baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3069065-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination de l'orientation d'un laser de balayage fixe
Inventor: APPENZELLER BEATRICE
IPC: G01S17/89
Filed: 2018-07-12
Abstract: Repère terrestre (40) pour déterminer l'orientation d'un laser de balayage (10), fixe, réalisé de façon à générer des valeurs caractéristiques de distance et de réflexion pour une détection avec le laser de balayage (10). Le repère terrestre (40) est en deux couleurs et comporte deux pieds verticaux (42, 44), notamment sombres. Les pieds (42, 44) sont reliés par un fond (46), notamment clair, coulissant verticalement, et ayant une bande de liaison (48) sombre faisant un angle.
Patent FR-3085627-A1 (FR)
Title: Systeme de climatisation pour vehicule
Inventor: DUPUY FREDERIC
IPC: B60H1/32
Filed: 2018-09-06
Abstract: Système de climatisation (100, 300) pour véhicule (200), comprenant : • des moyens de ventilation (130), agencés pour générer un flux d'air, • des moyens de gestion de température (140), agencés pour modifier une température du flux d'air, • des moyens de distribution d'air (150), agencés pour distribuer au moins une partie du flux d'air vers une ou plusieurs bouches d'air d'un habitacle de véhicule, caractérisé en ce que les moyens de distribution d'air (150) sont agencés dans un boitier (151, 351, 352) distinct d'au moins un boitier (131, 331, 332, 141, 341, 342) contenant les moyens de ventilation (130) et/ou les moyens de gestion de température (140).
Patent FR-3086749-A1 (FR)
Title: Module de detection pour dispositif d'aide a la conduite d'un vehicule automobile
Inventor: TREBOUET MARCEL
IPC: G01S19/49
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un module de détection (2) pour un dispositif d'aide à la conduite d'un véhicule autonome, ledit module de détection comportant une embase (6) et une paroi de couverture (8) de cette embase, l'embase et la paroi de couverture permettant de loger une pluralité de moyens de détection (20, 80) et de moyens de nettoyage (22, 42, 82, 214) respectivement associés à chacun de ces moyens de détection, ainsi qu'une unité centrale de commande (200) configurée pour donner des instructions et/ou recevoir des informations de chacun desdits moyens, ledit module de détection comportant par ailleurs au moins un dispositif de géolocalisation (60).
Patent FR-3088496-A1 (FR)
Title: Procedes de determination des parametres de pilotage de n generateurs electriques, procede de pilotage de n generateurs et systeme mettant en œuvre lesdits procedes
Inventor: HA DUY LONG
IPC: H02J3/46
Filed: 2018-11-13
Abstract: Un aspect de l'invention concerne un procédé de détermination des paramètres de pilotage de N générateurs électriques à un instant t, ledit procédé comprenant, pour une puissance demandée Ptot(t) = ∑Ni=1Pi(t) à un instant t avec Pi(t) la puissance électrique fournie par le générateur électrique i à l'instant t et une puissance de réserve Preserve(t) ≤ ∑Ni=1(Pimax - Pi(t)) x δi(t) à un instant t avec Pimax la puissance maximale que peut développer le générateur électrique i et δi(t) le coefficient d'activation du générateur électrique i qui vaut 1 lorsque ledit générateur électrique est allumé et 0 lorsque ledit générateur électrique est éteint, une étape de détermination de la puissance optimale Piopt(t) à l'instant t associée à chaque générateur électrique i de sorte à minimiser la consommation de carburant par unité d'énergie électrique produite sfc(t) = 1/Ptot(t) ∑Ni=1fi(Pi(t)) x Pi(t) avec fi(x) la fonction donnant la consommation en carburant du générateur électrique i pour la puissance électrique x.
