baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097527-A1 (FR)
Title: Procédé d’aide au pilotage d’un giravion hybride muni d’un rotor de sustentation et d’au moins un rotor propulsif à hélice générant une poussée
Inventor: ABDELLI KAMEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2019-06-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faciliter le pilotage d’un giravion hybride ayant au moins un rotor propulsif (8) muni d’une pluralité de premières pales (9) et un rotor de sustentation (5) muni d’une pluralité de deuxièmes pales (6), ledit giravion hybride ayant une installation motrice. Le procédé comporte une étape d’affichage dans un unique indicateur (65) d’un premier pointeur (66) dont la position sur un chemin de déplacement (68) varie en fonction d’une première puissance de l’installation motrice consommée par ledit système propulsif et d’affichage d’un deuxième pointeur (67) dont la position varie en fonction d’une deuxième puissance de l’installation motrice consommée par ledit rotor de sustentation (5), un espace (71) variable séparant le premier pointeur (66) et le deuxième pointeur (67) représentant une marge de puissance non utilisée de ladite installation motrice tant que le premier pointeur (66) est agencé entre la première extrémité (69) et le deuxième pointeur (67). Figure d’abrégé : figure 7
Patent FR-3098889-A1 (FR)
Title: Structure en treillis pliable, notamment pour suiveur solaire
Inventor: TORDO JÉRÔME
IPC: F24S30/40
Filed: 2019-07-15
Abstract: L’invention concerne une structure en treillis comportant  plusieurs longerons s’étendant parallèlement entre eux selon une direction principale d’extension et des traverses (9) réparties le long de la direction principale d’extension pour relier mécaniquement les longerons deux à deux de sorte en formant une pluralité de polygones (11) contenus chacun dans un plan perpendiculaire à la direction principale d’extension.Selon l’invention, chaque traverse (9) reliant deux longerons comporte une première demi-traverse (9a) avec une première extrémité connectée à l’un des deux longerons de façon à pouvoir pivoter autour d’un premier axe (X1- X’1) et une seconde demi-traverse (9b) dont une première extrémité est connectée à l’autre des deux longerons de façon à pouvoir pivoter autour d’un deuxième axe (X2- X’2). Les deux demi-traverses sont connectées entre elles par une charnière d’articulation (13) autorisant une rotation relative des deux demi-traverses (9a, 9b) autour d’un troisième axe (X3- X’3). Les premier, deuxième et troisième axes sont parallèles entre eux et orthogonaux à la direction principale d’extension, autorisant la structure en treillis et chaque traverse (9) à passer d’une position déployée à une position repliée dans laquelle la première et la seconde demi-traverses (9a, 9b) de chaque traverse (9) s’étendent sensiblement parallèlement l’une à côté de l’autre, le long de ladite direction principale d’extension. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3100084-A1 (FR)
Title: procédé de fabrication de composants micro-électroniques
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/77
Filed: 2019-08-23
Abstract: Procédé de fabrication de composants microélectroniques. L’invention concerne un procédé de réalisation d’un composant à base d’une pluralité de transistors sur un substrat comprenant au moins une zone active (11) et au moins une zone d’isolation électrique (12) adjacentes, chaque transistor de la pluralité de transistor comprenant une grille (21) et des espaceurs (22) de part et d’autre de la grille (21), le procédé comprenant les étapes suivantes : - une formation des grilles des transistors, - une formation des espaceurs, et - une formation d’une couche mécaniquement contraignante (15) sur les transistors, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre, après formation des espaceurs et avant formation de la couche mécaniquement contraignante : - au moins une étape de remplissage configurée pour combler par un matériau de remplissage des cavités (13) entre les grilles des transistors au sein de l’au moins une zone d’isolation électrique. Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3102522-A1 (FR)
Title: Porte-diaphragme pour amortisseur de type oléopneumatique
Inventor: LECLERCQ SYLVAIN
IPC: F16F9/32
Filed: 2019-10-29
Abstract: L’invention concerne un porte-diaphragme pour amortisseur de type oléopneumatique, comprenant un corps tubulaire réalisé en matière thermoplastique ayant une première extrémité agencée pour porter un diaphragme pourvu d’orifices de restriction d’écoulement et une deuxième extrémité opposée définissant un fond agencé pour supporter des efforts de pression. Selon l’invention, chacune des deux extrémités est pourvue d’un élément de renforcement mécanique localisé formant une butée axiale agencée pour permettre une sollicitation en traction du corps tubulaire. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3102716-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique de traction d’un véhicule, ensemble de motorisation, véhicule et procédé de remplacement associés
