baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956332-A1 (FR)
Title: Dispositif d'application d'un fluide
Inventor: GIEUX GERARD
IPC: B05C17/005
Filed: 2010-02-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'application (1) d'un fluide comportant : - un corps (3) surmonté d'une tête (5), ladite tête (5) comprenant un plateau supérieur (8) de surface (7) sensiblement plane et présentant un orifice de sortie (9) pour distribuer le fluide, ledit fluide étant contenu dans le corps (3) ; et - un applicateur en mousse (11) monté sur un support (13), l'applicateur en mousse (11) comportant une gorge annulaire (15) configurée pour coopérer avec une saillie annulaire (17) latérale appartenant audit support (13), le dispositif (1) étant configuré de sorte que la partie inférieure (19) de l'applicateur (11) située sous la gorge annulaire (15) et destinée à être en contact avec la tête (5) soit comprimée lorsque le support (13) et l'applicateur en mousse (11) sont montés sur la tête (5) du corps (3).
Patent FR-2958429-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement permettant d'extraire un ensemble de donnees d'un mot de donnees, circuit electronique et procede d'extraction de donnees correspondants
Inventor: NEZAN JEAN FRANCOIS
IPC: G06F17/27
Filed: 2010-04-02
Abstract: Il est proposé un dispositif de traitement (500) permettant d'extraire un ensemble de données d'un mot de données (D1, D2, D3, D4), le dispositif comprenant une unité arithmétique et logique (50). L'unité arithmétique et logique (50) est telle qu'elle comprend des moyens d'extraction (504) permettant de traiter une instruction d'extraction dont les opérandes sont : le mot de données, une information de position relative à la position de l'ensemble de données dans le mot de données et une information de taille relative à la taille de l'ensemble de données, les moyens d'extraction (504) comprenant : - une première entrée (E1) recevant le mot de données ; - une deuxième entrée (E2) recevant l'information de position et l'information de taille ; - une troisième entrée (E3) recevant l'instruction d'extraction, les moyens d'extraction (504) permettant d'obtenir l'ensemble de données par décalage du mot de données, en fonction des informations de position et de taille.
Patent FR-2965182-A1 (FR)
Title: Manifold for wound treating system to treat wound of user by negative pressure to quicken healing of wound, has detection collection assembly mounted in rear end opening of collection bag and provided with connector introduced into opening
Inventor: WU JHY-WEN
IPC: A61J1/10
Filed: 2010-09-27
Abstract: The manifold (1) has a liquid absorber (20) mounted in each of a set of flexible collection bags of a collection unit. An inlet connection assembly is mounted in a front end opening of the collection bags or in a case in which the first collection bag of the set of collection bags is in a continuous flow passage formed by the collection bags. A detection collection assembly is mounted in a rear end opening of the collection bag or in a case in which the last collection bag of the set of collection bags is in the passage, and includes a gas permeable connector introduced in the rear opening.
Patent FR-2973849-A1 (FR)
Title: Cylinder for linear pump of feeding machine for feeding corn flour and water mixture to palmipeds, has tube including seal formed between piston and outer face of tube, where measuring unit measures position of piston relative to body
Inventor: DUSSAU CHRISTIAN
IPC: A01K39/06
Filed: 2011-04-07
Abstract: The cylinder (6) has a body (60) with a cylindrical bore (61) closed by a transverse end wall (62) at one end, where the bore receives a piston (64). A piston rod (44) extends between a rear face of the piston and the transverse end wall. A blind axial bore is opened in the rear face of the piston to engage a cylindrical tube (67). The tube includes a continuous seal formed between the piston and an outer face of the tube, and a measuring unit for measuring the position of the piston relative to the body, where the unit includes an element fixed to the piston. An independent claim is also included for a pump.
Patent FR-2977045-A1 (FR)
Title: Dispositif de memoire corrigeant l'effet de collisions de particules a hautes energie.
Inventor: JACQUET BRUNO
IPC: G06F11/07
Filed: 2011-06-23
Abstract: Dispositif de mémoire corrigeant l'effet de collisions de particules à hautes énergie, comprenant au moins une cellule mémoire (CM), comprenant : - des moyens de rétention (MRET), durant un délai déterminé, de la valeur mémorisée (Qd) dans ladite cellule mémoire (CM) ; - des moyens de détection (MDET) d'un changement d'état de ladite cellule mémoire (CM), par comparaison de la valeur mémorisée dans lesdits moyens de rétention (MRET) ; et - des moyens de gestion (MG) adaptés pour déterminer si un changement d'état de ladite cellule mémoire (CM) détecté est dû à une particule à haute énergie et, auquel cas, commander un rechargement de la valeur mémorisée dans lesdits moyens de rétention (MRET) dans ladite cellule mémoire (CM).
