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Patent FR-3050567-B1 (FR)
Title: Actionneur pour un petit relais electromagnetique polarise a haute capacite de transport de courant
Inventor: HERRMANN MARCUS
IPC: H01F1/16
Filed: 2017-04-20
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un actionneur pour un petit relais électromagnétique polarisé servant à conduire et commuter des courants de charges stationnaires élevés. Dans un actionneur pour un petit relais électromagnétique polarisé à haute capacité de transport de courant, comprenant une culasse en fer magnétique doux (1, 2, 4) avec une base de culasse (1), deux jambes extérieures (2) et une jambe centrale (4) complétée par un aimant permanent plat (5) ou formée uniquement par un aimant permanent (5), pour appliquer un flux magnétique permanent à un induit basculant (7), et dans lequel deux bobines (6) disposées dans le circuit magnétique de la culasse en fer doux (1, 2, 4) et excitées par des impulsions de courant continu ou des ondes semi-sinusoïdales fournissent des impulsions de basculement pour l'induit basculant (7), la culasse en fer doux (1, 2, 4) est un paquet d'un seul empilement de tôles coupées coïncidentes ou est constituée de différents empilements, chacun de tôles coupées coïncidentes, dans lequel l'orientation de l'empilement de tôles coupées dans la culasse en fer doux (1, 2, 4) solidement assemblée est arbitraire par rapport à son induit basculant (7) et donc aux lignes magnétiques du champ de force.
Patent FR-3069828-B1 (FR)
Title: Systeme de reservoir de liquide de frein associe au bloc de l'actionneur du circuit de frein
Inventor: SZYMANSKI MACIEJ
IPC: B60T17/06
Filed: 2017-08-04
Granted: 2019-09-13
Abstract: Système de réservoir de liquide de frein fixé sur le dessus (21) du bloc de vannes (2) du circuit de frein, le bloc ayant une face arrière , côté conducteur, et une face avant dans la direction longitudinale d'installation du bloc dans l'enceinte du moteur du véhicule. Le dessous (121) du réservoir (1) comporte, à son coin arrière (124), un axe transversal (32), et à la distance longitudinale (L), égale à l'écartement (L) des faces avant et arrière (22, 23) du bloc (2), le dessous (121) porte une patte de fixation (40). Le bloc (2) comporte sur sa paroi arrière (23) un support transversal (35) pour recevoir l'axe (32) du réservoir (1) et à l'avant (22), un point de fixation pour la patte de fixation (40) du réservoir (1).
Patent FR-3071213-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de circulation ferroviaire sur une voie ferree
Inventor: AHMED ZAID FAYCAL
IPC: B61L27/00
Filed: 2017-09-18
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un procédé (100) de gestion de circulation ferroviaire sur une voie ferrée décomposée en cantons mémorisés dans une base de données, comprenant au moins une itération des étapes suivantes, pour au moins un véhicule circulant sur ladite voie ferrée : - détermination (102) de la position actuelle dudit véhicule ferroviaire sur ladite voie ferrée, - estimation (104) d'une position théorique d'arrêt dudit véhicule en fonction de ladite position actuelle et de la vitesse dudit véhicule, - identification (106) du prochain canton, dit canton suivant, en fonction de ladite position théorique d'arrêt par consultation de ladite base de données, - lecture (108) dans la base de données d'un état d'occupation relatif à la présence ou non d'un véhicule dans ledit au moins un canton suivant, et - lorsque ledit canton suivant est occupé, déclenchement (110) d'un freinage dudit véhicule. L'invention concerne aussi un système de gestion de circulation ferroviaire.
