baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2956843-A1 (FR)
Title: Dispositif de manutention d'un sac de chantier de grande contenance de type dit "big bag".
Inventor: FLIX JEAN-MARIE
IPC: B60P1/48
Filed: 2010-02-26
Abstract: Dispositif de manutention (1) d'un sac (2) de chantier de grande contenance de type dit "big bag", constitué d'une remorque (3) pourvu, d'une part, de moyens de levage (7) du sac (2) et, d'autre part, de moyens de réception (6) du sac (2) en chargement sur la remorque (3), les moyens de levage (7) étant articulés et motorisés de manière à passer d'une position déployée à une position repliée, respectivement pour venir lever le sac (2) et le déposer sur les moyens de réception (6), et inversement. Les moyens de réception (6) sont constitués au moins en partie par la remorque (3) conformée de manière à entourer le sac (2) en chargement pour former un espace, et les moyens de levage (7) sont articulés de manière à permettre de déplacer le sac (2) au sein de l'espace de réception.
Patent FR-2957301-A1 (FR)
Title: Crampon pour un pneumatique
Inventor: DAUMAS JOELLE
IPC: B60C11/16
Filed: 2010-03-10
Abstract: L'invention concerne un crampon antidérapant pour pneumatique de véhicule, comportant un fourreau (1) présentant un pied d'ancrage (4) dans le pneumatique et, à l'opposé du pied d'ancrage, une tête (3) à partir de laquelle s'étend en saillie, une mise (2) en matériau de dureté élevée, le pied d'ancrage (4) possédant une section droite transversale circulaire et supérieure à la section droite transversale du fourreau (1). Selon l'invention, la section droite transversale du fourreau (1) est polygonale de manière continue de sa tête (3) jusqu'au pied d'ancrage (4), délimitant une série de facettes planes (6).
Patent FR-2959744-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc, utilisable pour la fabrication d'un pneumatique dont la composition comporte un amidon et un plastifiant aqueux ou hydrosoluble
Inventor: VASSEUR DIDIER
IPC: B60C1/00
Filed: 2010-05-04
Abstract: L'invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, un système de réticulation et une charge renforçante caractérisée en ce que la composition comporte en outre un amidon dans une proportion de 10 à 50 pce (parties en poids pour cent parties d'élastomère) et un plastifiant aqueux ou hydrosoluble dans une proportion de 3 à 30 pce. L'invention concerne également un procédé d'obtention d'une telle composition. La composition selon l'invention peut être utilisée pour la préparation de produits calandrés ou profilés entrant dans la fabrication d'un pneumatique, tels que par exemple une bande de roulement.
Patent FR-2960918-A1 (FR)
Title: Grille de deviation du type autosupporte pour inverseur de poussee
Inventor: VAUCHEL GUY BERNARD
IPC: F02K1/72
Filed: 2010-06-08
Abstract: Grille (61) de déviation du type autosupporté pour un inverseur de poussée d'une nacelle pour turboréacteur d'avion, ladite grille étant pourvue d'une pluralité d'alvéoles avec deux faces frontales ajourées opposées et comportant, d'une part, une partie amont (612) pourvue de moyens de fixation amont conçus pour la fixation de la grille sur une structure fixe de la nacelle et, d'autre part, une partie avale (613) opposée sur laquelle sont prévus des moyens de liaison avale (617, 620) disposés uniquement sur cette partie avale et conçus pour relier la grille à au moins une grille adjacente, de sorte que deux grilles adjacentes sont reliées directement entre elles uniquement dans leurs parties avales respectives par leurs moyens de liaison avale. La présente invention trouve une application dans le domaine des nacelles pour turboréacteur d'avion.
Patent FR-2964954-A1 (FR)
Title: Safety device for retaining capping assembly from Champagne wine bottle, has connecting unit and retaining portion respectively arranged for allowing expulsion of cap outside neck and retaining of cap during expulsion
Inventor: BARANGE JACQUES
IPC: B65D1/02
Filed: 2010-09-21
Abstract: The device (16) has an elastic mounting portion (32) dimensioned to elastically hold a neck (12) of a bottle (14). A retaining portion (34) is directly or indirectly supported on a head part of a cap (18). A connecting unit (36) connects the mounting portion and the retaining portion. The connecting unit and the retaining portion are formed of a single piece with the mounting portion. The connecting unit and the retaining portion are respectively arranged for allowing expulsion of the cap outside the neck during opening of a wire fitting (20) and retaining of the cap during expulsion.