Patent FR-3081400-A1 (FR)
Title: Concept de dj truck avec une caravane
Inventor: BOURDIN JEAN-CHARLES
IPC: B60P3/32
Filed: 2018-05-24
Abstract: La présente invention concerne une caravane modifiée avec une ouverture sur un des côtés du véhicule comme sur les food truck, elle est équipée d'un système de sonorisation et d'éclairage ainsi que d'une régie platines table de mixage en configuration Disc Jockey
Patent FR-3088555-A1 (FR)
Title: Appareil d’exercice physique et méthode d’entraînement sur un tel appareil
Inventor: BETRANCOURT ALAIN
IPC: A63B69/16
Filed: 2018-11-21
Abstract: Appareil d’exercice physique et méthode d’entraînement sur un tel appareil Cet appareil d’exercice physique (2) comprend un cadre (2’) équipé d’un pédalier et d’une selle (26), la selle comprenant elle-même un châssis (262) fixé sur le cadre, deux sellettes (266) et des organes (267, 268) d’articulation de chaque sellette par rapport au châssis autour d’un axe de tangage (A26), autour d’un axe de roulis (B26) et autour d’un axe de lacet (L26). Cet appareil (2) comprend également des capteurs (30, 50) de détection d’un mouvement de tangage (T), d’un mouvement de roulis (R) et d’un mouvement de lacet (L) de chaque sellette, respectivement autour des axes de tangage, roulis et lacet, ces mouvements résultant d’un pédalage effectué par un utilisateur. Au moins une unité de calcul (40) est configurée pour déterminer, à partir de signaux (S30, S50) de sortie des capteurs, des amplitudes angulaires (α, β, γ) des mouvements de tangage (T), roulis (R) et lacet (L). Au moins un écran (29) est prévu pour afficher, en fonction des amplitudes angulaires déterminées par l’unité de calcul (40), la position sur chaque sellette d’un point d’appui (PG, PD) d’un ischion de l’utilisateur en train de pédaler. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3088906-A1 (FR)
Title: Nacelle d’aéronef comportant un capot a deux vantaux articulés
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64D29/08
Filed: 2018-11-22
Abstract: NACELLE d’aéronef comportant un capot a deux vantaux articulés L’invention concerne une nacelle (110) d’un aéronef qui comporte une structure (302), un capot amont (110a), un capot supérieur (200) disposé à l’arrière du capot amont (110a) et présentant un vantail tribord (200a) et un vantail bâbord (200b), chacun étant articulé entre une position fermée et une position ouverte, chacun présentant un bord avant (202a-b), un bord arrière (204a-b), un bord intérieur (208a-b) et un bord extérieur (206a-b). La nacelle comporte pour chaque vantail (200a-b), une articulation (300) et un système de verrouillage (320). Chaque vantail (200a-b) est articulé au niveau de son bord extérieur (206a-b) et, en position fermée, le bord intérieur (208a-b) d’un vantail (202a-b) est contigu au bord intérieur (208b-a) de l’autre vantail (200b-a). Une telle nacelle facilite donc le travail des techniciens, puisque les deux vantaux articulés permettent une grande ouverture et un accès facile sous le capot. Fig. 3
Patent FR-3091025-A1 (FR)
Title: Procédé de passivation de cellules photovoltaïques et procédé de fabrication de sous-cellules photovoltaïques passivées
Inventor: GERENTON FELIX
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-21
Abstract: PROCÉDÉ DE PASSIVATION DE CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE SOUS-CELLULES PHOTOVOLTAÏQUES PASSIVÉES L’invention concerne un procédé de passivation de cellules photovoltaïques comprenant chacune une face avant (200a) destinée à être exposée à un rayonnement incident, une face arrière (200b) opposée à la face avant et des surfaces latérales reliant la face avant et la face arrière, procédé comprenant les étapes suivantes : former un groupe de cellules photovoltaïques (201, 202) ; former une couche de passivation (210) par dépôt spatial de couches atomiques (SALD) simultanément sur plusieurs des cellules photovoltaïques du groupe, de telle façon que la couche de passivation recouvre au moins une (200c’) des surfaces latérales de chaque cellule photovoltaïque (201, 202), moins de 5 % de la superficie de la face avant (200a) de chaque cellule photovoltaïque et moins de 5 % de la superficie de la face arrière (200b) de chaque cellule photovoltaïque. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3093700-A1 (FR)
Title: Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé de remorquage associés
Inventor: BARRAUX DIDIER
