baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3044506-A1 (FR)
Title: Procede de programmation d'un enregistrement d'une emission par un decodeur de television numerique
Inventor: SODI FREDERIC
IPC: H04N21/433
Filed: 2015-11-27
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de programmation d'un enregistrement d'une émission par un décodeur de télévision numérique, le décodeur de télévision numérique ayant un plan de services comportant une pluralité de services, l'émission à enregistrer étant diffusée sur un premier service de ladite pluralité, le procédé étant caractérisé en ce que : - le décodeur de télévision numérique connaît : ○ le premier service, ○ un identifiant de l'émission à enregistrer, ○ une heure théorique de début de l'émission à enregistrer, - si le décodeur de télévision numérique reçoit une première table normalisée du premier service, la première table normalisée comportant à chaque instant une première trame de données relative à une première émission en cours de diffusion sur le premier service et une deuxième trame de données relative à une deuxième émission diffusée sur le premier service directement après la première émission, chaque trame de données relative à une émission comportant un identifiant de ladite émission, le décodeur de télévision numérique se place dans un premier mode de fonctionnement dans lequel il déclenche l'enregistrement de l'émission à enregistrer en fonction d'une détection de l'identifiant de ladite émission dans la première table normalisée ; - si le décodeur de télévision numérique détecte une absence de réception de la première table normalisée, le décodeur de télévision numérique se place dans un deuxième mode de fonctionnement selon lequel il déclenche l'enregistrement de l'émission en fonction de l'heure théorique de début de l'émission.
Patent FR-3029599-A1 (FR)
Inventor: KATAIKE YUSUKE
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-12-04
Abstract: Au sein de la commutation de motifs de répartition de lumière d'un premier motif de répartition de lumière (PH') à un deuxième motif de répartition de lumière (PH"), dans le cas où on détecte une situation dans laquelle le premier motif de répartition de lumière (PH') doit être commuté vers un troisième motif de répartition de lumière qui diffère du deuxième motif de répartition de lumière (PH"), et lors de la commutation du deuxième motif de répartition de lumière (PH") au troisième motif de répartition de lumière, dans le cas où dans une pluralité de zones partielles qui constituent le troisième motif de répartition de lumière, il existe une pluralité de zones partielles de commutation, où une tendance à la hausse de l'éclairage devient une tendance à la baisse, une unité de commande (100, 200) d'un système de lampe de véhicule (1) commande l'actionnement de dispositifs émetteurs de lumière à semiconducteur (26a, 26h) qui éclairent la pluralité de zones partielles de commutation, de sorte que la commutation vers le troisième motif de répartition de lumière peut être exécutée pendant une durée prédéterminée.
Patent FR-3046108-A1 (FR)
Title: Procede de calibration d'une imprimante tridimensionnelle
Inventor: ALLANIC ANDRE-LUC
IPC: B33Y50/00
Filed: 2015-12-28
Abstract: Abrégé : L'invention propose un procédé de calibration d'une imprimante tridimensionnelle (10), comprenant une étape (E2) de fabrication d'une pièce de test (100) ladite étape de fabrication (E2) comprenant les sous-étapes suivantes : - (E22) visée d'une première région (R1) d'une couche de matière (C1), - (E23) projection de lumière, pour illuminer dans la première région (R1) une zone (Z) de matière selon un premier motif (M1) de consigne censé correspondre à la pièce (100), - (E25) visée d'une deuxième région (R2) d'une couche de matière (C1, C2), ladite deuxième région étant partiellement superposée avec la première région (R1), (E26) projection de lumière sur ladite deuxième région (R2), pour illuminer dans la deuxième région (R2) ladite même zone (Z) de matière selon un deuxième motif (M2) de consigne également censé correspondre à ladite pièce (100), le procédé comprenant ensuite les étapes suivantes : - (E3) mesure sur la pièce (100) des différences de fabrication entre les deux projections de lumière (E23, E26), - (E4) prise en compte de cette mesure des différences pour calibrer l'imprimante tridimensionnelle (10).
