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Patent FR-3070443-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'injection de carburant
Inventor: WATANABE MASAHIRO
IPC: F02M51/06
Filed: 2018-08-20
Abstract: Un dispositif de commande d'injection de carburant (2) comprend une partie de commande d'ouverture de soupape qui ouvre une soupape de commande (30) en chargeant électriquement un élément piézoélectrique (21a), et une partie de fermeture de soupape qui ferme la soupape de commande. La partie de commande d'ouverture comprend une première partie de commande d'augmentation, une partie de commande de mise en pause et une deuxième partie de commande. La première partie de commande augmente la quantité de charge de l'élément piézoélectrique lors d'une première période d'augmentation. La partie de commande de mise en pause met en pause l'augmentation de la quantité de charge de l'élément piézoélectrique (21a). La deuxième partie de commande d'augmentation augmente la quantité de charge des éléments piézoélectriques (21a). La période de mise en pause comprend une période située juste avant l'ouverture de la soupape de commande (30).
Patent FR-3086468-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour moteur electrique d’un pulseur d’air de vehicule automobile
Inventor: FRANCO ISMAEL
IPC: H02K11/30
Filed: 2018-09-25
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande pour un moteur électrique comprenant une carte de circuit imprimé (2), ladite carte de circuit imprimé étant munie d'un composant électronique (4L) comportant au moins deux pattes (5, 6), au moins l'une (5) des pattes étant montée en surface de la carte de circuit imprimé (2) et une autre (6) des pattes étant montée traversante de ladite carte de circuit imprimé (2).
Patent FR-3086188-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de l'admission de fumees dans un laveur, ainsi qu'installation d'epuration comportant un tel dispositif de protection
Inventor: SIRET BERNARD
IPC: F23J15/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: Ce dispositif de protection (10) est adapté pour être agencé à l'intérieur d'un laveur et comporte un corps sommital (11) qui, lorsque le dispositif de protection est installé dans le laveur, est placé au-dessus du débouché aval d'une cheminée verticale d'admission de fumées dans le laveur, de manière à protéger la cheminée contre l'introduction d'eau tout en laissant passer les fumées sortant de la cheminée. Afin que ce dispositif de protection soit particulièrement performant, la face supérieure (12) du corps sommital est pourvue de canaux (14) de collecte d'eau, qui s'étendent chacun en longueur depuis une région centrale (1 1A) du corps sommital jusqu'à la périphérie (11B) du corps sommital et qui sont répartis autour de cette région centrale, en occupant toute la périphérie du corps sommital. Chaque canal présente sur toute sa longueur une section transversale qui est sensiblement triangulaire et dont le sommet inférieur définit une arête de fond (15) le long du canal. Les arêtes de fond respectives des canaux reposent sur une surface conique qui converge vers le haut et dont l'angle au sommet est compris entre 90 et 170°.
Patent FR-3077556-A1 (FR)
Title: Station automatisee flottante de lavage de bateaux a flot
Inventor: KOSAK WILLIAM
IPC: B63B59/06
Filed: 2018-02-06
Abstract: La présente invention concerne une station automatisée flottante (1) de lavage de bateaux à flot, la station comprenant au moins un caisson flottant (2) à flottaison contrôlable, au moins un dispositif de lavage automatique (10) d'au moins une partie de bateau en-dessous de la ligne de flottaison, au moins un dispositif de lavage automatique (7) d'au moins une partie de bateau au-dessus de la ligne de flottaison, les dispositifs de lavage automatique étant alimentés par une source d'alimentation en énergie électrique (23), la station comprenant en outre un système d'alimentation en énergie électrique autonome (24, 29, 30, 31).
Patent FR-3079447-A1 (FR)
Title: Piece d'obturation comprenant un corps creux, en particulier pour vehicule automobile.
