baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084645-A1 (FR)
Title: Structure d'angle pour une cuve etanche et thermiquement isolante
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/04
Filed: 2018-08-06
Abstract: L'invention concerne une structure d'angle (16) pour une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comportant une pluralité de parois (1, 101, 201) ladite structure d'angle (16) étant destinée à être disposée à un angle entre une première paroi (101) et une deuxième paroi (201) et comportant : une première cornière (32) ancrée à un dispositif d'ancrage (16) destiné à être fixé à la structure porteuse (3) de la première et de la deuxième parois (101, 201) ; le dispositif d'ancrage (16) comprenant une première patte (18) et une deuxième patte (19) sécantes l'une à l'autre, chacune des première et deuxième pattes (18, 19) comportant une portion externe (24, 25) et une portion interne (22, 23) disposées de part et d'autre d'une intersection entre la première patte (18) et la deuxième patte (19) ; la structure d'angle (16) comportant en outre un premier panneau isolant (42) qui est disposé dans un premier espace délimité par la portion interne (22) de la première patte (18) et la portion externe (25) de la deuxième patte (19) et un premier élément latéral de garniture isolante (48) qui est comprimé entre le premier panneau isolant (42) et la portion externe (25) de la deuxième patte (19).
Patent FR-3087514-A1 (FR)
Title: Amortisseur compact de couple mecanique
Inventor: PONT PASCAL MARIE JOSEPH
IPC: F16F15/121
Filed: 2018-10-17
Abstract: Un amortisseur mécanique (25) jouit d'un encombrement réduit, en étant composé de deux disques (39, 40) plats, parallèles et contigus, reliés entre eux par des ressorts (45) se succédant dans la direction tangentielle de l'axe central des disques. Les disques (39 et 40) sont reliés à des organes adjacents (26 et 24) d'une transmission en étant d'un seul tenant avec eux. Ils sont serrés l'un contre l'autre et maintenus coaxiaux l'un sur l'autre par un palier (43) et une bande d'arrêt (42).
Patent FR-3076812-A1 (FR)
Title: Système pour déplacer des charges dans un avion
Inventor: KOEHLER ANDRÉ
IPC: B64D9/00
Filed: 2018-11-29
Abstract: Système (10) pour déplacer des charges dans un avion, le système (10) comprenant un sol de soute (14), au moins un train de rouleaux (16) qui comprend une pluralité de rouleaux (18) qui sont disposés les uns derrière les autres dans le sol de la soute (14), les rouleaux (18) définissant un plan de déplacement pour la charge, au moins une voie de guidage (24) qui est prévue dans le sol de la soute (14) et qui s'étend sensiblement parallèlement à l'au moins un train de rouleaux (16), au moins un véhicule de transport (26) qui est reçu de manière amovible dans la voie de guidage (24) et qui peut être déplacé le long de la voie de guidage (24), et au moins un dispositif de verrouillage (22) qui est réalisé de manière à bloquer, dans sa position de verrouillage, des mouvements relatifs d'une charge par rapport à l'au moins un train de rouleaux (16) dans une direction (X) parallèle au plan de déplacement (P) et dans une direction (Z) perpendiculaire au plan de déplacement (P) et de permettre, dans sa position de libération, des mouvements relatifs, l'au moins un dispositif de verrouillage (22) étant réalisé de manière à pouvoir être actionné par un véhicule de transport (26) dans la voie de guidage (24) afin - de déplacer le dispositif de verrouillage (22) de la position de libération dans la position de verrouillage, ou - de ramener le dispositif de verrouillage (22) de la position de verrouillage dans la position de libération. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3089961-A1 (FR)
