baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3005899-A1 (FR)
Title: Occultation d'une surface vitree de vehicule
Inventor: DUVIVIER ARNAUD
IPC: B60J7/043
Filed: 2013-05-23
Abstract: Procédé de gestion de l'occultation d'une surface vitrée d'un véhicule, le véhicule comprenant : - une surface vitrée, - des moyens d'occultation agencés pour pouvoir occulter la surface vitrée, - au moins un moteur relié aux moyens d'occultation, - au moins un siège avec un capteur de pression agencé pour détecter si le siège est libre ou occupé, - des portes verrouillables, le procédé comprenant les étapes consistant à : - détecter un verrouillage des portes du véhicule ; - détecter avec le capteur de pression si ledit au moins un siège du véhicule est libre, - si le véhicule est verrouillé et si ledit au moins un siège est libre, commander le moteur pour faire passer les moyens d'occultation vers une position d'occultation.
Patent FR-3008710-A1 (FR)
Title: Materiau de protection biologique a base d'une matrice de polymere silicone et de charges.
Inventor: REY LOUIS
IPC: C09K21/14
Filed: 2013-07-16
Abstract: L'invention concerne un matériau composite présentant des propriétés coupe-feu et de protection biologique comprenant une matrice de polymère silicone solide et des particules à base de fer en quantités efficaces pour conférer audit matériau composite une masse volumique d'au moins 2,3 g/cm3.
Patent FR-3008662-A1 (FR)
Title: Dispositif de pedale de frein composite surmoulee
IPC: B60T7/06
Filed: 2013-07-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de pédale de frein, comprenant un corps (8) constitué d'au moins deux demi-coquilles (9,10) en matériau composite, lesdites demi-coquilles (9,10) ayant des formes complémentaires et présentant au niveau d'une de leur face une surface concave (12), caractérisé par le fait que lesdites demi-coquilles (9,10) sont assemblées en fixation au niveau de leur dite face respective, de sorte que leur surface concave (12) constitue un espace intérieur creux et fermé au sein dudit corps (8). L'invention concerne aussi le procédé de fabrication d'une telle pédale (1).
Patent FR-3010121-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande exterieure d'ouverture d'ouvrant pour vehicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05B81/78
Filed: 2013-08-27
Abstract: Dispositif de commande extérieure d'ouverture d'ouvrant pour véhicule. Le dispositif comporte un boîtier intérieur (14), adapté à être monté dans un ouvrant du véhicule, et une poignée extérieure qui est montée pivotante par rapport au boîtier en étant adaptée à être à l'extérieur de l'ouvrant du véhicule et en étant adaptée à pivoter entre une position de repos à fermeture de l'ouvrant et une position pivotée de commande d'ouverture de l'ouvrant. Un interrupteur de commande (30) est positionné relativement au boîtier et à la poignée de manière à pouvoir être actionné à déverrouillage de l'ouvrant au début de la course de pivotement de la poignée entre sa position de repos et sa position pivotée de commande d'ouverture de l'ouvrant. Le boîtier (14) supporte l'interrupteur de commande (30), en correspondance d'un organe de commande (28) qui est solidaire de la poignée pour pivoter avec cette dernière.
