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Patent WO-2017025626-A1 (WO)
Title: Dispositif de coupe de pièces de tissu
Inventor: FIKATAS PANAGIOTIS
IPC: A61B17/285
Filed: 2016-08-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupe de pièces de tissu (32). Le dispositif (1) comprend deux plaques de serrage parallèles (3a, 3b). Au moins une partie (3c) d'une plaque de serrage (3b) peut pivoter pour s'écarter de l'autre plaque de serrage (3a) pour recevoir une pièce de tissu (32) et peut pivoter en sens inverse pour fixer la pièce de tissu. Le dispositif (1) comporte au moins deux lames (15a, 15b) reliées et disposées angulairement l'une par rapport à l'autre ou comporte une lame déformée ou incurvée. La lame ou les lames (15a, 15b) peuvent être insérées de manière coulissante dans des rails de guidage (11) des plaques de serrage (3a, 3b) et une arête de coupe (16) de la lame ou des lames (15a, 15b) s'étend entre les plaques de serrage (3a, 3b).
Patent WO-2017032814-A1 (WO)
Title: Switching element for electrical energy distribution board and electrical energy distribution box fitted with such a switching element
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: H02B1/04
Filed: 2016-08-24
Abstract: This switching element for an electrical energy distribution board comprises a distribution bar (13) and a support plate (14) on which the distribution bar is fixed. The switching element comprises a coil, a contact movable under the action of the coil, said contact being mounted movably in a chamber (20). Said chamber comprises two parts (21, 22) intended to be mounted on the distribution board (P) in such a way that the movable contact (17) acts on said bar, said chamber (20) being furnished with means of fixing to the distribution bar (13) or to the plate (14), the contactor being an irremovable contactor fixed by said chamber (20) onto the distribution board (P).
Patent WO-2017055152-A1 (WO)
Title: Système de freinage et procédé de fonctionnement d'un système de freinage
Inventor: NIEPELT MATHIAS
IPC: B60T8/88
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne un système de freinage électro-hydraulique (1) pour un véhicule automobile, comprenant : un maître-cylindre de frein (2) pouvant être actionné par une pédale de frein (1a) et destiné à actionner des freins de roue (8, 9, 10, 11) ; un dispositif de fourniture de pression (5) à commande électronique ; un actionneur de frein supplémentaire (50) pouvant être commandé électroniquement ; une unité de commande et de régulation (12), l'unité de commande et de régulation (12), dans un mode de fonctionnement normal, détectant à la suite de l'actionnement de la pédale de frein (1a) par le conducteur un souhait de freinage et commandant le dispositif de fourniture de pression (5) pour l'application d'un couple de freinage sur les freins de roue (8, 9, 10, 11). Lorsque le dispositif de fourniture de pression (5) n'est pas activé ou ne peut pas être activé, le conducteur intervient sur les freins de roue (8, 9, 10, 11) et l'unité de commande et de régulation (12) commande l'actionneur de freinage supplémentaire (50) pour l'application d'un couple de freinage. En solution de repli, l'unité de commande et de régulation (12) surveille le trajet de la pédale de frein et, lorsqu'une valeur seuil de trajet de pédale (120) prédéfinie est atteinte, commande l'actionneur de freinage supplémentaire pour l'établissement d'un couple de freinage, et, dans le cas d'une succession d'actionnements de la pédale de frein par le conducteur, la valeur seuil de trajet de pédale (120) est augmentée au moins une fois. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement d'un système de freinage électro-hydraulique.
