baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2917395-A1 (FR)
Title: Table pour dispositif de pli d'equerre et dispositif de pli d'equerre correspondant.
Inventor: CHAGNON FRANCK
IPC: B41F13/58
Filed: 2007-06-12
Abstract: Cette table pour dispositif de pli d'équerre comprend une surface d'application (20) de produits à plier (17), la surface d'application (20) s'étendant selon un plan d'application (PA), une ouverture de pliage (22) adaptée pour être traversée par les produits à plier (17), au moins une première portion de guidage (28) disposée adjacente à l'ouverture de pliage (22) et comprenant une première surface de guidage (32) inclinée par rapport au plan d'application.La table (12) comprend des moyens de guidage adaptés pour solliciter le produit à plier vers la première surface de guidage (32) et une première ouverture principale d'aspiration (36) débouchant sur la première surface de guidage (32).Application aux plieuses de presses rotatives.
Patent FR-2917612-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique ou pharmaceutique comprenant un polycondensat, procede de traitement cosmetique, polycondensat et procede de preparation
Inventor: GIUSTINIANI PASCAL
IPC: A61K8/72
Filed: 2007-06-21
Abstract: La présente demande concerne une composition cosmétique ou pharmaceutique, notamment de rouge à lèvres, comprenant un polycondensat susceptible d'être obtenu par réaction :- de polyol comprenant 3 à 6 groupes hydroxyles;- d'un mélange d'acides monocarboxyliques non aromatiques, les uns de température de fusion supérieure à 25°C, les autres de température de fusion inférieure à 25°C,- d'acide monocarboxylique aromatique comprenant 7 à 11 atomes de carbone; et- d'acide polycarboxylique, saturé ou insaturé, voire aromatique, linéaire, ramifié et/ou cyclique, comprenant au moins 2 groupes carboxyliques COOH; et/ou un anhydride cyclique d'un tel acide polycarboxylique.La demande concerne également un procédé de traitement cosmétique employant ladite composition, le polycondensat ainsi défini et un procédé de préparation dudit polycondensat.
Patent FR-2919862-A1 (FR)
Title: Le solvate de 3-methylbutan-1-ol de rimonabant, son procede de preparation et les compositions pharmaceutiques en contenant
Inventor: COQUEREL GERARD
IPC: A61K31/454
Filed: 2007-08-06
Abstract: La présente invention concerne le solvate de 3-méthylbutan-1-ol de rimonabant, son procédé de préparation et ses utilisations thérapeutiques.
Patent FR-2921429-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de desulfatation d'un piege a oxydes d'azote pour moteur a combustion interne
Inventor: RISPAL XAVIER
IPC: B01D53/50
Filed: 2007-09-24
Abstract: Système de désulfatation d'un piège à oxydes d'azote monté dans la ligne d'échappement d'un moteur à combustion interne (1) du type Diesel pour véhicule automobile, équipé d'une boucle (21) de recirculation partielle des gaz d'échappement avec une vanne de recirculation commandée (23), comprenant des moyens de commande pour déclencher une phase de désulfatation et pour commander, au cours de la phase de désulfatation, le fonctionnement du moteur alternativement avec un mélange riche et avec un mélange pauvre. Le système comprend des moyens de pilotage (42) de la vanne de recirculation (23) pour augmenter la quantité de gaz d'échappement recyclés pendant les périodes précitées de fonctionnement du moteur avec un mélange riche lors d'une phase de désulfatation.
Patent FR-2921699-A1 (FR)
Title: Moteur thermique equipe d'un turbocompresseur de suralimentation et procede pour lutter contre le pompage du turbocompresseur
Inventor: HAYAT OLIVIER
IPC: F02B47/08
Filed: 2007-10-02
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique comprenant une chambre de combustion (1), un compresseur (8) pour comprimer un gaz extérieur à admettre en entrée de la chambre de combustion (1), un circuit de re-circulation de gaz d'échappement afin de réinjecter une partie des gaz d'échappement en entrée de la chambre de combustion (1) et une vanne de régulation (14) disposée dans le circuit de re-circulation et commandée par un boîtier électronique (60) de façon à réguler un débit massique de gaz réinjectés.Le boîtier électronique est agencé pour ne pas dépasser un débit massique maximal de gaz réinjectés en fonction d'un débit massique minimal de gaz extérieur en deçà duquel le compresseur a tendance à pomper.L'invention trouve application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2983689-A1 (FR)
Title: Composition e.g. water-resistant mascara, applicator for use in packaging and applicator device, has elongate core extending along longitudinal axis, and three rows of teeth connected to elongate core and extending along axis of core
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2007-10-23
Abstract: The applicator (2) has an elongate core extending along a longitudinal axis, and three rows of teeth connected to the elongate core and extending along the longitudinal axis of the core, where the implantation of the rows of teeth on the core is constant around the core. A row of long teeth formed on the core differs from a row of short teeth by spacing and thicknesses of the teeth. A wiper (6) comprises of a lip (9) which is arranged to wipe a stem (7) and a molded applicator (8). An independent claim is also included for a packaging and applicator device for applying cosmetic to the eyelashes and eyebrows.
