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Patent FR-3108136-B1 (FR)
Title: Dispositif de recouvrement d’un bassin de piscine à encombrement réduit
Inventor: GAUCHERAND JEAN-FRANÇOIS
IPC: E04H4/10
Filed: 2020-03-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: Le dispositif (1) de recouvrement d’un bassin (2) de piscine, le dispositif (1) comprenant un élément souple (4), assujetti à une structure de réception (3), et destiné à adopter une position déployée dans laquelle l’élément souple (4) est destiné à recouvrir au moins en partie le bassin (2) de piscine et, une position escamotée enroulé à l’intérieur de la structure de réception (3).Selon l’invention, l’élément souple (4) est enroulé selon une configuration plane et oblongue autour de deux barres (6) rotatives parallèles, liées en rotation, et distantes l’une de l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111426-B1 (FR)
Title: Témoin de corrosion magnétique
Inventor: IHAMOUTEN AMINE
IPC: G01R33/12
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: Témoin de corrosion magnétique Un aspect de l’invention concerne un témoin de corrosion (1) pour insertion dans un enrobage poreux d’une paroi, notamment en béton armé, comprenant au moins un aimant permanent (10) générant un champ magnétique, et une couche corrodable (12) par des agents pathogènes notamment les ions chlorures, la couche corrodable (12) étant solidaire de l’aimant, la couche corrodable (12) comprenant un matériau ferromagnétique pour permettre de modifier le champ magnétique généré par l’aimant (10) en fonction de l’état de corrosion de la couche corrodable (12).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3113299-B1 (FR)
Title: Turbocompresseur motorisé d’un système de conditionnement d’air, à refroidissement optimisé
Inventor: BARTHES GUILLAUME
IPC: F01D25/24
Filed: 2020-08-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: TURBOCOMPRESSEUR MOTORISÉ D’UN SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR, À REFROIDISSEMENT OPTIMISÉ L’invention concerne un turbocompresseur motorisé d’un système de conditionnement d’air, comprenant un compresseur (12) relié à un conduit (14) d’arrivée d’air et à une entrée (112) d’une cabine d’un véhicule, configuré pour recevoir de l’air provenant du conduit (14) d’arrivée d’air, le comprimer et le fournir à la cabine, un moteur (16) configuré pour entraîner le compresseur (12) et entouré par un carter (18), une turbine (26) de récupération configurée pour détendre l’air (24) cabine provenant d’une sortie (114) de la cabine.  Le dispositif est caractérisé en ce qu’il comprend un canal (32) de refroidissement configuré pour recevoir au moins une partie de l’air (28) détendu de sorte à refroidir le carter (18) du moteur et le moteur (16).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116454-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication additive ou de rechargement de pièces métalliques par amenée de fil
Inventor: GRALL TERENCE
IPC: G01B11/04
Filed: 2020-11-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication additive ou de rechargement de pièces métalliques par amenée de fil, lors duquel du fil métallique d’apport (2) est amené à l’aide d’une tête de distribution (1) de fil et est fondu à l’aide d’une source d’énergie de façon à être déposé sur un substrat (3), la tête (1) comportant des moyens d’alimentation en fil (2) aptes à faire varier la vitesse d’alimentation du fil ainsi que la position de l’extrémité du fil (2), caractérisé en ce que la longueur de fil sorti, c’est-à-dire la longueur de fil (2) comprise entre la tête (1) et l’extrémité libre dudit fil (2), est déterminée à l’aide de moyens optiques, la longueur de fil sorti étant ajustée ou régulée, à l’aide des moyens d’alimentation en fil de la tête (1).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 4]
Patent FR-3117679-B1 (FR)
Title: Element electrochimique lithium-soufre a electrolyte gelifie
Inventor: FISCHER FLORENT
IPC: H01M10/0565
Filed: 2020-12-11
Granted: 2023-04-21
Abstract: Elément électrochimique lithium-soufre comprenant :a) une cathode comprenant :  i) du carbone présentant une structure poreuse comprenant des pores avec un diamètre moyen inférieur ou égal à 6 nm ;   ii) du soufre avec un degré d’oxydation pouvant aller de 0 à -2 dans les pores du carbone ;  b) un électrolyte gélifié comprenant une matrice qui est un polymère de poly(fluorure de vinylidène-co-hexafluoropropylène) dans laquelle est incorporé un mélange liquide comprenant au moins un sel de lithium et un solvant, le solvant comprenant au moins un carbonate fluoré pouvant être cyclique ou linéaire ;  c) une anode comprenant du lithium métal ou un alliage métallique de lithium.
