baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3025113-A1 (FR)
Title: Dispositif formant cage de but pour sports a ballon definissant une barre transversale de hauteur reglable
Inventor: BONNANT JACQUES
IPC: A63B63/04
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant cage de but pour sports à ballon tels que le football, le handball, le hockey, ou agencement de poteaux pour le rugby, comprenant : a. un cadre principal rigide (2) destiné à être fixé au sol, définissant une poutre transversale supérieure (22), montée sur deux poteaux latéraux (21), b. une barre transversale (32) mobile en hauteur vis à vis de la poutre transversale (22) du cadre fixe (2) pour adopter au moins deux hauteurs différentes (H1, H2) de façon à définir avec les poteaux latéraux (21), respectivement deux ouvertures de passage du ballon de deux hauteurs différentes.
Patent FR-3025619-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un groupe motopropulseur hybride et dispositif associe
Inventor: MALOUM ABDELMALEK
IPC: B60L50/10
Filed: 2014-09-05
Abstract: Dispositif de régulation (30) d'un groupe motopropulseur hybride comportant un premier bloc d'alimentation à haute tension et un second bloc d'alimentation à basse tension qui comporte une batterie et un convertisseur de courant continu couplé entre la capacité et ladite batterie. Il comprend : - des moyens de détection (31) d'une mise en défaut du premier bloc d'alimentation, - un régulateur (32) apte à déterminer une consigne de courant à délivrer par l'onduleur en fonction du courant délivré par l'onduleur et de la différence entre la tension aux bornes de la capacité et la consigne de tension de capacité, et - des moyens de limitation (33) de la consigne aptes à délivrer à l'onduleur une consigne saturée de courant à délivrer par l'onduleur si la consigne déterminée par le régulateur est hors d'une plage de courant à délivrer acceptable et une consigne non saturée sinon.
Patent FR-3010589-A1 (FR)
Title: Machne electrique comportant des tiges conductrices venant en saillie
Inventor: HENGER MARTIN
IPC: H02K5/24
Filed: 2014-09-10
Abstract: Machine électrique comportant des tiges conductrices (8-17) venant en saillie et arrivant à des ensembles différents de la machine électrique (1) et sont reliées électriquement par paires par les régions d'extrémité (21, 22) en saillie pour réaliser une liaison électrique continue entre les différents ensembles. Un dispositif de couverture (18) fixé au boîtier (7) de la machine électrique (1) chevauche les tiges conductrices (8-17) reliées l'une à l'autre au niveau de leurs extrémités, de manière à les bloquer et à amortir ou à limiter les vibrations d'une autre manière.
Patent FR-3026265-A1 (FR)
Title: Procede de remplacement d’une lampe a incandescence de feux de signalisation notamment ferroviaire et unite d’eclairage a led permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: MASSIE JEAN-FRANCOIS
IPC: H05B37/02
Filed: 2014-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de remplacement d'une lampe à incandescence par une unité d'éclairage (200) comprenant au moins une diode électroluminescente dite LED (110, 120, 130, 140), remarquable en ce qu'on associe à la diode (110, 120, 130, 140) de ladite unité d'éclairage (200) une nouvelle lampe à incandescence (150) fonctionnant en sous tension pour assurer la consommation de l'électricité non consommée par ladite diode (110, 120, 130, 140). L'invention concerne également l'unité d'éclairage permettant de mettre en oeuvre ledit procédé. Applications : remplacement des lampes à incandescence par des unités d'éclairage à LED
Patent FR-3027746-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique triphasee synchrone a rotor bobine
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P6/08
Filed: 2014-10-23
Abstract: Le procédé de commande d'une machine électrique triphasée synchrone à rotor bobiné pour véhicule automobile électrique ou hybride, comprend des étapes au cours desquelles : on mesure les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère triphasé, on détermine les courants et tensions au niveau des phases du rotor et du stator dans le repère diphasé en fonction des mesures de courant et de tension dans le repère triphasé. Le procédé comprend des étapes au cours desquelles on détermine les flux magnétiques dans le repère diphasé par l'intermédiaire d'un modèle non linéaire de la machine synchrone à rotor bobiné combiné à la méthode de l'observateur, en fonction notamment des mesures de tension et de courant dans le repère diphasé, et de paramètres de gain, on détermine la position angulaire du rotor par rapport au stator en fonction des flux magnétiques dans le repère diphasé, des courants statoriques dans le repère diphasé et des inductances de la machine.
