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Patent FR-3048171-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication d'une boisson
Inventor: LECOMTE VALENTIN
IPC: B67D1/04
Filed: 2016-02-25
Abstract: Appareil de fabrication d'une boisson à l'unité, comprenant : - une source de pression (12) ; - un cellier définissant une pluralité de logements (14) ; - une pluralité de conteneurs (16) amovibles, immobilisés chacun, dans une position de service, dans un logement respectif, chaque conteneur comportant - un récipient contenant un ingrédient et - un clapet de vidage amont autorisant une sortie dudit ingrédient vers l'extérieur du récipient sous l'effet d'une surpression générée à l'intérieur dudit récipient par ladite source de pression ; - une enceinte de réception des ingrédients extraits desdits conteneurs, via lesdits clapets de vidage amont, sous l'effet de ladite surpression, de manière à fabriquer ladite boisson ; - un module de commande apte à commander desdites surpressions dans desdits conteurs en fonction d'une composition souhaitée pour ladite boisson.
Patent FR-3049381-A1 (FR)
Title: Vehicule pour la decontamination d'une piscine de reacteur nucleaire.
Inventor: RIVARD DANIEL
IPC: G21F9/00
Filed: 2016-03-24
Abstract: - Ledit véhicule (V) comprend un châssis mobile (4), au moins une tête de nettoyage (8), au moins un bras articulé (15) reliant le châssis (4) à la tête de nettoyage (8), le bras articulé (15) contenant une première traverse (18) comprenant un premier axe longitudinal (18.1) et reliée en rotation au châssis (4), une deuxième traverse (20) comprenant un deuxième axe longitudinal (20.1) et reliée en translation à la première traverse (18) de façon que le deuxième axe longitudinal (20.1) reste perpendiculaire au premier axe longitudinal (18.1), la tête de nettoyage (8) étant reliée en translation à la deuxième traverse (20).
Patent FR-3035699-A1 (FR)
Title: Systeme de regulation de fluide par rotation
Inventor: GEFFERT THOMAS
IPC: F16K31/53
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne un système de régulation de fluide par rotation (1) avec un carter (2) doté d'au moins une ouverture d'admission (3, 4) et d'au moins une ouverture d'échappement (5), avec un élément de soupape (7) réalisé en creux et logé de façon à pouvoir tourner dans le carter (2) pour former un canal de fluide (8), un élément d'entraînement (19) étant prévu à l'aide duquel l'élément de soupape (7) peut être tourné, la rotation de l'élément de soupape (7) réalisé en creux permettant de régler ou de bloquer une liaison de fluide entre au moins une des ouvertures d'admission (3, 4) et au moins une des ouvertures d'échappement (5), un élément de freinage étant prévu pour influencer ou bloquer le mouvement de l'élément de soupape.
Patent FR-3050811-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'eau chaude sanitaire
Inventor: MIASIK DIDIER
IPC: F24H9/16
Filed: 2016-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de stockage d'eau chaude sanitaire, comprenant un réservoir de stockage et une trappe d'accès au réservoir de stockage, caractérisé en ce que ladite trappe d'accès est munie d'un moyen de réduction et d'orientation de vitesse d'un flux d'eau destiné à alimenter en eau le réservoir de stockage.
Patent FR-3050698-A1 (FR)
Title: Panneau de commande pour vehicule automobile
Inventor: REISCHL ERIK
IPC: G06F3/044
Filed: 2016-05-02
Abstract: Un panneau de commande pour véhicule automobile comprend une façade frontale (12) comportant au moins un pictogramme (16) indiquant une zone de commande (14); au moins un élément de détection capacitive (24) agencé contre la face arrière (40) de la façade frontale (12) et apposé en vis-à-vis du pictogramme (16); une carte à circuit imprimé (20); une source de lumière (22) montée sur la carte à circuit imprimé (20) et apte à produire un faisceau lumineux (44) de rétroéclairage vers le pictogramme. L'élément de détection capacitive (24) est une pièce plastique électriquement conductrice comprenant : une première partie formant une plaquette de détection (28) adjacente à la face arrière (40) de la façade frontale (12) apte à permettre une détection capacitive sur la zone de commande (14); une deuxième partie formant un guide de lumière (30) comprenant au moins une paroi (38) qui s'étend depuis la plaquette de détection (28) vers la carte à circuit imprimé (20) de manière à guider le faisceau lumineux (44) vers le pictogramme (16). L'élément de détection capacitive (24) est raccordé électriquement à la carte à circuit imprimé (20) par l'extrémité (42) de la paroi opposée à la plaquette de détection (28).
