baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084528-A1 (FR)
Title: Anode pour batterie li-ion
Inventor: PLEE DOMINIQUE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2018-07-27
Abstract: L'invention concerne une anode pour batterie secondaire Li-ion, ladite anode étant recouverte d'un film de protection à base de copolymère(s) fluoré(s). L'invention concerne aussi les procédés de préparation de cette anode. L'invention se rapporte enfin à une batterie secondaire Li-ion comprenant une anode selon l'invention.
Patent FR-3084859-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de signalisation du niveau de pollution d'un vehicule, vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: NILSSON LARS
IPC: B60W40/09
Filed: 2018-08-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (7) de signalisation du niveau de pollution d'un véhicule (1), le dispositif de signalisation comprenant : - un module d'évaluation (9) configuré pour fournir une évaluation d'une influence d'une conduite du véhicule (1) par le conducteur sur un niveau de pollution de l'environnement par des gaz d'échappement émis par le véhicule (1) ; - un affichage (11) ayant une surface d'affichage prévue pour être visible de l'extérieur du véhicule (1) et un module de gestion d'affichage configuré pour afficher sur la surface d'affichage une information caractérisant ladite évaluation fournie, ladite information étant notamment un symbole ou un code couleur.
Patent FR-3072389-A1 (FR)
Title: Materiau de scintillateur et detecteur de rayonnement
Inventor: DAICHO HISAYOSHI
IPC: G01T1/202
Filed: 2018-10-11
Abstract: Un matÃ©riau de scintillateur (10) comprend une phase de matrice (12, 18, 22) et des parties de scintillateur (14) dispersÃ©es dans la phase de matrice (12, 18, 22). Les parties de scintillateur contiennent de fines particules de monocristal. Selon l'aspect ci-dessus, comme les parties de scintillateur contenant les fines particules de monocristal sont dispersÃ©es dans la phase de matrice, il est possible de rÃ©duire une influence provenant d'un environnement.
Patent FR-3087907-A1 (FR)
Title: Microcontroleur destine a executer un traitement parametrable
Inventor: WALLIS MARK
IPC: G06F1/16
Filed: 2018-10-24
Abstract: Un microcontrôleur destiné à exécuter un traitement paramétrable par au moins un paramètre (b [i], a[i]), comporte un processeur (CPU) et un module matériel (MM) couplé au processeur et configuré pour exécuter matériellement ledit traitement, le processeur (CPU) étant configuré pour délivrer ledit au moins un paramètre (b [i], a[i]) au module matériel.
Patent FR-3088458-A1 (FR)
Title: Procede de reconnaissance et de description contextuelles d'un objet d'interet pour un utilisateur deficient visuel, dispositif mettant en oeuvre ledit procede
Inventor: BADAUD FRANCOIS
IPC: G06K9/62
Filed: 2018-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) d'assistance à la reconnaissance et la description d'un objet d'intérêt (Oi) pour un utilisateur déficient visuel (U). Un tel procédé (100) comporte une étape (150) pour estimer le contexte d'exploitation (C) le plus probable d'un dispositif électronique (10) mettant en œuvre (11) un tel procédé (100). Selon ledit contexte d'exploitation (C), un traitement, parmi une pluralité, est automatiquement sélectionné (151, 152, 153) pour mettre en œuvre une étape (120) pour identifier un objet d'intérêt (Oi) au sein d'une représentation numérique (Rt) d'une scène (S), pour produire (130) une information caractéristique (OIi) en lien avec un tel objet d'intérêt (Oi) et/ou pour provoquer une restitution adaptée (140, IS, IV) d'une telle information caractéristique à l'utilisateur (U) selon ledit contexte d'exploitation estimé (C).
