baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3015218-B1 (FR)
Title: Instrument medical rotatif et pliable
Inventor: FRINGS HERMANN-JOSEF
IPC: A61B17/28
Filed: 2014-12-09
Granted: 2019-05-10
Abstract: Instrument médical (10) avec une tige (12) avec extrémités distale (14) et proximale (16), comportant une tête de mâchoire (18) sur l'extrémité distale (14) pouvant pivoter depuis l'axe longitudinal (44) de la tige (12), présentant deux parties de mâchoire (22, 24), au moins l'une pouvant pivoter, au moins un premier élément d'actionnement (56) pour faire pivoter la tête de mâchoire (18) et au moins un deuxième élément d'actionnement (38) pour faire pivoter l'au moins une partie de mâchoire pouvant pivoter (24), les éléments d'actionnement (38, 56) étant reçus dans la tige (12), et des éléments de commande (123, 124, 125) disposés sur l'extrémité proximale (16) de la tige (12) pour commander le mouvement des éléments d'actionnement (38, 56). Les éléments d'actionnement (38, 56) évoluent coaxialement et sont reçus dans la tige (12) de façon à pouvoir tourner conjointement autour de l'axe de tige (44), par rapport à la tige (12).
Patent FR-3040624-B1 (FR)
Title: Compositions comprenant en association des prebiotiques, des fractions probiotiques et de l'acide lactique
Inventor: DRAGO MARIE
IPC: A61K8/99
Filed: 2015-09-09
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant, en association : - au moins un prébiotique ; - au moins une fraction probiotique ; et - de l'acide lactique. Elle concerne également l'utilsiation d'une composition selon l'invention en tant que produit destiné à une application sur les phanères notamment la peau.
Patent FR-3042818-B1 (FR)
Title: Recirculation de fluide a travers une pompe centrifuge de turbomachine
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F04B23/04
Filed: 2015-10-23
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un système d'alimentation (10) de turbomachine en fluide. Le système d'alimentation (10) comprend au moins une pompe centrifuge et une branche de recirculation de fluide (71). Selon l'invention, la branche de recirculation de fluide (71) comporte une entrée (F) située en aval de la pompe centrifuge (51) et une sortie (G) située en amont de la pompe centrifuge (51) ou en communication fluidique avec un nœud (S) situé en amont de la pompe centrifuge (51), de façon à ce qu'au moins une partie du fluide circule dans la pompe centrifuge (51). La branche de recirculation de fluide (71) comprend une vanne (74) située entre l'entrée (F) et la sortie (G), la vanne (74) comprenant un obturateur configuré pour s'ouvrir/se fermer en fonction de la température du fluide.
Patent FR-3045279-B1 (FR)
Title: Ceinture de transport et de maintien d'un dispositif medical et kit correspondant
Inventor: ANDRIEUX FABIEN
IPC: A41D13/12
Filed: 2015-12-16
Granted: 2020-10-23
Abstract: Cette ceinture (C) de transport et de maintien d'un dispositif médical comporte au moins un organe de réception (21) dudit dispositif. La ceinture (C) comprend au moins une bande en matériau souple (1 ; 12) et au moins une sangle (8 à 11) de longueur réglable et en ce que la bande en matériau souple (1 ; 12) est un quadrilatère dont le rapport longueur sur largeur est au moins égal à 1,5. L'invention concerne également un kit correspondant.
Patent FR-3046607-B1 (FR)
Title: Produit hybride pour revetement de surface
Inventor: MEJLADI MOKTAR
IPC: C09D7/63
Filed: 2016-01-12
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention a pour objet un produit hybride bi-composant pour revêtement de surface obtenu par le mélange : - d'un premier composant comprenant une résine époxy et du polyuréthane ; - d'un second composant comprenant au moins une amine, de l'eau et du polyuréthane.
