baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956123-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'un substrat metallique contre la corrosion et l'abrasion, et substrat metallique obtenu par ce procede.
Inventor: GUIBERT-CLAVERIE SYLVIE
IPC: C25D3/56
Filed: 2010-02-08
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de protection d'un substrat métallique, notamment en alliage d'aluminium, contre la corrosion et l'abrasion, caractérisé en ce qu'il comprend la formation sur ledit substrat d'un revêtement en alliage de zinc et de nickel, puis polissage du revêtement ainsi formé. Ce procédé peut en outre comprendre l'application, sur le revêtement poli en alliage de zinc et de nickel, d'un revêtement de surface transparent et étanche à l'air.
Patent FR-2956271-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de calcul de l'espace disponible dans un paquet pour le transport de flux de donnees
Inventor: MAZE FREDERIC
IPC: G06F13/00
Filed: 2010-02-09
Abstract: Le procédé de calcul de l'espace disponible dans un paquet pour le transport de flux de données comporte : - une étape de détermination des besoins de chaque module d'un gestionnaire de flux de données, en espace du paquet pour au moins deux types de données d'entête et/ou d'extension requis par chaque protocole et/ou service utilisé par ledit module, - une étape de détermination d'un besoin d'espace maximal dans le paquet pour répondre à l'ensemble de ces besoins, en mettant en œuvre des règles de combinaison de besoins d'espace différentes pour les différents types de données et une somme des besoins combinés pour les différents types de données et - une étape de calcul d'une différence entre l'espace du paquet et le besoin d'espace maximal dans le paquet pour déterminer l'espace disponible pour le transport du flux de données.
Patent FR-2956200-A1 (FR)
Title: Machine thermoacoustique a boucle de retroaction electrique
Inventor: LE POLLES THIERRY
IPC: F25B29/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: La présente invention concerne une machine thermoacoustique comprenant : au moins une cellule thermoacoustique (1) située dans une zone de forte impédance adimensionnelle constituée d'une matrice poreuse (4) intercalée entre un premier échangeur de chaleur (2) fonctionnant à une première température T1 et un deuxième échangeur de chaleur (3) fonctionnant à une deuxième température T2 différente de la première température T1,et qui permet la réalisation d'un cycle thermodynamique de type Stirling ou Ericsson réalisant un cycle moteur ou de pompage de chaleur, au moins un premier système de conversion d'énergie (10) disposé au voisinage immédiat de la sortie de la cellule thermoacoustique (1) relativement au sens de propagation de l'énergie acoustique et destiné à transformer l'énergie acoustique produite en sortie de la cellule thermoacoustique (1) en énergie électrique, et éventuellement un moyen additionnel (50) utilisé pour le démarrage de la machine. Selon l'invention, la machine comprend en outre au moins un deuxième système de conversion d'énergie (20) ayant une sortie (21) reliée à l'entrée de ladite cellule thermoacoustique (1) relativement au sens de propagation de l'énergie acoustique, et une entrée (25); et un circuit de rétroaction électrique (30) destiné à transférer tout ou partie de l'énergie électrique produite en sortie du premier système de conversion (10), vers l'entrée (25) du deuxième système de conversion (20), les géométries et/ou les caractéristiques mécaniques respectives desdits systèmes de conversion (10, 20) et de la cellule thermoacoustique (1) étant tels que le déphasage entre la pression acoustique et la vitesse acoustique du fluide crée au sein de la cellule thermoacoustique un champ acoustique à caractère progressif.
Patent FR-2957228-A1 (FR)
Title: Spur for horse rider, has round zone extended at its ends by branches extended by sectors inclined with respect to extension direction, where round zone, sectors and holding segments have circular section
Inventor: NARBONNE FRANCOIS
IPC: A43C17/02
Filed: 2010-03-15
Abstract: The spur (1) has a round zone (2) extended at its ends by branches (3, 4), where each branch is extended by sectors (5, 6) inclined with respect to an extension direction. The round zone, sectors and holding segments (7, 8) have a circular section. The circular section is comprised between 12.56 square millimeter and 28.26 square millimeter. A rod (13) is fixed perpendicular to the round zone, where the rod has a recess, whose shape is complementary to a shape of the circular section of the spur. An independent claim is also included for a method for fabricating a spur.
