baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3024128-A1 (FR)
Title: Procede de mise a poste d'un satellite et de test en orbite de sa charge utile
Inventor: HACHE RAPHAEL
IPC: H04B7/19
Filed: 2014-07-25
Abstract: Procédé de mise à poste d'un satellite comprenant une phase de transfert, pendant laquelle ledit satellite se déplace sur une orbite elliptique géosynchrone (GSO1, GSO2), ladite orbite étant déformée de manière progressive par application d'une poussée (P) au moyen d'une propulsion électrique ou hybride électrique-chimique pour la rapprocher d'une orbite géostationnaire (GEO), caractérisé en ce que ladite étape de transfert comprend une sous-étape pendant laquelle, au cours d'une pluralité de révolutions du satellite, ladite poussée est arrêtée pendant une fraction de période orbitale et des tests d'une charge utile de télécommunications dudit satellite sont effectués en absence de poussée.
Patent FR-3017217-A1 (FR)
Title: Dispositif de tele-visualisation et sonde video afferente
Inventor: ROCHE SYLVAIN
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de télé-visualisation comprenant : - une sonde vidéo (2) incluant une unité de prise de vue (4) qui permet d'effectuer une prise de vue selon un champ de vision (V) orientable ladite unité de prise de vue (4) incluant un moyen de mise au point (5) de la prise de vue, - un organe de manœuvre (7) allongé qui permet de manœuvrer à distance ladite sonde vidéo (2), et - un système de contrôle à distance de la sonde vidéo (2) qui inclut un moyen de commande de l'orientation du champ de vision (V), ledit dispositif de télé-visualisation étant caractérisé en ce que le moyen de mise au point (5) comprend une lentille de mise au point (14) à vergence variable qui permet de régler la mise au point par variation de la vergence de la lentille de mise au point (14). Endoscopie industrielle
Patent FR-3018781-A1 (FR)
Title: Bouchon de fermeture du type a enclenchement
Inventor: PECHINOT LAURENT
IPC: B65D41/18
Filed: 2014-03-18
Abstract: Un bouchon destiné à fermer un récipient (2) comporte un plateau (10) de forme plane et une jupe (11) s'étendant en périphérie du plateau (10), le plateau (10) étant destiné à couvrir une ouverture (20) du récipient (2) délimitée par un col (21), et la jupe (11) étant destinée à entourer le col (21) et à être fixée de manière amovible au récipient (2) par des moyens d'accrochage (3). Le bouchon (1) comporte en outre à l'intérieur un support (12) d'opercule s'étendant le long du plateau (10) et destiné à être placé entre l'ouverture (20) et le plateau (10) en appui sur un buvant (22) du col (21), et des moyens de liaison élastique (15) entre la jupe (11) et le plateau (10).
Patent FR-3018677-A1 (FR)
Title: Dispositif de caisson avec systeme de levage pour appareil electromenager tel que lave-vaisselle ou pour meuble a tiroir.
Inventor: VALDENAIRE JACQUES
IPC: A47L15/50
Filed: 2014-03-18
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de caisson avec système de levage pour appareil tel que lave-vaisselle ou pour meuble à tiroir comprenant un caisson (1) à ouverture frontale (la) et un élément (2) inférieur de rangement, un système de levage (3, 4, 5, 6), deux supports d'accrochage disposés de chaque côté de l'ouverture et aptes à être déplacés en translation vers le haut, grâce audit système de levage. Chaque élément comprend des moyens d'accrochage déployables et solidaires, à l'arrière du panier, de ses côtés latéraux, lesdits moyens d'accrochage étant adaptés pour être déployés automatiquement lors de la sortie de l'élément dans une position initiale de déploiement et d'accrochage apte à coopérer en prise avec les supports de sorte à permettre, d'une part, la prise de l'élément en vue de son levage par translation vers le haut et, d'autre part, son maintien, avec blocage, dans ladite position de translation.
Patent FR-3021538-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre sous forme solide et ses utilisations
Inventor: DEGOUL MARIE-CECILE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2014-05-27
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique sous forme solide comprenant : - une ou plusieurs cires non siliconées, - un ou plusieurs monoesters gras, et - une ou plusieurs silicones. Cette composition est destinée au traitement cosmétique des matières kératiniques, et notamment des cheveux.
