baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097287-A1 (FR)
Title: Dispositif de verouillage d'un objet pendu a un cable
Inventor: THOMAS PHILIPPE
IPC: F16G11/04
Filed: 2019-06-13
Abstract: L’invention concerne un dispositif de verrouillage d’un objet pendu à un câble (14), traversant une pince (70) en s’étendant selon un axe (28) sensiblement vertical, la pince (70) comprenant : une parte fixe (54), au moins deux mors (72) mobiles, un premier actionneur (75) et un second actionneur, les deux mors (72) venant au contact du câble (14) pour immobiliser le câble (14) par serrage dans une position fermée et s’écartant du câble (14) dans une position ouverte, la partie fixe (54) possédant autant de surfaces inclinées (74) que de mors (72), chacun des mors (72) étant configuré pour glisser le long d’une des surfaces inclinées (74), afin de passer de la position ouverte à la position fermée, le premier actionneur (75) étant configuré pour déplacer les mors (72) vers le haut, les faire glisser le long de leur surface inclinée respective (74) et permettre la fermeture de la pince (70), le second actionneur étant configuré pour tirer sur le câble (14) par rapport à la partie fixe (54) vers le bas et permettre l’ouverture de la pince (70). Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3097099-A1 (FR)
Title: Râtelier pliable pour animaux d’élevage
Inventor: JOURDAIN DOMINIQUE
IPC: A01K1/10
Filed: 2019-06-17
Abstract: Râtelier pliable pour animaux d’élevage Râtelier pliable (1) pour animaux d’élevage tels que du bétail, comprenant un châssis (10) ayant un cadre (12) portant une structure de plancher (11) configurée pour recevoir du fourrage pour les animaux, des pieds (50) fixés de manière escamotable au châssis (10), et au moins deux éléments pliables (20) fixés sur deux côtés opposés dudit châssis (10), chaque élément pliable (20) comprenant deux montants (24) et une structure de barrière ajourée (22) s’étendant entre et étant portée par les deux montants (24), les deux montants (24) de chaque élément pliable (20) étant chacun fixés au châssis (10) au moyen d’une liaison articulée, de manière à ce que les éléments pliables (20) soient mobiles entre une position dépliée permettant le passage de la tête des animaux à travers la barrière (22), et une position repliée dans laquelle les éléments pliables (20) sont repliés sur une face supérieure de la structure de plancher (11). Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097663-A1 (FR)
Title: Système et procédé d’authentification d’une personne détentrice d’un titre d’identité à distance par un tiers
Inventor: LION STÉPHANIE
IPC: G06F21/31
Filed: 2019-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système pour authentifier une personne (1) par un dispositif tiers (15), dans lesquels : - la personne transmet des données personnelles à un dispositif tiers, qui transmet une requête de vérification de données à un serveur, - le serveur (10) utilise au moins une des données du titre d’identité contenue dans la requête pour trouver le lien associé au conteneur sécurisé contenant les données de la personne, - le serveur (10) transmet une requête d’autorisation à une application dédiée afin que la personne s’authentifie et donne l’autorisation d’accéder à au moins une partie des données du conteneur sécurisé, - sur autorisation de la personne (36), l’application dédiée du terminal ouvre le conteneur et transmet les données au serveur, (37, 38), - le serveur transmet (39), sans les mémoriser, la partie des données accessibles au dispositif tiers, qui après authentification de la personne autorise cette dernière à utiliser un service, (40), - lorsqu’il n’y a pas d’autorisation, un message de rejet, est envoyé, (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 3…..
