baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113402-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection et de calage de bouteilles pliable et de diamètre modulable et procédé d’emballage associé
Inventor: DRILLON GUILLAUME
IPC: B65D5/50
Filed: 2020-08-13
Abstract: Dispositif de protection et de calage de bouteilles pliable et de diamètre   modulable et procédé d’emballage associé
    Dispositif (100) de protection et de calage de bouteille (200) et analogue, issu d’un flan en matériau semi-rigide préalablement découpé et conformé, comportant une bande principale (10) apte à recevoir la bouteille et au moins deux bandes secondaires (20) successives placées latéralement à la bande principale, les bandes secondaires étant pliables contre la bande principale au moyen de lignes de pliage (31) longitudinales parallèles de sorte à former un volume de calage prévu pour la bouteille, au moins une bande secondaire (20) comporte une partie inférieure (21) et une partie supérieure (23) rabattable intérieurement contre ladite partie inférieure au moyen d’une ligne de pliage (22) transversale, sensiblement perpendiculaire aux lignes de pliage longitudinales, le volume de calage présentant un diamètre plus faible lorsque ladite partie supérieure est rabattue. L’invention concerne également un procédé d’emballage de bouteille mettant en œuvre un tel dispositif.
    Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3114541-A1 (FR)
Title: procédé de gestion d’un réseau de batteries d’accumulateurs et unité d’alimentation électrique d’un moteur
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: B60L58/18
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de gestion d’un réseau de batteries d’accumulateurs adaptées à alimenter en courant électrique un moteur (3) d’un véhicule automobile (1) à propulsion électrique, ledit réseau comprenant une première batterie d’accumulateurs et au moins une deuxième batterie d’accumulateurs connectées en parallèle, chaque batterie d’accumulateurs étant connectée à un relais qui permet d’isoler la batterie d’accumulateurs de chaque autre batterie d’accumulateurs et qui est piloté par un calculateur (10), ledit procédé comprenant des étapes de : - acquisition pour chaque batterie d’accumulateurs d’un état de charge, - détermination, par le calculateur, d’une consigne de commande de chaque relais en fonction des états de charge acquis, et - pilotage desdits relais sur la base de chaque consigne de commande déterminée,caractérisé en ce que : - à l’étape d’acquisition, le calculateur acquiert la valeur d’un premier paramètre relatif au niveau d’usure de chaque batterie d’accumulateurs, et en ce que - à l’étape de détermination, chaque consigne de commande est déterminée en fonction de la valeur dudit premier paramètre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118290-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes tridimensionnelles de type axial
Inventor: DAANOUNE MEHDI
IPC: H01L33/48
Filed: 2020-12-17
Abstract: Dispositif optoélectronique à diodes électroluminescentes tridimensionnelles de type axial La présente description concerne un dispositif optoélectronique (5) comprenant une matrice de diodes électroluminescentes axiales (LED). Chaque diode électroluminescente comprend une couche active (36) émettant un rayonnement électromagnétique. La matrice forme un cristal photonique ayant, dans un plan contenant les couches actives, au moins des premiers et deuxièmes pics de résonance, chaque premier et deuxième pic amplifiant l'intensité du rayonnement respectivement à une première et deuxième longueur d'onde. Chaque diode électroluminescente (LED) comprend un élément semiconducteur allongé (26), ayant une première portion (28) ayant un premier diamètre moyen (Dnw), une deuxième portion (30) prolongeant la première portion et ayant une section droite diminuant en s'éloignant de la première portion, et la couche active (36) prolongeant la deuxième portion et ayant un deuxième diamètre moyen (Dtop) inférieur strictement au premier diamètre moyen, les couches actives étant situées aux emplacements des premiers pics et absentes aux emplacements des deuxièmes pics.  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117753-A1 (FR)
