baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3038438-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etiquette lumineuse, systeme de recipient equipe d'un tel dispositif et procede de fabrication associe
Inventor: BERRY JACQUES
IPC: G09F13/18
Filed: 2015-07-01
Abstract: Dispositif d'étiquette lumineuse, système de récipient équipé d'un tel dispositif et procédé de fabrication associé. L'invention concerne un dispositif d'étiquette lumineuse comprenant un support (1) réalisé majoritairement en un matériau conducteur de lumière, ledit support (1) comportant d'une part une face interne destinée à être apposée sur un récipient (3) et d'autre part une face externe (4) opposée, ledit dispositif comprenant une source lumineuse (5) agencée de manière à éclairer la tranche du support (1), et étant caractérisé en ce que le support (1) présente au moins une portion dont l'épaisseur est graduellement décroissante depuis une première section (7) de ladite portion jusqu'à une seconde section (8) opposée de ladite portion, et en ce que la source lumineuse (5) est agencée pour éclairer ladite première section (7) de façon à illuminer la face externe (4) par conduction de la lumière depuis la première section (7) vers la deuxième section (8). Dispositifs d'étiquettes lumineuses.
Patent FR-3038744-A1 (FR)
Inventor: CERET ERIC
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-07-07
Abstract: L'invention concerne un système pour générer une interface d'utilisateur (UI) à exécuter sur un dispositif d'utilisateur, le système comprenant : un ou plusieurs dispositifs mémoires (212, 228) mémorisant des caractéristiques associées au dispositif d'utilisateur, à un ou plusieurs utilisateurs du dispositif d'utilisateur et/ou à l'environnement du dispositif d'utilisateur ; et un dispositif de traitement (224, 304) adapté à générer du code UI pour mettre en œuvre l'UI : en générant une première portion du code UI en utilisant une ou plusieurs premières transformations sélectionnées sur la base d'une ou plusieurs des caractéristiques ; en générant une deuxième portion du code UI en utilisant une ou plusieurs deuxièmes transformations sélectionnées sur la base d'une ou plusieurs des caractéristiques ; et en assemblant au moins les première et deuxième portions pour générer le code UI.
Patent FR-3040053-A1 (FR)
Title: Ancre dynamique de levage d'un element de construction, renforcee
Inventor: ARTEON MARCEL
IPC: E04G21/14
Filed: 2015-08-14
Abstract: L'invention concerne une ancre de levage d'un élément de construction, tel qu'un panneau de béton, comprenant une partie de tête susceptible d'être accrochée à un anneau de préhension, un pied et un corps interposé entre la tête et le pied, le corps et le pied étant destinés à être immergés dans le matériau constitutif de l'élément de construction, l'ancre étant obtenue par repliement d'au moins un méplat définissant différentes portions successives formant respectivement la tête, le corps et le pied de l'ancre, les portions constitutives du pied de l'ancre comprenant deux branches inférieures divergeant de part et d'autre du corps de l'ancre. Selon l'invention, l'ancre comprend une pièce de renfort (20) interposée entre les deux méplats ou parties de méplat, s'étendant depuis la tête de l'ancre sur au moins une partie du corps.
Patent FR-3041203-A1 (FR)
Title: Gestion de puissance d'une source lumineuse led a micro- ou nano-fils
Inventor: ZOJCESKI ZDRAVKO
IPC: H05B44/00
Filed: 2015-09-14
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de la puissance dissipée par une source lumineuse à électroluminescence comprenant des bâtonnets électroluminescents de dimensions submillimétriques faisant saillie d'un substrat et répartis en une pluralité de groupes identiques. En utilisant les mesures de l'invention, il devient possible de gérer la dissipation de puissance de la source lumineuse face à des variations instantanées de l'intensité du courant électrique qui l'alimente.