Patent FR-3029753-A1 (FR)
Title: Aerosol deodorant anhydre equipe d'une tete de distribution creuse
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention un dispositif de distribution d'une composition, comprenant i) une tête de distribution (1) destinée à équiper un récipient contenant ladite composition, comportant : - un corps (3) ouvert à ses deux extrémités axiales opposées, - une partie coopérante (10) ouverte à ses deux extrémités axiales opposées, définissant au moins partiellement au moins un orifice de distribution (12), la section transversale de l'orifice de distribution étant comprise entre 0,05 mm2 et 0,5 mm2, ii) la composition anhydre comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable, a) au moins une phase huileuse comprenant au moins une huile hydrocarbonée volatile, et b) au moins une argile, et c) au moins un actif déodorant d) au moins un agent propulseur. La présente invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine, qui consiste à appliquer sur la surface d'une matière kératinique une composition telle que définie précédemment au moyen du dispositif de distribution défini précédemment.
Patent FR-3036294-A1 (FR)
Title: Procede de depollution de l'air par catalyse radicalaire activee par ondes electromagnetiques environnantes et dispositifs associes
Inventor: AUBERT BRUNO
IPC: B01J19/12
Filed: 2015-05-19
Abstract: Le procédé consiste à faire circuler l'air à dépolluer sur ou à travers un matériau revêtu de radicaux et parcouru par des ondes de surface converties en courants faibles issues de la captation et la dissipation des ondes électromagnétiques environnantes comme celles des téléphones portables, WiFi.. captation rendue possible grâce à la forme ou la nature mêmes du dit matériau ou par l'intermédiaire d'antennes adaptées et reliées au dit matériau. Les polluants comme les composés organiques volatiles (COV), le monoxyde de carbone, les hydrocarbures... sont ainsi décomposés par les radicaux comme le radical OH*. Par exemple avec le formaldéhyde : HCHO + 2 OH* → CO + 2 H2O puis CO + OH* → CO2 + 1/2 H2 (1/2 H2 donnant ensuite grâce à l'oxygène de l'eau). La réaction de décomposition des polluants grâce à des radicaux comme OH* est ainsi catalysée de façon décuplée et améliorée grâce aux ondes de surface et courants induits au niveau des radicaux par les ondes électromagnétiques environnantes. Les dites formes ou antennes adaptées peuvent être sérigraphiées sur des films qui sont ensuite collés sur des surfaces pouvant idéalement être les murs d'une pièce d'habitation comme une chambre d'enfant pour dépolluer l'air intérieur, sur du mobilier, dans les véhicules, dans les systèmes de conditionnement de l'air ou bien même à la surface extérieure des bâtiments d'une ville pour en réduire la pollution.
Patent FR-3044624-A1 (FR)
Title: Dispositif pour limiter automatiquement les vitesses des vehicules en fonction des limitations de vitesse autorisees et fournies a partir des systemes dit gps
Inventor: VANTROOST LUC
IPC: B60W50/12
Filed: 2015-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à partir des vitesses indiquées par les systèmes GPS installés dans les véhicules automobiles de contrôler automatiquement les vitesses limites à ne pas dépasser pour l'automobiliste et sans intervention de celui-ci durant le parcours routier. Le dispositif est constitué d'un système électronique permettant de récupérer les vitesses indiquées par les systèmes GPS installées sur de nombreux véhicules et de les transmettre au mécanisme de gestion et de contrôle des vitesses des automobiles. Le système électronique « No Radar » fait le lien entre les indications fournies par les systèmes GPS et le mécanisme de gestion des vitesses du moteur des véhicules. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux véhicules équipés de systèmes GPS intégrés.
