baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3086048-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermique, notamment de refroidissement
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: H01M10/60
Filed: 2018-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation thermique (10), notamment de refroidissement, pour composant électrique susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un module de stockage d'énergie électrique, ce système comportant : - une plaque supérieure (11), - une plaque inférieure (12) assemblée avec la plaque supérieure pour former ensemble une pluralité de canaux (13) de circulation pour un fluide caloporteur, dispositif dans lequel les plaques définissent des chambres collectrices (40) agencées pour alimenter en fluide réfrigérant ou évacuer du fluide circulant dans les canaux, chaque chambre collectrice étant dédiée à l'un seulement des groupes de canaux (13).
Patent FR-3086184-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assistance au remorquage d'au moins une planche de glisse
Inventor: JUILLAN MICHEL
IPC: A63C11/10
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention a trait à un dispositif (1) d'assistance au remorquage d'une planche de glisse, telle que notamment un ski, comportant d'une part un support (2) pourvu de moyens destinés à permettre sa fixation à la planche de glisse et d'autre part un module de traînage (3) mobile entre une position « de service » dans laquelle il est assemblé audit support (2), et une position « hors service » dans laquelle il est séparé dudit support (2), ledit support (2) et ledit module de traînage (3) comportant des moyens d'emboîtement respectivement femelle et mâle, ou inversement, et des moyens adaptés pour permettre un verrouillage réversible de l'emboîtement. Il est caractérisé par le fait que le support (2) est défini par une plaque plane (2), présentant une face inférieure (20) destinée à reposer sur la planche de glisse et une face supérieure (21) destinée à recevoir la face inférieure (30) du module de traînage (3), et en ce que lesdits moyens destinés à permettre sa fixation à la planche de glisse, lesdits moyens d'emboîtement femelle ou mâle et lesdits moyens adaptés pour permettre un verrouillage réversible de l'emboîtement qu'il comporte sont totalement intégrés dans son épaisseur.
Patent FR-3086432-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'un filtre d'air pour habitacle, terminal et vehicule automobile correspondants
Inventor: DE PELSEMAEKER GEORGES
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de sélection d'un filtre d'air (101, 102, 103) pour habitacle d'un véhicule automobile (V1, V2). Selon l'invention, le procédé comporte les étapes suivantes : - relever au moins une information d'identification d'un profil d'utilisateur, - relever au moins un paramètre d'identification du modèle de véhicule (V1, V2), - relever des données d'utilisation dudit véhicule (V1, V2), - construire un historique d'utilisation dudit véhicule (V1, V2), - établir une communication avec une plate-forme de stockage de données (DB) distante répertoriant une pluralité de filtres d'air (101, 102, 103) pour habitacle, - analyser les compatibilités des filtres d'air (101, 102, 103) pour habitacle répertoriés avec le modèle de véhicule (V1, V2) identifié, - sélectionner au moins un filtre d'air adapté à l'utilisateur en fonction du profil d'utilisateur et à l'historique d'utilisation, et - afficher au moins une information dudit au moins un filtre d'air sélectionné sur une interface d'affichage (i1, i2).
Patent FR-3087481-A1 (FR)
Title: Ensemble d’equilibrage modulaire pour turbomachine
Inventor: KOHLER JULIEN CHRISTIAN
IPC: G01M1/36
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une turbomachine comportant un rotor (5) de turbomachine , le rotor étant configuré pour être mobile en rotation autour d'un axe (X), le rotor (5) comportant au moins un disque mobile (7) portant une série d'aubes (8), ledit disque mobile (7) étant monté sur une virole radialement interne (11) configurée pour être liée à un arbre d'entraînement, le rotor (5) comprenant une structure d'équilibrage configurée pour réduire le balourd, la structure d'équilibrage étant montée sur la virole interne (11) et comportant au moins un premier élément annulaire (12) s'étendant autour de l'axe (X), le centre de gravité de l'élément annulaire (12) étant situé à distance de l'axe (X) de sorte à compenser un balourd du rotor (5).
