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Patent FR-3099205-A1 (FR)
Title: Procédé de production d’énergie électrique utilisant plusieurs cycles de Rankine combinés
Inventor: LE BOT PATRICK
IPC: F01K25/08
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique mettant en œuvre au moins un premier cycle de Rankine et un deuxième cycle de Rankine, ledit premier cycle de Rankine comprenant la vaporisation d’au moins une partie d’un premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant chaud (C1), la détente du premier fluide de travail (W1) dans un premier organe de détente coopérant avec un générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, puis la condensation d’au moins une partie dudit premier fluide de travail (W1) contre au moins un premier courant froid (F1) puis élévation de pression dudit premier fluide de travail (W1) et fermeture du premier cycle. Le deuxième cycle de Rankine comprend la vaporisation d’au moins une partie d’un deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant chaud, la détente jusqu’à une deuxième pression basse Pb2 dans un deuxième organe de détente coopérant avec un générateur électrique de façon à produire de l’énergie électrique, puis la condensation d’au moins une partie dudit deuxième fluide de travail (W2) contre au moins un deuxième courant froid (F2), puis élévation de pression et fermeture du deuxième cycle. Selon l’invention, le deuxième courant chaud du deuxième cycle de Rankine est formé au moins en partie par le premier fluide de travail (W1) condensé dans le premier cycle de Rankine et le premier courant froid (F1) est formé par le deuxième courant froid (F2) issu du deuxième cycle de Rankine. Figure de l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3100706-A1 (FR)
Title: Prothèse dentaire de raccordement d’un organe intracorporel à un dispositif extracorporel
Inventor: ROUX JEAN-LOUIS
IPC: A61F2/02
Filed: 2019-09-13
Abstract: L’invention concerne une prothèse (1) dentaire de raccordement d’un organe intracorporel d’un individu à un dispositif extracorporel à raccorder à cet organe intracorporel, et comprenant une couronne (3) dentaire conformée pour pouvoir être montée solidaire d’une mandibule de cet individu et comprenant un connecteur (11) adapté pour permettre un raccordement du dispositif extracorporel et d’un dispositif (5) filiforme de raccordement raccordé à l’organe intracorporel. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101959-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure pour la caractérisation radiologique d’une zone géographique d’intérêt et procédés associés
Inventor: RICHARD YOANN
IPC: G01V5/00
Filed: 2019-10-10
Abstract: Dispositif de mesure pour la caractérisation radiologique d’une zone
             géographique
             d’intérêt et procédés associés
        
    L’invention concerne un dispositif de mesure (10) pour la caractérisation radiologique d’une zone géographique d’intérêt (12), le dispositif (10) comprenant :
    - une perche (14), la perche (14) comprenant une extrémité inférieure (18) destinée à être en contact avec la zone géographique d’intérêt (12), la perche (14) délimitant au moins un volume interne (36),
    - au moins une unité de mesure nucléaire (38), reçue dans l’au moins un volume interne (36), et configurée pour mesurer au moins une grandeur nucléaire,
    - une unité de positionnement (52) configurée pour mesurer une position de la perche (14), l’unité de positionnement (52) comportant au moins une antenne (54) fixée sur la perche (14), pour la réception d’un signal de positionnement, la position de la perche (14) mesurée étant associée à l’au moins une grandeur nucléaire mesurée.
