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Patent WO-2012052103-A1 (WO)
Title: Cadre auxiliaire pour un véhicule automobile
Inventor: LEIBL PETER
IPC: B62D29/00
Filed: 2011-09-24
Abstract: L'invention concerne un cadre auxiliaire (10) pour un véhicule automobile, comprenant un cadre de base formant une cavité et relié à une carrosserie de véhicule par l'intermédiaire de plusieurs points de fixation, le cadre de base comportant au moins un point d'application de force (20) pour le logement et/ou le support d'autres composants de véhicule automobile. L'invention se caractérise en ce que, dans le champ périphérique du point d'application de force (20), la cavité est remplie localement de mousse rigide (24).
Patent WO-2012062430-A1 (WO)
Title: Échangeur de chaleur plié à partir d'une tôle d'un seul tenant et doté de deux chambres séparées
Inventor: KROHN DANIEL
IPC: F28F3/02
Filed: 2011-11-03
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur qui est doté de deux chambres (31, 32) séparées par une plaque de séparation et est formé à partir d'une tôle (1) d'une seule pièce par repliage. La plaque de séparation est formée dans une zone centrale (2) de la tôle, dans laquelle une pluralité de nervures (5) et de rainures (5a) alternatives et agencées en parallèle sont générées par cintrage ou repliage. Des zones latérales (3, 4), se raccordant sur les deux côtés aux zones centrales (2), de la tôle (1) sont repliées le long de lignes de flambage (11, 25, 26) pour former un boîtier fermé. Entre la zone centrale et les zones latérales (3, 4) se faisant face après le repliage est insérée une ossature porteuse grillagée à base d'une seconde tôle (20), qui présente des fenêtres (21) et des entretoises (22, 23) entourant celles-ci. Les nervures et rainures (5, 5a) sur les extrémités de la zone centrale sont comprimées pour former des zones d'extrémité (14, 15) plates et sont reliées chacune à l'une des zones latérales (3, 4) de façon étanche aux fluides.
Patent WO-2012089301-A1 (WO)
Title: Système et procédé de séchage de particules
Inventor: VIRAG OTTO
IPC: A24B3/04
Filed: 2011-12-08
Abstract: La présente invention a trait à un système de séchage de particules (1) qui comprend une colonne (2), à travers laquelle les particules se déplacent sensiblement dans une première direction et à travers laquelle un écoulement (50) d'un agent déshydratant gazeux se déplace sensiblement dans une seconde direction, la première direction étant sensiblement opposée à la seconde direction. Le système de séchage de particules (1) comprend en outre un moyen de réglage qui peut être adapté de manière à changer les caractéristiques d'écoulement des particules à l'intérieur de la colonne. Le moyen de réglage comprend une paroi latérale (4) de la colonne (2), la paroi latérale (4) étant mobile au moins dans une direction perpendiculaire au prolongement longitudinal de la colonne. La présente invention a en outre trait à un procédé permettant de sécher des particules, de préférence des particules de plante, de manière davantage préférée des particules de tabac.
Patent WO-2011098548-A1 (WO)
Title: Téléphone portable présentant un marquage
Inventor: ABIVEN BENOIT
IPC: H04M1/02
Filed: 2011-02-11
Abstract: La présente invention concerne un téléphone portable constitué d'une coque (11) prévue pour loger les différents éléments du téléphone, ladite coque (11) étant prévue pour pouvoir recevoir, une vitre (12), et d'un haut-parleur (40) monté sur la face de la coque (11) qui est opposée à celle qui reçoit la vitre (12), ledit téléphone présentant un marquage M. Selon la présente invention, il comporte un système de marquage pour présenter ledit marquage M qui est constitué d'une ouverture (121) pratiquée dans la vitre (12) et d'une saillie (111) sur la coque (11) présentant la forme générale du marquage M et prévue pour passer à l'intérieur de l'ouverture (121), et en ce que ledit haut-parleur (40) est monté au droit du système de marquage, des moyens de transmission étant prévus pour permettre aux ondes sonores émises par ledit haut-parleur (40) d'être transmises par ladite ouverture (121).
