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Patent FR-3055915-A1 (FR)
Title: Tente isolee incluant une couverture chauffante afin de lutter contre l'hypothermie
Inventor: BLANC ANAIS IRENE GABRIELLE
IPC: E04H15/12
Filed: 2016-09-12
Abstract: Dispositif d'isolation et de réduction de l'hypothermie sur le terrain, permettant de mettre en sécurité plusieurs personnes à la fois.         Suite aux décès en état d'hypothermie, liés aux manques de moyens de secours en haute montagne, ce dispositif a été pensé.         La présente invention est composée d'une tente isolée verte avec une croix orange afin d'être facilement visible en montagne. (1) (2) (4). Une couverture chauffante est incluse dans le sol de la tente (5).         Elle est constituée d'un matériau isolant, d'un système de chauffe et d'une couverture. (6) (7) (8). Le système de chauffe est alimenté par une batterie Lithium-ion . Un régulateur thermique et un écran de transmission des données thermiques et cardiaques de l'individu sont disposés sur la batterie (9) (10) (11).         Le dispositif est conçu de manière à être manipulé par des personnes soumises à un froid extrême, comprenant ainsi des ouvertures rapides et des poignées de taille importante (3).         Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux secours (pompiers, ambulanciers), pour les corps concernés de l'Armée alpine, et pour toutes personnes pratiquant l'alpinisme.
Patent FR-3048247-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un melange de monosaccharides et/ou d'oligosaccharides et/ou de polysaccharides par purification d'un hydrolysat de matieres lignocellulosiques
Inventor: CHIRAT CHRISTINE
IPC: C08H8/00
Filed: 2016-02-25
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de la valorisation des sucres issus des sous-produits des filières papier et cellulose et des bioraffineries lignocellulosiques. Le but de l'invention et de faciliter l'extraction et la purification des sucres contenus dans des hydrolysats de bois. A cette fin, la présente invention a pour objet un procédé de préparation d'un mélange de monosaccharides et/ou d'oligosaccharides et/ou de polysaccharides par purification d'un hydrolysat de matières lignocellulosiques, ledit hydrolysat comprenant des hémicelluloses sous forme de monomères, d'oligomères et éventuellement de polymères, et ledit procédé comprenant au moins une étape d'oxydation dudit hydrolysat avec au moins un oxydant. Ce procédé permet d'obtenir un mélange de monosaccharides et/ou d'oligosaccharides et/ou de polysaccharides ayant une quantité de furfural et/ou d'hydroxyméthylfurfural réduite et comprenant des polymères ayant une masse moléculaire en poids et/ou en nombre réduite.
Patent FR-3050948-A1 (FR)
Title: Drageoir d’outil d’emboutissage de flan
Inventor: DELACOUR PHILIPPE
IPC: B21D53/88
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention a pour objet un outil d'emboutissage (2) pour tôles de carrosserie de véhicule automobile. L'outil d'emboutissage (2) est équipé de drageoirs (8) de guidage et de centrage d'un flan (6) dans l'outil d'emboutissage (2). Chaque drageoir comprend un corps (18) vertical avec une surface de guidage du flan, un porte-flan (22) rétractable, et des moyens élastiques (30). Chaque porte-flan rétractable est mobile entre une position rétractée par rapport à la surface de guidage (20) associée, et une position déployée où il fait saillie par rapport à la surface de guidage (20) afin de porter le flan au niveau de la surface. Les moyens élastiques maintiennent le porte-flan (22) rétractable en position déployée en résistant au poids du flan. Lorsque l'outil d'emboutissage se ferme, le porte-flan (22) pivote et laisse descendre le flan (6). L'invention propose également un procédé d'emboutissage.
Patent FR-3054183-A1 (FR)
Title: Capot de protection acoustique pour moteur de vehicule automobile
Inventor: RIBES STEPHANE
IPC: C08L23/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un capot (1) à base de matériau thermoplastique moulé, ledit capot présentant, en vue de face : • une partie principale (2) à base de polyamide 6 (PA6) chargé, • au moins un médaillon (3) inséré dans ladite partie principale en lui étant associée par surmoulage bord à bord, ledit médaillon étant à base de polyamide 4-6 (PA 4-6) chargé, de polybutylène téréphtalate (PBT) chargé ou de polyphtalamide (PPA) chargé.
