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Patent FR-3064943-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension adaptative reglable par systeme de decharge a pointeau
Inventor: BOSSARD OLIVIER
IPC: F16F9/512
Filed: 2017-04-07
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de suspension (100, 200) de véhicule formé par un amortisseur (10, 210) et un ressort hélicoïdal (20) montés en parallèle, l'amortisseur et le ressort étant coaxiaux, ledit amortisseur comportant au moins un corps (11a, 11b) délimitant au moins une cavité (12a, 12b) cylindrique dans laquelle coulisse un piston (13) solidaire d'une tige de piston (131), et un dispositif de décharge comprenant un conduit (14) traversant axialement ledit piston, un gicleur (15) à une extrémité dudit conduit et un pointeau (16, 216) pour limiter le débit à la sortie dudit gicleur. Des moyens élastiques agissent sur le pointeau pour maintenir le gicleur fermé en position statique, une force exercée par lesdits moyens élastiques étant déterminée pour que le pointeau s'ouvre quand un fluide traversant le conduit exerce une pression sur ledit pointeau, la course d'ouverture dudit pointeau étant fonction de la pression exercée par le fluide traversant le conduit.
Patent FR-3065921-A1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’un systeme de depollution des gaz d’echappement
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N3/20
Filed: 2017-05-02
Abstract: Dans le véhicule, le système de dépollution des gaz d'échappement (GE) du moteur thermique (MT) comprend des premier (2b) et deuxième (3b) dispositifs de traitement de gaz d'échappement montés dans une ligne d'échappement (6) du moteur thermique (MT), le premier dispositif de traitement de gaz d'échappement comprenant un filtre à particules (GPF2) qui est monté au niveau d'une sortie une sortie de gaz d'échappement (4) du moteur thermique et le deuxième dispositif de traitement de gaz d'échappement étant situé en aval du premier dispositif de traitement de gaz d'échappement, selon le sens de circulation des gaz d'échappement dans la ligne d'échappement. Conformément à l'invention, le deuxième dispositif de traitement de gaz d'échappement comprend un catalyseur d'oxydation chauffé électriquement (EH-TWC2) et est monté dans la ligne d'échappement, à distance du moteur thermique de manière à être localisé sous un plancher (5) du véhicule.
Patent FR-3066456-A1 (FR)
Title: Systeme de protection d’un occupant d’un vehicule autonome
Inventor: LEMBERT PATRICIA
IPC: B60W50/14
Filed: 2017-05-22
Abstract: L'invention porte sur un système de protection, de type ceinture de sécurité, d'un occupant d'un véhicule, ledit véhicule comprenant une première ceinture de sécurité (5), ledit système comprenant une ceinture de sécurité additionnelle (6) comportant : - une sangle (61), - des moyens d'enroulement (62) de ladite sangle (61), configurés pour être fixés au dossier (41) du siège, - des moyens de verrouillage (63), configurés pour être fixés à ladite assise (42) dudit au moins un siège, et - des moyens de fixation (64), configurés pour coopérer avec lesdits moyens de verrouillage (63), de manière à fixer la sangle (61) en position croisée avec la première ceinture de sécurité (5) à l'état déroulé.
Patent FR-3067964-A1 (FR)
Title: Moule pour matiere plastique
Inventor: TORRES OLIVIER
IPC: B29C33/04
Filed: 2017-06-27
Abstract: L'invention concerne un moule pour matière plastique (100), comprenant deux demi-moules comportant chacun une partie moulante (120) et une partie d'isolant thermique (110) fixée à la partie moulante. La partie moulante (120) est équipée d'au moins un circuit de régulation de température dans lequel est agencé au moins un tube de circulation de fluide (140).
