baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2710394-A1 (FR)
Title: Feu multifonction comportant au moins deux glaces juxtaposées.
Inventor: PHILIPPE CARON
IPC: F21V17/00
Filed: 1993-09-20
Abstract: Le feu multifonction comporte plusieurs cavités de réflexion dans les fonds desquels sont disposées des lampes, au moins deux cavités successives étant fermées par deux glaces (19) distinctes, chacune de ces glaces (19) étant bordée au moins partiellement par un rebord (20) d'assemblage reçu dans une gorge (22) qui termine la paroi de séparation entre ces deux cavités successives, ledit rebord étant collé dans ladite gorge, deux rebords (20) juxtaposés desdites deux glaces étant reçus dans une même gorge (22) de la paroi de séparation, lesdits rebords (20) et ladite gorge (22) présentant des moyens complémentaires (23, 24) pour le verrouillage élastique d'au moins l'un de ces rebords (20) par rapport à ladite gorge (22).
Patent FR-2710815-A1 (FR)
Title: Installation de stockage du lait.
Inventor: GERARD CLAUDE
IPC: B08B9/032
Filed: 1993-10-08
Abstract: L'invention concerne une installation de stockage du lait. Il est prévu des moyens de liaison de la vanne de sortie (3) à la vanne d'évacuation (13) de manière que la fermeture de la vanne de sortie (3) entraîne l'ouverture de la vanne d'évacuation (13). Application notamment à l'industrie du lait.
Patent WO-9415880-A1 (WO)
Inventor: JEGOU DU LAZ OLIVIER
IPC: C02F1/72
Filed: 1994-01-10
Abstract: Procédé de décarbonatation et de détartrage en continu d'eau brute calcaire en pH neutre. Procédé caractérisé en ce que, dans une première étape, on fait passer l'eau à traiter sous pression au travers d'une masse catalytique constituée par des granulés organo-métalliques enserrés dans une première cartouche de façon à réduire les carbonates en gaz carbonique et à floculer les sels calcaires, et dans une seconde étape, on introduit le mélange gaz carbonique/eau décarbonatée dans une seconde cartouche filtrante renfermant du charbon actif oxygéné de façon à reprécipiter le gaz carbonique en carbonate et à obtenir de l'eau épurée.
Patent FR-2716755-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire d'alimentation et de commande pour un alternateur de véhicule automobile.
Inventor: MICHEL BORNET
IPC: H02K19/36
Filed: 1994-02-28
Abstract: L'invention propose un ensemble d'alimentation et de commande, du type comportant une plaque-support en matériau isolant (12) et du type comportant au moins deux bornes de branchement (84) entourées par un boîtier en matériau isolant (88) pour constituer une prise de branchement (90) de l'ensemble (10), caractérisé en ce qu'il comporte un couvercle en matériau isolant (14) en forme générale de plaque destiné à recouvrir la seconde face (18) de la plaque-support (12) et qui porte la prise de branchement (90) dont le boîtier isolant (88) est réalisé venu de matière par moulage avec le couvercle (14). La réalisation de la prise de branchement dans le couvercle rapporté permet de réaliser une gamme d'ensembles (10) faisant appel à un même élément de base commun constitué par la plaque-support (12) et ses composants.
Patent FR-2717694-A1 (FR)
Inventor: VINCENT GANNE
IPC: A61K39/00
Filed: 1994-03-22
Abstract: A composition containing a recombinant plasmid which includes an exogenous nucleotide sequence capable of expressing a compound including an amino acid sequence in a host organism. Said composition includes an emulsion comprising at least one aqueous phase and at least one oily phase, said recombinant plasmid being contained in at least one of said phases. A vaccine and a curative drug including said composition are also disclosed.
