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Patent WO-2014005843-A1 (WO)
Title: Dispositif de contrôle d'installation d'arrêt et utilisations dudit dispositif
Inventor: GOEBEL DANIEL
IPC: G01M3/28
Filed: 2013-06-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de contrôle d'installation d'arrêt (40), de préférence automatique, destiné à contrôler l'étanchéité d'une installation d'arrêt (32) pour des combustibles liquides. L'installation d'arrêt (32) ferme ou ouvre, de préférence automatiquement, un passage de liquide (52) entre une première zone et une deuxième zone d'une conduite de combustible liquide exposé à une pression. Le dispositif de contrôle d'installation d'arrêt (40) comprend une chambre de mesure (54) qui est définie dans le passage de liquide (52) entre l'installation d'arrêt (32) et un dispositif de fermeture (56) de préférence automatique, et qui peut être séparée de la première zone par une fermeture du dispositif d'arrêt (32) et de la deuxième zone par une fermeture du dispositif de fermeture (56). Il comporte également un dispositif de génération de pression (150), qui est raccordé à la chambre de mesure (54) pour exposer le fluide situé dans la chambre de mesure (54) à une pression d'essai qui est inférieure à la pression du combustible, et un dispositif de détection de pression destiné à détecter une variation de pression dans la chambre de mesure (54). L'invention concerne par ailleurs l'utilisation de tels dispositifs de contrôle d'installation d'arrêt.
Patent WO-2013164492-A1 (WO)
Title: Utilisation de tensioactifs alcoxylés non ioniques comme additifs dans des compositions de nettoyage aqueuses pour membrane
Inventor: KINGMA AREND JOUKE
IPC: C11D1/72
Filed: 2013-06-21
Abstract: L'objet de la présente invention concerne l'utilisation d'un tensioactif ramifié alcoxylé non ionique comme additif à une composition de nettoyage aqueuse pour membrane, le tensioactif ayant une valeur HLB d  comprise entre 9 et 12,5 et un degré moyen de ramification B s  ≥ 1,5, et le tensioactif ayant la formule suivante: (I) dans laquelle - R est une chaîne hydrocarbonée linéaire ou ramifiée C8-C18, - X est O ou N, - R 1 , R 2  et R 3  représentent indépendamment les uns des autres hydrogène, méthyle, éthyle, propyle, isopropyle, ou un mélange de ceux-ci, - n a une valeur comprise entre 1 et 8, - m a une valeur comprise entre 1 et 8, - p a une valeur comprise entre 0 et 8.
Patent WO-2014005874-A1 (WO)
Title: Système de pose d'une lentille intra-cornéenne
Inventor: BROERS HOLGER
IPC: A61F9/008
Filed: 2013-06-25
Abstract: La présente invention concerne un système de pose d'une lentille intra-cornéenne au sein d'un œil, comprenant une unité de prise de vue (A) destinée à réaliser une prise de vue de l'œil, une unité de traitement d'image (4) destinée à réaliser une représentation virtuelle de l'œil et l'associer à la position à laquelle la cornée doit subir une coupe pour réaliser une poche, une unité laser (B) qui est destinée à couper la cornée de l'œil pour réaliser une poche et qui comporte un dispositif de commande (13) permettant de réaliser, au moyen dudit laser, la poche dans la cornée de l'œil selon la représentation virtuelle réalisée par l'unité de traitement d'image (4), une unité de pose (C) destinée à poser, au moyen d'un dispositif optique (11), la lentille intra-cornéenne dans la poche au sein de la cornée, ledit dispositif optique permettant de contrôler la pose de la lentille intra-cornéenne sur la base de la représentation virtuelle de l'œil réalisée en amont, en superposant la représentation virtuelle de œil avec l'image réelle telle qu'elle est visible au moyen du dispositif optique.
Patent WO-2014006080-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'un ensemble prévu pour une utilisation dans un élément structural renforcé par fibres
Inventor: THORNING HENRIK
IPC: B29L31/08
Filed: 2013-07-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'éléments structuraux (208) renforcés par fibres, de grande taille, et notamment un procédé pour fixer des fixations de boulons ou des boulons (10) dans l'élément structural renforcé par fibres.
