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Patent FR-3074746-B1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un element d'habillage avec une couche de revetement composite
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B60K37/00
Filed: 2017-12-12
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de réalisation d'un élément d'habillage comprenant au moins une couche apparente (2) de revêtement composite. Procédé caractérisé en ce qu'il consiste essentiellement à fournir une portion de peau (4), à solidariser un profilé (7) en un matériau plus rigide sur la face arrière (6) de ladite portion de peau (4), à fournir un élément décoratif (8) rapporté sur un élément support surfacique (9), à assembler la portion de peau (4) avec l'élément support surfacique (9) avec mise en contact intime et solidarisation de ladite zone de bord (10) de l'élément support surfacique (9) avec une zone de bord (12) de la face apparente (6') de la portion de peau (4), et à replier la portion de peau (4) autour dudit profilé (7) de manière à la remborder et à constituer une zone (2') de jonction multicouches avec l'élément support surfacique (9).
Patent FR-3076146-B1 (FR)
Title: Procede de communication en full-duplex dans un reseau cellulaire
Inventor: KELIF JEAN-MARC
IPC: H04L5/16
Filed: 2017-12-27
Granted: 2021-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication en full-duplex dans un réseau cellulaire, comprenant, pour un ensemble de terminaux connectés à un même nœud serveur et équipés d'un annulateur d'interférences, les étapes suivantes : un utilisateur, qui est, ou non, en cours de communication au moyen d'un terminal UE1, demande un certain débit pour transmettre des données utiles audit nœud serveur (respectivement, recevoir des données utiles de la part dudit nœud serveur) ; et le nœud serveur constate que les ressources pour la voie montante UL (respectivement, pour la voie descendante DL) disponibles, ainsi que les ressources DL (respectivement, UL) libres sont insuffisantes pour satisfaire le débit demandé par ledit utilisateur. Dans le but d'affecter éventuellement au terminal UE1 des ressources DL (respectivement, UL) utilisées par un terminal UE2, identique ou non au premier terminal UE1, en sus de ressources UL (respectivement, DL) disponibles, ledit procédé comprend en outre les étapes suivantes : calcul du débit DébitHD correspondant à la somme des débits des terminaux UE1 et UE2 lorsque, d'une part, le terminal UE1 utilise les ressources UL (respectivement, DL) disponibles, et d'autre part le terminal UE2 utilise lesdites ressources DL (respectivement, UL) pouvant être affectées au terminal UE1 ; et estimation du débit total DébitFD des terminaux UE1 et UE2 qui résulterait de l'affectation au terminal UE1 desdites ressources DL (respectivement, UL) en sus de ressources UL (respectivement, DL) disponibles.     Application aux réseaux de communication cellulaires.
Patent FR-3082061-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion et ensemble comprenant un tel dispositif de connexion et un dispositif electronique
Inventor: FORMONT STEPHANE
IPC: H01R13/62
Filed: 2018-06-01
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de connexion électrique configuré pour transmettre un signal électrique, comprenant une première électrode (30) s'étendant selon un axe (D), une deuxième électrode (35) s'étendant selon un axe parallèle et un organe de maintien (25) électriquement isolant portant les électrodes, chaque électrode (30, 35) comprenant une première extrémité (55) et une deuxième extrémité (60). Chaque électrode (30, 35) traverse l'organe de maintien (25), la première extrémité (55) et la deuxième extrémité (60) de chaque électrode (30, 35) faisant saillie de part et d'autre de l'organe de maintien (25), chaque électrode (30, 35) comprenant une première portion (65) et une deuxième portion (70) définissant respectivement la première extrémité (55) et la deuxième extrémité (60), la première portion (65) et la deuxième portion (70) d'au moins une ou de chaque électrode (30, 35) étant mobiles en translation axiale l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3078135-B1 (FR)
Title: Installation de stockage et de transport d'un fluide cryogenique embarquee sur un navire
Inventor: COROT SEBASTIEN
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-02-20
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage et de transport d'un fluide cryogénique embarquée sur un navire, l'installation comportant : - une cuve (2) étanche et thermiquement isolante, la cuve (2) présentant une paroi de plafond comportant dans le sens d'une épaisseur de la paroi depuis l'extérieur vers l'intérieur de la cuve (2) une barrière thermiquement isolante primaire (11) et une membrane d'étanchéité primaire (10) destinée à être en contact avec le fluide cryogénique ; - une conduite (14) étanche pénétrant à travers la paroi de plafond de la cuve (2), la conduite (14) comportant une portion inférieure (15) dont une première extrémité est située à l'intérieur de la paroi de plafond de la cuve (2) et une deuxième extrémité est située à l'extérieur de la paroi de plafond de la cuve (2) dans une direction d'épaisseur de la paroi de plafond, et une portion supérieure (16) fixée à la deuxième extrémité de la portion inférieure (15) ; dans laquelle la portion inférieure (15) est composée d'un alliage à faible coefficient de dilatation thermique, et dans laquelle la membrane d'étanchéité primaire (10) est fixée de manière étanche à la portion inférieure (15) de la conduite (14) autour de la conduite (14).
