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Patent WO-2015155168-A1 (WO)
Title: Réglage de la puissance d'une pluralité de signaux optiques dans un réseau optique
Inventor: RIVAL OLIVIER
IPC: H04J14/02
Filed: 2015-04-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réglage de la puissance d'une pluralité de signaux optiques (25, 26, 27, 28, 29) dans un réseau optique (99), consistant à : attribuer une valeur de puissance initiale (23) à chaque signal optique de la pluralité de signaux optiques, sélectionner un premier signal optique (25), estimer un paramètre d'erreur du signal optique sélectionné au niveau du nœud de destination (C) du signal optique sélectionné en considérant une valeur de puissance abaissée du signal optique sélectionné, mettre à jour la valeur de puissance du signal optique sélectionné à la valeur de puissance abaissée lorsque le paramètre d'erreur estimé satisfait à une condition d'acceptation, et sélectionner un second signal (26), puis répéter l'étape d'estimation et, après la sélection desdits premier et second signaux optiques, régler la puissance de chaque signal optique respectif de sorte qu'elle corresponde à la valeur de puissance mise à jour correspondante.
Patent WO-2015158788-A1 (WO)
Title: Conduit d'air pour centrale éolienne, centrale éolienne, procédé de fabrication d'un conduit d'air et procédé de rattrapage d'une centrale éolienne avec un conduit d'air
Inventor: SCHUMACHER ROLAND
IPC: F03D11/00
Filed: 2015-04-15
Abstract: L'invention porte sur un conduit d'air pour une centrale éolienne, lequel conduit est conçu de façon à guider de l'air le long d'une périphérie d'une structure de support, en particulier d'une tour, de la centrale éolienne. L'invention porte également sur une centrale éolienne avec un guide d'air et sur des procédés de fabrication d'un guide d'air pour une centrale éolienne, et de rattrapage d'une centrale éolienne avec un guide d'air.
Patent WO-2015165817-A1 (WO)
Title: Dispositif permettant de placer un moyen de positionnement sur un os d'un patient, dispositif pour rectifier un os d'un patient et système d'implant pour la hanche
Inventor: BREHM PETER
IPC: A61B17/17
Filed: 2015-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de placer un moyen de positionnement sur un os d'un patient en une position prédéterminée par rapport à un implant de hanche, qui comprend un implant de hanche d'essai et un gabarit. L'implant de hanche d'essai comporte une surface d'appui pour l'appui sur l'os du patient. Le gabarit peut être fixé sur l'implant de hanche d'essai et comporte au moins une ouverture cylindrique avec un axe longitudinal. L'implant de hanche d'essai a une telle forme que chaque ligne droite qui passe par au moins une ouverture cylindrique et qui est parallèle à l'axe longitudinal de chaque ouverture ne coupe pas l'implant de hanche d'essai quand le gabarit est fixé sur l'implant de hanche d'essai.
Patent WO-2015165905-A1 (WO)
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B07C5/36
Filed: 2015-04-28
Abstract: The invention relates to a device for unilateral analysis - notably optical - of products comprising a product turning device comprising two series (18, 20) of levers (19, 21) in opposition borne by at least one conveyer continuously driven in a longitudinal direction with respect to a fixed structure, and a device (34, 37) commanding the pivoting of the levers (19, 21) which is designed to cause the products to be turned over in a turning zone (35) between two successive unilateral analysis work stations in the longitudinal direction. In the turning zone, several levers (19, 21) of one same series are made to pivot by the control device (34, 37) each product being able to be turned over under the effect of the pivoting of several levers (19, 21) of each series.
