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Patent WO-2016005169-A1 (WO)
Title: Système de collecte d'énergie solaire
Inventor: MERESSE THIERRY
IPC: F24S90/00
Filed: 2015-06-19
Abstract: L'invention concerne un système de collecte d'énergie solaire, comprenant : a) au moins un ponton (1) de collecte d'énergie solaire, le ponton (1) de collecte d'énergie solaire comprenant :- une structure de cadre périphérique (10); - une plate-forme (12), la plate-forme s'étendant sur une zone de ponton; un côté inférieur de la plate-forme (12) et une surface de liquide (S) du réservoir de liquide servant de de surface supérieure de délimitation et de surface inférieure de délimitation d'un réservoir de confinement étanche aux gaz lorsque ledit ponton de collecte d'énergie solaire (1) flotte sur le réservoir de liquide, le réservoir de confinement étanche aux gaz enfermant un volume fermé (V); - un agencement de collecte d'énergie solaire (11), l'agencement de collecte d'énergie solaire (11) étant disposé sur ou au-dessus d'un côté supérieur de la plate-forme (12); b) une unité d'alimentation en gaz (2); c) un système d'alimentation en gaz ayant au moins une ouverture d'alimentation en gaz (30) pour une alimentation en gaz dans le volume fermé (V), ce qui génère une surpression à l'intérieur du volume fermé (V), la surpression suspendant ledit ponton (1) de collecte d'énergie solaire. La présente invention concerne en outre un procédé permettant de faire fonctionner un système de collecte d'énergie solaire.
Patent WO-2016012215-A1 (WO)
Title: Appareil électroménager doté d'un réservoir de liquide
Inventor: SCHAUB HARTMUT
IPC: A47J31/60
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention concerne un appareil électroménager (100) doté d'un réservoir de liquide (105) présentant une zone intérieure (107) destinée à contenir de l'eau (109), ladite zone intérieure (107) comprenant des corps flottants (111) servant à éliminer un biofilm formé au niveau de la surface intérieure de la zone intérieure (107) du réservoir de liquide (105).
Patent WO-2016016279-A1 (WO)
Title: Nouveaux hydrates de sodium de dolutegravir
Inventor: HOTTER ANDREAS
IPC: A61P31/18
Filed: 2015-07-29
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux hydrates de sodium de dolutegravir et leurs procédés de préparation. En outre, l'invention concerne une nouvelle forme cristalline de sodium de dolutegravir, qui est un intermédiaire utile pour la préparation de l'un des nouveaux hydrates. L'invention concerne également l'utilisation de nouveaux hydrates pour la production de compositions pharmaceutiques. Enfin, l'invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant une quantité efficace des nouveaux hydrates, des formes posologiques orales comprenant ces compositions pharmaceutiques, un procédé de préparation desdites formes posologiques orales, et l'utilisation de ces compositions pharmaceutiques ou formes posologiques dans le traitement d'infections rétrovirales telles que les infections à VIH -1.
