baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096318-A1 (FR)
Title: Lame arrière mobile comprenant un dispositif lumineux embarqué
Inventor: UTTER JÉRÔME
IPC: B62D35/00
Filed: 2019-05-22
Abstract: Dispositif aérodynamique pour véhicule automobile comprenant un becquet fixe (1) solidaire de la carrosserie et une lame mobile (2) coulissant dans le becquet fixe (1) selon un axe longitudinal (XX’) entre une position retractée et une position déployée dans le prolongement arrière du becquet fixe (1) caractérisé en ce qu’un dispositif lumineux (20), comprenant une source de lumière, est embarqué sur la lame mobile (2) et disposé de manière à émettre de la lumière au niveau d’un bord de fuite (23) s’étendant transversalement le long de l’extrémité arrière de la lame mobile (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099423-A1 (FR)
Title: Dispositif de dégivrage pour pièce de carrosserie de véhicule automobile
Inventor: DUBOST ELISE
IPC: H01Q1/32
Filed: 2019-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de dégivrage (6) pour un dispositif de protection (4) d’organes d’émission d’ondes de véhicule automobile comprenant : - un support (8), et - plusieurs organes de dégivrage (10, 12) fixés au support (8), une partie des organes de dégivrage (10) étant agencée de manière à être sensiblement transparente aux ondes émises dans une première gamme de longueurs d’onde, une autre partie des organes de dégivrage (12) étant agencée de manière à être sensiblement transparente aux ondes émises dans une deuxième gamme de longueurs d’onde différente de la première. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101826-A1 (FR)
Title: Piece pour systeme de fixation et systeme de fixation comportant cette piece
Inventor: KUHM MICHEL
IPC: B60R13/00
Filed: 2019-10-09
Abstract: Pièce (1) destinée à coopérer avec un fût (4) pour former un système de fixation entre deux éléments (2-3) comprenant :
    - un corps (6) comportant une base (9) plane et une cavité (7) pour loger le fût (4) ; 
    - un organe de rétention comprenant plusieurs pattes de rétention (8), s’étendant depuis le corps (6) vers l’intérieur de la cavité (7), comportant une partie principale (19) flexible formant un ressort exerçant une force de rappel vers un axe central (X) sur la partie distale (20) de la patte lorsque cette dernière est écartée de l’axe ;
    caractérisée en ce que la partie distale (20) de chaque patte de rétention (8) forme une lame agencée pour mordre dans un matériau moins dur que le matériau de la patte de rétention (8) et qu’un bord (21) radialement interne de la lame suit une portion d’hélice s’enroulant autour de l’axe central (X) avec une inclinaison donnée par rapport à un plan parallèle à la base (9).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3104325-A1 (FR)
Title: Plaque intercalaire pour pile à combustible
Inventor: GODARD YANNICK
IPC: H01M8/249
Filed: 2019-12-09
Abstract: Plaque intercalaire pour pile à combustible L’invention concerne une pile à combustible (P) comprenant empilées dans l’ordre : une première plaque terminale, une pluralité de plaques intermédiaires et une deuxième plaque terminale, chaque plaque intermédiaire comprenant au moins une lumière superposable avec au moins une lumière homologue de chacune des autres plaques intermédiaires de manière à former au moins une canalisation (2-7) traversant transversalement les plaques intermédiaires, comprenant encore au moins une plaque intercalaire (IC) apte à être intercalée entre deux plaques et comprenant au moins une lumière superposable avec au moins une lumière homologue de chacune des plaques intermédiaires, au moins une de ladite au moins une lumière étant équipée d’un clapet (16-21) apte à sélectivement ouvrir ou fermer ladite lumière afin de sélectivement ouvrir ou fermer la canalisation (2-7) correspondante. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106395-A1 (FR)
Title: Méthodes et systèmes de commande des feux de brouillard arrière
Inventor: GAMIETTE BENJAMIN
IPC: F21W102/30
Filed: 2020-01-21
Abstract: Méthode de commande d’un feu (2) de brouillard arrière d’un véhicule (1) automobile pourvu d’un rétroviseur (3) électrochrome, le feu (2) de brouillard arrière ayant un état allumé et un état éteint, le rétroviseur (3) électrochrome étant apte à commuter automatiquement entre un mode nuit dans lequel le rétroviseur (3) électrochrome est assombri et un mode jour dans lequel le rétroviseur (3) électrochrome est non-assombri, cette méthode comprenant une étape de commande, lorsque le feu (2) de brouillard arrière est dans l’état allumé et le rétroviseur (3) électrochrome est en mode nuit, de l’état éteint du feu (2) de brouillard arrière. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3108578-A1 (FR)
Title: Berceau arrière pour foil directionnel rétractable.