Patent FR-3090425-A1 (FR)
Title: Ensemble de pièces en tôle assemblées montrant au moins un relief de retenue d’un matériau d’étanchéité au niveau de leur zone de jonction et procédé d’assemblage d’un tel ensemble
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B21D53/88
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un ensemble comprenant au moins deux pièces en tôle fixées entre elles, dans lequel au moins une pièce d’un premier type (1, 3) montre un bord tombé disposé en regard de la paroi d’une pièce d’un second type (5) ; l’ensemble comprenant en outre un matériau d’étanchéité disposé entre le bord tombé de la ou des pièces de premier type (1, 3) et la paroi de la pièce de second type (5) de sorte à former une zone de jonction entre les au moins deux pièces, la pièce de second type (5) comprenant, sur sa paroi, au moins un relief de retenue (11, 13) disposé adjacent à ladite zone de jonction et s’étendant sur au moins une partie de la longueur de ladite zone de jonction. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091837-A1 (FR)
Title: Procede de controle du demarrage d’un moteur thermique dans un groupe motopropulseur hybride
Inventor: LEFEVRE AURELIEN
IPC: B60W20/30
Filed: 2019-01-17
Abstract: Procédé d’anticipation du démarrage d’un moteur thermique dans un groupe motopropulseur (GMP) de véhicule hybride comportant au moins un moteur thermique et une machine électrique, lors du passage de sa chaîne de traction d’un d’état courant purement électrique sur un deuxième état cible susceptible de nécessiter le démarrage du moteur thermique pour satisfaire la requête de force à la roue du conducteur, caractérisé en ce que :- on compare la force maximale que peut produire la branche électrique de la chaîne de traction sur chacun des états électriques cible du GMP, à la force que doit satisfaire chacun d’eux pour être choisi ou maintenu comme état cible, et- on impose au moteur thermique une requête de démarrage anticipé, si aucun des états électriques cible n’est capable de satisfaire la requête de force du conducteur. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092503-A1 (FR)
Title: Table de tri des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux
Inventor: FERRANDEZ SYLVAIN
IPC: B07B1/15
Filed: 2019-02-12
Abstract: Table de tri des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux. L’invention concerne une table de tri 1 pour trier, après égrappage ou égrenage, des baies, notamment de raisins, de déchets végétaux, comprenant au moins deux rouleaux 4 ; 4A juxtaposés et s’étendant horizontalement et transversalement à la direction de progression des baies, ces rouleaux 4 ; 4A comportant des moyens 8 de délimitation, entre eux d’ouvertures 12 successives de passage pour les baies, caractérisé par le fait qu’au moins deux rouleaux 4 ; 4A adjacents sont montés sur la table de tri 1 de manière mobile l’un par rapport à l’autre suivant une direction 17 sensiblement transversale à leur axe et l’un 4A au moins de ces deux rouleaux adjacents 4 ; 4A étant encore monté mobile sur la table de tri 1suivant une direction sensiblement axiale 16 pour l’ajustement de la section desdites ouvertures 12, ladite table de tri 1 comportant encore des moyens de commande en translation transversale 20 d’au moins un rouleau 4 ; 4A et des moyens de commande en translation axiale 21 d’au moins un rouleau 4A, ainsi que des moyens d’asservissement 22 de ces moyens de commande en translation transversale 20 et axiale 21 pour un déplacement synchrone et/ou proportionnel d’au moins un rouleau 4A dans ces directions axiale et transversale Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3094928-A1 (FR)
Title: Système d’appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: DAUCHEZ FERNAND
IPC: B60N2/897
Filed: 2019-04-12
Abstract: L’invention concerne un système d’appui-tête de siège de véhicule automobile, ledit système comprenant : une première tige (4) pourvue d’un cran d’anti-extraction (7) et d’une dent (14) saillant radialement de l’enveloppe générale de ladite première tige et présentant une face supérieure de butée, un premier manchon (9) pourvu d’un tiroir (11) monté en coulissement radial pour pouvoir s’insérer dans ledit cran et d’une gorge (16) s’étendant axialement de manière à recevoir ladite dent en coulissement, ledit premier manchon est pourvu d’au moins une face de butée réciproque (17) débouchant latéralement dans ladite gorge par rapport à sa direction d’extension, de manière à pouvoir recevoir ladite face de butée en cas de rotation axiale de ladite première tige pour l’ancrer sur ledit premier manchon en cas de choc de la tête d’un passager contre ledit appui-tête lui appliquant un effort vers le haut s’accompagnant de ladite rotation. Figure 4a