Patent FR-3022605-A1 (FR)
Title: Vanne motorisee et procedure d'assemblage d'un moyen de fixation
Inventor: MELLERE CEDRIC
IPC: F16K1/22
Filed: 2014-06-20
Abstract: Vanne motorisée comprenant un actionneur, une vanne constituée d'un conduit, d'un support de vanne et d'un clapet apte à obturer le conduit, le clapet étant mis en mouvement par l'actionneur par l'intermédiaire d'un axe de transmission, un joint d'étanchéité et un moyen de fixation permettant de solidariser l'actionneur à la vanne, le joint d'étanchéité étant positionné dans une gorge du support de vanne et en contact avec la base de l'actionneur, l'étanchéité de la vanne étant assurée par un écrasement du joint sous une force Fj, l'ensemble actionneur, axe de transmission, clapet ayant une masse M et étant soumis à une accélération relative à la vanne égale à X g, g étant l'accélération de la pesanteur, caractérisé en ce que le moyen de fixation est sous la forme d'un collier de serrage constitué exclusivement d'une ou plusieurs bandes identiques et déformables, en ce que le collier de serrage présente une forme complémentaire à la base de l'actionneur d'une part et au support de vanne d'autre part, en ce que le collier de serrage enserre la base de l'actionneur et au moins en partie le support de vanne et en ce que la ou les bandes déformables sont déformées localement de manière élastique réversible afin de comprimer le joint d'étanchéité en appliquant un effort axial de contact Fa entre l'actionneur et la vanne supérieur à S1x(Fj + MxXxg), avec S1 un coefficient de sécurité supérieur à 1 et déformées localement de manière plastique irréversible afin de verrouiller la position.
Patent FR-3022925-A1 (FR)
Title: Procede de maconnerie integrant une etape de scellement par liant non-hydraulique
Inventor: MEYER CONSTANT
IPC: E04B1/02
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de maçonnerie faisant intervenir une opération de scellement par liant non-hydraulique, caractérisé en ce que la surface de contact entre une première surface (2) d'un premier élément de construction (1) et les éléments de construction (3) au niveau de cette première surface (2) présente une surface (4) destinée à recevoir un élément de scellement comportant une planéité avec une tolérance d'aspérité de surface d'au plus 0,9 millimètres.
Patent FR-3029890-A1 (FR)
Title: Profil aerodynamique configure pour attenuer les instabilites tourbillonnaires principales en aval du bord de fuite en regime subsonique.
Inventor: BRAZA MARIANNA
IPC: F15D1/10
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un profil aérodynamique configuré pour atténuer les instabilités tourbillonnaires en régime subsonique comprenant un générateur de vibrations (9) s'étendant sur au moins une partie du profil aérodynamique (1) et générant des vibrations sur une zone du profil (1) s'étendant sur un bord de fuite (3) du profil (1) à une fréquence comprise entre 10 et 200 Hz.
Patent FR-3030114-A1 (FR)
Title: Transistor hemt
Inventor: MORANCHO FREDERIC
IPC: H01L29/778
Filed: 2014-12-15
Abstract: Structure à hétérojonction, dite aussi hétéro-structure, en matériau semi-conducteur , notamment pour un transistor à grande mobilité d'électrons (HEMT) comprenant un substrat (4), un empilement d'au moins trois couches tampons en un même matériau semi-conducteur à large bande interdite EG1 à base de nitrure de la colonne III, dont une première couche tampon (6) non intentionnellement dopée, une deuxième couche tampon (8), une troisième couche tampon (10) non intentionnellement dopée, une couche non intentionnellement dopée (11) et une couche barrière (12) disposée sur la troisième couche (11), ladite couche barrière (12) étant en un matériau semi-conducteur à large bande interdite EG2 à base de nitrure de la colonne III ; la deuxième couche tampon (8) présente un dopage de type P+ constant sur tout ou partie de son épaisseur ; et la troisième couche tampon (10) présente une première région (16) non intentionnellement dopée sur toute son épaisseur ainsi qu'au moins une deuxième région (18) adjacente à ladite première région avec un dopage N+ entourant la première région (16).
Patent FR-3030934-A1 (FR)
Title: Commutateur ou onduleur de courant triphase
Inventor: MARTIN JEREMY
IPC: H02M7/797
Filed: 2014-12-17
Abstract: L'invention concerne un commutateur de courant triphasé comportant, en parallèle entre deux premières bornes (16, 18) : une première diode (D) en série avec un premier interrupteur (K) ; une deuxième diode (DO), en série avec une association en parallèle de trois branches, comportant chacune exclusivement deux interrupteurs (K3, K4 ; K5, K6 ; K7, K8) en série, le point milieu de chaque paire d'interrupteurs en série étant connecté à l'une de trois deuxièmes bornes (31, 32, 33).
