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Patent FR-3016851-A1 (FR)
Title: Brancard avant d'un vehicule automobile et procede de fabrication d’un tel brancard.
Inventor: BERGER FLAVIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2014-01-30
Abstract: Dans ce brancard avant (10) d'un véhicule automobile comportant au moins une première zone de déformation (105) agencée pour se déformer avec un premier niveau d'effort en cas de choc et au moins une deuxième zone de déformation (110), la deuxième zone de déformation (110) comporte au moins une première découpe (115) de dimensions (d1,d2) déterminées afin que la deuxième zone de déformation (110) se déforme en cas de choc avec un deuxième niveau d'effort inférieur au premier niveau d'effort.
Patent FR-3018338-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et isolante comportant un element de deflexion permettant l'ecoulement de gaz au niveau d'un angle
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/02
Filed: 2014-03-04
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante de stockage d'un fluide comprenant une barrière thermiquement isolante comportant : - une pluralité d'éléments calorifuges disposés le long des parois de la cuve, agencés pour permettre un écoulement de fluide, tel qu'un gaz, au sein de ladite barrière thermiquement isolante ; et - un arrangement d'angle, disposé à l'intersection entre une première et une deuxième parois (3, 4) de la cuve, l'arrangement d'angle comportant : - un élément de déflexion (19) comportant une première face (20a) opposée à la structure porteuse de la deuxième paroi (4), une deuxième face (20b) opposée à la structure porteuse de la première paroi (3) et une pluralité de canaux coudés (21) s'étendant entre la première face (20a) et la deuxième face (20b) de l'élément de déflexion (19) pour permettre l'écoulement de fluide, tel qu'un gaz, au travers de l'arrangement d'angle, la pluralité de canaux coudés (21) comportant au moins une série de canaux coudés espacés les uns des autres dans la direction d'épaisseur des parois (3, 4) de la cuve.
Patent FR-3018972-A1 (FR)
Title: Secure nfc routing
Inventor: VAN NIEUWENHUYZE OLIVIER
IPC: H04W12/00
Filed: 2014-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant : recevoir par un dispositif de traitement (206) d'un dispositif NFC une requête, lancée par une première application (402A) chargée dans une mémoire du dispositif NFC, pour modifier un ou plusieurs paramètres d'une table de routage NFC (218) d'un routeur NFC (202) du dispositif NFC, la table de routage NFC comportant des paramètres indiquant les dispositifs vers lesquels des messages NFC doivent être acheminés ; récupérer par le dispositif de traitement un premier identificateur associé à l'application ; transmettre par le dispositif de traitement le premier identificateur au routeur NFC ; et vérifier par le routeur NFC, sur la base du premier identificateur, si l'application est autorisée ou pas à modifier la table de routage.
Patent FR-3030875-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de motifs dans une couche
Inventor: LANDIS STEPHAN
IPC: H01L21/302
Filed: 2014-12-22
Abstract: L'invention porte notamment sur un procédé de réalisation de motifs ultérieurs dans une couche sous-jacente (120), le procédé comprenant au moins une étape de réalisation de motifs antérieurs dans une couche imprimable (110) surmontant la couche sous-jacente (120), la réalisation des motifs antérieurs comprenant une impression nanométrique de la couche imprimable (110) et laissent en place une couche continue formée par la couche imprimable (110) et recouvrant la couche sous-jacente (120), caractérisé en ce qu'il comprend l'étape suivante: au moins une étape de modification de la couche sous-jacente (120) par implantation (421) d'ions au sein de la couche sous-jacente (120), l'implantation (421) étant réalisée au travers de la couche imprimable (110) comprenant les motifs ultérieurs, les paramètres de l'implantation (421) étant choisis de manière à former dans la couche sous-jacente (120) des zones (122) implantées et des zones non implantées, les zones non implantées définissant les motifs ultérieurs et présentant une géométrie qui est fonction des motifs antérieurs.
