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Patent FR-3062263-B1 (FR)
Title: Coque et appareil electronique portable
Inventor: MOCHIZUKI KENICHI
IPC: H04B1/3888
Filed: 2018-01-26
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention propose une coque sur laquelle des mesures antidéflagrantes sont appliquées et une résistance aux chocs est améliorée. La coque peut stocker au moins une partie d'un appareil électronique portable comprenant au moins un boîtier, une unité d'interface optique (111) prévue à l'intérieur du boîtier, et une surface prédéterminée dans laquelle est disposé un élément transparent (110) correspondant à l'unité d'interface optique (111). La coque comprend : un élément plan (10c1) disposé le long de la surface prédéterminée et ayant une partie d'ouverture (20) correspondant à l'unité d'interface optique (111), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle l'élément plan (10c1) comprend une partie épaisse (20a) plus épaisse que la partie plane (10c1) différente de la partie épaisse (20a), dans laquelle au moins une partie de la partie épaisse (20a) est disposée pour chevaucher le boîtier d'une périphérie de l'élément transparent (110), lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque, dans laquelle la partie épaisse (20a) a une couche conductrice réalisée avec un élément conducteur (42) au niveau de la couche la plus éloignée de l'élément transparent (110) lorsque l'appareil électronique portable est stocké dans la coque.
Patent FR-3078924-B1 (FR)
Title: Facade aerothermique de vehicule automobile integrant un module d’entree d’air pilote
Inventor: PICHON JEAN CHARLES
IPC: B60K11/08
Filed: 2018-03-14
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne une façade (1) aérothermique de véhicule automobile comprenant des traverses supérieure (2a) et inférieure (2b) s'étendant en longueur horizontalement et reliées par un montant vertical (3) à chacune de leurs extrémités longitudinales et par un barreau (5) de renfort dans une zone de leur longueur autre qu'une extrémité longitudinale, les traverses (2a, 2b) et les montants (3) délimitant un passage d'air venant de l'extérieur du véhicule automobile à travers la façade (1). Un module d'entrée d'air (6) piloté est intégré à la façade (1) en comprenant des volets (4) s'étendant verticalement entre les traverses supérieure (2a) et inférieure (2b) en étant solidarisés auxdites traverses (2a, 2b), les volets (4) s'étendant dans le plan du barreau (5) de renfort, les volets (4) étant mobiles en rotation au moins entre une position fermée dans laquelle le passage est obturé et une position ouverte dans laquelle le passage est ouvert.
Patent FR-3079793-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'energie pour un catalyseur electrique de moteur thermique
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: B60R16/033
Filed: 2018-04-10
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une recharge d'un dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (36) associé à un catalyseur électrique (25) pour moteur thermique (11), notamment de véhicule automobile, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape d'évaluation d'un état de charge d'un dispositif de stockage d'énergie primaire (35) apte à être rechargé par un alternateur (33), - une étape de détermination d'une durée d'alimentation possible du catalyseur électrique (25), et - une étape de pilotage de la recharge du dispositif de stockage d'énergie auxiliaire (36) en fonction de l'évaluation de l'état de charge du dispositif de stockage d'énergie primaire (35), de la durée d'alimentation possible du catalyseur électrique (25), et d'une durée d'alimentation à garantir du catalyseur électrique (25).
Patent FR-3080445-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour determiner l'epaisseur d'une couche d'un materiau
Inventor: AUBANEL LAURENT
IPC: G01B11/06
Filed: 2018-04-19
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mesure pour déterminer l'épaisseur d'une couche (2) d'un matériau comportant : - des moyens d'émission d'un faisceau lumineux (121 A), ledit faisceau lumineux se propageant selon un premier chemin de propagation jusqu'à ladite couche de matériau, - des moyens de détection photo-thermiques adaptés à détecter un flux de chaleur rayonnée (131 A) par ladite couche de matériau chauffée par ledit faisceau lumineux et délivrant un signal de mesure (133A) qui est représentatif dudit flux de chaleur rayonnée par ladite couche de matériau, ledit flux de chaleur rayonnée se propageant selon un deuxième chemin de propagation jusqu'aux moyens de détection photo-thermiques, - des moyens de calcul programmés pour déterminer l'épaisseur de ladite couche de matériau à partir du signal de mesure délivré. Selon l'invention, le dispositif de mesure comporte également un élément de déviation (181) du faisceau lumineux agencé pour dévier ledit faisceau lumineux de manière à ce que le premier chemin de propagation du faisceau lumineux soit superposé avec le deuxième chemin de propagation du flux de chaleur rayonnée, entre ledit élément de déviation et ladite couche de matériau.
