baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715590-A1 (FR)
Inventor: YVETTE PESCHER
IPC: C02F1/44
Filed: 1994-02-01
Abstract: A method for purifying a medium containing organic waste such as organic dejecta, wherein said medium is (i) processed with an oxidising agent; (ii) processed with a coagulant; (iii) processed with an anionic or cationic polyelectrolyte; and (iv) filtered; whereafter (v) the filtrate from step (iv) is subjected to ultrafiltration. The method is suitable for processing animal manure and effluents from olive oil and wine production.
Patent FR-2717438-A1 (FR)
Title: Flexible connection of suspension unit to vehicle bodywork
Inventor: MICHEL DOMER
IPC: B62D27/04
Filed: 1994-03-15
Abstract: The connection comprises a first frame (1) fastened to the suspension unit cross member (2) and second frame (5) bolted to the bodywork (7). A first elastic system (10) interposed between the frames connects the first frame to a sleeve (11) which slides relative to the second frame. The first elastic system has a very strong stiffness in directions perpendicular to the sliding direction and is constituted from a mass of elastic material. Between the frames is a second elastic system with very low stiffness in the sleeve sliding direction. The first frame is annular and coaxial with the sliding sleeve and the elastic mass. The second elastic system is constituted from an annular membrane (8) of elastic material, coaxial with the sliding sleeve. One of the ends of the annular membrane is housed by force in an annular fluting (3) in the first frame. The elastic mass has a heel stop (12) which is compressed between a bottom of the first frame and a plate (14) fixed to the second frame.
Patent FR-2704491-A1 (FR)
Title: Système de commande du couple d'une roue entraînée.
Inventor: SHUJI SHIRAISHI
IPC: F02D41/04
Filed: 1994-03-17
Abstract: Il comprend un dispositif de commande de couple du moteur (E) pour réduire un patinage, un dispositif (4) de mesure de grandeur fonctionnelle telle que l'enfoncement de l'accélérateur (3) pour régler le couple du moteur, un dispositif de mesure (26) de la force d'adhérence de la route, et des dispositifs pour commander le couple du moteur et inhiber le fonctionnement de la pédale d'accélérateur en fonction à la fois du degré de patinage et de l'adhérence du véhicule sur la route. Ainsi, le patinage peut être produit, parfois volontairement, sans que l'action de l'accélérateur soit inhibée.
Patent FR-2704340-A1 (FR)
Title: Numériseur.
Inventor: KI-DUCK KWON
IPC: G06F3/03
Filed: 1994-04-15
Abstract: Ce numériseur comprend un mileu constituant un panneau plat avec lequel un stylet est en contact pour l'entrée d'informations, des moyens de sortie pour visualiser et sortir des informations selon les informations entrées au moyens du stylet, et une résistance disposée entre les moyens de sortie et le milieu constituant un panneau plat, et formant un motif prédéterminé. Selon l'invention, un substrat de verre formant un panneau plat (21) ayant une épaisseur prédéterminée est formé sur les moyens de sortie (24), la résistance (22) a une conductivité prédéterminée et est formée sur le substrat de verre (21) en formant un motif prédéterminé, et une couche diélectrique mince (26) est formée sur la résistance formant un motif (22). Comme la capacité dépendant de la tension appliquée au stylet est très augmentée, le rapport signal/bruit et les caractéristiques de fonctionnement sont très améliorées.
Patent FR-2705000-A1 (FR)
Title: Procédé pour effectuer une combinaison entre un radiotéléphone et une messagerie.
Inventor: TOMOYUKI OKADA
IPC: H04M1/72403
Filed: 1994-04-26
Abstract: Une combinaison radiotéléphone et messagerie (101), ci-après unité combinée, opère normalement comme radiotéléphone. En réponse à une condition prédéterminé, l'unité combinée opère comme messagerie. Les conditions prédéterminées incluent le bas voltage de piles et la mauvaise qualité du canal de communication ou un signal de demande de l'émetteur-récepteur (109) du système radiotéléphonique. Le système télématique et le système radiotéléphonique peuvent être des systèmes de communication indépendantes ou ils peuvent être un seul système de communication. L'unité combinée (101) et ses uniques caractéristiques de commutation permettent à l'unité combinée (101) d'utiliser les qualités bénéfiques de la messagerie, concernant une réduite consommation d'énergie et une zone de service plus ample, en augmentant l'utilité d'un radiotéléphone.
Patent FR-2708559-A1 (FR)
Title: Ensemble de changement de vitesse motorisé pour bicyclettes.
