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Patent FR-3104425-B1 (FR)
Title: Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cellulosique cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment
Inventor: ILEKTI PHILLIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-12-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Titre : Composition aqueuse comprenant l’association d’un polymère cellulosique cationique, d’un polymère anionique et d’au moins un pigment La présente demande se rapporte à une Ainsi, selon l’un de ses aspects, la présente invention concerne une composition comprenant, notamment dans un milieu physiologiquement acceptable :a. de l’eau ; etb. au moins un polymère cellulosique cationique ; etc. au moins un polymère anionique choisi parmi les sels inorganiques ou organiques d’homopolymère d’acide méthacrylique ; etd. au moins un pigment ;le rapport en poids de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s)/la somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s) allant de 40 à 70% ; de préférence de 60 à 70% ;le rapport en poids somme de la quantité totale en polymère(s) cationiques(s) cellulosique(s) et de la quantité totale en polymère(s) anionique(s)/quantité d’eau allant de 5 à 20.  L’invention concerne également un procédé de revêtement des matières kératiniques, en particulier la peau notamment le contour des yeux, des cils ou des sourcils, des fibres kératiniques telles que les cils et/ou les sourcils, comprenant une étape d’application sur lesdites matières kératiniques d’au moins une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3107550-B1 (FR)
Title: Procede de montage d’un module de turbomachine d’aeronef
Inventor: DE AGOSTINI ENGUERRAND FRÉDÉRIC
IPC: F01D25/28
Filed: 2020-02-24
Granted: 2022-01-28
Abstract: L’invention concerne un procédé de montage d’un module (2) de turbomachine d’aéronef, ce module (2) comportant :      une pièce (8) comportant plusieurs surfaces cylindriques (22, 24, 26) et frettage,  une virole (10) d’un amortisseur à film d’huile qui est frettée sur une première surface (22) de la pièce,   un anneau (12) qui est fretté sur une deuxième surface (24) de la pièce, et un carter annulaire (14) de récupération d’huile, ce carter (14) comportant un rebord cylindrique (36) fretté sur une troisième surface (28) de la pièce,      Selon l’invention, le procédé comprend une étape dans laquelle le frettage de la virole (10), de l’anneau (12) et du carter (14) sont réalisés simultanément.  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3110821-B1 (FR)
Title: Masque de protection nasale et buccale sans attache avec une armature en forme de pince ressort qui s’appuie sur les muscles masséter.
Inventor: MUSCOCEA ANGHEL
IPC: A62B18/02
Filed: 2020-06-02
Granted: 2022-08-05
Abstract: Masque de protection nasale et buccale sans attache avec une armature en forme de pince ressort qui s’appuie sur les muscles masséter, il comporte:      Une matière filtrante (1) qui couvre le nez et la bouche et se prolonge jusqu’aux muscles masséter, une doublure en matière filtrante (2) au niveau du nez et de la bouche, caractérisé en ce qu’il comporte:  Un fil ressort (3) prenant la forme d’une armature en pince arrondie qui encercle la mâchoire jusqu’aux muscles masséter ;  Deux languettes (4) de fixation distinctement conçues une à droite et une à gauche ;  Deux éléments voûtés d’étanchéité (5) indépendant l’un de l’autre, et distinctement conçu un à droite et un à gauche.      Figure pour l’abrégé, Fig. 1.