Patent FR-3013258-A1 (FR)
Title: Document personnalisable pour la fabrication d’un document de securite, document de securite personnalise et fabrication d’un tel document de securite
Inventor: NOIZET ALEXANDRE
IPC: G07D7/12
Filed: 2013-11-19
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un document personnalisable pour la fabrication d'un document de sécurité personnalisé (10, 20). Le document personnalisable comprend selon une variante: - une couche (12) personnalisable par inscription sans contact d'un masque de personnalisation opaque, transparente dans au moins une zone de transparence (121), - un premier film multicouches (101) agencé sur un premier côté de la couche personnalisable (12), comprenant une couche de haut indice de réfraction encapsulée entre deux couches de bas indice de réfraction, et structurée sur au moins une partie de sa surface pour former un premier réseau sub longueur d'onde caractérisé par un premier vecteur réseau, de telle sorte que le premier film multicouches agisse à l'ordre zéro comme un filtre soustractif en longueurs d'onde, - un deuxième film multicouches (102) agencé sur un deuxième côté de la couche personnalisable, opposé au premier côté, comprenant une couche de haut indice de réfraction encapsulée entre deux couches de bas indice de réfraction, et structurée sur au moins une partie de sa surface pour former un deuxième réseau sub longueur d'onde caractérisé par un deuxième vecteur réseau, de telle sorte que le deuxième film multicouches agisse à l'ordre zéro comme un filtre soustractif en longueurs d'onde, les premier et deuxième réseaux étant au moins en partie superposés.
Patent FR-3020891-A1 (FR)
Title: Procede de simulation d'un montage et/ou d'une utilisation d'un ensemble fonctionnel de plate-forme, et systeme associe
Inventor: FAGOT LUDOVIC
IPC: G06T17/00
Filed: 2014-05-09
Abstract: Le procédé comprend : la fourniture d'une maquette tridimensionnelle virtuelle et de données d'affichage obtenues à partir d'une fiche d'instructions de montage et/ou d'utilisation, la fiche d'instructions comportant au moins une vue représentant au moins un composant de base (14) et au moins un composant additionnel (16, 17, 18), les données d'affichage comprenant au moins le rôle associé à chaque composant (14 ; 16, 17, 18) dans la vue (20). Il comprend l'affichage, dans une unité de réalité virtuelle, d'une simulation tridimensionnelle virtuelle (41) représentative de la vue, obtenue à partir de la maquette tridimensionnelle virtuelle et des données d'affichage, chaque composant (14 ; 16, 17, 18) présentant un marquage associé à son rôle dans la simulation tridimensionnelle virtuelle (41).
Patent FR-3017457-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur sur une piece
Inventor: DESCUBES OLIVIER PIERRE
IPC: G01K1/14
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (100) d'au moins un capteur, notamment un thermocouple, sur une pièce, comprenant une première partie de fixation (10) munie de moyens de fixation (14) à la pièce et une deuxième partie de fixation munie d'un orifice de réception du capteur (90). Selon l'invention, le dispositif comprend en outre une partie élastiquement déformable (20) reliant la première et la deuxième partie de fixation, et la partie élastiquement déformable (20) est configurée de sorte qu'elle passe d'une position stable à une position instable lorsque la première partie de fixation (10) est fixée à une pièce, plaquant ainsi la deuxième partie de fixation contre la pièce.
Patent FR-3018952-A1 (FR)
Title: Structure integree comportant des transistors mos voisins
Inventor: BATTISTA MARC
IPC: H01L27/085
Filed: 2014-03-21
Abstract: Structure intégrée comprenant une paire de transistors MOS (TRI, TR2) voisins, chaque transistor (TR1, TR2) comportant une région de grille (RG1, RG2) séparée d'un substrat sous-jacent (1) par un premier diélectrique de grille (OX1), une région supplémentaire (RG3), comportant un matériau de grille, séparée des deux régions de grilles (RG1, RG2) par un deuxième diélectrique de grille (OX12), et possédant un élément continu (RG30) situé au-dessus d'une partie des deux régions de grilles et une branche (RG31) solidaire d'une zone de la face inférieure dudit élément et s'étendant entre les et à distance des deux régions de grilles jusqu'au premier diélectrique de grille.
Patent FR-3019776-A1 (FR)
Title: Dispositif de remplissage d'un reservoir d'agent reducteur.
