baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3089759-B1 (FR)
Title: Extrait hydrosoluble et procédé d’obtention à partir de cuticules d’insectes
Inventor: SANCHEZ LORENA
IPC: A23L29/275
Filed: 2018-12-12
Granted: 2021-09-24
Abstract: Extrait hydrosoluble et procédé d’obtention à partir de cuticules d’insectes La présente invention concerne un extrait hydrosoluble issu d’insectes, ainsi que son procédé d’obtention. Cet extrait hydrosoluble comprend entre 13 % et 30 % en poids sec de protéines présentant une taille comprise dans la gamme ]555 ; 1400] Daltons, sur le poids sec total de protéines de l’extrait hydrosoluble, et présente une teneur en chitine comprise entre 0,5 % et 6 % en poids sec, sur le poids sec total de l’extrait hydrosoluble. Pas de figure
Patent FR-3090718-B1 (FR)
Title: Commande d’ouverture à remontage mécanique.
Inventor: COUTO MAQUIERA DELMIRO JAVIER
IPC: E05B77/02
Filed: 2018-12-20
Granted: 2020-11-27
Abstract: La commande d’ouverture comprend une poignée (16) montée pivotante sur un support (12) susceptible d’adopter une position enfoncée, une position intermédiaire de repos et une position éjectée ainsi que des moyens (50) électrique et mécanique (100) d’entraînement en mouvement de la poignée (16) et couplés avec la poignée (16) du véhicule de telle sorte que l’application d’un effort prédéfini sur la poignée (16) entraîne ladite activation mécanique ou électrique. Elle comprend un moyen (200) à franchissement de point dur configuré pour définir un profil d’évolution d’une valeur d’un effort appliqué sur la poignée en fonction d’un trajet d’enfoncement de la poignée entre sa position de repos et la position enfoncée, comprenant un franchissement de point dur séparant des première et deuxième parties du trajet.     FIGURE ABREGE : FIGURE 4
Patent FR-3093503-B1 (FR)
Title: Propulseur électrique pour aéronef et procédé d’utilisation d’un tel propulseur
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: H02K16/02
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-04-30
Abstract: Un propulseur électrique (P) pour aéronef, le propulseur électrique (P) comportant au moins un premier organe de propulsion (1), un deuxième organe de propulsion (2) et un unique moteur électrique synchrone (6) configuré pour entrainer les organes de propulsion (1, 2) en rotation, le moteur électrique (6) comportant un élément de stator périphérique (4), un premier élément de rotor (51), solidaire du premier organe de propulsion (1), comportant un premier nombre N1 de paires de pôles et un deuxième élément de rotor (52), solidaire du deuxième organe de propulsion (2), comportant un deuxième nombre N2 de paires de pôles différent du premier nombre N1 de paires de pôles de manière à entrainer les organes de propulsion (1, 2) à des vitesses de rotation différentes. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102383-B1 (FR)
Title: Dispositif de retrait d’un enrobage recouvrant une fixation
Inventor: CAZABONNE YANNICK
IPC: B64C3/34
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-10-29
Abstract: Dispositif de retrait d’un enrobage recouvrant une fixation L'invention a pour objet un dispositif de retrait d’un enrobage (14) collé sur une surface (12.1) d’une paroi (12), comprenant :                                   un châssis (18) configuré pour prendre appui contre la surface (12.1),                 un porte-griffes (20) mobile par rapport au châssis (18),                 au moins deux griffes (22.1 à 22.3) mobiles par rapport au porte-griffes (20),                 chaque griffe (22.1 à 22.3) comprenant une lame (38.1 à 38.3) configurée pour, en fonctionnement, entailler l’enrobage (14) lors d’un passage d’une position écartée à une position resserrée des griffes (22.1 à 22.3) et le détacher de la surface (12.1) lors d’un passage d’une position proche à une position éloignée du porte-griffes (20).                           Ce dispositif de retrait 10 permet, sans risque d’endommagement des pièces environnantes, d’arracher rapidement un enrobage 14.     Figure 9
Patent FR-3103428-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination d’un temps d’attente préalable à une mise en veille des calculateurs d’un véhicule
Inventor: FOUILLIEN ERIC
IPC: B60R16/03
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention concerne un procédé et un dispositif de détermination d’un temps d’attente d’un ou plusieurs calculateurs de véhicule. A cet effet, la durée (201) écoulée entre le verrouillage et le déverrouillage d’un véhicule. Cette détermination est mise en œuvre pour un ensemble de verrouillages / déverrouillages pour un ou plusieurs véhicules. Le verrouillage et le déverrouillage du véhicule sont avantageusement détectés à partir du déclenchement (24, 25) des clignotants du véhicule. Un ensemble de durées est ainsi obtenu, chaque durée étant obtenue pour un couple d’évènement de verrouillage / déverrouillage d’un ou plusieurs véhicules. Les durées de l’ensemble obtenu sont analysées pour déterminer le temps d’attente optimal à appliquer au(x) véhicule(s).  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3105706-B1 (FR)
