baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952503-B1 (FR)
Title: Appareil de culture inter-cep
Inventor: ARCELAIN MICHEL ANTOINE
IPC: A01B39/16
Filed: 2009-11-19
Granted: 2012-08-03
Abstract: L'invention concerne un appareil de culture entre les ceps de vigne composé de trois couteaux (A, B, C) disposés en étoile et travaillant la terre chacun leur tour, retenus entre chaque souche par un arrêt (E). L'appareil comporte un détecteur (F) qui dès qu'il touche une souche ou un tuteur pivote sur son axe et libère le couteau retenu par l'arrêt (E), qui vient se placer en position de travail. Dès l'obstacle passé le détecteur (F) revient en place tiré par un ressort (I) en attendant le prochain. L'ensemble est monté sur un axe et maintenu en position de travail par un ressort.
Patent FR-2940865-B1 (FR)
Inventor: GRINNEISER RAYMOND
IPC: H02J3/38
Filed: 2009-01-08
Granted: 2011-04-01
Abstract: The invention relates to a system for transmitting natural energy received by a reception member (100) up until an input point of an electric network, said system including at least two assemblies (E) each provided with a reception member (100), a converter member (110) and a first current transformer (115), characterised in that: the reception member (100) of each assembly receives an amount of natural energy such that each assembly (E) produces an amount of converted natural energy proportional to the amount of received natural energy; the converter module (110) of each assembly (E) is connected to a reception member (100) in the same assembly (E) for converting the natural energy into a constant alternating current for each assembly (E); the first transformer (115) of each assembly (E) is connected to the converter module (110) so as to generate a constant electric current for each assembly (E); and said system combines each constant electric current generated by each assembly (E) in series in order to generate a first constant current loop (140) for each assembly for supplying the natural energy received to the input point of the electric network (160).
Patent FR-2948406-B1 (FR)
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: E05D5/10
Filed: 2009-07-22
Granted: 2014-01-24
Abstract: The hinge has a hollow cylindrical aluminum hinge body (10) for receiving a self-locking key and authorizing insertion of a ring (12) with a support flange (12a) that is located on an upper transversal face of the body. The ring authorizes passage and guiding of the self-locking key, where the ring is made of plastic material whose nature is different from material forming the body and the key. Height (h) of the ring is 25 mm.
Patent FR-2944759-B1 (FR)
Title: Freinage commande par deceleration
Inventor: CAHILL ERIC
IPC: B64C25/44
Filed: 2009-12-29
Granted: 2015-06-26
Abstract: Système, appareil et procédé de commande d'un système de freinage d'un véhicule ayant un dispositif de freinage, tel qu'une pédale de frein, une pluralité de roues tournantes et une pluralité de freins, chaque frein parmi la pluralité de freins correspondant à une roue parmi la pluralité de roues. Pour commander les freins, les données indiquant une déflexion de la pédale de frein sont reçues et les données reçues sont utilisées pour dériver une vitesse de décélération cible. Une commande de freinage est amenée à chaque frein parmi la pluralité de freins, la commande de freinage variant pour chaque frein afin de régler une vitesse de décélération du véhicule conformément à la vitesse de décélération cible.
Patent FR-2961019-B1 (FR)
Inventor: GIFFARD BENOIT
IPC: H01L27/146
Filed: 2010-06-03
Granted: 2013-04-12
Abstract: The image sensor has matrix of photosensitive pixels (10) which are organized in rows and columns. The analog-to-digital converters are provided for each column and receiving outputs of pixels of column through column bus. A control circuit is configured to organize read of pixels on column busses and write of outputs of converters respectively in memory cell matrices so as to store accumulated brightness levels of rows of pixel matrix portions in row of memory cell matrixes. An adder is connected to sum levels accumulated in row of memory cell matrixes. An independent claim is included for method for managing time-delay-integration image sensor.
