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Patent FR-3019450-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement separe et de distribution simultanee d'au moins deux produits cosmetiques, et procede de fabrication associe
Inventor: BAUDIN GILLES
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-04-07
Abstract: Ce dispositif (10) de conditionnement séparé et de distribution simultanée d'au moins deux produits cosmétiques comporte un ensemble de réception (12) des produits cosmétiques comportant au moins deux récipients distincts contenant chacun un produit cosmétique et une embase (14) sur laquelle les récipients sont fixés l'un à côté de l'autre, et un organe (16) de distribution monté sur l'ensemble de réception (12) et relié à chacun des récipients pour distribuer ces produits cosmétiques simultanément. Chaque récipient comprend un flacon aérosol (20A ; 20B) formé à partir d'une matière plastique et l'un des flacons aérosols (20A ; 20B) présente une section transversale non-circulaire.
Patent FR-3019720-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d'au moins un produit cosmetique et procede de conditionnement associe
Inventor: DELBOVE WILLIAM
IPC: A45D40/22
Filed: 2014-04-10
Abstract: Le dispositif (10, 210) de conditionnement d'au moins un produit cosmétique (24) comprend : - une embase (28) définissant un logement (38) s'étendant entre une surface inférieure d'appui (42) et une surface supérieure (44) ; - une recharge (22) délimitant un réservoir (78) de stockage du produit cosmétique (24), insérable de manière amovible dans le logement (38) depuis la surface inférieure d'appui (42) ; - un système de verrouillage/déverrouillage (26) de la recharge (22) dans le logement (38) présentant au moins un élément mobile (90) de verrouillage depuis une configuration d'immobilisation à une configuration de libération ; - au moins un couvercle (30, 32) monté mobile par rapport à l'embase (28) entre une position ouverte d'accès et une position fermée d'obturation du réservoir (78) de stockage. Il est caractérisé en ce que l'élément mobile (90) de verrouillage est manœuvrable depuis la surface supérieure (44) de l'embase (28) dans la position ouverte d'accès.
Patent FR-3023134-A1 (FR)
Title: Patin d'appui au sol pour baton de marche
Inventor: GALLAY PHILIPPE
IPC: A45B9/04
Filed: 2014-07-03
Abstract: Patin d'appui pour bâton de marche, qui se présente, sous la forme d'une tige (1) constituée par un profilé tubulaire longitudinal d'axe (X, X') dont l'extrémité supérieure est équipée d'une poignée avec une dragonne de retenue et dont l'extrémité inférieure comprend le patin d'appui, caractérisé en ce que la périphérie de la face d'appui du patin d'appui comprend une pluralité de saillies d'appui et d'accrochage, les saillies étant déformables élastiquement pour revenir dans leur position initiale après déformation.
Patent FR-3025828-A1 (FR)
Title: Procede de generation de vapeur d'eau a partir d'une eau brute, en particulier d'une eau de purge sortant d'un generateur de vapeur
Inventor: BERROS JEREMY
IPC: F22B37/62
Filed: 2014-09-11
Abstract: Ce procédé consiste à (A) amener l'eau d'alimentation dans la phase liquide d'un réservoir de détente instantanée ; (B) dans le réservoir de détente instantanée, réchauffer l'eau d'alimentation par mélange avec le courant recyclé de l'étape (E) ci-après ; (C) recomprimer à une haute pression la fraction liquide dans ledit réservoir de détente instantanée et l'adresser à l'entrée d'un échangeur thermique ou d'un groupe d'échangeurs thermiques montés en série ; (D) chauffer la fraction non détendue dans le ou les échangeurs thermiques en la maintenant à l'état liquide ; (E) recycler le courant provenant de l'étape (D) dans ledit réservoir de détente instantanée ; (F) dans ledit réservoir de détente instantanée, détendre la fraction de l'étape (E) et générer par détente instantanée un courant de la vapeur d'eau recherchée contenant les matières minérales de l'eau d'alimentation qui sont restées en solution ; et (G) séparer les particules solides formées sous la forme d'une purge formée d'eau et desdites particules.