Patent FR-3050852-B1 (FR)
Title: Peripherique portable de communication, systeme de protection d'un terminal portable et procede de communication
Inventor: LEAL MONTEIRO VLADIMIR MICHAEL
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-04-29
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le périphérique (100) portable de communication avec un réseau (105) de données mettant en œuvre le protocole internet, comporte : - un connecteur (110) pour relier mécaniquement et établir une communication filaire, de manière amovible, entre le périphérique et un terminal portable, - un premier moyen (115) de communication bidirectionnelle filaire avec le terminal portable, - un deuxième moyen (120) de communication bidirectionnelle avec un réseau de données et - une unité (122) de sécurisation de la communication entre le terminal portable et le réseau de données, cette communication étant réalisée entre le premier et le deuxième moyens de communication, les moyens de communication et l'unité de sécurisation étant embarqués dans un boîtier (130) unique amovible du terminal portable.
Patent FR-3054308-B1 (FR)
Title: Ensemble de refroidissement d’un dispositif de stockage d’energie electrique.
Inventor: PREVOST JEAN CHRISTOPHE
IPC: F28F21/00
Filed: 2016-07-25
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) de refroidissement d'un dispositif de stockage d'énergie électrique (2), notamment d'une batterie, cet ensemble comprenant : - une unité de refroidissement (3) comprenant au moins un canal (30) dans lequel peut circuler un fluide caloporteur de manière à évacuer de la chaleur dégagée par le dispositif de stockage (2) ; - un support (4), au moins partiellement réalisé en mousse, sur lequel est posée l'unité de refroidissement (3).
Patent FR-3044477-B1 (FR)
Title: Borne de connexion et assemblage de connexion
Inventor: ZHANG YUEOU
IPC: H01R13/02
Filed: 2016-11-29
Granted: 2020-01-10
Abstract: La présente invention décrit une borne de connexion 102 et un assemblage de connexion. L'assemblage de connexion comprend la borne de connexion 102 et un boîtier 101. La borne de connexion 102 comprend un corps 10, une portion enfichable 50 et une portion de connexion de fil 60. La portion enfichable 50 et la portion de connexion de fil 60 sont respectivement agencées à deux extrémités du corps 10. Le corps 10 est pourvu d'une portion de verrouillage primaire 20. La portion de verrouillage primaire 20 comprend une portion de connexion 21, une première portion d'arrêt 23 et une portion de renfort 227. La portion de connexion 21 est agencée sur le corps 10. La première portion d'arrêt 23 est agencée sur la portion de connexion 21 et s'étend dans une direction opposée à une direction d'enfichage. La portion de renfort 227 est agencée sur la première portion d'arrêt 23 et s'étend de manière continue selon la direction d'enfichage de la borne de connexion 102 vers la portion de connexion 21. La borne de connexion 102 de la présente invention présente une résistance mécanique élevée et une capacité élevée de résistance à la pression, de manière à être montée de manière sûre dans le boîtier 101.
Patent FR-3062910-B1 (FR)
Title: Ligne a retard optique, interferometre a faible coherence implementant cette ligne, dispositif et procede de mesure mettant en œuvre cet interferometre
Inventor: COURTEVILLE ALAIN
IPC: G01B9/02
Filed: 2017-02-10
Granted: 2021-05-28
Abstract: Ligne à retard optique (LR) destinée à être mise en œuvre dans un interféromètre, comprenant un polygone en rotation (29). Ce polygone (29) est agencé pour moduler les trajets optiques respectifs d'un premier et d'un second faisceau lumineux (Li1, Li2), issus d'un même faisceau dit de mesure, et dirigés à travers le polygone (29) respectivement vers un premier et un second réflecteur (21, 22), de façon à générer un retard optique par différence entre les trajets optiques de ces premier et second faisceaux (Li1, Li2). Mise en œuvre dans un dispositif de mesure optique intégrant un interféromètre à faible cohérence
Patent FR-3065203-B1 (FR)
Title: Structure tubulaire legere
Inventor: CASTAGNET CLEMENCE
IPC: B64G1/64
Filed: 2017-04-18
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'objet de l'invention est une structure tubulaire déployable, pour protéger un équipement (40) d'un satellite (100), comportant une membrane (20) et une armature support de la membrane pour laquelle l'armature comporte une base (10a), une pluralité de montants déployables réalisés par des tubes (1, 1a, 1b) déployables par gonflage disposés de manière périphérique autour d'un espace comportant l'équipement à entourer avec la membrane, lesdits montants comportant une première extrémité fixée sur la base (10a) selon une répartition régulière annulaire et comportant une seconde extrémité, pour laquelle la seconde extrémité desdits montants est solidaire d'un cadre rigide (10b) de forme générale circulaire ou polygonale et en ce que l'armature en position repliée est adaptée à se loger dans un logement annulaire (12) sur une plateforme du satellite (100).
