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Patent FR-3063513-A1 (FR)
Title: Procede pour faire evoluer un connecteur assemblant deux troncons d'une colonne montante au moyen d'une bague de verrouillage demontable
Inventor: PERSENT EMMANUEL
IPC: E21B19/16
Filed: 2017-03-03
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faire évoluer un connecteur d'une colonne montante existante, en découpant l'élément connecteur mâle (9) ou la bague de verrouillage (11), puis en remplaçant la bague de verrouillage (11) par une bague de verrouillage de remplacement démontable (11').
Patent FR-3063455-A1 (FR)
Title: Pneumatique pourvu d'une texture sur un flanc
Inventor: DEBORDEAUX HELOISE
IPC: B60C13/04
Filed: 2017-03-06
Abstract: Le pneumatique en matériau caoutchoutique comprend une bande de roulement 12 et deux flancs 14 délimitant ladite bande de roulement, au moins un des flancs comprenant au moins une texture 16 faisant contraste par rapport au reste dudit flanc. La texture est divisée en une pluralité de motifs 18, 20 adjacents et de forme extérieure identique. Tout ou partie des motifs comprennent une pluralité d'éléments de texture agencés de sorte à former dans le motif une pluralité de rangées s'étendant selon une même direction d'extension. Pour un motif déterminé de ladite texture, les rangées d'éléments de texture de chaque motif adjacent audit motif déterminé présentent une direction d'extension différente de la direction d'extension des rangées des éléments de texture dudit motif déterminé.
Patent FR-3064281-A1 (FR)
Title: Alliage de titane beta metastable, ressort d'horlogerie a base d'un tel alliage et son procede de fabrication
Inventor: LAHEURTE PASCAL
IPC: G04B1/16
Filed: 2017-03-24
Abstract: L'invention se rapporte à un alliage de titane β métastable comprenant, en pourcentage massique, entre 24 et 45 % de niobium, entre 0 et 20 % de zirconium, entre 0 et 10 % de tantale et/ou entre 0 et 1,5 % de silicium et/ou moins de 2 % d'oxygène, ledit alliage étant caractérisé en ce qu'il présente une structure cristallographique comprenant : -un mélange de phase austénitique et de phase alpha, et -une présence de précipités de phase oméga dont la fraction volumique est inférieure à 10 %. L'invention se rapporte également à un ressort d'horlogerie réalisé à base d'un tel alliage et à un procédé de fabrication d'un tel ressort.
Patent FR-3067796-A1 (FR)
Title: Circuit de chauffage a pompe a chaleur de vehicule automobile et procede de gestion associe
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F25B30/02
Filed: 2017-06-16
Abstract: La présente invention concerne un circuit de chauffage à pompe à chaleur (1) pour véhicule électrique ou hybride comprenant une boucle de circulation de fluide réfrigérant (A) dans laquelle un fluide réfrigérant est apte à circuler et qui comportant, dans le sens de circulation du fluide réfrigérant : ° un compresseur (3), ° un premier échangeur de chaleur (5), ° un premier dispositif de détente (7), ° un deuxième échangeur de chaleur (9) destiné à être traversé par un flux d'air extérieur (100), ° un deuxième dispositif de détente (11), et ° un troisième échangeur de chaleur (13) disposé au sein d'un dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation (40), ledit troisième échangeur de chaleur (13) étant destiné à être traversé par un flux d'air intérieur (200) à destination de l'habitacle.
