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Patent FR-2929092-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la realisation de preparations alimentaires de type mousse
Inventor: FERRER FLORENT
IPC: A47J43/04
Filed: 2008-03-27
Abstract: - L'invention concerne un procédé de réalisation de préparations alimentaires foisonnées dans un appareil électrique de préparation culinaire comportant un outil de travail rotatif (2) agencé dans une chambre de travail (3).- Conformément à l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes :- introduire le ou les ingrédient(s) dans la chambre de travail (3),- fermer de manière étanche la chambre de travail (3),- mettre sous pression la chambre de travail (3) en introduisant du gaz comportant du CO2 et/ou du N2O,- mixer le ou les ingrédient(s) à l'aide de l'outil de travail rotatif (2),- décompresser la chambre de travail (3),- ouvrir la chambre de travail (3).- L'invention concerne également un appareil électrique de préparation culinaire comportant un outil de travail rotatif (2) agencé dans une chambre de travail (3), des moyens d'introduction de gaz sous pression (50) et des moyens de décompression (60).
Patent FR-2929907-A1 (FR)
Title: Dispositif de projection de liquide de lavage sur une vitre de vehicule.
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: B60S1/48
Filed: 2008-04-15
Abstract: Dispositif de projection d'un liquide de lavage sur une vitre de véhicule, comprenant au moins une rampe (42a, 42b) munie d'au moins une ouverture (421 a, 421 b) destinée à projeter ledit liquide sur ladite vitre dans une direction (da, db) donnée.Selon l'invention, au moins une ouverture (421 a, 421 b) présente une forme apte à projeter le liquide de lavage sous la forme d'un faisceau (Fa, Fb) s'étendant autour de la direction (da, db) de projection, perpendiculairement à ladite rampe (32a, 42b).Application aux systèmes d'essuyage des vitres de véhicules automobiles.
Patent FR-2935109-A1 (FR)
Title: Anti-skid device for motor vehicle, has pads mounted on fixed arm in pivoting manner, where arm slides in metallic tubes of cross, where pads are adapted to tires with different diameters and radially displaced with deformation of tire
Inventor: GHYSELS JEAN PIERRE
IPC: B60C27/04
Filed: 2008-08-21
Abstract: The device has anti-skid pads (3) adapted to tires with different diameters and radially displaced with deformation of the tire when the tire is in contact with ground. The pads are mounted on a fixed arm (2) in a pivoting manner, where the arm slides in metallic tubes of a cross (1). The pads include a curved part surrounding a portion of the tire in contact with the ground during mounting or dismounting of the device. A pin permits a clip (5) to be rigidly fixed on the arm by simple rotational movement at 90 degrees.
Patent FR-2936232-A1 (FR)
Title: Package i.e. carton package, for packaging e.g. product for transportation, has secondary package comprising cuts on internal surface, where cuts permit secondary package to be folded around main package surrounding product
Inventor: THOMAS JOEL
IPC: B31B50/20
Filed: 2008-09-19
Abstract: The package has a plate i.e. main package (1), comprising partial transversal cuts on an internal surface. The cuts permit the main package to be folded around a product along a direction perpendicular to the cuts. A plate i.e. secondary package (2), comprises partial transversal cuts (22) on an internal surface. The cuts in the secondary package permit the secondary package to be folded around the main package surrounding the product, along a direction perpendicular to the former direction. Lids made of foam band are arranged on the packages, respectively. Independent claims are also included for the following: (1) a system for fabricating a product package (2) a method for fabricating a product package.
