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Patent EP-3443159-A1 (EP)
Title: Processus continu destiné à la production de pâte de cellulose
Inventor: MIKULIC Marinko
IPC: D21C3/02
Filed: 2016-04-15
Abstract: La présente invention concerne un processus continu destiné à la production de pâte de cellulose à blancheur très élevée à partir de matière première végétale de type herbe appropriée pour la fabrication de papier. Le processus comprend les étapes suivantes : préparation de la matière première végétale de type herbe par fragmentation ; dépoussiérage ; digestion continue avec des concentrations optimisées de NaOH et de NaCl ; dispersion ; blanchiment continu avec des concentrations optimisées de H2O2 et de silicate de sodium sans l'utilisation de NaOH ; dispersion facultative ; déshydratation pour éliminer la liqueur noire ; et lavage, pour obtenir une pâte de cellulose finale à blancheur très élevée, > 90 %, appropriée pour la fabrication de feuilles de cellulose ou de papier. Le processus comprend en outre l'élimination électrolytique intégrée de lignine et d'autres sous-produits, accompagnée de la régénération de solution de produit chimique de cuisson, ce qui permet un cycle de matériaux de traitement complètement fermé. Dans un mode de réalisation de l'invention, le chauffage des étapes de digestion et de blanchiment peut être éventuellement effectué par chauffage par micro-ondes (MW). La matière première de type herbe préférée pour le processus est le miscanthus (Miscanthus x giganteus, Andersson).
Patent EP-3292126-A1 (EP)
Title: Composés de spiro-isoquinoline-4,4'-pipéridine à activité multimodale contre la douleur
Inventor: ALMANSA ROSALES CARMEN
IPC: C07D471/10
Filed: 2016-05-04
Abstract: La présente invention concerne des composés présentant une activité pharmacologique double à la fois envers le récepteur sigma (σ) et le récepteur opioïde µ, et plus particulièrement des composés de spiro-isoquinoline-4,4'-pipéridine ayant cette activité pharmacologique, des procédés de préparation de ces composés, des compositions pharmaceutiques les comprenant, ainsi que leur utilisation thérapeutique, en particulier pour traiter la douleur.
Patent EP-3288574-A1 (EP)
Title: Compositions comprenant des cellules de levure et des polyphénols et leur utilisation
Inventor: VERNHET AUDE
IPC: A61K36/87
Filed: 2016-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant des cellules de levure et au moins un polyphénol ayant un poids moléculaire supérieur à 620 Da, les polyphénols étant adsorbés et retenus dans le cytoplasme de la cellule de levure. La présente invention concerne également l'utilisation de la composition dans les domaines cosmétique, dermatologique, nutritionnel et/ou pharmaceutique, ainsi que dans la vinification afin de protéger le vin contre l'oxydation, ce qui permet de préserver la qualité, la couleur et les arômes du vin, et comme alternative au vieillissement du vin sur lies.
Patent EP-3302418-A1 (EP)
Inventor: KERR RUSSELL GREIG
IPC: A61K8/49
Filed: 2016-06-08
Abstract: L'invention concerne un nouvel agent anti-pelliculaire qui est un dérivé de fumagilline selon la formule (I), et l'utilisation de cet agent en tant que principe actif anti-pelliculaire dans des compositions anti-pelliculaires, en particulier des shampooings et des après-shampooings. La substance active est particulièrement efficace contre les levures du genre Malassezia et la Malassezia furfur pouvant générer des pellicules. L'invention concerne également un procédé d'obtention du dérivé de fumagilline à partir d'une culture de Peyronellaea sp. L'invention concerne en outre la souche RKDO347.