Patent WO-2011117045-A1 (WO)
Title: Lampe à décharge à barrière diélectrique avec disque de retenue
Inventor: HOMBACH AXEL
IPC: H01J61/54
Filed: 2011-02-28
Abstract: L'invention concerne une lampe à décharge à barrière diélectrique tubulaire (1), comprenant une électrode interne (7) disposée axialement qui est supportée ou centrée par au moins un disque de retenue (8). L'une au moins des deux faces du disque de retenue (8) comporte un moyen électriquement conducteur, par exemple des pistes métalliques (11b) s'étendant radialement qui permet de réduire considérablement, voire de supprimer totalement la formation de décharges parasites, en particulier de décharges glissantes, dans la zone du disque de retenue. Le moyen électriquement conducteur sert en outre d'aide à l'allumage de la lampe.
Patent WO-2011113817-A1 (WO)
Title: Systeme de surveillance du trafic de vehicules sur un parcours et procede de fonctionnement d'un tel systeme
Inventor: ANCELIN JEAN-PIERRE
IPC: G08C17/00
Filed: 2011-03-15
Abstract: Système de surveillance de trafic de véhicules sur un parcours et procédé de fonctionnement d' un tel système comprenant une centrale (2) munie d'un circuit (6) d' émission/réception de signaux radioélectriques présentant des phases ou fenêtres de communication et au moins un dispositif autonome de détection (3) comprenant un capteur (7) apte à délivrer des signaux relatifs aux véhicules détectés circulant sur ledit parcours et un circuit (8) d' émission/réception de signaux radioélectriques. Le capteur (7) présente des phases de scrutation et des phases de pause en fonction d' au moins un critère d' état du trafic. Le circuit (8) d' émission/réception présente des phases d' émission/réception établies en fonction d' au moins un critère d' état du trafic et des phases de pause, la durée des phases de pause étant fonction d' au moins un critère d' état du trafic et des phases ou fenêtres de communication de la centrale.
Patent WO-2011120822-A1 (WO)
Title: Composition active d'adoucissant pour étoffe
Inventor: KOEHLE HANS-JUERGEN
IPC: C11D1/62
Filed: 2011-03-18
Abstract: L'invention concerne une composition active d'adoucissant pour étoffe, comprenant au moins 0 % en poids d'un ester d'acide gras de méthylsulfate de bis-(2-hydroxypropyl)-diméthylammonium dont le rapport molaire des résidus acide gras aux résidus amine est compris entre 1,5 et 1,99, dans lequel la longueur moyenne de chaîne des résidus acide gras est de 16 à 18 atomes de carbone et l'indice d'iode des résidus acide gras, calculé pour les acides gras libres est de 0,5 à 50, et de 0,5 à 5 % en poids d'acide gras, la composition permettant d'obtenir de bonnes performances d'adoucissement et une bonne stabilité en stockage dans une dispersion aqueuse et pouvant être manipulée et traitée à l'état liquide sans addition d'un solvant inflammable.
Patent WO-2011138131-A1 (WO)
Title: Heterogeneous fabric for quenching ring
Inventor: DE RIDDER FRANK
IPC: C03B27/044
Filed: 2011-04-12
Abstract: A fabric (30) is adapted for covering at least partially a ring for quenching glass which has been bent. The fabric (30) comprises at least three strips (32, 34, 36): a strip (32) of a high-density knitted structure for quenching the glass and two strips (34, 36) of a lower density structure for attaching the fabric (30) to the ring.
