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Patent FR-2951066-A1 (FR)
Title: Instrument de traitement chirurgical par endoscopie du syndrome du canal carpien.
Inventor: MACARA MANUEL
IPC: A61B17/94
Filed: 2009-10-08
Abstract: Instrument de traitement chirurgical par endoscopie du syndrome du canal carpien, comprenant un moyen de coupe disposé à l'extrémité d'une sonde (3) constituée d'un tube (4) assujetti à un manche (2) configuré pour pouvoir coopérer avec un endoscope. L'extrémité distale (30) de la sonde (3) est fermée et présente un profil arrondi, tandis que le tube (4) comporte une découpe longitudinale (41) formant une fenêtre et qui présente à proximité de l'extrémité distale (30), un prolongement dans le sens axial et en direction de ladite extrémité (30), en sorte de créer un crochet (43) qui, du fait qu'il est réalisé dans un tube, comporte deux bords distants l'un de l'autre, lesquels bords (44) sont, au niveau de leur partie courbe, taillés pour former deux couteaux constituant le moyen de coupe.
Patent FR-2951462-A1 (FR)
Title: Traitement thermique de relaxation des contraintes
Inventor: DAFFOS CHRISTOPHE
IPC: C22F1/18
Filed: 2009-10-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'une pièce en alliage de titane, comprenant un traitement thermique pour relaxer les contraintes internes de la pièce, le traitement thermique comprenant un maintien à une température « T1 » supérieure à la température de bêta transus (transition bêta), le dite « Tbt » et la pièce étant libre de se déformer par fluage. L'invention concerne également un outillage pour mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2956514-A1 (FR)
Title: Telephone portable presentant un marquage
Inventor: ABIVEN BENOIT
IPC: G10K11/18
Filed: 2010-02-12
Abstract: La présente invention concerne un téléphone portable constitué d'une coque (11) prévue pour loger les différents éléments du téléphone, ladite coque (11) étant prévue pour pouvoir recevoir, une vitre (12), et d'un haut-parleur (40) monté sur la face de la coque (11) qui est opposée à celle qui reçoit la vitre (12), ledit téléphone présentant un marquage M. Selon la présente invention, il comporte un système de marquage pour présenter ledit marquage M qui est constitué d'une ouverture (121) pratiquée dans la vitre (12) et d'une saillie (111) sur la coque (11) présentant la forme générale du marquage M et prévue pour passer à l'intérieur de l'ouverture (121), et en ce que ledit haut-parleur (40) est monté au droit du système de marquage, des moyens de transmission étant prévus pour permettre aux ondes sonores émises par ledit haut-parleur (40) d'être transmises par ladite ouverture (121).
Patent FR-2957937-A1 (FR)
Title: Procede pour realiser un revetement d'acier inoxydable sur une matrice en cuivre
Inventor: SAEZ MICHEL
IPC: C23C8/06
Filed: 2010-03-29
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour réaliser un revêtement d'acier inoxydable sur au moins une partie de la surface d'une matrice en cuivre, caractérisé en ce que des particules d'acier inoxydable non fondues ou partiellement fondues, sont projetées sur la matrice en cuivre à revêtir en utilisant un gaz vecteur chauffé à une température comprise entre 50 et 800°C, ledit gaz vecteur étant de l'azote ou de l'hélium.
Patent FR-2959116-A1 (FR)
Title: Implant de soutien de l'uretre pour le traitement de l'incontinence urinaire chez l'homme
Inventor: LE PORTZ BENOIT
IPC: A61F2/00
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'implant de soutien de l'urètre pour le traitement de l'incontinence urinaire masculine, de type bandelette est réalisé en un matériau biocompatible caractérisé en ce qu'il comprend une partie centrale destinée à constituer la zone de soutien de l'urètre, comprenant une base inférieure se prolongeant sous la forme de deux bras trans-obturateurs dans un même plan et en opposition, la base inférieure étant prolongée par le haut par une section en débordement de la dite base inférieure, cette section en débordement se prolongeant également sous la forme de deux bras pré -pubiens, les dits bras pré -pubiens étant dans une configuration en 'V' l'un par rapport à l'autre, et chacun des dits bras pré-pubiens étant dans une configuration en V par rapport aux bras trans-obturateurs sous-jacents,
Patent FR-2962189-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de raccordement en particulier pour circuit de refroidissement d'eau de vehicule automobile.