Patent FR-3027419-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une frequence optimale pour l'execution d'une application logicielle
Inventor: MAUPU YANN
IPC: G06F1/32
Filed: 2014-10-16
Abstract: L'invention concerne un procédé pour déterminer une fréquence optimale (fo) pour l'exécution d'une application logicielle sur un système de traitement de l'information, comportant Une première exécution de l'application à une fréquence déterminée (fd), permettant de déterminer un temps d'exécution global (Tg) et une consommation énergétique globale (Eg) et une seconde exécution à la même fréquence à l'aide d'un outil de mesure, permettant de déterminer des mesures (T*MPI, T*10, T*g) sur cette exécution; Une étape de détermination d'une première loi fournissant un temps d'exécution (t(f)) en fonction de la fréquence (f), et d'une seconde loi fournissant une consommation énergétique (E(f)) en fonction de la fréquence (f) ; Une étape de détermination de la fréquence optimale (fo) comme fréquence optimisant un critère (C(f)) combinant le temps d'exécution et la consommation énergétique en fonction de la fréquence.
Patent FR-3028064-A1 (FR)
Title: Procede de comparaison de donnees ameliore
Inventor: BOHNE JULIEN
IPC: G06F17/10
Filed: 2014-11-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de comparaison de deux données obtenues à partir d'un capteur ou une interface, mis en œuvre par des moyens de traitement d'une unité de traitement, le procédé comprenant le calcul d'une fonction de similarité entre deux vecteurs de caractéristiques des données à comparer, caractérisé en ce que chaque vecteur de caractéristiques d'une donnée est modélisé comme une somme de variables gaussiennes, lesdites variables comprenant : - une moyenne d'une classe d'appartenance du vecteur, - une déviation intrinsèque et - un bruit d'observation du vecteur, chaque vecteur de caractéristiques étant associé à un vecteur de qualités comprenant des informations sur le bruit d'observation du vecteur de caractéristiques, et en ce que la fonction de similarité est calculée à partir des vecteurs de caractéristiques et des vecteurs de qualité associés.
Patent FR-3038432-A1 (FR)
Title: Procede de rectification d'une image et d'extraction d'elements d'information issus de cette image
Inventor: KASSER GABRIEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: La présente invention est un procédé d'extraction d'éléments d'informations issus d'une image, basé sur la reconnaissance d'une ou plusieurs zones dans cette image contenant les informations recherchées caractérisé en ce qu'il comprend : - Une étape d'acquisition d'une image brute IMGO englobant au moins une zone contenant des informations à extraire - Une étape de génération d'une image de travail IMG1 de dimension inférieure ou égale à l'image de base - Une étape de génération d'une liste des points de contour de l'image de travail Une étape d'extraction d'une liste de segments à partir de l'image des contours - Une extraction des zones quadrangulaires formées par les intersections entre ces segments principaux - La frontalisation d'un sous-groupe de ces zones quadrangulaires
Patent FR-3031447-A1 (FR)
Title: Ventilateur medical a vanne d'echappement proportionnelle associee a un capteur de debit bidirectionnel
Inventor: BOULANGER THIERRY
IPC: A61B5/08
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention porte sur un ventilateur médical d'assistance respiratoire comprenant une source de gaz (1) relié fluidiquement à une canalisation (2) d'acheminement de gaz, une canalisation (2) d'acheminement de gaz reliant fluidiquement la source de gaz (1) à un circuit patient (10) comprenant au moins une branche inspiratoire (10a), un conduit d'échappement (3) raccordé fluidiquement à la canalisation d'acheminement de gaz (2), une vanne d'échappement (4a) agencée sur ledit conduit d'échappement (3), et un capteur de débit gazeux (5a) agencé sur la canalisation d'acheminement de gaz (2). Selon l'invention, la vanne d'échappement (4a) est à fonctionnement proportionnel et le capteur de débit gazeux (5a) est de type bidirectionnel.
Patent FR-3034424-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition de caoutchouc a partir d'un caoutchouc naturel purifie
Inventor: ABAD MATHILDE
IPC: C08L7/00
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une composition de caoutchouc à base au moins d'un caoutchouc naturel purifié et d'une charge renforçante, lequel procédé comprend une étape de stabilisation d'un latex de caoutchouc naturel de champ, une ou plusieurs étapes de filtration du latex stabilisé, la filtration étant une microfiltration ou une ultrafiltration sur une membrane, une étape d'élimination d'eau pour produire le caoutchouc naturel purifié.