Patent FR-3101595-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d’un véhicule automobile à conduite autonome
Inventor: GONZALEZ BAUTISTA DAVID
IPC: B60W40/114
Filed: 2019-10-02
Abstract: Dispositif de contrôle d’un véhicule automobile, comprenant des contrôleur (3,8) du mouvement longitudinal et latéral du véhicule aptes à générer des signaux de commande vers des actionneurs, de sorte que le véhicule suive une trajectoire planifiée dans un mode de conduite assisté ou automatisé, la sortie du contrôleur latéral étant basée sur une minimisation de l’erreur entre une vitesse angulaire de lacet désirée, obtenue à partir de la courbure de la route sur la trajectoire planifiée, et une vitesse angulaire de lacet courante du véhicule, estimée par un modèle du comportement dynamique du véhicule à partir de la vitesse longitudinale mesurée et de l’angle de braquage mesuré, ledit dispositif comprenant un module (11) apte à corriger dynamiquement des paramètres du modèle en cas de décalage avec le comportement dynamique réel du véhicule, en fonction d’une comparaison entre la valeur estimée et une valeur mesurée de la vitesse angulaire de lacet. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102422-A1 (FR)
Title: procédé de montage d’un caisson de stockage sur un véhicule
Inventor: BAUDLOT François
IPC: B62D33/02
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de montage d’un caisson (2) de stockage sur une plateforme d’un véhicule. Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :-une étape d’assemblage du caisson (2), d’une palette (5) et d’au moins un moyen de fixation (4) par l’intermédiaire d’un premier gabarit (6) garantissant une précision de montage de ces trois éléments (2, 4, 5) dans les trois directions XYZ de l’espace,-une étape de positionnement d’au moins un moyen de fixation complémentaire (3) sur la plateforme du véhicule au moyen d’un deuxième gabarit (7) apte à venir se positionner sur ledit véhicule,-une étape de fixation du caisson (2) sur la plateforme au moyen d’une interaction entre le moyen de fixation (4) et le moyen de fixation complémentaire(3). Figure pour l’abrégé : Fig.7
Patent FR-3104327-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion électrique articulé et son application aux luminaires
Inventor: PETTMANN MARC
IPC: H01R13/02
Filed: 2019-12-04
Abstract: Dispositif de connexion articulé (1) adapté pour connecter une unité d’alimentation électrique et un dispositif consommateur d’électricité (5), comportant une tête (2) mobile en rotation par rapport à un socle (4), où la tête (2) comporte un corps de tête (21) comportant une portion convexe (23) en forme de calotte sphérique, et un connecteur (3) présentant une première extrémité (32) débouchant sur la portion de connexion et une deuxième extrémité (33) débouchant sur la portion convexe, ladite deuxième extrémité (33) présentant un ergot (35) saillant, et le socle (4) comporte un support périphérique (41), présentant une surface de contact périphérique (413) de forme complémentaire à ladite portion convexe, ladite surface de contact périphérique recevant ladite portion convexe pour établir une liaison rotule entre la tête et le socle, et un support central (42) présentant une surface de contact centrale (421) en contact avec ledit ergot. Figure 7
Patent FR-3104763-A1 (FR)
Title: Système de commande pour véhicule
Inventor: EL SAYED AHAMED
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-12-17
Abstract: Système de commande pour véhicule
    L’invention concerne un système de commande (10) comprenant :
    - une surface tactile (14),
    - au moins un organe de commande (16) fixé sur la surface tactile (12) et mobile en rotation par rapport à la surface tactile (14) autour d’une première direction (P1) sensiblement perpendiculaire à la surface tactile (14) entre au moins deux positions de sélection.
    L’organe de commande (16) comprend au moins un premier élément de détection (20) solidaire en rotation de l’élément de commande (18), le premier élément de détection (20) étant couplé à la surface tactile (14) dans toutes les positions de sélection de l’élément de commande (18).
    Le premier élément de détection (20) forme un anneau interrompu définissant au moins une zone d’interruption (22) découplée de la surface tactile (14) sur l’élément de commande (18).
    Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3107448-A1 (FR)
Title: Dispositif endobuccal pour le nettoyage et l’hygiène des arcades dentaires
Inventor: SOLA JEAN-MICHEL
IPC: A61C17/28
Filed: 2020-02-21
Abstract: Dispositif pour le nettoyage et l’hygiène des arcades dentaires.L’invention concerne un dispositif pour se nettoyer les dents et la bouche en tout lieu. Il est constitué de deux canaux (1) solidarisés pour former un monobloc (2), dotés d’un réservoir (3) contenant une lotion buvable. Les faces des canaux au contact des dents sont rugueuses (5) afin de nettoyer les dents par un mouvement des maxillaires.     Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux personnes qui souhaitent une bonne hygiène dentaire et endobuccale en tout lieu sans point d’eau et en tout temps de la journée.
