baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2842193-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour le traitement thermique a haute temperature et la densification par infiltration chimique en phase vapeur de textures en carbone
Inventor: SION ERIC
IPC: D01F9/14
Filed: 2002-07-12
Abstract: Un traitement thermique est effectué sur des préformes placées dans une enceinte (11) avec balayage par gaz neutre et sous pression réduite, et avec extraction en continu d'un effluent gazeux à travers une première sortie d'effluent (40) reliée à un circuit d'évacuation d'effluent. A la fin du traitement thermique, la première sortie d'effluent gazeux est fermée afin d'isoler le circuit d'évacuation d'effluent par rapport à l'enceinte, le balayage de l'enceinte par gaz neutre est interrompu, et on effectue en enchaînant une densification des préformes traitées thermiquement et laissées dans l'enceinte, en admettant dans l'enceinte une phase gazeuse réactionnelle à travers au moins une conduite (32) d'admission de phase gazeuse réactionnelle débouchant dans l'enceinte, avec extraction d'effluent gazeux à travers une deuxième sortie d'effluent (60) distincte de la première, ladite deuxième sortie étant fermée pendant l'étape de traitement thermique. Avantageusement, on effectue une neutralisation de métal, notamment de sodium, contenu dans l'effluent gazeux extrait de l'enceinte lors de l'étape de traitement thermique.
Patent FR-2842759-A1 (FR)
Title: Tete d'imprimante a haute densite
Inventor: CARDOT FRANCIS
IPC: B41C1/10
Filed: 2002-07-26
Abstract: L'invention concerne une tête d'imprimante par électrocoagulation d'encre, caractérisée en ce qu'elle comporte un châssis rectiligne (10) et, montées sur celui-ci en alternance selon deux axes parallèles proches, deux séries de modules identiques (12) équipés d'au moins une puce (18) portant, sur sa face avant, au moins une ligne de micro-électrodes en diamant (30) régulièrement espacées les unes des autres. Chaque module (12) comprend une plaque support (14) fixée au châssis (10) et un circuit imprimé (20) disposé sur ladite plaque et doté de plages de contact, ladite puce comportant, sur sa face arrière, des zones de contact respectivement reliées auxdites micro-électrodes (30) et fixées sur lesdites plages.
Patent FR-2843114-A1 (FR)
Title: Procede de monomethylation d'heterocycles azotes
Inventor: CHABAUD BERNARD
IPC: C07D295/023
Filed: 2002-08-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mono-méthylation d'hétérocycles azotés contenant au moins un atome d'azote lié à un atome d'hydrogène, par réaction de l'hétérocycle azoté avec du carbonate de diméthyle.La réaction est effectuée à une température comprise entre 100°C et 200°C et une pression comprise entre 0,93.105Pa et 1,07.105Pa. Le méthanol produit au cours de la réaction est distillé au fur et à mesure de sa formation.
Patent FR-2829068-A1 (FR)
Title: Deflecteur d'air pour vehicules
Inventor: DANNHAUSER PETER
IPC: B60J7/22
Filed: 2002-08-28
Abstract: L'invention concerne un déflecteur d'air pour véhicules, qui est placé à proximité de l'extrémité avant d'un toit ouvrant se fermant par un couvercle et mobile d'une position de repos affleurante à une position de fonctionnement réglée en hauteur, au moins un petit volet de dissipation supplémentaire, mobile d'une position de non-utilisation à une position d'utilisation, étant appliqué sur le déflecteur d'air, petit volet qui, avec une surface de dissipation, dépasse le déflecteur d'air par le haut dans sa position d'utilisation.Afin de pouvoir construire plus librement la disposition du déflecteur d'air, chaque petit volet de dissipation du déflecteur d'air est placé dans sa position de non-utilisation sur le bord inférieur du déflecteur d'air et le déplacement de la surface de dissipation est réalisé de la position de non utilisation vers la position d'utilisation sur le bord arrière frontal du déflecteur d'air.
Patent FR-2848386-A1 (FR)
Title: Viewing device for fishing industry, has face of glasses provided with magnifying glasses, and hood that is folded up in cavity located between peak of cap and portion covering head
Inventor: DEVENEY JEAN PAUL
IPC: A42B1/18
Filed: 2002-12-13
Abstract: The device comprises of a cap (3), a face of glasses provided with magnifying glasses and a hood. The hood is folded up in cavity (6) that forms housing (8) located between a peak (7) of the cap and the portion covering head. The face of glasses is fixed to a sliding, adjustable crowbar that slips on the peak and provides an axis of rotation to fold up the face for fitting in the curve of the peak.