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102317-A1 (FR)
Title: Système électronique d’alimentation d’une machine électrique et ensemble électrique comprenant un tel système électronique
Inventor: GERVAIS HUGUES
IPC: H05K7/20
Filed: 2019-10-17
Abstract: L’invention porte sur un système électronique (104), pour alimenter une machine électrique tournante (130) ayant un axe de rotation (A), comprenant : - un module électronique de puissance (110) permettant la conversion d’un courant continu à un courant alternatif, le module électronique de puissance (110) comprenant :    - une première barre omnibus et une deuxième barre omnibus permettant une alimentation de du module électronique de puissance (110) avec le courant continu,    - une troisième barre omnibus apte à alimenter un bobinage de phase d’une machine électrique tournante (130),    - une broche de commande recevant un signal de commande permettant de piloter le module électronique de puissance (110),    - une première face de dissipation thermique (225), - un module électronique de commande (209) configuré pour générer le signal de commande et comprenant une deuxième face de dissipation thermique (227), - un premier dissipateur thermique (207), une troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207) étant en contact thermique avec la première face de dissipation thermique (225) du module électronique de puissance (110), une cinquième face (229) du premier dissipateur thermique (207) étant opposée à la troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207), la première face de dissipation thermique (225), la troisième face (226) du premier dissipateur thermique (207) ayant une génératrice sensiblement parallèle à l’axe de rotation (A). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3102506-A1 (FR)
Title: Aube avec organe d’étanchéité amélioré
Inventor: TRAPPIER NICOLAS XAVIER
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-10-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble de turbine comprenant un disque de rotor s’étendant autour d’un axe portant à sa périphérie au moins une première et une deuxième aube (16, 16’) consécutives et un organe d’étanchéité (37), chaque aube (16, 16’) comprenant un pied prolongé par une échasse terminée par une plateforme portant une pale. L’organe d’étanchéité (37) est monté dans une cavité (40) qui s’étend radialement sous la plateforme de la première aube (16) et sous la plateforme de la deuxième aube (16’) et qui s’étend circonférentiellement entre le pied de la première aube (16) et le pied de la deuxième aube (16’). La plateforme de la première aube (16) comporte une portée primaire (47), la plateforme de la deuxième aube (16’) comporte une portée secondaire (48) inclinée par rapport à la portée primaire (47) selon un angle (A). L’organe d’étanchéité (37) est engagé dans la cavité (40) et comprend une portion amont (38) insérée au moins partiellement entre la portée primaire (47) et la portée secondaire (48). Figure pour abrégé :Fig. 4
Patent FR-3105074-A1 (FR)
Title: Outillage et procede pour la fabrication d’une piece aeronautique en materiau composite
Inventor: OLHAGARAY JÉRÔME
IPC: B29C70/88
Filed: 2019-12-24
Abstract: Outillage (110) pour la fabrication d’une pièce aéronautique en matériau composite, cet outillage comportant une cavité (116) configurée pour recevoir une préforme fibreuse comportant des fibres enrobées avec une résine polymérisable, caractérisé en ce que l’outillage comprend en outre au moins un élément (122) de forme allongée en silicone qui est logé dans une rainure (124) débouchant dans la cavité, le long d’un bord périphérique de cette dernière, ledit élément étant configuré pour avoir à température ambiante un premier volume tel que l’élément est entièrement logé dans la rainure, et pour avoir à une température K prédéterminée un second volume tel que l’élément est au moins en partie en saillie à l’extérieur de la rainure et à l’intérieur de la cavité et prend appui sur la préforme en vue d’exercer sur un bord de celle-ci une pression d’essorage. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3106020-A1 (FR)
Title: Cellule électrochimique spécifique pour accumulateur fonctionnant selon le principe de formation d’un alliage avec le matériau actif de l’électrode negative comprenant un couple d’électrodes spécifique
Inventor: MARTINET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-01-07
Abstract: L’invention a trait à une cellule électrochimique pour accumulateur fonctionnant selon le principe de formation d’un alliage avec le matériau actif de l’électrode négative lors du processus de charge comprenant :     -une électrode négative comprenant, comme matériau actif, un matériau alliable avec un élément M, M étant un élément métallique ;     -une électrode positive comprenant, comme matériau actif, un matériau de conversion ;     -un électrolyte comprenant au moins un sel de M disposé entre l’électrode négative et l’électrode positive.
