baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2970737-A1 (FR)
Title: Procede pour une maitrise de la temperature des gaz d'echappement pour optimiser la regeneration d'un filtre a particules
Inventor: HAYAT OLIVIER
IPC: F01N3/023
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour une maîtrise de la température des gaz d'échappement à l'entrée d'un filtre à particules (12) de moteur (3) de véhicule comprenant une ligne d'échappement (5), ladite ligne d'échappement (5) comportant notamment, successivement dans le sens d'écoulement des gaz un catalyseur d'oxydation (8), un tube (10), et un filtre à particules (12). L'invention se caractérise en ce que le procédé comporte des étapes de : détermination d'une consigne de température en amont dudit filtre à particules (12) ; calcul d'une consigne de température en aval du catalyseur d'oxydation (8) ; contrôle de la température en aval du catalyseur d'oxydation (8) ; et de détermination d'une consigne de post injection. L'invention s'applique à tout type de ligne d'échappement (5) d'un part avec filtre à particules (12) fortement déporté et/ou d'autre part comportant en outre un réducteur de catalyse sélective (14).
Patent FR-2971723-A1 (FR)
Title: Cutting head useful in laser or plasma cutting machine, comprises main body to which lower part of laser cutting or plasma cutting nozzle is connected, and electrically conductive fragile element placed between main body and low part
Inventor: HEMBERT VINCENT
IPC: B23K10/00
Filed: 2011-02-18
Abstract: The cutting head (1) comprises a main body (3) to which a lower part (4) of a laser cutting or plasma cutting nozzle (2) is connected, and an electrically conductive fragile element (5) placed or intercalated between the main body and the low part. The fragile element is breakable or tearable element, is made of a material consisting of polymeric or ceramic materials, and comprises an electrically conductive zone. Independent claims are included for: (1) a laser or plasma cutting machine; and (2) a process for detecting an impact produced on a lower part of a nozzle.
Patent FR-2972036-A1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion pour un embrayage
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16D3/12
Filed: 2011-02-25
Abstract: L'invention concerne un amortisseur de torsion (1) comprenant un moyeu (2) couplé à un voile annulaire (6) radial, deux rondelles de guidage, des organes élastiques (9) et des moyens de friction, les débattements angulaires relatifs des rondelles de guidage et du voile annulaire (6) étant limités, dans un premier sens de rotation (D), par une première série de butées (23) des rondelles de guidage qui coopèrent avec une première série de parties en saillie (25) du voile annulaire (6), et dans un second sens de rotation (R), par une seconde série de butées (24) des rondelles de guidage, qui coopèrent avec une seconde série de parties en saillie (26) du voile annulaire (6).
Patent FR-2974240-A1 (FR)
Title: Capteur eclaire par la face arriere a isolement par jonction
Inventor: MARTY MICHEL
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un capteur d'images (31) à éclairement par la face arrière comportant les étapes suivantes : a) former, depuis la face avant, des régions (35) de silicium polycristallin dopé, de type de conductivité opposé à celui du substrat (33), s'étendant en profondeur orthogonalement à ladite face avant ; b) amincir le substrat par sa face arrière jusqu'à atteindre les régions (35) de silicium polycristallin ; c) déposer, sur la face arrière du substrat aminci, une couche de silicium amorphe (41) dopé, de type de conductivité opposé à celui du substrat ; et d) recuire à une température adaptée à transformer la couche de silicium amorphe en une couche (43) cristallisée.
Patent FR-2975763-A1 (FR)
Title: Absorption plate for air-conditioner of car, has temperature-homogenizing unit arranged along exchange grids for absorbing fluid flow, where plate is traversed by absorbing fluid flow flowing out along grids
Inventor: HERBERT VINCENT
IPC: B60H1/32
Filed: 2011-05-27
Abstract: The plate has a temperature-homogenizing unit i.e. barrier (50), arranged along exchange grids for a flow (10) of absorbing fluid i.e. lithium bromide, where the plate is traversed by the absorbing fluid flow flowing out along the grids. Exothermic absorption of a refrigerant liquid i.e. water is performed through the grids by increasing concentration of the liquid in the absorbing fluid flow. The homogenizing unit acts as a turbulence unit for increasing flow turbulence of the absorbing fluid flow along the grids. The barrier is arranged in the absorbing fluid flow.