Inventor: JOSSET ROMAIN
IPC: B63B1/30
Filed: 2020-03-31
Abstract: Berceau de foils arrière pour bateau hors-bord à moteur piloté par un poste de pilotage (17) caractérisé en ce qu’est intégré entre la poupe (18) du bateau et le moteur, un coffre berceau de foil (30), qui comprend des puits caisson de foils (41) mécanisés, dont une mécanique d’action de foils pilotée depuis le poste de pilotage asservit en déplacement les foils (40) sous l’eau par des instructions de pilotage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3108763-A1 (FR)
Title: Procédé de réservation d’une place de stationnement et serveur associé
Inventor: MONCOMBLE GHISLAIN
IPC: G08G1/14
Filed: 2020-03-31
Abstract: P rocédé de réservation d’une place de stationnement et serveur associé L’invention concerne un procédé de réservation d’une place de stationnement, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes mises en œuvre par un serveur:    -    réception (E310) d’au moins un message de recherche d’une place de stationnement, envoyé par un terminal associé à un véhicule dit véhicule en recherche,    -    obtention (E320) d’une première zone géographique associée à ladite au moins une place de stationnement et d’une estimation d’un horaire d’arrivée dudit véhicule en recherche,    -    pour au moins une place de stationnement, détermination (E337) d’une estimation d’un horaire de disponibilité (HD) de ladite place de stationnement,    -    réservation (E380) d’une place de stationnement, en fonction de l’horaire d’arrivée estimé et de l’horaire de disponibilité estimé, et    -    envoi (E390) d’un message audit terminal associé au véhicule en recherche, ledit message comprenant un élément d’information de localisation de la place de stationnement réservée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3109928-A1 (FR)
Title: Dispositif de déploiement amélioré pour nano-satellite
Inventor: DESLANDES OLIVIER
IPC: B64G1/64
Filed: 2020-05-11
Abstract: Dispositif de déploiement amélioré pour nano-satellite L’invention concerne un dispositif de déploiement (1) d’un nano-satellite (5) comprenant une structure principale (2) montée sur un lanceur, un cadre de support (3) portant le nano-satellite (5), une structure de verrouillage/déverrouillage (4), le dispositif de déploiement (1) étant caractérisé en ce que la structure de verrouillage/déverrouillage (4) comprend un premier élément de bridage (41) complémentaire d’un deuxième élément de bridage (42) du cadre de support (3), et un élément d’actionnement (43) élastiquement déformable pour permettre : dans une position de verrouillage, de contraindre le premier élément de bridage (41) au deuxième élément de bridage (42) afin de retenir le cadre de support (3) à la structure principale (2), et dans une position de déverrouillage, de libérer le premier élément de bridage (41) du deuxième élément de bridage (42) afin de libérer le cadre de support (3) de la structure principale (2) pour son éjection.                  Figure de l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3110455-A1 (FR)
Title: Colonne de chromatographie a mecanisme de transfert optimise
Inventor: PARMENTIER FRANCOIS
IPC: G01N30/60
Filed: 2020-05-22
Abstract: Colonne de chromatographie en phase gaz, liquide ou supercritique comprenant un assemblage de canaux comprenant chacun un lumen adapté pour conduire une phase mobile entre un orifice d’entrée et un orifice de sortie sous l’effet d’une différence de pression, et une paroi poreuse dont les pores sont ouverts sur un milieu extérieur au canal, ladite paroi poreuse comprenant une phase stationnaire adaptée pour une séparation chromatographique, caractérisée en ce que ladite paroi poreuse présente un volume de pore supérieur à 66 % du volume de la paroi, en ce que la phase stationnaire est un liquide, en ce que la viscosité de la phase stationnaire liquide est maintenue au-dessous de 0,01 Pascal seconde par une température adaptée, et en ce que l’épaisseur moyenne de la paroi entre deux canaux adjacents est inférieure à 20 micromètre.