Patent FR-2977085-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement electrique d'au moins un conducteur a respectivement au moins une plage de contact d'un appareil electrique et appareil electrique le comportant.
Inventor: BRASME FREDERIC
IPC: H01R9/24
Filed: 2011-06-23
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raccordement électrique d'au moins un conducteur électrique à respectivement au moins une plage de contact d'un appareil électrique modulaire, ledit appareil étant logé dans un boîtier de forme sensiblement parallélépipédique apte à être monté sur un support de montage, et comportant une face arrière de fixation à ce support, deux faces latérales par lesquelles ledit appareil peut être accolé à un autre appareil, une face supérieure et une face inférieure comportant les bornes de raccordement de l'appareil audits conducteurs. Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comporte au moins un bloc de connexion (17) apte à être monté fixement à l'intérieur du boîtier de l'appareil, ledit bloc de connexion étant apte à recevoir deux bornes (21,22) comportant chacune une cage de borne (21a) et une vis (21b,22b), chaque borne étant introduite dans ledit bloc (17) par une ouverture latérale (31,32) de celui-ci, lesdites bornes étant décalées l'une par rapport à l'autre suivant la direction longitudinale du support et suivant la direction de la hauteur de l'appareil, cette direction étant définie comme appartenant au plan de fixation et s'étendant sensiblement perpendiculairement à la direction longitudinale L du support.
Patent FR-2978208-A1 (FR)
Title: Spark ignition engine e.g. diesel engine for use in e.g. boats, has tank, where water vaporized in tank is mixed with fresh air from compartment to form water droplets, and another compartment whose air/water mixture is sent to engine
Inventor: BRISTIEL JACQUES
IPC: F01N5/02
Filed: 2011-07-21
Abstract: The engine has six compartments (A-F), where the first compartment includes an inlet (16) by which exhaust gases of the engine are penetrated, and a bladed turbine (15). The gases penetrate into the second compartment including a compressor (8) and a tank (6) for heating water supplied by a main water tank (2) that is installed in the third compartment. Water vaporized in the tank is sent toward the fourth compartment or mixed with inlet fresh air from the fifth compartment to form water droplets. Outgoing air/water mixture of the fourth compartment is sent toward the engine.
Patent FR-2984860-A1 (FR)
Title: Trolley for collecting dead leaves of Christmas tree, has tube carrying net, where tube is mounted on carriage-type dustbin bags with fastener on existing arch, and wheels are provided on one side of trolley for tilting trolley
Inventor: FRIBOULET MARCEL
IPC: B65F1/10
Filed: 2011-12-26
Abstract: The trolley has a tube (2) carrying a net (4), where the tube is mounted on a carriage-type dustbin bags with a fastener (1) on an existing arch (3). Wheels (5) are provided on one side of the trolley for tilting the trolley, so as to bring collected dry or wet leaves into the tube, and for moving the trolley progressively by pulling a handle (6) while carrying out the work of collection of leaves. The net is biodegradable, and allows collection of a roll of leaves to be stored to produce compost.
Patent FR-2970960-A1 (FR)
Title: Installation et procede de production et de fourniture de gaz enrichi en azote
Inventor: LE DAMANY YOANN
IPC: B01D53/053
Filed: 2011-01-28
Abstract: Installation et procédé de production et de fourniture de gaz enrichi en azote, l'installation (1) comprenant au moins une colonne (3) de séparation, notamment de séparation par adsorption par variation de pression, la au moins une colonne (3) comprenant une entrée (4) de gaz destinée à être reliée à une conduite de fourniture d'air sous pression et une sortie (6) de gaz munie d'une conduite (7) de distribution destinée à être reliée à une application (2) receveuse, caractérisée en ce que la conduite (7) de distribution comprend une vanne (8) d'isolation mobile entre des positions ouverte et fermée pour sélectivement autoriser ou interrompre le flux de gaz dans la conduite (7) de distribution, ladite vanne (8) d'isolation étant sensible à la pression (Pc) de gaz délivrée à la sortie (6) de la au moins une colonne (3) pour commuter en position ouverte lorsque la pression (Pc) de gaz délivrée à la sortie (6) est supérieure à une pression seuil (X) déterminée ou commuter en position fermée lorsque la pression (Pc) de gaz délivrée à la sortie (6) est inférieure à une pression seuil (X) déterminée
Patent FR-2972159-A1 (FR)
Title: Fastener for fastening seat-belt guide cover trim to roof panel of car, has clipping sleeve allowing fixation of cover trim on head of screw, which receives clipping sleeve, where screw connects guide cover trim to roof panel
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60R13/02
Filed: 2011-03-03
Abstract: The fastener has a screw (3) for connecting a seat-belt guide cover trim (1) to a structural element of a roof panel, where the roof panel is partially covered by a roof panel trim. A clipping sleeve (4) allows fixation of the cover trim on a head of the screw, which receives the clipping sleeve. The clipping sleeve includes a set of slots that is provided along a longitudinal axis of the sleeve. The clipping sleeve has a free end provided with projections locked in a peripheral groove formed on the circumference of a receiving part of the screw head. An independent claim is also included for a method for fastening a seat-belt guide cover trim to a roof panel of a car.
