baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079578-B1 (FR)
Title: Dispositif antivibratoire et vehicule comportant un tel dispositif antivibratoire
Inventor: AAZIZOU KHALID
IPC: F16F15/08
Filed: 2018-04-03
Granted: 2021-02-19
Abstract: Un dispositif antivibratoire comprend une première pièce de fixation (12), une deuxième pièce de fixation (14) et un support antivibratoire (16) ayant un corps en élastomère (18) qui relie la première pièce de fixation (12) à la deuxième pièce de fixation (14). Le corps en élastomère (18) se déforme élastiquement selon une première direction (ZO) en permettant des mouvements relatifs entre la première pièce de fixation (12) et la deuxième pièce de fixation (14) au moins selon ladite première direction (ZO). Le corps en élastomère (18) présente une cavité (24). La cavité (24) présente une portion principale (26) de la cavité (24) présentant au moins des premier et deuxième plans de symétrie (P1, P2) et une alvéole (28), débouchant dans la partie principale (26) de la cavité (24) de telle sorte que la cavité (24) est symétrique par rapport au premier plan de symétrie (P1) uniquement.
Patent FR-3079773-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage pour appareil de fabrication additive
Inventor: WALRAND GILLES
IPC: H01J37/34
Filed: 2018-04-06
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de chauffage d’un lit de poudre dans un appareil de fabrication additive,   caractérisé en ce qu’il comporte :  - un dispositif de génération de plasma (28), ledit dispositif étant adapté pour être disposé et déplacé au-dessus du lit de poudre, à une distance du lit de poudre permettant la génération du plasma sur celui-ci,  - une unité pour l’alimentation électrique (22) dudit dispositif de chauffage,  - une unité de contrôle (9) pour commander l’alimentation et le déplacement du dispositif de chauffage.  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3088032-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un vehicule moteur roulant porteur et un vehicule roulant embarquable sur le vehicule porteur, a l'arriere du vehicule porteur
Inventor: HERSANT PIERRE
IPC: B66F9/075
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-16
Abstract: Ensemble (1) comprenant un véhicule (2) moteur roulant porteur, un véhicule (3) électrique roulant embarquable sur le véhicule (2) porteur, un générateur (4) de production d'électricité monté sur le véhicule (2) porteur, le générateur (4) de production d'électricité étant raccordable de manière désaccouplable par une liaison (5) électrique au véhicule (3) embarquable, le véhicule (2) porteur étant équipé d'un organe (6) de mise sous tension, tel qu'une clé de contact. Le générateur (4) de production d'électricité est un générateur dit autonome, indépendant en fonctionnement du véhicule (2) porteur, ce générateur (4) de production d'électricité étant configuré pour permettre la production d'électricité y compris à l'état arrêté du moteur (25) du véhicule (2) porteur et hors tension du véhicule (2) porteur.
Patent FR-3089300-B1 (FR)
Title: Méthode de détermination de la sensibilité à l’oxydation d’un liant bitumineux par résonance paramagnétique électronique
Inventor: MERCE MANUEL
IPC: G01N33/42
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-25
Abstract: Méthode de détermination de la sensibilité à l’oxyda tion d’un liant bitumineux par r ésonance p aramagnétique é lectronique L’invention concerne une méthode d’analyse de la stabilité au vieillissement, notamment par la sensibilité à l’oxydation d’un liant bitumineux comprenant :          a) l’analyse par résonance paramagnétique électronique d’un échantillon du liant bitumineux et la mesure de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés ;         b) le vieillissement accéléré du liant bitumineux comprenant: i) le chauffage dudit liant bitumineux, suivi du ii) chauffage sous pression du liant bitumineux obtenu à l’issu de l’étape i) ;         c) l’analyse par résonance paramagnétique électronique d’un échantillon du liant bitumineux vieilli obtenu à l’étape b) et la mesure de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés ;     d) la comparaison de l’intégrale du signal des radicaux stables carbo-centrés du liant bitumineux obtenue à l’étape a) et celle obtenue à l’étape c).