Patent FR-2848857-A1 (FR)
Inventor: BENE BERNARD
IPC: A61M1/34
Filed: 2002-12-20
Abstract: The blood treatment apparatus (101), comprising a filter (102) with first (103) and second (104) chambers separated by a semi-permeable membrane (105), arterial (106) and venous (108) lines, an air separator (111), a pre-infusion channel (109) for an anticoagulant, a purging channel (110) and post-infusion line (112), has an air detector (113) located downstream of post-infusion line. The apparatus has no other air separator after the detector, the separator (111) being the only one in the venous line and not having a detector. The venous line can have an occlusion element (114) such as a clamp downstream of the air detector, while the post-infusion line is located immediately upstream of it, but there is no line connector or injection zone in the venous line between the air detector and its connection to the patient.
Patent FR-2849699-A1 (FR)
Inventor: ANDRE SEBASTIEN
IPC: C03C25/1065
Filed: 2003-01-03
Abstract: Optical fiber (1') comprising a core (2) surrounded by a sheath (3) and an ultraviolet-transparent coating (4), with a Bragg grating (11) written into the core and/or sheath through the coating, comprises a coating consisting of a polymer network interpenetrated with a second polymer.  An Independent claim is also included for an optical device incorporating the optical fiber.
Patent WO-03085000-A1 (WO)
Inventor: OLIVEROS LAUREANO
IPC: C08B15/00
Filed: 2003-04-01
Abstract: Dérivés de polysaccharides réticulés sur un support ou à l'état pur, insolubles dans les solvants organiques de grand pouvoir dissolvant tels que le chloroforme à ébullition, l'acétate d'éthyle ou l'acétone. Ils peuvent être utilisés comme phases stationnaires chirales pour la chromatographie et membranes énantiosélectives pour la séparation d'énantiomères. Ce résultat s'obtient très simplement à partir d'un quelconque dérivé de polysaccharide qui peut donc être un produit du commerce. La réaction de réticulation est réalisée au moyen d'un réactif polyfonctionnel qui réagit avec les fonctions alcool libres résiduelles toujours présentes dans tout dérivé de polysaccharide. La réaction peut se faire soit à sec à l'étuve à 80 - 150°C soit à reflux d'un non solvant du dérivé de polysaccharide à réticuler tel que l'heptane. Les résultats des phases stationnaires préparées selon le brevet montrent une bonne énantiosélectivité dans le dédoublement de composés racémiques par chromatographie liquide.
Patent WO-2004045279-A1 (WO)
Inventor: LODENOT LAURENT
IPC: A01K91/10
Filed: 2003-11-14
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif perfectionné de ferrage automatique adaptable sur une canne à pêche. Il est constitué d'un rail (1) se fixant par trois points sur une canne à pêche (4) et sur lequel peuvent coulisser, d'une part, un porte-moulinet (8) mobile relié à un élastique (13) dont l'effet de traction est déclenché par la tension de la ligne (26), et d'autre part, un support intermédiaire à position réglable équipé d'une semelle pivotante et fixé à la canne (4) grâce à des bagues de montage (20, 21). Il peut convenir à tous les types de cannes à pêche et est destiné à permettre d'obtenir, dès qu'une légère traction s'exerce en bout de ligne, le ferrage instantané et automatique de la prise, sans intervention du pêcheur.
Patent FR-2854040-A1 (FR)
Title: Pasty product e.g. cosmetic product, applicator, has withdrawable roller tube with variable height over base to form variable volume for product, where volume is apt to diminish during consumption of product
Inventor: PETIT ROBERT
IPC: A45D40/08
Filed: 2003-04-22
Abstract: The applicator has a lateral roller tube cooperating with a body (2) to form a withdrawable roller tube (3). The withdrawable tube has a variable height (H) over a base to form a variable volume for a product. The volume is apt to diminish during the consumption of the product. The height of the tube is varied from an initial height of 10 to 50 millimeter to a final height to obtain the product.
Patent FR-2840941-A1 (FR)
Title: Access authorization circuit for motor vehicle has antenna module to control door lock with control data fed by bus
Inventor: SCHENK JOACHIM
IPC: G07C9/00
Filed: 2003-06-13
Abstract: The access authorization circuit for a motor vehicle has at least one electric closure for a door which is operated remotely via  transponder and aerial. The antenna module (10) has a permanent data memory (20) so that coded data (30) from a central control (14) passes via a bus (80) provisionally register for connection to the transponder. The coded data is passed to the transponder (32) without activating the bus (80) or the central control.
