baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2938504-B1 (FR)
Inventor: BENSILUM STEPHANE EMMANUEL DANIEL
IPC: B64D27/02
Filed: 2008-11-14
Granted: 2010-12-10
Abstract: An air intake for an aeroplane engine of type with unducted propellers, which intake can be connected by a pylon to a fuselage of an aeroplane, a local length of the air intake, measured parallel to the axis of the engine between a point on a leading edge of the air intake and a transverse plane situated at an inlet impeller of the engine compressor, is longer in a region of the air intake connected to the pylon and shorter in a region of the air intake opposite the pylon.
Patent FR-2953152-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un charbon actif, une zeolithe et des ions fe pour filtre a air d'habitacle de vehicule
Inventor: LADRECH FREDERIC
IPC: B01D53/04
Filed: 2009-11-27
Granted: 2013-08-16
Abstract: L'invention concerne une composition (1) comprenant un charbon actif (4) et une zéolithe (2), la zéolithe (2) comprenant des ions Fe. L'invention concerne également un filtre à air (12) pour système de ventilation, chauffage et/ou climatisation comprenant cette composition (1).
Patent FR-2948819-B1 (FR)
Inventor: MOUSSAVI MEHDI
IPC: F24S23/74
Filed: 2009-08-03
Granted: 2012-04-13
Abstract: A collector is provided including at least one photovoltaic cell for converting solar energy into electric energy, and at least one heat sink for converting solar energy into heat energy by heating a fluid, arranged so as to receive solar energy through the photovoltaic cell. The photovoltaic cell includes a plurality of vertically adjacent semiconductor junctions having different forbidden energy bands, each semiconductor junction having a forbidden energy band of greater than or equal to 1.2 eV, in particular greater than or equal to 1.4 eV.
Patent FR-2978395-B1 (FR)
Inventor: BUISSON ALAIN
IPC: B60Q1/26
Filed: 2011-07-27
Granted: 2013-08-09
Abstract: The device has a sealing unit sealing the device, where the device cooperates or is combined with a lamp. A light curtain or light curtain/light guide subassembly and a light source i.e. LED (8), are integrated into a housing. The lamp is chosen from among a lamp integrated into a body shell of a vehicle and the LED on a transparent plate (3). The LED is included in a sub-housing that is integrated into the housing and devised to emit light rays through a part of left transparent portions of the light curtain or light curtain/light guide subassembly.
Patent FR-2978572-B1 (FR)
Inventor: QUARTIER THOMAS
IPC: G06F9/44
Filed: 2011-07-26
Granted: 2013-08-09
Abstract: The method involves recording a communication flow of a software application with a digital transport network, and calculating multiple primary technical communication flow with an acquittal threading rate and an average size of packets. A note representing the efficiency of the communication flow of the software application is calculated as a polynomial function having two variables, where the note reflects the compatibility of the software application with the digital transport network. An independent claim is also included for a physical computer network.
Patent FR-2979837-B1 (FR)
Inventor: BOUTEILLER BERNARD
IPC: B01D39/20
Filed: 2011-09-14
Granted: 2013-08-23
Abstract: Monolithic honeycomb element (1) comprising a plurality of adjacent channels (2,3) with axes parallel to each other, separated by walls (4) made of a porous material, said element (1) having, in cross section, a polygonal, particularly square, cross section, delimited by outer wall elements (6-9), said element being characterised in that at least one corner (11) of said polygon, and preferably all the corners of the polygon, have an extra thickness ec according to the bisector (13) of the angle at said corner (11), such that the total thickness Ec of the outer wall, also measured according to said bisector (13) of the angle at said corner (11), is greater than average thickness E of said outer walls by a factor of at least 1.43, said extra thickness ec being obtained at least in partlby an addition (10) of porous material to the outer face of said corner.
