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Patent WO-2004044215-A3 (WO)
Title: Preparations comprenant de la vitamine b12, procede de production et d'utilisation de celles-ci
Inventor: BIJL HENDRIK LOUIS
IPC: A23L33/15
Filed: 2003-11-13
Abstract: La présente invention concerne des particules comprenant une biomasse microbienne contenant de la vitamine B12 et un support solide, ainsi que des compositions comprenant ces particules et un procédé de production de ces particules et de ces compositions.
Patent WO-2004056927-A3 (WO)
Title: Dioxyde de titane recouvert de silice
Inventor: SCHUMACHER KAI
IPC: C09C1/36
Filed: 2003-12-02
Abstract: L'invention concerne une poudre composée de particules constituées d'un noyau de dioxyde de titane et d'un revêtement de silice. Cette poudre renferme entre 0,5 et 40 % en masse de silice, a une surface spécifique BET comprise entre 5 et 300 m2/g, et se compose de particules élémentaire constituées d'un revêtement de silice et d'un noyau de dioxyde de titane. Cette poudre est produite selon un procédé consistant à mélanger un composé à base de silicium pouvant être vaporisé et un composé à base de titane pouvant être vaporisé de façon à obtenir un rapport désiré entre le SiO2 et le TiO2, à vaporiser le produit obtenu à des températures inférieures ou égales à 200 °C, puis à l'acheminer à l'aide d'un flux de gaz inerte avec de l'hydrogène et de l'air ou avec de l'air enrichi en oxygène vers le canal central (coeur) d'un brûleur, à allumer le mélange réactionnel à l'embouchure du brûleur et à l'introduire avec un flux d'air secondaire, à produire la combustion du mélange dans un canal à flamme froide, après quoi la poudre de dioxyde de titane recouvert de silice est séparée des produits réactionnels gazeux et, au besoin, libérée dans de l'air humide par fixation de chlorure d'hydrogène, le rapport de l'air primaire par rapport à l'air secondaire étant supérieur à 0,3, le rapport de l'hydrogène primaire par rapport à l'air secondaire étant supérieur à 1 et le rapport du précurseur de dioxyde de titane à l'air secondaire étant supérieur à 0,5. L'invention concerne également un agent de protection solaire contenant entre 0,01 et 20 % en masse de cette poudre.
Patent WO-2004050997-A3 (WO)
Title: Plaque integree pour dispositif de realisation de revetements de chaussees
Inventor: NETESA YURII DMITRIEVICH
IPC: E01C19/40
Filed: 2003-12-02
Abstract: La présente invention s'applique au domaine de la construction routière. L'invention concerne concrètement l'application d'asphalte à haute température sur une fondation de chaussée (4) pour constituer un revêtement de chaussée. A cet effet, une plaque intégrée d'un dispositif de réalisation de revêtements de chaussées est conçue de sorte que l'efficacité de compactage de l'asphalte est améliorée. Selon l'invention, un corps de compactage (1) de la plaque intégrée est doté d'une surface de travail (2) qui s'étend en formant un angle d'attaque (α) par rapport à la fondation de chaussée (4). Selon l'invention, l'angle d'attaque (α) est inférieur ou égal à l'angle de frottement (cp) de l'asphalte à compacter. L'invention concerne deux alternatives pour lesquelles le corps de compactage (1) a une surface de travail (2) de formes géométriques différentes. Une surface de travail (2) est formée à partir de deux parties de cylindre (6, 8). L'autre surface de travail (2) est plane. Dans les deux cas, le corps de compactage (1) est relié par des articulations au corps (7) de la plaque intégrée, les articulations étant disposées au niveau de la surface de travail (2) à l'extérieur de la zone de contact avec l'asphalte.
Patent WO-2004058837-A3 (WO)
Title: Ampholytisches copolymer und dessen verwendung
Inventor: NGUYEN-KIM SON
IPC: C08F226/10
Filed: 2003-12-29
Abstract: Die vorliegende Erfindung betrifft ein ampholytisches Copolymer, Polyelektrolytkomplexe, die ein solches ampholytisches Copolymer enthalten sowie kosmetische oder pharmazeutische Mittel, die wenigstens ein ampholytisches Copolymer oder einen Polyelektrolytkomplex enthalten.