Patent FR-3111182-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour le refroidissement intérieur d’un habitat
Inventor: LYSZLIEWICZ WILLIAM
IPC: F24F13/06
Filed: 2020-06-08
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de ventilation (1), comprenant :  -une première pièce (11) comportant un premier conduit (117) et des première (110) et deuxième (114) ouvertures au niveau de première et deuxième extrémités longitudinales, avec un premier tronçon (111) et un deuxième tronçon (112), le premier tronçon (111) présentant une section se rétrécissant, la première pièce (11) comportant une première butée (115) en saillie ;   - une deuxième pièce (12) comportant un élément de guidage (124), un flasque (120), une deuxième butée (126), et un deuxième conduit (128) s’étendant depuis une première face du flasque (120), le conduit (128) comportant un troisième tronçon (122), l’élément de guidage (124) comportant au moins trois lignes de contact (129) réparties sur une surface cylindrique ceinturant le troisième tronçon (122), les deuxième (112) et troisième (122) tronçons présentant des moyens d’accouplement mutuel respectifs (113, 123).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114003-B1 (FR)
Title: Porte-bouquet pour plant de tomates
Inventor: GAUTHEROT PHILIPPE
IPC: A01G9/12
Filed: 2020-09-16
Granted: 2023-03-24
Abstract: Porte-bouquet pour plant de tomates La présente invention concerne un dispositif de maintien (1) agencé pour maintenir une branche (100) s'étendant d'une tige (101) d'un plant (102) de tomates (103), le dispositif de maintien (1) étant en forme générale de goulotte et caractérisé en ce qu'il est élastiquement flexible et comprend une barre rectiligne s'étendant sensiblement sur toute la longueur du dispositif de maintien (1) et des premières pattes de maintien et des deuxièmes pattes de maintien étant disposées espacées entre elles et respectivement de part et d'autre et le long de ladite barre,  en ce que lesdites premières pattes de maintien et deuxièmes pattes de maintien sont en forme globale de L et comportent chacune respectivement une première aile et une deuxième aile, les deuxièmes ailes des premières et deuxièmes pattes de maintien étant globalement parallèles entre elles et s'étendant dans la même direction, pour définir un logement agencé pour recevoir ladite branche.  Fig 1
Patent FR-3114534-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un rouleau de matériau composite.
Inventor: GERAUD-GROSHENY PIERRE FRANÇOIS ROBIN
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-09-29
Granted: 2023-04-14
Abstract: Procédé de préparation d’un rouleau de matériau composite.  Procédé de préparation d’un rouleau de matériau (10) composite à fibres longues discontinues, dans lequel : (E1) on fournit un rouleau de matériau (10) composite à fibres longues discontinues, (E2) on déroule le rouleau de matériau (10) pour obtenir une bande de matériau plane, présentant une largeur et une longueur selon un plan principal, et une épaisseur selon une direction perpendiculaire au plan principal, (E3) on chauffe la bande de matériau, (E4) on calandre la bande de matériau.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3114611-B1 (FR)
Title: Module de turbomachine equipe d’une helice et d’aubes de stator portees par deux carters et turbomachine correspondante
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D9/02
Filed: 2020-09-29
Granted: 2022-10-14
Abstract: TITRE : MODULE DE TURBOMACHINE EQUIPE D’UNE HELICE ET D’AUBES DE STATOR PORTEES PAR DEUX CARTERS ET TURBOMACHINE CORRESPONDANTE L’invention concerne un module de turbomachine d’axe longitudinal X, comportant une hélice (2) non carénée destinée à être entrainée en rotation autour de l’axe longitudinal X par un arbre de puissance (10, 11) qui est relié au moins à un organe rotorique (5, 6), au moins un redresseur (3) comprenant une pluralité d’aubes de stator (28) s’étendant suivant un axe radial Z, au moins un premier carter (17) monté en amont, suivant l’axe longitudinal, de l’organe rotorique (5, 6) et un deuxième carter (33) monté en aval, suivant l’axe longitudinal, de l’organe rotorique.  Selon l’invention, les aubes de stator (28) comprennent chacun un pied (30) logé dans un manchon (37) qui est relié d’une part, au premier carter (17) et d’autre part, au deuxième carter (33).   Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118791-B1 (FR)
Title: Système et procédé d’alimentation en carburant d’une chambre de combustion dans un turbomoteur d’aéronef
Inventor: PEINADO JÉRÉMY