Patent FR-3055733-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle et d'information a distance d'un etat de sante d'un individu couche
Inventor: RABLA RACHID ANTOINE
IPC: G08B21/02
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de contrôle et d'information à distance d'un état de santé d'un individu couché, tel que notamment un nourrisson (1). Le dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte un accessoire, tel que notamment un vêtement, destiné à être porté par ledit individu pendant son repos, ledit accessoire étant pourvu de moyens de mesure de paramètres physiologiques dudit individu et de moyens de mesure de paramètres représentatifs de la position de couchage dudit individu, des moyens d'émission, au travers d'un réseau de communication sans fil (5), des différentes valeurs relevées au niveau dudit accessoire vers un boîtier (6) destiné à être disposé dans la pièce (3) où repose ledit individu, ledit boîtier (6) comportant des moyens de mesure de paramètres relatifs à l'ambiance au sein de ladite pièce (3), des moyens d'analyse des différentes valeurs relevées au niveau dudit accessoire et des moyens d'émission d'une alarme.
Patent FR-3055867-A1 (FR)
Title: Procede de calcul de positions pour la synchronisation d'une boite de vitesses a double embrayage
Inventor: SCHAEFFER ERIC
IPC: F16H61/688
Filed: 2016-09-09
Abstract: L'invention porte sur un procédé de calcul des positions de points particuliers de manchons de synchronisation d'une boîte de vitesses à double embrayage entraînée par un moteur pour un véhicule, cette boîte comportant deux demi-boîtes commandées chacune par un embrayage, caractérisé en ce que dans une phase de préparation pour chaque rapport de vitesse engagé d'une demi-boîte, il applique une courbe de consigne de couple moteur comprenant différents paliers de couples fixes, et il engage pendant ces paliers des rapports de l'autre demi-boîte, en mesurant et en mémorisant des positions de points particuliers (120, 122, 124) des manchons de synchronisation pendant ces engagements, ensuite lors des phases de roulage du véhicule il calcule pour les points particuliers (120, 122, 124) des positions prévisionnelles par comparaison avec les positions mémorisées des points particuliers (120, 122, 124) pendant des conditions de roulage similaires.
Patent FR-3056131-A1 (FR)
Title: Procede et installation de soudage d’elements de carosserie automobile
Inventor: RISSO OLIVIER
IPC: B25J18/04
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne une installation d'assemblage de pièces (3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10) de carrosserie d'un véhicule automobile, comprenant au moins un outil de conformation (15) généralement étendu avec une face principale apte à recevoir et à mettre en position les pièces (3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10); au moins un robot de soudage (12) desdites pièces sur le ou chacun, de manière sélective, des outils de conformation (15), ainsi qu'un robot de préhension et de manipulation (16) de l'outil de conformation (15) ou de chacun, de manière sélective, des outils de conformation, ledit robot (16) étant apte à soutenir ledit outil (15) lors du soudage des pièces par le ou les robots de soudage (12).
Patent FR-3056671-A1 (FR)
Title: Procede pour equiper un tube fin d'une butee d'extremite reglable par vissage
Inventor: BELLENGER VINCENT
IPC: F16L15/08
Filed: 2016-09-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour adapter une butée réglable par vissage sur l'extrémité d'un tube fin (1), comportant les étapes de : - enfiler sur l'extrémité du tube (5) une virole (10) filetée sur sa surface externe et qui est immobilisée sur l'extrémité du tube au moyen d'une pluralité de pions (8) engagés dans des orifices (7,9) en regard de la virole et du tube ; - visser sur la virole un écrou (14) ayant une première face d'extrémité (15) servant de butée pour précharger tout élément (4,4) monté sur le tube avant la virole, et une deuxième face d'extrémité opposée (18) comportant des formes (25) aptes à son entraînement en rotation par un outil, l'écrou recouvrant les pions en service.
Patent FR-3056426-A1 (FR)
Title: Outillage pour la fabrication de pieces par fusion selective ou frittage selectif sur lit de poudre, et procede associe
Inventor: CORPACE FABIEN
IPC: C04B35/653
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un outillage (1) pour la fabrication d'une pièce (4) par un procédé de fusion sélective ou frittage sélectif sur lit de poudre, comprenant : un plateau de fabrication (8) ayant une surface de travail (8b) horizontale sur laquelle la pièce est destinée à être fabriquée, une source laser (10) apte à émettre un faisceau laser (10a) de longueur d'onde prédéfinie en direction de la surface de travail du plateau de fabrication, et un élément de protection (11) recouvrant la surface de travail et constitué d'un matériau transparent à la longueur d'onde du faisceau laser, ledit élément de protection présentant une face horizontale (11a) en regard de la surface de travail. L'invention vise aussi un procédé mettant en œuvre un tel outillage.
Patent FR-3057466-A1 (FR)
Title: Dispositif pour renforcer des muscles respiratoires.
