baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3111854-A1 (FR)
Title: Dispositif de siège réglable en hauteur avec frein
Inventor: HAMMADI SEMIR
IPC: B60N2/22
Filed: 2020-06-25
Abstract: Dispositif de siège comportant un siège présentant deux côtés, ainsi qu’un mécanisme de réglage configuré pour permettre le réglage de la hauteur d’une partie au moins du siège, ledit dispositif de siège comportant :- un système d’actionnement , agencé de l’un des deux côtés du siège ,- un dispositif de frein (3), agencé de l’autre des deux côtés du siège comportant :- un pignon (30) configuré de sorte qu’un déplacement de ladite au moins une partie du siège en hauteur par le système d’actionnement est possible si la pignon est libre de rotation, le blocage de la rotation du pignon interdisant le réglage en hauteur du siège, -au moins un organe de frottement (31) configuré pour prendre deux positions stables, y compris une position de freinage (P1) dans laquelle ledit au moins un organe de frottement (31) vient en pression contre le pignon.      Figure de l’abrégé : N°6
Patent FR-3113049-A1 (FR)
Title: Procédé de recyclage de sous-produits carbonés
Inventor: POTIN JEAN-FRANÇOIS DANIEL RENÉ
IPC: C01B32/05
Filed: 2020-07-30
Abstract: Procédé de recyclage de sous-produits carbonés.    L’invention concerne un procédé de recyclage d’un sous-produit carboné obtenu lors de la fabrication d’une pièce en matériau composite carbone/carbone comprenant :  - la pyrolyse du sous-produit carboné de sorte à obtenir un résidu carboné;  - la formation d’une phase gazeuse comprenant un hydrocarbure à partir du résidu carboné;  - la séparation de l’hydrocarbure du reste de la phase gazeuse;  - l’introduction dans une enceinte réactionnelle de l’hydrocarbure ainsi séparé; et  - la formation de pyrocarbone dans l’enceinte réactionnelle à partir de l’hydrocarbure introduit par infiltration ou dépôt chimique en phase vapeur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3099836-A1 (FR)
Title: Dispositif à écran tactile
Inventor: Mitsuhashi Tsubasa
IPC: G06F3/044
Filed: 2020-08-04
Abstract: Un dispositif à écran tactile (2) comprend : une pluralité de régions de détection (50) agencées sous forme de matrice ; et un élément de câblage d'émission (71) et un élément de câblage de réception (81) formés pour chacune de la pluralité de régions de détection, dans lequel une région d'agencement de câblage d'émission (70) et une région d'agencement de câblage de réception (80) sont formées de manière à ce qu'elles soient alignées dans une direction, dans lequel une valeur calculée à partir de la formule suivante est inférieure à une valeur cible d'une précision de position de coordonnée : AW + 2 * BW - TC, où BW est une largeur d'intervalle entre l'une des régions de détection et une région de détection suivante dans ladite direction, AW est une largeur des régions de détection dans ladite direction, et TC est un diamètre de toucher.     Figure pour l’abrégé : Fig:7
Patent FR-3114125-A1 (FR)
Title: Moteur a injection d’air a l’echappement
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: F02B75/10
Filed: 2020-09-17
Abstract: La présente concerne un ensemble (1) comprenant un moteur (2), une ligne (3) d’admission d’air reliée au moteur, une ligne (4) d’échappement de gaz reliée au moteur (2) et comprenant un organe (6) de dépollution de ces gaz, un turbocompresseur (9) comprenant une partie (10) compresseur disposée dans la ligne (3) d’admission et une partie (11) détente disposée dans la ligne (4) d’échappement en amont de l’organe (6) de dépollution, un dispositif (12) pour injecter de l’air dans la ligne (4) d’échappement, caractérisé en que ce dispositif (12) d’injection air est connecté à la ligne (4) d’échappement au niveau de la partie (11) détente du turbocompresseur (9).  Figure 1
