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Patent FR-3022279-A1 (FR)
Title: Plot d'assise au sol pour element de structure
Inventor: DUBUISSON PATRICK
IPC: E04H12/22
Filed: 2014-06-12
Abstract: L'invention concerne un plot d'assise (1) pour un élément de structure (2) incliné, tel qu'un poteau ou montant de portique pour agrès suspendus. Ce plot est remarquable en ce qu'il comprend un corps monolithique avec une base (11), un sommet et des flancs, une cavité (14) formée dans le sommet et dont le fond (14a) présente une inclinaison adaptée pour un appui stable d'une base d'un élément de structure incliné, une gorge (15) d'évacuation d'eau s'étendant entre la partie la plus basse de la cavité et l'extérieur du plot, et un renfoncement (18) pour un élément (3) de fixation entre le plot et l'élément de structure, ledit renfoncement s'étendant dans le sommet (13) du plot à partir de la cavité. Applications notamment à la stabilisation des portiques-jeux pour enfants.
Patent FR-3022463-A1 (FR)
Title: Procede de realisation, dans une salle d'exposition destinee a accueillir des patients, d'une atmosphere d'inhalation d'allergenes, homogene et a parametres choisis.
Inventor: DE BLAY FREDERIC
IPC: G01N33/53
Filed: 2014-06-23
Abstract: On réalise une atmosphère d'inhalation homogène, de concentration en allergènes et de MMAD choisis, au moyen d'un nébuliseur par ultrasons (9), d'une composition aqueuse d'allergènes et d'un flux d'air pur. Pour cela, on calcule la concentration et le débit de la composition d'allergènes, ainsi que la fréquence du nébuliseur permettant d'obtenir les paramètres choisis. On mélange le nébulisat obtenu et le flux d'air pur hors de la salle d'exposition (2). On introduit le flux résultant dans la salle d'exposition par des bouches de diffusion en hauteur, et on l'aspire en dehors par plusieurs bouches d'évacuation (22) près du sol. On surveille par des mesures particulaires en continu le non-dépassement des seuils de sécurité. Avant l'exposition, on mesure le rendement du nébuliseur, on contrôle la concentration et le MMAD des allergènes obtenus dans la salle d'exposition, et on homogénéise la distribution du flux en réglant l'ouverture de chaque bouche d'évacuation.
Patent FR-3024073-A1 (FR)
Title: Moule comportant des elements mobiles obtenus par frittage
Inventor: CALVEL ROMAIN
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-07-22
Abstract: Le moule selon l'invention comprend une garniture constitué d'un corps de garniture (2) et au moins un élément moulant (1) articulé par rapport au corps de garniture comprenant une partie cylindrique (10) constituant un axe de rotation (X) et une partie moulante (11) solidaire de la partie cylindrique (10), caractérisé en ce que la partie cylindrique (10) est placée dans un trou cylindrique (20) disposé dans le corps de garniture (2) réalisé dans un même matériau que l'élément moulant (1) et que ledit élément moulant (1) est d'un seul tenant, soit en une seule pièce, et n'est pas démontable du corps de garniture (2).
Patent FR-3024643-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour prendre au piege des insectes volants nuisibles.
Inventor: LILLAMAND SIMON
IPC: A01M1/06
Filed: 2014-08-07
Abstract: La présente invention concerne un appareil pour prendre au piège des insectes volants nuisibles comprenant : - un dispositif pour diffuser dans l'air ambiant environnant un leurre gazeux dont la composition est adaptée pour attirer les insectes, - un dispositif (12, 13) pour aspirer un flux d'air ambiant environnant (Fa) contenant les insectes attirés par le leurre gazeux diffusé, - un piège (2) à insectes agencé avec le dispositif d'aspiration (12, 13) de sorte que les insectes aspirés par ledit dispositif soient retenus dans ledit piège, se caractérisant par le fait que le dispositif de diffusion comprend : - une chambre creuse (5) présentant au moins un orifice (50) débouchant à l'air ambiant environnant, - un dispositif (7, 8) pour dispenser le leurre gazeux à l'intérieur de la chambre creuse (5), au moins une partie des composés du leurre étant dispensée de manière continue dans ladite chambre, - un dispositif (6) pour générer un flux d'air (Fb) dans la chambre creuse (5) de manière à expulser le leurre gazeux hors de ladite chambre, par l'orifice (50), lequel flux d'air (Fb) est généré de manière séquencée.
