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Patent FR-3000929-A1 (FR)
Title: Method for optimizing operation of traction chain of hybrid motor vehicle, involves detecting command of gear box in direction under load, and controlling unloading of equipment connected to electric machine during ratio change
Inventor: LAUNAY CEDRIC
IPC: B60W10/24
Filed: 2013-01-16
Abstract: The method involves detecting a ratio change command (15) of a controlled gear box (3) in a descending direction, under load (16). The unloading of an equipment (6) electrically connected to an electric machine (4) is controlled, during the ratio change. The set point variation of concomitant torque to the unloading is limited in gradient (19) in time. The electric machine is provided in a generating mode by a management unit (14) during the change of ratio of the gear box, and set points are provided by the management unit in relation to each point of operation. An independent claim is also included for a traction chain for a hybrid motor vehicle. The set point variation of concomitant torque to the unloading is limited in gradient in time, so that the unloading does not cause the fall of the torque during the installation of the unloading and during the stop of the unloading.
Patent FR-3001543-A1 (FR)
Title: Traction or compression device for traction or compression of test piece for nuclear reactor, has bivalent mechanism including stress transmitting rods transmitting force exerted on upper and/or lower support to housing having test piece
Inventor: TOURNIE IVAN
IPC: G01N3/16
Filed: 2013-01-31
Abstract: The device (1) has a housing (3) for receiving a test piece (9) and maintaining it stationary. A bivalent mechanism (4) is provided for traction or compression of the test piece. The mechanism includes a setting unit for setting the bivalent mechanism in a traction mode or in a compression mode. An upper support is placed above the housing, and a lower support is arranged below the housing. Stress transmitting rods (41, 42) transmit a force exerted on the upper support and/or the lower support to the housing.
Patent FR-3003593-A1 (FR)
Title: Systeme de cloture modulaire
Inventor: GAULTIER JEAN-MICHEL
IPC: E04H17/16
Filed: 2013-03-20
Abstract: Système de clôture modulaire L'invention concerne un système de clôture comprenant : - au moins deux poteaux (10) comprenant chacun au moins une rainure longitudinale (12), et - au moins deux éléments de séparation (111, 112, 113) destinés à être empilés l'un sur l'autre entre lesdits poteaux (10) en faisant coopérer deux de leurs extrémités opposées avec lesdites rainures (12), ledit système comprenant des moyens de compensation de la différence d'épaisseur desdits éléments de séparation (111, 112, 113) à la jonction desdits éléments de séparation (111, 112, 113) dans lesdites rainures (12) et/ou à la jonction desdits éléments de séparation (111, 112, 113) entre eux.
Patent FR-3008005-A1 (FR)
Title: Procede pour trier des objets postaux au casier avec affichage d'une pile virtuelle d'images d'objet
Inventor: VOLTA BRUNO
IPC: G06F17/40
Filed: 2013-07-04
Abstract: Un procédé pour trier des objets postaux (4) dans un casier de tri (1,2) comprenant des cases de tri (3), est caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : a) dans une passe de tri, enregistrer en mémoire d'une unité de contrôle/commande avec écran d'affichage (7) des images numériques (8) des objets postaux à trier comportant chacune une adresse de distribution, b) produire à partir de chaque image numérique d'un objet postal à trier un code de tri (9) identifiant une case de tri du casier de tri et organiser en mémoire les images des objets en piles virtuelles d'images, chaque pile virtuelle d'images correspondant à une pile d'objets postaux placés en pile dans une case de tri du casier et les images dans chaque pile virtuelle d'images étant ordonnées selon le même ordre que les objets postaux dans ladite pile d'objets postaux, et c) dans une passe de tri ultérieure, afficher à l'écran, pour le tri au casier d'une pile d'objets postaux, les images de ces objets postaux organisées en pile virtuelle et avec dans chaque image un code de tri incrusté dans l'image.
Patent FR-3010255-A1 (FR)
Title: Procede de detection de panne d'un alternateur triphase, dispositif de detection de panne et programme d'ordinateur associe
Inventor: VANOLI JOEL
IPC: H02K11/00
Filed: 2013-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de détection d'une panne d'un alternateur triphasé connecté à un pont de redressement triphasé. Le procédé comporte les étapes suivantes : - redressement (70) des tensions générées par l'alternateur triphasé ; - addition (76) des tensions redressées prélevées sur la première et la deuxième phases pour obtenir une somme de tension ; - soustraction (78) à ladite somme de tension, de deux fois la tension redressée prélevée sur la troisième phase, pour obtenir une différence de tension ; - comparaison (80) de la différence de tension à un seuil haut et à un seuil bas ; - détection (82) d'une panne lorsque la différence de tension est inférieure audit seuil bas ou lorsque la différence de tension est supérieure audit seuil haut. L'invention concerne également un dispositif de détection de panne et un programme d'ordinateur associé.
