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Patent FR-3079190-A1 (FR)
Title: Procede de controle d'un systeme d'essuyage pour vehicule automobile
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/04
Filed: 2018-03-20
Abstract: Procédé de contrôle d'un système d'essuyage (1) pour véhicule automobile, le système d'essuyage (1) comprenant au moins un ensemble comprenant un balai d'essuyage (2) d'un pare-brise (6) et un bras d'entraînement (21) du balai d'essuyage (2), le balai d'essuyage (2) étant apte à se déplacer entre une position initiale (2A) et une position extrême (2C), l'ensemble comprenant un dispositif de projection (20) d'un liquide, et une unité de contrôle (5) d'un moteur d'entraînement (4) du bras d'entraînement (21). Le procédé comprend un premier mode d'essuyage (100) dans lequel le balai d'essuyage (2) est déplacé au moins entre la position initiale (2A) et la position extrême (2C) et pendant lequel une première quantité de liquide est projetée par le dispositif de projection (20), le procédé étant caractérisé en ce que, à réception par l'unité de contrôle (5) d'un signal (S) provenant d'un moyen de déclenchement (3), le procédé exécute un deuxième mode d'essuyage (200) dans lequel, à partir d'une position intermédiaire (2B) située entre la position initiale (2A) et la position extrême (2C), une seconde quantité de liquide, inférieure à la première quantité, est projetée par le dispositif de projection (20).
Patent FR-3080640-A1 (FR)
Title: Portail battant motorise
Inventor: DOITRAND NICOLAS
IPC: E06B11/02
Filed: 2018-04-25
Abstract: La présente invention concerne un portail (1) battant motorisé, comprenant un bâti (10), un système moteur (20), et au moins un vantail (30) qui est monté pivotant autour d'un axe vertical (X30) par rapport au bâti (10) et qui est entraîné par le système moteur (20) pour l'ouverture et la fermeture du portail (1), caractérisé en ce que : le système moteur (20) est logé dans le bâti (10) ; le système moteur (20) comporte un arbre de sortie solidaire d'un montant latéral (36) du vantail (30) ; et un angle (A2) du bâti (10) présente un dégagement (18) recevant le montant latéral (36) pivotant autour de l'axe vertical (X30).
Patent FR-3081908-A1 (FR)
Title: Installation sous-marine et procede de refroidissement d'un fluide dans un echangeur de chaleur par circulation d'eau de mer.
Inventor: ROUYER BRUNO
IPC: F28D7/06
Filed: 2018-06-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé et une installation sous-marine de refroidissement (10) de fluide de production comprenant la mise en œuvre d'un échangeur de chaleur (1) au fond de la mer (12), relié à des conduites de transfert du dit fluide de production (11a, 11b) comprenant un circuit externe de refroidissement (2) apte à faire circuler de l'eau de mer de refroidissement, à l'aide d'une pompe de circulation (3), comprenant : - des dispositifs d'alimentation (4, 4a) et des dispositifs d'évacuation (5, 5a) de l'eau de mer dudit circuit externe de refroidissement (2) et des dispositifs de contrôle et commande (3a, 6-6a, 7-7a) de la variation d'un débit identique (d2) de l'évacuation et de l'alimentation en eau de mer.
Patent FR-3085793-A1 (FR)
Title: Procede d'assemblage d'un pack-batterie d'accumulateurs electrochimiques a des busbars par verrouillage magnetique
Inventor: LEJOSNE JOHANN
IPC: H01M50/264
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention consiste essentiellement en un assemblage de pack-batterie (P) par insertion des accumulateurs (A1, A2...) dans une structure en nid d'abeille (11), avec lévitation magnétique puis l'application d'un champ magnétique permettant la connexion mécanique et électrique des accumulateurs par verrouillage magnétique.