Patent WO-2015165954-A1 (WO)
Title: Procédé pour l'hydrolyse enzymatique de matière lignocellulosique et la fermentation des sucres
Inventor: NOORDAM BERTUS
IPC: D21C3/26
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un produit de fermentation à partir d'une matière lignocellulosique, comprenant les étapes suivantes : a) éventuellement le prétraitement de la matière lignocellulosique ; b) éventuellement le lavage de la matière lignocellulosique éventuellement prétraitée ; c) l'hydrolyse enzymatique de la matière lignocellulosique éventuellement lavée et/ou éventuellement prétraitée à l'aide d'une composition enzymatique comprenant au moins deux cellulases, ladite composition enzymatique comprenant au moins une LPMO, et éventuellement la purification de la matière lignocellulosique hydrolysée ; d) la fermentation de la matière lignocellulosique hydrolysée pour produire un produit de fermentation ; et e) éventuellement la récupération d'un produit de fermentation, un donneur d'électrons et de l'oxygène étant ajoutés à la matière lignocellulosique après le prétraitement et avant et/ou pendant l'hydrolyse enzymatique.
Patent WO-2015176967-A1 (WO)
Title: Dispositif de commande permettant d'actionner un élément à l'intérieur d'un compartiment à gaz traversé par le gaz d'un four à coke, et procédé permettant de faire fonctionner le dispositif de commande
Inventor: DIEPHAUS MATTHIAS
IPC: C10B27/06
Filed: 2015-05-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande permettant d'actionner un élément à l'intérieur d'un compartiment à gaz traversé par le gaz d'un four à coke. Le dispositif de commande comprend une tige de commande (12) pouvant être raccordée à l'élément (11), agencée à l'intérieur d'un collecteur de gaz brut (1), et guidée vers l'extérieur à travers une ouverture (13), un agencement cylindre-piston (14) servant à imprimer des mouvements de commande axiaux à la tige de commande (12), ainsi qu'un dispositif (18) servant à rendre étanche la tige de commande (12) guidée à travers l'ouverture (13). Selon l'invention, le dispositif (18) servant à rendre étanche la tige de commande (12) présente un manchon d'étanchéité (19) agencé sur le côté extérieur du collecteur de gaz brut (1) et flexible en longueur, ainsi qu'une conduite d'amenée (20) permettant d'introduire un fluide de blocage dans l'espace intérieur du manchon d'étanchéité (19). Le manchon d'étanchéité (19) est agencé fixement au niveau d'une de ses extrémités (21), et entoure un interstice entre la tige de commande (12) et l'ouverture (13). Au niveau de son autre extrémité, le manchon d'étanchéité (19) est raccordé à la tige de commande (12) de manière étanche aux gaz.
Patent WO-2015173142-A1 (WO)
Title: Moyens et procédés permettant de modifier la teneur en amylose dans l'amidon des plantes
Inventor: ZEEMAN SAMUEL
IPC: C08B30/00
Filed: 2015-05-08
Abstract: La présente invention concerne des moyens et des procédés pour modifier la teneur en amylose dans l'amidon des plantes, en particulier en utilisant la protéine PTST (protéine de transport vers l'amidon). L'invention concerne également des plantes qui sont modifiées de manière à avoir une teneur en amylose plus forte ou moins forte.
Patent WO-2015177272-A1 (WO)
Inventor: HERTHAN BERND
IPC: B60R25/20
Filed: 2015-05-21
Abstract: A motor vehicle (1) according to the invention comprises a vehicle part (7, 12) that is designed and provided to be mounted in the exterior area of the motor vehicle (1). The vehicle part (7, 12) includes at least one sensor electrode (5) of a capacitive proximity sensor, said at least one sensor electrode (5) being arranged on a visible side of the vehicle part (7, 12).
Patent WO-2015193099-A1 (WO)
Title: Câble en acier 4+9+14
Inventor: ZHANG AIJUN
IPC: B60C9/00
Filed: 2015-06-02
Abstract: L'invention porte sur un câble en acier pour renforcer un pneu, lequel câble est un câble en acier multicouche comprenant un cœur, une couche intermédiaire et une couche externe. Le cœur a quatre filaments, la couche intermédiaire a neuf filaments, et la couche externe a quatorze filaments. Au moins un filament du câble en acier a une résistance à la traction qui n'est pas inférieure à (3800 – 2000 x d) MPa, et d est le diamètre du filament. La direction de torsion des filaments peut être la même, et le rapport entre la longueur de pose de la couche intermédiaire et la longueur de pose de la couche externe est entre 0,70 et 0,90. Ce câble en acier produit un bon équilibre entre la résistance à la traction et la pénétration du caoutchouc, mais est également rentable du point de vue des coûts pour la fabrication et l'utilisation.
