baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2908566-A1 (FR)
Title: Procede de limitation d'une tension de moteur
Inventor: MULLER THOMAS
IPC: B23Q11/00
Filed: 2007-08-31
Abstract: Procédé pour commander un moteur (4) entraîné par l'intermédiaire d'un accumulateur (12) et qui possède un régime dépendant de la tension. Dans une première étape une valeur instantanée d'une tension de sortie de l'accumulateur (12) est mesurée et comparée à une valeur de seuil prédéterminée, laquelle limite une plage de tension inférieure à l'intérieur de laquelle un rapport régime-tension présente un premier gradient moyen entre une valeur inférieure de référence de la tension de sortie de l'accumulateur (12) et la valeur de seuil. En cas de surpassement détecté de la valeur de seuil par la valeur instantanée, le rapport régime-tension est réglé, dans une deuxième étape, sur un second gradient moyen entre la valeur de seuil et une valeur supérieure de référence de la tension de sortie de l'accumulateur (12). Le second gradient moyen est inférieur au premier gradient moyen et est supérieur à zéro.
Patent FR-2921608-A1 (FR)
Title: Panneau de recouvrement ou de revetement interieur d'un vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel panneau
Inventor: NELIAS FRANCOIS
IPC: B60R13/02
Filed: 2007-10-02
Abstract: La présente invention a pour objet un panneau de recouvrement d'un véhicule automobile, constitué parun substrat rigide, une peau (1) et une couche de matière reliant ladite peau (1) au substrat rigide,dans lequel la peau (1) est constituée par une première (2) et une seconde (3) parties de peau comportant une caractéristique visuelle au niveau de la zone d'assemblage par coopération de forme de deux bords (2', 3') respectifs des première (2) et seconde (3) parties de peau.Panneau caractérisé en ce que le bord (2') de la première partie de peau (2) s'étend au-delà de la caractéristique visuelle, sous la seconde partie de peau (3), et en ce que la peau (1) est pourvue dans la région de cette caractéristique visuelle d'au moins une ligne de couture ou de piquage décorative reliant les première (2) et seconde (3) parties de peau entre elles.L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel panneau.
Patent FR-2910596-A1 (FR)
Title: Bougie-crayon
Inventor: SCHMITTINGER SIMON
IPC: F23Q7/00
Filed: 2007-12-19
Abstract: Bougie-crayon (1) destinée à être installée dans une chambre de combustion d'un moteur à combustion interne comprenant un module fonctionnel (5), un module de contact (9) et au moins un module de liaison (15).Le module fonctionnel (5) a un corps chauffant (2) en forme de tige.Le module de contact (9) a un élément de contact (10) permettant l'alimentation d'énergie électrique ; et le module de liaison (15) relie électriquement et mécaniquement le module de contact (9) au module fonctionnel (5) ce qui permet une construction modulaire.
Patent FR-2926566-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la prevention de la pollution aquatique
Inventor: BOURDON JEAN CLAUDE
IPC: B63B13/00
Filed: 2008-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la prévention de la pollution aquatique engendrée au niveau d'une structure (3) émergeant de l'eau et comprenant une surface sensiblement horizontale (3a) exposée à la houle, ce dispositif (1) comportant une ossature pouvant se fixer sur un bord (3b) de ladite surface, cette ossature supportant dans sa partie supérieure un bassin (4) de récupération des eaux entraînées par le déferlement de la houle, ledit bassin (4) présentant des parois (4a, 4b) en surélévation par rapport à la surface (3a) de la structure et étant muni d'au moins un orifice d'évacuation (4d), et comportant dans sa partie inférieure, au dessous dudit bassin (4), un récipient (6) de récupération par écoulement des eaux polluées en provenance de ladite surface (3a).