Patent FR-2957531-A1 (FR)
Title: Paint mixing device for painting surface or object, has radial stirring blade oriented at angle not greater than specific value with respect to radial direction along rotation axis, and container receiving paint and provided with side wall
Inventor: DUC CHRISTOPHE
IPC: B01F27/906
Filed: 2010-03-19
Abstract: The device (1) has a container (2) receiving paint and provided with a side wall (4). A mixer (7) is provided with a rotor drive unit (18), and comprises a tangential stirring blade (10). Another mixer (11) is coaxial to the former mixer, and comprises a radial stirring blade (12). The tangential stirring blade is oriented at each point with zero or low incidence not greater than 15 degrees with respect to a tangent to a circle of revolution. The radial stirring blade is oriented at an angle not greater than 15 degrees with respect to a radial direction along the rotation axis. The tangential and radial stirring blades are external blades.
Patent FR-2958008-A1 (FR)
Title: LED lighting device for use in e.g. signaling field, has ribs and grooves arranged such that space is formed between shoulder and dome when support and cover are in coupled position, so as to receive edge of passage of mounting plate
Inventor: BOLE PHILIPPE
IPC: F21S8/08
Filed: 2010-03-26
Abstract: The device (1) has a support (2) including a peripheral shoulder (9) provided with a rib (10) and grooves (16), and a central part carrying an LED (18) emitting light toward front. An LED cover (3) is partly made of a material that allows passage of the light, and has a dome (11) provided with a rib (15). The ribs and the grooves are arranged such that an annular space radially oriented toward outside is formed between the shoulder and the dome when the support and the cover are in coupled position, so as to receive an edge of a traversing passage (5) of a mounting plate (4) in the space.
Patent FR-2958224-A1 (FR)
Title: Store d'occultation pour vehicule automobile, a tube enrouleur portant des poulies tronconiques.
Inventor: AUBINEAU HERMAN
IPC: B60J3/02
Filed: 2010-04-22
Abstract: L'invention concerne un store d'occultation pour véhicule automobile, comprenant une toile d'occultation (11) dont une première extrémité est solidaire d'un tube enrouleur (12) et une seconde extrémité est solidaire d'une barre de tirage (13), ladite barre de tirage (13) étant guidée en coulissement entre deux rails de guidage (141, 142) et entraînée par au moins un élément d'entraînement (151, 152), et ledit tube enrouleur (12) portant, à chacune de ses extrémités, une poulie d'enroulement de forme tronconique (191, 192), sur laquelle peut s'enrouler au moins une portion du ou d'un desdits éléments d'entraînement (151, 152).
Patent FR-2961122-A1 (FR)
Title: Installation for displacing etching tool to perform etching operation on motor vehicle, has locking device displacing beam freely with respect to motor in unlocked position according to predetermined stroke when motor is stopped
Inventor: MACE PHILIPPE
IPC: B25H7/00
Filed: 2010-06-10
Abstract: The installation has a beam (1) movable with respect to a guiding support (2) and connected to a motor (3) to drive the beam in a horizontal direction. An etching tool (5) is suspended at the beam, where the motor is connected to the beam by a locking device (6). The locking device establishes a rigid connection between the motor and the beam in a locked position, and allows the beam to be freely displaced with respect to the motor in an unlocked position according to a predetermined stroke when the motor is stopped.
Patent FR-2964176-A1 (FR)
Title: Panneau decoratif et eclairant a diodes electroluminescentes
Inventor: MONTGERMONT AUDE
IPC: E06B3/66
Filed: 2010-09-01
Abstract: La présente invention concerne un panneau décoratif et éclairant (100) comportant un vitrage (1), au moins une première zone décorative (60), visible en face avant, un premier groupe de diodes électroluminescentes (2) du côté de la face arrière pour éclairage direct via le vitrage (1) dans une première bande éclairante (40), avec des premiers moyens diffusants (4). Le faisceau de chaque diode du premier groupe émis est défini par un demi-angle à mi-hauteur α d'au moins 30°, et la distance H1 entre les diodes et les premiers moyens diffusants est d'au moins 5 mm. Le panneau comprend un premier profilé à diodes (3) du coté de la face arrière et comportant une première base (30) en regard des premiers moyens diffusants (4) et porteuse des diodes (2), une première aile latérale allongée (31) formant concentrateur optique, oblique par rapport à la première face pour recevoir des premiers rayons dits latéraux (R1) du premier groupe de diodes d'angles supérieurs ou égaux au demi-angle à mi-hauteur α et les renvoyer sur les premiers moyens diffusants dans une en regard de la première base, ou les renvoyer dans une zone du premier vitrage en regard de la première aile. La zone décorative adjacente à la première bande éclairante (40) est décalée de la surface du vitrage en regard de la face avant de la première base (30).
