baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107511-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d’une marge de poussée pour giravion, giravion associé et procédé correspondant
Inventor: BERGER LAURENT
IPC: B64D43/00
Filed: 2020-02-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1, 11) de surveillance d’une marge de poussée disponible d’un organe anticouple (2) d’un giravion (3) en fonction de conditions de vol, ledit giravion (3) comportant une installation motrice (4) entrainant en rotation au moins un rotor principal (5) participant au moins à la sustentation dudit giravion (3) ledit organe anticouple (2) participant au contrôle des mouvements en lacet dudit giravion (3). Selon l’invention, ledit dispositif (1, 11) comporte : un calculateur configuré pour calculer une valeur courante d’un paramètre de fonctionnement représentatif de ladite marge de poussée dudit organe anticouple (2), ledit paramètre de fonctionnement étant fonction d’un rapport entre une puissance disponible de ladite installation motrice (4) et au moins un paramètre physico-chimique représentatif d’une densité de l’air extérieur environnant, des moyens de comparaison configurés pour comparer ladite valeur courante dudit paramètre de fonctionnement avec une valeur de seuil prédéterminée dudit paramètre de fonctionnement et pour déterminer ladite marge de poussée disponible dudit organe anticouple (2). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3110695-A1 (FR)
Title: Système et procédé de surveillance de l’usure d’une roue libre et appareil associé
Inventor: BELHABIB GILLES
IPC: G01M13/022
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection d’une usure avant défaillance d’une roue libre (15), ladite roue libre (15) comprenant une partie menante (16) intégrée à une chaîne mécanique de transmission de puissance amont (20) et une partie menée (17) intégrée à une chaîne mécanique de transmission de puissance aval (30). Le procédé comporte la détermination d’une mesure d’oscillation d’un paramètre de surveillance au sein de la chaîne mécanique de transmission de puissance amont (20) ou aval (30), la détermination d’une valeur d’au moins un paramètre dynamique caractéristique de la mesure d’oscillation ou d’une transformée de la mesure d’oscillation dans un repère fréquentiel, et la génération d’une alarme lorsque ladite valeur dudit paramètre dynamique atteint au moins un seuil d’usure.     Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112653-A1 (FR)
Title: Circuit intégré et procédé de diagnostic d’un tel circuit intégré
Inventor: AUVRAY ETIENNE
IPC: H01L33/00
Filed: 2020-07-15
Abstract: Selon un aspect, il est proposé un circuit intégré comprenant : - des modules électroniques (ME), chaque module électronique étant configuré pour générer en sortie une tension de fonctionnement qui lui est propre lors d’un fonctionnement normal de ce module électronique, - au moins un circuit électronique de contrôle (CC) comprenant un composant électronique émissif (EEC), chaque circuit électronique de contrôle (CC) étant disposé en sortie d’un module électronique (ME), ledit au moins un circuit électronique de contrôle (CC) et son composant électronique émissif (EEC) étant configurés de façon à permettre au composant électronique émissif (EEC) d’émettre un rayonnement lumineux en fonction de la tension en sortie de ce module électronique (ME) par rapport à ladite tension de fonctionnement, le circuit intégré étant configuré de sorte que le rayonnement lumineux pouvant être émis par ledit composant électronique émissif (EEC) puisse se diffuser jusqu’à une face extérieure du circuit intégré.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112482-A1 (FR)
Title: Procédés et compositions d’elimination d’une couleur de cheveux colores
Inventor: ZHANG GUOJIN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2020-07-17
Abstract: Procédés et compositions d’élimination d’une couleur de cheveux colorés
    La divulgation concerne des compositions et des procédés pour éliminer des teintures directes des cheveux, les procédés comprenant la mise en contact des cheveux avec une composition comprenant (i) au moins un sel organique choisi parmi les composés à base d’imidazolium et/ou les composés à base d’ammonium, et (ii) au moins un tensioactif. Les compositions peuvent contenir en outre au moins un co-tensioactif et/ou un composé cyclique.
    Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3102566-A1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: KÄMPFE THOMAS
IPC: G02B1/12
Filed: 2020-10-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) optique, adapté à la transmission / réflexion d’un rayonnement électromagnétique dans une gamme de longueur d’onde du spectre électromagnétique, ledit dispositif (1) comprenant au moins : un substrat (10) réalisé dans un premier matériau, une couche de revêtement (20) réalisée dans un second matériau différent du premier matériau, et une texturation de surface (30) formant des cavités (31) dans le dispositif (1), caractérisé en ce que les cavités (31) traversent la couche de revêtement (20) et creusent partiellement le substrat (10).
    Figure 1
Patent FR-3117458-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un instrument optique d’un satellite
Inventor: BLANC JEAN-FRANÇOIS
IPC: B64G1/54
Filed: 2020-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (10) d’un instrument optique (11) d’un satellite (100), l’instrument optique (11) étant destiné à pointer selon un axe de pointage (12), ledit dispositif de protection (10) étant caractérisé en ce qu’il comprend :
    un support (13), l’instrument optique (11) étant disposé sur le support (13) et orienté selon un premier axe (14),  un écran solaire (15) comprenant des parois (16) et une ouverture (17), les parois (16) formant une cavité (18) ;
    en ce que l’instrument optique (11) est disposé dans la cavité (18) de l’écran solaire (15),
    et en ce que le support (13) est mobile en rotation autour d’un deuxième axe (24) distinct du premier axe (14), de sorte à faire passer l’instrument optique (11) d’une position de pointage dans laquelle le premier axe (14) est sensiblement confondu avec l’axe de pointage (12) à une position de protection dans laquelle le premier axe (14) et l’axe de pointage (12) sont distincts, et/ou de la position de protection à la position de pointage.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118928-A1 (FR)
Title: Procédé et système d’aide à la conduite d’un véhicule dans un flux de circulation impliquant d’autres véhicules
Inventor: HANRION BAPTISTE
IPC: G08G1/16
Filed: 2021-01-19
Abstract: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule (V1) dans un flux de circulation impliquant d’autres véhicules (V2-V4), comprenant :
    des communications directes avec un ou plusieurs véhicules (V2-V4) à proximité dudit véhicule (V1) via des dispositifs de communication, de géolocalisation et de traitement embarqués dans ledit véhicule (V1) et lesdits autres véhicules (V2-V4), ces communications directes étant agencées pour échanger des informations sur les cinématiques et/ou dynamiques respectives dudit véhicule (V1) et du ou desdits autres véhicules (V2-V4) à proximité,un traitement, par le dispositif de communication, de géolocalisation et de traitement embarqué dans ledit véhicule (V1) , desdites informations cinématiques et/ou dynamiques ainsi échangées, pour délivrer une notification ou une commande d’aide à la conduite dudit véhicule (V1).
