baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2974744-A1 (FR)
Title: Device for spreading anti-foaming liquid on roofs of houses from common ground, has module with wheels and stopper that are adjustable by friction sleeves, where wheels are secured to body for accessory module without stopper
Inventor: TISSIER RICHARD
IPC: B05B9/00
Filed: 2011-05-02
Abstract: The device has five butt-jointed modules (2), where each module comprises a copper pipe provided with a set of wheels (4) and a stopper (5) for four of the modules. A product is circulated widely on the roof using different accessories such as grade-T extension, in an adjustable ten meter long tube. The wheels and the stopper are movable in 360 degrees around body of the modules, and positions of the wheels and the stopper are adjustable by friction sleeves (6). The wheels are secured to the body for an accessory module that does not have stopper.
Patent FR-2977019-A1 (FR)
Title: Ballistic protective grill for protecting e.g. military vehicles, against attacks of hollow charge projectiles, has housings, each being delimited by contour comprising horizontal lower edge and elliptical upper edge rigidly connected
Inventor: HUBSCH ALAIN
IPC: F41H5/02
Filed: 2011-06-22
Abstract: The grill (1) has housings (6), each being delimited by a contour that is dimensioned to receive a front part of a combat shoe. The contour comprises a horizontal lower edge (6a) to support the shoe, and is connected to one of horizontal bars (2) nearby a rigid lower bar (7a). The contour has an elliptical upper edge (6b) connected to another bar nearby a rigid upper bar (7b). The upper edge and the lower edge of the contour are rigidly connected. The rigid lower bar is vertical and placed in the middle of the lower edge. The upper bar is vertical and placed in the middle of the upper edge.
Patent FR-2982710-A1 (FR)
Title: Ensemble de prises electriques
Inventor: BLONDEL CHARLES
IPC: H01R13/44
Filed: 2011-11-15
Abstract: Ensemble de prises électriques (1) comportant : - une fiche (10) comportant deux pistes électriques (11, 12) annulaires concentriques destinées à venir respectivement collaborer avec des contacts électriques (21, 22) d'un socle électrique (20) ; - des moyens magnétiques de commande (13, 23) générant une première force de commande (F1) pour positionner la fiche (10) sur le socle (20) ; ledit socle comportant des moyens élastiques de commande (28) générant une seconde force de commande (F2) opposée à la première force de commande (F1) et étant apte à déplacer les contacts électriques (21, 22) entre une seconde et une première position ; - des moyens magnétiques ou mécaniques de déverrouillage anticipé du déplacement des deux contacts électriques (21, 22) de la seconde vers la première position, lesdits moyens de déverrouillage étant agencés pour réduire le rapport de force entre la première et la seconde force (F1, F2).
Patent FR-2984804-A1 (FR)
Title: Procede d'acces mains libres a un vehicule automobile et de surveillance de la pression des pneumatiques montes sur ce vehicule
Inventor: GARNIER HELENE
IPC: B60C23/02
Filed: 2011-12-23
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d'accès mains libres à un véhicule automobile (V) associé à un procédé de surveillance de la pression des pneumatiques. Plus particulièrement des unités roues (20, 21, 22, 23) appartenant au système de reconnaissance de la pression des pneus détectent l'arrêt des émissions basses fréquence LF provoqué par la reconnaissance d'un badge B apparié au véhicule, pour déclencher la mesure par les unités roues des valeurs de la pression et de la température régnant dans chaque pneumatique du véhicule. Ces mesures de température et de pression sont envoyées à une unité centrale (14), montée sur le véhicule pour information du conducteur. L'envoi des mesures de température et de pression à l'unité centrale est effectué dès que les mesures sont effectuées, que le conducteur ait pénétré dans le véhicule ou pas.
Patent FR-2971551-A1 (FR)
Title: Method for supplying e.g. natural gas and petrol to direct fuel injection engine of motor vehicle, involves injecting liquid fuel by laminated type fuel injection during compression phases of combustion cycle in heat engine
Inventor: DIOC NATHALIE
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-02-10
Abstract: The method (M1) involves injecting a first fuel i.e. gaseous fuel, by a homogeneous type fuel injection (IC1) during an exhaust phase (15) of a combustion cycle (11) in a heat engine of a motor vehicle. A second fuel e.g. liquid fuel, is injected by laminated type fuel injection (IC2), during compression phases (13, 14) of the combustion cycle in the heat engine. The injection of gaseous fuel during the exhaust phase is terminated during an intake phase (12) of the combustion cycle. An independent claim is also included for a motor vehicle.