Patent FR-3080083-B1 (FR)
Title: Organe de centrage d'un cable de fixation d'une roue de secours sous un plancher de vehicule automobile
Inventor: NEAGU VASILE
IPC: B62D43/04
Filed: 2018-04-16
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention propose un organe (48) de centrage d'un câble (42) à l'intérieur d'une roue (20) de secours de véhicule automobile, organe de centrage (48) qui comporte un corps (50) de centrage dont une portion de face latérale (56) est apte à être reçue dans une portion complémentaire (21, 34) de la jante (22) de la roue de secours (20) et qui comporte un trou axial traversant (58) de passage du câble (42), et une fente axiale débouchante (62) d'introduction du câble (42) dans le trou axial qui s'étend radialement depuis la face latérale (56) du corps de centrage (50) jusqu'au trou axial, l'organe de centrage (48) comportant de plus une pièce pivotante (70) de retenue du câble (42) à l'intérieur du trou axial (58) par obturation au moins partielle de la fente (62) d'introduction du câble (42).
Patent FR-3080427-B1 (FR)
Title: Vanne pour une ligne d'echappement
Inventor: BOTELLA RONAN
IPC: F16K41/00
Filed: 2018-04-24
Granted: 2020-04-03
Abstract: Cette vanne comprend un corps de vanne (3) délimitant un passage (4) pour les gaz d'échappement, un volet (5) disposé dans le corps de vanne (3), un arbre (7) d'entraînement du volet (5), solidaire du volet (5), au moins un palier (9) de guidage en rotation de l'arbre d'entraînement (7) du volet (5) par rapport au corps de vanne (3), lié au corps de vanne (3), un actionneur (11), et une transmission (13) comprenant un adaptateur (15) rigidement fixé directement à l'arbre d'entraînement (7) du volet (5), la transmission (13) étant agencée pour transmettre un couple moteur entre l'actionneur (11) et l'adaptateur (15). L'adaptateur (15) présente une surface de contact en contact étanche avec une surface complémentaire ménagée sur le palier de guidage (9).
Patent FR-3086199-B1 (FR)
Title: Procede de marquage d'un pneumatique, notamment par impression couleur
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2018-09-24
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de marquage d'un pneumatique du type comprenant une bande de roulement et deux flancs délimitant ladite bande de roulement. Le procédé comprend une étape de gonflage 20 du pneumatique monté sur une jante, et une étape de réalisation 28, sur au moins un des flancs du pneumatique, d'au moins un marquage qui est au moins en partie coloré à l'état gonflé dudit pneumatique.
Patent FR-3077469-B1 (FR)
Title: Agencement d'une fermeture d'une combinaison isotherme de natation
Inventor: PARNOTTE MARC
IPC: A41D13/02
Filed: 2018-02-02
Granted: 2021-02-26
Abstract: L'objet de l'invention est un agencement d'une fermeture à glissière (20) pour une combinaison de natation pour un porteur, notamment en matériau néoprène, comprenant une partie corps (16) et une cagoule (18), l'ensemble étant monolithique, ladite fermeture à glissière (20) étant rapportée d'un point A situé au-dessus de la zone de la cagoule correspondant à l'occiput du porteur, immédiatement en-dessous du point sommital correspondant au crâne du porteur et se prolonge en partie inférieure jusqu'à un point B situé dans la zone du dos correspondant aux reins du porteur.
