baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3058440-A1 (FR)
Title: Cadre pour hublots et hublot le comprenant
Inventor: LEBEL CEDRIC
IPC: E06B3/54
Filed: 2016-11-09
Abstract: L'invention concerne un cadre (100) pour hublot comprenant des puits de vis (20) et une plaque de finition (30), caractérisé en ce que ledit cadre comporte une vitre délignée (10) formée par une zone d'appui (11) plane et une zone utile (13) plane d'épaisseur plus grande que l'épaisseur de ladite zone d'appui, la zone d'appui (11) entourant ladite zone utile et comportant des logements de forme (12) dans chacun desquels est inséré un desdits puits de vis, et en ce que ladite plaque de finition repose entièrement sur la zone d'appui (11) et comporte une découpe (32) qui emboite la zone utile (13) dont elle épouse la forme. L'invention concerne également un hublot destiné à être posé sur un panneau au niveau d'une ouverture préalablement ménagée dans ledit panneau, par l'assemblage d'un cadre (100) selon l'invention et d'un deuxième cadre par un ensemble de vis serrées dans les puits de vis (20) du premier cadre (100).
Patent FR-3059018-A1 (FR)
Title: Trappe de sol etanche a plaques multiples
Inventor: BIRCKEL NICOLAS
IPC: E02D29/14
Filed: 2016-11-22
Abstract: La trappe de sol (1) comporte plusieurs plaques (2) montées dans un cadre (3) et au moins une traverse (14) prévue au niveau de la jonction entre deux plaques (2), la face supérieure (15) de la traverse (14) étant plane et au même niveau que la zone d'appui (6) en face supérieure du cadre (3). La trappe comporte un joint périmétrique (5) rectangulaire prévu en sous-face sur tout le tour de chaque plaque (2) pour venir en appui sur la face supérieure (15) de la traverse (14) et sur la zone d'appui (6) du cadre (3). Elle comporte en outre deux joints d'extrémité (25, 26) prévus au niveau de chacune des extrémités libres (16, 17) de la traverse (14), dans le prolongement de celle-ci, afin d'occuper les espacements libres situés entre les extrémités libres (16, 17) de la traverse et le cadre (3).
Patent FR-3060809-A1 (FR)
Title: Methode de chiffrement par calcul massivement parallele
Inventor: PEBAY-PEYROULA FLORIAN
IPC: G06F21/60
Filed: 2016-12-20
Abstract: Le système de chiffrement comprend un processeur maître ainsi qu'une pluralité de processeurs esclaves opérant en parallèle. Le processeur maître dispose du message à chiffrer et de la clé de chiffrement. Il divise le message à chiffrer en blocs de données utiles. Il génère par ailleurs des messages leurres et les divise en blocs de données leurres. De manière similaire, il génère de manière pseudo-aléatoire des clés leurres. A chaque intervalle de temps, le processeur maître alloue à chacun des processeurs esclaves un bloc de données ainsi qu'une clé, l'un au plus de ces blocs de données étant un bloc de données utiles et l'une au plus de ces clés étant la clé de chiffrement. Les instructions de chiffrement sont réalisées de manière synchronisée par les processeurs esclaves de manière à rendre très difficile les attaques physiques par corrélation (CPA).
Patent FR-3062301-A1 (FR)
Title: Emulsion cosmetique eau-dans-huile solide
Inventor: RAVNI CLEMENCE
IPC: A61Q1/08
Filed: 2017-02-02
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique sous la forme d'une émulsion eau-dans-huile solide caractérisée en ce qu'elle comprend : - un émulsionnant siliconé, - au moins une huile siliconée non volatile, - un agent structurant de la phase huileuse comprenant une cire et/ou un gélifiant huileux, - 30% à 50% d'eau, - 0% à 4%, de préférence 0% à 2%, et plus préférentiellement encore 0% d'une huile siliconée volatile et/ou d'une huile hydrocarbonée volatile, les pourcentages définis ci-dessus étant des pourcentages en poids par rapport au poids total de la composition. La présente invention a également pour objet un procédé cosmétique de maquillage et/ou de soin non thérapeutique de la peau ou des lèvres, caractérisé par le fait qu'il consiste à appliquer sur la peau ou les lèvres une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3063474-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur thermique
Inventor: MARCHYLLIE ALEXIS
IPC: F02N11/08
Filed: 2017-03-06
Abstract: Procédé de démarrage d'un moteur thermique, comprenant une étape de mise en mouvement (T1) du moteur thermique par une machine électrique, puis une étape d'engagement (T2) de la combustion au sein du moteur thermique en mouvement, avant l'arrêt du pilotage de la machine électrique pour laisser le moteur thermique en mouvement sous l'effet de la combustion en son sein, le procédé comprenant une étape d'évaluation (T3) d'un couple fourni par la machine électrique, l'arrêt de pilotage étant effectué en réaction à une observation sur une durée prédéterminée, d'une valeur de couple fourni par la machine électrique inférieure à un seuil prédéterminé.
