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Patent FR-2992704-A1 (FR)
Title: Antiretour pour un dispositif de rattrapage d'usure a commande en fonction de la course pour un accouplement a friction.
Inventor: SCHNEIDER MICHAEL
IPC: F16D13/75
Filed: 2013-07-02
Abstract: Antiretour pour un dispositif de rattrapage d'usure à commande en fonction de la course accouplements à friction, présentant au moins les composants suivant : - un pignon avec denture, installé pour déplacer la bague de réglage ; et - une pluralité de cliquets d'arrêt pour empêcher le pignon de tourner en sens inverse, moyennant quoi au moins deux des cliquets d'arrêt étant inclinés l'un vers l'autre L'antiretour proposé ici permet de maintenir le pignon dans des positions identiques clairement définies.
Patent FR-3011916-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation d'air par distillation cryogenique
Inventor: DAVIDIAN BENOIT
IPC: F25J3/04
Filed: 2013-10-15
Abstract: Dans un procédé de séparation d'air par distillation cryogénique dans un ensemble de colonnes comprenant une première colonne opérant à une première pression (21), une deuxième colonne (23) opérant à une deuxième pression inférieure à la première pression et une troisième colonne (25) opérant à une troisième pression inférieure à la deuxième pression, la troisième colonne comprend un premier et un deuxième vaporiseur-condenseur (29, 31) et de l'azote provenant d'un compresseur froid (47) est envoyé à un des vaporiseur-condenseurs.
Patent FR-3012611-A1 (FR)
Title: Cellule electrochimique
Inventor: BATISSE NICOLAS
IPC: H01M2/00
Filed: 2013-10-25
Abstract: L'invention concerne une cellule électrochimique comprenant : - un système électrochimique (1) comprenant une première électrode (1a), une seconde électrode (1b) et un séparateur (1c) séparant une première portion (1a', ab') desdites électrodes, - un bornier (2) en contact électrique avec une seconde portion (1a'', 1b'') de chacune des électrodes (1a, 1b) par l'intermédiaire d'un contacteur (2a, 2b), - un boîtier (3) étanche comprenant : • un compartiment (30) pour ledit ensemble électrochimiquement actif (1a', 1b', 1c), • un logement (30a, 30b) pour chaque contacteur (2a, 2b) et la seconde portion (1a'', 1b'') d'électrode respective, le compartiment (30) étant isolé fluidiquement desdits logements (30a, 30b), • un canal (31) en liaison fluidique avec le compartiment (30) et agencé pour permettre un flux de gaz au travers dudit compartiment, ledit canal étant adapté pour être couplé à un dispositif d'analyse de gaz, le canal et le compartiment étant conçus pour qu'un flux gazeux injecté dans le canal balaie sensiblement la totalité de la surface dudit canal et dudit compartiment.
Patent FR-2998008-A1 (FR)
Title: Starter for internal combustion engine of vehicle, has relay short-circuiting intermediate resistor with traction coil to initiate short-circuit, where terminal traction coil is directly connected to terminal of intermediate resistor
Inventor: KNORR TORSTEN
IPC: F02N11/08
Filed: 2013-11-07
Abstract: The starter (200) has an intermediate resistor (203) to limit starting current of an electrical motor (205) e.g. direct current motor. The resistor has first terminal (203-1) to connect the intermediate resistor to a voltage source and second terminal (203-2) connected to the electrical motor. A relay (207) short-circuits the intermediate resistor with a traction coil (208) to initiate short-circuit and with a maintenance coil (210) to maintain short-circuit. First terminal (208-1) of the traction coil is directly connected to the first terminal of intermediate resistor. An independent claim is also included for a starter control circuit.
