baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3007899-A1 (FR)
Title: Systeme de liaison d'un vehicule pourvu d'un harnais, vehicule et procede de fabrication
Inventor: CHUC CHARLES
IPC: H02G3/04
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de liaison (10) muni d'un ensemble de fils (30). Ce système de liaison (10) comporte une mousse inférieure (15) et une mousse supérieure (20) formant un sandwich (25) enserrant lesdits fils (30), chaque fil (30) étant compressé isolément entre la mousse supérieure (20) et la mousse inférieure (15), ledit système de liaison (10) comprenant une gouttière (40) aérodynamique, ledit sandwich (25) étant disposé dans ladite gouttière (40).
Patent FR-3009944-A1 (FR)
Title: Lame de laryngoscope ou videolaryngoscope permettant le guidage de la sonde d'intubation lors de son introduction dans le larynx
Inventor: VINCENT JACQUES PIERRE CHRISTIAN
IPC: A61B1/267
Filed: 2013-08-27
Abstract: La présente invention est une lame de laryngoscope ou vidéo-laryngoscope, présentant un couloir de guidage de la sonde ouvert sur la face en contact avec la langue.
Patent FR-3002572-A1 (FR)
Title: Cylindre de serrure a cle de chantier
Inventor: DUQUESNOY CHRISTOPHE
IPC: E05B17/14
Filed: 2013-02-27
Abstract: L'invention concerne un cylindre de serrure (10) destiné à autoriser le passage d'une clé. Il comprend : un flasque d'entrée (30) présentant une fente d'entrée (35) et un flasque de sortie (32) présentant une fente de sortie (36) ; un jeu de rondelles (34) empilées pour définir un chemin de passage (33) de ladite clé (11); un jeu de clavettes (40, 60, 74) destiné à obturer ladite fente de sortie (36), les clavettes comprenant respectivement, un axe de commande (48, 66, 76) et un levier (50, 70) solidaire dudit axe de commande, ledit levier s'étendant vers ledit chemin de passage (33). Le cylindre présente un perçage axial (58) s'étendant dudit flasque d'entrée (30) jusqu'au levier (50) de l'un desdits axes de commande (48), de manière à pouvoir recevoir un organe de blocage temporaire (38) apte à venir coopérer avec ledit levier (50).
Patent FR-3004058-A1 (FR)
Title: Module de commande d'un appareil electrique
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention concerne un module de commande (4) d'un appareil électrique (3) comportant une carte de circuit imprimé (11), sur laquelle sont montés des composants électriques et électroniques (12), et un composant électronique de puissance (10) séparé de la carte de circuit imprimé (11) et maintenu par rapport à cette dernière à l'aide d'au moins un organe de liaison électrique (18a, 18b, 18c) fixé sur la carte de circuit imprimé (11) et relié à l'une (D) des bornes (S, D, G) du composant électronique de puissance (10).
Patent FR-2990046-A1 (FR)
Title: Outil de mesure d'espace et procede d'utilisation
Inventor: WYATT III JOSEPH ROBERT
IPC: G01B17/02
Filed: 2013-04-26
Abstract: Un procédé de collecte et de manipulation de données pour mesurer l'espace entre des composants structuraux d'un élément d'équipement ou d'un système est présenté et revendiqué. La technique utilise des formes d'onde longitudinales ultrasonores à zéro degré pour mesurer l'espace. La technique soustrait la moyenne de deux formes d'onde(W5, W6) adjacentes de la forme d'onde traitée (W2)pour retirer des données de réflexions à partir des composants pour révéler les réflexions générées par l'espace.
Patent FR-3005779-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance et de collecte d'information d'une zone a risque potentiel d'irradiation
Inventor: GODER THIERRY
IPC: G21F7/06
Filed: 2013-05-15
Abstract: Dispositif de surveillance et de collecte d'informations (10) d'une zone à risque potentiel d'irradiation, comprenant au moins un caisson de stockage (12) destiné à être disposé de manière permanente dans une infrastructure nucléaire (2) et comprenant des moyens de communication avec un poste de pilotage (14) destiné à être disposé à l'extérieur (8) de l'infrastructure nucléaire (2), caractérisé en ce que le caisson de stockage (12) est intrinsèquement protégé d'éventuelles agressions extérieures, et comprend des moyens d'inspection télévisuelle et des moyens de mesure de paramètres environnementaux déployables depuis l'intérieur de l'infrastructure nucléaire (2).
