baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3107510-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’aide au pilotage d’un aéronef
Inventor: ASTRUC JOËL
IPC: G02B27/01
Filed: 2020-02-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'aide au pilotage pour un aéronef (1) au moins un premier afficheur porté (17) et une planche de bord (5) munie d’au moins un premier écran (21). Selon ce procédé lorsqu’un premier mode d’affichage est sélectionné au moins en l’absence d’une alarme le premier écran (21) est contrôlé pour faire disparaitre visuellement un symbole tête basse lorsqu’un champ d’affichage dudit premier afficheur porté (17) couvre au moins partiellement ce symbole tête basse. Lorsqu’un deuxième mode d’affichage est sélectionné le premier afficheur porté (17) est contrôlé pour faire disparaitre visuellement un symbole tête haute lorsque ledit symbole tête haute couvre au moins partiellement ledit au moins un premier écran (21) ou ladite planche de bord (5). Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3107593-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte par impaction de particules contenues dans l’air ambiant sur un ruban adhésif transparent et procédé associé.
Inventor: GUINOT BENJAMIN
IPC: G01N15/14
Filed: 2020-02-21
Abstract: L’invention concerne un dispositif (100) de collecte par impaction de particules contenues dans l’air ambiant sur un ruban (14) adhésif transparent, le dispositif comprenant :     - un logement (10) muni d’un orifice (11) d’entrée d’air, ledit logement (10) comportant un premier rouleau (12), un deuxième rouleau (13) et le ruban (14) adhésif transparent monté entre les rouleaux (12,13), lesdits rouleaux (12, 13) étant par ailleurs agencés de sorte qu’une face adhésive (14a) du ruban (14) adhésif transparent, dite face d’impaction, puisse défiler devant l’orifice (11) ;     - un moteur (20) pour mettre en rotation les rouleaux (12,13);     - une pompe (30) pour générer, à travers l’orifice (11) d’entrée d’air, un débit d’entrée d’air en direction de la face (14a) d’impaction du ruban adhésif transparent (14) ; et     - un contrôleur (50) pour commander le moteur (20) et ainsi faire défiler le ruban (14) adhésif transparent entre lesdits rouleaux et pour commander la pompe (30) de sorte que la pompe génère un débit d’entrée d’air contrôlé et variable.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109212-A1 (FR)
Title: Procede d’identification d’une phase statique d’un vehicule
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01S19/42
Filed: 2020-04-14
Abstract: PROCEDE D’IDENTIFICATION D’UNE PHASE STATIQUE D’UN VEHICULE Ce procédé d'identification d'une phase statique d'un véhicule comporte :     - une première étape (62) de détection de la phase statique sans utiliser de mesures d'une unité de géolocalisation par satellites, cette première étape de détection comportant la vérification qu'un premier jeu (39) d'une ou plusieurs conditions est satisfait,     - la vérification (60), de façon répétée, qu'un deuxième jeu d'une ou plusieurs conditions est satisfait, puis     - tant que le deuxième jeu de conditions est satisfait, l'exécution d'une seconde étape (80) de détection de la phase statique à partir des mesures de l'unité de géolocalisation par satellites,      - tant que le deuxième jeu (38) de conditions n'est pas satisfait, l'exécution de la première étape (62) de détection et l'inhibition de l'exécution de la seconde étape (80) de détection.     Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3109705-A1 (FR)
Title: Visière filtrante
Inventor: SEJOURNE NATHALIE
IPC: A42B3/22
Filed: 2020-05-03
Abstract: Dispositif de protection du type visière filtrante contre les virus.     L’invention concerne un système de protection du visage (nez, yeux, bouche) en cas de pandémie de type COVID 19.     Il est constitué d’un serre-tête sur lequel est fixé une vitre par système de pions mâles et femelle Sur cet ensemble est placé en périphérie un tissu filtrant par un système d’élastique contenu dans les ourlets de ce même tissu filtrant. Le maintien est assuré par unes une goulotte sur la vitre et sur des butées incluses dans le serre-tête.      Il respecte les normes AFNOR afin de proposer une filtration suffisante pour l’organisme respiratoire en cas de pandémie pour le grand public. Le tissu recouvre le pourtour complet de la visière créant ainsi un espace entre le visage et la visière pour laisser passer et filtre l’air au travers de ses mailles. La forme et la taille du tissu assure une grande respirabilité tout en préservant un taux de CO2 faible. Le grand volume d’air brassé permet de ne pas avoir de formation de buée sur la vitre.     La visière est homologuée comme EPI catégorie 3 avec une norme EN 166 pour la partie vitre et est reconnu comme masque grand public UNS1 grâce à son tissu.     La figure 1 désigne la figure de l’abrégé.
