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Patent WO-2015071562-A1 (WO)
Title: Système de filtre pour un circuit hydraulique ferme, comportant une collerette dressée au dessus du bouchon permettant son démontage
Inventor: REBER THOMAS
IPC: B01D29/96
Filed: 2014-10-13
Abstract: Système de filtre pour un circuit hydraulique fermé prévu pour fonctionner sans air, comprenant un élément filtrant contenu dans un bol (2) disposant d'une ouverture supérieure (22), et un bouchon (8) équipé d'un moyen de purge (14) fermant cette ouverture, caractérisé en ce que le bol (2) comporte une collerette (20) dressée au dessus du bouchon (8) pouvant contenir l'élément filtrant, ou comporte au dessus de ce bouchon des moyens de fixation et d'étanchéité (4) prévus pour recevoir la base (24) d'une collerette amovible du même type, cette collerette permettant par son entrée supérieure (22) un démontage et un retrait complet du bouchon.
Patent WO-2015059420-A1 (WO)
Title: Procede de diffusion multipoints
Inventor: CARNIEL CHRISTOPHE
IPC: H04N21/6405
Filed: 2014-10-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de diffusion de flux (3) vidéo, dans lequel on effectue une capture simultanée et en continu de séquences vidéo distinctes et on les convertit au fur et à mesure en flux (3) de données numériques vidéo transmis en continu et en multipoints lesdits flux (3) depuis un émetteur vers au moins deux terminaux portables (6) distants personnels à un utilisateur (7), via un réseau de télécommunication (8), puis au niveau de chaque terminal (6), on réceptionne lesdits flux (3) et on affiche une interface (9) de contrôle de leur diffusion. Ledit procédé se caractérise par le fait que ladite interface (9) permet à chaque utilisateur (7) de sélectionner l'une et/ou l'autre desdites séquences vidéo en vue de son visionnage au niveau de son terminal (6), ainsi que de contrôler la diffusion dudit visionnage par défilement à vitesse réelle, ou modification de la vitesse de défilement, et/ou par choix du sens de défilement, et/ou choix d'un moment de ladite séquence.
Patent WO-2015071589-A1 (WO)
Inventor: LEYDER CHARLES
IPC: H01L31/0224
Filed: 2014-11-12
Abstract: The invention relates to a rear contact substrate (1) for a photovoltaic cell, comprising a carrier substrate (2) and an electrode coating (6) comprising a main metal layer (22). The electrode coating (6) has at least one etching trench (8) crossing said main metal layer (22). The rear contact substrate comprises a coating layer which acts as a barrier to selenisation (7) and covers, inside the etching trench (8), the section of the main metal layer (22).
Patent WO-2015132538-A1 (WO)
Title: Dispositif de detection refroidi
Inventor: TERME JEAN-CHRISTOPHE
IPC: F25B9/02
Filed: 2015-03-06
Abstract: Un dispositif de détection de rayonnement infrarouge comporte un circuit de détection (1) du rayonnement infrarouge muni d'au moins un photodétecteur. Un circuit de lecture (2) est connecté électriquement au circuit de détection (1) et il est configuré pour traiter le signal émis par le circuit de détection (1). Un refroidisseur de Joule-Thomson vient refroidir une table froide (3) connectée thermiquement et mécaniquement au circuit de détection (1) et au circuit de lecture (2). La table froide (3) comportant une cavité interne (7) alimentée en mélange gazeux. Un orifice de détente (5) du mélange gazeux est disposé à une entrée de la cavité interne (7). Une sortie du compresseur (6) vient alimenter l'orifice de détente (5) en un mélange gazeux. L'entrée du compresseur (6) reçoit le mélange gazeux détendu en provenance d'une sortie de la cavité interne (7).
Patent WO-2015193568-A1 (WO)
Inventor: LENOIR ROMARIC
IPC: B60B3/04
Filed: 2015-05-13
Abstract: Un procédé est destiné à souder une première pièce (P1), en acier et comprenant un bord périphérique (BP), sur une partie (PS) d'une seconde pièce (P2) en aluminium. Ce procédé comprend une étape (i) dans laquelle on positionne cette partie (PS) de façon inclinée par rapport à une direction horizontale, puis on plaque le bord périphérique (BP), non oxydé, contre cette partie (PS) en orientant sa face d'extrémité (FE) vers le haut, et une étape (ii) dans laquelle on génère sur la partie (PS), dans une zone située à une distance choisie au-dessus de cette face d'extrémité (FE), un bain de soudure (BS) à base d'aluminium avec une torche (TS) à transfert de métal froid, puis on fait descendre par gravité ce bain de soudure (BS) jusqu'à ce qu'il bute sur la face d'extrémité (FE), puis on laisse le bain de soudure (BS) se solidifier.
