baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054658-A1 (FR)
Title: Agencement pour la mesure de la position angulaire d'un plateau rotatif de transport de recipients
Inventor: LHOMME FRANCK
IPC: G01D5/00
Filed: 2017-03-07
Abstract: L'invention concerne un agencement pour la mesure de la position angulaire d'un plateau (12) rotatif destiné à transporter un récipient, l'agencement comportant : - un plateau (12) solidaire en rotation autour d'un arbre (14) central comportant un axe (B) de rotation d'orientation axiale ; - un capteur (66) angulaire qui comporte un arbre (68) rotatif de mesure et qui est destiné à mesurer un angle représentatif de la position angulaire du plateau (12) ; caractérisé en ce que l'arbre (68) rotatif de mesure est lié en rotation avec l'arbre (14) central selon un rapport de transmission déterminé par l'intermédiaire d'une chaîne cinématique de transmission de mouvement comportant au moins une roue (44, 76) de transmission décalée radialement par rapport à l'arbre (14) central.
Patent FR-3063878-A1 (FR)
Title: Porte badge a deux niveaux de securite
Inventor: GAUTIER JOEL
IPC: A45C13/18
Filed: 2017-03-16
Abstract: L'invention concerne un porte badge (100) sécuritaire comprenant un boîtier (1) de réception d'au moins un badge d'authentification et/ou d'identification, le boîtier (1) présentant, sur un premier de ses bords, une fente (F) permettant l'insertion et le retrait par coulissement dudit au moins un badge dans le boîtier (1). Selon l'invention, le porte badge (100) comprend en outre une barrette de verrouillage (2) configurée pour être introduite et solidarisée au boîtier (1) selon deux positions distinctes de sorte à obturer ladite fente (F) du boîtier (1), une première position dans laquelle la barrette de verrouillage (2) est solidarisée au boîtier (1) de façon réversible, et une deuxième position dans laquelle la barrette de verrouillage (2) est solidarisée au boîtier (1) de façon irréversible.
Patent FR-3064801-A1 (FR)
Title: Simulateur de manipulation de dispositif d’extinction d’incendie
Inventor: ROCHETIN PHILIPPE
IPC: G09B9/00
Filed: 2017-03-31
Abstract: Simulateur (1) de manipulation de dispositif d'extinction d'incendie (D1), comprenant un premier dispositif factice (D1) d'extinction d'incendie doté d'une lance factice (L1) et d'au moins un actionneur (A1). Le simulateur (1) comporte également : - un dispositif d'affichage (2) porté par l'utilisateur pour afficher des images (Im), - un dispositif d'estimation d'orientation de ladite lance factice (L1) ; - un calculateur (4) relié fonctionnellement : - audit au moins un actionneur (A1) ; - au dispositif d'estimation d'orientation (5) pour estimer une orientation courante de ladite lance factice (L1) ; et - au dispositif d'affichage (2) pour afficher une image (IM) d'un environnement virtuel dans lequel sont représentés un feu virtuel (6) une lance virtuelle (Lvl) orientée en fonction de l'orientation courante estimée de la lance factice (L1).
Patent FR-3065238-A1 (FR)
Title: Equerre de fixation d'un panneau isolant
Inventor: MAGAT GERMAIN
IPC: E04F13/21
Filed: 2017-04-14
Abstract: La présente invention concerne une équerre (100) pour la pose d'un panneau isolant (P) sur une paroi d'un mur (M) comprenant une plaque de fixation (101) fixée à ladite paroi et une plaque de maintien (102), ladite plaque de maintien (102) s'étendant sensiblement perpendiculairement à ladite plaque de fixation (102) afin de maintenir ledit panneau isolant (P), caractérisée en ce que ladite équerre (100) comprend des moyens de renfort (103) agencés entre la plaque de fixation et la plaque d'embrochage pour rigidifier ladite équerre, lesdits moyens de renforts comportant des moyens d'entaillage (104) du panneau isolant.
