baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031832-A1 (FR)
Title: Systeme de caracterisation d'une cellule memoire flash
Inventor: COIGNUS JEAN
IPC: G11C29/00
Filed: 2015-01-15
Abstract: L'invention concerne un système pour caractériser une cellule mémoire flash de type NOR munie d'un transistor à grille flottante (30). Ce système comprend un générateur de tension (31) ayant une sortie (ch0) reliée à l'électrode de grille (G) du transistor et configuré pour générer en sortie un signal d'effacement de la cellule mémoire ; et un appareil de mesure dynamique (34) comprenant un premier canal (ch1) relié à l'électrode de grille (G) et un deuxième canal (ch2) relié à l'électrode de drain (D) du transistor, l'appareil de mesure dynamique (34) étant configuré pour générer sur les premier et deuxième canaux (ch1, ch2) des signaux d'écriture de la cellule mémoire et pour mesurer un courant (ID) circulant dans l'électrode de drain (D) lors de l'écriture de la cellule mémoire. Seule l'électrode de grille (G) du transistor à grille flottante (30) est reliée au générateur de tension (31) et à l'appareil de mesure dynamique (34) par l'intermédiaire d'un commutateur (60). Le commutateur est de type CMOS et capable de basculer entre une première position, dans laquelle la sortie (ch0) du générateur de tension (31) est couplée électriquement à l'électrode de grille (G), et une seconde position, dans laquelle le premier canal (ch1) de l'appareil de mesure (34) est couplé électriquement à l'électrode de grille (G). L'appareil de mesure dynamique (34) est en outre configuré pour générer un signal de synchronisation (trig) transmis au générateur de tension (31) et au commutateur (60) pour commander simultanément la génération du signal d'effacement et le basculement du commutateur dans la première position.
Patent FR-3033907-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un aeronef lors d'un vol parabolique.
Inventor: WALTER STEPHANE
IPC: G05D1/02
Filed: 2015-03-17
Abstract: - Procédé et dispositif d'aide au pilotage d'un aéronef lors d'un vol parabolique. - Le dispositif comporte des sources d'informations pour déterminer automatiquement, en temps réel, un facteur de charge vertical courant de l'aéronef, une unité de calcul pour calculer automatiquement, en temps réel, une valeur de directeur de vol à l'aide du facteur de charge vertical courant et d'un facteur de charge vertical cible représentant un facteur de charge vertical souhaité pour l'aéronef lors du vol parabolique, la valeur de directeur de vol étant calculée de manière à être égale à une valeur de référence lorsque le facteur de charge vertical courant devient égal au facteur de charge vertical cible, et une unité d'affichage (13) pour présenter automatiquement, en temps réel, sur une échelle (16) de facteur de charge, affichée sur un écran (17) du poste de pilotage de l'aéronef, un indicateur (18) représentatif de la valeur de directeur de vol, calculée par l'unité de calcul, et un indicateur (19) indiquant la valeur de référence.
Patent FR-3039379-A1 (FR)
Title: Applicateur chauffant de produit cosmetique
Inventor: DURU NICOLAS
IPC: A45D40/26
Filed: 2015-07-27
Abstract: La présente invention concerne un applicateur de produit cosmétique, comportant : - une unité d'application (12) comprenant une tête (22) d'application du et un élément chauffant (20) ; et - un organe de préhension (14) comprenant une source d'énergie électrique (52), l'unité d'application et l'organe de préhension comprenant respectivement un premier (28) et un second (54) connecteurs électriques aptes à être assemblés et dissociés de manière réversible, lesdits premier et second connecteurs comprenant respectivement une première (60) et une seconde (62) surfaces de contact aptes à relier électriquement l'élément chauffant et la source d'énergie électrique. Les premier (28) et second (54) connecteurs sont configurés pour autoriser une mise en contact et/ou une dissociation des surfaces de contact (60, 62) par translation selon un axe (18, 50) de connexion, sans rotation des premier et second connecteurs l'un par rapport à l'autre autour dudit axe de connexion.
