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Patent WO-2013160262-A3 (WO)
Title: Dyeing process using a mixture comprising a branched c6-c12 polyol, obtained from an aerosol device, and device therefor
Inventor: RAPOLD PHILIPPE
IPC: A61K8/22
Filed: 2013-04-22
Abstract: The present invention relates to a process for dyeing keratin fibres in which a mixture is applied, this mixture being obtained from: • a dye composition comprising at least one oxidation dye precursor and at least a liquid fatty substance, and • an oxidizing composition comprising at least one chemical oxidizing agent, • at least one of the compositions being dispensed from a pressurized container, • the mixture of the two compositions comprising at least one branched C 6 -C 12  polyol, and also to equipment suitable for performing this process.
Patent WO-2013182369-A3 (WO)
Inventor: SPRINGBORN DIRK
IPC: E04H12/00
Filed: 2013-05-08
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Befestigungsvorrichtung zum Befestigen eines Bauelementes an einem Träger. Diese umfasst eine Tragschiene zum Abstützen des Bauelements auf dem Träger, ein Spannband, das den Träger umschlingt und Spannmittel zum Festspannen des Spannbandes. Die Tragschiene ist durch Festspannen des Spannbandes an dem Träger fixierbar und weist eine Durchgangsöffnung auf durch die das Spannband geführt wird. Eine solche Befestigungsvorrichtung erlaubt eine sichere und besonders flexible Befestigung eines Bauelementes an einem Träger.
Patent WO-2014027074-A3 (WO)
Title: Traitement de signal pour un système de capteur capacitif ayant une résistance au bruit
Inventor: HEIM AXEL
IPC: H03K17/96
Filed: 2013-08-15
Abstract: L'invention concerne un capteur capacitif, qui comprend une électrode de transmission configurée pour conférer un champ électrique alternatif à un capteur ; une ou plusieurs électrodes de réception pour détecter des variations dans le champ électrique alternatif ; et une unité d'ajustement de fréquence adaptable configurée pour ajuster une fréquence de fonctionnement du champ électrique alternatif en réponse à la détection d'une mesure de bruit, telle qu'une puissance de bruit.
Patent WO-2015014592-A3 (WO)
Inventor: KUCKELKORN THOMAS
IPC: F24S20/20
Filed: 2014-07-11
Abstract: The invention relates to a tubular element consisting of austenitic steel for molten salt, in particular a solar absorber tube of a solar receiver containing molten salt as a heat transfer medium, or another conduit for conveying molten salt. The invention also relates to a solar receiver of this type.
Patent WO-2015091714-A3 (WO)
Title: Produit et procédé de fabrication d'un produit
Inventor: WHITE GARY
IPC: B29C70/86
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un produit qui comprend les étapes consistant à : appliquer un pli pelliculable à au moins une partie d'au moins une surface d'un corps composite, tel qu'un composite de fibres de carbone préimprégné ; décoller le pli pelliculable de ladite partie ou desdites parties du corps composite ; placer le corps composite dans un moule ; et placer des éléments de fixation dans le matériau plastique de moulage de moule sur ladite partie ou lesdites parties du corps composite pour monter, de ce fait, les éléments de fixation sur le corps composite de telle sorte que les éléments de fixation puissent être utilisés pour fixer la partie à un autre article.
Patent WO-2015121202-A3 (WO)
Inventor: GOLDER MARKUS
IPC: B66D1/58
Filed: 2015-02-09
Abstract: L'invention concerne un engin de levage (10) qui possède une chaîne cinématique (14) équipée d'un accouplement à hystérésis (23). Celui-ci transmet des couples d'un moteur d'entraînement (15) à un engrenage et entraîne ainsi un mécanisme de traction (11). L'accouplement à hystérésis (23) est réglé de telle sorte qu'il présente un patinage nettement différent de 0 déjà avant d'atteindre la charge nominale F Nom  au niveau du mécanisme de traction. Ainsi, si l'engin de levage est utilisé dans la zone ou au voisinage de sa charge nominale F Nom , il fonctionne avec un patinage permanent. Les pertes calorifiques produites sont dissipées de préférence par le biais d'un bain d'huile au niveau de la paroi du carter d'engrenage, laquelle fait ainsi office de surface de refroidissement. L'engin de levage ainsi amélioré permet un dimensionnement plus élancé et présente des caractéristiques de fonctionnement améliorées.