Patent WO-2011144435-A1 (WO)
Title: Système de traitement de données relatives à des bâtiments
Inventor: HOULLIER JEAN-ROCH
IPC: G06Q10/00
Filed: 2011-05-02
Abstract: La présente invention concerne un système (100) de traitement de données relatives à des bâtiments (106, 108), ce système (100) étant mis en œuvre de façon à permettre à un utilisateur (102) d'accéder sur un terminal mobile (104), notamment situé à proximité d'un premier bâtiment (106), à des données relatives à de seconds bâtiments (108) sélectionnés de façon à présenter des propriétés techniques similaires aux propriétés techniques dudit premier bâtiment(106), caractérisé en ce qu'il comprend: - des moyens (122, 124 1 , 126 1 , 128 1 , 124 2  126 2 , 128 2 , 124 3  126 3 , 128 3 ) pour identifier automatiquement, notamment via un réseau (112) de télécommunication tel que le réseau Internet, des données relatives à des localisations géographiques et à des périodes de construction dudit premier bâtiment (106) et desdits seconds bâtiments (108), - des moyens pour définir une distance géographique maximale (Rmax) entre des bâtiments et une distance temporaire maximale (Tmax) entre des périodes de construction desdits bâtiments, - des moyens (114, 116, 118, 120, 122) pour sélectionner et afficher automatiquement des données relatives audit premier bâtiment (106) et auxdits seconds bâtiments (108) lorsque ces derniers sont situés à une distance dudit premier bâtiment inférieure à la distance géographique maximale (Rmax) et construits à une période distante de la période de construction du premier bâtiment d'une distance temporaire inférieure à la distance temporaire maximale (Tmax).
Patent WO-2012001102-A1 (WO)
Title: Production de cellobiose à partir d'une biomasse
Inventor: KOHL ANDREAS
IPC: C12P19/12
Filed: 2011-06-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production enzymatique de cellobiose à partir de betterave à sucre et d'une autre biomasse contenant de la cellulose. La cellobiose est un disaccharide consistant en deux molécules de glucose connectées par le biais d'une liaison β-1,4. Le procédé de la présente invention permet une production économique de la cellobiose et avec des rendements élevés. Le procédé de production de la cellobiose selon la présente invention comprend les étapes suivantes consistant à : soumettre une substance contenant de la cellulose à un traitement par cellulase de teneur en matière sèche comprise entre 7,5 et 50 % (p/p), de préférence entre 10 et 25 % (p/p), et de manière davantage préférée entre 12 et 20 % (p/p), puis à séparer la phase liquide contenant la cellobiose de la phase solide.
Patent WO-2012004263-A1 (WO)
Title: Composition a base d'oxydes de cerium, de niobium et, eventuellement, de zirconium et son utilisation en catalyse
Inventor: HERNANDEZ JULIEN
IPC: C01F17/235
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention concerne une composition à base d'oxyde de cérium et d'oxyde de niobium dans une proportion en d'oxyde de niobium de 2 à 20%. Cette composition peut comprendre en outre de l'oxyde de zirconium. Dans ce cas les proportions sont d'au moins 50% en oxyde de cérium, comprise entre 2 et 20% en oxyde de niobium et d'au plus 48% en oxyde de zirconium. La composition de l'invention peut être utilisée notamment pour le traitement des gaz d'échappement.
Patent WO-2012059263-A1 (WO)
Title: Composant électrique à dispositif de contact
Inventor: SCHLITZKUS MICHAEL
IPC: H01R13/24
Filed: 2011-09-16
Abstract: L'invention concerne un composant électrique comprenant un dispositif de contact muni d'au moins un élément de contact soumis à la force d'une pression ou d'un ressort qui peut être relié respectivement à une surface de contact fixe. La surface de contact fixe (5) est constituée d'un creux en forme d'entonnoir dans lequel l'élément de contact (6) soumis à la force d'une pression ou d'un ressort peut être introduit. De préférence, la surface de contact (5) du creux en forme d'entonnoir est formée par les zones métallisées d'un MID (7) fixé sur la face frontale du composant électrique.
Patent WO-2012049196-A1 (WO)
Title: Betriebsgerät zur ausgabe von temperatur-information
Inventor: MAIER SIMON
IPC: H05B37/03
Filed: 2011-10-12
Abstract: Die Erfindung beschreibt ein Betriebsgerät (1) für mindestens ein Leuchtmittel (2), aufweisend - Mittel zur Messung einer in dem Betriebsgerät (1) oder in dessen Umgebung vorliegenden Temperatur (T), - mindestens eine mit den Mitteln zur Messung verbundene Schnittstelle, die dazu ausgelegt ist, eine Information betreffend der gemessenen Temperatur (T) auszugeben.