Patent FR-3034637-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et distribution de cartes de test de parfum
Inventor: HAGIAGE MARC
IPC: A47F7/28
Filed: 2015-04-13
Abstract: Le dispositif de conditionnement et distribution de cartes de test de parfum, comporte des moyens de stockage de cartes (4) pour stocker un lot de cartes (40), des moyens de distribution des cartes (6) pour transporter les cartes une par une en un point de mise à disposition, et des moyens d'imprégnation des cartes (2) pour déposer un échantillon de parfum sur chaque carte distribuée, avant sa distribution. Les moyens de distribution comportent des moyens de marquage des cartes distribuées (62), pour marquer chaque carte (40) distribuée au moment de sa distribution, les moyens de marquage et les moyens d'imprégnation étant actionnés automatiquement lors de la distribution.
Patent FR-3035235-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande de vol d'un aeronef selon l'axe de tangage
Inventor: CARTON MATHIEU
IPC: G05D1/08
Filed: 2015-04-14
Abstract: - Le système (1) comporte un module (6) de commande de facteur de charge pour, lors d'un actionnement manuel d'un manche de commande (3) par un pilote de l'aéronef, calculer un ordre de braquage correspondant et transmettre cet ordre de braquage à au moins une gouverne de profondeur (8) de l'aéronef, un module (13) de commande d'assiette longitudinale pour, en cas d'absence d'actionnement manuel du manche de commande (3) par le pilote, maintenir l'assiette longitudinale de l'aéronef à une assiette cible, et un module (14) de gestion de transition, pour déterminer et enregistrer une valeur d'assiette longitudinale courante de l'aéronef à un moment d'enregistrement et transmettre cette valeur d'assiette longitudinale au module (13) de commande d'assiette longitudinale, pour qu'il l'utilise comme assiette cible.
Patent FR-3035030-A1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation pour un habitacle de vehicule et dispositif de rafraichissement d'air comprenant un tel dispositif de nebulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation pour un habitacle de véhicule comprenant un nébuliseur (20) agencé pour délivrer un flux de microgouttes de liquide nébulisé (21) vers l'habitacle, ledit nébuliseur (20) présentant une forme externe qui est configurée pour qu'un flux d'air s'écoule, le long dudit nébuliseur (20), en direction du flux de microgouttes de liquide nébulisé. L'invention concerne aussi un dispositif de rafraîchissement d'air comprenant un tel dispositif de nébulisation.
Patent FR-3036878-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un stator enterre
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K5/04
Filed: 2015-05-27
Abstract: L'invention porte principalement sur une machine électrique tournante comprenant un stator (16) et un rotor (12) monté sur un arbre (13), caractérisée en ce que ladite machine électrique tournante comprend en outre un berceau (11) comportant une surface de portée (20) du stator (16) et en ce que ledit berceau (11) comprend une face interne (81) s'étendant au moins en partie autour dudit stator (16), ladite face interne (81) étant surélevée par rapport à ladite surface de portée (20) du stator (16).
Patent FR-3037168-A1 (FR)
Title: Procede de simulation de repartition d'aubes sur un disque de turbomachine
Inventor: ANFRIANI ALEXANDRE
IPC: H02J3/18
Filed: 2015-06-08
Abstract: Il est proposé un procédé de simulation de répartition d'aubes (P) sur un disque (D) de turbomachine, le procédé comprenant les étapes de : • fourniture d'une pluralité de configurations d'aube, chaque configuration d'aube comprenant au moins une mesure de paramètre d'équilibrage (R, T, A) mesurée sur une aube (P) respective, • définition d'une pluralité de répartitions de roue aubagée, chaque répartition associant les configurations d'aube fournies avec des positions sur le disque (D), • recherche et sélection (106) d'une répartition de roue aubagée vérifiant un critère défini d'après une fonction de coût prédéterminée dépendant des mesures de paramètres d'équilibrage, le procédé étant caractérisé par le fait que la recherche et la sélection sont conduites par itérations successives au moyen d'un algorithme de type Tabou.
Patent FR-3037716-A1 (FR)
Title: Transistors superposes avec zone active du transistor superieur auto-alignee
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L21/336
Filed: 2015-06-18
Abstract: Réalisation d'un circuit intégré doté d'au moins deux niveaux de transistors (T1, T2) superposés, comprenant : - un premier transistor d'un premier niveau, - un premier plot (135a), un deuxième plot, et un troisième plot (135c), connectés respectivement à une région de drain, une grille, et une région de source du premier transistor (T1), le premier plot, le deuxième plot et le troisième plot traversant une couche isolante recouvrant le premier transistor - un deuxième transistor doté d'une zone active définie dans une couche semi-conductrice disposée à une extrémité des plots et en regard du premier transistor, le transistor comportant une grille disposée entre le premier plot et le troisième plot.
