baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107502-A1 (FR)
Title: Support de boîtier électronique pour véhicule automobile
Inventor: BOITEUX BERTRAND
IPC: E05B83/24
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un support de boîtier électronique (12) comportant comporte un dispositif de bridage (15) d’un câble d’ouverture intérieure d’un capot d’un véhicule automobile. Le support de boîtier électronique (12) est configuré pour supporter une carte électronique au niveau d’au moins une face d’appui (21) du support de boîtier électronique (12). Une face arrière (22) du support de boîtier électronique (12), opposée à la face d’appui (21), est configurée pour permettre une fixation du support de boîtier électronique (12) sur un élément de structure du véhicule automobile, tel un tablier de véhicule automobile, via plusieurs dispositifs de fixation (23) du support de boîtier électronique (12) sur l’élément de structure. Dans le support de boîtier électronique (12) selon l’invention, le dispositif de bridage (15) d’un câble d’ouverture intérieure d’un capot (3) du véhicule automobile (1) est fixé solidairement à la face arrière (22). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3108656-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement et de pressurisation d'une turbine de turbomachine.
Inventor: MAURER PACO
IPC: F02C7/12
Filed: 2020-03-24
Abstract: L’invention concerne une dispositif de ventilation et de pressurisation d'un rotor de turbine de turbomachine d’axe (A), ledit dispositif comportant au moins un conduit de prélèvement apte à prélever une fraction d'air circulant dans un compresseur haute pression de ladite turbomachine et à l'acheminer vers une première enceinte interne (39) interne de ladite turbomachine qui communique avec une seconde enceinte (40) interne délimitée par ledit rotor (23) de turbine (24), lesdites première et secondes enceintes (39, 40) étant séparées au moins en partie par une virole (56) fixe d'axe (A),     caractérisé en ce qu'il comporte au moins un injecteur (58) traversant ladite virole fixe (56) et de section variable en réponse à une différence de pression entre lesdites première et deuxième enceintes (39, 40).     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108612-A1 (FR)
Title: Complexe organométallique d’yttrium cationique
Inventor: VAULTIER FLORENT
IPC: C08F4/52
Filed: 2020-03-26
Abstract: La présente divulgation concerne de nouveaux complexes de terres rares pouvant être utiles dans les procédés de polymérisation d’alcènes, de diènes conjugués ou de leurs mélanges. En particulier, la présente divulgation concerne un complexe cationique d’yttrium et son procédé de préparation, ainsi qu’un système catalytique comprenant le complexe cationique d’yttrium.
Patent FR-3110322-A1 (FR)
Title: gestion du dosage d’intrants à appliquer sur une surface agricole
Inventor: GHROUS NADIR
IPC: G06Q50/02
Filed: 2020-05-20
Abstract: L’invention concerne un système de gestion (300) du dosage d’intrants à appliquer sur une surface comprenant un dispositif électronique (100) embarqué sur un engin agricole (200) et un serveur de gestion (310) déporté, ledit dispositif (100) comprenant : - un capteur météorologique (111, 112, 113, 114) pour mesurer une condition météorologique ; - une unité centrale (120) pour collecter une donnée météorologique (D1) contenant une information relative à la condition météorologique mesurée ; et - des premiers moyens de communication (150) pour transmettre ladite donnée météorologique (D1) vers le serveur de gestion (310) ; et ledit serveur (310) comprenant : - un processeur (311) pour traiter la donnée météorologique (D1) afin de générer une recommandation de dosage (RECO) desdits intrants en fonction d’un modèle de dosage prédéterminé ; et - des deuxièmes moyens de transmission pour transmettre ladite recommandation (RECO) vers un terminal de communication (330).
