baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3014820-A1 (FR)
Title: Support renforce et allege de traverse de planche de bord
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2013-12-18
Abstract: Support (1) destiné à fixer une traverse, notamment de planche de bord, à la structure d'un véhicule, comportant une semelle (10) destinée à fixer ledit support (1) à ladite structure du véhicule, caractérisé en ce que ledit support (1) comporte au moins deux parois sensiblement planes, une première paroi (11) et une deuxième paroi (12), reliées chacune à la semelle (10) par un de leur bord respectif, et ayant chacune au moins un bord destiné à être fixé à la traverse, les deux parois s'étendant toutes les deux du même côté de la semelle (10), et en ce que la première paroi (11) et la deuxième paroi (12) sont reliées entre elles par au moins un bord de l'une desdites parois (11, 12), ledit bord étant adjacent au bord lié à la semelle (10).
Patent FR-3015627-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant deux elements de tuyauterie montes avec un joint d'interface
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16L25/01
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à un ensemble comprenant un premier élément (1) de tuyauterie, un deuxième élément de tuyauterie (2) mécanique de réception, ledit premier élément (1) étant monté dans ledit deuxième élément (2) au moyen d'un joint d'interface (4) conducteur de courant électrique. Comme il est supposé que ledit premier élément (1) et ledit deuxième élément (2) sont également conducteurs de courant électrique, le joint (4) permet ainsi d'assurer une bonne étanchéité entre le premier élément de tuyauterie (1) et le deuxième élément de tuyauterie (2) afin d'empêcher des fuites de fluide, et d'éviter la formation d'arcs électriques intempestifs dus, par exemple, à l'électricité statique.
Patent FR-3016292-A1 (FR)
Title: Comprime effervescent comportant des rainures circulaires sur ses deux faces
Inventor: LENOIS MICHEL
IPC: A61K9/16
Filed: 2014-06-06
Abstract: Comprimé effervescent comportant au niveau de ses deux faces planes des rainures circulaires pouvant être concentriques et un creux au niveau du centre de ces deux faces.
Patent FR-3022831-A1 (FR)
Title: Insert de moule pour pneumatique comportant une texture a fort contraste
Inventor: GUEUGNEAU ANTHONY
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: Elément de moule (18) destiné à être rapporté dans un moule (10) pour la vulcanisation de pneumatiques, cet l'élément de moule (30) comportant un motif (30) comprenant une pluralité d'éléments en creux ou en protubérance venu de matière avec ledit élément de moule (18).
Patent FR-3023933-A1 (FR)
Title: Cage tourbillon a ancre coaxiale
Inventor: HEIM NICOLAS
IPC: G04B17/00
Filed: 2014-07-17
Abstract: L'invention concerne une cage tourbillon à ancre coaxiale munie d'un échappement par entrainement et d'une roue de seconde fixe pour mécanisme d'horlogerie. Le tourbillon comprend pour partie, un pignon de seconde (1) sur lequel est fixé un banc (2) qui supporte une platine de cage (4). Celle-ci supporte un contrepoids (5), et maintient par deux vis (6) deux piliers intermédiaires (7) qui supportent le pont intermédiaire (8) empierré. Le banc (2) comporte un percement qui reçoit par chassage un chaton empierré (3) où loge le pivot inférieur de la tige d'ancre (10). Au dessus du banc (2) se trouve le pont intermédiaire (8) comportant un percement qui reçoit par chassage un chaton empierré mixte (9) où loge, d'un côté, le pivot supérieur de la tige d'ancre (10) et de l'autre le pivot inférieur de l'axe de balancier (11). Le pignon de la roue d'échappement (16) effectue sa rotation autour de la roue de seconde fixe (RS) à denture interne (DI). Il y a coaxialité entre le pignon de seconde (1), la platine de cage (4), la tige de l'ancre (10), le pont intermédiaire (8), l'axe de balancier (11) et le pont supérieur pivoté du tourbillon. L'axe de pivotement de la roue d'échappement (16) étant proche de l'axe central de la platine de cage (4), cela améliore l'équilibrage de l'ensemble du tourbillon.
