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Patent FR-2974494-A1 (FR)
Title: Produits de papier hygienique et procedes de production de ceux-ci
Inventor: GLAKPE ESINAM DENIECE
IPC: A47K10/16
Filed: 2011-10-17
Abstract: L'invention fournit des produits de papier hygiénique ayant une surface ayant un motif de surface incluant au moins un élément de dessin au trait et au moins un élément de dessin au trait fragmenté et des procédés de production de ceux-ci.
Patent FR-2981639-A1 (FR)
Title: Diffuser for pressure container containing liquid nitrogen for e.g. treatment of wart on skin, has main body provided with applicator and channel, where channel opens on one side to applicator and opens on other side to actuating end
Inventor: KROBER MATTHIAS
IPC: B05C5/02
Filed: 2011-10-24
Abstract: The diffuser has an actuating end (116) for actuating a dispensing valve (12) of a pressure container. A main body is provided with an applicator and a channel (114), where the channel opens on one side to the applicator and opens on the other side to the actuating end. The applicator includes a ball (111) accommodated in a spherical recess having a lower opening and an upper opening, where the ball projects upwardly out of the upper opening, and projects downwardly out of the lower opening in communication with the channel.
Patent FR-2968354-A1 (FR)
Title: Procede pour faire fonctionner une buse de diffusion a etagement d'air
Inventor: DESAI ANAND PRAFULCHANDRA
IPC: F02C7/04
Filed: 2011-12-06
Abstract: Un procédé est proposé pour faire fonctionner une buse de diffusion à étagement d'air pour une chambre de combustion de turbine à gaz pour refroidir la pointe de buse et améliorer le mélange de combustible gazeux et d'air dans l'espace de brûleur en aval. De l'air est mélangé avec le combustible gazeux dans un dispositif à tourbillon extérieur et détendu dans un espace de tube de brûleur en aval. De l'air comprimé provenant d'une cavité d'air de refroidissement dans la buse s'écoule à travers un dispositif à tourbillon intérieur, passant en aval de la pointe de la buse vers l'espace de tube de brûleur, refroidissant la pointe de buse et améliorant le mélange du combustible gazeux avec l'air, réduisant ainsi les émissions de la turbine à gaz et réduisant la formation de suie lors du démarrage. La direction et la rotation de l'air déchargé depuis la pointe de buse dans l'espace de brûleur peuvent être agencées pour favoriser le refroidissement de la pointe de buse et le mélange du combustible gazeux avec l'air.
Patent FR-2983860-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de copolymeres a blocs comprenant des monomeres vinyliques polaires et apolaires
Inventor: MONTEIL VINCENT
IPC: C08F2/38
Filed: 2011-12-09
Abstract: La présente invention concerne un procédé de synthèse de copolymères à blocs comprenant des monomères vinyliques polaires et apolaires, ainsi que les copolymères issus dudit procédé.
Patent FR-2984135-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant un polymere associatif anionique ou non ionique, un polymere fixant et un tensioactif particulier et utilisation en coiffage
Inventor: PLOS GREGORY
IPC: A61K8/84
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant au moins un polymère associatif anionique ou non ionique, au moins un polymère fixant et au moins un tensioactif non ionique comprenant majoritairement des chaînes grasses ayant de 8 à 14 atomes de carbone, la teneur pondérale en tensioactifs non ioniques comprenant majoritairement des chaînes grasses ayant de 8 à 14 atomes de carbone dans la composition étant supérieure ou égale à 2%.
Patent FR-2989477-A1 (FR)
Title: Method for constructing reference data structure of actuator of e.g. electric equipment, of building automation installation, involves generating reference data structure comprising set associating between value and determined combination
Inventor: ROUX MORGAN
IPC: G05B15/02
Filed: 2012-04-12
Abstract: The method involves determining a set i.e. functional data set, of a combination of values of magnitude measurable by a sensor (S10) associated with an actuator. A value corresponding to a setpoint parameter is determined (S20) for the determined combination pertaining to the functional data set according to the determined combination. A reference data structure comprising an association set for associating between the value corresponding to the setpoint parameter and the determined combination pertaining to the functional data set is generated (S30). Independent claims are also included for the following: (1) a method for controlling an actuator of equipment of building automation installation (2) a computer comprising a computing unit for implementing a method for constructing a reference data structure (3) an actuator and a controller associated with actuator for implementing a method for controlling an actuator of an equipment of building automation installation (4) a method for controlling a building automation installation.
