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Patent FR-3043902-A1 (FR)
Title: Procede et systeme d'acquisition et d'analyse de donnees physiologiques
Inventor: COULON DAVID
IPC: A61B5/08
Filed: 2015-11-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de signaux physiologiques, comprenant des étapes consistant à : acquérir des échantillons d'au moins un signal physiologique numérisé, à l'aide d'un équipement (DPR, E1, E2) porté par un utilisateur, détecter par l'équipement des événements dans le signal physiologique numérisé et extraire par l'équipement des caractéristiques des événements détectés, rechercher par l'équipement une anomalie dans les événements et les caractéristiques des événements extraits, transmettre par une liaison sans fil sous forme chiffrée, le signal physiologique numérisé par l'équipement à un serveur via un terminal mobile (MP), lorsqu'une anomalie est détectée, sinon le signal physiologique numérisé est effacé par l'équipement.
Patent FR-3031928-A1 (FR)
Title: Installation de formage comportant un dispositif de mesure dont au moins une partie est montee conjointement en deplacement avec un organe de maintien d'un corps creux
Inventor: FEVRE SEBASTIEN
IPC: B65D1/10
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de formage de récipients (11) en matériau thermoplastique à partir d'ébauches (13) qui défilent dans l'installation selon un trajet de production traversant des stations de traitement, l'installation comportant : - un dispositif (20, 22, 14) de transport comportant au moins un organe (28, 34, 16) de maintien d'un corps creux (11, 13) qui est déplacé le long d'un circuit fermé ; - un dispositif (42, 66) de mesure d'un paramètre d'état du corps creux (11, 13), une partie (52, 58, 76) mobile du dispositif (42, 66) de mesure étant mobile conjointement avec un organe (28, 34, 16A) de maintien sur au moins une partie dudit tronçon ouvert de trajet de production ; caractérisée en ce que la partie (52, 58, 76) mobile est monté conjointement en déplacement avec l'organe (28, 34, 16A) de maintien sur la totalité dudit circuit fermé.
Patent FR-3037642-A1 (FR)
Title: Reservoir de stockage thermique.
Inventor: MOLINA SOPHIE
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-06-16
Abstract: Ce réservoir (1) comporte une enceinte (10) comprenant une surface interne (100) délimitant un volume pour le stockage thermique ; des strates (2) d'éléments solides d'un matériau de stockage, le matériau de stockage étant adapté pour stocker la chaleur d'un fluide caloporteur circulant dans l'enceinte (10), les strates (2) occupant le volume de l'enceinte (10) ; au moins un empilement (3) d'éléments solides d'un matériau thermiquement conducteur, l'empilement (3) étant interposé entre deux strates (2) successives ; le réservoir (1) étant remarquable en ce qu'il comporte des moyens de séparation configurés pour séparer les éléments solides des strates (2) et les éléments solides de l'empilement (3), et en ce que les moyens de séparation sont configurés pour autoriser une circulation du fluide caloporteur à travers l'empilement (3).
Patent FR-3039755-A1 (FR)
Title: Appareil de coiffure pour le bouclage des cheveux avec un doigt immobile de blocage et de demoulage de la meche
Inventor: BONNEMAIRE BAPTISTE
IPC: A45D2/36
Filed: 2015-08-07
Abstract: L'invention concerne un appareil de coiffure (1) à boucler les cheveux, comprenant un boîtier (2) qui comporte une chambre d'enroulement (8), une fente d'introduction (7) et une ouverture d'extraction (9) agencée à une extrémité latérale (2b) du boîtier. l'appareil comprend un mandrin (10) qui présente une extrémité (10a) fixée au boîtier et une extrémité libre (10b) disposée près de l'ouverture d'extraction, et qui s'étend dans la chambre d'enroulement. Un enrouleur (11) est agencé dans la chambre d'enroulement et configuré pour enrouler la mèche autour du mandrin, durant sa rotation. L'appareil comprend un doigt immobile (27) agencé au niveau du contour (9a) de l'ouverture d'extraction, dont la forme est configurée vis-à-vis de l'extrémité libre du mandrin pour bloquer la rotation de la mèche autour du mandrin sans risque de passer outre ledit doigt durant la rotation de l'enrouleur, et pour favoriser le démoulage de la mèche bouclée le long du mandrin.
