baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2715645-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage notamment pour piles de pierres.
Inventor: WOLFGANG SACHS
IPC: B66C1/42
Filed: 1994-12-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de serrage, notamment pour piles de pierres. Un tel dispositif comprend essentiellement des bras de serrage (2) qui sont, par l'intermédiaire de respectivement deux branches (6) reliées de manière angulaire aux bras de serrage (2), logés dans un élément porteur (7) muni d'un dispositif de suspension de telle sorte qu'ils puissent se déplacer de façon parallèle l'un par rapport à l'autre, et avec au moins un entraînement linéaire, de préférence une unité piston-cylindre hydraulique (15), ayant pur fonction de rapprocher et éloigner les bras de serage (2) l'un de l'autre. Application au domaine de la construction et du bâtiment.
Patent FR-2728982-A1 (FR)
Inventor: ROBIN JEAN MARC
IPC: G06T11/00
Filed: 1994-12-29
Abstract: Process for a simulation of an ideal aesthetic image from a color digital photographic image of a real objective, particularly the face of a person, characterized in that after an image segmentation step, a first acquisition phase is used to determine the fine characteristic features of the face and of its cutaneous structure and, during a transformation phase an aesthetic modification or improvement of the characteristic features of the initial image is carried out on the one hand and, on the other hand the modification of certain colors of the cutaneous structure is achieved as a function of selection criteria determined by a expert system of zero + class driven by an interference motor associated to a data base containing several thousand of combinations of shapes and harmonies of colors.
Patent WO-9604818-A1 (WO)
Title: Dispositif d'ancrage pour bretelles de sac a dos
Inventor: CECCHINEL WALTER
IPC: A45F3/04
Filed: 1995-07-11
Abstract: Ce dispositif comprend: une boucle (11) à passages multiples, à laquelle sont fixées les extrémités supérieures des bretelles (4); une sangle de guidage engagée, avec possibilité de coulissement, au travers de la boucle (11) et fixée longitudinalement par ses extrémités à la paroi du sac (1) et une sangle de réglage (13) pouvant relier la boucle (11), d'une part, et le sac (1), d'autre part, de manière à limiter la course de la boucle vers le sommet du sac.
Patent WO-9603526-A1 (WO)
Title: Procede d'amplification d'acide nucleique a l'aide d'un nucleoside modifie, et detection du produit d'amplification a l'aide d'anticorps
Inventor: NIVELEAU ALAIN
IPC: C12Q1/686
Filed: 1995-07-21
Abstract: Procédé d'amplification d'une séquence nucléotidique, dans lequel on met en contact un polynucléotide contenant ladite séquence, des amorces oligonucléotidiques, les nucléosides triphosphates et/ou désoxynucléosides triphosphates contenant les diverses bases puriques et pyrimidiques nécessaires à la synthèse du produit d'amplification, et un système enzymatique ayant une activité de DNA polymérase et/ou de RNA polymérase et/ou de transcriptase inverse, dans des conditions permettant d'effectuer, de façon connue en soi, une amplification de ladite séquence d'intérêt, caractérisé par le fait que l'un desdits nucléosides triphosphates et/ou désoxynucléosides triphosphates est présent soit sous une forme modifiée, soit à la fois sous une forme modifiée et sous une forme non modifiée, et que, dans ladite forme modifiée, la base pyrimidique ou purique est substituée par au moins un groupement méthyle, hydroxyméthyle ou acétyle.
Patent FR-2734488-A1 (FR)
Title: Liquid projector for fire extinguisher
Inventor: KAIDONIS ARISTIDE
IPC: A62C37/09
Filed: 1995-05-22
Abstract: The projector has a nozzle (1) with an inlet orifice connected to a source of pressurised liquid and an outlet orifice (4) with a smaller cross section than the inlet to produce a high speed fluid jet.  An obturator (21) opposes the outlet and can have a closed position where it is biased to be expelled by the fluid pressure. A retainer (12,16) holds the obturator in the seated position but releases when the temperature exceeds a set value. The retainer can be formed of a shaped memory material.
Patent FR-2739580-A1 (FR)
Title: Multi=layer metal sheet bending procedure used for manufacture of motor vehicle body panels or domestic appliance housings
Inventor: VEUTIN GERARD
IPC: B21D5/02
Filed: 1995-10-04
Abstract: The procedure, for use with a sheet containing two layers (2, 3) of metal with a layer (4) of a polymer between them, consists of generating a controlled creep in at least one of the metal layers as the sheet is being bent so as to maintain a constant volume of material in the fold. The controlled creep can be generated in the inner layer (2) of the fold on either side of the fold line so that material is forced towards the inside of the fold, or it can be generated in the outer layer (3) by stretching the material towards the outside of the fold. The creep can also be generated in two stages, one towards the inside and the other towards the outside of the fold, in the inner and outer layers respectively. The procedure is carried out with a one-piece matrix and a die with two jaws.