Patent FR-2923646-A1 (FR)
Title: Cellule memoire sram dotee de transistors a structure multi-canaux verticale
Inventor: THOMAS OLIVIER
IPC: G11C11/412
Filed: 2007-11-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif microélectronique, comprenant, sur un substrat au moins un élément tel qu'une cellule de mémoire SRAM comportant:- un ou plusieurs premier (s) transistor(s), doté(s) respectivement d'un nombre k (k >= 1) de canaux parallèles dans une direction réalisant un angle non-nul avec le plan principal du substrat,- un ou plusieurs deuxième(s) transistor(s), doté(s) respectivement d'un nombre m, tel que m > k de canaux parallèles dans une direction réalisant un angle non-nul, de préférence une direction orthogonale, avec le plan principal du susbtrat.
Patent FR-2927299-A1 (FR)
Title: Pneumatic brake booster for brake system of vehicle, has auxiliary piston and jump spring arranged at hydraulic reaction body so as to form hydraulic reaction cartridge assembled into block at hydraulic piston
Inventor: ATTARD JEAN MARC
IPC: B60T11/10
Filed: 2008-02-11
Abstract: The booster (20) has an auxiliary piston (25) associated to a jump spring (33), where the auxiliary piston and the spring are arranged at a hydraulic reaction body (39) so as to form a hydraulic reaction cartridge (40) assembled into a block at a hydraulic piston (22). A rod displaces the auxiliary piston mounted in sealed and sliding manner in an axial hole (21) passing through the hydraulic piston, where the hole is in communication with a primary chamber (23) of a master cylinder (24).
Patent FR-2936304-A1 (FR)
Title: Element d'echange de chaleur d'un faisceau d'echange de chaleur d'un echangeur de chaleur
Inventor: MARTINS CARLOS
IPC: F28D9/00
Filed: 2008-09-25
Abstract: L'invention concerne un élément d'échange de chaleur (100) pour un échangeur de chaleur à plaques (10), destiné à échanger de la chaleur avec un premier flux de gaz (G1) par circulation d'un fluide caloporteur (F), comportant un canal de circulation du fluide caloporteur. Selon l'invention, l'élément d'échange de chaleur (100) comprend : - des moyens d'introduction d'un deuxième flux de gaz (G2) dans ledit élément d'échange de chaleur (100), - des moyens de répartition et de diffusion du deuxième flux de gaz (G2) hors dudit élément, le deuxième flux de gaz (G2) se mélangeant au premier flux de gaz (G1), et - un canal de transport du deuxième flux de gaz (G2) reliant lesdits moyens d'introduction auxdits moyens de répartition et de diffusion. Application notamment au domaine automobile.
Patent FR-2937894-A1 (FR)
Title: Foam board for floater used during e.g. windsurfing, has stiffener inserts interacted with body and defining parabolic curve corresponding to contour of board, where length and diameter of inserts are adjusted based on constraints
Inventor: KITCHENER STEPHEN
IPC: B29C70/68
Filed: 2008-11-06
Abstract: The board has dynamic stiffener inserts interacted with a body (1), where the inserts are carbon tubes, rods or wicks. The wicks are made of glass fiber, carbon, aramid, resin impregnated wood or non impregnated wood. The inserts define a parabolic curve (5) corresponding to an external contour (3) of the board, where the board is made of expanded or extruded polystyrene, expanded polypropylene or polyurethane. Length and diameter of the inserts are adjusted according to constraints imposed by the follow-up of curves of the board and the dynamic behavior of a desired floater. An independent claim is also included for a method for fabricating a foam board.
Patent FR-2927308-A1 (FR)
Title: Systeme distribue de commande de vol.