Patent WO-2017050996-A1 (WO)
Title: Appareils et procédés de télécommunications
Inventor: WONG SHIN HORNG
IPC: H04L1/18
Filed: 2016-09-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission d'un signal d'accusé de réception dans un système de télécommunications mobiles. Le système comprend une station de base et un terminal pouvant être utilisé pour communiquer avec la station de base via une interface sans fil. L'interface sans fil a une première bande de fréquences et une seconde bande de fréquences, la première bande de fréquences étant différente de la seconde bande de fréquences. Le procédé comprend les étapes consistant à : déterminer que, à un instant t, un signal d'accusé de réception doit être transmis par la station de base au terminal dans la seconde bande de fréquences ; et, s'il est déterminé que, à l'instant t, un signal de liaison descendante doit être transmis au terminal, le signal de liaison descendante devant être transmis au terminal dans une première bande de fréquences, transmettre alors un signal multiplexé en multiplexant le signal d'accusé de réception avec le signal de liaison descendante, et transmettre le signal multiplexé dans la première bande de fréquences.
Patent WO-2017060493-A1 (WO)
Inventor: GORI KLAUS
IPC: C12N9/22
Filed: 2016-10-07
Abstract: The present invention relates to new polypeptides, nucleotides encoding the polypeptide, as well as methods of producing the polypeptides. The present invention also relates to detergent composition comprising polypeptides, a laundering method and the use of polypeptides.
Patent WO-2017080758-A1 (WO)
Title: Acide cyclocarboxylique contenant des compositions de soins personnels
Inventor: AU VAN
IPC: A61K8/36
Filed: 2016-10-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions de soins personnels qui comprennent d'environ 0,1 % en poids à environ 10 % en poids de (I), ou un mélange d'au moins deux composés parmi ceux-ci; dans lesquels  n  représente 0, 1 ou 2; m représente 1, 2 ou 3;  p  représente 0, 1 ou 2; et  q  représente 1, 2 ou 3; d'environ 0,1 % en poids à environ 30 % en poids d'une huile formant écran solaire anti-UV-B; d'environ 0,1 % en poids à environ 30 % en poids d'un tensioactif non ionique de formule I (I) dans laquelle R 1  représente un groupe alkyle en C 6 -C 12 ;  r  représente un entier de 6 à 13, et le tensioactif non ionique présente un équilibre hydrophile-lipophile d'environ 10 à environ 14; et d'environ 40 % en poids à environ 96 % en poids de la composition de soins personnels est de l'eau.
Patent WO-2017081057-A1 (WO)
Title: Algorithme de déplacement adaptatif destiné à un dispositif de surveillance de patient mobile par classification de mouvement
Inventor: HARROD IV JOHN PRICE
IPC: H04W36/08
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance de patient mobile (10) comprenant une radio (14) ayant un seuil de balayage et un seuil de déplacement qui est inférieur ou égal au seuil de balayage. La radio (14) est configurée pour balayer afin d'identifier les points d'accès disponibles lorsque la puissance de point d'accès actuelle est inférieure au seuil de balayage mais au-dessus du seuil de déplacement et se déplace vers un point d'accès disponible lorsque la puissance de point d'accès actuelle est inférieure au seuil de déplacement. Un accéléromètre (12) est configuré pour mesurer l'accélération. Le système électronique du dispositif (16) comprend au moins un processeur (24, 28) programmé pour classifier les mouvements du patient à partir de l'accélération mesurée par l'accéléromètre et pour attribuer des valeurs de seuils de balayage et de déplacement de la radio (14) sur la base de la classification de mouvement du patient. Dans une variante, le système électronique du dispositif (16) peut attribuer les valeurs de seuils de balayage et de déplacement de la radio (14) basées sur la réception de données de signes vitaux acquises à partir d'un capteur physiologique associé (32).
Patent WO-2018099554-A1 (WO)
Title: Procédé et système de localisation d'événements de frappe de balle
Inventor: STÉGER JÓZSEF
IPC: G01S5/22
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système (30) capables de localiser des événements de frappe de balle sur un terrain de sport. À partir de données acoustiques acquises (22) d'événements de frappe de balle par des capteurs ou des microphones individuels répartis, des motifs de frappe de balle sont identifiés (24) dans les données à partir de chaque capteur individuel. En fonction des motifs de frappe de balle identifiés et des contraintes géométriques d'un terrain de sport et de la répartition de capteurs, des événements de frappe de balle sont détectés (26). La localisation des événements de frappe de balle détectés est déterminée (28) en fonction des contraintes géométriques du terrain de sport et de la répartition de capteurs. Le système présente un certain nombre d'avantages, entre autres, il est peu coûteux à installer, il est non invasif, et il peut être étendu facilement pour offrir une précision plus élevée de localisation d'événement de frappe de balle.
