baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3099954-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une fausse synchronisation d'un recepteur avec un satellite, recepteur et produit programme d'ordinateur associes
Inventor: MARTIN NICOLAS
IPC: H04B1/707
Filed: 2019-08-14
Granted: 2021-07-23
Abstract: Procédé de détection d’une fausse synchronisation d’un récepteur avec un satellite, récepteur et produit programme d’ordinateur associés Ce procédé de détection est mis en œuvre après une phase d’acquisition d’un signal de navigation pendant une phase de convergence et comprend au moins l’une des étapes suivantes : - détermination (110) d’une pluralité de corrélations ponctuelles voie pilote et d’une pluralité de corrélations ponctuelles voie de données, et détermination d’une première valeur en fonction de ces corrélations ponctuelles ; - détermination (120) d’une pluralité de corrélations partielles voie pilote, et détermination d’une deuxième valeur en fonction de ces corrélations partielles ; - détermination (130) d’une pluralité de corrélations décalées voie pilote, et détermination d’une troisième valeur en fonction de ces corrélations décalées voie pilote. La phase de convergence comprend en outre l’étape de détermination (140) d’une fausse synchronisation lorsque au moins l’une desdites dépasse un seuil prédéterminé. Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3102148-B1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D27/10
Filed: 2019-10-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend des parois radialement interne (20a) et externe (20b), dont au moins une partie de l’une desdites parois est réalisée dans un matériau à mémoire de forme thermo-déformable, cette paroi étant munie d’éléments chauffants (23a, 23c) s’étendant dans des secteurs angulaires consécutifs différents autour dudit axe (X), chaque élément chauffant étant actionnable indépendamment et configuré pour déformer cette paroi dans une direction radiale audit axe (X) et centrée angulairement par rapport à son secteur angulaire, sous l’effet d’une commande de tension prédéterminée.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103569-B1 (FR)
Title: Radar, engin volant comportant un tel radar, procede de traitement dans un radar embarque dans un engin volant et programme d'ordinateur associe
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: H01Q3/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-12-10
Abstract: Radar, engin volant comportant un tel radar, procédé de traitement dans un radar embarqué dans un engin volant et programme d’ordinateur associé Radar (10) comprenant une antenne émettrice-réceptrice (11) comportant une pluralité d’éléments radiatifs (180) adaptés pour l’émission et la réception d’une onde électromagnétique, ledit radar étant caractérisé en ce qu’il comprend un bloc de contrôle de gain d’antenne (12), par activation/inhibition des éléments radiatifs, en émission et/ou en réception adapté pour maintenir le niveau de réception d’une onde électromagnétique au-dessous d’un seuil déterminé inférieur à la zone de saturation de l’antenne, ainsi que par activation/inhibition des éléments radiatifs en réception, adapté pour compenser la variation d’amplitude du clutter de sol/mer, sur la durée de la réception.     Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3108965-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux à ouverture étendue
Inventor: NATCHOO PHILIPPE
IPC: G02B7/198
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) configuré pour émettre au moins un faisceau lumineux à ouverture étendue comprenant :un bâti sur lequel sont montés;un système émetteur (2), configuré pour émettre au moins un faisceau lumineux, le ou les faisceaux étant émis dans une plage angulaire de 360° autour dudit système émetteur ;un système réflecteur (3) entourant le système émetteur (2), agencé pour recevoir chaque faisceaux lumineux se propageant depuis le système émetteur (2) et réfléchir chaque faisceau lumineux reçu vers l’extérieur du dispositif lumineux (1).  L’invention consiste en ce que ledit système réflecteur (3) comprend un cadre entourant le système émetteur et portant une surface réfléchissante (31) s’étendant autour du système émetteur avec un profil de surface continu ou variable entre deux bords opposés (32, 33) du cadre (3), et en ce que le système réflecteur (3) et/ou le système émetteur (2) sont montés entraînables en déplacement l’un par rapport à l’autre, de sorte qu’ils sont positionnables relativement l’un par rapport à l’autre pour modifier la zone d’interception du faisceau émis par le système émetteur (2), le long de la surface réfléchissante (31) du système réflecteur (3).  Figure 1
Patent FR-3110196-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer des caractéristiques d'un carburant alimentant un moteur d'aéronef
Inventor: HAUZERAY SYLVAIN
IPC: G01F9/00