Patent FR-3118208-A1 (FR)
Title: Boîtier de raccordement optique à cartouche de stockage d’une surlongueur d’un câble en passage
Inventor: AMROUNI HAMID
IPC: G02B6/46
Filed: 2020-12-17
Abstract: Boîtier (1) de raccordement optique comportant un socle (2), une cassette d'épissurage (4) retenue sur le socle, un capot de fermeture (3) apte à coopérer avec le socle pour définir une enceinte, le boîtier comportant une entrée (6) et une sortie (7) pour recevoir un câble (8) de passage, et un port de sortie (9) pour permettre la sortie du boitier d’une dérivation optique caractérisé en ce qu’il comporte une cartouche (11) amovible relativement au socle, telle qu’en position assemblée de la cartouche dans le socle, un plateau de séparation (18) de la cartouche contribue à délimiter une chambre (19) dans l’enceinte, cette chambre étant configurée pour recevoir une surlongueur du câble de passage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118866-A1 (FR)
Title: Système de visualisation de débit gazeux permettant de suivre l’activité respiratoire d’un patient
Inventor: MEREAUX BERYL
IPC: G16H20/00
Filed: 2021-01-21
Abstract: Titre de l’invention Système de visualisation de débit gazeux permettant de suivre l’activité respiratoire d’un patient L’invention concerne un système de visualisation de débit gazeux permettant de suivre l’activité respiratoire d’un patient. Il comprend des moyens de connexion (4) pour raccorder fluidiquement un élément de conduit (2) à un dispositif annexe mettant en œuvre un gaz, des moyens lumineux (5), telles des diodes LED, des moyens de mesure de débit ou de pression (6) délivrant un signal de mesure de débit ou de pression, et des moyens de pilotage (7) configurés pour traiter ledit un signal et en déduire l’existence d’un flux gazeux au sein de l’élément de conduit (2), et commander un allumage ou une extinction des moyens lumineux (5) lorsqu’un débit gazeux est détecté.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123322-A1 (FR)
Title: Assise de siege, notamment de siege d'avion, munie d'un tube absorbeur d'energie cinetique
Inventor: COQUART MAXIME
IPC: B64D11/06
Filed: 2021-05-28
Abstract: La présente invention porte sur une assise de siège comportant une structure d'assise (11) comprenant:  - un premier longeron (12.1) comportant une portion d'extrémité avant (13.1) et une portion d'extrémité arrière (14.1),  - un deuxième longeron (12.2) comportant une portion d'extrémité avant (13.2) et une portion d'extrémité arrière (14.2),  - une traverse avant (15.1) reliant mécaniquement entre elles la portion d'extrémité avant (13.1) du premier longeron (12.1) et la portion d'extrémité avant (13.2) du deuxième longeron (12.2), et  - une traverse arrière (15.2) reliant mécaniquement entre elles la portion d'extrémité arrière (14.1) du premier longeron (12.1) et la portion d’extrémité arrière (14.2) du deuxième longeron (12.2),  - ladite structure d'assise (11) comportant en outre un tube (27) absorbeur d'énergie cinétique s'étendant entre le premier longeron (12.1) et le deuxième longeron (12.2).  Figure 4b
Patent FR-3123763-A1 (FR)
Title: Composition de refroidissement d’une batterie.
