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Patent FR-3043999-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection d'un bouchon hors d'un tire-bouchon et tire-bouchon equipe d'un tel dispositif d'ejection
Inventor: BROUILLAC NICOLAS
IPC: B67B7/44
Filed: 2015-11-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'éjection d'un bouchon (7) hors d'un tire-bouchon (1) du type comportant un corps (2) dans lequel est reçue une vrille (3). Il est caractérisé en ce qu'il comporte un berceau (6) d'allure tubulaire apte à être hébergé dans un logement (5) du corps (2) et à accueillir ladite vrille (3) et un bouchon (7) vissé dans la vrille (3), ledit berceau (6) étant formé d'un manchon fixe (8) destiné à être solidarisé audit corps (2) du tire-bouchon (1) et d'un manchon coulissant (9), mobile en translation par rapport au manchon fixe (8), entre une position dans laquelle il est entièrement emboîté dans le manchon fixe (8) et une position dans laquelle il est au moins partiellement extrait dudit manchon fixe (8), lesdits manchons fixe (8) et coulissant (9) présentant une extrémité haute (80, 90) et une extrémité basse (81, 91) en considérant une position verticale du dispositif d'éjection, et ledit manchon coulissant (8) comportant des moyens aptes à exercer, sur un bouchon (7) retenu dans ledit tire-bouchon (1), une force (F1) orientée en direction de l'extrémité basse (81) du manchon fixe (8), lorsqu'il est amené vers sa position dans laquelle il est au moins partiellement extrait dudit manchon fixe (8). L'invention concerne également un tire-bouchon équipé d'un tel dispositif d'éjection.
Patent FR-3044480-A1 (FR)
Title: Support de batterie universel pour outillage electroportatif
Inventor: MU VOUNG VUI
IPC: H02J7/02
Filed: 2015-11-30
Abstract: Support de batterie prévu pour alimenter un outillage électroportatif spécifique (2) avec une batterie (44) rechargeable, ce support comportant un sabot universel (40) prévu pour maintenir une unique batterie standard (44), et une semelle de contact spécifique (20) équipée de connexions électriques qui la traversent, cette semelle comprenant une face standard prévue pour s'ajuster sur le sabot universel, présentant une extrémité des connexions électriques venant sur la batterie standard, et comprenant du côté opposé une face spécifique prévue pour s'ajuster sur l'outillage électroportatif spécifique (2), présentant une autre extrémité des connexions électriques venant au contact des bornes de l'outillage.
Patent FR-3053150-A1 (FR)
Title: Procede de calcul d'une marge ipg associee a un plan de chargement d'un reacteur nucleaire, systeme, programme d"'ordinateur et support associes
Inventor: ANDRE POYAUD GILLES
IPC: G21D3/00
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de calcul d'une marge IPG associée à un plan de chargement d'un réacteur nucléaire comprenant un cœur dans lequel des assemblages de combustible sont chargés suivant le plan de chargement, les assemblages de combustible comprenant des crayons de combustible comportant chacun des pastilles de combustible nucléaire et une gaine entourant les pastilles. Ce procédé est mis en œuvre par un système électronique et comprend : - calculer (100) une marge IPG principale de référence pour un plan de référence de chargement des assemblages de combustible dans le cœur, - calculer (110) une marge IPG secondaire de référence pour le plan de référence, - calculer (120) une marge IPG secondaire modifiée pour un plan modifié de chargement des assemblages de combustible dans le cœur, - calculer (130) une marge IPG principale modifiée pour le plan modifié, en fonction d'une comparaison de la marge IPG secondaire modifiée avec la marge IPG secondaire de référence.
