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Patent FR-3097745-B1 (FR)
Title: Composition gélifiée comprenant une dispersion d’agrégats solides
Inventor: SALOT FLORIANE
IPC: A61K8/92
Filed: 2019-06-26
Granted: 2021-06-25
Abstract: Composition gélifiée comprenant une dispersion d’agrégats solides La présente invention concerne une composition comprenant une phase aqueuse gélifiée par 1,1 à 2,3 % en poids d’agent(s) gélifiant(s) hydrophile(s), par rapport au poids de la phase aqueuse ; et une phase huileuse gélifiée par au moins un élastomère d’organopolysiloxane ; lesdites phases y formant un mélange macroscopiquement homogène ; ladite composition comprend en outre une dispersion d’agrégats solides formés de 10 à 80 % en poids de cire(s), par rapport à leur poids total ; au moins 10 % en poids d’au moins une charge, par rapport au poids de la composition ; au moins un tensioactif non-ionique choisi parmi les esters d’acide gras en C16-C20 et de glycérol, les esters de sorbitan et d’un acide gras aliphatique non hydroxylé, et leurs mélanges ; et la composition possédant une viscosité à 30 secondes inférieure ou égale à 19 Pa.s.
Patent FR-3098462-B1 (FR)
Title: Benne equipee d’une trappe
Inventor: ARNAUD BERNARD
IPC: B60P1/56
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-06-11
Abstract: BENNE EQUIPEE D’UNE TRAPPE La présente invention porte sur une benne demi-ronde à fond poussoir (1) pour le transport de matière, comportant, au voisinage de sa paroi latérale de fermeture opposée au fond poussoir, une trappe (3) apte à passer d’une première position dans laquelle elle ferme une ouverture (2) de décharge de matière pratiquée dans le fond de la benne (1) à une seconde position dans laquelle elle dégage ladite ouverture (2) permettant l’évacuation de la matière par gravité, caractérisée par le fait que la trappe (3) est montée sous la benne (1), apte à coulisser selon la ligne longitudinale moyenne du fond de la benne (1), la trappe (3) présentant une surface supérieure (4) de même concavité que le fond de benne (1) contre lequel elle coulisse. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3100620-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’une cassette optique dans un support
Inventor: CHARLES NICOLAS
IPC: H04Q1/02
Filed: 2019-09-05
Granted: 2022-07-29
Abstract: L’invention concerne un dispositif de fixation d’une cassette optique (3) dans un support (2), comprenant un emplacement pour la cassette, la cassette optique (3) comprenant un corps et une languette élastique (30) de verrouillage disposée sur un bord latéral du corps de la cassette, la languette comprend une première extrémité (31) s'étendant au-delà de l'avant du coté latéral du corps caractérisé en ce que le support (2) comprend un premier ergot (21) agencé pour coopérer avec la languette dans une position de verrouillage de sorte à bloquer le mouvement de la cassette (3) dans le support (2), la première extrémité (31) de la languette étant agencée pour se déplacer selon une direction (F) perpendiculaire à l’axe longitudinal de la languette (30) afin de désengager le premier ergot (21) de sorte à permettre le retrait de la cassette (3) du support (2) selon un premier sens d’extraction (E1).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3102264-B1 (FR)
Title: Procédé de filtrage avec latence réduite et dispositifs associés
Inventor: HODE JEAN-MICHEL
IPC: G06F17/10
Filed: 2019-10-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Procédé de filtrage avec latence réduite et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de filtrage d’un signal d’entrée numérique échantillonné à une fréquence d’échantillonnage pour obtenir un signal filtré, le procédé comportant au moins une étape d’obtention d’un premier (respectivement deuxième) signal de sortie par la mise en œuvre de premières (respectivement deuxièmes) opérations sur la première (respectivement deuxième) voie de traitement, les premières (respectivement deuxièmes) opérations comportant au moins l’application d’un filtrage impliquant une transformée de Fourier discrète à M/2 points sur un signal issu du signal d’entrée, le filtrage présentant une latence de M,  - application d’une transformée de Fourier discrète inverse à M/2 points sur le premier signal pour obtenir M points de spectre du premier signal, M étant un nombre entier strictement supérieur à 2, et  - recombinaison des résultats de deux voies de calcul.  Figure pour l'abrégé : Figure 11
Patent FR-3102378-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une aube en matériau composite avec bord d’attaque métallique rapporté
Inventor: SUCHEL CHRISTIAN
IPC: G06F30/20
