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Patent FR-3082129-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une turbine, en particulier pour turbopompe
Inventor: PENIN LOIC
IPC: F04D13/04
Filed: 2018-06-12
Granted: 2021-01-01
Abstract: Procédé de fabrication d'une turbine (4), la turbine comprenant un distributeur (4d) présentant un canal (42), le canal comprenant une portion amont (43) débouchant sur une face amont (F1) du distributeur (4d) et une portion aval (45) débouchant sur une face aval (F2) du distributeur (4d), le procédé comprenant les étapes de : - fabrication, par fabrication additive, du distributeur (4d) pourvu de ladite portion amont (43), et - retrait de matière du distributeur ainsi fabriqué, de manière à obtenir ladite portion aval (45).
Patent FR-3083426-B1 (FR)
Title: Derives du m-gaiacol, leur preparation et leurs utilisations
Inventor: RAULT SYLVAIN
IPC: A61P31/04
Filed: 2018-07-03
Granted: 2020-12-25
Abstract: L'invention concerne des dérivés du m-gaïacol, leur préparation et leurs utilisations en tant que biocides, notamment en tant qu'antibactériens ou désinfectants.
Patent FR-3088497-B1 (FR)
Title: Systeme de transfert d'une puissance electrique sans contact et procede associe
Inventor: CAILLIEREZ ANTOINE
IPC: H02M1/08
Filed: 2018-11-13
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le système (21) de transfert d'une puissance électrique sans contact entre d'une part un circuit primaire (22) comprenant un convertisseur de puissance (25) destiné à être couplé à une source de tension continue (26) et alimentant un circuit résonant primaire (29) comprenant une bobine primaire (30), et, d'autre part, au moins un circuit secondaire (23) comprenant un dispositif redresseur de tension (38) destiné à être couplé à un réseau électrique et relié à au moins un circuit résonant secondaire (43) comprenant une bobine secondaire (44), ledit système étant apte à transférer le signal électrique par induction entre les deux bobines formant un coupleur magnétique.     Les circuits primaire et secondaire comportent des condensateurs (C1, C2, C3) reliés aux bobines primaire et secondaire de manière à résonner avec les impédances des bobines primaire et secondaire, les bobines primaire et secondaire étant situées dans un même plan.
Patent FR-3087475-B1 (FR)
Title: Procede et systeme d’injection de gaz en sous-sol
Inventor: PERREAUX MARC PAUL
IPC: E21B43/16
Filed: 2018-10-22
Granted: 2021-05-07
Abstract: Le procédé et le système (100) selon l’invention concerne l’injection de gaz dans une formation souterraine, assistée par une injection de liquide (IL) simultanée. Un mélange du gaz et du liquide peut se faire à différents niveaux dans le puits afin de faciliter l’écoulement et limiter la pression de gaz nécessaire à la réinjection en tête de puits. Ainsi, le système (100) et le procédé nécessite moins d’énergie et les équipements de compression de gaz associés sont moins coûteux. L’invention s’applique notamment à des applications de géothermie, au stockage de gaz dans le sous-sol, notamment au CO2 ou à la récupération assistée des réservoirs pétroliers.
