baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2939345-A1 (FR)
Title: Ratchet spanner for turning small dimension bolt, has grip jaw with internal surface including fitting surface formed on internal surface of fitting region, and stop surface formed on rear region of fitting region
Inventor: LEE LI JU
IPC: B25B13/46
Filed: 2008-12-09
Abstract: The spanner has a spanner body (10) comprising a bolt head (12) formed on a front end of a handle (11) and an opening (13) defined in a front end of the head. A curved slit (16) is formed in an internal surface of the head, and a ratchet grip jaw (20) is a curved block sliding forward and retracting backward with respect to the curved slit. The jaw includes an internal surface projected towards interior from a rear region of the curved slit and including a fitting surface formed on an internal surface of a fitting region. A stop surface is formed on a rear region of the fitting region.
Patent FR-2940376-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage
Inventor: CHABRIER CHRISTIAN
IPC: B25B23/02
Filed: 2008-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'assemblage (1) comprenant un dispositif de serrage axial (2) ayant une tige (3) avec une tête (3a) et au moins un tronçon fileté, une rondelle (4), et un écrou (5), qui comprend : - des moyens (6) pour recevoir et retenir axialement l'écrou (5) tout en le bloquant en rotation, et - des moyens de rupture (9) conformés pour se rompre au-delà d'un couple de serrage prédéterminé appliqué sur la tige (3).
Patent FR-2943416-A1 (FR)
Title: Temperature sensor for measuring temperature of blood bag in medical field, has board with secondary part defined by insulation zone arranged between primary and secondary parts to limit heat transfer from primary part toward secondary part
Inventor: LE STRAT OLIVIER
IPC: G01K1/20
Filed: 2009-03-23
Abstract: The sensor has a temperature probe (14) to measure temperature of a piece, and a data processing system (15) connected to the probe. The system receives information emitted by the probe, and comprises electronic components (22) mounted on a primary part (18) of an electronic support board (16). The probe is fixed on a secondary part (20) of the board, and the primary part is covered by a silicone gel layer. The secondary part is partially defined by a thermal insulation zone (24) arranged between the board parts so as to limit transfer of heat from the primary part toward the secondary part.
Patent FR-2947200-A1 (FR)
Title: Outil de pose d'elements de fixation a injecteur de combustible
Inventor: RICORDI CHRISTIAN
IPC: B25C1/08
Filed: 2009-06-25
Abstract: L'outil de pose comporte un système de commande d'admission d'un combustible dans une chambre de combustion (C), une source de combustible (30), un commutateur (14, 16) de mise à feu dudit combustible dans ladite chambre de combustion (C). Une vanne (60), normalement fermée, comporte un port d'admission (44) agencé pour communiquer avec ladite source de combustible (30) et un port d'échappement (50) agencé pour communiquer avec ladite chambre de combustion (C). La vanne (60) est un injecteur piézoélectrique agencé pour pressuriser le combustible à sa sortie et ainsi le microniser. L'invention s'applique bien aux cloueurs.
Patent FR-2954469-A1 (FR)
Title: Method for assembling electric heating device utilized in warm air flow conduit downstream to exchanger to heat air for heating, defogging and defrosting compartment of motor vehicle, involves fixing frame and control case
Inventor: DE SOUZA STEPHANE
IPC: F24H3/04
Filed: 2009-12-23
Abstract: The method involves mounting a frame (21) of an electric heating device on a rotary base (79) of an assembly support (77). A control case (47) of the heating device is mounted on the support against the rotary base. The frame of the heating device is rotated along a direction of the control case until a terminal (37) of heating modules (23) of the heating device comes in contact with another terminal of the heating modules of the heating device. The frame and the control case are fixed together. An independent claim is also included for an electric heating device comprising a frame.
Patent FR-2943028-A1 (FR)
Title: Cover for closing compartment of e.g. car, has guiding unit located on vehicle such that covering panel is passed from closed position to raised position by sliding towards rear portion of compartment
Inventor: GROENINCK FRANCOIS
IPC: B62D25/10
Filed: 2009-03-11
Abstract: The cover (1) has a guiding unit for guiding a covering panel (3) that is slidably moved between a closed position covering a compartment of a vehicle and a raised position releasing access to the compartment on the vehicle. The guiding unit is located on the vehicle such that the covering panel is passed from the closed position to the raised position by sliding towards a rear portion of the compartment. The guiding unit comprises a slide (9) and another slide. The covering panel comprises a pad (19) that is cooperated with the slides.