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé de fabrication d’une aube en matériau composite avec bord d’attaque métallique rapporté Un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite à bord d’attaque métallique rapporté pour moteur aéronautique à turbine à gaz, le procédé comprenant :-    réalisation d’un lot d’une pluralité d’aubes nues (10) en matériau composite,-    création d’un modèle numérique d’aube nue à partir d’une aube du lot de pluralité d’aubes nues,-    création d’un modèle numérique d’une aube finale théorique comprenant un bord d’attaque,-     génération d’un modèle numérique de bord d’attaque à partir du modèle numérique d’aube nue et du modèle d’aube finale,-    fabrication par fabrication additive d’au moins un bord d’attaque (21) à partir du modèle numérique de bord d’attaque généré,-    collage de chaque bord d’attaque fabriqué (21) sur une aube nue du lot de la pluralité d’aubes nues (10).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3104017-B1 (FR)
Title: Appareil de confection d’infusions
Inventor: LORIN JEAN-RÉMI
IPC: A47J31/40
Filed: 2019-12-04
Granted: 2023-01-13
Abstract: Appareil de confection d’infusions Appareil de confection d’infusions (1) comportant un corps (10) allongé selon un axe principal (X), le corps (10) comprenant un réservoir (30) et un moyen de pressurisation (20), l’appareil comportant une partie d’infusion (40) comprenant une chambre d’infusion (41), la chambre d’infusion (41) étant configurée pour contenir une dose de produit (60). L’appareil présente deux positions d’utilisation, une position de remplissage dans laquelle l’axe principal (X) est vertical, et un orifice de remplissage du réservoir (30) est vers le haut, la partie d’infusion étant à distance dudit orifice de manière à permettre le remplissage du réservoir ; et une position d’infusion dans laquelle l’axe principal (X) est vertical et la partie d’infusion (40), fixée au corps, se trouve sous le réservoir, ferme l’orifice de remplissage du réservoir (30), et permet dans cette position la confection d’une infusion s’écoulant par un orifice de sortie (52).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3097817-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d'une paroi de séparation
Inventor: RATH ROBERT MICHAEL
IPC: B60P3/20
Filed: 2019-12-11
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une paroi de séparation comprenant un module de paroi de séparation (150) possédant un premier côté principal (201) et un second côté principal (202) ; dans lequel une partie centrale comprenant au moins un panneau isolant (270) est munie d’une plaque pour la protection du panneau isolant (270), dans lequel l’au moins un des panneaux isolants (270) de la partie centrale est enveloppé par un manchon (280) constitué d’un matériau flexible, le manchon (280) étant mobile par rapport au panneau isolant (270), et dans lequel on utilise au moins une plaque supplémentaire destinée à protéger le panneau isolant (270), qui est fixée au manchon (280) ; dans lequel lesdites plaques (220) sont adjacentes les unes aux autres et sont fixées au manchon (280), et deux plaques adjacentes (220) sont séparées l’une de l’autre par une soudure secondaire.
Patent FR-3107619-B1 (FR)
Title: Surveillance des elements de la chambre de combustion d’un turbomoteur
Inventor: COUPARD JOSSELIN XAVIER
IPC: H01T13/58
Filed: 2020-02-21
Granted: 2022-03-11
Abstract: Procédé de surveillance d’un système d’allumage d’un turbomoteur d’aéronef, le système d’allumage comportant une chambre de combustion équipée d’une bougie, un boitier d’allumage, le turbomoteur comportant un accéléromètre et un capteur acoustique, le procédé étant caractérisé par des étapes de :  - acquisition (E2, E3, E6, E7) de données accélérométriques et acoustiques représentatives de bruits de claquage de la bougie, à partir de signaux produits par l’accéléromètre et le capteur acoustique,   - détection (E4, E8) d’instants de pics de claquage à partir des données accélérométriques et d’instants de pics de claquage à partir des données acoustiques,   - corrélation (E9) des instants des pics de claquage détectés à partir des données accélérométriques et des instants des pics de claquage détectés à partir des données acoustiques, et   - établissement (E10, E12) d’un diagnostic de santé du boitier d’allumage et d’un diagnostic de la bougie, en fonction des résultats de la corrélation.    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3094806-B1 (FR)
Title: Serveur de controle et systeme de controle a distance
Inventor: ASANO TAKAYUKI
IPC: H02J7/00
Filed: 2020-03-16
Granted: 2022-11-04
