baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3093532-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation d’une roue de turbine de turbomachine et/ou de retenue axiale d’aubes d’une telle roue
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F01D5/30
Filed: 2019-03-06
Granted: 2021-05-14
Abstract: L’invention se rapporte à une roue, ou plus généralement un rotor de turbine de turbomachine, ce rotor comprenant un disque (75) et un organe de retenue rapporté sur la périphérie du disque (75) de manière à enserrer ce disque (75). L’organe de retenue comprend un corps (92) s’étendant circonférentiellement et étant plaqué contre une face amont du disque (75) de manière à délimiter axialement au moins une alvéole de logement d’aube du disque (75). L’organe de retenue comprend aussi des pattes d’accrochage (93) s’étendant chacune en saillie du corps (92) pour venir en appui contre une face aval du disque (75). Le corps (92) de l’organe de retenue permet de canaliser de l’air froid de ventilation vers le fond des alvéoles et/ou de retenir axialement des aubes reçues dans celles-ci. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094894-B1 (FR)
Title: Distributeur de produit fluide
Inventor: JOURDIN GILLES
IPC: B05B11/00
Filed: 2019-04-11
Granted: 2021-04-09
Abstract: Distributeur comprenant :- un réservoir pourvu d’un col formant au moins un filet (T) et un bord supérieur,- une tête de distribution comprenant un organe de distribution, un poussoir et un organe de fixation en prise à la fois avec le col fileté et l’organe de distribution, l’organe de fixation comprenant une jupe formant plusieurs bossages (62), au moins certains de ces bossages (62) venant en contact appuyé avec le filet (T) du col, caractérisé en ce que chaque bossage (62) comprend deux flancs latéraux triangulaires et deux rampes inclinées (621, 622) qui se rejoignent au niveau d’un apex (623) qui pointe radialement vers l’intérieur.                  « figure pour l’abrégé : figure 6 »
Patent FR-3097881-B1 (FR)
Title: Fer à repasser équipé d’une chambre de vaporisation pourvue d’une surface inclinée
Inventor: COLLET FRÉDÉRIC
IPC: D06F75/10
Filed: 2019-06-28
Granted: 2021-06-04
Abstract: Fer à repasser (3) comprenant une semelle de repassage (9) comportant au moins un orifice de sortie de vapeur (12) et un corps chauffant (13) comportant une chambre de vaporisation (16) reliée par un circuit de distribution de vapeur à l’au moins un orifice de sortie de vapeur (12), la chambre de vaporisation (16) présentant une paroi de fond (21) comprenant une zone d’injection d’eau sur laquelle de l’eau est destinée à être injectée pour produire de la vapeur, le corps chauffant (13) comprenant une première résistance électrique chauffante (18) s’étendant dans une première zone de la paroi de fond (21) et une deuxième résistance électrique chauffante (19) s’étendant dans une deuxième zone de la paroi de fond (21), la paroi de fond (21) comprenant une zone intermédiaire (23) s’étendant entre les première et deuxième zones, caractérisé en ce que la zone d’injection d’eau de la paroi de fond (21) comporte une surface (22) configurée pour canaliser l’eau s’écoulant sur la zone d‘injection d’eau en direction de la zone intermédiaire (23) lorsque le fer à repasser repose à plat sur la semelle de repassage (9). Figure 3
Patent FR-3099392-B1 (FR)
Title: Dispositif de formation et de distribution d’un ecoulement fluidique diphasique.
