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Patent FR-3003111-A1 (FR)
Title: Procede de traitement dans un reseau centre sur les contenus d'une demande relative a un segment de donnees
Inventor: MATHIEU BERTRAND
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-03-08
Abstract: Procédé de traitement d'une demande relative à un segment de données d'un contenu dans un réseau de communication centré sur les contenus, comprenant au moins un serveur substitut, distinct du serveur d'origine, connecté au dispositif par une interface, et mémorisant au moins une partie des contenus d'un domaine, ledit procédé comprenant les étapes suivantes mises en œuvre par un dispositif d'acheminement : - vérification qu'une autre demande relative au segment est pendante vers le serveur substitut, et qu'une demande antérieure relative au segment, associée à l'autre demande pendante et la demande en cours de traitement ont été reçues par l'intermédiaire d'une même interface ; - envoi de la demande par l'intermédiaire d'au moins une interface permettant d'atteindre au moins un serveur d'origine mémorisant le contenu, lorsqu'aucune demande antérieure relative au segment de données n'est pendante vers un serveur d'origine.
Patent FR-3003630-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un ensemble d’eclairage a une paroi
Inventor: PALOMBO SYLVAIN
IPC: F21S8/08
Filed: 2013-03-25
Abstract: Système (1) de fixation d'un ensemble d'éclairage (5) à une paroi (3), l'ensemble d'éclairage (5) comprenant un élément d'éclairage ainsi qu'au moins une borne de raccordement de l'élément éclairage à un réseau électrique, dans lequel le système (1) de fixation comprend au moins un support de fixation (7) comportant une première partie de fixation du support (7) sur la paroi (3) selon un premier mode de fixation; et une seconde partie de fixation du support (7) à un corps (11) de l'ensemble d'éclairage destinée à coopérer avec une partie de fixation complémentaire du corps (11) de l'ensemble d'éclairage selon un second mode de fixation distinct du premier mode de fixation.
Patent FR-3003956-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la localisation de defaut electrique dans un systeme modulaire de distribution electrique sous-marin
Inventor: HAZEL TERENCE
IPC: G01R31/08
Filed: 2013-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de localisation de défaut électrique dans un système modulaire de distribution électrique sous-marin (S) comprenant une ligne de puissance (L) le long de laquelle sont disposés : - un module de tête de ligne (M20) comprenant un disjoncteur (22) - un module de terminaison de ligne (M40) ; optionnellement, un ou plusieurs modules intermédiaires (M30) ; - un ensemble de connecteurs électriques (C1-C4) raccordables sous l'eau ; le procédé comprenant les étapes suivantes après ouverture du disjoncteur du module de tête suite à la détection d'un défaut électrique en aval sur la ligne : - déconnexion du connecteur mâle et du connecteur femelle assurant la connexion électrique entre deux modules sous-marins ; - mise en place d'un bouchon diélectrique sur le connecteur mâle déconnecté du connecteur femelle ; - fermeture du disjoncteur du module de tête ; - vérification d'une détection d'un défaut sur la ligne en aval du disjoncteur du module de tête.
Patent FR-3006963-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour essuie-vitre
Inventor: DJEKOUANE KARIM
IPC: B62D65/16
Filed: 2013-06-14
Abstract: Le dispositif de support (10) pour essuie-vitre agencé entre une traverse inférieure de baie (15) supérieure et une cloison de chauffage (16) inférieure appartenant à une structure d'un véhicule automobile comporte un orifice de fixation (11 ; 12) dudit essuie-vitre. Le dispositif de support (10) est caractérisé en ce qu'il est conformé selon une unique pièce emboutie, identique quelle que soit la gamme de véhicules automobiles considérée, ledit orifice de fixation (11 ; 12) dudit essuie-vitre étant agencé sur une portion prédéfinie du dispositif de support (10), différente selon la gamme de véhicules automobiles considérée.
