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Patent FR-2914201-A1 (FR)
Title: Appareil de broyage de pieces non metalliques
Inventor: DIAZ RICHARD
IPC: B02C18/16
Filed: 2007-04-02
Abstract: Cet appareil de broyage de pièces non métalliques comporte au moins un arbre tournant motorisé ou rotor (5) au sein d'un réceptacle (2) de recueil des pièces non métalliques à broyer, ledit arbre (5) étant pourvu d'une pluralité de dents ou lames mobiles (6) destinées à déchiqueter et broyer lesdites pièces non métalliques, en coopération avec des contre-lames fixes (7, 8) solidarisées au réceptacle (2).L'arbre tournant motorisé ou rotor (5), les lames mobiles (6) et le réceptacle (2) sont conducteurs électriques et en continuité électrique et sont portés à la masse.Les contre-lames fixes (7, 8) sont également conductrices de l'électricité, mais sont isolées électriquement du réceptacle (2) auquel elles sont solidarisées, et sont portées à un potentiel différent de zéro.Ce faisant, on constitue un circuit électrique, susceptible d'être fermé par une pièce métallique venant en contact simultanément avec l'une desdites contre-lames fixes (7, 8) et soit le réceptacle (2), soit le rotor (5), soit l'une des lames mobiles (6), la fermeture dudit circuit engendrant l'arrêt de la rotation du rotor (5), voire l'activation d'un moyen de freinage de l'organe d'activation en rotation dudit rotor.
Patent FR-2915733-A1 (FR)
Inventor: STEVENS THOMAS
IPC: B64D13/00
Filed: 2007-05-04
Abstract: An air exhaust device is equipped with a grid (10) that is connected to an aerodynamic surface of an aircraft, whereby the grid includes a number of openings that are delimited by separating zones that are arranged in the extension of the aerodynamic surface of the aircraft, whereby the device and the grid are characterized by a surface that makes possible the passage of the air called passage surface, characterized in that it includes at least one movable part so as to increase the passage surface of the device, in particular in the case of a malfunction, and in that the grid (10) has a passage surface that is determined as a function of the flow rate of air that is to be evacuated under the most restrictive conditions of a normal flight, in the absence of a malfunction.
Patent FR-2908124-A1 (FR)
Title: Actionneur micromecanique
Inventor: RUDHARD JOACHIM
IPC: B81B5/00
Filed: 2007-11-05
Abstract: Actionneur micromécanique comportant un arbre (10) et au moins un premier moyen d'entraînement (21). Selon l'invention, l'arbre (10) et le premier moyen d'entraînement (21) sont reliés par une première articulation (31).
Patent FR-2925425-A1 (FR)
Title: Support d'un ou de plusieurs elements destines a etre fixe sur une structure de vehicule automobile
Inventor: BILLARD XAVIER
IPC: B60R11/00
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un support (30) d'un ou plusieurs éléments destiné(s) (42, 49, 55) à être fixé sur un pied avant (20) d'un véhicule automobile afin de les supporter le long de ladite structure caractérisé en ce que le support (30) comporte :- au moins un moyen de guidage et de maintien (44, 46, 52, 53, 54, 57, 63) de câbles (42),- au moins un moyen de fixation (48, 49, 50) d'une garniture de ladite structure,- au moins un moyen d'indexage (61) d'un tapis, et- au moins un moyen de fixation (62) d'un connecteur électrique.
Patent FR-2928036-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une electrode a base de silicium, electrode a base de silicium et batterie au lithium comprenant une telle electrode
Inventor: GRACZYK MAGDALENA
IPC: C25D9/04
Filed: 2008-02-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une électrode à base de silicium ainsi qu'une électrode à base de silicium. Elle concerne également une batterie au lithium comprenant une telle électrode.Le procédé de l'invention consiste à fabriquer une électrode à base de silicium du type comprenant une étape de dépôt électrochimique de silicium sur un substrat par voltampérométrie cyclique dans une solution comprenant au moins un liquide ionique et un précurseur de silicium de formule SinX2n+2, dans laquelle X est Cl, Br ou I et n est égal à 1 ou 2.L'électrode de l'invention trouve application en particulier dans le domaine des batteries au lithium.