Patent FR-3109144-A1 (FR)
Title: Contrôle à distance de la conformité des distances règlementaires d’une citerne
Inventor: LECOSSIER ADRIEN
IPC: B65D90/48
Filed: 2020-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé (S) de contrôle de la conformité d’une citerne (1) de gaz dans un espace (E) déterminé comprenant les étapes suivantes :S2 : définir un étalon de mesure (11) comprenant une extrémité (12) et une partie (13) distincte de l’extrémité (6) séparées par une distance (D1) fonction d’un type de pose de la citerne (1) et d’une capacité de la citerne (1) ; S3 : placer l’extrémité (12) de l’étalon de mesure (11) au centre (C) d’une face supérieure (4) de la citerne (1) et tourner autour de la citerne (1) de sorte à définir un périmètre de contrôle (14) ;S4 : déterminer, lors de l’étape S3, la présence d’un obstacle (15) entre la citerne (1) et le périmètre de contrôle (14) ; S5 : déduire de l’étape S4 si la citerne (1) est conforme à un critère de conformité prédéterminé. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3109949-A1 (FR)
Title: Systeme communiquant autonome pour délivrer de l’eau
Inventor: MELUL MEYER PATRICK
IPC: E03B9/20
Filed: 2020-05-11
Abstract: SYSTEME COMMUNIQUANT AUTONOME POUR DÉLIVRER DE L’EAU Système (1) communicant autonome pour délivrer de l’eau comportant :                                   un ensemble hydraulique (2) comprenant une fontaine à boire (21), ledit ensemble hydraulique (2) comprenant un compteur d’eau (24) pour mesurer une donnée de consommation d’eau,                  un équipement (4) produisant une énergie électrique à partir de la récupération de l’énergie cinétique d’un mouvement d’au moins une pièce mobile (41) d’un équipement (4),                  un système de gestion de l’énergie électrique (6) comportant un accumulateur d’énergie électrique (61) pour stocker ladite énergie électrique produite par ledit mouvement de la pièce mobile (41) et un circuit électrique permettant d’alimenter au moins un dispositif électronique (5) ;                 un dispositif électronique (5) comportant une première interface (INT1) pour recevoir des consommations du compteur d’eau (24) et une seconde interface de communication (INT2) pour transmettre des messages (M1) émis au sein d’un réseau de données (NET) vers une entité distante.                           Figure d’abrégé : FIG.1
Patent FR-3112557-A1 (FR)
Title: Combinaison de souches de lactobacilles et son utilisation en sante animale
Inventor: VIECO SAIZ NURIA
IPC: C12R1/225
Filed: 2020-07-20
Abstract: La présente invention concerne un mélange de microorganismes comprenant une souche de Lactobacillus reuteri et une souche de Lactobacillus salivarius, son utilisation pour préparer un additif ou produit alimentaire à visée animale et pour prévenir ou traiter l’entérite nécrotique.
Patent FR-3113061-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d’huiles de pyrolyse de plastiques incluant un hydrocraquage en une etape
Inventor: WEISS WILFRIED
IPC: C10G65/12
Filed: 2020-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’une huile de pyrolyse de plastiques, comprenant :  a) l’hydrogénation sélective de ladite charge en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrogénation sélective ;  b) l’hydrotraitement dudit effluent hydrogéné en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrotraitement, pour obtenir un effluent d’hydrotraité ;  c) l’hydrocraquage dudit effluent hydrotraité en présence au moins d’hydrogène et d’au moins un catalyseur d’hydrocraquage, pour obtenir un effluent hydrocraqué ;  c) une séparation de l’effluent hydrocraqué en présence d’un flux aqueux, à une température entre 50 et 370°C, pour obtenir au moins un effluent gazeux, un effluent liquide aqueux et un effluent liquide hydrocarboné.
Patent FR-3116462-A1 (FR)
Title: Installation et procédé de recyclage de récipients en matériau plastique
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B29B17/00
Filed: 2020-11-24
Abstract: La présente invention concerne une installation (10) de recyclage de récipients en matériau plastique de type « refillable », comprenant une ligne (11) de nettoyage pourvue d'un poste (12) de triage suivi d'un poste (13) de lavage desdits récipients, approvisionnée en entrée en récipients (1) usagés et retournant en sortie des récipients (3) conformes et des récipients (30) non conformes ; une ligne (14) de production de récipients (4) finaux avec notamment un embouteillage, au moins approvisionnée en récipients (3) conformes par ladite ligne (11) de nettoyage ; caractérisée en ce qu'elle comprend une ligne (15) de conversion des récipients (30) non conformes, approvisionnée par ladite ligne (11) de nettoyage ; ladite ligne (15) de conversion comprenant une unité (150) de broyage des récipients (30) non conformes en paillettes (8) et une unité (151) de traitement desdites paillettes (8) en granulés (9).L'invention concerne aussi un procédé de recyclage correspondant.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118028-A1 (FR)
Title: Procédé d'inertage d'argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction
Inventor: BOURSIER THOMAS
IPC: C04B24/12
Filed: 2020-12-23
Abstract: Procédé d'inertage d'argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction
    La présente invention concerne un procédé d’inertage des argiles dans des compositions hydrauliques destinées à la construction, ledit procédé comprenant une étape consistant à ajouter à la composition hydraulique ou à l’un de ses constituants au moins un agent d’inertage d’argile, caractérisé en ce que l’agent d’inertage d’argile est un polymère hydrosoluble comprenant des unités monomériques acrylamide, et/ou vinylamine, et/ou vinylformamide, et optionnellement des unités monomériques de nature chimique différente des susdites natures chimiques, et caractérisé en ce que son poids moléculaire moyen en poids est compris entre Mw L et Mw H.
