baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2947115-B1 (FR)
Title: Machine dynamoelectrique
Inventor: NISHIMURA SHINJI
IPC: H02K3/04
Filed: 2009-11-24
Granted: 2015-12-11
Abstract: Une machine dynamoélectrique (100A) comprend : un rotor (7) possédant 2n pièces polaires (22, 23), où n est un entier positif, et un stator (8) comprenant : un noyau de stator (15) dans lequel 2n x 6 fentes séparées par des dents adjacentes sont formées à un pas prédéterminé circonférentiellement ; et des premier et second enroulements à courant alternatif triphasés qui sont configurés en connectant en triangle trois enroulements de phase qui sont montés sur le noyau de stator (15) de sorte qu'une différence de phase d'angle électrique entre eux soit de 120 degrés, chaque enroulement étant configuré en connectant en série des paires de parties d'enroulement de bobine montées sur le noyau de stator (15) de sorte à avoir différentes phases angulaires électriques et une différence de phase d'angle électrique entre les premier et second enroulements est de 30 degrés.
Patent FR-2953847-B1 (FR)
Inventor: JEOL STEPHANE
IPC: C03C25/32
Filed: 2009-12-14
Granted: 2012-12-14
Abstract: The present invention relates to the use of low molecular weight polyamide resins which can be implemented under transformation conditions similar to those of high molecular weight polyamides for the manufacture of composite articles. Said articles have good mechanical properties, in particular stiffness, tensile strength, shock resistance and fatigue behavior, even if said articles are manufactured using shorter cycle times than those usually employed, and with no other processing during or after the manufacture of the composite articles.
Patent FR-2963629-B1 (FR)
Inventor: GELOT JOHANN
IPC: E04F21/20
Filed: 2010-08-04
Granted: 2013-07-05
Abstract: The rod (6) has a stud (8) comprising a shank (12) provided with a foot (10), which includes a flat support face contacting a substrate (4), and a movable mark (9) mounted on the stud, where position of the marker delimits the thickness of a concrete slab at a location of the rod on the substrate. The foot comprises points (20, 22) integrated with the foot and extending from the support face. The points penetrate an inner side of the substrate for anchoring the foot on the substrate. The substrate comprises polyurethane or polystyrene. An independent claim is also included for a concrete slab producing assembly comprising a concrete slab is cast on a substrate.
Patent FR-2965006-B1 (FR)
Inventor: ROLLAND PATRICK
IPC: E05F1/00
Filed: 2010-09-20
Granted: 2012-09-28
Abstract: The shutter (1) has a primary element and a secondary element (28) for respectively forming primary and secondary pivot connections against an electrical/electronic device along a rotation axis. The primary element comprises a first shape adapted to cooperate with a first complementary shape of the device in a closed position of the shutter. The secondary element comprises a second shape adapted to cooperate with a second complementary shape of the device in an open position of the shutter, where the first and second shapes have angular positions shifted relative to each other around the axis. An independent claim is also included for a shutter assembly comprising a housing for receiving a shutter.
Patent FR-2972797-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de metrologie applique a un interferometre d'analyse a distance d'un compose
Inventor: GAUCEL JEAN MICHEL
IPC: G01J9/02
Filed: 2011-03-17
Granted: 2019-12-13
Abstract: La présente invention appartient au domaine de l'interférométrie par transformée de Fourier et concerne en particulier un dispositif et un procédé d'amélioration de la précision d'un tel dispositif pour l'analyse à distance d'un composé gazeux. La présente invention s'applique notamment aux interféromètres à transformée de Fourier, comportant : • au moins un retro-réflecteur mobile ; • un sous-système de métrologie utilisant au moins trois faisceaux laser; • une unité de métrologie générant, pour chaque point de sondage représenté par un pixel de la matrice d'acquisition imageant un composé gazeux, un signal métrologique intégrant les déplacements dans l'espace du ou des éléments mobiles.