Patent FR-3065193-A1 (FR)
Title: Ensemble pour vehicule automobile comprenant une direction assistee electrique
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B62D6/00
Filed: 2017-04-18
Abstract: L'invention concerne un ensemble (100) pour véhicule automobile, comprenant : - un boîtier de direction (10) comprenant une crémaillère (11); - une colonne de direction (20) comprenant un pignon (23) pour appliquer à la crémaillère un couple de pignon (Cp), un volant (22) fixé à une extrémité supérieure (24) de la colonne de direction pour lui appliquer un couple de volant (Cv), des premiers moyens de mesure (34) d'un angle de rotation de la colonne de direction (αv), des deuxièmes moyens de mesure (35) du couple de pignon ; - une direction assistée électrique (40) pour convertir une intensité (la) d'assistance en un couple d'assistance (Ca) ou un effort d'assistance à appliquer sur la crémaillère ; - au moins un dispositif de modulation de la relation entre le couple de pignon et le couple de volant, le couple de volant étant égal au couple de pignon corrigé d'au moins un terme de modulation variable en fonction d'au moins l'angle de rotation de la colonne de direction ; - un dispositif de commande (50) pour déterminer, à partir du couple de volant calculé au moins en fonction du couple de pignon mesuré et du terme de modulation, l'intensité d'assistance à délivrer à la direction assistée électrique.
Patent FR-3066304-A1 (FR)
Title: Procede de compositon d'une image d'un utilisateur immerge dans une scene virtuelle, dispositif, equipement terminal, systeme de realite virtuelle et programme d'ordinateur associes
Inventor: LACOCHE JEREMY
IPC: G06T19/00
Filed: 2017-05-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de composition d'une image d'un utilisateur (U1) immergé dans une scène virtuelle, ledit utilisateur étant placé dans un espace réel, au moins une caméra étant agencée de façon connue et de telle sorte que l'utilisateur soit placé dans un champ de ladite caméra, le procédé comprenant les étapes suivantes : - Segmentation (E2) d'un contour de l'utilisateur dans une image (IE) d'intensités de couleurs acquise par la caméra ; - Obtention (E4) par suivi d'une position et d'une orientation d'au moins un point clé (PC1) de l'utilisateur dans un référentiel de l'espace réel, dit « référentiel monde » ; - Construction (E5) d'un volume (VE) englobant l'utilisateur dans le référentiel monde à partir du au moins un point clé obtenu et d'un modèle prédéterminé ; - Construction (E8) d'une carte de profondeur (CP) de l'utilisateur par projection perspective du volume construit dans un référentiel d'une plan image de la caméra et écriture des valeurs de profondeurs des points du volume projetés à l'intérieur du contour segmenté. - Composition (E11) d'une image de sortie (IS) à partir de l'image segmentée de l'utilisateur et d'une projection perspective de la scène virtuelle dans le référentiel de du plan image de la caméra à l'aide de la carte de profondeur construite.
Patent FR-3069268-A1 (FR)
Title: Serrure electronique
Inventor: MARCHAL NORBERT
IPC: E05B47/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Serrure électronique comportant un contact électrique (100-102) comprenant : - une bille avant (140) en matériau électriquement conducteur apte à tourner sur elle-même autour d'au moins deux axes perpendiculaires qui se coupent en son centre, cette bille avant étant montée déplaçable en translation de façon réversible à l'intérieur d'un conduit (130) creusé dans une première pièce (32), entre : • une position de repos dans laquelle une face avant de la bille avant fait sailli à l'intérieur d'un canal longiligne (50) apte à recevoir une seconde pièce mobile (38), et • une position rétractée dans laquelle la bille avant est repoussée à l'intérieur du conduit par la seconde pièce de sorte que la bille avant est directement en appui sur la seconde pièce pour établir la liaison électrique avec cette second pièce, - des moyens (142) de rappel qui sollicitent en permanence la bille avant vers sa position de repos.