Patent FR-3042655-A1 (FR)
Title: Panneau de disjoncteurs
Inventor: VILLE FABIEN
IPC: H02B1/056
Filed: 2015-10-16
Abstract: Panneau de disjoncteurs dans lequel : - la section transversale de chaque ouverture d'une face avant du panneau de disjoncteur est supérieure à une section transversale d'un disjoncteur (40), - pour chaque disjoncteur (40), le panneau comporte : • une patte latérale (58) qui s'étend depuis une extrémité proximale (56) montée sur la tête du disjoncteur (40) jusqu'à une extrémité distale (60) adaptée pour être située au-delà de la périphérie de l'ouverture (10), et • une fermeture déplaçable de façon réversible entre : - une position fermée dans laquelle la fermeture raccorde mécaniquement, sans aucun degré de liberté, l'extrémité distale (60) de la patte latérale à une partie pleine en vis-à-vis de la face avant, et - une position ouverte dans laquelle la fermeture libère l'extrémité distale (60), autorisant ainsi le déplacement du disjoncteur d'une position embrochée vers une position débrochée à travers l'ouverture ménagée dans la face avant.
Patent FR-3043270-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle avec une fonction coupe-feu
Inventor: CHETOUANI HICHEM
IPC: H02H7/22
Filed: 2015-10-29
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de protection différentielle permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique alimentée par au moins un conducteur de phase formant le primaire d'un tore (T), le signal induit au niveau du secondaire (S) dudit tore (T), lors de l'apparition d'un défaut différentiel au niveau dudit primaire, étant exploité par au moins un étage de traitement de signaux (ETS) adapté dudit dispositif pour, en cas de dépassement d'une valeur de seuil prédéfinie, commander un relais (MC) du dispositif, le(s)dit(s) étage(s) (ETS) étant relié(s) directement ou non aux bornes du secondaire (S) considéré, dispositif caractérisé en ce qu'il comprend au moins un circuit RC, formé d'une première résistance (R) avec une valeur déterminée et d'une première capacité (C) avec une valeur déterminée montées ensemble en série, ledit circuit RC étant relié aux bornes dudit secondaire (S) et monté en parallèle et en amont par rapport à l'étage ou aux étages de traitement de signaux (ETS).
Patent FR-3028660-A1 (FR)
Title: Relais de demarreur pour un dispositif de demarrage
Inventor: CWIK MATTHIAS
IPC: H01H51/06
Filed: 2015-11-17
Abstract: Relais électromagnétique de démarreur pour un dispositif de démarrage d'un moteur à combustion interne comportant un induit de commutation (23) et un enroulement d'engagement (7), alimenté et pour brancher un moteur électrique de démarreur (11) dont l'induit coulissant (23) est mobile axialement dans un manchon de guidage (21), relais caractérisé en ce que l'induit de commutation (23) a un contour extérieur convexe sur le côté tourné vers le côté intérieur du manchon de guidage (21).
Patent FR-3029814-A1 (FR)
Title: Procedes et systemes de traitement de surface pour pieces de turbines
Inventor: BAUMMER JAMES CARROLL
IPC: F01D5/28
Filed: 2015-11-30
Abstract: Procédé de traitement de surface (100) pour pièce de turbine, comportant le passage (110) d'une composition masquante durcissable aux UV dans un ou plusieurs passage pour écoulement de fluide, au moins une partie de la composition masquante durcissable aux UV sortant du/des passage(s) pour écoulement de fluide dans une surface extérieure de la pièce de turbine, l'application (120) d'une lumière UV sur la surface extérieure de la pièce de turbine, la lumière UV faisant durcir au moins une partie de la composition masquante durcissable aux UV qui sort du/des passage(s) pour écoulement de fluide, et le traitement (140) de la surface extérieure avec un agent de traitement, la partie de la composition masquante durcissable aux UV durcie par la lumière UV empêchant sensiblement l'agent de traitement de pénétrer dans le/les passage(s) pour écoulement de fluide.