Patent FR-3040980-A1 (FR)
Title: Precurseur a plat pour un emballage, procede et emballage
Inventor: BASTOS JOSE
IPC: B65D81/05
Filed: 2015-09-16
Abstract: L'invention concerne un précurseur à plat pour un emballage (15), du type comportant un corps principal (14) obtenu à partir d'un premier flan (10), caractérisé en ce que le précurseur plat comporte au moins un volet de calage (16) qui est obtenu à partir d'au moins un second flan continu (12) présentant : - un panneau de calage (70) ; - un rabat de fixation (76), relié à une première zone d'adaptation (78) du panneau de calage (70), pourvue d'une série de rainages adjacents (72, 781,...), et assemblé sur une face interne d'un panneau (21) du corps principal du précurseur (13) ; et au moins une patte de verrouillage (80) qui est reliée à une deuxième zone d'adaptation (82) du panneau de calage (70), la deuxième zone (82) d'adaptation étant pourvue d'une série de rainages adjacents (74, 821,...). L'invention concerne aussi un procédé et un emballage.
Patent FR-3027014-A1 (FR)
Title: Avion et systemes d'echange d'air pour des cavites ventilees de l'avion
Inventor: WANG TONGAN
IPC: B64C7/00
Filed: 2015-10-12
Abstract: Il est prévu un avion (100), des ensembles de carénage aile-fuselage et des systèmes d'échange d'air. Un avion comprend un fuselage (104), une aile (106) fixée au fuselage, un panneau de revêtement extérieur (108) et un système d'échange d'air (118). Le panneau de revêtement extérieur est fixé à l'aile et/ou au fuselage et définit au moins partiellement une cavité. Le système d'échange d'air est fixé au panneau de revêtement extérieur (108) et échange de l'air entre la cavité et un environnement extérieur. Le système d'échange d'air (118) comprend une entrée d'air, un diffuseur et un silencieux. L'entrée d'air est disposée dans le panneau de revêtement extérieur et accueille un flux d'air entre la cavité et l'environnement extérieur. Le diffuseur est relié à l'entrée d'air et présente une aire de section transversale variable afin de modifier la vitesse du flux d'air. Le silencieux est relié au diffuseur et transfère le flux d'air entre le diffuseur et la cavité, tout en réduisant le bruit.
Patent FR-3045930-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage d'un ressort dans un mecanisme de commande et appareil de protection electrique le comportant.
Inventor: COLLAS FLORENT
IPC: H01H71/10
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de guidage d'un ressort appartenant à un mécanisme de commande, ce dispositif comportant deux bielles aptes à coulisser l'une par rapport à l'autre et reliées de manière articulée respectivement par leurs extrémités libres à deux axes dont l'un au moins est relié mécaniquement à un arbre dit de manœuvre, et un ressort de compression en appui par ses deux extrémités opposées respectivement sur les deux axes précités. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens de guidage en coulissement des deux bielles l'une par rapport à l'autre, un orifice oblong fermé (20) formé à l'une des extrémités de chacune des bielles, un orifice oblong ouvert (21) formé à l'autre extrémité de chacune des bielles, ces bielles étant montées tête bêche, les orifices oblongs fermés (20) étant aptes à retenir prisonniers respectivement les deux axes (6,7), les deux orifices oblongs ouverts (21) étant aptes à laisser échapper respectivement les deux axes (6,7), de manière à faire varier la course de guidage.
