baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112100-B1 (FR)
Title: Roue de chemin de fer à faible déjettement
Inventor: DEMILLY FRANÇOIS GUY JEAN
IPC: B60B17/00
Filed: 2020-07-03
Granted: 2023-12-08
Abstract: Roue de chemin de fer à faible déjettement La roue de chemin de fer (2) comprend une jante (4), un moyeu (6) et une toile (8) reliant la jante (4) au moyeu (6), la toile (8) se raccordant à la jante (4) par une première zone de liaison (14) et au moyeu (6) par une deuxième zone de liaison (16), la toile (8) s’étendant suivant une ligne méridienne (L) s’étendant entre un premier point (A) situé à la jonction entre la toile (8) et la première zone de liaison (14) et un deuxième point (B) situé à la jonction entre la toile (8) et la deuxième zone de liaison (16), la tangente (TA) à la ligne méridienne (L) au premier point (A) et la tangente (TB) à la ligne méridienne (L) au deuxième point (B) définissant un angle non-nul entre elles.   Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3112628-B1 (FR)
Title: Dispositif de pointage informatique
Inventor: MOZER LAURENT
IPC: G06F3/14
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-08-12
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un dispositif de pointage informatique pour commande d’éléments graphiques. Avantageusement, le dispositif de pointage informatique (100) pour commande d’éléments graphiques comprend au moins deux dalles tactiles (101, 102), chacune des dalles tactiles (101, 102) étant apte à détecter instantanément la position d’au moins un appui, le dispositif de pointage comporte un dispositif électronique de calcul (110) configuré de façon à déterminer, pendant une fenêtre temporelle où, simultanément, un premier appui est réalisé sur la première dalle tactile (101) et un second appui est réalisé sur la seconde dalle tactile (102), un premier geste effectué par l’ensemble des deux appuis pendant la fenêtre temporelle, le premier geste étant représentatif d’une première commande d’un élément graphique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3114585-B1 (FR)
Title: Détection des effets de pression dans un système de méthanisation
Inventor: OF JULIEN
IPC: B65D90/34
Filed: 2020-09-28
Granted: 2023-01-13
Abstract: L’invention concerne un système (1) de méthanisation de matières organiques, ledit système (1) comprenant un méthaniseur (10), un conduit d’acheminement (20), un conduit de sécurité (30) conformé pour stocker par gravité un volume de liquide dans sa partie basse (30A) et un détecteur (50) configuré pour détecter le déplacement du volume de liquide dans le conduit de sécurité (30) au-delà d’un seuil de déplacement prédéterminé lorsque le liquide est aspiré depuis la partie basse (30A) à travers la portion de connexion en cas de dépression dans le conduit d’acheminement (30).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3122236-B1 (FR)
Title: Dispositif de connexion d’appareil à gaz
Inventor: BERNARD YANN
IPC: F16L37/24
Filed: 2021-04-21
Granted: 2023-09-15
Abstract: La présente demande se rapporte à un dispositif de connexion d’appareil (2) à gaz comportant: un premier organe de commande (12) configuré pour être déplacé entre une position de fermeture et une position d’ouverture; et un second organe de commande (16) configuré pour être déplacé entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage ; dans lequel le premier organe de commande et le second organe de commande sont configurés de sorte que : lorsque le second organe de commande (16) est en position de déverrouillage le second organe de commande (16) interdit le déplacement du premier organe de commande (12) entre la position de fermeture et la position d’ouverture ; et lorsque le second organe de commande (16) est en position de verrouillage le second organe de commande (16) autorise le déplacement du premier organe de commande (12) entre la position de fermeture et la position d’ouverture.  Figure 1
Patent FR-3125620-B1 (FR)
Title: Méthode et système de calcul de temps d’attente entre deux réservations de véhicules appartenant à une flotte de véhicules partagés
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G06Q10/06
Filed: 2021-07-20
Granted: 2023-12-01
Abstract: L’invention concerne une méthode de calcul de temps d’attente entre deux réservations de véhicules électriques comportant chacun un moteur électrique alimenté par une batterie électrique rechargeable, lesquels véhicules électriques appartiennent à une flotte de véhicules partagés localisés dans une zone géographique définie, ladite méthode comportant les étapes suivantes :a) mettre en œuvre un processus informatique logique dans un calculateur, lequel processus est adapté pour calculer, pour chaque véhicule de la flotte disponible à la réservation, un temps moyen d’attente pendant lequel ledit véhicule ne sera pas réservé,b) détecter le taux de charge de batterie de chaque véhicule électrique disponible à la réservation,c) pour chaque véhicule électrique disponible à la réservation, pondérer le temps moyen d’attente calculé à l’étape a) avec le taux de charge de batterie dudit véhicule de manière à obtenir un temps moyen d’attente corrigé dudit véhicule.  La méthode s’applique également à des véhicules à moteur thermique avec à l’étape b) une détection du niveau de remplissage de leur réservoir de carburant.