Patent FR-3070490-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'analyse de matiere par interrogation neutronique
Inventor: CHEMINET ADRIEN
IPC: G01V5/00
Filed: 2017-08-24
Abstract: Dispositif d'analyse de matière (100) comprenant un générateur neutronique (10) pour émettre des neutrons vers la matière à analyser en mode pulsé ; un détecteur de particules alpha (13) permettant le repérage des neutrons émis dans un angle solide déterminé en détectant les particules alpha associées à ces neutrons ; au moins un détecteur de rayons gamma (14) permettant de mesurer l'énergie des photons gamma générés par l'interaction des neutrons émis dans l'angle solide déterminé avec la matière à analyser ; au moins deux caméras Compton (15) permettant chacune de mesurer l'énergie des photons gamma générés par interaction des neutrons avec la matière à analyser, et de calculer le cône d'incidence de ces photons gamma; et un circuit électronique permettant de cartographier en trois dimensions la présence d'au moins un élément chimique d'intérêt dans la matière à analyser à partir des données fournies par le détecteur de particules alpha (13), le détecteur de rayons gamma (14) et les caméras Compton (15).
Patent FR-3070903-A1 (FR)
Title: Systeme thermique, notamment un systeme de climatisation de vehicule automobile
Inventor: HERMOUET DAMIEN
IPC: F25B5/04
Filed: 2017-09-11
Abstract: L'invention concerne un dispositif fluidique (50) agencé pour être monté dans un système (1) thermique de véhicule automobile, notamment un système de climatisation, ce dispositif fluidique comportant : - une unité de stockage de frigories (22), - au moins un composant fluidique autre que l'unité de stockage de frigories (22), ce composant se raccordant fluidiquement à l'unité de stockage de manière à permettre une circulation de fluide caloporteur (ou fluide réfrigérant) entre l'unité de stockage de frigories et le composant, l'unité de stockage de frigories (22) et le composant fluidique étant portés par un support commun (60).
Patent FR-3071030-A1 (FR)
Title: Bati pour organe moteur ou dispositif de transmission, organe moteur et/ou dispositif de transmission associe
Inventor: MOZZICONACCI JEAN-PHILIPPE
IPC: H02K5/26
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention concerne un bâti pour un organe moteur et/ou un dispositif de transmission, le bâti comprenant un orifice principal (9) s'étendant à travers le bâti selon un premier axe et destiné à recevoir l'organe moteur et/ou le dispositif de transmission, le bâti comportant au moins une première rainure qui est destinée à recevoir une fixation (16, 16') qui comprend des trous de fixation, la première rainure s'étendant parallèlement au premier axe ou orthogonalement au premier axe. L'invention concerne également une fixation pour un tel bâti, un ensemble de deux tels bâtis et un organe moteur et/ou un dispositif de transmission comprenant un tel bâti.
Patent FR-3076143-A1 (FR)
Title: Procede de configuration dynamique d'entites d'un reseau de communications pour l'acheminement de donnees d'un terminal visiteur
Inventor: MARJOU XAVIER
IPC: H04L12/911
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un terminal (31) d'un utilisateur client d'un opérateur gérant un premier réseau (2) de communications. Le procédé est mis en œuvre préalablement à l'attachement du terminal (31) à un deuxième réseau (1) de communications dont des ressources de transmission sont temporairement utilisées pour l'acheminement de données du terminal (31) à destination d'un serveur distant (32), le procédé comprenant une étape de réception en provenance d'une entité de contrôle du premier réseau (2) d'une instruction de gestion relative à l'attachement du terminal (31) au deuxième réseau (1) pour une zone géographique. Le procédé comprend également une étape de configuration d'une donnée relative au contrôle de l'attachement du terminal (1) en fonction de l'instruction de gestion reçue, et une étape d'émission à destination de l'au moins un terminal (31) d'au moins un paramètre de configuration pour l'attachement du terminal (31) au deuxième réseau (1).