Inventor: BILLET ANNE-MARIE
IPC: B01J19/24
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-11-12
Abstract: Dispositif de formation, et de distribution d’un écoulement fluidique diphasique comprenant :- une première chambre (5) alimentée en une première phase fluide et une seconde chambre (7) alimentée en une seconde phase fluide séparée de la première chambre par une cloison (9) ;- plusieurs canaux (14), comportant chacun une première extrémité ouverte (15) dans la première chambre (5), lesdits canaux (14) traversant ladite cloison (9) et s’étendant dans la seconde chambre (7) jusqu’à une seconde extrémité ouverte (16), lesdits canaux (14) étant prévus pour la circulation de la première phase fluide depuis la première extrémité (15) jusqu’à la seconde extrémité (16) ;- chacun des canaux (14) étant défini par une paroi latérale (17), pourvue, dans la seconde chambre (7), d’une entrée (18) pour permettre l’introduction de la seconde phase dans chacun des canaux (14), la mise en contact de la seconde phase avec la première phase et la formation d’un écoulement fluidique diphasique dans les canaux (14).     Ensemble comprenant plusieurs desdits dispositifs.     Système comprenant un tel dispositif et un appareil (101) à alimenter avec un écoulement fluidique diphasique.     Procédé de fabrication dudit dispositif.     Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3087120-B1 (FR)
Title: Composition coiffante aux propriétés colorantes
Inventor: NOLL MARCUS
IPC: A61Q5/06
Filed: 2019-10-04
Granted: 2022-03-11
Abstract: La demande décrit une composition cosmétique pour la mise en forme temporaire des fibres kératiniques contenant, par rapport à son poids total,  a) de 1 à 10 % en poids de particules d’amidon, comprenant, par rapport au poids des particules d’amidon,  a1) de 70 à 99 % en poids d’amidon et a2) de 1 à 30 % en poids de pigment,  b) de 0,5 à 50 % en poids d’un composé fixant choisi dans le groupe constitué par les cires, les polymères synthétiques et les mélanges de ceux-ci,  ainsi que son utilisation.
Patent FR-3102112-B1 (FR)
Title: Appui-tête de siège de véhicule automobile
Inventor: CONNAN PATRICE
IPC: B60N2/80
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention concerne un appui-tête (1) de siège de véhicule automobile, ledit appui-tête comprenant une coiffe (3) comprenant une pluralité de formats (4,5), ladite coiffe présentant deux orifices (8) de passage des tiges (2) et une bouche (9) de retournement s’étendant transversalement entre lesdits orifices et une couture de liaison (6) d’un format frontal (4) à un format inférieur (5), ledit format inférieur présentant un pli (10) transversal saillant vers l’intérieur entre lesdits orifices et ladite couture de liaison, de manière à amener deux pans (11) dudit format à se plaquer l’un contre l’autre, ledit pli étant pourvu d’une fente (12) s’étendant entre deux zones de pli (13) non fendues, ladite fente formant ouverture de ladite bouche formée par lesdits pans, lesdits pans étant maintenus en place par deux coutures latérales (14) disposées de part et d’autre desdits pans et en-dessous dudit pli.      Figure 2
Patent FR-3102050-B1 (FR)
Title: Sac à dos comprenant une poche de conditionnement et de distribution d’une boisson
Inventor: GEORGET ELISE
IPC: A45F3/04
Filed: 2019-10-21
Granted: 2023-11-17
Abstract: L’invention concerne un sac à dos comprenant une poche (1) de conditionnement et de distribution d’une boisson qui est disposée dans un compartiment (3) dudit sac, ladite poche présentant une paroi (1a) permettant de voir au travers d’elle le niveau de boisson conditionnée dans ladite poche, ledit compartiment présentant une paroi interne (6) destinée à être disposée en regard du dos d’un porteur, ladite paroi interne étant équipée d’au moins deux structures d’appui, respectivement gauche (7g) et droite (7d), qui sont formées en saillie pour être disposées contre ledit dos lors du portage, une portion médiale (8) de la paroi interne (6) étant disposée en retrait entre lesdites structures d’appui, la paroi (1a) de la poche (1) étant disposée en regard de la portion médiale (8) de la paroi interne (6) du compartiment (3), ladite portion médiale étant agencée pour former une fenêtre (16) de visualisation au travers d’elle de la paroi (1a) de la poche (1).  Figure 1b