Patent FR-3044050-A1 (FR)
Title: Suplacoide
Inventor: HOUBLOUP GHISLAIN YVES
IPC: F03G7/10
Filed: 2015-11-25
Abstract: Dispositif pour obtenir une énergie potentielle lors de recherche d'équilibre où permettant de facilité un déplacement Cette technique fait état de l'existences de surface plane d'hélicoïde de la distance (x) variable en fonction de la forme de l'hélicoïde Et de la différence hauteur périmètre du cercle de l'hélicoïde et de la possibilité d'en extraire une énergie potentielle de plusieurs manière Ce dispositif permet d'obtenir un reste de force à chacune des recherche d'équilibre et de réintroduire une petite partie de celle-ci dans le dispositif pour obtenir la recherche d'équilibre suivante et d'utilisé le reste pour faire autre chose par exemple sur un vélo on relâche les leviers articulé (88) et (89) et la recherche d'équilibre pédale pour nous aux niveaux des partie (19) et (20) grâce à un système hydraulique qui permet au forces de passer d'un hélicoïde à l'autre lorsque le poids d'une masse est proche du centre d'un hélicoïde il est à ce moment éloigné du centre de l'autre hélicoïde Pour des hélicoïdes dont les rainures font un angle constant de 30° introduite dans le dispositif figure. 46 lorsque l'on récupère l'énergie potentielle sur les points (19) et (20) on observe un reste de 100% pour chacune des recherche d'équilibre autrement dit si le poids (p1) d'intensité 10 newtons de la masse (3) descend de la distance (D) il fait remonté le poids (P2) de la masse (4) sur la même distance (D) mais il peut en plus porté une troisième masse externe au dispositif sur une distance (D) et dont le poids est égal au maximum à 10 newtons, distance (D) étant la hauteur des hélicoïdes incliné pour une révolution mais avec les frottements on a un reste de 70% ce qui reste conséquent
Patent FR-3032934-A1 (FR)
Title: Renfort pour structure de caisse de vehicule automobile.
Inventor: FOUBERT VINCENT
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne une structure de caisse (10) de véhicule automobile, comprenant une structure avant (11) dotée d'une paroi verticale (16) séparant une cellule d'habitacle (12) d'un compartiment moteur (13) et, en arrière et à proximité immédiate de ladite paroi verticale, des pieds avant (17) prolongeant ladite structure avant latéralement et verticalement du côté de ladite cellule d'habitacle, chaque pied avant comprenant une doublure de pied (18) et un renfort de pied (19) reliés entre eux suivant un profil fermé délimitant un premier corps creux (20), caractérisée en ce qu'un élément de renfort (22) est fixé contre une face intérieure (23) de ladite doublure de pied à l'intérieur du premier corps creux (20), de sorte que ledit élément de renfort délimite avec ladite face intérieure un second corps creux (24) agencé à l'intérieur dudit premier corps creux.
Patent FR-3033277-A1 (FR)
Title: Dispositif coupe fil de fer
Inventor: DE BUYER - MIMEURE EDOUARD
IPC: B26B11/00
Filed: 2015-03-06
Abstract: Dispositif coupe fil de fer (1) comprenant un couteau (3) comprenant une lame (4) comprenant un tranchant, un contre-tranchant (11), et un orifice de pivotement (10), et un outil de coupe (2) comprenant une base (6) depuis laquelle s'étend un ergot (7) apte à s'engager dans l'orifice de pivotement (10) de la lame (4). Selon l'invention, l'ergot (7) est cylindrique, et la base (6) présente une fente (8) de réception du fil de fer (5) à couper, et une enclume (9) agencée à l'affleurement de la fente (8) de réception de sorte que le dispositif (1) est apte à couper le fil de fer (5) positionné dans la fente (8) et en appui contre l'enclume (9), par le pivotement de la lame (4) autour de l'ergot (7) inséré dans l'orifice de pivotement (10) jusqu'à ce que le contre-tranchant (11) de la lame (4) vienne en appui contre l'enclume (9) et coupe ledit fil de fer (5) par pincement.
Patent FR-3036285-A1 (FR)
Title: Composition deodorante anhydre a base de bicarbonate
Inventor: MILLET MAGALI
IPC: A61Q15/00
Filed: 2015-05-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre à base de sel de bicarbonate, ainsi que son utilisation cosmétique en tant que déodorant. Elle concerne également un produit déodorant renfermant cette composition.
Patent FR-3040047-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage transportable d'une poudre proteinee
Inventor: MARCONNET AURELIE
IPC: B65D47/00
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un dispositif de stockage (10) transportable d'une poudre protéinée comportant: - un corps creux (11) délimitant un volume de stockage (12), - ledit corps creux (11) ayant une première ouverture (18), dite ouverture de remplissage, pour remplir ledit volume de stockage (12) de poudre protéinée et une deuxième ouverture, dite ouverture de déversage (27), pour déverser la poudre protéinée vers l'extérieur dudit volume de stockage (12), ladite ouverture de remplissage (18) ayant une dimension plus grande que ladite ouverture de déversage (27), - un premier bouchon destiné à obturer de façon amovible ladite ouverture de remplissage (18), et - un deuxième bouchon destiné à obturer de façon amovible ladite ouverture de déversage (27).