Patent FR-2967579-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une isoforme d'hla-g comme agent anti-resorption osseuse
Inventor: DESCHASEAUX FREDERIC
IPC: A61K38/17
Filed: 2010-11-23
Abstract: Nouvelle utilisation des isoformes d'HLA-G, dans le traitement ou la prévention des maladies dans lesquelles on observe une résorption osseuse.
Patent FR-2967897-A1 (FR)
Title: Composition, useful for treating, preferably dyeing and bleaching human keratin fibers, comprises cationic surfactant having ammonium salt, oxidizing agent, and comprising oxidation dye precursors, direct dyes, and/or alkaline agent
Inventor: LAGRANGE ALAIN
IPC: A61K8/38
Filed: 2010-11-25
Abstract: Composition (A) comprises: (a) at least one cationic surfactant having ammonium salt structure (I); (b) at least one oxidizing agent; and (c) at least one dye comprising oxidation dye precursors, direct dyes, and/or at least one alkaline agent. Composition (A) comprises: (a) at least one cationic surfactant having ammonium salt structure of formula (R3-CH(OH)-CH 2-N +>(-[R2] p)-[-CH 2-CH(OH)-R1] n(X ->)) (I); (b) at least one oxidizing agent; and (c) at least one dye comprising oxidation dye precursors, direct dyes, and/or at least one alkaline agent. R1 : H, linear 1-6C or branched 3-6C alkyl, optionally carrying at least one hydroxyl group, or alkoxy group, where alkyl moiety is 4C alkyl; R2 : linear 1-6C or branched 3-6C alkyl group; R3 : 8-32C hydrocarbon group (optionally saturated and comprising one or more (non)conjugated unsaturations, optionally carrying at least one OH), or -CH 2-O-R3a; R3a : 8-32C hydrocarbon (saturated and comprising one or more (non)conjugated unsaturations optionally carrying at least one OH); n : 1-3; p : 0-2, where the sum of n and p is 3; and X -> : counter ion. An independent claim is included for multi-compartment device comprising: a first compartment containing a composition comprising at least one dye comprising oxidation dye precursors, and/or direct dyes, and/or at least one alkaline agent; and a second compartment containing a composition comprising one or more oxidizing agents, at least one of two compositions comprising at least one cationic surfactant (I), dyes, alkaline agent, oxidizing agents, or cationic surfactant (I).
Patent FR-2968329-A1 (FR)
Title: Abri pour bassin d'agrement
Inventor: WYSTUP FREDERIC
IPC: E04H4/08
Filed: 2010-12-03
Abstract: L'invention concerne un abri composé de modules de toiture (M) mobiles comprenant une couverture soutenue par une armature rigide (100)comprenant : - deux poutres transversales (110 et 120), - des traverses (130) disposées longitudinalement venant entretoiser lesdites poutres, les traverses (200 et 200') reliant les deux extrémités des poutres (110 et 120) étant appelées traverses extrêmes CARACTÉRISÉ PAR LE FAIT QUE le profil de ladite traverse extrême (200) est préformé d'une rainure en U (242) dans laquelle s'introduit une projection (410) d'une platine (400) fixée au bord du bassin à des fins de retenues du déplacement du module de toiture (M) en translation verticale et en translation horizontale transversale mais avec suffisamment de jeu pour autoriser le déplacement en translation horizontale longitudinale, la surface supérieure de la rainure venant en appui sur la surface supérieure de la projection pour permettre au module (M) de basculer autour de son rebord. Applications : abri pour bassin d'agrément.
Patent FR-2972337-A1 (FR)
Title: Contenant, notamment pot de produit cosmetique, et procede de fabrication associe
Inventor: SEGUIN FRANCK
IPC: A45D33/00
Filed: 2011-03-08
Abstract: L'invention concerne un contenant (1) tel qu'un pot de produit de cosmétique (5), comprenant - une base (10), - un couvercle (20), agencé pour être fermé sur la base (10), et - un coussin (30) déformable disposé entre la base (10) et le couvercle (20), ledit coussin (30) comprenant une enveloppe (33) et un joint d'étanchéité (40) formant une enceinte étanche ainsi qu'un fluide (36) contenu dans l'enveloppe, et le coussin (30) étant agencé pour appliquer une contrainte sur la base (10) par l'intermédiaire du joint d'étanchéité (40) lorsque le couvercle (20) est fermé sur la base (10).