Patent FR-3110025-A1 (FR)
Title: Actionneur électromagnétique à commande manuelle et valve de frein de parking équipée d’un tel actionneur
Inventor: MONSAINT LAURENT
IPC: H01F7/122
Filed: 2020-05-05
Abstract: L’invention concerne un actionneur électromagnétique bistable comprenant une carcasse s’étendant suivant un axe d’effort de l’actionneur, deux bobines d’excitation disposées à l’intérieur de la carcasse et comportant au moins un enroulement autour de l’axe d’effort pour générer un flux magnétique de commande, un noyau mobile suivant l’axe d’effort et apte à être immobilisé selon deux positions extrêmes en fonction du flux magnétique généré par les bobines, un organe d’actionnement couplé au noyau pour former un ensemble mobile, et un dispositif de commande manuelle comportant un arbre d’entraînement monté mobile en rotation autour d’un premier axe orthogonal à l’axe d’effort.     Selon l’invention, l’arbre d’entraînement comporte au moins une dent coopérant avec au moins un premier relief lié en translation à l’organe d’actionnement de sorte qu’une rotation de l’arbre d’entraînement engendre une translation de l’ensemble mobile.     FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3111882-A1 (FR)
Title: Outillage pour permettre la fixation d'un moyen de protection sous un vehicule et procede de montage associe.
Inventor: LEPAGE JOËL
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention a pour objet un outillage qui est destiné à permettre la fixation d’un moyen de protection (6) destiné à être vissé sous un véhicule (1). Cet outillage est caractérisé en ce qu’il comporte au moins quatre moyens de guidage (10) réalisés sous la forme de tiges portant chacune une première extrémité filetée destinée à être fixée dans un taraudage (5) du véhicule permettant la fixation du moyen de protection (6) au véhicule et au moins deux moyens de manœuvre comportant chacun un moyen support (11) qui est destiné à se positionner sous le moyen de protection (6) et une liaison vis/écrou (12,10) destinée à permettre, par rotation de la vis ou de l’écrou, la montée progressive du moyen support (11) et du moyen de protection (6) jusqu’au véhicule (1) pour permettre la fixation du moyen de protection (6). L’invention a également pour objet un procédé de montage d’un moyen de protection mettant en œuvre un tel outillage.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1c
Patent FR-3111889-A1 (FR)
Title: Cadre de bombage de feuilles de verre à contrainte d’extension réduite
IPC: C03B23/025
Filed: 2020-06-29
Abstract: L’invention concerne un cadre (30) de bombage par gravité de feuilles de verre, comprenant une piste de support (31) de la zone périphérique du verre, ladite piste étant en forme d’anneau vue de dessus, et comprenant un matériau isolant (32) disposé à l’extérieur de l’anneau formé par ladite piste (31) pour faire face à la tranche du verre, ou disposé pour faire face à la zone périphérique du verre intérieure à l’anneau formé par ladite piste. L’invention procure une réduction de la valeur maximale de contrainte d’extension en zone périphérique du verre.     Figure 3
Patent FR-3114513-A1 (FR)
Title: Element de chant de planche de glisse et procede de fabrication
Inventor: CHRISTOUD JACKY
IPC: A63C5/04
Filed: 2020-09-30
Abstract: Elément de chant (10) de planche de glisse, comportant :- une paroi inférieure (12) et une paroi supérieure (11) continues présentant un plan longitudinal médian (13) perpendiculaire à ladite paroi inférieure (12),- un ensemble de portions de jonctions (15) réparties sur la longueur de l'élément de chant, chaque portion de jonction (15) venant au contact des parois inférieure (12) et supérieure (11), lesdites portions étant séparées par des ouvertures (16) s’étendant selon la largeur de l’élément de chant.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3128413-A1 (FR)
Title: Panneau d'étanchéité pour porte de véhicule automobile
Inventor: POIRRIER PASCAL
IPC: B60J5/04
Filed: 2021-10-25