Patent WO-2014026802-A1 (WO)
Title: A composition
Inventor: DRIES GEERT LODEWIJK
IPC: C08G18/32
Filed: 2013-07-10
Abstract: An isocyanate reactive composition comprising: at least one component selected from the group consisting of a polyether polyol, a polyester polyol, a polyether polyamide and a polyester polyamide; one or more amine components, each of said amine components having a given structure. In some embodiments, the average number of nitrogen atoms of said amine components is in the range of 5 to 10.
Patent WO-2014023631-A1 (WO)
Title: Système et procédé de commande d'abonnements à un bulletin d'informations électronique
Inventor: MOOJEN ERWIN REINOUD
IPC: G06Q30/02
Filed: 2013-07-31
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé de commande d'abonnements à un bulletin d'informations électronique. Le système comprend une station d'utilisateur, un serveur de commande d'abonnement et un fournisseur de nouvelles. La station d'utilisateur permet la fourniture d'instructions pour générer une requête d'abonnement pour un bulletin d'informations électronique et envoie la requête d'abonnement et une identification d'utilisateur au serveur de commande d'abonnement. Le serveur de commande d'abonnement comprend une base de données de commande d'abonnement et un processeur pour générer une adresse électronique unique et ajouter l'adresse électronique unique à un enregistrement d'abonnement dans la base de données de commande d'abonnement, de telle sorte que l'adresse électronique unique est reliée à l'identification d'utilisateur et au bulletin d'informations électronique. Le serveur de commande d'abonnement envoie la requête d'abonnement et l'adresse électronique unique au fournisseur de nouvelles. Le fournisseur de nouvelles comprend une base de données d'utilisateur et ajoute l'adresse électronique unique à la base de données d'utilisateurs.
Patent WO-2014053412-A1 (WO)
Title: A tripod for supporting video/photographic equipment
Inventor: MENDO ANDREA
IPC: F16M11/32
Filed: 2013-09-27
Abstract: A tripod for supporting video/photographic equipment comprises: a spider (2) on which are articulated a plurality of legs (3); a column (5) engaged in the spider and slidable in a first direction (X) between a retracted position, in which a supporting surface of the photographic equipment is close to the spider, and an extended position, in which the supporting surface (7) is remote from the spider; and an auxiliary positioning element (10) associated with the spider and comprising a seat (12) provided to house the column (5) in engaged manner in such a way as to be able to slide in a second direction (Y), which differs from the first direction (X). The seat (12) is provided on a sleeve (11) engaged in the spider (2) in such a way as to be able to slide in the first direction (X), between a non-operational position in which the seat (12) is concealed inside the spider and an operating position in which the seat (12) projects out from the spider to permit the column to slide in the second direction (Y).
Patent WO-2014114553-A1 (WO)
Title: Schienenfahrzeug mit neigetechnik
Inventor: KIENBERGER ANDREAS
IPC: B61F5/22
Filed: 2014-01-16
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Schienenfahrzeug (1) mit Neige- technik, bei dem der Wagenkasten (2) auf zumindest zwei Fahr- werken (3,6) gelagert ist und bei dem zumindest eines der Fahrwerke (3,6) über ein aktives Neigetechniksystem (4) mit dem Wagenkasten (2) verbunden ist und wobei zumindest ein weiteres Fahrwerk (3,6) über ein passives Neigetechniksystem (5) mit dem Wagenkasten (2) verbunden ist. Die Neigung des Wagenkastens (2) wird ausschließlich mittels des aktiven Neigetechniksystems (4) eingeprägt. Damit wird vermieden, dass der Wagenkasten (2) unkontrolliert verwindet und belastet wird.