Title: Gabarit de déformation d’un composant électronique
Inventor: MACHEBOEUF PIERRE
IPC: H05K13/04
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un gabarit de déformation (18) d’au moins une branche d’alimentation (16) électrique d’un composant électronique (12), comprenant :- un corps principal (22) et   - une partie mobile (23).  Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont chacun munis d’au moins une gorge de maintien (28, 29) de ladite au moins une branche d’alimentation (16), la gorge de maintien (29) de la partie mobile formant un prolongement de la gorge de maintien (28) du corps principal.  Le corps principal (22) et la partie mobile (23) sont reliés par une articulation (32) formant axe de pivotement de la partie mobile (23) par rapport au corps principal (22), de sorte que la partie mobile (23) soit déplaçable entre des première et deuxième positions prédéterminées, les première et deuxième position étant espacées angulairement autour d’un axe (Y-Y) de l’articulation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106183-B1 (FR)
Title: Raccord pour jonction de pipeline à double enveloppe
Inventor: DAMOUR JEAN-AURÉLIEN
IPC: F16L59/20
Filed: 2020-01-13
Granted: 2022-02-04
Abstract: Raccord (3) de canalisation pour pipeline à double enveloppe constitué d’un ensemble de sections (1, 2) comportant chacune un tube intérieur (2a, 2b) et un tube extérieur (4a, 4b) soudé au niveau de ses extrémités sur le tube intérieur (4a, 4b), deux sections successives (1, 2) étant reliées entre elles par la soudure des tubes intérieurs respectifs (2a, 2b) délimitant un segment (5) de tube intérieur, caractérisé en ce qu’il est constitué par un manchon (7) disposé au droit du segment (5) et un matériau de remplissage (8) constitué par un mortier à prise rapide à base de ciment alumineux et de sable, ledit matériau de remplissage (8) étant disposé dans l’espace libre délimité par le manchon (7), ledit segment (5) et les tubes extérieurs (4a, 4b) des deux sections successives (1, 2).  Figure 2
Patent FR-3106804-B1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système de direction assistée permettant de limiter un courant d’alimentation physique d’un moteur d’assistance lors d’un choc mécanique entre une crémaillère et une butée mécanique en l’absence d’une information angle volant
Inventor: BOUCHET ARNAUD
IPC: B62D6/04
Filed: 2020-02-04
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé de contrôle (50) d’un système de direction assistée (1) d’un véhicule (2) destiné à limiter le courant d’alimentation physique (CA) de l’au moins un moteur d’assistance (12) lors d’un choc (X) entre au moins une crémaillère (6) et au moins une butée mécanique (B), ledit procédé de contrôle (50) comprenant :  - une étape de détermination (E1) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détermine un couple consigne (Cc) de l’au moins un moteur d’assistance (12);  - une étape de pilotage (E2) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détermine le courant d’alimentation consigne (CM) de l’au moins un moteur d’assistance (12) ;  caractérisé en ce que le procédé de contrôle (50) comprend également :  - une étape de détection (E3) dans laquelle l’au moins un calculateur de direction (20) détecte un choc (X) entre l’au moins une crémaillère (6) et l’au moins une butée mécanique (B);  - une étape de protection (E5) émettant un signal protégé (SP) vers l’étape de pilotage (E2) lorsqu’un choc (X) est détecté, de sorte que le courant d’alimentation consigne (CM) déterminé par l’étape de pilotage (E2) soit inférieur à un courant d’alimentation consigne maximum.    Figure 2
Patent FR-3107923-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une plateforme composite pour une soufflante de turbomachine d’aeronef
Inventor: MINERVINO MATTEO
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-03-03
Granted: 2022-02-04
Abstract: Procédé de fabrication d’une plateforme composite (30) pour une soufflante de turbomachine d’aéronef, cette plateforme comportant une paroi (32) de forme allongée et configurée pour s’étendre entre deux aubes de soufflante (3), cette paroi comportant une face externe (32a) aérodynamique et une face interne (32b) sur laquelle est située une patte de fixation (34) configurée pour être fixée à un disque de soufflante (2),   caractérisé en ce qu’il comprend les étapes de :  a) préparation de tissus ou nappes préimprégnés avec une résine,  b) dépôt des tissus ou nappes dans un moule,  c) positionnement d’une armature métallique (36) dans le moule, sur les tissus ou nappes, l’armature étant formée d’une seule pièce avec ladite patte de fixation,   d) dépôt de tissus ou nappes sur une partie de l’armature, et e) fermeture et chauffage du moule en vue de la solidification de l’ensemble formé par les tissus ou nappes et l’armature.  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3107909-B1 (FR)
