baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096755-A1 (FR)
Title: Dispositif d'éclairage de véhicule
Inventor: MURAKAMI KENTAROU
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-05-20
Abstract: Un dispositif d'éclairage de véhicule (2) comprend une source de lumière de balayage (100) qui comprend une source de lumière à semi-conducteurs (110) et un moteur (120), et qui balaye une région à l'avant du dispositif d'éclairage, avec la lumière émise à partir de la source de lumière à semi-conducteurs (110), conformément au mouvement du moteur (120), et un circuit d'allumage (200) qui change la quantité de lumière de la source de lumière à semi-conducteurs (110) en synchronisation avec le mouvement du moteur (120), pendant une période d'allumage normal, de manière à obtenir un motif de distribution de lumière prédéterminé. Le circuit d'allumage (200) débute le mouvement du moteur (120), en réponse à une commande d'allumage pour un appel de phare pendant une période d'arrêt du moteur (120), et allume continûment la source de lumière à semi-conducteurs (110) de manière asynchrone avec le mouvement du moteur (120), pendant une période de démarrage qui précède la période d'allumage normal.
Patent FR-3112090-A1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: BERANGER STéPHANE
IPC: B67D7/02
Filed: 2020-07-03
Abstract: Distributeur de produit fluide rechargeable comprenant :- un réservoir de produit fluide (R) définissant un col (R2),- un organe de distribution (P) monté sur le col (R2) et comprenant une entrée (P2),- un organe de fixation (2, 3) pour fixer l’organe de distribution (P) sur le col (R2),- un tube plongeur (D) connecté à l’entrée (P2) de l’organe de distribution (P) et qui s’étend dans le réservoir (R), caractérisé en ce que le tube plongeur (D) est solidaire du réservoir de produit fluide (R) au moyen d’un support (1) qui forme au moins une fenêtre de remplissage (15) qui communique directement avec l’intérieur du réservoir de produit fluide (R), l’organe de fixation (2,3) autorisant un retrait de l’organe de distribution (P), de manière à accéder au support (1) pour remplir le réservoir de produit fluide (R) à travers ladite au moins une fenêtre de remplissage (15).    « figure pour l’abrégé : figure  2»
Patent FR-3113455-A1 (FR)
Title: Soutien-gorge évolutif
Inventor: DEPAILLAT LAURENT
IPC: A41C3/00
Filed: 2020-08-21
Abstract: [Titre : Un soutien-gorge évolutif L’invention concerne un soutien-gorge (1) évolutif comprenant :      deux bonnets (3) solidaires entre eux et s’étendent respectivement de part et d’autre d’un axe longitudinal médian (A-A), chaque bonnet (3) comporte un bonnet inférieur (30) délimité par une couture en arc de cercle (31) et un bonnet supérieur (32) délimité latéralement par une bordure interne (33) et une bordure externe (34),   deux bandeaux de buste (5, 5a, 5b) qui s’étendent respectivement, selon une direction transversale de l’axe longitudinal médian (A-A), depuis une partie externe (34) d’un bonnet inférieur (30) vers une portion dorsale (50) qui est équipée d’une extrémité (51), l’extrémité (51) de la portion dorsale (50) comporte des moyens d’attache (7), les moyens d’attache (7) d’un premier bandeau de buste (5a) étant complémentaires des moyens d’attache (7) d’un second bandeau de buste (5b),   deux bretelles d’épaule (6) qui sont respectivement solidaires, à une première extrémité (60), d’une partie supérieure d’un bonnet supérieur (32), et à une seconde extrémité (61), d’une portion dorsale (50) d’un bandeau de buste (5, 5a, 5b).       Selon l’invention, les bretelles (6) sont non extensibles et chaque bonnet (3) est composé d’au moins une pièce d’un tissu (M) extensible selon deux directions d’un repère tridimensionnel X, Y, Z, la bordure externe (34) et la bordure interne (33) comportent respectivement un insert qui rigidifie la bordure externe (34) et de la bordure interne (33) de façon à ce que la bordure externe (34) et la bordure interne (33) soient moins extensibles que la pièce de tissu (M) du bonnet (3).   Figure pour l’abrégé : Fig.1]
Patent FR-3113498-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre la pluie à tissu espaceur 3D tridimensionnel perméable à l’air
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: D04B21/20