Inventor: FAILLU JEAN-LUC
IPC: B29C65/06
Filed: 2010-07-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé de raccordement, en particulier pour un circuit de refroidissement d'eau d'un véhicule automobile. Ce dispositif de raccordement (1) comprend : - un connecteur tubulaire mâle (10) qui présente une saillie périphérique axiale (11) et qui est destiné à être raccordé à un tuyau, - un connecteur tubulaire femelle (20) qui présente une gorge périphérique axiale recevant la saillie et qui est destiné à être raccordé de manière verrouillable à un embout mâle (30), la gorge étant définie par un bord axial radialement interne (22) et par un bord axial radialement externe (23) et la saillie étant soudée à cette gorge suite à son insertion dans cette dernière, et - au moins un joint d'étanchéité annulaire (40) destiné à venir se plaquer radialement contre l'embout mâle. Selon l'invention, le connecteur mâle est soudé de préférence par friction circulaire au connecteur femelle lors de l'insertion de la saillie dans la gorge, en au moins deux cordons de soudure interne (P1) et externe (P2) respectivement localisés sur les deux faces internes en regard dudit bord de gorge interne et dudit bord de gorge externe.
Patent FR-2965181-A1 (FR)
Title: Actuator for negative pressure wound treatment system, has liquid limiter mounted in part of intake extension, and outlet tube connected to outlet connection of pump head, where part of extension is connected to fluid connection of shell
Inventor: WU JHY-WEN
IPC: A61M1/00
Filed: 2010-09-27
Abstract: The actuator has a pump head (20) made of a biocompatible material and mounted in a shell (10). An intake extension (30) i.e. manifold, is respectively connected to an intake connection (21) of the pump head and a fluid connection (11) of the shell. A liquid limiter i.e. spiral tube (33), is mounted in a part of the intake extension, where the part of the intake extension is connected to the fluid connection of the shell. An outlet tube (40) is connected to an outlet connection (22) of the pump head.
Patent FR-2968050-A1 (FR)
Title: Transmission joint for use in control apparatus for transmission of rotary motion between two non-aligned convergent shafts in aircraft, has rings, and outer surface of spherical form is mounted within concave housing of associated cover
Inventor: ARNAULT BENOIT
IPC: B64C13/04
Filed: 2010-11-30
Abstract: The joint has a brace (50) that is provided with four pivots (54). A set of covers (24) is connected by the brace. Each of the covers is provided with two cylindrical bores (34) that are arranged longitudinally in a direction of the pivots. A set of assembly rings (66) is provided radially between one of the pivots and the associated cover. The rings are provided with a boring (68) for forming path for a sliding bearing (60). An outer surface of spherical form is mounted within a concave housing (76) of the associated cover. An independent claim is also included for a control apparatus comprising a lever.
Patent FR-2968213-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une association amincissante
Inventor: DURANTON ALBERT
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une association d'au moins deux actifs choisis parmi (i) un extrait de Lotus, (ii) un extrait de grenade (Punica granatum) et (iii) une base xanthique choisie parmi la caféine, la théophylline, la théobromine, et la paraxanthine, ou un extrait de plante riche en base xanthique, comme agent amincissant. Elle concerne également un procédé de traitement cosmétique pour prévenir ou diminuer l'augmentation du volume du tissu adipeux et/ou la formation d'amas graisseux.
