baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3065969-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une cuve d'electrolyse de l'aluminium
Inventor: MICHARD LAURENT
IPC: C25C3/20
Filed: 2017-05-03
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une cuve d'électrolyse, caractérisé en ce que : - on impose à ladite cuve une durée de cycle comprise entre 5 et 15 minutes, - on réalise une étape de mesure de la tension électrique aux bornes de la cuve de façon à obtenir des valeurs de tension sur au moins 4 cycles, - on réalise, à l'aide des valeurs de tension électrique obtenues à l'étape de mesure, une étape de calcul de la pente de ladite tension, - on effectue un traitement statistique sur les valeurs de pente de façon à obtenir une amplitude des variations de pente, et - on réalise une étape de correction des paramètres de marche de ladite cuve en fonction de l'amplitude des variations de pente obtenues à l'étape de traitement statistique en modifiant au moins un paramètre de marche.
Patent FR-3066032-B1 (FR)
Title: Procede d’amelioration de la lisibite d’une vue d’un plan contenant des donnees localisees superposees par des dispositifs informatiques
Inventor: CUERONI LOIC
IPC: G06F3/14
Filed: 2017-05-08
Granted: 2022-04-22
Abstract: Un procédé d'amélioration de la lisibilité d'une vue d'un plan numérique (PLAN) contenant des données affichées, par un dispositif informatique de calcul (SERVEUR) connecté à une visionneuse (VISIONNEUSE), chacune des données correspondant à une surface d'information visuelle superposée à la vue du plan (PLAN) et se rapportant à un point de référence, au moins une surface d'information étant masquée, les surfaces d'information étant au moins dix fois plus petites que la vue du plan (PLAN) ; le procédé comprenant :  - la répartition de toutes les données affichées en lien avec une ou plusieurs sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2,..., PLANZ) dont le nombre est strictement inférieur au nombre de données affichées et dont le niveau de zoom reste inférieur à dix fois celui de la vue du plan (PLAN) ;  l'affichage de chacune des surfaces d'information superposée à au moins l'une des sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2,..., PLANZ), ou en périphérie, et dont le nombre de celles qui sont isolées, à l'issue du procédé, est strictement plus élevé qu'au démarrage ;  - l'isolation automatique d'au moins une surface d'information initialement masquée, et son affichage ;  - sur chacune, ou en périphérie de chacune, des sous-vues du plan (PLAN1, PLAN2, ..., PLANZ), l'isolation, d'au moins une surface d'information visuelle, et leur affichage.
Patent FR-3070625-B1 (FR)
Title: Procede de realisation de preformes avec application d’un liant sur fibre seche formee de plusieurs fibres initiales
Inventor: JOB SOPHIE
IPC: B29B11/16
Filed: 2017-09-07
Granted: 2020-10-09
Abstract: La présente invention concerne notamment un procédé de réalisation de préformes comprenant l'application d'un liant sur au moins une fibre (9) sèche continue, chaque fibre étant formée à partir d'au moins deux fibres initiales distinctes, et le drapage de ladite fibre munie de liant au moyen d'une tête de drapage pour former une préforme. L'application de liant est réalisée au moyen d'une buse de fibérisation (50) comprenant un orifice de décharge (53) alimenté en liant liquide ou pâteux, et un ou plusieurs orifices d'injection (57) alimentés en gaz sous pression, de sorte que ladite buse soit apte à délivrer le liant sous la forme d'un filament en spirale (92), les spires de filament se déposant sur la fibre défilant en vis-à-vis d'une buse pour obtenir une fibre munie de filaments (93) de liant, lesdits filaments de liant assurant une liaison entre les fibres initiales.
Patent FR-3080975-B1 (FR)
Title: Palette pour le transport, le distancage et le maintien debout de plantes cultivees en conteneurs. palette qui protege egalement les plantes du gel.