Patent FR-3025697-A1 (FR)
Title: Dispositif de deux turbines positionnees de maniere que l'aspiration s'effectue face a face et tourne en sens inverse
Inventor: CABROL JEAN LOUIS
IPC: A01M7/00
Filed: 2014-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'appliquer des produits phytosanitaires avec un minimum de dérive. Le mouvement de rotation 1) entraîne une poulie ou un pignon 2) qui se fait par l'intermédiaire du multiplicateur 3) afin de mettre en rotation la première turbine 4). La deuxième turbine 5) est mise en rotation inversée à la première par l'inverseur de marche 6) qui lui est entraîné par des poulies ou des pignons par l'arbre de transmission 7) par l'intermédiaire du mouvement de rotation 1). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'application de produit phytosanitaire sur différentes cultures avec un minimum de dérive.
Patent FR-3018472-A1 (FR)
Title: Moule, en particulier moule d'injection et procede de moulage par injection utilisant un tel moule
Inventor: JAUSSAUD RAOUL
IPC: B29C45/40
Filed: 2014-03-17
Abstract: Moule (10) comprenant une pluralité de blocs (11, 13) définissant, en position assemblée, une cavité de moulage, caractérisé en ce qu'il comprend au moins un poussoir (21), ledit poussoir (21) étant configuré pour être logé dans un premier bloc (11) de ladite pluralité, d'un côté donnant sur la cavité de moulage, et, lorsque le poussoir (21) est logé dans ledit premier bloc (11), pour présenter une première surface (S1) affleurant à la cavité de moulage, et en ce que le moule (10) comprend en outre des moyens d'actionnement (23, 25) permettant la mise en mouvement du poussoir (21) par rapport au premier bloc (11), et des moyens d'étanchéité (19, 27) configurés pour isoler les moyens d'actionnement (23, 25) de la cavité de moulage (14). Procédé de moulage associé.
Patent FR-3019298-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de mesure d'un echantillon solide organique par spectrometrie de decharge luminescente
Inventor: CHAPON PATRICK
IPC: G01N21/68
Filed: 2014-03-31
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé de mesure par spectrométrie de décharge luminescente de la composition chimique élémentaire et/ou moléculaire d'un échantillon solide organique (10). Selon l'invention : - on dispose l'échantillon (10) de manière à fermer un réacteur à plasma de décharge luminescente (2), - on injecte dans le réacteur (2) un mélange gazeux comprenant au moins un gaz rare et de l'oxygène gazeux, la concentration en oxygène gazeux étant comprise entre 0.1% et 15% massique du mélange gazeux, on applique une décharge électrique de type radio-fréquence aux électrodes du réacteur à plasma (2) pour générer un plasma de décharge luminescente, et on expose l'échantillon solide (10) audit plasma de manière à graver un cratère d'érosion dans l'échantillon solide (10) ; - on sélectionne et on mesure au moyen d'un spectromètre de masse (4) au moins un signal représentatif d'une espèce ionisée de charge négative.
Patent FR-3019879-A1 (FR)
Title: Moteur d'aeronef comprenant un calage azimutal du diffuseur, par rapport a la chambre de combustion
Inventor: DUCHAINE PATRICK
IPC: F23R3/50
Filed: 2014-04-09
Abstract: Les aubes fixes (15) d'un diffuseur (14) sont réglées avec un calage (α) angulaire azimutal par rapport aux injecteurs (9) d'une chambre de combustion (8) pour que les trajectoires (35) issus des bords de fuites (34) passent dans des intervalles (38) entre injecteurs (9) et de préférence à mi-distance, de sorte que ces portions de l'écoulement, pouvant contenir de l'eau condensée, n'affectent pas l'amorçage de la combustion.