Patent FR-3087735-B1 (FR)
Title: Vehicule ferroviaire pour le transport d’une semi-remorque et procede de chargement d’un tel vehicule ferroviaire
Inventor: AGUESSE PIERRE
IPC: B61D47/00
Filed: 2018-10-30
Granted: 2020-11-20
Abstract: L'invention concerne un véhicule ferroviaire (1) pour le transport d'une semi-remorque sur des rails comprenant un châssis (2) monté de façon articulé sur des bogies (3) disposés de part et d'autre du châssis ; une coque (4) mobile en hauteur à l'intérieur du châssis (2), ladite coque étant configurée pour recevoir une semi-remorque ; un dispositif de réglage de la hauteur de la coque ; des moyens de mesure de la distance entre la coque et les rails sur lesquels repose le véhicule ferroviaire ; et des moyens de transmission d'une mesure de la distance entre la coque et les rails sur lesquels repose le véhicule ferroviaire au dispositif de réglage de la hauteur de la coque. L'invention concerne également un procédé de chargement d'une semi-remorque préhensible dans d'un véhicule ferroviaire (1) selon l'invention et un procédé de déchargement d'une semi-remorque préhensible hors d'un véhicule ferroviaire (1) selon l'invention.
Patent FR-3091013-B1 (FR)
Title: Organe de plaquage, ensemble et équipement électrique
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un organe de plaquage (100) comprenant une portion (102) en forme de plaque et une pluralité de lames ressort (110), chaque lame ressort (110) ayant une première extrémité intégrale avec la portion (102) en forme de plaque et une deuxième extrémité distale par rapport à la première extrémité, ladite deuxième extrémité étant destinée à venir en appui contre un corps sur lequel l’organe de plaquage (100) exerce un effort. La portion (102) en forme de plaque comprend au moins une première ouverture traversante (121) dont les bords sont intégralement formés par ladite pluralité de lames ressort (110). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102271-B1 (FR)
Title: Procede de generation d'une cle publique, procede de construction d'un secret partage et entite electronique associee
Inventor: RONDEPIERRE FRANCK
IPC: G06F21/62
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-11-05
Abstract: Pour générer une clé publique (PKC) égale au produit d’un générateur éphémère par un scalaire formant une clé privée (kC) (le générateur éphémère étant un point d’une courbe elliptique et la clé privée étant un élément d’un corps fini), un procédé comprend les étapes suivantes :- obtention (E76) d’un nombre (a) par multiplication, dans le corps fini, de la clé privée (kC) par un autre élément (h) du corps fini ;- obtention (E80) de la clé publique (PKC) en effectuant un traitement impliquant au moins le produit d’un autre point (ECH(s,t)) de la courbe elliptique par le nombre obtenu (a).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102992-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de génération de matière combustible à partir de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées
Inventor: GOUBIN ERIC
IPC: C10L5/44
Filed: 2019-11-07
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de traitement de déchets de matière organique contenant une majorité de plantes herbacées, notamment de la famille des graminées ou poacées, de préférence d’au moins 60% comme par exemple du fumier animal et plus spécifiquement du fumier équin pour l'élaboration de matière combustible, caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une première étape de séchage (201) de la matière organique contenant une majorité de plantes herbacées par soufflage d'air chaud notamment à une température allant de 60 à 120°C jusqu'à atteindre une portion de masse sèche comprise entre 60% et 80%, - une étape de séparation (203) dans un séparateur par densité pour extraire de la matière organique séchée une portion herbacée séchée, - une deuxième étape de séchage (205) appliquée à la portion herbacée séchée jusqu’à ce que celle-ci possède une portion de masse sèche comprise entre 85% à 95%, - une étape de broyage (207) de la portion herbacée séchée issue de la deuxième étape de séchage dans un broyeur mécanique en particules de taille inférieure à 20mm, de préférence entre 5 et 15mm, pour éclatement mécanique de la protection de lignine des parois cellulaires, - une étape de pressage (209) de la portion herbacée séchée et broyée en granulés dans une presse à granulés. Figure d'abrégé: Fig. 3
Patent FR-3105462-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide contenu dans une cuve
Inventor: BORISEVICH PAVEL
IPC: G05D23/19
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Procédé d’estimation et d’ajustement d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide La présente invention concerne un procédé d’estimation et d’ajustement (5) d’un bilan énergie d’un gaz sous forme liquide contenu dans au moins une cuve d’un ouvrage flottant destiné à livrer ledit gaz sous forme liquide à un lieu de destination donné, l’ouvrage flottant comprenant un système d’alimentation (8) en carburant d’un consommateur de l’ouvrage flottant (1) apte à mettre en œuvre une fonction de condensation d’une phase gazeuse du gaz sous forme liquide et une fonction de refroidissement du gaz sous forme liquide, caractérisé en ce que le procédé d’estimation et d’ajustement (5) comprend une pluralité d’étapes aboutissant à l’ajustement de plans d’exploitation des fonctions de condensation et de refroidissement afin que le bilan énergie du gaz sous forme liquide soit conforme aux exigences du lieu de destination à l’arrivée.     (figure 3)
Patent FR-3107807-B1 (FR)
Title: Accessoire pour un élevage d’animaux, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K13/00
Filed: 2020-03-06
Granted: 2022-03-25
Abstract: La présente invention concerne un accessoire pour un élevage d’animaux, en particulier de bovins, équins ou porcins, destiné à être fixé sur une structure à recouvrir et à protéger.  L’accessoire (1) consiste en une plaque réalisée dans un matériau élastique, de préférence obtenue par moulage.  Cet accessoire (1) comporte au moins une bande centrale (5) comportant une face avant (51) et une face arrière (52), laquelle face avant (51) est munie de plusieurs organes saillants (55) adaptés au brossage des animaux.  Et ledit accessoire (1) contient au moins une sous-couche de renfort (2).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3108830-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fumer un matériau fumable doté d’un couvercle.