Patent FR-3073806-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure des brosses de contact
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: G01B11/00
Filed: 2017-11-17
Granted: 2021-04-16
Abstract: Dispositif de contrôle automatique d'une brosse de contact (6) disposée sous un matériel ferroviaire, comprenant un support (2) sur lequel est disposé un moyen (5) de vérification automatique d'une brosse de contact (6), ledit support (2) et ledit moyen (5) de vérification étant aptes à être introduits sous le matériel ferroviaire. Système comprenant un vecteur apte à se déplacer sous un matériel ferroviaire et comprenant encore un tel dispositif. Procédé de vérification automatique d'une brosse de contact (6) disposée sous un matériel ferroviaire, au moyen d'un tel dispositif ou d'un tel système.
Patent FR-3078278-B1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication additive
Inventor: NICAISE JEAN-PIERRE
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-01-31
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de fabrication additive qui comprend, une chambre de fabrication (31), et un plateau (35) mobile en translation par rapport à la chambre de fabrication (31). De plus, le dispositif (1) comprend : - au moins un élément de compensation de course en translation (5), mobile en translation à la fois par rapport à la chambre de fabrication (31) et au plateau (35), - des moyens de déplacement en translation du plateau (35) qui comprennent au moins un premier actionneur (61) pour la translation dudit au moins un élément de compensation de course en translation (5) par rapport à la chambre de fabrication (31), et au moins un deuxième actionneur (62) pour la translation du plateau (35) par rapport audit au moins un élément de compensation de course en translation (5).
Patent FR-3079358-B1 (FR)
Title: Equipement electrique et procede de mise a la terre pour un tel equipement
Inventor: BOUCHARD JEAN-LUC
IPC: H02B1/052
Filed: 2018-03-23
Granted: 2020-12-25
Abstract: Cet équipement électrique (2) comprend un boîtier (22) destiné à être monté sur un rail (4), et un module (34) de contrôle et/ou de commande incluant une carte de circuit imprimé (40). En configuration montée de l'équipement électrique (2) sur le rail (4), au moins une borne de masse (48) de la carte de circuit imprimé (40) est raccordée électriquement au rail (4), en permanence, par appui mécanique élastique et contact électrique direct avec un élément de raccordement (50), lui-même en appui mécanique élastique et en contact électrique direct avec le rail ou avec un l'organe (44) de blocage élastique du boîtier sur le rail.
Patent FR-3086102-B1 (FR)
Title: Module solaire ameliore
Inventor: WEISS LUCAS
IPC: H01L31/0465
Filed: 2018-09-14
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un module solaire comprenant des chaines (1), chaque chaine comportant des cellules (2) reliées électriquement en série, caractérisé en ce qu’il comprend au moins trois chaines aller (1a) disposées entre une borne d’entrée (3) sur une première extrémité dudit module et une borne intermédiaire (5) à l’autre extrémité dudit module, lesdites chaines aller (1a) étant reliées électriquement en parallèle entre elles, et au moins trois chaines retour (1b) disposées entre ladite borne intermédiaire (5) et une borne de sortie (4) sur la première extrémité dudit module, lesdites chaines retour (1b) étant reliées électriquement en parallèle entre elles.  La présente invention concerne également un dispositif solaire comportant une pluralité de modules solaires selon l’invention, et un procédé de fabrication d’un module solaire selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3089251-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de détection d’un changement de position d’une cible d’un moteur à combustion interne.
