baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2984308-A1 (FR)
Title: Procede d'isomerisation d'une coupe c8 aromatique en presence d'un catalyseur a base d'une zeolithe euo et d'un liant particulier
Inventor: GUILLON EMMANUELLE
IPC: B01J21/04
Filed: 2011-12-20
Abstract: On décrit un procédé d'isomérisation d'une coupe aromatique contenant au moins un composé aromatique ayant huit atomes de carbone par molécule comprenant la mise en contact de ladite coupe avec au moins un catalyseur comprenant au moins un métal du groupe VIII de la classification périodique des éléments, au moins un support zéolithique comprenant une zéolithe choisie parmi les zéolithes de type structural EUO et MOR, prises seule ou en mélange et au moins une matrice, tel que la surface spécifique de la matrice dans le support zéolithique dudit catalyseur est comprise entre 5 et
Patent FR-2971769-A1 (FR)
Title: Tete de distribution de produit fluide.
Inventor: TOUYA GAEL
IPC: B05C17/005
Filed: 2011-02-22
Abstract: Tête de distribution de produit fluide (T) comprenant un orifice de distribution (O) et une surface de récupération de produit fluide apte à recueillir du produit fluide issu de l'orifice de distribution (O), de sorte que l'utilisateur puisse prélever le produit fluide présent sur la surface de récupération, caractérisée en ce que la surface de récupération comprend au moins un film de récupération pelable (F) qui est fixé de manière détachable sur une zone d'application (P ; F).
Patent FR-2972872-A1 (FR)
Title: Electric motor i.e. low power electronically commutated brushless synchronous motor, for driving e.g. door, of closing/solar protection facility in building, has stator bars whose parts form outer portion extending parallel to rotation axis
Inventor: CAVAREC PIERRE EMMANUEL
IPC: H02K21/24
Filed: 2011-03-17
Abstract: The motor has a rotor comprising disks (22a) rotatably fixed to a rotor shaft (21). A magnetic stator has a set of disjointed stator bars (31, 31') made of magnetically conductive material, where parts (312a, 312b, 312'a, 312'b) of the bars form an outer portion of the stator. The stator has a carrier structure (32) holding the bars such that the bars are fixed relative to each other. The structure is mounted such that the structure rotates on the shaft, axially outside the disks. The outer portion extends parallel to a rotation axis until the structure, where the axis is outside the disks.
Patent FR-2976023-A1 (FR)
Title: Cylinder crankcase, useful in internal combustion engine of motor vehicle, comprises body for receiving depollution member, closing head of a window that comprises the body, and seal interposed between closing head and body
Inventor: TARGE SEBASTIEN
IPC: B22C9/22
Filed: 2011-06-01
Abstract: The cylinder crankcase (1) comprises a body (3) for receiving a depollution member (4), a closing head of a window that comprises the body, and a seal interposed between the closing head and the body. The body defines an internal volume for receiving the depollution member. The seal and a perimeter of the window have respective identical conformation. The closing head is provided with a first opening. The body comprises a stopper facing to the window. The stopper is provided with a second opening. An independent claim is included for a method for obtaining a cylinder crankcase.
Patent FR-2980879-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion d'emplacements de stationnement dans le cadre de la location automatisee de vehicules, et installation de location de vehicules.
Inventor: Aaron francis
IPC: G06Q10/06
Filed: 2011-09-30
Abstract: L'invention concerne un procédé (200) de gestion d'emplacements de stationnement dans le cadre d'une location automatisée de véhicules proposés à la location sur une pluralité de sites, dits de location, chacun desdits sites de location comprenant au moins un emplacement de stationnement, ledit procédé (200) étant caractérisé en ce qu'il comprend pour au moins un site de location les étapes suivantes : - détermination (202) d'une donnée, dite de disponibilité, relative à la présence ou non d'un emplacement de stationnement disponible au niveau dudit site de location, - transmission (212,218) de ladite donnée de disponibilité à au moins un véhicule en cours de location, et - affichage (220) de ladite donnée de disponibilité au niveau dudit au moins véhicule. L'invention concerne également un système mettant en oeuvre un tel procédé et une application d'un tel procédé et d'un tel système à la location automatisée de véhicules.