Inventor: PEAN YANNICK
IPC: B65D19/44
Filed: 2018-05-09
Granted: 2020-10-09
Abstract: Palette pour le transport, le distançage, le maintien debout et la protection du froid des plantes cultivées en conteneurs. L'invention concerne un dispositif permettant la manipulation de plantes en conteneurs limitant considérablement la main-d'œuvre des entreprises et en améliorant le confort et la pénibilité de cette activité. Ces palettes sont pourvues d'orifices de diamètres différents selon le litrage des conteneurs et d'espacements différents pour les mêmes raisons. Les litrages les plus fréquemment utilisés et les plus exposés au vent sont les 2 à 2,5 1 pour les palettes adéquates (figure 2). Les plus gros litrages de 4 à 4,5 1 sont compatibles avec la palette présentée sur le schéma (figure 3). Cependant il est évident que pour des litrages inférieurs ou supérieurs, le principe reste le même, il suffit de diminuer ou d'augmenter les espacements entre conteneurs, de réduire ou d'agrandir le diamètre des orifices et de rabaisser ou de rehausser les semelles des palettes pour obtenir le même résultat. Ce concept palette pour conteneurs est particulièrement destiné pour les pépiniéristes et les horticulteurs, mais peut aussi être utilisé par la grande distribution telles que les jardineries.
Patent FR-3083015-B1 (FR)
Title: Systeme hyperfrequence accordable
Inventor: PACAUD DAMIEN
IPC: H01P7/00
Filed: 2018-06-21
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention concerne un système hyperfréquence accordable (10) comprenant au moins deux éléments, chaque élément étant choisi parmi un guide propageant, un guide évanescent, un résonateur (Res1 , Res2, Resi, Res), et au moins un dispositif de couplage (CD, CDi, CDE, CDS, CDL1i, CDL2i, CDij)) disposé entre les deux éléments et configuré pour coupler les deux éléments entre eux,     ledit dispositif de couplage comprenant un support (Sp) présentant une ouverture (Ap) et comprenant au moins un élément de forme allongée (40) selon une direction dénommée direction de polarisation (Dp) comprise dans un plan de l'ouverture (P), le dit élément de forme allongée (40) étant solidaire du pourtour (30) de l'ouverture selon au moins une extrémité, ledit dispositif de couplage étant configuré pour être mobile en rotation autour d'un axe sensiblement perpendiculaire audit plan de l'ouverture de manière à modifier une valeur de la direction de polarisation (Dp) et de sorte que le couplage entre les deux éléments soit fonction de ladite valeur de la direction de polarisation.
Patent FR-3077761-B1 (FR)
Title: Pare-brise automobile dont la zone de champ d'une camera presente une distorsion optique diminuee
Inventor: SAUVINET VINCENT
IPC: B60J1/02
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne : Un vitrage feuilleté à deux feuilles de verre collées par une couche adhésive intercalaire, associé à une caméra, le vitrage feuilleté comprenant une décoration opaque résultant de la superposition - d'une première décoration (1) sur la couche adhésive intercalaire ménageant une première zone sans décoration (11) intercalée dans le champ de la caméra, et - d'une seconde décoration (2) consistant en un émail conformément à une zone de bord en dégradé (21) et en une bande pleine (22), délimitant une zone libre (23) de dimension inférieure à celle de la première décoration (1) à laquelle elle est superposée lors de l'assemblage du vitrage feuilleté, la bande pleine (22) ayant une largeur comprise entre 1 et 30 mm, et la plus petite dimension de ladite zone libre (23) n'étant pas inférieure à 50 mm ; trois procédés pour sa fabrication et son application comme pare-brise automobile.
Patent FR-3078479-B1 (FR)
Title: Dispositif pour melanger des feuilles de salade.