Title: Structure de présentoir comprenant des éléments de support de plateau pliables
Inventor: BONIATZIS FLORENT
IPC: B65D5/52
Filed: 2020-12-21
Abstract: L’invention se rapporte à un meuble (1) en carton comprenant une structure interne (2) et une structure externe (3), la structure interne (2) comprenant des éléments de support (20) pour plateaux amovibles, ces éléments de support (20) comprenant des lignes de pliage obliques leur permettant de rester fixés à des parois (15, 16) de la structure interne (2) lorsque le meuble (1) est replié (X1) ou mis en volume (X2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3120293-A1 (FR)
Title: meuble pour enfant
Inventor: TOUZET NICOLE
IPC: A47D7/02
Filed: 2021-03-08
Abstract: MEUBLE POUR ENFANT La présente invention concerne un meuble pour enfant en bas âge. Plus particulièrement, il s’agit d’au moins un lit comportant des parois pleines et une porte d’accès à ouverture verticale associée à un moyen de verrouillage sécurisé.  La porte est constituée d’un panneau (15) en tissu relié à deux moyens de guidage latéraux (11,12), à une barre de porte inférieure fixe (13) et à une barre de porte supérieure (14) mobile permettant la fermeture et l’ouverture de la porte (3) et le moyen de verrouillage/déverrouillage (10) est constitué d’un moyen de blocage (16) fixé sur un axe de rotation (17), associé à un loquet (18) permettant le déverrouillage du moyen de blocage (16).  Figure pour abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3124681-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement d’une connexion entre un équipement utilisateur et un équipement distant dans un réseau de communication, procédé de contrôle, dispositifs, satellite, station terrestre, système et programmes d’ordinateur correspondants.
Inventor: QUINTUNA RODRIGUEZ VERONICA KARINA
IPC: H04W72/04
Filed: 2021-06-30
Abstract: L’invention concerne un procédé de de traitement d’une connexion entre un équipement utilisateur et un équipement distant dans un réseau de communication, ledit équipement utilisateur étant attaché à un réseau d’accès sans fil dudit réseau de communication par l’intermédiaire d’un lien sans fil, ledit procédé comprenant :- la détection (71) d’une sous-utilisation d’un débit de données alloué sur ledit lien sans fil à ladite connexion ; - l’obtention (73) de données de remplissage, lesdites données étant stockées dans une mémoire (CDN_EC) accessible dans le réseau de communication; et- la transmission (74) des données de remplissage obtenues sur ledit lien sans fil.  FIGURE 7
Patent FR-3125444-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle du dépôt de l’imprégnation catalytique dans un filtre à particules
Inventor: CROTEAU DENIS
IPC: B07C5/342
Filed: 2021-07-23
Abstract: L’invention se rapporte à un procédé de contrôle de la qualité du dépôt d’un revêtement imprégnateur dans un filtre (1) à particules.  Selon l’invention, le procédé comprend   -une étape d’acquisition d’au moins une première image d’une face d’entrée (11) ou d’une face de sortie (12) du filtre (1) à particules,  -une étape de traitement de ladite au moins une première image au moyen d’un logiciel permettant de déterminer pour chaque surface unité de ladite face (11, 12) un niveau de gris,   - une étape de diagnostic sur la qualité du dépôt du revêtement imprégnateur fondé sur les niveaux de gris des surfaces unité déterminés à l’étape précédente.   Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3125738-A1 (FR)
Title: Procédé et installation perfectionnés d’enroulage en continu de bandelettes de gomme pour former des galettes
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B65H20/30