    Figure pour l'abrégé : aucune.
Patent FR-3118804-A1 (FR)
Title: Capteur de position sans contact comportant un aimant permanent.
Inventor: ARLOT RICHARD
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-01-14
Abstract: L’invention présente un capteur de position sans contact comportant un aimant permanent générant un champ magnétique et au moins un élément de détection du champs magnétique (ou élément magnéto-sensible) selon au moins deux directions, l'aimant permanent étant apte à se mouvoir selon une direction de déplacement et présentant une aimantation continûment variable suivant la direction de déplacement et la variation de l’aimantation présente selon les différentes composantes de champ une forme correspondant à une combinaison d’au moins deux contributions quasi-périodiques différentes, le capteur comportant en outre un calculateur pour combiner les valeurs de ces composantes de champ et pour déterminer une valeur de la position précise.
Patent FR-3120684-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B25/00
Filed: 2021-03-15
Abstract: L’invention concerne un système de conditionnement thermique (100) comportant :- un circuit caloporteur (1),- un circuit réfrigérant (6) comportant successivement : -- un compresseur (7), -- un premier échangeur bifluide (8) et deuxième échangeur bifluide (9) agencés conjointement sur le circuit réfrigérant (6) et sur une boucle principale (2) du circuit caloporteur (1), -- un premier détenteur (10), -- un troisième échangeur bifluide (16) agencé conjointement sur le circuit réfrigérant (6) et sur une boucle secondaire (3) du circuit caloporteur (1),une première branche (4) du circuit caloporteur (1) étant configurée pour que le liquide caloporteur sortant du premier échangeur bifluide (8) regagne le premier échangeur bifluide (8) sans passer par le deuxième échangeur bifluide (9), et comporte un deuxième échangeur thermique (12) configuré pour échanger avec un deuxième flux d’air (F2),dans lequel une deuxième branche (5) relie la première branche (4) à la boucle principale (2), et comporte un troisième échangeur thermique (13) configuré pour échanger avec le deuxième flux d’air (F2).  Figure de l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3121160-A1 (FR)
Title: Dispositif de support de gâche d’un ouvrant de véhicule à déformation programmée
Inventor: BENANE SAID
IPC: E05B77/10
Filed: 2021-03-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de support d’un élément de verrouillage d’un ouvrant de véhicule, comportant une platine (2) conçue pour supporter l’élément de verrouillage sur une carrosserie (3), le dispositif (1) étant conçu pour fixer la platine (2) dans une ouverture d’ouvrant (4) dans une position fixe, dans laquelle la platine (2) est située à distance de la carrosserie (3), le dispositif (1) étant conçu pour subir une déformation programmée sous l’effet d’un choc transmis au dispositif (1) par l’ouvrant, suivant l’axe longitudinal du véhicule lorsqu’il est installé dans le véhicule, de sorte que la déformation réduise la distance entre la platine (2) et la carrosserie (3).  (Figure 1)
Patent FR-3123321-A1 (FR)
Title: Assise de siege, notamment de siege d'avion, munie d'une zone de degagement pour le bassin
Inventor: COQUART MAXIME
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention porte sur une assise (10) de siège comportant une structure d'assise (11) comprenant un premier longeron (12.1), un deuxième longeron (12.2), une traverse avant (15.1) et une traverse arrière (15.2),  - chaque longeron comportant en outre une portion distale (23.1, 23.2) s'étendant entre la portion d'extrémité avant (13.1, 13.2) et la portion d'extrémité arrière (14.1, 14.2) correspondantes,  - un écart (L1) entre le premier longeron (12.1) et le deuxième longeron (12.2) mesuré entre les portions distales (23.1, 23.2) étant supérieur à un écart (L2) entre le premier longeron (12.1) et le deuxième longeron (12.2) mesuré entre les portions d'extrémité avant (13.1, 13.2) et/ou à un écart (L3) entre le premier longeron (12.1) et le deuxième longeron (12.2) mesuré entre les portions d'extrémité arrière (14.1, 14.2).  Figure 4b
Patent FR-3124342-A1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs de décodage d’une partie au moins d’un flux de données, programme d’ordinateur et flux de données associés
