baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2952029-A1 (FR)
Title: Vehicule formant gyropode a module photovoltaique integre
Inventor: HA DUY LONG
IPC: B60L11/18
Filed: 2009-10-30
Abstract: L' invention concerne un véhicule formant gyropode. Selon l'invention, il comprend un module photovoltaïque (2) pour charger électriquement la batterie ou pour alimenter partiellement électriquement le moteur électrique à partir de l'énergie solaire, le module photovoltaïque comprenant deux parties (20, 21) dont une est fixe et s'étend le long du manche de maintien et de conduite et l'autre escamotable entre une position extrême escamotée dans laquelle elle permet le déplacement du gyropode et une position extrême déployée dans laquelle elle sert de béquille de maintien du gyropode à l'arrêt selon au moins une inclinaison déterminée permettant d'obtenir le meilleur rendement de l'ensemble du module photovoltaïque par rapport à la position du soleil.
Patent FR-2956690-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ouvrant de vehicule a demi-paillettes
Inventor: MALTAVERNE FREDERIC
IPC: E05B19/06
Filed: 2010-02-23
Abstract: Le dispositif de verrou pour ouvrant de véhicule comprend : - un verrou comprenant des demi-paillettes formant deux sous-ensembles s'étendant en regard l'un de l'autre ; et - une clé (6) présentant sur des faces distinctes (10) des pistes (12) ayant des bords non rectilignes (14, 16) aptes à coopérer avec les demi-paillettes pour déverrouiller le verrou. Chaque piste a une dimension (l), mesurée de l'un à l'autre des bords suivant une direction (Z) perpendiculaire à une direction longitudinale (X) de la clé, constante lorsqu'on parcourt la direction longitudinale.
Patent FR-2959335-A1 (FR)
Title: Systeme multifonctions
Inventor: KUMA GERARD
IPC: G07F11/00
Filed: 2010-10-14
Abstract: L'invention concerne un système multifonctions comprenant un premier module (1) de distribution automatique d'articles, un deuxième module (21) de récupération d'articles et un troisième module de communication (15), ledit troisième module de communication étant associé à des moyens pour communiquer avec un gestionnaire dudit système au sein de réseaux de type Internet.
Patent FR-2955410-A1 (FR)
Title: Method for providing information by passenger of vehicle to person e.g. pedestrian, involves generating and delivering information message, representing recorded information to environment of vehicle including concerned person
Inventor: COSSAIS MICHELE
IPC: G06F3/05
Filed: 2010-01-19
Abstract: The method involves recording information to produce command by passenger of a vehicle (V), and generating and delivering information message, representing recorded information to an environment of the vehicle including concerned person. The command is provided by activation of an actuator, and the information is pronounced orally by the passenger, where the information is converted into digital data. The digital data defining textual message is displayed or projected on a zone located in a part of the vehicle. An independent claim is also included for an information providing device comprising a processing unit.
Patent FR-2955439-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d'un appareil connecte a un reseau de communication ip
Inventor: BONY BERNARD
IPC: H04L12/24
Filed: 2010-01-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de configuration d'un appareil connecté à un réseau local de communication IP, l'appareil possédant une mémoire contenant des paramètres d'identification qui comprennent un identifiant et des paramètres IP de l'appareil. Le procédé comprend (i) une étape de détection durant laquelle l'appareil détecte la présence d'un serveur DHCP connecté au réseau local IP, le serveur DHCP comportant une mémoire interne et des moyens de réception des paramètres d'identification de l'appareil, (ii) une étape d'envoi durant laquelle l'appareil envoie au serveur DHCP ses paramètres d'identification mémorisés via le réseau local IP, (iii) une étape d'enregistrement durant laquelle le serveur DHCP valide et sauvegarde dans sa mémoire interne les paramètres d'identification envoyés par l'appareil.