Inventor: GUIGNIER GILLES
IPC: B61C3/00
Filed: 2019-11-06
Abstract: Titre  : Dispositif de refroidissement d’un moteur électrique de traction d’un véhicule, ensemble de motorisation, véhicule et procédé de remplacement associés L’invention concerne un dispositif de refroidissement (28) d’un moteur électrique (24) de traction d’un véhicule (10), le moteur électrique (24) étant entouré par un carter (26) possédant une paroi (36) munie d’au moins une ouverture (38) pour l’entrée d’un flux d’air. Le dispositif de refroidissement (28) comprend : - une enveloppe (40) possédant une première face (48) et une deuxième face (50) opposée, l’enveloppe (40) délimitant un conduit de canalisation (58) d’air reliant une entrée d’air (52) située sur la première face (48) à une sortie d’air (56) située sur la deuxième face (50) ; et - un motoventilateur (42) monté à l’intérieur de l’enveloppe (40) et configuré pour forcer la circulation du flux d’air. Le dispositif de refroidissement (28) est configuré pour être fixé de manière amovible sur le carter (26). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3105253-A1 (FR)
Title: Procédé de gazéification en eau supercritique
Inventor: BOISSONNET GUILLAUME
IPC: C10J3/86
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un Procédé de gazéification en eau supercritique d’un co-digestat, le procédé comprenant :- l’injection du co-digestat, à une température T2 dans un réacteur de gazéification en eau supercritique (10),- l’écoulement, en sortie du réacteur, d’un flux supercritique (FS) comprenant de l’eau et les espèces gazeuses,     le chauffage du réacteur étant assuré par la circulation d’un flux d’air chaud (FAC), fourni par une chaudière, entrant dans un circuit de chauffage du réacteur à une température T5 et ressortant de circuit de chauffage par une conduite de sortie (21S) à une température T6,     le procédé étant caractérisé en ce que le flux d’air chaud (FAC) à la température T6 s’écoule de la conduite de sortie (21S) vers un premier échangeur (30) de chaleur dans lequel un préchauffage d’un flux d’air, destiné à être chauffé par la chaudière, est exécuté par échange thermique entre le flux d’air chaud (FAC) et le flux d’air.                  Figure pour l’abrégé :              figure 1             .
Patent FR-3106358-A1 (FR)
Title: Menuiserie equipee de cache-angles pour habillage integral
Inventor: AUBIN MAXIME
IPC: E06B1/36
Filed: 2020-01-17
Abstract: ------ MENUISERIE EQUIPEE DE CACHE-ANGLES POUR HABILLAGE INTEGRAL L’invention porte sur un habillage (9) de menuiserie équipant une ouverture rectangulaire pratiquée dans une paroi (P) et composée d’un ensemble ouvrant-dormant ou d’un ensemble remplissage-dormant, ledit habillage (9) étant formé par quatre cornières (10) dont deux sont disposées selon la hauteur et deux selon la largeur de la menuiserie, chaque cornière (10) ayant la forme d’un L dont la première branche (11) vient se loger par son extrémité libre dans une rainure du corps de dormant (6) appliqué contre la bordure correspondante de l’ouverture de la paroi (P), et dont la seconde branche (12) vient s’appliquer contre la face correspondante de la paroi (P), une plaquette cache-angle (13) venant compléter l’habillage (9) à chaque angle pour former l’entourage rectangulaire dans un plan parallèle au plan de l’ensemble ouvrant-dormant ou remplissage-dormant, caractérisé par le fait que chaque plaquette cache-angle (13) comporte, en saillie, une barrette de finition (17) apte à venir s’appliquer extérieurement contre la jonction d’angle de deux premières branches (11) de deux cornières (10) consécutives et dont l’extrémité libre est apte à pénétrer dans l’angle extérieur correspondant du corps de dormant (6), ladite barrette de finition (17), dans la position de montage de la plaquette cache-angle (13), assurant un cache d’un jeu pouvant exister entre les deux premières branches (11) des deux cornières (10) consécutives correspondantes. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3106425-A1 (FR)
Title: Etiquette radiofréquence comprenant un moyen de destruction et procédé associé
Inventor: LAVIGNE JULIE VALÉRIE CLARA
IPC: G06K19/07
Filed: 2020-01-20
Abstract: Etiquette radiofréquence comprenant un moyen de destruction de l’étiquette et procédé associé Etiquette radiofréquence destructible (1) comprenant au moins une puce électronique (11) et une antenne radiofréquence (12) reliés par au moins un lien électronique (13), ladite étiquette radiofréquence (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend au moins un moyen de destruction manuelle (14,15,16,17) : de la puce électronique (11) de l’étiquette radiofréquence (1) et/ou d’au moins une partie d’au moins un lien électronique (13) reliant l’antenne radiofréquence (12) et la puce électronique (11) de façon qu’au moins un lien électronique (13) ne relie plus l’antenne radiofréquence (12) et la puce électronique (11) et que l’étiquette radiofréquence (1) ne puisse plus émettre. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 11