Inventor: PROUX OLIVIER
IPC: B62D25/00
Filed: 2018-04-03
Abstract: La présente invention concerne une pièce d'obturation (P) d'un orifice, comprenant deux feuilles de polymère (1) (2), caractérisée en ce que l'assemblage desdites deux feuilles (1) (2) soit réalisé au sein du même procédé de transformation et résultant en la formation d'un corps creux (4) sur au moins une partie de la pièce (P). Ledit corps creux (4), caractérisé en ce qu'il comprend au moins une extrémité dédiée à l'entrée d'un flux de fluide (7) et au moins une extrémité dédiée à la sortie (8), est avantageusement destiné à assurer un passage d'air, par exemple, en répondant à une fonction de conduit d'aération de véhicule automobile. La pièce (P) est particulièrement destinée à l'isolation sous boîte à gants de véhicule automobile.
Patent FR-3088387-A1 (FR)
Title: Procede d’encollage avec integration d’un controle de surface
Inventor: GELIN FREDERIC
IPC: F16B11/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne un procédé d'assemblage de deux pièces de véhicule entre elles, le procédé comprenant une étape de nettoyage (7) de la surface d'une première pièce sur au moins la portion de ladite première pièce destinée à être encollée ; de dépôt (9) d'un agent activateur d'adhérence sur la portion de ladite première pièce destinée à être encollée ; d'encollage (13) de la première pièce ; et d'assemblage (15) par collage de la première pièce avec une deuxième pièce. L'invention est remarquable en ce que le procédé comprend en outre une étape c) de contrôle (11) de l'état de la surface de la portion de ladite première pièce destinée à être encollée, ladite étape de contrôle (11) étant effectuée après l'étape b) de dépôt d'un agent activateur d'adhérence.
Patent FR-3077725-A1 (FR)
Title: Dispositif de determination des appuis du pied
Inventor: LIONNET AXEL
IPC: A61B5/103
Filed: 2018-12-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détermination du type d'appui plantaire d'une personne en position debout comprenant : - un socle horizontal recouvert d'un capot (2) formé d'un plateau (3) supérieur sur lequel sont ménagés deux emplacements (5, 6) plans de surface adaptée pour y poser les pieds, - des capteurs aptes à fournir une réponse électrique proportionnelle à la pression subie, disposés sur la face supérieure dudit socle en deux bandes parallèles sous-jacentes aux deux emplacements, dont la position géométrique est repérée sur la bande, et - un module électronique, comprenant : - des moyens pour recueillir les signaux électriques générés par lesdits capteurs et enregistrer la valeur de la pression subie associée à la position dudit capteur, - des moyens pour déterminer l'emprise (7) de chaque pied sur son emplacement (5, 6) et pour définir trois plages de ladite emprise correspondant à trois zones de capteurs sous-jacentes, - des moyens pour déterminer la pression exercée sur une zone donnée, et la contribution de ladite pression à la pression totale exercée sur l'emprise (7), - des moyens pour comparer la contribution de la pression exercée dans chaque zone avec une contribution théorique calculée selon une clé de répartition prédéfinie, en vue de déterminer le type d'appui plantaire de ladite personne. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093406-A1 (FR)
Title: Vêtement avec poche de rangement intégrée
Inventor: LUQUET CHARLOTTE
IPC: A41D27/20
Filed: 2019-03-08
Abstract: Un vêtement (10, 100, 200) comprend un corps de vêtement (12, 212) et une poche de rangement (28) disposée sur la surface intérieure (14) du derrière (20) du corps de vêtement (12, 212) vers le col (23). La poche de rangement (28) est constituée d’une portion de la surface intérieure (14) du corps de vêtement (12, 212), et d’une pièce rajoutée (28). La pièce rajoutée (26) est dimensionnée afin que la poche de rangement (28) reçoive en son intérieur le corps de vêtement (12, 212) plié. Lorsque le corps de vêtement (12, 212) est plié dans la poche de rangement (26), l’intérieur de la poche de rangement (28) est défini par la face extérieure (30) de la pièce rajoutée (28) et la surface intérieure (14) du devant (18) du corps de vêtement (12, 212).Figure 3