Patent FR-3067953-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit provenant d'un recipient
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: B05B9/03
Filed: 2017-06-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: Dispositif de distribution de produit, notamment de produit liquide ou pâteux dans lequel celui-ci comprend : - un corps mobile entre une position rétractée d'actionnement d'une pompe et une position déployée, - une pièce d'actionnement apte à être actionnée par un utilisateur, ladite pièce d'actionnement étant montée mobile par rapport au corps entre une position de fermeture interdisant la distribution du produit et une position d'ouverture autorisant la distribution du produit, et dans lequel le dispositif est configuré pour distribuer du produit lorsque le corps et la pièce d'actionnement ont été respectivement amenés en position rétractée et en position d'ouverture sous l'effet d'un actionnement continu par l'utilisateur.
Patent FR-3072117-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique tubulaire, installation domotique comprenant un tel actionneur et procede d'assemblage d'un tel actionneur
Inventor: SONZINI MARC
IPC: E06B9/72
Filed: 2017-10-10
Granted: 2019-11-08
Abstract: Un actionneur électromécanique tubulaire (11) comprend un moteur électrique, un carter (17), un élément d'obturation (21) et une couronne (28). Le carter (17) comprend une première extrémité et une deuxième extrémité (17b). L'élément d'obturation (21) est configuré pour obturer la deuxième extrémité (17b) du carter (17) et comprend des crans (41) configurés pour coopérer avec des échancrures (42) du carter (17). La couronne (28) est disposée au moins autour du carter (17) et au niveau de la deuxième extrémité (17b) du carter (17). La couronne (28) est une pièce monobloc et comprend des dégagements (57) et une butée (58). Les dégagements (57) de la couronne (28) sont configurés pour coopérer avec les crans (41) de l'élément d'obturation (21). La butée (58) est configurée pour coopérer avec les crans (41) de l'élément d'obturation (21), suite à l'assemblage de la couronne (28) avec l'élément d'obturation (21) et à un mouvement de rotation (R) de la couronne (28) par rapport à l'élément d'obturation (21), de sorte à bloquer en translation la couronne (28) par rapport à l'élément d'obturation (21).
Patent FR-3073202-B1 (FR)
Title: Aile comportant un bec de bord d'attaque et presentant des moyens pour prevenir le passage a une couche limite turbulente
Inventor: FAROUZ-FOUQUET MATHIAS
IPC: B64C21/08
Filed: 2017-11-09
Granted: 2019-11-08
Abstract: L'invention concerne une aile (100) comportant une partie principale (103) fixe et un bec de bord d'attaque (102) qui présente un bord arrière d'extrados (208) et un bord arrière d'intrados (210). L'aile (100) est caractérisée en ce que la partie principale (103) présente une paroi d'extrados (216) qui vient en aval et dans l'alignement du bord arrière d'extrados (208), et une paroi d'intrados (218) qui vient en aval et dans l'alignement du bord arrière d'intrados (210), en ce que l'aile (100) présente un jeu d'extrados (220) entre l'extrémité du bord arrière d'extrados (208) et l'extrémité de la paroi d'extrados (216), et un jeu d'intrados (222) entre l'extrémité du bord arrière d'intrados (210) et l'extrémité de la paroi d'intrados (218), en ce que l'aile (100) présente un canal d'extrados (224) en aval du jeu d'extrados (220) et un canal d'intrados (226) en aval du jeu d'intrados (222), et en ce que l'aile (100) comprend un système d'aspiration connecté à chaque canal (224, 226) et agencé pour aspirer l'air contenu dans ledit canal (224, 226). Une telle architecture permet d'aspirer l'air au niveau de chaque bord arrière du bec de bord d'attaque et ainsi d'empêcher le passage d'une couche limite laminaire à une couche limite turbulente.