Patent FR-2970380-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en contact d’un conducteur electrique avec un conducteur electrique embarque sur un vehicule de remontee mecanique
Inventor: CHEDAL BORNU YVES
IPC: B61B12/00
Filed: 2011-01-10
Abstract: Dispositif (1) de mise en contact d'un conducteur (18) mobile embarqué sur une suspente (8) d'un véhicule (6) d'une installation (11) de remontée mécanique relié à un câble (7) par la suspente (8), avec un conducteur (17) relié à une station d'extrémité (2,3) de l'installation (11) de remontée mécanique, caractérisé en ce que le dispositif (1) comprend au moins un moyen de suspension du conducteur (17) relié à la station d'extrémité (2,3) par une liaison pivot (P1) permettant la mise en contact du conducteur (18) avec le conducteur (17), quelque soit l'inclinaison de la suspente (8).
Patent FR-2976974-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assemblage de panneaux acoustiques d'une nacelle de turbomachine
Inventor: BALK WOUTER
IPC: F02C7/045
Filed: 2011-06-24
Abstract: Dispositif d'accrochage d'un panneau acoustique (24) sur une partie de carter (20) de turbomachine, comportant une pluralité de supports d'accrochage (30) pour être solidarisés à une face arrière (28A) du panneau acoustique et une même pluralité de moyens de fixation (32) pour être fixés sur la partie de carter, chacun des moyens de fixation étant pourvu d'un élément d'engagement (32A) pour coopérer avec un logement correspondant (30A) de chacun des supports d'accrochage destiné à le recevoir lors de la mise en place du panneau acoustique sur cette partie de carter.
Patent FR-2979086-A1 (FR)
Title: Acoustical baffle for rear shelf of vehicle, has plastic part extending only to periphery of sound absorbing part, where plastic part includes overlap region arranged to partly cover rim area of sound absorbing part, so as to stiffen baffle
Inventor: NABETH BRUNO
IPC: B60R13/08
Filed: 2011-08-16
Abstract: The baffle (1) has a sound absorbing part (2) made of a sound absorbing material such as felt, where the part includes a sound absorption area of a thickness, and a rim area of another thickness that is smaller than the former thickness. A plastic part (3) extends only to the periphery of the sound absorbing part. The plastic part is integral with the sound absorbing part, and includes an overlap region arranged to partly cover the rim area, so as to stiffen the baffle, where the density of sound absorbing material in the rim area is greater than that in the sound absorption area. Independent claims are also included for the following: (1) an assembly for a vehicle (2) a method for manufacturing an acoustical baffle.
Patent FR-2981085-A1 (FR)
Title: Peinture, notamment pour marquage routier temporaire, a base de polymeres biodegradables
Inventor: MESSANT GERARD
IPC: C09D5/02
Filed: 2011-10-11
Abstract: Peinture temporaire détachable avec un agent de détachement comprenant un agent tensioactif non-ionique et présentant un pH compris entre 3 et 6, caractérisée en ce que ladite peinture comprend : - 10 à 50% en masse d'une résine alkyde d'origine naturelle en émulsion aqueuse, ladite résine alkyde présentant une masse molaire M comprise entre 3 000 g/mol et 100 000 g/mol, un indice de polydispersité lp compris entre 1 et 20, une longueur d'huile comprise entre 20 et 40%, et un indice d'acide compris entre 10 et 35; - au moins une charge minérale et/ou pigment ; - de l'eau quantum satis. Cette peinture peut être utilisée comme peinture routière écologique pour le marquage temporaire.
Patent FR-2966302-A1 (FR)
Title: Systemes et procedes de commande
Inventor: WILTON SIMON
IPC: H02P23/00
Filed: 2011-10-12
Abstract: Système de commande (1) comprenant un système de gestion (10) agencé pour fournir au moins un signal de commande pour au moins un moteur à courant alternatif (13a-13d) ; un générateur d'horloge (15) agencé pour générer des premier et deuxième signaux d'horloge alternant entre un état inactif et un état actif; un générateur d'alimentation (12a-12d) agencé pour recevoir les premier et deuxième signaux d'horloge et générer une alimentation électrique destinée au moteur lorsque le signal de commande indique que le moteur doit fonctionner. L'alimentation électrique générée est à un premier niveau de tension lorsque le premier signal d'horloge est actif, à un deuxième niveau lorsque le premier signal est inactif et le deuxième signal est actif, et à un niveau intermédiaire lorsque les premier et deuxième signaux sont inactifs. Procédé de fonctionnement d'un tel système de commande.