Abstract: La climatisation dans un habitacle de véhicule ou le rechargement d'une batterie est effectué avant l'embarquement tout en réduisant la consommation d’énergie d'une batterie. Un serveur de contrôle (2) est prévu, lequel contrôle le fonctionnement d'un système de climatisation et / ou d'un système de rechargement de batterie montés sur un véhicule (1) conformément à un ordre d'un terminal utilisateur (3). Le serveur de contrôle (2) comprend : une unité de décompte de temps (24) configurée pour décompter une heure actuelle ; une unité de communication (22) configurée pour recevoir des informations relatives au contrôle à distance pour le véhicule depuis le terminal utilisateur ; une unité de contrôle (21) configurée pour calculer une heure de démarrage du fonctionnement du système de climatisation et/ou du système de rechargement de batterie et générer une commande de contrôle à distance pour le véhicule sur la base des informations relatives au contrôle à distance ; et une unité de communication (22) configurée pour transmettre la commande de contrôle à distance au véhicule lorsque l'heure de démarrage du fonctionnement est atteinte.Fig. 1
Patent FR-3108899-B1 (FR)
Title: Systeme et procede ameliores de stockage et de restitution de dihydrogene
Inventor: ALAGY JACQUES
IPC: B60L50/50
Filed: 2020-04-06
Granted: 2023-01-06
Abstract: - Système et procédé améliorés de stockage et de restitution de dihydrogène.   - L’invention concerne un procédé de stockage et de restitution de dihydrogène (1), comprenant au moins :- une étape de génération d’hydrogène (G) par déshydrogénation de groupements hydroxyles du dipropylène glycol en des groupements carbonyles respectifs, afin de générer un substrat déshydrogéné (SD) et du dihydrogène gazeux (H2),- une étape de régénération (R) d’au moins une partie du dipropylène glycol (DG), par hydrogénation desdits groupements carbonyles en groupements hydroxyles respectifs à l’aide de dihydrogène gazeux (H2).  - L’invention est particulièrement adaptée au stockage de dihydrogène en tant que vecteur d’énergie.  - Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3117537-B1 (FR)
Title: Procédé et installation de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures avec récupération d’une phase liquide
Inventor: TRAM TIAO
IPC: F01K25/08
Filed: 2020-12-16
Granted: 2023-02-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de production d’énergie électrique à partir d’un courant d’hydrocarbures tel un courant de gaz naturel liquéfié, comprenant: a) introduction du courant d’hydrocarbures (10) dans un premier échangeur de chaleur (E1), b) introduction d’un fluide de travail (13) dans le premier échangeur (E1) et condensation d’au moins une partie dudit fluide de travail (13) par échange de chaleur avec le courant d’hydrocarbures (10) de façon à obtenir un fluide de travail au moins partiellement condensé (14), c) introduction du fluide de travail au moins partiellement condensé (14) dans un organe élévateur de pression (P1), d) introduction du fluide de travail pressurisé (15, 16) dans un deuxième échangeur de chaleur (E2) et vaporisation d’au moins une partie dudit fluide de travail pressurisé (15, 16), e) détente d’au moins une partie (17, 18) du fluide de travail au moins partiellement vaporisé sortant du deuxième échangeur (E2) dans un organe de détente (T1) coopérant avec un générateur électrique (G), f) réintroduction du fluide de travail (13) détendu dans le premier échangeur (E1). Selon l’invention, ledit procédé comprend : g) séparation du fluide de travail au moins partiellement vaporisé (17) en une phase gazeuse (18) qui alimente l’organe de détente (T1) et en une phase liquide (19) collectée dans le premier dispositif séparateur (B1), h) distribution de la phase liquide (19) jusqu’à un organe régulateur de débit (V1) déplaçable entre au moins une position ouverte déterminant un débit de phase liquide (19) distribuée en aval de l’organe régulateur de débit (V1) et une position fermée empêchant la distribution de phase liquide (19), i) mesure du niveau de la phase liquide (19) dans le premier dispositif séparateur (B1), j) ajustement de la position de l’organe régulateur de débit (V1) en fonction du niveau de phase liquide (19) de sorte que l’organe régulateur de débit (V1) occupe la position fermée lorsque le niveau de phase liquide (19) est inférieur à un niveau prédéterminé et la position ouverte lorsque le niveau de phase liquide (19) est supérieur au niveau prédéterminé, k) combinaison de la phase liquide (19) avec le fluide de travail au moins partiellement condensé (14).  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3119879-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour automobile
Inventor: SANTAELLA HERNANDEZ JUAN JOSE
IPC: G02B5/20
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-03-17