Patent WO-2014122278-A1 (WO)
Title: Procédé de production d'un tuyau isolé dans une gaine ondulée
Inventor: BRØNNUM THOMAS
IPC: B29C48/13
Filed: 2014-02-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un tuyau isolé dans une gaine ondulée (100), comprenant les étapes consistant à : recouvrir un ensemble de tuyau interne (105), comprenant au moins un tuyau interne (101), par un film (106) ; distribuer un matériau d'isolation expansible (102) se trouvant dans un état liquide entre l'ensemble de tuyau interne (105) et le film (106), ce qui permet de préparer un ensemble de tuyau initial (107) comprenant une couche de matériau d'isolation en expansion (102a) située entre le film (106) et l'ensemble de tuyau interne (105) ; extruder une couche de tubage externe (104) sur l'ensemble de tuyau initial (105) avant l'expansion complète du matériau d'isolation, ce qui permet de créer un ensemble de tuyau isolé (118) encore en expansion ; et guider l'ensemble de tuyau isolé (118) encore en expansion au travers d'une machine à onduler (205) présentant une surface ondulée interne conférant une forme ondulée à la gaine (104) puisqu'au moins une couche du matériau d'isolation (118) en expansion continue à se dilater.
Patent WO-2015124183-A1 (WO)
Title: Procédé et système de production de dioxyde de carbone, d'hydrogène purifié et d'électricité à partir d'une alimentation en gaz de traitement reformé
Inventor: DIETHELM STEFAN
IPC: H01M8/06
Filed: 2014-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de production de dioxyde de carbone (435), d'hydrogène purifié (213) et d'électricité à partir d'une alimentation en gaz de traitement reformé (205) à l'aide d'une pile à combustible à oxyde solide (SOFC) (2), le procédé de fonctionnement du système comprenant les étapes consistant : à introduire le gaz de traitement reformé (205) dans la pile à combustible à oxyde solide (2) ; dans la pile à combustible à oxyde solide (2), à convertir de l'hydrogène et du monoxyde de carbone du gaz de traitement reformé (205) en combinaison avec de l'oxygène en un gaz d'échappement anodique (208) comprenant de la vapeur d'eau, du dioxyde de carbone et du gaz de traitement non converti ; à introduire le gaz d'échappement anodique (208) dans un réacteur de conversion eau-gaz à haute température (8) ; dans le réacteur de conversion eau-gaz à haute température (8), à transformer le monoxyde de carbone et la vapeur d'eau en dioxyde de carbone et hydrogène ; à introduire le gaz (216) sortant du réacteur de conversion eau-gaz à haute température (8) dans un réacteur à membrane de conversion eau-gaz à basse température (4) ; et dans le réacteur à membrane de conversion eau-gaz à basse température (4), à convertir le monoxyde de carbone et la vapeur d'eau en dioxyde de carbone et hydrogène, le réacteur à membrane de conversion eau-gaz à basse température (4) comprenant une pompe à hydrogène (9) qui produit de l'hydrogène purifié (213) côté perméat (41) tout en éliminant l'hydrogène provenant d'un côté d'alimentation (44).
Patent WO-2014135426-A1 (WO)
Title: Arbeitsgerät mit stationärmast und drehkopf
Inventor: BRAUN MATTHIAS
IPC: E04G21/04
Filed: 2014-02-27
Abstract: Die Erfindung bezieht sich auf ein Arbeitsgerät mit einem als stationäre Tragsäule ausgebildeten Gestell (10), mit einem motorisch angetriebenen Drehkopf (32) und mit einem Armpaket (34) bestehend aus mehreren, an Knickoder Schubgelenken paarweise relativ zueinander bewegbaren, eine Betonförderleitung tragenden Mastarmen (1, 2, 3, 4). Das Armpaket (34) ist mit seinem ersten Mastarm (1) um eine horizontale Drehachse am Drehkopf (32) angelenkt. Weiter ist ein über Steuerorgane oder eine Funkstrecke betätigbarer, in einem Schaltschrank (92) angeordneter Steuerungsmechanismus (90) sowie eine einen Öltank (86) und eine motorisch angetriebene Hydraulikpumpe (88) aufweisende Hydraulikbaugruppe (84) zur Ansteuerung von Antriebsaggregaten für die Drehkopf- und Mastarmbewegung vorgesehen. Für den Notbetrieb befindet sich in der Nähe des Lagerbocks (35) eine gestellfest angeordnete Arbeitsplattform (78). Um sicherzustellen, dass die für die Betätigung des Armpakets (34) notwendigen Anbauteile den Monteur im Notbedienungsfall nicht stören, wird gemäß der Erfindung vorgeschlagen, dass der Öltank (86) der Hydraulikbaugruppe (84) am Drehkopf (32) angeordnet ist und eine an den Drehkopf (32) geometrisch angepasste Kontur aufweist, die eine Fensteröffnung (98) für den Durchtritt eines an dem Drehkopf (32) lösbar angeordneten Ballastausleger (116, 134) begrenzt. Weiter ist am Öltank (86) ein Halter (102) zur Aufnahme des Schaltschranks (92) angeordnet, der um eine zur Drehachse (30) des Drehkopfs (32) parallele Achse (100) gegenüber der Fensteröffnung (98) um mindestens 90° verschwenkbar ist.
