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Patent FR-2993561-B1 (FR)
Title: Procede de synthese enzymatique de la (7s)-1-(3,4-dimethoxy bicyclo[4.2.0]octa-1,3,5-triene 7-yl) n-methyl methanamine, et application a la synthese de l'ivabradine et de ses sels
Inventor: PEDRAGOSA MOREAU SANDRINE
IPC: C07C271/16
Filed: 2012-07-17
Granted: 2014-10-31
Abstract: Procédé de synthèse enzymatique du composé de formule (I), la (7S)-1-(3,4-diméthoxy bicyclo[4.2.0] octa-l,3,5-triène 7-yl) N-méthyl méthanamine: Application à la synthèse de l'ivabradine et de ses sels d'addition à un acide pharmaceutiquement acceptable.
Patent FR-3005314-B1 (FR)
Title: Systeme d'adjuvant comprenant un phosphonate polyalcoxyle, un polycarboxylate polyalcoxyle et un retardateur de prise et son utilisation
Inventor: MALLAT AMJAD
IPC: C04B24/24
Filed: 2013-05-03
Granted: 2019-06-21
Abstract: La présente invention concerne un système d'adjuvant pour composition hydraulique comprenant : - au moins un polymère phosphonate polyalcoxylé ; - au moins un polymère polycarboxylate polyalcoxylé ; et - au moins un retardateur de prise de formule (I) : C R'H(OH)[CH(OH)]nC(O)O R (I) L'invention concerne également l'utilisation du système d'adjuvant pour améliorer le maintien de rhéologie de compositions hydrauliques.
Patent FR-3024444-B1 (FR)
Title: Colonne de levage, notamment pour une table d'operation
Inventor: MERLO PAOLO
IPC: A61G13/00
Filed: 2014-07-31
Granted: 2019-03-22
Abstract: L'invention concerne une colonne de levage (1), notamment pour une table d'opération, caractérisé en ce qu'elle comporte une partie inférieure centrale creuse (2, 4), destinée à être posée au sol, une partie intermédiaire (9) comportant deux éléments latéraux (10) disposés de part et d'autre de de la partie inférieure centrale (2, 4), les deux éléments (10) étant reliés l'un à l'autre et étant montés mobiles verticalement en translation sur la partie inférieure (2, 4), par l'intermédiaire de premiers moyens de guidage en translation (5, 11), et une partie supérieure (17) montée mobile verticalement en translation sur la partie intermédiaire (9), par l'intermédiaire de seconds moyens de guidage en translation (23, 12), au moins un vérin central étant monté entre la partie inférieure (2) et la partie supérieure (17), ledit vérin étant logé, au moins en partie, dans la partie inférieure centrale creuse (2, 4).
Patent FR-3027098-B1 (FR)
Title: Appareil, notamment de chauffage, a consommation reduite et fonctionnement optimise en situation de delestage
Inventor: MORARD JEAN-LOUIS
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-10-14
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique climatique, notamment de chauffage, comprenant : a. des moyens (210) de détection de coupure, aptes à détecter l'état d'alimentation électrique de l'appareil et à délivrer une information en fonction de cet état ; b. un compteur (220) de temps ; c. des moyens de mémoire (230) aptes à enregistrer une combinaison d'informations issues du compteur de temps (220) et du moyen (210) de détection de coupure.
Patent FR-3032031-B1 (FR)
Title: Batterie thermique a materiau a changement de phase encapsule.
Inventor: BRY SAMUEL
IPC: F28D20/02
Filed: 2015-01-26
Granted: 2017-01-27
Abstract: La présente invention concerne une batterie thermique comportant une enceinte comprenant une entrée et une sortie de fluide et comprenant en son sein des tubes (1) de matériau à changement de phase encapsulé, lesdits tubes (1) étant disposés parallèlement au flux de circulation du fluide, lesdits tubes (1) comportant des entretoises radiales (3) d'écartement desdits tubes (1).
