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Patent FR-3031596-A1 (FR)
Title: Systeme de mesure par ultrasons et son procede de gestion
Inventor: REINER TORSTEN
IPC: G01S15/87
Filed: 2016-01-08
Abstract: Procédé de gestion d'une installation d'émission-réception d'ultrasons (20) consistant à : - émettre un premier signal représentant un premier mode code par un premier capteur à ultrasons (1) d'un premier groupe (G 12) dans un premier cycle de mesure, - émettre un second signal à l'aide d'un second capteur à ultrasons (2) du premier groupe (G 12), - recevoir l'écho du premier signal et du second signal par un troisième capteur à ultrasons (1, 2), et - distinguer entre la partie de l'écho provenant du premier signal et celle du second signal en décodant le mot de code.
Patent FR-3048527-A1 (FR)
Title: Systeme d'analyse de donnees d'essais d'un moteur d'aeronef
Inventor: LACAILLE JEROME HENRI NOEL
IPC: G06F17/30
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système d'analyse de données d'essais relatives à un composant moteur, comportant : - un dispositif d'acquisition (3) configuré pour acquérir un signal temporel multivarié (15) de données d'essais relatives audit composant moteur (9), - un dispositif de traitement (5) configuré pour identifier des motifs (21) dans ledit signal temporel multivarié et pour associer des étiquettes auxdits motifs transformant ainsi le signal temporel multivarié en une séquence (19) d'étiquettes, et - un dispositif de stockage (7) configuré pour stocker ladite séquence (19) d'étiquettes formant ainsi une base de données (17) indexée permettant l'exploitation de données d'essais.
Patent FR-3057907-A1 (FR)
Title: Ensemble a effet anti-usure pour turboreacteur
Inventor: CHABOUD ALEXIS THOMAS
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-10-24
Abstract: Est visé un ensemble (25) pour un turboréacteur, comprenant : - un arbre (8) d'entraînement du turboréacteur, - un organe mobile du turboréacteur comprenant une branche (11) de fixation à l'arbre d'entraînement, - un écrou (15) à fixer sur l'arbre d'entraînement pour agir sur l'organe mobile afin de le bloquer axialement vis-à-vis de l'arbre d'entraînement, - un anneau de protection (27) retenu sur l'écrou (15) et dont une partie anti-usure (29) est à interposer axialement entre l'écrou et la branche de fixation de l'organe mobile.
Patent FR-3045541-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace
Inventor: HOERLEIN RAINER HEINRICH
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-12-16
Abstract: Dispositif de balai d'essuie-glace (10) pour essuyer une vitre de véhicule comportant un rail élastique (14) et une lame d'essuyage (16) reliés solidairement.
Patent FR-3057650-A1 (FR)
Title: Poele de masse a fluide
Inventor: LIEKENS ROBRECHT
IPC: F24B9/04
Filed: 2017-04-18
Abstract: - Dispositif de chauffage appelé « poêle de masse à fluide », réunissant les avantages des différents types de poêles existants, mais sans leurs inconvénients respectives. Il se chauffe plus rapidement que les poêles à accumulation conventionnelles car il permet une accumulation et un transport des calories par convection et non par conduction. - Il se caractérise par un caisson étanche (6) relié à un foyer (5) et contenant un matériau à forte capacité calorifique apte à la convection (un fluide). Un conduit des gaz de combustion (7) transperce le caisson (6) du bas en haut et permet au gaz de chauffer l'ensemble avant leur évacuation définitive. - Le dispositif présenté en acier est particulièrement destiné au chauffage des habitations, car outre son rendement énergétique et son confort, il est transportable et peu onéreux.