Patent FR-3079975-A1 (FR)
Title: Systeme de controle des suspensions d’un vehicule
Inventor: KOMBOWSKI EUGEN
IPC: H02K15/02
Filed: 2019-04-09
Abstract: L’invention concerne un actionneur électrique de pompe (1), destiné en particulier à actionner un embrayage (2), en particulier dans la chaîne cinématique d’un véhicule à moteur, comportant un stator (3) et une pièce structurale (5) montée dans le stator (3) de manière à pouvoir tourner autour d’un premier arbre (10), l’actionneur étant caractérisé en ce que la pièce structurale (5) comporte un rotor (6) radialement à l’extérieur par rapport à un axe (d) du premier arbre (10) et un espace de montage (7) radialement à l’intérieur du rotor (6). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080043-A1 (FR)
Title: Cosmétique en émulsion huile dans eau pour les cils
Inventor: IWATANI YUKO
IPC: A61K8/73
Filed: 2019-04-10
Abstract: Un cosmétique en émulsion huile dans eau pour les cils comprend un agent filmogène hydrosoluble, un épaississant hydrosoluble, une poudre et un agent tensioactif, dans lequel l'épaississant hydrosoluble comprend au moins un choisi dans le groupe constitué par un épaississant à base de cellulose et un épaississant à base de polysaccharide, la poudre comprend du noir de carbone et l’agent tensioactif comprend un premier agent tensioactif non ionique ayant un équilibre hydrophile-lipophile de 10 à 17 et un second agent tensioactif non ionique ayant un équilibre hydrophile-lipophile de moins de 8.
Patent FR-3096345-A1 (FR)
Title: Turbomachine comportant des moyens perfectionnés de suspension d'un moteur à turbine à gaz
Inventor: RIVIERE THOMAS GÉRARD DANIEL
IPC: F02K3/04
Filed: 2019-05-22
Abstract: L'invention concerne une turbomachine (10) à double flux (P,S) d'aéronef, comportant un moteur à turbine à gaz (12) entraînant une soufflante (14), ledit moteur à turbine à gaz comportant un carter primaire externe (18), qui est entouré, en aval de la soufflante (14), par un carter secondaire interne (20) agencé autour dudit carter primaire externe (18) et par un carter secondaire externe (22), ladite turbomachine (10) comportant en outre deux bras verticaux diamétralement opposés (24, 26) qui s'étendent entre les carter secondaire externe (26) et interne (24), caractérisé en ce que les bras verticaux (24, 26) sont liés rigidement aux carter secondaire externe (22) et interne (20) et supportent le carter primaire externe (18) pour former des moyens de suspension (54) du moteur à turbine à gaz (12). Figure pour l'abrégé : Figure 4.
Patent FR-3098875-A1 (FR)
Title: Dispositif de poulie
Inventor: TRONQUOY NICOLAS
IPC: F16H7/20
Filed: 2019-07-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif de poulie (1) pour un élément de transmission comprenant une poulie (2), un roulement (3), et deux manchons (4, 5). Au moins une parmi la surface extérieure (38b) du corps (38) du premier manchon (5) et la surface intérieure (36b) de la portion d’alésage (36a) du corps (36) du second manchon (4) comprend au moins une portion (40, 42, 44, 46) en saillie radiale en direction de l’autre manchon (4, 5) et venant en contact avec l’autre surface (36b, 38b) de manière à former une retenue axiale mécanique. Figure 1
Patent FR-3100094-A1 (FR)
Title: Dispositif de générateur mobile de production électrique
Inventor: VENDEIRINHO DAVID
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-08-24
Abstract: Dispositif de générateur mobile de production électrique La présente description concerne un dispositif de générateur mobile de production électrique (18) comprenant au moins un générateur (1 ;2) fixé à une première barre mobile (8) en mouvement autour d’au moins deux axes (C ; E) comprenant : Un support (19 ;20 ;21) ; Au moins deux premier bras mobiles (11 ;10) en rotation par rapport au support autour de leurs axes (D ; F) ; Une deuxième barre mobile (9) en rotation autour d’au moins deux axes (G ; j) ; Au moins deux autres bras mobiles (13,12) en rotation par rapport au support (19,20,21) autour d’axes (I ; H) ; Une crémaillère (7) fixé à la deuxième barre mobile (9) rotatif qui engrène au moins un pignon (5 ;6) de la transmission (4 ;3) ralliant le générateur (1 ;2) a ledit pignon (5 ;6). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100131-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques
Inventor: ILEKTI PHILIPPE
IPC: A61Q1/10
Filed: 2019-09-03
Abstract: Composition cosmétique de revêtement des fibres kératiniques La présente invention a pour objet une composition, de préférence cosmétique, en particulier de revêtement des fibres kératiniques telles que les cils, comprenant :  une phase aqueuse, une phase lamellaire Lβ formée par un système tensioactif structurant la phase aqueuse, ledit système tensioactif étant présent en une teneur supérieure ou égale à 15% en poids par rapport au poids total de la composition, et ledit système tensioactif comprenant au moins 5% en poids par rapport au poids total de composition d’un tensioactif non ionique de HLB à 25°C supérieure ou égale à 8, et au moins 5% en poids par rapport au poids total de composition d’un tensioactif non ionique de HLB à 25°C inférieure à 8, au moins 3% en poids par rapport au poids total de composition d’un solvant hydrotrope choisi parmi les solvants de formule (I), et au moins un colorant direct acide compatible avec une application autour des yeux, choisi parmi les colorants présentant un noyau anthraquinone, azine, azoïque, polyméthine, triarylméthane ou xanthène, et les colorants comprenant au moins un groupe –NO2. Figure pour l'abrégé : aucune
Patent FR-3102240-A1 (FR)
Title: Capteur à compensation mécanique de l’anisotropie de fréquence
Inventor: JEANROY ALAIN
IPC: G01C19/56
Filed: 2019-10-18
Abstract: Capteur angulaire à résonateur vibrant, comprenant un bâti (100), une première masse (1) et une deuxième masse (2) qui sont concentriques, et des ressorts mécaniques (10) agencés symétriquement en paires (13.1, 13.2, 13.3) elles-mêmes disposées symétriquement les unes par rapport aux autres. Chaque ressort (10) comprend une première lame élastique (11) et une deuxième lame élastique (12) reliées l’une à l’autre par une extrémité, la première lame élastique (11) de l’un des ressorts (10) de chaque paire (13.1, 13.2, 13.3) est parallèle à la deuxième lame élastique (12) de l’autre des ressorts (10) de la même paire. Les quatre lames élastiques d'au moins une paire (13.1, 13.2, 13.3) comprennent deux paires de lames (11, 12) adjacentes formant entre elles un angle de 45° environ. Le capteur est dépourvu de ressorts électrostatiques. FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3103901-A1 (FR)
Title: Detection d’une espece chimique dans la sueur d’un sujet
Inventor: RIVIERE PHILIPPE
IPC: G01N33/487
Filed: 2019-11-28
Abstract: Un appareil de détection détecte au moins une espèce chimique dans la sueur d’un sujet humain ou animal, ladite au moins une espèce chimique étant sélectionnée dans le groupe consistant en le monoxyde d’azote NO, l‘ion nitrite NO2- et le peroxyde d’hydrogène H2O2, L’appareil comporte un élément collecteur destiné à être posé sur une zone d’investigation d’un épiderme du sujet, et un dispositif détecteur comportant au moins un circuit fluidique (9) couplé à l’élément collecteur pour conduire au moins un flux de sueur (12) provenant de la zone d’investigation et un capteur électrochimique (10) comportant des électrodes disposées dans le circuit fluidique, le capteur électrochimique étant configuré pour produire un signal représentatif d’une concentration de ladite au moins une espèce chimique dans le flux de sueur et un signal représentatif d’une vitesse d’écoulement du flux de sueur. Figure à publier : figure 6
Patent FR-3105567-A1 (FR)
Title: Procede pour fabriquer une structure gan/ingan relaxee
Inventor: PERNEL CAROLE
IPC: H01L27/146
