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Patent FR-3062726-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'especes chimiques dans un milieu naturel et procede de mise en oeuvre
Inventor: FERNANDEZ JEAN-MICHEL
IPC: G01N33/18
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fixation d'éléments chimiques notamment de cations métalliques M en solution dans un milieu aquatique, notamment un milieu marin, caractérisé en ce qu'il comprend un plateau (22) support d'échantillonneurs (24), un plateau occultant (32) couvrant la surface du plateau (22) support d'échantillonneurs (24) et muni d'une découpe (34), des moyens moteur interposés entre les deux plateaux pour engendrer un mouvement relatif d'un plateau par rapport à l'autre, chaque échantillonneur pouvant venir au droit de ladite découpe (34). L'invention couvre aussi le procédé de mise en œuvre du dispositif.
Patent FR-3076491-B1 (FR)
Title: Procede de determination du niveau de pollution de l’air a l’interieur et a l’exterieur d’un vehicule automobile
Inventor: AUBRY VINCENT
IPC: F24F110/50
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur procédé de détermination du taux d'au moins un polluant dans l'air à l'intérieur et à l'extérieur de l'habitacle (3) d'un véhicule automobile (10), ledit véhicule (10) comprenant un capteur adapté pour déterminer le taux d'au moins un polluant dans l'air intérieur (A2) de l'habitacle (3) du véhicule (10), et un système de gestion de l'air (4) adapté pour ventiler de l'air extérieur (A1) à l'intérieur de l'habitacle (3), ledit procédé comprenant la détermination du taux dudit polluant dans l'air extérieur (A1) à partir de la variation du taux mesuré du polluant dans l'air intérieur (A2) et de la détermination de la quantité d'air renouvelé de l'habitacle (3) durant cette variation.
Patent FR-3077122-B1 (FR)
Title: Systeme a cycle thermodynamique de rankine integre a une boucle de climatisation pour vehicule automobile
Inventor: BOU NADER WISSAM
IPC: F01K23/08
Filed: 2018-01-19
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble thermodynamique (10) pour véhicule automobile muni d'un moteur thermique comportant: - un circuit de climatisation (11) comprenant un premier évaporateur (13) et un détenteur (12), - un système à cycle thermodynamique de Rankine (17) apte à récupérer une énergie dissipée par le moteur thermique comprenant une pompe (18) et un deuxième évaporateur (19) pour coupler le fluide de travail à une source de chaleur du moteur thermique, caractérisé en ce qu'une machine volumétrique réversible (14) couplée avec le moteur thermique et un condenseur (15) sont communs au circuit de climatisation (11) et au système à cycle thermodynamique de Rankine (17), ladite machine volumétrique réversible (14) étant apte à fonctionner en mode compresseur dans le circuit de climatisation (11) et en mode turbine dans le système à cycle thermodynamique de Rankine (17).
Patent FR-3081409-B1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage d'un tiroir de vehicule automobile en cas de choc
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B60R21/12
Filed: 2018-05-24
Granted: 2020-05-15
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de verrouillage (10) d'un tiroir (20) en cas de choc, selon une direction de déplacement longitudinale ou sensiblement longitudinale, par rapport à une console (30) d'un véhicule automobile (1), caractérisé en ce que le dispositif de verrouillage (10) comprend : - un premier moyen de retenue s'étendant longitudinalement ou sensiblement longitudinalement, - un élément mobile (12) autour d'un axe de pivotement (A), l'élément mobile (12) comprenant un deuxième moyen de retenue apte à venir coopérer avec le premier moyen de retenue en cas de choc selon une direction longitudinale ou sensiblement longitudinale, en passant d'une position de repos (PR) de l'élément mobile (12) dans laquelle la translation d'un tel tiroir (20) est libre, à une position de verrouillage (PV) de l'élément mobile (12) dans laquelle la translation d'un tel tiroir (20) est verrouillée.