Patent FR-3089979-B1 (FR)
Title: Polymères fluorés électroactifs comprenant des groupements polarisables
Inventor: BROCHON CYRIL
IPC: H01L41/193
Filed: 2018-12-17
Granted: 2021-11-05
Abstract: La présente invention concerne un copolymère comprenant des unités fluorées de formule (I) :     (I)    -CX1X2-CX3X4-     dans laquelle chacun des X1, X2, X3 et X4 est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés ; des unités de formule (III) :     (III)    -CXAXB-CXCZ-     dans laquelle chacun des XA, XB et XC est indépendamment choisi parmi H, F et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement fluorés, et Z étant un groupement polarisable de formule -Y-Ar-R ; Y représentant un atome O, ou un atome S, ou un groupement NH, Ar représentant un groupement aryle, de préférence un groupement phényle, et R étant un groupement monodenté ou bidenté comprenant de 1 à 30 atomes de carbone ;et le copolymère ayant une enthalpie de fusion supérieure ou égale à 5 J/g.      La présente invention concerne également un procédé de préparation de ce copolymère, une composition comprenant ce copolymère, ainsi qu’une encre et un film obtenus à partir dudit copolymère.                  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3094335-B1 (FR)
Title: Trottinette pliable
Inventor: VANEY LAURENT JULIEN MICHEL
IPC: B62K15/00
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-03-19
Abstract: Trottinette (1) pliable comprenant un châssis (2) et une colonne de direction (4) équipée d’une roue avant (5) et montée pivotante sur ledit châssis comprenant une première partie (21) supportant une roue arrière (3) et un marchepied (20) et une seconde partie (22) supportant la colonne de direction, la première partie et la seconde partie étant reliées par une articulation pivotante (7) selon un axe de pliage permettant une mobilité entre : - une configuration dépliée dans laquelle la colonne de direction saille vers le haut vis-à-vis du marchepied en s’étendant dans un plan médian ; et - une configuration repliée dans laquelle la colonne de direction (4) est sur un premier côté latéral vis-à-vis du plan médian et s’étend à distance dudit plan médian, au moins partiellement en-dessous du marchepied, le long d’un premier rebord latéral du marchepied et en regard d’une première face latérale de la roue arrière. Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3097837-B1 (FR)
Title: Rail destiné notamment à la fixation d'un siège dans un aéronef, et mécanisme de verrouillage destiné notamment à la fixation d’un siège sur ce rail
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-07-09
Abstract: Afin d’augmenter la résistance mécanique d’un rail (16) destiné notamment à la fixation d'un siège dans un aéronef, le rail s’étendant selon une direction longitudinale de rail (30) et comportant : - deux flancs latéraux opposés (26) définissant chacun un bord supérieur et un bord inférieur ; et - une base supérieure centrale (32) reliant le bord supérieur des deux flancs latéraux (26), la base centrale comprenant une rangée de trous de fixation (34) espacés les uns des autres selon la direction longitudinale de rail (30). Selon l’invention, la base supérieure centrale (32) comprend une partie arquée traversée par les trous de fixation (34). Figure pour l’abrégé : Figure 3.
Patent FR-3099277-B1 (FR)
Title: Système autonome de chargement/déchargement à températures multiples
Inventor: BOULBAYEM HINDE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-06-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de génération d’instructions de chargement de colis consistant à identifier un volume de fret correspondant à une soute d’un véhicule sélectionné pour transporter une multiplicité de colis sensibles à la température, segmenter les colis en fonction de différentes exigences de plage de températures et déterminer une aire de segmentation pour chaque segmentation des colis afin de définir une multiplicité d’aires de segmentation à l’intérieur du véhicule. Le procédé consiste en outre à calculer une aire du volume de fret suffisante pour loger chaque aire de segmentation, localiser une porte du véhicule, définir différents emplacements dans la soute, chacun étant suffisant pour loger une aire correspondante parmi les aires de segmentation sur la base de l’aire calculée et positionner au plus près de la porte localisée une aire sélectionnée parmi les aires de segmentation associée à une plus basse des différentes caractéristiques de température. Enfin, le procédé consiste à imprimer des instructions de chargement pour le véhicule tenant compte de l’aire positionnée parmi les aires de segmentation.
