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Patent WO-2013001226-A1 (WO)
Title: Fenêtres de pondération en codage/décodage par transformée avec recouvrement, optimisées en retard
Inventor: FAURE JULIEN
IPC: G10L19/02
Filed: 2012-06-26
Abstract: L'invention concerne le codage/décodage d'un signal numérique, constitué de blocs successifs d'échantillons, le codage étant du type par transformée avec recouvrement et comprenant, à l'analyse, l'application d'une fenêtre de pondération sur deux blocs de M échantillons successifs. En particulier, cette fenêtre de pondération est asymétrique et comporte quatre portions distinctes s'étendant successivement sur les deux blocs précités, avec : une première portion (wl), croissante sur un premier intervalle d'échantillons, une deuxième portion (w2), constante à une valeur de 1 sur un deuxième intervalle, une troisième portion (w3), décroissante sur un troisième intervalle, et une quatrième portion (w4), constante à une valeur de 0 sur un quatrième intervalle.
Patent WO-2013182770-A1 (WO)
Title: Systeme de collecte et d'epuration de gaz d'echappement
Inventor: DUMAS ERIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2013-05-03
Abstract: Système (10) de collecte et d'épuration de gaz d'échappement comprenant: -un collecteur (11) d'échappement monté en aval d'un moteur à combustion interne -un catalyseur (12), caractérisé en ce que le collecteur comprend une sortie des gaz sensiblement hémisphérique (15) en périphérie d'une ouverture circulaire et en ce que le catalyseur (12) comprend une entrée sensiblement hémisphérique (26) ajustée à ladite sortie hémisphérique du collecteur (11), le collecteur et le catalyseur étant issus de l'assemblage de demi-coquilles obtenues par emboutissage.
Patent WO-2015015093-A1 (WO)
Title: Procede de simulation de rayon ecrase de pneumatique de vehicule automobile
Inventor: BUISSON JÉRÉMY
IPC: G06F17/50
Filed: 2014-07-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation de pneumatique de véhicule automobile, comportant une étape d'estimation d'un rayon écrasé R l  du pneumatique par utilisation d'une formule de la forme : (I) où K Zz  s'écrit sous la forme (II)
Patent WO-2015067910-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement a chaud de produits granuleux et procede de regulation de la temperature d'emanations produites par un dispositif de traitement a chaud de produits granuleux
Inventor: CARRASCO ANTOINE
IPC: E01C19/10
Filed: 2014-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif de traitement (1) de produits granuleux comprenant : - une enceinte (2), - un moyen de chauffe (5) qui est conçu pour générer un flux de séchage (F) traversant une section de séchage (6B) de l'enceinte (2), - un évacuateur principal (7A) d'un flux principal (P) d'émanations, qui est connecté à ladite enceinte (2), - un évacuateur dérivé (7B) d'un flux dérivé (D) qui est connecté à ladite enceinte (2) au niveau de la section de séchage (6B) et audit évacuateur principal (7A) pour transmettre le flux dérivé (D) audit évacuateur principal (7A)r et étant caractérisé en ce qu'il comprend un système de régulation de la température du flux principal (P) conçu pour augmenter ou réduire le débit du flux dérivé (D) en fonction de la température du flux principal (P). Dispositifs de traitement de produits granuleux.
Patent WO-2015177434-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé de production et de distribution de liquide en ébullition et appareil de préparation de boisson équipé d'un tel dispositif
Inventor: GUEGAN LAURENT
IPC: A47J31/54
Filed: 2015-05-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de production et de distribution de liquide en ébullition comprenant un réservoir (3), un système de chauffe (4), un système d'alimentation (8) en liquide du réservoir jusqu'au système de chauffe, un système de distribution (13) configuré pour séparer le liquide en ébullition et la vapeur provenant de cette ébullition, pour distribuer le liquide en ébullition et pour évacuer la vapeur, un premier système de mesure de température du liquide dans le système de chauffe, un système de mesure (24) de la quantité de vapeur évacuée, et un système de gestion du système d'alimentation configuré pour réguler le débit de liquide alimentant le système de chauffe en fonction desdites mesures de température et de quantité de vapeur évacuée. L'invention porte également sur le procédé de production et de distribution de liquide en ébullition et sur un appareil (1) de préparation de boisson équipé d'un tel dispositif.