Patent FR-3080963-B1 (FR)
Title: Boitier de moteur electrique de traction, moteur et vehicule electrique ainsi equipe, et procede de fabrication et d'adaptation
Inventor: BENAYOUN PHILIPPE
IPC: H02K15/14
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un moteur électrique de puissance, tel qu'un moteur de traction à refroidissement liquide pour véhicule électrique, et comprend : - réalisation d'un carter principal (1a) à une première longueur (L1), présentant une face d'une première section agencée pour recevoir un capot de fermeture, pour réaliser un premier type de moteur ; et - réduction dudit carter initial à une deuxième longueur (L2) pour former un carter réduit, présentant une face d'une deuxième section compatible avec le même capot, pour réaliser un deuxième type de moteur. L'invention concerne en outre un moteur ou un boîtier moteur comprenant ce carter. Le carter initial est moulé par procédé à modèle perdu et comprend, autour du stator, une chambre à eau (19a) entourée par une chambre d'isolation (18) par air, formées de fonderie dans l'épaisseur de la paroi périphérique (11a) du carter (1a).
Patent FR-3083168-B1 (FR)
Title: Porte laterale de vehicule a caisson integrant une chambre acoustique pour haut-parleur isolee dudit caisson
Inventor: COMFAITS VIRGINIE
IPC: H04R5/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-10-30
Abstract: La présente invention concerne portière latérale de véhicule automobile comportant une structure métallique comprenant un châssis extérieur et une doublure intérieure (40) fixée contre ledit châssis extérieur (30) de sorte former avec ce dernier un caisson creux (34) ; caractérisée en ce que ladite portière comporte également un boîtier support creux (70) agencé pour la réception d'un haut-parleur (90) et fixé contre ladite doublure intérieure (40) en regard d'un renfoncement (44) ménagé dans cette dernière, ledit boîtier (70) et ledit renfoncement (44) délimitant ainsi une chambre acoustique de résonance (45) pour ledit haut-parleur (90) isolée dudit caisson (34).
Patent FR-3086273-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande de vol d’un aeronef
Inventor: LAWNICZAK REMI-LOUIS
IPC: B64D31/02
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-10-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif comportant un levier de commande (8) associé à un bâti (1) portant une première platine (4) reliée au bâti, une deuxième platine (10) reliée à la première platine (4), le levier de commande (8) étant relié à la deuxième platine (10), un premier arbre de transmission (12) monté pivotant par rapport au bâti, un premier mécanisme de liaison du levier de commande au premier arbre de transmission de sorte que la rotation du levier de commande autour du premier axe (X) provoque la rotation du premier arbre autour du quatrième axe (A), un deuxième arbre de transmission (23) monté pivotant par rapport au bâti, un deuxième mécanisme de liaison du levier de commande au deuxième arbre de transmission de sorte que la rotation du levier de commande autour du deuxième axe (Y) provoque la rotation du deuxième arbre autour du sixième axe (D), une plateforme (25) reliée au bâti, le deuxième mécanisme de liaison étant monté pivotant sur la plateforme (25) et étant monté pivotant sur le levier de commande (8).
Patent FR-3094518-B1 (FR)
Title: Procédé de détection de bots dans un réseau d’utilisateurs
Inventor: CHABANNE Hervé
IPC: G06F21/56
Filed: 2019-04-01
Granted: 2021-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection de bots dans un réseau d’utilisateurs (R), le procédé comprenant des étapes de : réception (102) par un terminal utilisateur (2) d’un identifiant (ID) associé à un compte d’utilisateur du réseau ; transmission (104), par le terminal utilisateur (2), de l’identifiant (ID) à un système de contrôle d’accès (3) configuré pour déterminer si un détenteur du terminal mobile a le droit ou non d’accéder à une zone ou à un service, la zone ou le service étant indépendant du réseau d’utilisateurs (R) ; transmission (106), par le système de contrôle d’accès (3) à un serveur (1), d’une donnée représentative du fait que l’identifiant (ID) a été reçue par le système de contrôle d’accès (3) ; et utilisation (108) par le serveur (1) de la donnée représentative pour déterminer si l’utilisateur du compte associé à l’identifiant (ID) est un bot ou non. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096094-B1 (FR)
Title: Pompe de circulation de fluide.