Patent FR-3088854-B1 (FR)
Title: Dispositif pour optimiser les suspensions pneumatiques poids lourds
Inventor: BABA CORNELIU
IPC: B60G11/27
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-06-11
Abstract: Dispositif pour optimiser le fonctionnement de suspensions pneumatiques de poids lourds. Il est constitué d'un boitier extérieur (1) à l’intérieur duquel sont fixés dans l’ordre de montage un joint d’élasticité (2) reposant sur le bord inférieur du boitier, le disque de base (3), le joint de base (4) et le corps (5). Dans les alésages du corps (5) monté dans le boitier extérieur se trouvent les ressorts hélicoïdaux (6) et les pastilles (7). Le dispositif comporte aussi le couvercle (8) fixé par les vis (13) dans le corps (5). Sur le couvercle (8) est monté une soupape de décharge composée d’un support de soupape (11), un ressort ondulé (10) et un tampon (9) ainsi qu’une électrovanne (12). Le dispositif vise à réduire la pollution par la diminution de la friction entre les roues et le revêtement de la route. Figure pour l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3090265-B1 (FR)
Title: Ensemble électrique comprenant un élément capacitif
Inventor: MORTAIN ELOI
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-03-19
Abstract: L’invention a pour objet un ensemble électrique (1), notamment un bloc capacitif, comprenant un élément capacitif (12), au moins un connecteur électrique (13) solidarisé avec ledit élément capacitif (12) et un boîtier (11) présentant un fond, une paroi latérale et une ouverture par laquelle l’élément capacitif (12) est inséré, ledit boîtier (11) comprenant au moins un épaulement (14) du côté de l’ouverture, ledit épaulement (14) formant une butée configurée pour recevoir en appui ledit au moins un connecteur électrique (13), de sorte à supporter ledit élément capacitif (12). Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3092047-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’accès pour véhicule automobile
Inventor: BERREUR JEAN CHARLES
IPC: E05B41/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2022-12-09
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de gestion de l’accès à un véhicule, le procédé comportant l’étape d’afficher un motif (18) lumineux au sol à proximité du véhicule (1) suite à la réception d’une commande de modification de l’état de verrouillage du véhicule, le motif (18) étant représentatif de l’état de verrouillage du véhicule (1).    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092347-B1 (FR)
Title: Nouvel article absorbant pour la retention d’eau
Inventor: DELHEUR STÉPHANE
IPC: E02B3/12
Filed: 2019-02-06
Granted: 2022-12-16
Abstract: La présente invention concerne de manière générale les dispositifs d’absorption ou de rétention de liquide et plus particulièrement les dispositifs de rétention d’eau pour le contrôle des inondations ou lors de fuites d’eau importantes. Il a été découvert, de manière surprenante, qu’il est possible d’évaluer de manière très précise la quantité spécifique de polymère superabsorbant qu’il est nécessaire d’utiliser dans un article absorbant afin d’optimiser ses propriétés. L’invention est caractérisée en ce que le ratio (volume (en litres) d’absorption d’eau de ville (robinet) de la masse totale du polymère superabsorbant présent dans l’article absorbant) divisé par (volume final de l’article absorbant (en litre(s)) est compris entre 2,5 et 4,5, de préférence entre 3 et 4. Les articles absorbants selon l’invention permettent à l'humidité de pénétrer à l'intérieur de façon extrêmement rapide et, une fois gorgés d’eau, présentent une forme homogène idéale pour former des barrières de confinement, des murs, des digues parfaitement imperméables. Ils se présentent sous la forme de sacs légers, dans un état compact de petit volume, de sorte qu’ils puissent être facilement transportés, stockés et mis en place.
Patent FR-3094055-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: FENIOUX DANIEL
IPC: F16F15/139
Filed: 2019-03-21
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un dispositif amortisseur (1) comprenant une masse primaire (2),une masse secondaire (3), et un accumulateur d’énergie disposé entre les masses, un premier élément de frottement (5) lié à la masse primaire et un second élément de frottement (6) tournant par rapport au premier élément de frottement et en appui contre la masse primaire, et un organe de verrouillage (10) lié à la masse secondaire, mobile sous l’action d’une force centrifuge et solidaire du second élément de frottement au-dessous d’une valeur de vitesse de rotation déterminée, l’organe de verrouillage forme un ressort à lame (13) configuré pour qu’une extrémité libre (24) du ressort à lame soit positionnée au repos en appui circonférentiellement contre une butée (14) formée par le second élément de frottement et est apte à être écartée de la butée sous l’action de la force centrifuge.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095462-B1 (FR)
Title: Elément de construction à absorbeurs de résonance
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B1/82
Filed: 2019-04-25
Granted: 2021-05-28
Abstract: Elément de construction à absorbeur s de résonnance L’invention concerne un élément de construction (1) comprenant au moins une paroi de construction (2a, 2b) et une pluralité d’absorbeurs de résonnance (3) comprenant chacun au moins une lame (100), un support (200) et un poids (300), la lame (100) incluant une portion intermédiaire (108) apte à osciller autour d’une position d’équilibre, le support (200) est configuré pour maintenir la lame (100) et le support (200) étant solidarisé sur la paroi de construction (2a, 2b), le poids (300) étant porté par la portion intermédiaire de la lame (100), caractérisé en ce qu’une masse de la pluralité d’absorbeurs de résonnance (3) représente 2 à 25% d’une masse totale de l’élément de construction (1). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3098234-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant, du type mettant en œuvre un amortisseur rotatif simple effet.
