baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106684-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour l’analyse du zonage calendaire d’un utilisateur
Inventor: SACHOT ARMAND
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-01-24
Abstract: SYSTEME ET PROCEDE POUR L’ANALYSE DU ZONAGE CALENDAIRE D’UN UTILISATEUR Le système informatisé pour l’analyse du zonage calendaire d’un utilisateur, comprend :- un serveur (7) central distant qui reçoit les données de localisation d’un système portatif (4),- une cartographie d’une exploitation agricole, qui comprend une pluralité de zones (1, 2, 3) géographiques prédéfinies.Le système informatisé comprend un module de traitement (18) qui détermine une durée de temps passé par le système portatif (4) dans une zone (1, 2, 3) géographique prédéfinie à partir des données de localisation.Une zone géographique particulière (3) est prédéfinie indépendamment de la topologie du sol, et le module de traitement (18) détermine la durée de temps en fonction de ladite zone géographique particulière (3) et/ou d’une succession de localisations détectées dans des zones géographiques (1, 2, 3) prédéfinies différentes. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3107481-A1 (FR)
Title: Armature de siège
Inventor: LEBRETON PIERRE
IPC: B60N2/68
Filed: 2020-02-24
Abstract: Armature (1) de siège comprenant deux flasques (2) latéraux maintenus espacés l'un à l'autre par au moins un élément de liaison (3) intercalaire, caractérisée en ce que lesdits flasques (2) sont rendus solidaires de l'élément de liaison (3) par vissage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095429-A1 (FR)
Title: Distributeur doseur de produits alimentaires pâteux
Inventor: GOUJARD SIMON
IPC: B65D83/76
Filed: 2020-04-24
Abstract: La présente invention concerne un distributeur (1) de doses de produit alimentaire pâteux de viscosité d’au moins 250 Pa.s et contenu dans un cylindre (3) formant un réservoir poru le produit alimentaire et doté à une extrémité (31) d’un orifice (32), le distributeur comprenant :- un châssis (2) ;- un piston (4) positionnable à l’intérieur du cylindre pour forcer le produit alimentaire hors du cylindre à travers l’orifice ;- une commande (5) pour l’actionnement du piston ;- un transmetteur de mouvement (6) adapté pour transmettre le mouvement de la commande au piston ;caractérisé en ce que le distributeur comprend en outre un doseur (7) couplé à la commande et configuré pour indiquer la fin de la distribution de la dose souhaitée de produit alimentaire. Fig. 1
Patent FR-3110637-A1 (FR)
Title: Trou debouchant pour vis d’equilibrage d’un moteur
Inventor: PERROLLAZ JEAN-MARC CLAUDE
IPC: F04D29/32
Filed: 2020-05-19
Abstract: TROU DEBOUCHANT POUR VIS D’EQUILIBRAGE D’UN MOTEUR Un aspect de l’invention concerne un ensemble (1) pour moteur aéronautique comprenant un cône avant (2) et une virole (3) d’axe X fixés l’un à l’autre, la virole (3) présentant une surface extérieure (32) dans le prolongement du cône avant (2), et n vis (4) d’équilibrage disposées radialement dans un plan perpendiculaire à l’axe X et placées dans n trous débouchants (30) caractérisé en ce que chaque trou débouchant (30) présente un bord aval (311, 312) incliné axialement. L’inclinaison du bord aval (311, 312) permet de supprimer la surface frontale dans la veine aérodynamique. La surface de raccordement est alors évolutive dans le sens du flux d’air entre le trou qui sert à loger la vis d’équilibrage et la veine aérodynamique de la virole arrière de capot.     Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3112152-A1 (FR)
Title: Procédé de construction et de gestion durable d’un terrain de sport hybride engazonné
Inventor: PICARD EDMOND-PIERRE
IPC: E01C13/02
Filed: 2020-07-06
