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Patent FR-3082029-B1 (FR)
Title: Controleur de partage de ressources d'une plate-forme informatique et procede associe de partage des ressources
Inventor: HOULBERT DAVID
IPC: G06F9/50
Filed: 2018-06-05
Granted: 2020-07-10
Abstract: Contrôleur de partage de ressources (5) adapté pour opérer dans une plate-forme informatique (1) comprenant en outre un support de stockage de données (4) et des applications logicielles (2) comprenant des commandes d'accès au support de stockage, adapté pour, en fonction d'une portion respective attribuée à chaque application, d'une capacité maximum d'accès au support de stockage, en fonction d'une liste (Z1) de prochaines commandes d'accès au support de stockage de chaque application et outre des temps théoriques maximum de réalisation desdites commandes, sélectionner, pour chaque application et pour un prochain cycle temporel d'accès au support de stockage, les prochaines commandes à mettre en oeuvre et pour successivement distribuer, lors dudit prochain cycle temporel, l'accès à chaque application pour la mise en oeuvre desdites commandes sélectionnées.
Patent FR-3085285-B1 (FR)
Title: Collecteur-broyeur de dechets de restauration
Inventor: BERTHOLON ROLAND PIERRE
IPC: B65F1/14
Filed: 2018-09-05
Granted: 2021-12-10
Abstract: L'invention concerne les appareils comprenant une trémie d'alimentation 1, un broyeur 2 motorisé par un moteur 3 et des bacs de collecte 4.     Les buts de l'invention sont de réduire les temps d'arrêt d'exploitation causés par des pannes, de simplifier le travail du personnel et le service, et d'améliorer la sécurité du personnel.     Selon l'invention, la trémie 1, le broyeur 2, ses moyens d'entraînement 3, 38 et 39, son alimentation électrique 18 et son coffret de pilotage 17 sont portés par le châssis d'un chariot 8, amovible et interchangeable en cas de panne, s'insérant sous la paroi supérieure 11 d'un meuble 9. Le circuit électrique du broyeur et des moyens du chariot est alimenté par un seul connecteur 18. Des couloirs 19a et 19b aménagés dans la trémie et 20a et 20b dans le broyeur dirigent les broyats alimentaires et les broyats de cannettes vers les bacs sous-jacents 4a et 4b. Un réseau tubulaire 25-26 conduit les restes liquides vers un bac 4c. Des capteurs 22-23 et 43 sécurisent l'appareil.
Patent FR-3088158-B1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'un reseau de communication et dispositifs associes
Inventor: NAVES RAPHAEL
IPC: H04W88/04
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-04-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle du fonctionnement d'un réseau de communication, le procédé comportant une source reliée par deux relais à un nœud de destination, le fonctionnement étant défini par un mode d'émission et un mode de réception pour chaque relais, le procédé comportant : - la détection du mode de réception de chaque relais du réseau de communication, le mode de réception d'un relais étant un de trois modes de réception impliquant ou non la mise en œuvre d'une technique de gestion des interférences, - le contrôle du mode d'émission du réseau de communication en fonction du mode de réception détecté pour chacun des deux relais.
Patent FR-3081503-B1 (FR)
Title: Systeme et procede d'estimation de la quantite de particules polluantes dans l'huile moteur d'un moteur a combustion interne de type diesel
Inventor: GASTALDI PATRICK
IPC: F02D45/00
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-15
Abstract: Procédé d'optimisation de l'intervalle de vidange de l'huile moteur d'un moteur à combustion interne de type Diesel comprenant au moins un capteur de pression de cylindre et une unité de commande dans lequel on estime un pourcentage en masse de particules polluantes (TMC) dans l'huile moteur pour un pas de temps, en fonction de la valeur d'un angle (CA90), en degré de vilebrequin, pour lequel 90% du combustible a été consommé en fonction de la pression mesurée dans le cylindre, d'une valeur de l'opacité des fumées à l'échappement (FSN) et de la quantité (Qe) de carburant injectée dans la chambre de combustion.
