baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2937398-A1 (FR)
Title: Installation et procede de fabrication en continu d'un tube ou d'un cable isole thermiquement ou electriquement, tube ou cable ainsi obtenu et application a la realisation de tuyaux double enveloppe
Inventor: DAMOUR JEAN AURELIEN
IPC: F16L9/18
Filed: 2008-10-20
Abstract: L'invention concerne une installation (1) de mise en place en continu d'un matériau isolant thermique ou électrique (6) autour d'un élément à section circulaire (2). L'installation comprend un organe de forcement (3) se présentant sous la forme d'un tube tronconique dans lequel on engage au niveau de sa grande base simultanément ledit élément (2), une feuille (4) sur laquelle le matériau isolant (6) est disposé, des moyens pour entraîner en translation ledit élément à section circulaire (2) et ladite feuille (4) et un moyen de dépôt (7) dudit matériau isolant sur ladite feuille, ladite feuille se présentant sous la forme d'un matériau métallique ou plastique. Application à la réalisation de tubes isolés thermiquement ou de câbles isolés électriquement.
Patent FR-2939463-A1 (FR)
Title: Dispositif ameliore de support d'un garde-corps
Inventor: PALAI LAURENT
IPC: E04D13/12
Filed: 2008-12-10
Abstract: Embase de support pour garde-corps (41), caractérisée en ce qu'elle comprend un corps (12) pour y recevoir un poteau (3) de garde-corps et une platine frontale (13) fixée au corps (12). Une telle embase peut être fixée à une surface verticale d'un acrotère (42). Il permet ainsi de monter le garde-corps en rive d'une terrasse (6) sans endommager l'étanchéité (43) de la terrasse. L'invention porte aussi sur un système de garde-corps comprenant une telle embase.
Patent FR-2930728-A1 (FR)
Title: Utilisation dans le domaine de la cosmetique d'un extrait d'un exsudat de la plante daniellia oliveri, en particulier comme agent anti-rides
Inventor: LAMY CECILE
IPC: A61K8/97
Filed: 2008-04-30
Abstract: L'invention concerne l'utilisation, dans une composition cosmétique ou pour la fabrication d'une composition cosmétique, d'un extrait d'un exsudat de la plante Daniellia oliveri, ledit exsudat étant au moins partiellement constitué de l'oléorésine de ladite plante.Elle concerne tout particulièrement l'utilisation de cet extrait en tant qu'agent cosmétique destiné à modifier la surface de la peau en lui conférant un aspect plus lisse par l'atténuation de la profondeur des rides et/ou des ridules et/ou en lui procurant un effet repulpant.Elle concerne également une méthode de soin cosmétique destinée à modifier la surface de la peau en lui conférant un aspect plus lisse par l'atténuation de la profondeur des rides et des ridules et/ou en lui procurant un effet repulpant, comprenant l'application sur les zones de la peau concernée d'une composition cosmétique contenant cet extrait.