Patent FR-2981694-A1 (FR)
Title: Turboshaft engine e.g. turbojet, for aircraft, has snap ring including tooth co-operating by shape coupling with axial slot above sleeve and another tooth co-operating by shape coupling with another axial slot of pivot
Inventor: JUDET MAURICE GUY
IPC: F01D25/16
Filed: 2011-10-21
Abstract: The engine (10) has a cylindrical sleeve (20) whose downstream end (22) is placed in a cylindrical boring of a pivot (18). An axial slot (42) co-operates by shape coupling with a locking unit in rotation of the sleeve relative to the pivot. The locking unit comprises an annular snap ring (30). The snap ring is engaged and retained axially in an inner annular groove (32) of a pin bore, and includes a tooth (40) co-operating by shape coupling with the slot above the sleeve and another tooth (34) co-operating by shape coupling with another axial slot (36) of the pivot.
Patent FR-2982719-A1 (FR)
Title: Convertisseur de puissance dote de plusieurs sources de courant commandees connectees en parallele
Inventor: BOULHARTS HOCINE
IPC: H02M7/81
Filed: 2011-11-15
Abstract: L'invention concerne un convertisseur de puissance comportant un étage redresseur (REC) et un bus continu d'alimentation connecté à l'étage redresseur (REC) et sur lequel circule un courant redressé par l'étage redresseur et dit courant redresseur (l). Le convertisseur comporte également au moins deux sources de courant commandées connectées en parallèle sur son bus continu d'alimentation. Chaque source de courant commandée comporte par exemple une inductance (L , L ) et une source de tension variable connectées en série. Le convertisseur comporte également une unité de commande (3) agencée pour répartir le courant redresseur (l) en un premier courant (I ) circulant dans la première source de courant commandée et en un deuxième courant (I ) circulant dans la deuxième source de courant commandée, agencée pour mettre en forme le courant redresseur (l) et pour réguler la tension (V ) aux bornes de la première source de tension variable et la tension (V ) aux bornes de la deuxième source de tension variable.
Patent FR-2983204-A1 (FR)
Title: Composition liquide d'etancheite reticulable a la demande, son procede de preparation et ses applications
Inventor: LABORDE ELISE
IPC: C08J3/20
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention a pour objet une nouvelle composition liquide d'étanchéité à base de polysulfure capable de réticuler à la demande et son procédé de préparation, ladite composition liquide d'étanchéité comprenant au moins : (i) un polysulfure à groupe terminal -SH, (ii) un agent de réticulation choisi parmi les composés éthyléniquement insaturés ou acétyléniquement insaturés, lesdites fonctions éthyléniques insaturées ou acétyléniques insaturées de l'agent de réticulation étant bloquées chimiquement par un agent bloquant, (iii) éventuellement un catalyseur. La présente invention concerne également un procédé de revêtement d'un substrat avec une composition selon l'invention, ainsi que les matériaux d'étanchéité durcis formés à partir de cette composition. Enfin, l'invention concerne l'utilisation d'une composition liquide d'étanchéité selon l'invention pour la construction et/ou l'entretien, et plus particulièrement pour le collage et/ou la protection de véhicules et de machines.
Patent FR-2985729-A1 (FR)
Title: Composite a nanofractales dendritiques fonctionnalisees et procedes pour realiser ledit composite
Inventor: SARDOU MAX
IPC: B29C70/26
Filed: 2012-01-18
Abstract: La présente invention concerne un produit composite fibreux comportant une pluralité de fibres longues de renforcement, une matrice de liaison imprégnant les dites fibres longues comportant un matériau de dopage, caractérisé par le fait que ledit matériau de dopage est constitué par une pluralité de nano-fractales dendritiques fonctionnalisées. Ces nano-fractales dendritiques fonctionnalisées peuvent porter = - des fonctions époxy, et être compoundées avec la résine époxy du composite - des fonctions durcisseur, et être compoundées avec le durcisseur du composite La présente invention concerne aussi un procédé pour la réalisation du produit défini ci-dessus. Application notamment mais non exclusivement, aux pales d'éoliennes, d'avion ou les composants structuraux ou non d'avions de bateaux de véhicules terrestres, de composants industriels ou de loisirs par exemple : Astronautique, Aéronautique, marine, transport, industrie, Eolien, loisirs.