Patent FR-3101376-B1 (FR)
Title: Procédé de chauffage d’un catalyseur chauffé électriquement de véhicule automobile
Inventor: SIGAUD ALEXANDRE
IPC: F01N13/08
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-03-11
Abstract: Il est divulgué un procédé de chauffage d’un catalyseur chauffé électriquement (102) d’un véhicule automobile. En utilisant un compresseur électrique (206) qui équipe le véhicule automobile, le procédé génère un flux de gaz à travers le moteur à combustion interne (104) ou une voie de recirculation des gaz d’échappement (202) pour atteindre les moyens de chauffage (102a) du catalyseur chauffé électriquement et chauffer ensuite la zone (102b) du catalyseur dans laquelle de produisent les réactions chimiques de dépollution des gaz d’échappement.  Figure 2
Patent FR-3105575-B1 (FR)
Title: Connexion électrique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H01L25/10
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-03
Abstract: Connexion électrique La présente invention a pour objet une connexion (10) électrique entre deux éléments, le fil (1) de connexion formant un pont (4), chacune des extrémités (11, 12) du fil (1) de connexion reposant à plat sur un des deux éléments (2, 3) à connecter, chacun des éléments (2, 3) définissant un plan (P1, P2), dans laquelle la valeur de (la distance D1)/(la distance D2) est inférieure à 6,                                   la distance D1 étant définie par la distance du fil (1) entre les deux éléments(2, 3) à connecter,                 la distance D2 étant définie par la distance entre le plan P2 et la hauteur du pont (4)                           FIGURE 2
Patent FR-3107441-B1 (FR)
Title: Appareil de preparation d’une boisson infusee comprenant un piston de filtration
Inventor: MANSEAU CHARLES
IPC: A47J31/20
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-01-14
Abstract: L’invention concerne un appareil (1) de préparation de boissons infusées comportant un corps (4) destiné à contenir de l’eau, un couvercle (5) muni d’une paroi verticale périphérique (44) et un piston (6) coulissant dans le corps. Le piston (6) comporte une paroi filtrante (18) et un organe racleur (74) et est mobile entre une position basse d’infusion dans laquelle la paroi filtrante (18) est immergée dans l’eau et l’organe racleur (74) coopère avec une face interne (70) du corps et une position haute d’égouttage d’une substance à infuser dans laquelle la paroi filtrante (18) est agencée au-dessus du niveau d’eau et retient la substance à infuser et l’organe racleur (74) coopère avec une face interne (71) de la paroi verticale périphérique (44). Lesdites faces internes (70, 71) présentent des diamètres égaux, afin d’assurer une continuité de la coopération de l’organe racleur (74) avec ces faces internes lors du déplacement de la position basse à la position haute et inversement.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111028-B1 (FR)
Title: Dispositif de motorisation électrique intégrant un dissipateur thermique isolant électrique.
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K11/00
Filed: 2020-05-29
Granted: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif de motorisation électrique (1) comprenant un moteur électrique (30), un système électronique (20) comprenant des éléments électroniques de puissance, et un dissipateur thermique (40) étant destiné à refroidir le système électronique (20).  Le dissipateur thermique (40) comprend une première coque (42) configurée pour permettre un échange thermique entre un fluide de refroidissement et le système électronique (20), et une deuxième coque (44) configurée pour empêcher un échange thermique entre le fluide de refroidissement et le moteur électrique (30).  La première coque (42) et la deuxième coque (44) définissent entre elles une cavité (48) configurée pour permettre le passage du fluide de refroidissement.  La première coque (42) et la deuxième coque (44) sont chacune constituées d’un matériau configuré pour garantir une isolation électrique, notamment entre le système électronique (20), le fluide de refroidissement et le moteur électrique (30).    Figure 1
Patent FR-3112415-B1 (FR)
Title: Procédé et système de communication sans fil
Inventor: LECOQ EMMANUEL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-09-01
Abstract: Système et procédé de communication sans fil avec les terminaux mobiles de différents clients présents dans un site commercial physique.
