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Patent FR-3042785-A1 (FR)
Title: Valve doseuse amelioree pour la distribution d'un fluide.
Inventor: JOLY OLIVIER
IPC: B65D83/54
Filed: 2015-10-22
Abstract: Valve doseuse (4) montée sur un col (6) d'un réservoir (2) de fluide, comprenant : - un corps de valve (8) délimitant une chambre de dosage (12) comprenant une ouverture de passage (12P) pour permettre le passage du fluide du réservoir (2) vers la chambre de dosage (12) ; et - une bague d'agencement (21) du corps de valve (8) dans le réservoir (2) occupant une partie du volume situé entre le col (6) du réservoir (2) et le corps de valve (8), comprenant des surfaces latérale extérieure (21 E) et intérieure (21 l) en regard de l'ouverture de passage (12P), et une surface axiale distale (21 A) reliant la surface latérale extérieure (21 E) à la surface latérale intérieure (21 l). La surface axiale distale (21 A) de la bague d'agencement (21) forme un relief délimitant en partie un volume de captage (Vc) convergeant vers l'ouverture de passage (12P) lorsque la valve doseuse (4) est active. Le volume de captage (Vc) est délimité par plus de 50% de la surface axiale distale (21 A) et est supérieur à 75% du volume de la chambre de dosage (12)
Patent FR-3027741-A1 (FR)
Title: Ensemble d’allumage
Inventor: TOON IAN J
IPC: H01T13/20
Filed: 2015-10-26
Abstract: Un ensemble d'allumage pour un système de combustion d'un moteur à turbine à gaz est fourni. L'ensemble d'allumage comporte une bougie d'allumage ayant une pointe qui, en cours d'utilisation, est située au niveau d'une ouverture dans une paroi d'un tube à flamme du système de combustion de sorte que la pointe puisse fournir une décharge électrique pour allumer un mélange air-carburant dans le tube à flamme. L'ensemble d'allumage comporte en outre un bossage d'allumage essentiellement annulaire qui se trouve sur la paroi du tube à flamme au niveau de l'ouverture pour encercler la pointe. Le bossage d'allumage a une fente formée dedans au niveau d'un côté de la pointe. Une entrée de la fente reçoit de l'air de l'extérieur du tube à flamme et une sortie de la fente distribue l'air sous forme d'écoulement en forme de feuille sur la pointe. La fente est effilée de sorte que l'épaisseur de la fente se rétrécisse depuis son entrée jusqu'à sa sortie.
Patent FR-3052784-A1 (FR)
Title: Procede de lutte contre l'apparition de brouillard dans un dispositif a cylindres lors de l'enduction de supports flexibles avec une composition silicone liquide reticulable
Inventor: PIBRE GUILLAUME
IPC: C09D7/80
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention se rapporte au domaine général de l'enduction silicone sur cylindres à grande vitesse de supports flexibles divers, tels que les feuilles de papier ou de polymère synthétique (polyoléfine, polyester...), ou bien encore de textile. L'invention concerne un procédé efficace de lutte contre l'apparition de brouillard lors de l'enduction de supports flexibles avec une composition silicone liquide précurseur de revêtements réticulés, cette enduction s'opérant à l'aide d'un dispositif d'enduction à cylindre fonctionnant à grande vitesse.
Patent FR-3056082-A1 (FR)
Title: Capsule de transport rigide a fermeture magnetique pour tampons hygienique de differentes tailles
Inventor: MESDAGH DAVID RAPHAEL JOSE
IPC: A61F13/15
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention concerne une capsule de transport rigide à fermeture magnétique pour tampons hygiénique de différentes tailles, destinée à simplifier et à centraliser le stockage de 5 tampons hygiéniques dans un étui de transport ergonomique et adapté pour l'hygiène intime de la femme. La capsule de transport suivant l'invention se compose d'un corps d'étui (1) dans lequel 5 compartiments alvéolaires permettent de stocker 5 tampons hygiéniques, et d'un capuchon d'étui (2). Le corps d'étui (1) et le capuchon d'étui (2) sont munis d'aimants permettant une fermeture magnétique fiable et sécurisée. Le dispositif selon l'invention est exclusivement destiné à l'usage de la femme pour centraliser dans un seul étui transportable les tampons hygiéniques en garantissant une hygiène parfaite et un confort optimal.
