baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3031325-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en feuille, notamment decoratif
Inventor: CHEVALLIER STANISLAS
IPC: B44C1/17
Filed: 2015-01-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation d'un article en feuille destiné à être fixé sur un support définitif. Le procédé comprend les étapes suivantes : - appliquer au moins une couche de matière à peindre (201, 202, 203) sur un support temporaire (10), le support temporaire étant choisi pour qu'après séchage, une séparation entre le support temporaire (10) et la couche de matière à peindre, ou la première couche de matière à peindre, puisse être assurée par pelage, - avant séchage complet de la couche de matière à peindre, ou de la dernière couche de matière à peindre, appliquer sur la surface libre de celle-ci une couche de dossier (30) en matériau fibreux dans des conditions mécaniques propres à créer une interpénétration partielle des fibres du matériau de la couche de dossier (30) et de la matière à peindre (203) non séchée et, après séchage, un ancrage permanent de la ou des couches de matière à peindre sur ladite couche de dossier (30).
Patent FR-3034167-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux deformable
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: F21Y115/10
Filed: 2015-03-23
Abstract: Le dispositif (10) d'émission de lumière comprend au moins une diode électroluminescente (12) et un corps (16) réalisé dans un matériau déformable incorporant la diode électroluminescente (12) dans sa masse. Le corps (16) présente une cavité (24) isolée de l'environnement extérieur à l'intérieur de laquelle s'étend la diode (12), la cavité (24) étant remplie par une matière optique ayant un indice de réfraction présentant une relation prédéterminée avec celui du corps (16). La matière ayant une dureté inférieure à celle du matériau formant le corps (16)
Patent FR-3031601-A1 (FR)
Inventor: SHIN INSUB
IPC: G06F3/0488
Filed: 2015-05-20
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile (100) permettant de partager efficacement de nombreuses images et un procédé de commande de celui-ci. En particulier, la présente invention concerne un terminal mobile (100) incluant un écran tactile, une mémoire (170) configurée pour stocker une pluralité d'images, une unité de communication sans fil (110) configurée pour émettre-recevoir des données avec un terminal homologue et un organe de commande (180) configuré pour commander l'écran tactile pour sortir une fenêtre de dialogue en ligne incluant un historique de messages émis-reçus avec le terminal homologue, l'organe de commande (180), si une partie d'une pluralité des images stockées est sélectionnée via la fenêtre de dialogue en ligne, étant configuré pour commander l'unité de communication sans fil (110) pour transmettre des images vignettes pour la partie sélectionnée d'une pluralité des images stockées au terminal homologue.
Patent FR-3041574-A1 (FR)
Title: Accessoire d'hygiene de siege passager et procede d'entretien de dispositif de transport de passagers
Inventor: GUILHEM CHRISTIAN
IPC: B65F1/14
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne un accessoire d' hygiène de siège passager de dispositif de transport de passagers comprenant un réceptacle à déchets, une collerette (12) de suspension délimitant une ouverture (13) de passage de déchets, un réceptacle (14) à déchets relié sous la collerette (12) de suspension de façon à pouvoir être suspendu sous cette dernière. La collerette (12) de suspension est adaptée pour pouvoir être supportée autour d'un orifice porte-gobelet de siège passager et porter le réceptacle (14) à déchets s'étendant dans ledit orifice porte-gobelet sous ladite ouverture de passage de déchets. L'invention s'étend à un procédé d'entretien d'un dispositif de transport de passagers à l' aide d'accessoires d'hygiène selon l'invention.
