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Patent FR-3049547-B1 (FR)
Title: Systeme de deplacement pour deplacer des vehicules d’une installation de transport aerien par cable tracteur
Inventor: BIBOLLET-RUCHE LUDOVIC
IPC: B61B12/02
Filed: 2016-04-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce Système de déplacement (18) comprend un dispositif de ralentissement (19) destiné à être disposé dans une station de l'installation de transport aérien et configuré pour ralentir des véhicules (5), débrayés d'un câble tracteur de l'installation de transport aérien, le long d'une trajectoire de ralentissement (TR), le dispositif de ralentissement (19) comportant au moins une première courroie de ralentissement (21) et une deuxième courroie de ralentissement (22), la première courroie de ralentissement (21) étant configurée pour coopérer avec et ralentir un véhicule (5) le long d'une première partie (TR1) de la trajectoire de ralentissement (TR), la deuxième courroie de ralentissement (22) étant configurée pour coopérer avec et ralentir un véhicule (5) le long d'une deuxième partie (TR2) de la trajectoire de ralentissement (TR) ; un premier dispositif d'entraînement (29) configuré pour entraîner la première courroie de ralentissement (21) à une première vitesse de déplacement variable ; et un deuxième dispositif d'entraînement (31) configuré pour entraîner la deuxième courroie de ralentissement (22) à une deuxième vitesse de déplacement variable.
Patent FR-3063279-B1 (FR)
Title: Servovalve de regulation de pression a debit de fuite reduit
Inventor: BRIANCON-MARJOLLET ALAIN
IPC: B64C25/42
Filed: 2017-02-24
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne une servovalve de régulation de pression comportant un corps (1) présentant un port d'utilisation (U), un port d'alimentation (P) et un port de retour (R), un tiroir de distribution (2) monté mobile à ajustement dans le corps, le tiroir de distribution définissant avec le corps une chambre de pilotage (8) reliée au port d'utilisation. Selon l'invention, le tiroir de distribution et le corps définissent en outre une chambre d'amorçage (16) reliée au port d'alimentation via un deuxième restricteur (17) et reliée à la buse via un troisième restricteur (19) et dans laquelle règne une pression d'amorçage (Pa) agissant sur le tiroir de distribution dans le premier sens.
Patent FR-3067634-B1 (FR)
Title: Plateforme de commande et de suivi des inspections de surfaces d'objets predetermines par des robots d'inspection et systeme d'inspection mettant en oeuvre une telle plateforme
Inventor: CLAYBROUGH MATTHIEU
IPC: G05D1/12
Filed: 2017-06-15
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une plateforme de commande et de suivi des inspections de surfaces d'objets prédéterminés par des robots (31a, 31b) d'inspection comprenant une base de référence (11) desdits objets prédéterminés ; un module de paramétrage (14) desdits robots (31a, 31b) d'inspection ; un module de collecte (17) dans une base d'inspections (13) des données de surface fournies par lesdits robots (31a, 31b) d'inspection ; un module de traitement (16) desdites données de surface de ladite base d'inspections (13) configuré pour pouvoir détecter des défauts de surface desdits objets inspectés, les sauvegarder dans une base de défauts (12), et pour fournir audit module de paramétrage (15), à partir de ladite base d'inspections (13) et de ladite base des défauts (12), un paramétrage optimisé desdits robots (31a, 31b) d'inspection ; et un système de communication (18) sans fil avec lesdits robots (31a, 31b) d'inspection.
Patent FR-3075494-B1 (FR)
Title: Procede de suppression au moins partielle des oscillations survenant a la fin d'une decharge en courant pour un pont en h
Inventor: PASQUALETTO ANGELO
IPC: H02H7/20
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de suppression au moins partielle des oscillations survenant à la fin d'une décharge en courant à travers les diodes de structure pour une structure de commutation alimentant une charge inductive (L1, R1) sous forme d'un pont en H et comprenant deux interrupteurs de puissance hauts (HS1, HS2) ou bas (LS1, LS2) commandés faisant partie respectivement d'un circuit haut ou d'un circuit bas entre une sortie (s1, s2) respective et une source d'alimentation (Vps) ou une masse (mas), la structure de commutation présentant l'une de ses sorties (s1, s2) au-dessous du potentiel de la masse et l'autre au-dessus du potentiel de la source d'alimentation pendant la décharge en courant à travers les diodes de structure. Il est procédé à une détection ou anticipation de fin de décharge et à un maintien forcé d'une roue libre après la détection de fin de décharge, le maintien forcé de la roue libre après la détection de fin de décharge s'effectuant pendant une durée prédéterminée de maintien.