Patent FR-3095806-A1 (FR)
Title: Système de propulsion hybride pour aéronef à décollage et atterrissage verticaux
Inventor: THIRIET ROMAIN JEAN GILBERT
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-05-06
Abstract: Système de propulsion hybride pour aéronef à décollage et atterrissage verticaux Système propulsif hybride (10) pour un aéronef à décollage et atterrissage verticaux (VTOL) comprenant au moins un moteur thermique (120, 140) entrainant une génératrice d’électricité (122, 142), au moins un ensemble de stockage d’énergie électrique (16 ; 18A, 18N) associé à chaque génératrice d’électricité et définissant une branche énergétique, une pluralité de moteurs électriques (200, 220, 240, 260) actionnant une même pluralité de rotors (202, 222, 242, 262) assurant ensemble la propulsion et/ou la sustentation de l’aéronef, et une unité de puissance et de distribution électrique (28) assurant l’alimentation de la pluralité de moteurs électriques à partir de la génératrice d’électricité et/ou de l’ensemble de stockage d’énergie électrique selon une phase de vol préétablie, système comportant au moins deux branches énergétiques alimentant chacune sélectivement, par l’intermédiaire de l’unité de puissance et de distribution électrique (28), tout ou partie de la pluralité de moteurs électriques. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096251-A1 (FR)
Title: Instrument de traitement chirurgical
Inventor: LEGAY PHILIPPE ALAIN LUCIEN FERNAND
IPC: A61M5/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: INSTRUMENT DE TRAITEMENT CHIRURGICAL
        
    Cet instrument de traitement chirurgical (1), notamment pour ténolyses, ténotomies ou neurolyses, comprend un corps principal (11) et une partie distale (12). La partie distale (12) comporte une portion courbe formant un crochet (124) et est munie d’une lame de coupe (125) du côté intérieur du crochet (124). Le corps principal (11) comporte une lumière longitudinale (111) de passage de fluide depuis une extrémité proximale (110) vers une extrémité distale (118) du corps principal (11), ainsi qu’un coude (112) de concavité tournée du même côté que le crochet (124) caractérisé en ce que le corps principal (11) comporte, au voisinage de son extrémité distale (118), un canal d’injection (116) qui est en connexion fluidique avec la lumière (111) par l’intermédiaire d’une chambre de surpression (115).
    
            Figure d’abrégé : 
            Figure 
            1
Patent FR-3097773-A1 (FR)
Title: Butée avant de fixation pour ski de randonnée
Inventor: GERVASONI RÉMI
IPC: A63C9/00
Filed: 2019-06-26
Abstract: L’invention concerne une butée avant pour une fixation de chaussure de ski de randonnée, comprenant, une embase (3) destinée à être fixée sur une planche de ski, deux mâchoires latérales (1a, 1b) montées chacune mobile en rotation sur l'embase (3) autour d'un axe de rotation (X1, X2) sensiblement vertical entre une position de fermeture dans laquelle lesdites mâchoires viennent en prise avec la partie antérieure de la chaussure pour la retenir sur la planche et une position d’ouverture pour le chaussage ou le déchaussage, chacune des mâchoires étant maintenue en position de fermeture sous l’action d’au moins un moyen de rappel (R), les mâchoires étant reliées entre elles par des éléments de liaison (2a, 2b) reliés à un pivot central (6) orienté sensiblement verticalement, un levier (5) relié audit pivot central (6) permettant l’ouverture des mâchoires, caractérisée en ce que le pivot central (6) forme l’articulation d’une genouillère formée par les éléments de liaison (2a, 2b) et le moyen de rappel (R), lesdites mâchoires (1a, 1b) étant maintenues en position d’ouverture sous l’action de ce moyen de rappel, la genouillère étant alors dans une première position stable en position reculée.     Figure de l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3099414-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour véhicule poids lourd
Inventor: ORAMBOT CLEMENT
IPC: B60C11/03
Filed: 2019-07-31
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement de pneumatique pour véhicule lourd et vise à améliorer la tenue aux arrachements des incisions débouchant dans ses cavités externes. La bande de roulement (1) comprend au moins une découpure (3) comprenant au moins une cavité externe (6) ouverte sur la surface de roulement (2) selon une section débouchante (7) ayant un contour (8), au moins une incision (9) débouchant dans la cavité externe (6) et ayant une trace moyenne (M) coupant le contour (8) en un point I. Selon l’invention, la trace moyenne (M) de l’incision (9) forme un angle (A1, A2) strictement supérieur à 90°, avec au moins deux droites (T1, T2), respectivement tangentes au contour (8) en deux points (I1, I2) du contour (8) positionnés de part et d’autre de la trace moyenne (M) et à une distance curviligne (d1, d2) du point I au plus égale à 2 mm. Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3101713-A1 (FR)
