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Patent WO-2016015813-A1 (WO)
Title: Composition apte à la compression directe et contenant de la cellulose microcristalline
Inventor: OGNIBENE ROBERTO
IPC: A61K9/20
Filed: 2015-07-03
Abstract: La présente invention concerne une composition apte à la compression directe et destinée à la production de comprimés présentant, sous forme de co-mélange, des polyalcools de vinyle (PVAL) à fine granulométrie et des celluloses microcristallines (MCC) à fine granulométrie. La présente invention concerne également l'utilisation de ce mélange et son procédé de production.
Patent WO-2016015848-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication radiofrequence en champ proche avec un element portable embarque dans un vehicule automobile
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H01Q1/32
Filed: 2015-07-23
Abstract: L'invention propose un dispositif de communication (D') radiofréquence en champ proche avec un élément portable, ledit dispositif comprenant : • au moins une antenne primaire (A0) de communication en champ proche, ayant une fréquence de communication (Fc) prédéterminée, • un microcontrôleur (30') relié électriquement à ladite antenne primaire, comprenant une source d'alimentation en courant de ladite antenne primaire et une unité réceptrice des données (20') reçues par ladite antenne primaire. Selon l'invention, le dispositif de communication comprend en outre : • au moins une antenne relais passive (A1...A8) : - juxtaposée à ladite antenne primaire, - de fréquence relais (F1... F8) comprise dans une plage de valeurs autour de la fréquence de communication (Fc) prédéterminée, et différente de la fréquence de communication (Fc), - reliée électriquement à l'unité réceptrice de données, et • des moyens d'ajustement (C4) de la fréquence relais. Le dispositif de communication selon l'invention permet d'élargir la surface de communication en champ proche du dispositif de communication.
Patent WO-2015124452-A1 (WO)
Inventor: IZZO IVANO
IPC: F02M61/16
Filed: 2015-02-09
Abstract: A filter assembly (110) for an injector (100) for injecting fuel into a combustion engine comprises a filter element (165) with a frame (180), the frame having an axial end (220), as well as a tubular filter housing(170) in which the filter element (165) is received. The filter housing (170) has a side wall with a taper (305) supporting the axial end (220) of the frame (180) of the filter element (165) and the taper (305) has the shape of a conic section, based on a cone with an opening angle γ of less than 180°.
Patent WO-2015124534-A1 (WO)
Inventor: BRÖNNIMANN MARKUS
IPC: B65D85/804
Filed: 2015-02-16
Abstract: Capsule (1) comprenant un corps (2) pourvu d'une paroi latérale (3) et d'un fond (4) formé d'un seul tenant avec ladite paroi latérale. Ledit corps est fermé par un opercule (5) de manière à former une chambre (6) qui contient une substance (7) destinée à la préparation d'un produit alimentaire liquide. Pour le passage d'un liquide à travers la chambre, l'opercule forme un côté d'entrée et le fond un côté d'évacuation pourvu d'un orifice d'évacuation (8) de préférence central. Ledit orifice d'évacuation est situé à l'extrémité d'un tube d'évacuation (9). Au moins un élément filtre (10) pourvu d'orifices de filtre est situé sur le tube d'évacuation et/ou dans ce dernier. Cet élément filtre sert à retenir les matières solides dans la chambre lorsque le liquide pénètre dans le tube d'évaucation.
Patent WO-2015124767-A1 (WO)
Title: Composé peptidique bifonctionnel pour adhérence cellulaire
Inventor: CUISINIER FREDERIC
IPC: C07K14/00
Filed: 2015-02-23
Abstract: La présente invention concerne en premier lieu un peptide bifonctionnel caractérisé en ce qu'il comprend un domaine de peptide de liaison à un métal (MBP) et un domaine de peptide spécifique à une cellule (CSP), lesdits domaines de MBP et de CSP étant liés par un lieur. Un peptide bifonctionnel selon la présente invention est apte à se lier à la fois au métal d'un composé biomatériau et à des cellules, améliorant ainsi l'adhérence cellulaire dudit composé de biomatériau. La présente invention concerne en outre une composition comprenant ledit peptide bifonctionnel. L'invention porte par ailleurs sur un composé biomatériau associé audit peptide bifonctionnel, en particulier un implant dentaire fonctionnalisé par l'adsorption sur sa surface d'un peptide bifonctionnel de l'invention.