Patent FR-3048563-A1 (FR)
Title: Gousset de supportage de chemins de cables, ensemble comprenant un profile de supportage et un tel gousset
Inventor: COLMONT GAETAN
IPC: H02G3/30
Filed: 2016-03-03
Abstract: Gousset (1) de supportage de chemin de câbles, comprenant une paroi (2) supérieure et une aile, l'aile étant pourvue de moyens de guidage en coulissement d'un profilé, suivant un premier angle par rapport à la paroi (2) supérieure du gousset (1), l'aile étant pourvue de moyens de maintien du profilé, suivant un deuxième angle par rapport à la paroi (2) supérieure du gousset (1).
Patent FR-3049582-A1 (FR)
Title: Turbomachine, telle par exemple qu'un turboreacteur ou un turbopropulseur
Inventor: HELLEGOUARCH ANTOINE ELIE
IPC: F01D25/28
Filed: 2016-03-31
Abstract: L'invention concerne une turbomachine, telle par exemple qu'un turboréacteur ou un turbopropulseur, comportant un carter (3) s'étendant selon un axe et comportant au moins un premier et un second points de fixation (35) décalés circonférentiellement l'un par rapport à l'autre, la turbomachine comportant en outre des moyens de suspension (12) aptes à relier ledit carter (3) à une structure (19) d'un aéronef, caractérisée en ce que les moyens de suspension comportent un premier organe de suspension (20) relié au premier point de fixation (35) et un second organe de suspension (21) relié au second point de fixation (35), le premier organe de suspension (20) et le second organe de suspension (21) étant distincts et écartés circonférentiellement l'un de l'autre.
Patent FR-3052071-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant du glucagon et un co-polyaminoacide
Inventor: GEISSLER ALEXANDRE
IPC: A61P3/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: [0001] L'invention concerne ainsi des compositions stables physiquement sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris entre 6,0 et 8,0, comprenant au moins : a) du glucagon humain et b) un co-polyaminoacide porteur de charges carboxylates et de radicaux hydrophobes Hy, [0002] Dans un mode de réalisation, les compositions selon l'invention comprennent en outre une hormone gastrointestinale.
Patent FR-3053084-A1 (FR)
Title: Plateau de pression pour mecanisme d'embrayage a friction et son utilisation dans un mecanisme d'embrayage a friction pour vehicule automobile
Inventor: BRASSART PASCALE
IPC: F16D13/70
Filed: 2016-06-28
Abstract: L'invention concerne ; d'une part, un plateau de pression (1) pour mécanisme d'embrayage à friction, comprenant un anneau (6) de révolution pourvu, à sa périphérie externe, d'au moins trois pattes radiales (13) angulairement équidistantes pour le raccordement à un couvercle (3), caractérisé en ce que ledit anneau porte un jeu de deux masselottes (11, 12) radialement en saillie et disposées sur l'axe diamétral (X) passant à la fois par son centre et l'une des pattes (13) de raccordement au couvercle et, d'autre part, son utilisation dans un mécanisme d'embrayage à friction et le mécanisme d'embrayage à friction correspondant.
Patent FR-3056310-A1 (FR)
Title: Plaquette de nez articule pour monture de lunette, adaptable sur un support de plaquettes existant
Inventor: BERTHELOT JEAN-LUC
IPC: G02C5/12
Filed: 2016-09-19
Abstract: L'objet de l'invention est une plaquette de nez destinée à épouser la surface de l'aile d'un nez par une face (10-1), pour une monture de lunette, adaptable sur un support (20) de plaquettes existant comprenant un cabochon (18), ladite plaquette comprenant une face (10-2) opposée, un axe longitudinal YY' et un axe transversal XX', caractérisée en ce qu'elle comprend une partie centrale (14) avec des moyens de réception (14-3) faisant saillie de ladite face (10-2) opposée, un tenon (12) avec un corps (12-2), une première extrémité (12-1) montée pivotante dans lesdits moyens de réception (14-3) autour d'une premier axe et une seconde extrémité (12-3) montée pivotante par rapport à un second axe. L'invention couvre aussi la monture de lunettes équipée d'un jeu de deux plaquettes selon l'invention.
