baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076229-A1 (FR)
Title: Dispositif de captage a la source des aerosols fibreux d'amiante reposant sur un confinement dynamique
Inventor: DELABY STÉPHANE
IPC: B24B55/10
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de captage et de confinement de particules contaminées émises suivant une direction d'émission, comprenant :     - le confinement statique (S1) d'un volume au-dessus d'une surface à traiter ;     - l'aspiration (S5) des particules contaminées, la force d'aspiration ayant une direction colinéaire ou coaxiale à la direction d'émission.     La présente invention concerne également un dispositif de confinement pour le captage de particules contaminées et un ensemble de surfaçage et d'aspiration comprenant une rectifieuse à disques abrasifs et un tel dispositif.
Patent FR-3070189-A1 (FR)
Title: Charniere, dispositif articule forme par ou comportant au moins une telle charniere et procede de fabrication de ladite charniere
Inventor: AGENEAU JEAN-LUC
IPC: A47C4/00
Filed: 2017-08-18
Abstract: Charnière formée de 4 plaques rectangulaires (1) ayant une épaisseur e, et échancrées à angle droit dans leur épaisseur e et, pour deux d'entre elles, sur une partie de leur largeur pour former deux chants d'extrémité (6, 7) biseautés à 45° dans des orientations opposées pour former, perpendiculairement aux deux grandes faces opposées (2, 3) de chaque plaque (1), une surface trapézoïdale isocèle (8) dont les petite et grande bases ont une longueur de respectivement 2 fois et 4 fois l'épaisseur e ; des première et deuxième branches (10) étant formées par accolement de deux plaques (1) avec mise en regard de leurs échancrures pour que leurs surfaces trapézoïdales (8) soient dans un même plan, chaque branche (10) présentant ainsi une encoche ; les première et deuxième branches (10) s'imbriquant par leurs encoches, formant une charnière apte à passer d'une position dans laquelle les branches (10) sont appliquées l'une sur l'autre par leurs grandes faces (2) pour former un ensemble d'épaisseur 2e, a une position dans laquelle les branches (10) sont disposées à 90° l'une de l'autre.
Patent FR-3077543-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore pour avertir un conducteur d’un vehicule
Inventor: CACERES PAMELA
IPC: G01F9/00
Filed: 2018-02-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (DA) pour avertir un conducteur d'un véhicule (V) d'une consommation instantanée du véhicule, comprenant des moyens de traitement (MT) agencés pour estimer un niveau de consommation instantanée du carburant dudit véhicule en fonction de données acquises représentatives du fonctionnement du véhicule (V) caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens d'affichage (MA1) agencés pour générer un ensemble de données définissant : un objet graphique comportant une indication d'un niveau de consommation instantanée, une indication d'un niveau minimal et d'un niveau maximal d'un niveau de consommation instantanée, en ce que l'objet graphique comporte en outre une représentation de niveaux intermédiaires disposés entre le niveau minimal et les niveaux maximaux, et en ce que lesdits niveaux intermédiaires sont disposés de façon symétrique par rapport à la représentation du niveau minimal.
Patent FR-3080887-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'un moteur avec deux thermostats et integrant un circuit selon un cycle de rankine
Inventor: SMAGUE PASCAL
IPC: F02G5/00
Filed: 2018-05-04
Abstract: La présente invention concerne un système de refroidissement (1) d'un moteur à combustion interne. Le système de refroidissement (1) comprend un circuit fermé de refroidissement et intègre un circuit fermé selon un cycle de Rankine, ce qui permet de récupérer une partie de la chaleur du fluide de refroidissement. Selon l'invention, le circuit de refroidissement comprend deux thermostats (6 ; 20), et l'évaporateur (19) du circuit de Rankine est disposé entre les deux thermostats (6 ; 20).
Patent FR-3084232-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un attachement d'un dispositif de communication a un reseau d'un operateur
Inventor: BERTIN EMMANUEL
IPC: H04W88/16
Filed: 2018-07-19
Abstract: Le procédé de gestion permet au dispositif de communication de bénéficier d'une connectivité réseau fournie par un tiers via le réseau de l'opérateur, et comprend : - une étape de réception (E30), en provenance du dispositif de communication, d'une requête d'attachement au réseau de l'opérateur et d'un identifiant du tiers ; - une étape d'obtention (E40) en utilisant l'identifiant du tiers, d'une information de contact d'une passerelle de contrôle logicielle instanciée pour contrôler un accès à une tranche du réseau allouée par l'opérateur au tiers, cette information de contact comprenant une adresse de joignabilité de la passerelle de contrôle logicielle ou un identifiant de la tranche du réseau allouée au tiers et dont un accès est contrôlé par la passerelle de contrôle logicielle ; et - une étape d'envoi (E50) d'un message au dispositif contenant l'information de contact et invitant le dispositif de communication à s'attacher auprès de la passerelle de contrôle logicielle en utilisant cette information de contact.