Patent FR-2983213-A1 (FR)
Title: Procede de mesure en temps reel des secretions individuelles d'une cellule
Inventor: LIVACHE THIERRY
IPC: C12Q1/02
Filed: 2011-11-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de mesure en temps réel de la sécrétion d'au moins un composé par au moins une cellule individuelle, comprenant : - la culture en milieu liquide d'au moins une cellule dans une chambre de culture dont au moins une paroi comprend au moins une zone sensible, une zone sensible comprenant une pluralité de ligands, fixés sur un support solide, chaque ligand pouvant se lier spécifiquement au composé, et un élément de transduction en temps réel d'un signal produit par la liaison du composé à un des ligands ; - l'identification dans une zone sensible d'au moins une tache produisant un signal ; - la mesure en temps réel du signal produit par la tache identifiée, représentant la quantité de composé sécrétée par une cellule individuelle.
Patent FR-2970031-A1 (FR)
Title: Aube profilee de turbomachine avec passages de refroidissement.
Inventor: ITZEL GARY MICHAEL
IPC: F01D5/18
Filed: 2011-12-30
Abstract: L'aube comprend une partie profilée (10) délimitée dans le sens de l'envergure par une emplanture (22) d'aube et un bout (20) d'aube, et dans le sens de la corde par des bords d'attaque et de fuite (16, 18). Une chambre (28) dans la partie profilée (10) contient un élément (30) en mousse perméable. La chambre (28) est en communication avec une source de fluide de refroidissement et un trou de refroidissement (26A) par l'intermédiaire d'un premier et d'un second passages (24A, 24B). La chambre (28) est disposée, par rapport aux premier et second passages (24A, 24B) de manière à être décalée afin que le fluide de refroidissement soit dévié par l'élément en mousse (30) avant de sortir de la partie profilée (10).
Patent FR-2970878-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation de voc sur la base d'une evaporation sous vide et procede associe
Inventor: FUJIOKA TAMOTSU
IPC: B01D53/44
Filed: 2012-01-30
Abstract: Un appareil de régénération et de récupération de solution d'élimination de VOC comprend : une pompe à liquide et une buse qui pulvérisent la solution d'élimination de VOC ; une enceinte à vide à l'intérieur de laquelle est disposée la buse ; une pompe à vide qui dépressurise l'intérieur de l'enceinte à vide et qui soumet les VOC renfermés dans la solution d'élimination de VOC à une évaporation sous vide ; un mécanisme d'introduction de gaz qui introduit un gaz d'amélioration de l évaporation dans l'enceinte à vide ; et un mécanisme de rejet de liquide qui rejette la solution d'élimination de VOC traitée de l'enceinte à vide. L'appareil comprend en outre un compresseur qui comprime l'air apporté depuis l'extérieur et qui génère de l'air comprimé ayant une énergie thermique et une énergie de pression. Un échangeur de chaleur se trouve au niveau d'un passage allant de la pompe à liquide jusqu'à la buse, un échange de chaleur entre la solution d'élimination de VOC et l'air comprimé est effectué par l'échangeur de chaleur, et l'énergie thermique est apportée à la solution d'élimination de VOC. La pompe à liquide est une pompe à entraînement pneumatique qui est entraînée par une pression d'air servant de source d'alimentation, et l'énergie de pression de l'air comprimé est utilisée comme source d'alimentation de la pompe à liquide.
Patent FR-2987534-A1 (FR)
Title: Methode d'inventaire de reseau.
Inventor: HENIN THIBAUT
IPC: G06F21/00
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'inventaire d'un réseau de communication, ledit réseau comprenant au moins un hôte h échangeant des données avec d'autres équipements dudit réseau. Selon l'invention, ledit procédé comprend les phases suivantes : - une phase d'obtention d'au moins une empreinte E associée audit hôte h, ladite au moins une empreinte E comprenant au moins une notification de détection représentative d'au moins une activation d'au moins une règle de détection r par au moins un élément échangé sur ledit réseau et associé audit hôte h ; - une phase d'obtention, à partir de ladite au moins une empreinte E, d'au moins une probabilitép de présence d'au moins un service s au sein dudit hôte h, à partir d'au moins une base de données probabiliste associant ladite au moins une règle de détection r à au moins une probabilité prédéterminée.
Patent FR-2987622-A1 (FR)
Title: Composes oxo-phenalenes, leur preparation et utilisation dans les domaines des materiaux et therapeutique
Inventor: LEBRETON JACQUES
IPC: A61K31/403
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de formule (I) : leurs procédés de préparation ainsi que leurs applications dans le domaine thérapeutique et dans le domaine des matériaux.