Patent FR-2962308-B1 (FR)
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D40/18
Filed: 2010-07-12
Granted: 2013-11-29
Abstract: The device (10) has a container (12) defining an interior volume (34) containing a cosmetic product (14). A closing body (15) closes the interior volume of the container, and is movable with respect to the container between a closing position of the interior volume and an access position of the interior volume. An agitator (16) mixes the cosmetic product contained in the interior volume of the container. A motor (62) actuates movement of the agitator. The agitator is rotatably assembled around a rotation axis (A-A') of the interior volume. An independent claim is also included for a method for applying a cosmetic product.
Patent FR-2970242-B1 (FR)
Title: Capsule reutilisable destinee a etre utilisee dans une machine utilisant de l'eau chaude sous pression, equipee d'une cage a capsule, permettant la realisation d'une boisson
Inventor: RATEAU KLEIN PHILIPPE SOLENNE
IPC: A23F5/00
Filed: 2011-01-11
Granted: 2013-01-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif réutilisable, dit capsule, destiné à être utilisé dans une machine utilisant de l'eau chaude sous pression, permettant la réalisation d'une boisson extraite sous pression, machine équipée d'une cage à capsule. Ladite capsule est composée de 2 éléments principaux, un premier élément creux, dit réceptacle (1), ayant sensiblement la forme d'un dé à coudre, une paroi latérale (3), un côté creux de diamètre supérieur au fond, au moins 2 ergots (8) permettant au réceptacle de s'emboîter dans le deuxième élément, dit couvercle, et un fond (4) micro perforé permettant au fluide d'extraction de s'écouler. Le second élément permet de fermer le réceptacle, dit couvercle (2), ayant la forme d'un disque de diamètre supérieur au réceptacle, un rebord circulaire (12), en son centre une zone micro perforée permettant au fluide d'extraction de s'écouler, un joint (14) d'un diamètre identique à celui du côté creux du réceptacle rendant le dispositif hermétique en empêchant à la substance, avant extraction, de s'échapper et au moins 2 ergots (7) sur son rebord intérieur permettant au couvercle de s'emboiter dans le premier élément et moyennant une légère rotation de fermer et de rendre le dispositif hermétique en empêchant à la substance, avant extraction, de s'échapper. La présente invention permet aux utilisateurs d'avoir une véritable alternative en réalisant eux-mêmes leurs propres compositions, de faire des économies grâce à la capacité de la capsule à être réutilisée, abaissant le coût de revient unitaire de la réalisation de la boisson, de protéger l'environnement grâce à l'utilisation de matériaux recyclés dans la fabrication de la capsule, et d'être réutilisable.
Patent FR-2982572-B1 (FR)
Title: Procede de montage d'une gache de serrure d'un ouvrant sur la carrosserie d'un vehicule automobile
Inventor: HOURDEL ALAIN
IPC: B62D25/12
Filed: 2011-11-10
Granted: 2013-11-22
Abstract: Le procédé de montage selon l'invention d'une gâche (10) de serrure d'un ouvrant sur un élément (16) de carrosserie d'un véhicule automobile, ladite gâche (10) comprenant une plaquette (11) permettant le réglage en position de la gâche (10) sur l'élément (16) de carrosserie, comporte au moins les étapes de : - positionnement de la gâche (10) vers sa position sensiblement définitive par translation selon un axe transversal (Y), - fermeture de l'ouvrant, de sorte à positionner la gâche (10) dans sa position définitive, - réouverture de l'ouvrant, de sorte à permettre de nouveau l'accès à la gâche (10), - fixation définitive de la gâche (10) par des moyens de vissage. Le procédé de montage est caractérisé en ce que, avant l'étape de fermeture de l'ouvrant, il comporte une étape de pré maintien de la gâche (10) par réalisation d'un premier serrage temporaire à une première valeur prédéterminée d'au moins un premier (21, 22, 23) desdits moyens de vissage.