Title: Procédé de mise en route pour machine multi-modules
Inventor: SANTAIS FRANCK
IPC: G05B19/418
Filed: 2019-10-03
Abstract: Titre : Procédé de mise en route pour machine multi-modules L’invention concerne un procédé de démarrage d’une machine (1) comprenant une pluralité de modules (6), chaque module (6) présentant une durée standard de montée en régime jusqu’à l’obtention de conditions de fonctionnement optimal, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes : - d’acquisition pour chaque module (6) d’un état initial de régime à un instant T0 et une durée de montée en régime pour atteindre les conditions de fonctionnement optimal à partir de l’instant T0 ; - d’identification d’un module (6) lent ayant la durée de montée en régime la plus longue et déterminant un instant T1 de fonctionnement optimal, à l’issue de la montée en régime, auquel ledit module (6) lent présente ses conditions de fonctionnement optimal ; - d’établissement, pour chaque module (6) autre que le module (6) lent, une consigne de départ ou de durée de montée en régime pour laquelle ses conditions de fonctionnement optimal sont atteintes seulement à l’instant T1 ou au voisinage immédiat de l’instant T1. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101718-A1 (FR)
Title: Interface pour véhicule automobile, module de façade, module de rétroéclairage et procédé de fabrication d’une interface
Inventor: DALMAYRAC STEPHANE
IPC: G06F3/044
Filed: 2019-10-08
Abstract: Interface (1) pour véhicule automobile, comportant :- un module de façade (3) comportant au moins une dalle TFT (5), au moins une plaque frontale (6) recouvrant la dalle TFT (5), au moins un support de façade (7) fixé à la plaque frontale (6),- au moins un module de rétroéclairage (4) comportant un dispositif de rétroéclairage TFT (11) pour le rétroéclairage de la dalle TFT (5), un support arrière (10) supportant le dispositif de rétroéclairage TFT (11) et comportant une interface mécanique configurée pour raccorder mécaniquement le support arrière (10) au véhicule automobile, le support de façade (7) et le support arrière (10) comportant des connecteurs complémentaires (13a, 13b) assemblant le module de rétroéclairage (4) au module de façade (3). Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101966-A1 (FR)
Title: Monture de lunettes à deux structures séparables dont au moins une creuse, transparente et colorable.
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: G02C11/00
Filed: 2019-10-12
Abstract: Monture de lunettes à deux structures séparables dont au moins une creuse, transparente et colorable.
    La présente invention a pour objet une monture de lunettes composée de deux éléments principaux indépendants et coopérant entre eux, dont d’une part une structure solide et rigide dite structure porteuse (10) constituée d’une partie horizontale dite barre de front (10m) comprenant deux parties dites porte verre (10v) de part et d’autre d’un aménagement médian dit pont de nez (10p), ladite barre de front (10m) étant associée à chacune de ses extrémités à une branche articulée (10b) et d’autre part une structure indépendante creuse et transparente dite structure optique (30) pour porter des verres correcteurs ou solaires (80) et coopérer fonctionnellement avec la structure porteuse (10), ladite structure optique (30) indépendante étant elle-même constituée de deux cadres individuels et indépendants l’un de l’autre dits cadre de verre (30a) (30b) chacun pour venir enserrer un verre optique (80).
    Figure pour l’abrégé: Fig. 1
Patent FR-3102360-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition colorante par melange de particules solides et une composition oxydante et une composition alcaline
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant une étape de mélange de plusieurs particules solides identiques ou différentes comprenant un ou plusieurs colorants, de préférence un ou plusieurs précurseurs de colorants d’oxydation, avec une composition aqueuse oxydante, puis une étape d’ajout d’une composition aqueuse alcaline comprenant de préférence de l’arginine. La présente demande a également pour objet un procédé de coloration mettant en œuvre la composition obtenue, ainsi que l’utilisation de cette composition pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3103198-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la sensibilité d'une souche bactérienne à l'égard d'un virus bactériophage.