Patent FR-3028023-A1 (FR)
Title: Matrice d'echangeur de chaleur resistant a la corrosion et procede de fabrication d'une telle matrice
Inventor: MAZET THIERRY
IPC: F28F19/06
Filed: 2014-10-29
Abstract: Matrice (2) métallique d'échangeur de chaleur (1), comprenant un empilement de composants (4, 5, 6), notamment de plaques gravées ou d'ondes (4), de tôles de séparation (5) et de barres (6), ou une combinaison des deux types d'empilement, lesdits composants (4, 5, 6) étant maintenus les uns par rapport aux autres par des couches de brasure (3), assurant ainsi la tenue mécanique de la matrice, la matrice comportant en son sein des passages (10) de circulation de fluide, chaque passage (10) de circulation de fluide ayant une paroi interne prévue à contenir entièrement radialement ledit fluide, caractérisée en ce que chaque paroi interne est entièrement couverte d'un revêtement anticorrosion (7). Application préférée aux échangeurs de chaleur à base d'acier carbone ou d'acier inoxydable.
Patent FR-3028127-A1 (FR)
Title: Procede d'execution d'une application dans un appareil telephonique portable dote d'un etui et etui associe.
Inventor: HERBRETEAU ANTHONY
IPC: H04M1/02
Filed: 2014-10-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exécution d'une application téléchargée dans un appareil téléphonique portable doté d'un clavier et d'un écran. L'appareil téléphonique est glissé dans un étui formé d'un support. Le procédé comporte les étapes suivantes : accès à un service associé à des caractères graphiques imprimés sur le support, téléchargement d'une application logicielle dans l'appareil téléphonique portable et exécution de ladite application, et introduction sur le clavier de l'appareil téléphonique d'une donnée déterminée associée à un caractère graphique lu sur le support, la donnée déterminée conditionnant l'affichage d'informations spécifiques à l'application sur l'écran de l'appareil téléphonique. De cette manière, une personne utilise son appareil téléphonique pour accéder à un service en utilisant à la fois des informations imprimées sur son étui et des données visibles à l'écran.
Patent FR-3029860-A1 (FR)
Title: Transmission hydrostatique comprenant une vanne de debit de derivation pilotable et procede de pilotage de la vanne associe
Inventor: BOUTRON OLIVIER
IPC: B60W40/10
Filed: 2014-12-11
Abstract: Cette transmission hydrostatique (2) pour véhicule automobile comprend un circuit hydraulique (10) en boucle fermée dans lequel circule un fluide hydraulique, une pompe hydraulique (12) et un moteur hydraulique (14) montés en deux points distincts du circuit hydraulique (10) et délimitant dans le circuit hydraulique (10) un circuit basse pression (18) et un circuit haute pression (16). Le circuit hydraulique (10) comporte en outre un circuit de dérivation (20) reliant le circuit basse pression (18) au circuit haute pression (16). Le circuit de dérivation (20) comprend une vanne de contrôle (22) du débit de dérivation, la transmission hydrostatique (2) comprenant un dispositif de pilotage (26) apte à commander l'ouverture de la vanne de contrôle (22).