Patent FR-3047322-A1 (FR)
Title: Systeme optique comportant un bloc de detection optique a estimation de profondeur independant de la focale dudit systeme optique
Inventor: COSSU KEVIN
IPC: H04N5/33
Filed: 2016-01-29
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes optiques comportant au moins deux objectifs interchangeables (11, 12) ou un zoom et un bloc de détection optique (20) à estimation de profondeur commun. Le bloc de détection optique à estimation de profondeur comporte un diaphragme d'entrée (25), une matrice (22) de microlentilles et un détecteur matriciel (24), la matrice de microlentilles étant agencée de façon que l'image d'un point appartenant à un plan dit intermédiaire soit focalisée par au moins deux microlentilles dans le plan du détecteur matriciel. Chaque objectif a une pupille de sortie (13, 14) de dimensions égales à celles du diaphragme d'entrée et, lorsque l'objectif est monté sur le bloc de détection optique à estimation de profondeur, l'image d'un plan objet se forme dans le plan intermédiaire et la pupille de sortie de l'objectif est confondue avec le diaphragme d'entrée du bloc de détection optique. L'invention s'applique tout particulièrement au domaine de l'imagerie infrarouge.
Patent FR-3047542-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux a balayage, notamment pour vehicule automobile, muni d'un element de repliement de rayons lumineux, et projecteur comprenant un tel dispositif lumineux.
Inventor: BOINET LOIC
IPC: F21Y115/30
Filed: 2016-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux (1) à balayage pour véhicule automobile, comprenant au moins une source de lumière (2) apte à émettre des rayons lumineux (9), caractérisé en ce qu'il comporte un élément de conversion (5) de longueur d'onde agencé pour recevoir les rayons lumineux (9) sur une zone (10) et à réémettre un rayonnement de lumière pour produire un faisceau lumineux, en ce que le dispositif (1) comporte en outre un élément de repliement (3) des rayons lumineux (9) vers l'élément de conversion (5), et des moyens de balayage (4) configurés pour balayer l'élément de repliement (3) avec les rayons lumineux (9) selon une première direction, le balayage des rayons lumineux (9) s'effectuant entre des positions extrêmes (12, 13) de ces rayons lumineux (9) selon ladite première direction, l'élément de repliement étant configuré pour dévier les rayons lumineux (9) lorsqu'ils sont dans ces positions extrêmes (12, 13) vers une partie centrale (11) de la zone (10) de l'élément de conversion (5) de manière à former la partie centrale du faisceau lumineux.
Patent FR-3049594-A1 (FR)
Title: Adaptateur de test ou de remplissage equipe d'un organe de securite
Inventor: ROBE ERIC
IPC: B67D7/36
Filed: 2016-03-30
Abstract: Adaptateur (1) de test ou de remplissage pour récipient à remplir de fluide, composé d'un corps (10), d'un module d'accrochage (3), et d'un système d'accouplement (30) présentant une position accouplée dans laquelle une liaison étanche est établie entre le corps et le module d'accrochage, et une position désaccouplée. Le corps inclut un module d'alimentation (2) comprenant un ensemble de conduites dont au moins une conduite fluidique (221) équipée d'une vanne de sécurité (5) déplaçable entre une configuration ouverte et une configuration fermée, et reliée à un élément miroir (51) présentant une première configuration dans laquelle la vanne de sécurité est en configuration ouverte, et une deuxième configuration dans laquelle la vanne de sécurité est en configuration fermée. L'adaptateur de remplissage comporte un organe de sécurité (6) coopérant avec le système d'accouplement, ledit organe de sécurité étant déplaçable entre une position verrouillée, dans laquelle l'organe de sécurité bloque le système d'accouplement en position accouplée, et une position déverrouillée, dans laquelle l'organe de sécurité permet le déplacement du système d'accouplement en position désaccouplée. L'organe de sécurité coopère avec l'élément miroir de manière à permettre à l'élément miroir d'être dans sa première configuration lorsque l'organe de sécurité est en position verrouillée, et à forcer l'élément miroir à être dans sa deuxième configuration lorsque l'organe de sécurité est déplacé depuis sa position verrouillée vers sa position déverrouillée.
Patent FR-3035944-A1 (FR)
Title: Transmission et dispositif d'entrainement equipe de celle-ci
Inventor: BOIGER PETER
IPC: F16H3/72
Filed: 2016-05-04
Abstract: Transmission pour un dispositif d'entraînement d'une machine fournissant du travail et pour l'entraîner à une vitesse de rotation variable, réglable, comportant un premier ensemble de satellites (3) auquel est couplé un premier groupe d'entraînement (18) un second ensemble de satellites (5) auquel est couplée la machine fournissant un travail (19), le premier ensemble de satellites (3) et le second ensemble de satellites (5) comportant chacun des satellites (3a, 3b, 5a, 5b) installés sur au moins deux arbres de satellites (11a, 11b), communs, montés dans un porte-satellites  (3). Le porte-satellites (3) est monté à rotation dans un boîtier de transmission (9) et entraîné par un second groupe d'entraînement (10).
