baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2976609-A1 (FR)
Title: Enclos pour niche
Inventor: BOUSQUET JEAN PHILIPPE
IPC: A01K1/00
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention a trait à un enclos (1) pour niche (2), en particulier pour niche (2) à veaux, comprenant deux parois latérales et une paroi frontale (5), destinée en position d'enclos à constituer la paroi la plus éloignée de la niche (2), ladite paroi frontale (5) comportant un portillon (7). Ledit enclos (1) comporte un moyen de solidarisation attaché par un point de fixation à chacune des parois latérales, de sorte à maintenir constante la distance entre lesdits points de fixation, ledit moyen étant disposé distant de la paroi frontale (5) vers l'intérieur de l'enclos (1) de sorte à ne pas gêner un veau ou une personne lors du passage dudit portillon (7).
Patent FR-2981350-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de triaryl(heteroaryl)bismuths et leurs applications pour la synthese de derives aromatiques ou heteroaromatiques
Inventor: CONDON SYLVIE
IPC: C07D237/08
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un dérivé de formule (I) (A) -Bi (I) dans laquelle les groupements A, identiques ou différents, représentent un radical aryle ou hétéroaryle, non substitué ou substitué par au moins un groupe FG, occupant une position quelconque sur le cycle aryle ou hétéroaryle, 2 groupes FG occupant le cas échéant la même position, FG représentant un groupe donneur d'électrons ou un groupe attracteur d'électrons sur le radical aryle ou hétéroaryle, par réaction d'un organozincique de formule (II) A-Zn-X (II) dans laquelle A est tel que défini ci-dessus et X représente un halogène, avec le trichlorure de bismuth BiCl , ce qui conduit au dérivé de formule (I) ci-dessus. Application pour la synthèse de dérivés aromatiques ou hétéroaromatiques halogénés ou non halogénés ou encore polyhétéro-aromatiques bifonctionnalisés.
Patent FR-2983721-A1 (FR)
Title: Nouvelles emulsions huile-dans-eau riches en sels, a viscosite elevee et stables au cours du temps
Inventor: MERAT EMMANUELLE
IPC: A61K8/06
Filed: 2011-12-08
Abstract: Composition se présentant sous la forme d'une émulsion de type huile-dans-eau, caractérisée en ce qu'elle comprend pour 100% de sa masse : - de 5% à 55% massique d'une phase grasse (P1) constituée d'au moins une huile et/ou d'au moins une cire, - de 0,025% à 3,75% d'au moins un polyélectrolyte anionique réticulé (PA) issu de la polymérisation d'au moins un monomère possédant une fonction acide fort, partiellement ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre, et au moins un monomère de formule (I) : dans laquelle R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à vingt atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à vingt, en présence d'au moins un agent de réticulation, - de 0,025% à 3,75% d'au moins un galactomannane (GM) présentant un degré de substitution (DS) d'environ 1/3, - de 37,5% à 94,95% massique d'une phase aqueuse (P2) cosmétiquement acceptable, ladite phase aqueuse (P2) comprenant pour 100% de sa masse de 1% à 25% massique d'au moins un sel (S) se présentant sous une forme dissoute, et ladite composition (C1) étant en outre caractérisée en ce que le rapport massique entre le galactomannane (GM) et le polyélectrolyte anionique réticulé (PA) est supérieur ou égal à 1/3 et inférieur ou égal à 3/1. L'invention concerne également le procédé de préparation de telles compositions, et leur utilisation en cosmétique.
Patent FR-2984443-A1 (FR)
Title: Vis a rouleaux.
Inventor: KREBS PHILIPP
IPC: F16H25/22
Filed: 2011-12-16
Abstract: Le mécanisme de vis à rouleaux est pourvu d'une vis 12 comprenant un filetage extérieur 16, d'un écrou 18 disposé autour et coaxialement à ladite vis, l'écrou comprenant un filetage intérieur 20, et d'une pluralité de rouleaux 22 interposés entre la vis et l'écrou et comprenant chacun un filetage extérieur 24 en prise avec les filetages extérieur et intérieur de ladite vis et dudit écrou. La vis 12 est mobile axialement par rapport aux rouleaux 22. Les flancs du filetage de la vis présentent en section droite un profil concave.