Patent FR-3104491-B1 (FR)
Title: Procédé d’obtention de la distance parcourue par un pneumatique en roulage
Inventor: ALFF DENIS
IPC: B60C19/00
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-24
Abstract: Méthode d’obtention de la distance parcourue par un pneumatique comprenant les étapes suivantes :                                   Fixer un capteur au droit du sommet ayant une position radiale RC apte à générer un signal proportionnel à l’accélération subie;                 Mettre le pneumatique en roulage à une vitesse de rotation W, soumise à une charge Z;                 Réaliser l'acquisition après un temps T d'un premier signal Sigi comprenant l’amplitude de l’accélération selon la direction normale au sommet dans lequel les valeurs inférieures à un seuil N représentent moins de 40 pourcents de la longueur du premier signal ;                 Identifier une grandeur de référence Vreference i étant la racine carrée de la valeur moyenne du premier signal Sig i ;                 Déterminer la distance parcourue D pendant le temps T à partir de la formule suivante :                           Où A est proportionnelle à la racine carrée du rayon de roulement du pneumatique.     Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3104407-B1 (FR)
Title: Procede de formage de lopin pour implant
Inventor: MUGNIER LIONEL
IPC: A61L27/06
Filed: 2019-12-12
Granted: 2021-12-10
Abstract: P roc é d é de formage de lopin pour implant La présente invention a pour objet un procédé de préformage d'au moins un lopin (2) pour la fabrication d'un implant à partir d'un barreau (1,1a) en métal ou alliage de métal biocompatible caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes :- mise en température du barreau (1,1a) de façon localisée et selon différents gradients de température prédéterminés,- étirage du barreau (1,1a) mis en température localement jusqu'à obtenir le lopin (2)     Fig 3
Patent FR-3108985-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie médicale tel que notamment une sonde ETO pour une désinfection par rayonnement UV et procédé de conception
Inventor: DESHAYS CLÉMENT
IPC: G01N29/24
Filed: 2020-04-07
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif d’imagerie médicale tel que notamment une sonde ETO pour une désinfection par rayonnement UV et procédé de conception Ce dispositif d’imagerie médicale (1) tel que notamment une sonde ETO, adapté pour être désinfecté au moins à niveau intermédiaire DNI/HLD dans un système de désinfection par rayonnement UV, est caractérisé en ce qu’il comporte au moins une partie (3) réalisée en un matériau transparent aux UV pour réduire les zones d’ombre sur le dispositif.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113144-B1 (FR)
Title: Radar secondaire améliorant la sécurité aérienne par la détection ADS-B très longue portée.
Inventor: BILLAUD PHILIPPE
IPC: G01S13/74
Filed: 2020-07-28
Granted: 2022-10-14
Abstract: Le radar secondaire comportant une antenne présentant un diagramme de rayonnement formant une voie somme dite SUM, un diagramme de rayonnement formant une voie différence dite DIFF et un diagramme formant une voie de contrôle dite CONT, la localisation desdites cibles est effectuée selon les étapes suivantes :  détection de squitters ADS-B reçues sur ladite voie CONT (102), sur ladite voie SUM (103) et sur ladite voie DIFF (104) ;mesure au moins de la puissance desdits squitters et de leur azimut par rapport audit radar (110) ;  la localisation d’une cible émettrice de squitters ADS-B étant calculée en exploitant au moins de la détection d’un squitter ADS-B à partir de la position en latitude et longitude dudit radar et de la mesure en azimut par rapport audit radar, la cellule de position dite CPR codée dans ledit squitter étant sélectionnée par ladite mesure en azimut.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3117272-B1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’état de charge ou de l’état d’énergie d’un accumulateur pour un vieillissement optimisé
Inventor: KLEIN JEAN-MARIE
IPC: H01M10/48
Filed: 2020-12-03