Patent WO-2017153329-A3 (WO)
Title: Matériau comprenant du carbonate alcalino-terreux à particules et/ou matériau comprenant du phosphate alcalino-terreux à particules pour la récupération de nox
Inventor: LAPORTE CHRISTOPHE
IPC: B01J20/04
Filed: 2017-03-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération d'un ou de plusieurs oxydes d'azote à partir d'un milieu gazeux et/ou aérosol ou liquide à l'aide d'au moins un matériau comprenant du carbonate alcalino-terreux à particules et/ou matériau comprenant du phosphate alcalino-terreux à particules ainsi qu'un matériau adsorbant comprenant ledit matériau comprenant du carbonate alcalino-terreux à particules et/ou matériau comprenant du phosphate alcalino-terreux à particules.
Patent WO-2018115075-A3 (WO)
Title: Procédé d'identification de pièces, poste de production associé et procédé de modernisation associé
Inventor: EPPERLEIN PETER
IPC: G05B19/418
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de pièces (20, 20a-20e), une machine de production (2) produisant une pluralité de pièces (20, 20a-20e), et les pièces (20, 20a-20e) produites étant réparties de manière triée sur plusieurs unités de collecte de pièces (17a-17e), les pièces (20, 20a-20e) produites étant amenées jusqu'aux unités de collecte de pièces (17a-17e) à l'aide d'un dispositif d'automatisation (13), et des éléments d'identification (24, 24a-24e) étant disposés sur les unités de collecte de pièces (17a-17e), lesquels portent respectivement directement et/ou indirectement des informations (60) se rapportant aux pièces (20, 20a-20e) sur les unités de collecte de pièces (17a-17e). Le procédé selon l'invention est caractérisé en ce que les éléments d'identification (24, 24a-24e), fournis par un dispositif de fourniture (23), qui portent respectivement directement et/ou indirectement des informations (60) se rapportant aux pièces (20, 20a-20e) sur les unités de collecte de pièces (17a-17e) sont amenés de l'emplacement d'un dispositif de fourniture (23) à une zone de transfert (27) dans la zone de travail (29) du dispositif d'automatisation (13), et en ce que le dispositif d'automatisation (13) amène un élément d'identification (24, 24a-24e) fourni respectif de la zone de transfert (27) à l'unité de collecte de pièces (17a-17e) associée. L'invention permet d'identifier des pièces de manière simple et économique.
Patent WO-2005015148-A3 (WO)
Title: Procede et dispositif de mesure de l’indice de refraction d’une lentille ophtalmique
Inventor: DELAGE PASCAL
IPC: G01M11/02
Filed: 2004-07-27
Abstract: Procédé de mesure de l'indice de réfraction (n) d'une lentille ophtalmique (1) délimitée par une première face (3) et une deuxième face (5), comportant les étapes suivantes : déterminer les coordonnées d'au moins un groupe de trois points environnants (A1, A2, A3) situés sur la première face (3) de la lentille (1) à proximité immédiate, et répartis autour, d'un point d'incidence (A) ; déterminer les coordonnées d'au moins un groupe de trois points environnants (B1, B2, B3) situés sur la deuxième face (5) de la lentille (1) à proximité immédiate, et répartis autour, d'un point d'émergence (B); calculer l'indice de réfraction (n) de la lentille (1) à partir des coordonnées desdits points environnants (A1, A2, A3, B1, B2, B3) et de la déviation d'un rayon lumineux incident en A et émergent en B.