Patent FR-3085631-B1 (FR)
Title: Element de connexion electrique pour un reservoir de vehicule automobile
Inventor: LEONARD STEPHANE
IPC: H01R13/52
Filed: 2018-09-11
Granted: 2022-03-18
Abstract: L'élément de connexion électrique est pour un réservoir (2) de véhicule automobile, et configuré pour être rapporté dans un logement (21) de réception ménagé sur une paroi du réservoir, le logement (21) ayant un axe (A). L'élément de connexion comporte :  - une extrémité intérieure (11) de réception d'un fil électrique et une extrémité extérieure (12) de réception d'un fil électrique, de façon à permettre une jonction électrique entre l'intérieur et l'extérieur du réservoir,  - une surface périphérique (13) présentant une zone d'étanchéité avec le logement (21) de réception, la zone d'étanchéité étant agencée de façon à ce qu'un joint d'étanchéité (4) périphérique soit comprimé entre la surface périphérique (13) de l'élément de connexion et le logement (21) de réception lorsque l'élément de connexion (1) est rapporté dans le logement (21) de réception, la compression du joint d'étanchéité (4) périphérique étant dans une direction sensiblement orthogonale à l'axe (A).
Patent FR-3086930-B1 (FR)
Title: Emballage anti-rayures adapte pour un objet lourd
Inventor: ANQUETIL ANTONIN
IPC: B65D81/03
Filed: 2018-10-08
Granted: 2021-04-23
Abstract: Emballage (10) adapté pour au moins un objet, l'emballage comprenant au moins deux parties d'emballage (10A, 10B) mobiles entre une configuration fermée, dans laquelle les deux parties d'emballage définissent au moins en partie un logement adapté pour recevoir l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties d'emballage (10A, 10B) sont écartées l'une de l'autre par rapport à la configuration fermée pour permettre un retrait de l'objet. Chacune des deux parties d'emballage comprend un corps (18), et un organe (19) fixé sur le corps et destiné à être en contact avec l'objet dans la configuration fermée, le corps (18) ayant une première surface (30), et une deuxième surface (34) définissant un creux (36) par rapport à la première surface. Au moins une portion (42) de l'organe est déformable élastiquement entre une position au repos par rapport au corps, occupée dans la configuration ouverte et dans laquelle ladite portion forme une surface plane (44) en continuité avec la première surface, et une position déformée, destinée à être occupée dans la configuration fermée lorsque l'objet est reçu dans le logement.
Patent FR-3097071-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de gestion de la consommation d’énergie électrique d’un ensemble de véhicules de transport de passagers
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-10-22
Abstract: Un dispositif de gestion de la consommation d’énergie électrique (10) d’un ensemble de véhicules de transport de passagers (20) comporte : - des moyens pour recevoir un ensemble d’informations de consommation représentatives de l’énergie électrique consommée à un instant donné par les véhicules, - des moyens pour déterminer une consommation globale, à partir des informations de consommation reçu, et - des moyens pour générer un ensemble de commandes destinées respectivement à un sous-ensemble de véhicules sélectionnés parmi les véhicules de l’ensemble en fonction de leur état de service, les commandes étant générées pour modifier le fonctionnement d’au moins un système de climatisation des véhicules de façon à réduire la valeur de la consommation globale déterminée à une valeur prédéfinie. Application aux véhicules de transport de passagers alimentés par un réseau électrique, tels que les véhicules de transport ferroviaire comme par exemple les trains, les métros, les tramways, les trolleybus, etc. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097457-B1 (FR)
Title: Procédé d’ébavurage amélioré de pièce aéronautique
Inventor: RANCIC MICKAEL
IPC: F01D25/00
Filed: 2019-06-19
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé d’ébavurage amélioré de pièce aéronautique Procédé d’ébavurage d’une pièce aéronautique (1) par l’intermédiaire d’un outillage articulé (100) comprenant une pluralité d’axes de rotation (101-106), la pièce aéronautique (1) comprenant au moins une arête à ébavurer, l’outillage articulé (100) comprenant un porte outil (20) portant un outil de calibration (40) et un outil d’usinage (30), l’outil de calibration (40) et l’outil d’usinage (30) étant fixés au porte outil (20) et étant immobiles l’un par rapport à l’autre, le procédé comprenant des étapes d’étalonnage de l’outil de calibration (40) et de l’outil d’usinage (30),de paramétrage de la pièce aéronautique (1), d’ébavurage de la au moins une arête à ébavurer par l’intermédiaire de l’outil d’usinage (30) se déplaçant le long d’une trajectoire prédéterminée, sur la base des paramètres obtenus à l’étape de paramétrage. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3098159-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: MAQUIN CORINNE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-07-05
Granted: 2021-07-16
