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Patent FR-3062949-A1 (FR)
Title: Disjoncteur
Inventor: GACEUS VINCENT
IPC: H01H73/02
Filed: 2017-02-16
Abstract: Disjoncteur (1) comprenant un capteur (3) agencé pour mesurer un courant électrique circulant dans une ligne (2) d'alimentation en courant et fournir une valeur de mesure, lequel capteur est relié à un organe de surveillance (6,7) agencé pour recevoir des données relatives au courant mesuré, lequel organe de surveillance est agencé pour produire un premier signal de commande lorsqu'il constate que la valeur de courant mesurée est situé dans une plage prédéterminée de courant et un deuxième signal de commande lorsqu'il constate que la valeur de courant dépasse la plage de courant, lequel organe de surveillance comporte une unité principale (6) agencée pour exécuter des fonctions primaires de protection de l'installation électrique et une unité auxiliaire (7) agencée pour être activée sous contrôle du premier signal de commande et pour exécuter des fonctions secondaires de l'installation électrique.
Patent FR-3063570-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection a double commande pour un circuit electrique et circuit electrique comprenant ce dispositif de protection
Inventor: OUAIDA REMY
IPC: H01H39/00
Filed: 2017-03-03
Abstract: Ce dispositif de protection (2) pour un circuit électrique (1) comprend un bloc de coupure pyrotechnique comprenant un interrupteur pyrotechnique (21) et un premier fusible (22) en parallèle avec le bloc de coupure. Le dispositif de protection comporte en outre : - un circuit de déclenchement autonome (20), comprenant : • un module de commande (24) adapté pour élaborer un signal de déclenchement et • un deuxième fusible (23), connecté en série avec le bloc de coupure et apte à fournir une tension d'alimentation au module de commande (24) pour élaborer le signal de déclenchement, - un circuit de déclenchement externe (25) pour recevoir et transmettre un signal de déclenchement vers le bloc de coupure. Les circuits de déclenchement autonome et externe sont isolés électriquement l'un de l'autre.
Patent FR-3065079-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de sondage ultrasonore pour l'obtention de courbes de dispersion d'un milieu sonde
Inventor: RIBAY GUILLEMETTE
IPC: G01N29/46
Filed: 2017-04-10
Abstract: Ce procédé de sondage ultrasonore comporte les étapes suivantes : commande (100) d'une pluralité d'émetteurs pour M émissions successives d'ondes ultrasonores dans un milieu ; commande (100) de N récepteurs pour recevoir, pour chaque émission successive, N signaux de mesure ; obtention (100) d'une matrice [K(t)] de signaux temporels de taille MxN, chaque coefficient Ki,j(t) de cette matrice représentant le signal de mesure reçu par le j-ème récepteur dû à la i-ème émission ; transformation (102) de la matrice [K(t)] en une matrice [FTK(f)] de signaux fréquentiels sur une pluralité de fréquences temporelles d'intérêt. Pour chaque fréquence temporelle d'intérêt, on obtient (106) une matrice diagonalisable par autocorrélation de la matrice [FTK(f)] et on projette (112) plusieurs signaux de référence à plusieurs fréquences spatiales d'intérêt distinctes sur un sous-espace propre de la matrice diagonalisable obtenue. On obtient alors (114) une représentation bidimensionnelle de courbes de dispersion caractéristiques du milieu à partir de ces projections (112) à chaque fréquence temporelle d'intérêt et à chaque fréquence spatiale d'intérêt.
Patent FR-3066645-A1 (FR)
Title: Ensemble de blindage electromagnetique transparent optiquement
Inventor: DUPEYRAT CYRIL
IPC: H02K9/00
Filed: 2017-05-22
Abstract: Un ensemble de blindage électromagnétique (10) est transparent optiquement, et comprend un dispositif de connexion électrique (3) à résistance électrique variable. Le dispositif de connexion électrique connecte électriquement une structure bidimensionnelle conductrice (2) qui recouvre un substrat (1) transparent, à une partie de coque (101) qui est conductrice électriquement. La résistance du dispositif de connexion peut être ajustée soit initialement pour un système de détection (100) auquel l'ensemble de blindage est destiné, soit en temps réel pendant une utilisation dudit ensemble de blindage en fonction d'une intensité de rayonnement hyperfréquence (HYF).