Patent WO-2004056745-A3 (WO)
Title: Acetamides d'adamantyle utiles comme inhibiteurs de la deshydrogenase 11-beta hydroxysteroide
Inventor: LINDERS JOANNES THEODORUS MARI
IPC: A61K31/165
Filed: 2003-12-16
Abstract: L'invention porte sur des formes N-oxyde, sur leurs sels d'addition acceptables d'un point de vue pharmaceutique et sur leurs formes isomères d'un point de vue stéréochimique, où n représente un nombre entier 1 ou 2; R1 et R2 représentent chacun, indépendamment, hydrogène C1-4alkyle, NR9R10, C1-4alkyloxy; ou R1 et R2 réunis à l'atome de carbone auquel ils sont liés, forment un C3-6cycloalkyle; et où n représente 2, l'un ou l'autre de R1 ou de R2 peut être absent de façon à former une liaison insaturée; R3 représente un C6-12cycloalkyle, de préférence sélectionné à partir de cylo-octanyle et cyclohexyle ou R3 représente un radical monovalent ayant l'une des formules suivantes (a) ou (b), dans lesquelles C6-12cycloalkyle ou le radical monovalent peut éventuellement être substitué par un, ou si possible deux, trois substituants ou plus sélectionnés dans le groupe comprenant C1-4alkyle, C1-4alkyloxy, halo ou hydroxy; Q représente Het1 ou Ar2 où C3-8cycloalkyle, Het1 ou Ar2 sont éventuellement substitués par un, deux substituants ou plus sélectionnés parmi halo, C1-4alkyle, C1-4alkyloxy, hydroxy, nitro, NR5R6, C1-4alkyloxy substitué par un ou si possible deux, trois substituants ou plus, chacun indépendamment sélectionné parmi hydroxycarbonyle, Het2 et NR7R8, et C1-4alkyle substitué par un ou, si possible, deux ou trois substituants halo, de préférence trifluorométhyle; R5 et R6 représentent, chacun indépendamment, hydrogène, C1-4alkyle, ou C1-4alkyle substitué par phényle; R1 et R8 représentent, chacun indépendamment, hydrogène ou C1-4alkyle; R9 et R10 représentent, chacun indépendamment, hydrogène, C1-4alkyle ou Cl-4alkyloxycarbonyle; L représente C1-4alkyle; Het1 représente un hétérocycle sélectionné parmi pyridinyle, thiophényle ou 1,3-benzodioxolyle; Het2 représente pipéridinyle, pyrrolidinyle ou morpholinyle; Ar2 représente phényle, naphtyle ou indényle.
Patent WO-0137629-A3 (WO)
Title: Materiaux catalytiques microporeux a haute surface actifs dans des reactions d'oxydation tiq-6 et metiq-6
Inventor: CORMA CANOS AVELINO
IPC: C07D487/22
Filed: 2000-11-24
Abstract: La présente invention concerne un matériau microproreux composé d'oxygène, de silicium, de germanium, d'aluminium, de bore, de gallium, de zirconium et/ou de titane, connu sous le nom de TIQ-6, son procédé de préparation et ses applications catalytiques dans des réactions d'oxydation. Le procédé de préparation du matériau TIQ-6 se base sur la synthèse d'un gel contenant du titane et/ou du zirconium, son traitement hydrothermal dans des conditions contrôlées, et le traitement du matériau laminaire obtenu avec une solution d'un composé organique, de préférence à longue chaîne hydrocarbonée, contenant un groupe accepteur de protons. Ce matériau gonflé est soumis à un traitement spécifique par agitation, ultrasons ou par un quelconque autre procédé connu, afin d'obtenir un solide délaminé à haute surface externe. L'invention concerne également un matériau présentant des caractéristiques semblables au TIQ-6 mais possédant, de plus, des groupes organiques ancrés sur sa surface, matériau connu sous le nom de METIQ-6, son procédé de préparation et ses applications comme catalyseur dans des réactions d'oxydation. L'incorporation des espèces organiques pendant la synthèse du matériau METIQ-6 s'effectue par un processus de post-synthèse sur le matériau TIQ-6.