Patent FR-3032956-A1 (FR)
Title: Controle de temperature dans un four de reformage a la vapeur par regulation de la puissance thermique entrante
Inventor: AMMOURI FOUAD
IPC: F23N1/02
Filed: 2015-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de production de gaz de synthèse dans un four de reformage de méthane à la vapeur en faisant circuler un mélange de gaz naturel et de vapeur dans des tubes remplis de catalyseurs placés verticalement dans le four de reformage pour produire en sortie des tubes un mélange contenant majoritairement de l'hydrogène et du monoxyde de carbone, appelé gaz de synthèse ; les tubes sont chauffés via des brûleurs utilisant comme combustible un mélange de gaz naturel et de gaz résiduaire, ce dernier provenant d'un ou plusieurs procédés source et présentant des variations de composition en relation avec le fonctionnement d'au moins un procédé source, selon l'invention la puissance thermique entrant dans le four pour un taux de production donné est maintenue stable par l'ajustement en temps réel du débit du gaz naturel ainsi que du débit d'air de combustion pour compenser les variations de la puissance thermique fournie par le gaz résiduaire utilisé comme combustible, résultant desdites variations de composition en relation avec le fonctionnement du au moins un procédé source.
Patent FR-3033513-A1 (FR)
Title: Couteau a lame articulee pourvu d’une virole de blocage amelioree
Inventor: OPINEL DENIS
IPC: B26B1/02
Filed: 2015-03-10
Abstract: Couteau pourvu d'un manche et d'une lame articulée sur le manche, entre une position d'utilisation et une position repliée dans le manche, une virole tournante disposée au niveau de l'axe de rotation de la lame, et apte à tourner, la dite virole tournante étant formée d'une bague fendue et étant pourvue de moyens de guidage et de maintien de la virole tendant à s'opposer à son enlèvement accidentel, caractérisé en ce que lesdits moyens de guidage et de maintien comportent d'une part un élément de guidage mâle, en saillie et disposé sur la virole tournante, dirigé vers l'intérieur de celle-ci, et d'autre part un élément de guidage fixe femelle, disposé sur le manche ou sur un organe fixé sur ce dernier, l'élément de guidage fixe femelle étant de forme complémentaire et étant apte à recevoir et guider ledit élément de guidage en saillie.
Patent FR-3034518-A1 (FR)
Title: Procede d'essai de disques de frein comprenant un chauffage par induction avec refroidissement du moyeu
Inventor: SCHANG VINCENT
IPC: G01N25/72
Filed: 2015-04-02
Abstract: Procédé d'essai de disques de frein, comportant des cycles thermiques de chauffage et de refroidissement du disque de frein (18), caractérisé en ce qu'il réalise des cycles comprenant successivement le chauffage par induction de la partie disque (20) présentant les pistes de freinage, et le refroidissement de cette partie par un jet d'eau, et qu'en parallèle de ces cycles il refroidit en permanence le moyeu du disque (22) par une circulation d'eau dans un élément en contact avec ce moyeu.
Patent FR-3038945-A1 (FR)
Title: Palier de guidage auto-declencheur anti-grippage, amortisseur et verin comprenant au moins un tel palier
Inventor: CARRIE JEAN-PAUL
IPC: F16C31/02
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un palier de guidage d'une première pièce (11 ; 12) guidée comprenant une première portée par rapport à une deuxième portée solidaire d'une deuxième pièce (30 ; 16) guidée. Au moins une première pièce (28 ; 18) intermédiaire est interposée entre la première portée et la première pièce guidée et au moins un premier assemblage (34, 35, 36 ; 44, 45, 46 ; 24, 25, 26) à libération automatique est adapté pour : dans un état d'assemblage solidariser la première pièce intermédiaire et la première pièce guidée pour des efforts de guidage inférieurs à une valeur de déclenchement ; dans un état de libération autoriser un déplacement relatif de la première pièce guidée par rapport à la première pièce intermédiaire, au moins dans un sens de déplacement, pour des efforts de guidage supérieurs à ladite valeur de déclenchement du premier assemblage. Application à un amortisseur ou à un vérin notamment.
Patent FR-3041084-A1 (FR)
Title: Panneau solaire destine a etre monte verticalement, et ensemble comprenant au moins un tel panneau et au moins un poteau de fixation.
