baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3023409-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance d'une batterie de condensateurs et installation electrique comportant un tel systeme
Inventor: GUILLET JEROME
IPC: H01G2/14
Filed: 2014-07-03
Abstract: Ce système de surveillance (7) d'une batterie (3) de condensateurs (5) comprend des capteurs de température (70, 72) montés sur chacun des condensateurs (5). Sur la surface externe de chaque condensateur (5) sont montés deux capteurs (70, 72) de température, un premier capteur (70) comprenant un contact électrique adapté pour s'ouvrir lorsque la température de la surface externe du condensateur (5) dépasse une première valeur seuil, le contact électrique du premier capteur (70) étant connecté en parallèle à une résistance (74), le second capteur (72) incluant un second contact électrique adapté pour s'ouvrir lorsque la température de la surface externe du condensateur (5) dépasse une seconde valeur seuil supérieure à la première valeur seuil. Tous les capteurs (70, 72) du système (7) sont reliés en série au sein d'un circuit électrique (76) et le système de surveillance (7) comprend une unité de détection (78) adaptée pour surveiller les variations de la résistance du circuit (76) reliant les capteurs.
Patent FR-3023490-A1 (FR)
Title: Raquette de badminton et procede de fabrication d'une raquette de badminton
Inventor: LAVERTY GREGOIRE
IPC: A63B49/08
Filed: 2014-07-11
Abstract: Cette raquette de Badminton comprend un cadre (2), une poignée, une tige (6) reliant le cadre à la poignée, et un joint (3) de liaison entre la tige et le cadre, qui est disposé autour d'une partie d'extrémité (62) de la tige et autour de deux extrémités (2a, 2b) du cadre (2). La partie d'extrémité (62) a un diamètre extérieur (D62) inférieur à celui (D60) d'une partie centrale (60) de la tige, et le joint (3) affleure une surface périphérique (S60) de la partie centrale (60) de la tige en configuration assemblée de la raquette.
Patent FR-3019745-A1 (FR)
Title: Machine de traitement automatise d'inactivation virale d'un fluide biologique et kit associe
Inventor: SOULIE VALERIE
IPC: A61L2/18
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne une machine (1) de traitement automatisé d'inactivation virale d'un fluide biologique, ledit traitement comprenant une étape de traitement du fluide biologique par un mélange solvant/détergent, une étape d'extraction du mélange solvant/détergent, et optionnellement une étape de traitement par un filtre à bactéries, caractérisée ce qu'elle comprend au moins un châssis (2), et des éléments montés sur ledit châssis (2), lesdits éléments comprenant au moins un support d'entrée (8) destiné à recevoir au moins une poche d'entrée (10) contenant le fluide biologique à traiter, un support (12a) de flacon de solvant, un support (14a) de flacon de détergent, des moyens de circulation (24) du fluide biologique, des moyens de circulation (18) du solvant, des moyens de circulation (20) du détergent, des moyens de contrôle du traitement, un support de traitement (34) destiné à recevoir au moins une poche de traitement (36) contenant le fluide biologique, ledit support de traitement (34) étant positionné sur le châssis (2) d'une manière à ce que la poche de traitement (36) soit disposée de manière suffisamment verticale pour permettre la séparation du solvant et du détergent du fluide biologique par décantation sous l'effet de la gravité, et au moins un support de sortie (40) destiné à recevoir au moins une poche de sortie (42) contenant le fluide biologique traité. La présente invention concerne également un kit de traitement d'inactivation virale d'un fluide biologique, destiné à être utilisé dans une telle machine de traitement automatisé.
Patent FR-3024833-A1 (FR)
Title: Manche de prehension pour outil chirurgical, procede et machine de fabrication d'un tel manche de prehension
Inventor: COILLARD LAVIROTTE JEAN YVES
IPC: B29C45/10
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un manche de préhension (1) comprenant : - un corps principal (3), - un orifice de réception (4) ménagé au sein du corps principal (3) pour recevoir un embout de travail (2) amovible à coulissement, - un levier de blocage (14) monté à rotation sur le corps principal (3) entre : ○ une orientation de blocage dans laquelle il bloque le coulissement de l'embout de travail (2), ○ une orientation de libération dans laquelle il autorise le coulissement de l'embout de travail (2), - un pivot élastique (15, 16) conçu pour ramener de lui-même le levier de blocage (14) en orientation de blocage, le manche de préhension (1) étant caractérisé en ce que le corps principal (3), le levier de blocage (14) et le pivot élastique (15, 16) viennent de matière les uns avec les autres. Instrumentation chirurgicale.