Patent FR-3066774-A1 (FR)
Title: Systeme de rangement d'un volet de protection pour une piscine dans un coffre dote d'un couvercle articule
Inventor: VINET STEPHANE
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-05-29
Abstract: Il est proposé un système de rangement d'un volet de protection 4 pour une piscine dans un coffre sec 5 comportant un couvercle pivotant 8. Le volet s'enroule autour d'un tambour rotatif 6 autour d'un axe dont les extrémités sont montées symétriquement aux extrémités dites « première » de deux bras articulés 10. Les deux autres extrémités dites « secondes » desdits bras sont fixées à au moins un arbre motorisé 9 pour faire pivoter ledit bras. Au moins une première extrémité des deux bras 10 comporte une première liaison pivot 11 avec l'extrémité d'au moins une bielle de connexion, l'autre extrémité de chaque au moins une bielle étant connectée au couvercle par une seconde liaison pivot 13. Le pivotement du bras pour extraire le tambour hors du coffre entraîne par les bielles de connexion le pivotement du couvercle pour ouvrir le coffre. De cette manière, le volet de protection est intégralement placé dans un coffre au sec et peut en utilisant une seule motorisation à la fois positionner le volet de protection au-dessus de l'eau et ouvrir le couvercle.
Patent FR-3067980-A1 (FR)
Title: Dispositif de type pneumatique pour vehicule
Inventor: BEAULATON DANIEL
IPC: B60B9/12
Filed: 2017-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de type pneumatique (1), destiné à équiper un véhicule, avec une mise à plat de sa bande de roulement améliorée par rapport à un pneumatique classique. Le dispositif de type pneumatique (1) comprend deux structures de révolution respectivement radialement extérieure (2) et radialement intérieure (3), une structure porteuse (6) constituée par des éléments porteurs identiques (61), en extension en dehors de l'aire de contact (A) avec le sol et en compression dans l'aire de contact (A), et deux flancs (9). Les éléments porteurs (61) sont filaires et sont reliés respectivement à la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2) par un tissu radialement extérieur (71) et à la face radialement extérieure (33) de la structure de révolution radialement intérieure (3) par un tissu radialement intérieur (72). En outre, la densité surfacique moyenne D des éléments porteurs (61) par unité de surface de structure de révolution radialement extérieure (2), exprimée en 1/m2, est au moins égale à (S/SE)*Z/(A*Fr), où S est la surface, en m2, de la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), SE est la surface de liaison, en m2, du tissu radialement extérieur (71) avec la face radialement intérieure (23) de la structure de révolution radialement extérieure (2), Z est la charge radiale nominale, en N, A est la surface de contact au sol, en m2, et Fr la force à rupture, en N, d'un élément porteur (61). Selon l'invention, le dispositif de type pneumatique (1) comprend une armature de carcasse (10, 11) s'étendant radialement dans chaque flanc (9) et axialement au moins en partie dans la structure de révolution radialement extérieure (2) et au moins en partie dans la structure de révolution radialement intérieure (3).
Patent FR-3069341-A1 (FR)
Title: Procede de lithographie interferentielle
Inventor: LERONDEL GILLES
IPC: G03F7/20
Filed: 2017-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de structures à symétrie limitée par lithographie interférentielle comprenant une étape d'insolation par lithographie interférentielle d'un matériau photosensible (18) disposé sur un substrat (20). L'étape d'insolation comprend au moins trois expositions interférentielles successives réalisées avec trois faisceaux lumineux coplanaires (12, 14, 16) issus d'un système optique et interférant sur une surface d'exposition du matériau photosensible ; une première rotation relative étant réalisée entre ledit système optique et ledit substrat entre la première et la deuxième exposition interférentielle, puis une deuxième rotation entre la deuxième et la troisième exposition interférentielle. On présente également un ssystème optique adapté pour mettre en uvre ce procédé et utilisant des moyens pour former le faisceau comprenant un prisme.
Patent FR-3069548-A1 (FR)
Title: Composition polymerique aqueuse et copolymere
Inventor: MELAS MICHEL
IPC: C04B103/12
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne une composition aqueuse comprenant un copolymère obtenu par une réaction de polymérisation particulière mettant en uvre un monomère anionique comprenant une insaturation oléfinique polymérisable et une fonction acide carboxylique et un monomère de formule (I) : L'invention concerne également ce copolymère en tant que tel ainsi qu'un procédé pour sa préparation ainsi que son utilisation comme agent superplastifiant.
