baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3030157-A1 (FR)
Title: Circuit de comparaison d'une tension a un seuil
Inventor: TROCHUT SEVERIN
IPC: H03K17/30
Filed: 2014-12-15
Abstract: L'invention concerne un circuit (100) de comparaison d'une tension (Ve) à un seuil, comportant : des premier (A) et deuxième (B) noeuds d'application de ladite tension ; une première branche comportant un premier transistor (T1) en série avec une première résistance (R1) entre les premier et deuxième noeuds ; une deuxième branche comportant des deuxième (R2) et troisième (R3) résistances en série formant un pont diviseur de tension entre les premier et deuxième noeuds, le point milieu (D) du pont diviseur étant connecté à un noeud de commande du premier transistor (T1) ; et une troisième branche comportant un deuxième transistor (T2) en série avec un élément résistif (Rf), entre le noeud (D) de commande du premier transistor et le premier noeud, un noeud de commande du deuxième transistor étant connecté au point milieu (C) de l'association en série du premier transistor (T1) et de la première résistance (R1).
Patent FR-3031060-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif d'amplification d'un effort axial
Inventor: GARREC PHILIPPE
IPC: B25J3/02
Filed: 2014-12-31
Abstract: Dispositif (1) portatif d'amplification d'un effort axial appliqué à un outil comprenant : - des moyens de liaison (100) du dispositif à un utilisateur ; - des moyens de guidage en translation (2) de l'outil (4) selon un axe longitudinal (X) ; - des moyens d'actionnement de l'outil comprenant un tambour (5) pourvu d'une motorisation (6) et un câble (7) solidaire de l'outil (4) et réalisant au moins une spire (8) autour du tambour (5); - des moyens de commande des moyens d'actionnement pour appliquer à l'outil un effort en réponse à un effort donné par l'utilisateur via un organe de commande ; dans lequel les moyens de liaison (100) à l'utilisateur et les moyens de guidage en translation (2) de l'outil (4) autorisent la libre rotation de l'outil (4) autour de l'axe longitudinal (X) et autour d'au moins un axe (Z, Y) s'étendant dans un plan (P) normal à l'axe longitudinal (X).
Patent FR-3036337-A1 (FR)
Title: Dispositif d'abaissement de la caisse d'un vehicule comportant un moyen de detection de la position haute
Inventor: POURCHON XAVIER
IPC: B60P1/02
Filed: 2015-05-22
Abstract: Dispositif d'abaissement de la caisse d'un véhicule, comportant un bras (40) recevant le moyeu d'une roue d'un essieu (24) supportant la caisse du véhicule, ce bras étant fixé de manière pivotante sur l'essieu pour sous l'effet d'un actionneur (10) lever ou baisser le moyeu par rapport à l'essieu, ce dispositif comportant un système de verrouillage (30) qui bloque automatiquement le bras pivotant dans sa position de fin de course avec la caisse relevée, ce dispositif comportant un moyen de détection (100) de la position de fin de course du bras pivotant (40) avec la caisse relevée.
Patent FR-3036902-A1 (FR)
Inventor: PELISSIER MICHAEL
IPC: H04B1/06
Filed: 2015-05-26
Abstract: L'invention concerne un récepteur RF comprenant : un circuit d'abaissement de fréquence et d'échantillonnage (104) adapté à : recevoir un signal RF d'entrée (RFIN) ayant une bande de signal (BWRF) comprenant une pluralité de sous-bandes (BWIF), chaque sous-bande comprenant une pluralité (2K) de canaux séparés par des espaces de canal de fréquence (ΔfCH) ; et réaliser une transposition de fréquence et un échantillonnage pour générer un signal en temps discret dans lequel l'une sélectionnée de la pluralité de sous-bandes est amenée d'une bande de fréquences initiale à une bande de fréquences inférieure (IF20+/-KΔfCH) ; et un filtre en temps discret (108) ayant une bande passante variable, la bande passante du filtre en temps discret pouvant être contrôlée pour sélectionner l'un quelconque de la pluralité (2K) de canaux de la sous-bande sélectionnée.