Patent FR-2717350-A1 (FR)
Title: Sports boot with inner inflatable chamber
Inventor: JESUS GARCIA
IPC: A43B13/18
Filed: 1994-03-17
Abstract: The boot has an inflatable chamber (11), inside the upper (2), whose inner wall is supple and deformable. This is connected to a pneumatic chamber (4,4', 5) inside its sole. A tube (T1) joins the pneumatic chamber to the exterior and has a non-return valve (10) which permits air to flow into the chamber. The tube (T2) connecting the pneumatic chamber to the inflatable chamber has a non-return valve (12). This allows air to circulate from the pneumatic chamber to inflate the inflatable chamber. This chamber forms an inner boot which surrounds the foot of the user.
Patent FR-2717992-A1 (FR)
Inventor: ROGER FONTAINE
IPC: A45F3/04
Filed: 1994-03-30
Abstract: A rucksack comprising a load-bearing frame (1) and fastening and carrying accessories, particularly a waist strap (2) and shoulder straps (3). Said rucksack includes at least one module (4) which can be moved from a rear position in which it is attached to a corresponding holder by a releasable fastening assembly, and a front position in which it is disconnected therefrom.
Patent FR-2719243-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux installations de nettoyage de tubes par circulation de boules élastiques.
Inventor: ROGER RICARD
IPC: F28G1/12
Filed: 1994-04-28
Abstract: Il s'agit d'une installation pour nettoyer les tubes d'un ensemble (1), tel qu'un échangeur ou condenseur, composé de n sections en parallèle, n étant un entier supérieur à 1, par circulation de boules dans un courant d'eau à l'intérieur de ces tubes, installation comprenant, pour chacune de ces sections, un tronçon de tuyauterie en dérivation (6) équipé d'une pompe d'entraînement (8) et s'étendant entre un dispositif amont (7) de récupération de boules monté sur la sortie (4) de la section considérée et un dispositif aval (10) de réinjection de boules monté à l'entrée (2) de ladite section. Cette installation comprend un dispositif unique (11) d'injection de boules neuves relié aux n tronçons (6) par autant de tuyaux (12) de petit diamètre, ce qui permet de desservir alternativement les n sections à l'aide de ce dispositif et de localiser celui-ci en un lieu éloigné des tubes et facile d'accès.
Patent FR-2721286-A1 (FR)
Title: Container for mixing two substances prior to use for homogeneity
Inventor: GONCALVES ANTONIN
IPC: B65D81/32
Filed: 1994-06-07
Abstract: The container comprises a hollow body (3) with an airtight lid (5), made from a material which is resistant to environmental conditions, to the two substances (13, 21) and the mixture produced from them. The first of the substances (13), e.g. in powder form, is held in a sealed compartment (7), while the second substance (21), in the form of a cream, is in another compartment (9) sealed by a cap (29), and the two compartments are located one on top of the other inside the container.
Patent FR-2708601-A1 (FR)
Title: Procédé de cristallisation d'Iopamidol.
Inventor: MARCO VILLA
IPC: C07C237/46
Filed: 1994-07-26
Abstract: Procédé de cristallisation d'Iopamidol utilisant un butanol comme solvant. L'Iopamidol est obtenu avec des rendements élevés, même en partant de solutions aqueuses de celui-ci, et présente des caractéristiques conformes à celles requises par la pharmacopée.
Patent FR-2723276-A1 (FR)
IPC: H04L25/06
Filed: 1994-08-01
Abstract: Method for decoding a multivalent electrical signal which can take a number n of states greater than two. An electrical magnitude, representative of the signal state in successive plateau periods (T1, T2, T3... Ti) of constant time T during which the electrical magnitude remains substantially invariable, is successively measured at constant time (T) intervals from an origin time (t0) which is determined by taking close measurements during a synchronization period so as to locate the plateau periods; the origin time is then fixed at half of one of the plateau periods.
Patent FR-2723489-A1 (FR)
Title: Casing assembly for small permanent magnet electric motor
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: H02K1/17
Filed: 1994-08-04
Abstract: The electric motor includes a cylindrical casing (1), inside which a number of ferrite magnets (9,10) are arranged. An additional moulding of plastic material (12-15) is formed inside the casing in order to produce U-shaped stirrups (4). The stirrups include flexible arms (5,6) whose ends act on the edges of the ferrite magnets (9,10). The end of each flexible arm includes a small hook (7,8) designed to retain the edge of the ferrite magnet. The casing (1) has a cover (2) fitting over one end. This cover includes a bearing for the shaft of the rotor.
