baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2667446-A1 (FR)
Title: Structure de borne coaxiale pour une batterie etanche sous pression.
Inventor: JONES KENNETH R
IPC: H01M50/179
Filed: 1991-09-27
Abstract: L'invention est destinée à une batterie étanche sous pression comportant une enveloppe (1) renfermant des éléments (2) reliés à des pôles (12, 9). Une unité de borne pré-montée (15) s'étend à travers une bride annulaire (17) fixée à l'intérieur d'une ouverture dans la paroi de l'enveloppe (1); elle comporte une électrode interne (25), une électrode externe (22), concentrique à l'extérieur de l'électrode interne (25) et isolée de celle-ci, et un élément de montage tubulaire (16) concentrique à l'extérieur de l'électrode externe (22) et isolé de celle-ci. Ces trois éléments sont munis de filetages externes au même pas. L'unité de borne (15) est installée en vissant l'élément de montage (16) dans la bride (17), et simultanément l'électrode externe (22) dans un écrou (11) relié à l'un des pôles (9) et l'électrode interne (25) dans un écrou (14) relié à l'autre (12). L'élément de montage (16) peut être serti vers l'intérieur pour étanchéifier les trois éléments concentriques (16, 22, 25).
Patent FR-2681774-A1 (FR)
Title: Automatic lettuce washing apparatus
Inventor: GASTON POINSARD BRISSON DE ST
IPC: A47J43/24
Filed: 1991-09-27
Abstract: The invention relates to an apparatus consisting of a conventional spinner which is made to revolve at speed by supplying water tangentially against the basket in its interior. A drain hole at the bottom enables dirty water to be discharged. The apparatus according to the invention washes all lettuces thoroughly without manual assistance.
Patent FR-2682791-A1 (FR)
Title: Procede d'evitement des collisions entre aeronefs et ensemble optique destine a sa mise en óoeuvre.
Inventor: MARTIN DEFOUR
IPC: G01S17/933
Filed: 1991-10-18
Abstract: Le procédé d'évitement des collisions entre aéronefs consiste: - à émettre à partir d'un aéronef équipé de moyens d'émission-réception optique à grand champ, un rayonnement monochromatique balayant l'espace autour de l'aéronef et définir ainsi une zone de proximité, - à recevoir, le rayonnement optique éventuellement renvoyé après rétroréflexion par des menaces constituées par d'autres aéronefs entrés dans la zone de proximité, - et à détecter le rayonnement reçu, puis à traiter le signal correspondant pour en déduire la direction et éventuellement la distance de la menace. L'invention s'applique particulièrement à l'anti-collision entre porteurs non coopératifs.
Patent FR-2683745-A1 (FR)
Title: Hand-held shower unit having multiple jets
Inventor: GERARD PASTEUR
IPC: B05B1/16
Filed: 1991-11-15
Abstract: Hand-held shower unit comprising a handle (1) and a head (2), the lower water-outlet face of which is closed by a diffuser (3) having several groups of orifices (31, 32, 33) connected respectively to a chamber (10, 20, 30) of the diffuser (3), characterised in that the distribution of water towards one or other of these chambers (10, 20, 30) is ensured at the inlet of the head (2), in its prolongation (24) forming the beginning of the handle (1).
Patent FR-2683727-A1 (FR)
Title: Training zimmer (frame)
Inventor: JEAN-PIERRE ORFILA
IPC: A63B69/00
Filed: 1991-11-14
Abstract: Medical apparatus intended for the re-education (rehabilitation) of the faculty of balance of the human body and of walking. The invention relates to a training apparatus consisting of a base (1) on which a plate (2) is articulated; between these first two elements there is a hydraulic cushion (pad) (3); a valve (4) at the centre of the plate makes it possible to regulate the flow of the liquid. The assembly is surmounted by a frame (5) on which a dial (6) is fastened. When the patient bears his weight on one side of the plate, the liquid is expelled by the pressure and it is braked by the valve which therefore slows down the movement of the plate. The user is able to perceive his action by looking at the needle which moves over the dial. This apparatus is intended for everyone whose motor faculties (abilities, functions) are affected by disorders of any any origin.
Patent FR-2685252-A1 (FR)
Title: A ball-point nib assembly with a supply unit for a fountain pen
Inventor: CHANG SHEN BO
IPC: B43K1/08
Filed: 1991-12-20
Abstract: The present invention relates to a ball-point nib assembly with a supply unit for a fountain pen. The ball-point nib comprises a ball, made of stainless steel or other material at the writing tip, which enables the user to write by sliding it directly over a piece of paper. The ink supply unit, whose narrowed end is tightly enclosed by the inner projecting part (2) of the nib close to the ball, for storing and delivering the ink coming from the ink reservoir, comprises grooves, a channel and a secondary ink reservoir.
