baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094892-B1 (FR)
Title: Systeme anti-incendie pour un aeronef comportant un reservoir a double chambre
Inventor: CAYSSIALS JULIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-04-12
Granted: 2022-07-01
Abstract: SYSTEME ANTI-INCENDIE POUR UN AERONEF COMPORTANT UN RESERVOIR A DOUBLE CHAMBRE L’invention concerne un système anti-incendie (100) pour un aéronef, ledit système anti-incendie (100) comportant :  - un réservoir (102) comportant une enveloppe extérieure (202) qui délimite un volume intérieur du réservoir (102) et une paroi intérieure (204) qui s’étend à l’intérieur de l’enveloppe extérieure (202) et sépare ledit volume intérieur en une première chambre (206a) et une deuxième chambre (206b) distinctes l’une de l’autre et chacune étant remplie d’un fluide extincteur,   - un réseau de canalisations (104), et  - un système de robinetterie (250) qui est agencé pour autoriser successivement l’écoulement du fluide extincteur de la première chambre (206a) vers le réseau de canalisations (104), puis l’écoulement du fluide extincteur de la deuxième chambre (206b) vers le réseau de canalisations (104).  Un tel système anti-incendie permet une simplification de l’installation dans l’aéronef, la mise en place d’un seul réseau de canalisations et donc un gain en poids et en volume.  Fig. 2
Patent FR-3096164-B1 (FR)
Title: Evaluation calibrée d’un modèle prédictif pour la détection automatique de fraudes dans un flux de transactions
Inventor: SIBLINI WISSAM
IPC: G06Q20/38
Filed: 2019-05-16
Granted: 2021-05-07
Abstract: Procédé de détection automatique de fraudes dans un flux de transactions transmises à travers un réseau de télécommunication, comprenant l’exploitation d’un modèle prédictif (11) permettant de classer une transaction dudit flux comme fraude ou comme transaction normale, et comprenant en outre l’évaluation périodique dudit modèle par l’estimation d’un taux de rappel (R) et d’une précision (P), sur un échantillon de transactions (ti) dudit flux, et sur la base des classes ( attribuées par ledit modèle aux transactions dudit échantillon, dans lequel ladite précision est calibrée en fonction d’un taux de fraudes (π) parmi ledit échantillon. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3083520-B1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: BENDER STEFAN
IPC: B64D27/24
Filed: 2019-07-01
Granted: 2022-07-29
Abstract: Aéronef La présente invention met à disposition un aéronef (10) avec les caractéristiques suivantes : l’aéronef (10) comprend un fuselage et des hélices (11) ; et les hélices (11) peuvent être rabattues en dessous du fuselage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3101496-B1 (FR)
Title: Procédé de conditionnement de signaux et dispositif associé
Inventor: FOREST JEREMIE
IPC: H04B7/04
Filed: 2019-09-30
Granted: 2023-01-20
Abstract: Le dispositif électronique, comprend au moins deux antennes destinées à émettre des signaux, et au moins un chemin de transmission (2, 3), le chemin de transmission comportant un premier étage de couplage (7) et un deuxième étage de couplage (8), et des moyens d’amplification de puissance à gain variable (4), deux entrées du premier étage de couplage étant destinées à recevoir un signal d’entrée de puissance, chaque sortie du premier étage de couplage étant reliée à une entrée différente du deuxième étage de couplage par l’intermédiaire des moyens d’amplification de puissance, chaque sortie du deuxième étage de couplage étant reliée à une antenne différente, le dispositif électronique comportant des moyens de commande (14) configurés pour piloter les gains des moyens d’amplification de puissance en fonction des caractéristiques du signal d’entrée de puissance, des caractéristiques des signaux émis par les antennes et des caractéristiques des étages de couplage.  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3101701-B1 (FR)
Title: chevrotines anti ricochets
Inventor: MANNARINI AURÈLE
IPC: F42B7/10
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-03-04
Abstract: Invention concernant des projectiles sphériques en métal anti ricochets caractérisés en ce qu’ils sont fendus, de préférences diamétralement, en une (1) ou plusieurs fentes (2). Chaque fente formant, selon un mode préférentiel, un arc dont la profondeur est égale, au minimum, aux ¾ de la circonférence du projectile (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3102720-B1 (FR)
Title: Glissière pour siège de véhicule et siège de véhicule comportant une telle glissière.