Patent FR-2960381-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol avec un carter dont l'etancheite est amelioree
Inventor: TEITGEN HERVE
IPC: A01B33/06
Filed: 2010-05-31
Abstract: La présente invention concerne une machine de travail du sol (1) comportant un carter (2), transversal à la direction d'avance (F) durant le travail, supportant des outils de travail (3) montés radialement sur des rotors (4) susceptibles de tourner autour d'un axe respectif sensiblement vertical (5), ledit carter (2) présentant une poutre (7) avec des plaques (15), un couvercle (8) assemblés à l'aide de moyens de fixation (9) et un moyen d'étanchéité (13) pour assurer l'étanchéité du carter (2), ce dernier comporte avantageusement une gorge longitudinale (14) et/ou une rainure longitudinale (16) apte à recevoir le moyen d'étanchéité (13).
Patent FR-2964380-A1 (FR)
Title: Procede de synthese de biarylether ou biheteroarylether
Inventor: TAILLEFER MARC
IPC: C07C43/275
Filed: 2010-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé (P) de préparation d'un composé de formule (I) comprenant la réaction entre un composé de formule Ar -X et un composé de formule Ar -Y en présence d'au moins une source d'oxygène, d'un catalyseur comprenant du fer et/ou du cuivre et un ligand, d'une base et éventuellement un solvant, dans lequel : • Ar et Ar , identiques ou différents, représentent : - un aryle, mono ou polycyclique, comprenant de 6 à 14 atomes de carbone, substitué ou non substitué ; ou - un hétéroaryle, mono ou polycyclique, comprenant de 5 12 atomes de carbone, substitué ou non substitué ; • X et Y, identiques ou différents, représentent un atome d'halogène.
Patent FR-2966007-A1 (FR)
Title: Electrificateur de cloture electrique a affichage numerique
Inventor: HAMM VALERY
IPC: G08C17/04
Filed: 2010-10-12
Abstract: Electrificateur de clôture électrique à affichage numérique d'informations connues de l'électrificateur, comportant un boîtier (1) contenant les circuits électroniques d'un électrificateur de clôture sans affichage numérique. Il comporte : - un boîtier auxiliaire (2) contenant un dispositif d'affichage numérique et ses circuits électroniques, - des moyens de liaison mécanique entre la face extérieure du boîtier de l'électrificateur (1) et le boîtier auxiliaire (2), et - des moyens de couplage électromagnétique entre les circuits électroniques contenus dans le boîtier de l'électrificateur (1) et les circuits électroniques contenus dans le boîtier auxiliaire (2) pour assurer l'affichage numérique par le boîtier auxiliaire (2) des informations connues de l'électrificateur.
Patent FR-2970982-A1 (FR)
Title: Abri telescopique guide et positionne simplement et efficacement
Inventor: PERROT EMMANUEL
IPC: E04B1/343
Filed: 2011-01-31
Abstract: La présente invention concerne un nouveau système de guidage et de positionnement de modules d'une structure télescopique pour pallier aux difficultés rencontrées avec les systèmes actuels (coût élevé, encombrement important, difficulté ou impossibilité d'ouverture centrale de la structure, efficacité limitée). Elle est caractérisée par la mise en place de sabots de positionnement (7), d'entretoises (8) et éventuellement de galets de guidage (9) ; ces dispositifs permettent le guidage tout au long du déplacement d'un module par rapport au module adjacent ainsi que son positionnement relativement à ce module adjacent en fin de déplacement. Ce nouveau mode de guidage et de positionnement est particulièrement simple, de faible coût, d'encombrement limité et présente une excellente efficacité.
