baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942344-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle du defilement d'un fichier de signaux a reproduire
Inventor: DAVID DOMINIQUE
IPC: G06F19/00
Filed: 2009-02-13
Granted: 2018-06-22
Abstract: L'invention s'applique à un dispositif et un procédé de contrôle du défilement d'un fichier de signaux à reproduire. Les dispositifs et procédés de l'art antérieur ne permettent pas de commander le défilement d'un fichier audio par des frappes d'un utilisateur tout en assurant un rendu musical de qualité. L'invention permet de résoudre ce problème en procurant des moyens de commander ledit défilement par des frappes entrées par l'intermédiaire d'une interface MIDI ou mesurées par un ou plusieurs capteurs de mouvement. Les variations de la vitesse de défilement peuvent également être lissées pour assurer un meilleur rendu musical. La vélocité des frappes peut également être prise en compte pour contrôler le volume de la sortie audio et d'autres gestes ou frappes peuvent également agir sur le tremolo ou le vibrato.
Patent FR-2959847-B1 (FR)
Inventor: BLOT PHILIPPE
IPC: A63F9/24
Filed: 2010-05-10
Granted: 2012-05-11
Abstract: A payment card is provided including a support in the format of a conventional bank payment card, and having a first integrated circuit dedicated to banking operations, a second integrated circuit not dedicated to banking operations; at least one man/machine interface, the second integrated circuit being configured so as to activate at least one part of the man/machine interface in response to a directive from the user and according to an algorithm contained in the second integrated circuit. A memory space is connected to the second integrated circuit for saving data arising from the execution of the algorithm; the memory space being also connected to the first integrated circuit for reading of the data arising from the execution of the algorithm. A battery is provided for powering the second integrated circuit.
Patent FR-2965352-B1 (FR)
Inventor: CARON JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01M7/02
Filed: 2010-09-28
Granted: 2013-07-05
Abstract: The method involves determining a gap in vibratory sections selected from a set of vibratory sections resulting from specifications by a determination unit. Another gap of other vibratory sections is determined from the former gap by transforming the former gap of the former vibratory sections into fatigue damage spectra using another determination unit. The latter gap of the latter vibratory sections is applied to an equipment to detect robustness of the equipment. An independent claim is also included for a device for detecting robustness in vibration of equipment, comprising a determination unit.
Patent FR-2974456-B1 (FR)
Inventor: CHAUMENY JEAN LUC
IPC: H01R13/73
Filed: 2011-04-21
Granted: 2014-01-17
Abstract: The block has an elongated housing (100) comprising a front face (121) and an opposed rear face. A connector (200) is opened on the rear face, and mounted to move in rotation with respect to the housing around a main axis (A1) orthogonal to a longitudinal axis (A2) of the housing. The housing includes a fixing unit for fixing the housing on a mounting wall i.e. wall face (700). The fixing unit is distinct from the connector, and cooperates with a complementary fixing unit i.e. button, arranged on the mounting wall for rotating the housing with respect to the connector.
Patent FR-2978122-B1 (FR)
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: B64C11/38
Filed: 2011-07-21
Granted: 2013-08-30
Abstract: The invention relates to a device (100) for supplying fluid to a hydraulic jack for controlling the orientation of the fan blades of a twin fan turboprop, comprising a fluid distributor (120) secured to a rotor of the turboprop and comprising a cylindrical part (121) which is equipped with at least two fluid circulation grooves (123) each having an outlet orifice (125), a fluid inlet support (110) secured to a fixed part of the turboprop and comprising a cylindrical part (111) equipped with at least two separate fluid passages (113) opening onto fluid inlet tubes (44) and each emerging radially into one of the fluid circulation grooves of the distributor, and a well (130) that rotates as one with the fluid distributor and comprises a cylindrical part (131) equipped with at least two fluid flow ducts (132) each supplied with fluid by one of the outlet orifices of the fluid distributor, each fluid flow duct emerging into one chamber of a control jack.
Patent FR-2981893-B1 (FR)
Title: Siege de vehicule de transport avec logement de stockage
Inventor: PERDRIEL PHILIPPE
IPC: B60N2/64
Filed: 2011-10-28
Granted: 2014-05-09
Abstract: Siège de véhicule de transport de passagers comprenant une tablette (8) montée sur sa partie arrière, agencée pour basculer entre une position ouverte d'utilisation (0) et une position fermée (F) et pour recevoir des objets en position ouverte d'utilisation (0), siège (la, lb) caractérisé par le fait qu'il comprend en outre un logement de stockage (10) ménagé dans la partie arrière du siège (la, lb) et agencé pour être fermée par ladite tablette (8) en position fermée (F).