Patent FR-3048169-A1 (FR)
Title: Pince pour la saisie d'aliments
Inventor: MARRIE LIONEL
IPC: A47J43/28
Filed: 2016-02-26
Abstract: Cette pince (1) comprend deux branches (2) pivotantes. Selon l'invention, - chaque branche (2) présente une portion de base (2a), destinée à être tenue par un utilisateur lors de l'utilisation de la pince (1), et une portion d'extrémité libre (2b), destinée, avec la portion d'extrémité libre (2b) de l'autre branche (2), à saisir ledit objet (100) ; -chaque portion d'extrémité libre (2b) est reliée à la portion de base (2a) correspondante uniquement par un sous-ensemble électronique de pesage (7), relié électriquement à une unité de traitement (8) ; - l'unité de traitement (8) inclut un microcontrôleur convertissant les courants électriques transmis par les sous-ensembles de pesage (7) en des valeurs de poids et additionnant les valeurs obtenues en une valeur de poids unique.
Patent FR-3050400-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule automobile comportant une jante en aluminium et un voile en acier assembles par pions soudes
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B23/00
Filed: 2016-04-25
Abstract: Roue prévue pour un véhicule automobile, comportant une jante (2) réalisée dans une tôle en alliage d'aluminium, fixée sur le contour d'un voile (10) réalisé dans une tôle d'acier, par des assemblages reliant la tôle aluminium de la jante et la tôle d'acier du voile qui se superposent, les assemblages comportant des pions (20) de liaison présentant une pointe traversant un perçage de la tôle d'aluminium de la jante (2), dont l'extrémité avant est soudée sur la tôle d'acier du voile (10), et une tête arrière prenant appui sur la tôle d'aluminium de la jante autour de ce perçage.
Patent FR-3052838-A1 (FR)
Title: Joint d'etancheite presentant une ou plusieurs portions localement surelevees
Inventor: RABINEAU JEREMIE
IPC: F16J15/06
Filed: 2016-06-17
Abstract: L'invention se rapporte à un Joint (80) d'étanchéité conçu pour être interposé entre deux parties d'un ensemble propulsif (1) d'un aéronef, ledit joint (80) comportant une base (84) et une partie tubulaire (82) cylindrique, la base (84) et la partie tubulaire (82) étant allongées selon un axe longitudinal du joint, la base (84) présentant une épaisseur minimale (h), le joint (80) comportant au moins une portion localement surélevée, la base (84) présentant au niveau de chaque portion localement surélevée une épaisseur (H) supérieure à l'épaisseur minimale (h), la base (84) comportant, pour chaque portion localement surélevée, au moins un pli (92) de renfort comprenant un matériau résistant au feu.
Patent FR-3053403-A1 (FR)
Title: Moteur-fusee a divergent composite
Inventor: PICHON THIERRY
IPC: F01D25/12
Filed: 2016-06-29
Abstract: Une Tuyère présentant un axe longitudinal (ZZ') comprend une chambre de combustion en matériau métallique (14) présentant une extrémité aval (141) et un divergent (16) en matériau composite formé d'une paroi (160) en forme de cône s'étendant entre une extrémité amont (161) et une extrémité aval (162). L'extrémité amont (161) du divergent en matériau composite est reliée à l'extrémité aval (141) de la chambre de combustion. La tuyère comprend en outre une bride annulaire (18) en matériau métallique comprenant une première partie (181) solidaire de la chambre de combustion (14) et une deuxième partie (182) s'étendant au-delà de l'extrémité aval (141) de la chambre de combustion (14) dans la direction de l'axe longitudinal de la tuyère (10). L'extrémité amont (161) du divergent en matériau composite est fixé sur la deuxième partie (182) de la bride annulaire (18) par une pluralité d'organes de serrage (20) comprenant chacun une vis de fixation (21), chaque vis de fixation traversant la paroi (160) en forme de cône du divergent (16) en matériau composite au niveau de l'extrémité amont (161) de ladite paroi.