Patent FR-3073612-A1 (FR)
Title: Tube pour echangeur de chaleur avec dispositif de perturbation
Inventor: DE VAULX CEDRIC
IPC: F28F13/06
Filed: 2017-07-31
Abstract: Un tube (2) pour échangeur de chaleur définit un canal de circulation de fluide apte à s'écouler principalement selon une première direction dans le tube. Le tube comprend une pluralité de dispositifs de perturbation (4) de l'écoulement de ce fluide le long du canal de circulation, les dispositifs de perturbation (4) consistant respectivement en un enfoncement local d'une paroi du tube vers l'intérieur du tube présentant la forme d'un chevron (43). Les dispositifs de perturbation sont agencés le long du canal de circulation de fluide de sorte qu'une bande de section transversale (20) du tube, de dimension longitudinale égale à celle d'un dispositif de perturbation et comprenant un dispositif de perturbation dans son intégralité comprend uniquement ce dispositif de perturbation (4). Application au domaine de l'automobile
Patent FR-3059039-A1 (FR)
Title: Nanoemulsions pour une utilisation dans des traitements de fracturation souterraine
Inventor: XU LIANG
IPC: E21B43/26
Filed: 2017-10-23
Abstract: La présente divulgation décrit des procédés permettant d'administrer des produits chimiques de traitement dans une formation souterraine à l'aide de fluides de traitement qui comprennent des nanoémulsions. Dans certains modes de réalisation, les procédés comprennent l'utilisation d'un fluide de traitement comprenant un fluide à base aqueuse et une nanoémulsion comprenant une phase interne soluble dans l'eau, une phase externe soluble dans l'eau et un agent tensioactif, la microémulsion étant formée par rupture par cisaillement induite mécaniquement, et l'introduction du fluide de traitement dans au moins une partie de la formation souterraine à ou au-dessus d'une pression suffisante pour créer ou améliorer au moins une fracture dans la formation souterraine.
Patent FR-3073450-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection d'un document comprenant un agent reticulant encapsule et document
Inventor: BES LAURENCE
IPC: C09J167/00
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) pour un document (10) présentant des inscriptions variables à protéger, comprenant un film transparent portant une couche adhésive (5) comprenant au moins un polymère thermoplastique, caractérisé en ce que : - ledit polymère thermoplastique présentant une température de transition vitreuse comprise entre 40°C et 110°C et étant choisi dans le groupe formé des polymères présentant un indice d'hydroxyle compris entre 3mg et 60mg de KOH/g, des polymères thermoplastiques présentant un indice d'acide 15 compris entre 2mg et 150mg de KOH/g et de leurs mélanges, ladite couche adhésive comprend des microcapsules, chaque microcapsule renfermant au moins un agent réticulant : • choisi dans le groupe des composés aliphatiques comprenant entre 4 et 50 atomes de carbone, • présentant au moins deux fonctions choisies dans le groupe formé des isocyanates, des carbodiimides, des azyridines et des alcoxysilanes. L'invention concerne également un procédé de protection (1) et un document (10).
Patent FR-3075480-A1 (FR)
Title: Systeme de generation d'electricite incluant deux piles a combustible a temperatures de fonctionnement differentes
Inventor: POIROT-CROUVEZIER JEAN-PHILIPPE
IPC: H01M8/24
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un système de génération d'électricité (1), comportant :
 -une première pile à combustible (32) présentant une première plage de température de fonctionnement ;
 -un premier circuit de refroidissement (3) traversant la première pile à combustible, et comportant une dérivation traversée par du fluide caloporteur ayant traversé la première pile, et un dispositif de chauffage (34) du fluide caloporteur de la dérivation ;
 -une deuxième pile à combustible (22) présentant une deuxième plage de température de fonctionnement ;
 -un deuxième circuit de refroidissement (2) incluant un fluide caloporteur traversant la deuxième pile à combustible ;
 -une première vanne pour sélectivement interrompre un écoulement de fluide caloporteur à travers la dérivation ;
 -une deuxième vanne configurée pour :
 -soit sélectivement interrompre un écoulement provenant de la dérivation à travers la deuxième pile à combustible ;
 -soit sélectivement interrompre écoulement provenant de la dérivation à travers un échangeur thermique (4).
