baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3032943-A1 (FR)
Title: Nacelle pour un turboreacteur d'aeronef double flux
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: B64D33/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte à une nacelle (1) pour un turboréacteur (100) d'aéronef double flux présentant un axe longitudinal (X) et une section arrière (7) comportant une veine primaire (71) annulaire formant un espace de circulation d'un flux d'air primaire (73) et une veine secondaire (72) annulaire formant un espace de circulation d'un flux d'air secondaire (74) délimitée par au moins une paroi de structure interne fixe (8) et une paroi de structure externe (9), les flux d'air primaire (73) et secondaire (74) étant séparés, en aval de la nacelle (1) par une structure séparatrice (20) aval, la nacelle (1) étant caractérisée en ce que la structure séparatrice (20) comprend : une paroi interne (21) présentant une face externe (210) orientée du côté d'un écoulement du flux primaire (73) ; et une paroi externe (22) présentant une face externe (220) orientée du côté d'un écoulement du flux secondaire (75) ; les parois interne (21) et externe (22) formant au moins un canal (30) pour évacuer un flux de ventilation (31) en provenance d'un réseau de ventilation (40) de la nacelle (1), et en ce que chacune des parois interne (21) et externe (22) comprend, sur sa face interne (211, 221) orientée du côté dudit canal (30), des éléments thermoélectriques (50).
Patent FR-3040214-A1 (FR)
Title: Capteur de mesure a support de composant electrique pour vehicule automobile
Inventor: CONTET HERVE
IPC: G01P3/00
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé capteur (1) de mesure pour véhicule automobile comprenant un corps (10) et un module électronique de mesure (20) comprenant un circuit intégré de gestion de mesures et une pluralité de broches de connexion aptes à être reliés à un réseau électrique de communication d'un véhicule automobile. Le capteur comprend un support (140) de composant électrique (150) sur lequel est fixé un composant électrique comprenant un premier fil de connexion (151), connecté électriquement avec une première portion d'une première broche de connexion de la pluralité de broches de connexion (22) du module électronique de mesure et un deuxième fil de connexion (152), connecté électriquement avec une deuxième portion d'un deuxième broche de connexion de la pluralité de broches de connexion du module électronique de mesure.
Patent FR-3041740-A1 (FR)
Title: Element optique transparent pour vehicule automobile
Inventor: REVOL DAMIEN
IPC: F21V3/04
Filed: 2015-09-25
Abstract: La présente invention concerne un élément optique transparent pour véhicule automobile comprenant au moins une première couche transparente en un matériau polymère, caractérisé en ce que l'élément optique comprend en outre au moins une deuxième couche transparente à base d'un composé silicié comprenant un ou plusieurs groupement(s) silicium-oxygène.
Patent FR-3030951-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la gestion d'organes
Inventor: PEREIRA FRAZER LESLIE
IPC: H04B5/00
Filed: 2015-12-23
Abstract: Système de gestion (8) d'organes, comportant un organe (20), une puce de communication à courte portée (NFC) (40) disposée sur l'organe (20) et ayant une mémoire dans laquelle est stocké un fichier de données d'organe qui contient au moins un identifiant de l'organe, et un dispositif mobile (50) équipé pour la courte portée conçu pour communiquer avec la puce NFC (40) à l'aide d'une communication à courte portée.
Patent FR-3047265-A1 (FR)
Title: Serrure d'ouvrant a embase elastiquement emboitable
Inventor: LAFOURCADE PASCAL
IPC: E05B17/00
Filed: 2016-02-02
Abstract: L'invention concerne une embase de montage d'un carré (37) de serrure sur une paroi (34) frontale d'un ouvrant (32), cette paroi (34) frontale présentant une face (36) interne et un orifice (33) traversant, l'embase comprenant : - un corps (21) principal présentant un alésage (59) apte à recevoir un carré (37) de serrure, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un doigt flexible, dit doigt (22) d'encastrement, s'étendant en saillie du corps (21) principal selon une direction longitudinale, comprenant : - au moins un crochet (29) : ○ s'étendant en saillie transversalement, ○ agencé pour pouvoir être introduit dans l'orifice (33) de la paroi (34) frontale de l'ouvrant (32) présentant une portée (61) de blocage agencée pour pouvoir être placée au moins en partie contre la face (36) interne de l'ouvrant (32). L'invention s'étend également à une serrure comprenant une telle embase et un procédé de montage de cette serrure.