Patent FR-3063546-A1 (FR)
Title: Procede de surveillance d’un equipement de type actionneur electromecanique
Inventor: BREUNEVAL ROMAIN
IPC: G05B23/02
Filed: 2017-03-06
Abstract: Procédé de surveillance d'un équipement de type actionneur électromécanique, l'équipement comportant un moteur électrique triphasé, le procédé de surveillances comprenant les étapes : - de réaliser des mesures de courants triphasés qui alimentent le moteur électrique triphasé ; - de projeter dans un repère de Park les mesures de courants triphasés (Iq) ; - de mettre en œuvre, sur le courant en quadrature, une méthode de décomposition modale empirique ensembliste (30) couplée à une méthode de séparation aveugle de source (40), pour obtenir des composantes sources (IC,..., IC10) ; - de sélectionner automatiquement parmi les composantes sources un premier ensemble de composantes sources (IC1,... IC9) sensibles à un premier défaut et un deuxième ensemble de composantes sources (IC9) sensibles à un deuxième défaut ; - de construire (60) un premier signal virtuel de défaut et un deuxième signal virtuel de défaut ; - d'extraire (70) du premier signal virtuel de défaut un premier ensemble de signatures représentatives du premier défaut, et du deuxième signal virtuel de défaut un deuxième ensemble de signatures représentatives du deuxième défaut.
Patent FR-3065162-A1 (FR)
Title: Microcapsules de pectine, son procede de fabrication et ses utilisations
Inventor: RIEU AURELIE
IPC: A61P1/00
Filed: 2017-04-13
Abstract: L'invention concerne des microcapsules destinées à protéger des probiotiques, comprenant une enveloppe et un cœur dans lequel sont dispersés lesdits probiotiques sous forme de biofilms répartis en amas distincts, caractérisées en ce que ladite enveloppe et ledit cœur sont composés de pectine. L'invention concerne également le procédé de fabrication desdites capsules, ses utilisations, ainsi qu'une formulation comprenant les microcapsules selon l'invention.
Patent FR-3070111-A1 (FR)
Title: Melange antimicrobien contenant du 4-(3-ethoxy-4-hydroxyphenyl)butan-2-one et du diazolidinyluree, et composition cosmetique le contenant
Inventor: MALET GAEL
IPC: A01N43/50
Filed: 2017-08-18
Abstract: L'invention concerne un mélange antimicrobien contenant du 4-(3-éthoxy-4-hydroxyphényl )butan-2-one et du diazolidinylurée, ainsi qu'une composition cosmétique contenant un tel mélange. Application au soin, au maquillage et au nettoyage des matières kératiniques.
Patent FR-3072655-A1 (FR)
Title: Dispositif formant plateforme universelle de reception de vehicule aerien sans pilote
Inventor: LECRUBIER VINCENT
IPC: B64F1/12
Filed: 2017-10-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif formant plateforme de réception de véhicule aérien sans pilote, comprenant : - une plateforme de réception (2) pour véhicule aérien - une base creuse (3) délimitant un volume interne de stockage d'objets refermé en partie haute par ladite plateforme - une trappe (8) ménagée dans l'épaisseur de ladite plateforme et mobile entre une position d'ouverture dans laquelle la trappe laisse un accès libre au volume interne de la base, et une position de fermeture dans laquelle la trappe obture le volume interne de la base, - des moyens de centrage (14, 14', 15a, 15b) d'un train d'atterrissage du véhicule au-dessus de la trappe, ces moyens de centrage étant formés de profils mobiles et de longueurs variables dans le plan défini par la plateforme, de façon à définir une multitude de géométries d'espaces de réception et d'enserrement d'une multitude de trains d'atterrissage de véhicule aérien sans pilote de dimensions différentes.
