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Patent FR-3011494-A1 (FR)
Title: Machine-outil comportant un rail longitudinal et un bras transversal
Inventor: ALBERT FABIEN
IPC: B23Q9/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention porte sur une machine-outil adaptée à réaliser des opérations, notamment d'usinage, sur une surface d'une pièce (P) de grandes dimensions. La machine-outil comporte un rail longitudinal (1) et un bras transversal (3), orthogonal au rail longitudinal (1), fixé à une première extrémité (31) en glissière sur le rail longitudinal (1). Une seconde extrémité (32) du bras transversal (3) est pourvue d'une unité (5) comportant un moyen de maintien permettant le maintien en position de l'unité (5) sur la pièce (P) lors d'une opération. Le bras transversal (3) portant un outil (4) est ainsi précisément positionné sur la pièce (P) sur laquelle les opérations sont réalisées.
Patent FR-3013271-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un moteur electrique a collecteurs metalliques et des moyens de filtration de particules emises par ledit moteur et systeme de controle de la temperature de l'habitacle d'un vehicule automobile comportant ledit ensemble
Inventor: BARTLETT MATTHEW
IPC: B60H3/06
Filed: 2013-11-18
Abstract: La présente invention concerne un moteur électrique (10) à collecteurs métalliques d'un système de contrôle de la température d'un habitable de véhicule automobile comportant une entrée d'air et une sortie d'air, ladite entrée et ladite sortie d'air permettant la circulation d'un flux d'air de refroidissement au travers dudit moteur (10) ; ledit moteur étant caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de filtration (20) au niveau de la sortie d'air dudit moteur (10) aptes à filtrer les particules métalliques libérées dans le flux d'air de refroidissement lors du fonctionnement dudit moteur
Patent FR-3014843-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande de la poussee d'au moins un moteur d'un aeronef et cockpit d'aeronef integrant un tel dispositif
Inventor: GUERING BERNARD
IPC: G05G1/04
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de commande de poussée d'au moins un moteur d'aéronef, ledit dispositif comprenant un boitier (32), une poignée (34) préhensible, au moins un bras (36, 36') reliant la poignée (34) au boitier (32), caractérisé en ce que le dispositif de commande comprend : - une liaison pivotante entre la poignée (34) et le ou les bras (36, 36') de façon à ce que la poignée (34) soit animée d'un mouvement de pivotement sur elle-même et occupe différentes positions angulaires, et - des moyens (60) de détermination d'au moins une caractéristique du mouvement de pivotement et/ou de la position angulaire de ladite poignée (34), lesdits moyens (60) étant aptes à émettre un signal de commande de la poussée en fonction de ladite caractéristique du mouvement de pivotement et/ou de la position angulaire de ladite poignée (34).
Patent FR-3020116-A1 (FR)
Title: Lampe portative comportant un procede de commande sans contact
Inventor: BORTOLOTTI RAPHAEL
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Une lampe portative, telle que frontale, comportant un dispositif de commande de la puissance lumineuse, comportant : - un circuit de puissance pour alimenter une ou plusieurs sources lumineuses ; - des premiers circuits de détection de proximité d'un objet configurés pour détecter le mouvement d'un objet, tel qu'un doigt, dans un sens ou l'autre suivant un premier axe X-X'; - une unité de commande recevant les informations générées par lesdits premiers circuits de détection de proximité, ladite unité de commande étant configurée pour générer à partir du sens du mouvement de proximité une information de commande d'allumage, d'extinction ou de réglage de l'intensité lumineuse de la lampe.
