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Patent FR-3073047-B1 (FR)
Title: Procede optique d'estimation d'un volume representatif de particules presentes dans un echantillon
Inventor: BLANDIN PIERRE
IPC: G01N33/49
Filed: 2017-11-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'un volume représentatif de particules d'intérêt (10i) baignant dans un échantillon, l'échantillon s'étendant selon au moins un plan, dit plan de l'échantillon (P10), l'échantillon comportant un agent sphérisant, apte à modifier la forme des particules, le procédé comportant les étapes suivantes : a) illumination de l'échantillon à l'aide d'une source de lumière (11), la source de lumière émettant une onde lumineuse incidente (12) se propageant vers l'échantillon (10) selon un axe de propagation (Z) ; b) acquisition, à l'aide d'un capteur d'image (16), d'une image (I0) de l'échantillon (10), formée dans un plan de détection (P0), l'échantillon étant disposé entre la source de lumière (11) et le capteur d'image (16), chaque image étant représentative d'une onde lumineuse (14) dite d'exposition, à laquelle est exposé le capteur d'image (16) sous l'effet de l'illumination ; c) utilisation de l'image de l'échantillon (I0), acquise lors de l'étape b), et d'un opérateur de propagation holographique, pour calculer une expression complexe (A(x,y, z)) de l'onde lumineuse d'exposition (14) en différentes positions par rapport au plan de détection; le procédé comportant une étape d'estimation du volume représentatif (V) des particules d'intérêt (10i) en fonction des expressions complexes calculées lors de l'étape c)
Patent FR-3073750-B1 (FR)
Title: Nanoparticule lipidique marquee pour pouvoir etre observee par microscopie electronique en transmission
Inventor: BOUTRY DELPHINE
IPC: B01J13/02
Filed: 2017-11-22
Granted: 2019-12-20
Abstract: Nanoparticule lipidique marquée pour pouvoir être observée par microscopie électronique en transmission, la nanoparticule lipidique comprenant un cœur (10) lipidique entouré d'une coquille lipidique (20), la coquille lipidique (20) comprenant au moins une couche de surfactants lipidiques amphiphiles (21), et des surfactants hydrophiles fonctionnalisés (22) par un groupement S-H (50), la nanoparticule lipidique étant recouverte au moins localement par une couche métallique (60) liée aux groupements S-H (50) des surfactants hydrophiles fonctionnalisés (22) via une liaison de coordination métallique.
Patent FR-3074751-B1 (FR)
Title: Cloison de vehicule automobile
Inventor: ANFRAY PHILIPPE
IPC: B60R21/02
Filed: 2017-12-11
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention porte sur une cloison (10) pour véhicule automobile (1) destinée à séparer un espace arrière (3) d'un espace avant (4) d'un véhicule automobile (1), la cloison (10) comprenant une partie droite (11) et une partie gauche (12) étant aptes à s'étendre transversalement depuis un plan (P) vertical et longitudinal d'un véhicule automobile (1), respectivement jusqu'à une paroi latérale intérieure droite (5) et jusqu'à une paroi latérale intérieure gauche (6), les parties droite et gauche (11, 12) étant de plus aptes à s'étendre verticalement depuis un plancher (7) jusqu'à un pavillon (8) d'un véhicule automobile (1), un renfort (13) étant fixé aux parties droite et gauche (11, 12) au niveau de leur jonction (14) au niveau du plan (P), le renfort (13) s'étendant sensiblement verticalement depuis un plancher (7) jusqu'à un pavillon (8).