Patent FR-3021208-A1 (FR)
Title: Prothese de valve cardiaque mitrale ou tricuspide
Inventor: MODINE THOMAS
IPC: A61F2/86
Filed: 2014-05-23
Abstract: Cette prothèse (1) comprend une armature tubulaire expansible (2) à structure maillée et une valve prothétique (3) montée sur cette armature, ladite armature (2) comprenant une portion atriale (2a), une portion ventriculaire (2v) et une portion annulaire (2i) située entre ces portions atriale et ventriculaire. Selon l'invention : - ladite portion atriale (2a) présente une forme conique dont la section va en augmentant depuis ladite portion annulaire (2i) vers l'extrémité de cette portion atriale opposée à cette portion annulaire, et comprend, du côté de ladite portion annulaire (2i), sur au moins une partie de sa circonférence, des pointes d'ancrage (5a) faisant saillie de sa face extérieure ; et - ladite portion ventriculaire (2v) présente une forme sensiblement sphérique ou ovoïde et comprend, du côté de ladite portion annulaire (2i), sur au moins une partie de sa circonférence, des pointes d'ancrage (5v) faisant saillie de sa face extérieure.
Patent FR-3007101-A1 (FR)
Title: Collier de serrage pourvu d'element de pre-montage
Inventor: MONTANER VERGES JAUME
IPC: F16L33/02
Filed: 2014-06-16
Abstract: Collier de serrage (1) pourvu d'un élément de pré-montage, comprenant un corps de feuillard pliable sur lui-même définissant une boucle fermée, avec des moyens de serrage pour l'ajustement dudit corps de feuillard sur un élément tubulaire, ledit corps de feuillard présentant au moins une saillie sur un point de la longueur du rebord, ledit élément de prémontage étant pourvu, d'au moins une languette susceptible d'être positionnée de manière extirpable sur ladite saillie, parvenant à un positionnement optimal du collier de serrage par rapport audit élément tubulaire et maintenant l'intégrité du collier de serrage.
Patent FR-3022502-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison de pieces mecaniques
Inventor: LECONTE SEBASTIEN
IPC: F16D3/10
Filed: 2014-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant au moins une première pièce (17) et une deuxième pièce (28) montées rotatives l'une par rapport à l'autre, la première pièce comprenant une première surface (21) et la deuxième pièce comprenant une deuxième surface (44) au moins en partie en contact avec la première surface, la première surface étant à symétrie de révolution autour d'un premier axe (Y2) et comprenant au moins une rainure (50) non parallèle au premier axe.
Patent FR-3025812-A1 (FR)
Title: Gaine permettant l'ancrage au sol d'un rail ferroviaire
Inventor: BRUNET STEPHANE
IPC: E01B9/02
Filed: 2014-09-15
Abstract: Cette gaine (1) comprend un corps de gaine tubulaire (2) présentant, en saillie de sa face extérieure, des nervures d'ancrage (3) sensiblement transversales, régulièrement espacées, et des nervures longitudinales (4a, 4b). Selon l'invention : - la gaine (1) comprend une première paire de nervures longitudinales côte-à-côte (4a), faisant saillie sur un même côté de la gaine (1) et selon une même direction, ces nervures longitudinales côte-à-côte (4a) étant distantes l'une de l'autre et disposées de façon symétrique par rapport à un plan diamétral (P2) du corps de gaine (1) parallèle à ladite direction ; - la gaine (1) comprend au moins une deuxième nervure longitudinale placée sur la circonférence du corps de gaine (2) à distance de ladite au moins une première paire de nervures longitudinales côte-à-côte (4a) ; et - les différentes nervures longitudinales (4a, 4b) de la gaine (1) sont reliées à la face extérieure du corps de gaine (2) par des zones arrondies, ne formant pas d'angles marqués entre les flancs de ces nervures longitudinales et cette face du corps de gaine (2).