Patent FR-2976218-A1 (FR)
Title: Bandage pneumatique
Inventor: UEYOKO KIYOSHI
IPC: B60C9/08
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention concerne un bandage pneumatique possédant une carcasse et une structure de renforcement de ceinture. La structure de renforcement de ceinture comprend une première couche possédant des câblés arranges en formant un angle de 10 degrés ou moins par rapport au plan central du bandage pneumatique, et une structure de renforcement en zigzag. La structure de renforcement en zigzag formant deux couches de câblés, les câblés inclinés en formant un angle de 5 à 30° par rapport au plan central s'étendant en alternance jusqu'à des points de demi-tour à chaque bord latéral. La largeur de ceinture de la structure de renforcement de ceinture en zigzag étant supérieure à la largeur de ceinture de la première couche. Le rapport de la largeur entre la jante de roue WBF et la grosseur du boudin W du bandage pneumatique, lorsque le bandage pneumatique est gonflé à sa pression de gonflage nominale, se situe dans la plage de 0,6 à 0,75.
Patent FR-2985446-A1 (FR)
Title: Dispositif de soudage hybride mig-tig ou mag-tig
Inventor: PLANCKAERT JEAN-PIERRE
IPC: B23K9/24
Filed: 2012-01-11
Abstract: Un dispositif de soudage hybride MIG-TIG ou MAG-TIG comprenant une torche (1) de soudage MIG ou MAG comprenant un fil fusible (1a) orienté selon une première direction (1b), associée à une torche (2) de soudage TIG comprenant une électrode non fusible (2a) orientée selon une deuxième direction (2b), lesdites première et deuxième directions (1b, 2b) étant sensiblement coplanaires et formant entre elles un angle (alpha) compris entre 5 et 40°. Selon l'invention, ledit dispositif comprend en outre un sabot (5) d'assemblage des torches (1, 2) apte à et conçu pour permettre un positionnement de la torche (2) de soudage TIG selon au moins deux positions prédéfinies par rapport à la torche (1) de soudage MIG ou MAG comprenant une première position dans laquelle l'extrémité (2c) de l'électrode non fusible (2a) se situe à une première distance (D) de la première direction (1b), et une deuxième position dans laquelle l'extrémité (2c) de l'électrode non fusible (2a) se situe à une deuxième distance (D') de la première direction (lb), la deuxième distance (D') étant supérieure à la première distance (D).
Patent FR-2986926-A1 (FR)
Title: Switching module for opening or closing connection between node of power supply circuit and connection node of load circuit, has controlled switch preventing current flow in switching module in direction opposed to operation direction
Inventor: RIEUX-LOPEZ OLIVIER
IPC: H02H9/04
Filed: 2012-02-15
Abstract: The module (42) has a controlled switch (47) associated with another controlled switch (48) for connecting a node (44) of a power supply circuit (40) with a connection node (A) of a load circuit (41). The former switch allows or blocks flow of current in a direction of operation according to a control signal applied to the former switch. The latter switch prevents electrical current flow in the switching module in a direction opposed to the operation direction, where the latter switch is controlled by another control signal as a function of an electric potential of the connection node.
Patent FR-2988995-A1 (FR)
Title: Cervical intervertebral disc prosthesis for replacing damaged cervical intervertebral disc of vertebral column of patient, has attachment unit comprising holding portions on compression cushion, where each portion cooperates with housing
Inventor: AARON ALAIN
IPC: A61F2/44
Filed: 2012-04-05
Abstract: The prosthesis (2) has a compression cushion (21) placed between plates (3, 4), where each plate has an internal face and an external face. Attachment units attach the cushion to the plates. One of the attachment units has housings (27) placed on the plates, where the housings emerge in cavity (11) and another cavity arranged on internal faces of the plates. The attachment unit has a set of holding portions (29) placed on the cushion, where each of the portions is arranged to cooperate with one of the housings of the plates.
Patent FR-2996866-A1 (FR)
Title: Interjoist plastic formwork for producing concrete floor material, has wall, where grooves and ribs of upper face of wall respectively form ribs and grooves of lower face, and reinforcement ribs arranged in grooves of lower face of wall
Inventor: DE CHEFDEBIEN-ZAGARRIGA ANDRE
IPC: E04B5/26
Filed: 2012-10-12
Abstract: The formwork has two longitudinal sides (10, 11), and two transverse sides (20, 21) that are utilized for delimiting the formwork in a longitudinal direction, where the formwork is formed by a wall (1). A set of grooves (41) is dimensioned so as to allow penetration of concrete, where thickness of the wall is thin with regard to depth of the grooves on an upper face (30). The grooves and ribs (40) of the upper face respectively form ribs and grooves of a lower face of the wall. A set of longitudinal reinforcement ribs is arranged in the grooves of the lower face of the wall.
