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Patent FR-3074504-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un produit textile a partir tendons ou de nerfs d'origine animale
Inventor: CORENTHIN JEREMY
IPC: D01B9/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention est une fibre ou filaments d'origine animale. Cette fibre ou filaments est extraite à partir de tous types de tendon et nerf, animal quelles que soient les parties où sont situées ce tendon ou nerf sur l'animal afin d'obtenir des fibres et filaments après transformation de ces tendons ou nerf animal permettant l'obtention en un rendement de fibres ou filaments à usages textiles, de matériaux textiles, de produits textiles, de tissus textiles et de composant textile, de filatures textiles, de métier a tissé ou tout autres conceptions diverses textiles. L'invention est la transformation de tendon ou nerf animal en fibres et filaments permettant par la suite une déclinaison en divers produits et matériaux textiles, tissue textiles, usages de filatures textiles ou autres production et création grâce à cette invention. Toute déclinaison de tendon, nerf animal en textile en matériaux textiles, produit textiles, composant, filatures textiles, tissus textiles, utilisation textile, production et commercialisation à caractère textile et autre production diverse de matières textile se rapporte à cette invention.
Patent FR-3063896-A1 (FR)
Title: Milieu auto-chauffant permettant de réduire la couleur des fibres kératiniques colorées
Inventor: SCHOPGENS JURGEN
IPC: A61Q5/08
Filed: 2018-03-08
Abstract: Unité d'emballage à plusieurs composants (kit-of-parts) destinée à la décoloration réductrice de fibres de kératine colorées qui contient, sous forme confectionnée séparément, (I) un premier récipient (A) contenant un agent cosmétique (a) et (II) un deuxième récipient (B) contenant un agent cosmétique (b) et (III) un troisième récipient (C) contenant un agent cosmétique (c), l'agent (a) du récipient (A) contenant (a1) un ou plusieurs agents réducteurs choisis dans le groupe constitué par l'acide formamidine-sulfinique, le dithionite de sodium, le dithionite de zinc, le dithionite de potassium, l'acide hydroxyméthane-sulfinique, l'acide aminométhane-sulfinique, la cystéine, l'acide thiolactique, l'acide sulfanylacétique (acide thioglycolique) et/ou l'acide ascorbique, et l'agent (b) du récipient (B) contenant (b1) un ou plusieurs agents oxydants du groupe comportant le peroxyde d'hydrogène, le persulfate de potassium, le persulfate de sodium et/ou le persulfate d'ammonium, et l'agent (c) du récipient (C) contenant (c1) un ou plusieurs agents alcalinisants, le rapport en poids de la quantité totale de tous les agents réducteur (a1) contenus dans l'agent (a) à la quantité totale de tous les agents oxydants (b1) contenu dans l'agent (b) ayant une valeur de 50,0 à 4,0 sur la base du poids total des agents (a) plus (b) plus (c). D'autres objets de la présente invention sont un agent de décoloration prêt à l'emploi et un procédé de décoloration réductrice de fibres de kératine colorées à l'aide de l'unité d'emballage à plusieurs composants.
Patent FR-3065811-A1 (FR)
Title: Foyer variable pour imagerie par ondes de cisaillement
Inventor: FAN LIEXIANG
IPC: G01S15/89
Filed: 2018-04-26
Abstract: En imagerie par ondes de cisaillement avec un dispositif de balayage à ultrasons (10), de multiples trames de données d'onde de cisaillement représentant la même région d'intérêt sont acquises (30) en réponse à de multiples transmissions ARFI respectives. À la place d'une combinaison fixe ou identique d'emplacements focaux (15) pour les transmissions ARFI, les emplacements focaux (15) des transmissions ARFI sont amenés à varier (par exemple, sélectionnés au hasard) entre différentes trames d'informations d'onde de cisaillement. Par combinaison (42) des trames, une image d'onde de cisaillement peut être produite (44) avec moins de données manquantes et/ou d'effets d'occultation.
