baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3018340-B1 (FR)
Title: Chapeau de pluie, notamment pour sortie de conduit de cheminee
Inventor: BRIN ROBERT
IPC: F23L17/12
Filed: 2014-03-06
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention concerne un chapeau (1) de pluie, notamment pour sortie (20) de conduit de cheminée, ledit chapeau (1) comprenant une coiffe (2) et des pattes (3) de fixation couplables à la coiffe (2) et aptes à permettre la fixation de la coiffe (2) à ladite sortie (20) de conduit de cheminée dans une position dans laquelle ladite coiffe (2) s'étend au-dessus de ladite sortie (20). Ledit chapeau (1) de pluie est caractérisé en ce qu'au moins une, de préférence chaque, patte (3) comprend au moins deux positions de montage sur la coiffe (2).
Patent FR-3020146-B1 (FR)
Title: Ecran a del a espacement reduit
Inventor: HE JINFENG
IPC: G02F1/1333
Filed: 2014-07-11
Granted: 2018-05-18
Abstract: Un écran à DEL à espacement réduit, comprenant un boîtier de fond (1), un panneau concentrateur (HUB) (2) agencé d'un côté du boîtier de fond (1) et des petits modules agencés de l'autre côté qui sont reliés électriquement au panneau concentrateur (2), est fourni. Le petit module comprend un corps principal de module et une unité de commande de pilotage qui est reliée de manière électrique au corps principal du module pour piloter et commander le corps principal du module. Une plaque adaptatrice (4) est également agencée entre le petit module et le panneau concentrateur (2). Le panneau concentrateur (2) est relié électriquement à la plaque adaptatrice (4). L'unité de commande de pilotage est agencée sur la plaque adaptatrice (4). L'écran à DEL possède l'espacement le plus petit possible et le taux de rejet du petit module est considérablement réduit.
Patent FR-3028045-B1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de biofilm, systeme et procede de mesure de biofilm pour un reseau de canalisations de type industriel
Inventor: MERLET NICOLE
IPC: G01N33/50
Filed: 2014-11-03
Granted: 2021-08-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de collecte de biofilm pour un réseau de canalisations de type industriel, le dispositif de collecte comprenant une dérivation (1) à mettre en place sur une canalisation (2) dans laquelle un fluide est susceptible de se déplacer et de provoquer la croissance d'un biofilm, caractérisé en ce que la dérivation comprend :         - au moins un support de croissance (10) de biofilm ;         - des moyens de mesure de la vitesse Vd (11) de déplacement du fluide dans la dérivation ;         - des moyens de contrôle et/ou d'ajustement du débit (12) du fluide dans la dérivation pour que le régime hydraulique d'écoulement du fluide dans la dérivation soit de type turbulent.
Patent FR-3032001-B1 (FR)
Title: Batiment ou habitat en architecture de grappe talutee antisismique et bioclimatique
Inventor: PROVOST FRANCK
IPC: E04H1/02
Filed: 2015-01-22
Granted: 2020-12-25
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la construction de bâtiment et d'habitat bioclimatique antisismique fragmenté en forme de grappe, sur une base de cellules reliées autonomes structurelles autoporteuses, préfabriquées en caissons ossature bois et composites encapsulées, caissons structuraux réalisés par un procédé composite sous vide d'air en moule rigide ou souple par injection ou infusion de résine bio sourcée de préférence. Bâtiment isolé thermiquement par une formation massique de terre apportant une ressource géothermique, ladite invention appartient plus particulièrement au domaine du bâtiment et du logement modulable juxtaposable et extensible, évolutif et démontable, en résidence principale ou secondaire, mais encore en logement individuel ou collectif jumelé ou non, regroupé en quartier résidentiel ou isolé, à caractère locatif ou privé, de loisir ou de commerce ou industriel et ceci idéalement en autonomie d'énergie. Plus spécifiquement l'invention à pour but de proposer une construction antisismique de type bioclimatique basse consommation ou passive apportant une solution aux exigences des nouvelles et futurs normes des bâtiments à énergie positive selon la réglementation thermique maison RT2020 et bâtiment à énergie positive BEPOS connues à ce jour. La conception de ce type de bâtiment est issue de connaissances en architecture navale adaptée au bâtiment, conception mécanique et composite, permettant d'aboutir au développement d'un produit manufacturable rationnel et pragmatique répondant à l'évolution du milieu humain du vingt et unième siècle. L'invention fait appel à plusieurs domaines techniques dont le principal est la construction antisismique, puis la construction bioclimatique, et enfin l'isolation à haute inertie thermique par formation massique de terre en enceinte par talutage géothermique.