Abstract: L’invention concerne un panneau d’étanchéité (100) pour porte de véhicule automobile, comportant une feuille d’étanchéité (110) destinée à recouvrir de manière étanche une ouverture (3) ménagée dans la doublure intérieure (2) de ladite porte, ladite feuille comprenant une paroi principale de couverture (111), un rebord périphérique élastiquement déformable (115) s’étendant de manière continue le long de la périphérie de ladite paroi de couverture et dont la face externe porte une collerette de clipsage (116) s’étendant de manière continue le long de la périphérie dudit rebord périphérique et apte à coopérer par encliquetage avec le bord de ladite ouverture, ainsi qu’une lèvre périphérique élastiquement déformable (117) s’étendant depuis l’extrémité distale dudit rebord du côté externe et de manière continue le long de la périphérie de ce rebord,ladite collerette et ladite lèvre étant agencées de sorte à prendre en sandwich le pourtour de ladite ouverture.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3131878-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de l’allumage des feux de position arrière, de jour, d’un véhicule automobile équipé d’un système ADAS.
Inventor: KUCZER ALEXANDRE
IPC: B60Q1/30
Filed: 2022-01-17
Abstract: Procédé de gestion de l’allumage des feux de position arrière (10), de jour, d’un véhicule automobile (1), consistant à commander via l’organe de commande d’allumage et d’extinction (9) des feux de position arrière (10), l’allumage des feux de position arrière (10), de jour, quand un niveau de luminosité ambiante déterminé à partir des images capturées par la caméra (4) et analysées par le module de traitement et d’analyse (20) du système ADAS (2) dans une zone de détection déterminée des images, comprise dans le champ de vision du conducteur du véhicule (1) en position de conduite, dépasse un seuil de luminosité ambiante déterminé.  (Figure 1)
Patent FR-3132076-A1 (FR)
Title: Procédé d'exploration sous-marine et dispositif de mouillage d'un drone d'exploration sous-marine
Inventor: BIANCHINI CÉDRIC
IPC: B63C11/48
Filed: 2022-01-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'exploration sous-marine, dans lequel au moins on effectue un ancrage (4) d'un navire (3) en amont d'un site d'exploration et un mouillage (5) avec un cordon (50) de mouillage avec une butée (51) placée le long ; on met à l'eau un ROV de type drone (1) sous-marin filo-guidé au moyen d'un câblage (100) ; on contrôle sa descente en immersion ; caractérisé en ce qu'on immerge une gueuse (6) coulissante le long dudit cordon (50) avec ledit câblage (100) relié à ladite gueuse (6) ; lors de de la descente, on commande conjointement le coulissement de ladite gueuse (6) jusqu'à ladite butée (51).L'invention concerne aussi un dispositif (7) de mouillage d'un drone (1) d'exploration sous-marine, comprenant un cordon (50) de mouillage et une gueuse (6), montée en coulissement le long dudit cordon (50) de mouillage ; ladite gueuse (6) comprenant des moyens (70) d'accrochage d'un câblage (101) dudit drone (1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132575-A1 (FR)
Title: Procédé de commande d'une seringue motorisée
Inventor: MEDALE MARC
IPC: G01N35/10
Filed: 2022-02-08
Abstract: Procédé de commande d'une seringue motorisée Ce procédé de commande comporte :  - entre un instant tdi et un instant tmi :  - la commande (112) d'un premier actionneur pour qu'un premier piston de la seringue se déplace vers l'intérieur d'un réservoir de liquide, et  - la commande (112) d'un second actionneur pour qu'un second piston se déplace vers l'intérieur du réservoir depuis une première position initiale jusqu'à une position terminale atteinte à l'instant tmi,   - de l'instant tmi jusqu'à un instant tfi :  - la commande (112) du premier actionneur pour que le premier piston se déplace uniquement vers l'intérieur du réservoir et, en même temps  - la commande (112) du second actionneur pour que le second piston se déplace uniquement vers l'extérieur du réservoir depuis sa position terminale jusqu'à une seconde position initiale atteinte à l'instant tfi.   Fig. 2
Patent FR-3133218-A1 (FR)
Title: Système de génération d’électricité.