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé comprenant les étapes suivantes :a) fournir un dispositif comprenant :- une structure GaN/InGaN comprenant une couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) recouverte localement par des mésas d’InGaN (100) comprenant une couche d’InGaN dopée (101) et une couche d’InGaN non dopée ou faiblement dopée (102),- une couche électriquement isolante (300) recouvrant la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) entre les mésas (100), b) relier la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) et une contre-électrode (500) à un générateur de tension ou de courant, c) plonger le dispositif et la contre-électrode (500) dans une solution électrolytique,d) appliquer une tension ou un courant entre la couche électriquement conductrice en GaN dopée (204) et la seconde électrode (500) pour porosifier la couche d’InGaN dopée (101),e) former une couche d’InGaN par épitaxie sur les mésas d’InGaN (100), moyennant quoi on obtient une couche d’InGaN épitaxiée relaxée.     Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3105753-A1 (FR)
Title: "Procédé d'orientation angulaire de corps creux dans une installation de fabrication de récipients"
Inventor: BOURVELLEC LOÏC
IPC: B29C49/78
Filed: 2019-12-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la position angulaire de corps (12) creux dans une installation (10) de fabrication de récipients (12B) dans laquelle les corps (12) creux sont déplacées par des organes (38, 88) individuels de support, et dont chacun est équipé de moyens pour faire tourner le corps (12) creux autour de son axe (Z1), le procédé comportant une première étape (E1) de mesure d'un décalage (α) angulaire d'au moins un corps (12) creux déterminé par rapport à une position angulaire de référence dans une zone (107B, 107C, 107D) de mesure, caractérisé en ce qu'il comporte une deuxième étape (E2) de compensation de la position angulaire des corps (12) creux suivants dans une zone (112A, 112B, 112C) de compensation agencée en amont de ladite zone (107B, 107C, 107D) de mesure en fonction du décalage (α) angulaire mesuré pour l'au moins un corps (12) creux déterminée.     Figure pour l'abrégé : Figure 18
Patent FR-3096787-A1 (FR)
Title: Procédé, système et appareil pour la détection d’espaces vides dans des structures de support dotées de régions de broches
Inventor: GHAZEL MOHSEN
IPC: G06Q10/00
Filed: 2020-06-02
Abstract: Procédé, système et appareil pour la détection d’espaces vides dans des structures de support dotées de régions de broches La présente invention concerne un procédé (400) de détection d’espaces vides sur une structure de support comportant : l’obtention (405), sur une unité de commande d’imagerie, (i) d’une pluralité de mesures de profondeur représentant la structure de support selon un cadre commun de référence, et (ii) d’une pluralité d’indicateurs d’étiquette, définissant chacun une position d’étiquette dans le cadre commun de référence ; pour chacun des indicateurs d’étiquettes  : la classification (410) de l’indicateur d’étiquette, soit comme étiquette de broche, soit comme étiquette de gondole, sur la base d’une partie des mesures de profondeur sélectionnées selon la position d’étiquette, et d’une partie des mesures de profondeur adjacentes à la position d’étiquette ; la génération (415) d’un espace de recherche d’article dans le cadre commun de référence, selon la classe de l’indicateur d’étiquette  ; et la détermination (420), sur la base d’un sous-ensemble des mesures de profondeur au sein de l’espace de recherche d’article, permettant de savoir si l’espace de recherche d’article contient un article.     Fig. 4
Patent FR-3111845-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une bande de roulement optimisée en adhérence sur sol mouillé à l’état usé
Inventor: CAREME CHRISTOPHER
IPC: B60C11/00
Filed: 2020-06-26