Patent FR-3036478-B1 (FR)
Title: Capteur d'angle pour saisir les angles de rotation d'un composant rotatif
Inventor: ETO MASAYA
IPC: G01D5/12
Filed: 2016-05-20
Granted: 2019-09-06
Abstract: Capteur d'angle (3) pour saisir les angles de rotation d'un composant rotatif (20) avec un générateur de valeurs de mesure (26) et un récepteur de valeurs de mesure (12) qui génère une information d'angle dépendant du mouvement de rotation du composant rotatif (20). Un premier composant (générateur de valeurs de mesure (26), récepteur de valeurs de mesure (12)) du capteur d'angle (3, 4) étant solidaire en rotation du composant rotatif (20). Un second composant (12, 26), du capteur d'angle (3) étant installé de manière fixe à une distance axiale prédéfinie (L) par rapport au premier composant. Le composant rotatif (20) est guidé axialement et radialement dans un guidage (7.3) et un dispositif de ressort élastique (44) pousse le composant rotatif (20) axialement dans le guidage (7.3).
Patent FR-3040671-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion d'un frein de stationnement automatique
Inventor: BAEHRLE-MILLER FRANK
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-09-07
Granted: 2020-03-13
Abstract: Procédé de gestion d'un frein de stationnement automatique (13) d'un véhicule comportant un frein de service hydraulique (14) et un frein de stationnement automatique (13), ayant une position ouverte, une position fermée, et une position intermédiaire entre la position ouverte et la position fermée. Selon le procédé caractérisé on détermine une grandeur de stationnement représentant une manœuvre de stationnement du véhicule et en réaction, on met le frein de stationnement (13) dans la position intermédiaire.
Patent FR-3071621-B1 (FR)
Title: Dispositif de localisation avec recepteur multifrequence
Inventor: ISRAEL JONATHAN
IPC: H04B1/707
Filed: 2017-09-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de localisation comportant un système de réception multifréquence d'au moins deux signaux de radiolocalisation de fréquences différentes (L1, L2) et un moyen de traitement des signaux apte à mettre en œuvre un algorithme d'estimation du maximum de vraisemblance. Le signal de chaque fréquence (L1, L2) est connecté à au moins deux lignes de traitement des signaux, chaque ligne de traitement comportant un corrélateur et étant agencée de sorte que le moyen de traitement des signaux calcule les paramètres de signal utile et de signal multi-trajet à partir des signaux issus des lignes de traitement. L'invention s'applique aux stations sol de référence ou d'observation des constellations de satellites de navigation et peut être utilisée dans des terminaux mobiles pour améliorer la solution de navigation dans des environnements urbains, voire aéroportuaires.
Patent FR-3061732-B1 (FR)
Title: Ecrou a montage rapide sur une tige filetee pour l'assemblage d'elements de coffrage
Inventor: COURTEL NICOLAS
IPC: E04G17/065
Filed: 2017-01-11
Granted: 2020-03-27
Abstract: L'invention concerne un ensemble formant écrou à montage rapide pour tige de coffrage comportant un corps d'écrou présentant un taraudage intérieur adapté pour coopérer avec un filetage d'une tige de coffrage et une tête d'écrou qui s'étend à une extrémité du corps avec un diamètre plus important que le corps d'écrou et qui est adaptée pour assurer un blocage par appui contre un élément de coffrage, caractérisé en ce que le corps d'écrou et la tête d'écrou comprennent plusieurs pièces disjointes formant chacune une portion angulaire du corps d'écrou et un élément d'assemblage qui s'étend en saillie de la portion angulaire de corps d'écrou au niveau de la tête de l'écrou, et en ce que l'ensemble comporte également une bague escamotable présentant une ouverture, la bague escamotable étant montée sur le corps d'écrou et adaptée pour être déplacée sur celui-ci entre au moins deux positions : - une première position dans laquelle l'ouverture maintient par serrage les pièces du corps d'écrou rapprochées les unes des autres, les différentes portions angulaires du corps d'écrou présentant des parois intérieures définissant ensemble un taraudage de l'écrou, - une deuxième position dans laquelle les portions angulaires de corps d'écrou sont éloignées les unes par rapport aux autres, permettant ainsi au corps d'écrou de coulisser en translation sur la tige filetée.
Patent FR-3062442-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: BRAILLY JULIEN
IPC: F16D13/75
Filed: 2017-01-30
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2), un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (2) selon un axe du mécanisme, un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3).