Patent FR-2740186-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un capteur sur un palier a corps roulants
Inventor: ALFF DENIS
IPC: G01P3/44
Filed: 1995-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'un capteur (8) de détection d'un élément codeur (7) lié à une bague mobile (23) d'un palier (2), ladite bague mobile (23) étant séparée par des corps roulants (22) d'une bague fixe (21), ledit capteur (8) étant monté sur un support (9) disposé entre la bague fixe (21) et un moyen d'arrêt axial (32) du palier (2) de manière à maintenir un entrefer constant entre )'élément codeur (7) et le capteur (8) grâce à des moyens élastiques montés sur ledit support (9), caractérisé en ce que les moyens élastiques tendent à écarter le support (9) du moyen d'arrêt axial (32).
Patent FR-2742702-A1 (FR)
Title: Installation de climatisation, notamment d'un vehicule automobile
Inventor: KARL STEFAN
IPC: B60H1/00
Filed: 1995-12-22
Abstract: L'installation comprend un volet d'entrée d'air à position réglable (13), propre à gérer la proportion d'air recirculé et/ou d'air extérieur, et de premier (20) et second capteurs (21) propres à délivrer respectivement de première et seconde mesures représentatives de la température à l'intérieur et à l'extérieur de l'habitacle, des moyens de saisie (19) propres à mémoriser une température de consigne saisie par un passager. Il comprend en outre des moyens de traitement (18) propres à calculer un écart de température entre la première mesure et la température de consigne saisie, à mémoriser au moins un premier seuil de température à effectuer une première comparaison entre ledit premier seuil de température et la valeur absolue de l'écart de température calculé, puis à effectuer une seconde comparaison entre les températures intérieure et extérieure, et des moyens de commande (16) propres à positionner le volet d'entrée d'air en fonction au moins de ces première et seconde comparaisons, ce qui permet de réguler la température à l'intérieur de l'habitacle.
Patent FR-2743412-A1 (FR)
Title: Storage and feed system for artillery barrel propellant charge modules
Inventor: GAY CHRISTIAN
IPC: F41A9/64
Filed: 1996-01-05
Abstract: The system consists of a magazine (5) with a series of compartments (10) containing the charge modules (3) in rows, and a pick-up unit to take the modules from the magazine to a transfer and loading system. The pick-up unit comprises a suction generator (25) linked to suction cups (25), each having a rubber ring (28) on the underside of a plate (30) and curved in shape to the approximate surface of the modules. The modules are handled by the suction cups are released by a fluid fed under pressure into the suction cup through a pipe (34).
Patent WO-9703040-A1 (WO)
Title: Procede de transformation de polyamides en composes comprenant de l'azote
Inventor: CANIVENC EDITH
IPC: C07C253/20
Filed: 1996-07-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de transformation de composés polyamides comprenant au moins deux fonctions amides en composés simples comprenant des fonctions azotées. Le procédé de l'invention consiste à faire réagir le composé polyamide avec un composé comprenant au moins une fonction amine selon la réaction A ci-dessus, puis à faire réagir le composé (IV) formé avec de l'ammoniac selon la réaction B. Le composé de formule (V) peut être hydrogéné pour obtenir une diamine.
Patent WO-9711893-A1 (WO)
Title: Anse porte bouteille
Inventor: LAPORTE GILLES
IPC: B65D23/10
Filed: 1996-09-27
Abstract: Dispositif pour porter et/ou ancrer verticalement une bouteille en matière plastique contenant un liquide. L'invention concerne un dispositif permettant de faciliter le port et/ou l'ancrage vertical d'une bouteille. Il est constitué d'une poignée (1) articulée à un collier (3) adapté aux dimensions respectives du goulot de la bouteille à doter. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au port d'une bouteille en matière plastique contenant une liquide quelconque.
Patent WO-9720850-A1 (WO)
Title: 3,4-DIHYDRO[1,2,4]THIADIAZINO[3,4-b]BENZOTHIAZOLE DERIVATIVES, PREPARATION THEREOF AND DRUGS CONTAINING SAME
Inventor: BOIREAU ALAIN
IPC: C07D513/04
Filed: 1996-11-26
Abstract: Compounds of formula (I), wherein R is a polyfluoroalkyl radical, R1 is an alkyl radical and Hal is a halogen atom, are disclosed. The compounds of formula (I) are useful for treating Parkinson's disease and parkinsonian syndromes.