Inventor: ANTONIO ROMANO
IPC: B62M25/08
Filed: 1994-07-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble de changement de vitesse motorisé pour des bicyclettes, comportant un changement de vitesse (9) dont le dérailleur (14) peut être déplacé au moyen d'un motoréducteur électrique (27) avec un accumulateur d'alimentation associé (30), des moyens de commande actionnés manuellement, des moyens (32) destinés à détecter le déplacement du dérailleur (14), et des moyens de commande (40) destinés à commander le fonctionnement du motoréducteur électrique (27). Le motoréducteur électrique (27) est directement monté sur le dérailleur (14) du changement de vitesse (9), et les moyens de détection comprennent un dispositif transducteur (32) placé dans une position éloignée par rapport au dérailleur (14) du changement de vitesse (9) et relié de manière opérationnelle au moyen d'un dispositif de transmission (34). L'accumulateur électrique (30) peut être rechargé au moyen d'une unité dynamoélectrique (31) incorporée dans le dérailleur (14) du changement de vitesse (9).
Patent FR-2724956-A1 (FR)
Title: Method of excavating tree having roots
Inventor: RYCKAERT JACQUES
IPC: E02D27/48
Filed: 1994-09-22
Abstract: The method involves forcing profiles into the soil around the tree roots to form a cage. Pillars (45a-d) are embedded in the soil around the tree and support frame (50) is placed at the soil level resting on the pillars. The frame is attached to the ends of the profiles. Soil is then excavated out of that within the cage.
Patent FR-2726853-A1 (FR)
Title: Sliding door panel for furniture
IPC: E05D15/10
Filed: 1994-11-16
Abstract: The furniture facing has two sliding doors (1) movably mounted in rails (6,7). Each door has a sprung arm (11) extending forwardly into a cavity (4) at the front edge of the rail base.The sprung arm has a roller which slides on rolls in contact with the front edge of the rail. The sprung arm can assume an open or closed configuration w.r.t. the rail.
Patent FR-2728557-A1 (FR)
Title: Nouveaux verres et lentilles ophtalmiques
Inventor: BROCHETON YVES ANDRE HENRI
IPC: C03C3/095
Filed: 1994-12-27
Abstract: L'invention concerne des verres ophtalmiques caractérisés en ce qu'ils sont sensiblement exempts de PbO et ont la composition suivante exprimée en pourcentages en poids sur la base des oxydes (sauf pour les composants halogènes, qui sont rapportés sous leur forme élémentaire): SiO2 : 60-70 ; B2 O3 : 0-<5 ; AI2 O3 : 2-6 ; Li2 O : 0-2 ; Na2 O : 9-14 ; K2 O : 3-10 ; avec Li2 O + Na2 O + K2 O : 6-22 ; CaO : 0,5-4 ; ZnO : 3-9 ; ZrO2 : 0,5-2 ; CeO2 : 0,1-0,3 ; MgO : 0-5 ; SrO : 0-5 ; BaO : 0-5 ; avec MgO + SrO + BaO : 0-7 ; TiO2 : 0-1,5 ; Sb2 O3 : 0-0,5 ; SO3 : 0-0,3 ; Br : 0-0,5 ; Cl : 0-0,5 ; F : 0-0, 5 ; avec Sb2 O3 + SO3 + Br + Cl <1. Utilisation pour la fabrication de lentilles ophtalmiques.
Patent WO-9529539-A1 (WO)
Title: Procede de transmission optique presentant une sensibilite reduite a la dispersion; dispositif et systeme de transmission pour la mise en ×uvre de ce procede
Inventor: PRICE ALISTAIR
IPC: H04B10/2513
Filed: 1995-04-20
Abstract: Un exemple de mise en ÷uvre de ce procédé consiste à: coder une suite d'informations binaires (SI) à transmettre, sous la forme d'un second signal binaire (SM) par un codage différentiel; filtrer ce second signal binaire (SM) pour obtenir un signal duo-binaire (SMF) prenant trois valeurs significatives (-a, O±ε, +a) et ayant une bande passante plus petite; moduler une porteuse optique en fonction des valeurs prises par le signal filtré (SMF), en donnant à la porteuse modulée une amplitude maximale pour représenter la valeur maximale (+a) et la valeur minimale (-a) du signal duo-binaire (SMF), en décalant la phase de la porteuse modulée de υ1 et de υ2 = υ1 + 180° respectivement; et en donnant à la porteuse modulée une amplitude minimale pour représenter les valeurs (O±ε) qui sont voisines de O. Application aux transmissions sur fibre optique à longue distance.