Patent FR-3064460-B1 (FR)
Title: Accessoire pour peindre
Inventor: FOESSEL EP DUPRAZ-ROGET ODILE
IPC: B44D3/00
Filed: 2017-04-04
Granted: 2019-04-19
Abstract: Cet accessoire (1) comprend un corps (2) de montage sur le manche (101) d'un pinceau (100) et un volet latéral (3), ce volet étant mobile par rapport à ce corps (2) entre une position active, de masquage, dans laquelle le volet (3) se situe à proximité des soies (102) du pinceau (100), et une position inactive, de retrait, dans laquelle le volet (3) est éloigné des soies (102) du pinceau (100) et permet le rechargement de celles-ci en peinture. Selon l'invention, - le corps de montage (2) forme deux charnons coaxiaux présentant une capacité de déformation radiale, chaque charnon présentant un bossage interne faisant saillie dans le logement de pivotement qu'il délimite ; et - l'accessoire (1) comprend des parties de pivotement solidaires en rotation du volet (3), qui sont destinées à être reçues dans les logements de pivotement formés par les charnons, chaque partie de pivotement présentant deux cavités aptes à coopérer avec le bossage du charnon correspondant, l'une des deux cavités recevant ce bossage dans ladite position active et l'autre cavité recevant ce bossage dans ladite position inactive.
Patent FR-3068585-B1 (FR)
Title: Gestion du nettoyage d'une buse vapeur pour machine a cafe
Inventor: EVRARD YOANN
IPC: B67D1/07
Filed: 2017-07-05
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion du nettoyage d'une buse vapeur (7) pour machine à café (1) lors de la préparation successive d'une première et une deuxième boisson chaude de type cappuccino ou latte, ladite machine à café (1) comportant : une buse vapeur (7) mobile présentant une extrémité libre (7a) ; un récipient de rinçage (12) apte à recevoir l'extrémité libre (7a) ; des moyens de déplacement (13) configurés pour déplacer verticalement ladite buse vapeur (7) afin que l'extrémité libre (7a) pénètre par ladite ouverture supérieure dans le récipient de rinçage (12) ; et des moyens de préparation d'au moins un café, ledit procédé comprenant : un moussage du lait de la première boisson ; un premier trempage déclenchée électroniquement par ladite unité de commande et consistant à pénétrer l'extrémité libre (7a) de ladite buse vapeur (7) dans ledit récipient de rinçage (12) par ladite ouverture supérieure afin de plonger ladite buse vapeur (7) dans le liquide de rinçage ; une préparation du café de la première boisson déclenchée électroniquement par l'unité de commande, ladite première étape de préparation (S4) dudit café étant réalisée en temps masqué avec la première étape de trempage (S5) de ladite buse vapeur (7).
Patent FR-3074021-B1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’une composition cosmetique biphasique
Inventor: SANCHEZ MARCEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2017-11-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'une composition cosmétique (C) comprenant : - un réservoir (2) définissant un volume interne (3) contenant la composition cosmétique (C) et comprenant un col (20) définissant une ouverture (O) et un axe (X) d'insertion, et - un applicateur (4) adapté pour adopter sélectivement des configurations de fermeture et d'ouverture du réservoir (2) comprenant un élément de préhension (5), une tige (6) et un organe d'application (7) porté par la tige (6) et apte à être inséré dans le volume interne (3) du réservoir (2) à travers l'ouverture (O) pour prélever une quantité de composition cosmétique (C) à appliquer ; dans lequel la composition cosmétique est une composition biphasique comprenant une phase aqueuse et une phase huileuse, et dans lequel le réservoir (2) comprend un bloc de matériau alvéolaire (8) s'étendant dans le volume interne (3) du réservoir (2).
Patent FR-3061133-B1 (FR)
Title: Actionneur dans un systeme de train d'atterrissage d'un aeronef
Inventor: HINDERHOFER MANFRED
IPC: B64C25/18
Filed: 2017-12-04
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention porte sur un actionneur (1) dans un système de train d'atterrissage d'un aéronef, comprenant un entraînement électrique (2) pour entraîner l'actionneur (1) et une première électronique d'entraînement (3) pour asservir l'entraînement électrique (2), laquelle est reliée à l'entraînement (2) par une ligne électrique (5), et une deuxième électronique d'entraînement (4) pour asservir l'entraînement électrique (2), laquelle est reliée à l'entraînement (2) par une ligne électrique (6), la première (3) et la deuxième (4) électronique d'entraînement étant redondantes l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3074837-B1 (FR)
Title: Aube de rotor pour une turbomachine
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D5/14
Filed: 2017-12-13
Granted: 2019-11-22
Abstract: Aube mobile de rotor pour une turbomachine destinée à être mise en rotation autour d'un axe A, l'aube comportant une pale (12) s'étendant entre deux plateformes, respectivement externe (talon) (20) et interne (18), le talon (20) comportant au moins une léchette (22) faisant radialement saillie vers l'extérieur. La léchette comporte une face amont (36) orientée du côté d'un bord d'attaque (12A) de la pale (12), et une face aval (38) orientée du côté d'un bord de fuite (12F) de la pale (12). La léchette (22) est munie d'au moins un déflecteur (40) sur ladite face amont (36), configuré pour dévier une partie d'un flux de gaz s'écoulant selon l'axe A vers une léchette (22) d'une aube adjacente dudit rotor, lorsque que celui-ci est en rotation.