Patent FR-3051656-A1 (FR)
Title: Dispositif connecte de suivi comportemental d'un individu et permettant la detection et/ou la prevention d'une anomalie
Inventor: PEYRARD PHILIPPE
IPC: A61B5/18
Filed: 2016-05-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de suivi comportemental d'un individu, du type portable sur la tête et comprenant une monture s'étendant latéralement de part et d'autre de la tête et au moins un verre monté sur ladite monture et couvrant l'un au moins des yeux de l'individu, caractérisée en ce qu'il comprend : des moyens de mesure de données physiques de l'individu, des moyens d'analyse desdites données en temps réel, des moyens de restitution de l'analyse vers l'individu.
Patent FR-3053397-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de controle de l'introduction d'air et de gaz d'echappement a l'admission d'un moteur a combustion interne suralimente
Inventor: COLLIOU THIERRY
IPC: F02D43/00
Filed: 2016-06-30
Abstract: Dispositif de contrôle de la quantité d'air introduit à l'admission d'un moteur à combustion interne suralimenté comprenant un système de suralimentation comportant un turbocompresseur (7) avec une turbine (8) connectée à au moins une sortie de gaz d'échappement dudit moteur ainsi qu'un compresseur (10) d'air extérieur, un conduit de transfert partiel (15, 18) de l'air comprimé du compresseur vers l'entrée de la turbine, et un conduit EGR (18, 21) entre une sortie de gaz d'échappement et une conduite d'admission d'air comprimé (4). Le dispositif se caractérise en ce que le conduit de transfert partiel et le conduit EGR comportent au moins une portion commune (18).
Patent FR-3055557-A1 (FR)
Title: Unite de filtration comprenant un bord peripherique courbe
Inventor: BREBANT QUENTIN
IPC: B01D63/08
Filed: 2016-09-08
Abstract: L'invention concerne une unité de filtration (1) destinée à la filtration d'un fluide comprenant un boîtier formé d'un premier élément de boîtier (2) et d'un deuxième élément de boîtier (3) entre lesquels un milieu de filtration (4) est disposé de sorte à définir un compartiment d'entrée (5) pour le fluide à filtrer et un compartiment de sortie (6) pour le fluide filtré, ledit boîtier comportant un conduit d'entrée (7) débouchant dans le compartiment d'entrée (5) et un conduit de sortie (8) débouchant dans le compartiment de sortie (6), chacun desdits éléments de boîtier comprenant un fond (9,10) s'étendant dans un plan médian (P5,P6) en étant entouré par une périphérie, lesdits éléments de boîtier (2,3) étant assemblés entre eux de façon étanche au niveau de leur périphérie, le boîtier présentant un bord périphérique (27) ayant un profil extérieur courbe qui s'étend entre les plans médians (P5, P6) des fonds.