Patent FR-3047932-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'estimation du niveau d'attention d'un conducteur d'un vehicule
Inventor: LARGE FREDERIC
IPC: B60W50/14
Filed: 2016-02-19
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'estimation du niveau d'attention du conducteur d'un véhicule dans une voie de circulation, comprenant les étapes suivantes : - la capture d'images (10) du sol en continue, - la reconstitution d'une vue aérienne (11, 12) d'un tronçon sol à des instants t successifs, - la reconstitution d'une vue aérienne (11, 12) d'un tronçon de route à des instants t courants successifs, - l'estimation de la position latérale du véhicule (100) dans la vue aérienne reconstituée (11, 12), et la mémorisation desdites positions estimées du véhicule, - la détermination d'un niveau d'attention estimé du conducteur à un instant t3 passé, en fonction : ○ de l'évolution de la position latérale du véhicule, ○ de l'analyse du profil d'une portion de route au moins partiellement située en amont du véhicule à l'instant t3.
Patent FR-3049562-A1 (FR)
Title: Engin roulant automoteur, notamment pour des travaux d'agriculture
Inventor: PETIT JEROME
IPC: B62D49/06
Filed: 2016-03-29
Abstract: L'invention concerne un engin (1) roulant automoteur, notamment pour des travaux d'agriculture, ledit engin (1) comprenant un châssis, deux roues (3) motrices non orientables, aptes à former les roues arrière, ou respectivement avant, de l'engin, les moyens (4) moteurs d'entrainement en rotation d'une roue (3) motrice étant distincts des moyens (4) moteurs d'entrainement en rotation de l'autre roue (3) motrice pour un entrainement en rotation indépendant de chacune des roues (3) motrices, deux roues (5) folles aptes à former les roues avant, ou respectivement arrière, de l'engin, lesdites roues (5) folles étant montées chacune à pivotement autour d'un axe dit vertical sensiblement orthogonal à l'axe de rotation de la roue. Chaque roue (5) folle est couplée au châssis (2) par un bras (6) pivotant monté à pivotement autour d'un axe parallèle à l'axe de rotation des roues motrices pour permettre un déplacement de chaque roue (5) folle entre une position écartée des roues (3) motrices et une position rapprochée des roues (3) motrices.
Patent FR-3050658-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec zones de melange et d'echange et deflecteurs.
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J19/32
Filed: 2016-04-29
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant une zone de collecte (A), une zone de mélange (B) comprenant une enceinte de mélange (15) des fluides et une enceinte d'échange (16) des fluides, une zone de distribution (C), ladite enceinte d'échange (16) comprenant au moins une section de passage latéral supérieur (17a) et au moins une section de passage latéral inférieur (17b) aptes au passage des fluides de ladite enceinte d'échange (16) à ladite zone de distribution (C), caractérisé en ce que ladite enceinte d'échange (16) comprend un moyen de déflection des fluides (24) fixé sur ladite enceinte d'échange (16) et situé en aval de la section de passage latéral supérieur (17a), ledit moyen de déflection des fluides (24) formant avec ladite enceinte d'échange (16) un espace (26) formant cuvette.