Patent FR-3084491-B1 (FR)
Title: Procede de correction de donnees entre deux processus periodiques et systeme automatise mettant en oeuvre un tel procede
Inventor: HOSLIN DOMINIQUE
IPC: G06F11/14
Filed: 2018-07-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de correction de données entre un premier processus périodique, dit processus producteur (A), et un second processus périodique dit processus consommateur (B), incorporés dans un système automatisé (1) sans horloge commune, le processus consommateur (B) utilisant au moins une donnée fournie par le processus producteur (A) pour élaborer au moins une information d'état du système (1), et la période (TA) du processus producteur (A) étant supérieure à la période (TB) du processus consommateur (B). Ce procédé est caractérisé en ce qu'on utilise au moins deux données successives (D) issues du processus producteur (A) pour élaborer une donnée corrigée (Dcor) qui est utilisée par le processus consommateur (B) à la place de la donnée la plus récente reçue du processus producteur (A). L'invention a également pour objet un système automatisé mettant en œuvre un tel procédé.
Patent FR-3077689-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif pour detection de depassement d'un seuil de temperature predefini.
Inventor: RAT NATHALIE
IPC: H02H3/04
Filed: 2018-02-07
Granted: 2020-06-05
Abstract: Dispositif de détection de dépassement d'un seuil de température par au moins une source de chaleur, le dispositif comprenant un composant présentant une résistance électrique variable en fonction de sa température de fonctionnement, une source d'énergie électrique apte à fournir un courant électrique au composant, ledit composant étant apte à être couplé thermiquement à ladite source de chaleur, de sorte que la température de fonctionnement varie en fonction de la température de la source de chaleur et de la chaleur dégagée par effet Joule dans le composant, la résistance électrique variable présentant une haute valeur si la température de fonctionnement est supérieure à un seuil de déclenchement, la source d'énergie électrique étant configurée pour générer le courant électrique de sorte que la température de fonctionnement soit supérieure ou égale au seuil de déclenchement dès lors que la température de ladite source de chaleur est supérieure ou égale au seuil de température, la résistance électrique variable présentant alors la haute valeur.
Patent FR-3080330-B1 (FR)
Title: Aerateur pour vehicule automobile dote d’un boitier en deux parties
Inventor: DOS ANJOS FELIPE
IPC: B60H1/34
Filed: 2018-04-18
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne un aérateur pour véhicule automobile, comportant un boîtier (10) apte à canaliser un flux d'air depuis une ouverture d'entrée destinée à être reliée à un conduit d'amenée d'air jusqu'à une ouverture de sortie destinée à déboucher dans l'habitacle dudit véhicule, ainsi qu'au moins un premier jeu (20) d'ailettes de déflexion (20A, 20B, 20C, 20D, 20E) montées pivotantes sur ce boîtier (10) de sorte à modifier la direction dudit flux d'air au niveau de ladite ouverture de sortie ; ledit boîtier (10) comportant un corps principal (13) comprenant un tronçon amont (13A) et un tronçon aval (13B), ainsi qu'un corps secondaire (14) présentant une correspondance de forme avec la face intérieure dudit tronçon aval (13B) et étant emboîté fixement sur ce dernier, les ailettes de déflexion (20A, 20B, 20C, 20D, 20E) du au moins dit premier jeu (20) étant montées pivotantes sur ledit corps secondaire (14).
Patent FR-3082312-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'echantillon test
Inventor: MANNESCHI LUCA
IPC: G01N37/00
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de distribution d'échantillon test comprenant une unité réservoir comprenant une pluralité de canaux pour recevoir respectivement différents types d'échantillon test, un couvercle en regard de l'unité réservoir pour alimenter l'unité réservoir avec des échantillons test et une unité de distribution adaptée pour libérer sous contrôle un échantillon test, l'unité réservoir étant mobile par rapport à l'unité de distribution dans une pluralité de positions afin de sélectionner le type d'échantillon test à libérer par l'unité de distribution, l'unité réservoir, le couvercle et l'unité de distribution formant un boîtier étanche lorsque le couvercle est fermé.