Patent FR-2928661-A1 (FR)
Title: Alliage a base de ni pour rotor de turbine a vapeur et rotor de turbine a vapeur
Inventor: NEMOTO KUNIYOSHI
IPC: C22C19/05
Filed: 2009-03-17
Abstract: L'invention concerne un alliage à base de Ni pour rotor de turbine à vapeur qui contient en pourcent en masse : C : 0,01 à 0,15, Cr : 15 à 28, Co : 10 à 15, Mo : 8 à 12, AI : 1,5 à 2, Ti : 0,1 à 0,6, B : 0,001 à 0,006, Re : 0,5 à 3, et le complément constitué par Ni et des impuretés inévitables, ainsi qu'un rotor de turbine à vapeur constitué au moins en partie par l'alliage à base de Ni ci-dessus.
Patent FR-2947030-A1 (FR)
Title: Distributeur de fluide entre une pluralite de canaux de sortie
Inventor: VIDAL OLIVIER
IPC: F16K1/14
Filed: 2009-06-18
Abstract: Selon l'invention, ledit distributeur (10) de fluide comprend une chambre (12) de distribution comportant au moins un canal (121) d'entrée de fluide et une pluralité de N canaux (11 , 11 ) de sortie de fluide, des moyens (13) de sélection de i canaux de sortie de fluide, et des moyens (122) d'obturation par gravité des N-i canaux de sortie restants. Application au lavage et/ou à l'ébavurage de machines, telles que les machines d'usinage, ou de pièces mécaniques, notamment les pièces automobiles.
Patent FR-2947131-A1 (FR)
Title: Technique de controle d'acces par une entite cliente a un service.
Inventor: RADIER BENOIT
IPC: G06F21/20
Filed: 2009-06-22
Abstract: L'invention concerne une technique de contrôle d'accès par une entité cliente (N) à un service dans un réseau de communication. Des modules de traitement (PM-1, PM-2) sont destinés à être interconnectés dans ledit réseau en vue de la fourniture du service à l'entité cliente, un module de traitement mettant en oeuvre une fonction élémentaire d'une chaîne de fonctions élémentaires associée audit service. Le procédé de contrôle d'accès comprend les étapes suivantes mises en oeuvre par un dispositif (IF-OPAC) de contrôle d'accès associé à un noeud d'accès (SBN-1, SBN-N) audit service, dit dispositif principal : - une étape de réception en provenance dudit noeud d'accès d'une chaîne de modules de traitement ; - une étape d'envoi à un dispositif de contrôle d'accès (S-OPAC1, S-OPAC2, S-OPAC), dit dispositif secondaire, associé à un module de traitement de la chaîne, d'une demande d'accès au module de traitement considéré, ladite demande comprenant un jeton d'accès négocié entre le dispositif principal et l'entité cliente ; - une étape de réception en provenance du dispositif secondaire d'une réponse à la demande d'accès ; - une étape de notification dudit noeud d'accès de la réponse reçue. Corrélativement, le noeud d'accès au service met en oeuvre un procédé de détermination d'une chaîne de modules de traitement, dans lequel, en cas de refus d'accès par un des dispositifs secondaires, une nouvelle chaîne de modules de traitement est déterminée.
Patent FR-2947932-A1 (FR)
Title: Procede de creation d'une bibliotheque de representations algorithmiques d'equipements electroniques
Inventor: BACCOU ALAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2009-07-08
Abstract: L'invention vise un procédé de création d'une bibliothèque de semi-équipements S-E-Library, lesdits semi-équipements, définis par des normes prédéterminées, étant destinés à être intégrés dans au moins un système électronique, la bibliothèque de semi-équipements S-E-Library comportant pour au moins un semi-équipement un algorithme de fonctionnement logique le représentant, présenté sous forme de blocs génériques de simulation (schémas fonctionnels graphiques formels), compatibles avec un langage de simulation. Les blocs génériques de simulation possèdent des entrées et des sorties identifiées. Le procédé comporte des sous-étapes de : 1 - listage toutes les normes correspondant à tous les composants reliés aux extrémités de câbles d'un sous-système électronique que l'on veut simuler, 2 - codage, pour chaque norme, du semi-équipement correspondant, cette sous-étape comprenant des phases : 2a - d'analyse de la nomenclature et de l'algorithme de fonctionnement du semi-équipement, 2b - de codage de la logique du semi-équipement dans un bloc de simulation, sous forme de schéma fonctionnel graphique formel, interprétable par un logiciel de simulation.
Patent FR-2948064-A1 (FR)
Title: Pneumatique equipe pour la fixation d'un organe a sa paroi et son procede de fabrication.