Patent FR-3071705-A1 (FR)
Title: Atomiseur a guidage de liquide aromatique auto-aspirant
Inventor: Li jian wei
IPC: A24F40/10
Filed: 2017-10-04
Abstract: La présente invention fournit un atomiseur à guidage de liquide aromatique auto-aspirant, qui comprend un premier réservoir (1), doté d'un trou de ventilation (241), ledit trou de ventilation (241) communiquant avec l'extérieur; un deuxième réservoir (2), agencé à la partie supérieur dudit premier réservoir (1), ledit deuxième réservoir (2) étant doté d'un noyau d'atomisation (3, 7); un corps de cartouche (4) agencé à la partie supérieure dudit deuxième réservoir (2), ledit corps de cartouche (4) étant doté d'un conduit de vapeur de liquide aromatique (41), ledit corps de cartouche (4) est doté d'un trou d'admission d'air (42), ledit noyau d'atomisation (3, 7) est agencé à la partie inférieure dudit conduit de vapeur de liquide aromatique (41), ledit conduit de vapeur de liquide aromatique (41) communiquant avec l'extérieur ; un tube de guidage de liquide aromatique (5), la partie inférieure dudit tube de guidage de liquide aromatique (5) étant dotée d'une ouverture d'alimentation en liquide aromatique (51, 511), ladite ouverture d'alimentation en liquide aromatique est agencée audit premier réservoir (1), la partie supérieure dudit tube de guidage de liquide aromatique est dotée d'une ouverture de sortie de liquide aromatique (52), ladite ouverture de sortie de liquide aromatique (52) étant agencée audit deuxième réservoir (2). Le liquide aromatique du premier réservoir est acheminé par écart de pression dans le deuxième réservoir (2) via le tube de guidage de liquide aromatique (5) en fonction des besoins de l'utilisateur à différents moments, de fournir à temps différentes quantités de liquide aromatique au noyau de l'atomiseur pour atomisation, la structure de l'atomiseur à guidage de liquide aromatique auto-aspirant est simple, peu coûteuse, mais permet également d'économiser le liquide aromatique.
Patent FR-3073854-A1 (FR)
Title: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des alkylpolyglycosides, son utilisation comme agent epaississant, et compositions cosmetiques en comprenant
Inventor: BODOC MIRUNA
IPC: C08L33/00
Filed: 2017-11-21
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant comme agent inverseur des espèces tensioactives de la famille des alkylpolyglycosides, dont la chaîne alkyle comporte de 8 à 18 atomes de carbone, à faibles teneurs en alcools gras résiduels, son utilisation comme agent épaississant et/ou émulsionnant et/ou stabilisant d'une composition topique cosmétique, dermopharmaceutique ou pharmaceutique, et compositions topiques cosmétiques, dermopharmaceutiques ou pharmaceutiques le comprenant.
Patent FR-3066137-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une position geometrique d'un corps creux et dispositif de traitement pour positionner un corps creux dans une position de reference
Inventor: PASQUIER HERVE
IPC: B65G47/74
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention propose un procédé de détermination de la position géométrique d'au moins un corps (10) creux en matière thermoplastique muni d'un col (14), caractérisé en ce que le procédé comporte au moins une étape de détection consistant, lors de l'entraînement en rotation dudit corps (10) creux par des moyens (102) d'entraînement, à détecter une variation d'au moins un paramètre de fonctionnement lié auxdits moyens (102) d'entraînement survenant lorsque ledit corps (10) creux atteint une position de référence déterminée ainsi qu'un dispositif (100) de traitement pour positionner un tel corps (10) creux dans ladite position de référence.
Patent FR-3075184-A1 (FR)
Title: Emballage pour tablette chloree
Inventor: SANCHEZ MARYLINE
IPC: C11D17/00
Filed: 2017-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet un emballage comprenant au moins une tablette enveloppée unitairement dans un film polymérique, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif, ainsi que son procédé de préparation.
 La présente invention a également pour objet l'utilisation d'un film polymérique pour envelopper unitairement une tablette destinée à être placée dans un emballage, caractérisée en ce que la tablette comprend de 5 % à 100 % d'agent libérant du chlore actif.