    Voir Figure 5
Patent FR-3119105-A1 (FR)
Title: Procédé d’ajustement d’au moins un paramètre d’une ligne de triage d’objets tels que des fruits ou des légumes et système de triage associé
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B07C5/38
Filed: 2021-01-27
Abstract: L’invention concerne un procédé d’ajustement d’au moins un paramètre d’une ligne (1) de triage d’objets (7) d’un système de conditionnement de tels objets appartenant au groupe des fruits et des légumes, la ligne (1) de triage convoyant une pluralité de supports (6), chaque support (6) étant destiné à porter un objet (7) ;le procédé d’ajustement étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :      entraînement d’au moins un support (6) en déplacement selon une direction (5) d’avancement longitudinale de la ligne (1) de triage ;  détection du passage dudit au moins un support (6) devant un point (11) de référence de la ligne (1) de triage ;  détection du passage dudit au moins un support (6) devant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi d’une pluralité de postes d’éjection répartis le long de la ligne (1) de triage, chaque poste (12,12’) d’éjection Pi étant destiné à pouvoir expulser dudit au moins un support (6), un objet (7) porté par ledit au moins un support (6), lors du passage dudit au moins un support (6) devant ledit poste (12,12’) d’éjection Pi ;  détermination de chaque distance longitudinale Di séparant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi de la pluralité de postes d’éjection et le point (11) de référence, à partir de données de détection du passage dudit au moins un support (6) devant le point (11) de référence et de données de détection du passage dudit au moins un support (6) devant chaque poste (12,12’) d’éjection Pi et de la vitesse d’entraînement dudit au moins un support (6) sur la ligne (1) de triage.       L’invention s’étend à un système de triage de tels objets et à un système de conditionnement d’objets comprenant un tel système de triage.  Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-3120075-A1 (FR)
Title: Mastic pour conditions climatiques extremes de temperature et d'humidite
Inventor: JUSSY DAVID
IPC: C09K3/10
Filed: 2021-02-25
Abstract: 1) Composition de mastic comprenant :  - de 20 à 45 % en poids d'un polymère silylé (A) ;  - de 30 à 55 % en poids d'une charge (B) ; et   - de 0,05 à 5 % en poids d'une composition d'antioxydants (C) constituée, sur la base du nombre total de moles des composés présents dans la composition (C) de 20 à 100 % en mole d'une diarylamine secondaire (C1) et de 0 à 80 % en mole d'un phénol encombré (C2).    2) Utilisation pour le collage et l'étanchéité dans les domaines de la construction des bâtiments, de l'industrie automobile, ferroviaire ou aérospatiale, et de la construction navale.
Patent FR-3122682-A1 (FR)
Title: Profilé support de toiture comprenant une structure de chéneau et construction de type véranda ou pergola intégrant un tel profilé
Inventor: SOURISSEAU GUILLAUME
IPC: E04D13/04
Filed: 2021-05-10
Abstract: La présente invention concerne un profilé (4) support de toiture (2) pour une construction (1) de type véranda ou pergola, lequel profilé (4) comprend une paroi de dessous (41) dont une surface de dessous (411) est plane,  et lequel profilé (4) support de toiture comprend une structure de chéneau (42) pour la récupération des eaux pluviales,  laquelle structure de chéneau (42) s’étend selon un axe longitudinal (L) et comprend - une paroi de fond de chéneau (421), et - deux parois longitudinales de chéneau (422, 423) qui s’étendent parallèlement entre elles à partir des bordures latérales de ladite paroi de fond de chéneau (421), et parallèlement audit axe longitudinal (L),  laquelle paroi de fond de chéneau (421) comprend une surface de fond (4211) sur laquelle les eaux pluviales sont destinées à se déplacer pour leur évacuation.  Et selon l’invention, dans la section transversale dudit profilé (4) support de toiture, perpendiculaire audit axe longitudinal (L), ladite surface de fond (4211) de la paroi de fond de chéneau (421) comprend au moins une section en pente par rapport au plan de la surface de dessous (411) de ladite paroi de dessous (41).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123785-A1 (FR)