Inventor: DREVET JEAN-BAPTISTE
IPC: F03B5/00
Filed: 2022-03-02
Abstract: Système de génération d’électricité (0) comprenant un système d’amarrage subaquatique (S0), un générateur d’électricité (1) et une interface de liaison mécanique (Ln) disposée entre le système d’amarrage subaquatique (S0) et le générateur d’électricité (1).  L’interface de liaison mécanique (Ln) est adaptée pour permettre l’orientation du générateur d’électricité (1) vis-à-vis du système d’amarrage (S0) tout autour d’un axe principal d’orientation (Z-Z) défini par l’interface de liaison mécanique (Ln), l’interface de liaison mécanique et le générateur d’électricité formant un ensemble ayant une flottabilité positive.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3133850-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d’un four de fusion de verre
Inventor: CHAMPION THIBAULT
IPC: C03B5/42
Filed: 2022-03-24
Abstract: Procédé de réparation à chaud d’une région à réparer (301, 302, 303) à l’intérieur d’un four de fusion de verre (10), la région à réparer étant à une température supérieure à 300°C, ledit procédé comportant les étapes suivantes : a) installation d’un coffrage intérieur (32i) dans une position de service, de manière à réaliser un moule autour de la région à réparer ;b) remplissage du moule avec un produit de réparation (41),au moins une partie du coffrage intérieur étant en une céramique.  Pas de figure d’abrégé
Patent FR-3135000-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de fabrication additive à nettoyage associé
Inventor: COMBES GUILHEM KÉVIN
IPC: B22F12/67
Filed: 2022-05-02
Abstract: Dispositif (1) de fabrication additive comprenant :  - un plateau (13) de fabrication, destiné à recevoir au moins une poudre (5),  - un racleur (17) comprenant une lame (23) s’étendant dans un plan horizontal (A) sensiblement parallèle au plateau (13), la lame (23) étant mobile par rapport au plateau (13) selon une direction de raclage (X) sensiblement parallèle au plateau (13).  Au moins une brosse (27) de nettoyage de la lame est prévue.  Figure à publier avec l’abrégé : 4
Patent FR-3135351-A1 (FR)
Title: Systeme d’evaluation de puissance thermique de batterie de vehicule automobile, procede et programme sur la base d’un tel systeme
Inventor: LI HAI
IPC: H01M10/63
Filed: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un système d’évaluation de puissance thermique de batterie de véhicule automobile, comprenant - au moins un module d’évaluation (ET), chaque module comprenant une cellule, un capteur thermique disposé contre la cellule, un refroidisseur disposé contre la cellule, une couche d’isolation enveloppant ces éléments,- un système de refroidissement (SR) comprenant un circuit de refroidissement (CR) parcouru par un fluide calorifique (F), - une enceinte de conditionnement (AC) dudit module d’évaluation (ET),- au moins un moyen d’évaluation (CP1) pour évaluer des paramètres d’utilisation de batterie étant l’état de charge, l’état de santé, la température, et le courant,- au moins un moyen (CP1) pour réaliser un modèle d’apprentissage automatique (M) de prédiction de puissance thermique de batterie, sur la base desdits paramètres d’utilisation de batterie.  L’invention concerne également un procédé et un programme sur la base d’un tel système.  Fig. 4
Patent FR-3137056-A1 (FR)
Title: Système de blocage et de déblocage d’élément longiligne avec enveloppe et deux éléments de fixation, un à chaque extrémité de l’enveloppe
Inventor: CASTAGNE MICHEL
IPC: B63B21/08
Filed: 2022-06-24