Patent WO-2017162327-A1 (WO)
Title: Dispositif de propulsion notamment pour un véhicule électrique
Inventor: SCHILDER TOBIAS
IPC: B60K1/00
Filed: 2017-03-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de propulsion, destiné notamment à un véhicule électrique, comprenant un moteur électrique (10a-e), un dispositif d'entraînement d'essieu (11 a-e) et une boîte de vitesses multi-étagée (12a-e) disposée entre le moteur électrique (10a-e) et le dispositif d'entraînement d'essieu (11 a-e), conçue pour permettre le passage d'au moins deux rapports de marche avant (V1 a-e, V2a-e, V3a-e), ladite boîte présentant exactement trois étages de satellites (P1a-e, P2a-e, P3a-e) accouplés les uns aux autres de manière fonctionnelle, comportant des pignons planétaires (P11a-e, P21a-e, P31a-e), des couronnes (P13a-e, P23a-e, P33a-e) et des porte-satellites (P12a-e, P22a-e, P32a-e), un élément d'entrée de boîte (13a-e) destiné au raccordement, solidaire en rotation, du moteur électrique (10a-e) ainsi qu'un élément de sortie de boîte (14a-e) destiné au raccordement solidaire en rotation du dispositif d'entraînement d'essieu (11a-e). L'élément d'entrée de boîte (13a-e) est accouplé en permanence de manière solidaire en rotation au pignon planétaire (P11a-e) du premier étage de satellites (P1a-e). L'élément de sortie de boîte (14a-e) est accouplé en permanence de manière solidaire en rotation au moins au porte-satellites (P32a-e) du troisième étage de satellites (P3a-e). Au moins le porte-satellites (P12a-e) du premier étage de satellites (P1a-e) et le pignon planétaire (P31a-e) du troisième étage de satellites (P3a-e) sont accouplés en permanence l'un à l'autre de manière solidaire en rotation.
Patent WO-2018024370-A1 (WO)
Title: Procédé de fonctionnement d'un véhicule et dispositif d'exécution du procédé
Inventor: AURAND TOBIAS
IPC: B60W50/00
Filed: 2017-07-31
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un véhicule (1), une régulation extrêmement automatisée et/ou autonome étant autorisée en tenant compte d'au moins une information de libération de chaussée pour un tronçon de chaussée (S) actuellement parcouru et/ou à parcourir. Selon l'invention, la ou les informations de libération de chaussée sont déterminées par la détection d'un code imagé (3) qui se trouve à l'extérieur du véhicule (1) et qui contient une référence pour appeler la ou les informations de libération de chaussée depuis un serveur (5) et/ou par la détection d'un signal radio (F) qui contient la référence pour appeler la ou les informations de libération de chaussée depuis le serveur (5) et qui est émis par un émetteur (6) qui se trouve à proximité d'une voie (FB) parcourue par le véhicule (1). À l'aide de la référence déterminée, la ou les informations de libération de chaussée sont appelées depuis le serveur (5). L'invention concerne en outre un dispositif (2) pour l'exécution du procédé.