IPC: F03D13/25
Filed: 2019-03-11
Abstract: Titre  : Flotteur d’éolienne semi-submersible, ensemble d’éolienne et procédé de remorquage associés L’invention concerne un flotteur (14) d’éolienne comprenant : - au moins trois colonnes (24, 26) ; - au moins trois pontons (20) ; - au moins un système de remorquage (22) disposé sur l’une des colonnes (24, 26) propre à coopérer avec une ligne de remorquage (40). Le système de remorquage (22) comprend : + un dispositif de verrouillage (44) propre à fixer de manière libérable la ligne de remorquage (40) sur la partie haute (36) du flotteur (14) ; + un chaumard (46) définissant une ouverture propre à recevoir la ligne de remorquage (40) de telle sorte que la ligne de remorquage (40) s’étende généralement selon l’axe de la colonne (24, 26) correspondante entre le chaumard (46) et le dispositif de verrouillage (44) lorsque la ligne de remorquage (40) coopère avec le système de remorquage (22). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096074-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine à bord de fuite ayant un refroidissement amélioré
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F02K3/06
Filed: 2019-05-17
Abstract: L’invention concerne une aube de turbine comprenant un pied (P) et une pale (12) s’étendant depuis une base (18) par laquelle elle est raccordée au pied (P) jusqu’à un sommet (S), la pale (12) comprenant une paroi d'intrados (19) et une paroi d'extrados (21) réunies par un bord d'attaque (16) et par un bord de fuite (17), avec un circuit (23) de refroidissement incluant : – un conduit (24), ainsi qu’un canal (26) et une rampe (27) prolongeant ce conduit (24), ce conduit (24) collectant de l’air en pied d’aube pour alimenter le canal (26) et la rampe (27) qui est située en aval du canal (26) et qui alimente en air des fentes (22) du bord de fuite (17) ; – le canal (26) alimentant en air une extrémité de la rampe (27) voisine du sommet (S) ; et dans lequel la rampe (27) est séparée du canal (26) par une cloison (29) comprenant une portion (31) proche du sommet (S) qui est incurvée pour être concave lorsque vue depuis le bord de fuite (17). Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3096525-A1 (FR)
Title: Module de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride
Inventor: JIN YE JIN
IPC: H02K9/19
Filed: 2019-05-20
Abstract: Module de propulsion d’un véhicule hybride ou électrique, comprenant : - une machine électrique de propulsion ayant un rotor et un stator, - un convertisseur de tension permettant d’alimenter électriquement le stator à partir de l’énergie électrique fournie par une unité de stockage d’énergie électrique, et - un système de réduction recevant le couple fourni par le rotor, le module comprenant une première partie de boîtier recevant la machine électrique de propulsion et le convertisseur de tension, et une deuxième partie de boîtier recevant le système de réduction et contenant de l’huile, le module comprenant encore : - un circuit de refroidissement de la machine électrique de propulsion et du convertisseur de tension, ce circuit étant disposé hors de la deuxième partie de boîtier, et - une portion de dissipation additionnelle, notamment en forme de serpentin, dans le circuit de refroidissement et/ou un radiateur porté par le module, pour dissiper tout ou partie de la chaleur récupérée par le liquide circulant dans le circuit de refroidissement. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096779-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de sinistres dans les batiments
Inventor: CHAUVIN DAVID
IPC: G08B23/00
Filed: 2019-05-27
Abstract: L'objet de l'invention est un système de détection de sinistres dans les bâtiments terrestres ou marins, ainsi qu’une méthode de détection des sinistres tels que l’intrusion, l’endommagement, les fuites d’eau et éventuellement l’incendie. En particulier, le domaine de l’invention concerne les parois, façades ou plafonds réalisés en plaque de plâtre, bois ou ciment et comportant un tel système de détection. L’objet de l’invention est également l’utilisation du système de détection pour la fabrication de bâtiments comportant des parois intelligentes. L’invention est particulièrement avantageuse car les différents sinistres peuvent être détectés avec un système unique, de faible cout et de faible consommation. Le système est facile à placer lors de la pose des parois et est invisible.