Patent FR-3036163-A1 (FR)
Title: Bougie electrique
Inventor: MAYOLLET LAURENT
IPC: F21S10/04
Filed: 2014-10-27
Abstract: Bougie électrique composée d'éléments dont la finalité est de créer une lumière proche de celle d'une bougie en cire. Elle comporte : une source de lumière composée de diodes électroluminescentes, un guide de lumière, décoré manuellement par colorant, pour collecter et transférer la lumière produite vers un bulbe opalescent dont la forme imite celle de la flamme d'une bougie en cire. Ce dernier diffuse une luminosité s'apparentant pleinement à celle de la flamme d'une bougie en cire. Ces 3 éléments sont glissés dans un corps cylindrique ou corps de bougie comportant en outre des cartes électroniques chargées de piloter les éléments décrits précédemment et entre autres une intelligence embarquée pour diffuser une lumière pouvant être scintillante, par exemple.
Patent FR-3016316-A1 (FR)
Title: Materiau composite isolant acoustiquement et thermiquement
Inventor: MUZYRYA OLEG
IPC: E04B1/88
Filed: 2014-01-13
Abstract: L'invention concerne un matériau composite isolant acoustiquement et thermiquement, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins une première couche appelée âme que ladite âme est un nappé comprenant au moins des fibres issues du recyclage de déchets des textiles (automobile, ferroviaire, matelasserie, confection) et de bois et des agents de liage, qu'en pourcentages en masse par rapport à la masse de l'âme, les fibres issues du recyclage de déchets des textiles ferroviaire et de bois varient respectivement entre 20 et 75% et les agents de liage entre 5 et 30%.
Patent FR-3019091-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un revetement de surface en vue de la realisation de faux joints et pochoir pour la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: LAURENT JEAN-JACQUES
IPC: B44D5/00
Filed: 2014-03-25
Abstract: Procédé de traitement d'un revêtement de surface en vue de la réalisation de faux joints, ledit procédé comprenant une étape d'application du revêtement sur une surface à revêtir. Ledit procédé comprend en outre une étape de pose sur ledit revêtement d'un pochoir (1) présentant des parties (2) évidées suivant un motif correspondant sensiblement aux faux joints à réaliser, une étape de marquage du revêtement à l'emplacement des parties évidées du pochoir, une étape de retrait du pochoir et une étape d'enlèvement de matière de revêtement au niveau d'au moins une partie des emplacements marqués dudit revêtement pour la réalisation de motifs en creux correspondant aux faux joint à réaliser.
Patent FR-3019128-A1 (FR)
Title: Equipement pour un systeme secondaire de detection a la voie et systeme de signalisation integrant un tel equipement
Inventor: BRESSON MATHIEU
IPC: H04B1/06
Filed: 2014-03-25
Abstract: Cet équipement (20) pour un système de détection à la voie d'une architecture de contrôle automatique du trafic ferroviaire, est associé à une zone d'une voie ferrée et propre à générer une information de libération de ladite zone, à partir des signaux reçus des capteurs (28A ; 28B). L'équipement (20) comporte une couche matérielle (42) comportant une interface d'entrée (55) pour produire, à partir des signaux délivrés, un signal numérique, et une carte (61) de communication avec un réseau (22) pour permettre une communication avec un système d'enclenchement. L'équipement (20) comporte une couche logicielle (44) comportant un logiciel applicatif (63) pour acquérir le signal numérique et générer une information de libération, et un logiciel pilote (65) pour transmettre ladite information au système d'enclenchement.
Patent FR-3023703-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d'un conduit de circulation du sang
Inventor: PEROUSE ERIC
IPC: A61F2/97
Filed: 2014-07-17
Abstract: Le dispositif comporte : - une endoprothèse tubulaire (16) d'axe central (A-A'), et un système de largage (14) comportant une capsule (32) définissant un volume intérieur (72) recevant l'endoprothèse tubulaire (16) dans son état contracté. La capsule (32) est déplaçable par rapport à l'endoprothèse tubulaire (16) le long de l'axe central (A-A') entre une position de recouvrement de l'endoprothèse tubulaire (16) et une position de libération de l'endoprothèse tubulaire (16). Le dispositif comporte un mécanisme d'ouverture (38) de la capsule (32) propre à être manœuvré dans la position de recouvrement pour passer la capsule (32) d'une configuration fermée de retenue de l'endoprothèse tubulaire (16) à une configuration ouverte radialement expansée de libération de l'endoprothèse tubulaire (16). L'endoprothèse tubulaire (16) est propre à être conservée au moins partiellement rétractée dans le volume intérieur (72) lors du passage de la capsule (32) de sa configuration fermée à sa configuration ouverte.