IPC: F02M51/06
Filed: 2021-01-14
Granted: 2023-07-14
Abstract: Un système d’alimentation (S) en carburant (C) de la chambre de combustion (5) dans un turbomoteur d’aéronef (6), comprenant :      des injecteurs (1) comprenant un premier étage pilote (10), un second étage pilote (16) et un étage principal (13), les étages pilotes (10, 16) étant configurés pour délivrer un débit permanent de carburant (C), l’étage principal (13) étant configuré pour délivrer un débit intermittent de carburant (C),   un dispositif de répartition (2) du carburant (C) dans les injecteurs (1) comprenant un circuit primaire (21), un circuit secondaire (22) et une vanne (20) configurée pour répartir le carburant (C) entre le circuit primaire (21) et le circuit secondaire (22), le circuit primaire (21) étant relié au premier étage pilote (10) et à l’étage principal (13), le circuit secondaire (22) étant relié au second étage pilote (16), et un organe de commande (3) de la vanne (20).      Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121453-B1 (FR)
Title: Superalliage a base de nickel, aube monocristalline et turbomachine
Inventor: RAME JÉRÉMY
IPC: C22C19/05
Filed: 2021-04-02
Granted: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne un superalliage à base de nickel comprenant, en pourcentages massiques, 5,5 à 7,5 % d’aluminium, 1,0 à 4,0 % de tantale, 0,50 à 3,0 % de titane, 3,0 à 7,0 % de cobalt, 8,0 à 12,0 % de chrome, 0 à 2,5 % de molybdène, 0 à 3,0 % de tungstène, 0,50 à 2,8 % de rhénium, 0,05 à 0,25 % de hafnium, 0 à 0,15 % de silicium, le complément étant constitué par du nickel et des impuretés inévitables.  L’invention concerne également une aube (20A, 20B) monocristalline comprenant un tel alliage et une turbomachine (10) comprenant une telle aube (20A, 20B).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3129445-B1 (FR)
Title: Frein à disque à étrier flottant comprenant une garniture de colonnette monobloc de rappel élastique et d’amortissement de vibrations
Inventor: CHAIGNEAU FABIEN
IPC: F16F7/12
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un frein à disque à étrier flottant pour véhicule, comprenant au moins une colonnette de guidage (60) et une garniture de colonnette (70). La garniture de colonnette (70) est située à une extrémité axiale avant de la colonnette de guidage (60). La garniture de colonnette (70) est monobloc et déformable élastiquement. La garniture de colonnette (70) est configurée pour amortir une vibration de la colonnette de guidage (60). La garniture de colonnette (70) est aussi configurée pour solliciter élastiquement la colonnette de guidage (60) vers une position avant de repos.   Figure pour l’abrégé : figure 2a
Patent FR-3129930-B1 (FR)
Title: Article ayant au moins un état replié de stockage et un état déployé en forme et procédé d’utilisation d’un tel article
Inventor: LESCURE VICTOR
IPC: B65D81/03
Filed: 2021-12-02
Granted: 2023-11-24
Abstract: L’invention concerne un article (1) comportant une membrane (2) présentant deux films flexibles assujettis de sorte à créer dans la membrane une zone d’amortissement, un espace interne (5) délimité par la membrane ainsi qu’une ouverture d’introduction configurée pour loger un objet (30) dans son espace, les deux films flexibles sont soudés aussi en une pluralité de points d’assujettissement dans la zone d’amortissement de sorte à former une pluralité d’alvéoles (25), la membrane comporte au moins un organe de mise en forme (26) logé dans au moins une des alvéoles et présentant au moins un état gonflé stable, et l’article comporte une valve (1() débouchant d’une part dans la zone d’amortissement de l’au moins une membrane et d’autre part à l’atmosphère et admettant une position dite ouverte dans laquelle l’organe de mise en forme prend son état gonflé stable, l’article étant configuré pour que, lorsqu’une portion (29) de la membrane située du côté de l’ouverture d’introduction est rabattue sur elle-même avec l’organe de mise en forme dans son état gonflé stable, au moins le reste de la membrane présente des alvéoles dans un état gonflé, faisant ainsi varier l’espace interne de l’article.  (Fig. 10)
Patent FR-2239482-B1 (FR)
IPC: C08F16/00
Filed: 1974-07-31
Granted: 1978-06-09
Abstract: A fluorinated polymer which contains pendant groups in the form of -SO3H, salt thereof, or salt of -SO2NH2 is converted to a polymer whose surface is melt processable. Conversion of the polymer is obtained by treatment with a tertiary amine, quaternary ammonium base, or the salt of the amine or base.