Patent FR-3033125-A1 (FR)
Title: Article alimentaire comprenant au moins une portion decoupee et emballee d'un fromage a pate molle et a croute lavee, et son procede de conservation.
Inventor: LOMBART CHRISTIAN
IPC: B65D85/76
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un article alimentaire emballé comprenant au moins une portion découpée d'un fromage à pâte molle présentant une croûte et une surface tranchée dépourvue de croûte exposant ladite pâte qui puisse être conservé dans des conditions satisfaisantes longtemps après découpe, et un procédé de longue conservation de ladite au moins une portion dans un emballage fermé enveloppant celle-ci. Cet article alimentaire comprend ladite au moins une portion et un emballage (1) fermé l'enveloppant et présentant au moins une paroi à perméabilité sélective (3) adaptée pour contrôler des teneurs volumiques en oxygène et en dioxyde de carbone définissant une atmosphère interne à l'emballage par des échanges gazeux avec l'extérieur, de sorte qu'au terme d'une durée de conservation emballée d'au moins trois semaines après découpe de la portion, la croûte présente une activité métabolique maintenue et la surface tranchée soit sensiblement vierge de microorganismes indésirables. Selon l'invention, le fromage est à croûte lavée et la teneur volumique en oxygène est inférieure à 1 % pendant la durée de conservation.
Patent FR-3018989-A1 (FR)
Title: Module electronique, notamment pour un appareil de commande de boite de vitesses
Inventor: KAMMER GERALD
IPC: H05K5/06
Filed: 2015-03-23
Abstract: « Module électronique, notamment pour un appareil de commande de boîte de vitesses » Il est proposé un module électronique (1) par exemple en tant que module de commande de boite de vitesses pour un véhicule automobile. Un premier élément de plaque de circuit imprimé (3), un élément de cadre (5) et un élément de couvercle (7) enferment de manière hermétique, un logement de réception (11). Sur le premier élément de plaque de circuit imprimé sont agencés des composants électroniques (9) protégés dans le logement de réception. Le module comporte également un deuxième élément de plaque de circuit imprimé (13) sur lequel est agencé au moins un deuxième composant électronique (15). Ce deuxième élément de plaque de circuit imprimé est situé à distance, au moins dans certaines zones partielles, du premier élément de plaque de circuit imprimé (3), et est relié électriquement à celui-ci, les deuxièmes composants électroniques étant agencé dans le logement de réception.
Patent FR-3035375-A1 (FR)
Title: Reducteur a train d'engrenages epicycloidal pour une turbomachine.
Inventor: LAO JEREMY PHORLA
IPC: B64D35/06
Filed: 2015-04-23
Abstract: L'invention concerne un réducteur (11) à train épicycloïdal pour une turbomachine (1), en particulier d'aéronef, comportant un arbre planétaire (15) d'axe A de rotation, une couronne (19) d'axe A s'étendant autour dudit arbre planétaire (15), des satellites (18) répartis autour dudit axe A, qui sont engrenés avec ladite couronne (19) et l'arbre planétaire (15), et un support-satellites comprenant, d'une part, des organes de support (21) de paliers (23a, 23b) des satellites (18a, 18b), d'axes de rotation B, qui sont régulièrement répartis autour de l'axe A, et d'autre part, une pièce (38) maintenant chaque organe de support (21) sensiblement par son milieu suivant son axe B, caractérisé en ce que lesdits organes (21) de support sont formés d'une seule pièce avec des moyens (45, 46, 41) d'alimentation en huile de lubrification desdits paliers(23a, 23b). Elle concerne également un procédé d'assemblage dudit réducteur.