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile comprenant : une armature métallique ; un coussin (4) de rembourrage en forme de manchon s’étendant en partie supérieure de ladite armature, ledit coussin présentant en vue de face une forme générale de U ; une coiffe (6) de revêtement présentant une ouverture (7) pourvue d’un moyen de fermeture (8), ladite coiffe étant chaussée en tension sur ledit coussin et étant pourvue de deux orifices (9) de passage de chacune desdites tiges respective, ladite ouverture s’étendant le long de la forme en U dudit coussin et en arrière de sa face avant (10), de sorte que lesdits moyens de fermeture ne puissent entrer en contact avec la tête dudit occupant. Figure 1a
Patent FR-3098545-B1 (FR)
Title: Roue dentée d’arbre à cames pour moteur à distribution variable à 3, 4, ou 6 cylindres
Inventor: JOSEPH FABIEN
IPC: F01L1/34
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-04
Abstract: La présente invention a pour objet une roue dentée (1) d’arbre à cames, formant une cible pour un capteur de rotation d’arbre à cames, comprenant une pluralité de dents (10) réparties sur sa circonférence, la roue dentée comprenant un premier ensemble (13) de quatre dents espacées chacune de 90°, et un deuxième ensemble (14) de six dents espacées chacune de 60°, les dents de chaque ensemble étant réparties de sorte que la roue comprenne deux portions (16) de sa circonférence dépourvues de front actif de dents sur un angle d’au moins 35° et espacées de 180°, les dents du premier ensemble de dents et du deuxième ensemble de dents étant agencées de sorte qu’aucune dent ne soit commune au premier ensemble de dents et au deuxième ensemble de dents. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099418-B1 (FR)
Title: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité encollé pour véhicule automobile
Inventor: GENET SÉBASTIEN
IPC: B60R13/06
Filed: 2019-08-02
Granted: 2021-06-25
Abstract: Elément d’habillage et/ou d’étanchéité encollé pour véhicule automobile L'invention concerne un élément d’habillage et/ou d’étanchéité (32) pour véhicule automobile destiné à être installé sur une carrosserie (31) de véhicule automobile, comprenant- un élément profilé en un matériau comprenant des polymères, et s’étendant longitudinalement,- au moins un contour fermé (35) d’au moins un produit adhésif ou susceptible de l’être appliqué à l’état fluide sur ledit élément profilé, immédiatement après avoir été prélevé d’un récipient, et définissant un orifice (10’’’) traversant l’élément profilé, l’orifice s’étendant entre ses extrémités débouchantes suivant une direction ayant au moins une composante transverse, et cet orifice débouchant sur une surface de l’élément profilé délimitée par un contour fermé de produit adhésif ou susceptible de l’être, en vue d’une aspiration via ledit orifice du gaz présent dans un volume (34) délimité par ledit contour fermé. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3102349-B1 (FR)
Title: Système de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A45D40/00
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-12
Abstract: Système de prélèvement et d’application d’une composition cosmétique Système pour prélever et appliquer une composition cosmétique sur une surface à traiter de la peau ayant une forme prédéfinie, le système comportant :                                   au moins un support ayant une surface de réception pouvant prendre au moins une configuration d’application incurvée épousant grossièrement le profil de la surface à traiter, et un organe d’application déformable rapporté sur la surface de réception du support, présentant une première surface de prélèvement et d’application et une deuxième surface, opposée à la première, servant à la fixation sur la surface de réception du support, l’organe d’application présentant entre les première et deuxième surfaces une couche d’adaptation d’épaisseur variable, de forme choisie de telle sorte que le relief de la première surface de l’organe d’application, lorsque le support est dans la configuration d’application, corresponde plus finement à celui de la surface à traiter que celui de la surface de réception du support.                            Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103407-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce thermoplastique composite et pièce obtenue
Inventor: BOULAL JILALI
IPC: B60R21/215
Filed: 2019-11-26
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce thermoplastique composite et pièce obtenue La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d’une pièce composite comprenant un corps principal (2) en forme de panneau et un corps secondaire (3) solidarisé sur l’une (2’) des faces dudit panneau (2), ledit procédé consistant à fabriquer le corps principal (2) par thermoformage d’un pan de matériau, puis à assembler les deux corps (2 et 3) entre eux par soudure au niveau de zones d’assemblage (5, 5’) respectives mises en contact mutuel sous pression.     Procédé caractérisé en ce qu’il consiste à disposer, au niveau de chaque zone d’assemblage (5) du pan de matériau, une couche d’interfaçage (6) à base d'une matière compatible avec celle du corps secondaire (3), en ce qu’il consiste à solidariser chaque couche d’interfaçage (6) avec le corps principal (3) durant une phase de pré-assemblage durant l’opération de thermoformage du pan de matériau, et en ce que l’opération de soudure permet d'aboutir à une liaison matière après plastification entre chaque couche d’interfaçage (6) et la zone d’assemblage (5’) concernée du corps secondaire (3) en contact avec elle.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6A