Patent FR-3083787-B1 (FR)
Title: Tremie auto-rotative, destinee a eviter la segregation de materiaux heterogenes
Inventor: DUPERRAY FRANCK
IPC: B65D88/28
Filed: 2018-07-13
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention consiste essentiellement en une trémie de forme générale cylindrique d'axe X fonctionnant de manière autonome et adaptée pour subir une rotation autour de l'axe X sous l'effet du déversement puis de l'évacuation de matériaux, selon le cycle suivant : - une phase de remplissage dans laquelle les matériaux déversés viennent occuper l'intérieur de la trémie, le centre de gravité de l'ensemble constitué de la trémie et des matériaux déversés se déplaçant graduellement jusqu'à dépasser l'axe X, - une première phase de rotation dans laquelle la trémie entre en rotation et les matériaux sont évacués à travers des ouvertures, tout en étant en partie retenus par des éléments de la trémie, une deuxième phase de rotation dans laquelle la trémie poursuit sa rotation et les matériaux restants sont complètement évacués, - une troisième phase de rotation dans laquelle la trémie vidée poursuit sa rotation jusqu'à sa position de remplissage.
Patent FR-3084684-B1 (FR)
Title: Elements de coffrage perdu pour dalle de plancher en beton
Inventor: ARIOLI PHILIPPE
Filed: 2018-08-06
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'invention concerne des éléments (1) de coffrage perdu pour dalle de plancher en béton, ladite dalle comportant des poutrelles et des hourdis, lesdits éléments (1) comportant, chacun, une première partie (2) reliée perpendiculairement (40) à une seconde partie (3), caractérisés en ce que les première (2) et seconde (3) parties de chaque élément (1) sont monoblocs et en au moins un matériau au moins imperméable à l'eau.
Patent FR-3076683-B1 (FR)
Title: Dispositif pour la transmission de données à l’intérieur d’un véhicule
Inventor: WINKELMANN ANDREAS
IPC: H04W4/46
Filed: 2018-12-19
Granted: 2023-06-02
Abstract: Dispositif (100) pour la transmission de données à l’intérieur d’un véhicule, comprenant :- un premier élément de connexion (10) connectable de manière fonctionnelle à une antenne (200), dans lequel des données de l’antenne (200) peuvent être converties en données numériques, au moyen du premier élément de connexion (10) ; et- un élément de transmission en forme de câble (20) connecté de manière fonctionnelle au premier élément de connexion (10) pour la transmission des données numériques.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093104-B1 (FR)
Title: Installation modulaire de traitement d’eau par flottation
Inventor: DEL PICOLO CRISTINA
IPC: C02F1/52
Filed: 2019-02-25
Granted: 2023-12-22
Abstract: Installation de traitement d’eau par flottation comprenant un ensemble (1) de forme essentiellement parallélépipédique réalisé par l’association de modules (2,2a) , ledit ensemble comprenant une cuve de contact (3) pourvue de moyens d’amenée d’eau à traiter (4) et de moyens d’amenée d’eau blanche (5), une cuve de flottation (6) pourvue de moyens d’évacuation d’eau traitée (7, 7a) séparée de ladite cuve de contact par une paroi verticale (8), et des moyens d’évacuation de boues flottées, caractérisée en ce que ladite cuve de contact (3) est prévue le long de ladite cuve de flottation (6) et délimite une zone unique de contact de ladite eau à traiter avec ladite eau blanche, et en ce que lesdits moyens d’amenée d’eau à traiter (5) sont conçus pour distribuer l’eau à traiter dans ladite cuve de contact selon un flux d’amenée d’eau longitudinal, le flux de distribution d’eau dans la cuve de flottation étant perpendiculaire audit flux d’amenée d’eau dans ladite cuve de contact.  Figure 1
Patent FR-3097384-B1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation à partir d'une tension alternative
Inventor: BAILLY ALAIN
IPC: H02J7/02