Patent FR-2736199-A1 (FR)
Title: Carcasse pour transformateur, et transformateur comportant une telle carcasse
Inventor: DECONINCK VALERIE
IPC: H01R4/34
Filed: 1995-06-30
Abstract: Il s'agit d'un transformateur dont la carcasse (10) comporte des plots de bornier (16A, 16B) propres chacun à l'établissement d'une borne de connexion (17A, 17B), avec, en prise avec l'un au moins de ces plots de bornier (16A, 16B), pour la constitution d'une telle borne de connexion (17A, 17B), une cosse (24A, 24B) comportant des moyens de raccordement interne (25A, 25B) pour le raccordement d'un fil électrique bobiné sur son caniveau (14). Suivant l'invention, la cosse (24A, 24B) associe d'un seul tenant à ses moyens de raccordement interne (25A, 25B) des moyens de raccordement externe (26), pour le raccordement direct, par elle-même, d'un conducteur électrique propre à la desserte du transformateur. Application aux transformateurs.
Patent FR-2736486-A1 (FR)
Title: Digital word transmission method e.g. for image sequence - transmitting audio and video word frames when frame value is greater than frame size, with image number, frame number and image size defined in frame ID field
IPC: H04L29/06
Filed: 1995-06-30
Abstract: The method involves use of a server unit (10) which transmits audio and video digital word frames via a network (30). The frames are arranged in a sequence. Each frame contains a data field, in which useful data are stored, and an ID field in which the image number, the frame number and the size of the image are defined. The ID field is positioned in a frame queue with each frame stored in memory at the client server and the ID field of the previously stored frame recovered. At the receiver unit (20), the frames are received and stored in a buffer memory (22). The stored information can then be read to produce audio and video images based on the frames read.
Patent FR-2736333-A1 (FR)
Title: Sales packaging for presenting small articles - has cover and container, moulded from single plastic piece, connected by folding line, rims of cover and container being welded together, cover having raisable part which can be clipped onto container
Inventor: COSSON JEAN YVES
IPC: B65D43/16
Filed: 1995-07-07
Abstract: The sales packaging has a cover and a container (2) moulded in a single piece from semi-rigid plastics. The container and the cover are connected by a folding line (3). The lid and container can be welded together on their respective rims (12,22). The cover has a transverse folding zone (24) delimiting a raisable part (25) after cutting its welded rims. The cover also has a clipping mechanism (29,14) in its raisable part onto the container inside the welded rims. The cover peripheral rim (22) has, located longitudinally either side the raisable part, two pre-cut lines (28) positioned between the clips (29) and the welded rims. The pre-cut lines do not extend as far as the end edge of the transverse edge. The cover has a central hollow part (20) edged by a wall (21) surrounded by its rim. The container has a central hollow part (10) whose upper edge is externally doubled by a wall which is surrounded by a rim (12).
Patent FR-2741467-A1 (FR)
Title: Image acquisition and processing system e.g. for graphics, tele-visual advertising
IPC: G06T7/00
Filed: 1995-11-22
Abstract: The system has an image collector, a lighting controller and an image processor. The lighting unit is fitted with a constant level lighting source having its emission centred on a wavelength value close to one of the bands of maximal absorption of solar infrared emission by the earth's atmosphere. The image collector has a CCD detector with its maximum sensitivity round the same infrared wavelength used by the light source. The image processing unit makes use of algorithms emulating some functions of the human brain.  It has stored information on certain aspects of the subjects used in the imaging system. A display is also part of the system, showing qualitative information about certain zones of the image.
Patent FR-2741822-A1 (FR)
Title: Element tubulaire inorganique de filtration comportant des canaux de section non circulaire presentant des profils optimises
Inventor: GRANGEON ANDRE
IPC: B01D46/24
Filed: 1995-12-05
Abstract: L'invention concerne un élément inorganique de filtration d'un milieu fluide, en vue de récupérer un filtrat, l'élément comportant: - un support poreux rigide inorganique (2) de forme cylindrique présentant un axe central longitudinal A, - des canaux (C1 , C2 , ...) ménagés sur le support parallèlement à son axe central et présentant une surface (4) recouverte par au moins une couche séparatrice destinée à être en contact avec le milieu fluide, ces canaux pouvant être classés dans n catégories (I1 ,I2 , ...), avec n >=2, dans chacune desquelles tous les canaux présentent une section droite transversale identique et un diamètre hydraulique identique, la forme des sections droites transversales des canaux étant différente entre les catégories. Selon l'invention, les canaux (C1 , C2 , ...) des différentes catégories présentent soit une valeur sensiblement identique pour les sections droites transversales des canaux de toutes les catégories, soit une valeur sensiblement identique pour les diamètres hydrauliques des canaux de toutes les catégories.