Patent FR-3061302-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation d'une caracteristique de combustion d'un gaz pouvant contenir du dihydrogene
Inventor: OURLIAC MATHIEU
IPC: G01N33/22
Filed: 2016-12-28
Abstract: Procédé d'estimation d'au moins une caractéristique de combustion d'un gaz combustible appartenant à une famille de gaz combustibles, ladite au moins une caractéristique étant l'indice de Wobbe ou le pouvoir calorifique supérieur, le procédé comprenant : une mesure (E01) d'au moins deux propriétés d'écoulement dudit gaz combustible, une mesure (E02) du taux XH2de dihydrogène contenu dans ledit gaz combustible, ladite au moins une caractéristique ΞGN/H2 étant estimée (E03) au moyen de la loi affine empirique suivante : ΞGN/H2 = α + β ▪ Y + γ ▪ XH2 avec α, β, et γ des coefficients prédéterminés pour la famille de gaz combustibles, et Y une variable représentative de propriétés physiques dudit gaz combustible élaborée à partir desdites valeurs mesurées desdites au moins deux propriétés d'écoulement dudit gaz combustible.
Patent FR-3061495-A1 (FR)
Title: Systeme de couplage etanche a haute temperature d'un empilement a oxydes solides de type soec/sofc
Inventor: PLANQUE MICHEL
IPC: H01M8/12
Filed: 2017-01-02
Abstract: L'objet principal de l'invention est un système de couplage (30) étanche à haute température d'un empilement (20) à oxydes solides de type SOEC/SOFC, caractérisé en ce qu'il comporte : une embase (31) creuse filetée, destinée à être fixée sur un tube d'entrée/sortie (12) de gaz, comportant un orifice de mise en communication fluidique avec le tube d'entrée/sortie (12) ; une embase (33) creuse lisse, destinée à être fixée sur un tube d'entrée/sortie (52) de gaz de l'empilement (20), comportant un orifice de mise en communication fluidique avec le tube d'entrée/sortie (52), l'embase lisse (33) et l'embase filetée (31) comportant des orifices pour leur mise en communication fluidique ; un écrou fileté (32), coopérant avec l'embase filetée (31) pour former un système vis/écrou et coulissant par rapport à l'embase lisse (33), comprenant une première portion filetée et une deuxième portion lisse en contact coulissant avec l'embase lisse (33).
Patent FR-3062721-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees dynamiques de geolocalisation pour la protection d’usagers vulnerables par rapport a des vehicules en mouvement
Inventor: DAUVERGNE JEAN
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données dynamiques de géolocalisation pour la protection d'usagers vulnérables (4) par rapport à des véhicules (3) en mouvement. Dans ce procédé on calcule une trajectoire rectiligne entre deux points ou curviligne passant par trois points. On extrapole ces trajectoires pendant un intervalle de temps donné. Puis on détermine les éventuelles intersections de ces trajectoires. Si une intersection se produit pendant un même intervalle de temps pour deux trajectoires, une alerte est envoyée aux véhicules (3) ou vulnérables (4) concernés par ces trajectoires qui se croisent dans un même intervalle de temps futur.
Patent FR-3066378-A1 (FR)
Title: Instrument chirurgical a portions deviees et installation robotisee comportant un tel instrument
Inventor: STERKERS OLIVIER
IPC: A61B34/00
Filed: 2017-05-18
Abstract: Cet instrument chirurgical (100) comporte : une première portion de maintien ou fixation (102), s'étendant autour d'un premier axe rectiligne (A1) et présentant une extrémité proximale de maintien ou fixation (104) autour de ce premier axe rectiligne (A1) ; une deuxième portion de déviation (106), s'étendant sans degré de liberté à partir de la première portion (102) dans la direction principale d'un deuxième axe rectiligne (A2) l'éloignant du premier axe rectiligne (A1) ; une troisième portion de support fonctionnel (108), s'étendant sans degré de liberté à partir d'une extrémité distale (110) de la deuxième portion (106) autour d'un troisième axe rectiligne (A3) différent du deuxième axe rectiligne (A2) et présentant une extrémité distale fonctionnelle ou de support fonctionnel (112). La troisième portion (108) est conformée, par sa longueur et par l'orientation du troisième axe rectiligne (A3), de telle sorte que le premier axe rectiligne (A1) autour duquel s'étend la première portion (102) passe par l'extrémité distale fonctionnelle ou de support fonctionnel (112) de la troisième portion (108).