Patent FR-3070058-A1 (FR)
Title: Turbomachine pour aeronef comprenant un element de refroidissement ameliorant le refroidissement par convection et offrant un refroidissement par impact de jet d'air d'une bride de liaison terminale de paroi de chambre annulaire de combustion
Inventor: CHAPELLE FRANCOIS XAVIER
IPC: F02C7/16
Filed: 2017-08-14
Abstract: Pour améliorer le refroidissement d'une bride de liaison terminale (24 ; 26) de paroi annulaire (18 ; 20) de chambre de combustion, une turbomachine comprend un élément de refroidissement (50; 52) s'étendant à partir d'un carter (30; 32) en direction de la chambre de combustion de manière à délimiter avec la bride de liaison terminale une portion aval (36B ; 38B) d'un espace annulaire de contournement de la chambre, présentant une section de passage d'air (S36B ; S38B) plus petite que celle (S36A; S38A) d'une portion amont (36A ; 38A) de cet espace. L'élément de refroidissement délimite avec le carter une chambre (54; 80) comportant des orifices d'entrée d'air (56; 82) et de sortie d'air (58B; 84B) formés dans l'élément de refroidissement.
Patent FR-3075720-A1 (FR)
Title: Piece de carrosserie comprenant un element de decoration et un moyen chauffant
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B6/00
Filed: 2017-12-21
Abstract: - L'invention concerne une pièce de carrosserie (10) de véhicule automobile, caractérisée en ce qu'elle comprend : - un film décoratif (20) comportant ○ une face externe (30) destinée à être visible depuis l'extérieur du véhicule et munie d'un élément de décoration (40), ○ une face interne (50) opposée à la première face (30) ; ○ un moyen chauffant (60) sur au moins l'une des faces (30, 50) du film décoratif (20) ; - un corps principal (70) surmoulé sur la face interne (50) du film décoratif (20).
Patent FR-3077665-A1 (FR)
Title: Lecteur de piste magnetique, procede de determination de la vitesse de defilement de la piste, procede de reconnaissance de donnees enregistrees sur la piste et dispositifs correspondants
Inventor: CARABELLI ANDRE
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-02-06
Abstract: L'invention concerne un lecteur de piste magnétique comprenant au moins un premier (120_1) et un deuxième (120_2) capteurs délivrant respectivement un premier signal temporel et un deuxième signal temporel proportionnels à un flux d'un champ magnétique de la piste (160) magnétique défilant devant les premier et deuxième capteurs lors de la lecture de la piste par le lecteur. Les premier et deuxième capteurs sont disposés à une distance prédéterminée (d) l'un de l'autre dans un sens de défilement de la piste lors de la lecture.
Patent FR-3078258-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une huile essentielle de sarriette citronnee pour ameliorer les proprietes biomecaniques de la peau
Inventor: GABANT MARION
IPC: A61K8/97
Filed: 2018-02-23
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation cosmétique d'au moins une huile essentielle de Sarriette Citronnée, en particulier Satureja montana L. ssp. citriodora, ou d'une composition cosmétique comprenant la dite huile essentielle, comme agent actif pour améliorer les propriétés biomécaniques de la peau.
Patent FR-3080691-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef pour respecter une contrainte d'heure de passage
Inventor: PASTRE THOMAS
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-04-25
Abstract: Le procédé d'aide au pilotage d'un aéronef (1) pour respecter une contrainte d'heure de passage (RTA) en un point de passage lors d'un vol selon un plan de vol prédéterminé comprenant un profil nominal de vitesse (20) comportant au moins deux segments de vol (S1... S5) comprend les étapes : a) détermination d'un profil effectif de vitesse (21) de l'aéronef, comprenant les sous-étapes suivantes : a3) calcul, pour chaque segment du profil nominal de vitesse, d'un terme correctif fonction d'un coefficient de correction commun à tous les segments (S1... S5) du profil nominal de vitesse (20) ; et a4) calcul, pour chaque segment du profil effectif de vitesse (21), d'une vitesse de consigne (Vtgt) égale à la somme d'une vitesse nominale (Vnom) du profil nominal de vitesse (20) et du terme correctif, b) commande d'un calculateur (18) de guidage de l'aéronef selon le profil effectif de vitesse (21).
Patent FR-3084406-A1 (FR)
Title: Panneau d'echange thermique et de reduction de bruit
Inventor: RIOU GEORGES JEAN XAVIER
IPC: F28F3/02
Filed: 2018-07-30
Abstract: Panneau (10) d'échange thermique et de réduction de bruit pour une turbomachine, en particulier d'aéronef, le panneau comprenant : - une paroi (12) comportant une première surface (12a) destinée à être balayée par un flux d'air, - des cloisons (14, 16) disposées sur une seconde surface (12b) opposée de ladite paroi et définissant des cavités (18) formant des résonateurs de Helmholtz, ladite paroi comportant des perforations (20, 20', 20'') débouchant dans ces cavités et formant des cols ou portions de cols desdits résonateurs de Helmholtz, et - des conduites (22) de circulation d'huile destinées à évacuer de l'énergie calorifique apportée par l'huile, caractérisé en ce que ladite première surface (12a) est libre et dépourvue d'ailettes et en ce que lesdites conduites (22) s'étendent au moins en partie dans lesdites cavités (18).