Patent FR-3078114-A1 (FR)
Title: Pompe a piston oscillant comprenant un element de structure monobloc presentant un premier et un second corps tubulaires creux
Inventor: SARDET FRANCOIS
IPC: F04B17/04
Filed: 2018-02-16
Abstract: L'invention concerne une pompe à piston oscillant comprenant : - un premier corps tubulaire (11) creux dans lequel se déplace un piston (5) ; - un second corps tubulaire (12) creux s'étendant autour dudit premier corps tubulaire (11) creux, portant un solénoïde (3) contrôlant le déplacement dudit piston (5), ledit premier corps tubulaire (11) et ledit second corps tubulaire (12) formant un élément de structure (10) monobloc.
Patent FR-3078272-A1 (FR)
Title: Traitement d'une surface peinte a l'aide d'un laser
Inventor: GUILLIER STEPHANE
IPC: B05D7/14
Filed: 2018-02-27
Abstract: Procédé de réalisation d'éléments de décor (1) formés d'un ou plusieurs motifs élémentaires (2) sur la surface d'une pièce d'aspect de véhicule automobile, au cours duquel on exécute les étapes suivantes :     Etape A : on dépose une couche de peinture (3) sur la pièce d'aspect, et on laisse durcir ladite peinture pendant une durée prédéterminée,     Etape B : à l'aide d'un laser à impulsions, on enlève localement ladite couche de peinture (3) présente entre les motifs élémentaires (2) de sorte que lesdits motifs élémentaires (2) apparaissent en contraste par rapport à la surface (4) de la pièce d'aspect.
Patent FR-3079384-A1 (FR)
Title: Unite d'enfouissement de produit agricole et machine agricole comportant une telle unite
Inventor: ANDRES CHRISTOPHE
IPC: A01C5/06
Filed: 2018-04-03
Abstract: L'invention porte sur une unité d'enfouissement de produit agricole pour machine agricole, configurée pour être montée fixement par rapport à la machine agricole, l'unité d'enfouissement comportant un dispositif de référence (40, 41), un dispositif d'enfouissement (50), le dispositif de référence (40, 41) étant configuré pour reposer au sol en configuration de travail et former une référence de positionnement en profondeur pour le dispositif d'enfouissement, le dispositif d'enfouissement (50) étant configuré pour enfouir un produit agricole en configuration de travail, le dispositif de référence (40, 41) étant configuré pour être monté articulé directement sur une référence fixe (11, 12) par rapport à la machine agricole, caractérisée en ce que le dispositif de référence (40, 41) est configuré pour peser (P) sur le dispositif d'enfouissement (50) en configuration de travail, le dispositif de référence (40, 41) formant premier moyen d'application de force d'appui sur le dispositif d'enfouissement (50).
Patent FR-3081211-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une chambre de combustion de turbomachine
Inventor: BUNEL JACQUES MARCEL ARTHUR
IPC: F23R3/02
Filed: 2018-05-16
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour une chambre de combustion (1) d'une turbomachine, comportant une virole annulaire (3) s'étendant selon un axe longitudinal, ladite virole (3) comportant une paroi intérieure destinée à être tournée vers un foyer de la chambre de combustion (1) et une paroi extérieure (25) opposée à la paroi intérieure, un élément (18) en saillie s'étendant radialement depuis une zone de la paroi extérieure (25), caractérisé en ce que la virole (3) comporte au moins un déflecteur (34) en saillie depuis la paroi extérieure (25) et situé en aval de l'élément (18) en saillie par rapport à un sens de circulation des gaz le long de la paroi extérieure (25), orienté selon l'axe longitudinal, ledit déflecteur (34) s'étendant circonférentiellement, des perforations étant ménagées axialement entre l'élément (18) en saillie et le ou chaque déflecteur (34).
