe
Inventor: LASSAL OLIVIER
IPC: A61B18/18
Filed: 1997-10-01
Abstract: A system (20) ensures efficient thermal protection for the rectal wall from a thermal treatment probe (10) applied to a nearby organ, especially the prostate gland.  The surface (11) of the probe (10), and consequently of the rectum is maintained at a set temperature. The system (20) comprises a cooling circuit (23 - 25) fed with a coolant fluid such as water at an appropriate rate to maintain the temperature of the rectal wall at or close to normal temperature. The inner wall (12) of the probe surrounds a cavity (13) for inserting a detection instrument for the organ being treated, such as an echographic and especially an ultrasonic probe.
Patent FR-2769598-A1 (FR)
Title: Dispensing container for shampoo
Inventor: DONON ERIC
IPC: B65D47/20
Filed: 1997-10-15
Abstract: The container has a neck (1) with an inner neck (2) which is fixed hermetically across the wall of the container (11). A flow valve (7) on the exterior of the container closes the opening between the inner necks and is held closed by the weight of the liquid in the container. An air inlet valve (6) allows free passage of the shampoo through the neck opening (3) and is held closed by a weak return force.
Patent WO-9908759-A1 (WO)
Title: Improved ski equipment
Inventor: TOSCHI PASCAL DIDIER
IPC: A63C9/00
Filed: 1998-08-12
Abstract: The invention concerns an equipment comprising boots (6), skis (1) and fixing elements (2) each designed to be integrated with one boot (6) and its associated ski (1) and to cause them to be separated in the event of a situation which can lead to the skier wearing the equipment to be injured. The invention is characterised in that it further comprises in each boot: first means (9) maintaining the foot medio-tarsal part integral with the boot sole; second means (15) maintaining the part linking the rear of the foot to the leg, while allowing that part to rotate in the boot (6) about an axis substantially oriented along the shin bone axis; sensing means (25) sensitive to a differential rotation between the first and second maintaining means (9, 15); and means for unlocking (28) said fixing element (2) controlled by said sensing means (25) to release said fixing element (2) in the presence of such a differential rotation.
Patent WO-9924591-A1 (WO)
Title: Non rcr leuconostoc plasmid capable of being transferred into lactic acid bacteria; use as cloning and expressing tool
Inventor: BIET FRANCK
IPC: C12N1/21
Filed: 1998-11-02
Abstract: The invention concerns a plasmid having a replication mode which is not of the RCR type, and capable of being transferred in stable form into host lactic acid bacteria belonging at least to three different kinds.
Patent WO-0033666-A1 (WO)
Title: Energetic feed for livestock
Inventor: JULIA JEAN
IPC: A23K1/14
Filed: 1998-12-10
Abstract: The invention concerns ensiled and dehydrated foliar elements of the Cynara Cardunculus in the form of granules for use as fodder for livestock (cattle, sheep, horses, fowls, rabbits and others) combined or not and in specific proportions with a meal obtained by continuous crushing in a press and after de-fatting, by fragmenting the resulting wafers into granules.
Patent FR-2777768-A1 (FR)
Title: Assembly for religious candle-burning
Inventor: DESFOSSES ARNAUD
IPC: A47G33/00
Filed: 1998-04-22
Abstract: The assembly comprises a lower frame structure (1) supporting the intermediate structure (2) incorporating the inclined grill (23) on which candles (11) are fixed. A lower shaped-box (7) collects the candle wax dropping from the candles. The hood (3) incorporates filter elements (37) to extract fumes from the device.Side elements (30,31) may be added to enhance appearance and to control the airflow to the hood
Patent FR-2778074-A1 (FR)
Title: Adaptable seat for young infants
Inventor: SOULAT ALICE
IPC: A47D13/08
Filed: 1998-04-30
Abstract: The seat has a base (2) with dimensions (d1,d2) between 22 and 26 cm, with a back (6) having a height (h2) double that of the side arms (h1), e.g. 12-16 cm. Slits (8) facilitate securing as an insert in a high chair. The sides and base inner surfaces are manufactured with cushioned material.
Patent FR-2766654-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une carte de circuit imprime
Inventor: YOSHIDKA HIROKAZU
IPC: B23K26/38
Filed: 1998-05-28
Abstract: L'invention concerne la fabrication de cartes de circuit imprimé.Elle se rapporte à un procédé de fabrication d'une carte de circuit imprimé qui comprend un dessin de circuit formé par fixation directe et intime d'une feuille métallique (9) sur une surface au moins de la carte de circuit, et des ouvertures (3a, 4) formées respectivement à l'autre surface de la carte de circuit pour la connexion électrique du dessin de circuit par les ouvertures (3a, 4). Le procédé comprend la formation des ouvertures (3a, 4) du côté de l'autre surface de la carte de circuit, et le lissage d'une surface de la feuille métallique (9) du côté des ouvertures (3a, 4) par un laser ultraviolet.Application aux cartes de circuit imprimé destinées aux cartes à circuit intégré et aux boîtiers-puces.