Patent FR-2971496-A1 (FR)
Title: Outil de manipulation de produits
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B65G47/22
Filed: 2011-02-16
Abstract: L'invention concerne un outil (1) de manipulation de produits qui sont convoyés en étant alignés les uns derrières les autres suivant une direction (D) de convoyage, en vue de leur conditionnement en au moins deux lots (20) de produits, lesdits lots (20) étant séparés et comprenant au moins deux produits chacun. L'outil est remarquable en ce qu'il comprend un support (3) portant au moins quatre éléments (2) de préhension des produits (13), deux (21) au moins des éléments (2) de préhension étant montés fixes sur ledit support (3), et deux (22 ; 23) au moins des éléments (2) de préhension étant montés mobiles sur ledit support (3). L'outil comporte également des moyens (4, 5 ; 6, 7) de déplacement desdits éléments (22 ; 23) mobiles de manière à permettre un rapprochement d'un élément (22 ; 23) mobile par rapport à un élément (21) fixe, de manière à réaliser lesdits au moins deux lots (20).
Patent FR-2975214-A1 (FR)
Title: Enceinte de confinement pour un element-source susceptible de generer un fluide contaminant
Inventor: GAZEAU JAMES
IPC: E04B1/92
Filed: 2011-05-10
Abstract: L'enceinte selon l'invention comporte une enceinte de sécurité (7) mise en place autour de l'élément-source (1,2) et délimitée par une paroi porteuse en béton (5), équipée d'un revêtement métallique (7). Ce revêtement comporte une membrane métallique, des structures d'ancrage périphérique et des organes d'ancrage intermédiaires répartis à la surface de la membrane métallique. Des moyens répartiteurs de pression sont solidarisés avec des tiges de fixation ancrées dans le béton.
Patent FR-2974998-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement et/ou de soulagement des troubles respiratoires obstructifs du sommeil
Inventor: BONNAURE PIERRE
IPC: A61C7/06
Filed: 2011-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné au traitement et/ou au soulagement des troubles respiratoires obstructifs du sommeil d'un patient, en particulier destiné à l'activation et/ou la réorientation de la croissance du maxillaire supérieur et de la mandibule chez l'enfant qui se caractérise en ce qu'il comprend : - un support pour le corps d'un patient dont le châssis comprend un appui pour la tête du patient, un siège et un support pour la cage thoracique lesquels sont montés sur le châssis de manière à ce que lorsque le patient prend place et s'assoit sur ledit support et positionne sa tête contre l'appui pour la tête, son buste soit maintenu incliné vers l'avant selon un angle α, à la verticale au sol, inférieur à 90°, - un appareil d'avancée mandibulaire composé d'un moyen extra-oral d'ancrage à la mandibule et/ou d'un moyen intra-oral d'ancrage à la mandibule, et/ou - un appareil d'avancée du maxillaire supérieur composé d'un moyen intra-oral d'ancrage au maxillaire supérieur, - des moyens de fixation, sur ledit appui pour la tête, d'un ou plusieurs moyens prévus pour exercer une ou plusieurs forces prédéterminées sur la mandibule et/ou le maxillaire supérieur par l'intermédiaire de l'appareil d'avancée mandibulaire et/ou de l'appareil d'avancée du maxillaire supérieur.
Patent FR-2976439-A1 (FR)
Title: Element chauffant a couche
Inventor: LAURENT STEPHANE
IPC: C03C17/23
Filed: 2011-06-07
Abstract: L'invention concerne un élément chauffant comprenant un substrat (1) muni d'un empilement de couches minces, l'empilement de couches minces comprenant une couche (3) adaptée à chauffer, ayant une résistance électrique surfacique comprise entre 20 et 200 Ω par carré, l'élément chauffant comprenant également deux conducteurs collecteurs adaptés à être alimentés en tension électrique , la couche adaptée à chauffer étant une couche d'oxyde transparent électriquement conducteur et la couche (3) adaptée à chauffer n'étant pas usinée et étant électriquement connectée aux deux conducteurs collecteurs. L'invention permet d'installer facilement sur un véhicule électrique ou de connecter facilement au réseau électrique national un élément chauffant avec une couche adaptée à chauffer qui soit simple à fabriquer.
Patent FR-2976844-A1 (FR)
Title: Authentication labels manufacturing method, involves marking decoration with authentication element for each of different groups of labels, and forming set of points on interlaced lines that are arranged according to determined positions
Inventor: MASSICOT JEAN PIERRE
IPC: G09F3/03
Filed: 2011-06-21
Abstract: The method involves determining a set of different positions (120) for different groups of labels. A decoration with authentication elements is marked (125) for each of the groups of labels. A set of points arranged on interlaced lines is formed (130), where the interlaced lines are arranged according to the determined positions. An identifier tool is determined (135) for the authentication element, and unique value is determined (140). Independent claims are also included for the following: (1) a device for manufacturing authentication labels (2) an authentication label.
