baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3104542-B1 (FR)
Title: Groupe auxiliaire de puissance comprenant un générateur de gaz à entrainement direct avec un générateur électrique et un boîtier d’accessoires
Inventor: TUNZINI MARC DANIEL
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-13
Granted: 2021-12-03
Abstract: Groupe auxiliaire de puissance, notamment pour aéronef, comprenant un générateur de gaz (12) et un générateur électrique (20) comportant un arbre d’entrée (20a) relié à un arbre de sortie (14a) du générateur de gaz (12). Le groupe auxiliaire de puissance comprend un boîtier d’accessoires (24) relié directement à un arbre de rotor (20b) du générateur électrique (20), le générateur électrique (20) étant intercalé entre le générateur de gaz (12) et ledit boîtier d’accessoires (24). Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3105141-B1 (FR)
Title: Procede de gestion d'une ouverture d'un embrayage d'une chaine de traction de vehicule hybride lors d'un changement de rapport de vitesse
Inventor: FREIRE SUAREZ VIOLETTE
IPC: B60W20/40
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-17
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'une chaîne de traction (10) d'un véhicule automobile comportant:     - un moteur thermique (11),     - un moteur électrique de traction (12),     - une boîte de vitesses (15) automatique ayant plusieurs rapports de vitesses,     - un embrayage (16), dit embrayage d'interconnexion moteur, interposé entre le moteur thermique (11) et le moteur électrique de traction (12),     - le procédé comportant, alors que l'embrayage d'interconnexion moteur (16) est dans un état fermé:     - une étape (101) de demande d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur,     - une étape (102) de vérification d'au moins une condition d'autorisation d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) suivant laquelle aucun changement de rapport de vitesse n'est en cours, et     - une étape (103) d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) si la condition d'ouverture de l'embrayage d'interconnexion moteur (16) est vérifiée.     Figure 2
Patent FR-3110171-B1 (FR)
Title: Moyen de stockage de la chaleur avec matériau à changement de phase encapsulé
Inventor: HERBAULT PATRICK
IPC: F28D20/00
Filed: 2020-05-17
Granted: 2022-10-14
Abstract: Moyen de stockage de la chaleur avec matériau à changement de phase encapsulé L’invention concerne les moyens de stockage de l’énergie thermique pour des bouillottes, des chaufferettes et autres contenants analogues.  Le moyen de stockage de la chaleur comporte un matériau à changement de phase sans surfusion.  Le contenant contient une pluralité de contenants souples remplis de matériau à changement de phase dont la taille permet de les introduire dans le contenant avant de compléter par de l’eau.  Ce moyen de stockage peut alors être utilisé par exemple pour réchauffer le corps humain ou bien pour maintenir en température des aliments.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3110640-B1 (FR)
Title: Vanne de mise en froid pour moteur-fusée à ergols cryotechniques et moteur fusée comprenant une telle vanne de mise en froid.
Inventor: NOMERANGE PHILIPPE
IPC: F02K9/56
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-03
Abstract: Vanne de mise en froid pour moteur-fusée (10), comprenant un carter (12) pourvu d’un passage (14) s’étendant selon une direction axiale (X) et un clapet (16) logé dans le carter (12) et mobile par rapport au carter (12) selon la direction axiale (X), le clapet (16) comprenant une tige (16B) s’étendant selon la direction axiale (X) et une tête de fermeture/ouverture du passage (16B) solidaire de la tige (16B), la tige (16B) étant couplée au carter (12) par au moins un élément bilame (18, 18’) configuré pour se déformer selon la direction axiale (X) en fonction de la température ambiante au sein du passage (14)  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3120016-B1 (FR)
Title: Dispositif de suspension inertielle hydraulique, methode, amortisseur et vehicule sur la base d’un tel dispositif
Inventor: BERNARD PAUL
IPC: F16F9/10
Filed: 2021-02-23
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de suspension inertielle hydraulique pour véhicule, comprenant   - un vérin délimitant une chambre de détente (C1) et une chambre de compression (C2) ;  - des chambres de compensation (S1, S2) correspondantes,   - un circuit de fluide (Ci) correspondant incluant des augmentateurs inertiels correspondant (IS1, IS2), et un augmentateur inertiel principal (IP) dans une branche parallèle (Bip),  caractérisé en ce que le circuit de fluide (Ci) comprend en outre au moins une deuxième branche parallèle (Bs1, Bs2) connectée à une troisième chambre de compensation (S3) associée à au moins un moyen de réduction de débit (R1, R2) et/ou au moins un moyen d’orientation de flux (Cl2, Cl3) dans un sens de vidage de troisième chambre de compensation (S3).  L’invention concerne également une méthode de mise en œuvre de suspension inertielle hydraulique correspondante, ainsi qu’un amortisseur et un véhicule comprenant un tel dispositif de suspension inertielle hydraulique.    Figure 4