Patent FR-2973023-B1 (FR)
Title: Vitrage multiple isolant comprenant deux empilements bas emissifs
Inventor: GERARDIN HADIA
IPC: B32B17/06
Filed: 2011-03-25
Granted: 2019-08-02
Abstract: Vitrage multiple à propriétés d'isolation thermique obtenu par l'association d'au moins deux substrats de verre séparés par des lames de gaz, incorporant : - un premier empilement de couches à propriété bas émissive comprenant au moins une couche fonctionnelle métallique, - un deuxième empilement de couches à propriété bas émissive comprenant au moins une couche fonctionnelle constituée par un oxyde transparent conducteur et une couche constituée essentiellement d'oxyde de silicium disposée au dessus de la couche fonctionnelle en oxyde transparent conducteur.
Patent FR-2983485-B1 (FR)
Title: Compositions durcissables permettant d'obtenir des materiaux au comportement optimise et materiaux obtenus a partir de ces compositions
Inventor: COQUERET XAVIER
IPC: B29C70/04
Filed: 2011-12-05
Granted: 2014-02-07
Abstract: L'invention se rapporte à une composition durcissable qui comprend un composé polymérisable vinylester, conjointement avec un polymère thermoplastique polyaromatique sulfoné et un N-vinyl lactame, et qui est caractérisée en ce qu'elle comprend de plus : - un premier composé polymérisable non vinylester qui comprend au moins un groupe isocyanurate porteur de deux groupes (méth) acrylate ; et - un deuxième composé polymérisable non vinylester qui comprend au moins un groupe carbopolycyclique ou hétéropolycyclique porteur d'au moins deux groupes (méth) acrylate. Elle se rapporte également à un matériau obtenu par durcissement de cette composition. Applications : matériaux composites et adhésifs.
Patent FR-3018904-B1 (FR)
Title: Appareil de separation de gaz par distillation ou lavage a une temperature subambiante
Inventor: CAVAGNE PATRICE
IPC: F25J3/00
Filed: 2014-03-20
Granted: 2019-03-29
Abstract: Colonne de distillation destinée à opérer à une température inférieure à la température ambiante constituée par une enceinte métallique (C) contenant des éléments adaptés à favoriser un échange de masse et de chaleur, substantiellement tout l'extérieur de l'enceinte étant revêtu d'au moins une couche de matériau isolant (I) qui juxtapose la surface extérieure de l'enceinte, la couche ou la surface extérieure de la couche en contact avec l'ambiant étant hydrofuge, voire imperméable.
Patent FR-3023324-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee d’une nacelle de turboreacteur, comprenant des decoupes d’evitement du bec mobile de l’aile
Inventor: BOILEAU PATRICK
IPC: F02K1/72
Filed: 2014-07-01
Granted: 2020-04-24
Abstract: Inverseur de poussée d'une nacelle de turboréacteur à double flux, comprenant des capots mobiles (10) reculant pour découvrir des grilles inversant le sens du flux d'air froid qui est dévié de la veine annulaire d'air secondaire, ces capots mobiles comportant une partie supérieure venant à proximité du bord d'attaque de l'aile d'un aéronef (12), caractérisé en ce que les capots mobiles (10) comportent sur la partie supérieure des découpes destinées à éviter une interférence avec des becs mobiles (14) de bord d'attaque de l'aile de l'aéronef (12), ainsi que des panneaux de fermeture de ces découpes (28).