Patent WO-2015140221-A1 (WO)
Title: Dispositif d'espacement
Inventor: OLOFSSON HANS
IPC: F16L59/12
Filed: 2015-03-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'espacement pour fournir un espace entre un objet et une couche d'isolation appliquée autour de l'objet, le dispositif d'espacement (1) comprenant une bande métallique souple (2), et des éléments d'espacement en plastique (3) moulés sur la bande métallique et formant des saillies faisant saillie à partir de la bande métallique sur un premier côté (4) de celle-ci. La bande métallique comprend des parties de fixation de bande (5), et les éléments d'espacement comprennent des parties de fixation d'éléments d'espacement (6), chaque partie de fixation de bande étant intégrée dans une partie de fixation d'élément d'espacement respective. Le dispositif d'espacement peut être agencé au niveau de l'objet avec le premier côté faisant face à l'objet, de telle sorte que les éléments d'espacement viennent en butée contre l'objet.
Patent WO-2015165966-A1 (WO)
Title: Traitement et prévention de la maladie d'alzheimer
Inventor: MANDLER MARKUS
IPC: A61P25/28
Filed: 2015-04-29
Abstract: L'invention concerne l'utilisation de l'oxy-hydroxyde d'aluminium dans le traitement et la prévention de la maladie d'Alzheimer.
Patent WO-2016180496-A1 (WO)
Inventor: DROZ FRANÇOIS
IPC: G06K19/073
Filed: 2015-05-13
Abstract: The present invention relates to a data recording medium (1) comprising at least one data storage element (7), the data stored in the data storage element (7) being able to be read by a reading device, the medium (1) being produced in such a way that it is transformable so that this data recording medium (1) can become readable by a standardized bank payment card reading device. The present invention also relates to a method of using a data recording medium (1).
Patent WO-2015181234-A1 (WO)
Title: Dispositifs de prélèvement d'échantillons de sang et procédés associés
Inventor: Tan ai-mei
IPC: A61B5/154
Filed: 2015-05-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de prélèvement d'échantillons de sang à aiguille de sécurité (100) qui est pourvu d'une aiguille (108) ayant un adaptateur Luer de type échantillonnage multiple (MSLA) monté sur une extrémité de celle-ci. Un boîtier (110) dimensionné et façonné en vue de recevoir un flacon d'échantillon de sang est fourni de telle sorte que lorsqu'un vacutainer est inséré, le MSLA est compressé pour percer le septum avec l'une des extrémités de l'aiguille. Une gaine de protection (104) est fournie pour couvrir l'aiguille. Un ressort hélicoïdal (106) est fourni pour déplacer la gaine de protection sur l'aiguille dans une position d'utilisation. Un activateur (112) est en outre prévu qui est dimensionné et façonné en vue d'activer la protection lors de l'insertion du vacutainer.