Patent FR-3093632-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons infusees munie d’un panier filtre relevable
Inventor: DOS SANTOS QUENTIN
IPC: A47J31/20
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées comportant une carafe (20) de réception d’un liquide et une base de réception (2), ladite base de réception (2) comportant un moteur (4) destiné à mettre en rotation autour d’un axe Δ un arbre d’entrainement (3a, 3b), ladite carafe (20) comportant un panier filtre (40) de réception d’un ingrédient à faire infuser ou à faire macérer qui est entrainé en rotation par l’arbre d’entrainement (3a, 3b) autour de l’axe Δ, ledit panier filtre (40) étant mobile dans la carafe (20) entre une position d’infusion dans laquelle le panier filtre (40) est immergé dans le liquide et accouplé avec l’arbre d’entrainement (3a, 3b) et une position d’égouttage dans laquelle le panier filtre (40) est agencé au-dessus du niveau du liquide, la carafe (20) comportant une ouverture supérieure (23) et un couvercle (60) mobile entre une position fermée dans laquelle le couvercle (60) recouvre l’ouverture supérieure (23) et une position ouverte dans laquelle le couvercle (60) est écarté de l’ouverture supérieure (23). Conformément à l’invention, le panier filtre (40) est relié au couvercle (60) par un dispositif d’accouplement (55, 69), de telle manière que le panier filtre (40) soit en position d’infusion lorsque le couvercle (60) est en position fermée et que le panier filtre (40) soit en position d’égouttage lorsque le couvercle (60) est en position ouverte, la position ouverte du couvercle (60) étant une position stable. Figure 4
Patent FR-3096372-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de conserver les vins par modification sélective de la composition du dégarni
Inventor: RICHARD GEORGES
IPC: C12H1/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: Pour optimiser les conditions de conservation des vins après ouverture de la bouteille qui les contient, il est proposé un dispositif de bouchage comportant un compartiment de traitement (4) relié à au moins une pompe principale (3) et à au moins une pompe auxiliaire (5), ledit compartiment de traitement (4) comportant les moyens d’opérer une séparation entre les molécules de diazote et de dioxygène, lesdits moyens étant soit un faisceau de fibres (43) creuses cylindriques dont le diamètre intérieur est supérieur au diamètre cinétique des molécules les plus grosses susceptibles d’être extraites de la bouteille et dont les parois présentent des pores d’un diamètre inférieur au diamètre des molécules de diazote et supérieur au diamètre des molécules de dioxygène, soit un tamis moléculaire (40) dont la surface présente une pluralité de cavités dont l’accès n’est possible que par des canaux présentant une section d’un diamètre légèrement supérieur à celui de la molécule de dioxygène et sensiblement inférieur à celui des molécules de diazote. Le dispositif comporte également les moyens d’évacuer les molécules de dioxygène et de réintroduire les molécules de diazote à travers un obturateur (1) dans la bouteille. Figure pour l’Abrégé : Figure 1 ……………..
Patent FR-3096650-A1 (FR)
Title: Véhicule de type pendulaire muni d'un système de contrôle actif de roulis
Inventor: POITEVIN BERTRAND
IPC: B62K5/10
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule de type pendulaire, consistant en :     - un châssis,     - deux ensembles (17) formés chacun par un bras supérieur (19.1) et un bras inférieur (19.2),     - un basculeur (21) monté rotatif par rapport au châssis (12), et     - deux éléments de suspension (23), et     - un système électromécanique (25) de contrôle de roulis comportant à chacune de ses extrémités une barre anti-dévers (27), chaque barre anti-dévers (27) étant reliée à un bras inférieur (19.2) ou à un bras supérieur (19.1) correspondant par l’intermédiaire d'une biellette (30) pourvue d’une rotule à ses extrémités,      - ladite biellette (30) s’étendant entre une extrémité fixée à la barre anti-devers (27) et une extrémité fixée sur une pièce de liaison (24) portée par le bras, la biellette (30) s’étendant au-delà dudit bras (19.1 ; 19.2).     FIGURE 1
Patent FR-3097888-A1 (FR)
Title: Procédé permettant le levage par câbles et le positionnement pour pose simultanée de plusieurs panneaux rigides de façade ou sur-façade
Inventor: HARDING THOMAS
IPC: E04F15/02
Filed: 2019-06-27
Abstract: Procédé permettant le levage et le positionnement simultanés de panneaux de façade d’immeuble. L’invention concerne un procéder permettant de lever et positionner simultanément une rangée de panneaux pour former un ou plusieurs trains continus à la verticale afin d ‘en accélérer la pose. Il consiste à passer dans des panneaux (1) portant tubes noyés dans la masse ou agrafes formant coulisses dans le sens vertical (2) au moins deux câbles de traction (3), les bouts des tubes pouvant constituer un dispositif de centrage et de continuité (4 et 5), et disposer des arrêtoirs à longueur de câble identique après chaque panneau désiré, y-compris avant ou après une découpe (6). Les panneaux de la pile seront disposés alternativement face extérieure en haut et en bas, et le câble sera passé en S de façon à ce que la pile se déplie en accordéon lors du levage à la verticale (7) Lorsque plusieurs opérations nécessaires, un poids sera attaché sur chaque câble après le dernier panneau pour en faciliter la descente en le conservant dans les tubes des panneaux posés. Les panneaux de la pile pourront alternativement être disposés sur des lambourdes, avec le câble passant entre ces derniers et des arrêtoirs ou limiteurs de glissade sur les câbles. Lorsque la pile de panneaux devra être éloignée du droit de la façade, des feuillards attachés au sol et sur la façade, formant angle et courbe idoines, permettront le glissement des panneaux. Le procédé est particulièrement adapté à la pose de panneaux standards sur façades d’immeuble. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098224-A1 (FR)