Title: bouchon pour récipient rigide
Inventor: PIBRE DAMIEN
IPC: B65D55/02
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention concerne un bouchon (1) pour récipient rigide comprenant une base (2) agencée pour se monter sur l’ouverture d’un récipient, un couvercle (3) solidaire de la base via une charnière (4), et un dispositif d’ouverture comprenant un témoin d’inviolabilité (13) caractérisé en ce que le témoin d’inviolabilité comprend une languette (13) reliée au couvercle (3) par un pont sécable (30), et une patte (17) solidaire de la base, la patte (17) comprend des moyens de blocage (18) de la languette (13) agencés pour maintenir la languette (13) sur la base (2) lorsque le couvercle (3) passe de la position fermé à la position ouverte. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3091237-A1 (FR)
Title: Système d’essuyage pour véhicule automobile composé d’un adaptateur, d’une chape et d’un dispositif de verrouillage de l’adaptateur dans la chape
Inventor: CAILLOT GÉRALD
IPC: B60S1/40
Filed: 2018-12-28
Abstract: Système d’essuyage pour véhicule automobile composé d’un adaptateur, d’une chape et d’un dispositif de verrouillage de l’adaptateur dans la chape L’invention concerne un adaptateur (500) pour la fixation d’un balai d’essuyage (200) sur une chape (600) d’un bras d’un système d’essuyage (100). L’invention concerne également un dispositif de verrouillage (700) en translation d’un adaptateur (500) pour la fixation d’un balai d’essuyage (200) sur une chape (600) d’un bras d’un système d’essuyage (100). L’invention concerne une chape (600) d’un bras pour la fixation d’un balai d’essuyage (200), la chape (600) étant configurée pour loger un adaptateur (500). L’invention concerne aussi un balai d’essuyage (200) de véhicule automobile ainsi qu’un système d’essuyage (100) pour véhicule automobile. L’invention concerne un procédé de montage et un procédé de démontage du système d’essuyage (100) comprenant un balai d’essuyage (200), un adaptateur (500), un dispositif de verrouillage (700) et une chape (600). Figure de l'abrégé : (FIGURE 1)
Patent FR-3091979-A1 (FR)
Title: Guide de coupe pour coiffure, procédé de mise en oeuvre et kit de coiffure correspondants
Inventor: ALZINA CÉCILE
IPC: A45D24/36
Filed: 2019-01-30
Abstract: Ce guide de coupe (1 ; 101 ; 201 ; 301) comprend une première (10 ; 110 ; 210 ; 310) et une deuxième (50 ; 150 ; 250 ; 350) parties aptes à coopérer mutuellement, chaque partie comprenant un bord frontal (30 ; 130 ; 230 ; 330) de coupe et un bord frontal arrière (32 ; 132 ; 232 ; 332) opposé, ce guide comprenant en outre des moyens de maintien des cheveux. Selon l’invention, les moyens de maintien comprennent des premières (40 ; 140) et deuxièmes (80 ; 180) séries de stries, chaque série de stries étant ménagée sur la face interne (22, 62 ; 122, 162) d’une partie respective et s’étendant entre les bords frontaux opposés d’une partie respective, lesdites première et seconde séries de stries étant de forme complémentaire de manière à maintenir les cheveux tout en assurant une possibilité de glissement de ces cheveux par rapport à ces stries. L’invention garantit à la fois, d’une part, l’ajustement possible avant la coupe et, d’autre part, le blocage satisfaisant des cheveux lors de la coupe de manière à obtenir un résultat techniquement probant. Figure pour l’abrégé : Fig. 13.