Filed: 2020-05-18
Granted: 2022-04-15
Abstract: A bord de l'aéronef (2), on met en œuvre les étapes suivantes dans l'ordre suivant:- on mesureune première valeur de masse volumique, une première valeur de constante diélectrique et une première valeur de température du carburant à un premier instant,- on mesureune deuxième valeur de masse volumique,une deuxième valeur de constante diélectrique et une deuxième valeur de température du carburant - on détermine des paramètres d’au moins une fonction permettant de calculer une masse volumique à partir d'une température ou d'une constante diélectrique,- on mesure une valeur de débit volumique et au moins l’une parmi une troisième valeur de température et une troisième valeur de constante diélectriquedu carburant dans une conduite d'injection du carburant dans le moteur (4),- on détermine une valeur de masse volumique du carburant et un débit massique (DM) du carburant dans la conduite d'injection.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112928-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue, article absorbant comprenant un tel dispositif, et procédé de fabrication d’un tel dispositif
Inventor: PICOT LIONEL
IPC: B29C41/28
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-10-21
Abstract: Dispositif de retenue, comprenant une base (51) s’étendant selon une direction longitudinale et une pluralité d’éléments de retenue (50,50A) s’étendant de la face supérieure de la base, chaque élément de retenue présentant une valeur selon une première dimension géométrique. Le dispositif de retenue présente au moins deux zones de retenue (RA, RB, RC) et une zone intermédiaire (RJ, RJ’) disposée entre les deux zones de retenue et reliant les deux zones de retenue, les éléments de retenue (50) disposés dans les première et deuxième zones de retenue ayant des valeurs selon la première dimension géométrique (h) qui sont supérieures aux valeurs selon la première dimension géométrique des éléments de retenue (50A) disposés dans la zone intermédiaire.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113424-B1 (FR)
Title: Pommeau d’actionnement de levier de vitesses et selecteur de vitesses pour transmission de vehicule
Inventor: JACOTA VERONEL GEORGE
IPC: F16H61/22
Filed: 2020-08-12
Granted: 2022-07-22
Abstract: Pommeau d’actionnement de levier de vitesses (3) muni d’un bouton de déverrouillage (4) de levier de vitesses pour autoriser son déplacement entre certaines positions fonctionnelles de conduite, caractérisé en ce que la commande du déverrouillage par le bouton (4) est transmise à la partie inférieure du levier (2) par un câble de traction (8), libérant celle-ci de la position fonctionnelle dans laquelle le levier (2) est engagé.  Figure pour l’agrégé : figure 2A
Patent FR-3118122-B1 (FR)
Title: Module lumineux d’un dispositif d’éclairage de véhicule automobile
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21S41/663
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention est un module lumineux (32) d’un dispositif (30) d’éclairage de véhicule automobile, comportant : une pluralité de premières sources lumineuses, au moins un premier collecteur (32.11) comportant une surface réfléchissante agencée pour collecter et réfléchir les rayons lumineux émis par les sources lumineuses en un faisceau lumineux ; un système optique de projection (34) agencé pour projeter ledit faisceau lumineux ; le système optique (34) comportant une première portion (32.12) agencée pour former une image de la surface réfléchissante du collecteur (32.11) ; caractérisé en ce qu’il comporte un premier écran diffusant (321.1) interposé entre ladite portion (32.12) du système optique de projection (34) et le collecteur (32.11).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119811-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un support de radar, un radôme et un bouclier d’un véhicule automobile
Inventor: MAURIN FRANÇOIS
IPC: B60R19/48
Filed: 2021-02-17
Granted: 2022-12-30
Abstract: Ensemble comprenant un radôme (3), un support de radar (2), un bouclier avant (1) comportant une première partie transverse (11) et une deuxième partie transverse (12) entre lesquelles est installée une grille d’aération extérieure (4) comprenant un emplacement (30) récepteur du radôme qui se solidarise extérieurement à ladite grille, et ledit support de radar s’étendant verticalement de ladite première partie à ladite deuxième partie de bouclier, et comprenant une partie supérieure (22) solidarisée à ladite deuxième partie de bouclier et une partie inférieure (21) fixée à ladite première partie de bouclier, une zone (20) comprenant un logement évidé (23) récepteur dudit radar situé en correspondance avec l’emplacement (30) du radôme, et la face intérieure (100) du bouclier comprenant un élément central supérieur d’indexation (120) de la position du support de radar selon les directions transversale et verticale du bouclier, coopérant avec la partie supérieure dudit support (22), et au moins deux éléments inférieurs (111, 112) d’indexation et anti-rotation de la position du support de radar au moins selon ladite direction transversale, coopérant avec ladite partie inférieure du support (21).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120956-B1 (FR)
