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Patent WO-2004003435-A1 (WO)
Title: Plaques de cuisson comprenant des elements de constitution particuliere
Inventor: GASPARINI ALBERTO
IPC: F24C3/08
Filed: 2003-06-24
Abstract: La présente invention concerne une plaque de cuisson encastrable, qui peut en particulier être facilement et aisément montée en une seule unité à l'intérieur d'ouvertures appropriées ménagées dans des meubles de cuisine, et qui comprend au moins un élément de cuisson, lequel élément de cuisson (1) est d'un type qui est apte à être assemblé sur une plaque de cuisson (10) à travers des trous de réception (10A) présents dans ladite plaque de cuisson (10) afin de permettre la mise en oeuvre simple et économique de variations stylistiques et fonctionnelles de la plaque de cuisson (10).
Patent WO-2004013956-A1 (WO)
Title: Detecteur de phases avec selection de differences entre signaux d'entree
Inventor: SANDULEANU MIHAI A T
IPC: H03L7/085
Filed: 2003-07-23
Abstract: Selon l'invention, des détecteurs de phases connus comportent des circuits à réaction et ne fonctionnent pas correctement dans des conditions sévères. En équipant ces détecteurs de phases de dispositifs d'établissement de différences (1) destinés à établir des différences entre des signaux d'entrée et des sélecteurs (2) et choisir une desdites différences à utiliser en tant que signal de sortie à des fins de verrouillage de phase, les détecteurs de phases fonctionnent mieux dans des conditions sévères. Un tel sélecteur (2) est un sélecteur sans rétroaction; un temps de propagation en boucle n'existe plus; la plage linéaire ne rétrécira plus pour des fréquences supérieures; la gigue de sortie n'augmentera pas pour des signaux d'entrée échantillonnés. Ledit sélecteur (2) comprend des verrous (21, 22) et un multiplexeur (23). Un convertisseur (3) convertit des signaux d'entrée en signaux d'entrée corrigés, par l'intermédiaire d'un circuit tampon (31, 33) couplé à un circuit de répliques (32, 34) par signal d'entrée, afin de fournir des signaux d'entrée d'amplitude sensiblement égale, dont les erreurs de traitement et les variations de température sont corrigées. Le dispositif d'établissement de différences (1) est basé sur des modules ou des carrés.
Patent WO-2004021687-A1 (WO)
Title: Dispositif et procede permettant d'annuler l'effet d'un mode ne-pas-deranger
Inventor: BODLAENDER MAARTEN P
IPC: H04M1/65
Filed: 2003-07-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif conçu pour recevoir des messages qui est du type combinaison d'un réveil et d'un répondeur téléphonique. Ce dispositif comprend une unité de réception de messages (11), une unité d'enregistrement et de lecture (17) et une horloge (12), et il commande un signal d'attention. Le dispositif possède un mode ne-pas-déranger, un mode réveil et il est possible de sélectionner des temps pour le mode ne-pas-déranger et/ou pour le mode réveil. Dans le mode ne-pas-déranger, les messages sont enregistrés et le signal d'attention est supprimé. Le dispositif comporte également une unité de réponse (20) conçue pour fournir à l'expéditeur éloigné une fonction d'annulation d'effet lui permettant d'annuler l'effet d'un mode défini par l'utilisateur. Ainsi, l'expéditeur reçoit une réponse comme quoi le dispositif est en mode ne-pas-déranger et il a le choix de générer le signal d'attention en dépit du mode ne-pas-déranger.
Patent WO-2004052083-A1 (WO)
Title: Outil de jardinage
Inventor: BASEK CHARLES
IPC: A01B1/22
Filed: 2003-11-21
Abstract: L'invention porte sur un outil de jardinage manuel (10) à deux têtes interchangeables, par exemple de binage (12,14) munies de dents pour le sarclage. L'une au moins des têtes (14) peut prendre deux positions: une position de travail où elle est montée à l'extrémité du manche (16) de l'outil, et une position de repos où elle est placée en retrait sur le manche à distance de la tête de travail.
Patent WO-2004066204-A1 (WO)
Title: Filigranes inverses perceptibles
Inventor: BRUEKERS ALPHONS A M L
IPC: G06T1/00
Filed: 2003-12-16
Abstract: L'invention concerne des procédés, des dispositifs et un signal, selon lesquels un codeur comprime un premier élément d'information sous la forme d'au moins une première partie limitée d'une image, produit une information additionnelle perceptible (38) se rapportant à l'image, ainsi qu'un premier élément d'information comprimé (40) dans l'image, et un décodeur extrait l'image comportant le premier élément d'information comprimé sous la forme d'au moins une première partie limitée de l'image ainsi que l'information additionnelle perceptible, extrait également l'information additionnelle perceptible, et décomprime au moins l'élément d'information comprimé essentiellement sans pertes en vue de produire au moins une image et une information additionnelle perceptible essentiellement sans pertes. L'invention concerne également un éditeur d'image, un produit de programme informatique et un élément de programme informatique destinés au traitement de l'information additionnelle (38) de façon à restituer l'image originale.