Patent FR-3040052-A1 (FR)
Title: Convoyage controle pour repartition de flux
Inventor: WAELDIN JEAN-CLAUDE
IPC: B65G47/52
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de convoyage (1) de produits, qui comprend un convoyeur d'entrée (2) pour recevoir les produits, un convoyeur courbe (3) utilisant une bande sans fin pour déplacer ensuite verticalement lesdits produits depuis une zone de transfert (4), où les produits passent du convoyeur d'entrée (2) au convoyeur courbe (3), jusqu'à une zone de sortie (5), où les produits quittent le convoyeur courbe (3). Le convoyeur d'entrée (2) s'étend au-delà de la zone de transfert (4) pour amener en aval de ladite zone des produits qui ne sont pas déviés vers le convoyeur courbe (3), le dispositif de convoyage (1) comprenant, en outre, un déviateur (6) contrôlé pour dévier de façon sélective des produits depuis le convoyeur d'entrée (2) jusque sur le convoyeur courbe (3), la direction de convoyage du convoyeur courbe (3) en zone de transfert (4) formant un angle avec celle qu'il a en zone de sortie (5) L'invention a aussi pour objet un procédé et une ligne correspondants.
Patent FR-3050385-A1 (FR)
Title: Drone comportant au moins trois rotors de sustentation et de propulsion
Inventor: THOMASSEY LIONEL
IPC: B64C39/02
Filed: 2016-04-26
Abstract: La présente invention concerne un Drone (1) comportant une structure porteuse (2), au moins trois rotors (3-6) de sustentation et de propulsion et un système de commande (7) pour délivrer au moins une alimentation en énergie électrique d'au moins trois moteurs électriques (8) entraînant en rotation respectivement lesdits au moins trois rotors (3-6), lesdits au moins trois rotors (3-6 ) étant espacés longitudinalement et transversalement les uns à côtés des autres, caractérisé en ce que ledit drone (1) comporte : • une aile (9) comportant deux demi-ailes (10), symétriques par rapport à un plan de symétrie antéropostérieur P dudit drone (1), destinées au moins à augmenter la portance dudit drone (1), chacune desdites deux demi-ailes (10) comportant au moins une portion mobile (11) apte à se déplacer par rapport à ladite structure porteuse (2) dudit drone (1) selon au moins un premier degré de liberté en rotation suivant un premier axe de rotation parallèle à une direction longitudinale X dudit drone (1), • deux premiers actionneurs électriques permettant de déplacer respectivement chacun ladite portion mobile (11) de l'une desdites deux demi-ailes (10).
Patent FR-3059637-A1 (FR)
Title: Plateforme navale equipee d'une zone d'appontage/decollage d'un aeronef et de moyens de manutention
Inventor: BAURY ALEXANDRE
IPC: B63B35/53
Filed: 2016-12-01
Abstract: Cette plateforme navale (1) équipée d'une zone d'appontage/décollage d'au moins un aéronef (3) et de moyens (6, 7, 8, 9) formant chariot de manutention de cet aéronef, pour le déplacer sur cette zone d'appontage/décollage, est caractérisée en ce que les moyens formant chariot comportent en outre des moyens (7) de saisie et de levage des pneumatiques du train principal d'atterrissage de l'aéronef (3) pour faciliter ses déplacements sur la zone d'appontage/décollage.
Patent FR-3059536-A1 (FR)
Title: Systeme de roulettes aimantees permettant l'accrochage et le deplacement d'un dispositif de lavage sur des facades vitrees ou autres, verticales ou inclinees
Inventor: TONINHA FRANCISCO
IPC: E04G23/00
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne un système constitué de profilés fins en acier sur lesquels s'accrochent et roulent des roulettes aimantées composées chacune d'un flasque en acier collé sur un anneau magnétique en ferrite dans lequel est inséré un noyau en cuivre rainuré, épaulé de chaque côté et noyé dans la résine, d'un deuxième flasque en acier collé sur l'anneau magnétique en ferrite, d'un axe amagnétique, rainuré et fixé au noyau en cuivre par une clavette et d'une bande de mousse collée autour de l'anneau magnétique en ferrite. L'axe de chacune des roulettes aimantées est introduit dans un U en aluminium fixé à un cadre pour un dispositif de lavage avec des axes, des paliers vissés, des rondelles et des ressorts, des écrous ou des clips d'arrêt. Le système selon l'invention est particulièrement destiné à recevoir un dispositif de lavage pour des façades vitrées ou autres, verticales ou inclinées.