Patent FR-3089021-A1 (FR)
Title: Twosmoovite
Inventor: BOONE GILLES
IPC: G02B6/36
Filed: 2019-02-07
Abstract: Le boitier(1) (fig.1) comporte un emplacement (2) permettant le positionnement des protection mécanique d’épissure (3), en faisant glisser la fibre (5) dans la partie conique (4) permet son insertion dans la protection mécanique d’épissure (3). la figure 2(FIG.2) représente le même boitier, vu d’un autre angle. (3) FIG.1 (1) (2) (4) (5) FIG.2 (1) (2)
Patent FR-3095792-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un système de freinage électrique et système de freinage électrique pour aéronef
Inventor: FREY OLIVIER
IPC: B64C25/44
Filed: 2019-05-06
Abstract: Procédé de pilotage d’un système de freinage électrique et système de f reinage électrique pour aéronef Un procédé de pilotage d’un système de freinage électrique pour aéronef (100) comprend une pluralité d’actionneurs électromécaniques (53) aptes à appliquer un effort de freinage sur des organes de friction (52). Chaque actionneur électromécanique (53) comprend un moteur électrique équipé d’un ou plusieurs bobinages. Le système de freinage comprend en outre au moins un module de puissance (63) configuré pour envoyer à chaque bobinage de moteur électrique un courant de phase (IPH) et au moins un module de commande (61) configuré pour commander, en réponse à une consigne de freinage (11), l’envoi par le module de puissance d’un courant de phase de consigne déterminé en fonction de l’effort de freinage à appliquer. Le procédé comprend en outre la variation du courant de phase transmis à chaque bobinage du moteur électrique de manière à faire osciller ledit courant de phase autour du courant de phase de consigne. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3098543-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un carter pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: FIORE VINCENT PASCAL
IPC: F02C7/04
Filed: 2019-07-10
Abstract: Procédé de fabrication d’un carter (3) de turbomachine d’aéronef, ce carter comportant une enveloppe annulaire (9) s’étendant autour d’un axe A et réalisée dans un matériau composite comportant des fibres tissées et noyées dans une résine, une couche annulaire (4) en matériau abradable disposée à l’intérieur de l’enveloppe, et recouvrant une première surface annulaire interne (9bb) d’un tronçon intermédiaire (9ab) de l’enveloppe, le procédé comprenant une étape de collage de la couche sur la première surface, lors de laquelle le carter est chauffé et comprimé par l’intermédiaire d’un système présent au moins en partie à l’intérieur du carter, caractérisé en ce que, préalablement au chauffage et à la compression du carter, un outillage (10) de mise en forme est monté à l’intérieur du carter et est constitué par deux séries de patins d’appui (12, 14). Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3102516-A1 (FR)
Title: Support de fixation notamment pour pompe à eau électrique de véhicule
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F04D29/66
Filed: 2019-10-25
Abstract: SUPPORT DE FIXATION NOTAMMENT POUR POMPE À EAU ÉLECTRIQUE DE VÉHICULE Le support de l’invention (2) est conçu pour la fixation dans un véhicule d’un accessoire (3) intégrant un moteur électrique tel qu’une pompe à eau électrique. Le support comprend une pièce formant base (20), un manchon de découplage (22) en matériau élastomère et une pièce de retenue (21), le manchon de découplage étant agencé de façon à pouvoir être monté sur l’accessoire, la pièce formant base étant agencée de façon à recevoir le manchon de découplage, et la pièce de retenue étant agencée de façon à pouvoir être solidarisée mécaniquement par fixation avec la pièce formant base et à coincer avec serrage le manchon de découplage dans la pièce formant base. Conformément à l’invention, le support de fixation comprend des moyens de détrompage et de pré-maintien agencés de façon à déterminer un pré-positionnement du manchon de découplage dans la pièce formant base et à assurer un pré-maintien de celui-ci dans la pièce formant base avant la fixation de la pièce de retenue. Fig.1
Patent FR-3104031-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant au moins un corps gras liquide, au moins un corps gras solide et au moins un tensioactif cationique
Inventor: GABIN GÉRARD
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-12-10
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant au moins un corps gras liquide (i) dont de préférence au moins une huile de type triglycéride, au moins un corps gras solide (ii), au moins un tensioactif particulier (iii), et de l’eau (iv), la teneur totale en corps gras (i) et (ii) étant supérieure ou égale à 40% en poids, par rapport au poids total de la composition.