Patent WO-2013053389-A1 (WO)
Inventor: KEPKA ALEXANDER
IPC: B60L11/18
Filed: 2011-10-12
Abstract: L'invention concerne entre autres un poste de charge (10) permettant de charger par induction un véhicule électrique (200). Selon l'invention, il est prévu que le poste de charge (10) présente une bobine primaire (40) mobile capable de générer un champ magnétique pour charger le véhicule électrique (200). La bobine primaire (40) est fixée de manière mobile afin de pouvoir être déplacée par le véhicule électrique (200) lorsqu'il pénètre dans la zone du poste de charge (10) et positionnée par rapport à une bobine secondaire (220) dudit véhicule électrique (200).
Patent WO-2012052525-A1 (WO)
Title: Dispositif pour assurer mouvement hautement dynamique du point d'action d'un faisceau
Inventor: EHLERDING ANDREAS
IPC: B23K26/08
Filed: 2011-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour assurer le mouvement hautement dynamique du point d'action (40) d'un faisceau (30), en tant que partie intégrante d'un dispositif de déplacement pour assurer le mouvement coordonné du point d'action (40) et un dispositif (41) pour acheminer un milieu auxiliaire audit point d'action (40). Le dispositif selon l'invention se caractérise en ce qu'il existe une possibilité de commande (37) à haut pouvoir d'accélération, à trajet court, pour au moins un élément de guidage (28, 29, 35) du faisceau sur la trajectoire dudit faisceau entre la source du faisceau et le point d'action (40), cette possibilité de commande permet un mouvement supplémentaire du faisceau dans le point d'action (40), transversalement à la direction du faisceau. Le dispositif (41) mentionné pour acheminer le milieu auxiliaire est conçu de sorte que le faisceau présente au niveau du point d'action (40) une marge de mouvement appropriée, comme espace d'action (48), pour que le mouvement puisse être assuré par la possibilité de commande (37) mentionnée, à haut pouvoir d'accélération et à trajet court.
Patent WO-2012062577-A1 (WO)
Title: Dispositif de transport pour le transport de pièces
Inventor: BRECHLING CARSTEN
IPC: B23Q7/00
Filed: 2011-10-26
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de transport (10) pour le transport de godets (14) d'un espace de stockage (15) à une position extrême prédéterminée (P). Dans cette position extrême (P), le godet (14) est positionné, de telle sorte qu'il peut être déformé en un corps de boîte par la course du poussoir d'une machine à déformer. Le dispositif de transport (10) présente une broche de transport (11), qui présente une gorge de transport (20) sur sa périphérie extérieure. Dans la région d'extrémité avant (21), associée à l'espace de stockage (15), la pente (α), ainsi que la hauteur de pas (G) de la gorge de transport (20) sont constantes. Au segment terminal avant (21) se raccorde un segment (22), dans lequel le pas (α) de la gorge de transport (20) est plus grand que dans la région d'extrémité avant (21). La broche de transport (11) est, de préférence, entraînée à une vitesse de rotation constante et elle assure un transport rectiligne des godets (14) le long du trajet de transport (S). La broche de transport (11) glisse le long du godet à transporter (14).
Patent WO-2012059583-A1 (WO)
Title: Nouvelles applications de colorants indoloindoles et indoloquinoléines
Inventor: WICK LUKAS
IPC: C12Q1/10
Filed: 2011-11-04
Abstract: L'invention concerne un nouveau type de systèmes de colorants qui comprend une sélection de composés 10 H -indolo[1,2- a ]indoles (dorénavant désignés ci-après par l'abréviation composés IO) et de composés (5 H ,7 H )-indolo[1,2- a ]quinoléines (désignés ci-après par l'abréviation composés IQ) montrant un effet solvatochromique et présentant une forte fluorescence dans divers matériaux tels que le polypropylène, le polyéthylène, les huiles, divers solvants, les émulsions. L'invention concerne également divers procédés portant sur la manière dont les composés IO/IQ peuvent être administrés, en particulier portant sur la manière dont ils peuvent être produits et administrés  in situ  à partir d'un précurseur, répondant à des stimuli externes tels qu'une activité enzymatique, une température, etc. La réponse d'un précurseur à des stimuli externes peut également être utilisée pour déterminer la présence ou l'absence de tels stimuli.
