baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2994479-A1 (FR)
Title: Procede de mesure de la tenacite d'un materiau
Inventor: ROUNTREE CINDY
IPC: G01N3/60
Filed: 2012-08-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de la ténacité K d'un comportant les étapes suivantes : - placer un échantillon dudit matériau en forme de parallélépipède rectangle percé en son milieu d'un trou central entre deux mâchoires d'un dispositif de serrage, chacune desdites mâchoires appuyant sur une extrémité éloignée de l'échantillon, - rapprocher les deux mâchoires de manière à exercer une force à chacune desdites extrémités jusqu'à rupture complète de l'échantillon, - mesurer pendant le serrage les variations en fonction du temps de la force de serrage exercée à chaque extrémité de l'échantillon, - déterminer la valeur maximale Fo de ladite force de serrage, - repérer à la surface d'une des surfaces de rupture trois zones distinctes, soit une première zone à proximité du trou avec un premier type de relief, une deuxième zone avec un deuxième type de relief, et une troisième zone avec un troisième type de relief moins prononcé que le deuxième type, - mesurer la distance Lo entre le bord du trou et une ligne de transition séparant la deuxième de la troisième zone, - calculer le paramètre K en fonction de la force F et de la distance L .
Patent FR-2995302-A1 (FR)
Title: Composition de mortier anti-poussiere
Inventor: DA SILVA CLAUDE
IPC: C04B24/04
Filed: 2012-09-11
Abstract: L'invention porte sur une composition pulvérulente à base de liant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins: -un liant minéral, -un additif à base de carbonate organique de formule R -O-(CO)-O-R , comprenant au moins 5 atomes de carbone, dans laquelle les groupements R et R , identiques ou différents, représentent des radicaux hydrocarbonés, alkyles ou alkylènes, linéaires ou cycliques, éventuellement ramifiés, saturés ou insaturés, cycloalkyles ou aromatiques, -des granulats, agrégats et/ou sable ou autres charges inertes
Patent FR-2982540-A1 (FR)
Title: Procede et installation de commande et/ou de regulation de la puissance de freinage d'un vehicule
Inventor: FEINAUER JOCHEN
IPC: B60L7/20
Filed: 2012-11-13
Abstract: Procédé de commande et/ou de régulation en fonction d'au moins une consigne déterminant la demande de freinage respective d'une installation de freins (38, 40, 42, 44) du véhicule (12). Cette consigne concerne un paramètre de mouvement, une force, un couple (s , V , a , M, F ). Le véhicule (12) a une machine électrique (16) reliée à un accumulateur (36) pour servir d'installation de freins dynamique (38) et une autre installation de freins (40, 42, 44). On limite la consigne d'au moins un paramètre de mouvement et/ou la force et/ou le couple (s , v , a , M, F ) par une plage de tolérance (Deltas , Deltav , Deltaa , DeltaF , DeltaM). La commande et/ou la régulation se fait dans la plage de tolérance (Deltas , Deltav , Deltaa , DeltaF , DeltaM) en fonction de la puissance de récupération (P ) maximale possible de la machine électrique (16).
Patent FR-2999506-A1 (FR)
Title: Roll-over carwash for motor vehicle, has vehicle washing unit in form of reversed U-shaped arch that pivots forward and rearward of framework and extends in front of and behind framework during washing to reach ends of vehicle
Inventor: HEURTAUX BERTRAND MATHIEU BERNARD
IPC: B60S3/04
Filed: 2012-12-13
Abstract: The carwash (1) has a reversed U-shaped framework (3) moved along a washing track (4), and a vehicle washing unit (5) moved on the track and in the form of a reversed U-shaped arch. Ends (9) of side branches (7, 8) of the arch are articulated on lateral margins of the framework. The arch pivots forward and rearward of the framework, and is extended in front of and behind the framework during washing to reach ends of a vehicle (2). The unit includes a cross beam (6) with a projection unit to project washing liquid at high pressure on the vehicle. The framework is made with tubes.
Patent FR-3006202-A1 (FR)
Title: Revetement chauffant de manche de raquette de tennis
Inventor: PRIOURET ROBIN
IPC: H05B3/20
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne un revêtement (1) de manche de raquette de tennis avec un dispositif portable chauffant à batterie (4) rechargeable par port électrique (6) intégré afin de chauffer les mains des joueurs. Ce dispositif est constitué d'un revêtement (1) qui se met sur le manche et d'un compartiment à l'intérieur de ce revêtement (1) composé d'une partie du dispositif chauffant (2), l'autre partie étant rattachée au manche. L'utilisateur déclenche le dispositif avec un bouton (8). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux joueurs de tennis lors de températures froides.