Patent WO-2016050373-A1 (WO)
Inventor: IMOBERDORF REMO
IPC: F16L27/107
Filed: 2015-06-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un élément de canalisation (6) à une extrémité de canalisation (1), comprenant: - un premier élément de fixation (2, 3); - un deuxième élément de fixation (8); - des moyens de connexion (5) du premier élément de fixation (2, 3) au deuxième élément de fixation (8). Le premier élément de fixation (2, 3) et le deuxième élément de fixation (8) sont arrangés de sorte qu'une fois connectés par les moyens de connexion (5), ils définissent un espace (12) arrangé pour recevoir une partie de l'élément de canalisation (6), cet espace étant configuré en sorte que cette partie de l'élément de canalisation (6) doit être pliée pour pouvoir être reçue dans cet espace (12).
Patent WO-2016012164-A1 (WO)
Title: Structure de manipulation de fluide, appareil de lithographie par immersion, et procédé de fabrication de dispositif
Inventor: VAN SOMMEREN DAAN DANIEL JOHANNES ANTONIUS
IPC: G03F7/20
Filed: 2015-06-18
Abstract: Des structures de manipulation de fluide, un appareil de lithographie par immersion et des procédés de fabrication de dispositif sont décrits. Dans un mode de réalisation, une structure de manipulation de fluide comporte un conduit d'extraction de fluide (102) comprenant un orifice de récupération (73) configuré pour recevoir un fluide utilisé (106) dans le conduit. Une pluralité d'interrupteurs d'écoulement (108) qui s'étendent chacun à travers au moins une partie du conduit sont prévus. Les interrupteurs d'écoulement sont positionnés en aval de l'orifice de récupération. Les interrupteurs d'écoulement sont disposés de telle sorte qu'un plan commun coupe à travers au moins une partie de deux ou de plusieurs interrupteurs d'écoulement. Le plan commun est aligné de manière à être perpendiculaire à la direction moyenne d'écoulement dans le conduit au niveau de la position du plan commun.
Patent WO-2017000996-A1 (WO)
Inventor: KARLSSON BENGT-ÅKE
IPC: G01R27/26
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé (40) de détermination de la capacité d'un câble de puissance (30) au moyen d'un appareil de mesure de capacité (1). Le procédé (40) consiste à charger (41) un condensateur de référence (15) de l'appareil de mesure de capacité (1) à une première tension (V1), tout en déchargeant le câble de puissance (30) à une tension nulle, le condensateur de référence (15) ayant une première capacité (Ci) ; à transférer (42) la charge du condensateur de référence (15) au câble de puissance (30), le câble de puissance (30) obtenant une deuxième capacité C x  ; à mesurer (43) la tension aux bornes du condensateur de référence (15) qui est une deuxième tension (V2) ; et à déterminer (44) la capacité (Cx) du câble de puissance (30) qui est égale au résultat de la multiplication de la première capacité (Ci) par le ratio de la différence entre les première et deuxième tensions (V1 − V2) et de la deuxième tension (Formule (I)). L'invention porte également sur un appareil de mesure de capacité (1) correspondant.