Patent FR-2998592-B1 (FR)
Title: Appareil de stockage, de rejet et mesure de debits de fluides rejetes
Inventor: SIKORA BERNARD
IPC: E03F5/10
Filed: 2012-11-23
Granted: 2018-03-02
Abstract: La présente invention est destinée aux déversoirs d'orage situés sur les canalisations d'eaux usées et pluviales. Elle a pour objet de garder les premières eaux de pluies dans les collecteurs, de déverser le trop plein dans le milieu naturel ou un autre réseau en cas de besoins, de comptabiliser les volumes rejetés et de protéger les canalisations des eaux de crue venant du milieu naturel. L'invention comporte : un caisson (1), un volet pivotant (2) avec son leste (13), une plaque de guidage (3), une zone d'équilibrage (4), un axe solidaire au volet(5), des butées de fermeture (6) et (11), une plaque de partage (7), un clapet mobile (8), un joint d'étanchéité (9), une zone d'évacuation des flux stockés (10), une ligne (13) matérialisant un niveau de remplissage avant basculement du volet pivotant, un orifice (14), trois capteurs (19) (20) et (21) destinés à enregistrer la position du volet, le poids d'eau sur le volet ouvert et la hauteur des eaux pendant la vidange, une trappe de visite (20).
Patent FR-3016885-B1 (FR)
Title: Copolymeres thermoassociatifs et echangeables, compositions les comprenant
Inventor: NGUYEN THI HANG NGA
IPC: C08L43/00
Filed: 2014-01-27
Granted: 2017-08-18
Abstract: La présente invention concerne un copolymère statistique résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols.         L'invention concerne également un procédé de préparation dudit copolymère.         L'invention concerne aussi une composition résultant du mélange d'au moins un copolymère résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols et d'au moins un composé comprenant au moins deux fonctions esters boroniques.         Les copolymères statistiques résultant de la copolymérisation d'au moins un monomère fonctionnalisé par des fonctions diols et le composé comprenant au moins deux fonctions esters boroniques sont utilisés pour épaissir des fluides et contrôler leurs viscosités.
Patent FR-3019346-B1 (FR)
Title: Procede de comptage de pas effectues par un utilisateur
Inventor: SAADI RACHID
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-03-31
Granted: 2016-07-08
Abstract: Procédé de comptage de pas effectués par un utilisateur, par un premier appareil (moniteur d'activité personnel 1) et par un deuxième appareil (smartphone 2) communicant entre eux, la méthode comprenant les étapes :         /al/ détecter et compter les pas de l'utilisateur par le premier appareil (1),         / a2/ détecter et compter les pas de l'utilisateur par le deuxième appareil (2),         /b/ transférer des données de pas depuis l'un des deux appareils vers l'autre des deux appareils,         /c/ identifier au moins une première période de temps (Tw) pour laquelle on détermine qu'un écart de nombre de pas comptés entre le premier (1) et le deuxième appareil (2) est supérieur à un seuil prédéterminé (S),         /d/ compléter les données de pas enregistrées pour ladite première période de temps dans l'un des deux appareils par les données de pas de l'autre des deux appareils.
Patent FR-3020831-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a fonction de depollution a basses temperatures
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/08
Filed: 2014-05-06
Granted: 2021-10-15
Abstract: VEHICULE AUTOMOBILE A FONCTION DE DEPOLLUTION A BASSES TEMPERATURES L’invention concerne un véhicule automobile configuré pour surveiller une température indicative d’une température de l’agent réducteur d’oxyde d’azote et pour commuter le module d’absorption d’oxyde d’azote (2) en mode actif et le module de réduction catalytique sélective (3) en mode passif lorsque cette température surveillée passe en dessous d’une température seuil. FIGURE 1
Patent FR-3028962-B1 (FR)
Title: Dispositif pour objectif de microscope, et procede d'utilisation d'un tel dispositif.