Patent FR-2965682-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante synchrone avec rotor a double excitation
Inventor: GIMENO ANTHONY
IPC: H02K1/22
Filed: 2010-09-30
Abstract: La machine (1') a un rotor (11) comprenant des aimants permanents (PM) et des bobines d'excitation (EC). Les aimants sont logés dans des premiers évidements axiaux (E1) répartis dans une partie circonférentielle de la masse magnétique du rotor, définissant ainsi des sections polaires circonférentielles. Les bobines sont logées dans des seconds évidements axiaux (E4) répartis dans une partie intermédiaire de la masse magnétique. Conformément à l'invention, une section polaire circonférentielle comprend au moins un moyen (ET) diriger une partie du flux magnétique d'un aimant permanent correspondant vers le stator (10) de manière à introduire un couplage magnétique rotor/stator lorsqu'une dite bobine d'excitation correspondante (EC) est traversée par un courant d'excitation sensiblement nul.
Patent FR-2966600-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique destine a detecter l'humidite
Inventor: TRIBUT LAURENT
IPC: G01N27/04
Filed: 2010-10-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif électrique de détection d'humidité comprenant : - un câble (10a, 10b, 10c) de détection composé d'un premier élément (1) et d'un deuxième élément (2a, 2b, 2c) allongés électriquement conducteurs séparés par un matériau (3) à base de polymère, et - un appareil de mesure de la résistance électrique destiné à mesurer la résistance électrique entre les premier et deuxième éléments dudit câble, le dispositif étant caractérisé en ce que le matériau (3) est un matériau non soluble et sensible à l'humidité.
Patent FR-2968239-A1 (FR)
Title: Produit securise et methode de fabrication dudit produit securise
Inventor: PETITON VALERY
IPC: B32B3/08
Filed: 2010-12-07
Abstract: Produit sécurisé, et méthode de fabrication, comprenant une première couche réfléchissante, une deuxième couche et une troisième couche incluant des informations lisibles, la première couche étant enfermée entre les deuxième et troisième couches, dans lequel la première et la deuxième couches sont transparentes, au moins une première partie de la face interne de la deuxième couche comprend une microstructure diffusante et la microstructure diffusante est positionnée de manière à couvrir une partie prédéterminée des informations lisibles.
Patent FR-2970997-A1 (FR)
Title: Procede de protection d'une zone contre le rayonnement solaire, dispositif associe, et dispositif d'eclairage zenithal comportant le dispositif associe
Inventor: LAMARQUE CHRISTOPHE
IPC: E04F10/08
Filed: 2011-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de protection solaire d'une zone (2) de toiture (1), dans lesquels un écran (3) est : disposé au-dessus de la zone (2) pour l'occulter du Soleil en été, monté fixe, et disposé de sorte à former une ouverture équatoriale du côté de l'équateur terrestre, et une ouverture polaire du côté du pôle plus haute que l'ouverture équatoriale ; la forme, l'orientation et la position de l'écran (3) étant choisies pour que : moins d'un quart de la zone (2) soit éclairé par le Soleil au solstice d'été, au moins un quart de la zone (2) soit éclairé par le Soleil au solstice d'hiver. L'invention concerne également un dispositif d'éclairage zénithal comportant un tel dispositif.
Patent FR-2977148-A1 (FR)
Title: Abdominal and lumbar support belt for e.g. sportsman, has connection unit to connect inflatable bag to flexible strip such that bag is situated between connection point of second and third vertices and first vertex of strip in inner volume
Inventor: ROSANVAL FRANCOIS
IPC: A61F5/02
Filed: 2011-06-30
Abstract: The belt has a flexible strip (1) that is made of non-elastic material and in the shape of a triangle with three vertices (A, B, C) and a base. An application unit (3) applies, to the first vertex, a main elastic force perpendicular to the base. A connection unit (110) connects an inflatable bag (100) to the strip such that the bag is situated between a connection point of the second and third vertices and the first vertex in an inner volume (104) defined by a space surrounded by the strip when the second and third vertices are hooked together by a hooking unit (2) e.g. hook and loop unit. The bag is made of airtight textile material.