Title: Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau pressurisée et procédé de fabrication de ce composant
Inventor: BARBERIS PIERRE
IPC: C22F1/18
Filed: 2019-07-05
Abstract: TITRE : 
            
            
                Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau 
            
            
                pressurisée
            
            
                 et procédé de fabrication de ce composant
            
        
    Composant tubulaire de réacteur nucléaire à eau pressurisée, dont la composition pondérale consiste en :
    - 0,8% ≤ Nb ≤ 2,8% ;
    - traces ≤ Sn ≤ 0,65% ;
    - 0,015% ≤ Fe ≤ 0,40% ; de préférence 0,020 % ≤ Fe ≤ 0,35 % ;
    - traces ≤ C ≤ 100 ppm ;
    - 600 ppm ≤ O ≤ 2300 ppm ; de préférence 900 ppm ≤ O ≤ 1800 ppm ;
    - 5 ppm ≤ S ≤ 100 ppm ; de préférence 8 ppm ≤ S ≤ 35 ppm
    - traces ≤ Cr + V + Mo + Cu ≤ 0,35% ;
    - traces ≤ Hf ≤ 100 ppm ;
    - F ≤ 1 ppm ;
    le reste étant du zirconium et des impuretés résultant de l’élaboration, et dont la surface externe a une rugosité Ra inférieure ou égale à 0,5 µm, obtenue à la suite d’un polissage mécanique final, caractérisé en ce que sa surface externe a une rugosité Rsk ≤ 1 en valeur absolue, et une rugosité Rku ≤ 10.
    Procédé d’obtention de ce composant
Patent FR-3098406-A1 (FR)
Title: Procédé de décontamination d'une préforme au moyen d'espèces réactives obtenues par mélange d'un agent précurseur et d'un plasma
Inventor: LETELLIER SANDY
IPC: A61L2/20
Filed: 2019-07-11
Abstract: L'invention concerne un procédé de décontamination d'une préforme (14) en matériau thermoplastique par exposition d'au moins une partie de la préforme (14) à des espèces réactives (RS) obtenues par mélange d'un agent (AP) précurseur avec un plasma (P), le plasma (P) étant généré par injection d'un gaz (G) vecteur dans un réacteur (40), caractérisé en ce que le mélange entre l'agent (AP) précurseur et le plasma (P) est réalisé exclusivement en dehors du réacteur (40) avant d'être en contact avec la préforme (14). L'invention concerne aussi un dispositif (50) de décontamination pour la mise en œuvre du procédé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3084908-A1 (FR)
Title: Moteur d'aéronef à rendement propulsif et thermique élevé
Inventor: TOWNES RODERICK M
IPC: F02C7/20
Filed: 2019-07-31
Abstract: L'invention concerne un moteur à turbine à gaz hautement efficace. La soufflante du moteur à turbine à gaz est entraînée à partir d'une turbine par l'intermédiaire d'un réducteur, de telle sorte que la soufflante a une vitesse de rotation plus basse que la turbine d'entraînement, ce qui fournit des gains d'efficacité. Le système de soufflante efficace est accouplé à un cœur qui a de faibles exigences de flux de refroidissement et/ou une capacité de température élevée, et qui peut avoir une masse particulièrement basse pour une puissance donnée. Figure 4
Patent FR-3099606-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion du volume sonore du dispositif d’info-divertissement d’un véhicule
Inventor: BELLABAS ALIA
IPC: B60K37/06
Filed: 2019-07-31
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion du volume sonore du dispositif d’info-divertissement d’un véhicule connecté à au moins un terminal mobile, comportant successivement les étapes suivantes :- réception par ledit dispositif d’info-divertissement d’une demande d’augmentation incrémentielle dudit volume sonore émise depuis un dit terminal mobile (100) ;- détermination de l’intervalle de temps écoulé depuis la dernière augmentation effective dudit volume sonore (200) ;- acquittement de ladite demande d’augmentation par ledit dispositif d’info-divertissement (900) si ledit intervalle de temps est supérieur ou égal à un délai minimal de temporisation prédéterminé et sous réserve que l’ensemble des éventuelles autres conditions d’acquittement soient réunies.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100189-A1 (FR)
Title: Système hydraulique et procédé associé pour la détection d’une fuite dans la conduite de commande
Inventor: PRIGENT ANDRÉ
IPC: B60T17/22
Filed: 2019-09-03
Abstract: Système hydraulique et procédé associé pour la détection d’une fuite dans la conduite de commande. Procédé de pilotage d’un système de freinage hydraulique d’un véhicule (V) comprenant une conduite de commande (200) et une conduite supplémentaire (100), dans lequel (E1) on actionne une commande de freinage (300), (E2) on détecte l’actionnement de la commande de freinage (300), (E3) on déclenche une temporisation et (E4) on pilote une valve de commande (220) de manière à délivrer une pression de commande (Pc) à la conduite de commande (200), (E6) à l’issue de la temporisation, si la pression de commande (Pc) mesurée est inférieure à une valeur seuil, on pilote une valve supplémentaire (120) et la valve de commande (220) de manière à ce que la pression délivrée à la conduite supplémentaire (100) et la pression dans la conduite de commande (200) soient nulles. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3100135-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage pour le nombre d’impacts pour la pratique du Wall-Ball