Title: Contrôle d’accès d’applications
Inventor: GOMEZ JEAN-YVES
IPC: G06F21/30
Filed: 2021-03-19
Granted: 2023-11-24
Abstract: Contrôle d’accès d’applications La présente description concerne un dispositif électronique (100) adapté à exécuter au moins une application (APP1, APP2, APPn) comportant un contrôle d’accès, dans lequel un nombre de moyens d’authentification mis en œuvre par le contrôle d’accès est paramétrable en fonction d’un niveau de sécurité affecté à l’application.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121178-B1 (FR)
Title: Dispositif d’injection d’air secondaire pour moteur a combustion interne
Inventor: JUNCKER DANIEL
IPC: F02B75/10
Filed: 2021-03-29
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’injection d’air secondaire pour moteur à combustion interne équipé d’une ligne d’admission (1) d’air et une ligne d’échappement (2) des gaz brûlés, ce dispositif comprenant une conduite (3) d’air secondaire destinée à s’étendre entre la ligne d’admission (1) et la ligne d’échappement (2), une pompe à air (4) disposée dans la conduite (3) d’air secondaire, une vanne (5) de contrôle du passage d’air disposée dans la conduite (3) d’air secondaire, en aval de la pompe à air (4), caractérisé en ce qu’il comprend un tube (7) d’évacuation des condensats relié à la conduite (3) d’air, entre la pompe à air (4) et la vanne (5), le tube (7) d’évacuation étant équipé d’un clapet anti-retour (8) taré pour s’ouvrir et permettre l’évacuation des condensats quand la pression d’air dans conduite (3) d’air secondaire dépasse un seuil de pression prédéterminé.  Figure 1
Patent FR-2251295-B1 (FR)
IPC: B62B9/20
Filed: 1974-11-18
Granted: 1978-06-16
Abstract: A folding chair, especially a wheeled push chair for a child, comprises a pair of similar side frames of interpivoted bars and cross-members integral with the side frames, the cross-members having only intermediate hinges which come into coaxial alignment when the side frames are folded and the side frames can then close together like a book.
Patent FR-2556172-B1 (FR)
Inventor: GAGO IGNACE
IPC: A01C1/06
Filed: 1983-12-12
Granted: 1986-09-05
Abstract: 1. Seeds coated with an anhydrous coating containing a peroxide characterized in that the coating in addition contains a polyester selected from the polymers of epsilon-caprolactone.
Patent FR-2683526-B1 (FR)
IPC: C07C27/02
Filed: 1991-11-08
Granted: 1994-01-21
Abstract: The invention relates to the preparation of the compound (I): by a process according to which the compound (II): is treated with a halogen and the halogenated compound obtained is then subjected to the action of a basic agent to produce the compound (IV'): which is treated with an oxidising agent. <??>The invention also relates to the new intermediates obtained.
Patent FR-2699344-B1 (FR)
Inventor: ESTAQUE MICHEL
IPC: B60L7/28
Filed: 1992-12-15
Granted: 1995-03-10
Abstract: The equipment comprises control means (12) which establish a supply set-point for selective excitation of stator windings (3) as a function of the position of a control lever (18) and taking into account the temperature of the rotor armature (6). This temperature is evaluated in real time by a processor (13) included in the control means. At each evaluation instant, the computation variables comprise the speed of rotation of the rotor (2), the supply set-point, the temperature of the armature obtained at the preceding evaluation instant and, optionally, the temperature of the stator (1). Use for rationalising electrical supply of the stator without direct measurement of the temperature of the armature.
Patent FR-2706565-B1 (FR)
Inventor: JEAN DUCUGNON
IPC: F16J15/32
Filed: 1993-06-14
Granted: 1995-09-01
Abstract: The annular seal (4) is designed to be fitted, and to provide sealing, between a rotating shaft (1, 3) and a fixed part (2) through which the shaft passes, and comprises: - a rubbing ring (5) designed to be fitted tightly onto the shaft (1, 3) and to rotate with it, - a sealing ring (6) with a flexible lip (7) in contact with the rubbing ring (5), the sealing ring being secured to the fixed part (2), - an internal annular protection element (8) secured to the sealing ring (6) and taking station in the vicinity of one end of the rubbing ring (5), and - an outer annular protection element (9) secured to the sealing ring (6) and taking station in the vicinity of the other end of the rubbing ring (5). The two protective elements (8, 9) lie within the axial (A) and radial (D) overall size of the sealing ring (6).