Patent FR-3035256-A1 (FR)
Title: Dispositif de comptage de vehicules des usagers dans un parc de stationnement
Inventor: BESNARD PHILIPPE
IPC: G08G1/042
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de comptage de véhicules des usagers dans un parc de stationnement caractérisé en ce qu'il est constitué d'un dispositif de détection magnétique d'un véhicule constitué d'un magnétomètre à semi-conducteurs intégré dans un ralentisseur routier.
Patent FR-3033054-A1 (FR)
Title: Procedes de configuration et de commande en fonctionnement d'un dispositif de commande d'une installation domotique, dispositif de commande et installation associes
Inventor: DEVIS FREDERIC
IPC: G06F3/048
Filed: 2015-02-23
Abstract: Un procédé de configuration d'un dispositif de commande d'une installation domotique comprend au moins les étapes suivantes : sélection (E10) d'un mode de configuration d'au moins un scénario commandé par le dispositif de commande ; sélection (E20) d'un scénario, parmi une liste de scénarios prédéterminés, de sorte à configurer le scénario sélectionné ; sélection (E30) d'au moins un équipement domotique, parmi une liste d'équipements domotiques prédéterminés, de sorte à associer l'équipement domotique sélectionné au scénario sélectionné à l'étape précédente, le ou les équipement(s) domotique(s) sélectionné(s) comprenant au moins un dispositif d'éclairage à l'extérieur du bâtiment ; sélection (E50) d'un mode de gestion de l'éclairage à l'extérieur du bâtiment configuré pour allumer ou éteindre le dispositif d'éclairage à l'extérieur du bâtiment sélectionné à l'étape précédente, en fonction de l'heure de la journée ; et acquisition ou détermination (E80) des horaires de l'aube et de crépuscule, en fonction de la date du jour et de la position géographique du bâtiment.
Patent FR-3035148-A1 (FR)
Title: Systeme de lubrification d'un moteur base sur l'utilisation d'une chaine de distribution
Inventor: MOULIN JEAN-FRANCOIS
IPC: F16H7/06
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de captage d'huile de lubrification d'un moteur caractérisé en ce qu'il comprend, - un carter du moteur comprenant des parois internes et des parois externes, ledit carter comportant une quantité d'huile dans une partie basse de ce carter, - une chaine de distribution comportant des maillons aptes à remonter de l'huile d'une partie basse du moteur vers une partie haute du moteur, - des moyens de transfert, agencés dans la partie basse du carter de manière à transférer de l'huile de ladite partie basse du carter aux maillons de la chaine de distribution, lorsque la chaine de distribution est en mouvement.
Patent FR-3037896-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (1126) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape (28) à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (1126a, 1126b) reliées ensemble par une paroi supérieure (1126c). La paroi supérieure comporte un premier élément en saillie (1150) configuré pour s'étendre au moins en partie dans un orifice (38b) traversant de ladite chape. Au moins une agrafe (1188) est configurée pour être rapportée et fixée sur ledit premier élément (1150) afin de verrouiller l'adaptateur vis-à-vis de ladite chape. L'adaptateur est notamment appliqué dans un ensemble comportant un bras d'essuie-glace, et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3039252-A1 (FR)
Title: Briquet et procede d’habillage du corps d’un briquet au moyen d’un element protecteur
Inventor: LE BORGNE ANDRE
IPC: F23Q2/36
Filed: 2015-07-20
Abstract: L'invention concerne un briquet comprenant: - un corps de briquet comprenant un réservoir de combustible avec une soupape pour en libérer le combustible ; - un assemblage de roue à frottoir pouvant être tourné par un utilisateur pour produire des étincelles orientées sur le combustible libérée de ladite soupape, ledit assemblage de roue à frottoir étant monté sur ledit corps de briquet avec au moins une partie de celui-ci exposée pour la manipulation et la rotation par l'utilisateur ; - un actionneur de soupape pouvant être abaissé pour actionner ladite soupape et libérer ledit combustible ; - un élément de protection monté sur ledit corps de briquet. L'élément de protection a une épaisseur compris entre 25 et 200 µm et comporte un film protecteur (24) composé d'un film plastique sur lequel est ajoutée par revêtement une couche de polyuréthane aliphatique d'épaisseur compris entre 10 et 75 µm, qui contient entre 30 et 100% de solide en fonction du degré de douceur au toucher requis.