Patent WO-2015189286-A1 (WO)
Title: Dispositif d'analyse spectroscopique de carottes de forage
Inventor: SACCOCCIO MURIEL
IPC: G01N21/65
Filed: 2015-06-10
Abstract: Un dispositif d'analyse spectroscopique de carottes de forage (C), notamment de carottes de forage d'exploration pétrolière, minière ou scientifique mettant en œuvre une méthode d'analyse spectroscopique induite par ablation laser (LIBS), comprend un ensemble de mesure (6), avec des moyens optiques d'illumination laser, reliés à une source laser (63), configurés pour diriger au moins un faisceau laser apte à générer en un point de la carotte le plasma requis pour l'utilisation de la méthode LIBS, des moyens optiques de collecte de la lumière du plasma. Une caméra d'imagerie permet de photographier précisément la zone d'analyse et de filmer l'analyse (65). Au moins un spectromètre (93) est relié aux moyens optiques de collecte. Des moyens de traitement de données sont prévus pour traiter les signaux fournis par le(s) spectromètre(s) et les images fournies par la caméra. Un support de carotte (7) supporte la carotte sur une table de mesure, et pour maintenir la carotte dans une position prédéterminée. Des moyens (61, 62) permettent d'opérer un déplacement relatif entre l'ensemble de mesure (6) et le support de carotte (7), selon au moins la direction axiale (A1) de la carotte, et pour positionner le faisceau laser, respectivement l'axe optique des moyens optiques de collecte, en des points prédéterminés de la carotte. Des moyens de réglage (511) facilitent le réglage de la distance entre le support de carotte et l'ensemble de mesure.
Patent WO-2016008657-A1 (WO)
Title: Dispositif de communication, appareil de communication faisant office de nœud relais, équipement d'infrastructure et procédés associés
Inventor: QI YINAN
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-06-11
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication et un procédé de communication à l'aide d'un dispositif de communication permettant de transmettre des données à un réseau de communication mobile ou de recevoir des données provenant d'un réseau de communication mobile. Le dispositif de communication comprend : un émetteur conçu pour transmettre des signaux représentant des données à un équipement d'infrastructure d'un réseau de communication mobile par l'intermédiaire d'une première interface d'accès sans fil et pour transmettre des signaux par l'intermédiaire d'une seconde interface d'accès sans fil à un ou plusieurs appareils de communication susceptibles de faire office de nœuds relais; un récepteur conçu pour recevoir des signaux provenant de l'équipement d'infrastructure du réseau de communication mobile par l'intermédiaire de la première interface d'accès sans fil et pour recevoir par l'intermédiaire de la seconde interface d'accès sans fil des signaux provenant desdits un ou plusieurs appareils de communication susceptibles de faire office de nœuds relais; et un contrôleur. Le contrôleur est conçu pour former un message de demande d'assistance de relais et pour le transmettre sur la seconde interface d'accès sans fil en combinaison avec l'émetteur et le récepteur, en vue d'une réception par lesdits un ou plusieurs appareils de communication susceptibles de faire office de nœuds relais de façon à favoriser la communication des signaux représentant des données à l'équipement d'infrastructure par l'intermédiaire de la première interface d'accès sans fil. Le récepteur reçoit, en provenance d'au moins un des appareils de communication et par l'intermédiaire de la seconde interface d'accès sans fil, un message de réponse de relais fournissant une indication précisant que l'appareil de communication peut faire office de nœud relais pour le dispositif de communication. L'émetteur transmet les signaux représentant les données en vue de leur transmission à l'équipement d'infrastructure et à l'appareil de communication faisant office de nœud relais par l'intermédiaire de la seconde interface d'accès sans fil. Dans certains exemples, le message de demande d'assistance de relais est transmis sous la forme d'un signal de diffusion à un quelconque appareil de communication susceptible de faire office de nœud relais. Dans d'autres exemples, le message de demande d'assistance de relais est transmis sélectivement par le dispositif de communication, après réception, en provenance de l'équipement d'infrastructure, d'une indication précisant l'appareil de communication susceptible de faire office de nœud relais disponible. Grâce à cet agencement, un dispositif de communication est pourvu d'une fonction permettant d'identifier un appareil de communication susceptible de faire office de nœud relais.