Patent FR-2931066-A1 (FR)
Title: Composition, useful as cosmetic/dermatological composition, preferably for care, protection, cleaning and makeup of keratin materials e.g. lips, comprises UV filter system, dibenzoylmethane derivative and piperidine ester derivative
Inventor: MULLER BENOIT
IPC: A61K8/35
Filed: 2008-05-14
Abstract: Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least piperidine ester derivative (I), in a support. Composition comprises at least one UV filter system, at least a dibenzoylmethane derivative and at least piperidine ester derivative of formula (I), in a support. R 11-12C alkyl; and R 21-20C alkyl. Provided that the sum of carbon atoms for R 1and R 2is 2-22. An independent claim is included for a method to improve the chemical stability of dibenzoylmethane derivative against UV radiation by combining the dibenzoylmethane derivative with (I). [Image] ACTIVITY : Dermatological; Antiseborrheic; Virucide; Vulnerary; Antiinflammatory; Antiulcer; Antipsoriatic; Antipruritic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2935770-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses pilotee pour vehicule
Inventor: LE DREN ARNAUD
IPC: F16H3/12
Filed: 2008-09-08
Abstract: Boîte de vitesses pilotée (14) pour véhicule par exemple automobile, comprenant deux arbres primaires (36, 38) pouvant chacun être accouplé à un moteur (12) par l'intermédiaire d'un double embrayage (16), un arbre secondaire (58) et une pluralité de paires de pignons engrenés (42, 62 ; 44, 64 ; 51, 61 ; 53, 63 ; 55, 65) déterminant chacune un rapport de démultiplication de marche avant et comportant chacune un premier pignon (42, 44, 51, 53, 55) solidaire de l'un des arbres primaire (36, 38) et un deuxième pignon (61, 62, 63, 64, 65) monté fou à rotation sur l'arbre secondaire (58), au moins un manchon à crabots (67, 68, 69), un carter supportant les arbres à rotation et un frein (70 ; 110) qui est interposé entre le carter et les arbres primaires (36, 38) et qui peut occuper une position neutre et deux positions actives dans chacune desquelles le frein (70 ; 110) accouple l'un des arbres primaires (36, 38) au carter en freinant l'arbre primaire afin de permettre un crabotage des deuxièmes pignons avec leur manchon.
Patent FR-2936331-A1 (FR)
Title: Remote accessible computer portal for use on remote server, has identification units for identifying user, and automatic modification units automatically modifying display of site with respect to parameters
Inventor: DEPLASSE JEREMY
IPC: G06F17/30
Filed: 2008-09-23
Abstract: The portal has identification units for identifying a user, and remote recording units for permitting remote recording of information relating to navigation of the user on a site in the form of parameters. Automatic modification units automatically modify display of the site with respect to the parameters, where the parameters represent navigation time of the user on the portal. The modification units include a dynamic guiding module for dynamically guiding navigation of the user, and a behavioral examination module for examining navigation behavior of the user based on the parameters.
Patent FR-2940587-A1 (FR)
Title: Coffret comportant un corps et un capot
Inventor: TEXIER JEAN LUC
IPC: H05K5/06
Filed: 2008-12-22
Abstract: Il s'agit d'un coffret comportant un corps et un capot pour fermer le corps, avec une cheminée mâle (40) et une cheminée femelle (41) dont l'une appartient au corps et l'autre appartient au capot, et avec la cheminée mâle (40) qui présente en bout un tenon (42) et la cheminée femelle (41) qui présente en bout une mortaise (43) adaptée à recevoir à emboîtement le tenon (42) de la cheminée mâle (40). La cheminée femelle (41) comporte au moins deux dents (55) saillant axialement au-delà du débouché (56) de ladite mortaise (43) et présentant chacune du côté interne une rampe de guidage (57) vers ladite mortaise (43).
Patent FR-2940540-A1 (FR)
Title: Systeme laser muni d'un asservissement de frequence.
Inventor: KEFELIAN FABIEN
IPC: H01S3/13
Filed: 2008-12-23
Abstract: Ce système laser est muni d'un dispositif de rayonnement laser (1) dont la fréquence de rayonnement est contrôlée par un circuit d'asservissement à hétérodyne utilisant notamment un circuit interférométrique (15). Ce circuit interférométrique comporte t une bobine de fibres optique (17) qui sert de référence pour corriger la fréquence du rayonnement laser. Pour obtenir de bonnes performances dans le domaine de la pureté spectrale, tous les éléments impliqués dans le rayonnement laser sont du type fibrés et leurs liaisons assurées au moyen de fibres optiques. Application aux lasers demandant une grande pureté spectrale.