Patent FR-3046560-A1 (FR)
Title: Procede de polissage d'un alesage
Inventor: GOURGUES CHRISTOPHE
IPC: B24D13/04
Filed: 2016-01-07
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de ponçage d'un alésage (3) par une surface (6) abrasive qui, portée par un axe (7), est appliquée sur la face interne de l'alésage (3), la dite pièce étant entrainée en rotation selon l'axe (4) dudit alésage par les mors d'un tour ce procédé étant caractérisé en ce que la surface (6) abrasive est portée par un arbre motorisé et cette surface abrasive est entrainé en rotation dans le sens opposé à la rotation de la pièce présentant l'alésage et est indirectement solidaire d'un chariot (8) mobile du tour pour déplacer la dite surface (6) abrasive au moins axialement.
Patent FR-3048555-A1 (FR)
Title: Structure de commutateur comportant plusieurs canaux de materiau a changement de phase et electrodes de commande interdigitees
Inventor: REIG BRUNO
IPC: H01L45/00
Filed: 2016-03-02
Abstract: Commutateur RF comprenant : - un matériau à changement de phase (7) disposé entre un premier élément conducteur (2) et un deuxième élément conducteur (4), - des moyens de chauffage (11, 13) du matériau à changement de phase dotés d'une première électrode (11) et d'une deuxième électrode (13), les moyens de chauffage étant aptes à modifier l'état du matériau à changement de phase (7) par injection d'un signal électrique d'activation entre la première électrode et la deuxième électrode, au moins une électrode donnée (11, 13) parmi les première électrode (11) et deuxième électrode (13) comportant une partie conductrice (15a) disposée entre le premier élément conducteur (2) et le deuxième élément conducteur (4), des zones du matériau à changement de phase étant agencées entre le premier élément conducteur (2) et le deuxième élément conducteur (4) et étant disposées de part et d'autre de cette partie conductrice (15a) (figure 2).
Patent FR-3051748-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite d'un balai d'essuyage et ensemble d'essuyage correspondant
Inventor: LAURENS ROMAIN
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-05-31
Abstract: Un embout (100) d'extrémité d'un balai d'essuyage (102) muni d'un élément de rigidification (110) comporte un couloir de réception (120) de l'élément de rigidification, ainsi que des premières butées (130) de positionnement et un premier moyen de verrouillage (150) de cet élément. L'embout comporte au moins une seconde butée (140) de positionnement pour coopérer indifféremment avec un premier ou un deuxième type d'élément de rigidification de dimensions différentes. Les premières butées (130) de positionnement sont opérationnelles lorsque le premier type d'élément de rigidification (110) est inséré dans le couloir et au moins une seconde butée (140) de positionnement est opérationnelle lorsque le deuxième type d'élément de rigidification est inséré dans le couloir de réception (120).
Patent FR-3052631-A1 (FR)
Title: Machine de recolte de fleurs
Inventor: CLIER YVES
IPC: A01D57/22
Filed: 2016-06-21
Abstract: L'invention concerne une machine de récolte de matériel végétal, en particulier de plantes comprenant des sommités fleuries (3), la machine (1) étant configurée pour être déplacée vers les plantes suivant direction de déplacement (4) et comprenant des moyens de relevage (5) configurés pour relever les plantes vers une première position (7) et les guider vers des moyens de séparation (8), la machine (1) comprenant en outre des moyens de guidage configurés pour orienter les plantes dans une deuxième position (10) et les guider vers les moyens de séparation (8), Caractérisée en ce que les moyens de séparation (8) sont configurés pour couper et prendre en charge au moins des sommités fleuries (3), Et en ce que la machine (1) comprend en outre un moyen d'aspiration (11) configuré pour aspirer au moins les sommités fleuries (3) et les transporter vers un moyen de réception.