Patent FR-2983696-B1 (FR)
Title: Systeme de pincement osseux
Inventor: LEVIEUX JEROME
IPC: A61B17/70
Filed: 2011-12-09
Granted: 2015-11-13
Abstract: Un système de pincement osseux comprenant un arbre (3), un premier plateau (1) solidairement fixé à l'arbre et un deuxième plateau (20), mobile, dans lequel un verrouillage à lame (22,23) pénétrant dans l'arbre (3) ou non bloque le deuxième plateau (20) sur l'arbre (3).
Patent FR-2985224-B1 (FR)
Inventor: REGNARD GUILLAUME
IPC: B60J7/047
Filed: 2011-12-30
Granted: 2014-01-03
Abstract: The roof (1) has a fixed portion (2), and a movable panel (3) that is able to assume two positions relative to the fixed portion. The panel assumes a closed position in which the panel extends in a plane of the fixed portion so as to close an opening. The panel assumes an open position in which the panel is moved under the fixed portion so as to open the opening. A control unit is utilized for alignment of a surface directed towards outside of the fixed portion, and another surface that is directed towards outside of the panel when the panel is in the closed position.
Patent FR-2998660-B1 (FR)
Title: Munition d artillerie a structure coulissante
Inventor: COHE PATRICK
IPC: F42B30/08
Filed: 2012-11-23
Granted: 2017-08-11
Abstract: L'invention porte sur une munition d'artillerie comprenant un axe longitudinal, une partie avant (2) et une partie arrière (3), caractérisée en ce qu'elle comprend une structure coulissante comprenant d'une part une enveloppe structurale (5) fixée à la partie avant (2), et d'autre part un corps (6) fixé à la partie arrière (3) et comprenant un objet fonctionnel; et en ce que le corps (6) peut coulisser dans l'enveloppe structurale (5) selon l'axe longitudinal (X) entre deux positions : - une position repliée adaptée au tir de la munition, l'enveloppe structurale (5) étant placée en butée contre la partie arrière (3) de la munition ; l'objet fonctionnel du corps (6) étant protégé à l'intérieur de l'enveloppe structurale (5), - une position déployée adaptée au fonctionnement de l'objet après le tir de la munition, l'objet fonctionnel étant découvert, entre l'enveloppe structurale (5) et la partie arrière (3) de la munition, par coulissement du corps (6) au moins partiellement hors de l'enveloppe structurale (5).
Patent FR-2991369-B1 (FR)
Title: Dispositif modulaire de recouvrement d'un joint
Inventor: DUEGAIN DANIEL
IPC: E06B1/62
Filed: 2012-06-04
Granted: 2019-04-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulaire de recouvrement d'un espace, dit joint", existant entre un mur (M) et le châssis dormant (CD) d'une menuiserie. Ce dispositif est remarquable en ce qu'il comprend un premier profilé (2), dit de finition", destiné à être placé en regard dudit joint (J) en chevauchant ce dernier, et un deuxième profilé (3), dit de feuillure", conformé pour être inséré et retenu dans une feuillure (F) ménagée dans le chant dudit châssis dormant (CD), ce profilé de feuillure (3) et ce profilé de finition (2) comprenant des moyens de fixation mutuelle qui consistent en une languette (27) s'insérant dans une cavité en U, l'une et l'autre présentant des moyens de verrouillage mutuel (270, 310).
Patent FR-3000384-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire mettant en oeuvre un colorant chromenique ou chromanique et un (thio)aldehyde ou (thio)cetone
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2012-12-27
Granted: 2015-02-06
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier les cheveux, comprenant l'application sur lesdites fibres de : (a) une composition tinctoriale comprenant un ou plusieurs colorants choisis parmi les colorants chromèniques et les colorants chromaniques, et (b) une composition comprenant un ou plusieurs (thio)aldéhydes et/ou (thio)cétones activé(s). La présente invention a également pour objet un kit approprié pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3013136-B1 (FR)
Title: Procede de calculs de parametres d'au moins un navire et procede de deduction de chaque vecteur derive en tout point de la trajectoire dudit navire
Inventor: GUICHOUX YANN
IPC: G05D1/02
Filed: 2013-11-12
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul de paramètres d'au moins un navire. Il comprend les étapes suivantes :         a) obtenir des paramètres dudit navire (1) dont la position, le cap, la vitesse fond, la route fond à partir de données accessibles dans des bases de données ou en temps réel ;         b) obtenir, par des moyens externes audit navire (1), au moins un paramètre sélectionné parmi le vent et le courant à proximité dudit navire (1) à partir de données accessibles dans des bases de données ou en temps réel ;         c) définir le vecteur dérive à partir du ou des paramètres sélectionnés parmi le vent et le courant ;         d) définir le vecteur fond à partir du ou des paramètres sélectionnés parmi la position, la vitesse fond et la route fond;         e) calculer l'intensité et la direction du vecteur surface du navire (1).