Patent FR-3046586-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage par grand froid d’un moteur thermique de groupe motopropulseur hybride
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: F02N11/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: L'invention consiste en un procédé de démarrage d'un moteur thermique d'un groupe motopropulseur hybride de véhicule automobile, ledit groupe comprenant un moteur électrique de traction couplé au moteur thermique et un organe de démarrage dudit moteur thermique, le procédé comprenant l'activation du moteur électrique de traction, sans l'organe de démarrage, afin de faire tourner le moteur thermique ; puis lorsque le régime du moteur thermique est en-dessous d'une valeur limite prédéterminée « Rlim» après un laps de temps « tmin » à compter de l'activation du moteur électrique de traction, l'activation de l'organe de démarrage. L'invention consiste également en une unité de contrôle de démarrage du moteur thermique configuré pour commander le moteur électrique de traction et l'organe de démarrage suivant un tel procédé de démarrage, et un groupe motopropulseur comprenant une telle unité de contrôle.
Patent FR-3047236-A1 (FR)
Title: Butee amelioree pour quai de chargement
Inventor: SCHNEIDER JEAN-CLAUDE
IPC: B65G69/34
Filed: 2016-01-29
Abstract: Butée (1) pour quai de chargement, comprenant un corps formant butée (1) adapté pour amortir un choc causé par un véhicule, caractérisée en ce que ledit corps formant butée (1) est réalisé en polyuréthane.
Patent FR-3051441-A1 (FR)
Title: Declencheur pour le convoyage d'au moins une charge, destine a etre accroche en partie inferieure d'un aeronef
Inventor: HAMELIN ARNAUD
IPC: B64D1/02
Filed: 2016-05-17
Abstract: La présente invention se rapporte à un déclencheur (1) pour le convoyage d'au moins une charge, destiné à être accroché en partie inférieure d'un aéronef, de préférence sous un hélicoptère, comportant un corps principal (10), des moyens (40) de support de charge, des actionneurs (50) des moyens de support de charge destinés à maintenir ou libérer cette dernière, un premier moyen d'attache (20) du corps principal (10) à l'aéronef et un second moyen d'attache (30) d'extrémité arrière dudit corps principal (10) à l'aéronef, caractérisé en ce que le premier moyen d'attache (20) est disposé sensiblement en position centrale supérieure et forme un orifice traversant le déclencheur (1) transversalement.
Patent FR-3052495-A1 (FR)
Title: Moteur thermique muni d'un systeme de variation du taux de compression ameliore
Inventor: POGAM MATTHIEU
IPC: F16C3/06
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention porte sur un moteur thermique, comportant un système (11) de variation d'un taux de compression qui comprenant: - un vilebrequin (12) comportant, au moins un maneton (13) et au moins un bras (17), - au moins une pièce excentrique (21) montée rotative sur ledit maneton (13), ladite pièce excentrique (21) comportant une face externe (25) de forme excentrique destinée à coopérer avec une extrémité d'une bielle, ainsi qu'au moins une couronne dentée (28), - un dispositif de commande (31) de la position angulaire de ladite pièce excentrique (21), caractérisé en ce que ledit dispositif de commande (31) comporte: - un arbre d'actionnement (32) muni d'un pignon d'actionnement (33), - au moins un arbre intermédiaire (40) traversant axialement de part en part un tourillon (14) et ledit bras (17) dudit vilebrequin (12) par un alésage correspondant, ledit arbre intermédiaire (40) étant muni d'un premier pignon intermédiaire (41) engrenant avec ledit pignon d'actionnement (33) et d'un deuxième pignon intermédiaire (41') engrenant avec une pièce excentrique (21).