Patent FR-3007829-A1 (FR)
Title: Procede de chauffe avec generation et combustion de syngaz et installation pour sa mise en œuvre
Inventor: BEAUDOIN PHILIPPE
IPC: F27D17/00
Filed: 2013-06-26
Abstract: Procédé de chauffe par combustion de syngaz dans un four (300), procédé dans lequel on produit le syngaz (110) dans un réacteur de synthèse (100), on évacue les fumées (301) générées par la combustion, on récupère de l'énergie thermique des fumées (301) par échange thermique avec un fluide caloporteur (602, 401), le fluide caloporteur chauffé (402) étant ensuite introduit dans le réacteur de synthèse (100) de manière à utiliser l'énergie thermique récupérée pour la production du syngaz (110).
Patent FR-3012670-A1 (FR)
Title: Systeme electronique comprenant des dispositifs electroniques empiles munis de puces de circuits integres
Inventor: RIVIERE JEAN-MICHEL
IPC: H05K1/18
Filed: 2013-10-30
Abstract: Système électronique comprenant un premier dispositif électronique (2) comprenant au moins une première puce de circuits intégrés (8) et un second dispositif électronique (3) comprenant au moins une seconde puce de circuits intégrés (14), empilé au-dessus du premier dispositif électronique, du côté de ladite première puce, et relié à ce premier dispositif électronique par des éléments de connexion électrique (18) situés autour de la première puce, dans lequel le premier dispositif électronique est équipé d'une plaque métallique de captation et de transfert thermique (21) s'étendant entre le premier dispositif électronique (2) et le second dispositif électronique (3), au-dessus de la première puce (8), et présentant des passages traversants (24) aménagés pour le passage à distance desdits éléments de connexion électrique (18).
Patent FR-3013114-A1 (FR)
Title: Dispositif de propulsion pour une munition utilisable avec un lanceur
Inventor: GUILLOU KEVIN
IPC: F42C9/10
Filed: 2013-11-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de propulsion pour une munition (20) telle qu'une grenade utilisable avec un tube lanceur (60), comprenant une bague porte retard (140) et une douille propulsive (150), caractérisé par le fait que le dispositif de propulsion comprend un module (160) porté par la bague porte retard (140) ou la douille propulsive (150) et en communication fluidique avec une chambre (158) de détente des gaz générés par la charge de propulsion (156), le module (160) comportant des évents (165) d'ouverture réglable permettant de libérer des gaz vers l'extérieur du dispositif de propulsion, entre la surface extérieure du corps (20) de la munition et la surface interne du tube lanceur (60) pour permettre l'expulsion des gaz libérés à l'atmosphère vers l'avant du tube lanceur (60) et ainsi régler la portée de fonctionnement de la munition (20).
Patent FR-3014978-A1 (FR)
Title: Amortisseur d'arbre tournant, destine notamment au controle de la vitesse d'ouverture d'une porte d'aeronef
Inventor: PROUZET BERTRAND
IPC: F16F9/16
Filed: 2013-12-16
Abstract: Cet amortisseur d'arbre tournant (12) comporte : -un vérin avec un corps (16) définissant une chambre d'amortissement (22) remplie de fluide hydraulique fermée par un piston (20), - des moyens (48, 52 ; 48', 52') permettant de transformer le mouvement de rotation de l'arbre tournant (12) en un mouvement de translation, ledit mouvement de translation étant transmis au piston (20) du vérin. Application à un dispositif d'ouverture et de fermeture de porte d'aéronef
Patent FR-3000697-A1 (FR)
Title: Flange saw blade for circular saw used in economic trunk cutting installation, has blade body comprising cutting blade distally supporting teeth of saw and flange ring connected proximally to blade in irremovable manner by assembly methods
Inventor: KREMPL GUNTER
IPC: B27B33/08
Filed: 2014-01-07
Abstract: The blade (S) has a blade body (1) comprising a cutting blade (2) distally supporting teeth of saw and proximally comprising a fixing zone with upper thickness. The blade body includes a flange ring (3) whose interior diameter is identical to the cutting blade. The flange ring is connected proximally to the cutting blade in an irremovable manner by assembly methods e.g. bonding and riveting, according to DIN 8593 standard. Partially conical fixing holes (6) i.e. conical cavities, fix the body on a driving unit, where the cavities share a zone of the flange ring or the ring.
