baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096195-B1 (FR)
Title: Motoréducteur faible bruit à Moteur électrique dissymétrique
Inventor: LAFORGE DAMIEN
IPC: H02K11/33
Filed: 2019-05-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention concerne un motoréducteur comportant un train d’engrenages réducteur (18) et un moteur électrique triphasé comprenant un stator (1) formé d’un empilement de tôles (12) et de 3*k bobines électriques (5, 5A, 5B, 5C) et un rotor (6) présentant k*N paires de pôles aimantés (7), avec k = 1 ou 2, le stator (1) présentant deux secteurs angulaires alpha 1 et alpha 2 distincts, centrés sur le centre de rotation dudit moteur et comportant une alternance d’encoches (2) et de 3*k*N dents (4) régulièrement espacées convergeant vers le centre de rotation et définissant une cavité (3) dans laquelle est placé ledit rotor (6), caractérisé en ce que N = 4 et en ce que alpha 1 est inférieur ou égal à 180° et comporte l’ensemble desdites bobines (5, 5A, 5B, 5C) dudit moteur. Figure de l’abrégé : Figure 1 e
Patent FR-3096684-B1 (FR)
Title: Copolymère à blocs à résistance améliorée au sébum
Inventor: TESTUD BLANDINE
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-05-29
Granted: 2022-03-04
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation de PCL dans la fabrication d’un copolymère à blocs comprenant au moins un bloc rigide et au moins un bloc souple, pour augmenter la résistance au sébum dudit copolymère à blocs.  La présente invention a également pour objet un copolymère à blocs résistant au sébum, caractérisé en ce qu’il comporte des blocs rigides et des blocs souples comprenant au moins 50% en poids de PCL sur le poids total de blocs souples représentant 100% ; son procédé de synthèse ; ainsi que les compositions et les articles comprenant un tel copolymère résistant au sébum.
Patent FR-3103249-B1 (FR)
Title: Enceinte adaptee pour recevoir un fluide sous pression et comportantun revetement
Inventor: JAGAILLOUX FABIEN
IPC: G01M3/38
Filed: 2019-11-15
Granted: 2022-05-06
Abstract: TITRE :     Enceinte adaptée pour recevoir un fluide sous pression et comportant un revêtement Cette enceinte (1) adaptée pour recevoir un fluide sous pression et comportant un revêtement (2), est caractérisée en ce que le revêtement comporte au moins un témoin photo-élastique (3) de détection passive et d’indication optique de déformation sous pression de l’enceinte.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3104197-B1 (FR)
Title: Roue de rotor de turbine pour une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02K3/072
Filed: 2019-12-10
Granted: 2022-07-29
Abstract: Roue de rotor (50) de turbine, en particulier contrarotative, pour une turbomachine d’aéronef, comportant :  - un disque de rotor (52),  - une virole annulaire (54) s’étendant autour dudit disque, et  - des aubes (56) disposées entre ledit disque et ladite virole,  caractérisée en ce que le pied de chacune des aubes comprend deux pattes (66) de fixation au disque, ces pattes étant disposées respectivement en amont et en aval d’une paroi (80) du disque, par rapport audit axe, la patte disposée en amont étant engagée dans un premier renfoncement (70) du disque et étant configurée pour coopérer par butée avec un bord périphérique (74) de ce premier renfoncement, la patte disposée en aval étant engagée dans un second renfoncement (72) du disque et étant configurée pour coopérer par butée avec un bord périphérique (74) de ce second renfoncement.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3105442-B1 (FR)
Title: Procede de geolocalisation d’objets connectes et dispositif associe.
Inventor: BILLET CLAIRE
IPC: G01S5/14
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-03-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation d’un objet dans un plan, le procédé comprenant une première phase (S1) dite phase d’apprentissage pour renseigner une base de données, et une seconde phase (S2, S3) dite phase de localisation, la phase de localisation utilisant un classifieur opérant à partir de la base de données comprenant des informations représentatives de la transmission de signaux entre l’objet et des antennes, pour déterminer une probabilité (S2) de localisation de l’objet dans des zones du plan, la phase de localisation utilisant en outre un réseau de neurones, pour déterminer (S3), pour la zone du plan pour laquelle la probabilité de localisation est la plus élevée, la position de l’objet sous forme de coordonnées dans le plan. L’invention concerne également un dispositif de localisation implémentant le procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3105525-B1 (FR)
Title: Procédé et système de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule.
