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Patent FR-2966909-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant un systeme de limitation de concentration du dioxyde de carbone (co2)
Inventor: NANDAGOPAL PUGALENTHI
IPC: B01D53/00
Filed: 2011-10-25
Abstract: Turbomachine (4) comprenant une section compresseur (6), une section turbine (8) coopérant avec la section compresseur (6), une chambre de combustion (12) en communication fluidique entre la section compresseur (6) et la section turbine (8), et un système d'extraction (50) de dioxyde de carbone (CO ) en communication fluidique avec la chambre de combustion (12). Le système d'extraction (50) de CO comprend un séparateur (54) de CO . Le séparateur (54) de CO sépare un courant de gaz d'entrée chargé en CO en un premier courant de gaz (64) et un second courant de gaz (66). Le premier courant de gaz (64) est sensiblement exempt de CO et le second courant de gaz (66) contient du CO . Le premier courant de gaz (64) est dirigé jusque dans la chambre de combustion (12) et le second courant de gaz (66) est amené à passer par un conduit de refoulement (72).
Patent FR-2982216-A1 (FR)
Title: Light diffusion device for car, has reflective elements reflecting and making converge light rays towards longitudinal slit such that light is diffused towards outer side in form of continuous luminous line through slit
Inventor: BAUDIN STEPHANE
IPC: B60Q1/46
Filed: 2011-11-08
Abstract: The device has a tubular body (1) provided with a longitudinal slit (10), where an inner side of the tubular body is placed with a light source device (9) and reflective elements (12, 13). The reflective elements reflect and make converge light rays (R) towards the longitudinal slit such that the light is diffused toward an outer side in a form of a continuous luminous line through the slit. The reflective elements are envisaged on an interior surface (11) of the body, where the reflective elements distribute the light rays in a homogeneous manner in a length direction of the body.
Patent FR-2985245-A1 (FR)
Title: Ensemble et dosette pour la preparation de boisson infusee
Inventor: BLONDEL MATHILDE
IPC: A47J31/00
Filed: 2011-12-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble (60) pour préparer une boisson infusée comprenant: - une dosette (1) comportant une enveloppe souple (2) qui entoure un volume (2a) contenant une substance (la) à infuser, - une machine (50) de préparation de boisson, et - au moins un moyen de canalisation (3 ; 300) d'un liquide s'étendant à l'intérieur de l'enveloppe (2) pour y acheminer le liquide, dans un état fonctionnel, le moyen de canalisation (3 ; 300) présentant au moins un passage (6) pour faire passer le liquide vers la substance (la) à infuser.
Patent FR-2992451-A1 (FR)
Title: Method for testing operation of physical unclonable function circuit in cryptography field, involves transmitting signal or information indicating reliability of physical unclonable function if signatures are similar
Inventor: CHAU REMY
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-06-21
Abstract: The method involves performing initialization of a physical unclonable function by stimulating the physical unclonable function that is to be tested for generating a response (R 1). The response is treated and a set of non-invertible injective functions (6 i) is provided for producing a set of signatures (R i). One of the set of signatures is compared with a stored signature (R n). A signal or information indicating the reliability of the function is transmitted if the signatures are similar, and a signal indicating failure of the function is emitted if the signatures are dissimilar.
Patent FR-2997734-A1 (FR)
Title: Device for direct conversion of marine energy into electrical energy, has set of cogwheels, set of power-blocks, and rotor of electric generator that are provided with independent rotation on single common shaft
Inventor: LOUZANNE GEORGES
IPC: F03B13/20
Filed: 2012-11-05
Abstract: The device has a set of watertight floating shells (1), a hollow element (2), and a ballast (3), where the floating shells are provided with an electric generator. A set of rotary joints is provided on each side of the watertight floating shells. A set of interactive movements is provided between the water tight floating shells. A set of cogwheels, a set of power-blocks, and a rotor of the electric generator are provided with independent rotation on a single common shaft.