Patent FR-3032221-B1 (FR)
Title: Combinaison de profile parclose et de profile d'ouvrant en vue de la realisation de chassis d'ouvrant de fenetre et porte fenetre et procede de realisation d'ouvrants
Inventor: BIASON CHRISTIAN
IPC: E06B3/26
Filed: 2015-02-04
Granted: 2021-05-28
Abstract: La combinaison d'un profilé d'ouvrant (1) et d'un profilé parclose (2) pour la réalisation par tronçonnage à coupe d'onglet, des montants et des traverses de châssis (3) d'ouvrant de fenêtre, ledit ouvrant comportant un vitrage (4) monté dans une feuillure (10) de chaque montant et traverse, comprend une gorge longitudinale (11), parallèle à la feuillure (10), comprenant une partie arrière terminée par un fond (111), une partie avant dotée d'une ouverture (112) et deux faces latérales (113, 114), ledit profilé parclose, sous forme de dièdre, comprend deux ailes (20, 21), dont la première (20) est prévue pour être engagée et bloquée dans ladite gorge (11) et dont la seconde (21), est prévue pour maintenir en place le vitrage (4), la première aile (20) et la gorge (11) comportant des moyens coopérants de fixation dudit profilé parclose (2) au profilé d'ouvrant (1), selon au moins une première position stable selon laquelle la première aile du profilé parclose n'est engagée que dans la partie avant de la gorge (11) du profilé d'ouvrant et selon laquelle, la seconde aile (21) du profilé parclose (2) est écartée du profilé d'ouvrant.
Patent FR-3050733-B1 (FR)
Title: Copolymere hydrosoluble d'un acide et d'un ester et son utilisation comme dispersant pour suspension de particules
Inventor: BOUZID MEHDI
IPC: C09J135/00
Filed: 2016-04-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne le domaine de la préparation de dispersions aqueuses de particules organiques, organo-métalliques ou minérales. En particulier, l'invention concerne la préparation de suspensions aqueuses comprenant des particules organiques, organo-métalliques ou minérales et au moins un copolymère particulier obtenu par polymérisation d'au moins un acide et d'au moins un ester en présence d'eau, d'au moins un composé initiateur et d'au moins un composé activateur, suivie par la neutralisation totale ou partielle au moyen d'au moins composé choisi parmi les hydroxydes de métal alcalin, hydroxydes de métal alcalino-terreux, dihydroxydes de métal alcalino-terreux et leurs mélanges. L'invention concerne un tel copolymère particulier ayant de faibles indices de polydispersité et masse moléculaire en poids, son procédé de préparation et son utilisation, notamment pour la préparation d'une composition aqueuse de peinture.
Patent FR-3051168-B1 (FR)
Title: Lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: B60S1/38
Filed: 2016-05-13
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne une lame d'essuyage (1) pour balai d'essuie-glace, au moins une partie de ladite lame (1) comprenant un matériau à base de caoutchouc naturel et au moins un additif, caractérisée en ce que ledit additif est au moins un plastifiant bio-sourcé. L'invention concerne aussi un balai d'essuie-glace comprenant une telle lame d'essuyage et un système d'essuyage comprenant un tel balai d'essuie-glace.
Patent FR-3051353-B1 (FR)
Title: Valve pour emboiture de prothese
Inventor: CHABLOZ PIERRE
IPC: A61F2/80
Filed: 2016-05-18
Granted: 2021-11-05
Abstract: Valve pour emboîture (2) de prothèse, l'emboîture (2) délimitant une cavité (6) ouverte pour recevoir un moignon (7) de membre amputé et délimitant un trou traversant (10) débouchant dans la cavité (6) et destiné à recevoir la valve, la valve comprenant un support (11) dans lequel un canal traversant (12) est formé et un organe (13) mobile entre une position d'évacuation dans laquelle l'organe (13) autorise un passage d'air hors du canal (12) selon une seule direction d'évacuation (A) et une position d'obturation dans laquelle l'organe (13) empêche un passage d'air à l'intérieur du canal (12) selon une direction (B) opposée à la direction d'évacuation (A), le support (11) comportant un moyen de fixation (14) configuré pour monter de manière amovible le support (11) au sein du trou traversant (10), et pour permettre un démontage du support (11) selon la direction (B) opposée à la direction d'évacuation (A).