Patent WO-2016001296-A1 (WO)
Title: Verfahren zur vermeidung von fehlanregelungen eines schlupfregelsystems eines bremssystems eines fahrzeugs
Inventor: KASTEN MANUEL
IPC: B60T8/173
Filed: 2015-07-01
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Vermeidung von Fehlanregelungen eines Schlupfregelsystems eines Bremssystems eines Fahrzeugs, bei welchem an wenigstens einem Fahrzeugrad eine Schlupfregelung durchführbar ist. Erfindungsgemäß sind folgende Verfahrensschritte vorgesehen: a) Überwachen eines Radgeschwindigkeitssignals (v) für eine vorgegebene erste Überwachungszeitdauer (Τ 1 ) hinsichtlich des Beginns einer negativen Halbwelle einer dem Fahrzeugrad aufgeprägten Schwingung, falls ein durch einen Bremsantritt initiierter Bremsdruckgradient (p grad ) über eine vorgegebene Schwelle (S1) ansteigt, b) Überwachen des Radgeschwindigkeitssignals (v) hinsichtlich eines Wendepunktes (P1) eines aus dem Radgeschwindigkeitssignals (v) abgeleiteten Rucksignals (j) und des Beginns eines die Wiederbeschleunigung anzeigenden, aus dem Radgeschwindigkeitssignal (v) abgeleiteten Beschleunigungssignals während einer vorgegebenen, an den Zeitpunkt (t 1 ) des Beginns einer detektierten negativen Halbwelle des Geschwindigkeitssignals (v) sich anschließenden zweiten Überwachungszeitdauer (T 2 ), und c) falls während der vorgegebenen zweiten Überwachungszeitdauer (T 2 ) ein Wendepunkt (PI) des Rucksignals (j) und eine Wiederbeschleunigung des Rads detektiert wird, die dem Fahrzeugrad aufgeprägte Schwingung als bremsdruckinduzierte Schwingung identifiziert und eine Schlupfregelung des Fahrzeugrades nicht durchgeführt wird.
Patent WO-2016012320-A1 (WO)
Title: Signalisation pour la transmission d'un flux de données cohérent dans un réseau commuté par paquets
Inventor: LECLERC BRICE
IPC: H04L47/80
Filed: 2015-07-15
Abstract: Cette invention se rapporte à un nœud de réseau commuté par paquets ayant des interfaces d'entrée (I1, I2) et au moins une interface de sortie (O1), et une couche d'envoi (FL) conçue pour détecter qu'un datagramme reçu appartient à un flux cohérent et le transférer à l'interface de sortie appropriée en vue d'une émission pendant un intervalle de temps réservé, et en outre conçue pour détecter un conflit de réservation concernant l'émission dudit datagramme sur ladite interface de sortie et, lorsqu'un conflit de réservation est détecté, envoyer un message de signalisation contenant des informations temporelles permettant de modifier les dates de réception de datagrammes suivants dudit flux cohérent.
Patent WO-2016016034-A1 (WO)
Inventor: WILLAERT JURGEN MARGRIET ANTONIUS
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un circuit d'attaque comprenant : un ensemble de circuits de sortie servant à connecter le circuit à une charge, l'ensemble de circuits de sortie comprenant un ou plusieurs composants de stockage d'énergie; un ensemble de circuits de commutation agencé pour fournir de l'énergie provenant d'un bloc d'alimentation à la charge en fournissant un courant à travers au moins l'un des composants de stockage d'énergie qui résiste à un changement de courant, ou en appliquant une tension à travers au moins l'un des composants de stockage d'énergie qui résiste à un changement de tension; et un ensemble de circuits de commande agencé pour commander l'ensemble de circuits de commutation, pour amener la tension ou le courant mentionné ci-dessus à osciller entre une enveloppe supérieure et une enveloppe inférieure. L'ensemble de circuits de commande est conçu pour moduler des données dans ce courant ou cette tension par décalage de l'enveloppe supérieure entre au moins un premier niveau d'amplitude et un second niveau d'amplitude, et par décalage de l'enveloppe inférieure par la même quantité dans la même direction en même temps.
Patent WO-2016016043-A1 (WO)
Inventor: BONFANTI ROBERTO
IPC: F16D65/12
Filed: 2015-07-21
Abstract: Disc for disc brakes comprising a metallic bell (2) and a radially external band (3) in composite material comprising carbon fibers. The bell (2) is co-casted on the radially external band (3). The radially external band (3) presents side braking surfaces (4) suitable to cooperate with brake calipers to exert a braking action on a vehicle. The radially external band (3) is shaped to form a plurality of protrusions (8) of composite material, which protrusions (8) are placed around a symmetry axis. In a radial plane, a terminal portion (20) of each protrusion (8) juts radially inwards and tapers towards the symmetry axis and the co-casted bell (2) incorporates the terminal portions (20).
