baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2919369-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour le passage de vitesses pour un vehicule tout-terrain
Inventor: HO CHO CHANG
IPC: F16H61/18
Filed: 2008-04-29
Abstract: Ce dispositif (4) comprend un levier de vitesse (41), un arbre formant moyeu (42) de changement de vitesses, et un ensemble de roues dentées (43) de changement de vitesses, l'ensemble de roues dentées (43) de changement de vitesses étant équipé d'une fourchette de commutation (433).Selon l'invention, une barre d'inversion (44) est agencée à une extrémité de l'arbre formant moyeu (42) de changement de vitesses, cette barre (44) étant actionnée par un organe de commande (L) pour effectuer un mouvement latéral de manière sélective, l'arbre formant moyeu (42) de changement de vitesses formant un épaulement (423) sur lequel un bloc (424) est aménagé, la barre d'inversion (44) étant positionnée sur l'épaulement (423) et venant en butée contre le bloc (424) ; lorsque l'organe de commande (L) est actionné, la barre d'inversion (44) effectue un mouvement latéral et de ce fait se désengage du bloc (424) de l'arbre formant moyeu (42) de changement de vitesses pour permettre à la fourchette de commutation (433) de se déplacer vers une position de marche arrière sur une glissière de positionnement (422) d'un moyeu (421) de changement de vitesses présent sur l'arbre formant moyeu (42) de changement de vitesses.
Patent FR-2926906-A1 (FR)
Title: Dynamic digital operation model generating method for e.g. oil engine of motor vehicle, involves selecting non-linear dynamic digital model structure, and generating dynamic digital model with fixed optimal delay
Inventor: EZZEDDINNE MONJED
IPC: G01M15/04
Filed: 2008-01-25
Abstract: The method involves recuperating values of input and output parameters. A function I(y, x ix T) is calculated for different values of i, where x ix T is a value of the input parameter offset with an elementary delay of ix T, i is an integer comprised between 1 and n, T is a input parameter value sampling period, and I(y, x) is a function of mutual information between input and output parameters. An optimal elementary delay is fixed based on the calculated function. A non-linear dynamic digital model structure is selected, and a dynamic digital model is generated with fixed optimal delay.
Patent FR-2929234-A1 (FR)
Title: Pedal assembly for motor vehicle, has deformable material allowing screw to pass through fixation unit, while exerting force on screw to maintain pedal around screw, where material constitutes pre-maintaining unit with fixation unit
Inventor: DISANT ARNAUD
IPC: B62D65/14
Filed: 2008-03-28
Abstract: The assembly (1) has pedals (2, 3) rotationally mounted around rotational axles maintained on a plate (6). A fixation unit i.e. hollow bi-material spacer (12), fixes the pedal on a structure i.e. bulkhead (10), of a vehicle i.e. motor vehicle. The fixation unit has a rubber type deformable material allowing a fixation screw (11) to pass through the fixation unit, while exerting a sufficient force on the screw for maintaining each pedal around the screw at its fixation on the structure. The material constitutes a pre-maintaining unit with the fixation unit.
Patent FR-2930015-A1 (FR)
Title: Illuminating balloon for e.g. illuminating site during event, has envelope with projecting parts delimiting hollow space, and hooking units remote from each other for extending filtering unit, such that filtering unit locally forms plane
Inventor: CHABERT PIERRE
IPC: F21S8/00
Filed: 2008-04-09
Abstract: The balloon (10) has an inflatable element comprising a flexible envelope (14) to enclose an illuminating unit i.e. bulb. The envelope has truncated projecting parts (16-24, 28, 30) combined with other projecting parts for delimiting a hollow space. Hooking units fix a filtering unit (12) i.e. Cinegel(RTM: linear light polarizing filter), where the filtering unit filters light radiation emitted by the illuminating unit. The hooking units are remote from each other for extending the filtering unit, such that the filtering unit locally forms a plane.