Abstract: L’invention concerne un système de blocage/déblocage d’un câble 14 sur un support comprenant :- une enveloppe 11 avec un orifice à chaque extrémité pour l’introduction et la sortie du câble 14 dans l’enveloppe 11, - un premier élément de fixation 12 fixé sur l’enveloppe 11 au niveau d’une première extrémité, - un deuxième élément de fixation fixé à l’enveloppe 11 au niveau d’une deuxième extrémité,- un moyen d’écartement pour augmenter la distance entre les premier et deuxième éléments de fixation, pour exercer une tension sur l’enveloppe 11.Le deuxième élément de fixation comprend au moins deux corps mobiles 15 et 16 l’un par rapport à l’autre et un moyen d’entraînement 25 d’un premier mouvement de l’un des corps 15 ou 16 par rapport à l’autre, ledit premier mouvement entraînant le serrage de l’enveloppe 11 sur l’élément longiligne 14 au niveau de la deuxième extrémité.  Figure 9 à publier
Patent FR-3137090-A1 (FR)
Title: Procede de valorisation de sous-produits lourds issus de la fabrication d’acide acrylique
Inventor: FAUCONET MICHEL
IPC: C07C27/00
Filed: 2022-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé de régénération, par craquage thermique, d'acide acrylique (AA), à partir de sous-produits lourds (résidus appelés LAA) issus d'une unité de production d'AA, en vue de leur recyclage dans l'atelier de production d’acide acrylique. Ce procédé est constitué de deux étapes : hydrolyse et craquage, réalisées en batch dans le même réacteur, et améliore les performances actuelles des installations de craquage.  Figure 1
Patent FR-3137114-A1 (FR)
Title: Brise-soleil orientable
Inventor: WINTER DAMIEN YVES
IPC: E04F10/10
Filed: 2022-06-27
Abstract: L’invention concerne un brise-soleil orientable comprenant :   - un tablier (2) comprenant des lames (3) longitudinales sensiblement parallèles reliées les unes aux autres, chaque lame (3) étant montée pivotante autour d’un axe propre longitudinal entre une configuration fermée dans laquelle les lames (3) sont jointives et s’étendent sensiblement dans un même plan et une configuration ouverte dans laquelle les lames (3) sont hors de contact les unes des autres pour former un tablier (2) ajouré,   - un coffre (11) comprenant un arbre (10), et   - des moyens de manœuvre du tablier (2) aptes à faire tourner simultanément les axes propres de chaque lame (3) et aptes à accumuler les lames (3) d’un côté du tablier (2) en rapprochant leurs axes propres, les moyens de manœuvre du tablier (2) comprenant au moins un culbuteur (20) monté sur l’arbre (10).  Selon l’invention, le culbuteur (20) comprend des moyens de fixation réversibles aptes à collaborer avec des moyens de fixation complémentaires de l’arbre (10).Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3137609-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble filtrant pour un Assemblage de butée SUPÉRIEURE d’une jambe de suspension de véhicule automobile, assemblage associé et jambe de suspension comportant un tel assemblage
Inventor: BAUDU ALEXANDRE
IPC: B60G15/06
Filed: 2022-07-07
Abstract: L'invention concerne un sous-ensemble filtrant (10) pour un assemblage (100) de butée supérieure d’une jambe de suspension de véhicule automobile, le sous-ensemble filtrant (10) comportant : un bloc filtrant (20) ; un support inférieur (30) présentant une portion centrale (31) en appui contre une face inférieure (22) du bloc filtrant (10); et un couvercle (40) , une portion périphérique (42) du couvercle (40) en appui contre une portion périphérique (32) annulaire du support inférieur (30) entourant la portion centrale (31) et étant pourvue d’ouvertures de fixation (44) configurées pour fixer le sous-ensemble filtrant (10) à un élément de caisse (103); caractérisé en ce que le sous-ensemble filtrant comprend des moyens de fixation assurant la fixation du couvercle (40) avec le support inférieur (30) indépendamment des ouvertures de fixation (44), le bloc filtrant étant en précharge entre le support inférieur (30) et le couvercle (40).   (Fig. 1)
Patent FR-3137345-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’essuyage et procédé de gestion du dispositif d’essuyage
Inventor: MAIER GERALD