Patent FR-2989797-A1 (FR)
Title: Reduction de la consommation electrique d'une matrice de processeurs
Inventor: HARRAND MICHEL
IPC: G06F1/32
Filed: 2012-04-24
Abstract: L'invention est relative à procédé d'exécution d'un traitement sur un processeur (PE), comprenant les étapes consistant à exécuter une première partie du traitement pendant une première phase d'exécution en cadençant le processeur à une première fréquence d'horloge ; exécuter une deuxième partie du traitement pendant une deuxième phase d'exécution en cadençant le processeur à une deuxième fréquence d'horloge distincte de la première ; et définir les longueurs des première et deuxième phases pour faire tendre la durée d'exécution du traitement vers une durée impartie (T ). A la compilation du code source du traitement, le traitement est subdivisé en tâches élémentaires (Ti) dont chacune est exécutable en plusieurs occurrences (Oj) de plusieurs cycles d'horloge ; des première et deuxième phases d'exécution sont affectées à chaque tâche ; et les longueurs des phases d'exécution sont définies en nombres d'occurrences (n, N-n) de tâche.
Patent FR-2990375-A1 (FR)
Title: Utilisation d'un alliage metallique complexe a base d'aluminium pour la stereolithographie
Inventor: KENZARI SAMUEL
IPC: B29C67/00
Filed: 2012-05-11
Abstract: La présente invention se rapporte à l'utilisation d'un mélange d'une résine photopolymérisable et d'un alliage métallique complexe à base d'aluminium dans un procédé de stéréolithographie par photopolymérisation. Elle se rapporte également à un procédé de production d'une pièce en trois dimensions par stéréolithographie par photopolymérisation, ledit procédé comprenant une étape de solidification, couche par couche, de ladite pièce en trois dimensions dans un milieu liquide comprenant un mélange d'une résine photopolymérisable et d'un alliage métallique complexe à base d'aluminium, par exposition dudit milieu liquide au rayonnement ultraviolet, ainsi qu'à une pièce en trois dimensions obtenue par ce procédé.
Patent FR-2992531-A1 (FR)
Title: Device for packaging and applying e.g. mascara, has rod molded from non-black thermoplastic material and provided with hollow patterns to retain product after extraction of container, where patterns define user recognizable information
Inventor: ROUALDES MARINE
IPC: A45D34/04
Filed: 2012-06-27
Abstract: The device (1) has a container (2) containing a unique cosmetic product (P), and an applicator (3) comprising a rod (13) whose end is provided with an applicator element (11). A drying element (9) wipes the rod while removing the container. The rod is provided with hollow patterns (18) to retain the product after extraction of the container. The rod includes a color in contrast with that of the product. The rod is molded from a non-black thermoplastic material with a closing capsule (14). The patterns define user recognizable information e.g. alphanumeric characters or logo.
Patent FR-2992809-A1 (FR)
Title: Method for estimating quality of experience of user with respect to e.g. watching of real-time video, involves providing parameters related to context and quality of service of connection of terminal to network independent of service
Inventor: CHIHANI BACHIR
IPC: H04L12/26
Filed: 2012-06-28
Abstract: The method involves acquiring multimedia service relative data, where the data includes a quality of experience (QoE) score that is associated with the multimedia service. The acquired data is stored in a memory (CC). A QoE model associated with a user (U) is estimated, where the model is provided as a function of a vector of current parameters. The parameters are provided related to the context and quality of service of connection of a terminal e.g. smart phone, of the user to a network Wireless fidelity network, independent of multimedia service. An independent claim is also included for a computer program product comprising instructions for performing a method for estimating quality of experience of a user with respect to usage of multimedia services.
Patent FR-2996426-A1 (FR)
Title: Boitier pour loger un objet et l'offrir ou le masquer a la vue sur commande
Inventor: SEYS PHILIPPE
IPC: A44C9/00
Filed: 2012-10-10
Abstract: L'invention est un boîtier pour loger et transporter un objet (21), ledit boîtier permettant, sur commande, de livrer à la vue ou de masquer l'objet contenu dans un logement (11). Le boîtier comporte un corps (13) en matériau opaque partiellement creux, définissant une cavité (15) dans laquelle peuvent être stockées des granules (17) et un réceptacle (11) agencé au dessus du corps, délimité par une paroi (12) en matériau transparent et par une base (14) qui sépare ledit réceptacle (11) renferment l'objet (21) de la cavité (15) ménagée à l'intérieur du corps (13), ladite base (14) présentant un orifice central destiné à mettre en communication le réceptacle (11) et la cavité (15); ladite cavité ayant un volume sensiblement égal au volume du réceptacle. Il comporte également des granules (17) de dimensions données, en matériau opaque, en quantité suffisante pour remplir l'espace du réceptacle (11). La base du réceptacle (14) comporte un mécanisme obturateur plan (16) configuré et agencé de façon à ouvrir l'orifice central de la base (14) pour permettre le passage des granules entre la cavité (15) et le réceptacle (11) ou à fermer l'orifice.