Title: Fermoir connecté et autonome, intégrant des moyens de surveillance physiologique, pour bracelet et montre équipée d’un tel fermoir
Inventor: MOLIERE JÉRÔME
IPC: G16H50/00
Filed: 2021-06-14
Abstract: FERMOIR CONNECTE ET AUTONOME, INTEGRANT DES MOYENS DE SURVEILLANCE PHYSIOLOGIQUE, POUR BRACELET ET MONTRE EQUIPEE D’UN TEL FERMOIR Fermoir (100) pour bracelet, notamment pour montre (200), caractérisé en ce qu’il comporte, embarqués dans un boîtier étanche (10) une pluralité de modules électroniques dont un module de mesure de mouvement (12), un module de traitement et de calcul (13), un module de communication sans-fil (14), un module de mesure physiologique (11) apte à mesurer au moins un paramètre physiologique lorsque le fermoir est au contact du poignet d’un utilisateur, et un module d’alimentation électrique (15).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3126025-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement de carburant pour alimenter une turbomachine d’aéronef, aéronef et procédé d’utilisation
Inventor: LAMBERT PIERRE-ALAIN MARIE CYRILLE
IPC: F02C9/40
Filed: 2021-08-03
Abstract: Un système de conditionnement de carburant (SC) configuré pour alimenter une turbomachine principale (T), à partir de carburant (Q) issu d’un réservoir cryogénique (R1), comprenant une pompe (1) configurée pour fonctionner à un régime constant prédéterminé, au moins un échangeur de chaleur (3), un organe d’alimentation (6) de la turbomachine principale (T) avec un flux de carburant (Q), l’organe d’alimentation (6) définissant une section de passage prédéterminée, l’organe d’alimentation (6) étant configuré pour fournir un débit d’alimentation nominal lorsque la pompe (1) fonctionne à un régime constant prédéterminé, au moins un réservoir tampon (4), une première vanne (V1) de contrôle de l’alimentation du réservoir tampon (4), une deuxième vanne (V2) de contrôle de la distribution du flux de carburant (Q) et un dispositif de régulation (5) configuré pour ouvrir la deuxième vanne (V2) lorsque le débit de consigne est supérieur au débit d’alimentation nominal.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126198-A1 (FR)
Title: Pistolet d’éjection d’un rayon dans un orifice d’un moyeu d’une roue à rayons
Inventor: GAILLARD EMMANUEL
IPC: B60B1/04
Filed: 2021-08-17
Abstract: Dispositif d’éjection (1) d’un rayon (2) dans un orifice d’un moyeu d’une roue à rayons (2), le dispositif (1) comprend un canon (3) dans lequel est inséré un rayon (2) avec une partie coudée (20) pourvue d’une tête (21), le dispositif (1) comprend un système de poussée axiale (4) comportant un piston (40) déplaçable dans le canon (3) pour exercer une force de poussée axiale (4) au niveau de la tête (21) du rayon (2) pour éjecter le rayon (2).  Selon l’invention, le système de poussée axiale (4) est déplacé par un moteur électrique (5).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126553-A1 (FR)
Title: Guide d'onde(s) comprenant une pièce de fond mobile, système de guidage d'onde(s) procédé de régulation d'une phase d'ondes(s) guideé(s), et programme d'ordinateur associés
Inventor: BOIN BERTRAND
IPC: H01P3/12
Filed: 2021-08-31
Abstract: Guide d’onde(s) comprenant une pièce de fond mobile, système de guidage d’onde(s), procédé de régulation d’une phase d’onde(s) guidée(s), et programme d’ordinateur associés La présente invention concerne un guide (5) d’onde(s) électromagnétique(s) comprenant deux faces latérales (25) en regard l’une de l’autre et un plafond (30) joignant les deux faces latérales, les faces latérales et le plafond s’étendant selon une direction longitudinale (L).   Le guide d’onde(s) électromagnétique(s) comprend en outre une pièce de fond (20) disposée entre les deux faces latérales. Les deux faces latérales, le plafond et la pièce de fond sont chacun en un matériau conducteur. Les deux faces latérales, le plafond et la pièce de fond forment un conduit (35) configuré pour guider au moins une onde électromagnétique selon la direction longitudinale.  La pièce de fond est mobile entre les deux faces latérales selon une direction de déplacement (D) parallèle aux faces latérales et perpendiculaire à la direction longitudinale. La distance (H) entre la pièce de fond et le plafond est inférieure à la distance (A) entre les faces latérales.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127987-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de dihydrogène et d’air