Patent FR-3051457-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage et de fourniture de liquide cryogenique
Inventor: ROBERGE GUILLAUME
IPC: F17C1/12
Filed: 2016-05-23
Abstract: Système de stockage et de fourniture de liquide cryogénique comprenant un réservoir (2) configuré pour stocker un mélange de liquide et de gaz, une conduite (3) de fourniture de liquide reliée au réservoir et munie d'au moins une vanne (4) pour prélever du liquide du réservoir (2), un dispositif (5) d'augmentation de la pression au sein du réservoir par réchauffage du mélange de fluides dans le réservoir, caractérisé en ce que le réservoir (2) comprend une barrière (6) flottante située sur la surface supérieure de la phase liquide stockée dans le réservoir (2), la barrière (6) comprenant un matériau isolant thermique pour limiter les échanges de chaleur entre les phases liquides et gazeuses
Patent FR-3051847-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur de vehicule a etancheite renforcee
Inventor: MARSAC FABRICE
IPC: H02K5/04
Filed: 2016-05-27
Abstract: Démarreur (1), notamment de véhicule automobile comportant : - une culasse (3), - un palier arrière (5) fixé sur une extrémité arrière de la culasse (3); - un joint d'étanchéité disposé entre le palier arrière (5) et la culasse (3), le démarreur (1) comportant en outre : - une ouverture latérale ménagée sur la périphérie externe (32) de la culasse (3), - un passe-fil (37) monté dans l'ouverture latérale, pour le passage de fils électriques d'alimentation du démarreur (1).
Patent FR-3038876-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-07-12
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace comportant un rail élastique (10), un adaptateur de balai d'essuie-glace (12) et une unité de fixation (14) ayant au moins un évidement de fixation (16) et au moins un moyen de fixation (18) pour la fixation longitudinale du rail élastique (10) à l'adaptateur (12). Le dispositif comporte un moyen de fixation (18) qui, au montage par le mouvement du rail élastique (10) par rapport à l'adaptateur (12), est guidé au moins pratiquement transversalement à la direction longitudinale du rail élastique (20) dans un évidement de fixation (16).
Patent FR-3059565-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evaporation et/ou de melange d'un liquide precurseur d'un catalyseur pour amelioration d'une combustion
Inventor: RAVIX JEAN-PIERRE
IPC: B01J31/20
Filed: 2016-12-01
Abstract: Dispositif (100) d'évaporation et/ou de mélange d'un précurseur d'un catalyseur pour amélioration d'une combustion, caractérisé en ce qu'il comprend: - un média (16), comprenant des fibres de cellulose et/ou des fibres tissées, comme certains types de coton, - une première entrée pour un gaz de transport, - une deuxième entrée pour un précurseur d'un catalyseur, orientée vers le média (16), - une sortie pour un gaz, de sorte qu'au moins une partie du précurseur d'un catalyseur soit apte à une évaporation et/ou un mélange avec le gaz de transport au niveau du média (16) et se trouve présent dans le gaz de transport en sortie du dispositif.
Patent FR-3065948-A1 (FR)
Title: Dispositif de manoeuvre economique et ecologique a energie solaire pour conteneurs poubelles enterres
Inventor: MARTINEZ ALPHONSE
IPC: B65G54/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif économique et écologique pour dissimuler les conteneurs poubelles enterrés manœuvré et radiocommandé par un moyen fonctionnant à l'énergie solaire . Il est constitué FIG 1 d'une cage métallique (2) contenant des casiers ou sont rangés les conteneurs (1). Sur la cage au dessus des conteneurs, sont fixées des bornes (5) d'introduction des déchets. La cage manœuvrée par des vérins électriques ou hydrauliques simple effet (4)rentre ou sort verticalement d'une fosse (6) en béton ou en acier. L'énergie produite par la gravité de la masse motrice de la cage est emmagasinée dans des vérins à gaz (3) quand l'ensemble rentre dans la fosse. Cette énergie est restituée pour s'ajouter à la force des vérins électriques ou hydrauliques lorsque la cage sort. L'énergie électrique pour alimenter les vérins électriques ou le moteur du groupe hydraulique est fournie par une batterie et un chargeur solaire (7). La commande s'effectue par un moyen de commande à distance. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à réduire les émissions de CO2 dans l'atmosphère , supprimer la manutention par grue , réduire les temps d'intervention .Simplifier , réduire les coûts ,moderniser la collecte réalisée avec des conteneurs enterrés.