Patent FR-2724939-A1 (FR)
Title: Compositions thermoplastiques ignifugees a base de polyamide et leur application au revetement de cables electriques
Inventor: BREANT PATRICE
IPC: C08L23/26
Filed: 1994-09-28
Abstract: La présente invention concerne des compositions thermoplastiques souples à base d'une matrice polyamide, d'une phase dispersée polyéthylénique et d'agents ignifugeants répartis entre les deux phases. Ces compositions présentent de bonnes propriétés mécaniques, une tenue au feu et aux solvants améliorée et éventuellement une excellente tenue dimensionnelle à chaud. Elles peuvent être utilisées comme revêtements de câbles électriques, comme tubes ou dans la conception d'objets obtenus par moulage, formage ou filmage.
Patent FR-2711071-A1 (FR)
Title: Dispositif de jeu, notamment une rampe, pour un billard électrique.
Inventor: ANGHELO PYTHON V
IPC: A63F7/02
Filed: 1994-10-11
Abstract: L'invention concerne une rampe destinée à un billard électrique. La rampe (1) comporte un rail hélicoïdal (2) s'étendant entre deux surfaces de jeu (4 et 6), et un rail droit (14) passant dans le centre du rail hélicoïdal (2) sur toute sa longueur. La distance comprise entre les deux rails est inférieure au diamètre de la bille afin que celle-ci soit en contact simultané avec les deux rails pendant qu'elle descend le long du rail hélicoïdal sous l'effet de son propre poids. Domaine d'application: billards électriques.
Patent FR-2725674-A1 (FR)
Title: Nouveau dispositif de controle d'acces pour vehicule
IPC: B60R25/04
Filed: 1994-10-14
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine de l'automobile. Elle a pour objet, un système d'antenne destiné à être placé autour du dispositif assurant le contact du moteur et la libération de la direction du véhicule, et permettant la lecture d'un microprocesseur placé dans la clef de contact. Utilisation pour un dispositif de sécurité.
Patent FR-2725849-A1 (FR)
Title: Procede de regulation de la charge d'un ensemble accumulateur electrique et agencement mettant en oeuvre ce procede
Inventor: PERELLE MICHEL
IPC: H02J7/00
Filed: 1994-10-18
Abstract: Le procédé et l'agencement sont destinés à assurer la régulation du courant fourni par un chargeur (3) à un ensemble (1) composé d'une pluralité de cellules (2) munies d'interfaces individuelles (5) permettant de mesurer la tension, de dériver une partie du courant de charge, lorsque la tension mesurée pour la cellule est supérieure à une valeur de seuil, et de fournir des signaux de mesure à une unité de commande (4) du chargeur. Une réduction du courant de charge est commandée, dès que l'une des interfaces signale qu'elle dérive du courant et tant que le courant de charge fourni est supérieur à la somme des courants susceptibles d'être dérivés par les interfaces. Le courant de charge est ensuite maintenu à la même intensité, jusqu'à ce que toutes les interfaces signalent des dérivations de courant.
Patent FR-2727469-A1 (FR)
Title: Dispositif d'admission pour moteur a combustion interne suralimente
Inventor: RIVERE JEAN PIERRE
IPC: F02M35/108
Filed: 1994-11-25
Abstract: Dispositif d'admission (2) pour moteur à combustion interne suralimenté (1), du type comportant, de l'amont vers l'aval dans le sens de l'écoulement de l'air comburant, un passage d'admission commun (4) muni notamment d'un filtre à air (3) et d'un compresseur (11), un boîtier de répartition (6) et une pluralité de tubulures d'admission individuelles (7, 8) pour alimenter les conduits d'admission formés dans la culasse dudit moteur (1), caractérisé en ce que qu'il comporte un second passage d'admission commun (17) reliant le filtre à air (3) au boîtier de répartition (6) parallèlement audit premier passage (4), ledit second passage (17) coopérant avec des moyens obturateurs (18) pilotés suivant les conditions de fonctionnement du moteur (1) de façon à permettre la circulation de l'air comburant lors de la phase d'amorçage dudit compresseur (11).
