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Patent FR-3022839-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant une couche d'elements de renforcement circonferentiels
Inventor: REHAB HICHEM
IPC: B60C9/18
Filed: 2014-06-26
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une armature de sommet formée d'au moins deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement, une première couche C de mélange caoutchouteux étant disposée entre au moins les extrémités desdites au moins deux couches de sommet de travail, une deuxième couche S de mélange polymérique étant au contact d'au moins une couche de sommet de travail et au contact de l'armature de carcasse et, l'armature de sommet comportant au moins une couche d'éléments de renforcement circonférentiels. Selon l'invention, le module d'élasticité sous tension à 10 % d'allongement de la première couche C est inférieur à 8 MPa, la valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, de la première couche C est inférieure à 0.100, ladite deuxième couche S de mélange polymérique mélange est constituée d'un mélange élastomérique chargé présentant une note Z de macro dispersion supérieure ou égale à 65 et une valeur maximale de tan(δ), noté tan(δ)max, inférieure à 0.100 et son module complexe de cisaillement dynamique G*, mesuré à 10% et 60 °C sur le cycle retour, est supérieur à 1.35 MPa.
Patent FR-3025143-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile a reparabilite amelioree
Inventor: MAGAS MIHAELA MARIA
IPC: B60K11/04
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile dans lequel le module d'entrée d'air piloté (10,20,30) comporte une liaison entre l'organe formant obturateur variable (10,20) et le support de maintien (30) laquelle liaison est configurée pour céder et autoriser ainsi un déplacement de l'organe formant obturateur variable (10,20) par rapport au support de maintien (30) en direction du module de ventilation forcée.
Patent FR-3028066-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de tolerance aux fautes sur des composants electroniques
Inventor: PEYRET THOMAS
IPC: G06F11/07
Filed: 2014-11-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de tolérance aux fautes permanentes ou transitoires sur des composants d'un système électronique. L'invention propose une architecture reconfigurable dite en « ping-pong » qui permet de basculer le fonctionnement d'une unité fonctionnelle soumise à une faute permanente vers une autre unité fonctionnelle non défectueuse, le temps de la reconfiguration de l'unité défectueuse, afin d'assurer un fonctionnement continu et la production de résultats corrects.
Patent FR-3029893-A1 (FR)
Title: Vehicule aerien leger sans equipage a decollage vertical.
Inventor: MORIN PASCAL
IPC: B64C39/02
Filed: 2014-12-12
Abstract: La divulgation se rapporte ainsi à un véhicule aérien léger sans équipage à décollage vertical qui comprend au moins deux dispositifs de propulsion coplanaires fixes et au moins une aile assurant la portance du drone. Les dispositifs de propulsion coplanaires et l'aile sont chacun agencés sur l'armature du drone de manière à ce que le plan de la corde de profil de l'aile soit sensiblement parallèle au plan défini par les deux dispositifs de propulsion coplanaires. L'aile est mobile en pivotement par rapport à l'armature, selon un axe parallèle à l'axe de tangage du drone. La divulgation se rapporte également à une méthode de contrôle d'un véhicule aérien léger sans équipage, tel que celui décrit ci-dessus, qui comprend une étape de contrôle de l'orientation de l'aile, qui met en œuvre au moins un paramètre de vol du drone.
Patent FR-3034402-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ejection puis de parachutage des boites noires actuelles avant un crash au sol et emission de signaux de detresse
Inventor: BANSARD PIERRE
IPC: B64D25/20
Filed: 2015-04-02
Abstract: Adaptation, sur les dispositif de flottaison en mer après l'éjection F des boites noires de type parallélépipédique B.E.A munies de balise de détresse (32) émettant dès l'éjection des messages de détresse M.D outre le positionnement G.P.S, d'un autre dispositif de même nature fixé sur des boîtes noires disposées à l'arrière de l'avion l'une à droite D et l'autre à gauche G selon le sens du vol et ces boites noires ont une partie cylindrique verticale recevant par fixation ce-dit dispositif de flottaison qui comporte spécifiquement un parachute (34) se mettant en ouverture dès après l'éjection F se produisant par des signaux envoyés soit par les pilotes soit provenant de la tour de contrôle en cas d'absence de communication avec l'avion étant à noter la double utilisation possible lors d'un crash en mer ou lors d'un crash au sol car en effet c'est le dispositif de flottaison (5) qui est utilisé avec mise en fixation du parachute (34).
