baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3053574-A1 (FR)
Title: Ceinture pour femme enceinte
Inventor: WINDENBERGER LAURENT
IPC: A61F5/03
Filed: 2016-07-08
Abstract: Cette ceinture (1) comporte, d'une part, une partie ventrale (10), qui inclut une portion centrale (10C) et deux portions latérales (10G, 10D) disposées de part et d'autre de la portion centrale, de sorte que, lorsque la ceinture est portée par une femme enceinte (F), la portion centrale recouvre la région médiane du ventre de la femme tandis que les portions latérales recouvrent les flancs respectivement gauche et droit du ventre de la femme, et, d'autre part, une partie dorsale (20) qui est adaptée pour s'attacher dans le dos de la femme. Afin que la ceinture permette à la femme de pouvoir dormir confortablement et sereinement, l'invention prévoit que, de manière simple et pratique, chaque portion latérale de la partie ventrale intègre un coussin de calage au niveau duquel cette portion latérale est plus épaisse que la portion centrale de manière que, lorsque la femme est couchée sur son côté, gauche ou droit, correspondant au flanc de son ventre recouvert par cette portion latérale, le coussin de calage supporte le ventre de la femme en comblant l'espace entre le flanc correspondant du ventre et la surface (S) sur laquelle la femme est couchée.
Patent FR-3048394-A1 (FR)
Title: Ecran orientable a deux axes motorises pour planche de bord automobile
Inventor: MELOU STEPHANE
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: Système multimédia d'interaction homme-machine, comprenant une embase de fixation, reliée solidairement à une planche de bord de véhicule automobile, un écran (1) d'affichage monté sur l'embase de fixation via une articulation à au moins deux axes motorisés, une caméra (intégrée dans l'écran ou non), configuré pour détecter la position des yeux (E1,E2) du conducteur et/ou du passager (E1', E2') avant et la position d'au moins une source lumineuse prépondérante (LS) par rapport à l'écran, une unité de commande, (distincte ou intégrée à l'écran) configurée pour provoquer un déplacement de l'écran afin d'éviter que les yeux perçoivent un reflet de la source lumineuse prépondérante, et procédé associé.
Patent FR-3056869-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de vue subjective
Inventor: ROS MAXIME
IPC: H04N5/225
Filed: 2016-09-29
Abstract: Le dispositif (60) de prise de vue subjective comporte : - un harnais (10) fixé au corps d'un utilisateur, - une caméra (30) comportant au moins un objectif orienté selon une direction, la caméra étant liée au harnais par un bras positionnable (130) longeant le dos de l'utilisateur, et positionnée au-dessus de l'utilisateur pour une prise de vue subjective selon ladite direction et - un moyen de stabilisation (20) de la caméra par rapport au harnais situé entre le bras positionnable et la caméra, le moyen de stabilisation comportant au moins trois moyens de rotation selon trois axes perpendiculaires, chaque moyen de rotation étant muni d'un servomoteur asservi en fonction de la position de la caméra et de la position de l'utilisateur.
Patent FR-3059072-A1 (FR)
Title: Conduite flexible de transport de fluide, installation et procede associes
Inventor: DO ANH-TUAN
IPC: F16L11/10
Filed: 2016-11-18
Abstract: La conduite (10) comporte : - une gaine tubulaire (20) d'axe central (A-A') définissant un passage (13) interne de circulation de fluide ; - une structure composite tubulaire (22), appliquée sur la gaine tubulaire (20) et liée à la gaine tubulaire (20), la structure composite tubulaire (22) comportant au moins deux couches de renfort laminées, chaque couche de renfort comprenant une matrice en polymère et des fibres de renfort ; - au moins une nappe d'armures de traction (24, 25), non liée à la structure composite tubulaire (22), la nappe d'armures de traction (24, 25) comprenant au moins un élément d'armure (50) enroulé autour de la structure composite tubulaire (22) ; La structure composite tubulaire (22) comporte au moins une couche anti-délamination interposée entre deux couches de renfort laminées.
