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Patent FR-3060198-B1 (FR)
Title: Appareil electrique de coupure d'un courant electrique
Inventor: COMTOIS PATRICK
IPC: H01H71/02
Filed: 2016-12-08
Granted: 2019-05-17
Abstract: Cet appareil électrique de coupure (1) comporte :         - un bloc de coupure (2), incluant des éléments de coupure (22) d'un courant électrique chacun actionnable au moyen d'un organe d'attelage (226), pour commuter cet élément de coupure dans un état bloquant ou laissant passer le courant électrique,         - un bloc actionneur (3), pourvu d'un électroaimant commandable adapté pour générer une force électromagnétique,         - une barquette mobile (42) pourvue d'une plaque magnétique (43), qui déplace les organes d'attelage, sous l'effet de la force électromagnétique, de manière à commuter les éléments de coupure.         L'appareil comporte en outre une interface de raccordement (4) intercalée entre le bloc de coupure et le bloc actionneur, la barquette mobile étant logée à l'intérieur de l'interface de raccordement.
Patent FR-3061010-B1 (FR)
Title: Nanoemulsions a base d'huile polaire
Inventor: PELE CLAIRE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-24
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition, notamment pour application topique, sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau, comprenant une phase huileuse dispersée dans une phase aqueuse, comprenant : - au moins une huile polaire, - au moins un tensioactif, - au moins un solvant organique hydrosoluble, - le ratio massique entre la quantité de tensioactif et la quantité d'huile polaire étant inférieur ou égal à 1, et - le ratio massique entre la quantité d'huile polaire et la quantité de solvant organique hydrosoluble est inférieur à 0,1.
Patent FR-3061948-B1 (FR)
Title: Chambre de combustion de turbomachine a haute permeabilite
Inventor: SAVARY NICOLAS
IPC: F23R3/06
Filed: 2017-01-19
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une chambre de combustion de turbomachine, configurée pour être logée dans un carter de chambre de ladite turbomachine alimenté en air, ladite chambre de combustion étant délimitée par au moins une première paroi (28, 30) d'orientation sensiblement axiale et une deuxième paroi transversale de fond (34), qui est jointive avec ladite au moins une première paroi (28, 30) et au travers de laquelle est agencé un système d'injection, caractérisée en ce que toutes les parois de ladite chambre sont perméables et comportent des orifices (54) ayant une section ne dépassant pas 0.8mm2.
Patent FR-3065684-B1 (FR)
Title: Ensemble de garnissage comprenant une piece deployable
Inventor: VUATTOUX JEAN-BAPTISTE
IPC: B60N3/10
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'ensemble de garnissage (1) comprend : - un support (2), - une première pièce (4) fixée au support (2) par un dispositif de fixation (10) comprenant un premier élément de fixation (20) solidaire de la première pièce (4) et un deuxième élément de fixation (22) solidaire du support (2), - une deuxième pièce (6) mobile selon un sens de déploiement par rapport à la première pièce (4). Le dispositif de fixation (10) comprend un élément de contrainte (26) contraignant le premier le deuxième éléments de fixation (20, 22) dans la positon d'assemblage, ledit élément de contrainte (26) étant agencé de sorte que le premier et le deuxième éléments de fixation (20, 22) se déplacent vers la position de désassemblage lorsqu'une force (F) supérieure à une force prédéterminée est exercée selon le sens de déploiement sur la deuxième pièce (6).
Patent FR-3068784-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une operation de fardelage et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: AUVRAY JULIEN
IPC: G01N21/84
Filed: 2017-07-10
Granted: 2019-08-16
Abstract: Procédé de contrôle d'une opération de fardelage consistant à faire défiler au moins un objet (4) enveloppé d'un film plastique (5) thermo-rétractable au travers d'une enceinte chauffée (2) dans laquelle se produit une rétractation thermique du film (5) autour de l'objet (4). Selon l'invention, le procédé consiste à : - positionner à l'intérieur de l'enceinte chauffée (2), et notamment faire défiler avec l'objet (4) au moins un boitier (6) de contrôle comprenant au moins une caméra (6a) de lumière visible et au moins une caméra (6b) thermique capturant simultanément des images de l'objet (4) selon un même point de vue en lumière visible et en infrarouge, - traiter les images pour les synchroniser ; - contrôler l'opération de fardelage en visionnant les images capturées.