Patent EP-3318074-A1 (EP)
Title: Procédés et appareils permettant une communication entre un équipement d'alimentation de véhicule électronique et un dispositif sans fil
Inventor: NAESJE KJETIL
IPC: H04L29/08
Filed: 2016-07-04
Abstract: Selon la présente invention, des services basés sur l'emplacement d'utilisateurs de véhicules électriques (114) sont facilités. Les utilisateurs qui sont en possession d'un dispositif de communication sans fil (116) peuvent recevoir des signaux RF sous la forme de balises (109) émis par un ESVE (102). Les informations contenues dans les signaux peuvent être utiles à l'utilisateur lorsque ce dernier souhaite profiter de différents services (132, 134, 136), à proximité de l'ESVE (102) ainsi que d'autres plus éloignés de l'ESVE (102).
Patent EP-3314048-A1 (EP)
Title: Tricot à mailles jetées comprenant des fils de trame à trajet variable
Inventor: Hamada yohji
IPC: D04B27/10
Filed: 2016-06-22
Abstract: L'invention concerne un article (10) comprenant un tissu (20) formé à partir de fils entrelacés (12) de matériau. Les fils (12) de matériau peuvent comprendre des fils non conducteurs et des fils conducteurs. Les fils (12) peuvent être entrelacés au moyen d'un métier à mailles jetées (28) pour produire un tricot à mailles jetées (20). Le tricot à mailles jetées (20) peut comprendre des fils de chaîne (12-1) entrelacés et des fils d'insertion de trame (12-2) qui sont insérés entre les fils de chaîne (12-1). Les fils d'insertion de trame (12-2) peuvent s'étendre à travers moins de la totalité des fils de chaîne (12-1). Les fils d'insertion de trame (12-2) peuvent comprendre des segments parallèle (12S) qui s'étendent chacun à travers une partie différente des fils de chaîne (12-1). Les segments (12S) de fils d'insertion de trame (12-2) peuvent présenter des largeurs différentes les unes par rapport aux autres et par rapport à la largeur du tissu (20). Les fils d'insertion de trame (12-2) peuvent être insérés dans le métier à mailles jetées (28) à travers les fils de chaîne (12-1) au moyen d'un dispositif d'insertion de trame qui est positionné par un dispositif de positionnement commandé par ordinateur (86).
Patent EP-3325492-A1 (EP)
Title: Silylation déshydrogénante, hydrosilylation et réticulation à l'aide de catalyseurs à base de pyridinediimine-carboxylate de cobalt
Inventor: CHIRIK PAUL
IPC: B01J31/18
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un produit silylé, comprenant la réaction d'un mélange comprenant (a) un composé insaturé contenant au moins un groupe fonctionnel insaturé, (b) un hydrure de silyle contenant au moins un groupe fonctionnel d'hydrure de silyle et (c) un catalyseur, éventuellement en présence d'un solvant, pour produire un produit silylé déshydrogénant et un produit hydrosilylé ou une combinaison d'un produit silylé déshydrogénant et un produit hydrosilylé, le catalyseur étant choisi parmi un complexe pyridinediimine-dicarboxylate de cobalt ou un composé de type carboxylate de cobalt et le procédé est réalisé sans préactiver le catalyseur via un agent réducteur et/ou sans composé initiateur ou promoteur. On a trouvé que les présents catalyseurs sont actifs en présence de l'hydrure de silyle utilisé dans la réaction de silylation.
Patent EP-3255181-A1 (EP)
Inventor: FUJISAWA HIDEO
IPC: C30B29/38
Filed: 2016-02-05
Abstract: A new GaN single crystal is provided. A GaN single crystal according to the present embodiment comprises a gallium polar surface which is a main surface on one side and a nitrogen polar surface which is a main surface on the opposite side, 
wherein on the gallium polar surface is found at least one square area, an outer periphery of which is constituted by four sides each with a length of 2 mm or more, and, when the at least one square are is divided into a plurality of sub-areas each of which is a square of 100 µm × 100 pm, pit-free areas account for 80% or more of the sub-areas.