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion de l’état de charge d’un accumulateur couplé à un système de contrôle de l’accumulateur (BMS), l’état de charge étant bridé inférieur à un état de charge maximal (SOCmax) caractérisé en ce qu’il comporte l’ensemble des étapes  suivantes réitérées au cours du temps permettant de faire évoluer au cours du temps ledit état de charge maximal ou ledit état d’énergie maximal :  la détermination de l’état de santé dudit accumulateur à un instant t en terme de charge SOH(t) ;la détermination de l’état de charge maximal SOC max (t)) en fonction dudit état de santé SOH(t) et répondant à l’équation suivante :  avec   : limite de SOC haute définie par l’utilisateur [%] ;: limite de SOC haute définie dans le système de contrôle de l’accumulateur défini par le fabricant    L’invention peut être déclinée de manière similaire en utilisant le paramètre état d’énergie en remplacement du paramètre état de charge.  Figure pour l’abrégé : FIG.10
Patent FR-3118981-B1 (FR)
Title: Mécanisme de lestage
Inventor: PERTOLDI FABRICE
IPC: E04G17/00
Filed: 2021-01-15
Granted: 2023-02-17
Abstract: Mécanisme de lestage L’objet de l’invention se rapporte à un mécanisme de lestage (1) destiné à être positionné du côté de la paroi non-coffrante d’une banche (2), caractérisé en ce que le mécanisme de lestage (1) comprend au moins :  un dispositif d’étayage (3) de la banche (2) en position verticale, ce dispositif (3) comprenant, d’une part, au moins un point de fixation (3b) au niveau de la partie supérieure de la banche (2) et, d’autre part, en partie inférieure, au moins un point d’appui (3a) au sol (6),un élément d’écartement (4) configuré pour maintenir en position écartée la partie inférieure du dispositif d’étayage (3) et la paroi non-coffrante (2a) de la banche (2),un lest (5) fixé sur le dispositif d’étayage (3) en position écartée par rapport à la surface du sol (6) et de la partie de la banche (2) formant le point d’appui (3a) au sol (6).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118980-B1 (FR)
Title: Paroi cinetique d’interieur de cabine
Inventor: SIEGEL ARNAUD
IPC: B64D11/00
Filed: 2021-01-20
Granted: 2023-01-06
Abstract: PAROI CINETIQUE D’INTERIEUR DE CABINE Un aspect de l’invention concerne une paroi (1) composée d’au moins N polygones (2), avec N supérieur ou égal à 3, mobiles les uns par rapport aux autres et actionnés par au moins un bras (3), les polygones (2) possèdent une première face visible et une deuxième face cachée, chaque polygone (2) a un côté en contact avec un côté d’au moins un autre polygone (2), la paroi (1) étant configurée de sorte que dans une première position les côtés des polygones (2) sont en contact les uns avec les autres. Cette paroi (1) permet de bénéficier d’une expérience passager plus riche, la paroi (1) permet d’adapter la luminosité grâce à la mobilité des polygones (2) réfléchissant la lumière, elle permet en outre de laisser passer l’air et donc de ventiler l’espace passager.  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3120031-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un appareil électronique portatif avec interface de communication escamotable et véhicule équipé d’un tel dispositif
Inventor: MADRE THIBAULT
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-22
Granted: 2023-01-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de maintien d’un appareil électronique portatif (3) dans un véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins un élément de retenue (5) destiné à recevoir un des bords de l’appareil électronique portatif (3) et au moins une interface de communication (9) pouvant être alternativement visible ou escamotée. Au moins un élément de retenue (5) comprend au moins une pièce d’appui (11) mobile entre une position de repos et une position enfoncée et au moins une pièce d’appui (11) est reliée à ladite interface de communication (9) ou à un volet de masquage de ladite interface de communication (9). Le déplacement de la ou des pièces d’appui (11) depuis leur position de repos jusqu’à leur position enfoncée déplace l’interface de communication (9) ou le volet de masquage de manière à rendre ladite interface de communication (9) visible.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3122170-B1 (FR)
Title: Caisse de transport modulable et polyvalente
Inventor: MABILLE PATRICE
IPC: B65D81/02
Filed: 2021-04-27
Granted: 2023-04-14