Patent FR-3112895-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L23/52
Filed: 2020-07-22
Abstract: Titre : Procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’un circuit intégré
    L’invention porte sur un procédé de réalisation d’une zone d’individualisation d’une puce microélectronique comprenant un premier (10A) et un deuxième (20A) niveaux de pistes électriques (10, 20), et un niveau (30A) d’interconnexions comportant des vias (30), le procédé comprenant les étapes suivantes :
    fournir au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) présentant une épaisseur hd,former sur l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) une couche (300) de masque métallique présentant une épaisseur hm et une contrainte résiduelle σr,graver la couche (300) de sorte à former des motifs de lignes (310) de largeur l, graver l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) entre les motifs de lignes (310), de façon à former des tranchées (210) séparées par des murs (211),remplir les tranchées (210) avec un matériau électriquement conducteur de sorte à former les pistes électriques (10, 10KO) du premier niveau (10A), former les vias (30, 30OK, 30KO1, 30KO2) du niveau d’interconnexions (30A),former le deuxième niveau (20A) de pistes électriques (20, 20OK), 
    le procédé étant caractérisé en ce que les épaisseurs hd et hm, la contrainte résiduelle σr, et la largeur l sont choisies de sorte à ce que les motifs de lignes (310) et les murs (211) sous-jacents présentent après gravure de l’au moins une couche diélectrique (200, 201, 202) des oscillations aléatoires.
    Figure pour l’abrégé : Fig.9
Patent FR-3112912-A1 (FR)
Title: Panneau photovoltaïque et dispositif de fixation pour un tel panneau
Inventor: ROGER PIERRE-EMMANUEL
IPC: H02S20/30
Filed: 2020-07-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un panneau photovoltaïque (3) comprenant :   - au moins une cellule photovoltaïque (7) apte à convertir l’énergie solaire en électricité ;  - une connexion électrique configurée pour relier ledit panneau (3) à une installation électrique ;  - un dispositif de fixation (30) ;  caractérisé en ce que le dispositif de fixation (30) dudit panneau (3) comprend :  - une première partie (310) faisant office de support et qui est destinée à être fixée sur une surface ;   - une deuxième partie (330) solidaire dudit panneau ;  lesdites première et deuxième parties (310 et 330) étant destinées à coopérer mécaniquement, selon une liaison de type pivot, pour fixer ledit panneau (3) à une surface par l’intermédiaire de ladite première partie (310).