Patent EP-3254541-A1 (EP)
Inventor: DO HOANG DINH
IPC: H05K9/00
Filed: 2016-01-25
Abstract: According to various aspects, exemplary embodiments are disclosed of thermally-conductive EMI absorbers that generally includes thermally-conductive particles, EMI absorbing particles, and silicon carbide. The silicon carbide is present in an amount sufficient to synergistically enhance thermal conductivity and/or EMI absorption. By way of example, an exemplary embodiment of a thermally-conductive EMI absorber may include silicon carbide, magnetic flakes, manganese zinc ferrite, alumina, and carbonyl iron.
Patent EP-3256042-A1 (EP)
Title: Procédés et systèmes de neuromodulation thérapeutique
Inventor: IZVARINA NATALIA
IPC: A61M21/02
Filed: 2016-02-11
Abstract: L'invention concerne des systèmes, des procédés et des supports lisibles par ordinateur qui fournissent une stimulation auditive thérapeutique. Selon des modes de réalisation de l'invention, un système permettant de fournir une stimulation auditive thérapeutique peut comprendre une unité de diagnostic qui calcule une densité spectrale de l'électroencéphalogramme (EEG) d'un patient et une densité spectrale de la fréquence cardiaque d'un patient et fournit des valeurs pour une ou plusieurs bandes de fréquences de l'EEG et une ou plusieurs bandes de fréquence de la fréquence cardiaque. Le système peut également comprendre une unité de thérapie qui produit, en se basant sur des valeurs fournies, une ou plusieurs formes d'onde de stimulation correspondant à une ou plusieurs des bandes de fréquences de l'EEG et fournit les formes d'onde de stimulation pour une stimulation auditive thérapeutique. Les formes d'onde de la stimulation peuvent comprendre des fréquences porteuses audibles modulées par des signaux comportant des fréquences qui varient avec le temps de manière exponentielle. Les bandes de fréquence de l'EEG peuvent comprendre les bandes de fréquence de l'EEG delta, thêta, alpha, bêta 1, bêta 2 et gamma.
Patent EP-3328557-A1 (EP)
Inventor: NIELSEN KENT E
IPC: B05D7/00
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne des compositions comprenant une feuille mince de bois avec un revêtement constitué d'une couche en contact avec le substrat, d'une couche intermédiaire et d'une couche supérieure, des procédés de fabrication de ces compositions et des articles comprenant ces compositions.
Patent EP-3337896-A1 (EP)
Title: Dosage de récidive tumorale basé sur un modèle de culture cellulaire 3d in vitro
Inventor: KELM JENS M
IPC: C12N15/10
Filed: 2016-08-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dosage de récidive tumorale in vitro, lequel procédé comprend l'utilisation d'une culture cellulaire tridimensionnelle ou d'un tissu tridimensionnel comprenant des cellules immortalisées, malignes cancéreuses et/ou néoplasiques, la soumission de la culture cellulaire tridimensionnelle ou du tissu tridimensionnel à l'action d'au moins un agent anticancéreux, l'interruption de la soumission et la détermination de l'effet de ladite soumission et de ladite interruption sur la culture cellulaire tridimensionnelle ou sur le tissu tridimensionnel.