Patent FR-2983294-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation des performances mecaniques d'un dispositif de coupure et dispositf de coupure pour la mise en oeuvre dudit procede
Inventor: CAZALS FRANCOIS
IPC: G01D5/04
Filed: 2011-11-28
Abstract: Procédé d'évaluation des performances mécaniques d'un appareil de coupure comprenant au moins un pôle ayant : une paire de contacts (12, 14) ; un mécanisme d'entraînement (22) d'un bras de support (16) d'un premier contact (14) comprenant : un arbre des pôles (20) rotatif et au moins une tringle (60) qui couplent le mécanisme d'entrainement (22) au bras de support (16), un système accumulateur d'énergie apte à entrainer un déplacement dudit bras pour fermer les contact (12, 14). Le procédé consiste à mesurer l'angle de rotation (theta) de l'arbre des pôles (20) pendant la fermeture des contacts (12, 14) ; reconstituer à partir des mesures au moins deux valeurs spécifiques et les comparer à un gabarit de fonctionnement pour diagnostiquer les performances mécaniques d'usure du mécanisme d'entraînement (22) en fonction d'un état comparatif.
Patent FR-2955941-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation d'un appareil ou d'un batiment destine a etre raccorde a un reseau de distribution d'energie et application pour terminal mobile associee
Inventor: DELALONDE CHARLES
IPC: G01R21/133
Filed: 2011-01-31
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation d'un appareil ou d'un bâtiment destiné à être raccordé à un réseau de distribution d'énergie, à partir d'un terminal utilisateur, comprenant des étapes de : - générer une image associée à l'appareil ou au bâtiment à évaluer, - traiter l'image générée pour extraire des données relatives à l'appareil ou au bâtiment, - estimer une valeur de consommation énergétique de l'appareil ou du bâtiment, à partir d'une part des données extraites, et d'autre part de données personnelles associées à un abonné du réseau de distribution d'énergie, et - afficher sur un écran du terminal utilisateur la valeur de consommation estimée.
Patent FR-2972002-A1 (FR)
Title: Safety hook for lifting heavy goods i.e. construction elements, at construction site, has hook elements forming jaw, where pin locks jaw in closed position, so that hook supports weight, and unlocks jaw to open when hook holds more weight
Inventor: ANDREO PIERRE
IPC: B66C1/28
Filed: 2011-02-24
Abstract: The safety hook (3) has two hook elements (5a, 5b) having inverted forms and facing each other to form a jaw that is opened or closed around a lifting iron (8). A pin (4) locks the jaw in the closed position, so that the safety hook supports weight, and unlocks the jaw to open when the safety hook holds more weight. The hook elements include L-shaped windows (7a, 7b) in which the pin is movable, where the hook elements are blocked when the pin is at the top of vertical legs of the L-shaped window and unlocked when the pin is at an end of horizontal legs of the L-shaped window.
Patent FR-2972819-A1 (FR)
Title: Device for capturing data representative of reaction of e.g. user to stress and/or tiredness state in candidate object, has data processing device, where data including given deformation of material is transmitted to processing device
Inventor: EVENNOU FREDERIC
IPC: A63B69/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: The device (10) has a deformable material (11) manipulated by a user e.g. professional. Data (DD) including given deformation of the deformable material caused by manipulation of the user is captured, where the captured data is transmitted to a data processing device (100). The deformation of the deformable material produces a mechanical energy that is converted into electrical energy, and electric pulse frequency is measured. Independent claims are also included for the following: (1) a data processing device (2) a user terminal (3) a data processing method (4) a computer program comprising a set of instructions for performing a data capturing method.
