baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2010146319-A1 (WO)
Title: Dispositif de marquage d'un article en vue de son identification
Inventor: LODI TAMAS
IPC: G09F3/20
Filed: 2010-06-18
Abstract: L'invention est relative à un dispositif (10; 20) de marquage d'un article, en vue de son identification, comprenant : - une pointe (14; 24) destinée à traverser l'article à marquer ou un emballage contenant cet article, - une tête (12; 22) ayant deux faces opposées, la pointe s'étendant à partir d'une première des deux faces, caractérisé en ce que la tête présente du côté de la deuxième face opposée une zone imprimée qui est protégée par un capot de protection transparent (16; 30).
Patent WO-2012072902-A1 (WO)
Title: Procede de securisation de la circulation d'un train ou engin sur une voie ferree.
Inventor: MANGE EMMANUEL
IPC: B61L23/06
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de sécurisation de la circulation d'un train (5) ou engin (3) sur une voie ferrée, comportant les étapes consistant à : - déterminer la position dudit train ou engin en utilisant un système de positionnement à transmission hertzienne installé à bord dudit train ou engin, - transmettre ladite position à une console de centralisation. Dans une première variante, le système de positionnement comprend un récepteur satellitaire et la position est calculée à bord du train ou engin et transmise à la console par le train ou engin. Dans une seconde variante, le système de positionnement comprend un réseau de téléphonie mobile GSM ou GSM-R et la position est transmise à la console par le réseau de téléphonie mobile.
Patent WO-2012004510-A1 (WO)
Title: Procede de reglage des trappes de case de train d'atterrissage et trappe de mise en oeuvre
Inventor: GLEYZE GILBERT
IPC: B64C25/16
Filed: 2011-07-05
Abstract: L'invention vise à réaliser un réglage de l'ensemble des trappes sans multiplier les manœuvres d'entrée/sortie du train d'atterrissage en intégrant dans le carénage (2) de la case (4) de train un accès particulier aux différents accessoires (14, 17a, 17b) de réglage des trappes (21-25). Le procédé consiste à prévoir une carrosserie amovible (5) insérée dans le carénage (2) d'une case de train, entourée d'une structure de rigidification (7) et de dimension suffisante pour pouvoir atteindre de l'extérieur les manettes de réglage (14, 17a, 17b), à accéder par retrait de cette carrosserie amovible (5) à l'intérieur de la case (4) et régler, à l'aide des manettes (14, 17a, 17b), les différentes trappes (21 à 25) en position d'affleurement aérodynamique ainsi que les jeux entre ces trappes. Selon un mode de réalisation, la trappe (25) comporte une partie centrale de carrosserie (5) et une partie périphérique (7) comportant des moyens de rigidification (70), la partie périphérique (7) étant entourée d'un joint (30) d'appui, via les moyens de rigidification (70), contre d'autres trappes (21-24) et la partie centrale (5) étant couplée par des moyens amovibles de séparation (6) à la partie périphérique (7).
Patent WO-2014060654-A1 (WO)
Title: Direct reading of the sensory envelope in three dimensions
Inventor: SCHABANEL FRANÇOIS
IPC: H04N13/363
Filed: 2012-11-22
Abstract: This PCT application is based on the vision of "the sensory envelope" reported by one of the two eyes or the two eyes, and processed in the brain. The eyes present the sequenced images of natural real images and modified images providing movements and space in three dimensions, including the images modified to justify "peripheral vision" determining the complete perception of "the sensory envelope". Said various complementary pieces of information, calibrated and perceived by the brain, allow an integral that constructs the images that we live. The brain receives a differential of very reliable information that is effortlessly assimilated. Glasses consist of two different lenses of a luminosity index, one of which is polarised. An appliance for the cinema is an "image integrator" which introduces modified images of peripheral vision determining the three-dimensional vision of the appliances of the audiovisual world.