Patent FR-3031543-B1 (FR)
Title: Cremone d'huisserie
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E05C9/04
Filed: 2015-01-14
Granted: 2021-06-18
Abstract: Crémone composée d'un coffre (1) comportant dans l'alignement de l'axe (xx) des tringles (2), un palier de rotation pour un organe d'actionnement rotatif (14), et de part et d'autre du palier, côté intérieur du coffre, un chemin de guidage formé d'une rainure (12) dans l'axe des tringles (2), suivi d'un palier lisse (136) pour l'extrémité (21) de la tringle pénétrant dans le coffre (1). Le mécanisme comprenant un organe de manœuvre (14) en forme de disque monté à rotation dans le palier et ayant une poignée de manœuvre et deux manetons (144) et une biellette (15) associée à chaque maneton ayant à l'extrémité proximale, un œillet (153) monté sur le maneton (144), et un coulisseau (150) engagé dans la rainure (12) et un pivot pour recevoir l'extrémité de la tringle (2).
Patent FR-3063822-B1 (FR)
Title: Procede d’acces a une ressource informatique securisee par une application informatique.
Inventor: ADDA SERGE
IPC: G06F21/60
Filed: 2017-03-10
Granted: 2019-03-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'accès à une ressource informatique sécurisée (3) par une application informatique (1) dépourvue d'interaction homme-machine pour la saisie d'une information d'authentification, comportant :         a) une première étape d'initialisation comprenant la création d'une clé cryptographique transitoire consistant à appliquer un traitement cryptographique à une pluralité d'informations invariantes dans le temps et à chiffrer avec la clé ainsi calculée les données d'authentification d'un compte autorisé à accéder à un coffre-fort à mots de passe et b) des étapes d'accès automatique par ladite application à ladite ressource informatique sécurisée consistant à créer une clé cryptographique transitoire consistant à appliquer un traitement cryptographique auxdites une pluralité d'informations invariantes dans le temps, à lire le fichier crédentiel créé lors de l'étape d'initialisation et à déchiffrer ledit fichier crédentiel avec ladite clé cryptographique transitoire calculée à l'étape précédente puis à transférer à l'application appelante les données provenant de ladite ressource informatique.
Patent FR-3064191-B1 (FR)
Title: Procede de preparation de capsules comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile et capsules obtenues
Inventor: DEMOULIN DAMIEN
IPC: B01J13/14
Filed: 2017-03-21
Granted: 2019-04-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de microcapsules solides comprenant les étapes suivantes : a) la préparation d'une composition C1, comprenant au moins une substance hydrosoluble ou hydrophile dispersée dans une phase hydrophobe, b) l'addition sous agitation de ladite composition C1 dans une composition polymérique C2, les compositions C1 et C2 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion (E1) ; c) l'addition sous agitation de l'émulsion (E1) dans une composition C3, les compositions C2 et C3 n'étant pas miscibles l'une dans l'autre, ce par quoi on obtient une émulsion double (E2) ; d) l'application d'un cisaillement à l'émulsion (E2), ce par quoi on obtient une émulsion double (E3) ; et e) la polymérisation de la composition C2, ce par quoi on obtient des microcapsules solides dispersées dans la composition C3.
Patent FR-3066156-B1 (FR)
Title: Agencement d’un systeme d’eclairage d’ambiance dans un element de garniture interieure de vehicule
Inventor: VIDEIRA FILIPE
IPC: B60Q3/14
Filed: 2017-05-09
Granted: 2020-10-16
Abstract: Agencement d'un système d'éclairage d'ambiance (1) dans un élément de garniture intérieure (9) de véhicule automobile (V), dans lequel, un guide (2) de lumière principal du système d'éclairage (1), de forme longiligne, est disposé entre des première et seconde parties (11 et 12) de l'élément de garniture (9), dans lequel un écran (16) diffusant la lumière du guide (2) de lumière principal vers l'extérieur de l'élément de garniture, de forme longiligne, comportant une partie saillante (15) s'étendant parallèlement au guide principal (2), est disposé sur le guide (2) de lumière principal, et dans lequel un masque (13) est rapporté sur le système d'éclairage (1) et l'écran (16), entre les première et seconde parties (11 et 12) de l'élément de garniture (9), en laissant apparaitre la partie saillante (15) de l'écran (16) entre le masque (13) et l'une des deux parties d'élément de garniture (11 ou 12), et dans lequel un moyen d'occultation (17) opaque à la lumière est aménagé localement sur ou dans l'écran (16) pour occulter des fuites de lumière générées par le guide de lumière principal (2) sans pour autant occulter la lumière diffusée par la partie saillante (15) de l'écran (16).