Patent FR-3111504-A1 (FR)
Title: Procédé d’accès et dispositif de gestion d’accès à une session de communication sécurisée entre des terminaux de communication participants par un terminal de communication requérant
Inventor: GUIGNON RICHARD
IPC: H04N7/15
Filed: 2020-06-16
Abstract: Procédé d’accès et dispositif de gestion d’accès à une session de communication sécurisée entre des terminaux de communication participants par un terminal de communication requérant L'invention concerne l’accès à une session de communication sécurisée entre des terminaux de communication participants par un terminal d’accès requérant.       Un objet de l’invention est un procédé d’accès à une première session de communication sécurisée, dite première session, en cours entre des terminaux de communications participants, dit terminaux participants, par un terminal de communication requérant, dit terminal requérant, le procédé d’accès comportant - déclencher une entrée dans la première session en cours du terminal requérant dès réception d’une acceptation d’un des terminaux participants suite à une transmission d’un message de demande d’accès émis par le terminal requérant à destination d’au moins un terminal participant de la première session.      Ainsi, le terminal requérant accédera facilement à la première session de communication sécurisée même si le terminal requérant ne suit pas la procédure d’accès sécurisée.      Figure pour l’abrégé : Figure 1a
Patent FR-3111537-A1 (FR)
Title: Dispositif de localisation d’apex pour mesurer la concentration d’une solution d’irrigation dans la zone apicale d’un canal de racine dentaire
Inventor: MAILLARD THIERRY
IPC: A61C19/04
Filed: 2020-06-22
Abstract: Dispositif de localisation d’apex pour mesurer la concentration d’une solution d’irrigation dans la zone apicale d’un canal de racine dentaire Dispositif (10) de localisation électronique d’apex dans un canal radiculaire (CR) d’une dent (T), apte à être relié électriquement à un instrument endodontique (20) s’engageant dans le canal et à une électrode labiale (30), et comportant un écran (15) pour afficher la progression de l’instrument dans ledit canal relativement à un repère apical critique tel que la jonction cémento-dentinaire (JCD), ledit dispositif étant en outre apte à mesurer, au voisinage dudit repère, par conductimétrie, une concentration d’une solution d’irrigation électrolytique injectée dans le canal radiculaire.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3112820-A1 (FR)
Title: Turbomachine d’aeronef comportant des aubes d’helice a calage variable
Inventor: JOUDON VINCENT
IPC: F04D29/36
Filed: 2020-07-24
Abstract: Système (34) de commande du calage angulaire d’une aube (10) d’hélice, pour une turbomachine d’aéronef, caractérisé en ce qu’il comprend :  - un bol (58) comportant une paroi annulaire (58a) s’étendant autour d’un axe (A) destiné à être un axe de calage de l’aube, et une paroi de fond (58b) configurée pour coopérer par complémentarité de formes avec une extrémité libre (28) dudit pied (14) de façon à ce que le bol (58) soit solidarisé en rotation avec le pied (14) autour dudit axe (A), et  - une bague d’immobilisation (52, 52’) qui est configurée pour être montée à l’intérieur du bol (58) et pour coopérer respectivement avec le pied (14) et la paroi annulaire (58a) du bol (58) afin d’assurer la rétention axiale du pied (14) dans le bol (58).  Figure pour l'abrégé : Figure 8
Patent FR-3115712-A1 (FR)
Title: Dispositif purificateur d’air
Inventor: GIACOMONI JÉRÔME
IPC: B03C3/40
Filed: 2020-11-03
Abstract: Un dispositif purificateur d’air comprend une première surface en matériau non-isolant, de dimension supérieure à environ 1 m2, configurée pour s’étendre dans une zone à dépolluer, et un générateur électrique configuré pour placer ladite première surface à un premier potentiel compris entre environ 5 kV et environ 500 kV par rapport à une surface de référence, de façon à générer un champ électrique entre ladite première surface et ladite surface de référence supérieur à environ 10 kV/m.  Figure 1B
Patent FR-3116491-A1 (FR)
Title: Dispositif absorbeur d’énergie.