Patent FR-2743329-A1 (FR)
Title: Method for injection moulding a tie for e.g. cables
IPC: B29C45/44
Filed: 1996-01-09
Abstract: A method for injection moulding a tie (14) comprises: (a) providing a mould that includes parts (10, 12) for defining a cavity in the shape of the tie; (b) injecting molten plastic material into the mould cavity; (c) solidifying the plastic material to form the tie; (d) separating the mould parts (10, 12) to enable removal of the tie (14) from the mould; and (e) removing the tie from the mould. The mould defines a tie (14) in which an abutment wall (12) includes bulges (30, 32) adjacent each of opposite ends of the abutment wall for holding the abutment wall (12) in respective mould parts (10, 12) when they are first separated. The bulge (30) adjacent one end of the abutment wall is defined by a first mould part (10) and the bulge (32) adjacent the opposite end of the abutment wall is defined by a second mould part (12). As the mould parts (10, 12) are being separated, the bulges (30, 32) initially hold the abutment wall (12) in the mould parts (10, 12) and cause stretching and thickness reduction of the abutment wall (12) so that the tie (14) can be removed from the mould. Each tie (14) comprises an elongated tongue with two ends and two broad sides, a locking head at one end of the tongue, a first set of ratchet teeth extending along one broad side of the tongue and a second set extending along the other broad side of the tongue. The locking head has sides, defining an opening for receiving the tip of the tongue, which include a movable pawl (18) that is hinged at one side of the opening and the abutment wall (12) that is across the opening from the pawl (18). The pawl (18) has at least one pawl tooth (24) for engaging with the first set of ratchet teeth when the tongue has been inserted through the opening with the first set of ratchet teeth facing the pawl. The pawl (18), when the pawl tooth (24) or teeth are engaged, is movable towards an abutment surface (20) of the abutment wall (12) in response to pressure applied to the tongue in a direction opposite to the direction of the insertion in order to force the second set of ratchet teeth against the abutment surface (20). The abutment surface (20) includes at least one tooth (22) for locking engagement with the second set of ratchet teeth when the tongue has been inserted through the opening with the second set of ratchet teeth facing the abutment surface (20) and the side of the tongue including the second set of ratchet teeth is forced against the abutment surface (20) by movement of the pawl (10).
Patent FR-2743280-A1 (FR)
Title: Sommier constitue de lattes paralleles
Inventor: DE GELIS ALAIN
IPC: A47C23/06
Filed: 1996-01-10
Abstract: Sommier de literie constitué de lattes transversales parallèles reliées à chacune de leurs extrémités à un cadre rigide, caractérisé par le fait qu'il comporte deux ensembles de lattes; un premier ensemble de lattes supérieures (2) rigides; et un deuxième ensemble de lattes inférieures (3) flexibles; la transmission des efforts dus à la charge depuis les lattes supérieures rigides (2) aux lattes inférieures flexibles (3) étant assurée par au moins une entretoise de renvoi (4).
Patent FR-2743727-A1 (FR)
Inventor: CHALLANDE CHRISTIAN
IPC: A63C9/085
Filed: 1996-01-19
Abstract: The clamp consists of a base with a vertical median plane (21) surmounted by a body with mobile lateral retaining jaws (5, 6) and a main spring (16). The clamp has a release mechanism (22) with two assemblies of active components (23a, 24a, 26), at least one of which is asymmetrical relative to the vertical median plane when the clamp is in its central rest position. The release mechanism comprises a knuckle joint (22) which is able to move transversely relative to the jaw clamp and made with two levers (23, 24) which have parallel return ends (23a, 24a), with an active block (26) connected to the base and offset in relation to the vertical median plane.
Patent FR-2746036-A1 (FR)
Title: Plastics bottle compacting press
IPC: B30B9/32
Filed: 1996-03-13
Abstract: The hollow handle (1) is used to hold the compactor and to apply a force on the bottle neck. The handle is extended downward by a truncated hollow cone (2) which enables it to easily enter the bottle neck. Between the handle and the truncated cone is another downward opening truncated cone (3). This cone has a diameter small enough to envelope the bottle neck exterior. It is ended in its lower part by a disc (4).  The handle is drilled with holes in its base which allow air evacuation from the bottle during compacting if the bottle neck opening is blocked. The force exerted is supported on the bulging part of the bottle neck during compacting.