Patent FR-3028414-A1 (FR)
Title: Agent filmogene biologique pour faciliter la cicatrisation des plaies et revetir et proteger des organes biologiques
Inventor: HIRAIWA RYOICHI
IPC: A61P17/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: La présente invention se rapporte à un agent filmogène biologique destiné à faciliter la cicatrisation des plaies et à revêtir et protéger des organes biologiques, des cellules endommagées, des surfaces de plaies, des organes et des sites endommagés des organes, et les surfaces d'une plaie atteignant les tissus mous tels que les muscles et le fascia, le périoste ou le cortex osseux. Est fourni également un agent filmogène biologique pour supprimer l'exsudation de liquide intracellulaire depuis des cellules endommagées, en supprimant l'expansion des réactions inflammatoires et des réactions inflammatoires secondaires résultant de la production de fibrine et éliminant les effets nocifs causés par la formation de fibrine stabilisée lors de la cicatrisation.
Patent FR-3044111-A1 (FR)
Title: Element d'afficheur et afficheur comprenant un tel element
Inventor: THORAILLER MARYLINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2015-11-23
Abstract: L'invention concerne un élément d'afficheur (10) comprenant : - une lame (100) semi-réfléchissante formée d'une plaque transparente présentant deux faces principales (101A, 101B) reliées par une tranche (102), - au moins une source lumineuse (200), et - un guide (300) de lumière reliant optiquement ladite au moins une source lumineuse à une face d'entrée (110) formée sur ladite tranche selon un chemin de propagation (c). Selon l'invention, le guide de lumière forme une bande présentant, perpendiculairement au chemin de propagation, une section allongée selon une direction (X) donnée autour de laquelle le guide peut être courbé flexiblement, le guide présentant une première face d'extrémité (301) allongée disposée en correspondance de ladite face d'entrée, et une deuxième face d'extrémité (302) disposée en vis-à-vis de ladite au moins une source lumineuse. Un afficheur comprenant un tel élément d'afficheur est également décrit.
Patent FR-3046394-A1 (FR)
Title: Becquet pour vehicule automobile muni d'un element mobile passif
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2015-12-30
Abstract: L'invention concerne un becquet (10) arrière pour véhicule automobile destiné à être disposé dans une région d'un bord arrière de toit (20) au-dessus d'une lunette arrière (30), ledit becquet (10) comportant une première partie (40) munie d'une face supérieure (45) sensiblement alignée avec un prolongement imaginaire d'une ligne d'écoulement d'air (50) du toit (20). Le becquet se caractérise en ce qu'il comporte une deuxième partie (60), montée mobile par rapport à la première partie (40), entre une position rétractée (amont) et une position sortie (aval) dans laquelle la portion de becquet en saillie au-dessus de la lunette arrière (30) est augmentée, et un système de déplacement passif (70) apte à déplacer la deuxième partie (60) en fonction de l'écoulement de l'air (50) sur la face supérieure (45) du becquet (10).
Patent FR-3054717-A1 (FR)
Title: Declencheur electronique pour appareil electrique de protection de ligne
Inventor: STOCKER GILLES
IPC: H01H71/02
Filed: 2016-07-29
Abstract: Déclencheur électronique pour appareil électrique multipolaire de protection de ligne, du type disjoncteur, comprenant un bloc de mesure de courant et un bloc de traitement électrique de la mesure de courant, caractérisé en ce qu'il est formé par raccordement d'un bloc à l'autre selon une seule direction de raccordement et en ce qu'il comporte : - des moyens de raccordement électrique d'un bloc à l'autre selon la direction ; - des moyens de raccordement mécanique d'un bloc à l'autre selon la direction.
Patent FR-3040078-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage d'un moteur a combustion interne de vehicule
Inventor: TRZEBIATOWSKI TOBIAS
IPC: F02N15/00
Filed: 2016-08-08
Abstract: Procédé de démarrage d'un moteur à combustion interne (105) avec un démarreur générateur à courroie (130) et un démarreur à pignon (110). Le vilebrequin (151) est relié dans le sens de la transmission du couple au démarreur-générateur (130) et au démarreur (110). Le démarreur-générateur (130) génère un couple de précontrainte (Mvor1, Mvor2) appliqué au vilebrequin (151) dans le sens opposé au sens de rotation (152) du vilebrequin (151) et inférieur au couple de lancement du vilebrequin (151). Le démarreur (110) seul ou avec le démarreur-générateur (130) appliquent un couple de démarrage au vilebrequin (151) au moins égal au couple de lancement du vilebrequin (151) qui est mis en mouvement.