Patent FR-3086664-A1 (FR)
Title: Compositions d'hydrogels
Inventor: STUMBE JEAN-FRANCOIS
IPC: G02C7/04
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention se rapporte à une composition réticulable comprenant: A1) au moins un prépolymère uréthane terminé isocyanate multifonctionnel comprenant de 1 à 16 fonctionnalité(s) isocyanate en moyenne, la fonctionnalité moyenne étant supérieure strictement à 1, ledit prépolymère étant un produit de la réaction d'un diisocyanate, d'un triisocyanate ou d'un polyisocyanate de fonctionnalité strictement supérieure à 3, avec un polyol comprenant 1 à 8 groupes hydroxyles ; et/ou A2) au moins un mono, di ou polyisocyanate et/ou un oligoglycérol ; avec B) au moins un macropolyol choisi parmi : B1) les oligoglycérols de degré de polymérisation moyen inférieur ou égal à 7, B2) les dendrimères du glycérol, B3) les polyglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés de degré de polymérisation supérieur ou égal à 8, B4) les mélanges de polyglycérols hyperramifiés et d'oligoglycérols linéaires, ramifiés ou hyperramifiés, de degré de polymérisation compris entre 2 et 7, éventuellement fonctionnalisé ; et éventuellement : C) au moins un polyol comprenant au moins deux groupements hydroxyles ; D) au moins un mono, di ou polyisocyanate ; E) éventuellement au moins un alcool monofonctionnel, un mélange d'alcools monofonctionnels ou un polyéther monohydroxylé à base d'éthylène glycol et/ou d'éthylène glycol/propylène glycol, ou un mélange de polyéther monohydroxylé et d'alcools monofonctionnels ; F) au moins un catalyseur ou une combinaison de catalyseurs; G) au moins un additif choisi parmi les antioxydants, les promoteurs de perméabilité à l'oxygène, les agents de rétention d'eau, les lubrifiants, les agents compatibilisants, les agents de modification de viscosité, les agents de coloration, les agents opacifiants, les agents anti-microbiens, les agents thérapeutiques et les agents anti-biofilm bactérien; et/ou H) au moins agent choisi parmi les filtres-UV, les absorbants UV et les filtres de la lumière bleue.
Patent FR-3087686-A1 (FR)
Title: Outillage pour l'equilibrage d'un module de turbomachine comportant un stator en porte a faux
Inventor: LUINAUD ALAIN ROLAND
IPC: F03B11/04
Filed: 2018-10-31
Abstract: L'invention concerne un outillage pour l'équilibrage d'un module (10) de turbomachine dans une équilibreuse (12), ledit module comportant un stator (14), un rotor (16) et un arbre (18), ladite équilibreuse (12) comportant au moins un bloc d'entraînement (24) et une table (26) munie de deux supports (28, 30) de l'arbre (18) du module (10), caractérisé en ce que ledit outillage comporte au moins :
    - un support de stator (32), fixé sur la table (26) de l'équilibreuse (12) en arrière des supports (28, 30),
    - un faux-palier tubulaire (38), configuré pour porter un palier de guidage (40) du rotor (16) dans le stator (14) et faisant saillie hors du stator (14),
    - un manchon de guidage (44) de l'arbre (18), emprisonnant une portée (42) du faux palier (38), et reçu sur les supports (28, 30) de l'équilibreuse (12),
    - un plateau arrière (52) de support du stator (14), fixé au support du stator (32), et immobilisant le rotor (16) par rapport au stator (14),
    - un plateau avant (54) de support du stator (14), fixé au support du stator (32), et immobilisant et centrant le faux palier (38).
