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Patent FR-3000744-A1 (FR)
Title: Procede de metathese croisee
Inventor: DUBOIS JEAN-LUC
IPC: C07C255/23
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de synthèse d'un produit insaturé par métathèse croisée entre un premier composé insaturé comportant au moins 8 atomes de carbone et un deuxième composé insaturé comportant moins de 8 atomes de carbone, le premier composé insaturé étant susceptible de produire un coproduit insaturé, comportant plus de 14 atomes de carbone, par homométathèse, ledit procédé comprenant au moins une phase de production qui comprend : - l'alimentation d'un réacteur avec le premier composé insaturé ; - l'alimentation du réacteur avec le deuxième composé insaturé ; - l'alimentation du réacteur avec au moins un premier catalyseur de métathèse suivie par l'alimentation du réacteur avec au moins un deuxième catalyseur de métathèse ; - le prélèvement d'un flux produit issu du réacteur ; le nombre de rotations du premier catalyseur étant supérieur au nombre de rotations du deuxième catalyseur pour atteindre un même taux de conversion cible du premier composé insaturé, les nombres de rotations des catalyseurs étant déterminés dans des conditions de température, de pression, de stœchiométrie, et de concentrations de réactifs identiques à celles de la phase de production.
Patent FR-2985790-A1 (FR)
Title: Pompe microdoseuse et son procede de fabrication
Inventor: LAERMER FRANZ
IPC: F04B43/02
Filed: 2013-01-11
Abstract: Pompe microdoseuse (1) comprenant un support (19) ayant une chambre de pompe (2), une membrane souple (3) fermant la chambre (2), au moins une conduite de fluide (4) sur le second côté du support (19) pour que du fluide puisse entrer et sortir de la chambre de pompe (2), un disque de soupape (6) rotatif ayant un orifice (17) pour fermer le conduite (4) et l'ouvrir par l'orifice de passage (17) par une rotation du disque (6), un disque d'actionneur (14) à aimantation aimanté couplé par un ressort (16) au disque de soupape (6). L'élément élastique (16) repousse le disque de soupape (6) et le disque d'actionneur (14). Une unité d'entraînement (20) avec un poussoir de pompe (7), magnétique, déplace la membrane (3) pour aspirer et refouler du liquide et tourne le disque d'actionneur (3).
Patent FR-3001724-A1 (FR)
Title: Device, useful for delivering doses of wine into containers, comprises a support on which stoppers are mounted, and a movable carriage that moves under the stoppers and includes a dosing chamber with a predetermined volume and drain valve
Inventor: PAETZOLD MICHAEL
IPC: B67D3/00
Filed: 2013-02-07
Abstract: The device comprises a support (16) on which stoppers (22) are mounted, and a movable carriage (56) that moves under the stoppers and includes a dosing chamber (58) with a predetermined volume and a drain valve (64). The stoppers are secured to containers (10) to obtain a flow of a beverage contained in the containers by gravity. The stoppers comprise a first conduit through which the beverage flows, and a shutter (14) capable of occupying an on state in which it allows the passage of the liquid contained in the containers, and a closed state in which it does not allow the passage of liquid. The device comprises a support (16) on which multiple stoppers (22) are mounted, and a movable carriage (56) that moves under the stoppers and includes a dosing chamber (58) with a predetermined volume and a drain valve (64). The stoppers are secured to containers (10) to obtain a flow of a beverage contained in the containers by gravity. The stoppers comprise a first conduit through which the beverage flows, and a shutter (14) capable of occupying an on state in which it allows the passage of the liquid contained in the containers, and a closed state in which it does not allow the passage of liquid. The carriage includes a unit to cause the change of state in the shutter. The shutter includes a shutter element pressed by a return unit against a head provided at the first conduit. The head is placed between the shutter element and an exit of the first conduit so that the passage in a busy state of the shutter is caused by the introduction of an object inside the first conduit via its exit. The carriage includes a needle that penetrates in the first pipe so as to move the shutter element from its head. The dosing chamber includes a vent provided with an obturator ready to close the vent when the chamber is filled. The vent extends above the chamber and includes a head. The obturator includes a floating obturating element placed in the vent below the head. The vent includes a passage restriction upstream of the obturator. The carriage further includes a collection chamber placed under the dosing chamber. The dosing chamber communicates with the collection chamber through a pipe provided with the drain valve. The collection chamber includes a gas supply. The device further comprises a single dosing chamber with a variable volume or multiple dosing chambers having fixed volumes, a weighing unit to weigh the contents of the dosing chamber, and a control unit that controls the displacement of the carriage and the change of state of the drain valve. The stoppers further include a second pipe to feed the container. The stoppers are bent so as to incline the container attached to the stoppers.