Inventor: CHAMPAGNE NICOLAS
IPC: H01M10/656
Filed: 2021-06-04
Abstract: La présente invention concerne une composition de refroidissement, pour refroidir et protéger contre l’emballement thermique une batterie, présentant une conductivité thermique inférieure ou égale à 120 mW.m- 1.K-1. L’invention concerne également un dispositif de refroidissement et l’utilisation de ladite composition de refroidissement pour refroidir et/ou protéger contre l’emballement thermique une batterie mise en œuvre par exemple dans un système de propulsion d’un véhicule électrique ou hybride.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3127096-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage électrique
Inventor: DE MIRANDA CORENTIN
IPC: H05B3/20
Filed: 2021-09-16
Abstract: Dispositif de chauffage électrique (0), comportant :- un bloc (1) ; et- au moins une première résistance électrique de chauffe (2).  Le bloc est en un matériau comprenant du béton fibré ultra haute performance et en ce que ladite au moins une première résistance électrique de chauffe (2) est en un matériau qui contient du graphène ou de l’oxyde de graphène ou un mélange de graphène et d’oxyde de graphène, ladite au moins une première résistance (2) étant en contact contre au moins une première surface du bloc (1), ledit bloc portant cette au moins une résistance de chauffe (2) et le dispositif de chauffage électrique (0) comportant au moins des première et deuxième électrodes (3a, 3b) reliées électriquement entre elles par l’intermédiaire de ladite au moins une première résistance de chauffe (2).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1a
Patent FR-3127296-A1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie à conception modulaire et capteur infrarouge déporté
Inventor: DAVENEL ARNAUD
IPC: G02B13/14
Filed: 2021-09-17
Abstract: Ce dispositif d’imagerie d’un objet (2) comprend un système optique (3) à conception modulaire, un capteur d’image (5) infrarouge, un système de refroidissement (6) du capteur d’image (5) et un dispositif d’excitation (7) de l’objet (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3127931-A1 (FR)
Title: Traverse avant pour véhicule automobile
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: E05B85/02
Filed: 2021-10-11
Abstract: L’invention concerne une traverse (3) avant pour véhicule automobile. La traverse (3) forme une poutre destinée à s’étendre latéralement entre deux longerons latéraux du véhicule automobile. La traverse (3) comporte une première interface de montage (13) située au niveau d’une première extrémité latérale (11) de la traverse (3), la première interface de montage (13) étant destinée à permettre la fixation d’une première serrure de capot, une deuxième interface de montage (14) située au niveau d’une deuxième extrémité latérale (12) de la traverse (3), la deuxième interface de montage (14) étant destinée à permettre la fixation d’une deuxième serrure de capot, une troisième interface de montage (15) médiane à la traverse (3), la troisième interface de montage (15) étant destinée à permettre la fixation d’un répartiteur configuré pour actionner simultanément la première et la deuxième serrure.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3124192-A1 (FR)
Title: Microcompartiments cellulaires de grande taille comprenant plusieurs cystes
Inventor: FEYEUX MAXIME
IPC: C12N5/02
Filed: 2021-12-31
Abstract: L’invention concerne un microcompartiment cellulaire en trois dimensions ou un ensemble de microcompartiments cellulaires en trois dimensions de forme ovoïde, cylindrique, sphéroïde ou sphérique ou sensiblement ovoïde, cylindrique, sphéroïde ou sphérique, comprenant une couche externe en hydrogel définissant une partie interne (14), ladite partie interne comprenant au moins :- des éléments de matrice extracellulaire, et- au moins deux cystes, chaque cyste étant formé par au moins une couche de cellules humaines ou animales organisée en trois dimensions autour d’une lumière,le plus petit rayon ou le rayon moyen de la partie interne étant d’au moins 100 µm.  L’invention a également pour objet un procédé de préparation d’un tel microcompartiment ou ensemble de microcompartiment.