Patent FR-2999255-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'objet
Inventor: PAWELETZ ANTON
IPC: B60R7/06
Filed: 2013-12-05
Abstract: Dispositif de fixation d'objet notamment dispositif de fixation d'un appareil de navigation comportant au moins un élément de fixation d'objet (12a) pour tenir en place un objet (14a) notamment un appareil de navigation. L'élément de fixation d'objet (12a) comporte un ensemble de micro-éléments de fixation produisant une force de fixation.
Patent FR-3014466-A1 (FR)
Title: Etai de soutenement, en particulier, pour le coffrage
Inventor: BRAUD THIERRY
IPC: E04G25/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: Un étai de soutènement (1) comprenant une embase (10), au moins un premier élément (11) monté coulissant dans ladite embase (10) et au moins un deuxième élément (12) monté coulissant dans ledit premier élément (11), des premiers moyens de liaison (21) reliant l'embase (10) au deuxième élément (12) et des premiers moyens de guidage (31) desdits premiers moyens de liaison (21), lesdits premiers moyens de guidage (31) étant solidaires dudit premier élément (11) de manière à entraîner un coulissement du deuxième élément (12) lors du coulissement du premier élément (11).
Patent FR-3014953-A1 (FR)
Title: Turbomachine d'aeronef comportant un echangeur de chaleur et une boite d'engrenages en v
Inventor: ANCUTA CARMEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2013-12-12
Abstract: Turbomachine d'aéronef, comportant un échangeur de chaleur (40) et une boîte d'engrenages (10) de forme générale en V et comprenant deux bras latéraux (20) reliés entre eux par une partie médiane de jonction, caractérisée en ce que l'échangeur de chaleur est monté entre les bras de la boîte d'engrenages.
Patent FR-3014770-A1 (FR)
Title: Systeme d’accumulation de pression pour un circuit hydraulique d’un vehicule hybride, comportant une enceinte fermee
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F15B1/02
Filed: 2013-12-12
Abstract: Système d'accumulation de pression prévu pour un circuit hydraulique d'un véhicule hybride disposant de machines hydrauliques (20, 22) liées à une transmission (4) entraînant les roues du véhicule, qui délivrent une haute pression à un accumulateur de pression à gaz (46) de ce système, caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte fermée de protection aux chocs (56) comprenant à l'intérieur l'accumulateur de pression (46), une commande d'entrée du fluide (48) dans cet accumulateur qui est sécurisée en cas d'absence de signal, et un moyen d'échappement contrôlé des gaz (52) en dehors de l'enceinte (56) en cas de surpression.
Patent FR-3014897-A1 (FR)
Title: Nouveau procede integre de traitement de charges petrolieres pour la production de fiouls a basse teneur en soufre et en sediments
Inventor: MERDRIGNAC ISABELLE
IPC: C10L1/08
Filed: 2013-12-17
Abstract: On décrit un procédé de traitement d'une charge hydrocarbonée ayant une teneur en soufre d'au moins 0,5% en poids, une teneur en asphaltènes d'au moins 1% en poids, une température initiale d'ébullition d'au moins 340°C et une température finale d'ébullition d'au moins 480°C, permettant d'obtenir au moins une fraction huile désasphaltée ayant une teneur en soufre inférieure ou égale à 0,5% en poids et une teneur en sédiments inférieure ou égale à 0,1% en poids, comprenant les étapes successives suivantes : a) une étape d'hydrotraitement, b) éventuellement une étape de séparation de l'effluent obtenu à l'issue de l'étape a), c) une étape d'hydroconversion d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a) ou d'au moins une partie de la fraction lourde issue de l'étape b) et éventuellement d'au moins une partie de la fraction légère issue de l'étape b), d) une étape de séparation de l'effluent issu de l'étape c), e) au moins une étape de désasphaltage sélectif d'au moins une partie de la fraction hydrocarbonée liquide issue de l'étape d), f) une étape de recyclage d'au moins une partie de ladite fraction huile desasphaltée issue de l'étape e) en amont de l'étape a) d'hydrotraitement et/ou à l'entrée de l'étape c) d'hydroconversion.