Patent FR-2927573-A1 (FR)
Title: External control box for mechanical gearbox of motor vehicle, has support element provided with lateral tab, and opening formed on box to authorize adjustment of position of element with respect to dead center setting position of lever
Inventor: LELEU MATHIEU
IPC: B60K20/02
Filed: 2008-02-19
Abstract: The box (1) has a control lever (10) including a torsion return spring (40) that is mounted on a fixed axle (4) with respect to the box. The spring has rigid longitudinal branches (42, 43) that are applied on both sides of a selection finger (12) and pinch a stop part i.e. stud (28), of a support element (20), in a dead center position, where the element is provided with a detachable blocking unit i.e. lateral tab (34). The element has an oblong opening formed on the box to authorize the adjustment of a position of the element with respect to a dead center setting position of the lever.
Patent FR-2930250-A1 (FR)
Inventor: DEFRANCQ ERIC
IPC: C07H21/02
Filed: 2008-04-16
Abstract: The preparation of oligonucleotides having a 5′-phosphate monoester end.
Patent FR-2934413-A1 (FR)
Title: Actionneur electromagnetique comportant des moyens de controle de fonctionnement autoadaptatifs et procede utilisant un tel actionneur
Inventor: FOLLIC STEPHANE
IPC: H01F7/18
Filed: 2008-07-24
Abstract: Actionneur électromagnétique ayant une unité de traitement (2) destinée à agir sur des moyens commande (21) en fonction d'un effort mécanique (F) s'appliquant sur ledit actionneur. L'actionneur comprenant une armature mobile (12) montée à l'intérieur d'une culasse fixe (11), une bobine d'excitation (3), des moyens pour déterminer une variation de flux (F) dans la bobine (3), des moyens pour déterminer la position (x) de l'armature (12) par rapport à la culasse (11). L'unité de traitement comporte des moyens de contrôle autoadaptatifs ayant des moyens de mesure d'une résistance totale (R) de la bobine (3), des moyens pour déterminer une énergie thermique élémentaire (R.i2.dt), des moyens pour déterminer une énergie électrique élémentaire (u.i.dt), des moyens pour déterminer une énergie électromagnétique élémentaire égale à la différence entre l'énergie électrique instantanée et l'énergie thermique instantanée, des moyens pour déterminer une énergie mécanique élémentaire g id="ID2934413-12" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > des moyens pour déterminer un effort mécanique (F) en fonction de l'énergie mécanique élémentaire g id="ID2934413-13" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > et d'une variation d'énergie cinétique g id="ID2934413-14" he="" wi="" file="" img-format="tif"/> > de l'armature mobile (12). Les moyens de commande (21) font varier l'intensité du courant (1) dans la bobine (3) en fonction dudit effort mécanique (F).
Patent FR-2935375-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un liant, notamment destine a l'elaboration et/ou l'enrobage de granulats ou encore entrant dans la composition de matrices pour la fabrication de biocomposites
Inventor: QUENEUDEC T KINT MICHELE
IPC: C04B18/30
Filed: 2008-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un liant, notamment agroliant, notamment destiné à l'élaboration et/ou l'enrobage de granulats, ou encore entrant dans la composition de matrices pour la fabrication de biocomposites. Selon l'invention, le liant est obtenu en mélangeant, d'une part de l'hémoglobine et/ou caséine et/ou d'autres composés protéiques comme les tourteaux, les farines de céréales, les pulpes de pommes de terre et d'autre part, du vinaigre et/ou toute autre solution d'acide acétique ou d'autres acides organiques notamment issus du végétal ou minéraux. L'invention concerne également des agromatériaux dérivés. Le liant et ses dérivés trouvent une application particulière dans l'industrie des matériaux de construction ou du transport.