Patent FR-3009076-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure de l'epaisseur d'une couche de gomme d'un pneumatique
Inventor: LEDOUX THOMAS
IPC: G01M17/02
Filed: 2013-07-26
Abstract: Système de mesure de l'épaisseur d'une couche de matériau caoutchouteux d'un pneumatique comportant une face liée à une armature métallique adjacente et une face libre en contact avec l'air, le système comprenant un boitier avec une face d'application destinée à être en contact avec la face libre de la couche et un capteur placé dans le boitier capable de mesurer la distance d entre la face liée et la face libre de la couche de matériau caoutchouteux, tel que, le capteur comportant une source de champ magnétique alternatif et un élément sensible adjacent, la source est une bobine et l'élément sensible est un capteur dont le signal de sortie est fonction du champ d'induction magnétique local, et tel que la fréquence et la puissance d'excitation de la bobine source sont telles que le champ d'induction magnétique augmente entre l'armature adjacente et la bobine source, lorsque la distance d diminue.
Patent FR-3012061-A1 (FR)
Title: Dispositif d'immobilisation pour carte plastique mince
Inventor: SIMONNEAUX GREGORY
IPC: B23Q3/06
Filed: 2013-10-21
Abstract: Dispositif d'immobilisation (1) d'un objet (2), tel une carte plastique mince, ledit dispositif (1) comprenant un support, apte à supporter un objet (2), une première butée (12) apte à accueillir en appui un premier côté (6) de l'objet (2), une deuxième butée (13) apte à accueillir en appui un deuxième côté (7) de l'objet (2), adjacent au premier côté (6), un premier moyen d'appui (14) apte, en configuration fermée, à appuyer contre un troisième côté (8) de l'objet (2), opposé au premier côté (6), et apte, en configuration ouverte, à libérer le troisième côté (8), et un deuxième moyen d'appui (15) apte, en configuration fermée, à appuyer contre un quatrième côté (9) de l'objet (2), opposé au deuxième côté (7), et apte, en configuration ouverte, à libérer le quatrième côté (9), où la deuxième butée, le premier moyen d'appui (14) et le deuxième moyen d'appui (15) sont aptes à être mobilisés par un unique actionneur (16.
Patent FR-3012328-A1 (FR)
Title: Methode de peeling cosmetique
Inventor: BALDO FRANCINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des irrégularités visibles et/ou tactiles de la peau, comprenant les étapes consistant à : (a) appliquer topiquement sur la peau une composition renfermant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins plus de 0,1% en poids, de préférence au moins plus de 0,5%, en poids de dérivé diphényl-méthane hydroxylé par rapport au poids total de la composition, (b) laisser la composition au contact de la peau pendant une durée comprise entre 1 mn et 24 heures, et (c) éliminer la composition par rinçage, ledit dérivé diphényl-méthane hydroxylé étant choisi parmi les composés de formule (I) suivante : Ce procédé permet en particulier d'atténuer les rides et ridules et/ou les taches pigmentaires et/ou les marques d'acné et/ou de désobstruer les pores de la peau.
Patent FR-3012752-A1 (FR)
Title: Utilisation de celluloses carboxylees depolymerisees pour la dispersion et le broyage des matieres minerales
Inventor: CHAMPAGNE CLEMENTINE
IPC: C08L1/02
Filed: 2013-11-04
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation de celluloses carboxylées dépolymérisées comme agent dispersant ou agent d'aide au broyage de suspensions aqueuses de matières minérales, destinées à des formulations de peinture, des formulations plastiques, des formulations détergentes, des formulations cosmétiques, des formulations de papier ou des sauces de couchage papetières.
Patent FR-3013408-A1 (FR)
Title: Frein a tambour fonctionnant en mode simplex et/ou en mode duo servo
Inventor: MOLINARO ALBERTO
IPC: F16D51/24
Filed: 2013-11-19
Abstract: L'invention concerne un frein (10) à tambour de véhicule automobile qui comporte : - deux segments (18A, 18B) de freinage ; - un élément (28) d'ancrage comportant deux faces (32A, 32B) d'appui de deux deuxièmes extrémités (24) des segments (1 8A, 1 8B) de freinage ; - un cylindre (34) de roue qui, dans un premier mode de fonctionnement "simplex", est apte à écarter transversalement des premières extrémités (22) adjacentes des segments (18A, 18B) ; caractérisé en ce que l'élément (28) d'ancrage comporte : - un corps (42) fixe dans lequel deux pistons (50A, 50B) coulissants portent chacun une face (32A, 32B) d'appui ; - des moyens (44) d'écartement des pistons (50A, 50B) entre une position d'ancrage dans laquelle ils sont en butée sur le corps (42), et une position coulissante dans laquelle les pistons (32A, 32B) sont écartés pour permettre leur coulissement solidaire lors d'un fonctionnement en mode dit "duo servo".