Patent FR-2986158-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif comprenant des moyens de diagnostic de l'insuffisance cardiaque
IPC: A61B5/02
Filed: 2012-01-31
Abstract: Le dispositif comprend : des moyens (14) de recueil de signaux d'activité électrique et/ou d'activité hémodynamique du myocarde, et/ou d'indicateurs reflétant la variation de paramètres entre épisodes d'effort et de récupération ; des moyens (20) d'analyse de ces variables ; et des moyens (22) générateurs d'une alerte de décompensation cardiaque. Le dispositif comprend en outre : des moyens discriminateurs (10, 12) pour attribuer un marqueur en-suspicion ou hors-suspicion de décompensation cardiaque ; et des moyens (16, 18) d'élaboration et de mémorisation de cycles-modèles, aptes à produire deux cycles-modèles à partir de données recueillies dans des situations respectives en-suspicion et hors-suspicion telles que déterminées par les moyens discriminateurs (10, 12). Les moyens d'analyse (20) caractérisent la différence entre un cycle-modèle en-suspicion et un cycle-modèle hors-suspicion pour produire un indice d'état clinique du patient.
Patent FR-2989801-A1 (FR)
Title: Procede de gestion securisee d'un espace memoire pour microcontroleur
Inventor: CHAPIER PASCAL
IPC: G06F12/1036
Filed: 2012-04-18
Abstract: La présente invention consiste en un procédé de gestion d'un système de microcontrôleur électronique, le système de microcontrôleur comportant deux processeurs (CPU1, CPU2) avec un premier processeur (CPU1) destiné à l'exécution d'une application non sécurisée (Appli1) présentant un niveau de sécurité fonctionnelle et d'intégrité non garanti, et un deuxième processeur (CPU2) dédié à l'exécution d'une application sécurisée (Appli2) mettant en oeuvre du code et des données, et impliquant un niveau de sécurité fonctionnelle et d'intégrité garanti, ladite application sécurisée (Appli2) étant apte à mettre en oeuvre une fonction de sécurité; des moyens d'accès (CT) à un espace mémoire partagé (MEM). Selon l'invention, le premier processeur (CPU1) comprend une unité de gestion de la mémoire (MMU1) configurée de telle sorte qu'elle met en oeuvre un contrôle d'accès en écriture, pour gérer l'accès en écriture à l'espace mémoire partagé (MEM), non modifiable lorsque l'application sécurisée (Appli2) met en oeuvre sa fonction de sécurité.
Patent FR-2990022-A1 (FR)
Title: Thermometre tympanique
Inventor: LEDOUX XAVIER
IPC: A61B5/01
Filed: 2012-04-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure (1) non-invasive de la température centrale d'un patient, le dispositif (1) comprenant un thermomètre tympanique (2) comportant : - un moyen de mesure (3) de température du patient constitué par un tube (4) souple apte à être introduit dans un conduit auditif externe et comprenant une extrémité (5) à laquelle est fixé un capteur (6); un boîtier (8) comprenant une coque (9) sur laquelle sont fixés des moyens d'affichage (10) de la température mesurée ; - un premier moyen d'obturation (7) permettant d'obturer le conduit auditif externe ; - un deuxième moyen d'obturation (15) permettant d'isoler le conduit auditif externe du milieu ambiant. Selon l'invention, le moyen de mesure (3), le boîtier (8) et les premier (7) et deuxième (15) moyens d'obturation sont étanches et nettoyables.
Patent FR-2990753-A1 (FR)
Title: Manual probe for measurement of mechanical vibrations of object i.e. ossicle, has rod provided in material having Young's modulus at specific frequencies, where Young's modulus is higher than specific factor at another specific frequencies
Inventor: ARTHAUD YOANN
IPC: A61B5/12
Filed: 2012-05-21
Abstract: The probe has a vibration sensor (15) and a rod (37) that is arranged for transmission of mechanical vibrations of an object i.e. ossicle, to the sensor. An end of the rod is fixed to the sensor. The rod is provided in a material having a Young's modulus at frequencies above 1000 Hz. The Young's modulus is higher than a factor of 2 at frequencies ranging from 1 to 10 Hz. The sensor includes an elastic membrane, and the rod is placed in a direction perpendicular to the elastic membrane. The rod is provided with specific stiffness.