Patent FR-2436619-B1 (FR)
IPC: F22B1/18
Filed: 1978-09-20
Granted: 1982-04-16
Abstract: 1. A method for recovering heat from gases, particularly residual gases, having a sufficiently high saturation temperature to evaporate a solution to be concentrated, in which method heat is exchanged between the gases and the solution to be concentrated in several successive evaporation stages, whith the first evaporation stage (A) producing vapour by exchange of heat between the solution being concentrated and the residual gases, the method comprising, in each stage following the said first stage, production of vapour in an evaporator (3) in which the solution being concentrated is circulated (F2 ) and in which this solution is partially evaporated by condensation of the vapour coming from the preceding stage, characterized in that the gases flow from one stage to the next in a circuit (F1 ) independent of the vapour circuit (F3 ) and produce additional vapour in each stage by heat exchange with the solution to be concentrated in an evaporator (1) of the stage involved.
Patent FR-2546078-B1 (FR)
Inventor: BLANCHARD GILBERT
IPC: B01J37/16
Filed: 1983-05-19
Granted: 1987-05-07
Abstract: A pollution control catalyst for a catalytic converter in the exhaust system of an internal combustion engine, which catalyst comprises a support impregnated with (i) at least one platinum group precious metal, and with (ii) cerium base metal, or a combination of cerium and at least one other base metal, is facilely prepared by (1) impregnating a catalyst support with precursor compounds of said cerium base metal, or of said cerium base metal and of at least one other base metal, (2) activating said impregnated support, under a neutral or oxidizing atmosphere, at a temperature ranging from 120 DEG  to 800 DEG  C., (3) impregnating said catalyst support with precursor compounds of said at least one platinum group precious metal, together with a delayed-action organic reducing agent, inactive under cold conditions, which effects reduction of said platinum group precious metal precursor compounds, but not of any cerium or other base metal precursor compounds, under the conditions of the step (4) below, and (4) activating said impregnated catalyst, also under a neutral or oxidizing atmosphere, at a temperature ranging from 300 DEG  to 800 DEG  C.
Patent FR-2555147-B1 (FR)
Inventor: MONTIGNY BRUNO
IPC: F16H21/44
Filed: 1983-11-21
Granted: 1989-03-24
Abstract: 1. A device for driving into rotation a turning table (5) around a first stationary axis (DELTA), comprising the table, a stationary frame (7) and a drive motor fixed to said table, characterized in that it comprises a connecting rod (1), one of the ends of which is mobile in rotation around a second axis (gamma) fixed with respect to the table, said axis being different from the first rotation axis (DELTA) of the table, said motor (13) driving said connection rod into rotation around said second axis (gamma), means (2, 3) for submitting the opposed end of said connecting rod to a rectilinear course passing through said first rotation axis (DELTA) of the table, the course of said connecting rod being limited between two end positions such that in each of these positions, corresponding, according to the rotation direction of the table, either to a start or to an end of rotation, said rectilinear course is perpendicular to said connecting rod.
Patent FR-2558162-B1 (FR)
Inventor: REGNIER GILBERT
IPC: C07D473/06
Filed: 1984-01-17
Granted: 1986-04-25
Abstract: Xanthine compounds of the formula: in which: R1 is hydrogen or (C1-C5) alkyl; R2 is hydrogen, (C1-C5) alkyl optionally having a double bond, or benzyl; R3 is hydrogen or methyl; A is (CH2)n, in which n is an integer from 1 to 4, optionally substituted, when n is higher than 1, by hydroxy; X is nitrogen or and the substituents R are each (C1-C5) alkyl or they form together a polymethylene chain from C4 to C6, optionally containing an oxygen or a sulfur atom. These compounds and physiologically tolerable acid addition salts thereof may be used as medicines especially in the treatment of migraine and asthenia.