Patent FR-3015844-A1 (FR)
Title: Methode d'access a un contenu diffuse sur un reseau point-vers-multipoints, prealablement ou ulterieurement a sa diffusion, et decodeur associe
Inventor: LE GARJAN BRUNO
IPC: H04N21/462
Filed: 2013-12-24
Abstract: L'invention concerne une méthode de sélection d'un contenu audiovisuel en vue de sa restitution par un dispositif récepteur-décodeur , comprenant une réception, depuis un premier réseau d'au moins une première information représentative d'un début d'une diffusion du contenu par l'intermédiaire du premier réseau, une réception, depuis le premier réseau d'au moins une première information représentative d'une disponibilité du contenu par l'intermédiaire du second réseau, une présentation sur une interface utilisateur du dispositif récepteur-décodeur, d'une seconde information représentative de la disponibilité du contenu en vue d'une restitution par le récepteur-décodeur, une sélection du contenu audiovisuel, par l'intermédiaire de la au moins une seconde information représentative de la disponibilité du contenu, et une restitution du contenu audiovisuel, par l'intermédiaire du second réseau, préalablement ou postérieurement à sa diffusion par l'intermédiaire du premier réseau.
Patent FR-3025393-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer la procedure de transfert d'un utilisateur mobile dans un reseau de communications
Inventor: MATHIEU CHRISTOPHE
IPC: H04W36/00
Filed: 2014-09-03
Abstract: Procédé pour optimiser la procédure de transfert ou Handover d'un terminal mobile d'un premier site radio vers un deuxième site radio dans un réseau décentralisé comprenant plusieurs sites radio (101s, 101f) sur lesquels l'utilisateur mobile T peut être affilié, les sites radio étant reliés entre eux au moyen d'un réseau de connexion R, caractérisé en ce que le message GARP (219) permettant le maintien de la connectivité du terminal mobile T avec le réseau de connexion R lorsque le terminal mobile change du premier site radio vers le deuxième site radio est transmis lors de la procédure de « Handover », après l'étape d'initialisation d'entrée de l'utilisateur dans le réseau et après la procédure de préparation de Handover.
Patent FR-3027774-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion a geometrie variable, pour sangles, objets, parties de vetements et accessoires
Inventor: LE BRETON YANN
IPC: A44B11/25
Filed: 2014-11-03
Abstract: La présente invention concerne un dispositif destiné à assurer la connexion de sangles, d'objets ou de parties de vêtements et d'accessoires. Ce dispositif qui est une boucle à clipsage rapide présente un certain nombre d'avantages par rapport aux systèmes classiques, ces derniers en effet n'ont pas su se renouveler tant au niveau de la fonctionnalité que de la rationalisation de leurs composants. Le dispositif selon l'invention permet de répondre à ces besoins, il comporte en effet selon une première caractéristique deux pièces strictement identiques et complémentaires, de sorte que l'on peut les associer pour qu'elles forment ainsi un assemblage cohérent, pour ce faire ces pièces disposent d'un corps principal doté de deux ou trois lobes parallèles qui sont des parties plates et courbes qui viennent s'imbriquer les unes dans les autres, ces lobes sont équipés d'une part d'organes mobiles de forme circulaire travaillant en flexion et assurant le verrouillage du dispositif pour leur partie mâle et d'autre part d'organes mobiles de forme circulaire travaillant en flexion assimilés à des boutons poussoirs, assurant le déverrouillage du dispositif pour leur partie femelle, l'architecture des pièces et leur mode de connexion permet non seulement l'assemblage de deux pièces mais également de trois, quatre, cinq pièces, ou plus, simultanément permettant ainsi de répondre à des fonctionnalités particulières ou à des géométries de sangles spécifiques.