Patent FR-3083235-B1 (FR)
Title: Procede d'oligomerisation en cascade de reacteurs gaz liquide agites avec injection etagee d'ethylene
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: C08F110/02
Filed: 2018-06-29
Granted: 2021-12-03
Abstract: L'invention concerne un procédé d'oligomérisation de l'éthylène, mis en œuvre à une pression comprise entre 0,1 et 10,0 MPa, à une température comprise entre 30 et 200°C, dans une cascade de N réacteurs gaz/liquide en série, N étant au moins égal à 2, comprenant une étape d'introduction d'un système catalytique d'oligomérisation dans au moins le premier réacteur de la cascade, une étape de mise en contact dudit système catalytique et d'un solvant éventuel avec de l'éthylène par l'introduction dudit éthylène dans la partie inférieure de l'enceinte réactionnelle d'au moins le premier réacteur de la cascade, pour chaque réacteur n une étape de soutirage d'une fraction de liquide dans la partie inférieure de l'enceinte réactionnelle du réacteur n, la fraction liquide étant séparée en deux flux : un premier flux correspondant à une première partie de la fraction liquide, dite principale, qui est envoyée dans un échangeur thermique pour refroidissement ; un second flux correspondant à la deuxième partie de la fraction liquide qui constitue l'alimentation liquide du réacteur n+1 suivant dans la cascade, une étape d'introduction de ladite deuxième partie de la phase liquide soutirée du réacteur n vers l'enceinte réactionnelle du réacteur n+1 suivant dans le sens de l'écoulement, une étape de refroidissement de ladite première partie de la fraction liquide soutirée du réacteur n à l'étape c) par le passage de ladite première partie de la fraction liquide dans un échangeur thermique pour obtenir une fraction liquide refroidie, une étape d'introduction de ladite fraction liquide refroidie à l'étape e) au sommet de l'enceinte réactionnelle dudit réacteur n, les étapes a) à f) étant mises en œuvre sauf indication contraire pour chaque réacteur n de la cascade, n'étant compris entre 1 et N. L'invention concerne également un dispositif de N réacteurs gaz-liquide agités en cascade permettant la mise en œuvre du procédé d'oligomérisation.
Patent FR-3088320-B1 (FR)
Title: Diffuseur de traitement a indicateur ameliore
Inventor: BRUNEEL JEAN
IPC: E04H4/12
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de diffusion de traitement, pour bassin artificiel de type piscine, comportant un boîtier (10) flottant, un compartiment (40) placé à l'intérieur du boîtier, et un couvercle (30) d'accès au compartiment, ledit compartiment recevant au moins un élément de traitement (60) solide qui libère, par dissolution, un agent actif dans l'eau du bassin au travers d'ouvertures (41,112) réalisées dans le compartiment et dans le boîtier. Le dispositif comporte une tige coulissante (50) traversant le couvercle et reposant sur l'élément de traitement, ou sur le fond du compartiment en l'absence d'élément de traitement, ladite tige coulissante dépassant ledit couvercle d'une hauteur H qui décroit au fur et à mesure de la dissolution de l'élément de traitement.
Patent FR-3085931-B1 (FR)
Title: Dispositif de dechargement de ballast, et wagon ferroviaire de ballastage equipe d’un tel dispositif
Inventor: DAUSSE STEPHANIE
IPC: B61D7/14
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-11-06
Abstract: Dispositif de déchargement de ballast depuis un wagon ferroviaire de ballastage, comprenant une trémie (2) fermée inférieurement par une trappe. Il comporte en outre, en dessous de la trémie (2), une tourelle (4) rendue orientable en étant montée pivotante autour d'un axe vertical, et qui est équipée d'une trappe (41) et d'une goulotte (5) de déversement du ballast (B), ladite goulotte (5) étant articulée sur la tourelle (4) en sorte de permettre d'amener son extrémité libre au plus près du sol et donc de l'emplacement de déversement.
Patent FR-3088579-B1 (FR)
Title: Procede de delamination d’un dispositif multicouche
Inventor: RUIZ JEAN-CHRISTOPHE
IPC: B09B3/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de délamination d’un dispositif multicouche tel qu’un panneau photovoltaïque ou un module photovoltaïque comprenant plusieurs couches, au moins l’une de ces couches étant une couche organique, ledit procédé comprenant au moins les étapes successives suivantes :  a) on met en contact le dispositif multicouche avec un fluide ; b) on effectue une compression brutale et instantanée du fluide en augmentant de manière brutale et instantanée la pression du fluide jusqu’à une pression P1, à laquelle le fluide se trouve dans un premier état physique;c) on effectue une décompression brutale et instantanée du fluide en diminuant de manière brutale et instantanée la pression du fluide depuis la pression P1 jusqu’à une pression P2 à laquelle le fluide se trouve dans un deuxième état physique, la pression P2 étant inférieure à la pression P1;d) on répète éventuellement la succession de l’étape b) et de l’étape c), la succession des étapes b) et c) constituant une pulsation ou cycle;e) on récupère le dispositif multicouche délaminé.