Patent FR-2686168-A1 (FR)
Title: Circuit de commande de la vitesse d'un moteur.
Inventor: STEPHANE OLLITRAULT
IPC: H02P25/14
Filed: 1992-01-14
Abstract: Un circuit destiné à être utilisé dans une boucle de régulation de vitesse de moteur, notamment pour machine à laver produit en sortie un signal de commande (Vrampe) devant être appliqué au moteur et représentatif de sa vitesse et de son accélération. Il comporte: un compteur cadencé (22), un convertisseur numérique-analogique (24) connecté au compteur et servant à fournir en sortie un signal ajusté par échelons en fonction de la valeur de ce compteur; un moyen de commande d'échelons (28) connecté au convertisseur et servant à commander la taille des échelons (l'accélération du moteur) en fonction d'un signal de commande d'échelons appliqué sur son entrée; et un moyen de commande de vitesse (26)? connecté au compteur, recevant un signal de commande de vitesse (Vdistri-début, Vdistri-fin) correspondant à une vitesse prédéterminée, et produisant en sortie un signal représentatif de cette vitesse prédéterminée, lequel signal se combine avec le signal venant du convertisseur.
Patent FR-2690352-A1 (FR)
Title: Patin à roulettes à platine inclinée.
Inventor: JEAN-BERNARD MARANDEL
IPC: A63C17/22
Filed: 1992-04-27
Abstract: L'invention concerne des patins à roulettes dans lesquels la platine présente une inclinaison vers l'avant par rapport au sol. L'inclinaison du patin à roulettes provient du fait que l'on utilise à l'avant un système de direction 7 dit "semi-rigide" et à l'arrière un système de direction 7' à ressort ou un autre système de direction semi-rigide surélevé, dont la combinaison assure un angle d'inclinaison, en position non chargée, compris entre 3degré et 15degré . Le dispositif selon l'invention améliore le confort de l'utilisateur des patins à roulettes.
Patent FR-2694115-A1 (FR)
Inventor: JACQUES LEWINER
IPC: G08G1/123
Filed: 1992-07-22
Abstract: A system for informing bus network users about waiting times for buses at stops on the network. The system comprises means (3-6) for generating and transmitting electrical signals representing the distance (d) between each bus (1) and the next stop (2), and a unit provided at each stop for receiving said signals, selecting those which relate to the relevant stop, and displaying data relating to waiting times for approaching buses. Said system further comprises means for generating electrical signals representing two actual previous average bus speeds over two different periods immediately preceding the signal generation time, as well as means for processing said average speeds in order to determine the waiting times to be displayed.
Patent FR-2694450-A1 (FR)
Title: Condensateur en technologie CMOS.
Inventor: THIERRY FENSCH
IPC: H01L27/08
Filed: 1992-07-30
Abstract: La présente invention concerne un condensateur de circuit intégré de type CMOS, ce circuit comprenant un substrat d'un premier type de conductivité (3) dans lequel sont formés des caissons du deuxième type de conductivité dont une partie est surmontée d'une grille isolée. Ce condensateur est formé dans deux caissons identiques (31, 41) surmontés de grilles identiques (32, 42). Chaque caisson comprend une région du deuxième type de conductivité (33, 43) à haut niveau de dopage s'étendant sensiblement entre la projection de la grille et le voisinage de la périphérie du caisson. Chaque grille d'un caisson est connectée à la région du deuxième type de conductivité de l'autre caisson et constitue une électrode du condensateur.
Patent FR-2684835-A1 (FR)
Title: Dispositif resonateur piezoelectrique a quartz.
Inventor: HERBERT HEINECKE RUDOLF AUGUST
IPC: H03H9/19
Filed: 1992-09-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif résonateur piézoélectrique à quartz. Elle se rapporte à un dispositif résonateur piézoélectrique à quartz, comprenant un élément résonateur monté entre un premier et un second organe de boîtier. L'élément résonateur (11) est une lame de quartz ayant une partie centrale profilée (110) entourée par une cavité annulaire (111), afin que l'énergie vibrationnelle soit piégée dans la partie centrale, et les organes (12, 13) du boîtier comportent chacun une lame plate de quartz fixée à la surface respective de l'élément résonateur à sa périphérie. Application aux résonateurs piézoélectriques.
Patent FR-2697039-A1 (FR)
Title: Pièce de pont formant traverse horizontale.
