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Patent WO-2018073533-A1 (WO)
Title: Toles minces en alliage aluminium-magnesium-scandium pour applications aerospatiales
Inventor: BES BERNARD
IPC: C22F1/047
Filed: 2017-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit corroyé en alliage d'aluminium de composition, en % en poids, Mg : 3,8-4,2; Mn : 0,3 –0,8 et de préférence 0,5-0,7; Sc : 0,1-0,3;Zn : 0,1-0,4;Ti : 0,01 –0,05; Zr : 0,07 –0,15; Cr : ˂ 0,01;Fe : < 0,15;Si < 0,1;dans lequel l'homogénéisation est effectuée à une température comprise entre 370°C et 450 °C, pendant une durée comprise entre 2 et 50 heures telle que le temps équivalent à 400 °C soit compris entre 5 et 100 heures, et la déformation à chaud est réalisée avec une température initiale comprise entre 350°C et 450 °C. L'invention concerne également les produits corroyés obtenus par le procédé selon l'invention, notamment les tôles dont l'épaisseur est inférieure à 12 mm. Les produits selon l'invention sont avantageux car ils présentent un compromis amélioré en termes de résistance mécanique, ténacité et aptitude à la mise en forme à chaud.
Patent WO-2018091814-A1 (WO)
Title: Machine et procédé pour la pose simultanée et en hélice de câbles sur la surface externe d'un élément unitaire de conduite de transport de fluides
Inventor: PIONETTI FRANÇOIS-RÉGIS
IPC: B29C53/68
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne une machine (4) et un procédé pour la pose en hélice de câbles sur la surface externe d'un élément unitaire de conduite (2) de transport de fluides, comprenant un cadre rotatif (14) destiné à être centré autour d'un axe de symétrie (X-X) de l'élément unitaire de conduite, le cadre supportant une pluralité d'éléments de bobinage destinés à recevoir des câbles, situés chacun dans un plan longitudinal à l'élément unitaire de conduite et espacés les uns des autres autour de l'axe de symétrie de l'élément unitaire de conduite, des moyens pour régler l'inclinaison de chaque élément de bobinage par rapport au plan longitudinal dans lequel il se situe, un moteur pas à pas de déplacement linéaire pour déplacer le cadre le long de l'élément unitaire de conduite, et un moteur pas à pas de déplacement rotatif pour faire pivoter le cadre autour de l'axe de symétrie de l'élément unitaire de conduite.
Patent WO-2018109399-A1 (WO)
Inventor: BEN SAAD Manel
IPC: E04B1/76
Filed: 2017-12-14
Abstract: The present invention relates to a bracket (100) for installing an insulating panel (P) on a wall surface (M) comprising an attachment plate (101) attached to said surface and a supporting plate (102), said supporting plate (102) extending substantially perpendicular to said attachment plate (102) in order to support said insulating panel (P), characterised in that said bracket (100) also comprises anti-tilting supporting means (110) arranged to prevent the insulating panel (P) from tilting on itself.
Patent WO-2018167428-A1 (WO)
Inventor: DUVAL Aurélien
IPC: C11D3/20
Filed: 2018-03-14
Abstract: The present invention relates to a liquid mixture (preferably an oil-in-water emulsion) for cleaning spilled paint, varnish, dye and/or surface coating, the use of the mixture, and a cleaning method comprising a step of applying said mixture to a fresh stain left by paint, varnish, surface coating and/or dye.
Patent WO-2019002762-A1 (WO)
Title: Multilayer seal
Inventor: GOERGER YANN
IPC: F16J15/3212
Filed: 2018-06-27
Abstract: The invention relates to a seal (1) having a multilayer structure, which is intended to be fitted in a space (5) between two mechanical components (3, 4) so as to divide said space (5) into two parts in a sealed manner; said seal (1) comprising a main body (10) that restores the mechanical forces between said two mechanical components (3, 4), a contact layer (11, 111) for compensating for surface imperfections between said main body (10) and said two components (3, 4); wherein said seal also comprises a gas-impermeable layer of material (12) fitted between said main body (10) and said contact layer (11, 111). The seal has a circular and closed shape; and said main body (10) has two circumferential faces (102, 104) and two radially and circumferentially extending faces (101, 103), said main body (10) being covered by said gas-impermeable layer of material on one radially and circumferentially extending face (101, 103).
