baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2915028-A1 (FR)
Title: Low voltage/very low voltage or continuous/discontinuous electric plug-in connector device for connecting electrical household apparatuses, has transmitter with side contacting with adaptor or receptacle body
Inventor: SERRANO PATRICE
IPC: H01R31/00
Filed: 2007-04-16
Abstract: The device has a receiving part (1) embedded or not embedded in a wall. A transmitting part (2) has a side contacting with the part (1) using three magnetic conducting poles (3) such as north pole, south pole and ground pole, magnetized on plate surfaces, and another side contacting with an adaptor or a receptacle body (12). The transmitter integrates the poles and a male insulating contactor for triggering passage of current. A magnetization and demagnetization button (5) is situated on the transmitter.
Patent FR-2915115-A1 (FR)
Title: Organe de pulverisation,dispositif de projection comportant un tel organe,installation de projection et methode de nettoyage d'un tel organe
Inventor: BALLU PATRICK
IPC: B05B15/55
Filed: 2007-04-23
Abstract: Cet organe de pulvérisation (10) comprend au moins un bol externe (100) et un bol interne (200), chaque bol définissant une arête de pulvérisation (101, 201), une surface interne de répartition (102, 202) et une surface externe (103, 203). Le bol interne (200) est disposé radialement à l'intérieur du bol externe (100), alors qu'un volume (V1) défini entre la surface interne (102) du bol externe (100) et la surface externe (203) du bol interne (200) a une épaisseur (e), correspondant à la distance entre cette surface interne (102) et cette surface externe (203), décroissante entre une première valeur (e1), prise au niveau d'une zone d'entrée de produit de nettoyage dans le volume (V1), et une deuxième valeur (e2), prise au niveau de l'arête de pulvérisation (101) du bol externe (100).
Patent FR-2916170-A1 (FR)
Title: Seat architecture for motor vehicle, has compressible unit arranged for providing braking effort less than folding efforts induced by spring unit to place backrest in folding position without manual support on backrest
Inventor: CHEVALLIER CLAUDE
IPC: B60N2/20
Filed: 2007-05-16
Abstract: The architecture has a backrest (3) mounted at the rear of a support along a transverse axis (4) to be moved between usage and folding positions along intermediate positions. A spring unit (10) e.g. hairpin spring, assists the folding of the backrest from the usage position. An elastic compressible unit (11) in the form of jack brakes the folding of the backrest from an intermediate position. The unit is arranged for providing a braking effort less than folding efforts induced by the unit (10) to place the backrest in the folding position without the manual support on the backrest.
Patent FR-2905810-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation du contenu et de la destination de telechargements numeriques par internet.
Inventor: LEA DAVID
IPC: G06Q30/00
Filed: 2007-06-26
Abstract: Les procédés et systèmes de sécurisation du contenu et de la destination de données téléchargées peuvent comprendre un serveur éloigné comportant un module générateur de fichiers exécutables qui peut être utilisé pour produire un fichier personnalisé comprenant les informations cartographiques demandées et une marque de données verrouillant ces informations cartographiques sur un dispositif d'utilisateur final prédéterminé. Ce module générateur de fichiers peut être utilisé en outre pour chiffrer la marque de données et placer une clé de chiffre dans un emplacement prédéterminé dans le fichier personnalisé. Ce serveur éloigné peut être utilisé en outre pour fournir un lien de téléchargement à un utilisateur utilisant un dispositif informatique d'utilisateur utilisable pour télécharger le fichier personnalisé depuis le serveur éloigné, pour un transfert ultérieur dans un dispositif d'utilisateur final. Suivant le contenu de la marque de données, le dispositif de l'utilisateur final peut être utilisé pour déterminer si le fichier téléchargé est destiné à ce dispositif d'utilisateur final particulier.
Patent FR-2924495-A1 (FR)
Title: Transducteur capacitif de position
Inventor: CANTIE FREDERIC
IPC: G01D5/24
Filed: 2007-12-04
Abstract: L'invention concerne un transducteur capacitif de position comprenant un substrat (4) présentant un axe longitudinal (OX) et comportant au moins deux électrodes (21, 22) disposées tête-bêche sur une surface (40) du substrat (4), ces électrodes (21, 22) présentant deux bords internes respectifs (210, 220) s'étendant selon l'axe longitudinal (OX), les bords internes (210, 220) étant disposés en regard l'un de l'autre symétriquement par rapport à un axe de symétrie (EF) perpendiculaire à ladite surface (40).Selon l'invention, les bords internes (210, 220) sont courbes.