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2020-11-26
Abstract: Dispositif absorbeur d’énergie
    L'invention concerne un dispositif absorbeur d’énergie (6) configuré pour être monté entre un pare-chocs (2) et un longeron (4) d’un véhicule (1) automobile, le dispositif absorbeur d’énergie (6) comprenant au moins une première partie (18) composée d’un premier matériau renforcé et formant une armature dudit dispositif absorbeur d’énergie (6) et une deuxième partie (20) composée d’un deuxième matériau non renforcé et agencé autour de l’armature, le dispositif absorbeur d’énergie (6) s’étendant suivant une direction principale longitudinale (L) entre le pare-chocs (2) et le longeron (4) et comprend au moins une plaque (30) réalisée dans un matériau dont la dureté est supérieure à la dureté du deuxième matériau non renforcé et qui s’étend en travers de la direction longitudinale (L) du dispositif absorbeur d’énergie (6).
    Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3116807-A1 (FR)
Title: Module de siège
Inventor: FERRERE NICOLAS
IPC: B64D11/06
Filed: 2020-11-30
Abstract: MODULE DE SIEGE L’invention concerne un module de siège (10) comprenant :  - un fauteuil (11) présentant une assise (12) et un dossier (13),   - une méridienne (20) s’étendant sur un côté du fauteuil, la méridienne comprenant un dossier (22) et un matelas (21) avec une surface supérieure (21s), où le matelas (21) prolonge latéralement l’assise (12) et présente un bord arrière (21b), un bord avant (21a), un bord proximal (21c) et un bord distal (21d), où le dossier (22) de la méridienne prolonge le dossier (13) du fauteuil et où le bord proximal (21c) du matelas est adjacent à l’assise (12) du fauteuil,   - le dossier (22) de la méridienne comprenant, arrangé du côté du bord distal (21d) du matelas, un support dorsal (30) monté mobile sur ledit dossier (22) entre une position rétractée dans laquelle il libère la surface supérieure (21s) du matelas (21) et une position déployée dans laquelle il s’étend au-dessus de la surface supérieure (21s), hors du dossier (22) de la méridienne et vers le bord avant (21a)du matelas, pour former une surface d’appui pour le dos d’un passager allongé sur une partie du matelas (21) et du siège (12).  Fig. 3
Patent FR-3123010-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage de capteur(s) d’une buse d’un appareil de soudage laser
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/14
Filed: 2021-05-18
Abstract: Un dispositif de nettoyage (DN) est destiné à nettoyer une buse d’un appareil de soudage laser qui comprend une extrémité comportant un orifice dédié au passage d’un faisceau laser de soudage et à proximité duquel est installé au moins un capteur de contrôle de position en un endroit prédéfini. Ce dispositif (DN) comprend une pièce de couplage (PC) couplée temporairement à cette extrémité en ayant au moins un premier passage (P1) débouchant devant le capteur et dans lequel est installée une tige mobile (TM) comprenant une partie terminale (PT) propre à être appliquée et tournée contre ce capteur par action sur la tige mobile (TM) afin de retirer des morceaux de matière produits lors du soudage et déposés dessus.
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123235-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en alliage d'aluminium mettant en œuvre une technique de fabrication additive avec préchauffage.