Patent EP-3497960-A1 (EP)
Title: Noeuds de réseau et procédés associés
Inventor: SOLDATI PABLO
IPC: H04W24/10
Filed: 2016-08-19
Abstract: La présente invention concerne un premier, un deuxième et un troisième nœud de réseau. Le premier nœud de réseau (100) comprend : un émetteur-récepteur (102) configuré pour recevoir un premier message de gestion de ressources radio (RRM, "radio resource management") (702a), un deuxième message RRM (702b) et un troisième message RRM (702c) provenant d'un dispositif utilisateur (800), le premier message RRM (702a) comprenant un premier rapport de mesure RRM (704a) associé au premier nœud de réseau (100), le second message RRM (702b) comprenant un second rapport de mesure RRM (704b) associé à un second nœud de réseau (300), et le troisième message RRM (702c) comprenant un troisième rapport de mesure RRM (704c) associé à un troisième nœud de réseau (500) ; un processeur (104) configuré pour déterminer un premier message de commande (710) sur la base du premier message RRM (702a), du deuxième message RRM (702b) et du troisième message RRM (702c), le premier message de commande (710) comprenant le troisième rapport de mesure RRM (704c) et une requête d'établissement de plan de données (DPER, "data plane establishment request") entre le dispositif utilisateur (800) et le troisième nœud de réseau (500) ; l'émetteur-récepteur (102) étant configuré pour transmettre le premier message de commande (710) au second nœud de réseau (300). Le second nœud de réseau (300) comprend : un émetteur-récepteur (302) configuré pour recevoir un premier message de commande (710) à partir d'un premier nœud de réseau (100), le premier message de commande (710) comprenant une DPER entre un dispositif utilisateur (800) et un troisième nœud de réseau (500), et un troisième rapport de mesure RRM (704c) associé au dispositif utilisateur (800) et le troisième nœud de réseau (500) ; un processeur (304) configuré pour déterminer un second message de commande (720) comprenant la DPER et le troisième rapport de mesure RRM (704c) si une interface de communication existe entre le deuxième nœud de réseau (300) et le troisième nœud de réseau (500), l'émetteur-récepteur (302) étant configuré pour transmettre le deuxième message de commande (720) au troisième nœud de réseau (500). Le troisième nœud de réseau (500) comprend un émetteur-récepteur (502) configuré pour recevoir un second message de commande (720) provenant d'un second nœud de réseau (300), le deuxième message de commande (720) comprenant une DPER entre un dispositif utilisateur (800) et le troisième nœud réseau (500), et un troisième rapport de mesure RRM associé au dispositif utilisateur (800) et au troisième nœud de réseau (500) ; et établit une connexion de plan de données au dispositif utilisateur (800) en réponse à la réception du second message de commande (720) sur la base du troisième rapport de mesure RRM (704c). La présente invention concerne également des procédés correspondants, un programme informatique et un produit de programme informatique.
Patent EP-3337329-A1 (EP)
Title: Système automatisé de fabrication de pain
Inventor: BRANDAUER PAUL W H
IPC: A21B7/00
Filed: 2016-08-18
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de production. Un aspect de la présente technologie porte, par exemple, sur un système automatisé pour la production continue de pain cuit. Le système peut comprendre un ensemble d'amorçage comportant une unité d'amorçage d'ingrédients secs et une unité d'amorçage d'ingrédients humides. L'unité d'amorçage d'ingrédients secs peut comprendre une trémie orientée verticalement et une vis positionnée à l'intérieur d'une zone interne de la trémie, la première vis s'étendant le long de l'axe longitudinal central de la trémie et est conçue de façon à tourner autour de son propre axe longitudinal central. Le système peut également comprendre un ensemble de mélange, un ensemble de formage, un four, et un dispositif de commande. Le dispositif de commande peut être relié à l'ensemble d'amorçage et conçu pour régler la quantité d'ingrédients secs distribués de la trémie à la chambre de mélange en commandant la rotation de la vis.
Patent EP-3344749-A1 (EP)
Inventor: NIELSEN CECILIE LYKKE MARVIG
IPC: C12R1/225
Filed: 2016-08-30
Abstract: La présente invention concerne une bactérie de l'espèce Lactobacillus fermentum ayant la capacité d'inhiber la croissance du champignon Penicillium solitum déposé sous le n° d'ordre: DSM32093 ou la croissance du champignon Penicillium brevicompactum déposé sous le n° d'ordre: DSM32094 d'au moins 50 %. L'activité inhibitrice peut être déterminée dans un dosage consistant à : (1) préparer un produit laitier fermenté par : (a) une étape d'inoculation d'un lait avec la bactérie Lactobacillus fermentum à une concentration d'au moins 10 7   CFU/g et avec une culture starter, (b) une étape de fermentation jusqu'à ce qu'un pH de 4,6 soit atteint, et (c) une étape de solidification du lait fermenté par l'ajout d'agar-agar ; (2) créer au moins un spot du P. solitum ou du P. brevicompactum sur lait fermenté solidifié à l'agar avec une concentration de 500 spores/spot et incuber celui-ci pendant 7 jours à 25 °C ; (3) déterminer le pourcentage d'inhibition en déterminant le plus grand diamètre de la colonie formée par la croissance de la P. solitum ou de la P. brevicompactum et exprimer le diamètre en pourcentage du plus grand diamètre formé dans les mêmes conditions, mais en l'absence de la souche de Lactobacillus fermentum. L'invention concerne en outre des compositions comprenant la bactérie, des procédés de production de produits laitiers fermentés à l'aide de la bactérie et les produits ainsi obtenus.