Patent FR-3059120-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de vulnerabilite d'un dispositif embarque
Inventor: FONBONNE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G06F21/55
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de détection de vulnérabilité d'un dispositif embarqué, dit cible d'évaluation, comportant : - un générateur (3) de challenge configuré pour générer un message de challenge courant adapté pour tester la vulnérabilité de ladite cible (13) d'évaluation, - un injecteur (5) de challenge configuré pour injecter ledit message de challenge courant dans ladite cible (13) d'évaluation, - un module de mesure (7) configuré pour mesurer à travers un canal auxiliaire un signal de fuite relatif à une réaction de la cible (13) d'évaluation à ladite injection du message de challenge courant, - un analyseur (7) de signaux configuré pour analyser ledit signal de fuite et pour produire un profil courant représentatif dudit message de challenge courant, et - un calculateur (11) de score configuré pour attribuer un score courant au message de challenge courant en fonction du profil courant et pour envoyer ledit score courant au générateur (3) de challenge qui est adapté pour régénérer un nouveau message de challenge sur la base dudit score courant.
Patent FR-3060171-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de saisie de donnees, terminal de communication et programme correspondant.
Inventor: MARCON JEROME
IPC: G06Q20/30
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de sécurisation de saisie de données sensibles, procédé mise en œuvre par un terminal de communication comprenant un processeur de traitement, un écran de saisie tactile sur lequel la saisie des données sensible est réalisée. Un tel procédé comprend : - une étape d'affichage (10) d'un clavier aléatoire pour la saisie du code confidentiel ; - une étape de réception (20), par le processeur, d'un signal d'affichage d'un clavier de référence ; - une étape d'affichage (30) du clavier de référence, ledit clavier de référence étant inactif.
Patent FR-3062831-A1 (FR)
Title: Pedale de frein pour vehicule automobile comportant un insert metallique
Inventor: CHAUVIN PASCAL
IPC: G05G1/50
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention a pour objet une pédale de frein pour un véhicule automobile, présentant à sa base un patin d'appui (4) et en partie supérieure un pivot transversal (6), cette pédale comprenant un insert métallique formé dans une tôle découpée, disposée principalement dans un plan perpendiculaire à l'axe du pivot (6), et un corps (2) réalisé par un surmoulage en matériau thermoplastique entourant l'insert métallique, caractérisée en ce que la tôle de l'insert métallique est réalisée dans un acier présentant une limite élastique supérieure à 500MPa.
Patent FR-3064101-A1 (FR)
Title: Dispositif pour emettre une alerte lumineuse, systeme de gestion d'alerte associe
Inventor: DEFROMONT ALEXANDRE
IPC: G08B21/02
Filed: 2017-03-17
Abstract: L'invention concerne un système de gestion d'alerte comprenant un dispositif (10, 10A, 10B) pour émettre une alerte lumineuse (L) particulièrement visible et reconnaissable par le plus grand nombre, facilitant l'action d'un personnel de secours d'une personne en détresse. Une telle alerte lumineuse (L) découle du pilotage (12) d'une source lumineuse (11) associée à un système optique (130, 140) adapté en réponse à la réception d'un message déclencheur d'alerte (Ma) émis par un objet déclencheur d'alerte (20, 20-1, 20-2, 20A, 20B) coopérant avec ledit dispositif. Une telle alerte lumineuse peut être conjuguée à l'émission d'un message de détresse (Ms) à destination d'un serveur de gestion d'alerte (30) coopérant avec un serveur d'appel (60) pour propager l'alerte (As) par une voie complémentaire à un centre de secours (40-1) ou un proche (40-2).
Patent FR-3052266-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de projection d'un motif lumineux
Inventor: FRANZ GERALD
IPC: G02B27/18
Filed: 2017-06-06
Abstract: Dispositif (10) pour projeter un motif lumineux comportant un laser supercontinuum (12) qui génère un rayon laser blanc (51), un sélecteur (14) qui conduit le rayon laser blanc (51) ainsi généré pour projeter le motif lumineux de manière sélective dans un ensemble de plages d'angle solide, et un diffuseur (16) installé dans le chemin du rayon laser (51) en amont ou en aval du sélecteur (14).