Patent FR-3088718-A1 (FR)
Title: Cible reversible pour moteur a 3, 4 ou 6 cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: G01M15/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une roue dentée (1) d'arbre à cames, formant une cible pour un capteur de position d'arbre à cames, la roue dentée comprenant un corps circulaire comprenant deux faces principales opposées, et au moins six dents réparties sur la circonférence du corps circulaire, chaque dent comprenant deux bords correspondant l'un à un front montant et l'autre à un front descendant, en fonction d'un sens de rotation de la roue, la roue dentée présentant une asymétrie de révolution, caractérisée en ce que les six dents sont conformées de sorte que la roue dentée comprenne, en considérant la même face principale (11 A) et un même sens de rotation de la roue : - quatre fronts (14) d'un même premier type montant ou descendant espacés respectivement de 90°, et - six fronts (15) d'un même deuxième type respectivement descendant ou montant, espacés respectivement de 60°.
Patent FR-3090756-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage, installation et procédé de fourniture d’hydrogène liquide
Inventor: CRISPEL SIMON
IPC: F04B15/08
Filed: 2018-12-19
Abstract: Dispositif de pompage d’hydrogène liquide comprenant, disposés en série entre une entrée (12) pour fluide à comprimer et une sortie (13) de fluide comprimé, un premier organe (2) de compression, de préférence à piston, formant un premier étage de compression et un second organe (3) de compression à piston formant un second étage de compression, caractérisé en ce que le premier organe (2) de compression est apte et configuré pour comprimer l’hydrogène liquide dans un état supercritique et en ce que le second organe (3) de compression est apte et configuré pour comprimer l’hydrogène supercritique fourni par le premier organe de compression à une pression augmentée et notamment à une pression comprise entre 200 et 1000bar Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3090394-A1 (FR)
Title: Dispositif de séparation d’un mélange air/huile
Inventor: GUILLEMONT MAXENCE GÉRARD CLAUDE
IPC: B04B9/06
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de séparation d’un mélange air/huile comportant une entrée (8) de mélange air/huile, une enceinte (9) de réception d’huile, une conduite (11) de circulation d’air, au moins un élément filtrant (21) couplé en rotation à un arbre d’entraînement en rotation (12), le dispositif (1) étant conçu de façon à ce que le mélange issu de l’entrée (8) précitée débouche dans l’enceinte (9) et soit entrainé au travers de l’élément filtrant (21) entraîné en rotation, de sorte que l’huile contenue dans le mélange soit centrifugée radialement à l’extérieur de l’élément filtrant (21) et amenée dans l’enceinte de réception d’huile (9), l’air filtré débouchant dans la conduite de circulation d’air (11), caractérisé en ce que l’arbre d’entraînement en rotation (12) est couplé à une turbine (26) apte à être entraînée en rotation par au moins une partie du flux d’air filtré, la turbine (26) comprenant une sortie (29) du flux filtré qui débouche vers l’extérieur.
Patent FR-3086235-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour commander le déploiement d’une structure gonflable externe de sécurité piéton équipant un véhicule, et équipement de protection piéton intégrant ce système.
