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Patent FR-3065574-A1 (FR)
Title: Transformateur planaire compact et procede de fabrication associe
Inventor: HANIN SAMUEL
IPC: H01F41/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'invention concerne un transformateur planaire (1) comportant : - un noyau magnétique (10), - un bobinage primaire (20) et un bobinage secondaire (30) entourant au moins une partie (101) du noyau magnétique, et - un circuit imprimé (40) comprenant au moins une couche de matériau électriquement isolant et au moins une piste électriquement conductrice, dans lequel l'un du bobinage primaire et du bobinage secondaire comprend au moins une spire formée dans la piste conductrice du circuit imprimé, caractérisé en ce que le circuit imprimé comporte un renfoncement (43) agencé à la surface de la couche de matériau isolant et présentant une profondeur inférieure à l'épaisseur de ladite couche de matériau isolant, et l'autre bobinage comprend une spire (50), formée dans une feuille de matériau conducteur, reçue au moins partiellement dans ledit renfoncement (53).
Patent FR-3065987-A1 (FR)
Title: Procede d'aide au diagnostic d'elements fonctionnels d'un systeme de depollution des gaz d'echappement d'un moteur thermique
Inventor: LE TALLEC THOMAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2017-05-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'aide au diagnostic d'éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) d'un système de dépollution (3) des gaz d'échappement caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes: - une étape de lecture d'une valeur d'un paramètre de diagnostic des éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) du système de dépollution (3), - une étape de comparaison de la valeur du paramètre de diagnostic par rapport à un seuil limite, et - dans le cas où la valeur du paramètre de diagnostic est proche du seuil limite, ledit procédé comporte: - une étape de calcul d'un parcours alternatif du véhicule automobile par rapport à un parcours habituel, le parcours alternatif rassemblant des conditions de roulage nécessaires au diagnostic des éléments fonctionnels (4, 6, 7, 8) du système de dépollution (3), et - une étape d'affichage du parcours alternatif précédemment calculé sur un écran d'un système de géolocalisation (12).
Patent FR-3066405-A1 (FR)
Title: Separateur de phases comprenant un perturbateur d'ecoulement
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28F25/02
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention porte sur un séparateur (500) d'une phase liquide et d'une phase gazeuse d'un fluide réfrigérant comprenant au moins deux conduits (1, 2, 3, 4, 5, 6) dont un conduit d'admission (1), dit premier conduit, pour une admission du fluide réfrigérant dans le séparateur (500), et un conduit de séparation (2), dit deuxième conduit, le premier conduit (1) débouchant dans le deuxième conduit (2), caractérisé en ce qu'au moins un des conduits (1, 2, 3, 4, 5, 6) loge un élément perturbateur d'écoulement (7).
Patent FR-3070094-A1 (FR)
Title: Systeme d'affichage comprenant un capteur d'images
Inventor: PUSZKA AGATHE
IPC: H01L27/146
Filed: 2017-08-11
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (30) comprenant un écran d'affichage (12) comprenant des premiers et deuxièmes sous-pixels d'affichage. Chaque premier sous-pixel d'affichage (Pix) comprend un premier composant électroluminescent (LED) émettant un premier rayonnement (RL) et recouvert d'un premier filtre coloré (56) et des premières pistes conductrices (38, 44). Chaque deuxième sous-pixel d'affichage (Pix) comprend un deuxième composant électroluminescent (LED) émettant un deuxième rayonnement (RL) et recouvert d'un deuxième filtre coloré (56) et des deuxièmes pistes conductrices (38, 44). Le système d'affichage comprend, en outre, un capteur d'images (22) détectant le premier ou deuxième rayonnement ou un troisième rayonnement (RR). Les premiers sous-pixels d'affichage comprennent des premiers éléments (58) absorbant le premier rayonnement et le deuxième rayonnement et recouvrant les premières pistes conductrices. Les premiers éléments absorbants et/ou le premier filtre coloré délimitent un premier passage (60) selon la direction d'empilement pour le premier, deuxième ou troisième rayonnement.