Patent FR-3040920-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d'un systeme de climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: F24F13/10
Filed: 2015-09-15
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de régulation d'un système de climatisation de véhicule automobile comprenant un boitier et configuré pour générer des frigories de refroidissement d'un air à destination d'un habitacle du véhicule automobile, comprenant une étape de stockage de frigories (11) par le système de climatisation dans un mode selon lequel un débit d'air entrant dans le boitier est inférieur ou égal à une valeur seuil de débit, une température extérieure au système de climatisation est inférieure ou égale à une valeur seuil donnée, et une température d'air en aval d'un évaporateur du système de climatisation est supérieure à une valeur seuil donnée, et une consommation du véhicule est inférieure à une valeur seuil donnée.
Patent FR-3041810-A1 (FR)
Title: Dispositif de commutation sans frottement pour ouvrir et fermer une ligne electrique, a precision de manœuvre amelioree
Inventor: AUBRY GUILLAUME
IPC: H01H13/36
Filed: 2015-09-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commutation pour ouvrir et fermer une ligne électrique, comportant : - deux bornes de contact fixes séparées l'une de l'autre, - un organe de manœuvre, comportant une pièce de contact, - au moins une lame flexible comportant au moins une partie d'extrémité solidaire d'un support fixe, la ou les lames flexibles étant apte à exercer une force de rappel sur la pièce de contact pour la ramener de sa position de fermeture à sa position d'ouverture en l'absence de force de déplacement sur l'organe de manœuvre, l'organe de manœuvre comportant deux bras-poussoirs électriquement isolants, éloignés l'un de l'autre en étant solidaires chacun d'une partie d'extrémité de la pièce de contact ; chaque lame flexible comportant deux autres parties d'extrémités solidaires chacune d'un des deux bras-pou s soirs ou d'une partie de l'organe de manœuvre elle-même solidaire ou faisant partie intégrante d'un des bras-poussoirs.
Patent FR-3041733-A1 (FR)
Title: Procede d'etancheite mettant en oeuvre une armature de maintien en carbone craque
Inventor: LOUCHART JEAN-NOEL
IPC: F16L5/02
Filed: 2015-09-29
Abstract: Procédé d'étanchéité, destiné à réaliser une étanchéité entre une paroi (P) et un élément (E) en saillie par rapport à ladite paroi (P). Le procédé comprend les étapes de : - fixation d'au moins une armature de maintien (1) sur la paroi (P) et sur l'élément (E) en saillie, et - application d'au moins une couche d'une composition (A), comprenant une ou plusieurs résines époxy et un ou plusieurs agents de réticulation, sur l'armature de maintien (1) fixée à l'étape précédente. L'armature de maintien (1) comporte au moins deux lés (2a et 2b), comprenant chacun des fibres (3) en carbone craqué.
Patent FR-3043601-A1 (FR)
Title: Vehicule electrique terrestre de transport en commun, de type bus, muni de modules de stockage d'energie electrique rechargeables.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D31/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) électrique terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant : - au moins un moteur électrique pour mouvoir ledit véhicule, et - au moins un module (302-308) de stockage d'énergie électrique pour alimenter ledit au moins un moteur électrique dudit véhicule ; caractérisé en ce que ledit, ou au moins un desdits, module(s) de stockage d'énergie électrique (302-308) est disposé dans un logement (114) prévu à l'arrière dudit véhicule (100) et accessible depuis une face arrière (112) dudit véhicule (100).
Patent FR-3044278-A1 (FR)
Title: Longeronnet de plancher de charge de vehicule automobile
Inventor: MEREAU JEROME
IPC: B62D21/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: L'invention consiste en un embout (8) de longeron de véhicule automobile, comprenant : une platine de fixation (11) d'une poutre de pare-chocs ; des moyens de fixation (10) au longeron ; les moyens de fixation comprennent un manchon d'encastrement (10) dans le longeron, lesdits moyens étant rapportés sur la platine. L'invention consiste également en un élément structurel comprenant un tel embout, ainsi qu'une structure de véhicule automobile comprenant un tel élément structurel.