Patent FR-3047140-A1 (FR)
Title: Systeme de communication securise entre un vehicule et un serveur distant
Inventor: LE PAVEC ANNE
IPC: H04W88/08
Filed: 2016-01-27
Abstract: Système de communication sécurisé entre un véhicule automobile (VHL) doté d'une plateforme télématique (PT) et au moins un serveur distant privé (SE), caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif (DIV) d'identification d'au moins un équipement mobile de communication (SMP) et de vérification des droits d'accès d'un passager à bord du véhicule (VHL) audit équipement mobile (SMP), la plateforme télématique (PT) étant apte à communiquer avec le serveur distant privé (SE) pour recevoir et émettre des données confidentielles par voie d'ondes, à partir d'un réseau privé sécurisé de type VPN, établi entre le véhicule et le serveur distant privé (SE), la restitution des données sur l'équipement mobile (SMP) n'étant autorisée que si l'équipement mobile (SMP) a été identifié et que les droits d'accès ont été vérifié par le dispositif d'identification et de vérification (DIV) en fonction d'un paramétrage déterminé.
Patent FR-3053484-A1 (FR)
Title: Installation compacte de production de radio-isotopes
Inventor: MANDRILLON PIERRE
IPC: G05G1/00
Filed: 2016-06-29
Abstract: Installation de production de radio-isotopes, comportant : - au moins une cible apte à recevoir un composé à irradier avec un faisceau de particules accéléré, - un cyclotron pour produire ledit faisceau de particules accéléré, comportant au moins une cavité accélératrice au sein de laquelle le faisceau est soumis à un champ électrique radiofréquence afin d'être accéléré et à un champ magnétique lui permettant de parcourir plusieurs fois la cavité en décrivant des orbites autour d'un axe (Z) du cyclotron, ce champ magnétique étant produit par au moins une bobine, installation dans laquelle la cible est intérieure à la bobine lorsque celle-ci est observée selon l'axe (Z) du cyclotron, la bobine étant non symétrique de révolution autour de cet axe (Z).
Patent FR-3055784-A1 (FR)
Title: Presentoir a condiments
Inventor: BROUILLAC NICOLAS
IPC: A47G23/02
Filed: 2016-09-13
Abstract: La présente invention concerne un présentoir (1) à condiments comportant un plateau (3) dont la face supérieure (34) présente au moins une surface pour la réception d'un contenant (2), une tige (4) de préhension dont une extrémité inférieure (40) est solidaire dudit plateau (3) et s'étendant au-dessus de ladite face supérieure (34) dans un plan perpendiculaire audit plateau (3), ainsi qu'au moins une bague anti-basculement (6) d'un contenant (2) s'étendant dans un plan parallèle audit plateau (3), vis-à-vis de ladite surface. Il est caractérisé en ce que ladite bague (6) est reliée audit plateau (3) par des moyens de déplacement en translation de ladite bague (6), selon un axe parallèle à ladite tige (4) de préhension, entre une position rapprochée et une position écartée de ladite surface.