Patent FR-3023789-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/38
Filed: 2014-09-16
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre.
Patent FR-3029301-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un guide d'onde incluant une jonction semiconductrice
Inventor: FOURNIER MARYSE
IPC: H01L21/04
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne procédé de fabrication d'un guide d'onde (40) incluant une jonction semiconductrice (23). Le procédé comprend les étapes suivantes : fourniture d'un support (10) comportant une couche semiconductrice (20) présentant une première partie (21) d'un premier type de conductivité; protection de la première partie ;implantation sélective d'éléments dopants d'un deuxième type de conductivité dans une deuxième partie (22) de la couche semiconductrice (20) adjacente de la première partie(21, 221). La concentration en éléments dopants du deuxième type de conductivité dans la deuxième partie (22, 222) est supérieure à celle en éléments dopants du premier type de conductivité dans la première partie (21, 221). Le procédé comprend en outre les étapes de :diffusion des éléments dopants du deuxième type de conductivité dans la première partie (21, 221) pour former une jonction semiconductrice (23, 223) dans la première partie (21, 221), et gravure partielle de la couche semiconductrice (20, 200) pour former le guide d'onde (40, 240) dans la première partie (21, 221), la protection de la première partie (21, 221) étant utilisée de manière à ce que la jonction semiconductrice (23, 223) soit incluse dans le guide d'onde (40, 240).
Patent FR-3031868-A1 (FR)
Title: Dispositif pour decompacter le sol, utilisable en milieu forestier
Inventor: MAILLARD CLAUDE
IPC: E02F5/32
Filed: 2015-01-27
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de décompacter en profondeur les sols forestiers grâce à l'action de deux corps verticaux fixés parallèlement sur un support et espacés d'un mètre, munis de trois paires d'ailettes et d'un obus à leur extrémité. Fixé au balancier d'un pelle mécanique, la progression de l'outil dans le sol permet de fracturer et ameublir les horizons compactés. L'outil présenté permet de réduire les inconvénients inhérents au phénomène de compaction du sol comme la mauvaise circulation de l'eau et des gaz, la diminution de l'activité biologique, la difficile prospection des racines provoquant un développement restreint ou anormal des systèmes racinaires, ce qui induit des problèmes de croissance et de stabilité des arbres. Cet outil est donc particulièrement destiné au sous solage en grande profondeur des sols forestiers compactés.
Patent FR-3037390-A1 (FR)
Title: Dispositif de stabilisation et projectile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ROY RICHARD
IPC: F42B10/14
Filed: 2015-06-09
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de stabilisation (1) destiné à équiper un projectile (100) tiré par un canon et un tel projectile équipé dudit dispositif. Ce dispositif comporte au moins une ailette (2), pivotante autour d'un axe de rotation (3) perpendiculaire à l'axe longitudinal (7) du projectile entre une position rentrée où l'extrémité libre de l'ailette (2b) est orientée vers l'avant du projectile (100) et une position sortie. Ce dispositif (1) comporte au moins une masselotte (4) apte à se mouvoir parallèlement à l'axe longitudinal (7) du projectile (100) sous l'action de l'accélération axiale du projectile (100) développée lors du tir, dispositif caractérisé en ce que la masselotte (4) est maintenue en appui lors du tir contre une surface d'appui (5) du pied (2a) de l'ailette (2) en position rentrée s'opposant ainsi au déploiement de l'ailette (2) vers sa position sortie.
Patent FR-3031634-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de charge de batterie electrochimique
Inventor: FERNANDES LUIS PHILIPPE
IPC: H02J7/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: Procédé de gestion de charge de cellules unitaires d'une pluralité de batteries interconnectées entre elles, la procédé comprenant les étapes consistant à : - mesurer une tension aux bornes de chaque cellule unitaire de chacune de la pluralité de batteries, - comparer les mesures de chaque cellule unitaire entre elles pour déterminer une tension la plus faible de toutes les cellules unitaires de la pluralité de batteries, - équilibrer les tensions des cellules unitaires dont la tension est supérieure à la tension la plus faible, en prenant pour cible la tension la plus faible de sorte à réduire un écart entre la tension de chaque cellule unitaire et la tension la plus faible mesurée, dans lequel l'étape consistant à équilibrer les tensions des cellules unitaires présentant une tension supérieure à la tension la plus faible est précédée par une étape consistant à déconnecter des autres batteries au moins une batterie comprenant une cellule unitaire dont la tension est à équilibrer.