Patent FR-2991570-A1 (FR)
Title: Instrument electrochirurgical pour le traitement des tissus
Inventor: KEOGH RICHARD JOHN
IPC: A61B18/12
Filed: 2013-06-06
Abstract: L'invention concerne un instrument électrochirurgical pour le traitement des tissus, l'instrument (3) comprenant une tige d'instrument (14) ayant un axe longitudinal, une lumière d'aspiration (24) s'étendant au moins partiellement le long de la tige d'instrument, et un ensemble d'électrodes à une extrémité de la tige. L'ensemble d'électrodes comprend au moins une électrode de traitement de tissu (16), l'électrode de traitement de tissu ayant une face d'extrémité (17) et au moins une face latérale (18). L'électrode de traitement de tissu comprend une pluralité d'ouvertures en communication avec la lumière d'aspiration, au moins une ouverture (19) étant présente dans la face d'extrémité et au moins une ouverture (20) étant présente dans la face latérale.
Patent FR-2992396-A1 (FR)
Title: Soupape de commutation d'injecteur de carburant
Inventor: KRESCHEL HENNING
IPC: F02M61/04
Filed: 2013-06-20
Abstract: Soupape de commutation d'un injecteur de carburant, comportant un goujon de soupape (2) logé dans une chambre (1) et guidé en translation par un manchon d'étanchéité (3). Il est sollicité en direction du siège de soupape (4) par un ressort (5). Le manchon d'étanchéité (3) est appuyé contre une plaque d'étranglement (7) pour réaliser l'étanchéité de la chambre (1) par rapport à une chambre basse pression (6) et il peut coulisser dans la direction radiale pour compenser les tolérances vis-à-vis de la plaque d'étranglement (7). Le manchon d'étanchéité (3) comporte en périphérie un profilage (9) formant une rainure (8) qui élargit la chambre (1) dans la direction radiale. L'invention a également pour objet un injecteur.
Patent FR-3007799-A1 (FR)
Title: Inverseur a doubles grilles sans bielles dans la veine
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/70
Filed: 2013-06-27
Abstract: Dispositif d'inversion de poussée 1 pour une nacelle d'un aéronef comprenant une structure externe 2 fixe munie d'un cadre avant, ce dispositif comprenant : - un capot mobile 3 monté coulissant par rapport à ladite structure externe 2 fixe entre une position de jet direct pour laquelle il n'y a pas d'inversion de poussée, et une position de jet inversé pour laquelle il y a inversion de poussée, - des grilles d'inversion de poussée radialement extérieures 5, découvertes lors du coulissement dudit capot mobile 3 de sa position de jet direct vers sa position de jet inversé, et - des éléments d'inversion de poussée radialement intérieurs 4, montés chacun pivotant sur ledit cadre avant, et relié audit capot mobile 3 par au moins une bielle 6.
Patent FR-3008882-A1 (FR)
Title: Boite de transport de dispositifs dentaires, tels que des empreintes, protheses et modeles dentaires
Inventor: BERNARD JEAN-JACQUES
IPC: A61C19/02
Filed: 2013-07-29
Abstract: La présente invention concerne une boite (1) de transport de dispositifs dentaires (100 ; 100'), tels que des empreintes, prothèses et modèles dentaires. La boite de transport (1) comprend un corps (2) comprenant des parois (21, 23, 24) délimitant un espace de transport (20). La boite de transport (1) est caractérisée en ce qu'elle comprend également un système de tringlerie (10) positionné dans le corps (2) et adapté pour recevoir au moins un support (110 ; 110') en suspension, le dispositif dentaire (100 ; 100') accroché à son support (110 ; 110') étant suspendu dans l'espace de transport (20), notamment sans contact avec les parois (21, 23, 24) du corps (2) ; et au moins une entretoise de séparation (120) positionnée sur le système de tringlerie (10) et adaptée pour séparer deux supports (110 ; 110') voisins.