Patent FR-3056702-B1 (FR)
Title: Module lumineux avec dispositif de pilotage integre
Inventor: DORN DAVID
IPC: F21V23/00
Filed: 2016-09-27
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un module lumineux (10) destiné à être monté dans un dispositif lumineux de véhicule, ce module lumineux comprenant : - un support (20) d'une source de lumière électroluminescente (11), - un dispositif de pilotage (12) fixé sur ledit support et agencé de manière à être apte à piloter la source de lumière électroluminescente.
Patent FR-3059437-B1 (FR)
Title: Procede de diagnostic d'un lien de communication dans un vehicule automobile
Inventor: GRELLAT LAURENT
IPC: H01Q1/32
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de diagnostic de l'état d'un lien de communication entre une antenne relais intérieure et une antenne relais extérieure d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de mesure (E1) d'une première valeur de tension définie entre le point milieu du circuit électrique et la deuxième masse en position ouverte de l'interrupteur, de mesure (E3) d'une deuxième valeur de tension définie entre le point milieu du circuit électrique et la deuxième masse en position fermée de l'interrupteur, de calcul (E4) de la valeur de la résistance variable à partir de la première valeur de tension mesurée, de la deuxième valeur de tension mesurée, de la valeur de la tension définie aux bornes de la source d'alimentation en tension et des valeurs de la première résistance et de la deuxième résistance, et de diagnostic (E5) de l'état du lien de communication à partir de la valeur de la résistance variable calculée.
Patent FR-3060071-B1 (FR)
Title: Procede de controle en fatigue des coussinets
Inventor: RIBET STEPHANE
IPC: G01H1/00
Filed: 2016-12-09
Granted: 2020-01-10
Abstract: Procédé de prévention (300) de dégradation de l'état du substrat de coussinets (205) entourant un arbre tournant de moteur thermique, comprenant une série d'étapes consécutives qui sont : - une étape de détermination (10) de limites maximales de fonctionnement du coussinet, - une étape de détermination de l'endommagement (20) du coussinet en fonctionnement, - une étape de prévention de panne à l'atteinte (30,40) d'un seuil d'endommagement.
Patent FR-3061467-B1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace avant pour vehicule automobile et procede de montage
Inventor: BROSZNIOWSKI FRANCOIS
IPC: B60S1/04
Filed: 2017-01-02
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif d'essuie-glace (1) pour panneau vitré avant de véhicule automobile comprenant au moins un bloc moteur (2), des moyens d'entrainement (4) et une platine de support (10), ledit bloc moteur (2) comportant des premiers éléments de fixation (12) aptes à coopérer avec des deuxièmes éléments de fixation (13) ménagés dans la platine de support (10), de manière à adopter une position de verrouillage par insertion puis rotation d'un quart de tour autour de l'axe Z de l'arbre d'entrainement (3) dudit bloc moteur (2)
Patent FR-3065321-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif d'affichage emissif a led
Inventor: ROBIN IVAN-CHRISTOPHE
IPC: H01L33/08
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-06-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif d'affichage émissif à LED, comprenant les étapes suivantes : a) réaliser une pluralité de puces (200) comprenant chacune au moins une LED (110), et, sur une face de connexion, une pluralité de plages de connexion électrique hydrophiles (125, 126, 127, 128) et une zone hydrophobe (202) ; b) réaliser un substrat de report (250) comprenant, pour chaque puce, une pluralité de plages de connexion électrique hydrophiles (155, 156, 157, 158) et une zone hydrophobe (252) ; c) disposer une goutte d'un liquide (260) sur chaque plage de connexion électrique du substrat de report et/ou de chaque puce ; et d) fixer les puces sur le substrat de report par collage direct, en utilisant la force de rappel de capillarité des gouttes pour aligner les plages de connexion électrique des puces sur les plages de connexion électrique du substrat de report.
