baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2835076-A1 (FR)
Title: Dispositif pour controler et evaluer sur une periode donnee l'execution cyclique d'activites executees par un prestataire aupres d'une pluralite de beneficiaires
Inventor: BRES BERNARD
IPC: G07C1/10
Filed: 2002-01-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif pour contrôler et évaluer sur une période donnée l'exécution cyclique d'activités exécutées par un prestataire auprès d'une pluralité de bénéficiaires identifiés.Ce dispositif associe trois organes coopérant, qui sont agencés pour échanger des informations entre eux, relatives respectivement au bénéficiaire au moins, au prestataire et aux activités exécutées par ce dernier. Un premier organe (A1) est affecté à un prestataire et est équipé de moyens (4, 6) pour échanger des informations avec d'une part une pluralité de deuxièmes organes (A2) affectés à chacun des bénéficiaires, et d'autre part un centre de gestion (A3). Le prestataire mémorise sur une période donnée et de manière cyclique des informations relatives aux activités qu'il a successivement effectuées pour les bénéficiaires, à partir d'informations de référence que comportent les deuxièmes organes (A2). En fin de période, le premier organe (A1) communique avec le centre distant (A3) pour l'instruire des informations qu'il a mémorisé au cours de cette période, et pour être réinitialisé pour une période suivante par le centre distant (A3).
Patent WO-02078984-A1 (WO)
Title: Controlled pneumatic device for automatic inflating/deflating of a confinement capacity of a gas fluid under relative pressure
Inventor: BEAU HENRI
IPC: B60C23/00
Filed: 2002-03-28
Abstract: The invention concerns a controlled pneumatic valve (1), for remote inflating and deflating of a capacity (2), comprising a membrane (17) maintained between a valve body (18), including orifices (24) and a cover (19); and defining with said cover a control chamber (20) and with the body an escape chamber (21), the latter being capable of being connected with the capacity (2) for deflation when the check valve (28) is thrust by levers (32) inverting the direction of movement of the membrane (17) sucked towards the cover (19). By the action of a pressure in the control chamber (20), the membrane (17), bearing a cup (33) with an annular conduit, moves towards the body (18), isolates the escape chamber (21), and opens the check valve (28) by direct thrust to perform inflation. The inventive device is particularly designed to control and adjust tyre pressure.
Patent FR-2835543-A1 (FR)
Inventor: BONTEMS CEDRIC
IPC: D06F75/14
Filed: 2002-02-06
Abstract: The invention relates to an iron. The inventive iron consists of a liquid container (6) comprising an inlet (7) which is fitted with means of receiving and guiding the liquid through said opening towards the container. Preferably, the aforementioned means comprise a part (9) in the form of a slide valve or chute. Moreover, said means, which pass through the opening, can move in translation between a first open position, whereby the liquid can be introduced, and a second closed position, whereby the means are retracted into the iron in order to close the opening (7).
Patent FR-2835450-A1 (FR)
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: B05B15/55
Filed: 2002-02-06
Abstract: The installation according to the invention comprises at least one robot of which a mobile part supports at least one sprayer and a tank of coating product connected thereto for feeding the sprayer. The robot bears a second tank adapted to be filled with cleaning product, this second tank being connected to feed cleaning product to the tank of coating product, the sprayer and/or the conduits connecting the first tank to the sprayer. The first tank, the sprayer and/or the conduits can be cleaned in masked time.
Patent FR-2835732-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le suivi de la penetration d'un moyen de penetration dans des elements anatomiques
Inventor: BOURLION MAURICE
IPC: A61B5/103
Filed: 2002-02-11
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) permettant le suivi de la pénétration d'un moyen de pénétration (2) dans des structures anatomiques, et notamment des structures osseuses (3) d'un corps humain ou animal, lesdites structures présentant au moins deux zones d'impédances électriques différentes (Z1, Z2), caractérisé en ce qu'il comporte au moins un électrostimulateur neuromusculaire (4) apte à réaliser une stimulation neuromusculaire et pouvant être relié à au moins deux électrodes (5, 6) dont l'une au moins est situé à une extrémité distale dudit moyen de pénétration (2), au moins un impédancemètre (7) pouvant également être relié à au moins deux électrodes dont l'une au moins est situé à une extrémité distale dudit moyen de pénétration (2), et au moins un dispositif d'alerte (8) capable de produire un signal d'alerte en cas de détection, par l'impédancemètre (7) d'une variation d'impédance. La présente invention se rapporte également à un moyen de pénétration pour un dispositif selon l'invention et à une carte électronique pour un dispositif selon l'invention.