Patent FR-3058534-A1 (FR)
Title: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement avec gestion des obstacles
Inventor: SCHMOLLGRUBER CELINE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-11-09
Abstract: Dispositif individuel d'immersion visuelle pour personne en mouvement comprenant des moyens pour placer le dispositif sur la personne et pour afficher devant les yeux de la personne des images immersives, et comprenant également une caméra stéréoscopique, caractérisé en ce qu'il comprend - des moyens pour, au cours d'une phase d'initialisation du dispositif dans une zone d'opération comprenant des obstacles statiques, le dispositif étant déplacé dans la zone d'opération, enregistrer (F1) des images stéréoscopiques de la zone d'opération sous plusieurs points de vue à l'aide de la caméra, puis fusionner (G1) lesdites images en un modèle de la zone d'opération, et interpréter (11) ledit modèle pour créer une carte en trois dimensions d'obstacles identifiés dans la zone d'opération, - et des moyens pour, au cours d'une phase d'utilisation du dispositif dans la zone d'opération, le dispositif étant porté par un utilisateur, détecter si l'utilisateur s'approche d'un des obstacles statiques repérés dans ladite carte et déclencher alors un processus d'alerte.
Patent FR-3033227-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede pour l’epandage d’un produit, notamment sur une surface agricole
IPC: A01C23/00
Filed: 2016-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif et procédé pour l'épandage d'un produit majoritairement liquide, le dispositif comprenant : a. un engin (150) porteur apte à progresser sur la surface (100) d'épandage et comprenant une centrale (160) de pilotage pour le pilotage des conditions d'évolution dudit engin ; b. une rampe (151) d'épandage portée par l'engin porteur ; c. une borne (110) de distribution du produit à épandre, fixe par rapport à la surface d'épandage ; d. un ensemble d'adduction du produit à épandre, de la borne de distribution à la rampe d'épandage, comprenant : di. une gaine (122) d'adduction montée sur un dévideur (123) motorisé porté par l'engin porteur ; dii. une pompe (121) ; diii. un capteur (141) de débit du produit à l'entrée de la rampe d'épandage et des moyens pour délivrer l'information de débit à la centrale de contrôle.
Patent FR-3071399-A1 (FR)
Title: Procede pour ameliorer le test d'evaluation de l'acouphene d'un sujet
Inventor: CARRIOU XAVIER ARTHUR
IPC: A61B5/12
Filed: 2017-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour améliorer le test d'évaluation de l'acouphène d'un sujet. Selon l'invention, le procédé consiste à corréler le niveau d'émission du stimulus de test de l'acouphène au niveau du seuil auditif et de préserver cette différence lors du test quand on change de fréquence. Ce procédé permet que la sensation auditive de l'acouphène reste constante en puissance pour le patient. Application particulièrement adaptée aux audiomètre; pour la recherche des acouphènes .
Patent FR-3062073-A1 (FR)
Title: Materiaux hybrides organiques/inorganiques photoluminescents et procede pour leur preparation
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: G01N33/53
Filed: 2017-01-25
Abstract: Procédé de préparation d'une composition hybride organique/inorganique comprenant des nanoparticules minérales fonctionnalisées par au moins une molécule choisie parmi les molécules organiques chargées photoluminescentes, ce procédé comprenant la mise en contact, dans un milieu solvant monophasique, d'au moins une molécule organique chargée photoluminescente et de nanoparticules de phyllosilicate non gonflant ayant une épaisseur de 1 nm à 100 nm, et une plus grande dimension de 10 nm à 10 µm. Composition de nanoparticules photoluminescentes hybrides organiques/inorganiques obtenues par ce procédé.