Patent FR-2936903-A1 (FR)
Title: Relaxation d'une couche de materiau contraint avec application d'un raidisseur
Inventor: KONONCHUK OLEG
IPC: H01L21/20
Filed: 2008-10-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une couche de matériau au moins partiellement relaxé (5,5a,5b) pour l'électronique, l'optoélectronique ou le photovoltaïque comportant la fourniture d'une structure (10) comprenant une couche de matériau contraint (3, 3a,3b), située entre une couche de fluage (2 ,2a,2b), et une couche raidisseur (4,4a,4b) l'application d'un traitement thermique qui porte la couche de fluage (2 ,2a,2b) à une température supérieure ou égale à la température de transition vitreuse de ladite couche de fluage (2 ,2a,2b) caractérisé en ce qu'il comprend la réduction progressive de l'épaisseur de la couche raidisseur (4,4a,4b) lors de l'application dudit traitement thermique. L'invention concerne également un procédé de fabrication de dispositifs semi-conducteurs comprenant la fourniture d'une couche de matériau au moins partiellement latéralement relaxé (5, 5a, 5b) obtenue suivant le procédé précédent, caractérisé en ce qu'il comprend en outre la formation d'au moins une couche active (6, 6a, 6b) sur la couche de matériau au moins partiellement relaxé (5, 5a, 5b) en particulier des couches actives (6, 6a, 6b) de composants laser, de composants photovoltaïques ou de diodes électroluminescentes.
Patent FR-2938312-A1 (FR)
Title: Drum brake for use in motor vehicle, has plate and core integratedly maintained in contact with effort for allowing sliding of core on plate, and washer forcibly maintained between head of rivet and core
Inventor: CORBION PASCAL
IPC: F16D65/09
Filed: 2008-11-10
Abstract: The brake (20) has a plate (21) and a core (22) integratedly maintained in contact using a maintenance force for allowing sliding of the core on the plate, where the core and the plate are made to contact with each other using a rivet (24) pop(RTM: blind rivet). An elastic washer (27) is forcibly maintained between a head (28) of the rivet and the core. A rod of the rivet is guided in a spacer (29) that is housed in the core. An end (30) of the spacer contacts with the plate, and another end (31) of the spacer contacts with the head of the rivet. Independent claims are also included for the following: (1) a motor vehicle comprising a drum brake (2) a method for manufacturing a brake drum of a motor vehicle.
Patent FR-2939391-A1 (FR)
Title: Master brake cylinder for automobile, has hollow shaft with surface having same conicity as of conicity of surface of bore, so that surface of hollow shaft is in contact with surface of bore
Inventor: AUGUSTE ANTONY
IPC: B60T11/20
Filed: 2008-12-05
Abstract: The cylinder has a master cylinder body (1) with an axial conical inner bore (15) provided along an axis (XX') of the cylinder, where the body is made of aluminum alloy. The body has a hollow shaft (3) in which primary and secondary pistons (60, 61) slide. The shaft is made of plastic material. The body is realized by rheocasting type molding with the bore. The bore has a conical inner surface (16), and the shaft has a conical outer peripheral surface with same conicity as of the conicity of the surface of the bore, so that the surface of the shaft is in contact with the surface of the bore. An independent claim is also included for a method for manufacturing a master brake cylinder.
Patent FR-2927220-A1 (FR)
Title: Light sources e.g. LED light source, switching-on and/or switching-off animation device for use in e.g. party, has animator to control slave animators to synchronize light effects, where juxtaposition of effects obtains entire light effect
Inventor: BLACHERE JEAN PAUL
IPC: H05B37/02
Filed: 2008-02-05
Abstract: The device (1) has a master animator (100) connected to light sources (101-103) and for switching-on and/or switching-off the light sources to create unitary light effects. Two slave animators (110, 120) are connected to light sources (111-113, 121-123) for sequence switching-on and/or switching-off the light sources (111-113, 121-123) to create unitary light effects. The master animator controls the slave animators in order to synchronize together the unitary light effects, where juxtaposition of the unitary light effects allows obtaining an entire light effect. An independent claim is also included for a method for executing a light effect in an animation device.