Patent FR-2976174-A1 (FR)
Title: Case for protection and transportation of dental impression from dental surgeon to prosthetist, has lug comprising pin that is extended into flat space and arranged to be inserted into hole formed in gripping shaft of impression tray
Inventor: AMOUYAL PIERRE
IPC: A61C19/02
Filed: 2011-06-09
Abstract: The case has two rigid shells (1, 2) assembled with each other to form a housing that defines an interior space. The shells respectively comprise projection portions to form lugs (11, 12). The lugs are interlocked with each other when the shells are assembled, while leaving a flat space with a shape adapted to entirely receive a gripping shaft of an impression tray on which a dental impression is located. One of the lugs comprises a pin (13) that is extended into the flat space and arranged to be inserted into a hole formed in the gripping shaft.
Patent FR-2979993-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'estimation automatique d'une vitesse air d'un aeronef.
Inventor: WALTER STEPHANE
IPC: B64D43/00
Filed: 2011-09-09
Abstract: - Le dispositif d'estimation (1) comporte des moyens (6) pour déterminer une vitesse air estimée, à l'aide d'une vitesse aérodynamique qui est calculée à partir des valeurs courantes de paramètres liés à l'aéronef et d'une vitesse conventionnelle qui est générée par une centrale anémobarométrique (8).
Patent FR-2979981-A1 (FR)
Title: Dispositif de transport de chaleur a pompage capillaire
Inventor: DUPONT VINCENT
IPC: F28D15/04
Filed: 2011-09-14
Abstract: Dispositif de transfert thermique à pompage capillaire, adapté pour extraire de la chaleur depuis une source chaude (11) et pour restituer cette chaleur à une source froide (12) au moyen d'un fluide de travail diphasique, comprenant un évaporateur (1), ayant une masse microporeuse (10) adaptée pour assurer un pompage capillaire de fluide en phase liquide, un condenseur (2), un réservoir (3) ayant un orifice d'entrée et/ou sortie (31 ;31a,31b), un circuit de communication vapeur (4), reliant la sortie de l ' évaporateur à l'entrée du condenseur, un circuit de communication liquide (5), reliant la sortie du condenseur au réservoir et à l'entrée de l 'évaporateur, caractérisé en ce que le réservoir (3) comprend plusieurs volumes distincts, lesdits volumes distincts restant en communication fluide.
Patent FR-2980953-A1 (FR)
Title: Support device for supporting mobile plant troughs to form ornamental garden on e.g. terrace, has mechanism for displacing plants trough from low to high position, where person in sitting position accesses work surface in low position
Inventor: UZZANU CLAUDE
IPC: A01G9/00
Filed: 2011-10-11
Abstract: The device (1) has a displacement mechanism for displacing plants trough (3) from a low position (4) toward a high position (5) and vice versa, with respect to a support structure (2), where the low position corresponds to a position in which a person in sitting position accesses a work surface (6) of the trough with hands so as to perform the work. The structure includes oval shaped loops (7, 7a) constructed from U-shaped iron. The trough includes a tube (8) inserted into openings of U-through ends. The loops and the tube allow the trough to move with the tube along the loops.
Patent FR-2983073-A1 (FR)
Title: Composition de coloration mettant en oeuvre un compose hydrotrope particulier en milieu riche en corps gras, procedes et dispositif
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/34
Filed: 2011-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques, comprenant * au moins un corps gras ; * au moins un tensioactif ; * au moins un colorant des fibres kératiniques ; * au moins un agent alcalinisant ; * au moins un agent oxydant chimique ; * au moins un composé cationique de formule (i) suivante : où R , R , R et R , identiques ou non, représentent un radical alkyle C -C , alcényle C - C , éventuellement substitué, éventuellement interrompu par un ou plusieurs hétéroatomes ; un radical benzyle éventuellement substitué ; X- représentant un anion ou mélange d'anions cosmétiquement acceptable, assurant l'électroneutralité de la formule (i). * la teneur en corps gras représentant au total au moins 25% en poids par rapport au poids total de la composition. La présente invention concerne également un procédé mettant en oeuvre cette composition et des dispositifs à plusieurs compartiments, appropriés pour la mise en oeuvre de l'invention.
Patent FR-2988466-A1 (FR)
Title: Capteur d'energie solaire transparent
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: F24S10/40
Filed: 2012-03-22
Abstract: L'invention concnerne un dispositif permettant de capturer le rayonnement solaire Infrarouge en échauffant une lame d'air en circulation (5,6) entre deux parois vitrées transparentes (1,2). La première paroi vitrée (1) polarise la lumière d'une manière circulaire (8). La deuxième paroi vitrée (2) réfléchit le rayonnement Infrarouge (9) vers la première paroi vitrée (1). Le rayonnement Infrarouge (9) qui a été réfléchi a changé son sens de polarisation et est alors absorbé par la première paroi vitrée (1) qui s'échauffe et échauffe à son tour la lame d'air en circulation (5,6) qui est à son contact.