Patent FR-2928118-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation du freinage pour le controle de stabilite et de trajectoire d'un vehicule automobile
Inventor: ZINC ERIC
IPC: B60T8/1755
Filed: 2008-03-03
Abstract: L'invention concerne un système de régulation du freinage pour un véhicule automobile, comprenant :- au moins un circuit d'admission et d'échappement de liquide de frein relié à un élément de frein situé au niveau des roues (9a, 9b) ;- un premier système de gestion du freinage, commandé par un conducteur du véhicule via un dispositif de commande installé dans l'habitacle du véhicule, et relié à un maître-cylindre (3) muni d'un réservoir de liquide de frein (15),- un deuxième système de gestion du freinage, commandé par une unité de contrôle électronique installée dans le véhicule.Selon l'invention, le deuxième système de gestion du freinage comporte :- une pompe hydraulique (7), comportant une entrée de liquide de frein (701) reliée directement au réservoir de liquide de frein (15) permettant de prélever du liquide de frein lors de son activation et une sortie de liquide de frein (702) reliée au circuit d'admission et d'échappement,- une électrovanne d'isolement normalement ouverte (5) agencée dans le circuit d'admission et d'échappement de sorte que le circuit de défreinage est distinct du circuit de freinage, ladite électrovanne étant commandée par l'unité de contrôle électronique, et- un moyen de récupération du liquide de frein à la sortie du circuit d'échappement.
Patent FR-2913325-A1 (FR)
Title: Aspirateur et procede pour enlever des poils d'une surface qui en est chargee
Inventor: GRAHAM BRANDON
IPC: A47L9/02
Filed: 2008-03-07
Abstract: L'invention concerne un aspirateur comportant un ensemble de ramassage de poils (38) ayant un élément (52) de ramassage de poils conçu pour ramasser des poils sur une surface. L'ensemble peut être monté sur la tête de nettoyage d'un aspirateur afin d'être mobile entre une position d'utilisation dans laquelle l'élément (52) de ramassage de poils est en contact avec la surface et une seconde position dans laquelle il est espacé de la surface. L'élément peut en outre être configuré pour ramasser des poils sur la surface lorsque la tête de nettoyage est déplacée dans un premier sens et pour ne pas les ramasser lorsqu'elle est déplacée dans un second sens.Domaine d'application : Enlèvement des poils, fils, cheveux, etc. de tapis, moquettes, etc.
Patent FR-2931947-A1 (FR)
Title: Fermeture organe coupure hf.
Inventor: PELLETIER AUDE
IPC: G01R22/00
Filed: 2008-05-29
Abstract: L'invention concerne un compteur électronique d'énergie électrique à refermeture commandée de l'organe de coupure (OC) par disjoncteur d'abonné. Il comporte sur au moins une phase un circuit (1) générateur HF vers l'installation d'abonné par l'intermédiaire de l'organe de coupure (OC) en position d'ouverture (O) et du disjoncteur et un circuit (2) de commande à la fermeture de l'organe de coupure (OC) conditionnellement à la détection de l'annulation du courant HF, sur ouverture du disjoncteur d'abonné. Application aux compteurs électroniques non accessibles par l'abonné.
Patent FR-2933052-A1 (FR)
Inventor: MOSSU STEPHANE
IPC: B60R5/04
Filed: 2008-06-27
Abstract: A load space cover device (10) for a motor vehicle, comprising a concealing element (12) made of a flexible material capable of occupying a planar and horizontal use configuration, wherein an opening (16) forming a means that can be grasped is provided in the concealing element (12), characterized in that the opening (16) is fitted with a closure flap (18) pivotably mounted about an axis (X) on one edge (20) of the opening (16), which flap (18) consists of an extension of the concealing element (12) projecting into said opening (16).
Patent FR-2934179-A1 (FR)
Title: Laboratoire sur puce comprenant un reseau micro-fluidique et un nez d'electronebulisation coplanaires.