Patent FR-2973324-A1 (FR)
Title: Dispositif de poussoir avec rattrapage de jeu pour direction a cremaillere de vehicule automobile
Inventor: VIGUIER OLIVIER
IPC: B62D3/12
Filed: 2011-03-30
Abstract: Le dispositif de poussoir (2) comprend un patin rotatif annulaire (4) dont la périphérie interne (15) est excentrée par rapport à la périphérie externe (16) et appliquée contre le dos de la crémaillère qui est ainsi repoussée vers les dents du pignon de direction. Un mécanisme de rattrapage de jeu comprend une bague extérieure (3) fixe, crantée intérieurement, à l'intérieur de laquelle est monté tournant le patin (4). Celui-ci est pourvu à sa périphérie externe de moyens d'accrochage (17) coopérant avec les crans (6) de la bague (3), des moyens à ressort sollicitant le patin (4) relativement à cette bague (3). Ainsi, les moyens d'accrochage (17) coopèrent successivement avec les crans (6) pour maintenir un jeu réduit entre le pignon et la crémaillère.
Patent FR-2981131-A1 (FR)
Title: Compresseur centrifuge equipe d'un marqueur de mesure d'usure et procede de suivi d'usure utilisant ce marqueur
Inventor: JACTAT PAUL-ETIENNE
IPC: F04D29/42
Filed: 2011-10-07
Abstract: L'invention vise à réaliser une mesure précise de l'érosion des compresseurs, sans dépose moteur, ainsi qu'une mise en place aisée. Pour ce faire, il a été remarqué que l'érosion se produit dans le coude du couvercle et son évolution peut alors permettre de suivre l'érosion d'érosion des autres pièces du compresseur, en particulier les pales du rouet. De manière générale, un compresseur centrifuge (1) de turbine à gaz à entrée d'air radiale comporte notamment un rouet, équipé de pales et un couvercle (12) d'écoulement de flux d'air dans les pales du rouet. Le couvercle (12), recouvert d'un revêtement abradable, présente une zone annulaire (120, 121) de coude (12a) dans une partie sensiblement médiane. Dans le revêtement abradable de cette zone (12a, 120), ont été usinés des creux de marquage (M1 à M3) de profondeurs déterminées, de préférence en groupes (G1, G2). Des examens par endoscopie sont successivement effectués pour fournir un signal d'image des marquages. Un traitement du signal endoscopique fournit un nombre de marquage(s) restant(s) et un critère de décision de dépose moteur lui est appliqué.
Patent FR-2981541-A1 (FR)
Title: Sonde trayeuse autoporteuse
Inventor: PERBET THIERRY
IPC: A01J3/00
Filed: 2011-10-21
Abstract: C'est une sonde amovible pour trayon constituée d'une canalisation principale (8) destinée à être introduite dans le sinus du trayon, ledit sinus du trayon étant obstrué par un sphincter au niveau de son extrémité inférieure. Cette sonde présente une longueur suffisante pour déboucher dans la citerne de la mamelle et hors du trayon, et en ce qu'elle se prolonge au niveau de son extrémité supérieure par au moins deux brins (9) destinés à s'écarter de la direction principale de la canalisation principale (8) et corollairement de prendre appui sur la paroi interne de la citerne de la mamelle.
Patent FR-2983493-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un electrolyseur haute temperature comportant une etape de reduction du materiau des cathodes
Inventor: MOREL BERTRAND
IPC: C25B1/04
Filed: 2011-12-05
Abstract: Procédé de fonctionnement d'une installation de production d'hydrogène comprenant au moins un électrolyseur haute température pour la production d'hydrogène, ledit électrolyseur comportant une pluralité de cellules élémentaires, chacune comportant une cathode et une anode séparées par un électrolyte, les cellules élémentaires étant séparées par une plaque d'interconnexion, chaque plaque d'interconnexion définissant avec une cathode adjacente un compartiment cathodique et avec une anode adjacente un compartiment anodique, les cathodes étant réalisées à partir d'un cermet contenant du nickel, ledit procédé comportant les étapes : a) élévation de la température des cellules jusqu'à une température de fonctionnement de l'électrolyseur comprise entre 650°C et 950°C, b) application d'une différence de potentiel aux bornes des cellules élémentaires au moins égale à 0, 62 V.
