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Patent WO-2014202722-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une structure semiconductrice et composant semiconducteur comportant une telle structure semiconductrice
Inventor: AMSTATT BENOÎT
IPC: H01L33/12
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'au moins une structure semiconductrice comportant les étapes suivantes de: fourniture d'un substrat (110) comportant au moins une surface de silicium (111) semiconducteur; formation d'une couche de carbure de silicium(120)amorphe en contact avec au moins une partie de la surface de silicium (111) semiconducteur; formation d'au moins une structure semiconductrice en contact avec la couche de carbure de silicium (120), ladite structure comportant au moins une partie, qui est dite partie de contact, en contact avec la surface de la couche de carbure de silicium(120), qui comporte du gallium. L'invention concerne également un composant (100) comportant une structure formée avec un tel procédé.
Patent WO-2015014935-A1 (WO)
Title: Procédé de séparation de plasma sanguin et de sérum à partir de sang entier
Inventor: RUPP HEIKE
IPC: B01D39/06
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention concerne un milieu filtrant de sang entier et un procédé de filtration d'échantillons de sang entier au moyen d'un milieu filtrant comprenant des particules, les cellules sanguines étant retenues à l'intérieur du filtre, et le plasma ou le sérum étant séparé des cellules sanguines.
Patent WO-2015043809-A1 (WO)
Title: Procédé de codage d'un flux de données et de transmission d'une séquence d'événements entre un premier dispositif et un second dispositif comprenant un écran tactile capacitif
Inventor: NORMEND YOAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2014-08-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transmission d'un flux de données depuis un premier dispositif (40) susceptible d'émuler un contact et un dégagement de contact sur un écran tactile (31) d'un second dispositif (30). L'état de l'écran tactile commute entre deux états différents en produisant une modification de l'état capacitif d'au moins une première zone de l'écran tactile. Le procédé comprend les étapes consistant à : • produire une séquence de contacts (TS) et de dégagements de contacts (R) définissant une séquence de transitions d'états, une première valeur de bit étant codée par une première durée (ta) définie entre deux transitions d'états et une seconde valeur de bit étant codée par une seconde durée (tb) définie entre deux transitions d'états ; • produire une séquence d'événements dans le second dispositif (30) ; et • récupérer un flux de bits en analysant chaque durée mesurée par le second dispositif entre deux événements successifs de la séquence d'événements.
Patent WO-2015039883-A1 (WO)
Title: Piece d'horlogerie comprenant une boite fermee par une glace et un mecanisme de sonnerie
Inventor: BERNASCONI ROGER
IPC: G04B21/08
Filed: 2014-09-04
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'horlogerie comprenant une boite fermée par une glace (1) et un mécanisme de sonnerie comportant au moins un timbre (2, 4) solidaire, par une extrémité, d'un talon (6) lui-même solidaire de la glace (1), caractérisée en ce que la liaison du timbre (2, 4) à la glace (1) se fait uniquement et directement par l'intermédiaire du talon (6). Selon les variantes de réalisation, le timbre (2, 4) et la glace (1) sont réalisés dans un même matériau, le talon (6) et le timbre (2, 4) sont monoblocs, le talon (6) est en saphir et dissocié de la glace (1), ou le talon (6) et la glace (1) sont monoblocs.
Patent WO-2015049383-A1 (WO)
Title: Machine agricole de revisite d'une parcelle plantée; procédé associé
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: A01B79/00
Filed: 2014-10-03
Abstract: Cette machine comporte un outil (30) actionné par un module d'actionnement (32); un module de positionnement par satellites (40), bi-fréquence, propre à prendre en compte des corrections relatives aux perturbations affectant la propagation des signaux de radionavigation émis par chacun des satellites de radionavigation visibles et qui sont induites par la ionosphère, de manière à déterminer une position absolue et précise au centimètre près de la machine et, par conséquent, de l'outil; et un calculateur (50) propre à comparer la position absolue instantanée de l'outil et une position absolue d'un point de revisite courant, sélectionné parmi des points de revisite d'un plan de revisite, le calculateur étant alors propre à commander le module d'actionnement.