Patent WO-9802473-A1 (WO)
Title: Resines resols phenoliques d'ether benzylique, et preparation et utilisation de ces resines
Inventor: DANDO THOMAS E
IPC: B22C1/22
Filed: 1996-07-17
Abstract: L'invention concerne des résines résols phénoliques d'éther benzylique, et un procédé pour préparer ces résines. Les résines résols phénoliques d'éther benzylique sont préparées en chauffant le phénol et un aldéhyde dans une cuve de réaction fermée hermétiquement en présence d'un catalyseur de métal divalent sans retirer l'eau générée par la réaction jusqu'à obtenir un point limite approprié pour la résine. Les résines résols phénoliques d'éther benzyliques produites par ce procédé sont, de préférence, dépourvues ou sensiblement dépourvues de formaldéhyde n'ayant pas réagi et peuvent être utilisées dans le composant résine des liants d'uréthane phénoliques pour fonderie, pour fabriquer des noyaux et/ou des moulages de fonderie selon des procédés de moulage en boîte froide et de durcissement à froid. Les noyaux et/ou les moulages sont utilisés pour fabriquer des produits moulés métalliques.
Patent WO-9714482-A1 (WO)
Title: Document imprime portant un systeme d'authentification constitue d'un code barres
Inventor: ROYER ALAIN
IPC: G06V30/224
Filed: 1996-10-14
Abstract: L'invention concerne un document imprimé portant un code barres imprimé sur une de ses surfaces et entièrement couvert par une couche détachable par grattage. Lorsque cette couche est détachée, le code barres devient entièrement visible et permet une authentification facile du document imprimé.
Patent WO-9903612-A1 (WO)
Title: Machine a bobiner pour produit demi-fini lamine a chaud, comme une bande ou une feuille, et procede de bobinage associe
Inventor: DRIGANI FAUSTO
IPC: B21C47/34
Filed: 1998-07-13
Abstract: L'invention concerne une machine à bobiner pour produit demi-fini laminé a chaud d'une épaisseur comprise entre 0,5 et plus de 5 mm, disposée en aval d'un train de laminage et d'un ensemble de découpage (11). Ladite machine à bobiner comprend un ensemble à platine tournante (12) tournant autour d'un axe de rotation (13) orthogonal à l'axe d'avance du produit demi-fini laminé et se trouvant dans un plan sensiblement parallèle au plan d'avance (14) du produit demi-fini, l'ensemble à platine tournante (12) supportant deux mandrins de bobinage (15a, 15b) diamétralement opposés et dont un axe est parallèle à l'axe de rotation. Ledit ensemble à platine tournante (12) a au moins une position de fonctionnement dans laquelle le premier mandrin (15a) est en position d'attente de l'extrémité avant du produit demi-fini et prêt à commencer le bobinage, sensiblement en coopération avec le plan d'avance (14), et au moins une deuxième position de fonctionnement, après une rotation de 180° par rapport à la premier position de fonctionnement, dans laquelle le premier mandrin (15a) est dans une position dans laquelle le produit demi-fini laminé est intégralement enroulé et la bobine (30) est prête à être déchargée, et dans laquelle le deuxième mandrin (15b) est en position d'attente de l'extrémité avant du produit demi-fini laminé et est prêt à commencer le laminage. Au moins une lame de guidage mobile (20) est placée en amont de l'ensemble à platine tournante (12) et présente une première position d'exclusion, loin du plan d'avance (14), et une deuxième position de travail coopérant avec le plan d'avance (14) et une troisième position dans laquelle elle maintient le produit demi-fini laminé pendant la phase de transition entre les deux positions.