Patent FR-3071450-A1 (FR)
Title: Bloc optique a deux parties complementaires offrant une continuite visuelle et fonctionnelle de leurs cavites
Inventor: SEBE EMERIC
IPC: B60Q1/26
Filed: 2017-09-27
Abstract: Un bloc optique (BO) comprend deux parties (PB1, PB2) équipant respectivement, en se prolongeant mutuellement, une partie de carrosserie et une porte d'un véhicule et comprenant chacune un boîtier (BB1, BB2) délimitant une cavité (C1, C2) logeant au moins une source de photons participant à au moins une fonction photométrique et comprenant un bord périphérique avant (BP1, BP2) auquel est solidarisée une glace de protection (GP1, GP2) fermant cette cavité (C1, C2) et comprenant une paroi latérale (PL1, PL2) transparente et placée en regard d'une paroi latérale transparente de l'autre partie. Les parois latérales (PL1, PL2) des deux parties (PB1, PB2) présentent une même extension suivant une direction allant de l'avant vers l'arrière afin d'induire visuellement une continuité de leurs cavités (C1, C2) et de la fonction photométrique.
Patent FR-3072596-A1 (FR)
Title: Procede avec depression de montage protege d’un joint a levre interieure sur un arbre
Inventor: TEIXEIRA DANIEL
IPC: B25B27/28
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé de montage d'un joint circulaire à lèvre intérieure (2) venant dans une course vers une direction avant sur une portée cylindrique (38) d'un arbre (30), avec un emmanchement de son contour extérieur dans un carter (40), ce montage étant réalisé avec un outillage comportant un manchon (12) présentant vers l'avant une partie tubulaire s'ajustant dans le joint (2), qui coulisse sur l'arbre (30) pour protéger ce joint (2) jusqu'à la portée (38), et un nez de presse (20) pressant le joint (2) vers l'avant, ce procédé étant remarquable en ce qu'il applique une dépression sur une face avant de collage (50) du nez de presse (20), assurant un collage sur le manchon (12) en fin de mise en place du joint (2).
Patent FR-3072565-A1 (FR)
Title: Implant souple en diamant
Inventor: SCORSONE EMMANUEL
IPC: A61F2/14
Filed: 2017-10-25
Abstract: Implant souple (1) pour la stimulation ou l'enregistrement électrique d'une structure nerveuse comprenant : - une première couche (5) en diamant isolant électriquement, - une électrode (3) en diamant dopé conducteur électriquement en contact avec la première couche (5) en diamant isolant électriquement, - une couche conductrice électriquement (2) en contact avec : - l'électrode (3), et - la première couche (5), pour définir une piste conductrice pour l'électrode (3) ; - une seconde couche (6) en diamant isolant électriquement au moins en contact avec la couche conductrice électriquement (2) et une partie restante de la première couche (5), agencés de façon à ce que : - une étanchéité diamant isolant électriquement/diamant dopé conducteur électriquement est réalisée au niveau de l'électrode (3) par reprise de croissance épitaxiale, - la couche conductrice électriquement (2) est encapsulée par l'électrode (3), par la première couche (5), et par la seconde couche (6), au niveau de l'électrode (3) et sur toute sa surface restante sauf sur une zone définissant un contact électrique, l'implant (1) disposant de deux faces : - une face avant (11) comportant l'une des deux couches en diamant isolant électriquement localement ouverte, permettant un accès à l'électrode (3) et à la zone définissant un contact électrique ; - une face arrière (12) comportant l'autre des deux couches en diamant isolant électriquement.
Patent FR-3076867-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de rechauffage optimise d’un filtre de carburant
Inventor: AZOU YVON
IPC: F02M37/22
Filed: 2018-01-12
Abstract: L'invention concerne un système de réchauffage de filtre (101) comportant un filtre à carburant (5) intégrant un réchauffeur du filtre (5). Ce système (101) comporte également une unité de gestion des mesures de différence de pression (91) relié à chacune des bornes (B1, B2) du filtre (5), ainsi qu'un calculateur (90) en liaison avec l'unité de gestion (91) des mesures de différence de pression (91) Le calculateur (90) reçoit des mesures de pression dudit système (101) et transmet des consignes de température au réchauffeur (50) en fonction des mesures de pression reçues.