Patent FR-3072658-A1 (FR)
Title: Appareil de distribution d'un produit contenu dans une poche de stockage
Inventor: BARACAT EMERIC
IPC: B65B1/30
Filed: 2018-05-18
Abstract: Appareil de distribution (1) d'un produit contenu dans une poche de stockage (2), ledit appareil comprenant : - un bâti fixe (11), comprenant un boîtier (12), à l'intérieur duquel est disposé, en partie supérieure du boîtier (12), un système (4) de maintien en position de la poche de stockage (2) permettant de maintenir la poche de stockage (2) dans une position sensiblement verticale, - un mécanisme (3) de dosage configuré pour extraire le produit de la poche de stockage (2) pour remplir un récipient (7) avec une dose de volume souhaité, disposé à l'intérieur du boîtier (12), dans lequel le mécanisme de dosage (3) comprend : - un système d'actionnement (34), et - un moyen presseur (31) configuré de sorte à exercer un effort d'appui sur la poche de stockage (2), comprenant deux rouleaux presseurs (31), disposés en vis-à-vis, de part et d'autre de la poche de stockage (2).
Patent FR-3084075-A1 (FR)
Title: Vitrage controle solaire ou bas emissif comprenant une couche organique de protection
Inventor: BRUNET MARINE
IPC: C09D133/12
Filed: 2018-07-18
Abstract: L'invention concerne des matériaux pour vitrage comprenant un substrat revêtu d'un revêtement fonctionnel et d'une couche de protection organique déposée sur au moins une partie du revêtement fonctionnel. La couche de protection organique est obtenue par réticulation d'une composition polymérisable comprenant une proportion élevée de composés (méth)acrylates à fonctionnalité élevée.
Patent FR-3085500-A1 (FR)
Title: Systeme et procede securises de partage retarde de donnees entre un utilisateur emetteur et plusieurs utilisateurs destinataires, avec creation locale d'un conteneur et horodatage sur blockchain.
Inventor: LOUISET RAPHAEL
IPC: G06F21/62
Filed: 2018-08-30
Abstract: Procédé de partage de fichiers (2) entre un utilisateur (A) émetteur et plusieurs utilisateurs (Bk) destinataires, qui comprend trois phases : Ecriture : ○ Créer au niveau de l'utilisateur (A) émetteur un conteneur (6) de fichiers, associé aux utilisateurs (Bk) destinataires ; ○ Pendant un délai (T1) d'écriture, permettre à l'utilisateur (A) émetteur l'accès en écriture au conteneur (6) ; - Archivage : ○ Transmettre le conteneur (6) à un système (1) informatique distant ; ○ Copier le conteneur pour chaque utilisateur (Bk) destinataire et crypter chaque copie à l'aide de la clé (ZBk) publique du destinataire ; ○ Pendant un délai (T2) d'archivage contrôlé par interrogation d'une blockchain, stocker chaque conteneur (6Bk) crypté ; - Partage : permettre à chaque utilisateur (Bk) destinataire de télécharger le conteneur (6Bk) crypté en vue de le décrypter à l'aide de sa clé (BkZ) privée.
Patent FR-3089064-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de cellules pv à émetteur/bsf sélectif par recuit laser et désorption des dopants implantés
Inventor: LANTERNE ADELINE
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-11-27
Abstract: Réalisation d’une structure semi-conductrice pour cellule solaire avec des régions dopées N et N++ comprenant :- implanter du Phosphore dans une zone superficielle d’un substrat (1) semi-conducteur,- effectuer un recuit thermique de recristallisation localisé de premières régions (13a, 13b, 13c) de la zone superficielle à l’aide d’un laser tandis que des portions (11b, 11c) de la zone superficielle ne sont pas exposées au laser, puis- conserver le substrat (1) sous atmosphère contrôlée pendant un temps d’attente prédéterminé supérieur à 1 h et avantageusement égal ou supérieur à 24h, puis,- effectuer un recuit d’activation des dopants des premières régions (13a, 13b, 13c) et des dites portions par traitement thermique de l’ensemble des premières régions et desdites portions (11b, 11c). Figure pour l’abrégé : figure 1D.