Inventor: ROY HUGUES
IPC: B60K15/05
Filed: 2014-04-10
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de remplissage (1) d'un réservoir d'agent réducteur équipant un véhicule automobile. Le dispositif de remplissage (1) comprend un orifice de remplissage qui est en relation fluidique avec le réservoir d'agent réducteur. L'orifice de remplissage est ménagé selon un premier plan (P1). Le dispositif de remplissage (1) comprend un écran de rétention (4) monobloc pour récupérer des coulures d'agent réducteur lors d'une opération de remplissage en agent réducteur du réservoir d'agent réducteur.
Patent FR-3021881-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution de produits pateux
Inventor: TABERLET JEAN PHILIPPE
IPC: B65D47/34
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement et de distribution de produits pâteux comportant un flacon rigide (1) portant un corps de pompe (2) montée sur une bague (3) fixée dans le col du flacon rigide (1), comportant une nervure annulaire périphérique inférieure de butée (8) coopérant avec une collerette de clipsage (12) portée par le corps de pompe et solidarisée au col d'une poche à paroi souple et déformable (4) contenant le produit à distribuer. Selon l'invention, au moins la nervure de butée ou la collerette de clipsage (8, 12) est pourvue d'au moins un évent (11).
Patent FR-3022505-A1 (FR)
Title: Insert pour coiffe de vehicule automobile
Inventor: LEMARCHAND ROBERT
IPC: B60N2/58
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention concerne un insert (2) pour coiffe de siège de véhicule automobile ayant au moins partiellement une section en forme de T dont le pied est destiné à être assemblé à des pièces (32, 34) de la coiffe.
Patent FR-3022976-A1 (FR)
Title: Module d'eclairage pour projecteur automobile avec positionnement entre reflecteur et source lumineuse
Inventor: MADELAINE MEHDI
IPC: F21V17/00
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention a trait à un module d'éclairage (2) notamment pour véhicule automobile, comprenant au moins une source lumineuse, une platine (16) alimentant la ou les sources lumineuses, un dissipateur thermique (6) supportant la platine (16) et apte à dissiper la chaleur produite par ladite ou lesdites sources, une surface réfléchissante (10) apte à réfléchir les rayons de la ou des sources lumineuses en vue de former un faisceau d'éclairage suivant un axe optique du module, et un support (4) de la surface réfléchissante (10) sur le dissipateur thermique (6), le support (4) comprenant des moyens de positionnement (45) coopérant avec la platine (16). Ces moyens de positionnement consistent en deux ergots (45) dirigés vers le bas et coopérant en butée avec des orifices correspondant (162) dans la platine (16).
Patent FR-3024107-A1 (FR)
Title: Connecteur d'essuie-glace comportant un moyen de liaison electrique
Inventor: MARQUET CHANTAL
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-24
Abstract: L'invention concerne un connecteur (18) pour un balai (20) d'essuie-glace de véhicule notamment automobile, comportant au moins un moyen de fixation à au moins un élément (22) dudit balai (20), et au moins un moyen (32) de liaison électrique qui comporte au moins une patte (34) électriquement conductrice et élastiquement déformable destinée à être en appui contre au moins une piste électrique (30) dudit balai, ladite au moins une patte étant configurée pour être déformable dans un plan de déformation (P1, P2), caractérisé en ce que ledit plan de déformation (P1, P2) est parallèle à un axe (L) longitudinal du connecteur (18).
Patent FR-3026024-A1 (FR)
Title: Module catalytique presentant une efficacite amelioree au vieillissement
Inventor: DONET SEBASTIEN
IPC: B01J37/025
Filed: 2014-09-24
Abstract: Module catalytique comportant: - un support solide (2), et - un empilement comportant au moins les couches suivantes, disposées dans l'ordre suivant à partir du support solide: une première couche poreuse (6) contenant du CeO2 et déposée par dépôt chimique en phase vapeur, une première couche catalytique (8) contenant un ou plusieurs métaux et/ou un ou plusieurs alliages de métaux parmi par exemple Pt, Pd, Rh.