Patent FR-2979796-A1 (FR)
Title: Contenant pour la plantation et la culture des vegetaux, structure realisee avec de tels contenants.
Inventor: GEORGEL PIERRE
IPC: A01G9/02
Filed: 2011-09-13
Abstract: L'invention concerne un contenant (100) pour la plantation et la culture de végétaux, se présentant sous la forme d'un ensemble monobloc, caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de cavités (102) de plantation et de culture, chacune des cavités (102) : - étant séparée des autres cavités (102) par au moins une cloison, dite de séparation, s'étendant sur toute la périphérie de ladite cavité (102) ; et - comprenant : o une paroi de fond, et o au moins une ouverture d'évacuation d'eau de ladite cavité (102) à l'extérieur dudit contentant (100). L'invention concerne également des structures réalisées avec de tels contenants et des utilisations de tels contenants.
Patent FR-2981720-A1 (FR)
Title: Robinet d'isolement
Inventor: MALNOU DOMINIQUE
IPC: F16K5/06
Filed: 2011-10-25
Abstract: L'invention concerne un robinet d'isolement comportant un corps (1) comprenant un canal (4) de passage de fluide, destiné à être obturé par des tournants sphériques amont et aval (5, 6), actionnables indépendamment l'un de l'autre entre des positions de passage du fluide au travers dudit canal (4) et des positions d'obturation du canal (4), et des moyens de vérification d'étanchéité (34), débouchant dans ledit canal (4) et entre les deux tournants sphériques (5, 6). Le tournant amont (5) est équipé d'un siège amont (14) de type « Simple Piston Effect » et est dépourvu de siège aval. Le tournant aval (6) est équipé d'un siège amont (16) de type « Simple Piston Effect» et d'un siège aval (17) de type « Double Piston Effect ».
Patent FR-2984930-A1 (FR)
Title: Water box for collecting rain water falling on dwelling roof, has connection unit comprising reserve ring that supports against upper face of basic wall and cooperates with discharge pipe to retain against lower face of basic wall
Inventor: PAILLE JEAN-PAUL
IPC: E03B3/02
Filed: 2011-12-21
Abstract: The box (1) has a hollow container (2) opened according to a face of a main opening (3) and defining a cavity between a basic wall (4) and a side peripheral wall (20). A discharge pipe (6) is formed to be connected to an evacuation opening (5) by a connection unit (7), and includes a support (8) axially arranged to support under a lower face (4a) of the basic wall. The connection unit comprises a reserve ring with a radial engagement. The ring supports against an upper face of the basic wall and cooperates with the discharge pipe to retain against the lower face of the basic wall.
Patent FR-2996067-A1 (FR)
Title: Appareil d'accord d'antenne pour un reseau d'antennes a acces multiples
Inventor: BROYDE FREDERIC
IPC: H01Q1/27
Filed: 2012-09-25
Abstract: L'invention concerne un appareil d'accord d'antenne pour un réseau d'antennes à accès multiples utilisé pour émettre et/ou recevoir des ondes électromagnétiques pour communication radio. Un appareil d'accord d'antenne selon l'invention comporte 4 accès antenne (311) (321) (331) (341), 4 accès utilisateur (312) (322) (332) (342), 10 dispositifs à impédance réglable (301) (302) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès antenne, 4 enroulements (303) ayant chacun une première borne couplée à un des accès antenne et une deuxième borne couplée à un des accès utilisateur, et 10 dispositifs à impédance réglable (304) (305) présentant chacun une réactance négative et ayant chacun une borne couplée à un des accès utilisateur. Tous les dispositifs à impédance réglable (301) (302) (304) (305) sont réglables par moyen électrique. Toute petite variation de la matrice impédance du réseau d'antennes, produite par un changement de fréquence d'utilisation ou un changement du milieu entourant les antennes, peut être compensée par un nouveau réglage des dispositifs à impédance réglable.