Patent FR-3081425-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule automobile equipee d'un pavillon integrant un organe de correction d'un ecart de portee du pavillon contre des traverses.
Inventor: PETIT FRANCOIS
IPC: B62D27/02
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention a pour objet une caisse (1) de véhicule automobile équipée d'un pavillon (2) galbé portant sur une charpente (3, 4a-4d) ménagée par la caisse (1) La charpente (3, 4a-4d) est composée d'éléments de carrosserie assemblés entre eux dont au moins des longerons (3) latéraux entretoisés par des traverses (4a-4d) qui sont réparties le long de la caisse (1) et qui comprennent une traverse avant (4a), une traverse arrière (4d) et au moins une traverse médiane (4b, 4c). Le pavillon (2) intègre au moins une cale (6a, 6b ; 7a, 7b) rigide via laquelle le pavillon (2) porte contre la charpente (3, 4a-4d), ladite au moins une cale (6a, 6b ; 7a, 7b) formant un organe de correction d'un écart de portée du pavillon (2) contre la charpente (3, 4a-4d) entre une portée du pavillon (2) contre la traverse avant (4a) et une portée du pavillon (2) contre la charpente (3, 4a-4d) à l'arrière de la traverse avant (4a).
Patent FR-3081663-A1 (FR)
Title: Procede de gestion a distance de l'ouverture d'une serrure electronique dotee d'une interface utilisateur, terminal, serrure et programme d'ordinateur associes
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04W12/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion à distance de l'ouverture d'une serrure électronique (2) commandant l'accès à un local, à l'aide d'un serveur distant (4) communiquant avec un terminal portable (5). Dans un premier temps, la serrure électronique et le serveur distant s'échangent une clé secrète (3.3). Puis, un utilisateur se présente devant le local et introduit une commande sur l'interface utilisateur (24) de la serrure pour demander l'accès (3.6), déclenchant la présentation d'un premier code déterminé et son enregistrement dans le terminal portable. Une requête contenant le premier code est transmis par le terminal portable vers le serveur distant en vue de déclencher l'ouverture de la serrure (3.9). Le serveur distant génère un certificat par le chiffrement du premier code en utilisant la clé secrète (3.10), et le transmet au terminal portable où il est affiché de façon à être introduit au niveau de la serrure (3.12). La serrure (2) calcule son propre certificat et le compare avec celui que lui transmet l'utilisateur (3.14). La serrure est ouverte lorsque les valeurs des deux certificats sont identiques. Le certificat est alors enregistré dans une mémoire de la serrure pour accorder de nouveau l'accès au local lorsqu'il est de nouveau présenté.
Patent FR-3081662-A1 (FR)
Title: Procede pour une restitution sonore spatialisee d'un champ sonore audible selectivement dans une sous-zone d'une zone
Inventor: ROUSSEL GEORGES
IPC: H04S7/00
Filed: 2018-06-28
Abstract: Un procédé assisté par des moyens informatiques, pour une restitution sonore spatialisée à partir d'un réseau de haut-parleurs, en vue d'une diffusion d'un champ sonore choisi, audible sélectivement dans une première sous-zone (SZ1) prédéterminée d'une zone couverte par les haut-parleurs (HP1, HPN), ladite zone comportant en outre une deuxième sous-zone (SZ2) dans laquelle on cherche à rendre inaudible ledit champ sonore choisi, les haut-parleurs (HP1,...,HPN) étant alimentés par des signaux de commande respectifs (S(HP1,...,HPN)) pour émettre chacun un signal audio en continu, le procédé comprend itérativement et en continu : - estimation d'une pression acoustique (P2) dans la deuxième sous-zone (SZ2), au moins en fonction des signaux de commande respectifs (S(HP1,...,HPN)) des haut-parleurs (HP1,...,HPN), et d'un poids initial respectif des signaux de commande des haut-parleurs (S(HP1,...,HPN)), - calcul d'une erreur entre la pression acoustique estimée (P2) et une pression acoustique cible (Pt2), souhaitée dans la deuxième sous-zone (SZ2), - et, calcul et application de poids respectifs aux signaux de commande des haut-parleurs (S(HP1,...,HPN)), en fonction de ladite erreur, le calcul de la pression acoustique (P2) dans la deuxième sous-zone (SZ2) étant mis en œuvre à nouveau en fonction des signaux de commande respectifs, pondérés, des haut-parleurs.