Inventor: SARRUT NICOLAS
IPC: H01J49/04
Filed: 2008-07-24
Abstract: L'invention concerne un laboratoire sur puce comprenant une plaque support (46), au moins un réseau fluidique formé dans une plaque fluidique (51) fixée sur la plaque support, et une plaque capot (41) fixée sur la plaque fluidique et recouvrant le réseau fluidique. Le réseau fluidique est connecté, à une première extrémité, à un orifice d'entrée permettant l'introduction d'un fluide à nébuliser et, à une deuxième extrémité, à une première extrémité d'un canal de sortie (53) du fluide à nébuliser, formé dans la plaque fluidique (51). La plaque fluidique (51) se prolonge par un nez d'électronébulisation en forme de pointe (54) où la deuxième extrémité du canal de sortie constitue la sortie d'électronébulisation du laboratoire sur puce. La plaque capot (41) possède un prolongement en forme de pointe (45) formant plafond pour la partie du canal (53) située dans le nez d'électronébulisation.
Patent FR-2934949-A1 (FR)
Title: Capsule autonome de detection destinee a etre introduite dans un conduit d'un corps humain ou animal
Inventor: MASSONNEAU MARC
IPC: A61B1/00
Filed: 2008-08-14
Abstract: 1. Capsule (1) autonome de détection destinée à être introduite dans un conduit d'un corps humain ou animal, la capsule étant dépourvue de source lumineuse pour illuminer le champ d'observation, et comportant : - un détecteur optique agencé pour détecter une lumière émise par bioluminescence ou chimiluminescence, sans excitation lumineuse du champ d'observation du détecteur optique par la capsule et, - des moyens d'enregistrement, de traitement et/ou de transmission des données relatives à la lumière détectée par le détecteur optique.
Patent FR-2937501-A1 (FR)
Title: Dispositif de conservation, de cuisson et de distribution automatique de produits a base de pate, notamment de pains
Inventor: CANICAS ERICK
IPC: A21B1/46
Filed: 2008-10-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de stockage, de cuisson et de distribution automatique de produits à base de pâte susceptibles d'être cuits, notamment de pains, comprenant une zone de stockage de produits non cuits et une zone de cuisson et de distribution avec en partie inférieure un four ainsi qu'un chariot susceptible d'assurer la translation d'un produit depuis ladite zone de stockage vers une zone de distribution, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (82) de distribution du produit cuit pivotant autour d'un axe sensiblement horizontal de manière à faire basculer lesdits moyens (82) de distribution d'une position sensiblement horizontale à une position sensiblement verticale.
Patent FR-2934887-A1 (FR)
Title: Flat flame burner for use in e.g. hop, weeding or defoliation device, has spraying chamber extending in thickness of casing surrounding combustion chamber, and spraying nozzle sparing gas in form of flat jet for combustion of gas
Inventor: FELDEN JEAN MARIE
IPC: A01M21/04
Filed: 2008-11-03
Abstract: The burner (1) has a spraying chamber (4) provided between a combustible gas supply connection (2) and a combustible gas spraying nozzle (3), where the chamber extends in a thickness of a casing (6) surrounding a combustion chamber (5). The nozzle sprays the gas in the form of flat jet for the combustion of gas. The casing with an increasing section extends from an open end (7) forming an air inlet (8), close to the nozzle, to an oblong and open end (9) around an opening (10) that canalizes inflamed gas during the combustion of gas.
Patent FR-2952241-A1 (FR)
Title: Current distributor, has drilling formed by thin conducting membrane whose thickness is lesser than thickness of plate, membrane including central zone that surrounds drilling that is contact zone with component
Inventor: RENKENBERGER KARL HEINZ
IPC: H01R13/40
Filed: 2009-11-04
Abstract: The distributor has a drilling (4) formed by a thin conducting membrane (5) whose thickness is lesser than thickness of a plate. The membrane includes a central zone (6) that surrounds the drilling that is a contact zone with a component. A peripheral zone (7) surrounds the contact zone. The central zone is deformed during assembly of the component to adopt a receiving face of the component. The membrane is connected on the rigid plate that is made of copper, and is comprised of another conducting material such as aluminum, bronze and brass.