Patent FR-3078605-A1 (FR)
Title: Lame de tondeuse equipee d'un dispositif a deux lames perpendiculaire coupant parfaitement l'herbe en une seule fois
Inventor: CHATEAU FRANCOIS
IPC: A01D101/00
Filed: 2018-09-05
Abstract: L'invention consiste en une lame L classique connue ayant un coté affuté A, à laquelle on a ajouté un dispositif D comprenant : deux petites lames Li et L 2 fixées symétriquement au plus près des extrémités de la lame L et placées perpendiculairement à l'axe longitudinal à la dite lame L, dans une Zone Zp de lame L, cette lame ainsi équipée permet de couper l'herbe en une seule fois sans repasser la tondeuse Suite à de nombreux essais réalisés, les formes d'affutage de ces nouvelles lames peut varier, ils sont de préférence en forme de biseau à affutage symétrique mais cependant dans certains cas, l'affutage asymétrique peut également convenir, ceci dépend des différentes types de lames, et des formes des carters de tondeuse Les emplacements de L1 et L2 résultent d'un grand nombre d'essais effectués La distance Lz de positionnement des lames L1 ou L2 aux 2 extrémités a été optimisée
Patent FR-3079822-A1 (FR)
Title: Insert de calage d'un objet a l'interieur d'un contenant
Inventor: GINGEMBRE PHILIPPE
IPC: B65D81/05
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention concerne un insert de calage (1) d'un objet (O) à l'intérieur d'un contenant, cet insert de calage (1) comportant, d'une part, une partie externe (2), qui présente une forme extérieure constante, et qui est destinée à coopérer avec le contenant, d'autre part, une partie interne (3), qui délimite une cavité interne (4), qui présente au moins une géométrie variable, et qui est destinée à coopérer avec l'objet (O) et, d'autre part encore, des moyens de raccordement (5) pour raccorder la partie externe (2) et la partie interne (3), au moins ces moyens de raccordement (5) étant déformables.
Patent FR-3080602-A1 (FR)
Title: Siege nautique
Inventor: GAGELIN HERVE
IPC: B63H16/02
Filed: 2018-04-27
Abstract: Siège nautique, destiné à être utilisé pour un équipement flottant sur l'eau, caractérisé en ce qu'il consiste en une structure monobloc en matière plastique creuse, hermétique et rigide, ladite structure monobloc comportant une assise et un dossier, - ladite assise étant munie d'au moins une paire de fentes en regard, destinées au passage d'au moins un moyen de fixation souple, - ledit au moins un moyen de fixation consiste en une sangle à profil incurvé autour d'un axe longitudinal, la face concave de ladite sangle étant destinée à venir au contact dudit équipement flottant.
Patent FR-3083477-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une tringle tressee pour bandage pneumatique, avec pliage d'un troncon excedentaire du fil de tresse
Inventor: FAURE YANN
IPC: B29D30/48
Filed: 2018-05-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une tringle pour bandage pneumatique, ledit procédé comprenant une étape (S1) de tressage au cours de laquelle on enroule un fil de tresse (1) en spires hélicoïdales (2) autour de, et le long de, une ligne génératrice (L3) qui est fermée en anneau autour d'un axe principal (Z3), de sorte à former un élément de tringle dit « tore tressé » (4) au sein duquel le fil de tresse (1) présente d'une part un tronçon d'enroulement (5) qui correspond aux spires hélicoïdales (2) et qui occupe un volume de tresse (V5), et d'autre part, dans un prolongement dudit tronçon d'enroulement (5), un surplus de longueur de fil de tresse dit « tronçon excédentaire » (6), ledit procédé comprenant, après l'étape (S1) de tressage, une étape (S2) de pliage au cours de laquelle on déforme plastiquement le tronçon excédentaire (6) par pliage, de préférence au moyen d'un poinçon (23) et d'une enclume (21), de manière à former un coude (17) qui fait diverger le tronçon excédentaire (6) par rapport aux spires hélicoïdales (2) et saillir au moins en partie ledit tronçon excédentaire (6) par rapport au volume de tresse (V5).