Patent FR-2993543-A1 (FR)
Title: Film multicouche pour emballage flexible
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: B29C48/08
Filed: 2012-07-19
Abstract: La présente invention concerne un film multicouche (ou complexe), utilisable notamment dans le domaine de l'emballage flexible, qui comprend au moins 2 couches minces de matériaux liées entre elles par une couche d'une composition adhésive à base d'un copolymère bloc styrénique. Elle concerne également un procédé de complexage adapté à la fabrication dudit film.
Patent FR-2993437-A1 (FR)
Title: Bagage, valise ou conteneur a roulettes
Inventor: JACOBSEN EBBE
IPC: A45C5/00
Filed: 2012-07-19
Abstract: Un bagage, valise ou conteneur à roulettes comporte un cadre (1) central fermé. Le cadre central (1) fermé présente une conformation en bandeau central rigide (1) constituant le fond, le haut et les deux parois de liaison entre le fond et le haut du bagage, valise ou conteneur à roulettes.
Patent FR-2993751-A1 (FR)
Title: Element d'amorcage pour installation d'arrosage de plantes, kit d'arrosage et installation d'arrosage de plantes comprenant un tel element d'amorcage
Inventor: BALESTRA PHILIPPE
IPC: A01G27/00
Filed: 2012-07-27
Abstract: Cette installation d'arrosage de plantes (2) comprend un réservoir d'eau (3), un tuyau souple (4) comportant une première portion d'extrémité (5) plongeant dans l'eau du réservoir d'eau (3), et une deuxième portion d'extrémité (6) opposée à la première portion d'extrémité (5), au moins un dispositif de distribution d'eau (16) destiné à être inséré dans la terre à proximité d'au moins une plante à arroser, au moins un dispositif de raccordement (17) agencé pour raccorder fluidiquement l'au moins un dispositif de distribution d'eau (16) au tuyau souple (4), et un élément d'amorçage (7) comprenant une portion de montage montée sur la deuxième portion d'extrémité (6) du tuyau souple (4) et des moyens d'obturation (13) destinés à obturer de manière étanche la deuxième portion d'extrémité (6) du tuyau souple. La portion de montage comprend une ouverture de passage à travers laquelle s'étend la deuxième portion d'extrémité (6) du tuyau souple (4).
Patent FR-3007293-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un catheter et catheter realise selon le procede
Inventor: PLOWIECKI NICOLAS
IPC: A61M25/00
Filed: 2013-06-24
Abstract: La présente invention concerne les procédés de fabrication d'un cathéter Ca d'une longueur et d'un diamètre intérieur donnés. Le procédé consiste à réaliser une âme 10 d'une longueur et d'un diamètre extérieur 11 égaux à la longueur et au diamètre intérieur du cathéter à obtenir ; à déposer, sur l'âme 10, une couche 20 en un matériau ayant des propriétés de non-accrochage avec le matériau de l'âme ; à réaliser un manchon 30 avec des fils 31 au contact de la couche 20 ; à sertir une bague 40 sur une extrémité 32 du manchon 30 ; à mouler, sur la surface extérieure de la première couche 20, le manchon 30 et la bague 40, une couche 50 sur une épaisseur suffisante pour enrober le manchon et la bague ; à retirer l'âme 10 de l'intérieur de la couche 20 et ainsi obtenir le cathéter.