Patent FR-3116079-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’un système de guidage du flux d’air, notamment dans une turbomachine d’aéronef
Inventor: IMBOURG FRÉDÉRIC ANTHONY ALAIN
IPC: F04D29/56
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif (30) de commande d’un système de guidage du flux d’air (20) comprenant au moins un actionneur (31) configuré pour entrainer en translation une tige de commande (32) entre une première et une deuxième position extrême d’une plage nominale de fonctionnement dans laquelle au moins une aube (21a) du système de guidage du flux (20) est mobile entre un premier et un deuxième angle, la tige de commande (32) étant reliée à l’aube (21a) par un levier de commande (33) comportant une première biellette de commande (36) et une deuxième biellette de commande (37) articulées l’une par rapport à l’autre.  L’actionneur (31) est configuré pour amener la tige de commande (32) dans une position de sécurité située au-delà de la deuxième position extrême de la plage nominale de fonctionnement et orienter l’aube (21a) d’un angle de calage sécuritaire compris entre le premier angle et le deuxième angle.  Le dispositif (30) de commande comprend un organe (40) de guidage de la tige de commande (32) configuré pour guider ladite tige selon une courbe guide lors du déplacement de ladite tige dans la plage nominale de fonctionnement.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3121190-B1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter le debattement d’un amortisseur de vehicule notamment automobile
Inventor: BENANE SAID
IPC: F16F9/54
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (6) pour limiter le débattement d’un cylindre d’amortisseur (8) de véhicule (1) automobile. Le dispositif comporte une plaque (60) apte à être fixée sur une paroi latérale du véhicule (1), la plaque portant au moins deux bossages (62) symétriques de part et d’autre d’un axe (Z’), les deux bossages étant saillants de ladite plaque et délimitant entre eux un passage (63) qui s’étend suivant une direction parallèle audit axe (Z’), ledit passage étant apte à accueillir au moins partiellement ledit cylindre d’amortisseur orienté suivant une direction (Z) parallèle audit axe (Z’) et présentant une largeur sensiblement constante entre les deux bossages (62), les deux bossages s’étendant suivant un direction parallèle à audit axe (Z’) entre des première (64) et seconde (65) extrémités de bossage et présentant une hauteur variable entre lesdites première et seconde extrémités de bossage.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3121688-B1 (FR)
Title: Fils et cables electriques pour applications spatiales
Inventor: YU NING
IPC: H01B7/17
Filed: 2021-04-13
Granted: 2023-04-14
Abstract: FILS ET CABLES ELECTRIQUES POUR APPLICATIONS SPATIALES La présente invention concerne un procédé de fabrication d’un fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre argenté dont l’épaisseur de la couche d’argent est comprise entre 1,5 µm et 15 µm comprenant l’étape de déposition électrolytique d’argent sur le fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre, ladite déposition électrolytique ayant lieu sous courant pulsé avec inversion dans un bain d’argenture dans des conditions électrolytiques particulières. Elle concerne de plus le fil d’ébauche en cuivre ou en alliage de cuivre argenté susceptible d’être obtenu par ce procédé, un procédé de fabrication d’un brin en cuivre ou en alliage de cuivre argenté, le brin susceptible d’être obtenu par ce procédé, un conducteur argenté et une couche de blindage électromagnétique comprenant le brin argenté, un fil électrique comprenant le conducteur argenté et un câble électrique comprenant le fil électrique ainsi que leurs utilisations.
Patent FR-3123102-B1 (FR)
Title: Boite de vitesses comportant un deflecteur etanche et un conduit d’evacuation pour la fonction de mise a l’air
Inventor: ARGUELLES-CAICEDO JOHANNA
IPC: F16H57/04
Filed: 2021-05-19
Granted: 2023-11-10
Abstract: L’invention propose une boîte de vitesses (10) pour un véhicule comportant :- un carter (12) fixe,- un arbre de transmission (22) monté rotatif dans le carter (12),- un palier de roulement (32) monté dans le carter (12), et- un déflecteur (44) agencé à une extrémité axiale avant (28) de l’arbre (22) et comportant :-- une coupelle annulaire avant (46) montée dans un logement cylindrique (18) du carter (12), et-- une canule arrière (54).  La boîte de vitesses (10) étant caractérisée en ce que le carter (12) comporte :- une cavité (62) agencée axialement en avant du logement cylindrique (18) du carter (12) et de la coupelle (46), et qui communique avec une paroi radiale de fond (20) du logement cylindrique (18), et- un conduit d’évacuation (68) vers l’extérieur du carter (12) de gaz contenus dans la cavité (62).  Figure pour l’abrégé: 2
Patent FR-3125886-B1 (FR)
Title: Sonde de champ électromagnétique
Inventor: MARNAT LOÏC
IPC: G01R33/00
Filed: 2021-07-27
Granted: 2023-11-24