Patent FR-3049338-B1 (FR)
Title: Dispositif de refrigeration a auto-cascade et a ejection pour recuperation de chaleur perdue d'un thonier canneur
Inventor: XIE JING
IPC: F25B27/02
Filed: 2017-03-23
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réfrigération à auto-cascade et à éjection pour récupération de chaleur perdue d'un thonier canneur. Le dispositif comprend un éjecteur (1), un condenseur (2), un séparateur gaz-liquide (3), un filtre sec d'étage à basse température (4), une vanne d'étranglement d'étage à haute température (5), un condenseur évaporatif (6), un filtre sec d'étage à basse température (7), une vanne d'étranglement d'étage à basse température (8), un évaporateur (9), un récupérateur de chaleur (10), une électrovanne de commande d'étage à basse température (11), une électrovanne de commande d'étage à haute température (12), un turbocompresseur à gaz d'échappement (13), une pompe de circulation (14), un générateur électrique (15), un moteur diesel (16) et un générateur (17).
Patent FR-3074800-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de pieces en materiau ceramique par la technique des procedes additifs
Inventor: GAIGNON RICHARD
IPC: C04B35/622
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-01
Abstract: Sur une plate-forme de travail (1) d'une machine de stéréolithographie, on construit, par la technique des procédés additifs simultanément mais de façon séparée, à partir d'une même composition céramique photodurcissable de consistante pâteuse : un ensemble à l'état cru constitué par un support (2) de la pièce crue et par la pièce crue sur le support, la surface libre de ce dernier portant l'empreinte d'une première face de la pièce crue; et un conformateur (4) à l'état cru constitué par une pièce en céramique dont la surface libre porte l'empreinte d'une deuxième face de la pièce crue opposée à la première face; dans un four de cuisson, on place, sur le conformateur (4) à l'état cru ainsi obtenu avec son empreinte tournée vers le haut, ledit ensemble à l'état cru ainsi obtenu avec sa pièce crue tournée vers le bas pour être reçue dans l'empreinte du conformateur (4), et on soumet la pièce à l'état cru ainsi maintenue entre le conformateur (4) et le support (2) à un déliantage et à un frittage.
Patent FR-3085232-B1 (FR)
Title: Pixel d’un micro-ecran a diodes electroluminescentes organiques
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: H01L51/56
Filed: 2018-08-21
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce pixel comporte successivement : - un substrat (1) ; - un réflecteur (2), réfléchissant dans le domaine visible ; - une couche d'espacement (3) ; - une première électrode (E1), transparente; - un empilement (4) de couches électroluminescentes organiques, configuré pour émettre une lumière blanche ; - une seconde électrode (E2), semi-transparente, et formée sur l'empilement (4) ; la seconde électrode (E2) et le réflecteur (2) formant un résonateur optique ; la couche d'espacement (3) possédant des première, deuxième, et troisième portions (30, 31, 32) présentant des épaisseurs adaptées de sorte que le résonateur optique autorise respectivement la transmission de lumières rouge, verte et bleue ; remarquable en ce que les première et deuxième portions (30, 31) de la couche d'espacement (3) comportent chacune des bords latéraux (300) recouverts d'un matériau réfléchissant dans le domaine visible.
Patent FR-3086945-B1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymere d'ethylene et de myrcene
Inventor: LAFAQUIERE VINCENT
IPC: C08F236/22
Filed: 2018-10-04
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un copolymère d'éthylène et de myrcène qui comprend des unités éthylène et des unités myrcène, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en moles des unités éthylène et des unités myrcène du copolymère, les unités myrcène de configuration 1,2 et 3,4 dans le copolymère représentant plus de 50% en mole des unités myrcène du copolymère, lequel procédé comprend la polymérisation d'éthylène et de myrcène dans un réacteur en présence d'un système catalytique à base au moins d'un métallocène et d'un organomagnésien, de l'éthylène et du myrcène étant ajoutés de manière continue dans le réacteur au cours de la polymérisation.