Abstract: L’invention concerne  un procédé de construction et de gestion durable d’un tel terrain de sport hybride engazonné, avec gestion d’une nappe d’eau peu profonde dans la structure du terrain de sport,  qui comprend :  - une première étape de construction d’une structure (S) posée sur un fond (F), ladite structure comprenant N couches poreuses (Ci) superposées ;   - une deuxième étape d’installation d’un gazon à la surface de la couche supérieure (C1), ladite installation dudit gazon pouvant être réalisée par semis ;  - et une étape de gestion de la profondeur (Ppiézo) du niveau piézométrique de la nappe d’eau à l’intérieur de la structure (S), pour permettre une bonne hydratation du gazon par flux capillaire depuis ladite nappe.  Parmi les N couches, une couche hybride (H) est constituée soit (i) d’un substrat de culture qui comprend des éléments synthétiques de renforcement, soit (ii) d’un substrat de culture qui se partage l’espace de la couche hybride (H) avec des éléments synthétiques de renforcement ;  Application notamment pour la réalisation de terrains de sports.  Fig.1
Patent FR-3113269-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage pour nettoyer sélectivement un équipement automobile
Inventor: DOLLE YOHANN
IPC: F16K31/06
Filed: 2020-08-10
Abstract: Dispositif de nettoyage pour nettoyer sélectivement un équipement automobile L’invention concerne un dispositif de nettoyage (10) pour nettoyer des équipements, notamment des capteurs, d'un véhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comprend une électrovanne (11), une entrée hydraulique (12), une première sortie hydraulique (13A) et une deuxième sortie hydraulique (13B), le dispositif de nettoyage étant configuré de sorte que :- lorsque la première sortie hydraulique est fermée, la deuxième sortie hydraulique est ouverte, et - lorsque la première sortie hydraulique est ouverte, la deuxième sortie hydraulique est fermée.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3114387-A1 (FR)
Title: Procédé de mesure de débit d’un fluide dans une canalisation
Inventor: GUWANG MARCEL
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de débit comportant une génération de cycles successifs, chaque cycle comprenant :
    une étape (35) d’émission d’une onde ultrasonore par un premier transducteur à ultrasons ;une étape (36) de réception de ladite onde ultrasonore par un deuxième transducteur à ultrasons ; etune étape (37) de mesure d’un temps de propagation de ladite onde ultrasonore depuis le premier transducteur à ultrasons jusqu’au deuxième transducteur à ultrasons,
    le procédé étant caractérisé en ce qu’un cycle donné est séparé le cycle précédant d’une durée intercycle et en ce qu’un débit du fluide est calculé à partir d’une différence entre le temps de propagation du cycle donné et une moyenne entre le temps de propagation mesuré pour le cycle précédant et celui mesuré pour le cycle succédant ledit cycle donné. 
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115307-A1 (FR)
Title: Mannequin modulaire de coffrage
Inventor: MENANTEAU LOUIS
IPC: E04G15/02
Filed: 2020-10-19
Abstract: Titre : Mannequin modulaire de coffrage
    L’invention concerne un mannequin modulaire (1) de coffrage comprenant :- des éléments d’angle (2) présentant au moins une face de finition (21) tournée vers l’extérieur du mannequin modulaire (1) ;- au moins deux éléments de jonction (3) reliant chacun deux éléments d’angle (2),caractérisé en ce que deux éléments de jonction (3) intègrent chacun une rallonge modulaire (4), la rallonge modulaire (4) comprenant  :- un arbre (41) couplé à chacune de ses extrémité à l’un des éléments d’angle (2) ménageant entre eux un espace à combler (E),- au moins une cale (42) présentant une face de coffrage et montée mobile sur l’arbre (41) entre :- une position de comblement dans laquelle la face de coffrage et la face de finition de l’un des éléments d’angle (2) s’étendent dans un même plan de finition en comblant l’espace à combler (E) ;- une position escamotée. 