Patent FR-3021731-A1 (FR)
Inventor: ITO TORU
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-01
Abstract: Un dispositif émetteur de lumière possède un corps émetteur de lumière plan (22) qui comporte une partie émettrice de lumière (41) possédant une surface plane de laquelle de la lumière est émise et une partie non émettrice de lumière (42, 43) de laquelle aucune lumière n'est émise, la partie non émettrice de lumière (42, 43) étant adjacente à la partie émettrice de lumière (41) ; et un élément transparent (24) qui est disposé de manière à recouvrir le corps émetteur de lumière plan (22), et qui comporte une partie en retrait (44, 46) prévue dans une position tournée vers la partie non émettrice de lumière (42, 43).
Patent FR-3043035-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant des bandes en materiau ligneux opaque et des bandes en materiau translucide
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B60R13/02
Filed: 2015-10-30
Abstract: Le procédé de réalisation de l'élément de garnissage (1) comprend les étapes suivantes : - fourniture d'au moins deux couches en matériau ligneux opaque (12) s'étendant chacune dans un premier plan, - fourniture d'au moins une couche en matériau translucide (14), - disposition des couches en matériau ligneux (12) et de la couche en matériau translucide (14) les unes sur les autres selon une direction d'empilement (T) de sorte que la couche en matériau translucide (14) s'étende entre les deux couches en matériau ligneux (12), - assemblage des couches de sorte à obtenir un complexe intermédiaire (18), - découpage du complexe intermédiaire (18) selon un plan de coupe (C) perpendiculaire au premier plan de sorte à obtenir un flan découpé (20), - formation d'un élément de garnissage (1) à partir du flan découpé (20).
Patent FR-3043873-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique muni d'un reseau de communication.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: H04L12/44
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule électrique muni d'un réseau de communication (100) comprenant : - au moins un bus de communication (102), dit principal ; et - au moins deux sous-réseaux (104-110), chaque sous-réseau (104-110) réalisant une communication avec au moins deux organes dudit véhicule ; chaque sous-réseau (104-110) comprenant un nœud de communication reliant ledit sous-réseau (104-110) audit bus principal (102).
Patent FR-3043722-A1 (FR)
Title: Installation d'alimentation en carburant d'un moteur a combustion interne.
Inventor: VICENTINI FABIO DE MOURA CLARK
IPC: F02M63/02
Filed: 2015-11-18
Abstract: L'invention concerne une Installation d'alimentation (10) en carburant d'un moteur à combustion interne. Ladite installation comprend : une rampe d'injection (12) de volume V présentant une ouverture d'entrée (16), et une pluralité d'injecteurs (18) ; un conduit d'arrivée en carburant (14) raccordé à ladite ouverture d'entrée (16) ; un capteur de concentration (20) pour pouvoir mesurer la concentration en alcool du carburant à l'intérieur dudit conduit (14) ; et, un module d'évaluation (26) pour pouvoir évaluer, en fonction de la valeur de concentration donnée par ledit capteur et des quantités de carburant injectées par ladite pluralité d'injecteurs (18), la concentration en alcool dudit carburant qui s'écoule à travers ladite ouverture d'entrée. L'installation comprend en outre un autre module d'évaluation (28) pour pouvoir évaluer, la concentration en alcool du carburant contenu à l'intérieur de ladite rampe d'injection (12).
Patent FR-3044997-A1 (FR)
Title: Element de carrosserie pour vehicule automobile et procede de fabrication correspondant
Inventor: GROS CHRISTIAN
IPC: B62D25/16
Filed: 2015-12-09
Abstract: Elément de carrosserie (11) pour véhicule automobile, comprenant une première face (12) et une deuxième face (13) opposée à la première face, l'élément (11) comportant une partie de tôle (20) de passage de roue arrière, une zone de fixation (14) pour un palier de train arrière du véhicule, une zone de fixation pour un amortisseur de véhicule (16), une partie de longeron arrière (26), ainsi qu'une partie avant inférieure d'une fonderie de custode (22), des fixations (33) et des articulations (35) d'assise et de dossier de banquette arrière. Il comprend une unique pièce de fonderie comprenant une zone d'alimentation (37) de matière en fusion.