Patent FR-3088215-B1 (FR)
Title: Tuyau extincteur et son procede de fabrication
Inventor: ANDRE MAXIME
IPC: H01M50/249
Filed: 2018-11-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: Tuyau extincteur (10), en particulier pour un véhicule à moteur, ce tuyau ayant une forme allongée dont les deux extrémités longitudinales sont obturées, ce tuyau comportant une paroi tubulaire (16) délimitant une cavité interne (14) de stockage d'un fluide extincteur (18) sous pression ladite paroi comportant un matériau thermoplastique fusible sous l'effet de la chaleur générée par un feu (44) ou un départ de feu, caractérisé en ce que ladite paroi a une perméabilité audit fluide extincteur inférieure ou égale à 1 cm3.25µm/m2.atm.24h, et en ce que le tuyau est préformé par thermoformage pour adopter une forme correspondant à celle dans une position souhaitée d'installation.
Patent FR-3079377-B1 (FR)
Title: Procede de communication lifi et systeme de communication lifi
Inventor: SEILLIERE JEAN-BAPTISTE
IPC: B63C11/26
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-09-17
Abstract: En synthèse, l'invention concerne un procédé (10) de communication lumineuse permettant de convertir un signal audio en un signal lumineux qui est généré par une source lumineuse (112) d'un module de communication lumineuse (110) d'un système de communication (100) afin d'établir une communication unidirectionnelle de type LIFI. Complémentairement, l'invention concerne aussi la détection d'un signal lumineux par un photodétecteur (116) du système de communication (100), ledit signal lumineux détecté étant porteur d'une information modulée. La conversion dudit signal lumineux détecté en un signal audio permet d'établir une communication LIFI de type bidirectionnelle. L'invention adresse ensuite un système de communication (100) mettant en oeuvre un tel procédé (10) et plusieurs de ses applications spécifiques.
Patent FR-3088984-B1 (FR)
Title: Procédé de pose d’un organe hydraulique et installations
Inventor: DE SOUSA JOSÉ
IPC: F16L41/06
Filed: 2018-11-26
Granted: 2021-02-26
Abstract: Procédé de pose d’un organe hydraulique et installations Procédé de pose comprenant les étapes suivantes : pose d’un collier (10), muni d’une bouche de dérivation (13), rapporté autour d’un tronçon de conduite (2), installation d’un dispositif de percement à l’extrémité distale d’un sas, muni d’une vanne de sectionnement (20), prévu à l’extrémité distale de la bouche de dérivation (13), percement d’une ouverture dans le tronçon de conduite (2) à l’aide du dispositif de percement à travers le sas et la bouche de dérivation (13), fermeture de la vanne de sectionnement (20), retrait du dispositif de percement, installation de l’organe hydraulique (90) sur un dispositif d’insertion (50), installation du dispositif d’insertion (50) à l’extrémité distale du sas (60), ouverture de la vanne de sectionnement (20), et insertion de l’organe hydraulique (90) dans le tronçon de conduite (2) à l’aide du dispositif d’insertion (50) à travers le sas (60), la bouche de dérivation (13) et l’ouverture du tronçon de conduite (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 12.
Patent FR-3090508-B1 (FR)
Title: Système thermique d’un véhicule automobile
Inventor: TOURNOIS REMI
IPC: B60H1/22
Filed: 2018-12-20
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système thermique d’un véhicule automobile La présente invention a pour objet un système thermique (1) d’un véhicule automobile comprenant un cadre (2) monobloc comprenant une face avant (20) et une face arrière (22), dans lequel le cadre comprend sur chacune de ses deux faces (20, 22) des moyen de fixation (29, 30) d’au moins un échangeur thermique (8, 10), lesdits moyens de fixation étant tels que des premiers moyens de fixation (29) disposés sur une face avant (20) du cadre sont configurés pour la fixation d’un échangeur thermique (8) selon un premier sens d’insertion (Ia) et que des deuxièmes moyens de fixation (30) disposés sur une face arrière (22) du cadre sont configurés pour la fixation d’un échangeur thermique (10) selon un deuxième sens d’insertion (Ib) opposé au premier sens d’insertion.