Patent FR-3058581-A1 (FR)
Title: Dispositif textile apte a cooperer avec un dispositif electronique et dispositif electronique associe
Inventor: PROT PIERRE
IPC: H01R12/77
Filed: 2016-11-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif textile agencé pour coopérer avec un dispositif électronique comprenant au moins un premier moyen de connexion magnétique (210), un circuit électronique (220) comprenant au moins une piste de connexion (221), et au moins un premier moyen de positionnement ; ledit dispositif textile comprenant un textile comprenant au moins une zone conductrice (110) ; au moins un second moyen de connexion magnétique (130), connecté à une première face du textile, apte à coopérer avec le au moins un premier moyen de connexion magnétique (210) du dispositif électronique de manière à créer une force d'attraction avec le au moins un premier moyen de connexion magnétique (130) du dispositif électronique ; au moins un second moyen de positionnement (150) apte à coopérer avec le au moins un premier moyen de positionnement du dispositif électronique de sorte à positionner le dispositif textile relativement au dispositif électronique. La présente invention concerne également le dispositif électronique correspondant et un système (10) comprenant un tel dispositif textile et un tel dispositif électronique.
Patent FR-3060707-A1 (FR)
Title: Dispositif, systeme et procede de regulation de la pression pour un reservoir de stockage de gaz naturel liquefie
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: F17C13/02
Filed: 2016-12-21
Abstract: Le dispositif (100) de régulation de la pression pour un réservoir (200) de stockage de gaz naturel liquéfié, comporte : - une conduite (105) de transfert de gaz d'évaporation de gaz naturel liquéfié configurée pour être fixée à une sortie (205) pour gaz d'évaporation du réservoir, cette conduite de transfert étant munie d'un premier déverseur (110) activé lorsque la pression du gaz d'évaporation dans le réservoir est supérieure à une valeur limite prédéterminée, dite « P1 », - une cuve (115) de stockage d'un fluide froid, sous forme liquide, la pression dans la cuve dépendant de la pression du gaz d'évaporation dans la conduite de transfert, et - une conduite (120) de transport de fluide froid, reliée à la cuve, pour transporter du fluide froid sous forme liquide sous l'effet de l'augmentation de pression dans la cuve, la conduite de transport étant configurée pour être fixée à une entrée (210) pour fluide froid du réservoir.
Patent FR-3074235-A1 (FR)
Title: Moteur
Inventor: BERCHID ABDELHAFID
IPC: F03G7/10
Filed: 2017-11-27
Abstract: Cette invention concerne un dispositif de création d'énergie mécanique constitué d'un ensemle de cylindres concentriques lourds en appui horizontal sur des rouleaux de maintien et de récupération de l'énergie mécanique produite (3) (Figure 1). Sur la face interne du cylindre central (1) repose l'initiateur du mouvement : un lourd rouleau compresseur (4) doté d'un moteur (5) et bras articulés passifs non motorisés (2) qui lui permettent de se déplacer de façon verticale et horizontale, restant, en montée comme en descente, en contact pesant permanent avec le cylindre central (1). En fonctionnement, l'effet "domino", en circuit fermé, constitué par les écrasements successifs des cylindres, conduit à l'accumulation progressive des masses sur le cylindre terminal externe (6), et à une déviation du centre de gravité de l'ensemble aboutissant au déséquilibre permanent et à la rotation générale. L'intérêt du dispositif réside dans le fait qu'il a suffi de mouvoir un cylindre relativement petit (1) pour obtenir, en vitesse de croisière, la rotation simultanée du total des masses. Malgré l'inertie au démarrage et les frottements, sur un laps de temps donné, en vitesse de croisière, l'énergie administrée en entrée est inférieure à l'énergie produite en sortie.