Patent FR-3028495-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour commander au moins deux sous systemes d'un aeronef
Inventor: VIOLETTE ARNAUD
IPC: G06F17/00
Filed: 2014-11-14
Abstract: La présente invention décrit un procédé pour commander des sous-systèmes (10) d'un aéronef (1). Durant une étape de préparation, au moins un ordre global est mémorisé dans une base de données (11), chaque ordre global incluant une condition d'éligibilité, au moins un ordre global incluant une condition d'activation, chaque ordre global spécifiant une séquence de commandes comprenant au moins deux actions à réaliser l'une après l'autre ou en parallèle par deux organes (20) différents. Durant une étape d'initialisation, un ordinateur de bord (12) détermine si un ordre global est sélectionné automatiquement ou par un pilote. Durant une étape d'activation, un ordinateur de bord (12) détermine le cas échéant la faisabilité dudit ordre global sélectionné. Durant une étape de réalisation, si ledit ordre global sélectionné est faisable, ledit ordinateur de bord (12) réalise lesdites actions spécifiées par ledit ordre global sélectionné.
Patent FR-3018147-A1 (FR)
Title: Debruitage video optimise pour systeme multicapteur heterogene
Inventor: BEZOT GREGOIRE
IPC: H04N5/21
Filed: 2014-03-03
Abstract: La description se rapporte notamment à un procédé de débruitage temporel de séquence d'images à l'aide d'au moins deux capteurs de types différents. La description concerne également un dispositif optronique, un programme d'ordinateur et un support de stockage pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3018597-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage a tube immerge compact a deux sources de chaleur
Inventor: MADEC YANNICK
IPC: F24H9/20
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un système de chauffage (1) d'un liquide comprenant une cuve (2) pour recevoir le liquide à chauffer, une source de production de chaleur (3) à tube immergé compact pour réchauffer le liquide dans la cuve, une première boucle de liquide (5) connectée entre une première sortie (70) et une première entrée (80) de la cuve et dans laquelle circule du liquide de la cuve, une source de récupération chaleur (4) disposée à l'extérieur de la cuve pour récupérer de la chaleur dans l'environnement de la cuve et réchauffer du liquide circulant dans une deuxième boucle de liquide (6) connectée entre une deuxième sortie (71) et des deuxième et troisième entrées (84,85) de la cuve, des électrovannes (54) montées sur la deuxième boucle de liquide (6), et un circuit de commande (9) pour piloter les électrovannes en fonction de la chaleur récupérée par la deuxième source de chaleur (4).
Patent FR-3021652-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition de beton ou mortier allege
Inventor: TABOULOT ELODIE
IPC: C04B103/42
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'une composition de béton ou mortier allégé présentant une masse volumique à l'état sec comprise entre 200 et 1400 kg/ m3 dans lequel on mélange des constituants comprenant au moins des granulats légers de masse volumique des particules comprise entre 50 et 1000 kg/m3, au moins un liant minéral choisi parmi les liants hydrauliques, les sources de sulfates de calcium et la chaux, au moins un agent moussant et de l'eau, et éventuellement un ou plusieurs additifs, le dit agent moussant étant un alcool polyvinylique et son moussage se faisant in-situ lors de son mélange avec l'eau et au moins un des constituants choisis parmi les granulats et/ ou le liant minéral.
Patent FR-3022740-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage de produit alimentaire comportant une partie fixee de facon amovible sur une seconde partie
Inventor: BOUSSEMART RUDY
IPC: A21B3/13
Filed: 2014-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de moulage de produits alimentaires, comportant une première partie (2) comportant un matériau anti adhérent et une seconde partie (1), ladite première partie (2) étant fixée à ladite seconde partie (1) de façon amovible au moyen d'au moins un élément de fixation, caractérisé en ce que ledit au moins un élément de fixation comporte au moins un plot de fixation (9), présentant une base (10) solidaire de l'une quelconque desdites première partie (2) ou seconde partie (1) du dispositif de moulage, un tronc (11) solidaire de la base (10), présentant une largeur de tronc, et une tête (12), coiffant ledit tronc (11) et présentant une largeur plus importante que la largeur de tronc, l'une ou l'autre parmi lesdites première partie (2) et seconde partie (1) du dispositif de moulage comportant une ouverture (7) apte à livrer passage audit tronc (11) et à ladite tête (12) dudit au moins un plot de fixation (9).
