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Patent FR-3060032-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage a la vapeur comprenant une base generatrice de vapeur et un fer a repasser relies entre eux par un conduit
Inventor: COLLET FREDERIC
IPC: D06F75/38
Filed: 2016-12-13
Abstract: Appareil de repassage à la vapeur comprenant une base (100) génératrice de vapeur et un fer à repasser (1) reliés entre eux par un conduit (101) pour le transport de la vapeur, le fer à repasser (1) comportant une surface de repassage munie d'au moins un trous (20) de sortie de vapeur et une première résistance électrique (31) destinée à chauffer la surface de repassage, ladite première résistance électrique étant associée à un premier organe de régulation, le fer à repasser comportant également une deuxième résistance électrique (41) destinée à chauffer une chambre de vaporisation (43) dans laquelle la vapeur issue du conduit (101) est envoyée avant d'être diffusée au travers du trou de sortie de vapeur, caractérisé en ce que la première résistance électrique (31) et la deuxième résistance électrique (41) sont disposées dans une semelle chauffante (3) monobloc et en ce que la chambre de vaporisation (43) est au moins partiellement ménagée dans ladite semelle chauffante (3).
Patent FR-3061956-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indication d'une grandeur physique et bouteille comprenant un tel dispositif
Inventor: BEOLOR FLORIAN
IPC: G01L19/00
Filed: 2017-01-17
Abstract: Dispositif d'indication d'une grandeur physique tel qu'un manomètre comprenant un boîtier (3) muni d'un afficheur (2) plan, le dispositif (1) comprenant un système de génération d'énergie électrique comprenant au moins une cellule (4) photoélectrique et une couche (5) de matériau transparent comprenant au moins l'un parmi : un polymère, un thermoplastique, caractérisé en ce que la couche (5) de matériau transparent est en contact avec la face active de la au moins une cellule (4) photoélectrique pour transférer de la lumière captée par ladite couche (5) vers la cellule (4) photoélectrique au travers de ladite couche (5), et en ce que la au moins une cellule (4) photoélectrique est disposée sur la périphérie de la couche de matériau transparent et située dans un plan non parallèle au plan de l'afficheur
Patent FR-3061989-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un module electronique de puissance par fabrication additive, substrat et module associes
Inventor: KHAZAKA RABIH
IPC: H01L23/34
Filed: 2017-01-18
Abstract: Un procédé de fabrication d'un module électronique de puissance (20) par fabrication additive, le module électronique (20) comprenant un substrat (21) comportant une plaque électriquement isolante (24) présentant une première et une seconde faces opposées (24a, 24b), et une première couche métallique (25a) disposée directement sur la première face (24a) de la plaque isolante (24) et une seconde couche métallique (25b) disposée directement sur la seconde face (25b) de la plaque isolante (24). Au moins une des couches métalliques (25a) est réalisée par une étape de dépôt (100) d'une couche mince de cuivre et une étape de recuit (110) de la couche métallique (25a, 25b), et le procédé comprend en outre une étape (120) de formation d'au moins une couche de transition thermomécanique (271 à 273, 274 à 276) sur au moins l'une des première et seconde couches métalliques (25a, 25b), ladite au moins une couche de transition thermomécanique (271 à 273, 274 à 276) comportant un matériau présentant un coefficient de dilatation thermique inférieur à celui du métal de la couche métallique (25a, 25b).
Patent FR-3062228-A1 (FR)
Title: Base de donnees agregative d'enregistrements contexte
Inventor: BESSASSI SELIM
IPC: G06Q50/14
Filed: 2017-01-23
Abstract: Des systèmes, des procédés et des produits-programmes d'ordinateur pour agréger des données à partir d'enregistrements de base de données apparentés. Une base de données de dossiers de réservation stocke une pluralité d'enregistrements de dossiers de réservation. Chaque enregistrement de dossier de réservation lie des enregistrements de réservation et d'autres données relatives à un voyage particulier ou à un groupe de voyages en stockant des identifiants qui identifient les enregistrements de réservation devant être liés. Pour voir ou modifier un voyage, une application cliente peut effectuer une recherche dans la base de données pour trouver un enregistrement de dossier de réservation correspondant au terme de recherche. Sur la base des identifiants dans l'enregistrement de dossier de réservation correspondant, l'application cliente peut récupérer les enregistrements de réservation liés et agréger les enregistrements de réservation en une vue unique du dossier de réservation pour l'intégralité du voyage. Pour modifier l'itinéraire du voyage, l'application cliente peut ajouter ou retirer des liens de l'enregistrement de dossier de réservation ou modifier les enregistrements de réservation liés.