Patent WO-2015193616-A1 (WO)
Inventor: VIGOUROUX PHILIPPE
IPC: B29C41/46
Filed: 2015-06-17
Abstract: Dispositif de rotomoulage comprenant au moins un bâti (1), un premier cadre (2) articulé audit bâti autour d'un axe (3) sensiblement horizontal, un second cadre (4) articulé au premier cadre suivant un axe (6) sensiblement horizontal et orthogonal à l'axe d'articulation du premier cadre, des moyens d'entraînement du premier cadre et du second cadre autour de leurs axes respectifs, au moins un moule (5) amovible apte à être solidarisé au second cadre, ledit moule comprenant deux demi-empreintes (5a, 5b) aptes à être solidarisées ensemble de façon amovible et étanche, et des moyens de chauffage dudit moule; ledit dispositif est remarquable en ce que chaque demi- empreinte dudit moule est obtenu dans de l'acier dont l'épaisseur est inférieure ou égale à 4 mm et en ce que la paroi extérieure de chaque demi-empreinte comporte un câble chauffant (14) dont le diamètre est inférieur ou égal à 4 mm, selon une configuration apte à procurer une température à l'intérieur du moule allant jusqu'à 600 °C.
Patent WO-2016016527-A1 (WO)
Title: Pilotage ameliore d'entree d'air commandee de vehicule automobile
Inventor: JACQUES SANDRINE
IPC: F01P7/10
Filed: 2015-06-22
Abstract: L'invention concerne un module de pilotage d'entrée d'air de compartiment moteur de véhicule automobile, le module émettant la commande de positionnement (20) de manière répétitive en cas de non arrivée dans la position donnée (10,12,13), le module étant configuré pour délivrer un signal de non fonctionnement (30, 40) de l'entrée d'air pilotée en réponse à une non-arrivée dans ladite position donnée (10,12,13) après un nombre d'émissions successives préétabli de la commande de positionnement.
Patent WO-2016075385-A1 (WO)
Title: Dispositif de maintien d'aimants pour rotor
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K1/28
Filed: 2015-10-27
Abstract: Un rotor à aimants permanents comportant un paquet de tôles avec des logements (9) capable de recevoir un aimant permanent (14) et au moins un dispositif de maintien (17) comportant : - une partie centrale (19) s'étendant axialement à l'intérieur du logement (9) entre une face axiale (91, 91a, 91b) du logement (9) et une face (15) de l'aimant (14), cette partie centrale (19) exerce par déformation de sa forme un effort radial sur l'aimant (14) et sur la face axiale (91, 91a, 91b); - des premier et second moyens de retenue portés par ladite partie centrale (19) à chacune de ses extrémités (20) et faisant saillie par rapport au logement (9), chacun desdits premier et second moyens de retenue ayant des formes telles qu'ils exercent par déformation, un effort axial sur des faces respectivement inférieure (4) et supérieure (5) dudit corps (3).
Patent WO-2016203144-A1 (WO)
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J27/04
Filed: 2016-06-13
Abstract: L'invention concerne un accessoire cuiseur vapeur (4 ) pour chauffer et/ou cuire à la vapeur des aliments contenus dans un récipient (2), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un générateur de vapeur (5) comportant une chambre de production de vapeur (20), l'accessoire cuiseur vapeur (4) comprenant un réservoir d'eau (6) alimentant en eau la chambre de production de vapeur (20), la chambre de production de vapeur (20) étant reliée à au moins une sortie de distribution de vapeur (15) ménagée dans une partie inférieure (10) du générateur de vapeur (5). Selon l'invention le générateur de vapeur (5) présente au moins un évent (18) mettant en communication la partie inférieure (10) du générateur de vapeur (5) avec une partie extérieure (11) du générateur de vapeur (5) s'étendant au dessus de la partie inférieure (10). L'invention concerne également un cuiseur vapeur électrique comportant un récipient pour contenir les aliments à chauffer et/ou à cuire, et un couvercle (3) comprenant un accessoire cuiseur vapeur (4) selon les caractéristiques précitées.
Patent WO-2018020175-A1 (WO)
Inventor: FAVERO CÉDRICK
IPC: C02F1/72
Filed: 2017-07-27
Abstract: The present invention concerns a method for treating the production water originating from enhanced hydrocarbon recovery, and containing one or more hydrosoluble polymers and Fe 2+  ions, consisting of at least partially oxidising the Fe 2+  ions by introducing at least one reaction activator and oxygen into said production water, the molar ratio of introduced oxygen to Fe 2+  ions being less than or equal to 0.25.
