baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2989035-A1 (FR)
Title: Control system for controlling temperature set point of blown air in passenger compartment of electric car, has correction system emitting corrected temperature set point of blown air as output by considering heat input by heating seats
Inventor: DUBRAY ALEXANDRA
IPC: B60H1/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The system has a determination system (2) for determining a temperature set point of blown air and a flow set point of blown air according to relative parameters inside and/or outside a passenger compartment. A control system (3) controls temperature of heating seats to determine a temperature set point of the seats according to temperature required by users. A correction system (1) receives the set points of the air and temperature set point of the seats as input. The correction system emits a corrected temperature set point of blown air as output by considering heat input by the seats. An independent claim is also included for a method for controlling temperature set point of blown air in a passenger compartment of a car.
Patent FR-2989154-A1 (FR)
Title: Procede de fixation de panneau photovoltaique.
Inventor: VELOSO MANUEL
IPC: F24J2/52
Filed: 2012-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fixation de panneau photovoltaïque, cadré ou non, comprenant des moyens de maintien (2), aptes à maintenir un panneau photovoltaïque (P) par coopération avec deux bords parallèles dudit panneau photovoltaïque ou encore deux ailes parallèles du cadre du panneau photovoltaïque (P). Le dispositif comprend lesdits moyens de maintien (2) comprenant des éléments synthétiques (3, 4 ; 5, 6) coopérant avec les deux bords parallèles dudit panneau photovoltaïque (P), ou encore, avec les deux ailes parallèles du cadre du panneau photovoltaïque (P), chaque élément synthétique présentant une fente (7) destinée à recevoir une aile du cadre (C) d'un panneau photovoltaïque (P) cadré, ou encore à recevoir le bord d'un panneau photovoltaïque (P) non cadré, de telle façon à assurer le blocage du panneau photovoltaïque au moins suivant la direction perpendiculaire au panneau photovoltaïque (P) et suivant une direction parallèle au plan du panneau photovoltaïque (P) et perpendiculaire à l'axe des fentes (7).
Patent FR-2994265-A1 (FR)
Title: Methode d'inspection d'une charge a l'aide d'un systeme de detection par transmission de rayons x
Inventor: GADI NAJIB
IPC: G01N23/083
Filed: 2012-08-06
Abstract: Méthode d'inspection (100) d'une charge (15) comprenant les étapes suivantes : - obtention (102) d'au moins une image numérisée (20) de la charge à l'aide d'un système de détection par transmission de rayons X ; - détermination (104) de zones d'intérêt (40) de l'image numérisée à partir des valeurs de ses pixels (32), les zones d'intérêt étant des sous-ensembles de l'image numérisée ; - attribution (106) d'un label (L) à chaque pixel de chaque zone d'intérêt, le label attribué étant représentatif de la nature chimique et de la disposition des matériaux constituants la partie de la charge correspondant au pixel ; et - affichage d'une image montrant les labels attribués aux pixels. L'attribution du label à chaque pixel de chaque zone d'intérêt comprend au moins un test statistique global réalisé à partir de valeurs d'un groupe de pixels de la zone d'intérêt à laquelle appartient le pixel et au moins un test local réalisé à partir de la valeur du pixel. Système de détection correspondant.
Patent FR-2998343-A1 (FR)
Title: Rocking peg for suspending object below horizontal wall i.e. ceiling, has clamping element including two bent parts at right angles on side of distal end of threaded rod, so as to form two bearing wings for handling of clamping element
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: F16B13/04
Filed: 2012-11-20
Abstract: The peg (2) has a clamping element for clamping a wall (1) against a cross-piece (4) to ensure firm anchoring of the peg. An orifice for insertion of a threaded rod (3) includes two notches formed on its periphery, so as to define two parts inclined on either side of the clamping element for forming a tapping step. The clamping element includes two bent parts at right angles on a side of a distal end (3a) of the rod and symmetrical with respect to each other relative to the center of the orifice, so as to form two bearing wings for the handling of the clamping element.
Patent FR-2999836-A1 (FR)
Title: Method for conversion of digital signal into analog signal by pulse width modulation, involves generating binary digital by generation of periods, and providing clock signals for specific width of N-bits corresponding to set of clock ticks
Inventor: BARON CYRIL
IPC: H03M1/82
Filed: 2012-12-18
Abstract: The method involves generating a set of N-bits from a digital signal (Sn), and providing a NR value, where NR is an integer that is lower or equal to a specific volume. A set of clock signals is provided with a binary digit (Sb), where the binary digit is generated by generation of a set of periods. The clock signals are provided for a specific width of N-bits corresponding to a set of clock ticks. The binary digit is allowed to present a cyclic report that is equal to a specific value. Independent claims are also included for the following: (1) a method for calibration of a digital-to-analog signal converter (2) a digital-to-analog signal converter.