Patent FR-3083682-A1 (FR)
Title: Couvercle anti-odeur
Inventor: SOM MARIE-PIERRE
IPC: C01B33/14
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne le domaine de la filtration d'air, notamment dans des appareils de cuisson tel que par exemple les friteuses. En particulier, la présente invention concerne un couvercle anti-odeur (100) adapté à tout récipient laissant échapper des odeurs ou des composés volatils et plus particulièrement à un appareil de cuisson alimentaire, ledit couvercle anti-odeur (100) comprend un matériau filtrant (200) constitué de particules ayant une structure cœur-coquille, dans laquelle le cœur de charbon actif est entouré d'une coquille d'un matériau sol-gel mésoporeux à base de silice fonctionnalisée ou non.
Patent FR-3085240-A1 (FR)
Title: Correction d'erreurs d'appariement dans un modulateur delta-sigma multi-bit
Inventor: MARIE HERVE
IPC: H03M1/12
Filed: 2018-08-22
Abstract: Procédé de calibration d'un modulateur Delta-Sigma multi-bit comportant au moins un convertisseur principal numérique-analogique multi-bit dans la boucle de retour (11) pour générer un signal de retour (Idac) soustrait à l'entrée du modulateur, le convertisseur principal (11) comportant une pluralité de cellules sources élémentaires dont certaines au moins, dites actives (121,..., 12n), sont associées aux différents bits d'entrée (D0,..., Dn-1) du convertisseur pour générer le signal de retour, le niveau de sortie de ces cellules sources actives étant ajustable sous l'action d'un signal d'appariement (Δm), le signal d'appariement provenant d'un circuit de calibration (2) recevant en entrée un signal de sortie du modulateur (Mout), ce circuit de calibration (2) comportant un générateur d'une séquence de calibration (pr).
Patent FR-3086536-A1 (FR)
Title: Procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-10-02
Abstract: Procédé de lavage de la chevelure ou du corps, au cours duquel au moins un tensioactif est appliqué sur la chevelure ou le corps, procédé comportant l'étape a) consistant à délivrer sur les cheveux une composition aqueuse comprenant un ou plusieurs sels minéraux ayant une teneur totale en sel(s) minéraux d'au moins 3g/L, à l'aide d'un dispositif (10) comportant au moins une buse (13) alimentée par la composition sous pression, de telle sorte que le débit de composition distribuée soit inférieur à 10 L/min.
Patent FR-3088635-A1 (FR)
Title: Matériau traité thermiquement à faible résistivité et propriétés mécaniques améliorées
Inventor: GUIMARD DENIS
IPC: C03C17/36
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces comprenant au moins une couche métallique fonctionnelle à base d'argent, au moins une couche métallique à base de zinc, située au-dessus et/ou en dessous d'une couche métallique fonctionnelle à base d'argent et au moins une couche à base d'oxyde de nickel située au-dessus et/ou en dessous de cette couche métallique fonctionnelle à base d'argent et séparée de cette couche par au moins une couche diélectrique cristallisée.