Patent FR-3043390-A1 (FR)
Title: Systemes de capture d'eau ameliores pour interieurs d'aeronef
Inventor: HITCHCOCK CORY M
IPC: F26B5/16
Filed: 2016-10-05
Abstract: Des systèmes et des procédés sont prévus pour des systèmes de capture d'eau améliorés pour des intérieurs d'aéronef (100). Un mode de réalisation est une bande qui est constituée d'un matériau absorbant l'eau pour retenir l'humidité. La bande est collée sur une surface intérieure d'un aéronef (100) à un emplacement à proximité d'un point d'entrée d'eau dans une cabine de l'aéronef (100), et la bande comprend des trous à l'intérieur du matériau absorbant l'eau qui sont échelonnés l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3060567-A1 (FR)
Title: Substrat de glycosidase fluorogene et procede de detection associe
Inventor: HASSERODT JENS
IPC: G01N33/533
Filed: 2016-12-19
Abstract: L'invention concerne de nouveaux substrats de glycosidase de formule (I) : où R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R'9, V, X, Y et Z sont tels que définis en revendication 1, et un procédé pour détecter la présence d'une glycosidase catalytiquement active au moyen de l'un de ces substrats.
Patent FR-3052017-A1 (FR)
Title: Barre de coupe de faucheuse a disques
Inventor: WILHELM JOEL
IPC: A01D34/81
Filed: 2016-06-01
Abstract: La présente invention a pour objet une barre de coupe de faucheuse à disques, comportant un carter (2) creux allongé formé d'une paroi inférieure (3) et d'une paroi supérieure (3') assemblées entre elles, plusieurs disques équipés de couteaux et montés chacun sur un arbre support (5) correspondant, les trajectoires des couteaux de deux disques voisins se chevauchant à l'avant de la barre de coupe dans la direction d'avance prévue au travail, pour former une zone de surcoupe. Barre de coupe caractérisée en ce que la paroi supérieure (3') présente, au niveau de sa zone de bord avant, un décrochement, en ce que la paroi inférieure (3) et la paroi supérieure (3') sont toutes deux des pièces embouties et en ce que la paroi inférieure (3) et la paroi supérieure (3') comportent des dégagements qui constituent par coopération la zone de bord avant du carter (2), lesdits dégagements coïncidant respectivement avec les zones de surcoupe et conférant à ladite zone de bord avant une forme indentée. La barre de coupe selon l'invention comporte des zones de surcoupe plus étendues et peut présenter une forme complexe.
Patent FR-3059079-A1 (FR)
Title: Structure de support avec massif de beton et colonnes support d'au moins un moteur diesel
Inventor: MONFRAY BENOIT
IPC: F16M5/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: La présente invention concerne une structure de support d'au moins un moteur Diesel comprenant au moins deux cylindres (4) dans lesquels sont mobiles en mouvement alternatif de va et vient des pistons (5) reliés à une extrémité par une bielle (9) à un vilebrequin, ledit au moins un moteur Diesel étant, dans le voisinage de son vilebrequin, solidarisé avec un massif de béton (21) précontraint dans trois directions ou ayant subi un traitement analogue et lesdits au moins deux cylindres (4) et les pistons (5) étant supportés par le massif (21) précontraint dans trois directions. Le massif de béton (21) supporte lesdits au moins deux cylindres (4) et les pistons (5) par une plaque de support (12) respective portée par des premières colonnes (15,17) supportées par le massif (21), un support de vilebrequin (20) étant porté par une deuxième colonne (19) reposant sur par le massif (21).
Patent FR-3049857-A1 (FR)
Inventor: DORING THOMAS
IPC: A61Q15/00
Filed: 2017-03-30
Abstract: La présente invention concerne des compositions d'aérosol pour le soin du corps, qui contiennent a) au moins un agent propulseur et b) une composition A, laquelle (i) contient au moins un principe actif anti-transpirant antisudoral, (ii) au moins une matière argileuse hydrophobe et (iii) du carbonate de propylène, le rapport pondéral entre le carbonate de propylène (iii) et la matière argileuse hydrophobe (ii) étant de 1,75 : 1,00 à 2,00 : 1,00. L'invention concerne en outre l'utilisation cosmétique d'un mélange de carbonate de propylène (iii) et d'au moins une matière argileuse hydrophobe (ii) selon un rapport pondéral (iii) : (ii) de 1,75 : 1,00 à 2,00 : 1,00 dans des compositions d'aérosol anti-transpirantes , afin d'améliorer le taux d'application du ou des principe(s) actif(s) anti-transpirant(s ) lors de la pulvérisation sur la peau ainsi qu'un procédé cosmétique non thérapeutique pour réduire ou masquer les odeur corporelles, dans lequel une composition d'aérosol selon l'invention est pulvérisée sur la peau.