Patent FR-3003033-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement d'un echantillon de liquide par capillarite et procede d'analyse associe
Inventor: POUTEAU PATRICK
IPC: A61B5/15
Filed: 2013-03-07
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de prélèvement d'un échantillon de liquide (L) par capillarité, comportant un canal (2) d'écoulement du liquide délimité par deux parois internes (3, 4) du dispositif (1) entre lesquelles s'étend un fond (5) de canal, la distance (D) séparant les deux parois internes (3, 4) diminuant en direction du fond (5) de canal, le canal (2) s'étendant entre une première extrémité (6) de collecte, ouverte sur l'extérieur (E) du dispositif (1) et apte à recevoir le liquide (L), et une deuxième extrémité (7), de façon à permettre l'écoulement du liquide (L) par capillarité le long du fond (5) de canal depuis la première extrémité (6) vers la deuxième extrémité (7), le canal (2) comportant, au niveau de la deuxième extrémité (7), un moyen de blocage (9, 17) apte à bloquer l'écoulement de liquide (L) dans le canal (2) depuis la première extrémité (6) vers la deuxième extrémité (7).
Patent FR-3011980-A1 (FR)
Title: Capteur d'image a multiplication d'electrons et a lecture regroupee de pixels
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: H04N5/347
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention concerne les capteurs d'image permettant d'acquérir des images électroniques à très bas niveau de lumière. Le capteur d'image des pixels pouvant être lus individuellement ou par regroupement des charges de quatre pixels adjacents pour plus de sensibilité. Deux photodiodes d'une même colonne (PH21, PH22) peuvent transférer leurs charges dans une même grille de multiplication (GM1), les deux pixels de la colonne adjacente transférant leurs charges dans une deuxième grille de multiplication (GM2). Une phase de multiplication peut être effectuée par une alternance de potentiels en opposition de phase appliquée aux grilles de multiplication. Des structures de lecture associées chacune à une des grilles de multiplication permettent de lire les charges de chacune des quatre photodiodes ou les charges réunies des quatre photodiodes.
Patent FR-3012075-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un document de securite, tel qu'un billet de banque
Inventor: GUTKNECHT DAN
IPC: D21H27/00
Filed: 2013-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un document de sécurité, tel qu'un billet de banque, comprenant des étapes successives de : - laminer un substrat en papier présentant un grammage inférieur ou égal à 90 grammes par mètre carré de manière à réduire l'épaisseur du substrat, le substrat étant une feuille de papier ou une bande continue de papier, - si le substrat est une bande continue de papier, découper le substrat en une pluralité de feuilles de papier séparées, - appliquer au moins un film en matériau polymère sur au moins une face de la ou de chaque feuille de papier.
Patent FR-3014030-A1 (FR)
Title: Cassette pour un dispositif d'aeration pour vehicule automobile
Inventor: BARBIER THIERRY
IPC: B60H1/24
Filed: 2013-12-04
Abstract: L'invention concerne une cassette (31) pour un dispositif d'aération destiné à équiper un véhicule automobile pour introduire dans l'habitacle de ce véhicule de l'air. Selon l'invention, cette dernière comporte une structure rigide (32) portant une membrane en matériau semi-rigide, et dans laquelle au moins un clapet est réalisé dans cette membrane sous forme de prédécoupes en forme de la lettre U. La dite structure rigide (32) est formée de deux parties qui emprisonnent la membrane semi-rigide , et qui comportent des ouvertures entourant chaque clapet prédécoupé de la membrane semi-rigide lorsque cette membrane est en place dans la structure rigide (32). L'invention concerne également un dispositif d'aération destiné à équiper un véhicule automobile pour introduire dans l'habitacle de ce véhicule de l'air, comportant une enceinte interne dans laquelle est monté un radiateur, et comportant la dite cassette (31).
Patent FR-3027784-A1 (FR)
Title: Planche a hacher et decouper les aliments-coulissant sur le plat
Inventor: DAGAN JAMES
IPC: A47J47/00
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de hacher ou découper les aliments en réduisant ou supprimant les transferts nombreux de hachis, de la planche à découper vers un récipient.         Il est constitué d'une planche (1) coulissant grâce à 2 rainures (3) de sa face inférieure , sur tes arêtes longitudinales (4) des parois surélevées (5) du plat (2) .         Les aliments hachés étant évacués de la planche (1) dans le plat (2) par une extrémité ou l'autre du plat (2) . La planche (1) étant plus petite que le plat (2).         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la cuisine pour découper ou hacher plus facilement et confortablement.