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: C22C21/00
Filed: 2021-05-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques successives (201…20n), superposées les unes aux autres, chaque couche étant formée par le dépôt d'un alliage d’aluminium (15), l’alliage d’aluminium étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à former, en se solidifiant, ladite couche, le procédé étant caractérisé en ce que :   au cours de la fabrication de la pièce, avant la formation de chaque couche, la poudre d’alliage d’aluminium est maintenue à une température inférieure à 160°C ou supérieure à 300°C ;le procédé comporte une application, à la pièce, d’un traitement thermique post-fabrication à une température supérieure à 300°C ;le traitement thermique post-fabrication est initié par une montée en température, la température étant effectuée selon une montée en température supérieure à 5°C par minute.  Figure d’abrégé : -
Patent FR-3111935-A1 (FR)
Title: Un kit de verrou à support et son procédé d’utilisation
Inventor: Wu jia-qi
IPC: G06F21/88
Filed: 2021-06-04
Abstract: Un kit de verrou à support et son procédé d’utilisation, le kit de verrou à support comprenant un verrou à support et un corps de boîtier. Le verrou à support comprend un corps de support, un premier bras et un deuxième bras. Au moins un bras parmi le premier bras et le deuxième bras peut se déplacer relativement au corps de support, de sorte que l’écran d’un dispositif électronique à écran est encastré entre le premier bras et le deuxième bras, et fixe en position le corps de support par rapport au dispositif électronique à écran. Le corps de boîtier est muni d’un élément de connexion de corps de boîtier, une extrémité de l’élément de connexion de corps de boîtier est connectée au corps de boîtier, l’extrémité libre peut être insérée dans le premier trou de verrouillage, et son retrait du premier trou de verrou est empêché par le cœur de verrou du support, un dispositif électronique d’expansion est contenu à l’intérieur du corps de boîtier.     Figure 1A
Patent FR-3127291-A1 (FR)
Title: Procédé de caractérisation non ciblée d’une solution comprenant une pluralité de solutés
Inventor: DAGNELIE ROMAIN
IPC: G01N31/00
Filed: 2021-09-17
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de caractérisation d’une solution S0 comprenant une pluralité de solutés, qui comprend au moins les étapes consistant à : - soumettre la solution S0 à une séquence de N rangs successifs d’extractions liquide-liquide, cette séquence conduisant à un total de [2(N+1)-1] phases différentes dont 2N phases sont issues du dernier rang N de partages,- acquérir des données expérimentales par la mesure d’une grandeur X extensive et conservative dans les 2N phases issues du dernier rang N de partages de ladite séquence, et- soumettre ces données expérimentales à un traitement mathématique permettant de déterminer la répartition des solutés de la solution S0, qui contribuent aux valeurs de la grandeur X obtenues expérimentalement, en fonction de différentes valeurs d’hydrophilie/lipophilie.  Applications : caractérisation d’effluents agricoles ou industriels en vue de leur gestion ultérieure, évaluation de la qualité de produits naturels ou industriels, évaluation de la qualité d’eaux, évaluation du degré de pureté de substances de synthèse, etc.
Patent FR-3127933-A1 (FR)
Title: Piece d’attache pour un ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: B64D27/26
Filed: 2021-10-08
Abstract: L’invention concerne une pièce d’attache (10) pour un ensemble propulsif (1), en particulier d’aéronef, la pièce d’attache (10) comportant un corps métallique présentant une surface extérieure (12) recouverte au moins partiellement par un enrobage de protection (14), cet enrobage de protection (14) comprenant un revêtement anticorrosion (140), l’enrobage de protection (14) comprend en outre au moins un revêtement antichoc (142, 144) réalisé dans un matériau en polymère et/ou en métal, et qui recouvre le revêtement anticorrosion (140).   Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3130810-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: LAUBE STÉPHANIE
IPC: C08L7/00
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de réticulation, et un antioxydant phénolique de formule générale (I) ci-dessous, dans laquelle le radical R1 représente un groupe alkyle comprenant de 1 à 18 atomes de carbone, un groupe aryle comprenant de 6 à 10 atomes de carbone, ou un groupement hydrocarboné de 2 à 12 atomes de carbone comprenant un hétéroatome choisi parmi O, N, S,  (I)
Patent FR-3131045-A1 (FR)
Title: Procédé d’acquisition et de correction d’une reconstruction tomographique d’une pièce industrielle
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G06T15/08