Filed: 2020-08-21
Abstract: Dispositif de protection contre la pluie à tissu espaceur 3D tridimensionnel perméable à l’air L’invention concerne le domaine des dispositifs de protection contre la pluie tels que des parapluies, des tentes ou des vêtements de pluie.  Le dispositif de protection contre la pluie comporte un tissu espaceur 3D tridimensionnel dont le coefficient de perte de charge du tissu espaceur 3D tridimensionnel est inférieur à 5.  De préférence pour faciliter la mise en place, le tissu espaceur 3D tridimensionnel est extensible de façon à pouvoir être mis sous tension.  Le tissu (T) espaceur 3D tridimensionnel est une succession de mailles tricotées(M) parallèles et obliques reliées entre elles par une multitude de filaments (F) longitudinaux.  Les faces tricotées (M) ne laissent pas passer l’eau c’est-à-dire sont tricotées sur 100% de leur surface et enduites d’un produit hydrophobe soit directement tissées dans un tissu imperméable.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5.
Patent FR-3114678-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport pour une couronne de câble avec tube redresseur
Inventor: FEDERICO FABIENNE
IPC: H01B13/26
Filed: 2020-09-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transport (10) pour une couronne de câble (16), comprenant :  - une enveloppe (12) formant une cavité de réception d’une couronne de câble (16), l’enveloppe (12) comprenant une paroi (18, 20) dans laquelle est formé un orifice de sortie (28) de câble hors de la cavité de réception,  - un tube redresseur (30) faisant saillie à partir de ladite paroi et communiquant avec l’orifice de sortie (28) pour permettre le déroulement d’un câble hors de la cavité de réception au travers du tube redresseur (30).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3115537-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication catalytique d’un analogue de la méthionine
Inventor: TAULOU FELIX
IPC: C07C391/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de l’acide 2-hydroxy-4-méthylthiobutyrique (HMTBA) ou de l’acide 2-hydroxy-4-méthylsélénobutyrique (HMSeBA) par conversion catalytique du 2-hydroxy-4-méthylthiobutyronitrile ou du 2-hydroxy-4-méthylsélénobutyronitrile, respectivement, caractérisé en ce que ladite conversion est effectuée en présence d’eau et d’au moins un acide faible et un catalyseur comprenant au moins l’un de l’alumine, du dioxyde de titane et de la zircone.
Patent FR-3118401-A1 (FR)
Title: Dispositif avec applicateur amovible comprenant une composition contenant au moins un agent antichute, au moins un pigment et au moins un solvant
Inventor: RIU SYLVIE
IPC: A61Q7/00
Filed: 2020-12-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif A comprenant un applicateur amovible 2 à base d’un matériau perméable et renfermant une composition comprenant au moins un agent antichute des fibres kératiniques humaines, telles que les cheveux et/ou les cils humains, au moins un pigment et au moins un solvant.  L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques humaines, en particulier des fibres kératiniques, notamment des cheveux, des poils et/ou des cils humains, et/ou une ou plusieurs zones de la peau recouvertes desdites fibres kératiniques, notamment le cuir chevelu, de préférence des cheveux et/ou du cuir chevelu, comprenant au moins l’application sur lesdites fibres et/ou ladite ou lesdites zones à traiter d’au moins une composition comprenant un ou plusieurs agents antichutes desdites fibres, un ou plusieurs pigments et un ou plusieurs solvants, dispensée à l’aide d’un dispositif A comprenant un applicateur amovible 2 à base d’un matériau perméable.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3118909-A1 (FR)
Title: Système de changement de vitesse pour véhicule motorisé
Inventor: GIUDICI PATRICK
IPC: F16H59/10
Filed: 2021-01-20
Abstract: SYSTÈME DE CHANGEMENT DE VITESSE POUR VÉHICULE MOTORISÉ L'invention se rapporte au domaine des véhicules motorisés. L’invention concerne en particulier un dispositif de changement de vitesse à palette. Le dispositif se caractérise en ce qu’il comprend un support central et deux leviers de changement de vitesses montés en décalé sur ledit support central.