Patent FR-3105382-A1 (FR)
Title: Dispositif de régulation thermique et procédé d’assemblage correspondant
Inventor: MULLER JEAN DAMIEN
IPC: H01M10/6555
Filed: 2019-12-20
Abstract: Dispositif de régulation thermique et procédé d’assemblage correspondant
    L’invention concerne un dispositif (1) de régulation thermique d’au moins un composant électronique et/ou électrique, notamment pour véhicule automobile, comportant un empilement d’au moins deux paires (5) de plaques (3), définissant des canaux de circulation de fluide caloporteur, et au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur, en communication fluidique avec les canaux de circulation de fluide caloporteur. 
    Selon l’invention, ledit au moins un collecteur (7) de fluide caloporteur comporte au moins deux connecteurs (9) creux complémentaires. Chaque connecteur (9) est assemblé à une paire (5) de plaques (3) associée et comprend une zone de distribution présentant au moins une fente débouchant dans le canal de circulation de fluide caloporteur. Les connecteurs (9) assemblés à deux paires (5) de plaques (3) adjacentes comprennent des parties mâle (93) et femelle (95) complémentaires, emmanchées l’une dans l’autre, la partie mâle (93) portant au moins un joint d’étanchéité (11).
    L’invention concerne aussi un procédé d’assemblage correspondant d’un tel dispositif.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 10
Patent FR-3105791-A1 (FR)
Title: Composition réticulable comprenant un mono(méth)acrylate ayant un cycle 1,3-dioxolane
Inventor: DUQUENNE CHRISTOPHE
IPC: C09D133/10
Filed: 2019-12-31
Abstract: La présente invention concerne une composition réticulable comprenant un mono(méth)acrylate comprenant un cycle 1,3-dioxolane, un autre mono(méth)acrylate ainsi qu’un oligomère (méth)acrylé. L’invention concerne également un procédé pour la fabrication d’un produit réticulé, notamment d’un objet 3D, à partir de cette composition ainsi que l’utilisation de cette composition pour l’obtention d’une encre, d’un revêtement, d’un mastic, d’un adhésif, d’un matériau moulé, d’une plaque encreuse ou d’un objet 3D. L’invention se rapporte en outre à l’utilisation d’un mono(méth)acrylate ayant un cycle 1,3-dioxolane dans une composition pour l’impression 3D.
Patent FR-3092152-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un corps de palier d'un agencement de palier lisse et corps de palier
Inventor: HENTSCHKE CHRISTOPH
IPC: F16C33/12
Filed: 2020-01-08
Abstract: Procédé de fabrication d'un corps de palier du côté du boîtier ou du côté du rotor d'un agencement de palier lisse pour le support d'un arbre rotatif d'un rotor dans un boîtier fixe, comprenant les étapes suivantes : fourniture d'un corps de base (10) du corps de palier, traitement du corps de base (10) au niveau d'une surface (11), à savoir en réalisant plusieurs rainures (12, 13) se croisant, plusieurs saillies de type nervures (15) étant réalisées entre les rainures (12, 13) se croisant, formage des saillies (15) en réalisant un motif défini constitué d'évidements ou de géométries (16) de type contre-dépouilles, application d'un matériau de palier lisse sur la surface (11) présentant les saillies (15) façonnées par infiltration ou remplissage des évidements ou géométries (16) de type contre-dépouilles.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3107374-A1 (FR)
Title: Système sur puce de sommation en arbre binaire de nombres flottants
Inventor: GOUBIER THIERRY
IPC: G06F7/485
Filed: 2020-02-18