Patent FR-3019498-A1 (FR)
Title: Perfectionnement pour plateforme flottante
Inventor: BELLEVILLE PATRICK
IPC: B62D63/06
Filed: 2014-04-02
Abstract: Plateforme flottante, caractérisée en ce qu'elle est constituée d'un plateau (2) formant le plancher de la plateforme, porté par des moyens de flottaison (3), l'ensemble constitué par le plancher (2) et les moyens de flottaison (3) est monté sur un châssis roulant (5) équipé de moyens de roulage (6).
Patent FR-3019617-A1 (FR)
Title: Vanne a fixation amelioree d'un roulement de guidage d'un organe de commande
Inventor: RIBERA FREDERIC
IPC: F16K31/52
Filed: 2014-04-08
Abstract: Une vanne pour véhicule automobile comprend un organe de commande (14), rotatif par rapport à un bâti fixe (20) de la vanne, la rotation de l'organe de commande (14) commandant l'ouverture de la vanne, un roulement comprenant deux bagues (30a ; 30b) libres en rotation l'une par rapport à l'autre (30) étant monté entre le bâti fixe (20) de la vanne et l'organe de commande (14), le bâti fixe (20) formant un logement (50) de réception du roulement (30) avec un fond (52) et une paroi latérale (54) s'étendant essentiellement selon l'axe (A) de rotation de la roue à secteur denté (14), le logement comportant, sur au moins un secteur angulaire, un bord rabattu (56) de la paroi latérale (54) sur une bague du roulement pour limiter, avec le fond du logement (52), les mouvements de ladite bague selon l'axe de (A) de rotation de l'organe de commande (14).
Patent FR-3024043-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements permettant la constitution d'obstacles pour l'equitation notamment pour l'apprentissage de l'equitation et du saut d'obstacle
Inventor: BESSAT GUY
IPC: A63K3/04
Filed: 2014-07-25
Abstract: Cet ensemble d'éléments comprend des éléments de support (4) en matériau cellulaire, comprenant des ouvertures (10) de réception des barres, et des barres de saut d'obstacles (3). Selon l'invention, -chacun des dits éléments de support (4) présente au moins deux ouvertures (10) de réception des barres, étagées dans le sens de la hauteur de l'éléments de support (4) et situées à une distance déterminée l'une de l'autre ; - chacun des dits éléments de support (4) présente au moins une série de deux conduits de réception (11) de clavettes d'assemblage (5), qui sont étagés dans le sens de la hauteur de l'élément de support (4) et situés à une distance l'un de l'autre égal à ladite distance déterminée séparant lesdites ouvertures (10) ; et - l'ensemble d'éléments comprend lesdites clavettes d'assemblage (5), qui sont formées par des éléments en matériau cellulaire dont les longueurs sont au moins égales au double de l'épaisseur d'un élément de support (4).
Patent FR-3026847-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance de l'etat d'un circuit de protection ou d'alimentation electrique dans un reseau ou circuit de distribution d'energie electrique, et reseau et circuit de distribution correspondants
Inventor: HOUBRE PASCAL
IPC: G01R19/15
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé de surveillance de l'état d'un circuit électrique alimenté en énergie électrique par une source d'énergie électrique, tel qu'un circuit de protection contre les surcharges électriques en sortie d'une source d'énergie électrique dans un réseau de distribution d'énergie électrique, ou un circuit électrique d'alimentation d'un appareil électronique en sortie de la source d'énergie électrique dans un circuit de distribution d'énergie électrique. Ce dispositif de surveillance comprend des moyens de mesure d'une grandeur électrique, telle que l'énergie électrique, associée au circuit électrique alimenté par la source d'énergie électrique, les moyens de mesure comportant un circuit d'alimentation 14 apte à générer un courant électrique d'alimentation et un circuit de mesure, par exemple de type Rogowski, apte à mesurer la grandeur électrique associée au circuit d'alimentation 14. Ce circuit d'alimentation 14 comprend des moyens de détection 20 aptes à détecter l'absence ou la présence de courant dans le circuit électrique par mesure de la tension aux bornes du circuit d'alimentation 14.