Patent FR-2986798-B1 (FR)
Title: Nouvel agent inhibiteur de gonflement des argiles, compositions comprenant ledit agent et procedes mettant en oeuvre ledit agent
Inventor: BADEL THIERRY
IPC: C09K8/035
Filed: 2012-02-14
Granted: 2014-01-31
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un nouvel additif en tant qu'agent inhibiteur de gonflement des argiles, notamment dans le domaine des forages. Plus précisément, la présente invention vise l'utilisation d'un sel de diamine et de diacide spécifique comme agent inhibiteur de gonflement des argiles en milieu aqueux, ainsi qu'une composition de fluide de forage ou de fracturation hydraulique comprenant le sel selon l'invention et des procédés de forage ou de fracturation hydraulique mettant en oeuvre ledit sel.
Patent FR-3003042-B1 (FR)
Title: Conception de flute marine pour la prospection geophysique
Inventor: SUDOW MATTIAS
IPC: G01V1/38
Filed: 2014-03-07
Granted: 2018-06-15
Abstract: L'invention se rapporte à un appareil qui comprend une flûte marine (40) à âme pleine (24) avec des capteurs de mouvement de particules (50) disposés dans l'âme pleine (24). Certaines formes de réalisation peuvent comprendre de manière additionnelle un ou plusieurs capteurs de pression (30) qui sont disposés à l'extérieur de l'âme pleine (24). Dans certaines formes de réalisation, l'appareil peut également comprendre un ou plusieurs capteurs électromagnétiques. L'invention se rapporte également à différents procédés de mise en œuvre d'un appareil qui comprend une flûte marine (40) avec des capteurs de mouvement de particules (50) disposés dans l'âme pleine (24) de la flûte marine (40).
Patent FR-3029703-B1 (FR)
Title: Dispositif de prise electrique comprenant au moins un element de verrouillage et deverrouillage
Inventor: ROBINET FRANCK
IPC: H01R13/62
Filed: 2014-12-09
Granted: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de prise électrique comprenant :         • un socle (2) muni d'au moins une prise électrique destinée à recevoir une partie de connexion d'une fiche électrique (4), le socle (2) définissant au moins un logement intérieur et étant muni sur l'une de ses surfaces d'au moins un orifice débouchant dans le logement intérieur et d'au moins une gorge s'étendant circonférentiellement à la prise électrique, qui comprend une ouverture débouchant (27) dans le logement intérieur et qui est destinée à recevoir une collerette périphérique (5) de la fiche électrique;         • au moins un mécanisme (28) de verrouillage et déverrouillage en position de la fiche électrique (4), comprenant :         ○ un support ;         ○ une pièce flexible qui comprend une partie d'extrémité s'étendant au travers de l'ouverture (27) ;         ○ un poussoir s'étendant à travers l'orifice, qui comprend un organe d'actionnement agencé dans le logement intérieur en regard de la partie d'extrémité et qui est monté mobile en translation longitudinale entre une première position de repos, et une deuxième position d'appui sur le poussoir.
Patent FR-3030684-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux comprenant des sources surfaciques de lumiere
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-12-19
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation, pour véhicule automobile apte à émettre au moins un premier faisceau lumineux et un deuxième faisceau lumineux, le dispositif comprenant une première source surfacique de lumière (1) et une deuxième source surfacique de lumière (2), caractérisé en ce que : - la première source surfacique est apte à émettre des premiers rayons lumineux (F1) vers la deuxième source surfacique, la deuxième source surfacique étant agencée pour que ces premiers rayons la traversent pour participer au premier faisceau lumineux, et - la deuxième source surfacique est apte à émettre des deuxièmes rayons lumineux (F2), ces deuxièmes rayons participant au deuxième faisceau lumineux.
Patent FR-3045315-B1 (FR)
Title: Dispositif medical destine a soutenir au moins une zone du corps
Inventor: BREUIL LAURENT
IPC: A61F13/06
Filed: 2015-12-21
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif médical (20,21) destiné à soutenir au moins une zone du corps comprenant au moins un panneau textile (26,27) ayant une direction longitudinale (L) et une direction transversale (T) agencé en sorte d'encercler tout ou partie de ladite zone du corps à soutenir. Ledit panneau textile (26,27) comprend une bande textile tissée, ou plusieurs bandes textiles tissées superposées (1,28,29) au moins partiellement, ladite bande tissée ou lesdites bandes tissées (28,29) ayant chacune un sens chaîne (C) et un sens trame (t), et comprenant des fils de trame (2), des premiers fils de chaîne élastiques (3), des seconds fils de chaîne non élastiques (4), et des troisièmes fils de chaîne (5), lesdits premiers fils de chaîne (3) et lesdits seconds fils de chaîne (4) sont tissés selon une armure « pas de gaze », les seconds fils de chaîne formant les fils de tour. De plus, ledit panneau textile (26,27) est élastique dans la direction longitudinale (L) et présente dans la direction longitudinale (L) un allongement supérieur ou égal à 30% sous l'effet d'une force supérieure ou égale à 500 cN/cm mesuré selon la norme NF EN 14704-1 de juin 2005.