Patent FR-2997870-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtration d'eau de piscine
Inventor: CHIRTU STEFAN
IPC: B01D33/06
Filed: 2012-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) comprenant au moins trois hydrocyclones (26) dans lequel le dispositif (2) comprend également: - une pompe (8) comportant: • une turbine centrifuge (16), • un moteur (18) électrique apte à entraîner en rotation la turbine (16), - un distributeur (24) apte à récupérer l'eau refoulée par la turbine (16) et à l'introduire à l'intérieur des hydrocyclones (26), ce distributeur (24) comportant au moins un canal de distribution par hydrocyclone (26), chaque canal s'étendant depuis un orifice d'entrée formé dans un logement central circulaire jusqu'à un orifice de sortie formé dans une paroi d'un hydrocyclone (26), et débouchant à l'intérieur de l'hydrocyclone (26) tangentiellement à la paroi de cet hydrocyclone (26), la turbine centrifuge (16) étant logée à l'intérieur du logement central du distributeur, en vis-à-vis des orifices d'entrée des canaux.
Patent FR-2998941-A1 (FR)
Title: Safety device for releasing pressurized hydrogen gas from gas bottle during dangerous situation, has flow regulating element including control end selectively movable to reduce size of gas passage when upstream pressure is relatively high
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: F17C13/04
Filed: 2012-12-05
Abstract: The device has a stopper (20) between an upstream end (100) connected to a gas bottle and a downstream end (200) connected to a discharge zone, where the stopper is closed during normal operation, and the stopper is open to release the flow of gas from the upstream end to the downstream end during dangerous situations. A flow regulating element (3) includes a control end (36) selectively movable relative to a seat (132) to reduce the size of a gas passage when the upstream pressure is relatively high, and to increase the size of the gas passage when the upstream pressure is relatively low.
Patent FR-3007755-A1 (FR)
Title: Station de recyclage des eaux de lavage de materiels de chantier
Inventor: GILLES BERTRAND
IPC: C02F9/02
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne une station de recyclage des eaux de lavage de matériels de chantier, comprenant un premier bac de récupération (12) prévu pour recevoir les eaux de lavage collectées passant par un moyen de filtration (6) et, en aval de ce premier bac, des bacs (20, 24) réalisant un traitement des eaux ainsi qu'un stockage de l'eau propre. La station selon l'invention est caractérisée en ce que le premier bac de récupération (12) comporte, à une hauteur au-dessus d'un volume de décantation, une sortie (18) formant un déversoir qui prélève automatiquement par débordement les eaux en surface pour les écouler par gravité vers le bac suivant, situé immédiatement en aval, et en ce que le moyen de filtration (6) est un sac manutentionnable à la grue ou au pont roulant, apte à être évacué et, le cas échéant, remplacé.
Patent FR-3008786-A1 (FR)
Title: Projectile a rotation apres projection
Inventor: GUILLERM GAEL JEAN HENRI
IPC: F42B30/00
Filed: 2013-07-18
Abstract: Le projectile caractérisé en ce qu'il effectue après projection une rotation (7- figure 3). Le projectile est composé d'au moins un corps de forme sensiblement cylindrique aux extrémités fermées (figure 1) et d'un poids (6-figure 2). Le rapport longueur/largeur est déterminé afin de provoquer la rotation de la munition et limiter la pénétration lors de l'impact, en particulier dans l'orbite oculaire, pour les munitions à létalité réduite. Le projectile peut présenter à une extrémité une excroissance transversale pleine ou une croix afin d'accélérer sa rotation (5 - figure 2). Le projectile peut être de différentes matières, volume, poids et chargé ou non d'un produit irritant, marquant ou odorant, suivant l'usage voulu. Cette forme spécifique peut être appliquée aux munitions létales ou non-létales.
Patent FR-3013152-A1 (FR)
Title: Antenne double face pour carte a puce
Inventor: VOLPE PIERRE
IPC: H01Q1/12
Filed: 2013-11-14
Abstract: L'invention concerne une antenne (13) pour une carte à puce à double interface de communication à contact et sans contact, ladite antenne (13) étant composée d'un enroulement de fils conducteurs ou de spires conductrices réalisés sur un support (7) et terminés par deux bornes de connexion (14,16) à une puce microélectronique, caractérisée en ce que l'antenne (13) est une antenne double face, comportant deux parties (13a,13b) situées sur deux faces opposées du support (7) et reliées entre elles par au moins une connexion électrique (15, 17).
