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Patent FR-2871554-A1 (FR)
Title: Procede de conversion energetique de combustibles solides minimisant la consommation d'oxygene
Inventor: MORIN JEAN XAVIER
IPC: C10J3/56
Filed: 2004-06-11
Abstract: Le procédé selon l'invention est un procédé de conversion énergétique de combustibles solides contenant notamment du carbone comprenant une première étape de réaction desdits combustibles dans un réacteur de conversion énergétique (2) et il est caractérisé en ce qu'il comprend une deuxième étape d'injection d'oxygène apporté à la sortie dudit réacteur (2). Cette deuxième étape permet de convertir quasi totalement les hydrocarbures résiduels contenus dans les gaz issus de la première étape en CO2, CO, H2 et en vapeur d'eau dans le cas d'une gazéification en première étape et, en CO2 et en vapeur d'eau dans le cas d'une combustion en première étape.
Patent FR-2875869-A1 (FR)
Title: Screw and bolt fixation device for lock, has control unit with threading corresponding to that of threaded part with locking unit locking threaded part so that rotation of control unit rotates rod to locking or unlocking ends
Inventor: CRISTEA GHEORGHE
IPC: F16B41/00
Filed: 2004-09-27
Abstract: The device has a threaded rod (100) with a threaded part (110) and a threaded part (120) with which a control unit (200) cooperates. The unit (200) controls the rotation of the rod and has a threading corresponding to that of the part (120) for being screwed with the part (120) by rotation. The part (120) has a locking unit (300) locking the part (120) so that the rotation of the unit (200) rotates the rod to locking or unlocking ends. An independent claim is also included for a lock adapting a screw and bolt fixation device.
Patent FR-2869672-A1 (FR)
Title: Gas injector for boiler furnace, has injection conduit constituted of four concentric cylinders, where residue circulates at centre of one cylinder, and oxygen enriched gas circulates between other two cylinders
Inventor: ENAULT CHRISTIAN
IPC: F23G7/06
Filed: 2004-10-15
Abstract: The injector has an injection conduit (54) constituted of four concentric cylinders (540-543), where residue (51) circulates at the centre of the cylinder (540), oxygen enriched gas (52) circulates between the cylinders (540, 541) and cooling liquid (53) circulates between the cylinders (541-543). The injector is installed in a recirculation duct for smokes.
Patent FR-2879178-A1 (FR)
Title: Roll-away container for collecting refuse, has receptacle with handle traversed by cavities, and lid with lugs having projections made as single block with lid, where handle is placed in lid space, while remaining disengaged on its length
Inventor: BRAZIER EMMANUEL
IPC: B65D43/16
Filed: 2004-12-15
Abstract: The container has a receptacle (2) with a gripping handle (4) that is traversed by cavities. A lid (3) has two lugs (15) including projections on their inner sides. The projections are introduced in the cavities when each projection slides in notches. The handle is then placed in a space (16) of the lid, while remaining disengaged on its entire length. The projections are made as a single block with the lid. The cavities and the projections have respective longitudinal ribs. The ribs of the projections are supported on the ribs of the cavities during closing of the lid. An independent claim is also included for a method of assembling a lid on a receptacle of a container.
Patent FR-2881085-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation pour panneau permeable a la lumiere de vehicule automobile
Inventor: ALBERT JEAN PAUL
IPC: B60J1/20
Filed: 2005-01-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'occultation 1 d'un panneau perméable à la lumière monté fixement à la partie supérieure d'un véhicule automobile, ledit dispositif d'occultation 1 comportant des moyens de fixation à une structure support solidaire de ladite partie supérieure du véhicule automobile.L'invention est remarquable en ce que les moyens de fixation comportent au moins un élément d'assemblage apte à se clipser dans la structure support.
Patent FR-2883659-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une hetero-structure comportant au moins une couche epaisse de materiau semi-conducteur
Inventor: CAYREFOURCQ IAN
IPC: H01L21/20
Filed: 2005-03-24
Abstract: Un procédé de fabrication d'une structure comprenant au moins un matériau semi-conducteur pour des applications en micro-électronique, opto-électronique, optique, etc., comprend le transfert sur un support (10) en un premier matériau d'une couche mince monocristalline (22) en un second matériau différent du premier, ainsi qu'un traitement thermique prédéterminé réalisant au moins un renforcement d'une interface de collage (12) entre la couche mince et le support.Le procédé est remarquable en ce que l'épaisseur (e1) de la couche mince est choisie en fonction de la différence entre les coefficients de dilatation thermique des premier et second matériaux et en fonction des paramètres dudit traitement thermique prédéterminé, de telle sorte que les contraintes exercées par ledit traitement thermique sur l'assemblage du support et de la couche mince transférée laisse ledit assemblage intact, et en ce qu'il comprend une étape supplémentaire de dépôt, sur la couche mince, d'une épaisseur supplémentaire (22') du second matériau à l'état monocristallin.Application à la fabrication d'hétéro-substrats à couche utile épaisse.