Inventor: FERNANDEZ-PINTO NELSON
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule.  Procédé de construction d’une base de données d’impact émotionnel d’un réseau routier sur un utilisateur d’un véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes :- division du réseau routier en tronçons,- association d’un premier niveau d’impact émotionnel à un premier tronçon, notamment association d’un impact émotionnel à chacun des tronçons parcourus par le véhicule automobile.  Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3107766-B1 (FR)
Title: Dispositif optique permettant de mesurer rapidement l’émission angulaire d’une source de lumière de surface finie
Inventor: LEROUX THIERRY
IPC: G01N21/47
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif permettant de mesurer l’émission angulaire d’une source, sans mouvement mécanique, caractérisé en ce qu’il comprend, successivement selon son axe optique : un premier objectif, dit de Fourier (2), agencé pour former une surface de Fourier (3) dont chaque point correspond à une direction d’observation de l’objet ; un diffuseur (8) utilisé en transmission et disposé sur la surface de Fourier ; une densité optique (12) disposée en amont du diffuseur et agencée pour atténuer la lumière rétrodiffusée vers l’optique de Fourier 2 et ladite source étendue ; un vidéo-photomètre (9) situé en aval du plan diffuseur (8) et agencé pour imager la surface du diffuseur.  Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3108484-B1 (FR)
Title: Meuble haut destiné à la purification de l’air
Inventor: CHATENET STÉPHANE
IPC: A47B45/00
Filed: 2020-03-31
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente invention concerne un meuble haut (10) destiné à être adossé à un mur et permettant la purification de l’air, lequel meuble haut (10) est délimité par au moins deux parois latérales et par au moins une paroi sur sa face arrière, comprenant avec au moins une ouverture sur sa face avant permettant à un utilisateur d’accéder à au moins deux plateaux d’utilisations (31) horizontaux et juxtaposés, lequel meuble haut (10) comprend en outre :1) au moins une ouverture (32) située dans la partie supérieure du meuble haut (10),2) Un caisson (11) sensiblement fermé formant la partie inférieure du meuble haut (10) et comprenant :a) des parois latérales (12), b) au moins une ouverture (13) dans sa partie basse, laquelle ouverture (13) permet l’entrée de l’air (A) vers l’intérieur du caisson (11),c) au moins une source de puissance électrique,d) au moins un moyen de mise en surpression (22) de l’air (A) relié à la source de puissance électrique qui permet d’assurer l’écoulement de l’air (A) à travers le caisson (11), e) au moins un filtre (23) situé en aval du moyen de mise en surpression (22) de l’air (A),3) au moins un conduit (30) situé en aval de l’au moins un filtre (23) qui permet l’évacuation de l’air filtré dans le caisson (11) vers l’ouverture (32) située dans la partie supérieure du meuble haut (10), lequel conduit (30) est accolé à au moins l’une des parois du meuble haut (10), de préférence la paroi de sa face arrière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3110630-B1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine, realisee a partir de plusieurs pieces assemblees entre elles
Inventor: PERDRIGEON CHRISTOPHE MARCEL LUCIEN
IPC: F04D29/58
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne une aube directrice agencée dans un flux d’air d’une soufflante (15) de turbomachine d’aéronef à double flux, l’aube étant réalisée à l’aide d’un corps d’extrados (32a) et d’un corps d’intrados (32b) entre lesquels est agencée une matrice de conduction thermique (80). De plus, les moyens de fixation des deux corps (32a, 32b) sont agencés en dehors de la partie aérodynamique (32) de l’aube, et des pièces amont et aval (63, 61) formant respectivement le bord d’attaque (64) et le bord de fuite (62) sont montées aux extrémités des corps (32a, 32b).  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3110994-B1 (FR)
Title: Procédé de reconstruction d’une image, notamment d’une image exacte en couleur, programme d’ordinateur, dispositif et système associés
Inventor: HENNEBELLE FRANCK PHILIPPE
IPC: G06T11/00