Patent FR-2978266-A1 (FR)
Title: Systeme de telepresence
Inventor: GHRENASSIA GILLES
IPC: B25J9/00
Filed: 2011-07-19
Abstract: Abrégé descriptif : la présente invention concerne un système de téléprésence constitué par un équipement local robotisé et une plateforme de commande à distance, l'équipement robotisé comportant des moyens d'interaction avec un patient caractérisé en ce que l'équipement local est composé de deux sous-ensembles complémentaires, un premier sous-ensemble étant constitué par une station fixe (1) équipée d'un calculateur pour le traitement des commandes provenant de la plateforme de commande d'une part et du second sous-ensemble d'autre part, ainsi que des moyens de dialogue avec d'une part la plateforme de commande à distance, et d'autre part avec un second sous-ensemble mobile (7), ladite station fixe (1) présentant des moyens de couplage mécanique et d'alimentation électrique (16, 17) du sous-ensemble mobile lorsque ce dernier est en position de repos, et des moyens d'échange radiofréquence lorsque le sous-ensemble mobile est activé, ce dernier comportant un second calculateur pour commander les capteurs et actionneurs en fonction desdits échanges radiofréquence avec ladite station fixe.
Patent FR-2970894-A1 (FR)
Title: Tool-holder assembly i.e. spanner-holder assembly, has suspension member comprising arms fixedly mounted in mounting surface of base plate, where each arm has block formed on and projected upward from distal end
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2011-02-01
Abstract: The assembly has a frame (10) comprising an elongated rear plate (11), and an elongated support (12) mounted in a fixed manner on a side surface of the frame. A suspension member (20) is fixedly connected to the frame. The member has a base plate (21) fixedly mounted in a cavity (124). Screwing devices (22) are mounted in openings formed across the base plate. The member has arms (23) fixedly mounted in a mounting surface of the base plate, where each arm has a distal end arranged opposite the base plate and a block (231) formed on and projected upward from the distal end.
Patent FR-2970122-A1 (FR)
Title: Convertisseur multifonctionnel pour prise electrique
Inventor: LEE CHIU-SAN
IPC: H01R13/502
Filed: 2011-04-04
Abstract: Ce convertisseur (1) est caractérisé en ce qu'il comprend : un boîtier (10) définissant une pluralité de zones de montage (102) ; une pluralité d'ensembles de guidage de connexion (12), chacun agencé sur une zone de montage respective (102), comprenant : un siège de guidage de connexion (120), duquel fait saillie une partie de blocage (1202) formant une pluralité de parties de fixation (1204) ; une plaque de guidage de connexion par serrage (122) comportant un élément de fixation (1220) destiné à être fixé à l'une des parties de fixation (1204) et étant aménagé en un emplacement prédéterminé de la plaque de guidage de connexion par serrage (122) ; un bloc de verrouillage de câble (124), duquel fait saillie un organe de connexion (1240) ; un couvercle (14) en forme de panneau relié au boîtier (10), comprenant une pluralité de trous d'insertion (140) alignés avec la plaque de guidage de connexion par serrage (122), conformes aux normes en la matière de tous les pays du monde, et un panneau de guidage de connexion (5), agencé de manière coulissante sur une surface du boîtier (10) située à distance du couvercle (14) en forme de panneau.
Patent FR-2974363-A1 (FR)
Title: Recuperation de monomeres.
Inventor: DORATO MARGARITA
IPC: C07C7/11
Filed: 2011-04-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de récupération d'un ou d'un ou plusieurs monomères à partir d'un flux de gaz (1), comprenant les étapes suivantes : a) une étape d'extraction par mise en contact dans une colonne d'extraction (C1) du flux de gaz (1) avec un solvant d'extraction organique (2), dans laquelle ledit solvant d'extraction (2) absorbe le ou lesdits monomères, un flux liquide (3) comprenant le solvant d'extraction et du ou des monomères étant récupéré en pied de la colonne (C1), un flux de gaz sortant (4) étant récupéré en tête de la colonne (C1), puis b) une étape de récupération du ou desdits monomères, dans laquelle le ou lesdits monomères sont séparés du solvant d'extraction par distillation dans une colonne de récupération (C2), un flux comprenant du ou des monomère(s) concentrés (5) étant récupéré en tête de la colonne (C2), et un flux liquide (2) comprenant le solvant d'extraction étant récupéré en pied de la colonne (C2) puis recyclé en tête de la colonne (C1), le ou les monomères étant choisis parmi les diènes, les vinyles aromatiques et l'isobutène.