Patent FR-3132395-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion pour une embase de connecteur
Inventor: METTAVANT ALEXIS
IPC: H01R13/193
Filed: 2022-01-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble (10) comprenant une borne de connexion électrique (12) configurée pour être électriquement connectée à une broche d’une embase de connecteur, l’ensemble (10) étant configuré pour être logé dans un boîtier de codage (100) enfichable dans l’embase de connecteur. L’ensemble comprend en outre une bague (14) assemblée autour de la portion de connexion (18) et configurée pour une liaison par complémentarité de forme avec le boîtier de codage (100) de sorte que le boîtier de codage (100) soit déplaçable en rotation par rapport à la borne de connexion électrique (12).  Figure pour l‘abrégé : Fig. 3
Patent FR-3133349-A1 (FR)
Title: Procede de protection contre les anomalies de frequence d’une borne de recharge externe pour un chargeur embarque de vehicule electrifie
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60L53/20
Filed: 2022-03-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de protection d’un chargeur électrique embarqué d’un véhicule électrifié comportant les étapes successives suivantes de déclenchement de la recharge électrique (E2) par le chargeur durant laquelle un courant de charge alternatif est converti en un courant de charge continu, de mesure (E3), en permanence pendant la recharge, d’une fréquence du courant de charge alternatif en entrée du chargeur, de comparaison (E4) de ladite fréquence par rapport à une première plage de fréquence prédéterminée fixe, ladite première plage étant délimitée par une borne inférieure (BINF1) comprise entre 39 Hz et 47 Hz et une borne supérieure (BSUP1) comprise entre 61 Hz et 73Hz, et de commande de l’arrêt de la recharge (E5) en cas de détection que ladite fréquence n’est pas comprise dans la première plage prédéterminée (PF1) pendant au moins une première durée prédéterminée (SD1).  Figure 4
Patent FR-3136571-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour arrondir dans un calcul à précision variable
Inventor: ALIDORI RICCARDO
IPC: G06F7/483
Filed: 2022-06-10
Abstract: Procédé et dispositif pour arrondir dans un calcul à précision variable La présente description concerne un dispositif de calcul à virgule flottante comprenant : un premier circuit d'opération à virgule flottante (FP) (3202) comprenant une première unité de traitement (3204) configurée pour effectuer une première opération sur au moins une valeur FP d'entrée (F1, F2) pour générer un résultat ; un premier circuit arrondisseur (3206) ; et un premier circuit de commande (3202) configuré pour commander une longueur de bits ou d'octets appliquée par une opération d'arrondi du premier circuit arrondisseur (3206), dans lequel le circuit de commande (3302) est configuré pour appliquer une première longueur de bits ou d'octets (BLA) si le résultat de la première opération doit être stocké dans une mémoire interne du dispositif de calcul à virgule flottante à utiliser pour une opération suivante et pour appliquer une deuxième longueur de bits ou d'octets (BLS), différente de la première longueur de bits ou d'octets, si le résultat de la première opération doit être stocké dans une mémoire externe.  Figure pour l'abrégé : Fig. 32
Patent FR-2012731-A1 (FR)
Title: Control rod for fast atomic reactors
IPC: G21C7/103
Filed: 1969-07-08
Abstract: The rod is built up from an outer tube contng. a neutron absorbent material and an inner core contng. neutron moderating material. A first reactor incorporating a number of such rods with control gear for their positioning and hence for the speed of reaction is claimed.
Patent FR-2016375-A1 (FR)
IPC: C07C201/16
Filed: 1969-08-25
Abstract: 1,218,337. Separation of nitromethane and nitroethane. COMMERCIAL SOLVENTS CORP. 9 July, 1969 [26 Aug., 1968], No. 34619/69. Heading C2C. Mixtures of nitromethane and nitroethane are separated by (a) adding n-pentane or isopentane or a mixture thereof to the nitromethane-nitroethane mixture in an amount sufficient to initiate co-distillation with the nitromethane when the mixture is heated, (b) heating the mixture to effect separation of the nitromethane by co-distillation of the nitromethane with the pentane thereby producing a distillate and a residue, (b) condensing the distillate thereby producing a condensate which divides into an upper layer and a lower layer, the lower layer comprising nitromethane substantially free from nitroethane, and separating said layers, and (d) continuing the heating to effect distillation of pentane from the residue, thereby producing as the final residue, nitroethane substantially free from nitromethane. The pentane is generally added in an amount of from 1 to 4 parts by weight per part of nitromethane.