Patent FR-3104745-B1 (FR)
Title: Filtre optique adapté pour corriger le bruit électronique d'un capteur
Inventor: BOUTHINON BENJAMIN
IPC: G02B5/20
Filed: 2019-12-11
Granted: 2023-04-28
Abstract: Filtre optique adapté pour corriger le bruit électronique d'un capteur La présente description concerne un filtre optique (17) pour capteur d'images comprenant des premières zones (263), opaques, occupant chacune une surface égale à la surface d'au moins une première lentille (253) comprise dans cette même première zone (263).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3105437-B1 (FR)
Title: Procede de mesure doppler pour dispositif radar multistatique, dispositif radar mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: KEMKEMIAN STÉPHANE
IPC: G01S13/58
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de mesure Doppler pour dispositif radar multistatique.     Le dispositif radar multistatique comporte au moins un premier radar générant un signal d’émission vers ladite cible et un deuxième radar recevant le signal rétrodiffusé par ladite cible. Selon l’invention on génère (23, 24,25) à l’émission deux ondes porteuses ayant un écart fréquentiel donné (              ), la mesure de la vitesse Doppler en réception étant fonction de la différence des fréquences de réception desdites ondes porteuses divisée par ledit écart fréquentiel (             ).     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3108219-B1 (FR)
Title: Circuit d’entraînement de traction et procédé de pilotage d’un tel circuit
Inventor: DEHGHANIKIADEHI ABBAS
IPC: H02P1/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: Circuit d’entraînement de traction et procédé de pilotage d’un tel circuit Procédé de pilotage d’un circuit d’entrainement de traction comprenant un moteur (1), un module à double onduleurs (12, 13) comprenant un premier onduleur (12) et un deuxième onduleur (13), ledit procédé comprenant les étapes de :  - détermination de la valeur de la tension à fournir par le module à double onduleur au moteur,   - comparaison de ladite valeur à un seuil (VL),   - commande, en fonction de la comparaison, d’une commutation du mode opérationnel courant parmi un premier (OP1) et deuxième (OP2) modes vers l’autre mode opérationnel ;  dans le premier mode opérationnel, le deuxième onduleur (13) est déconnecté du moteur, et le premier onduleur (12) est connecté au moteur (1) formant un point étoile ; et dans le deuxième mode opérationnel, les premier et deuxième onduleurs sont connectés au moteur adapté fonctionnant en moteur à extrémité ouverte.  Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109837-B1 (FR)
Title: Transformateur planaire équipé de composants, carte mère comprenant un tel transformateur planaire et procédé d’assemblage d’une telle carte mère.
Inventor: GAZZANO CHARLOTTE
IPC: H01F27/28
Filed: 2020-05-04
Granted: 2023-12-22
Abstract: - Transformateur planaire équipé de composants, carte mère comprenant un tel transformateur planaire et procédé d’assemblage d’une telle carte mère.  - Le transformateur planaire (1) comporte au moins un circuit imprimé (3) pourvu de spires et d’une interface de connexion (4), ainsi qu’un noyau magnétique (5) agencé sur le circuit imprimé (3) de manière à coopérer avec les spires pour former un convertisseur d’énergie, ledit transformateur planaire (1) comportant également un et de préférence une pluralité de composants électroniques (6) montés sur le circuit imprimé (3), ledit transformateur planaire (1) à encombrement optimisé pouvant être agencé sur un circuit imprimé (8) d’une carte mère (2), pourvu également de composants électroniques (9).    Figure pour l'abrégé : Fig. 2.    1/3
Patent FR-3110427-B1 (FR)
Title: Conjugué terpenique de couplage
Inventor: BUCHY ERIC
IPC: A61K9/51
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: L’objet dela présente invention concerne l’utilisation d’un terpène linéaire éventuellement ramifié présentant au plus une insaturation C=C pour la production de conjugués dotés de propriétés d’auto-assemblage, ainsi qu’un agent d’auto-assemblage de formule (I) :    dans laquelle       « Terpène » est linéaire éventuellement ramifié présentant au plus une insaturation C=C;  « Y » est une liaison ou un fragment moléculaire avec une liaison biodégradable ;   « Espaceur » est une liaison ou un fragment comprenant au moins un atome de carbone ;  « X » est un fragment moléculaire comprenant au moins une liaison biodégradable ;  « p » est compris entre 0,1 et 4 ; et le groupe « -Espaceur-Y- » peut optionnellement être une liaison,      Ainsi que le conjugué issu de la combinaison de l’agent d’auto-assemblage de formule (I) avec une molécule active MA.