Patent FR-3063864-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour vehicule automobile
Inventor: FEISMANN TIMO
IPC: H05K7/20
Filed: 2017-03-09
Abstract: Un assemblage électronique (48, 76) comportant un dispositif de refroidissement (10) comprend un plateau de refroidissement (12) équipé sur sa face supérieure (14) d'une pluralité de piliers refroidissement (16); une première carte à circuit imprimé (50) comportant au moins une zone génératrice de chaleur (52) en appui contre la face inférieure (22) du plateau de refroidissement (12); chaque pilier (16) comportant un moyen de ventilation (29) comprenant un moyeu (30) équipé de pales (32), les pales (32) étant agencées axialement le long de chaque pilier (16) de sorte à pouvoir tourner autour du pilier (16) créant ainsi un flux d'air de refroidissement des piliers (16).
Patent FR-3067531-A1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie electrique pour aeronef
Inventor: DESHAYES OLIVIER
IPC: B64D41/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L invention se rapporte à un système de stockage (3) d énergie électrique pour aéronef comprenant au moins une batterie comportant une pluralité de modules (11) de cellules de batterie reliées entre elles au moyen d un élément de coupure secondaire (13) propre à chaque module (11) de sorte à former la au moins une batterie. L invention se rapporte également à un ensemble de distribution (1) d énergie électrique comprenant notamment au moins un système de stockage (3) selon l invention.
Patent FR-3073866-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une barriere thermique sur une piece d'une turbomachine
Inventor: GURT SANTANACH JULIEN
IPC: F01D5/28
Filed: 2017-11-21
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce d'une turbomachine revêtue d'une barrière thermique, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - (E1) fabrication de la pièce par fabrication additive; - (E2) dépôt par électrophorèse sur la pièce d'une couche comprenant des particules d'un matériau céramique; - (E3) consolidation de la couche par traitement thermique afin d'obtenir un revêtement céramique.
Patent FR-3074297-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de mesure de l'erosion d'un sol
Inventor: PLOTTO PIERRE
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-28
Abstract: Système de mesure de l'érosion d'un sol, comprenant un récipient (2) s'étendant le long d'un axe longitudinal (A) et contenant un échantillon (6) du sol, un dispositif d'injection (3) configuré pour injecter un liquide (7) à travers l'échantillon (6), un dispositif de récupération (4) d'une partie (14a à 14d) du liquide injecté, et un dispositif de mesure d'érosion (5) de l'échantillon du sol, le dispositif d'injection (3) comprenant un conduit principal latéral (11) relié à un orifice d'entrée (12) formé dans le récipient (2), le conduit principal latéral (11) étant incliné par rapport à l'axe longitudinal (A) de manière à injecter le liquide (7) à travers l'échantillon (6) selon une direction (D) inclinée par rapport à l'axe longitudinal (A), et le dispositif de récupération (4) comprenant un conduit de récupération latéral (15) relié à au moins un orifice de sortie (16a, 16b, 16c) formé dans le récipient (2).
Patent FR-3074822-A1 (FR)
Title: Lisse a parties detachables
Inventor: KOUIJZER EDWIN
IPC: E04F13/078
Filed: 2017-12-11
Abstract: L'invention concerne une lisse (1) pour la réalisation d'une fausse paroi, comprenant deux parties distinctes, l'une des parties, dite partie de fixation (2), étant arrangée pour permettre sa fixation à une paroi, l'autre partie, dite partie d'accroche (3), étant arrangée pour permettre l'accroche d'au moins une toile, lesdites parties étant assemblées l'un à l'autre de manière détachable par une pièce de raccordement (4) comportant des moyens de couplage (4A, 4B) aptes à coopérer avec des moyens de couplage complémentaires (3A, 3B) portés par la partie d'accroche (3).
Patent FR-3061865-A1 (FR)
Title: Etui de couteau et couteau correspondant
Inventor: QUESNEL JEAN CHARLES
IPC: B26B29/02
Filed: 2017-01-16
Abstract: Étui à couteau 1, comprenant un logement 11 pour la réception, au travers d'une fente d'engagement, d'une lame 22 d'un couteau 2, dans ledit logement 11 étant monté un premier moyen d'affutage 6 d'un premier bord tranchant 24b de la lame, ledit étui comportant au moins un second moyen d'affutage 7 additionnel disposé en opposition au premier moyen d'affutage 6, pour agir sur un deuxième bord 22 0h opposé au premier bord tranchant 24b de la lame 2, lesdits premier et second moyen d'affutage 6,7 étant soumis à l'action d'au moins un moyen de rappel élastique 8, tendant à les repousser sensiblement l'un en direction de l'autre.