Patent FR-2916739-A1 (FR)
Title: Additive e.g. catalyst, reservoir for e.g. motor vehicle, has emptying orifice serving as cleaning orifice, and emptying cap fixed on orifice by screwing, where orifice constitutes orifice for fixing level detector
Inventor: SPINOLA JOACHIM
IPC: B60K15/063
Filed: 2007-05-29
Abstract: The reservoir (10) has an emptying orifice (12) serving as a cleaning orifice of the reservoir. The orifice (12) has inner diameter equal to 28 millimeter. An emptying cap (21) is fixed on the orifice (12) by screwing, where the orifice (12) is formed in a lower wall of the reservoir. The orifice (12) constitutes an orifice for fixing a level detector (16), where the detector (16) is a low level detector or a float gage, arranged on the cap.
Patent FR-2917181-A1 (FR)
Title: Support d'epissures pour fibres optiques.
Inventor: FORTIER ERIC
IPC: G02B6/36
Filed: 2007-06-07
Abstract: Le support (178) pour des épissures de fibres optiques comprend au moins deux parties (186a, 186b). II est agencé de sorte que les parties (186a, 186b) peuvent être séparées l'une de l'autre suivant une ligne prédéterminée (187). Optionnellement, le support (178) est d'une seule pièce et comprend une zone de striction (187b1, 187b2, 187b3) de façon que le support (178) est sécable.
Patent FR-2920126-A1 (FR)
Title: Agencement de tablier d'un vehicule automobile.
Inventor: ESTIOT CHRISTOPHE
IPC: B62D21/00
Filed: 2007-08-24
Abstract: Agencement de tablier d'un véhicule automobile, comprenant un tablier (2) disposé transversalement pour séparer une première partie de soubassement (3) d'une deuxième partie de soubassement (4), ce tablier (2) étant fixé au moins sur une traverse centrale de tablier (20) qui s'étend sensiblement à mi hauteur du tablier (2), les extrémités de cette traverse centrale de tablier (20) étant soudées sur des éléments de structure solidaires de la caisse du véhicule, caractérisé en ce que la traverse centrale de tablier (20) est composée de pièces embouties formant des éléments de fixation latéraux (24) rapportés aux extrémités d'un élément de renfort central (22) rectiligne formé par une pièce obtenue par profilage.
Patent FR-2921107-A1 (FR)
Title: Methode et systeme d'injection d'un liquide
Inventor: DURET NICOLAS
IPC: F01N3/20
Filed: 2007-09-14
Abstract: Méthode pour le contrôle d'un injecteur destiné à injecter un additif liquide de dépollution dans des gaz d'échappement d'un moteur à combustion interne à un débit conditionné par une fréquence et une durée d'ouverture de l'injecteur données, l'injecteur ayant une courbe de calibrage établissant à fréquence, pression, température et nature du liquide données, la quantité de liquide injectée lors d'une ouverture de l'injecteur en fonction de la durée de celle-ci, cette courbe comportant au moins une zone linéaire (droite de calibrage) et une zone non linéaire, ladite méthode étant caractérisée en ce que dans la zone linéaire, on utilise les paramètres de la droite de calibrage et dans la zone non linéaire, on travaille avec une durée d'ouverture fixe et une fréquence variable selon au moins un point de calibrage établi à cet effet.Système SCR auquel cette méthode peut s'appliquer.
Patent FR-2925168-A1 (FR)
Title: Procede d'estimation de la resistance interne d'une batterie de vehicule automobile.
Inventor: CUGNET MIKAEL
IPC: G01R31/36
Filed: 2007-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'estimation de la résistance interne d'une batterie de véhicule automobile, comprenant : une mesure du courant (i) lors du démarrage du véhicule automobile ; une mesure de la tension (u) lors du démarrage du véhicule automobile ; une étape d'injection (33) du courant mesuré (idem) en fonction du temps en entrée d'une famille de fonctions de transformation (Ti) de courant en tension, le résultat de cette étape injection étant une famille de courbes de tension (ui) ; une étape de comparaison (35) entre la tension mesurée (Udem) et la famille de courbes de tension (ui), de manière à déterminer une ou plusieurs courbes de tension cible ; une étape de choix (36), comme valeur (R) de la résistance interne de la batterie, de la valeur (r(k)) de résistance interne correspondant à la fonction de transformation ayant donné la courbe de tension cible ou d'une fonction de moyenne des valeurs de résistance interne correspondant aux fonctions de transformation ayant donné les courbes de tension cible.