Patent FR-3024204-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de vanne par actionnement du clapet de detente
Inventor: THOUVENIN ERIC
IPC: F16K17/168
Filed: 2014-07-28
Abstract: Dispositif de détente (1) comprenant un élément mobile (20) déplaçable dans une chambre de détente (6) ayant une paroi mobile reliée à l'élément mobile (20), caractérisé en ce que : - la paroi mobile comprend une portion externe (21) et une portion interne (22) montée coaxialement pour coulisser d'une position d'alimentation d'une contre chambre de détente vers une position d'isolement en fluide d'une contre chambre de détente; - des moyens de déplacement (15) de la portion interne (22) agissent sur la portion interne (22) indépendamment de la portion externe (21) ; - un premier élément élastique (26) repousse la portion externe (21) à l'encontre d'une pression dans la contre chambre de détente (40) ; - des moyens de butée (35, 37) sont disposés entre les portions interne (22) et externe (21).
Patent FR-3024358-A1 (FR)
Title: Compositions cosmetiques et complements alimentaires neuro-protecteurs comprenant de l'oligoalginate ayant un degre de polymerisation de 10 pour lutter contre le vieillissement de la peau.
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-08-01
Abstract: Compositions cosmétiques neuro-protectrices comprenant de l'oligoalginate et au moins un milieu cosmétiquement acceptable pour prévenir et/ou lutter contre le vieillissement de la peau, ladite composition étant susceptible de stimuler la production de sAPP-alpha par les neurones. Complément alimentaire neuroprotecteur à visée cosmétique comprenant un oligoalginate et au moins un additif. Utilisation d'un oligoalginate, pour la prévention du vieillissement cutané grâce à la protection des neurones.
Patent FR-3024351-A1 (FR)
Title: Implants osseux
Inventor: LAVIGNE CHRISTOPHE
IPC: A61B17/70
Filed: 2014-08-01
Abstract: La présente invention concerne un implant, un instrument pour l'implantation de ce dernier et un procédé de fabrication de cet implant, qui comporte, d'une part, un corps (10) allongé entre une extrémité libre et une tête (18), selon un axe longitudinal et, d'autre part, des spires (12) d'au moins un filetage, sur au moins une portion dudit corps (10) à proximité de l'extrémité libre, le long de l'axe longitudinal, caractérisé en ce que le corps (10) comporte un conduit interne longitudinal (11), sur au moins une portion le long de l'axe longitudinal, obtenu par au moins un premier usinage central parallèle à l'axe longitudinal et au moins un second usinage dans un plan, dit transverse, non parallèle à l'axe longitudinal, et traversant les parois du corps (10) jusqu'au conduit interne longitudinal (11) en ménageant des fenêtres (15) communiquant entre ledit conduit interne longitudinal (11) et l'extérieur du corps (10), tout en préservant au moins une partie desdites spires (12) et la paroi du corps derrière les spires, et en préservant des portions non usinées sur le pourtour dudit corps (10).
Patent FR-3024924-A1 (FR)
Title: Dispositif de chambre de raccordement
IPC: H02G9/10
Filed: 2014-08-13
Abstract: Dispositif de chambre de raccordement, consistant en un local (2) destiné à être enterré dans le sol, de forme parallélépipédique rectangle, fermé supérieurement par un ou plusieurs tampons, et logeant des moyens de raccordement de fils ou câbles faisant partie d'un réseau de distribution, et comportant supérieurement, un cadre métallique (1) qui délimite une feuillure interne apte à accueillir le ou lesdits tampons. Le cadre métallique (1) est configuré pour recouvrir l'intégralité du bord supérieur périphérique (20) du local (2), et qui comporte, répartis périphériquement, une multiplicité de moyens réglables (3), de modification de la distance qui sépare le cadre (1) du bord supérieur (20).