Patent WO-2012089497-A1 (WO)
Title: Boîtier de raccordement pour dispositifs électroniques
Inventor: AYDOGDU KORAY
IPC: H04N21/442
Filed: 2011-12-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier de raccordement (1) comprenant : au moins une entrée de données (2) à laquelle est raccordé au moins un dispositif auxiliaire (AD, Auxiliary Device) et qui fournit des données devant être reçues depuis le dispositif auxiliaire (AD) ; et au moins une sortie de données (3), qui est raccordée à au moins un dispositif principal (MD, Main Device) et qui fournit les données reçues depuis le dispositif auxiliaire (AD) et qui doivent être transférées au dispositif principal (MD).
Patent WO-2012167945-A1 (WO)
Title: Système de refroidissement et luminaire à del contenant celui-ci
Inventor: SCHWARZ GERHARD
IPC: F21Y101/02
Filed: 2012-06-08
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement (1) d'un luminaire (2) à diodes électroluminescentes, ledit luminaire comprenant une structure de luminaire (3) complètement fermée avec un boîtier (4) ininflammable. Dans le boîtier est disposé un radiateur (5) faisant partie du système de refroidissement (1). Le système de refroidissement (1) comprend par ailleurs un moyen de circulation d'air (6) entraîné électriquement. Grâce à un tel système de refroidissement, il est possible de compenser la réduction d'un flux lumineux au prix d'un coût supplémentaire minimal ou d'un poids supplémentaire minimal ou d'une taille supplémentaire minimale du luminaire. Simultanément, le luminaire à DEL peut être utilisé dans des zones dangereuses, sur une plage étendue de températures.
Patent WO-2013104410-A1 (WO)
Title: Procédé pour faire fonctionner un dispositif de charge destiné à charger une batterie motrice
Inventor: FOGANG TCHONLA ETIENNE
IPC: H02J7/02
Filed: 2012-01-09
Abstract: L'invention concerne un procédé pour faire fonctionner un dispositif de charge (1) destiné à charger une batterie motrice (3) d'un véhicule électrique (5), ce dispositif de charge (1) comprenant un branchement sur secteur (27) pour raccorder le dispositif de charge à un réseau d'alimentation en énergie (29), au moins une prise de charge (43) pour raccorder un véhicule électrique (5) et une pluralité de convertisseurs électriques (7, 9, 11, 13, 15, 17, 19, 21), dont les entrées (23) sont électriquement reliées au branchement sur secteur (27) et dont les sorties (31) sont électriquement reliées à un circuit intermédiaire (33) du dispositif de charge. Selon ce procédé, les tensions de sortie d'au moins deux convertisseurs (7, 9) sont réglées sur une valeur nominale commune.
Patent WO-2013113387-A1 (WO)
Title: Attribution de ressources à un poste d'abonné d'un système de communications
Inventor: MOILANEN JANI MATTI JOHANNES
IPC: H04W72/04
Filed: 2012-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé comportant les étapes consistant à attribuer des ressources, provenant d'au moins une bande de fréquence parmi une pluralité de bandes de fréquence, à un poste d'abonné d'un système de communications et à indiquer les ressources attribuées à un réseau central du système de communications.
Patent WO-2012110366-A1 (WO)
Title: Antenne réseau
Inventor: KLEFENZ FRANK
IPC: H01Q21/00
Filed: 2012-02-07
Abstract: L'invention concerne une antenne réseau (1) comprenant une première plaque (2) pourvue de moyens conçus pour distribuer un signal électromagnétique destiné à être émis par l'antenne réseau (1), une deuxième plaque (3) pourvue de premières ouvertures (7) destinées à faire passer le signal électromagnétique à émettre, et une troisième plaque (4) pourvue de moyens (12) servant à émettre le signal électromagnétique. La deuxième plaque (3) est disposée entre la première et la troisième plaque (2, 4) et coopère avec celles-ci. La deuxième plaque (3) présente des surfaces latérales (5, 6) sensiblement planes et parallèles et non fissurées dans lesquelles sont ménagées les premières ouvertures (7).