Patent FR-3056676-A1 (FR)
Title: Robinet pour fluide sous pression et bouteille comprenant un tel robinet
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-09-26
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un corps (2) abritant un circuit (3) de fluide ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (5) aval, le circuit (3) comprenant un organe (6) de contrôle du débit dans le circuit (3), l'organe (6) de contrôle du débit étant commandé par un organe (7) d'actionnement mobile par rapport au corps (2), l'organe (7) d'actionnement étant monté mobile sur le corps (2) du robinet (1) entre une position de repos et une seconde position active, le robinet (1) comprenant au moins un organe (10, 11) fonctionnel électronique et un interrupteur (8) de commande du au moins un organe (10, 11) fonctionnel électronique, l'interrupteur (8) étant déplaçable dans au moins deux états distincts, caractérisé en ce que l'organe d'actionnement (7) est configuré pour déplacer l'interrupteur (8) d'un premier état vers un second état lors de son déplacement dans au moins une position parmi : sa position de repos, sa position active, ou une position intermédiaire entre ces deux positions
Patent FR-3058574-A1 (FR)
Title: Electrolytes non fluores a base d'un additif specifique du type liquide ionique pour batteries au lithium
Inventor: LE DIGABEL MATTHIEU
IPC: H01M10/0567
Filed: 2016-11-07
Abstract: L'invention a trait à un électrolyte conducteur d'ions lithium comprenant au moins un solvant organique non fluoré et au moins un sel de lithium, caractérisé en ce qu'il comprend, en outre, un liquide ionique non fluoré constitué par l'association d'un cation qui est un composé comportant au moins un atome d'azote, dont la charge positive est portée par ledit atome d'azote et d'un anion borate.
Patent FR-3061285-A1 (FR)
Title: Systeme et dispositif de determination de la valeur d'un parametre de cuve de stockage de liquide, utilisation dudit dispositif
Inventor: ZELLOUF YACINE
IPC: G01N3/36
Filed: 2016-12-22
Abstract: Le système (100) de détermination de la valeur d'au moins un paramètre d'une cuve de stockage de liquide, tel un ballottement du liquide dans la cuve, un volume liquide présent dans la cuve ou une déformation de la cuve par exemple, comporte : - une cuve (115) de stockage du liquide et - un dispositif (120) amovible de détermination de la valeur d'au moins un paramètre d'une cuve du liquide, qui comporte : - un moyen (125) de fixation à l'intérieur de la cuve, par exemple à un mât positionné à l'intérieur de la cuve et à proximité d'une paroi (130) supérieure de ladite cuve, ledit moyen de fixation supportant : - un émetteur (110) laser multidirectionnel, - un récepteur (135) de la lumière émise par le laser, - un photodétecteur (140) transformant la lumière reçue en signal électrique et - un moyen (145) de détection d'un relief à l'intérieur de la cuve, - un moyen (146) de détermination d'une topographie d'au moins une surface à l'intérieur de la cuve en fonction d'au moins un relief détecté et - un moyen (150) de détermination de la valeur de chaque paramètre en fonction de la topographie déterminée.
Patent FR-3060970-A1 (FR)
Title: Partie femorale d'une prothese de genou
Inventor: BIEGUN FREDERIQUE
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-12-26
Abstract: Partie (3) fémorale, comportant au moins un condyle, de préférence deux condyles séparés dans la partie postérieure par un espace inter-condyle, et une partie de trochlée, le au moins un condyle, notamment les deux condyles, et la partie de trochlée définissant entre eux un espace en forme de cage (5) comportant des faces destinées à venir en contact avec l'os du fémur, la cage comportant au moins deux faces intérieures, planes ou sensiblement planes, à savoir une face (8) intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle et une face (10) intérieure plane du côté postérieur de la partie la plus proximale de la partie de trochlée, caractérisée en ce que la face (8) intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle, notamment du condyle latéral et/ou du condyle médial, est inclinée par rapport à l'axe mécanique du fémur, notamment d'un angle compris entre 1° et 5°, par exemple de 3°, en convergeant avec cet axe dans la direction proximale, et la face intérieure plane du côté antérieur de la partie la plus proximale du au moins un condyle est inclinée par rapport à la face (10) intérieure plane la plus proximale du côté antérieur de la partie de trochlée d'un angle tel que ces deux faces convergent l'une vers l'autre dans la direction distale.