Inventor: RICHARD STÉPHANE RAPHAËL YVES
IPC: F23R3/32
Filed: 2021-10-08
Abstract: Le présent document concerne un dispositif d’injection de dihydrogène d’axe longitudinal destiné à être monté sur un fond annulaire d’une chambre annulaire de combustion d’une turbomachine comprenant un canal interne de circulation de dihydrogène et un canal annulaire externe de circulation d’un mélange comprenant au moins de l’air, le canal interne et le canal annulaire externe étant coaxiaux, une vrille interne étant logée dans le canal interne et une vrille externe étant logée dans le canal annulaire externe, et dans lequel une extrémité aval du canal interne est agencée en amont, à une distance r, d’une extrémité aval du canal annulaire externe. Cette combustion de dihydrogène permet d’éliminer les émissions polluantes carbonées tel que du monoxyde de carbone, des hydrocarbures imbrûlés ou encore des particules fines et fumées.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130090-A1 (FR)
Title: dispositif et un système de transfert d’énergie électrique
Inventor: WANDEROILD YOHAN
IPC: H02J50/12
Filed: 2021-12-07
Abstract: Dispositif (2) de transfert d’énergie électrique comprenant : un fil de Litz (20) comprenant des conducteurs électriques (22) toronnés ou tressés ensemble, le fil de Litz (20 étant enroulé sur lui-même de sorte à former un bobinage (6) propre à former un coupleur magnétique (3) avec un autre bobinage (8) ; des condensateurs (, , ) respectivement agencés en série avec les conducteurs (22), les condensateurs (, , ) étant configurés pour compenser des écarts entre les impédances respectives des conducteurs électriques (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 15b
Patent FR-3132306-A1 (FR)
Title: Tôle mince améliorée en alliage d’aluminium-cuivre-lithium
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22C21/12
Filed: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne une tôle mince d’épaisseur inférieure à 12,7 mm de structure granulaire essentiellement recristallisée en alliage à base d'aluminium comprenant en % en poids, 2,5 à 3,5 % de Cu, 0,7 à 0,9 % de Li, 0,3 à 0,5 % de Mg, 0,2 à 0,5 % de Mn, 0,25 à 0,65 % de Zn, 0,01 à 0,15 % de Ti, 0 à 0,07 % d’Ag, une quantité de Fe et de Si inférieure ou égale à 0,1 % chacun, et des impuretés inévitables à une teneur inférieure ou égale à 0,05% chacune et 0,15% en poids au total, reste aluminium.  Figure d'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134349-A1 (FR)
Title: procédé de régulation thermique d’un habitacle de véhicule automobile
Inventor: OUIRDANI AYMANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2022-04-06
Abstract: L’invention concerne un procédé de régulation thermique (1) d’un système de chauffage et de climatisation dont la régulation est assurée via un modèle numérique qui modélise les échanges thermiques opérant dans l’habitacle, les occupants et le milieu extérieur à l’habitacle, en vue d’optimiser un confort thermique évalué sur la base d’un indice de non-satisfaction déterminé par le modèle numérique en fonction des paramètres fonctionnels du système de chauffage et de climatisation. L’invention permet ainsi d’optimiser à la fois le désembuage des parois vitrées du véhicule automobile et de maximiser le confort thermique des occupants.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3133827-A1 (FR)
Title: Trottinette
Inventor: LIN HONGYANG
IPC: B62M1/32
Filed: 2022-05-18
Abstract: L’invention divulgue une trottinette comprenant un plateau et un mécanisme d’entraînement et une roue d’entraînement prévus en dessous du plateau, le mécanisme d’entraînement comprenant une tige de support, un ressort d’entraînement, une bielle, et un mécanisme d’encliquetage; le mécanisme d’encliquetage assurant la liaison entre le plateau et la bielle ; dans laquelle : une extrémité du ressort d’entraînement est articulée à une partie inférieure du plateau, et une autre extrémité du ressort d’entraînement est articulée à la tige de support ; une extrémité de la tige de support est articulée à la partie inférieure du plateau, une autre extrémité de la tige de support est articulée à la bielle, et la roue d’entraînement est montée à la bielle ; le plateau entraîne la bielle à tourner dans une seule direction au moyen du mécanisme d’encliquetage au cours d’un mouvement de compression et de rappel du ressort d’entraînement.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3138358-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’une batterie d’alimentation d’un moteur de vehicule automobile a propulsion electrique