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif d'alimentation à partir d'une tension alternative La présente description concerne un dispositif de fourniture d'une tension à partir d'une tension alternative, comprenant : - un élément capacitif (120) ; - deux interrupteurs (132H, 132L) en demi-pont entre des bornes de l'élément capacitif (120) ; - des bornes (102, 104) d'application de la tension alternative ; - un transformateur (160), comprenant un premier enroulement (162) reliant à un noeud (136) de liaison entre les interrupteurs (132H, 132L) l'une des bornes (104) d'application de la tension alternative ; et - un ou des circuits (170, 180, 140), configurés pour : commuter les interrupteurs (132H, 132L) et recevoir un courant alternatif (I164) circulant dans un deuxième enroulement (164) du transformateur (160) ; et réguler la tension fournie par le dispositif en agissant sur une fréquence dudit courant alternatif et/ou sur un déphasage dudit courant alternatif par rapport à sa réception. Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097580-B1 (FR)
Title: Mémorial funéraire
Inventor: DUCROCQ-HENRY SAMUELLE
IPC: G08B21/22
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-01-21
Abstract: L’invention concerne uémorial funéraire comportant un écran d’affichage commandé par un circuit électronique comportant une mémoire pour l’enregistrement d’au moins un fichier numérique d‘une image à afficher caractérisé en ce qu’il comporte un détecteur de présence commandant le passage dudit circuit électronique d’un mode veille à un mode actif, lors de la détection d’une présence, ledit circuit électronique comportant en outre un temporisateur maintenant l’état actif pendant une période prédéterminée après la fin d’une détection de présence.  Fig. 1
Patent FR-3097924-B1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion
Inventor: MALLEY MATTHIEU
IPC: F16F15/121
Filed: 2019-06-28
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif d’amortissement d’oscillations de torsion Dispositif (1) d’amortissement d’oscillations de torsion comprenant :   - un amortisseur d’oscillations de torsion (3) comprenant un premier élément d’entrée (31) présentant une première fenêtre (32) et apte à être relié à un arbre menant, un premier organe de liaison adapté pour solidariser le premier élément d’entrée à l’arbre menant au travers de la fenêtre,   - un limiteur de couple (4) comprenant une friction solidaire en rotation d’un deuxième élément de sortie (41) présentant une deuxième fenêtre (42), un élément élastique (18), deux couvercles (15) et un deuxième organe de liaison (43) adapté pour solidariser les deux couvercles, ledit deuxième organe de liaison (43) étant mobile entre une position verrouillée et une position déverrouillée, dans laquelle la friction est mobile en rotation par rapport aux couvercles (15),  - une pièce de liaison (40) adaptée pour lier l’amortisseur d’oscillation de torsion (3) au limiteur de couple (4).   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3099146-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de transfert d’une pluralité de piluliers sur une suspente pour piluliers, et pilulier adapté
Inventor: FOUBET MICHEL
IPC: B65G1/14
Filed: 2019-07-23
Granted: 2021-07-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transfert d’une pluralité de piluliers (2) sur au moins une tige (3) d’une suspente (4), le dispositif (1) de transfert comprenant une boite (8) ; - délimitant au moins une cavité (9), chaque cavité (9) s’étendant à l’intérieur de la boite (8) selon un axe (30) longitudinal de la boite (8) ; - présentant à l’une de ses extrémités longitudinales, une ouverture (10) débouchant vers l’extérieur de la boite (8) et définie par un bord, dit bord (11) d’ouverture, de la boite (8), et ;- dimensionnée pour que chaque pilulier (2) de la pluralité de piluliers (2) puisse s’étendre longitudinalement dans la boite (8) selon l’axe (30) longitudinal de la boite (8) et entièrement dans ladite au moins une cavité (9), les piluliers (2) de la pluralité de piluliers (2) étant juxtaposés parallèlement les uns aux autres dans la boite (8) selon un axe, dit axe (31) de juxtaposition, orthogonal à l’axe (30) longitudinal de la boite (8) ;caractérisé en ce que ledit bord (11) d’ouverture forme au moins une paire d’encoches (12), les encoches (12) de ladite au moins une paire d’encoches (12) étant alignées parallèlement audit axe (31) de juxtaposition de façon à pouvoir être traversées par ladite au moins une tige (3) et pour pouvoir guider le dispositif (1) de transfert en déplacement perpendiculairement à ladite au moins une tige (3) entre au moins une première position relative du dispositif (1) de transfert et de ladite au moins une tige (3) dans laquelle les piluliers (2) ne sont pas solidaires de ladite au moins une tige (3), et une deuxième position relative dudit dispositif (1) de transfert et de ladite au moins une tige (3) dans laquelle lesdits piluliers (2) sont solidaires de ladite au moins une tige (3). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3087933-B1 (FR)