Patent WO-2015055479-A1 (WO)
Title: Dispositif de fixation pour fixer un capteur de pression, en particulier un capteur de pression de pneu
Inventor: SCHWÄMMLEIN MICHAEL
IPC: B60C23/04
Filed: 2014-10-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation servant à fixer un capteur de mesure, tel qu'un capteur de pression de pneu dans une cavité de pneu d'une jante de véhicule, en particulier d'une jante de véhicule utilitaire, comprenant une sangle de serrage, se présentant sous la forme d'un ruban, qui supporte un dispositif de réception destiné au capteur de mesure. L'invention est caractérisée en ce que la sangle de serrage comporte à une première extrémité un œillet servant au passage d'une seconde extrémité opposée à la première extrémité, et à partir de la seconde extrémité et à distance de la première extrémité sur la surface de la bande de serrage, deux zones de tissu sont positionnées l'une derrière l'autre par référence à la direction longitudinale de la bande de serrage, l'une d'elles est munie d'ardillons et l'autre est munie de boucles afin de former conjointement une fermeture autoagrippante une fois que les zones de tissu ont été rabattues l'un sur l'autre.
Patent WO-2015090679-A1 (WO)
Inventor: BÄSE GERO
IPC: G08B13/196
Filed: 2014-10-21
Abstract: Um die Privatsphäre in einem Videostrom zu schützen, wird ein Videostrom (30), der eine Slice-Struktur (37) umfasst, erzeugt. Eine Slice (31) des Videostromes, welche zu schützenden Inhalt (32) umfasst, wird identifiziert. Eine zu der identifizierten Slice (31) zumindest teilweise redundante Slice (41) wird erzeugt. Der zu schützenden Inhaltes (32) in einer der zwei Slices (31, 41) wird verschlüsselt. Mindestens eine Massnahme zur Sicherstellung der Privatsphäre wird auf den zu schützenden Inhalt (32) in der anderen (41, 31) der zwei Slices angewendet.
Patent WO-2015067614-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de revêtement de côtés intérieurs de tubes et utilisation d'une buse miniaturisée de revêtement à plasma
Inventor: EDER FLORIAN
IPC: B05B7/22
Filed: 2014-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de revêtement de côtés intérieurs de tubes, en particulier de tubes traversés par de l'eau tels que ceux d'échangeurs de chaleur de centrales électriques. Selon l'invention, l'on réalise le revêtement de l'intérieur de tubes d'échangeurs de chaleur en tirant une buse de revêtement à plasma sur un chariot à travers un tube pendant que l'on soumet le côté intérieur du tube à un revêtement au plasma.
Patent WO-2015086352-A1 (WO)
Title: Unité d'entraînement
Inventor: BAUER STEFAN
IPC: F16H1/16
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne une unité d'entraînement comprenant un élément porteur présentant au moins un entraîneur coopérant avec une rainure d'entraînement d'une came cylindrique L'élément porteur est entraîné en mouvement, en particulier en mouvement rotatif autour d'un axe de rotation, par l'intermédiaire de la came cylindrique. La came cylindrique peut être entraînée pour sa part par un moteur pour effectuer un mouvement rotatif autour de son axe longitudinal. L'au moins un entraîneur est monté à rotation sur l'élément porteur.
Patent WO-2015096994-A1 (WO)
Title: Dispositif pour le traitement d'un tissu, et procédé de préparation d'une image d'un dispositif guidé par image pour le traitement d'un tissu
Inventor: LACOSTE FRANÇOIS
IPC: A61N7/00
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le traitement d'un tissu (8) d'un être vivant, comprenant un transducteur (4) pour émettre un faisceau d'ondes ultrasonores, monté sur une tête de traitement mobile (1), un dispositif d'imagerie à ultrasons (2, 3), un ballonnet gonflable facultatif (5) entourant la tête de traitement (1) et contenant un fluide d'accouplement, et une unité de commande pour commander le mouvement de la tête de traitement (1) et le fonctionnement du transducteur (4) et du dispositif d'imagerie (2, 3), la tête de traitement (1) étant réglable dans au moins deux parmi une position de traitement (T), une position de surveillance (M) et une position de déplacement (S) de façon à éviter un déplacement de tissus (7, 8) pendant le déplacement de la tête de traitement (1) et accroître une qualité d'imagerie.
Patent WO-2015097027-A1 (WO)
Inventor: DINKHOFF MARKUS
IPC: B23K26/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: The invention relates to a welding robot and to a method for operating a laser welding device (9) provided for applying a welded seam (21) to a workpiece (20). Said laser welding device (9) comprises a device (7) for generating a laser beam (11) for welding, which is moved, in particular, by means of an arm (2) of an industrial robot (1).