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60K1/04
Filed: 2022-07-26
Abstract: L’invention concerne un système (1) de montage d’une batterie (2), destinée à alimenter un moteur de véhicule automobile à propulsion électrique, dans un caisson (3), ledit système comprenant ladite batterie et ledit caisson, ledit caisson étant pourvu d’un balancier (9) définissant un bras d’actionnement (11) et un bras de connexion (12) présentant une prise réciproque (14), ledit balancier présentant une position de connexion où ladite batterie prend appui sur ledit bras d’actionnement, après avoir actionné ledit balancier en rotation, et se connecte avec ladite prise réciproque. L’invention concerne également un caisson (3) d’un tel système (1), un module comprenant une pluralité de caissons (3) et un véhicule comprenant un tel système (1).  Fig. 2
Patent FR-2006686-A1 (FR)
Title: Vinyl alcohol polymer (I) contg. units of general formula:- where R = H or CH3; R'=H, lower alkyl, halogen or NO2. (I) are used as binders in photographic
IPC: G03C1/50
Filed: 1969-04-22
Abstract: Vinyl alcohol polymer (I) contg. units of general formula:- where R = H or CH3; R'=H, lower alkyl, halogen or NO2. (I) are used as binders in photographic compositions. (I) are easily tanned, and are compatible with natural hydrophilic binders, e.g. gelatine. (I) is made by reacting polyvinyl alcohol with an anhydride of an organic diacid, pref. succinic anhydride, and reacting the product with a nitrogenous anhydride, pref. isatoic anhydride. A small proportion, i.e.  49%, pref. = 15% of the OH radicals are esterified in the first reaction. (I) pref. comprises vinyl alcohol units esterified by organic polyacid, unmodified vinyl alcohol units, and vinyl alcohol units modified by aromatic N-carboxy amino acid anhydride.
Patent FR-2044669-A1 (FR)
Title: New diepoxy cpds
IPC: C08G59/26
Filed: 1969-05-21
Abstract: New diepoxy products of formula:- (where R is H or 1-4C alkyl and R3-R7 can together be alkylene groups such as methylene or ethylene), may be used for the prepn. of thermo-curable resins, adhesives and textile additives.
Patent FR-2061542-A1 (FR)
Title: Steel production process
IPC: C21C5/44
Filed: 1969-05-22
Abstract: Production is carried out in two or more acid or basic oxysteel convertor-type furnaces without protective coatings on the furnace linings. One or more furnaces produce a maximum number of melts per day whilst another furnace is being newly lined. The latter furnace is also operated after receiving a new lining to produce a maximum number of melts per day whilst another furnace is being relined. Between the relining stages each furnace is operated to produce fewer than the maximum melts, in succession so that steel production periods of one furnace are partly overlapped by those of the other furnaces.
Patent FR-2019344-A1 (FR)
Title: Mixer and agitator
IPC: B01J19/18
Filed: 1969-08-13
Abstract: To effect physical and chemical processes one or more fluid components are brought into contact with material in any given state in a process chamber which the fluid(s) enter at speeds in the range of 1.5-60 m/s through orifices which are given a rotary or oscillatory motion so that intensive stirring takes place with intimate penetration of the fluid through the material mass. The orifices are mounted on the periphery and walls of hollow discs fed through a hollow hub rotated within the chamber. The equipment is particularly suitable for use as a drier.
Patent FR-2026664-A1 (FR)
Title: Deep drawing thermoplastic sheet
IPC: B29C33/02
Filed: 1969-12-17
Abstract: Mould surface has air-holes and is made of porous material, particularly sintered metal. Preferably apparatus has heating surface of similar material, for plasticising sheet; metal has high heat conductivity, e.g. Cu. bronze.