Patent FR-3026777-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique a refroidissement pour soupape de moteur a combustion interne
Inventor: DIMITROVA ZLATINA
IPC: F01L9/20
Filed: 2014-10-03
Abstract: Actionneur (17) électromagnétique pour soupape (9) de moteur à combustion interne, qui comprend : - une armature définissant un circuit magnétique incluant : ○ un aimant ; ○ au moins une pièce polaire ferromagnétique en contact avec l'aimant ; ○ un noyau (24) primaire ferromagnétique définissant avec la pièce polaire ou l'aimant un entrefer (25) primaire ; - un équipage (20) mobile primaire incluant : ○ une carcasse (33) primaire munie d'un corps (36) tubulaire plongé dans l'entrefer (25) primaire ; ○ une bobine (34, 35) primaire enroulée dans l'entrefer (25) primaire sur le corps (36) de la carcasse (33) primaire, et ○ une soupape (9) solidaire de la carcasse (33) primaire ; - un conduit (50) de refroidissement percé dans l'armature pour le refroidissement de la bobine (34, 35) primaire ; le conduit (50) débouchant directement dans l'entrefer (25) primaire.
Patent FR-3028050-A1 (FR)
Title: Substrat pre-structure pour la realisation de composants photoniques, circuit photonique et procede de fabrication associes
Inventor: HASSAN KARIM
IPC: H01S5/026
Filed: 2014-10-29
Abstract: L'invention porte sur un substrat (S) localement pré-structuré pour la réalisation de composants photoniques (Cp1-Cp4), comportant : - une partie massive en silicium (10) ; - une première région localisée du substrat, comprenant : o une couche (11), dite de dissipation thermique, réalisée de manière localisée en surface de la partie massive (10) et formée en un matériau dont l'indice de réfraction est inférieur à celui du silicium ; o un guide d'ondes (12) sur la couche de dissipation thermique (11) ; - une deuxième région localisée du substrat, comprenant : o une couche d'oxyde (13) réalisée de manière localisée en surface de la partie massive (10), l'oxyde présentant une conductivité thermique inférieure à celle du matériau de la couche de dissipation thermique (11) ; o un guide d'ondes (14) sur la couche d'oxyde. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel substrat pré-structuré, ainsi que sur un circuit photonique (Cp) réalisé sur un tel substrat.
Patent FR-3029349-A1 (FR)
Title: Agencement de refroidissement d'un dispositif de commutation sous gaine
Inventor: RODRIGUES DIDIER
IPC: H05K7/20
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un agencement de refroidissement d'un dispositif de commutation électrique tel qu'un disjoncteur (3) et/ou un sectionneur installé dans une enveloppe (2), cet agencement comprenant un conduit de refroidissement (11) électriquement isolant formant cheminée qui est monté à l'intérieur de l'enveloppe (2) de manière étanche en comportant deux ouvertures (13, 16) situées à deux hauteurs différentes et débouchant chacune hors de l'enveloppe (2). Un caloduc (7) électriquement conducteur traverse la paroi du conduit de refroidissement (11) pour comporter une portion de dissipation thermique (9) située dans ce conduit (11), ce caloduc (7) comprend une première extrémité (8) thermiquement couplée à une partie (6) à refroidir du dispositif de commutation (3) et une seconde extrémité située à l'intérieur du conduit (11) et présentant une forme bombée (22) pour éviter un amorçage d'arc électrique entre cette seconde extrémité (22) et l'enveloppe (2).