Patent WO-2016008554-A1 (WO)
Title: Composition aqueuse stable de collecteurs neutres et leur utilisation dans des procédés d'enrichissement minéral
Inventor: DE OLIVEIRA FILHO ANTONIO
IPC: B03D1/012
Filed: 2015-04-22
Abstract: La présente invention concerne une composition sous la forme d'une émulsion aqueuse stable comprenant a) de 1 % à 50 % en poids d'au moins un collecteur thionocarbamate insoluble dans l'eau choisi dans le groupe constitué de dialkyl-thionocarbamates, d'alkyl alcoxycarbonyl-thionocarbamates et d'alkyl allyl-thionocarbamates, b) 1 à 50 % en poids d'un agent ou d'un mélange d'agents tensioactifs de formule générale (I) dans laquelle R 1  est un groupe hydrocarbure aliphatique ou aromatique en C 3  à C 30 , saturé ou insaturé, ramifié ou linéaire, R 2  et R 3  sont, indépendamment l'un de l'autre, hydrogène ou un groupe alkyle en C 1  à C 4 , R 4  est hydrogène ou -CH 2 -COOX, X étant hydrogène ou un sel de sodium ou un sel de potassium or un sel d'ammonium, et n et m étant, indépendamment l'un de l'autre, 0 à 50, 0,1 à 20 % en poids d'un mélange d'au moins un alcool et d'au moins un éther et/ou d'au moins un ester, e) 1 - 90 % en poids d'eau.
Patent WO-2016008559-A1 (WO)
Inventor: LÜBECK ANDREAS
IPC: B65D85/10
Filed: 2015-06-02
Abstract: The invention relates to a device for producing cigarette packages (20), preferably having a front wall, a rear wall, and side walls, wherein blanks (12) are separated from a material web (14), fed to a first folding station (33), and received by a folding revolver (56) after a first folding step. After the partially finished packages (10) have been filled, said packages enter the region of a finishing unit (35), mainly for the gluing of folding tabs and for the final folding of the blank of the packages (10). Said packages are then transferred to a transversely oriented discharge conveyor (36).
Patent WO-2016082915-A1 (WO)
Title: Procédé de découpe d'objets dans une bande de matière constituée au moins partiellement de deux couches au moyen d'un dispositif de découpe
Inventor: HELD GUNNAR
IPC: B23K26/03
Filed: 2015-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de découpe d'objets dans une bande de matière, constituée au moins partiellement de deux couches, au moyen d'un dispositif de découpe. Les deux couches de matière sont reliées entre elles au moins partiellement de façon à former une ligne, une bande et/ou une nappe. La position de l'objet respectif à découper est détectée sans contact sur la base de changements structurels dans la matière qui font partie de l'objet, qui sont obtenues sur la base de ces zones dans la bande de matière qui sont reliées entre elles de façon à former une ligne, une bande et/ou une nappe. La détection de la position de l'objet est effectuée dans la bande de matière au moins sur la base de formes géométriques partielles remarquables et espacées, qui ont été prédéterminées et mémorisées, des zones de l'objet qui sont reliées entre elles de manière à former une ligne, une bande et/ou une nappe.
Patent WO-2015104228-A1 (WO)
Title: Siège de véhicule doté d'un dispositif d'entraînement et dispositif de raccordement sans jeu d'un dispositif d'entraînement
Inventor: KLEIN-HITPASS THORSTEN
IPC: B60N2/90
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un siège de véhicule (1) doté d'un dispositif d'entraînement (20). Le dispositif d'entraînement comprend un pignon (25) qui s'engrène avec une denture (95) d'un mécanisme cinématique de réglage. Le dispositif d'entraînement (20) est fixé sur une pièce structurale (100) du siège de véhicule (1). Au moins un moyen de ressort (110) applique une force au dispositif d'entraînement (20) en direction de l'engrènement. L'invention concerne en outre un procédé de raccordement sans jeu d'un dispositif d'entraînement (20) à une pièce structurale (100) d'un siège de véhicule (1). Le dispositif d'entraînement (20) comprend un pignon (25) qui s'engrène avec une denture (95) d'un mécanisme cinématique de réglage, notamment d'un mécanisme cinématique de réglage en hauteur (5) du siège de véhicule (1). Selon le procédé, a) le dispositif d'entraînement (20) est soumis à l'action d'une force en direction de l'engrènement par au moins un moyen de ressort (110) de telle manière qu'un jeu éventuel entre le pignon (25) et la denture (95) est éliminé et b) dans une autre étape de procédé, la position du dispositif d'entraînement (20) par rapport à la pièce structurale (100) est fixée.