Inventor: ZOUBOFF PIERRE
IPC: F02D41/30
Filed: 2018-11-29
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne un capteur adapté pour détecter un mouvement d’une cible solidaire d’un arbre tournant d’un moteur à combustion interne, le capteur comprenant un partie sensible adaptée pour détecter un mouvement de la cible, des moyens de traitement adaptés pour traiter des informations provenant de la partie sensible , une alimentation en énergie électrique commandée par un calculateur électronique. Le capteur comporte en outre, des moyens d’alimentation secondaire en énergie électrique adaptés pour alimenter en énergie électrique tout ou partie du capteur lorsque l’alimentation en énergie électrique est arrêtée.  Fig. 1
Patent FR-3090681-B1 (FR)
Title: Composition d’acide thioglycolique à faible odeur
Inventor: MONGUILLON BERNARD
IPC: C09K15/06
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-11
Abstract: COMPOSITION D’ACIDE THIOGLYCOLIQUE À FAIBLE ODEUR La présente invention concerne une composition d’acide thioglycolique à faible odeur comprenant un acide organique, linéaire ou cyclique, comprenant de 1 à 3 fonction(s) acide carboxylique et comprenant une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée ; linéaire ou ramifiée ou cyclique contenant de 1 à 10 atome(s) de carbone ; son procédé de préparation, ainsi que les utilisations de ladite composition.     Fig. : néant
Patent FR-3092166-B1 (FR)
Title: Procede de localisation
Inventor: COLAS CHARLES
IPC: G01S17/89
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé de localisation pour un engin (1) évoluant à proximité d’une paroi (20a, 20b), un repère de localisation, définit au point de projection de l’engin (1) sur la paroi (20a, 20b) comprenant un axe longitudinal (Y) horizontal et tangent à la paroi (20a, 20b) et un axe vertical (Z), un axe transversal (X) étant défini de sorte que le repère soit orthonormé direct. De plus, le procédé comprend la localisation selon l’axe transversal (X) en fonction de mesures d’une distance entre l’engin (1) et la paroi (20a, 20b) fournie par au moins un capteur de distance transversale (15a, 15b) de l’engin (1), et la localisation selon l’axe longitudinal (Y) en fonction de mesures d’une distance entre l’engin (1) et une borne fixe (21) fournie par au moins un capteur de distance longitudinale (16) de l’engin (1).     Figure pour l’abrégé :     Fig. 1
Patent FR-3093135-B1 (FR)
Title: Moteur thermique comprenant une pompe à fluide caloporteur
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F02F7/00
Filed: 2019-02-26
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un moteur (1) thermique comprenant une pompe (31) à fluide caloporteur destinée à mettre en circulation ledit fluide caloporteur dans un circuit de refroidissement (27) dudit moteur (1), ladite pompe (31) étant en relation cinématique avec un arbre d’entraînement (49) du moteur (1) s’étendant selon une direction longitudinale (L) et agencée dans carter cylindres (3) du moteur (1), ladite pompe (31) comprenant un corps de pompe (37) s’étendant longitudinalement, un conduit d’entrée (39) de fluide vertical formé dans le carter cylindres (3) et orthogonal audit corps de pompe (37) qui débouche dans un coude (55) qui dirige un flux de fluide caloporteur longitudinalement en direction du corps de pompe (37), un angle extérieur du coude (55) étant délimité par une première paroi (59) interne agencée dans le prolongement du conduit d'entrée (39) et une deuxième paroi (56) interne agencée directement en vis-à-vis de la conduite d'entrée (39),  caractérisé en ce que le moteur (1) comprend un moyen de guidage (61) dudit fluide vers l’orifice d’entrée (43a) du corps de pompe (37) agencé dans ledit coude (55) en amont de la deuxième paroi interne (56) du coude (55).  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3095102-B1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B49/06
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-09-24
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant, monté sur un châssis (2) attelable à un véhicule tracteur, un dispositif (3) de préparation d’un lit de semences en bandes comprenant un arbre (4) rotatif, couplé au châssis (2), et s’étendant transversalement à la direction (D) de déplacement de la machine et une pluralité d’ensembles (5) d’outils portés par ledit arbre (4) et décalés axialement le long dudit arbre (4). Chaque ensemble (5) d’outils est une roue (6) à marteaux (7) coaxiale audit arbre et montée solidaire en rotation dudit arbre (4), les marteaux (7) de ladite roue (6) s’étendent partiellement en saillie du bord (62) périphérique externe de la roue, chaque marteau (7) comprend une partie (8) active de travail du sol et un bras (9) de liaison de la partie (8) active de travail du sol du marteau (7) à la roue (6), la partie (8) active de chaque marteau (7) de ladite roue (6) comprend une surface (10) de frappe plane et la longueur du bord (101) avant d’attaque de la surface (10) de frappe de chaque marteau (7) est au moins égale à 35 mm. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097626-B1 (FR)