Patent FR-3097358-A1 (FR)
Title: Assistance aux recharges d’un véhicule, par proposition de plans de recharge optimal et alternatifs adaptés à un long trajet
Inventor: HASSLER JEAN
IPC: G06Q50/30
Filed: 2019-06-14
Abstract: Un procédé assiste les recharges d’un véhicule à stockeur rechargeable sur un long trajet, et comprend : - une première étape (10-20) où l’on fournit des premières informations comprenant des positions de début et de fin du trajet, un horaire de départ et des caractéristiques du stockeur, puis l’on estime les états de charge du stockeur à ces positions, et l’on détermine des deuxièmes informations comprenant des positions géographiques et caractéristiques de postes de recharge sur le trajet, - une deuxième étape (30) où l’on détermine des plans de recharge optimal et alternatif(s) en fonction de ces premières et deuxièmes informations et états de charge, et - une troisième étape (40-70) où l’on détermine pour chacun des plans de recharge optimal et alternatif(s) un temps d’arrêt total, puis on propose le plan de recharge optimal et au moins un plan de recharge alternatif pour une sélection. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097751-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un composé azaflavone pour limiter la quantité de sébum sur la peau, composés azaflavones et composition les contenant
Inventor: BEAUMARD FLORIANE
IPC: C07D215/56
Filed: 2019-06-27
Abstract: UTILISATION D’UN COMPOSE AZAFLAVONE POUR LIMITER LA QUANTITE DE SEBUM SUR LA PEAU, COMPOSES AZAFLAVONES ET COMPOSITION LES CONTENANT L’invention concerne un procédé de traitement cosmétique pour matifier les peaux grasses, comprenant l'application topique sur la peau d’un composé azaflavone particulier ou d’une composition renfermant, en particulier dans un milieu physiologiquement acceptable, ce composé azaflavone particulier. L’invention concerne également de nouveaux composés azaflavones ainsi que les compositions les contenant.
Patent FR-3098298-A1 (FR)
Title: Capteur de pression double
Inventor: GOUBERT FRANÇOIS
IPC: G01L19/00
Filed: 2019-07-03
Abstract: Capteur de pression double L’invention concerne un capteur de pression comprenant un corps de déformation (2), caractérisé en ce qu’au moins un premier pont de Wheatstone (7) et un deuxième pont de Wheatstone (8) sont formés sur ledit corps de déformation (2), le premier pont de Wheatstone (7) et le deuxième pont de Wheatstone (8) comprenant chacun d’une part une première paire de résistances (71, 81) situées à une première distance (d1) d’un centre (C) du corps de déformation (2), et d’autre part une deuxième paire de résistances (72, 82) situées à une deuxième distance (d2) dudit centre (C) dudit corps de déformation (2), la deuxième distance (d2) étant supérieure à la première distance (d1). Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3098453-A1 (FR)
Title: Motorisation electrique pour vehicule automobile et procede d’usinage de carters
Inventor: MARCHAL NICOLAS
IPC: B62D65/02
Filed: 2019-07-12
Abstract: Motorisation électrique pour véhicule automobile, comprenant une machine électrique de traction logée dans un premier carter (2), dont l’arbre de sortie (4) est accouplé par une liaison cannelée avec un arbre d’entrée (5) d’un réducteur logé dans un deuxième carter nécessitant le centrage mutuel des deux carters (3), caractérisée en ce que chacun des carters présente une portée femelle de centrage (2c, 3c) engagée autour d’une pièce d’appui commune (10). Figure pour l’abrégé : figure : 5
Patent FR-3105219-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de ciments sursulfatés
Inventor: DUMOULIN EDOUARD
IPC: C04B7/43