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention concerne le domaine technique de la fabrication de galettes de matériau caoutchouteux, notamment de gomme, utilisées pour la fabrication d’un pneumatique par exemple.  L’invention concerne notamment un procédé et une installation d’enroulage en continu de bandelettes de gomme pour former de telles galettes, à partir d’une nappe de gomme extraite en continu d’une extrudeuse. A la différence d’un enroulage de nappes qui prend la forme d’une bobine, l’enroulage de bandelettes prend la forme de galettes, du fait de la faible largeur des bandelettes de gomme enroulées.  L’invention permet de transférer la nappe de gomme entre une extrudeuse et une machine de refendage et d’enroulage en continu sans utiliser de film support pendant toute la phase de transitique. Le film support est ensuite inséré au moment du ré-enroulage des bandelettes de gomme après la coupe. Le film support n’est pas découpé et peut être réutilisé à terme.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130413-A1 (FR)
Title: Procédé d’entraînement d’un agent autonome mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage par renforcement, agent autonome associé
Inventor: QUERTIER TONY
IPC: G06N20/00
Filed: 2021-12-15
Abstract: Procédé d’entraînement d’un agent autonome mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage par renforcement, agent autonome associé L’invention concerne un procédé d’entraînement d’un agent autonome mettant en œuvre un algorithme d’apprentissage par renforcement pour améliorer la performance d’un logiciel anti-logiciel malveillant, le procédé étant mis en œuvre par l’agent autonome et comprenant :  - la sélection (E110) d’une action (a(t)) visant à modifier le contenu d’un logiciel malveillant ;  - l’obtention (E120, E160) d’une récompense (r(t+1)) représentative d’une probabilité que le logiciel malveillant modifié par application de l’action sélectionnée (a(t)) soit considéré comme étant bénin par le logiciel anti-logiciel malveillant ;  - l’obtention (E120, E150) d’un état (s(t+1)) représentatif du logiciel malveillant modifié par application de l’action sélectionnée (a(t)) ;   la sélection, l’obtention d’une récompense et l’obtention d’un état étant itérées tant qu’un critère d’arrêt n’est pas atteint ; et,   - la détermination (E130), par l’algorithme d’apprentissage par renforcement et en fonction des récompenses obtenues, d’une fonction qui, à chaque état, associe au moins une action à exécuter, de sorte à maximiser une somme des récompenses obtenues.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3131738-A1 (FR)
Title: Valve doseuse avec chambre de dosage améliorée
Inventor: LEVACHER MATTHIEU
IPC: B65D83/54
Filed: 2022-01-07
Abstract: Valve doseuse de distribution de produit fluide, comportant un corps de valve (10) contenant une chambre de dosage (20), ladite chambre de dosage (20) étant définie par un insert de chambre (40) et deux joints annulaires, un joint de soupape (21) et un joint de chambre (22), ledit insert de chambre (40) comportant une paroi cylindrique (49), un bord supérieur (41) coopérant avec ledit joint de soupape (21) et un bord inférieur (43) coopérant avec ledit joint de chambre (22), une soupape (30) coulissant axialement dans ledit corps de valve (10) entre une position de repos et une position de distribution, pour sélectivement distribuer le contenu de ladite chambre de dosage (20), ladite soupape (30) étant sollicitée vers sa position de repos par un ressort (8) coopérant d'une part avec ledit corps de valve (10) et d'autre part avec ladite soupape (30), ladite paroi cylindrique (49) dudit insert de chambre (40) comportant au moins une ouverture (48) reliant ladite chambre de dosage (20) à un volume externe disposé à l'extérieur dudit insert de chambre (40), entre ledit corps de valve (10) et ladite paroi cylindrique (49).  « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3133065-A1 (FR)
Title: Dispositif de pompage
Inventor: GROS DOMINIQUE
IPC: F04C2/107