Inventor: FERVEL MARC
IPC: B64C13/50
Filed: 2008-02-08
Abstract: La présente invention concerne un système de commande de vol (300) pour aéronef, destiné à commander une pluralité d'actionneurs (330) adaptés à actionner des gouvernes (340) du dit aéronef, comprenant :- au moins un bus de communication (350) ;- au moins un calculateur (321) situé dans la baie avionique de l'aéronef, adapté à calculer des commandes de vol et à les transmettre sur ledit bus sous forme de messages de commande ;- au moins un premier terminal distant (360) relié au dit bus, adapté à contrôler un actionneur (330) de gouverne et à acquérir l'état de cet actionneur à partir d'informations fournies par au moins un premier capteur (335) équipant ce dernier, ledit premier terminal recevant des messages de commande du calculateur et transmettant à l'actionneur des ordres électriques en fonction des messages de commande ainsi reçus, et transmettant, d'autre part, au calculateur, sur requête de ce dernier, des messages relatifs à l'état de l'actionneur en fonction des informations fournies par ledit premier capteur.
Patent FR-2928866-A1 (FR)
Title: Sculpture pour bande de roulement de pneu
Inventor: HIDROT JEAN DENIS
IPC: B60C11/12
Filed: 2008-03-20
Abstract: Bande de roulement (1) pour pneumatique comportant une pluralité de blocs (6), chaque bloc (6) comportant une face d'attaque (61), une face de fuite (62) et une face de contact (60), la face d'attaque (61) faisant un angle moyen alphaA supérieur à 0 degré, la face de fuite (62) faisant un angle moyen alphaF supérieur à 0 degré, l'angle alphaA de la face d'attaque (61) étant plus grand que l'angle alphaF de la face de fuite, chaque bloc (6) comprend une incision (7) s'étendant dans l'épaisseur du bloc, cette incision (7) étant délimitée par des faces en vis-à-vis pourvues de moyens de blocage (72) des mouvements relatifs d'une desdites faces par rapport à l'autre face dans au moins une direction, cette incision (7) coupant la face de contact (60) du bloc en deux parties d'aires sensiblement égales, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que l'incision (7) est inclinée d'un angle moyen (beta, mesuré par rapport à la perpendiculaire à la face de contact (60), de même sens que l'angle alphaA de la face d'attaque et en ce que le volume de matière compris entre la face d'attaque (61) et l'incision (7) est inférieur au volume de matière compris entre la face de fuite (62) et la même incision (7).
Patent FR-2930032-A1 (FR)
Title: Procede et installation de caracterisation d'un defaut de surface sur une piece
Inventor: BERTRET YANNICK PIERRE
IPC: G01N21/88
Filed: 2008-04-09
Abstract: Ce procédé de caractérisation d'un défaut (23) de surface sur une pièce, du type comprenant l'étape préliminaire consistant à :- capturer une image d'une zone à analyser de la pièce, l'image comportant une pluralité de pixels, chaque pixel étant repéré dans l'image par des coordonnées ;est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes consistant à :- définir une succession de points de mesure (25, 26) suivant la longueur du défaut (23), chaque point de mesure suivant étant défini à partir d'un point de mesure précédent en fonction d'un critère prédéterminé et enregistrer des paramètres géométriques du défaut (23) pour chaque point de mesure (25,26),- déduire une caractérisation du défaut (23) de ladite pièce à partir de l'ensemble des paramètres géométriques enregistrés aux différents points de mesure (25, 26).
Patent FR-2929929-A1 (FR)
Title: Gripping assistance device for glass bottle containing beer, has ring mounted on external surface of neck of bottle, where ring constitutes stopper against which hand of user or fingers of hand is or are supported during gripping
Inventor: BREUIL PATRICE
IPC: B65D23/00
Filed: 2008-04-15
Abstract: The device has a ring (5) mounted on an external surface of a neck (4) of a bottle (1), where the ring constitutes a stopper against which a hand of a user or fingers of the hand is or are supported during gripping the bottle. Height of the ring ranges between 2 millimeters and 10 millimeters, and inner diameter of the ring ranges between 20 millimeters and 35 millimeters. Outer diameter of the ring ranges between 22 millimeters and 43 millimeters. The ring is made of elastically deformable material such as rubber or synthetic rubber. An independent claim is also included for a bottle comprising a neck extended from a body.
Patent FR-2931313-A1 (FR)
Title: Automatic recharging system for battery of hybrid electric traction vehicle, has recharging terminal automatically recharging battery via electrical connection units when identification of vehicle is accepted
Inventor: GRIVAUX ANTOINE
IPC: B60L11/18
Filed: 2008-05-19
Abstract: The system has electrical connection units arranged between a battery and a recharging terminal (2), where the connection units constitute an electrical wire (3) terminated by a socket (4) that is plugged in another socket (5). Conducting wires (6) are provided between an electric vehicle (1) and the terminal to automatically identify the vehicle near the terminal after establishing an electrical connection between the battery and the terminal. The terminal automatically recharges the battery via the connection units when identification of the vehicle is accepted. An independent claim is also included for a method for recharging a battery of an electric traction vehicle with a recharging terminal.