Filed: 2021-12-16
Abstract: Ce procédé d’acquisition et de correction d’une reconstruction tomographique d’une pièce industrielle (4) comprend des étapes d’identification (34) de zones bruitées et de remplacement (42) dans une reconstruction tomographique des zones bruitées par des zones corrigées simulées à partir d’un modèle théorique et d’un volume numérique réel réalisé en trois dimensions.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3130770-A1 (FR)
Title: Dispositif doseur de fluide
Inventor: BILQUEZ SEBASTIEN
IPC: B65D83/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Dispositif doseur (D) de fluide comprenant :  - une chambre (C) définissant une entrée (25, 23), une butée (28), une sortie (14) et un siège d’étanchéité (44), la butée (28) étant séparée du siège d’étanchéité (44) par une distance de course,  - un obturateur (3) déplaçable dans la chambre (C) sur la course définie entre une position de repos, dans laquelle l’obturateur (3) est sollicité par une force de rappel vers la butée (28), et une position extrême, dans laquelle l’obturateur (3) est sélectivement entrainé sur le siège d'étanchéité (44) à l’encontre de la force de rappel par le fluide circulant dans la chambre (C) de l’entrée (25, 23) vers la sortie (14),   caractérisé en ce que le distributeur doseur (D) comprend des moyens de réglage (24) de la course de l’obturateur (3) aptes à ajuster la distance de course séparant la butée (28) du siège d’étanchéité (44).  « figure pour l’abrégé : figure 3 »
Patent FR-3132104-A1 (FR)
Title: Composition visant à remplacer le dioxyde de titane
Inventor: LETARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: C09D7/40
Filed: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne une composition visant à remplacer le TiO2, son procédé de fabrication et ses utilisations. En particulier la présente invention a pour objet- une composition de couleur blanche, présentant une clarté définie par un paramètre L* supérieur à 85, comprenant le mélange d’au moins deux composés différents de couleur blanche, au moins un des deux composés étant choisis parmi  le carbonate de calcium, le quartz, le zircone, le calcium silicate, le mullite, l’argile ,l’aluminium, l’amidon le bromazolon, l’oxyde de cerium, le mica, le lauroyl lysine, l’alumine, le glucoraphanin, le chlorhydrate arbidol, l’arginine, le trioxyde d’antimoine, le tourmaline, le nitrile.
Patent FR-3133215-A1 (FR)
Title: Carter intermédiaire de turbomachine comprenant un anneau ouvert d’étanchéité au feu, turbomachine et procédé d’assemblage correspondants
Inventor: HAENTJENS BRUNO MARIE-JOSEPH ANNE PADOUE
IPC: F01D25/24
Filed: 2022-03-04
Abstract: Carter intermédiaire de turbomachine comprenant un moyeu et une virole disposés concentriquement et reliés entre eux par des bras structuraux s'étendant radialement, une boite de transfert étant mécaniquement reliée à un arbre primaire de la turbomachine par l’intermédiaire d’un axe d’entrainement radial disposé dans un des bras structuraux, la virole de carter intermédiaire (1) comprenant un ajourage disposé sur sa partie extérieure en regard du bras structural (2) abritant l’axe d’entrainement radial, l’ajourage coïncidant avec un bol (2a) ménagé dans ledit bras structural communiquant avec un percement d’axe d’entrainement radial destiné à recevoir ledit axe, la virole de carter intermédiaire (1) comprenant en outre :  - un anneau d’étanchéité (3) au feu disposé à la jonction entre l’ajourage de la virole de carter intermédiaire et le bol (2a) d’axe structural,   - au moins trois dispositifs de maintien (4) de l’anneau d’étanchéité (3),   - l’anneau (3) étant un anneau ouvert.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3136771-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un élastomère diénique fortement saturé
Inventor: FERRAND THOMAS
IPC: C08L7/00
Filed: 2022-06-21
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc présentant une résistance améliorée à la déchirabilité. Cette composition est à base de 20 à 50 pce de copolymère contenant des unités éthylène et des unités 1,3-diène, les unités éthylène dans le copolymère représentant entre 50% et 95% en mole des unités monomères du copolymère ; 50 à 80 pce de polyisoprène comportant un taux massique de liaisons 1,4-cis d'au moins 90% de la masse du polyisoprène ; une charge comprenant de 11 à 56 pce de noir de carbone et de 4 à 24 pce de silice, le poids de silice étant inférieure ou égale à 30% en poids par rapport au poids total de noir de carbone et de silice ; et un système de vulcanisation. L’invention concerne également des articles en caoutchouc comprenant une composition selon l’invention, en particulier des bandages pneumatiques dont au moins un flanc comprend une composition selon l’invention.