Patent EP-3340837-A1 (EP)
Inventor: CARULLA CALLIS ANDREU
IPC: A47C4/02
Filed: 2016-08-25
Abstract: The mountable seat (1) comprises at least two crossbar elements (2a, 2b) at different levels, a lower element (2a) and an upper element (2b) level; and a band (3) adapted to be fitted between said crossbars. The band has two distinguishable functional ends (4) and a central linking portion (7) between said functional ends (4), said band being long enough to be arranged below at least one of said crossbar elements and folded up around said crossbar element, one functional end determining a seat portion (5) or a backrest portion (6), all of this such that the weight of a user, which rests on the seat, prevents the band from unfolding.
Patent EP-3346853-A1 (EP)
Title: Pasteurisation à froid à haute pression de matériau de tabac
Inventor: NORDSKOG BRIAN KEITH
IPC: A24B15/22
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention concerne un matériau de tabac ayant au moins environ 40 % d'eau sur la base du poids total, et présentant une stabilité au stockage d'au moins environ 25 jours, la stabilité au stockage étant définie comme une numération sur plaque des microorganismes aérobies inférieure à environ 3 000 000 CFU/g. L'invention concerne également un procédé de traitement d'un matériau de tabac pour améliorer la stabilité au stockage, le procédé comprenant les étapes consistant à recevoir un matériau de tabac ayant au moins environ 40 % d'eau sur la base du poids total et à soumettre le matériau de tabac à une pression de process d'au moins environ 30 000 psi pour former un matériau de tabac traité à haute pression, le matériau de tabac traité à haute pression présentant une stabilité au stockage d'au moins environ 25 jours et la stabilité au stockage étant définie comme une numération sur plaque des microorganismes aérobies inférieure à environ 3 000 000 CFU/g.
Patent EP-3353914-A1 (EP)
Title: Procédés, équipement utilisateur et noeud de réseau pour réaliser des mesures d'état de canal
Inventor: MUKHERJEE AMITAV
IPC: H04B17/309
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne la détermination d'un état de canal réalisée au niveau d'un dispositif d'utilisateur, UE (12), d'un réseau mobile, ce qui consiste à déterminer (S21) un ou une pluralité d'intervalles de temps qui peuvent être utilisés pour des mesures de canal, à réaliser (S22) une pluralité de mesures de puissance de signal associées chacune à l'un des intervalles de temps à utiliser pour une mesure de canal et à générer des informations d'état de canal en fonction de la pluralité des mesures de puissance de signal ; l'invention concerne en outre la génération (S11) d'informations comprenant une indication sur une pluralité d'intervalles de temps qui peuvent être utilisés pour des mesures de puissance de signal reçu à envoyer à partir d'un nœud d'accès, un eNB (14), à destination de l'UE (12), et à évaluer un rapport de mesure reçu à partir de l'UE (12), le rapport comprenant des mesures de puissance de signal reçu associées chacune à l'un des intervalles de temps ; l'invention concerne en outre un UE (12) correspondant, un eNB (14) correspondant et des programmes d'ordinateur correspondants.