Patent WO-2017021635-A1 (WO)
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: F01L3/22
Filed: 2016-07-29
Abstract: La présente invention concerne une culasse (10) pour moteur à combustion interne(1), incluant une tablature (40) et des sièges de soupape (50) destinés à être positionnés en regard d'un bloc-cylindres(2); des conduits d'échange de gaz (60) qui s'étendent depuis les sièges de soupape (50) jusqu'à des orifices d'admission et d'échappement (64); et une chambre d'eau (70) comportant un plancher (72) et un plafond (74). La culasse (10) est caractérisée en ce que la culasse (10) comprend un premier module (20) incluant au moins une paire (51, 52) de sièges de soupape (50) et un pontet inter-soupapes (58);et un second module (30) incluant au moins le plafond (74) de la chambre d'eau (70). L'invention concerne également un moteur (1) comprenant une telle culasse (10), ainsi qu'un procédé de fabrication d'une telle culasse (10).
Patent WO-2017168090-A1 (WO)
Inventor: NEGRI ARNAUD NICOLAS
IPC: F01D21/04
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation de survitesse d'un arbre (16) de turbine (44) d'une turbomachine (10), comprenant des moyens de destruction des aubes mobiles d'au moins un étage (44a) de la turbine, lesdits moyens de destruction (56) comprenant des moyens de projection (58) d'au moins un projectile (60) sur le trajet des aubes mobiles dudit étage (44a), ces moyens de projection (58) étant montés sur un carter (54) de la turbomachine (10) et commandés par des moyens de détection d'une survitesse de rotation de la turbine (44a), caractérisé en ce que les moyens de projection (58) sont montés sur ledit carter (54) en amont d'au moins un étage (44a) de la turbine (44) et sont configurés pour libérer ledit au moins un projectile (60) et pour le projeter de manière libre sur les aubes dudit étage (44a) afin de provoquer la destruction dudit étage (44a).
Patent WO-2018202963-A1 (WO)
Title: Machine électrique à matériau à changement de phase d'un démarreur-générateur d'une turbomachine
Inventor: KLONOWSKI THOMAS
IPC: H02K3/22
Filed: 2018-05-03
Abstract: Machine électrique comprenant un stator (1) et un rotor (2) configurés pour être entraînés en rotation l'un par rapport à l'autre, le rotor (2) comprenant une pluralité d'aimants permanents (5), le stator comprenant en outre un circuit magnétique (3) comprenant des pôles (7) s'étendant vers le rotor (2), la machine comprenant des bobinages d'éléments conducteurs autour de chaque pôle (7) et au moins un dissipateur (8) de chaleur disposé à l'intérieur d'un élément conducteur et/ou entre les éléments conducteurs, le dissipateur de chaleur comprenant un matériau à changement de phase.
Patent WO-2018172671-A1 (WO)
Title: Procédé de commande d'un convertisseur ac/dc multiniveaux
Inventor: CHEDOT LAURENT
IPC: H02M7/23
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'un convertisseur (1 ) AC/DC qui comporte n cellules de puissance Ci, et dans lequel : - Chaque cellule de puissance comporte un convertisseur d'entrée (In i) de type AC/DC et un convertisseur DC/DC (Conv_i) isolé, - Chaque convertisseur d'entrée (In i) d'une cellule Ci étant connecté en série avec le convertisseur d'entrée (ln_i+1 ) de la cellule Ci+1 pour former un étage d'entrée (IN), - Le convertisseur DC/DC (Conv_i) de chaque cellule Ci étant connecté en parallèle du convertisseur DC/DC (Conv_i+1 ) de la cellule Ci+1 pour former un étage de sortie (OUT), L'étage d'entrée (IN) est commandé pour réguler ladite tension de sortie (Uout) à une valeur de référence (Uout_ref) en contrôlant ledit courant d'entrée (lac), Chaque convertisseur DC/DC (Conv_i) est commandé dans un premier mode de fonctionnement (DAB) ou dans un deuxième mode de fonctionnement (SAB).