Patent FR-3114604-A1 (FR)
Title: Dispositif de condamnation de l’accès inférieur à une échelle
Inventor: PELSER CHRISTIAN
IPC: E06C7/00
Filed: 2020-09-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’accès réglementé à une zone supérieure, comportant une échelle (1) à barreaux transversaux (3) et montants longitudinaux (1a,1b), plane avec un plan moyen (P), s’étendant entre une zone inférieure libre d’accès pour un usager et ladite zone supérieure, un moyen d’interdiction ou d’empêchement de l’usage d’au moins certains des barreaux de cette échelle, formé par un panneau oblong (4), et des moyens de sa liaison à l’échelle qui permettent de placer le panneau (4), dans un premier état, appliqué contre une face de l’échelle (1) et dans un second état, de l’éloigner de cette face de l’échelle, caractérisé en ce que ledit panneau (4) est conformé de manière à présenter une section courante, transversale à son grand axe dont au moins une partie centrale (4a) traverse le plan moyen (P) de l’échelle et à présenter des découpes (5) dans cette partie centrale (4a) pour le passage de chaque barreau (3), quand le panneau (4)est dans son premier état.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 3
Patent FR-3115247-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion de la lumière pour véhicule , véhicule et procédé associés
Inventor: CHIADINI LUCA
IPC: B60Q3/47
Filed: 2020-10-21
Abstract: Dispositif de gestion de la lumière pour véhicule ,  véhicule  et procédé associés
    L’invention concerne un dispositif (18) de gestion de la lumière pour véhicule, notamment ferroviaire, le véhicule comprenant au moins une voiture (10). Le dispositif (18) comprend :
    - au moins une source lumineuse (20A, …, 20G), l’au moins une source lumineuse (20A, …, 20G) émettant un rayonnement lumineux présentant au moins une caractéristique optique,
    - au moins un capteur (26, 28) choisi parmi un capteur de mesure d’une densité de passagers à bord du véhicule, tel qu’un capteur de charge à l’essieu, un capteur (26) de position du véhicule, et/ou une horloge (28),
    - une unité de commande (30) connectée à l’au moins un capteur (26, 28), et à l’au moins une source lumineuse (20A, …, 20G), l’unité de commande (30) étant configurée pour contrôler l’au moins une caractéristique optique du rayonnement lumineux en fonction d’une mesure de l’au moins un capteur (26, 28).
    Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3118758-A1 (FR)
Title: Système d’aide à la maintenance d’un réacteur d’aéronef
Inventor: SAUVANET SANDY
IPC: B64F5/40
Filed: 2021-01-08
Abstract: Système d’aide à la maintenance d’un réacteur d’aéronef Ce système d’aide à la maintenance d’un réacteur d’aéronef, est caractérisé en ce qu’il comporte une structure d’abri déplaçable (3) munie de moyens d’accès (5, 6) pour du personnel de maintenance et de moyens (7, 8) de liaison au carénage du réacteur et d’accès à celui-ci pour le personnel de maintenance.  Figure pour l'abrégé : <  Figure 2  >
Patent FR-3123779-A1 (FR)
Title: Machine agricole pour injection d’une substance liquide sous la surface du sol
Inventor: JALADI FLORENT
IPC: A01C23/02
Filed: 2021-06-09
Abstract: Machine (1) agricole pour injecter une substance liquide sous la surface d’un sol meuble, ladite machine (1) comprenant un châssis sur lequel est montée une pluralité d’organes d’injection (40), chaque organe d’injection (40) comprenant au moins un injecteur, ledit injecteur comprenant une extrémité libre en forme de pointe munie d’au moins un orifice pour s’enfoncer dans le sol et injecter la substance au niveau d’un trou d’injection (100), et une pluralité de roues (60), montées sur la partie arrière du châssis de sorte à être en contact avec le sol lorsque la machine (1) est tractée par un véhicule (2), chaque injecteur étant aligné avec au moins une roue (60) de sorte à permettre le rebouchage du trou d’injection (100) dudit injecteur par ladite roue (60) lorsque la machine (1) est tractée.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3125723-A1 (FR)
Title: Dispositif pour l’assise d’un utilisateur.