Patent FR-2953476-A1 (FR)
Title: Telepherique avec controle du nombre admissible de passagers en cabine
Inventor: CREISSELS DENIS
IPC: B61B12/00
Filed: 2009-12-03
Abstract: L'embarquement des passagers dans un véhicule (3) d'une installation de transport à câble aérien, ayant des stations intermédiaires desservies sélectivement, est contrôlé par un programmateur, qui calcule le nombre de passagers autorisés à entrer dans un sas (2) et à embarquer dans un véhicule s'arrêtant dans la station, en fonction des passagers présents dans le véhicule et du nombre de passagers débarquant du véhicule dans cette station comme ils l'ont indiqué à leur embarquement.
Patent FR-2941129-A1 (FR)
Title: Protection case for printed circuit board in car, has anchoring leg and fixing unit connected to one of side edges so that leg and unit are bent to adjust gap induced by local dimensional variation when piece exerts pressure on unit
Inventor: GYSELS THOMAS
IPC: H05K5/03
Filed: 2009-01-15
Abstract: The case (B) has a cover (CA) with side edges (BLC) to which immobilization tab (PA) is connected. The tab has an end subdivided into an anchoring leg (PG) and a fixing unit (ER) i.e. slot or pin. A support (SC) has side edges (BLS), each comprising a bearing surface (FA1) to support a portion of piece (CI) and another bearing surface (FA2) in contact with the leg. The leg and the unit are connected to one of the side edges of the cover so that the leg and unit are bent to adjust a gap induced by local dimensional variation when the piece exerts pressure on the unit due to the variation.
Patent FR-2942217-A1 (FR)
Title: Monte-meuble et procede de transport de charges
Inventor: DAILLY JACQUES
IPC: B66F9/00
Filed: 2009-02-12
Abstract: Ce monte-meubles pour le transport de charges de l'intérieur d'un local en hauteur vers l'extérieur en contrebas ou vice versa, comporte : -un plateau porte-nacelle (36) directement monté en permanence sur un premier guide vertical extérieur (32) de manière à être déplaçable en translation le long de ce guide vertical, le plateau porte-nacelle étant apte à recevoir de façon amovible une nacelle (16) pour la déplacer le long du premier guide vertical extérieur entre une seconde position haute extérieure (40) et une première position basse extérieure (42) sans que la nacelle soit directement montée sur ce premier guide vertical extérieur, et - une plate-forme (24) de transfert apte à guider la nacelle entre une première et la seconde positions hautes extérieures (40, 62).
Patent FR-2945012-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au controle de la trajectoire d'un vehicule automobile
Inventor: POTHIN RICHARD
IPC: B60W30/02
Filed: 2009-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé d'aide au contrôle de la trajectoire d'un véhicule automobile équipé d'un système de braquage des roues arrière, comprenant des étapes consistant à : - calculer une consigne de braquage des roues arrières du véhicule et - braquer les roues arrière en fonction de la consigne de braquage des roues arrière du véhicule Il est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend en outre des étapes consistant à : - déterminer l'état (S1, S2, S3) dans lequel se trouve le véhicule, et - n'appliquer ladite consigne de braquage des roues arrière du véhicule au dit système de braquage des roues arrière que si l'état déterminé est représentatif d'une situation à risque (S2, S3).