Patent WO-2018234676-A1 (WO)
Title: Method for configuring an ignition system and ignition system
Inventor: GUYON FRANCK
IPC: F42D1/055
Filed: 2018-06-19
Abstract: A method for configuring an ignition system comprising a plurality of sets of electronic detonators respectively connected to a plurality of local firing control units, comprising the following steps: - determining (E1) the communication quality between each local firing control unit and the electronic detonators of the plurality of sets of electronic detonators; and - selecting (E2) a master local firing control unit from among the plurality of local firing control units as a function of the determined communication qualities.
Patent WO-2019025720-A1 (WO)
Title: Air guide means for a motor vehicle ventilation device
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: B60K11/06
Filed: 2018-07-31
Abstract: The invention relates to an air guide means for a ventilation device intended for generating an air flow towards a heat exchanger of a motor vehicle, comprising a housing (21) shaped to receive a means for moving air (22), and comprising an air intake (24) for supplying air to said means for moving air (22), and an air outlet (24) for supplying air to the ventilation device (1), the air outlet (24) being provided with an element (25) for securing the guiding means (20-1, 20-2) to said ventilation device (1).
Patent WO-2019193296-A1 (WO)
Title: Method for processing a transaction between a source terminal and a destination terminal, corresponding banking services system, terminal and computer program
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: G06Q20/10
Filed: 2019-04-05
Abstract: The invention relates to a method for processing a transaction between a source terminal and a destination terminal implementing a transaction phase comprising: - receiving (31), by a source BTS connected to the source terminal, a transaction request originating from the source terminal, said request carrying at least one identifier of said destination terminal and a transaction amount; - obtaining (32), by the source BTS, destination terminal location information, on the basis of at least one location database, denoted BLDB, and said destination terminal identifier; - determining (33), by the source BTS, at least one destination BTS connected to the destination terminal, on the basis of said destination terminal location information; and - transmitting (35), to said destination terminal and by the destination BTS, said request or information relating to said transaction.
Patent WO-2020021188-A1 (WO)
Title: Cage for a turbomachine speed reducer with planetary gear set
Inventor: DI GIOVANNI JEAN-CHARLES
IPC: F16H57/08
Filed: 2019-07-22
Abstract: The invention relates to a planet-carrier cage (334) for a turbomachine speed reducer (10) having a planetary gear set, said cage being designed to contain a central sun gear (351) having an axis of rotation X as well as an annular row of planet gears (450) which are arranged around the axis X and mesh with said sun gear and with an internal gear (404) that is to surround the cage, the cage comprising, on the periphery thereof, axial receiving elements (380) for receiving axial fingers (382) secured to a cage carrier of said speed reducer, each receiving element being penetrated by a substantially radial spindle (388) that is to guide the rotation of a connection means, e.g. a swivel joint or a bearing (386), which is supported by said fingers, characterized in that the spindles include means (395) for projecting lubricating oil into regions (Z) in which the planet gears mesh with the internal gear.
Patent WO-2020099801-A1 (WO)
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2019-11-15
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et au moins une couche métallique à base de zinc. La couche métallique à base de zinc est située au-dessus ou en dessous d'une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et séparée de cette couche métallique fonctionnelle à base d'argent par au moins une couche intermédiaire d'oxyde à base d'un ou plusieurs éléments choisis parmi le zinc, le titane, le zirconium, l'étain, le niobium, le magnésium, l'hafnium et le nickel.
Patent WO-2020174131-A1 (WO)
Title: Control of a motor vehicle drive train during assisted-control deceleration
Inventor: CIARLA VALENTINA
IPC: B60W10/04
Filed: 2019-12-20
Abstract: Disclosed is a method for controlling a motor vehicle drive train (GMP) during an assisted control deceleration, comprising determining (E21) a maximum value (123) of braking torque that can be delivered by the drive train, then, taking account of said maximum value (123), determining (E8) a command (301) to be delivered to the drive train (GMP) and applying said command (301) to the drive train, the braking torque maximum value (123) being determined according to the current value of ramping torque of the drive train (GMP).
Patent WO-2021219955-A1 (WO)
Inventor: LAFOSSE ALAIN
IPC: B05B11/00
Filed: 2021-04-27
Abstract: Disclosed is a fluid product dispenser comprising: -	a reservoir (R) having a neck (1) defining at least one horizontal latching shoulder (1); -	a dispensing head (T) mounted on the neck (1) and comprising a dispensing member (P), and a fastening ring (F) engaging both the neck (1) and the dispensing member (P), the fastening ring (F) comprising a skirt (2) comprising at least one internal latching projection (21) that is received below said at least one horizontal latching shoulder (121), characterised in that said at least one horizontal latching shoulder (121) is formed on an oval base (11) of the neck that has an oval outer wall (110) with a horizontal cross-section of generally oval shape, except at said at least one horizontal latching shoulder (121).