Patent FR-3000369-A1 (FR)
Title: Tour de lit integre a une housse pour matelas de lit d'enfant, destine a la protection des chocs contre la paroi du lit composee de barreaux
Inventor: JOYARD MARIE ANNICK
IPC: A47D15/00
Filed: 2012-12-29
Abstract: Dispositif d'habillage de lit à barreaux pour protéger l'enfant des chocs contre les barreaux du lit. L'invention concerne un tour de lit en tissu matelassé, permettant de protéger l'enfant des chocs contre les barreaux de son lit. Le dispositif est constitué par une housse dans laquelle le matelas du lit est introduit. Cette housse est caractérisée par la présence d'un tour de lit en tissu matelassé, intégré dans la couture de la surface supérieure de la housse. De ce fait aucun passage n'est possible entre le tour de lit et le matelas, tout coincement de la tête de l'enfant est rendu impossible. Du fait de la fixation du tour de lit aux barreaux à l'extérieur du lit, aucun lien ne se trouve à l'intérieur du lit et donc tout risque d'enchevêtrement ou de strangulation est écarté. La hauteur et l'épaisseur du tissu utilisé pour la confection du tour de lit sont strictement limitées, offrant ainsi des garanties de sécurité supplémentaires. Le dispositif selon l'invention est destiné à la protection de tout lit à barreaux, il peut être intéressant dans les crèches par exemple ou dans tout autre établissement utilisant des lits pour enfants.
Patent FR-3000508-A1 (FR)
Title: Domestic waste water recuperator for remotely recovering domestic waste water during washing of vegetables in kitchen, has flexible pipe for connecting filter to container, and electric pump placed in container with plunger tube
Inventor: DAVID JOELLE
IPC: E03C1/12
Filed: 2012-12-27
Abstract: The recuperator has a 3-way valve (1) comprising an inlet connection that is connected directly to a sink siphon. The inlet connection is coaxially fixed to a hole formed on a body of the valve by screws. The valve is remotely controlled by a pull knob, and a flexible pipe (3) connects a filter (19) to a container (4). An electric pump (5) is placed in the container with a plunger tube (2), where the valve has a cylindrical bush. The body is made from light alloy or plastic, and the pull knob comprises a button (28) and a steel wire rope.
Patent FR-2985424-A1 (FR)
Title: Nouvelle utilisation topique de la zerumbone
Inventor: FOURNIAL ARNAUD
IPC: A61K8/97
Filed: 2012-01-10
Abstract: L'objet de l'invention est l'utilisation topique de la zerumbone, de préférence extraite de Zingiber zerumbet (L.) Smith, pour traiter les insuffisances du reseau capillaire cutané, se traduisant par des sensations de lourdeurs et de fourmillement dans les membres inférieurs. Elle permet également de traiter les micro-oedèmes sous-cutanés, notamment les poches et/ou cernes sous les yeux.
Patent FR-2979921-A1 (FR)
Title: Element resistant a l'usure, revetu par des multicouches et son procede de fabrication
Inventor: NI WANGYANG
IPC: C23C14/14
Filed: 2012-09-13
Abstract: L'invention concerne un élément revêtu (100) résistant à l'usure ainsi qu'un procédé de fabrication de celui-ci, comprenant un substrat (104) et un agencement de revêtement (106). L'agencement de revêtement (106) présente une zone de sous-couches de revêtement alternées (110). Une sous-couche de revêtement (118A, 11 8B, 11 8C) est en Ti Al Si N, avec 40% en atome <= x <= 80% en atome ; 15% en atome <= y <= 55% en atome ; 4% en atome <= 100-x-y <= 15% en atome. L'autre sous-couche de revêtement (120A, 120B, 120C) est en Ti Al N, avec 45% en atome <= p <= 100% en atome. Le procédé de fabrication d'un élément revêtu résistant à l'usure (100) comprend les étapes de fourniture du substrat (102) et de dépôt de la zone de sous-couches de revêtement alternées (110).
Patent FR-2996093-A1 (FR)
Title: Procede de codage et decodage d'images, dispositifs de codage et decodage et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: HENRY FELIX
IPC: H04N19/61
Filed: 2012-09-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de codage d'au moins une image courante (In), caractérisé en ce qu'il comprend les étapes de : - détermination (C4) d'au moins un paramètre (p') d'une fonction (FP) prédéterminée, ladite fonction étant apte à transformer un premier sous-ensemble (SS) d'un ensemble (Sn) d'images de référence préalablement décodées en une approximation d'un deuxième sous-ensemble (SC) d'images dudit ensemble (Sn) d'images de référence, - application (C6) de ladite fonction (Fp) selon le paramètre (p') déterminé à un troisième sous-ensemble (SD) dudit ensemble (Sn) d'images de référence, ledit troisième sous-ensemble étant différent dudit premier sous-ensemble , pour obtenir un autre ensemble (SV) d'images de référence préalablement décodées, - codage (C7) de l'image courante (ln) à partir dudit ensemble (SV) d'images de référence obtenu.
