baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3004614-A1 (FR)
Title: Element perfectionne de liaison d'un sarment de vigne a un fil de support horizontal
Inventor: LISCHETTI BRUNO
IPC: A01G17/08
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention concerne un élément perfectionné (2) de liaison d'un sarment de vigne (4) à un fil de support horizontal (6), caractérisé en ce qu'il est constitué d'un élément filiforme unique (8) de matériau sensiblement rigide formé de façon à mettre en évidence : - au moins une partie d'extrémité en forme d'anneau (10) sensiblement fermée au repos mais pouvant être ouverte, ladite au moins une partie d'extrémité en anneau (10) étant destinée à être traversée par ledit fil de support horizontal, -une partie centrale en forme de spirale (12) dont les spires sont espacées les unes des autres, l'axe de ladite spirale (12) formant avec l'axe dudit anneau (10) un angle tel qu'il permet le passage dudit fil horizontal à travers ledit anneau (10) et à travers ladite spirale (12), -ladite partie centrale en forme de spirale (12) étant destinée à être traversée, au moins pour une partie de ses spires, à la fois par ledit sarment de vigne (4) et par ledit fil de support horizontal (6) de façon à les maintenir réciproquement liés.
Patent FR-3020000-A1 (FR)
Title: Connexion flottante pour outil
Inventor: RIMET LILIAN
IPC: B23B43/00
Filed: 2014-04-17
Abstract: La présente invention a pour objet une connexion flottante pour outil comportant : - une structure axiale dont une première extrémité (2a) réalise une interface de connexion (3a) avec une pièce (4) d'interface de couple, caractérisée en ce que l'interface de connexion (3 a) avec la pièce (4) d'interface de couple est réalisée par une structure mâle destinée à coopérer avec une structure femelle de la pièce (4) d'interface de couple, la section de la structure femelle étant plus large que la section de la structure mâle de façon à autoriser un débattement de la structure axiale selon au moins deux directions différentes, et en ce que la connexion flottante comporte également : - une interface (3b) de support de coupe pour porter une structure de coupe montée à une seconde extrémité (2b) de la structure axiale.
Patent FR-3021039-A1 (FR)
Title: Sachet a rubans soudes
Inventor: BOIS HENRI
IPC: B65D85/07
Filed: 2014-05-15
Abstract: L'invention se rapporte à un sachet (100) comportant un dispositif de fermeture (120), le dispositif de fermeture (120) comprenant : - un premier canal (130) et un deuxième canal (140) s'étendant entre les bords (117, 118) du sachet, et - un premier ruban (136), logé dans le premier canal (130), et un deuxième ruban (146), logé dans le deuxième canal (140), le premier ruban (136) faisant saillie de la première extrémité (132) du premier canal (130) et le deuxième ruban (146) faisant saillie de la deuxième extrémité (144) du deuxième canal (140), le premier ruban (136) et le deuxième ruban (146) étant fixés par soudure respectivement au premier et au deuxième canal (130, 140) du sachet (100).
Patent FR-3023245-A1 (FR)
Title: Structure de liaison entre la structure avant de la caisse d'un vehicule automobile et le soubassement de ce vehicule
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D21/02
Filed: 2014-07-01
Abstract: Structure de liaison entre la structure avant de la caisse d'un véhicule automobile et le soubassement de ce véhicule, comprenant un longeron de tunnel (3) s'étendant sous la caisse du véhicule et de part et d'autre de ce longeron (3), un longeron de soubassement (2) et un longeron de sous caisse (4) s'étendant entre le longeron de tunnel (3) et le longeron de soubassement (2), l'avant du longeron de sous caisse (4) étant relié respectivement à l'avant du longeron de soubassement (2) et à l'avant du longeron de tunnel (3) par deux éléments transversaux (5, 6), caractérisée en ce que chacun des deux éléments transversaux (5, 6) est constitué par une plaque emboutie en tôle d'acier ou d'aluminium dont l'une des deux extrémités opposées comprend une partie pliée (5a, 6a) qui s'appuie contre une face latérale (4c) du longeron de sous caisse (4) et dont le bord est replié vers la face inférieure (4d) de ce longeron (4) pour recouvrir partiellement cette face (4d).