Patent WO-2009083700-A3 (WO)
Title: Dispositif d'amplification de la puissance optique d'au moins un premier signal optique incident et d'au moins un deuxième signal optique incident
Inventor: CHANCLOU PHILIPPE
IPC: H04B10/297
Filed: 2008-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'amplification de la puissance optique d'au moins un premier signal optique incident et d'au moins un deuxième signal optique incident, ledit dispositif étant destiné à être connecté à une fibre optique constituant branche d'un réseau optique, Un tel dispositif d'amplification comprend : un module de multiplexage comprenant des moyens pour former un signal optique composite à partir du premier signal optique incident et du deuxième signal optique incident, un module d'amplification de la puissance optique dudit signal composite. L'invention concerne aussi réseau optique comprenant un dispositif conforme à l'invention dans au moins l'une de ces branches.
Patent WO-2010097541-A3 (WO)
Title: Procede de realisation de panneaux de garnissage de vehicules automobiles, les panneaux comprenant de façon optionelle un element decoratif
Inventor: BASQUIN GUILLAUME
IPC: B60R13/02
Filed: 2010-02-24
Abstract: Le panneau de garnissage (1 ) comprend une peau (4) et une couche de support (2), un élément de décoration (10) étant fixé de façon optionnelle à la peau (4). Le procédé comprend les étapes suivantes: prévoir une couche de support (2) comprenant au moins un logement (8); revêtir ladite couche de support (2) avec la peau (4). Si un élément décoratif (10) est prévu, la couche de support (2) et le logement (8) sont revêtus par la peau (4) et l'élément décoratif (10) est fixé dans le logement (8) au-dessus de la peau (4). Si aucun élément décoratif (10) n'est prévu, un insert (12) est disposé dans le logement (8) de la couche de support (2), ladite couche de support (2) et l'insert (12) étant ensuite revêtus par la peau (4).
Patent WO-2005003785-A3 (WO)
Title: Analyse d'agents anti-inflammatoires et composes associes
Inventor: PROUD CHRISTOPHER GREGORY
IPC: G01N33/68
Filed: 2004-07-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'identification de nouveaux agents anti-inflammatoires chefs de file fondé sur l'utilisation de la kinase MNK et sur son action sur la protéine AREBP, et sur l'effet consécutif produit sur l'expression du TNFa. L'invention concerne également des nouveaux agents anti-inflammatoires qui interrompent l'activité de la kinase MNK.
Patent WO-2005024314-A3 (WO)
Title: Ameliorations a ou liees a la refrigeration
Inventor: WOOD IAN DAVID
IPC: F25B49/02
Filed: 2004-09-06
Abstract: La présente invention a trait à un réfrigérateur comportant un circuit frigorifique comprenant un moyen compresseur pour la réception de réfrigérant via un conduit d'aspiration, un moyen condenseur pour la réception de réfrigérant via un conduit de gaz chauds, un moyen de détente pour la réception de réfrigérant en provenance du condenseur via un conduit de liquide et un moyen évaporateur pour la réception de réfrigérant en provenance du moyen de détente et le transport de réfrigérant après évaporation vers le moyen compresseur via le conduit d'aspiration, le circuit comportant une portion ramifiée comprenant une pluralité de branches parallèles dont chacune présente un évaporateur respectif du moyen d'évaporation.
Patent WO-2005077975-A3 (WO)
Inventor: SLEIGH ROGER
IPC: C07K14/47
Filed: 2005-02-09
Abstract: The present invention relates to the specific lipid binding ability of the PH domain of Ect 2. In particular, the invention relates to an isolated DH-PH tandem domain derived from the Ect 2 sequence and having the sequence as set out in DNA sequence 1 (SEQ ID NO:1) and uses thereof as well as methods of screening for agents that modulate the cell cycle activity of Ect 2 and the interaction of the Ect 2 PH domain with a PI.