Patent FR-2856966-A1 (FR)
Title: Rear trunk lid for convertible vehicle, has front and rear pivoting groups with hooks for engaging two fins to lock lid in closed position, and engaging one fin and releasing other fin in coordinate manner for opening lid
Inventor: QUEVEAU GERARD
IPC: B60J5/10
Filed: 2003-07-02
Abstract: The trunk lid has a body connected by a hinge forming unit and a locking unit for locking the body with respect to a seat. Front and rear pivoting groups have hooks to engage two fins (17, 21) in a coordinate manner for locking the lid in a closed position. The respective hooks engage the fin (17) and release the fin (21) in a coordinate manner for opening the lid. An independent claim is also included for a convertible vehicle.
Patent FR-2857910-A1 (FR)
Title: Sunroof for motor vehicle, has front and rear panels moved along longitudinal axis in opposite directions between deployed and retracted positions, and sliding rails and guiding ramps for guiding movement of panels between positions
Inventor: DE BATZ MARC
IPC: B60J7/047
Filed: 2003-07-22
Abstract: The sunroof has front and rear panels (10, 20) that are moved along a longitudinal axis in opposite directions between a deployed and two retracted positions. The panels are aligned in a horizontal plane in deployed position and the front panel is on top of rear panel in one retracted position and vice versa in another position. Sliding rails and guiding ramps guide the movement of the panels between the positions. An independent claim is also included for a motor vehicle having a sunroof.
Patent FR-2844055-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande d'essai
Inventor: KOERBER ULRICH
IPC: G01R31/00
Filed: 2003-08-21
Abstract: Procédé de contrôle d'au moins un composant électromécanique d'un système de régulation de frein selon lequel- on détermine une grandeur de message de retour caractérisant la réaction électrique (i) des composants à une commande,- l'instant de commande qui caractérise le début de la commande électrique (ΔTO) est choisi pour que la grandeur de retour soit présente à un instant de message de retour prédéterminé dans l'appareil de commande du système de régulation de frein.
Patent FR-2858991-A1 (FR)
Title: Building facade cornice and fitting procedure uses cornice cut from polystyrene block and coated with resin before fitting and sealing
Inventor: LE GUILLOIS ERIC
IPC: E04F13/18
Filed: 2003-08-22
Abstract: The procedure comprises cornice sections (2) and preparing the facade surface, cutting sections from a polystyrene block, and applying a resin coating. The sections are then mounted on the facade by pre-fixed metal fastenings (3) spaced at regular intervals, and bonded with an adhesive. Seals (60a) are applied between the edges of the cornice sections and the facade before the application of a second coating of resin with a granular surface. The procedure consists of designing the cornice sections (2) and preparing the facade surface (1) to which they are to be applied, cutting the sections from polystyrene blocks and applying a resin coating (25) to all exposed surfaces. The sections are then mounted on the facade by pre-fixed metal fastenings (3) spaced at regular intervals and an adhesive, and supported while the adhesive is polymerised. Finally, seals (60a) are applied between the edges of the cornice sections and the facade before the application of a second coating of resin with a granular surface to match that of the facade.
Patent FR-2859628-A1 (FR)
Title: A method of beauty care using qi gong balls in association with cosmetic products to improve the quality and effectiveness of the treatment
Inventor: THOREL JEAN NOEL
IPC: A61H15/00
Filed: 2003-09-11
Abstract: A method of cosmetic care comprising the use of qi gong balls in association with cosmetic, dermatological and esthetic products to augment the quality and effects of the care. The method comprises three phases: (1) a phase of placing into a state of physiological awareness; (2) a phase of application of specific cosmetic products defined to act in association with the qi gong balls; (3) a phase of evaluation and return to a normal physiological state. The qi gong balls may be of metal and optionally heated, of glass and optionally cooled or of silicone and impregnated with cosmetic active substances.
Patent FR-2855998-A1 (FR)
Title: Wooden column machining device, has yo-yo shaped milling cutter comprising four teeth that includes predetermined diameter and machining radius, where cutter is mounted on centering arbor
Inventor: STRZYZEWSKI PATRICK MARCEL
IPC: B27G13/00
Filed: 2003-06-16
Abstract: The device has a yo-yo shaped milling cutter (1) comprising four teeth made up of brazed carbide or high speed steel and mounted on a centering arbor. The teeth have a predetermined diameter, and a machining radius of 60 to 120 millimeters. The teeth is arranged inside a groove of the cutter and tightened by pinching with two screws on upper and lower flanges of the cutter.