Patent FR-3118626-B1 (FR)
Title: Toit automobile comprenant une feuille de verre
Inventor: CHAHBOUNE KAMEL
IPC: C03C17/22
Filed: 2021-01-05
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un toit de véhicule automobile (1) comprenant une première feuille de verre (2) dont le facteur de transmission lumineuse est compris entre 2 et 30%, ladite première feuille de verre ayant au moins une face revêtue, sur une partie seulement de celle-ci, d’au moins un revêtement minéral transparent formant décor (10, 12, 14).  Fig 1
Patent FR-3123824-B1 (FR)
Title: Procédé de revêtement d’une pièce d’habitacle d’un véhicule automobile
Inventor: BEAUJARD SERGE JOËL
IPC: B29C65/52
Filed: 2021-06-10
Granted: 2023-07-14
Abstract: Procédé de couverture d’un élément d’habitacle automobile (200) à deux faces, le procédé comprenant une fixation de l’élément d’habitacle (200) à une première partie (110) d’une presse (100), une disposition d’une pièce de revêtement (300) sur une deuxième partie (120) de la presse (100), et un pressage d’une première face (210) de l’élément d’habitacle (200) et de la pièce de revêtement (300) l’un contre l’autre, le procédé comprenant, lors du pressage, une mise sous tension de la pièce de revêtement (300) sur la première face par une lèvre de la deuxième partie (120) de la presse, et une immobilisation de la pièce de revêtement vis-à-vis de l’élément d’habitacle par application du contour de la pièce de revêtement sur un adhésif porté par la deuxième face de la pièce.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 2
Patent FR-3124437-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un véhicule muni d’au moins une suspension commandée par apprentissage.
Inventor: DUBRAY EDOUARD
IPC: B60G17/015
Filed: 2021-06-25
Granted: 2023-10-13
Abstract: Procédé de commande d’un véhicule automobile comprenant une suspension à amortissement commandable, comprenant les étapes (1,2,3,4) suivantes :  • lorsque la position et la direction de circulation du véhicule correspondent à une position et à une direction associées à une perturbation à amortir mémorisées dans une cartographie, on réalise un apprentissage en déterminant un nouveau jeu de paramètres fonction d’un jeu de paramètres optimal mémorisé et on commande la suspension selon le nouveau jeu de paramètres,  • on détermine un score associé au nouveau jeu de paramètres,  • on détermine si le score associé au nouveau jeu de paramètres est supérieur au score du jeu de paramètres optimal mémorisé,  • si tel est le cas, on enregistre le jeu de paramètres optimal comme jeu de paramètres supérieur ou inférieur en fonction du signe de la variation des paramètres, puis on mémorise le nouveau jeu de paramètres comme jeu de paramètres optimal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3126337-B1 (FR)
Title: Récipient en plastique souple destiné à contenir un fluide
Inventor: DUCOROY LAURENT
IPC: B31B70/74
Filed: 2021-08-30
Granted: 2023-07-21
Abstract: Récipient en plastique souple destiné à contenir un fluide.  L’invention concerne un récipient (1) destiné à contenir un fluide comprenant une enveloppe extérieure (2) ayant deux feuilles souples associées (3,4) entre elles le long d’un joint périphérique (5) de sorte à définir un compartiment interne (6) contenant ou destiné à contenir un fluide, ledit récipient (1) ayant en outre une partie supérieure (7) et une partie inférieure (8) entre lesquelles le compartiment interne (6) est placé, ladite partie inférieure comportant une ouverture de suspension (11) destinée à suspendre ledit récipient (1), caractérisé en ce que ladite partie inférieure (8) comprend en outre une nervure de barrage (15) entourant à distance ladite ouverture de suspension (11), ladite nervure de barrage (15) s’élevant sur une hauteur allant de 0,7 à 1,4 mm depuis la surface de l’une desdites feuille souples (3,4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3128558-B1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de la qualité d’enduction d’un pneumatique cru
Inventor: ROUDEL NICOLAS
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-10-26
Granted: 2023-09-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de contrôle de la qualité d’enduction d’une gomme intérieure (PGI) d’un pneumatique (PB) cru badigeonné. Le procédé est mis en œuvre par au moins un processeur comprenant un module de traitement qui applique, à un réseau neuronal de reconnaissance de transition et à un réseau neuronal de reconnaissance de soudures déployés, les données représentatives des images capturées de la gomme intérieure ; de sorte que la conformité du pneumatique est vérifiée sur la base d’un écart d’abscisse prédéterminé entre la soudure (SP) de la gomme intérieure et chacun des bords (150A, 150B) qui définissent une limite d’un profil d’une région non badigeonnée (150) de la gomme intérieure, avec un décalage entre des écarts d’abscisse détectés et l’écart d’abscisse prédéterminé étant dénoté par une erreur résiduelle entre une prédiction de la position des limites des profils des régions non badigeonnées et le positionnement de la soudure, et d’un modèle de reconnaissance automatique construit, une telle erreur indiquant une non-conformité dans le badigeonnage de la gomme intérieure du pneumatique.   Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3129588-B1 (FR)