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116385-A1 (FR)
Title: Générateur électrique comprenant une pluralité d’accumulateurs électriques et au moins un dispositif de dissipation thermique intégrant un matériau à changement de phase
Inventor: PENE PHILIPPE
IPC: H01M10/659
Filed: 2020-11-16
Abstract: Générateur électrique  comprenant une pluralité  d’accumulateurs électriques  et   au moins  un dispositif de dissipation thermique intégrant un matériau à changement de phase
    L'invention a pour objet un générateur électrique comprenant plusieurs accumulateurs électriques (22) ainsi qu’au moins un dispositif de dissipation thermique (30) utilisant un matériau à changement de phase (34) configuré pour capter l’énergie thermique excessive produite par un des accumulateurs électriques (22) et changer de phase afin d’absorber une grande quantité d’énergie thermique sous forme de chaleur latente.
    Figure 5
Patent FR-3116378-A1 (FR)
Title: Procédé de polissage d'un substrat semiconducteur
Inventor: REBOH SHAY
IPC: H01L21/304
Filed: 2020-11-19
Abstract: Procédé de polissage d'un substrat semiconducteur La présente description concerne un procédé de polissage d'un substrat semiconducteur (100), comprenant : a) une étape d'implantations multiples d'ions à partir d'une face supérieure (100U) du substrat, de façon à modifier le matériau d'une partie supérieure (100A) du substrat, l'étape d'implantations multiples comprenant plusieurs implantations successives sous des orientations d'implantation respectives différentes ; et b) une étape de retrait sélectif de la partie supérieure (100A) du substrat.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3118893-A1 (FR)
Title: Procédé de soudure
Inventor: LAVIRON CYRILLE
IPC: B23K26/70
Filed: 2021-01-21
Abstract: Procédé de soudure L’invention concerne un procédé de soudure d’au moins un élément de forme (1) avec au moins un élément de support (3)  Le procédé de soudure comprend :       une étape (E7) de découpe dans laquelle l’au moins un élément de forme (1) est découpé par une irradiation dudit au moins un élément de forme (1) par un laser (7) ;  une étape (E8) de soudure dans laquelle l’au moins un élément de forme (1) est soudé avec l’au moins un élément de support (3) par soudure laser (7).      L’étape (E7) de découpe et l’étape (E8) de soudure étant réalisées simultanément lorsque l’au moins un élément de forme (1) est irradié par le laser (7).    Figure 2
Patent FR-3120182-A1 (FR)
Title: « Rack pour le stockage du fûts »
Inventor: THOMAS THIERRY
IPC: A47F7/28
Filed: 2021-03-01
Abstract: TITRE : «   Rack pour le stockage de fûts formant des couloirs superposés recevant les fûts (F) comprenant :  - une base (1) formée de deux longerons 10) recevant :  - une suite de châssis (2), formés chacun de deux montants (21) portant des traverses (22) correspondant chacune à un couloir (Ci),  - des rails (3) fixés aux traverses (22) et réunissant l’assemblage des châssis (2),  -les longerons (10), les montants (21), les traverses (22) et les rails (3) étant des lisses en bois et les châssis (2) sont préassemblés.  Figure 1
Patent FR-3120437-A1 (FR)
Title: Procede et centrale de calcul de donnees de navigation inertielle
Inventor: FOLOPPE YANNICK
IPC: G01C21/16
Filed: 2021-03-02
Abstract: Cette centrale de navigation inertielle comprend une unité d’acquisition de données de navigation (1) et un premier étage de navigation (2) apte à calculer des valeurs de navigation hybrides par fusion de données de navigation .  Elle comporte en outre un deuxième étage de navigation (3) apte à calculer des valeurs de navigation certifiées indépendamment des valeurs de navigation hybrides, lesdites valeurs de navigation certifiées étant certifiées avec une limite d’erreur de géolocalisation Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3108376-A1 (FR)
Title: Frein de stationnement pour une transmission d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: GAISER BENJAMIN
IPC: F16H63/36
Filed: 2021-03-15