Patent WO-2013107952-A1 (WO)
Title: Method for the three-dimensional shaping of an object from a flexible cord, a cord for carrying out the method and an object produced in this way
Inventor: VERRIELE OLIVIER
IPC: B29C53/56
Filed: 2012-11-29
Abstract: A method for the three-dimensional shaping of objects, such as objects which are difficult to transport, characterised in that it is carried out using flexible cord(s) and comprises the following successive steps: shaping at least one flexible cord (1) on a template (10), said cord (1) incorporating an electric heating resistor surrounded by at least one first set of threads made from a thermoplastic polymer material, connecting the flexible cord (1) to an electric power supply for a given period, resulting in the softening of the thermoplastic polymer of at least the first set of threads surrounding the heating resistor, the cord conforming to the shape imposed by the template (10), cooling the cord, and, optionally, removing the template (10) to obtain the three-dimensional object.
Patent WO-2014076386-A1 (WO)
Title: Procédé d'aide au diagnostic à distance d'un véhicule
Inventor: LOPEZ THIERRY
IPC: G07C5/08
Filed: 2013-11-04
Abstract: Procédé d'aide au diagnostic à distance d'un véhicule L'invention concerne un procédé d'aide au diagnostic à distance d'un véhicule (100), le véhicule (100) comportant un premier calculateur (102), et au moins un deuxième calculateur (103) relié au premier calculateur (102), ledit procédé comportant : - la vérification (306) pour contrôler si la requête est autorisée pour une session de diagnostic à distance, et si la requête est autorisée l'émission d'un message (205) depuis le deuxième calculateur (103) vers le premier calculateur (102), le message comprenant des données de réponse à la requête, - la transmission du message de réponse (206) depuis le premier calculateur (102) vers l'outil de diagnostic (101).
Patent WO-2015044588-A1 (WO)
Inventor: ZORN BERNARD
IPC: A21B3/13
Filed: 2014-09-24
Abstract: The present invention concerns a support plate device (2) for baking bread, viennoiserie or pastry products, comprising a frame (3) on which a solid support material is secured, shaped in such a way as to provide receptacles (4) for receiving dough pieces (1), said receptacles (4) extending parallel to each other from one edge to the opposite edge of said plate (2), characterised by the fact that each receptacle (4) consists of a metal sheet (5) having an arcuate cross-section and by the fact that the adjacent edges (6) of two contiguous receptacles (4) are spaced apart in such a way as to provide a continuous slot (7) between them.
Patent WO-2015097381-A1 (WO)
Title: Procede pour la fabrication d'ouvrages de verre
Inventor: JARRY LUC
IPC: C03B5/235
Filed: 2014-12-19
Abstract: Procédé de fabrication d'ouvrages de verre, dans lequel on fond de la matière vitrifiable dans une chambre de fusion (100) chauffé par combustion d'un premier combustible avec un premier comburant, vers une installation de formage (600) au moyen d'un canal de distribution (500) chauffé par la combustion d'un deuxième combustible avec un deuxième comburant et on réalise la mise en forme d'ouvrages de verre dans l'installation de formage (600), procédé dans lequel on utilise au moins une partie des fumées évacuées de la chambre de fusion pour le chauffage d'un oxydant intermédiaire ayant une teneur en oxygène entre 18%vol et 50%vol,on utilise au moins une partie (23) de l'oxydant intermédiaire chaud (22) pour le chauffage d'un oxydant riche (41), ayant une teneur en oxygène entre 80%vol et 100%vol, on utilise l'oxydant riche préchauffé (43) comme comburant dans la chambre de fusion (100) et on utilise l'oxydant intermédiaire tempéré (44) comme comburant dans le canal de distribution (500).