Inventor: JEAN-PIERRE FRANZI
IPC: E04C3/02
Filed: 1992-10-16
Abstract: L'invention concerne une pièce de pont formant traverse horizontale. La pièce de pont comprend: une âme verticale (12) présentant un bord supérieur (18) et un bord inférieur (20); des ailes supérieure (22) et inférieure (24) respectivement solidaires desdits bords et perpendiculaires à ladite âme, chaque extrémité de la pièce de pont comportant un ensemble de raccordement (26, 28) à des éléments additionnels de structure, chaque ensemble de raccordement comprenant une première plaque verticale (30) solidaire d'une extrémité de la pièce de pont et orthogonale à ladite âme, une deuxième plaque (32) parallèle à ladite première plaque et solidaire de ladite âme et disposée à une distance h de la première plaque en direction de la zone médiane de la pièce de pont, et une troisième plaque horizontale (34) solidaire des bords inférieurs desdites première et deuxième plaques, lesdites première, deuxième et troisième plaques étant aptes à recevoir des organes de fixation desdits éléments additionnels de structure.
Patent FR-2696650-A1 (FR)
Title: Procedure for decorating upper surface of ski which has two different-coloured coating layers - abrading portions of upper layer by sand-blasting to expose under layer and then varnishing
Inventor: PHILIPPE ARNOULD
IPC: A63C5/12
Filed: 1992-10-13
Abstract: The procedure consists of projecting a jet of a pulsed fluid charged with abrasive particles against the upper surface of the ski to remove parts of the upper layer and expose the under layer. The abrasive particles can be of white corundum, measuring between 20 and 200 micrometres in size, projected by a pulsed air flow at a pressure of 1-4 bars. After the localised removal of the upper coating layer, the upper surface of the ski, including the abraded portions, can be given a coating of a protective varnish with a transparent matt, satin or gloss finish. ADVANTAGE - Produces decorative effect with greater reliability and more economically.
Patent FR-2697641-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'atténuation de bruits de surface, et enregistrement obtenu.
Inventor: DOMINIQUE MICHON
IPC: G01V1/36
Filed: 1992-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de prospection sismique du type dans lequel on provoque à l'aide d'une source sismique (1) un ébranlement (2) dans le sous-sol et l'on enregistre à l'aide de géophones (3) délivrant chacun un signal sismique (11), des données sismiques contenant une information utile sur la géologie du sous-sol, cette information étant susceptible d'être masquée par des signaux de bruits indésirables, présents dans les signaux sismiques délivrés par les géophones et dus à des ondes sonores (7) s'étant propagées dans l'air jusqu'aux géophones. On associe aux géophones (3) au moins un microphone (8), apte à délivrer un signal représentatif de la perturbation apportée par lesdites ondes sonores (7) et l'on retranche, après adaptation, au signal sismique (11) délivré par chaque géophone le signal (12) délivré par le microphone associé, en vue d'éliminer lesdits signaux de bruits indésirables.
Patent FR-2689504-A1 (FR)
Title: Procédé de production d'hydrocarbures fluorés.
Inventor: YOUSEF ELSHEIKH MAHER
IPC: C07C17/20
Filed: 1993-01-28
Abstract: L'invention concerne un procédé nouveau en phase gazeuse, à catalyse hétérogène, pour la production du 1,1-difluorométhane et du 1,1-difluoréthane. Le procédé comprend la mise en contact du 1,1-dichloralcane correspondant et de HF en phase vapeur en présence d'un catalyseur à base d'un acide de Lewis tel que le tétrachlorure d'étain. Le 1,1-difluorométhane et le 1,1-difluoréthane sont des réfrigérants qui peuvent être utilisés sans danger pour l'environnement.
Patent WO-9411893-A1 (WO)
Inventor: RICAUD JEAN-FRANCOIS
IPC: H01H33/06
Filed: 1993-11-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de coupure de lignes électriques, notamment pour lignes électriques moyenne et haute tension du type connu comprenant un boîtier (100) qui loge deux contacts électriques (200, 300), dont l'un au moins mobile sur commande et un écran électriquement isolant (400) adapté pour être interposé très rapidement entre ces deux contacts (200, 300) lors de leur séparation, pour interrompre l'arc éventuel d'ouverture, caractérisé par le fait que l'écran (400) est séparé des contacts (200, 300) en position d'ouverture du dispositif, et par le fait que ledit écran (400) opère par allongement et soufflage de l'arc, lors de la phase de coupure.