Patent FR-3089245-B1 (FR)
Title: Connecteur pour assembler deux tronçons de colonne montante avec bague de verrouillage interne
Inventor: JOUANIN JÉROME
IPC: F16L25/00
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-11-20
Abstract: La présente invention concerne une conception compacte d’un connecteur au moyen d’une bague de verrouillage interne (11). Le connecteur selon l’invention comporte une bague de verrouillage (11) permettant une connexion de type à baïonnette de part et d’autre avec deux tronçons de colonne montante. En outre, le connecteur comporte au moins un pion démontable (12) pour bloquer la bague de verrouillage (11) en translation, notamment lors du verrouillage et du déverrouillage. Pour cela, le pion démontable (12) coopère avec la bague de verrouillage (11) en étant agencé dans un élément connecteur (8, 9). Figure 2 à publier Figures
Patent FR-3089443-B1 (FR)
Title: procede de soudure de pièces par friction linéaire et traitement thermique
Inventor: VALADON STÉPHANE
IPC: B23K20/12
Filed: 2018-12-10
Granted: 2021-01-01
Abstract: procede de soudure de pièces par friction linéaire et traitement thermique L’invention concerne un procédé de soudure (100) d’une première pièce et d’une deuxième pièce, ledit procédé de soudure (100) comportant : - une étape de friction linéaire (102) au cours de laquelle les deux pièces sont frottées l’une contre l’autre dans un mouvement linéaire, - une première étape de refroidissement (104) au cours de laquelle la température des pièces ainsi soudées est abaissée à la température ambiante, - une étape de chauffe (106) au cours de laquelle les pièces ainsi soudées sont chauffées à une température supérieure à une température de transition entre un domaine biphasé α-β et un domaine monophasé β du matériau constituant les deux pièces, et - une deuxième étape de refroidissement (108) au cours de laquelle la température des pièces ainsi chauffées est abaissée à la température ambiante. Un tel procédé permet de transformer la structure de la zone de soudure et de la pièce entière ainsi réalisée en une structure α lamellaire dans une matrice β transformée qui présente une meilleure tolérance aux dommages. Fig. 1
Patent FR-3096225-B1 (FR)
Title: Semoir
Inventor: DUMOULIN TOM
IPC: A01C7/20
Filed: 2019-05-24
Granted: 2021-09-03
Abstract: Semoir comportant un support (12) destiné à être tracté par un engin agricole selon une direction d’avancement (F), le semoir comportant : un disque d’ouverture (14), monté à rotation sur le support de manière à ménager une fente principale (F1) dans le sol (S) dans une position de service ; un dispositif de semage (15) rigidement fixé sur le support (12) et configuré pour, dans la position de service, s’étendre au moins partiellement dans ladite fente principale pour y déposer un composé ; un outil de comblement (42 ;50) de la fente principale, rigidement fixé sur le support et, en position de service, en contact glissant avec le sol. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100738-B1 (FR)
Title: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des feuillards anti-pincement
Inventor: GUILLOT MAXIME
IPC: F01D25/24
Filed: 2019-09-12
Granted: 2021-08-20
Abstract: Procédé de fermeture d’un moule d’injection utilisant des feuillards anti-pincement Un Procédé de fermeture d’un moule d’injection (100) pour la fabrication d'une pièce de révolution en matériau composite, le moule comprenant un mandrin (110) supportant une préforme fibreuse (20) et une pluralité de secteurs angulaires (120) comprenant une base annulaire (121) destinée à venir en contact de la texture fibreuse (20), la base annulaire s’étendant entre des premier et deuxième bords latéraux (124, 125) suivant une direction circonférentielle (DC). Le procédé comprend le positionnement et la fixation successifs des secteurs angulaires (120, 160) sur le mandrin (110), la base annulaire (121, 161) de chaque secteur compactant la portion de préforme fibreuse présente en vis-à-vis, les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de chaque secteur angulaire (120) étant en contact avec les bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) des secteurs adjacents. Avant le positionnement et la fixation des secteurs angulaires sur le mandrin, des feuillards (200) sont placés sur la surface exposée de la préforme fibreuse (20), chaque feuillard (200) couvrant une zone de la préforme fibreuse située en regard d’une zone de jonction entre deux bords latéraux (124, 125) de la base annulaire (121) de deux secteurs angulaires adjacents 120). Chaque feuillard présente une forme correspondant à la forme de la base annulaire des deux secteurs angulaires adjacents au niveau de la zone de jonction. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3100697-B1 (FR)