Patent FR-3085399-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage/deverrouillage
Inventor: DEBRET DAVID
IPC: E05C9/04
Filed: 2018-09-04
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble pour mécanisme de verrouillage/déverrouillage d'une pièce mobile (1) par rapport à une pièce fixe (2), caractérisé en ce que l'ensemble comprend une structure support sur laquelle sont montés : - une paire de pênes montés parallèles en translation et associés à un dispositif de retour en position, au moins un pêne portant une butée, - un dispositif de coordination de la translation des pênes selon des sens opposés, - une pièce d'entraînement comportant une interface en appui contre la butée du pêne, cette pièce d'entraînement étant agencée pour fonctionner en levier sur le pêne.
Patent FR-3086054-A1 (FR)
Title: Procede de demande d’arret en zone securisee par simulation de dysfonctionnement d’un vehicule automobile
Inventor: BOYER JEAN-LUC
IPC: G01C21/36
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un véhicule avec une unité de contrôle moteur (ECU) comprenant des moyens de détection d'une imminence de panne du moteur ou d'un élément associé au moteur et une unité de contrôle du véhicule (VCU) comprenant des moyens de géolocalisation du véhicule et d'une structure la plus proche pour une réparation d'une panne imminente, des moyens d'élaboration d'un trajet à suivre pour atteindre la structure et de localisation d'au moins un emplacement d'arrêt sécurisé se trouvant sur le trajet, les deux unités comprenant des moyens de réception et d'émission d'informations entre elles, l'unité de contrôle du véhicule (VCU) envoyant à l'unité de contrôle moteur (ECU) une demande de dysfonctionnement temporaire du véhicule juste avant que le véhicule ne passe devant ledit au moins un emplacement d'arrêt sécurisé ou la structure.
Patent FR-3087968-A1 (FR)
Title: Installation solaire domestique
Inventor: BOUKHARI KEVIN
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-10-30
Abstract: Installation solaire domestique (Ik) comportant un panneau photovoltaïque (3), une batterie (4), des moyens de connexion (9) agencés pour connecter l'installation (Ik) à un bus de puissance (2), et un module de commande (6) agencé pour déterminer si l'installation (Ik) est excédentaire en énergie, et conférer alors à l'installation un statut de maître, ou si l'installation est déficitaire en énergie et si une autre installation du réseau (1) possède le statut de maître, et conférer alors à l'installation un statut d'esclave, le module de commande (6) étant agencé pour piloter les moyens de connexion de manière à connecter l'installation (Ik) au bus de puissance pour distribuer au reste du réseau un surplus d'énergie interne lorsque l'installation a le statut de maître, et pour piloter les moyens de connexion de manière à connecter l'installation (Ik) au bus de puissance pour récupérer un surplus d'énergie externe provenant du reste du réseau (1) lorsque l'installation a le statut d'esclave, le module de commande étant en outre, agencé pour transmettre au réseau une information de statut relative au statut de linstallation.