Patent FR-2989317-A1 (FR)
Title: Amortisseur hydraulique comportant un dispositif de regulation de debit pour les mouvements de roulis et de tangage
Inventor: ALLEGRE JEAN MARC
IPC: B60G17/08
Filed: 2012-04-12
Abstract: Amortisseur hydraulique comportant un dispositif de régulation de débit (20) entre deux chambres fermées (8, 10), disposé dans une partie mobile comportant une tige (4) liée à un piston (6) séparant ces chambres, caractérisé en ce que la partie mobile comporte une cavité (22) comprenant un guidage intérieur sensiblement sphérique, recevant une bague (40) équipée d'une bille sphérique (50), disposée suivant un axe principal (A) du dispositif de régulation (20), et comportant un perçage radial (44), qui forme une rotule ajustée dans cette cavité, cette partie mobile comprenant un canal (60) reliant les deux chambres (8, 10), qui partant d'une chambre (8) passe par le perçage radial de la bague quand l'amortisseur est au repos, puis par le centre de cette bague pour rejoindre l'autre chambre (10).
Patent FR-2990248-A1 (FR)
Title: Systeme de commande pour inverseur de poussee
Inventor: MAALIOUNE HAKIM
IPC: F02K1/76
Filed: 2012-05-04
Abstract: L'invention concerne un système de commande pour inverseur de poussée à éléments déplaçables, le système de commande comprenant au moins un organe électromécanique d'actionnement dudit élément déplaçable, une unité (M) d'entraînement électrique dudit organe électromécanique d'actionnement et une unité (20) de contrôle de puissance adaptée pour commander l'unité (M) d'entraînement électrique pour déplacer l'élément déplaçable vers une position de fermeture et/ou vers une position déployée en jet direct et en jet inversé remarquable en ce que le système de commande comprend un circuit (200) électronique de freinage électrique adapté pour freiner l'unité (M) d'entraînement électrique, en cas de survitesse de cette dernière lors du déplacement de l'élément déplaçable vers la position de fermeture et/ou vers la position déployée.
Patent FR-2977742-A1 (FR)
Title: Borne de connexion securisee pour compresseur hermetique
Inventor: THIBODEAUX LAMAR WILSON
IPC: F04D25/06
Filed: 2012-07-05
Abstract: Compresseur hermétique comprenant un moteur électrique (24) entraînant une unité formant pompe de compresseur (22) et une enveloppe (26) renfermant le moteur électrique et l'unité formant pompe de compresseur. Un connecteur électrique (28) avec l'enveloppe pour alimenter le moteur (24) en énergie électrique. Un boîtier de borne (42) est monté sur une surface extérieure de l'enveloppe, et une fiche de borne (31) est reçue à l'intérieur du boîtier de borne (42). La fiche de borne (31) comporte des connexions électriques connectées au connecteur électrique à l'intérieur de l'enveloppe. Le boîtier (42) comprend un couvercle (48) renfermant une chambre pour le boîtier, laquelle reçoit la fiche de borne. Un ressort (50) s'étend à partir de la fiche de borne (31) et réagit contre une surface du couvercle (48) pour solliciter la fiche de borne pour maintenir la connexion électrique entre la fiche de borne et le connecteur électrique dans l'enveloppe.
Patent FR-2993656-A1 (FR)
Title: Peripheral pressure measurement device for fixing device to fix lifting device to lift container in ship, has optical fiber generating signals depending on deflections of fiber and transmitting signals to signal reception and analysis part
Inventor: ZWYGART BEAT
IPC: G01G3/00
Filed: 2012-07-23
Abstract: The device has measurement channels (13a, 13b) arranged in a portion of an annular body (20) subjected to a deformation in a length direction of the measurement channels. A longitudinal deflection sensor is placed and fixed in the measurement channels. An optical fiber (16) is provided with a Bragg network (14a) and generates optical detection signals depending on longitudinal deflections of the optical fiber in the measurement channels. The optical fiber transmits the optical detection signals to a signal reception and analysis part. An independent claim is also included for a fixing device.
Patent FR-2993991-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de la consommation electrique d'appareils modulaires dans un coffret
Inventor: BAPTISTE JEAN FRANCOIS
IPC: G01R11/00
Filed: 2012-07-30
Abstract: Système de mesure de la consommation électrique d'au moins un groupe constitué d'au moins deux appareils électriques modulaires, lesdits appareils modulaires étant fixés sur au moins un rail en au moins une rangée, un groupe n'appartenant qu'à une rangée. Ce système comporte un dispositif de mesure disposé en amont immédiat d'au moins un groupe et doté : - de premiers moyens de mesure (3, 7) du courant consommé dans ledit groupe ; - des seconds moyens de mesure (2, 6) du courant reliés au dispositif de mesure et pouvant être placés à distance de ce dernier; - un système de signalisation visuelle (34) du groupe ; - au moins une unité de traitement (5) du ou des courants mesurés, et des moyens de liaison (4) entre les moyens de mesure du courant et ladite unité de traitement (5).