Inventor: CHAMPREDONDE JONATHAN
IPC: B60C23/04
Filed: 2009-07-15
Abstract: Un pneumatique avec un sommet, deux flancs et deux bourrelets, du type comportant sur sa surface au moins une zone de fixation d'un organe, dans lequel le pneumatique comprend, en regard de ladite zone de fixation, un socle de fixation (20) constitué de fibres (21) de renfort noyées dans un mélange caoutchouteux. Le pneumatique comporte une masse de gomme, dite gomme intérieure (33), délimitée par une surface interne en contact avec l'air intérieur au pneumatique, et une surface externe en contact avec une masse de gomme adjacente. Ce pneumatique est tel que le socle de fixation (20) est disposé à l'interface entre ladite gomme intérieure (33) et la masse de gomme adjacente.
Patent FR-2948381-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de myofibroblastes.
Inventor: ROUYER NICOLAS JACQUES
IPC: C12N5/071
Filed: 2009-07-24
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention de myofibroblastes. Selon ce procédé . (a) on prépare un échantillon de cellules incluant essentiellement des fibroblastes; et (b) on met en culture cet échantillon de cellules dans un milieu de culture sans sérum. Le but principal visé par l'invention est d'obtenir une population de myofibroblastes, dont les caractéristiques facilitent toute étude de ces cellules, et en particulier une population la plus pure possible en myofibroblastes. Quelques exemples d'application de l'invention sont: identification de biomarqueurs de myofibroblastes, identification de cibles thérapeutiques, identification et validation de composés anticancéreux, modèle in vitro pour le criblage de composés pharmaceutiques ou cosmétiques.
Patent FR-2936201-A1 (FR)
Title: Gear motor for windscreen wiper device of motor vehicle, has balancing membrane provided on case of interface, and through hole formed in and/or on connection element to allow exchange of air between inner volume of box and surrounding area
Inventor: KASTINGER GUENTER
IPC: B60S1/18
Filed: 2009-09-11
Abstract: The gear motor (1) has a pressure balancing membrane (10) provided on a socket case (5) or a connector case of an interface (7), where the cases are made of plastic material. A box (2) has upper and lower shell parts (3, 4) made of ferromagnetic metal. The box receives a transmission that is driven by an electric motor. The interface has an opening for receiving a connection element, and connects the gear motor to a power supply. A through hole is formed in and/or on the connection element for allowing exchange of air between an inner volume of the box and a surrounding area.
Patent FR-2953019-A1 (FR)
Title: Pipe inspecting apparatus for use in pipe fabricating station to inspect e.g. exhaust pipe of heat engine of motor vehicle, has conduit connecting intake and exhaust manifolds to return ball from exhaust manifold toward intake manifold
Inventor: LEDOUBLE GERARD
IPC: G01M15/00
Filed: 2009-11-23
Abstract: The apparatus (10) has an intake manifold (26) to introduce a calibrated ball (16) inside a pipe. An exhaust manifold (28) collects the ball introduced inside the pipe. A conduit (30) connects the intake and exhaust manifolds to return the ball from the exhaust manifold toward the intake manifold. A carriage (42) switches to a slanting position in which the ball is displaced from the intake manifold toward the exhaust manifold while crossing the pipe under an effect of gravity force. An independent claim is also included for a method for inspecting a pipe.
Patent FR-2961615-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion des interactions utilisateur via une messagerie instantanee
Inventor: MAAG MARIA CORALIA LAURA
IPC: G06F17/27
Filed: 2010-06-17
Abstract: Procédé de gestion des interactions d'un utilisateur (1) avec au moins deux correspondants (2-4), via au moins deux fenêtres de conversation (12-14) d'une application cliente à une messagerie instantanée, ce procédé comprenant - une étape de récupération d'un message (121, 131, 141) à envoyer, par l'utilisateur (1), depuis une fenêtre de conversation (12-14); - une étape d'analyse sémantique du message (121, 131, 141) récupéré ; - une étape de calcul des distances sémantiques séparant le message (121, 131, 141) analysé, respectivement, des conversations de l'utilisateur (1) avec ses correspondants (2-4) ; - une étape de sélection d'un correspondant (2-4) estimé le correspondant auquel est destiné le message (121, 131, 141) analysé.