Patent FR-3086760-A1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de la resistance mecanique d'un echantillon de tissu biologique
Inventor: AVRIL STEPHANE
IPC: G01N33/483
Filed: 2018-10-02
Abstract: Procédé in vitro d'évaluation de la résistance mécanique d'un échantillon de tissu biologique, notamment de vaisseau sanguin, une pluralité de valeurs d'au moins un paramètre morphométrique de l'échantillon ayant été mesurées à l'ai de d'un système d'imagerie, procédé dans lequel : - une force d'extension étant appliquée à l'échantillon selon un axe d'élongation, on mesure, à l'aide du système d'imagerie, une valeur de déformation à différentes positions le long dudit axe d'élongation, au moins jusqu'à la rupture de l'échantillon, - on enregistre à la rupture de l'échantillon la valeur de la force d'extension appliquée et la valeur de la déformation correspondante, et - on calcule, en fonction au moins de ladite valeur de la force d'extension à la rupture, de la valeur de déformation correspondante et d'une ou plusieurs valeurs dudit au moins un paramètre morphométrique de l'échantillon, une valeur représentative de la résistance par unité de surface de l'échantillon.
Patent FR-3081440-A1 (FR)
Title: Drone de signalisation et d’information
Inventor: LUBETZKI MAURICE
IPC: B64C29/00
Filed: 2018-05-25
Abstract: L'invention concerne un Drone avec une structure porteuse (1) d'un ensemble de moyens (2a-2f) à voilure tournante lui permettant d'adopter une allure de vol comportant plusieurs phases, à savoir le décollage, l'atterrissage, sensiblement verticaux et, entre les deux, au moins un vol de croisière et un vol stationnaire, en fonction d'instructions de commande provenant d'un poste de pilotage au sol et des moyens d'émission, autonomes ou commandés, d'au moins un message visuel à destination d'une population située au sol dans la zone couverte par le drone en phase de vol stationnaire, caractérisé en ce que ces moyens comportent un panneau (9) sensiblement rigide ou flexible supportant sur l'une de ses faces (13) des moyens lumineux d'affichage d'un message alphabétique et/ou pictographique, relié à ladite structure autour d'un axe (5) de pivotement sensiblement parallèle au plan de giration de la voilure tournante et des moyens de commande (6) de la rotation du panneau autour de cet axe pour asservir l'état du panneau autour de cet axe dans une position sensiblement horizontale pour offrir un maître-couple minimal en regard de l'écoulement du flux gazeux en vitesse de croisière du drone et dans une position sensiblement verticale au moins lors des phases de vol stationnaire du drone, de manière à présenter frontalement la face (13) d'affichage du message qu'elle porte au regard de la population au sol concernée, figure 3.
Patent FR-3086089-A1 (FR)
Title: Thrombus artificiel positionne dans une veine ou artere artificielle.
Inventor: COLLIGNON ARNAUD
IPC: G09B23/30
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne un thrombus artificiel disposé dans une artère ou veine artificielle et son dispositif d'utilisation afin de permettre de simuler le fonctionnement d'un dispositif médical de thrombectomie. Il est constitué d'une artère ou veine artificielle (11) dans laquelle est disposé un thrombus artificiel (14). L'invention possède un système de maintien. Le dispositif selon son invention est particulièrement destiné à des fins de présentation et d'évaluation de dispositifs médicaux de thrombectomie
Patent FR-3091395-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour des paiements push sécurisés
Inventor: THYS GERD
IPC: G06Q30/06
Filed: 2018-12-27
Abstract: PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR DES PAIEMENTS PUSH SÉCURISÉS La présente description concerne un procédé pour effectuer un paiement push initié par un payeur vers un compte bancaire de bénéficiaire, comprenant : - recevoir, par un premier serveur (106) à partir d’un deuxième serveur (112) associé à un bénéficiaire, des attributs de bénéficiaire comprenant au moins un numéro de compte du compte bancaire de bénéficiaire, et une signature d’attributs de bénéficiaire ; - vérifier, par le premier serveur (106), la signature d’attributs de bénéficiaire sur la base des attributs de bénéficiaire reçus du deuxième serveur (112) ; et - lancer, par le premier serveur (106), le paiement push vers le compte bancaire de bénéficiaire si la vérification de la signature d’attributs de bénéficiaire a réussi. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091964-A1 (FR)
Title: Dispositif de génération d’un signal modulé et chaine d’émission à radiofréquence associée