Patent FR-3024518-A1 (FR)
Title: Vanne thermostatique a manchon
Inventor: POSTERNAK AUDE
IPC: G05D23/02
Filed: 2014-07-29
Abstract: Cette vanne thermostatique (1) comporte un boîtier (10) ; un manchon (20) de régulation de la circulation du fluide dans le boîtier, qui est mobile selon son axe (X-X) ; un élément thermostatique (30), dont la partie mobile (31) est déplaçable suivant l'axe par rapport à sa partie fixe (32) sous l'effet d'une dilatation de la matière thermodilatable de cet élément de manière à déplacer le manchon ; un ressort de compression (40) pour rappeler les parties fixe et mobile l'une vers l'autre ; et un étrier (60) d'appui du ressort qui, en service, supporte la poussée de décompression produite par le ressort et qui est pourvu, d'une part, de moyens (66) de fixation à une portée (13) du boitier transversale à l'axe, ces moyens de fixation coopérant par complémentarité de formes avec la portée de manière à être accrochés avec la portée selon l'axe sous l'effet de la poussée de décompression produite par le ressort, et, d'autre part, de moyens de verrouillage en position (67) butant axialement contre la portée de manière à maintenir les moyens de fixation accrochés à la portée lorsqu'une contrainte (F) de mise en compression du ressort est appliquée sur l'étrier.
Patent FR-3025319-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de produits d'intermodulation par reflexion d'ondes electromagnetiques sur un objet
Inventor: SOMBRIN JACQUES
IPC: H04R29/00
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de mesure de produits d'intermodulation par réflexion d'onde sur un objet non-linéaire (20), comprenant deux sources (24, 25) électromagnétiques de foyers distincts émettant des composantes fondamentales, un récepteur (28) caractérisé en ce qu'il comprend une étape dans laquelle le dispositif de mesure est dans une configuration pour que ledit récepteur (28) produise un signal pour une première composition de l'onde enrichie (23), et une deuxième étape dans laquelle le dispositif de mesure est dans une deuxième configuration pour que ledit récepteur (28) produise un signal de mesure pour une deuxième composition de l'onde enrichie (23).
Patent FR-3029001-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de sondes pour un portique d'un sas d'une zone ou d'une infrastructure de stockage ou d'exploitation de materiaux radioactifs
Inventor: MARTEEL CEDRIC
IPC: G21F7/00
Filed: 2014-11-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (10) d'une cavité (30) adaptée pour loger au moins une sonde (31) du type sonde de détection de rayonnements béta et gamma pour un portique (2) d'un sas d'une zone ou d'une infrastructure de stockage ou d'exploitation de matériaux radioactifs (4), ledit sas étant configuré pour être placé à l'entrée d'un site spécifique (3) de ladite zone ou infrastructure (4) et ladite cavité (30) étant formée dans une paroi interne (2b) du portique, le dispositif de protection (10) comprenant une plaque rigide et pleine (12), configurée pour être placée contre une ouverture de la cavité (30) en regard de la sonde (31) et empêcher l'intrusion de corps étrangers dans la cavité (30).
Patent FR-3029243-A1 (FR)
Title: Articulation alveolee a butees laterales.