Patent FR-2931941-A1 (FR)
Title: Filter weighing assisting device for determining particles emitted by oil engine of motor vehicle, has orifice permitting passage of weighing plate via support units during displacement of units from mounting position to deposit position
Inventor: HUMEAU SEBASTIEN
IPC: G01G21/00
Filed: 2008-06-02
Abstract: The device (10) has a weighing plate (16) projecting with respect to a body (14), and a base (20) for receiving a balance i.e. laboratory balance. Support units (22) support a filter, and are movable with respect the base between a mounting position of the filter and a deposit position of the filter on the weighing plate. The support units include an orifice (36a) for permitting passage of the weighing plate through the support units during displacement of the support units from the mounting position towards the deposit position.
Patent FR-2937909-A1 (FR)
Title: Heating, ventilation and air-conditioning system for motor vehicle, has cleaning tool comprising brush for cleaning upstream face of evaporator and finger for vibrating filter, during displacement of tool
Inventor: TOUATY MURIEL
IPC: B01D29/72
Filed: 2008-11-03
Abstract: The system has a ventilator for circulating air in the system, and a filter (5) e.g. screen filter, for trapping elements e.g. dust, in an air circuit. An evaporator absorbs a thermal flow from the air to be cooled. A cleaning device has a cleaning tool (9) placed between a downstream face (8) of the filter and an upstream face of the evaporator and displaced along a direction parallel to the faces. The tool has a brush (14) for cleaning the upstream face and a finger (13) for vibrating the filter, during displacement of the tool.
Patent FR-2939687-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil d'exercice musculaire et/ou articulaire et appareil d'exercice associe
Inventor: CHAMPSAUR MARC
IPC: A63B21/005
Filed: 2008-12-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de commande d'un appareil (1) d'exercice musculaire et/ou articulaire comprenant un organe mobile (3) en translation et conçu pour être déplacé par une partie du corps d'un utilisateur et également pour déplacer ladite partie du corps, et un moyen moteur conçu pour à la fois entraîner en déplacement ledit organe mobile (3) et freiner le déplacement dudit organe mobile (3) dans les deux sens de translation, ledit procédé comprenant une étape de commande du moyen moteur afin d'asservir une courbe réelle autour d'une courbe de consigne pendant l'exercice. Elle porte également sur un appareil (1) d'exercice musculaire et/ou articulaire comprenant des moyens pour la mise en oeuvre du procédé de commande conforme à l'invention. La présente invention trouve une application dans le domaine de la rééducation et/ou l'entraînement physique d'une partie du corps, notamment un membre supérieur et/ou inférieur, d'un utilisateur.
Patent FR-2942129-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'une zone du corps humain notamment pour la prevention des escarres
Inventor: DOMINGUEZ JEAN PIERRE
IPC: A61F13/02
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'une zone de la peau du corps humain, comprenant une plaquette (1) en un gel polymère comportant une couche externe de protection (4), et une face (21, 31) opposée à la couche externe, destinée à être appliquée sur une zone de la peau à protéger, la plaquette (1) comprenant une partie protectrice (2) et au moins une partie adhésive (3a, 3b), destinées à venir en contact avec la peau, la partie protectrice étant configurée pour assurer une protection mécanique de la zone à protéger, la partie adhésive présentant un pouvoir adhésif supérieur à celui de la couche protectrice pour assurer le maintien de la plaquette sur la zone à protéger.
Patent FR-2945819-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'isolement de cibles biologiques ou chimiques
Inventor: DURIN GUILLAUME
IPC: B03C1/01
Filed: 2009-05-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de collecte et de concentration de cibles biologiques ou chimiques en vue de leur détection ; le dispositif comprenant une chambre réactionnelle (1) dans laquelle sont placées des billes magnétiques fonctionnalisées (2), un système d'agitation par ultrasons (3), un champ magnétique (4) pouvant être activé (position ON) ou inactivé (position OFF) et un système de déplacement de fluide (5) pour l'introduction (51) et l'évacuation (52) de tout ou partie du contenu de la chambre réactionnelle. La présente invention se rapporte également à un procédé de capture de cibles biologiques ou chimiques mettant en oeuvre ledit dispositif.
