baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2879594-A1 (FR)
Title: Ensemble de jonction ceramique-metal ou alliage metallique
Inventor: DEL GALLO PASCAL
IPC: C04B37/02
Filed: 2004-12-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (5) de jonction comportant :* un tube (3) céramique d'axe(X'X), définissant une zone intérieure (ZC) et une zone extérieure métallique (ZM),* une douille (2) métallique à zone de jonction (2b) cylindrique d'axe (X'X) enveloppant ledit tube (3) au travers d'un espace (4),* l'étanchéité entre lesdits tube (3) et douille (2) étant assurée par un élément (1) de jonction, en matériau étanche aux gaz, et de coefficient d'expansion thermique (CET) supérieur à 9. 10<-6>/??C,* ladite céramique étant de CET supérieur à celui du métal,* ladite zone (2b) ayant, perpendiculairement à (X'X), une faible dimension (1).Réacteur (6) comprenant un tel ensemble (5), en particulier pour la production de gaz et/ou la séparation de gaz.
Patent FR-2882064-A1 (FR)
Title: Procede de densification de substrats poreux minces par infiltration chimique en phase vapeur et dispositif de chargement de tels substrats
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/04
Filed: 2005-02-17
Abstract: Pour réaliser la densification de substrats poreux minces (1) par infiltration chimique en phase vapeur, l'invention propose l'utilisation d'un outillage de chargement (10) comprenant un conduit tubulaire (11) disposé entre des premier et second plateaux (12, 13) et autour duquel sont disposés radialement les substrats minces à densifier. L'outillage ainsi chargé est alors disposé à l'intérieur d'une chambre de réaction (20), d'un four d'infiltration dont l'entrée d'admission en gaz réactif (21) est raccordée au conduit tubulaire (11) pour permettre l'admission d'un gaz réactif dans le conduit qui distribue le gaz le long des faces principales des substrats (1) suivant une direction d'écoulement essentiellement radiale. Le gaz réactif peut également circuler dans l'autre sens, c'est-à-dire être admis dans l'outillage (10) à partir de l'enveloppe externe (16) de celui-ci et être évacué par le conduit (il).
Patent FR-2882981-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant d'escamoter une gache d'accrochage d'une ceinture de securite de vehicule automobilez
Inventor: COMBEAU FREDERIC
IPC: B60N2/90
Filed: 2005-03-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif permettant d'escamoter une gâche d'accrochage d'une ceinture de sécurité de véhicule automobile.Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de liaison mécanique (7) reliant la gâche d'accrochage (1) à une partie latérale (4) de l'armature du dossier pour exercer, en position relevée du dossier, une traction sur la gâche (1) la maintenant en position relevée d'utilisation et permettant de faire basculer par gravité la gâche (1) à sa position escamotée sensiblement horizontale.L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-2884287-A1 (FR)
Inventor: LE PAIH JACQUES
IPC: A22C11/04
Filed: 2005-04-11
Abstract: A rotary piston pump includes a stator defining a cylindrical cavity, a rotor or barrel housed in said cylindrical cavity, able to be driven in rotation by a motor. The rotor includes an array of bores spaced circumferentially wherein pistons are mounted. The pump has a mechanical cam cooperating with the pistons in order to provoke movement of said pistons between a low position and a high position, a lid closing the cylindrical cavity, a feeding orifice coming into communication with at least one cylindrical chamber, a hopper, a discharging orifice simultaneously in communication with at least two consecutive chambers, and vacuuming means for vacuuming cylindrical chambers for filling. The vacuuming means includes at least one vacuuming channel connecting to the lower part of each cylindrical chamber able to vacuum by the bottom each chamber by the vacuuming channel therewith when the piston associated therewith is in lower position.