Inventor: CHENEBIT MATHIEU
IPC: A63B23/18
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'invention porte sur un dispositif 10 pour renforcer des muscles respiratoires, comprenant : - un corps 11 formant un logement 16, 26 ; - une embouchure amovible 12 formant avec le corps un canal 44 pour qu'un utilisateur y exsuffle de l'air ; - un microphone 62 disposé dans un passage 31 s'étendant depuis le logement jusque dans le canal pour relever des données relatives à l'air exsufflé ; et, - une antenne Bluetooth™ pour transmettre ces données à des moyens de traitement distants.
Patent FR-3058167-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de fabrication de materiaux hautement carbones et materiau hautement carbone obtenu
Inventor: KORZHENKO ALEXANDER
IPC: H01M4/96
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication (1) de matériau hautement carboné (2), caractérisé en ce qu'il comprend la combinaison (100) d'un précurseur structuré (10) comportant une fibre ou un ensemble de fibres et d'un précurseur non structuré (15), se présentant sous la forme d'un fluide, et comportant au moins un composé organique cyclique ou aromatique à l'état fondu ou en solution à une concentration en masse inférieure ou égale à 65 %, de façon à obtenir un précurseur combiné (20) correspondant au précurseur structuré (10) recouvert par le précurseur non structuré (15), ledit procédé comprenant en outre les étapes suivantes : - une étape de stabilisation thermique et dimensionnelle (200) du précurseur combiné (20) de façon à obtenir une fibre ou un ensemble de fibres recouvertes d'un dépôt de composé organique cyclique ou aromatique (30), et - une étape de carbonisation (300) de la fibre ou de l'ensemble de fibres recouvertes d'un dépôt de composé organique cyclique ou aromatique (30) de façon à obtenir un matériau hautement carboné (2).
Patent FR-3059631-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison entre un longeron en aluminium de vehicule et un bras de suspension
Inventor: CHEVALIER MAXIME
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-12-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison entre un longeron latéral (10, 20) en aluminium de structure de caisse de véhicule et une extrémité de bras (91, 94) de suspension qui comporte une bague cylindrique (81) d'articulation. Le dispositif comporte de manière remarquable une pièce (50, 60) de fonderie d'aluminium comprenant une face supérieure (51, 61) fixée sous le longeron (10, 20), et une paroi latérale de laquelle émerge au moins une première interface de bras de suspension comprenant une paire d'ailettes (56, 66, 98, 99) distantes entre elles d'une valeur d'entrefer supérieure à la longueur de ladite bague cylindrique (81) de façon à enchâsser ladite extrémité de bras (91, 94) de suspension.
Patent FR-3060807-A1 (FR)
Title: Procede de verification de l'integrite d'un programme, entite electronique associee et appareil electronique comprenant une telle entite electronique
Inventor: DOTTAX EMMANUELLE
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-12-20
Abstract: Un procédé de vérification de l'intégrité d'un programme (Pn) mémorisé dans une mémoire (6) d'un appareil électronique (2) et exécutable par un processeur (4) de l'appareil électronique (2) comprend les étapes suivantes : - réception, en provenance d'un serveur distant (20), d'une valeur de défi par une entité électronique (10) équipant l'appareil électronique (2) ; - comparaison, par l'entité électronique (10), d'une première donnée (Hn) mémorisée dans l'entité électronique (10) et d'une seconde donnée déterminée en fonction d'une partie au moins du programme (Pn) ; - en cas d'égalité entre la première donnée (Hn) et la seconde donnée à l'étape de comparaison, détermination, par l'entité électronique (10), d'une valeur de réponse en fonction de la valeur de défi et d'une clé (SK) mémorisée dans l'entité électronique (10) ; - émission de la valeur de réponse à destination du serveur distant (20). Une entité électronique associée (10) et un appareil (2) comprenant une telle entité électronique (10) sont également présentés.
Patent FR-3063779-A1 (FR)
Title: Anneau de commande de calage d'un etage d'aube d'un stator
Inventor: THEUX AXEL
IPC: F04D29/56
Filed: 2017-03-07
Abstract: Un anneau (8) de commande de calage angulaire d'aubes de stator (2), dont les rotations sont commandées par un mécanisme (6) de poussée tangent à l'anneau (8), subit aussi un mouvement de translation quand il est déplacé, en lui faisant toucher le stator (2). Conformément à l'invention, une région latérale (13) d'un côté du mécanisme (6) est construite avec une plus grande rigidité que l'autre pour tenir compte d'efforts plus grands que le mécanisme (6) doit appliquer dans un sens de mouvement.         Application aux turbomachines.