Patent FR-3089604-A1 (FR)
Title: Systeme de conditionnement thermique d’un vehicule
Inventor: SONNENBERGER RAINER
IPC: F25B43/00
Filed: 2018-12-05
Abstract: SYSTEME DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE D’UN VEHICULE Système de conditionnement thermique (1) d’un véhicule comprenant un circuit de fluide réfrigérant (2) qui comporte au moins une première boucle de fluide réfrigérant (14) et une deuxième boucle de fluide réfrigérant (22) apte à communiquer fluidiquement avec la première boucle, caractérisé en ce que le système comporte un séparateur de phase (6) du fluide réfrigérant qui est commun aux deux boucles (14, 22), ledit séparateur comportant au moins une entrée de fluide réfrigérant (8) alimentée par la première boucle de fluide réfrigérant (14), une sortie de fluide réfrigérant sous phase gazeuse (10) reliée à la première boucle de fluide réfrigérant, et au moins une première sortie de fluide réfrigérant sous phase liquide (12) reliée à la deuxième boucle de fluide réfrigérant (22), de sorte qu’au moins un échangeur thermique (32) ménagé sur la deuxième boucle (22) est alimenté uniquement par du fluide réfrigérant liquide. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3090348-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant une association particulière de tensioactifs et de polymères cationiques
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant - des acides alkyl(amido)éther carboxyliques polyoxyalkylénés et/ou leurs sels ; et des tensioactifs anioniques additionnels, - des tensioactifs non ioniques et des tensioactifs amphotères ; - des polymères cationiques de type diammonium quaternaire et des polymères cationiques additionnels. L’invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de lavage et/ou de conditionnement des cheveux, à l’aide d’une telle composition, ainsi qu’une utilisation mettant en œuvre ladite composition.
Patent FR-3091415-A1 (FR)
Title: Boitier de stockage de pile et émetteur de localisation d’urgence
Inventor: CECILLE JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M50/204
Filed: 2018-12-28
Abstract: L’invention concerne un boitier (4) de stockage de pile propre à stocker une pile (12) ayant une première extrémité (14) munie d’une soupape de sécurité (16) et une deuxième extrémité (18), ledit boitier comprenant :- un carter métallique (20) comportant une paroi de fond (32) et des parois latérales (34); et- un support (22) thermiquement isolant disposé dans le carter métallique (20), ledit support comprenant :- un épaulement (52) surélevé par rapport à la paroi de fond (32) du carter ;- une paroi d’appui latérale (55), ladite pile (12) étant en appui contre ladite paroi d’appui latérale (55) de manière à tenir la pile (12) à une première distance de la paroi latérale (34) du carter,- une ouverture (56) disposée en dessous de l’épaulement (52) pour permettre à des fumées et gaz sortant de s’échapper lors d’un emballement de la pile.[Fig. 2]
Patent FR-3092017-A1 (FR)
Title: Systeme de tri/manipulation de colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri a plateaux charge par un convoyeur a lattes avec sabots pousseurs
Inventor: RIEU JEAN
IPC: B07C3/08
Filed: 2019-01-24
Abstract: Système de tri/manipulation de colis ou paquets comprenant un convoyeur de tri à plateaux chargé par un convoyeur à lattes avec sabots pousseurs Un système de tri/manipulation de colis ou paquets (P) comprend un convoyeur à plateaux (1) et une unité de chargement (3) des paquets sur les plateaux du convoyeur qui comprend plusieurs sabots pousseurs (5) montés coulissants sur un convoyeur à lattes et espacés deux à deux à intervalle régulier, ces sabots pousseurs étant guidés dans un rail (6) formant une came pour réaliser l'injection des paquets sur les plateaux du convoyeur à plateaux.     Figure à publier : Fig.1
Patent FR-3093609-A1 (FR)
Title: Procédé de connexion d’un répéteur de réseau, produit programme d'ordinateur, répéteur de réseau et ensemble d’accès associés
Inventor: Roberdet Olivier
IPC: H04W88/08
Filed: 2019-03-08
Abstract: Procédé de connexion d’un répéteur de réseau, produit programme d'ordinateur, répéteur de réseau et ensemble d’accès associés La présente invention concerne un procédé de connexion d’un répéteur de réseau (14) à un équipement d’accès ciblé (12) mettant en œuvre un réseau sans fil, le précédé étant mis en œuvre par le répéteur de réseau (14) lorsqu’il se trouve à proximité de l’équipement d’accès ciblé (12) et comportant une phase d’authentification du répéteur de réseau (14) auprès de l’équipement d’accès ciblé (12) au moyen d’une information d’identification relative au répéteur de réseau (13) et transmise préalablement à la mise en œuvre du procédé de connexion par un serveur distant (22) à l’équipement d’accès ciblé. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3093693-A1 (FR)