Patent FR-2885727-A1 (FR)
Title: Read-only memory array for integrated circuit, has one bit line delivering signal reference level during detection of signal for reading binary value on another bit line, where portions of bit lines are overlaid above cell
Inventor: JACQUET FRANCOIS
IPC: G11C7/18
Filed: 2005-05-13
Abstract: The array has two bit lines (BL0, BL1) respectively arranged in two metallization levels above each cell of a cell matrix, and are oriented substantially parallel to direction of columns of read only memory (ROM) cells. One of the bit lines delivers the signal reference level during the detection of a signal for reading a binary value on another bit line, where portions of the bit lines are overlaid above the ROM cell. Independent claims are also included for the following: (1) an integrated circuit comprising a read-only memory (ROM) array (2) an information processing system comprising a ROM array.
Patent FR-2889328-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interfacage unidirectionnel de type fifo entre un bloc maitre et un bloc esclave, bloc maitre et bloc esclave correspondants
Inventor: GARNIER SYLVAIN
IPC: G06F15/17
Filed: 2005-07-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interfaçage (23), du type permettant un interfaçage unidirectionnel entre un bloc maître (21) et un bloc esclave (22), et comprenant : un plan mémoire géré selon un mode « premier entré premier sorti », avec des pointeurs d'écriture et de lecture, et permettant de stocker des mots venant du bloc maître, via un bus d'entrée (FIFODin) ; un banc de registres de sortie pouvant contenir des mots lus dans le plan mémoire, et fournissant un signal de sortie (FIFODout) pouvant être lu par le bloc esclave ; et des moyens de réception de requêtes de lecture (FIFORdRq=1) provenant du bloc esclave et de requêtes d'écriture (FIFOWr=1) provenant du bloc maître, chaque requête de lecture requérant la lecture d'un groupe de mots. Selon l'invention, le dispositif d'interfaçage comprend en outre : des moyens de réception, pour chaque requête de lecture, de la taille (NbWords) du groupe de mots associé à la requête de lecture, la taille étant variable d'une requête de lecture à l'autre ; et des moyens d'acquittement de requêtes de lecture, générant pour chaque requête de lecture un signal d'acquittement avec une valeur « vrai » (FIFORdAck=1) si un nombre de mots au moins égal à la taille (NbWords) du groupe de mots associé à la requête de lecture est disponible sur le signal de sortie (FIFODout) du banc de registres de sortie.
Patent FR-2893494-A1 (FR)
Title: Magnetic lid gripper for e.g. saucepan, has operating member moving relative to base plate between magnetizing position, in which force exerted by magnet on magnetic component secures gripper to lid top, and isolating position
Inventor: LORTHIOIR CHRISTOPHE
IPC: A47J45/10
Filed: 2005-11-23
Abstract: The gripper has a base plate (3) carrying a magnet (2) and an operating member (4) that moves relative to the base plate between a magnetizing position and an isolating position. A force exerted by the magnet on the magnetic component allows the gripper to be secured to the top, in the magnetizing position, and the force is not strong enough to secure the gripper to the top in the isolating position.
Patent FR-2894768-A1 (FR)
Inventor: PIRON EMMANUEL
IPC: A01C3/06
Filed: 2005-12-16
Abstract: The spreader has force sensors for determining parameter characteristics of a portion of a product to be spread disposed proximate to an opening (7) of a case (3). An opening surface adjusting unit is adapted to control displacement of a door (9) for adjusting an opening surface of the case with respect to the parameter characteristics. A moving belt speed adjusting unit is adapted to adjust speed of a moving belt with respect to the opening surface and desired mass flow predefined by the product to be spread. An independent claim is also included for a method for controlling a mass flow of a product to be spread.