Patent FR-2997701-A1 (FR)
Title: Ruban adhesif pour envelopper des rouleaux ou des cylindres ou pour couvrir des surfaces de prise ou de portee.
Inventor: RONISCH RALF
IPC: C09J7/21
Filed: 2013-11-06
Abstract: L'invention concerne un ruban adhésif technique (1) pour bobiner des rouleaux ou des cylindres ou pour couvrir des surfaces de prise ou de portée, comportant un support textile (2) en forme de bande constitué d'un tissu, qui est doté sur une face d'un revêtement collant sensible à la pression et sur l'autre face d'au moins un revêtement en pleine surface ou au moins formant une texture, lequel n'est mouillable au moins par l'eau que partiellement et augmente la prise de la surface en comparaison de la surface textile du support. Pour réaliser un tel ruban adhésif (1) qui, pour une haute fonctionnalité, est enroulable sur lui-même et déroulable sans film intermédiaire, le revêtement collant sensible à la pression consiste en une colle d'acrylate réticulable aux UV et le revêtement en un caoutchouc de silicone liquide (LSR) réticulé thermiquement ou radiochimiquement.
Patent FR-3013407-A1 (FR)
Title: Butee d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: MOLLIER CHRISTOPHE
IPC: G01D5/56
Filed: 2013-11-15
Abstract: L'invention concerne une butée d'embrayage (17), notamment pour véhicule automobile, comportant un corps tubulaire (30) destiné à être traversé par au moins un arbre d'entrée (11) d'une boîte de vitesses, au moins un actionneur comportant une partie mobile en translation le long de l'axe (X) du corps (30), destinée à l'actionnement d'un diaphragme d'embrayage, une cible (28a, 28b) dont la position est représentative de la position de la partie mobile de l'actionneur, et un détecteur (29a, 29b) apte à détecter la position de la cible (28a, 28b). La cible (28a, 28b) est décalée angulairement du détecteur (29a, 29b), par rapport à l'axe (X) du corps (30).
Patent FR-2998157-A1 (FR)
Title: Lave-vaisselle
Inventor: SHIN GAPSU
IPC: A47L15/42
Filed: 2013-11-18
Abstract: Un lave-vaisselle (1) est proposé. Le lave-vaisselle (1) comprend une cuve de lavage (4), un panier (200), un cadre (220), et des parties de réglage (230). La cuve de lavage (4) définit un espace dans lequel de la vaisselle est lavée. Le panier (200) reçoit de la vaisselle. Le cadre (220) est disposé à l'intérieur de la cuve de lavage (4) pour recevoir le panier (200). Les parties de réglage (230) sont disposées de façon rotative sur une surface latérale du cadre (220) pour lever au moins une extrémité du panier (200) à partir du cadre (220).
Patent FR-3015545-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement motorise d'un tube d'enroulement pour un ecran appartenant a un dispositif d'occultation
Inventor: CHORIER JEREMY
IPC: E06B9/72
Filed: 2013-12-20
Abstract: Ce dispositif d'entraînement motorisé d'un tube d'enroulement pour dérouler ou enrouler un écran d'un dispositif d'occultation comprend un moteur électrique qui comprend lui-même un moyen moteur, un dispositif de réduction à engrenages et un arbre de sortie (12) accouplé par un moyen de liaison au tube d'enroulement. L'arbre de sortie (12) comprend au moins un premier élément (16) et un deuxième élément (17). Le moteur électrique comprend des moyens d'accouplement du premier élément (16) avec le dispositif de réduction à engrenages. Le premier élément (16) est accouplé en rotation avec le deuxième élément (17) au moyen d'un mécanisme (18) à jeu mécanique limité. Le dispositif d'entraînement motorisé comprend des moyens de commande configurés pour déterminer une rotation relative entre les premier et deuxième éléments (16, 17), ce qui permet de détecter la présence d'un obstacle et/ou d'une butée de fin de course lors d'un déplacement de l'écran.