Inventor: TRUCHE THIERRY
IPC: A63B21/002
Filed: 2021-07-30
Abstract: Dispositif (1) pour l’assise d’un utilisateur (U), comportant un siège (2) ayant une surface supérieure d’assise (2s), une tige (3) supportant ledit siège (2), un mécanisme de liaison (4) relié mécaniquement au siège (2) et à la tige (3).  Le mécanisme de liaison (4) comporte une articulation (5) agencée pour permettre au moins un mouvement de basculement du siège (2) par rapport à une extrémité supérieure (3s) de la tige (3), le siège (2) ayant la forme d’une selle comportant un quartier droit (21) de siège (2) pour y appuyer une face interne d’une cuisse droite (U1) de l’utilisateur (U) et un quartier gauche (22) de siège (2) pour y appuyer une face interne d’une cuisse gauche (U2) de l’utilisateur (U).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3126665-A1 (FR)
Title: Surveillance des tensions dans un véhicule à batterie à recharge en mode 2 ou 3
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L58/15
Filed: 2021-09-07
Abstract: Un procédé surveille des tensions dans un véhicule comprenant un réseau de bord alimenté par un convertisseur couplé à une batterie rechargeable selon un mode 2 ou 3. Ce procédé comprend une étape (10-40) dans laquelle on compare à un seuil choisi une tension surveillée mesurée entre une première borne du convertisseur et une seconde borne du convertisseur ou une borne de la batterie, et, lorsque la tension surveillée est supérieure au seuil pendant une durée choisie, soit on impose une nouvelle consigne de courant, inférieure à la consigne de courant précédente, afin que la source d’alimentation fournisse un nouveau courant de recharge inférieur au courant de recharge précédent, soit on réduit la puissance électrique fournie par le convertisseur au réseau de bord ou la consigne de puissance électrique maximale acceptable par la batterie, selon que le véhicule est dans une phase de recharge ou de roulage.
    Fig. 3
Patent FR-3127298-A1 (FR)
Title: Procédé pour l’acquisition d’images multispectrales et d’imagettes panchromatiques
Inventor: CAREL JEAN-LOUIS
IPC: G06T5/10
Filed: 2021-09-23
Abstract: Procédé pour l’acquisition d’images multispectrales et d’imagettes panchromatiques par un capteur matriciel embarqué dans un porteur se déplaçant au-dessus d’une scène et recouvert d’un filtre comportant une bande de filtrage panchromatique suivie d’au moins deux bandes de filtrage spectral, les bande de filtrage panchromatique et spectral étant parallèles et s’étendant selon une direction sensiblement orthogonale au déplacement du porteur, le procédé comprenant les étapes suivantes :  dès que la scène est comprise dans l’une des bandes de filtrage du filtre, acquisition d’une image multispectrale au moins à travers les deux bandes de filtrage spectral ;transfert de l’image multispectrale ;acquisition d’une imagette panchromatique uniquement à travers la bande de filtrage panchromatique ;transfert de l’imagette panchromatique ;tant que la scène n’est pas comprise dans une autre des bandes de filtrages, recommencer les étapes c) et d) ; etrecommencer les étapes a) à e) jusqu’à obtenir une image multispectrale de la scène à travers chaque bande de filtrage spectral.  Dispositif d’acquisition et véhicule porteur mettant en œuvre ce procédé.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.1
Patent FR-3125916-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de portions dielectriques laterales
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/335
Filed: 2021-10-04
Abstract: Procédé de réalisation d’une portion diélectrique contre un flanc (114) d’une structure (108, 110, 112) reposant sur un substrat (102, 104, 106), comprenant :  - dépôt d’une couche de matériau diélectrique à base de SiC, et recouvrant ledit flanc ainsi qu’un sommet de la structure et une partie du substrat non recouverte par la structure ;  - exposition de la couche de matériau diélectrique à un plasma comprenant du dioxygène et dirigé perpendiculairement à une face (107) du substrat sur laquelle repose la structure, transformant le matériau diélectrique exposé en portions (120) d’oxyde de silicium ;  - gravure des portions d’oxyde de silicium ;  et dans lequel les étapes d’exposition et de gravure sont éventuellement répétées jusqu’à la suppression complète du matériau diélectrique recouvrant le sommet de la structure et ladite partie du substrat non recouverte par la structure, le matériau diélectrique restant formant la portion diélectrique.  Figure pour l’abrégé : figure 2.