Patent WO-2014173872-A1 (WO)
Title: Spectacles
Inventor: BEHLING CHRISTOPH
IPC: G02C5/00
Filed: 2014-04-22
Abstract: Spectacles comprising two foldable stems (100, 200), each foldable stem (100, 200) comprising: a first segment (20); a second segment (30); a first hinge (1) at a first end of the first segment (20); a second hinge (2) at a second end of the first segment (20), linking the first segment (20) and the second segment (30); a link part (10, 40) linking the first segment (20) to the second segment (30) in such a way that the rotation of the first segment (20) around the first hinge (1) results in the rotation of the second segment (30) around the second hinge (2) and vice versa, because of the link part (10, 40).
Patent WO-2014180656-A1 (WO)
Title: Feed roller wire and feed roller covered with it
Inventor: ZHANG YUNING
IPC: D01G15/88
Filed: 2014-04-23
Abstract: The invention discloses a feed roller wire for a feed roller of a card carding fibers or for a feed roller of a fiber opening machine. The feed roller wire comprises an elongated rib and teeth along the longitudinal direction of the feed roller wire. The teeth comprise a tip, and in the longitudinal direction of the feed roller wire a front portion of the tooth and a back portion of the tooth. The front portion and the back portion extend from the tip in the direction of the rib. An interconnecting section connects the back portion of a tooth to the front portion of the next tooth. The front portion is provided with an undercut segment.
Patent WO-2014207186-A1 (WO)
Title: Appareil ménager comprenant un agent antimicrobien
Inventor: ZHAO LIHONG
IPC: F22B1/28
Filed: 2014-06-27
Abstract: L'invention concerne un appareil ménager (1), tel qu'un fer à repasser, comprenant une unité de génération de vapeur (2) pour fournir de la vapeur à au moins une ouverture de sortie de vapeur (21), la surface de l'unité de génération de vapeur (2) étant au moins partiellement revêtue avec une couche de surface (25) comprenant un agent antimicrobien. Selon la présente invention, l'agent antimicrobien est libéré à partir de la couche de surface (25) lorsque la couche de surface (25) comprenant l'agent antimicrobien est en contact avec de la vapeur. L'agent antimicrobien peut être inorganique et est de préférence choisi dans un groupe comprenant les ions argent, zinc, cuivre, sélénium, platine ou une combinaison de ceux-ci. L'invention concerne en outre un dispositif de repassage à la vapeur et un procédé de fabrication de l'appareil.
Patent WO-2015032910-A1 (WO)
Inventor: ESAKI MOTOYUKI
IPC: C12N15/86
Filed: 2014-09-05
Abstract: The present invention relates recombinant viruses and the uses thereof. More particularly, the invention relates to novel recombinant Marek's disease viruses encoding polypeptide(s) of interest, and their use to express or deliver such polypeptides to animals, particularly poultry. The invention is particularly suited to vaccinate poultry against avian pathogens.