Patent FR-2933909-A1 (FR)
Title: Toit escamotable pour vehicule automobile et vehicule automobile equipe d'un tel toit
Inventor: LE COQUIL SERGE
IPC: B60J7/20
Filed: 2008-07-15
Abstract: Toit escamotable pour véhicule automobile comprenant un premier élément (6) incluant le pavillon (6a) et un second élément (7) incluant la lunette arrière (7a), articulés l'un à l'autre et déplaçables entre une position de fermeture dans laquelle les deux éléments (6, 7) recouvrent l'habitacle (8) du véhicule et une position de rangement dans laquelle les deux éléments (6, 7) sont repliés l'un sur l'autre et rangés dans le coffre arrière (3) du véhicule, caractérisé en ce que le premier élément (6) comporte à l'arrière du pavillon (6a) et de chaque côté de celui-ci, un prolongement constituant une partie (9) du flanc latéral de la lunette arrière (7a) et en ce que le second élément (7) comporte de chaque côté de la lunette arrière (7a), un prolongement constituant la partie inférieure (10) du flanc latéral de la lunette arrière (7a).
Patent FR-2919250-A1 (FR)
Title: Dispositif de frein a commande electrique
Inventor: STRENGERT STEFAN
IPC: B60T13/74
Filed: 2008-07-24
Abstract: Dispositif de frein notamment dispositif de frein à commande électrique pour des véhicules automobiles comprenant un capteur de pédale de frein (6a, 6b) pour recevoir la demande de freinage exercée sur une pédale de frein (1) ainsi qu'un appareil de commande (4a, 4b) relié au capteur de pédale de frein (6a, 6b) et au moins un actionneur de frein (5a-5d) commandé par l'appareil de commande (4a 4b) en fonction de la demande de freinageIl comporte au moins deux capteurs de pédale de frein (6a, 6b) associés chacun à un appareil de commande (4a, 4b), et les appareils de commande (4a, 4b) sont reliés entre eux par une liaison de transmission de données (8).
Patent FR-2934534-A1 (FR)
Title: Face avant d'un phare de voiture constituee d'un copolymere a blocs
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: C08L33/08
Filed: 2008-07-30
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un copolymère à blocs seul pour la fabrication de la face avant d'un phare de voiture. Ce copolymère à blocs est de type A-B-A dans lequel les blocs A comprennent essentiellement du méthacrylate de méthyle (MAM) comme monomère majoritaire, et de l'acide (méth)acrylique, et le bloc B comprend essentiellement un acrylate d'alkyle en C1-C4 comme monomère, le bloc B représentant de 15 à 45% en poids du copolymère. L'invention se rapporte également au phare de voiture en lui-même.
Patent FR-2926187-A1 (FR)
Title: Tondeuse pourvue d'un element de protection
Inventor: SUGIO AKIHITO
IPC: A01D34/81
Filed: 2008-11-25
Abstract: L'invention se rapporte à une tondeuse avec un plateau de tondeuse (15), une multiplicité de chambres de coupe (26) mutuellement en communication et disposées selon une direction latérale dans le plateau de tondeuse, et une lame (16L, 16C, 16R) montée dans chaque chambre de coupe afin de pouvoir tourner autour d'un axe vertical. Un guide de déchets de coupe (27) sous la forme d'une paroi verticale est disposé dans une zone supérieure à l'intérieur de la chambre de coupe, afin de guider les déchets de coupe s'écoulant dans la chambre de coupe vers un centre de rotation de la lame. Un élément de protection (28) est disposé de façon à empêcher l'entrée de déchets de coupe entre le guide de déchets de coupe et une paroi périphérique de la chambre de coupe.