Patent FR-3074944-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d'une transaction electronique
Inventor: BRINGER JULIEN
IPC: G06Q20/00
Filed: 2017-12-08
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé de sécurisation d'une transaction effectuée par un utilisateur disposant d'une unité informatique reliée à un serveur informatique par un réseau informatique, l'utilisateur ayant un terminal de télécommunication agencé pour accéder à un réseau téléphonique. Le procédé comprend une étape préalable d'enregistrer dans le terminal un paramètre de synchronisation qui est partagé avec le serveur et qui évolue de manière synchronisée dans le terminal et le serveur. Lorsque le terminal ne peut être raccordé au réseau téléphonique, l'authentification est réalisée à partir d'un code temporaire calculé par le terminal sur la base du paramètre de synchronisation et d'un code personnel de l'utilisateur.
Patent FR-3075716-B1 (FR)
Title: Support coulissant pour appareils multimedia integre dans l’appuie-tete d’un siege de vehicule et siege de vehicule comprenant un tel appuie-tete
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un support coulissant (1) pour appareil multimédia (5) intégré dans l'appuie-tête (2) d'un siège (6) de véhicule, caractérisé en ce que le support coulissant possède un bras (3), le support coulissant (1) étant centré derrière l'appuie-tête lorsque le bras (3) est en position rétractée et excentrée de l'appuie-tête lorsque le bras (3) est en position déployée.
Patent FR-3077730-B1 (FR)
Title: Combinaison de rhodiole et d'astragale pour le traitement de maladies neurodegeneratives
Inventor: GOUDET GERALD
IPC: A61P25/28
Filed: 2018-02-15
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un produit contenant un extrait de Rhodiole et un extrait d'Astragale comme produits de combinaison pour une utilisation simultanée, séparée ou étalée dans le temps dans le traitement d'une maladie neurodégénérative, et en particulier pour le traitement de la maladie d'Alzheimer et de la maladie de Parkinson.
Patent FR-3078288-B1 (FR)
Title: Procede d'appairage a l'initiative d'un calculateur d'un module de mesure monte dans une roue de vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: H04W56/00
Filed: 2018-02-27
Granted: 2020-06-05
Abstract: L'invention concerne un procédé d'appairage d'un module de mesure (2) avec une roue (AvG, AvD, AG, AD) d'un véhicule comprenant pour chaque signal d'orientation (WSS) angulaire associé à une roue (AvG, AvD, AG, AD) spécifique reçu par un calculateur (1), les étapes d'émission par le calculateur (1) d'un signal de mesure ou d'une requête d'émission d'un signal de mesure vers chaque module (2), de mesure par le calculateur (1) ou chaque module (2) d'une valeur d'au moins un paramètre de différenciation du signal, de répétitions des émissions de signaux de mesure pour chaque signal d'orientation (WSS) angulaire reçu par le calculateur (1) et de mémorisation de valeurs du paramètre, d'appairage d'une roue spécifique avec un module de mesure quand les valeurs sont sensiblement constantes avec une variation de moins de 10% des valeurs, chaque roue (AvG, AvD, AG, AD) étant associée à un module (2) à la fin du procédé.