Patent FR-3065515-A1 (FR)
Title: Chaudiere thermodynamique a co2 et compresseur thermique
Inventor: JOFFROY JEAN-MARC
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-04-20
Abstract: Chaudière thermodynamique pour délivrer des calories dans au moins un circuit de chauffage (30), la chaudière comprenant un compresseur (M1) formant la fonction compression d'une boucle de type pompe à chaleur (31,34) utilisant un fluide compressible de type R744 (CO2), la chaudière comprenant en outre un brûleur (11) de combustible qui délivre des calories dans le fluide compressible.
Patent FR-3066243-A1 (FR)
Title: Amortisseur pour vehicule avec dispositif de fixation effectuant un recentrage lors de sa montee
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16F9/54
Filed: 2017-05-10
Abstract: L'invention a pour objet un amortisseur équipé d'un dispositif de fixation prévu pour fixer son extrémité supérieure (10) sur un support de la caisse d'un véhicule automobile, ce dispositif de fixation comportant deux plaques latérales de fixation (12, 14) ajustées chacune d'un côté de cette extrémité supérieure (10), cet amortisseur étant remarquable en ce qu'une première plaque de fixation (14) comporte une pente de recentrage (18) tournée vers le haut.
Patent FR-3070885-A1 (FR)
Title: Presse d’emboutissage comportant des cales de reglage du jeu de fonctionnement de plaques de frottement
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D37/14
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne une presse d'emboutissage (1) comportant un bâti fixe (11), un bâti mobile (12) et des plaques de frottement (2) fixées par des premiers moyens de fixation sur un premier des deux bâtis (11, 12) de telle sorte que, lors d'une opération d'emboutissage, le bâti mobile (12) soit guidé le long du bâti fixe (11) par les plaques de frottement (2), la presse (1) comportant aussi au moins une cale au moins partiellement interposée entre une des plaques de frottement (2) et le premier bâti (11, 12), ladite cale (3) comportant des seconds moyens de fixation sur ledit premier bâti (11, 12), caractérisée en ce que la cale (3) comporte une surface dite active qui est délimitée par le bord périphérique de la plaque de frottement (2) qui la recouvre, les seconds moyens de fixation étant positionnés le long de la surface active de la cale.
Patent FR-3072006-A1 (FR)
Title: Semelle pour article chaussant a amortissement progressif
Inventor: RHENTER JEAN-LUC
IPC: A43B17/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: Une semelle amortissante selon l'invention est caractérisée par des zones d'appui (6, 7) de surface principale qui présentent une raideur ou dureté relative inférieure aux autres zones (10-12), les zones d'appui (6, 7) étant placées sous les proéminences d'appui du pied. Les zones d'appui (6, 7) sont limitées par des faces latérales (60, 70) obliques inclinées vers la surface principale inférieure (2) de la semelle selon un angle d'inclinaison (A) et disposées de façon à venir, au repos, en appui oblique contre la surface périphérique de la partie cutanée de ladite proéminence d'appui correspondante du pied. On réalise ainsi un compromis entre les nécessités d'amortissement aux chocs et les nécessités de stabilité du pied dans une chaussure, tout en garantissant un confort satisfaisant.
Patent FR-3072953-A1 (FR)
Title: Systeme de collecte et de vidange de dechets.