Patent FR-3056294-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture de particules biologiques
Inventor: KARKOUCHE BASTIEN
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-09-20
Abstract: Dispositif de capture de particules biologiques en suspension dans un milieu liquide, le dispositif comportant : - un tube (12) d'axe X débouchant par des extrémités inférieure et supérieure par des ouvertures inférieure et supérieure, respectivement ; - une membrane filtrante (14) fixée sur le tube de manière à obturer l'ouverture inférieure ; et à l'intérieur du tube : - un tampon (16) en une mousse poreuse présentant une face plane reposant sur la membrane filtrante ; - un bloc absorbant (18) reposant sur le tampon et apte à absorber dudit milieu liquide lorsqu'il est en contact avec ledit milieu liquide; et un ressort (30) entravant l'expansion et/ou le déplacement du bloc absorbant vers l'extrémité supérieure du tube.
Patent FR-3056711-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage par fermentation de biomasse
Inventor: LARAKI MOHAMED
IPC: F24V50/00
Filed: 2016-09-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage par fermentation de biomasse, le dispositif comprenant un bac (2) ainsi qu'une canalisation (12) dans laquelle un fluide à chauffer est destiné à s'écouler, la canalisation étant agencée de sorte à circuler au moins en partie dans le bac pour, en service, être entourée par une biomasse agencée dans le bac, le dispositif comprenant des éléments de soutien (15) de la canalisation qui traversent le bac et dépassent du bac.
Patent FR-3058731-A1 (FR)
Title: Systeme de production de biogaz a partir de biomasse solide et procede de biogaz correspondant
Inventor: MERCIER YANN
IPC: C12P5/02
Filed: 2016-11-17
Abstract: La présente invention concerne un système de production de biogaz comportant au moins une unité centrale de stockage de digestat liquide et de digestion complémentaire 1, au moins une unité centrale de stockage de biogaz 1, une pluralité de digesteurs anaérobies 100, 101, 102, 103, 104, un réseau d'alimentation 33 de digestat liquide 5, un réseau d'évacuation 35 de digestat liquide 5 et un réseau d'évacuation 34 de biogaz 25 ; au un digesteur de biomasse solide 100, 101, 102, 103, 104 et au moins une unité centrale de stockage de digestat liquide et de digestion complémentaire sont calorifugées. L'invention concerne également un procédé de production de biogaz.
Patent FR-3058887-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation implantable pour la solidarisation d'un greffon a au moins un os d'une articulation
Inventor: PRANDI JULES
IPC: A61F2/08
Filed: 2016-11-21
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de fixation implantable (1) pour la solidarisation d'un greffon à au moins un os d'une articulation, comprenant un élément textile longiligne tubulaire creux (2) délimitant un volume intérieur (3) et comprenant une première extrémité libre (4) et une seconde extrémité libre (3), et un élément d'appui (6) comprenant au moins deux ouvertures traversantes (7,8). Ledit élément longiligne (2) a un diamètre externe initial d0 (mm) et comprend un orifice d'admission (15) dans son volume intérieur et un orifice de sortie (16) de son volume intérieur (3) distants d'une distance initial m0 (mm) délimitant un manchon (17), la première extrémité (4) dudit élément longiligne (2) étant passée dans le manchon (17), en sorte de former une première boucle (20) dont au moins une portion (20a) est passée à travers au moins deux ouvertures traversantes (7,8) dudit élément d'appui (6). La seconde extrémité libre (5) dudit élément longiligne (2) forme une deuxième boucle (22) en passant à travers une ouverture traversante (7) dudit élément d'appui (6). Le manchon (17), recevant une portion (2a) d'élément longiligne (2), a un diamètre externe au repos n0 et la distance m0 et le diamètre externe d0 dudit élément longiligne (2) sont déterminés en sorte qu'en fonctionnement, une traction exercée sur la première extrémité libre (4) provoque le rapprochement des orifices d'admission (15) et de sortie (16) et corrélativement l'expansion radiale du manchon (17).