Patent FR-3027076-A1 (FR)
Title: Dispositif d'embrayage
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F16D21/06
Filed: 2014-10-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'embrayage (1) comportant un plateau de réaction (5) destiné à être couplé en rotation à un arbre menant (8), un premier disque de friction (6a) monté en arrière du plateau de réaction (5) et couplé à un premier arbre mené (2), un premier plateau de pression mobile (4a), apte à être actionné de façon à serrer ou libérer le premier disque de friction (6a) sur le plateau de réaction (5), caractérisé en ce qu'il comporte un moyeu support (21) couplé en rotation au premier arbre mené (2), le plateau de réaction (5) étant monté mobile en rotation sur le moyeu support (21), par l'intermédiaire d'un palier (31), ledit plateau de réaction (5) étant maintenu axialement en position par rapport au moyeu support (21), la périphérie radialement interne du premier disque de friction (6a) entourant le moyeu support (21), l'extrémité arrière du moyeu support (21) s'étendant en arrière de la périphérie radialement interne du premier disque de friction (6a), l'extrémité arrière du moyeu support (21) prenant appui sur un organe d'appui (36) qui est fixe axialement par rapport au premier arbre mené (2).
Patent FR-3028142-A1 (FR)
Title: Revetement de sol pour une enceinte d'elevage
Inventor: BIORET JEAN-VINCENT
IPC: A01K1/015
Filed: 2014-11-07
Abstract: La présente invention concerne un revêtement de sol (1), destiné à équiper une enceinte pour l'élevage d'animaux, par exemple de bovins. Ce revêtement (1) comprend une surface d'appui (2) sur laquelle les animaux sont destinés à prendre appui. Cette surface d'appui (2) est divisée en une pluralité de portions d'appui (21) qui sont séparées les unes des autres par des rainures (3) destinées à recevoir les liquides s'écoulant sur ledit revêtement (1) de sorte à maintenir au sec (ou au moins sans humidité excessive) les portions d'appui (21).
Patent FR-3029187-A1 (FR)
Title: Dispositif de chargement en dechets d'une benne de dechetterie depuis une plateforme
Inventor: DELOY ARNAUD DAVID
IPC: B65G69/22
Filed: 2014-12-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chargement en déchets d'une benne de déchetterie depuis une plateforme. Selon l'invention, le dispositif de chargement (5) est caractérisé en ce qu'il comprend une structure à paroi plane (10) montée en surélévation relativement à la plateforme (1) d'un côté d'un montant (6) et comprenant une partie (12a) débordant du bord du mur longitudinal (3) du côté de la benne (2) en étant prolongée par le panneau (9) occupant sa position basse de travail inclinée et constituant une zone de recueil de déchets pouvant être déversés dans la benne (2) par le panneau (9) à sa position de travail inclinée. L'invention trouve application dans le domaine des déchetteries publiques.
Patent FR-3029794-A1 (FR)
Title: Interface cicatrisante non adherente, compresse et pansement associes
Inventor: GREGONNE CHARLES
IPC: A61L15/22
Filed: 2014-12-11
Abstract: La présente invention concerne une interface cicatrisante non adhérente (10) comportant au moins un filet (2) à mailles ouvertes et qui se caractérise en ce que le filet (2) a été enduit d'un mélange (3) comprenant au moins du gel de silicone et au moins un agent gélifiant. La présente invention a aussi pour objet une compresse (12) et un pansement (1) qui comprennent au moins ladite interface (10).
Patent FR-3030427-A1 (FR)
Title: Assemblage d'inserts de renfort par un materiau polymere, a inserts de renfort separables.
Inventor: AESCHLIMANN JEAN-LOUIS
IPC: B62D21/02
Filed: 2014-12-18
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) d'un premier insert de renfort longitudinal (12) et d'un deuxième insert de renfort longitudinal (14) par un matériau polymère (20) les recouvrant au moins partiellement, chaque insert de renfort (12, 14) présentant une section transversale ouverte concave, les directions longitudinales desdits inserts de renfort (12, 14) étant sensiblement perpendiculaires et les inserts de renfort étant orientés de sorte que leur concavité soit dirigée dans une même direction. Une extrémité du deuxième insert de renfort (14) est emboîtée avec une extrémité du premier insert de renfort (12). Les extrémités des premier et deuxième inserts de renfort sont solidarisées par au moins deux éléments de jonction (22, 24) en matériau polymère, lesdits éléments de jonction (22, 24) étant agencés pour permettre une séparation des premier et deuxième inserts après découpe desdits éléments de jonction le long d'au moins une ligne de découpe (26, 27).