Patent WO-03002871-A1 (WO)
Title: Motor vehicle starter with improved starter drive assembly
Inventor: VILOU GERARD
IPC: F02N11/00
Filed: 2002-06-28
Abstract: The invention relates to a motor vehicle starter comprising a starter drive assembly equipped with a pinion (1), a driver (2) and a coupling device with a cone clutch which is used to couple the pinion to the driver (2).  According to the invention, the cone clutch comprises a first truncated cone-shaped friction surface (8) which is solidly connected to the pinion and a second truncated cone-shaped friction surface (8') which has a complementary shape to the first surface (8) and which is solidly connected to the driver.  Moreover, the coupling device comprises (i) a hollow coupling part, the base of which extends into an annular skirt which is directed axially towards one of the pinion-driver elements, and (ii) axially-operating elastic means (10) which rest on a first end piece that is solidly connected to the coupling part for acting on a second end piece that is solidly connected to one of the pinion-driver elements.  The elastic means comprise axially deformable strips (10b) which extend in a circumferential manner.
Patent WO-03006356-A1 (WO)
Title: Dual support corkscrew
Inventor: BERNEDE PHILIPPE
IPC: B67B7/04
Filed: 2002-07-12
Abstract: .The invention concerns a corkscrew (T) consisting of a handle (100) whereon are articulated a pigtail guide (200) and a dual support lever (300). The invention is characterised in that the axis of rotation of the lever (300) is located between the axis of rotation of said pigtail guide (200) and the end (110) of the handle (100) whereon the user acts and the first support point is retracted into said lever (300) not to obstruct the use of the second support point, said support points forming said lever (300). The invention is useful for removing corks.
Patent WO-03036152-A1 (WO)
Inventor: JUNG PATRICE JOEL LOUIS
IPC: F16L11/16
Filed: 2002-10-16
Abstract: Dans cette conduite tubulaire flexible pour le transport d'hydrocarbures, du type comportant au moins une carcasse (2), une gaine intérieure, des nappes d'armure de traction et une gaine extérieure , la carcasse (2) est constituée par un enroulement d'au moins un élément allongé métallique à forte section (10) résistant à la corrosion et agrafé par un feuillard mince (11) résistant à la corrosion.
Patent FR-2838564-A1 (FR)
Title: Generateur photovoltaique a concentration protege contre l'echauffement
Inventor: RANSQUIN JOHAN
IPC: H01L31/052
Filed: 2002-04-11
Abstract: L'invention concerne les générateurs photovoltaïques à concentration qui sont protégés contre l'échauffement dû à la fraction du rayonnement solaire qui ne permet pas d'exciter les cellules photovoltaïques (101) formant ce générateur.Elle consiste à recouvrir le concentrateur (106) qui réfléchit le flux solaire (107) vers les cellules photovoltaïques (101) avec un filtre (206) qui permet d'éliminer la partie « inutile » du rayonnement réfléchi. On utilise pour cela soit un matériau absorbant, soit une disposition en biais ou en échelons de Fresnel de la face extérieure (107) de cette couche transparente permettant de réfléchir cette partie « inutile » en dehors des cellules photovoltaïques (101).
Patent FR-2839470-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur de pression destine a etre monte dans un pneumatique
Inventor: FONTENEAU CHRISTOPHE
IPC: B60C23/04
Filed: 2002-05-07
Abstract: Ce dispositif est destiné à la fixation d'un capteur de pression (4) sur une valve (2) d'un pneumatique, la valve (2) comportant un clapet monté dans un corps de valve.Ce dispositif comporte une tige de liaison (16) fixée à l'une de ses extrémités sur le capteur de pression (4) et à son autre extrémité sur la valve (2). Un passage d'air est aussi prévu pour relier le clapet de la valve au capteur de pression.
Patent FR-2839584-A1 (FR)
Title: Motorisation d'antenne a tourelle passive
Inventor: CHAHED NOUREDDINE
IPC: F16M11/18
Filed: 2002-05-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de motorisation d'antenne Elévation sur Azimut à moteurs déportés et à tourelle passive intéressant les applications spatiales et terrestres dans le domaine des télécommunications par satellite, caractérisé en ce qu'un module d'orientation est monté en liaison pivot dans le carter moyen (40) et comprenant un cylindre évidé (1) muni d'un engrenage (13), et portant une tourelle (18) munie d'une pièce porte antenne articulée (27) actionnée par deux courroies métalliques (38) et (39) tendues sur les bobines (36) et (37), lequel cylindre reçoit en son évidement un actionneur d'axe Elévation comportant un équipage mobile actionné en translation sur la partie lisse de la colonne (59), et ayant une couronne découplée (49) entraînée en rotation par le module d'orientation, le moteur (81) couplé sur l'engrenage (13) par l'intermédiaire de l'engrenage menant (82) actionne le module d'orientation selon l'axe Azimut, le moteur (83) couplé sur l'engrenage (73) par l'intermédiaire de l'engrenage menant (84) actionne l'équipage mobile pour générer l'axe Elévation, les deux moteurs étant déportés dans le carter inférieurs (80).