Patent FR-3063866-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour la culture de plantes perennes telles que des vignes, mettant en oeuvre la gestion de donnees collectees lors de l'utilisation d'un outil de coupe portatif
Inventor: PAUPELARD LAURENT
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'ensemble (11) comporte : - un dispositif de coupe (13) comprenant un outil de coupe (15) portatif, un capteur (17) de localisation absolue de l'outil de coupe (15), et au moins un capteur (18) configuré pour acquérir au moins un paramètre de fonctionnement de l'outil de coupe (15) ; - un dispositif (19) de gestion de données, configuré pour enregistrer le ou chaque paramètre de fonctionnement acquis en lui associant la localisation de l'outil de coupe (15) mesurée par le capteur de localisation (17) au moment de l'acquisition du ou de chaque paramètre de fonctionnement. L'ensemble de l'invention permet de réaliser des cartographies de parcelles de culture de manière économique.
Patent FR-3064471-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique biphase et traitement cosmetique des matieres keratiniques
Inventor: DOBRIL SUZY
IPC: A61Q19/10
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse visuellement distinctes et superposées, un tensioactif amphotère et un sel d'acide gras. Elle concerne également un dispositif non aérosol comprenant un flacon équipé d'un système mécanique de pompage et comprenant ladite composition et un système de distribution permettant de délivrer la composition sous forme de mousse. Application au traitement cosmétique des matières kératiniques en application la composition sous forme de mousse sur les matières kératiniques.
Patent FR-3066497-A1 (FR)
Title: Procede pour l'assemblage de copolymeres a blocs par controle de l'energie de surface d'un materiau a l'aide d'un traitement reducteur
Inventor: CHEVALIER XAVIER
IPC: G03F7/16
Filed: 2017-05-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour l'assemblage de copolymères à blocs sur un motif de guidage fonctionnalisé grapho-épitaxié ou chimie-épitaxié par contrôle de l'énergie de surface d'un matériau.
Patent FR-3066739-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d’un conducteur pour volant retractable
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B62D1/19
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de protection (10) d'un conducteur de véhicule, ledit véhicule comprenant un volant (2) configuré pour évoluer entre une position déployée et une position rétractée, ledit dispositif de protection (10) comprenant un premier coussin gonflable frontal (11), configuré pour être intégré audit volant (2) du véhicule et pour se déployer en cas de choc, quelle que soit la position du volant (2), ledit dispositif de protection (10) étant remarquable en ce qu'il comprend un deuxième coussin gonflable télescopique (12), configuré pour être intégré à ladite jante (21) du volant (2) et pour se déployer en cas de choc uniquement lorsque le volant (2) est en position rétractée, de manière à réduire la distance entre ledit conducteur et le premier coussin gonflable frontal (11).
Patent FR-3067526-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection differentielle pour la detection d'un courant de defaut
Inventor: JOYEUX PATRICE
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-06-08
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de protection différentielle permettant la détection de courant de fuite ou de défaut dans une installation électrique. Ledit dispositif (1) comprend, d une part, un transformateur à noyau ferromagnétique (T), avec un primaire constitué par au moins deux des conducteurs (P1, P2, P3, N) précités et avec au moins un bobinage secondaire (BS) et, d autre part, au moins un circuit de traitement et de commande (ETC) adapté pour traiter le signal induit aux bornes du secondaire en cas de défaut et pour commander un actionneur électromagnétique (MC). Dispositif de protection différentielle (1) caractérisé en ce qu un circuit passif (CP) comprenant une inductance (L) au moins, ainsi qu au moins une résistance et/ou au moins un condensateur (C) en série, est relié aux bornes du bobinage secondaire (BS), en parallèle sur ce dernier.
Patent FR-3067859-A1 (FR)
Title: Assemblage d'une pluralite de cellules empilees pour batterie
Inventor: MARCHAND LUDOVIC
IPC: H01M2/02
Filed: 2017-06-15
Abstract: Assemblage d'une pluralité de cellules empilées pour batterie, les cellules (2, 3) comprenant une zone centrale (5) apte à contenir un électrolyte pour le fonctionnement de la batterie délimitée par une zone périphérique (6) comportant des bords joints entre eux, au moins deux plaques de compression (9, 10) destinées à la compression de la zone centrale (5) des cellules (2, 3), une première plaque (9) étant disposée à une première extrémité de l'assemblage contre une première cellule terminale (2) et une deuxième plaque (10) étant disposée à une deuxième extrémité de l'assemblage contre une deuxième cellule terminale (3). En outre, l'assemblage (1) comprend au moins un moyen de compression (11) destiné à la compression de la zone périphérique (6) des cellules (2, 3), le moyen de compression (11) étant disposé entre deux cellules successives (2, 3).