Patent FR-2990207-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes bifonctionnels utiles comme ligands de l'uranium(vi), leurs procedes de synthese et leurs utilisations
Inventor: ARRACHART GUILHEM
IPC: B01D11/04
Filed: 2012-12-19
Abstract: L'invention se rapporte à de nouveaux composés qui répondent à la formule générale (I) : dans laquelle : m = 0, 1 ou 2 ; R et R = un groupe hydrocarboné, linéaire ou ramifié, en C à C ; R = H, un groupe hydrocarboné, linéaire ou ramifié, en C à C , comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes ; un groupe hydrocarboné monocyclique en C à C , comprenant éventuellement un ou plusieurs hétéroatomes, ou un groupe (hétéro)aryle monocyclique ; ou bien R et R forment ensemble un groupe -(CH ) - avec n = de 1 à 4 ; R = un groupe hydrocarboné, linéaire ou ramifié, en C à C , ou un groupe aromatique monocyclique ; R = H ou un groupe hydrocarboné, linéaire ou ramifié, en C à C . L'invention se rapporte également à des procédés de synthèse de ces composés ainsi qu'à l'utilisation desdits composés comme ligands de l'uranium(VI) et, en particulier pour extraire l'uranium(VI) d'une solution aqueuse d'acide phosphorique.
Patent FR-3002923-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'un element ornemental sur le col d'une carafe
Inventor: DESLIAS OLIVIER
IPC: B65D23/08
Filed: 2013-03-06
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'un élément décoratif (1) tel qu'une frette (1), sur le col (6) d'un récipient. Selon l'invention, - ledit système comprend une virole (3) destinée à entourer l'extrémité dudit col (6), - ledit col (6) comporte sur sa surface externe destinée à recevoir ladite virole (3), au moins deux ergots de guidage (4), et - la surface interne de ladite virole (3) comprend au moins deux rails (14) formant saillie à l'intérieur de ladite virole (3), chacun desdits rails (14) étant destiné à recevoir et coopérer avec un desdits ergots de guidage (4) lorsque ladite virole (3) est assemblée audit col (6) et entrainée en rotation autour dudit col (6), les dimensions longitudinales desdits rails (14) définissant une course de déplacement pour lesdits ergots de guidage (4) jusqu'à atteindre l'extrémité desdits rails (14) pourvue d'une butée (15) de sorte que lesdits ergots de guidage (4) venant prendre appui contre ces butées (15), ladite virole (3) est bloquée en rotation.
Patent FR-3004662-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de conditionnement des films agricoles usages a des fins de valorisation
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: B09B3/00
Filed: 2013-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de conditionnement d'un film agricole usagé, remarquable en ce qu'il consiste : - à découper au jet de liquide très haute pression le film plastique usagé, - et à laver le plastique découpé. L'invention concerne également un dispositif permettant de mettre en oeuvre ledit procédé, et remarquable en ce qu'il comprend un poste de découpe (100) qui, incluant un contenant qui (120), accueillant ledit film plastique, est équipé d'un couvercle (130) dans lequel est ménagé au moins un orifice de passage (131) pour au moins un jet de liquide d'au moins une buse de projection de liquide (140).
Patent FR-3009276-A1 (FR)
Title: Dispositif de couplage d'une roue motorisee de train d'atterrissage d'aeronef
Inventor: TIZAC LAURENT
IPC: B64C25/36
Filed: 2013-07-31
Abstract: Ce dispositif élastique (7) de couplage entre une roue (3) de train d'atterrissage d'aéronef et un organe coaxial (6) de motorisation de ladite roue comprend une pluralité de bras (9) solidaires en rotation dudit organe de motorisation du côté d'une première extrémité radialement intérieure et adaptés pour être reliés à ladite roue (3) du côté de leur extrémité opposée radialement extérieure, lesdits bras (9) étant sensiblement rigides dans un plan perpendiculaire à l'axe de rotation de la roue et flexibles dans des directions sensiblement transversales audit plan.