Patent FR-3124529-B1 (FR)
Title: Coffrage perdu pour murette de guides pour la construction d’une paroi de pieux
Inventor: HEMET ADRIEN
IPC: E02D5/66
Filed: 2021-06-23
Granted: 2023-11-03
Abstract: Coffrage perdu pour murette de guides pour la construction d’une paroi de pieux Procédé de fabrication d’un élément monobloc (5) définissant un coffrage perdu destiné à former des guides de forage caractérisé en ce qu’il comporte :  Mélange d’un volume de liant hydraulique comportant un premier volume d’eau et un second volume d’un élément de liaison et d’un volume d’une base organique;Moulage pour obtenir un élément monobloc comportant au moins une portion cylindrique d’un rayon d’au moins 40cm ;Séchage dudit mélange moulé formant un élément monobloc;Evidement d’une portion centrale de matière de l’élément monobloc (5) dans une zone centrale de la portion de cylindre pour former un guide.  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3124398-B1 (FR)
Title: Dispositif de neurostimulation électrique transcutanée comprenant des surfaces conductrices et une interface de connexion a un patch d’electrostimulation
Inventor: KONRAD HUGO
IPC: A61N1/36
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-07-14
Abstract: DISPOSITIF DE NEUROSTIMULATION ÉLECTRIQUE TRANSCUTANÉE COMPRENANT DES SURFACES CONDUCTRICES ET UNE INTERFACE DE CONNEXION A UN PATCH D’ELECTROSTIMULATION L’invention concerne un dispositif (1) de neurostimulation électrique transcutanée, comprenant un boitier de neurostimulation (2) comprenant un générateur électrique. Le boitier comprend une surface de contact (5) destinée à être placée au contact de la peau du sujet et comprend au moins deux surfaces conductrices (3) pour l’application d’un courant de stimulation électrique, généré par le générateur électrique, en surface de la peau du sujet. Le boitier comprend également une interface de connexion (4) pour connecter le boitier (2) à un patch d’électrostimulation et pour transmettre le courant de stimulation électrique généré par le générateur de courant à des électrodes dudit patch d’électrostimulation. L’invention concerne également un patch et un système comprenant un tel boitier et un tel patch.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126762-B1 (FR)
Title: Échangeur de chaleur pour boucle de fluide réfrigérant
Inventor: BLANDIN JEREMY
IPC: F28F9/02
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-08-11
Abstract: Titre de l’invention : Échangeur de chaleur pour boucle de fluide réfrigérant L’invention vise un échangeur de chaleur (1) comprenant une surface d’échange de chaleur (2), un collecteur d’entrée de fluide (3) et un collecteur de sortie de fluide (4), une première boîte collectrice (6) et une deuxième boîte collectrice (7), cette surface d’échange de chaleur (2) comprenant un premier ensemble de tubes (5A) et un deuxième ensemble de tubes (5B). Selon l’invention, l’échangeur de chaleur (1) comporte un conduit (8) et un canal (9). L’échangeur de chaleur (2) comprend au moins un premier circuit de fluide réfrigérant constitué du collecteur d’entrée (3), du conduit (8), de la première boîte collectrice (6), des tubes du premier ensemble (5A) et du collecteur de sortie (4), et au moins un deuxième circuit de fluide réfrigérant constitué du collecteur d’entrée (3), des tubes du deuxième ensemble (5B), de la deuxième boîte collectrice (7), du canal (9) et du collecteur de sortie (4).   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3129355-B1 (FR)
Title: Dispositif de freinage pour un chariot pour colis
Inventor: BONNEFOY ROMAIN
IPC: B62B5/04
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-20
Abstract: Dispositif de freinage pour chariot pour colis La présente invention concerne un dispositif de freinage (1) pour un chariot (2) pour colis comprenant un plateau (3) et au moins un panneau vertical (4) en treillis disposé le long d'un (5) des bords dudit plateau (3), ledit dispositif de freinage (1) étant caractérisé en ce qu'il comporte au moins :- un patin disposé sous le plateau (3) dudit chariot (2) et étant mobile entre une position "haute" et une position "basse", et inversement,- des moyens de déplacement pour déplacer ledit patin,- un arbre (6) monté pivotant autour d'un axe de rotation (7) horizontal et perpendiculaire audit bord (5), ledit arbre (6) coopérant avec les moyens de déplacement,- une biellette (8) fixée sur l'arbre (6), et- un bras de manœuvre (9) monté pivotant sur le panneau vertical (4) à l'extérieur du chariot (2) et coopérant avec la biellette (8).  Fig 1
Patent FR-3130839-B1 (FR)
Title: Nouvelle tablette détergente enrobée
Inventor: ESPEIT JEAN-LOUIS
IPC: C11D17/00
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-01
Abstract: La présente divulgation concerne le domaine des tablettes pour l’entretien ménager et des tissus, notamment des tablettes détergentes. L’invention se rapporte en particulier à une tablette enrobée par une solution respectueuse de l’environnement à base d’un mélange de polymères d’origine naturelle qui permet d’éviter que les tablettes ne se fracturent ou ne s’écaillent au cours de leur fabrication, de leur transport et de leur utilisation.