Patent FR-2925438-A1 (FR)
Title: Liquid e.g. cleaning liquid, quantity heating device for e.g. windscreen of motor vehicle, has thermal conducting gel layer extending parallel to flexible silicone layer and covering assembly formed by tubular element and silicone layer
Inventor: GRANDJEAN DENIS
IPC: B60S1/48
Filed: 2008-04-14
Abstract: The device has an electric heating element e.g. plate resistor, molded in a flexible silicone layer (11) with reduced thickness. A tubular thermal conducting and flexible material element (14) forms a circulation channel in a form of a coil for receiving liquid to be heated between an inlet (I) and an outlet of the device, and is arranged along a plane parallel to the layer (11), and is in contact with the layer (11). A flexible thermal conducting gel layer (15) extends parallel to the layer (11) and covers an assembly formed by the tubular element and the layer (11).
Patent FR-2930137-A1 (FR)
Title: Treatment equipment i.e. annuloplasty equipment, for mitral valve of heart, has connection unit pivoted to slide lateral branches till interconnection position in which ends of central branch are situated at proximity of respective surfaces
Inventor: SEGUIN JACQUES
IPC: A61F2/24
Filed: 2008-04-18
Abstract: The equipment has a connection unit (3) including a central branch (10) and bent lateral branches (11) that are extended at the level of ends of the branch (10), on sides of the branch (10), respectively. The branches (11) are engaged on support surfaces (5) of anchoring units (2), respectively. The unit (3) is pivoted along an axis perpendicular to the branch (10) to slide the branches (11) along the respective surfaces till an interconnection position of the units (2). The branch (10) has ends that are situated at the proximity of the respective surfaces, in the position.
Patent FR-2933860-A1 (FR)
Title: Solar-heated shower for e.g. swimming pool, has specific locking unit provided at junction to connect connectable parts of water tank, and another specific locking unit provided at junction to connect two connectable parts of vertical pipe
Inventor: JACQUEMIN THIERRY
IPC: A47K3/28
Filed: 2008-07-16
Abstract: The shower has a valve (3) comprising a single-unit faucet (32) for transferring a variable amount of cold water towards top or bottom of a vertical pipe (22). A shower head (33) is connected to an upper part of a water tank (1) that is formed of two connectable parts (11, 12). A specific locking unit is provided at a junction (15) to lock the connectable parts, and is constituted of studs (13) and circular fraction grooves (14). Another specific locking unit i.e. sleeve (223), is provided at the junction to connect two connectable parts (221, 222) of the vertical pipe.
Patent FR-2938128-A1 (FR)
Title: Fonctionnement d'un laser a micro-anneau en regime impulsionnel
Inventor: GIL LIONEL GEORGE DENIS
IPC: H01S3/09
Filed: 2008-11-03
Abstract: Procédé pour faire fonctionner un laser à micro-anneau comportant un résonateur à micro-anneau, un milieu actif à l'intérieur dudit résonateur et des moyens de pompage dudit milieu actif, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comporte l'actionnement desdits moyens de pompage à une puissance de pompage choisie en fonction de la longueur dudit résonateur et des propriétés optiques et/ou électroniques du milieu optique, et adaptée pour provoquer la génération d'un train stable d'impulsions laser en l'absence de tout modulateur optique ou absorbeur saturable.