Patent FR-3067354-A1 (FR)
Title: Copolymere fonctionnel d'ethylene et de 1,3-butadiene
Inventor: THUILLIEZ JULIEN
IPC: C08F8/42
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention concerne un copolymère d éthylène et de 1,3-butadiène contenant des unités éthylène, des unités butadiène et des unités de structure cyclique, 1,2-cyclohexanediyle, et portant en une de ses extrémités de chaîne une fonction alcoxysilyle ou silanol, groupe fonctionnel F1.
Patent FR-3068412-A1 (FR)
Title: Gamme de diaphragmes d'embrayage et procedes de reconnaissance et de selection d'un diaphragme d'embrayage d'une telle gamme
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: G06K9/78
Filed: 2017-06-30
Abstract: Une gamme de diaphragmes d'embrayage (16), comporte des diaphragmes d'embrayage (16) constitués d'une pièce métallique formant une rondelle extérieure (20) définissant un axe de référence (200) et des doigts (22) faisant saillie depuis la rondelle extérieure (20) radialement vers l'axe de référence (200). Chacun des doigts (22) présente une extrémité libre (24) située à distance de l'axe de référence (200). L'extrémité libre (24) de chacun des doigts (22) a un profil d'extrémité (38, 40, 42, 44) d'un type donné parmi plusieurs types différents. La gamme de diaphragmes d'embrayage (16) comporte plusieurs modèles de diaphragmes d'embrayage, les diaphragmes d'embrayage (16) d'un même modèle donné quelconque parmi les modèles étant identiques, et les diaphragmes d'embrayage (16) d'un même modèle donné quelconque parmi les modèles différant des diaphragmes d'embrayage (16) des autres modèles par une séquence spécifique des profils d'extrémités (38, 40, 42, 44) des différents types, la séquence spécifique constituant un code identifiant du modèle donné.
Patent FR-3068839-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la puissance d’aspiration d’un aspirateur balai sans fil
Inventor: IDOUADDI JAMEL
IPC: H02K7/14
Filed: 2017-07-07
Abstract: La présente invention porte sur un procédé de régulation de la puissance d'aspiration d'un aspirateur balai sans fil (1) comprenant un manche (3), un moteur d'aspiration (9) ou bien un moteur d'aspiration (9) et un moteur de balayage, et une tête d'aspiration et/ou de balayage(2), un accéléromètre (5) pour délivrer des signaux relatifs à une vitesse et/ou une accélération d'une partie du balai sans fil (1), et un gyroscope (6) pour mesurer une position angulaire du manche dans un référentiel déterminé de l'espace, des moyens de traitement (7) des signaux délivrés par l'accéléromètre (5) et le gyroscope (6), et une unité électronique de contrôle (8) du ou des moteurs reliée aux moyens de traitement (7), le procédé comprenant les étapes suivantes : a. déterminer à l'aide de l'accéléromètre (5) et du gyroscope (6) sur une période d'acquisition glissante, des valeurs d'au moins une grandeur représentative de la vitesse et/ou de l'accélération, et de la position angulaire du manche ; b. déterminer une consigne de puissance du ou des moteurs en fonction des valeurs obtenues à l'étape précédente. La présente invention se rapport également à un aspirateur balai sans fil mettant en œuvre ce procédé.
Patent FR-3070540-A1 (FR)
Title: Photodiode a avalanche
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: G02B6/10
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention a pour objet une photodiode à avalanche comprenant une zone d'absorption (2), une zone de multiplication (3), une première électrode et une deuxième électrode. La photodiode comprend en outre un guide d'onde (10) formant un circuit fermé courbe apte à guider un flux lumineux sur plusieurs tours dudit circuit. La zone d'absorption s'étend sur une portion au moins dudit guide d'onde, et la zone de multiplication, les première et deuxième électrodes s'étendent le long d'une partie au moins du circuit fermé courbe. Le guide d'onde est de préférence un guide d'onde en arête formant un anneau et comprenant une zone d'absorption en germanium de largeur inférieure à 200nm. La photodiode selon l'invention présente une compacité et une bande passante améliorée tout en limitant le bruit de multiplication.