Patent FR-3097037-A1 (FR)
Title: Dispositif de distillation comportant un système de refroidissement amélioré
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: F25B49/04
Filed: 2019-06-06
Abstract: Dispositif de distillation comportant un système de refroidissement amélioré L'invention a pour objet un dispositif de distillation qui se caractérise en ce qu’un système de refroidissement (102) prévu pour refroidir le fluide caloporteur d’un système réfrigérant (52) comprend une machine d’adsorption (104). Figure 13
Patent FR-3099345-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement cosmétique et ensemble pour sa mise en œuvre
Inventor: LEGOAI LEAH
IPC: A41G5/00
Filed: 2019-07-31
Abstract: Procédé de traitement cosmétique et ensemble pour sa mise en œuvre Procédé de traitement cosmétique, comportant les étapes consistant à : Appliquer sur une zone (Z) du cuir chevelu un adhésif (A), appliquer sur ladite zone revêtue d’adhésif des fibres (F), appartenant à un lot (4) d’au moins 50 fibres enchevêtrées, ce lot (4) comportant des fibres présentant au moins sur une partie de leur longueur un rayon de courbure compris entre 1 et 10mm, de préférence entre 1 et 5mm, l’application s’effectuant de telle sorte que pour une partie au moins des fibres du lot (4), celles-ci ne viennent en contact avec l’adhésif que sur une partie seulement de leur longueur. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3099827-A1 (FR)
Title: Procédé de surveillance d’un ensemble de compteurs
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01F15/00
Filed: 2019-08-09
Abstract: Procédé de surveillance d’un ensemble de compteurs (1, 2, 3, 4) qui sont connectés à un même dispositif de traitement distant (6), comprenant les premières étapes, mises en œuvre dans chaque compteur, de : - acquérir des mesures primaires d’une grandeur représentative de la survenue d’une anomalie ; - sélectionner, parmi les mesures primaires, des mesures pertinentes qui vérifient un critère de pertinence ; - transmettre régulièrement au dispositif de traitement distant les mesures pertinentes ; et les deuxièmes étapes, mises en œuvre dans le dispositif de traitement distant (6), de : - pour chaque compteur, réaliser une comparaison des mesures pertinentes avec un seuil de détection commun à tous les compteurs de l’ensemble de compteurs, pour tenter de détecter une anomalie associée audit compteur ; - ajuster dynamiquement le seuil de détection en fonction d’un taux détecté d’anomalies. FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3103615-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'aide a la decision pour la gestion de conflits aeriens
Inventor: SOUKARIE RÉMY
IPC: G08G5/00
Filed: 2019-11-25
Abstract: Dispositif (100) de gestion de trafic aérien, dans un espace aérien comprenant un aéronef de référence et au moins un autre aéronef, le dispositif (100) recevant une représentation tridimensionnelle de l’espace aérien à un instant où un conflit aérien est détecté entre l’aéronef de référence et ledit au moins un autre aéronef, le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend :                                   une unité d’encodage de l’espace aérien (101) configurée pour déterminer une représentation de l’espace aérien en dimension réduite en appliquant un auto-encodeur récurrent à la représentation tridimensionnelle de l’espace aérien à l’instant de détection de conflit aérien;                 une unité d’aide à la décision (103) configurée pour déterminer une action de résolution de conflit à mettre en œuvre par l’aéronef de référence, l’unité d’aide à la décision (103) mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage par renforcement profond pour déterminer l’action à partir de la représentation de l’espace aérien en dimension réduite, d’informations relatives à l’aéronef de référence et/ou à l’au moins un autre aéronef, et d’une géométrie correspondant au conflit aérien.                           Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106798-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence.
Inventor: CARVALHO JULIEN
IPC: B60W40/109
Filed: 2020-01-31
Abstract: Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence. Procédé de gestion d'un freinage autonome d'urgence d'un premier véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend :- une première étape (E1) de détection d'une intention d'un deuxième véhicule (30) de couper une trajectoire (F1) du premier véhicule (1), le deuxième véhicule (30) étant incident frontalement par rapport au premier véhicule (1), la première étape (E1) étant basée sur une estimation de la vitesse latérale (Vy) du deuxième véhicule (30) et/ou de l'accélération latérale (Ay) du deuxième véhicule (30),- une deuxième étape (E2) de calcul d'une trajectoire (F30) du deuxième véhicule (30),- une troisième étape (E3) de détection d'un risque de collision entre le premier véhicule (1) et le deuxième véhicule (30),- une quatrième étape (E4) d'activation du freinage autonome d'urgence du premier véhicule (1). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3109046-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d’un flux audio lu de manière synchronisée sur une horloge de référence
Inventor: BERGER JÉRÔME
IPC: H04N21/43
Filed: 2020-04-01