Inventor: NARDIN VINCENT
IPC: B60N2/08
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Glissière (5) pour siège de véhicule comportant des premier et deuxième éléments de glissière (6, 16) coulissants verrouillables par un verrou (25) qui comporte plusieurs organes de verrouillage adaptés pour pénétrer dans des trous (12) appartenant au premier élément de glissière. Le verrou est monté sur le deuxième élément de glissière de façon à ménager un jeu en translation entre le verrou et le deuxième élément de glissière. Fig. 3
Patent FR-3089960-B1 (FR)
Title: Unité d’embouteillage boissons
Inventor: KLINETSKIY EVGENY FEDOROVICH
IPC: B67C3/22
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'invention concerne des dispositifs de remplissage et de fermeture de bouteilles dans un milieu stérilisé. Le résultat technique de la solution proposée est l'augmentation de la fiabilité, la simplification et réduction du coût du processus d'embouteillage grâce à un stérilisateur à peroxyde d’hydrogène de structure raisonnable, offrant la pureté biologique élevée requise pour les boissons embouteillées et s'effectuant dans un milieu stérilisé.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106898-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse de la fragilisation par l’hydrogene de pieces en aciers nus ou revetus utilisees dans les vehicules automobiles
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: G01N33/20
Filed: 2020-01-30
Granted: 2022-10-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’analyse de la fragilisation par l’hydrogène de pièces mécaniques en aciers nus ou revêtus, éventuellement traités thermiquement, comprenant un essai préliminaire de traction sur un premier échantillon de pièces en position de serrage pour déterminer leur seuil de rupture à l’air, caractérisé en ce qu’on prépare un second échantillon de pièces identiques en position de serrage qui sont au moins partiellement immergées dans un milieu contenant de l’hydrogène où elles sont chargées électriquement, on effectue ensuite, dans ledit milieu, un essai de traction sur les pièces du second échantillon en leur appliquant une force de traction par paliers successifs correspondant chacun à une fraction du seuil de rupture à l’air jusqu’à atteindre un seuil de rupture à l’hydrogène desdites pièces puis on détermine leur résistance à la fragilisation par comparaison entre leur seuil de rupture à l’hydrogène et leur seuil de rupture à l’air.  Figure 1
Patent FR-3108184-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction d'une panne d'un équipement d'une plateforme mobile et dispositif associé
Inventor: DUBEDAT PHILIPPE
IPC: G06N3/02
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-01-20
Abstract: Procédé de prédiction d’une panne d’un équipement d’une plateforme mobile et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de prédiction d’une panne d’un équipement d’aéronef, à partir de données de maintenance collectées durant plusieurs vols de l’aéronef, le procédé comportant :  - une phase de génération d’un jeu d’entraînement et d’un jeu de test pour un algorithme de prédiction prédisant une panne d’un équipement à partir des données de maintenance, la génération comportant un traitement distinct selon la nature du vol : vol non suivi d’une dépose de l’équipement pour cause de panne durant un intervalle de temps supérieur à un premier intervalle de temps et vol suivi d’une dépose pour cause de panne durant un intervalle de temps inférieur à un deuxième intervalle de temps,  - une phase d’établissement d’un algorithme de prédiction à partir des jeux générés, et  - une phase d’utilisation de l’algorithme de prédiction établi.   Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3109583-B1 (FR)
Title: Dispersion aqueuse de poly(ester-uréthane) ou de poly(ester-urée-uréthane)
Inventor: BEAUDRAIS SYLVAIN
IPC: C09D175/00
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un poly(ester-uréthane), un poly(ester-urée-uréthane) ainsi que les dispersions aqueuses de ceux-ci et leurs utilisations dans les revêtements aqueux, notamment en tant que liant dans des peintures ou vernis.  Figure pour l’abrégé : aucune
Patent FR-3111723-B1 (FR)
Title: Procédé et système de caractérisation géométrique de feux
Inventor: CIULLO VITO
IPC: H04N13/25
Filed: 2020-06-19
Granted: 2022-08-12
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé de caractérisation de feux se produisant dans une zone géographique (110) couverte par un dispositif d’imagerie (101), le dispositif d’imagerie étant mobile, géo-localisé dans un repère global (210) et fournissant des images stéréoscopiques multimodales, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes :  Détecter des pixels de feu ;Générer un premier nuage de points tridimensionnels (3D) ;Transformer le premier nuage en un deuxième nuage géo-localisé dans le repère global (210) ;Estimer à partir du deuxième nuage de points 3D des données géométriques d’un plan local (230) sur lequel le feu (111) se produit ;Transposer le deuxième nuage dans un repère local de mesure (250) pour fournir un troisième nuage de points 3D ;Estimer à partir du troisième nuage de points 3D une première pluralité de caractéristiques géométriques locales du feu.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122897-B1 (FR)