Patent FR-3051299-A1 (FR)
Title: Systeme d'interrupteur et convertisseur electrique comportant un tel systeme d'interrupteur
Inventor: BERTRAND MATHIEU
IPC: H03K17/16
Filed: 2016-05-11
Abstract: Le système d'interrupteur comporte : un interrupteur (1041) comportant une première borne (D1), une deuxième borne (S1) et une borne de commande (G1), la première borne (D1) et la deuxième borne (Si) présentant entre elles une première tension (Vds1), la borne de commande (G1) et la deuxième borne (S1) présentant entre elles une deuxième tension (Vgs1) contrôlant la première tension (Vds1) ; un circuit de limitation de tension (1281) comportant une première borne (1361) ; une connexion de rétroaction (CR1) entre la première borne (1361) du circuit de limitation de tension (1281) et la borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041). Le circuit de limitation de tension (1281) est conçu pour, dans un mode actif, réaliser une rétroaction de la première tension (Vds1) sur la deuxième tension (Vgs1) de manière à limiter la première tension (Vds1). Le circuit de limitation de tension (1281) est en outre conçu pour, dans son mode actif, fournir un courant (i1) par sa première borne (1361). Le système d'interrupteur comporte en outre un dispositif de blocage de courant (1221) conçu pour empêcher le courant (i1) fourni par le circuit de limitation de tension (1281) de s'écouler dans la connexion de rétroaction (CR1) jusqu'à la borne de commande (G1) de l'interrupteur (1041).
Patent FR-3052234-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'eclairage pour vision industrielle
Inventor: MAZEAUD GUILLAUME
IPC: F21V14/00
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'éclairage (106) pour vision industrielle, comprenant une pluralité de sources lumineuses pour éclairer une zone d'intérêt (110), un capteur optique (122) pour capter la lumière émise par la pluralité de sources lumineuses et réfléchie par au moins deux parties distinctes (1101 - 1105) de la zone d'intérêt (110), un module de comparaison de l'intensité lumineuse de la lumière réfléchie par les au moins deux parties distinctes (1101 - 1105) de la zone d'intérêt (110), et captée par le capteur optique (122), et un module de modification de la configuration des sources lumineuses en fonction de la comparaison des intensités lumineuses réfléchies par les au moins deux parties distinctes (1101 - 1105).
Patent FR-3052562-A1 (FR)
Title: Dispositif optique
Inventor: BOUTAMI SALIM
IPC: G02B6/10
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique comprenant : - un guide d'onde (10), comprenant un cœur (20) d'indice de réfraction nc, destiné à guider un rayonnement lumineux quasi monochromatique, d'une longueur d'onde centrale λ, selon une première direction A et à transmettre ledit rayonnement au travers d'une facette de sortie (50) du guide d'onde (10) vers l'environnement extérieur selon un coefficient de transmission T, la facette de sortie (50) étant essentiellement perpendiculaire à la première direction A, - une lame filtre (60), avantageusement une lame d'air, disposée dans le guide d'onde (10), parallèlement à la facette de sortie (50) et à une première distance non nulle eslab de ladite facette de sortie (50), la lame filtre (60) présentant, selon la première direction A, une première épaisseur eslit, la première distance eslab et la première épaisseur eslit étant adaptées pour que le coefficient de transmission T du guide d'onde (10) soit égal à un premier coefficient de transmission T1 à la longueur d'onde centrale λ.
Patent FR-3054795-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'inertage d'un reservoir de carburant
Inventor: GIROUD NELLY
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-08-03
Abstract: Procédé d'inertage d'au moins un réservoir de carburant (2) d'un aéronef, au moyen d'au moins un générateur (3) de gaz d'inertage, remarquable en que le générateur (3) de gaz d'inertage est démarré lorsqu'au moins un capteur d'oxygène (5) présent dans le réservoir (2) mesure un taux d'oxygène supérieur à une valeur seuil haute.