Patent FR-2886659-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte ou de vidange d'effluents plus particulierement adapte aux ports de plaisance
Inventor: CHARRIAU PATRICK
IPC: E03F1/00
Filed: 2005-06-02
Abstract: L'objet de l' invention est un dispositif de collecte et de vidange d'effluents, notamment pour vidanger une cuve d'effluents de bateau, caractérisé en ce qu'il comprend d'une part une partie fixe (24) reliée à un réseau de collecte et de vidange, et d'autre part, une partie mobile (26) reliée audit réseau par l'intermédiaire d'un tuyau (28) et comportant une pompe dont la sortie est reliée à la seconde extrémité libre du tuyau (28) et dont l'entrée comporte un conduit très court dont l'extrémité débouchante (42) se présente sous la forme d'un embout susceptible d'être relié ou de se connecter à l'ouverture d'une cuve d'effluents de bateaux.
Patent FR-2887072-A1 (FR)
Title: Systeme spectographique ameliore avec source plasma
Inventor: NOMINE CYRILLE
IPC: H01J37/32
Filed: 2005-06-08
Abstract: Le dispositif de contrôle (1 ) selon l'invention comprend une excroissance axiale d'enceinte (5) limitée par une paroi périphérique (6) étanche perméable aux champs magnétiques, et raccordée à une enceinte telle qu'une chambre de procédés (11) où sont présentes des espèces gazeuses à contrôler. Une fenêtre (3) étanche aux gaz mais transparente à la lumière ferme l'extrémité de l'excroissance axiale d'enceinte (5), et permet le passage de lumière par une fibre optique (4a) jusqu'à un spectromètre optique (4). Un générateur de plasma (17, 18) génère un plasma de contrôle (16) dans l'espace intérieur (8) de l'excroissance axiale d'enceinte (5). Un ou plusieurs aimants (7, 7a) sont placés à l'extérieur de la paroi périphérique (6) de l'excroissance axiale d'enceinte (5) et génèrent un champ magnétique (9) en amont de la fenêtre (3) pour former une barrière magnétique empêchant la propagation des particules ionisées du plasma de contrôle (16) vers la fenêtre (3). On évite ainsi l'encrassement de la fenêtre (3).
Patent FR-2886970-A1 (FR)
Title: Slideway for window in vehicle door has outer, inner and front surfaces forming channel for window with lateral sealing lips and flared lower end
Inventor: ALIZON ERIC
IPC: E06B3/44
Filed: 2005-06-10
Abstract: The slideway (16), moulded in one piece and designed to be fitted to a vehicle door frame to receive the front edge of a sliding window, consists of outer (22), inner (24) and front (26) surfaces forming a channel (30) for the window with rear seal lips (32) and a flared lower end (28). The slideway is held in position in the door frame by two rear fastening lips (34).
Patent FR-2895966-A1 (FR)
Title: Optics for bicycle rear light, is formed of enclosure comprising inner surface polished to favor transmission of light emitted by diode, and outer surface with bar stippling permitting to diffuse light towards exterior
Inventor: BRESDIN FABRICE
IPC: F21W107/13
Filed: 2006-01-10
Abstract: The optics (22) is formed of a transparent or semi-transparent enclosure comprising an inner surface that is polished to favor the transmission of light emitted by an LED (24) within the enclosure while allowing light rays to traverse the thickness of the enclosure. The enclosure has an outer surface comprising a bar stippling permitting to diffuse the light towards the exterior in a homogeneous manner, where the stippling is produced by mold etching or spark machining.
Patent FR-2896824-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un moteur utilisant une composition lubrifiante comprenant une dispersion colloidale d'une terre rare pour catalyser la combustion des suies
Inventor: HARLE VIRGINIE
IPC: F01M9/02
Filed: 2006-01-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un moteur équipé d'un pot d'échappement muni d'un filtre à particules, dans lequel on piège les particules contenues dans les gaz d'échappement sur ledit filtre et on procède périodiquement à la combustion des particules piégées et qui est caractérisé en ce qu'en vue de catalyser la combustion desdites particules, on utilise comme composition lubrifiante du moteur une composition qui comprend une huile lubrifiante et une dispersion colloïdale qui comprend des particules d'un composé d'au moins une terre rare et un agent amphiphile.