Patent FR-2708592-B1 (FR)
Inventor: PHILIPPE LETURE
IPC: C04B103/12
Filed: 1993-07-29
Granted: 1995-09-29
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00744 Sec. 371 Date Jun. 28, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 28, 1996 PCT Filed Jun. 20, 1994 PCT Pub. No. WO95/04007 PCT Pub. Date Feb. 9, 1995Setting and hardening accelerating agent for siliceous hydraulic binders wherein: a) it is obtained by hydration, in the usual pressure and temperature conditions, and grinding of a siliceous hydraulic binder aqueous suspension; b) the suspension particles are sufficiently fine for the agent to meet the following test requirements: an aqueous suspension in a sedimentation specimen at 20 DEG  C., containing 10 grams (dry weight) of the accelerating agent in 100 ml of water, must have a sedimentation deposit height at least equal to 50% of the initial height at the end of two days; c) it is in the form of an aqueous suspension.
Patent FR-2718522-B1 (FR)
Inventor: SABATER JACQUES
IPC: G01B11/24
Filed: 1994-04-12
Granted: 1996-05-24
Abstract: The appts. includes a camera matrix (15), an optical system (13,14) and a measuring head with a light source (8). The light source produces a beam (10) which is transformed into light rays (11) by an object lens (9) to illuminate a section (2). The beam orientation has its angle of incidence close to the Brewster angle for paper or cardboard, perpendicular to the section. Light rediffused by the section is focussed by the optical system. The optical system focusses the reflected light onto the camera matrix which changes the received analogue signals into digital signals. A treatment computer, connected to the head, accepts these signals and produces one of the geometric characteristics of the paper section from them. The section may be hollow, or in relief, on a plane paper or cardboard surface.
Patent FR-2784690-B1 (FR)
Inventor: BONNEAU MAXIME
IPC: C22C19/03
Filed: 1998-10-16
Granted: 2001-10-12
Abstract: The invention concerns a pre-alloyed metal powder consisting essentially of tungsten and/or molybdenum, at least one transition metal selected among iron, cobalt, nickel and copper, and optionally at least one additive, the iron content being less than 50 wt. % and the total additive content being less than 3 wt. %, relative to the total weight of metals, said pre-alloyed metal powder having elementary grain size measured with scanning electron microscope, greater than 200 nm and less than 5 micrometers. The invention also concerns a sintered part obtained with such a powder. The invention is particularly applicable for producing sintered parts to be used as electric contacts, heat sinks, spark machining electrodes, mechanical balance weights, inertial units, tool-holders, anti-radiation screen, armament components, sintered steel or diamond charged cutting or grinding tools or with titanium carbide.
Patent FR-2798655-B1 (FR)
Inventor: LIVOREIL AUDE
IPC: A61K8/00
Filed: 1999-09-21
Granted: 2001-11-16
Abstract: New cyclohexane derivatives (I) are 1,3,5-trisubstituted by thiocarboxy, carbamoyl, acylamino and/or acylthio functions, at least one of which includes an unsaturated hydrocarbyl chain. Cyclohexane derivatives of formula (I) are new. R = H or linear or branched, saturated 1-6C (preferably 1-4C) hydrocarbyl; Y = COSR', CONHR', NHCOR' or SCOR', R' = H; aryl (optionally substituted by linear or branched, saturated or unsaturated 1-22C (preferably 10-18C) hydrocarbyl); or linear or branched, saturated or unsaturated 1-22C (preferably 10-18C) hydrocarbyl (optionally (i) substituted by one or more of aryl, ester, amide and/or urethane groups; (ii) containing one or more heteroatom(s) selected from O, S and N; and/or (iii) substituted by one or more F and/or OH); provided that at least one R' group contains at least one unsaturated hydrocarbyl chain. Independent claims are included for: (a) solid compositions (A), specifically cosmetic or dermatological compositions, containing (I); and (b) a cosmetic treatment method, involving applying (A) to the skin of the face or body, the mucosa or keratin fibers.
Patent WO-9637601-B1 (WO)
Title: Agents de differenciation cellulaire
Inventor: STRINGER BRADLEY MICHAEL JOHN
IPC: A61K35/30
Filed: 1996-05-22
Abstract: Cette invention concerne la pluripotentialité de cellules précurseurs et plus spécifiquement l'exploitation de cette pluripotentialité à l'aide de procédés et de systèmes qui permettent de produire sélectivement la différenciation le long de la voie prédéterminée afin de produire un phénotype différencié mature présélectionné.