Patent FR-2885180-A1 (FR)
Title: Element thermostatique a reponse rapide, ainsi que cartouche et robinet equipes d'un tel element
Inventor: LHUILLIER PHILIPPE
IPC: F03G7/06
Filed: 2005-04-27
Abstract: Cet élément thermostatique comporte, d'une part, une coupelle métallique (1) qui contient une matière (3) dilatable et contractile en fonction du sens de variation de sa température et qui est intérieurement pourvue d'un moyen (9) de division de son volume intérieur (V1) en plusieurs cavités (14) de stockage de la matière (3), et, d'autre part, un piston (5) mobile par rapport à la coupelle suivant une direction axiale (X-X) de celle-ci et couplé à la matière (3) pour se déplacer en sens opposés selon que cette matière se dilate ou se contracte. Pour améliorer la fiabilité de cet élément, ainsi que stabiliser l'hystérésis de ses comportements lors de ses échauffement et refroidissement, le moyen de division (9) comporte, dans sa partie opposée au piston (5), au moins une ouverture (971, 972) de passage de la matière (3) entre au moins deux des cavités (14) de stockage de cette matière.
Patent FR-2886012-A1 (FR)
Title: Procede de calibrage en masse de pieces destinees a etre montees en peripherie d'un rotor
Inventor: AUDIC STEPHANE
IPC: G01M1/34
Filed: 2005-05-23
Abstract: Procédé de calibrage en masse de pièces destinées à être montées en périphérie d'un rotor, le procédé consistant, pour chacune des pièces (23), à prélever par usinage un volume de matière (46) en une zone de la pièce (23) située sur l'un de ses axes d'inertie (44) pour ramener la masse de la pièce à une valeur prédéterminée.
Patent FR-2886324-A1 (FR)
Title: Electrode et procede pour le traitement de constructions et de terrains par application d'un champ electrique
Inventor: CHASTEAU FRANCOIS
IPC: E02D3/11
Filed: 2005-05-27
Abstract: - Electrode et procédé pour le traitement de constructions et de terrains par application d'un champ électrique.- Selon l'invention, pour appliquer ledit champ électrique, on utilise au moins une électrode formée par au moins une pièce de matière souple (1.1), électriquement conductrice, apte à être appliquée sur une surface accessible (4.1) de la construction ou du terrain et à en épouser la forme.
Patent FR-2873463-A1 (FR)
Title: Telecommande et emetteur-recepteur utilisant celle-ci
Inventor: SATA NORIFUMI
IPC: G06F13/00
Filed: 2005-06-23
Abstract: Il est fourni une télécommande dans laquelle une partie d'activation en forme d'anneau présente une structure de façon à pouvoir tourner et réaliser un mouvement de basculement par pression, un premier signal de commande à distance répondant à la rotation de la partie d'activation permet un réglage du volume du son, un second signal de commande à distance répondant à un signal de commutation fourni par une pression sur la partie d'activation change la fonction en sélection de canal, et un troisième signal de commande à distance répondant à une rotation de la partie d'activation dans un intervalle de temps prédéterminé permet une sélection de canal. Cette structure peut réduire le nombre de touches d'activation séparées et permet des actionnements successifs simples de la partie d'activation pour commander un récepteur.
Patent FR-2876634-A1 (FR)
Title: Vehicule de travail avec un appareil de maintien de la vitesse
Inventor: NISHINO AKIFUMI
IPC: B62D49/00
Filed: 2005-09-13
Abstract: Un véhicule de travail pourvu d'une transmission à variation continue (7) comprend des moyens de maintien de la vitesse (21), un levier de réglage de vitesse (24), et un élément basculant de relais (30) relié à ladite transmission (7) par l'intermédiaire d'un élément basculant auxiliaire (32). Le véhicule de travail est caractérisé par un élément de commande (26) prévu dans lesdits moyens (21) afin d'être mobile avec ledit levier (24), ledit élément de commande (26) étant en contact avec et retenant ledit élément auxiliaire (32) en réponse à un mouvement du levier (24) depuis une position de retrait jusqu'à une position dans une plage de vitesse en marche avant afin de permettre un déplacement de l'élément de relais (30) d'une quantité correspondant à une quantité d'actionnement du levier (24) dans la plage de vitesse en marche avant, et permettre ainsi à la transmission (7) d'être actionnée vers la position de vitesse souhaitée.