Patent FR-2896889-A1 (FR)
Title: Transmission numerique optique pour le brassage, le routage et la commutation multifaisceaux
Inventor: DESAULNIERS JEAN-MARC
IPC: H04B10/291
Filed: 2006-02-01
Abstract: Transmission numérique optique pour le brassage, le routage et la commutation multifaisceaux.L'invention concerne un dispositif de transmission numérique optique qui permet le brassage, le routage et la commutation au niveau temporel, spatial et fréquentiel d'un certain nombre de faisceaux électromagnétiques. Le dispositif utilise, p.ex. comme source lumineuse un certain nombre de lasers de faible / moyenne puissance, couplés à un certain nombre de têtes matricielles optiques et de lignes à retard spécifiques de type guide d'onde structuré à base, p.ex. de fibre optique, de structure cristalline naturelle ou de synthèse spécifique, de mémoire passive/active optique, ou de toute combinaison de ces derniers.La fonction de brassage, routage et commutation multifaisceaux électromagnétiques de type optique ou non en autorise l'utilisation dans différents domaines d'applications en télécommunication (p.ex. transmission point à point, point à multipoints, en espace libre...).
Patent FR-2899913-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a freiner et retenir le flux de sediments le long du littoral ainsi qu'un procede d'injection de granulats dans un tel dispositif
Inventor: CORNIC JEAN
IPC: E02B3/04
Filed: 2006-04-14
Abstract: Dispositif pour freiner et retenir le flux de sédiments le long du littoral, disposé perpendiculairement ou longitudinalement par rapport au littoral, constitué d'une carapace 1 protectrice extérieure à l'intérieur de laquelle est disposée une ou plusieurs enveloppes intérieures 2 formant un filtre, la carapace 1 et l'enveloppe intérieure 2 étant perméables à l'eau, et présentant une forme de boudin, ladite enveloppe intérieure 2 étant injectée hydrauliquement de granulats, caractérisé en ce que ladite carapace 1 protectrice extérieure est constituée d'une pluralité de couches successives perméables.
Patent FR-2884571-A1 (FR)
Title: Roulement incorpore dans un dispositif auxiliaire pour un moteur a combustion interne
Inventor: UMEDA ATSUSHI
IPC: F16C19/00
Filed: 2006-04-14
Abstract: Un roulement est conçu pour un dispositif auxiliaire entraîné par un moteur à combustion interne par l'intermédiaire d'une courroie. Le roulement comprend un chemin de roulement intérieur, un chemin de roulement extérieur, et une pluralité d'éléments roulants disposés entre le chemin de roulement intérieur et le chemin de roulement extérieur pour des capacités de roulement. Pratiquement la moitié d'une valeur de tolérance d'un jeu dans une direction radiale du roulement se trouve dans une valeur négative, dans un état où le roulement est monté dans le dispositif auxiliaire.
Patent FR-2904743-A1 (FR)
Title: Video surveillance system for e.g. building or construction site, has processing system comparing acquired video data with reference image of area to be monitored, and generating and transmitting warning message to destination of terminal
Inventor: DIB YANN
IPC: H04N5/232
Filed: 2006-08-07
Abstract: The system has a video surveillance device (50) including a processing system connected to a video camera equipment. A remote terminal is connected to a communication network e.g. Internet. The processing system compares the video data acquired by the camera equipment with a reference image of a geographic area to be monitored, and generates and transmits a warning message to the destination of the terminal according to the comparison result via a connection e.g. Wireless fidelity. The message includes the reference image and a part of the acquired data, which generate the alarm. An independent claim is also included for a method for video surveillance of a geographic area.