Patent FR-2994922-A1 (FR)
Title: Method for limiting retreat of car when starting internal combustion engine by automatic restarting and stopping device or starter, involves programming assistance system to apply brake based on conditions such as engine is turned off
Inventor: GRISI FABRICE
IPC: B60W30/18
Filed: 2012-09-04
Abstract: The method involves allowing a driver to press a brake, where speed of a car is lower than a threshold speed (2). The driver is allowed to release a footbrake pedal during restarting of an internal combustion engine of the car. An assistance system or hill assist system is provided for providing assistance to hill start. The assistance system is programmed to apply brake based on conditions such as the engine is turned off, driving mode is higher than a threshold driving mode, driver has released the brake pedal, and vehicle speed is lower than another threshold speed. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2996915-A1 (FR)
Title: Method for checking operating condition of e.g. component in car, involves utilizing controller for announcing defect of tested electric function when measured current value does not correspond to target current value
Inventor: HOFFMANN BERTRAND
IPC: G01M17/00
Filed: 2012-10-17
Abstract: The method involves receiving a request that indicates an electric function that is to be tested for a component (8) e.g. internal combustion engine starter, of a vehicle i.e. car. An operator is allowed to operate the electric function of the component. A controller (3) is utilized for reading a measured value of current from a sensor (4). The measured current value is compared with a target current value. The controller is utilized for announcing a defect of the tested electric function when the measured current value does not correspond to the target current value. Independent claims are also included for the following: (1) a device for checking an operating condition of the component in the vehicle (2) a data processing program comprising instructions for performing the method for checking operating condition of the component in the vehicle.
Patent FR-2999899-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d’aliments a mouvement alternatif avec commande de securite
Inventor: CYPRES REGIS
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'aliments comprenant : - un châssis (1), - un couvercle (6) présentant une goulotte (5) d'introduction d'aliments, - un outil de coupe (10) mobile selon un mouvement alternatif, - des moyens de manœuvre (36) de l'outil de coupe (10) comprenant un moteur électrique (38), - des moyens de commande du moteur électrique (38) comprenant un organe de commande (69). Selon l'invention, l'organe de commande (69) est placé sur le couvercle (6), le couvercle (6) peut être placé dans une position verrouillée sur le châssis (1), dans laquelle le couvercle (6) couvre l'outil de coupe (10). les moyens de commande du moteur électrique (38) sont adaptés pour qu'une action sur l'organe de commande (69) permette une mise en marche du moteur électrique (38) lorsque le couvercle (6) est en position verrouillée.
Patent FR-3002356-A1 (FR)
Title: System for managing control of access to e.g. residences, for elderly people, has access control unit with analysis unit to analyze data, where data includes on-board information in access unit relative to procedure of access
Inventor: SAY PATRICK ROBERT
IPC: G07C9/00
Filed: 2013-02-20
Abstract: The system has an access right managing unit (1) for generating numerical data (9) determined and/or calculated according to a program, where each data is associated with a defined temporal range and/or a number of usages to a set of places and/or services (4). An access unit (2) provides accesses to the places and/or services embarking the data. An access control unit (3) includes an analysis unit to analyze the data, where the data includes on-board information in the access unit relative to the procedure of access which is requested from the recipient user (6) of the access right.
Patent FR-3000696-A1 (FR)
Title: Robot manipulateur translationnel pur a trois degres de liberte serie a encombrement reduit
Inventor: KFOURY FARES
IPC: B25J11/00
Filed: 2013-01-08
Abstract: Porteur série à au moins trois degrés de liberté, comportant trois liaisons rotoïdes, dont deux ont des axes orthogonaux (X1, X2), l'une parmi les première, deuxième et troisième liaisons permettant d'articuler le porteur sur un bâti, et comportant un effecteur (8), ledit porteur comportant deux dispositifs passifs à parallélogramme déformable (4, 6) dans le plan reliés d'une part au bâti et d'autre part à l'effecteur (8), et un premier et un deuxième dispositifs passifs de transmission (D1, D2) formés chacun par un joint de cardan double, le premier joint de cardan double (D1) étant relié au bâti et le deuxième joint de cardan double étant relié à l'effecteur, les deux joints de cardan double étant reliés entre eux, lesdits dispositifs à parallélogramme déformable (4, 6) et lesdits dispositifs de transmission (D1, D2) étant aptes à restreindre le mouvement de l'effecteur (8) aux seuls trois degrés de liberté de translation.