Patent FR-3039372-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: FEREYRE REGIS
IPC: A45D2/00
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de traitement de la chevelure, comportant un premier et un deuxième bras mobiles l'un relativement à l'autre entre une configuration rapprochée de traitement de la chevelure et une configuration écartée d'engagement entre eux de cheveux à traiter, le premier bras portant un organe d'application d'un produit cosmétique adapté à venir au contact des cheveux en configuration rapprochée des bras, et le deuxième bras présentant au moins un logement ; un élément presseur disposé dans le logement, l'élément presseur étant configuré pour appliquer les cheveux contre l'organe d'application en configuration rapprochée ; un peigne monté sur l'élément presseur.
Patent FR-3039393-A1 (FR)
Title: Fauteuil roulant a systeme anti-renversement
Inventor: MANGENOT JEAN-MARIE
IPC: A61G5/06
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un fauteuil roulant comprenant des moyens élastiques travaillant en torsion et/ou cisaillement pour s'opposer au basculement du fauteuil en arrière. Un fauteuil selon l'invention comprend un châssis (3,4) sur lequel est monté un siège (7), une paire de roues centrales (12) situées de chaque côté du siège (7) et une paire de roues avant (13) et arrière (14) pivotantes, situées respectivement devant et derrière le siège (7). L'invention se caractérise en ce que chaque roue arrière (14) est montée sur un bras pivotant (15), relié au châssis (3,4) par l'intermédiaire d'une liaison pivot (16), et des moyens élastiques (20) sont agencés sur le fauteuil de manière à travailler en cisaillement et/ou en torsion pour exercer une force de rappel opposée au mouvement de pivotement du bras pivotant (15), lorsque le fauteuil bascule en arrière et que les roues arrières (14) sont en contact avec le sol.
Patent FR-3042625-A1 (FR)
Title: Methode d'interrogation confidentielle d'une base de donnees chiffree
Inventor: CARPOV SERGIU
IPC: H04L29/08
Filed: 2015-10-14
Abstract: L'invention concerne une méthode d'interrogation confidentielle d'une base de données chiffrée hébergée par un serveur. L'utilisateur transmet au serveur une requête comprenant un prédicat. Ce prédicat est évalué de manière chiffrée sur les différents enregistrements de la base de données. Les enregistrements satisfaisant à la requête sont transférés en aveugle dans un conteneur. Le conteneur est transmis à l'utilisateur qui en déchiffre le contenu. Si le conteneur est plein, l'utilisateur envoie au serveur une requête en continuation. Dans le cas contraire, les enregistrements des conteneurs successifs déjà déchiffrés forment la réponse à la requête.
Patent FR-3045494-A1 (FR)
Title: Pneumatique presentant des proprietes d'usure ameliorees
Inventor: QUANTINET BENJAMIN
IPC: C08L9/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d'au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, une couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre les extrémités des couches de sommet de travail. Conformément à l'invention, la bande de roulement présente une pluralité de découpures d'orientation transversale délimitées par des parois de matière se faisant face, la profondeur, mesurée sur pneumatique neuf d'au moins une découpure d'orientation transversale étant supérieure ou égale à 40 % de l'épaisseur de la bande roulement et la largeur mesurée au fond de la ladite au moins une découpure d'orientation transversale étant strictement supérieure à 4 mm, et la distance d entre l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite et la couche de travail séparée de la couche de travail axialement la plus étroite par la couche C de mélange caoutchouteux est telle que 1.1ø < d < 2.2ø, ø étant le diamètre des éléments de renforcement de ladite au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels, dans un plan méridien, l'épaisseur de la couche C de mélange caoutchouteux étant sensiblement constante sur la largeur axiale comprise entre l'extrémité axialement intérieure de la couche C et l'extrémité de la couche de travail axialement la plus étroite.
Patent FR-3040347-A1 (FR)
Title: Enveloppe de patin de freinage velo a production de courant electrique et a diodes electroluminescentes integrees
Inventor: SEGARRA ROMERO AMILCAR
IPC: B62J6/06
Filed: 2016-03-30
Abstract: L'invention concerne une coque (1), une platine de montage (11 et 23) et une gaine à intégrer au montage du patin de freinage vélo permettant de transformer une partie de l'énergie cinétique en courant électrique lors du freinage et l'allumage des diodes électroluminescentes indiquant l'action de freinage. La coque contient une génératrice électrique dotée d'un arbre (2) entraîné par un cylindre (4). Une gaine polymorphe (17) achemine un circuit électrique (9) depuis la génératrice jusqu'aux diodes électroluminescentes (18). L'extrémité de la gaine dispose d'une prise pour connecteur électrique (27) et un aimant à section hexagonale (19) pour la fixation de la gaine à la tête de l'écrou du patin de freinage. L'invention est destinée à l'usage de vélos pratiquant sur la voie pour signaler l'action de freinage.