Patent FR-3053323-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de dosage d'un produit liquide ou pateux dans un recipient
Inventor: SCHMITT WOLFGANG
IPC: B67C7/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: Dispositif (10) comportant un piston (15) dans un perçage (12) pour aspirer du produit d'un réservoir et l'éjecter dans un récipient (1). Le piston (15) a un élément d'étanchéité (22) pour réaliser l'étanchéité par rapport au perçage (12) ; il peut venir dans une position de nettoyage et de stérilisation dans laquelle le piston (15) avec l'élément d'étanchéité (22) se dégage du perçage cylindrique (12). L'élément d'étanchéité (22) dans la direction de l'axe (20), le piston (15) comporte à la distance (a) un élément d'étanchéité (24) supplémentaire qui assure l'étanchéité du piston (15) en position de conditionnement, sur le côté de l'élément d'étanchéité supplémentaire (24) à l'opposé de l'élément d'étanchéité (22), par rapport à un perçage supplémentaire (40) dans lequel pénètre l'élément d'étanchéité supplémentaire (24).
Patent FR-3064774-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement d'une cartographie de la concentration d'un analyte dans un environnement
Inventor: LASCAUX FRANCK
IPC: G06F17/11
Filed: 2017-03-29
Abstract: L'invention est un procédé d'estimation d'une cartographie de la concentration d'un analyte dans un environnement, à partir de capteurs répartis dans ledit environnement, - chaque capteur (10p) générant une mesure de la concentration en analyte en différents instants de mesure les mesures réalisées par chaque capteur à chaque instant de mesure (t) formant un vecteur d'observation (0(t)), dont chaque terme correspond à une mesure issue d'un capteur ; - l'environnement faisant l'objet d'un maillage spatial définissant une pluralité de mailles (20n), la concentration au niveau de chaque maille, à chaque instant de mesure, formant un vecteur, dit vecteur d'état (M(t)), dont chaque terme correspond à une concentration en analyte en une maille ; le procédé comportant : - une correction, dite globale, du vecteur d'état par un biais déterminé dans des positions occupées par des vecteurs de mesure, de façon à obtenir un vecteur d'état dit débiaisé; - une correction, dite locale, du vecteur d'état ainsi obtenu, en fonction d'un vecteur de correction.
Patent FR-3065938-A1 (FR)
Title: Assemblage de carrosserie de vehicule
Inventor: SAGE OLIVIER
IPC: B62D27/00
Filed: 2017-05-03
Abstract: Assemblage de carrosserie, comprenant : • une première portion de paroi de véhicule, • au moins un élément de fixation, positionné sur la dite première portion de paroi, non visible lors d'une opération de montage et agencé pour fixer un équipement rapporté (20) sur ladite première portion de paroi, • une deuxième portion de paroi (1 1 a) de véhicule, caractérisé en ce que la deuxième portion de paroi (11a) comprend au moins un indicateur (31,32) visuel ou tactile agencé dans une position indicative de la position de l'élément de fixation (12b).
Patent FR-3068452-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-06-28
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant. L'échangeur de chaleur (5) comprend une première nappe (9) de premiers tubes (10) et une deuxième nappe (11) de deuxièmes tubes (12). La première nappe (9) comprend un premier collecteur (21) qui est pourvue d'une bouche d'évacuation du fluide réfrigérant et qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs dont un premier compartiment supérieur interposé entre un deuxième compartiment supérieur et un troisième compartiment supérieur. La deuxième nappe (11) est pourvue d'une bouche d'admission du fluide réfrigérant. L'échangeur de chaleur (5) est équipé d'un moyen d'amenée (80) du fluide réfrigérant qui est interposé entre la bouche d'admission et le premier compartiment supérieur, le moyen d'amenée (80) s'étendant au moins partiellement à l'intérieur du deuxième compartiment supérieur.