Patent FR-3065331-B1 (FR)
Title: Appareil de coupe, en particulier de denudage d'une piece allongee de section transversale quelconque predeterminee connue, tel qu'un cable multicouches
Inventor: BIDAULT SYLVAIN
IPC: H02G1/12
Filed: 2017-04-14
Granted: 2019-04-19
Abstract: Appareil (1) de coupe d'une pièce (20) allongée comprenant un corps (2) creux, un dispositif (5) de coupe et une base (4) support du dispositif (5) de coupe, le corps (2) creux délimitant un passage (3) traversant de réception de la pièce (20), le corps (2) creux et la base (4) étant configurés pour être montés, l'un par rapport à l'autre, mobiles à rotation autour d'un axe (XX') passant par le passage (3) traversant et le dispositif (5) de coupe comprenant une lame (6) de coupe et un porte-lame (7) portés par la base (4) de manière solidaire en rotation avec la base (4), la lame (6) de coupe étant positionnable sur le porte-lame (7) dans une position dans laquelle elle fait au moins partiellement saillie à l'intérieur d'un volume défini par le prolongement axial dudit passage (3) traversant. Le porte-lame (7) forme avec la lame (6) de coupe un ensemble coulissant sur la base (4) et l'appareil (1) comprend, pour le déplacement à coulissement du porte-lame (7) et de la lame (6) de coupe associée, des moyens (8, 9) de guidage en déplacement à coulissement équipant respectivement le corps (2) creux et le dispositif (5) de coupe.
Patent FR-3064714-B1 (FR)
Title: Systeme d'obturation d'une conduite destinee a etre sous pression
Inventor: JUGAN LOIC GILLES ROGER
IPC: F16L55/13
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention se rapporte à 'obturation d'une conduite destinée à être sous pression, comprenant : - au moins un élément essentiellement cylindrique (10) comprenant un matériau en polymère comprenant un orifice traversant en son centre et délimité par deux faces planes opposées comprenant une première face (10A) et une deuxième face (10B), ledit matériau étant apte à se déformer de manière à parfaitement se conformer à la paroi interne de ladite conduite à obturer, - un fil (20) de forme hélicoïdale, et positionné dans une gaine, apte à se rigidifier par compression et à reprendre sa position au repos, ledit fil (20) traversant ledit orifice dudit élément cylindrique (10), - deux éléments joints (310, 320, 3100, 3200) dont chacun est disposé sur une face dudit élément cylindrique (10), - un élément ressort (60), apte à se compresser, disposé à l'extrémité dudit fil (20) se trouvant du côté de ladite deuxième face (10B), ledit élément ressort (60) étant monté solidairement audit fil (20) pour pouvoir le tendre, lesdits éléments joints (310, 3100) étant en contact avec ladite gaine de manière à ce que lorsque le fil (20) se tend suite à la compression dudit élément ressort (60), lesdits éléments joints (310, 320, 3100, 3200) appliquent deux forces opposées sur chacune des faces dudit élément cylindrique de manière à le déformer.
Patent FR-3068535-B1 (FR)
Title: Convertisseur de tension comportant un module d'excitation d'un rotor d'un machine electrique
Inventor: FALGUIER MANUEL
IPC: H02K11/33
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-12-11
Abstract: Le convertisseur de tension (104) comporte : - au moins un module de puissance (110) conçu pour effectuer une conversion entre la tension continue et au moins une des tensions de phase ; - une carte électronique de commande du ou des modules de puissance (110) ; et - un module d'excitation (210) conçu pour convertir la tension continue en une tension d'excitation et pour fournir la tension d'excitation à un collecteur tournant (208) de la machine électrique (130). Le module d'excitation (210) est détaché de la carte électronique et connecté au collecteur tournant (208) de la machine électrique (130) par des connexions électriques détachées de la carte électronique.