Patent WO-2019229336-A1 (WO)
Title: Steering assembly comprising a sealing element which improves a seal of a steering ball joint
Inventor: DURAND PHILIPPE
IPC: F16C11/06
Filed: 2019-05-23
Abstract: Steering assembly of a vehicle, comprising a connecting rod (20), one end of which comprises a steering ball joint, a hub element (22) of a wheel (21) of the vehicle, and a sealing bellows (100) which is positioned between the steering ball joint and the hub element (22), characterised in that the steering assembly further comprises at least one sealing element (1) which has an insulation face (2) in contact with the hub element (22) and a sliding face (3) in contact with the sealing bellows (10).
Patent WO-2021105576-A1 (WO)
Title: Procede de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en sic monocristallin sur un substrat support en sic
Inventor: BIARD HUGO
IPC: H01L21/04
Filed: 2020-10-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une structure composite comprenant une couche mince en carbure de silicium monocristallin disposée sur un substrat support en carbure de silicium, le procédé comprenant : a) une étape de fourniture d'un substrat initial en carbure de silicium monocristallin, b) une étape de croissance par épitaxie d'une couche donneuse en carbure de silicium monocristallin sur le substrat initial, pour former un substrat donneur, c) une étape d'implantation ionique d'espèces légères dans la couche donneuse, pour former un plan fragile enterré délimitant la couche mince entre ledit plan fragile enterré et une surface libre de ladite couche donneuse, d) une étape de dépôt chimique en phase vapeur assisté par injection liquide directe, à une température inférieure à 1000°C, pour former une couche support directement sur la surface libre de la couche donneuse, ladite couche support étant formée par une matrice SiC au moins partiellement amorphe, e) une étape de séparation le long du plan fragile enterré, pour former d'une part une structure composite intermédiaire comprenant la couche mince sur la couche support, et d'autre part le reste du substrat donneur, f) une étape de traitement thermique à une température comprise entre 1000°C et 1800°C, appliquée à la structure composite intermédiaire, pour cristalliser la couche support et former le substrat support poly-cristallin, g) une étape de traitement(s) mécanique(s) et/ou chimique(s) de la structure composite.
Patent WO-2021116598-A1 (WO)
Inventor: NAIMI FOAD
IPC: B29K1/00
Filed: 2020-12-08
Abstract: The invention concerns a method for manufacturing a solid part by hot sintering treatment of at least one solid organic material. The method involves: • A phase of heating the crushed organic material in a compression chamber, at a pressure P 1  in order to reach a critical temperature T C  of between T degradation  and T denaturation  • A phase of keeping the temperature at the critical temperature TC for a time period shorter than sixty minutes, • A cooling phase under stress, at a pressure P 2 .
Patent WO-2021234259-A1 (WO)
Title: Assembly for translational movement of wheelchair wheels for persons with motor disabilities
Inventor: BERTRAND CLAUDE
IPC: A61G7/10
Filed: 2021-05-17
Abstract: Assembly or kit which is adaptable to an ordinary manually driven wheelchair, comprising one or two devices comprising a guide (1) provided with quick attachment means, a wheel slide (15) having a transverse bearing for a rear wheel which rotates between an advanced position and a retracted position, in which the rear wheel does not project beyond the side of the seat, an articulated elongate lever (28) having snap-fitting elements (23, 25) which are spaced apart by a distance equal to the distance between the advanced and retracted positions, and which can be snap-fitted with a complementary snap-fitting element (10) in these positions, and a means (10) for holding the lever in a non-snap-fitted position, the movement of the slide (15) releasing it automatically from the holding means (10).