Patent FR-2160384-B1 (FR)
IPC: G11B27/10
Filed: 1972-10-18
Granted: 1977-07-29
Abstract: 1378983 Digital data storage INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORP 6 Oct 1972 [17 Nov 1971] 46161/72 Heading G4C Data are written on sequential tracks of a disc stack cylinder until a break point is reached, after which data are written on another disc stack or on sequential tracks of another cylinder of the same stack. In one embodiment having three disc packs each with 20 disc faces, each block of data in a string corresponds in length to one track on a disc. Assuming module 0 has a first available track at cylinder 2, face 5, the first 15 blocks of a string are recorded on faces 5-19 of cylinder 2 and the next 5 blocks of the string are recorded on cylinder 3 starting at face 0, for example. Blocks 20 are recorded in module 1, for example at first available cylinder 5 of faces 10-19 and cylinder 6 of faces 0-9. Similarly blocks 40-59 are recorded in module 2 at first available cylinder 1 of faces 4-19 and cylinder 2 of faces 0-3. This arrangement may require head movement for each group-of 20 blocks, depending on the location of the first available face in each module. In a second embodiment, blocks are recorded in succession on the first available faces in each module taken in turn and head movement only takes place if overflow from the last module occurs. Taking the same example as above, blocks 0-14 are recorded in module 0, cylinder 2, faces 5-19; blocks 15-24 in module 1, cylinder 5, faces 10-19; blocks 25-39 in module 2, cylinder 1, faces 4-18; block 40 in module 2, cylinder 1, face 19; blocks 41-59 would then be recorded in module 0, cylinder 3, faces 0-18. Algorithms for calculating the addresses of the various blocks in storage are described.
Patent FR-2455239-B1 (FR)
IPC: B01J3/04
Filed: 1979-04-25
Granted: 1982-10-29
Abstract: The danger of explosion due to decomposition of high-pressure industrial process gases, such as ethylene, is reduced by beginning to cool the decomposition gases with a delay of no more than 25 milliseconds from the onset of flow of the gases out of a high-pressure vessel. The process may be implemented by using apparatus comprising: (1) means containing an inert gas at a pressure P between about 5 and 50 bars and an inert liquid of high heat of vaporization; and (2) a valve located upstream of an inert-liquid dispersing means, of which the opening is operated by a means detecting the opening of a safety means of the high-pressure vessel and operating the working of the dispersing means.
Patent FR-2548084-B1 (FR)
Inventor: GANGA ROLAND
IPC: B29C70/06
Filed: 1983-06-28
Granted: 1985-12-13
Abstract: Process for manufacturing finished articles consisting of continuous reinforcing fibres connected together by a thermoplastic matrix, characterised in that it comprises the following steps:   - introducing particles of thermoplastic powder into the core of a continuous roving of fibres; - covering the said roving by means of a layer of plastic whose melting point is below that of the powder particles and by operating at temperatures such that the imprisoned powder particles cannot melt and continue to flow freely between the fibres; - stacking the flexible profiles thus obtained in several layers so as to produce the desired shape of the finished articles;   - heat-treating the stack obtained;   - cooling and solidifying.   Application to the manufacture of components by filament winding, pressing and reinforcement of moulded components.
Patent FR-2599613-B1 (FR)
Inventor: FRITSCH EDGAR
IPC: A47J27/08
Filed: 1986-06-06
Granted: 1989-10-27
Abstract: A cooking apparatus including a cooking vat and a hinged lid responsive to a control mechanism and provided with devices for vacuumizing and pressurizing the vat, respectively. The hinged lid includes a single opening lined with a tubular sleeve communicating at its lower end with the vat and, at its upper end, with a device for selectively communicating the vacuumizing or pressurizing device with the vat. The vacuumizing and pressurizing devices include a fixed member secured to the top surface of the lid which cooperates with a movable member for selectively connecting the vat to the vacuumizing device or the pressurizing device, as a function of cooking requirements. The pressurizing device is further provided with a safety valve.