Filed: 2022-02-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif de pompage destiné au pompage d’un produit, le dispositif de pompage comportant  une pompe à cavités progressives (4) ayant un rotor hélicoïdal (14), un dispositif d’entraînement ayant un arbre de sortie (22) propre à être entrainé en rotation, un dispositif de transmission (23) fixé à l’arbre de sortie (22) et au rotor hélicoïdal (14), un manchon porte-outil (28) fixé sur une partie centrale du dispositif de transmission (23) et un outil (30) fixé sur le manchon porte-outil.   Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3134744-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une aube en materiau composite
Inventor: BEN SALEM NAOUFEL
IPC: B29C70/34
Filed: 2022-04-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite, comportant les étapes suivantes :  (a) empiler successivement plusieurs couches de fibres pour former une ébauche fibreuse (200) ayant des première et seconde portions reliées entre elles de façon continue,  (b) mettre en forme l’ébauche fibreuse (200) par pliage le long d’une ligne (P) de façon à former, de part et d’autre de la ligne (P), des peaux intrados et extrados d’une préforme fibreuse (220) d’une pale d’aube ; le bord d’attaque, ou alternativement le bord de fuite, de la pale étant situé au niveau et le long de cette ligne (P), et  (d) densifier la préforme fibreuse (220) avec une résine pour former l’aube en matériau composite.  Figure abrégé : figure 6
Patent FR-3137292-A1 (FR)
Title: Matériau solide anhydre à base de polysaccharide, procédé de préparation et composition cosmétique le contenant
Inventor: LAURENT LUDIVINE
IPC: A61K8/73
Filed: 2022-07-04
Abstract: Matériau solide anhydre à base de polysaccharide, procédé de préparation et composition cosmétique le contenant L’invention concerne un matériau solide anhydre comprenant au moins un polysaccharide filmogène naturel ou d’origine naturelle, soluble dans l’eau ou hydrodispersible, et au moins un diol comprenant de 4 à 6 atomes de carbone. Ce matériau blanc opaque permet la substitution en tout ou partie du dioxyde de titane dans des formulations cosmétiques anhydres.
Patent FR-2003536-A1 (FR)
Title: Polymn of cyclic alkenes using catalyst comprising
IPC: C08F32/00
Filed: 1969-03-07
Abstract: Polymsn. of cyclic alkenes (I) using a catalyst comprising a cpd. of a grp. V metal (II) and a grp. (III) metal alkyl or hydride (III). Polymsn. is carried out in bulk (using monomer as solvent) or in soln., e.g. in a halogenated hydrocarbon solvent, using 0.1-10 mmol (II) per mol (I), and 1-50 fold the equimolar amt. (III) on (II). The amt. (IV) and (V) added = 0-50 mol per mol. (II). Polymsn. temp. is -80 to +100 deg.C., esp. -30 to +60 deg.C. Linear unsatd. polymers, free from low mol. wt. material. Mol. wt. can be varied by altering concn. of catalyst components:-P21/CVC/CVC/WFA.
Patent FR-2011356-A1 (FR)
Title: Gas treatment and filtration of water
IPC: C02F1/28
Filed: 1969-04-03
Abstract: The process is applicable to the treatment of water with ozone or other selected gas. Such treatment is usually followed by filtration through a bed of granular material, and at this stage bubbles of gas in the water tend to block the filter bed so that filtration becomes progressively slower. The improved process provides adequate gas treatment of the water and obviates the problem of the filter bed becoming blocked by bubble formation. Essentially a mixture of gas and water is passed upwards into a layer of water resting on a filter bed and supporting a pocket of gas. The water passed upwards is then filtered by draining down through the filter bed. The mixture of gas and water should be passed into the layer of water at a speed of about 1.5m/s.
Patent FR-2055739-A1 (FR)
Title: Fuel cell contruction
IPC: H01M8/00
Filed: 1969-08-06
Abstract: The fuel cell is the type using a gaseous fuel and a gas as the combustion supporter, the two being separated in the cell by a thin membrane which acts as an ion exchanger. Humidifying filters are placed in the inlet pipes for each of the two gases. Within each chamber of the cell are a series of projections from the walls which guide the gas to the membrane, and on the projections are mounted radioisotope sources which ionise the gases.
