baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3013961-A1 (FR)
Title: Corset rigide asymetrique a valves laterales
Inventor: POURRET SOPHIE
IPC: A61F5/02
Filed: 2014-05-15
Abstract: Le corset rigide asymétrique à valves latérales pour la correction de la scoliose suivant la présente invention comprend au moins deux hémivalves latérales asymétriques (2, 3) reproduisant une colonne torse en sens inverse de la scoliose, au moins un montant ou mat postérieur (4) galbé en cypho-lordose relié par des charnières postérieures (5, 6) aux hémivalves latérales et au moins trois fermetures antérieures (7).
Patent FR-3023267-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement d’un ensemble flexible de plomberie
Inventor: BRUNNER YANN
IPC: B65D85/02
Filed: 2014-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de conditionnement d'un raccord (2) souple de plomberie, présentant un tuyau flexible (3) et au moins une extrémité munie d'un raccord à visser (4). De plus le dispositif (1) comprend, (i) deux demi-coques (5) conçues pour enserrer le raccord à visser (4), les deux demi-coques (5) comprenant une empreinte (7) apte à venir en prise avec le raccord à visser (4) et lui transmettre une rotation, au moins un épaulement (8) sur lequel vient s'appuyer le raccord à visser (4), et au moins une oreille (9) conçue pour permettre l'application d'un couple de serrage, (ii) une plaquette (10) interposée entre les deux demi-coques (5).
Patent FR-3023885-A1 (FR)
Title: Module de transmission, notamment pour vehicule automobile
Inventor: GRIECO GIOVANNI
IPC: F16F15/315
Filed: 2014-07-18
Abstract: L'invention concerne un module de transmission (1), notamment pour une chaîne de transmission de véhicule automobile, comportant : - un limiteur de couple (2), notamment agencé pour être monté sur un volant moteur simple (11) de la chaîne de transmission, - un dispositif de filtrage (3) de vibrations à masse mobile, notamment pendulaire ou à batteur, associé au limiteur de couple.
Patent FR-3024050-A1 (FR)
Title: Element d'injection de combustible dans un regenerateur d'une unite de craquage catalytique fluide
Inventor: BORIES MARC
IPC: C10G11/18
Filed: 2014-07-28
Abstract: Un élément d'injection (10) pour un système d'injection de combustible à l'intérieur d'un régénérateur d'une unité de craquage catalytique fluide, ledit élément d'injection définissant un passage (12) et étant agencé de façon à pouvoir être fixé à un orifice traversant du régénérateur de sorte qu'une extrémité du passage (12) soit reliée à un conduit d'alimentation en combustible du système d'injection et l'autre extrémité du passage débouche à l'intérieur du régénérateur, caractérisé en ce que ledit élément d'injection est réalisé en matériau céramique.
Patent FR-3025824-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'actionnement d'une poignee de portiere de vehicule automobile
Inventor: GUIBBERT MICKAEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2014-09-11
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de détection d'actionnement d'une poignée (10) de portière (20) d'un véhicule, automobile ladite poignée (10) comprenant au moins une électrode de verrouillage (60), présentant à ses bornes une capacité, un dispositif de détection de demande de déverrouillage (50) générant un signal de demande de déverrouillage, ledit procédé de l'invention consistant en la mesure en continu d'une variation du signal de demande de déverrouillage et d'une variation de la capacité (?CV) de l'électrode de verrouillage, en la détermination d'une demande de déverrouillage, puis en la comparaison entre la variation de la capacité (?CV) et un seuil (S2) pendant respectivement des première et deuxième durées prédéterminées (t1, t2), consécutives afin de détecter si la poignée (10) a été actionnée.
Patent FR-3017099-A1 (FR)
Inventor: HARA YASUHIRO
IPC: B62D25/10
Filed: 2015-01-16
Abstract: Dans un dispositif de capot relevable pour un véhicule, un dispositif d'actionnement avant est prévu de façon à fonctionner avant des dispositifs d'actionnement arrière. De ce fait, les dispositifs d'actionnement arrière ne sont pas actionnés au moment d'un début du fonctionnement du dispositif d'actionnement avant. Par conséquent, à un stade initial d'actionnement d'un capot par le dispositif d'actionnement avant, un moment de rotation autour d'un centre de gravité du capot dû aux dispositifs d'actionnement arrière qui fonctionnent n'est pas appliqué sur le capot. Ainsi, jusqu'à ce que les dispositifs d'actionnement arrière fonctionnent, une partie d'extrémité avant du capot peut être soulevée par le dispositif d'actionnement avant sans être affectée par un moment de rotation qui est généré au niveau du capot. Par conséquent, la partie d'extrémité avant du capot peut être soulevée à un stade précoce.