Title: Ensemble modulaire, procédé de commande d’un ensemble modulaire et bâtiment comprenant un ensemble modulaire
Inventor: TREY GILLES
IPC: E04C1/39
Filed: 2020-03-05
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention porte sur un ensemble modulaire (1), de préférence en bois, comportant un module parallélépipédique formé à partir de panneaux (10, 10’, 20, 20’, 30, 30’) parallèles deux à deux, lesdits panneaux formant un angle sensiblement droit avec les panneaux adjacents, ledit ensemble modulaire étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre :      une membrure (50) destinée à entrer en contact avec un premier panneau (10’) dudit module parallélépipédique,  un élément de maintien (40) agencé pour être accueilli au sein d’un évidement (21) idoine d’un deuxième panneau (20) dudit module parallélépipédique, ledit élément de maintien comprenant au moins une ouverture traversante (401) agencée pour accueillir un élément de fixation et pour que ledit élément de fixation puisse établir une liaison mécanique entre l’élément de maintien (40), le premier panneau (10’) et la membrure (50).        Figure à publier avec l’abrégé : FIGURE 1.
Patent FR-3109150-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de composés triarylméthane sulfonés
Inventor: QUERU STÉPHANE
IPC: C07C309/44
Filed: 2020-04-10
Granted: 2022-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’un composé répondant à la formule [Chem I]      ce procédé étant caractérisé en ce qu’il comporte au moins une étape d’oxydation du triphénylméthane sulfoné de formule [Chem V] par une quinone choisie parmi la 1,4-benzoquinone, la 1,2-benzoquinone, une dialkyl(C1-C4) 1,4-benzoquinone, une dialkyl(C1-C4) 1,2-benzoquinone, une monoalkyl(C1-C4) 1,4-benzoquinone, une monoalkyl(C1-C4) 1,2-benzoquinone.
Patent FR-3111433-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une énergie produite par une chaîne de production d’électricité comprenant un élément sujet au vieillissement
Inventor: BOURRY FRANCK
IPC: G01R31/392
Filed: 2020-06-16
Granted: 2023-05-12
Abstract: Procédé de détermination d’une énergie produite par une chaîne de production d’électricité comprenant un élément sujet au vieillissement Un aspect de l’invention concerne un procédé de détermination d’une énergie (E1, E2, Ei) produite par une telle chaine de production, au cours d’une période de production (P) comprenant plusieurs sous-périodes de production (SP1, SPi) de même durée (T).  Pour cela, on détermine préalablement l’énergie attendue de la chaîne de production au cours de la durée (T) en question ainsi que le vieillissement correspondant, pour différentes valeurs initiales d’un niveau de performance (SOH1) dudit élément, traduisant son vieillissement plus ou moins fort.  L’énergie attendue de la chaine de production est obtenue ensuite, sous-période après sous-période, en se basant, pour chaque sous-période, sur les résultats qui ont été obtenus préalablement pour une valeur initiale du niveau de performance qui est proche de la valeur effective de ce niveau de performance au début de la sous-période considérée.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3112531-B1 (FR)
Title: Boîte à ouverture sécurisée
Inventor: BERTRAND FRANCOIS
IPC: B65D5/68
Filed: 2020-07-15
Granted: 2022-07-22
Abstract: Boîte à ouverture sécurisée Boîte en carton à ouverture sécurisée (1), comportant :  - Un fourreau (10) présentant au moins une ouverture (11),  - un tiroir (20) coulissant dans ce fourreau, présentant un fond (25) et des pattes de verrouillage (22) agencées pour coopérer avec les ouvertures (11) de façon à interdire la sortie du tiroir tant qu’une action n’est pas exercée simultanément par l’utilisateur sur les pattes (22). Les pattes comportent à leur base une première partie (22b) s’étendant sensiblement dans le plan d’une partie de support (22c) découpée avec le fond (25) du tiroir, et une deuxième partie relevée (22a), se raccordant à la première (22b) par une ligne de pliage (F) s’étendant obliquement, de manière à permettre aux pattes (22) de venir en appui par leur bord avant (22f) contre le bord avant (11b) des ouvertures (11) pour bloquer la sortie du tiroir.  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3112898-B1 (FR)
Title: Ensemble de blindage electromagnetique transparent optiquement