Patent FR-3046745-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fut pour liquide cosmestible
Inventor: BERTHOMIEU ANDRE
IPC: B65D8/00
Filed: 2016-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un fût pour liquide comestible, à partir de douelles, de cercles et de deux fonds, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : On dispose de douelles en châtaignier et de fonds en châtaignier, On effectue la mise en rose à partir des douelles et d'au moins un premier cercle, On traite entièrement la rose ainsi obtenue à la vapeur d'eau, pour réaliser le cintrage et on place au moins un second cercle à l'opposé du premier cercle, On soumet le fût préformé obtenu après cintrage à une chauffe humide en présente de vapeur d'eau, et On pose les fonds et on cercle pour obtenir le fût. L'invention concerne aussi le fût ainsi obtenu.
Patent FR-3050064-A1 (FR)
Title: Vehicule pedagogique pour les services de secours routiers comprenant un dispositif de sacs gonflables commande intentionnellement
Inventor: VEZINE PATRICK
IPC: G09B19/00
Filed: 2016-04-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule pédagogique pour le secours routier, notamment pour l'apprentissage des gestes de désincarcération du véhicule et d'extraction des personnes de ce véhicule, caractérisé en ce que le véhicule comprend un dispositif d'activation d'au moins un sac gonflable, dont le déploiement est déclenché intentionnellement à l'aide d'une télécommande.
Patent FR-3056520-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d'un capteur optique d'un systeme de detection optique pour vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de nettoyage (100) destiné à projeter au moins un fluide vers une surface à nettoyer d'un véhicule automobile, tel qu'un capteur optique d'un système de détection optique, dans lequel un piston mobile (3) en coulissement dans un corps creux (1) autour d'une tige fixe s'étendant selon un axe longitudinal (X) et porteur à une extrémité d'un élément de distribution (8, 9) de fluide de nettoyage, permet l'acheminement d'un fluide vers l'élément de distribution (8, 9), par l'intermédiaire de canaux de passage (12) ménagés entre le piston et la tige et présentant des dimensions axiales différentes.
Patent FR-3058330-A1 (FR)
Title: Dispositif optimise de separation de produits
Inventor: DA SILVA ANGELO
IPC: B03C1/247
Filed: 2016-11-10
Abstract: Le dispositif de séparation (S) comporte un crible (1) comportant une surface de criblage (1b) et un convoyeur (2) comprenant une bande sans fin (3) enroulée autour d'un premier (4) et d'un second (5) tambours. La bande (3) est plus longue et plus large que la surface de criblage (1b). La bande (3) est agencée en dessous et directement au droit de la surface de criblage (1b), la surface de criblage (1b) saupoudrant des produits directement sur la bande (3). Un rotor magnétique multipolaire (4a) est agencé dans le premier tambour (4). Un premier volet répartiteur balistique (8) est agencé en avant du convoyeur (2), délimitant une première zone (A) et une seconde zone (B) de réception de produits. Un second volet répartiteur magnétique (7) est agencé en dessous du convoyeur (2), délimitant la seconde zone (B) et une troisième zone (C) de réception de produits.
Patent FR-3058734-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d’extraction pour extraire des micro-organismes contenus dans un echantillon
Inventor: BROYER PATRICK
IPC: C12Q1/04
Filed: 2016-11-15
Abstract: Ce système d'extraction (2) comprend une barrette de support (3) comprenant un puits d'échantillon (4), un puits de réactif (5), au moins un puits de lavage (6.1, 6.2), et au moins un logement de protection et de rétention (9) ; un élément de pipetage (10) monté de manière amovible sur la barrette de support (3) et s'étendant au moins en partie dans l'au moins un logement de protection et de rétention (9) ; et un dispositif de filtration et de transfert (10) destiné à capturer et accumuler des micro-organismes contenus dans l'échantillon et à transférer les microorganismes capturés et accumulés, le dispositif de filtration et de transfert (10) étant monté de manière amovible sur la barrette de support (3) et s'étendant au moins en partie dans l'au moins un logement de protection et de rétention (9). Le dispositif de filtration et de transfert (11) comprend un corps creux (12) ayant une forme allongée et comportant une portion d'extrémité proximale (12.1) et une portion d'extrémité distale (12.2) ; et un élément de filtration (13) fixé à la portion d'extrémité distale (12.2) du corps creux (12).