Abstract: [L’invention concerne un frein de stationnement (1) pour une transmission comportant un dispositif de verrouillage (2), lequel comprend un élément d’actionnement (3) pouvant être actionné et un élément de réglage (4) déplaçable entre une position sortie et une position rentrée, réalisé de telle sorte que, par actionnement répété de l’élément d’actionnement (3), l’élément de réglage (4) est déplacé alternativement entre la position rentrée et la position sortie par le biais d’un mécanisme d’accouplement (5). En outre, le frein de stationnement (1) comporte un arbre à came (6) pouvant tourner autour d’un axe de rotation (D), arbre sur lequel est disposée une came (7) reliée par entraînement au dispositif de verrouillage (2), adaptée au dispositif de verrouillage (2) de telle sorte qu’en cas d’arbre à came (7) tournant, l’élément d’actionnement (3) est actionné par la came (7). De plus, le frein de stationnement (1) comporte une roue à cliquet (8) pouvant tourner autour d’un axe de roue (R) et comportant un cliquet de verrouillage (9), lequel est déplaçable entre une position d’entrée en prise dans laquelle il bloque une rotation de la roue à cliquet (8) autour de l’axe de roue (R) et une position de libération dans laquelle le blocage de la roue à cliquet (8) est supprimé. À cet effet, l’élément de réglage (3) est réalisé pour le déplacement du cliquet de verrouillage (9) entre les positions d’entrée en prise et de libération.] Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3123182-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de capture d’insectes volants avec utilisation de gaz carbonique
Inventor: LOMBART GUILLAUME
IPC: A01M1/06
Filed: 2021-05-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de capture d’insectes volants par un dispositif (3) avec émission de gaz carbonique simulant une respiration humaine, les insectes étant attirés par l’émission et retenus par un moyen de capture (7a) du dispositif (3). Il a été sélectionné des paramètres météorologiques antérieurs ou actuels qui influent positivement ou négativement sur un nombre d’insectes présents dans un environnement de l’émission de gaz carbonique, un modèle d’estimation du nombre d’insectes présents étant élaboré à partir des paramètres météorologiques antérieurs ou actuels. Un débit d’émission est régulé automatiquement en fonction du modèle d’estimation.  Figure de l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3126568-A1 (FR)
Title: Commutateur d'alimentation
Inventor: LOPEZ LAURENT
IPC: H02M3/142
Filed: 2021-08-24
Abstract: Commutateur d'alimentation La présente description concerne un dispositif (1) comprenant une première borne (200) destinée à être connectée à une source d'un premier potentiel d'alimentation (Vbat), une deuxième borne (202) configurée pour fournir un deuxième potentiel d'alimentation (Vsw), et une troisième borne (204) destinée à être connectée à une deuxième source d'un troisième potentiel d'alimentation (Vdd). Le dispositif (1) comprend un premier transistor PMOS (T1) ayant une source connectée à la deuxième borne (202) et un drain connecté à la troisième borne (204), un deuxième transistor PMOS (T2) ayant une source connectée à la deuxième borne (202), et un troisième transistor PMOS (T3) ayant une source connectée à la première borne (200) et un drain connecté au drain du deuxième transistor (T2).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3127382-A1 (FR)
Title: Fouet pour appareil de preparation culinaire
Inventor: NESPOUX JOHAN
IPC: A47J43/00
Filed: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un fouet (10) pour appareil de préparation culinaire, ledit fouet (10) comportant une tête d’entraînement (11), des fils (20) en forme de boucle définissant une cage principale (26), et des brins (30) en forme de boucle définissant une cage complémentaire (36) déformable présentant une moins grande rigidité que la cage principale (26), ladite cage complémentaire (36) comportant une partie inférieure souple (37) s’étendant à l’extérieur de la cage principale (26).  Selon l’invention, le diamètre maximal de l’enveloppe de la cage complémentaire (36) est inférieur au diamètre maximal de l’enveloppe de la cage principale (26), de sorte que la partie inférieure souple (37) s’étend seulement en dessous de la cage principale (26), et non autour du diamètre maximal de l’enveloppe de la cage principale (26).  L’invention concerne également un appareil de préparation culinaire, comportant un récipient de travail, un moteur entraînant en rotation un organe de transmission, si désiré avec un mouvement planétaire, et au moins un fouet (10) du type précité.  Fig. 2