Patent FR-2077782-A1 (FR)
Title: Nicotinates from nicotinoyl halides
IPC: A61K31/44
Filed: 1970-02-13
Abstract: NICOTINIC ACID ESTER VASODILATORS. G3A. Are prepared by esterification of nicotinic acid in the form of the acid chloride with polyfructosans in the presence of an acid binding agent e.g. a tert. base such as pyridine, if necessary in an inert solvent e.g. CHCl3. Specifically nicotinic acid chloride (3 mols) is reacted with inulin (1 mol) to give inulin trinicotinate. The rapid absorption of nicotinic acid and some derivs. from the gastro-intestinal tract frequently produces undesirable effects such as reddening and burning of the skin due to its vasodilatory action. The esters of the invention ensure slow release of the nicotinic acid and obviate these undesirable results.
Patent FR-2075966-A1 (FR)
Title: Granular sodium metasilicate prodn
IPC: C01B33/32
Filed: 1971-01-06
Abstract: Homogeneous, spheroidal granules of water-free sodium metasilicate, having smooth surface, high abrasion resistance and low dust content, are economically produced by treating sodium metasilicate granules with a solution of sodium metasilicate (40-60%) in a dense fluidised bed heated by an upward stream of hot air.
Patent FR-2088387-A1 (FR)
Title: Mineral powder-organic hydrophobic mixtures - prevention of fertilizer caking
IPC: C05C1/02
Filed: 1971-05-06
Abstract: Caking of fertilisers and other hygroscopic prods. is prevented by treatment with an intimate mixture of an inorganic powder and an organic hydrophobe.
Patent FR-2138321-A1 (FR)
Title: Curdled milk treating appts - for cheese mfr
IPC: A01J25/06
Filed: 1971-05-24
Abstract: The appts., for cutting up and stirring curdled milk for the mfr. of cheese, consists of a cylindrical tank with a central support connected to the tank by three radial arms. A first horizontal arm is provided which can turn around a vertical axis. Three tools, which dip into the milk when in operation, are suspended and attached respectively to one end of the arm and to the ends of a second horizontal arm which is itself suspended, by its central portion, to the other end of the first arm. Drives are provided by two electric or hydraulic motors mounted on the first arm. The speed of rotation of the first arm can be determined in advance, and, opt. regulated. The cutting tools used in the first stage can be exchanged for stirring tools in a second stage.
Patent FR-2176613-A1 (FR)
Title: Regenerated cellulose sponges mfr - using vertical rod electrodes for joule heating elements
IPC: B29C44/00
Filed: 1972-03-20
Abstract: Electrodes for passing electric currents into a paste, where the electrodes comprise straight bars with a circular cross section mounted vertically at intervals allowing the paste to be circulated past the bars. The electrodes are supported rigidly by an overhead conductor which can also lift the electrodes clear of the paste container. Pref. the bottoms of the electrodes rods can be located by a secondary bar which can be slipped off to allow the vertical electrodes to be withdrawn through the body of the paste. The bars may have polygonal or elliptical sections.
Patent FR-2186312-A1 (FR)
Title: Metal fibre felts - by successively scattering fibre layers and binder onto support, and sintering
IPC: B22F3/00
Filed: 1972-05-29
Abstract: Metal fibre felts for use in filters, heat exchangers, battery, electrodes, sound damping plates and catalyst aggregates are produced by (a) forming one or more first layers on a supporting layer by scattering with a rotary motion, (b) applying a binder to the first layer, (c) scattering one or more second layers on the first layers, (d) repeating these operations until the desired thickness of the felt on the supporting layer is reached, (e) drying the felt, in order to remove the solvent from the binder, and (f) subjecting the felt to heat treatment. Economical prodn of metal fibre felts with a high porosity, high surface, and good strength and resilience.