Patent WO-9909676-A3 (WO)
Title: Procede d'optimisation de la transmission et emetteur
Inventor: PIIRAINEN OLLI
IPC: H04B7/005
Filed: 1998-08-13
Abstract: Cette invention traite d'un procédé d'optimisation de la transmission et d'un émetteur qui reçoit des signaux numériques. Cet émetteur est utilisé dans un système radio en vue d'émettre les signaux de manière optimale. Cet émetteur comporte un dispositif de modulation (110), conçu pour moduler les signaux reçus, et un dispositif de conversion (120) convertissant le signal numérique en signal analogique avant de transmettre ce signal. L'emplacement de ce signal reçu par ledit dispositif de conversion (120) au sein de sa dynamique altère le caractère optimal du signal obtenu après conversion. L'émetteur comporte un dispositif (130) destiné à générer des coefficients de pondération; un dispositif (190) destiné à pondérer chaque signal modulé par un coefficient de pondération spécifique de manière à établir des rapports prédéterminés entre les niveaux de puissance mutuels des signaux et à positionner de manière optimale ces signaux dans la dynamique du dispositif de conversion (120). En outre, l'émetteur comporte un dispositif (140) destiné à combiner les signaux pondérés, après quoi, le dispositif (120) convertit le signal combiné en signal analogique. L'émetteur comporte enfin un dispositif (180) destiné à mettre le signal converti en signal analogique à l'échelle par rapport à un niveau de puissance prédéterminé.
Patent WO-0075615-A3 (WO)
Title: Detecteur thermique a angle de vue limite
Inventor: MICHERON FRANCOIS
IPC: G01J1/06
Filed: 2000-05-19
Abstract: L'invention concerne le domaine des détecteurs thermiques. C'est un détecteur thermique matriciel non refroidi ayant un domaine spectral donné de sensibilité et étant constitué de pixels thermiquement isolés les uns des autres, chaque pixel comportant un élément (2) absorbant themosensible dans le domaine spectral de sensibilité. Il comporte aussi sur la face (20), tournée vers le rayonnement incident à détecter, de chaque élément (2) absorbant thermosensible, un réseau (3) bipériodique de pavés (30) élémentaires limitant l'angle de vue du détecteur, le pas (a) du réseau étant inférieur à la longueur d'onde moyenne (μ0) du domaine spectral de sensibilité. L'invention peut être appliquée dans les détecteurs thermiques non refroidis dits BLIP.
Patent WO-02054847-A3 (WO)
Title: Module d'interconnexion pour fond de boîtier a'appareillage electronique
Inventor: PERRET FRANCOIS
IPC: H01R12/52
Filed: 2001-12-14
Abstract: Ce module d'interconnexion pour fond de boîtier d'appareillage électronique assure le déport, au niveau des faces des cartes (4, 5) de circuit imprimé supportant les composants de l'appareillage logé dans le boîtier, d'un champ de points de raccordement avec l'environnement extérieur du boîtier matérialisé par les queues arrières des broches d'un demi-connecteur 3 fixé au dos du boîtier tout en préservant la compacité du boîtier malgré un nombre très important de points de raccordement avec l'environnement extérieur au boîtier (plusieurs centaines). Il se présente sous la forme d'un triptyque avec un panneau central 7 fixé aux queues arrières des broches du demi-connecteur (3) monté au dos du boîtier et deux panneaux latéraux (8, 9) repliés et plaqués l'un contre l'autre, rattachés aux bords longitudinaux du panneau central (7) par des pièces en circuit imprimé souple (10, 11) et supportant le champ de points de raccordement déporté au niveau des faces des cartes (4, 5) de l'appareillage électronique, des liaisons électriques reliant les deux champ de points de raccordement en passant par les pièces de rattachement (10, 11).
Patent WO-03063350-A3 (WO)
Title: Procédé de filtrage d'un signal numérique, synthétiseur de fréquence et programme d'ordinateur correspondants.