Patent FR-3026496-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede de detection pour l'identification et le suivi de nuage dans une zone du ciel observee
Inventor: BERTIN CLEMENT
IPC: G01W1/02
Filed: 2014-09-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble et un procédé de détection pour l'identification et le suivi d'un ou plusieurs nuages dans une zone du ciel observée depuis le sol. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : a) collecter au moins une partie des flux infrarouges thermiques émis dans ladite zone du ciel observée et les envoyer vers au moins un détecteur (12) infrarouge thermique, ledit au moins un détecteur (12) infrarouge thermique comportant au moins un capteur sensible auxdits flux dans une bande de longueurs d'onde déterminée, b) réaliser au moins une mesure de la température et de l'humidité relative de l'air réelles au niveau du sol et en déduire la distribution verticale de la température et de la vapeur d'eau, c) simuler ou obtenir l'ensemble de données relatives au signal infrarouge thermique émis par un ciel de référence pour ladite distribution verticale de température et de vapeur d'eau ainsi déduite, d) soustraire de l'ensemble de données mesurées par ledit au moins capteur, l'ensemble de données ainsi simulées ou obtenues de manière à déterminer la présence ou non d'un ou plusieurs nuages dans ladite zone d'observation du ciel, e) traiter l'ensemble des données ainsi obtenues pour calculer l'épaisseur optique et/ou l'altitude de chaque nuage dans ladite d'observation du ciel.
Patent FR-3028337-A1 (FR)
Title: Procede de montage d'une antenne radiofrequence sur un circuit imprime et circuit imprime associe
Inventor: JUREK GILLES
IPC: H01Q1/00
Filed: 2014-11-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de montage d'une antenne radiofréquence (A) sur un circuit imprimé (10'), le circuit imprimé (10') définissant un plan (P), et comprenant un circuit électronique (30), le procédé comprenant les étapes suivantes : • fixation d'au moins deux supports métalliques (Pt1, Pt3) en matériau conducteur sur le circuit imprimé (10'), perpendiculaires au plan (P) du circuit imprimé (10') et reliés électriquement au circuit électronique (30) par des connexions électriques (C1, C3), • fixation mécanique et connexion électrique d'une antenne radiofréquence (A), sous la forme d'un élément déformable (F), en matériau conducteur à un chaque support métallique (Pt1, Pt3), dans un plan parallèle (P') au plan (P) du circuit imprimé (10').
Patent FR-3032110-A1 (FR)
Title: Implant pour ancrage dentaire
Inventor: OHAYON LAURENT PHILIPPE RUBEN
IPC: A61C8/00
Filed: 2015-02-04
Abstract: Implant dentaire permettant une pose immédiate dans les cas de comblements de sinus maxillaires présentant une hauteur osseuse résiduelle sous sinusienne inferieure a 3 millimètres. L'invention concerne un implant dentaire comprenant : - une zone d'ancrage de l'implant (1) de surface rugueuse munie de macro-spires auto-taraudantes dans sa partie apicale tronc-conique (2) et de macro-spires non auto-taraudantes sa partie médiane tronc conique (3) puis de micro-spires non auto-taraudantes dans sa partie coronaire inférieure tronc-conique (4), - Une partie coronaire supérieure de forme tronc-conique (5) de surface plane et lisse destinée à rester au dessus de la surface osseuse, dont le plateau supérieur (7) est muni d'une connexion prothétique. Cet implant dentaire permet d'obtenir une stabilité primaire après sa mise en place au niveau d'une crête osseuse sous sinusienne de moins de 3mm de hauteur L'invention trouvera son application dans la chirurgie dentaire
Patent FR-3031891-A1 (FR)
Title: Cabine de toilettes seches comportant un systeme d'assainissement d'effluents liquides et solides
Inventor: TERRISSON ERIC
IPC: C02F11/02
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne une cabine de toilettes à compostage utilisant des lombrics de type à séparation de liquides et de solides, caractérisée en ce qu'elle comporte un système d'assainissement autonome pour les effluents liquides et pour les effluents solides. La cabine comporte des moyens de traitement des effluents liquides par phytoépuration utilisant un bac de traitement par écoulement vertical (70) et un ensemble de bacs de traitement par écoulement horizontal (71, 72, 73), disposés sensiblement au dessus les uns des autres pour assurer un écoulement des liquides par gravité. La cabine comporte également avantageusement une cuve de collection des matières solides (32), disposée sous l'assise des toilettes (30), cette cuve (32) étant adaptée à abriter des lombrics spécialisés dont le rôle est de transformer les matières solides en compost.