Patent FR-2702554-A1 (FR)
Title: Ammunition, particularly for a large-calibre weapon
Inventor: JOEL LEBLOND
IPC: F42B5/26
Filed: 1993-03-08
Abstract: Ammunition, particularly for a large-calibre weapon, of the type consisting of an obturator base (2), of a combustible case (3) containing a propellant charge (4) and of a device for mechanical connection between the base (2) and the case (3), which is of the snap-in type and comprises at least one insert (15) carried by an element (10) fixed to the base (2). The insert (15) is seated in a receiving recess (18) made on the outer periphery of the case (3), after the elastic deformation of the support (10) during engagement of the case (3) on the base (2).
Patent FR-2702501-A1 (FR)
Title: Bung device for adjusting the water level of a stretch of stagnant (still) water, natural or artificial
Inventor: JEAN PENIN
IPC: E02B8/04
Filed: 1993-03-11
Abstract: Bung device for adjusting the water level (71) in a pond (7). A stopper (1) is positioned in a U-shaped framework (3), the two branches (31, 32) of which include, at their end on their inner face and arranged facing each other, two longitudinal slots respectively (311, 312) and (321, 322) the slots arranged set back (311) and (321) being intended to receive a protective grid (5) and the end slots (312) and (322) being intended to receive a board (6) for indicating the minimum water level not to be exceeded; and on their end face two cheeks (41, 42) for holding back gravel, forming a certain angle between them, pointing towards the opening in the framework (3), a concrete raft (21) serving as a bedplate for the assembly formed by the framework (3) and the cheeks (41, 42).
Patent FR-2703231-A1 (FR)
Title: Fork for serving spaghetti
Inventor: ANTOINE SOENEN
IPC: A47G21/02
Filed: 1993-03-31
Abstract: Device making it possible to serve spaghetti in a measured and controlled manner. It makes it possible to serve the precise amount of spaghetti required in the plate. It consists of a fork with curved teeth (tines) which are concentric and have a scissor/cutter effect when pressed against the upper edge of the serving vessel. The device according to the invention is intended most particularly for household, restaurant and canteen use.
Patent FR-2689461-A1 (FR)
Inventor: FRANCISCO RIVAS
IPC: B60W30/18
Filed: 1993-04-02
Abstract: Set of motor vehicle controls for the assistance of invalid drivers, especially those handicapped in the lower limbs. The system according to the invention comprises a set of controls mounted on the steering wheel for operating the accelerator (2) and the brake (5); a set of controls mounted on the gear shift lever (10) for operating the clutch (11) and brake (12); a set of motors (8) controlling the position of each of the pedals, the brake and/or clutch and/or accelerator; at least one member (6) transmitting commands to all controls by means of a wire or wire-free control system; units (15) transmitting from each of the motors to the corresponding pedal; and an electronic unit (7) controlling said motors. The system according to the invention is suitable for any motor vehicule with a mechanical or automatic gear box.
Patent FR-2695405-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de conjugués facteur intrinsèque-peroxydase de raifort.
Inventor: BOENISCH MICHAEL T
IPC: G01N33/82
Filed: 1993-09-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de conjugués facteur intrinsèque/peroxydase de raifort. Ce procédé comprend un couplage par des agents hétérobifonctionnels de réticulation et une stabilisation des conjugués résultants par prétraitement avec le N-éthyl-maléimide. Application: analyse compétitive non isotopique de la vitamine B12 au moyen d'un kit renfermant lesdits conjugués.
Patent FR-2710676-A1 (FR)
Title: Sacrifice formwork (shuttering) element for a wall made from reinforced or non-reinforced concrete
Inventor: LOUIS LAPALUD
IPC: E04B2/86
Filed: 1993-09-27
Abstract: This element consists of a hollow profile (3, 3') made from plastic material which is mouldable or extrudable, of constant, approximately U-shaped transverse section, comprising, at least, two large walls (3a) which are parallel to each other and form the facings, respectively the inner and outer facings, of this wall, and at least one transverse end wall (3b), at least the other end, not provided with a wall, of this element forming a lateral end for butt assembly of this element to at least one juxtaposed element of the same type, leaktight assembly means being provided at least along each free vertical edge of the large walls (3a), whilst the inner cavity (7) of each element (3, 3') is intended to receive the concrete of the wall and any reinforcement before the concrete is poured.
Patent FR-2711670-A1 (FR)
Inventor: LYNN DAVIS HEATHER
IPC: A61K39/00
Filed: 1993-10-22
Abstract: Nucleotide vector comprising at least one gene or one complementary DNA coding for at least a portion of a virus, and a promoter providing for the expression of such gene in muscle cells. The gene may be the S gene of the hepatitis B virus. A vaccine preparation containing said bare DNA is injected into the host previously treated with a substance capable of inducing a coagulating necrosis of the muscle fibres.