Patent FR-3016669-A1 (FR)
Title: Embrayage a friction ainsi que procede servant a fabriquer un embrayage a friction
Inventor: KOTLJAROW VALERI
IPC: F16D69/04
Filed: 2015-01-16
Abstract: L'invention concerne un embrayage à friction (10) servant à accoupler un arbre d'entraînement d'un moteur de véhicule automobile à au moins un arbre d'entrée d'une boîte de vitesses de véhicule automobile. Il comprend un couvercle d'embrayage (16) servant à recouvrir au moins en partie l'embrayage à friction (10), un contre-plateau (12) fixé au couvercle d'embrayage (16) par l'intermédiaire d'un moyen de fixation (14), un plateau de pression (30) pouvant être déplacé axialement par rapport au contre-plateau (12) servant à presser par friction un disque d'embrayage (32) entre le contre-plateau (12) et le plateau de pression (30), un élément de levier (28) en appui de manière à pouvoir pivoter au niveau du couvercle d'embrayage (16), servant à déplacer le plateau de pression (30), et un anneau de blocage (22) pressé avec une précontrainte à l'extérieur radialement contre le couvercle d'embrayage (16) et le contre-plateau (12).
Patent FR-3032574-A1 (FR)
Title: Procede de communication d'un message vocal comprenant une etape de transcription d'une portion determinee d'un signal audio correspondant audit message vocal et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: DE LA TOUSCHE FRANCOIS
IPC: H04L12/58
Filed: 2015-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de communication d'un message vocal (M1) qui est caractérisé en ce qu'il comprend des étapes de détermination d'une portion d'un signal audio (Sil') qui correspond au message vocal (M1) en mesurant l'énergie d'un signal radio dont est issu ledit signal audio, de réalisation d'une transcription de ladite portion du signal audio (Sil'), de comparaison de ladite transcription avec des contenus types de messages vocaux, de correction de la transcription en fonction de la comparaison, d'affichage de ladite transcription corrigée de manière simultanée à l'émission d'un signal sonore correspondant au message vocal (M1). L'invention a également pour objet un dispositif de communication pour la mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3033410-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l'identification de la periode infertile d'une femme
Inventor: VAN DER GEEST STEPHANUS ALEXANDER PAULUS
IPC: G01N33/74
Filed: 2015-03-06
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif (10) pour l'identification de la période infertile d'une femme, comprenant successivement une zone de réception (15) en matériau poreux sec, destinée à recevoir un échantillon d'urine, une zone de réaction (16) en matériau poreux sec comprenant au moins un anticorps anti-pregnanediol-3α-glucuronide (PDG) marqué de manière détectable, ledit anticorps anti-PDG étant librement mobile dans les matériaux poreux lorsqu'ils sont à l'état humide, et une zone de révélation (13) en matériau poreux sec comprenant du PDG immobilisé, ledit PDG immobilisé étant apte à entrer en compétition avec du PDG présent dans un échantillon d'urine une fois celui-ci déposé dans la zone de réception.
Patent FR-3039359-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de nourrir au moins un animal en captivite pendant une periode de temps predefinie
Inventor: JULIEN JEAN-FRANCOIS
IPC: A01K63/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention porte sur un dispositif permettant de nourrir au moins un animal en captivité (1) pendant une période de temps prédéfinie, caractérisé par le fait que ledit dispositif (1) comprend un ensemble compartiment de proies (2) comprenant N compartiments de proies (5), un moyen d'ouverture de compartiments (3) et un compartiment de moteur (4), chaque compartiment de proies (5) présentant en face avant une porte (7), l'ouverture de chaque porte (7) étant commandée par le moyen d'ouverture de compartiments (3), le compartiment de moteur (4) comprenant un moteur électrique (10) commandant le moyen d'ouverture de compartiments (3), le moteur électrique (10) étant temporisé avec une temporisation prédéfinie, le moyen d'ouverture de compartiments (3) étant configuré pour ouvrir, à chaque temporisation, une porte (7) non encore ouverte de l'ensemble compartiment de proies (2) et la maintenir ouverte jusqu'à la fin de la période de temps prédéfinie de telle sorte que tous les compartiments de proies (5) sont ouverts à la fin de la période de temps prédéfinie.