Patent FR-3001085-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur bidirectionnel de protection contre les decharges electrostatiques, utilisable sans circuit de declenchement
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2013-01-15
Abstract: Circuit intégré, réalisé sur un substrat massif semiconducteur dans une technologie CMOS donnée, comprenant un dispositif semiconducteur de protection contre des décharges électrostatiques comportant un doublet de thyristors à gâchettes flottantes (THi1, THi2) connectés en parallèle et tête-bêche, chaque thyristor comportant une paire de régions d'électrodes, les deux thyristors ayant respectivement deux gâchettes distinctes (CSi1, CSi2) et une région semiconductrice de gâchette commune (SB), le produit des gains en courant des deux transistors de chaque thyristor étant supérieur à 1, et chaque région d'électrode de l'un au moins des thyristor ayant une dimension (W1a, W1b)), comptée perpendiculairement à la direction d'espacement (DES) des deux électrodes de la paire correspondante, ajustée de façon à conférer audit thyristor une tension de déclenchement intrinsèque inférieure à la tension de claquage d'un transistor à protéger et réalisé dans ladite technologie CMOS.
Patent FR-3002996-A1 (FR)
Title: Coupelle et son element de maintien sur un ressort helicoidal
Inventor: BALAY LIONNEL
IPC: B60G15/02
Filed: 2013-03-11
Abstract: Une coupelle (100) comporte au moins un élément (50) de maintien pour solidariser cette coupelle (100) avec une spire terminale (40) d'un ressort hélicoïdal, cette coupelle (100) comprend une rampe (10) d'appui de cette spire (40) et une surface de centrage (13) de cette spire terminale (40). L'élément (50) de maintien est déformable de manière à ce que la spire (40) présente au moins une surface de contact permanente d'une part avec l'élément (50) de maintien et d'autre part avec la rampe (10) pour des diamètres variables de la spire terminale (40).
Patent FR-3003808-A1 (FR)
Title: Groupe de climatisation compact avec recuperation des condensats pour le rafraichissement d'une enceinte
Inventor: ALVES RAFAEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-04-02
Abstract: Groupe de climatisation (1) d'une enceinte (H) comprenant un corps creux définissant un carter (2) à l'intérieur duquel sont logés un générateur d'air pulsé (8), une unité d'évaporation (9), une unité de chauffage (13) et un réservoir (10) de récupération des condensats (11) qui se forment sur l'unité d'évaporation (9), caractérisé en ce que l'unité de chauffage (13) et l'unité d'évaporation (9) sont disposées, au-dessus du réservoir (10) à condensats (11), en regard l'une de l'autre, et de part et d'autre de l'axe médian (ZZ') du carter (2) ; axe passant sensiblement par le milieu du réservoir (10) à condensats (11), et en ce qu'une unité de nébulisation (20) sont disposées dans le réservoir (10) à condensats (11) sur ou, au voisinage, du fond du carter (2), aptes à transformer une partie des condensats en vapeur d'eau pour l'humification de l'enceinte (H).
Patent FR-3005144-A1 (FR)
Title: Ensemble de porte ameliore pour foyer ferme de cheminee
Inventor: HAAS FREDERIC
IPC: F24B1/192
Filed: 2013-04-30
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de porte (5) pour foyer (2) fermé de cheminée (1), comportant un châssis (7) sur lequel est monté une porte (6), ledit châssis (6) se déplaçant par coulissement entre une position de dégagement et une position de fermeture (A) du foyer (2), ladite porte (6) étant montée pivotante en partie basse sur le châssis (7) pour pouvoir pivoter entre une position de coulissement verticale et une position basculée, sensiblement horizontale et orthogonale au châssis (7), caractérisé en ce qu'il comporte un mécanisme de verrouillage/déverrouillage permettant de bloquer et d'autoriser le pivotement de la porte (6) sur le châssis (7), ledit mécanisme comprenant : - un organe d'actionnement (10) déplaçable entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage de la porte (6) sur le châssis (7), - un organe d'appui et de guidage (11) monté fixe, coopérant avec l'organe d'actionnement (10) et permettant de soulever le châssis (7) dans une position intermédiaire (B), lorsque l'organe d'actionnement (10) et disposé dans sa position de déverrouillage, - des organes de blocage coopérant avec l'organe d'actionnement (10) d'une part pour bloquer la porte (6) à son extrémité supérieure sur le châssis (7) lorsque l'organe d'actionnement (10) est dans sa position de verrouillage et d'autre part pour libérer la porte (6) du châssis (7) à son extrémité supérieure permettant ainsi son pivotement, lorsque ledit organe d'actionnement (10) est dans sa position de déverrouillage.