Patent FR-3073911-A1 (FR)
Title: Moyeu d'un palier a roulement
Inventor: MARTINEZ SOLENE
IPC: F16C19/18
Filed: 2017-11-20
Abstract: L'invention concerne un moyeu (1) d'un palier à roulement présentant un fût (3) dont la périphérie extérieure est pourvue d'au moins une piste de roulement (4i, 4e) permettant la rotation dudit moyeu (1) autour d'un axe (X), le fût (3) présentant au moins un évidement (22, 23) annulaire de révolution autour de l'axe de rotation (X), la distance minimale entre la paroi dudit évidement et la périphérie extérieure du fût (3) étant supérieure à 10% du diamètre D du fond de la piste de roulement (4i, 4e).
Patent FR-3074209-A1 (FR)
Title: Dispositif pour entrainer une tringle porte-pene d'ouvrant coulissant
Inventor: BERTON CYRIL
IPC: E06B3/46
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour entraîner en translation une tringle (28) porte-pêne, ce dispositif comprenant : - un boîtier (41) présentant une paroi délimitant une enceinte (47) intérieure, - un mécanisme (57) disposé dans ladite enceinte (47) intérieure et comprenant : ○ un organe (58) d'entrée disposé en regard d'une ouverture (48) d'entrée formée dans la paroi (46) du boîtier (41), ○ un organe (77) de sortie, ○ une transmission adaptée pour entraîner ledit organe (77) de sortie en mouvement à partir d'un mouvement dudit organe (58) d'entrée, l'enceinte (47) intérieure du boîtier (41) formant des butées adaptées pour définir des positions extrêmes de déplacement de l'organe (58) d'entrée et de l'organe (77) de sortie, caractérisé en ce que ladite paroi présente au moins une ouverture (49) de sortie et en ce que l'organe (77) de sortie présente une denture traversant ladite ouverture (49) de sortie.
Patent FR-3074418-A1 (FR)
Title: Dispositif annulaire a surface interne d'adherence, fabrication et utilisation pour une contraception masculine du dispositif annulaire
Inventor: LABRIT MAXIME
IPC: A61F6/02
Filed: 2017-12-06
Abstract: Le dispositif (1) de contraception masculine, annulaire, encercle la verge et le scrotum vide de l'individu porteur en âge de procréer. Un bord annulaire arrière (10a) du dispositif vient buter du côté de la racine de la verge. La face interne (F1) du dispositif présente des reliefs (3) au moins au niveau d'une surface interne d'adhérence (30). Le dessus de la verge peut s'engager contre une portion de surface supérieure (21), concave, du dispositif. A l'opposé de cette portion (21), une ou plusieurs portions de surface antidérapante pour le contact scrotal (33 ; 233) sont formées dans une zone espacée de la verge, afin de permettre le maintien d'une partie de peau scrotale dans une position en contact avec les reliefs (3) et/ou avec des moyens de retenue formant une fente (42), le bord arrière (10a) remontant les testicules en les maintenant en arrière du volume intérieur.
Patent FR-3075158-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation de remorque de velo par une attache situee sur la tige de la selle
Inventor: PAWULA MICHEL
IPC: B62K27/12
Filed: 2017-12-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation d'une remorque derrière un vélo en assurant une articulation permettant une complète liberté de mouvement du vélo sans que cela entraîne une contrainte sur la remorque.
 Il est constitué d'un assemblage de pièces métalliques comprenant la fixation de selle qui se fixe sur la tige de selle, la vrille qui est une pièce intermédiaire, et la flèche à laquelle sera fixée la structure de la remorque.