Patent FR-2981362-A1 (FR)
Title: Elaboration d'une boisson effervescente a base d'une spiritueuse
Inventor: CITE KELLY
IPC: C12H6/02
Filed: 2011-10-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'élaboration d'une boisson alcoolisée effervescente à base d'un spiritueux avec l'un des groupe suivant : Rhum, cognac, whisky, tequila, vodka, saké et etc ... Le process est constitué de 7 PHASE : Phase 1 : coupage du spiritueux avec de l'eau pour obtenir le % vol souhaité. Phase 2 : apport azoté dans le coupage (avec Preferm SW 15g/hL ou Amplitan tirage 6g/hL ou Actiferm 20g/hL selon la modalité) en suite une clarification par centrifugation, filtration ou décantation. (l'apport azoté peut ce réaliser lors du tirage) Ensuite préparation du tirage rajouté du DRAP 10g/hL si l'apport azoté dans le coupage. Phase 3 : apport de saccharose de betterave ou de canne entre 12 et 24g/L en fonction de la pression CO2 souhaitée. Phase 4 : apport de levure libres avec adjuvant de remuage à 80mL/hL ou filtration 0,45 µm avec la levure encapsulées 1,2g/bouteille ou encore 2mc/mL avec levain à base de LSA QUARTZ à 10g/hL + adjuvant de remuage à 80mL/hl. Ensuite tirage mise en bouteille et prise de mousse dans enceinte régulée à 15 à 17 °C avec un contrôle de pression par l'intermédiaire d'aphomètre. Phase 5 : remuage pendant 2 semaines après dégorgement après 2 mois. Phase 6 : DOSAGE (apport de différents produits oenologique, agro-alimentaire..pour apporter un complément technologique ou gustatif. Phase 7 : bouchage et mise sur le marché.
Patent FR-2974237-A1 (FR)
Title: Capteur d'images a eclairement par la face arriere muni d'une electrode transparente
Inventor: PRIMA JENS
IPC: H01L27/146
Filed: 2011-04-12
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images (21) à éclairement par la face arrière formé à partir d'un substrat semiconducteur (23) aminci, dans lequel : une électrode (29) conductrice transparente, isolée du substrat par une couche isolante (27), s'étend sur toute la face arrière du substrat ; et des régions (37) conductrices, isolées du substrat par un revêtement isolant (39), s'étendent orthogonalement depuis la face avant du substrat jusqu'à ladite électrode.
Patent FR-2968444-A1 (FR)
Title: Resonateur accordable a large reponse en frequence
Inventor: SARDESHMUKH SWANAND VIJAY
IPC: F15C4/00
Filed: 2011-12-02
Abstract: Un système inclut une commande de résonateur. La commande de résonateur peut régler un rapport d'un premier fluide et d'un second fluide dans un résonateur, alors que le premier fluide est différent du second fluide. De plus, la commande de résonateur peut commander une fréquence de résonance du résonateur pour amortir des oscillations en fonction du rapport.
Patent FR-2988715-A1 (FR)
Title: Manufacturing building material useful for forming tunnel, bricks, mortar, concrete and bottom of railway tracks, comprises extracting mudstone under the ground, transforming extracted mudstone, and treating transformed mudstone
Inventor: SIMON EMERIC
IPC: C04B14/04
Filed: 2012-04-03
Abstract: The method comprises extracting (S1) mudstone under the ground, transforming (S2) the extracted mudstone, and treating (S3) the transformed mudstone. The transformation step comprises crushing (S21) the extracted mudstone to obtain mudstone fragments, and calibrating (S22) the mudstone fragments into two categories according to its sizes. The method further comprises developing a set of mudstone devices provided with an emerging hole and mudstone fragments of the first category and treating the mudstone devices to obtain ceramic devices intended for forming a tunnel. The method comprises extracting (S1) mudstone under the ground, transforming (S2) the extracted mudstone, and treating (S3) the transformed mudstone. The transformation step comprises crushing (S21) the extracted mudstone to obtain mudstone fragments, and calibrating (S22) the mudstone fragments into two categories according to its sizes. The method further comprises developing a set of mudstone devices provided with an emerging hole and mudstone fragments of the first category having a size lower than a first reference size and treating the mudstone devices to obtain ceramic devices intended for forming a tunnel, developing a mudstone brick from a mixture of water and mudstone fragments of the first category and treating the mudstone brick to obtain ceramic bricks, treating the mudstone fragments of the first category to obtain a ceramic powder and mixing the ceramic powder with a binder for forming a mortar or a concrete, treating the mudstone fragments of the second category having a size greater than the first reference size and lower than a second reference size to obtain ceramic aggregates and mixing the ceramic aggregates with a binder for forming a concrete, and treating the mudstone fragments of a third category having a size greater than the second reference size to obtain ceramic gravels intended for formation of a railway ballast. The mudstone devices have a tubular or annular form. An independent claim is included for a building material.
Patent FR-2994657-A1 (FR)
Title: Nouvelles applications et utilisations de la lactoferrine
Inventor: ALLAIN HENRI
IPC: A23L33/00
Filed: 2012-08-23
Abstract: La présente invention concerne de nouvelles applications de la lactoferrine pour compenser le déficit en fer identifié dans les pathologies neurologiques ou psychiatriques ou dans des régimes nutritionnels complémentaires.