Inventor: SITTER MICHEL
IPC: B65F3/02
Filed: 2017-10-31
Abstract: Système de collecte et de vidange de déchets combinant un véhicule (10) de type camion comprenant d'une part un châssis équipé de moyens de levage (11) de conteneurs (20) et de moyens de stockage (12) des déchets, et d'autre part des conteneurs (20) stationnés dans des zones de collecte de déchets et dont le fond comporte au moins une trappe (22) de vidange. Il comporte des moyens de levage (11) s'appliquant sur au moins une face latérale du conteneur (20) et comportant des moyens d'accrochage (21) maintenant le conteneur (20) sensiblement vertical au cours de déplacements entre une position stationnée et une position de vidange.
Patent FR-3074338-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement de requete et de determination d'une valeur numerique ulterieure d'un produit selectionne
Inventor: DEMAZEAU MICHEL
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-11-30
Abstract: Les modes de réalisation de l'invention fournissent un dispositif de traitement de requête, implémenté dans un dispositif serveur (90), la requête identifiant des paramètres de requêtes et étant reçue depuis un dispositif client, la requête étant traitée par le dispositif serveur (90) à date de requête, le dispositif serveur (90) étant configuré pour déterminer un ensemble de produits candidats satisfaisant au moins certains des paramètres de ladite requête, chaque produit candidat étant associé à une valeur numérique courante définie par la valeur courante du produit candidat à la date de requête, et pour transmettre à destination du dispositif client, au moins une partie des produits candidats et leur valeur numérique courante respective. Le dispositif de traitement de requête comprend en outre une unité de traitement (170) configurée pour déterminer au moins une valeur numérique ultérieure (75) du produit candidat sélectionné, égale à une estimation de la valeur numérique courante du produit candidat à une date postérieure à la date de requête.
Patent FR-3075283-A1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention porte sur un ensemble (1) pour turbomachine comprenant :
 • un premier module rotor (2) comprenant un disque (21), une première aube (20) étant montée à la périphérie externe du disque (21), la première aube (20) comprenant une plateforme (25) et une échasse (27),
 • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2) par l'intermédiaire d'au moins deux attaches (22), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et
 • un dispositif amortisseur (4) fixé à l'attache (22) entre le premier (2) et le deuxième module rotor (3), de sorte à en amortir les mouvements vibratoires en fonctionnement, et comprenant :
 ○ une tête (40) comprenant une surface (42) en appui contre la plateforme (25), et
 ○ deux pattes de fixation (41) s'étendant de part et d'autre de l'échasse (27) de la première aube (20).
Patent FR-3075430-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de donnees et dispositif electronique associe
Inventor: BEQUER YANNICK
IPC: G06F21/52
Filed: 2017-12-20
Abstract: Un procédé de traitement de données mis en œuvre dans un dispositif électronique (1) équipé d'un processeur (2) comprend une étape d'exécution d'un premier ensemble d'instructions par le processeur (2) et une étape d'exécution d'un second ensemble d'instructions par le processeur (2).
 Entre l'étape d'exécution du premier ensemble d'instructions et l'étape d'exécution du second ensemble d'instructions, est exécutée une séquence d'instructions sélectionnée aléatoirement parmi une pluralité de séquences d'instructions ayant des durées d'exécution différentes.
 Au moins une des séquences d'instructions de ladite pluralité comprend des instructions conçues pour effectuer une opération de vérification du fonctionnement du dispositif électronique (1) lorsque ces instructions sont exécutées par le processeur (2).