Patent FR-2934635-A1 (FR)
Title: Installation de conduite montante flexible de transport d'hydrocarbures pour grande profondeur
Inventor: MORAND HENRI
IPC: F16L11/00
Filed: 2008-07-29
Abstract: Dans cette installation de colonne montante réalisée avec une conduite flexible (10) de type non lié, la conduite (10) est disposée verticalement entre d'une part une connexion mécanique (7') en tête sur une installation de surface (3) et d'autre part une connexion mécanique (6', 6", 6"') en pied avec le fond marin (5), des connexions fluidiques étant prévues en tête et en pied pour relier la colonne montante d'une part avec des équipements de surface et d'autre part avec des équipements de fond (2) ; le pied de la colonne est à au moins 1000 m de profondeur où il subit un effet de fond inverse maximum calculable F et des moyens tensionneurs (8) imposent en pied de la colonne montante une tension de réaction T supérieure à au moins 50%, voire 100% de l'effet de fond inverse maximum calculable F développé en pied de colonne.
Patent FR-2935346-A1 (FR)
Title: Ship i.e. trirama, has frame masts connected with each other on upper part by rail, sails firmly fixed to shell and oriented to permit measurement of variation of wind pressure, and propeller engines situated at rear ends of ballast
Inventor: GEERINCKX LEON MARIE LOUIS JACQUES
IPC: B63H9/06
Filed: 2008-09-01
Abstract: The ship has a shell, and frame masts connected with each other on an upper part by a rail. Sails are firmly fixed to the shell, and form a cage using an upper crosspiece, where the sails have a solid structure. A lower motor is fixed on an upper plate of a disk to rotate a lower plate to cause rotation of a tinglette boom for rotating the sails. The sails are oriented to permit measurement of variation of pressure of the wind on the sails. Propeller engines are situated at rear ends of ballast.
Patent FR-2937760-A1 (FR)
Title: Procede de correction d'erreurs de prediction de valeurs de signaux a evolution temporelle
Inventor: VAN DEN BOSSCHE MATHIAS
IPC: G06F17/14
Filed: 2008-10-28
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de correction de prédiction de valeurs de signaux à évolution temporelle, en particulier pour des messages de navigation envoyés par les systèmes globaux de navigation par satellites, et il est caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes pour la correction des prédictions d'un paramètre compris dans un signal reçu et évoluant dans le temps : - estimation de l'erreur de prédiction à partir d'un premier lot de valeurs estimées pendant un laps de temps déterminé en comparant ces valeurs aux valeurs précédemment prédites pour le même laps de temps déterminé, , - analyse des séries temporelles prédites d'erreurs de prédiction par un procédé de traitement de signal et isolation des contributions des effets systématiques, - extrapolation du comportement des contributions des effets systématiques pendant le laps de temps en question et correction des prédictions à l'aide des valeurs ainsi extrapolées.
Patent FR-2923813-A1 (FR)
Title: Transportable device for storing and distributing e.g. premium unleaded gasoline, has enclosing units enclosing cistern through panels to form pit around cistern, where height of panels is higher than dimensions of cistern
Inventor: LECINA GERARD
IPC: B65D88/12
Filed: 2008-07-25
Abstract: The device (1) has a container (2) with ISOcorner and an enclosure with a hydrocarbon storage area (5) that is connected through pumping units to an automatic distribution machine. A reception tank is provided at a lower part of the storage area, and receives a cistern (7) containing hydrocarbon. Enclosing units enclose the cistern through panels to form a pit around the cistern, where height of the panels is higher than dimensions of the cistern. The pit is filled with a high heat resistant insulating fire-retardant material to drown the cistern.
Patent FR-2934746-A1 (FR)
Title: Signal e.g. audio signal, transmitting method for wired or wireless mesh synchronous communication network, involves blocking initiation of transaction by node via virtual control channel during remaining life time of another transaction
Inventor: EL KOLLI YACINE
IPC: H04W40/00
Filed: 2008-07-31
Abstract: The method involves receiving data packet through a virtual control channel by a node e.g. wireless audio renderer, of a synchronous communication network during a transaction, where the data packet is emitted by another node e.g. wireless audio decoder, of the communication network. Remaining life time information for the transaction is obtained by the former node from the data packet. Initiation of another transaction is blocked by the former node via the virtual control channel allocated to the former node, during remaining life time of the former transaction. Independent claims are also included for the following: (1) a transmitted signal formed by data packets in a synchronous communication network (2) a computer program product comprising instructions to perform a method for transmitting data packets in a synchronous communication network (3) a storage unit comprising instructions to perform a method for transmitting data packets in a synchronous communication network (4) a device for transmitting data packets in a synchronous communication network.