Patent FR-2990524-A1 (FR)
Title: Dispositif d'emission d'un faisceau lumineux de spectre controle.
Inventor: NCIRI MEJDI
IPC: G01J3/12
Filed: 2013-01-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'émission (1) d'un faisceau lumineux de spectre contrôlé. Le dispositif d'émission comporte : - au moins deux sources lumineuses distinctes (S ) émettant chacune un faisceau lumineux à une longueur d'onde Ai respectivement lambda , et - des moyens de multiplexage spectral (25 ). Les moyens de multiplexage spectral (25 ) comportent un ensemble optique (25) formé d'au moins une lentille (25 ) et/ou un prisme optique. L'ensemble optique (25) présente des propriétés de dispersion chromatique et rapproche spatialement les faisceaux lumineux. En outre, chaque faisceau lumineux à au moins une longueur d'onde lambda respectivement lambda se propage en espace libre depuis la source lumineuse (S ) correspondante jusqu'à l'ensemble optique (25). Le dispositif d'émission (1) est donc particulièrement robuste. Il peut être de faibles dimensions et produit à bas coût.
Patent FR-3003664-A1 (FR)
Title: Qualite de service offert par un serveur web
Inventor: LALANDE SYLVAIN
IPC: G06F11/34
Filed: 2013-03-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de supervision de la réception d'au moins une page Web par un terminal. Selon l'invention, le procédé de supervision est adapté à déterminer au moins une valeur représentative d'un temps de réception d'au moins un élément d'une page Web, à déterminer si au moins un ensemble d'au moins un critère de supervision prédéfini est vérifié, au moins un critère dudit au moins un ensemble étant relatif à la au moins une valeur déterminée et à envoyer ou à ne pas envoyer un message d'alerte en fonction du résultat de la vérification. L'invention se rapporte également à un terminal (T) mettant en œuvre le procédé de supervision.
Patent FR-3004291-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation en temperature d'une batterie d'accumulateurs electriques d'un vehicule automobile et vehicule automobile equipe d'un tel dispositif
Inventor: MILHAS PIERRE
IPC: F25B15/04
Filed: 2013-04-09
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation en température d'une batterie électrique (1) d'un véhicule automobile, le dispositif comportant un circuit fermé (2) qui, en service, est en relation de transferts thermiques avec ladite batterie de sorte à permettre la régulation de la température de la batterie, le circuit comprenant en série successivement un bouilleur (3), un condenseur (4), des moyens d'abaissement de la pression (5), un évaporateur (6), un absorbeur (7), des moyens de pompage (8), le circuit comportant en outre un canal (10) qui s'étend en parallèle des moyens de pompage. L'invention concerne également un véhicule automobile équipé d'un tel dispositif de régulation.
Patent FR-3007284-A1 (FR)
Title: Association synergique de trois composes lipophiles et utilisations
Inventor: FREGONESE ALEXANDRA
IPC: A61Q19/00
Filed: 2013-06-25
Abstract: L'invention concerne une combinaison d'au moins un composé (a) issu de la condensation d'au moins un acide gras avec une alcanolamine, d'au moins un stérol (b) et d'au moins un alcool gras (c), chacun de (a), (b) et (c) étant présent en une proportion d'au moins 1% en masse par rapport à la masse de la combinaison, et les utilisations de cette combinaison, notamment en cosmétologie, en pharmacie, en dermatologique et dans le traitement de divers supports.
Patent FR-2993009-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de correction de la courbe caracteristique d'une sonde lambda
Inventor: FEY MICHAEL
IPC: F02D41/00
Filed: 2013-07-05
Abstract: Procédé de correction de la courbe caractéristique tension-lambda (14) d'une sonde lambda à deux points par rapport à une courbe référence (13) de la sonde lambda. On corrige l'écart de la courbe de référence (13) par rapport à la valeur lambda = 1, en partant d'une paire de valeurs de la courbe caractéristique de référence (13), on modifie la composition du mélange air/carburant pour avoir lambda = 1 et à partir de la variation de la composition on déduit la valeur effective du coefficient lambda. On règle les paramètres de la sonde lambda, en tenant compte de l'écart entre le coefficient lambda de la paire de valeurs et la valeur effective du coefficient lambda pour corriger l'écart entre la courbe caractéristique (14) de la sonde lambda et sa courbe référence (13).