Inventor: RIVET FRANÇOIS
IPC: H04L27/36
Filed: 2019-01-23
Abstract: Dispositif de génération d’un signal modulé et chaine d’émission à radiofréquence associée L’invention concerne un dispositif de génération (4) d’un signal modulé comprenant: - un modulateur (18), le signal porteur étant un signal en radio-fréquence, le signal modulant étant représentatif d’un signal de base (A(t)), - un bloc de traitement (14) du signal de base propre à générer le signal modulant. Le bloc de traitement (14) du signal de base comprend : - un retardateur (30), le signal retardé (A(t-To)) présentant un retard (To) par rapport au signal de base, - une unité de convolution (32) de sorte à former la transformée de Hilbert du signal retardé (B(t-To)), - un déphaseur (34) pour déphaser de pi/2 la transformée de Hilbert du signal retardé, - un module de sommation (36) pour additionner le signal retardé et la transformée de Hilbert déphasée de sorte à générer un signal modulant complexe (C(t)). Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3093064-A1 (FR)
Title: Procédé de montage d’une pièce de carrosserie sur une caisse ferrée dans un véhicule automobile
Inventor: FRANGEUL OLIVIER
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-02-25
Abstract: Procédé de montage d’une pièce de carrosserie sur une caisse ferrée dans un véhicule automobile
    L’invention concerne un procédé de montage d’une pièce de carrosserie (1) sur une caisse (3) ferrée dans un véhicule automobile par au moins un axe (2) de solidarisation à visser avec la caisse (3) ferrée. Il est effectué un positionnement de la pièce de carrosserie (1) sur la caisse (3) ferrée, un épinglage d’une tête (2a) dudit au moins un axe (2) de solidarisation dans un écrou cage (4), une introduction dudit au moins un axe (2) à travers la pièce de carrosserie (1) en pointant vers la caisse (3) ferrée et un vissage dudit au moins un axe (2) dans la caisse (3) ferrée avec guidage dudit au moins un axe (2) en translation et en rotation dans son écrou cage (4).
    Figure de l’abrégé : FIGURE 3
Patent FR-3095972-A1 (FR)
Title: Moule pour la fabrication d’une pièce par coulée de métal et croissance épitaxiale et procédé de fabrication associé
Inventor: FARGEAS SERGE ALAIN
IPC: C30B11/14
Filed: 2019-05-13
Abstract: Moule pour la fabrication d’une pièce par coulée de métal et croissance épitaxiale et procédé de fabrication associé L’invention concerne un moule (1) destiné à être utilisé pour fabriquer une pièce monocristalline par coulée de métal et croissance épitaxiale, le moule comprenant une cavité (10) dans laquelle est destinée à être formée la pièce et un logement (12) ayant une section elliptique dans lequel est disposé un germe monocristallin (2), le germe ayant une section elliptique définie par un petit axe et par un grand axe, le logement étant en communication fluidique avec la cavité par le biais d’une ouverture (13) de section circulaire par laquelle est destiné à s’écouler du métal fondu, le germe monocristallin et l’ouverture étant centrés sur un même axe vertical (Z), dans lequel le petit axe et le grand axe de la section du germe sont orientés en fonction des orientations cristallographiques secondaires du monocristal formant le germe monocristallin. Elle vise aussi le procédé de fabrication associé. Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3096375-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse comprenant un fil de marquage et son procédé d’obtention
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: D03D25/00
Filed: 2019-05-21
Abstract: Texture fibreuse comprenant un fil de marquage et son procédé de fabrication L’invention concerne une texture fibreuse (1) destinée à former le renfort fibreux d’une pièce en matériau composite, la texture présentant un tissage tridimensionnel et comprenant un premier ensemble de fils longitudinaux (2) tissé avec un deuxième ensemble de fils transversaux (3) comprenant du carbone ou un matériau céramique et présentant une première couleur, la texture ayant une face externe (4) et comprenant au moins un fil de marquage présentant une deuxième couleur différente de la première couleur, ledit fil de marquage étant tissé au moins partiellement en surface avec des fils du premier ou du deuxième ensemble de fils de manière à apparaître à un ou plusieurs endroits sur la face externe de la texture pour former un élément de codage ou au moins une partie d’une information d’identification. Elle concerne aussi une pièce en matériau composite et un procédé d’obtention d’une telle texture. Figure pour l’abrégé : Fig. 1.