Patent FR-3046772-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintenance pour la maintenance de vehicules ferroviaires
Inventor: JOLY LOUIS-ROMAIN
IPC: B61K13/00
Filed: 2016-01-14
Granted: 2019-06-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de maintenance (5) de véhicules ferroviaires, ledit dispositif comprenant une pluralité de blocs de roulement (11) aptes à se déplacer le long d'éléments de guidage d'un véhicule ferroviaire (1) et étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens adaptés pour modifier la largeur de voie d'au moins un desdits blocs de roulement (11), de façon à autoriser un déplacement du dispositif de maintenance le long desdits éléments de guidage, relativement au véhicule ferroviaire à maintenir (1).
Patent FR-3053253-B1 (FR)
Title: Nouvel extrait d'akenes de silybum marianum et ses utilisations en dermatologie et dermo-cosmetique
Inventor: SAURAT JEAN HILAIRE
IPC: A61P17/00
Filed: 2016-07-01
Granted: 2020-01-17
Abstract: La présente invention concerne un extrait d'akènes de Silybum marianum (L.) Gaertn. de Silybum marianum (L.) Gaertn. comprenant moins de 0,2% en poids de silymarine par rapport au poids de l'extrait sec, ainsi que les compositions pharmaceutiques et cosmétiques le contenant, son procédé de préparation et ses utilisations comme médicament, notamment dans le traitement de l'acné, de la séborrhée, de la dermite séborrhéique et/ou de la rosacée.
Patent FR-3055350-B1 (FR)
Title: Roue de turbomachine
Inventor: PARIS RENAUD JOCELYN
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-08-26
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne une roue de turbomachine comprenant :         - une virole (8) annulaire,         - au moins un moyeu (10) d'aube monté à pivotement sur la virole (8), autour d'un axe (P) de pivotement,         dans laquelle, pour chaque moyeu (10), la roue comprend :         - un flexible (24) ayant une première extrémité (26) solidaire du moyeu (10) d'aube (6) à distance de l'axe (P) de pivotement, une seconde extrémité (28) solidaire de la virole 8 et une surlongueur (30) entre ses deux extrémités (26, 28), et         - un boîtier (46) solidaire de la virole (8) et définissant un tunnel ayant deux parois entre lesquels la surlongueur (30) du flexible (24) peut se déplacer lors de la rotation du moyeu (10) d'aube (6).
Patent FR-3060724-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique, notamment evaporateur, muni d'un dispositif de raccordement pour l'introduction et l'extraction d'un fluide caloporteur.
Inventor: TISON FREDERIC
IPC: F28F3/12
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-05-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1), notamment évaporateur, muni d'un dispositif de raccordement (3) pour l'introduction et l'extraction d'un fluide caloporteur, ledit dispositif de raccordement (3) comprenant un port d'entrée (31) de fluide caloporteur et un port de sortie (32) de fluide caloporteur disposés à une extrémité d'une face latérale (11) de l'échangeur thermique (1) et en communication fluidique avec un conduit collecteur d'entrée (21) et un conduit collecteur de sortie (22) respectivement de l'échangeur, Selon l'invention, ledit port d'entrée (31) comprend un insert de renfort (310) mécanique s'étendant dans le conduit collecteur d'entrée (21) et ledit port de sortie (32) comprend un insert de renfort (320) mécanique s'étendant dans le conduit collecteur de sortie (22) respectivement.
Patent FR-3061527-B1 (FR)
Title: Actionneur a verrouillage passif a billes
Inventor: BASTIDE CHRISTOPHE
IPC: F16H25/20
Filed: 2016-12-30
Granted: 2019-05-24
Abstract: Actionneur électromécanique (1) verrouillable comprenant :         - une couronne (13) dentée intérieurement engrenant avec le pignon (12);         - une vis (15) solidaire en rotation de la couronne (13);         - un écrou (19) engagé sur la vis (15) et pourvu de moyens de liaison (24) à un élément à déplacer (2),         - un dispositif passif de verrouillage (40) en position rétractée de l'élément à déplacer (2) ;         le dispositif passif de verrouillage (50) comprenant des moyens d'actionnement d'un verrou pouvant sélectivement adopter une première position dans laquelle le verrou empêche une rotation relative de la vis et de l'écrou qui amènerait à un déploiement de l'élément à déplacer et une deuxième position dans laquelle la rotation de l'écrou est libre, le verrou passant d'une des première et deuxième positions à l'autre des première et deuxième positions lorsque l'élément à déplacer (2) est amené au-delà de sa position rétractée.