Abstract: Système sur puce de sommation en arbre binaire de nombres flottants comprenant :                                   un automate (1) à pile configuré pour réaliser des opérations de décalage, de réduction, et d'acceptation ;                 une entrée (2) recevant en file des nombres flottants à additionner et une information (eof) représentative de la fin de la sommation des nombres flottants, traités par l'automate (1) ;                 une mémoire (3) de programmation de l'automate (1) comprenant une table de transition (3a) de l'automate (1) ;                 une mémoire (4) comprenant une pile d'états (4a) de l'automate (1) ;                 une mémoire (5) comprenant une pile de résultats (5a) des opérations effectuées par l'automate (1) ;                 un additionneur (6) en virgule flottante configuré pour additionner deux valeurs en virgule flottante et délivrer en sortie leur somme en virgule flottante ; et un désambigüiseur (7) configuré pour mettre en œuvre un critère de désambiguïsation permettant de réaliser l'opération de décalage lorsqu'il est faux et de réaliser l'opération de réduction lorsqu'il est vrai.                           Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108073-A1 (FR)
Title: Ensemble fonctionnel d’un hydrocureur comportant deux modules fonctionnels et deux faux-châssis adaptables à des châssis différents de véhicules porteurs.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: B60P3/24
Filed: 2020-03-14
Abstract: - Ensemble fonctionnel d’un hydrocureur comportant deux modules fonctionnels et deux faux-châssis adaptables à des châssis différents de véhicules porteurs. - L’hydrocureur (1) comporte un véhicule porteur (2) pourvu d’un châssis (3), et un ensemble fonctionnel (4) fixé de façon amovible sur le châssis (3) et comportant deux modules fonctionnels (9A, 9B) comprenant tous les équipements fonctionnels, à savoir un module fonctionnel (9A) pourvu d’une citerne (8) et un module fonctionnel (9B) pourvu d’un système de pompage, ainsi que deux faux-châssis (10A, 10B), chacun des modules fonctionnels (9A, 9B) pouvant être fixé sur l’un des faux-châssis (10A, 10B), chacun des faux-châssis (10A, 10B) étant adaptable à des châssis différents de véhicule porteur et étant adapté au châssis (3) du véhicule porteur (2) sur lequel il est destiné à être monté, permettant ainsi une pose et une dépose rapides de l’ensemble fonctionnel (4). Figure pour l'abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3109953-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une toiture construite avec differents materiaux de couverture, panneaux a energie solaire et toiture obtenue
Inventor: CURIAL FRANÇOIS PAUL ROBERT
IPC: E04D13/17
Filed: 2020-05-06
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de réalisation d’une toiture en parement de matériau de couverture (4) : tuiles plates, à emboitement, parement en pierre, bois où en béton, panneaux à énergie solaire dans lequel :                                   on pose une plaque en bac acier nervuré (2) autoportant comportant des nervures principales (21), avec ou sans régulateur de condensation, sur un support relié avec des fixations pour bac (211),                 on dispose sur les sommets des nervures principales dudit bac acier (2) des liteaux (1) sur lesquels sont posés lesdits matériaux de couverture (4).                            L’invention a aussi pour objet une toiture type réalisée par le procédé selon l’invention.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112490-A1 (FR)
Title: Dispositif de photothérapie mains libres.
Inventor: LAPIDUS OLIVIER
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-07-20
Abstract: Ce dispositif (10) comprend une unité principale (12) de tête comportant un bandeau (14) en forme d’arceau configuré pour être positionné au-dessus de la tête d’un utilisateur s’étendant entre des première (14A) et deuxième (14B) parties d’extrémité et comprenant une source lumineuse (16) émettant sur une partie interne (20) du bandeau (14) et des première (30A) et deuxième (30B) unités d’oreilles configurées pour être portées sur les oreilles d’un utilisateur. Les parties d’extrémités (14A, 14B) sont reliées aux unités d’oreille (30A, 30B) de telle sorte qu’en configuration montée, le bandeau (14) exerce une compression des unités d’oreille (30A, 30B) contre la tête de l’utilisateur pour assurer le maintien du dispositif (10) en mains libres. Selon l’invention, les parties d’extrémité (14A, 14B) portent chacune des moyens d’accrochage libérable du bandeau (14) configurés pour coopérer respectivement avec des moyens d’accrochage complémentaires (31A, 31B) portés par les unités d’oreille (30A, 30B) du type à encliquetage. En outre, les moyens d’accrochage (14A, 14B, 31A, 31B) sont configurés pour autoriser, dans la position d’encliquetage, une rotation relative du bandeau (14) par rapport aux unités d’oreilles (30A, 30B).  FIGURE ABREGE : 2