Patent FR-3034113-A1 (FR)
Title: Bordures et cache bordures en materiaux plastiques renforces
Inventor: GREGOIRE GILBERT
IPC: E01F9/535
Filed: 2015-05-21
Abstract: Domaine technique de l'innovation : Fabrication industrielle de bordures de voirie en polycarbonate renforcé, de couleurs conventionnelles de la réglementation routière, avec une bande retroréfléchissante collée sur la vue de la bordure. La technique consiste à élaborer les formes de différentes bordures (Fig. 1 à 12) par les moyens modernes de traitement des matières plastiques à l'aide de procédés comme l'injection mécanique, injection par soufflage, le thermoformage ou le moulage de multi-matières. Aujourd'hui, les bordures de voirie sont en béton gris, peu visible de nuit, par temps de pluie ou brouillard, pas de guidage pour l'automobiliste. La nouvelle bordure de couleur procurera une visibilité très nette, une vigilance, une sécurité, un confort, un guidage excellent, un embellissement, une économie (pose facilité). utilisable dans les giratoires, carrefours, virages, îlots, passages piétons, passages à niveau, ponts, parkings, places, stop, feux, places « Handicapés », zones bleues, zones 30, arrêts bus et taxis, accès pompiers, zones de livraisons. Pour réalisation de chantiers neufs c'est la bordure polycarbonates qui sera posée. Afin d'apporter une couleur de sécurité ou d'esthétique, les décideurs adopteront la pose du Cache Bordure polycarbonate clippé sur l'arrière des bordures existantes, comme une enveloppe pour masquer la vieille bordure et d'obtenir une réelle signalisation routière. Un meilleur confort sur la route fera baisser le nombre d'accident.
Patent FR-3034042-A1 (FR)
Title: Piece de stylo
Inventor: WILLIAME OLIVIER
IPC: B43K8/00
Filed: 2015-03-27
Abstract: La présente invention concerne une pièce de stylo comportant un tube creux présentant une surface extérieure et dont une paroi intérieure délimite une cavité, caractérisé en ce que le tube creux comprend un manchon (8) en pierre dont une surface extérieure forme au moins en partie la surface extérieure du tube creux, et un élément de chemisage (9) dont une surface extérieure s'applique sur une surface intérieure du manchon (8).
Patent FR-3034505-A1 (FR)
Title: Platine de raccord de tuyau, module thermique d’appartement raccorde a une telle platine et installation sanitaire
Inventor: BRU MICHEL
IPC: F24H9/12
Filed: 2015-03-30
Abstract: L'invention concerne une platine de raccord de tuyau. Elle comprend un premier circuit de circulation de fluide, ledit premier circuit (1) s'étendant entre une première entrée (11) et un premier collecteur (12) comprenant plusieurs sorties, un deuxième circuit (2) de circulation de fluide, ledit deuxième circuit (2) s'étendant entre une deuxième entrée (21) et un deuxième collecteur (22) comprenant plusieurs sorties, un troisième circuit (3) de circulation de fluide, ledit troisième circuit (3) s'étendant entre une troisième entrée (31) et un troisième collecteur (33) comprenant plusieurs sorties, ledit troisième circuit (3) comporte également une sortie (32) disposé entre la troisième entrée (31) et le troisième collecteur (33), un quatrième circuit (4) de circulation de fluide, ledit quatrième circuit (4) s'étendant entre un quatrième collecteur (41) comprenant plusieurs entrées et une sortie (42). Elle comprend un cinquième circuit (5) de circulation de fluide, ledit cinquième circuit (5) s'étendant d'une entrée primaire (51) à une sortie (52), un sixième circuit (6) de circulation de fluide, ledit sixième circuit (6) s'étendant d'un retour primaire (61) à une sortie (62), une plaque supportant le premier circuit (1) de circulation de fluide, le deuxième circuit (2) de circulation de fluide, le troisième circuit (3) de circulation de fluide, le quatrième circuit (4) de circulation de fluide, le cinquième
Patent FR-3037613-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de fabrication d’un voussoir de tunnel
Inventor: DESSOLIER PATRICE
IPC: E21D11/10
Filed: 2015-06-16
Abstract: Dispositif (3) pour moule de voussoir destiné à la réalisation d'orifices dans un voussoir, comportant des éléments en saillie (4) mobiles, caractérisé en ce que les éléments en saillie (4) sont rétractables mécaniquement, et en qu'il comporte des moyens de manœuvre mécaniques (5) reliés aux éléments rétractables (4) et des moyens d'actionnement (6) reliés et contrôlant les moyens de manœuvre (5). Le dispositif de l'invention permet d'éviter l'intervention humaine en-dessous d'un moule de voussoir lors du décoffrage.