Patent FR-3071284-A1 (FR)
Title: Demultiplicateur de force hydromecanique a haut rendement
Inventor: BAKHTA SAMIR
IPC: F15B7/00
Filed: 2017-09-15
Abstract: Démultiplicateur de force hydromécanique comprenant principalement deux pistons émetteurs et un piston récepteur. Une force motrice est appliquée sur un premier piston émetteur prédisposé à être relié à un second piston émetteur par un moyen de liaison visant à exercer un effet multiplicateur de force mécanique. De par ce moyen, chaque piston émetteur exerce une force pressante respective sur le piston récepteur. Les sections des pistons émetteurs sont inférieures à la section du piston récepteur de façon à assurer un effet multiplicateur de force hydraulique et en combinaison du moyen de démultiplication de force mécanique, les deux pistons émetteurs effectuent un double travail simultané sur le piston récepteur en lui conférant une force amplifiée avec un déplacement identique au premier piston émetteur.
Patent FR-3046609-A1 (FR)
Inventor: WITTIG GULAY
IPC: H01B13/012
Filed: 2017-01-06
Abstract: L'invention concerne une bande adhésive (1) colorée, en particulier une bande adhésive (1) jaune, orangée ou noire, de préférence une bande d'enroulement pour câbles, présentant une classe de température d'au moins T3 selon la norme LV 312, pourvue d'un support textile (4, 4a, 4b), comprenant au moins un matériau synthétique polymère, sur lequel est appliquée, sur au moins une face, une couche d'adhésif (5, 5a, 5b). Pour améliorer une bande adhésive colorée du type mentionné dans l'introduction, en particulier par une stabilité améliorée à la température, tout en maintenant des propriétés d'utilisation avantageuses, il est proposé que, la couleur d'au moins une partie du support textile (4, 4a, 4b) soit formée par la couleur propre du matériau synthétique polymère. L'utilisation de matériaux synthétiques polymères, qui sont des polymères aromatiques, contenant de l'azote, du groupe des polyoxadiazoles (POD), des polybenzobisoxazoles (PBO) ou des polybenzimidazoles (PBI) pour la fabrication d'un support (4, 4a, 4b) de la bande adhésive (1) ainsi qu'un faisceau de câbles (3) avec la bande adhésive (1) sont également revendiqués.
Patent FR-3064039-A1 (FR)
Title: Procede de chemisage d'une conduite en acier pour le transport sous-marin de fluides
Inventor: CARLUCCI ANTONIO
IPC: F16L58/08
Filed: 2017-03-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de chemisage d'une conduite en acier pour le transport sous-marin de fluides, comprenant l'usinage d'une cavité (8) dans une paroi interne (6) de la conduite (2), ladite cavité étant en retrait longitudinal par rapport à une extrémité (10) de la conduite, le dépôt par soudage d'une première couche de rechargement (12) en alliage métallique résistant à la corrosion à l'intérieur de la cavité, l'usinage en surface de la première couche de rechargement, l'introduction dans la conduite d'une chemise (14) en alliage d'acier résistant à la corrosion de sorte à ce qu'une extrémité (16) de ladite chemise vienne en contact avec la première couche de rechargement, le dépôt par soudage d'au moins une deuxième couche de rechargement (18a, 18b) en alliage métallique résistant à la corrosion sur la paroi interne de la conduite entre l'extrémité (16) de la chemise et l'extrémité correspondante de la conduite, et l'usinage en surface de la deuxième couche de rechargement au diamètre interne de la conduite.