Inventor: TFAYLI ALI
IPC: G02B21/02
Filed: 2014-11-26
Granted: 2018-02-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) pour objectif de microscope, comprenant :         - une lame (2),         - un réservoir (3) agencé pour contenir du liquide (4) et muni de deux extrémités opposées alignées le long d'une direction d'alignement (5), dont :         ○ une extrémité fermée (9) par la lame (2), un dispositif d'espacement (10), situé du côté opposé de la lame (2) par rapport au réservoir (3), et agencé pour, lorsque le dispositif d'espacement (10) est placé contre une surface plane d'un échantillon (11), créer un espace intermédiaire (12) entre la lame (2) et l'échantillon (11).,
Patent FR-3034552-B1 (FR)
Title: Module dual pour carte duale a microcircuit
Inventor: GAC PHILIPPE
IPC: G06K19/077
Filed: 2015-04-02
Granted: 2017-05-05
Abstract: Un module dual pour carte duale à microcircuit, comporte un film-support 7 portant sur une face externe une pluralité de plages de contact (C1-C8) comportant deux séries de plages de contact s'étendant selon une direction donnée et, sur une face interne deux zones internes de connexion (9) destinées à être connectées à une antenne de ladite carte duale et un microcircuit 6, ce microcircuit comportant des bornes de connexion connectées par des fils respectivement aux zones internes de connexion ou à certaines des plages de contact électrique par l'intermédiaire de vias (41-45) traversant ce film-support tout en étant enrobé, conjointement avec ces fils, par une masse de résine d'enrobage, caractérisé en ce que les séries de plages de contact électrique de la face externe comportent trois plages seulement (C1 -C3, C5-C7) et en ce que chacune des deux zones internes de connexion est conformée en un peigne (20, 30) comportant un corps s'étendant sous chacune des plages de l'une respective des deux séries de plage de contact à distance de la masse d'enrobage, et des dents, dont deux dents extrêmes partant des extrémités du corps (20A-D, 30A-D), qui s'étendent indépendamment les unes des autres à partir dudit corps jusqu'à des extrémités couvertes par la masse d'enrobage.
Patent FR-3043809-B1 (FR)
Title: Procede securise d'analyse externe de donnees d'exploitation d'une infrastructure de traitement de donnees
Inventor: BENTOUNSI MEHDI
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-11-16
Granted: 2021-10-22
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'analyse externe de données d'exploitation d'une infrastructure de traitement de données, le procédé comportant les étapes suivantes : - Collecte de données d'exploitations de l'infrastructure par un dispositif superviseur, - Transmission de règles d'analyse à un dispositif externe d'analyse ; - Le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - Acquisition d'une configuration d'anonymisation ; - Anonymisation des règles d'analyse avant leur transmission au dispositif de traitement externe par chiffrement des valeurs correspondant à des données identifiantes ; - Anonymisation des données d'exploitations par chiffrement des données identifiantes ; - Transmission des données anonymisées au dispositif externe d'analyse de données d'exploitation ; - Réception de données d'analyse anonymisées produite selon les règles d'analyse ; - Levé de l'anonymat des données d'analyse par déchiffrement des données identifiantes.
Patent FR-3029989-B1 (FR)
Title: Roue libre de dispositif de demarreur
Inventor: BORES JAVIER
IPC: F02N15/02
Filed: 2015-12-10
Granted: 2019-05-24
Abstract: Roue libre de dispositif de démarreur (1) de moteur à combustion interne (4) ayant un entraîneur (15) relié par des galets d'appui (22) par un arbre (5) entraînant le pignon de démarreur (2). L'entraineur (15) chevauchant la face frontale en saillie de l'arbre. L'entraîneur (15) a un goujon cylindrique de centrage (21) et la face frontale de l'arbre (5) a un évidement (17) recevant le goujon de centrage (21).