Patent FR-3045416-A1 (FR)
Title: Procede de decorticage de graines
Inventor: CARRE PATRICK
IPC: B02B3/04
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de décorticage pour séparer les pellicules des amandes des graines de lin, comprenant une étape de passage des graines entre un premier cylindre (1) et un second cylindre (2) en rotation autour de leur axe dans le même sens, la vitesse de rotation du premier cylindre étant significativement différente de celle du second cylindre de sorte que les pellicules des graines passant entre lesdits cylindres sont arrachées des amandes par cisaillement,
Patent FR-3046559-A1 (FR)
Title: Procede et installation de fabrication d'un objet tridimensionnel
Inventor: TEULET PATRICK
IPC: B33Y10/00
Filed: 2016-01-12
Abstract: Selon ce procédé, des couches planes sont réalisées les unes après les autres de façon que chaque couche nouvellement réalisée est superposée, selon un premier axe (Z), à une couche précédemment réalisée ou, à défaut de cette dernière, à un support métallique plan (2), chacune de ces couches étant constituée d'au moins un feuillard métallique (F1C1) occupant toute l'épaisseur de la couche correspondante. Pour réaliser chaque couche, on met en œuvre une étape de dépôt, pendant toute la durée de laquelle une partie (F1C1.1) du ou de chaque feuillard est plaquée en contact contre la couche précédemment réalisée ou le support (2) ; on met en œuvre une étape de fusion, qui est réalisée au cours de l'étape de dépôt et au cours de laquelle seulement une portion (F1C1.1.F), dite fusionnée, de ladite partie est soudée par fusion à la couche précédemment réalisée ou au support, de manière que, à l'issue de cette étape de fusion, le reste (F1C1.1.NF) de ladite partie, qui n'a pas été fusionné, inclut les bords de ladite partie et est toujours au contact de la couche précédemment réalisée ou du support ; et on répète plusieurs fois les étapes de dépôt et de fusion en les appliquant à autant de parties correspondantes du ou de chaque feuillard, qui sont décalées les unes des autres dans un deuxième axe (X) perpendiculaire au premier axe, de manière que les portions fusionnées de deux desdites parties se succédant dans le second axe se chevauchent. Toutes les portions fusionnées qui sont obtenues après avoir répété les étapes de dépôt et de fusion relatives au ou aux feuillards de chaque couche forment conjointement une section bidimensionnelle de l'objet à fabriquer.
Patent FR-3047825-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’un spectacle dans une video filmee par une camera d'un spectateur
Inventor: PIRA EMMANUEL
IPC: G06T7/00
Filed: 2016-02-12
Abstract: Ce procédé comporte : - l'affichage (84), par des panneaux d'affichage, insérés dans la scène dans laquelle est joué le spectacle, d'une ou plusieurs couleurs spécifiques, - une fois qu'au moins une première image de la scène a été capturée par une caméra du spectateur, un appareil électronique de traçage du spectacle : • télécharge (100) au moins une image de la vidéo filmée par le spectateur, puis • recherche (102), dans l'image téléchargée, la ou les couleurs spécifiques associées, par une base de données, à un identifiant de ce spectacle, puis • si la ou les couleurs spécifiques sont trouvées dans l'image téléchargée, identifie (112) le spectacle filmé à l'aide de l'identifiant de spectacle associé par la base de données à cette ou ces couleurs spécifiques et, sinon, n'identifie pas ce spectacle à partir de cette image téléchargée et à l'aide de cet identifiant.