Patent FR-3066815-B1 (FR)
Title: Procede de controle de l'etat d'une surface interne d'un pneumatique
Inventor: MOREAUD MAXIME
IPC: G01N21/95
Filed: 2017-05-23
Granted: 2020-09-11
Abstract: Le procédé selon l'invention de contrôle de l'état d'une surface courbe (2) de révolution consiste à : - projeter au moins un faisceau lumineux (3) sur la surface (2) par l'intermédiaire d'au moins une tête de projection (5) déportée reliée à une source lumineuse (4) par au moins un élément (6) de conduction de la lumière ; - faire tourner la surface (2) autour de son axe de révolution ; - capturer des images successives des profils lumineux (8) reflétés sur la surface (2) par l'intermédiaire d'au moins un système (7) de capture d'images ; - extraire les profils lumineux - détecter sur les profils lumineux extraits, des minima locaux et des maxima locaux synonymes de défauts de surface.
Patent FR-3067393-B1 (FR)
Title: Piece tournante ayant une interface de liaison mecanique munie d’un moyen de positionnement axial
Inventor: LOCUSSOL FRANCOIS
IPC: F16H7/24
Filed: 2017-06-08
Granted: 2019-07-12
Abstract: La pièce tournante comporte une interface de liaison mécanique avec une autre pièce tournante selon un axe de rotation (AA), l'interface de liaison mécanique comportant une face d'extrémité (10), un orifice central axial (100) et un lamage circulaire (113) ayant un diamètre D déterminé autour de l'orifice central axial, la face d'extrémité et un plan d'appui (12) du lamage circulaire étant perpendiculaires à l'axe de rotation. Conformément à l'invention, l'interface de liaison mécanique comprend également un élément d'autocentrage axial (11) agencé autour du lamage circulaire et ayant au moins deux points de contact d'auto-centrage situés dans des axes radiaux distincts et chacun à une distance sensiblement égale à D/2 de l'axe de rotation.
Patent FR-3067261-B1 (FR)
Title: Methode de purification de gaz naturel mettant en œuvre des membranes.
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: B01D53/62
Filed: 2017-06-09
Granted: 2020-06-26
Abstract: Procédé de purification d'un courant d'alimentation de gaz naturel comprenant les étapes suivantes : 		Etape a) : Introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de purification à une pression P1 ; 		Etape b) Séparation du courant gazeux (1) dans une unité de perméation membranaire comportant au moins un étage (17) de séparation membranaire principal d'où sort au moins un gaz enrichi en CO2 (21) et un courant gazeux appauvri en CO2 (20); et : 		- lorsque P1 est supérieure ou égale à une pression seuil Ps, l'étape b) est précédée des étapes b1) et b2) suivantes : 		Etape b1) Détente Joule Thomson du courant d'alimentation (1) ; 		Etape b2) Introduction du courant (6) issu de l'étape b1) dans un pot séparateur de phases (7) ; 		- lorsque P1 est inférieure ou égale à Ps, l'unité de séparation membranaire mise en œuvre à l'étape b) comporte un étage préliminaire (25) de séparation membranaire produisant un courant enrichi en hydrocarbures (26) ayant au moins quatre atomes de carbone et un courant (27) dont le point de rosée hydrocarbure est au plus égal au point de rosée hydrocarbure du gaz d'alimentation de cette étape b).
Patent FR-3068893-B1 (FR)
Title: Extrait de tulipe
Inventor: BERNARD PHILIPPE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2017-07-17
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention a pour objet un extrait issu de tulipe comportant de 20 à 70% de sucres et de 15 à 30 % de composés phénoliques, ainsi que le procédé de préparation d'un tel extrait. Cet extrait de tulipe est utilisable dans une composition cosmétique pour améliorer l'inconfort cutané et pour améliorer la fonction barrière de la peau chez un mammifère.