Patent FR-3040634-A1 (FR)
Title: Aide pour mieux vise au putting
Inventor: MONNET THOMAS
IPC: A63B69/36
Filed: 2015-09-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif qui se fixe sur le manche du putter et qui permet de travailler son alignement au putting sans avoir besoin d'installer un dispositif posé au sol. Il est constitué d'un système d'attache (1), d'une tige support (2) et d'un point de repère (3) L'utilisateur fixe le système sur le manche du putter, aligne ensuite le point de repère et le centre de la face du putter. L'utilisateur peut ensuite se mettre en position de putter et viser un trou ou une cible. Il lui suffit alors d'aligner la face du putter le point de repère et la cible (figure 4) pour vérifier son alignement. Il n'y a plus besoin de mettre un système d'aide posé au sol. Changer de cible devient alors très facile. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour améliorer son alignement au putting. Il permet de visualiser facilement sa ligne de put et de changer de cible facilement.
Patent FR-3033065-A1 (FR)
Title: Etui pour carte magnetique ou a puce comportant un couvercle coulissant.
Inventor: MARANDEAU JEROME
IPC: H05K9/00
Filed: 2015-02-24
Abstract: L'invention concerne un étui destiné à contenir au moins un support tel qu'une carte à puce, une carte ISO 7816 ou une carte magnétique. Cet étui comportant un fond doté d'un logement pour recevoir un support et un couvercle monté coulissant sur le fond. L'étui de forme sensiblement rectangulaire possède quatre cotés, deux à deux opposés. L'étui comporte des glissières linéaires qui sont disposées sur deux cotés opposés, ces glissières venant en surélévation du plan de l'ouverture du logement et se plaçant de chaque coté du couvercle. Les flancs des glissières en direction du centre de l'étui sont en oblique et inclinés vers le logement, les cotés du couvercle en contact avec les glissières possèdent des flancs inclinés du même angle, les flancs des glissières et les cotés du couvercle constitue un assemblage coulissant de type queue d'aronde. De cette manière, l'outillage pour la fabrication d'un tel étui et son démoulage est très simple et par conséquent l'étui est peu couteux à produire. De plus, un utilisateur peut facilement faire coulisser le couvercle avec une seule main, en utilisant un doigt, sans risque de faire tomber le support contenu dans le logement.
Patent FR-3035352-A1 (FR)
Title: Dispositif de deplacement pour porte coulissante de vehicule
Inventor: TOISON STEPHAN
IPC: B60J5/08
Filed: 2015-04-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif de déplacement (1) pour porte coulissante de véhicule, ledit dispositif (1) étant destiné à être monté entraînable en déplacement dans un rail de guidage (R) ménagé sur la carrosserie du véhicule et à être solidarisé à la porte pour permettre le coulissement de la porte entre une position de fermeture et une position d'ouverture. L'invention consiste en ce que le dispositif (1) comporte au moins un élément de raclage (17) agencé pour nettoyer le fond du rail (R) lors du déplacement dudit dudit dispositif (1) dans ledit rail.
Patent FR-3037453-A1 (FR)
Title: Convertisseur continu-continu pour le pilotage d'un onduleur de ventilateur d'aeronef, procede de commande et ventilateur associes
Inventor: CHAU VALERY
IPC: H02M3/28
Filed: 2015-06-11
Abstract: L'invention concerne un convertisseur électrique continu-continu, adapté pour être alimenté par une source de tension primaire et pour alimenter une électronique de commande d'un onduleur triphasé, ledit onduleur triphasé étant configuré pour piloter un ventilateur d'un système de ventilation d'un aéronef. Le convertisseur continu-continu est caractérisé en ce qu'il comprend un transformateur (16), un circuit primaire (12) comprenant deux boucles formant un montage symétrique, au moins un circuit secondaire (14) comprenant un enroulement secondaire (Ls), adapté pour fournir d'une part à l'onduleur une tension de sortie égale au double de la tension crête aux bornes de l'enroulement secondaire (Ls), et d'autre part à une branche du circuit adaptée pour fournir à l'onduleur une tension de sortie égale à l'opposé de la tension crête aux bornes de l'enroulement secondaire (Ls), et en ce que les transistors pilotables (M1, M2) sont adaptés pour être chacun commutés à zéro de tension.
Patent FR-3037887-A1 (FR)
Title: Element de garnissage comprenant une couche d'aspect en textile presentant un effet mouille
Inventor: PICCIN HUGO
IPC: C09J7/04
Filed: 2015-06-25
Abstract: L'élément de garnissage (1) de véhicule comprend au moins un complexe (2) comprenant une couche de renfort (6) en matériau textile imprégné d'au moins un matériau thermoformable et une couche d'aspect (8) en matériau textile, la surface interne de la couche d'aspect (8) s'étendant sur la couche de support (6), la couche d'aspect (8) étant destinée à être visible depuis l'extérieur de l'élément de garnissage. L'élément de garnissage comprend en outre une couche externe (4) en matériau thermodurcissable s'étendant sur la surface externe de la couche d'aspect (8) et imprégnant au moins partiellement ladite couche d'aspect (8), ladite couche externe (4) formant la surface externe de l'élément de garnissage (1).