Patent WO-2016001007-A1 (WO)
Title: Device for dispensing antifreeze water
Inventor: PEYRELONGUE VINCENT
IPC: E03B7/10
Filed: 2015-06-23
Abstract: The invention relates to a device for dispensing water, intended in particular to be fitted to water points installed in areas that may be subjected to negative temperatures, such as rest areas on motorways. The device comprises a water-dispensing pipe (2) having: an external portion (2a) suitable for being arranged outside a thermally insulated unit (3) and for supplying water by means of an outlet opening (2b); and an internal portion (2c) connected to a first channel (4) of a valve (5) having at least three channels (4, 6, 9), which valve can be arranged inside the insulated unit and controlled by a control means (7) that can be actuated from the outside, said valve comprising a second channel (6) that can be connected to a water source and a closure element which can move, by means of the control means, between an open position, in which the first channel communicates only with the second channel to supply the outlet opening, and a closed position, in which the two channels do not communicate. The dispensing pipe is suitable for being arranged through a non-horizontal wall (3a) that ensures the insulated unit is thermally insulated. In the closed position, the first channel communicates solely and systematically with the third channel. In this way, in the closed position, all or some of the residual water content in the non-insulated portion of the dispensing pipe is automatically discharged owing to gravity and draught via the third channel.
Patent WO-2016008830-A1 (WO)
Title: Aryl-triazolyl-pyridines en tant que pesticides
Inventor: HALLENBACH WERNER
IPC: A61P33/00
Filed: 2015-07-13
Abstract: L'invention concerne de nouvelles aryl-triazolyl-pyridines en tant que pesticides. L'invention comprend de nouvelles aryl-triazolyl-pyridines de la formule générale (I). L'invention concerne en outre des procédés de fabrication des composés de la formule (I). Les composés selon l'invention sont particulièrement appropriés pour lutter contre les insectes et les arachnides dans l'agriculture ainsi que les ectoparasites dans la médecine vétérinaire.
Patent WO-2016016304-A1 (WO)
Title: Procédé de commande motrice d'un moteur synchrone à réluctance pour une pompe et pompe avec moteur synchrone à réluctance
Inventor: GONTERMANN DANIEL
IPC: H02P25/08
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un moteur synchrone à réluctance pour une pompe, en particulier une pompe centrifuge, comportant un convertisseur de fréquence, le convertisseur de fréquence commandant le moteur synchrone à réluctance dans le mode U/f. En outre, l'invention concerne une pompe, en particulier une pompe centrifuge, qui comporte au moins un moteur synchrone à réluctance et un convertisseur de fréquence pour la commande motrice, le convertisseur de fréquence étant un convertisseur U/f.
Patent WO-2016016454-A1 (WO)
Title: Génération automatique de stimuli visuels
Inventor: LÜTZ ALAWI
IPC: A61M21/00
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de commande (1) destiné à commander un système de reproduction (11), qui est configuré pour reproduire un contenu imagé sur un moyen d'affichage (111) du système de reproduction (11) afin de générer des stimuli visuels (2) pour une personne (3). Le dispositif de commande comprend : un système d'enregistrement (13), qui est configuré pour enregistrer des données relatives à une personne (131-1 ; 133-1), indiquant au moins un symptôme de la personne (3), et pour fournir un résultat d'enregistrement (13-1) en fonction des données relatives à la personne ; un contrôleur (14), qui est configuré pour définir au moins une valeur d'un ensemble de paramètres de reproduction (14-1) en fonction du résultat de l'enregistrement ; et une unité de commande (12), qui est configurée pour commander la reproduction d'un contenu imagé (12-1) paramétré en fonction de l'ensemble de paramètres de reproduction (14-1) défini par rapport à une valeur.