Patent WO-2012113715-A1 (WO)
Title: Balai d'essuie-glace pour nettoyer des vitres, notamment de véhicules à moteur
Inventor: CRABBE RUDDY
IPC: B60S1/38
Filed: 2012-02-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication et un balai d'essuie-glace pour nettoyer des vitres, notamment des vitres de véhicules à moteur, ce balai comportant un élément support (12) pour recevoir une lame d'essuyage (14), élément sur lequel est fixé un dispositif de raccordement (20) qui présente une partie (15) côté balai dotée de logements (34,36) qui entourent au moins partiellement l'élément support (12). Selon l'invention, les logements (34,36) présentent une largeur intérieure (42) qui est sensiblement égale ou légèrement supérieure à l'épaisseur de l'élément support (12).
Patent WO-2012146442-A1 (WO)
Title: Vitrage pour véhicule ferroviaire
Inventor: CALOMFIRESCU MIHAIL
IPC: B61D25/00
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention concerne un vitrage pour un véhicule ferroviaire, comprenant au moins deux vitres distantes l'une de l'autre et superposées, l'une des vitres (V) étant composée d'un verre de sécurité et l'autre vitre (K) étant composée d'une matière plastique, les deux vitres étant reliées ensemble par des entretoises élastiques (A).
Patent WO-2012140241-A1 (WO)
Title: Élément de plancher en forme de plaque pour des échafaudages
Inventor: HOLLMANN NIELS
IPC: E04G1/15
Filed: 2012-04-13
Abstract: Elément de réception de charge (2) sensiblement rectangulaire en forme de plaque, apte à être utilisé comme élément de plancher dans un échafaudage et présentant les caractéristiques suivantes : (a) un corps principal (4) en matière plastique, ledit corps principal comportant une première paroi du côté de la face utile dudit élément de réception de charge, une deuxième paroi située à distance de la première, ainsi que des parois de liaison situées dans la zone intermédiaire entre la première paroi et la deuxième paroi, la section du corps principal restant sensiblement la même en suivant la direction longitudinale de celui-ci; et (b) une première pièce de tête (6) et une deuxième pièce de tête (6) qui sont chacune fixées au corps principal au niveau d'une extrémité transversale de celui-ci et qui possèdent chacune une bride d'appui située sur leur côté opposé au corps principal.
Patent WO-2013007678-A1 (WO)
Title: Utilisation d'antagonistes ciblant la métallothionéine pour traiter l'inflammation intestinale
Inventor: DE VOS MARTINE
IPC: A61K39/395
Filed: 2012-07-09
Abstract: La présente invention concerne des métallothionéines qui sont des protéines inductibles par un stress dotées de fonctions modulatrices au cours de l'inflammation. L'antagonisation des métallothionéines lors d'une inflammation de l'intestin réduit les marqueurs d'inflammations et renforce la guérison de l'inflammation intestinale.
Patent WO-2014008932-A1 (WO)
Title: Emmanchement à la presse et ensemble raccord comprenant ledit emmanchement à la presse
Inventor: SALEHI-BAKHTIARI MANOUCHEHR
IPC: F16L13/14
Filed: 2012-07-10
Abstract: La présente invention concerne un emmanchement à la presse (1) comprenant une cavité (10, 10', 10'', 10''') définissant au niveau d'une extrémité une ouverture pour l'insertion d'une extrémité d'un tube (5), une bague d'étanchéité (20, 20') à l'intérieur de la cavité (10, 10', 10'', 10''') et une bague de préhension (30, 30') à l'intérieur de la cavité (10, 10', 10'', 10''') agencée en face de la bague d'étanchéité (20, 20') dans la direction d'insertion du tube (5), la bague de préhension (30, 30'') étant dotée d'au moins deux éléments de moindre résistance, en particulier sous la forme d'encoches (31 - 31''', 32), dont la taille peut être réduite par déformation de la bague de préhension (30, 30'') lors de l'application d'une action de pression sur la cavité (10, 10', 10'', 10''') de sorte que le diamètre interne D2 de la bague de préhension (30, 30'') soit réduit ; ainsi qu'un ensemble raccord comprenant ledit emmanchement à la presse comprenant un tube inséré à l'intérieur de celui-ci.