Patent WO-2005094711-A3 (WO)
Title: Distributeur d'agent fluide
Inventor: GREEN ALAN JOSEPH
IPC: A61B19/00
Filed: 2005-03-30
Abstract: L'invention concerne la distribution d'agents fluides d'un distributeur conçu pour être situé sur le poignet ou sur le bras d'un utilisateur. Ce distributeur peut être rempli d'un agent fluide tel qu'un gel de nettoyage à base d'alcool, et peut distribuer de façon ergonomique cet agent fluide selon de multiples quantités commandées. Des modes de réalisation de cette invention permettent qu'un utilisateur place un tel distributeur de façon mobile sur le bras, et permettent également de distribuer le fluide en continu sans nécessiter de clapets. Les distributeurs de cette invention sont flexibles et destinés à faciliter une désinfection répétée des mains dans des environnements tels que des unités d'hôpitaux.
Patent WO-2006024881-A3 (WO)
Title: Multiparticulates of preferably an opioid, and method of manufacturing using extrusion
Inventor: HAYES GEOFFREY GERARD
IPC: B29C48/63
Filed: 2005-08-31
Abstract: Extrusion of a mix containing a pharmaceutically active agent can be achieved using a plasticising excipient in an amount sufficient to act as plasticiser and also act as lubricant, thereby avoiding the need for inclusion of a lubricant. The invention provides multiparticulates with controlled release properties, substantially free of lubricant. The present invention is preferably directed to extruded multiparticulates containing an opioid such as oxycodone, an ammonium methacrylate copolymer such as Eudragit® RSPO, a plasticising excipient such as preferably stearyl alcohol and a water permeability modifier such as preferably Eudragit® RLPO. The obtained multiparticulates show a release rate profile which is pH-independent.
Patent WO-2007010188-A3 (WO)
Title: Ensemble bureau pour vehicule
Inventor: BULLOUGH ANDREW
IPC: B60N3/00
Filed: 2006-07-05
Abstract: L'invention concerne un ensemble bureau pour véhicule qui comprend un plan de travail, un bras de soutien sur lequel est monté le plan de travail, des moyens d'ancrage destinés à retenir le bras de soutien et à fixer l'ensemble à une paire d'éléments d'ancrage espacés latéralement placés entre le siège et le dossier du siège pour ancrer un siège d'enfant. L'utilisation de tels éléments d'ancrage ISOFIX offre une plate-forme de montage solide pour l'ensemble bureau, appropriée lorsque le bureau sert à porter des charges élevées, telles que celles exercées lors de l'utilisation d'un ordinateur portable. L'ensemble est de forme modulaire, ce qui facilite l'assemblage, et, s'il y a lieu, l'enlèvement provisoire du bureau seul.
Patent WO-2007054718-A3 (WO)
Title: Appareil de dosage immunologique automatise
Inventor: BUNCE ADRIAN
IPC: G01N35/04
Filed: 2006-11-10
Abstract: La présente invention concerne un appareil de dosage immunologique automatisé qui comprend un dispositif de lecture optique unique (2a, 2b) permettant de lire deux plaques à microtitration (9, 14). Une première plaque à microtitration (9) est chargée dans un support de plaque supérieur (8) soumis à un mouvement de translation linéaire à une hauteur fixe. Une seconde plaque de microtitration (14) est chargée dans un support de plaque inférieur (13). Ledit support de plaque inférieur (13) se déplace le long d'une piste profilée qui fait varier la hauteur de la seconde plaque de microtitration (14).
Patent WO-2008032056-A3 (WO)
Inventor: NASIR JAMAL
IPC: C12Q1/68
Filed: 2007-09-13
Abstract: The invention relates to a method of diagnosing, or determining predisposition to, disease in a subject the method comprising determining the presence or absence of a variant form of one or more of the nucleic acid sequences shown in Figures 1 to 11 (DRIP-I to DRIP-IO, aka. C140RF28, DOCKlO, YRDC, PDCD6IP, TERF2IP, LM02, GNB2L1, MLLT3, PIM2, P4HA1, KIFlA) in an isolated sample wherein the presence of a variant is indicative of disease or susceptibility to disease.