Patent FR-3055411-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un conducteur d'un vehicule en cas de detection d'un vehicule de service ralentissant la circulation, et dispositif associe
Inventor: LESEIGNEUR CHRISTELLE
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-08-25
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V1) comprenant un dispositif d'aide à la navigation (DN) propre à déterminer des itinéraires. Ce dispositif (DA) est agencé, en cas de détection d'un véhicule de service (VS) ralentissant la circulation dans une portion (PR) d'une rue (R1) d'une zone (ZR) dans laquelle circulent des véhicules, pour alerter le conducteur de son véhicule (V1) et pour faire fonctionner le dispositif d'aide à la navigation (DN) pour qu'il détermine un itinéraire dans la zone (ZR) propre à permettre à son véhicule (V1) d'éviter au moins cette portion de rue (PR) pour se retrouver en aval de ce véhicule de service (VS).
Patent FR-3056471-A1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede d'eclairage
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: G08C19/10
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - au moins un organe de commande (2) comprenant : un élément mobile de préhension (4), - au moins un index métallique (6a, 6b) porté par l'élément mobile de préhension (4) et mobile avec celui-ci, - un guide (5), l'élément mobile de préhension (4) étant supporté et guidé en déplacement par le guide (5), et - une dalle tactile capacitive (3) configurée pour détecter la position de l'index métallique (6a, 6b), le guide (5) étant fixé sur la dalle tactile capacitive (3), l'index métallique (6a, 6b) étant agencé en regard de la dalle tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'élément mobile de préhension (4) comporte au moins un guide de lumière (7) présentant une première extrémité (7a) située en regard de la dalle tactile capacitive (3) et une deuxième extrémité (7b) située à une extrémité de l'élément mobile de préhension (4) opposée à celle située en regard de la dalle tactile capacitive (3). L'invention concerne également un procédé d'éclairage (100) d'une interface (1).
Patent FR-3060251-A1 (FR)
Title: Procede d'appairage d'un terminal de type wi-fi a un point d'acces de type wi-fi
Inventor: PARISOT CLEMENT
IPC: H04W48/20
Filed: 2016-12-09
Abstract: Procédé d'appairage d'un terminal de type Wi-Fi à un point d'accès de type Wi-Fi connecté à un afficheur, le procédé d'appairage comportant les étapes, mises en œuvre par le point d'accès : - de détecter la présence d'un terminal ; - de détecter si le terminal se trouve à proximité du point d'accès ; - si la présence du terminal à proximité du point d'accès est détectée, d'afficher sur l'afficheur un message de proposition d'appairage du terminal au point d'accès ; - lorsqu'un signal d'accord d'appairage est reçu, d'afficher sur l'afficheur un message d'information d'appairage fournissant une assistance pour appairer le terminal au point d'accès.
Patent FR-3061514-A1 (FR)
Title: Procede de decrassage d'une ligne d'echappement d'un moteur a combustion interne
Inventor: LAIGLE EMMANUEL
IPC: F02D43/00
Filed: 2017-01-05
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de décrassage d'une ligne d'échappement (1) d'un moteur à combustion interne (2), notamment d'un véhicule automobile, ladite ligne d'échappement (1) étant pourvue d'un filtre à particules (52) et d'un système de réduction catalytique sélective (5) comportant un injecteur (6) apte à injecter un liquide de dépollution à base d'urée et un catalyseur (51), caractérisé en ce que, pour éliminer un dépôt de liquide de dépollution solide susceptible d'apparaitre dans ladite ligne d'échappement (1), ledit procédé comporte une étape de déclenchement de phases de décrassage de ladite ligne d'échappement (1) par augmentation d'une température dans ladite ligne d'échappement (1), chaque phase de décrassage étant déclenchée avant qu'une masse de suies dans ledit filtre à particules (52) ait atteint un seuil de déclenchement d'une régénération dudit filtre à particules (52).
Patent FR-3064410-A1 (FR)
Title: Boitier capacitif pour groupe motopropulseur electrique, et vehicule automobile equipe d'un tel boitier
Inventor: TEXIER ROSELYNE
IPC: H05K5/00
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention concerne un boîtier capacitif (10) pour un groupe motopropulseur électrique, ledit boîtier comportant : - une pluralité de bornes de sortie (BP2, BP2', BP3, BP4) et une borne d'entrée (BP1) positives formées dans une première plaque (11) métallique d'un seul tenant, - une pluralité de bornes de sortie (BN2, BN2', BN3, BN4) et une borne d'entrée (BN1) négatives formées dans une deuxième plaque (12) métallique d'un seul tenant, et - un condensateur électrique de lissage connecté entre la première plaque et la deuxième plaque, la première plaque se superposant à la deuxième plaque sur au moins un quart de la surface de la deuxième plaque. L'invention concerne également un véhicule automobile dont le groupe motopropulseur comprend un tel boîtier capacitif.