Patent FR-3074898-B1 (FR)
Title: Utilisation d’un moteur d’assistance d’un systeme de direction assistee afin de generer des cycles de test selon un cycle d’exploitation en effort
Inventor: LOUSSAUT MATTHIEU
IPC: G01M17/06
Filed: 2017-12-07
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de caractérisation d'un système de direction assistée (1) destiné à déterminer empiriquement au moins une propriété dudit système (1), ledit système de direction assistée comprenant au moins un volant de conduite (2), un mécanisme de direction (3) pourvu d'une crémaillère (4), ainsi qu'au moins un moteur d'assistance (7), ledit procédé comprenant, en dehors d'une phase de pilotage au cours de laquelle le système de direction assistée (1) est affecté à la conduite d'un véhicule afin de faire suivre audit véhicule une trajectoire qui est déterminée en fonction de la situation dudit véhicule par rapport à son environnement, une étape (a) d'activation automatique du moteur d'assistance (7), au cours de laquelle on utilise un calculateur (13) pour générer et appliquer automatiquement au moteur d'assistance (7), sans requérir d'action externe sur le volant de conduite (2), une consigne d'activation qui suit un ou plusieurs cycles dit « cycles d'exploration » (CY) préétablis afin de mesurer, pendant le ou les cycles d'exploration ou à l'issue dudit ou desdits cycles d'exploration (CY), au moins un paramètre indicateur (P7_mes, T7_mes, P4_mes, T2_mes, V2_mes), qui est propre à la réponse que fournit le système de direction assistée à l'activation automatique du moteur d'assistance et qui est caractéristique de la propriété recherchée.
Patent FR-3075525-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a jour de calculateurs automobile par communication satellite.
Inventor: MAYOUMA PACOME
IPC: H04L1/00
Filed: 2017-12-20
Granted: 2020-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise à jour de calculateurs embarqués dans un véhicule (20) automobile, comportant une pluralité de calculateurs (22.1,22.2) comportant un module télématique (21) apte à recevoir par voie d'ondes des données de mises à jour pour au moins un calculateur (22.1,22.2) caractérisé en ce qu'il comporte en outre un module (23) de transmission de données par satellite, et en ce que le module (23) de transmission de données par satellite est apte à télécharger des données de mise à jour pour au moins un des calculateurs (22.1, 22.2) du véhicule (10).
Patent FR-3077028-B1 (FR)
Title: Procede de traitement et d'assemblage de vitrage comprenant une couche a faible emissivite
Inventor: SOULIE PASCAL
IPC: C03C17/34
Filed: 2018-01-24
Granted: 2021-03-05
Abstract: Procédé de traitement et d'assemblage de vitrage feuilleté (V1a) et/ou de vitrage multiple feuilleté (VM) à partir de feuilles de verre de type float, comprenant les étapes de prise en charge d'au moins une première feuille de verre et d'une seconde feuille de verre, de découpe et façonnage de la première et seconde feuille de verre pour l'obtention de panneaux de verre (P1, P2), de dépôt d'une couche (C) à faible émissivité par pulvérisation sous vide sur l'une des faces de l'un des panneaux de verre (P1, P2), et d'assemblage des panneaux de verre (P1, P2) en vitrage feuilleté (V1a), ladite couche (C) étant positionnée entre les deux panneaux de verre (P1, P2) par l'intermédiaire d'au moins un film intercalaire polymérique (3, 4) ou à l'extérieur du vitrage feuilleté (V1) en face II, ladite couche (C) étant destinée à venir se positionner en regard soit d'un film polymérique extérieur, soit d'une contre face ou d'un contre vitrage feuilleté (V2, V1a) par l'intermédiaire de scellements (5) et de barrières d'étanchéité.