Patent FR-3002738-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'aiguille.
Inventor: FOURNIER ARNAUD
IPC: A61M5/32
Filed: 2013-03-01
Granted: 2020-11-20
Abstract: Dispositif d'injection de produit fluide (100) comportant un corps de seringue (101) et une aiguille (110) fixée dans une projection d'extrémité axiale (102) du corps de seringue, ladite projection d'extrémité (102) comportant une surface d'extrémité axiale (103), ledit dispositif d'injection comportant un dispositif de protection d'aiguille (200), ledit dispositif de protection étant, dans une position de stockage, fixé sur ledit dispositif d'injection, ledit dispositif de protection étant amovible dudit dispositif d'injection, ledit dispositif de protection comportant un corps interne (210) en matériau sensiblement souple et/ou déformable et un corps externe (220) en matériau sensiblement rigide, ledit corps interne (210), en position de stockage, obturant de manière étanche l'extrémité de distribution (111) de ladite aiguille (110) et coopérant de manière étanche avec ledit dispositif d'injection (100), et ledit corps externe (220), en position de stockage, coopérant avec ledit dispositif d'injection (100) pour fixer ledit dispositif de protection (200) sur ledit dispositif d'injection (100), ledit corps interne (210) comportant un bord d'extrémité axial proximal (213) adapté, en position de stockage, à coopérer de manière étanche avec le corps de seringue (101) uniquement avec ladite surface d'extrémité axiale (103), ledit corps interne (210) étant réalisé en un matériau présentant les propriétés suivantes : une dureté supérieure à 55 Shore A, notamment supérieure à 60 Shore A, une élasticité supérieure à 8 MPa, notamment supérieure à 10 MPa, une déformation rémanente à la compression inférieure à 30%, notamment inférieure à 25%, une densité supérieure à 1 , notamment supérieure à 1 ,3.
Patent FR-3014484-B1 (FR)
Title: Ecran de protection thermique pour dispositif de sortie de gaz d'echappement de vehicule automobile
Inventor: VIEIRA TONY
IPC: F01N13/14
Filed: 2013-12-10
Granted: 2019-06-07
Abstract: Ecran de protection thermique (14) destiné à entourer partiellement un conduit (12,12') de dispositif de sortie de gaz d'échappement de véhicule automobile et présentant une forme de coque apte à être disposée à distance du conduit (12,12'), caractérisé en ce que l'écran de protection thermique (14) comporte au moins une zone (16) pour sa fixation au conduit (12, 12') selon plusieurs modes, la zone de fixation (16) étant formée par un resserrement de la paroi de la coque formant une rainure transversale (17), le fond de la rainure (17) présentant une partie centrale (18) délimitée par des bords longitudinaux (20) et présentant un profil semi-circulaire de rayon (R), la zone de fixation (16) étant apte à coopérer indifféremment avec deux conduits de rayons différents (R, R'), le rayon (R') étant supérieur au rayon (R).