Patent FR-3075637-A1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire comprenant une etape de coloration avec du henne et/ou de l’indigo et une etape de traitement comprenant l’application d’une phase aqueuse, une phase grasse et un colorant direct
Inventor: GIAFFERI MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel lesdites fibres sont traitées en plusieurs étapes distinctes, comprenant : i) au moins une étape de coloration i) desdites fibres mettant en œuvre une composition cosmétique colorante Ci), de préférence aqueuse, comprenant au moins a) de l'indigo et/ou du henné, ii) au moins une étape de traitement ii) desdites fibres comprenant l'application sur les fibres d'une composition aqueuse (A) qui comprend b) au moins un colorant direct, de préférence distinct du henné et de l'indigo, c) au moins un épaississant, d) de préférence au moins un solvant organique, et de l'eau et d'une composition B) qui comprend au moins e) un corps gras, de préférence une huile, les compositions (A) et (B) étant appliquées soit séparément l'une après l'autre, soit ensemble dans une seule et même composition Cii), iii)éventuellement au moins une étape de rinçage intermédiaire desdites fibres, de préférence avec de l'eau, entre l'étape i) et l'étape ii) (ou entre l'étape ii) et i) (en fonction de l'ordre des étapes i) et ii)).
Patent FR-3072768-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage notamment d’un verre metallique
Inventor: FEIGENBLUM JOSE
IPC: F27B14/18
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la réalisation d'une pièce par moulage d'un BMG, comprenant : a. un moule comprenant deux coquilles délimitant une cavité moulante étanche ; b. un dispositif de fusion du BMG comprenant : bi. un creuset froid sectorisé, dit creuset de fusion, disposé verticalement comprenant des secteurs creux constitués d'un matériau électriquement conducteur et non magnétique isolés électriquement les uns des autres ; bii. un inducteur sous la forme d'une bobine entourant ledit creuset de fusion pour le chauffage de son contenu ; biii. un moyen de génération de courant à très haute fréquence pour alimenter l'inducteur; caractérisé en ce qu'il comprend un piston sectorisé comprenant des secteurs creux constitués d'un matériau électriquement conducteur et non magnétique isolés électriquement les uns des autres, fermant le creuset de fusion à une de ses extrémités.
Patent FR-3086274-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'aide au pilotage d'un giravion hydride muni d'un rotor de sustentation et d'au moins un rotor propulsif generant une poussee
Inventor: CERQUEIRA STEPHANE
IPC: G01D7/04
Filed: 2018-09-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour faciliter le pilotage d'un giravion hybride qui comprend un rotor de sustentation (5) et au moins un rotor propulsif (8) ainsi qu'au moins un moteur (10) fonctionnant selon au moins un régime. Pour au moins un régime, un calculateur embarqué (20) détermine une première marge de puissance de l'installation motrice disponible pour le rotor de sustentation et au moins une deuxième marge de puissance disponible pour ledit au moins un rotor propulsif. Un unique indicateur affiche une ligne (65) ainsi qu'un premier index (70) pointant sur ladite ligne (65) pour illustrer un point de fonctionnement courant du rotor de sustentation (5) et un deuxième index (75) pointant sur ladite ligne (65) pour illustrer un point de fonctionnement courant dudit au moins un rotor propulsif (8). Pour chaque régime surveillé, un premier symbole (80) est séparé du premier index (70) par une première distance (D1) illustrant la première marge de puissance. Un deuxième symbole (85) est séparé du deuxième index (75) par une deuxième distance (D2) illustrant la deuxième marge de puissance.