Patent FR-3106932-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un substrat structure
Inventor: COLINGE JEAN-PIERRE
IPC: H01L25/00
Filed: 2020-02-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un substrat structuré (10) pourvu d’une couche de piégeage (30’) sur laquelle repose un empilement formé d’une couche isolante (30) et d’une couche de matériau monocristallin (40), le procédé comprenant les étapes suivantes :a) une étape de formation d’une couche de silicium amorphe qui sur une face avant (21) d’un substrat de silicium (20),b) une étape de traitement thermique destinée à convertir la couche de silicium amorphe (25) en une couche de piégeage (30’) formée de grains monocristallins de silicium, les conditions de traitement thermique en termes de durée et de température étant ajustées pour limiter les grains à une taille inférieure à 200 nm,c) une étape de formation d’un empilement en recouvrement de la couche de piégeage (30’), et formé d’une couche isolante (30) et d’une couche de matériau monocristallin (40). Figure pour l’abrégé : figure 4.
Patent FR-3107482-A1 (FR)
Title: Barre de toit lumineuse pour véhicule.
Inventor: BRIN ERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2020-02-20
Abstract: Barre de toit lumineuse pour véhicule. L’invention porte sur une barre de toit (20) pour véhicule, notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (21), un moyen de réception (30) d’un moyen lumineux (40) et un moyen lumineux (40), notamment un moyen lumineux (40) s’étendant au moins partiellement le long de la barre de toit (20), le moyen lumineux (40) étant fixé sur le moyen de réception (30) de manière démontable et/ou le moyen de réception (30) étant fixé sur le corps (21) de la barre de toit (20) de manière démontable. Figure d’abrégé : fig. 3
Patent FR-3113342-A1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic de l’ouverture des relais d’une batterie d’un groupe motopropulseur hybride
Inventor: BAUMANN THIBAUT
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-08-05
Abstract: Procédé de diagnostic d’un groupe motopropulseur hybride (1) d’un véhicule automobile, comprenant   - Commander (21) l’ouverture dudit relais commandé (19) de sorte à isoler la batterie du bus de tension continue ;  - Commander (24) à l’organe de régulation la régulation du bus de tension continue à ladite tension de diagnostic ;  - Diagnostiquer (26) l’ouverture du relais en fonction des conditions suivantes :  o Si sur la durée prédéfinie de ladite fenêtre glissante, la tension du bus de tension continue a suivi la tension de diagnostic avec un écart inférieur ou égal à l’amplitude de seuil définie, diagnostiquer que ledit relais est ouvert ; et o Si au cours de la durée prédéfinie la tension du bus de tension s’est écartée de la tension de diagnostic d’un écart supérieur à l’amplitude de seuil définie, diagnostiquer que ledit relais n’est pas correctement ouvert.  Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113360-A1 (FR)
Title: Ustensile de cuisine alimenté par plaque de cuisson à induction
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: A47J27/02
Filed: 2020-08-11
Abstract: Ustensile de cuisine alimenté par plaque de cuisson à induction.  L’invention concerne dans le domaine des ustensiles de cuisine ou des récipients pour plaque de cuisson à induction, leur alimentation électrique.  L'ustensile de cuisine ou récipient (U) pour plaque de cuisson à induction selon l'invention, comporte au moins une bobine à induction (BR) de réception pour capter l'énergie d'une plaque de cuisson (PC) à induction émise par une bobine d'induction (BI) de celle-ci.  Il devient alors possible d’alimenter par exemple un circuit électronique ou un moteur électrique continu qui fait tourner un axe mélangeur.  Pour les modèles les plus sophistiqués, il devient également possible d’établir une communication bidirectionnelle entre l’électronique de la plaque de cuisson et l’électronique de l’ustensile de cuisine ou du récipient.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3107196-A1 (FR)
Title: Robot de peinture autonome
Inventor: SOSA GONZÁLEZ CARMELO
IPC: B05B13/04
Filed: 2020-08-28
Abstract: La présente invention concerne un robot de peinture autonome, comprenant une base mobile (1) avec un réservoir de peinture et une pompe ou un compresseur, caractérisé par le fait que la base (1) comprend une série de détecteurs configurés pour localiser la base (1) et détecter des obstacles, une colonne de levage sensiblement verticale (4), à l’extrémité de laquelle est articulé un bras de robot (5) surmonté d’une tête (6) qui porte un pistolet à peinture (7) relié à la pompe, une ou plusieurs caméras (9) et un capteur de proximité (10).