Patent FR-3120131-A1 (FR)
Title: Systeme radar d'imagerie de proximite a antenne multivoies
Inventor: VEYRAC YOAN
IPC: G01S17/894
Filed: 2021-02-25
Abstract: Système radar d’imagerie (100,500) comprenant un système antennaire (ANT) comportant une pluralité de secteurs (TX,RX1,RX2,RX3,RX4) composés chacun d’une pluralité d’éléments rayonnants activables, le système radar comprenant au moins une voie d’émission et au moins une voie de réception apte à commander chacun un secteur, chaque voie d’émission étant configurée pour commander un secteur (TX) au moyen d’une rafale de signaux ayant une fréquence de récurrence prédéterminée et dont la phase à l’origine à chaque récurrence suit une loi de codage en phase prédéfinie, chaque voie de réception étant configurée pour appliquer ladite loi de codage en phase aux éléments rayonnants actifs (ET1_RX1,ET2_RX1) d’un secteur (RX1), les lois de codage en phase appliquées aux différents éléments rayonnants actifs (ET1_TX,ET2_TX,ET1_RX1,ET2_RX1) d’un ensemble composé d’un secteur commandé par une voie d’émission et d’un secteur commandé par une voie de réception, étant orthogonales entre elles.  Figure 1
Patent FR-3121063-A1 (FR)
Title: Appareil d’ejection de particules abrasives contre une surface a nettoyer ou a decaper
Inventor: ACCARY BRUNO
IPC: B24C7/00
Filed: 2021-03-29
Abstract: Cet appareil d’éjection et de soufflage de particules abrasives en direction d’une surface à nettoyer ou à décaper, comprend une buse d’éjection (3) desdites particules abrasives, intégrant :– une arrivée d’air comprimé reliée à une source d’air comprimé, générant une dépression située en amont de la buse d’éjection (3), et apte à aspirer lesdites particules et à les éjecter par ladite buse d’éjection (3) dans la direction souhaitée ;– une amenée des particules abrasives,  Les deux canalisations, respectivement d’amenée des particules abrasives (6) et d’arrivée (7) de l’air comprimé, sont parallèles l’une à l’autre au sein dudit appareil, selon tout leur cheminement au sein de ce dernier.  La canalisation d’arrivée (7) de l’air comprimé est alignée avec l’axe d’éjection de la buse d’éjection (3).  Les deux canalisations (6, 7) débouchent au sein d’une chambre de dépression (8) positionnée au voisinage immédiat de la buse d’éjection (3).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3123431-A1 (FR)
Title: Caractérisation de la charge appliquée à une roue
Inventor: CESBRON JULIEN
IPC: G01G19/08
Filed: 2021-05-27
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de caractérisation d’une charge appliquée à une roue (102) d’un véhicule, caractérisé en ce que ledit dispositif (100) comprend :  au moins un moyen de captation (114) d’un signal sonore à l’intérieur d’une cavité (108) formée par un pneu (106) de ladite roue (102), etau moins un moyen d’analyse (116) dudit signal sonore pour déterminer au moins une fréquence de résonance dans ladite cavité (108), représentative de ladite charge, lorsqu’une résonance acoustique est créée au sein de ladite cavité (108).  Elle concerne également une roue et un véhicule comprenant au moins un dispositif selon l’invention, ainsi qu’un procédé de caractérisation d’une charge appliquée à une roue.  Figure : Fig. 1
Patent FR-3123313-A1 (FR)
Title: Mécanisme de changement de pas comprenant un actionneur électrohydraulique amélioré
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: B64C11/38
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention concerne un mécanisme de changement de pas d’une hélice (10) de turbomachine comprenant :  une machine électrique (29) montée fixe sur une partie stator de la turbomachine et comprenant un arbre d’actionnement (21) ;une pompe hydraulique à pistons axiaux (20) adaptée pour mettre sous pression un fluide hydraulique, la pompe hydraulique comprenant un corps (22) entrainé par l’hélice (10) ;un barillet (23) logeant un ensemble de pistons (24) comprenant chacun un patin de glissement (25= ; et un plateau (26) incliné par rapport à l’axe de rotation, chaque patin de glissement prenant appui sur le plateau,  l’un parmi le plateau (26) et le barillet (23) étant raccordé fixement à la partie stator de la turbomachine et l’autre parmi le plateau (26) et le barillet (23) étant solidaire en rotation de l’arbre d’actionnement (21).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3124247-A1 (FR)