Patent FR-3010835-A1 (FR)
Title: Dispositif de jonction entre une ligne de transmission imprimee et un guide d'ondes dielectrique
Inventor: COUPEZ JEAN-PHILIPPE
IPC: H01P5/08
Filed: 2013-09-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transition entre une ligne de transmission imprimée sur un substrat diélectrique et un guide d'ondes rectangulaire comprenant une face avant formant entrée du guide d'ondes, une face arrière parallèle à la face avant et formant sortie du guide d'ondes, une face inférieure, une face supérieure parallèle à la face inférieure, les faces inférieure et supérieure s'étendant entre les faces avant et arrière, le guide d'ondes étant un bloc en matériau diélectrique dont les faces sont intégralement métallisées exceptées la face avant et la face arrière, le dispositif de transition comprenant : une cavité tridimensionnelle formée dans le volume du guide d'ondes entre l'entrée du guide d'ondes, formant en outre entrée de la cavité, et la face arrière en s'évasant, la cavité étant à une hauteur d'entrée de la face inférieure du guide d'ondes et se terminant à une distance de l'entrée de la cavité à une hauteur de sortie supérieure à la hauteur d'entrée ; une connexion électrique s'étendant à partir de la ligne de transmission le long de la face avant du guide d'ondes jusqu'à l'entrée de la cavité tridimensionnelle.
Patent FR-3012017-A1 (FR)
Title: Procede de traitement apres-recolte de fruits ou de legumes
Inventor: PUPUNAT LAURENT
IPC: A23L19/00
Filed: 2013-10-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de fruits ou légumes relargant après récolte une substance organique, ledit procédé comprenant une étape de relargage de ladite substance organique comprenant: a) une étape de mise en contact desdits fruits ou légumes avec de l'eau de relargage, et b) une étape de traitement de ladite eau de relargage. Selon l'invention, ladite étape de traitement de l'eau de relargage comprend l'électrolyse de ladite eau de relargage.
Patent FR-3015725-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour fournir un service a l'utilisateur d'un terminal mobile
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L9/30
Filed: 2013-12-19
Abstract: 1. Système pour fournir un service à l'utilisateur d'un terminal mobile, ce système comportant : - une entité (EGT) apte à générer un ticket électronique comportant des données d'identification dudit service (DIS) et une clef publique du terminal mobile (PBKM) complémentaire d'une clef privée (PVKM) du terminal mobile mémorisée dans un élément sécurisé (SIM) du terminal mobile ; - un module de livraison du ticket à une application du terminal mobile s'exécutant hors de l'élément sécurisé (SIM) ; - un module (MCC) apte à recevoir ledit ticket électronique (TIC) du terminal mobile par des moyens de communication courte distance ; et - un module (MAM) apte à authentifier ledit terminal mobile à partir de la clef publique (PBKM) du terminal mobile et d'un défi mettant en œuvre la clef privée (PVKM) du terminal mobile.
Patent FR-3015580-A1 (FR)
Title: Procede de demarrage et d'arret de moteur a combustion interne de chariot de manutention
Inventor: PANNARD MATHIEU
IPC: F02N15/10
Filed: 2013-12-20
Abstract: Un procédé de démarrage et d'arrêt de moteur à combustion interne de chariot de manutention, dans lequel ledit chariot de manutention comporte un démarreur électrique et un démarreur auxiliaire, comporte des étapes de tests de conditions de sécurité (103), de détection de consignes ou demandes de l'opérateur (104) et de tests de conditions de démarrage auxiliaire (105).
Patent FR-3016335-A1 (FR)
Title: Structure de mat, notamment pour un vehicule sous marin, comportant une extension de mat
Inventor: PELISSIER CYRIL
IPC: B63G8/38
Filed: 2014-01-15
Abstract: La structure (10) comportant une partie mobile (14) de mât mobile en translation le long d'un axe (Z) entre une position affalée et une position hissée, et comportant un espace intérieur creux (28). Un organe d'extension (30) est mobile dans ledit espace intérieur (28), et comporte un élément de butée (32) complémentaire d'un organe de butée fixe (34). L'organe d'extension (30) est mobile autour de l'axe de hissage (Z) entre une première position angulaire, dans laquelle l'élément de butée (32) est en regard du premier organe de butée (34) dans la direction de l'axe (Z), et une seconde position angulaire, dans laquelle l'élément de butée (32) de l'organe d'extension est décalé angulairement par rapport au premier organe de butée (34), de manière à être disposé en regard d'un passage (52) autorisant le déplacement de l'élément de butée (32) dans la direction de l'axe de hissage (Z).