Patent WO-2020089555-A1 (WO)
Title: Device and method for monitoring the lifetime of a hydraulic apparatus of an aircraft
Inventor: ELBAZ RUBEN ABRAHAM
IPC: F02C9/00
Filed: 2019-10-29
Abstract: The invention relates to a device for monitoring the lifetime of at least one hydraulic apparatus of an aircraft that is subject to variations in hydraulic pressure during flight, comprising an interface for receiving measurement data which are representative of hydraulic pressure (P). The invention is characterised in that the device comprises a processing device, comprising a means for detecting a pressure (P) load (SOLL END ) of a damaging nature, which load is defined by the fact that the pressure (P) comprises a pressure increase (ΔP AUG ) that is greater than a predetermined damage threshold (S ΔP ), followed by a pressure decrease (ΔP DIM ) that is greater than the threshold (S ΔP ), a means for calculating a pressure variation magnitude that is equal to the maximum increase (ΔP AUG ) and the maximum decrease (ΔP DIM ), a means for projecting the magnitude onto a decreasing curve or straight line of a damage model in order to determine the permissible number of loads corresponding to the magnitude, a means for calculating a potential damage ratio that is equal to a number of reference loads divided by the permissible number, a means for increasing a count of accumulated ratios by said ratio.
Patent WO-2021130456-A1 (WO)
Title: Palier de roulement mécanique à pistes en ogives
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C23/08
Filed: 2020-12-22
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) pour un roulement comprenant : - un palier (20) ayant un axe de rotation (X-X) et comprenant une bague interne fixée à un arbre (1) et une bague externe fixée à un moyeu (2), - une entretoise intra-palier interne (7) annulaire agencée entre la bague interne et l'arbre (1), - une entretoise intra-palier externe (6) annulaire agencée entre la bague externe et le moyeu (2), dans lequel au moins l'une de l'entretoise intra-palier interne (7) et de l'entretoise intra-palier externe (6) présente un coefficient de dilatation thermique d'au moins 10% supérieur au coefficient de dilatation d'une ou plusieurs pièces environnantes de l'entretoise intra-palier interne (7) et/ou de l'entretoise intra-palier externe (6).
Patent WO-2021176187-A1 (WO)
Title: Asservissement du calage de pales
Inventor: DENEUVE SÉBASTIEN
IPC: F01D1/30
Filed: 2021-03-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'un angle de calage des aubes ou pales d'un élément propulseur d'une turbomachine, comprenant la génération d'une commande de calage (i final ) en fonction d'une vitesse de rotation de l'hélice (XN mes ) et d'une consigne de régime (XN cons ), le procédé comprend une chaîne de régulation nominale (13) dans laquelle la commande de calage est générée en fonction également d'une valeur d'un angle de calage (βmes) des aubes ou pales de l'élément propulseur, et une chaîne de régulation dégradée (16) dans lequel la commande de calage est générée indépendamment d'une valeur d'un angle de calage des aubes ou pales de l'élément propulseur.
Patent WO-2022171943-A1 (WO)
Title: Véhicules à motorisation électrique hybride pourvus d'un dispositif de renfort relié au brancard avant
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D25/20
Filed: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un véhicule électrique hybride comprenant un plancher (1) avec un tunnel (3) central, au moins deux longerons (5) longitudinaux, une planche à talon (7) s'étendant sous-plancher et transversalement entre lesdits au moins deux longerons (5), au moins deux brancards (9, 11, 13) s'étendant sous-plancher en direction de ladite planche à talon (7) dont au moins deux brancards avant (9) disposés de part et d'autre du tunnel (3) central, ledit véhicule est remarquable en ce qu'il comprend en outre un ou plusieurs dispositifs de renfort (15, 17), ceux-ci étant des corps allongés comprenant deux extrémités avec une desdites extrémités étant fixée à un brancard (9, 11, 13), et en ce que le ou les dispositifs de renforts (15, 17) sont fixés sous le plancher (1) du véhicule et sont agencés pour s'étendre selon une direction faisant un angle avec la direction longitudinale du véhicule.