Inventor: SARIAN SARKIS
IPC: A24F5/00
Filed: 2020-04-03
Granted: 2022-04-15
Abstract: Dispositif (1) pour fumer un matériau fumable (2) comprenant un ensemble supérieur (10) présentant un premier évidement (11) de réception de matériau fumable et une première cheminée (12) ouverte vers l’intérieur dudit premier évidement, l’ensemble supérieur comporte également une ouverture haute (13) pour évacuer de la chaleur et un couvercle d’obturation (14) de cette ouverture haute (13).  Le couvercle d’obturation (14) comporte une pluralité de volets (15) chacun mobile entre une position de limitation et une position de dégagement de l’ouverture haute (13), certains de ces volets (15) pouvant être en position de limitation alors que d’autres sont en position de dégagement.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3109231-B1 (FR)
Title: Systèmes pour la gestion d’opérations de logistique interne dans une organisation
Inventor: MOSQUERA GABRIEL
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-04-14
Granted: 2023-06-30
Abstract: Système pour la gestion d’opérations de logistique interne dans une organisation pourvue d'une unité (11) logistique destinée à recevoir des objets (7) physiques, ce système comprenant un dispositif (1) de signalisation intégrant une première interface de communication sans fil ;un moyen d'assemblage permettant de fixer de manière amovible le dispositif (1) de signalisation à l'unité (11) logistique;le dispositif (1) de signalisation étant configuré pour recevoir, via la première interface de communication sans fil, un identifiant d'un objet (7) physique;émettre, lorsque l'identifiant reçu correspond à un identifiant prédéfini, un signal.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3109509-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique
Inventor: GARDET PIERRE
IPC: B65D51/04
Filed: 2020-04-24
Granted: 2022-05-06
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant un réceptacle (10) s’étendant selon un axe d’élévation (Z-Z’) et comprenant un volume interne (11) délimité par une paroi inférieure (12) et une paroi périphérique ; un capot (20) articulé par rapport audit réceptacle (10) et un organe de support (30) monté dans la cavité interne (11) du réceptacle (10) et destiné à recevoir au moins un produit cosmétique (40), l’organe de support (30) comprenant un volume interne (31) délimité par une paroi de fond (32) et une paroi périphérique (33).  L’organe de support (30) comprend une saillie périphérique (37) s’étendant selon l’axe d’élévation (Z-Z’) dans le prolongement de la paroi périphérique (33) vers la paroi inférieure (12) du réceptacle (10) et solidaire à ladite paroi inférieure (12), et au moins un organe de rigidification (38) entouré par la saillie périphérique (37), ledit organe de rigidification s’étendant selon l’axe d’élévation (Z-Z’) depuis la paroi de fond (32) de l’organe de support (30) vers la paroi inférieure (12) du réceptacle (10) et solidaire à ladite paroi inférieure (12).   Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3098907-B1 (FR)
Title: Pièce de carrosserie avec système anti-pincement intégré
Inventor: ARTHAUD-BERTHET SÉBASTIEN
IPC: B62D65/06
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne une pièce de carrosserie (1) pour véhicule automobile comprenant un corps principal (2) en matière plastique et système anti-pincement. Ce dernier comprend un capteur capacitif comprenant au moins un premier fil conducteur (4) intégré dans l’épaisseur du corps principal par soudage, ledit capteur capacitif étant apte à détecter la présence d’un objet ou d’une main d’un utilisateur dans ladite zone périphérique.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113455-B1 (FR)
Title: Soutien-gorge évolutif
Inventor: DEPAILLAT LAURENT
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-08-21
Granted: 2022-08-12