Patent FR-3113682-A1 (FR)
Title: solvant de lixiviation convenant pour une solution électrolytique dans une batterie au lithium déclassée, utilisation du solvant et procédé pour séparer et recycler une solution électrolytique provenant d'une batterie au lithium déclassée utilisant un solvant de lixiviation
Inventor: HAN YANXIN
IPC: H01M10/54
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne un solvant de lixiviation convenant pour une solution électrolytique dans une batterie au lithium déclassée, l’utilisation du solvant pour lixivier la solution électrolytique dans la batterie au lithium déclassée et un procédé pour séparer et recycler la solution électrolytique provenant de la batterie au lithium déclassée, utilisant le solvant de lixiviation. Le solvant de lixiviation comprend du tétrafluoropropène. Dans la présente demande, le tétrafluoropropène ayant des caractéristiques de faible toxicité et d'ininflammabilité est utilisé en tant que solvant de lixiviation pour la solution électrolytique de la batterie au lithium déclassée, peut dissoudre des électrolytes tels que l'hexafluorophosphate de lithium, et a un point d'ébullition inférieur à la température de pyrolyse de l'hexafluorophosphate de lithium, et la solution électrolytique ne va pas libérer de substances nocives durant un traitement de lixiviation et de fractionnement, si bien que les électrolytes tels que l'hexafluorophosphate de lithium peuvent être suffisamment recyclés sans pollution environnementale.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3117888-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d’energie par gradient de salinite comprenant des electrodes d’un textile de charbon actif
Inventor: MOTTET BRUNO
IPC: H01M8/22
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour la production d’énergie électrique comprenant une première électrode ayant une porosité permettant l’écoulement d’une solution électrolytique de concentration CA en un soluté ; une deuxième électrode ayant une porosité permettant l’écoulement d’une solution électrolytique de concentration CB en un soluté, CB étant supérieure à CA ; une membrane ayant une perméabilité sélective aux anions ou aux cations, ladite membrane étant disposée entre les deux électrodes et comprenant au moins un canal agencé pour permettre la diffusion d’électrolytes de la solution électrolytique de concentration CB vers la solution électrolytique de concentration CA à travers le ou lesdits canaux ; et un dispositif permettant de récolter l’énergie électrique générée par le différentiel de potentiel existant entre les deux électrodes, dans lequel les deux électrodes sont formées d’un textile de charbon actif, ainsi qu’un procédé de production d’énergie électrique mettant en œuvre un tel dispositif.
Patent FR-3118413-A1 (FR)
Title: Méthode d’apprentissage auto-adaptatif d’une interface neuronale directe utilisant une détection physique d’état mental
Inventor: ROUANNE VINCENT
IPC: G06N3/08
Filed: 2020-12-29
Abstract: La présente invention concerne une méthode d’apprentissage auto-adaptatif d’une interface neuronale directe (BNI). Les signaux ECoG exprimant la commande neuronale du sujet sont prétraités (210) pour fournir à chaque instant d’observation un tenseur de données d’observation à un modèle prédictif (220) qui en déduit un tenseur de données de commande permettant de contrôler un ensemble d’effecteurs (230). Un décodeur d’état mental de satisfaction/erreur (250) prédit à chaque époque un état de satisfaction ou d’erreur à partir du tenseur de données d’observation. L’état mental prédit en un instant donné est utilisé par un module de labellisation automatique de données (260) pour générer à la volée de nouvelles données d’apprentissage à partir du couple formé par le tenseur de données d’observation et du tenseur de données de commande à l’instant précédent. Les paramètres du modèle prédictif sont ensuite mis à jour en minimisant une fonction de coût sur les données d’apprentissage ainsi générées.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3119102-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d’air autonettoyant par ultrasons
Inventor: CORREIA MANUEL
IPC: B01D35/06
Filed: 2021-01-23
Abstract: DISPOSITIF DE FILTRATION D’AIR AUTONETTOYANT PAR ULTRASONS L’invention concerne un système de filtration d’air autonettoyant par ultrasons. Ce procédé est destiné à rendre l’utilisation de systèmes de filtrations d’air actuels plus efficaces et économes. L’invention est de par sa technologie adaptable et intégrable à tous types de structures.  L’invention est astucieusement munie de plusieurs éléments, dits réservoirs (1) pour le passage de l’air et le stockage de l’eau de filtration ; destinés à filtrer et/ou assainir l’air brassé par le système.  Le système de filtration d’air autonettoyant par ultrasons est caractérisé par l’astucieuse intégration d’un générateur à ultrasons (2) sur l’un des éléments du réservoir (1) qui contient l’eau de filtrage. Ainsi, le générateur à ultrasons (2), à chaque phase d’entretien préprogrammé par l’invention, va assurer la parfaite efficacité des différents cycles de renouvellement de l’eau, par un décrassage complet des différents éléments présents dans le réservoir (1) et qui se trouvent potentiellement souillés par l’air brassé par le système.