Patent WO-2016058834-A1 (WO)
Title: Dispositif de réglage électromagnétique
Inventor: TSUNEO SUZUKI
IPC: H01F7/06
Filed: 2015-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de réglage électromagnétique (1) qui comprend un actionneur pourvu d'une unique bobine magnétique (M) ainsi que des contacts de connecteur destinés à faire fonctionner le dispositif de réglage (1) sur une source de tension de fonctionnement (3) pourvue d'un premier et d'un second pôle de tension (3.1, 3.2). Selon l'invention, une première borne (A) de la bobine magnétique (M) est reliée à un premier contact de connecteur (K21) et une seconde borne (B) de la bobine magnétique (M) est reliée à un deuxième contact de connecteur (K22), le premier ou le deuxième contact de connecteur (K21, K22) étant relié au premier pôle de tension (3.1), un premier élément de transistor (T1) comporte une électrode de commande (B1) et relie la première borne (A) de la bobine magnétique (M) à un troisième contact de connecteur (K23), un second élément à transistor (T2) comporte une électrode de commande (B2) et relie la seconde borne (B) de la bobine magnétique (M) au troisième contact de connecteur (K23), l'électrode de commande (B1) du premier élément de transistor (T1) est reliée par le biais d'un premier élément résistif (R1) au deuxième contact de connecteur (K22), et l'électrode de commande (B2) du second élément de transistor (T2) est reliée par le biais d'un second élément résistif (2) au premier contact de connecteur (K21).
Patent WO-2016066455-A1 (WO)
Inventor: AUGST ALEXANDER
IPC: B60L11/18
Filed: 2015-10-16
Abstract: L'invention concerne une unité de sol (111) destinée à une station de charge (110, 111) pour la charge par induction d'un accumulateur électrique (103) d'un véhicule (100). L'unité de sol (111) comprend une bobine primaire (211) qui est configurée pour, en présence d'un couplage électromagnétique avec une bobine secondaire du véhicule (100), transmettre de l'énergie électrique à la bobine secondaire. L'unité de sol (111) comprend en outre un capteur d'image (206), qui est configuré pour acquérir des données d'image d'au moins une partie du véhicule (100). L'unité de sol (111) comprend également une unité de commande, qui est configurée pour fournir ou utiliser les données d'image pour un positionnement de la bobine secondaire par rapport à la bobine primaire (211).
Patent WO-2016087403-A1 (WO)
Inventor: HELLMUTH HENDRIK
IPC: C12N9/54
Filed: 2015-12-01
Abstract: L'invention concerne des protéases dont la séquence d'acides aminés a été modifiée, notamment en vue d'une utilisation dans des lessives et détergents, toutes les protéases similaires présentant une telle modification ainsi que des acides nucléiques codant pour ces protéases L'invention concerne également des procédés et des utilisations de ces protéases ainsi que des agents les contenant, notamment des lessives et des détergents.
Patent WO-2016102206-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement capillaire
Inventor: NÖCKER BERND
IPC: A61Q5/04
Filed: 2015-12-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de lissage et de défrisage capillaire qui laisse les cheveux au niveau d'une partie, lisses et sans volume, et au niveau de la partie restante, les cheveux peuvent encore garder leur aspect bouclé mais pas du tout frisé. Il s'est avéré que lorsque les cheveux sont traités, au niveau de parties pour lesquelles un aspect lisse est préféré, avec une composition comprenant une concentration plus élevée en ingrédient de lissage des cheveux et que ladite partie est lissée avec un fer à lisser à une température relativement plus élevée et que les parties restantes sont traitées avec une composition comprenant le même ingrédient de lisage à une concentration plus faible et que lesdites parties sont traitées avec un fer à lisser à une température relativement plus faible, les structures capillaires obtenues semblent être lisses et de faible volume au niveau d'une partie qui est la partie la plus proche du cuir chevelu et, bouclées et volumineuses mais pas frisées au niveau des parties restantes que sont habituellement les longueurs.