Patent FR-3125835-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien pour la pose d’un carrelage, procédé d’utilisation d’un tel dispositif de maintien
Inventor: MICHEL ELIE
IPC: E04F21/22
Filed: 2021-07-29
Granted: 2024-01-05
Abstract: Dispositif de maintien pour la pose d’un carrelage, procédé d’utilisation d’un tel dispositif de maintien Dispositif de maintien (2) pour la pose d’un carrelage, comportant une portion de base (6), laquelle comporte un corps principal avec une partie inférieure (14) à placer sous le carrelage et une tige de fixation (12), le dispositif de maintien comportant une portion de maintien (8) avec un corps dans lequel est formé un orifice traversant (22) recevant la tige de fixation. Pour simplifier le retrait de la portion de maintien (8), on prévoit que, lorsque la portion de maintien est attachée à la portion de base (6), elle peut basculer entre une position de verrouillage, dans laquelle la tige de fixation (12) est empêchée de se déplacer par rapport à la portion de maintien, et une position de débrayage, dans laquelle la tige de fixation (12) peut se déplacer par rapport à la portion de maintien.  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3127442-B1 (FR)
Title: Dispositif d’équilibrage intégré pour roues de vélo.
Inventor: LALBA CLÉMENT
IPC: B60B35/00
Filed: 2021-09-28
Granted: 2023-08-25
Abstract: Dispositif d’équilibrage intégré pour roues de vélo. L’invention permet d’équilibrer avec précision les roues de vélo possédant un déséquilibre dû à un balourd. Le dispositif est composé d’un insert nylon (1) qui est inséré dans le trou de jante, servant de support à 5 modèles de masselottes vissables (2) ayant pour objectif d’atteindre des masses de 1g / 2g / 3g / 4g / 5g. L’utilisateur vient insérer les modèles de masselottes en fonction du pré équilibrage établi au préalable.   Le dispositif est composé d’un insert nylon (1) qui est inséré dans le trou de jante, servant de support à 5 modèles de masselottes vissables (2) ayant pour objectif d’atteindre des masses de 1g / 2g / 3g / 4g / 5g. L’utilisateur vient insérer les modèles de masselottes en fonction du pré équilibrage établi au préalable.   L’invention comporte des revendications relevant de la propriété industrielle, l’assemblage des 2 éléments (1) et (2), permettent d’établir l’équilibrage interne des roues, la présence d’un taraudage M6 (3) vient maintenir en position la masselotte (2) dans son logement, les ailettes de positionnement (4) sont ajoutées en périphérie du cylindre creux (5) pour assurer la stabilité du système dans le fond de jante. Le dispositif selon l’invention est particulièrement adapté pour améliorer le rendement et la performance des roues du marché.
Patent FR-3128165-B1 (FR)
Title: Système de propulsion de véhicule électrique ou hybride
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: B60K6/40
Filed: 2021-10-14
Granted: 2023-09-08
Abstract: Dispositif de commande (11) d’un système de propulsion (1) de véhicule électrique ou hybride, ce système de propulsion (1) comprenant :   - une machine électrique tournante (2) comprenant un enroulement électrique de stator,   - une électronique de commande (3) de la machine électrique tournante (2), et  - un réducteur (5) transmettant le couple en sortie de la machine électrique tournante (2) vers une ou plusieurs roues externes (7) en contact avec le sol, le réducteur (5) comprenant un boîtier (10) à l’intérieur duquel sont disposées des roues (12) coopérant entre elles par engrènement pour transmettre le couple, ce boîtier (10) recevant du liquide venant au contact des roues (12) du réducteur (5),  le dispositif de commande étant configuré pour :  - comparer :  - la différence entre deux températures choisies parmi: la température du boîtier (10) du réducteur (5), la température des roues (12) du réducteur (5), et la température du liquide, et  - une valeur seuil, et  - adapter la commande du système de propulsion (1) de manière à ce que cette différence de température reste inférieure à la valeur seuil.  Figure d’abrégé : Fig.5
Patent FR-3130319-B1 (FR)
Title: Turbomachine non carénée comprenant des aubes de stator présentant des cordes différentes
Inventor: LEBEAULT EVA JULIE
IPC: F02C3/067
Filed: 2021-12-13
Granted: 2023-11-03