Patent FR-2847973-A1 (FR)
Inventor: HALLER REGINE
IPC: F28F27/02
Filed: 2002-11-29
Abstract: The heat exchanger includes a circulation channel (28) for heating fluid, interposed between an inlet and an outlet, with cavities (32) for containing fluid for storing heat, situated adjacent to the circulation channels circulating refrigerant fluid. There are heat exchanger surface (16), adapted to be swept by airflow (F3), in a manner such that the heat storing fluid is capable of exchanging heat with the flow of air (F3), in case of stopping of circulation of the heat exchange fluid.
Patent FR-2850079-A1 (FR)
Title: Cyclist pedal, has front and rear bars with respective fastening bars that are distanced to permit fastening of spacer fixed under base of cyclist shoe, and upper part limited by face inclined from top to bottom towards front side
Inventor: DE BAST JEAN FRANCOIS
IPC: G05G1/30
Filed: 2003-01-17
Abstract: The pedal has a body with front and rear bars having fastening bars (5a, 13a) situated at the front and back of a pedal axis, respectively. An elastic unit pulls the rear and front bars towards a rest position. The fastening bars are distanced to fasten a spacer fixed under a base of a cyclist shoe. An upper part is limited by a face inclined from top to bottom towards a front side, to permit a wide range of fitting angles.
Patent FR-2850840-A1 (FR)
Title: Cigarette butts collecting device for smoker, has bag with closing membrane whose diameter is around one and half times of that of cigarette, where device is fixed at back of cigarette packet by non permanent/double face adhesive
Inventor: LE BAYEC MORGANE
IPC: B65D85/10
Filed: 2003-02-10
Abstract: The device has a bag (1) made of aluminized paper with a closing membrane (2) in plastic. The device is fixed at the back of a cigarette packet by a non permanent adhesive or a double face adhesive. Folding in gusset (3) adapts the bag to its contents and an exterior face that is not pasted is printable. The diameter of the closing membrane is around one and half times of that of a cigarette.
Patent WO-2004000834-A1 (WO)
Title: Novel 3-(4-oxo-4h-chromen-2-yl)-(1h)-quinoline-4-one derivatives, method for preparing same and pharmaceutical compositions containing same
Inventor: BRION JEAN-DANIEL
IPC: C07D405/14
Filed: 2003-06-18
Abstract: The invention concerns a compound of formula (I), wherein: R1, R2, R3, R4, R6, R8, R9 and R10, identical or different, represent each a group selected among hydrogen, hydroxy, alkoxy, alkyl, arylalkoxy, alkoxycarbonylalkoxy and OR' wherein R' represents an ionized or ionizable group; R5 represents a group selected among alkyl, aryl and heteroaryl; R7 represents a group selected among hydrogen, hydroxy, alkoxy, alkyle and cycloalkyl, or R7 represents a nitrogenous or oxygen-containing heterocyle, its optical isomers, if any, its hydrates, its solvates and its addition salts to a pharmaceutically acceptable acid.
Patent WO-2005009786-A1 (WO)
Inventor: DEGACHES JEAN-PAUL
IPC: B60Q1/38
Filed: 2003-06-23
Abstract: Ce dispositif comprend :- une centrale clignotante (1) exclusivement destinée à commander le fonctionnement des feux clignotants (22, 23) en tant que feux de détresse, commandée par le commutateur (3) du signal de détresse,- une centrale clignotante (2) exclusivement destinée à commander le fonctionnement des feux clignotants (22, 23) en tant que feux indicateurs de changement de direction, commandée par le commutateur (4) de changement de direction et alimentant des relais (44, 45) agencés pour fermer le circuit commandant le fonctionnement des feux clignotants (22) situés sur un côté du véhicule en tant que feux de changement de direction et pour ouvrir le circuit commandant le fonctionnement de ces mêmes feux en tant que feux de détresse de ce même côté.