Patent FR-2990208-A1 (FR)
Title: New substituted imidazole compounds are Hepatitis C virus RNA replication inhibitor, useful for treating viral infections including West Nile virus, hepatitis B virus, hepatitis C virus, Dengue virus and bovine viral diarrhea virus
Inventor: BENHIDA RACHID
IPC: A61K31/7052
Filed: 2012-05-07
Abstract: Substituted imidazole compounds (I) are new. Substituted imidazole compounds of formula (I) and their prodrugs, racemic, enantiomers, diastereoisomers, tautomers and salts are new. X : N or CH; A : phenyl, 5C heterocycle including furan, thiophene, pyrrole, imidazole, pyrazole, oxazole or thiazole, 6C heterocycle including pyridine, pyrimidine or pyridazine or fused form of 5C and/or 6C heterocycle; R1 : cyclic pentose in furan form having free or substituted OH groups in the form of ester derivatives, amides, sulfonamides or mono-, bi- or tri- phosphate groups or hexose group in pyran form having free or substituted OH groups in the form of ester derivatives, amides, sulfonamides or mono-, bi- or tri- phosphate groups; and R2-R4 : linear or branched 3-10C-alkyl (substituted by halo, -OH, -NH 2, -CONH 2, -CO 2H, -CO 2-CH 3, -CO 2-C 2H 5, -CN, -C(NH 2)NH, -C(NH-CH 3)NH or -C(NH-C 2H 5)NH), H, halo (preferably Cl, Br, I or F), or -OH, -NH 2, -CONH 2, -CO 2H, -CO 2-CH 3, -CO 2-C 2H 5, -CN, -C(NH 2)NH, -C(NH-CH 3)NH or -C(NH-C 2H 5)NH. [Image] ACTIVITY : Virucide; Antiinflammatory; Hepatotropic. MECHANISM OF ACTION : Hepatitis C virus RNA replication inhibitor. The ability of (I) to inhibit hepatitis C virus RNA replication was tested in FT313 cell line. The result showed that (I) exhibited an IC 5 0 value of less than 5 mu M.
Patent FR-2994992-A1 (FR)
Title: Method for constructing facade of residential building, involves forming series of recesses in modules, filling recesses by heat insulator, and installing counter-partition at side of interior surface of modules
Inventor: MAIGNAN JEROME
IPC: E04B1/76
Filed: 2012-09-03
Abstract: The method involves assembling multiple modules (2) with a wooden framework (3), which includes a series of vertical posts (4) extending from an upper stringer (5) to a lower element (6). A series of recesses (7) is formed in the modules and filled by a heat insulator (10). A panel (8) is fixed on an external surface of the framework and formed as a wood particle board (8). A counter-partition (12) is installed at a side of an interior surface of the modules and placed at a distance to the modules in order to form an air space. The counter-partition is made of plastered brick. An independent claim is also included for a building facade.
Patent FR-2996019-A1 (FR)
Title: Structure de controleur d'echanges de donnees et de communications generique et multi roles
Inventor: TOILLON PATRICE
IPC: G06F13/14
Filed: 2012-09-21
Abstract: Cette structure de contrôleur d'échanges de données et de communications générique et multi rôles, est caractérisée en ce qu'elle se présente sous la forme d'un composant unique (2) comportant en outre des moyens (3) formant contrôleur d'échanges de données et de communications générique, associés à au moins : - des moyens (4) formant tampon de stockage/échange de données - des moyens (5) formant interfaces de raccordement multiples à plusieurs unités de production/consommation de données, une interface de raccordement étant associée à une unité de production/consommation de données, - des moyens (6) formant interfaces de raccordement multiples à plusieurs bus externes de communications de données, une interface de raccordement étant associée à un bus externe de communications de données.
Patent FR-2971988-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de la force de serrage d'un frein de stationnement de vehicule et appareil de regulation pour sa mise en oeuvre
Inventor: BIELTZ KARSTEN
IPC: B60T7/08
Filed: 2012-02-17
Abstract: Procédé de réglage de la force de serrage exercée par un frein de stationnement (1), cette force étant générée au moins en partie par un dispositif de frein à moteur électrique équipé d'un moteur de frein électrique (3) et/ou d'un dispositif de frein auxiliaire. Au cas où à la fin de la phase de serrage, il se produit un événement perturbant l'immobilisation du véhicule, on effectue une phase de resserrage en actionnant à la fois le moteur de frein électrique (3) et le dispositif de frein auxiliaire.