Inventor: DACQUAIT HILAIRE
IPC: H02S20/22
Filed: 2015-09-15
Abstract: Panneau solaire comprenant un châssis support et au moins un module solaire constitué d'une pluralité de capteurs solaires, ledit panneau solaire étant destiné à être installé verticalement ou de façon inclinée, notamment pour former ou recouvrir une palissade ou bien un garde-corps. Selon l'invention le châssis support comprend au moins une paire de rails de guidage à l'intérieur desquels les bords opposés d'un module solaire sont fixés de façon amovible.
Patent FR-3047962-A1 (FR)
Title: Structure avant d’un vehicule automobile comportant une gache qui comporte une partie superieure et une partie inferieure deformable, gache correspondante et procede de fabrication d’une telle gache
Inventor: REMY STEPHANE
IPC: B62D25/12
Filed: 2016-02-24
Abstract: La présente invention concerne une structure avant d'un véhicule automobile comportant un capot (1), une serrure de capot (2) et une gâche (3), la gâche (3) comportant une base (31) adaptée pour former une platine de fixation de la gâche (3) sur une doublure (11) du capot (1), une partie supérieure (32) qui se prolonge de la base (31) en direction de la peau (12) du capot (1) et une partie inférieure (33) qui se prolonge de la base (31) en direction de la serrure (2), caractérisée en ce que la base (31), la partie supérieure (32) et la partie inférieure (33) de la gâche (3) sont adaptées pour être conformées à partie d'une seule plaque de tôle, par un procédé d'emboutissage du type à simple effet.
Patent FR-3048566-A1 (FR)
Title: Rotor de machine electrique
Inventor: VERNAY ERIC
IPC: H02K1/26
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention porte sur un rotor (2) comportant - un corps (3) de rotor monté sur un arbre (4) et comportant des encoches longitudinales (10), - un ensemble de conducteurs (11) insérés au moins en partie à l'intérieur des encoches (10), des parties des conducteurs (15) s'étendant en saillie par rapport à des faces radiales d'extrémité axiale (6, 7) du corps du rotor formant des chignons (20, 21) du bobinage, caractérisé en ce qu'il comporte au moins un organe additionnel (30) formant une joue (32) disposée au moins partiellement contre une face radiale d'extrémité axiale du corps de rotor, cette joue comprenant des orifices pour le passage de conducteurs de manière à protéger ces conducteurs contre une blessure potentielle par appui direct sur le corps de rotor, et les encoches sont dépourvus d'isolant, notamment de papier isolant, interposé entre les conducteurs et l'encoche associé.
Patent FR-3049078-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de commande a reconnaissance vocale et/ou gestuelle pour l'eclairage interieur d'un vehicule
Inventor: KONIEC AYMERIC
IPC: G06F3/01
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande à reconnaissance vocale et/ou gestuelle (1) pour l'éclairage intérieur d'un véhicule automobile comprenant une pluralité de modules d'éclairage (Mn) aptes à émettre chacun au moins un faisceau lumineux dans un habitacle (2) du véhicule. Le dispositif comporte au moins des moyens distincts de détection (3, Cn) d'une pluralité de commandes (Sn), vocales et/ou gestuelles, exécutées par au moins un occupant du véhicule dans des zones spécifiques (Zn) de l'habitacle (2) ciblées par lesdits moyens de détection, lesdits moyens de détection (3, Cn) étant aptes à transmettre des données représentatives desdites commandes (Sn) à au moins des moyens de traitements et d'analyse (4, ECU) configurés pour fusionner et prioriser lesdites données et générer, après comparaison avec des données de référence, au moins une instruction (An) à au moins un module d'éclairage intérieur (Mn).