Patent FR-3008734-A1 (FR)
Title: Fenetre comprenant un element de rupture de pont thermique
Inventor: RICHER DE FORGES HUGUES
IPC: E06B3/42
Filed: 2013-07-18
Abstract: L'invention concerne une fenêtre comprenant une traverse dormante métallique haute (1) comprenant deux ailes verticales (110, 120) orientées vers le bas et au moins un vantail coulissant (2). Cette fenêtre est remarquable en ce qu'elle comprend un profilé mâle (5) et un profilé femelle (4) de rupture de pont thermique, en ce que le profilé mâle (5) comprend une partie en U se prolongeant vers l'intérieur par des rebords (510, 520), en ce que le profilé femelle (4) est en forme de U et comprend des moyens de fixation (413, 423) sur lesdites ailes (110, 120) de la traverse et des moyens d'assemblage (415, 425) avec les rebords dudit profilé mâle, ledit profilé femelle (4) étant fixé entre les dites ailes de la traverse (1) de façon que le U soit ouvert vers le bas, et en ce que le profilé mâle (5) est assemblé à l'intérieur du profilé femelle (4) de manière démontable, de façon qu'il puisse occuper une position nominale, dans laquelle les deux U sont orientés en sens contraire et une position par défaut, dans laquelle les deux U sont orientés dans le même sens, les ailes de la traverse (1) et les branches (41, 42) du profilé femelle (4) servant de surface de coulissement et de guidage de la partie supérieure du vantail coulissant (2).
Patent FR-2995034-A1 (FR)
Title: Device for producing e.g. energy from movement of waves in sea, to be used on oil platform, has arm whose end is guidably connected in rotation with shaft rotatably mounted on equally spaced float corresponding to its axis
Inventor: BROVERO MARCO
IPC: F03B13/16
Filed: 2013-08-08
Abstract: The device (10) has equally spaced floats (12) mutually connected with each other. Each float includes a conversion unit to convert oscillating movement of an articulated arm (16) associated with movement of a generation mechanism of energy carried by each float. A connection structure of the float is placed above a water line of the float. Each end of the arm is guidably connected in rotation with a transverse shaft (26) rotatably mounted on the float corresponding to its axis. The shaft includes an input element for inputting the oscillation movement to the mechanism.
Patent FR-3009089-A1 (FR)
Title: Methode d'analyse d'echantillon biologique par soustraction des aires totales respectives d'un spectre de masse d'un echantillon a analyser et d'un spectre de reference
Inventor: RAOULT DIDIER
IPC: G01N33/48
Filed: 2013-09-26
Abstract: La présente invention concerne une méthode d'analyse d'échantillon biologique à analyser dans laquelle on réalise les étapes successives suivantes: a) on réalise un spectre de masse de préférence du type MALDI-TOF du dit échantillon à analyser dénommé spectre à analyser, et b) on réalise au moins un spectre de masse maldi-tof d'un échantillon de référence dénommé spectre de référence, et c) on compare ledit spectre à analyser avec un dit spectre de référence essentiellement en calculant la soustraction entre les aires totales respectives du spectre à analyser et du spectre de référence.
Patent FR-3012461-A1 (FR)
Title: Compositions stables de nanotubes de carbone - polymeres electrolytes
Inventor: NAVARRO CHRISTOPHE
IPC: C08L43/02
Filed: 2013-10-31
Abstract: L'invention concerne des compositions stables de nanotubes de carbone et de polymères électrolytes, ces polymères électrolytes étant caractérisés par la présence de fonctions phosphonyle imide ou sulfonyle imide ou encore acide phosphorique. L'invention concerne également la fabrication d'électrodes transparentes comprenant ces compositions de nanotubes de carbone et de polymères électrolytes.