Patent FR-3078913-A1 (FR)
Title: Machine d'endouvage des douelles d'un tonneau
Inventor: CASIER OLIVIER
IPC: B27H5/04
Filed: 2018-03-16
Abstract: L'invention concerne une machine (1) d'endouvage des douelles (10) d'un tonneau (8), laquelle comprend au moins une mâchoire (12, 13) comportant : deux bras (18, 19) s'étendant vers le bas, deux mors (14, 15) agencés respectivement aux extrémités inférieures des deux bras et disposés en vis-à-vis, lesdits mors présentant une forme arquée, et un système d'actionnement (21) configuré pour écarter les deux mors ou les resserrer. L'actionnement en position écartée permet d'introduire entre lesdits mors au moins deux douelles du tonneau disposé verticalement et l'actionnement en position resserrée permet de pincer lesdites deux douelles de sorte à les endouver.
Patent FR-3079264-A1 (FR)
Title: Organe de purification de gaz d'echappement chauffant et dispositif de purification comprenant un tel organe de purification
Inventor: BARTOLO XAVIER
IPC: F01N9/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: Cet organe de purification des gaz d'échappement comprend un substrat (30) annulaire centré sur un axe central (C1), une électrode périphérique accolée contre une face cylindrique externe (38) du substrat (30), et une électrode centrale accolée contre une face cylindrique interne (36) du substrat (30). Le substrat (30) est constitué d'un matériau électriquement conducteur et comporte une pluralité de parois entrecroisées (46, 48) définissant entre elles des cellules (50) longitudinales débouchant chacune dans une face amont et dans une face aval du substrat (30). Ces parois entrecroisées (46, 48) sont recouvertes d'une composition catalytique et chacune d'elles s'étend depuis une paroi cylindrique externe (44) du substrat (30), définissant la face cylindrique externe (38), jusqu'à la paroi cylindrique interne (42) du substrat (30), définissant la face cylindrique interne (36).
Patent FR-3088042-A1 (FR)
Title: Bogie pour vehicule ferroviaire
Inventor: RODET ALAIN
IPC: B61F5/30
Filed: 2018-11-06
Abstract: L'invention concerne un bogie (10) pour véhicule ferroviaire à plancher abaissé comprenant : - un châssis (12); et - quatre roues (14) montées sur le châssis (12), chaque roue (14) étant mobile en rotation autour d'un axe de rotation respectif s'étendant selon une même direction transversale (Y-Y'), lesdites roues (14) définissant entre elles un espace (E), l'espace (E) s'étendant entre des plans s'étendue des roues (14) selon la direction transversale (Y-Y'). Le bogie (10) comprend également : - quatre moteurs (16), positionnés à l'extérieur de l'espace (E) ; et - quatre réducteurs (18), positionnés à l'intérieur de l'espace (E). Chaque moteur (16) entraîne une des roues (14) par l'intermédiaire d'un des réducteurs (18) associé à la roue (14). Chaque roue (14) est mécaniquement indépendante des autres roues (14).
Patent FR-3069101-A1 (FR)
Title: Module céramique pour le conditionnement intégré de semi-conducteur de puissance et procédé de préparation associé
Inventor: WU ZHAOHUI
IPC: H01L23/48
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention concerne un module en céramique pour le conditionnement intégré de semi-conducteur de puissance et un procédé de préparation associé. Le module en céramique comprend un substrat en céramique (10) et une couche de retenue métallique intégrée (20). L'utilisation de la couche de retenue métallique intégrée (20) sur la surface supérieure du substrat en céramique (10) et la formation de cavités (21) autour des zones de fixation de puces (40) permettent de sceller hermétiquement la puce semi-conductrice. L'utilisation d'une couche de dissipation thermique (33) sur la surface inférieure du substrat en céramique (10) permet d'acheminer rapidement la chaleur générée par la puce semi-conductrice vers l'extérieur. Le produit présente un procédé de fabrication simple et une cohérence de produit élevée.