Patent FR-2990000-A1 (FR)
Title: Method for cooling propulsion engine of car, involves supplying electric motor with power for rotating fan blades in reverse direction in response to stoppage of propulsion engine if temperature of outside air is less than specific degrees
Inventor: QUARANTA BRUNO
IPC: F01P7/02
Filed: 2012-04-26
Abstract: The method involves supplying power to an electric motor for rotating fan blades in a direction (30), to ensure the forced circulation of an air flow from outside a car along or through a radiator for cooling a propulsion engine when the propulsion engine is running. The electric motor is supplied (38) with power for rotating the fan blades in a reverse direction in response to stoppage of the propulsion engine, where the electric motor rotates the fan blades in the reverse direction only if the temperature of air outside the car is less than or equal to 0 degrees Celsius. Independent claims are also included for the following: (1) a cooling unit for a propulsion engine (2) a car.
Patent FR-2990058-A1 (FR)
Title: Organic LED polychrome display device e.g. active matrix organic LED micro display, has separation unit to protect filters against aggression/migration of chemical products used to lay filter corresponding to photolithography level
Inventor: MAINDRON TONY
IPC: G03F7/09
Filed: 2012-04-27
Abstract: The device i.e. micro display (2), has a multi-layer encapsulation (101) comprising an inorganic inner barrier film (10) overlying an external electrode (6) of the device, and an outer barrier film (112) covering a planarizing resin layer (11). Colored filters (B', R', V') are separated by a separation unit formed by the outer barrier film and an additional inorganic barrier film (113). The separation unit protects each filter against aggression or migration of chemical products used for laying the filter corresponding to upper photolithography level by wet process. An independent claim is also included for a method for sealed encapsulation of organic LED polychrome display device.
Patent FR-2990320-A1 (FR)
Title: Haut-parleur digital a performance amelioree
Inventor: CASSET FABRICE
IPC: B81B7/04
Filed: 2012-05-07
Abstract: Haut-parleur digital comportant un support (2), une pluralité de première membranes (4) suspendues sur le support (2), lesdites premières membranes (4) étant bistables, et ledit haut-parleur comportant des moyens d'actionnement (6) de chacune des premières membranes aptes à faire passer chacune des premières membranes (4) d'un premier état stable à un deuxième état stable et inversement et des moyens de commande desdits moyens d'actionnement (6).
Patent FR-2991157-A1 (FR)
Title: Article culinaire muni d'un thermocouple
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J27/00
Filed: 2012-05-31
Abstract: Article culinaire (1) comportant une calotte (2) comprenant un fond (3) et une paroi latérale (4), une plaque perforée (6) fixée sur une face externe (7) de la calotte (2) et un thermocouple (10) comportant deux éléments conducteurs (11, 12) isolés et agencés entre la face externe (7) de la calotte (2) et la plaque perforée (6), ledit thermocouple (10) s'étendant du fond (3) vers la paroi latérale (4). Conformément à l'invention, les deux éléments conducteurs sont constitués par deux lames métalliques (11, 12) présentant une section rectangulaire d'épaisseur e comprise entre 0,1 et 0,5 millimètres, de préférence 0,3 millimètres.
Patent FR-2992313-A1 (FR)
Title: Article vitroceramique et procede de fabrication
Inventor: GUILLEMOT FRANCOIS
IPC: C03C17/22
Filed: 2012-06-21
Abstract: La présente invention concerne un article comprenant au moins un substrat vitrocéramique, en particulier une plaque, destinée par exemple à couvrir ou recevoir au moins un élément chauffant, ledit substrat présentant en au moins une zone une rugosité de surface telle que les dimensions caractéristiques des motifs formant ladite rugosité sont comprises entre 2 et 100 µm. La présente invention concerne également un procédé avantageux d'obtention dudit substrat.
Patent FR-2993404-A1 (FR)
Title: Circuit integre sur soi comprenant un thyristor (scr) de protection contre des decharges electrostatiques
Inventor: FENOUILLET-BERANGER CLAIRE
IPC: H01L23/62
Filed: 2012-07-13
Abstract: L'invention concerne un circuit intégré (9), comprenant : -des premier et deuxième composants électroniques (1, 2) ; -une couche isolante enterrée (92) de type UTBOX ; -des premier et deuxième plans de masse (11, 21) à l'aplomb des premier et deuxième composants électroniques ; -des premier et deuxième caissons (12, 22) en contact; -des première et deuxième électrodes (14, 24) de polarisation en contact avec les premier et deuxième caissons et avec les premier et deuxième plans de masse; -une troisième électrode (17) en contact avec le premier caisson; -une première tranchée d'isolation (62) séparant les première et troisième électrodes et s'étendant au travers de la couche isolante enterrée (92) jusque dans le premier caisson ; -une deuxième tranchée d'isolation (13) isolant la première électrode du premier composant, et ne s'étendant pas jusqu'à l'interface entre le premier plan de masse et le premier caisson.