Title: Système de thermorégulation d’une source rechargeable d’électricité
Inventor: DACCORD RÉMI
IPC: H01M8/24
Filed: 2019-06-20
Granted: 2021-07-09
Abstract: L’invention concerne un système de thermorégulation d’une source rechargeable d’électricité présentant une plage de température de fonctionnement nominale [Tcible_min  ; Tcible_max], comportant : un échangeur thermique principal pour la captation de la chaleur de ladite source rechargeable d’électricité, présentant au moins un port d’entrée (403, 405), au moins un port de sortie (404, 406) et un micro-évaporateur (300, 400) présentant une épaisseur inférieure à 2 millimètres, ledit micro-évaporateur présentant une chambre de section transversale d’une valeur moyenne constante sur toute sa longueur, et comportant un agencement de colonnes définissant des canaux entrecroisés un fluide caloporteur présentant un équilibre liquide-vapeur sur au moins une partie de la plage de températures nominales [Tcible_min  ; Tcible_max] une pompe de circulation dudit fluide caloporteur en phase liquide un échangeur thermique secondaire pour l’évacuation de la chaleur, disposé entre la sortie dudit échangeur thermique principal et l’entrée de ladite pompe. Figure de l’abrégé : figure 5
Patent FR-3099253-B1 (FR)
Title: Charnière d’une monture de lunettes ayant une structure filaire
Inventor: BOITEUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: G02C5/22
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-07-09
Abstract: Une charnière d’une monture de lunettes est destinée à relier une branche (3) à une façade (2) de manière articulée. Elle comporte un premier élément (3) et un deuxième élément (20) formant respectivement un tenon (2a) et au moins une partie de la branche (3) ou inversement, la charnière (1) permettant le pivotement de la branche (3) par rapport au tenon (2a) entre une position d’ouverture et une position de fermeture. Un élément de liaison (4) relie le premier et le deuxième élément (3, 20), le premier élément (3) comportant un premier bout (30) faisant face au deuxième élément (20), la charnière (1) comportant des moyens de guidage (5) comportant deux encoches (51, 52) portées par le premier bout (30), et deux arcs (53, 54) de l’élément de liaison (4) placés de part et d’autre du premier bout (30) et d’un plan de pivotement (P) et se logeant respectivement dans les encoches (51, 52), la charnière (1) comportant en outre des moyens de centrage (6) qui comportent une barre de pivot (60) de l’élément de liaison (4) s’étendant perpendiculairement au plan de pivotement (P) et un logement (61) du premier élément recevant la barre de pivot (60) pour guider l’élément de liaison (4) en pivotement lorsque les arcs (53, 54) glissent dans les encoches (51, 52). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100962-B1 (FR)
Title: Brosse a manche amovible retenu par aimant
Inventor: NICOUD SÉBASTIEN
IPC: A46B17/02
Filed: 2019-09-24
Granted: 2022-07-22
Abstract: BROSSE A MANCHE AMOVIBLE RETENU PAR UN AIMANT Instrument (1) pour traiter une chevelure, comprenant un corps d’instrument (2) ayant un élément d’adaptation de manche (24) solidaire du corps d’instrument, un manche amovible (3) ayant un tronçon de fixation (5) configuré pour se fixer de façon amovible, dans une position d’assemblage, à l’élément d’adaptation de manche (24). Un logement creux (25) est prévu dans l’élément d’adaptation de manche (24). Une excroissance du tronçon de fixation (5) est conformée pour s’engager par translation selon une direction axiale (I-I) et se bloquer dans ledit logement creux (25) en position d’assemblage. Un premier aimant 6) logé dans le logement creux (25) coopère avec un deuxième aimant (7) logé dans l’excroissance, pour retenir de façon amovible par attraction magnétique l’excroissance dans ledit logement creux (25) en position d’assemblage. Des moyens anti-rotation comprennent une couronne de dents de logement (28) prévue dans ledit logement creux (25), et une couronne de dents d’excroissance (50) prévue sur ladite excroissance, les dents de logement s’imbriquant avec les dents d’excroissance en position d’assemblage.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101527-B1 (FR)
Title: Manchon range ustensiles avec dispositif de guidage facilitant l’accès au manchon.