Inventor: DION JEAN-CLAUDE
IPC: A47J43/04
Filed: 2018-03-02
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif (1) pour mélanger de la salade qui comprend deux saladiers (3,4) disposés l'un sur l'autre de façon amovible, formant ensemble une enceinte fermée, et, un rotor (6) portant une cuillère (22) et une fourchette (21) disposées à l'intérieur de cette enceinte. La mise en rotation du rotor permet de mélanger la salade à l'aide de la fourchette et de la cuillère.
Patent FR-3079129-B1 (FR)
Title: Methode de generation d’un indicateur d’etat d’une personne dans le coma
Inventor: HOLCMAN DAVID
Filed: 2018-03-22
Granted: 2023-06-30
Abstract: Méthode de génération d'un indicateur d'état d'un patient donné (H) dans le coma, comprenant : la génération d'au moins une stimulation auditive par la génération d'une séquence de stimuli auditifs (GSA), ladite séquence produisant des potentiels évoqués chez le patient donné (H) ; l'acquisition d'un premier signal électroencéphalographique (Si) produit par ledit patient donné (H) à partir d'au moins une électrode ; l'estimation d'au moins un couple de valeurs correspondant à un premier paramètre et un deuxième paramètre extraits du premier signal (Si) acquis, le calcul du premier paramètre comprenant une estimation de la variance de l'amplitude du premier signal (Si) dans une fenêtre temporelle prédéfinie, le calcul du deuxième paramètre comportant une estimation de la corrélation de deux segments du premier signal (Si) ; la génération d'un indicateur d'état défini par le couple de valeurs des premier et deuxième paramètres, lesdites valeurs définissant des coordonnées d'un point dans une base de référence.
Patent FR-3079169-B1 (FR)
Title: Procede de rigidification d'une coupelle inferieure d'une butee de suspension de vehicule automobile
Inventor: BONNAUDET AURELIEN
IPC: B60G15/06
Filed: 2018-03-22
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de rigidification d'une coupelle inférieure (2) d'une butée de suspension de véhicule automobile, ladite coupelle présentant un zone d'appui (3) pour un ressort de suspension, ledit procédé prévoyant d'associer à ladite coupelle un insert rigide (4) présentant une couronne (4a) disposée en regard de ladite zone d'appui, ledit procédé prévoyant, préalablement à l'association de l'insert (4) à ladite coupelle, une conformation de ladite couronne dans une cavité formée entre un poinçon (5) et une matrice (6), ladite conformation étant réalisée sur une course d'écrasement de la couronne (4a) dans ladite cavité, ladite course étant agencée pour former des motifs géométriques (7) de rigidification dans ladite couronne au moyen d'empreintes (8a, 8b) réparties angulairement dans ladite cavité.
Patent FR-3081149-B1 (FR)
Title: Nacelle pour turboreacteur d’aeronef et ensemble propulsif comportant une telle nacelle
Inventor: LONCLE ALEXIS
IPC: B64D29/00
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une nacelle (3) pour turboréacteur d'aéronef, comportant une écope d'admission (125) d'une partie d'un flux d'air secondaire circulant dans une veine secondaire (7) de ladite nacelle, ladite écope étant formée par un orifice (27) pratiqué dans une paroi de ladite nacelle en contact avec ledit flux d'air secondaire. Selon l'invention, la nacelle est remarquable en ce que l'écope (125) comporte une vanne de régulation (133) comportant au moins une ailette (149a, 149b, 149c) mobile entre une position de fermeture définissant une continuité aérodynamique avec ladite paroi de la nacelle, bloquant l'admission d'air secondaire dans l'orifice, et entre une position d'ouverture dans laquelle ladite ailette ne définit plus une continuité aérodynamique avec la paroi de la nacelle, permettant l'admission d'une partie du flux d'air secondaire dans l'orifice de l'écope. L'invention concerne aussi un ensemble propulsif comportant une nacelle selon l'invention.