Patent WO-2016016354-A1 (WO)
Title: Dispositif de support longitudinal servant à supporter un moteur avant dans un véhicule automobile
Inventor: BOKELOH JAN
IPC: B62D25/08
Filed: 2015-07-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de support de moteur (100), qui est prévu pour supporter un moteur disposé dans une structure avant de carrosserie d'un véhicule automobile. Ledit dispositif de support de moteur comprend les éléments suivants : une première demi-coque (120) pourvue d'une première section d'extrémité (122), d'une deuxième section d'extrémité (126) opposée à cette dernière et d'une première section de joue latérale (128) ; et une seconde demi-coque (140) pourvue d'une troisième section d'extrémité (142) d'une quatrième section d'extrémité (146) opposée à cette dernière, d'une section centrale (144) disposée entre la troisième et la quatrième section d'extrémité (142, 146) et d'une seconde section de joue latérale (148). Lorsque le dispositif de support de moteur (100) est monté dans un véhicule automobile, la première demi-coque (120) peut être prévue en tant que coque extérieure, et la seconde demi-coque (140) peut être prévue en tant que coque intérieure. La première section de joue latérale (128) comprend, depuis sa première section d'extrémité (122) jusqu'à sa deuxième section d'extrémité (126), de part en part des bordures (130, 132) essentiellement rectilignes. La seconde section de joue latérale (148) comprend, depuis sa troisième section d'extrémité (142) jusqu'à sa section centrale (144), de part en part des bordures (130, 132) essentiellement rectilignes, et comporte, entre la section centrale (144) et la quatrième section d'extrémité (146), un premier retrait (149) en direction de la première section de joue latérale (128) et s'approche, dans une première section longitudinale (143) renfermant le retrait (149), de la première section de joue latérale (128) selon une différence de distance qui correspond au premier retrait (149). Par ailleurs, la seconde section de joue latérale (148) repose au moins dans la quatrième et dans la deuxième section d'extrémité (146, 126), ou, sur la première section de joue latérale (128).
Patent WO-2016030494-A1 (WO)
Inventor: ARNAULT BENOÎT
IPC: F16C33/78
Filed: 2015-08-28
Abstract: The present invention concerns a clutch engagement/disengagement or suspension stop (10) for a motor vehicle, said stop (10) comprising: a bearing (20) including a non-rotating ring (21) and a rotating ring (22) centred on a central axis, and rolling elements (23) positioned in a rolling chamber (28) defined between the rings (21, 22), the rotating ring (22) including a radial outer flange (70); and a sealing device (40) mounted on the non-rotating ring (21), to protect the rolling chamber (28) and the rolling elements (23) from the ingress of liquid or polluting particles. The stop (10) is characterised in that the sealing device (40) comprises both: a first lip (47) arranged in contact with the rotating ring (22), and a second lip (48) that extends towards the radial outer flange (70), without contact with said radial outer flange (70) when the stop (10) is in an inactive configuration. The invention also concerns a motor vehicle system equipped with such a stop (10) and a method for producing such a stop (10).
Patent WO-2016034511-A1 (WO)
Title: Détection spectroscopique à l'aide d'un peigne de fréquences accordable
Inventor: BRADDELL JULES
IPC: G01J3/10
Filed: 2015-08-28
Abstract: Un procédé servant à réaliser des mesures spectroscopiques met en oeuvre un peigne de fréquences optique, et dirige le peigne à travers ou au niveau d'un échantillon. Le peigne de fréquences optique est généré par commutation de gain d'une diode laser élaborée à partir de nitrure de gallium et de matériaux apparentés. L'invention concerne diverses techniques pour manipuler la source peigne afin d'obtenir des avantages souhaités pour la spectroscopie.
Patent WO-2016083618-A1 (WO)
Inventor: PEETERS ROEL JOHAN CORNEEL
IPC: H04L9/32
Filed: 2015-11-30
Abstract: A method for authenticating a prover to a verifier, the prover being provided with a proving key paired to a verification key registered with the verifier, wherein the proving key can be obtained by transforming a protected key and a secret (S) using a transformation (E), characterized in that the prover stores the protected key and does not store the corresponding proving key nor the corresponding verification key in clear, with the exception of storage in transient memory.