Patent FR-3092225-B1 (FR)
Title: Elément semeur avec un dispositif de réglage automatique du terrage et semoir correspondant
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-01-31
Granted: 2021-09-03
Abstract: Elément semeur avec un dispositif de réglage automatique du terrage et semoir correspondant Elément semeur (1) pour semoir, comprenant au moins un moyen d’enterrage (3) et au moins un dispositif (4) de contrôle de la profondeur (PP) dudit moyen d’enterrage (3), présentant au moins un moyen (5) se déplaçant en appui sur le sol (S) lors de la mise en œuvre du semoir, ces moyens (3 et 5) étant montés sur un support commun (6) dont la position, qui fixe la profondeur, est déterminée par un vérin double effet (7) dit vérin de terrage. Elément semeur (1) caractérisé en ce qu’il comprend également un distributeur hydraulique (8) avec un tiroir (8’) dont la position est déterminée par ledit au moins un moyen (5) se déplaçant en appui sur le sol (S) et formant moyen palpeur, et en ce que ce distributeur hydraulique (8) pilote le vérin de terrage (7) en contrôlant directement l’alimentation en fluide hydraulique de commande de ce vérin (7). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098534-B1 (FR)
Title: Ancre de levage pour mur à coffrage intégré et mur à coffrage intégré comportant ladite ancre de levage
Inventor: LENGES MARC
IPC: E04G21/14
Filed: 2019-07-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ancre de levage pour mur à coffrage intégré et mur à coffrage intégré comportant ladite ancre de levage La présente invention concerne une ancre de levage (1) pour mur à coffrage intégré (2), ledit mur à coffrage intégré (2) comprenant une première paroi (3), une deuxième paroi (4), et un élément de connexion pour les relier et les maintenir à distance l’une de l’autre, pour former entre elles un espace de remplissage (5) d’épaisseur (E), ladite ancre de levage (1) comprenant : -un élément métallique (6) allongé replié en forme de U qui comprend une base repliée (7), une première branche (8) et une deuxième branche (9), - un élément de compression (10) transverse disposé perpendiculairement auxdites première et deuxième branches (8, 9), ledit élément de compression (10) comprenant une première portion extrémale (12) et une deuxième portion extrémale (13) respectivement saillantes de la première branche (8) et de la deuxième branche (9), ladite ancre de levage (1) est caractérisée en ce que : - ledit élément de compression (10) présente une section de dimension comprise entre 1600 millimètres carré et 23000 millimètres carré, - la première portion extrémale (12) et la deuxième portion extrémale (13) sont respectivement saillantes de la première branche (8) et de la deuxième branche (9) d’une distance comprise entre 15 millimètres et 25 millimètres. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3099574-B1 (FR)
Title: Détection automatique d’une configuration hardware d’un équipement embarqué dans un aéronef
Inventor: GAUVRIT JACQUES PAUL MICHEL
IPC: G01R21/06
Filed: 2019-07-31
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détection d’une configuration matérielle d’un équipement destiné à être embarqué dans un aéronef et commandé par un calculateur de protection (8), comprenant une alimentation apte à alimenter l’équipement, un premier boîtier de mesure (16) apte à mesurer une première tension en sortie de l’équipement et un deuxième boîtier de mesure (18) apte à mesurer une deuxième tension en sortie de l’équipement :    a) Envoyer en entrée de l’équipement une tension de commande               ;    b) Mesurer la première tension et la deuxième tension               ;    c) Déduire la configuration matérielle de l’équipement, à partir des valeurs des première et seconde tensions mesurées et              .     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100443-B1 (FR)
Title: Ensemble pour manipuler une pluralité de paillettes de conditionnement de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61J1/05
Filed: 2019-09-09