Abstract: Procédé de gestion d’un flux audio lu de manière synchronisée sur une horloge de référence par un équipement de restitution audio, le procédé comportant les étapes suivantes implémentées dans ledit équipement de restitution audio : - recevoir le flux audio, le flux audio se présentant sous la forme de paquets, chaque paquet comprenant une succession d’échantillons audio associés à au moins une information d’identification caractéristique d’un horodatage dudit paquet; - jouer les échantillons audio contenus dans chaque paquet et mémoriser une heure donnée par l’horloge de référence caractéristique du moment où un échantillon prédéterminé d’au moins l’un des paquets est joué ; - envoyer un message comprenant au moins une information de correspondance entre l’information d’identification caractéristique d’un horodatage dudit paquet et l’heure mémorisée à l’étape précédente. FIGURE DE L’ABREGE: Fig. 1
Patent FR-3110923-A1 (FR)
Title: Accessoire d'entretoisement pour le doublage d'une paroi
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F13/21
Filed: 2020-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’entretoisement pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, ledit dispositif comportant      -une portion principale (11) s'étendant suivant une direction dite axiale dont une extrémité est pourvue d’une platine de fixation à la structure à doubler et dont l'autre extrémité est pourvue d’une pièce de maintien d’une membrane,     ladite pièce de maintien d’une membrane comporte une première mâchoire (15) et une seconde mâchoire (17), lesdites mâchoires étant accouplées par des moyens d’accouplage (16),     caractérisé en ce que lesdits moyens d’accouplage comprennent des moyens de coulissement (160) permettant à la seconde mâchoire de coulisser dans la première mâchoire pour maintenir ladite membrane entre les deux mâchoires .     Figure 14f
Patent FR-3112600-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour le stockage thermomécanique d’énergie
Inventor: GILLIARD PIERRE
IPC: F28D17/00
Filed: 2020-07-17
Abstract: Procédé pour le stockage thermomécanique d’énergie thermique selon lequel, dans une étape de stockage,
    
            
                de l’énergie thermique est introduite via des moyens d’entrée d’énergie thermique dans un réservoir thermique comprenant au moins une unité de stockage, ladite unité comprenant un matériau de stockage capable de subir une transition de phase d’une phase d’énergie interne inférieure vers une phase d’énergie interne supérieure,
                une partie substantielle du matériau de stockage est transformée en sa phase d’énergie interne supérieure par absorption de l’énergie thermique introduite dans le réservoir, et selon lequel, dans une étape de restitution,
                de l’énergie thermique est transférée de la au moins une unité de stockage à un fluide de travail, 
                une quantité du fluide de travail, au moins en partie sous forme gazeuse, est mise en contact avec un convertisseur d’énergie thermique en énergie mécanique,
                de l’énergie mécanique est produite par le convertisseur, par expansion volumétrique du dit fluide de travail,
                l’énergie mécanique est transférée à des moyens de sortie d’énergie mécanique en vue de son utilisation.
Patent FR-3116190-A1 (FR)
Title: Recharge de rouge à lèvres
Inventor: BILQUEZ SÉBASTIEN
IPC: A45D40/16
Filed: 2020-11-17
Abstract: Recharge de rouge à lèvres comprenant :
    - un godet (G1) pourvu d’un poussoir (P1) qui fait saillie radialement vers l’extérieur, 
    - un raisin de rouge à lèvres (B) reçu dans le godet (G1), de manière à former ensemble une entité de recharge (1),
    - un étui (E1) dans lequel l’entité de recharge (1) est reçue de manière fixe et amovible,
    caractérisée en ce que l’étui (E1) forme une échancrure longitudinale (E15), le poussoir (P1) faisant saillie radialement sur l’extérieur de l’étui (E1) en passant à travers cette échancrure longitudinale (E15).  
    « figure pour l’abrégé : figure  2a»
Patent FR-3120439-A1 (FR)
Title: Capteur infrarouge
Inventor: GOMEZ JEAN-YVES
IPC: G02F1/13
Filed: 2021-03-05
Abstract: Capteur infrarouge La présente description concerne un capteur comprenant un détecteur infrarouge (25) surmonté d'un obturateur (27).  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122040-A1 (FR)
Title: Systeme de batterie de stockage d’energie electrique comprenant un systeme de securite de degazage
Inventor: KRSTIC DRAGAN
IPC: H01M50/35
Filed: 2021-04-20
Abstract: Système de batterie de stockage d’énergie électrique comprenant :- un élément de batterie électrochimique (4),- une plaque de refroidissement (13) de l’élément de batterie électrochimique (4), présentant une épaisseur, et comprenant un trou d’évacuation d’un gaz chaud,- un conduit (20) canalisant le gaz chaud au travers du trou, ce conduit (20) étant refroidi par la plaque de refroidissement (13),caractérisé en ce que ce conduit (20) présente une section constante et une longueur au moins égale à l’épaisseur de la plaque de refroidissement (13).    Figure 1
Patent FR-3110204-A1 (FR)
Title: Ventilateur centrifuge et machine électrique tournante
Inventor: TAKEISHI KEISUKE
IPC: F04D29/66
Filed: 2021-05-04
Abstract: Un ventilateur centrifuge (1) inclus dans une machine électrique tournante ou similaire est configuré avec une plaque principale (2) ayant une multitude de pales en forme de plaque (4) prévues en une forme d’anneau dans une périphérie d’un axe de rotation et formées dans une plage telle qu’un diamètre augmente en allant de l’avant vers l’arrière dans une direction de rotation. La pale (4) est prévue érigée à partir d’une plaque en forme de bras (3) en saillie sur un côté diamètre extérieur d’une portion de face plate de la plaque principale (2), au moins l’une de la multitude de pales (4) a une portion courbée (4c) dans une portion d’une portion de face configurant la pale (4), et une région de la pale (4) dans laquelle est prévue la portion courbée (4c) est formée sous une forme enfoncée vers l’avant dans la direction de rotation.
    Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125471-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un vitrage opacifiant pour véhicule automobile.
Inventor: ALIDRA LUDOVIC
IPC: B60J3/04
Filed: 2021-07-21
Abstract: Procédé de commande d’un vitrage opacifiant pour véhicule automobile.  Procédé de commande d’un vitrage opacifiant (2) pour véhicule automobile (10), au moins une partie du vitrage comprenant plusieurs zones, le niveau d’opacité de chaque zone étant commandé individuellement pour évoluer entre une valeur minimale et une valeur maximale, les plusieurs zones étant agencées avec des numéros d’ordre i croissants selon une première direction, le procédé comprenant les étapes suivantes :  - augmentation (E2) de l’opacité du vitrage comprenant des augmentations du niveau d’opacité de chaque zone selon des fonctions croissantes du temps, les augmentations étant initialisées zone après zone selon leurs numéros d’ordre i croissants ou décroissants, et/ou  - diminution (E3) de l’opacité du vitrage comprenant des diminutions du niveau d’opacité de chaque zone selon des fonctions décroissantes du temps, les diminutions étant initialisées zone après zone selon leurs numéros d’ordre i croissants ou décroissants.  Figure pour l’abrégé : 9
Patent FR-3127582-A1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de l’état de santé d’un élément électrochimique
Inventor: BRUNETAUD RUBEN
IPC: H01M10/48
Filed: 2021-09-30
Abstract: Procédé d’estimation de l’état de santé d’un élément électrochimique L’invention concerne un procédé d’estimation d’un paramètre relatif à l’état de santé d’un élément électrochimique comprenant au moins une électrode comportant un mélange de matériaux actifs, le procédé comportant :  - la détermination de paramètres d’un modèle de vieillissement de l’élément électrochimique donnant la valeur de la tension de l’élément lors d’une charge/décharge et modélisant :   - le potentiel de chaque électrode comme une fonction appliquée à la contribution des potentiels de chaque matériau actif que comprend l’électrode, chaque contribution étant la mesure de la tension d’un système de demi-pile formé d’une électrode comportant le matériau actif et d’une contre-électrode, et  - chaque mécanisme de dégradation interne de l’élément comme un décalage entre les deux potentiels des électrodes dépendant de paramètres de recalage, et  - déduction d’un paramètre relatif à un état de santé de l’élément en fonction des paramètres déterminés.  Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3127402-A1 (FR)
Title: Composition moussante
Inventor: LIU CHUNYUE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2021-10-21
Abstract: Composition moussante La présente invention concerne une composition moussante, comprenant : (a) au moins une huile, (b) au moins un stabilisateur d'interface polymérique pour améliorer la rhéologie de la composition et renforcer et stabiliser les mousses qui y sont formées, et (c) un système tensioactif comprenant, consistant sensiblement en, ou même consistant en, au moins un sulfosuccinate d'alkyle, au moins un tensioactif amphotère, et facultativement, au moins un tensioactif non ionique Figure pour l’abrégé : NÉANT
Patent FR-3129479-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essai de resistance d’un element allonge pour echangeur de chaleur, par application d’une force engendree par un poids en mouvement pendulaire
Inventor: BLANCHARD ANTOINE
IPC: G01M7/08
Filed: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un dispositif (2) d’essai de la résistance d’une structure (4) à partir de l’application contre cette structure (4) d’une force unique et brève engendrée par un poids (17) en mouvement pendulaire, le dispositif (2) d’essai comprenant un bâti (8), des moyens (10) de fixation et de maintien en position de la structure (4), et un pendule (12) monté sur le bâti (8) et comportant à son extrémité libre un marteau (17) muni d’une tête à frapper (19) orientée vers la structure (4), les moyens (10) de fixation et de maintien en position de la structure (4) comportant un cadre de fixation (14), ledit cadre de fixation (14) comprenant une première partie fixée sur le bâti (8) et une deuxième partie configurée pour plaquer et maintenir la structure (4) contre la première partie.  Fig. 1
Patent FR-3116493-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace de véhicule automobile
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/40
Filed: 2021-11-23
Abstract: TITRE : Balai d’essuie-glace de véhicule automobile Balai d’essuie-glace (10) comprenant une lame d’essuyage (16) et un élément de fixation (18) pour fixer la lame d’essuyage (16) à un bras d’essuie-glace (12).  L’élément de fixation (18) comporte une paroi (30) coulissant entre deux positions de fin de course, parallèles.  Figure 2