Abstract: Caisse de transport modulable comprenant des panneaux latéraux (2a, 2b, 2c, 2d), un fond (3) et un couvercle (4) délimitant un espace de chargement.  En outre, elle comprend au moins un support (5) monté mobile à rotation entre une position déployée dans l’espace de chargement pour le maintien d’un ou plusieurs articles dans l’espace de chargement et une position rangée à l’intérieur d’un compartiment de stockage interne (6) de la caisse.  Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3122982-B1 (FR)
Title: Appareil et procédé de cuisson d’aliments à l’alcool, sans contact
Inventor: PROBST LAURENT
IPC: A47J36/26
Filed: 2021-05-20
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un appareil de cuisson ou de chauffage d’aliment (1) comportant un récipient (2) destiné à recevoir ledit aliment (1), un réservoir (3) disposé sous ledit récipient (2) apte à recevoir un liquide de combustion (4), et un support de maintien (5) desdits récipient et réservoir, ledit récipient comportant un fond (6) et au moins une paroi (7) latérale, caractérisé en ce que l’épaisseur du fond (6) mesurée au centre du fond (6) est au moins deux fois plus grande que l’épaisseur la plus faible mesurée sur la paroi (7).  La présente invention concerne également un procédé de cuisson ou de chauffage d’un aliment par le moyen d’un appareil selon l’invention.    Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3130017-B1 (FR)
Title: Machine thermoacoustique à modulation de déphasage
Inventor: LE POLLES THIERRY
IPC: F25B9/00
Filed: 2021-12-03
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention se rapporte à une machine thermoacoustique (1) à plusieurs sources acoustiques (6-9), équipée d’un dispositif (15) de modulation du déphasage entre des éléments mobiles de ces sources (6-9) en fonction d’un déphasage réel mesuré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3126070-B1 (FR)
Title: Connecteur, dispositif d’inspection de connecteur et procédé d’inspection de connecteur
Inventor: OGAWA AKIHISA
IPC: H01R13/42
Filed: 2022-07-18
Granted: 2023-12-15
Abstract: L’invention concerne un connecteur, un dispositif d’inspection de connecteur et un procédé d’inspection de connecteur capables d’automatiser une opération d’élément de retenue et d’empêcher la rupture d’une patte.  Une inspection de continuité d’un connecteur 10 est effectuée par un dispositif d’inspection de connecteur 50 muni d’un gabarit 51, de sondes d’inspection 52 et d’une portion de corps 53 ayant le gabarit 51 et les sondes d’inspection 52 fixés sur celle-ci, et le connecteur 10 est muni de bornes 11 comportant des pattes 12, d’un boîtier 18 comportant des portions de logement de borne 41 pour loger les bornes 11 à l’intérieur, et d’un élément de retenue 30 devant être assemblé avec le boîtier 18 de manière déplaçable entre une position de verrouillage partiel et une position de verrouillage total.  Figure sélectionnée : Figure 17
Patent FR-2218114-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1973-02-16
Granted: 1980-04-18
Abstract: A ski binding includes a soleplate, integral with a boot sole or adapted to carry a boot, to which a plate is hinged at one end about a transverse axis, this plate having an opening with a bevelled edge which passes about and comes to jam under the head of a pin fixed perpendicular to the ski. A spring urged locking member acts on the other end of the soleplate to releasably hold said other end against pivoting about said transverse axis or about said pin, and to releasably jam said opening under the head of the pin. A fixture can be provided for locking said plate on the ski whereby, when said locking member is disengaged, the soleplate is freed for pivoting about the transverse axis e.g. during ski touring.
Patent FR-2491457-B1 (FR)
IPC: B01J27/00
Filed: 1981-09-30
Granted: 1985-02-15
Abstract: A process for the preparation of phenol ethers from mono- or polyhydric-phenols and aliphatic alcohols with high selectivity is characterized by the use of catalysts containing or composed of superacids, at temperatures from 110 DEG  to 170 DEG C, and at phenol: alcohol ratios of from 2:1 to 6:1. The superacid are compounds or catalyst systems composed of particular acids or mixture of Lewis acids with piotic acids having Ho values of less than -12 e.g. fluorinated sulphonic acids.