Patent FR-2608583-B1 (FR)
Inventor: DAVID CLAIRE
IPC: C01F17/235
Filed: 1986-12-19
Granted: 1990-12-07
Abstract: Morphologically improved ceric oxide particulates have a BET specific surface, measured after calcination at a temperature of from 350 DEG to 450 DEG  C., of at least 100 m2/g, a total pore volume of at least 0.3 cm3/g, and the pores of which having a mean diameter larger than 50  ANGSTROM . The improved ceric oxide particulates are prepared by reacting a cerium salt with a strong base in the presence of carboxylate ions, or a cerium carboxylate with a strong base; separating the precipitate of true cerium hydroxide thus produced; and washing, heat-treating, and calcining such precipitate.
Patent FR-2636005-B1 (FR)
Inventor: DIEMUNSCH ROBERT
IPC: E04C2/54
Filed: 1988-09-07
Granted: 1990-10-19
Abstract: A plastic sheet protected against ultraviolet radiation and composed of a core layer (1) of polycarbonate carrying, on at least one of its faces, a reservoir layer (2) based on polycarbonate and containing between 5 and 15% by weight of an agent which absorbs ultraviolet radiation, this layer in turn being covered by an outer layer (3) of a synthetic resin, containing an agent which absorbs ultraviolet radiation, characterised in that the said ultraviolet radiation absorption agent of the said outer layer (3) is of low volatility and is present in the outer layer at a content greater than 2% by weight.
Patent FR-2650294-B1 (FR)
Inventor: LEMAIRE JACQUES
IPC: C14C9/00
Filed: 1989-07-28
Granted: 1991-10-25
Abstract: Method for the antifungal and/or antibacterial treatment of hides.   This method consists in treating these hides with a bath containing a lanthanum or cerium salt, for example a lanthanum acrylate.
Patent FR-2692993-B1 (FR)
Inventor: CHOMMELOUX JACQUES
IPC: G06F11/267
Filed: 1992-06-30
Granted: 1994-08-26
Abstract: The electronic control system uses a controller(4) controlled by microprocessor, which controls via a logic control unit(5) the testing bus(7) for testing electronic circuits(C1-C3) controlled by their microprocessor(2) without interrupting their operation. Data from the microprocessor is parallel transmitted to the control unit, and the control unit data is transmitted in parallel to the microprocessor. The control electronic device data is transmitted in series by the testing bus to the test elements, and the response of each of them is transmitted to control device  along the same bus. ADVANTAGE - Is adaptable to different types of test bus, and permits testing of different electronic elements. Can be applied to all microprocessors but in association with logic cards controlled by test bus.
Patent FR-2701863-B1 (FR)
Inventor: BOURDET GUY
IPC: C01B3/36
Filed: 1993-02-24
Granted: 1995-04-14
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00178 Sec. 371 Date Jan. 18, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 18, 1996 PCT Filed Feb. 17, 1994 PCT Pub. No. WO94/19098 PCT Pub. Date Sep. 1, 1994A thermal reactor to carry out a chemical reaction under precise and controlled temperature conditions. In a preferred embodiment, the reactor supplies a carbon-laden atmosphere with a predetermined carbon potential to a heat treatment furnace. The reactor has a sealed chamber, in which a chemical reaction is carried out. The chamber forms an electrical resistance element in order to produce within it the reaction temperature conditions. The chamber further being electrically isolated, having an inlet for supplying reaction products, and an outlet for the products coming from the reaction. Temperature measuring thermocouples are positioned on the chamber to determine, accurately and locally, the temperature required for the reaction. Carbon potential is measured by a probe arranged at the chamber's outlet. A microprocessor analyzes the data from the probe and thermocouple and regulates the temperature of the chamber by adjusting the electrical current to the chamber as well as the flow rates of the reaction products into the chamber through mass-flow valves on the inlet.