Patent FR-3074025-A1 (FR)
Title: Lunette wc chauffante et auto-sechante
Inventor: PHELIPPEAU JEAN PIERRE
IPC: A47K13/30
Filed: 2017-11-28
Abstract: Dispositif chauffant et séchant les lunettes des blocs WC par résistance électrique basse tension intégrée (2) dans le matériau de fabrication de la lunette WC (1). Le dispositif se compose d'une résistance basse tension noyée dans le matériau (2) servant à la fabrication de la lunette WC (1). La résistance (2) ainsi intégrée dans la lunette WC (1) est raccordée à un boîtier de jonction/rhéostat (3) qui a pour but de régler (4) la température optimale désirée. L'alimentation électrique 12 volts (5) est fournie par un accus autonome rechargeable ou un petit transformateur (6) branché sur le secteur en dehors de la zone humide. Jusqu'à présent, les toilettes, avec siège équipé de lunettes WC, selon le matériau de fabrication, donnent une sensation de fraicheur ou même de froid lorsqu'elles sont utilisées en position assise. Parfois, même, des traces d'humidité peuvent se retrouver sur les lunettes et accentuer ces sensations désagréables. L'invention concerne un dispositif (2) permettant de rendre chaude et sèche la lunette des WC (1) pour améliorer la zone de confort lors de l'utilisation des toilettes en position assise (température proche de la température physiologique de la peau humaine + évaporation des traces d'humidité sur la lunette). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux blocs toilettes dans les logements (maisons et appartements), les administrations, entreprises et collectivités mais aussi aux systèmes de toilettes mobiles dans les camping-cars, caravanes et autres systèmes mobiles ou fixes branchés sur batterie 12 Volts.
Patent FR-3063062-A1 (FR)
Title: Dispositif d'articulation temporaire d'une portiere de vehicule
Inventor: COUTIER CHARLES
IPC: E05C21/00
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de montage temporaire d'une portière (3) sur une caisse (1) de véhicule comprenant : - un premier support (6) solidaire de la caisse du véhicule au voisinage de l'ouverture de porte, comportant des moyens (8a, 9a) qui définissent un axe d'articulation (15), - un second support (10) fixé à portière (3) du véhicule qui porte des moyens (13,14) d'articulation complémentaires de ceux du premier support (6) pour être reçus par ces derniers et permettre à la portière (3) d'être manœuvrée en rotation autour de cet axe (15) d'articulation, caractérisé en ce que le second support (10) est fixé sur la face intérieure de la portière (3) et en ce que l'axe d'articulation (15) est situé 7à l'intérieur de la caisse et au-delà d'un bord 3a de la portière du côté duquel est fixé le second support.
Patent FR-3054750-A1 (FR)
Title: Module de machine electrique comportant une rainure pour recevoir un capot
Inventor: HOCH ANDREAS
IPC: H02K5/04
Filed: 2017-08-01
Abstract: Module de machine électrique (1) comportant une machine électrique (10) flanquée d'une électronique de puissance (20) et couverte par un capot (130), le capot (130) ayant un côté supérieur et une paroi latérale (131) avec une arête libre (132). La paroi latérale (131) du capot (130) est logée par son arête libre (132), au moins par segments dans une rainure (121).