Patent FR-3056329-B1 (FR)
Title: Dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapte a bloquer le passage de rayonnements ionisants
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G21F3/00
Filed: 2017-09-22
Granted: 2019-01-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif radioprotecteur en forme de rideau, adapté à bloquer le passage de rayonnements ionisants, par exemple de rayons X, et destiné à équiper une lumière d'une installation au sein de laquelle sont émis de tels rayonnements ionisants. Le dispositif radioprotecteur (5) comprend un ensemble de bandes (6) qui sont réalisées en matériau radioprotecteur et qui sont juxtaposées les unes par rapport aux autres, de manière suspendue. L'une au moins des bandes (6) comporte au moins une couche (6, 11) réalisée en au moins un matériau souple, laquelle bande (6) comporte deux faces (65, 66) dont une première desdites faces (65) comporte des entailles (10). Les entailles (10) sont ménagées sur une partie de l'épaisseur de ladite bande (6) pour définir entre elles des modules (8) ; ladite entaille (10) comporte une ligne de fond (101) et la partie (68) de ladite bande (6) s'étendant entre ladite ligne de fond (101) et ladite seconde face (66) forme des moyens de liaison pivot (9).
Patent FR-3071782-B1 (FR)
Title: Bande de frottement d'un pantographe pour vehicule ferroviaire
Inventor: AUBIN PHILIPPE
IPC: B60L5/20
Filed: 2017-10-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: Bande de frottement (400) pour un pantographe (108) d'un véhicule (100), ladite bande de frottement comprenant des moyens de fixation sur ledit pantographe, notamment un étrier (420), ainsi qu'une région active ou bande d'usure (410) destinée à entrer en contact avec une caténaire (104), cette bande d'usure étant réalisée un premier matériau électriquement conducteur, ladite bande de frottement comprenant des moyens de contact (440 ; 440, 441), propres à venir en contact avec la caténaire lors d'une diminution d'épaisseur de ladite bande d'usure, caractérisée en ce que les moyens de contact comprennent au moins un élément de contact électriquement conducteur (440 ; 440, 441), réalisé en un deuxième matériau électriquement conducteur dont la conductivité électrique est supérieure à celle dudit premier matériau électriquement conducteur, et en ce que la bande de frottement comprend en outre des moyens (430) d'isolation électrique entre ledit élément électriquement conducteur et la bande d'usure, et des moyens de connexion dudit élément de contact à au moins un circuit de détection (300), intégrant ledit élément électriquement conducteur.
Patent FR-3060366-B1 (FR)
Title: Compositions deodorantes anhydres avec combinaison d'absorbeur
Inventor: BANOWSKI BERNHARD
IPC: A61K8/25
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-22
Abstract: La présente invention porte sur des compositions cosmétiques anhydres qui contiennent une combinaison d'un composant absorbant l'eau fortement gonflant et d'un composant absorbant l'eau peu gonflant, d'un composant absorbant les odeurs ainsi qu'un principe actif déodorant. Ces compositions possèdent un effet déodorant remarquable ainsi que des propriétés sensorielles améliorées et se traduisent par ailleurs par une minimisation des taches de sueur sur les textiles. En outre, la présente invention porte sur un produit cosmétique contenant ces compositions anhydres ainsi que sur l'utilisation de cette composition ou du produit pour la réduction de l'odeur corporelle provoquée par la transpiration. Enfin, la présente invention porte sur l'utilisation d'un composant absorbant l'eau fortement gonflant et d'un composant absorbant l'eau peu gonflant associé à un composant absorbant les odeurs pour l'amélioration des propriétés sensorielles de compositions déodorantes anhydres.