Patent FR-3083111-B1 (FR)
Title: Composition de coloration des fibres keratiniques comprenant au moins un copolymere issu de la polymerisation d’au moins un monomere d’acide crotonique et d’au moins un monomere ester de vinyle et une amine grasse
Inventor: SENECA DAVID
IPC: A61Q5/06
Filed: 2018-06-28
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de coloration des fibres kératiniques comprenant : a) au moins un copolymère issu de la polymérisation d'au moins un monomère d'acide crotonique ou dérivé d'acide crotonique et d'au moins un monomère ester de vinyle, b) au moins une amine grasse, et c) au moins un pigment.
Patent FR-3084248-B1 (FR)
Title: Systeme de support pour un crayon cosmetique
Inventor: LE CROSNIER FRANCK
IPC: A45D40/04
Filed: 2018-07-30
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un système de support (1) pour un crayon cosmétique, comportant - un dispositif tubulaire (10) présentant une rainure hélicoïdale (21) d'axe central longitudinal (L) ; - un dispositif récepteur (6) du crayon cosmétique ; - un dispositif de guidage (8) interposé radialement entre le dispositif récepteur (6) et le dispositif tubulaire (10), le dispositif de guidage (8) comprenant, selon une direction longitudinale, une première extrémité (13) et une deuxième extrémité (14) ouverte pour la sortie du crayon cosmétique ; - un dispositif d'appui (4) le dispositif tubulaire (10) s'étendant longitudinalement (L) au-delà de la première extrémité (13) du dispositif de guidage (8), de telle sorte que tout plan (P) s'étendant perpendiculairement à l'axe longitudinal (L) et coupant la première extrémité (13) du dispositif de guidage (8) coupe également le dispositif tubulaire (10).
Patent FR-3078264-B1 (FR)
Title: Dispositif multifonctions pour l'entrainement de phases du jeu de rugby
Inventor: CHALMERS HUGH
IPC: A63B69/00
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif multifonctions d'entraînement pour le jeu de rugby, avec un ballon de rugby ovale avec un petit diamètre et un grand diamètre, comprenant une perche (10) avec des moyens de préhension (12), en base, et des moyens de réception (14) d'un accessoire A, choisi parmi plusieurs accessoires A1 à A4, en tête.
Patent FR-3092931-B1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer une ampoule électrique comportant un culot et un diffuseur optique à une douille installée sur un plafond
Inventor: FOUCOUT FRANÇOIS
IPC: H01K3/32
Filed: 2019-02-20
Granted: 2021-07-23
Abstract: Dispositif pour fixer une ampoule électrique comportant un culot et un diffuseur optique à une douille installée sur un plafond Dispositif (1) pour fixer une ampoule électrique (5) comportant un culot(52) et un diffuseur optique (50) à une douille (6) installée sur un plafond, le dispositif (1) comprenant une perche (2) cylindrique définissant une direction axiale (DA) et une direction radiale (DR) et s’étendant entre une première et une seconde extrémités axiales (21, 22), et un embout (4) de maintien s’étendant dans la direction axiale (DA) entre une première extrémité axiale (41) fixée à la perche (2) et une seconde extrémité axiale (42). La seconde extrémité (42) de l’embout (4) comprend, sur au moins une partie de sa longueur dans la direction axiale (DA), une paroi tronconique (425) en matériau élastiquement déformable définissant un logement interne (420) tronconique conformé pour recevoir le diffuseur optique (50) d’une ampoule électrique (5), le diffuseur optique (50) étant disposé entre le culot (52) d’une ampoule électrique (5) et ledit embout (4) lorsqu’une ampoule électrique (5) est placée dans l’embout (4), et maintenu par la paroi tronconique élastiquement déformable. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3094193-B1 (FR)
Title: Dispositif de type grill pour cuire/toaster un aliment équipé d’un moyen de freinage
Inventor: AGEORGES JEAN-PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2019-03-29