Patent FR-2860582-A1 (FR)
Title: Organe elastomerique muni de moyens de controle.
Inventor: HERPIN GILLES
IPC: B64C27/35
Filed: 2003-10-03
Abstract: - La présente invention se rapporte aux problèmes de maintenance d'organes élastomérique.- Selon l'invention, l'organe élastomérique est pourvu d'au moins une couche d'élastomère 1 disposée entre deux armatures rigides 2. D e plus, c ette o rgane é lastomérique est muni de graduations 5, localisées sur sa surface apparente 7, présentant un angle d'inclinaison avec les armatures rigides 2 ce qui permet d'évaluer et de surveiller la propagation d'une crique 6 par une simple lecture optique.
Patent FR-2864420-A1 (FR)
Title: Electric case for electronic motor vehicle, has connector that is integrated to cover by flexible arms after soldering of surface mount components, through hole mount components and connector by solder fusing
Inventor: COMBE JEAN CHRISTOPHE
IPC: H05K3/30
Filed: 2003-12-18
Abstract: The case (1) has a cover (3) to protect an electronic board (4) comprising a printed circuit (5), surface mount components (6), through hole mount components (7) and a connector (8). The case is arranged for soldering the surface mount components, the through hole mount components and the connector by solder fusing. The connector is integrated to the cover by flexible arms (12) after soldering the components and the connector.
Patent FR-2864631-A1 (FR)
Title: Confocal image resolution enhancing method for e.g. medical imaging field, involves transforming acquired data in scatter diagram, readjusting scatter diagram, and reconstructing final image by superimposing readjusted diagram
Inventor: BERIER FREDERIC
IPC: G06T5/50
Filed: 2003-12-31
Abstract: The method involves performing a set of acquisitions across an image guide (1). Each acquisition is performed for a given spatial offset at a distal end of the guide with respect to an optical head. Each acquired data is transformed in a scatter diagram and each diagram is readjusted with respect to a reference scatter diagram. A final image is reconstructed by superimposing readjusted diagram. Independent claims are also included for the following: (A) a device for enhancing resolution of confocal image acquired across an image guide (B) a system implementing confocal image resolution enhancing method.
Patent FR-2865103-A1 (FR)
Title: Precision stubble plow type tilling machine, has deflector device with plates vibrating to remove soil from them and disposed side by side, where plates are dimensioned to cover forty five percent of total width of machine
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B25/00
Filed: 2004-01-19
Abstract: The machine has a deflector device (4) operating corresponding to a zone covered by the soil. The device has plates (5) that vibrate for removing the soil from them. The plates arranged side by side in the direction of width of the machine, are dimensioned to cover at least 45 percent of the total width of the machine. The device breaks soil heap projected by discs of one of two disc trains (2, 3) and ensures leveling of the ground.
Patent FR-2869142-A1 (FR)
Title: Animated visual and/or sound message broadcasting device for tomb, has solar collector to supply processor having dead person`s recorded information, and device that is triggered to display and broadcast visual and sound message
Inventor: NAMY CLAUDE
IPC: E04H13/00
Filed: 2004-04-15
Abstract: The device has a solar collector (10) to supply a processor (12) that contains recorded information of a dead person. A trigger device (13) is triggered by a visitor to display a visual message through a screen (11) and to broadcast a sound message through a speaker. The message actuated by the visitor is broadcast at immediate proximity to a tomb through the device (13).
Patent FR-2869165-A1 (FR)
Title: Battery supplying generator for e.g. sailboat, has permanent magnet that passes in air-gap of magnetic circuit to create magnetic flux variation in coil for inducing variable electromotive force, while bridge rectifier recharges battery
Inventor: CIBIE PIERRE
IPC: F03G7/08
Filed: 2004-04-16
Abstract: The generator has a permanent magnet (5) that generates a magnetic field and placed in an open magnetic circuit. The magnet moves between two end positions under the effect of pitch or roll-on of a marine craft e.g. sail boat. The magnet passes in an air-gap of the circuit to create a magnetic flux variation in a core of a coil (4) for inducing variable electromotive force, while a bridge rectifier (8) recharges a battery.