Patent FR-3014322-A1 (FR)
Title: Dispositif de bronzage et son utilisation
Inventor: SAMSON FREDERIC
IPC: A61N5/06
Filed: 2013-12-11
Abstract: L'invention concerne un rayonnement lumineux visible de longueur d'onde variant de 410 et 420 nm, pour son utilisation pour la prévention des cancers de la peau chez des individus de phototype cutané 2 ou 3.
Patent FR-3018565-A1 (FR)
Title: Rondelle destinee a etre mise en oeuvre dans un assemblage visse et procede d'assemblage mettant en oeuvre la rondelle
Inventor: MISTRAL ALAIN
IPC: F16B43/00
Filed: 2014-03-14
Abstract: L'invention concerne une rondelle destinée à être mise en œuvre dans un assemblage (10) vissé, la rondelle (18) comprenant deux faces (21, 22) en vis-à-vis, la rondelle (18) étant destinée à être comprimée entre ses deux faces (21, 22) dans l'assemblage (10). Selon l'invention la rondelle (18) comprend deux matériaux (23, 24) s'étendant tous deux d'une face à l'autre (21, 22). Un premier (23) des deux matériaux possède une raideur plus faible qu'un second (24) des deux matériaux. Les raideurs des deux matériaux sont définies de façon à permettre une déformation du premier matériau (23) dans son domaine élastique et du second matériau (24) dans son domaine plastique. L'invention concerne également un procédé d'assemblage de pièces mécaniques (11, 12) mettant en œuvre la rondelle (18) de l'invention.
Patent FR-3020918-A1 (FR)
Title: Tube esthetique et technologique pour cigarette electronique
Inventor: HALIMI ERIC
IPC: A24F40/65
Filed: 2014-05-16
Abstract: L'invention consiste en un système global permettant notamment à l'utilisateur de protéger, embellir ou d'avoir un système technologique lui permettant de recevoir ou d'émettre des informations verbales ou écrites directement sur le corps du tube de la cigarette électronique et d'en modifier l'aspect dans un but de santé. Ce cylindre d'un seul tenant ou en éléments séparés de type demi-coques ou multicoques peut être fermé par tous moyens notamment par thermo-soudage ou thermo-collage ou magnétisme pour les cylindres métal, plastique ou couture, collage pour ceux textiles ou synthétiques ou encore collage, cimentage notamment pour les éléments bois, plastique ou synthétique. Il peut s'insérer encore plus facilement sur le tube/batterie haute performance de diamètre spécifique (fig. 2) créé par Monsieur HALIMI.
Patent FR-3027587-A1 (FR)
Title: Manipulation d'un satellite dans l'espace
Inventor: VEZAIN STEPHANE
IPC: G05D1/00
Filed: 2014-10-24
Abstract: Il est divulgué un système de manipulation d'un objet spatial dans l'espace, le système comprenant une structure articulée, caractérisé en ce que ladite structure articulée comprend un unique actuateur configuré pour contrôler à la fois le déploiement de ladite structure dans l'espace, la préhension de l'objet spatial et le repliement de ladite structure articulée. Des développements décrivent l'emploi d'une structure fixe porteuse, d'une tige filetée, d'une noix taraudée guidée par la tige filetée et un ensemble de barres articulées maintenues par des liaisons pivot à leurs interfaces sur la noix taraudée et sur la structure fixe porteuse. Diverses configurations mécaniques sont décrites, notamment des dispositifs de préhension comprenant des galets pour verrouiller et/ou déverrouiller l'objet spatial par écartement des barres articulées. Des aspects de méthode sont décrits, notamment de régulation, de contrôle et d'ajustement de la manipulation.
Patent FR-3018409-A1 (FR)
Title: Systeme et procede permettant de reduire la consommation energetique d'un dispositif d'interconnexion
Inventor: MASERA ERIC
IPC: H04L12/46
Filed: 2014-03-06
Abstract: Un dispositif d'interconnexion d'un premier réseau de communication et d'un second réseau de communication comprend une pluralité de composants fonctionnant suivant un mode actif ou un mode de veille. Ledit dispositif d'interconnexion effectue les étapes suivantes: passer en mode actif (401) la pluralité de composants sous le contrôle d'un processeur secondaire, le processeur secondaire étant un composant du dispositif d'interconnexion continuellement en mode actif et contrôlant les passages en mode actif ; suite au passage en mode actif, envoyer (405) une requête d'interrogation à un serveur de gestion de service connecté au premier réseau de communication pour vérifier l'existence de demandes de mise en œuvre de service ; recevoir (407) une réponse à la requête d'interrogation ; et passer en mode de veille (427) la pluralité de composants à un instant dépendant de la réponse reçue.