Patent FR-2747141-A1 (FR)
Title: Method of manufacture of building gutter profile section
Inventor: BLANDIN JEAN CLAUDE
IPC: E04D13/158
Filed: 1996-04-03
Abstract: The method for obtaining a mother gutter section comprises extruding from a thermoplastic material a thin plane elastically deformable band (2). On its lateral edges the band has closed beadings (3,3') enabling, during the manufacture cycle, the longitudinal and transverse withdrawal of the material.  The band section is cut longitudinally in a thin zone near its middle to obtain two flat sections (5,6) of different width. After sawing the thin band a first flat gutter span  (5) is obtained, provided with a closed beading (3) at one end ready to be later placed on the roof. A second flat sealing section (6) is also obtained with a closed beading (3') at one of its ends. The two gutter sections are packed flat into standard lengths or rolled up after manufacture.
Patent FR-2747701-A1 (FR)
Title: Protection for crash barriers has apron and elastic upper section
IPC: E01F15/04
Filed: 1996-04-19
Abstract: Protection is provided by an apron (1) and an upper section (2) which allows it to be fixed to the crash barrier (3). The upper section (2) is elastic and grips the crash barrier. The surface of the protector is perforated and consists of several sections joined together. Adjacent sections are fixed together along grooves giving a continuous surface of the required length. The upper section covers all or part of the crash barrier. The apron may also be fixed to the barrier or the legs of the barrier.  The section (4) which is folded over the barrier is also fixed to the apron. The bottom of the apron is attached to the ground.
Patent FR-2747904-A1 (FR)
Title: Barbecue
Inventor: DUTERIEZ GUY
IPC: A47J37/06
Filed: 1996-04-30
Abstract: The barbecue consists of a fuel container (2) with a hinged support (4) above it for the food to be cooked. The rear side of the container has a smoke outlet duct (8), while its front side has an adjustable air intake to allow air to circulate through the fuel in the container. The smoke duct is rectangular in section and extends across the whole width of the fuel container, and it can also act as a radiant element which takes part in the cooking. The support for the food is in the form of a solid panel which acts as a cover for the fuel container, and is equipped with at least one handle (10) for manoeuvring it. An auxiliary support holds the food on the panel when it is raised, and the panel has a rim with a outlet for the juices from the cooked food.
Patent FR-2748512-A1 (FR)
IPC: E05B65/00
Filed: 1996-05-07
Abstract: The invention discloses a lock striker plate assembly to equip a door leaf, particularly a door, and particularly a landing door of a lift, and to co-operate in closing with the sliding bolt of a lock located opposite in the door frame, the said striker plate being inserted in the door edge of the door leaf (2) and fixed on one side (9) thereof by means of securing screws (10 and 11) passing through holes (12 and 13) located on either side of a bolt passage hole (25) of outside diameter substantially greater than that of the cylinder (7) of the striker plate, characterised in that the striker plate consists of three separate elements: a support element (14) globally omega-shaped with straight and mutually perpendicular sides; a cylinder (7) for the striker plate (1) to be set on the vertical side part (19) of the support element (14) between the two horizontal side parts (20 and 21); a rod (6) with its lower end (28) threaded from an intermediate stop (29) to pass through the smooth hole (27) of the base (26) of the cylinder (7) and to be screwed in the hole (31) provided with a nut (22) held at the bottom (19) of the support element (14).
Patent FR-2750180-A1 (FR)
Inventor: NICOT CHRISTOPHE
IPC: G01L5/22
Filed: 1996-06-21
Abstract: The invention discloses a rotating shaft (1), equipped with a device for measuring the torsional moment comprising two units (11) for detecting the magnetic field symmetrically arranged with respect to the shaft (1), mounted on a first support (9, 10) attached at right-angles relative to a first point (A) on the axis of the said shaft (1), and two magnetic field generators (13) arranged symmetrically with respect to the shaft (1), mounted on a second support (12) attached at right-angles relative to a second point (B) of the axis the said shaft, the first (A) and the second (B) points being axially offset with respect to each other. The invention is characterised in that the internal ring (4) of a first rolling bearing (7) is machined at the periphery of the shaft (1), at right-angles to the attachment point (B) of one of the supports (9, 10; 12), the so-called main support (12).
Patent FR-2751041-A1 (FR)
Inventor: PIRIOU LUDOVIC
IPC: F16F9/348
Filed: 1996-07-12
Abstract: The valve piston for hydraulic shock absorber tube comprises a piston body (116) having a permanent fluid passage (112, 129), and a floating valve (113) arranged on a first surface of the piston body and co-operating with the said permanent passage for controlling in both directions the flow rate of the fluid through the permanent passage. The piston body (116) comprises at least a first supplementary permanent passage (140) passing right through the piston body and the floating valve system. The piston comprises means (141) capable of closing one end of the first supplementary permanent passage so as to prevent the flow of the fluid in a first direction through this first supplementary permanent passage and to allow the flow of the fluid through this first supplementary permanent passage in a direction opposite to the first.