Abstract: Cette invention a pour objet un pneumatique qui a une performance en adhérence sur sol mouillé améliorée même quand il est proche de l’usure légale. La bande de roulement comprend trois couches de matériaux (M1, M2, M3), radialement superposés : la couche (M1) est posée radialement extérieurement sur l’armature de sommet. La couche (M2) est posée radialement extérieurement sur la couche (M1), et la dernière couche (M3) destinée à être en contact avec le sol est posée radialement extérieurement sur la couche (M2). Les modules de rigidité de cisaillement, G’M1), G’(M2), G’(M3), et les pertes viscoélastiques Tgδ(M1), Tgδ(M2), Tgδ (M3) des matériaux des couches vérifient les relations suivantes :                                   G’(M1)/G’(M2) appartient à l’intervalle [7; 25];                 Tgδ (M2) et Tgδ (M3) sont reliées par la relation : (Tgδ (M2) - Tgδ (M3))/ Tgδ (M2) ≥ 30%                 Epaisseur couche (M3)/Epaisseur couche (M2) est compris dans l’intervalle [3; 10].                           Figure de référence : Figure 1
Patent FR-3100122-A1 (FR)
Title: Système d’échantillonnage en temps réel
Inventor: PANZENBECK JASON T
IPC: A61B8/12
Filed: 2020-08-25
Abstract: Dispositif et système pour permettre la visualisation en temps réel d’une procédure au-delà d’une extrémité distale d’un endoscope. Un exemple de dispositif inclut une gaine qui a au moins deux lumières et une poignée. La poignée inclut un connecteur qui est connecté à une extrémité proximale d’un endoscope, une partie d’arbre qui est connectée de manière rotative à une extrémité proximale du connecteur et un collecteur qui est reçu de manière coulissante par la partie d’arbre. Le collecteur est connecté à la gaine et permet l’insertion d’une sonde radiale à ultrasons et d’un outil médical dans la gaine. Un dispositif de butée dans le collecteur évite le déploiement accidentel de l’aiguille. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3116560-A1 (FR)
Title: Aube composite pour une turbomachine d’aéronef et son procédé de fabrication
Inventor: DE CARNE-CARNAVALET VINCENT MARIE JACQUES RÉMI
IPC: F01D5/28
Filed: 2020-11-23
Abstract: Aube composite pour une turbomachine, en particulier d’aéronef, cette aube comportant une pale (12) comportant un intrados et un extrados reliés ensemble par un bord d’attaque (12a) et par un bord de fuite (12b), la pale (12) étant formée à partir d’une préforme fibreuse (2) obtenue par tissage de fibres en trois dimensions qui est noyée dans une matrice polymérique, l’aube comportant en outre un premier bouclier métallique (22) s’étendant sur et le long du bord d’attaque (12a) de la pale (12).  Selon l’invention, l’aube comprend en outre au moins un élément de recouvrement (25) s’étendant sur et le long du bord de fuite (12b) de la pale (12).  L’invention concerne aussi un procédé de fabrication d’une telle aube.  Figure pour l'abrégé : Figure 5
Patent FR-3116943-A1 (FR)
Title: Substrat donneur pour le transfert d’une couche mince et procede de transfert associe
Inventor: LARREY VINCENT
IPC: H01L23/32
Filed: 2020-12-01
Abstract: L’invention concerne un substrat donneur (100) pour le transfert d’une couche mince monocristalline (1) en un premier matériau, sur un substrat receveur (2), le substrat donneur (100) présentant une face avant (100a) et une face arrière (100b), et comprenant :- un plan fragile enterré (30) qui délimite une portion supérieure (101) et une portion inférieure (102) du substrat donneur (100),    - dans la portion supérieure (101), une première couche (10) du côté de la face avant (100a), une deuxième couche (20) adjacente au plan fragile enterré (30), et une couche d’arrêt (15) intercalée entre la première couche (10) et la deuxième couche (20), la première couche (10) étant composée du premier matériau, la couche d’arrêt (15) étant formée en un deuxième matériau apte à procurer une gravure sélective par rapport au premier matériau,- une sous-portion amorphisée (101’,101’’,101’’’), rendue amorphe par implantation ionique, présentant une épaisseur strictement inférieure à celle de la portion supérieure (101), et incluant au moins la première couche (10) ; la deuxième couche (20) comprenant au moins une sous-couche (22) monocristalline, adjacente au plan fragile enterré (30).
    L’invention concerne également deux modes de mise en œuvre d’un procédé de transfert d’une couche mince monocristalline (1) à partir du substrat donneur (100).
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