Patent FR-3070894-A1 (FR)
Title: Moule pour recipient, comprenant un fond de moule muni d'un puits central, et une tige d'etirage a extremite hemispherique
Inventor: DERRIEN MIKAEL
IPC: B65D23/10
Filed: 2017-09-08
Abstract: Moule pour un récipient (1), qui comprend : Un fond (19) de moule ayant : ? une face (21) périphérique, ? un dôme (23) central, et ? un puits (24) central creusé dans le dôme (23) et qui s'étend suivant un flanc (25) tronconique depuis un bord (26) sommital du dôme (23) ayant un diamètre haut, jusqu'à un fond (27) ayant un diamètre bas inférieur au diamètre haut ; Une tige (29) d'étirage qui se termine par une extrémité (31) distale hémisphérique ayant un rayon (R) de valeur comprise entre celle du rayon bas et celle du rayon haut du puits (24) central et qui, en position basse, de la tige (31), est séparée du flanc (25) du puits (24) central d'une distance (E1) inférieure à la distance (E2) qui la sépare du fond (27) du puits.
Patent FR-3071357-A1 (FR)
Title: Laminat flexible de cellules photovoltaiques et procede associe
Inventor: CASSAGNE VALERICK
IPC: H01L31/042
Filed: 2017-09-20
Abstract: La présente invention concerne un laminât flexible (1) de cellules photovoltaïques (3) comprenant : - une couche de cellules photovoltaïques (3) connectées entre elles, une couche frontale (5) et une couche arrière (7) d'encapsulation de la couche de cellules photovoltaïques (3) dans lequel le laminât flexible (1) présente un film externe (9) en matériau souple à propriétés anti-salissures déposé sur la couche frontale (5) d'encapsulation.
Patent FR-3072769-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour condenser de la vapeur d'eau issue d'une turbine
Inventor: DUONG FREDERIC
IPC: F28F13/12
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention se rapporte à un aérocondenseur (1) du type échangeur thermique à contact indirect destiné à condenser de la vapeur, l'aérocondenseur comportant : - au moins une canalisation d'amenée de la vapeur (10), reliée à au moins un faisceau (12a, 12b) de tubes formant un échangeur thermique débouchant dans une conduite d'évacuation des condensats liquides issus de la vapeur condensée (11a, 11b), - un dispositif agencé pour propulser un fluide (2) sur le au moins un faisceau (12a, 12b), caractérisé en ce que le dispositif de propulsion (2) comporte au moins un moyen de propulsion (20) relié à une ramification de conduits (21, 23) alimentant un ensemble de buses (24) dotées d'orifices orientés face au faisceau de tubes formant un échangeur thermique. L'invention se rapporte aussi à la mise en œuvre d'un tel aérocondenseur dans un procédé pour condenser de la vapeur d'eau issue d'une turbine d'une unité d'incinération des déchets.
Patent FR-3073331-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle avec filtrage de la porteuse du signal d'excitation
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: H02H3/34
Filed: 2017-11-07
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courants de défaut dans une installation électrique et comprenant un module (3) de détection et de commande avec un tore de mesure (4) traversé par les conducteurs (2, 2', 2") du réseau, un circuit (15) d'excitation et un enroulement de mesure (5) apte et destiné à générer un signal de défaut (SD') relié à des circuits (7, 8, 9) de traitement et d'évaluation du signal de défaut (SD') et d'émission d'un signal de commande (SC) pour un moyen (11) de coupure, arrangés pour former une chaîne électronique opérationnelle (14). Dispositif (1) caractérisé en ce que ladite chaîne opérationnelle (14) dudit module (3) comprend un circuit (9) de filtrage, du type passe-bas ou passe-bande, constituant le premier circuit de ladite chaîne (14) et traitant le signal de défaut (SD') pour en extraire la composante de signal correspondant sensiblement à la porteuse d'excitation (SPE).