Patent FR-3053510-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'ouverture d'un contenant
Inventor: FANTON NICOLAS
IPC: E05B49/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Procédé de surveillance de l'ouverture d'un contenant comprenant les étapes de : - mettre un dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement de fermeture (11) lorsque des moyens de détection détectent que le contenant est fermé, dans lequel un module de communication envoie à une première fréquence d'état des messages de fermeture ; - lorsque les moyens de détection détectent que le contenant est ouvert, mettre le dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement d'alerte (12), dans lequel le module de communication envoie à une deuxième fréquence d'état des messages d'ouverture ; - lorsque le dispositif de surveillance est dans le mode de fonctionnement d'alerte (12) et que le module de communication reçoit un message de validation, mettre le dispositif de surveillance dans un mode de fonctionnement de validation d'ouverture (13), dans lequel le module de communication envoie a une troisième fréquence d'état des messages d'ouverture.
Patent FR-3054372-A1 (FR)
Title: Montage de composants electroniques
Inventor: BOUFNICHEL MOHAMED
IPC: H01M50/516
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention concerne un montage de composants électroniques (1) identiques plans ayant deux métallisations de contact (3, 5) positionnées sur des bords d'une même face (7) de chaque composant (1), ces composants étant empilés suivant un axe Z orthogonal à leur plan, dans lequel chaque composant (1) successif est tourné autour de l'axe Z d'un angle fixe (α), cet angle fixe (α) étant choisi pour positionner côte à côte une des métallisations de contact (3, 5) d'un composant et une des métallisations de contact (3, 5) du composant suivant, ce montage comprenant en outre des connexions (15) entre deux métallisations de contact (3, 5) adjacentes.
Patent FR-3054118-A1 (FR)
Title: Cuiseur electrique
Inventor: MA CHAO
IPC: A47J27/56
Filed: 2016-07-22
Abstract: Cuiseur électrique caractérisé en ce qu'il comprend : - un récipient interne (2) ; - à l'intérieur du récipient interne (2) est installé un panier à vapeur (3), et sous ce panier à vapeur (3) se trouve un mécanisme d'ouverture (22) faisant face à la paroi du fond du récipient interne (2) et/ou situé dans le prolongement de la paroi latérale du récipient interne (2) ; le panier à vapeur (3) est pourvu d'une zone perméable et inclut une chambre de remplissage (11) située sur cette zone perméable ; un espace d'ouverture entouré par le mécanisme d'ouverture (22) est relié à la chambre de remplissage (11) par l'intermédiaire de la zone perméable ; la partie supérieure du panier à vapeur (3) et l'ouverture supérieure du récipient interne (2) sont hermétiquement abouchées ; - un élément de régulation de la pression (50), avec au moins une partie de cet élément de régulation de la pression (50) étant installée sur le récipient interne (2) ou le panier à vapeur (3).
Patent FR-3054495-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un dispositif de transmission a variation de vitesse a trains epicycloidaux coaxiaux d'un groupe motopropulseur, en particulier pour vehicule hybride.
Inventor: VENTURI STEPHANE
IPC: B60K6/50
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'un dispositif de transmission à variation de vitesse d'un groupe motopropulseur, en particulier pour véhicule hybride, comportant un moteur thermique (10), une machine motrice/réceptrice (22), un dispositif de variation de vitesse (14) comprenant un train épicycloïdal de moteur (26) avec un planétaire (36) et une couronne (46) reliés chacun à l'arbre de moteur (12) par un accouplement à commande contrôlée (28, 30) et à une partie fixe (44) du groupe par un accouplement automatique unidirectionnel (32, 34) et un porte-satellites (50), et un train épicycloïdal de machine (64) placé concentriquement au train épicycloïdal de moteur et reliant le train épicycloïdal de moteur (26) à une voie de transmission de mouvement (82, 84) vers un essieu moteur (16), ledit train épicycloïdal de machine comprenant un planétaire (70), une couronne (62) et un porte satellites (66). Selon l'invention, bloque le planétaire (70) avec la couronne (62) du train épicycloïdal de machine (64) pour assurer le déplacement du véhicule par la machine électrique (22) seule ou en association avec le moteur (10).