Patent FR-2942834-A1 (FR)
Title: Skate board or scooter attaching device for use with e.g. lamp post, has U and flat parts articulating around axle, and flexible anti-theft lock passed via hole of U part's leg to maintain device being locked and attached with fixed element
Inventor: BRUNEAU JEAN HERVE YVES
IPC: A63C17/01
Filed: 2009-03-09
Abstract: The device has a U part (1) and a flat part (2) articulating around an axle (3), where a skateboard or scooter is confined between the parts. An end of the flat part has a hole (4), and a leg of the U part is passed into the hole. The leg is provided with another hole (5), and a flexible anti-theft lock (6) for bike is passed through the hole of the leg to maintain the device being locked and attached with a fixed element. The U part, flat part and axle are formed from aluminum. Maximum length between the flat part and U part is 30 mm when the device is in closed position.
Patent FR-2947389-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extension de bande modulable pour antenne omnidirectionnelle tres large bande
Inventor: PALUD SEBASTIEN
IPC: H01Q9/44
Filed: 2009-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif modulable permettant d'élargir la bande d'utilisation d'une antenne omnidirectionnelle très large bande, ladite antenne (1) étant disposée sur un véhicule porteur V, caractérisé en ce qu'il comporte au moins les éléments suivants : • Une première plaque conductrice supérieure (5) pourvue d'un ou plusieurs emplacements (8) permettant de maintenir des liens métalliques (2), lesdits liens métalliques (2) étant chargés avec un circuit d'adaptation (3), • Une deuxième plaque conductrice inférieure (6) pourvue elle aussi d'un ou plusieurs emplacements (8) permettant de réaliser les contacts électriques entre les résistances de puissance (3) et ladite plaque par des liens métalliques (4), • Ladite antenne (1) comprend un excitateur large bande (7) disposé entre la première plaque conductrice (5) et la deuxième plaque conductrice (6). Application du dispositif pour passer de la bande 100 MHz-3 GHz à la bande 30 MHz-3GHz.
Patent FR-2947844-A1 (FR)
Title: Dispositif a decharge periodique et cuve pour systeme d'epuration d'eaux usees
Inventor: MANISSIER PASCAL
IPC: C02F1/00
Filed: 2009-07-08
Abstract: Dispositif à décharge périodique (1) apte à être agencé à l'intérieur d'une cuve apte à recevoir et contenir des eaux usées, ladite cuve présentant un orifice d'évacuation des eaux usées ménagé dans l'une des ses parois, ledit dispositif comportant : - une base (4) de fixation au fond de la cuve comportant un orifice de sortie (7) en communication de fluide avec ledit orifice d'évacuation ; - un bouchon obturateur (2) mobile verticalement entre une position basse dans laquelle il est appliqué de manière étanche sur ledit orifice de sortie (7) et une position haute, écartée de ce dernier ; - un flotteur de déplacement (5) mobile verticalement dans la cuve et coopérant avec ledit bouchon (2) pour l'entraîner vers le haut, à un niveau d'eau préétabli dans la cuve. Selon l'invention, il comporte un dispositif de maintien (6) dudit bouchon en position haute, sa mise en place étant déclenchée par l'arrivée en position haute du bouchon (2) lorsqu'il est amené en cette position par ledit flotteur de déplacement (5), ledit dispositif de maintien (6) permettant ensuite le retour du bouchon en position basse au moment de l'évacuation complète de l'eau de la cuve.
Patent FR-2949297-A1 (FR)
Title: Gilet de lestage
Inventor: ROIBIN JEAN-ERIC
IPC: A41D13/00
Filed: 2009-09-03
Abstract: L'invention concerne un gilet de lestage comprenant : - un gilet (20) apte à être revêtu par un porteur, et - des moyens de solidarisation audit gilet (20) d'au moins un élément de charge (32), Selon l'invention, lesdits moyens de solidarisation sont aptes à maintenir ledit au moins un élément de charge (22) de telle façon qu'il exerce sur le haut du dos dudit porteur une force (P) ayant une composante non verticale lorsque ledit porteur se tient le dos à la verticale.