Abstract: Un aéronef comprenant au moins une turbomachine non carénée pour la propulsion de l’aéronef, la turbomachine comprenant un rotor et un stator comprenant une pluralité d’aubes de stator s’étendant radialement par rapport à l’axe longitudinal, chaque aube de stator étant définie, dans un plan transversal (PT) à l’axe longitudinal, par une position angulaire (θ) au moins un obstacle aérodynamique (OA), positionné à proximité de la turbomachine. Le stator de la turbomachine comprend des aubes de stator ayant une première corde, appelées aubes classiques (51), et au moins une aube de stator ayant une deuxième corde, plus grande que la première corde, appelée aube allongée (52), ladite au moins une aube allongée (52) étant positionnée dans une plage angulaire d’interférence (PAI) définie en regard de l’obstacle aérodynamique (OA), de manière à augmenter le redressement du flux d’air issu du rotor dans la plage angulaire d’interférence (PAI).  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-2498607-B1 (FR)
IPC: C07J5/00
Filed: 1981-01-29
Granted: 1983-07-29
Abstract: A novel process for the preparation of 17 beta -hydroxyacetyl-17 alpha -ol-steroids of the formula I wherein R1 is selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 4 carbon atoms optionally substituted with halogen or an oxygen or nitrogen function and alkenyl and alkynyl of 2 to 4 carbon atoms, R2 is alkyl of 1 to 4 carbon atoms and the A,B,C and D rings may contain one or more double bonds and are optionally substituted with at least one member of the group consisting of hydroxy, keto, halogen, alkyl and alkoxy of 1 to 4 carbon atoms and alkenyl and alkynyl of 2 to 4 carbon atoms which compounds are generally known of the cortisonic type with known properties.
Patent FR-2575582-B1 (FR)
Inventor: SAVARY FERNAND
IPC: G21C7/12
Filed: 1984-12-28
Granted: 1987-03-06
Abstract: Device and method for retaining a linearly movable element in a nuclear reactor. The device comprises, for each shaft, a base fixed to the top part of the reactor internals and coaxial with a shaft guide tube; several grippers or catches spaced apart about the axis of the base and mounted for pivotal movement about a horizontal axis towards a position into and out of engagement with a portion, having circumferential grooves, of the shaft contained in the tube; a slide movable axially on the base towards a top position where it causes engagement of the catches in a groove of the rod, and out of such position; and springs bearing on the base and tending to engage the catches on the shaft. The slide is dimensioned so as to be held by the corresponding sleeve projecting through the reactor vessel cover in a position sufficiently distant from the low position for the catches to be released, whatever the temperature in the reactor.
Patent FR-2580516-B1 (FR)
Inventor: SAUVAGET JEAN-CLAUDE
IPC: B01D29/11
Filed: 1985-04-17
Granted: 1989-09-15
Abstract: 1. System of filtering sleeves in series and parallel assembly for purification of water and all liquids to be purified in the food, industrial and agricultural fields, is typified by the existence of flexible filter tube elements (1, 2, 3) positioned in flat layers between a pair of inflatable mattresses (4, 5) bearing on fixed rigid surfaces (8, 9) and fitted with inflating and deflating valves (6, 7) connected to a compressed air supply, the said mattresses being arranged so that by varying their volume (10, 11, 12, 13) they subject the filtration elements (1, 2, 3), to alternating positive and negative pressures for opening and closing the inlet valves to the said filter elements.
Patent FR-2601049-B1 (FR)
Inventor: MARTIN RENE
IPC: D06F58/10
Filed: 1986-07-03
Granted: 1988-12-30
Abstract: Shower and clothes dryer cabin device constructed by combining a clothes drying apparatus and a shower cabin, comprising a cabin (1) with at least one fixed vertical wall, an access door (5), a floor (8) and a movable ceiling (7). The cabin comprises, on the one hand, the drying means, in particular retractable clothes-hanger bars (6), a fan (12) and drying elements, an excess water outlet (10), means (14) for circulating drying air, and means for evacuating water vapour; and on the other hand, pipes for the shower, in particular an in pipe (15) and a water drainage pipe (11), delivery tubing (17), taps (16) and a means (18) of protection from splashing water.