Title: Dispositif de bandeau électromagnétique pour système d’immobilisation de battant par attraction électromagnétique, plus particulièrement de battant de porte ou fenêtre
Inventor: MEYNET GAËL
IPC: E05C19/16
Filed: 2021-05-11
Granted: 2023-11-03
Abstract: Dispositif de bandeau électromagnétique pour système d’immobilisation de battant par attraction électromagnétique, plus particulièrement de battant de porte ou fenêtre.  La présente invention a pour objet un dispositif bandeau électromagnétique pour système d’immobilisation de battant par attraction électromagnétique, plus particulièrement de battant de porte ou fenêtre, ledit dispositif comprenant un bandeau (1, 2) de section carrée ou rectangulaire et au moins une ventouse électromagnétique (3) portée par ledit bandeau (1, 2), ledit bandeau (1, 2) présentant une forme profilée allongée le long d’un axe longitudinal et étant constitué de deux profilés (1, 2) assemblés l’un avec l’autre, à savoir un premier profilé (1) et un deuxième profilé (2).  Le premier profilé (1) est apte et destiné à être fixé sur un support (S) fixe tel qu’un dormant ou autre partie fixe de porte ou fenêtre et le deuxième profilé (2) porte la ou les ventouses électromagnétiques (3) montée(s) dans ce dernier.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3125887-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de mesure radar a double generation de signal radar
Inventor: ANTIDE ETIENNE
IPC: G01S13/00
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif (100) de mesure radar comportant :  - un premier générateur (107) d’un premier signal radar périodique dont la fréquence varie linéairement, sur une partie T ramp d’une période T in, dans une bande de fréquences B,  - une antenne d’émission (110) couplée à une sortie du premier générateur et configurée pour émettre le premier signal radar,  - un deuxième générateur (123) d’un deuxième signal radar périodique dont la fréquence varie linéairement, sur ladite partie T ramp de la période T in, dans la bande de fréquences B, qui est généré avec une même phase de démarrage que le premier signal radar et présentant, par rapport au premier signal radar, un retard paramétrable τ mix,  - une antenne de réception (112) configurée pour recevoir au moins un écho du premier signal radar,  - un mélangeur (124) comprenant une première entrée couplée à l’antenne de réception et une deuxième entrée couplée à une sortie du deuxième générateur.  Figure pour l’abrégé : 3
Patent FR-2317696-B1 (FR)
IPC: G04G5/00
Filed: 1976-07-07
Granted: 1980-08-22
Abstract: In a mode switching type electronic timepiece of the type wherein time correction is made under a correction mode, where the same data is displayed over a predetermined period in the correction mode, the operation of the timepiece is automatically transferred from the correction mode in which power is consumed for the time display to a nondisplay mode in which no power is consumed for the time display or a specific mode in which less power is consumed.
Patent FR-2462643-B1 (FR)
IPC: F17C5/00
Filed: 1979-07-25
Granted: 1983-12-23
Abstract: A device intended to feed a gaseous high-pressure fluid to a platform supported on a frame on which is located a pressure source, said device comprising a rotating joint unit including two fluid conduct members mounted in relative rotational relationship to said platform along the geometrical axis around which said platform is rotating, one of said members being connected to fittings usable for feeding said fluid and located on said platform. The other member is intended to feed said pressure source, the fluid conduct member which is intended, in the joint unit, to be connected to said pressure source is connected to the latter by a releasable connecting member. The coupling of said member depends on the fluid feeding required by the user or by said fitting usable for the fluid feeding and mounted on said platform.
Patent FR-2499996-B1 (FR)
IPC: C01F5/24
Filed: 1981-02-13
Granted: 1984-03-09
Abstract: 1. Ferro-magnesium complexes which are soluble in organic solvents, especially those used as combustion additives for combustible liquids, characterised in that they are constituted by complex salts derived from an organic acid having an aliphatic chain containing from 7 to 25 carbon atoms, ferric iron and magnesium bonded chemically to the interior of a similar molecule having the formula : see diagramm : EP0058330,P5,F1  in which M is iron or magnesium X represents the groups OH or RCOO m is an integer at least equal to 1 R = a C7 to C25 aliphatic radical.