Patent FR-3062501-A1 (FR)
Title: Procede pour la securite d'une operation electronique
Inventor: CHAMBEROT FRANCIS
IPC: G07C9/00
Filed: 2017-02-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour aider à améliorer la sécurité d'une opération électronique réalisée via un élément sécurisé (3). Le procédé comprend les étapes suivantes. Une première application (1) de l'élément sécurisé (3) est sélectionnée (101) et écrit (102) une donnée de contexte (11) dans des moyens d'enregistrement (31) de l'élément sécurisé (3). Ensuite, une deuxième application (2) est sélectionnée (201), lit la donnée de contexte (11) dans les moyens d'enregistrement (31) et vérifie (203) si la donnée de contexte (11) satisfait à une condition prédéfinie. Si oui, il est considéré que le contexte de la sélection (201) de la deuxième application (2) est légitime et l'opération électronique peut se poursuivre normalement.
Patent FR-3064214-A1 (FR)
Title: Ensemble pour suspension de vehicule comportant une rotule de pivot vissee dans le triangle de suspension
Inventor: LE GUILLOU OLIVIER
IPC: F16C11/06
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble pour suspension de véhicule automobile, comportant un triangle inférieur de suspension (16) réalisé en tôle, et une rotule de pivot (10) comprenant un boîtier (56) recevant une sphère de rotule, caractérisé en ce que le triangle de suspension (16) comporte à son extrémité une palette (18) rapportée par soudure, présentant un perçage taraudé (38), et en ce que le boîtier de rotule (56) comporte un filetage extérieur (50) permettant son introduction par le dessus puis son vissage dans le perçage taraudé (38).
Patent FR-3065793-A1 (FR)
Title: Module d'echange de chaleur a collecteur double d'air et de fluide
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D7/10
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention concerne un module d'échange de chaleur comprenant un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile comprenant plusieurs tubes, dits tubes caloporteurs (4), dans lequel un fluide est destiné à circuler, et un collecteur de fluide (14), relié aux tubes caloporteurs, et un dispositif de ventilation (2), destiné à générer un flux d'air en direction des tubes caloporteurs (4), comprenant des conduits, dits conduits aérodynamiques (8), chaque conduit aérodynamique étant muni d'au moins une ouverture (40) de passage d'un flux d'air traversant ledit conduit aérodynamique (8), et un collecteur d'air (16) relié aux conduits aérodynamiques, le collecteur d'air (16) et le collecteur de fluide (14) étant réalisés au sein d'une même pièce (12).
Patent FR-3065992-A1 (FR)
Title: Procede de filtrage et de correction d’oscillations d’un signal de richesse issu d’une sonde en sortie d’un moteur
Inventor: TRAVAILLARD CYRIL
IPC: F02D41/14
Filed: 2017-05-03
Abstract: L'invention porte sur un procédé de filtrage et de correction du signal de richesse (Mes sond sam) mesurée par une sonde lors d'au moins une condition de fonctionnement du moteur créant des oscillations de la richesse mesurée (Mes sond sam) et une modification d'un modèle de la sonde, la sonde étant dite sonde amont. La condition de fonctionnement est identifiée lors d'essais préalables sur le moteur relatifs à l'adaptation de la consigne de richesse (Consrich sond) prédéterminée au moteur avec une mémorisation d'une valeur d'un paramètre de fonctionnement du moteur représentative que la condition est effective. Dès que ladite au moins une valeur est détectée à un instant donné du fonctionnement du moteur, un premier filtrage nominal est suspendu et remplacé par un deuxième filtrage de la richesse mesurée (Mes sond sam). Il est alors effectué une correction d'au moins un paramètre (ttrans, treps) de la sonde.
Patent FR-3066193-A1 (FR)
Title: Production d'hydrocarbures lineaires par decarboxylation d'acides gras carboxyliques en presence d'un catalyseur bimetallique supporte
Inventor: MAPEMBE KIMENE ANOUCHKA
IPC: C07C11/00
Filed: 2017-05-11
Abstract: La présente invention est relative à l'utilisation de catalyseurs bimétalliques supportés à base de nickel comme catalyseurs de la réaction de décarboxylation d'acides gras linéaires saturés ou insaturés, notamment de l'acide palmitique, ainsi qu'à un procédé de production d'hydrocarbures linéaires saturés ou insaturés, notamment du n-pentadécane, en phase liquide, en présence de tels catalyseurs.