Inventor: RUFFINATI HERVÉ
IPC: A45F3/08
Filed: 2019-10-08
Granted: 2023-03-03
Abstract: La présente invention permet de facilement ranger dans un manchon situé dans le dos de l’utilisateur et de facilement reprendre tous objets longs comme des piolets, des bâtons de marche, armes, cannes, outils.etc.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102439-B1 (FR)
Title: Tiroir pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé
Inventor: CHAPUIS CLAUDE-EMMAN
IPC: B60R7/06
Filed: 2019-10-29
Granted: 2021-10-29
Abstract: Tiroir pour un véhicule comprenant un corps en polypropylène expansé Tiroir (3) pour un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend un corps (5) constitué de polypropylène expansé.     Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3100873-B1 (FR)
Title: Foyer artificiel
Inventor: IMBERT DOMINIQUE
IPC: F24C7/00
Filed: 2019-11-28
Granted: 2021-08-20
Abstract: Foyer artificiel.     L’invention concerne un foyer artificiel comprenant une enceinte (2) délimitée par une paroi inférieure (3), une paroi supérieure (4) et une paroi périphérique (5), cette dernière comportant une ouverture (6), un lit de braise factice (9) étant disposé intérieurement à l’enceinte (2) sur un fond (8) défini par la paroi inférieure (3), dans ladite enceinte (2) étant encore ménagés des moyens de projection (10) d’une image, notamment de flammes animées, en direction d’un écran de visualisation (11) disposée dans l’enceinte (2) dans une ligne de vision (7) s’étendant au travers de ladite ouverture (6).      Selon l’invention, l’écran de visualisation (11) est défini par une plaque de verre transparente (13) s’étendant entre le lit de braise factice (9) et lesdits moyens de projection (10) en formant par rapport au rayon incident (14) émanant de ces derniers un angle compris entre 50° et 56°, lesdits moyens de projection (10) étant définis pour diffuser des images, notamment de flammes animées, au travers d’une lumière polarisée linéaire.     L’invention concerne également une cheminée (23) ou poêle comportant un foyer artificiel.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3105350-B1 (FR)
Title: Module lumineux pour véhicule automobile.
Inventor: BELKESSAM SAMYA
IPC: F21S45/47
Filed: 2019-12-18
Granted: 2022-12-16
Abstract: Module lumineux (100) pour un projecteur de véhicule automobile caractérisé en ce qu’il comprend :  - au moins une source de lumière (3) pixélisée comprenant une pluralité d’émetteurs électroluminescents répartis en une pluralité de pixels et aptes à émettre des rayons lumineux ;   - un dispositif optique (10) agencé pour imager directement vers l’extérieur du module lumineux (100) un faisceau lumineux formé par lesdits rayons lumineux émis par ladite au moins une source de lumière (3), et caractérisé en ce qu’il comprend un élément de protection (20) comprenant :  - un masque (2) disposé entre la au moins une source de lumière (3) et le dispositif optique (10) pour empêcher en tout ou partie la propagation par réflexion de rayons lumineux issus de la source lumineuse par des zones disposées en dehors de la pluralité d’émetteurs électroluminescents de la source de lumière, et   - une deuxième partie (30) formant une extension du masque (2) s’étendant de sorte à recouvrir au moins une partie des composants électroniques (7) de contrôle de la au moins une source de lumière (3).  Figure pour l’abrégé : 7
Patent FR-3104949-B1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation d’une composition biphase comprenant une phase aqueuse comprenant un ou des polyols et une phase huileuse comprenant des huiles non siliconees
Inventor: SIRICHANDRA CAROLINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-07-08
Abstract: DISPOSITIF DE PULVERISATION D’UNE COMPOSITION BIPHASE COMPRENANT UNE PHASE AQUEUSE COMPRENANT UN OU DES POLYOLS ET UNE PHASE HUILEUSE COMPRENANT DES HUILES NON SILICONEES La présente demande se rapporte à un ensemble cosmétique comprenant une composition biphase contenue à l’intérieur d’un réservoir comprenant une phase aqueuse comprenant un ou plusieurs polyols choisis parmi les diols comprenant de 2 à 6 atomes de carbone, à l’exclusion du 1,3-butylène glycol, les polyols comprenant au moins trois fonctions hydroxy et leurs mélanges, et une phase huileuse comprenant une ou plusieurs huiles non siliconées, et un dispositif de pulvérisation spécifique de ladite composition.