Inventor: DELAISSE GUY
IPC: F04B53/00
Filed: 2019-05-14
Granted: 2022-11-25
Abstract: Pompe de circulation de fluide (100) comportant une entrée d’aspiration (41), une sortie de refoulement (42) et une pièce mobile (45) dans la chambre (44).  La pompe (100) comporte des premières lèvres circulaires amont (120a) et aval (121a) telles que :  - sur une première partie (P1) de déplacement de ladite pièce mobile (45) dans la chambre (44), la première lèvre circulaire amont (120a) autorisant alors un passage de fluide libre entre le premier espace (123a) et l’entrée d’aspiration (41) ; et que  - sur une deuxième partie (P2) dudit déplacement, la première lèvre circulaire amont (120a) réalise une étanchéité interdisant le passage de fluide vers l’entrée d’aspiration (41), la première lèvre circulaire aval (121a) autorisant le passage de fluide du premier espace (123a) vers ladite sortie de refoulement (42) et interdisant le passage de fluide vers ledit premier espace (123a).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3104986-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique liquide aux propriétés de brillance et de tenue
Inventor: BROSSARD FABIENNE
IPC: A61Q1/08
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution d’une composition cosmétique comprenant au moins : - un premier compartiment renfermant une phase liquide A comprenant une huile siliconée phénylée de formule (I)        (I)  dans laquelle Me est méthyle et Ph est phényle, OR' représente un groupe - OSiMe3 y varie entre 1 et 1000,   z varie entre 1 et 1000, et- un second compartiment renfermant une phase liquide B comprenant : un alcool gras en C8-C30, et un ester ramifié de dextrine.
Patent FR-3106136-B1 (FR)
Title: Procédé de dégazolinage d’un gaz contenant des hydrocarbures condensables
Inventor: LANFREY PIERRE-YVES
IPC: C10L3/10
Filed: 2020-01-14
Granted: 2021-12-31
Abstract: La présente invention concerne un dégazolinage d’un gaz G, avec(a) une étape de dégazolinage du gaz à traiter comprenant du méthanol GM issu de l’étape (d),(b) une étape de séparation dudit fluide partiellement condensé GL1 à l’étape (a) , produisant - une première phase liquide aqueuse A1, - une première phase liquide H1 d’hydrocarbure(s) - une phase gazeuse G1 issue du gaz G ;(c) une étape de contactage d’une partie du gaz G à traiter avec ladite première phase liquide aqueuse A1, produisant - une deuxième phase liquide aqueuse A2 - une phase gazeuse de gaz à traiter comprenant du méthanol GM’ ;(d) une étape de mélange de ladite phase gazeuse de gaz à traiter comprenant du méthanol  GM’ avec le reste du gaz G à traiter, produisant un gaz à traiter comprenant du méthanol GM (e) une étape de stabilisation de ladite première phase liquide H1 d’hydrocarbure(s).     Figure 1 à publier.
Patent FR-3107440-B1 (FR)
Title: Dispositif pour lit faisant coffre de rangement, tables de nuit et support de literie.
Inventor: MEUNIER ALAIN EMILE ALEXANDRE
IPC: A47C17/86
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-07-15
Abstract: La présente invention concerne un coffre de rangement qui se met en tête ou en pied de lit et qui peut faire office de table de chevet.  Le principe repose sur la différence de taille entre les montants d’un lit et celle du matelas de taille inférieure à celle des montants du lit. Par exemple un lit de 200 centimètres de longueur et un matelas de 190.cms de longueur. Cette différence de taille libère un espace de 10 centimètres entre matelas et structure du lit. C’est dans cet espace qu’est disposé ce coffre de rangement.  Ce coffre de rangement peut être indépendant, en complément d’un lit existant, ou intégré à la structure du lit dès la fabrication de ce dernier et pour lequel il a été conçu. Sur la structure de ce coffre de rangement peuvent être installées des tablettes mobiles, rabattables, coulissantes, faisant office de table de nuit et/ou de couvercle.  Figure pour l’abrégé : Fig.5
Patent FR-3107856-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une structure à âmes alvéolaires pour nacelle de turboréacteur
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: G10K11/16
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure à âme alvéolaire comportant au moins une cellule comportant un conduit secondaire présentant une première extrémité (24) définissant une entrée d’onde sonore, et une deuxième extrémité (24’) opposée, le conduit secondaire comprenant une sortie (26) d’onde sonore, le procédé comprenant :      Une étape de fixation dans laquelle :  On applique, sur une première plaque (30) longitudinale, des bandes (32) adhésives transversales à la direction longitudinale de ladite première plaque,   On fixe le conduit secondaire sous forme d’un élément (34) aplati, sur la première plaque, par collage au niveau de son entrée (24) d’onde sonore,  On applique une deuxième plaque (36) ;      Une étape de déploiement des première (30) et deuxième (36) plaques de sorte à former la paroi périphérique des cellules et de sorte que l’élément (34) aplati soit déployé.        Figure 4