Patent FR-3069195-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour un reservoir de liquide de vehicule.
Inventor: THEBAULT REMI
IPC: B60K15/035
Filed: 2017-07-18
Abstract: Le dispositif de ventilation (104) pour un réservoir (2) de liquide de véhicule, comprend : - un premier organe de ventilation comprenant une membrane (20) imperméable à un liquide prédéterminé et perméable à une vapeur susceptible d'être produite par ce liquide, - une valve (24) apte à passer d'une position fermée à une position ouverte lorsqu'une pression dépasse un seuil prédéterminé, et - un support (22) reliant le premier organe de ventilation à la valve et apte à être rapporté sur un réservoir (2) pour ventiler le réservoir. Le premier organe de ventilation et la valve forment deux conduits montés en parallèle l'un de l'autre par référence à un réseau de passage de gaz à travers le dispositif.
Patent FR-3069345-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse d'un reseau de transport en commun pour la determination des besoins en mobilite au sein d'un territoire parcouru par ledit reseau de transport en commun
Inventor: FRECHE JEAN-MARIE
IPC: G06Q50/30
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé d'analyse d'un réseau de transport en commun pour la détermination des besoins en mobilité au sein d'un territoire parcouru par ledit réseau de transport en commun. Le système d'analyse (1) comprend : - des moyens de suivi (2) desdits véhicules (V) au sein dudit réseau de transport en commun, - des premiers moyens de traitement (3), conçus pour déterminer, pour l'une au moins des lignes de transport (T) et pour différents créneaux horaires, des valeurs de temps d'arrêt moyen aux nuds (N) et des valeurs de vitesse moyenne sur les tronçons (L), - des seconds moyens de traitement (4), conçus pour déterminer, à partir des valeurs de vitesse moyenne sur les tronçons (L), la valeur locale de demande en mobilité pour chacun desdits tronçons (L) et pour chacun desdits créneaux horaires, et - des moyens mémoires (5), comprenant une base de données dans laquelle sont enregistrées les données dudit système d'analyse (1).
Patent FR-3070544-A1 (FR)
Title: Electrode a reseau multiple de collecte de courant
Inventor: CALDEIRA VINCENT
IPC: H01M4/36
Filed: 2017-08-30
Abstract: L'invention concerne une électrode pour un dispositif rechargeable de stockage de l'énergie, comprenant plusieurs couches de matériau d'électrode et plusieurs couches poreuses de collecteur de courant, lesdites couches de matériau d'électrode et de collecteur de courant étant disposées de façon spécifique, un dispositif rechargeable de stockage de l'énergie comprenant ladite électrode, ainsi que les utilisations de ladite électrode.
Patent FR-3071455-A1 (FR)
Title: Station d'accueil pour appareil electronique nomade et element de garnissage de vehicule comprenant une telle station d'accueil
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-09-26
Abstract: L'invention concerne une station d'accueil (12) pour appareil électronique nomade destinée à être agencée dans un véhicule, comprenant : - un rebord de maintien (14) s'étendant le long d'une première direction (X), et - un coulisseau (16) comprenant un bras de maintien (18), le rebord de maintien (14) et le bras de maintien (18) étant propres à venir en appui contre deux côtés perpendiculaires d'un contour d'un appareil électronique nomade. Le coulisseau (16) comprend une paroi de réception (20) s'étendant depuis le bras de maintien (18) et formant un angle non nul avec ledit bras de maintien (18) propre à venir en appui contre une portion d'une face de l'appareil électronique, le coulisseau (16) étant déplaçable par rapport au rebord de maintien (14) selon la première direction (X) de sorte que la paroi de réception (20) se déplace selon la première direction (X) lorsque le coulisseau (16) est déplacé.