Inventor: GERMAIN NORBERT
IPC: F16C11/04
Filed: 2014-11-28
Abstract: L'invention concerne une articulation alvéolée (100) comprenant une armature centrale (10) et une armature extérieure (20) espacées l'une de l'autre par une structure élastique, ladite structure élastique comprenant : - deux bras (30 ; 31, 40) comportant chacun un élastomère et formant chacun un secteur angulaire adhérisé à l'armature centrale (10) et à l'armature extérieure (20), de sorte qu'ils définissent des alvéoles (40a, 40b) disposées de part et d'autre de l'armature centrale (10) ; et - deux butées (50, 50') chacune logée dans l'une des alvéoles (40a, 40b) ; caractérisée en ce que chaque butée (50, 50') comprend : - au moins deux cales externes (51, 51') solidaires de l'armature extérieure (20) et s'étendant radialement vers l'armature centrale (10) et au moins un épaulement interne (52) solidaire de l'armature centrale (10) et s'étendant radialement vers l'armature extérieure (20) entre les deux cales externes (51, 51'); lesdites butées (50, 50') étant agencées pour laisser, en l'absence de toute sollicitation, un espacement (e1 entre l'épaulement interne (52, 52') et chaque cale externe (51, 51'), un espacement (e2) entre chaque cale externe (51, 51') et l'armature centrale (10) et un espacement (e'2) entre l'épaulement interne (51, 51') et l'armature extérieure (20).
Patent FR-3029941-A1 (FR)
Title: Pavage de germes
Inventor: PIHAN ETIENNE
IPC: C30B29/06
Filed: 2014-12-12
Abstract: La présente invention concerne un assemblage organisé de monocristaux de silicium adjacents pour la solidification dirigée d'un lingot selon une direction de solidification, dont les monocristaux orientés, observés sur une section perpendiculaire à la direction de solidification Z sont tels que la désorientation d'un monocristal orienté avec un monocristal adjacent est supérieure à 8°, le plus petit angle entre une normale au joint séparant le monocristal d'un monocristal orienté adjacent et les directions <111> dudit monocristal adjacent est supérieur à 4°, le plus petit angle entre la direction Z et les directions <100> dudit monocristal est inférieur à 25° et/ou le plus petit des angles entre la direction Z et les directions <111> du monocristal est inférieur à 10°, et la distance de projection dans un plan perpendiculaire à la direction Z, de la plus grande dimension dudit monocristal, mesurée parmi les plans {111} et suivant les directions <110>, est inférieure à 40 mm.
Patent FR-3029781-A1 (FR)
Title: Composition comprenant de l'hesperetine, une huile, au moins un ester d'acide gras et de (poly)glycerol, un polyol
Inventor: ESTEVES VERA LUCIE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne une composition sous forme de nano- ou micro-émulsion, comprenant : a) de l'hespérétine ; b) au moins un ester d'acide gras et de (poly)glycérol; c) au moins un polyol ; e) au moins un huile ;f) de l'eau. La composition est de préférence une composition cosmétique, et peut être sous la forme d'une nano- ou micro-émulsion avec un aspect transparent ou légèrement translucide. Application au soin, maquillage et/ou nettoyage des matières kératiniques, notamment la peau.
Patent FR-3032208-A1 (FR)
Title: Passage pietons signale par systeme de leds
Inventor: BLANCQUART THOMAS
IPC: E01F9/559
Filed: 2015-02-03
Abstract: Cette invention a pour but d'améliorer la visibilité des passages piétons existant par un éclairage, par système de leds des passages piétons existants. Le passage piéton est effectivement illuminé par des systèmes de leds qui sont actionnés par le piéton lui-même. L'illumination du passage piéton intervient avant que le piéton ait débuté la traversée, de telle sorte que l'automobiliste pourra anticiper cette traversée. Cette invention est un système qui permet de répondre à une problématique de société actuelle par un système simple, innovant et efficace. Il s'agit d'un système qui pourra être adapté aux infrastructures en place et au budget des communes puisque plusieurs mises en œuvre techniques sont possibles.
Patent FR-3035691-A1 (FR)
Title: Le systeme "hi".
Inventor: CARPENTIER PHILIPPE
IPC: F16B37/00
Filed: 2015-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'écrou (10) aux normes de filetage SMS, DIN, MACRON. Selon l'invention, ce dispositif comprend, en face avant, un transpondeur (11) RFID.