Patent FR-3058489-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement en torsion et vehicule automobile
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/121
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amortissement en torsion (1) entre un premier élément (7) et un second élément (11) montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre comprenant : - un premier amortisseur de torsion (3) à ressorts lié en rotation au premier élément (7), - un second amortisseur de torsion (5) à ressorts lié en rotation au second élément (11), - les premier (3) et second (5) amortisseurs étant couplés l'un à l'autre en série et étant coaxiaux et axialement décalés, chaque amortisseur de torsion (3, 5) comprenant des rondelles de guidage (13, 15, 17, 19, 13', 15', 17', 19') des ressorts (21, 23), dans lequel les amortisseurs de torsion (3, 5) sont couplés par leurs rondelles de guidage (13, 15, 17, 19, 13', 15', 17', 19') respectives.
Patent FR-3065041-B1 (FR)
Title: Attache ergonomique munie d’un pied d’encliquetage et d’un collet de compression.
Inventor: POUZOLS VIRGINIE
IPC: F16B21/08
Filed: 2017-04-10
Granted: 2020-07-31
Abstract: L'invention porte sur une attache (1) pour fixer un élément à un support, l'attache comportant un pied de fixation (2) destiné à traverser un orifice aménagé dans le support sous l'effet d'un effort axial de compression, et comportant une tête (4) et un collet de compression (5) tronconique et élastiquement déformable destiné à prendre appui, en compression, sur le support et relié à la tête (4) au niveau d'une zone de liaison (5a). Selon l'invention le collet de compression (5) comporte une première zone de flexion (et au moins une deuxième zone de flexion, la première et la seconde zone de flexion étant configurées pour se déformer de manière privilégiée lorsque l'attache est soumise à l'effort axial de compression.
Patent FR-3070880-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation de gouttelettes a partir d'un liquide comprenant des moyens de ventilation ameliores, et son procede de mise en œuvre
Inventor: DECORDE NICOLAS
IPC: B05B17/06
Filed: 2017-09-11
Granted: 2020-07-17
Abstract: Ce dispositif comporte un corps creux délimitant une enceinte de génération, des moyens de génération de gouttelettes à partir d'un jet de liquide (J) s'écoulant à l'intérieur de ladite enceinte, selon un trajet de trajet de génération, des moyens de ventilation propres à générer un flux gazeux destiné à entraîner au moins une partie dudit liquide dans l'enceinte de génération, ces moyens de ventilation comprenant un organe de ventilation (31) et un canal de ventilation (4) s'étendant à partir dudit organe de ventilation et débouchant dans l'enceinte. Selon l'invention, le dispositif comprend en outre un passage intermédiaire (44) dans lequel le flux gazeux s'écoule selon un premier trajet d'écoulement différent du trajet de génération, ainsi que des moyens de renvoi (46) propres à renvoyer le flux gazeux provenant du passage intermédiaire, radialement vers le centre de l'enceinte, selon un deuxième trajet d'écoulement sensiblement identique au trajet de génération. Cela permet de créer un écoulement laminaire de liquide et d'air, ce qui contribue à limiter les turbulences d'air et ainsi conduire les fines gouttelettes générées vers la sortie de manière stable en termes de direction, afin d'empêcher le choc des gouttelettes entre elles et contre les parois de l'enceinte.
Patent FR-3054954-B1 (FR)
Title: Dispositif d'elevage en mer d'animaux d'aquaculture
Inventor: MARISSAL ERIC
IPC: A01K61/50
Filed: 2017-10-27
Granted: 2019-04-05
Abstract: Le dispositif (1) comprend : - un châssis (3) ; - au moins une enceinte d'élevage (5) délimitant intérieurement un volume (7) de réception pour les animaux d'aquaculture (9) ; - un dispositif flotteur (10) lié à ladite au moins une enceinte d'élevage (5) ; - une liaison (13) de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) au châssis (3), autorisant une rotation de ladite au moins enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) autour d'au moins un axe de rotation sensiblement horizontal ; - un dispositif limiteur (86) limitant le débattement de ladite au moins une enceinte d'élevage (5) par rapport au châssis (3) suivant la direction verticale.