Patent FR-3001106-A1 (FR)
Title: Moule pour produits alimentaires, notamment en boulangerie, patisserie et biscuiterie
Inventor: REYNES JEROME
IPC: A21B3/13
Filed: 2013-01-24
Abstract: L'invention concerne un moule (1) pour produits alimentaires notamment en boulangerie, pâtisserie et biscuiterie, et métiers de bouches (traiteurs) comprenant un fond (2) en silicone, présentant une surface extérieure (5) sensiblement plate, le moule (1) étant remarquable en ce que la surface extérieure (5) du fond (2) présente un motif (6) en relief répété, couvrant l'ensemble de la surface (5). il y a ainsi moins de contact entre le moule et la surface d'un support sur lequel il est posé, ce qui en diminuant la friction facilite le positionnement du moule sur le support.
Patent FR-3003708-A1 (FR)
Title: Chaine de traction a moteur a aimants permanents
Inventor: GIACOMONI OLIVIER
IPC: H02P3/14
Filed: 2013-03-25
Abstract: La chaîne de traction pour un véhicule ferroviaire comporte : - un bus d'alimentation (16) ; - un moteur (12) ; - un onduleur de tension (14) alimentant le moteur (12) - un bras (32) de freinage rhéostatique comportant : - un organe (36) de commutation commandable propre à assurer la connexion d'une résistance de freinage (34) au bus d'alimentation (16) ; - un module (38) de pilotage de l'organe de commutation (36). Elle comporte : - des moyens (60) de stockage d'énergie supplémentaire pour l'alimentation du module (38) de pilotage en cas de défaut d'alimentation ou de non fonctionnement d'une unité centrale (30) de pilotage de la chaîne de traction ; et - des moyens (40, 42) pour forcer la conduction de l'organe de commutation (36) à partir de l'énergie stockée dans les moyens de stockage d'énergie supplémentaire (60).
Patent FR-3006454-A1 (FR)
Title: Dispositif pour creer des effets de lumiere
Inventor: LINZ AURELIEN
IPC: G02B26/00
Filed: 2013-05-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux (1) comprenant : au moins une source (2) agencée pour émettre un faisceau lumineux ; un système optique (8) agencé pour envoyer chaque faisceau lumineux à partir d'une zone centrale (9) dans plusieurs directions possibles (12) contenues dans un plan de lumière (19) de sorte que chaque faisceau lumineux se propage dans son plan de lumière ; un espace clos (20), ledit espace clos étant par exemple équipé d'un injecteur agencé pour injecter dans l'espace clos des éléments en suspension agencés pour diffuser la lumière de chaque faisceau lumineux ; un système réflecteur (23) agencé pour recevoir chaque faisceau lumineux se propageant dans son plan de lumière (19) et pour réfléchir dans l'espace clos (20) chaque faisceau lumineux reçu, ledit système réflecteur étant agencé pour se déplacer entre plusieurs positions de sorte qu'un changement de position modifie la trajectoire d'un faisceau lumineux réfléchi par le système réflecteur ; et un système de commande agencé pour déplacer le système réflecteur (23) entre ses positions.
Patent FR-3009697-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une virole equipee d'une bride comportant un creux annulaire recevant des plis des materiaux composites
Inventor: VAUCHEL GUY
IPC: F16L33/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: Ensemble comprenant une virole (2) en matériaux composites équipée d'une bride (20), cette virole disposant d'une partie axiale recevant de manière ajustée à l'intérieur ou à l'extérieur, une partie axiale complémentaire de la bride, caractérisé en ce que la partie axiale de la bride comporte face à la virole un creux (26) formant un espace transversal annulaire, qui reçoit au fond des plis des matériaux composites de la virole lors du drapage de ses peaux (4, 8) pour sa fabrication.
Patent FR-2995599-A1 (FR)
Title: Dispositif de capteur micromecanique a grille mobile et son procede de fabrication
Inventor: JAKOVLEV OLEG
IPC: B81B7/02
Filed: 2013-09-06
Abstract: Dispositif de capteur micromécanique à grille mobile comportant un transistor à effet de champ, avec une région de drain (3), une région de source (4) et dans l'intervalle une région de canal (7) avec un premier type de dopage et une grille mobile (1) séparée de la région de canal (7) par un intervalle (Z). La région de drain (3), la région de source (4) et la région de canal (7) sont dans un substrat (2), et le long des grands côtés (S1, S2) de la région de canal (7) le substrat (2) comporte une région d'oxyde (8).