Patent FR-3044316-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un élastomère diénique et d'un composé 1,3-dipolaire dans une composition de caoutchouc à base au moins d'une charge renforçante comprenant une charge inorganique renforçante et d'un agent de couplage, le composé 1,3-dipolaire comprenant un groupe Q et un groupe A reliés entre eux par un groupe B dans lequel Q comprend un dipôle contenant au moins et de préférence un atome d'azote, A comprend un groupe associatif comprenant au moins un atome d'azote, B est un atome ou un groupe d'atomes formant une liaison entre Q et A, l'élastomère diénique étant obtenu par polymérisation stéréospécifique d'au moins un 1,3-diène au moyen d'un système catalytique Ziegler-Natta et contenant moins de 150 ppm de l'élément néodyme. L'utilisation d'un tel élastomère diénique et d'un tel composé 1,3-dipolaire dans la composition de caoutchouc permet de conférer à la composition de caoutchouc une très faible hystérèse.
Patent FR-3045922-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique comportant au moins une inductance comprenant des moyens de gestion thermique passifs
Inventor: DELETTE GERARD
IPC: H01F27/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif électronique comportant un support (2), au moins un composant actif (4) et au moins une inductance (6), ladite inductance (6) comportant un noyau (10) et un bobinage (12) entourant au moins une partie du noyau, le noyau (10) délimitant au moins une partie d'un chemin magnétique le long duquel des lignes de flux magnétiques sont destinées à s'écouler. Le noyau (10) comporte un corps (14) comprenant au moins deux portions définissant deux zones successives du chemin magnétique, chaque portion présentant une épaisseur faible par rapport à sa longueur et à sa largeur, chaque portion comportant une surface latérale par rapport à une direction du chemin magnétique, l'une des portions étant en contact direct avec le support par une partie de sa surface latérale et l'autre portion étant disposée par rapport au support (2) de sorte que sa surface latérale soit libre de contact avec le support (2).
Patent FR-3046005-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission sonore
Inventor: KAMON MICHAL
IPC: H04R7/02
Filed: 2015-12-17
Abstract: Un dispositif d'émission sonore (10) destiné à équiper un véhicule automobile comprend un boîtier (12) comprenant une paroi axiale principale (20) et une paroi de fond (22), la paroi axiale (20) s'étendant suivant un axe vertical (A1) depuis la paroi de fond (22) vers une ouverture (24) opposée à la paroi de fond (22), un circuit de commande (14), une membrane acoustique (38) qui ferme l'ouverture (24) du boîtier (12) et qui est munie sur sa face inférieure (39) d'un moyen d'excitation (40) commandé par le circuit de commande (14), un rebord périphérique (26) qui est agencé dans l'ouverture (24), le bord périphérique externe (42) de la membrane acoustique (38) étant monté en appui sur le rebord périphérique (26), une paroi secondaire (28, 134) qui est venue de matière avec le rebord périphérique (26) et qui est repliée vers le rebord périphérique (26) de manière à retenir la membrane acoustique (38) par pincement de son bord périphérique externe (42) entre le rebord périphérique (26) et la paroi secondaire (28).
Patent FR-3045791-A1 (FR)
Title: Chaudiere a entretien facilite.
Inventor: KEUSCH JEAN-JACQUES
IPC: F24H9/02
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne une chaudière (1) comprenant un corps de chauffe (2) comportant un couvercle (3) apte à obturer une ouverture (21) du corps de chauffe (2) et un ensemble brûleur (4). Cette chaudière est caractérisée en ce que l'ensemble brûleur (4) et le couvercle (3) sont solidarisés à un support (5), lequel est relié à des moyens de déplacement (6) entre une position de fermeture du corps de chauffe (2) par le couvercle (3) et une position à distance du corps de chauffe (2).