Patent FR-3031563-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement par courroies
Inventor: PETIT JEROME
IPC: F16H7/18
Filed: 2015-01-13
Abstract: Ce dispositif d'entrainement (1) par courroies comprend au moins un organe moteur (5) entraînant une première courroie (2), un galet enrouleur (8) placé sur le parcours de la première courroie et entrainé en rotation par cette dernière et au moins un organe récepteur (9) entrainé en rotation par une deuxième courroie (3), disposée entre ledit organe récepteur et le galet enrouleur. Le galet enrouleur comprend un logement (12) apte à recevoir la deuxième courroie et des bords (11) de chaque côté dudit logement, les deux bords servant d'appui pour la première courroie.
Patent FR-3033189-A1 (FR)
Title: Dispositif hybride de circulation de fluide et de transmission de signal
Inventor: MILHAU PIERRE
IPC: G08B3/10
Filed: 2015-02-27
Abstract: Dispositif de circulation de fluide (1) comportant au moins un tube de circulation de fluide (2), un premier raccord (10a) raccordé de manière étanche à une première extrémité (2a) du tube (2) et un deuxième raccord (10b) raccordé de manière étanche à une deuxième extrémité (2b) du tube (2) de sorte à permettre la circulation de fluide entre ces deux raccords via le tube. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre des moyens électroniques (20) séparés, et le tube (2) est pourvu d'au moins une piste conductrice (3) s'étendant le long d'une surface externe du tube (2), ladite piste (3) étant adaptée pour la transmission d'au moins un signal et agencée pour coopérer avec les moyens électroniques (20) précités.
Patent FR-3034319-A1 (FR)
Title: Dispositif medical implantable actif a stimulation biventriculaire, comprenant des moyens de mesure du temps de conduction interventriculaire pour le diagnostic de la decompensation cardiaque.
IPC: A61N1/37
Filed: 2015-04-02
Abstract: Ce dispositif comporte des moyens de stimulation des deux ventricules avec application d'un délai atrioventriculaire (DAV) et d'un délai interventriculaire , des moyens de mesure multidimensionnelle d'un temps de conduction interventriculaire (ΔVV), et des moyens de suivi de l'évolution d'un état du patient. Pour la mesure multidimensionnelle du temps de conduction interventriculaire, le dispositif produit une stimulation de l'un des ventricules (StimVG) et recueille dans l'autre ventricule deux signaux d'électrogramme endocavitaire sur des voies respectives distinctes, donnant deux composantes temporelles respectives (Vbip, Vuni). Les deux composantes temporelles sont combinées en une unique caractéristique 2D paramétrique (VGM) représentative du cycle cardiaque, et une comparaison est effectuée avec des descripteurs de référence pour en dériver un indice représentatif de l'évolution de l'état du patient.
Patent FR-3038019-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation a haute resistance a l'arrachement
Inventor: DE MARCO SEBASTIEN
IPC: F16B5/04
Filed: 2015-06-23
Abstract: Un dispositif de fixation (1) pour assembler une première pièce à une seconde pièce, comprend un élément femelle (2) avec une cavité (6) axiale présentant une surface intérieure tubulaire et qui est destiné à être mis en prise sur la première pièce, un élément mâle (3) en forme de tige s'insérant axialement dans la cavité (6) et qui est destiné à être mis en prise sur la seconde pièce, et un moyen de retenue (4) se présentant comme un cavalier en forme de U qui s'insère dans un logement (5) de l'élément femelle (2), traversant transversalement la cavité (6) axiale, pour venir pincer l'élément de retenue (4) et le verrouiller en position axiale dans la cavité (6) de l'élément femelle (2), le moyen de retenue (4) étant doté de moyens anti-torsion du U en cas de traction de l'élément mâle (3) hors de l'élément femelle (2).
Patent FR-3025339-A1 (FR)
Title: Procede d'utilisation d'un dispositif pour le deverrouillage d'un autre dispositif.