Patent FR-3024165-A1 (FR)
Title: Feuille de securite resistante au froissement et au pli marque
Inventor: SARRAZIN PIERRE
IPC: D21H21/18
Filed: 2014-07-25
Abstract: La présente invention concerne une feuille de sécurité résistante au froissement et au pli marqué comprenant au moins : - des fibres, - des agrégats de polymère(s) présentant une température de transition vitreuse supérieure à 0 °C, de préférence supérieure à 5 °C, et - une quantité efficace d'un agent de floculation cationique, dit agent principal. Elle concerne également son procédé de fabrication et un document de sécurité comprenant ladite feuille de sécurité.
Patent FR-3025662-A1 (FR)
Title: Borne de rechargement electrique pour appareil portable.
Inventor: CASTRONOVO ERIC
IPC: H05K5/00
Filed: 2014-09-08
Abstract: La présente invention concerne une borne (100) pour le chargement électrique d'au moins un appareil portable (108), tel qu'un smartphone ou une tablette ou un ordinateur, comprenant : - une structure autoporteuse prévue pour être disposée au sol, - au moins un moyen de production d'électricité à partir d'une source d'énergie renouvelable, - au moins un moyen de connexion électrique audit au moins un appareil portable (108) en vue du chargement électrique dudit appareil ; caractérisé en ce que ladite borne (100) est mobile.
Patent FR-3026542-A1 (FR)
Title: Reconnaissance vocale perfectionnee
Inventor: RENARD GREGORY
IPC: G10L15/22
Filed: 2014-09-30
Abstract: L'invention concerne une reconnaissance vocale, dans laquelle une unité de traitement (PROC, MEM) détermine un niveau d'intelligibilité d'un commande vocale prononcée par un utilisateur et, en cas d'inintelligibilité de la commande, transmet à une interface homme/machine (SCR, HP) un signal de demande de clarification par l'utilisateur d'une partie au moins de la commande vocale. En particulier, on prévoit les étapes dans lesquelles: - l'unité de traitement évalue un score d'intelligibilité de la commande vocale, et - l'unité de traitement transmet à l'interface homme/machine un signal de demande de clarification en fonction du score d'intelligibilité.
Patent FR-3028232-A1 (FR)
Title: Balai d’essuyage de vitres de vehicule automobile
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/32
Filed: 2014-11-07
Abstract: Un balai d'essuyage de vitres comporte une monture de support (4) d'une lame d'essuyage (2) apte à être au contact de la vitre à essuyer. La monture de support (4) comporte trois étages distincts (24, 26, 28) dans lequel on réalise trois fonctions distinctes : le logement d'un élément de rigidification (22), la circulation d'un liquide à projeter sur la vitre, et le maintien en position de ladite lame. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage des vitres de véhicules automobile.
Patent FR-3029054-A1 (FR)
Title: Controle de la duree d'integration dans un dispositif photosensible
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N5/335
Filed: 2014-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif photosensible comportant une matrice de pixels photosensibles (10) repartis aux intersections de lignes et de colonnes de la matrice, chacun des pixels (10) comprenant un élément photosensible apte à générer un signal électrique sous l'effet d'un rayonnement incident et un interrupteur de lecture piloté par un conducteur de ligne, l'interrupteur de lecture permettant de transférer le signal électrique vers un conducteur de colonne, le dispositif comprenant en outre un circuit de lecture (11) connecté au conducteur de colonne et destiné à lire successivement les différents pixels (10) raccordés au conducteur de colonne, le procédé consistant pour chacun des pixels (10) à activer l'interrupteur de lecture une première fois en désactivant le circuit de lecture (11) associé et activer l'interrupteur de lecture une seconde fois en activant le circuit de lecture (11) associé, la durée séparant la première activation et la seconde activation de l'interrupteur de lecture étant égale à une durée d'intégration prédéfinie.