Patent FR-3049436-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un talon interchangeable sous une semelle de chaussure et chaussure equipee d’un tel dispositif
Inventor: PELLERANO AGISSANT POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE PLASTYLOR EN FORMATION PIETRO
IPC: A43B23/24
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne : - un dispositif pour le montage d'un talon interchangeable sous une semelle de chaussure, caractérisé en ce qu'il comprend un plot cylindrique solidaire de la partie arrière de la semelle et portant au moins un excentrique latéral, ledit plot étant destiné à venir se loger, lors de l'assemblage du talon, dans une cavité de profil complémentaire ménagée dans la partie supérieure dudit talon et dont le rebord d'ouverture est pourvu d'un épaulement assurant, par rotation du talon, le blocage de l'excentrique à l'intérieur de ladite cavité et, - une chaussure équipée d'un tel dispositif.
Patent FR-3050816-A1 (FR)
Title: Dispositif renforcateur d'amorcage
Inventor: JAUFFRET GILLES
IPC: F42B3/28
Filed: 2016-04-27
Abstract: La présente invention concerne une cartouche de renforçateur d'amorçage d'explosif (10) comprenant : (a) un réceptacle (1) cylindrique fermé par un plancher (1c) et un couvercle (2) amovible, et (b) un matériau explosif (3). Le matériau explosif est un bloc solide comprimé apte à épouser la forme du réceptacle (1), et comprenant une cavité (3b) formant logement de détonation. Le couvercle comprend un orifice en vis-à-vis du dit logement de détonation, partiellement fermé par un élément déformable (2a1) permettant l'introduction et empêchant la sortie dudit détonateur. Le dit plancher comporte au moins un évent (1c1).
Patent FR-3052443-A1 (FR)
Title: Engin spatial
Inventor: MENA FABRICE
IPC: B64G1/50
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un engin spatial (1) comprenant : - un boitier délimitant un espace extérieur, le boitier ayant une première face et une seconde face, - un premier (16) et un second radiateurs portés par la première et la seconde faces, le premier et le second radiateur ayant chacun une face principale interne, une face principale externe et des faces latérales. L'engin spatial comporte un premier radiateur auxiliaire (32) et un premier dispositif de transfert thermique auxiliaire reliant thermiquement ledit premier radiateur auxiliaire (32) à la face principale interne du second radiateur, le premier radiateur auxiliaire étant agencé dans une première portion de l'espace extérieur délimitée par la face principale externe du premier radiateur et par des premiers plans contenant les faces latérales du premier radiateur. Le premier dispositif de transfert thermique auxiliaire comporte un dispositif conducteur de chaleur. Le premier radiateur auxiliaire (32) est constitué uniquement d'un ou de deux panneaux rayonnants (100, 102) supportant le dispositif conducteur de chaleur (42).
Patent FR-3055924-A1 (FR)
Title: Dispositif d'analyse d'un flux de carburant pulverise
Inventor: KEREBEL ALAIN
IPC: F02M65/00
Filed: 2016-09-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'analyse d'un flux (2) de gouttelettes de carburant pulvérisé par un injecteur (9) dans une enceinte (3), comprenant un organe (5, 6, 18, 38) de capture d'une image du flux (2) de gouttelettes de carburant pulvérisé et une paroi (4) transparente à travers laquelle ladite image est capturée. Le dispositif (1) d'analyse comprend notamment un écran de protection (70) disposé entre le flux (2) des gouttelettes pulvérisées et la paroi (4) transparente. L'invention est adaptée pour un banc d'essai d'un injecteur de carburant isolé ou faisant partie d'un ensemble d'injecteurs, dénommé rampe d'injection
Patent FR-3066761-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes inhibiteurs des canaux ioniques
Inventor: ROUTIER SYLVAIN
IPC: C07D471/04
Filed: 2017-05-23
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule générale (I) suivante : dans laquelle : - soit R représente un groupe R1 et R' représente un groupe -A1-Cy1, soit R représente un groupe -A1-Cy1 et R' représente un groupe R1, . R1 représentant notamment H ou un groupe (C1-C6)alkyle ; . A1 représentant un radical -NH- ou un radical -NH-CH2- ; . Cy1 représentant notamment un groupe phényle, - A représente un cycle fusionné (hétéro)aromatique comprenant de 5 à 7 atomes, pour son utilisation pour le traitement des cancers.