Patent FR-3111748-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un onduleur réversible contrôlé en droop
Inventor: LETROUVE TONY
IPC: H02J5/00
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de commande d’un onduleur réversible, contrôlé en droop, associé à une sous-station alimentant une section de voie ferrée, ledit onduleur réversible étant utilisé pour une récupération d’énergie au freinage au sein de ladite section, déclenchée au-delà d’une tension (V0), dite tension de seuil, bornée par une tension minimale (V0min) et une tension maximale (V0max) définies par rapport à ladite tension de seuil (V0)   ledit procédé comprenant au moins une itération d’une phase d’ajustement (102) de ladite tension seuil (V0) dudit onduleur et comprenant les étapes suivantes :  - mesure (104) d’un courant (Im) fourni par ladite sous-station à ladite section de voie ferrée;  - mesure (106) d’une tension continue (Vm) fournie par la sous-station à ladite section de voie ferrée;   - attribution (108) de la valeur mesurée de ladite tension continue à ladite tension seuil (V0) lorsque :      le courant mesuré (Im) est strictement inférieur à une valeur de courant (I0) prédéfinie pour ladite sous-station, appelée courant de seuil, et correspondant à une tension à vide de ladite sous-station, et ladite tension continue (Vm) est strictement supérieure au seuil minimal (V0min).      Elle concerne également un dispositif (400) mettant en œuvre un tel procédé (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116542-B1 (FR)
Title: Composition de liant à base d’ingrédients biosourcés et son utilisation pour former des voiles non-tissés de fibres de verre
Inventor: SIMONIN LÉO
IPC: D06M15/11
Filed: 2020-11-20
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne une composition aqueuse de liant comprenant - de 10 à 40 % en poids d’un sucre hydrogéné, - de 25 à 55 % en poids d’acide citrique, - de 25 à 50 % en poids d’un polysaccharide, dissous dans la composition aqueuse de liant, choisi dans groupe constitué des amidons fonctionnalisés et des dextrines présentant une masse molaire moyenne en poids comprise entre 150 000 et 2 000 000 et une solubilité dans l’eau comprise entre 50 et 85 % , et - de 1 à 10 % en poids, de préférence de 2 à 6 % en poids d’hypophosphite de sodium ou d’acide hypophosphoreux, ces pourcentages étant exprimés par rapport au poids sec total de la composition de liant.  Elle concerne également un procédé de fabrication de voiles non-tissés à base de fibres minérales ou organiques utilisant une telle composition et les voiles non-tissés ainsi obtenus.
Patent FR-3116808-B1 (FR)
Title: Dispositif de separation amovible muni d'une paroi a effet visuel, notamment pour une cabine d'avion
Inventor: BONNEFOY BASTIEN
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-30
Granted: 2024-01-19
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de séparation amovible (20), notamment pour une cabine d'avion comportant:  - un châssis (21) muni d'un logement (22),  - une paroi à effet visuel (25) ayant au moins une face (26.1, 26.2) formant une image de façon à créer un effet visuel en trompe l'œil,  - ladite paroi à effet visuel (25) étant mobile en translation entre:  - une position stockée dans laquelle la paroi à effet visuel (25) est située à l'intérieur du logement (22), et  - une position déployée dans laquelle la paroi à effet visuel (25) est située majoritairement à l'extérieur du logement (22).  Figure 3
Patent FR-3119927-B1 (FR)
Title: Connecteur électrique, système électrique comprenant un tel connecteur et véhicule ferroviaire comprenant un tel système
Inventor: RUCQUOY LUDOVIC
IPC: H01B7/00
Filed: 2021-02-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: Connecteur électrique, système électrique com prenant un tel connecteur et véhicule ferroviaire comprenant un tel système Ce connecteur électrique (10) comporte une paire de plaques (20), avec une première plaque (12) électriquement conductrice et une deuxième plaque (14) électriquement conductrice, chaque plaque comportant une partie centrale (24) et deux pattes de connexion (32, 34). Les pattes de connexion de chaque plaque s’étendent longitudinalement dans le prolongement de la partie centrale depuis des bords opposés (28, 30) de la partie centrale en étant décalées latéralement l’une par rapport à l’autre. Les première et deuxième plaques sont empilées l’une sur l’autre, les parties centrales étant superposés et séparées par un espacement (36). Les pattes de connexion des première et deuxième plaques sont, du côté de chacun desdits bords opposés, décalées latéralement l’une par rapport à l’autre. Le connecteur électrique comporte une structure d’isolement comprenant une couche intercalaire d’un matériau électriquement isolant logé dans l’espacement (36) entre les parties centrales des première et deuxième plaques.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120610-B1 (FR)