Patent WO-2016110319-A1 (WO)
Title: Transmission de données en excès d'un service de multidiffusion sur une autre ressource de communication radio
Inventor: NAVRATIL DAVID
IPC: H04W72/00
Filed: 2015-01-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données en excès associées à un service de multidiffusion qui est programmé sur une autre ressource de communication radio. Le service de multidiffusion peut être en MBMS ou à poussoir de conversation. Le procédé consiste à déterminer, au niveau de la station de base eNodeB, qu'une quantité de données à transmettre en multidiffusion pendant une période de programmation à venir est supérieure à une ressource de communication en multidiffusion associée, et, en conséquence, à allouer temporairement des ressources additionnelles sur une autre ressource de communication de service en multidiffusion, ou sinon sur des ressources dédiées aux services classiques, ou sinon, sur deux types de ressources simultanément. La station de base transmet une indication à l'UE ou aux UE concernant les allocation(s) additionnelles au moyen d'informations de programmation MCH, une telle signalisation comprenant un champ d'identification de canal logique (LCID).
Patent WO-2015107089-A1 (WO)
Inventor: GALET DOMINGO ANA GUADALUPE
IPC: B65D81/28
Filed: 2015-01-14
Abstract: Antimicrobial compositions for organic product packaging The invention relates to an antimicrobial combination for food packaging consisting of: i) salicylaldehyde; ii) carvacrol, thymol or a mixture thereof; and in some embodiments iii) other components and excipients devoid of any antimicrobial activity. The invention relates further to an active coating for food packaging comprising a polymeric matrix and said antimicrobial combination, to a package comprising said active coating, to a process for producing it and to uses thereof.
Patent WO-2016146150-A1 (WO)
Title: Dispositif voltmètre
Inventor: RAU THOMAS
IPC: G01R19/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif voltmètre comprenant un ensemble borne destiné au raccordement à une source de tension ne faisant pas partie du dispositif voltmètre, un capteur de tension qui est relié à l'ensemble borne et est conçu pour mesurer une valeur de tension, laquelle est basée sur une tension appliquée à l'ensemble borne, et un module radio qui est raccordé au capteur de tension et est conçu pour recevoir la valeur de tension du capteur de tension et l'envoyer à un appareil de lecture, notamment un téléphone mobile par l'intermédiaire d'une liaison radio, ainsi qu'un appareil de lecture associé et un système voltmètre présentant un appareil de lecture et au moins un dispositif voltmètre.
Patent WO-2015185564-A1 (WO)
Title: Procédé de détection de polymorphismes nucléotidiques
Inventor: BALMFORTH BARNABY
IPC: C12Q1/68
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un échantillon d'ADN à analyser constitué d'un ou de plusieurs types de polynucléotides caractéristiques d'un site de polymorphisme nucléotidique et comprenant chacun une région cible de formule -X-Y-Z-, dans laquelle X et Z représentent respectivement des première et seconde régions oligonucléotidiques flanquantes caractéristiques et Y représente l'un des variants constituant le site. Ce procédé comprend les étapes consistant : (a) à faire réagir un oligonucléotide simple brin comprenant la région cible provenant d'au moins l'un des types de polynucléotides avec un ensemble de sondes non utilisées constituées (i) d'un premier aptamère simple brin se terminant au niveau de son extrémité 3' sous la forme d'une séquence complémentaire de celle de -X ou -X-Y et (ii) d'un ou plusieurs seconds aptamères simple brin se terminant au niveau de leur extrémité 5' sous la forme d'une séquence complémentaire de celle de –Z-Y ou -Z (selon le cas) et marquée au moyen d'éléments détectables se trouvant à l'état non détectable en présence d'une ligase afin de créer une sonde double brin essentiellement utilisée constituée de l'oligonucléotide, du premier aptamère et de l'un des seconds aptamères; (b) à digérer, totalement ou en partie, la sonde utilisée à l'aide d'une exonucléase ou d'une polymérase présentant une activité exonucléase dans le sens 3' vers 5' pour obtenir ses nucléotides uniques constitutifs, dont au moins l'un comprend un élément détectable se trouvant désormais à l'état détectable et (c) à détecter ensuite la propriété de détection associée à l'élément désormais détectable, ce qui permet d'identifier la nature du variant Y et, par conséquent, de l'allèle auquel il donne naissance. L'invention concerne également un second procédé symétrique. L'invention concerne encore des vésicules dans lesquelles le procédé peut être mis en œuvre. Le procédé est adapté à toute une série d'applications de criblage diagnostique comprenant la détection d'allèles mutants associés à des affections génétiques et au cancer.