Patent FR-3107868-A1 (FR)
Title: Dispositif de support d’éléments filaires, adaptable en fonction de l’empattement d’une structure d’un véhicule
Inventor: STEVENS OLIVIER
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-03-08
Abstract: Un dispositif de support (DS) supporte M éléments filaires (EF) d’un véhicule ayant une structure choisie parmi N ayant des empattements différents, avec M ≥ 1 et N ≥ 2. Ce dispositif (DS) comprend une goulotte (GS) logeant une partie de chaque élément filaire (EF) et comprenant des première (E1) et seconde (E2) extrémités auxquelles sont couplées des première (P1) et seconde (P2) pièces de fixation solidarisées fixement à la face inférieure d’une structure. L’une au moins des seconde extrémité (E2) et seconde pièce de fixation (P2) est munie de N éléments d’indexage (EI) placés l’un derrière l’autre pour définir N zones de couplage correspondant respectivement aux N empattements, afin de permettre un couplage de la seconde pièce de fixation (P2) sur la seconde extrémité (E2) au niveau d’une zone de couplage adaptée à l’empattement de la structure à laquelle le dispositif (DS) est solidarisé. Fig. 2
Patent FR-3109240-A1 (FR)
Title: Dispositif de rangement pour l’entreposage et/ou le transport d’assemblages de combustible nucleaire, presentant une conception a couts reduits
Inventor: NALLET STÉPHANE
IPC: G21F5/012
Filed: 2020-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de rangement (1) pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire (2), destiné à être logé dans la cavité d’un emballage pour le transport et/ou l’entreposage d’assemblages de combustible nucléaire, et comportant des logements adjacents (4, 4’), le dispositif comprenant une pluralité de structures transversales (11) espacées à l’aide d’entretoises (16), et des chemises (9) traversant chacune une ouverture (13) d’au moins l’une des structures transversales (11), chaque chemise (9) étant réalisée par des plats (14a, 14b). Selon l’invention, dans au moins un plan transversal du dispositif traversant les chemises, au moins l’une de ces chemises, présente une surface intérieure de délimitation de logement (10) formée en partie par : - une surface intérieure (14a’) d’un premier plat (14a) réalisé avec du bore ; et - une surface intérieure (14b’) d’un second plat (14b) réalisé sans bore. Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3109681-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation d’au moins une information de synchronisation d’un signal comprenant une pluralité de chirps, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants.
Inventor: FERRE GUILLAUME
IPC: H04L7/00
Filed: 2020-04-23
Abstract: Procédé d’estimation d’au moins une information de synchronisation d’un signal comprenant une pluralité de chirps, produit programme d’ordinateur et dispositif correspondants L’invention concerne un procédé d’estimation d’informations de synchronisation d’un signal comprenant des chirps modulés. La modulation correspond à une permutation circulaire du motif de variation de la fréquence instantanée d’un chirp de base sur le temps symbole Ts. Un tel procédé comprend, pour une portion du signal représentative d’au moins un chirp :     - une estimation d’une première information de synchronisation temporelle représentative d’un décalage temporel du signal par rapport à une référence temporelle donnée ;     - une estimation, mettant en œuvre la première information de synchronisation temporelle, d’une information de synchronisation fréquentielle fractionnaire représentative d’un décalage fréquentiel du signal par rapport à une référence fréquentielle donnée modulo l’inverse du temps symbole T ; et     - une estimation, mettant en œuvre l’information de synchronisation fréquentielle fractionnaire, d’une deuxième information de synchronisation temporelle représentative d’un décalage temporel du signal par rapport à la référence temporelle donnée.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    Fig.3
Patent FR-3110656-A1 (FR)
Title: Motoréducteur comportant un stator à double diametre.
Inventor: TAUPEAU ANTHONY
IPC: H02K7/10
Filed: 2020-05-19
Abstract: Motoréducteur comportant un moteur électrique sans balai, un réducteur planétaire et un arbre de sortie d’axe longitudinal (X), solidaire en rotation du réducteur planétaire, ledit moteur électrique comportant un stator (8), un rotor logé dans un logement (54) du stator (8) et entouré par une surface latérale (56) du logement (54), au moins deux bobines (12) fixées sur le stator et état en regard d’une partie d’une surface latérale extérieure du rotor. Le stator (8) et le rotor définissent entre eux une première zone (Arc1) ayant un premier entrefer et une deuxième zone (Arc2) ayant un deuxième entrefer, le premier entrefer étant inférieur au deuxième entrefer, la première zone (Arc1) comprenant les bobines (12), de sorte que la force d’attraction exercée par le stator (8) sur le rotor soit plus faible dans la deuxième zone (Arc2) que dans la première zone (Arc1).     Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-3111134-A1 (FR)