Patent WO-2023281180-A1 (WO)
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: B29C70/16
Filed: 2022-06-22
Abstract: The invention relates to a three-dimensional electroconductive mat formed of an electroconductive knitted fabric capable of homogeneously distributing electrical charges over the entire surface thereof, characterised in that the knitted fabric comprises at least one electroconductive metal filament yarn; a composite material comprising such a mat, and 40 to 95% by volume of a thermoplastic and/or thermosetting polymer material; and the use of such a three-dimensional electroconductive mat or such a composite material as a lightning-resistant wall.
Patent WO-2023089259-A1 (WO)
Inventor: BOUDAN JULIEN
IPC: B60R19/18
Filed: 2022-10-17
Abstract: Un dispositif de convoyage d'air (DC1) équipe un véhicule terrestre dans une première zone susceptible d'être heurtée par un piéton et comprend une pièce de convoyage (PG) installée au-dessus d'un équipement (EQ) muni de trous et recevant et convoyant de l'air vers une seconde zone située en aval. Cette pièce de convoyage (PG) comprend une partie inférieure (PI) comportant au moins une paroi (PM) placée au-dessus de l'équipement (EQ) en masquant une partie au moins de ses trous pour guider l'air vers la seconde zone sans qu'il entre dans ces trous masqués et comportant au moins une zone d'affaiblissement (ZA) permettant sa déformation lorsqu'elle est heurtée par un piéton.
Patent WO-2023089265-A1 (WO)
Inventor: GERARDIN BENOIT
IPC: G01N21/55
Filed: 2022-11-15
Abstract: Cette détermination comporte : - pour chacune de plusieurs positions d'éclairage (110n), un éclairage non collimaté de la surface (102), et une acquisition, à un même point d'acquisition (114) pour toutes les positions d'éclairage (110n), d'une image dite brute; - pour chaque position d'éclairage (110n) et pour chaque pixel (Pm) des images brutes, une détermination d'une orientation possible (θn,m, φn,m) de facettes cristallines, en considérant une propagation lumineuse depuis la position d'éclairage (110n) considérée jusqu'à la position d'acquisition (114), avec une réflexion spéculaire sur les facettes cristallines; - à partir des images brutes et des orientions possibles (θn,m, φn,m) associées à leurs pixels (Pm), une construction d'un profil de réflectance (PR); - une détermination d'une orientation réelle (θr, φr) des facettes à partir du profil de réflectance (PR).
Patent WO-2004078160-A1 (WO)
Title: Nouveau procede de production d'implants
Inventor: DEGHENGHI ROMANO
IPC: A61K38/09
Filed: 2004-03-01
Abstract: Cette invention concerne un procédé de préparation d'une composition pharmaceutique implantable ou injectable permettant d'obtenir une libération prolongée d'un ingrédient actif, tel qu'un peptide ou un analogue peptidique, chez un patient après administration, lequel procédé consiste : (a) à effectuer une granulation par voie humide d'un mélange composé d'ingrédient actif et de PLGA ; (b) à faire sécher les granulés ainsi formés ; (c) à moudre les granulés séchés ; et (d) à extruder le produit moulu obtenu à l'étape (c).