Patent WO-2023135398-A1 (WO)
Title: Antibody-drug conjugates for therapeutic use
Inventor: JUEN LUDOVIC S
IPC: A61K47/68
Filed: 2023-01-16
Abstract: The present invention relates to a conjugate of formula (I) for medicinal use: (I), wherein Ac, the hooking head, the linking arm, the spacer, M and u are as defined in the description.
Patent WO-2004074189-A1 (WO)
Title: Materiaux pour electrodes
Inventor: SPACIE CHRISTOPHER JOHN
IPC: H01M4/88
Filed: 2004-02-16
Abstract: Une Electrode comporte une matrice en carbone renfermant des inclusions mEtalliques Electrochimiquement actives.
Patent WO-2004097376-A1 (WO)
Title: Procede et dispositif de detection de matieres volatiles a l'etat de traces
Inventor: WAREHAM PETER DARREN
IPC: G01N1/22
Filed: 2004-04-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif destinés à la détection de matières volatiles à l'état de traces, telles que celles produites par des champignons qui causent la pourriture du bois. Ce dispositif comprend une sonde d'échantillonnage (10) composée d'un boîtier (11) et d'un cylindre creux (12) amovible, conçus pour recevoir un dispositif de micro-extraction en phase solide (SPME) (14) équipé d'une fibre à extrémité enduite (15) guidée à l'intérieur d'une gaine à aiguille (16) dans le cylindre creux (12). Ce dispositif comprend également une pompe (19) conçue pour aspirer un échantillon de fluide au niveau de la pointe de la fibre, à l'intérieur du cylindre, ainsi qu'un moteur (23) permettant de faire avancer ou reculer le dispositif SPME (14) et sa fibre (15) lors du prélèvement d'un échantillon, l'échantillon prélevé étant ensuite libéré dans un instrument équipé d'un réseau de capteurs de gaz. Les matières volatiles à l'état de traces, prélevées et libérées par la fibre enduite (15), sont ensuite analysées par un logiciel qui fournit une empreinte permettant de localiser et d'identifier ces matières volatiles à l'état de traces dans un site dans lequel la sonde d'échantillonnage a été introduite. L'invention concerne, par conséquent, un dispositif robuste permettant d'introduire facilement et de façon sûre une fibre SPME dans un environnement à étudier dans lequel un tel dispositif ne pourrait normalement pas être utilisé.
Patent WO-2005030695-A1 (WO)
Title: Conversion de groupes amines en groupes carboxyles sur des surfaces solides
Inventor: FEDURCO MILAN
IPC: G01N33/543
Filed: 2004-09-27
Abstract: La présente invention a trait à un nouveau procédé permettant d'obtenir le revêtement à haute densité reproductible et uniforme d'une surface solide, à des composés appropriés à ce procédé et à des procédés de préparation de tels composés. L'invention a également trait à la modification chimique (carboxylation) de surfaces solides et leur utilisation ultérieure pour la fixation de molécules aminées comprenant de l'ADN, des protéines et d'autres polymères.
Patent WO-2005108745-A1 (WO)
Title: Moteur rotatif
Inventor: DYE ANTHONY OSBORNE
IPC: F01C1/20
Filed: 2005-05-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif rotatif comprenant un premier rotor pouvant tourner autour d'un premier axe, et comportant, au niveau de sa périphérie, au moins un évidement défini par une surface incurvée, un stator autour duquel le premier rotor est disposé rotatif, un second rotor pouvant tourner dans le sens opposé au sens de rotation du premier rotor autour d'un second axe parallèle au premier axe, et possédant au moins un lobe radial défini par une surface incurvée, lesdits premier et second rotors étant couplés en vue d'une rotation par engrenage, ce qui permet d'obtenir une chambre provisoire dont le volume augmente ou diminue progressivement, cette chambre étant définie entre les surfaces incurvées de l'évidement incurvé et du lobe desdits premier et second rotors, un compartiment dans lequel les rotors sont enfermés, ce compartiment possédant des surfaces d'extrémité venant buter contre les surfaces d'extrémité des rotors engrenants, ainsi qu'un orifice de rotor destiné à permettre l'écoulement d'un gaz vers l'intérieur ou l'extérieur dudit évidement dans le rotor à évidement, l'une au moins des dimensions de cet orifice étant supérieure à la distance entre la partie la plus à l'extérieur du stator et le rayon minimal de l'évidement dans le rotor à évidement.