Patent FR-2926427-A1 (FR)
Title: Architecture de communication ip entre le sol et un vehicule
Inventor: MENACEUR DJAMIL FAYCAL
IPC: H04L12/56
Filed: 2008-01-16
Abstract: Architecture de communication entre un premier équipement (1) et un second équipement (4) embarqué sur un véhicule (2), comportant des première et seconde infrastructures (7, 8, 9) aptes à établir des liaisons sans-fil et un réseau global comportant un routeur principal (5) connecté au premier équipement, des routeurs mobiles (22) embarqué et connecté au second équipement, et des routeurs de base (17, 18 ; 11 a-c). Chaque routeur mobile comporte des moyens de communication (27, 28, 29) et est apte à établir, dans une région de recouvrement, une connexion avec un premier routeur de base via une liaison sans fil de la première infrastructure et une seconde connexion avec un second routeur de base via une liaison sans fil de la seconde infrastructure. Les routeurs comportent des moyens de mise à jour de leurs tables de routages et de routage pour basculer la communication de la première vers la seconde infrastructure.
Patent FR-2934218-A1 (FR)
Title: Manipulateur de conduite de vehicule
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B61C17/12
Filed: 2008-07-25
Abstract: Manipulateur de conduite de véhicule comprenant un dispositif de traitement (56) de veille automatique par contrôle de maintien d'appui VACMA et un bras de levier (20) apte à se déplacer selon une direction d'actionnement prédéterminée avec, disposé sur une extrémité (26) du bras, une poignée (24), la poignée comportant une face de dessus, au moins une face latérale, et une touche tactile connecté électriquement au dispositif de traitement (56). La touche tactile (32) est située au niveau de la face latérale.
Patent FR-2934926-A1 (FR)
Title: Capteur d'images miniature.
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: H01L27/146
Filed: 2008-08-05
Abstract: L'invention concerne un capteur d'images comprenant au moins une photodiode (D) et au moins un transistor (M4) formés dans et sur un substrat de silicium (21), l'ensemble de la photodiode et du transistor étant entouré d'un mur d'isolement (23) fortement dopé, caractérisé en ce que le substrat de silicium a une orientation cristalline (110).
Patent FR-2938376-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une couche de monosiliciure de nickel nisi sur un substrat en silicium
Inventor: NEMOUCHI FABRICE
IPC: H01L21/28
Filed: 2008-11-07
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une couche de monosiliciure de nickel NiSi sur un substrat en silicium comprenant successivement les étapes suivantes : a) une étape d'incorporation sur une partie de l'épaisseur dudit substrat en silicium d'un élément choisi parmi W, Ti, Ta, Mo, Cr et les mélanges de ceux-ci ; b) une étape de dépôt sur ledit substrat implanté d'une couche de nickel et d'une couche d'un élément choisi parmi Pt, Pd, Rh et des mélanges de ceux-ci ou d'une couche comprenant à la fois du nickel et un élément choisi parmi Pt, Pd, Rh et des mélanges de ceux-ci ; c) une étape de chauffage à une température efficace pour obtenir la formation d'une couche comprenant du siliciure de nickel éventuellement sous forme de monosiliciure de nickel NiSi ; d) une étape d'incorporation de fluor dans ladite couche obtenue en c) ; et e) éventuellement une étape de chauffage à une température efficace pour transformer la couche mentionnée en c) intégralement en siliciure de nickel NiSi. Application aux dispositifs électroniques à base de silicium.
Patent FR-2938536-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un methacrylate de methyle derive de la biomasse
Inventor: DUBOIS JEAN LUC
IPC: C07C67/343
Filed: 2008-11-18
Abstract: Procédé de fabrication du méthacrylate de méthyle par réaction du propionate de méthyle avec l'un parmi le formaldéhyde, un mélange formaldéhyde-méthanol et le méthylal, caractérisé par le fait qu'au moins une fraction d'au moins un réactif mis en jeu dans cette réaction a été obtenue par une réaction ou une succession de réactions à partir de la biomasse.