Patent WO-9941700-A1 (WO)
Title: Systeme d'information commerciale
Inventor: DURAND JULIAN
IPC: G06K19/06
Filed: 1999-02-15
Abstract: Un système d'information commerciale (SIC) est un système de gestion de données commerciales dont l'objectif central est de rationaliser et d'automatiser les procédures de dédouanement et de rapprochement d'autorités douanières et fiscales de pays en voie de développement et de pays émergents. SIC(tm) a été conçu pour remplacer un service appelé 'inspection avant expédition', et qui est utilisé actuellement dans plus de trente pays en voie de développement. SIC est un procédé fonctionnant en réseau qui permet à des gouvernements, à des autorités douanières et fiscales ainsi qu'à d'autres participants du commerce mondial d'accéder à, d'échanger et de rapprocher facilement des informations essentielles liées au commerce. SIC permet d'obtenir des informations telles que noms d'opérateurs commerciaux, quantité, description et valeur de marchandises, ainsi que d'autres informations cruciales devant être acquises à l'étape d'exportation, validées et disséminées simultanément dans deux directions différentes: de manière électronique vers des représentants du gouvernement du pays importateur, et comme document sûr lisible par machine (code barres 2D) accompagnant la cargaison. Les informations ne sont pas transmises uniquement aux autorités fiscales du pays importateur par le réseau. De plus, les informations liées au commerce sont signées numériquement et codées sur un symbole (PDF417) en deux dimensions pouvant être lu par un scanneur. Lorsque la cargaison arrive au port d'entrée, l'agent de douane n'a qu'à balayer le code barres à l'aide d'un scanneur portatif pour accéder instantanément aux informations validées nécessaires au dédouanement.
Patent WO-0025271-A1 (WO)
Title: Systeme d'identification de vehicules
Inventor: CASS LESLIE JOHN
IPC: G07B15/04
Filed: 1999-10-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (18) permettant d'identifier un véhicule sur au moins une aire de stationnement (12). Ledit dispositif (18) comporte un moyen d'entrée, un organe de communications, une mémoire (22), un processeur (28) et un émetteur de signaux. Le moyen d'entrée sert à entrer, dans le dispositif (18), les renseignements d'identification du véhicule sur l'aire de stationnement (12). L'organe de communications sert à communiquer, au dispositif (18), les renseignements d'identification de référence des véhicules depuis une station à distance. Le processeur (28) comporte un comparateur servant à comparer les renseignements d'identification entrés avec les renseignements d'identification de référence stockés dans la mémoire (22). L'émetteur de signaux, réagissant à la comparaison, émet un signal d'alarme. L'invention concerne également un système qui permet d'identifier les véhicules sur une pluralité d'aires de stationnement, ainsi qu'un procédé servant à identifier un véhicule sur une aire de stationnement.
Patent WO-0149093-A1 (WO)
Title: Systeme de regulation de vitesse d'un ventilateur
Inventor: BLAKE JOHN
IPC: F04D27/02
Filed: 2000-12-18
Abstract: L'invention porte sur un système (200) de régulation de vitesse d'un ventilateur pour enveloppe d'équipement électronique. Ce système comprend un dispositif déterminant la température (201, 202, 203, 210, 211) dans une pluralité d'endroits à l'intérieur de l'enveloppe, un dispositif déterminant les paramètres de fonctionnement (201, 202, 203, 212) du système de régulation du ventilateur, un dispositif ajustant la vitesse (201) de fonctionnement d'au moins un ventilateur de refroidissement et un dispositif d'échange de signaux (205, 217, 218) d'informations relatif au fonctionnement du système de régulation de vitesse au moyen d'un contrôleur externe. L'invention porte également sur un procédé de régulation de vitesse du ventilateur d'une enveloppe d'équipement électronique qui consiste à déterminer la température dans plusieurs endroits à l'intérieur de l'enveloppe, ajuster la vitesse de fonctionnement d'au moins un ventilateur de refroidissement et échanger des signaux d'information relatifs au fonctionnement du système de régulation de vitesse au moyen d'un contrôleur externe.
Patent WO-0210035-A1 (WO)
Title: Spherical beverage container
Inventor: KILLORAN NOEL
IPC: B65D8/12
Filed: 2001-07-31
Abstract: A container (1) for liquid such as, for example, a beverage comprises a body portion (11) for accommodating liquid and a release portion (31, 61) for selective release of liquid contained in the body portion (11). The body portion (11) and the release portion (31, 61) together define a container structure shaped to facilitate manual throwing and/or catching of the container (1) and/or rolling of the container (1) along the ground while liquid is accommodated within the container (1), in particular during use in a sporting environment. The container structure defined by the container (1) is suitably substantially spheroidal. The body portion (11) is preferably substantially deformable, to facilitate expulsion of liquid contained in the body portion (11) by external squeezing. The release portion (31, 61) suitably comprises a frame portion (31) and a seal portion (61). The seal portion (61) is displaceable relative to the frame portion (31) to occlude or to expose a discharge outlet (46, 71) for the passage of liquid through the outlet (46, 71). Relative displacement between the seal portion (61) and the frame portion (31) may be rotational, delimited between end positions, and accompanied by relative axial displacement of these components.