Patent FR-2851616-A1 (FR)
Title: Procede de reglage de l'impulsion electrique de commande d'un injecteur
Inventor: VONCKEN CLAUDE
IPC: F02D41/20
Filed: 2003-02-21
Abstract: Procédé de réglage de la durée de l'impulsion électrique minimale MDPi de commande de l'ouverture d'un injecteur de carburant dans chaque cylindre i d'un moteur diesel sous au moins une pression P prédéterminée. L'unité de contrôle du moteur envoie à l'injecteur une série N de signaux électriques impulsionnels successifs et mesure ensuite le nombre Ci de combustions obtenues en réponse pour chaque cylindre, un ajustement itératif de la durée de l'impulsion électronique minimale MDPi de commande étant effectué par l'unité de contrôle si :Ci/N > L maxou si :Ci/N < L minoù : 0,65 ≤ Lmax ≤ 0,75 ; et0,25 ≤ Lmin ≤ 0,35afin de maintenir la valeur Ci/N dans l'intervalle borné par Lmax et Lmin.
Patent FR-2851761-A1 (FR)
Title: Improved vibrating hopper for receiving grape harvests, uses container mounted on support and subject to vibration to separate material and move it toward the delivery outlet through a control door
Inventor: LE NOBLE JEAN FRANCOIS
IPC: B65G65/44
Filed: 2003-02-28
Abstract: The vibrating hopper has a container mounted on a vibratory mechanism attached to a support structure. The container has an outlet and the material tipped into the container is displaced toward the outlet by the vibration. A control door (7) is placed ahead of the outlet (5). The door can be closed to block the outlet or partly opened to suit the size of the product being handled.
Patent FR-2853838-A1 (FR)
Title: Nasal respiratory assembly for treatment of sleep apnea, has nasal respiratory mask associated to turbine that comprising soundproof cowling and vaned-rotor arranged in cowling
Inventor: BOURDON GUY
IPC: A61M16/10
Filed: 2003-04-18
Abstract: The assembly has a nasal respiratory mask (11) associated to a turbine (12), and an electric motor (13) coupled to the turbine. The turbine comprises a soundproof cowling (19) and vaned-rotor arranged in the cowling. The cowling comprises an inhalation cavity (21) permitting entry of gas in the cowling, and an expulsion cavity (23) for sending pressurized air towards upper airways of patient. An independent claim is also included for a device treating respiratory problems.
Patent FR-2842274-A1 (FR)
Title: Vanne de distribution de liquide anti-pompage
Inventor: KINGSFORD KENJI A
IPC: F16K23/00
Filed: 2003-07-08
Abstract: La vanne comprend une chambre (38) communiquant avec des passages d'entrée et de sortie de fluide (42,48) ; un siège de vanne (40) d'un seul tenant avec la chambre (38) et interposé entre lesdits passages ; un ensemble à diaphragme et clapet (30) disposé dans la chambre (38) et comprenant un diaphragme flexible (32) et une tête de clapet (34) non-perforée positionnée en aval du siège de vanne (40 ; un piston (91) pour déplacer l'ensemble à diaphragme et clapet (30) ; et des moyens (80, 86) pour régler la longueur de la course du piston. Le déplacement du diaphragme, après que le clapet repose sur le siège en position de fermeture de la vanne, crée un léger vide qui retient, à l'intérieur de la vanne, le liquide non distribué.
Patent FR-2858822-A1 (FR)
Title: Clothes and bed-spread drying device, has thermostat to control utilized temperature, timer to evaluate duration of drying, door fixed on body to provide access to interior of cabinet and drying panels fixed in cabinet
Inventor: PLESEL MANUEL
IPC: D06F34/26
Filed: 2003-08-11
Abstract: The device has a door (2) fixed on a body (1), and columns (11) including rods (12) and fixed to a cabinet. The door provides access to interior of the cabinet in which drying panels (9) with air outlet (10) are fixed. A thermostat (3) controls the utilized temperature and a timer (4) evaluates the duration of drying. A protection grid (13) and water skimmers (21) are provided at lower part of the cabinet.
Patent FR-2860706-A1 (FR)
Title: Retinal image magnifying system for optical correction of atrophic age-related macular degeneration, has positive power lens, and intraocular lens producing shadow image of object of size lying between twenty and fifty micrometer
Inventor: MARIN GILDAS
IPC: A61F2/16
Filed: 2003-10-14
Abstract: The system has an intraocular lens (14) having a peripheral part (24) and a central part (22) of negative power. A positive power lens (16) is placed in a spectacle frame. The lenses are adapted to produce a magnified image of an object in fundus of eye (4) and the lens (14) produces a shadow image of the object of size lying between 20 and 50 micrometer in the fundus for pupil (8) with diameter of 1.5 millimeter. An independent claim is also included for a determination method by optimization of retinal image magnification system.