Patent WO-2015114235-A1 (WO)
Title: Gabarit pour la pose d'un portail, portique ou similaire
Inventor: JOUANJAN LUC
IPC: E06B11/02
Filed: 2015-01-15
Abstract: La présente invention concerne un gabarit pour la pose d'un portail, d'un portique ou similaire  caractérisé  en qu'il est constitué d'au moins deux platines (1) parallèles s'étendant à chacune des extrémités libres d'une barre de liaison (2), lesdites platines (1) s 'étendant parallèlement à l'axe longitudinal de la barre de liaison (2) et comprenant des moyens aptes à recevoir de manière amovible des tiges filetées (3), chaque platine (1) étant solidarisée à l'extrémité libre de la barre de liaison (2) au moyen d'un sabot (4) de sorte que lesdites platines (1) s'étendent sous ladite barre de liaison (2).
Patent WO-2015197970-A1 (WO)
Title: Ophthalmic lens centring-blocking apparatus
Inventor: TANG DAVID C
IPC: G01M11/02
Filed: 2015-06-23
Abstract: The invention relates to a centring-blocking apparatus (1) including: a frame (10); an ophthalmic lens holder (20); blocking means (30) suitable for receiving a blocking accessory (200) with a view to depositing it on the ophthalmic lens; and centring means (40) suitable for revealing a reference system of the ophthalmic lens. According to the invention, the blocking means are fixedly mounted on the frame whereas the holder is movably mounted on the frame.
Patent WO-2016097610-A1 (WO)
Title: Reacteur de depot chimique en phase vapeur
Inventor: BEAUMONT BERNARD
IPC: C23C16/30
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un réacteur de dépôt chimique en phase vapeur à partir de premier et second gaz précurseurs, le réacteur comprenant : -une enceinte incluant des parois supérieure et inférieure et une paroi latérale reliant les parois supérieure et inférieure, -un support destiné à recevoir au moins un substrat, monté à l'intérieur de l'enceinte, et -au moins un système d'injection de gaz précurseurs, le système comportant une tête d'injection incluant au moins une buse d'alimentation du premier gaz précurseur (41) selon une direction principale d'axe A-A', l'au moins une buse incluant: un conduit d'amenée(321) de gaz précurseur, et un organe de sortie (322) générant un écoulement tourbillonnaire (44) de forme sensiblement annulaire autour de l'axe A-A'.
Patent WO-2017149247-A1 (WO)
Title: Dispositif pour la mise en œuvre d'un test de traction biaxiale d'un materiau
Inventor: PENIN ARNAUD
IPC: G01B21/32
Filed: 2017-03-01
Abstract: Dispositif mécanique ou électromécanique (DBT) configuré pour la réalisation d'un essai de déformation d'un matériau, comprenant un piston et/ou une barre d'entrée (1), une cellule (CEL), laquelle comprend une chambre (2) et un élément matrice de maintien (4) d'un flan (3) à déformer. La cellule (CEL) du dispositif (DBT) se caractérise par une masse délibérément conséquente et est solidaire d'au moins un élément d'appui (5) adapté à faire pression sur au moins un amortisseur (6) configuré pour absorber une partie de l'énergie reçue via le piston et/ou la barre d'entrée (1), le dispositif (DBT) ne comprenant pas d'élément mécanique de type «barre sortante».
Patent WO-2017191400-A1 (WO)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: PETIT LUDOVIC
IPC: B05B11/02
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (10) supportant fixement un réservoir (20) contenant du produit fluide, une tête de distribution (30) étant assemblée sur ledit corps en étant axialement déplaçable par rapport audit réservoir, ladite tête de distribution étant pourvue d'un orifice de distribution (31), ladite tête de distribution comportant une surface d'appui proximale (35) recevant lors de l'actionnement au moins un doigt, typiquement deux doigts, de l'utilisateur, et ledit corps comportant une surface d'appui distale (15) pouvant recevoir lors de l'actionnement un doigt, typiquement le pouce, de l'utilisateur, ledit dispositif comportant un organe d'actionnement amovible (40) qui se fixe de manière amovible sur ledit corps au niveau de ladite surface d'appui distale, ledit organe d'actionnement amovible ayant une dimension radiale supérieure à celle de ladite surface d'appui distale.