Title: Systeme de recuperation d’energie de compression d’un gaz, liquefacteur comprenant un tel systeme et procede de recuperation d’energie de compression d’un gaz
Inventor: DURI DAVIDE
IPC: F25D3/10
Filed: 2021-06-16
Abstract: Système de récupération d’énergie de compression d’un gaz (56), le système comprenant un module (40) à cycle organique de Rankine et un compresseur adiabatique (14), le module (40) à cycle organique de Rankine comportant un fluide caloporteur (54) et le compresseur adiabatique comprenant N étages de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) du gaz, N étant supérieur ou égal à 2, et, en aval de chaque étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C), deux échangeurs de chaleurs, un premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant de l’étage de compression adiabatique (14A, 14B, 14C) et réchauffer le fluide caloporteur (54) traversant le premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) et un deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C) configuré pour extraire la chaleur du gaz sortant du premier échangeur de chaleur (50A, 50B, 50C) vers une source froide (58) traversant le deuxième échangeur de chaleur (52A, 52B, 52C).  Liquéfacteur comprenant un tel système et procédé de récupération d’énergie de compression d’un gaz.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3130956-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au pilotage d’un aéronef, dispositif électronique d’aide au pilotage et système d’assistance associés
Inventor: DIAZ PINEDA JAIME
IPC: G08G5/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Procédé d’aide au pilotage d’un aéronef, dispositif électronique d’aide au pilotage et système d’assistance associés La présente invention concerne un procédé d’aide au pilotage d’un aéronef.   Le procédé comprend une acquisition (110) d’un modèle de pilotage de l’aéronef et d’une fonction de récompense comportant une contrainte de pilotage, et une application (130), au modèle de pilotage, d’un algorithme d’apprentissage par renforcement pour obtenir des variables d’état, et des commandes de pilotage.  Le procédé comprend en outre une formation de groupe(s) (140) de données à partir des variables d’état et des commandes.  Pour le ou chaque groupe, le procédé comprend une affectation (150) d’au moins un état de l’aéronef aux variables d’état et d’au moins une action de pilotage aux commandes, pour générer une règle de pilotage comportant les état(s) et action(s) de pilotage.  Le procédé comprend également une transmission (170) d’au moins une règle de pilotage à un dispositif d’affichage en vue de son affichage à destination d’un pilote de l’aéronef.  Figure pour l'abrégé : [Figure 4]
Patent FR-3131027-A1 (FR)
Title: Procédé et système de transmission optique entre un 1er et un 2e équipements avec détermination de la localisation du 2e équipement
Inventor: BOUCHET OLIVIER
IPC: G11B7/1384
Filed: 2021-12-22
Abstract: Procédé et système de transmission optique entre un 1 er et un 2 e équipements avec détermination de la localisation du 2 e équipement L'invention concerne un procédé de communication optique de données entre un premier équipement (AP) de télécommunication dont la localisation est connue et un deuxième équipement (UT) de télécommunication, le premier équipement et le deuxième équipement étant équipés chacun d’une fibre optique transportant un rayon lumineux et d’un miroir amovible piloté pour diriger le rayon lumineux en sortie de la fibre optique dans une certaine direction, Le procédé comprend :  alignement des rayons lumineux en pilotant l’orientation des miroirs selon des angles d’inclinaison verticale et horizontale du premier équipement et du deuxième équipement pour obtenir une transmission optique des données entre la fibre optique du premier équipement et la fibre optique du deuxième équipement via un milieu aérien, détermination de la localisation du deuxième équipement connaissant la localisation du premier équipement, la hauteur relative entre les deux équipements et les angles d’inclinaison verticale et horizontale du miroir du premier équipement.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120381-A1 (FR)