Inventor: WALKER ALASTAIR
IPC: A63B71/06
Filed: 2019-09-04
Abstract: Dispositif de comptage pour le nombre d’impacts sur une cible pour la pratique de l’exercice Wall-Ball.     La présente invention (voir figures 1, 2, et 3) concerne un dispositif permettant de compter et de gérer le nombre d’impacts sur une cible en utilisant un ensemble de cellules infrarouge contrôlé par un microprocesseur (8) (9) (10).     Il est constitué d’une zone d’impacts faite de deux cercles jointifs en forme de huit, avec en (2) la cible « hommes » en (4) la cible « femmes ». Entre les deux zones d’impacts, en (6) l’afficheur. En (7) une grille de protection de l’enceinte. En (8) un boitier comprenant le récepteur de la télécommande du dispositif et un émetteur infrarouge ; en (9) un boitier comprenant un capteur infrarouge et un émetteur ; en (10) un boitier comprenant en capteur infrarouge. En (13), un boitier qui confère au dispositif la solidité nécessaire et contenant les composants électroniques dont l’enceinte.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1     .
Patent FR-3102041-A1 (FR)
Title: Edulcorant pour liquides de cigarette électronique
Inventor: MURAT CHLOÉ
IPC: A24F47/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: L’invention concerne une composition destinée à être utilisée comme e-liquide de cigarette électronique ou à être ajoutée à un e-liquide de cigarette électronique, caractérisée en ce qu’elle comprend du N-[N-(3,3-diméthylbutyle)-L-α-aspartyl]-L-phénylalanine 1-ester méthylique, un dispositif de stockage comprenant une telle composition, une cigarette électronique comprenant un tel dispositif et l’utilisation du N-[N-(3,3-diméthylbutyle)-L-α-aspartyl]-L-phénylalanine 1-ester méthylique comme édulcorant ou comme exhausteur de goût dans une composition de e-liquide pour cigarette électronique.
Patent FR-3102643-A1 (FR)
Title: Carter de systeme d’alimentation de vehicule electrique avec capot de protection du connecteur
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: H05K5/03
Filed: 2019-10-29
Abstract: Carter de système d’alimentation d’un groupe motopropulseur de véhicule électrique, réalisé par moulage d’un métal, comprenant une face comportant un connecteur électrique (14) de branchement d’une prise (16) de liaison avec une batterie de traction du véhicule, le moulage métallique de ce carter (4) comportant une extension formant un capot de protection (36) entourant au moins en partie le connecteur (14). Figure 2
Patent FR-3103854-A1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :     - un générateur de gaz (12) ayant un axe longitudinal (A),     - une soufflante (14) située à une extrémité amont du générateur de gaz et configurée pour tourner autour dudit axe, et     - une machine électrique (70) de forme générale annulaire qui est montée coaxialement en aval de la soufflante, et qui comprend un rotor (70a) couplé en rotation à la soufflante, et un stator (70b) qui est relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre rigide électroconductrice (80).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106281-A1 (FR)
Title: Système de récupération de balles
Inventor: LAURENT YANAÏS
IPC: A63C19/00
Filed: 2020-01-20
Abstract: L’invention concerne un système de récupération de balles (1), un terrain de jeu de balles (2) comprenant un tel système de récupération de balles (1) installé autour d’une surface de jeu (3), et un procédé d’installation du système de récupération de balles (1). Selon l’invention, le système de récupération de balles (1) comprend au moins un collecteur de balles (4) destiné à longer au moins partiellement un des côtés (31) de la surface de jeu (3) et au moins un moyen de stockage (6) des balles (5) destiné à être relié audit au moins collecteur de balles (4), le collecteur de balles (4) étant incliné par rapport à la surface de jeu (3) de façon à permettre aux balles (5) arrivant jusqu’audit au moins collecteur de balles (4) de rouler vers le moyen de stockage (6). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110415-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait d’adansonia digitatapour maintenir et / ou diminuer la communication bacterienne
Inventor: DANOUX LOUIS
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-05-20
Abstract: La présente invention a pour objet l’utilisation d’un extrait d’Adansonia digitata pour maintenir et / ou diminuer la communication bactérienne, et ses applications à toutes surfaces sur lesquelles on souhaite agir sur la communication bactérienne, telles que dans les domaines de l'épuration des eaux, et / ou de l’industrie des aliments, de brasserie, de technique médicale, des peintures, du bois, du textile, des cosmétiques, du cuir, du tabac, des fourrures, des cordes, du papier, de la cellulose, des matériaux synthétiques, des carburants, des huiles, du caoutchouc.