Patent WO-2016091961-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil pour régler un système de surveillance
Inventor: RIISTAMA JARNO MIKAEL
IPC: G16H40/67
Filed: 2015-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé et un appareil pour régler un système de surveillance qui est agencé pour recevoir des valeurs mesurées d'une caractéristique physiologique d'un sujet et pour générer une alarme lorsque les valeurs mesurées reçues satisfont à au moins un critère de génération d'alarme prédéfini. Le procédé consiste à obtenir des données concernant l'hospitalisation d'un sujet, les données comprenant le moment de l'hospitalisation ; à obtenir une pluralité de valeurs mesurées de la caractéristique physiologique mesurée au cours d'une période de mesure précédant le moment de l'hospitalisation ou d'une période de mesure précédant et comprenant le moment de l'hospitalisation ; à définir une fenêtre de détection en tant que période se terminant par le moment de l'hospitalisation et ayant une durée prédéfinie ; à déterminer si le système de surveillance pourrait générer une alarme pendant la fenêtre de détection sur la base de l'application de l'au moins un critère de génération d'alarme prédéfini à la pluralité de valeurs mesurées obtenues ; et si le système de surveillance ne peut pas générer d'alarme pendant la fenêtre de détection, à modifier l'au moins un critère de génération d'alarme prédéfini de telle sorte que le moment où le système de surveillance pourrait générer une alarme sur la base de l'application du critère de génération d'alarme prédéfini modifié à la pluralité de valeurs mesurées obtenues soit compris dans la fenêtre de détection.
Patent WO-2016110420-A1 (WO)
Title: Angiographie par soustraction numérique
Inventor: ROUET LAURENCE
IPC: A61B6/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne une angiographie par soustraction numérique, qui est utilisée pour améliorer le contraste d'images d'un système vasculaire de patient. Une image sans contraste est enregistrée avec un milieu sans contraste injecté dans le patient, puis une succession d'images de contraste est capturée après l'injection d'un milieu de contraste. L'image sans contraste est successivement enregistrée avec les images de contraste, puis soustraite. Ceci élimine des structures d'arrière-plan, mais laisse le système vasculaire intact, ce qui rend des vaisseaux sanguins plus faciles à voir. Des artefacts peuvent rester lorsque différentes couches de mouvement sont présentes dans l'image radiographique (par exemple, la colonne vertébrale et les poumons). La présente invention concerne une technique pour prévenir que des artefacts se produisent lorsque différentes couches de mouvement sont présentes dans une trame ou séquence de rayons X.
Patent WO-2016119987-A1 (WO)
Title: Groupe motopompe pour système de freinage
Inventor: FOERCH DIRK
IPC: H02K11/24
Filed: 2015-12-29
Abstract: L'invention concerne un groupe motopompe (1) pour un système de freinage comprenant un moteur électrique (3), lequel comporte un arbre (7) de moteur qui entraîne au moins une pompe à fluide (5) agencée dans un carter (4) de pompe. Selon l'invention, un appareil de commande (10) est agencé sur le carter (4) de pompe et règle une vitesse de rotation actuelle et/ou un couple actuel du moteur électrique (3), l'appareil de commande (10) détectant sans contact un angle de rotation courant de l'arbre (7) de moteur par l'intermédiaire d'un ensemble capteur (12), lequel comporte une cible de mesure (9) et un capteur de mesure magnétique (14), et évalue ledit angle de rotation pour commander le moteur électrique (3), la cible de mesure (9) étant agencée à une extrémité libre (7.2) de l'arbre moteur (7), à l'intérieur du carter (4) de pompe, et influençant, en fonction du mouvement de rotation de l'arbre, au moins une grandeur magnétique d'un champ magnétique détecté par le capteur magnétique (14), ce dernier étant monté fixe dans l'appareil de commande (10).
Patent WO-2017016635-A1 (WO)
Title: Dispositif pour augmenter la pression d'un fluide, se présentant en particulier sous la forme d'une soupape de bouteille de gaz comprimé
Inventor: ADLER ROBERT
IPC: F04B45/053
Filed: 2016-07-05
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) servant à augmenter la pression d'un fluide, se présentant notamment sous la forme d'une soupape de bouteille de gaz (1), ainsi qu'un procédé pour augmenter la pression d'un fluide. Ce dispositif (1) comprend une chambre à fluide hydraulique (8) dans laquelle est disposé un piston de refoulement (9). Le refoulement du fluide hydraulique par le piston de refoulement (9) provoque l'actionnement d'une double membrane (6,7) dans une chambre de compression (3), ce qui a pour effet de transporter un fluide à comprimer d'un canal d'aspiration (4) à un canal de refoulement (5) et de comprimer ledit fluide. Le piston de refoulement (9) est entraîné par un excentrique (10) par l'intermédiaire d'un arbre d'entraînement (11). Ce dispositif (1) présente également une soupape de limitation de pression (18) disposée dans la zone de la chambre à fluide hydraulique (8). Ledit dispositif présente en outre une soupape de sécurité (19) pouvant être régulée par une came de soupape (20). L'arbre d'entraînement dispose de moyens d'accouplement (27) destinés par exemple à être accouplés à une perceuse. Ce dispositif trouve des applications de préférence dans la purge de bouteilles de gaz comprimé à usage domestique.