Patent FR-3039365-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'une composition culinaire a base de poudre de fruits a coque et composition obtenue
Inventor: ALLEGRET-ROYER MARION
IPC: A23L25/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: La présente invention est relative à un procédé d'obtention d'une composition culinaire à base de poudre de fruits à coque comportant au moins les étapes suivantes : - on met en présence au moins une poudre de fruits à coque avec au moins un support fonctionnel pour obtenir un mélange, ladite poudre et ledit support fonctionnel présentant une granulométrie similaire ; - on pulvérise au moins un arôme sur ledit mélange obtenu lors de l'étape précédente afin d'obtenir ladite composition, celle-ci comprenant une proportion en poudre de fruits à coque comprise entre 0,1 et 99,85% en masse par rapport à la masse totale de ladite composition, une proportion de support fonctionnel comprise entre 0,1 et 99,85% en masse et une proportion d'arôme comprise entre 0,05 et 5% en masse. L'invention concerne également une composition culinaire obtenue par la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3040070-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une commande de poussee ascensionnelle d'un aeronef et dispositif et procede de regulation du debit d'air de refroidissement d'une turbine basse pression associes
Inventor: EVERWYN ALEXANDRE PATRICK JACQUES ROGER
IPC: F01D11/24
Filed: 2015-08-11
Abstract: Un procédé de détection d'une requête de passage en phase de commande de poussée ascensionnelle d'un aéronef, comprenant : a) une réception (100) d'un signal de commande de poussée correspondant à la position angulaire de la manette de commande de poussée, b) une comparaison (110) dudit signal de commande de poussée à une première position angulaire de référence de la manette de commande de poussée, c) une émission (120) d'un signal d'activation d'une phase de commande de décollage de l'aéronef si la valeur de la position angulaire du signal de commande de poussée est supérieure ou égale à ladite première position angulaire de référence (αref1), et d) une détection (125) d'une première commande de poussée ascensionnelle à la suite d'une réception d'un signal d'activation d'une phase de commande de décollage.
Patent FR-3044336-A1 (FR)
Title: Garde-corps et procede de montage du garde-corps
Inventor: FAYARD OLIVIER
IPC: E04G5/14
Filed: 2015-11-27
Abstract: La présente invention concerne un garde-corps qui comprend au moins un tube (1a, 1b) creux servant de main-courante comprenant au moins un côté (11) inférieur plan, au moins une ouverture (8) de forme générale rectangulaire suivant un axe (200) longitudinal sur le côté (11) inférieur du tube (1a, 1b), au moins un montant (2a, 2b, 2c) sur lequel s'appuie perpendiculairement la face externe du côté (11) inférieur, le montant (2a, 2b, 2c) comprenant une patte (6) de fixation perpendiculaire au montant (2a, 2b, 2c) et de mêmes dimensions que l'ouverture (8) du tube (1a, 1b), la patte (6) de fixation étant disposée dans le même plan que l'ouverture (8) du tube (1a, 1b), au moins une pièce (5) de fixation de forme générale rectangulaire selon un axe (100) longitudinal dont la largeur est inférieure à la largeur de l'ouverture (8) et la longueur supérieure à la largeur de l'ouverture (8). La pièce (5) de fixation est disposée à l'intérieur du tube (1a, 1b) de façon qu'au moins une partie de la pièce (5) de fixation s'appuie sur la surface interne du côté (11) inférieur du tube (1a, 1b) de part et d'autre de l'ouverture (8). L'invention concerne également un procédé de montage du garde-corps.
Patent FR-3053304-A1 (FR)
Title: Structure de protection destinee a prendre place sur le cote d'une poussette repliable
Inventor: LOPEZ ALFRED
IPC: B62B9/14
Filed: 2016-06-30
Abstract: Structure de protection(1) destinée à prendre place sur le côté d'une poussette repliable. La structure (1) est en matériau souple et est maintenue sur la poussette par au moins une fixation rapide (c). La structure de protection(1) protège la face latérale de la poussette des intempéries et autres projections. La structure de protection (1) peut être repliée en même temps que la poussette sans avoir à la démonter.
Patent FR-3049878-A1 (FR)
Title: Dispositif distributeur manuel, du genre pompe, pour un goulot de contenant comportant un filet de vis
Inventor: GRAVIS FRANCOIS
IPC: B65D47/36
Filed: 2016-04-08
Abstract: La présente invention comporte un dispositif distributeur manuel (1), du genre pompe, pour un goulot (3) de contenant (2) destiné à contenir un fluide, ledit goulot (3) comportant un filet de vis (35). Le dispositif distributeur manuel (1) comprend des moyens de distribution (5) comprenant : - une pièce mobile (7) dans laquelle est ménagé un conduit (71) comportant une extrémité aval (711) destinée à déboucher vers l'extérieur pour délivrer ledit fluide, - une pièce fixe (8) comprenant une partie de montage (81) comportant un filet de vis (8111) pour son vissage sur ledit filet de vis (35) porté par ledit goulot (3). Ce dispositif distributeur manuel (1) comporte une bague d'inviolabilité (83) destinée à coopérer avec un collet (36) complémentaire dudit goulot (3), sous-jacent dudit filet de vis (35) du goulot (3) ; le dispositif distributeur manuel (1) et la bague d'inviolabilité (83) sont solidarisés ensemble par le biais de moyens monoblocs d'amorce de rupture (84).