Patent FR-3033534-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d'un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2015-03-12
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant : un volet avant (2) ; un volet central (3) articulé transversalement audit volet avant ; un volet arrière (4) articulé transversalement au volet central ; un moyen de rappel élastique dudit volet central vers ledit volet avant ; un moyen de verrouillage réversible dudit volet central, ledit moyen étant destiné à coopérer avec un moyen réciproque disposé sur des ébénisteries (5) latérales de garnissage dudit compartiment, de sorte que lesdits volets central et arrière soient bloqués en configuration d'utilisation, où il sont coplanaires avec ledit volet avant, le déverrouillage dudit volet central permettant le passage desdits volets central et arrière à une configuration d'accès aux bagages où ils sont repliés en accordéon ; un bouton (6) d'actionnement disposé en bord arrière dudit volet arrière ; un moyen de transmission reliant ledit bouton audit moyen de verrouillage de manière à permettre sa désactivation par actionnement dudit bouton.
Patent FR-3033898-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de transmission de donnees issues d'un compteur electrique
Inventor: ILLIONNET VINCENT
IPC: G08C17/02
Filed: 2015-03-18
Abstract: Dispositif de transmission de données mesurées par un compteur électrique, ledit dispositif étant configuré pour être connecté audit compteur électrique par l'intermédiaire d'une sortie d'information dudit compteur électrique fournissant un signal électrique comprenant les données mesurées par ledit compteur électrique, ledit dispositif de transmission comprenant un module d'alimentation électrique et une unité de transmission, caractérisé en ce que ledit module d'alimentation électrique comprend : - un circuit de redressement configuré pour récupérer une énergie électrique à partir du signal électrique issu de la sortie d'information du compteur électrique ; - un circuit comparateur de seuil à hystérésis configuré pour alimenter l'unité de transmission lorsque le niveau d'énergie électrique récupéré par le circuit de redressement atteint un premier seuil, ladite alimentation n'étant plus effectuée dès lors que le niveau d'énergie électrique récupéré par le circuit de redressement atteint un second seuil inférieur au premier seuil.
Patent FR-3034384-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'habillage interieur de vehicule adapte pour recouvrir un sac gonflable de securite.
Inventor: LARD FREDERIC
IPC: B62D25/14
Filed: 2015-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un élément d'habillage intérieur (1) de véhicule adapté pour recouvrir un sac gonflable de sécurité, comprenant les étapes de : a) fourniture d'un support (2) présentant une ouverture (20) ; b) fourniture d'un canal de tir (3) définissant un passage (30) adapté pour guider le déploiement du sac gonflable de sécurité et solidaire d'un obturateur (31) ; c) fixation du canal de tir (3) sur le support (2) par le biais d'un cordon de colle (7) périphérique continu s'étendant sur le pourtour de l'ouverture (20) ; d) présentation d'un élément de moule (4) en regard du support (2) et du canal de tir (3) de sorte à définir une cavité (5) fermée, et ; e) injection d'une mousse (6) à l'intérieur de la cavité (5).