Patent FR-2163622-A1 (FR)
Title: Insecticidal lubricants - for use between the moving and fixed parts of doors and windows
IPC: A01N25/08
Filed: 1972-12-14
Abstract: Title cpds. comprise 90-95% of a lubricant base with a hardness similar to that of candle wax or a cake of toilet soap, a m.p. of 50-95 degrees C and a mol. wt. of 250-900 and 1-10% of >=1 insecticide which is active on contact or by inhalation. For prevention of ingress of insects and lubrication between moving and fixed parts of doors and windows. Prefd. waxes are Retinax K and Slack Wax Shell S 4776 K. Prefd. insecticides are lindane, dichlorvos and methoxychlor.
Patent FR-2221861-A1 (FR)
Title: Detection of frequency, phase and amplitude modulated signals - uses an analog-digital converter and binary memory
IPC: H04L27/14
Filed: 1972-12-29
Abstract: The system demodulates frequency, phase and amplitude modulated signals. The input is sampled at a rate compatible with information content, converted to digital form and is stored cyclically in an addressable memory. This is swept at a suitable rate and compared with the original input and is processed to produce the carrier-free output signal, by a restitution cct. The appts. makes use of an overall automatic gain control. The addressable memry is of known binary type from which the data may be read at frequency intervals.
Patent FR-2177844-A1 (FR)
Title: Water purification filter - for combined filtration and ozonisation
IPC: C02F1/28
Filed: 1973-03-21
Abstract: Filter for an ozonising appts. for the simultaneous purification, disinfection and ozonisation of water, e.g: for swimming pools, comprises a sedimentation filter contg. kieselguhr and active carbon as the filter medium.
Patent FR-2237906-A1 (FR)
Title: 11-oxo estr-9-ene derivs. - intermediates in the synthesis of steroids
IPC: C07J21/00
Filed: 1973-06-26
Abstract: Cpds. of formula (I) are new (where R1 is 1-3C alkyl; R2 is oxygen, free or blocked in the form of a ketal or a gp. in which R3 is H or acyl derived from a 1-2C carboxylic acid) and are inters. in the synthesis of steroids, esp. cortisone derivs.
Patent FR-2249873-A1 (FR)
Title: 2,4-Toluylene diisocyanate dimer prepn. - catalysed by trialkyl phosphite under heat removal conditions opt in inert solvent
IPC: C07D229/00
Filed: 1973-10-31
Abstract: Dimer of 2,4-toluylene diisocyanate (I) is prepd by dimerisation of (I) at 15-60 degrees C in the presence of 2-5 wt. % (w.r.t (I)) trialkyl phosphite as catalyst, opt in melt but pref. in an inert solvent. Dimer is used for vulcanising polyurethane rubbers and for bonding polyester cord with rubber. High yields of high quality prod are obtd.
Patent FR-2271519-A1 (FR)
Title: High-pressure refrigerating agent condenser - adds water vapour or conditions air in drought or sultry weather
IPC: F25B39/04
Filed: 1973-11-30
Abstract: The condenser liquefies a refrigerating agent using a pulsating air flow, whatever the ambient temperature of the air, adding water vapour in periods of drought or sultry weather, or when large quantities of goods are inserted in the refrigerator, and may be used for air conditioning. The condenser can have a coil (S) in which there flows a refrigerating agent in a superheated steam condition. The coil is surrounded by vanes against which the pulsating air is driven from bottom to top by the fan while the compressor set is running. It is mounted between a cylinder (B) on the outside and a truncated cone (C) on the inside of the turns, resulting in the refrigerating agent emerging in the liquid state under normal conditions from the bottom of the coil.
Patent FR-2254500-A1 (FR)
Title: Method of distributing bulk material from silos - uses access keys and combined control and record cards
IPC: G07F7/02
Filed: 1973-12-17
Abstract: The station is unmanned and each authorised user has cards supplied identifying him. The silo containing the required product has the delivery hopper brought underneath it. With a key supplied, the central control cabinet is unlocked and a card inserted in a slot corresponding to the chosen silo. The card is marked with a code and the product released into the hopper. When the quantity is sufficient, the card is removed and placed in another slot to record the amount. This unlocks the hopper. Finally, the card is inserted in a third slot and retained and the product is delivered.