Patent FR-2905075-A1 (FR)
Title: Device for working with hydraulic bending machine in all tranquillity, comprises carriage, U-shaped metal channel, drill equipped with two angles and openings on the height of carriage, flask, and elements to fix the flask on the carriage
Inventor: DELTONNE GILLES
IPC: B21D11/00
Filed: 2006-08-22
Abstract: The device for working with a hydraulic bending machine in all tranquillity, comprises a carriage, a U-shaped metal channel, a drill equipped with two angles and two openings on the height of the carriage, a flask, and elements to fix the flask on the carriage. Casters with nuts are introduced into the angles and openings. The channel fixes a rear part, and the drill fixes a third wheel.
Patent FR-2905393-A1 (FR)
Title: Panel maintaining device for e.g. building`s floor strip, has flock stuck/pre-stuck on assembling units of adjoining panels of covering, where flock is formed of fibers and mixed with adhesive/binder for being projected on zone of covering
Inventor: GALLOPIN CHRISTOPHE
IPC: E04F13/076
Filed: 2006-08-30
Abstract: The device (14) has a flock or Velcro(RTM: Hook and loop fastener) type self-gripping material stuck/pre-stuck on assembling units (4) e.g. grooves or tabs, of adjoining panels of a ceiling, wall or floor covering i.e. floor strip (1). The flock is mixed with adhesive e.g. polyvinyl glue, or a binder for being projected on a zone to be flocked of the covering. The flock is formed of cut or crushed natural or artificial fibers, and ranges between 3.3-44 decitex.
Patent FR-2917296-A1 (FR)
Title: Oral ventilation interface for treating sleep apnea, has flexible joint flattened around mouth of patient in sealed manner, and calibrated openings allowing evacuation of carbon dioxide exhaled by patient
Inventor: MAGNAN FREDERIC
IPC: A61M16/06
Filed: 2006-09-18
Abstract: The interface has a flexible joint (3) flattened around mouth of the patient in a sealed manner to assure sealing between the interface and the mouth of the patient when a mask is connected to the face of the patient via a fixation harness by leaving a free space between an upper part of the interface and a base of the nose of the patient. Calibrated openings (7) allow the evacuation of carbon dioxide exhaled by the patient, where the openings are constituted of holes (9) or a calibrated slit located on the loop or on a male or female connection joint (4).
Patent FR-2906421-A1 (FR)
Title: Surface acoustic wave device for e.g. electronic remote inquiry assembly, has transducer surrounded by edges or grooves cut directly in substrate and parallel to fingers of transducer, and additional transducers are arranged on substrate
Inventor: ELMAZRIA OMAR
IPC: G01L1/18
Filed: 2006-09-25
Abstract: The device has a surface acoustic wave (SAW) transducer (11) centered or off-centered on a piezoelectric substrate (32). The transducer is connected to an aerial (2), and surrounded by two edges or grooves cut directly in the substrate, where the edges or grooves are parallel to fingers of the transducer. Additional transducers are arranged on the substrate along directions respectively making an angle of 45 and 90 degrees with respect to direction of the SAW transducer. Independent claims are also included for the following: (1) a method for etching grooves (2) a method for treating edge surface of a surface acoustic wave device.
Patent FR-2907444-A1 (FR)
Title: Composition a acidite elevee a base d'oxydes de zirconium,de silicium et d'au moins un autre element choisi parmi le titane,l'aluminium,le tungstene,le molybdene,le cerium,le fer et le manganese
Inventor: VERDIER STEPHAN
IPC: B01J21/06
Filed: 2006-10-20
Abstract: La composition de l'invention est à base d'oxyde de zirconium, d'oxyde de silicium et d'un oxyde d'un autre élément M choisi parmi le titane, l'aluminium, le tungstène, le molybdène, le cérium, le fer et le manganèse et dans les proportions en masse en ces différents éléments : oxyde de silicium : 5%-30% ; oxyde de l'élément M : 1 %-20%, le complément en oxyde de zirconium, et elle présente en outre une acidité mesurée par le test au méthylbutynol d'au moins 90%. Cette composition peut être préparée par un procédé dans lequel on met en présence dans un milieu liquide un composé du zirconium, un composé du silicium, un composé de l'élément M et un composé basique, ce par quoi on obtient un précipité; on effectue un mûrissement en milieu liquide du précipité et on sépare le précipité et on le calcine. La composition peut être utilisée dans le traitement des gaz d'échappement de moteurs diesel.