Patent FR-3063621-A1 (FR)
Title: Appareil de cuisson
Inventor: DENANCE YANN
IPC: A47J37/07
Filed: 2017-03-07
Abstract: Cet appareil de cuisson comporte : - un conduit de combustion (2) présentant une première zone d'extrémité (2a) et une seconde zone d'extrémité (2b) opposée ; - un ensemble de couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21), ménagé en périphérie du conduit de combustion (2) ; - des moyens d'alimentation en air du conduit de combustion (2) ; - une cuve, montée sur la première zone d'extrémité (2a) ; - une grille de combustion (4) ; remarquable en ce que l'ensemble de couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21) est réparti le long du conduit de combustion (2) de sorte que les couronnes d'orifices (20, 20a, 20b, 21) présentent des aires totales différenciées et ajustées le long du conduit de combustion (2) de manière à maintenir une combustion complète des granulés de bois.
Patent FR-3064912-A1 (FR)
Title: Procede de coloration des cheveux comprenant un polymere ethylenique phosphonique et un pigment
Inventor: CHODOROWSKI-KIMMES SANDRINE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de coloration des cheveux comprenant au moins un pigment et au moins un polymère phosphonique issu de la polymérisation de : (a) 45 à 95 % en poids, de monomère éthylénique ayant un groupe alkyle au moins en C8, linéaire ou ramifié ; (b) 5 à 25 % en poids de monomère acide vinyl phosphonique; (c) 0 à 50 % en poids de monomère additionnel choisi parmi les (méth)acrylates d'alkyl en C 1-C6, linéaire ou ramifié, les (méth)acrylates de cycloalkyle en C6-C12, les polydiméthylsiloxanes à groupement terminal mono(méth)acryloyloxy, éventuellement associé avec un composé additionnel choisi parmi les composés polyaminés ayant plusieurs groupes amine primaire et/ou amine secondaire, les aminosilanes, les sels d'ions de métal divalent ou trivalent, les argiles, les oxydes métalliques.
Patent FR-3071449-A1 (FR)
Title: Plateau de chargement pour voiture a traverse coulissante de type panier
Inventor: ANDRE JEAN-LUC
IPC: B60P3/08
Filed: 2017-09-28
Abstract: Le plateau de chargement (1) comprend au moins une traverse de type panier (10) mobile en coulissement sur deux longerons (5) et comportant un panier (11) au niveau de chacune de ses extrémités latérales pour loger des roues (2). Un actionneur (24) déplace la traverse (10) en éloignement et en rapprochement longitudinal par rapport au plateau (1). Un pignon de translation (20) équipe chaque panier (11) et fait saillie latéralement vers l'extérieur en dehors dudit panier (11) afin de s'engrener dans des encoches (21) prévues dans les longerons (50). La rotation synchronisée desdits pignons (20) est assurée par un élément cinématique de liaison (22) de sorte que la traverse est déplacée longitudinalement par l'actionneur sans risque de mise de travers, de coincement ou de blocage. L'actionneur (24) peut être un vérin longitudinal centrée ou décentré relié à traverse (10), ou un vérin transversal relié à l'élément cinématique de liaison.
Patent FR-3075015-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant des particules de polymere filmogene en dispersion et necessaire d'application utilisant un applicateur rotatif
Inventor: BOUCHARA ANNE
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un nécessaire d'application cosmétique comprenant :
 - un organe d'application propre à être entraîné en rotation par des fibres kératiniques par rapport à un organe de préhension ;
 - une composition de revêtement des fibres kératiniques comprenant au moins 15% en poids par rapport au poids total de composition de particules de polymère filmogène en dispersion.
 Elle se rapporte également à un procédé d'application d'une composition de revêtement sur des fibres kératiniques, comprenant les étapes suivantes :
 - fourniture d'un nécessaire d'application cosmétique précité ;
 - imprégnation de l'organe d'application avec la composition de revêtement ;
 - amenée de l'organe d'application au contact des fibres kératiniques ;
 - entrainement en rotation de l'organe d'application par rapport à l'organe de préhension par déplacement de l'organe d'application sur les fibres kératiniques; et,
 - dépôt de la composition de revêtement sur les fibres kératiniques.