Patent FR-2938930-A1 (FR)
Title: Station meteorologique
Inventor: CHAZARIN JEAN PHILIPPE
IPC: G01W1/00
Filed: 2008-11-25
Abstract: Station météorologique portable, comprenant une structure (1), des capteurs météorologiques (2, 3, 5, 6) disposés sur ladite structure, lesdits capteurs étant apte à être connecté à un contrôleur (8), un dispositif de support (20) solidaire de la structure (1) et comprenant un membre d'ajustement (21) fixé sur la structure (1) et présentant une pluralité de point d'attache (22 ; 23), au moins trois pattes (24) indépendantes et réglable en longueur, chaque patte s'étendant d'une première extrémité montée rotative sur un desdits points d'attache (22) dudit membre d'ajustement à une deuxième extrémité, et un lien (26) de longueur variable et reliant chacune desdites pattes (24) à la structure. Chaque patte (24), chaque lien (26) et le membre d'ajustement (21) associés définissent ensemble une géométrie en forme de triangle, chaque côté de ladite géométrie étant réglable en longueur indépendamment des deux autres.
Patent FR-2939731-A1 (FR)
Title: Liner assembly for covering cushioning of automobile seat, has electric layer integrated to structural layer arranged between cushioning and liner, where electric layer is constituted of heating layer and occupant presence detection layer
Inventor: COUEDRO REGIS
IPC: B29C51/12
Filed: 2008-12-12
Abstract: The assembly (11) has a structural layer (9) arranged between a cushioning (2) of a vehicle seat and a cover liner (3), where the liner is made of woven fabric, non-woven fabric or leather. The structural layer is made of polyurethane foam, and has a suitable shape. An electric layer is integrated to the structural layer. The electric layer is constituted of a heating layer (7) having a resistive electric element or a resistive track to create calories by Joule effect, and an occupant presence detection layer (8) having a presence detection sensor to detect an occupant seated in the seat. An independent claim is also included for a method for forming a liner assembly for a seat of a vehicle.
Patent FR-2943798-A1 (FR)
Title: Article d'optique revetu d'un revetement antireflet ou reflechissant comprenant une couche electriquement conductrice a base d'oxyde d'etain et procede de fabrication
Inventor: CONTE DOMINIQUE
IPC: G02B1/10
Filed: 2009-03-27
Abstract: L'invention concerne un article d'optique à propriétés antistatiques et antireflet ou réfléchissantes, comprenant un substrat ayant au moins une surface principale revêtue d'un revêtement antireflet ou réfléchissant, ledit revêtement comprenant au moins une couche électriquement conductrice comprenant au moins 30% % en masse d'oxyde d'étain (SnO ) par rapport à la masse totale de la couche électriquement conductrice, le dépôt de ladite couche électriquement conductrice ayant été réalisé sous assistance ionique, et ledit substrat ayant un taux de reprise en eau supérieur ou égal à 0,6 % en masse par rapport à la masse totale dudit substrat, le taux de reprise en eau étant mesuré après séchage préalable dudit substrat puis stockage de ce substrat pendant 800 heures dans une enceinte à 50°C sous une humidité relative de 100 % et à pression atmosphérique.
Patent FR-2947548-A1 (FR)
Title: New 6-morpholin-4-yl-pyrimidin-4-(3H)-one derivatives are protein kinase B inhibitors useful for treating e.g. gastric cancers, glioblastoma, thyroid cancers, bladder cancers, breast cancers, melanoma, sarcomas and larynx cancer
Inventor: CERTAL VICTOR
IPC: A61K31/497
Filed: 2009-07-02