Patent WO-9830415-A1 (WO)
Title: Retroviseur de vehicule et systeme de commande de vehicule incorporant ce retroviseur
Inventor: DRUMMOND JOHN P
IPC: B60R1/08
Filed: 1998-01-09
Abstract: Système de commande de véhicule comprenant un réseau CAN industriel standard comportant plusieurs noeuds répartis autour du véhicule afin de commander des parties correspondantes dudit véhicule. Un (40) de ces noeuds est situé dans le boîtier (12) du rétroviseur intérieur (18) du véhicule et commande directement la réflexion d'un miroir électro-optique (28) en fonction de l'état d'au moins un capteur de lumière ambiante et d'un dispositif d'entrée à distance (20) sans clé. Ce noeud (40) communique également par l'intermédiaire d'une interface ISO91441 avec plusieurs contrôleurs asservis, tels qu'un module de commande (44) de toit ouvrant monté contigu au toit ouvrant (14) et qu'un module de commande (42) de toit monté dans le pavillon (16). Ceci permet au UCM 40 de commander indirectement le toit ouvrant (14) en fonction de l'état d'un commutateur (32), ainsi que différentes lampes GEN1, GEN2, FLL et FRL dans le pavillon (16) en fonction de l'état des commutateurs Gen, FL et FR montés dans le pavillon (16) ou, dans le cas des lampes GEN1 et GEN2, quand une portière du véhicule est ouverte.
Patent WO-0017241-A1 (WO)
Title: Systemes d'auto-oxidation pour compositions polymerisables activables par l'air
Inventor: KNEAFSEY BRENDAN
IPC: C08K5/07
Filed: 1999-09-16
Abstract: Composition polymérisable activable par l'air utile, par exemple, dans le domaine des adhésifs, des substances d'étanchéité, des revêtements de surfaces, des résines de moulage et des matrices composites. Ladite composition contient (a) au moins un monomère polymérisable par polymérisation radicalaire, (b) un système activateur pour la polymérisation effective du monomère polymérisable par polymérisation radicalaire, ledit système activateur comportant au moins un composé auto-oxydable qui est une bêta-dicétone, (c) un sel ionique soluble, en particulier un sel de métal de transition, et (d) un acide faible ou un acide faible latent, à condition que ladite composition ne contienne pas de peroxyde, ou de précurseur de peroxyde qui produit un peroxyde en l'absence d'air, ou d'ingrédient quelconque qui est une source significative de radicaux en l'absence d'air. Des composés bêta-dicétone auto-oxydables appropriés sont représentés par la formule (VII) dans laquelle les lignes représentant des valences incomplètes indiquent des liaisons à des atomes de carbone, d'hydrogène ou des hétéroatomes. Un groupe de composés bêta-dicétone est représenté par la formule (1) dans laquelle R4 et R5 qui peuvent être identiques ou différents sont alkyle éventuellement substitué, alcoxy éventuellement substitué ou NR7R8 dans laquelle R7 et R8 qui peuvent être identiques ou différents sont alkyle éventuellement substitué, et R6 est H, alkyle éventuellement substitué ou alcoxy éventuellement substitué. La stabilité de ladite composition est améliorée par l'ajout d'un stabilisateur radicalaire nitroxyle.
Patent WO-03022506-A1 (WO)
Title: Dispositif d'ablation par laser a impulsions ultracourtes et procede d'utilisation de ce laser pour la formation de reticules
Inventor: ZAIT EITAN
IPC: G03F1/76
Filed: 2002-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif permettant de produire des motifs sur une préforme (60) de réticule comprenant un substrat (50) constitué d'un matériau laissant passer le rayonnement UV et comprenant une première surface (52), et une seconde surface (54) opposée, la première surface (52) étant recouverte d'une couche (48) de chrome. Ce procédé fait appel à des faisceaux (22) laser à impulsions ultracourtes, à des moyens (5) de focalisation, à un dispositif (7) facilitant le déplacement relatif qui permet de faciliter le déplacement relatif de la préforme de réticule par rapport à au moins une position cible parmi une pluralité de positions cibles, et une unité (8) de commande permettant de commander la synchronisation et le fonctionnement de la source laser, des moyen de focalisation et du dispositif facilitant le déplacement relatif. Un faisceau laser à impulsions ultra-courtes formant un motif prédéterminé est dirigé sur la seconde surface (52) et passe à travers le substrat (50) de manière à venir se focaliser sur la couche (48) de chrome ou à proximité de celle-ci.