Patent FR-3021205-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'au moins un parametre comportemental
Inventor: BARANTON KONOGAN
IPC: G02C13/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'au moins un paramètre comportemental d'un porteur en vue de la conception d'une lentille ophtalmique pour une monture de lunettes de ce porteur, comportant les étapes suivantes :         a) on réalise l'acquisition d'un premier set de données correspondant à une première représentation de la tête du porteur en trois dimensions,         b) on détermine, à partir de ce set de données, la position relative dans l'espace d'au moins trois points particuliers de la tête du porteur,         c) on réalise l'acquisition d'un deuxième set de données correspondant à une deuxième représentation de la tête du porteur dans une posture naturelle, comprenant au moins une image de chacun des trois points particuliers de la tête du porteur,         d) on identifie, sur ladite deuxième représentation de l'étape c), l'image de chacun desdits points particuliers de la tête du porteur dont les positions relatives dans l'espace ont été déterminées à l'étape b),         e) on déduit de cette identification des informations relatives à la position et/ou à l'orientation de la tête du porteur lors de la détermination de ladite deuxième représentation,         f) on détermine, à partir des informations déduites à l'étape e), ledit paramètre comportemental du porteur.
Patent FR-3022838-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C1/00
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une première couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail, une deuxième couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et, l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la première couche C est inférieur à 8 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la première couche C est inférieure à 0.100, et le module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, de ladite deuxième couche S de mélange polymérique est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3025914-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion d'une flotte de vehicules de depannage
Inventor: PHILIBIN JULIEN
IPC: G06Q10/06
Filed: 2014-09-16
Abstract: La présente invention concerne notamment un dispositif pour la gestion d'une flotte de véhicules de dépannage-remorquage comprenant : - un moyen de géolocalisation portatif comprenant un moyen apte à identifier un véhicule de dépannage-remorquage, un moyen de communication sans-fil et un dispositif de gestion de l'information et - une imprimante portative, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une base de données numérique comprenant les informations relatives à la localisation de chacun des véhicules de dépannage-remorquage de la flotte, le stock de pièces dédiées à la réparation compris dans chacun de ces véhicules et les informations relatives à la localisation des entreprises de réparation et à leurs affiliations aux sociétés d'assurances.
Patent FR-3027437-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un reseau cartographie et installation pour la mise en oeuvre de ce procede
Inventor: MUSIALIK CHRISTOPHE
IPC: G06Q50/00
Filed: 2014-10-15
Abstract: Ce procédé, qui vise à obtenir un réseau cartographié faisant apparaitre l'implantation d'au moins un ouvrage sensible sur un terrain donné, comprend les étapes suivantes : - acquisition par un opérateur de données représentatives de différentes positions géodésiques, au moyen d'un dispositif de relevé (1), - transmission automatique desdites données en direction d'un serveur distant (100), - génération périodique, dans le serveur distant, de fichiers représentatifs du réseau. L'acquisition est particulièrement simple, puisqu'elle demande uniquement à l'opérateur d'appuyer sur un bouton. Les données acquises par l'opérateur sont ensuite transmises immédiatement et automatiquement, depuis le dispositif de relevé vers le serveur distant, sans que l'opérateur ne puisse les modifier. Ceci signifie que cette transmission est initiée du fait même de l'acquisition, sans que l'opérateur n'ait à exercer une action positive en vue de cette transmission. L'opérateur ne peut pas s'opposer à une telle transmission et ne peut pas influer sur la nature des données transmises. De plus l'invention permet de s'affranchir de l'intervention d'un exécutant extérieur, tel un géomètre ou un topographe. Outre l'avantage en termes de coûts pour l'entreprise réalisatrice des travaux, ceci permet une réduction sensible des délais nécessaires à la transmission et au traitement des données de terrain.