Inventor: BOURDILLON ALAIN
IPC: H03H17/02
Filed: 2003-01-20
Abstract: ABREGE DESCRIPTIF   Procédé de filtrage d'un signal numérique, synthétiseur de fréquence et programmes d'ordinateur correspondants.     L'invention concerne un procédé de filtrage d'un signal numérique d'origine, représenté par une séquence d'échantillons si, i variant de 1 à; N, où N est le nombre d'échantillons à; traiter, le signal numérique d'origine comprenant une composante sinusoïdale dominante superposée à; des signaux parasites, ledit procédé permettant de diminuer le niveau des signaux parasites et obtenir un signal numérique filtré présentant une bonne qualité spectrale. Selon l'invention, le procédé comprend une étape de filtrage numérique basée sur une simplification d'une matrice S apparaissant dans la décomposition en valeurs singulières (SVD) de la matrice de Hankel du signal numérique d'origine. Fig.1
Patent WO-2004034295-A3 (WO)
Title: Dispositif pour gerer des informations de presence d’utilisateurs issues d’une pluralite de systemes de gestion de presence.
Inventor: BOUTAHAR MOHAMMED
IPC: G06Q10/00
Filed: 2003-09-23
Abstract: Pour gérer des informations de présence d’utilisateurs issues de systèmes de gestion de présence vis-à-vis de moyens de communication (8, 8’, 9) respectifs d’utilisateurs, ce dispositif comprend un module de gestion de présence (1) conçu de manière indépendante des moyens de communication d’utilisateurs et des serveurs de gestion de présence (5, 6, 7) et comportant : un module central (11) gérant les informations de présence ; une interface applicative (12) permettant d’exploiter la fonction de gestion de présence ; des moyens de mémorisation (15) rassemblant des informations pour identifier les utilisateurs et leurs moyens de communication et les informations de présence ; et une interface (13) avec les serveurs de gestion de présence pour assurer les communications entre le module central et les serveurs de gestion de présence ; ces communications étant effectuées via des modules d’adaptation (16, 17, 18), pour tenir compte des spécificités des serveurs de gestion de présence et des protocoles de communication utilisés.
Patent FR-2884736-A3 (FR)
Title: Structure de tete d'arrosage d'un arroseur
Inventor: CHIH GORDON
IPC: B05B1/18
Filed: 2006-04-10
Abstract: Structure de tête d'arrosage (1) d'arroseur, comprenant une tête d'arrosage (12) et un moyen de guidage (14). La tête d'arrosage (12) est un corps cylindrique sensiblement creux. Une première face (22) de la tête d'arrosage (12) est pourvue de multiples premières ouvertures de sortie (221) à disposition annulaire. Une seconde face (24) de la tête d'arrosage (12) est pourvue de multiples secondes ouvertures d'entrée (241) correspondant respectivement aux premières ouvertures de sortie (221). Le moyen de guidage (14) est disposé à l'intérieur de la tête d'arrosage (12), comportant de multiples passages (42) et au moins un conduit. Les passages (42) communiquent avec deux faces du moyen de guidage (14). Des premières extrémités et des secondes extrémités des passages (42) correspondent respectivement aux premières ouvertures (221) et aux secondes ouvertures (241). Le conduit communique directement avec au moins deux des passages (42). Le flux d'eau peut être refoulé en même temps depuis au moins deux des premières ouvertures (221).
Patent FR-2931558-A3 (FR)
Title: Assemblage d'un document avec un dispositif optique.
Inventor: GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE
IPC: G02B7/00
Filed: 2008-12-30
Abstract: La présente demande est une généralisation de l'utilisation de l'électrostatisme pour assembler de toutes les façons possibles des images avec des vitrages comportant des moyens de modification des rayons lumineux les traversant. La méthode est particulièrement adaptée aux cadres photo et aux réseaux lenticulaires de toutes tailles. Dans un mode de réalisation particulièrement simple et avantageux, le dispositif comprend une feuille 30 dont une face est électrostatique, cette feuille 30 emprisonne un média 20 entre elle et un vitrage 1, et ladite feuille 30 déborde dudit média 20 pour adhérer par électrostatisme directement audit vitrage 1.