Patent FR-3046953-B1 (FR)
Title: Procede pour realiser un composant notamment une piece de forme et un composant
Inventor: GOTZEN NICOLAAS
IPC: C08J7/046
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: Procédé pour obtenir un composant, notamment une pièce de forme ayant au moins un élastomère et une surface extérieure texturée au moins par segments. Le procédé consiste à : a) former (3) le composant en utilisant un outil de formage, b) usiner au moins un segment de la surface extérieure du composant par un procédé de traitement ionique pour générer une surface extérieure texturée, c) revêtir (10) au moins une partie de la surface extérieure du composant d'un revêtement de surface, notamment réducteur de frottements. L'invention a également pour objet un composant, notamment en élastomère pour refouler un liquide.
Patent FR-3070910-B1 (FR)
Title: Chargeur de vehicule comprenant un convertisseur dc/dc
Inventor: BAUDESSON PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2017-09-12
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un chargeur de batterie (400) embarqué sur un véhicule, comportant : - un convertisseur de tension principal comportant : - au moins un transformateur (TF) comportant au moins un primaire et au moins un secondaire, - au moins un pont amont de transistors commandés alimentant le primaire du transformateur (TF), - au moins un pont aval (PR3) de transistors commandés alimentés par le secondaire du transformateur, permettant lorsque commandés en courant et/ou en tension de générer une première tension pour alimenter une batterie à charger, le pont aval comportant notamment au moins une première branche (Legl) et une deuxième branche (Leg), - au moins un interrupteur d'isolement (TR) relié, notamment directement, à un point milieu (T2) de l'une des branche du pont aval, notamment de la deuxième branche (Leg2) du pont aval, permettant lorsqu'ouvert d'utiliser le pont aval pour délivrer la première tension, et lorsque fermé d'utiliser au moins l'une des branche du pont aval, notamment la première branche (Leg1) du pont aval, pour générer, en commandant tout ou partie des transistors du pont aval alimenté par ladite batterie, une deuxième tension différente de la première tension, et - un circuit de contrôle des transistors (410).
Patent FR-3071773-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour vehicule automobile
Inventor: DUBOIS CHRISTIAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-10-04
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) pour véhicule automobile, ledit dispositif (1) comportant au mois deux volets (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) de gestion de flux d'air, chaque volet (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) pivotant autour d'un axe de rotation (33, 93) entre deux parois latérales (30, 90) et étant entraînés par un levier de commande (210), le dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (1) comportant : • sur une de ses parois latérales (30, 90), des orifices (31, 91) disposés en regard des axes de rotation (33, 93) et à l'intérieur desquels les leviers de commande (210) passent, et • un élément de pilotage (10) des volets (33a, 33b, 93a, 93b, 93c) comportant une platine (100) disposée contre la paroi latérale (30, 90) dudit dispositif, ladite platine (100) comportant des paliers (101) circulaires à l'intérieur desquels sont disposés les leviers de commande (210).
Patent FR-3076301-B1 (FR)
Title: Gravillonneur pour la reparation ou confection d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C19/20
Filed: 2018-01-04
Granted: 2021-10-15
Abstract: L'invention concerne un gravillonneur pour la réparation et/ou la confection d'une chaussée, supportant une trémie arrière (2) de stockage de gravillons, une trémie avant (3) de réception de gravillons, un ensemble (4) de transfert de gravillons de la trémie arrière (2) à la trémie avant (3) et un ensemble avant (5) d'épandage de gravillons. L'invention est caractérisée en ce que l'ensemble (4) de transfert comporte un tapis rectiligne (40) de transfert de gravillons, qui est apte à s'étendre en biais sur le châssis (6) et sous la trémie arrière (2) dans une zone intermédiaire (23) de sa largeur jusqu'au-dessus d'une zone latérale (31) située à droite (respectivement à gauche) dans la largeur déterminée de la trémie avant (3), pour transférer les gravillons sur le tapis (40) suivant une direction rectiligne (D) de transfert en biais de la zone intermédiaire (23) à la zone latérale (31) de la trémie avant (3).