Patent FR-3029804-A1 (FR)
Title: Catalyseur resistant au soufre par l'hydrogenation saturee d'aromatiques et son procede de preparation
Inventor: YANG XIAODONG
IPC: C07C5/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un catalyseur résistant au soufre pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques, comprenant les étapes de préparation de solutions d'imprégnation à base de métaux nobles, à partir d'un métal noble et d'eau désionisée ou d'une solution acide; d'imprégnation d'un support avec les solutions d'imprégnation, successivement d'une concentration élevée à une faible concentration par imprégnation initiale; homogénéisation, séchage et calcination pour obtenir le catalyseur résistant au soufre pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques. Le catalyseur pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques préparé par le procédé selon la présente invention est fondamentalement utilisé pour traiter un distillat léger, un distillat moyen, un gazole atmosphérique et un gazole sous vide à faible teneur en soufre et à haute teneur en aromatiques. Le procédé selon la présente invention est avantageux, en ce sens que le catalyseur pour l'hydrogénation saturée d'aromatiques présente de bonnes performances d'hydrotraitement, des performances supérieures de saturation d'aromatiques, un rendement liquide élevé des produits, ainsi qu'une excellente désulfuration et une excellente résistance au soufre, et le catalyseur a des effets remarquables en cours d'utilisation et de grandes perspectives d'applications.
Patent FR-3045462-A1 (FR)
Title: Ensemble pour pneumatique comprenant des tissu(s) ou tricot(s) impregnes et un moyen de maintien sacrificiel
Inventor: RIGO SEBASTIEN
IPC: B60C9/00
Filed: 2015-12-17
Abstract: L'ensemble (90) pour pneumatique, comprend : - un assemblage (24) comprenant : - une première structure tissée ou tricotée imprégnée comprenant un premier tissu ou tricot (26) et une première couche d'une première composition polymérique (34); - une deuxième structure tissée ou tricotée imprégnée comprenant un deuxième tissu ou tricot (28) et une deuxième couche d'une deuxième composition polymérique (36); - une structure porteuse comprenant des éléments porteurs reliant les premier et deuxième tissu(s) ou tricot(s) entre eux. - au moins un moyen sacrificiel (62) de maintien temporaire des première et deuxième structures tissées ou tricotées imprégnées l'une par rapport à l'autre, reliant les premier et deuxième tissu(s) ou tricot(s) entre eux, le moyen sacrificiel étant agencé de façon à rompre avant les éléments porteurs (32) lorsqu'on écarte les première et deuxième structures tissées ou tricotées imprégnées l'une de l'autre.
Patent FR-3045399-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation gaz/liquide a large plage de modulation
Inventor: OURLIAC MATTHIEU
IPC: B01D45/08
Filed: 2015-12-18
Abstract: Un dispositif de séparation (1, 10) de gouttes d'un écoulement gazeux comprenant au moins trois parois (2, 20) munies de chicanes (3, 30), les parois (2, 20) délimitant entre elles au moins deux passages (4, 40) adjacents de circulation de fluide, chaque passage (4, 40) étant apte à acheminer au moins une portion de l'écoulement gazeux avec une vitesse individuelle d'écoulement dépendant de la section individuelle propre audit passage (4, 40), et l'ensemble des passages (4, 40) définissant une section globale d'écoulement correspondant à la somme des sections individuelles d'écoulement, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'obturation (7) d'au moins un passage ou des moyens de modification (70) de la section globale d'écoulement.
Patent FR-3052930-A1 (FR)
Title: Unite electronique rechargeable pour vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/80
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention a pour objet une unité électronique (1) pour véhicule automobile comprenant un module (10) de réception de données, un module (20) de gestion configuré pour traiter les données reçues par le module de réception (10) et une batterie (30) d'alimentation dudit module de gestion (20). L'unité électronique (1) comprend des moyens (40) de concentration d'un champ magnétique aptes à être couplés avec le module de réception (10) afin de charger la batterie d'alimentation (30). Le module de gestion (20) est configuré pour détecter un couplage du module de réception (10) avec les moyens de concentration (40) et pour basculer entre un mode de réception de données par le module de réception (10) et un mode de chargement de la batterie (30) par les moyens de concentration (40) lorsqu'un couplage entre le module de réception (10) et les moyens de concentration (40) a été détecté.
Patent FR-3040529-A1 (FR)
Inventor: KOGA YOSHIHIRO
IPC: H01L21/02
Filed: 2016-08-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tranche SOI qui permet la production d'une tranche SOI ayant une capacité élevée de getterisation et une petite variance de résistance dans une direction d'épaisseur d'une couche active, à une productivité élevée. Le procédé comporte une première étape d'implantation d'ions d'élément léger sur une surface d'au moins l'un d'un premier substrat et d'un second substrat pour former, sur le au moins un du premier substrat et du second substrat, une couche modifiée dans laquelle les ions d'élément léger sont présents en solution solide, une deuxième étape de formation d'un film d'oxyde sur une surface d'au moins l'un du premier substrat et du second substrat, une troisième étape de liaison du premier substrat et du second substrat selon un traitement thermique de liaison, et une quatrième étape d'obtention d'une couche active par amincissement du premier substrat.