Inventor: HUGUES PASCAL
IPC: E05F5/00
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-09-10
Abstract: Titre : Dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant, du type mettant en œuvre un amortisseur rotatif simple effet L’invention concerne un dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant (O), comprenant un élément pivotant (1) autour d’un axe de rotation (A) entre une position de fermeture et une position d’ouverture de l’ouvrant, le dispositif d’amortissement mettant en œuvre un amortisseur (2) rotatif simple effet, caractérisé en ce qu’il comprend une biellette (3) reliée articulée à l’ouvrant (O) par une première de ses extrémités, la deuxième extrémité (31) de la biellette, opposée à la première extrémité (30), étant guidée en translation le long d’une direction de translation (D), l’amortisseur rotatif étant susceptible d’être entraîné en rotation par un déplacement de la deuxième extrémité (31) de la biellette. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098770-B1 (FR)
Title: Siège de véhicule
Inventor: PLANSON JÉRÔME
IPC: B60N2/90
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-08-13
Abstract: Siège de véhicule (1) comprenant : - un châssis inférieur (2), - un accoudoir (3) présentant au moins deux une branche latérale avant (32) et une branche latérale arrière (33), reliées entre elles par une partie centrale (34), l’accoudoir (3) étant fixé de manière pivotante au châssis inférieur (2), au moins selon un axe de pivotement (A3) sensiblement transversal. Chaque branche latérale (32, 33) présente une extrémité longitudinale supérieure (E32, E33) recevant respectivement un support de main (S32), et un support de coude (S33). L’avant-bras de l’utilisateur étant prévu pour s’étendre selon un axe (B) sensiblement tangent au support de main (S32) et au support de coude (S33), l’accoudoir (3) est configuré pour pivoter par rapport au châssis inférieur (2), au moins en partie autour de l’axe de pivotement (A3), de sorte que l’axe (B) puisse être incliné relativement par rapport à l’axe (X) longitudinal du siège (1). Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101581-B1 (FR)
Title: banquette de véhicule
Inventor: CAFFARRI SERGE
IPC: B60R22/26
Filed: 2019-10-03
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention se rapporte à une banquette (1, 100) de véhicule trois places comprenant une assise (2, 102) et un dossier (3, 103) se divisant en une partie centrale (109) et en deux parties latérales (108, 110) encadrant ladite partie centrale (109), lesdites trois parties (108, 109, 110) étant inclinables de façon indépendante pour passer chacune d’une position fonctionnelle à une position déployée pour laquelle elle s’étend parallèlement à ladite assise (2, 102).     Selon l’invention, les trois parties (108, 109, 110) présentent des largeurs différentes suivant un axe longitudinal de la banquette (100), l’une (110) des deux parties latérales étant plus large que chacune des deux autres parties (108, 109) pour supporter un enrouleur (200) d’une ceinture de sécurité destinée à la place centrale (105) de la banquette (100).       Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3103406-B1 (FR)
Title: Système de fabrication d’une pièce en matériau composite lamifié
Inventor: PETIT ALAIN
IPC: F02K9/84
Filed: 2019-11-22
Granted: 2021-12-03
Abstract: Système de fabrication d’une pièce en matériau composite lamifié L’invention concerne un système de fabrication (100) d’une pièce en matériau composite lamifié qui comprend des lames entourées d’un matériau de comblement, le système de fabrication (100) comprenant : - une première partie (110) qui est mobile entre une position ouverte et une position fermée, et qui comprend une pluralité de doigts chauffants (111) articulés ; - une deuxième partie (120) qui comprend un élément de maintien qui est configuré pour maintenir écartées les lames, l’élément de maintien comprenant des logements (122) configurés pour recevoir les doigts chauffants (111) lorsque la première partie (110) est en position fermée ; - un dispositif d’injection (130) du matériau de comblement entre les lames ; - des moyens de chauffage (140) qui sont configurés pour chauffer le système de fabrication (100). Figure pour l’abrégé : Fig. 2a.