Inventor: PERLEMOINE PRISCA
IPC: G01N21/17
Filed: 2019-11-15
Abstract: Procédé de détermination de la sensibilité d'une souche bactérienne d'intérêt à l'égard d'une souche virale de bactériophages, le procédé comportant :                                    préparation d'un échantillon (20), comportant une mise en contact de bactéries (2) appartenant à la souche bactérienne d'intérêt avec des bactériophages (3), chaque bactériophage appartenant à une même souche virale, les bactéries étant soit dans un milieu liquide, soit dans un milieu gélosé ;                  disposition de l'échantillon entre une source de lumière (10) et un capteur d'image (30), la source de lumière émettant une onde lumineuse (11) dans une bande spectrale d'émission comprise entre 500 nm et 600 nm ;                  illumination de l'échantillon à l'aide de la source de lumière et acquisition d'au moins une image de l'échantillon, par le capteur d'image, dans la bande spectrale d'émission, aucune optique de formation d'image n'étant disposé entre l'échantillon et le capteur d'image;                  à partir des images acquises, détermination d'une sensibilité de la souche bactérienne d'intérêt à l'égard de la souche virale.
Patent FR-3098717-A1 (FR)
Title: Combar pour le traitement de la peau et des cheveux
Inventor: SCHELGES HEIKE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-05-17
Abstract: La présente invention concerne des nettoyants cosmétiques solides à 25 °C, contenant, dans chaque cas par rapport à leur poids, 5 à 90 % en poids de sels alcalins d’acides gras (savons) ; 1 à 40% en poids de tensioactif(s) d’acides aminés et 0,05 à 10 % en poids d’ester d’acide citrique et/ou de sel(s) d’acide citrique.
Patent FR-3099501-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai géotechnique et appareil équipé d’un tel dispositif
Inventor: SAVATIER VINCENT
IPC: E02D1/02
Filed: 2020-07-29
Abstract: TITRE : Dispositif d’essai géotechnique et appareil équipé d’un tel dispositif. Dispositif d’essai géotechnique par extension de cavité par cisaillement du sol, relié par un filtre de prise de pression exposé au liquide du sol de la cavité autour du corps du dispositif, et comprenant un corps (100) formant une surface cylindrique (111a) de section circulaire portant au moins un filtre (150) constitué par une pierre poreuse à haute entrée d’air, bordé au-dessus et en dessous par la surface cylindrique (111a) et relié à une chambre indéformable (118) logeant une cellule de mesure de pression/tension (140) par une colonne de liquide exempt de gaz (117) qui transmet à la cellule de mesure (140), la succion exercée sur le filtre (150) par le sol de la cavité appliquée contre le filtre (150). Figure 3
Patent FR-3118427-A1 (FR)
Title: Dispositif de purification d’air avec moyen de refroidissement
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: F24F1/04
Filed: 2020-12-24
Abstract: L’invention concerne un dispositif mobile de purification d’air par plasma organisé de sorte à traiter des particules aérosols présentes au sein d’un flux d’air passant à travers ledit dispositif ; lequel dispositif comprend notamment un ionisateur relié à la source de puissance et qui est positionné de sorte à recevoir le flux d’air et au moins un moyen de refroidissement qui est positionné de sorte à recevoir le flux d’air en amont de l’ionisateur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118634-A1 (FR)
Title: Enrobes percoles et leur procede de preparation
Inventor: LAFON ROMAIN
IPC: E01C11/00
Filed: 2021-01-06
Abstract: La présente divulgation concerne un enrobé percolé dont les vides communicants sont remplis par un géopolymère, son procédé de préparation ainsi que son utilisation pour la préparation de sols industriels ou agricoles, en particulier des sols industriels ou agricoles soumis à des effluents agressifs, tels que des effluents acides.
Patent FR-3121349-A1 (FR)
Title: Systeme de decoupe d’un tissu en portions par generation de bulles de gaz oblongues
Inventor: ROMANO FABRIZIO
IPC: A61F9/008
Filed: 2021-04-01
Abstract: L’invention concerne un appareil de découpe incluant une source laser femtoseconde (10) pour émettre un faisceau laser gaussien, un système de mise en forme (30) pour moduler le faisceau laser gaussien, un scanner optique de balayage (40) pour déplacer le faisceau laser modulé, un système optique de focalisation (50) pour focaliser le faisceau laser modulé,   remarquable en ce que le dispositif de traitement comprend en outre une unité de commande (60) pour piloter la source laser femtoseconde (10), le système de mise en forme (30), le scanner optique de balayage (40), et le système optique de focalisation (50), afin de réaliser des plans de découpe horizontaux et verticaux à partir de bulles de gaz oblongues.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 9