Patent FR-2919201-A1 (FR)
Title: Procede de separation de pigments
Inventor: KOBAYASHI SHINTARO
IPC: B01D15/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour séparer au moins un pigment à base de phycobiline d'un échantillon contenant une pluralité de tels pigments.Il comprend la préparation d'un appareil d'adsorption (1) ayant un espace de remplissage (20) rempli d'un adsorbant (3) à base de phosphate de calcium, la préparation d'une solution d'échantillon en mélangeant l'échantillon et un tampon, l'introduction de ladite solution dans ledit espace, l'introduction de tampons d'élution au phosphate pour éluer au moins l'un de la pluralité de pigments, et le fractionnement de l'éluant qui est déchargé dudit espace en différentes portions correspondant aux tampons respectifs pour séparer ainsi ledit au moins un pigment.Application : séparation d'un pigment spécifique à base de phycobiline, de grande pureté.
Patent FR-2935706-A1 (FR)
Title: Fluorinated polymer composition, used e.g. in pipe for conveying fluid pressure, comprises optionally plasticizer with fluoropolymer, shock modifying particles of core-shell type, and homopolymer or copolymer of vinylidene fluoride
Inventor: HOCHSTETTER GILLES
IPC: C08K5/11
Filed: 2008-09-08
Abstract: Fluorinated polymer composition (I), comprises optionally at least a compatible plasticizer with the fluoropolymer (1-6 (preferably 2-5) parts); shock modifying particles 4-10 (preferably 5-8 parts) of core-shell type that contains at least one inner layer with a soft polymer of glass transition temperature (T g) of less than -25[deg] C, preferably less than -60[deg] C and acrylic shell; and at least one homopolymer or copolymer of vinylidene fluoride (VDF) (make up to 100 parts), where the modifying particles have interparticle distance (D1) of at most 150 nm, preferably at most 100 nm. An independent claim is included for a flexible metal conduit with one or more elements metal and at least one layer comprising (I) and optionally one or more layers of a polymer material.
Patent FR-2935677-A1 (FR)
Title: Opening frame i.e. rear shutter, mounting method for rear crosspiece of motor vehicle roof, involves screwing nut around threaded body of screw that is free from indexing unit, where body emerges towards inner side of body element
Inventor: DEROMBISE JEROME
IPC: B60J5/10
Filed: 2008-09-11
Abstract: The method involves positioning each screw in a bore of an opening frame. An indexing unit (13) is temporarily fixed on a threaded body (12) of the corresponding screw to extend the body for increasing dimension of an emerging part of the screw. The frame is displaced towards a body element and positioned on the element. A nut is screwed around the body of the screw unhindered by the unit, and the unit is removed when the frame comes in contact with the element. Another nut is screwed around the body of the screw free from the unit, where the body emerges towards an inner side of the element. An independent claim is also included for an indexing unit comprising a cylindrical hollow and elongated part.
Patent FR-2936488-A1 (FR)
Title: Composite fuselage section i.e. composite fuselage panel, for aircraft, has composite skin whose thickness is variable along longitudinal axis of aircraft to assure regular and constant inner profile along axis
Inventor: MEYER CEDRIC
IPC: B29C70/30
Filed: 2008-09-30
Abstract: The section has an internal structure including frames (15) forming a radial structure of a fuselage, and stiffeners (14) forming a longitudinal structure of the fuselage, where the stringers have constant height. A composite skin (13) encloses the internal structure. The composite skin has thickness that is variable along a central longitudinal axis of an aircraft by superposition and interweaving of laps of sheets, so as to assure a regular and constant inner profile along the axis. An independent claim is also included for a method for fabricating a skin of a composite fuselage section of an aircraft.