Patent FR-2979075-A1 (FR)
Title: Glazing, useful as windscreen of motor vehicle for visualization of informations, comprises first and second transparent support layers, active layer in luminescent material and reflective structure placed between support and active layers
Inventor: CARREAU VINCENT
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-08-16
Abstract: The glazing (1) comprises a first transparent support layer (11), an active layer (14) in a luminescent material, a reflective structure (13) such as a mirror placed between the first support layer and the active layer, two mirror layers, and a second transparent support layer (12). The luminescent material is excited by an excitation wavelength. The reflective structure is centered on a wavelength corresponding to a wavelength emitted by the luminescent material and corresponding to the excitation wavelength, and is centered on an intermediate wavelength. The glazing (1) comprises a first transparent support layer (11), an active layer (14) in a luminescent material, a reflective structure (13) such as a mirror placed between the first support layer and the active layer, two mirror layers, and a second transparent support layer (12). The luminescent material is excited by an excitation wavelength. The reflective structure is centered on a wavelength corresponding to a wavelength emitted by the luminescent material and corresponding to the excitation wavelength, and is centered on an intermediate wavelength between the wavelength emitted by the luminescent material and the excitation wavelength. The excitation wavelength corresponds to an UV radiation. The first mirror layer is centered on a wavelength corresponding to the wavelength emitted by the luminescent material. The second mirror layer is centered on a wavelength corresponding to the excitation wavelength. The active layer and the reflective structure are interposed between the first and second support layers to form a laminated glazing. The first and second support layers are made of mineral glass. The reflective structure is carried out by depositing a reflective film by gluing on the first support layer and by depositing thin layers.
Patent FR-2979314-A1 (FR)
Title: Method for managing sound environment in passenger compartment of motor vehicle, involves generating noise perceived in passenger compartment of motor vehicle similar to noise generated by engine in thermal engine operating mode
Inventor: REVOL EMMANUEL
IPC: B60K6/12
Filed: 2011-08-26
Abstract: The method involves generating noise perceived in a passenger compartment (16) of a motor vehicle equipped with a hybrid thermal-pneumatic engine (M) similar to noise generated by the engine in a thermal engine operating mode when the engine is in a pneumatic engine operating mode, where a noise level and/or frequency spectrum of the generated noise is/are function of a control parameter e.g. engine torque and engine speed, of the vehicle or operation of the engine. Sounds in the compartment are synthesized and diffused by audio systems (14, 15). An independent claim is also included for a device for managing a sound environment in a passenger compartment of a motor vehicle.
Patent FR-2981373-A1 (FR)
Title: Coating i.e. floor covering e.g. flagstone, for draining water in basin of swimming pool, has lower structural layer made of concrete, and upper layer formed of agglomerate of aggregates and bonded with hydrogenated aliphatic epoxy resin
Inventor: CHOPIN DAVID
IPC: E01C11/00
Filed: 2011-10-13
Abstract: The coating i.e. floor covering (1) has a lower structural layer (4) made of concrete formed by a cluster of 60 percent by weight of gravel (5) having a specific particle size and associated with a cement-type binder. An upper structural layer (2) covering the lower layer is formed of an agglomerate of aggregates (3) having particle size less than that of the gravel and bonded with a hydrogenated aliphatic epoxy resin, where the open porosity of the upper layer is less than or equal to the open porosity of the lower layer. An independent claim is also included for a method for manufacturing a floor covering for draining water.