Filed: 2020-05-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de reconstruction d’une image, notamment d’une image exacte en couleur, programme d’ordinateur, dispositif et système associés L’invention concerne un procédé (40) de reconstruction d’une image matricielle et représentative d’une scène statique sous conditions lumineuses prédéterminées, comprenant :  - l’acquisition (52) d’une pluralité d’images, capturées par un même capteur en utilisant un éclairage distinct d’une image à l’autre,  - la reconstruction (54) de ladite image matricielle, dans un espace de reconstruction distinct d’un espace spectral natif du capteur, en déterminant, pour chaque pixel les composantes spectrales, par combinaison pondérée des composantes spectrales de l’espace spectral natif du capteur d’image(s), ajustées photométriquement et associées au même pixel de chaque image de ladite pluralité d’images capturées,   la pondération étant obtenue par résolution d’un système d’équations linéaires ayant au moins pour paramètres : une matrice de valeur prédéterminée associée aux conditions lumineuses prédéterminées, une matrice représentative à la fois de la réponse spectrale du capteur et de la distribution spectrale de chaque éclairage appliqué à chaque image capturée.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3111149-B1 (FR)
Title: Pavé à coeur de mégot broyé et son procédé de fabrication
Inventor: LOUIS DAVID
IPC: E04C1/40
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-04-29
Abstract: Pavé à cœur de mégot (40) broyé caractérisé en ce que le pavé (40) est composé d’un cœur de pavé (41) comprenant un mélange eau plus terre plus mégot broyé et d’une périphérie de pavé (42) ne comprenant qu’un mélange eau + terre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3111274-B1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d’air
Inventor: KATZ THOMAS
IPC: A61L9/20
Filed: 2020-06-15
Granted: 2023-11-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) monobloc de diffusion d’air dans une enceinte comprenant un volume (110), dit interne, de circulation d’air entre :  une ouverture d’admission (112) d’un flux d’air (FP), dit flux primaire, etune ouverture de diffusion (114) d’un flux d’air (FD), dit flux diffusé, dans ladite enceinte ;  ledit dispositif (100) comprenant en outre au moins une source lumineuse (130), dite source UV, prévue pour émettre un rayonnement ultraviolet (UV) dans le flux d’air au sein dudit volume interne (110).  Elle concerne également une installation de diffusion d’air mettant en œuvre un tel dispositif de diffusion d’air (100)   Figure : Fig. 1
Patent FR-3114107-B1 (FR)
Title: Cales pour substrats densifiés par infiltration chimique en phase vapeur
Inventor: LAMOUROUX FRANCK
IPC: C23C16/458
Filed: 2020-09-15
Granted: 2023-02-24
Abstract: Cales pour substrats densifiés par infilt ration chimique en phase vapeur L’invention concerne un procédé de densification par infiltration chimique en phase gazeuse de substrats annulaires poreux, le procédé comprenant les étapes consistant en :  - disposer à l’intérieur d’une enceinte un ou plusieurs substrats annulaires poreux espacés entre eux par des cales pour délimiter dans l’enceinte un volume interne formé essentiellement par les passages centraux de plusieurs substrats annulaires poreux alignés, et un volume externe formé essentiellement par l’extérieur des substrats ;  - admettre dans l’enceinte une phase gazeuse contenant au moins un précurseur gazeux d’un matériau de matrice à déposer au sein de la porosité des substrats annulaires poreux ;  - canaliser la phase gazeuse vers l’un, ou premier, des volumes interne ou externe, ledit premier volume étant fermé à une extrémité opposée à celle où est admise la phase gazeuse ;  - extraire la phase gazeuse résiduelle hors de l’enceinte à partir de l’autre, ou deuxième, des volumes interne ou externe de sorte que la phase gazeuse circule dans l’enceinte du premier volume au deuxième volume en diffusant à travers la porosité des substrats ;  caractérisé en ce que, les cales sont composées d’un matériau composite carbone/oxyde.  Figure pour l’abrégé : Aucune
Patent FR-3116094-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion à poignée amélioré
Inventor: MAURICE ALAIN
IPC: F16G11/14
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-12-02
Abstract: DISPOSITIF DE CONNEXION À POIGNÉE AMÉLIORÉ Un dispositif de connexion (1) comprend un connecteur (2) formant un anneau avec une position ouverte et une position fermée. Une poignée (4) est fixée au connecteur (2) et elle possède deux extensions (8) recevant les mains d’un utilisateur. La poignée (4) définit un tube (7) s’étendant selon une première direction (AA) et un trou traversant (9) agencé pour traverser le tube (7) perpendiculairement à la première direction (AA). Une première extrémité (3a) d’un élément filaire (3) forme une boucle (3b) fixée au connecteur (2) dans le tube (7). La deuxième extrémité de l’élément filaire (3) est fixée à l’utilisateur. Le connecteur (2) passe à travers le trou traversant (9) et la boucle (3b) pour fixer la poignée (4) et l’élément filaire (3) au connecteur (2).    Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3116216-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de nanoparticules
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: B22F1/00
Filed: 2020-11-19
Granted: 2023-10-27
Abstract: La présente divulgation porte sur des nanoparticules et leurs utilisations dans le domaine de la médecine, en particulier pour le traitement de tumeurs.