Patent WO-2015039988-A1 (WO)
Title: Vanne, en particulier électrovanne
Inventor: DINERMAN MICHAEL
IPC: F16K31/40
Filed: 2014-09-15
Abstract: L'invention concerne une vanne (1) de régulation de fluides, en particulier d'un liquide hydraulique. Ladite vanne comporte une première ouverture de raccordement (4) et une deuxième ouverture de raccordement (5), un étage d'entrée (2) muni d'un premier siège de vanne (7) et d'un premier élément de fermeture mobile (6), et un étage principal (3) muni d'un deuxième siège de vanne (19) et d'un deuxième élément de fermeture mobile (13). Le deuxième élément de fermeture (13) comporte une ouverture de passage (15), qui est associée au premier siège de vanne (7). Selon l'invention, une fente de filtration (28, 31) est formée sur le trajet d'écoulement allant de la première ouverture de raccordement (4) à l'étage d'entrée (2), par un rétrécissement du trajet d'écoulement.
Patent WO-2015044422-A1 (WO)
Title: Dispositif iimplantable pour traiter l'obésité
Inventor: DIANA MICHELE
IPC: A61F5/00
Filed: 2014-09-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif implantable servant à traiter l'obésité et un procédé d'utilisation de celui-ci. Ledit dispositif (31) est apte à exercer une contrainte mécanique répétitive contre une paroi d'un organe gastro-intestinal et comprend : une source d'énergie (36) et un moyen de stimulation mécanique (35).
Patent WO-2016062325-A1 (WO)
Title: Séquences de sonneries de téléphone basées sur l'harmonie musicale, des symboles de modulation et le numéro de téléphone de l'appelant
Inventor: JAMES ROBERT
IPC: G10H1/00
Filed: 2014-10-20
Abstract: La présente invention concerne un appareil et un procédé pour générer une séquence audio reproductible, par exemple une sonnerie pour un téléphone mobile. L'appareil reçoit et décode un signal dans lequel est codée au moins une séquence de symboles (par exemple le numéro de téléphone de l'appelant), une pluralité d'éléments audio reproductibles (par exemple des petites mélodies) ayant été stockées à l'avance, associe l'un des éléments audio reproductibles à au moins une première valeur de symbole (par exemple 0... 9 dans un chiffre du numéro de téléphone) ; choisit l'élément audio en appliquant de règles d'harmonie musicale en se basant sur ledit premier symbole et sur au moins un autre symbole dans la séquence ; concatène les éléments audio ainsi associés pour former une séquence audio ; délivre en sortie et reproduit la séquence audio. En utilisant un ensemble surdimensionné d'éléments audio prédéfinis, l'ensemble de séquences audio peut correspondre de façon unique à l'ensemble de séquences de symboles. Le résultat obtenu par la présente invention est la production d'une sonnerie de téléphone harmonieuse qui permet de différencier les numéros appelants. De plus, des éléments audio représentatifs du numéro d'identification de l'abonnement mobile ou représentatifs d'une distinction entre un appel téléphonique et un SMS ou un événement du calendrier peuvent également être ajoutés en tant que préambule à la séquence audio.
Patent WO-2015059144-A1 (WO)
Title: Dispositif antivol pour la bobine primaire d'un poste de charge inductive
Inventor: KRAMMER JOSEF
IPC: H01F27/02
Filed: 2014-10-21
Abstract: L'invention concerne la charge inductive d'une batterie rechargeable d'un véhicule. En particulier, l'invention concerne un procédé et un dispositif correspondant servant à fixer une bobine primaire utilisée pour la charge inductive. Un dispositif (200, 240) sert à fixer un rail (211, 511) sur un support (220). Le rail (211, 511) comporte une paroi inférieure et au moins une paroi latérale. Le dispositif (200, 240) comprend une bande de liaison (212) qui s'étend dans le sens de la longueur du rail (211, 511) et qui possède une largeur suffisante pour recouvrir la paroi inférieure et une partie au moins de la ou des parois latérales du rail (211, 511). En outre, sur une face extérieure, la bande de liaison (212) comporte une couche de liaison (252) externe qui est adaptée pour assurer le long de la paroi inférieure du rail (211, 511) une adhésion entre la bande de liaison (212) et le support (220). Sur une face intérieure, la bande de liaison (212) comporte également au moins une couche de liaison (253) interne qui est adaptée pour assurer le long de la ou des parois latérales du rail (211, 511) une adhésion entre la ou les parois latérales du rail (211, 511) et la bande de liaison (212). Le dispositif (200, 240) comprend en outre un boîtier (201, 501) qui peut être relié au rail (211, 511) et qui bloque l'accès au rail (211, 511) lorsque le boîtier (201, 501) est relié au rail (211, 511).