Abstract: Sonde de champ électromagnétique La présente description concerne une sonde (10) de champ électromagnétique comprenant :- un plan de masse (12) ;- un toit capacitif (13);le plan de masse et le toit capacitif étant séparés par un matériau diélectrique (14) ;- au moins trois vias (110, 111, 112) s’étendant au travers du matériau diélectrique, chacun desdits vias étant soit un via d’excitation (110) relié électriquement au toit capacitif et isolé électriquement du plan de masse, soit un via de retour de masse (111, 112) reliant électriquement le plan de masse et le toit capacitif ; les au moins trois vias comprenant au moins un via d’excitation et au moins un via de retour de masse et étant agencés de manière à former, lorsque le au moins un via d’excitation est alimenté, une première et une deuxième boucles de courant, chaque boucle de courant s’étendant dans le plan du toit capacitif et dans une direction orthogonale audit toit capacitif, de sorte à être sensible à un champ magnétique (H1, H2) parallèle au plan du toit capacitif, les première et deuxième boucles de courant ayant des directions orthogonales l’une par rapport à l’autre dans le plan du toit capacitif.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1C
Patent FR-3126846-B1 (FR)
Title: Piquet en tôle d'acier pour la viticulture ou la culture fruitière
Inventor: LOURDIN NICOLAS
IPC: A01G17/14
Filed: 2021-09-16
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un piquet (1) en tôle d'acier notamment pour la viticulture, la culture fruitière ou la pose de clôtures, constitué d’un profilé creux, le piquet ayant, à une extrémité inférieure (101) destinée à être plantée dans le sol, un pied se poursuivant par un corps principal (103) jusqu’à une extrémité supérieure opposée à l’extrémité inférieure (101). Conformément à l’invention, un rétreint (13) est prévu dans le pied du piquet de sorte que la section transversale de l’extrémité inférieure (101) a une forme en étoile, la surface inscrite dans la section transversale de l’étoile à l’extrémité inférieure (101) du piquet étant inférieure à la surface inscrite dans la section transversale du profilé du corps principal (103).  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3128000-B1 (FR)
Title: Ensemble mecanique avec detrompeur de montage de tuyau
Inventor: REZOUG AMINE
IPC: F16L27/11
Filed: 2021-10-12
Granted: 2023-08-25
Abstract: L’invention concerne un ensemble mécanique comprenant un élément équipé d’un premier et un second connecteur identique, un tuyau (T) comprenant à une première extrémité (E1) un troisième connecteur (F1), à une seconde extrémité (E2) un quatrième connecteur (F2), le troisième et quatrième connecteur (F1, F2) étant complémentaires aux premier et second connecteur pour former un premier et second raccord fluidique, caractérisé en ce que le tuyau (T) comprend, un premier coude (C1) et en ce que l’élément comprend une butée dont la position sur l’élément et la dimension sont configurées de sorte que si le troisième connecteur (F1) de la première extrémité (E1) est présenté au montage devant le second connecteur, la butée vient au contact du tuyau (T) après le coude (C1), empêchant la connexion du troisième connecteur (F1) avec le second connecteur.  Figure 2
Patent FR-2372346-B1 (FR)
IPC: G01C19/18
Filed: 1977-11-23
Granted: 1984-08-03
Abstract: The flexure joint for connecting two members for relative angular displacement comprises a pair of flexure leaves which merge with the members at their ends and cross each other and are rigidly connected with each other at the crossing point. Relative angular displacement of the members results in a flexure of the leaves. The flexure universal joint for connecting a gyroscope to its driving member comprises a Cardan member hinged by a pair of co-axial spaced flexure joints of the kind described hereinabove for relative angular displacement about a first hinge axis to the driving member and hinged by a second pair of co-axial spaced flexure joints of the same type to the gyroscope member for relative angular displacement about a second hinge axis, which intersects the axis of rotation of said gyroscope at right angles, said first hinge axis intersecting said second hinge axis and the axis of rotation of said driving member at right angles.
Patent FR-2578400-B1 (FR)
IPC: A44C17/04
Filed: 1985-03-07
Granted: 1987-07-03
Abstract: A precious stone setting, especially for diamonds, is achieved without adversely affecting the value of the stones, and in an essentially invisible way, by forming slight notches at the angles of the culet in such a way that the depth of the notches is small and the distance separating the bottom of two opposite notches is very much greater than the width of the table of the stone. A metal matrix is used to hold the stone, the metal penetrating into the notches.
Patent FR-2616149-B1 (FR)
Inventor: MALEN CHARLES
IPC: A61K31/46
Filed: 1987-06-04
Granted: 1990-10-19
Abstract: Compound of formula (I): or endo-7-[(8-methyl-8-azabicyclo[3.2.1]oxycarbonyl]benzo[b]thiophene and its addition salts with a pharmaceutically acceptable acid. Medication.
Patent FR-2618323-B1 (FR)
IPC: A61B17/56
Filed: 1987-07-21
Granted: 1994-04-15
Abstract: Intramedullary nail for the treatment of bone fractures, in particular of the long bones. <??>This nail, which has the general shape of a longitudinally slotted tube, comprises locking means, such as transverse tongues (3) cooperating with cuttings (4), capable of preventing or limiting the relative displacement of the two edges (20, 21) of the slot (2) in the longitudinal direction, while permitting their relative displacement in the transverse direction. <??>Improvement to the torsional resistance of the nail.