Patent FR-3127588-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’au moins une fenetre optique, fenetre optique et detecteur infrarouge associes
Inventor: LUDURCZAK WILLY
IPC: G11B7/131
Filed: 2021-09-28
Abstract: Ce procédé de réalisation d’au moins une fenêtre optique pour détecteur infrarouge (10a), comprend les étapes suivantes :– utilisation d’un substrat constitué d’une couche de silicium ou de germanium (25), au moins une face (16, 17) du substrat étant revêtue d’un film d’oxyde (13), lui-même revêtu d’un film de silicium ou de germanium (14) ;– gravure ionique réactive du film de silicium ou de germanium (14) avec arrêt sur le film d’oxyde (13) de sorte à former les motifs d’au moins un réseau périodique de diffraction (21) ; et– gravure du film d’oxyde (13) de sorte à supprimer le film d’oxyde (13) présent au niveau des motifs de l’au moins un réseau périodique de diffraction (21).  Figure pour l’abrégé : Fig 11
Patent FR-3127988-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection de dihydrogène et d’air
Inventor: RICHARD STÉPHANE RAPHAËL YVES
IPC: F23R3/32
Filed: 2021-10-22
Abstract: Le présent document concerne un dispositif d’injection de dihydrogène (2) d’axe longitudinal (X) destiné à être monté sur un fond annulaire d’une chambre annulaire (4) de combustion d’une turbomachine comprenant un canal interne (6) de circulation de dihydrogène et un canal annulaire externe (8) de circulation d’un mélange comprenant au moins de l’air, le canal interne (6) et le canal annulaire externe (8) étant coaxiaux, une vrille interne (14) étant logée dans le canal interne (6) et une vrille externe (28) étant logée dans le canal annulaire externe (8), et dans lequel une extrémité aval (16) du canal interne (6) est agencée en amont, à une distance r, d’une extrémité aval (24) du canal annulaire externe (8). Cette combustion de dihydrogène permet d’éliminer les émissions polluantes carbonées tel que du monoxyde de carbone, des hydrocarbures imbrûlés ou encore des particules fines et fumées.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3132493-A1 (FR)
Title: Traverse latérale de tablier pour choc frontal.
Inventor: MAURICE SEBASTIEN
IPC: B62D25/08
Filed: 2022-02-04
Abstract: L’invention concerne une traverse latérale (1a, 1b) pour une structure (2) avant de véhicule automobile, la structure (2) avant étant du type comportant un tunnel (3) central et deux pieds avant (4), la traverse latérale (1a, 1b) étant conçue pour transférer des efforts de déformation, subis par la structure (2) avant lors d’un choc frontal, vers au moins un pied avant (4) de la structure (2) avant, la traverse latérale (1a, 1b) étant conçue pour être disposée, dans la structure (2) avant, en appui sur le tunnel (3) central et sur au moins un pied avant (4). L’invention concerne également une structure (2) avant, comprenant un tunnel (3) central et deux pieds avant (4), la structure (2) avant comprenant au moins une traverse latérale (1a, 1b) selon l’invention disposée en appui sur le tunnel (3) central et sur au moins un pied avant (4).  (Figure 2)
Patent FR-3133935-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’une réalisation automatique d’au moins une tâche par un dispositif électronique mobile, dispositif électronique mobile et produit programme d’ordinateur correspondant
Inventor: BRUNO ADRIEN
IPC: G06F11/00
Filed: 2022-03-23