Patent FR-3030770-A1 (FR)
Title: Cellule de mesure de rmn et ensemble de mesure de rmn
Inventor: CAUSIER ALEXANDRE
IPC: G01R33/44
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention concerne une cellule de mesure (20) de Résonance Magnétique Nucléaire, ou RMN, en solution (33) autorisant l'introduction d'un gaz dans ladite solution. La cellule de mesure (20) comporte au moins un volume de détection destiné à être placé dans un champ magnétique statique d'un spectromètre de RMN (1), et comprend dans ledit volume de détection une zone d'introduction de gaz (21), une chambre de mesure (22) de la solution (33) à distance de la zone d'introduction de gaz (21) et un réseau de canalisations (23) pour la solution (33) agencé pour mettre en communication fluidique la zone d'introduction de gaz (21) avec la chambre de mesure (22). La zone d'introduction de gaz (21) comporte dans le réseau de canalisations (23) au moins une entrée de gaz (211) pour générer des bulles (34) uniquement dans la zone d'introduction de gaz (21). L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle cellule de mesure (20) et un ensemble de mesure comportant une telle cellule de mesure (20).
Patent FR-3031155-A1 (FR)
Title: Systeme de retractation active des garnitures de frein, et garniture correspondante.
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D65/40
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention se rapporte à un système de rétractation active des garnitures de frottement dans un frein. Selon l'invention, ce système de comprend un actuateur électrique produisant un écartement momentané d'au moins deux éléments de ladite chaîne d'appui. De préférence, l'actuateur fournit une action mécanique produite directement en translation, sans élément entraîné en rotation de façon continue. Un tel actuateur et monté par exemple dans un piston de frein, électrique ou hydraulique, ou sur les supports de coulissement d'un frein à disque à montage flottant, ou de façon solidaire au dos d'une ou plusieurs garnitures. Il fonctionne par exemple par chauffage résistif d'un élément variant en matériau à mémoire de forme, ou d'un élément variant se dilatant dans une enceinte confinée, ou par alimentation d'un solénoïde. L'invention se rapporte en outre à une garniture de frein ainsi équipée.
Patent FR-3032221-A1 (FR)
Title: Combinaison de profile parclose et de profile d'ouvrant en vue de la realisation de chassis d'ouvrant de fenetre et porte fenetre et procede de realisation d'ouvrants
Inventor: BIASON CHRISTIAN
IPC: E06B3/263
Filed: 2015-02-04
Abstract: La combinaison d'un profilé d'ouvrant (1) et d'un profilé parclose (2) pour la réalisation par tronçonnage à coupe d'onglet, des montants et des traverses de châssis (3) d'ouvrant de fenêtre, ledit ouvrant comportant un vitrage (4) monté dans une feuillure (10) de chaque montant et traverse, comprend une gorge longitudinale (11), parallèle à la feuillure (10), comprenant une partie arrière terminée par un fond (111), une partie avant dotée d'une ouverture (112) et deux faces latérales (113, 114), ledit profilé parclose, sous forme de dièdre, comprend deux ailes (20, 21), dont la première (20) est prévue pour être engagée et bloquée dans ladite gorge (11) et dont la seconde (21), est prévue pour maintenir en place le vitrage (4), la première aile (20) et la gorge (11) comportant des moyens coopérants de fixation dudit profilé parclose (2) au profilé d'ouvrant (1), selon au moins une première position stable selon laquelle la première aile du profilé parclose n'est engagée que dans la partie avant de la gorge (11) du profilé d'ouvrant et selon laquelle, la seconde aile (21) du profilé parclose (2) est écartée du profilé d'ouvrant.