Patent WO-2022090647-A1 (WO)
Inventor: THIRIOT CYRIL
IPC: H04B10/114
Filed: 2021-10-19
Abstract: Ensemble de transmission d'un signal analogique (11) comprenant un dispositif de transmission lumineuse (10) pour la transmission d'un signal analogique (11) dans une première bande de fréquence inférieur à 20kHz. Le dispositif de transmission lumineuse (10) comprend une unité de transmission (12) ainsi qu'une unité d'excitation (14) configurée pour exciter l'unité de transmission (12), dans lequel la fréquence ou la durée d'excitation est déterminée en fonction d'une valeur du signal analogique (11), la fréquence d'excitation étant comprise dans une seconde bande de fréquence supérieure à 1 MHz. L'ensemble de transmission comprend également un dispositif de réception lumineuse (30) configuré pour générer un signal analogique (11) de sortie.
Patent WO-2024018146-A1 (WO)
Title: Device and method for the microbiological stabilisation of a liquid
Inventor: LECOEUVRE ERIC
IPC: A23L2/50
Filed: 2023-07-18
Abstract: The present invention relates to a device for the microbiological stabilisation of a liquid, comprising: a helical transparent tube (1) having an internal diameter (di) between 0.2 and 20 mm, wherein the ratio of the internal diameter (di) of the tube (1) to the helical diameter (dc) is between 0.0025 and 0.6; and at least one source (2) that emits UV-C radiation at wavelengths of between 100 and 280 nm. The present invention further relates to a use of a device according to the invention for the microbiological stabilisation of a liquid, in particular a liquid that absorbs UV-C radiation. The present invention also relates to a method for the microbiological stabilisation of a liquid, comprising the following steps: causing a liquid to flow in a tube (1) of a device according to the invention; during the flow, treating the liquid with UV-C radiation at wavelengths of between 100 and 280 nm emitted by at least one source (2) of a device according to the invention.
Patent WO-2004073670-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des compositions aromatisantes
Inventor: BEHAN JOHN MARTIN
IPC: A23L27/00
Filed: 2004-02-11
Abstract: Cette composition aromatisante comprend au moins deux substances aromatisantes sélectionnées dans le groupe (a) suivant de matières : décanol, nonanol, décanal, 1-méthoxy-4(prop-1-én-yl)benzène, huile essentielle de cardomome, aldéhyde cinnamique, alpha-ionone, origan, estragon, thymol ; et au moins une substance aromatisante sélectionnée dans le groupe (b) suivant de matières : nonanal, huile essentielle d’anis rectifiée, huile essentielle de basilic, huile essentielle de camomille, citral, huile essentielle de clous de girofle, damascone F, gingembre, huile essentielle pure d’arbre à thé, huile essentielle de menthe poivrée d’origine naturelle. Ces compositions peuvent réduire ou prévenir les caries dentaires.
Patent WO-2005036763-A1 (WO)
Title: Systeme de modulation par division de frequence orthogonale a codage multicanal
Inventor: SABEL LES
IPC: H04H20/67
Filed: 2004-10-07
Abstract: Cette invention concerne un procédé qui permet la modulation, l'élévation de fréquence, le filtrage et la combinaison de signaux de transmission DAB avant qu'ils soient introduits dans un amplificateur haute puissance (HPA), ce qui permet de réunir les fonctions HPA et d'élévation de fréquence multiples dans une seule unité et d'éliminer la nécessité de recourir à un mélangeur haute puissance. On réduit ainsi considérablement l'équipement nécessaire à la transmission multicanal et les coûts qui en résultent. Les techniques décrites assurent en outre un alignement de synchronisation des signaux tel que requis dans les réseaux à une seule fréquence (SFN).