Patent FR-3118320-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement à canal structuré pour réacteur électrochimique
Inventor: JOUAN AUGUSTIN
IPC: H01M8/0258
Filed: 2020-12-21
Granted: 2023-10-27
Abstract: Titre :  Procédé de fabrication d’un guide d’écoulement à canal structuré pour réacteur électrochimique L’invention repose sur une utilisation novatrice de la technique d’impression par sérigraphie mesh pour réaliser des circuits fluidiques à canal structuré. En effet, grâce à l’utilisation de deux masques d’impression différents entre eux, il est possible de concevoir et réaliser très simplement et pour un coût supplémentaire très faible (un seul masque de sérigraphie supplémentaire) des circuits fluidiques à canal structuré. Toutes sortes de prototypes, notamment de plaque bipolaire, voire de réacteur électrochimique, sont ainsi aisément concevables et fabricables, notamment pour une caractérisation in situ de leurs propriétés respectives.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3119715-B1 (FR)
Title: Dispositif électronique de gestion de bus KNX ou analogue, avec protection de composant électronique
Inventor: WANNER JEAN-MARC
IPC: H04L12/40
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-04-14
Abstract: Dispositif électronique de gestion de bus KNX ou analogue, avec protection de composant électronique La présente invention concerne un dispositif électronique de gestion de bus KNX ou analogue, avec protection de composant électronique, comprenant un circuit électronique (1) principal à courant pulsé apte à gérer la transmission des données dans un tel bus et comprenant un circuit électronique d’émission des données (1a) comportant une sortie (10a) délivrant un signal pulsé de transmission desdites données et étant transitoirement, à chaque pulse, court-circuitée à la masse, un point de connexion (1b) audit bus et une résistance (R1).  Il comprend en outre un circuit de protection (3, 4) électronique configuré et connecté audit circuit électronique principal de sorte à surveiller l’état de ladite sortie pour détecter un état de court-circuit permanent de cette dernière suite à une défaillance éventuelle dudit circuit électronique d’émission et à déclencher instantanément une ouverture dudit circuit électronique principal ayant pour effet d’interrompre instantanément la circulation du courant électrique dans ladite résistance.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120477-B1 (FR)
Title: Generateur electrochimique secondaire zinc - dioxyde de manganese – hydroxyde de nickel
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M4/32
Filed: 2021-03-03
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimique secondaire zinc - dioxyde de manganèse qui a ceci de particulier qu’il comprend :  une électrode hybride positive contenant un mélange de dioxyde de manganèse (MnO2) et d’hydroxyde de nickel (Ni(OH)2), etun électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles.  Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3122176-B1 (FR)
Title: Un elevateur extensible pour grandes hauteurs a encombrements reduits
Inventor: BARRE DANIEL
IPC: B66F11/04
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-06-09
Abstract: Le dispositif Elévateur Modulaire Extensible sur Grandes Hauteurs, dénommé « EMEGH », est destiné aux secteurs de la logistique, de la manutention ou de l’évènementiel confrontés aux problématiques de levages ou de stockage à grande hauteur ainsi que les équipements scéniques de mâts ou de pylônes l’installation à grandes hauteurs d’appareils de sonorisation, de projection, de signalisation ou d’éclairage. Ce dispositif « EMEGH » est constitué d’une structure rigide dans laquelle se trouvent le caisson de stockage des maillons d’extension (1, 2, 3), la transmission hydromécanique (50, 51, 52, 53, 54) requise au déploiement du dispositif et le tensionneur de verrouillage des maillons, cet ensemble étant monté sur un châssis mobile à roues escamotable équipé de quatre bras de de stabilisation.  Le déploiement du dispositif « EMEGH » est obtenue par un empilage modulaire de maillons constituant ainsi une chaine dont l’élément supérieur est dénommé « Primo-maillon » (2), l’élément inférieur « Ultimo-maillon » (3) et les éléments intermédiaires « Medio-maillon » (1), l’empilage et le verrouillage de ces éléments étant réalisés lors de l’extension verticale de cette chaine pour former ainsi une colonne modulaire rigide, extensible à volonté, entre 5 et 50 mètres (Fig-1a & Fig-1b).  Divers possibilités d’entrainement sont possible, dont en particulier le standard hydromécanique linéaire (Fig. 8) utilisant le procédé « bielle & manivelle », requis pour assurer le mouvement linéaire d’avance ou de retour de la chaine modulaire des maillons du dispositif, dont la vitesse pourra être constante ou séquentielle, pour mettre en mouvement le dispositif « EMEGH ».