Patent FR-2982346-A1 (FR)
Title: Heating installation for use in electric heating apparatus for heating room of house, has application unit reducing temperature of instruction to specific value when message representing presence of occupant is not sent by detector
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: F24D13/00
Filed: 2011-11-04
Abstract: The installation (10) has an electric heating apparatus (14) including an electric heating element, and connected to a regulation device for regulating the heating apparatus. The regulation device is connected to a temperature sensor. The regulation device is attached with a detector for detecting the presence of an occupant in a room (11) of a house. An application unit reduces the temperature of instruction to a specific value when the message representing presence of the occupant is not sent by the detector. An independent claim is also included for a method for regulating a heating installation for heating a room of a house.
Patent FR-2996925-A1 (FR)
Title: Procede de conception d'un imageur monovoie passif capable d'estimer la profondeur
Inventor: TROUVE PAULINE
IPC: G02B7/36
Filed: 2012-10-17
Abstract: Procédé mis en œuvre par ordinateur pour la conception d'un système d'imagerie électro-optique pour estimer la distance d'une source, incluant un sous-système optique, un sous-système de détecteur et un sous-système de traitement d'image numérique, le procédé incluant la modélisation de la propagation d'un rayonnement depuis sa source par l'intermédiaire du sous-système optique, du sous-système de détecteur et du sous-système de traitement d'image numérique ; la modélisation étant basée sur un modèle spatial de la source ; le procédé incluant une étape de conception conjointe simultanément du sous-système optique et du sous-système de traitement d'image numérique, l'étape de conception étant basée au moins sur une métrique de performance fonction d'une comparaison entre l'estimation locale de la distance de la source et la distance réelle de la source.
Patent FR-2990669-A1 (FR)
Title: Device for recording start sequences of car, has command and control unit including input connected to common point between control coil of relay and bypass switch, and another input connected to motor rotation detection sensor
Inventor: GASO PHILIPPE
IPC: B60R25/04
Filed: 2012-05-18
Abstract: The device has a relay (7) for powering a starter (11) that drives a motor (12) of a motor vehicle i.e. car. A command and control unit (6) includes a first input (A) connected to a free terminal (444) of a bypass switch (5), and a second input (B) connected to a common point (103) between the output of an ignition switch (1) operated by an ignition key and the bypass switch. A third input (C) is connected to a common point (188) between a control coil (88) of the relay and the bypass switch, and a fourth input (D) is connected to a sensor (13) that detects rotation of the motor of the car.
Patent FR-2990676-A1 (FR)
Title: Reinforcement device for platform of car, has rigid reinforcement elements extending under external slide, where two opposite ends of set of reinforcement elements are fixed respectively at two cross-pieces
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/02
Filed: 2012-05-21
Abstract: The device has two cross-pieces (5, 6) between which a set of slides (7) extends. The slides extend to regulate a position of each of a set of front seats. The slides are provided approximately parallel to a longitudinal axis of a vehicle i.e. car. A set of rigid reinforcement elements (10) extends under the external slide of each of two front seats. Two opposite ends of the set of rigid reinforcement elements are fixed respectively at the two cross-pieces. A set of ends of the reinforcement elements is screwed or welded with two cross-pieces.
Patent FR-2991856-A1 (FR)
Title: Pince a cheveux
Inventor: BREGIEIRO DAVID
IPC: A45D8/20
Filed: 2012-06-13
Abstract: Cette pince à cheveux (1) comprend deux pièces antagonistes (2) reliées l'une à l'autre avec pivotement selon un axe, et un ressort de torsion (4) comprenant un enroulement et deux branches d'extrémité, les pièces antagonistes (2) formant, d'un côté dudit axe, des parties de saisie des cheveux et, de l'autre côté de cet axe, des parties d'actionnement destinées à être pressées l'une vers l'autre pour réaliser l'écartement des parties de saisie des cheveux. Selon l'invention, chaque pièce antagoniste (2) comprend, sur sa face externe, un moyen (6) de montage d'une pièce ornementale (5) et un conduit traversant la pièce antagoniste (2) depuis sa face interne jusqu'à sa face externe et débouchant au niveau de ce moyen de montage (6), ce conduit permettant le passage desdites branches du ressort (4) au travers des pièces antagonistes (2) jusqu'au niveau desdits moyen de montage (6).