Patent FR-2503746-B1 (FR)
IPC: C11D3/395
Filed: 1981-04-09
Granted: 1983-06-24
Abstract: An activating composition for bleaching textiles with peroxide products, containing an activator of the cyanamide type or derivative thereof, further contains a ternary protective mixture comprising a magnesium silicate precipitated in the finely divided powder state, a sequestering agent of the acetic type, preferably organoacetic, and a sequestering agent of the phosphonic type, preferably organophosphonic. The composition finds its application in activation of bleaching at moderate temperature with protection of textile fibers, of household washing powders at moderate temperature (30 DEG to 60 DEG  C.) or any temperature (up to 90 DEG  C.).
Patent FR-2538288-B1 (FR)
Inventor: PHILIBERT
IPC: B23Q3/154
Filed: 1982-12-28
Granted: 1986-05-23
Abstract: A magnetic chuck designed as a releasable holder for ferromagnetic workpieces comprises an orthogonal matrix of flat permeable pole pieces rising above a ferromagnetic base plate, the pole pieces forming rows parallel to their major faces and columns perpendicular thereto; the pole pieces of the two outermost rows contact the base while the other pole pieces are separated from the base by a nonpermeable layer. The rows of pole pieces alternate with rows of flat permanent magnets which follow one another with the same pitch as the pole pieces and are magnetized in the transverse direction with alternating polarity in each row. The magnets of every other row are fixedly aligned with the pole pieces of their columns while those of the remaining rows are longitudinally shiftable by one pitch to establish either a working position, with like magnet poles confronting each other across an intervening pole piece, or an inoperative position in which the magnet poles alternate within each column.
Patent FR-2587026-B1 (FR)
Inventor: COT LOUIS
IPC: B01D67/00
Filed: 1985-09-09
Granted: 1992-02-07
Abstract: 1. Use, in the preparation of a filter element containing a macroporous ceramic support, of sinterable powders consisting of a mixture of particles having two different particle size distributions, characterized by the fact that the said sinterable powders, of silicon carbide, consist of a mixture of particles having a particle size of less than 1 micrometre and of particles having a particle size of greater than or equal to 5 micrometres, the proportion of particles having a particle size of less than 1 micrometre being from 10 to 20% by mass relative to the total mass of the particles.
Patent FR-2587251-B1 (FR)
Inventor: TESTU PATRICK LE
IPC: B23B27/00
Filed: 1985-09-19
Granted: 1993-09-24
Abstract: A device for shaving material from the outer surface of a pipe including a chuck for securing the device to the end of the pipe, a drive shaft having its axis coincident with the pipe axis and a fixed plate immovably secured to the drive shaft perpendicular thereto. A cutting unit for scraping the outer surface of the pipe is secured to an arm which extends parallel to the drive shaft, and the arm is secured to a disc which is movably secured to the fixed plate, thus permitting radial adjustment of the cutting unit.
Patent FR-2607426-B1 (FR)
IPC: C04B14/06
Filed: 1986-11-27
Granted: 1991-02-22
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00472 Sec. 371 Date Jul. 21, 1988 Sec. 102(e) Date Jul. 21, 1988 PCT Filed Nov. 26, 1987 PCT Pub. No. WO88/03916 PCT Pub. Date Jun. 2, 1988.A building element based on plaster which is manufactured by dry mixing sand and plaster, by dampening the mixture, by placing the damp mixture in a mold, and by compressing the mixture in the mold while the plaster hydrates in order to densify the crystal lattice of the plaster. The building element (10) includes self-alignment projections (14) on its top face (12) and a vertical groove (22) at one of its ends for the purpose of casting a liquid sealant, such as plaster.
Patent FR-2633748-B1 (FR)
Inventor: GASCUEL YVES J
IPC: G01D15/16
Filed: 1988-06-30
Granted: 1992-03-06
Abstract: This device relates to graphics apparatus of the pen-plotter type comprising a plotter head which is moveable in a horizontal direction Y and supports a writing instrument which is vertically moveable (Z direction) on the head. Each writing instrument bears an identification surface the location of which along the Z direction depends on the instrument type. The apparatus further includes a fixed abutment. The instrument type is identified by detecting the vertical position of the instrument when the identification surface is brought into contact with the abutment. For greater accuracy, a differential measurement can be obtained between this vertical position and a reference position obtained by bringing a reference surface of the instrument into contact with a reference abutment.
