baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021146-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion d'interventions pour l'operateur connecte
IPC: G06Q10/00
Filed: 2014-05-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'interventions sur une pluralité d'équipements sur au moins un chantier comprenant des étapes d'enregistrement sur une pluralité de terminaux informatiques de fichiers numériques d'ordre d'intervention décrivant chacune des tâches à effectuer sur lesdits équipements caractérisé en ce que les dits fichiers numériques d'ordre d'intervention comprenant au moins une tâche, ledit fichier comprenant un identifiant de l'équipement à traiter, l'état dans lequel doit se trouver l'équipement au moment de l'engagement de la tâche, au moins un objet informatique d'acquittement de la tâche. Le procédé comporte en outre des étapes de mise à jour de chaque terminal consistant à transmettre à chaque terminal de fichiers numériques d'ordre d'intervention.
Patent FR-3024187-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'installation d'un capteur, notamment optique, a travers une paroi mince
Inventor: CAMUS THIERRY
IPC: F16C11/06
Filed: 2014-07-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la fixation par clipage en introduction axiale d'un équipement, notamment un capteur comprenant un détecteur et une électronique de mesure, à travers un évidement d'une paroi mince, caractérisé en ce qu'il comprend : a. un support comprenant des moyens d'appui aptes à coopérer avec la face dite externe de la paroi pour réaliser un appui axial à l'extérieur de l'évidement ; b. Une contre pièce comprenant des moyens d'appui élastiques aptes à réaliser un appui élastique axial sur la face interne de la paroi mince à l'extérieur de l'évidement ; c. des moyens de clipage s'étendant entre le support et la contre-pièce
Patent FR-3030124-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un groupe motopropulseur hybride d'un vehicule automobile
Inventor: RECOUVREUR PHILIPPE
IPC: B60L50/16
Filed: 2014-12-16
Abstract: Le procédé de gestion d'un groupe motopropulseur (1) d'un véhicule automobile comportant un moteur thermique (2) et un moteur électrique (3) relié électriquement à une batterie d'alimentation (4), comporte une étape de pilotage d'un système de chauffage (5) de la batterie d'alimentation (4) en fonction d'au moins une mesure d'une température représentative du fonctionnement du moteur thermique (2).
Patent FR-3033781-A1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de cordage et auto-enroulement (self-tailing) sur treuil a cliquets (winch) pour navire a voiles
Inventor: CANAL BERNARD
IPC: B66D1/74
Filed: 2015-03-18
Abstract: Les treuils mono vitesse existants ne disposent pas d'un système d'auto enroulement du cordage. L'invention concerne un dispositif qui comporte une pièce d'appui (3) insérée entre l'avant-dernière spire (4) et la dernière spire (5) du cordage (2), reliée au socle (15) du treuil par deux bras de liaison (8) s'articulant autour d'un axe (9). Quand le cordage est raidi par traction sur son extrémité libre (7), la pièce d'appui (3) le plaque contre la partie supérieure de la poupée (1) munie de rainures (12) et de dents (13). Quand le treuil tourne, la fonction d'auto-enroulement est assurée, le cordage coulissant de part et d'autre de la pièce d'appui (3). La face inférieure de la collerette (17) de la poupée et la partie supérieure (18) de la pièce d'appui (3) sont parallèles, permettant d'extraire le cordage par une simple traction vers le haut sur son extrémité libre. Au repos, l'ensemble revient à l'horizontale en pivotant autour des axes grâce à l'action des ressorts (10).
Patent FR-3036465-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation mecanique controlee
Inventor: GUERRIER FREDERIC
IPC: F24F11/02
Filed: 2015-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation mécanique contrôlée (1) comprenant un conduit d'évacuation (2) vers l'extérieur relié à un caisson (3) et des conduits d'extraction (4a, 4b, 4c, 4d) reliés d'une part au caisson (3) et débouchant d'autre part chacun dans une des pièces à ventiler. Le dispositif de ventilation mécanique contrôlée (1) comprend en outre une pluralité de ventilateurs (6a, 6b, 6c, 6d) commandés par au moins un système de commande (7) en fonction des données fournies par une pluralité de capteurs (8a, 8b, 8c, 8d) d'analyse de la composition de l'air, chaque ventilateur (6a, 6b, 6c, 6d) étant associé à un des conduits d'extraction (4a, 4b, 4c, 4d) et piloté en fonction d'au moins un des capteurs (8a, 8b, 8c, 8d) disposé dans le conduit d'extraction (4a, 4b, 4c, 4d) auquel ce ventilateur est associé.