Patent FR-2960826-A1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d'un boitier de capteur de pression et temperature sur une jante de vehicule et boitier adapte
Inventor: LUCE DOMINIQUE
IPC: B60C23/00
Filed: 2010-06-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de bridage sur jante (200) d'un boîtier (100) électronique de mesure de la pression et/ou de la température à l'intérieur d'un pneumatique, remarquable en ce qu'il est constitué par au moins un câble (300) qui, faisant au moins un tour autour de la jante (200) et venant plaquer le boîtier (100) sur la surface (210) de la jante (200), forme une liaison élastique autorisant un déplacement axial du boîtier (100) sur la jante (200) évitant ainsi au dit boîtier (100) de supporter la contrainte du pneumatique lors des phases montage et de démontage. L'invention concerne également un boîtier adapté à un tel dispositif. Applications : fixation d'un capteur dans la roue d'un véhicule.
Patent FR-2961549-A1 (FR)
Title: Closing system for door opening in room of house, has framework and casing respectively provided with primary and secondary fixing units, where fixing units are disassociated from each other for assuring withdrawal of casing from framework
Inventor: CHANCEREL PHILIPPE
IPC: E04G21/30
Filed: 2010-06-22
Abstract: The system (100) has a framework (102) positioned inside a door frame (50) and provided with primary fixing units. A casing (104) is provided with secondary fixing units. The primary and secondary fixing units cooperate with each other for assuring maintenance of the casing on the framework. The primary and secondary fixing units are disassociated from each other for assuring withdrawal of the casing from the framework. The primary fixing units are in the form of recesses (310a, 310b). The secondary fixing units are in the form of an elastic core (314).
Patent FR-2966239-A1 (FR)
Title: Angular position sensor for detecting angular position of rotating element, has LED isolated and placed at distance from photoreceptor so that photoreceptor receives beam of non-deviated light
Inventor: PERGETTI ANTOINE
IPC: G01D5/34
Filed: 2010-10-15
Abstract: The sensor has a rotationally movable disk (6) centered on a rotational shaft that is driven by a moving element to measure an angular position at a given instant. The disk includes two concentric circular tracks, where each track is provided with opaque and transparent zones. A photoreceptor (4) is arranged such that light (F) emitted by an LED (3) is traverse to the disk before being received by the photoreceptor. The LED is isolated and placed at distance (C) from the photoreceptor so that the photoreceptor receives a beam of non-deviated light.
Patent FR-2974098-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc comprenant un derive du thiadiazole
Inventor: VEYLAND ANNE
IPC: B60C1/00
Filed: 2011-04-14
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc pour la fabrication de pneumatiques, à base d'un ou plusieurs élastomères diéniques, d'une ou plusieurs charges renforçantes et d'un système de vulcanisation, caractérisée en ce que ledit système de vulcanisation comprend un ou plusieurs composés thiadiazoles choisis parmi les composés de formule et L'invention concerne également certains dérivés thiadiazoles particuliers.
Patent FR-2979129-A1 (FR)
Title: Electrohydraulic disk brake for providing e.g. service brake function, in vehicle, has right external tooth allowed to cooperate with helicoid screw, brake piston pushed via wear compensator, and support bottom transmitted by force
Inventor: LEBOISNE CEDRIC
IPC: B60T11/10
Filed: 2011-08-19
Abstract: The brake has a main cylinder (11), and a brake piston (20) that carries a mobile shoe. A hydraulic chamber (13) is delimited in the main cylinder. A secondary chamber (22a) is delimited in a secondary cylinder (22) by a sleeve distributor (65). A right external tooth (72b) is allowed to cooperate with a helicoid screw (73) that is actuated by an electrical motor (43) for moving a drawer (90) along a translation axis (XX). The brake piston is pushed via an intermediate wear compensator (30), and a support bottom (81) is transmitted by force.
Patent FR-2980113-A1 (FR)
Title: Removable body building and effort assistance device for body building of e.g. arm at home, has sandows connecting upper and lower parts with foam ring and snap hook and stretched to increase effort and ensure muscular assistance
Inventor: BERTRAND PIERRE ALFRED
IPC: A63B21/055
Filed: 2011-09-20
Abstract: The device has adjustable upper belts (a) to fix an effort assistance balancelle with a gymnastic bar. Sandows (b) connect an upper part with a foam ring (d) and a lower part with a metal snap hook (f). A PVC seat (c) includes 8 holes (h) per face to allow the passage of the sandows, and is covered with foam layer (g). The holes are decorated with metal eyelets to reinforce safety of the device. The sandows are stretched completely to gradually increase the effort and to ensure muscular assistance to subject practicing the exercise.