Patent FR-3016491-A1 (FR)
Title: Concentrateur resonant pour ameliorer le couplage entre un corps de carte a puce et son module electronique
Inventor: DANLER BAUMGARTNER Stefan
IPC: H04B5/00
Filed: 2013-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif à couplage inductif, notamment carte à puce à fonctionnement sans contact, comportant d'une part un module électronique à fonctionnement sans contact présentant une fréquence de résonance du module (F0), et comportant d'autre part un support pourvu d'un système d'antennes (L1,L2) constitué par une antenne (L1) au format ID1 et une antenne de concentrateur (L2), ce système d'antennes (L1,L2) présentant une fréquence de résonance primaire (Fop), caractérisé en ce qu'il comporte une capacité résonnante (8) connectée en parallèle aux bornes de l'antenne concentrateur (L2), de manière à créer une fréquence de résonance secondaire (F0c) de l'antenne concentrateur (L2), proche de la fréquence de résonance (F0) du module électronique.
Patent FR-3000799-A1 (FR)
Title: Electro-mechanical assembly for use in tunneller, has detection unit comprising electrical circuit that is arranged in inner side of disk, where circuit comprises electrical wire that is cut by abrasion when wear value of disk is reached
Inventor: VOLLAIRE CHRISTIAN
IPC: G01N3/58
Filed: 2013-01-09
Abstract: The assembly (16) has a rotary member (18) comprising a stationary portion (20) with an electromagnetic coupling unit (26). A disk (22) is mounted on the stationary portion, and has another electromagnetic coupling unit (28) coupled to the former coupling unit. A measurement system measures wear of the rotary member, and has a detecting unit. The detection unit has an electrical circuit arranged in an inner side of the disk. The electrical circuit comprises an electrical wire that cut by abrasion when wear value of the disk is reached, where the wire is connected to the latter coupling unit. An independent claim is also included for a tunneller.
Patent FR-3001322-A1 (FR)
Title: Objet decoratif comprenant une region eclairee ou retroeclairee
Inventor: PULFER BERNARD
IPC: G09F13/02
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne un objet décoratif comprenant une pièce transparente (1) présentant au moins un bord incliné réfléchissant (4) orienté de manière à recevoir une lumière incidente (100) perpendiculaire à la face supérieure de la pièce transparente, et renvoyer une lumière réfléchie (101) en direction d'une région décorative (6) éclairée ou rétroéclairée située à l'intérieur ou à l'extérieur de la pièce transparente.
Patent FR-3002174-A1 (FR)
Title: Systeme telescopique de transmission de mouvement rotatif et telemanipulateur comportant au moins un tel systeme
Inventor: CAZAL MAURICE
IPC: B25J3/00
Filed: 2013-02-18
Abstract: Système télescopique pour la transmission de mouvements rotatifs comportant au moins deux arbres concentriques, deux douilles, chaque douille étant montée coulissante sur un arbre respectif, une première douille étant fixée à l'arbre externe, des moyens de guidage en translation étant prévus entre chaque arbre et la douille montée sur cet arbre, les moyens de guidage en translation étant également configurés pour permettre un entraînement en rotation depuis le premier arbre jusqu'à un organe d'entrainement en rotation, par l'intermédiaire de la première douille, de l'arbre externe et de la deuxième douille.
Patent FR-3004294-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de generation d'un rayonnement smith-purcell coherent.
Inventor: GARDELLE JACQUES
IPC: H01S4/00
Filed: 2013-04-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de génération d'un rayonnement Smith-Purcell cohérent comprenant : - un réseau de diffraction électriquement conducteur (102), délimité latéralement par deux parois latérales externes (104) électriquement conductrices ; et - une source (101) pour générer un faisceau d'électrons (103) et le faire passer au-dessus du réseau de diffraction (102). Selon l'invention, le dispositif (100) comprend en outre au moins une paroi intercalaire (105) électriquement conductrice, parallèle aux parois latérales externes (104), située à l'intérieur du réseau de diffraction (102) pour former plusieurs réseaux de diffraction élémentaires similaires (1061,1062). La source (101) émet un faisceau d'électron (103) présentant une vitesse et une densité de courant adaptées pour que chaque réseau de diffraction élémentaire (1061,1062) émette un rayonnement Smith-Purcell sur le mode fondamental. Les réseaux de diffraction élémentaires (1061,1062) coopèrent entre eux de façon à diminuer un temps de saturation, nécessaire à l'apparition du rayonnement Smith-Purcell .