Patent FR-2935647-A1 (FR)
Title: Operating device for controlling lumbar adjustment system on seat backrest of motor vehicle, has bush engaged on end of cylindrical body, and collar compressing cover and trim of backrest after fixing knob on body
Inventor: SAUVAGE SEBASTIEN
IPC: B60N2/68
Filed: 2008-09-09
Abstract: The device has a knob (9) with an operating button (10), and a cylindrical body (8) in which teeth (7) of a lumbar adjustment system (3) are housed. An end of the body projects above a trim (12) and a cover (13) of a backrest. A lower part of the button includes a bush (14) engaged on the end of the body. A collar (16) of the button is supported on a washer (15) and mounted around the body to contact with the cover. The collar compresses the cover and the trim after fixing the knob on the body, where the bush and the washer are made of material e.g. nylon.
Patent FR-2936414-A1 (FR)
Title: Composition, useful e.g. for treating keratin fibers, comprises in a medium one or more organosilicon compounds comprising e.g. silicon atoms and hydroxyl group, hydrophobic film-forming polymers, pigments, and volatile solvents
Inventor: BRUN GAELLE
IPC: A61K8/25
Filed: 2008-09-30
Abstract: Composition (I) comprises in a medium one or more organosilicon compounds (A) comprising 1-3 silicon atoms, one or more basic chemical functions and one or more hydroxyl or hydrolyzable groups per molecule, one or more hydrophobic film-forming polymers, one or more pigments, and one or more volatile solvents. An independent claim is included for cosmetic treatment of keratin fibers comprising applying (I) to the fibers, and drying the composition at above 40[deg] C.
Patent FR-2943460-A1 (FR)
Title: Memoire hybride moleculaire a retention de charge elevee
Inventor: BARATTIN REGIS
IPC: B32B33/00
Filed: 2009-03-18
Abstract: L'invention concerne un substrat de silicium fonctionnalisé par des molécules à propriétés redox, son procédé de fabrication et un système hybride de mémoire moléculaire le comprenant. Le substrat de silicium de l'invention comprend une couche en silicium revêtue sur au moins une de ses surfaces d'une couche en oxyde de silicium, la couche en oxyde de silicium étant fonctionnalisée par des groupements R ayant des propriétés redox, et comprend, de plus, au moins un espaceur E dont une extrémité est liée à la couche d'oxyde de silicium et l'autre extrémité est liée à un groupement R. L'invention trouve application dans le domaine des systèmes hybrides de mémoire moléculaire, en particulier.
Patent FR-2943721-A1 (FR)
Title: Winnowing component managing method for power unit in motor vehicle i.e. car, involves measuring position of component in response to imposed set point position, and implementing diagnostic phase of component when motor is stopped
Inventor: SAUGOUX OLIVIER
IPC: F02B77/08
Filed: 2009-03-26
Abstract: The method involves measuring a position of a winnowing component in response to an imposed set point position, and implementing a diagnostic phase of the winnowing component periodically when a motor is stopped. An ascending slope (5) and a descending slope (6) with sufficient length are formed on the set point position to allow the measurement of skidding error between the position of the measured component and the set point position. Steps (2, 3) of the set point position are formed with sufficient length to allow convergence towards a step of the position of the winnowing component. Independent claims are also included for the following: (1) a data medium for storing software for implementing the method for management of a winnowing component of a power unit (2) a motor vehicle including a power unit.
Patent FR-2947154-A1 (FR)
Title: Collapsible cane for e.g. handicapped person, has folding or deployment mechanism comprising rings and locking pins that are actuated with springs, where springs are placed in cooperation on various coaxial sections
Inventor: KOTLINSKI MICHEL
IPC: A45B9/00
Filed: 2009-06-26
Abstract: The cane has a folding or deployment mechanism comprising rings (7) and locking pins (5) that are actuated with springs (6). The springs are placed in cooperation on various coaxial sections comprising an upper section (1), an intermediate section (2) and a lower section (3). The rings ensure automatic unlocking in a cascade of the locking pins carried by the sections during folding when the upper section is unlocked and pressure is applied between the two ends of the cane. A return spring is positioned between the rings and a sleeve (8). An independent claim is also included for a method for unlocking a collapsible cane.