Patent FR-3034068-A1 (FR)
Title: Systeme ferroviaire metropolitain
Inventor: ANTONINI DAISY
IPC: E01B26/00
Filed: 2015-03-25
Abstract: Ce système (1) comporte une composante de génie civil (2), une composante de matériel roulant (3), une composante d'alimentation électrique (4) et une composante de signalisation (5), tel que : la composante de génie civile comporte une voie constituées de deux fils de rails et présentant des pentes entre -6% et 6% ; la composante de matériel roulant comporte des trains à roulement fer et à motorisation répartie sur chacun des bogies des voitures du train ; la composante d'alimentation électrique comporte des sous-stations réversibles, comportant un convertisseur connecté entre un réseau et une section d'un troisième rail électrique circulant le long de la voie, et étant propre à être activé pour fonctionner soit en redresseur, soit en onduleur.
Patent FR-3034559-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection contre le vol, procede et programme d'ordinateur correspondant
Inventor: BRIER ERIC
IPC: G08B13/24
Filed: 2015-03-31
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de protection contre le vol de type comprenant un organe électronique antivol. Un tel dispositif comprend également : - un organe de désactivation de l'organe électronique antivol ; - des moyens d'alimentation énergétique, alimentant au moins indirectement ledit organe de désactivation de l'organe électronique antivol ; - des moyens de réception d'une commande de désactivation de l'organe électronique antivol.
Patent FR-3035106-A1 (FR)
Title: Dimere polyaromatique glycidyle
Inventor: AOUF CHAHINEZ
IPC: C08G59/20
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne des composés de formule dans laquelle, - Y représente une chaîne alkyle ou alcènyle, en C1-C30, linéaire ou ramifiée, interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes choisis parmi O, S, Se, Si ou N, - R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9 et R10, choisis indépendamment les uns des autres, peuvent représenter chacun un atome d'hydrogène, ou un groupement -OH, ou un groupement sélectionné parmi les radicaux alkyles en C1-C6, linéaires, ramifiés ou cycliques, les radicaux alcènyle en C2-C6 linéaires, ramifiés ou cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes et/ou substitués par un ou plusieurs groupements -OH, et les radicaux éther oxyde ayant de 1 à 6 atomes de carbone, saturés ou insaturés, linéaires ou cycliques, éventuellement interrompus par un ou plusieurs hétéroatomes tel que O, Si ou N et/ou substitués par un ou plusieurs groupements -OH, et à la condition qu'au moins un groupement R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10 représente un méthyl oxirane. Elle concerne aussi un procédé de préparation de tels composés et leur utilisation.
Patent FR-3037435-A1 (FR)
Title: Mecanismes de commande d'un ensemble de double porte cellule/conteneur
Inventor: GLACHET CHARLES
IPC: G21F5/12
Filed: 2015-06-12
Abstract: Ensemble de mécanismes de commande de décollement puis d'ouverture et de fermeture puis de placage d'un ensemble de double est porte constitué par la porte de conteneur (17) d'un conteneur (14) et accouplée à une porte de cellule (6) d'une cellule (2), l'ensemble étant monté pivotant sur une charnière (7) permettant le pivotement de cet ensemble de double porte. Les mécanismes de commande sont incorporés à la bride de cellule (4) et à la porte de cellule (6), et sont constitués de : -une commande de placage et de décollement (76) des portes de cellule (6) et de conteneur (17) ; -une charnière (7) de la porte de cellule (6) et son système de crabotage à grande amplitude ; -un bloc étanche (9) de transmission du mouvement d'ouverture et de fermeture ; -un ensemble plaque support extérieur (12) de regroupement des commandes et de leur sécurité, notamment une plaque support (70) sur laquelle sont montées les poignées de commande de placage et de décollement (76) et de commande d'ouverture et de fermeture (77) ; -un verrou sécuritaire (13) agissant sur la poignée de commande 76 de décollement et de plaquage de l'ensemble de double porte (6-17) implanté sur une plaque support extérieure (70) de l'ensemble (12).
Patent FR-3038000-A1 (FR)
Title: Reservoir a uree avec dispositif de chauffage.
Inventor: BERARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F01N3/20
Filed: 2015-06-29
Abstract: Il est proposé un réservoir à urée (100) comprenant une plaque (12) en matière plastique agencée à l'intérieur du réservoir. La plaque est telle qu'elle intègre à demeure au moins un élément résistif (15).