Patent FR-3066694-A1 (FR)
Title: Comprime secable
Inventor: MALLO NADEGE
IPC: A61K9/44
Filed: 2017-05-23
Abstract: L'invention concerne un comprimé sécable (1) comprenant une face supérieure (2) convexe, une face inférieure (3) au moins partiellement concave et une paroi latérale (4) s'étendant entre les faces supérieure et inférieure, deux gorges de sécabilité (5, 6) sont formées dans la face inférieure concave, lesdites gorges étant perpendiculaires l'une à l'autre et en continuité avec des fentes de sécabilité (8, 9, 10, 11) situées dans la paroi latérale.
Patent FR-3070120-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit, notamment d'un produit cosmetique liquide
Inventor: LEBRAND JEAN-MARC
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-08-16
Abstract: Le dispositif de conditionnement et de distribution d'un produit comprend un récipient 12 délimitant un réservoir 20 interne pour le stockage dudit produit, un tamis 14 solidaire du récipient et comprenant une paroi 36 pourvue d'au moins un orifice 38 de distribution traversant en communication fluidique directe avec le réservoir 20 interne du récipient, et un organe de fermeture 16 mobile entre une position d'ouverture et au moins une position de fermeture dudit orifice de distribution et du réservoir interne du récipient. Une chambre de dosage 18 dudit produit est délimitée axialement entre la paroi 36 du tamis pourvue dudit orifice de distribution et une paroi 54 de l'organe de fermeture dans ladite position de fermeture. Au moins l'une desdites parois 36, 54 du tamis et de l'organe de fermeture comprend une pluralité de reliefs 58 s'étendant en saillie dans la chambre de dosage 18.
Patent FR-3074238-A1 (FR)
Title: Collier de serrage
Inventor: HOUARD FABRICE
IPC: F16B2/06
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un collier (100) comportant une tête (110) et une lanière (120 qui porte au moins un relief (124) pour coopérer à retenue avec une dent d'accrochage (115) de ladite tête, et un premier groupe de dents (125) adaptées à coopérer à retenue ladite dent d'accrochage. Selon l'invention, ledit relief présente un profil exempt d'arête vive, autorisant une coopération débrayable avec ladite dent d'accrochage, chaque dent dudit premier groupe présente un profil comprenant au moins une arête vive et une première hauteur entraînant une coopération non débrayable avec ladite dent d'accrochage, et la lanière porte un deuxième groupe de dents (126) avec un profil comprenant au moins une arête vive et une deuxième hauteur supérieure à ladite première hauteur. Il est prévu en outre, entre ledit relief et ledit premier groupe de dents, une zone (127) de la lanière dépourvue de toute structure adaptée à coopérer avec ladite dent d'accrochage.
Patent FR-3075009-A1 (FR)
Title: Charniere invisible
Inventor: DELMON MARC
IPC: A45D40/22
Filed: 2017-12-14
Abstract: Un conteneur (1) pour produit cosmétique comprend :
 - un couvercle (2),
 - une base (3),
 - des moyens d'articulation (4) du couvercle (2) par rapport à la base (3) comprenant :
 ○ un élément d'articulation (41) monté dans la base, o le couvercle (2) étant monté à rotation sur l'élément d'articulation (41) autour d'un axe (A),
 ○ une portion inclinée (32D) formant un chemin de came, la portion inclinée (32D) est apte à guider un bord d'une paroi latérale (22B) du couvercle (2) formant un suiveur de came, et entraîne un déplacement d'au moins une partie de l'élément d'articulation (41) par rapport à la base (3),
 de sorte que la combinaison du mouvement de rotation du couvercle (2) autour de l'axe (A) et du déplacement de l'au moins une partie de l'élément d'articulation (41) par rapport à la base (3) permet le passage entre une position d'ouverture complète et une position fermée du conteneur (1).