Patent FR-3084405-A1 (FR)
Title: Procede de prevention d’un grippage d’un piston loge dans un cylindre d’un moteur thermique
Inventor: JEAN BAPTISTE OLIVIER
IPC: F02D35/02
Filed: 2018-07-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de prévention d'un grippage d'un piston logé dans au moins un cylindre d'un moteur thermique, le grippage survenant en dessous d'un seuil minimal (S1) prédéterminé de jeu entre le piston et ledit au moins un cylindre. Un jeu (J) instantané entre le piston et ledit au moins un cylindre est calculé à partir d'estimations des températures instantanées du piston et dudit au moins un cylindre et, quand ce jeu (J) instantané calculé est inférieur au seuil minimal (S1) prédéterminé de jeu (J), il est effectué une limitation (Lim C) d'au moins un paramètre de fonctionnement du moteur thermique contribuant à réaugmenter le jeu (J).
Patent FR-3080497-A1 (FR)
Title: Multiprise pour equipement audiovisuel haute fidelite
Inventor: MOULET ALAIN
IPC: H02G3/00
Filed: 2018-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif d'alimentation pour système audiovisuel comportant un marquage indicatif, pour au moins un câble électrique de distribution de puissance électrique, d'une position d'interconnexion dudit au moins un câble électrique de distribution de puissance électrique au sein d'un élément d'interconnexion pour les fils neutres et/ou au sein dudit élément d'interconnexion pour les fils de phase, par rapport au câble électrique de connexion à ladite source de puissance électrique.
Patent FR-3081184-A1 (FR)
Title: Moteur rotatif a conduite centrale du rotor avec axe moteur rectiligne
Inventor: SASSIER PIERRE HENRI
IPC: F01C21/08
Filed: 2018-05-16
Abstract: Moteur rotatif à conduite centrale du rotor avec axe moteur rectiligne. L'invention concerne un moteur rotatif avec un rotor tripode (23) conduit au milieu de son axe par une platine de satellites (29) entraînée par une bague d'entraînement (45) montée sur un arbre moteur (48) cannelé rectiligne. Généralement la rotation du rotor des moteurs rotatifs est conduite par engrenage fixe sur culasse d'extrémité et roue dentée intérieure fixée ou usinée à l'extrémité du rotor. La conduite du rotor tripode (23) par une platine de satellites (29) simplifie la réalisation et la mise en place des culasses qui ferment les extrémités du rotor et simplifie la réalisation d'un arbre moteur (48) rectiligne en évitant les types d'arbres moteurs dits à vilebrequins. Le moteur rotatif selon l'invention est plus particulièrement destiné aux moteurs à dihydrogène issu des énergies renouvelables mais peut aussi être utilisé pour tout autre carburant issu des énergies fossiles.
Patent FR-3088097-A1 (FR)
Title: Collier de serrage a doigt de retenue rabattable
Inventor: DRIVON STEPHANE
IPC: F16L23/04
Filed: 2018-11-07
Abstract: Le système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage (18, 20) en saillie, comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage et une rondelle supportée par le collier. La ceinture (12) présente un premier et un deuxième flanc (13A, 13B) entre lesquels est délimité un renfoncement interne apte à recevoir les surfaces de serrage. La rondelle porte au moins un doigt de retenue rabattable (22) qui présente une portion d'extrémité libre en saillie axiale au-delà d'un premier bord (13'A) de la ceinture sur une distance suffisante pour permettre sa manipulation manuelle, ladite portion d'extrémité libre présentant un bord de retenue (21A) configuré pour, lorsque ladite portion d'extrémité est rabattue vers l'axe de la ceinture, être retenu à l'extérieur de la ceinture par un élément en saillie radiale (2A).