Title: Nuancier et procédé de fabrication d’un tel nuancier
Inventor: BCHIR OLFA
IPC: A45D44/00
Filed: 2019-09-16
Granted: 2022-11-25
Abstract: Nuancier et procédé de fabrication d’un tel nuancier Nuancier (1) d’aide au choix d’un produit cosmétique choisi au sein d’une gamme de produits cosmétiques ayant des teintes respectives différentes, le nuancier (1) comportant au moins un support transparent ou translucide (2), et, pour au moins l’une desdites teintes, au moins une couche de couleur blanche (5), non opaque, et au moins une couche colorée (6), non opaque, dont la couleur est proche de celle de la teinte que l’on cherche à reproduire, superposée à la couche de couleur blanche (5), les couches de couleur blanche (5) et colorée (6) étant imprimées sur le support transparent ou translucide (2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3101654-B1 (FR)
Title: Coffrage en matière plastique
Inventor: CHAN LI-CHUN
IPC: E04G9/08
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un coffrage en matière plastique est fourni, qui facilite la construction d'un mur et d'un plancher avec des valeurs ajoutées telles que l'isolation acoustique et thermique, l'étanchéité à l'humidité et l'ignifugation. Une structure intermédiaire ondulée ou en nid d'abeilles est intercalée entre un panneau supérieur (101) et un panneau inférieur (101). Un certain nombre d'ensembles de crochets (11) est agencé à intervalles réguliers sur un côté extérieur d'au moins l'un des panneaux supérieur et inférieur. Chaque ensemble de crochets (11) comprend un certain nombre de crochets (12) avec des portions supérieures pliées différentes. Les ensembles de crochets (11) fournissent ensemble une surface irrégulière au panneau supérieur (101) ou inférieur (102). Le coffrage en matière plastique est fixé à un mur ou à un plancher par son côté plat et la coulée est ensuite faite sur le côté irrégulier. La structure intermédiaire creuse assure l'isolation acoustique et thermique, l'étanchéité à l'humidité et l'ignifugation. Les crochets (11) décalés les uns par rapport aux autres permettent une intégration étroite entre l'élément principal (10) et la coulée appliquée sur le côté irrégulier. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102167-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un arçon de selle notamment pour équin et selle pourvue d’un tel arçon
Inventor: DE WULF MARINE
IPC: B68C1/02
Filed: 2019-10-18
Granted: 2022-05-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un arçon de selle (1), notamment pour équin, comportant les étapes (100) de fournir un châssis (2) au moins partiellement réalisé en matériaux composites, fournir (200) une assise (3) au moins partiellement réalisée en matériaux composites, et assujettir (300) ladite assise avec ledit châssis pour former ledit arçon de selle.  (Figures 1 et 3)
Patent FR-3103817-B1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymère à étapes multiples et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation et son utilisation
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L33/10
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: Composition comprenant un polymère à étapes multiples et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation et son utilisation La présente invention concerne une composition comprenant un polymère à étapes multiples et un polymère (méth)acrylique sous forme d’une poudre de polymère poreuse, son procédé de préparation, et son utilisation.         En particulier, la présente invention concerne une composition sous forme d’une poudre de polymère poreuse comprenant un polymère à étapes multiples sous forme de particules polymériques préparé par un procédé à étapes multiples et un polymère (méth)acrylique, tandis que le polymère (méth)acrylique possède un poids moléculaire moyen.     Plus particulièrement la présente invention concerne une composition de polymère sous forme d’une poudre de polymère poreuse comprenant des particules polymériques préparé par un procédé à étapes multiples comprenant au moins deux étapes et un polymère (méth)acrylique, son procédé de préparation, son utilisation et des compositions et des articles la comprenant.