Patent WO-2004072342-A1 (WO)
Title: Systeme optique pour verifier la non-rupture des fils de chaines dans un metier a tisser
Inventor: TASCA EGIDIO
IPC: D03D51/20
Filed: 2003-02-17
Abstract: Cette invention se rapporte à un système optique qui sert à vérifier la non-rupture des fils de chaînes dans un métier à tisser. Dans ce système, un dispositif de lecture optique (1) est capable de détecter une succession continue d'images des fils de chaînes (0) dans leur ensemble, ou un sous-ensemble de celles-ci, et une unité de traitement (U) est capable de mesurer en continu un ou plusieurs paramètres de chacune de ces images. L'unité de traitement envoie une instruction d'arrêt au métier à tisser et, le cas échéant, un signal d'avertissement, lorsque l'un des paramètres relatif à la dernière image acquise diffère, selon une quantité préétablie, d'une valeur prédéterminée de ce paramètre ou de la valeur de ce paramètre mesurée dans une ou plusieurs des images précédant la dernière image acquise.
Patent WO-2005013593-A1 (WO)
Title: Procedure et systeme de traitement de numeros d'identification dans des reseaux de telecommunications
Inventor: DI GIORGIO VINCENZO
IPC: H04M1/27485
Filed: 2003-08-01
Abstract: L'invention concerne un processus destiné à traiter l'identification de la ligne appelante (ILA) fournie à un utilisateur appelé (B) suite à un appel effectué par un utilisateur appelant (A) sur un réseau fixe et/ou mobile (par exemple, un réseau GSM, GPRS ou UMTS dans le deuxième cas). Un code correspondant (PIC, CSP), destiné à identifier un opérateur, tel qu'un opérateur longue distance pouvant être utilisé par l'utilisateur appelé (B) pour rappeler l'utilisateur appelant (A), est identifié, pendant l'enregistrement de l'utilisateur qui est supposé agir en tant qu'utilisateur appelé (B) avec un opérateur correspondant. Ce code d'identification correspondant est introduit automatiquement dans l'identification de ligne appelante (ILA) fournie au client appelé (B) suite à l'appel effectué par l'utilisateur appelant (A). L'appel peut être une communication vocale, une communication de données ou un message tel qu'un SMS ou un MMS. L'utilisateur appelé (B) peut ainsi rappeler l'utilisateur appelant (A) sans avoir à introduire le code d'identification de l'utilisateur à utiliser pour rappeler.
Patent WO-9600026-A1 (WO)
Title: Tasse pour etablissements publics
Inventor: DE BELLIS DOMENICO
IPC: A47G19/22
Filed: 1995-06-09
Abstract: Tasse utilisée pour servir le café, le thé, le lait ou d'autres boissons semblables (ou tout autre récipient utilisable à cette fin), et destinée notamment aux établissements publics, où elle permet d'assurer un maximum d'hygiène tout en excluant tout risque d'infection. Cette tasse est composée d'un récipient (1) en céramique, en porcelaine, en verre ou en tout autre matériau approprié, associé, dans sa partie supérieure uniquement, à une feuille imperméable (2) en matériau approprié, par exemple en matière plastique, dont les dimensions et la forme correspondent à celles du rebord supérieur (1a) du récipient. Le récipient (1) et la feuille (2) présentent des caractéristiques techniques particulières assurant l'impossibilité d'enlever la feuille (2) pendant l'utilisation, ainsi que l'adhésion parfaite de la feuille (2) au rebord supérieur (1a) du récipient.
Patent WO-0023658-A1 (WO)
Title: Structure barriere amovible amelioree
Inventor: MULLER FRANZ
IPC: E01F15/12
Filed: 1999-10-14
Abstract: La présente invention concerne une structure barrière à câble pourvue de systèmes de mise sous tension et d'ouverture rapide, lesquels sont destinés à être couplés à une barrière métallique fixe conçue à la fois pour se fermer en toute sécurité et pour libérer rapidement les passages ménagés sur des séparateurs d'autoroute.
Patent WO-2004101094-A1 (WO)
Inventor: AIKI SHINICHIRO
IPC: A63F13/52
Filed: 2000-08-25
Abstract: L'invention concerne un système de jeu permettant à un joueur de jouer à un jeu de tir à l'arme utilisant un fusil doté d'un télescope sous une charge réduite sur le joueur et permettant à des tiers de profiter du jeu, dans lequel une partie détecteur de proximité (210) est disposée sur un dispositif d'arme (200), et une image à une distance proche est affichée sur une partie d'affichage (140) au lieu d'une image à distance lointaine par utilisation d'une partie de commutation (130) d'images lorsqu'il est estimé que le joueur approche la partie détecteur de proximité (110) et regarde dans une partie de télescope (220).