Patent FR-2994765-A1 (FR)
Title: Disjoncteur miniature haute intensite
Inventor: HUANG MINGGUANG
IPC: H01H71/10
Filed: 2013-08-20
Abstract: Un disjoncteur miniature haute intensité comprend un boîtier (1) pour recevoir un mécanisme de commande (2), un système de verrouillage en plastique (3), un mécanisme de déclenchement, un contact mobile (4), un contact immobile (5), une chambre d'extinction d'arc (6) et une bande bimétallique (7). Le système (3) est disposé de manière articulée dans le boîtier (1) et comprend une partie de verrouillage pour correspondre avec le mécanisme de commande (2) et une partie temporaire de déclenchement pour correspondre avec le mécanisme de déclenchement qui comprend un élément d'induction électromagnétique (12), situé en correspondance avec la bande (7), et une armature (13) disposée fixe sur la partie temporaire de déclenchement du système (3) et située en correspondance avec l'élément (12). La présente invention a une configuration simple et un coût réduit et améliore la capacité de coupure et le courant assigné.
Patent FR-3010038-A1 (FR)
Title: Plateau de chargement a plancher mobile contenant une planche a double recouvrement
Inventor: LEGRAS JEAN REMY
IPC: B62D33/02
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention a trait à un plateau de chargement (1) à plancher mobile (2), notamment de conteneur ou similaire, dont ledit plancher mobile (2) est constitué de planches (3) montées mobiles en translation sur une structure support dudit plateau de chargement (1), le montage latéral entre deux planches (3) adjacentes se faisant par le moyen d'un recouvrement (5) agencé pour assurer une étanchéité entre deux planches (3) adjacentes, ledit plancher mobile (2) comportant au moins une planche à double recouvrement (4), munie d'un recouvrement (5) à sa droite et à sa gauche. Ceci permet de résoudre un problème de facilité de maintenance. En effet les planches mobiles (3) s'usent d'avantage à l'arrière qu'à l'avant, et grâce à ces dispositions il devient plus facile de retourner le plancher mobile (2) par exemple à mi usure, ce qui prolonge nettement sa durée de vie.
Patent FR-3013634-A1 (FR)
Title: Procede de reparation de panneaux sandwich en materiaux composites comportant la realisation d'une ame ou d'un moule par stereolithographie
Inventor: DELEHOUZE ARNAUD
IPC: B64D29/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: Procédé de réparation de panneaux sandwich en matériaux composites après un choc ayant endommagé l'âme de ce panneau, caractérisé en ce qu'il comporte l'acquisition d'un modèle numérique de la forme de la zone endommagée, puis la réalisation par un procédé de stéréolithographie à partir du modèle numérique, d'une âme de remplacement (14), ou d'un moule (10) dans lequel on va mouler cette âme de remplacement, ensuite la réalisation d'une pièce de remplacement (18)comprenant cette âme, puis la mise en place de cette pièce qui est ajustée à l'intérieur d'une ouverture (6) découpée dans le panneau sandwich autour de l'endommagement, et enfin la fixation de la pièce de remplacement sur le panneau.
Patent FR-3015097-A1 (FR)
Title: Dispositif avertisseur
Inventor: FLIX CHARLES
IPC: G08G1/04
Filed: 2013-12-17
Abstract: Dispositif avertisseur, destiné à être utilisé sur les voies de circulation, principalement les autoroutes, par le personnel d'intervention en amont d'une zone où ledit personnel doit intervenir, comporte des moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore, des moyens de détection d'un véhicule, des moyens aptes à transmettre auxdits moyens d'émission les informations recueillies par lesdits moyens de détection. Les moyens de détection consistent en des moyens mobiles conçus aptes à être placés en amont de ladite zone d'intervention, tandis que lesdits moyens d'émission d'un signal lumineux et/ou sonore sont également mobiles, destinés à être placés au niveau de ladite zone d'intervention, ou bien portés par ledit personnel, en étant couplés à des moyens de réception de signaux émis par lesdits moyens de détection.
Patent FR-3018516-A1 (FR)
Title: Batterie lithium-soufre
Inventor: LECUYER MARGAUD
IPC: H01M10/0565
Filed: 2014-03-13
Abstract: La présente invention concerne un matériau composite comprenant du soufre et du carbone, une électrode positive comprenant un tel matériau composite en tant que matière active et son procédé de fabrication, une batterie lithium-soufre comprenant une telle électrode positive et son procédé de fabrication.