Patent FR-3035489-A1 (FR)
Title: Joint annulaire pour echangeur de chaleur de vehicule automobile
Inventor: RIONDET CHRISTIAN
IPC: F28F9/06
Filed: 2015-04-27
Abstract: Un joint annulaire pour échangeur de chaleur de véhicule automobile, destiné à être tendu entre deux appuis (12) opposés qu'il entoure, comporte : - deux parties d'appui (16) opposées destinées à coopérer avec les deux appuis (12), - deux parties de liaison (18) reliant entre elles les parties d'appui (16), et - un bourrelet annulaire destiné à être déformé élastiquement par compression axiale sensiblement perpendiculaire à un plan parallèle à la forme annulaire du joint (10), ce bourrelet annulaire s'étendant dans les parties d'appui (16) et de liaison (18). La section transversale du bourrelet entre chaque partie d'appui (16) et les parties de liaison (18) auxquelles elle est reliée évolue de façon à ce que sa dimension mesurée dans un plan médian du joint (10) parallèle à la forme annulaire du joint (10), dite dimension radiale, soit plus faible dans la partie d'appui (16) que dans les parties de liaison (18).
Patent FR-3035439-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef a soufflante non carenee comportant une helice ayant des aubes dont les pieds sont hors de la nacelle en etant couverts par des capots demontables
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: F01D5/32
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un moteur d'aéronef à soufflante non carénée, ce moteur comportant une nacelle de forme générale cylindrique, dans laquelle circule une veine primaire, cette nacelle portant un rotor de soufflante comportant des aubes (33) à calage variable qui sont situées radialement hors de la nacelle pour être traversées par une veine secondaire (31) s'écoulant longitudinalement autour de cette nacelle, ce rotor comprenant un moyeu portant des supports d'aube à calage variable qui portent chacun une aube (33), chaque aube (33) comprenant une pale prolongeant un pied par lequel elle est fixée de manière démontable à une embase du support (34) qui la porte. Chaque embase (36) est située radialement hors de la nacelle pour être dans la veine secondaire et en chaque ensemble formé par une embase (36) et le pied d'aube porté par cette embase (36) est entouré et couvert par un capot aérodynamique démontable (37).
Patent FR-3048255-A1 (FR)
Title: Systeme de verrouillage au sol integre a un montant de portail
Inventor: DELOBE BENOIT
IPC: E06B11/06
Filed: 2016-02-26
Abstract: Système (6) de verrouillage au sol d'un vantail (2) de portail (1) pourvu d'un montant (3), ce système (6) comprenant : - un fourreau (7) logé dans le montant (3) et fixé à celui-ci, - un pêne (9) monté coulissant par rapport au fourreau (7) entre une position de libération dans laquelle le pêne (9) ne dépasse pas ou peu du montant (3) et une position de verrouillage dans laquelle le pêne (9) dépasse du montant pour venir se loger dans un trou au sol, et - une poignée (11) de manœuvre du pêne (9), qui s'étend au travers d'une rainure (4) verticale ménagée dans le montant (3) en dépassant de celui-ci quelle que soit la position du pêne (9).
Patent FR-3049140-A1 (FR)
Title: Procede de gestion dynamique de chemins de communication entre routeurs en fonction de besoins applicatifs
Inventor: FIEAU FREDERIC
IPC: H04L45/24
Filed: 2016-03-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de de gestion d'au moins un chemin de communication entre un premier routeur (30) et un deuxième routeur (130), étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes: • établissement d'une session (40) entre un terminal (10) connecté au premier routeur (30) et un équipement distant (70) connecté au second routeur (130) • analyse d'au moins une caractéristique de la session (40) pour déterminer si la dite session (40) est collaborative et si c'est le cas : • réception d'au moins un message de signalisation comprenant au moins une information relative à une caractéristique de ladite session (40), • détermination de paramètres de connexion entre lesdits routeurs (30,130) en fonction de l'au moins une information obtenue, • modification de l'au moins un chemin de communication (80) entre lesdits routeurs (30,130) en fonction des paramètres de connexion déterminés, • transmission des données de ladite session (40) dans ledit chemin de communication modifié (80)