Patent FR-3040458-A1 (FR)
Title: Ensemble bielle et piston avec axe de basculement en rotation du piston
Inventor: MORHAIN ERIC
IPC: F16J1/24
Filed: 2015-08-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour un moteur à combustion interne comprenant une bielle (1) et un piston (2) présentant un axe central (A) et articulé sur la bielle (1) par une liaison rotule entre une surface sphérique (4) du piston (2) et une surface sphérique (5a) portée sur une rotule (5) à une extrémité d'une portion d'extrémité de la bielle (1) en vis-à-vis du piston (2). La portion porte dans une zone de raccordement à la rotule (5) un axe de basculement (6) perpendiculaire à l'axe central (A) pour un pivotement angulaire du piston (2) autour de l'axe. Une bride (8) maintient en position par rapport au piston (2) la rotule (5) en entourant une partie d'un hémisphère de la rotule (5) opposé au piston (2) en présentant une gorge (15) logeant une extrémité libre de l'axe de basculement (6) pour le guidage de l'axe (6) en son intérieur.
Patent FR-3042921-A1 (FR)
Title: Equipement electrique de vehicule automobile
Inventor: MOLES JULIEN
IPC: H02K5/24
Filed: 2015-08-26
Abstract: L'invention concerne un équipement électrique (1) de véhicule automobile, cet équipement comportant : - une machine électrique tournante (7), - un boitier (8) agencé pour recevoir la machine, - un amortisseur (30 ;31) disposé entre la machine et le boitier de manière à amortir des vibrations de la machine vers le boitier, cet amortisseur comportant au moins un fil métallique (35) notamment tressé.
Patent FR-3042153-A1 (FR)
Title: Dispositif d'escamotage d'un element d'attelage pour vehicule automatique guide pour le deplacement multidirectionnel de charges
Inventor: GUIBE PIERRE
IPC: B62D63/02
Filed: 2015-10-09
Abstract: Ce dispositif d'escamotage d'un élément d'attelage (2) pour véhicule automatique guidé (79) comprend un ressort (3) partiellement monté sur l'élément d'attelage (2), un poussoir mobile (6) fixé à l'élément d'attelage (2) et destiné à comprimer le ressort (3), et un levier (7) apte à être abaissé par un actionneur (10), le levier (7) étant relié au poussoir mobile (6) par deux biellettes (8) parallèles.
Patent FR-3042859-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un module d'echangeur de chaleur a au moins deux circuits de circulation de fluide, a soudage-diffusion de cadres et baguettes positionnees dans les cadres
Inventor: RIGAL EMMANUEL
IPC: F28F3/12
Filed: 2015-10-26
Abstract: La présente invention concerne un nouveau procédé de fabrication de modules d'échangeurs de chaleur à au moins deux circuits de fluide. L'invention consiste essentiellement à remplacer les plaques rainurées mis en œuvre usuellement pour constituer les éléments de circuits de fluide par des éléments constitués chacun d'un cadre, de lames supportées et intégrées au cadre, et d'une plaque non rainurée dont le rôle est de séparer physiquement deux cadres adjacents dans l'empilement.
Patent FR-3045659-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de granules bois a partir de branchages non ecorces et installation pour la mise en oeuvre dudit procede.
Inventor: DENEUX LIONEL
IPC: C10L5/44
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne une installation de production de granulés bois à partir de branchages non écorcés et un procédé de fabrication de granulés associé, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une première étape de broyage (B1) du branchage permettant l'obtention d'un premier broyat de branchage, - une étape de séchage (S) dudit premier broyat de branchage, une seconde étape de broyage (B2) du premier broyat de branchage permettant de détacher l'écorce et les parties non ligneuses du bois, - une première étape de séparation (T1) dans un premier tamis permettant de retirer les fines résiduelles d'écorce du second broyat, - une étape de pressage à chaud (P), à travers une filière, du second broyat après séparation des fines résiduelles, - une étape de refroidissement (R) permettant le durcissement des granulés issus du pressage.
Patent FR-3045656-A1 (FR)
Title: Additif detergent pour carburant
Inventor: PREVOST JULIE
IPC: C10L10/04
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'un ou de plusieurs copolymères comme additif détergent dans un carburant liquide de moteurs à combustion interne. Le copolymère comprend au moins un motif répétitif comprenant une fonction ester d'alkyle ou alkyle ester et un motif répétitif comprenant un groupement nitrile.
Patent FR-3046180-A1 (FR)
Title: Souches mutantes de trichoderma reesei
Inventor: BIDARD-MICHELOT FREDERIQUE
IPC: C12R1/885
Filed: 2015-12-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une protéine dans une cellule de champignon filamenteux, comprenant la surexpression du gène TrAZF1 ou d'un de ses variants, dans ladite cellule.