Title: Véhicule ferroviaire comprenant un système d’amortissement semi-actif et procédé de circulation associé
Inventor: TISSIER JASON
IPC: F16F9/32
Filed: 2019-03-11
Abstract: Véhicule ferroviaire comprenant un système d’amortissement semi-actif et procédé de circulation associé Le véhicule ferroviaire comprend un système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) entre un châssis (22) et une voiture (12), le système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) comprenant : - un piston (34) et une tige (32) montés coulissants à l’intérieur d’un corps creux cylindrique (36), le piston (34) définissant une première chambre (38) et une deuxième chambre (40), lesdites première et deuxième chambres s’étendant de part et d’autre dudit piston (34), la tige (32) s’étendant dans la première chambre (38), - un pont de valves (42, 44, 46, 48), connecté fluidiquement respectivement à la première chambre (38) et à la deuxième chambre (40), le pont de valves (42, 44, 46, 48) comprenant quatre valves anti-retour passives (42, 44, 46, 48), et - un limiteur de pression (64), le système d’amortissement hydraulique semi-actif (30) étant configuré pour assurer une circulation de fluide (41) en sens unique à travers le système d’amortissement. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3093631-A1 (FR)
Title: Machine de preparation de boissons infusees munie d’un filtre ameliore
Inventor: MORIN GILLES
IPC: A47J31/20
Filed: 2019-03-11
Abstract: L’invention concerne une machine de préparation de boissons (1) infusées ou macérées dans un liquide à partir d’un ingrédient, ladite machine de préparation de boissons (1) comportant une carafe (20) de réception du liquide comprenant un fond (21), une paroi latérale (22) munie d’un bec verseur (25) et un filtre (81) qui s’étend devant le bec verseur (25) de telle manière que le liquide contenu dans la carafe (20) traverse le filtre (81) avant de passer dans le bec verseur (25).     Conformément à l’invention, la carafe (20) comporte sous le filtre (81), à proximité du fond (21) une pluralité de cavités (82a, 82b, 82c, 82d) s’étendant transversalement à la paroi latérale (22) en débouchant dans la carafe (20), lesdites cavités (82a, 82b, 82c, 82d) étant dimensionnées pour capter et retenir des particules d’ingrédient qui se sont déposées sur le fond (21) de la carafe (20) lors de la préparation de la boisson et qui se déplacent vers le filtre (81) lors du versage de la boisson.     Figure 8
Patent FR-3094503-A1 (FR)
Title: Modulateur ultra-rapide de l’amplitude d’un rayonnement laser
Inventor: COLOMBELLI RAFFAELE
IPC: G02F1/017
Filed: 2019-03-27
Abstract: Dispositif (10, 100) de modulation de l’amplitude d’un rayonnement laser incident (1) de longueur d’onde  caractérisé en ce qu’il comprend : une couche inférieure métallique (3) au-dessus de laquelle se trouve une couche semi-conductrice (4) contient un empilement d’une pluralité de puits quantiques, au-dessus de laquelle se trouve une couche supérieure métallique structurée (2), les deux couches métalliques (2, 3) étant réfléchissantes au rayonnement laser incident (1), la structuration de la couche supérieure et la distance entre lesdites deux couches métalliques  étant suffisamment petite pour que le dispositif forme une microcavité optique présentant au moins un mode de résonnance;
    au moins une partie des puis quantiques dits puits actifs présentant une absorption intersousbande à une longueur d’onde centrale , le couplage entre ladite transition intersoubsande à ladite longueur d’onde centrale  et un des modes de la microcavité entrainant l’excitation de polaritons de cavités et un dédoublement de Rabi aux énergies EISB± ħΩRabi avec  la fréquence de Rabi ;
    ledit dispositif comprenant un circuit électrique (5) configuré pour appliquer deux différences de tension distinctes,  et  entre les deux couches métalliques, le dispositif (4) absorbant le rayonnement incident (1) pour la différence de tension  et le dispositif réfléchissant ou transmettant le rayonnement incident pour la différence de tension .