Patent FR-3026690-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation avec fonction de signalisation laterale
Inventor: SOENEN XAVIER
IPC: B60Q1/34
Filed: 2014-10-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'éclairage et/ou de signalisation d'un véhicule automobile apte à réaliser une fonction de signalisation latérale, ledit dispositif comprenant un masque (4) pourvu d'une ouverture (8) et un élément rétroréfléchissant (5) agencé au niveau de cette ouverture (8), ledit élément rétroréfléchissant (5) étant monté à l'arrière du masque (4).
Patent FR-3028950-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mesure de permeation par spectrometrie de masse
Inventor: CROS STEPHANE
IPC: G01N15/08
Filed: 2014-11-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de mesure de perméation de gaz à travers un matériau comprenant les étapes suivantes : a) Alimentation en gaz d'une enceinte de perméation (10) au cours de laquelle on alimente une première chambre (11), avec un flux de gaz cible comprenant au moins un gaz cible correspondant à un gaz dont on cherche à connaître la perméation à travers le matériau (M), et alimentation simultanée en gaz d'une enceinte de mesure (20) avec au moins un flux calibré comprenant au moins un gaz de référence différent du gaz cible ; b) Pendant l'étape d'alimentation en gaz, mesure dans l'enceinte de mesure (20) du gaz de référence présent à un instant (t) et du gaz cible présent au même instant (t) après avoir traversé le matériau (M) par perméation ; c) Calcul d'un facteur de correction à l'instant (t) par comparaison de la mesure du gaz de référence présent à l'instant (t) avec le flux calibré d'alimentation en gaz de référence ; et d) Détermination de la perméation du matériau (M) audit gaz, à partir de la mesure du gaz cible présent à l'instant (t) corrigée du facteur de correction à l'instant (t).
Patent FR-3030105-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupure de courant continu haute tension
Inventor: LUSCAN BRUNO
IPC: H02H3/08
Filed: 2014-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de coupure de courant (1 ) pour courant continu haute tension, comprenant: -une ligne de conduction principale (141) et une ligne de conduction secondaire (142) connectées en parallèle entre les bornes; -la ligne de conduction principale (141) comprenant un premier interrupteur commandé (121) et connecté en série avec un circuit incluant un condensateur (131 ) et un limiteur de courant (111); -la ligne de conduction secondaire (142) comprenant un deuxième interrupteur commandé (123), les lignes de conduction principale et secondaire formant un circuit oscillant aux bornes du premier interrupteur commandé lorsque les premier et deuxième interrupteurs commandés sont fermés; -un circuit de commande (103) présentant un premier mode de fonctionnement pour maintenir le premier interrupteur (121) fermé et le deuxième interrupteur ouvert (123), et un deuxième mode de fonctionnement pour maintenir une commande d'ouverture du premier interrupteur (121) et une commande de fermeture du deuxième interrupteur (123).
Patent FR-3029902-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'egrainage de colis.
Inventor: LE TURNIER PHILIPPE
IPC: B65G47/22
Filed: 2014-12-15
Abstract: Il s'agit d'un procédé et d'un dispositif de transfert et de présentation en file longitudinale de colis à un poste de reprise, dans lequel on dépose les colis par couche, chaque couche comprenant au moins un rang de colis transversal au sens de transfert, sur un premier ensemble convoyeur de réception véhiculant les colis ensemble dans une première direction ou sensiblement dans une première direction. On fait avancer ensuite ces colis sans rupture de charge sur un deuxième ensemble convoyeur pour transfert selon une deuxième direction formant un angle avec la première direction, de sorte que la différence de longueur de trajet des colis initialement situés dans le sens transversal de la première direction permet l'égrainage des colis en file longitudinale ou sensiblement longitudinale.