Patent FR-3035717-A1 (FR)
Title: Ensemble de controle de soudures par ultrasons
Inventor: BLEUZE ALEXANDRE
IPC: G01N29/24
Filed: 2015-04-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble de contrôle de soudures par ultrasons, comprenant au moins une sonde multiélément annulaire (12) à ondes longitudinales inclinées entre 0 et 5°, comportant plusieurs éléments annulaires concentriques, et une sonde multiélément linéaire (14) à ondes transversales inclinées entre 35 et 70°, comportant plusieurs éléments rectilignes parallèles entre eux. La sonde annulaire (12) comprend un organe d'émission d'ondes de fréquence comprise entre 5 et 15MHz et un moyen de focalisation des énergies acoustiques émises à partir des éléments annulaires par gestion électronique des lois de retard. La sonde linéaire (14) comprend un organe d'émission d'ondes de fréquence comprise entre 6 et 10MHz et un moyen de focalisation des énergies acoustiques émises à partir de ces éléments rectilignes par gestion électronique de lois de retard.
Patent FR-3038975-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a ailettes ameliorees
Inventor: BOISSELLE PATRICK
IPC: F28F1/24
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur (1) comprenant au moins un tube (2) de circulation de fluide caloporteur relié à au moins une ailette (4) de dissipation de calories. L'ailette (4) est en feuille de métal déployé.
Patent FR-3039980-A1 (FR)
Title: Installation d'identification de l'activite electrique cerebrale d'une personne en reponse a des stimuli osmique
Inventor: AYOUN GILLES
IPC: A61B5/0476
Filed: 2015-08-10
Abstract: L'installation (1) comprend un olfactomètre (2) ayant une entrée (7) pour un vecteur osmique ne stimulant pas le nerf trijumeau, une entrée (8) pour un vecteur osmique d'une famille d'odeur prédéfinie, un gicleur nasal (9), un circuit d'alimentation (11) en vecteur osmique et des vannes (1 1a) ; des moyens (13) d'alimentation en vecteurs osmiques ; un électroencéphalographe (3) ayant un casque EEG (15), des moyens (16) de traitement et d'enregistrement des signaux reçus du casque (15), des moyens (18) de visualisation, d'impression de la courbe temporelle des signaux électriques; les moyens (19) de commande de l'électroencéphalographe (3) et les moyens (12) de commande de l'olfactomètre (2) étant associés de sorte que la personne soit soumise, dans une première phase, au vecteur osmique ne stimulant pas le nerf trijumeau, et dans une seconde phase, en plus au vecteur osmique correspondant à la famille d'odeur prédéfinie ; les moyens (18) de visualisation, d'impression sont associés à l'olfactomètre (2) pour visualiser, imprimer la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo ; une mémoire (21) ayant des courbes temporelles signaux / vecteurs osmiques théoriques types CTisvo, correspondant à des causes types ; des moyens (22) de comparaison de la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo et des courbes temporelles signaux / vecteurs osmiques théoriques types CTisvo, de sorte à identifier de quelle courbe temporelle signaux / vecteurs osmiques théorique type CTisvo se rapproche le plus la courbe temporelle effective signaux / vecteurs osmiques CRsvo.
Patent FR-3040261-A1 (FR)
Title: Utilisation de phlorotannins comme stimulant des symbioses mycorhizienne et rhizobienne
Inventor: BRIAND XAVIER
IPC: A01P21/00
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation des phlorotannins, notamment extraits d'algues brunes de la famille des fucacées, notamment du genre Fucus ou Ascophyllum, pour stimuler la symbioses entre une plante et un champignon mycorhizien ou un rhizobium. Elle concerne également un produit fertilisant contenant des phlorotannins et leur utilisations dans un procédé de traitement des plantes.