Patent WO-9532238-A1 (WO)
Title: Procede de preparation de mousses de polyurethannes a partir de compositions comprenant des mousses de polyurethannes recyclees
Inventor: METIVIER PASCAL
IPC: C08J11/24
Filed: 1995-05-22
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de préparation de mousses de polyuréthannes par réaction d'au moins un polyisocyanate, éventuellement en présence d'un agent d'expansion, avec une composition obtenue par réaction, en milieu anhydre, d'une mousse de polyuréthanne avec un polyether polyol, présentant un poids moléculaire compris entre 2000 et 8000, la quantité de mousse étant comprise entre 10 et 40 % en poids par rapport à la masse de polyether polyol et de mousse de polyuréthanne.
Patent WO-9617891-A1 (WO)
Inventor: GUERIN GILLES
IPC: C08J3/16
Filed: 1995-12-06
Abstract: The present invention relates to a water-redispersible pulverulent composition comprising: a) 100 parts of a water-insoluble film-forming polymer powder prepared from ethylenically insaturated monomers; b) 0.5 to 30 parts, preferably 5 to 20 parts of at least one saccharide; c) 0.1 to 10, preferably 0.5 to 5 parts of at least one additive selected among an alkylaromatic ionic compound and a polyvinylpyrrolidone (PVP). Utilization of said compositions particularly as additives to hydraulic binders.
Patent FR-2733308-A1 (FR)
Title: Machine for production of ice blocks
IPC: F25C1/04
Filed: 1995-04-20
Abstract: The ice block production machine has vertical freezer tubes (32) that are filled with the liquid to be frozen.  The freezer tubes have a peripheral enclosure (12,18) in which the refrigerant fluid circulates.  The bottom end (34) of the tube opens into a filling chamber (46) containing a piston to draw in the liquid to be frozen. The same piston carries a finger (52) to eject a frozen ice block. The ejection finger is received with radial play in the tube and when fully lowered closes the bottom of the tube to form a stopper at the bottom of the tube.  A folding skirt (42) round the base ensures there is no loss of fluid.
Patent FR-2733743-A1 (FR)
Title: Appareil distributeur permettant avec une economie maximale d'utiliser des zones successives d'une bande consommable
Inventor: JAEGER GERARD
IPC: B01L99/00
Filed: 1995-05-02
Abstract: Cet appareil comprend des moyens de commande (58, 74, 75) couplés de préférence à un couvercle (22) pour faire reculer la bande consommable (34) dans l'appareil avant de détacher une zone consommable (Z1 à Z9) de cette bande. La bande (34) peut être avancée pas-à-pas après son introduction dans l'appareil, par l'intermédiaire d'un mécanisme d'avance (30) pouvant être actionné par un bouton coulissant (23) et agissant sur un curseur (35) auquel la bande (34) peut être accouplée et qui peut circuler dans un couloir (29) ménagé dans le boîtier 20 de l'appareil. Application notamment à des appareils de distribution de médicaments ou des glucomètres à usage des diabétiques.
Patent FR-2736106-A1 (FR)
Title: Tilting anchor peg for inserting through hole in support wall for anchoring objects onto walls with no access to far side
Inventor: ANQUETIN ROBERT
IPC: F16B13/08
Filed: 1995-06-30
Abstract: The tilting peg (1) is made up of a straight rod (21) designed to pass through a support wall (46) by a hole (49). The wall has a far end (38) and a near end (22). A straight cross, or transverse, piece (37) with two ends (83,84) is joined to the rod. The cross piece can take up a position lying flat with the rod, so that it can pass through the hole. The cross piece can also take up a position at right angles to the rod. It forms projections either side of the rod to butt against the back of the support wall. Attachments (23-28) can be fitted to the rod of the peg. The rod and the cross piece are formed from a single metal band (2) which is folded to the shape required.