Patent FR-3061789-A1 (FR)
Title: Detection de faille augmentee de rejet de faille
Inventor: LOMASK JESSE MATHIAS
IPC: G06F19/00
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un calculateur d'indicateur de faille, un procédé de détermination d'un indicateur de faille et un système de calcul d'indicateur de faille. Un mode de réalisation d'un calculateur d'indicateur de faille comprend : 1) une interface conçue pour recevoir des données sismiques, et 2) un processeur conçu pour balayer un opérateur en forme de collecteur à travers lesdites données sismiques au niveau d'une plage d'abaissements et d'azimuts et calculer des rejets de faille au niveau de diverses orientations desdits abaissements et azimuts indépendamment de la détermination d'autres indicateurs de faille.
Patent FR-3075574-A1 (FR)
Title: Vetement de protection nrbc ameliore
Inventor: DAGUERRE EMMANUEL
IPC: A41D13/00
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un vêtement de protection d'au moins une partie du corps d'un utilisateur, notamment à usage militaire, contre les effets d'un agent contaminant. Ce vêtement comporte dans son épaisseur : - une couche externe, configurée pour stopper la phase liquide provenant de l'agent contaminant, présentant une double caractéristique hydrophobe et oléophobe, ladite couche externe étant réalisée par une pluralité d'empiècements assemblés entre eux, au niveau de zones d'assemblage, par couture, - une couche de matériau filtrant, configurée pour absorber les vapeurs provenant de l'agent contaminant. Le vêtement de protection comporte, au niveau d'une zone d'assemblage, une couche de renfort, présentant une double caractéristique hydrophile et oléophile, et assemblée avec deux empiècements de la couche externe par une même couture.
Patent FR-3067258-A1 (FR)
Title: Optimisateur de hand-spinner
Inventor: HAGEGE DAVID
IPC: A63H1/00
Filed: 2017-06-10
Abstract: Dispositif pour ajouter de la masse sur les branches d un hand-spinner (1) grâce à l ajout d une pastille sur les masselottes déjà présentes, formant l ensemble (6). Le dispositif contient également un roulement à billes capable de substituer l original. L invention concerne le dispositif permettant l ajout de masse et le changement du roulement à billes sur le fidget. L invention concerne également la possibilité de remplacer le roulement à billes central Le dispositif d ajout de masse est constitué d une pièce (4) disposant d une surface (5) permettant de solidariser le fidget spinner da la pièce (4) au moyen d une surface adhésive, d une surface aimantée, de l ajout d une pièce permettant de clipser la pièce (4) ou de tout autre moyen.
Patent FR-3078521-A1 (FR)
Title: Volet basculant bordant une plateforme de chargement d'un vehicule automobile, muni a sa grande face exterieure d'un marchepied escamotable.
Inventor: DEGONDE NICOLAS
IPC: B62D33/03
Filed: 2018-03-05
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule (1) automobile comportant une plateforme (2) de chargement bordée de parois (3a, 3b). L'une au moins desdites parois (3a, 3b) est agencée en volet (4) basculant s'étendant suivant un plan global (P1) défini par sa longueur (L1) et sa largeur (L2), sur lequel volet (4) au moins un marchepied (5) est monté pivotant autour d'un axe de pivot (A1) en étant manœuvrable en pivotement sur le volet (4) entre une position d'escamotage et une position déployée. En position d'escamotage le marchepied (5) est rabattu contre la plus grande face extérieure (6) du volet (4) qui est orientée vers l'extérieur du véhicule (1). En position déployée le marchepied (5) est disposé en contrebas du volet (4) vers le plan de roulage (PR1) du véhicule (1).