Patent FR-3088828-A1 (FR)
Title: Dispositif d’assurage
Inventor: MATHE OLIVIER
IPC: A62B1/14
Filed: 2018-11-28
Abstract: DISPOSITIF D’ASSURAGE Le dispositif d’assurage comporte:                                   un corps (1) avec une entrée d’introduction (1a) d’une boucle de corde (2),                 un arbre (4) et un élément bloqueur (3) montés sur le corps (1), l’arbre (4) s’étendant selon un axe longitudinal,                 un orifice d’accrochage coopérant avec un mousqueton reliant le dispositif d’assurage avec un harnais,                 une came (5) avec une première extrémité (5a) montée en rotation sur l’arbre (4), selon une trajectoire se rapprochant ou s’éloignant de l’élément bloqueur (3) et définir une première position de blocage de la corde (2) et une autre positions.                           La came (5), le corps (1) et l’élément bloqueur (3) définissent un chemin de circulation de la corde (2). Le brin de corde (2) passe entre la came (5) et l’élément bloqueur (3). La première extrémité (5a) définit une ouverture traversante (6) forme l’orifice d’accrochage. L’élément de connexion est monté mobile en rotation par rapport au corps (1) selon la trajectoire.                  Figure pour l’abrégé : f igure 5
Patent FR-3089849-A1 (FR)
Title: Procédé de recouvrement d’une surface plastique par un revêtement permanent
Inventor: VIOT FRÉDÉRIC
IPC: C08J7/04
Filed: 2018-12-18
Abstract: L’invention porte notamment sur un procédé d’application d’un revêtement permanent sur une surface en plastique d’une première pièce, comprenant les étapes suivantes :- l’application sur ladite surface en plastique d’une couche d’un matériau thermofusible à base de polyamide, - le maintien de cette couche de matériau thermofusible sur ladite surface plastique pendant une période de temps allant de quelques minutes à plusieurs heures, - le retrait de cette couche de matériau thermofusible de cette surface en plastique ; et- l’application d’un revêtement permanent sur ladite surface, ledit revêtement permanent étant à base de polyuréthane, d’une résine époxy ou polyesters, d’un polycarbonate et/ou d’une résine acrylique ; ainsi que l’utilisation d’un tel procédé dans l’industrie automobile. Pas de Figure -
Patent FR-3090863-A1 (FR)
Title: Appareil et procédé de micro-spectrométrie à balayage de faisceau lumineux
Inventor: FROIGNEUX EMMANUEL
IPC: G01J3/06
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un appareil de micro-spectrométrie à balayage de faisceau lumineux comprenant un objectif de microscope (5) et un système de déplacement (100) d’un faisceau lumineux d’excitation (10). Selon l’invention, le système de déplacement (100) du faisceau lumineux d’excitation (10) comprend un premier composant optique focalisant (M1, L1) adapté pour focaliser le faisceau lumineux d’excitation (10) dans un plan focal intermédiaire (20), un autre composant optique focalisant (M3, L3) adapté pour former une image du plan focal intermédiaire (20) dans un plan focal (51, 52) de l’objectif de microscope (5) et un seul miroir de balayage (M2) disposé entre le premier composant optique (M1, L1) et le plan focal intermédiaire (20), le miroir de balayage (M2) étant monté sur une platine orientable, de manière à déplacer l’image du point de focalisation (61, 62) suivant deux directions transverses dans le plan focal objet (51) ou dans le plan focal image (52) de l’objectif de microscope. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092560-A1 (FR)
Title: Gyropode comprenant un système d’emport de charges
Inventor: DAIDJ ANDRE
IPC: B62K27/00
Filed: 2019-02-13
Abstract: Gyropode comprenant un système d’emport de charges L’invention concerne un véhicule (1) de transport électrique monoplace, comprenant :- un corps (10) présentant une première plateforme (100) d’emport d’un utilisateur, la plateforme étant accessible par l’utilisateur par l’arrière du véhicule ;- deux roues motrices (11) disposées de part et d’autre du corps et définissant un axe d’alignement des roues motrices ;- un système de stabilisation gyroscopique apte à maintenir le véhicule dans une position prédéterminée ;- un système d’emport de charges (2) comprenant une seconde plateforme (20) positionnée devant le corps, au moins une roue multidirectionnelle (21), et des moyens de liaison (3) de la seconde plateforme au corps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093279-A1 (FR)