Patent FR-2744957-A1 (FR)
Title: Opening roof for convertible motor vehicles
Inventor: GERGEN STEFAN
IPC: B60J7/047
Filed: 1996-02-19
Abstract: The roof (30) is made in the form of small strips (31) integrated in a caisson (32). A retractable rear window (20) consisting of a movable frame (21), extends from near the edge of the vehicle rear part (1) to the rear limit of the roof when the driving compartment is closed. In a horizontally retracted position, it extends from near the vehicle rear part to the rear of the last seat row. The movable frame engages, in its lower part, with the tipping mechanism (10) of the rear window carried by the vehicle bodywork. The caisson is separable from the vehicle bodywork and is carried by an upper part (24) of the movable frame.  The movable frame takes a window (22) which is pivoted about a transverse spindle carried by the upper part of the movable frame.
Patent FR-2745924-A1 (FR)
Inventor: UGON MICHEL
IPC: G06F21/80
Filed: 1996-03-07
Abstract: An improved integrated circuit and a method for using same are disclosed. Said improved integrated circuit comprises means for decorrelating the execution of at least one program instruction sequence from the internal or external electrical signals of the integrated circuit.
Patent FR-2745528-A1 (FR)
Inventor: DOTTEL JEAN MARC
IPC: B42F7/02
Filed: 1996-03-04
Abstract: The document holder (1) consists of a plastic cover with a first opening (3) in its upper edge, a second partial opening (4) in one of its sides, and a perforated strip (8) for filing. The second opening (4) in the side of the holder ends in a notch (9) or rounded surface which prevents the remainder (7) of that edge from tearing. A variant of the design can incorporate a second vertical welded seam adjacent to the lower end of the second opening, forming a space into which an identification label can be inserted.
Patent FR-2732161-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat metallise
Inventor: TRASK PHILIP A
IPC: H05K3/06
Filed: 1996-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un substrat métallisé utilisant une couche organique d'arrêt d'attaque. Un substrat (21) reçoit une couche d'un métal (22), tel que de l'aluminium, puis une mince couche d'une matière diélectrique organique (23) qui n'est que partiellement durcie dans un premier temps. Un motif est ensuite formé dans la couche métallique (22) et produit une attaque latérale sous la couche (23). Puis une couche épaisse de matière diélectrique organique (24) est déposée et est amenée dans un état totalement durci en même temps que la couche (23). Lors du durcissement, cette couche diélectrique (23) épouse la forme de la couche métallique sous-jacente (22). Domaine d'application: fabrication de circuits intégrés, etc.
Patent FR-2748310-A1 (FR)
Inventor: NEFTEL FREDERIC
IPC: A61M39/28
Filed: 1996-05-03
Abstract: The invention discloses a pinch obturating device for a flexible tube, particularly for tubes or connecting pieces used in the medical field. The device essentially comprises an obturating piece (62) provided with an arc-shaped slit (70) which is extended by a circular aperture (76). The obturating piece (62) can be rotatably displaced about the point O on a circle whose radius (R) is equal to that of the slit (70).
Patent FR-2754749-A1 (FR)
Title: Refractory pouring spout assembly for molten metal transfer
Inventor: RICHARD FRANCOIS NOEL
IPC: B22D41/50
Filed: 1996-10-17
Abstract: Apparatus comprises a set of refractory assemblies for transferring molten metal between an upstream and a downstream container vessel, and includes: (a) a tapping spout from the upstream container formed of a number of refractory components, each component having \-1 surface contacting and forming a mating surface with corresponding surface of an adjacent component; (b) a liquid metal flow regulator for controlling the flow of molten metal between the containers; and (c) a shroud channel formed between two of the components, and positioned around the tapping spout adjacent to one of the mating surfaces. The shroud channel includes an inlet for the introduction of a gas or fluid, and an outlet to allow the gas or fluid to escape from the plant. Also claimed is plant for transferring molten metal between two containers, using a set of refractory transfer assemblies, similar to that claimed above. A method of regulating the supply of an inert gas shroud to the above transfer assembly plant during the transfer of the metal is also claimed, the flow being injected into a shroud channel at a sufficiently high rate to allow excess gas to escape from the outlet irrespective of the flow rate of the gas drawn into the tapping spout.