Patent FR-3067128-A1 (FR)
Title: Imagerie pour vehicule automobile avec ecran
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: G02B27/48
Filed: 2017-05-31
Abstract: On propose un dispositif d'imagerie (300) pour véhicule automobile. Le dispositif d'imagerie comprend un écran (110) à transmission ou réflexion variable dans une pluralité de zones pilotables sélectivement, l'écran étant configuré pour la formation d'une image, une source lumineuse (130-136) cohérente apte à éclairer ledit écran, et un vibreur électromécanique (316-318) configuré pour mettre en vibration au moins une partie de la source lumineuse. Cela offre un dispositif d'imagerie pour véhicule automobile amélioré.
Patent FR-3068418-A1 (FR)
Title: Plateau de frein a tambour de vehicule automobile, frein a tambour associe et procede d'assemblage associe
Inventor: EBLE PHILIPPE
IPC: F16D65/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: La présente invention a pour objet un plateau (1) pour frein à tambour de véhicule automobile présentant un bord circulaire (2) et un centre comprenant : une surface (4) apte et destinée à supporter un cylindre de roue hydraulique au niveau d'une zone de réception (9), la zone de réception (9) comprenant une partie d'appui (10) apte et destinée à être au moins en partie en contact avec le cylindre de roue, plateau (1) caractérisé en ce que la zone de réception (9) forme une partie en relief saillante par rapport à la base centrale (5), la partie en relief saillante comprenant une paroi latérale (13) surmontée par la partie d'appui (10) et en ce que la partie d'appui (10) présente une forme convexe.
Patent FR-3068491-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electrique pour vehicule automobile
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: G05G5/12
Filed: 2017-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande électrique (1) pour véhicule automobile comprenant : - un socle (2), - au moins un chariot (4, 5) mobile en translation dans le socle (2) dans une direction longitudinale (L), - au moins un capteur optique (20, 21) apte à coopérer avec au moins un cache (22, 23), l'un étant porté par le chariot (4, 5), l'autre étant porté par le socle (2), pour détecter un déplacement en translation du chariot (4, 5), caractérisé en ce que le dispositif de commande électrique (1) comporte en outre au moins un ergot (35a, 35b, 37a, 37b) et au moins un profil linéaire (16, 17) complémentaire, l'un porté par le au moins un chariot (4, 5), l'autre porté par le socle (2), le au moins un profil linéaire (16, 17) étant conformé pour que sa coopération avec le au moins un ergot (35a, 35b, 37a, 37b) permette un montage du chariot (4, 5) dans le socle (2) du type poussé-translaté.
Patent FR-3069851-A1 (FR)
Title: Systeme de securite pour objet volant
Inventor: NIER OLIVIER
IPC: B64D39/02
Filed: 2017-08-07
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité d'un objet volant (1) inhabité piloté par un utilisateur au sol, le système de sécurité permettant de réduire les risques de chute de l'objet volant (1) en cas de défaillance, remarquable en ce qu'il comprend : - un support de voilure monté sur l'objet volant (1), - une voilure (2) souple, telle qu'un parachute, disposée sur le support de voilure, - un enrouleur (4) fixé dans une zone de rapatriement (Z) de l'objet volant (1), l'enrouleur (4) incluant un tambour d'enroulement et un moteur électrique d'entraînement du tambour, - un câble de retenue (5) relié par l'une de ses extrémités à l'objet volant (1) et relié au tambour d'enroulement par son autre extrémité, - une station de contrôle (6) pour, lorsqu'une défaillance dans les conditions de vol de l'objet volant (1) est détectée : ? commander l'activation du support de voilure afin de déployer la voilure souple (2), ? commander l'activation du moteur électrique afin d'entrainer le tambour en rotation de sorte à enrouler le câble de retenue (5) sur le tambour.