Patent FR-3055941-A1 (FR)
Title: Dispositif support pour assemblage de moteurs
Inventor: PETIT JEROME
IPC: F16M11/04
Filed: 2016-09-12
Abstract: Un dispositif support (30) pour assemblage de moteurs, notamment de moteurs automobiles, comprend : -une base (10), -au moins une première chandelle (1) et une deuxième chandelle (2) parallèle à la première chandelle, montées sur la base (10). Le dispositif support (30) comprend en outre un socle rotatif (9) monté à rotation autour de la première chandelle (1), et portant une cale de hauteur (7) solidarisée au socle rotatif (9), la cale (7) étant configurée pour venir, pour une première position angulaire du socle rotatif (9), se superposer par-dessus l'extrémité d'appui (22) de la deuxième chandelle (2), de manière à rehausser alors la zone support offerte par la deuxième chandelle (2), et la cale (7) étant configurée, pour une deuxième position angulaire du socle rotatif (9), pour s'écarter latéralement de l'extrémité (22) de la deuxième chandelle et dégager l'extrémité de la deuxième chandelle (2).
Patent FR-3056847-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a courant continu sans balais pour systeme d'essuyage de vehicule automobile
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un moto-réducteur (1) pour système d'essuyage de véhicule automobile comprenant : - un moteur électrique (2) à courant continu sans balais comportant : - un rotor (20) comprenant des éléments magnétiques (29), - un stator (21) présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, - un arbre de rotation (22) solidaire du rotor, - un mécanisme réducteur (3) reliant l'arbre de rotation (22) et un arbre de sortie (8) du moto-réducteur. Selon l'invention, un roulement (23) assure le guidage de l'arbre de rotation (22) à l'une des extrémités longitudinales de l'arbre de rotation, un support creux (25) porte lesdits éléments magnétiques (29) répartis sur sa périphérie et est agencé de manière coaxiale et solidaire en rotation de l'arbre de rotation (22), ledit support creux (25) venant coiffer le roulement (23) et dans lequel le support creux présente au moins une série d'alésages, répartis autour de l'axe de rotation dudit support creux.
Patent FR-3057551-A1 (FR)
Title: Caisse palette munie d'un panneau de fond articule
Inventor: VANDECASTEELE BENJAMIN
IPC: B65D19/38
Filed: 2016-10-18
Abstract: Caisse palette (1) comportant au moins une base (4) et une ceinture (5) articulée, la caisse palette (1) étant convertible entre une configuration de chargement dans laquelle la ceinture (5) est dépliée et érigée sur la base (4) de sorte à former un volume de stockage et une configuration de transport à vide dans laquelle la ceinture (5) est repliée et posée à plat sur la base (4) ; caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un panneau (10) de fond articulé en appui sur la base (4) et apte à former une cale pour un objet volumineux, tel qu'un siège de véhicule automobile, devant être chargé dans le volume de stockage.
Patent FR-3057942-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de separation cryogenique d’un gaz de synthese par condensation partielle
Inventor: GAERTNER AXELLE
IPC: F25J3/02
Filed: 2016-10-21
Abstract: Dans un procédé de séparation d'un gaz de synthèse (1,5) contenant de l'hydrogène, du monoxyde de carbone, le gaz de synthèse est refroidi dans un échangeur de chaleur (E), partiellement condensé et envoyé à un premier séparateur de phases (9) pour produire un gaz enrichi en hydrogène (7) et un liquide (11) appauvri en hydrogène, le liquide appauvri en hydrogène est envoyé au moins en partie en tête d'une colonne d'épuisement (13), au moins une partie du liquide de cuve (17) de la colonne d'épuisement se vaporise au moins partiellement dans l'échangeur de chaleur et on dérive un produit enrichi en monoxyde de carbone (15) d'au moins une partie du liquide de cuve de la colonne d'épuisement.