Patent FR-2992530-A1 (FR)
Title: Applicateur de produit tel qu'un produit cosmetique
Inventor: GIEUX GERARD
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-07-02
Abstract: L'invention concerne un applicateur (10) de produit fluide dans lequel une tête d'application (40) est conformée de sorte que, en orientant l'applicateur (10) de façon sélective relativement à la surface à traiter, un utilisateur peut placer cette dernière en contact avec une face de distribution (110) d'un embout de distribution (100) tout en excluant un contact avec une face d'application (210) d'un embout de stockage thermique (200).
Patent FR-2994007-A1 (FR)
Title: Method for synthesizing high space resolution multispectral image from panchromatic image, involves merging panchromatic image and color density image converted on geometrical scale to produce high spatial resolution multispectral image
Inventor: FOUREST SEBASTIEN
IPC: G06T3/40
Filed: 2012-07-30
Abstract: The method involves converting panchromatic image (PpowerHR) on a first geometrical scale of a multispectral image, and calculating color density of an image corresponding to a ratio between the multispectral image and the panchromatic image converted on the geometrical scale of the multispectral image. The color density image is converted on a second geometrical scale i.e. target geometric scale. The panchromatic image and the color density image are merged to produce the multispectral image with high spatial resolution. An independent claim is also included for a computer program comprising program code instructions for executing a method for synthesizing high spatial resolution multispectral image from panchromatic images.
Patent FR-2995629-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'ammoniac et ligne d'echappement equipee d'un tel dispositif
Inventor: GUINEHUT SEBASTIEN
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-09-14
Abstract: Le dispositif (1) de stockage d'ammoniac comprend : - une enveloppe (11) ; - un matériau solide (13) prévu pour absorber et désorber l'ammoniac ; et - un organe (15) de chauffage du matériau solide (13). Le dispositif (1) comprend une mousse métallique (25) disposée dans l'enveloppe (11) et ayant des pores (27) ouverts, le matériau solide (13) comportant essentiellement des particules (36) de taille adaptée pour se loger dans lesdits pores (27).
Patent FR-2995504-A1 (FR)
Title: Scraper for scraping liquid manure on ground of stabling corridor in stabling shed that is utilized for breeding dairy cattle, has driving unit for displacing shoe, and scrapping arms extending from front part towards rear part of shoe
Inventor: ROLLAND ISABELLE
IPC: A01K1/01
Filed: 2012-09-19
Abstract: The scraper has a central groove for discharging of liquid manure, and a support shoe (11) comprising two scraping arms (12, 13) that extends on two sides of the support shoe. A driving unit displaces the shoe according to a predetermined path in a forward direction (A) to allow scraping of the liquid manure or in a reverse direction (R). The scraping arms extend from a front part of the support shoe towards a rear part of the support shoe. The scraping arms pivot on the support shoe around a rotation axis (b) that is perpendicular to a longitudinal axis (17) of the scraper. An independent claim is also included for an installation for breeding of animals.
Patent FR-3000922-A1 (FR)
Title: Accoudoir pour un siege d'un vehicule automobile mobile a pivotement, siege de vehicule automobile et vehicule automobile associes
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60N2/75
Filed: 2013-01-11
Abstract: L'invention concerne un accoudoir (3) pour un siège (1) d'un véhicule automobile, qui comprend : - un caisson (4) muni de moyens de montage à pivotement (50, 90) sur ledit siège, autorisant le pivotement dudit caisson autour d'un axe de pivotement (X1), et - un élément mobile (7) distinct dudit caisson, monté à pivotement sur ledit caisson. Selon l'invention, ledit élément mobile comporte comme axe de pivotement l'axe de pivotement dudit caisson.
Patent FR-3005110-A1 (FR)
Title: Moteur a combustion a recirculation de gaz d'echappement a taux de recirculation choisi
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D21/08
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un moteur à combustion de véhicule automobile à réintroduction de gaz d'échappement lequel présente au moins un organe de modification de comportement de soupape(s) d'un cylindre (14) dont au moins une partie des gaz d'échappement sont réintroduits dans l'organe d'admission (20).