 Deux pièces plastiques adaptateurs selle, fixées sur la tige de la selle, protègent le cadre du vélo et la tige de selle contre les dégradations par le contact direct avec la fixation selle.
 Une vis à écrou réunit la flèche et la vrille assurant un axe de rotation. Un axe muni d'une goupille béta assure le raccordement de la vrille à la fixation de selle et un autre axe de rotation. C'est cet axe qui sera utilisé par l'utilisateur pour attacher la remorque au vélo ou la détacher.
 De part sa simplicité, le dispositif selon l'invention assure un système d'attache d'une remorque au vélo robuste, rapide et facile d'emploi par l'utilisateur.
Patent FR-3086135-A1 (FR)
Title: Etablissement d'une session dans un environnement informatique distribué
Inventor: BOGOJEVIC NENAD
IPC: H04L29/08
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé pour établir une session dans une architecture distribuée. Plus spécifiquement, la présente invention concerne un système et un procédé pour établir une session entre des systèmes hétérogènes, chaque système étant configuré pour communiquer des messages en utilisant un protocole différent. Le système et le procédé de la présente invention fournissent un module de passerelle configuré pour gérer la communication de messages et pour mettre en œuvre des conversions de message et le formatage dopérations afin d'établir une session de conversation entre des systèmes hétérogènes.
Patent FR-3086878-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour la tenue d'un capteur, comprenant une came
Inventor: PAYRAUD PIERRE
IPC: G01D11/30
Filed: 2018-10-05
Abstract: Dispositif de fixation (1) pour la tenue d'un capteur comportant une pièce de serrage (9) sollicitée par une came (7) pour être déplaçable entre une position de libération et une position de serrage.
Patent FR-3087206-A1 (FR)
Title: Tôle en alliage 2XXX à haute performance pour fuselage d’avion
Inventor: CHEVY Juliette
IPC: C22F1/057
Filed: 2018-10-10
Abstract: L'invention est relative à une tôle mince en alliage à base d'aluminium essentiellement recristallisée et d'épaisseur comprise entre 0,25 et 12 mm comprenant, en % en poids, Cu 3,4 - 4,0 ; Mg 0,5 - 0,8 ; Mn 0,1 - 0,7 ; Fe ≤ 0,15 ; Si ≤ 0,15 ; Zr ≤ 0,04 ; Ag ≤ 0,65; Zn ≤ 0,5 ; impuretés inévitables ≤ 0,05 chacune et ≤ 0,15 au total ; reste aluminium. L'invention a également pour objet le procédé de fabrication d'une telle tôle ainsi que son utilisation en tant que tôle de fuselage ou tôle pour l'élaboration de produits composites tels que des FML (Fiber Metal Laminate) pour les applications voilure ou fuselage de l'industrie aéronautique.
Patent FR-3087397-A1 (FR)
Title: Projecteur sans glace pour vehicule automobile presentant une maintenance simplifiee et vehicule comportant un tel projecteur
Inventor: ROYER GUILLAUME
IPC: B60Q1/06
Filed: 2018-10-19
Abstract: L'invention se rapporte à un projecteur (2) dépourvu de glace de couverture pour véhicule automobile , le projecteur (2) comportant au moins un module d'éclairage (3), mobile en rotation entre une position de fonctionnement et une position de maintenance, le passage de la position de fonctionnement à la position de maintenance s'effectuant par un mouvement de rotation du module d'éclairage (3) de façon à relever l'avant du module d'éclairage (3).