Patent FR-2970041-A1 (FR)
Title: Systeme pour generer un flux d'air de refroidissement pour un systeme de surveillance en ligne d'une machine rotative
Inventor: DELANCEY JAMES PETER
IPC: F02C7/00
Filed: 2012-01-04
Abstract: Un tube de visée (101) communique optiquement avec l'intérieur d'une machine rotative (18) par insertion dans un orifice d'inspection (76). Une fenêtre (88) et plusieurs ouvertures (96) dirigent de l'air de purge sur la fenêtre (88). Un tube en rideau (82) dirige l'air de purge d'une première source d'air vers les ouvertures (96) par l'intermédiaire d'un premier passage (105) formé entre la surface intérieure (107) du tube en rideau (82) et la surface extérieure (106) du tube de visée (101). Le tube en rideau (82) comporte plusieurs sorties configurées pour diriger de l'air en rideau autour de la fenêtre (88) et le tube en rideau (82) est configuré pour diriger l'air en rideau d'une deuxième source d'air vers les sorties par l'intermédiaire d'un deuxième passage (94) formé entre la surface extérieure (95) du tube en rideau (82) et la surface intérieure de l'orifice d'inspection (76).
Patent FR-2986186-A1 (FR)
Title: Vitrage eclairant pour vehicule
Inventor: VERRAT DEBAILLEUL ADELE
IPC: B32B17/06
Filed: 2012-01-26
Abstract: La présente invention concerne un vitrage éclairant pour véhicule, comprenant - une première feuille (1) transparente avec une première face principale (11), une deuxième face principale (12) et une tranche périphérique, - une pluralité de diodes électroluminescentes (LED) (3) comportant chacune une face émettrice (31), et - un élément d'extraction de la lumière (7), situé de préférence sur l'une des faces principales de la première feuille, caractérisé par le fait que la première feuille est percée d'un trou traversant (4) délimité par une tranche interne (14), et par le fait qu'une ou plusieurs LED (3) sont logées dans le trou traversant (4), leur face émettrice (31) étant en regard de la tranche interne (14).
Patent FR-2986778-A1 (FR)
Title: Assembly device for assembling engine to attachment pylon of aircraft, has stop pieces inserted in bore of centering pins in assembly position, where each piece forms abutment against surface of engine so as to ensure suspension of engine
Inventor: MEREAU PHILIPPE
IPC: B64D27/26
Filed: 2012-02-13
Abstract: The device (30) has centering pins (32) resuming thrust forces of an engine, where each centering pin is inserted in an attachment pylon and in an engine. Each centering pin includes a bore and stop pieces i.e. ball spindles, inserted in each bore of the centering pins in assembly position. Each stop piece forms an abutment against a surface of the engine so as to ensure the suspension of the engine to the pylon. The stop pieces cross the bore of the pins. Independent claims are also included for the following: (1) an aircraft engine and attachment pylon assembly (2) a method for assembling an engine to an attachment pylon of an aircraft.
Patent FR-2986798-A1 (FR)
Title: Nouvel agent inhibiteur de gonflement des argiles, compositions comprenant ledit agent et procedes mettant en oeuvre ledit agent
Inventor: BADEL THIERRY
IPC: C09K8/035
Filed: 2012-02-14
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'un nouvel additif en tant qu'agent inhibiteur de gonflement des argiles, notamment dans le domaine des forages. Plus précisément, la présente invention vise l'utilisation d'un sel de diamine et de diacide spécifique comme agent inhibiteur de gonflement des argiles en milieu aqueux, ainsi qu'une composition de fluide de forage ou de fracturation hydraulique comprenant le sel selon l'invention et des procédés de forage ou de fracturation hydraulique mettant en oeuvre ledit sel.
Patent FR-2989299-A1 (FR)
Title: Streaking device for use in construction field, has stop unit attached with element to stop sliding of element to predetermined position, where stop unit comprises adjusting unit for adjusting position of another element
Inventor: NARELLI DENIS
IPC: B26B3/08
Filed: 2012-04-12
Abstract: The device has a support element (3) arranged with ends of a blade (8). Another support element (2) is slidable from a position, in which the latter element completely covers the blade, to another position, in which the latter element reveals the blade. The latter element comprises an elastic return unit (4) that is arranged in the former position. A stop unit (5) is arranged on the former element and attached with the latter element to stop sliding of the latter element to a predetermined position. The stop unit comprises an adjusting unit (6) for adjusting position of the former element.