Patent FR-3064257-A1 (FR)
Title: Dispositif d'enroulement et/ou de deroulement de fils
Inventor: ENGEL MATERNE
IPC: B65H49/20
Filed: 2017-03-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'enroulement et/ou de déroulement de fils comportant au moins une bobine primaire (1) mobile autour d'un axe (6), munie d'au moins un premier et un deuxième flasques (3, 4) et d'un noyau (5). Ledit dispositif d'enroulement et/ou de déroulement est particulier en ce que le noyau (5) comporte un moyen de réglage de son diamètre. La présente invention concerne aussi un procédé d'enroulage et/ou de déroulage de fils par le moyen d'un dispositif selon l'invention.
Patent FR-3076537-A1 (FR)
Title: Dispositif d'apprentissage par une figure effectuee en vehicule deux-roues, le wheeling
Inventor: DJAAFRI FETH ENOR
IPC: B62H7/00
Filed: 2018-01-09
Abstract: L'invention consiste en une structure s'attachant au vehicule deux roues et premettant de pouvoir effectuer cette figure en toute sécurité, evitant ainsi les innombrable chutes, innévitables sans le dispositif.     Le dispositif assure un maintient simultané dans les axes avant-arriére et gauche-droite, permettant de trouver son point d'équilibre en ayant le temps nécessaire et la sécurité assurée.     cette structure est constituée d'une structure se fixant au véhicule deux-roues sur laquelle sont placées des roues qui peuvent s'écarter ou se rapprocher par pallier afin d'offrir un apprentissage de la figure progressif et personnalisé et terme de difficulté permettant de trouver son propre point d'équilibre au fur et a mesure de l'utilisation du dispositif, et ce jusqu'a pouvoir s'en passer et effectuer la figure seul.     Le dispositif selon l'invention est particuliérement destiné à accompagner l'apprentissage du wheeling chez les personnes désireuse de perfectionner leur pratique du deux-roues, du débutant (enfant ou adulte) au confirmé.
Patent FR-3083578-A1 (FR)
Title: Circuit hydraulique d'alimentation d'un verin, notamment utilise pour manœuvrer une porte de soute d'aeronef
Inventor: JUBERT XAVIER
IPC: F15B15/16
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un Circuit hydraulique d'alimentation d'un vérin (1) comportant des première et seconde chambres (5,6), le circuit comprenant un distributeur (10) à tiroir (16) mobile entre des première et seconde positions extrêmes (18,19) de part et d'autre d'une position centrale (17) stable pour : - dans la position centrale, connecter les chambres du vérin à un port de retour ; - dans la première position extrême (18), connecter la première chambre (5) à un port d'alimentation et la seconde chambre au port de retour ; - dans la seconde position extrême (19), connecter au moins la seconde chambre (6) au port d'alimentation. Selon l'invention, le circuit hydraulique comporte des moyens de maintien de pression (20) dans la première chambre du vérin quand le tiroir passe par la position centrale lorsqu'il est déplacé de la première position extrême vers la seconde position extrême.
Patent FR-3085341-A1 (FR)
Title: Boitier d’assistance de direction de vehicule automobile comprenant un blocage de roulement a billes
Inventor: GUERIN MICKAEL
IPC: B62D5/04
Filed: 2018-08-29
Abstract: Boîtier d'assistance d'un système de direction d'un véhicule, comportant un arbre (2) tournant suivant un axe principal, destiné à recevoir une roue dentée (4), ledit arbre étant maintenu suivant son axe principal par un roulement à billes (6), ledit boitier d'assistance comportant un carter (12) réalisé dans un premier matériau, ledit carter (12) comprenant un alésage (14) recevant une bague externe (18) du roulement à billes, et ledit alésage (14) comprenant une bague de serrage (20) réalisée dans un second matériau présentant des propriétés de dilatation thermique différentes du premier matériau, ladite bague de serrage (20) présentant une face d'appui (30) en contact avec un premier côté de la bague externe (18), un deuxième côté, opposé au premier côté, de la bague externe (18) étant en appui sur le carter (12), caractérisé en ce que la face d'appui (30) de la bague de serrage (20) présente une surface conique centrée sur l'axe principal, formant un cône qui s'ouvre en direction de la bague externe (18).