Patent FR-3068901-B1 (FR)
Title: Systeme et methode d'alimentation en poudre pour impression 3d par projection de poudre
Inventor: CADOUX GUILLAUME
IPC: B33Y40/00
Filed: 2017-07-17
Granted: 2022-01-07
Abstract: Système de commutation (1) pour une installation d'impression 3D par projection d'au moins une première poudre, comprenant un corps (10) définissant : - au moins un premier conduit amont de gaz (G1) configuré pour recevoir un gaz, - au moins un premier conduit amont de poudre (A) configuré pour recevoir la première poudre, - au moins un premier conduit aval d'évacuation (Ra) pour évacuer la première poudre, et - un conduit aval de travail (T) configuré pour alimenter une buse destinée à déposer au moins la première poudre. Le système comprend en outre un distributeur (2) mobile par rapport au corps, de préférence en rotation autour d'un axe (D), entre une position de repos, dans laquelle le premier conduit amont de poudre est fluidiquement connecté par le distributeur au premier conduit aval d'évacuation, et au moins une première position d'alimentation, dans laquelle le premier conduit amont de poudre est fluidiquement connecté par le distributeur au conduit aval de travail.
Patent FR-3071367-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electrique dans un aeronef
Inventor: BLINEAU JEAN-MARC
IPC: H01R11/12
Filed: 2017-09-15
Granted: 2020-11-13
Abstract: Dispositif (200) de liaison électrique comprenant un support (201) et une cosse (210) électriquement conductrice, dans lequel: - le support comprend une première face (205), des gorges (207) faisant saillie à partir d'une deuxième face (206) opposée à la première face (205) et délimitant entre elles un logement (201-1), - la cosse comprend une embase (211) destinée à être placée dans le logement et un fût (212) fixé de manière coaxiale à l'embase, l'embase comprenant une première face (213) depuis laquelle s'étend le fût et une deuxième face (214) opposée à la première face et destinée à venir en appui sur la deuxième face du support, - la cosse comprenant un anneau de verrouillage (216) traversé en son centre par le fût et mobile en rotation par rapport au tube, l'anneau comprenant des rampes (216-3) s'étendant à partir de la périphérie externe de l'anneau, les rampes coopérant avec les gorges.
Patent FR-3072335-B1 (FR)
Title: Vehicule comprenant une batterie logee dans une boite froide
Inventor: DORE MARTIAL
IPC: F02M35/10
Filed: 2017-10-12
Granted: 2020-08-28
Abstract: L'invention porte sur un véhicule comprenant d'une part une batterie (4) logée dans une boite froide (16) dont l'entrée d'air (15) est reliée à une prise d'air (8), et d'autre part un boitier (11) logeant un filtre (12) à air traitant l'air admis dans un moteur thermique (6) caractérisé en ce que le boitier (11) du filtre (12) à air est disposé entre la prise d'air (8) et l'entrée d'air (15) de la boite froide (16).
Patent FR-3074593-B1 (FR)
Title: Bande podotactile, ensemble de bandes podotactiles, et systeme en comprenant
Inventor: LOMBARDO CYRILLE
IPC: G06K11/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-10-23
Abstract: La bande podotactile intégrée à un sol comprend : - une couche surfacique podotactile (4) avec une surface extérieure supérieure (5) en contact direct avec l'usager qui lui passe dessus, - un système électronique (8) solidaire de la couche surfacique podotactile (4), et qui a un système de liaison électrique à l'extérieur (12).
Patent FR-3075659-B1 (FR)
Title: Procede de production d'un courant de gaz naturel a partir d'un courant de biogaz.
Inventor: TERRIEN PAUL
IPC: F25J3/08
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-15
Abstract: Procédé de production de biométhane (40) par épuration d'un courant d'alimentation (1) de biogaz comprenant les étapes suivantes : Etape a) : introduction du courant gazeux d'alimentation (1) dans une unité de prétraitement (5) dans laquelle ledit courant gazeux est séparé partiellement du CO2 et de l'oxygène qu'il contient et est comprimé à une pression P1 supérieure à 50 bar abs ; Etape b) : on soumet le courant gazeux à traiter (22) issu de l'étape a) appauvri en CO2, à une séparation cryogénique en l'introduisant dans une colonne de distillation (26) pour séparer l'azote dudit courant gazeux à traiter, Etape c) : on récupère un courant (27) enrichi en CH4 issu de la séparation cryogénique par pompage du produit de cuve (37) de ladite colonne (26) à une pression P2 supérieure à la pression critique dudit produit, caractérisé en ce que ledit courant gazeux issu de l'étape a) appauvri en CO2 mis en œuvre à l'étape b) comprend entre 0,3% molaire et 2% molaire de CO2.