Patent WO-2016012521-A1 (WO)
Title: Appareil pour le refroidissement d'un liquide à boire, en particulier de l'eau potable, à l'aide d'un système de refroidissement innovant à effet peltier
Inventor: PELLEGRINI ANDREA
IPC: F25D19/00
Filed: 2015-07-22
Abstract: L'invention concerne un appareil de refroidissement (10) d'un liquide à boire, en particulier de l'eau potable (L) prise à partir du système d'alimentation publique (RP), comprenant un système de refroidissement innovant (20), pour refroidir le liquide de boisson, qui optimise le phénomène physique connu sous le nom "d'effet Peltier", et facultativement un système de gazéification (30) permettant de gazéifier le liquide de boisson (L), une fois refroidi, le système de refroidissement (20) comprenant à son tour : un premier circuit de refroidissement (20'), dans lequel un fluide de travail (F) circule, associé à un côté chaud (21a) d'une cellule à effet Peltier ; et un second circuit de refroidissement (20"), dans lequel le liquide de boisson (L) circule, associé à un côté froid (21b) de la cellule à effet Peltier. Le rendement de la cellule à effet Peltier est amélioré par rapport à l'état de la technique, afin de refroidir un liquide de boisson, et fournit un appareil de refroidissement qui est fiable, à faible consommation d'énergie et facile à installer et à utiliser.
Patent WO-2016045973-A1 (WO)
Title: Matériau en feuille de brasage en aluminium multicouche
Inventor: KIRKHAM STEVEN
IPC: B23K35/02
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un matériau en feuille de brasage multicouche se composant d'une couche d'alliage centrale d'aluminium pourvue d'un matériau de couche de revêtement de brasage sur une première face de ladite couche centrale d'aluminium et une couche intermédiaire positionnée entre la couche d'alliage centrale d'aluminium et le matériau de couche de revêtement de brasage, et une couche côté eau sur l'autre face de la couche centrale d'aluminium, ladite couche centrale étant constituée d'un alliage d'aluminium ayant, en % en poids, jusqu'à 0,6 % de Si, jusqu'à 0,45 % de Fe, de 0,6 % à 1,25 % de Cu, de 0,6 % à 1,4 % de Mn, de 0,08 % à 0,4 % de Mg, jusqu'à 0,2 % de Cr, jusqu'à 0,25 % de Zr, jusqu'à 0,2 % de Ti, jusqu'à 0,3 % de Zn, le reste étant composé d'aluminium et d'impuretés, ladite couche de brasage étant réalisée à partir d'un alliage d'aluminium ayant de 6 % à 14 % de Si et jusqu'à 2 % Mg, le reste étant constitué d'aluminium et d'impuretés, et ladite couche intermédiaire étant réalisée à partir d'un alliage d'aluminium des alliages de série 1 xxx, et ladite couche côté eau étant réalisé à partir d'un alliage d'aluminium de série 3 xxx ayant de 0,5 % à 1,8 % de Mn et de 1 % à 3,5 % de Zn.
Patent WO-2016046032-A1 (WO)
Inventor: GEMMEL ALEXANDER
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: Dans le dispositif et le procédé associé, une seconde image radiographique est placée dans une première image radiographique après positionnement d'un appareil radiographique sur la base de la spécification d'un point d'orientation.
Patent WO-2016058790-A1 (WO)
Title: Préparation oromucosale sous forme de film
Inventor: ROEWER NORBERT
IPC: A61K9/00
Filed: 2015-09-22
Abstract: L'invention concerne une préparation oromucosale sous forme de film. Selon l'invention, elle présente une zone (3) renfermant une substance et une zone (4) exempte de substance. La zone (4) exempte de substance peut être utilisée comme moyen auxiliaire en vue d'une administration sûre et facile de la préparation sous forme de film.
Patent WO-2016062483-A1 (WO)
Inventor: SCHEUNEMANN VOLKER
IPC: A61K8/41
Filed: 2015-09-22
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft Haarbehandlungsmittel, enthaltend Poly(3- Acrylamidopropyl)trimethylammoniumchlorid, mindestens einen Fettalkohol sowie einen wässrigen Träger. Das Haarbehandlungsmittel dient zur Pflege/Konditionierung menschlicher Haare.