Patent FR-3081878-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de domes parfumes
Inventor: NEYRIAL CLEMENT
IPC: G09F3/00
Filed: 2018-06-01
Granted: 2020-05-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un dôme en résine parfumé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant : - (i) à couler une résine à base de polyuréthane sur un support de sorte à former un dôme, - (ii) à pulvériser à la surface du dôme obtenu à l'étape précédente un aérosol d'une composition comprenant un parfum. La présente invention concerne également un dôme parfumé obtenu par le procédé selon l'invention caractérisé en ce que le dôme parfumé est constitué de résine en PU et de gouttelettes de parfum encapsulées uniquement à la surface dudit dôme
Patent FR-3082341-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d'une image d'empreinte papillaire
Inventor: PERRIER REGIS
IPC: G06F21/32
Filed: 2018-06-08
Granted: 2021-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une empreinte papillaire comprenant : a) une étape de détection sur l'image d'une zone singulière, la zone singulière étant caractérisée par une position (p), et une orientation (θ ) représentative d'une valeur du gradient de l'intensité de l'image ; b) une étape d'extraction de vignettes témoins chacune des vignettes témoins comprenant une des zones singulières détectées à l'étape a), et étant avantageusement centrée sur ladite zone singulière; c) une étape de projection des vignettes témoins dans une base de référence, de manière à déterminer des coordonnées de projection de chacune des vignettes témoins sur ladite base de référence, la projection d'une vignette témoins sur la base de référence formant une vignette projetée ; d) une étape de calcul d'un écart de projection des vignettes témoins par rapport au vignettes projetées.
Patent FR-3089025-B1 (FR)
Title: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique
Inventor: JAGER FRÉDÉRIC
IPC: G05D23/13
Filed: 2018-11-22
Granted: 2020-12-11
Abstract: Ensemble thermostatique, notamment cartouche thermostatique L’ensemble thermostatique comporte une enveloppe (10), un élément thermostatique qui inclut un corps thermosensible et un piston se déplaçant l’un par rapport à l’autre suivant un axe (X-X) de l’enveloppe en fonction de la température du fluide mitigé, et un tiroir (20) de régulation de la température du fluide mitigé. Le tiroir est relié au corps thermosensible pour être déplacé suivant l’axe à l’intérieur d’une chambre (11) de l’enveloppe de façon à obturer, en des proportions respectives inverses, un passage d’arrivée de fluide chaud (14) et un passage d’arrivée de fluide froid (15). Le tiroir est pourvu d’une pièce d’étanchéité (22) incluant une partie périphérique qui est compressée radialement contre une paroi (16) de la chambre, interposée axialement entre les passages d’arrivée, de manière à former une étanchéité entre ces passages. Afin d’améliorer les performances de régulation en température et la fiabilité dans le temps, le tiroir est également pourvu de deux aménagements périphériques (25) pour piéger un lubrifiant sur la partie périphérique de la pièce d’étanchéité, ces aménagements périphériques étant situés axialement de part et d’autre de la partie périphérique de la pièce d’étanchéité et étant adaptés pour coopérer par contact ajusté avec la paroi de la chambre de manière à disposer d’une réserve de lubrifiant (R) entre la partie périphérique de la pièce d’étanchéité et chaque aménagement périphérique. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090820-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant un système de régulation de l’humidité à l’intérieur dudit dispositif lumineux