Patent FR-3077430-A1 (FR)
Title: Module d'accumulateurs electriques et batterie comprenant plusieurs modules
Inventor: DESBOIS-RENAUDIN MATTHIEU
IPC: H01M10/6567
Filed: 2018-01-29
Abstract: L'invention concerne un module (10) pour batterie comprenant des accumulateurs (20), un premier flasque (22A) comprenant des premières ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés dans les premières ouvertures, des premières plaques conductrices électriquement (24A), chaque première plaque étant connectée aux accumulateurs d'un premier ensemble d'accumulateurs, un deuxième flasque (22B) comprenant des deuxièmes ouvertures traversantes, les accumulateurs étant fixés dans les deuxièmes ouvertures, des deuxièmes plaques conductrices électriquement (24B), chaque deuxième plaque étant connectée aux accumulateurs d'un deuxième ensemble d'accumulateurs, et des première, deuxième et troisième chambres délimitées en partie par les premier et deuxième flasques et contenant un liquide diélectrique, le premier flasque comprenant des premiers passages pour le liquide diélectrique entre les première et deuxième chambres et le deuxième flasque comprenant des deuxièmes passages pour le liquide diélectrique entre les deuxième et troisième chambres.
Patent FR-3077928-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif photovoltaique ou photo-detecteur a jonction electronique n-pert et dispositif photovoltaique ou photo-detecteur a jonction electronique
Inventor: DRAHI ETIENNE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photovoltaïque ou photo-détecteur à jonction électronique n-PERT ou d'un panneau solaire à base de dispositifs photovoltaïque n-PERT. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes : a) texturation d'au moins une face d'un substrat (4) de silicium cristallin dopé n pour générer une surface micro-texturée, la surface micro-texturée comprenant des micro-textures ; b) suite à l'étape a), diffusion de bore dans le substrat de silicium cristallin à travers la surface micro-texturée pour générer une couche (3) de silicium dopée, la couche (3) de silicium dopée p formant un émetteur de la jonction électronique ; et c) suite à l'étape b), gravure de la surface micro-texturée pour enlever une épaisseur en surface de la couche (3) de silicium dopée p et pour générer une surface micro-texturée et nano-texturée en surface de la couche (3) de silicium dopée p formant l'émetteur.
Patent FR-3063897-A1 (FR)
Title: Moyens pour réduire la couleur de fibres de kératine colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kits-of-parts), destinée à la décoloration réductrice de fibres de kératine colorées, qui comporte, de façon confectionnée séparément, (I) un premier récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (Il) un deuxième récipient (B) contenant un agent cosmétique (b), - l'agent (a) du premier récipient (A) contenant (a1) de la thiourée et - l'agent (b) du récipient (B) contenant (b1) un ou plusieurs agents oxydants du groupe comportant le peroxyde d'hydrogène, le persulfate de potassium, le persulfate de sodium et/ou le persulfate d'ammonium. D'autres objets de la présente invention sont un agent décolorant et un procédé décoloration réductrice de fibres de kératine colorées à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3081934-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'injecteur air-essence d'un moteur a combustion interne
Inventor: ABRAMCZUK MAREK
IPC: F02D41/40
Filed: 2018-06-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un injecteur air-essence dans une chambre de combustion d'un moteur, notamment deux-temps, ledit procédé comprenant : - une étape de calcul d'au moins une consigne de commande de l'injection d'essence (TIF, SOF) par ledit injecteur, - une étape de calcul d'au moins une consigne de commande de l'injection d'air (Cons_SOI, Cons_DOI) par ledit injecteur, - une étape de calcul d'au moins une consigne consolidée de commande de l'injection d'air (TI, SOI) par ledit injecteur, Ladite étape de calcul de consigne consolidée étant caractérisée en ce qu'elle comporte - une sous-étape d'estimation d'une pression de compression (E_Pcomp) dans la chambre de combustion, - une sous-étape de calcul de termes correctifs des temps morts (E_Tm) à l'ouverture et/ou à la fermeture dudit injecteur en air, - une sous-étape de calcul de ladite au moins une consigne consolidée de commande de l'injection d'air (SOI, TI) en fonction de ladite au moins une consigne de commande de l'injection d'air (Cons_SOI, Cons_DOI) et des sorties desdites sous-étapes précédentes (E_Tm et E_Pcomp).