Patent FR-3011524-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec bras de deformation d’un des brancards en cas d’impact avant
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D65/04
Filed: 2013-10-09
Abstract: L'invention a trait à une structure (102) de véhicule automobile, comprenant deux profilés structurels longitudinaux (108b) s'étendant à l'avant du véhicule, avec des platines de fixation (114) à leurs extrémités avant; deux profilés déformables (106) s'étendant, respectivement, dans le prolongement avant des profilés structurels (108b) et fixés aux platines de fixation (114); et une poutre transversale (104) fixée aux extrémités avant des profilés déformables (106). La structure comprend, en outre, un bras (118) fixé au groupe motopropulseur (120) et s'étendant essentiellement transversalement (ou longitudinalement) jusqu'à la face arrière de la platine de fixation (114) d'un des deux profilés structurels (108b), de manière à exercer sur ladite platine (114) un effort longitudinal et/ou transversal apte à favoriser une déformation latérale, vers l'extérieur, de l'extrémité avant (116b) du profilé structurel (108b) en cas d'impact sur la poutre transversale (104).
Patent FR-3013602-A1 (FR)
Title: Dispositif polyvalent de connexion et d'aiguillage pour ligne de vie
Inventor: HERQUE NICOLAS
IPC: A62B35/00
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion et d'aiguillage pour un équipement de sécurité d'un usager utilisé dans les parcours en hauteur, dit "ligne de vie" comprenant : - au moins un câble de sécurité, - des moyens d'ancrage dudit câble à des postes fixes dudit parcours, et - un crochet (2) apte à coulisser le long dudit câble, solidaire d'une longe reliée à un harnais porté par l'usager, ledit crochet adoptant la forme d'un anneau ouvert par une fente de largeur L inférieure au diamètre du câble, le dispositif comprenant une platine (1) d'épaisseur générale E dans laquelle sont ménagées quatre rainures radiales débouchant en périphérie de la platine (1) et réduisant ladite platine à une épaisseur E' inférieure à la largeur L de la fente du crochet (2), les rainures formant une croix à quatre branches (4a, 4b, 4c, 4d) entre lesquelles sont pratiqués des trous aptes à recevoir des moyens de liaison d'une extrémité d'un câble. Est également revendiqué un équipement de sécurité d'un usager incorporant le dispositif selon l'invention, utilisé dans les parcours en hauteur de loisir, sportifs, ou professionnels.
Patent FR-3014720-A1 (FR)
Title: Outil de retrait d'un opercule.
Inventor: STACHOWSKI PASCAL
IPC: B66F15/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention porte sur un outil de retrait (9) d'un opercule, l'outil de retrait (9) comprenant un manche (10) pourvu d'un crochet (11), le crochet (11) comportant une extrémité distale (12). L'outil de retrait (9) comporte une rainure (15) pour la réception d'une vis équipant une extrémité proximale d'un arbre rotatif.
Patent FR-3015371-A1 (FR)
Title: Suspension hydropneumatique pour vehicule automobile comportant un verin a double effet relie a deux accumulateurs de pression
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/08
Filed: 2013-12-19
Abstract: Suspension hydropneumatique pour un véhicule automobile, comportant un vérin à double effet (8) prévu pour être relié d'une part à la caisse du véhicule (10) et d'autre part à un élément de la suspension lié à une masse non suspendue (2), chacune des chambres du vérin étant reliée par un circuit hydraulique (20, 26) à un accumulateur de pression (24, 28), caractérisée en ce qu'elle comporte une liaison entre les deux circuits hydrauliques permettant le passage du fluide dans les deux sens, comportant un amortisseur intermédiaire (18) freinant ce passage.