Patent FR-3017030-A1 (FR)
Title: Produit nutritionnel a base d'insectes
Inventor: LOPEZ CATHY
IPC: A23L17/60
Filed: 2014-02-05
Abstract: L'objet de l'invention est un produit nutritionnel destiné à l'homme ou l'animal se présentant sous forme de granulé, comprimé, granule, pellet, agglomérat ou pastille, constitué d'une farine et éventuellement d'un liant, ladite farine étant constituée de farine d'insectes et/ou de farine d'origine végétale et/ou de farine d'origine algale, au moins 50% en poids de la farine étant de la farine d'insectes.
Patent FR-3018211-A1 (FR)
Title: Procede de forgeage de roue polaire pour alternateur de vehicule automobile, matrice de forgeage a froid et roue polaire obtenue par ce procede
Inventor: DELIANNE HENRI
IPC: H02K19/22
Filed: 2014-03-05
Abstract: Le procédé selon l'invention comprend une étape de forgeage à chaud et une étape de forgeage à froid intervenant après l'étape de forgeage à chaud. Une roue polaire (10, 11) incorporant une pluralité de chanfreins finis (102) formés sur des parties extérieures des dents polaires (10g, 11g) est réalisée lors de l'étape de forgeage à chaud. Conformément à l'invention, l'étape de forgeage à froid comporte des sous-étapes de mise en place de la roue polaire dans une matrice, de réalisation par matriçage à froid d'une première et d'une seconde frappe sur la roue polaire, dans la direction axiale de la roue polaire, entrainant des refoulements de matière sur des parties intérieures des dents polaires (10g, 11g), afin de former des rainures de logement d'aimant (100) et des lèvres d'aimant (101).
Patent FR-3022138-A1 (FR)
Title: Dispositif d’immobilisation d’un bras en position d’abduction
Inventor: LACROIX PHILIPPE
IPC: A61F5/37
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'immobilisation (1) d'un bras, comprenant une armature (2) comportant une partie inférieure (2a), conformée pour venir au contact d'au moins une partie du buste dans une zone abdominale (A), la partie inférieure (2a) étant surmontée par un support de bras (3) destiné à soutenir un avant-bras en position d'abduction et de rotation neutre, caractérisé en ce que l'armature (2) comprend une partie supérieure (2b) équipée d'un organe de soutien (4), et une sangle thoracique (6), la sangle thoracique (6) coopérant avec l'organe de soutien (4).
Patent FR-3023475-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou dermatologique solide anhydre a base de particules a liberation d'agent benefique
Inventor: MALLE GERARD
IPC: A61Q15/00
Filed: 2014-07-09
Abstract: La présente invention concerne une composition anhydre solide comprenant: 1) au moins des particules comprenant un cœur contenant au moins un agent bénéfique et une enveloppe entourant le coeur; ladite enveloppe comprenant au moins un polysaccharide modifié hydrophobe et au moins un glucide hydrosoluble et/ou un polyol hydrosoluble ; lesdites particules présentant simultanément une densité de poudre versée allant de 300,0 g/l à 600,0 g/l et une densité absolue supérieure à 1.0 ; et 2) au moins un agent structurant. L'invention concerne également un procédé cosmétique de soin et/ou d'hygiène et/ou de de conditionnement et/ou de parfumage et/ou de maquillage d'une matière kératinique consistant à appliquer sur ladite matière kératinique une composition telle que définie précédemment. La présente invention concerne également un procédé cosmétique de traitement des odeurs corporelles et éventuellement de la transpiration humaine consistant à appliquer sur une matière kératinique une composition telle que définie précédemment comprenant au moins un actif déodorant et/ou un actif anti-transpirant sous forme libre et/ ou sous forme encapsulée.
Patent FR-3024811-A1 (FR)
Title: Procede de controle a distance de peripheriques domestiques
Inventor: VERNADE GUILLAUME
IPC: H04L29/08
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de contrôle à distance d'au moins un périphérique (1) connecté à un boitier d'accès internet (2), le procédé comprenant la mise en œuvre d'étapes de : (a) Expression en langage naturel d'un scénario d'utilisation du périphérique (1); (b) Analyse sémantique dudit scénario par un serveur de traitement de scénarii (5) de sorte à identifier une partie de condition (P1) du scénario et une partie de conséquence (P2) du scénario, la partie de conséquence (P2) étant définie sous la forme d'un n-uplet de paramètres dont au moins : - un type de périphérique - une action associée au type de périphérique dans une première base de connaissance ; (c) Détermination par le serveur de traitement de scénarii (5) du périphérique (1) désigné dans le scénario à partir d'une seconde base de connaissances en fonction d'au moins le type de périphérique identifié, (d) Génération par le serveur de traitement de scénarii (5) d'un fichier d'instructions de contrôle du périphérique (1) en fonction d'au moins l'action identifiée, en vue d'une exécution de sorte à contrôler le périphérique (1) conformément audit scénario.