Title: dispositif de protection d’une ouverture de bâtiment en cas d’inondation
Inventor: LANCKRIET KURT
IPC: E06B9/04
Filed: 2022-03-01
Abstract: Dispositif (1) de protection d'une ouverture de bâtiment contre les inondations pour empêcher la pénétration des précipitations, comprenant un panneau de protection (13) avec deux parties de panneaux (2, 3) articulés entre une position ouverte et une position fermée, dans lequel ils s'étendent latéralement l'un dans l'autre pour protéger la surface inférieure de l'ouverture du bâtiment, un joint inférieur (4) et des joints latéraux (5), pour fermer l'ouverture du bâtiment au niveau du fond et des côtés du panneau de protection (13) et une poignée (8) dans lequel la deuxième partie de panneau (3) est pourvue de deux brides d’insertion (9a), qui délimitent des cavités d’insertion (9e) ouvertes l'une vers l'autre, avec une ouverture d’insertion (9f) en haut, et dans lequel la poignée (8) est pourvue de deux brides d’insertion correspondantes (8a), qui sont insérables via les ouvertures d’insertion (9f) dans les cavités d’insertion (9e), pour attacher de manière détachable la poignée (8) à la deuxième partie de panneau (3).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134457-A1 (FR)
Title: Navigation hybridée avec détection de leurrage par surveillance d'écarts
Inventor: BECHERET YVES
IPC: G01S19/49
Filed: 2022-04-12
Abstract: Procédé de navigation, comprenant le calcul en continu d’une localisation inertielle et, à des instants courants successifs, l’obtention d’une localisation satellitaire pour calculer une localisation hybridée par hybridation de la localisation inertielle et de la localisation satellitaire. Le procédé comprend : le calcul d’un écart instantané à un instant donné puis d’un écart entretenu depuis l’instant de calcul dudit écart instantané jusqu’à l’instant courant pour disposer, pour une période de temps donnée, d’une pluralité d’écarts entretenus depuis des instants de calcul différents jusqu’à un même instant courant ; le calcul pour chaque écart entretenu d’au moins un indicateur de détection ; la comparaison, à un seuil, dudit indicateur de détection pour détecter une défaillance de la localisation hybridée à l’instant courant.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3134915-A1 (FR)
Title: Procede anonyme d’alerte a distance d’une personne affiliee a au moins un bien presentant un probleme et pour lequel on veut alerter cette personne
Inventor: DELHAYE ARNAUD
IPC: G08B23/00
Filed: 2022-04-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’alerte à distance d’une personne « A » affiliée à au moins un bien (1), tel qu’on enregistre l’identité de cette personne avec ses coordonnées personnelles et les références de son bien (1), de façon sécurisée dans une base de données (4) d’une unité informatique (6), qui génère et transmet un code d’identification (2) comprenant au moins un identifiant garantissant l’anonymat de la personne « A » ; tout support matériel affichant le dit code d’identification (2) est disposé de telle façon qu’il soit visible par tout témoin « B » passant à proximité du dit bien (1) et si le témoin « B » remarque un problème à propos du bien (1), il saisit le code d’identification (2) et toute information décrivant ce problème qu’il a remarqué, par tout moyen (31) de communication dont il dispose sur place et qui le connecte, par un réseau de transfert d’information (51), à l’unité informatique (6), qui réceptionne l’information transmise et au moins la partie du code d’identification (2) comprenant l’identifiant, et associe, par la base de données (4), l’identifiant à l’identité de la personne « A » et retransmet à celle-ci la dite information concernant son bien (1) vers le moyen de communication (32) dont la personne « A » dispose, par tout réseau de transfert d’information (52).   Figure 1 pour l'abrégé