Patent FR-2867256-A1 (FR)
Title: Spherical storage tank for cryogenic fluid is made from plastic composition material with rolled filaments and is able to withstand specified internal pressures
Inventor: POINSARD BRISSON DE SAINT AMAN
IPC: A62C3/00
Filed: 2003-12-24
Abstract: The tank is made from plastic composition with rolled filaments. It has aperture (CM) connected by tube to a double cock for filling and discharging contents. The tube is made from the same material as inner sphere, to which it is connected via a glued and threaded connector (VC), and its flow is controlled by an automatic cock (RR) that is synchronised with fire hose valve (RP). The tank, comprising inner sphere containing a cryogenic liquid (LC) and outer covering layer (PE), is made from plastic composition with rolled filaments. It has aperture (CM) connected by tube to a double cock for filling and discharging contents. The tube is made from the same material as inner sphere, to which it is connected via a glued and threaded connector (VC), and its flow is controlled by an automatic cock (RR) that is synchronised with fire hose valve (RP).
Patent FR-2858027-A1 (FR)
Title: Compresseur haute pression a cycle hybride et turbomachine comprenant un tel compresseur
Inventor: LOUDET CLAUDE JOSEPH AUGUSTE
IPC: F02C9/20
Filed: 2003-07-21
Abstract: L'invention concerne un compresseur HP à cycle hybride (104) pour turbomachine, comprenant notamment une première roue mobile (16), un premier redresseur (118) et une seconde roue mobile (20), ainsi qu'un bec de séparation (22) agencé entre le premier redresseur et la seconde roue mobile afin d'alimenter en air un flux secondaire de la turbomachine. Selon l'invention, le premier redresseur est un redresseur à double-grille comportant une grille d'aubes amont (30) ainsi qu'une grille d'aubes aval (34), ces grilles d'aubes amont et aval étant respectivement associées à des systèmes de calage variable amont et aval (38,40) commandés de manière autonome.
Patent FR-2866160-A1 (FR)
Title: Light fitting for use in bathroom, has cylindrical joint installed in projected part of lamp-holder for abutting against cap of bulb and closing space between bulb and lamp-holder in tight manner
Inventor: VERON CHRISTIAN
IPC: H01R33/965
Filed: 2004-02-10
Abstract: The fitting has a cylindrical joint (7) that is provided in the form of a muff which is made of flexible material such as silicone rubber and that is resistant to the heat radiated by a bulb (8). The joint is installed in a projected part of a lamp-holder for abutting against a cap (81) of the bulb and closing a space between the bulb and the lamp-holder in a tight manner.
Patent FR-2866612-A1 (FR)
Title: Motor vehicle, has trunk with flap that moves from retracted position to open position to allow accessing of part of trunk and flap movement limiting stop, where upper edge of flap is in vicinity to load carrier in maximal open position
Inventor: URSET CHARLES
IPC: B60J5/10
Filed: 2004-02-25
Abstract: The vehicle has a trunk with an opening (24) having a flap that moves from a retracted position to an open position by rotation around a transversal axis (A) towards the exterior of the vehicle to allow accessing of a part of the trunk. An upper edge (32) of the flap is in the vicinity of a load carrier (14) such as bicycle mount, and its content (18) e.g. bicycle, in maximal open position. An elastic stop limits flap`s movement.
Patent FR-2868945-A1 (FR)
Title: Systeme de balneotherapie muni d'une carte a puce permettant de personnaliser les massages
Inventor: PERTOSA YVES
IPC: A61N5/06
Filed: 2004-04-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de personnaliser les massages de balnéothérapie grâce à une carte à puce nominative et personnaliser en ce qu'il prend en compte la morphologie et les besoins de chaque utilisateur.L'invention comprend la mise en oeuvre des différentes phases pour arriver aux résultats.L'invention est constituée d'un lecteur de carte à puce ( 4 ) étanche placer sous ou sur la baignoire qui transmet l'analyse des données du questionnaire enregistrées sur la carte à puce ( 1 ) aux boîtiers électronique ( 2 ) qui commande les différents composants de la balnéothérapie (3).
Patent FR-2869486-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees securise et dispositif associe
Inventor: THIEBEAULD HUGUES
IPC: G06F21/64
Filed: 2004-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données sécurisé, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- remplissage (E206) d'une zone (MAC') de mémoire par une valeur de remplissage (A) ;- écriture (E208) d'une première donnée dans cette zone (MAC') ;- lecture dans cette zone (E210) d'une seconde donnée reprenant au moins une partie de la première donnée telle qu'elle a été écrite dans cette zone mémoire (MAC') ;- exécution d'une opération (E210) utilisant la seconde donnée.