Abstract: [Titre : Un soutien-gorge évolutif L’invention concerne un soutien-gorge (1) évolutif comprenant :      deux bonnets (3) solidaires entre eux et s’étendent respectivement de part et d’autre d’un axe longitudinal médian (A-A), chaque bonnet (3) comporte un bonnet inférieur (30) délimité par une couture en arc de cercle (31) et un bonnet supérieur (32) délimité latéralement par une bordure interne (33) et une bordure externe (34),   deux bandeaux de buste (5, 5a, 5b) qui s’étendent respectivement, selon une direction transversale de l’axe longitudinal médian (A-A), depuis une partie externe (34) d’un bonnet inférieur (30) vers une portion dorsale (50) qui est équipée d’une extrémité (51), l’extrémité (51) de la portion dorsale (50) comporte des moyens d’attache (7), les moyens d’attache (7) d’un premier bandeau de buste (5a) étant complémentaires des moyens d’attache (7) d’un second bandeau de buste (5b),   deux bretelles d’épaule (6) qui sont respectivement solidaires, à une première extrémité (60), d’une partie supérieure d’un bonnet supérieur (32), et à une seconde extrémité (61), d’une portion dorsale (50) d’un bandeau de buste (5, 5a, 5b).       Selon l’invention, les bretelles (6) sont non extensibles et chaque bonnet (3) est composé d’au moins une pièce d’un tissu (M) extensible selon deux directions d’un repère tridimensionnel X, Y, Z, la bordure externe (34) et la bordure interne (33) comportent respectivement un insert qui rigidifie la bordure externe (34) et de la bordure interne (33) de façon à ce que la bordure externe (34) et la bordure interne (33) soient moins extensibles que la pièce de tissu (M) du bonnet (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3115816-B1 (FR)
Title: Composant pour turbomachine a refroidissement ameliore
Inventor: CHANG HYUNG-JUN
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-03-31
Abstract: Composant (10) pour turbomachine aéronautique, comprenant un corps (12) ayant une cavité interne (14) présentant au moins une entrée d’air pour son alimentation en air de refroidissement, et au moins un canal (16) reliant la cavité interne (14) à la surface extérieure (12c) du corps, ladite surface (12c) étant couverte d’une couche de diffusion (20) de porosité supérieure ou égale à 50% et comprenant au moins 50%, en masse, de carbone. Fabrication d’un tel composant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3116047-B1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d’un contenant tel qu’une capsule, notamment une capsule pour machine à café
Inventor: LOUVET THIBAUT
IPC: B65D47/20
Filed: 2020-11-07
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif de remplissage (1) d’un contenant (2) pour la préparation d’une boisson, le dispositif de remplissage (1) comportant :  une base (10) comportant un support (100) ;un réservoir (12) ;  le dispositif de remplissage (1) comportant un passage entre le réservoir (12) et la base (10) et un mécanisme d’obturation permettant d’obturer le passage, le mécanisme d’obturation comportant un organe de commande (160) permettant à un utilisateur de commander l’ouverture du passage afin qu’une partie du contenu du réservoir (12) puisse s’écouler à travers le passage vers la base (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-2236002-B1 (FR)
IPC: C11D3/30
Filed: 1974-07-04
Granted: 1978-04-28
Abstract: 1429164 Liquid detergent compositions PROCTER & GAMBLE CO 4 July 1974 [5 July 1973] 29687/74 Heading C5D  Liquid detergent compositions comprise (a) from 20 to 70% by weight of the composition of one or more non-ionic surfactants produced by the condensation of from 5 to 11 moles of ethylene oxide with one mole of C 14 -C 16  alcohol, and having an HLB of 10 to 14, (b) an anionic surfactant which is one or more salts of a C 9 -C 15  alkyl benzene sulphonic acid, the weight ratio of (a) to (b) being 1À8 : 1 to 3À5 : 1 calculated on the free acid form of (b), and (c) at least 1% by weight of the composition of monoethanolamine, diethanolamine, triethanolamine or a mixture thereof. The compositions are heavy-duty washing compositions for natural and synthetic fabrics. They may be used without builders and fatty acid-based stabilizers. The compositions may also contain ethanol, potassium chloride, brighteners, perfume, dyes and citric acid. They may be applied directly to fabric strains prior to washing or diluted with water to provide a wash liquor at a concentration of from 0À08 to 0-2%.