Patent FR-2723405-A1 (FR)
Title: Unite de transfert de carburant d'un reservoir d'alimentation vers le moteur a combustion interne d'un vehicule automobile
Inventor: TREIBER JUERGEN
IPC: F02M37/04
Filed: 1995-07-06
Abstract: a) L'invention concerne une unité de transfert de carburant d'un réservoir d'alimentation vers le moteur à combustion interne d'un véhicule automobile. b) Unité de transfert caractérisée en ce que : les extrémités axialement opposées par rapport à la chambre de la pompe (13) du premier et du second canal de transfert (31, 33) sont décalées l'une par rapport à l'autre dans le sens de rotation du rotor (9).
Patent FR-2738332-A1 (FR)
Title: Freezer cabinet for food at two temperature levels
IPC: F25D17/06
Filed: 1995-08-28
Abstract: The refrigerating unit (5), installed above the deep-freeze compartment (-35 to -40 deg.C) (2), includes a fan (6) circulating air round the latter. Part of the flow is drawn by a second fan (23) through an opening in an insulating partition (4) between the two compartments (2,3). Deflectors (24) direct the secondary air flow around the frozen-food compartment (-18 to -20 deg.C) (3) to rejoin the main flow through openings in the base of the partition leading into vertical ducts bypassing the secondary fan (23). Trays carrying food are inserted on side rails (7,8,9,10) in the appropriate compartment, with access through insulated front doors. Opt., the combined unit is operated as a two-compartment frozen-food cabinet.
Patent FR-2739595-A1 (FR)
Title: Automobile suspension system.
Inventor: STEMMLER URS
IPC: B60G17/02
Filed: 1995-10-06
Abstract: Automobile suspension system. formed of elastic element in the form of two elastic blades joined together at one end to form V-shaped element, summit connected to chassis and free ends to wheels.
Patent FR-2725482-A1 (FR)
Title: Dispositif de reglage automatique de la longueur du cable dans des mecanismes de commande a distance
IPC: F16C1/22
Filed: 1995-10-09
Abstract: Dispositif de réglage automatique de la longueur du câble dans des mécanismes de commande à distance. Le dispositif est du type comprenant deux éléments (22, 28) qui s'ajustent l'un dans l'autre et qui sont reliés entre eux par un système de dents inclinées complémentaires, et il est caractérisé en ce que l'élément femelle (22) est fixé en un point fixe (21) du véhicule, tandis que l'élément mâle (28) est solidaire de l'extrémité de la gaine (16) le long de laquelle le câble de commande à distance se déplace, de sorte que le déplacement de l'élément mâle vers l'intérieur de l'élément femelle réduise la longueur de l'ensemble de la gaine et empêche totalement le mouvement dudit élément femelle en sens inverse.
Patent FR-2741428-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide frigorigene pour installation de pompe a chaleur
Inventor: POMME VINCENT
IPC: F25B43/00
Filed: 1995-11-20
Abstract: L'invention concerne un réservoir de fluide frigorigène pour une installation de pompe à chaleur. Le réservoir (10) porte un détendeur (80) relié, d'une part, à une chambre d'entrée (42) formée dans le réservoir et contenant un filtre de déshumidification (94) et, d'autre part, à une chambre de sortie (44) formée dans le réservoir et séparée de la chambre d'entrée par un organe de séparation (40). Application notamment aux installations de climatisation de véhicules automobiles.