Patent FR-3105354-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule
Inventor: DEMONTOUX STÉPHANE DAVID
IPC: F21S43/20
Filed: 2019-12-23
Granted: 2022-01-07
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule L’invention concerne un dispositif lumineux (10) pour véhicule, le dispositif lumineux (10) comprenant :  - un élément translucide (12) définissant une surface externe (14) et une surface interne (16),  - un masque (18) définissant une surface externe (30) et une surface interne (32), le masque (18) délimitant une pluralité d’ouvertures traversantes (38),  - une source lumineuse (20) comprenant au moins un circuit électronique (42) comportant une pluralité de diodes électroluminescentes (44),  La surface externe (30) du masque (18) est fixée sur la surface interne (16) de l’élément translucide (12), les diodes électroluminescentes (44) de la source lumineuse (20) étant disposées en regard de la surface interne (32) du masque (18).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109133-B1 (FR)
Title: Benne à rail de coulissement en deux parties
Inventor: BESSON CLAUDE
IPC: B62D33/027
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne une benne comprenant un châssis, un corps de benne monté sur le châssis, une porte montée pivotante sur le corps de benne pour en obturer de façon temporaire une extrémité ouverte, ainsi qu’un toit dépliable et monté coulissant sur au moins un rail de la benne.  Selon l’invention, le rail comporte une première partie (20a) portée par l’un des flancs du corps de benne et une deuxième partie (20b) portée par un flanc correspond de la porte, les deux parties étant ainsi alignées lorsque la porte obstrue l’extrémité ouverte du corps de benne mais séparées lorsque la porte permet l’accès à l’intérieur du corps de benne.  FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 3
Patent FR-3111564-B1 (FR)
Title: Systemes et procedes d’administration de luminotherapie tout en augmentant le seuil de douleur avec un stimulus de distraction
Inventor: TRUONG LILY
IPC: A61N5/06
Filed: 2020-06-23
Granted: 2023-07-21
Abstract: Systèmes et procédés d’administration de luminothérapie tout en augmentant le seuil de douleur avec un stimulus de distraction L’invention concerne un procédé d’administration de traitement par lumière à une surface biologique comprenant l’administration de luminothérapie depuis une ou plusieurs sources de lumière et l’administration d’un stimulus de distraction depuis un ou plusieurs mécanismes de distraction. Le stimulus de distraction est configuré pour distraire un utilisateur/une utilisatrice d’une gêne provoquée par la luminothérapie.  Figure pour l'abrégé :1
Patent FR-3112502-B1 (FR)
Title: Contrôle automatique d’un système d’ébavurage de pièces
Inventor: COHEN RUDY
IPC: B24B49/02
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle automatique d’un système d’ébavurage comprenant un bras robotisé portant un outil d’ébavurage, particulièrement adapté pour des pièces à ébavurer comprenant au moins un profilé dont une extrémité a été coupée selon une géométrie de coupe et un angle de coupe par rapport à l’axe longitudinal du profilé. On génère un nuage (N) de points à partir d’au moins une numérisation acquise in situ par un dispositif de vision tridimensionnelle, par exemple une image de la pièce capturée par une caméra 3D; on détermine, à partir du nuage (N) de points, une première modélisation tridimensionnelle (8) représentative du profilé avant coupe et une deuxième modélisation tridimensionnelle (10) représentative de la géométrie et de l’angle de coupe. L’intersection des deux modélisations (8, 10) donne une troisième modélisation tridimensionnelle représentant au moins un contour (11, 12) de l’extrémité du profilé à ébavurer. L’outil d’ébavurage est alors déplacé selon une trajectoire d’ébavurage déterminée à partir d’un sous-ensemble de points sélectionnés dans la troisième modélisation tridimensionnelle.  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3119937-B1 (FR)
Title: Socle recevant une batterie, systeme de batterie comprenant un socle, vehicule comprenant un systeme de batterie
Inventor: COMBES EMMANUEL
IPC: H01M50/20
Filed: 2021-02-18
Granted: 2023-09-22
Abstract: Socle (1) de fixation apte à recevoir une batterie (2) comprenant une base (3) en appui sur le socle (1), cette base (3) formant à sa périphérie un talon (4), ce socle (1) comprenant un bord relevé (5) comprenant un clip en appui sur une surface (7) du talon (4) et agencé de sorte à empêcher la batterie (2) de se soulever du socle (1), ce clip étant une lamelle droite (6) comprenant : - une première extrémité (11) solidaire du bord relevé (5),- une deuxième extrémité libre (22) contre la surface (7) du talon (4),la lamelle droite (6) s’arcboutant contre la surface (7) du talon (4) lorsque la batterie tend à se soulever du socle (1).  Figure 1.
Patent FR-3125676-B1 (FR)
Title: Structure de serre comprenant un dispositif d’ajustement de la tension d’une bâche
Inventor: CALVET CHRISTOPHE
IPC: A01G9/16
Filed: 2021-07-29
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention se rapporte à une structure (1) de serre pour serriculture, comprenant une armature (2), un film (11) et un dispositif de traction (18, 20, 21, 5B) reliant le film (11) à l’armature de manière à exercer sur le film (11) un effort de traction. Le dispositif de traction est relié à l’armature (2) de manière amovible, de manière à pouvoir modifier la position du dispositif de traction par rapport à l’armature (2) afin de modifier ledit effort de traction.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5