Patent FR-3130766-A1 (FR)
Title: Colis comprenant des moyens d’affichage numérique
Inventor: HUGUES PASCAL
IPC: G06F1/16
Filed: 2021-12-17
Abstract: Titre : Colis comprenant des moyens d’affichage numérique L’invention concerne un colis (1) pour transport d’objet, comprenant :- une caisse (2) ayant un fond (21) et une bordure périphérique formée de panneaux (4) aboutés les uns aux autres, - des moyens d’affichage numérique (5), permettant d’afficher des informations de livraison du colis (1), les moyens d’affichage numérique (5) comprenant un système d’amortissement,caractérisé en ce que le système d’amortissement comprend une enveloppe élastiquement déformable amortissant le déplacement des moyens d’affichage numérique (5) depuis l’extérieur du colis (1) vers l’intérieur, et inversement.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3132538-A1 (FR)
Title: Procédé de pilotage d’un moteur à turbine à gaz
Inventor: ESCURE DIDIER RENÉ ANDRÉ
IPC: F01D19/00
Filed: 2022-02-04
Abstract: Procédé de pilotage d’un moteur à turbine à gaz (1) comprenant un corps (3, 4) comprenant un compresseur (31, 41), une turbine (32, 42) et un arbre (33, 43), la turbine étant propre à entrainer le compresseur via l’arbre, et un moteur électrique (15) propre à entrainer l’arbre en rotation, d’étapes :  a) estimer un gradient de température entre une première et une deuxième partie du corps,  b) comparer le gradient à un seuil,  c) si le gradient est inférieur au seuil, entrainer l’arbre avec une vitesse variant selon un premier profil,  d) si le gradient est supérieur au seuil, commander le moteur électrique pour entrainer l’arbre de manière à faire varier sa vitesse selon un deuxième profil, tel que, lorsque la vitesse de l’arbre est comprise dans un intervalle critique, une accélération de l’arbre est supérieure à une accélération selon le premier profil dans le même intervalle critique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120504-A1 (FR)
Title: Applicateur pour le prélèvement et l’application d’un produit désodorisant solide et contenant de désodorisant
Inventor: LOMBARD ANTOINE
IPC: B65D83/00
Filed: 2022-03-08
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (1) pour le prélèvement et l’application d’un produit désodorisant solide (7), comprenant une zone de préhension (2) et au moins une surface de contact (3), l’applicateur (1) présentant une structure de surface (4) au niveau de la surface de contact (3), laquelle structure est conçue de sorte que la surface de contact (3) comprend des zones en saillie (5) et des zones en retrait (6) opposées aux zones en saillie (5), de sorte qu’une quantité définie de produit désodorisant solide (7) peut être reçue entre les zones en saillie (5) et les zones en retrait (6), en provenance d’une réserve séparée de produit désodorisant solide (7). L’invention concerne en outre un contenant de désodorisant (10), comprenant un tel applicateur (1) et contenant un produit désodorisant solide (7).  (Figure 1)
Patent FR-3133595-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de régulation de la température d’une source de puissance d’un aéronef avec un fluide caloporteur d’un moyen de transmission de puissance
Inventor: DEBAT ALEXANDRE
IPC: B64D33/08
Filed: 2022-03-17
Abstract: Ce dispositif (19) de régulation de la température d’une source de puissance (2) d’un aéronef comprend un premier circuit de refroidissement (22) d’un moyen de transmission de puissance (4) de l’aéronef, le premier circuit de refroidissement (22) étant destiné à contenir un premier fluide caloporteur (6) et comprenant un premier échangeur de chaleur (10) entre ledit premier fluide caloporteur (6) et un milieu extérieur (12) au premier circuit de refroidissement (22), le dispositif (19) comprenant en outre un deuxième circuit de refroidissement (24) de la source de puissance (2) destiné à contenir un deuxième fluide caloporteur (14), le premier fluide caloporteur (6) servant de source froide pour le deuxième fluide caloporteur (14).  Figure pour l’abrégé : Fig 2