Patent FR-2614202-B1 (FR)
IPC: A61F2/38
Filed: 1987-04-23
Granted: 1989-08-18
Abstract: The aim of the invention relates to the technical sector of the medical sciences. According to the invention, the inner tibial plate (1) has directly, or has added to it, a guiding and positioning means (3) of which one part cooperates with a complementary notch (A) made anteriorly in the thickness of the body of the tibial spinous processes, being capable of extending beyond the said body into the outer compartment, the said part being arranged to receive a marking member (6) capable of cooperating with the inner edge of the outer condyle at a 90 DEG flexion of the knee so as to indicate an angular cut (C) to be made on the corresponding side of the body of the tibial spinous processes as a function of the rotational effect produced by the tibia relative to the femoral condyles, with a view to ensuring the angular positioning of the outer plate (2) bearing on the resected side of the body, the said outer plate being arranged to receive, with possibility of angular adjustment, a complementary guiding and positioning means (4) capable of cooperating with the means (3) in order to position the bearing surface of each of the inner and outer plates in the same horizontal plane.
Patent FR-2603129-B1 (FR)
Inventor: SEO SEUNG-MO
IPC: G11C29/00
Filed: 1987-08-21
Granted: 1990-08-17
Abstract: A dynamic random access memory for substituting a normal column line coupled for faulty normal memory cells for a spare column line coupled to defect-free spare memory cells with a latch having a master fuse and an input terminal coupled to a reset clock, a spare column decoder enabling or disabling the spare column line with the output of the latch and the selective input of either true column address signals or complement column address signals and a plurality of normal column decoders enabling or disenabling normal column lines with the column address signals addressing a specified normal column line under the control of the ouptut of the spare column decoder.
Patent FR-2669515-B1 (FR)
Inventor: JEROME CHAIGNE
IPC: A43B5/04
Filed: 1990-11-22
Granted: 1993-01-08
Abstract: The present invention relates to a rear-entry alpine ski boot, in which the rear covering (1) locks on the sides (7) of the upper (8). <??>This boot is characterised in that the rear covering (1) has a recess (13) in its rear part (8'), which recess extends in a plane (14) intersecting that (15) passing via its locking mechanism (6) on the upper (8) and its articulation (4) on the lower shell part (2) and defines an upper segment (18) centred on the locking mechanism (6) and a lower segment (19) centred on the articulation (4).
Patent FR-2670285-B1 (FR)
IPC: G01D5/20
Filed: 1990-12-07
Granted: 1994-04-22
Abstract: Method and device for detecting the displacement of two elements (1, 2). The device comprises a remanent magnetic circuit in two parts (3a, 3b) each of which has a position related to that of one element. When the circuit is magnetised, demagnetised and remagnetised, its state changes are detected and make it possible to discern, even a posteriori, any possible relative displacement of the elements 1 and 2.
Patent FR-2672002-B1 (FR)
Inventor: MASSE JOEL
IPC: B29C44/00
Filed: 1991-01-25
Granted: 1995-05-24
Abstract: The present invention relates to a composition which can be used especially for the manufacture of stoppers, and to its manufacturing method. A composition principally consists of particles of ligneous vegetable material such as natural cork or wood, of a plastic having a closed-cell structure such as expandable microspheres, and of a binder; a stopper comprises at least one active portion consisting of a composition according to the invention, and the said binder is a food-grade adhesive, for example of the polyurethane or acrylic type.   The technical field of the invention is that of the cork industry.
Patent FR-2679253-B1 (FR)
Inventor: DEHOUX PIERRE
IPC: C12R1/84
Filed: 1991-07-15
Granted: 1994-09-02
Abstract: PCT No. PCT/FR92/00685 Sec. 371 Date Jun. 9, 1994 Sec. 102(e) Date Jun. 9, 1994 PCT Filed Jul. 15, 1992 PCT Pub. No. WO93/02201 PCT Pub. Date Feb. 4, 1993The invention relates to a nucleotide sequence coding for a cycloheximide resistance protein sensitive to concatenation of amino acids A, or coding for all or part of said optionally modified concatenation A, in as much as the formed protein confers cycloheximide resistance to a recombinant eucaryotic host transformed by the nucleotide sequence coding for said protein, in conditions appropriate for its production. The invention also relates to a sequence containing the DNA coding for the concatenation A and capable of conferring a high level of resistance to cycloheximide in a given host.
Patent FR-2679135-B1 (FR)
Inventor: SCHWADROHN GERARD
IPC: A61K/
Filed: 1991-07-18
Granted: 1995-05-19
Abstract: Novel pharmaceutical compositions for ophthalmic use, particularly instillable ophthalmic compositions having average viscosity and characterized in that they contain, as the active principle, an anti-flammatory agent which is optionally combined with an antibacterial agent, a gellable acrylic acid polymer and a basic agent to form a fluid aqueous solute with a pH of 7.0-8.0. The compositions are useful for treating inflammatory diseases of the eyeball.