Patent FR-3079788-A1 (FR)
Title: Piece moulee de deport de fixation d’un bloc optique sur un element d’un vehicule
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60Q1/02
Filed: 2018-04-04
Abstract: Une pièce moulée (PM) est destinée à équiper un bloc optique (BO) comprenant un boîtier (BB), muni d'une partie de couplage (PC) fusible en cas de choc et dédiée au couplage à une partie de fixation d'un élément d'un premier véhicule située à une première position, et assurant au moins une fonction photométrique. Cette pièce moulée (PM) comprend une première partie (P1) couplée à la partie de couplage (PC) et inhibant sa fusibilité, et une seconde partie (P2) prolongeant la première partie (P1), adaptée à un couplage déporté à une partie de fixation (PF) d'un élément (EV) d'un second véhicule située à une seconde position différente de la première position, et présentant au moins une zone d'affaiblissement (ZA) fusible en cas de choc pour permettre un déplacement du bloc optique (BO) suivant une direction prédéfinie du second véhicule.
Patent FR-3082195-A1 (FR)
Title: Controle de la rheologie d'un residu de minerai metallique
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C22B3/20
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne une méthode de préparation d'une suspension minérale aqueuse à partir d'un résidu aqueux de minerai métallique dans lequel est introduit un polymère (P) préparé par polymérisation radicalaire d'au moins un monomère anionique (M). L'invention concerne également la suspension produite dont la viscosité Brookfield est inférieure à 1 800 mPa.s ou dont le seuil d'écoulement est inférieur à 80 Pa.
Patent FR-3083866-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse de spectroscopie de fluorescence et infrarouge
Inventor: VOISIN CLEMENT
IPC: G01N21/64
Filed: 2018-07-13
Abstract: Dispositif (1) d'analyse spectroscopique d'un échantillon de grains caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un premier module (200) d'analyse infrarouge, un deuxième module (300) d'analyse de fluorescence, un troisième module (400) d'analyse de poids spécifique et un module (500) de traitement, chacun desdits premier et deuxième modules (200, 300) comprenant une chambre (210, 310) de mesure, un sous-module (220, 320) d'excitation pour émettre au moins un rayonnement électromagnétique vers ladite au moins une partie de l'échantillon, un sous-module (230, 330) de mesure, un système (213, 313) de vidange ; le troisième module (400) d'analyse comprenant un récipient (410), un sous-module (430) de mesure pour mesurer un poids spécifique de l'échantillon ; un module (500) de traitement connecté à chacun des modules (200, 300, 400) et comprenant une mémoire (510) pour recevoir des données transmises par un réseau de communication (600), lesdites données comprenant des spectres électromagnétiques acquis et des poids spécifiques mesurés, et un processeur (520) pour coupler les données reçues dans la mémoire et pour déterminer un indicateur de qualité de l'échantillon à partir des données couplées.
Patent FR-3085783-A1 (FR)
Title: Panneau de traitement acoustique pour turboreacteur
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-09-10
Abstract: Une cellule d'absorption acoustique (18) comprenant une paroi de fond (180) s'étendant dans un plan orthogonal à une direction axiale (DA), une enceinte (185) comportant une première extrémité axiale (1850) solidaire de la paroi de fond (180), et un pavillon acoustique (30) s'étendant à l'intérieur de l'enceinte (185) entre un premier orifice (31) du pavillon (30) et un second orifice (32) du pavillon (30) plus petit que ledit premier orifice (31), le pavillon (30) étant solidaire d'une seconde extrémité axiale (1855) de l'enceinte (185) opposée à la première extrémité axiale (1850), et les premier et second orifices (31, 32) du pavillon (30) s'étendant chacun dans un plan orthogonal à la direction axiale (DA). Le pavillon (30) comprend au moins une patte de maintien (35, 35') s'étendant en saillie du pavillon (30) à l'intérieur de l'enceinte (185) et fixée à la paroi de fond (180) ou à l'enceinte (185).