Patent FR-2970306-A3 (FR)
Title: Interlocking device for assembling and disassembling e.g. wood parts of convertible furniture, has female tubes that are assembled with male tube by interlocking, and interlocking pins that are provided for locking device
Inventor: WERNETT EDMOND
IPC: F16B7/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: The device has female tubes (1) inserted and adhered in wood parts, and a male tube (4) connecting the parts together. The female tubes are assembled with the male tube by interlocking. Interlocking pins (2) lock the device, and holes in the tubes are superimposed to allow the passage of the pins. The male tube includes a notch to allow interlocking of the tubes by passing through one of the pins and screwing the notch when the holes are superimposed to lock the device. A small plastic collar (3) is adhered into a bore of each hole to prevent the pins to slide outside the device.
Patent FR-2983103-A3 (FR)
Inventor: CONESA FOIX JAVIER
IPC: B23Q17/20
Filed: 2012-11-20
Abstract: The invention relates to a tool (1) for controlling the sizing of a part, which is particularly suitable for measuring and checking a part (2), such as a frame. The tool (1) is provided with securing and centering means (3) for tightly coupling the part to the tool. In addition, the tool is provided with a plurality of supports (P1, P2, P3) and each support includes a channel (4) for removably retaining a measurement instrument (5), such as a dial indicator (20). The aforementioned supports comprise means (6) for detecting the correct coupling of a corresponding measurement instrument, checking that the measurement instrument is correctly positioned when the measurement value is obtained, and consequently allowing measurements to be taken more quickly and in a failsafe manner.
Patent FR-3037999-A3 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la pression d'huile de moteur automobile equipe de stop/start
Inventor: LE LAGADEC JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/00
Filed: 2015-06-23
Abstract: Dispositif (10) de gestion de l'alimentation en fluide de lubrification de moteur thermique de véhicule automobile comprenant : - un circuit de lubrification (20) pour permettre la lubrification des éléments du moteur, caractérisé en ce que ledit dispositif comprend un réservoir intermédiaire (11) connecté au circuit de lubrification (20) pour assurer la lubrification prompte des éléments critiques (23) du moteur au démarrage dudit moteur.
Patent FR-3086029-A3 (FR)
Title: Valve de dosage pour doser un fluide de lutte contre l’incendie
Inventor: FOEKEN PETER
IPC: F16K3/34
Filed: 2019-09-17
Abstract: Valve de dosage pour doser un fluide d’extincteur de lutte contre l’incendie, ladite valve de dosage comprenant un corps définissant une première ouverture d’axe et une seconde ouverture d’axe et un volume interne, la valve comprenant en outre un obturateur logé d’une manière mobile dans le volume, et configuré pour se déplacer relativement par rapport au corps afin de réguler le débit du fluide passant lesdites première et seconde ouvertures entre zéro et une valeur prédéterminée maximum, l’obturateur étant creux et coaxial par rapport à l’un desdits axes et comprenant une paroi latérale, et une ouverture débouchante qui s’étend de manière circonférentielle dans la paroi latérale pour un angle autour dudit un desdits axes de 0° à une valeur prédéterminée, ladite valeur prédéterminée étant supérieure à 90°. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-2329952-A3 (FR)
Title: One piece solar energy heater - is modular construction for mounting on roof
IPC: F24J2/04
Filed: 1974-12-20
Abstract: The solar energy heater is in one piece, giving direct heat exchange, with the liquid to be heated with a large heating surface. It is of modular construction allowing easy building into an existing roof without spoiling its appearance. It can be of brass or aluminium sheet, welded together after formation of the top plate, and forming a housing shaped so as to fit in the roof.