Granted: 2021-04-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de type grill pour cuire/toaster un aliment, par exemple respectivement de la viande ou un sandwich, comprenant au moins une première partie inférieure (20) munie d’une première plaque chauffante (21) pourvue d’une surface de chauffage (22) et une seconde partie supérieure (20) munie d’une seconde plaque chauffante (21) pourvue d’une surface de chauffage (22), ladite seconde partie (20) étant articulée sur la première partie (20) autour d’une charnière (30) de sorte que la seconde plaque chauffante (21) puisse se rabattre sur la première plaque chauffante (21) afin de presser l’aliment entre les surfaces respectives de chauffage (22) se faisant face, une résistance de chauffage associée à au moins une des plaques chauffantes (21), caractérisé en ce que la charnière (30) comporte un axe de pivotement pourvu de moyens (50) de limitation par freinage de la rotation de la seconde partie (20) par rapport à la première partie (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3096812-B1 (FR)
Title: Procédé pour modéliser un bassin sédimentaire, au moyen de la prise en compte d'au moins un mécanisme de migration prépondérant
Inventor: TRABY RENAUD
IPC: E21B43/00
Filed: 2019-05-27
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer un mécanisme de migration des hydrocarbures prépondérant dans un bassin sédimentaire, au moyen d’une simulation numérique de bassin simulant une migration des hydrocarbures selon au moins deux mécanismes de migration et au moyen de mesures de grandeurs physiques réalisées sur le bassin. A partir de ces mesures, on construit une représentation maillée du bassin à l'état actuel et pour des états géologiques antérieurs. Puis, au moyen de la simulation numérique de bassin et des représentations maillées pour les différents états, on détermine, pour chacun des états et en chacune des mailles de la représentation maillée de cet état, une contribution de chacun des mécanismes de migration des hydrocarbures dans cette maille. Puis on en déduit au moins un mécanisme de migration des hydrocarbures prépondérant pour au moins un ensemble de mailles d'au moins une représentation maillée du bassin pour au moins un des états. Pas de figure à publier.
Patent FR-3097780-B1 (FR)
Title: Bouton poussoir pour système de distribution de plusieurs produits, avec amorçage simultané des différents canaux de distribution
Inventor: SURIN CHARLES
IPC: B65D83/16
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-09-10
Abstract: L’invention propose un bouton poussoir (1) pour système de distribution de plusieurs produits sous pression, comprenant : - un premier canal (47), dit canal long, de passage d’un premier produit provenant d’un réservoir (10) du système de distribution localisé sous la partie arrière AR du bouton poussoir (1), ledit canal long (47) se terminant au niveau d’un premier orifice de sortie (22a) ; - un second canal (48), dit canal court, de passage d’un second produit provenant d’un réservoir (10) du système de distribution localisé sous la partie avant AV du bouton poussoir (1), ledit canal court (48) se terminant au niveau d’un second orifice de sortie (22b). Chaque orifice de sortie (22a, 22b) est lié à un produit, la longueur du canal long (47) étant supérieure à la longueur du canal court (48). Le canal court (48) comporte des moyens d’augmentation de son volume interne de manière à ce qu’il soit égal au volume interne du canal long (47). Figure pour l'abrégé : Figure 9
Patent FR-3101442-B1 (FR)
Title: Miroir de Bragg et procédé de réalisation d’un miroir de Bragg
Inventor: SCIANCALEPORE CORRADO
IPC: H01S5/125
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-04-22
Abstract: Miroir de Bragg et procédé de réalisation d’un miroir de Bragg L’invention concerne un miroir de Bragg comprenant une partie 110 de ruban 100 présentant un indice de réfraction n1, des corrugations 112 présentant un indice de réfraction n3 et une couche de séparation 111 séparant le ruban 100 des corrugations 112 et présentant un indice de réfraction n2, tel que n2 < n3 et n2 < n1.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un tel miroir, et un laser comprenant un tel miroir en tant que miroir de sortie Figure pour l’abrégé : Fig. 4B
Patent FR-3101589-B1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de vitre de véhicule