Patent WO-2005073232-A1 (WO)
Title: Inhibiteurs de la kinase p38
Inventor: BARKER MICHAEL DAVID
IPC: C07D471/04
Filed: 2005-01-27
Abstract: L'invention porte sur des composés de formule: (I) qui sont des inhibiteurs de la kinase p38 et son utiles dans le traitement d'états ou pathologies induits par l'activité de la kinase p38 ou par des cytokines produites par l'activité de la p38.
Patent WO-2006106339-A1 (WO)
Inventor: ADAMS RALPH
IPC: C12Q1/68
Filed: 2006-04-05
Abstract: Cette invention concerne des ensembles d'amorces utilisés pour isoler des séquences de régions variables d'anticorps de cochons. Cette invention concerne également des anticorps comprenant ces régions qui sont utilisés pour développer des traitements et, en particulier, pour développer des anticorps humanisés.
Patent WO-2006111746-A1 (WO)
Title: Encre pour impression jet d'encre
Inventor: CAIGER NIGEL ANTHONY
IPC: C09D11/00
Filed: 2006-04-20
Abstract: Encre pour impression jet d'encre durcissable par exposition à une énergie, comprenant un monomère époxyde, un photo-initiateur cationique autre qu'un initiateur sulfonium, et une Ϝ-butyrolactone, et éventuellement un monomère oxétane présentant un niveau satisfaisant de durcissement et ayant une viscosité suffisamment basse pour être utilisé en impression jet d'encre. Le rapport massique du monomère époxyde à la Ϝ-butyrolactone est compris dans la gamme de 15:1 à 2,5:1.
Patent WO-2007012874-A1 (WO)
Title: Surface d’échange thermique
Inventor: COOPER JIM
IPC: F28D19/04
Filed: 2006-07-31
Abstract: La présente invention concerne un élément de plaque chauffante arrangé en zigzag d’ondulations longitudinales qui servent à minimiser le flux oblique du gaz. L’angle des ondulations est de préférence de 15° à 35° par rapport au sens principal de flux du gaz. Lorsqu’elle est utilisée avec un élément de plaque chauffante à crans, l’ondulation s’entrecroise de préférence à un maximum d’un cran opposé avant de changer de direction.
Patent WO-2007083078-A1 (WO)
Title: Recuperation d'equipement sous-marin
Inventor: NICHOLLS JONATHAN HARVEY
IPC: B63C7/02
Filed: 2006-12-21
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé permettant la récupération d'équipement dans une masse d'eau. L'appareil comporte un cadre supportant un grillage et un élément d'accouplement. L'élément d'accouplement a une forme permettant l’accouplement au grillage et est attaché à l'équipement devant être récupéré avant son déploiement. Suite au déploiement de l'équipement, sa récupération peut être effectuée en abaissant le grillage supporté par le cadre sur l'équipement pour amener l'élément d'accouplement et le grillage à s'accoupler. Le cadre et le grillage peuvent alors être remontés à la surface de l'eau en entraînant l'équipement avec eux. La récupération peut comprendre la recherche de l'équipement par le contrôle d'une charge associée au cadre et au grillage quand ils sont abaissés et relevés en différents emplacements, une augmentation appropriée de la charge indiquant que l'équipement s'est attaché au grillage.
Patent WO-2007104922-A1 (WO)
Title: Espace de joint
Inventor: EVE PATRICK RONALD
IPC: E01D19/06
Filed: 2007-03-02
Abstract: L'invention concerne un éliminateur d'espace de joint comportant une bande de recouvrement d'espace sensiblement plate (3) assujettie sur le coffrage (2) d'un côté d'un joint de matière prête à être mise en forme (8). La bande de recouvrement (3) s'étend latéralement en travers du joint de manière à être supportée au niveau de l'autre côté du joint d'une manière permettant un mouvement relatif entre l'autre côté du joint et la bande de recouvrement (3).