Patent FR-2085194-A1 (FR)
Title: Closures for bottles etcetera
IPC: B65D41/04
Filed: 1970-01-16
Abstract: The external screw thread on the neck portion of a container is interrupted to form at least one gap in each turn of thread. The gaps in the thread may be arranged in vertical alignment, the leading end of the thread adjacent the gap is given a tapered form and the trailing end of the thread is square cut. The closure cap has a continuous internal thread for screw engagement with the threads of the neck portion and is produced from a resilient material such as polyethylene, nylon, polyurethane, any polyolefin or material which is similarly flexible. When the closure cap is screwed tightly on to the neck portion the neck portion the continuous threads of the cap are deformed into the gaps in the threads of the neck portion.
Patent FR-2152348-A1 (FR)
Title: Ultra-sonic transducer - for use at high temperature eg in a sodium-cooled nuclear reactor
IPC: B06B1/06
Filed: 1971-09-06
Abstract: Ultra-sonic piezoelectric transducer, partic. a high temp. transducer suitable for detecting displacements in a Na-cooled nuclear reactor, in which monocrystal piezo-electric pastilles are fixed with their active faces on a common support and are regularly distributed round >=1 circle with its centre on the detector axis and in a plane perpendicular to this axis, the pastilles being electrically connected together in parallel in such a way that the sound waves they emit are in phase.
Patent FR-2118912-A1 (FR)
Title: Working of copper
IPC: C22B15/00
Filed: 1971-12-14
Abstract: Grain size of P deoxided Cu is reduced during hot working e.g. extrusion or heat treatment e.g. annealing, by use of alloying elements. Either B and/or Zr and/or Ti may be added up to 0.08% max. Preferably B addition is between 0.005 and 0.015%, Zr between 0.012 and 0.025% and Ti between 0.02% and 0.03%. Elements may be added to molten Cu as cupro-alloys. Resulting finer grain sizes of Cu billet reduces susceptibility to cracking during subsequent cold working, e.g. wire drawing.
Patent FR-2143248-A1 (FR)
Title: Latex products - based on carboxylic latex,coreactive resin and catalyst
IPC: C08L61/06
Filed: 1972-06-21
Abstract: The systems utilise (a) a latex of a copolymer of at least 2 ethylenic unsaturated butadiene-group monomers, styrene and acrylnitrile and monomers which will copolymerise with styrene, (b) >=1 co-reactive resin (c) a tetramine (II) zinc salt catalyst. The invention also covers foam products from the systems.
Patent FR-2278369-A1 (FR)
Title: Board game using both sides of board - has playing pieces extending through board openings to both sides
IPC: A63F3/00
Filed: 1973-02-23
Abstract: The board may be single, using both its sides, or it can comprise two or more boards superimposed one above the other, single or double faced and mounted to leave a space between them. The apertures (2) are distributed over the surfaces, depending on the rules and need not be opposite each other. The playing pieces (4, 5) are of two kinds with non-magnetic pieces (4), made from rubber, wood, plastic or similar, which are pushed into the apertures, and with magnetic pieces (5) which may fit into the apertures, or may straddle them, blocking entry from another side. Magnetic pieces may also manipulate similar ones on intermediate boards.
Patent FR-2232487-A1 (FR)
Title: Partition assembly for bottles packed on their sides - louvres in folded sheet lock upright in sheet openings
IPC: B65D5/497
Filed: 1973-06-06
Abstract: The packing may be of cardboard or other suitable material and is essentially made from one sheet which is cut out and folded into shape. The board has a number of louvre openings cut into it. The pitch of the louvres corresponds to the diameter of the bottles. The louvres are cut over half the length of the board, so that it can be folded over to give a double thickness to the base. The louvres (5) are then folded to remain at right angles to the base and upright and so form the partitions between bottles. The louvres have finger holes to facilitate assembly and the ends of the board are joined by a fold at (13). The lower ends of the louvres become locked in the openings in the second half of the board.