Patent FR-3062338-A1 (FR)
Title: Planeite de nappes de caoutchouc renforce au cours de la production de pneumatiques
Inventor: FERNANDEZ DE RETANA BORJA
IPC: B60C9/00
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une installation de correction (100) conjointement avec un procédé pour assurer la planéité d'une nappe de caoutchouc renforcé (10) ayant des renforts métalliques continus (12) posés parallèlement les uns aux autres et s'étendent longitudinalement entre des extrémités opposées d'une couche de caoutchouc (14). L'installation de correction (100) comporte un dispositif de correction comprenant un rouleau de correction (106) étant un organe cylindrique allongé de diamètre prédéterminé (D106) avec une surface arquée (106a) le long de laquelle une longueur de contact est établie entre la nappe et la surface arquée (106a) lors du passage de la nappe à travers l'installation de correction (100) de telle sorte que, au cours d'un processus de correction fait avec l'installation de correction (100), les renforts (12) sont espacés uniformément les uns par rapport aux autres et sont également déplacés uniformément de telle sorte qu'un centre (C12) de chaque renfort reste colinéaire le long d'un axe longitudinal (X) défini à travers une épaisseur de la couche de caoutchouc (14).
Patent FR-3062733-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un equipement de type actionneur electromecanique
Inventor: BREUNEVAL ROMAIN
IPC: G07C3/00
Filed: 2017-02-06
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance comportant une phase de diagnostic pour évaluer un état d'un équipement, la phase de diagnostic comprenant : - une étape d'apprentissage comportant : - une première sous-étape d'apprentissage et de réglage d'un algorithme SVM selon une logique classique pour générer un modèle d'apprentissage net de classification des observations (50) ; - une première sous-étape d'apprentissage et de réglage d'un algorithme SVM selon une logique floue pour générer un modèle d'apprentissage flou de classification des observations (51) ; - une sous-étape de paramétrage d'une règle de décision automatique au moyen du modèle d'apprentissage net et du modèle d'apprentissage flou (52) ; - une étape de diagnostic en opération consistant à acquérir en opération et à classifier de nouvelles observations.
Patent FR-3064020-A1 (FR)
Title: Systeme de protection anti-inondation
Inventor: ORDAGIC VOJISLAV
IPC: E06B9/00
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un système d'étanchéité amovible d'une ouverture (108) dans une cloison (101) du type comprenant une embrasure (105), comme une porte (137) ou une fenêtre (136), caractérisé en ce qu'il comprend au moins un panneau (120) dont au moins une dimension correspond sensiblement à une dimension de l'embrasure de l'ouverture, un ensemble (116) de joints et de supports aptes à s'intercaler entre l'embrasure de l'ouverture et ledit au moins un panneau, ledit ensemble comprenant au moins un support de fixation dit « support panneau » (110) pour être fixé sur tout ou partie de la périphérie dudit au moins un panneau, un support de fixation dit « support cloison » (109) pour être fixé sur tout ou partie de l'embrasure de l'ouverture et constituant une zone d'appui du support panneau, un joint dit « joint cloison » (117) pour être placé entre l'embrasure et le support cloison, un joint dit « joint d'interface » (118) pour être entre le support panneau et le support cloison, un joint dit « joint panneau » (119) pour être entre le support panneau et le au moins un panneau.
Patent FR-3064454-A1 (FR)
Title: Chaussure
Inventor: DEVILLERS LAURENT
IPC: A43B3/10
Filed: 2017-03-30
Abstract: La chaussure (1) comprend : - une semelle (2) ; - une sangle de pied (6) possédant deux portions latérales (7a, 7b) dont les extrémités arrière (8a, 8b) sont fixées à la semelle, et une portion centrale (12) fixée à l'extrémité avant des portions latérales ; - une lanière d'orteils (13) possédant une extrémité fixée à la semelle (2) et une partie extrême (16) opposée assemblée à la portion centrale (12) de la sangle de pied (6) ; - une bande de serrage (20) passant sur le dessus du pied et permettant de régler l'espacement entre les première et deuxième portions latérales (7a, 7b) de la sangle de pied (6) ; - des moyens de réglage (30) de la position de ladite partie extrême (16) de la lanière d'orteils (13) par rapport à la portion centrale (12) de la sangle de pied (6).