Patent FR-3038418-A1 (FR)
Title: Serveur et procede de verification de code de securite
Inventor: GIRODON STEPHANE
IPC: H04L9/28
Filed: 2015-06-30
Abstract: Ce serveur (5000) de vérification de code de sécurité comporte : - un module (5200) de communication apte à recevoir des données de transaction comportant un identifiant et un code de sécurité associé à un dispositif associé à cet identifiant pour réaliser une transaction ; - un module de contrôle apte à déterminer si ledit code de sécurité doit être vérifié en le comparant à un code dynamique de sécurité ou à un code statique de sécurité ; - un module (5300) configuré pour générer, dans la première hypothèse un code dynamique de sécurité à partir de l'identifiant et d'une donnée temporelle ou d'un compteur du nombre de deuxièmes codes dynamiques de sécurité générés par ce module pour cet identifiant ; - un module (5400) de comparaison configuré pour comparer le code de sécurité soit avec le code dynamique de sécurité soit avec un code statique de sécurité associé avec cet identifiant et mémorisé par le serveur ; - let serveur étant configuré pour permettre ou interdire directement ou indirectement la réalisation de la transaction en fonction du résultat de cette comparaison.
Patent FR-3038415-A1 (FR)
Title: Procede de fourniture d’un contenu multimedia protege
Inventor: PHIRMIS MATHIEU
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-07-01
Abstract: Procédé dans lequel : - une tête de réseau associe (112) à chaque segment d'une liste d'au moins un segment d'un premier bloc de segment, une donnée temporelle qui permet de déterminer si une date limite pour transmettre à un serveur de droit d'accès une requête de droit d'accès, a changé, - la tête de réseau transmet (118) au terminal, conjointement avec chaque segment de la liste, sa donnée temporelle associée, - le terminal reçoit (124), conjointement avec chaque segment de la liste, sa donnée temporelle associée, puis modifie (144) une échéance de renouvellement prédéterminée en fonction de la dernière donnée temporelle reçue pour obtenir une nouvelle échéance de renouvellement prédéterminée qui permet au terminal de décider, en fonction de sa valeur et à un instant donné antérieur ou égal à la date limite qui a changé, de transmettre au serveur de droits d'accès une requête de droits d'accès.
Patent FR-3041645-A1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire de l'ethylene amorcee par un couple de peroxydes organiques a haute productivite
Inventor: VAN EMELRICK BRUNO
IPC: C08F10/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de polyéthylène ou d'un copolymère de l'éthylène dans un réacteur tubulaire ou autoclave, comprenant une étape de polymérisation ou copolymérisation radicalaire de l'éthylène à une température d'initiation variant de 140°C à 200°C, à une pression de 1200 à 3000 bars, en présence d'un premier initiateur de polymérisation peroxydique choisi parmi les composés peroxydes diperketals de formule où les groupes R1, R2, R3, R6, R7 et Rs consistent en des groups alkyles en C1-C6, caractérisé en ce qu'un second initiateur de formule (I) est présent lors de la susdite étape, ces deux peroxydes présentant une Température de Demi-vie à une minute comprise entre 150°C et 185°C telle que mesurée dans le n-dodécane à la concentration de 0,1 mol.l-1.
Patent FR-3042458-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle d'entrée d'air avec actionneur déporté
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B62D25/10
Filed: 2015-10-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (AGS) de contrôle d'entrée d'air pour un module de face avant pour véhicule automobile, comprenant: des volets (SHT1, SHT2), un actionneur (ACT) agencé pour piloter les volets (SHT1, SHT2), et une liaison flexible (STR, ROD) reliant l'actionneur (ACT) aux volets (SHT1, SHT2) apte à déporter l'actionneur (ACT) afin d'éviter, lors d'un choc du véhicule automobile avec une entité (PED, OBS), que l'actionneur (ACT) ne cause un dommage à ladite entité (PED, OBS). L'invention concerne également un module de face avant pour véhicule automobile comprenant un tel dispositif de contrôle d'entrée d'air.
Patent FR-3042573-A1 (FR)
Title: Dispositif d’obturation pour regler la pression ou le debit d’ecoulement dans un tube, et procede de fabrication d’un tube
Inventor: DECAUDIN BENOIT
IPC: F16L55/128
Filed: 2015-10-19
Abstract: Ce dispositif d'obturation (2) comprend un manchon tubulaire (3) déformable radialement entre une configuration de repos et une configuration gonflée; une entrée de fluide reliée fluidiquement à une chambre interne délimitée par le manchon tubulaire (3) ; une enveloppe de renfort interne (8) disposée autour du manchon tubulaire (3) et comprenant une première couche de renforcement interne (9) composée de fils de renforcement (10) enroulés en hélice autour du manchon tubulaire (3) selon un premier sens d'enroulement, et une deuxième couche de renforcement interne (11) composée de fils de renforcement (12) enroulés en hélice autour de la première couche de renforcement interne (9) selon un deuxième sens d'enroulement ; et une enveloppe de renfort externe (21) disposée autour de l'enveloppe de renfort interne (8), l'enveloppe de renfort externe (21) comprenant au moins une couche de renforcement externe (22) composée de fils de renforcement (23) s'étendant parallèlement à l'axe d'extension (A) du manchon tubulaire (3).