Patent FR-3029966-A1 (FR)
Title: Dispositif de reduction d’oxydes d’azote nox pour une ligne d’echappement de moteur thermique
Inventor: CREHAN GABRIEL
IPC: F01N3/24
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réduction d'oxydes d'azote NOx pour une ligne d'échappement de moteur thermique, notamment de véhicule automobile, ledit dispositif comprenant une source de précurseur d'agent réducteur liquide (8) et un module de décomposition (6) du précurseur dudit précurseur en agent réducteur, le module comportant un moyen de chauffage et un catalyseur d'une réaction participant à la décomposition du précurseur en agent réducteur, le module de décomposition (6) comportant une enceinte de décomposition contenant ledit catalyseur et chauffée par ledit moyen de chauffage jusqu'à une température de réalisation d'au moins une des réactions participant à la décomposition du précurseur en agent réducteur, tel que l'enceinte de décomposition comprend au moins une conduite de décomposition dans laquelle le précurseur d'agent réducteur liquide se décompose au moins en partie en agent réducteur sous forme liquide également.
Patent FR-3031272-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de droits mis en oeuvre par un objet communicant
Inventor: ACHEMLAL MOHAMMED
IPC: H04W48/08
Filed: 2014-12-24
Abstract: L'invention vise un procédé mis en œuvre par un objet communicant pour obtenir des droits (CRD2) d'accès à un réseau de communication, l'objet (1) disposant initialement de droits limités à un échange de données avec une plate-forme (3) de gestion des droits du réseau, le procédé comprend : - une étape (E10) d'émission d'un message (M1) de signalement à destination de la plate-forme (3) ; et - une étape (E150) de réception d'un profil de communication (PROF) propre au réseau, ce profil étant associé dans le réseau à des droits propres à l'objet (1), dits droits délégués (CRD2), les droits délégués étant définis à partir de droits d'accès au réseau, dits droits initiaux, associés à un utilisateur de l'objet, les droits (CRD2) délégués étant adaptés pour permettre à l'objet communicant (1) d'accéder au réseau de communication.
Patent FR-3040612-A1 (FR)
Title: Siege de securite notamment pour enfant
Inventor: BAILLIARD LAURENT
IPC: B60N2/26
Filed: 2015-09-09
Abstract: La présente invention concerne un siège de sécurité (1) du type comportant une assise (3a) maintenue à distance du sol par des moyens d'appui (5). Ce siège est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de détection et de signalement aptes à se déclencher lorsqu'il est soumis à une inclinaison et/ou lorsque une personne maintenue sur le siège par un harnais est détachée de celui-ci. La présente invention concerne également un procédé de surveillance des conditions de fonctionnement d'un siège de sécurité. (figure 2)
Patent FR-3034901-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d'un element de signalisation
Inventor: BOURREL BENOIT
IPC: G08B23/00
Filed: 2015-04-07
Abstract: Dans le procédé de surveillance : - en présence d'éléments de signalisation (2), dans chaque élément, un organe (24) détermine au moins une accélération, et - un serveur de contrôle centralisé (80) détermine une valeur pour chaque élément à partir des données et compare la valeur avec au moins un seuil.
Patent FR-3035765-A1 (FR)
Title: Radiateur electrique pour dispositif de chauffage et de climatisation
Inventor: PIERRON FREDERIC
IPC: H05B3/20
Filed: 2015-04-29
Abstract: La présente invention concerne un radiateur électrique (10) pour dispositif de chauffage et de climatisation (1) pour véhicule automobile (V). Elle se caractérise en ce que le radiateur électrique (10) comprend : - au moins une plaque de dissipation thermique (12) comprenant une pluralité d'orifices d'aération (120) ; et - au moins un élément chauffant résistif (11) adapté pour être disposé sur au moins une des faces (122, 123) de ladite plaque de dissipation thermique (12).
Patent FR-3040692-A1 (FR)
Title: Refroidisseur d'huile integre au pylone
Inventor: LEMARCHAND KEVIN MORGANE
IPC: F02C7/14
Filed: 2015-09-04
Abstract: L'invention concerne un pylône de suspension comprenant : - au moins un bras (3) pour la suspension d'un groupe propulsif (4) au fuselage (2) d'un avion (1), - un circuit d'échange d'huile (70) configuré pour être relié d'une part à une pompe à huile (5) dans le fuselage (2) et d'autre part au groupe propulsif (4) dont le bras (3) assure la suspension, ledit circuit (70) comprenant une ligne d'alimentation (72) et une ligne de retour (74), qui s'étendent l'une et l'autre à l'intérieur dudit bras (3), - un arbre intermédiaire (6) qui s'étend dans ledit bras (3), ledit arbre étant configuré pour d'une part être entraîné par le groupe propulsif (4) dont le bras (3) assure la suspension et d'autre part entraîner la pompe à huile (5) dans le fuselage (2), dans lequel le bras (3) présente une structure adaptée pour le refroidissement du circuit d'échange d'huile au niveau du bras (3).