Patent FR-3055640-A1 (FR)
Title: Kit pour la construction d'une pergola
Inventor: DEVILDER FRANCOIS XAVIER
IPC: E04F10/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: La présente invention concerne un kit convenant pour la construction d'une pergola comprenant une couverture inclinée, fixée d'une part à son sommet par un système de faitière à une paroi verticale tel qu'un mur, et d'autre part, au sol à sa partie inférieure par l'intermédiaire d'un système de sablière supportée par des poteaux, présentant une gouttière solidaire du système de sablière convenant pour la collecte des eaux ruisselant de la couverture.
Patent FR-3058837-A1 (FR)
Title: Boite pour terminal de communication mobile
Inventor: BOUNPRASEUTH KHAMPRASITH
IPC: H01Q17/00
Filed: 2016-11-17
Abstract: L'invention concerne une boîte (10) comportant un socle (12) qui comprend des parois (20, 30) délimitant un logement de réception (11) pour un terminal de communication mobile (100), et un couvercle (40) de fermeture du logement de réception. Selon l'invention, les parois du socle et le couvercle présentent chacun une couche en matière métallique, et il est prévu, à l'intérieur du logement de réception, un élément d'antenne (50) qui est connecté à un câble conducteur (60) faisant saillie hors dudit logement de réception.
Patent FR-3061723-A1 (FR)
Title: Centrale de repassage
Inventor: LOUISON BERNARD
IPC: D06F79/02
Filed: 2017-01-10
Abstract: L'invention concerne une centrale de repassage (185) comprenant un fer à repasser (2) sans fil et un socle (3), le fer à repasser comprenant des premiers moyens de chauffage, le socle comprenant une sole, des deuxièmes moyens de chauffage de la sole et un système électromécanique adapté, lorsque le fer repose sur la sole, à alimenter électriquement les premiers moyens de chauffage et à interrompre l'alimentation électrique des deuxièmes moyens de chauffage, et, lorsque le fer ne repose pas sur la sole, à alimenter électriquement les deuxièmes moyens de chauffage.
Patent FR-3065390-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'au moins une paroi d'un element de construction prefabrique a parement matrice et installation associee
Inventor: BOLLARD PIERRE
IPC: E04C2/30
Filed: 2017-04-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'au moins une paroi d'un élément de construction préfabriqué à parement matricé caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : - une étape d'impression, lors de laquelle une substance est déposée au moins sur une fraction de la surface d'un fond d'un moule de coffrage (5) par une unité d'impression pour former au moins un motif en relief (7) d'au moins une matrice (8), - une étape de coulage d'un matériau hydraulique (9) ultérieure à l'étape d'impression, lors de laquelle un matériau hydraulique (9) est coulé au contact de la matrice (8) pour former une paroi de l'élément de construction comprenant au moins un parement matricé formé par au moins un motif en relief en négatif du motif en relief (7) de la matrice (8).
Patent FR-3065442-A1 (FR)
Title: Ensemble moteur pour aeronef comprenant une attache moteur avant integree au caisson du mat d'accrochage
Inventor: GALLANT GUILLAUME
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-04-25
Abstract: Afin de diminuer la masse et l'encombrement d'une attache moteur avant (7c) d'un ensemble moteur pour aéronef, l'invention prévoit : - un mât d'accrochage de moteur comprenant une structure primaire (8) formant un caisson fermé par une nervure de fermeture avant (42a) ; - une attache moteur avant (7c) comprenant au moins deux biellettes de liaison (56) disposées latéralement de part et d'autre du caisson, et comprenant chacune une première extrémité montée sur une première ferrure (58) dudit carter. Selon l'invention, la nervure (42a) forme une partie de l'attache avant (7c) en comprenant au moins une ferrure transversale (50) réalisée d'une seule pièce de façon à fermer une extrémité avant du caisson (8) et à présenter des oreilles (52) en saillie latéralement de chaque côté du caisson, chaque oreille étant pourvue d'un premier orifice (54) de montage d'une seconde extrémité de l'une des biellettes (56).