Patent FR-2711204-B1 (FR)
Inventor: DESROUSSEAUX JEAN
IPC: B65D88/28
Filed: 1993-10-13
Granted: 1996-02-09
Abstract: The invention relates to a seal designed to ensure sealing (tightness) between two support pieces (2, 3) exhibiting two smooth faces (4, 5) turned towards each other and between which at least one flat part (6) of a piece (7) made from a web of flexible material and permeable to a gaseous fluid such as air is trapped. This seal made of an elastically deformable material is mainly characterised in that it has a u-shaped profile transverse section, that is to say that in a plane approximately perpendicular to the peripheral edge of the flat part (6) it has, on the one hand, two branches (13, 14) consisting of a portion of the sheet material and which branches, via a face (13A, 14A) each bear against one of the opposite faces (11, 12) of this flat part (6) and, on the other hand, a curved part (15) which, joining the two branches (13, 14) together, for its part has one face (15) turned towards the peripheral edge (10) of the flat piece.
Patent FR-2713076-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS BRULE
IPC: A47L9/14
Filed: 1993-12-03
Granted: 1996-01-12
Abstract: PCT No. PCT/FR94/01411 Sec. 371 Date Jun. 3, 1996 Sec. 102(e) Date Jun. 3, 1996 PCT Filed Dec. 2, 1994 PCT Pub. No. WO95/15110 PCT Pub. Date Jun. 8, 1995An obturation device for the disposable bag (1) of a vacuum cleaner, the bag (1) having a rigid area (1a) in the vicinity of a closable filling inlet, in order to fix the bag (1) to a frame part (13) of the vacuum cleaner, as well as a flap (5) for closing the bag (1) , the flap being displaceable by rotation between an open position and a closed position of the filling inlet in the extension plane of the rigid area (1a). The closing flap (5) is mounted in the rigid area (1a) which is provided with a profiled perforation (4a) whose shape and contour form a guiding structure (4) within which the closing flap (5) can move. Application to disposable bags for vacuum cleaners.
Patent FR-2721664-B1 (FR)
Inventor: RAVIER JEAN-MARIE
IPC: F16B19/10
Filed: 1994-06-23
Granted: 1996-09-06
Abstract: The fixing consists of a hollow stud (311) projecting from the sole plate (300) which is inserted through a hole (24) in the support bar (20). The stud wall is made from a compressible material, and has a blind inner channel (3100) connected to an aperture in the sole plate wall. Before the stud is inserted through the hole, a ball (4') of a solid material is pushed inside it. The stud containing the ball is made to pass through the hole by compressing the stud wall and applying pressure for it to pass through and be held in place. The stud is made from an elastomer material, and the ball of plastics or steel.
Patent FR-2722364-B1 (FR)
Inventor: ARON JEROME
IPC: A01D78/12
Filed: 1994-07-13
Granted: 1996-09-20
Abstract: The haymaker comprises a frame (1) which supports a swathing rotor (4) with fork-carrying arms (6) which are pivoted in bearings. The rotor is rotated by a belt (17) guided on pulleys (18,19,20), carried by the frame, and clips (24) fixed to the rotor. Each fork-carrying arm transmission (27) consists of a crank and return mechanism. The vertical pivoting axle of each crank is fixed to the support (10) carrying the corresponding fork-carrying arm. Each return mechanism consists of a toothed sector fixed to the crank, meshing with a toothed sector fixed to the corresponding fork-carrying arm. The belt is in contact with the cranks and displaces them on the rear part of the rotor. Each fork carrying arm has a torsion spring whose action opposes that of the belt. The cranks are guided by a rail, carried by the frame, on the front part of a ring (5).