Patent FR-3007699-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur electrique optimisant la phase d'utilisation a faible vitesse
Inventor: BUIS EMMANUEL
IPC: B60W40/076
Filed: 2013-07-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un groupe motopropulseur électrique (10) d'un véhicule automobile, comprenant un moteur électrique (11) commandé par une électronique de puissance (15) suivant une consigne de couple, dans lequel on impose une diminution de la consigne de couple en cas de dépassement des limites thermiques de l'électronique de puissance. Selon l'invention : - on détermine des premiers seuils de couple (C1) et de régime moteur (N1) délimitant une plage de fonctionnement (Z) respectivement à fort couple et faible régime dans laquelle l'électronique de puissance (15) est susceptible de subir un échauffement entraînant un dépassement desdites limites thermiques ; - on détecte (101) l'entrée dans ladite plage de fonctionnement ; - on active (103) une diminution progressive de ladite consigne de couple de manière linéaire, suite à la détection (102, 102') qu'une estimation de la température dudit circuit électronique de puissance se rapproche desdites limites thermiques.
Patent FR-3011454-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage manuel de type eponge
Inventor: CHAPOTARD PHILIPPE
IPC: A47L13/16
Filed: 2013-10-04
Abstract: Dispositif de nettoyage manuel, de type éponge, comprenant un moyen support (1) en matière souple, et un textile de nettoyage (2) amovible destiné à recouvrir ledit moyen support (1). Selon l'invention, ledit moyen support (1) comprend une fente de maintien (3) apte à permettre l'insertion d'au moins un bord dudit textile de nettoyage (2) et le maintien dudit textile de nettoyage (2) par pincement, ledit textile de nettoyage (2) pouvant être enroulé sur ledit moyen support (1).
Patent FR-3011769-A1 (FR)
Title: Enjoliveur aerodynamique perfectionne pour roue de vehicule
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2013-10-10
Abstract: L'invention porte sur un enjoliveur aérodynamique perfectionné pour roue de véhicule, en particulier pour roue de véhicule automobile. La roue présente une jante cylindrique (11) et un voile (12) comportant des ajourages radiaux (12A) formés par des pales (15) disposées radialement entre le moyeu central et le bord périphérique (11A) de la jante (11). L'enjoliveur aérodynamique selon l'invention présente également des ajourages radiaux (20A) formés par des pales d'enjoliveur (25) disposées radialement entre la partie centrale (21) de l'enjoliveur et le bord périphérique (22) de ce dernier, de telle sorte que les pales d'enjoliveur (25) dévient le flux d'air latéral de manière indirecte et le canalise au travers des ajourages radiaux (12A) du voile (12) de la roue.
Patent FR-3011964-A1 (FR)
Title: Procede automatise d'authentification forte multifacteur
Inventor: GILLOT OLIVIER
IPC: G06F21/34
Filed: 2013-10-14
Abstract: L'invention vise un procédé d'authentification de transaction entre deux utilisateurs dudit procédé, un premier utilisateur étant doté d'un serveur informatique dit "serveur client", un second utilisateur étant doté d'un ordinateur dit "ordinateur utilisateur" ou d'un terminal mobile, les deux utilisateurs étant préalablement identifiés sur un serveur applicatif mettant en œuvre le procédé. Le procédé comporte des étapes suivantes : 101 - le serveur client (10) émet à destination du serveur applicatif (13) une demande de vérification d'identité (requête) comportant une première stimulation (challenge 1), 104 - une demande de vérification d'identité est échangée entre le terminal utilisateur (11) et le serveur applicatif (13), 105 - le serveur applicatif (13) envoie au terminal utilisateur (11) une seconde stimulation (challenge2), 106 - le terminal utilisateur (11) résout cette seconde stimulation et renvoie le résultat au serveur applicatif (13), 107 - si le résultat est vérifié comme correct, le serveur applicatif (13) transmet au serveur client (10) le résultat de la première stimulation, 108 - la transaction est validée ou refusée selon la comparaison des résultats.
Patent FR-3012506-A1 (FR)
Title: Systeme d'occultation a installation et confort d'usage ameliores
Inventor: RICHARD PATRICE
IPC: E06B9/24
Filed: 2013-10-24
Abstract: La présente invention concerne un système d'occultation d'une ouverture incluant au moins un rail de guidage (RG1) et un panneau (PN1) présentant une extrémité destinée à être montée coulissante vis-à-vis du rail de guidage (RG1). Le système conforme à l'invention inclut en outre un élément dit intermédiaire (EI1) lié au rail de guidage (RG1) et présentant au moins une surface garnie d'un matériau mécaniquement élastique et destinée à être placée en contact avec le plafond.