Patent FR-3072219-A1 (FR)
Title: Coffret electrique
Inventor: BURY JEAN
IPC: H02B1/40
Filed: 2017-10-11
Abstract: L'invention concerne un coffret électrique (1) comportant, d'une part, un boîtier électrique (7) destiné à contenir au moins un module électrique, d'autre part, un support de pose (2) comportant au moins un moyen de réception d'un organe de fixation de ce support de pose (2) sur une structure et, d'autre part encore, au moins un moyen d'assemblage du boîtier électrique (7) avec le support de pose (2).
Patent FR-3074020-A1 (FR)
Title: Dispositif de serrage pour chaussure de sport
Inventor: DANEZIN JEAN-BRUNO
IPC: A43B5/04
Filed: 2017-11-30
Abstract: Chaussure de sport (1) comportant une coque (2) et un chausson, ladite coque (2) se prolongeant vers le haut de façon à entourer au moins partiellement le bas de jambe d'un utilisateur et comportant au moins un dispositif de serrage du bas de jambe de l'utilisateur ; ledit dispositif de serrage comprenant : - une première portion de sangle (41) fixée à la coque (2) à l'aide d'un premier moyen d'ancrage (43), - une deuxième portion de sangle (42), - des moyens d'appariement (44) de la première portion de sangle (41) à la deuxième portion de sangle (42), - des moyens de réglage de la longueur de la première portion de sangle (41) ou de la deuxième portion de sangle (42), - un deuxième moyen d'ancrage (46), prévu pour relier optionnellement la deuxième portion de sangle (42) à la coque (2).
Patent FR-3074586-A1 (FR)
Title: Appareil optique de capture d'images, notamment a multiples modes d'eclairage
Inventor: DESROCHES JEROME
IPC: G02B21/36
Filed: 2017-12-05
Abstract: Appareil optique de capture d'images (1) pour notamment l'analyse microscopique d'au moins un échantillon cible, comportant des moyens d'éclairage (22), des moyens de modification (5) de la transmission de lumière destinée à parvenir sur l'échantillon, des moyens de support (4) destinés à porter au moins un échantillon, et des moyens de prise de vues, caractérisé en ce qu'il comporte un dispositif d'éclairage (2) se présentant sous la forme d'un boîtier et comportant dans ledit boîtier, les moyens d'éclairage (22) et de préférence des moyens de diffusion de la lumière (23) associés à la sortie des moyens d'éclairage (22), ainsi que les moyens de modification de la transmission de lumière (5) qui sont aptes à être mobiles, leur mise en œuvre étant fonction du mode d'éclairage voulu sur l'échantillon.
Patent FR-3081315-A1 (FR)
Title: Systeme automatise de controle de la glycemie d'un patient
Inventor: BLANC ROMAIN
IPC: A61B5/145
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'invention concerne un système automatisé de contrôle de la glycémie d'un patient, comportant un capteur de glycémie (101) et une unité de traitement et de contrôle (105), dans lequel l'unité de traitement et de contrôle (105) est configurée pour calculer, à partir d'un premier modèle mathématique fCR spécifique au patient et en tenant compte d'une unique valeur de glycémie Gr mesurée par le capteur, un coefficient CR représentatif de la sensibilité à l'insuline du patient.
Patent FR-3077749-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la mesure de puissance d’un faisceau laser d’une tete de soudage laser par tiret
Inventor: MORISSET PHILIPPE
IPC: B23K26/70
Filed: 2018-02-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) pour la mesure de puissance laser d'une tête de soudage laser par tiret montée sur un robot, ladite tête de soudage laser comprenant une buse (3) équipée d'au moins un capteur de contact, ledit dispositif (1) comprenant un logement (11) destiné à recevoir au moins en partie un mesureur de puissance laser (13) et étant remarquable en ce qu'il comprend une interface de positionnement (5) de la tête de soudage laser, ladite interface de positionnement (5) étant disposée écartée dudit logement (11) au moyen d'un conduit (7) et montrant une surface plane (33) destinée à être mise en contact avec le ou les capteurs de contact de ladite buse (3) et un ajour (19) dimensionné pour permettre le passage du faisceau laser de ladite tête de soudage en vue de la mesure de sa puissance de tir.