Patent FR-2754921-A1 (FR)
IPC: G04G21/02
Filed: 1996-10-22
Abstract: The invention concerns a wrist watch which instantaneously displays the velocity of the service ball in kilometres or miles for its manual or electronic display during competitions.
Patent FR-2754905-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'un capteur magnetique magnetoresistif et capteur obtenu par ce procede
Inventor: FEDELI JEAN MARC
IPC: G01R33/09
Filed: 1996-10-22
Abstract: Procédé de réalisation d'un capteur magnétique magnétorésistif et capteur obtenu par ce procédé. Selon l'invention, le capteur comprend deux guides concentrateurs (32, 34) enterrés dans un substrat (20). Les flancs inclinés de ces guides correspondent aux plans cristallographiques du substrat (20). La magnétorésistance (40) est placée sur le substrat (20), entre les guides (32, 34). Application à la magnétométrie.
Patent FR-2755049-A1 (FR)
Title: Compact gripping head for handling metal sheet
Inventor: CACHEUX PHILIPPE
IPC: B25B5/08
Filed: 1996-10-25
Abstract: The side-fixing (P,V) cylindrical case (2) has an extension (4) containing a sliding sleeve (5), fixed to a drive-motor (16) within the case, and a centrally slotted probe (3). The sleeve and associated components, including the motor, are displaced axially by another motor behind the first, the probe penetrating a hole in the metal sheet. The gripping jaws (7), pivoted (9) inside the sleeve, end in outward facing claws (8). During probe insertion, these fully overlap within the probe slot. The sleeve drive-motor (16) then retracts the pivot mount (14). A fixed pin (13), between the descending jaws, separates them. The emerging claws grip the sheet hole edge, pulling the sheet against the head (11). Worm-and-nut motor drives prevent slackening if power fails.
Patent FR-2757198-A1 (FR)
Title: Transparent or translucent roofing panel
IPC: E04D3/28
Filed: 1996-12-13
Abstract: A roofing panel, made from a transparent or translucent material and designed to be integrated with metal sandwich panels, consists of a cold-formed corrugated plastic layer (1) laid on top of rectangular box-section extrusions (2), also of a transparent or translucent plastic. The extrusions, which have inner partitions and interlocking edges (3, 3a), are cut into lengths which are shorter than the corrugated sheets and fitted together side by side with the sheets laid on top and fastened by fixings passing through the tops of the corrugations and the extrusions, e.g. inside tubular inserts.
Patent WO-9826845-A1 (WO)
Title: Boot with rollers retractable when not being used
Inventor: FICHEPAIN FREDERIC
IPC: A63C17/20
Filed: 1997-12-19
Abstract: The invention concerns a boot with rollers comprising front (3b) and rear (4b) rollers that are movable between a first lowered operative position and a second raised inoperative position. The front and rear rollers (3b, 4b) are mutually connected by at least a flexible link (15) passing inside the sole (2) for simultaneously moving the front and rear rollers (3b, 4b) by traction means (16, 20) connected to the flexible link (15). The front rollers (3b) are further connected to the rear rollers (4b) by elastic means (18) in the form of a draw spring pulling them in the raised inoperative position.
Patent FR-2760853-A1 (FR)
Title: Lentille de contact a bossages palpebraux
Inventor: BAUDE DOMINIQUE
IPC: G02C7/04
Filed: 1997-03-17
Abstract: Il s'agit d'une lentille de contact du genre comportant, localement, en saillie sur sa surface externe (11) , dans sa zone périphérique (13) , pour sa stabilisation dynamique, au moins un bossage palpébral (12) .Suivant l'invention, ce bossage palpébral (12) est globalement allongé circonférentiellement, et, à l'une et l'autre de ses extrémités circonférentielles (15, 16) , la pente de sa ligne de crête (L) est comprise entre 0, 020 et 0, 140, et, préférentiellement, entre 0, 040 et 0, 080.Application, notamment, aux lentilles de contact à correction optique axée et aux lentilles de contact pour presbytes.
Patent FR-2762986-A1 (FR)
Inventor: AMEIL MARC
IPC: A61B17/70
Filed: 1997-05-07
Abstract: The invention concerns an osteosynthesis system for vertebra arthrodesis comprising: at least a vertebra distraction or compression bar (1) extending at least over part of the backbone; at least a vertebra anchoring member (2), comprising a top end (4) with spherical surface (5) an intermediate rod (6) and a vertebra anchoring portion (7); and associated with each anchoring member, a common support (10), for receiving, coupling and locking said vertebra anchoring member and said bar, said common support comprising a first concave housing (15) receiving the bar (1), a second concave housing (20) receiving said spherical top (4), and threaded means (9, 23) locking the bar and the anchoring member on the support, said locking means comprising at least a nut (9) to be screwed on a support threaded portion (11, 12). The invention is characterised in that the first housing (15) is located outside the support threaded portion (11, 12) and is open sideways and upwards, opposite the backbone, so that the bar (1) is blocked by a peripheral part of the nut (9).