Patent FR-3038401-A1 (FR)
Title: Procede de configuration et procede de commande d’un systeme de modules d’execution interconnectes.
Inventor: MARSANNE PATRICE
IPC: G06F3/01
Filed: 2015-07-01
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de configuration et à un procédé de commande d'un système de modules d'exécution interconnectés. La présente invention se rapporte en outre à un système de modules d'exécution interconnectés comportant une multitude de modules d'exécution (3, 5, 7), chacun comprenant une unité de contrôle électronique, le système de modules d'exécution interconnectés comprenant en outre : - au moins une interface de configuration (19) agencée pour définir au moins un programme utilisateur comportant au moins une règle d'opération, - au moins un premier module d'exécution parmi la multitude de modules d'exécution (3, 5, 7) agencé pour interpréter et exécuter l'au moins un programme utilisateur, - au moins un deuxième module d'exécution parmi la multitude de modules d'exécution (3, 5, 7) agencé pour communiquer avec l'au moins un premier module d'exécution par une interface de communication, l'au moins une règle d'opération définissant au moins une opération à réaliser en fonction d'au moins une condition déterminée sur la base d'une la variable représentative d'un état de fonctionnement ou une mesure d'une grandeur physique par un capteur de l'au moins un premier et/ou de l'au moins un deuxième module d'exécution (3, 5, 7) parmi la multitude de modules d'exécution (3, 5, 7), et la réalisation de ladite au moins une opération correspondant à la génération d'un ordre de commande à destination de l'au moins un premier module d'exécution et/ou de l'au moins un deuxième module d'exécution.
Patent FR-3028553-A1 (FR)
Title: Portail coulissant
Inventor: CLAEYS FREDERIC
IPC: E06B11/04
Filed: 2015-09-22
Abstract: Portail (100) coulissant déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture, ayant une crémaillère (10) solidaire du portail (100) et servant d'interface entre le portail (100) et son moyen d'entraînement, un dispositif de réglage et de fixation de la crémaillère distinct de la crémaillère. Le dispositif de réglage et de fixation (20) de la crémaillère (10) a une tête (21) formant un logement pour un écrou, prolongé par une branche traversée d'un trou oblong et d'un perçage de fixation sous le trou oblong et recevant une vis de fixation (50). Un manchon d'écartement (30) est emmanché sur une vis d'assemblage (40) de la crémaillère et de son dispositif de réglage et de fixation (20) au portail (100).
Patent FR-3043637-A1 (FR)
Title: Vehicule de transport en commun terrestre, de type bus, muni d'un compartiment technique dans l'habitacle dudit vehicule.
Inventor: BESSON PATRICE
IPC: B62D47/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un véhicule (100) terrestre de transport en commun, en particulier de type bus, comprenant un habitacle (102) prévu pour accueillir plusieurs personnes et au moins un compartiment technique (112) se trouvant en partie haute dudit habitacle (102) et accessible depuis ledit habitacle (102), caractérisé en ce que ledit compartiment technique (112) est pourvu d'un couvercle (114) rotatif autour d'un axe de rotation (116) entre une position ouverte laissant accès audit compartiment technique (112) et une position fermée interdisant l'accès audit compartiment technique (112).
Patent FR-3045763-A1 (FR)
Title: Mobile a mouvement combine
Inventor: CLERC VINCENT
IPC: G03B37/00
Filed: 2015-12-16
Abstract: L'invention concerne un mobile (60) pouvant se déplacer sur un plan horizontal (14) comprenant un corps (9) comprenant une zone de contact (17) sur le plan horizontal (14), une came (11) mobile en rotation par rapport au corps (9) autour d'un axe de came X, la came (11) présentant une surface de contact (12) avec le plan horizontal (14) lors de sa rotation. Selon l'invention, la surface de contact (12) de la came (11) comprend une première portion (15) et une seconde portion (16) distinctes, chacune de la première (15) et de la seconde (16) portions ayant un coefficient de frottement distinct, le coefficient de frottement de la première portion (15) étant supérieur au coefficient de frottement de la seconde portion (16), la première portion (15) étant configurée pour rouler sans glisser sur le plan horizontal (14), la seconde portion (16) étant configurée pour glisser sans rouler sur le plan horizontal (14), et en ce que le corps (9) est configuré pour faire une rotation par rapport au plan horizontal (14) autour d'un axe vertical (Z) perpendiculaire à l'axe de came (X) quand la première portion (15) roule sans glisser sur le plan horizontal (14) et pour faire une rotation par rapport au plan horizontal (14) autour d'un axe horizontal (Y) perpendiculaire à l'axe de came (X) et à l'axe vertical (Z) quand la seconde portion (16) glisse sans rouler sur le plan horizontal (14).