Patent FR-2608343-B1 (FR)
IPC: H04R1/28
Filed: 1986-12-12
Granted: 1989-06-16
Abstract: The field of the invention is that of electro-acoustic transducers. The aim is to provide an equalization method, and more generally a method for correcting the restored signal, without affecting the output of the transducers. This aim is reached with a method using at least two transducers, the second transducer (2) being so selected as to have a response amplitude/frequency curve (C) which is substantially complementary to that (A) of the first transducer (1) in order to form by adding sound signals from said transducers a resulting corrected sound signal, due to the mutual compensation of irregularities inherent to each curve (A), (C). A preferred application of such electro-acoustic transducer system is the high power sound production in congress and concert halls, or more generally the provision of sounds in any place where a public event is held.
Patent FR-2611733-B1 (FR)
Inventor: CYPRIEN GUY
IPC: A61K9/22
Filed: 1987-02-26
Granted: 1989-06-16
Abstract: Heat-vulcanized silicone dosage forms adapted for the continuous and controlled release of iodine values, notably to domestic water supplies for the treatment of the various disease states attributed to iodine deficiency, are shaped from (A) a diorganopolysiloxane matrix resin containing at least two vinyl groups bonded to silicon per molecule and having a viscosity of at least 500,000 mPa.s at 25 DEG  C.; (B) at least one organohydropolysiloxane containing at least three hydrogen atoms bonded to silicon per molecule; (C) a reinforcing amount of a filler material therefor; (D) a catalytically effective amount of a platinum group metal catalyst; and (E) a therapeutically effective amount of at least one water soluble, nontoxic, organic and/or inorganic iodine compound which is in solid or liquid state at ambient temperature.
Patent FR-2612054-B1 (FR)
IPC: A44B1/14
Filed: 1987-03-12
Granted: 1989-10-27
Abstract: A clothing ornamentation device adapted to be fitted to a button inserted in a buttonhole including a cylindrical body which is hollow on the inside in order to house or maintain in position a button so that the periphery of the latter can serve as a guide and its axis serves as a rotation axis for the cylindrical body. One end of the body serves as a decorative device or support therefor, and the second end being provided with a perpendicular strip forming a lug substantially in the direction of the generatrices of the cylindrical body and constituting the start of an open ring parallel to the second end terminating in a short ramp provided with a dull point.
Patent FR-2649115-B1 (FR)
Inventor: FEDER MICHEL
IPC: C08J3/03
Filed: 1989-06-29
Granted: 1994-10-28
Abstract: An aqueous dispersion of silicone and of an organic polymer latex, crosslinking to an elastomer on removal of water, comprising:   - 100 parts of an emulsion (A) of the oil-in-water type of an  alpha , omega -(dihydroxy)polydiorganosiloxane, stabilised with an anionic and/or nonionic surfactant, - 2 to 80 parts of an aqueous dispersion (latex) of an organic (co)polymer,   - 0.1 to 100 parts of a crosslinking agent,   - 5 to 200 parts of a nonsiliceous inorganic filler, - optionally 0.01 to 3 parts of a metal compound which catalyses curing.   Use of the dispersions for the production of silicone elastomer seals, in particular for the construction industry.
Patent FR-2662289-B1 (FR)
Inventor: BEATRICE FEUVRAY
IPC: E01F9/012
Filed: 1990-05-16
Granted: 1992-08-28
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00396 Sec. 371 Date Nov. 13, 1992 Sec. 102(e) Date Nov. 13, 1992 PCT Filed May 16, 1991 PCT Pub. No. WO91/18380 PCT Pub. Date Nov. 28, 1991.A signalling device for roads or work sites. The device has a locked position and an unlocked position. In its locked position, when the device is prepared for use, its legs (15) project downwards while its notches (9) surround sections (8) of torsion bars (7, 8). These torsion bars are then raised up along with an indicator panel (1) which temporarily bends when the wind exceeds a certain strength. The device and the panel requires, no ballast and the panel is wind-resistant even on uniform road paving.