Patent FR-3104563-B1 (FR)
Title: Dispositif quantique a qubit de spin lu par mesure d’impedance
Inventor: LE GUEVEL LOÏCK
IPC: G06N10/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: Dispositif quantique (100) à qubits de spin, comportant :     - un qubit de donnée et un qubit de mesure (102) réalisés dans une couche semi-conductrice et couplés l’un à l’autre par une jonction tunnel réalisée dans la couche semi-conductrice, comprenant chacun une boîte quantique et une grille de commande ;     - une inductance couplée à la grille d’un des qubits ou à une autre grille couplée de manière capacitive à l’un des qubits, l’inductance et une capacité formée par ladite grille formant un circuit LC ;     - une première borne d’entrée (122) couplée au circuit LC et recevant une tension de commande périodique de fréquence fr égale à la fréquence de résonance du circuit LC ;     - un amplificateur de tension (112) comprenant une entrée couplée à la grille à laquelle l’inductance est couplée ;     - une borne de sortie couplée à une sortie de l’amplificateur.     Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3105909-B1 (FR)
Title: Table de cuisson comprenant des inducteurs à contour ovale
Inventor: ANDRE XAVIER
IPC: H05B6/36
Filed: 2019-12-31
Granted: 2022-01-14
Abstract: Table de cuisson à induction comportant une plaque de cuisson rectangulaire, et plusieurs inducteurs (3) identiques ayant chacun un centre (30), les inducteurs (3) étant répartis selon une disposition bidimensionnelle dans un plan de chauffe (2) s’étendant sous la plaque de cuisson, les centres (30) des inducteurs (3) étant alignés en lignes et colonnes selon une première direction (D1) et une deuxième direction (D2). Chaque inducteur (3) est formé d’un enroulement de fils conducteurs à contour sensiblement ovale et possède un axe principal (A1) de symétrie, les axes principaux (A1) des inducteurs (3) s’étendant selon des directions parallèles entre elles et obliques par rapport à la première direction (D1) et la deuxième direction (D2).  Une telle répartition permet l’optimisation de l’espace occupé par les inducteurs dans le plan de chauffe.  Figure pour figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107910-B1 (FR)
Title: Connecteurs pour relier entre elles des première et seconde parois d’un élément préfabriqué.