Title: « Boitier pour produit cosmétique »
Inventor: EZZINA EMIR
IPC: A45D33/22
Filed: 2019-03-01
Abstract: « Boitier pour produit cosmétique » L’invention concerne un boîtier (10) pour produit cosmétique comportant au moins une base (12) destinée à comporter au moins un produit (P) cosmétique et/ou un applicateur (28) et un couvercle (14) comportant une face (32) externe et une face (30) interne destinée à recevoir des moyens (34) d’affichage, ledit couvercle (14) étant monté mobile relativement à la base (12) entre une position fermée dans laquelle ladite face (30) interne est orientée vers l’intérieur du boîtier (10) et au moins une position ouverte, dite d’utilisation, dans laquelle ladite face (30) interne est orientée par rapport à la base (12) suivant un angle (α) d’ouverture donné, caractérisé en ce que ledit couvercle (14) comporte une première partie (14A) qui, comportant ladite face (30) interne, est reliée à la base (12) par au moins une deuxième partie (14B), ladite deuxième partie (14B) du couvercle comportant une extrémité proximale qui est montée mobile en rotation par rapport à la base (12) autour d’un premier axe (O1) de rotation et une autre extrémité distale qui, reliée à la première partie (14A) du couvercle du côté de ladite face (32) externe, est montée mobile en rotation par rapport à ladite première partie (14A) autour d’un deuxième axe (O2) de rotation et en ce que, en position ouverte d’utilisation, la première partie (14A) du couvercle comporte une extrémité distale qui, située à l’opposé du premier axe (O1) de rotation, est libre et une extrémité proximale qui est en appui sur la base (12) de manière qu’au moins une portion de ladite première partie (14A) du couvercle soutenue par ladite deuxième partie (14B) s’étende au-dessus de la base (12). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093696-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'un volant de direction
Inventor: POUGNARD CHRISTOPHE
IPC: B62D1/04
Filed: 2019-03-15
Abstract: Procédé de fabrication d'un volant de direction (1) comprenant une armature (10), un habillage (20) formé d'un corps (21), surmoulé sur l'armature (10), et d'au moins un insert (27), ledit procédé comprenant des étapes visant à : - ménager au moins un logement (22) dans l'habillage (20), et - produire ledit insert (27) de sorte qu'un assemblage de l'insert (27) avec le corps (21) de l'habillage permette de recouvrir au moins partiellement le logement (22), caractérisé en ce que ledit insert (27) est obtenu d'un seul tenant avec le corps (21) de l'habillage. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094904-A1 (FR)
Title: Procede de soudage circulaire avec obstacle
Inventor: DEWE PHILIPPE
IPC: B23K26/244
Filed: 2019-04-15
Abstract: L’invention porte principalement sur un procédé de soudage circulaire entre une première pièce (10.1) et une deuxième pièce (10.2) comportant: - une étape de réalisation d'une première soudure (S1) par rotation, dans un premier sens de rotation, des pièces (10.1, 10.2) suivant un premier angle (A1) inférieur strictement à 360 degrés, - une étape de réalisation d'une deuxième soudure (S2) par rotation, dans un deuxième sens de rotation (R2) inverse, des pièces (10.1, 10.2) suivant un deuxième angle (A2) inférieur strictement à 360 degrés, - de telle façon qu'un recouvrement entre une partie de la première soudure (S1) et une partie de la deuxième soudure (S2) permet d'obtenir une soudure circulaire (S_cir) suivant toute une circonférence de la zone de contact (Zc), malgré la présence de l'obstacle (12) sur le trajet du faisceau d'énergie (14). Figure 7
Patent FR-3095228-A1 (FR)
Title: Dégivrage d’un trou de purge
Inventor: EDWIGES BRICE CYRIL
IPC: F01D25/32
Filed: 2019-04-16
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour turbomachine comprenant une conduite (12) reliée à une extrémité (12a) à des moyens (14) d’alimentation en air pressurisé et à une extrémité (12b) opposée à un équipement (16) de la turbomachine, la conduite (12) comportant une portion coudée (12c) destinée à former en utilisation un point bas de la conduite (12), ladite portion coudée (12c) comportant un trou (18) de purge premier d’eau de la conduite (12), dans lequel il comprend en outre un orifice (20) agencé en aval du trou (18) de purge.
    Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1