Patent FR-3087063-A1 (FR)
Title: Circuit de generation de signaux non-chevauchants
Inventor: ROUBADIA REGIS
IPC: H03K5/15
Filed: 2018-10-09
Abstract: La présente description concerne un circuit de génération de signaux comportant des fonctions logiques (42, 44, 62, 64) et des éléments retardateurs (46, 48) configurés pour obtenir, à partir d'un premier signal impulsionnel (CMD_PWM), un deuxième et un troisième signal (GP, GN) numériques non chevauchants.
Patent FR-3086881-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour realiser une aube de soufflante en materiau composite
Inventor: GONDRE GUILLAUME PASCAL JEAN-CHARLES
IPC: B29C70/88
Filed: 2018-10-09
Abstract: L'invention concerne une texture fibreuse (100) destinée à former le renfort fibreux d'une aube de turbomachine (2) en matériau composite, la texture étant en une seule pièce et présentant un tissage tridimensionnel, la texture comprenant une partie de pied d'aube (110), une partie de pale d'aube (120) et une partie d'échasse d'aube (130). La partie d'échasse d'aube comporte une première zone (131) s'étendant transversalement à partir d'un premier bord (101) de la texture destiné à former un bord d'attaque et une deuxième zone (132) qui s'étend transversalement de la première zone jusqu'à un deuxième bord (102) de la texture destiné à former un bord de fuite, la première zone comprenant des fils ou torons de chaîne en deuxièmes fibres différentes des premières fibres, les deuxièmes fibres présentant un allongement à la rupture supérieur à celui des premières fibres, la première zone présentant un premier taux volumique en fils ou torons en deuxièmes fibres strictement supérieur à un deuxième taux volumique en fils ou torons en deuxièmes fibres dans la deuxième zone.
Patent FR-3087128-A1 (FR)
Title: Appareil medical de ventilation avec selecteurs de categorie de patient et de modes de ventilation compatibles
Inventor: RUSSO LESLIE
IPC: A61M16/06
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un appareil médical de ventilation (1) comprenant une micro-soufflante (2) reliée fluidiquement à un circuit de gaz (3) pour alimenter ledit circuit de gaz (3), en gaz respiratoire, des moyens de pilotage (4) commandant la micro-soufflante (2), des moyens de mémorisation (8) configurés pour mémoriser au moins plusieurs modes ventilatoires (Modes 1-6), et des moyens de sélection (5) actionnables par un utilisateur pour permettre audit utilisateur, de sélectionner un mode ventilatoire et une catégorie de patient désirés. Les moyens de sélection (5) comprennent un ou plusieurs sélecteurs de catégorie de patient (6) permettant de sélectionner au moins une catégorie de patient donnée parmi plusieurs catégories de patient (6) sélectionnables, et un ou plusieurs sélecteurs de mode de ventilation (7) permettant de sélectionner au moins un mode de ventilation parmi plusieurs modes de ventilation (Modes 1-6) sélectionnables en fonction de la catégorie de patient donnée sélectionnée au moyen dudit au moins un sélecteur de catégorie de patient (6). Le ou les sélecteurs de mode de ventilation (7) sont configurés pour qu'au moins un mode de ventilation (Modes 1-6) ne soit pas sélectionnable en association avec au moins une catégorie de patient sélectionnée par le ou les sélecteurs de catégorie de patient (6).