Patent FR-2892228-A1 (FR)
Title: Procede de recyclage d'une plaquette donneuse epitaxiee
Inventor: CHHAIMI NABIL
IPC: H01L21/302
Filed: 2005-10-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une structure comportant une couche mince (5, 50) en un matériau semiconducteur sur une plaquette réceptrice (B), comprenant les étapes de :● préparation (13) de surface par enlèvement d'une épaisseur (Tr) de matière en surface d'une plaquette donneuse (A) comprenant un substrat support (1) sur lequel une couche (4) a été formée par croissance épitaxiale ;● transfert d'une partie (5, 50) de la couche épitaxiée de la plaquette donneuse (A) vers la plaquette réceptrice (B) de manière à former la couche mince sur la plaquette réceptrice, un négatif (A') étant également formé qui comprend le substrat support (1) et une partie restante (40), non transférée, de la couche épitaxiée,caractérisé en ce que l'épaisseur (Tr) enlevée par ladite étape de préparation de surface est adaptée pour que l'application au négatif (A') de ladite étape de préparation de surface autorise la formation d'une nouvelle couche mince à partir de la partie restante (40) d'épaisseur réduite par l'étape de préparation de surface.
Patent FR-2868754-A1 (FR)
Title: Avion supersonique a ailes variables deployees vers l'avant, presentant a la fois une caracteristique de faible bang et une caracteristique de faible trainee
Inventor: HORINOUCHI SHIGERU
IPC: B64C3/40
Filed: 2005-04-12
Abstract: L'objet de la présente invention est de créer la forme complète d'un avion supersonique pouvant réaliser des caractéristiques de faibles bangs supersoniques et pouvant également minimiser la traînée de formation d'onde. Pour obtenir à la fois la suppression des bangs supersoniques et une réduction de la traînée de formation d'onde, la forme complète de l'avion supersonique selon la présente invention utilise une configuration d'aile à déploiement vers l'avant variable comportant un mécanisme qui permet de faire varier l'angle de déploiement vers l'avant dans la configuration d'aile principale, au lieu de donner au fuselage une forme à nez épointé ou émoussé.
Patent FR-2886248-A1 (FR)
Title: Safety belt device for e.g. two door sedan type vehicle, has pivoting unit pivoting strap of belt in gripping and usage positions, and articulated arm around axle which is horizontal to displace arm in deployed and folded positions
Inventor: ZYCH PASCAL
IPC: B60R22/24
Filed: 2005-05-24
Abstract: The device has a pivoting unit pivoting a strap (14) of a belt in a gripping position of the strap by the user and a usage position of the belt. The unit has a support (18) mounted on a pivot (20) integrated to a fixed part of a vehicle and an articulated arm (22) articulated around an axle (24) that is fixed to the support. The axle is horizontal so that the arm is displaced in deployed position (26) and folded position (28). The arm has a guiding unit which has a strap passing between the axle and the arm and the strap passes across a loop (30) so that the strap is guided below the arm.
Patent FR-2896691-A1 (FR)
Title: Utilisation d'esters d'alkylglucoside comme inducteurs de beta-defensines
Inventor: CHARVERON MARIE
IPC: A61K31/70
Filed: 2006-02-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'esters d'alkylglucoside pour la fabrication d'une composition topique dermatologique ou dermocosmétologique destinée au traitement préventif ou curatif d'affections microbiennes par induction de l'expression de peptides antimicrobiens endogènes.
Patent FR-2887954-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement
Inventor: MATSUNAGA KEN
IPC: F16L17/00
Filed: 2006-03-24
Abstract: La bague d'appui 10 présente une surface chanfreinée externe 10b inclinée dans la même direction que celle de la surface chanfreinée interne 10a, sur la périphérie externe de la bague d'appui 10, et une surface chanfreinée femelle 91b correspondant à la surface chanfreinée externe de bague 10b sur la surface d'étanchéité 91a à une position correspondant à la bague d'appui 10, et un angle d'inclinaison interne alpha de la surface chanfreinée mâle 81b et de la surface chanfreinée interne 10a et un angle d'inclinaison externe beta de la surface chanfreinée externe de bague 10b et la surface chanfreinée femelle 91b sont établis suivant la relation suivante : angle d'inclinaison interne alpha > angle d'inclinaison externe beta > 0 degré. Avec cet agencement, le côté de périphérie externe d'une bague d'appui 10 peut subir une mise en contact après que des surfaces coniques sont insérées, à la place d'une imbrication classique des surfaces cylindriques. Au lieu de l'insertion de la bague d'appui tout en la comprimant d'un niveau prédéterminé depuis le début, un niveau de compression final peut être établi sur la base de la valeur de poussée après l'insertion. De ce fait, la force d'insertion au moment du raccordement peut être diminuée.