Patent FR-2941529-A1 (FR)
Title: Luminous excitation and collection unit for laser induced breakdown spectroscopy device, has mirror, and another mirror with reflecting surface that faces sample, where mirrors and lens are integrated in monolithic instrumentation block
Inventor: YU JIN
IPC: G01J3/443
Filed: 2009-01-26
Abstract: The unit (U) has a convergent lens (11) focusing an excitation light beam i.e. laser beam (2), on a sample (E). The lens is housed in a bore (8) formed across a parabolic mirror (5) that collects excitation light emitted by the excitation light beam. The parabolic mirror has a parabolic reflecting surface (6) that faces the sample, where the parabolic mirror and another parabolic mirror (14) provided with a parabolic reflecting surface (15) have identical or different focal distances. The mirrors and the lens are integrated and positioned in a monolithic instrumentation block.
Patent FR-2964233-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission et de reception de signaux numeriques video pour liaisons de type "lvd"
Inventor: SONTAG YVES
IPC: G09G5/00
Filed: 2010-08-24
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes d'émission et de réception de signaux d'images numériques vidéo pour liaisons de type « LVDS », un système comprenant un module d'émission, une liaison de transmission et un module de réception. Le signal vidéo « RGB » comprend les signaux de couleur et de synchronisation et un signal d'horloge. Le signal vidéo « LVDS» transmis par la liaison de transmission comprend plusieurs signaux primaires, le premier signal primaire dédié au signal d'horloge, le second signal primaire comprenant les informations de synchronisation, les autres signaux primaires comportant uniquement les informations de codage couleur. Le module d'émission « LVDS » a pour fonction de coder le signal vidéo « RGB » en signal vidéo « LVDS » et le module de réception de décoder le signal « LVDS » en signal « RGB ». Le système comporte les dispositions particulières suivantes : le système d'émission comporte un moyen permettant d'incruster un motif graphique de reconnaissance dans le signal vidéo « RGB » ; les moyens de réception fonctionnent en suréchantillonnage et comprennent des moyens de tests aptes à identifier les informations de synchronisation et le motif graphique de reconnaissance.
Patent FR-2952919-A1 (FR)
Title: Outil de transfert de film d'application
Inventor: NARITA YASUO
IPC: B65H37/00
Filed: 2010-11-15
Abstract: Outil (1) de transfert de film d'application comprenant un corps (3) principal, une recharge (5), et le corps (3) principal comprend un élément (11) de base ayant un mécanisme de transmission de force interverrouillant un mandrin (53) d'alimentation et un mandrin de rebobinage, un élément (13) empêchant de coulisser monté coulissant sur l'élément (11) de base et la recharge (5) comprend le mandrin (53) d'alimentation, autour duquel est enroulé un ruban (51) de transfert, le mandrin de rebobinage et un boîtier de recharge.
Patent FR-2968072-A1 (FR)
Title: Dispositif de support pour viseur de vehicule militaire.
Inventor: GERMENOT OLIVIER
IPC: F41A23/00
Filed: 2010-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de support (1) pour un viseur (3) de véhicule militaire, comportant une tête (5) à laquelle est fixé un viseur (3) et un pied (4) qui est solidaire du véhicule. La tête (5) étant solidaire d'une colonne (6) ayant un axe vertical (7) et qui est introduite dans le pied (4). La colonne (6) est rendue solidaire du pied (5) par l'intermédiaire de moyens ressorts (10a à 11d) conférant une raideur à la liaison entre la colonne (6) et le pied (4) qui est moindre suivant l'axe vertical (7) que suivant les autres directions orthogonales à cet axe vertical (7)
Patent FR-2969317-A1 (FR)
Title: Systeme de visualisation comprenant un eclairage de vigilance de nuit
Inventor: PERBET JEAN NOEL
IPC: B64D43/00
Filed: 2010-12-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des systèmes de visualisation de cockpit d'aéronef nécessitant une vigilance accrue pour certaines missions ou vols de nuit. Le système selon l'invention comporte des moyens d'éclairage strictement de couleur bleue : - disposés dans le cockpit ; - activés par une unité de traitement, l'activation étant fonction de la phase de vol de l'aéronef, de l'heure physiologique et du « jetlag » du pilote dudit aéronef; et - dont l'intensité est déterminée par une unité de commande et est fonction de la luminosité ambiante et de la luminosité du système de visualisation. Ces moyens d'éclairage sont implantables soit dans un viseur Tête Haute, soit dans un visuel de casque.