Patent WO-2016156072-A1 (WO)
Title: Procede de gestion d'alertes relatives a la detection d'un phenomene local
Inventor: GLOANEC SIMON
IPC: H04L12/18
Filed: 2016-03-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'alertes relatives à la détection d'un phénomène local dans un réseau de communications (5,6). Le réseau de communications comprend au moins un premier passerelle domestique (1,2) apte à émettre des messages d'alerte (ALT) dans le réseau. Le phénomène local est susceptible de dégrader les ressources matérielles et/ou logicielles de ladite passerelle domestique. Le procédé est caractérisé en ce qu'il réalise les étapes suivantes : • - détection (El, E22) par la première passerelle domestique d'une dégradation liée au phénomène local; • - émission (E4, E24) par la première passerelle domestique dans le réseau d'un message d'alerte pour une prise en charge du phénomène local par au moins une seconde passarelle domestique apte à recevoir le message d'alerte, voisin de ladite première passerelle domestique dans le réseau étendu (5).
Patent WO-2016150960-A1 (WO)
Inventor: LÖTZBEYER THOMAS
IPC: A23P30/20
Filed: 2016-03-22
Abstract: La présente invention concerne des compositions pour produits alimentaires qui contiennent des agents texturants, ainsi que l'utilisation desdites compositions dans un processus d'impression en 3D. La présente invention concerne en outre des procédés de production de compositions pour produits alimentaires à forme extérieure définie.
Patent WO-2016169858-A1 (WO)
Inventor: MORMUL VERENA
IPC: C07D407/06
Filed: 2016-04-15
Abstract: Verbindungen der Formel (I) worin R 1  für einen organischen Rest mit einer (Meth)acrylgruppe steht, R 2 ,R 3  und R 4  unabhängig voneinander für ein H-Atom oder eine C1-bis C10-Alkylgruppe stehen.
Patent WO-2016206870-A1 (WO)
Inventor: EIGNER ALEXANDER
IPC: H02G15/184
Filed: 2016-05-19
Abstract: La présente invention porte sur un élément de contrôle de champ pour un accessoire de câble à haute tension. La présente invention porte en outre sur un accessoire (200, 300, 400) de câble à haute tension et sur un procédé de surveillance de décharges partielles se produisant dans une partie isolante d'un tel accessoire de câble à haute tension. Selon la présente invention, ledit élément de contrôle de champ (212 ; 304 ; 406, 408) comprend un matériau électriquement isolant qui comporte au moins partiellement un colorant fluorescent, ledit colorant fluorescent servant à convertir un premier rayonnement généré par une décharge électrique en un deuxième rayonnement dont la longueur d'onde est supérieure à la longueur d'onde du premier rayonnement. Un accessoire de câble à haute tension (200, 300, 400) possède une partie électriquement isolante qui comprend au moins un élément de contrôle de champ (212 ; 304 ; 406, 408) selon la présente invention et/ou un autre élément isolant comprenant un colorant fluorescent.