Patent FR-3030362-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite
Inventor: REMY ALBAN
IPC: G02B27/22
Filed: 2014-12-17
Abstract: Procédé de fabrication d'un dispositif de sécurité (1) de niveau 1, comprenant les étapes suivantes : fabrication d'un dispositif de sécurité (3) de niveau au moins 2, enfoui dans un support polymère (2), réalisation d'un révélateur (4) au droit dudit dispositif de sécurité (3) de niveau au moins 2, ledit révélateur (4) comprenant une couche transparente conformée pour présenter des caractéristiques optiques aptes à révéler le dispositif de sécurité (3) de niveau au moins 2. Dispositif de sécurité (1) obtenu par un tel procédé.
Patent FR-3030261-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules de polymere stabilise et un polymere filmogene hydrophobe
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne une composition notamment cosmétique de soin et/ou maquillage des matières kératiniques comprenant au moins : un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée, des particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant, le polymère des particules étant un polymère de (méth)acrylate d'alkyle en C1 -C4 ; l'agent stabilisant étant un polymère de (méth)acrylate d'isobornyle choisi parmi l'homopolymère de (méth)acrylate d'isobornyle et les copolymères statistiques de (méth)acrylate d'isobornyle et de (méth)acrylate d'alkyle en C1 -C4 présents selon un rapport pondéral -(méth)acrylate d'isobornyle / (méth)acrylate d'alkyle en C1-C4 supérieur à 4; et un polymère filmogène hydrophobe choisi parmi les copolymères éthyléniques séquencés, les résines hydrocarbonées et leurs mélanges. La présente invention concerne en outre un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques et l'utilisation d'une dispersion de particules d'au moins un polymère stabilisé en surface par un agent stabilisant dans un milieu non aqueux contenant au moins une huile hydrocarbonée pour préparer une composition de mascara ou d'eye liner.
Patent FR-3031637-A1 (FR)
Title: Rotor eolien a assistance mecanique permettant de generer de l'energie electrique lorsqu'il n'y a pas de vent
Inventor: PITOUX JACQUES
IPC: H02K53/00
Filed: 2015-01-13
Abstract: Installation (1) conforme à l'invention, sous la forme d'un rotor éolien, assistée mécaniquement au moyen d'un ou plusieurs moteurs électriques, permettant de générer de l'énergie électrique, en l'absence partielle ou totale de vent, ou lorsque que les vents sont supérieurs à 90 Km/h, caractérisée en ce qu'elle comprend : - au moins un moteur électrique (3) qui entraine l'arbre de transmission lent (4) et donc le rotor (7) et qui se stoppe automatiquement lorsque les vents sont suffisamment puissants et constants, et - au moins un moteur électrique (16) qui entraine l'arbre de transmission rapide (11) et donc la génératrice (10), lorsque les vents dépassent les 90 km/h et que le rotor éolien (7) est arrêté volontairement. - des moyens de gestion électronique (17) et (18), pour la mise en marche et l'arrêt des moteurs électriques (3) et (16) indépendamment l'un de l'autre et pour permettre de régler la vitesse et le nombre de tours par minutes de chacun des dits moteurs électriques (3) et (16).
Patent FR-3033254-A1 (FR)
Title: Dispositif pour aider un nageur a maintenir une vitessse choisi lors des entrainements de natation par defilement d'un signal lumineux
Inventor: GADEA JEAN ANTOINE
IPC: A63B69/12
Filed: 2015-03-04
Abstract: Le principe est comme un lièvre dans les courses de lévriers : pouvoir par une lumière qui se déplace au fond du bassin de plots en plots indiquer au nageur la vitesse qu'il faut qu'il maintienne pour faire un temps précis. Il permettra de plus au nageur de compter les longueurs. L'invention est constitué d'une console contenant un dispositif électronique contrôlant un câble contenant des plots régulièrement disposé au fond du bassin sur toute la longueur. L'éclairage successif de ces plots à une vitesse prédéfini permettra au nageur de savoir en temps réel la vitesse à maintenir pour faire un temps précis pour une distance défini. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au club de natation sportive ou au piscines publiques.