Patent FR-3071475-A1 (FR)
Title: Procede d’assemblage automatise d’ailes avant sur un vehicule automobile
Inventor: GARCIA DE LA TORRE JOSE IGNACIO
IPC: B62D65/16
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention a trait à un procédé d'assemblage d'ailes avant (4) sur une caisse (6) de véhicule automobile, sur une ligne d'assemblage avec un convoyeur (8) déplaçant la caisse (6) suivant une direction (d), ledit procédé comprenant les étapes suivantes : mise en position provisoire des ailes avant (4) sur la caisse (6) ; positionnement final des ailes au moyen d'un gabarit (10) coopérant avec lesdites ailes et la caisse (6) ; fixation par vissage des ailes sur la caisse. L'étape de fixation par vissage est réalisée par un ou plusieurs robots collaboratifs (20) équipés de visseuses (22), alors que la caisse (6) est à l'arrêt.
Patent FR-3072417-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'oxydation a chauffage electrique d'une ligne d'echappement de moteur thermique
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-10-12
Abstract: L'invention porte principalement sur un catalyseur d'oxydation (4) Ã  chauffage Ã©lectrique destinÃ© Ã  Ãªtre montÃ© sur une ligne d'Ã©chappement (2) d'un moteur thermique (1), ledit catalyseur d'oxydation (4) comportant: - un Ã©lÃ©ment chauffant (12), et - une matrice (13), caractÃ©risÃ© en ce que: - un des deux composants parmi l'Ã©lÃ©ment chauffant (12) et la matrice (13) est imprÃ©gnÃ© de palladium, et - l'autre composant parmi l'Ã©lÃ©ment chauffant (12) et la matrice (13) est imprÃ©gnÃ© de palladium et de platine.
Patent FR-3073457-A1 (FR)
Title: Glissiere pour siege de vehicule a jeu limite, siege de vehicule comportant une telle glissiere
Inventor: NARDIN VINCENT
IPC: B60N2/02
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention se rapporte à une glissière (28) pour siège de véhicule automobile (10) comportant un premier profilé (22) et un deuxième profilé (30), coulissant l'un par rapport à l'autre. Le premier profilé (22) comprenant un corps de profilé (22c). Un premier élément roulant (32) est fonctionnellement interposé entre le corps de profilé (22c) du premier profilé (22) et le deuxième profilé (30) pour permettre le coulissement du premier profilé (22) et du deuxième profilé (30). Un deuxième élément roulant (38) est solidaire du corps de profilé (22c) du premier profilé (22) par l'intermédiaire d'un élément élastique (44), contraignant le deuxième élément roulant en contact avec le deuxième profilé (30).
Patent FR-3068501-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de telechargement sans fil dans des calculateurs embarques
Inventor: BOYER JEAN-PHILIPPE
IPC: H04W4/44
Filed: 2017-11-17
Abstract: Système pour télécharger un logiciel dans des calculateurs embarqués à bord d'une pluralité de véhicules (9), le système comprenant un équipement émetteur (1) configuré pour communiquer, via un réseau local de communication sans fil (4), avec un calculateur récepteur (2) à bord de chaque véhicule, dans lequel les véhicules sont placés dans un mode de consommation électrique minimale en vue d'un stockage prolongé sur un parc, à savoir que les véhicules sont avec une capacité de communication cellulaire faible ou nulle, et dans lequel la communication via le réseau local de communication sans fil est initialisée et réalisée sans aucune manipulation physique nécessaire sur les véhicules.
Patent FR-3072820-A1 (FR)
Title: Procede de modelisation et de simulation en temps reel de sources acoustiques dans un environnement par decomposition en sources elementaires
Inventor: OHL JEAN-LUC
IPC: G10K15/08
Filed: 2017-10-20
Abstract: Procédé de simulation du signal acoustique issu d'un système de sources acoustiques placées dans un environnement simulé : • l'interaction entre ces sources primaires et l'environnement crée des sources secondaires par différents phénomènes physiques notamment les réflexions et les diffractions. • les sources primaires et secondaires du système sont décomposées en sources élémentaires • les caractéristiques des sources, de l'environnement, des points d'observation sont paramétrables en temps réel • selon le principe de superposition, le signal au point d'observation résulte de la sommation en temps réel des rayonnements des sources élémentaires vues et ce signal est visualisé, mesuré et auralisé en temps réel