Inventor: PROSPERI BRICE
IPC: F21V31/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-07-16
Abstract: Dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant un système de régulation de l’humidité à l’intérieur dudit dispositif lumineux L'invention a pour objet un dispositif lumineux pour véhicule automobile, comportant un système de régulation de l’humidité, ledit système comprenant : un boîtier dans lequel est disposé un absorbeur d’humidité et comportant : une interface d’échange gazeux avec l’intérieur du dispositif lumineux ; une interface d’échange gazeux avec l’extérieur du dispositif lumineux, un système de cloisonnement configurable dans : une première configuration dans laquelle un échange gazeux entre l’intérieur du dispositif lumineux et l’absorbeur d’humidité est permis, une deuxième configuration dans laquelle un échange gazeux entre l’absorbeur d’humidité et l’extérieur du dispositif lumineux est permis, caractérisé en ce que ladite partie mobile est apte à être déplacée par le système d’actionnement vers une configuration de sécurité dans laquelle un échange gazeux entre l’intérieur et l’extérieur du dispositif lumineux est permis. Figure pour l’abrégé : Figure 1A
Patent FR-3092106-B1 (FR)
Title: Procede d’obtention d’un substrat revetu d’une couche fonctionnelle
Inventor: MAILLAUD LAURENT
IPC: C08G65/00
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-02-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d’obtention d’un matériau comprenant un substrat revêtu sur une de ses faces d’une couche fonctionnelle, ledit procédé comprenant :- une étape de dépôt de la couche fonctionnelle, puis- une étape de dépôt d’une couche sacrificielle absorbante sur ladite une couche fonctionnelle, puis- une étape de traitement thermique au moyen d’un rayonnement possédant une longueur d’onde de traitement comprise entre 200 et 2500 nm, ladite couche sacrificielle absorbante étant au contact de l’air durant cette étape de traitement thermique,caractérisé en ce que la couche sacrificielle absorbante est une couche à base de particules de carbone et que la couche sacrificielle absorbante est déposée à partir d’une suspension comprenant des particules de carbone et un agent dispersant anionique, ledit agent dispersant comprenant un groupement aryle et une chaîne polyéthoxylée.
Patent FR-3094717-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composition réticulable
Inventor: ADELEU FRANÇOIS
IPC: C09K3/10
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-10-01
Abstract: Procédé de préparation de composition réticulable La présente invention concerne un procédé de préparation d’une composition réticulable comprenant au moins un polymère silylé P à terminaisons alkoxysilane, et au moins un système catalytique B, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : - a) préparation d’un polymère silylé P à terminaisons alkoxysilane comprenant : - a-1) la réaction de polyaddition entre une composition de polyol(s) et une composition de polyisocyanate(s), en présence d’un catalyseur A choisi parmi les carboxylates à base de bismuth et/ou de zinc, pour préparer un polymère à terminaisons NCO ; - a-2) la réaction du polymère à terminaisons NCO obtenu à l’étape a-1) avec un composé organosilane ayant au moins une fonction réactive avec la fonction –NCO du polymère à terminaisons NCO ; - b) mise en contact du polymère silylé P obtenu à l’étape a) avec un système catalytique de réticulation B qui est un mélange de carboxylate(s) à base de zinc et d’amidine cyclique, ledit procédé étant réalisé en l’absence de catalyseur à base d’étain.