Patent FR-3046791-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'analogues de la methionine
Inventor: MONBRUN JEROME
IPC: C07C321/14
Filed: 2016-01-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un composé (I) ou d'un de ses sels, et les applications de ce procédé,, R1OOC-C(=X)-CHR2R3 (I) Où X est choisi parmi O ; N-R' où R' représente H ou un alkyle en C1-C6 ; et N-OR " où R" représente H, un en C1-C6 ou un alkylaryle; R1 représente H ou un groupe alkyle en C1-C6 ; R2 représente H, un alkyle en C1-C6, ou un alkylaryle ; et R3 représente CH2SR4 ou CH2SeR4avec R4 représente H ou un alkyle en C1-C6 à partir d'un composé (II), ou d'un de ses sels, R1OOC-C(=X)-CHR2R5 et R5 représente H ou COOR6 avec R6 représente H ou un alkyle en C1-C6, ledit procédé étant réalisé en présence d'un composé (III) CH2(Y)(Z) Où Y représente H ; OR7 avec R7 représente H, un alkyle en C1-C6 ou un acyle de formule CO-R4 ; SR4 ou SeR4 avec R4 répondant à la définition précédente ; ou NR8R9, avec R8 et R9, identiques ou différents, représentent, chacun ou ensemble, un alkyle en C1-C6, ou un alkylaryle ; Z, identique ou différent de Y, représente OR10 avec R10 représente H, un alkyle en C1-C6 CO-R4 ; un groupe N(COR4)(COR4), cyclique ou acyclique ; ou N R11 R12, avec R11 et R12, identiques ou différents, représentent, chacun ou ensemble, un alkyle en C1-C6, ou un alkylaryle ; Ou Y et Z représentent ensemble = O ; Ledit procédé impliquant un intermédiaire (IV) R1OOC-C(=X)-CHR2-CH2Z.
Patent FR-3032135-A1 (FR)
Inventor: HUMMEL KARLHEIZ
IPC: B05B11/02
Filed: 2016-02-01
Abstract: L'invention concerne un distributeur (1) pour distribuer des masses (4) de consistance liquide à pâteuse, avec une tête de pompe (2), un capuchon (32) présentant une ouverture de distribution (34) et une chambre de pompe (12) formée dans la tête de pompe (2), laquelle présente une paroi de chambre de pompe pourvue d'un clapet de sortie (24), ainsi qu'avec une pièce de support (25) recevant le clapet de sortie (24), ladite pièce de support (25) étant logée dans le capuchon (32) et s'appuyant contre une surface intérieure du capuchon (32), la chambre de pompe (12) étant en outre formée par un soufflet (13) dont le bord supérieur libre est disposé en association avec la pièce de support (25) et le clapet de sortie (24) reposant dans une zone d'étanchéité sur la pièce de support (25). Afin de perfectionner un distributeur du genre concerné, en particulier sous l'aspect d'une fabrication avantageuse, il est proposé que l'appui contre la surface intérieure du capuchon (32) soit formé par une partie d'appui (18) de la pièce de support (25) en saillie en dessous de la zone d'étanchéité, laquelle forme simultanément un logement pour le bord supérieur libre du soufflet (13), en configuration d'un seul tenant avec une partie de réception (42).
Patent FR-3039900-A1 (FR)
Title: Systeme de localisation d'un objet materiel dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/14
Filed: 2016-08-02
Abstract: Procédé de localisation d'un objet matériel qui se trouve dans un parking (701), l'objet (709) comportant une interface de communication pour communiquer par un réseau de communication sans fil. Le procédé consiste à : - recevoir par l'interface de communication les données de position d'un ou plusieurs capteurs d'occupation d'emplacement (707) du parking (701), les données de position indiquant la position respective d'un ou plusieurs capteurs d'occupation d'emplacement (707) dans le parking (701) et, - localiser l'objet (709) dans le parking (701) en se fondant sur les données de positions reçues.