Patent FR-3071593-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange d'air dans un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: F24F13/12
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de mélange d'air (20, 30) pour un dispositif (1) de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un véhicule automobile comprenant un boîtier (10), ledit dispositif de mélange d'air (20, 30) comprenant : - un volet de mélange (30) destiné à être monté de façon coulissante dans le boîtier (10), et - un arbre (20) destiné à être monté de façon rotative sur le boîtier (10) et comprenant au moins un engrenage à pignon (205, 206) destiné à venir en prise, dans une positon d'engrènement, avec au moins une crémaillère (310, 311) ménagée sur une face du volet de mélange (30). Selon l'invention, le volet de mélange (30) porte au moins un élément mâle (320, 330) destiné à s'insérer dans un élément femelle (220, 230) correspondant porté par l'arbre (20) pour l'assemblage temporaire du volet de mélange (30) et de l'arbre (20) l'un à l'autre, l'élément mâle (320, 330) comprenant au moins un organe de verrouillage (321, 331) destiné à coopérer avec un organe de verrouillage complémentaire (224, 234) porté par l'élément femelle (220, 230), ledit au moins un élément mâle (320, 330) étant apte à se séparer dudit au moins un élément femelle (220, 230).
Patent FR-3071525-A1 (FR)
Title: Rampe d'acces.
Inventor: WATTELEZ DENIS
IPC: E04G27/00
Filed: 2017-09-28
Abstract: L'invention porte sur un système de rampe d'accès 1 modulaire, caractérisé en ce que les modules sont assemblés par coulissement transversal.
Patent FR-3071873-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile a cloisons de repartition du flux d’air dans les collecteurs d’air
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant : - une pluralité de conduits (8), - au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice (14) distinct du collecteur d'air (12), dans lequel le au moins un collecteur d'air (12) est muni de moyens (104) de répartition du flux d'air entrant dans le collecteur (12) par ladite au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air, vers les orifices.
Patent FR-3071955-A1 (FR)
Title: Appareil electrique modulaire de protection de ligne
Inventor: STRUB PASCAL
IPC: H01H71/02
Filed: 2017-10-03
Abstract: Appareil (1) électrique modulaire de protection de ligne, du type interrupteur différentiel, délimité par un boîtier comportant : - une face arrière (2) de fixation à un coffret de distribution ; - deux faces latérales (4,5) opposées ; - une façade avant (3) opposée à la face arrière (2), et présentant un épaulement (8); - une face supérieure (7) ; - une face inférieure (6) opposée à la face supérieure (7) ; ledit appareil (1) comportant au sein de ce boîtier un dispositif de coupure commandé par une manette (11) de commande, ladite manette (11) saillant dudit l'épaulement 8 vers l'extérieur du boîtier. Cet appareil se caractérise en ce que ledit épaulement (8) comporte un double étage dont l'encombrement maximal, selon un plan transversal parallèle aux faces latérales (4,5), est limité par l'encombrement de la manette (11) en position centrée sur l'appareil (1).