Patent FR-2940567-A1 (FR)
Title: Procede de securisation de transactions, dispositif de transaction, serveur bancaire, terminal mobile, et produits programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: NACCACHE DAVID
IPC: G06Q20/00
Filed: 2008-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation d'une transaction à l'aide d'une carte électronique. Selon l'invention, ladite carte électronique est appairée à un terminal mobile, l'organisme bancaire en charge de la gestion des transactions impliquant ladite carte ayant enregistré au préalable un identifiant dudit terminal mobile parmi les données relatives au titulaire de ladite carte, et un tel procédé de sécurisation comprend les étapes suivantes : - émission, par ledit terminal mobile, d'au moins un premier signal comprenant un message portant ledit identifiant ; - réception, par au moins un dispositif de transaction à proximité dudit terminal mobile, dudit premier signal ; - transmission, par ledit dispositif de transaction, d'un second signal comprenant au moins ledit message vers au moins un organisme bancaire distant ; - affectation, par un serveur de contrôle dudit organisme bancaire, à une transaction impliquant ladite carte électronique, par un serveur de contrôle dudit organisme bancaire, d'une information représentative de la proximité entre ladite carte électronique et ledit terminal mobile, en fonction dudit second signal reçu par ledit organisme bancaire.
Patent FR-2943054-A1 (FR)
Title: Melange de grains d'alumine-zircone fondus
Inventor: MARLIN SAMUEL
IPC: B24D3/14
Filed: 2009-03-11
Abstract: Mélange de grains d'alumine-zircone fondus présentant l'analyse chimique suivante, en pourcentages en poids, ZrO + HfO : 35 - 45,5 % Al O : 43,7 - 65% Autres oxydes : < 10 %, SiO . < 0,8% et respectant simultanément une condition granulométrique et une condition densimétrique.
Patent FR-2950893-A1 (FR)
Title: Composition hydrocarbonee et son procede de fabrication
Inventor: VILLARD EMMANUEL
IPC: C04B26/04
Filed: 2009-10-05
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de fabrication d'une composition hydrocarbonée, comprenant les étapes consistant à mélanger un liant hydrocarboné chauffé, des granulats et au moins un polymère superabsorbant ayant absorbé de l'eau.
Patent FR-2941369-A1 (FR)
Title: Person's verticalization assisting device for use by e.g. auxillary nurse, has hooking units distributed between ends to hook strap unit at fixed point along distances between belt and fixed position defined by position of hooking units
Inventor: LIAUSU BERNARD
IPC: A61G5/14
Filed: 2009-01-23
Abstract: The device (50) has a flexible strap unit (51) whose end is attached to a flexible belt (1) by a complete link such as rapid attachment e.g. locking systems (56, 57), and another end (53) that is opposite to the former end. The strap unit has a set of distinct hooking units (54a, 54b, 54c) distributed between the ends for hooking the belt unit at a fixed point (55) with respect to a seat along a set of different distances between the belt and the fixed position defined by a position of the hooking units along the flexible strap unit with respect to the former end.
Patent FR-2944183-A1 (FR)
Title: Elevating wire guiding device for use in arboriculture and viticulture, has folded part inserted between stop unit and arm and withdrawing arm in direction of stop unit against which arm is slidingly supported
Inventor: BALLU JEAN LOUIS
IPC: A01G17/06
Filed: 2009-04-09
Abstract: The device (1) has a fixing unit (4) fixing a metal rod to a corner stake (2). A pivoting unit i.e. stop unit (5), pivots a metal rod (3) with respect to the stake so that an arm i.e. strand (33), and a maintaining unit i.e. loop (34), of an elevating wire (R) can pass from a closed position to an open position and vice versa, where the stop unit is fixedly integrated to the stake. The metal rod comprises a folded part (32) forming a spring, inserted between the stop unit and the arm, and withdrawing the arm in a direction of the stop unit against which the arm is slidingly supported.