Abstract: L'invention fournit un dispositif d'éclairage pour un véhicule automobile. Ce dispositif d'éclairage comprend un premier groupe de lumière, un second groupe de lumière configuré pour émettre de la lumière dans la même longueur d'onde que le premier groupe de lumière, une première couche de conversion de longueur d'onde, une seconde couche de conversion de longueur d'onde et un élément optique principal agencé pour recevoir la lumière projetée par les première et seconde couches de conversion de longueur d'onde et configuré pour projeter de la lumière à l'extérieur du dispositif d'éclairage. La première couche de conversion de longueur d'onde est agencée pour recevoir la lumière émise par le premier groupe de lumière et projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière du premier groupe de lumière, tandis que la seconde couche de conversion de longueur d'onde est agencée pour recevoir la lumière émise par le second groupe de lumière et projeter la lumière dans une longueur d'onde différente de la lumière du second groupe de lumière et différente de la lumière projetée par la première couche de conversion de longueur d'onde.Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3109774-B1 (FR)
Title: Chariot élévateur
Inventor: SHKURTI SHPETIM
IPC: B66F17/00
Filed: 2021-04-01
Granted: 2023-05-19
Abstract: TITRE : Chariot élévateur Chariot élévateur (1), électrique ayant un corps de chariot (2) avec un cadre (3), qui forme un logement (5) pour une unité d’alimentation en énergie, par une ouverture latérale de cadre (10) se fermant par un volet (11) réalisé pour transmettre des forces et rigidifier le cadre.  Le volet (11) est retenu en position fermée par une unité de verrouillage (25) transmettant des forces étant munie, d’un goujon de blocage (22) et d’un boîtier récepteur (36) fixé au corps (2) pour recevoir le goujon (22).  Le boîtier récepteur (36) réglable sur le corps (2) y est fixé au corps par au moins trois vis (60a, 60b, 60d), dont deux (60a, 60b) sont accessibles lorsque le volet (11) est en position fermée.  Figure 1
Patent FR-3121812-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d’orchestration de l’exécution de mécanismes dans un réseau sans fil
Inventor: MAMAN MICKAËL
IPC: H04W72/04
Filed: 2021-04-07
Granted: 2023-10-13
Abstract: Procédé d’orchestration de l’exécution d’une pluralité de mécanismes par un ou plusieurs nœuds dans un réseau sans fil durant un délai d’exécution de stratégie d’orchestration de mécanismes, caractérisé en ce que le procédé comprend les étapes consistant à :      recevoir (200) au moins une valeur cible d’indicateur de qualité de service ;  déterminer (201) une stratégie initiale d’orchestration de mécanismes définissant un nombre minimal de mécanismes et un nombre minimal de ressources par nœud ;   exécuter (202) ladite stratégie initiale d’orchestration de mécanismes par ledit un ou plusieurs nœuds ;  recevoir (203) des données de latence de bout-en-bout;  déterminer (204) une distribution statistique de la latence de bout-en-bout à partir desdites données ;  déterminer (205) un nombre de classes d’états du réseau en utilisant ladite distribution statistique de la latence de bout-en-bout ;  déterminer (206) un seuil temporel et un niveau de confiance en association avec chaque classe d’état du réseau à partir de ladite distribution statistique de la latence de bout-en-bout;  déterminer (207) une stratégie courante d’orchestration de mécanismes ;  exécuter (209) ladite stratégie courante d’orchestration de mécanismes par ledit un ou plusieurs nœuds du réseau tenant compte du statut de communication de chaque nœud.      Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3117874-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement de l’air annulaire individuellement portable avec fermoir
Inventor: DASSONVILLE YOHAN
IPC: A62B18/08
Filed: 2021-07-02
Granted: 2024-01-19
Abstract: Appareil de traitement de l’air annulaire individuellement portable avec fermoir.L’invention se rapporte à un appareil (1) de traitement de l’air à ventilation assistée, individuellement portable, comprenant au moins une entrée d’air (2), au moins un ventilateur (3), au moins une sortie d’air (4), et un corps principal (6) au moins partiellement annulaire incluant :au moins une partie avant (61) comprenant au moins une sortie d’air (4) configurée pour souffler un flux (F) d’air généré par le ventilateur (3) en direction d’au moins un utilisateur ;au moins une partie arrière (62) ;un dispositif d’accrochage (5) réversible pour verrouiller le corps principal (6) en position relative annulaire ;un dispositif d’ouverture (7) pour permettre au corps principal (6) d’évoluer entre une position relative semi annulaire à une position relative annulaire , et inversement ;  caractérisé en ce que la partie arrière (62) comprend en tout ou partie le dispositif d’accrochage (5) qui est conçu et configuré pour retenir la totalité du poids de l’appareil (1) en position verrouillée.  Appareils de traitement de l’air.Figure avec l’abrégé : Fig.5.