Patent FR-2729380-A1 (FR)
Title: Oxydes mixtes produits par voie pyrogenee, ayant des surfaces modifiees, procede pour leur preparation et utilisation
Inventor: ETTLINGER MANFRED
IPC: C09D7/45
Filed: 1995-12-11
Abstract: a) Oxydes mixtes produits par voie pyrogénée, ayant des surfaces modifiées, procédé pour leur préparation et utilisation. b) Ces oxydes mixtes contiennent deux ou davantage de composants dans la série de SiO2 , Al2 O3 , TiO2 , ZrO2 , Fe2 O3 , Nb2 O5 , V2 OS , WO3 , SnO2 et GeO2 et ont été modifiés quant à leur surface avec un ou plusieurs composés choisis dans les groupes suivants: a) les organosilanes b) les silazanes c) les polysiloxanes cycliques d) les polysiloxanes ou les huiles de silicone. Leurs procédés de préparation sont caractérisés par l'application d'un traitement thermiques sur des chlorures métalliques de la série de SiCl4 , AlCl3 , TiCl4 , ZrCl4 , FeCl3 , NbCl5 , VoCl3 , WOCI4 , WCI6 , SnCl4 et GeCl4 . Leur utilisation a lieu principalement en tant que substance de remplissage, agent stabilisant, adjuvant d'écoulement, agent anti-blocage, agent épaississant.
Patent FR-2743140-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de liquefaction en deux etapes d'un melange gazeux tel qu'un gaz naturel
Inventor: CAPRON PIERRE
IPC: F25J1/02
Filed: 1995-12-28
Abstract: Le procédé permet de liquéfier un mélange gazeux formé au moins en partie d'un mélange d'hydrocarbures, tel qu'un gaz naturel, en utilisant un mélange réfrigérant qui se présente à l'issue d'une première étape de réfrigération dans un état dit "monophasique condensé".
Patent FR-2743547-A1 (FR)
Title: Round graduated cake tray
IPC: B65D85/36
Filed: 1996-01-17
Abstract: The cake tray comprises a round tray (6) raised on a plinth (7). In the centre of the tray is a point (3). The perimeter of the tray is graduated (1) to enable the cake to be cut into identical portions. A projection (2) all around the plinth supports a cover. Four notches (4) enable the positioning of a ribbon for fastening the tray to its cover.
Patent FR-2736464-A1 (FR)
Title: Dispositif de visualisation a emission de champ
Inventor: JEONG HYO SOO
IPC: H01J31/12
Filed: 1996-02-27
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de visualisation à émission de champ. Ce dispositif comprend: une dalle (21), sur une face de laquelle des électrodes formant anodes (23) et une couche de matériau fluorescent (25) sont formées successivement; une platine (11), qui est placée en face de ladite dalle (21) et sur laquelle sont formées des électrodes formant cathodes (13) et des émetteurs (15); des pièces d'écartement (27), formées entre ladite dalle (21) et ladite platine (11) et définissant ainsi un espace principal (26) entre ladite dalle et ladite platine; un certain nombre de premières ouvertures pour vidage (202); une enceinte auxiliaire (203), prévue pour être reliée à ladite platine (11); une deuxième ouverture pour vidage (204).
Patent FR-2749378-A1 (FR)
Title: Rollers for the conveying of ceramic articles in a heating furnace
Inventor: JONNARD PIERRE
IPC: F27B9/24
Filed: 1996-05-29
Abstract: Rollers are for conveying ceramic materials in a heating furnace of the type that are arranged in one or more superimposed conveying lines.  At least the outer peripheral surface (1a) of each roller (1) presents hollow connected zones (1b) able to receive temporarily the possible wastes or discharges in the pasty state due to the heating of the products or the discharges from enamelling.  The rollers are provided on their peripheries with adjacent grooves arranged longitudinally to give a notched aspect to the rollers.
Patent FR-2752359-A1 (FR)
IPC: A01G17/06
Filed: 1996-08-14
Abstract: A plant grower and trellis for training climbing plants up a rainwater drain pipe to conceal it consists of a trellis (2, 3) which is generally curved in shape to fit round the front and sides of the pipe (7). The trellis is attached to the pipe by quick-fit clips (6) which engage with the pipe by a simple pressure, the trellis having two adjacent lengthwise wires (13) to receive the clip fastenings. The edges of the trellis are positioned so that they do not touch the wall of the building, and two or more trellis sections can be used to cover the whole of the downpipe height. The plant grower is in the form of a trough with a rear wall recess (26) which increases in depth at the bottom to accommodate the lower end of the pipe.