Patent FR-3071147-A1 (FR)
Title: Dispositif d'aide a la pose d'une prothese de genou, outil distracteur et equilibreur du systeme ligamentaire du genou
Inventor: PHILIPPOT REMI
IPC: A61F2/46
Filed: 2017-09-18
Abstract: Dispositif d'aide à la mise en place d'une prothèse de genou comprenant : - une colonne (6) prolongée orthogonalement par un plateau (5) présentant une face inférieure d'appui tibial, la colonne (6) étant graduée à partir de ladite face d'appui ; - un premier coulisseau (7) monté coulissant autour de la colonne (6), et comprenant un axe (7a) s'étendant parallèlement au plateau (5), et un balancier (8) monté pivotant autour de l'axe (7a), le balancier (8) comprenant deux patins (4) en opposition avec le plateau (5) et présentant des surfaces supérieures d'appui condylien, le balancier (8) et le premier coulisseau (7) comprennent des repères (12) indiquant l'angle de rotation du balancier (8) par rapport au premier coulisseau (7) à partir d'une position dans laquelle les patins (4) sont parallèles au plateau (5), le premier coulisseau (7) formant un curseur indiquant sur la graduation de la colonne (6) l'espacement entre la face d'appui du plateau (5) et les surfaces d'appui des patins (4) ; - un second coulisseau (21) monté coulissant autour du premier coulisseau (7) et comprenant un palpeur (24) parallèle au plateau (5) et présentant une extrémité destinée à venir en appui sur la corticale antérieure du fémur, le premier coulisseau (7) est graduée à partir de la surface d'appui des patins (4), et le second coulisseau (21) forme un curseur indiquant sur ladite graduation la distance entre les surfaces d'appui des patins (4) et l'extrémité du palpeur (24) correspondant à la taille du condyle du fémur ; - des moyens de verrouillage (14) du premier coulisseau (7) sur la colonne (6) ; - des moyens de verrouillage (23) du second coulisseau (21) sur le premier coulisseau (7) ; - des moyens (11) de blocage en rotation du balancier (8) ; - des moyens (15) d'entrainement en coulissement du premier coulisseau (7).
Patent FR-3074000-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour afficher des trames d'un ticket de caisse enregistreuse sur les images d'une camera de videosurveillance
Inventor: BROSIA LAURENT
IPC: H04N7/18
Filed: 2017-11-23
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé pour afficher des trames d'un ticket de caisse enregistreuse sur les images d'une caméra de vidéosurveillance qui filme la scène de transaction, ledit procédé comprenant les étapes consistant à: - connecter au moins une caisse enregistreuse à un réseau informatique, laquelle caisse est adaptée pour transmettre successivement, dans ledit réseau, les trames d'un ticket de caisse selon un protocole de transport TCP, - installer une caméra de vidéosurveillance de manière à filmer la scène de transaction au niveau de la caisse enregistreuse, - connecter un enregistreur vidéo d'une part à la caméra pour enregistre les images de la scène de transaction et d'autre part au réseau informatique pour recevoir des trames du ticket de caisse émises par la caisse enregistreuse, ledit enregistreur étant configuré de manière à afficher lesdites trames sur les images de la scène de transaction, se caractérisant par le fait que le procédé comprend en outre une étape consistant à connecter un module électronique au réseau informatique de manière à ce que ledit module : - réceptionne les trames successives émises par la caisse, au travers du réseau informatique et selon le protocole de transport TCP, - agrège au moins deux trames réceptionnées, - transmette l'agrégation de trames à l'enregistreur vidéo, la transmission étant réalisée au travers du réseau informatique, selon le protocole de transport UDP.
Patent FR-3074474-A1 (FR)
Title: Engin maritime flottant a quille de mesure amovible
Inventor: GRALL SEBASTIEN
IPC: B63G8/06
Filed: 2017-12-01
Abstract: L'invention concerne un engin (1) maritime flottant comportant au moins une coque (2) surmontée d'un pont (4), la coque (2) étant allongée entre une proue et une poupe suivant une direction longitudinale de l'engin (1), l'engin (1) comportant à sa partie inférieure une quille (3) amovible et à sa partie supérieure un kiosque (9) érigé au-dessus du pont, la quille (3) pouvant être descendue sous la coque (2) et remontée à travers la coque (2), la quille (3) comportant une extrémité inférieure et une extrémité supérieure, en position descendue de la quille l'extrémité supérieure de la quille se raccordant à la coque. Selon l'invention, le kiosque (9) comporte intérieurement un espace de stockage (13) de quille et la quille (3) et l'espace de stockage (13) de quille du kiosque (9) sont disposés en alignement afin que la quille (3) puisse être remontée par translation vers le haut, au moins en partie dans l'espace de stockage (13) de quille du kiosque (9).