Inventor: GUICHERD JOSSELIN
IPC: E04C5/12
Filed: 2020-03-09
Granted: 2022-04-29
Abstract: Connecteur (1) pour relier entre elles des première et seconde parois (2, 3) d’un élément de construction d’un bâtiment, ce connecteur (1) comportant une tige (10).  La tige (10) comporte des fibres longitudinales (11) et un matériau de liaison (12) de ces fibres longitudinales (11) entre elles, le connecteur (1) présentant :  - au moins une première excroissance (Ex1) s’étendant radialement par rapport audit axe longitudinal (X-X) ; et  - au moins une deuxième excroissance (Ex2) s’étendant radialement par rapport audit axe longitudinal (X-X).  FIGURE 1a
Patent FR-3115957-B1 (FR)
Title: Procédé d'échange de données dans une plateforme de communication, produit programme d'ordinateur et plateforme de communication associés
Inventor: DUGAS ALAIN
IPC: H04W4/42
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé d’échange de données dans une plateforme de communication, produit programme d’ordinateur et plateforme de communication associés La présente invention concerne un procédé d’échange de données dans une plateforme de communication comprenant une pluralité de dispositifs abonnés et un dispositif de gestion apte à contrôler les échanges de flux de données, chaque flux de données étant de type cyclique ou de type acyclique.  Le procédé comprend une pluralité d’étapes de transmission cyclique et une pluralité d’étapes de transmission acyclique. Chaque étape de transmission cyclique comprend la transmission d’au moins un flux de données de type cyclique par au moins une application et est mise en œuvre dans une fenêtre temporelle cyclique. Chaque étape de transmission acyclique comprend la transmission d’au moins un flux de données de type acyclique par au moins une application et est mise en œuvre dans une fenêtre temporelle acyclique, allouée statiquement à cette application entre deux fenêtres cycliques.   Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3121203-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation reversible pour vehicule automobile et procede de fonctionnement d’un tel dispositif
Inventor: CALMELS DAVID
IPC: F25B49/02
Filed: 2021-03-23
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un dispositif de climatisation réversible pour véhicule automobile, le dispositif étant configuré pour fonctionner alternativement selon un mode refroidissement ou selon un mode, le dispositif comprenant un échangeur de chaleur extérieur, un échangeur de chaleur intérieur, au moins un compresseur et au moins un détendeur monté entre l’échangeur de chaleur extérieur et l’échangeur de chaleur intérieur. Le procédé comprend les étapes suivantes : une étape d’activation du compresseur ; une étape de fermeture du ou des détendeurs ; et une étape de mesure de la surchauffe du fluide réfrigérant en entrée du compresseur et comparaison de la valeur mesurée à une valeur cible de surchauffe et ouverture du détendeur associé au mode de fonctionnement considéré lorsque la valeur de surchauffe mesurée est supérieure ou égale à la valeur cible de surchauffe.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122243-B1 (FR)
Title: Systeme d'echange de chaleur pour un dispositif d'eclairage automobile
Inventor: ROBICHON MATHIEU
IPC: F21V29/503
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un système d'échange de chaleur (100) d'un dispositif d'éclairage de véhicule. Le système d'échange de chaleur (100) comprend un conduit d'air (10) qui est disposé face à un dissipateur thermique (20) pour transférer la chaleur par les sources lumineuses du dispositif d'éclairage. Le conduit d'air (10) comprend une partie d'entrée d'air (12) comprenant une première zone de passage d'air (120) recevant un flux d'air (22) dans le conduit d'air (10) et une partie de sortie d'air (14) comprenant une seconde zone de passage d'air (140) dirigeant le flux d'air (22) vers un dissipateur thermique (20). En outre, une partie intermédiaire (16) est disposée entre la partie d'entrée d'air (12) et la partie de sortie d'air (14). La partie intermédiaire (16) a une section transversale variable de manière non linéaire. La plus grande section de la partie intermédiaire (160) est supérieure à la section de la première zone de passage d'air (120) et de la deuxième zone de passage d'air (140).  [À publier avec la figure 1a]
Patent FR-3123110-B1 (FR)
Title: Machine à absorption comprenant des échangeurs à plaques en spirale
Inventor: ASTE FABIO