Title: Dispositif de treuillage amélioré pour un fauteuil roulant
Inventor: DUMEIGE SAMUEL
IPC: A61G3/06
Filed: 2021-12-01
Granted: 2024-01-19
Abstract: Le dispositif de treuillage (1) pour un fauteuil roulant comporte un moyen d’entrainement (3), un tambour (21) d’enroulement/déroulement d’une sangle, le tambour étant entrainé par le moyen d’entrainement en rotation, ainsi qu’une roue à rochet (10a,10b) fixée coaxialement au tambour, la roue à rochet étant associée à un cliquet (40), et des moyens de désengagement/réengagement (43, 20,11, 30, 47) automatiques du cliquet de la roue à rochet.  [Fig.3]
Patent FR-3132550-B1 (FR)
Title: Elément de garniture et procédé de découpe d’élements de garniture sans perte
Inventor: VERHOOG ROËL
IPC: F16D65/092
Filed: 2022-02-09
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne un patin de friction (20) pour garniture annulaire de disque de friction apte à couvrir un secteur de la surface de ladite garniture annulaire et comprenant une petite base (21) et une grande base (22) opposées l’une à l’autre et situées en périphérie intérieure et extérieure de ladite garniture annulaire dans lequel la petite base (21) est formée d’au moins un arc de cercle (21a) et la grande base (22) est formée d’au moins deux segments de raccordement (23) situés de part et d’autre d’un autre arc de cercle (24). Les rayons et les longueurs des deux arcs de cercle (21a, et 24) sont substantiellement égaux.  [Figure accompagnant l’abrégé : Figure 3A]
Patent FR-2208976-B1 (FR)
IPC: C09K23/42
Filed: 1973-11-21
Granted: 1978-02-24
Abstract: Synthetic detergents of the ampholytic betaine type are provided, having a 2-hydroxy propylene ether group attached to the nitrogen atom of the betaine; the 2-hydroxy propylene ether group optionally can include a plurality of oxyalkylene units. The process for preparing these betaines easily and inexpensively involves reaction of an alcohol or hydroxy compound with epichlorohydrin to form the corresponding chloroglyceryl ether, which can be aminated and quaternized either in two stages, by reaction of a dialkyl amine and a straight or branched halogenated carboxylic acid, or in one stage by reaction of an amino acid. Detergent compositions containing these betaines are also provided.
Patent FR-2212572-B1 (FR)
IPC: G04B3/04
Filed: 1973-12-26
Granted: 1977-03-04
Abstract: A crown assembly for use on wrist watches having a crown provided with an axial blind bore. A stem has an end portion received in the blind bore and is fixedly coupled thereto by coupling means having an interference fit with the blind bore. The arrangement permits the crown assembly to be manufactured with the crown and stem made independently and of different materials.
Patent FR-2399304-B1 (FR)
IPC: B23Q3/157
Filed: 1978-08-04
Granted: 1983-05-27
Abstract: A device for controlling the feeding of a grinding wheel (2, 16) relative to a truing device (8, 19) for the grinding wheel at truing operations in a grinding machine incorporating a measuring apparatus (9, 9a) for indicating the finished size of the ground surface of the workpiece (5, 12), means for controlling the feeding using the indications obtained, means for setting the operation cycle of the machine thus that truing of the grinding wheel is effected after a predetermined number of grinding operations by means of a truing device, which is mounted in a fixed position on the workhead and arranged in such a manner as to follow the movements of the workpiece during the grinding procedure, first members (24, 31) for establishing the position of the grinding wheel spindle relative to the workpiece and the truing device and second members for controlling the relative movement between the workpiece truing device and the grinding wheel during the truing a pre-determined distance characterized by that it incorporates a memory (33) containing a value representing the position of the truing device relative to the grinding wheel at the end of the preceding truing operation, which position establishes the initial position of the truing device at the immediate truing operation, a position register (32) for determining the position of the grinding wheel when finished measure is indicated in the measuring apparatus in the first grinding cycle after the preceding truing operation, and a comparator (30) for comparing the actual position of the grinding wheel in relation to the workpiece when the measuring apparatus indicates correct measure, the contents of the memory being adjusted by any difference possible established by the comparator.