Inventor: SAUERWALD CONRAD
IPC: H04W12/50
Filed: 2015-08-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de déverrouillage d'un deuxième dispositif à l'aide d'un premier dispositif. Le procédé peut comprendre : le fait que le premier dispositif s'apparie avec le deuxième dispositif ; l'établissement d'une relation de confiance avec le deuxième dispositif ; l'authentification (403) du premier dispositif à l'aide d'une clé de dispositif (KDU1, KDU2) ; la réception (404) d'une clé secrète (S) en provenance du deuxième dispositif ; la réception (406) d'une entrée utilisateur en provenance d'un dispositif d'entrée / sortie ; et la transmission (412) de la clé secrète (S) reçue au deuxième dispositif pour déverrouiller (413) le deuxième dispositif en réponse à la réception de l'entrée utilisateur , l'établissement d'une relation de confiance avec le deuxième dispositif comprenant l'utilisation d'une clé générée à partir d'une clé matérielle associée au premier dispositif pour authentifier la clé de dispositif.
Patent FR-3041674-A1 (FR)
Title: Ouvrant a recouvrement avec systemes invisibles d'articulation
Inventor: MONTIBERT JEAN-LUC
IPC: E06B5/16
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un ouvrant à recouvrement pourvu d'une feuillure (8), monté mobile par rapport à un châssis dormant (2) à l'aide d'au moins un premier (3) et un deuxième systèmes invisibles d'articulation comportant chacun une paumelle mâle pourvue d'un axe d'articulation coopérant avec un œil (23) d'une paumelle femelle. Selon l'invention, pour chacun des systèmes d'articulation, l'ouvrant (1) comporte une entaille (30) délimitant un logement (31) pour la paumelle fixée sur l'ouvrant, le logement (31) s'ouvrant dans le chant vertical de l'ouvrant et dans la feuillure de l'ouvrant en laissant subsister à partir de la face avant (11) de l'ouvrant, une partie de l'ouvrant formant un cache (33) pour la paumelle fixée sur l'ouvrant.
Patent FR-3041931-A1 (FR)
Title: Chassis de drone et drone
Inventor: GNECCO RONIE
IPC: B64C39/02
Filed: 2015-10-02
Abstract: L'invention concerne un châssis (2,200) de drone (1,100) destiné à porter une charge (4) et une pluralité de groupes propulsifs (6), caractérisé en ce que le châssis est réalisé dans un matériau composite de type sandwich comprenant deux peaux (22) parallèles entre elles et jointes entre elles par des parois (24) disposées de façon à former des cellules alvéolaires (21) logées entre lesdites deux peaux. Le châssis selon l'invention réalisé en matériau composite de type sandwich présente un faible poids tout en ayant une rigidité importante. Un drone équipé d'un tel châssis, plus léger que les drones selon l'art antérieur mais apte à porter une charge identique, peut donc être maintenu en vol plus longtemps.
Patent FR-3043435-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission comportant un mecanisme a double embrayage humide
Inventor: DOLE ARNAUD
IPC: F16D25/10
Filed: 2015-11-06
Abstract: L'invention concerne un système (1) de transmission, notamment pour un véhicule automobile, comportant autour d'un axe (O) au moins : - un moyeu d'entrée (2 ; 102) qui est agencé pour être lié en rotation à un arbre menant, et - un mécanisme (10; 110) à double embrayage humide comportant : ○ un organe d'entrée (3 ; 103) formé notamment par un porte-disques et lié en rotation au moyeu d'entrée (2 ; 102); ○ au moins un premier embrayage (E1) et un deuxième embrayage (E2), ce mécanisme étant lié en rotation à l'organe d'entrée pour transmettre le couple venant de l'arbre menant. Chacun des premiers et deuxième embrayages comporte un ensemble multidisques (50 ; 150 ; 70 ; 170) et un organe de réaction (30a ; 30b ; 130a ; 130b), l'ensemble multidisques venant en appui contre une zone de contact (32a ; 32b ; 132a ; 132b) de l'organe de réaction lorsque l'embrayage associé est fermé.