Patent FR-2779360-A1 (FR)
Inventor: HAMON CHRISTIAN
IPC: C01B21/02
Filed: 1998-06-05
Abstract: The invention concerns a method which consists in selectively destroying nitrous oxide at high temperature on catalysts consisting of refractory oxide agglomerates (alumina or zirconium) having intergranular porosity impregnated with a zirconium salt. The method is useful for treating gases in workshops producing nitric acid. The invention is also useful, using specific initiators, for treating gases rich in N2O produced in nitric oxidation of organic compounds.
Patent FR-2779800-A1 (FR)
Inventor: FRANCI FRANCOIS MARIE
IPC: F16L11/18
Filed: 1998-06-15
Abstract: The protective sleeve is made up of a series of tubular components which, when fitted together by interlocking collars (15,15') and annular recesses (14,14'), are able to pivot and move axially relative to one another. The recesses and collars have interacting thrust surfaces (16,16',17) which form a sealed joint regardless of the relative positions of the components. In a variant of the design each collar can have annular grooves for seal rings.
Patent FR-2783640-A1 (FR)
Title: Douille pour appareil d'eclairage
Inventor: MAUGER JEAN MICHEL
IPC: H03K17/96
Filed: 1998-09-23
Abstract: Douille (1) pour appareil d'éclairage, comprenant un boîtier (2) en deux parties pouvant être accouplées, et un circuit électronique de variation de puissance (10) inséré dans ce boîtier. Ce circuit électronique est connecté, d'une part à des câbles d'alimentation électrique issus du corps (6) de l'appareil d'éclairage, et d'autre part à un récepteur de culot de lampe, et comporte une entrée de commande (E) prévue pour recevoir un signal de commande généré par un dispositif de commande tactile comportant une surface de contact (600).Le circuit électronique (10) comprend en outre une pièce élastique de connexion électrique (4), telle qu'un ressort, ayant une première extrémité (41) à l'entrée de commande (E) et une seconde extrémité (42) disposée de façon à être en contact électrique permanent avec une pièce métallique disposée dans le fond du boîtier et assurant une fonction de conducteur d'un signal de détection capacitive.Utilisation pour la miniaturisation et l'intégration de variateurs électroniques de faible et forte puissance dans des douilles d'appareil d'éclairage
Patent FR-2787614-A1 (FR)
Title: Procedure for attaching prize-winning ticket to spool, e.g. of fishing line, uses adhesive label stuck to surface of spool hub
Inventor: GENDREAU FABRICE
IPC: G09F23/00
Filed: 1998-12-21
Abstract: The procedure consists of attaching a prize-winning ticket (9) in the form of a label, either with a non-permanent adhesive backing or using double-sided adhesive tape (12), to the hub (5) of a spool (1) e.g. of fishing line. When the line has been completely use up the lucky winner can detach the ticket from the spool hub and exchange it for a prize.
Patent FR-2778964-A1 (FR)
Title: Connector for fluid pipes
IPC: F16L37/084
Filed: 1998-12-24
Abstract: The connector for plastics or metal fluid pipes (1,2) uses two matching flared ends (3,4) on each pipe end. Each flare is rigid and conical with curved toroidal rims (5,6) which interlock to connect the pipe ends.
Patent FR-2787876-A1 (FR)
Title: Procedure and installation for testing effect of water jet impact on rear end of propulsion unit, e.g. of submarine launched missile
Inventor: BILETTA ANDRE
IPC: F02K9/96
Filed: 1998-12-24
Abstract: The procedure consists of producing a coherent water jet and directing it through a nozzle (62) against the rear end of a test module (40). The ignition of the propulsion unit is simulated by increasing the pressure inside a chamber separated from the module outlet by a seal, using a pressurised gas, and the resultant forces received by the outlet pipe are measured. The water jet is deviated away from the propulsion unit by a deflector (72) which is removed to direct the jet against the test module. The water jet impact simulator consists of a variable-position supporting frame (12) for the test module, force metering sensors, and a stationary water jet generator with a nozzle (62) connected to a tank (64) of water under pressure.
Patent WO-9937943-A1 (WO)
Title: Flow regulating valve
Inventor: PECHOUX CHRISTOPHE
IPC: F16K31/06
Filed: 1999-01-21
Abstract: The invention concerns a valve (1), comprising a cylindrical bore (6) at one end of which is formed a circular seat (7), a check valve (8) mobile in the axial direction of the seat and control means (9) connected to the check valve (8), the latter comprising a first part (8a) serving as closure element, and a second part (8b) engaged in said bore (6) and shaped to regulate the flow rate of the fluid at a desired value depending on the check valve axial position, the check valve (8) second part (8b) is detached from the first part (8a) and has a cylindrical external surface with such a diameter as to be in sliding contact with the bore (6) cylindrical surface; at least one recess (23) is formed in the second part (8b) cylindrical external surface so as to define a passage with predetermined shape, and means (21) are provided to maintain the two check valve (8) parts (8a and 8b) permanently in mutual contact so that they move axially together by the action of the control means (9).