Patent FR-3106407-B1 (FR)
Title: Procédé d’identification de capteurs de pression et dispositif pour la mise œuvre dudit procédé
Inventor: BOUT MICHEL
IPC: G01L17/00
Filed: 2020-01-21
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé d’identification de capteurs de pression, notamment de capteurs de pression pour système électronique de contrôle de la pression des pneus d’un véhicule automobile, lesdits capteurs (9, C1, C2, C3, C4) comprenant au moins un module d’émission et de réception de données, ledit procédé comprend :- une émission (S1) d’un signal d’activation de capteurs ;- une réception (S2) de signaux provenant d’au moins deux capteurs différents suite à leur activation ;  - une atténuation et une amplification (S3) des signaux reçus ;    - une détermination (S4) d’une valeur représentative de la puissance du signal pour chacun des signaux reçus ;- une identification (S5) de la position spatiale d’au moins un capteur en fonction des valeurs représentatives de puissance desdits signaux reçus.La présente invention concerne également un dispositif configuré pour mettre en œuvre ledit procédé.   Fig 1
Patent FR-3107536-B1 (FR)
Title: Bloc béton urbain polyvalent de sécurité.
Inventor: REMIGNON HERVE
IPC: E04H17/14
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-05-13
Abstract: Le dispositif en béton est conçu pour la sécurisation, la protection, la délimitation des espaces et pour fixer du mobilier urbain ou autres objets de façon provisoire ou fixe.  Il permet la mise et le maintien en position d’accessoires divers. Cela est possible sur chaque face ou sur la périphérie du bloc ainsi que sur le dessus.   Ces blocs peuvent s’assembler pour former des ensembles.  On peut effectuer un ancrage au sol, ou non, du bloc par forage, bloc en place avec mise en place d’un pieu pouvant être scellé à l’aide d’un ciment.  Le dispositif est constitué d’un bloc béton , servant de leste, ayant une ossature interne qui détermine un montant vertical (fourreau) A, des traverses horizontales (fourreaux) B sur toutes les faces ou selon la forme de celui-ci sur la périphérie et un tube C. Ce dernier sert de guide pour le forage et de butée pour le pieu et / ou pour l’accessoire vertical.  Le montant A et les traverses B permettent l’emboitement et la fixation d’accessoires par vissage.  Suivant sa forme, ses dimensions et son utilisation, un bloc peut être composé d’ossature allégée (suppression de traverses) et/ou de plusieurs ossatures reliées ou non entre elles.  L’avantage est d’avoir, avec un type de bloc, des possibilités d’utilisation et de combinaison.  Cela permet d’avoir une unité environnementale et esthétique Le dispositif selon l’invention est destiné plus particulièrement à la protection et à la sécurisation des espaces.  Figure pour l’abrégé : (Fig 6)