Patent FR-3059859-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de communication par laser entre une station sol et un engin mobile
Inventor: GOUY YANN
IPC: H04B7/185
Filed: 2016-12-02
Abstract: - Procédé et système de communication par laser entre une station sol et un engin mobile. - Le dispositif (4) est destiné à une communication entre une station sol (2) et un engin mobile (3) pourvu d'un rétro-réflecteur (5) modulant un faisceau laser (F1) reçu suivant une direction (R) et le renvoyant suivant cette direction (R), l'engin mobile (3) étant situé au-dessus d'une zone de rétrodiffusion (ZR), le dispositif (4) générant au moins deux séquences d'émission/réception décalées temporellement, chacune étant associée à un faisceau laser et comprenant des successions d'un couple de phases d'émission et de réception associées, une phase d'émission consistant à émettre un faisceau laser (F1) de la station sol (2) vers l'engin mobile (3) et une phase de réception consistant à recevoir un faisceau laser (F1) renvoyé par le rétroréflecteur (5), chaque phase de réception étant désactivée pendant le passage dans la zone de rétrodiffusion (ZR) du faisceau laser (F1) émis durant la phase d'émission associée.
Patent FR-3049564-A1 (FR)
Title: Support pour calculateurs embarques dans un vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B62D65/02
Filed: 2016-04-01
Abstract: L'invention concerne un support (1) pour calculateurs embarqués dans un véhicule automobile, ledit support (1) étant adapté pour être fixé sur une traverse (2) de poste de conduite dudit véhicule automobile, ledit support (1) présentant une partie centrale (3) et deux extrémités (4,5) s'étendant à l'opposées l'une de l'autre par rapport à ladite partie centrale (3), chaque extrémité (4,5) définissant une platine (4',5') pour supporter un calculateur embarqué, une première extrémité (5) s'étendant dans le plan de la partie centrale (3) tandis que l'autre extrémité (4) est recourbée en U de manière à ce que ladite platine (4') de l'extrémité (4) s'étende dans un plan superposé à la partie centrale (3).
Patent FR-3052821-A1 (FR)
Title: Pompe a fluide motorisee a rechauffement ameliore
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: F04C15/00
Filed: 2016-06-20
Abstract: L'invention présente une pompe (1) motorisée pour le pompage d'un fluide comprenant un moteur électrique et constitué d'un conteneur (20) et d'un ensemble statorique (2), ledit ensemble statorique (2) présentant un ensemble de tôles ferromagnétiques formant des dents s'étendant radialement et définissant des espaces inter-dentaires et un volume intérieur, lesdites dents portant, chacune ou en partie, des bobines électriques, ledit conteneur (20) étant logé dans ledit volume intérieur, isolé hermétiquement dudit ensemble statorique (2), et comprenant un rotor formé d'une alternance de pôles aimantés, le conteneur (20) étant formé d'une enveloppe (21) enfermant ledit rotor, d'un élément de pompage actionné par ledit rotor, et des canaux de circulation (16, 17) dudit fluide permettant la circulation dudit fluide vers et hors de l'élément de pompage, caractérisé en ce que l'ensemble statorique (2) présente un surmoulage en une matière plastique ayant un coefficient de conduction thermique supérieure à celui de l'air, en ce que ledit surmoulage englobe l'ensemble de tôles et les bobines électriques et en ce qu'il remplit les espaces inter-dentaires.
Patent FR-3038449-A1 (FR)
Inventor: BONHOTE CHRISTIAN R
IPC: H01L45/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: La présente invention porte généralement sur une structure, un système et un procédé de fabrication d'un composant électrique pour un dispositif de mémoire. Par exemple, le dépôt de couches alternées de matériaux conducteurs et isolants au-dessus d'une couche d'arrêt de gravure pour créer une pile verticale, la gravure d'un espace à travers cette pile verticale pour exposer la couche d'arrêt de gravure, le placage par électrolyse des couches conductrices en utilisant un matériau de placage basé sur un comportement électrique désiré du composant électrique et la formation d'une connexion entre les matériaux de placage pour chacune des couches conductrices.
Patent FR-3051666-A1 (FR)
Title: Lit a hauteur variable comportant un chassis qui comporte des poutrelles configurees pour cooperer avec un pietement
Inventor: BOINET AXEL
IPC: A61G7/00
Filed: 2016-07-15
Abstract: L'invention concerne un lit comportant un sommier formé de différentes parties articulées formant une surface de couchage configurée pour recevoir un matelas, le lit comportant un châssis formé de poutrelles, le châssis étant intercalé entre le sommier articulé et une pluralité d'appuis au sol comportant à leur extrémité supérieure un roulement monté dans des glissières permettant d'abaisser, d'incliner ou d'élever le sommier, caractérisé en ce que les glissières sont contenues au moins en partie dans les poutrelles du châssis.