Patent FR-3071922-A1 (FR)
Title: Procede de mesure d’un deplacement
Inventor: DEVELLE OLIVIER
IPC: G01D5/20
Filed: 2017-10-02
Abstract: Procédé de mesure d'un déplacement comprenant les étapes de : - acquérir et numériser une première tension de mesure (Va) aux bornes d'un premier enroulement secondaire et une deuxième tension de mesure (Vb) aux bornes d'un deuxième enroulement secondaire d'un capteur de déplacement inductif ; - multiplier la première tension de mesure par elle-même pour obtenir une première composante (V1) d'un vecteur croisé (Vc), multiplier la deuxième tension de mesure par elle-même pour obtenir une deuxième composante (V2) du vecteur croisé (Vc), multiplier la première tension de mesure et la deuxième tension de mesure entre elles pour obtenir une troisième composante (V3) du vecteur croisé (VC) - appliquer le vecteur croisé en entrée d'un filtre passe-bas pour obtenir un vecteur filtré (Vf) ; estimer le déplacement à partir des composantes du vecteur filtré (Vf).
Patent FR-3071904-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage protege contre les fuites de lumiere
Inventor: SCHNURIGER DAMIEN
IPC: F21V11/00
Filed: 2017-10-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage (1') protégé contre les fuites de lumière. Un tel dispositif (1') comporte un boitier (20) formé d'un masque recouvert d'au moins une vitre, et un capot couplé au masque. Le capot accueille une plaquette support (6) intégrant au moins deux éléments émetteurs de lumière (2,2') à éclairages indépendants et canalisés par au moins une cloison (13) dressée à partir du masque (3). La cloison (13) présente une extrémité (13a) à distance (h) de la plaquette. Ce dispositif d'éclairage (1') comporte également un revêtement souple d'isolation lumineuse (10'), agencé en contact avec la plaquette (6) et au moins une cloison de canalisation lumineuse (13) des éléments émetteurs de lumière (2, 2').
Patent FR-3073950-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'etalonnage d'un lidar
Inventor: CARIOU JEAN-PIERRE
IPC: G01S17/88
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'étalonnage (1) d'un lidar (2) atmosphérique comprenant une fibre optique (3) agencée pour propager au moins une partie d'un faisceau (5) émis par le lidar, un élément réflecteur (6) situé à une extrémité de la fibre optique et agencé pour réfléchir dans la fibre optique une portion (7) de l'au moins une partie du faisceau se propageant dans la fibre optique ; le dispositif d'étalonnage étant caractérisé en ce que la fibre optique comprend des diffuseurs répartis le long de la fibre optique et rétrodiffusant des fractions de l'au moins une partie du faisceau se propageant dans la fibre optique, et un dispositif de couplage (9) agencé pour coupler • dans la fibre optique au moins une partie (4) du faisceau émis par le lidar, et • dans le lidar au moins une partie (71,81,181) desdites fractions rétrodiffusées par les diffuseurs, et au moins une partie d'un faisceau réfléchi par l'élément réflecteur.