Patent WO-2018115686-A1 (WO)
Title: Chassis pour habitacle d'un vehicule de transport et paroi de chassis
Inventor: LAMANNA FRANCK
IPC: B62D31/02
Filed: 2017-12-18
Abstract: La présente invention a pour objet un châssis pour habitacle d'un véhicule de transport, comprenant un cadre rigide de support (1) agencé pour être supporté par une pluralité de montants (2), le cadre rigide de support (1) étant apte et destiné à être positionné dans la partie supérieure de l'habitacle du véhicule. Le châssis est caractérisé en ce que le cadre rigide de support (1) comprend : un corps de cadre étant au moins en partie contenu dans un plan horizontal, au moins une structure de renfort (3) latérale s'étendant selon une direction longitudinale le long d'au moins un côté longitudinal (4) du corps de cadre, la structure de renfort (3) présentant une hauteur supérieure à la hauteur du corps de cadre.
Patent WO-2018193174-A1 (WO)
Title: Procede de determination du vieillissement d'un catalyseur de ligne d'echappement de vehicule automobile
Inventor: LEMAITRE CHARLES
IPC: F01N11/00
Filed: 2018-03-14
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de détermination du vieillissement d'un catalyseur équipant une ligne d'échappement, notamment de véhicule automobile, ladite ligne d'échappement étant équipée de sondes à oxygène en amont et en aval du catalyseur, caractérisé en ce que ledit procédé comporte: - une étape de mesure (103) d'une capacité brute de stockage en oxygène du catalyseur à un instant donné, - une étape de détermination d'un état du catalyseur en fonction de la mesure de la capacité brute de stockage en oxygène, - une étape de détermination (108) d'une capacité de stockage en oxygène corrigée à partir d'un facteur correctif qui dépend d'une température du catalyseur, d'un débit des gaz d'échappement, et de l'état du catalyseur, et - une étape de détermination (109) du vieillissement du catalyseur en fonction de la capacité de stockage en oxygène corrigée.
Patent WO-2019106289-A1 (WO)
Title: Vehicle sunroof, vehicle comprising same, and manufacturing thereof
Inventor: BERARD MATHIEU
IPC: G02B19/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: The present invention relates to a luminous vehicle sunroof (1000) comprising: - a first glazing (1') with first and second main faces (11', 12'), referred to as face F1 and face F2, respectively; - a light-emitting element such as an OLED or QLED; - a collimating optical system with one or more optical films.
Patent WO-2020021170-A1 (WO)
Inventor: ROMVOS MATHIAS
IPC: E04B5/14
Filed: 2019-07-26
Abstract: L'invention concerne un parc (10, 10a) de stationnement de véhicules terrestres motorisés comprenant des poutres de support d'extrémités de dalles béton au moyen de platines de liaison fixée auxdites poutres et au moyen d'une bande en béton reliant lesdites extrémités des dalles béton.
Patent WO-2019138200-A1 (WO)
Title: Cress treatment method
Inventor: JACOLOT PHILIPE
IPC: A23L3/40
Filed: 2019-01-14
Abstract: The invention relates to a method for treating watercress (Nasturtium officinale), characterised in that the cress is subjected to zeodration using zeolites (7).
Patent WO-2020070404-A1 (WO)
Title: Front wing support that is improved in terms of pedestrian impact
Inventor: RIVIERRE LAURENT
IPC: B62D59/00
Filed: 2019-09-18
Abstract: Support (13) for an upper lateral edge (5A) of a front wing (5) of a motor vehicle, the support (13) comprising: a first fastening interface for attachment to the front wing (5); a second fastening interface for attachment to a wheel-arch lining (3); an absorption zone which connects the first and second interfaces and is able to deform in compression in the event of the head of a pedestrian hitting the edge (5A) of the wing (5); the absorption zone and the first and second interfaces being formed of an undulating strip (15), each of said interfaces comprising several distinct fastening zones (23B, 25).