Abstract: 6-Morpholin-4-yl-pyrimidin-4-(3H)-one derivatives (I) and their all possible isomeric and racemic forms, enantiomers, diastereoisomers, or addition salts with mineral and organic acids or bases are new. 6-Morpholin-4-yl-pyrimidin-4-(3H)-one derivatives of formula (I) and their all possible isomeric and racemic forms, enantiomers, diastereoisomers, or addition salts with mineral and organic acids or bases are new. Z : Nalk or N-phenyl (both optionally substituted by one or more halo, alkyl, alkoxy, hydroxyl, cyano or phenyl optionally substituted by one or more halo, OH, alkoxy or alkyl), -O-,-NH, or Ncycloalkyl; n : 0-4; R 1> : alkyl or alkoxy (both optionally substituted by NR1xR1y or one or more halo), H, halo or OH, provided that R 1>fused with phenyl to form a naphthyl group; R 2>, R 3> : H, halo, alkyl optionally substituted by one or more halo; R 4> : H; alk : alkyl; either R1x : H or alkyl; and R1y : H or alkyl; or NR1xR1y : 3-10 membered cyclic group optionally containing heteroatoms of O, S, NH or N-alkyl and optionally substituted by one or more halo, alkyl, hydroxyl, oxo, alkoxy, NH 2, NHalk or N(alk) 2, where all the alkyl and alkoxy is 1-6C alkyl and 1-6C alkoxy. Independent claims are included for: (1) the preparations of (I); and (2) intermediates comprising (4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-acetic acid ethyl ester (C), (4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-sodium acetate (D1), (4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-lithium acetate (D2), (4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-potassium acetate (D3), 2-(4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-N-phenyl-acetamide compound of formula (F), (4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-acetic acid ethyl ester compound of formula (J), and substituted 2-(4-morpholin-4-yl-6-oxo-1,6-dihydro-pyrimidin-2-yl)-N-phenyl-acetamide compound of formula (K) (where Z is NH or O). [Image] [Image] ACTIVITY : Cytostatic. MECHANISM OF ACTION : Akt Phosphorylation inhibitor; Protein kinase B (PKB) inhibitor. The ability of (I) to inhibit AKT phosphorylation was tested in human prostate carcinoma cells using sandwich immunoassay. The result showed that 2-[(6-methyl-1,3-benzoxazol-2-yl)methyl]-6-(morpholin-4-yl)pyrimidin-4(3H)-one exhibited an IC 5 0value of 8 nM.
Patent FR-2954036-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la determination de parametres de codage sur des flux a resolution variable
Inventor: LAMY BERGOT CATHERINE
IPC: H04N19/895
Filed: 2009-12-11
Abstract: Procédé de détermination des paramètres de codage d'un flux vidéo à résolution variable par un codeur vidéo, ledit flux vidéo étant composé d'une pluralité (C) de couches de résolution et étant compressé pour être transmis à un débit donné Di ou une qualité donnée Qi à travers un réseau hétérogène vers une pluralité (K) d'utilisateurs (Ui), ledit procédé comportant une étape de classification dont le but est d'associer chaque niveau de résolution à un groupe d'utilisateurs (Ui) et de déterminer les paramètres de codage optimaux pour chaque niveau de résolution en fonction des besoins de chaque groupe d'utilisateurs (Ui).
Patent FR-2942299-A1 (FR)
Title: Systeme de distribution d'eau chaude comportant un ballon d'accumulation sous pression d'un gaz
Inventor: CLODIC DENIS
IPC: F24D17/00
Filed: 2009-02-16
Abstract: Ce système de distribution d'eau chaude comporte un ballon d'accumulation (1) partiellement rempli d'eau chaude (4) sous pression d'un gaz (5) comprimé, ce ballon d'accumulation comprenant au moins : - une entrée (6) d'eau chaude ; - une sortie (7) d'eau chaude alimentant un réseau de distribution (8) ; et - des moyens (13, 11) pour faire varier la pression dudit gaz (5) dans ledit ballon d'accumulation (1).
Patent FR-2943431-A1 (FR)
Title: Accessory for head-up display device of e.g. mobile navigator in car, has transparent reflective wall that is moved so as to regulate superposition of reflected image with field of vision of user
Inventor: GOLY FABRICE
IPC: G02B27/01
Filed: 2009-03-23
Abstract: The accessory has a fascia (14) arranged with a portable electronic device and providing information to a user. A transparent reflective wall (2) is mounted on the portable electronic device to reflect the information displayed by displaying units in the form of an image (4). The wall is moved so as to regulate superposition of the reflected image with a field of vision of a user and movably assembled in rotation around a hinge that is formed on a slidable support element. The wall includes protection units on its upper face. An independent claim is also included for a head-up display device comprising an accessory.