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de ciment sursulfaté, dans lequel on mélange des composants aluminosilicates pouzzolaniques et un complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin, caractérisé en ce que ledit complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin est élaboré en réalisant les étapes successives suivantes :                                   une première étape de mélange de 70% en masse de sulfate de calcium et 30% en masse de composants alcalins ; puis une deuxième étape d’activation thermodynamique par trempe chaude dudit complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin ; puis une troisième étape de trempe froide par mélange rapide du complexe d’activation calcio-sulfato-alcalin activé avec les composants aluminosilicates pouzzolaniques.                           Figure pour l’abrégé : figure2
Patent FR-3109164-A1 (FR)
Title: Générateur d'eau atmosphérique à faible consommation et très haut rendement
Inventor: LEGRAS FRANCK LOUIS
IPC: E03B3/28
Filed: 2020-04-14
Abstract: Générateur d’eau atmosphérique à faible consommation et à très haut rendement.     L’invention concerne un générateur d’eau atmosphérique à très haut rendement énergétique réduisant les ratios production d’eau/consommations électriques ou calorifiques à des valeurs jusqu’ici inégalées.     La production d’eau atmosphérique est une technique éprouvée mais énergivore. La production d’eau et la consommation énergétique de ce nouveau type de générateur atmosphérique sont optimisées par la disposition des différents éléments le constituant. Le positionnement des échangeurs de récupération 4, 2 et 9 permet d’optimiser leur fonctionnement et le positionnement de l’échangeur de condensation 5 situé en aval des échangeurs de production de froid et de récupération permet d’optimiser la production de froid.     Le rendement exceptionnel de ce type de générateur d’eau atmosphérique et sa faible consommation présentent plusieurs avantages : produire des générateurs de très grosse capacité et permettre des implantations multiples là où les ressources énergétiques sont rares.
Patent FR-3109598-A1 (FR)
Title: Potence destinee a etre fixee a un poteau
Inventor: HERPIN LUDOVIC
IPC: E04H12/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: POTENCE DESTINEE A ETRE FIXEE A UN POTEAU L’invention concerne une potence (100) fixée à un poteau (50) et comportant une plaque (102) et au moins deux patins (110a-b) fixés à la plaque (102) et disposés de part et d’autre du poteau (50) par rapport à un plan vertical passant par l’axe vertical du poteau (50), où chaque patin (110a-b) est réalisé dans un matériau souple et comporte une surface de contact en appui contre une face extérieure du poteau (50).     Fig. 1
Patent FR-3114941-A1 (FR)
Title: Procédé d'obtention d'une boisson de substitution au lait à base de microalgue par traitement thermique
Inventor: TRAORE CAMILLE
IPC: A23C11/06
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention concerne un procédé d'obtention d'une boisson de substitution au lait comprenant un milieu aqueux, au moins un composé protéique végétal non-microalgal, au moins un composé issu de microalgues, optionnellement à haute valeur nutritionnelle, au moins une huile végétale non microalgale, au moins un agent aromatique, comprenant :au moins une étape de mélange et d’'homogénéisation des composés non-thermosensibles ; au moins une étape de traitement thermique du mélange obtenu à l’étape a. à entre 120 à 170°C pendant 1 à 15 secondes, de préférence 2 à 5 secondes ; au moins une étape de mélange, et optionnellement d'homogénéisation, du mélange chauffé obtenu à l’étape b. avec les composés thermosensibles sous forme stérile. L’invention concerne également le substitut de lait obtenu selon le procédé selon l’invention, et ses utilisations.