Inventor: CORD PAUL PHILIPPE
IPC: B60R21/01
Filed: 2019-02-12
Abstract: Procédé pour commander le déploiement d’une structure gonflable externe de sécurité (1) équipant un véhicule, comprenant une étape de détection d’apparition soudaine d’un obstacle (39), à partir d’un traitement de signaux issus d’un ou plusieurs capteurs (32), et une étape d’identification de cet obstacle comme étant un piéton, à partir d’un traitement de signaux issus d’un ou plusieurs capteurs. Ce procédé comprend en outre une étape de calcul d’une stratégie de déploiement de la structure gonflable (1), conduisant à générer des signaux (41, 47) de commande sélective de remplissage d’une pluralité de sacs gonflables et de positionnement de cette structure gonflable (1). Fig 3
Patent FR-3095476-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une tuyere d'ejection de turbomachine
Inventor: CONETE ERIC
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-04-24
Abstract: L’invention concerne un ensemble (14) pour une tuyère d’éjection de turbomachine s’étendant circonférentiellement autour d’un axe (X), comprenant une peau (15) comportant des perforations acoustiques, dite peau acoustique (15), destinée à être tournée vers une veine d’écoulement d’un flux de gaz de la turbomachine, une peau dite structurante (16) et une structure acoustique (17) alvéolaire montée radialement entre la peau acoustique (15) et la peau structurante (16), caractérisé en ce que la structure acoustique (17) est fixée à la peau structurante (16) et n’est pas fixée à la peau acoustique (15). Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3095928-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement de produit cosmétique à double compartiment
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D33/24
Filed: 2019-05-15
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement d’un produit, notamment cosmétique, comprenant :- un réceptacle (10) délimitant un volume interne (11) ;- un plateau intermédiaire (30) articulé par rapport audit réceptacle (10) entre une position de cloisonnement dans laquelle ledit plateau sépare le volume interne (11) en un compartiment inférieur (17) et un compartiment supérieur (18) et une position de dégagement dans laquelle ledit plateau est pivoté à l’écart du réceptacle pour autoriser l’accès au compartiment inférieur (17) ; et- un capot (20) articulé par rapport audit réceptacle (10) entre une position de fermeture dans laquelle ledit capot coopère avec le réceptacle et obture l’accès au volume interne ((11) dudit réceptacle (10) et une position d’ouverture dans laquelle ledit capot est pivoté à l’écart du réceptacle pour autoriser l’accès audit volume interne (11). Le capot (20) et le plateau intermédiaire (30) sont articulés par rapport au réceptacle (10) autour d’un même axe de rotation (19). Le dispositif comprend un joint d’étanchéité (40) monté sur l’un du plateau intermédiaire (30) ou du capot (20) et coopérant avec une jupe d’étanchéité (24) prévue sur l’autre du plateau intermédiaire (30) ou du capot (20) pour assurer l’étanchéité du compartiment supérieur (18). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3098460-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule doté d’une assise extensible
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60N2/62
Filed: 2019-07-10
Abstract: L’invention se rapporte à siège (1, 100) de véhicule doté d’une assise (2, 102) comprenant une partie principale (3, 103) et un nez d’assise (4, 104) mobile placé à l’avant de ladite partie principale (3, 103), ledit nez d’assise (4, 104) étant apte à passer d’une position rangée pour laquelle il est au contact de la partie principale (2, 103) à une position avancée pour laquelle il s’est déployé par translation vers l’avant de ladite principale (3, 103) pour accroitre la longueur de l’assise (2, 102) , la partie principale (3, 103) et le nez d’assise (4, 104) étant recouverts chacun par un garnissage (109, 112). Selon l’invention, le siège comprend au moins une bande élastique (118, 119) reliant un élément de structure (106) du nez d’assise (104) et un élément de structure (113) de la partie principale (103) passe par l’élément de liaison (117) pour assurer que les deux garnissages (109, 112) soient tendus et restent au contact l’un de l’autre lorsque le nez d’assise (104) se déploie vers l’avant de la partie principale (103). Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3099127-A1 (FR)
Title: Procédé d’élaboration d’une commande de couple fournie par un moteur d’un véhicule à assistance électrique, Programme d’ordinateur et véhicule mettant en œuvre un tel procede