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/102
Filed: 2021-06-17
Abstract: Une partie de flux de données comprend une pluralité d’unités de données (DU) respectivement associées à une pluralité d’images et représentatives ensemble des différentes images de la pluralité d’images. Ladite partie de flux de données comprend en outre des données (Δ ; Δ’) de codage différentiel d’un réseau de neurones artificiels de décodage relativement à un réseau de neurones artificiels de décodage de référence.  Un procédé de décodage de cette partie de flux de données comprend les étapes suivantes : - détermination du réseau de neurones artificiels de décodage par décodage desdites données (Δ ; Δ’) de codage différentiel ; et - décodage d’au moins une unité de données (DU) de la pluralité d’unités de données au moyen du réseau de neurones artificiels de décodage déterminé.  Un autre procédé de décodage, des dispositifs de décodage, un programme d’ordinateur et des flux de données associés sont également décrits.  Figure pour l’abrégé : fig. 4
Patent FR-3125409-A1 (FR)
Title: Complément alimentaire permettant de lutter contre l’infertilité féminine et masculine
Inventor: COHEN MARC
IPC: A61P15/08
Filed: 2021-07-26
Abstract: Complément alimentaire permettant de lutter contre l’infertilité féminine et masculine Le complément alimentaire par voie orale permettant de protéger contre l’infertilité due à l’insuffisance ovarienne précoce, ou à l’endométriose, ou au syndrome des ovaires micropolykystiques (SOPK) chez les femmes ou à l’insuffisance spermatique chez l’homme et ce d’une part en réduisant le stress oxydatif, en soutenant la maturation des cellules reproductrices et la production d’énergie cellulaire, et d’autre part en diminuant l’inflammation, la production d’androgènes et la résistance à l’insuline, comprend en combinaison :  • Des précurseurs de polyamides,  • Des composés donneurs de méthyl impliqués dans le cycle de la méthionine,  • Des composés cofacteurs des réactions de transferts de groupement méthyl,   • Des composés permettant le recyclage de l’homocystéine impliqués dans le cycle des folates,  • Des composés précurseurs de cofacteurs énergétiques,   • Et des composés antioxydant
Patent FR-3128960-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une composition comprenant du plancton thermal et extrait de plancton thermal
Inventor: TRABELSI FAKHER
IPC: C12N1/20
Filed: 2021-11-10
Abstract: PROCÉDÉ DE TRAITEMENT D’UNE COMPOSITION COMPRENANT DU PLANCTON THERMAL    ET EXTRAIT    DE PLANCTON THERMAL
    L’invention concerne un procédé de traitement d’une composition comprenant du plancton thermal dans lequel :
    on choisit une composition initiale de plancton thermal comprenant au moins des cyanobactéries du genre Synechococcus,
    on prépare une composition hydro-alcoolique de plancton comprenant ladite composition initiale de plancton et 30% à 75% en volume d’au moins un solvant choisi dans le groupe des alcools, en particulier l’éthanol,
    on soumet ladite composition hydro-alcoolique de plancton à des ultrasons présentant une fréquence comprise entre 16 kHz et 100 kHz pendant une durée comprise entre 2 minutes et 16 minutes,
    on réalise une étape de filtration de ladite composition hydro-alcoolique de plancton,
    on récupère le filtrat obtenu à l’issue de ladite étape de filtration.
    L’invention concerne un extrait de plancton thermal obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3130184-A1 (FR)
Title: Procédé de déliantage d’une préforme fibreuse
Inventor: CARMINATI PAUL
IPC: C04B35/185
Filed: 2021-12-09
Abstract: Procédé de déliantage d’une préforme fibreuse L’invention concerne un procédé d’élimination d’un liant d’une préforme fibreuse (1) comprenant une pluralité de fibres imprégnées par le liant et destinée à la fabrication d’une pièce en matériau composite, comprenant au moins :  - une première phase d’élimination du liant par dissolution,  - une phase de désagrégation d’amas du liant résiduels, après la première phase d’élimination, par circulation de gaz comprimé dans la préforme fibreuse, et  - une deuxième phase d’élimination du liant par dissolution après la phase de désagrégation.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.