Patent FR-2922379-A1 (FR)
Title: Alternateur automobile
Inventor: KONDO KOJI
IPC: H02K5/14
Filed: 2008-10-09
Abstract: Dans un alternateur d'automobile (100 - 100C), un ensemble de balais (26) entoure une périphérie externe de bagues collectrices (21, 22) pour former un espace intérieur (90) autour des bagues collectrices (21, 22). L'espace intérieur (90) s'étend dans la direction axiale d'un arbre rotatif (14) de manière à avoir une première extrémité (90a) et une seconde extrémité (90b) plus éloignée d'un cache (27) que la première extrémité (90a). Le cache (27) possède, formée à l'intérieur, une pluralité de parties de paroi (50), chacune s'étendant depuis une paroi d'extrémité (27a) du cache (27) dans la direction axiale vers l'ensemble de balais (26). Les parties de paroi (50) sont espacées les unes des autres dans la direction radiale de l'arbre rotatif (14), et chacune s'étend au-delà de la première extrémité (90a) de l'espace intérieur (90) dans la direction axiale.
Patent FR-2936988-A1 (FR)
Title: Zone i.e. rear boot access zone, illuminating method for motor vehicle, involves illuminating zone located near part of outer body of vehicle by turning on rear signal lamp of vehicle during determined duration
Inventor: LEFRANC FRANCIS
IPC: B60Q1/26
Filed: 2008-10-15
Abstract: The method involves detecting unlocking of a vehicle, luminescence value lower than a threshold value and an event using a sensor. A zone located near a part of an outer body of a vehicle is illuminated by turning on a rear signal lamp i.e. backup light, of the vehicle during a determined duration, where the event is detection of a person near the zone using a parking assistance system and is detection of an automatic opening of a rear boot of the vehicle. An independent claim is also included for a device for illuminating a zone located near a part of an outer body of a vehicle.
Patent FR-2939037-A1 (FR)
Title: Topical or oral cosmetic use of combination of glycine, serine, valine and threonine, to prevent and/or treat soft, brittle, dull, refined and curly-hair, and improve softness and volume of the hair and its shine, in men
Inventor: CAVUSOGLU NUKHET
IPC: A61K8/64
Filed: 2008-12-02
Abstract: Topical or oral cosmetic use of combination of glycine, serine, valine and threonine, to prevent and/or treat soft, brittle, dull, refined and curly-hair, and improve softness and strength of the fiber and the volume of the hair and its shine, in men, is claimed. An independent claim is included for a cosmetic or pharmaceutical composition comprising, as single amino acids, a combination of glycine, serine, valine and threonine. ACTIVITY : Anabolic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2941038-A1 (FR)
Title: Concentrateur solaire statique optimal forme en spirale et muni de miroirs
Inventor: CABARBAYE ANDRE JEAN MARIE PHILIPPE
IPC: F24S23/70
Filed: 2009-01-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de concentration solaire permettant de produire de la chaleur ou de l'électricité. Sa forme générale est celle d'une spirale réfléchissante, simple ou multiple entrelacée, qui concentre le flux solaire reçu vers un tube cylindrique non réfléchissant dans lequel circule un fluide caloporteur. Ce tube peut être lui-même entouré d'un cylindre transparent dans lequel le vide est établi pour limiter les déperditions de chaleur. La forme de la spirale est optimisée pour récupérer la totalité du flux reçu et maximiser le taux de concentration. Elle est associée à des miroirs extérieurs pour augmenter le taux de concentration et permettre la juxtaposition de plusieurs con centrateurs sur une surface quelconque (verticale, horizontale ou inclinée) sans ne rien perdre du flux reçu. La chaleur est récupérée par divers moyens et / ou transformée sous d'autres formes d'énergie. Dans un mode de réalisation particulier, le tube cylindrique peut être remplacé par une surface plane sur laquelle sont disposées des cellules photovoltaïques. Le dispositif selon l'invention ne génère aucune nuisance et s'adapte harmonieusement à l'habitat, aux zones urbaines et aux paysages naturels, en permettant l'exploitation optimale de toute surface ensoleillée. Ces applications sont multiples dont la réalisation de centrales électriques, de générateurs mobiles, de sources d'énergie sur les systèmes spatiaux, etc.