Patent WO-2005004521-A1 (WO)
Title: Procede d'acheminement d'appels
Inventor: WARREN DANIEL
IPC: H04W4/90
Filed: 2004-04-02
Abstract: La présente invention se rapporte à des procédés et à des appareils d'acheminement d'appels. L'invention a précisément trait à l'acheminement d'appels, tels que des appels d'urgence, qui sont acheminés en fonction de l'emplacement d'un abonné mobile dans un réseau sans fil cellulaire. Le procédé comprend les étapes consistant : à recevoir, au niveau d'un premier noeud de réseau, des informations d'emplacement liées à un abonné effectuant un appel téléphonique ; à déterminer, au niveau dudit premier noeud de réseau, des informations d'acheminement initiales sur la base desdites informations d'emplacement ; à envoyer lesdites informations d'emplacement du premier noeud de réseau à un second noeud de réseau ; à déterminer, au niveau dudit second noeud de réseau, des informations d'acheminement mises à jour sur la base des informations d'emplacement ; à envoyer lesdites informations d'acheminement mises à jour du second noeud de réseau au premier noeud de réseau ; et à acheminer, au niveau du premier noeud de réseau, ledit appel sur la base desdites informations d'acheminement mises à jour. L'un des avantages de l'invention réside dans le fait que les appels sont acheminés sur la base d'informations plus précises, ce qui revêt une important particulière en cas d'appels d'urgence.
Patent WO-2004089200-A1 (WO)
Title: Dispositif destinee a mesurer la qualite optique du segment anterieur de l'oeil et element reseau afferent
Inventor: WEALE ROBERT ALEXANDER
IPC: A61B3/032
Filed: 2004-04-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à mesurer la qualité optique du segment antérieur de l'oeil humain comportant une source d'éclairage, un élément réseau marqué d'un nouveau motif, une caméra et des moyens de traitement. Le motif d'élément réseau consiste en une série de lignes parallèles constituées d'un nombre respectif de traits alternés de lumière et d'ombre, ce nombre augmentant en allant d'une extrémité de la série à l'autre. En fonctionnement, la source d'éclairage projette une lumière à travers l'élément réseau en direction de l'oeil à examiner, la caméra forme une image correspondant à l'image du motif de l'élément réseau réfléchie par la surface postérieure de la lentille de l'oeil et les moyens de traitement mettent en oeuvre le traitement sur l'image de la caméra de sorte à fournir une mesure de la qualité optique du segment antérieur. De préférence, l'étape de traitement mesure la qualité au moyen d'une fonction de transfert de modulation du système.
Patent WO-2004099177-A1 (WO)
Title: 1-phtalazinamines substituees en tant qu'antagonistes de vr-1
Inventor: BLURTON PETER
IPC: C07D401/04
Filed: 2004-05-04
Abstract: Composé de formule (I) dans laquelle Ar et R1 représentent phényle ou un groupe hétéroaromatique, R2 représente généralement hydrogène, R3 représente hydrogène ou alkyle et X, Y et Z représentent généralement CH ou N, en tant qu'antagonistes de VR-1, ou sel acceptable sur le plan pharmaceutique dudit composé, compositions pharmaceutiques contenant ce composé, son utilisation en thérapie, son utilisation pour produire des médicaments destinés à traiter la douleur ou l'inflammation et méthodes de traitement de la douleur ou de l'inflammation.
Patent WO-2006005966-A1 (WO)
Title: Controleur de feux stop
Inventor: BOYD STUART ROBERT
IPC: B60Q1/20
Filed: 2005-07-15
Abstract: L'invention concerne un contrôleur pour les feux stop (L) d'un véhicule (C), qui comprend un capteur (S) permettant de détecter chaque pression appliquée sur la pédale de frein (B) du véhicule, et une unité (U) permettant d'éteindre un ou plusieurs des feux stop (L) du véhicule après un laps de temps suivant la pression appliquée sur la pédale de frein (B), la longueur du laps de temps réduisant avec l'augmentation de la fréquence de pressions successives appliquées sur la pédale de freinage (B). Lorsque des véhicules se déplacent lentement dans une file d'attente et qu'ils sont soumis à des démarrages et à des arrêts à répétition, ledit contrôleur éteint les feux stop rapidement après chaque sollicitation des freins, ce qui permet d'éviter au conducteur du véhicule suivant d'être ébloui pendant la pression appliquée sur la pédale de frein destinée à maintenir la voiture immobile.