Patent FR-3028479-A1 (FR)
Title: Dispositif de butee d'un ouvrant de coffre de vehicule automobile
Inventor: ZAINANE ABDELHALIM
IPC: B62D25/12
Filed: 2014-11-14
Abstract: Dispositif (4) de butée d'un ouvrant de véhicule automobile comprenant une butée (7) et une contre butée sous forme d'un logement solidaire de l'ouvrant, le dispositif (4) comprenant : - un support (5) apte à être solidarisé sur un élément de structure du véhicule (1) automobile ; - un axe (6) monté sur le support (5) ; - un équilibreur (33) monté pivotant par rapport à l'ouvrant d'une part et à l'axe (6) d'autre part, et une butée (7) comprenant : ○ une armature métallique ayant une base (26) et une patte (27) prolongeant la base (26) ; ○ un moyen (24) de fixation traversant l'armature métallique à la jonction entre la base (26) et la patte (27), et ○ une pièce (25) polymère surmoulée sur l'armature métallique et le moyen (24) de fixation, la pièce (25) polymère comprenant un corps (30) et un tampon (31).
Patent FR-3029402-A1 (FR)
Title: Pince d'orthodontie
Inventor: ONDET THOMAS
IPC: A61C7/04
Filed: 2014-12-08
Abstract: L'invention concerne une pince (1) comprenant une première branche (2) et une deuxième branche (3) reliées entre elles au niveau d'un axe (A), lesdites première branche (2) et deuxième branche (3) présentant respectivement des première et deuxième parties basses (21, 31) de préhension et des première et deuxième parties hautes (22, 32), lesdites première (2) et deuxième (3) branches étant réalisées en matière plastique ou composite.
Patent FR-3033229-A1 (FR)
Title: Systeme de polissage de parois de bassins aquatiques
Inventor: BERENGUER JEROME
IPC: E04H4/16
Filed: 2015-03-06
Abstract: Système de traitement par polissage de parois internes de bassins aquatiques (1) comportant un réservoir (21) de mélange abrasif et une tête de traitement (30) de surface en communication fluidique avec le réservoir (21) de mélange abrasif, des moyens (10, 11) permettant de déplacer la tête de traitement le long de la paroi à traiter, et des moyens permettant d'alimenter en flux sensiblement continu le tête de traitement en mélange abrasif.
Patent FR-3036219-A1 (FR)
Title: Procede d'apprentissage a la coupe par combinaison d'entites de simulation ainsi que la plateforme hybride de mise en oeuvre
Inventor: ALEXANDRE JEAN PIERRE
IPC: G09B9/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention vise à fournir des moyens d'apprentissage sans danger d'accident tout en respectant les conditions d'une découpe réelle, en proposant de combiner des équipements virtuels de découpe et de résistance à l'avancement de la coupe avec des supports tangibles de matière à découper. Une plateforme hybride (1) selon l'invention comporte une unité de gestion numérique d'exercices, une table de coupe (10), un vidéoprojecteur stéréoscopique (60) d'une machine stationnaire de coupe (80), une caméra stéréoscopique (40) de suivi de position d'une pièce tangible (70) et d'un opérateur équipé de marqueurs, un écran tactile de commande (50) en liaison avec l'unité de gestion et une pièce tangible (70) à découper virtuellement. La machine projetée (80) est visualisées par un opérateur équipé de lunettes de visualisation 3D et ledit vidéoprojecteur (60) est combiné en fonctionnement avec la caméra stéréoscopique (40) de suivi associée à des marqueurs de position équipant ladite pièce et ledit opérateur. La plateforme (1) comporte également un électroaimant piloté par l'unité de gestion, agencé au niveau de l'organes de coupe (8b) et apte à interagir avec au moins une face active de la pièce à découper (70). De plus, des zones de sécurité (Z1 à Z3) sont projetées par le vidéoprojecteur (60) autour de l'organe de coupe (8b) de la machine de coupe (80).