Patent FR-3135036-A1 (FR)
Title: Procede d’authentification d’une unite centrale reliee a des unites peripheriques en utilisant un serveur securise
Inventor: BOISSET JEAN-PHILIPPE
IPC: B60R16/023
Filed: 2022-04-27
Abstract: Procédé d’authentification des droits d’une unité centrale (2) communiquant avec des unités périphériques (6) effectuant des mesures pour réaliser dessus des opérations sensibles, en utilisant un serveur sécurisé extérieur (12) possédant leurs identifiants (4, 8), chaque unité périphérique (6) générant un code aléatoire de session (n) transmis au serveur avec son identifiant, l’identifiant de l’unité périphérique et le code de session, le serveur effectue un encryptage avec une clé de cryptage dynamique (10) partagée avec l’unité périphérique (6) pour former une première clé de cryptage dynamique (28), puis effectue un deuxième encryptage avec l’identifiant de l’unité centrale (4) pour donner une information cryptée d’unité centrale (32) transmise à l’unité périphérique (6) qui effectue le même encryptage pour former une deuxième clé de cryptage provisoire (38), puis un décryptage inverse donnant un identifiant décrypté (42), puis compare cet identifiant décrypté avec l’identifiant de l’unité centrale (4) pour lui accorder son authentification.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3137444-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection antibalistique
Inventor: MARGOSSIAN ALEXANE
IPC: F41H1/02
Filed: 2022-06-30
Abstract: Dispositif de protection antibalistique comportant - un bouclier (22) comportant une pièce de blindage (12) apte à protéger une cible d’un projectile tiré par une arme à feu, et - un capteur (24) comportant deux conducteurs électriques (28e, 28i) et un séparateur (22) disposé entre lesdits conducteurs, et - un interrogateur (26) connecté électriquement aux dits conducteurs et configuré pour mesurer une propriété électrique dépendant de l’agencement desdits conducteurs et/ou de la forme desdits conducteurs et/ou de la structure du séparateur et/ou de la forme du séparateur, ou un connecteur apte à connecter électriquement lesdits conducteurs à un dit interrogateur,au moins une partie du bouclier, de préférence au moins une partie de la pièce de blindage, constituant, totalement ou en partie, ledit séparateur.  Figure pour l’abrégé : Fig 5.
Patent FR-2036912-A1 (FR)
Title: Tetracycline flufenamate
IPC: A61K31/65
Filed: 1969-04-17
Abstract: Medicaments contg. the title cpd. are antibiotic, anti-inflammatory, analgesic and antipyretic agents, and are in the forms of tablets, capsules, syrups, aromatic powders, ointments, collyria and collutoria opt. with other active agents.
Patent FR-2009321-A1 (FR)
Title: Substances for use as vehicles in suppositories
IPC: A61K9/02
Filed: 1969-05-21
Abstract: Substances for use as vehicles in suppositories.. F3A. Are produced as follows. Solid fats, consisting of esters of fatty acids (12-20 carbon atoms) with polyalcohols such as glycerol, are esterified with monocarboxylic acids (1-8 carbon atoms) so as to reduce the hydroxyl index of 10 and pref. to zero. Originally, substances based on cocoa-butter were used for this purpose; however, these were unstable and the desirable close control of melting-point was not obtainable. Fats of hydroxyl index 10-65 have been tried, but these reacted chemically with the medicaments. Attempts to esterify the free -OH groups with glycerol give breakable solids. The products of this invention are stable, have a controlled melting point, are unreactive and are not fragile.