Patent FR-3060815-A1 (FR)
Title: Systeme de reduction de nuisances lors d'operations de maintenance d'une installation
Inventor: LUCAS JEAN-YVES
IPC: G06Q10/06
Filed: 2016-12-21
Abstract: L'invention concerne un système de réduction de nuisances lors d'opérations de maintenance d'une installation, comprenant : des moyens de description géométrique et temporelle de scènes d'intervention et de tâches requises, des moyens de génération de scénarios d'intervention sur un horizon de temps égal à la durée totale programmée des opérations de maintenance avec estimation de gains potentiels pour les options susceptibles d'être retenues pour un scénario en cours de construction, des moyens de sélection de scénarios d'intervention, des moyens de mesure des paramètres de nuisance pendant une phase initiale effective de maintenance, des moyens de recalage des données de scénarios d'intervention, à partir de mesures obtenues pendant la phase initiale de mise en œuvre de la maintenance, des moyens de réduction des doses de nuisance, comprenant des protections posées sur/ou en regard des organes générateurs de nuisance conformément au scénario retenu.
Patent FR-3057001-A1 (FR)
Title: Procede de fabrications d’elements de construction monoblocs, elements obtenus et utilisation desdits elements
Inventor: GAZIELLO JEAN-LOUIS
IPC: E04C2/04
Filed: 2016-02-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'éléments de construction (1,2) qui se caractérise en ce qu'il consiste : a) à réaliser une plaque (11) en coulant du béton dans un moule (3), b) à disposer, côte à côte, avant la prise du béton, sur la face supérieure de ladite plaque (11), en prise avec ledit béton, une pluralité de blocs creux (12), en béton pressé préfabriqué, de manière à obtenir un élément de construction monobloc (1) constitué d'une plaque (11) en béton moulé et de blocs creux (12), en béton pressé, juxtaposés, situés sur l'une des faces de ladite plaque (11). Selon une variante de réalisation de l'invention, le procédé consiste : a) à réaliser une nouvelle plaque (13) en coulant du béton dans un moule (4), identique ou non au moule précédent (3), b) à poser, avant la prise du béton, sur la face supérieure de ladite plaque (13), en prise avec ledit béton, la face libre constituée des blocs creux (12) de l'ensemble monobloc précédent (11, 12), de manière à obtenir un élément de construction monobloc (2) constitué de blocs creux (12), en béton pressé, juxtaposés, pris en « sandwich » entre les plaques (11) et (13) en béton moulé.
Patent FR-3062619-A1 (FR)
Title: Commande d'un systeme de regulation de vitesse a controle de distance embarque sur un vehicule automobile
Inventor: PENET MAXIME
IPC: B60W40/107
Filed: 2017-02-07
Abstract: La présente invention concerne la commande d'un système (1) de régulation de vitesse à contrôle de distance embarqué sur un véhicule automobile, le système (1) de régulation étant du type régulant la vitesse du véhicule automobile par un asservissement en boucle fermée fonction d'au moins une vitesse de consigne (Vref) choisie par un conducteur, d'une vitesse relative (Av) d'un véhicule tiers détecté à l'avant du véhicule automobile, d'une distance (Ax) séparant ledit véhicule tiers détecté du véhicule automobile et d'au moins un paramètre de réglage (θ) de l'asservissement propre au système (1) de régulation. Le système de contrôle comporte des moyens (3) d'interaction avec un conducteur pour permettre audit conducteur d'évaluer le comportement du système (1) de régulation en situation de roulage du véhicule automobile lors d'une étape d'apprentissage, et un module (2) de contrôle connecté d'une part, aux moyens (3) d'interaction, et d'autre part, au système (1) de régulation, ledit module (2) de contrôle étant apte à ajuster le paramètre de réglage (θ) du système (1) de régulation en fonction des résultats de l'évaluation.
Patent FR-3056040-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante pour vehicule
Inventor: KASHIHARA TOSHIAKI
IPC: H02P9/10
Filed: 2017-05-05
Abstract: Lorsqu'une unité de détection de tension irrégulière détermine qu'une valeur de tension d'une borne d'entrée/sortie est supérieure ou égale à une tension de seuil, un dispositif de commande utilise une unité de mise en court-circuit de bras d'électrode négative pour mettre en œuvre des courts-circuits multiphasés sur un premier enroulement multiphasé et sur un second enroulement multiphasé de manière simultanée dans le cas où une vitesse de rotation détectée par une unité de détection de vitesse de rotation est plus élevée qu'un seuil prédéterminé, et utilise une unité de mise en court-circuit de bras d'électrode négative pour mettre en œuvre un court-circuit multiphasé sur le second enroulement multiphasé après la mise en œuvre d'un court-circuit multiphasé sur le premier enroulement multiphasé dans le cas où la vitesse de rotation détectée est inférieure ou égale au seuil.