Patent WO-2006048683-A1 (WO)
Title: Microscope a fluorescence par reflexion interne totale (tirf)
Inventor: FERENCZI MICHAEL ALAN
IPC: G01Q60/22
Filed: 2005-11-08
Abstract: L'invention se rapporte à un microscope à fluorescence par réflexion interne totale (TIRF) qui comporte une lentille conjuguée (30) placée en dehors de l'axe principal (AA) du microscope. La lentille (30) est maintenue par un support (60) permettant de faire varier l'espacement radial entre l'axe (AA) du microscope et l'axe (BB) de la lentille conjuguée. Le support (60) permet également de faire tourner la lentille autour de l'axe du microscope. Lorsque la lentille (30) tourne, la tache de lumière (64) créée par le faisceau laser incident se déplace autour de la périphérie de la lentille (34) de l'objectif. Ceci modifie le sens de polarisation de l'onde évanescente à l'intérieur de laquelle réside l'échantillon (44). En étudiant la fluorescence émise en fonction de l'angle de la lentille, on obtient des informations sur la position dans l'espace d'une molécule étudiée.
Patent WO-2006077395-A1 (WO)
Title: Mousses de polyamide, leur procede de fabrication et leurs applications
Inventor: JACOBS PAUL
IPC: B29C44/08
Filed: 2006-01-18
Abstract: Les mousses de polyamide à cellules fermées de l'invention sont préparées par soumission d'une résine polyamide à des gaz inertes sous une pression élevée et à une température supérieure au point de ramollissement de la résine, puis par réduction de la pression tout en maintenant la température au-dessus du point de ramollissement de la résine, ce qui provoque l'expansion de la résine.
Patent WO-2007063299-A1 (WO)
Inventor: KUMPALUME PETER
IPC: C07K1/22
Filed: 2006-11-29
Abstract: The invention relates to methods for the isolation of AAT from solutions containing albumin and AAT using at least two separate metal chelate chromatography steps. The product may be further purified and/or subjected to one or more virus inactivation or reduction steps. The isolated AAT may then be formulated for pharmaceutical use.
Patent WO-2007113561-A1 (WO)
Title: Préparation d'échantillons
Inventor: CAROLL JOHN
IPC: G01N35/10
Filed: 2007-04-04
Abstract: La présente invention concerne des procédés et un appareil permettant de préparer des échantillons de liquides à évaluer. Les échantillons sont obtenus par distribution d'au moins un ingrédient liquide par gravimétrie.
Patent WO-2008029093-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé de détection d'un objet conducteur
Inventor: CRAWFORD THOMAS MAXTON
IPC: G01V3/10
Filed: 2007-08-31
Abstract: L'invention concerne un appareil de détection d'un objet conducteur (5). L'appareil comprend au moins un dispositif d'émission (2), qui peut servir à générer un premier flux magnétique changeant (11, 12), et au moins un dispositif de réception (10), qui peut servir, lors de l'utilisation, à recevoir un second flux magnétique changeant (9) généré par l'objet conducteur (5) en fonction du premier flux magnétique changeant. En outre, le ou les dispositifs d'émission et le ou les dispositifs de réception sont disposés l'un par rapport à l'autre de manière à atténuer le premier flux magnétique changeant (11, 12) reçu directement par le ou les dispositifs de réception (10) à partir du ou des dispositifs d'émission (2).
Patent WO-2009016333-A1 (WO)
Inventor: CHOPRA BIKRAMJIT
IPC: A61K47/34
Filed: 2008-06-05
Abstract: The invention concerns a family of lactams, compositions comprising said family of compounds, the use of these compounds and compositions for promoting bone regrowth and repair, and to methods for manufacturing such compositions in the form of, for example, resorbable polymer matrices containing the compounds.