Patent FR-2698292-A1 (FR)
Title: Installation de peinture à poudre munie d'une cabine à section variable.
Inventor: FERDINANDO TREVISAN
IPC: B05B14/45
Filed: 1993-11-22
Abstract: La présente invention concerne une installation de peinture à poudre destinée aux pièces à vernir, avec une cabine de peinture munie de parois amovibles du type "jetables" et un groupe d'alimentation et de récupération de la peinture qui ne s'est pas déposée sur les pièces à peindre. La cabine comprend un bâti de support (2) délimitant une chambre de peinture avec, au moins, deux parois ou semi-cabines opposées (3, 4) avec des bâches remplaçables (27), montées de façon amovible l'une par rapport à l'autre de manière à pouvoir s'approcher ou s'éloigner l'une de l'autre afin de faire varier la section de la chambre de peinture suivant la largeur des pièces à peindre.
Patent FR-2714372-A1 (FR)
Title: Procédé et installation de production de plâtre à partir de gypse par calcination par contact direct avec des gaz chauds porteurs.
Inventor: JACQUES MOISSET
IPC: C04B11/036
Filed: 1993-12-23
Abstract: Procédé de production de plâtre semi-hydrate par calcination du gypse naturel ou synthétique dans au moins une zone cyclonique, selon lequel le gypse et les gaz chauds sont introduits dans la partie supérieure de la première zone cyclonique, et la calcination est conduite dans un courant parallèle des gaz chauds des particules des matières à déshydrater par circulation selon le sens descendant suivant un mouvement cyclonique dans chaque zone cyclonique et ensuite par circulation dans la zone centrale de chaque zone cyclonique selon le sens ascendant. L'invention a également pour objet une installation pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent WO-9510985-A1 (WO)
Title: Dispositif support pour instrument medical ou chirurgical
Inventor: OGNIER JEAN-FRANCOIS
IPC: A61B19/00
Filed: 1994-10-20
Abstract: Ce dispositif comporte des moyens (1) de fixation sur une table d'opération (2) reliés à des moyens (3) supports d'un instrument médical ou chirurgical (4) par un bras (105). Au moins un segment proximal (105a) du bras (105) est constitué par une succession de rotules (108) et d'éléments cylindriques (109) servant de sièges aux rotules et disposés en alternance. Des moyens de mise en compression axiale du bras (5) assurent, par pression de fluide, le blocage en rotation des rotules (108) sur leurs sièges (109); ces moyens de mise en tension assurent également le blocage de l'instrument médical ou chirurgical (4) dans son support (3).
Patent FR-2701307-A1 (FR)
Title: Device for carrying out work on a pipe carrying harmful low-pressure gas
Inventor: DANIEL BARILLET
IPC: F16K7/10
Filed: 1994-02-08
Abstract: The invention relates to a device for carrying out work on a live pipe carrying harmful low-pressure gas, comprising means for protecting an operator carrying out work on or in the pipe (15) from uncontrollable releases of gas, the said means comprising a sealed air lock formed of a tubular sleeve, at least partially transparent, closed at its upper part by a closure piece associated with investigation or intervention means (9, 10) which can be operated by the operator from outside, and closed at its lower part by a transverse device (14) for fitting the said lock onto the pipe (15), including means (16, 18, 19, 20) for making the said lock communicate with the said pipe (15) as desired. The tubular sleeve (2) is rigid and includes at least one transparent lateral observation zone (2c) which is not subject to deformation.
Patent FR-2716187-A1 (FR)
Title: Fixing procedure for headlamp lens inserts
Inventor: MICHEL BLIN
IPC: F21V17/00
Filed: 1994-02-15
Abstract: The procedure, esp. for fitting inserts (1) to a headlamp lens (2) for holding it onto a housing (3), consists of applying each insert to the lens immediately after the lens has been made by hot pressing, when the lens glass is still soft. The lens can be made with bosses (23) to receive the inserts, and the inserts are heated before fitting them to the lenses. The ends of the inserts are shaped, eg. corrugated or embossed, to anchor them reliably in the glass once it has solidified.
Patent FR-2717467-A1 (FR)
Title: Curable inorganic coating compsn. with high heat and corrosion resistance, esp. useful on steel
Inventor: CHWEN-CHERN LEE
IPC: C04B35/44
Filed: 1994-03-18
Abstract: Inorganic coating compsn. comprises: (a) a curable powder contg. a hydraulic Ca aluminate cpd. and a metallic oxide reinforcing agent; and (b) a binder soln. contg. a alkali metal silicate soln. and a soluble phosphate. Also claimed are a method of coating an article by applying this compsn. and the coated article.