Patent FR-2976082-A1 (FR)
Title: Methode de determination de l'activite de degradation de la matrice de fibrine d'un agent de detersion
Inventor: VIENNET CELINE
IPC: G01N33/68
Filed: 2012-08-08
Abstract: La présente invention concerne une méthode de détermination de l'activité de dégradation de la matrice de fibrine d'un agent de détersion comprenant les étapes suivantes : a) réalisation d'une matrice de fibrine, b) mise en évidence de l'activité de l'agent de détersion sur la dégradation de la matrice obtenue à l'étape a) c) dosage des produits de dégradation de la fibrine. L'invention trouve notamment application pour la détermination de l'activité de dégradation de la matrice de fibrine d'un agent de détersion incorporé dans un pansement absorbant.
Patent FR-2995382-A1 (FR)
Title: Fixing clip for use in cable beam for fixing electric cable on e.g. metal support, in car, has section carrying protection configuration, and protection unit preventing inopportune fixing of cable between fixing ends of teeth
Inventor: FREBAULT PHILIPPE
IPC: F16L3/13
Filed: 2012-09-13
Abstract: The clip (10) has a fixing part (16) for fixing a cable (12) on the clip. Another fixing part (18) fixes the clip on a support (14). The latter fixing part includes a U-shaped plastic section (20) that is provided with a core (24), where the core is prolonged by wings (26) carrying teeth (32, 34). The teeth are provided with fixing ends to enclose a side (38) of a wall of the support. The section carries a protection configuration before fixing the cable to the support. A protection unit prevents inopportune fixing of the cable between the fixing ends of the teeth.
Patent FR-2998060-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination de la tension primaire d'un transformateur, et poste de transformation comportant un tel systeme de determination
Inventor: DESCHAMPS PHILIPPE
IPC: G01R31/72
Filed: 2012-11-09
Abstract: Ce procédé permet de déterminer une tension primaire d'un transformateur électrique (18). Le transformateur présente un rapport de transformation à vide et comprend un enroulement primaire (52) propre à présenter la tension primaire entre ses extrémités et à être traversé par un courant primaire (I1a, I1b, I1c), un enroulement secondaire (54) propre à présenter une tension secondaire entre ses extrémités et à être traversé par un courant secondaire (I2a, I2b, I2c). Le procédé de détermination comprend la mesure de la tension secondaire (U2a, U2b, U2c) à l'aide d'un capteur de tension (59A, 59B, 59C), et la mesure du courant primaire (I1a, I1b, I1c) à l'aide d'un premier capteur de courant (56A, 56B, 56C). Le procédé comprend en outre les étapes suivantes : a)- le calcul d'une chute de tension secondaire entre les extrémités de l'enroulement secondaire (54), en fonction de caractéristiques propres du transformateur (18), du facteur de charge du transformateur (18) et du facteur de puissance d'une charge connectée à l'enroulement secondaire (54) en sortie du transformateur (18) ; b)- le calcul du module de la tension primaire en fonction de la tension secondaire mesurée, de la chute de tension calculée lors de l'étape a) et du rapport de transformation à vide ; et c)- le calcul du déphasage de la tension primaire (U1j) par rapport au courant primaire (I1j) mesuré, en fonction du déphasage de la tension secondaire (U2j) mesurée par rapport au courant primaire (I1j) mesuré.
Patent FR-2999622-A1 (FR)
Title: Device for use with fish counting device for counting fish in fishway i.e. river, to search e.g. food, has film unit placed in removable boxes that are separately arranged between side walls, which delimit fishway
Inventor: BRIDIER JEAN-PAUL
IPC: E02B8/08
Filed: 2012-12-18
Abstract: The device has a film unit placed in removable boxes (30, 30') that are separately arranged between side walls (26, 26'), which delimit a fishway (22). The removable boxes comprise an immobilization unit for immobilizing with respect to the side walls. The immobilization unit includes a connection slide for sliding the boxes with respect to the side walls. A lighting module exhibits hollow parallelepiped shape and comprises a lighting unit and a recess form accommodating a camera module. An independent claim is also included for a fish counting device.
Patent FR-3000267-A1 (FR)
Title: Enregistreur de donnees de vol d’aeronef
Inventor: AUBESPIN FREDERIC
IPC: B64D25/20
Filed: 2012-12-20
Abstract: L'invention concerne un enregistreur de données de vol (10). Il est équipé de capsules prévues pour se briser à des profondeurs déterminées. Les capsules libèrent des éléments de traçages hydrauliques, engendrant une traînée lumineuse dans l'eau, lorsqu'elles sont brisées de sorte que les recherches des enregistreurs de données de vol, ou boites noires, s'en trouvent facilitées.