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’ensemble comporte une rampe (4) et un dispositif de transfert (60) de paillettes comportant deux patins latéraux et un collecteur de paillettes (1) disposé entre les deux patins latéraux, ladite rampe de congélation (4) et ledit dispositif de transfert (60) étant configurés pour admettre une première position extrême, pour admettre une seconde position extrême, et pour qu’en faisant glisser le dispositif de transfert (60) de la première position extrême à la seconde position extrême avec lesdits patins qui glissent sur des cornières (19) de la rampe (4), ladite pluralité de paillettes (1) initialement disposée sur ladite rampe (4) est récupérée dans ledit collecteur dudit dispositif de transfert (60). (Figure 14)
Patent FR-3101341-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une zeolithe izm-2 en presence d’un structurant organique azote sous forme hydroxyde et d’un chlorure de metal alcalin, en milieu fluore ou non
Inventor: MARTINEZ FRANCO RAQUEL
IPC: C01B39/48
Filed: 2019-09-26
Granted: 2021-10-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d'une zéolithe IZM-2 comprenant au moins : i) le mélange en milieu aqueux, d'au moins une source d'au moins d’un élément tétravalent X (XO2), au moins une source d’au moins un élément trivalent (Y2O3), du dihydroxyde de 1,6- bis(méthylpiperidinium)hexane, d’au moins une source d'au moins un métal alcalin M de valence n choisie parmi les chlorures de métaux alcalin, n étant un entier supérieur ou égal à 1, M étant choisi parmi le lithium, le potassium, le sodium, le césium et le mélange d'au moins deux de ces métaux, et éventuellement en présence d’une source d’au moins un anion fluorure BF, le mélange présentant une composition molaire spécifique pour obtenir un gel précurseur homogène; ii) le traitement hydrothermal dudit gel précurseur. Figure 1 à publier.
Patent FR-3106606-B1 (FR)
Title: Dispositif de poignée de commande d’un ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment
Inventor: GIESSINGER VINCENT
IPC: E05B3/00
Filed: 2020-01-27
Granted: 2022-06-10
Abstract: Dispositif de poignée de commande de l’ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment.  L’invention concerne un dispositif de poignée de commande (10) de l’ouvrant d’un système de fermeture d’une ouverture d’un bâtiment, ce dispositif de poignée de commande (10) comporte, d’une part, un organe de commande et, d’autre part, une embase (12), sur laquelle est monté ledit organe de commande, qui est destinée à venir en applique contre un châssis (3 ; 5) que comporte le système de fermeture, et qui comporte au moins un moyen de réception (13) pour recevoir au moins un moyen de fixation pour fixer le dispositif de poignée de commande (10) sur le châssis (3 ; 5).  Ce dispositif de poignée de commande (10) est caractérisé en ce qu’il comporte, encore, au moins un moyen de maintien (15) pour maintenir, au moins de manière temporaire, le dispositif de poignée de commande (10) dans une position de fixation de ce dispositif de poignée de commande (10) sur le châssis (3 ; 5) du système de fermeture.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108001-B1 (FR)
Title: Moteur électrique muni d'un couvercle d'isolation phonique
Inventor: LEDIEU CÉDRIC
IPC: H02K5/24
Filed: 2020-03-04
Granted: 2022-11-18
Abstract: L’invention concerne un moteur électrique (1) comprenant un rotor (11) monté sur un arbre (12), un stator (13) disposé autour du rotor (11), un palier avant (14) et un palier arrière (15) reliés entre eux par des moyens de fixation (21), lesdits paliers avant et arrière (14, 15) formant une cavité interne dans laquelle sont logés le rotor (11) et le stator (13), caractérisé en ce que le moteur électrique (1) comprend en outre un couvercle d’isolation phonique (20) en forme de cloche recouvrant totalement le palier arrière (15) et une partie (142) du palier avant (14) s’étendant axialement depuis une face d’extrémité (141) dudit palier avant (14), le couvercle d’isolation phonique (20) étant configuré pour amortir les bruits mécaniques et magnétiques générés par le moteur.    Figure 2
Patent FR-3113714-B1 (FR)
Title: Robinet de distribution de gaz en laiton à raccords de sortie nickelés
Inventor: BONAMARTE MAXIMILIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2020-09-01