Patent WO-2017008954-A1 (WO)
Title: Section de transport d'un dispositif de transport horizontal et procédé de montage d'un élément de transport circulant sans fin
Inventor: SPINDLER HERBERT
IPC: B65G47/66
Filed: 2016-06-06
Abstract: L'invention concerne une section de transport (20) d'un dispositif de transport horizontal (22) comprenant au moins deux transporteurs (26) qui sont adjacents l'un à l'autre dans une direction de transport (24) et qui comportent chacun un élément de transport (32) circulant sans fin entre au moins deux points de déviation (30) espacés l'un de l'autre, qui est formé par une bande de transport flexible ou par une pluralité d'organes reliés les uns aux autres de manière articulée, et qui est guidé au moins dans la zone du point de déviation (30) adjacent à chaque autre transporteur (26) autour d'un bord de déviation fixe et/ou fixé à la machine (34) suivant un rayon de déviation défini entre une section de transport (36) présentant une surface d'appui (38) pour des articles, des marchandises ou des objets (40) similaires à transporter et une section de retour (42) agencée dessous. Un générateur de vibrations (44) destiné à former des vibrations haute fréquence est associé au bord de déviation (34), qui forme un guidage pour l'élément de transport (32) guidé dessus. L'invention concerne de plus un procédé correspondant.
Patent WO-2016207253-A1 (WO)
Inventor: GONZALES BRUNO JOSÉ
IPC: C12Q1/68
Filed: 2016-06-22
Abstract: La présente invention fournit une méthode de diagnostic des troubles causés par l'alcoolisation fœtale, ladite méthode comprenant le dosage du PLGF (Placental growth factor).
Patent WO-2017054946-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle d'assemblages boulonnés
Inventor: VOLBORTH THOMAS
IPC: F16B31/02
Filed: 2016-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour contrôler des assemblages boulonnés, comprenant une rondelle destinée à être placée sur un boulon fileté. La rondelle présente au moins un élément indicateur, cet élément indicateur étant formé par une partie formée sur la rondelle (5, 6). À l'état non sollicité, la rondelle (5, 6) est précontrainte mécaniquement au moins par endroits, de sorte qu'elle présente un état métastable.
Patent WO-2017071859-A1 (WO)
Inventor: DOEGE CHRISTINE
IPC: B24D5/12
Filed: 2016-09-02
Abstract: La présente invention concerne des disques de meulage, en particulier des disques de tronçonnage, ainsi qu'un procédé de fabrication desdits disques. Ces disques de meulage comportent une masse de meulage située entre deux couches de renforcement. Au moins une des couches de renforcement comprend des fibres vulcanisées. Lesdits disques de meulage ou de tronçonnage peuvent présenter une épaisseur inférieure aux disques classiques, et possèdent, outre les propriétés mécaniques nécessaires, une bonne aptitude à la compression.
Patent WO-2017081178-A1 (WO)
Title: Seringue
Inventor: CACLIN JÉRÔME
IPC: A61M5/31
Filed: 2016-11-10
Abstract: Cette seringue (1) comprend un corps (3) creux allongé formant un réservoir destiné à contenir une substance à injecter, le corps (3) comprenant un embout destiné à recevoir un dispositif de connexion et une ouverture (32) située du côté opposé du corps (3) par rapport à l'embout, un piston monté coulissant dans le corps (3) et mobile en translation selon un axe longitudinal (X3) de la seringue entre une position rentrée, dans laquelle le piston est en butée du côté de l'embout, et une position sortie, dans laquelle le piston est en butée du côté de l'ouverture (32), des organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3), et un organe de préhension (50) prévu à une extrémité du piston opposée par rapport à une tête du piston. Les organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3) comprennent des zones d'appui (34a, 36a) pour des doigts d'un utilisateur, orientées en direction de l'organe de préhension (50) du piston, et l'organe de préhension (50) du piston comprend au moins une zone d'appui pour des doigts de l'utilisateur, située en regard des organes de préhension (34, 36) prévus sur le corps (3). Le piston (5) est formé d'une seule pièce en un matériau ayant un module d'Young supérieur à 3000 MPa et le piston (5) est dépourvu de zone élastique entre son organe de préhension (50) et la substance à injecter.