Patent FR-2900228-A1 (FR)
Title: Gun for performing shot, has secondary lever system and armament lever that allows to control doubled armament system and dog lifting system, and two barrels, two loaders and two triggers provided so that gun provides two shots
Inventor: BAILLY JEAN
IPC: F41C7/06
Filed: 2006-04-25
Abstract: The gun has a secondary lever system and an armament lever that allows to control a doubled armament system and a dog lifting system. Two barrels, two loaders and two triggers are provided, so that the gun provides 2 shots. The loaders are provided to load 5 cartridges. A laser aiming and a torch lamp are provided.
Patent FR-2901279-A1 (FR)
Title: Liant thermofusible a base d'asphalte ou de bitume a temperature de fabrication abaissee
Inventor: SAUGET ALAIN
IPC: C09D195/00
Filed: 2006-05-19
Abstract: La présente invention concerne un liant thermofusible à base d'asphalte ou de bitume comprenant au moins deux additifs pour abaisser la température de fabrication du produit asphaltique par rapport à celle du produit de base, le premier additif étant un composé macromoléculaire, qui est à l'état liquide aux températures usuelles d'utilisation du produit asphaltique, et le second additif étant un dérivé d'acide gras choisi dans le groupe constitué par les diesters d'acide gras et les éthers d'acide gras.La présente invention concerne également des procédés de préparation d'un produit asphaltique ou d'enrobés bitumineux, dans lesquels la température de mélange est abaissée.La présente invention concerne enfin un produit asphaltique ou des enrobés bitumineux comprenant un liant thermofusible selon l'invention.
Patent FR-2904366-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a desactivation de chambre de combustion et compensation des desequilibrages produits et systemes de desactivation correspondant
Inventor: PICRON VANESSA
IPC: F02B75/06
Filed: 2006-07-25
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique comportant des chambres de combustion (5) dans chacune desquelles est monté un piston (7) relié à un arbre de sortie (9) pour lui appliquer un couple, une machine tournante (19) étant reliée à l'arbre de sortie et le moteur comprenant en outre un organe de gestion (21) d'une désactivation d'au moins une des chambres de combustion, l'organe de gestion étant relié à la machine tournante pour commander celle-ci de manière à compenser un déséquilibrage de l'arbre de sortie résultant de la désactivation de la chambre de combustion.L'invention a également pour objet un système de gestion de désactivation pour un tel moteur thermique.
Patent FR-2906177-A1 (FR)
Title: Nut e.g. wing nut, tightening and loosening tool for e.g. metallic prop, has curved portion and tab that cooperate by contact with nut such that pivoting of handle creates running torque to turn nut, where curved portion is preceded by pin
Inventor: DE SOUZA DOMINGOS
IPC: B25B13/50
Filed: 2006-09-22
Abstract: The tool has an elongated metallic bar (1) whose one end forms a prehension handle and another end presents a curved portion (1b). The curved portion is applied laterally against a threaded shaft of a nut on a portion of a lateral wall of the shaft, and is adjacent to a lateral tab (1d) perpendicular to the plane of the bar. The curved portion and the tab cooperate by contact with the nut such that the pivoting of the handle creates running torque to turn the nut. The bar has a length of 60-70 centimeter. The curved portion has an opening of 10-12 centimeter and is preceded by a pin (1e).
Patent FR-2908715-A1 (FR)
Title: Bouclier de protection contre les chocs pour face avant de vehicule automobile et module de face avant comportant un tel bouclier
Inventor: GUINEHUT SEBASTIEN
IPC: B60R19/18
Filed: 2006-11-20
Abstract: L'invention concerne un bouclier de protection contre les chocs pour face avant de véhicule automobile comportant une poutre piéton de résistance aux chocs, la poutre piéton étant constituée d'une structure d'absorption de chocs agencée pour se déformer sous effort tout en assurant au moins en partie la résistance de la poutre. Cette conception tout en un permet un montage rapide du bouclier et une protection efficace des équipement du véhicule.