Patent WO-2010007343-A3 (WO)
Title: Articulated body armour
Inventor: LEWIS CHRISTOPHER MARK
IPC: F41H1/02
Filed: 2009-06-18
Abstract: A modular body armour system (100) includes an upper shoulder harness (102) in which shoulder straps (106, 108) are pivotally rotatable relative to each other and also to front and back connecting bridges (112, 114) that define a closed loop for the harness (102). Armour plates (124, 126) are attachable to the bridges (112, 114) and extend generally downwardly to protect the front and back torso regions of a wearer of the body armour (100). Pivotal articulation of the body armour (100) permits the armour to roll advantageously with the movement of its wearer such that movement, such as crouching or the adoption of a firing position, is not generally restricted. A lower girdle (104) incorporates additional plates and panels (140, 142, 105, 152) to provide enhanced protection to the wearer, which lower girdle (104) may be entirely independent of the upper shoulder harness (102). By providing for chest expansion through an elasticated connection within both the shoulder harness (102) and the lower girdle (104), a wearer is placed under less physiological stress during times of exertion and mental stress, thereby improving the overall performance of the wearer.
Patent WO-2009153603-A3 (WO)
Title: Appareil d'essai
Inventor: COLQUHOUN ROSS
IPC: G01N11/00
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) se prêtant à une utilisation pour la mesure sensiblement continue de propriété physique, en particulier la rhéologie et/ou la viscosité, d'un fluide de forage, au cours de son utilisation dans un circuit de flux de fluide de forage ou un circuit de flux de boue de dispositif de forage. L'invention concerne aussi un appareil (100) se prêtant à une utilisation pour la mesure sensiblement continue de propriété physique, en particulier la rhéologie et/ou la viscosité, de tout fluide non newtonien, lorsque l'appareil est utilisé. L'appareil (100) comprend une chambre d'échantillons (26) à entrée (7) et sortie (9) et est mis en oeuvre pour permettre l'écoulement d'un fluide de forage dans cette chambre, depuis l'entrée (7) vers la sortie (9). Des détecteurs (33, 34, 35) du type viscosimètre sont prévus pour la mesure sensiblement continue de propriété physique, en particulier la rhéologie et/ou la viscosité, d'un fluide de forage s'écoulant dans ladite chambre (26), lorsque l'appareil (100) est utilisé. Cette chambre (26) comporte différents diamètres et débits et/ou vitesses de cisaillement et établit donc différentes viscosités dans un fluide non newtonien destiné à être mesuré par un dispositif distinct du type viscosimètre. Des conduits d'alimentation et de retour sont prévus pour que l'entrée (7) et la sortie (9) soient respectivement reliées, lorsque l'appareil (100) est en utilisation, à un flux de fluide de forage, permettant l'écoulement d'au moins une partie de ce flux à travers l'appareil (100) aux fins de mesure. Une pompe (18) produit un flux régulé du fluide de forage dévié à travers la chambre (26) de l'appareil (100) de sorte que les propriétés du fluide de forage, en particulier la rhéologie et/ou la viscosité, puissent être mesurées de manière plus ou moins continue. On régule une contre-pression souhaitable dans la chambre au moyen d'une valve (8) sur la sortie (9). Les mesures des dispositifs distincts (10) du type viscosimètre peuvent être utilisées avec d'autres instruments pour établir un modèle rhéologique de la boue. Les signaux électriques produits par les viscosimètres (33,34,35) sont transmis aux fins de traitement à un ordinateur personnel (12) et à un dispositif du type enregistreur de tableau et/ou de données (13). La direction du flux qui s'écoule à travers la chambre (26) est indiquée par les flèches (39).
Patent WO-2013038138-A3 (WO)
Title: Safety device
Inventor: PRESTON POWERS JULLIAN JOSHUA
IPC: B60K15/03
Filed: 2012-09-17
Abstract: A device for rendering fuel inert in a fuel holding facility comprises a container located within the fuel facility. The container holds a chemical which, when mixed with fuel contained within the fuel facility, renders the fuel inert. Means are provided for releasing the chemical from the container and into contact with the fuel, and means are also provided for activating the chemical releasing means.