Patent FR-2473312-B1 (FR)
IPC: A61K39/00
Filed: 1979-10-31
Granted: 1983-03-25
Abstract: 1. A process for the preparation of Rhesus antigen for oral administration, from red corpuscles of the O Rh positive group not usable in transfusion therapeutics, characterized by the following steps : a) the red corpuscles separated from plasma and the white corpuscles are washed with a solution containing a phosphate buffer, pH 7.4 and glucose ; b) after removal from the washing solution, the red corpuscles are suspended again in a solution of CaCl2 , 0.025 M, in de-ionized water ; after about 1 hour, a phospho-calcium stroma precipitate is obtained which is separated by centrifugation ; c) the phospho-calcium stroma is washed with the washing solution according to a) diluted with de-ionized water and washing is repeated several times until a whitish solution is obtained which is lyophilized.
Patent FR-2581463-B1 (FR)
Inventor: MISCHLER DENIS
IPC: G06T9/00
Filed: 1985-05-03
Granted: 1989-09-08
Abstract: The invention provides cosine transform computing devices and image decoding devices and coding devices comprising such computing devices. One embodiment of a device for calculating monodimensional cosine transforms by blocks of 16 values comprises: three elementary computing devices for carrying out operations of the addition or subtraction type; two elementary computing devices for carrying out operations of the multiplication and accumulation type; a coupling device; and control means. The number of elementary computing devices is equal to the minimum number required for carrying out the transform calculations at the timing imposed by the arrival of the values to be transformed. Each elementary computing device is reused several times for the calculation of each transform. The coupling device is controlled by the control means for connecting the elementary computing devices in series in an order which varies at each step of the succession of calculations. The coupling device comprises three fixed delay devices for delaying the transmission of certain digital values.
Patent FR-2621269-B1 (FR)
Inventor: FALLON REGIS ANDRE
IPC: B25B5/14
Filed: 1987-10-05
Granted: 1990-02-02
Abstract: The device comprises two holding members (4, 4') for holding the two panels perpendicularly to each other with one edge of the first panel (1) bearing on one face of the second panel (2), these two holding members being arranged at the ends of the contact zone of the two panels. A piece (6) capable of sliding along a rod (5) which extends between the two holding members has piercing barrels (62) enabling holes to be made in the panels, for receiving the assembly screws.
Patent FR-2623079-B1 (FR)
Inventor: PEYRET OLIVIER
IPC: H01J35/10
Filed: 1987-11-17
Granted: 1990-02-23
Abstract: The invention relates to a mammographic apparatus (1) making it possible to produce negatives of breasts of medium to large size and/or medium to high density with the aid of a receiver (86) of the intensifying screen/film pair type, without increasing the dose absorbed by the patient or degrading the quality of the negatives compared to the negatives produced for such breasts with the aid of X- radiation emitted by a molybdenum target (20) and molybdenum filter. For this purpose, the mammographic apparatus according to the invention comprises an X-ray tube (6) whose anode (9) is provided with a rhodium target (21).
Patent FR-2631957-B1 (FR)
Inventor: CROUZET PIERRE
IPC: C10G9/20
Filed: 1988-05-30
Granted: 1990-08-31
Abstract: The present invention relates to a process and an apparatus for steam cracking a mixture of hydrocarbons comprising passing steam and the mixture of hydrocarbons through at least one heated cracking tube. The process is characterised in that it is controlled by analyzing the mixture of hydrocarbons fed to the cracking tube with an infrared spectrophotometer to determine the absorbances at a number n of wavelengths in the range 0.8 to 2.6 microns and by using the results of this absorbance to determine one or more values V of steam cracking process conditions which will achieve a desired value P of the space time yield of one or more products of the steam cracking reaction.
Patent FR-2636517-B1 (FR)
Inventor: BERNARD LACRUCHE
IPC: A61B8/00
Filed: 1988-08-31
Granted: 1997-05-30
Abstract: The apparatus is comprised of real time imaging means (20), coupling means (22) which couple the imaging means (20) with a pressure wave generator (16) and caracterized in that the coupling means (22) include displacement means (24), imaging means (20) from an external peripheral point of the generator (16) to an other external peripheral point of the generator. The invention offers an extended freedom for positioning the imaging means (20) and improves the resolution and the security of observation of the concretions during their fragmentation.