Patent WO-2017102627-A1 (WO)
Inventor: STRANDBERG TORE
IPC: F04B41/06
Filed: 2016-12-12
Abstract: Selon un premier aspect, la présente invention concerne un agencement de station de pompage permettant le retrait de fluides nocifs contenus dans des eaux usées, l'agencement de station de pompage (1) comprenant une préchambre (2), un bassin d'aspiration (3) de pompe, un canal de recirculation (26) s'étendant depuis le bassin d'aspiration (3) de pompe jusqu'à la préchambre (2), et un capteur de gaz (28) disposé dans le bassin d'aspiration (3) de pompe et conçu pour mesurer les teneurs en fluides nocifs sous forme de gaz dans le bassin d'aspiration (3) de pompe, l'agencement de station de pompage étant conçu pour faire recirculer les eaux usées par le biais du canal de recirculation (26) depuis le bassin d'aspiration (3) de pompe jusqu'à la préchambre (2) si les teneurs mesurées en fluides nocifs sous forme de gaz dans le bassin d'aspiration (3) de pompe dépassent une valeur prédéfinie. Selon un second aspect, la présente invention concerne un procédé permettant le retrait de fluides nocifs contenus dans des eaux usées dans un tel agencement de station de pompage.
Patent WO-2017103227-A1 (WO)
Title: Method for managing a squad of mobile robotic vehicles
Inventor: AL AGHA KHALDOUN
IPC: G05D1/10
Filed: 2016-12-16
Abstract: The invention concerns a method for managing a squad of mobile robotic vehicles, such as drones, each mobile robotic vehicle being configured to communicate and exchange information with other mobile robotic vehicles so that they constitute a network of mobile robotic vehicles and configured to communicate and exchange information with an operating center, said method comprising the following steps of: launching (Sl) a first mobile robotic vehicle (NO) which is the leader of the squad, the leader being configured to stay at a distance from an operating center (OC) for exchanging information with the operating center (OC) by ensuring that a quality of link (Q  NO ,  OC  ) of power exchanged between said first mobile robotic vehicle (NO) and said operating center (OC) is greater or equal to X dBm, the method comprising, if the quality of link (Q  No  -  oc  ) becomes lower than X dBm, launching (S4, S7) consecutively at least one mobile robotic vehicle (N1, N2,..., Nx) so that: each mobile robotic vehicle is configured to stay at distance from his closest neighbor(s) for exchanging information with his closest neighbor(s) by ensuring that a quality of link of power exchanged between said each mobile robotic vehicle and said closest neighbor(s) is greater or equal to X dBm; the last launched mobile robotic vehicle (Nx) is configured to stay at a distance from the operating center for exchanging information with the operating center by ensuring that a quality of link of power exchanged between said last mobile robotic vehicle and said operating center is greater or equal to X dBm.
Patent WO-2018113931-A1 (WO)
Title: Systèmes et procédés de décodage de symboles modulés ou de compensation de réponse en fréquence de canal des symboles modulés
Inventor: ZARUBINSKY MICHAEL
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-12-20
Abstract: L'invention concerne un appareil de décodage de symboles modulés ou de compensation de réponse en fréquence de canal, comprenant un processeur configuré pour : identifier le meilleur trajet pour un certain étage en treillis d'un treillis principal d'un symbole modulé reçu ; identifier un point de constellation de décision ferme du treillis principal en effectuant un suivi en fonction du meilleur trajet ; sélectionner des points de constellation voisins du point de constellation de décision ferme ; calculer un treillis secondaire respectif pour chaque point de constellation voisin sélectionné qui diffère du point de constellation de décision ferme par un bit ; calculer un rapport de vraisemblance moindre (LLR) pour chaque bit respectif du symbole modulé reçu en calculant, à l'aide de chaque treillis secondaire respectif, la différence entre la meilleure métrique de trajet du symbole modulé reçu et le treillis secondaire respectif du bit respectif ; et fournir le LLR calculé à un décodeur à correction d'erreurs sans voie de retour (FEC) de façon à décoder le symbole modulé reçu.