Title: Coulis pour l’injection de cables de precontrainte et procede d’installation d’un cable comprenant un tel coulis
Inventor: TOURNEUR CHRISTIAN
IPC: E04G21/12
Filed: 2020-06-05
Abstract: L’invention concerne un coulis géopolymère pour la protection des armatures de précontrainte, le coulis géopolymère comprenant du métakaolin, des cendres volantes et un mélange activateur, le mélange activateur comprenant de l’hydroxyde de sodium et du silicate de sodium, dans lequel le rapport molaire Na2O:SiO2 du silicate de sodium est compris entre 0,40 et 0,70.       Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112036-A1 (FR)
Title: Dalle de chemin de câble adaptée à un profil galbé
Inventor: DELEMOTTE JEAN-MICHEL
IPC: H02G3/02
Filed: 2020-06-26
Abstract: Dalle de chemin de câble adaptée à un profil galbé L’invention concerne une dalle de chemin de câble (10) comprenant un fond (12) de forme générale allongée suivant une direction d’allongement, bordé dans la direction d’allongement par deux bords (14), caractérisée en ce que le fond (12) comprend au moins une zone d’affaiblissement (20) s’étendant d’un bord (14) à l’autre sensiblement perpendiculairement à chacun des bords (14), la zone d’affaiblissement (20) étant formée par une pluralité d’orifices (22), lesdits orifices (22) permettant à la dalle de chemin de câble (10) d’être déformée pour former un coude.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112320-A1 (FR)
Title: Système de suspension pour dispositif de retour haptique
Inventor: NOURI ADNEN
IPC: B60R21/04
Filed: 2020-07-07
Abstract: Système de suspension pour dispositif de retour haptique L’élément de garnissage (1) comprend au moins une première pièce (3) et une deuxième pièce (5),  la première pièce (3) comprenant un premier corps (10), la deuxième pièce (5) comprenant un deuxième corps (12),  l’élément de garnissage comprenant, en outre, un bras (15) de retour haptique,   le bras (15) comprenant au moins une base (17) solidaire du premier corps (10) et une extrémité libre solidaire de la deuxième pièce (5),   la base (17) comportant une première branche (21) et une deuxième branche (22),  la première branche (21) s’étendant à partir de du premier corps (10) vers la deuxième pièce (5),  la deuxième branche (22) s’étendant à partir de la première branche (21) vers l’extrémité libre du bras (15) en regard de la première branche (21).  La base (17) du bras (15) est venue de matière avec le premier corps (10).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113831-A1 (FR)
Title: Filtre solaire hybride organique et minéral
Inventor: PAULUCCI JENNIFER LYNN
IPC: A61Q17/04
Filed: 2020-09-07
Abstract: F iltre solaire hybride organique et minéral Une composition photoprotectrice proposée sous la forme d’une émulsion photoprotectrice eau-dans-huile comportant des phases aqueuses et huileuses qui comporte une combinaison de filtres anti-UV organiques et inorganiques/minéraux et un ou une combinaison d'agents dispersants, de filmogènes, d’émulsifiants, d’agents structurants, et de solvants en phase aqueuse et en phase huileuse. La composition photoprotectrice confère une protection contre les UV résistante à l’eau et à large spectre et fait preuve de propriétés sensorielles acceptables et d’une stabilité sur toute une plage de températures.  Figure pour l'abrégé :
Patent FR-3115665-A1 (FR)
Title: Recourbe-cils plat
Inventor: LEONARD ALEXIS
IPC: A45D2/48
Filed: 2020-11-05
Abstract: Recourbe-cils plat
    La présente invention concerne un recourbe-cils (1) comprenant : une plaque inférieure (10) avec une paire d’arêtes inférieures (110a, 110b) qui s’étendent dans une direction coupant l’axe central de la plaque inférieure, et un coussinet élastique (190) disposé dans une rainure (120) définie entre les arêtes inférieures ; et une plaque supérieure (20) avec une arête supérieure (210) qui s’étend dans une direction coupant l’axe central (A2) de la plaque supérieure (20). L’arête supérieure (210) est apte à pincer les cils à recourber en coopération avec le coussinet élastique (190). La plaque inférieure  et la plaque supérieure peuvent être combinées l’une avec l’autre soit dans une position de non-utilisation, soit dans une position prête à l’utilisation. 
    Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3109070-A1 (FR)
Title: Contenant rotatif anaérobie
Inventor: DELIA MARIO
IPC: A45D34/00
Filed: 2021-04-09
Abstract: Un contenant rotatif anaérobie incluant des parois concentriques opposées, interne arquée et externe annulaire, qui peuvent être tournées manuellement l’une par rapport à l’autre, et un tube souple qui s’étend entre les parois et est fixé sur la paroi interne. La paroi externe possède des nervures radiales espacées faisant saillie vers l’intérieur afin de sertir le tube en des emplacements espacés contre la paroi interne, en fournissant des joints successifs entre lesquels le tube présente des régions ouvertes intérieurement afin de retenir le produit fluide. Au fur et à mesure que la paroi externe tourne par rapport à la paroi interne dans une direction qui va d’une première vers une seconde extrémité du tube, le produit est soutiré en quantités discrètes d’une poche d’alimentation au niveau de la première extrémité dans des régions ouvertes successives du tube séparées par les joints, et les nervures font avancer les joints et les régions ouvertes jusqu’à la seconde extrémité, où une buse ou un autre élément distributeur délivre les quantités de produit dans une zone en cuvette du contenant. Figure de l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3123059-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage et de transport d’objets
Inventor: LEGRAS JEAN-RÉMY
IPC: B65D90/54
Filed: 2021-05-18
Abstract: Dispositif de stockage et de transport d’objets (1), ce dispositif (1) comportant, d’une part, un fond (2) destiné à recevoir les objets, d’autre part, des parois longitudinales (3 ; 3’), qui s’étendent à partir du fond (2), et qui sont verticales, parallèles entre elles et fixes, d’autre part encore, une porte (5) mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture, d’autre part aussi, des moyens de montage en rotation (6 ; 6’), autour d’un axe horizontal de rotation, de la porte (5) sur les parois longitudinales (3 ;3’) et, d’autre part également, au moins un mécanisme d’entraînement en rotation (7 ; 7’), autour dudit axe horizontal de rotation, de la porte (5) par rapport aux parois longitudinales (3 ; 3’). Ce dispositif est caractérisé en ce qu’au moins l’une (3 ; 3’) des parois longitudinales (3 ; 3’) comporte un logement (8 ; 8’) à l’intérieur duquel est logée au moins une partie dudit au moins un mécanisme d’entraînement en rotation (7 ; 7’).
Patent FR-3123485-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détection de personne(s) dans un lieu, et véhicule mettant en œuvre un tel système.
Inventor: AFANOU SITOU
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-05-26
Abstract: L’invention concerne un procédé (100) de détection de personne(s) dans un lieu comprenant au moins une surface, dite perturbatrice, susceptible de fausser ladite détection et causer un faux-positif lors de ladite détection, ledit procédé (100) comprenant au moins une itération d’une phase (102), dite de détection, comprenant les étapes suivantes :  captation (104) d’une image au sein dudit lieu par au moins une caméra ;détection (106,108) au sein de ladite image captée :d’au moins une zone comprenant une personne, etd’au moins une zone comprenant une surface perturbatrice ;  caractérisé en ce que ladite phase de détection (102) comprend en outre, pour au moins une zone associée à une personne, une étape (114) pour déterminer si ladite personne est une personne réelle se trouvant dans ledit lieu (404) ou à l’extérieur dudit lieu, en fonction d’un chevauchement de ladite zone associée à ladite personne avec au moins une zone associée à une surface perturbatrice.  Elle concerne également un système de détection de personne dans un lieu comprenant au moins une surface perturbatrice et un véhicule de transport en commun équipé dudit système.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3124654-A1 (FR)
Title: Corps de stator et méthode d’assemblage d’un tel corps
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: H02K15/02
Filed: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un corps de stator pour machine électrique, comportant : - au moins un support de fixation (102A) centré sur un axe longitudinal,- des dents (120) qui sont adaptées à recevoir des bobines de fil électriquement conducteur et qui sont régulièrement réparties autour de l’axe longitudinal, et - des moyens de fixation adaptés chacun à fixer l’une desdites dents sur le support de fixation.   Selon l’invention, chaque moyen de fixation comporte : - au moins une première clavette (140) logée au moins en partie dans une première rainure (124) prévue dans la dent, - au moins une seconde clavette (150) logée au moins en partie dans une seconde rainure (111A) prévue dans le support de fixation, et - au moins un élément de blocage (151) adapté à bloquer la première clavette par rapport à la seconde clavette.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3129146-A1 (FR)
Title: Dispositif de façonnage de grains
Inventor: BERGAUT LAURENT
IPC: B65D88/26
Filed: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de façonnage de grains comportant un conteneur (1) pour stocker lesdits grains, une trémie (20) alimentée en grains qui est placée en sortie du conteneur (1), un poste de traitement des grains et un dispositif de transport desdits grains entre la trémie (20) et le poste de traitement.  Il comporte un système de régulation automatisé du niveau de remplissage de la trémie (20) apte à maintenir ledit niveau entre deux seuils de remplissage respectivement haut et bas, ledit système de régulation comportant des moyens de mesure (9) du niveau de remplissage de la trémie (20) relié à des moyens de contrôle du débit de sortie des grains du conteneur (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1