Patent EP-3281442-A1 (EP)
Title: Procédé pour rapporter un abandon de transmission de données dans une agrégation de porteuses avec au moins une cellule secondaire fonctionnant dans un spectre non autorisé et dispositif associé
Inventor: LEE SUNYOUNG
IPC: H04W74/08
Filed: 2016-03-31
Abstract: La présente invention concerne un système de communication sans fil. De manière plus spécifique, la présente invention concerne un procédé et un dispositif pour transmettre un rapport d'état de puissance dans une agrégation de porteuses avec au moins une cellule secondaire (SCell) fonctionnant dans un spectre non autorisé, le procédé consistant : à recevoir une autorisation de liaison montante pour transmettre des données sur une cellule à partir d'un nœud B évolué (eNB) ; à déterminer un abandon de la transmission de données sur l'autorisation de liaison montante ; à générer des informations comprenant un indicateur indiquant que la transmission de données est abandonnée ; et à transmettre les informations à l'eNB.
Patent EP-3283657-A1 (EP)
Title: Évaluation de qualité d'adn acellulaire en circulation au moyen d'une pcr numérique à gouttelettes multiplexée
Inventor: MURTAZA MUHAMMED
IPC: G06F19/22
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'intégrité et/ou de quantité d'ADN acellulaire (ADNac) dans un échantillon biologique comprenant l'amplification de séquences cibles avec au moins un premier ensemble amorce/sonde et au moins un second ensemble amorce/sonde, l'amplification des séquences cibles de longueurs différentes, et la surveillance pour la détection des traceurs des sondes d'oligonucléotide, et la détermination de l'intégrité et/ou de la quantité de l'ADNac sur la base du niveau de détection du traceur de la sonde d'oligonucléotide à partir du premier ensemble amorce/sonde par comparaison avec la détection de niveau du traceur de la sonde d'oligonucléotide à partir du second ensemble amorce/sonde. La présente invention concerne également des procédés de production d'une banque avec l'ADNac pour séquençage et analyse.
Patent EP-3287441-A1 (EP)
Inventor: ASANO YASUTOMI
IPC: A61P43/00
Filed: 2016-04-19
Abstract: The present invention relates to a compound which can be useful for the treatment or prevention of SPT-related diseases including cancer and congenital diseases associated with sphingolipid accumulation (including Niemann-Pick disease).
Patent EP-3374920-A1 (EP)
Title: Détection d'évasion de programme de machines virtuelles ou d'émulateurs
Inventor: SALAJEGHEH MASTOOREH
IPC: G06F21/56
Filed: 2016-10-11
Abstract: Divers modes de réalisation concernent des procédés mis en œuvre sur un dispositif informatique pour analyser un programme s'exécutant dans un environnement virtuel sur le dispositif informatique. Les procédés peuvent consister à : déterminer si le programme tente de détecter s'il est exécuté dans l'environnement virtuel ; et analyser le programme dans un mode protégé du dispositif informatique en réponse à la détermination du fait que le programme tente de détecter s'il est exécuté dans l'environnement virtuel.
Patent EP-3377858-A1 (EP)
Title: Verfahren zur aggregation von fahrspurinformationen für digitale kartendienste
Inventor: LEHNER PHILIPP
IPC: G01C21/32
Filed: 2016-10-28
Abstract: Um ein Verfahren zur Aggregation von Fahrspurinformationen für die Erstellung und/oder Aktualisierung einer Straßenkarte derart weiter zu verbessern, dass auch örtliche Gegebenheiten und Verkehrssituationen bei der Ermittlung eines Streckenverlaufs (13) des Streckenabschnitts (12) berücksichtigt werden, wird vorgeschlagen, dass ein Streckenverlauf (13) des Streckenabschnitts (12) basierend auf erfassten Positionskoordinaten eines ersten Fahrzeugs (10) und basierend auf weiteren Positionskoordinaten mindestens eines weiteren Fahrzeugs (11) ermittelt wird, wobei jeweils die Positionskoordinaten des ersten Fahrzeugs (10) und die weiteren Positionskoordinaten des mindestens einen weiteren Fahrzeugs (11) mit Zeitstempeln innerhalb einer identischen oder sich überlappenden Zeitspanne berücksichtigt werden.