Patent FR-3085532-B1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour matériau de cœur fondu
Inventor: YI SUNG-JAE
IPC: G21C9/016
Filed: 2019-06-03
Granted: 2022-05-27
Abstract: Le dispositif de refroidissement (100) pour un matériau de cœur fondu, comprend : deux ou plusieurs récipients de matériau de refroidissement (120) disposés sous une cuve de réacteur (110), comportant un cœur de réacteur nucléaire (112), et comprenant un matériau de refroidissement ; une première grille (130) disposée sous les deux ou plusieurs récipients de matériau de refroidissement (120) et comportant deux ou plusieurs premiers trous débouchants (132) ; et une deuxième grille (140) disposée sous la première grille (130) et comportant deux ou plusieurs deuxièmes trous débouchants (142). La taille moyenne des deux ou plusieurs premiers trous débouchants (132) est supérieure à la taille moyenne des deux ou plusieurs deuxièmes trous débouchants (142).  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3099450-B1 (FR)
Title: Procédé de pilotage autonome d’un actionneur d’un appareil automobile
Inventor: DO ANH-LAM
IPC: B60W50/06
Filed: 2019-08-01
Granted: 2022-06-03
Abstract: L’invention concerne un procédé de pilotage autonome d’un actionneur d’un appareil (10) automobile qui est adaptée à influer sur la trajectoire dudit appareil, comportant des étapes de : - acquisition de paramètres relatifs à la trajectoire de l’appareil, et de - calcul par un calculateur d’une nouvelle consigne de pilotage dudit actionneur en fonction desdits paramètres.   Selon l’invention, la nouvelle consigne de pilotage est déterminée au moyen d’un contrôleur qui satisfait un modèle limiteur d’amplitude de consigne de pilotage et un modèle limiteur de variation de consigne de pilotage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3087312-B1 (FR)
Title: Feu de vehicule et circuit d'allumage
Inventor: ICHIKAWA TOMOYUKI
IPC: H05B44/00
Filed: 2019-10-11
Granted: 2022-05-27
Abstract: Feu de véhicule et circuit d’allumage Un circuit d'allumage d'une source de lumière à semi-conducteurs (110 ; 110_1 ; 110_2) comprend un circuit de commande de lumière (240 ; 240A ; 240B ; 240C) et un circuit de courant constant (220 ; 220E). Le circuit de commande de lumière (240 ; 240A ; 240B ; 240C) est configuré pour générer un signal de commande de lumière pulsé ayant un rapport cyclique correspondant au signal impulsionnel d'entrée et ayant au moins un front lissé à chaque impulsion. Le circuit de courant constant (220 ; 220E) comprend un régulateur linéaire (210 ; 210E ; 210F). Le circuit de courant constant (220 ; 220E) est configuré pour stabiliser un courant de feu circulant dans la source de lumière à semi-conducteurs (110 ; 110_1 ; 110_2) à une quantité cible correspondant au signal de commande de lumière.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105417-B1 (FR)
Title: Procédé de synchronisation ou déphasage de générateurs de choc
Inventor: DOULSIER GEOFFREY
IPC: G01N3/317
Filed: 2019-12-19
Granted: 2021-12-10
Abstract: Procédé de synchronisation et de déphasage de générateur de choc La présente invention se rapporte un procédé de synchronisation ou de déphasage d’au moins deux générateurs de choc (1) à cartouche, lesdits au moins deux générateurs de choc (1) étant actionnés au moyen d’un actionneur électromagnétique alimenté par un boitier de puissance et de commande, dans lequel le procédé comprend des étapes de :     -    Mise en fonctionnement d’au moins deux générateurs de choc (1) comportant chacun une cartouche inerte,     -    Détection d’un instant de percussion des cartouches de chaque générateur de choc,     -    Synchronisation ou déphasage desdits au moins deux générateurs de choc (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 7.
Patent FR-3108035-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmétique d’eau de Réotier pour le maintien de l’équilibre du microbiote cutané
Inventor: CENIZO VALÉRIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-03-13
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une méthode cosmétique pour maintenir l’équilibre du microbiote cutané, comprenant l’application sur la peau d'une composition cosmétique comprenant, ou constituée par, de l'eau de Réotier.