Patent FR-3075428-A1 (FR)
Title: Bague et module d'interface
Inventor: LE BOULAIRE DAMIEN
IPC: H04W80/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne un système (S) comprenant une bague (100) et un module d'interface (200), dans lequel :
 la bague (100) comprend une centrale inertielle apte à collecter des données de mouvement, une batterie, et une antenne apte à transmettre les données de mouvement au module d'interface (200) ; et
 le module d'interface (200) comprend une antenne apte à recevoir les données de mouvement de la bague (100), un moyen de recharge de la batterie de la bague (100), et une liaison apte à transmettre les données de mouvement à un terminal (T).
Patent FR-3077879-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un microbolometre a materiau sensible a base d'oxyde de vanadium
Inventor: PELENC DENIS
IPC: G01J5/20
Filed: 2018-02-15
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fabrication d'un microbolomètre (10) comportant un matériau sensible (15) à base d'oxyde de vanadium (VOx) comportant un élément chimique additionnel choisi parmi le bore (B), le carbone (C), à l'exception de l'azote (N), comportant les étapes suivantes : i.détermination d'une quantité efficace non nulle de l'élément chimique additionnel (B, C) à partir de laquelle le matériau sensible (15), ayant subi une exposition à une température Tr pendant une durée Δtr prédéterminées, présente une résistivité électrique pair à température ambiante, supérieure ou égale à 50% de la valeur native ρa dudit matériau sensible (15) ; ii. réalisation du matériau sensible (15) en couche mince ayant une quantité de l'élément chimique additionnel (B, C) supérieure ou égale à la quantité efficace préalablement déterminée ; iii. exposition du matériau sensible (15) à une température inférieure ou égale à Tr pendant une durée inférieure ou égale Δtr.
Patent FR-3076520-A1 (FR)
Title: Procede pour passage de marche arriere d’un vehicule automobile avec boite de vitesses automatique
Inventor: DUBOURG XAVIER
IPC: B60W50/10
Filed: 2018-01-05
Abstract: Procédé d'assistance au passage de marche arrière d'un véhicule automobile comportant une boîte de vitesses automatique (12) comprenant un pignon libre qui est engagé sur son arbre pour réaliser un rapport de marche arrière, comportant une commande de marche arrière (4) actionnée par le conducteur, et comportant une fonction réalisant un contrôle automatique des freins du véhicule (14), ce procédé étant remarquable en ce que lors d'une demande de passage de marche arrière par le conducteur, suivant une condition de vitesse du véhicule inférieure à un seuil, ou suivant une demande de freinage du conducteur, alors le procédé demande à la fonction contrôlant les freins (14) un freinage automatique de ce véhicule pour l'arrêter avant d'autoriser un engagement de la marche arrière.
Patent FR-3077306-A1 (FR)
Title: Element de construction pour l'assainissement du milieu urbain routier
Inventor: MASQUIDA JEAN PAUL
IPC: E01F8/00
Filed: 2018-01-29
Abstract: Elément de construction (1), notamment pour milieu urbain routier, destiné à purifier l'air et à amortir le bruit émis par une source de bruit (10) à proximité de voies de circulation routière ou ferroviaire, caractérisé en ce que ledit élément de construction comprend (i) une paroi (2) définissant une face (3) destinée à être dirigée vers ladite source de bruit (10) et une face (4) destinée à être dirigée dans une direction opposée à ladite source de bruit (10), et (ii) au moins un récipient (5) comprenant un milieu actif (6) présentant des cavités (24) et comportant un milieu filtrant, ledit au moins un récipient (5) étant disposé par rapport à ladite paroi du côté dirigé vers ladite source de bruit. Cet élément de construction peut être positionné horizontalement pour être intégré dans un mur anti-bruit ou un séparateur de voies, ou verticalement pour être intégré dans un poteau ou un élément de meuble urbain.