Patent FR-3026896-A1 (FR)
Title: Antenne a reflecteur(s) conforme(s) reconfigurable en orbite
Inventor: NADARASSIN MADIVANANE
IPC: H01Q19/10
Filed: 2014-10-03
Abstract: L'antenne comporte au moins un réflecteur conformé (10), une source rayonnante principale (11) placée devant un réflecteur et apte à rayonner un faisceau principal (15) ayant une empreinte au sol (12) couvrant une zone de couverture nominale. L'antenne comporte en outre un dispositif d'ajustement du rayonnement de la source rayonnante principale, le dispositif d'ajustement comportant un réseau rayonnant secondaire (13) constitué de plusieurs sources rayonnantes élémentaires (14) aménagées autour de la source rayonnante principale (11), un réseau de formation de faisceau (18, 18a, 18b,18c,18d) relié aux sources rayonnantes élémentaires (14) apte à synthétiser un faisceau secondaire (16) couvrant une zone de couverture secondaire et ayant une empreinte au sol (17) se superposant, au moins partiellement, sur l'empreinte au sol (12), et un dispositif de couplage (30) connecté à la chaine de réception principale de la source rayonnante principale (11) et à la chaine de réception issue du réseau rayonnant secondaire.
Patent FR-3019535-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution d'un aerosol comportant une zone de contact perfectionnee avec un col de reservoir
Inventor: JOLY OLIVIER
IPC: B65D83/44
Filed: 2014-04-02
Abstract: Cet ensemble de distribution (22) est destiné à être monté dans un col (24) de réservoir (26) contenant le fluide. L'ensemble de distribution (22) comporte un épaulement d'étanchéité (47) annulaire destiné à coopérer avec un bord annulaire complémentaire du col (24), et une surface d'appui annulaire (51) s'étendant axialement depuis l'épaulement d'étanchéité (47). Cette surface d'appui annulaire (51) définit une zone de contact annulaire (52) avec un étranglement (54) du col (24), et sépare, d'avec un espace principal (26P) du réservoir (26), un espace isolé (26l) annulaire s'étendant entre l'épaulement d'étanchéité (47) et cette zone de contact annulaire (52). La surface d'appui annulaire (51) comprend au moins un enfoncement (55) destiné à interrompre la continuité circonférentielle de la zone de contact annulaire (52) et à former un passage de fluide (60) entre l'espace principal (26P) et l'espace isolé (26l).
Patent FR-3006359-A1 (FR)
Title: Store a enrouleur
Inventor: VAN DRUNEN DIRK GIJSBERT
IPC: E06B9/42
Filed: 2014-06-03
Abstract: Store à enrouleur comprenant un élément allongé formant traverse (3), en particulier tubulaire, pour enrouler une bande de matériel de rideau, l'élément formant traverse étant pourvu à une première extrémité longitudinale d'un mécanisme de roulement (7) et d'un cordon (8) pour actionner le mécanisme de roulement et à la seconde extrémité longitudinale opposée d'une partie de pose (6), comprenant en outre un premier et un second support(2) pour monter le store à enrouleur sur une base fixe et pour maintenir respectivement le mécanisme de roulement et la partie de pose et par conséquent l'élément formant traverse, le premier et le second support étant mutuellement identiques, chaque support étant muni d'une saillie de pose formant un ensemble avec lui, le mécanisme et la partie de pose devant être posés sur les saillies.
Patent FR-3022417-A1 (FR)
Title: Structure de production et de stockage d'energie electrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H02S10/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: Une structure modulaire pour la production et le stockage d'énergie électrique, comprenant un module de production (14) constitué d'un panneau de production (16) et d'un dispositif de production d'électricité (18) logé dans le panneau (16), et un panneau de stockage (12) connecté électriquement au panneau de production (16) pour stocker l'énergie produite par le dispositif (18). Le panneau de production (16) comprend des conducteurs électriques prévu pour plusieurs types de dispositif, le dispositif (18) étant connecté au conducteur correspondant à son type, et des connecteurs électriques, disposés sur une première face de connexion (28) du panneau et connectés aux conducteurs électriques. Le panneau de stockage (12) comprend une face de connexion comprenant des connecteurs aptes à coopérer de manière amovible avec les connecteurs du panneau de production (16), et un circuit de stockage d'énergie électrique, connecté électriquement aux connecteurs électriques du panneau de stockage (12).