Title: Caisse longitudinale
Inventor: ROUSSEL LOUISON
IPC: B65D25/10
Filed: 2021-03-11
Granted: 2023-03-03
Abstract: L’invention concerne une caisse longitudinale pour bande enroulée sur mandrin et un flan pour la réaliser. Elle comprend une paroi de fond (20) et deux parois (42, 44) en regard ; deux flancs (192) présentant chacun une portée d’appui (162) et situés entre lesdites deux parois (42, 44) et en regard. Chacun desdits deux flancs (192) comprend : une pluralité de plaques de carton ondulé (88, 90, 92) présentant chacune une échancrure (122, 136, 150) définissant un bord de fond et deux bords latéraux en regard, les plaques étant appliquées les unes contre les autres de façon que les échancrures soient en vis-à-vis et en définissant deux faces opposées ; et, une plaque échancrée complémentaire (86) de carton ondulé en applique contre l’une desdites deux faces opposées, ladite plaque échancrée complémentaire (86) comportant une languette de fond (162) rabattue contre les bords de fond en formant ladite portée d’appui.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124169-B1 (FR)
Title: Poche de protection et procédé de protection d’un élément d’infrastructure par une telle poche de protection.
Inventor: PAVAILLON CHRISTOPHE
IPC: B65D30/22
Filed: 2021-06-17
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’invention concerne une poche de protection (1) comprenant une enveloppe (3) comprenant une première paroi (5) et une deuxième paroi (7) délimitant entre elles un volume primaire (11, 15), et un organe de déclenchement (30) configuré pour provoquer un changement d’état d’au moins un fluide (13, 17) lorsque ledit au moins un organe de déclenchement (30) est actionné.   La première paroi (5) et la deuxième paroi (7) sont en outre liées entre elles au niveau d’une pluralité de sites de liaison (19), de manière à définir entre eux des secteurs d’accueil (21), au niveau desquels la première paroi (5) et la deuxième paroi (7) sont disjointes suivant un écartement ayant une valeur inférieure à une valeur maximale (D3) prédéterminée.  L’invention concerne également un procédé de protection d’un élément d’infrastructure (G) par l’intermédiaire d’une telle poche de protection (1).  Figure 1
Patent FR-3128977-B1 (FR)
Title: Ensemble pour roulement
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C19/49
Filed: 2021-11-09
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (2) de roulement comprenant un arbre (4) ayant un axe de rotation (X-X), un moyeu (6) monté autour de l’arbre, un palier (8) comportant une bague de roulement interne (12) fixée à l’arbre, une bague de roulement externe (10) fixée au moyeu, des éléments roulants (14) agencés entre la bague de roulement interne et la bague de roulement externe, et un dispositif de protection (20) propre à protéger le palier contre les surcharges, le dispositif de protection comprenant une première bague (24, 26) et une deuxième bague (28) portées par un support parmi l’arbre et le moyeu, la première bague étant agencée à distance de la deuxième bague, lorsque l’ensemble pour roulement subit une charge inférieure à une charge seuil ; la première bague étant en contact de la deuxième bague, lorsque l’ensemble pour roulement subit une charge supérieure à ladite charge seuil.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3132771-B1 (FR)
Title: Endoscope pour le contrôle de ressuage par mesure sous uv
Inventor: BICHE SÉBASTIEN CLAUDE MAURICE
IPC: G01N21/84
Filed: 2022-02-17
Granted: 2024-01-26
Abstract: TITRE: ENDOSCOPE POUR LE CONTRÔLE DE RESSUAGE PAR MESURE SOUS UV L’endoscope (1) selon l’invention comprend un tube rigide (10) contenant des moyens de guidage de lumière UV et de transmission d’image, un adaptateur (2) comprenant une pige (3) de dimensionnement amovible et disposée en vis-à-vis de la lumière UV, il est caractérisé en ce que la pige (3) de dimensionnement réfléchit la lumière UV. La pige est ainsi facilement visible et éclairée en même temps que le défaut, ce qui permet un ajustement plus précis.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3