Patent FR-2643489-B1 (FR)
IPC: G10C3/16
Filed: 1989-02-22
Granted: 1993-10-15
Abstract: Damping mechanism for an upright piano, comprising a damper felt (102) mounted on a peg (120). The peg (120) is on a guide rod (122) oriented perpendicularly to the plane of the strings and guided in its back-and-forth movements through a bore (124) in a block (116) attached to a support (118) that is independent of the hammer operating mechanism, and in that the mechanism comprises members (104, 110, 112, 114) that are interposed between the key (12) and the damper guide rod (122) and are intended to move the latter back and forth in response to movements of the key. The control rod (104) carries a pin (138) and in that the mechanism comprises a pivoting control bar (140) comprising a side finger (142) intended to interact with said pin, said control bar being operated by the "sustain" pedal of the piano.
Patent FR-2643529-B1 (FR)
Inventor: KUDELSKI ANDRE
IPC: H04N7/167
Filed: 1989-02-22
Granted: 1991-06-07
Abstract: PCT No. PCT/CH90/00040 Sec. 371 Date Oct. 19, 1990 Sec. 102(e) Date Oct. 19, 1990 PCT Filed Feb. 21, 1990 PCT Pub. No. WO90/10354 PCT Pub. Date Sep. 7, 1990.According to the invention, on the emitter side, a number generator (10) delivers a random code (XAL) which is sent to the input of a master card (11) which ciphers such code according to a predetermined key (100), the code thus ciphered is broadcast with the video signal, a first device (17) receives, on the one hand, the random code (XA) and, on the other hand, the code ciphered by the master card (11) and effects a predetermined numerical combination of these two codes, such combination forming the initialization word of a pseudo-random generator (12) intended to provide a table of codes for scrambling the video signal and, on the receiver side, the ciphered code received is deciphered by a customer card (13), a second device (18) receives at the inputs, on the one hand, the ciphered code and, on the other hand, the code deciphered (XA) by the customer card (13) and effects a numerical combination of these two codes which is similar to the combination of the first device (17).
Patent FR-2656756-B1 (FR)
IPC: H04N5/372
Filed: 1989-12-29
Granted: 1994-01-07
Abstract: An image (30) moves over a matrix of detectors (12) whose reading circuits (22) and electronic circuits for scanning the columns and the rows are produced by CTD type structures. Each circuit for scanning columns of a row of detectors includes a part integrated beside the detectors, with a spacing less than or equal to that of the rows of detectors. The movement takes place in a direction perpendicular to the columns of detectors and in two successive and opposite senses. The circuit (64) for scanning rows delivers a signal representing the image for each sense of movement of the image.
Patent FR-2671930-B1 (FR)
Inventor: JEAN AUDBERT
IPC: H03K17/16
Filed: 1991-01-21
Granted: 1993-04-16
Abstract: The dimmer (G) inserted into a conductor for supplying a power load (C) via the mains (NP) conventionally includes a triac (3) in series with a filtering inductor (4) between input (1) and output (2) terminals, and a circuit (11) generating triggering signals for the triac (3). To minimise losses in the inductor (4), which conventionally is permanently in series with the load (C) but only intervenes in the period following the triggering of the triac (3), in order to minimise the amplitude of the transient currents, a second triac (7) triggered by a circuit (14) with a delay greater than the time constant determined by the inductor (4) and a filtering capacitor (5), diverts the load current. A weak auxiliary inductor (8) attenuates the transients due to the triggering of the triac (7).
Patent FR-2695026-B1 (FR)
Inventor: WORCEL ALEXANDRE
IPC: A61B17/86
Filed: 1992-08-25
Granted: 1994-10-28
Abstract: A device for the holding and compression of the fragments of a fractured bone, the device including a screw whose tip is pyramidal or conical and whose body is provided, at a distal end thereof, with an outside thread, wherein the head of the screw has a plurality of foldable small wings integral with the body and wherein the screw has a device for folding the small wings. The device is useful particularly for fractures of the scaphoid, of the medial malleolus, Garden fractures 1 and 2 of the neck of the femur, pertrochanterian fractures of the femur, and generally, for fractures of small bones, and for putting in place hip or shoulder stops.