Patent FR-3089122-B1 (FR)
Title: Composition comprenant de l’hectorite et de la pectine
Inventor: MEUNIER CHRISTINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-11-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: Composition comprenant de l’hectorite et de la pectine La présente invention concerne une composition de type gel, de préférence cosmétique, comprenant au moins une pectine et une hectorite non modifiée. Elle concerne également un procédé cosmétique comprenant au moins une étape consistant à appliquer sur la peau et/ou les cheveux une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3089116-B1 (FR)
Title: Article de maintien d’une articulation d’un porteur
Inventor: SOCRATE FLORENT
IPC: A61F5/05
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un article comprenant un manchon (1) présentant une portion médiane (1a) prolongée de part et d’autre par des portions supérieure (1b) et inférieure (1c) équipées chacune d’un empiècement (6a, 6b) présentant un bord libre (7a, 7b) équipé d’un cordon de serrage (8), l’article présentant au moins un couple de bords libres (7a, 7b) avec un bord supérieur (7a) sur un côté de la portion supérieure (1b) et un bord inférieur (7b) sur le côté opposé de la portion inférieure (1c), le cordon (8) présentant une extrémité (8a) fixée à un premier bord (7a) et étant monté coulissant sur le deuxième bord (7b) en s’étendant de part et d’autre d’un plan sagittal (S), ledit cordon présentant une extrémité libre (8b) équipée d’un moyen (12) de blocage de son coulissement dans un état de serrage par mise en tension de chacun des bords libres (7a, 7b) vers ledit plan sagittal. Figure 2b
Patent FR-3090692-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour détecter une activité catalytique d’au moins un composé d’intérêt
Inventor: CATHALA BERNARD
IPC: C12Q1/48
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour détecter une activité catalytique d’au moins un composé d’intérêt. Ce procédé comprend les étapes suivantes : a) une étape de dépôt, sur une surface, d’au moins une goutte comprenant un solvant, ledit au moins un composé d’intérêt, des particules et au moins un agent rhéologique apte à être modifié entre des états initial / final aptes à engendrer deux configurations différentes dudit au moins un dépôt de particules, b) une étape d’évaporation dudit solvant, pour engendrer ledit au moins un dépôt de particules selon l’une desdites deux configurations particulières, c) une étape d’analyse dudit au moins un dépôt de particules pour détecter : une absence d’activité catalytique dudit au moins un composé d’intérêt, lorsque ledit dépôt présente une configuration engendrée par ledit au moins un agent rhéologique dans son état initial, et une présence d’activité catalytique dudit au moins un composé d’intérêt, lorsque ledit dépôt présente une configuration engendrée par ledit au moins un agent rhéologique dans son état final. Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3090310-B1 (FR)
Title: Support pour ustensile de cuisine
Inventor: MARCOLINI BENJAMIN
IPC: A47J43/28
Filed: 2018-12-24
Granted: 2022-03-04
Abstract: Support (1) d’ustensile de cuisine destiné à être monté sur un récipient de cuisine comprenant une paroi latérale, le support (1) d’ustensile comprenant un premier élément de contact (2) ayant une première zone d’appui (203) et un deuxième élément de contact (3) ayant au moins une deuxième zone d’appui (301), les premier et deuxième éléments de contact (2 ; 3) définissant une fente (4) destinée à recevoir une partie de la paroi latérale de sorte à s’appuyer contre la paroi latérale au niveau des première et deuxième zones d’appui (203 ; 301). Le premier élément de contact (2) est déformable perpendiculairement à la fente (4).  Support d’ustensile de cuisine permettant de s’adapter à des parois latérales de récipients ayant différentes formes et épaisseurs.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3094093-B1 (FR)
Title: Procédé de prédiction de la vitesse du vent dans le plan du rotor pour une éolienne équipée d’un capteur de télédétection par Laser
Inventor: GUILLEMIN FABRICE
IPC: G01S17/95
Filed: 2019-03-18
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prédiction de la vitesse du vent dans le plan du rotor (PR) d’une éolienne (1), en prenant en compte un facteur d’induction, qui est utilisé dans un modèle d’évolution du vent mis en œuvre au moyen d’un filtre de Kalman. L’invention concerne également un procédé de contrôle d’une éolienne (1), un produit programme d’ordinateur, un capteur LIDAR (2), et une éolienne (1), ces objets utilisant la prédiction du vent déterminée par le procédé selon l’invention. Figure 1 à publier