Patent FR-3090400-A1 (FR)
Title: Appareil de fabrication, machine à mélange et/ou dispositif de réception pour la fabrication d’une composition à partir d’un mélange de formulations
Inventor: POLLET CÉDRIC
IPC: B01F23/70
Filed: 2018-12-21
Abstract: La présente invention concerne un machine à mélange (6), configurée pour recevoir un dispositif de réception (5) afin de former appareil de fabrication (2), la machine à mélange (6) comprenant - un support (31) définissant un logement de réception (32), apte à recevoir une première capsule (3) et une deuxième capsule (4) déformables et destinées à être reliées fluidiquement entre elles, les première et deuxième capsules (3,4) contenant respectivement une première formulation et une deuxième formulation,- un système d’actionnement (35), mobile en rotation selon un va et vient autour d’un axe de pivotement (36), - une came mobile en rotation (41) selon un axe de rotation de came (41.1) non parallèle à l’axe de rotation d’actionnement, la came (41) comprenant un doigt d’entrainement (42),dans lequel le système d’actionnement (35) comprend une rainure d’entrainement (43) configurée pour recevoir ledit doigt d’entrainement (42), de sorte que la rotation de la came (41) entraine un mouvement de va-et-vient du système d’actionnement (35),dans lequel la liaison entre le doigt d’entrainement (42) et la rainure d’entrainement (43) comprend une liaison rotule.      Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3091353-A1 (FR)
Title: Procédé d’étalonnage d’une famille d’éléments de batterie lithium-ion, méthode de charge, produit programme d’ordinateur et dispositif de charge associes
Inventor: MARTINET SÉBASTIEN
IPC: H01M10/46
Filed: 2019-01-02
Abstract: L’invention concerne un procédé d’étalonnage d’une famille d’éléments de batterie Li-ion, comportant les étapes de : - fourniture d’un élément de batterie de la famille, l’élément de batterie (2) présentant une capacité surfacique initiale donnée ; - évaluation d’un état de santé courant de l’élément de batterie (2) fourni ; - pour l’élément de batterie fourni, mise en œuvre d’une pluralité de cycles successifs comprenant chacun une phase de charge et une phase de décharge, au moins deux phases de charge étant réalisées à des régimes de charge différents ; - pour chaque phase de charge : • mesure du potentiel de l’anode de l’élément de batterie ; • calcul de la valeur d’une grandeur caractéristique prédéterminée de l’élément de batterie ; • détermination d’une valeur limite de la grandeur caractéristique prédéterminée pour laquelle le potentiel de l’anode devient inférieur ou égal à un seuil prédéterminé ; • enregistrement de la valeur limite. Figure pour l’abrégé : Figure 2.
Patent FR-3091743-A1 (FR)
Title: Tréteau pliant
Inventor: PRADIGNAC MARC
IPC: F16M11/24
Filed: 2019-01-14
Abstract: Tréteau pliant comportant quatre tiges (1a, 1b, 2a, 2b) formant quatre jambes les tiges étant reliées deux à deux par un de leurs sommets au moyen d’une plaquette charnière (41, 42) pour former une première (1a, 1b ) et une seconde (2a, 2b) paires de tiges compas, chaque jambe de la première paires de tiges compas étant reliée à une jambe de la seconde paire de tiges compas à distance des sommets munis des plaquettes charnières par une liaison rotative rotule (3). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094023-A1 (FR)
Title: Support pour un nez de marche
Inventor: PEDRAZZINI VICTOR
IPC: E04F11/16
Filed: 2019-03-18
Abstract: La présente invention concerne un support (1) pour un nez de marche (11), destiné à recouvrir au moins partiellement une région d’arête convexe (101) d’une marche (102) et une région d’arête convexe (101) adjacente d’une contre-marche correspondante. Le support (1) présente une section longitudinale en L avec une première portion (2) destinée à être en appui contre la marche (102) et une deuxième portion (4) destinée à être en appui contre la contre-marche (104), la première (2) et la deuxième portion (4) étant ajourées pour être scellées dans une colle, et au moins l’une des première (2) ou deuxième portion (4) présente au moins un plot (6) adapté pour recevoir une vis pour visser un nez de marche (11) au support (1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3084336-A1 (FR)
Title: avion doté de doubles ailes indétectables
Inventor: LEE SHIH-PING
IPC: B64C39/02
Filed: 2019-05-17
Abstract: Avion doté de doubles ailes indétectables Un avion doté de doubles ailes indétectables (2) comprend un corps principal (1) et des doubles ailes indétectables (2). Le corps principal (1) a deux ailes principales (11) ayant respectivement une surface dans laquelle un espace est formé. Les doubles ailes indétectables (2) sont respectivement positionnées dans les espaces et comprennent un premier et un second arbre rotatif, une bielle de liaison, une première et une seconde aile (24, 25). La bielle de liaison a deux extrémités respectivement raccordées aux deux arbres rotatifs. Les deux arbres rotatifs ont respectivement une autre extrémité raccordée aux première et seconde ailes (24, 25). Ainsi, lorsque la première aile (24) est déplacée pour recouvrir et enfermer l’ouverture de l’espace, la seconde aile (25) est entraînée pour être positionnée à l’intérieur de l’espace, et lorsque la première aile (24) est déplacée vers le haut à distance de l’espace, la seconde aile (25) est entraînée pour recouvrir et enfermer l’ouverture de l’espace, afin de maintenir la surface intacte. Figure pour l’abrégé : 1B
Patent FR-3098234-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant, du type mettant en œuvre un amortisseur rotatif simple effet.