Patent WO-2008056183-A1 (WO)
Title: Ensemble de toit escamotable de véhicule à moteur
Inventor: GERHARDT TORSTEN
IPC: B60J7/20
Filed: 2007-11-01
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'actionnement 10 pour panneau de toit avant escamotable 11 comprenant un premier ensemble de support 12a, 12b; 15, 16a, 16b, 17 et 18 qui assurent un mouvement vertical du panneau de toit 11, ainsi qu'une seconde structure de support à glissière 13a, 13b, 21a, 21b, 22a, 22b, 30, 31a, 31b, 33a, 33b, et 34a, 34b assurant un mouvement horizontal du panneau de toit avant 11. Le premier ensemble de support comprend un premier et un second support s'étendant vers le haut 12a, 12b et une entretoise tubulaire transversale 15, qui, en combinaison, forment un élément de protection contre les tonneaux 110 en forme de U inversé. L'élément de protection contre les tonneaux 110 est utilisé pour assurer la protection des occupants du véhicule à moteur 1, dans le cas où le véhicule effectuerait des tonneaux.
Patent WO-2010035014-A1 (WO)
Title: Photovoltaic cell
Inventor: ROBERTS JOHN
IPC: H01L31/076
Filed: 2009-09-28
Abstract: The disclosure relates to multiple quantum well (MQW) structures for intrinsic regions of monolithic photovoltaic junctions within solar cells which are substantially lattice matched to GaAs or Ge. The disclosed MQW structures incorporate quantum wells formed of quaternary InGaAsP, between barriers of InGaP.
Patent WO-2010103263-A1 (WO)
Title: Dispositif portatif de traitement dentaire
Inventor: HOLBECHE THOMAS BICKFORD
IPC: A61C17/022
Filed: 2010-03-09
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif portatif de traitement dentaire (1). Le dispositif (1) comprend une unité de base (2) conçue pour être portable et actionnable et au moins un applicateur (3) comprenant une tête d'applicateur (4) destinée à appliquer un traitement aux dents. L'applicateur comprend une partie de liaison (5) venant en prise avec une partie de liaison complémentaire (6) de l'unité de base afin de relier l'applicateur à l'unité de base. Un moyen de génération de traitement (7) reçoit de l'énergie électrique provenant d'une source d'énergie électrique (8) afin de générer un traitement pouvant être appliqué par l'applicateur. Le dispositif peut comporter un ensemble d'applicateurs interchangeables (3), chacun étant applicable à un traitement différent. Des moyens d'activation de traitement (5, 6) ne permettent l'activation du moyen de génération de traitement que lorsque l'un ou plusieurs des applicateurs (3) sont raccordés à l'unité de base (2).
Patent WO-2010122306-A1 (WO)
Title: Système et procédé pour ajuster une surveillance d'intervalles temporels pendant une transmission de données
Inventor: HOLE DAVID PHILIP
IPC: H04W72/12
Filed: 2010-04-21
Abstract: L'invention porte sur un procédé pour coordonner des communications entre un équipement utilisateur et une station de base, qui comprend l'identification d'intervalles temporels pour des communications de liaison montante et de liaison descendante entre l'équipement utilisateur et la station de base, la surveillance d'un nombre prédéterminé d'intervalles temporels pour des communications, et le suivi d'une utilisation d'au moins une partie des intervalles temporels identifiés pour au moins l'une des communications de liaison montante et des communications de liaison descendante. Lors de l'atteinte d'une métrique d'utilisation prédéterminée apparentée à au moins l'une des communications de liaison montante et des communications de liaison descendante, le procédé comprend le déclenchement d'une réduction automatique d'un nombre d'intervalles temporels surveillés par l'équipement utilisateur à moins que le nombre prédéterminé d'intervalles temporels ou la communication d'un signal de retard à la station de base pour retarder un déclenchement d'un ajustement d'un nombre d'intervalles temporels surveillés par l'équipement utilisateur.