Patent HU-226981-B1 (HU)
Title: Novel benzonaphthyridines and pharmaceutical compositions thereof
Inventor: GUTTERER BEATE DR
IPC: A61K31/47
Filed: 1997-11-05
Abstract: PCT No. PCT/EP97/06096 Sec. 371 Date Apr. 16, 1999 Sec. 102(e) Date Apr. 16, 1999 PCT Filed Nov. 5, 1997 PCT Pub. No. WO98/21208 PCT Pub. Date May 22, 1998Compounds of formula (I) in which R1, R2, R3 and R4 have the meanings indicated in the description, are novel active bronchial therapeutics
Patent HU-225006-B1 (HU)
Title: Fire-resistant high performance concrete composition
Inventor: ORANGE GILLES
IPC: C04B14/20
Filed: 2001-02-08
Abstract: The invention concerns the use of organic fibers having a melting point lower than 300° C., an average length l more than 1 mm and a diameter Ø not more than 200 mum, in ultra high performance concrete for improving the concrete fire resistance, the amount of organic fibers being such that their volume ranges between 0.1 and 3% of the concrete volume after setting and the concrete having a compressive strength at 28 days of at least 120 Mpa, a bending strength of at least 20 Mpa, and a spread value in non-hardened state of at least 150 mm, the values being for a concrete preserved at 20° C., the concrete consisting of a particularly hardened cement matrix wherein metal fibres are dispersed.
Patent HU-228070-B1 (HU)
Inventor: SHIN SONG SEOK
IPC: C07D307/32
Filed: 2000-04-12
Abstract: A jelen találmány általánosságban az (I) általános képletü vegyületek körébe tartozó (III) általános képletü
diaril-oxa-spiro-biciklusos származékokra, ezek előállítási módszereire és ezen vegyületeknek mint szelektív
ciklooxigenáz-2 inhibitoroknak a gyulladások és a gyulladásokkal kapcsolatos rendellenességek kezelésében való
alkalmazására vonatkozik.
A (III) általános képletben a képletben Y jelentése 1-5 szénatomos alkil-szulfonil-csoport; Z jelentése oxo-csoport; m és n
értéke egymástól függetlenül 1 vagy 2; P jelentése oxigénatom vagy metilén-gyök (-CH2-); R3-R? jelentése egymástól
függetlenül halogénatom (egyszer vagy kétszer), 1-10 szénatomos alkil-csoport (egyszer) vagy 2-11 szénatomos
acil-csoport (egyszer), vagy gyógyászatllag elfogadható sóik.
Patent HU-221231-B1 (HU)
Inventor: BURWELL DAVID A
IPC: B29C67/20
Filed: 1996-08-27
Abstract: A találmány tárgya eljárás nyújtható, hőre lágyuló polimer anyagbóllyukacsozott film előállítására, amelynek során a nyújtható, hőrelágyuló polimer anyagú film alsó oldalát koronakisüléssel kezelvekiinduló filmet (100) készítünk. A kiinduló filmet (100) alátét elemre(102) helyezzük, amely a kiinduló filmet (100) alátámasztó helyitámasztó tartományokkal (114) és bemetszett tartományokkal (110a),valamint az alátét elemből (102) a folyadékot elszállító szerkezettel(112) van kiképezve. A kiinduló film (100) felső felületérenagynyomású, kis átmérőjű oszlopos nyalábok formájában folyadékotirányítva a kiinduló film (100) alá nem támasztott részein azalátámasztási tartományok (114) között mikrolyukakat, valamint ezekkörül szálszerű elemeket, rostelemeket képezünk, majd a filmeteltávolítjuk az érintkezési zónából és mindkét oldalát felületaktívanyaggal vonjuk be. A folyadékot legalább két készlet nyílásbóloszlopos sugarak formájában irányítjuk a kiinduló film (100) felsőoldalának érintkezési zónájába, amely készletek közül az elsőben levőnyílások átmérője nagyobb, mint 0,0254 mm és a beletáplált folyadéknyomása kisebb, mint 3,45 MPa, és az ezekből kilövellt oszlopossugarakkal a kiinduló filmben (100) nagyméretű lyukacsokat képezünkki, és a második készletben levő nyílások mérete kisebb vagy egyenlő0,0254 mm- rel, és a beléjük táplált folyadék nyomása legalább 3,48MPa, és az ezekből kilövellt oszlopos sugarakkal a kiinduló filmben(100) mikroméretű lyukacsokat alakítunk ki, és a két készlet nyílásbólkilövellt oszlopos sugarakkal együttesen a kiinduló filmben (100)nagyméretű és mikroméretű lyukacsok kombinációját alakítjuk ki. Atalálmány tárgyát képezi továbbá az ily módon előállított lyukacsozottfilmet tartalmazó nedvszívó termék, ahol a lyukacsok dombornyomottfilmen helyezkednek el. ŕ