Patent FR-3074342-B1 (FR)
Title: Procede de detection et de pistage de cibles
Inventor: MALTESE DOMINIQUE
IPC: G06T7/277
Filed: 2017-11-29
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé de détection et de pistage de cibles dans une série d'images, au moins une piste, dite piste existante, ayant été formée à partir de plots détectés dans des images de ladite série précédant une image courante. Le procédé comprend pour l'image courante : obtenir (30) au moins un plot compris dans ladite image courante et pour chaque plot, une valeur représentative d'une caractéristique dudit plot ; classer (31) chaque plot en fonction de ladite valeur représentative dans une première catégorie lorsque ladite valeur représentative est supérieure à un premier seuil prédéfini ou dans une deuxième catégorie lorsque ladite valeur représentative est comprise entre le premier seuil prédéfini et un deuxième seuil prédéfini inférieur au premier seuil ; pour chaque piste existante, affecter (32) de préférence un plot de première catégorie à ladite piste existante et affecter un plot de deuxième catégorie à ladite piste existante lorsqu'aucun plot de première catégorie n'est compatible avec ladite piste existante.
Patent FR-3075835-B1 (FR)
Title: Bonde d'evacuation amelioree
Inventor: BALLESTRA VICTOR JEAN
IPC: E03C1/22
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne une bonde (10) pour receveur de douche, comprenant un corps (12) pour recevoir l'eau d'une douche et une conduite (20) pour son évacuation. Le corps comporte une paroi pourvue, pour l'entrée d'eau, de plusieurs ouvertures réparties suivant deux zones (Z1, Z2) éloignées l'une de l'autre et qui s'étendent chacune sur un angle de 90 °, le corps comprenant deux passages internes (24, 26) situés sous la paroi et qui s'étendent chacun de manière incurvée sur un angle de 270°, d'une première extrémité (24a, 26a) jusqu'à une deuxième extrémité opposée (24b, 26b) du passage configurée pour diriger l'eau vers la conduite d'évacuation. Les ouvertures (30a-e, 32a-e) de chaque zone débouchent dans une portion (24c, 26c) du passage interne inférieur incluant la première extrémité et ont une section de passage qui se réduit en s'éloignant de cette première extrémité. Un passage interne (26) est enroulé autour de l'autre passage (24) de telle manière que l'eau circulant dans les deux passages s'écoule dans des sens opposés l'un de l'autre.
Patent FR-3064257-B1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement et/ou de deroulement de fils
Inventor: ENGEL MATERNE
IPC: B65H49/20
Filed: 2017-03-22
Granted: 2021-10-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'enroulement et/ou de déroulement de fils comportant au moins une bobine primaire (1) mobile autour d'un axe (6), munie d'au moins un premier et un deuxième flasques (3, 4) et d'un noyau (5). Ledit dispositif d'enroulement et/ou de déroulement est particulier en ce que le noyau (5) comporte un moyen de réglage de son diamètre.         La présente invention concerne aussi un procédé d'enroulage et/ou de déroulage de fils par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3077454-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif et son utilisation, systeme et produit programme d'ordinateur de comptage du nombre de longueurs effectuees par un nageur
Inventor: HENIC ALEXANDRE
IPC: H04L29/02
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-05-22
Abstract: Procédé de comptage du nombre de longueurs effectuées par un nageur (2) dans une piscine (3), comportant : une réception sans fil d'un identifiant émis par un module (5), dit mobile, porté par le nageur, au moyen d'une antenne logée dans un boîtier d'antenne, d'un dispositif de comptage (4) ; un traitement par une unité de traitement pour interpréter l'identifiant et générer une information d'affichage, le boîtier d'antenne présentant un indice de protection contre l'intrusion de l'eau supérieur ou égal à 7, le boîtier logeant l'antenne.