Patent FR-2944965-A1 (FR)
Title: Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises contacting the fiber with composition comprising fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound and aqueous composition comprising oxidizing agents
Inventor: HERCOUET LEILA
IPC: A61K8/72
Filed: 2009-04-30
Abstract: Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises: contacting the fiber with first composition comprising one or more fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound (I) and second aqueous composition comprising one or more oxidizing agents. Coloring and/or lightening human keratin fibers, comprises: contacting the fiber with first composition comprising one or more fatty substance, non-ionic surfactants and silane compound of formula (H 2N-R 4>-Si(R 1>)(R 2>)-R 3>) (I) and second aqueous composition comprising one or more oxidizing agents. R 1>-R 3> : 1-20C alkoxy group (optionally interrupted by one or more O), or 2-20C, preferably 2-4C alkenyloxy group; R 4> : divalent group of formula (a-[-Z 5>(R 6>) h-] i-[-NH-Z 6>-] j-[-Q-Z 7>-] k-[-NR 8>-Z 8>-] m-[-NH-CO-] n-[-Z 9>-] p-[-Y 0>-Z 10>(R 9>) q-] r-[-CO-(NHZ 11>)-t-] s-b) (a); R 6> : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl (optionally substituted by one or more OH), NH 2, OH, CN, Z 12>NH 2, Z 13>NHZ 14>NH 2, or 2-10C, preferably 2-4C alkenyl; Z 12>-Z 14> : 1-20C, preferably 1-10C alkylene; R 8> : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl (optionally substituted by one or more OH or carboxy), 2-10C, preferably 2-4C alkenyl, Z 15>NH 2, Z 16>NR8a, Z 17>SiOSi(R1a) 2(R1b); R1a : 1-4C alkoxy, preferably methoxy or ethoxy; R1b : 1-4C alkyl, preferably methyl or ethyl; Z 15>-Z 17> : 1-20C, preferably 1-4C alkylene; R8a : 6-30C aryl, preferably phenyl; R 9> : 1-4C alkyl; Z 5>-Z 11> : 1-20C alkylene; Q : optionally saturated 6 membered ring comprising one or more heteroatoms; Y 0> : O, S or NH; h : 0-5; i, k, m, n, o, p, q, s : 0 or 1; j : 0-3; r : 0-3; and t : 1 or 2, where at least one of h, i, j, k, m, n, p, q, r or s is non zero. An independent claim is included for a multi-compartment device comprising a composition in at least one of it; and in at least one other, a composition comprising one or more oxidizing agents.
Patent FR-2945792-A1 (FR)
Title: Thermal protection device for use in thermal protection system of atmospheric re-entry vehicle, has skirt extending to outer side from stiffening wall whose edges are aligned with edges to delimit drain space between internal face and skirt
Inventor: GIRARD FLORENT
IPC: B64G1/58
Filed: 2009-05-19
Abstract: The device (10) has a panel (11) receiving heat flow on an external face (11e), where the panel is provided with a stiffening wall (12) extended perpendicularly from an internal face of the panel. A skirt (14) extends towards outer side from the stiffening wall whose edges (14a, 14c, 14d) are aligned with edges (11a-11d) of the panel to delimit a drain space between the internal face of the panel and the skirt. The stiffening wall is extended by fixation tabs (13a, 13b, 13d), where each tab comprises an orifice (133a, 133b) for housing an element of a fixation unit. The device is made of composite material with ceramic matrix and composite material with reinforcement of carbon fibers and silicon carbide matrix.
Patent FR-2946302-A1 (FR)
Title: Absorbeur multi-chocs pour vehicule.
Inventor: GINJA STEPHANE
IPC: B60R19/12
Filed: 2009-06-08
Abstract: L'invention concerne un absorbeur (10), comprenant des première et deuxième portions (12, 14), et réalisé au moins partiellement en matière plastique, dans lequel : - la première portion comprend une première paroi de support (16) s'étendant selon une direction longitudinale de l'absorbeur et placée en appui contre une poutre du véhicule (11) , - la deuxième portion comprend une deuxième paroi de support (22), s'étendant selon une direction longitudinale de l'absorbeur et essentiellement perpendiculaire à la première paroi, placée en appui contre la poutre, - la deuxième portion comprend des parois de renfort (23) correspondant essentiellement à un plan normal à la direction longitudinale de l'absorbeur et agencées pour comprendre chacune une extrémité liée à la deuxième paroi, chaque paroi de renfort comprenant au moins une autre extrémité reliée à une paroi de renfort adjacente, de sorte que chaque paroi de renfort est reliée à chacune des parois adjacentes.