Patent FR-3087433-A1 (FR)
Title: Procede de traitement par adsorption sur charbon actif sans etape de floculation et sans injection de coagulant
Inventor: GAID ABDELKADER
IPC: C02F103/34
Filed: 2018-10-23
Abstract: Procédé de traitement d'eau comprenant une étape de mise en contact d'eau à traiter avec du charbon actif dans une cuve pour former un mélange, une étape de décantation du mélange dans un décanteur, une étape de récupération d'eau traitée dans la partie supérieure du décanteur et une étape d'évacuation du charbon actif usé dans sa partie inférieure, le charbon actif ayant une granulométrie moyenne comprise entre 0,3 et 2 mm et une surface spécifique comprise entre 400 et 1800 m2/g et l'étape de mise en contact étant effectuée de façon à observer une concentration en charbon actif dans la cuve de contact comprise entre 20 et 150 g/l et un temps de séjour de l'eau dans la cuve de contact de 4 à 30 mn caractérisé en ce que l'étape de mise en contact est effectuée sous agitation douce selon un gradient de vitesse compris entre 50 et 150 s et est directement suivie de la décantation, le mélange ne transitant dans aucune cuve de coagulation et/ou de floculation entre la cuve de contact et le décanteur ; et en ce que l'étape de décantation est effectuée dans un décanteur selon une vitesse au miroir comprise entre 10 et 50 m/h de façon à autoriser la formation dans la partie inférieure du décanteur d'un lit de charbon actif homogène non turbulent présentant une concentration essentiellement uniforme en charbon actif supérieure à 20 g/I, le lit de charbon actif homogène filtrant le mélange et retenant les particules solides de celui-ci non adsorbées sur le charbon actif.
Patent FR-3083075-A1 (FR)
Title: Procede de gestion ou d’assistance au controle d’un parametre physiologique d’un individu, en particulier du taux de glycemie
Inventor: MIRAMBEAU BENOIT
IPC: G06Q10/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Procédé d'assistance au contrôle d'un paramètre physiologique d'un individu, comportant les étapes de : récupération d'une valeur du paramètre physiologique à un instant donné et enregistrement de la valeur dudit paramètre dans une base de données, enregistrement dans la base de données de valeurs récupérées du paramètre physiologique à différents moments dans le temps, éventuellement enregistrement dans la base de données, de données liées à la nutrition de l'individu et/ou à son activité physique, calcul automatisé d'au moins une grandeur influant sur le paramètre physiologique, caractérisé en ce qu'il comporte une étape d'enregistrement en temps réel dans la base de données d'informations relatives à un protocole propre à l'individu de contrôle, et une étape de traitement desdites informations pour les transformer en un algorithme de calcul mathématique apte à assurer le calcul automatisé de la grandeur influant sur le paramètre physiologique.
Patent FR-3086667-A1 (FR)
Title: Methode de detection precoce d’un dysfonctionnement dans un dispositif digesteur
Inventor: BELINE FABRICE
IPC: C12M1/34
Filed: 2018-10-01
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détection d'un dysfonctionnement dans un dispositif digesteur comprenant les étapes : lire une valeur de production de gaz dans ledit dispositif digesteur à au moins deux instants distincts compris dans l'intervalle de temps s'écoulant entre deux chargements successifs de matière dans ledit digesteur, puis calculer une valeur représentative de la cinétique de production de gaz dans ledit dispositif digesteur entre lesdits deux chargements successifs de matière dans ledit dispositif digesteur, puis déterminer l'état de fonctionnement dudit digesteur.
Patent FR-3091965-A1 (FR)
Title: Système d’affichage a resolution variable
Inventor: SEAUVE YOANN
IPC: H04N19/426
Filed: 2019-01-22
Abstract: Dispositif d’affichage d’images comprenant : un sélecteur de lignes (3) le sélecteur (3) de lignes et/ou le contrôleur de colonnes (5) comprenant un circuit de sélection (50A) comprenant une succession de voies de sorties (551,…,55k,) correspondant à différentes rangées de la matrice, ledit circuit de sélection comprenant en outre une succession de registres (511,…,51k) à décalage et une succession de commutateurs (531,…, 53k) commandée par au moins un mot de configuration (CSW) pour commander les configurations respectives de la succession de commutateurs (531,…, 53k) dudit circuit de sélection (50A) et pour mettre les commutateurs (531,…, 53k) de ladite succession de commutateurs respectivement dans l’une desdites première configuration ou deuxième configuration en fonction des états respectifs de bits de configuration (b0,…,bk-1) de ce mot de configuration, la première configuration permettant de propager un signal dans la succession de registres, la deuxième configuration permettant de dupliquer un signal émis sur la voie de sortie précédente sur la voie de sortie donnée afin de dupliquer en conséquence sur une rangée correspondant à la voie de sortie donnée une donnée destinée à une rangée correspondant à la voie de sortie précédente. Figure pour l’abrégé : figure 3B.