Patent FR-2944907-A1 (FR)
Title: Secured electronic voting method for real voter in polling station, involves randomly selecting possibility of vote in memory, and transmitting selected vote couple and voter code to voter
Inventor: RATIGNIER ALAIN
IPC: G06Q90/00
Filed: 2009-04-23
Abstract: The method involves generating a random unique voter code associated to a real voter and informing the code to the voter. A vote of the voter is recorded. A vote couple and the voter code associated with the voter are stored in a memory. The vote couple and the voter code are transmitted to the voter. Possibility of the vote is randomly selected in the memory, where the vote is different from the recorded vote that is associated to the voter, another vote couple and another voter code. The selected other vote couple and other voter code are transmitted to the voter. Independent claims are also included for the following: (1) a secured electronic voting terminal including a generation unit (2) a microcircuit to be inserted in a card reader integrated on an electronic voting terminal comprising a memory.
Patent FR-2946518-A1 (FR)
Title: Endoscope comprenant un module a usage unique
Inventor: RENE EMMANUEL
IPC: A61B1/012
Filed: 2009-06-15
Abstract: Endoscope du type comprenant une tête proximale (2) comportant une poignée de maintien et de commande (20) et un module de commande des fluides (21), une tige souple (3) s'étendant depuis la tête proximale (2) jusqu'à l'extrémité distale (5) de la tige constituant une tête d'intervention (6), un canal opérateur (31 )ouvert à ses deux extrémités et s'étendant à l'intérieur de la tige souple depuis la poignée de maintien et de commande jusqu'à la tête d'intervention et destiné à recevoir en coulissement un outil d'intervention endoscopique, un canal d'aspiration (32) et au moins un canal (33, 34) de passage de fluides s'étendant depuis le module de commande des fluides jusqu'à l'extrémité distale de la tige souple. Le canal opérateur (32) comprend un tube s'étendant à l'intérieur d'un canal intérieur (17) de la tige souple, et, sur toute sa longueur, il est séparé des canaux d'aspiration et de passage de fluides (32, 33, 34).
Patent FR-2948020-A1 (FR)
Title: Composition in emulsion form, useful as care and/or makeup product of keratin material e.g. skin, comprises dispersion of bismuth oxychloride in oil having monoesters, and/or polar oil and blurring agent (soft focus), in medium
Inventor: OZEE EMMANUELLE
IPC: A61K8/19
Filed: 2009-07-20
Abstract: Cosmetic composition for topical application on keratin material, preferably skin, comprises: (i) at least one dispersion of bismuth oxychloride (Cl 77163) in an oil comprising (a) monoesters of (I), and/or (b) polar oil in which solubility parameter is greater than 6 (J/cm 3>) 1> > 2>at 25[deg] C; and (ii) at least one blurring agent (soft focus), in a medium. Cosmetic composition for topical application on keratin material, preferably skin, comprises: (i) at least one dispersion of bismuth oxychloride (Cl 77163) in an oil comprising (a) monoesters of formula (R 1COOR 2) (I), and/or (b) polar oil in which solubility parameter is greater than 6 (J/cm 3>) 1> > 2>at 25[deg] C; and (ii) at least one blurring agent (soft focus), in a medium. R 1 : 4-40C, preferably 7-20C hydrocarbon chain; and R 2 : 3-40C, 16-26C hydrocarbon chain.
Patent FR-2948884-A1 (FR)
Title: Matiere poreuse ceramique presentant une macroporosite controlee par empilement de porogenes
Inventor: DEL-GALLO PASCAL
IPC: B01J20/10
Filed: 2009-08-05
Abstract: Matière poreuse céramique comprenant : - une microstructure comprenant un matériau de structure cristalline xonotlite et/ou tobermorite cristallisé sous la forme d'aiguilles liées les unes aux autres de façon à ménager entre elles un diamètre de pore D95 supérieur ou égal à 0,4 µm et inférieur à 5 µm et un diamètre moyen de pore D50 supérieur ou égal à 0,4 µm et inférieur à 1,5 µm ; préférentiellement de 0,4 à 1 µm; et et - une macrostructure constituée par un empilement continu ou/et discontinu de macro pores.