Patent FR-3114638-B1 (FR)
Title: Dispositif de récupération de chaleur et de traitement de l’air en bâtiment d’élevage
Inventor: MARHADOUR DAVID
IPC: F24F12/00
Filed: 2020-09-27
Granted: 2022-12-02
Abstract: Un dispositif de récupération de chaleur et de traitement de l’air adapté à une salle de confinement d’êtres vivants (1), notamment une enceinte hors d’eau ventilée, comprenant une structure formée par des parois (2) et au moins une enceinte de stockage (3) comprenant au moins une ouverture (4) sur une des faces d’enceinte de stockage (3), ledit dispositif comprenant un dispositif d’extraction d’air par ventilation naturelle (23), un dispositif d’extraction d’air par ventilation dynamique (7) et également un dispositif de soufflage d’air neuf bio climatisé (8) en relation avec un appareil de traitement d’air (15) disposé à l'extérieur ou l’intérieur de l'enceinte de stockage (3) et connecté à celle-ci par au moins un plénum traversant une des parois (9) et s’ouvrant directement à l'intérieur de l'enceinte de stockage (3).  Le dispositif de soufflage d’air neuf bio climatisé (8) comprend une canalisation d’amenée d’air de ventilation (16) dans l’enceinte, soufflant l’air ainsi véhiculé dans la litière (19) par le biais d’un réseau de canalisations (17) terminées par un orifice (18) spécialement ménagé ayant pour action de maintenir une température constante de litière à 16°C. En amont de cette canalisation d’amenée d’air (16), un échangeur thermique (20) est connecté à une pompe à chaleur (24) et en aval de ce cet échangeur thermique (20), une canalisation d’amenée d’air de l’intérieur de l’enceinte (14), ayant pour action de récupérer, par un réseau de canalisations (12, 13), une partie du débit d’air chaud du dispositif de ventilation naturelle de l'enceinte de stockage (3) et d’y créer un courant d’air de haut en bas en limitant l’aspiration des particules aérosols.  Lesdits ventilateurs (7, 8) et ladite batterie d’échange thermique (20) font partie du dispositif de type pompe à chaleur (24).  L’ensemble des équipements électriques (7, 8, 24) sont connectés à un coffret de régulation bioclimatique (25).  Utilisation notamment dans une salle de confinement d’êtres vivants, notamment un bâtiment d’élevage.  Figure de référence pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3115151-B1 (FR)
Title: Procede d'assistance au soin du corps
Inventor: PLANTEROSE THIERRY
IPC: G16Y10/60
Filed: 2020-10-13
Granted: 2023-11-17
Abstract: Procédé d’assistance au soin du corps d’un utilisateur (100) mis en œuvre par un miroir connecté (10), comprenant les étapes consistant à :- identifier un utilisateur (100),  - capturer au moins une image de l'utilisateur (100),- extraire de l'image au moins une caractéristique physique,- stocker ou mettre à jour, dans la base de données de profils utilisateurs, le profil utilisateur (100) avec l'image et/ou la ou les caractéristiques physiques extraites de l'image avec un horodatage de la capture d’image,- identifier dans une base de données de soins du corps, en fonction de la ou des caractéristiques physiques extraites de la dernière image capturée et horodatée, une recommandation de soin du corps, - envoyer à l'utilisateur (100) sur un écran d'affichage du miroir connecté (10) un message relatif à la recommandation de soin du corps.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3115962-B1 (FR)
Title: Pâte à pizza pour utilisation différée et son procédé de préparation
Inventor: MICHEAUX CLAIRE
IPC: A21D10/04
Filed: 2020-11-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: Pâte à pizza pour utilisation différée, conservable à température de réfrigération jusqu’à 100 jours avec une qualité artisanale, comportant en pourcentage en poids du produit fini : farine (50-65), eau (20-35), matières grasses (0-8), sel (0,7-2), sucre (0-2), levure désactivée (0,05-0,15), farine fermentée (0,1-2), vinaigre (0,1-2), poudres à lever (0,5-2), gommes (0,1-3).