Patent FR-2947827-A1 (FR)
Title: Composition a base de caoutchouc naturel et d'un compose poly-imine
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS
IPC: B60C1/00
Filed: 2009-07-10
Abstract: Composition de caoutchouc renforcée, exhibant une hystérèse améliorée, à base d'au moins (a) une matrice élastomérique majoritairement à base de caoutchouc naturel, (b) une charge renforçante, (c) un composé poly-imine spécifique selon un faible taux allant de 1 à 5 mmol pour 100g d'élastomère. Cette composition de caoutchouc est destinée par exemple à la fabrication d'un produit semi-fini en caoutchouc destiné aux pneumatiques de véhicules automobiles.
Patent FR-2949867-A1 (FR)
Title: Dispositif radar aeroporte multifonction a large bande de large couverture angulaire permettant la detection et le pistage, notamment pour une fonction de detection et evitement
Inventor: GARREC PATRICK
IPC: G01S13/935
Filed: 2009-09-04
Abstract: Dispositif radar aéroporté (50), caractérisé en ce qu'il comprend une pluralité de modules d'antennes d'émission (510) et/ou de réception (520) fixes vis-à-vis de l'aéronef, disposés sensiblement au niveau de la surface de l'aéronef de manière à former des faisceaux en émission et en réception, permettant la détection de cibles pour la mise en oeuvre d'une fonctionnalité de détection et évitement. Le dispositif radar aéroporté peut également comprendre des moyens de traitement (52) permettant de réaliser un pistage des cibles détectées, et produire des informations adressées à un centre de contrôle du trafic aérien, et/ou à destination d'un dispositif embarqué de commande de i'aéronef. Le dispositif de traitement (52) peut également recevoir des données (54) relatives à l'aéronef permettant un ajustement des faisceaux d'antennes et un affinement des calculs de pistage.
Patent FR-2951001-A1 (FR)
Title: Method for protecting contents e.g. text, of site i.e. internet/intranet site, against copy, involves displaying portion of content of site by navigation application whose functionalities of copy are limited
Inventor: LEVI VALENSI EMMANUEL
IPC: H04L29/08
Filed: 2009-10-01
Abstract: The method involves executing a multi-platform runtime software (104) i.e. Adobe integrated runtime (AIR)(RTM: cross-operating system runtime) software, on an operating system i.e. Macintosh operating system (MAC OS)(RTM: series of graphical user interface-based operating systems) or Windows(RTM: operating system with a graphical user interface) of a communication apparatus (102) i.e. computer, and executing a navigation application (106). A portion of content of a site (112) is displayed by the navigation application whose functionalities of copy are limited. Independent claims are also included for the following: (1) a computer program having set of instructions to implement a method for protecting contents of site against copy (2) a system for protecting contents of site against copy, comprising a communication apparatus.
Patent FR-2951384-A1 (FR)
Title: Gas e.g. synthesis gas, deacidification process, involves injecting heat in bottom of column, and controllng quantity of heat according result of comparision of hydrogen sulfide charging rate of regenerated solution and reference value
Inventor: JACQUIN MARC
IPC: B01D53/14
Filed: 2009-10-21
Abstract: The process involves making contact of gas with regenerated absorbing solution comprising active compounds in aqueous solution to produce treated gas and absorbing solution charged with hydrogen sulfide. The solution charged with hydrogen sulfide is introduced into a thermal regeneration column (C2) to produce regenerated absorbing solution. Heat is injected in bottom of the column, where quantity of heat injected into the column is controlled according result of comparison of hydrogen sulfide charging rate of the regenerated solution and a reference value. The active compounds are selected among amines and inorganic bases.
Patent FR-2952548-A1 (FR)
Title: Safety binding for practicing off-track skiing, has gripping unit driven by lever for fixing junction unit with rear base in pivoting position of lever and for releasing junction unit from rear base in another pivoting position of lever
Inventor: SZAFRANSKI PIERRE
IPC: A63C9/08
Filed: 2009-11-19
Abstract: The binding (1) has a junction unit (200) whose front end is pivoted with respect to a transversal axis of a ski. A lever (611) of a mechanism (600) is pivoted with respect to a vertical axle (610) of the ski, and has two actuating surfaces (612, 615). A gripping unit is integrated to a rear base (100), and is driven by the lever for fixing the junction unit with the rear base in a pivoting position of the lever and for releasing the junction unit from the rear base in another pivoting position of the lever. Two cams are shifted axially compared to each other.