Patent FR-3074056-A1 (FR)
Title: Optimisation de filtres rotatifs relativement au risque de colmatage d'une installation de pompage d'eau sur site naturel
Inventor: BESNIER-AMOGU ANNE-LAURE
IPC: C02F1/00
Filed: 2017-11-29
Abstract: L'invention concerne la gestion d'une installation de pompage d'eau issue d'un milieu naturel susceptible de comporter des impuretés, l'installation étant destinée à mettre en service au moins un filtre rotatif pour purifier l'eau pompée tandis qu'une partie au moins des impuretés colmate au moins partiellement le filtre rotatif. En particulier, on prévoit une estimation d'une évolution temporelle d'une perte de charge occasionnée par le colmatage du filtre rotatif par les impuretés, à partir au moins de données relatives au milieu naturel, de dimensions du filtre rotatif, et de mesures locales relatives à au moins un niveau d'eau Namont en amont du filtre et à un débit Qaspiré d'eau aspirée en aval du filtre. Une telle estimation de l'évolution de la perte de charge dans le temps permet d'anticiper d'éventuels risques d'insuffisance en alimentation en eau du système de pompage (POM) en aval du filtre (FIL), ou encore de concevoir des filtres (FIL) adaptés aux besoins d'installations de pompage spécifiques.
Patent FR-3060376-A1 (FR)
Title: Agent et procede pour la mise en forme temporaire de fibres keratiniques
Inventor: LANGE JULIA BIBIANE
IPC: A61Q5/06
Filed: 2017-12-12
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des cheveux et qui contient une combinaison de deux copolymères spécifiques. La composition cosmétique offre une tenue exceptionnellement bonne.
Patent FR-3075289-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour dispositif de transmission de couple
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D13/64
Filed: 2017-12-18
Abstract: Amortisseur pour dispositif de transmission de couple reliant un moteur et une transmission de véhicule, comportant :
 - un moyeu (3) de transmission de couple ;
 - une première rondelle (4) montée pivotante par rapport au moyeu, cette première rondelle (4) comportant une ouverture interne (11) entourant le moyeu (3); et
 - un organe élastique (8) permettant la transmission du couple entre la première rondelle (4) et le moyeu (3) en autorisant une rotation relative de ces derniers pour assurer l'amortissement des oscillations de torsion ;
 - un palier (11) intercalé entre l'ouverture interne (10) de la première rondelle (4) et le moyeu central (3) ;
 - une liaison rotule agencée au sein du palier (11).
Patent FR-3062798-A1 (FR)
Title: Dispositif de versage de boisson, comprenant un injecteur d’air a cœur
Inventor: NAIGEON NICOLAS
IPC: G05D11/13
Filed: 2017-02-16
Abstract: Dispositif (3) de versage d'un liquide (4) issu d'un récipient (2) muni d'un col (6), ce dispositif (3) comprenant : - un boîtier (12) pourvu d'un système de fixation au récipient (2) ; - une tubulure (16) apte à être insérée dans le col (6), cette tubulure (16) définissant un conduit (17) de versage ; - une pompe (20) comprenant : ○ un compresseur (22) pourvu d'au moins une entrée d'air, d'une sortie d'air et d'un équipage mobile apte à mettre l'entrée d'air et la sortie d'air en communication fluidique, et ○ un moteur (26) électrique couplé à l'équipage mobile ; un injecteur (37) qui, par une extrémité amont, est raccordé à la sortie d'air du compresseur, et, par une extrémité aval, débouche au cœur du conduit de versage.
Patent FR-3077557-A1 (FR)
Title: Atterrisseur a contrefiche a lumiere
Inventor: MOINE DANIEL
IPC: B64C25/26
Filed: 2018-02-02
Abstract: L'invention concerne un atterrisseur d'aéronef comportant une jambe (1) destinée à être montée mobile sur une structure d'aéronef entre une position déployée et une position rétractée, l'atterrisseur comportant un organe de contreventement (10) disposé entre la structure de l'aéronef et la jambe pour stabiliser celle-ci en position déployée, et un actionneur de manœuvre pour déplacer la jambe de la position déployée à la position rétractée. Selon l'invention, l'organe de contreventement comporte un bras de contrefiche (10) ayant une extrémité proximale destinée à être articulée sur la structure de l'aéronef, le bras présentant une lumière longitudinale s'étendant jusqu'à une extrémité distale pour se terminer par un renvoi et dans laquelle est engagé à coulissement un doigt solidaire de la jambe, l'actionneur de manoeuvre étant attelé audit bras de contrefiche.