Patent FR-3022163-B1 (FR)
Title: Catalyseur a base de nickel mesoporeux et macroporeux ayant un diametre median macroporeux superieur a 200 nm et son utilisation en hydrogenation
Inventor: BOUALLEG MALIKA
IPC: C07C5/10
Filed: 2014-06-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne un catalyseur supporté comprenant un support oxyde majoritairement aluminique calciné et une phase active comprenant du nickel, la teneur en nickel étant comprise entre 5 et 65 % poids dudit élément par rapport à la masse totale du catalyseur, ladite phase active ne comprenant pas de métal du groupe VIB, les particules de nickel ayant un diamètre inférieur ou égal à 20 nm, ledit catalyseur ayant un diamètre médian mésoporeux compris entre 8 nm et 25 nm, un diamètre médian macroporeux supérieur à 200 nm, un volume mésoporeux mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,30 mL/g et un volume poreux total mesuré par porosimétrie au mercure supérieur ou égal à 0,34 mL/g. L'invention concerne également le procédé de préparation dudit catalyseur et son utilisation dans un procédé d'hydrogénation.
Patent FR-3030857-B1 (FR)
Title: Actionneur de commande de freinage pour vehicule.
Inventor: HURWIC ALEKSANDER
IPC: G12B1/02
Filed: 2014-12-19
Granted: 2020-01-10
Abstract: Cet actionneur thermique comporte un bilame (1) comprenant deux lames (11,12) isolées électriquement l'une de l'autre, l'une (11) d'entre elles présentant un relief (13) formant un espace (14) entre elles, les deux lames (11, 12) étant fixées l'une à l'autre de part et d'autre du relief (13). L'actionneur comprend en outre des moyens de connexion d'une alimentation électrique reliés à au moins une des deux lames.
Patent FR-3047766-B1 (FR)
Title: Element d'assemblage des disques d'un rotor de turbine, rotor et turbine associes
Inventor: GILIBERTI GUILLAUME MICHEL MAURICE
IPC: F01D5/06
Filed: 2016-02-15
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un élément d'assemblage (20) des disques (1, 2) d'un rotor de turbine, ledit élément d'assemblage (20) comportant : - une tête (26) comportant une première face (23) et une seconde face (24), - une première tige (25) fixée à la première face (23) de la tête (26), ledit élément d'assemblage (20) comportant une deuxième tige (21) fixée à la seconde face (24) de la tête (26), ladite deuxième tige (21) présentant un filetage (22) adapté pour le maintien d'un système d'équilibrage (27).
Patent FR-3048485-B1 (FR)
Title: Lentille amelioree pour dispositif d'eclairage de vehicule automobile
Inventor: PELLARIN MARIE
IPC: F21V5/04
Filed: 2016-03-02
Granted: 2019-04-05
Abstract: Lentille pour dispositif d'éclairage de véhicule automobile, la lentille comprenant une face arrière destinée à être orientée en direction d'une source de lumière du dispositif d'éclairage, et une face avant (18) bombée destinée à être orientée vers une chaussée à éclairer, la lentille (10) présentant un plan médian vertical (P) destiné à être sensiblement orthogonal à la chaussée, la face avant présentant une première zone de diffusion (Z1) présentant des microstructures (20) adaptées pour diffuser la lumière émise par la source de lumière, la première zone de diffusion (Z1) s'étendant selon le plan médian (P), la face avant comprenant en outre au moins deux deuxièmes zones de diffusion (Z21, Z22) présentant chacune des microstructures (20) adaptées pour diffuser la lumière émise par la source de lumière, les deux deuxièmes zones de diffusion se situant de part et d'autre du plan médian vertical, les microstructures des deuxièmes zones de diffusion (Z21, Z22) présentant une profondeur strictement supérieure à la profondeur des microstructures (20) de la première zone de diffusion (Z1).
Patent FR-3054343-B1 (FR)
Title: Procede d'alimentation automatique d'un proxy de connexion securisee.
Inventor: PINSON ERIC
IPC: G06F21/50
Filed: 2016-07-20
Granted: 2020-06-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'alimentation automatique d'un proxy de connexion sécurisée à des cibles distantes à partir des données de comptes à privilèges comportant : - une étape d'exploration par un robot d'au moins un domaine pour identifier les comptes à privilèges - une étape de filtrage des comptes à privilèges sur la base de critères - des étapes d'extraction des caractéristiques des comptes à privilèges identifiés - une étape d'alimentation du proxy avec les données recueillies.