Patent WO-2016096647-A1 (WO)
Title: Module de capteur laser
Inventor: MÖENCH HOLGER
IPC: H01S5/183
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention concerne un module de capteur laser comprenant au moins un laser à cavité verticale émettant par la surface (VCSEL) (100) et au moins un circuit d'attaque (120). Le circuit d'attaque (120) est conçu pour fournir de l'énergie électrique au laser à cavité verticale émettant par la surface (100) de telle sorte que le laser à cavité verticale émettant par la surface (100) émette des impulsions laser (345) ayant une longueur (356) d'impulsion inférieure à 100 ns et un cycle de service inférieur à 5 % par rapport à une émission laser continue. Le circuit d'attaque (120) est en outre conçu pour fournir une énergie supplémentaire au laser à cavité verticale émettant par la surface (100) au moins 100 ns avant au moins une partie des impulsions laser (345) de telle sorte que la partie des impulsions laser (345) soit émise dans des conditions optiques définies. L'invention concerne en outre un dispositif de détection de distance comprenant le module de capteur laser et un procédé de commande du module de capteur laser. L'énergie supplémentaire est de préférence fournie au moyen d'une pré-impulsion de courant (335) qui est appliquée au V(E)CSEL avant, de préférence, chaque impulsion laser (345). La pré-impulsion de courant est de préférence agencée de telle sorte qu'aucune lumière laser ne soit émise au moyen du V(E)CSEL. Le V(E)CSEL est activé pour émettre les impulsions laser (345) dans des conditions optiques définies de telle sorte que le moment d'émission et la forme d'impulsion des impulsions laser (345) soient bien définis. Le moment d'émission et la forme d'impulsion bien définis des impulsions laser (345) permettent une détection fiable de la lumière laser réfléchie (117) qui correspond à l'émission de l'impulsion laser respective (345).
Patent WO-2016110381-A1 (WO)
Title: Dispositif à moteur pourvu d'au moins douze bobines
Inventor: WILHARM TORSTEN
IPC: H02P25/22
Filed: 2015-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif à moteur, en particulier un dispositif à moteur EC, qui comprend au moins un stator (12a ; 12b ; 12c) pourvu d'au moins douze bobines (14a, 14a', 16a, 16a', 18a, 18a', 20a, 20a', 22a, 22a', 24a, 24a' ; 14b, 14b', 16b, 16b, 18b, 18b', 20b, 20b', 22b, 22b', 24b, 24b' ; 14c, 16c, 18c, 20c, 22c, 24c, 142c, 144c, 146c, 148c, 150c, 152c), et au moins une unité d'alimentation en courant (26a ; 26b ; 26c). Selon l'invention, dans la direction circonférentielle (36a ; 36b ; 36c) des bobines immédiatement successives (14a, 14a', 16a, 16a', 18a, 18a', 20a, 20a', 22a, 22a', 24a, 24a' ; 14b, 14b', 16b, 16b', 18b, 18b', 20b, 20b', 22b, 22b', 24b, 24b' ; 14c, 16c, 18c, 20c, 22c, 24c, 42c, 144c, 146c, 148c, 150c, 152c) de l'au moins un stator (12a, 12b, 12c) dans au moins un état de fonctionnement sont reliées à des phases différentes de l'unité d'alimentation en courant (26a ; 26c ; 26b).
Patent WO-2016096984-A1 (WO)
Title: Dispositif de guidage d'intervention
Inventor: BRATBAK DANIEL FOSSUM
IPC: A61B90/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guidage pour le guidage d'interventions chirurgicales sur un patient, les interventions chirurgicales nécessitant qu'un dispositif d'intervention entre dans le corps par voie chirurgicale et que ce dernier soit dirigé à travers des tissus corporels vers un site cible à l'intérieur de la tête du patient, le dispositif de guidage comprenant : une pièce de guidage (4) pour guider le dispositif d'intervention et le diriger vers le site cible à l'intérieur de la tête du patient; un embout buccal (2) agencé de façon à ancrer le dispositif dans une orientation fixe par rapport à la mâchoire supérieure ou la mâchoire inférieure du patient; et un support ciblé ou pouvant être ciblé (6) supportant la pièce de guidage sur l'embout buccal, le support (6) étant conçu pour diriger la pièce de guidage (4) dans une orientation souhaitée par rapport à l'embout buccal (2), de façon à diriger le dispositif d'intervention à travers des tissus corporels vers un site cible dans la tête du patient.