Patent FR-2950416-A1 (FR)
Title: Dispositif accroche-flammes comprenant un support de bras et un ecran de protection thermique monoblocs
Inventor: BERDOU CAROLINE JACQUELINE DENISE
IPC: F23R3/20
Filed: 2009-09-23
Abstract: Un dispositif accroche-flammes pour post-combustion d'un turboréacteur à double flux, ledit turboréacteur comprenant des premier et second carters annulaires internes, définissant un passage pour un flux primaire, et un carter annulaire externe définissant avec ledit premier carter annulaire interne (3) un passage pour un flux secondaire, comportant : - au moins un support de bras (8) en matériau métallique destiné à être fixé audit carter externe par l'intermédiaire d'une platine supérieure (81), - au moins un bras accroche-flammes (7), ayant une forme de goulotte ménageant une cavité, destiné à être fixé au support de bras (8), et - au moins un écran de protection thermique (10) de la cavité du bras (7), dispositif caractérisé en ce que le support de bras (8) et l'écran de protection thermique (10) sont monoblocs.
Patent FR-2951254-A1 (FR)
Title: Dispositif pour fixer un panneau solaire a une structure porteuse ayant des longerons
Inventor: JACQUOT CLAUDE
IPC: F24S50/20
Filed: 2009-10-13
Abstract: Dispositif conformé pour fixer un panneau solaire (1) à une structure porteuse ayant des poutres (4), comprenant une interface ayant : - des premiers moyens de fixation (3a-3d) pour fixer le panneau solaire (1) à l'interface (2), - des seconds moyens de fixation (6) pour fixer l'interface (2) à la structure porteuse, qui sont conformés pour être solidarisés à une seule poutre (4) de la structure porteuse, et - une structure intermédiaire (7) pour solidariser mécaniquement les premiers moyens de fixation (3a-3d) et les seconds moyens de fixation (6).
Patent FR-2951976-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe de panneaux
Inventor: OFFNER OLIVIER
IPC: B23Q1/60
Filed: 2009-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de découpe de panneaux (3) pour la conception de parois d'éléments de cuisine comportant une table de découpe (2), caractérisé par le fait que ladite table de découpe (2) est pourvue de moyens de commande en translation longitudinale (21) d'un panneau (3), ledit dispositif (1) comportant encore une tête de découpe à jet d'eau (4) montée en déplacement transversal au dessus de ladite table de découpe (2) au droit d'une fente de passage de jet d'eau ménagée dans cette dernière.
Patent FR-2959048-A1 (FR)
Title: Method for transmitting data relative to e.g. door locking action to CPU of motor vehicle, involves immediately following alarm signal by control signal integrating information permitting to determine whether frame is addressed to CPU
Inventor: BRILLON ALAIN
IPC: G08B21/00
Filed: 2010-04-20
Abstract: The method involves emitting a predefined number of radiofrequency signals that form a radiofrequency frame (50), by a remote control device upon request from a user, where the frame comprises an alarm signal (R1) and a data signal (D1). The alarm signal is immediately followed by a control signal (ID1) integrating information permitting a CPU to determine whether the frame is addressed to the CPU or not, where the control signal integrates an identification code of the remote control device and/or identification code of the CPU. Independent claims are also included for the following: (1) a method for receiving data relative to an action to be performed by a CPU embarked in a vehicle (2) a remote control system comprising a remote control device transmitting data.
Patent FR-2961949-A1 (FR)
Title: Elements a puce assembles sur des fils presentant une amorce de rupture
Inventor: BRUN JEAN
IPC: G06K19/077
Filed: 2010-06-24
Abstract: L'invention concerne une chaîne comprenant plusieurs éléments à puce microélectronique (10) solidaires d'un fil (12a). Le fil présente des entailles (18a) définissant des points de rupture préférentielle à la traction du fil. Si le fil est conducteur, les entailles (18a) peuvent être réparties de manière que la longueur de fil comprise entre un élément à puce et une entaille soit égale à une longueur d'antenne.