Patent FR-2671386-B1 (FR)
Title: Palier de roulement a lubrifiants solides utilises notamment dans un appareil de fabrication de semiconducteurs
Inventor: KONDO HIROMITSU
IPC: F16C33/66
Filed: 1991-11-29
Granted: 1996-04-05
Abstract: a) Palier de roulement à lubrifiants solides utilisés notamment dans un appareil de fabrication de semi-conducteurs, b) Palier de roulement, comporte un film de lubrification formé sur une surface (3) de cette partie de palier devant être soumise à un frottement de roulement ou à un frottement de glissement, ce film de lubrification étant constitué de polytétrafluoréthylène présentant un poids moléculaire moyen ne dépassant pas 5000 (PTFE (A)), en ce que chaque élément de roulement comporte le film de lubrification (1a - 2a- 3a), en ce qu'une bague intérieure (1) et une bague extérieure (2) comportent respectivement les films de lubrification.
Patent FR-2696996-B1 (FR)
Inventor: BESANCON ALAIN
IPC: B65D41/30
Filed: 1992-10-19
Granted: 1995-01-06
Abstract: - The invention relates to a temporary sealing device for bottles containing a champagne wine or the like, of the type including; .a cylindrical closure (3), capable of being engaged forcibly in the opening (2A) of the neck of the bottle and closed off by a transverse wall (3B) with annular projection (3C) abutting axially against the annular end face (2D) of the said neck; and .a sealing capsule (protective cap) (4), the periphery of which is intended to be crimped over an outer annular lip of the said neck, and against the inner base (4B) of which is provided a leaktight lining (5) capable of being flattened against the said annular face (2D) of the neck and against the transverse wall (3B) of the said closure. - Advantageously, the said leaktight lining (5) is produced from a synthetic material and it comprises at least one annular leaktight rim (5A or 5B) capable of being flattened against the annular end face (2D) of the said neck, and a plurality of spikes (protuberances) (5C) capable of being flattened against the transverse wall of the said closure.
Patent FR-2701813-B1 (FR)
Inventor: BARBERIAN REGIS
IPC: A21C15/00
Filed: 1993-02-26
Granted: 1995-05-24
Abstract: The invention relates to a device for making sandwiches by means of a filling contained in a flexible sachet. This device comprises means for axially piercing a piece of bread including a half shell (13) associated with means (14) for holding this sachet and which half shell is designed to be moved so as to penetrate into the piece of bread, and means for extracting the filling contained in the sachet, the means being arranged so as to be mobilised in terms of translation close to the piece of bread when the piercing means (13) are withdrawn, and including means (51) for pinching the sachet located in the half shell (13).
Patent FR-2717198-B1 (FR)
Inventor: MORIN MARCEL
IPC: F15B15/08
Filed: 1994-03-11
Granted: 1996-04-05
Abstract: The cam release mechanism, e.g. for a loader bucket, comprises a cam housing which is joined to a cylinder (7) containing a piston (8) which is moved by a fluid under pressure to make the cam (5) rotate relative to the shaft (4) on which it is mounted. The piston is made with teeth (9) which mesh with others on the shaft (10). The mechanism, which can be used, for example, to lock a loader bucket relative to a transverse shaft (6), is designed so that the locking mechanism can be engaged or released remotely, without the operator having to leave his cab.
Patent FR-2718193-B1 (FR)
Inventor: CHATELAIN MICHEL FRANCOIS CONS
IPC: F16J9/00
Filed: 1994-04-01
Granted: 1996-04-26
Abstract: A machine (1) comprising a body (2) with at least one cylinder (3) and at least one piston (4) in the cylinder bore, comprising at least one annular groove (4a) for receiving a ring seal (51, 52). The piston (4) includes two portions (6, 7) releasably mounted (8) one on top of the other and defining therebetween a gasket plane (10) which is perpendicular to the axis (11) of the piston (4) and the cylinder (3), with only one annular groove (4a) passing through the gasket plane (10), and a multiple seal (12) including at least two circumferentially continuous stacked ring seals (51, 52) each defined by two circular rims (51a, 51b, 52a, 52b) is freely horizontally fitted in the groove (4a) between said two portions (6, 7) of the piston. The two seals (51, 52) are at an angle to one another.
Patent FR-2720707-B1 (FR)
Inventor: BLANCHET PIERRE
IPC: F16H57/029
Filed: 1994-09-29
Granted: 1996-07-05
Abstract: The unit consists of a hollow housing (2) with a covering plate (3), containing a rotary gear (4) with a peg (7) lying parallel to the axis (5) of the unit and eccentric in relation to it. The peg drives a lever (13) and crank (20a,20b) mechanism which is articulated about a pivot (21) and creates an alternating rotary motion in an output shaft (10) from the rotation of the gear. The inner face of the covering plate has a thrust surface (27a,27b) for the end of the crank (20a) on the level of the pivot. It also has a peripheral seal (33) between the upper edge (50) of the housing and the closing plate, while the thrust surface has at least one circular track situated concentrically with the output shaft.