Patent FR-2991785-A1 (FR)
Title: Stabilisation d'une ligne de visee d'un systeme d'imagerie embarque a bord d'un satellite
Inventor: GEORGY PIERRE LUC
IPC: G02B23/14
Filed: 2012-06-06
Abstract: Un procédé de stabilisation d'une ligne de visée (LS) d'un système d'imagerie qui est embarqué à bord d'un satellite (100) utilise des fenêtres sélectionnées à l'intérieur d'un capteur d'image (20). Des variations de la ligne de visée peuvent être caractérisées à une fréquence qui est supérieure à celle d'un mode séquentiel de saisie d'images par le capteur. Le procédé de stabilisation peut être mis en oeuvre en même temps que les images sont saisies en pleine trame au moyen du système d'imagerie.
Patent FR-2991576-A1 (FR)
Title: Ensemble forme d'un respirateur d'urgence et de son embase murale
Inventor: CHAFFARD DENIS
IPC: A61G3/00
Filed: 2012-06-07
Abstract: L'invention porte sur un ensemble respirateur/embase comprenant un respirateur (10) et une embase (20) murale apte à et conçue pour recevoir et porter le respirateur (10), ladite embase (20) murale comprenant un système de fixation (31) permettant sa fixation, directe ou indirecte, à une paroi. Par ailleurs, il comporte un système d'accrochage (1, 11 ; 2, 21) permettant une mise en position de couplage du respirateur (10) sur l'embase (20) ; un système de verrouillage (1, 12, 13 ; 40-45) permettant de bloquer le respirateur (10) en une position de verrouillage sur l'embase (20), subséquemment à la mise en position de couplage, la position de verrouillage étant distincte de la position de couplage ; et un système de connexion électrique (51-55) permettant d'assurer une connexion électrique entre le respirateur (1) et l'embase (20), subséquemment à la mise en position de couplage et simultanément ou quasi-simultanément à la mise en position de verrouillage. L'ensemble respirateur/embase est notamment utilisable pendant les interventions d'urgence nécessitant une ventilation assistée d'un patient.
Patent FR-2993487-A1 (FR)
Title: Brazing an electronic component on portion of bus bar of electronic module, by disposing filler material on face of portion of bus bar, disposing component on filler material, and contacting electrodes with bar to flow current in material
Inventor: MORENO JEAN-YVES
IPC: B23K1/002
Filed: 2012-07-20
Abstract: The method comprises disposing a filler material on a face of a portion of bus bars (3), disposing an electronic component (5) on the filler material, contacting electrodes with the bus bars so that an electric current flows in the filler material in the bus bar, attaching the bus bar in a profile by clamps (17), and providing a piston (19) present in contact with the electronic component so as to hold the component before passing the electric current between the electrodes. The method comprises disposing a filler material on a face of a portion of bus bars (3), disposing an electronic component (5) on the filler material, contacting electrodes with the bus bars so that an electric current flows in the filler material in the bus bar, attaching the bus bar in a profile by clamps (17), and providing a piston (19) present in contact with the electronic component so as to hold the component before passing the electric current between the electrodes. The piston and the electronic component are configured so that the contact between the component and the bus bar is extended on a surface and is flat. An expansion compensating spangle is placed on the filler material to form a stack (7). The electrodes are placed: near a surface of the bus bars covered by the electronic component; on a face opposite to a face on which the filler metal is disposed; and/or on both sides of the component. The electrodes comprise refractory nozzles, at their end, contacted with the bus bars. The refractory nozzles include tungsten pellets. The electrodes further comprise a cooling unit. The electrical current has an initial heating phase in which the current gradually increases and a cooling phase in which the current gradually decreases.