Patent FR-2233683-A1 (FR)
Title: Neutrons source uses alpha particle emitter and oxygen 18 - neutron flux controlled by isotope quantity percentage or coupling
IPC: G21G4/02
Filed: 1973-06-15
Abstract: A neutron source using an emitter of alpha particles and 18oxygen is controlled by varying the quantity of oxygen 18 isotope or the isotopic percentage or by alterations in the coupling between the alpha source and the material contg. the 18oxygen isotope. A controlled, low power source of neutrons for medical, metallurgical, chemical etc. purposes is obtd. in a compact, portable, safe and easily controlled form.
Patent FR-2192361-A1 (FR)
Title: Electrical resistors mfr - by thermally decomposing org cpds of noble and non noble metals
IPC: H01C7/00
Filed: 1973-07-09
Abstract: The thermal decomposable mass contains (I) org. cpds. of Au, Pt, Pd, Ir, Rh, and/or Ru, and (II) org. cpds. of Bi, Si, B, Cu, Fe, Ti, Al, Cr, Ni, Pb, Mn and/or Co. Reproducible prodn of electrical resistance with a temp. coefficient of less than plus-or-minus 200 dpm/degrees C, as a result of homogeneous sintering over the total resistance track. Good bonding strength and abrasion resistance.
Patent FR-2238439-A1 (FR)
Title: Meat cleaning - by rotating brush protruding through gripping rolls
IPC: A22C17/08
Filed: 1973-07-23
Abstract: A gripping roll is formed from a number of coaxially mounted identical rings which rotate about hollow inter. guide surfaces which include spacers to separate adjacent rings. Rotating brushes are mounted within the gripping rolls and project outwards through the gaps between adjacent rings. A pair of similar gripping rolls are mounted to form a nip into which meat cuts are fed. The rolls pull the meat through the nip while the brushes clean the meat surface. The appts. is suitable for removing bone dust and narrow from the surface of the meat.
Patent FR-2240224-A1 (FR)
Title: 5-Pyridyl-1,4-benzodiazepin-2-ones - with sedative, neurodepressant and anticonvulsant activity
IPC: C07D213/61
Filed: 1973-08-06
Abstract: Benzo-1, 4-diazepin-2-ones of formula (I) (where R is H, Br, Cl; R' is H, alkyl; R2 is pyridyl substd. by Me, Cl), have sedative, neurodepressant and anticonvulsant activity, with less marked side-effects such as lsleepiness, ataxia and visual disorders than with known analogues. (I) are prepd. by reacting (II) (X is halogen) with hexamine which may be formed in situ by reaction of NH3 and formaldehyde.
Patent FR-2242961-A1 (FR)
Title: Surgical instrument for anastomosis of vessels - is diamond shaped beryllium or bronze wire cage
IPC: A61B17/11
Filed: 1973-09-07
Abstract: A surgical instrument for anastomosis of vessels of a size between 0.8 and 3 mm, is a diamond shaped cage formed from three or four bronze or beryllium wires (1) welded together at their ends to form the points of the diamond. One end has a smooth cap (2), and the other end (4) is barbed. The diameter of the wire is between 0.1 and 0.4 mm, preferably 0.2 and 0,3 mm. The ratio between the length of the cage and its height is greater than 10. All parts of blood vessels are easily accessible by rotating the instrument about its longitudinal axis, and suture needles easily pass through the cage openings.
Patent FR-2244444-A1 (FR)
Title: Joint for wooden artificial leg - resilience of pivot permits release of lock by downwards pressure
IPC: A61F2/64
Filed: 1973-09-25
Abstract: A joint for an artificial leg made of wood, between an upper, thigh portion (9) and a lower, leg portion (3) which pivot about a spindle (13), includes a curved strip (1) around the top of the leg portion, attached by screws, and with a buffer block (6) each end, located by pins (7) which has a set of recesses (2) on its outwardly convex face, which are engaged by a pin (11) extending downwards from the thigh portion. The resilience of joint members (14, 12) associated with the main pivot spindle (13) allows this pin to be disengaged from the holes (2) in the curved strip to permit the leg portion to pivot, then permit re-engagement in a locked position.