Patent FR-2948518-A1 (FR)
Title: Procede de conversion d'un premier chiffre en un deuxieme chiffre
Inventor: SEURIN YANNICK
IPC: H04L9/28
Filed: 2009-07-23
Abstract: L'invention conceme un procédé de conversion par une entité de conversion d'un premier chiffré (y ) en un deuxième chiffré (y ), le premier chiffré correspondant au résultat d'un chiffrement probabiliste symétrique d'un élément de message en clair (x) au moyen d'une première matrice secrète (M ) paramétrée par un vecteur aléatoire (a), le deuxième chiffré (y ) correspondant au résultat d'un chiffrement probabiliste symétrique de l'élément de message en clair au moyen d'une deuxième matrice secrète (M ) paramétrée par le vecteur aléatoire, caractérisé par le fait que le procédé comprend une étape de : - calcul (E22) du deuxième chiffré (y ) par chiffrement du premier chiffré au moyen d'une matrice secrète de conversion (M ) fonction de la première et deuxième matrices secrètes, et paramétrée par le vecteur aléatoire (a).
Patent FR-2948953-A1 (FR)
Title: Covering device for building, has cover surfaces carried by carrying elements and extending between longitudinal banks, and grid extending between longitudinal banks, where grid is arched and extends between carrying elements
Inventor: CRONIER FRANCK
IPC: E04B7/10
Filed: 2009-08-07
Abstract: The device (1) has longitudinal banks (2a, 2b) that are spaced apart from each other. Carrying elements (3a, 3b) are elongated and arched between the longitudinal banks. The carrying elements extend between the longitudinal banks and are connected by assemblies to the longitudinal banks. One of cover surfaces (4a, 4b) is carried by the carrying elements and extends between the longitudinal banks. A grid (5a) extends between the longitudinal banks. The grid is arched, and extends between the carrying elements. The grid comprises a side opposite to another side.
Patent FR-2955971-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur notamment pour un semi-conducteur de puissance
Inventor: NICOLAS CLAUDE
IPC: H01L23/367
Filed: 2010-02-01
Abstract: Cet échangeur comprend un boîtier divisé en deux chambres (10, 11) reliées entre elles par des tubes (23) parallèles, nombreux et s'étendant depuis une face inférieure (5) d'échange de chaleur jusqu'à une face supérieure (6) sur laquelle on peut exercer un effort de pressage. Le fluide de refroidissement passe entièrement devant les faces (5 et 6), d'où un bon enlèvement de chaleur avec une grande uniformité. La perte de charge est modérée. L'échangeur (1) est assez souple pour épouser la surface des éléments (3) à refroidir tout en résistant, grâce aux tubes, aux efforts de pressage requis. Application possible en refroidissement de semi-conducteur de puissance ou tout autre composant nécessitant un refroidissement ou un réchauffement.
Patent FR-2955829-A1 (FR)
Title: Matelas flottant
Inventor: BELKADI ALAIN
IPC: A47C27/14
Filed: 2010-02-04
Abstract: La présente invention concerne un matelas flottant comprenant un matériau flottant (11) recouvert sur au moins une face d'un revêtement caractérisé par le fait que ledit revêtement comprend une zone d'évacuation d'eau (2) comportant des orifices agencés pour faciliter l'évacuation de l'eau hors du matelas située entre le matériau flottant (11) et le revêtement. L'invention concerne aussi un procédé de pliage du matelas selon l'invention. La présente invention trouvera son application dans le domaine des accessoires pour la natation et plus particulièrement des matelas flottants non pneumatiques pour le divertissement dans l'eau et possédant un séchage rapide.
Patent FR-2957670-A1 (FR)
Title: Machine for preparing samples of e.g. mud, has removable and interchangeable gauge that is projected on working position support, and arms that are rotatingly mounted along three rotational axes perpendicular to each other in pairs
Inventor: GAREL BERTRAND
IPC: G01N1/04
Filed: 2010-03-18
Abstract: The machine has a removable and interchangeable gauge (7) projected on a working position support (1), where height of the gauge with respect to the support is equal to thickness of required doses. Two arms (11, 12) are mounted on a vertical axle (5). One of the arms includes a cutting tool (8) in a die cutter fixed on a sliding unit (9) of the arm. The arms are rotatingly mounted along three rotational axes perpendicular to each other in pairs. A plastic foil roller has precut shape identical to those of a threading part of the cutting tool. An independent claim is also included for a method for implementing a machine.