Patent FR-3075288-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission avec moyen d'equilibrage
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16F15/32
Filed: 2017-12-19
Abstract: Dispositif de transmission de couple (1) pour un groupe motopropulseur de véhicule automobile, comprenant :
 - un élément de friction (2) mobile en rotation autour d'axe de rotation X, l'élément de friction comprenant une zone de friction (3) apte à être pincée par un mécanisme de transmission de couple (50),
 - un amortisseur (4) comprenant un élément d'entrée d'amortisseur (5), un élément de sortie d'amortisseur (8), au moins un ressort (10) étant agencé entre l'élément d'entrée d'amortisseur (5) et l'élément de sortie d'amortisseur (8) de façon à se comprimer pour filtrer les acyclismes, et l'élément de friction (2) étant fixé à l'élément d'entrée d'amortisseur (5),
 - au moins un moyen d'équilibrage (11),
Patent FR-3061473-A1 (FR)
Title: Structure roulante souple pouvant etre deployee et rigidifiee par mise sous pression pneumatique
Inventor: BACHELIER MICHEL
IPC: B62B7/00
Filed: 2017-01-03
Abstract: Structure roulante souple pouvant être déployée et rigidifiée par mise sous pression pneumatique. La présente invention permet de réduire le volume et donc de faciliter le stockage et le transport d'une poussette lorsque celle-ci n'est pas en service. C'est la mise sous pression pneumatique de la structure de la poussette qui lui permet de se déployer et qui lui confère sa forme et sa rigidité. L'invention comporte : - une structure gonflable (1 et 2) réalisée en matériaux souples, légers et étanches, - des roues (6) montées chacune sur leur axe (5), - un mécanisme de gonflage intégré ou non à la Structure (3), et - une valve d'échappement (4) pour sa dépressurisation. L'invention est particulièrement destinée à permettre aux utilisateurs de stocker ou de transporter leur poussette dans un volume réduit.
Patent FR-3062689-A1 (FR)
Title: Collier de fixation d'un conduit sur un support.
Inventor: CROUZY PIERRE
IPC: F16B2/10
Filed: 2017-02-03
Abstract: L'invention a pour objet un collier de fixation (10) d'un conduit (12) sur un support (14), comprenant : - une partie fixe (16), une partie mobile (22), - une première articulation (34) qui relie u n premier bord (20.1) de la partie fixe (16) et une première extrémité (26.1) de la partie mobile (22), - un système de maintien de la partie mobile (22) à un état fermé qui comprend: ○ un levier (40) et une deuxième articulation (42) qui relie le levier (40) à une deuxième extrémité (26.2) de la partie mobile (22), ○ une boucle (50) reliée au deuxième bord (20.2) de la partie fixe (16), qui est configurée pour permettre au levier (40) et à la deuxième articulation (42) de traverser la boucle (50) et au levier (40) de se positionner dans une position repliée contre une face extérieure (51) de la partie mobile (22) afin de maintenir la partie mobile (22) à l'état fermé.
Patent FR-3081251-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage permettant de traiter un double signal d'entree
Inventor: HAAS GUNTHER
IPC: G09G3/3225
Filed: 2018-05-16
Abstract: Dispositif d'affichage électroluminesecent (1) comprenant - Une matrice de pixels électroluminescents (38) formée d'une pluralité de pixels déposés sur un substrat, selon un arrangement matriciel en lignes et colonnes, chaque pixel étant formé d'au moins une zone émettrice élementaire (225,325,425) ; - un premier bloc de contrôle (2) configuré pour contrôler un flux de données graphiques et/ou alphanumériques capable de s'afficher sur ladite matrice de pixels (38) ; - un second bloc de contrôle (3) configuré pour contrôler un flux de données vidéo capable de s'afficher sur ladite matrice de pixels (38); - une unité (4) de génération d'une tension de référence, caractérisé en ce que : - chaque zone émettrice élémentaire est reliée à une mémoire statique, adressée par ledit premier bloc de contrôle (2), et à une mémoire dynamique, adressée par ledit second bloc de contrôle (3) ; - ledit premier (2) et deuxième (3) bloc de contrôle sont configurés pour pouvoir afficher alternativement ou simultanément des données sur la même matrice de pixels (38).
Patent FR-3083728-A1 (FR)
Title: Appareil muni d'une detection capacitive et d'au moins une piece d'extension capacitive
Inventor: ROZIERE DIDIER
IPC: H03K17/955
Filed: 2018-07-13
Abstract: L'invention concerne un appareil comprenant des électrodes (108) de mesure et une électronique de détection capacitive configurée pour : - polariser les électrodes de mesure (108) à un potentiel électrique alternatif de détection, différent d'un potentiel de masse, à une fréquence, dite de détection, et - détecter un signal relatif à un couplage capacitif entre ledit objet et au moins une électrode de mesure (108) ; ledit appareil comprenant en outre au moins un organe (300), dit d'extension fixé audit appareil au-dessus d'au moins une électrode de mesure (108), et en couplage électrique avec ladite au moins une électrode de mesure (108), de sorte étendre la détection capacitive réalisée par ladite au moins une électrode de mesure (108).