Patent FR-3039600-A1 (FR)
Title: Assemblage de roulement
Inventor: BERENS FRANK
IPC: F16C19/16
Filed: 2015-07-29
Abstract: L'invention concerne un assemblage (10) de roulement comprenant un roulement (1) pourvu d'une première bague (2) pourvue d'un alésage (22), de deux bordures frontales (23, 24) et d'une surface cylindrique extérieure (21), et d'une seconde bague (3) pourvue d'un alésage (32), de deux bordures frontales (33, 34) et d'une surface cylindrique extérieure (31). Lesdites première et seconde bagues (2, 3) peuvent être en rotation relative autour d'un axe central (X1). Ledit assemblage (10) est destiné à être monté dans un logement. L'assemblage (10) comprend au moins un premier flasque (11, 13) annulaire solidaire de la première bague (2) et recouvrant au moins en partie une bordure frontale (23, 24) de ladite première bague (2), et au moins un second flasque (12, 14) annulaire solidaire de la seconde bague (3) et recouvrant au moins en partie une bordure frontale (33, 34) de ladite seconde bague (3). Des extrémités libres (11b, 13b ; 12a, 14a) des premier et second flasques annulaires (11, 12, 13, 14) sont en contact glissant. La différence entre les dimensions entre le logement et le roulement (1) est compensée par lesdits flasques (11, 12, 13, 14).
Patent FR-3041795-A1 (FR)
Title: Procede d'acquisition et de stockage de donnees de mesure mis en oeuvre par un capteur du type rfid, procede de collecte et architecture associes
Inventor: COLLIGNON JEAN-MARC
IPC: G06K7/00
Filed: 2015-09-25
Abstract: Ce procédé (100) d'acquisition et de stockage de données de mesure est mis en œuvre par un capteur du type RFID, le capteur étant associé à un identifiant programmable comportant une partie statique et une partie dynamique. Le procédé (100) comporte une étape d'acquisition (110) d'au moins une mesure, une étape de formation (120) d'un paquet de mesures comportant l'au moins une mesure, et une étape d'intégration (130) du paquet de mesures dans la partie dynamique de l'identifiant du capteur.
Patent FR-3047312-A1 (FR)
Title: Appareil d'etalonnage d'un analyseur de particules
Inventor: GAIE LEVREL FRANÇOIS
IPC: G01N15/06
Filed: 2016-01-28
Abstract: Cet appareil d'étalonnage d'un analyseur de particules servant à la mesure de la concentration massique de particules en suspension dans l'atmosphère, comprend un nébuliseur comportant un réservoir (2) destiné à contenir une solution d'étalonnage, une buse (4), une source (3) d'air comprimé destinée à créer un aérosol à partir de la solution d'étalonnage et un moyen de séchage (5) de l'aérosol.         La source de gaz comprimé est constituée par un ensemble d'au moins une bouteille (3) de gaz comprimé. Cet appareil constitue un ensemble portatif et autonome en termes d'électricité et d'accès à un réseau de gaz comprimé.
Patent FR-3047719-A1 (FR)
Title: Dispositif obturateur d’un orifice sur une paroi de vehicule automobile
Inventor: SENDER CYRILLE
IPC: B62D25/24
Filed: 2016-02-11
Abstract: Dans ce dispositif obturateur (10) d'un orifice pratiqué dans une paroi d'un véhicule automobile, comportant une partie tubulaire (20) destinée à être introduite dans cet orifice et un rebord périphérique (30) destiné à prendre appui sur cette paroi, la partie tubulaire étant munie d'un premier moyen de verrouillage (25) du dispositif sur la paroi, le rebord (30) est muni d'un second moyen de verrouillage (35, 37) permettant de sécuriser la fixation du dispositif (10) sur la paroi.
Patent FR-3050447-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution regulee de composants
Inventor: LEROY CHRISTIAN
IPC: B65G65/23
Filed: 2016-04-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution régulée de composants (10) contenus dans un bac, le dispositif de distribution comportant une trémie (16), un support (14) configuré pour recevoir et maintenir le bac (100) rempli, des premiers moyens de déplacement (22, 24) configurés pour rapprocher la trémie et le support jusqu'en une position de couplage, et des seconds moyens de déplacement configurés pour faire pivoter l'ensemble constitué par la trémie et le support en position de couplage entre une première position dans laquelle la petite ouverture (16a) de la trémie se trouve au-dessus de la grande ouverture (16b) de la trémie et une deuxième position, dite position de distribution, dans laquelle la petite ouverture de la trémie se trouve en-dessous de la grande ouverture de la trémie, la trémie comportant un organe de régulation (32) configuré pour réguler le débit de distribution des composants.