Patent FR-2647438-B1 (FR)
Inventor: JACOBS PIERRE
IPC: B01J31/12
Filed: 1989-05-26
Granted: 1991-11-08
Abstract: PCT No. PCT/BE90/00022 Sec. 371 Date Jan. 24, 1992 Sec. 102(e) Date Jan. 24, 1992 PCT Filed May 25, 1990 PCT Pub. No. WO90/14323 PCT Pub. Date Nov. 29, 1990.Process for the synthesis of aromatic alkylated hydrocarbons with a saturated alkyl chain including at least four carbon atoms, according to which an aromatic hydrocarbon, replaced by an alkyl group with a short saturated chain comprising one to three carbon atoms, is made to react with an olefin in the presence of a catalyst made up of at least one alkaline metal or a alkaline metal hydride impregnated on an alumina support. The process is characterised by the fact that the catalyst is prepared in the reaction medium in the presence of the aromatic hydrocarbon with a short alkyl chain by mixing anhydrous alumina with the alkaline metal hydride or with the alkaline metal, and then the olefin is introduced in order to start the reaction.
Patent FR-2659903-B1 (FR)
Inventor: BELTZUNG MICHEL
IPC: B41N10/02
Filed: 1990-03-23
Granted: 1994-11-04
Abstract: The present invention concerns an elastic and compressible blanket- forming printing element. This element essentially comprises a lithographic or printing layer (1), a hard elastomer layer (2), a layer of cellular rubber (3), a layer of fabric (4) and another layer (5) of cellular rubber forming a base layer whose modulus of elasticity in compression is identical to or less than the modulus of elasticity of the layer (3). This printing element or blanket applies to all types of offset printing machines.
Patent FR-2671445-B1 (FR)
Inventor: HELENE VERRIER MARIE
IPC: H04R1/28
Filed: 1991-01-04
Granted: 1995-07-28
Abstract: Omnidirectional loudspeaker arrangement which comprises a rotationally symmetric enclosure (1) provided with a loudspeaker (2) centred on the axis of symmetry (XX') and pointing axially towards the outside of the enclosure, and a distributor element or acoustic wave reflector (3) rotationally symmetric about the said axis of symmetry and arranged opposite the loudspeaker and connected mechanically to the enclosure. The distributor element delimits, with the enclosure, a rotationally symmetric space consisting on the one hand of a central volume (10) in front of the loudspeaker forming a compression chamber for acoustic waves from the audible spectrum which are produced by the loudspeaker, the cross-section (9) of the peripheral exit of the compression chamber being smaller than the surface area of the diaphragm (16) of the loudspeaker, and on the other hand of a horn of revolution (11) whose annular entrance (9) is constituted by the peripheral exit of the compression chamber and whose cross-section of revolution (14) increases from its annular entrance (9) up to its annular exit (12).
Patent FR-2676953-B1 (FR)
Inventor: BERNARD PIRAS
IPC: B25D9/14
Filed: 1991-05-30
Granted: 1993-08-20
Abstract: Apparatus comprising a striking piston (1) driven hydraulically in a reciprocating fashion by a non-compressible fluid inside a cylinder, and coming to strike a tool (60), of the type in which the piston slides in a cylinder comprising two concentric piston bearing surfaces of different cross-sections, of which the one situated on the tool side has a smaller cross-section than the one further away from the tool, the piston and the cylinder delimiting two opposing chambers, an annular lower chamber (7) and an upper chamber of larger cross-section. According to the invention, the inside of the upper chamber (3) is permanently at a regulated pressure, of intermediate value between the inlet or high pressure, and the outlet or low pressure, and the annular lower chamber (7) is alternately connected, via a directional control valve (6) to the high-pressure feed circuit during the phase in which the piston (1) rises, and to the upper chamber (3) during the accelerated descent phase of the piston (1).
Patent FR-2702528-B1 (FR)
Inventor: THEMELIN LUC
IPC: F16D65/092
Filed: 1993-03-12
Granted: 1995-05-05
Abstract: The lining (1) consists of blocks (2) mounted on a support (3), each being solidly attached to the support by an assembly element (5), and is characterised in that: a) the said assembly element (5) consists of a base (9) with a rim (13) having no axial symmetry, b) the said support (3) consists of two metal plates, a rigid support plate (7) and an assembly plate (6) comprising orifices (10) so as to be capable of clamping the said rim (13) by virtue of means (8) for mechanical linkage between these two plates (6, 7), c) at least one of the said plates (6, 7) has a deformation so as to grip the said rim and thus obtain rotational immobilisation of the block (2).