Patent FR-3067067-A1 (FR)
Title: Demarreur de moteur thermique muni d’un dispositif de mesure de regime
Inventor: NICOLETTI LORENZO
IPC: G01C19/56
Filed: 2017-06-01
Abstract: Le démarreur de moteur thermique selon l'invention comprend un dispositif de mesure de régime comportant un mécanisme rotatif à masselotte (20) couplé en rotation avec l'arbre moteur (1) du démarreur et fournissant une mesure (Vm, ECU) du régime en fonction d'un déplacement radial de la masselotte par l'effet de la force centrifuge.
Patent FR-3067752-A1 (FR)
Title: Ligne d’echappement de gaz de combustion avec haut-parleur
Inventor: BRILLOUET DAVID
IPC: F01N13/18
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention concerne une ligne (20) d'échappement de gaz de combustion comprenant une branche (27) de sortie comportant un haut-parleur (30), une pièce tubulaire en Y (29) reliant le haut-parleur (30) à la branche (27) de sortie, caractérisée en ce que la pièce en Y est formée de deux demi-coquilles en Y assemblées entre elles
Patent FR-3069043-A1 (FR)
Title: Cuve etanche et thermiquement isolante a bande de support incurvee
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2017-07-13
Abstract: L'invention se rapport à une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse formant conjointement une arête, la cuve comportant deux parois de cuve portées la structure porteuse reliée par une structure d'angle au niveau de l'arête, chaque paroi de cuve comportant une barrière thermiquement isolante formant une surface de support destinée à recevoir une membrane étanche, la structure d'angle de la cuve comportant une bande de support (12) incurvée reposant sur la barrière thermiquement isolante des parois de cuve, la structure d'angle comportant en outre une membrane étanche d'angle (18) reposant sur la bande de support (12) et reliant de manière étanche la membrane étanche des deux parois de cuve, ladite membrane étanche d'angle (18) comportant au moins un soufflet de dilatation d'angle agencé pour procurer une élongation de la membrane étanche d'angle (18) au moins dans une direction perpendiculaire à l'arête de la structure porteuse.
Patent FR-3069386-A1 (FR)
Title: Element d'habillage pour appareillage electrique
Inventor: JANICOT LAURENT
IPC: H02G3/14
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention concerne un élément d'habillage (10) comportant : - une plaque de finition (20) qui délimite au moins deux ouvertures d'accès (22) aux parties fonctionnelles de deux appareillages électriques distincts, et - des moyens de fixation (50) de la plaque de finition auxdits deux appareillages électriques. Selon l'invention, au moins une partie (50A) desdits moyens de fixation est solidarisée avec du jeu à la plaque de finition.
Patent FR-3069547-A1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse et copolymere
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C04B24/32
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse comprenant un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation particulière mettant en uvre un monomère anionique comprenant une insaturation oléfinique polymérisable et une fonction acide carboxylique et un monomère de formule (I) : L'invention concerne également ce copolymère en tant que tel ainsi qu'un procédé pour sa préparation ainsi que son utilisation comme agent superplastifiant.
Patent FR-3055073-A1 (FR)
Title: Module de machine electrique comportant un dispositif de bagues collectrices installe dans la veine d'air
Inventor: SCHROEDER BERND
IPC: H02K9/28
Filed: 2017-08-10
Abstract: Module de machine électrique (10) comportant une machine électrique (12) avec un stator (22), un rotor (20) et un dispositif de bagues collectrices (30) ainsi qu'un ventilateur (32) entraîné par le rotor (20). Le dispositif de bagues collectrices (30) est situé au moins en partie dans le chemin de sortie du ventilateur (32).
Patent FR-3071414-A1 (FR)
Title: Implant cardiaque autonome de type capsule autonome a recuperation d'energie et tampon de stockage d'energie a recharge controlee.
Inventor: BONNET JEAN-LUC
IPC: A61N1/378
Filed: 2017-09-22
Abstract: Un récupérateur d'énergie (38, 40) convertit en énergie électrique les sollicitations externes appliquées à l'implant au rythme des battements cardiaques . Ce récupérateur comprend un ensemble inertiel et un transducteur délivrant un signal électrique qui est redressé et régulé pour assurer l'alimentation de l'implant et la recharge d'un organe de stockage d'énergie (42). Le niveau de charge (Vbatt) de l'organe de stockage d'énergie est comparé (48) à un seuil bas pour détecter une charge insuffisante, et un circuit de pilotage dynamique de recharge (20, 32, 36) modifie en tant que de besoin, et si l'état courant du patient le permet, un paramètre de stimulation (FB) dans un sens permettant d'accroitre en retour le niveau moyen de l'énergie mécanique produite et récupérée.