Patent FR-3043103-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'eau sanitaire comportant un corps secondaire couple mobile en rotation sur un corps de bonde, le corps secondaire integrant partiellement un cable d'entrainement
Inventor: LE COENT DANIEL
IPC: E03C1/23
Filed: 2015-10-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'évacuation d'eau sanitaire comprenant : - un corps de bonde (1) ; - un bouchon (2) de vidange mobile selon un axe X par rapport au corps de bonde ; - un mécanisme de transmission comprenant une came (6) destinée à actionner le bouchon, un moyen d'actionnement de la came, et un câble (5) d'entraînement flexible couplé par une de ses extrémités au moyen d'actionnement de la came, caractérisé en ce qu'il comporte un corps secondaire (4) intégrant la came, le moyen d'actionnement de la came et l'extrémité du câble, et en ce que le corps secondaire est couplé sur le corps de bonde de façon mobile en rotation autour d'un axe parallèle ou confondu avec l'axe X et reçoit le câble selon une direction transversale à l'axe X.
Patent FR-3043344-A1 (FR)
Title: Machine de pliage pour former une ondulation dans une tole metallique et procede d'utilisation d'une telle machine de pliage
Inventor: PERROT OLIVIER
IPC: B21D5/16
Filed: 2015-11-05
Abstract: L'invention concerne une machine de pliage (9) d'une tôle métallique (1) présentant une première ondulation préformée (3), pour former une seconde ondulation (2) perpendiculaire à la première ondulation préformée (3) ; la machine de pliage (9) comportant ; - un poinçon supérieur (12) ; - un bâti inférieur (11) équipé d'une matrice (17) fixe par rapport audit bâti inférieur (11); - deux couteaux (22, 23), destinés à la déformation de la première ondulation préformée (3) ; et - un dispositif d'actionnement des couteaux comportant un mécanisme de transmission du mouvement, le mécanisme de transmission comportant au moins une surface d'appui (31, 32), positionnée à l'intérieur de l'empreinte (18) et étant agencé pour transmettre un mouvement entre ladite surface d'appui (31, 32) et les couteaux (22, 23) de manière à ce que les couteaux (22, 23) soient déplacés vers une position haute de pliage lors du mouvement du poinçon supérieur (12) d'une position de repos vers une position de pliage.
Patent FR-3044510-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des sms dans un reseau et passerelle mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04W8/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: Ce procédé de gestion des SMS est mis en œuvre par une passerelle (IP-SM-GW) placée en coupure de flux entre une entité S-CSCF et une entité HLR dans un réseau de télécommunications. Il comporte : - une étape de réception d'une trame Third Party Registration comportant l'identifiant d'un terminal (UE); - une étape d'envoi d'un message de configuration à ladite entité HLR, ladite configuration ayant pour effet que les SMS destinés audit terminal transitent ou non via ladite passerelle (IP-SM-GW). Ce procédé est remarquable en ce qu'il comporte : - une étape d'obtention, à partir de ladite trame, d'une information (PANI) représentative du type de réseau d'accès auquel est connecté ledit terminal ; et en ce que - l'envoi et le contenu dudit message de configuration sont déterminés en fonction dudit type de réseau d'accès.
Patent FR-3046877-A1 (FR)
Title: Procede de lissage de la surface d'une structure
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/461
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de lissage d'une structure de silicium sur isolant comprenant l'exposition d'une surface de la structure à un flux de gaz neutre ou réducteur et à une température élevée au cours d'un traitement thermique, le procédé comportant : • une première étape de traitement thermique à une première température et sous un premier flux de gaz défini par un premier débit ; Le procédé étant remarquable en ce qu'il comporte : • une deuxième étape de traitement thermique à une deuxième température inférieure à la première température et sous un deuxième flux de gaz défini par un deuxième débit inférieur au premier débit.