Patent FR-3018159-A1 (FR)
Title: Particule molluscicide, appat et procede de lutte contre des mollusques nuisibles
Inventor: MERCIER FREDERIC
IPC: A01N25/26
Filed: 2014-03-05
Abstract: L'invention vise une particule molluscicide formée d'une matière solide comprenant au moins un composé, dit composé métallique, comprenant au moins un métal choisi dans le groupe formé du fer, du cuivre, du zinc et de l'aluminium, ladite matière solide étant apte à faire office de poison par ingestion pour des mollusques nuisibles, caractérisée en ce que la matière solide comprend du métaldéhyde dans une proportion variable vers l'intérieur de ladite matière solide.
Patent FR-3019760-A1 (FR)
Title: Ensemble de filtrage de fluide avec verrouillage/deverrouillage du corps de filtre
Inventor: GUYOMARD ERWAN
IPC: B01D29/96
Filed: 2014-04-14
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de filtrage (1) pour filtrer un fluide circulant notamment dans un moteur ou un équipement hydraulique, comprenant : - un corps de filtre (2) comportant une cuve (4) et un couvercle (3), le corps de filtre (2) étant prévu pour loger une cartouche de filtration, - au moins un système de verrouillage (5) du corps de filtre (2), mobile entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage, dans lequel ledit ensemble de filtrage (1) comporte des moyens de maintien (8) du système de verrouillage (5), dans la position de déverrouillage.
Patent FR-3020535-A1 (FR)
Title: Systeme de communication a selection de services par la numerotation
Inventor: GAULT JEAN-FRANCOIS
IPC: H04W28/00
Filed: 2014-04-24
Abstract: La présente invention concerne un système de communications à sélection de services par la numérotation, du genre dans lequel au moins un terminal (5, 6) est connecté par une liaison déterminée (6, 10) aux ressources de communication (7-9) d'un fournisseur d'accès de communication capables de transmettre les données de communication à au moins un appelé désigné par l'appelant au moyen d'un numéro de téléphone (NA). Le système comporte notamment une ressource d'attribution d'un code de service (CS) à insérer dans le numéro appelé (NA) en fonction du choix par l'abonné d'une qualité de service déterminée parmi une liste de choix de services de communication, chacun d'eux permettant d'atteindre une qualité de service déterminée, pour au moins un paramètre de communications comprenant le débit de données, la taille des paquets de communication, le cryptage des données sur un chemin donné de communication. Le service de gestion de qualité de service sélectionné à l'aide de ladite ressource de traitement permet d'exécuter au moins un service identifié par ledit code de service sur au moins une partie du trajet de communication entre l'appelant et l'appelé.
Patent FR-3021563-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces par emboutissage et/ou hydroformage apres placement de bande(s) antifriction entre parois
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B21D22/26
Filed: 2014-06-03
Abstract: Un procédé est destiné à fabriquer une pièce (PS) comprenant des parois interne (PI) et externe (PE) conformées par emboutissage et/ou hydroformage afin de présenter des sous-parties (SP1-SP2) très proches l'une de l'autre dans au moins une zone de friction (ZF) choisie. Avant de procéder à cette conformation par emboutissage et/ou hydroformage, on place une bande antifriction (BA) entre des portions des parois interne (PI) et externe (PE), destinées à définir les sous-parties (SP1-SP2) de chaque zone de friction (ZF), afin qu'après la conformation chaque bande antifriction (BA) soit immobilisée étroitement entre les sous-parties (SP1-SP2) de la zone de friction (ZF) associée.
Patent FR-3022678-A1 (FR)
Title: Cable longitudinal et procede d'installation d'un tel cable
Inventor: OPIGEZ JEROME
IPC: H02G1/08
Filed: 2014-06-18
Abstract: Un câble longitudinal (3) comportant une enveloppe de protection (30) qui comprend un relief extérieur (4, 5), ledit relief extérieur (4, 5) s'étendant de manière hélicoïdale selon la longueur dudit câble (3).