Patent FR-3040284-A1 (FR)
Title: Ensemble chirurgical pour la mise en place d'un bouchon de vis pediculaire
Inventor: BAZILLE JULIEN
IPC: A61B17/70
Filed: 2015-08-27
Abstract: Ensemble chirurgical comprenant : - un bouchon (2) comprenant un filetage externe (2c) et un évidement central pour l'engagement d'un embout de vissage ; -un porte-bouchon sous forme d'un manchon creux (10) comprenant une extrémité de connexion (11) avec le bouchon (2), et une tige de blocage (15) montée coulissante dans le manchon creux (10) entre une position neutre et une position de blocage du bouchon ; • le bouchon (2) comprend au moins deux encoches radiales (7) diamétralement opposées, ménagées à partir d'une paroi latérale externe dudit bouchon (2), chacune des encoches (7) comprenant au moins une rainure latérale (8) ; •l'extrémité de connexion (11) se prolonge longitudinalement par deux ergots (12) diamétralement opposés aptes à venir s'engager dans les encoches (7) et comprenant chacun un épaulement latéral (12a) complémentaire à la rainure (8) de l'encoche (7) apte à s'engager dans ladite rainure pour bloquer axialement le manchon (10) sur le bouchon.
Patent FR-3042551-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04B39/00
Filed: 2015-09-16
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique 1 comprenant au moins une roue 3 de compresseur entrainée par un ensemble moteur électrique 2 commandé par un ensemble électronique 9, et comportant un boitier 11, 113, 114, 115 de protection disposé sur l'ensemble moteur électrique 2 et l'ensemble électronique 9.
Patent FR-3041917-A1 (FR)
Title: Procede adaptatif d’assistance a la reprise en main d’un vehicule automobile au terme d’une phase de conduite automatisee.
Inventor: TACCORI DUVERGEY CELINE
IPC: B60W40/08
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un procédé adaptatif d'assistance à la reprise en main d'un véhicule automobile au terme d'une phase de conduite automatisée, caractérisé en ce qu'il comprend successivement les étapes de détection de la non compatibilité du contexte environnemental de conduite actuel avec la poursuite d'une phase de conduite automatisée dudit véhicule au-delà d'un délai maximal de transition (100) ; d'évaluation du niveau d'attention à la conduite du conducteur (200) ; de sélection, parmi plusieurs types d'avertissements prédéterminés pouvant être émis à l'attention dudit conducteur pour l'alerter de la fin prochaine de ladite phase de conduite automatisée et de la nécessité de reprendre en mains ledit véhicule, du type avertissement le plus adapté en fonction dudit niveau d'attention évalué (400) ; et d'émission dudit type d'avertissement sélectionné (600).
Patent FR-3043853-A1 (FR)
Title: Bague de reception d'une boite electrique a encastrer dans une paroi murale
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/12
Filed: 2015-11-13
Abstract: L'invention concerne une bague (10) à encastrer dans une paroi murale (100), comportant : - une paroi latérale (11) qui délimite un logement intérieur d'accueil d'une boîte intérieure (50) et qui est au moins partiellement bordée à l'avant par un épaulement extérieur (12), et - au moins un volet (20) mobile par rapport à la paroi latérale entre une position rentrée dans laquelle il ne gêne pas l'insertion de la bague dans la paroi murale et une position déployée dans laquelle il bloque la bague dans ladite paroi murale, chaque volet présentant, d'une part, une face interne dont au moins une partie fait saillie vers le côté intérieur de la paroi latérale lorsque le volet est en position rentrée, et, d'autre part, une face externe qui comporte une partie compressible faisant saillie vers le côté extérieur de la paroi latérale lorsque le volet est en position déployée.
Patent FR-3044184-A1 (FR)
Title: Systeme modulaire de conversion d'une puissance electrique continue en puissance electrique triphasee
Inventor: DIB WISSAM
IPC: H05K1/18
Filed: 2015-11-23
Abstract: La présente invention concerne un système de conversion d'une puissance électrique continue en puissance électrique alternative. Le système de conversion comporte un assemblage sur une carte de circuit imprimé (14) de plusieurs modules de puissance (7), d'un module de récupération d'énergie électrique, et d'une bobine. La présente invention concerne également un procédé d'assemblage d'un tel système de conversion, et un système moteur comprenant un tel système de conversion.