Patent FR-2869874-A1 (FR)
Title: Moteur d'avion avec des moyens de suspension a la structure d'un avion
Inventor: DRON SEBASTIEN
IPC: B64D27/20
Filed: 2004-05-04
Abstract: La présente invention concerne un moteur d'avion comprenant des moyens de suspension à une structure d'avion avec des moyens de reprise d'efforts entre le carter du moteur et la structure de l'avion et un moyen de sécurité à la rupture. Il est caractérisé par le fait que ledit moyen de sécurité comprend un ensemble d'une chape de sécurité à deux oreilles (31, 32) et d'une languette ou autre moyen équivalent, disposé entre les deux oreilles, l'une de la chape et de la languette étant solidaire d'un élément de carter du moteur et l'autre de ladite structure, toutes deux étant traversées par un axe (35) de sécurité en attente perpendiculaire à l'axe du moteur, les deux oreilles (31, 32) et la languette étant parallèles à l'axe du moteur.
Patent FR-2869846-A1 (FR)
Title: Slider shoe for motor vehicle seat, has male section with deformation zones tending to be deformed before female section ruptures, when male section undergoes stress having component to move sections back and forth around supporting points
Inventor: DUTOYA LAURENCE
IPC: B60N2/07
Filed: 2004-05-07
Abstract: The shoe has male and female sections (6, 7) mounted to slide with respect to each other. The male section has deformation zones tending to be deformed before the rupture of the female section. The zones are deformed, when the male section undergoes a stress having a component tending to make the male and female sections to move back and forth with respect to each other around supporting points (18, 19). An independent claim is also included for a seat of a motor vehicle.
Patent FR-2872084-A1 (FR)
Title: Element soudable par friction sur une extremite de tube et procede de soudage correspondant
Inventor: BLIVET PHILIPPE
IPC: B29C65/06
Filed: 2004-06-28
Abstract: L'invention concerne un élément destiné à être fixé à une extrémité de tube par soudage par friction, l'élément comportant un corps (1) dans lequel est ménagé un logement (5) pour accueillir l'extrémité de tube, le logement comportant un tronçon d'entrée (6) de l'extrémité de tube et un tronçon de soudage (9) ayant une entrée délimitée par une surface d'amorçage (13.2) du soudage. Le logement comprend entre le tronçon d'entrée et le tronçon de soudage, une gorge de réception (8) d'une partie refoulée de l'extrémité de tube lors du soudage, la gorge de réception ayant un flanc dont au moins une portion forme la surface d'amorçage et à l'opposé un flanc de butée pour la partie refoulée.L'invention concerne également un procédé de soudage par friction.
Patent FR-2875771-A1 (FR)
Inventor: GUINEHUT SEBASTIEN
IPC: B60R21/34
Filed: 2004-09-30
Abstract: The invention relates to an impact protection device for the front panel of a motor vehicle, comprising a first reinforcement (12) for absorbing a front-end impact. The inventive device comprises second (15) and third (18) reinforcements which are located on either side of the first reinforcement (12), such as to create impact points at different leg (1) heights in the event of a pedestrian impact. The invention also relates to a front panel comprising said device and to the use thereof for motor vehicles.
Patent FR-2876123-A1 (FR)
Title: Procede d'installation des jambes sur un pont d'une plate-forme d'exploitation en mer.
Inventor: PEROL CHRISTIAN
IPC: E02B17/02
Filed: 2004-10-04
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'installation des jambes (2) sur un pont (1) d'une plate-forme d'exploitation en mer, dans lequel on assemble entre eux et horizontalement les différents éléments de chaque jambe (2), on amène sur un site d'assemblage le pont (1) et les jambes (2), on place horizontalement en flottaison les jambes (2), on fait basculer progressivement chaque jambe de sa position horizontale en une position sensiblement verticale, on immerge verticalement et progressivement chaque jambe (2) pour amener l'extrémité supérieure de chaque jambe au-dessous de la surface inférieure du pont (1), on déplace chaque jambe à l'aplomb d'une ouverture de réception ménagée dans le pont (1), on remonte progressivement chaque jambe et on solidarise chaque jambe (2) au pont (1) de la plate-forme.
Patent FR-2878875-A1 (FR)
Title: Module e.g. slab, for lining wall or ceiling, has frame whose lateral sides cooperate with positioning unit connected on profile, where height of unit is equal to that of plane surface supporting against unit with self-adhesive side
Inventor: GOMEZ ANDRE
IPC: E04F13/075
Filed: 2004-12-03
Abstract: The module has a lining plate (3) fixed on a visible side of a frame (2). The frame presents on outer lateral sides, a groove cooperating with a flange (11`) of a support profile (11). One of the lateral sides cooperate with a positioning unit (10), having elasticity, connected on the profile. The height of the unit is equal to that of a plane surface supporting against the unit with a self-adhesive side for its fixation on the profile. The frame contains an acoustic absorption and/or thermal insulation material (18).