Inventor: JOLY MARC
IPC: B62M6/40
Filed: 2019-07-25
Abstract: L’invention porte sur un procédé d’élaboration d’une commande de couple fourni par un moteur (M) d’un véhicule à assistance électrique (1), le moteur (M) étant alimenté par une batterie (4). La commande est élaborée par une unité de commande (3) pour compenser un surcroit d’effort fournit par un utilisateur au-delà d’un effort cible. Le procédé comprend les étapes suivantes : - une étape de détermination d’une valeur de vitesse du véhicule et du surcroit d’effort fourni par l’utilisateur ; - une étape de détermination de la commande de couple comprenant l’application d’un gain (G) au surcroit d’effort, le gain présentant une valeur variable avec la mesure de la vitesse. L’invention porte également sur un programme d’ordinateur et sur un véhicule mettant en œuvre ce procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 a
Patent FR-3099319-A1 (FR)
Title: Turbomachine comprenant une machine électrique ayant une fonction de démarreur-générateur et procédé de régulation de la vitesse d’une telle machine électrique
Inventor: DE WERGIFOSSE HUGUETTE
IPC: H02K7/20
Filed: 2019-07-26
Abstract: L’invention concerne une turbomachine (10), comprenant : une machine électrique (30), un démarreur-générateur (17) intégrant une deuxième machine électrique (40) configuré pour fonctionner en démarreur et générateur, ladite machine électrique et ledit démarreur-générateur étant agencés pour transférer de la puissance électrique entre eux, un réducteur à train épicycloïdal (50) comprenant un premier élément couplé à un boîtier de relais d’accessoires (12), un deuxième élément couplé au démarreur-générateur (17), un troisième élément entrainé en rotation par la machine électrique (30), des moyens de commande configurés pour modifier la vitesse de rotation de la première machine électrique (30) et du démarreur-générateur (17) de manière à fournir audit démarreur-générateur (17) en mode démarreur un couple maximal, et pour modifier la vitesse de rotation de la première machine électrique (30) de manière à ce que ledit démarreur-générateur (17) en mode générateur soit entrainé à une vitesse constante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3101219-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif de microélectronique intégrant une fonction physique non clonable fournie par des mémoires résistives et ledit dispositif
Inventor: CHARPIN-NICOLLE CHRISTELLE
IPC: H04L9/32
Filed: 2019-09-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un dispositif de microélectronique comprenant une pluralité de mémoires résistives (200), une partie de ces mémoires résistives (200), dites mémoires PUF, forment une PUF, le reste de ces mémoires résisitves étant dites mémoire de stockage. Le procédé de fabrication comprenant la formation d’une couche isolante (130) présentant sur au moins une surface de contact (131) en contact d’une électrode une rugosité de surface de ladite surface supérieure à celle de la même couche isolante des mémoires de stockage. L’invention concerne en outre un tel dispositif de microélectronique. Figure pour l’abrégé : figure 6B
Patent FR-3102952-A1 (FR)
Title: Réservoir vidangeable en matière plastique à obturateur sécable
Inventor: CANTERO FRANCIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2019-11-08
Abstract: Ce réservoir vidangeable en matière plastique (11) comporte une tubulure de vidange (14) obturée par un embout d’obturation sécable manuellement (16), ladite excroissance (14) étant venue de matière avec le réservoir (11).      Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103338-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’un reseau d’antennes actives et réseau d’antennes actives configure selon ledit procede
Inventor: FOFANA SEYDOUBA
IPC: H04B7/06
Filed: 2019-11-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de configuration d’un réseau d’antennes actives dans lequel chacune desdites antennes (5.1,…,5.n) comprend au moins un élément rayonnant et un amplificateur (4.1,…,4.n) adapté à exciter ledit élément rayonnant. Le procédé de configuration comprend une étape de détermination (E3) d’antennes éteintes et non-éteintes exploitant des caractéristiques de consommation énergétique des amplificateurs de sorte que pour les antennes non éteintes, chacun des amplificateurs fonctionne dans un régime linéaire. Un jeu d’excitations complexes est calculé par application d’un jeu de conditions comprenant une condition de puissance portant sur la puissance en sortie de chaque amplification correspondant à une antenne non éteinte. La sélection d’une tension de polarisation optimale de manière dynamique permet à chaque amplificateur de fonctionner à un rendement énergétique optimal. L’invention vise également un réseau d’antennes actives configuré par ce procédé de configuration ainsi que tout dispositif de communication radiofréquence comprenant un tel réseau d’antennes actives. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3088825-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour stériliser des éléments d’obturation de réceptacle d’emballage et application du procédé et du dispositif