Patent FR-3050879-A1 (FR)
Title: Barre de connexion electrique destinee a alimenter en puissance un moteur electrique
Inventor: DUCHON RUDY
IPC: H01R4/22
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention concerne une barre de connexion (10) destinée à échanger de l'énergie entre un équipement électrique, notamment embarqué dans un véhicule automobile, et un réseau électrique, la barre de connexion électrique comprenant : une première trace de puissance (12) positive, et - une deuxième trace de puissance (14) négative, dans laquelle les première et deuxième traces de puissance (12, 14) sont en partie surmoulées de matériau isolant électriquement, et dans laquelle dans une zone de connexion (18) dépourvue de surmoulage (16), les traces de puissance (12, 14) comprennent un premier jeu (20) de bornes de connexion configurées pour permettre une connexion électrique avec un élément électrique ayant une première configuration, et un deuxième jeu (22) de bornes de connexion configurées pour permettre une connexion électrique avec un élément électrique ayant une deuxième configuration.
Patent FR-3051973-A1 (FR)
Title: Procede de formation de transistors pdsoi et fdsoi sur un meme substrat
Inventor: COSTAGANNA PASCAL
IPC: H01L29/772
Filed: 2016-05-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de formation d'un dispositif électronique destiné à accueillir au moins un transistor totalement déserté de type FDSOI et au moins un transistor partiellement déserté de type PDSOI, à partir d'un empilement de couches (10) comprenant au moins une couche isolante (100) surmontée d'au moins une couche active (200) en un matériau semi-conducteur, le procédé comprenant au moins une étape de gravure sèche et une étape d'ajustement de hauteur entre au moins deux éléments gravés.
Patent FR-3052545-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage
Inventor: FERNANDEZ DE GRADO ALAIN
IPC: F26B23/00
Filed: 2016-06-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de séparation entre de l'eau et un solide comprenant: - une étape (i) où de la matière humide est mélangée avec des particules formant un média de vaporisation (17), dont la température est supérieure à la matière humide, - une étape (ii) où ce mélange est introduit dans une enceinte de vaporisation (10), - une étape (iii) où la vapeur produite à l'étape (ii) est comprimée, - une étape (iv) où ladite vapeur comprimée est condensée et transmet son enthalpie à un média caloporteur de condensation, caractérisé en ce que l'enthalpie captée est transmise audit média de vaporisation avant son utilisation à l'étape (i) et en ce que le mélange produit à l'étape (i) circule dans l'enceinte (10), lors de l'étape (ii), depuis un point haut vers un point bas en tout ou partie sous l'effet de son propre poids.
Patent FR-3054147-A1 (FR)
Title: Dispositif de decontamination de pieces par plasma
Inventor: SARRAF RIAD
IPC: B08B7/00
Filed: 2016-07-19
Abstract: Le dispositif de décontamination comprend une enceinte (22) ayant au moins un accès (24) pour introduire une pièce (25) dans l'enceinte et l'en retirer. Une source de plasma froid (28) est placée dans l'enceinte. Le plasma froid produit par la source est amené à pression atmosphérique sur une pièce logée à l'intérieur de l'enceinte. Un système d'évacuation extrait hors de l'enceinte les contaminants enlevés par l'action du plasma froid.
Patent FR-3054611-A1 (FR)
Title: Plaque de melange d'un flux de gaz d'echappement recircule avec un flux de gaz d'admission pour moteur thermique
Inventor: BEAUFILS PASCAL
IPC: F02M26/19
Filed: 2016-08-01
Abstract: L'invention porte principalement sur un moteur thermique (9), notamment de véhicule automobile, ledit moteur thermique (9) comportant : - une culasse (22) comportant une pluralité de passages de soupapes d'admission en communication avec des cylindres dudit moteur thermique (9), - un répartiteur d'admission (20) des gaz apte à alimenter en air lesdits cylindres via des conduites d'air, - une conduite de redirection des gaz d'échappement (12) apte à rediriger une partie des gaz d'échappement issus d'un collecteur d'échappement vers ledit répartiteur d'admission (20), caractérisé en ce que ledit moteur thermique (9) comporte en outre une plaque de mélange (10) dans laquelle débouche ladite conduite de redirection des gaz d'échappement (12), ladite plaque de mélange (10) étant intercalée entre ledit répartiteur d'admission (20) et ladite culasse (22) et configurée pour répartir lesdits gaz d'échappement recirculés dans chacune des conduites d'air dudit répartiteur d'admission (20) en communication avec un cylindre correspondant.