Patent FR-3033025-A1 (FR)
Title: Alambic equipe d'un tour a feu a deux etages
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: F23C9/00
Filed: 2015-02-20
Abstract: L'objet de l'invention est un alambic comprenant une chaudière (10) apte à contenir un liquide, un foyer fermé (14) disposé sous la chaudière (10) avec au moins un brûleur susceptible de générer des gaz brûlés chauds ainsi qu'un tour à feu (16) qui s'étend tout autour de la partie inférieure de la paroi périphérique de la chaudière afin que les gaz brûlés chauds soient en contact avec cette partie de la paroi de la chaudière entre une entrée (92) et une sortie (94) du tour à feu, caractérisé en ce que le tour à feu (16) comprend au moins une cloison (96) permettant de canaliser les gaz brûlés dans le tour à feu afin que ces derniers effectuent au moins deux fois le tour de la chaudière entre l'entrée (92) et la sortie (94) du tour à feu.
Patent FR-3035178-A1 (FR)
Title: Glace pour projecteur lumineux de vehicule automobile munie d'un revetement
Inventor: FAOUCHER ERWAN
IPC: C08J7/056
Filed: 2015-04-16
Abstract: Cette glace (2) pour projecteur lumineux, notamment d'éclairage et/ou de signalisation pour véhicule automobile comporte une surface interne (4) recouverte au moins partiellement d'un revêtement (6). Le revêtement (6) comporte au moins une couche (8) comprenant un matériau hydrophile et au moins une couche (10) comprenant un matériau hydrophobe, la couche la plus éloignée de la surface interne étant en matériau hydrophobe.
Patent FR-3038073-A1 (FR)
Title: Dispositif de vision augmentee pour le spectacle vivant
Inventor: FOURNIER CHRISTOPHE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de vision augmentée (L), comportant un écran (E) adapté à l'affichage d'informations de sorte que l'utilisateur dudit dispositif puisse à la fois lire lesdites informations et voir un spectacle distant à travers ledit dispositif, et comportant en outre un module de télécommunication (M) afin de recevoir des signaux de synchronisation (idx) et des moyens (A1) pour afficher sur ledit écran un extrait d'un texte, correspondant audit signal de synchronisation.
Patent FR-3039504-A1 (FR)
Title: Dispositif de prise de ris sur une voile de bateau attachee a une bome
Inventor: LANEELLE PATRICK
IPC: B63H9/10
Filed: 2015-07-31
Abstract: Ce dispositif de prise de ris comprend des bosses de ris (22, 24) reliées à une bande de ris (18) de la voile pour prendre un ris, un ensemble de guidage à réas guidant les bosses de ris (22, 24) en les regroupant en un faisceau (32) de brins s'étendant les uns à côté des autres, un élément de traction (40) lié aux brins formant le faisceau (32) et déplaçable long de la bôme (8) pour prendre un ris en tirant simultanément les bosses de ris (22, 24), et un dispositif de retenu (44) monté sur la bôme (8) et adapté pour retenir l'élément de traction (40) lors d'une prise de ris de sorte que l'effort de traction est repris par la bôme (8).
Patent FR-3040538-A1 (FR)
Title: Transistor mos et son procede de fabrication
Inventor: BIDAL GREGORY
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-08-24
Abstract: L'invention concerne un transistor MOS (41) comprenant une couche semiconductrice (11, 43) reposant sur un isolant (45) et de surface supérieure sensiblement plane, la couche semiconductrice s'étendant sur une première profondeur dans la région de canal (5), et sur une deuxième profondeur supérieure à la première profondeur dans les régions de source et de drain (43).