Patent FR-3063632-A1 (FR)
Title: Dispositif de marquage et d’identification des protheses dentaires amovibles, par le biais d’un telephone mobile intelligent et d'un reseau internet.
Inventor: BENOLIEL SIMON
IPC: G06F17/30
Filed: 2017-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de marquage de prothèses dentaires amovibles, caractérisé par la prise d'une photographie numérique de la prothèse dentaire à l'intérieur d'un gabarit adapté selon sa forme (fig.2) à partir d'un « téléphone mobile intelligent » qui comporte une application de prise de photographie qui embarque un filtre à la forme du même gabarit au centre duquel se trouve la prothèse. L'alignement du gabarit et du filtre permet d'obtenir une photographie reproductible qui va permettre l'identification d'une prothèse retrouvée, par comparaison des caractéristiques intrinsèques de la prothèse. Ces caractéristiques hiérarchisées en niveaux, sont réunies dans un tableau (fig.10) qui définit la fiche signalétique spécifique d'une prothèse dentaire. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'identification des prothèses dentaires en institutions gériatriques et en milieu hospitalier.
Patent FR-3080694-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour assurer l'integrite de donnees confidentielles diffuses
Inventor: GARRIDO ERIC
IPC: H04L9/08
Filed: 2018-04-26
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assurer l'intégrité de données caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : Pour transmettre un message xi l'émetteur A ajoute au message xi contenant les données à transmettre une étiquette tagi définie par tagi=h(xi), en utilisant une fonction h connue uniquement de l'émetteur A et du récepteur B, destinée à garantir l'authentification et le contrôle d'intégrité des données transmises (201), Le message xi* composé du message des données utiles xi et de l'étiquette tagi est encodé pour produire un message C(xi*) qui est transmis au récepteur B, l'encodage est réalisé de manière à garantir la confidentialité à l'aide d'un codage secret (202), Après transmission, le récepteur B reçoit le message Xi* auquel il applique un décodage secret pour retrouver un message de données Xi et une étiquette Tagi, puis il contrôle l'authentification et l'intégrité du message utile reçu Xi en vérifiant que la relation Tagi = hk0(Xi) est bien respectée, garantissant Xi - xi.
Patent FR-3077679-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique avec proteines luminescentes
Inventor: CREVANT CHARLENE
IPC: H01L31/042
Filed: 2018-02-07
Abstract: L'invention concerne une cellule photovoltaïque (200) multi-couches comprenant : - une couche absorbeur (104) ayant un spectre d'absorption comprenant un maximum dans le domaine visible et apte à convertir l'énergie lumineuse en énergie électrique ; - une couche tampon (103) au contact de la couche absorbeur de manière à réaliser une hétérojonction ; - une couche additionnelle (201) située entre l'extérieur de la cellule et la couche tampon et comprenant des protéines luminescentes ayant spectre d'absorption comprenant au moins un maximum dans le domaine ultra-violet et un spectre de réémission comprenant au moins un maximum dans le domaine visible.
Patent FR-3079078-A1 (FR)
Title: Connecteur electrique a verrouillage
Inventor: ROUILLARD XAVIER
IPC: H01R13/639
Filed: 2018-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un connecteur électrique à verrouillage (100), en particulier connecteur d'amorce pour système de retenue de sécurité d'un véhicule automobile, pourvu d'un ressort (300) monté à au moins un boîtier (200) du connecteur électrique à verrouillage (100), caractérisé en ce que le ressort (300) est un ressort en fil formé pourvu de deux extrémités (307, 309) montées au boîtier (200) de manière à ce que les deux extrémités (307, 309) sont désaxées l'une par rapport à l'autre, et tel que le désalignement des deux extrémités (307, 309) du ressort (300) forme ainsi un ressort de torsion (300).
Patent FR-3081713-A1 (FR)
Title: Ensemble forme d'un ventilateur medical et d'un humidificateur de gaz avec protection contre les remontees d'eau
Inventor: LEBATTEUR NICOLAS
IPC: A61M16/16
Filed: 2018-05-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de ventilation (1, 25) comprenant un ventilateur médical (25) pour fournir un gaz respiratoire et un humidificateur de gaz (1) pour réchauffer et humidifier le gaz respiratoire fourni par le ventilateur (25), le ventilateur médical (25) étant relié fluidiquement à l'humidificateur de gaz (1) par un circuit de gaz (2, 10) comprenant un conduit de gaz (2) véhiculant le gaz respiratoire provenant du ventilateur (25), caractérisé en ce qu'une chambre de rétention d'eau (8) et une paroi-déflecteur d'eau (9) sont agencées au débouché du conduit de gaz (2) du circuit de gaz (11).