Inventor: CAILLOT GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2019-10-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de nettoyage de vitre de véhicule, comportant :- un générateur de mousse (7), configuré pour prélever de l'air et un liquide de nettoyage (L) et mélanger l'air et le liquide de nettoyage (L) et les transformer au moins partiellement en mousse,caractérisé en ce qu'il comporte en outre:- des moyens de régulation (75) du débit d'air prélevé par le générateur de mousse (7),- une unité de contrôle (9) configurée pour piloter les moyens de régulation (75) du débit d'air en fonction d'au moins un paramètre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102216-B1 (FR)
Title: Procede de controle de la suralimentation en air d’un moteur a combustion
Inventor: THUILLIER LAURENT
IPC: F02D23/00
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-07-15
Abstract: Ce procédé de contrôle de la suralimentation en air d'un moteur à combustion interne d'un véhicule automobile équipé d'un turbocompresseur de suralimentation comprenant une turbine entraînée en rotation par les gaz d'échappement du moteur et un compresseur de suralimentation entraîné par la turbine, comprenant la régulation de la pression régnant dans un collecteur d'admission du moteur, la régulation de la pression du collecteur comprenant une étape (E2) de détermination de la consigne du couple moteur suivie d’une étape (E3, E4) de régulation rapide mise en œuvre au moyen d'une logique floue ou d'un régulateur de type Proportionnel Intégral-Dérivé et comportant une première étape (E3) de régulation rapide autour d'une première valeur de consigne de pression de collecteur et une deuxième étape (E4) de régulation rapide autour d'une deuxième valeur de consigne de pression de collecteur inférieure à ladite première valeur mise en œuvre dès lors que la consigne de couple moteur dépasse un seuil de couple moteur.   Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106211-B1 (FR)
Title: Système de mesure destiné a être immergé muni d’un dispositif d’anti-encrassement
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: G01N29/14
Filed: 2020-01-14
Granted: 2022-01-14
Abstract: Système de mesure destiné à être immergé dans un liquide, comportant au moins un capteur (C1) d’au moins un paramètre, ledit capteur (C1) comportant une surface sensible (4) permettant au capteur de mesurer ledit paramètre et un dispositif anti-encrassement (DA1) comportant un élément (8) disposé à proximité d’au moins une partie de la surface sensible (4), des moyens (10) pour mettre en vibration ledit élément (8) de sorte à mettre en mouvement le liquide entre l’élément (8) et la surface sensible (4) et à au moins limiter la fixation de microorganismes sur la surface sensible (4), et une unité de commande configurée pour commander les moyens pour mettre en vibration l’élément (8).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106453-B1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’un dispositif d’entrainement à plusieurs machines électriques.
Inventor: RENOTTE ALEXIS
IPC: H02K9/00
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Système de refroidissement d’un dispositif d’entrainement d’une hélice à plusieurs machines électriques Un aspect de l’invention concerne un système de refroidissement (11) pour un dispositif d’entrainement à plusieurs machines électriques (10), le système de refroidissement comprenant :                                    un circuit hydraulique (11H) d’un liquide de refroidissement comprenant :                         une partie de refroidissement dans une boîte d’engrenage (12) du dispositif d’entrainement pour la refroidir, et un échangeur thermique (112) air/liquide de refroidissement comprenant des parois de refroidissement formant des canaux de circulation du liquide de refroidissement pour son refroidissement,                                                         un circuit de refroidissement par air (11A) comprenant :                         une pluralité de ventilateurs (110), couplés en rotation avec la boîte d’engrenage (12),                          une partie de refroidissement entre les parois de refroidissement de l’échangeur thermique air/liquide, dans lequel l’air aspiré et propulsé par les ventilateurs circule en léchant les parois de refroidissement pour les refroidir.                                                                 Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2