Patent FR-3066568-A1 (FR)
Title: Manchon de connexion hydraulique pour mecanisme d'embrayage d'un vehicule
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D23/14
Filed: 2017-05-18
Abstract: L'invention concerne un manchon de connexion hydraulique (100) pour mécanisme d'embrayage (200) d'un véhicule, le manchon de connexion hydraulique (100) comprenant une portée d'élongation axiale (110) suivant un axe (O) et une portée d'élongation radiale (120) par rapport à l'axe (O), la portée d'élongation axiale (110) et la portée d'élongation radiale (120) étant configurées pour assurer un centrage d'un système d'actionnement (300) du mécanisme d'embrayage (200) par rapport à une transmission (400) du véhicule. L'invention concerne aussi un système d'actionnement (300) comprenant un tel manchon de connexion hydraulique (100), et un mécanisme d'embrayage (200) comportant le système d'actionnement (300).
Patent FR-3068564-A1 (FR)
Title: Module de puissance d'un convertisseur de tension et procede de fabrication d'un tel module de puissance
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H05K7/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: Ce module de puissance (110) comporte : une première barre omnibus (204), une deuxième barre omnibus (208), une troisième barre omnibus (122) présentant une borne de connexion (317), un premier interrupteur (112) connecté entre la première barre omnibus (204) et la troisième barre omnibus (122), un deuxième interrupteur (114) connecté entre la troisième barre omnibus (122) et la deuxième barre omnibus (208) et un tore magnétique (320) entourant la troisième barre omnibus (122). La troisième barre omnibus (122) comporte : une première pièce conductrice (310) à laquelle les premier et deuxième interrupteurs (112, 114) sont connectés et une deuxième pièce conductrice (312) présentant la borne de connexion (317) et que le tore magnétique (320) entoure, la deuxième pièce conductrice (312) étant connectée électriquement à la première pièce conductrice (310).
Patent FR-3069319-A1 (FR)
Title: Systeme de determination de la position d'un organe
Inventor: DURET CHRISTOPHE
IPC: G01D5/12
Filed: 2017-07-18
Abstract: L'invention concerne un système comprenant un codeur (1) comprenant une piste magnétique principale (2) et une piste magnétique secondaire (3) et un capteur (4) présentant deux motifs (5) d'éléments sensibles qui sont aptes à détecter les signaux délivrés par les pistes (2, 3) du codeur (1), chaque motif (5) étant destiné à être disposé à distance de lecture d'une piste (2, 3) pour former un signal représentatif de la position de ladite piste, ledit capteur comprenant en outre un dispositif (6) de traitement des signaux issus des motifs (5) pour déterminer la position de l'organe, les éléments sensibles d'un premier motif (5) étant à base d'un matériau magnétorésistif dont la résistance varie en fonction du signal magnétique de la piste (2, 3) à détecter, les éléments sensibles du deuxième motif (5) étant de nature différente quant à la technologie de détection du signal magnétique délivré par la piste (3, 2) à détecter.
Patent FR-3070711-A1 (FR)
Title: Dispositif motorise de manœuvre destine a la manœuvre d'un ecran mobile a toile enroulable d'un dispositif de couverture de fenetre ou d'ecran de projection.
Inventor: LEMAITRE SEBASTIEN
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-09-04
Abstract: Dispositif (100) motorisé de manœuvre pour écran mobile à toile enroulable (2), le dispositif motorisé de manœuvre étant destiné à être suspendu par la toile et comprenant un tube d'enroulement (4) mobile autour d'un premier axe (X) et sur lequel la toile est destinée à s'enrouler, le tube d'enroulement (4) comprenant : - une première partie (41) de tube d'enroulement entourant l'actionneur, - une deuxième partie (42) de tube d'enroulement entourant un palier de guidage du tube d'enroulement, une troisième partie intermédiaire (43) de tube d'enroulement, une première conformation (91) de liaison mécanique de première partie à la troisième partie, et - une deuxième conformation (92) de liaison mécanique de deuxième partie à la troisième partie.
Patent FR-3070776-A1 (FR)
Title: Enrolement perfectionne d'un equipement dans un reseau securise
Inventor: LAJOIE-MAZENC PAUL
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-09-07
Abstract: L'invention vise un procédé d'enrôlement d'un équipement (IED) auprès d'un réseau sécurisé auquel est connecté un système d'information (SI), le procédé comportant les étapes mises en uvre par un équipement de confiance (HSACD), connecté au réseau sécurisé : a) recevoir (S22) d'un terminal utilisateur, distinct de l'équipement à enrôler (IED), une autorisation de se connecter à l'équipement à enrôler (IED), b) générer (S23) des clés cryptographiques destinées à l'équipement à enrôler (IED) pour accéder au réseau sécurisé, et c) transmettre (S26) les clés cryptographiques à l'équipement à enrôler (IED).