Patent FR-3094705-B1 (FR)
Title: Niveleur de quai avec éléments latéraux réglables, poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, ainsi que méthode associée
Inventor: HOEKSTRA HAINS
IPC: B65G69/28
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-11-25
Abstract: NIVELEUR DE QUAI AVEC ÉLÉMENTS LATÉRAUX RÉGLABLES, POSTE D'ACCOSTAGE ET CENTRE DE DISTRIBUTION ÉQUIPÉ DE CELUI-CI, AINSI QUE MÉTHODE ASSOCIÉE La présente invention se rapporte à un niveleur de quai avec éléments latéraux réglables, poste d'accostage et centre de distribution équipé de celui-ci, et méthode pour le chargement et/ou le déchargement de marchandises dans un/d'un véhicule. Le niveleur de quai selon l'invention comprend :  - une plateforme qui peut être positionnée pour être réglée à la hauteur de l'espace de chargement du véhicule, dans laquelle la plateforme comprend une plateforme principale et une lèvre qui est configurée pour être partiellement déployée dans l'espace de chargement du véhicule ;  - une commande de levage pour positionner la plateforme en hauteur et une commande de déploiement de lèvre pour positionner la plateforme entre un état de repos et un état de chargement dans lequel des marchandises peuvent être chargées et/ou déchargées dans/de l'espace de chargement du véhicule ;  dans lequel la lèvre de la plateforme comprend un élément de lèvre central et un ou plusieurs éléments latéraux qui sont configurés pour se déplacer une distance réglable.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3113293-B1 (FR)
Title: Bâtiment à ossature bois et plancher béton
Inventor: GUILLARD FRANÇOIS-XAVIER
IPC: E04B5/12
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-12-16
Abstract: Bâtiment comprenant une ossature (10) en bois comportant des lisses (11) hautes ou de chainage supportant un plancher (20) sous la forme d’une dalle comprenant au moins une partie en béton armé (21), caractérisé en ce que ladite partie en béton armé (21) est fixée directement aux lisses (11).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114527-B1 (FR)
Title: Unite de taillage d’une piece a usiner, et procede de taillage correspondant.
Inventor: PILLU SERGE
IPC: B23Q5/027
Filed: 2020-09-28
Granted: 2022-09-09
Abstract: L’invention concerne une unité de taillage d’une pièce à usiner, ladite unité étant apte à transformer un mouvement de rotation d’un arbre d’entrée (5) en un mouvement de translation alternatif d’un outil de taillage (9), comprenant :      une embase (1) comportant au moins un arbre d’entrée (5) rotatif, et une came (50) configurée pour être entrainée en rotation par ledit arbre d’entrée (5) ;   un corps mobile  (2) en contact avec ladite embase (1) et monté oscillante par rapport à ladite embase (1) autour d’un axe de rotation (27), ledit corps mobile (2) renfermant :  une chape de basculeur (18) montée fixe dans ledit corps mobile (2) ;  un basculeur (17) monté pivotant sur ladite chape de basculeur (18) autour d’un axe (16) et en appui contre ladite came (50) par l’intermédiaire d’un galet (15) ;      un coulisseau (3), monté mobile en translation le long d’un axe (T) dans ledit corps mobile (2), et portant ledit outil de taillage (9) ;   des moyens de transformation du mouvement dudit arbre d’entrée (5) comprenant :  un vilebrequin (23) relié audit arbre d’entrée (5) par le biais d’un élément d’entrainement sphérique (13) ;  un maneton (30) en contact avec ledit vilebrequin (23), et une bielle (31) reliée audit maneton (30) de sorte à fournir ledit mouvement de translation audit coulisseau (3),          le coulisseau (3) présentant :      une première portion (3a) portant des premiers moyens de guidage en translation selon ledit axe (T) ;  une deuxième portion (3b) portant ledit outil de taillage (9).      Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3115794-B1 (FR)
Title: Procede d’hydrogenation selective mettant en œuvre un catalyseur de forme mousse
Inventor: ALLAIN FLORENT
IPC: C07C5/08
Filed: 2020-10-29
Granted: 2023-01-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d’hydrogénation sélective de composés polyinsaturés contenant au moins 2 atomes de carbone par molécule en présence d’un catalyseur comprenant une phase active à base d’au moins un métal du groupe VIII et un support se présentant sous la forme d’une mousse céramique ou métallique, ledit catalyseur comprenant une surface géométrique comprise entre 1000 et 7000 m²/m3 et un diamètre des pores compris entre 0,2 et 1,5 mm.