Patent FR-2908036-A1 (FR)
Title: Melted wax applicator head for temporary wax prosthesis molding and forming assembly, has end cover with part in form of container open at level on its side and laterally emerged in passage of tubular part of end cover at level of opening
Inventor: BRAND ETIENNE
IPC: A61C13/00
Filed: 2006-11-08
Abstract: The head (1) has a partially metallic end cover mounted on a hand piece (2) in a form of heating modeling spatula or tip. The end cover has a part (7) in form of container open at a level on its upper side and laterally emerged in an interior passage (6') of a tubular part of the end cover at level of a lower opening (8). The passage is configured such that a free end of an tool (5) is located at a level of a discharging opening (6'') of the tubular part in a flush manner at a mounted state of the head on the tip by fitting, screwing or interlocking, where the tool is in a form of a needle.
Patent FR-2899465-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of a 4-amino piperidine derivative to fight against wrinkles, particularly expression wrinkle, and/or to relax skin and lines
Inventor: CAVEZZA ALEXANDRE
IPC: A61K8/49
Filed: 2006-04-10
Abstract: Cosmetic use of a 4-amino piperidine derivative (I) or its salts, optical isomers or solvates to fight against wrinkles, particularly expression wrinkle, and/or to relax skin and lines. Cosmetic use of a 4-amino piperidine derivative of formula (I) or its salts, optical isomers or solvates to fight against wrinkles, particularly expression wrinkle, and/or to relax skin and lines. Ph1, pH2 : phenyl (optionally substituted with F, CF3, R1, OR1 or NR1R2); and Alk1, Alk2, R1-R3 : alkylene radical (divalent radical) saturated 1-10C-, unsaturated 2-20C- or optionally saturated branched 3-10C alkylene. [Image].
Patent FR-2904464-A1 (FR)
Title: Circuit eeprom de retention de charges pour mesure temporelle
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G04F10/10
Filed: 2006-07-27
Abstract: L'invention concerne un circuit électronique de rétention de charges pour une mesure temporelle, implanté dans un réseau de cellules mémoire de type EEPROM comportant chacune un transistor de sélection en série avec un transistor à grille flottante, le circuit comportant, sur une même rangée de cellules mémoire : un premier sous-ensemble d'au moins une première cellule (C1) dont l'épaisseur du diélectrique de la fenêtre tunnel du transistor à grille flottante est inférieure à celle des autres cellules ; un deuxième sous-ensemble d'au moins une deuxième cellule (C2) dont les drain et source du transistor à grille flottante sont interconnectés ; un troisième sous-ensemble d'au moins une troisième cellule (7) ; et un quatrième sous-ensemble d'au moins une quatrième cellule (6) dont la fenêtre tunnel est supprimée, les grilles flottantes respectives des transistors des cellules des quatre sous-ensembles étant interconnectées.
Patent FR-2908739-A1 (FR)
Title: Food product sealing device for e.g. handicraft field, has drawer with housing to receive container, chassis placed on frame for being moved in shifting between rest top and working bottom positions, and electro magnets mounted in series
Inventor: LAGRANGE THIERRY
IPC: B65B7/28
Filed: 2006-11-17
Abstract: The device (1) has a drawer (3) equipped with a housing for receiving a container and placed on a frame (2) for moving the drawer between a loading position (C) and a sealing position (O). A chassis is placed on the frame for being moved in vertical shifting between a rest top position and a working bottom position. Two electro magnets are mounted in series and controlled by a control unit (20) such that the supply of one of the electro magnets places the chassis in intermediate position and the supply of the other electro magnet places the chassis in working position.