Patent FR-2975612-A1 (FR)
Title: Shaping tool for shaping metal sheet part for roof of car, has central presser for clamping central portion of metal sheet, peripheral presser for shaping peripheral edge of sheet, and punch element for punching peripheral edge of sheet
Inventor: DUMAS JEAN-LUC
IPC: B21D37/08
Filed: 2011-05-27
Abstract: The tool (1) has a static die (20) mounted on a lower flange (2), and a shaping body mounted on an upper flange (3). A central presser (4) having a central face (40) clamps a central portion of a metal sheet (P) against a complementary central face (21) of the die. A peripheral presser (6) includes a peripheral surface (63) to shape a peripheral edge (B) of the sheet by pressing against a complementary peripheral face (22) of the die. A punch element (8) and a clipping element (9) are fixedly mounted on the upper flange for punching and clipping the peripheral edge of the sheet.
Patent FR-2977427-A1 (FR)
Title: Passerelle de communication entre cameras video et sous-systeme multimedia
Inventor: OUTTAGARTS ABDELKADER
IPC: H04L12/58
Filed: 2011-06-28
Abstract: Passerelle de communication entre une caméra vidéo (C1, C2, C3) disposant d'une interface de courrier électronique et un sous-système multimédia (MS) mis en œuvre sur un réseau de télécommunication, comportant des moyens de réception d'une notification émise par la caméra vidéo et de conversion du contenu de la notification en un message de signalisation transmis à un ensemble de clients (T1, T2, A) du sous-système multimédia s'étant enregistré à cette caméra vidéo.
Patent FR-2979961-A1 (FR)
Title: Organe de plaquage d'une piece sur une surface
Inventor: TRAMET GUILLAUME
IPC: B60L3/00
Filed: 2011-09-12
Abstract: L'invention concerne un organe (250) de plaquage d'une pièce (10) sur une surface (5) d'un support, ledit organe (250) comprenant un élément élastiquement déformable (22, 23) s' étendant suivant un axe, ledit élément ayant une première extrémité destinée à être en liaison mécanique avec ledit support, et une seconde extrémité destinée à exercer un effort sur ladite pièce (10) .
Patent FR-2994687-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance d'un pilote d'un aeronef monomoteur a voilure tournante lors d'une phase de vol en autorotation
Inventor: CONNAULTE MATTHIEU
IPC: B60W20/00
Filed: 2012-08-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'assistance d'un pilote d'un aéronef (1) monomoteur à voilure tournante lors d'une phase de vol en autorotation, ledit aéronef (1) comportant une installation motrice hybride munie d'un moteur thermique (13), d'une machine électrique (12) et d'une boîte de transmission principale de puissance (11). Ledit aéronef (1) comporte également un moyen de stockage (14) d'énergie électrique et un rotor principal (2) lié mécaniquement à ladite installation motrice hybride (5). Selon ledit procédé, on surveille pendant un vol le fonctionnement dudit moteur thermique (13) afin de détecter une panne de celui-ci notamment par l'intermédiaire d'une chute de puissance sur ledit rotor principal (2), puis lorsqu'une panne dudit moteur thermique (13) est détectée, on commande ladite machine électrique (12) pour fournir une puissance auxiliaire W audit rotor principal (2), permettant ainsi d'assister un pilote dudit aéronef (1) pour manoeuvrer ledit aéronef (1) lors de ladite phase de vol en autorotation consécutive à ladite panne.