Patent FR-2996349-A1 (FR)
Title: Cable multiconducteur a haute performance contre le feu
Inventor: GYPPAZ FRANCK
IPC: H01B7/295
Filed: 2012-09-28
Abstract: L'invention se rapporte à un câble (1,10) électrique comprenant au moins trois conducteurs (2) non alignés et une gaine extérieure commune (4,14) entourant lesdits conducteurs (2). La principale caractéristique d'un câble selon l'invention, est que chaque conducteur (2) est en contact avec au moins deux autres conducteurs (2), et en ce que la gaine extérieure (4,14) épouse étroitement la forme des conducteurs (2) en présentant des bosses (5) et des gorges (6,16), ladite gaine (4,14) représentant la couche la plus externe dudit câble (1,10).
Patent FR-2998922-A1 (FR)
Title: Etancheite d'enceintes de turbomachine realisee par joint a brosse et labyrinthe
Inventor: BRUNET ANTOINE ROBERT ALAIN
IPC: F02C7/06
Filed: 2012-12-05
Abstract: Dispositif d'étanchéité pour une enceinte (E1, E2) d'une turbomachine (1) formée par un ensemble d'organes tournants et/ou statiques juxtaposés, le dispositif d'étanchéité comprenant au moins un joint à brosse (10) comportant un corps de brosse (101), porté par au moins un premier organe (11), et des brins (102) s'étendant à partir dudit corps de brosse et agencés pour frotter contre au moins un second organe (12) mobile en rotation par rapport au premier organe, de façon à produire un écart de pression entre l'intérieur de ladite enceinte et son environnement extérieur (E3), caractérisé en ce que ledit dispositif comprend en outre un joint de type labyrinthe (6), ledit labyrinthe étant positionné en série avec ledit joint à brosse entre l'intérieur de ladite enceinte et son environnement extérieur.
Patent FR-3003914-A1 (FR)
Title: Palier a double precharge interne
Inventor: BOUFFLERT SEBASTIEN
IPC: F01D25/16
Filed: 2013-03-28
Abstract: Dans un palier pour machine tournante comportant une bague intérieure (102) disposée autour d'un arbre, une bague extérieure (114A, 114B) montée dans un carter (116) et entre les deux des éléments de roulement (110), l'une de ces bagues intérieure et extérieure comporte des première (114A) et deuxième (114B) demi-bagues enserrées dans le sens axial entre un organe de butée (118) et un premier système de précharge (120) exerçant un premier effort axial prédéterminé et il est prévu un second système de pré-charge (126) inséré dans le sens axial entre les première et deuxième demi-bagues et exerçant un second effort axial prédéterminé inférieur au premier effort axial prédéterminé.
Patent FR-3005380-A1 (FR)
Title: Procede de verification du fonctionnement d'un groupe motopropulseur equipant un vehicule automobile et systeme correspondant
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: H02P21/14
Filed: 2013-05-03
Abstract: Procédé et système correspondant de vérification du fonctionnement d'un groupe motopropulseur équipant un véhicule automobile à traction électrique ou hybride, le groupe motopropulseur comprenant un moteur électrique muni d'un rotor à aimant permanent, ledit procédé comprenant une régulation (E00) des courants du stator, une mesure des composantes directes et quadratiques des courants (E01), le procédé comprenant : - une application (E03), dans un modèle du moteur électrique liant les signaux de commande aux composantes directes et quadratiques des courants, d'un changement de variable dans lequel X=Iq3+Id3, Y=Iq-Id, - une détermination (E04) de bornes minimales et maximales pour X et Y pour en déduire des bornes minimales et maximales pour Iq et Id, - une comparaison (E05) entre les composantes directes et quadratiques mesurées des courants et lesdites bornes minimales et maximales pour Iq et Id.
Patent FR-3006363-A1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un milieu souterrain contenant une huile, dans lequel on prend en compte les especes basiques de l'huile pour optimiser l'exploitation
Inventor: HUTIN ANTHONY
IPC: E21B43/22
Filed: 2013-06-03
Abstract: Procédé d'exploitation d'un milieu souterrain contenant une huile, dans lequel on prend en compte les espèces basiques de l'huile pour optimiser l'exploitation. On sélectionne une solution aqueuse pour l'injecter dans le milieu. Puis, on détermine le pH, pHi, de la solution aqueuse avant contact avec l'huile, de façon à ce que le pH, pHf, de la solution aqueuse après contact avec l'huile appartienne à une gamme de pH désiré, en prenant en compte à la fois les espèces acides et les espèces basiques de l'huile pour déterminer l'évolution du pH de la solution aqueuse après contact avec l'huile. Puis, on prépare la solution aqueuse ayant le pH déterminé. Enfin, on injecte dans le milieu la solution aqueuse ainsi préparée.