Patent FR-3085966-A1 (FR)
Title: Alliage pour assiette de fibrage
Inventor: HERICHER LUDOVIC
IPC: C22C19/05
Filed: 2018-09-13
Abstract: La présente invention concerne un alliage métallique pour utilisation à très haute température, notamment utilisable dans un procédé de fabrication de laine minérale par fibrage d'une composition minérale en fusion, caractérisé en ce qu'il contient les éléments suivants, les proportions étant indiquées en pourcentage pondéral de l'alliage : Cr 20 à 35 % Fe 0 à 6 % W 3 à 8 % Nb 0,5 à 3 % Ti 0 à 1 % C 0,4 à 1 % Co moins de 3 % Si moins de 1,5 % Mn moins de 1 % le reste étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.
Patent FR-3086677-A1 (FR)
Title: Procede d’immobilisation d’un rail de voie ferree avec conditionnement thermique d’une portion de rail, et machine ferroviaire associee
Inventor: SAVOYAT MARC-ANTOINE
IPC: E01B31/18
Filed: 2018-10-02
Abstract: Pour immobiliser un rail (12) d'une voie ferrée à l'aide d'une machine ferroviaire (4), on déplace la machine ferroviaire (4) dans une direction de travail (100), de manière qu'à chaque instant une portion du rail (12), non fixée à une traverse (8, 10) de la voie ferrée (2), traverse une zone de conditionnement thermique (30) d'un dispositif de conditionnement thermique (32) de la machine ferroviaire (4), on modifie une température d'une région superficielle de la portion du rail traversant la zone de conditionnement thermique (30) à l'aide du dispositif de conditionnement thermique (32), en générant une distribution de température non homogène dans la portion de rail, et l'on immobilise la portion du rail (12) sur une traverse (10) de la voie ferrée, après modification de la température de la région superficielle de la portion du rail, sans attendre que la distribution de la température dans la portion du rail soit homogénéisée.
Patent FR-3087110-A1 (FR)
Title: Orthese textile comportant une tirette
Inventor: SLASKI JEAN-PIERRE
IPC: A61F13/08
Filed: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne une orthèse choisie parmi une orthèse de contention veineuse et une orthèse de compression veineuse élastique, ladite orthèse étant destinée à traiter une affection veineuse d'un membre inférieur d'un patient dans une position de service dans laquelle elle est enfilée sur ledit membre inférieur. L'orthèse comporte : - une partie de jambe (14), - un bord-cote (16) conformé pour maintenir l'orthèse dans la position de service, et - une tirette (34) fixée sur le bord-cote de manière à être accessible au patient dans la position de service.
Patent FR-3086223-A1 (FR)
Title: Dispositif pour faciliter le voyage dans un vehicule automobile.
Inventor: FERHAT ZAKARIA
IPC: B60N2/04
Filed: 2018-09-23
Abstract: L'invention concerne l'installation dans le véhicule automobile d'un siège dynamique, vibrant et rotatif, caractérisé en ce que ledit siège bouge sur trois axes: haut/bas, droite/gauche et avant/ arrière. Ledit siège comporte en outre: une pluralité de périphériques d'entrée et de sortie. Ledit siège comporte aussi une unité de commande apte à piloter lesdits périphériques. Le voyageur est placé sur ledit siège, regarde un film, un documentaire ou joue aux jeux vidéo. Le voyageur utilise les périphériques d'entrée et de sortie, il est en immersion totale dans le film, dans le documentaire ou dans le jeu vidéo. Le dispositif selon l'invention est destiné à l'industrie automobile.