Patent FR-3089528-A1 (FR)
Title: Ensemble d'ancrage au sol pour un rail ferroviaire, en particulier pour un rail de tramway
Inventor: Brunet Stéphane
IPC: E01B9/50
Filed: 2018-12-11
Abstract: L'ensemble (1) d'ancrage au sol pour un rail ferroviaire (100) concerné comprend : - une pièce (2) dite "selle", dans laquelle est aménagé un évidement (10) de réception du patin (101) du rail, cet évidement (10) étant délimité, dans la direction transversale au rail (100), par deux bossages (11) formant des faces d'appui (15) respectives, en regard l'une de l'autre ; - une pièce (3), dite "cale", destinée à être insérée dans l'espace existant entre le patin (101) du rail et la face d'appui (15) correspondante ; - des moyens (16, 18 21, 22, 26) d'immobilisation de la cale (3) par rapport à la selle (2). Selon l'invention : - lesdites faces d'appui (15) sont aménagées à une distance l'une de l'autre telle que chaque espace existant entre le patin (101) et la face d'appui (15) correspondante est un interstice ; - la cale (3) inclut un corps (20) en forme de plaquette recouvrant la majeure partie, si ce n'est l'intégralité, de ladite face d'appui (15), et une épaisseur telle qu'elle permet de combler ledit interstice.
Patent FR-3094496-A1 (FR)
Title: Test de l'entrefer d'un capteur de rotation pour éviter un dommage sur le capteur
Inventor: KIEFFER BENOÎT MARIE BERNARD
IPC: G01P3/488
Filed: 2019-03-25
Abstract: L’invention concerne un procédé de test de l’entrefer (E) entre un capteur (1) de rotation d’un arbre tournant (30) d’une turbomachine et une roue phonique (2) montée sur ledit arbre (30), le capteur de rotation étant à reluctance variable et comprenant une première voie (A) de mesure d’une première tension VA et une deuxième voie (B) de mesure d’une deuxième tension VB, le procédé étant mis en œuvre au moyen d’une unité de commande (3) connectée au capteur (1) de rotation, l’arbre tournant (30) ayant un balourd résiduel nominal (bn) et étant mis en rotation à une fréquence de rotation (fN1), le procédé comprenant les étapes suivantes : - mesures simultanées de la première tension VA et de la deuxième tension VB ; - comparaison des première et deuxième tension à une tension nominale (Unominale) de manière à évaluer comment l’entrefer (E) est réglé afin d’évaluer s’il peut tolérer un balourd de l’arbre tournant supérieur au balourd résiduel nominal. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095075-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur et système de charge d’un tel dispositif
Inventor: BOULET PATRICK
IPC: H02J7/00
Filed: 2019-04-10
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comprenant au moins un dispositif avertisseur (10) et un système de charge (30) dudit au moins un dispositif avertisseur ; dans lequel:ledit au moins un dispositif avertisseur comprend :- un boitier ;- un accumulateur électrique;- au moins deux bornes électriques reliées à l’accumulateur électrique ; etledit système de charge (30) comprend :- une ouverture d’entrée (31) permettant l’insertion d’un dispositif avertisseur dans le système de charge ;- une ouverture de sortie (32), située à distance de l’ouverture d’entrée, permettant l’extraction d’un dispositif avertisseur hors du système de charge ; et- au moins un rail conducteur (33) ;dans lequel les bornes électriques permettent la charge de l’accumulateur électrique lorsqu’elles sont en contact avec le au moins un rail conducteur et le au moins un rail conducteur s’étend entre l’ouverture d’entrée et l’ouverture de sortie de sorte à permettre le coulissement du au moins un dispositif avertisseur le long du au moins un rail conducteur entre l’ouverture d’entrée et l’ouverture de sortie.Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095461-A1 (FR)
Title: Absorbeur de résonance pour une paroi de construction
Inventor: SOURCIS BENJAMIN
IPC: E04B2/74
Filed: 2019-04-25