Patent FR-2675138-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN ANGUE LESFORGETTES
IPC: C02F1/48
Filed: 1991-09-18
Granted: 1993-05-07
Abstract: This antiscaling device creates an axial magnetic field in the conduit to be protected. It is noteworthy for its simple architecture and its low cost of manufacture. It comprises two subassemblies (10-10%) capable of being attached to one another by screw (40-42) and nut (44-46), around a conduit (38). Each consists of a mild steel support (12-12%) which has a symmetrical profile in the shape of a broken line. The North faces of two magnetised bars (14-14% and 16-16%) of square cross-section are applied to each support. The magnets adhere to the support by magnetic action and are pushed back to abut on in the corners. Each subassembly is provided with a coating of high mechanical strength forming fillet radii (30-32-34). Application: protection of piping conveying mineralised water.
Patent FR-2707904-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN SENEGAS
IPC: B23D61/12
Filed: 1993-07-22
Granted: 1995-09-29
Abstract: A log band saw blade for primary wood processing, consisting of a series of different modules (M1, M2, M3...) or identical modules each including a number of teeth (D) having variable characteristics determined in accordance with all the relevant technical criteria. In each module, the tooth portion located in front of the lowest point has a variable shape (FV) while the tooth portion located therebehind has a constant shape (FC).
Patent FR-2733871-B1 (FR)
Inventor: PETIT DOMINIQUE
IPC: H05B3/20
Filed: 1995-05-04
Granted: 1997-06-06
Abstract: PCT No. PCT/IB96/00390 Sec. 371 Date Feb. 19, 1998 Sec. 102(e) Date Feb. 19, 1998 PCT Filed Apr. 30, 1996 PCT Pub. No. WO96/35317 PCT Pub. Date Nov. 7, 1996A heating element includes at least one substrate, at least one electrical resistance layer, and a binder configured to bind the electrical resistance layer to the substrate, wherein the binder has a melting temperature greater than an operating temperature of the heating element and includes a perfluorinated polymer.
Patent FR-2738259-B1 (FR)
Inventor: OUVRARD JACQUES
IPC: C22C38/06
Filed: 1995-09-06
Granted: 1997-10-03
Abstract: Steel is made which contains 0.05-0.08 wt.% C, 0.280-0.350% Mn, 0.010-0.014% N, 0.010-0.020% Al, up to 0.020% P, up to 0.025% S and up to 0.08% Cu, the residue being Fe plus any impurities, and is cold-rolled to form a band less than 0.5 mm thick. The band is continuously annealed at 650-700 deg. C and cold-rolled again to reduce its thickness by 8-15%. Also claimed are a steel band of that formula, having an isotropic structure and more than 25000 grains per mm<2>, and a can with a body made from the steel and at least one end attached thereto by seaming. The band may be coated with Cr or Sn.
Patent FR-2745987-B1 (FR)
IPC: A41F9/02
Filed: 1996-03-15
Granted: 1998-06-12
Abstract: A ruffling slide for making articles with stretchable portions includes a tubular sleeve for containing at least one resiliently elastic yarn element connecting the portions transversely provided on the sleeve and space apart in such a way that they define tubular ruffling sections. The connecting portions also form narrowed portions for locally clamping the elastic yarn elements. The yarn element inserts into the sleeve and is clamped at the narrowed portions in such a way that it extends freely through each tubular section and is movable therein between two positions, i.e., an inoperative position and an operative position in which said element is shorter than the section in question, whereby it may subsequently impart a ruffle thereto in a direction substantially perpendicular to the general direction of the sleeve.
Patent FR-2751879-B1 (FR)
Inventor: BALLOUL JEAN MARC
IPC: C12N15/37
Filed: 1996-07-30
Granted: 1998-10-30
Abstract: Composition (A) for treating or preventing infections or tumours caused by papilloma virus (PV) contains as active ingredient: (a) ≥ 1 polypeptide (I) from the early region of PV and ≥ 1 polypeptide (II) from the late region of PV, or (b) ≥ 1 (I) and/or (II) plus a polypeptide (III) with immunostimulating activity. Also claimed are similar compositions containing vectors having inserts that encode (I)-(III).
Patent FR-2783858-B1 (FR)
Inventor: SERIN BERNARD
IPC: E05B17/00
Filed: 1998-09-24
Granted: 2001-01-05
Abstract: The bascule bolt assembly (1), designed to be fitted into the edge of a preferably timber upright (12) of a window or French window, has a mechanism (18) to convert the rotary movement of an actuator (31) into the lengthwise movement of a slider (54) and bolt (6, 7). The mechanism is enclosed in a moulded housing, preferably made from a cast zinc alloy, which is fitted into a recess (19) in the frame upright and has inner surfaces shaped to guide and position the mechanism's components and half-bearings for the converter pinion spindle.