Patent FR-3031006-A1 (FR)
Title: Composition phytosanitaire insecticide d'origine naturelle
Inventor: CARDONA JEAN-CHRISTOPHE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition phytosanitaire d'origine naturelle ayant au moins des propriétés insecticides à l'encontre d'au moins un insecte, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un extrait végétal de pyrèthre apte à agir directement sur le système nerveux dudit insecte ; - au moins un composé acide apte à pénétrer dans le corps dudit insecte et à modifier son pH ; - au moins un composé asphyxiant apte à obstruer les pores de l'épiderme dudit insecte ; - au moins un hydrocarbure terpénique apte à détruire au moins partiellement la partie cireuse présente sur le corps dudit insecte.
Patent FR-3035912-A1 (FR)
Title: Gond de portail perfectionne
Inventor: TERRAND GERARD
IPC: E05D7/04
Filed: 2015-05-07
Abstract: Gond de portail (1) de type à scellement chimique, comprenant un corps de gond (3), à partir duquel s'étend une partie tige (2) ayant une région d'extrémité libre configurée pour être introduite dans un trou (6) d'un mur (7) et y être scellée par une résine de scellement (5), et un axe de gond (4) destiné à être dans un œil de portail (9) avec l'axe longitudinal de l'axe de gond (4) perpendiculaire à l'axe longitudinal de la partie tige (2), caractérisé par le fait que le gond de portail (1) comprend des moyens (23, 26) de fixation amovible de l'axe de gond (4) au corps de gond (3).
Patent FR-3032212-A1 (FR)
Title: Ensemble de trappe de visite
Inventor: COMTE MARC
IPC: E04F19/08
Filed: 2015-02-04
Abstract: L'invention concerne un ensemble de trappe de visite (10) destinée à être installé à travers une ouverture (52) pratiquée dans une paroi de plafond (50), ladite paroi de plafond présentant une bordure libre (60). Ledit ensemble de trappe de visite (10) comprenant un dormant (12), et un battant (14) monté à pivotement sur ledit dormant, ledit dormant (12) présentant une première partie (16) de symétrie cylindrique destinée à être engagée dans ladite ouverture (52) et une seconde partie (18) formant collerette, ladite première partie (16) comportant des organes de retenue (34, 36) destinés à venir s'étendre à l'opposé de ladite seconde partie (18) pour pouvoir prendre en étau ladite bordure libre (60) entre ladite seconde partie (18) et lesdits organes de retenue (34, 36). Ladite première partie (16) présente des découpes en U (30, 32) dégageant des languettes déformables (34, 36) destinées à former lesdits organes de retenue.
Patent FR-3033388-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide sous pression
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2015-03-04
Abstract: Dispositif comprenant un réservoir (2) de fluide sous pression muni d'un orifice dans lequel est fixé un premier robinet (3) comprenant un corps de forme générale allongée s'étendant selon un axe longitudinal (A) entre une première extrémité raccordée au réservoir (2) et une seconde extrémité de raccordement, le dispositif comprenant un chapeau (20) de protection du premier (3) robinet et délimitant une enceinte de protection autour du premier robinet (3) munie d'une ouverture (21) d'accès, le dispositif comprenant un organe (6) de transfert de fluide formant une entité physique distincte du premier robinet (3) et du réservoir (2), l'organe (6) de transfert et ledit premier robinet (3) comprenant des organes (7, 8) d'accrochage respectifs formant un système de connexion rapide amovible de l'organe (6) de transfert sur la seconde extrémité du robinet (3), l'un au moins parmi : l'organe (6) de transfert et le premier robinet (3) comprenant un organe (10) de verrouillage mécanique d'au moins un des organes (7, 8) d'accrochage, l'organe (10) de verrouillage étant mobile et actionnable manuellement entre une position active bloquant le déplacement relatif des organes (7, 8) d'accrochage et une position inactive autorisant le déplacement relatif des organes (7, 8) d'accrochage, en position raccordée de l'organe (6) de transfert sur le premier robinet (3), au moins une partie de l'organe (10) de verrouillage étant logée à l'intérieur du volume protection délimité par le chapeau (20).