Patent WO-2016000994-A1 (WO)
Title: Verfahren und vorrichtung zum spülen und/oder sperren wenigstens eines brenners einer gasturbinenanlage
Inventor: WARUSCHEWSKI ANDREAS
IPC: F23K5/18
Filed: 2015-06-22
Abstract: Es wird eine Spül- und/oder Sperrvorrichtung zur Entnahme von Verdichterluft aus einem Verdichter (1) einer Gasturbinenanlage und zur Zufuhr der entnommenen Verdichterluft als Spül- und/oder Sperrluft zu wenigstens einem Brenner (9-1,..., 9-x) der Gasturbinenanlage zur Verfügung gestellt. Die Spül- und/oder Sperrvorrichtung umfasst: ⋅ eine sich zwischen dem Verdichter (1) und dem wenigstens einen Brenner (9-1,..., 9-x) erstreckende Fluidleitung (17) zur Zufuhr von Verdichterluft als Spül- und/oder Sperrluft zu dem wenigsten einen Brenner (9-1,..., 9-x), ⋅ einen in der Fluidleitung (17) angeordneten und von der Spül- und/oder Sperrluft durchströmten Kühler (19) und ⋅ wenigstens einen in der Fluidleitung (17) angeordneten und von Spül- und/oder Sperrluft durchströmten Druckerhöher (21).
Patent WO-2016001025-A1 (WO)
Inventor: VIERTELHAUS MARTIN
IPC: C07D417/12
Filed: 2015-06-24
Abstract: La présente invention concerne principalement des cristaux multi-composants comprenant un composé de formule 1 et un deuxième composé choisi dans le groupe constitué par le menthol et la vanilline. L'invention concerne, par ailleurs, des compositions pharmaceutiques contenant de tels cristaux multi-composants. L'invention porte, de surcroît, sur des procédés de préparation desdits cristaux multi-composants. L'invention concerne aussi plusieurs aspects liés à l'utilisation desdits cristaux multi-composants ou desdites compositions pharmaceutiques pour traiter une maladie.
Patent WO-2017001015-A1 (WO)
Inventor: OLOFSSON HENRIK
IPC: H04W36/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un premier nœud (100) de réseau et un second nœud (600) de réseau. Le premier nœud de réseau est configuré pour fonctionner dans une première technique d'accès radio, RAT, et le premier nœud (100) de réseau comprend : un processeur (102) configuré pour recevoir une requête de ressource radio (RRR) pour un signal de référence (RS) devant être transmis par un dispositif utilisateur (300), déterminer que le dispositif utilisateur (300) est desservi par un second nœud (600) de réseau configuré pour fonctionner dans une seconde RAT, et attribuer une ressource radio pour le signal de référence (RS) ; un émetteur-récepteur (104) configuré pour émettre au dispositif utilisateur (300) un premier signal de commande (CS1), le premier signal de commande (CS1) indiquant la ressource radio attribuée, recevoir du dispositif d'utilisateur (300) un signal de référence (RS) par l'intermédiaire de la ressource radio attribuée ; le processeur (102) étant en outre configuré pour mesurer le signal de référence (RS). Le second nœud (600) de réseau est configuré pour fonctionner dans une seconde RAT et desservir un dispositif utilisateur (300), le second nœud (600) de réseau comprenant : un émetteur-récepteur (604) configuré pour recevoir d'un premier nœud (100) de réseau une mesure d'un signal de référence (RS), le signal de référence (RS) étant émis du dispositif utilisateur (300) au premier nœud (100) de réseau, et le premier nœud (100) de réseau étant configuré pour fonctionner dans une première RAT ; un processeur (602) configuré pour prendre une décision de gestion de seconde connexion pour le dispositif utilisateur (300) en se basant sur la mesure reçue du signal de référence (RS). De plus, la présente invention concerne également des procédés correspondants, un programme informatique, et un produit programme informatique. FIG. 6:
RAT%%%Technique d'accès radio
Patent WO-2016015946-A1 (WO)
Title: Procédé de gestion de ressources sensibles
Inventor: GAUTIER STEVEN
IPC: G06F21/62
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif sécurisé disposant de ressources limitées pour gérer des ressources sensibles à l'intérieur du dispositif sécurisé (HSM), ledit procédé comportant les étapes préliminaires consistant à mettre en œuvre un nombre prédéterminé de fonctions génériques (GenF) dans le dispositif sécurisé (HSM) et à charger une configuration de territoire (RC), ladite configuration de territoire (RC) étant destinée à être utilisée par lesdites fonctions génériques (GenF), ladite configuration de territoire (RC) décrivant: - des sujets (<who>, M, US), - des ressources sensibles (<what>, CC_nb, PIN) associées auxdits sujets (<who>), - des actions (<action>) prévues pour être appliquées par des sujets (<who>, M) à des ressources sensibles (<what>, CC_nb) et définies à partir desdites fonctions génériques (GenF), - des conditions d'authentification (<how>) associées auxdites actions (<action>) et à valider en utilisant un algorithme (algorithme) du dispositif sécurisé traitant d'au moins une ressource sensible (<what>, PIN).