Patent WO-2009056851-A1 (WO)
Title: Compositions pour le traitement de la maladie de parkinson
Inventor: GANDERTON DAVID
IPC: A61K9/14
Filed: 2008-10-31
Abstract: La présente invention porte sur un traitement amélioré de maladies et de troubles du système nerveux central par l'administration d'apomorphine. En particulier, l'administration se fait par inhalation pulmonaire. L'invention propose des moyens pour améliorer le traitement d'un certain nombre d'états pathologiques, comprenant la maladie de Parkinson.
Patent WO-2009081184-A1 (WO)
Title: Système de suppression du bruit et procédé d'ajustement de la fréquence de coupure d'un filtre passe-haut
Inventor: MAGRATH ANTHONY JAMES
IPC: G10K11/178
Filed: 2008-12-11
Abstract: La présente invention concerne un système de suppression du bruit qui comprend une entrée destinée à recevoir un signal numérique; un filtre numérique, ayant au moins une caractéristique de filtre passe-haut, destiné à recevoir le signal numérique et à générer un signal de sortie de filtre; et un détecteur d'amplitude destiné à générer un signal de détection sur la base d'une amplitude d'une représentation dudit signal de sortie de filtre, ledit signal de détection étant appliqué au filtre numérique pour commander une fréquence de coupure de ce dernier.
Patent WO-2010007394-A1 (WO)
Title: Manufacturing apparatus and method
Inventor: SCOTT SIMON PETER
IPC: B23K26/34
Filed: 2009-07-20
Abstract: An apparatus for manufacturing a three-dimensional object by layerwise consolidation of powder comprises a lowerable build platform for supporting the object during manufacture and a sealable chamber for controlling the atmosphere around the object. The apparatus also has gas transport devices, such as pumps and valves. Substantially all of the gas transport devices are maintained within a controlled atmosphere.
Patent WO-2010092319-A1 (WO)
Title: Outil d'arboriculteur
Inventor: COATES REG
IPC: B66D5/16
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne un outil (10) d'arboriculteur servant à soulever et à abaisser des troncs d'arbre et des branches, cet outil comportant une plaque de base (13) qui est fixée par une lanière (16) à la base d'un arbre et sur laquelle est monté au moins un cabestan (14, 15). Un dispositif (12) de saisie de corde sous la forme d'un levier en deux parties (23, 24) est monté pivotant sur la plaque de base (13) de façon à pouvoir être déplacé vers ladite plaque et éloigné de celle-ci et permet, à l'utilisation, de saisir une corde (30) passant à travers celui-ci quand le dispositif (12) de saisie de corde est déplacé vers la plaque de base (13), et de libérer la corde (30) quand le dispositif (12) de saisie de corde est éloigné de la plaque de base (13). Les parties (23, 24) du levier sont fixées l'une à l'autre de manière pivotante, une partie (23) comprenant un élément fixe (28) et l'autre partie (24) un moyen de serrage (29), la corde (30) passant selon un trajet sinueux entre l'élément fixe (28) et le moyen de serrage (29). Deux cabestans (14, 15) parallèles espacés axialement peuvent être montés sur la plaque de base (13).
Patent WO-2010086622-A1 (WO)
Title: Adaptateurs pour des constructions d'acide nucléique dans le séquençage de séquences transmembranaires
Inventor: MCKEOWN BRIAN
IPC: C12Q1/68
Filed: 2010-01-29
Abstract: La présente invention porte sur des adaptateurs permettant le séquençage d'acides nucléiques. Les adaptateurs peuvent être utilisés pour produire des constructions simple brin d'acide nucléique à des fins de séquençage. De telles constructions peuvent contenir les deux brins provenant d'une matrice d'acide désoxyribonucléique (ADN) ou d'acide ribonucléique (ARN) double brin. L'invention porte également sur les constructions produites à l'aide des adaptateurs, sur des procédés de fabrication des adaptateurs et des constructions, ainsi que sur des procédés de séquençage d'acides nucléiques double brin.