Patent WO-2017133885-A1 (WO)
Title: Dispositif d'étanchéité à anneaux glissants ayant une construction simplifiée
Inventor: GERG JOSEF
IPC: F16J15/34
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'étanchéité à anneaux glissants (1) comprenant un anneau glissant rotatif (2) et un anneau glissant fixe (3), qui définissent entre eux un interstice d'étanchéité (4), une bague de retenue (5) destinée à maintenir l'anneau glissant fixe (3), un boîtier (6) comportant un côté dirigé vers un côté produit (13) et un côté dirigé vers un côté atmosphère (14), et un moyen de serrage (8). Une liaison par serrage est formée entre le boîtier (6) et la bague de retenue (5) à l'aide du moyen de serrage (8). Le boîtier (6) comporte au moins un trou traversant (60) qui relie le côté du boîtier qui est dirigé vers le côté produit (13) au côté du boîtier qui est dirigé vers le côté atmosphère (14). Le moyen de serrage (8) comprend un boulon (80) et un élément de serrage (82). Le boulon (80) est disposé dans le trou traversant (60) du boîtier (6) et l'élément de serrage (82) comporte un trou fileté (83) dans lequel le boulon (80) est vissé. L'élément de serrage (82) possède une surface d'appui (84) qui vient en appui sur la bague de retenue (5) pour former la liaison par serrage.
Patent WO-2017157562-A1 (WO)
Title: Plaquette de coupe, porte-outil et outil
Inventor: KEMMLER TOBIAS
IPC: B23C5/10
Filed: 2017-01-31
Abstract: L'invention concerne une plaquette de coupe (12), un porte-outil (14) associé ainsi qu'un outil (10) pourvu d'une plaquette de coupe (12) de ce type et d'un porte-outil (14) de ce type. La plaquette de coupe (12) comprend : un corps de base (20) qui définit un axe longitudinal de plaquette de coupe (18) ; au moins un corps de coupe (24) en porte-à-faux latéralement du contour du corps de base (20) qui comporte une lame (25) ; et un alésage de plaquette de coupe (22) prévu dans le corps de base (20) qui s'étend le long de l'axe longitudinal de la plaquette de coupe (18). Sur une face inférieure (38) du corps de base (20) transversale à l'axe longitudinal de la plaquette de coupe (18), plusieurs parties surélevées (40) réparties dans la direction périphérique sont prévues, lesquelles dépassent de la face inférieure (38) du corps de base (20) de manière à créer un renfoncement (42) relatif entre respectivement deux parties surélevées (40) adjacentes, la plaquette de coupe (12) comprenant au moins une surface d'appui radiale (48), plusieurs surfaces d'appui axiales (52, 66) et plusieurs surfaces d'entraînement de couple (56, 56') destinées à venir en appui contre la plaquette de coupe (12) sur le porte-outil (14).
Patent WO-2017144400-A1 (WO)
Title: Dispositif de filtration avec compression
Inventor: BOUDIER THOMAS
IPC: B01L3/00
Filed: 2017-02-20
Abstract: Dispositif pour extraire une composition liquide par filtration d'un mélange, le dispositif comportant: - un récipient (25) définissant un volume intérieur (352), - un élément plongeur (450) comportant un piston (477) et un filtre (505), et monté mobile dans le volume intérieur du récipient, - un organe de compression élastique (445), dans lequel, selon une configuration du dispositif où le mélange est disposé entre le fond du réservoir et l'élément plongeur, l'organe de compression est configuré pour exercer une force de compression sur le mélange par l'intermédiaire du piston, de manière à extraire la composition liquide par filtration du mélange à travers le filtre.
Patent WO-2017144437-A1 (WO)
Title: Reproduction acoustique d'un support audionumérique dans un véhicule automobile
Inventor: THOMA STEPHAN
IPC: H04N21/45
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne en particulier un procédé pour la reproduction acoustique d'un support audionumérique, notamment d'un livre audio, dans un véhicule automobile, en particulier un véhicule automobile à deux ou quatre roues équipé d'un système de navigation qui détermine la position géographique actuelle du véhicule, au moins une première information concernant la partie de route actuellement empruntée étant associée à ladite position géographique actuelle. L'objectif de l'invention est de rendre la reproduction audionumérique plus conviviale pour l'utilisateur dans un véhicule automobile. A cette fin, le procédé selon l'invention comporte les étapes suivantes: une première comparaison est réalisée pour savoir si l'information associée à la position géographique actuelle et concernant la partie de route actuellement empruntée, caractérise une partie de route qui exige une attention accrue du conducteur du véhicule automobile. Si la première comparaison est positive, la reproduction du support audio est interrompue. Une deuxième comparaison est réalisée pour savoir si l'information associée à la position géographique actuelle et concernant la partie de route actuellement empruntée, continue de caractériser une partie de route qui exige une attention accrue du conducteur du véhicule automobile. Si la deuxième comparaison est positive, la reproduction du support audio continue d'être interrompue, et si la deuxième comparaison est négative, la reproduction du support audio se poursuit.