Patent FR-3090073-A1 (FR)
Title: Module lumineux de véhicule automobile
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21S41/13
Filed: 2018-12-12
Abstract: Module lumineux de véhicule automobile L’invention concerne un module lumineux (1) d’un véhicule (10) automobile apte à émettre un faisceau lumineux, caractérisé en ce qu’il comprend au moins une source de lumière infrarouge (2) conçue pour émettre un faisceau lumineux (3) comprenant des rayons lumineux infrarouges et des rayons lumineux dans le domaine du visible participant à la formation dudit faisceau lumineux, ladite source de lumière infrarouge (2) émettant au moins 50% de son flux énergétique entre 650 nm et 1100 nm, préférentiellement entre 700 nm et 1100 nm. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089759-A1 (FR)
Title: Extrait hydrosoluble et procédé d’obtention à partir de cuticules d’insectes
Inventor: SANCHEZ LORENA
IPC: A23L29/275
Filed: 2018-12-12
Abstract: Extrait hydrosoluble et procédé d’obtention à partir de cuticules d’insectes La présente invention concerne un extrait hydrosoluble issu d’insectes, ainsi que son procédé d’obtention. Cet extrait hydrosoluble comprend entre 13 % et 30 % en poids sec de protéines présentant une taille comprise dans la gamme ]555 ; 1400] Daltons, sur le poids sec total de protéines de l’extrait hydrosoluble, et présente une teneur en chitine comprise entre 0,5 % et 6 % en poids sec, sur le poids sec total de l’extrait hydrosoluble. Pas de figure
Patent FR-3090650-A1 (FR)
Title: Pneumatique comprenant une composition de caoutchouc comprenant un pro-oxydant et une poudrette de caoutchouc
Inventor: COSTE NATHALIE
IPC: C08K3/06
Filed: 2019-01-30
Abstract: L'invention concerne un pneumatique comprenant une composition de caoutchouc à base d'au moins une poudrette de caoutchouc, un élastomère diénique, un pro-oxydant, une charge renforçante, et un système de réticulation ladite poudrette de caoutchouc représentant 30% en masse ou plus de la composition, et présentant un ratio de l’extrait chloroformique sur l’extrait acétonique inférieur à 2 ; les extraits chloroformique et acétonique étant exprimés en pourcentages massiques.
Patent FR-3094242-A1 (FR)
Title: Canne et ensemble d’aspiration de peinture liquide et procédé de fabrication d’une telle canne
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05B15/65
Filed: 2019-03-28
Abstract: Canne et ensemble d’aspiration de peinture liquide et procédé de fabrication d’une telle canne L’invention concerne une canne (1) d’aspiration de peinture liquide comprenant un tube amont, un tube intermédiaire (14) flexible et un tube aval (16) rigide, qui comprend un coude aval (42). Le tube aval (16) délimite une succession de sections de passage (S16) définissant des centres (C16) constituant une trajectoire (T16), le coude aval (42) s’étendant le long d’une partie courbe (49) de la trajectoire (T16), le long de laquelle les sections de passage (S16) sont de forme sensiblement discoïde et présentent un diamètre (Ds16) de préférence constant. Selon l’invention, pour éviter d’imposer une courbure trop forte au tube intermédiaire tout en offrant une perte de charge réduite pour la peinture traversant la canne et tout en étant facile à fabriquer, la partie courbe (49) est en forme d’arc de cercle plan, présentant un rayon de courbure (Rc16), le rapport du diamètre (Ds16) sur le rayon de courbure (Rc16) étant inférieur à 1. Figure pour l'abrégé : figure 4