Patent FR-3005124-A1 (FR)
Title: Montage d’un systeme d’entrainement en rotation d’une roue de vehicule automobile dans un pivot
Inventor: MOTOT JEAN-NOEL
IPC: F16C35/067
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un montage d'un système d'entraînement en rotation d'une roue de véhicule automobile dans un pivot (7), ledit système comprenant un palier à roulement présentant un organe tournant (1) monté en rotation par rapport à un organe fixe (2) par l'intermédiaire de deux rangées de corps roulants (3) espacées axialement, ledit organe tournant comprenant des moyens d'association de la roue et ledit système comprenant un bol (33) de transmission d'un couple moteur audit organe tournant, ledit pivot comprenant un logement annulaire (8) dans lequel l'organe fixe (2) est monté et présentant une dilatation thermique qui est supérieure à celle dudit organe fixe, l'organe fixe (2) comprenant deux bagues extérieures distinctes (2e, 2i) espacées axialement dans respectivement une gorge (9e, 9i) formée dans le logement (8), chacune des gorges (9) présentant une portée axiale (10) sur laquelle une portée axiale extérieure (11) d'une bague (2) est serrée radialement et une portée radiale (12) sur laquelle une portée radiale (13) d'une bague (2) est en appui axial.
Patent FR-3006836-A1 (FR)
Title: Procede de telechargement d'un certificat pseudonyme delivre par une infrastructure a cle publique pour un vehicule automobile et vehicule automobile utilisant un tel procede
Inventor: LONC BRIGITTE
IPC: H04L29/06
Filed: 2013-06-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de téléchargement d'un certificat pseudonyme (PC) délivré par une infrastructure à clé publique (PKI) pour un véhicule automobile (10) équipé d'une unité de communication embarquée (OBU) émettant et recevant des messages avec une unité de bord de route principale (RSU) communiquant avec l'infrastructure à clé publique, consistant à : a) émettre un message d'authentification (AUTH) vers l'unité de bord de route principale contenant une requête d'accès du véhicule automobile à l'infrastructure à clé publique, b) recevoir un message d'accès (ACC) au réseau de l'unité de bord de route principale contenant des informations de routage et d'identification sur l'infrastructure à clé publique, c) émettre un message de chargement (LOA) du certificat pseudonyme vers l'unité de bord de route principale contenant une requête (PCR) de certificat pseudonyme auprès de l'infrastructure à clé publique, et d) recevoir un message de renouvellement (UPD) de l'unité de bord de route principale contenant le certificat pseudonyme.
Patent FR-3006978-A1 (FR)
Title: Element interieur de vehicule ayant un revetement mousse
Inventor: DESGRANGES DOMINIQUE
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-14
Abstract: L'élément intérieur (1) comprend : - un panneau (2) ayant une fenêtre (3); - un couvercle (4) couvrant la fenêtre (3), le couvercle ayant un cadre (11) ; - un revêtement décoratif (33) ; - une couche de mousse (34). Le cadre (11), sur la plus grande partie de sa superficie, est séparé du panneau (4) par un espace (30) ayant une épaisseur d'au moins 2 mm, la couche de mousse (34) s'étendant dans ledit espace (30).
Patent FR-3006925-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'alveoles d'un disque de turbomachine
Inventor: LECOMTE JANVIER
IPC: B23P15/00
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'une pluralité d'alvéoles (50) dans un disque (52) de turbomachine, lesdites alvéoles (50) s'étendant entre une première surface latérale (53) et une deuxième surface latérale (54) d'un disque (52) de turbomachine, lesdites première surface (53) et deuxième surface (54) s'étendant orthogonalement à un axe (X) du disque (52), le procédé comportant des étapes suivantes : Positionner un anneau (55) en vis-à-vis de la première surface (53) de sorte à centrer l'anneau (55) sur l'axe (X) du disque (52), ledit anneau (55) comportant une périphérie intérieure (57) comprenant une pluralité de saillies (58) de formes complémentaires aux formes des alvéoles (50) à réaliser Mettre en circulation un électrolyte à proximité des saillies (58) de l'anneau (55) Activer une première translation de l'anneau (55) le long de l'axe (X) du disque (52) en direction de la deuxième surface Activer une rotation du disque (52) autour de l'axe (X) du disque (52) Générer une impulsion de courant électrique dans l'électrolyte lorsque l'anneau (55) est sensiblement au niveau de la première surface, ladite impulsion provoquant une dissolution ionique du disque (52) au niveau des saillies (58) de l'anneau (55) Stopper la première translation de l'anneau (55) lorsque l'anneau (55) a été translaté au-delà de la deuxième surface (54) Activer une deuxième translation de l'anneau (55) le long de l'axe (X) du disque (52) en direction de la première surface.