Patent FR-3132776-B1 (FR)
Title: Système et procédé de mise en oeuvre de techniques de commande à sortie synchronisée sur position (pso)
Inventor: AHRENS CHRISTOPHE
IPC: G05B19/19
Filed: 2022-02-16
Granted: 2024-01-26
Abstract: L’invention concerne un système de commande (200) permettant de commander un dispositif (202) destiné à réaliser une opération sur une pièce à usiner sur la base d’une relation spatiale entre le dispositif et la pièce à usiner, laquelle relation spatiale peut être réglée à l’aide d’au moins un actionneur (204), le système incluant un contrôleur de nœud primaire (206’) couplé de manière communicative au dispositif et au moins un contrôleur de nœud secondaire (206”) couplé de manière communicative au contrôleur de nœud primaire (206’). Chaque contrôleur de nœud secondaire (206’’) est adapté à : la réception d’une rétroaction de codeur en provenance de l’actionneur (204), la rétroaction de codeur représentant une position d’une charge mécanique associée à un actionneur (204) parmi l’au moins un actionneur (204), la réalisation d’un algorithme de compression de données sur la rétroaction de codeur pour coder la rétroaction de codeur, la génération de paquets de données représentant la rétroaction de codeur, et la transmission des paquets de données. Le contrôleur de nœud primaire (206’) peut recevoir et décoder les paquets de données et commander un fonctionnement du dispositif sur la base des paquets de données décodés.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2393035-B1 (FR)
IPC: C09B62/06
Filed: 1978-06-02
Granted: 1985-03-22
Abstract: The reactive dyes have the following formula wherein the symbols R, R1, R2 and X have the following meaning: R and R1 = H or C1-C4-alkyl, X = phenylene, which is optionally monosubstituted or polysubstituted by C1-C2-alkyl, halogen or C1-C2-alkoxy, and R2 = a radical of the benzene or naphthalene series having at least two sulphonic acid or carboxyl groups or having at least one sulphonic acid group and one carboxyl group. These dyes are used for dyeing and printing textile materials containing hydroxyl groups and nitrogen-containing textile materials, especially of natural and regenerated cellulose, as well as of wool, silk, synthetic polyamide and polyurethane fibres. The dyeings obtained are distinguished by good lightfastness and wetfastness properties.
Patent FR-2464309-B1 (FR)
IPC: C23C14/00
Filed: 1980-09-02
Granted: 1985-10-04
Abstract: A method of controlling color hues of coatings particularly gold color coatings on substrate using a housing capable of being evacuated, and having an evacuated chamber, a hot cathode chamber in communication with the evacuated chamber and a support structure for the substrate to be coated and a crucible for the material to be evaporated acting as an anode and with a hot cathode in the hot cathode chamber, comprises evaporating the material in the evaporation chamber while maintaining a residual gas atmosphere containing nitrogen therein, producing an electric gas arc discharge between the cathode and the anode of a low voltage, and mixing a carbon containing gaseous compound to the residual gas while applying a negative biasing voltage relative to the housing to the substrate to be coated.
Patent FR-2498959-B1 (FR)
IPC: B22D2/00
Filed: 1981-02-02
Granted: 1984-05-11
Abstract: 1. A heat-sensitive detector (1) of the level of the material contained in a mould for the continuous casting of molten metals in which a cooling fluid circulates in a space (16) provided between a tubular inner member (14) defining the passage for the metal (18) being cast and a jacket (15) spacedly surrounding said member, said detector (1) comprising a plurality of temperature sensors having sensitive heads (13) distributed along the height of the member (14) and being characterized in that it comprises a supporting member (2), with the temperature sensors (11) mounted inside, having at least one small surface element (12) flush which the sensitive heads (13) of the sensors (11), in that the jacket (15) is pierced to enable the supporting member (2) to go through, in that fixation means (7), (7'), (8), (8'), (9), (9') are provided to ensure that the supporting member resiliently bears with said surface element (12) on the outer wall of said tubular member (14) and in that the surface element (12) has a geometrical form enabling it to fit with the outer wall of said member (14) where they bear on each another.
Patent FR-2607733-B1 (FR)
Inventor: ACKERMANN FRANCOIS
IPC: B07B13/11
Filed: 1986-12-09
Granted: 1989-03-24
Abstract: The invention relates to a process for the separation of granulate materials, in extruded form of different lengths and of the same or different diameter. It is characterized by the use of a helicoidal vibrating elevator subjected to vibrations whose amplitude is chosen so as to cause on the threads of the spiral on the one hand the ascending flow of all the particles and on the other hand the recovery of the finest particles on the outer edge of the upper thread of the spiral and the largest particles on the inner edge of the upper thread of this spiral.