Patent FR-3085079-A1 (FR)
Title: Authentification par indice optique
Inventor: FOURRE JOEL-YANN
IPC: G06K9/00
Filed: 2018-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection de fraude pour authentifier qu'un objet est constitué de peau humaine, ledit objet (5) étant placé à un emplacement d'accueil à la surface (3) d'un milieu de propagation (2) d'un capteur (1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - éclairage de l'emplacement d'accueil de la surface (3) par une source lumineuse (6) émettant des rayons lumineux (20, 22) éclairant l'emplacement d'accueil formant avec ladite surface une pluralité d'angles d'incidence englobant un angle critique défini par l'indice de réfraction du milieu de propagation et par un indice de réfraction attendu pour un doigt humain authentique, - réception par un imageur (4) de rayons lumineux en provenance de la surface (3), et acquisition d'une image, - détermination de la correspondance entre l'objet (5) et un doigt humain authentique sur la base de l'indice de réfraction dudit objet, en fonction de la distribution spatiale de la lumière sur l'image acquise.
Patent FR-3086941-A1 (FR)
Title: Procede ameliore de deshydratation de boues assistee par reactif floculant
Inventor: DJAFER MALIK
IPC: C02F1/54
Filed: 2018-10-08
Abstract: Procédé de déshydratation de boues assistée par réactif floculant, ledit procédé comprenant une injection de réactif floculant dans les boues et une étape de déshydratation desdites boues, ledit procédé comprenant une étape préliminaire pour abaisser la viscosité et la granulométrie desdites boues avant de les évacuer, via un réseau hydraulique incluant une pompe, vers ladite étape de déshydratation, caractérisé en ce que ladite étape préliminaire pour abaisser la viscosité et la granulométrie desdites boues consiste en une étape de dépressurisation dudit réseau hydraulique provoquant la déstructuration par cavitation desdites boues.
Patent FR-3087473-A1 (FR)
Title: Systeme motorise pour une ouverture de batiment et procede de motorisation d'un dispositif d'ecran escamotable
Inventor: PERACHE JEAN-MICHEL
IPC: E06B9/70
Filed: 2018-10-22
Abstract: L'invention concerne un système motorisé de fermeture, d'occultation ou de protection solaire, comprenant un dispositif d'écran escamotable (20), comprenant une base (21), un écran escamotable (22), qui comprend une extrémité mobile (23) mobile en translation pour faire évoluer l'écran escamotable (22) entre une configuration escamotée et une configuration déployée, et un organe de rappel élastique (26), qui tend à ramener l'écran escamotable (22) en configuration escamotée. Selon l'invention, pour être peu encombrant tout en offrant une solution de motorisation, le système motorisé comprend un dispositif de motorisation (50) comprenant un mécanisme de traction (55), qui comprend une ligne de traction (56) attachée à l'extrémité mobile (23), et un enrouleur de ligne (59), autour duquel une partie enroulable (58) de la ligne de traction est enroulée et un moteur (70), qui entraîne l'enrouleur de ligne (59) pour faire évoluer l'écran escamotable (22) vers la configuration déployée et vers la configuration escamotée.
Patent FR-3088658-A1 (FR)
Title: Structure constituant un isolant acoustique
Inventor: RAVISE FLORIAN
IPC: G08B13/16
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une structure (100) constituant un isolant acoustique et comportant une première plaque (102), une pluralité de tubes (110), où chaque tube (110) est cylindrique et fixé à une face de la première plaque (102) et présente son axe perpendiculaire à ladite face, une plaque intermédiaire (112), qui comporte une plaque (112a) et, pour chaque tube (110), un renfoncement (112b) issu d'une mise en forme de la plaque (112a) et qui prend une forme de révolution autour d'un axe central, où la plaque intermédiaire (112) est fixée contre les tubes (110) de manière à ce qu'un renfoncement (112b) loge dans chaque tube (110), et où chaque renfoncement (112b) est percé d'une ouverture (302), et une deuxième plaque (104) percée de trous (106) et fixée à la plaque intermédiaire (112) du côté opposé aux renfoncements (112b). Une telle structure permet d'obtenir une atténuation de plusieurs fréquences acoustiques et est facile à fabriquer.