Abstract: Procédé de contrôle d’une réalisation automatique d’au moins une tâche par un dispositif électronique mobile, dispositif électronique mobile et produit programme d’ordinateur et le support de stockage correspondant L’invention concerne un procédé mis en œuvre dans un dispositif électronique, mobile dans un espace géographique, et comprenant :  - un mouvement dudit dispositif électronique dans l’espace géographique, pour réaliser au moins une tâche, le mouvement étant effectué de façon au moins partiellement autonome par le dispositif en tenant compte d’une partition automatique de l’espace géographique découpant de l’espace géographique en portions fonction d’un historique de présence d’au moins un objet mobile dans les portions, et d’une présence effective d’au moins un premier objet mobile dans au moins une des portions.   L’invention concerne aussi le dispositif électronique, le produit programme d’ordinateur et le support de stockage correspondant.   Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3134224-A1 (FR)
Title: Contacteur bidirectionnel double pole à double coupure à champs magnétiques inversés
Inventor: PRIEUR GUILLAUME
IPC: H01H33/04
Filed: 2022-03-29
Abstract: L’invention porte sur un contacteur bidirectionnel double pole à double coupure configuré pour être monté sur des busbars, comprenant, pour chaque pole, une chambre de coupure, dans laquelle sont disposés :- un pont mobile ayant des premier et deuxième contacts mobiles ;- un premier contact fixe et un deuxième contact fixe ;- une paire d’aimants, aptes à générer un champ magnétique de direction constante, de manière à générer une force magnétique pour déplacer un arc apparaissant entre les contacts fixes et les contacts mobiles du pont mobile passant d’un état fermé à un état ouvert ;- quatre blocs d’ailettes ;- quatre guides d’arc.  Les deux chambres de coupure sont configurées pour éteindre simultanément des arcs ayant une première direction de courant, pour un pôle, et des arcs ayant une deuxième direction de courant, pour l’autre pôle, la première et la deuxième direction de courant étant opposées. La première et la deuxième chambre de coupure sont disposées parallèles et sont accolées l’une à l’autre, définissant une zone d’accolement, les première et deuxième chambres de coupure étant en communication fluidique au moins en partie dans la zone d’accolement. Il y a quatre aimants et les paires d’aimants des deux pôles sont disposées de manière à ce que les champs magnétiques générés au sein des deux pôles soient de direction parallèle, mais de sens opposés.  Pas de figure.
Patent FR-3135591-A1 (FR)
Title: Sachet de nourriture humide pour animaux
Inventor: POCHET YOAN
IPC: A01K5/00
Filed: 2022-05-23
Abstract: L’invention concerne un sachet de nourriture humide (4) pour animaux, le sachet (4) étant formé de deux parois reliées entre elles sur une partie (28A) de leur pourtour (28) et définissant entre elles un volume de réception de nourriture humide, les deux parois n’étant pas reliées entre elles sur une autre partie (28B) de leur pourtour (28) et étant configurées pour former un goulot (26) d’ouverture du sachet (4) au niveau de cette autre partie (28B), le goulot (26) étant déformable entre une position d’ouverture et une position d’obturation. Les parois du sachet (4) comportent, sur leur face interne, une ou plusieurs soudure(s) interne(s) (30) reliant les parois l’une à l’autre à l’intérieur du sachet (4), ladite ou lesdites soudure(s) interne(s) (30) étant reliées entre elles pour former, à l’intérieur du sachet (4), un entonnoir (32) en communication fluidique avec le goulot (26) d’ouverture du sachet (4).  Figure de l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3136194-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant des couples de découpures transversales de dispersion sonore
Inventor: DURAND-GASSELIN BENOIT
IPC: B60C11/03
Filed: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un pneumatique (10) comprenant des découpures transversales (80, 90) ménagées dans des portions axialement latérales (P1, P2). Les découpures transversales (80, 90) ménagées dans chaque portion axialement latérale (P1, P2) comprennent au moins un couple de dispersion sonore de première et deuxième découpures transversales (801, 802, 811, 812). Chaque portion axialement intérieure (861, 862, 871, 872) de chaque première et deuxième découpure transversale (801, 802, 811, 812) du couple de dispersion sonore s’étend selon une direction moyenne formant respectivement un premier angle moyen non nul avec la direction axiale (Y) différent d’un deuxième angle moyen non nul (F1, F2, F11, F12) avec la direction axiale (Y).  Figure pour l’abrégé : Fig 1