Patent FR-3020480-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede interface de controle d'un terminal de communication
Inventor: DONNET VINCENT
IPC: G06F3/03
Filed: 2014-04-24
Abstract: L'invention concerne une interface de contrôle d'un terminal de communication, notamment un clavier ou un panneau de contrôle, constituée de commandes repositionnables dans l'espace, dans les 3 dimensions et en temps réel, que l'utilisateur peut visualiser en activant un retour visuel associé à l'emplacement des commandes. Un objet de l'invention est un dispositif interface de contrôle d'un terminal de communication, caractérisé par des moyens de commandes 3d, autonomes ou adjoints à un clavier matériel ou panneau de contrôle matériel, activables, modifiables et repositionnables en temps réel, contrôlés par détections spatiales à l'intérieur d'une zone de détection 3d définie, comportant des moyens de capture, traitement et transmission des données en temps réel entre le terminal de communication et un dispositif d'affichage activable d'un réseau de communication, le dispositif d'affichage activable constituant un retour visuel associé à la base des moyens de commandes 3d à l'intérieur de la zone de détection 3d. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'amélioration ou remplacement des interfaces du type claviers, tables et tablettes tactiles, ou panneaux de contrôle.
Patent FR-3016405-A1 (FR)
Title: Systeme de montage d’un capot d’insonorisation sous un element de moteur de vehicule automobile
Inventor: BONFILS XAVIER
IPC: F02B77/13
Filed: 2014-01-14
Abstract: L'invention concerne un système (1) de montage d'un capot (2) d'insonorisation sous un élément (3) de moteur de véhicule automobile, ledit système comprenant ledit élément, une embase (4) de fixation dudit élément, ledit capot monté en recouvrement dudit élément, un dispositif (5) de fixation dudit capot, ledit dispositif comprenant au moins une tige (6) élastique, ladite tige comprenant une partie médiane (7), épousant sensiblement la géométrie externe dudit capot, et deux parties extrêmes (8) formant moyen de fixation de ladite tige, lesdites parties extrêmes étant repliées de manière à s'emboiter sur deux butées (9) respectives prévues sur ledit élément ou sur ladite embase afin d'être bloquées par rapport à un mouvement vers le bas.
Patent FR-3019323-A1 (FR)
Title: Procede de controle et de commande d'une pluralite d'equipements heterogenes
Inventor: CALENDA LOUIS
IPC: G08C13/00
Filed: 2014-03-26
Abstract: Procédé de contrôle et de commande d'une pluralité d'équipements hétérogènes d'une installation technique, chaque équipement étant apte à recevoir et/ou à délivrer au moins une information (18, 40), procédé comportant les étapes suivantes: - traduire (20) chaque information en classe d'objets abstraits (24) indépendants des caractéristiques physiques desdits équipements, ladite classe étant définie en fonction de propriétés intrinsèques préalablement mémorisées dans une base de connaissance d'abstraction, - associer (26) chaque classe d'objets abstraits à une catégorie de données interprétables automatiquement, - appliquer (46) à chaque catégorie de données au moins un traitement spécifique parmi une pluralité de traitements prédéfinis de manière à superviser de façon centralisée les opérations et les interactions des différents équipements.
Patent FR-3004743-A1 (FR)
Title: Dispositif de verrouillage de portiere de vehicule
Inventor: NAGAOKA TOMOHARU
IPC: E05B77/04
Filed: 2014-04-15
Abstract: Dans un dispositif de verrouillage de portière de véhicule, un premier levier extérieur est monté de manière pivotante via un arbre de pivot, et un second levier extérieur est raccordé à une poignée extérieure sur un panneau externe d'une portière via un élément de transmission de mouvement pour se déplacer vers l'intérieur d'un véhicule. Normalement, la rotation du second levier extérieur pour le dégagement d'un verrou d'une gâche est transmise au premier levier extérieur. Si le second levier extérieur est impacté par une force externe, le panneau externe est déformé pour déplacer le second levier extérieur vers l'intérieur du véhicule par rapport au premier levier extérieur. Mais la rotation de dégagement du second levier extérieur ne peut pas être transmise au premier levier extérieur. Même si la portière est déformée par la force externe, la portière est toujours fermée.
Patent FR-3005066-A1 (FR)
Title: Appareil de traitement de linge
Inventor: LEE JUNGHWAN
IPC: D06F58/12
Filed: 2014-04-22
Abstract: Il est divulgué un appareil de traitement de linge (100) comprenant une enceinte (1) formant une apparence externe de l'appareil (100), une portion de réception de linge (3) agencée dans l'enceinte (1) et fournissant un espace pour recevoir du linge, une chambre technique (7) comprenant au moins l'une d'une unité d'alimentation d'air pour fournir de l'air à la portion de réception de linge (3) et une unité d'alimentation d'humidité pour fournir de l'humidité à la portion de réception (3), la chambre technique (7) étant prévue séparément de la portion de réception de linge (3), un support de linge (5) pour supporter un cintre (200) sur lequel du linge est placé et pour déplacer le cintre (200) de sorte qu'une extrémité libre du cintre (200) suive une trajectoire d'arc dans la portion de réception de linge (3).