Patent FR-3075905-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/131
Filed: 2017-12-21
Abstract: Dispositif de transmission de couple (2), apte à être disposé entre le vilebrequin (4) et la boîte de vitesses (7) d'un groupe motopropulseur (1) de véhicule, le dispositif (2) comprenant un composant d'entrée (101) apte à être solidarisé au vilebrequin (4) du groupe motopropulseur, et un composant de sortie (102), ce composant d'entrée (101) et ce composant de sortie (102) étant mobiles l'un par rapport à l'autre en rotation autour d'un axe (X), et définissant entre eux deux chemins de couple en parallèle pour transmettre un couple entre le composant d'entrée (101) et le composant de sortie (102): - un premier chemin de couple à travers une pluralité d'organes de rappel élastique (130), et - un second chemin de couple à travers du fluide présent entre le composant d'entrée (101) et le composant de sortie (102), le fluide étant en contact avec tout ou partie des organes de rappel élastique (130).
Patent FR-3075958-A1 (FR)
Title: Systeme de calcul du couple minimum a la roue d'un vehicule automobile et systeme de determination de l'instant de leve de pied de l'accelerateur utilisant un tel systeme de calcul.
Inventor: DIAS-PANZA RODRIGO
IPC: G01L5/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: Système de calcul du couple minimum à la roue d'un véhicule automobile muni d'au moins un capteur de température du moteur (12a) et de l'huile de boîte de vitesse (12b), d'au moins un capteur de puissance de l'alternateur (11a) et du système d'air conditionné (11b), d'au moins un calculateur d'aide à la conduite (14) le système de calcul comprenant : un moyen de détermination du rapport engagé fonction de la pente subie par le véhicule et de la vitesse du véhicule provenant du calculateur d'aide à la conduite (14), un moyen de détermination d'un ratio entre la vitesse de rotation de l'arbre primaire et la vitesse de rotation de l'arbre secondaire de la chaîne cinématique fonction du rapport engagé, un moyen de calcul d'une vitesse de rotation de l'arbre secondaire en fonction de la vitesse du véhicule, un moyen de calcul de la vitesse de rotation de l'arbre primaire en fonction du ratio et de la vitesse de rotation l'arbre secondaire, un moyen de calcul du couple résistif moteur et de la traîne de la boîte de vitesses en fonction de la puissance de l'alternateur, de la puissance du compresseur d'air climatisé, de la température du moteur, de la température de l'huile de boîte de vitesse, du rapport engagé et de la vitesse de rotation de l'arbre primaire, un moyen de calcul du couple minimum en fonction du couple résistif moteur, de la traîne de la boîte de vitesse et de l'état du mode sailing.
Patent FR-3073807-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de balancement de poussette pour preparer l’enfant a l’endormissement
Inventor: CARRERAS JULIE
IPC: B62B9/22
Filed: 2017-11-22
Abstract: Dispositif de balancement de poussette comprenant au moins un élément motorisé (10) munie d'un plateau supérieur (20) qui se déplace dans un mouvement de va-et-vient par rapport à un plateau fixe (30) posé au sol, la face externe du plateau supérieur (20) étant adapté pour recevoir une roue de la poussette. Selon une des caractéristiques principales de l'invention, le dispositif comprend un moyen pour démarrer automatiquement le mouvement de va-et-vient par un geste volontaire de l'utilisateur consistant à pousser la poussette de façon à entraîner le plateau supérieur (20) de l'élément motorisé (10).