Patent FR-3086237-B1 (FR)
Title: Procede de commande a distance du moteur d’un vehicule automobile au moyen d’un appareil mobile de telecommunication
Inventor: MICHEL STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande à distance du moteur d'un véhicule automobile au moyen d'un appareil mobile de télécommunication jumelé au véhicule, ledit procédé comprenant la définition d'une zone de détection et d'identification de l'appareil mobile ayant commandé le démarrage à partir d'un système de contrôle embarqué dans l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que ladite zone est délimitée par une couverture de réception de notifications émises par le système de contrôle à destination dudit appareil mobile de telle sorte qu'après démarrage du moteur et suite à la réception ou à l'absence d'un message de validation émis par l'appareil mobile en réponse à une notification, le système de contrôle commande, respectivement, le maintien du moteur ou l'envoi d'un signal d'avertissement dans le véhicule.
Patent FR-3087145-B1 (FR)
Title: Element de moule pour moule de pneumatique, et procede de fabrication associe
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2018-10-12
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'élément de moule pour moule de pneumatique comprend un corps 12 réalisé en matière plastique ou synthétique et pourvu d'une face de moulage 14, et un revêtement déposé sur le corps 12 et recouvrant au moins la face de moulage 14 dudit corps et délimitant une surface de moulage 28 destinée à mouler toute ou partie de la bande de roulement et/ou de l'un ou des deux flancs latéraux du pneumatique.
Patent FR-3077113-B1 (FR)
Title: Support articule de serrage d'au moins un article tubulaire
Inventor: OLOFSSON JAN
IPC: F16L55/035
Filed: 2018-01-22
Granted: 2019-12-13
Abstract: Le support (12) pour au moins un article tubulaire comprend des membres séparables inférieurs (100) et supérieurs (200) qui sont de forme complémentaire pour définir au moins un logement de serrage cylindrique (20, 30) destiné à recevoir l'article tubulaire et une charnière (40) reliant de manière pivotante les membres (100, 200) pour un mouvement rotatif relatif. Plus précisément, les membres inférieur (100) et supérieur (200) sont constitués respectivement de parties articulatrices inférieure (110) et supérieure (210) munies chacune d'un siège (120, 220) définissant respectivement un espace de réception sensiblement semi-cylindrique et formant respectivement des éléments d'articulation inférieure (42) et supérieure (44) de la charnière (40), formant ainsi un ensemble pivotant rotatif avec l'article tubulaire dans la position de montage du support de serrage dans laquelle les deux membres séparables (100, 200) sont articulés en rotation autour de l'élément tubulaire.
Patent FR-3088953-B1 (FR)
Title: Échelle coulissante de sécurité pour travail à grande hauteur contre une façade ou un poteau
Inventor: BUGY YVES
IPC: E06C1/12
Filed: 2018-11-26
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne une échelle (1) coulissante de sécurité pour travail à grande hauteur, composée d’au moins un plan supérieur (4) monté coulissant sur un plan inférieur (5), chacun formé par des montants (6) reliés par des barreaux (7), le plan supérieur (4) comprenant des moyens d’appui (8) sur une façade (3) ou sur un poteau (2).  Selon l’invention, l’échelle (1) comprend une platine (9) d’assujettissement fixée entre les deux montants (6) du plan supérieur (4), contre le dernier barreau (7a), du côté opposé aux moyens d’appui (8) et selon un plan destiné à être sensiblement vertical lorsque l’échelle (1) est en appui contre la façade (3) ou le poteau (2), la platine (9) présente des moyens d’assujettissement d’un utilisateur au moyen d’une ligne de vie.  Figure pour l’abrégé : fig.9
Patent FR-3089744-B1 (FR)
Title: Procede de configuration automatique par canal audio d’un dispositif sans fil
Inventor: TOCHE CLÉMENT
IPC: H04W48/20
Filed: 2018-12-05
Granted: 2020-12-04