Patent FR-3033664-A1 (FR)
Title: Transistor a heterojonction a tension de seuil ajustable
Inventor: ESCOFFIER RENE
IPC: H01L29/792
Filed: 2015-03-10
Abstract: L'invention concerne un transistor à effet de champ (1) à haute mobilité électronique, comprenant : -des première et deuxième couches semiconductrices (12, 13) superposées pour former une couche de gaz d'électrons (14) à leur interface; -une grille de commande (2) formée sur la deuxième couche semiconductrice (13) ; Dans lequel la grille de commande (2) comprend : -une première couche d'oxyde de grille (22) ; -des nanocristaux (23) de matériau conducteur ou semi-conducteur, les nanocristaux présentant une charge électrostatique, lesdits nanocristaux étant isolés électriquement les uns des autres par la première couche d'oxyde de grille ; -un métal de grille (21) formé sur la première couche d'oxyde de grille (22).
Patent FR-3034991-A1 (FR)
Title: Comprime pharmaceutique bicouche, procede de fabrication et utilisation comme medicament
Inventor: LUKOWICZ GILLES
IPC: A61P31/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un comprimé pharmaceutique bicouche destiné à une administration par voie orale, constitué par : - une couche orodispersible, dont la dispersion dans la bouche se fait en un maximum de 3 minutes, - une couche à sucer, sans sucre, dont la dispersion dans la bouche se fait entre 3 et 15 minutes, une des deux couches comprenant au moins un principe actif pharmaceutique, et l'autre couche ayant des propriétés sensorielles adaptées pour apaiser les symptômes locaux. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de ce comprimé ainsi que son utilisation comme médicament, en particulier pour le traitement ambulatoire de pathologies de la sphère ORL ou de pathologies gastro-intestinales.
Patent FR-3037088-A1 (FR)
Title: Systeme de relevage d'effluents
Inventor: SALVADOR PIERRE
IPC: E03F3/02
Filed: 2015-06-08
Abstract: Ce système (1) comprend une cuve (2) et une pompe (3) à déclenchement automatique, la cuve (2) présentant une partie inférieure (5) fermée par un fond plat (4). Selon l'invention, - la cuve (2) est réalisée en une matière synthétique moulée ; - ledit fond plat (4) a une surface au moins quinze fois supérieure à la surface occupée par la pompe (3), et ladite partie inférieure (5) forme une chambre (10) ayant, en section transversale, une surface équivalente ; - ladite partie supérieure est formée par un tube (6) ayant, en section transversale, une surface comprise entre un quatorzième et un tiers de la surface du fond (4) ; et -ce tube (6) est raccordé à ladite partie inférieure (5) par une paroi intermédiaire (7) inclinée.
Patent FR-3037329-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le transport de corps creux comportant un col, notamment des preformes ou des recipients
Inventor: FEILLOLEY FRANCK
IPC: B67C3/24
Filed: 2015-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le transport de corps creux (12) du type qui comporte au moins un col (18) comportant une surface (22) d'appui, caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte des moyens (30) de fixation d'un élément (26) de guidage d'un rail (24, 24') à un support (28) qui comportent au moins un organe (34) de fixation et un plot (40) de positionnement de l'élément (26) de guidage, ledit plot (40) comportant au moins une première face (F1) de positionnement et une deuxième face (F2) de positionnement qui, en fonction de la position du plot (40) relativement à une ouverture (50) de l'élément (26) de guidage, coopèrent sélectivement l'une ou l'autre avec une face (F0) de référence de ladite ouverture (50) pour positionner ledit élément (26) de guidage respectivement dans une première position (P1) ou dans une deuxième position (P2).