Patent FR-3065446-A1 (FR)
Title: Sac poubelle avec bande adhesive
Inventor: MARTINEAU BENOIT
IPC: B65D33/18
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention a pour objet un sac réalisé avec des films souples comprenant un film arrière (2) et un film avant (4), présentant sur un côté comportant une ouverture, le film arrière (2) formant un rabat (10) dépassant du film avant (4), ce sac étant remarquable en ce qu'il comporte un adhésif (8) sur l'envers du rabat (10).
Patent FR-3067400-A1 (FR)
Title: Systeme de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F01P11/10
Filed: 2017-06-12
Abstract: L invention concerne un système de ventilation destiné à générer un flux d air en direction d un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, comprenant des conduits (3), chaque conduit étant muni d au moins une ouverture d éjection d un flux d air distincte de ses extrémités, et un dispositif de chauffage (20) d au moins un des conduits (3).
Patent FR-3069948-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la trajectoire d'un aeronef suiveur par rapport a un aeronef meneur lors d'un risque de collision.
Inventor: ROBIN JEAN-LUC
IPC: G08G5/04
Filed: 2017-08-03
Abstract: - Le dispositif (1) de contrôle de la trajectoire d'un aéronef suiveur (AC2) par rapport à un aéronef meneur (AC1), ces aéronefs (AC1, AC2) volant en formation (F), comporte une unité de réception de données configurée pour recevoir une information de risque de collision concernant l'aéronef meneur (AC1), une unité de calcul configurée pour déterminer au moins une position dite de sécurité (PS) lors de la réception d'une information de risque de collision, ladite position de sécurité (PS) correspondant à une position, dans laquelle l'aéronef suiveur (AC2) n'est pas soumis à des effets de vortex (V1, V2) générés par l'aéronef meneur (AC1), et une unité de contrôle configurée pour amener l'aéronef suiveur (AC2) dans ladite position de sécurité (PS), dès que l'unité de calcul a déterminé ladite position de sécurité (PS).
Patent FR-3056546-A1 (FR)
Title: Structure peripherique pour organe de support de direction
Inventor: WAKIZAKA YUKI
IPC: B62D25/08
Filed: 2017-09-21
Abstract: L'invention comprend un organe de support de direction (3) disposé dans un panneau d'instruments (1) avec un compteur (2) attaché et un étai (4) s'étendant de l'organe (3) vers l'avant d'un véhicule pour raccorder l'organe (3) à un tableau de bord (5). Une surface supérieure (41) de l'étai comporte une première surface (41A) s'étendant du tableau (5) vers l'arrière du véhicule, une deuxième surface (41B) inclinée vers le bas par rapport à un plan horizontal tout en s'étendant de l'arrière de la première surface vers l'arrière du véhicule, et une troisième surface (41C) inclinée vers le haut par rapport au plan horizontal tout en s'étendant de l'arrière de la deuxième surface vers l'arrière du véhicule. Un côté arrière de compteur (13) du panneau d'instruments et un coin (C) au bas du compteur chevauchent la troisième surface de l'étai.
Patent FR-3073340-A1 (FR)
Title: Plaquette de roulement pour machine electrique tournante
Inventor: BEN OMRANE RYADH
IPC: H02K5/173
Filed: 2017-11-08
Abstract: La présente invention propose une machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : -un rotor (12) et un stator (15) formant des parties actives s'étendant suivant un axe (X), -un carter (11) entourant les parties actives et comportant au moins un flasque (16), le flasque présentant une portion transversale (38) s'étendant sensiblement radialement et un nez (39) s'étendant en saillie à partir de la portion transversale, - un roulement (18) logé radialement dans le nez du flasque, et - une plaquette (43) permettant un maintien axial du roulement. Selon l'invention, la plaquette (43) présente une portion plane (44) s'étendant radialement et un rebord (45) s'étendant en saillie axialement à partir de la portion plane pour venir en contact avec le roulement (18).