Patent FR-3051670-A1 (FR)
Title: Composition nettoyante moussante
Inventor: CHEILIAN STEPHANIE
IPC: A61Q5/02
Filed: 2016-05-31
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, comprenant : - de 50 à 80 % de glycérine ; - au moins un tensioactif choisi parmi les tensioactifs anioniques et les tensioactifs amphotères bétaïne et leurs mélanges ; - au moins un copolymère de (méth)acrylamide et de sels de di alkyl(C1-C4)- diallylammonium et/ou d'acide (méth)acrylique ; et - de 0 à 20 % d'eau ; les pourcentages étant exprimés en masse par rapport à la masse totale de la composition. L'invention concerne aussi la préparation et les applications de telles compositions.
Patent FR-3052227-A1 (FR)
Title: Bloc isolant et cuve etanche et thermiquement isolante integree dans une structure porteuse polyedrique
Inventor: DELANOE SEBASTIEN
IPC: F17C3/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: Un bloc isolant (307) présente une forme parallélépipédique et comporte une plaque de fond (326) de forme rectangulaire et une plaque de couvercle de forme rectangulaire parallèle à la plaque de fond et espacée de la plaque de fond dans une direction d'épaisseur du bloc isolant par des piliers porteurs (324, 325, 274), dans lequel la plaque de couvercle d'un bloc isolant comporte un réseau de poutres fixées sur les extrémités supérieures des piliers porteurs, chaque poutre reposant sur plusieurs desdits piliers porteurs pour répartir les efforts de pression sur lesdits piliers porteurs, et un voile de couverture (278) continu disposé sur le réseau de poutres et présentant une épaisseur plus faible que les poutres, le réseau de poutre comportant une poutre de bordure (280) disposée le long d'un bord du bloc isolant et reposant sur les deux piliers porteurs principaux (274) disposés aux extrémités dudit bord.
Patent FR-3055000-A1 (FR)
Title: Module de changement de pas pour turbomachine et turbomachine correspondante
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-08-10
Abstract: L'invention concerne un module (1) de turbomachine comportant un carter rotatif (9) autour d'un axe longitudinal (X) et portant une hélice munie d'une pluralités de pales, un carter fixe (15) comprenant une paroi (16) cylindrique s'étendant entre une paroi interne (17) et une paroi externe (18) du carter rotatif (9), et un système de changement (26) de pas des pales (14) de l'hélice. La paroi (16) est reliée en aval à une première paroi (42) sensiblement tronconique et en amont à une deuxième paroi (41) sensiblement tronconique, un premier palier à roulement (19) étant interposé respectivement en aval directement entre une face externe (21) de la paroi interne (17) et une face radialement interne (23) de la première paroi tronconique et un deuxième palier à roulement (19') interposé en aval directement entre la face radialement externe (21) de la paroi interne (17) et une face interne (43) de la deuxième paroi (41) tronconique.
Patent FR-3056399-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique fixatrice de maquillage
Inventor: COSTE SAVERIA
IPC: A61Q1/02
Filed: 2016-09-25
Abstract: La présente invention propose une nouvelle manière de prolonger la durée de tenue du maquillage sur la peau. La présente invention comprend la fourniture et l'utilisation d'une nouvelle composition cosmétique liquide comprenant l'association de styrene/acrylates copolymer et de Biosaccharide Gum-4 de préférence dans une solution aqueuse. Cette composition fixatrice de maquillage est destinée à être pulvérisée par dessus les compositions de maquillage, après que celles ci aient été appliqués sur la peau, de manière à retarder la dégradation des compositions de maquillage et de prolonger ainsi la tenue du maquillage.
Patent FR-3063725-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une preforme fibreuse consolidee
Inventor: TESSON THIERRY GUY XAVIER
IPC: C23C16/22
Filed: 2017-03-07
Abstract: Un procédé de réalisation d'une préforme fibreuse consolidée destinée à la fabrication d'une pièce en matériau composite, comprenant les étapes de : - mise en forme d'une texture fibreuse (10) dans un moule métallique chauffé (20), la texture étant imprégnée préalablement d'un matériau fugace ou fugitif (30), ou mise en forme d'une texture fibreuse dans un moule métallique et injection d'un matériau fugace ou fugitif dans la texture fibreuse maintenue en forme dans le moule métallique, - refroidissement du moule, - démoulage de la préforme fibreuse figée, - enrobage de la préforme fibreuse avec une barbotine contenant une poudre de particules céramique ou carbone, - traitement thermique de la préforme fibreuse enrobée de manière à former une carapace poreuse autour de la préforme fibreuse par consolidation de la barbotine et à éliminer le matériau fugace ou fugitif présent dans la préforme fibreuse, - consolidation par infiltration chimique en phase gazeuse de la préforme fibreuse.