Title: Ensemble collimateur et appareil de détection de rayons
Inventor: LI HANPING
IPC: G21K1/02
Filed: 2019-10-31
Granted: 2021-11-12
Abstract: Ensemble collimateur et appareil de détection de rayons La présente divulgation fournit un ensemble collimateur, comprenant au moins deux collimateurs configurés pour être mobiles l’un par rapport à l’autre de sorte que l’ensemble collimateur soit commutable entre au moins deux modes de collimation ; dans des modes de collimation respectifs, les au moins deux collimateurs sont superposés l’un à l’autre dans une direction d’épaisseur de l’ensemble collimateur, de sorte que l’ensemble collimateur présente différents motifs combinés pour collimater les rayons incidents sur l’ensemble collimateur et protéger contre ceux-ci et de sorte que l’ensemble collimateur présente une épaisseur correspondante de protection contre les rayons pour protéger efficacement contre les rayons.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108724-B1 (FR)
Title: Pré-concentrateur microfluidique
Inventor: LE CALVE STÉPHANE
IPC: G01N1/40
Filed: 2020-03-24
Granted: 2022-07-29
Abstract: La présente invention concerne un pré-concentrateur microfluidique adapté pour recevoir un échantillon gazeux comprenant des polluants gazeux, tel que les composés organiques volatils, pour concentrer les polluants gazeux et les transférer vers un dispositif d’analyse. La présente invention concerne également un ensemble comprenant une enceinte, un pré-concentrateur microfluidique, des connecteurs et un moyen de maintien du pré-concentrateur microfluidique à l’intérieur de l’enceinte, un dispositif de chauffage et un dispositif de refroidissement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3112195-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation de moteur d’entrainement, notamment de moteur d’entrainement de véhicule ferroviaire, et véhicule associé
Inventor: DUBOIS PHILIPPE
IPC: F24F13/00
Filed: 2020-07-06
Granted: 2022-07-15
Abstract: Dispositif de ventilation de moteur d’entrainement      , notamment de moteur d’entrainement de véhicule ferroviaire, et véhicule associé Ce dispositif (14) de ventilation de moteur d’entraînement (12), comprend :   - un arbre central (16) s’étendant selon un axe central (X-X’), destiné à être entrainé en rotation par ledit moteur d’entrainement (12) ;   -un carter (18), comprenant une pluralité d’orifices de ventilation (32), le carter (18) comprenant une face intérieure (26) et une face extérieure (28).  Le dispositif de ventilation (14) comprend :  - une pluralité de ventilateurs axiaux (20), chaque ventilateur axial (20) étant disposé dans un orifice de ventilation (32) ; et  - des moyens d’entrainement (22) du ventilateur axial (20),  les moyens d’entrainement (22) étant adaptés pour entrainer en rotation les ventilateurs axiaux (20) pour générer un flux d’air depuis la face extérieure (28) vers la face intérieure (26) et pour entrainer en rotation les ventilateurs axiaux (20) pour générer un flux d’air depuis la face intérieure (26) vers la face extérieure (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112388-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un systeme d’analyse libs pour caracteriser une matrice poreuse humide
Inventor: JOLIVET LINA
IPC: G01N21/71
Filed: 2020-07-10
Granted: 2023-11-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de caractérisation d’un catalyseur comprenant une matrice poreuse en cours de préparation, en particulier en cours de maturation, par l’utilisation de la technologie LIBS.