Patent WO-2006008531-A1 (WO)
Title: Interrogation d'un capteur
Inventor: LOWE CHRISTOPHER ROBIN
IPC: B42D15/10
Filed: 2005-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection qui consiste à soumettre un capteur holographique à une interaction physique externe à laquelle ledit capteur est sensible, et à observer un changement dans l'image holographique.
Patent WO-2007023241-A1 (WO)
Title: Procedes d'evaluation des troubles psychotiques
Inventor: SAHAKIAN BARBARA
IPC: A61B5/16
Filed: 2005-08-23
Abstract: Evaluation de sujets souffrant d'un premier épisode psychotique ou présentant un état mental à risque, par le biais de tests d'apprentissage visio-spatial du type apprentissage par association de paires. La capacité d'apprentissage visio-spatial associatif déterminée à l'issue de ces tests permet d'établir un pronostic sur la gravité de la psychose chez les sujets souffrant d'un premier épisode psychotique et de poser un diagnostic sur la psychose chez les sujets présentant un état mental à risque.
Patent WO-2006059089-A1 (WO)
Inventor: SINGH KRISHNA
IPC: A61B5/055
Filed: 2005-11-30
Abstract: A method of imaging a human or animal eye, comprising configuring a magnetic resonance imaging instrument to provide high contrast between fluid and non-fluid materials, acquiring a three-dimensional image of the eye and its surroundings using the magnetic resonance imaging instrument when so configured, and processing the acquired image to obtain a three-dimensional envelope of the eye or a portion thereof.
Patent WO-2007074337-A1 (WO)
Title: Allocation de puissance de transmission dans un systeme entree multiple sortie multiple (mimo) distribue
Inventor: NADEN MARK JAMES
IPC: H04B7/005
Filed: 2006-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'allocation de puissance en vue de maximiser le débit de chaque utilisateur d'un groupe à entrée multiple sortie multiple multiusager, avec la contrainte que dans le temps tous les utilisateurs dans le groupe aient un débit égal. Cela diffère de la capacité égale par intervalle dans lequel chaque utilisateur peut être attribué une pluralité d'intervalles ainsi qu'une puissance inégale. Cela est illustré par la figure 4. Le débit total est maximisé sur n'importe quel intervalle pour deux utilisateurs quelconques. La puissance est partagée entre des modes spatiaux de sorte que le nombre total d'intervalles utilisés par deux utilisateurs soit minimisé. L'appartenance au groupe MIMO peut être modifiée entre intervalles et ainsi le débit n'est pas nécessairement égalisé sur un intervalle sur une base d'intervalle individuel.
Patent WO-2008110831-A1 (WO)
Title: Système de messagerie
Inventor: LEWIS MARCUS
IPC: H04M1/72433
Filed: 2008-03-17
Abstract: Un système de messagerie comporte un appareil de téléphone mobile (10), une unité de stockage de messages sortants (30) et une unité de stockage de messages entrants (32) et des moyens de commande (26) actionnables pour commander le fonctionnement des unités de stockage des messages sortants et entrants.
Patent WO-2008152350-A1 (WO)
Inventor: HAWKES DANIEL JOHN
IPC: B21C23/30
Filed: 2008-05-23
Abstract: Apparatus (2) for continuous extrusion of an aluminium sheathing (22) on to a core cable (8) includes a rotatable wheel formed with two identical circumferential grooves outwardly bounded by arcuate tooling discharging through radial exit apertures to an extrusion chamber positioned around a portal mandrel. A powered pay-off reel (10) is arranged continuously to supply the core cable (8) through the mandrel whilst the aluminium sheathing (22) is extruded as a loose fit from the extrusion chamber around the core cable (8). The extruded cable (22) is discharged through cooling means (24) to a roller cormgator (26) including a rotating frame mounted on a carriage (27) freely moveable axially of the cable (22) and provided with a rotational drive having a roller arranged to form a continuous helical indentation in the sheathing (22). Pneumatic actuating cylinders (32) are positioned on the carriage (27) to provide a constant, low magnitude, tension on the portion of the sheath (22) intermediate the extrusion chamber and the roller corrugator (26) and limit forces tending to distort the uncooled sheath. A pair of opposed grooved rollers (34) are provided upstream of the roller corrugator (26) to restrict transmission upstream of any torsional forces arising from the roller corrugator. The rotational speed of the rotating frame of the roller corrugator (26) is regulated in accordance with the linear speed of the cable (22) to effect transport of the cable without causing unacceptable stretching of the sheath.