Patent FR-3078074-A1 (FR)
Title: Reseau tridimensionnel biocompatible et son utilisation en tant que support de cellules
Inventor: CORNU DAVID
IPC: D04H1/728
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention a pour objet un réseau tridimensionnel infusible de fibres de polymère réticulé, adapté en tant que support cellulaire, et nomment caractérisé en ce que le diamètre desdites fibres est compris entre 0,1 et 1,5 µm, la taille des interstices entre lesdites fibres est comprise entre 0,1 et 50 µm2, et la rigidité dudit réseau est caractérisée par un module d'élasticité compris entre 0,01 et 10 000 kPa, de préférence entre 0,1 et 10 000 kPa, de préférence entre 0,1 et 1 000 kPa, plus préférentiellement entre 0,1 et 300 kPa. L'invention a également pour objet un procédé de préparation d'un réseau tridimensionnel de fibres de polymère réticulé comprenant une étape de synthèse dudit réseau par électrofilage d'une solution de PAN, optionnellement additionnée d'un agent rigidifiant, suivie par une étape de traitement thermique sous atmosphère oxydante et à une température comprise entre 40 °C et 400 °C, de préférence entre 200 °C et 300 °C. L'invention a enfin pour objet un réseau tridimensionnel infusible de fibres de polymère réticulé en tant que support de cellules, utilisable notamment pour l'étude de la survie et de la migration cellulaires.
Patent FR-3079068-A1 (FR)
Title: Dispositifs electroniques et procedes de fabrication
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositifs électroniques et procédés de fabrication, dans lesquels: une plaque de support (2) présente une face avant de montage et une face arrière et est pourvue d'un réseau (5) de connexions électriques d'une face à l'autre, au moins une puce électronique (8) est montée sur la face avant de montage de la plaque de support et reliée électriquement à des plots avant (6) du réseau de connexions électriques, au moins une feuille en une matière conductrice de la chaleur, est rapportée sur la face arrière de la plaque de support et présente des ouvertures (14) découvrant des plots arrière (7) du réseau de connexions électriques.
Patent FR-3074029-A1 (FR)
Title: Procede d’evaluation de la resistance maximale a l’arrachement d’une vis d’ancrage implantee dans une vertebre
Inventor: VALIADIS JEAN-MARC
IPC: A61B17/70
Filed: 2018-05-02
Abstract: L'invention concerne un procédé d'évaluation de forces maximales de résistance à l'arrachement (FA) pour un modèle de vis d'ancrage déterminé, pour une vertèbre déterminée (VD) d'un patient dans laquelle la vis d'ancrage est susceptible d'être implantée selon les principes d'une technique chirurgicale donnée, le procédé comprenant : - des tests mécaniques d'arrachement de vis d'ancrage dans des vertèbres témoins (VT) déterminant des forces maximale d'arrachement expérimentales (FAEx), - puis le calcul de la densité moyenne d'intérêt (DM) calculée à partir de volumes d'intérêt (VI) pour chaque vertèbre témoin (VT) de même niveau vertébral que la vertèbre déterminée (VD), - puis la détermination d'au moins une fonction de conversion (Fconv) paramétrée par au moins une variable de densité moyenne d'intérêt (DM) pour toutes les vertèbres déterminées (VT), et corrélation de ces valeurs avec les forces expérimentales (FAEx), - enfin, l'application de la ou des fonctions de conversion (Fconv) aux mêmes valeurs de densités moyennes d'intérêt (DM) pour la vertèbre déterminée (VD) déterminées de la même manière que pour les vertèbres témoins (VT), pour calculer, grâce à la ou les fonctions de régression déduites de la ou des corrélations, la ou les forces maximales de résistance à l'arrachement (FA) de la vis d'ancrage pour la vertèbre déterminée (VD).