Patent FR-2981367-A1 (FR)
Title: Procede de traitement anticorrosion d'un substrat metallique solide et substrat metallique susceptible d'etre obtenu par un tel procede
Inventor: ANSART FLORENCE
IPC: C09D5/08
Filed: 2011-10-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement anticorrosion dans lequel on applique sur une surface oxydable d'un substrat (2) métallique solide une solution, dite solution de traitement, liquide comprenant au moins un alcoxysilane dans une composition hydro-alcoolique liquide, ladite composition de traitement étant adaptée pour pouvoir former en surface du substrat métallique solide, une matrice hybride par hydrolyse/condensation du(des) alcoxysilane(s), caractérisé en ce que, avant d'appliquer la solution de traitement, on plonge ladite surface oxydable du substrat métallique dans une solution, dite solution de conversion, liquide formée d'au moins un inhibiteur de corrosion dans l'eau, ledit inhibiteur de corrosion étant choisi dans le groupe formé des cation de lanthanide et on maintient en contact ladite surface oxydable du substrat métallique avec la solution de conversion pendant une durée adaptée pour former une couche de conversion formée dudit lanthanide lié par au moins une liaison covalente à la surface oxydable et s'étendant en surface de celle-ci.
Patent FR-2971686-A1 (FR)
Title: Drinking arrangement for beverage e.g. Champagne, has glasses comprising footless, sessile and rounded lower portion that is adapted by contact between elements of holder
Inventor: DOUMENC ANDRE
IPC: A47G19/22
Filed: 2011-02-23
Abstract: The drinking arrangement (1) has holder (20) comprising receiving spaces (25) to adjust two glasses (10). The glasses have footless, sessile and rounded lower portion (15) that is adapted by contact between the elements of the holder.
Patent FR-2974823-A1 (FR)
Title: Support i.e. recharging base, for cordless steam iron of ironing appliance, has clamp in which support is fixed by coupling device that allows assembling and disassembling of support on clamp without disuniting clamp from work table
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: A47J45/02
Filed: 2011-05-06
Abstract: The support (2) has a lower surface (20) resting on a work table i.e. ironing board, and a base on which an ironing sole rests at the time of inactive ironing phases. A clamp (3) forms a removable module of the support, and remains in permanent attachment on the work table. The support is fixed at the clamp by a coupling device that allows assembling and disassembling of the support on the clamp without disuniting the clamp from the work table and without using a tool. The coupling device comprises an elastically deformable element for maintaining the support on the clamp.
Patent FR-2974815-A1 (FR)
Title: Utilisation d'au moins un agent chelatant introduit dans le milieu de culture de bacteries magnetotactiques pour stimuler la croissance de ces bacteries
Inventor: ALPHANDERY EDOUARD
IPC: C12N1/20
Filed: 2011-05-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'au moins un agent chélatant, y compris un agent chélatant du fer, pour stimuler la croissance de bactéries magnétotactiques.
Patent FR-2976641-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion comportant des masselottes pendulaires decalees axialement par rapport a des rondelles de guidage
Inventor: RENIER LIONEL
IPC: F16F15/12
Filed: 2011-06-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'amortissement de torsion équipé de premiers moyens d'amortissement de torsion qui comportent une rondelle radiale de phasage (38) et deux rondelles de guidage (20A, 20B) des organes élastiques (36) ; le dispositif d'amortissement étant équipé de deuxièmes moyens d'amortissement de torsion qui comportent deux masselottes pendulaires (54A, 54B) qui sont montées oscillantes sur un élément de support (56) qui est solidaire en rotation avec la rondelle de phasage (38) ; caractérisé en ce que l'élément de support (56) est décalé axialement par rapport aux rondelles de guidage (20A, 20B) de manière que les deux masselottes pendulaires (54A, 54B) soient décalées axialement du même côté par rapport rondelles de guidage (20A, 20B).
Patent FR-2971017-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution d'un additif
Inventor: MONSALLIER GUY
IPC: F02M37/32
Filed: 2011-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif (8) de distribution d'un additif liquide dans un circuit de circulation de carburant pour moteur à combustion interne, comportant un réservoir (12) d'additif liquide permettant de diffuser un additif dans le circuit de circulation de carburant au moyen d'un canal (16) de distribution caractérisé en ce qu'il comporte une enceinte (22) d'additif communiquant avec le circuit de circulation de carburant et au moins une paroi (32) mobile et étanche entre ladite enceinte d'additif et le réservoir d'additif assurant d'une part une séparation étanche et d'autre part maintenant une pression identique entre l'additif dans le réservoir d'additif et le carburant dans l'enceinte d'additif.