Patent WO-2016015788-A1 (WO)
Title: Mutations dans le domaine extracellulaire iii du gène du récepteur de facteur de croissance épidermique
Inventor: BARDELLI ALBERTO
IPC: C07K14/71
Filed: 2014-12-30
Abstract: L'invention concerne de nouvelles mutations identifiées dans le gène du récepteur du facteur de croissance épidermique, conduisant à des changements d'acides aminés qui sont fortement corrélées à la résistance à un régime thérapeutique comprenant le cetuximab. L'invention concerne également des séquences peptidiques et des amorces pour détecter ces mutations, ainsi que des kits permettant de prédire la réponse d'un sujet à un régime thérapeutique comprenant le cetuximab. En particulier, l'invention est utile pour le régime thérapeutique applicable à un cancer colorectal métastatique.
Patent WO-2016062399-A1 (WO)
Title: Dispositif de façonnage d'un filet dans une pièce
Inventor: WINTERS ANDREAS
IPC: B23G3/00
Filed: 2015-10-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif (44) de façonnage d'un filet dans une pièce, présentant un carter et plusieurs logements d'outils (2) montés dans ou sur le carter de manière rotative ou mobile, et destinés respectivement à un outil de façonnage de filetage, un entraînement linéaire et un entraînement en rotation destinés aux logements d'outils (2) étant intégrés au carter.
Patent WO-2015107013-A1 (WO)
Title: Poste de commande et procédé pour actionner deux dispositifs d'alimentation en agents extincteurs
Inventor: LENKEIT KURT
IPC: A62C37/44
Filed: 2015-01-12
Abstract: L'invention concerne une centrale d'alarme incendie et/ou de commande d'extinction d'incendie pour actionner des dispositifs d'alimentation en agents extincteurs, ladite centrale comportant une unité de commande. L'unité de commande est conçue de manière à activer, après activation d'un premier dispositif d'alimentation en agent extincteur (17), lors de la détection d'un premier signal d'alarme incendie à l'instant (t 1 ), un second dispositif d'alimentation en agent extincteur (18) lors de la détection d'un second signal d'alarme incendie (t 2 ), lorsque ladite unité de commande a vérifié si l'instant (t 2 ) satisfait à l'inéquation (t 1 +t c ) < t 2  < (t 1 +t b ), (t c ) étant un temps de vidage du déversement complet ou partiel d'au moins un réservoir d'agent extincteur (1) du premier dispositif d'alimentation en agent extincteur (17), (t k ) désignant un temps de contrôle dans le prolongement du temps de vidage (t c ) et (t b ) désignant une période de surveillance, ladite période de surveillance (t b ) qui débute à l'instant (t 1 ) désignant la somme du temps de vidage (t c ) et du temps de contrôle (t k ). L'invention concerne également un procédé de commande de deux dispositifs d'alimentation en agents extincteurs par le biais d'une centrale d'alarme incendie et/ou de commande d'extinction d'incendie.
Patent WO-2015132074-A1 (WO)
Title: Procédé de régulation d'un injecteur à rampe commune
Inventor: KOBER RALPH
IPC: F02M57/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation d'un injecteur à rampe commune. Ledit procédé comprend les étapes consistant à acquérir un signal (S) d'un capteur qui est proportionnel à une pression dans une chambre de soupape de l'injecteur à rampe commune, évaluer une variation du signal (S) en fonction du temps (t) pour détecter au moins un événement de fonctionnement de l'injecteur à rampe commune, et faire varier au moins un paramètre de fonctionnement de l'injecteur à rampe commune en réponse à l'au moins un événement de fonctionnement, l'au moins un paramètre de fonctionnement étant choisi parmi une durée d'ouverture, une durée de fermeture, un instant d'ouverture et un instant de fermeture d'une soupape de commutation de l'injecteur à rampe commune ainsi qu'une durée d'ouverture, un instant d'ouverture et un instant de fermeture d'une soupape à aiguille de l'injecteur à rampe commune.