Patent FR-3022894-A1 (FR)
Title: Emballage adapte pour au moins un objet lourd
Inventor: CIBERT GREGORY
IPC: B65D81/03
Filed: 2014-06-25
Abstract: Emballage adapté pour au moins un objet (5) ayant de préférence une masse comprise entre 2 et 25 kg, comprenant : - un corps (15) comportant au moins deux parties (15A, 15B), mobile entre une configuration fermée définissant un logement (32) adapté pour recevoir l'objet, et une configuration ouverte, dans laquelle les deux parties sont écartées l'une de l'autre pour permettre un retrait de l'objet dudit logement, le corps définissant dans la configuration fermée une face inférieure destinée à reposer sur une surface (S) selon une direction d'appui (D) ; et - un organe (20) pour fixer les deux parties l'une sur l'autre dans la configuration fermée. Le corps comprend une embase (30) destinée à servir de support à l'objet dans la configuration ouverte, l'embase définissant au moins une portion de la face inférieure dans la configuration fermée. Au moins l'une desdites parties se situe à l'écart de l'embase dans la configuration ouverte pour ménager un accès direct à l'objet selon au moins une direction d'accès (A) sensiblement perpendiculaire à la direction d'appui pour permettre ledit retrait de l'objet.
Patent FR-3008487-A1 (FR)
Title: Kit d'adaptation magnetiquement impermeable pour un compteur de consommation mesuree des produits de base
Inventor: GIERCZAK MAREK
IPC: G01R11/25
Filed: 2014-07-03
Abstract: Les dispositif et procédés associés se rapportent à un compteur de consommation de produit de base mesuré (210) (compteur MCCM) utilisant un faisceau optique (810, 815) occulté par rotation de manière à mesurer le débit/consommation et simultanément vérifier son intégrité opérationnelle. Selon un exemple de mode de réalisation, un compteur MCCM existant (200) peut être amélioré en fixant de manière étanche un module (600) contenant un système optique qui peut produire un ou plusieurs faisceaux optiques. Chaque faisceau optique peut comporter un trajet optique défini, initié au niveau d'une source optique et se terminant au niveau d'un capteur optique à l'intérieur du module. Dans un exemple de mode de réalisation, un élément d'amélioration tournant (RRM) (700) peut être fixé sur un engrenage de mesure tournant sensible à un débit/consommation du produit de base mesuré. L'élément d'amélioration RRM peut comporter une lame d'occultation (715) qui peut occulter partiellement les faisceaux optiques de manière périodique lorsque l'élément d'amélioration RRM tourne. Dans différents modes de réalisation, le compteur MCCM peut être amélioré de manière à rendre la mesure du produit dosé insensible aux champs magnétiques externes.
Patent FR-3024159-A1 (FR)
Title: Procede de production de molecules a partir de biomasse fermentescible
Inventor: NOUAILLE REGIS
IPC: C12P7/54
Filed: 2014-07-25
Abstract: Le procédé de production de molécules organiques à partir de biomasse fermentescible, comprend une étape de fermentation (5) anaérobie produisant des acides gras volatils (6), ces précurseurs étant transformés en molécules organiques finales par voie non fermentaire. Il comprend également au moins les étapes suivantes : -a) extraire (9) au moins une partie des acides gras volatils du milieu de fermentation de sorte que la production de métabolites fermentaires par les microorganismes (M) n'est pas affectée, - b) synthétiser (13) des molécules organiques à partir des métabolites fermentaires ou des acides gras volatils extraits à l'étape a), - c) poursuivre les étapes a) à b) jusqu'à l'obtention, en quantité et en qualité, des molécules organiques finales. L'invention concerne également une installation de mise en oeuvre du procédé.
Patent FR-3025456-A1 (FR)
Title: Adaptateur a tournant pour valve de roue
Inventor: WANG LOPIN
IPC: B60C29/06
Filed: 2014-09-04
Abstract: Cet adaptateur comprend un support de buse (10), un barillet (20), des buses (30A à 30C), un élément de poussée et de remplissage (40), et une languette de traction (50). Le support de buse (10) et le barillet (20) ont respectivement une surface de référence (131) et une surface arrière en contact de butée l'une avec l'autre et sont chacun munis de portions pivotantes (15, 22) assemblées l'une à l'autre. Le support de buse (10) comporte un trou principal (16) aménagée en évidant la surface de référence (131), recevant à coulissement l'élément de poussée et de remplissage (40) en lui. Le barillet (20) comprend une pluralité de trous formant buse (25A, 25B, 25C) de différentes tailles aménagée en lui de façon espacée. Les trous formant buse (25A, 25B, 25C) reçoivent des buses correspondantes respectives (30A à 30C) montées en eux.