Patent FR-3115822-B1 (FR)
Title: Modularite d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-09-30
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, cette turbomachine ayant un axe longitudinal (A) et comportant :  - un corps haute pression appelé HP,  - un corps basse pression appelé BP,  - une soufflante (48), et  - un réducteur (36) à train épicycloïdal,   caractérisé en ce que le corps BP comprend trois modules :  - un premier module (22) comportant la turbine BP (24) et l’arbre BP (26), ,  - un second module (28) comportant le compresseur BP (30) et un tourillon (68) solidaire du rotor du compresseur BP, et  - un troisième module (32) comportant un arbre d’entrée (34) du réducteur (36), cet arbre d’entrée comportant une extrémité amont d’accouplement à un solaire (38) du réducteur et une extrémité aval comportant des premières cannelures (74) qui sont orientées parallèlement audit axe et qui sont configurées pour être engagées dans des secondes cannelures (76) complémentaires dudit second module (28).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3116596-B1 (FR)
Title: Circuit de climatisation pour véhicule automobile et procédé de climatisation associé
Inventor: BIJEIRE MATHIEU
IPC: F25B49/02
Filed: 2020-11-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: Le circuit de climatisation (3) pour refroidir l’habitacle (4) d’un véhicule automobile (1) comprend un fluide frigorigène et un dispositif de compression (5) comportant un éjecteur (11).  Le système de climatisation comprend en outre des moyens de transfert de chaleur (10) configurés pour chauffer une première fraction (m1) du fluide frigorigène à partir d’une source chaude (SC) du véhicule, l’éjecteur étant configuré pour comprimer une deuxième fraction (m2) du fluide frigorigène à partir de la première fraction du fluide réchauffé.  Référence : figure 1
Patent FR-3116533-B1 (FR)
Title: Produit de déshydratation interne du sorbitol de haute pureté
Inventor: JACQUEL NICOLAS
IPC: C07D493/04
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention concerne un produit de déshydratation interne du sorbitol caractérisé en ce qu’il présente un taux total résiduel d’atome d’azote compris entre 0.01 ppm et 150 ppm, de préférence compris entre 0.02 ppm et 20 ppm, de préférence encore compris entre 0.05 ppm et 10 ppm, et, plus préférentiellement, compris entre 0.07 ppm et 5 ppm, ce taux résiduel étant exprimé en poids sec par rapport au poids sec total dudit produit et en ce qu’il présente un taux total résiduel d’atome de souffre compris entre 0.0001 ppm et 100 ppm, de préférence compris entre 0.0002 ppm et 50 ppm, de préférence encore compris entre 0.0004 ppm et 30 ppm et, plus préférentiellement, compris entre 0.0008 ppm et 20 ppm, ce taux total résiduel étant exprimé en poids sec par rapport au poids sec dudit produit ; un procédé de purification d’un tel produit et un polymère comprenant un motif correspondant audit produit.