Patent FR-3055147-B1 (FR)
Title: Ensemble d'anneau de turbine
Inventor: QUENNEHEN LUCIEN HENRI JACQUES
IPC: F01D25/24
Filed: 2016-08-19
Granted: 2020-05-29
Abstract: Un ensemble d'anneau de turbine comprenant des secteurs d'anneau (10) en CMC formant un anneau (1) et une structure de support d'anneau (3), chaque secteur (10) ayant une base annulaire (12) avec, dans une direction radiale (DR), une face interne (12a) et une face externe (12b) depuis laquelle s'étendent deux pattes d'accrochage (14, 16) maintenue entre deux pattes radiales de la structure (3). L'ensemble comprend, pour chaque secteur (10), au moins deux pions (19, 20) coopérant avec l'une des pattes d'accrochage (14, 16) et la patte radiale correspondante, et au moins un pion (20, 19) coopérant avec l'autre patte d'accrochage (16, 14) et la patte radiale correspondante. La première patte radiale comprend une première portion radiale annulaire (32) solidaire de la structure (3), une seconde portion radiale annulaire amovible s'étendant radialement vers le centre de l'anneau (1) sur une partie plus importante que ladite première portion radiale annulaire (32), la partie s'étendant au-delà de la première portion radiale annulaire (32) comportant des orifices (3350) de réception d'un des pions (19).
Patent FR-3061320-B1 (FR)
Title: Interface pour vehicule automobile et procede de montage
Inventor: AUBRY ANTHONY
IPC: B60R16/02
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne une interface (1) pour la commande d'au moins une fonction d'un organe de véhicule automobile, comportant : - une partie mobile (2) comprenant une surface tactile capacitive (3), - une partie fixe (4) destinée à être fixée au véhicule automobile, - au moins un élément amortisseur (5a, 5b, 5c, 5d) interposé entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4), - au moins un capteur capacitif d'appui (6a, 6b, 6c, 6d) comprenant une électrode mobile (16 ; Tx ; 27) portée par la partie mobile (2) et une électrode fixe (22 ; Rx) portée par la partie fixe (4), l'électrode fixe (22 ; Rx) étant agencée en regard de l'électrode mobile (16 ; Tx ; 27) pour mesurer une distance (d) entre la partie mobile (2) et la partie fixe (4) représentative d'une force d'appui exercée sur la surface tactile capacitive (3), caractérisée en ce que l'électrode mobile (27) et l'électrode fixe (22) sont en contact en position de repos, un appui exercé sur la surface tactile capacitive (3) éloignant l'électrode mobile (16; Tx ; 27) de l'électrode fixe (22; Rx). L'invention concerne également un procédé de montage (100) d'une telle interface (1).
Patent FR-3061407-B1 (FR)
Title: Boitier d'acquisition de donnees machine
Inventor: COLLOT PATRICK
IPC: H05K5/02
Filed: 2016-12-28
Granted: 2021-12-03
Abstract: La présente invention concerne un boitier d'acquisition de données machine pour le suivi de production assisté par ordinateur d'un ou plusieurs ateliers ou lignes de production comprenant respectivement une ou plusieurs machines; ledit boitier est remarquable en ce qu'il est constitué d'un capot dit principal (1) ouvert à chacune de ses extrémités et apte à recevoir une carte électronique de traitement (2), un capot inférieur (3) dit socle apte à recevoir une carte électronique de connectique (4) et à coopérer avec l'extrémité inférieure du capot principal (1) et comprenant des moyens de solidarisation d'un tube coudé (7), une embase de fixation (8) apte à être fixée sur une machine et comprenant des moyens de solidarisation du tube coudé (7), ladite carte électronique de traitement (2) étant apte à être connectée à la carte électronique de connectique (4), et un capot supérieur (14) coiffant l'extrémité supérieure du capot principal (1).