Patent FR-2769780-A1 (FR)
Title: Multiplexed network transmission system
Inventor: MARTIN PAUL ANTOINE
IPC: H04L12/40
Filed: 1997-10-10
Abstract: Each transmit/receive station can be switched to a rest state if a transmission fault is detected at a particular location.
Patent FR-2774359-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de moteur pour aeronef
Inventor: ZACCARIA PATRICK
IPC: B64D31/00
Filed: 1998-01-30
Abstract: - La présente invention concerne un système de commande de moteur pour un premier aéronef appartenant à une famille d'aéronefs comportant de plus au moins un second aéronef, ledit premier aéronef présentant une masse maximale supérieure, dans une limite prédéterminée, à celle dudit second aéronef. - Selon l'invention, il est prévu, pour chaque moteur dudit premier aéronef (1), une première loi de gestion de la poussée spécifique audit premier aéronef (1) pendant la phase de décollage (T), et une seconde loi de gestion de la poussée correspondant à la partie de la loi de gestion de la poussée applicable pour ledit second aéronef pendant toutes les autres phases de vol (R), des moyens de détection (2) du passage d'une phase de vol à une autre étant prévus.
Patent FR-2773998-A1 (FR)
Title: Sliding board for snow, e.g. for skiing
Inventor: ZANCO ALAIN
IPC: A63C9/00
Filed: 1998-01-29
Abstract: The sliding board (1) has a raised platform (3) having a middle section lying on the board and two end sections (6, 7) which hang over the board surface (8). The platform has a torsional strength so that the maximum deformation of the platform free ends under a torsional moment of 4 Nm and at a distance of 460 mm to the bearing point, is less than 1.5 deg.
Patent FR-2756897-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour commander un systeme de transmission de couple, qui agit entre une unite d'entrainement et une transmission
Inventor: SALECKER MICHAEL
IPC: B60W50/02
Filed: 1998-02-12
Abstract: Dans ce dispositif pour actionner un système de transmission de couple (4) d'un véhicule automobile comportant une transmission (3), un moyen (12) d'actionnement de la transmission et un moyen (14) de réglage relié au moyen d'actionnement, une unité de commande centrale (7) détectant des signaux de capteurs commandant le système (4), au moins un capteur est relié aux moyens (12,14) pour contrôler la position de ces moyens et au moins un capteur du moyen (12) contrôle un trajet de commutation ou de sélection de ce moyen, un moyen de transmission convertit le déplacement bi-dimensionnel du moyen (14) en un déplacement unidimensionnel d'un moyen mobile et au moins un capteur du moyen de transmission enregistre le déplacement unidimensionnel. Application notamment aux voitures de tourisme.
Patent WO-9911866-A1 (WO)
Title: Device for tracing a line on the ground
Inventor: AUCHER JEAN-JACQUES
IPC: A63C19/08
Filed: 1998-07-31
Abstract: The invention concerns a device for tracing a line on the ground, comprising a handle (2) for controlling a cylindrical housing (1) in the form of a wheel, capable of rotating about its axis, said housing (1) consisting of two flanges (3a) in the form of two mutually parallel coaxial disks, with identical dimensions, the two flanges (3a) being mutually connected at their periphery by a strip (4) of constant width, provided with evenly distributed openings. The invention is characterised in that the housing (1) is mounted removable on the handle (2) by means of a fixing element of the handle (2), said fixing element axially penetrating into a sleeve (6) connecting the central circular openings of the two flanges (3a), said housing (1) containing paint and constituting an element disposable after use.
Patent FR-2774661-A1 (FR)
Inventor: FRANCOIS LUC
IPC: B65D88/52
Filed: 1998-02-10
Abstract: The invention concerns a container for storing objects, in particular flat objects, in the shape of a rectangular parallelepiped comprising upper (10) and lower (11) walls separated by corner poles (2). The invention is characterised in that it is designed to be collapsible into a position wherein said walls (10, 11) remain stacked but are in the proximity of each other and it comprises means (5) for storing objects in the form of adjacent racks (51) suspended to the upper wall (10), made of a flexible and deformable material such that they do not prevent the container from collapsing and recover their position for housing objects when the latter is erected.