Patent FR-3115215-A1 (FR)
Title: Système de réglage de la force de traction ou de poussée pour les appareils de musculation et de rééducation tel que banc de musculation avec chariot, potence verticale ou autre
Inventor: MICELI HENRI
IPC: A63B23/00
Filed: 2020-10-18
Abstract: Système de réglage de la force de traction ou de poussée des appareils de musculation, comportant des moyens de traction ou de poussée tel que poignées (7), pouvant être accrochés aux éléments de force tels que ressorts, sandow élastique(11).  Un système de liaison réunit le ou les systèmes de traction ou de poussée aux éléments de force attachés aux pièces de liaison (9) positionnées dans les encoches de guidage (10) du support fixe (1). La pièce réceptrice (3) comporte la butée de liaison (8). Pour régler la force il suffit de pousser vers l’avant flèche B le ou les pièces de liaison (9) qui coulissent sur les encoches (10) venant sur la butée de liaison (8) de la pièce réceptrice (3).   Lorsqu’on tire sur la poignée (7) la pièce réceptrice (3) monte, accroche le ou les pièces de liaison (9), l’effort s’intensifie. Pour supprimer cette fonction il suffit de tirer vers l’arrière les pièces de liaison (9).  Figure pour l’abrégé : Fig1
Patent FR-3113465-A1 (FR)
Title: Procédé de carbonatation forcée d’une fraction fine d’un béton de déconstruction
Inventor: CORDONNIER ALAIN
IPC: C04B18/16
Filed: 2021-01-08
Abstract: Procédé de carbonatation d’une fraction fine issue d’un procédé antérieur de dissociation d’un béton de déconstruction, la fraction fine comprenant du sable et de la pâte de ciment hydratée dont la proportion en masse est au moins 1,25 fois plus élevée que celle de la pâte de ciment hydratée contenue dans le béton de déconstruction dont elle est issue, la fraction fine étant ci-après dénommée la matière de carbonatation, ce procédé de carbonatation étant mise en œuvre au moyen d’une installation comportant un réacteur de carbonatation, le procédé de carbonatation comportant :- une étape de passage dans laquelle la matière de carbonatation traverse le réacteur de carbonatation, - une étape de carbonatation simultanée à l’étape de passage dans laquelle la matière de carbonatation est mise en contact avec du dioxyde de carbone ou un gaz contenant au moins 5% de dioxyde de carbone dans le réacteur de carbonatation.  .   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3120634-A1 (FR)
Title: Composition désinfectante liquide et son utilisation.
Inventor: CAILLET GRÉGOIRE MICHEL
IPC: C11D17/08
Filed: 2021-03-11
Abstract: Composition désinfectante liquide et son utilisation La présente invention concerne généralement une nouvelle composition désinfectante liquide, particulièrement utile dans le domaine industriel, notamment dans le domaine de l’industrie agro-alimentaire.Cette composition se présentant sous forme concentrée ou sous forme diluée, caractérisée en ce qu’elle comprend :- un acide gras à chaine aliphatique ayant de 8 à 12 atomes de carbone ou un mélange de tels acides,- de l’acide glycolique, éventuellement en mélange avec de l’acide acétique, et- un système acide régulateur de pH, dont la nature et la quantité sont choisies de telle sorte que la composition, sous sa forme diluée, présente un pH inférieur à 3.8 et de préférence inférieure à 2.0,- un alcool gras éthoxylé de formule R-(O-C2H4)n-OH dans laquelle R représente un groupe alkyle, linéaire ou ramifié, ayant 6 à 12 atomes de carbone et n représente un nombre entier compris entre 4 et 8, ou un mélange de tels alcools gras éthoxylés- un copolymère de formule :[Chem. 1]dans laquelle x représente un nombre entier compris entre 4 et 6, y représente un nombre entier compris entre 1 et 4, et z représente un nombre entier compris entre 4 et 6 ; ou un mélange de tels copolymères,- un ou plusieurs tensioactifs,- de l’eau.