Patent FR-2625972-B1 (FR)
Inventor: DUCHAMP ROBERT
IPC: F26B5/14
Filed: 1988-01-15
Granted: 1990-05-11
Abstract: The apparatus used for applying the process comprises a pair of reels (1, 2) for rolling up/unrolling a belt (8) bearing a layer of a bulk material. A roller which is mobile perpendicularly to the section of belt extending between the two reels can force the belt along a looped trajectory (9), at the end of which, around the roller (3), the product to be unloaded leaves the belt under the effect of gravity at the time of unwinding of the reel (1), and on the upper length (9a) of which loading of the product can be carried out when the belt is wound onto the reel (1).
Patent FR-2643511-B1 (FR)
Inventor: CLUNIAT CLAUDE
IPC: H01Q1/24
Filed: 1989-02-17
Granted: 1991-04-19
Abstract: The antenna system consists of a parabolic reflector (1) associated with source means (2, 3), the reflector being positioned and held by means of a support foot formed from a hollow tubular body (7) fixed at its upper part to the rear central zone of the reflector and hinged at its lower part on a base about a horizontal axis (XX) in order to define the elevation of the antenna. The base comprises a part (24) which is movable in rotation in order to define the azimuth of the antenna. The tubular body (7) of the support foot has a sufficient cross-section to contain all the circuits associated with the antenna. Application, in particular to satellite reception, of which the radiated powers are greater than 50 dBW.
Patent FR-2649936-B1 (FR)
Inventor: DUBOST DOMINIQUE
IPC: B60B7/06
Filed: 1989-07-20
Granted: 1991-11-15
Abstract: The present invention relates to a wheel hub cap. <??>This wheel hub cap can be fixed to the wheel rim of a vehicle through an intermediate elastically deformable ring (2) which is interrupted (5) to form two free ends (5a) joined by a wire forming a spring (6) permitting the radial deformation of the ring, while a bar (10), of the same substance or moulding, connects at both its ends (11) with the free ends (5a) of the ring (2) in such a way that the latter is put under a prestress in opposition to the force exerted by the wire spring (6). <??>the hub cap according to this invention can be fitted to any kind of stepped wheel and to any kind of private or commercial vehicle.
Patent FR-2663334-B1 (FR)
Inventor: MARTINE CERF
IPC: C08F2/22
Filed: 1990-06-14
Granted: 1992-10-02
Abstract: Compounds represented by the formulae (I) and (II) in which: R<1> = H, CH3; X = O, S; R<2> = C1-12 linear or branched alkylene, mono- or polycyclic heterocycloalkylene and cycloalkylene, or arylalkylene and alkylarylene groups; R<6> = H or C1-12 alkyl and aryl radicals; R<3> = C1-20 alkyl and aryl radicals, -(CH2)pSR<4> groups with p = integer from 2 to 12 and R<4> = C1-20 alkyl, and the groups q integer from 2 to 12 and R<5> = H, CH3.
Patent FR-2686799-B1 (FR)
Inventor: ARDUIN JOEL
IPC: A63C9/00
Filed: 1992-01-31
Granted: 1994-03-25
Abstract: PCT No. PCT/FR92/01101 Sec. 371 Date Oct. 27, 1994 Sec. 102(e) Date Oct. 27, 1994 PCT Filed Nov. 26, 1992 PCT Pub. No. WO93/14836 PCT Pub. Date May 8, 1993A device for modifying the pressure distribution of a ski such as especially an alpine ski over its gliding surface. The ski is equipped in its middle sole zone with at least one binding element adapted to retain a boot, and with at least one support element on which the sole of the boot rests. The device includes a stiffening blade that extends above the ski from the middle sole zone towards the front where it is affixed to the ski. It also includes a sensor element in contact with the sole of the boot, that is mobile along a vertical direction, and a connection between sensor element and stiffening blade, in order to transmit to stiffening blade, in the form of a force oriented along the horizontal and longitudinal direction of the blade towards the front, at least a portion of the downward vertical thrust of the boot captured by sensor element.