Inventor: TRICAS QUENTIN
IPC: H01L23/552
Filed: 2020-07-22
Granted: 2022-07-01
Abstract: Un ensemble de blindage électromagnétique transparent optiquement (10) présente une efficacité de blindage qui est augmentée lorsqu’un fluide conducteur ou polarisable établit une faible valeur d’impédance électrique entre une périphérie et une zone centrale d’un hublot. Un tel ensemble de blindage est utile pour des systèmes de détection (100) qui sont exposés à des intensités variables de rayonnement hyperfréquence (HYF).Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3113541-B1 (FR)
Title: Cellule au lithium solide, batterie comprenant lesdites cellules et procédé de fabrication pour fabriquer ladite batterie
Inventor: CHAKIR MOHAMED
IPC: H01M10/058
Filed: 2020-08-24
Granted: 2022-11-25
Abstract: Cellule au lithium solide formée par empilement d’un substrat de cuivre gravé (15), d’une couche de graphite (14), d’un électrolyte (12) et d’une couche d’oxydes de nickel, manganèse et cobalt (11), l’électrolyte (12) étant en contact avec la couche de graphite (14) et la couche d’oxydes de nickel, manganèse et cobalt (11), le substrat de cuivre (15) formant l’anode de la cellule, la couche d’oxydes de nickel, manganèse et cobalt (11) formant la cathode de la cellule, l’électrolyte (12) étant un électrolyte à base de lithium solide, et la couche de graphite (15) présentant une première interface d’électrolyte solide (16) réalisée pendant une pré-lithiation avec un électrolyte à base de lithium liquide et une deuxième interface d’électrolyte solide (17) réalisée pendant une pré-lithiation avec l’électrolyte à base de lithium solide.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3114122-B1 (FR)
Title: Turbine de turbomachine
Inventor: MILLIEN NICK CLAUDE
IPC: F01D25/18
Filed: 2020-09-17
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention décrit une turbine de turbomachine, comprenant : - un rotor (1) et un carter (2) montés mobiles en rotation relative ; - un palier (3) de guidage en rotation des pièces (1, 2), comprenant une bague (31) fixée au carter (2) ; - un joint d’étanchéité (4) monté solidaire en rotation du carter (2), - une piste (5) qui porte le joint d’étanchéité (4) et délimite une cavité (7) ; - un injecteur (6) d’huile dans la cavité (7) ;caractérisée en ce que le joint d’étanchéité (4) est en contact avec la piste (5), et la bague (31) s’étend dans la cavité (7) et définit avec la piste (5) un canal de circulation (100) d’huile.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115781-B1 (FR)
Title: Procédé de production d’argile calcinée
Inventor: CHARMET JEAN-MICHEL
IPC: C04B33/04
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-06-16
Abstract: Procédé de production d’argile calcinée ayant des caractéristiques de couleur désirées dans lequel le procédé comprend :  - une étape de calcination d’une argile dans un calcinateur (6), ladite étape de calcination étant réalisée dans des conditions stœchiométriques ou oxydantes,- une étape de réduction d’oxydes de fer III présents dans l’argile calcinée dans un système (7) de réduction distinct du calcinateur (6), cette étape de réduction étant réalisée par injection d’un gaz (15) de réduction, contenant des atomes d’hydrogène et mis en contact direct avec l’argile calcinée.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3120424-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation
Inventor: LIPS STÉPHANE
IPC: F28F21/06
Filed: 2021-03-04
Granted: 2023-03-31
Abstract: Dispositif de climatisation à refroidissement indirect par évaporation, le dispositif étant destiné à insuffler de l’air refroidi dans une pièce, le dispositif comportant :   une admission d’air, destinée à collecter de l’air à refroidir ; une pluralité de plaques, formant un empilement, chaque plaque comportant une face sèche opposée à une face humide, la face humide de chaque plaque étant configurée pour être maintenue mouillée par de l’eau, chaque plaque étant destinée à être refroidie sous l’effet d’une évaporation d’eau, à partir de la face humide  ;un système de ventilation ;   le dispositif étant tel que :   deux plaques adjacentes sont espacées l’une de l’autre, selon un axe transversal, de façon à former un canal, le canal étant : soit un canal sec, délimité par deux faces sèches de deux plaques adjacentes, soit un canal humide, délimité par deux faces humides de deux plaques adjacentes ;   le dispositif étant caractérisé en ce que chaque canal humide comporte plusieurs sorties humides, réparties selon un axe latéral, perpendiculaire à un axe longitudinal et à l’axe transversal, et/ou chaque canal sec comporte plusieurs arrivées d’air, réparties selon un axe latéral, perpendiculaire à un axe longitudinal et à l’axe transversal.