Patent FR-2959920-A1 (FR)
Title: Element for applying fibers to human eyelashes during cosmetic treatment, has flexible support for carrying liquefiable adhesive, where liquefying of adhesive makes part of fibers to be separated from element
Inventor: PAYS KARL
IPC: A41G5/02
Filed: 2010-05-11
Abstract: The element (20) has a flexible ribbed support for carrying a liquefiable adhesive (P) i.e. hot-melt adhesive. Colored fibers (F) are held together in a predefined way by the liquefiable adhesive in a solid form, where the liquefying of the adhesive makes a part of the fibers to be separated from the element. The length of the fibers is greater than or equal to 4 mm. The adhesive comprises a fatty substance chosen from hydrocarbon oils or silicone oils. The adhesive comprises a coloring agent, and form a self-supporting sheet. Independent claims are also included for the following: (1) a kit comprising an application device (2) a cosmetic treatment method.
Patent FR-2963858-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de controle d'une manoeuvre d'un organe mobile d'un sectionneur
Inventor: GUILLON FRANCK
IPC: H01H3/00
Filed: 2010-08-11
Abstract: Dispositif de contrôle d'une manœuvre d'au moins un organe mobile d'un sectionneur (2) pour l'ouverture ou la fermeture du sectionneur (2), cet organe étant mis en mouvement par un système de transmission entraîné par un moteur (5) électrique alimenté par un circuit d'alimentation (6) piloté par une unité de commande (7) en fonction d'un ordre de manœuvre. Le dispositif de contrôle comprend au moins : - la mesure d'une position angulaire (θ) instantanée de l'organe par rapport à une position angulaire de référence correspondant à une ouverture ou à une fermeture du sectionneur (2) ; - la mesure de la puissance (P) électrique instantanée fournie au moteur (5) pour déplacer ledit organe mobile à ladite position angulaire (θ) instantanée ; - la comparaison de ladite puissance (P) instantanée mesurée par rapport à une puissance électrique de référence (Pref(θ)) correspondante fonction de ladite position angulaire instantanée (θ) mesurée ; et - la génération d'un signal d'indication de défaut lorsque ladite puissance (P) instantanée mesurée diffère de ladite puissance de référence (Pref(θ)) d'une valeur prédéterminée.
Patent FR-2964856-A1 (FR)
Title: Cupule de prothese d'epaule pourvue de nervures de fixation
Inventor: DUPORT MARC
IPC: A61F2/30
Filed: 2010-09-17
Abstract: La présente invention concerne une cupule (1) de prothèse, notamment de prothèse d'épaule, comportant une coque (2) ayant sensiblement une forme de calotte sphérique creuse délimitant une surface intérieure (3) concave, la coque (2) présentant des moyens d'ancrage faisant saillie de la surface intérieure (3), conformés pour pénétrer dans un os et ancrer la cupule (1) dans l'os, caractérisée en ce que les moyens d'ancrage sont conformés pour induire une rotation de la cupule (1) lors de la pénétration des moyens d'ancrage dans l'os.
Patent FR-2965591-A1 (FR)
Title: Poutre de supportage d'un carenage d'hydrolienne et hydrolienne comportant une telle poutre
Inventor: POT NICOLAS
IPC: F03B11/00
Filed: 2010-09-30
Abstract: Cette poutre (8) de supportage d'un carénage d'hydrolienne présente une section (S), prise perpendiculairement à un axe longitudinal (A8) de la poutre (8), en forme de parallélogramme. Elle comprend au moins une fente (86a, 86b) s'étendant globalement parallèlement à l'axe (A8) longitudinal de la poutre (8). Dans une section (S) prise perpendiculairement à l'axe longitudinal (A8) de la poutre (8), les traces des surfaces bordant la fente (86a, 86b) s'étendent à partir d'un des côtés de grandes dimensions (801, 803) de la section (S) et jusqu'à un côté adjacent de petites dimensions (802, 804) de la section (S).