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095723-A1 (FR)
Title: Connecteur receptacle femelle reversible pour connecteur prise male usb type a
Inventor: OUABBAS ABDERRAHIM
IPC: H01R24/28
Filed: 2019-05-03
Abstract: Connecteur réceptacle femelle réversible pour connecteur prise mâle USB de type A. L’invention concerne les connecteurs qui sont utilisés dans certains équipements (ou systèmes ou encore appareils) électroniques pour connecter une liaison USB. L’invention est un connecteur réceptacle femelle (F) réversible, c’est-à-dire qui accepte la connexion d’un connecteur prise mâle (M) USB type A quel que soit le sens dans lequel il est présenté. Les clips (FC) du connecteur réceptacle femelle (F) sont dupliqués en (FC1, FC2) de façon à assurer la connexion avec les languettes (MC) du connecteur prise mâle (M) USB type A, quel que soit le sens dans lequel celui-ci est inséré. Suivant un autre mode de réalisation, de plus le porte-clips (FI) du connecteur réceptacle femelle (F) peut se déplacer verticalement pour s’adapter au sens d’introduction du connecteur prise mâle (M) USB de type A. Ce connecteur (F) réversible est intégré dans un appareil électronique à la place du port USB type A standard ou bien dans un support indépendant. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 14.
Patent FR-3096706-A1 (FR)
Title: Tête d’application pour un applicateur de bande, applicateur de bande muni d’une telle tête
Inventor: DELESTRE LIONEL
IPC: E04F21/165
Filed: 2019-05-29
Abstract: L’invention concerne une tête d’application (100) pour un applicateur (1) de bande de jointement entre deux plaques de plâtre. La tête d’application comprend une âme de fixation et deux flancs recevant deux axes de rotation parallèles entre eux, deux roulettes crantées étant portées par le premier axe de rotation, deux bielles étant montées pivotantes sur le deuxième axe de rotation, une extrémité de chaque bielle étant montée en rotation libre sur un troisième axe de rotation, de part et d’autre d’une roulette d’angle. La tête d’application comprend également : un ressort comprenant deux jambes d’appui contre l’âme de fixation, prolongées par un coude relié à un bras de blocage muni d’un cran de blocage des bielles en position d’utilisation, les bras de blocage étant reliés entre eux par un arceau de rappel ; des moyens de blocage réversible des bielles en position escamotée, indépendants du ressort. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096538-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données de vidéo multi-vues
Inventor: JUNG JOËL
IPC: H04N13/271
Filed: 2019-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de données de vidéo multi-vues. Les données de vidéo multi-vues comprennent au moins une partie d'une image reconstruite (20) d'au moins une vue de la vidéo multi-vues, à partir d'un flux (STR) de données codées représentatif de la vidéo multi-vues. Selon l'invention, au moins une donnée, dite donnée de synthèse, est obtenue (21) à partir d'au moins ladite une partie de l'image reconstruite et au moins une image d'une vue intermédiaire de la vidéo multi-vues non codée dans ledit flux de données codées est synthétisée (22) à partir d'au moins ladite une partie de l'image reconstruite et de ladite donnée de synthèse obtenue. Figure pour l'abrégé: FIG. 2