Patent FR-3116989-B1 (FR)
Title: Cornadis
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: A01K1/00
Filed: 2020-12-09
Granted: 2022-11-04
Abstract: Cornadi s La présente invention concerne un cornadis (1) remarquable en ce qu'il comporte :- une pluralité de portiques (2) plans verticaux agencés pour être disposés en enfilade les uns à côté des autres le long d'une auge (A) d'une étable, chaque portique (2) déterminant avec le sol et ledit portique (2) adjacent ou poteau d'extrémité (10), un espace (3) interne en forme de L,- une trappe (4) associée à chaque portique (2) et mobile par rapport à ce dernier pour obturer ou non au moins la partie inférieure latérale dudit espace (3), et- des moyens de blocage (5) exclusivement mécaniques pour faire passer le cornadis (1) de sa position "accès" à sa position "blocage", et inversement.  Fig 1
Patent FR-3119868-B1 (FR)
Title: Système de combustion avec une chambre de combustion tubulaire et un échangeur de chaleur annulaire
Inventor: AMBRAZAS DIDIER
IPC: F02C7/22
Filed: 2021-02-15
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un système de combustion avec une chambre de combustion tubulaire (5) et un échangeur de chaleur annulaire (4) à contre-courant autour de la chambre de combustion (5).  Figure 2 à publier
Patent FR-3120909-B1 (FR)
Title: Aube de turbomachine comportant un bord de fuite renforcé
Inventor: TANG BA-PHUC
IPC: F01D5/14
Filed: 2021-03-22
Granted: 2023-11-24
Abstract: L'invention concerne une aube mobile (10) de rotor de turbomachine s'étendant selon une direction principale radiale et selon une direction longitudinale, comportant une pale (12) délimitée par :  - une face d'intrados (14) située d'un premier côté transversal de la pale (12);   - une face d'extrados (16) située d'un deuxième côté transversal de la pale (12) ;   - un bord d'attaque (18) d'orientation principale radiale, situé à une extrémité longitudinale amont de la pale (12) ; et   - un bord de fuite (20) d'orientation principale radiale, situé à une extrémité longitudinale aval de la pale (12),  dans laquelle l'aube mobile (10) est réalisée en un alliage de titane caractérisée en ce qu'elle comporte une couche de matériau de revêtement (22) qui recouvre en partie chacune de la face d'intrados (14) et de la face d'extrados (16) et qui recouvre aussi le bord de fuite (20).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3123114-B1 (FR)
Title: Caloduc à performance améliorée sous diverses répartitions de charges thermiques
Inventor: MOHAUPT MIKAEL
IPC: F28D15/02
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-07-14
Abstract: Caloduc (1) comprenant un corps profilé (10) extrudé, avec un corps creux fermé aux extrémités, empli d’un volume prédéfini de fluide de travail diphasique, avec une pluralité de canaux longitudinaux (3), chacun ayant une section délimitée par un fond (76) formé par une paroi tubulaire périphérique (75) du corps profilé, et latéralement par deux murets longitudinaux (2). Il est prévu, à une position le long du parcours longitudinal (PX) et/ou à une extrémité, un canal circonférentiel de transfert (6), agencé transversalement à la direction axiale locale (X), qui met en communication fluide les canaux longitudinaux entre eux, les murets longitudinaux étant interrompus, partiellement ou totalement, à l’endroit du canal circonférentiel, avec utilisation optionnelle d’une bague de fermeture (4).
Patent FR-3125266-B1 (FR)
Title: Bague d’étanchéité avec blocage en translation
Inventor: ADAMCZAK LOÏC
IPC: B61H11/00
Filed: 2021-07-16
Granted: 2023-06-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble à friction (1) comprenant un porte-semelle (3) comprenant un conduit secondaire (38), une semelle (2) de friction comprenant un conduit primaire (28) et qui est apte à être fixée sur le porte-semelle (3), et une bague de jonction (8) agencée dans le conduit secondaire (38) et établissant une jonction avec le conduit primaire (28) lorsque le conduit primaire (28) est aligné avec le conduit secondaire (38), l’ensemble à friction (1) comprenant en outre un bloc (50) avec une cavité (55) reliée à un dispositif d’aspiration et faisant partie intégrante du porte-semelle (3). Le bloc (50) présente un trou (58) reliant la cavité (55) au conduit secondaire (38), et l’ensemble à friction (1) comporte un mécanisme de solidarisation (70) de la bague (8) avec le bloc (50) lorsque la bague (8) est agencée dans le trou (58) et dans le conduit secondaire (38).  Figure 1