Patent FR-2946949-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant un plancher, un longeron, une traverse, un support d'assise et une boite de fermeture du rail inferieur d'une porte coulissante et vehicule comportant un tel ensemble
Inventor: CALVET FREDERIC
IPC: B62D25/20
Filed: 2009-06-18
Abstract: Ensemble comprenant un plancher (2) de véhicule automobile, un longeron intérieur (3) auquel ce plancher (2) est fixé, une traverse (4) fixée sur ce plancher, comportant un support (5) de l'assise avant du véhicule, ce support (5) portant une glissière de siège (6), un rail inférieur (1) pour guider le coulissement d'une porte latérale coulissante, ce rail inférieur (1) longeant le longeron intérieur (3) et comportant une boîte de fermeture (7) de l'extrémité avant de ce rail, caractérisé en ce que ledit support (5) recouvre ledit rail inférieur (1) pour constituer la boîte de fermeture (7) de ce rail inférieur et porte à la fois les moyens de fixation dudit rail inférieur (1) et ceux de ladite glissière de siège (6).
Patent FR-2948785-A1 (FR)
Title: Terminateur de transaction
Inventor: RAMANADIN BERNARD
IPC: G06F1/32
Filed: 2009-07-28
Abstract: Un système comprend une unité centrale de traitement (10), un bus d'interconnexion (1), et une pluralité de modules fonctionnels (11-15, 21) correspondant à des domaines d'alimentation distincts, et capables de communiquer entre eux et/ou avec l'unité centrale de traitement via le bus d'interconnexion. Au moins un module esclave (22) est associé à l'un des domaines d'alimentation, et est configuré pour se substituer à un module fonctionnel esclave (21) du domaine d'alimentation lorsque l'alimentation du domaine d'alimentation est coupée par l'unité centrale de traitement. Il signale une erreur en réponse à toute requête d'une transaction en cours entre le module fonctionnel esclave et un module fonctionnel maître au moment de la coupure d'alimentation.
Patent FR-2957738-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'un protocole a l'origine d'un flux de donnees
Inventor: DUBOIS RENAUD
IPC: G06N20/20
Filed: 2010-03-17
Abstract: Le procédé d'identification d'un protocole à l'origine d'un flux de paquets comporte les étapes suivantes : - une capture (102) du flux du protocole à identifier, - une classification statistique du flux, comprenant une extraction des paramètres de classification et une comparaison des paramètres de classification à des modèles statistiques construits lors d'une phase d'apprentissage. La classification statistique comporte : - une première phase (108) de classification statistique globale ; et - une étape (120) de synthèse des résultats des première et seconde phases de classification (108, 110) pour identifier le protocole à l'origine du flux.
Patent FR-2958497-A1 (FR)
Title: Leurre souple pour la peche
Inventor: CHARUEL LOIC
IPC: A01K85/00
Filed: 2010-04-07
Abstract: L'invention concerne un leurre permettant de reproduire les ondulations relativement lentes, de grande amplitude et fluides caractéristiques de la nage d'un lançon ou autre anguiforme. Leurre souple pour la pêche imitant la nage d'un lançon caractérisé en ce qu'il soit constitué d'un corps(1) se terminant par un pédoncule(5) maintenant une palette(2) sur laquelle est fixée une queue effilée(4). La queue effilée(4) est pourvue, à coté de sa zone de fixation sur la palette(2), d'un étranglement(6). Le centre d'inertie(8) de la section de fixation entre la palette(2) et la queue effilée(4) est franchement décalé par rapport à l'axe longitudinal du leurre(3). Ce système , lorsqu'il est soumis à un flux d'eau laminaire permanent, crée des ondulations relativement lentes, fluides et de grande amplitudes. Le leurre selon l'invention est destiné à la pêche à la ligne des poissons carnassiers.