Inventor: MUELLER PETER
IPC: A61L2/07
Filed: 2019-11-21
Abstract: Titre : Procédé et dispositif pour stériliser des éléments d’obturation de réceptacle d’emballage et application du procédé et du dispositif Procédé pour stériliser des éléments d’obturation (3) de réceptacle de conditionnement (1), selon lequel une installation de maintien (25) prend un à un les éléments d’obturation (3) dans l’enceinte d’une chambre stérile (12) et les applique sur l’ouverture (4) de chaque réceptacle de conditionnement (1) rempli pour être reliés à celui-ci. Pendant leur transfert dans la chambre stérile (12) les éléments d’obturation (3) sont stérilisés à l’aide d’un milieu de stérilisation (6, 7, 52). L’installation de maintien (25) tient successivement l’élément d’obturation (3) en différents endroits pour que toutes les surfaces (A, B) de l’élément d’obturation (3) coopèrent périodiquement avec le milieu de stérilisation (6, 7, 52).     Figure 1
Patent FR-3095298-A1 (FR)
Title: Disposition centripète de bossages et procédé
Inventor: SCHWARTZ LAURENT
IPC: H01L25/00
Filed: 2019-12-09
Abstract: Disposition centripète de bossages et procédé La présente description concerne une matrice de bossages comprenant des bossages (200), chaque bossage (200) étant asymétrique en rotation dans le plan de la matrice de bossages, les bossages (200) étant orientés selon une disposition centripète, dans laquelle les bossages se trouvant dans une première partie de la matrice de bossages ont un premier pas dans un premier axe et les bossages se trouvant dans une deuxième partie de la matrice de bossages ont un deuxième pas dans le premier axe, le deuxième pas étant différent du premier pas. Figure pour l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107760-A1 (FR)
Title: Lampe Tactique Connectée
Inventor: CRESTEY JACQUES
IPC: F41H13/00
Filed: 2020-02-27
Abstract: Dispositif destiné à la protection corporelle des personnes. L'invention concerne un instrument dont le dispositif est destiné à la protection corporelle des personnes lors de mouvements de foules ou d'agressions physiques. Il est constitué d'un bloc compact usiné (2) présentant un orifice taraudé où vient se fixer un adaptateur (6) comportant une lentille (3), une lampe (21), un protecteur de lentille (7), un joint d'étanchéité (5). Sur la partie supérieure du bloc compact (2) vient se fixer un rail (19) surmonté d'un étrier (35) destiné à recevoir des instruments (26) (28) (29). Le bloc compact (2) comporte un bouton marche arrêt (18) et un sélecteur de données (32). La partie inférieure de la crosse (14) (15) comporte un bouchon fileté (9) où seront logées les batteries (11). Un central électronique (24) gère les phases de travail choisies selon l'emploi désiré. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à la protection corporelle des personnes lors de manifestations et mouvements de foules.
Patent FR-3108107-A1 (FR)
Title: Ensemble d’au moins deux bloc de mousse d’un massif d’isolation thermique d’une cuve
Inventor: DE COMBARIEU GUILLAUME
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-03-11
Abstract: Ensemble d’au moins deux bloc de mousse d’un massif d’isolation thermique d’une cuve. La présente invention concerne un ensemble d’au moins deux blocs de mousse (20, 21), le premier et le deuxième bloc de mousse disposant d’une face dite « contiguë », les deux blocs (20, 21) étant adjacents de sorte que la face contiguë du premier bloc de mousse est en butée de la face contiguë du deuxième bloc de mousse de manière à former entre elles un canal de largeur minimale L au repos, la face contiguë d’un des blocs présentant au moins une forme ou une section complémentaire à celle de l’autre face contiguë, lorsque leurs deux faces opposées supérieure et inférieure présentent une différence de température d’au moins 40°c, la susdite largeur L de la portion de fermeture se réduit d’au moins 15%. Figure pour l’abrégé : Fig. 5