Patent FR-3051001-A1 (FR)
Title: Procede et installation de decapage de plaques metalliques
Inventor: CHEVALLIER RAYMOND
IPC: C23G3/00
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'installation permet de procéder au dégraissage, décapage, passivation, au rinçage et au séchage de tôles métalliques de façon automatique et sans que des opérateurs aient à manipuler ou à décaper manuellement les tôles. Il comprend, dans un local clos, un robot manipulateur de type pont-roulant permettant de manipuler des paniers (30) chargés de tôles métalliques pour les faire entrer et sortir successivement dans des cuves (4) de décapage et de rinçage. Un convoyeur d'entrée (2A) et un convoyeur de sortie (2) du local permettent d'entrer et sortir les paniers (30) chargés de tôles. Le tout est peut être commandé par une unité de commande du robot manipulateur (6A) et unité de commande des cycles de décapage et de rinçage (6B). Application au décapage des tôles métalliques d'échangeurs de chaleur, en particulier dans le domaine de l'agroalimentaire.
Patent FR-3053075-A1 (FR)
Title: Piece de turbomachine revetue d'une barriere thermique et d'un revetement de protection contre les cmas et procede pour l'obtenir
Inventor: JOULIA AURELIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne une pièce de turbomachine (10) revêtue comprenant : un substrat (11) ; un premier revêtement de barrière thermique (13) en un premier matériau céramique recouvrant ledit substrat; et un deuxième revêtement (15) recouvrant le premier revêtement et comprenant un mélange du premier matériau et d'un deuxième matériau céramique de protection contre les aluminosilicates de calcium et de magnésium, le deuxième revêtement présentant une première zone (15a) s'étendant sur une partie de son épaisseur et présentant une première teneur massique en deuxième matériau, et une deuxième zone (15b) s'étendant sur une partie de son épaisseur et recouvrant la première zone, la deuxième zone présentant une deuxième teneur massique en deuxième matériau strictement supérieure à la première teneur massique. L'invention vise également un procédé de fabrication d'une telle pièce.
Patent FR-3054762-A1 (FR)
Title: Effectuer des recherches dans un ensemble de donnees electroniques
Inventor: BALDESCHI LAURENT
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-07-28
Abstract: Des systèmes, des méthodes et des produits programmes d'ordinateur pour effectuer des recherches dans des ensembles de données électroniques. Une requête de recherche pour l'ensemble de données électroniques est reçue par un dispositif client. En réponse à la réception de la requête de recherche, les résultats de la requête de recherche sont déterminés, chacun des résultats incluant des données provenant de l'ensemble de données électroniques. Par la suite, chacun des résultats est sélectionné pour affichage par le dispositif client et est ensuite transmis au dispositif client pour affichage. Après que le résultat sélectionné et transmis au dispositif client, un refus par un utilisateur du résultat sélectionné est reçu incluant une justification du refus. En réponse à la réception du refus du résultat sélectionné, un autre résultat est sélectionné pour affichage par le dispositif client sur la base de la justification du refus. L'autre résultat est ensuite transmis au dispositif client pour affichage.
Patent FR-3054894-A1 (FR)
Title: Dispositif integre photonique a compacite amelioree
Inventor: CARPENTIER JEAN-FRANCOIS
IPC: G02F1/065
Filed: 2016-08-03
Abstract: Un module de couplage (1) comporte des coupleurs optiques (2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9) couplés chacun à un guide d'ondes (41, 51, 52, 91, 81, 92), un dispositif d'entrée-sortie comportant une fibre optique multi-cœurs dont chaque cœur (10) est couplé à un coupleur optique, chaque guide d'ondes (41, 51, 52, 91, 81, 92) comportant une partie externe (410, 510, 520, 810, 910, 920) s'étendant depuis le module et une partie interne (411, 511, 521, 811, 911, 921) s'étendant dans le module et raccordant ladite partie externe au coupleur associé, la partie externe de l'un au moins des guides d'ondes s'étendant selon la direction préférentielle (D1) et la partie externe d'au moins un autre guide d'ondes s'étendant selon une direction (D2) opposée à ladite direction préférentielle (D1), sa partie interne possédant une portion courbée (512, 522, 912, 922) configurée pour réaliser un virage du type demi-tour.