Patent WO-2021105610-A1 (WO)
Inventor: BARENDRECHT NATHALIE
IPC: F24H1/20
Filed: 2020-11-25
Abstract: Device (1) for producing hot liquid, comprising: - a tank (2) of liquid, - a system (6) for heating the contents of the tank (2), - a heat exchanger (7) comprising a primary circuit (8) equipped with a fluid inlet (8A) and a fluid outlet (8B), a secondary circuit (9) equipped with a fluid inlet (9A) and a fluid outlet (9B) and a region (10) for exchanging heat energy between the primary circuit (8) and the secondary circuit (9), - a circuit (11) for circulation in a loop between the tank (2) and the primary circuit (8) of the heat exchanger (7), and - a pump (12) arranged on the circuit (11) for circulation in a loop. The device (1) comprises a valve (31) arranged on the circuit (11) for circulation in a loop between the tank (2) and the primary circuit (8) of the heat exchanger (7), a member (32) for moving the valve (31) between an open position and a closed position, a control unit (17) for controlling at least the pump (12) and the member (32) for moving the valve (31).
Patent WO-2022106768-A1 (WO)
Inventor: PRINCE GUÉNAËL
IPC: C10L3/10
Filed: 2021-11-08
Abstract: Procédé de séparation cryogénique d'un débit d'alimentation contenant du méthane, du diazote et/ou du dioxygène caractérisé en ce qu'on comprime le débit réchauffé de gaz d'évent (11), on refroidit le débit de gaz d'évent comprimé, on soumet le débit de gaz d'évent comprimé refroidi (29) à au moins une séparation membranaire (15) pour séparer partiellement le méthane du dioxygène et du diazote.
Patent WO-2023275447-A1 (WO)
Inventor: TILMONT GILLES
IPC: F16F9/512
Filed: 2022-05-16
Abstract: L'invention porte sur un amortisseur hydraulique (10) comprenant: - un piston de compression (23) muni d'une première gorge (28) de passage de fluide disposée en regard du premier passage de fuite (19) dans une position de repos, ledit piston de compression (23) étant apte à coulisser radialement vers la tige (13) du piston principal (12) sous l'effet d'une pression de fluide lors d'une phase de compression pour fermer progressivement le premier passage de fuite (19), et - un piston de détente (31) muni d'une deuxième gorge (37) de passage de fluide disposée en regard du deuxième passage de fuite (20) lorsque le piston de détente (31) se trouve dans une position de repos, ledit piston de détente (31) étant apte à coulisser radialement vers la tige (13) du piston principal (12) sous l'effet d'une pression de fluide lors d'une phase de détente pour fermer progressivement le deuxième passage de fuite (20).
Patent WO-2023041871-A1 (WO)
Inventor: HASSELVANDER RODOLPHE
IPC: B25J11/00
Filed: 2022-09-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'articulation (100) d'une tête (110) de robot comprenant : - une structure de soutien (120); - un premier et un second actionneur rotatif (130,140) comportant chacun un axe (131,141) et un corps (132,142), l'axe (131) du premier actionneur étant relié mécaniquement à un mât (150) supportant la tête, de manière à ce qu'elle soit mobile en rotation autour d'un premier axe de l'ensemble d'articulation (X1); - un panier mobile (160) relié mécaniquement à ladite structure de soutien suivant une liaison pivot, ledit panier étant mobile en rotation autour d'un second axe de l'ensemble d'articulation (X2), les corps des actionneurs étant fixés audit panier mobile, l'axe du second actionneur étant coaxial audit axe transversal, l'axe du second actionneur étant fixe par rapport à ladite structure de soutien, de manière à ce que la tête soit mobile en rotation autour dudit axe transversal.