Patent FR-3045731-A1 (FR)
Title: Tuyere variable semi fluidique
Inventor: GONIDEC PATRICK
IPC: F02K1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: Nacelle (1) comprenant une tuyère d'éjection (5) comprenant au moins un volet (8) pivotant entre une position rétractée et une position déployée, caractérisée en ce que le volet (8) est disposé en aval d'une zone d'injection (9) d'un jet de contrôle (22) dans une veine secondaire (7) de la nacelle (1), en position rétractée le volet (8) est disposé en continuité aérodynamique de la veine secondaire (7) de la nacelle (1) et un bord d'attaque (10) sensiblement plan du volet (8) est disposé en regard d'une paroi (11) sensiblement parallèle et espacée par rapport au bord d'attaque (10), la paroi (11) présente un orifice de contrôle (12) par lequel s'écoule le jet de contrôle (22), en position déployée le bord d'attaque (10) du volet (8) est disposé dans la veine secondaire (7) et forme une marche dans la veine secondaire (7) venant perturber l'écoulement du flux secondaire (6) et une partie du jet de contrôle (22) est injecté dans le flux secondaire (6) en s'écoulant le long de la marche ainsi créée afin de réaliser un bulbe (23) de recirculation dans la veine secondaire (7) contre le volet (8).
Patent FR-3046206-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un recipient etanche
Inventor: PALLARES ALAIN
IPC: F16J15/02
Filed: 2015-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un assemblage étanche en fournissant une poche (1), un système de connexion (9) comprenant un connecteur (21) adapté pour être mécaniquement connecté à un connecteur complémentaire d'une enceinte stérile (11) en vue d'une communication stérile entre la poche (1) et l'enceinte (11), le connecteur (21) comprenant une portion de fixation à la poche (210), le système de connexion (9) comprenant en outre un surmoulage (40) surmoulé sur la portion de fixation (210), le procédé de fabrication comprenant en outre les étapes de positionner la paroi de la poche (1) en regard du surmoulage (40) au niveau d'une première ouverture d'accès (10) de la poche (1), la portion de fixation (210) entourant un espace de passage (24) entre la poche (1) et l'enceinte (11) au niveau de la dite première ouverture d'accès (10), et de souder la paroi de la poche (1) sur le surmoulage (40).
Patent FR-3046850-A1 (FR)
Title: Guide optique ameliore et systeme optique comportant un tel guide optique
Inventor: YANG JIANMING
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-01-15
Abstract: La présente invention concerne un guide optique (1) pour dispositif d'affichage près de l'œil caractérisé en ce qu'il comprend un premier élément de guide (6) présentant une zone d'entrée pour y injecter un faisceau de lumière, un second élément de guide (7) présentant une zone de sortie pour en extraire le faisceau lumineux, le premier élément de guide (6) étant superposé au dit second élément de guide (7), et un système de couplage optique entre le premier élément de guide (6) et le second élément de guide (7), caractérisé en ce que le premier et le second éléments de guide (6,7) présentent sur une première partie de leur longueur, un espacement (9) mutuel de manière à délimiter une fine couche d'air entre lesdits éléments de guide (6,7) s'étendant entre une première extrémité longitudinale des éléments de guide (6,7) et le système de couplage optique, le système de couplage optique, localisé à une seconde extrémité longitudinale des premier et second éléments de guide (6,7), comprenant une portion monobloc desdits éléments de guide (6,7), associée à un miroir cylindrique (10) pour propager les faisceaux de lumière de la zone d'entrée vers la zone de sortie.