IPC: B60S1/46
Filed: 2023-06-29
Abstract: TITRE : Dispositif de commande d’essuyage et procédé de gestion du dispositif d’essuyage Dispositif de commande d’essuie-glace pour un dispositif d’essuie-glace (12a), notamment d’un véhicule autonome, ayant une unité de distribution de liquide (14a) pour appliquer un liquide de nettoyage (16a) sur une surface à nettoyer et le dispositif d’essuyage (12a) comprend une unité de nettoyage (20a) pour enlever le liquide de nettoyage (16a; 18a) de la surface.  Au moins un élément de commande d’action (22a) prévu pour commander le dispositif d’essuyage (12a) de façon que le liquide de nettoyage (20a) exerce pendant une étape d’action (24a), entre l’application du liquide de nettoyage (16a; 18a).  Figure 1
Patent FR-2049029-A1 (FR)
Title: Fuel filter
IPC: B01D17/00
Filed: 1969-06-11
Abstract: Filters for petroleum, oil etc. have a cut-off mechanism as well as a casing that effects automatic drainage. The cut-off mechanism can be closed by a screw fixture so that the contents of the external filter casing can be removed by a bottom valve positioned in the casing. The inner filter casing has an opening at its bottom which is open during filtering to facilitate flow between the inner and the outer filter casing.
Patent FR-2015025-A1 (FR)
Title: Production of flat sheets consisting of a foamed - propylene polymer
IPC: C08J9/04
Filed: 1969-08-04
Abstract: Flat articles for the replacement of textile articles consist of a foamed propylene polymer contng. a major proportion of a high mol. wt. isotactic propylene polymer, and a minor proportion of a low mol. wt. propylene polymer, which is soluble in heptane and contains atactic of isotactic components. The article may also contain a third polymer, which is pref. a polyolefin, and has a low mol. wt. and/or is soluble in heptane. The article pref. contains a propylene polymer prepd. by gas phase polymsn. which may contain catalyst residues.
Patent FR-2022260-A1 (FR)
Title: One trip pallet of foamed polystyrene with - feet stacks easily
IPC: B65D19/00
Filed: 1969-10-08
Abstract: One-trip pallet composed of load platform and feet, the platform made from one or more layers of foamed polystyrene coated one or both sides. The feet should also be made from foamed material. For stacking purposes, the platform has breaks, recesses etc. and the feet should have corresponding knobs, ribs or adjuncts. If the feet are made from cubed polystyrene foam, these should be coherently coated on all sides except those carrying the cams or knobs. The coating should be thin paper, cardboard or plastics, opt. impregnated.
Patent FR-2077872-A1 (FR)
Title: Used oil recovery process
IPC: C10M175/00
Filed: 1970-02-20
Abstract: Used oil purifying process consists of placing at least two electrodes in a used oil, immersing in the oil large electrically conductive grains, and producing a distruptive voltage between the electrodes so as to cause discharge among the grains in order to agglomerate the carbonised particles to a mass of such size that it can be fltered by a conventional device. The carbonised particles consists of separated carbon from the local decomposition of the oil, separated from the surface of individual grains by electro-erosion and present in the original oil as residual carbon and ashes.
Patent FR-2068605-A1 (FR)
Title: Mould clamping system using final closure - eccentric
IPC: B29C45/68
Filed: 1970-11-17
Abstract: Mechanism comprises a linkage system operated by a cylinder to produce the majority of travel of a movable clamping plate, together with an eccentric operated by a lever and a closing cylinder to provide the final closing force over a short travel. The eccentric may be either reversible, or continuously rotatable, to complete the cycle of movement. Applicable to high-speed pressure-moulding or injection-moulding.