Patent FR-2989856-A1 (FR)
Title: Compression/decompression progressive d'un flux numerique video comprenant au moins une image entrelacee
Inventor: LARBIER PIERRE
IPC: H04N9/77
Filed: 2012-04-23
Abstract: L'objet de la présente invention porte sur un dispositif de décompression (100) d'un flux numérique vidéo comprenant au moins une image compressée (I'), ledit dispositif comportant : - un moyen de décompression progressive (M4) configuré pour décoder ladite au moins une image compressée (I'), et - un moyen de déphasage inverse (M5) configuré pour déphaser horizontalement et/ou verticalement le plan de chrominance, pour chaque champ (tf, bf) de ladite au moins une image décompressée (I'), selon une valeur de déphasage horizontale (dhi) et/ou verticale (dvi) inverse déterminée, ladite valeur de déphasage horizontal (dhi) et/ou vertical (dvi) inverse étant fonction des valeurs de déphasage horizontal (dh) et/ou vertical (dv).
Patent FR-2989638-A1 (FR)
Title: Movable hub cap for cowl vent grille in bottom of windscreen of car, has displacement unit formed of connecting rods, slides and cylinder to displace panel so as to be retracted to partially release space between rear edge and windscreen
Inventor: ABREU XAVIER
IPC: B60J10/02
Filed: 2012-04-23
Abstract: The hub cap (8) has a panel (14) configured to extend laterally along a rear edge of a cover (4) of a vehicle and to cover a portion of a space between the rear edge and a windscreen (6). A displacement unit formed of connecting rods (18), slides (20) and cylinder (22) displaces the panel so as to be retracted in order to partially release the space. The displacement unit displaces the panel according to a rectilinear translation during retraction. The cylinder is connected to a rear portion of the panel. An independent claim is also included for a car.
Patent FR-2991414-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite
Inventor: JACQUEMONT ERIC
IPC: F03D11/04
Filed: 2012-06-04
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'étanchéité (1) comprenant une pièce circulaire d'étanchéité (3), une bague intérieure (2) et une bague extérieure (4), l'une des deux bagues pouvant tourner par rapport à un axe, la pièce circulaire (3) étant disposé entre les deux bagues (2, 4) et comprenant deux lèvres circulaires (300, 301) disposées dans une gorge (20) perpendiculaire à l'axe de rotation, la gorge (20) étant prévue sur la face extérieure (21) de la bague intérieure (2) et une troisième lèvre (302) circulaire en appui sur la face externe (21) de la bague intérieure (2), un pion (32) est fixé dans un orifice (41) aménagé dans la bague extérieure (4).
Patent FR-2991878-A1 (FR)
Title: Drink, useful for depigmenting skin of human, comprises extract of vegetables including Physcomitrella patens, maize and Oryza sativa
Inventor: SAINTIGNY GAELLE
IPC: A23L2/38
Filed: 2012-06-13
Abstract: Depigmenting drink comprises at least one vegetable extract including Physcomitrella patens, maize and Oryza sativa. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2992066-A1 (FR)
Title: Capteur de champ magnetique a force de laplace
Inventor: ROBERT PHILIPPE
IPC: G01R33/02
Filed: 2012-06-15
Abstract: Capteur de champ magnétique à force de Laplace, dans lequel le capteur comporte une charnière (66) raccordant mécaniquement un levier (52) à un substrat (6), cette charnière (66) étant distincte de liaisons mécaniques (20, 22) d'une partie mobile de conducteurs électriques (8-13) et permettant la rotation du levier autour d'un axe de rotation. De plus, le levier est rigide pour permettre un effet de bras de levier et une partie (82) d'une jauge (76) est fixée sans aucun degré de liberté au substrat (6).
Patent FR-2992514-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'horodatage d'un flux de donnees, procede et dispositif d'insertion, produits programme d'ordinateur et medium de stockage correspondants
Inventor: DUPAIN PASCAL
IPC: H04N21/242
Filed: 2012-06-26
Abstract: Il est proposé un procédé d'horodatage d'un flux de données organisé en paquets successifs, comprenant, pour au moins un paquet dudit flux de données, une étape d'horodatage comprenant les sous-étapes suivantes et délivrant au moins un paquet horodaté : * détermination d'au moins une information temporelle ; * ajout, dans ledit paquet, d'au moins un champ d'horodatage comprenant au moins ladite information temporelle.