Patent WO-2018015029-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé permettant la manutention de marchandises de détail en mouvement, installation de transport, de traitement et/ou d'emballage comprenant un dispositif permettant la manutention de marchandises de détail en mouvement
Inventor: ASTNER MICHAEL
IPC: B65G47/08
Filed: 2017-02-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant la manutention de marchandises de détail (2) en mouvement, un procédé permettant la manutention de marchandises de détail (2) en mouvement et une installation de transport, de traitement et/ou d'emballage comprenant un dispositif (10) permettant la manutention de marchandises de détail (2) en mouvement. Le dispositif (10) comprend au moins un manipulateur (5) destiné à des marchandises de détail (2), au moins un système de transport (3) au moyen duquel les marchandises de détail (2) sont transportées vers une zone de détection (4) du ou des manipulateurs (5), ainsi qu'au moins un système de détection optique (40) mobile qui est associé à la zone de détection (4) et/ou à un espace de déplacement du ou des manipulateurs (5), et qui est configuré et équipé pour obtenir les coordonnées spatiales et/ou les données de position et/ou de contour d'au moins une marchandise de détail (2) déplacée dans la direction de transport (TR). Le manipulateur (5) et/ou d'autres composants de transport du dispositif (10), ou de l'installation sont étalonnés et commandés sur la base des coordonnées spatiales et/ou des données de position et/ou de contour.
Patent WO-2017158020-A1 (WO)
Title: Structure d'adaptateur avec canaux de guide d'ondes
Inventor: HÜGEL ULF
IPC: H01P1/20
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne une structure d'adaptateur permettant de transférer un signal électromagnétique entre un composant électronique (2') et une antenne (3'), la structure d'adaptateur comprenant un corps d'adaptateur (3c') ayant une surface de base (130b). La structure d'adaptateur comprend en outre au moins un canal de guide d'ondes d'adaptateur nervuré (170), le ou les canaux de guide d'ondes d'adaptateur (170) s'étendant de la surface de base (130b) jusque dans le corps d'adaptateur (3c'). La structure d'adaptateur comprend en outre une structure de bande interdite électromagnétique dotée d'une pluralité d'éléments de bande interdite, les éléments de bande interdite (160, 161) étant espacés les uns par rapport aux autres, faisant saillie à partir de la surface de base (130b) et ayant une face avant espacée de la surface de base (130b). Au moins un élément de bande interdite (161) est disposé en tant qu'extension d'une arête d'un canal de guide d'ondes d'adaptateur (170) associé.
Patent WO-2017186839-A1 (WO)
Inventor: ANDREAS KANDLER
IPC: B01D1/04
Filed: 2017-04-27
Abstract: L'invention vise à réduire en particulier les frais d'entretien et la consommation électrique d'un dispositif de dessalement d'eau de mer destiné à dessaler de l'eau de mer par distillation. A cet effet, une première unité du dispositif de dessalement d'eau de mer présente au moins une première conduite pour acheminer et chauffer de l'eau de mer, au moins une partie de cette première conduite, qui peut être entourée sur toute sa circonférence par un fluide caloporteur pour chauffer l'eau de mer, présentant un premier angle par rapport à l'horizontale égal à 0° ou compris entre 0° et 30°.