Patent FR-3047620-A1 (FR)
Title: Procede d'administration d'un canal de communication entre deux composants hotes d'un dispositif mobile nfc
Inventor: DOS SANTOS ELDER
IPC: H04B5/00
Filed: 2016-02-09
Abstract: L'invention concerne un procédé d'administration d'un canal de communication entre deux composants hôtes d'un dispositif mobile NFC. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de mise à jour (E23) de la liste blanche d'un premier composant hôte (H1), puis une étape de notification (E25) de la mise à jour (E23) à un deuxième composant hôte autorisé (H2). L'étape de notification permet d'informer le deuxième composant hôte (H2) du statut de la liste blanche du premier composant hôte (H1) afin d'empêcher l'émission de requêtes de création d'un canal de communication qui serait rejetées par la suite. L'invention s'applique au dispositif mobile NFC.
Patent FR-3048878-A1 (FR)
Title: Nouvelles compositions cosmetiques amincissantes
Inventor: LE GUEN YVES
IPC: A61Q90/00
Filed: 2016-03-16
Abstract: La présente invention a pour objet de nouvelles compositions cosmétiques comprenant : - au moins deux esters de (L)-carnitine de formule générale (I) - et une méthylxanthine choisie parmi la caféine, la théophylline et la théobromine.
Patent FR-3049474-A1 (FR)
Title: Element filtrant pour la filtration de l'eau courante, notamment en milieu hospitalier.
Inventor: RAYMOND MARC
IPC: C02F1/00
Filed: 2016-03-31
Abstract: Un corps enveloppe (12) loge un bloc filtrant (21) comprenant une cartouche de microfiltration (22) enfermée dans un carter (24). Le carter est fermé en partie supérieure par un pare-carter (28) en forme de couvercle perforé (30). Un volume de détente (42), ménagé entre le pare-carter et la paroi supérieure du corps enveloppe, s'interpose entre l'arrivée d'eau et les orifices du pare-carter et engendre un dégazage et un tourbillonnement de l'eau à filtrer avant son admission dans le bloc filtrant. Un espace périphérique (44) est ménagé entre la paroi latérale (26) du carter et la paroi latérale (14) du corps enveloppe, en communication avec le volume de détente. La paroi latérale du carter comporte une pluralité de trous (40) permettant une recirculation (C) d'une fraction minoritaire de l'eau à filtrer (A) admise (B) par les perforations du pare-carter et traversant la cartouche filtrante, en retour (D) vers le volume de détente via l'espace périphérique .
Patent FR-3052359-A1 (FR)
Title: Dispositif medical en elastomere de silicone
Inventor: MEMMI MERIAM
IPC: A61P31/18
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical comprenant un corps annulaire constitué d'un matériau comprenant, en pourcentages massiques relativement au poids total du matériau, entre 16 et 30 % d'au moins un premier polymère hydrophile, au moins un élastomère de silicone et un catalyseur de réticulation, le catalyseur représentant moins de 1 % du poids total dudit matériau, ledit corps annulaire définissant au moins un réservoir contenant une composition comprenant une combinaison d'un second polymère hydrophile et d'au moins un composé pharmaceutique hydrophile.
Patent FR-3052846-A1 (FR)
Title: Capotage de protection avec systeme d'accrochage pivotant a butee d'arret pour recipient de gaz
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/06
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention porte sur un capotage de protection (1) pour récipient de gaz (10), comprenant un corps de capotage (2) formant coque protectrice délimitant un volume interne conçu pour recevoir tout ou partie du bloc robinet (3), et un dispositif d'accrochage (6) pivotant entre plusieurs positions angulaires comprenant une position de repos dans laquelle le dispositif d'accrochage (6) est totalement replié et une position d'accrochage dans laquelle le dispositif d'accrochage (6) est totalement déplié. Au moins une butée (13) est agencée entre le dispositif d'accrochage (6) et le corps (2) de capotage, ledit dispositif d'accrochage (6) venant au contact de ladite butée (13) lorsqu'il est en position de repos, et étant maintenu par ladite butée (13) à une distance non nulle donnée par rapport à la surface externe du corps (2) de capotage. Récipient de gaz équipé d'un bloc robinet (3) et un tel capotage (1) de protection, et son utilisation pour stocker ou pour distribuer un gaz ou un mélange gazeux.