Patent FR-3006943-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un berceau avant de vehicule, et berceau avant de vehicule obtenu par ce procede.
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-18
Abstract: L'invention porte sur un procédé de réalisation d'un berceau avant de véhicule. Le berceau est formé d'une poutre centrale (100), métallique, s'étendant selon une direction longitudinale, et au moins une pièce de liaison métallique ou « corne » (300), qui est positionnée et fixée à une extrémité longitudinale de la poutre centrale (100). La corne au moins (300) est fixée à la poutre centrale (100) par une pluralité de vis « fluo-perceuses » (50i).
Patent FR-3008010-A1 (FR)
Title: Outillage d'emboutissage de flans a securite amelioree
Inventor: FOULON GERALD
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-07-03
Abstract: La présente invention concerne un outillage d'emboutissage de flans à sécurité améliorée. Selon l'invention, l'outillage d'emboutissage (30) comprend des moyens (34) permettant de détecter la présence de deux flans superposés (1) et chargés sur la matrice (31) de l'outillage (30) et de bloquer le déplacement du poinçon (32) de l'outillage (30) pour stopper l'opération d'emboutissage lorsque les moyens (34) détectent la présence de deux flans superposés (1), chargés sur la matrice (31). L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3010343-A1 (FR)
Title: Membre inferieur d'un exosquelette ou d'un robot bipede
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J9/06
Filed: 2013-09-06
Abstract: L'invention concerne un membre inférieur d'exosquelette ou de robot bipède, comprenant un segment de cuisse (1), un segment de jambe (3), et un pied (4), dans lequel le segment de jambe comprend deux bielles (3a, 3b) ayant des extrémités proximales qui sont articulées selon des axes parallèles sur le segment de cuisse, les deux bielles ayant des extrémités distales articulées selon des axes parallèles sur le pied.
Patent FR-3000021-A1 (FR)
Title: Composant de corps d'ecoulement
Inventor: BOLD JENS
IPC: B64C3/20
Filed: 2013-12-20
Abstract: La présente invention concerne un composant de corps d'écoulement (1) d'un corps d'écoulement pour des aéronefs, sachant que le composant (1) présente une structure porteuse (2) située à l'intérieur constituée d'un matériau composite renforcé de fibres et comporte une couche extérieure (5) formée en un matériau métallique, et il est prévu entre la structure porteuse (2) située à l'intérieur et la couche extérieure (5), une couche élastomère (3) disposée sur la structure porteuse (2).
Patent FR-3002144-A1 (FR)
Title: Composition galenique adaptee a l'administration a un animal non-humain
IPC: A61K33/24
Filed: 2014-03-21
Abstract: La présente invention concerne une composition galénique adaptée à l'administration à un animal non-humain, comprenant au moins les trois composants suivants : - un ou plusieurs principes actifs ; - un agent accélérateur de délitescence, qui est un lignosulphonate sous forme de poudre hydrosoluble ; - un agent retardateur de délitescence, qui est un corps gras sous forme solide à température ambiante ; et dans laquelle l'agent accélérateur de délitescence et l'agent retardateur de délitescence sont intégrés dans la composition de manière à former une matrice à libération contrôlée du ou des principes actifs.
Patent FR-3030771-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d'une direction d'incidence d'une onde incidente pour un recepteur a large bande instantanee et recepteur associe
Inventor: CORNIC PASCAL
IPC: H01Q9/04
Filed: 2014-12-22
Abstract: Ce procédé consiste, pour un réseau d'au moins deux antennes pointant dans des directions différentes et dont les diagrammes de rayonnement respectifs se chevauchent mutuellement, chaque antenne comportant au moins deux éléments rayonnant de manière à pouvoir fonctionner selon un premier mode de fonctionnement associé à un premier diagramme de rayonnement (Δ) ou selon un second mode de fonctionnement associé à un second diagramme de rayonnement (Σ) : à acquérir, pour chaque antenne, un premier signal (SΔi) correspondant au premier mode de fonctionnement et un second signal (SΣi) correspondant au second mode de fonctionnement ; à déterminer, pour chaque antenne, un demi-angle d'ouverture (pi) d'un cône de directions d'incidence possibles à partir de l'amplitude des premier et second signaux ; à calculer l'angle de gisement (Θ0) et/ou l'angle d'élévation (Φ0) de la direction d'incidence par intersection des cônes de directions d'incidence possibles déterminés pour chaque antenne.