Patent FR-3086420-A1 (FR)
Title: Procede de commande d’un systeme embarque
Inventor: DENJEAN SEBASTIEN
IPC: G06F3/0481
Filed: 2018-09-21
Abstract: 1. Procédé de commande d'un système embarqué de véhicule, le procédé de commande comprenant les étapes de : • numériser en temps réel une main d'un utilisateur, • générer un objet virtuel (20) à proximité de la main numérisée (10), • générer des moyens de rappel (30) permettant de rappeler l'objet virtuel (20) à proximité de la main numérisée (10), • calculer un mouvement de l'objet virtuel (20) à partir d'une interaction avec la main numérisée (10), ainsi qu'un mouvement de rappel de l'objet virtuel (20), • interpréter au moins une commande à partir du mouvement de l'objet virtuel (20), • commander un système embarqué selon la commande interprétée.
Patent FR-3086824-A1 (FR)
Title: Procede de preservation d'un debit d'emission de donnees d'un terminal dans un reseau de communications
Inventor: CORBEL ROMUALD
IPC: H04L12/54
Filed: 2018-10-02
Abstract: Il est proposé un procédé de préservation d'un débit d'émission de deuxièmes données émises par un premier terminal (T1) à destination d'un deuxième terminal (S1) attaché à au moins un dispositif (D3) d'accès d'un réseau (100) de communications. Un nœud (R2) du réseau de communications, apte à acheminer lesdites deuxièmes données, détermine (E5) une incapacité de l'au moins un dispositif (D3) d'accès à transmettre au deuxième terminal (S1) des premières données reçues du premier terminal (T1), traite les premières données reçues du premier terminal (T1) pendant l'incapacité déterminée de l'au moins un dispositif (D3) d'accès, et émet à destination du premier terminal (T1) un message de notification de non-congestion des premières données mémorisées.
Patent FR-3087703-A1 (FR)
Title: Systeme de bio-impression robotise
Inventor: VIELLEROBE BERTRAND
IPC: C12N5/071
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention se rapporte à un système de bio-impression pour la fabrication d'un matériau biologique structuré, à partir de matériaux dont une partie au moins est constituée de particules biologiques (cellules et dérivés cellulaires) comprenant :
    a) un ensemble d'impression contenant au moins une tête d'impression d'objets d'intérêt biologique et au moins une cible,
    b) une source d'alimentation de ladite tête d'impression en objets d'intérêt biologique,
    c) un moyen de bio-impression desdits objets d'intérêt biologique,
    d) un moyen de déplacement relatif de la tête d'impression par rapport à la cible,
    caractérisé en ce que
    ledit moyen de déplacement est constitué par un robot commandant le déplacement de ladite cible selon six axes, une au moins desdites têtes d'impression étant fixe pendant la phase d'impression.
Patent FR-3090847-A1 (FR)
Title: Système de surveillance du sens de rotation d’une machine électrique tournante pour empêcher un recul inopiné d’un véhicule
Inventor: BERNARD FRANCOIS XAVIER
IPC: G01B7/30
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un système de surveillance du sens de rotation d’un arbre d’une machine électrique tournante pour empêcher un mouvement inopiné d’un véhicule, comprenant : un module de surveillance de l’ordre des signaux 2 de capteurs de rotation comprenant : un détecteur d’évènement 20 d’un premier signal de référence CH1 provenant d’un premier capteur, un premier comparateur 21 d’un deuxième signal de référence CH2 provenant d’un deuxième capteur, un détecteur d’inversement d’ordre d’arrivée 22 du deuxième signal de référence CH2 par rapport à un ordre prédéterminé, un compteur 23 d’un nombre I d’évènement de référence 200, le compteur 23 remettant à zéro le nombre I si l’ordre détecté correspond à l’ordre prédéterminé, un deuxième comparateur 24 du nombre I à un nombre prédéterminé Z, et un module de sécurité permettant d’arrêter la commande de la machine électrique si le nombre I est supérieur ou égal au nombre Z. Figure pour l’abrégé : Figure 3