Patent WO-2023057724-A1 (WO)
Title: Chariot mobile porte-charge comportant un dispositif de verrouillage a l'interieur d'un vehicule de transport
Inventor: BESSAC CHRISTOPHE
IPC: B60R5/04
Filed: 2022-10-06
Abstract: Chariot (1) mobile porte-charge comportant un plateau (2) pouvant se déplacer à l'intérieur d'un véhicule de transport entre une position rentrée à l'arrière du véhicule et une position sortie de celui-ci, ledit chariot (1) comportant des moyens de blocage (30) en position rentrée dans le véhicule dudit plateau (2). Selon l'invention, lesdits moyens de blocage (30) comportent un levier (31) d'actionnement de moyens de verrouillage du plateau (2) entre une première position dans laquelle les moyens de verrouillage sont déverrouillés de façon à permettre un mouvement du plateau et une deuxième position de blocage du plateau (2) dans laquelle les moyens de verrouillage sont verrouillés de façon à empêcher un mouvement du plateau par rapport au véhicule et en ce que le levier (31) est réalisé de manière à être protubérant par rapport à l'extrémité arrière (5b) du plateau (2) en position de déverrouillage et à s'effacer par rapport à l'extrémité arrière (5b) du plateau (2) lorsque ledit levier est en position de verrouillage.
Patent WO-2023144478-A1 (WO)
Inventor: THOMAS STÉPHANE
IPC: B28C5/14
Filed: 2023-01-09
Abstract: L'invention concerne une centrale automatisée (1) de fabrication et de distribution de matériau de type béton et comprenant des moyens de stockage (10) de composants tels que du sable ou du ciment, des moyens de mélange des composants (20), et des moyens de distribution du matériau (30). Selon l'invention, les moyens de distribution (30) comprennent une rallonge (32) déplaçable entre au moins deux positions de manière que les moyens de distribution (30) présentent une configuration de distribution haute et une configuration de distribution basse.
Patent WO-2023194679-A1 (WO)
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/98
Filed: 2023-04-03
Abstract: The invention relates to a method for producing a structure comprising at least two chips (p11, p12, p13, p14) on a receiving substrate (3), said method comprising: - the production of a pseudo-donor substrate (10) by placing at least one tile (P1, P2, P3) of at least one donor substrate (2) on a support substrate (1); - the bonding of said pseudo-donor substrate (10) onto a receiving substrate (3) via the tiles so that each tile at least partially covers at least two distinct zones of interest (Z1, Z2, Zn) of the receiving substrate (3); - the transfer of a portion (P'1, P'2, P'3) of said tiles (P1, P2, P3) onto the receiving substrate (3); - at least one step of mechanical-chemical polishing of the tiles (P1, P2, P3) of the pseudo-donor substrate and/or of those portions of the tiles that have been transferred onto the receiving substrate; - and after the at least one step of mechanical-chemical polishing, a removal of material from the tile portions (P'1, P'2, P'3) so as to divide each tile portion into at least two chips (p11, p12, p13, p14) each arranged on a respective zone of interest (Z1, Z2, Zn).
Patent WO-2023222977-A1 (WO)
Inventor: MUMFORD JOHN
IPC: A61G10/02
Filed: 2023-05-17
Abstract: The invention relates to a device (I) intended in particular to be provided in a room (II) of a hospital, comprising a frame (1) which is mounted on the main door frame of the room and which forms a secondary door frame defining a secondary opening (2), an opening panel (3) making it possible to close off the secondary opening, a ventilation unit (4) which is in the upper part of the frame and which comprises highly efficient air filtration means (53), and also a system for suction and blowing. This device defines, with the main door frame, an intermediate air passage (160) which is in communication with the internal opening (60) of the ventilation unit. Thus, in a first configuration, air is extracted from outside the hazardous zone via, in succession, the intermediate air passage (160), the internal opening (60) and the external opening (62) and, in a second configuration, air is blown into the hazardous zone via, in succession, the external opening, the internal opening and the intermediate passage. The invention has minimal impact in terms of civil engineering, allows practical access to a hazardous zone, and does not impede the free passage of healthcare professionals and medical equipment into the hazardous zone itself.