Patent FR-3044705-A1 (FR)
Title: Systeme de decharge d'un flux de compresseur d'une turbomachine
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: F02C7/042
Filed: 2015-12-07
Abstract: Abrégé : L'invention propose un ensemble comprenant un compresseur (38) de turbomachine (1), et un système de décharge (50) comprenant : - un conduit d'amenée (8) dont une extrémité (3) est connectée au niveau du compresseur (38), le conduit (8) étant configuré pour y prélever un flux d'air comprimé par le compresseur (38), - un dispositif de détente (60) comprenant une entrée (61) et une sortie (62), l'entrée (61) étant connectée à l'autre extrémité du conduit d'amenée (8), caractérisé en ce que ledit dispositif de détente (60) comprend : • Une enveloppe (80) formant un volume (V) entre l'entrée (61) et la sortie (62), • Un matériau poreux (64) occupant le volume (V), • Des moyens de maintien (70) du matériau poreux (64) au sein de ladite enveloppe (80), dans laquelle la sortie (62) possède une section ouverte (S62) permettant le passage de l'air supérieure à la section ouverte (S61) de l'entrée (61).
Patent FR-3045169-A1 (FR)
Title: Pupitre de commande et nacelle elevatrice comprenant un tel pupitre de commande
Inventor: BEJI SLAHEDDINE
IPC: G08B5/36
Filed: 2015-12-09
Abstract: Ce pupitre de commande (1) pour une nacelle élévatrice incluant un châssis, une plateforme et une structure élévatrice reliant le châssis à la plateforme, comprend des organes de commande manuelle (13, 15, 17) de contrôle de la nacelle élévatrice. Il comprend, pour au moins un des organes de commande manuelle (13, 15, 17), au moins indicateur lumineux (131-134, 151-154, 171-174) prévu sur ou dans l'environnement immédiat de cet organe de commande manuelle (13, 15, 17) et adapté pour émettre des signaux lumineux indiquant la possibilité d'actionnement de cet organe de commande manuelle (13, 15, 17) en fonction de conditions de fonctionnement de la nacelle élévatrice.
Patent FR-3045822-A1 (FR)
Title: Procede permettant d alimenter les donnees de diagnostiques pour generer les tests de controle dans un processus de controle technique
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: G08C25/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: Une méthode de contrôle technique de véhicule comprend une étape d'alimentation (S2) d'un serveur distant, une étape de liaison, une étape de requête, et une étape de réponse.
Patent FR-3046029-A1 (FR)
Title: Composition fertilisante
Inventor: SUMITOMO YAMAJI
IPC: A01N63/50
Filed: 2015-12-23
Abstract: L'invention concerne une combinaison d'ingrédients comprenant une fraction de palmier, une fraction de bambou, une fraction d'une plante aquatique, une fraction d'arbre de forêt tropicale, du lait, de la plume et de l'urine et/ou des excréments de ver de terre, lesdits ingrédients ayant subi une fermentation, ainsi que son utilisation comme fertilisant et la fabrication d'une composition fertilisante.
Patent FR-3057140-A1 (FR)
Title: Boite a litiere depliable a parois precontraintes
Inventor: CALDAS RAPHAEL
IPC: B65D5/24
Filed: 2016-10-07
Abstract: Les bacs à litière pliables existants nécessitent un exercice manuel pénible à entreprendre et pouvant nécessiter des fournitures supplémentaires pour assurer la rigidité du bac. La mauvaise exécution de ces opérations peut diminuer l'étanchéité et la stabilité du bac, altérant son efficacité hygiénique et le rendant impropre à son usage. La boite (1) selon l'invention est composée d'un complexe multicouches (15) contrecollé aux propriétés esthétiques, biodégradables, recyclables, étanches, non salissantes et désodorisantes. L'invention supprime le problème de construction en imposant un effet ressort et une mémoire de forme (17) en arc précontraint aux parois latérales de la boite (1) imposant à celles-ci une rigidité en position ouverte garantissant la fonctionnalité de la boite (1) sans manipulations préalables. L'invention peut être utilisée comme solution de voyage ou quotidiennement. Elle peut être associée à de la litière pour constituer un ensemble prêt à l'emploi.