Patent FR-3055692-A1 (FR)
Title: Installation, procede pour stocker et reliquefier un gaz liquefie et vehicule de transport associe
Inventor: BERNHARDT JEAN MARC
IPC: F25J1/02
Filed: 2016-09-06
Abstract: L'invention concerne principalement une installation (1) pour stocker et refroidir un gaz liquéfié, par exemple un gaz naturel liquéfié, l'installation comprenant au moins un réservoir (4) configuré pour contenir du gaz liquéfié (2), un circuit de refroidissement (10) fermé configuré pour être alimenté en gaz liquéfié (2) à l'état liquide provenant du réservoir (4), au moins un organe d'injection (20) configuré pour réinjecter dans le réservoir le gaz liquéfié (2) refroidi, l'installation (1) étant caractérisée en ce qu'elle comprend au moins une ligne de connexion (31) configurée pour récupérer un gaz à refroidir (2) d'au moins un contenant (100) distant, distinct et indépendant de l'installation.
Patent FR-3055573-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage pour une unite de moulage de recipients en matiere thermoplastique
Inventor: MORISSE JEAN FRANCOIS
IPC: B29K71/00
Filed: 2016-09-07
Abstract: L'invention propose un dispositif (10) de verrouillage pour une unité (100) de moulage de récipients en matière thermoplastique, ledit dispositif (10) comportant des moyens (14) de verrouillage qui comportent au moins un doigt (20) de verrouillage, caractérisé par le fait que ledit au moins un doigt (20) de verrouillage est réalisé en polyétheréthercétone (PEEK) et comporte avantageusement au moins un insert en métal.
Patent FR-3058134-A1 (FR)
Title: Procede pour la fabrication d'une courroie sans fin, du type plate et en materiau metallique
Inventor: LEGRESY JEAN-MARC
IPC: B65G15/48
Filed: 2016-10-28
Abstract: L'invention concerne un procédé pour la fabrication d'une courroie sans fin (2), du type plate et en matériau métallique, adaptée à être enroulée autour d'au moins une poulie indexée (3) munie de dents (33). La courroie sans fin (2) comporte des perforations d'indexation (26) qui sont réparties sur au moins une ligne longitudinale d'indexation (26'), pour recevoir les dents (33) précitées. Le procédé de fabrication comprend les étapes successives suivantes : a) une étape de fourniture d'une bande (7) plate et réalisée dans ledit matériau métallique, b) une étape de fermeture de ladite bande (7) par soudure de ses bordures transversales (72) par le biais d'une ligne de soudage (28), et c) une étape de perforation de ladite ligne de soudage (28), au niveau de ladite au moins une ligne longitudinale d'indexation (26'), pour former au moins une perforation d'indexation additionnelle (261) adaptée également à coopérer avec les dents (33) de ladite au moins une poulie indexée (3).
Patent FR-3058487-A1 (FR)
Title: Embrayage comprenant un carter ventile
Inventor: PETIT BENJAMIN
IPC: F16D13/72
Filed: 2016-11-04
Abstract: Cet embrayage (EM) comprend un carter d'embrayage (CE) logeant dans son espace interne : - un volant moteur (VM), - au moins un disque de friction (DF), - un mécanisme de pression (MP) comportant au moins un plateau de pression (PP), un couvercle (CV) solidarisé fixement au volant moteur (VM) et logeant le plateau de pression (PP). Le carter d'embrayage (CE) a des ouvertures périphériques (OP) de sortie d'air de l'espace interne au droit du volant moteur (VM), ou du disque de friction (DF), ou encore du couvercle (CV). Le carter d'embrayage (CE) loge en outre, sur une face interne (FI) et sur le trajet de l'air en amont des ouvertures périphériques (OP), un ventilateur centrifuge électrique (VCE).
Patent FR-3062969-A1 (FR)
Title: Stator de machine electrique tournante
Inventor: BALTHAZE PATRICE
IPC: H02K3/48
Filed: 2017-02-13
Abstract: Stator de machine électrique tournante comprenant un corps de stator (20) et un bobinage de stator porté par le corps de stator (20), dans lequel le corps de stator (20) s'étend autour d'un axe (X) en étant délimité par une surface radiale interne (3) et une surface radiale externe (4), ledit corps de stator (20) présentant une pluralité de dents (6) formées respectivement entre deux encoches (5) aménagées dans ledit corps de stator (20) depuis la surface radiale interne (3) et s'étendant axialement pour recevoir au moins un élément de bobinage de stator, de sorte que suivant la circonférence du stator, celui-ci présente une alternance d'encoches (5) et de dents (6), l'épaisseur d'une dent (6) étant définie comme la dimension de celle-ci entre deux encoches (5) successives, caractérisé en ce que qu'au moins une dent (6) comporte au moins une empreinte (10) ménagée dans l'épaisseur de la dent (6) depuis un bord de l'extrémité axiale (9) de celle-ci.