Patent FR-2428502-A3 (FR)
Title: Pole shoe for magnetic powder machine - has outer edging to concentrate magnetic flux
IPC: B24B1/00
Filed: 1978-05-22
Abstract: The pole shoe is for the magnet system of a device for machining workpieces with magnetic powder, which is held by a magnetic field generated by these pole shoes. The pole shoe has an edging on its outer surface and this serves to concentrate the magnetic flux. The recesses (7) between the teeth (6) of the edging (5) are filled with an elastic magnetically non-conductive material, e.g. rubber. The device can be used for processing half-finished printed circuit boards.
Patent FR-2548337-A3 (FR)
Title: Catalytic hot-air generator, in particular for closed rooms
IPC: F24H3/08
Filed: 1984-06-14
Abstract: Catalytic hot-air generator, in particular for closed rooms, comprising at least one catalytic plate, an exchanger consisting of manifolds and pipelines, comprising a fin group with extended heat exchange wall, characterised in that the said catalytic plate 12 is situated inside a combustion chamber 13 into which the surrounding air is sucked to produce the combustion, the hot combustion products which are formed undergo forced circulation under the action of first suction means 19 inside the manifolds and the tubes of the said heat exchanger 15, and being expelled outside the room, second suction means 22 also being provided to take in the surrounding air, pass it into the fin assembly, inside a pipe made in the combustion chamber and to return it hot into the room itself.
Patent FR-2731530-A3 (FR)
Title: Multi-coloured face display for watch or clock.
IPC: G04B45/00
Filed: 1995-03-07
Abstract: A transparent circular disc has its rotation activated by the second mechanism of the watch. The disc is divided into four sectors each having different translucid colours. The watch face is also divided into four sectors each having different colours. The rotation of the disc creates a succession of different colours which are created by superposition of the watch face colours with those of the disc.
Patent FR-2721008-A3 (FR)
Title: Cardboard holder, esp. for displaying garden hose accessories
Inventor: FRANCHINI GAETANO
IPC: B65D73/00
Filed: 1995-06-09
Abstract: The holder consists of a single panel (1) of cardboard, made with a hole (7) for attaching to a display support and at least one folding portion which fits round the article (2) on display, holding it in place while allowing the major part of it to be viewed. The folding portion of the holder comprises a number of sections (9, 10, 11) and ends in a tongue (14) which is inserted through a slot (15) in the main part of the card. One or more of the sections of the folding portion has an aperture in it to go over a projecting part of the article. The shape of the card and the number of folding portions depend on the size and shape of the article on display.
Patent FR-2735504-A3 (FR)
Title: Motorised railway maintenance vehicle
Inventor: THEURER JOSEF
IPC: B61D15/00
Filed: 1996-03-15
Abstract: The vehicle runs on the railway track and has a load platform (14) and lifting crane (7) on the top of its chassis. In addition a sleeper handling unit (18) is fitted on the underside of the chassis, usually near the back of the vehicle, beyond the back wheels (2). The sleeper handling unit has a pair of grips (19) that can be closed onto the ends a sleeper, and a drive that raises and lowers the grips. The operation of the vehicle is controlled from a control station (11) attached to the base of the crane. The same control station is used to control operation of the sleeper handling mechanism.
Patent WO-0009899-A3 (WO)
Inventor: DUPOIRON FRANCOIS
IPC: F16L11/08
Filed: 1999-07-30
Abstract: The invention concerns a flexible tubular pipe comprising at least, from inside outwards, an inner sealing sleeve (1), a cylindrical pressure vault (2) consisting of an helical interlocked form metal wire winding (10) with small interstices, at least a lap (30) of tensile armouring with large interstices and an outer sealing protective sheath (33). The invention is characterised in that the form wire constituting the vault has a I-shaped crosssection.
Patent WO-0146985-A3 (WO)
Title: Versions de magnetron
Inventor: MULCAHY BERNARD RICHARD
IPC: H01J23/54
Filed: 2000-12-21
Abstract: Cette invention concerne une version de magnétron dont la sortie coaxiale (13) se termine par une sonde (14), laquelle libère l'énergie produite par le magnétron le long d'un guide d'onde rectangulaire (17).La sortie coaxiale (13) est disposée longitudinalement par rapport au guide d'onde (17), ce qui permet d'obtenir un agengcement compact par rapport à des agencements de sortie traditionnels.