Patent FR-3040719-A1 (FR)
Title: Pylones treillis et fondations tout aluminium renforcables avant ou apres installation destines a la telephonie mobile
Inventor: PINGON MAURICE
IPC: E04H12/08
Filed: 2015-09-07
Abstract: Pylônes treillis de hauteur 6 m à 100 m ou plus construits à partir de l'assemblage de composants standards, tous rigoureusement identiques et interchangeables. Les composants sont des pièces simples fabriquées en grandes séries, sur des robots à commandes numériques. Tous les composants sont d'un volume et d'un poids manipulable manuellement. L'ouvrage, dont la base est une structure métallique en étoiles lestée, repose en trois points sur une surface aménagée du sol. Le renforcement de la structure, avant ou après construction, est possible par l'intégration d'un câble et d'un coulis de béton à l'intérieur des membrures verticales sans modification de l'impact visuel. La stabilité de l'ouvrage assuré initialement par un lestage adapté pourra être augmentée par l'addition d'un lest complémentaire.
Patent FR-3041457-A1 (FR)
Title: Boite a outils numeriques mobile pour faciliter tous types de transactions en rapport avec la possession ou avec l'utilisation d'un vehicule systeme et procede associes
Inventor: DANGU FRANCOIS
IPC: G06Q50/30
Filed: 2015-09-18
Abstract: L'invention concerne une boite à outils numériques mobile (1) qui comprend des moyens (2) pour identifier et pour authentifier son utilisateur à partir d'un terminal électronique mobile (3) connectable à un réseau de télécommunication (4) sans fil, des moyens (5) pour identifier un véhicule, des traitements informatiques (6) pour extraire au moins une information dans une base de données à partir d'un identifiant dudit véhicule, des traitements informatiques (7) pour fournir à l'utilisateur, sur ledit terminal électronique mobile (3), au moins un service (8) qui soit en rapport avec ledit véhicule. L'invention comprend en outre un système et un procédé associés. L'utilisation de l'invention permet à l'utilisateur de simplifier la gestion des contingences associées à la possession ou à l'utilisation d'un véhicule.
Patent FR-3044242-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation a transducteur piezoelectrique couple a un concentrateur acoustique, avec detecteur du niveau de liquide interne
Inventor: GSCHWIND MICHEL
IPC: B06B1/06
Filed: 2015-11-30
Abstract: Dispositif (1) de nébulisation à excitation piézoélectrique, comprenant - une cuve (10) de liquide, - un élément piézoélectrique (40) présentant une surface active (41) apte à émettre des ondes acoustiques dans le liquide en vue de la nébulisation de ce liquide, ce dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend en outre - des moyens de mesure aptes à mesurer un paramètre représentatif du courant consommé par l'élément piézoélectrique - des moyens d'alerte, propres à être activés par les moyens de commande lorsque la valeur instantanée dudit paramètre représentatif se situe en dehors d'une plage prédéterminée.
Patent FR-3032086-A1 (FR)
Title: Abreuvoir a parois renforcees
Inventor: BOUSQUET JEAN-PHILIPPE
IPC: A01K7/00
Filed: 2015-01-29
Abstract: La présente invention concerne un bac (1) pour l'abreuvement d'animaux comportant un fond (2) surmonté par une paroi périphérique (3) présentant une face interne (30), une face externe (31), une extrémité inférieure (32) reliée audit fond (2) et un chant supérieur (33) délimitant une ouverture d'accès (4) au volume interne dudit bac (1), ladite paroi latérale (3) comportant au moins deux flancs parallèles (35, 36) d'allure générale plane Il est caractérisé en ce que au moins un desdits flancs (35, 36) comporte au moins une zone de renfort mécanique dans laquelle la paroi périphérique (3) présente une première déformation (5) et une deuxième déformation (6) imbriquées l'une dans l'autre.