Patent FR-3082628-B1 (FR)
Title: Jumelles de vision de nuit anamorphiques
Inventor: NARCY GABRIEL
IPC: G02B23/12
Filed: 2018-06-14
Granted: 2023-04-07
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des jumelles de vision de nuit comportant deux corps (CD, CG) assemblés optiquement identiques, chaque corps comportant un objectif (11), un dispositif à intensificateur de lumière (12) et un oculaire (13). Dans les jumelles selon l'invention, chaque corps comporte un premier dispositif anamorphoseur (10) à prisme disposé devant l'objectif et un second dispositif anamorphoseur (14) disposé derrière l'oculaire, le premier dispositif anamorphoseur introduisant une première anamorphose dans un plan donné d'un rapport strictement inférieur à 1, le second dispositif anamorphoseur introduisant une seconde anamorphose dans le même plan de l'inverse dudit rapport. Chaque dispositif anamorphoseur peut comporter un ou deux prismes.
Patent FR-3080900-B1 (FR)
Title: Boite de vitesse etanche et procede d’assemblage d’une telle boite de vitesse
Inventor: ORHANT MATHIEU
IPC: F16H57/029
Filed: 2018-05-02
Granted: 2020-04-10
Abstract: L'invention concerne une boîte de vitesse, en particulier d'un véhicule automobile, comprenant un carter et un organe de commande (300) comprenant une base (302) de laquelle s'étend un corps (304), dit principal, cylindrique d'axe (X), dit principal, prévu pour être inséré dans un logement dudit carter, et des moyens d'assemblage comprenant : - un premier épaulement (306) formé dans ladite base (302) et prévu pour être en butée contre le logement, -une gorge (308) formée dans le corps principal (304), délimitée par un deuxième (310) et un troisième épaulement, le deuxième épaulement (310) étant en regard du premier épaulement (306) et le troisième épaulement étant agencé du côté du premier épaulement (306), et - un joint d'étanchéité déformable agencé dans ladite gorge (308) ; Le fond de la gorge (308) définit une surface tronconique (S) autour de l'axe principal (X) s'élargissant en direction de la base (302).
Patent FR-3083169-B1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule equipee d'un ecran, procede de fabrication d'une telle structure
Inventor: PRUVOT ANTHONY
IPC: G02B27/01
Filed: 2018-06-27
Granted: 2020-06-12
Abstract: La structure intérieure (11) comprend : - une pièce de structure (13) ayant une surface externe (15) comprenant une fenêtre (17) délimitée par un bord périphérique (19) ; - un écran électronique (21) ayant une surface d'affichage (23) s'inscrivant dans la fenêtre (17), la surface d'affichage (23) ayant une zone centrale active (29) et une zone périphérique inactive (31) entourant la zone centrale (29) ; - un revêtement translucide (25) couvrant la surface externe (15) de la pièce de structure (13). Selon l'invention, la zone périphérique (31) de l'écran (21) s'inscrit dans la fenêtre (17), le revêtement translucide (25) comprenant une couche d'une matière plastique translucide (33) et un insert (35) opaque solidaire de la couche de matière plastique translucide (33), l'insert (35) étant agencé pour couvrir au moins la zone périphérique inactive de l'écran (31).
Patent FR-3083500-B1 (FR)
Title: Console d’habitacle pour un vehicule
Inventor: SAUSSEREAU JEREMY
IPC: B60R7/04
Filed: 2018-07-05
Granted: 2020-09-11
Abstract: Console d'habitacle pour un véhicule, comprenant : • un réceptacle (200) comprenant une ouverture (O), • au moins un capot (110) agencé pour obturer l'ouverture (O), caractérisé en ce que la console d'habitacle comprend en outre au moins un film flexible (120) comprenant une première extrémité (121) agencée pour être fixée à une paroi du réceptacle (200) et une deuxième extrémité (122) agencée pour être fixée au capot (110).