Patent FR-3073631-A1 (FR)
Title: Instrument d'observation stereoscopique comportant un unique ensemble de detection, notamment pour satellite
Inventor: CHAMBON THOMAS
IPC: G02B30/25
Filed: 2017-11-14
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des instruments d'observation stéréoscopiques comprenant une optique de focalisation (O) comportant deux voies optiques (V1, V2) séparées angulairement et une matrice photosensible (MP) disposée dans le plan de focalisation. Dans l'instrument selon l'invention, la première voie optique comporte un premier ensemble de polarisation (P1, R1) et la seconde voie optique un second ensemble de polarisation (P2). Une première image issue de la première voie optique et une seconde image issue de la seconde voie optique sont focalisées sur la matrice photosensible, la première image ayant une première polarisation et la seconde image ayant une seconde polarisation. La matrice photosensible est composée préférentiellement d'un damier comportant des premiers pixels (Px1) polarisés et des seconds pixels (Px2) polarisés, chaque premier pixel comportant un premier analyseur transmettant la première image polarisée et bloquant la seconde image polarisée, chaque second pixel comportant un second analyseur transmettant la seconde image polarisée et bloquant la première image polarisée.
Patent FR-3062233-A1 (FR)
Title: Systeme de diffusion sonore
Inventor: HEIL CHRISTIAN
IPC: H04R1/34
Filed: 2017-01-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de diffusion sonore comprenant une section haute fréquence (2), et une section moyenne fréquence (3, 4) comportant au moins deux sources acoustiques moyenne fréquence (SMF), superposées verticalement, où la section moyenne fréquence (3, 4) comprend une sous-section inférieure (3) disposée en-dessous de la section haute fréquence (2) et comprenant au moins une source acoustique moyenne fréquence (SMF) et une sous-section supérieure (4) disposée au-dessus de la section haute fréquence (2) et comprenant au moins une source acoustique moyenne fréquence (SMF), où la directivité verticale de la section haute fréquence (2) présente une inclinaison, relativement à l'horizontale (H), sensiblement égale à l'inclinaison (θMF) de la directivité verticale de la section moyenne fréquence (3, 4) relativement à l'horizontale (H). L'invention permet d'optimiser l'augmentation du niveau de pression sonore et de la portée, tout en conservant un niveau d'intelligibilité élevé.
Patent FR-3062913-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une variation locale d'indice de refraction d'un milieu dielectrique situe a la surface d'un capteur optique
Inventor: VINDAS KARIM
IPC: G01N21/41
Filed: 2017-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une variation locale d'indice de réfraction d'un milieu diélectrique situé à la surface d'un capteur optique, le capteur optique comportant à cet effet un guide d'onde comprenant une région, dite région active, recouverte d'au moins une couche métallique en contact avec le milieu diélectrique, le procédé comprenant les étapes suivantes : a) émettre un faisceau lumineux en entrée du guide d'onde de sorte que ce faisceau lumineux puisse se propager, au sein du guide d'onde, selon au moins N modes de propagation où N est un entier naturel tel que N ≥ 2 ; b) mesurer l'intensité d'au moins une zone de la répartition spatiale de l'intensité du faisceau lumineux réfléchi par ladite région active du capteur optique ; et c) détecter la variation locale de l'indice de réfraction du milieu diélectrique au moyen d'une base de données fournissant le lien entre l'intensité de ladite au moins une zone de la répartition spatiale de l'intensité du faisceau lumineux réfléchi par la région active du capteur optique et une variation d'indice de réfraction d'un milieu de référence.
Patent FR-3065440-A1 (FR)
Title: Aeronef a voilure rhomboedrique a atterrissage vertical
Inventor: VARIGAS FRANCOIS
IPC: B64C29/00
Filed: 2017-04-24
Abstract: L'aéronef (10) comporte un fuselage (11) et une voilure rhomboédrique (12) comportant des ailes avant (13, 14) montées sur un support d'emplanture avant (17) et des ailes arrière (15, 16) montées sur un support d'emplanture arrière (18). Au moins deux ailes (13, 14) portent un moteur (24, 26) muni d'une hélice (25, 27). L'extrémité arrière du fuselage porte un moteur (21) muni d'une hélice (22). L'aéronef comporte des moyens (28 à 35) de basculement de ces moteurs, l'arbre de rotation de chacune des hélices basculant entre une orientation parallèle à l'axe principal du fuselage et une orientation perpendiculaire à l'axe principal du fuselage et à un axe passant par les extrémités des ailes avant.