Patent FR-3032432-A1 (FR)
Title: "systeme de blocage du dispositif de maintien du sac d'une poubelle"
Inventor: FATTORI ANNA MARIA
IPC: B65D25/10
Filed: 2016-02-03
Abstract: Système de blocage du cadre de maintien du sac (19) d'une poubelle (2), comprenant un conteneur (3) pourvu d'un bord supérieur (25), un cadre de maintien du sac (19) applicable audit bord (25) pour retenir un sac rabattu sur le bord lui-même et articulé sur des tourillons (41) positionnés extérieurement à proximité du bord supérieur (25) du conteneur (3), un couvercle (1) articulé sur des tourillons (20) du cadre (19), une tige de soulèvement (11) dotée d'une extrémité de poussée (31) disposée pour s'engager en butée dans un siège correspondant (32) du couvercle (1) pour entraîner une rotation d'ouverture dudit couvercle (1) autour desdits tourillons (20) en réponse à un mouvement de soulèvement de la tige (11), dans lequel ledit cadre (19) comprend au moins une paroi (33) disposée dans une position adjacente à ladite tige (11) et profilée pour s'engager avec ladite extrémité (31) de la tige (11) en réponse à une rotation initiale d'ouverture du cadre (19) autour desdits tourillons (41) successive à une rotation d'ouverture du couvercle (1) autour desdits tourillons (20), et empêcher une rotation ultérieure du cadre (19).
Patent FR-3047692-A1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue de chariot
Inventor: CADREILS FRANCIS
IPC: B62B5/00
Filed: 2016-02-16
Abstract: Enjoliveur comportant une calotte (5) formant un cache pour couvrir la partie centrale de la roue à jante en se fixant mécaniquement sur les rayons de la roue. La calotte reçoit l'arrière du disque de base (6) qui reçoit lui-même un disque de montage. Le disque de base (6) a des lumières (63) avec une entrée élargie se poursuivant par un couloir curviligne (632). Les lumières sont centrées sur le cercle de base (64). Le disque de montage (7) se fixe derrière le disque de base (6) par des agrafes (71) dont les pattes s'engagent dans les lumières (63) et viennent prendre derrière les bords du couloir (632) de façon que la branche centrale (73) se coince dans le couloir (632) dont la largeur radiale diminue. Le disque de montage a des pinces (76) pour se fixer sur les rayons de la roue.
Patent FR-3048859-A1 (FR)
Title: Vitrage isolant, notamment pour meuble climatique
Inventor: BAQUET ERWAN
IPC: F25D23/02
Filed: 2016-03-18
Abstract: Vitrage isolant (3) comporte au moins deux feuilles de verre (30, 31) sensiblement parallèles, espacées par au moins une lame d'air ou de gaz (32), un espaceur (5) agencé à la périphérie des feuilles de verre et maintenant espacées et parallèles les deux feuilles de verre, et des moyens de fixation par collage fixant l'espaceur à chaque feuille de verre par deux de ses faces opposées (52, 53), dites faces de fixation, caractérisé en ce que l'espaceur (5) comporte au moins pour un côté du vitrage, une surface réfléchissante à fonction de miroir (54) sur sa face interne (50) en contact avec la lame de gaz.
Patent FR-3049391-A1 (FR)
Title: Plaque bipolaire de cellule electrochimique de faible epaisseur
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/026
Filed: 2016-03-24
Abstract: L'invention porte sur une plaque bipolaire dans laquelle chacun des canaux de distribution est situé en regard d'une nervure de séparation de la tôle conductrice opposée ; et dans laquelle lesdits canaux de distribution comportent des portions de différentes profondeurs agencées de manière à former une alternance longitudinale entre : une zone à distribution privilégiée, dans laquelle : ○ les canaux de distribution présentent une section transversale cumulée d'une valeur haute de distribution, et ○ les canaux de refroidissement présentent une section transversale cumulée d'une valeur basse de refroidissement ; et une zone à refroidissement privilégié, dans laquelle : ○ les canaux de distribution présentent une section transversale cumulée d'une valeur inférieure à la valeur haute de distribution, et o les canaux de refroidissement présentent une section transversale cumulée d'une valeur supérieure à la valeur basse de refroidissement.