Patent FR-3074261-A1 (FR)
Title: Reflecteur pour dispositif d'eclairage
Inventor: RENAUD PIERRE
IPC: F21V7/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention porte sur un réflecteur (30) pour dispositif d'éclairage et/ou de signalisation (10) d'un véhicule automobile (1), le réflecteur (30) comprenant des premières facettes (100) destinées à réfléchir un faisceau lumineux (F) issu d'une source lumineuse (11) suivant une direction principale d'éclairage (E), le profil projeté de chaque première facette (100) sur un plan de projection perpendiculaire à une telle direction principale d'éclairage (E) étant sensiblement rectangulaire et/ou présentant une largeur sensiblement constante, mesurée dans la direction sensiblement transversale (Y), le réflecteur (30) comprenant au moins une seconde facette (200) destinée à réfléchir également un tel faisceau lumineux (F) issu d'une source lumineuse (11), cette au moins une seconde facette (200) étant réorientée autour d'une telle direction principale d'éclairage (E), le profil projeté de cette au moins une seconde facette (200) sur ledit plan de projection ayant une largeur (L) variable, mesurée dans la direction sensiblement transversale (Y).
Patent FR-3074933-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de licence et de mesure d'utilisation d'un bloc ip
Inventor: TORRES LIONEL
IPC: G06F21/12
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré comprenant : un ou plusieurs circuits protégés (IP1 à IPN) ; un circuit de contrôle de licence (110) agencé pour demander, à un émetteur de licences (104), une licence pour activer lesdits un ou plusieurs circuits protégés, la demande de licence comprenant une valeur de germe (SEED) ; et un circuit cryptographique (120) agencé pour vérifier l'authenticité d'une licence reçue de l'émetteur de licences sur la base de la valeur de germe, le circuit de contrôle de licence (110) étant agencé pour imposer une limite de validité aux licences reçues, et pour demander une nouvelle licence à l'émetteur de licences avant la limite de validité de la licence reçue.
Patent FR-3079884-A1 (FR)
Title: Eolienne construite a partir de deux eoliennes a axe horizontal comprenant un systeme de voiles mobiles
Inventor: HORT JEAN JACQUES
IPC: F03D3/06
Filed: 2018-04-05
Abstract: La présente invention concerne une éolienne (1) construite par deux éoliennes à axe horizontal comprenant un système à voiles (2) mobiles et orientables, fixée au sol par un mat fixe (4). Chacune des deux éoliennes comportant quatre voiles (2) symétriques et identiques. L'éolienne (1), à un instant 'T', se retrouve avec deux voiles (2) en position haute où toute la surface des voiles (2) est face au vent, donnant une énergie maximum, et avec deux voiles (2) en position basse qui sera contraire au vent mais avec la prise au vent minimum des deux voiles (2). Pour que l'éolienne soit toujours face au vent, elle dispose d'une queue (3).
Patent FR-3076786-A1 (FR)
Title: Procede de controle du degagement de coupleurs internes de pignons de vitesse sur des arbres de transmission, transmission et groupe motopropulseur
Inventor: CHAMEROY ADRIEN
IPC: F16H61/28
Filed: 2018-01-15
Abstract: Procédé de contrôle du dégagement de la denture d'un coupleur interne de transmission (8, 12), placé sous la commande d'un actionneur de passage (16) pour engager ou dégager un rapport de transmission du couple fourni par un moteur thermique relié à l'entrée de la transmission sans embrayage de coupure, caractérisé en ce que lorsque le moteur thermique entre dans une situation critique de risque de calage en décélération sur un rapport engagé, - on détermine en fonction du régime du moteur (ω) thermique une première zone critique, dans laquelle on force l'actionneur (16) à dégager le rapport pour empêcher le calage, et - on détermine en fonction du régime moteur et de sa décélération, une deuxième zone critique, dans laquelle on pilote le calage du moteur en interdisant l'injection de carburant.