Patent FR-3070230-B1 (FR)
Title: Dispositif de production chauffage electrique bi tension et bi-mode
Inventor: BORIE ANDRE
IPC: H05B1/02
Filed: 2017-08-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: L'appareil pourra être de type convecteur équipé au minimum de deux résistances chauffante électrique de deux tensions d'alimentation électrique d'origine différentes. Une résistance sera raccordée au réseau à tension et courant alternatifs et l'autre résistance sera raccordée à une tension et courant continus d'origine photovoltaïque. Le dispositif est composé d'un champ solaire photovoltaïque (5) pour le continu, d'une alimentation électrique du réseau (7) pour l'alternatif, d'un appareil de chauffage (1) de type convecteur, d'une résistance (4), d'une deuxième résistance (6), d'un thermostat de réglage des températures (8), d'un limiteur thermique de sécurité (9) et d'un deuxième limiteur thermique de sécurité (10). La résistance (4), alimentée en tension et courant continus à ces bornes émettra, de la chaleur en fonction de la production d'énergie du champ solaire (5). La chaleur produite par la résistance (4) va créer une élévation de la température à l'intérieur du convecteur (1), ce qui aura pour effet de faire ouvrir le contact du thermostat de réglage des températures (8) ou de faire ouvrir le contact du limiteur thermique (9) de la résistance (6) : ce qui produira l'arrêt de la consommation électrique du réseau (7). Le convecteur continuera à fournir de la chaleur en étant alimenté en tension et courant continus, d'origine photovoltaïque, par le biais de la résistance (4). Le dispositif, selon l'invention, pourra équiper tous les systèmes de chauffage électrique à tension et courant alternatifs. Le dispositif, selon l'invention, s'adresse à tous les utilisateurs de chauffage électrique, que ce soit pour du chauffage domestique, industriel ou agricole.
Patent FR-3083597-B1 (FR)
Title: Plaque pour echangeur thermique et echangeur thermique incluant la plaque
Inventor: BONNAFOUS CHARLES
IPC: F28F3/02
Filed: 2018-07-05
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne une plaque (20A) pour un échangeur thermique, destinée à être disposée dans un empilement de plaques, la plaque (20A) comprenant : - un panneau principal (60) présentant un premier bord transversal (67) et un deuxième bord transversal (68), opposé au premier bord transversal (67), et - au moins une première nervure (63) s'étendant en saillie du panneau principal (60) et propre à délimiter avec le panneau principal (60) et une plaque adjacente un chemin de circulation de fluide, dans laquelle la première nervure (63) s'étend depuis le premier bord transversal (67) du panneau principal (60) vers le deuxième bord transversal (68), sans s'étendre jusqu'au deuxième bord transversal (68), de sorte à ménager un premier passage de fluide entre une extrémité de la première nervure (63) et le deuxième bord transversal (68) où le chemin de circulation de fluide forme une première chicane.
Patent FR-3085913-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour vehicule utilitaire
Inventor: VIRY PATRICK
IPC: B60R21/02
Filed: 2018-09-18
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fixation pour une cloison de séparation (30) d'un véhicule utilitaire, comprenant : - un chariot de guidage (11b, 12b), - un rail de guidage (11a, 12a) agencé pour permettre le déplacement du chariot de guidage (11b, 12b) selon un longitudinal (X) du véhicule, caractérisé en ce que le dispositif de fixation comprend un verrou supérieur (20a, 20b) bloquant le déplacement du chariot de guidage (11b, 1 2b) selon l'axe longitudinal (X), le verrou supérieur (20a, 20b) comprend une butée élastique générant une contrainte sur chariot de guidage (11b, 12b) contre le rail de guidage dans une deuxième direction perpendiculaire (Z), le dispositif de fixation comprend en outre un verrou inférieur (40a, 40b) distinct du verrou supérieur (20a, 20b) et agencé pour bloquer le mouvement de la cloison de séparation selon l'axe longitudinal (X) et selon une troisième direction (Y).