Patent FR-3108452-A1 (FR)
Title: Ensemble conducteur à friction réduite pour paliers
Inventor: HUBERT MATHIEU
IPC: H01R39/12
Filed: 2021-02-23
Abstract: Ensemble électriquement conducteur (10) pour un palier (1) disposé autour d'un arbre (2) et disposé à l'intérieur d'un logement (3). L'ensemble conducteur (10) comporte un élément de retenue annulaire (12) pouvant être accouplé à une bague extérieure (5) de palier (1) ou au logement (3) de palier (1) et ayant un axe central (LC) et une extrémité intérieure ouverte définissant une rainure annulaire (13). Au moins deux et de préférence plusieurs conducteurs (14) présentent chacun une extrémité radialement extérieure (14a) disposée à l'intérieur de la rainure (13) de l'élément de retenue (12) et une extrémité radialement intérieure (14b) pouvant être mise en contact avec l'arbre (2). Chaque conducteur (14) est formé d'une pluralité de fibres conductrices (20) agencées de manière à s'étendre radialement vers l'intérieur depuis l'extrémité intérieure de l'élément de retenue (12). Les au moins deux conducteurs (14) sont espacés circonférentiellement autour de l'axe central de manière à définir au moins deux passages axiaux (22) entre l'élément de retenue (12) et l'arbre (2). De préférence, les conducteurs sont séparés par des éléments d'espacement (16) formés de fibres conductrices (24) ayant chacune une longueur plus courte que la longueur des fibres (20) des conducteurs (14).      Figure 1
Patent FR-3122867-A1 (FR)
Title: Enveloppe avec patte de fermeture, procédé et machine de fabrication d’une telle enveloppe
Inventor: RITONDO CÉDRIC
IPC: B65D65/26
Filed: 2021-05-12
Abstract: Une enveloppe est formée par une feuille (M) de matériau flexible et comporte :- un volet inférieur (12),- un volet supérieur (11) superposé sur le volet inférieur (12), les volets (11, 12) étant reliés entre eux par des bords latéraux (14) en laissant subsister une ouverture entre les bords latéraux (14),- au moins une bande de protection (17) sur une couche de colle de fermeture (170), la couche de colle de fermeture (170) étant destinée à réaliser la fermeture de l’enveloppe (1) après retrait de la bande de protection (17).Elle comporte le long de l’ouverture au moins une zone prédécoupée (19) apte à être détachée de l’enveloppe (1), la bande de protection (17) et la couche de colle de fermeture (170) s’étendant au moins en partie sur la zone prédécoupée (19).  Procédé et machine de fabrication de ladite enveloppe.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114386-A1 (FR)
Title: Détermination de la position angulaire au moyen d’un capteur arbre à cames X+1 dents
Inventor: ELOY STÉPHANE
IPC: G01D5/00
Filed: 2021-08-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination de la position angulaire d’un arbre au moyen d’un capteur (1) comprenant une roue dentée (2) comprenant p dents (d1-dp) angulairement équiréparties et une dent additionnelle (d+) et un élément sensible (3) apte à détecter une dent (d1-dp, d+), comprenant les étapes suivantes :- réception d’un signal dent et de sa date,- décalage des intervalles temporels précédents : Tn-3 ← Tn-2, Tn- 2 ← Tn- 1, Tn- 1 ← Tn,- détermination de l’intervalle temporel courant selon la formule Tn = tn-tn-1, - calcul d’un ratio selon la formule Rn = (Tn  * Tn-3) / (Tn-1  * Tn-2),- comparaison du ratio (Rn) avec un seuil (G), si le ratio (Rn) est supérieur au seuil (G), le signal dent courant (Sn) correspond à la deuxième dent (d2) suivant immédiatement la première dent (d1) elle-même suivant immédiatement la dent additionnelle (d+).  Figure d’abrégé : Figure 1