Patent FR-2968066-A1 (FR)
Title: Device for transforming corrugated face of steel type central heating radiator to flat surface, has flexible sheet made of plastic, and synthetic magnetic ferrite material, where device has specific thickness, length and width
Inventor: DEMANGE JIMMY
IPC: F24D19/06
Filed: 2010-11-29
Abstract: The device (2) has a flexible sheet made of plastic, and synthetic magnetic ferrite material, where the device has a thickness of 0.8mm, length of 1000mm, and a width of 600mm. The ferrite material varies from 0.25 to 0.75 Newton per square meter, where the device is in direct contact with a steel type central heating radiator (1).
Patent FR-2955129-A1 (FR)
Title: Plancher
Inventor: SOUISSI MONCEF
IPC: E04B5/26
Filed: 2010-01-12
Abstract: Plancher (1) comprenant une pluralité de poutrelles (2) et une chape (5) située au-dessus desdites poutrelles, caractérisé par le fait qu'il comprend au moins un caisson (3) porté par deux desdites poutrelles adjacentes et un entrevous (4) porté par ledit caisson, ledit caisson et ledit entrevous délimitant un espace entre eux.
Patent FR-2956206-A1 (FR)
Title: Vibratory stimulator for blade control system of bladed wheel of e.g. double-flow type turbojet engine of aircraft, has vibratory detector placed on control system of blade, where non-integrated part is not in mechanical contact with blade
Inventor: FOUCAULT ALAIN AUGUSTE JACQUES
IPC: G01M15/14
Filed: 2010-02-10
Abstract: The stimulator has a vibratory detector (13) placed on a control system of a blade (10A) in order to generate corresponding electric signal, where the stimulator is arranged to punctually cause vibration of the blade of a bladed wheel (10B) of a turbo machine. A non-integrated part (12) is not in mechanical contact with the blade. Aerodynamic stimulation units are formed of a tube and an aerodynamic element that distribute flow of air with respect to the blade. A passive magnetic element (11) is partially interdependent to the blade. Independent claims are also included for the following: (1) a blade control system for a bladed wheel of a turbo machine (2) a turbo shaft engine (3) a method for controlling a blade of a bladed wheel of a turbo machine (4) a blade of a bladed wheel of a turbo machine.
Patent FR-2957144-A1 (FR)
Title: Outillage rotule a referentiel integre pour caracteriser les pieds d'aubes de turbomachines.
Inventor: AMGHAR SAMI
IPC: G01B5/004
Filed: 2010-03-05
Abstract: Dispositif pour le contrôle du positionnement du pied (3) d'une aube (1) d'une turbomachine par rapport à un référentiel de six points attachés à la pale (2) de ladite aube, ledit pied comportant un bulbe (7) doté de flancs actifs pour le maintien de l'aube (1) sur un des disques de la turbomachine, ledit dispositif comportant au moins deux organes de référencement dudit positionnement aptes, chacun, à venir en appui contre un des flancs actifs du pied (3), l'un et l'autre étant situés de part et d'autre dudit pied, caractérisé en ce que lesdits organes de référencement (31, 32) sont rigidement liés à au moins deux moyens de fixation (11, 21) dudit dispositif sur le bulbe (7), lesdits moyens étant reliés l'un à l'autre par un moyen de liaison articulé (16) comportant au moins trois degrés de liberté.
Patent FR-2957671-A1 (FR)
Title: Device for collecting, weighing, and storing samples e.g. blood samples, in laboratory, has barrel associated to gripper, where information permits to identify secondary samples, sampling utensil to be used, tube-holder and analyzing line
Inventor: GAREL BERTRAND
IPC: B01L3/14
Filed: 2010-03-18
Abstract: The device has a sorting barrel including analyzing lines on which tube-holders are arranged. The barrel is associated to a mechanical gripper for automatically storing the tube containing sampled, weighed and collected tertiary samples in a determined free slot of the tube-holder located on the determined analyzing line, where predetermined information permits to identify secondary samples contained in a container i.e. tray (10), a sampling utensil to be used, the determined tube-holder and the determined analyzing line. An independent claim is also included for a method for utilizing a device for collecting, weighing, and storing samples to be analyzed.