Patent FR-3080115-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un hydrolysat peptidique a partir de proteines de sang d'animaux, et hydrolysat peptidique ainsi obtenu
Inventor: SION LUDIVINE
IPC: C07K1/12
Filed: 2018-04-17
Granted: 2022-04-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'obtention d'un hydrolysat peptidique, à partir de protéines de sang issu d'abattoirs, ainsi qu'un hydrolysat peptidique obtenu par un tel procédé.  A cet effet, le procédé comprend l'obtention du sang, l'ajout d'un anticoagulant, une réaction d'hydrolyse enzymatique, l'arrêt de la réaction d'hydrolyse, la décoloration du produit d'hydrolyse et la séparation du produit d'hydrolyse en une fraction contenant un hydrolysat peptidique et une fraction contenant de l'hème, caractérisé en ce que le sang entier obtenu est introduit dans un réacteur à l'intérieur duquel l'ensemble des réactions d'hydrolyse enzymatique et de décoloration sont réalisées, à température ambiante, la réaction d'hydrolyse enzymatique étant réalisée sur le sang entier par l'ajout d'enzyme et l'ajustement du pH à une valeur acide inférieure à 4 pendant un temps de réaction s'étendant jusqu'à 48h, puis arrêtée par élévation du pH jusqu'à une valeur basique supérieure à 8,5, la décoloration du produit de l'hydrolyse étant ensuite réalisée par abaissement du pH jusqu'à une valeur acide inférieure à 5, puis les constituants du produit de l'hydrolyse étant séparés en une fraction décolorée contenant des peptides et une fraction contenant des résidus d'hème.
Patent FR-3080655-B1 (FR)
Title: Circuit de commande d'un verin double effet avec moyen de positionnement electronique
Inventor: MARONET HENRI
IPC: F15B21/08
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un circuit de commande (4) d'un vérin double effet (2), le vérin double effet comportant une tige (6) montée en translation dans un corps (8), deux chambres (10, 12), et un moyen (14) de positionnement électronique de la tige dans le corps. Le circuit de commande est configuré pour commander un parcours (T) du vérin entre deux positions déterminées (A, B) en alimentant en fluide sous pression la deuxième chambre (10) pour faire passer le vérin de la première position déterminée (A) à une position intermédiaire (C), puis en alimentant en fluide sous pression la première chambre (12) pour faire passer le vérin de la position intermédiaire (C) à la deuxième position déterminée (B). Le circuit de commande comporte également une entrée destinée à recevoir des données d'un capteur de pression (24) du fluide dans la première chambre (10), et le circuit de commande est configuré pour détecter la position intermédiaire (C) du vérin lorsque les données fournies par le capteur de pression (24) indiquent une pression en-dessous d'une valeur déterminée. L'invention concerne également un circuit hydraulique (1), un dispositif agricole et un engin agricole comportant un tel circuit de commande.
Patent FR-3081008-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d’un vehicule contre le vol.
Inventor: GOAVEC YANN
IPC: B60R25/30
Filed: 2018-05-11
Granted: 2020-06-12
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (300) de sécurisation contre le vol d'un véhicule comprenant : - un premier connecteur (302) à plusieurs broches (304), différent d'une prise diagnostic (106) présent dans le véhicule ; - un premier faisceau de fils (306) reliant, suivant un premier schéma, chaque fil d'un faisceau normalisé présent dans le véhicule au premier connecteur ; et - un adaptateur (316) amovible comprenant : - un deuxième connecteur (312) prévu pour s'enficher avec ledit premier connecteur (302); - un troisième connecteur (314) identique à ladite prise diagnostic (106) ; et - un deuxième faisceau (316) reliant ledit troisième connecteur (314) audit deuxième connecteur (312) selon un deuxième schéma de sorte à retrouver ledit schéma normalisé au niveau dudit troisième connecteur (314).