Patent FR-3111724-A1 (FR)
Title: Méthodes pour la production d’effets d’immersion visuelle pour un contenu audiovisuel
Inventor: DEMOULIN JÉRÔME
IPC: G06T15/50
Filed: 2020-06-18
Abstract: Procédé pour la production d'effets d'immersion visuelle pour un contenu audiovisuel, ce procédé comprenant les étapes d’extraction d'un arrière-plan d'une image vidéo du contenu audiovisuel; de sélection d'une zone d'extrémité située à une extrémité de l'arrière-plan extrait; et d’application d'un traitement d'image prédéfini sur la zone d'extrémité sélectionnée pour générer au moins une trame visuelle destinée à être affichée dans le champ de vision périphérique 9 d'un spectateur 6 lors de la projection de l'image vidéo dans le champ de vision central 8 du spectateur 6.  Fig.5
Patent FR-3113114-A1 (FR)
Title: Système photovoltaïque
Inventor: ALLOT GÉRARD
IPC: F24S30/422
Filed: 2020-07-31
Abstract: L’invention concerne un système photovoltaïque (1) comprenant un pied fixe (2) configuré pour être fixé au sol (3), un bras vertical (5) configuré pour s’étendre longitudinalement depuis le pied fixe (2) selon un axe principal (A-A) perpendiculaire au sol (3), au moins un panneau solaire (6 , 6’) solidaire de manière fixe au bras vertical (5) et s’étendant radialement par rapport à l’axe principal (A-A), le système (1) comprenant en outre un dispositif d’entraînement (10) du bras (5) pour coupler le bras vertical (5) au pied fixe (2), le dispositif d’entraînement (10) étant configuré pour l’entraînement du bras vertical (5) autour de son axe principal (A-A).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116574-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’une sequence d’operations d’assemblage pour assembler des pieces
Inventor: MARGUIN VIRGILE PIERRE-OLIVIER
IPC: F04D29/60
Filed: 2020-11-26
Abstract: Ce procédé comporte : - l’échantillonnage d’au moins un paramètre continu (P1, P2, P3) afin d’obtenir plusieurs échantillons initiaux ; - pour chacun des échantillons initiaux, la détermination d’une séquence (Sn) des opérations d’assemblage, la simulation numérique de la séquence (Sn) afin d’obtenir un assemblage simulé, et la détermination d’une caractéristique de l’assemblage simulé ; - la recherche, à partir des échantillons initiaux et des caractéristiques respectives des assemblages simulés, d’un échantillon, dit cible, pour lequel la caractéristique satisfait une condition ; et - la fourniture d’une séquence des opérations d’assemblage (1…32) générée à partir de l’échantillon cible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3117158-A1 (FR)
Title: Plateforme de soufflante pour turbomachine d’aéronef comprenant un moyen de transmission
Inventor: LAMOUCHE DAMIEN BRUNO
IPC: G06K19/077
Filed: 2020-12-08
Abstract: Cette plateforme (10) de soufflante (4) pour turbomachine (3) d’aéronef, destinée à être montée sur un moyeu de la soufflante (4) entre deux aubes (9) adjacentes, la plateforme (10) comprend au moins une cavité (13) formée dans une plateforme (10) et dans laquelle est inséré un moyen de liaison mécanique (12) entre la plateforme (10) et le moyeu de la soufflante (4) de sorte que la cavité reçoive un moyen de transmission (14) à distance d’une pluralité de données, ledit moyen de transmission (14) étant disposé au contact du moyen de liaison mécanique (12) et recouvert par une résine (16) électriquement non conductrice afin que la plateforme (10) ait une surface plane.  Figure pour l’abrégé : Fig 3