Patent FR-3093391-A1 (FR)
Title: Machine électrique tournante ayant un circuit de refroidissement des aimants par l’arbre
Inventor: DEAC IOAN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-02-28
Abstract: La machine électrique tournante (1) comportant un carter (10) comprenant deux paliers (52,53), un arbre de rotor (5) monté libre à rotation dans le carter via les paliers, un rotor (6) monté serré sur l’arbre de rotor de sorte à entrainer en rotation l’arbre de rotor et comprenant des première (62) et deuxième faces d’extrémité axiale, le rotor comportant une encoche de stockage (9) d’un aimant permanent (90) s’étendant axialement entre et débouchant sur les première et deuxième faces d’extrémité axiale et un circuit de refroidissement comprenant un conduit d’amenée (51) en fluide de refroidissement ménagé de manière coaxiale dans l’arbre de rotor et un conduit d’alimentation (54) orienté radialement ménagé dans l’arbre de rotor et en communication fluidique avec le conduit d’amenée et le rotor, le rotor comportant deux blocs de rotor (61) et le circuit de refroidissement comportant en outre une entretoise (8) creuse de distribution positionnée axialement en sandwich entre les deux blocs de rotor et en communication fluidique avec le conduit d’alimentation et l’encoche de stockage. (Figure 1)
Patent FR-3095588-A1 (FR)
Title: Nouvelle formulation topique modulant les voies de la nociception
Inventor: BIDAN CATHERINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: L’invention concerne une nouvelle composition cosmétique ou dermatologique pour application topique, notamment sous forme de spray comprenant une association de carbomère, de polysaccharide naturel et de copolymères modifié hydrophobiquement, et ses utilisations dans la prévention et ou le traitement des sensations de démangeaisons et/ou des douleurs cutanées, notamment dues à des dermatoses inflammatoires.
Patent FR-3100253-A1 (FR)
Title: Installation de tissage permettant la determination du nombre de filaments dans un toron
Inventor: CHARLEUX FRANÇOIS
IPC: D03D49/00
Filed: 2019-08-26
Abstract: L’invention concerne une installation de tissage comprenant un métier à tisser (10) destiné à recevoir une série de torons (14), et au moins un dispositif (32) de mesure de diamètre d’un toron (14) comportant un nombre défini de filaments, le dispositif (32) comportant un diaphragme (34) présentant une bague externe (38) formant support sur laquelle sont fixées une série de lamelles (36) formant iris, les lamelles (36) étant mobiles et permettant de définir, au centre de l’iris, un espace (40) sensiblement circulaire de dimensions variables. Le diaphragme (34) étant configuré pour ajuster les dimensions de l’espace (40) de manière à permettre à un toron (14) du métier à tisser de le traverser, et d’enserrer le profil du toron (14), de sorte à permettre la détermination du nombre de filaments dudit toron (14). Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3100125-A1 (FR)
Title: Casque support pour dispositif de magnétoencéphalographie
Inventor: LE PRADO MATTHIEU
IPC: A61B6/00
Filed: 2019-08-30
Abstract: Casque support pour dispositif de magnétoencéphalographie
    La présente description concerne un casque support (130) pour dispositif d’imagerie ou de traitement médical, comportant une coiffe (131) munie d’une pluralité d’ouvertures traversantes (133), chaque ouverture étant adaptée à recevoir un module élémentaire (110) d’imagerie ou de traitement monté coulissant dans l’ouverture selon un axe sensiblement orthogonal à la coiffe.
    Figure pour l'abrégé : Fig. 1