IPC: F25B15/02
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-10-27
Abstract: Machine à absorption comprenant des échangeurs à plaque en spirale L’invention concerne un système (1400) de génération et rectification de vapeur et la machine à absorption (1000) associée. Le système (1400) comprend une zone de distribution (1410), un module générateur (1420) de chaleur comprenant un échangeur thermique à plaques en spirale, un module rectifieur (1430) comprenant un deuxième échangeur thermique à plaques en spirale. La zone de distribution (1410) est située entre le module générateur (1420) et le module rectifieur (1430), de sorte que, du module générateur (1420) au module rectifieur (1430) le premier fluide de la solution riche (120) se condense, et le deuxième fluide de la solution riche (120) s’évapore. Le système permet d’obtenir de façon compacte et améliorée la solution pauvre (110) en sortie du module générateur (1420) et la solution réfrigérante (130) en sortie du module rectifieur (1430).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3127854-B1 (FR)
Title: Convertisseur électrique configuré pour alimenter une machine électrique, module électrique comportant un tel convertisseur, procédé d’utilisation d’un tel module électrique
Inventor: CHAPERON VINCENT
IPC: H02K9/193
Filed: 2021-10-06
Granted: 2023-08-25
Abstract: Un convertisseur électrique (1) configuré pour alimenter une machine électrique, en particulier pour aéronef, comprenant un stator annulaire et un rotor, le convertisseur électrique (1) comportant une pluralité d’onduleurs de puissance comprenant chacun une pluralité de dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18) configurés pour être reliés au stator annulaire de manière à alimenter la machine électrique, un carter (10) comportant une pluralité de baignoires intérieures (11) et de baignoires extérieures (12), un circuit de refroidissement (9) configuré pour alimenter chaque baignoire intérieure (11) et chaque baignoire extérieure (12) en fluide de refroidissement (F), les dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18) étant montés dans les baignoires intérieures (11) et les baignoires extérieures (12) de manière à permettre un refroidissement de l’ensemble des dispositifs de puissance (3-1 ; 3-18).  Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3128964-B1 (FR)
Title: Croisillon de dalles de carreaux ou de lames en bois d’une structure de terrasse.
Inventor: FRECHIN PATRICK
IPC: E04F15/02
Filed: 2021-11-05
Granted: 2024-01-05
Abstract: L’invention concerne un croisillon (1) de dalles de carreaux ou de lames en bois d’une structure de terrasse, avantageusement d’une terrasse autoportante, présentant au moins deux ailettes (3) aptes à recevoir en butée une extrémité de dalles ou de lames, le croisillon (1) comporte en outre une base (2) sur laquelle les ailettes (3) sont fixées et en ce que les ailettes (3) et la base (2) sont réalisées en une seule et même matière consistant en un plastique présentant un module d’élasticité au plus égal à 1 GPa à température ambiante selon la norme DIN EN ISO 527.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-2309651-B1 (FR)
IPC: C25B13/08
Filed: 1976-04-28
Granted: 1980-02-15
Abstract: A cation permeable separator containing a polymer with ion exchange sites is reinforced with supporting fibers introduced into a polymer matrix in a fabric which also contains sacrificial fibers that are subsequently removed.
Patent FR-2477570-B1 (FR)
IPC: C10L1/02
Filed: 1980-03-10
Granted: 1983-02-04
Abstract: An unsaturated C5 fraction comprising at least 10% of a mixture (A) of 2-methyl-1-butene with 2-methyl-2-butene and optionally isoprene and at least 10% of a mixture (B) of other mono-olefins and diolefins is hydrogenated under controlled conditions and thereafter etherified with an alcohol having from 1 to 4 carbon atoms. A gasoline fraction of high motor octane number and low olefin content is thus obtained.
Patent FR-2501043-B1 (FR)
IPC: A61K8/00
Filed: 1981-03-05
Granted: 1984-11-16
Abstract: 1. Compositions for homeopathic remedy, characterized in that they contain at least one of the halogeno-acetic acids of formula :  see diagramm : EP0060195,P5,F1  (in which R1 , R2 , R3 are a hydrogen or halogen atom, at least one of the radicals is a halogen atom, and, when two or three among these radicals each are a halogen, they may be identical or different), at dilutions within the range normally used in homeopathy.