Abstract: L’invention concerne un procédé pour configurer automatiquement un nouveau dispositif électronique pour se connecter à un point d’accès sans fil d’un réseau de communication ; dans un premier temps un canal audio de communication entre le nouveau dispositif électronique et un ou plusieurs dispositifs électroniques déjà connectés au réseau est établi ; dans un second temps, les paramètres de configuration pour se connecter au point d’accès sans fil sont transmis par ce canal audio au nouveau dispositif électronique, ce dernier pouvant alors se configurer correctement pour se connecter au point d’accès sans fil du réseau. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092083-B1 (FR)
Title: Aéronef
Inventor: SABER CHRISTELLE
IPC: B64C29/00
Filed: 2019-01-30
Granted: 2021-01-22
Abstract: L’invention concerne un aéronef (10) comprenant un fuselage logeant au moins un premier propulseur de sustentation comportant une entrée (26) et une sortie (28) d’air et des moyens d’obturation de l’entrée (26) et de la sortie (28) d’air, caractérisé en ce que les moyens d’obturation comprennent au moins une bande (32, 34) montée autour de l’entrée (26) d’air et de la sortie d’air (28) et comprenant une première ouverture (38) et une seconde ouverture (40), la bande (32, 34) étant configurée et déplaçable entre au moins une première position dans laquelle la première ouverture (38) est agencée en regard de l’entrée d’air (26) et la seconde ouverture (40) est agencée en regard de la sortie d’air et au moins une seconde position dans laquelle l’entrée d’air et la sortie d’air sont obturés par la bande (32, 34).     Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3092258-B1 (FR)
Title: Structure de loisir destinée à être utilisée sur un lac ou analogue
Inventor: CONSTANT GRÉGORY
IPC: B63B35/34
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-05-07
Abstract: Une structure de loisir (1) destinée à être utilisée sur un lac ou analogue, la structure de loisir comprenant une plateforme flottante (2) comprenant une pluralité d’ouvertures de guidage traversantes (21) et une pluralité de poteaux verticaux d’ancrage (3) respectivement montés dans les ouvertures de guidage (21) de la plateforme flottante (2) de manière à autoriser une translation verticale de la plateforme flottante (2) par rapport aux poteaux verticaux d’ancrage (3). Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093001-B1 (FR)
Title: Composition pour enlever des residus chimiques et ses utilisations
Inventor: DUVAL Aurélien
IPC: A61L2/18
Filed: 2019-02-22
Granted: 2022-06-10
Abstract: La présente invention porte sur une composition permettant d’enlever des résidus chimiques, un procédé de mise en œuvre de ladite composition ainsi que l’utilisation de ladite composition pour enlever des résidus sur du matériel, des machines et des équipements souillés par tout type de produit chimique.
Patent FR-3096286-B1 (FR)
Title: Procédé de génération d’un indice de compatibilité entre deux extrémités de deux tubes, tube muni d’un indicateur de compatibilité
Inventor: GOTUSSO NICOLAS
IPC: G06K7/08
Filed: 2019-05-20
Granted: 2021-06-11
Abstract: Procédé de génération d’un indice de compatibilité entre deux extrémités de deux tubes notamment avant des opérations de soudage, ledit procédé comportant les étapes de : (a) marquage d’une référence angulaire (M0) sur chacune des deux extrémités (b) mesure orbitale d’un rayon intérieur de chacune des extrémités ; (c) détermination d’un indice de compatibilité angulaire (INDthêta k) entre les deux extrémités pour un écart angulaire (Ө, thêta) entre les références angulaires desdites extrémités, cet indice de compatibilité angulaire dérivant d’un maximum de différence entre les rayons intérieurs de chaque extrémité mis en regard,(d) itération de la détermination de l’indice de compatibilité angulaire pour plusieurs valeurs d’écart angulaire entre les références angulaires desdites extrémités ;(e) génération d’une note globale de compatibilité (Hk) entre ces deux extrémités, la note globale de compatibilité étant fonction des indices de compatibilité angulaire déterminés pour plusieurs valeurs d’écart angulaire.     Figure pour l’abrégé : Fig. 6