Patent FR-2994939-A1 (FR)
Title: Boitier a accessoires pour la commande de volets d'un aeronef
Inventor: LE BORGNE ERIC
IPC: B64C13/36
Filed: 2012-09-05
Abstract: L'invention concerne un boîtier à accessoires de turbomoteur pour aéronef, ledit boîtier (140) comprenant un carter (42), une tringle (115) de commande de volets de l'aéronef agencée pour coulisser axialement à l'intérieur dudit boîtier (140) et un vérin (120) d'entraînement de ladite tringle (115) monté sur ledit carter (42), ledit vérin (120) comprenant un corps creux (121), un piston (123) agencé pour se déplacer en translation à l'intérieur dudit corps (121) et une tige de piston (122) reliée audit piston (123) et s'étendant au moins en partie à l'extérieur du corps (121) du vérin (120), ladite tige (122) étant reliée à la tringle (115), le boîtier (140) étant caractérisé en ce que le corps (121) du vérin (120) est disposé entre la liaison, de la tige (122) à la tringle (115), et le carter (42) du boîtier (140).
Patent FR-2999397-A1 (FR)
Title: Refrigerated showcase for presentation of food substances in e.g. bakery, has disassembling unit provided for demounting frame from display space in configuration of showcase, where bottom panel comprises presentation support
Inventor: LANCELOT STEPHANE
IPC: A47F3/04
Filed: 2012-12-18
Abstract: The showcase (10) has a display space (16) comprising a bottom panel (46) for presentation of goods, and a cabinet (20) comprising a front portion (22) with a glass (24) and a rear portion (26). A cooling unit (42) circulates fluid in the display space to regulate temperature of the display space. A presentation frame (40) is arranged on the bottom panel in a configuration of the showcase. A disassembling unit (44) is provided for demounting the frame from the display space in another configuration of the showcase, where the bottom panel comprises a presentation support. An independent claim is also included for a method for transformation of a refrigerated showcase.
Patent FR-3007622-A1 (FR)
Title: Dispositif naturel et ecologique pour repousser les animaux hors de la zone ou est installe ce dispositif
Inventor: FINANCE XAVIER GEORGES ANDRE
IPC: B05B17/00
Filed: 2013-07-01
Abstract: Dispositif servant à repousser les animaux hors de la zone où est installé ce dispositif. Dispositif servant de jouet. L'invention concerne un dispositif avec réservoir et système de pression d'eau qui projette de l'eau pour éloigner les animaux grâce à un détecteur, il peut fonctionner sur batterie. Le dispositif peut être un jeu d'arrosage. Le dispositif est constitué d'un boîtier étanche (1) avec détecteur de mouvements (6) connecté à un circuit électronique de gestion (7) qui commande une pompe à eau électrique (10) aspirant l'eau du réservoir (13) pour créer des jets de différentes sortes, réglables et dirigeables avec la sélection de buses (4) sur la rotule (5). L'appareil peut fonctionner avec une batterie rechargeable (9), peut être télécommandé et peut posséder un système de fixation réglable sous son embase. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à éloigner les animaux de la zone ou est installé ce dispositif. Le dispositif est aussi particulièrement destiné à être un jeu d'arrosage.
Patent FR-3009948-A1 (FR)
Title: Dent artificielle adaptee a la realisation d'une armature de prothese dentaire sur implant et procede de realisation d'une telle armature
Inventor: MOREAU SEBASTIEN
IPC: A61C13/10
Filed: 2013-09-05
Abstract: Cette dent artificielle (1) est destinée à être montée sur une armature constitutive d'une prothèse dentaire sur implant et elle comprend une cavité ouverte (2) sur sa face palatine (3). Au moins une découpe (9) est ménagée dans au moins une face (8, 80), dite proximale, de la dent, ladite découpe (9) définissant un passage pour un matériau de comblement lorsque ladite dent artificielle (1) est en position sur l'armature. L'invention concerne également un procédé de réalisation d'une armature de prothèse dentaire sur implant avec au moins une telle dent.