Patent FR-3059203-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un module electronique sur une baie electronique
Inventor: LAKHDE ABD SAMADE
IPC: H05K7/14
Filed: 2016-11-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation (1) d'un module électronique sur une baie électronique, comprenant : -une surface de butée (130) contenue dans un plan ; -un premier ergot (11) solidaire de la surface de butée (130), une première butée ménagée en saillie et présentant un encombrement d'au plus 9,5 mm; -un deuxième ergot (12) solidaire de la surface de butée, une deuxième butée ménagée en saillie et présentant un encombrement d'au plus 9,5 mm, la distance sans sollicitation entre les extrémités des butées étant soit supérieure à (44,5*N -3,2) mm, soit inférieure à (44,5*N-22,2)mm, avec N la hauteur en multiple d'unité U, ledit dispositif de fixation (1) étant déformable élastiquement pour que la distance entre les extrémités des première et deuxième butées puisse être rendue inférieure à (44,5*N -3,2) mm ou supérieure à (44,5*N-22,2) mm; -un élément de support d'un module électronique en saillie par rapport audit plan.
Patent FR-3060645-A1 (FR)
Title: Arbre a cames comportant un systeme de dephasage
Inventor: ALMEIDA FERNANDO
IPC: F01M1/06
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne un système de déphasage (1) pour moteur à combustion interne comprenant un arbre à cames (2) tenu par des paliers (4, 41, 42, 43) comportant un conduit de lubrification (21) des contacts entre l'arbre à cames (2) et les paliers (4, 41, 42, 43), ledit conduit de lubrification (21) comportant une extrémité (27) débouchant dans un déphaseur (3). Selon l'invention, le conduit de lubrification (21) entoure un conduit coaxial d'huile de commande (22) d'un déphaseur (3) qui distribue dans le conduit de lubrification (21).
Patent FR-3063631-A1 (FR)
Title: Dispositif de reparation des cordages de la valve mitrale d'un cœur par voie transfemorale
Inventor: VOLA MARCO
IPC: A61F2/24
Filed: 2017-03-13
Abstract: Le dispositif (1) comprend : - un premier ensemble (6) apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l'actionnement de l'ensemble pour la mise en place et la fixation d'un cordage artificiel (7) sur le pilier (8) d'un cordage rompu, ledit ensemble est agencé à l'extrémité d'une tige de manipulation et comprend une agrafe élastique (9) reliée de manière pivotante et amovible à l'extrémité de la tige de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige à une position basculée angulairement par rapport à la tige, pour se placer perpendiculairement face au pilier où le cordage doit être remplacé, le premier ensemble (6) comprend des moyens d'ouverture de l'agrafe (9) pour, sous l'action des moyens de commande, ancrer le pilier (8) du cordage rompu, le premier ensemble (6) comprend des moyens de déverrouillage permettant, sous l'action des moyens de commande, de libérer l'agrafe (9), ladite agrafe (9) étant reliée à un cordage artificiel (7) qui remonte dans la tige ; - un deuxième ensemble (13) apte à coopérer avec une poignée assujettie à des moyens de commande pour l'actionnement de l'ensemble pour la mise en place et la fixation du cordage artificiel (7) à un feuillet (2a) de la valve (2), le deuxième ensemble (13) est agencé à l'extrémité d'une tige de manipulation et comprend des moyens de fixation (9, 16) destinés à coulisser le long du cordage artificiel (7) et reliés de manière pivotante à l'extrémité de la tige de sorte à passer, sous l'action des moyens de commande, d'une position repliée le long de la tige à une position basculée orthogonalement à la tige, les moyens de fixation (9, 16) étant aptes, sous l'action des moyens de commande, à fixer le cordage artificiel (7) audit feuillet (2a).