Patent FR-2996504-A1 (FR)
Title: Glazing i.e. light glazing, for car, has LEDs for injecting light rays into glazing, where LEDs include radiation diagram defined by main emission directions, which are not parallel to each other, and scattering angle
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B32B17/10
Filed: 2012-10-05
Abstract: The glazing (27) has LEDs (29, 31) on its edge (33) for injecting light rays into the glazing. Each LED includes a radiation diagram defined by main emission directions (D) and scattering angle, where the main emission directions are not parallel to each other. The main emission directions are non perpendicular to the edge of the glazing. The LEDs are placed at level of relief i.e. indentation (35). Glass sheets are separated by lamination interlayer. The LEDs are configured to inject light rays into the glass sheets or lamination interlayer.
Patent FR-2997679-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le verrouillage et la recharge d’un cycle, notamment a assistance electrique
Inventor: BEUGIN SEBASTIEN
IPC: B60L11/18
Filed: 2012-11-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour le verrouillage d'un cycle lequel dispositif comprend : a. un verrou (150) cylindrique épaulé, comportant une tige (151) liée à une extrémité axiale à un cycle (200), et connectée à son autre extrémité à une tête (152), laquelle tête s'étend axialement entre une surface en épaulement par rapport à la tige et une surface (158) d'extrémité ; b. une borne réceptrice comportant des moyens de positionnement relatif et de rétention dudit verrou, lesquels moyens comprennent : bi. des moyens de positionnement et de rétention axiaux agissant sur la surface en épaulement et la surface (158) d'extrémité de la tête (152) ; bii. des moyens de positionnement et de rétention radiaux agissant sur une surface cylindrique radiale du verrou ; biii. des moyens de guidage pour l'insertion du verrou dans la borne, lesquels moyens de guidage comprennent des moyens formant appui sur l'une des surfaces du verrou opposée à un moyen de positionnement et de rétention.
Patent FR-2999108-A1 (FR)
Title: Assistance device for assisting use of electric screw driver used to assemble motor vehicle on assembly line, has roller delimiting bearing track supported on gutter so as to pivot device around pivot axis between rest and work positions
Inventor: BIGOT ARNAUD
IPC: B25B21/00
Filed: 2012-12-06
Abstract: The device (10) has a cradle (42) extending from a front part bearing a tool (12) to a curved rear part forming a hook. A roller (58) is arranged at an end of the second part. The roller delimits a bearing track (64a) designed for being supported on a gutter (34) in order to allow pivoting of the device around a pivot axis (B) perpendicular to a work axis (A) of the tool between rest position in which an end piece (16) of the tool is arranged with respect to a target (22) i.e. nut, and working position in which the end piece of the tool is engaged with the target.
Patent FR-3003275-A1 (FR)
Title: Appareil de sechage du linge comprenant un generateur de vapeur et une buse de diffusion de vapeur
Inventor: BOURON JEAN FRANCOIS
IPC: D06F58/20
Filed: 2013-03-15
Abstract: Un appareil de séchage du linge comprend un compartiment de séchage, un conduit d'air de séchage (3), un générateur de vapeur, une conduite d'alimentation en vapeur reliant une ouverture de sortie de vapeur dudit générateur de vapeur à une ouverture d'entrée de vapeur (7) dudit conduit d'air de séchage (3), une extrémité de ladite conduite d'alimentation en vapeur étant connectée à une buse de diffusion de vapeur (8), ladite buse de diffusion de vapeur (8) étant reliée audit conduit d'air de séchage (3). Ladite buse de diffusion de vapeur (8) comprend un moyen de perforation (12) d'une zone (13) dudit conduit d'air de séchage (3) de sorte à déboucher la zone (13) dudit conduit d'air de séchage (3) correspondant à ladite ouverture d'entrée de vapeur (7) dudit conduit d'air de séchage (3) au moyen de ladite buse de diffusion de vapeur (8). Utilisation notamment dans machine à sécher le linge domestique.