Patent FR-2953364-A1 (FR)
Title: Glissiere pour carte electronique
Inventor: COLONGO EMILE
IPC: H05K5/02
Filed: 2009-12-01
Abstract: Glissière (100) pour carte électronique destinée à être montée dans une rainure d'un socle, un levier (110) d'extraction monté en rotation sur la glissière autour d'un premier axe (A) et autour d'un second axe (B) sensiblement perpendiculaire au premier axe, le levier comportant : - une extrémité de manipulation, - une extrémité d'appui (113) présentant un moyen d'appui sur le socle, - un moyen de commande mécanique (117, 107) disposé de manière à ce que, lorsque la glissière est montée dans le socle, et que le levier est entraîné en pivotement par son extrémité de manipulation autour du premier axe, le moyen de commande impose au levier une rotation autour du second axe de manière à rapprocher l'extrémité d'appui du socle afin que cette extrémité prenne appui sur le socle et, contribue à dégager la glissière du socle.
Patent FR-2965703-A1 (FR)
Title: Dual usage multifunctional support stake, for use in e.g. open ground, in garden to raise plant i.e. tomato plant, has vertical rigid rod planted in ground or pot formed with cavity at base, and water storage located at center of stake
Inventor: HAMEAU GERVAIS
IPC: A01G9/12
Filed: 2010-10-06
Abstract: The stake (3) has a vertical rigid rod (1) planted in an open ground or a pot formed with a cavity at a base (2), where diameter of the cavity is proportional to diameter of the stake. An attachment unit is fixed at an upper end of the stake for anchoring a plant using strings. A water storage is located at a center (6) of the stake and provided with a watering unit. The water storage is removable or adaptable based on the number of plants. The attachment unit comprises two transverse rods that are fixed at an upper part of the stake.
Patent FR-2966661-A1 (FR)
Title: Permanent magnet motors i.e. rare earth magnet motors, constructing device, has dipoles and shields arranged regularly on rotor, stator and shield-carrier, where length and space between shields are determined by specific relationship
Inventor: MOUHOUB RABAH
IPC: H02K53/00
Filed: 2010-10-20
Abstract: The device has ferromagnetic shields (1) arranged between two same poles of magnetic dipoles (2) carried by a rotor (4) and a stator (5) when the stator and the rotor bring close together, so as to avoid repulsion of the dipoles. A shield-carrier (3) and the rotor rotate in a synchronous manner, where rotational speed of the shield-carrier is equal to or greater than that of the rotor. The dipoles and the shields are arranged regularly on the rotor, the stator and the shield-carrier, where a length and a space between the shields are determined by a specific relationship. The specific relationship comprises parameters such as lengths of segments formed by one of dipoles on the respective stator and the rotor and the rotation coefficient.
Patent FR-2957615-A1 (FR)
Title: Barriere a liaison fracturable
Inventor: INDRIANJAFY GEORGES MARTIAL
IPC: A63K1/00
Filed: 2010-03-18
Abstract: Il s'agit d'une barrière comprenant une lice frontale (3), des poteaux (5), des embases adaptées chacune pour être retenues dans le sol et présentant une liaison (11) séparable avec les poteaux (5), de sorte qu'une séparation entre eux intervienne en réponse à un impact réalisé sur le poteau et ayant une composante horizontale parallèle à la lice. En partie supérieure, la liaison (6) entre la lice et un dit poteau est frangible, pour se rompre lorsque ce poteau est séparé de son embase consécutivement audit impact.
Patent FR-2959598-A1 (FR)
Title: Commutateur bidirectionnel a commande en q1, q4
Inventor: MENARD SAMUEL
IPC: H01L27/08
Filed: 2010-04-29
Abstract: L'invention concerne un commutateur bidirectionnel vertical du type à commande référencée à la face arrière comportant sur sa face arrière une première électrode principale (A1) et sur sa face avant une deuxième électrode principale (A2) et une électrode de gâchette (G), ce commutateur étant commandable par une tension positive entre gâchette et première électrode, dans lequel l'électrode de gâchette (G) est disposée sur la face avant d'un via traversant la puce dans laquelle est formé le commutateur.