Patent FR-3089714-A1 (FR)
Title: Rotor comprenant un détecteur magnétique de paramètre de rotation du rotor
Inventor: GODEFROY GREGORY
IPC: H02K29/08
Filed: 2018-12-11
Abstract: L’invention concerne un rotor de machine tournante comprenant un arbre rotor 1 comprenant un axe de rotation X et une portion de fixation 13 comprenant une surface d’extrémité radiale 11. Le rotor comprend en outre un dispositif encodeur magnétique 3 fixé à l’arbre rotor 1. Le dispositif encodeur 3 comprend un support 32 comprenant une paroi de séparation 321 en matériau amagnétique, comprenant un creux entourant la surface périphérique de fixation et un encodeur magnétique 33 fixé au support 32. Figure pour l’abrégé : Figure 1c
Patent FR-3094816-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’estimation de valeurs d’une métrique additive
Inventor: RAHALI MOHAMED
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-04-05
Abstract: Un procédé d’estimation de valeurs d’une métrique additive respectivement associées à des liens (Lj) d’un réseau (R) comprend les étapes suivantes : - pour une pluralité de séquences de valeurs respectivement affectées aux liens (Lj), génération d’une pluralité respective de suites de valeurs de bout-en-bout respectivement associées à des chemins en calculant, pour chaque suite, les valeurs de bout-en-bout de cette suite sur la base des valeurs affectées aux liens (Lj) dans la séquence correspondant à cette suite ; - mise en œuvre d’une phase d’apprentissage dans un réseau neuronal en appliquant les valeurs de bout-en-bout d’une suite respectivement à des neurones d’une couche d’entrée du réseau neuronal, et en confrontant les valeurs produites par des neurones d’une couche de sortie du réseau neuronal respectivement aux valeurs de la séquence correspondant à cette suite, et ; - estimation des valeurs de la métrique additive respectivement associées auxdits liens (Lj) en appliquant des valeurs de bout-en-bout mesurées (y1, y2, yi) respectivement aux neurones de la couche d’entrée du réseau neuronal. Un dispositif associé est également décrit. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3096119-A1 (FR)
Title: Ensemble support et procede de montage pour equiper une toiture de panneaux solaires, et installation de production d’energie associee
Inventor: BOUSQUET JEAN-PAUL
IPC: F24S20/67
Filed: 2019-05-15
Abstract: Ensemble support et procédé pour équiper une toiture de panneaux solaires, et installation de production d’énergie associée L’invention concerne un ensemble support (1) conçu pour monter des panneaux solaires (2) sur une toiture (3), comprenant : une nappe d’étanchéité primaire (4) pour recouvrir ladite toiture (3), des dispositifs de fixation (7), chacun destiné à être attaché à ladite nappe d’étanchéité primaire (4) et à l’un desdits panneaux solaires (2), l’ensemble support (1) comprenant des première et seconde couches isolantes (9, 10), agencées sous la nappe d’étanchéité primaire (4) et comprenant respectivement des premières plaques isolantes (11) et des secondes plaques isolantes (12), chaque seconde plaque isolante (12) reposant sur au moins deux desdites premières plaques isolantes (11). L’invention est particulièrement adaptée au montage de panneaux solaires sur une toiture et à la rénovation énergétique de toitures. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3098221-A1 (FR)
Title: Utilisation du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le chauffage d’une batterie au lithium
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: C09K5/04
Filed: 2019-07-05
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un fluide frigorigène comprenant du 2,3,3,3-tétrafluoropropène pour le chauffage d’une batterie d’un véhicule électrique comportant au moins une cellule électrochimique comportant une électrode négative, une électrode positive et un électrolyte, l’électrolyte comprenant un sel de lithium et l’électrode négative comprenant du lithium métallique en tant que matériau électrochimiquement actif. Pas de figure.
Patent FR-3102754-A1 (FR)
Title: Architecture propulsive hybride et aéronef comportant une telle architecture
Inventor: BIAUJAUD RÉMY
IPC: B64D27/02
Filed: 2019-11-05
Abstract: L’invention concerne une architecture (100) propulsive hybride pour un aéronef, comprenant : une première source (102) d’une première nature d’énergie, des deuxièmes sources (104) d’une deuxième nature d’énergie différente de ladite première nature d’énergie, des systèmes électriques propulsifs (106), un réseau (118) de distribution d’énergie électrique connectant lesdites première et deuxièmes sources (102, 104) auxdits systèmes électriques propulsifs de sorte que chaque système électrique propulsif est alimenté par ladite première source et par une desdites deuxièmes sources, ladite architecture étant caractérisée en ce qu’elle comprend en outre : des moyens de ségrégation (120) desdits systèmes électriques propulsifs agencés sur le réseau de distribution d’énergie électrique et configurés pour imposer un sens de circulation de la puissance électrique de ladite première source auxdits systèmes électriques propulsifs. Figure pour l'abrégé : Figure 4