Patent FR-3078492-B1 (FR)
Title: Procede d'ajustement de la production d'oxygene
Inventor: RODRIGUES GUILLAUME
IPC: C01B13/02
Filed: 2018-03-01
Granted: 2022-04-08
Abstract: Procédé d'ajustement de la production d'oxygène produit par un procédé d'adsorption de type (V)PSA au moyen d'une unité comportant X adsorbeurs avec X supérieur à 2 suivant chacun en décalage un cycle nominal de pression de durée Tnominal, comprenant au moins les étapes de production, décompression, purge et recompression et fournissant une production nominale d'oxygène P, comprenant les étapes successives suivantes :  a) détermination de la production souhaitée P' par rapport à la production nominale P, avec P' s'exprimant en pourcentage de la production nominale P b) détermination simultanée du temps mort Tmort nécessaire pendant lequel au moins un adsorbeur doit être isolé pour atteindre la baisse de production souhaitée et de l'entier N indiquant l'application de ce temps mort un temps de phase sur N, de manière à ce que la formule suivante soit respectée:  Tmort=Tphase * N * [1/P'-1]  Avec :  - Tphase = TnominaI/X  - N est un nombre entier supérieur ou égal à 6 et est choisi de façon à minimiser la durée Tmort tout en respectant Tmort ≥ Tmort_minimum  -Tmort_minimum > 1s.
Patent FR-3079210-B1 (FR)
Title: Systeme propulsif d'aeronef multirotor avec reseau electrique reconfigurable
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02J5/00
Filed: 2018-03-26
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention se situe dans le domaine des aéronefs à voilure tournante multirotor. Elle concerne un système propulsif pour un tel aéronef comportant un réseau électrique reconfigurable pour alimenter les moteurs électriques d'entraînement des rotors. Selon l'invention, le système (20) comprend : ▪ une source d'alimentation (21A, 21B, 24), ▪ un bus d'alimentation (25) connecté à la source d'alimentation, ▪ au moins quatre groupes moteurs (26A-26F) comportant chacun un moteur électrique (262A-262F) et son circuit de commande (261A-261F), et ▪ un réseau électrique annulaire (27, 37) comportant : - une ligne électrique (271) interrompue au niveau de chaque groupe moteur et dont les extrémités sont connectées au bus d'alimentation, et - pour chaque groupe moteur (26A-26F), un premier interrupteur (272A-272F ) et un deuxième interrupteur (273A-273F) connectés entre le circuit de commande et la ligne électrique, de part et d'autre de l'interruption.
Patent FR-3079925-B1 (FR)
Title: Procede de calibration automatique d'un capteur d'arbre a cames pour corriger un saut d'entrefer
Inventor: BOUSCAREN DENIS
IPC: G01D18/00
Filed: 2018-04-05
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration automatique d'un capteur (10) d'arbre à cames pour véhicule automobile. Le capteur comporte un module de traitement (13) configuré pour générer, à partir d'un signal brut (20) représentatif des variations d'un champ magnétique induites par la rotation d'une cible (14) dentée et mesurées par une cellule (12), un signal de sortie (30) représentatif des instants de passage des dents (D1, D2, D3) devant la cellule. Le procédé de calibration permet de déterminer pour chaque dent (Dj) un seuil de commutation non seulement en fonction d'un minimum local (mj,N-1) et d'un maximum local (Mj,N-1) pour ladite dent (Dj) au tour précédent (N-1) de la cible, mais aussi en fonction d'une valeur corrective (?k,N) calculée en fonction d'un maximum local (Mk,N) et/ou d'un minimum local (mk,N) du signal brut lors du passage d'une dent précédente (Dk) devant la cellule pendant un nouveau tour (N).
Patent FR-3082591-B1 (FR)
Title: Systeme de montage d'un barbecue sur un support fixe au sol et dresse par rapport au sol
Inventor: PERDREAUX LAURENT
IPC: F16M13/02
Filed: 2018-06-13
Granted: 2021-01-15
Abstract: Ce système comprend : - au moins deux premiers ensembles (10) de prise d'appui sur la partie supérieure dudit support (R), comprenant chacun une première équerre et une deuxième équerre formant une console en U inversé, réglable en largeur, ces consoles étant aptes à enserrer la partie supérieure dudit support (R) ; et - un deuxième ensemble (11) de prise d'appui contre ledit support (R), situé sur le dessous du corps de barbecue (2), qui comprend une jambe de force (20) apte à prendre appui sur une surface d'appui (L) située sur ledit support (R) ou à proximité dudit support (R).