Patent FR-3039011-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour controler la temperature minimale d'utilisation d'un appareillage electrique a isolation gazeuse
Inventor: SOUCHAL SAMUEL
IPC: H02B13/055
Filed: 2015-07-17
Abstract: Dispositif pour contrôler la température minimale d'utilisation d'un appareillage électrique à isolation gazeuse, l'appareillage comportant une enveloppe (1) contenant le gaz sous pression, l'enveloppe comportant une chambre principale (11), Caractérisé en ce qu'il comporte Une chambre de condensation (12) de l'enveloppe, la chambre de condensation communiquant avec la chambre principale, Un condenseur (3) apte à liquéfier une partie du gaz dans la chambre de condensation de l'enveloppe, Un circuit de régulation (6) apte à réguler le fonctionnement du condenseur en fonction d'une température du gaz mesurée dans la chambre principale.
Patent FR-3042516-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de la consommation d'eau d'un distributeur d'eau
Inventor: LOZANO CHRISTIAN
IPC: E03C1/05
Filed: 2015-10-20
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle (10) de la consommation d'un distributeur d'eau (13), ledit dispositif de contrôle étant raccordé entre une alimentation en eau (12) et ledit distributeur d'eau (13), ledit dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend : - une vanne (15) de circulation d'eau, - un moyen de mesure (16) du débit d'eau, - une unité de commande (14) apte : • d'une part à piloter la fermeture de la vanne (15) lorsque la quantité d'eau (Ve) consommée au cours d'une utilisation dudit distributeur d'eau et déterminée à partir d'une valeur de débit communiquée en temps réel par ledit moyen de mesure (16) du débit à ladite unité de commande (14), est supérieure ou égale à une valeur de quantité seuil (Vs), et /ou lorsque la durée (t1) d'utilisation du distributeur d'eau (3) est supérieure ou égale à une durée seuil (ts1) ; et • d'autre part à piloter l'ouverture de ladite vanne (15) dès lors que la durée (t2) écoulée depuis la fermeture de ladite vanne est supérieure ou égale à une deuxième durée seuil (ts2).
Patent FR-3043618-A1 (FR)
Title: Ensemble forme d'un bras d'entrainement et d'un connecteur pour essuie-glace.
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-11-17
Abstract: L'invention concerne un ensemble (2, 8) formé d'un bras d'entraînement (2) et d'un connecteur (8), le connecteur (8) étant pourvu d'au moins un palier de réception (15) d'un arbre (2a) du bras d'entraînement (2), le connecteur (8) comprenant une embase (9) destinée à porter un balai d'essuyage (1) et surmontée d'un corps (10) comportant au moins deux surfaces externes (13a) distantes l'une de l'autre d'une première largeur (L1), l'embase (9) comportant deux faces externes (22) distantes l'une de l'autre d'une deuxième largeur qui est supérieure à la première largeur, l'arbre (2a) s'étendant selon un axe d'arbre (A1) entre des surfaces internes (23) du bras d'entraînement (2), caractérisé en ce que ledit ensemble (2, 8) est équipé d'un dispositif de blocage (22, 23) d'un mouvement transversal du connecteur (8) le long de l'axe d'arbre (A1) qui associe au moins une face externe (22) et au moins une surface interne (23) en contact l'une avec l'autre.
Patent FR-3044236-A1 (FR)
Title: Dispositif de colonne de decantation
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: B01D47/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'épuration de fluide, comprenant au moins un canal d'écoulement (5) s'étendant longitudinalement entre au moins une entrée (3) de fluide à épurer (30) et au moins une sortie (4) de fluide épuré, remarquable en ce que la surface de la section transversale dudit canal (5) d'écoulement augmente entre l'entrée (3) de fluide à épurer et la sortie (4) de fluide épuré et en ce qu'elle comprend en outre au moins une sortie (8) des éléments indésirables (7) comprenant au moins un moyen (81, 82, 83) de prélèvement disposé transversalement à l'intérieur dudit canal (5) d'écoulement.