Patent FR-3121474-B1 (FR)
Title: Aube comprenant une structure en matériau composite et procédé de fabrication associé
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention concerne une aube (7) d’une turbomachine comprenant : - une structure à profil aérodynamique (20) ; - un longeron (21) comprenant une partie de pied d’aube (24), une partie de pale (25) disposée à l’intérieur de la structure à profil aérodynamique (20) et une partie d’échasse (26), la partie de pale (25) comprenant un corps (27) raccordé à la partie de pied d’aube (24) et deux branches s’étendant radialement depuis le corps (27) ; et - un renfort structural (31) s’étendant de la partie de pied d’aube (24) jusqu’au corps (27) de la partie de pale (25), le renfort structural (31) étant solidaire de la partie de pied d’aube (24) et configuré pour former un chemin d’effort distinct de la partie d’échasse (26) en cas de rupture du longeron (21) au sein de la partie d’échasse (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3124366-B1 (FR)
Title: Machine a cafe automatique munie d’un dispositif de moussage de lait avec nettoyage amelioré
Inventor: BICHET FABRICE
IPC: A47J31/44
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-08-18
Abstract: L’invention concerne une machine à café automatique (1) comportant un dispositif de moussage (40) de lait comprenant une chambre de moussage (42) alimenté par un conduit d’amenée d’eau chaude/ vapeur (32), un conduit d’amenée de lait (43) et un conduit d’amenée d’air (44), le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) comportant une restriction de section (41) formant un système d’aspiration de lait et d’air basé sur l’effet venturi, la machine à café automatique (1) comportant une chaudière (33) produisant de l’eau chaude et/ou de la vapeur, un circuit de commande (60) et au moins une électrovanne d’entretien (51) agencé sur au moins le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32), le circuit de commande (60) comportant un programme de nettoyage du dispositif de moussage (40) de lait et un organe d’activation (61) du programme de nettoyage.  Conformément à l’invention, le dispositif de moussage (40) de lait comporte un conduit de liaison (50) reliant le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) et le conduit d’amenée d’air (44) et, pendant le programme de nettoyage, le circuit de commande (60) pilote la chaudière (33) et l’au moins une électrovanne d’entretien (51) pour envoyer de d’eau chaude/vapeur de manière alternée dans le conduit d’amenée d’eau chaude/vapeur (32) et dans le conduit d’amenée d’air (44), par le conduit de liaison (50).  Fig. 2
Patent FR-3125535-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse pour le traitement des gaz d’échappement à propriétés anti-mousse améliorées
Inventor: DAVERAT PIERRE
IPC: C08L83/12
Filed: 2021-07-23
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet une composition aqueuse comprenant :- au moins un agent réducteur des oxydes d’azote et/ou au moins un précurseur d’un tel agent, - au moins un tensioactif, et- au moins un additif anti-mousse choisi parmi les copolymères comprenant un squelette polydiméthylsiloxane avec un nombre moyen d’unités diméthylsiloxane compris dans la gamme de 150 à 300, greffé par des chaines polyoxyalkylène.  La présente invention a également pour objet l’utilisation d’une telle composition pour le traitement des gaz d'échappement à la sortie des moteurs à combustion interne, ainsi qu’un procédé de traitement des gaz d'échappement issus d’un moteur à combustion interne mettant en œuvre cette composition.
Patent FR-3128395-B1 (FR)
Title: Installation de coextrusion comprenant des cordons d’étanchéité qui sont écrasés contre le rouleau lors de la fermeture de la tête d’extrusion
Inventor: OUGIER CHRISTOPHE
IPC: B29C48/35
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne une installation (1) de coextrusion comprenant une tête d’extrusion (3) et un rouleau (5) délimitant entre eux un entrefer (6), un système de fermeture (10) comportant un mécanisme (13) à butée (14) qui est agencé pour positionner de manière reproductible la tête d’extrusion (3) par rapport au rouleau (5) afin de garantir que la hauteur de l’entrefer (H6) soit égale à une hauteur nominale (H6_set) prédéterminée, assortie d’une tolérance radiale (IT6) connue, et la tête d’extrusion (3) comprenant des joints d’étanchéité (20), formés par des cordons (21) qui délimitent axialement l’entrefer (6), qui font saillie sur la tête d’extrusion (3) de sorte à se retrouver comprimés contre le rouleau (5), d’une valeur de compression radiale qui est au moins égale à la valeur minimale d’interférence radiale (H_interf) prédéterminée.  Figure 2