Patent FR-3128215-B1 (FR)
Title: Procédé de déplacement d’au moins un objet dans une installation et installation associée
Inventor: ESSALAMI HAMDI
IPC: B65G35/06
Filed: 2021-10-18
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé de déplacement d’au moins un objet dans une installation et installation associée L’invention concerne un procédé de déplacement comprenant les étapes suivantes:  - fourniture d’une structure mobile (12) autonome comprenant un premier dispositif de stockage suspendu (40) comportant un premier rail (42) et un dispositif de transfert, le premier rail recevant un premier élément de support (46) supportant au moins un premier objet (47),  - fourniture d’une structure fixe (14) comportant un deuxième dispositif de stockage suspendu (50) comportant un deuxième rail (52),  - déplacement de la structure mobile autonome en regard de la structure fixe pour aligner le premier rail avec le deuxième rail,  - transfert du premier élément de support et du premier objet entre la structure mobile et la structure fixe par coulissement du premier élément de support sur le premier rail puis sur le deuxième rail au moyen du dispositif de transfert.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3128527-B1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation fonctionnelle d’objectifs optiques
Inventor: LEGROS ERIC
IPC: G01B9/02
Filed: 2021-10-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) de caractérisation fonctionnelle, en cours de fabrication ou après fabrication, d’un objectif optique cible comprenant les étapes suivantes et réalisée après empilement desdits éléments optiques dudit objectif cible :  mesure (304), par interférométrie optique, d’au moins un jeu optique mesuré comprenant des données relatives à au moins un paramètre géométrique d’au moins une interface optique ; etfourniture (310), en fonction dudit au moins un jeu optique mesuré, d’un jeu de performance estimé comprenant des données relatives à la performance dudit objectif cible (100), par un modèle de caractérisation préalablement entrainé.  Elle concerne également un dispositif de caractérisation d’objectifs optiques mettant en œuvre un tel procédé de caractérisation. Elle concerne en outre un procédé et un système de fabrication d’objectifs optiques mettant en œuvre un tel procédé, ou dispositif, de caractérisation.  Figure d’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128656-B1 (FR)
Title: Préhenseur
Inventor: KFOURY FARES
IPC: B25J15/08
Filed: 2021-11-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: Préhenseur (1) comportant un bâti (2) et un doigt (3) comprenant une première phalange distale (10) et une deuxième phalange proximale (20) reliées mécaniquement ,   la deuxième phalange (20) comprend une première barre (21) et un actionneur linéaire (40) agencés pour former un premier quadrilatère déformable (24).  FIGURE DE L’ABREGE: [Fig. 1]
Patent FR-3131620-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de l’inclinaison du faisceau lumineux emis par un projecteur
Inventor: STANUS JOHANNY
IPC: F21S41/675
Filed: 2021-12-30
Granted: 2023-12-15
Abstract: DISPOSITIF DE REGLAGE DE L’INCLINAISON DU FAISCEAU LUMINEUX EMIS PAR UN PROJECTEUR Un aspect de l’invention concerne un dispositif de réglage du faisceau lumineux émis par un projecteur (1) lumineux, comprenant un réflecteur (12) avec un axe (120) de rotation placé sur un premier bord (122) et une source de lumière (13) disposés dans un boitier étanche, ledit boitier présentant au moins une ouverture, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'une vis de réglage (2) est disposée en vis à vis de l'ouverture, que la vis de réglage coopère avec un bras de levier (3) par un filet de type hypoïde (20), que le bras de levier présente, à une première extrémité (31), une surface plane sur laquelle au moins deux courbes concentriques (310)et en relief sont insérées dans le filet (20) de la vis de réglage, et qu'à une deuxième extrémité (32) le bras de levier est en appui sur un deuxième bord du réflecteur (12) opposé au premier bord. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2