Patent WO-2017198655-A1 (WO)
Title: Revêtement de surfaces solides en soie d'araignée
Inventor: HEDHAMMAR MY
IPC: A61L27/04
Filed: 2017-05-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de revêtement d'une surface solide avec une protéine de soie d'araignée recombinée capable de former des structures polymères solides. Le procédé comprend les étapes suivantes : - exposition de la surface solide à une solution aqueuse de la protéine de soie d'araignée recombinée et formation ainsi d'une couche de surface de la protéine de soie d'araignée recombinée adsorbée sur la surface solide sans formation de liaisons covalentes entre la protéine de soie d'araignée recombinée et la surface solide; et - exposition ensuite la couche de surface de la surface solide à une solution aqueuse de la protéine de soie d'araignée recombinée et formation ainsi d'une couche de structure de soie assemblée de la protéine de soie d'araignée recombinée sur la couche de surface ; le procédé ne comprenant pas le séchage en place de la protéine de soie d'araignée.
Patent WO-2017202670-A1 (WO)
Title: Lentilles et éclairage doté d'une telle lentille
Inventor: STREPPEL ULRICH
IPC: G02B19/00
Filed: 2017-05-17
Abstract: Selon un mode de réalisation, l'invention concerne une lentille (3) destinée à l'élargissement lumineux d'une source de d'éclairage ponctuelle (2). La lentille (3) contient une face entrée optique (31) pourvue d'une structure de Fresnel et une face sortie optique (32) pourvue d'une deuxième structure de Fresnel. La première structure Fresnel est différente de la deuxième structure Fresnel. Un plan de coupe (33) de la lentille (3) se situe entièrement entre la première structure Fresnel et la deuxième structure Fresnel de manière à ce que la lentille (3) soit plate. Un axe central (34) de la lentille (3) forme un axe optique et est orienté perpendiculairement au plan coupe (33). Une hauteur (H) de sections annulaires de Fresnel (313) de la première structure de Fresnel augmente en s'éloignant de l'axe central (34). Les sections annulaires de Fresnel (313) de la première structure de Fresnel présentent respectivement une des surfaces d'entrée (311) faisant face à l'axe central (34) et une des surfaces réfringentes (312) opposées à l'axe central (34). Les sections annulaires de Fresnel (323) de la deuxième structure de Fresnel présentent respectivement une surface miroir (321) en regard de l'axe central et une surface de sortie (322) opposée à l'axe central (34).
Patent WO-2018001679-A1 (WO)
Title: Dispositif de protection contre les contaminations pour un système de microdissection laser et système de microdissection laser
Inventor: SCHLAUDRAFF DR FALK
IPC: G02B21/34
Filed: 2017-06-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection contre les contaminations (500) pour un système de microdissection laser (100) qui découpe, à partir d'un échantillon (51) retenu sur un porte-échantillon (52), un échantillon de microdissection laser à l'aide d'un faisceau laser (77) et collecte cet échantillon de microdissection dans un récipient de collecte d'échantillon de microdissection laser (53). Le dispositif de protection contre les contaminations (500) comporte une plaque de protection contre les contaminations (550) dotée d'une ouverture (551), et comprend au moins un dispositif de serrage (510) servant à serrer la plaque de protection contre les contaminations (550). Le dispositif de protection contre les contaminations (500) est conçu de manière à disposer la plaque de protection contre les contaminations (550) entre le porte-échantillon (52) et un support de collecte (530) pour le récipient de collecte d'échantillon de microdissection laser (53) du système de microdissection laser (100) de telle sorte que l'ouverture (551) de la plaque de protection contre les contaminations (550) se situe dans la zone de l'ouverture du récipient de collecte (53). L'invention concerne également un système de microdissection laser (100) correspondant comprenant un tel dispositif de protection contre les contaminations (500) doté d'au moins un dispositif de serrage (510) servant à serrer la plaque de protection contre les contaminations (550).