Patent WO-2012153112-A3 (WO)
Inventor: SHAH VISHAL AJIT
IPC: B81C1/00
Filed: 2012-05-04
Abstract: A semiconductor structure comprises a frame (24) provided by a monocrystalline substrate comprising a first semiconductor material and having a window passing through the substrate between first and second opposite surfaces of the substrate; and a monocrystalline membrane (4) over the window provided by a layer supported directly on the first surface of the substrate, the membrane comprising a second, different semiconductor material which is under tensile strain.
Patent WO-2012156717-A3 (WO)
Title: Ensemble turbine pouvant être entraîné par un écoulement d'eau
Inventor: HAYMAN JASON
IPC: B63B21/26
Filed: 2012-05-14
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble turbine (104) pouvant être entraîné par un écoulement d'eau à placer dans des zones de rivière ou de mer ayant des écoulements d'eau unidirectionnels et bidirectionnels. L'ensemble turbine comprend un support (106) de turbine ayant une flottabilité positive dans l'eau. Le support (106) de turbine est conçu pour être ancré par un système d'ancrage (108) à un lit d'eau. L'ensemble turbine comprend au moins une turbine (110). La flottabilité positive de l'ensemble turbine dans l'eau a une force ascendante pour confiner le support (106) de turbine et la ou les turbines (110) dans une position d'équilibre de flottement à l'encontre d'une force descendante du système d'ancrage (108). L'ensemble turbine peut avoir une flottabilité variable, un conduit autour de chaque turbine pour diriger l'eau dans la turbine afin de produire de l'énergie à partie d'un écoulement d'eau, et un ou des treuils pour submerger l'ensemble turbine ou des parties de celui-ci.
Patent WO-2013093505-A3 (WO)
Title: Appareil et procédé
Inventor: MACH MARTIN
IPC: B65B51/14
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention porte sur un appareil, qui comprend un premier élément d'étanchéité et un second élément d'étanchéité mobile par rapport audit premier élément, les éléments d'étanchéité (2) servant à sceller hermétiquement une ailette d'étanchéité de récipient (20) entre ceux-ci, le premier élément d'étanchéité (2) comprenant un dispositif d'inducteur (6), le dispositif d'inducteur étant incorporé dans un concentrateur de champ magnétique. L'invention porte également sur un procédé, qui met en œuvre la disposition d'un stratifié constitué par une couche de carton, une couche électroconductrice et une couche thermoplastique, la mise en forme du stratifié sous la forme d'un carton à pignon partiellement formé ayant une région d'ailette d'étanchéité supérieure de façon à amener une multiplicité de couches de la couche thermoplastique en relation de vis-à-vis entre elles dans ladite région, et le scellement hermétique de la multiplicité de couches en vis-à-vis entre elles à l'aide des premier et second éléments d'étanchéité, le scellement hermétique de la multiplicité de couches étant effectué en une opération de scellement par induction unique.
Patent WO-2004061159-A3 (WO)
Title: Revetement multicouche pour proteger une piece contre la corrosion
Inventor: BERGMANN ERICH
IPC: C23C28/02
Filed: 2004-01-06
Abstract: L'invention concerne un revEtement multicouche qui respecte A la fois les exigences Ecologistes tout en permettant de rEaliser un revEtement de qualitE, efficace pour protEger des objets contre la corrosion et Economique. Ce revEtement (10) multicouche pour protEger une piEce, constituEe d'un alliage mEtallique, contre la corrosion due a des atmosphEres humides dans un milieu corrosif, est caractErise en ce qu'il comprend une premiEre couche (11) dEposEe a la surface de la piEce a protEger, cette premiEre couche Etant constituEe de chrome, de titane, de zirconium ou d'un alliage de Tune de ces substance, au moins une couche intermEdiaire (12) comportant un mEtal, cette couche Etant sacrificielle par rapport A l'alliage constituant la piece a proteger, dans ledit milieu corrosif, et une couche superficielle (13) en chrome, titane, zirconium ou en un alliage de Tune de ces substances. Applications : Toutes pieces en alliage metallique devant etre protEgEes contre la corrosion, aussi bien dans le domaine domestique qu'industriel.