Patent FR-2947105-A1 (FR)
Title: Electric connection device for connecting electric connection pad and electric cable, has sealing unit and ring seal respectively cooperating with ends of hollow tubular metal ring and sealing inner volume of ring
Inventor: VEJUX JEAN MARIE
IPC: H01R4/18
Filed: 2009-06-18
Abstract: The device (10) has a terminal (18) comprising a tubular part extending between ends of the terminal. A hollow tubular metal ring (28) surrounds the terminal, where the ring comprises two ends respectively placed close to one of the ends of the terminal and extended above the other end of the terminal. The ring includes a crimping area between the ends of the ring, and the terminal is deformed and clamped in the area after deformation of the ring. A sealing unit (36) and a ring seal respectively cooperate with the ends of the ring and seal an inner volume of the ring. Independent claims are also included for the following: (1) a connection device distribution system comprising a rod (2) a method for assembling a cable in a connection device.
Patent FR-2950046-A1 (FR)
Title: Dispositif a basse pression de fusion et purification de silicium et procede de fusion/purification/solidification
Inventor: KRAIEM JED
IPC: C01B33/037
Filed: 2009-09-15
Abstract: Le dispositif de fusion et de purification d'une charge (5) de silicium comporte un creuset (2) disposé à l'intérieur d'une l'enceinte (1) étanche. Un gradient thermique peut être appliqué au creuset par un échangeur (4) thermique disposé et un dispositif de chauffage (3). Le dispositif comporte également un dispositif de réduction (7) de la pression à l'intérieur de l'enceinte (1) à une valeur inférieure à 10 mbar et un dispositif de brassage (8) du silicium dans le creuset. La charge (5) de silicium subit successivement un dégazage et un préchauffage à pression atmosphérique, puis une fusion et une purification basse pression et à haute température. Une fois l'étape de purification à basse pression terminée, une cristallisation dirigée est réalisée.
Patent FR-2953836-A1 (FR)
Title: Nouveaux derives (heterocycle-tetrahydro-pyridine)-(piperazinyl)-1-alcanone et (heterocycle-dihydro-pyrrolidine)-(piperazinyl)-1-alcanone et leur utilisation comme inhibiteurs de p75
Inventor: BARONI MARCO
IPC: A61K31/496
Filed: 2009-12-14
Abstract: L'invention concerne les dérivés (hétérocycle-tétrahydro-pyridine)-(pipérazinyl)-1-alcanone et (hétérocycle-dihydro-pyrrolidine)-(pipérazinyl)-1-alcanone de formule générale (I) dans laquelle A, B, m, W, n, et R2 sont tels que définis dans la revendication 1, ainsi que leur procédé de préparation et leur application en thérapeutique.
Patent FR-2940855-A1 (FR)
Title: Dispositif de conversion d'energie mecanique en energie electrique a l'aide d'au moins un transducteur piezoelectrique
Inventor: NIKOLOVSKI JEAN PIERRE
IPC: H01L41/113
Filed: 2009-01-06
Abstract: Dispositif de conversion d'énergie mécanique en énergie électrique formé d'au moins une cellule de conversion (C) comportant au moins un mécanisme de percussion (6) incluant un élément déformable (7), ayant au moins deux points d'ancrage opposés, solidaire dans une zone centrale d'un élément de percussion (8) et un ou plusieurs transducteurs piézoélectriques (10) couplés à un résonateur acoustique (9). L'élément déformable (7) possède au moins une position stable dans laquelle l'élément de percussion (8) est éloigné du résonateur acoustique (9), le mécanisme de percussion (6) et le résonateur acoustique (9) étant agencés de manière que lorsqu'une force supérieure à un seuil est appliquée sur l'élément déformable (7), il quitte sa position stable en se déformant afin que l'élément de percussion (8) vienne percuter le résonateur acoustique (9) pour qu'il entre en résonance et excite les transducteurs piézoélectriques (10) de sorte que l'énergie induite par la force soit convertie par les transducteurs piézoélectriques.