Patent FR-3137325-A1 (FR)
Title: Vitrage de vehicule et un vehicule avec un tel vitrage
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: B32B17/10
Filed: 2022-06-29
Abstract: L’invention a pour objet un vitrage feuilleté lumineux et à teinte variable de véhicule avec une couche isolateur optique entre la cellule et le guide de lumière .  Figure 1
Patent FR-2027760-A1 (FR)
Title: Continuous cross linked thermoplastic foam - strip
IPC: B29C44/28
Filed: 1969-12-22
Abstract: Continuous crosslinked thermoplastic foam strip Are produced by heating expansible, cross-linking thermoplastics under high pressure and subsequent relaxation, by the material being continuously fed into a pressure-resistant, heated mould by which the material, without friction, is conveyed further at a corresponding feed rate, and after leaving the mould is foamed by relaxation.
Patent FR-2122431-A1 (FR)
Title: Arc welding gun - with gas and fume extraction appts
IPC: B08B15/04
Filed: 1972-01-11
Abstract: An arc welding gun with an electric contact, a nozzle (I), and a welding wire advancing axially through the contact and (I), and a handle (II) has gases and fumes extracted by an aspiration chamber surrounding (I) and with an annular opening concentric with (I). An ambient air inlet tube (III) is fixed to (II) and an extraction tube is connected to (I) and arranged axially inside (III). An adapter connection is fixed to (III) at the end remote from (I) and communicates with the interior of (III). An aspiration circuit is connected to the adapter, for the removal of gases and fumes.
Patent FR-2180752-A1 (FR)
Title: Edible protein compsns - with reduced odour and taste prepd from living unicellular organisms esp yeasts
IPC: C12N1/00
Filed: 1973-04-11
Abstract: The living organisms specif. yeast cells, are disintegrated and homogenised mechanically in aq. suspension, the dissolved protein being pptd. with ethanol and sepd., and the residual alcohol in the pptd. proteins being eliminated. Compsns. are suitable for human consumption.
Patent FR-2231894-A1 (FR)
Title: Flexible support or buffer for supporting loads - has mounting plates and adjusting bolts for accommodating machine produces vibrations
IPC: F16F1/36
Filed: 1973-05-30
Abstract: The flexible element is fitted between two parallel mounting plates, one placed on the floor and the top plate connected to the machine. The mounting prevents transmission of undesirable vibrations to the ground and building and also protects the machine. The mounting is split at mid height with the split plane being parallel to the top and bottom faces. A horizontal bolt passes through this split plane and this bolt is used for raising or lowering the flexible mounting. The flexible elements assembled to form this mounting can be sloping, hollow components.
Patent FR-2248064-A1 (FR)
Title: Table top skittles type game - ball is hit by a sleeve on a coil spring projecting upwardly from the board
IPC: A63D3/02
Filed: 1973-10-18
Abstract: The peg consists of a metal coil spring (6) which passes through a hole (7) in the playing board (1). The upper part of the spring (6a) which projects above the board is fixed into a rigid piece (12) which is the body of the peg. This can consist of a sort of bobbin, made of wood or plastic, having such a form that the peg can be easily manoeuvred by the pressure of one finger. The spring is firmly fixed by a screw (8) which is screwed into the coils at the base of the spring. The board has a low wall and is rectangular with a curved target end.