Patent FR-3116866-A1 (FR)
Title: Piston de moteur à combustion interne adapté pour le mouvement aérodynamique du gaz
Inventor: GAUTROT XAVIER
IPC: F02F3/28
Filed: 2020-11-27
Abstract: La présente invention concerne un piston (1) de moteur à combustion interne, qui comporte des embrèvements pour des soupapes d’admission (2) et d’échappement (3), et une surface de raccordement (4) entre les embrèvements pour les soupapes d’admission (2) et d’échappement (3), cette surface de raccordement (4) comportant une portion inclinée (5) en direction de l’au moins un embrèvement pour soupape d’échappement (3).  Figure 3 à publier
Patent FR-3119440-A1 (FR)
Title: Dispositif d’éclairage de la route d’un véhicule automobile
Inventor: GIRAUD SYLVAIN
IPC: F21W102/13
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’éclairage (30), comportant des modules lumineux (30.1, 30.2) disposés adjacents dans une direction transversale (Y) du dispositif (30), chaque module (30.1, 30.2) comprenant une source lumineuse (30.10, 30.20) émettant un faisceau lumineux et un collecteur (30.11, 30.21) comportant une surface réfléchissante ; une lentille commune (31) aux modules (30.1, 30.2), agencée pour projeter le faisceau lumineux réfléchi par le collecteur (30.11, 30.21), ladite lentille (31) forme sur la route une image de la surface réfléchissante du collecteur (30.11, 30.21) . Selon l’invention, le dispositif d’éclairage (30) comporte une pluralité de circuits imprimés, chaque circuit imprimé supportant au moins la source (30.10, 30.20) d’au moins l’un des modules (30.1, 30.2); les circuits imprimés sont agencés dans le dispositif (30) de façon étagée dans des plans parallèles entre eux et la lentille commune (31) s’étendant dans une direction transversale (Y) en étant sensiblement inclinée par rapport à ces plans.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108201-A1 (FR)
Title: Anche de precision en bois ou canne de provence
Inventor: LAUERMANN WALTER
IPC: G10D9/02
Filed: 2021-03-04
Abstract: ANCHE DE PRECISION EN BOIS OU CANNE DE PROVENCE La présente invention concerne une anche de précision (100) pour des instruments à anches simples tels qu’une clarinette ou un saxophone, fabriquée en bois ou à partir d’un morceau de canne de Provence, comprenant une partie vibrante (120) qui est conçue pour la production de sons au moyen d’un flux d’air dans l’instrument à anche simple, comprenant une partie de serrage (110) qui est conçue pour le serrage de l’anche (100) sur le bec (200) avec un support d’anche, la partie de serrage (110) comprenant une paroi d’appui (104) pour l’appui de l’anche (100) sur le bec (200) et un dos d’anche (111) opposé au bec (200). Le dos de l’anche (111) est conçu en l’occurrence pour un appui pleinement à plat sur le support d’anche. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112538-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse
Inventor: KARA YILMAZ
IPC: C10L3/10
Filed: 2021-04-21
Abstract: TITRE DE L’INVENTION : DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION HYBRIDE DE DIHYDROGÈNE DE SYNTHÈSE ET/OU DE MÉTHANE DE SYNTHÈSE Le dispositif (100) de production hybride de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse, comporte :- une entrée (105) pour un flux de gaz de synthèse (dit « syngas ») comportant au moins du CO et préférentiellement au moins du CO et du H2,- un réacteur (110) de conversion catalytique, configuré pour opérer selon l’une des deux configurations alternatives suivantes :- une première configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction de Sabatier, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du méthane, - une deuxième configuration, dans laquelle les conditions opératoires du réacteur favorisent la réalisation d’une réaction du gaz à l’eau, de manière à produire un gaz de sortie comportant principalement du dihydrogène,- une sortie (115) pour un flux de dihydrogène de synthèse et/ou de méthane de synthèse et- un système (120) de commande comportant un moyen (121) de sélection d’une configuration d’opération du réacteur et un moyen (122) d’émission d’une commande représentative de la configuration sélectionnée, le réacteur étant configuré pour opérer selon une configuration donnée en fonction de la commande émise par le moyen d’émission.   Figure pour l’abrégé : Figure 1