Patent WO-2016055401-A1 (WO)
Title: Dispositif supplémentaire pour la fixation à un dispositif d'injection de médicament pour la surveillance des doses d'injection ayant un système d'imagerie ocr avec réduction du reflet
Inventor: KUNZ THERESA
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-10-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif complémentaire destiné à être fixé à un dispositif d'injection de médicament du type stylo, afin d'enregistrer la dose définie et/ou injectée, le dispositif supplémentaire comprenant une caméra configurée pour capturer une image du manchon de sélection de dose mobile du dispositif d'injection et d'une pluralité de sources de lumière ponctuelle ainsi qu'un système de processeur configuré pour commander le fonctionnement de la caméra et une pluralité de sources de lumière et pour recevoir des données d'image de la caméra, le système de processeur étant configuré pour activer la pluralité de sources lumineuses de manière séquentielle et pour combiner de multiples images capturées par la caméra sous éclairage par différentes sources de lumière en une image unique. De cette manière, des réflexions qui pourraient perturber un processus d'OCR comme des points brillants, respectivement des régions de reflet dû aux sources de lumière ponctuelle, apparaissent à différentes positions sur l'image capturée. Les régions sans reflet de chaque image peuvent ainsi être extraites et combinées en une image ne présentant sensiblement pas de reflet.
Patent WO-2017071737-A1 (WO)
Title: Device for holding and placing in electrical contact for conductors
Inventor: CHAILLET ALEXANDRE
IPC: H01R4/48
Filed: 2015-10-27
Abstract: The invention relates to a device for holding in position and placing in electrical contact (5) for a connection terminal of an electrical apparatus (1), arranged to hold in position and place in electrical contact at least two electrical conductors (7a, 7b), the device (5) comprising: a first retaining element (9a) having a first engagement portion (19a) arranged to engage, in a retaining position, with a first electrical conductor (7a); a second retaining element (9b) having a second engagement portion (19b) arranged to engage, in a retaining position, with a second electrical conductor (7b); and a clamping point (23) defined at least partially in the retaining position by the first engagement portion (19a) and the second engagement portion (19b).
Patent WO-2017076425-A1 (WO)
Inventor: BALK WOUTER F
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-11-03
Abstract: The present invention provides a process for removal of at least one type of compound from a gas flow, comprising the steps of introducing the gas flow into a fluid inlet (4) of a first mixing device (1); introducing compound adsorption particles into a particle inlet (5) of the first mixing device (1) to obtain a mixture of the gas flow and the compound adsorption particles exiting an outlet (6) of the first mixing device; and separating the gas flow from the compound adsorption particles in a first separator vessel (3) to obtain a compound-depleted gas flow. Further, the invention provides a system for the abovementioned process.
Patent WO-2016078980-A1 (WO)
Title: Turbine à gaz à refroidissement du dernier étage de la turbine
Inventor: WAGNER MICHAEL
IPC: F01D11/04
Filed: 2015-11-11
Abstract: L'invention concerne une ligne d'échappement (12) pour une turbine à gaz (1), comportant un revêtement enveloppant (42, 44) présentant une première ouverture (48), qui est agencée dans une zone de la ligne d'échappement (12), laquelle zone, une fois la turbine à gaz (1) en fonctionnement, présente une pression inférieure à la pression d'air de l'environnement extérieur de la turbine à gaz (1), et qui forme la sortie d'un canal d'air (50) dont l'entrée est reliée à l'environnement extérieur de la turbine à gaz (1),. L'invention vise à garantir un fonctionnement particulièrement flexible de la turbine à gaz en empêchant avec fiabilité des fuites de gaz d'échappement dans tous les états de fonctionnement. À cet effet, le canal d'air (50) forme à son extrémité côté sortie une chambre (62) qui présente une deuxième ouverture (64) par laquelle la chambre (62) peut être soumise à un débit massique de gaz prédéfini.