Abstract: Titre de l'invention : Absorbeur de résonnance pour une paroi de construction Absorbeur de résonnance (3) pour une paroi de construction (2), l’absorbeur de résonnance (3) comprenant au moins une lame (100), un support (200) et une masse (300) portée par la lame (100), le support (200) étant destiné à être fixé à la paroi de construction (2), caractérisé en ce que le support (200) est configuré pour adopter alternativement au moins une première position d’utilisation par rapport à la lame (100) dans laquelle l’absorbeur de résonnance (3) présente une première fréquence de résonnance et une deuxième position d’utilisation par rapport à la lame (100) dans laquelle l’absorbeur de résonnance (3) présente une deuxième fréquence de résonnance. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3095790-A1 (FR)
Title: Système de commande pour un frein électrique avec assistance hydraulique
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T13/74
Filed: 2019-05-10
Abstract: L’invention se rapporte à un système et un procédé de commande pour un système de freinage d’un véhicule routier. Selon l’invention, le procédé de commande comprend les étapes successives suivantes : - recevoir (S1) une consigne de freinage présentant une amplitude de couple de freinage à appliquer sur une roue d’un véhicule routier, - dans une première phase, actionner (S2) un actionneur électrique de sorte qu’il génère un couple de freinage dont l’amplitude est strictement inférieure à l’amplitude de la consigne de freinage, et - dans une deuxième phase, actionner simultanément l’actionneur électrique et un actionneur hydraulique de sorte qu’ils génèrent un couple de freinage dont l’amplitude est égale à l’amplitude de la consigne de freinage. Figure à publier : figure 2
Patent FR-3095956-A1 (FR)
Title: Protège-tibia intelligent
Inventor: KAMARA BAKARY
IPC: A63B71/12
Filed: 2019-05-15
Abstract: Des modes de réalisation de l’invention concernent un protège-tibia intelligent (10) comprenant les composants électroniques d’un microprocesseur, des capteurs de données, une mémoire, au moins une interface de communication sans fil et une alimentation électrique intégrés dans le corps du protège-tibia, l’interface de communication sans fil permettant l’envoi d’au moins une portion de données captées par les capteurs par rapport à une session de sport.      Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3096474-A1 (FR)
Title: Procédé de régulation de tension d’alimentation et circuit intégré correspondant
Inventor: GIOVANNINI MICHAEL
IPC: G06F1/04
Filed: 2019-05-20
Abstract: Le procédé de modification de la fréquence (f01, f02) d’un signal d’horloge (CLK), le signal d’horloge cadençant un circuit intégré (CI) alimenté par un régulateur de tension (LDO), comprend, en réponse à une commande de ladite modification (COM), une variation de la fréquence du signal d’horloge à un rythme (SR1, SR2) permettant une régulation d’une tension d’alimentation (VDD) par le régulateur. La variation comprend au moins une série (SR1, SR2) de divisions successives (1-6) de la fréquence du signal d’horloge (CLK) en des signaux intermédiaires successifs (CLKINT) de fréquences intermédiaires respectives (f1-f6). Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3096482-A1 (FR)
Title: Procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée
Inventor: KRISHNASWAMY RUBY
IPC: G06N3/08
Filed: 2019-06-21
Abstract: Procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée L’invention concerne un procédé pour contrôler l’admission d’au moins une tâche temps réel à être exécutée par un processeur d’au moins un dispositif multiprocesseurs (20), une tâche étant associée à un facteur d’utilisation, et le dispositif multiprocesseurs étant associé à un facteur d’utilisation maximale ainsi qu’à une condition d’admission d’une tâche à être exécutée. En outre, ledit procédé est mis en œuvre par un système (10) de contrôle, et comporte, suite à une modification du facteur d’utilisation maximale :- une première étape (E30) de vérification consistant à vérifier si les facteurs d’utilisation respectifs de tâches déjà en cours d’exécution sont inférieurs au facteur d’utilisation maximale modifié,- si la première vérification est positive, une étape (E40) de mise à jour de la condition d’admission en fonction du facteur d’utilisation maximale modifié,et, pour au moins une tâche reçue par le système de contrôle après la modification du facteur d’utilisation maximale,- une deuxième étape (E50) de vérification consistant à vérifier si la condition d’admission mise à jour est satisfaite pour ladite au moins une tâche. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.