Patent FR-2957831-A1 (FR)
Title: Method for assembling part i.e. closure, on wall of structure i.e. motor vehicle case, by utilizing tool, involves deactivating thrust unit to allow body in initial form, and removing tool
Inventor: MUSEMENT ERIC
IPC: B23P19/04
Filed: 2010-03-23
Abstract: The method involves installing a part i.e. closure (21), at an assembling end of a tool, where a base (22) is arranged in contact with the end and a body (27) emerging towards the front of the tool. The end of the tool is forwarded towards an opening of a wall provided for fixation of the part, where dimension of the opening is not greater than the width of the body and the base. The body introduced into the opening is blocked against the wall. A thrust unit is deactivated to allow the body in initial form, and is composed of a push body (6) and rods (19, 20). The tool is removed. An independent claim is also included for a tool and part assembly.
Patent FR-2959776-A1 (FR)
Title: Method for controlling exhaust gas recirculation valve of e.g. diesel type spontaneous ignition engine of car, involves determining control signal with amplitude oscillating about set point position, and applying signal on valve
Inventor: DUBOIS LAURENT
IPC: F02D21/08
Filed: 2010-05-05
Abstract: The method involves determining a set point position of an exhaust gas recirculation (EGR) valve (36) of an internal combustion engine (4) of a vehicle (2), and determining variation of an allowable position of the valve, where the variation of the position does not drive significant deterioration of operation of the engine, and is function of operation parameters of the engine. A control signal with amplitude oscillating about the set point position is determined, where the amplitude of the oscillation is equal to the determined variation of the position. The signal is applied on the valve. Independent claims are also included for the following: (1) a controller for controlling an exhaust gas recirculation (EGR) valve of an internal combustion engine (2) an internal combustion engine comprising a flowmeter.
Patent FR-2948411-A1 (FR)
Title: Reservoir a fluide
Inventor: SCHREIBER RUBEN
IPC: B60K15/077
Filed: 2010-07-21
Abstract: Réservoir à fluide (2) comportant une enceinte (4) et un certain nombre de cellules (7, 71, 72) ouvertes vers le haut, délimitées par des parois latérales (6, 61, 62, 63) et installées autour de l'enceinte (4). Les parois (6, 61, 62) les plus proches de l'enceinte (4) ont une hauteur plus grande que les parois (61, 62, 63) plus éloignées de l'enceinte (4).
Patent FR-2958344-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'oscillation de type a suspension
Inventor: CHIEN HUNG-CHI
IPC: F04D25/10
Filed: 2011-03-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'oscillation de type à suspension comprenant : une base de fixation (1) comportant un trou axial (12) ; un organe d'oscillation (3) relié à un objet suspendu (6) et comportant un tube axial (32) qui traverse le trou axial (12) et pénètre dans la base de fixation (1) ; un dispositif de transmission (4) ayant un moteur (41) relié à un ensemble manivelle (42) comportant un élément manchon (43) emmanché sur le tube axial (32) pour produire un mouvement synchrone ; et un dispositif de rotation axiale (5) comprenant un premier mécanisme de roulement (51) installé entre l'objet suspendu (6) et la base de fixation (1) et un second mécanisme de roulement (52) installé entre la base de fixation (1) et l'organe d'oscillation (3) ; l'élément de manchon (43), avec la sortie du moteur (41), amenant le tube axial (32) et l'objet suspendu (6) à osciller en va-et-vient à un angle prédéterminé.
Patent FR-2973694-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un compose d’acide cucurbique et un melange de polymeres
Inventor: DEVIE MARIE
IPC: A61K8/365
Filed: 2011-04-08
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable, un composé d'acide cucurbique de formule (I) dans laquelle R représente un radical COOR , R désignant H ou un radical alkyle en C -C , éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes hydroxyle ; R représente un radical hydrocarboné ayant de 1 à 18 atomes de carbones ; un copolymère d'acrylamide et d'acide acrylique partiellement ou totalement salifié ; et un homopolymère d'acide acrylique réticulé. Application au soin et au maquillage des matières kératiniques.