Granted: 2022-12-09
Abstract: Titre de l’invention Robinet de distribution de gaz en laiton à raccords de sortie nickelés L’invention concerne un robinet de distribution de fluide (1) à détendeur intégré (RDI), comprenant un corps de robinet (2) comprenant un circuit de fluide interne permettant d’acheminer un fluide entre une entrée de fluide (12) et au moins une première sortie de fluide (13) portée par un premier raccord de sortie (3), ledit corps de robinet (2) et ledit premier raccord de sortie (3) étant formé d’au moins un alliage de cuivre. Le premier raccord de sortie (3) comprend un revêtement externe (5) comprenant du nickel, de préférence au moins 80% en masse de nickel et éventuellement du phosphore.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113998-B1 (FR)
Title: Procédé permettant une détection fiable du bord supérieur du front d’attaque d’un tas de produit(s) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule de prélèvement et un tel véhicule permettant la mise en œuvre dudit procédé
Inventor: GUIDAULT LÉANDRE
IPC: G01C3/06
Filed: 2020-09-14
Granted: 2022-09-09
Abstract: Procédé permettant une détection fiable du bord supérieur du front d’attaque d’un tas de produit(s) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule de prélèvement et un tel véhicule permettant la mise en œuvre dudit procédé La présente invention a pour objet un procédé permettant une détection fiable du bord supérieur (F10) du front d’attaque (F1) d’un tas de produit(s) (F) pour l’alimentation animale, à partir d’un véhicule (1) de prélèvement.  Il consiste à positionner le véhicule (1) devant le front d’attaque (F10), puis à commander de manière continue le déplacement (F10) vers le haut du bras de prélèvement (1b) de sorte à balayer verticalement le plan du front d’attaque (F10) avec les axes de mesure (M1, M2) d’au moins deux capteurs de mesure (2), puis, dès qu’au moins une information d’absence de cible (F1, P) est acquise, à commander l’arrêt du déplacement dudit bras, éventuellement à commander une détection de présence d’un obstacle (P) sur le tas de produit(s) (F), puis à commander l’actionnement de l’outil de prélèvement (10b). Elle a également pour objet un tel véhicule (1) permettant à la mise en œuvre dudit procédé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114632-B1 (FR)
Title: Conduit double vannes pour l’évacuation de la partie liquide présente dans un circuit de circulation de biogaz
Inventor: OF JULIEN
IPC: F17D3/14
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un système (1) de méthanisation de matières organiques, ledit système (1) comprenant un méthaniseur (10), un conduit d’acheminement (20), un conduit d’évacuation (30), une première vanne (41) montée dans ledit conduit d’évacuation (30) et un détecteur (50), ledit conduit d’acheminement (20) étant relié fluidiquement au méthaniseur (10), ledit conduit d’évacuation (30) étant relié fluidiquement au conduit d’acheminement (20), ledit détecteur (50) comprenant un flotteur, placé à l’intérieur du conduit d’évacuation (30) et qui est apte à flotter à la surface de la partie liquide collectée dans ledit conduit d’évacuation (30), et un élément sensible, monté en amont de la première vanne (41) et qui est apte à détecter le flotteur lorsque ledit flotteur flotte au droit dudit élément sensible. Le système de méthanisation (1) comprend une deuxième vanne (42) montée en aval de la première vanne (41) de sorte à former un sas de stockage (43) de la partie liquide entre la première vanne (41) et la deuxième vanne (42), ledit sas de stockage (43) étant fluidiquement indépendant du conduit d’acheminement (30) lorsque la première vanne (41) est fermée.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122329-B1 (FR)
Title: Cardioprotection par induction d'autophagie et reprogrammation metabolique
Inventor: BRENNER CATHERINE
IPC: G01N33/00
Filed: 2021-04-30
Granted: 2023-03-31
Abstract: L'invention concerne des composés capables d'induire une autophagie et la reprogrammation métabolique et leur utilisation en tant que cardioprotecteurs, notamment dans le cadre d'une thérapie anti-cancéreuse.