Inventor: HUGUES PASCAL
IPC: E05F5/00
Filed: 2019-07-01
Abstract: Titre : Dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant, du type mettant en œuvre un amortisseur rotatif simple effet
    L’invention concerne un dispositif d’amortissement de fin de course pour ouvrant (O), comprenant un élément pivotant (1) autour d’un axe de rotation (A) entre une position de fermeture et une position d’ouverture de l’ouvrant, le dispositif d’amortissement mettant en œuvre un amortisseur (2) rotatif simple effet,
    caractérisé en ce qu’il comprend une biellette (3) reliée articulée à l’ouvrant (O) par une première de ses extrémités, la deuxième extrémité (31) de la biellette, opposée à la première extrémité (30), étant guidée en translation le long d’une direction de translation (D), l’amortisseur rotatif étant susceptible d’être entraîné en rotation par un déplacement de la deuxième extrémité (31) de la biellette.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100225-A1 (FR)
Title: Système de conditionnement d’air à boucle d’extraction d’eau intégrée
Inventor: BREGOLI MICKAEL
IPC: B64D13/08
Filed: 2019-09-02
Abstract: SYSTÈME DE CONDITIONNEMENT D’AIR À BOUCLE D’EXTRACTION D’EAU INTÉGRÉE Système de conditionnement d’air d’une cabine d’un véhicule de transport aérien ou ferroviaire comprenant une turbomachine pneumatique comprenant au moins un compresseur et au moins une turbine (126) reliée par un arbre mécanique s’étendant le long d’un axe, dit axe (132) de turbomachine, ladite turbine comprenant une entrée d’air et une sortie d’air, et une boucle d’extraction d’eau comprenant un réchauffeur (110), un condenseur (112) et un séparateur (114) d’eau, agencée fluidiquement entre une sortie d’air du compresseur et l’entrée d’air de ladite turbine (126), configurée pour assécher l’air qui alimente ladite turbine (126), caractérisé en ce que ledit réchauffeur (110), ledit condenseur (112) et ledit séparateur (114) d’eau sont agencés en série sur l’axe ou autour dudit axe (132) de turbomachine en formant l’entrée d’air de ladite turbine (126). Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3102843-A1 (FR)
Title: Pixel ir reconfigurable en mode di ou bdi
Inventor: NICOLAS JEAN-ALAIN
IPC: G05B19/07
Filed: 2019-11-05
Abstract: Bloc (90) de commande de polarisation externe pour un circuit de lecture d’élément photo-détecteur infrarouge, le bloc de commande pouvant adopter :- une première configuration dans laquelle il émet un premier ensemble de signaux de polarisation (VDI1, VBIAS1, VBI1) à un premier étage (141, 241) du circuit de lecture de sorte que ce premier étage (141, 241) adopte un premier mode de fonctionnement correspondant à un premier mode de polarisation du photo-détecteur, en particulier un mode d’injection directe (DI),- une deuxième configuration dans laquelle il émet un deuxième ensemble de signaux de polarisation (VDI2, VBIAS2, VBI2) audit premier étage (141, 241), les signaux du deuxième ensemble étant prévus de sorte que ledit premier étage (141, 241) adopte un deuxième mode de fonctionnement correspondant à un deuxième mode de polarisation du photo-détecteur, en particulier un mode d’injection directe contre-réactionnée (BDI).     Figure pour l’abrégé : figure 3.