Patent FR-3064087-A1 (FR)
Title: Interface d'entree et son procede de fabrication
Inventor: DENES ISTVAN
IPC: G06F3/041
Filed: 2018-03-16
Abstract: Interface d'entrée (la) comprenant une surface tactile (2a) ayant une première installation d'actionneur avec au moins un polymère électroactif, générant des vibrations, une seconde installation d'actionneur (3a) pour injecter des ondes de surface dans la surface tactile (2a), et une installation de capteur pour détecter les ondes de surface après leur traversée de la surface tactile (2a).
Patent FR-3080648-A1 (FR)
Title: Procede de determination du passage du point de rosee a la sortie d’un organe de depollution
Inventor: MARECHAL PATRICE
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination du point de rosée, dans une partie de ligne d'échappement (2) reliée à un moteur (1) à combustion interne, caractérisé en ce que -on détermine l'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement depuis le démarrage du moteur, -on détermine le nombre d'arrêts moteur consécutifs antérieurs sans passage de point de rosée, -on détermine un seuil d'énergie calorifique pour lequel on considère que le point de rosée est passé, ce seuil étant le produit d'un seuil de base prédéterminé d'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement depuis le démarrage du moteur, d'un facteur dépendant du nombre déterminé d'arrêts moteur consécutifs antérieurs sans passage de point de rosée, et d'un coefficient de sécurité, -on compare l'énergie calorifique libérée dans la ligne d'échappement à ce seuil et on considère alors que le point de rosée est passé si l'énergie calorifique est supérieure au seuil d'énergie déterminé.
Patent FR-3081258-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une photodiode et photodiode
Inventor: EL ZAMMAR GEORGIO
IPC: H01L31/10
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de réalisation d'une photodiode latérale comprenant une couche 12 surmontée par un premier motif comprenant une zone d'absorption A intercalée entre deux zones de contact 1, 2. Après encapsulation du premier motif, une cavité est formée entre les zones de contact par gravure au travers d'ouvertures, puis remplie par un matériau 3 constitutif de la zone d'absorption A par épitaxie latérale de ce matériau 3 à partir des parois latérales de la cavité 42. Selon une possibilité, une première épitaxie latérale est réalisée pour former une zone de multiplication M, puis une deuxième épitaxie latérale est réalisée pour former une zone de charge C avant l'épitaxie latérale du matériau 3 constitutif de la zone d'absorption A, de façon à obtenir une photodiode à avalanche latérale présentant un confinement optique amélioré. L'invention a également pour objet une photodiode latérale présentant un confinement optique amélioré.
Patent FR-3082126-A1 (FR)
Title: Systeme de transfert pour enceinte etanche comportant un dispositif de connexion etanche avec un volume clos
Inventor: AUBERT ARTHUR
IPC: G21F7/005
Filed: 2018-06-11
Abstract: Système de transfert (S1) pour enceinte étanche, ladite enceinte étanche (E) définissant un premier volume clos et comportant au moins un dispositif de connexion étanche (D) à un deuxième volume clos, ledit système de transfert étant destiné à être disposé dans ladite enceinte (E) et à être fixé à une paroi de celle-ci, ledit système de transfert (S1) comportant au moins un bras (40), une première articulation en rotation (22) entre le bras destinée à être disposée entre le bras et ladite paroi de l'enceinte, ladite première articulation en rotation (22) comportant un premier axe de rotation (Y1), une chute (14) et une deuxième articulation en rotation (24) entre le bras et la chute (14), ladite deuxième articulation en rotation (24) comportant un deuxième axe de rotation (Y2), la chute (14) comportant un rebord d'accostage (17) configuré pour coopérer avec le dispositif de connexion étanche.
Patent FR-3084986-A1 (FR)
Title: Redondance pour la convergence entre un routage geographique a sauts multiples et un routage cellulaire
Inventor: BENSATOR SALEH
IPC: H04W80/00
Filed: 2018-08-10
Abstract: Procédé d'émission d'un segment, depuis une première station (S1), une station étant un véhicule, une infrastructure routière ou un dispositif personnel d'un piéton, vers une deuxième station (S2).