Patent FR-3039714-A1 (FR)
Title: Boitier de connecteur enfichable protege vis-a-vis de la corrosion et de l’erosion
Inventor: GERMANI EMILIO
IPC: H01R13/62
Filed: 2016-07-27
Abstract: Boîtier de connecteur enfichable composé de deux parties (1, 1'), chacune comprenant une gaine en métal respective (2, 2'), de préférence, en alliage d'aluminium, approprié pour abriter au moins un élément de contact respectif (3, 3') pouvant être connecté à un conducteur d'un câble, comprenant au moins un dispositif de verrouillage (4) et au moins un joint d'étanchéité (6, 6') en une matière élastomérique, ladite gaine en métal (2, 2') comprenant un revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) au moins le long de sa surface extérieure, dans lequel ledit revêtement protecteur résistant à la corrosion et à l'érosion (7) est constitué d'au moins un revêtement en céramique électrolytique (8).
Patent FR-3055983-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation thermostatique d'un fluide
Inventor: PLATET EMMANUEL
IPC: G05D23/13
Filed: 2016-09-14
Abstract: Ce dispositif de régulation thermostatique (100) comprend un boîtier (110), à l'intérieur duquel s'écoule un fluide (F) ; un élément thermostatique (120) qui inclut une partie thermosensible (121), située sur l'écoulement du fluide à l'intérieur du boîtier, et une partie actionnée (122), déplaçable par rapport à la partie thermosensible sous l'effet de cette partie thermosensible lors de l'échauffement de cette dernière ; et un turbulateur (130) qui est porté par le boîtier de manière à perturber l'écoulement du fluide sur la partie thermosensible. Afin que ce dispositif concilie une valeur élevée de son débit maximal admissible et une bonne performance de régulation thermostatique à faible débit, un passage (P) de circulation du fluide est délimité entre la partie thermosensible et une partie souple (131) du turbulateur, cette partie souple étant conçue pour, au repos, étrangler la section d'écoulement du passage, et pour, sous l'effet de l'écoulement du fluide dans le passage, se déformer de manière élastique pour faire varier la section d'écoulement du passage, en s'écartant de la partie thermosensible en fonction du débit du fluide dans le passage.
Patent FR-3060709-A1 (FR)
Title: Luminaire encastrable
Inventor: POULAIN EMILIE
IPC: F21S8/02
Filed: 2016-12-19
Abstract: Le luminaire (10) est destiné à être encastré dans une ouverture d'encastrement dans un panneau d'habillage, du type comprenant un organe (12) de génération d'un flux lumineux comprenant au moins une source lumière (14) avec au moins une diode électroluminescente et un élément optique réfléchissant (16) de mise en forme du faisceau de lumière émis par la source (14), un corps principal (26) comprenant une collerette (28) d'appui contre le panneau, délimitant une ouverture d'émission de la lumière émise par la source (14) et une structure (30) de réception de l'organe (12) de génération en forme générale de cloche, montée sur la collerette. L'élément optique (16) comprend une paroi délimitant une surface interne réfléchissante (18l) et une surface externe (18E), la paroi étant configurée pour générer des fuites de lumière et la cloche (30) est réalisée dans un matériau qui laisse passer la lumière et est agencée sur la collerette (28) de manière à ce que la surface externe de l'élément optique réfléchissant (16) soit visible au travers de la cloche (30).
Patent FR-3071915-A1 (FR)
Title: Dispositif pour decocher des fleches a repetition, ou des harpons
Inventor: SCOARWEC JOËL
IPC: F41B7/04
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention est un système permettant de décocher des flèches avec la puissance d'une arme à feu au moyen d'un ressort à gaz auquel on a fixé deux ensembles de poulies multiples qui en s'écartant vont faire se mouvoir un câble qui va entraîner un chariot catapulteur qui va propulser la flèche, Ce câble se prolonge jusqu'à un treuil qui en réenroulant le câble, réarme le catarc et permet le tir à répétition, Le dispositif selon l'invention est destiné au chasseur désirant chasser en silence et à peu de frais car il récupère le projectil ; ainsi qu'au pêcheur souhaitant harponner à partir de la surface,
Patent FR-3073490-A1 (FR)
Title: Dispositif automatise de positionnement sous l'eau de foil pour bateau motorise
Inventor: CASTELNERAC Bertrand
IPC: H01Q1/34
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pilotage automatisé de boitier (B) d'asservissement de foil (F) sous l'eau, pour bateau à moteur (M) naviguant sur un plan d'eau caractérisé en ce que les foils (F) sont équipés d'un jeu de capteurs de foils (10) qui mesurent les déformations de structure de foil (F), les données captées de foil (F) sont adressées à un calculateur (15) qui couple les données captées à des données de capteurs (11, 12) d'environnement et de navigation du bateau, et les traite en fonction des paramétrages de programmation dans le calculateur (15) inscrits par le pilote du bateau, pour actionner automatiquement temps réel les boitiers (B) afin d'ajuster l'asservissement des foils (F) et de régler leur position sous l'eau.