Patent FR-2909483-A1 (FR)
Title: Electrolytic capacitor for e.g. aircraft, has aqueous electrolyte situated at interface of electrodes, where one electrode has surface with operating rate multiplied by factor equal to two, with respect to rate of other electrode surface
Inventor: BEGUIN FRANCOIS
IPC: H01G11/24
Filed: 2006-11-30
Abstract: The capacitor (1) has an aqueous electrolyte (4) situated at an interface of two carbon electrodes (2, 3), where the aqueous electrolyte is an acid or base aqueous solution containing sulfuric acid. The electrode (2) has a carbon surface with an atomic operating rate multiplied by a factor equal to 2, with respect to an atomic operating rate of a carbon surface of the electrode (3), where the electrodes contain respective Super50(RTM: activated carbon) and Maxsorb(RTM: activated carbon). A porous separator (5) is arranged in the electrolyte between the electrodes. The activated carbon of the electrode (2) is oxidized by an acid solution i.e. nitric acid aqueous solution. The carbon surfaces are processed by nitrogenous, sulfurated, oxygenated and phosphorated functions. Independent claims are also included for the following: (1) a method of manufacturing an electrolytic capacitor (2) an electric circuit comprising an electrolytic capacitor.
Patent FR-2909593-A1 (FR)
Title: Air vent for motor vehicle fascia, has streamlined body including limiting unit to limit displacement course, in translation, of body with respect to ring, when translation axis of body is inclined with respect to air circulation direction
Inventor: AZZOUZ LOYS
IPC: B60H1/34
Filed: 2006-12-11
Abstract: The air vent has a streamlined body (60) whose large part is arranged in a chamber of an air flow pipe (50) to circulate the air flow in another chamber around the body. A ring (52) is placed in a supporting chamber of the body, where the body attains a closing position in which the body is in contact with the pipe and a closure. The body has a course limiting unit for limiting a displacement course, in translation, of the body with respect to the ring, when a translation axis of the body is inclined with respect to an air circulation direction.
Patent FR-2896192-A1 (FR)
Title: Screen position adjusting device for motor vehicle, has display screen movable in slit in fascia extending parallel to rack for permitting screen to be brought either before driver behind steering or laterally in axis of cab interior
Inventor: BERTRAND BELANGER PASCAL
IPC: B60K35/00
Filed: 2006-01-18
Abstract: The device has a support frame (11) fixed to a rack (23), extending horizontally, entangled with pinion (26) whose axle (27) is perpendicular to another pinion (29) so that the frame is displaced laterally in its plane. A transparent glass display screen is movable in a slit (4) provided in a fascia (1) extending parallel to the rack for permitting the screen to be brought either before the driver behind the steering or laterally in axis of cab interior of the vehicle independent of its position in height in vertical slides (12, 13) of the frame.
Patent FR-2903025-A1 (FR)
Inventor: MOULIN JEAN PAUL
IPC: G21C19/46
Filed: 2006-07-03
Abstract: A chemical element to be very efficiently separated from uranium starting from an acid aqueous phase, in an extraction cycle for the uranium, when this chemical element is present in said phase at a concentration less than that of the uranium, or even as a trace element, and when it is moreover less extractable by the extractant used in this extraction cycle than is the uranium. The chemical element can notably be neptunium(IV) or thorium 228.
Patent FR-2903702-A1 (FR)
Title: Equivalent d'epiderme capable de se pigmenter obtenu a partir de cellules de la matrice, procede de preparation et utilisation
Inventor: BAKKAR KHALID
IPC: A61K35/12
Filed: 2006-07-13
Abstract: La présente invention se rapporte à la préparation d'un épiderme équivalent capable de se pigmenter comprenant des cellules issues de la différentiation des cellules de la matrice, ainsi qu'à l'épiderme équivalent obtenu.La présente invention se rapporte également à une peau reconstruite capable de se pigmenter et comprenant éventuellement des follicules pileux, comprenant ledit équivalent d'épiderme, son procédé de préparation et son utilisation pour évaluer l'effet de produits topiques cosmétique, pharmaceutique ou dermatologique.La peau reconstruite selon l'invention pourra encore être utilisée pour la préparation de greffons destinés à être transplantés sur des mammifères, plus particulièrement sur des patients humains tels que des grands brûlés.
Patent FR-2905666-A1 (FR)
Title: Inflatable dinghy arrangement, has hull with floating element provided adjacent to main float, where element is formed of float and takes set of positions over periphery of main float by using angular adjustment unit
Inventor: VINCENT MATHIEU
IPC: B63B7/08
Filed: 2006-09-13
Abstract: The arrangement has a hull (10) with a main float (22) and a floating element (24) provided adjacent to the main float. The element is formed of a float and takes a set of positions over periphery of the main float by using an angular adjustment unit, where the element has a floating capacity. The float forming the element corresponds to useful rectilinear length of the float on which passengers are placed. The float forming the element has a triangular shape with a curved face with a section conjugate to that of the main float, a slightly curved face and a free face.