Patent FR-3022167-A1 (FR)
Title: Machine de percage et/ou alesage, notamment pour des pieces composant des structures d'avion
Inventor: BAINVEL JEAN-MARC
IPC: B23B49/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: Machine de perçage et/ou alésage portative, pour pièces à usiner (8), notamment des pièces composant des structures d'avion, telles que cellules, ailes, cabine, la machine comportant : un canon (3) pour guider un outil d'usinage ; une pince expansible (4) pour le blocage du canon dans une ouverture d'une grille (5) positionnée et fixée sur la pièce à usiner, cette grille constituant un gabarit de perçage et un moyen de déplacement de la pince expansible (4) pour assurer le serrage et le desserrage du canon et la fixation de la machine relativement à la grille ; le moyen de déplacement de la pince expansible (4) par rapport au canon (3) comprend un moteur électrique (1) contrôlé en couple et en position.
Patent FR-3026139-A1 (FR)
Title: Procede de correction de l'avance a l'allumage par la verification conditionnelle de la formule de calcul de la correction adaptative
Inventor: PARODI JULIEN
IPC: G05B11/32
Filed: 2014-09-24
Abstract: Procédé de correction de l'avance à l'allumage d'un moteur thermique ayant un capteur de cliquetis et au moins une bougie pilotée par un calculateur, le procédé comprenant les opérations consistant, pour la calculateur à : Emettre une requête de correction de l'avance à l'allumage (110), à la suite de la détection d'un cliquetis par le capteur de cliquetis (100) ; - Calculer une correction adaptative à partir d'une formule de calcul (130) ; - Restituer un ordre de commande à la bougie (150).
Patent FR-3029247-A1 (FR)
Title: Dispositif pour aeronef a voilure tournante apte a fournir une information relative au niveau d'endommagement par fatigue de ce dispositif et utilisation liee.
Inventor: ADDES NORDINE
IPC: F16C41/00
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif destiné à être monté entre deux pièces d'un aéronef à voilure tournante qui sont susceptibles de subir un mouvement relatif répété. Le dispositif (206) comprend deux éléments d'armature destinés à être montées sur les pièces du rotor et au moins une couche (21) en élastomère disposée entre les deux éléments d'armature. Le dispositif comprend également un fil (212), agencé dans la couche (21) en élastomère à une distance (d) prédéterminée de la surface extérieure (Sext) de cette couche. Le fil (212) est réalisé en un matériau comportant une partie non élastomérique présentant soit une couleur différente de ladite au moins une couche (21) en élastomère soit des propriétés de luminescence que ne possède pas ladite au moins une couche (21) en élastomère.
Patent FR-3033900-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de neutrons thermiques, comportant une coquille de scintillateur plastique enveloppant un coeur de gadolinium ou de cadmium, et dispositif de comptage de neutrons thermiques associe
Inventor: DUMAZERT JONATHAN
IPC: G01T3/06
Filed: 2015-03-16
Abstract: Dispositif de détection de neutrons thermiques, comportant une coquille de scintillateur plastique enveloppant un coeur de gadolinium ou de cadmium, et dispositif de comptage de neutrons thermiques associé. Selon l'invention, ce dispositif de détection comprend un cœur (2), riche en gadolinium ou en cadmium, une coquille en scintillateur plastique (4) enveloppant le cœur, et un dispositif de conversion de photons (12), présentant une interface avec la coquille et convertissant les photons de scintillation, issus de la coquille, en un signal représentatif de ceux-ci. Le dispositif de comptage comprend le dispositif de détection et un dispositif de traitement de signal (16) fournissant un signal de comptage de neutrons thermiques à partir du signal représentatif des photons de scintillation. L'invention s'applique notamment à la détection de matière radiologique, à la radioprotection nucléaire et au suivi de la criticité neutronique d'infrastructures nucléaires.
Patent FR-3036801-A1 (FR)
Title: Sonde immergeable a site de mesure de taille variable
Inventor: ESTEBAN GEOFFREY
IPC: G01N21/01
Filed: 2015-05-28
Abstract: L'invention porte sur une sonde immergeable 1 pour l'analyse in situ d'un échantillon d'un liquide contenu dans un récipient, comportant un corps immergeable 10 destiné à être au moins en partie introduit dans le liquide, comprenant un site d'analyse 2 apte à recevoir ledit échantillon liquide ; et une première et une seconde surfaces 53, 73, dites de mesure, disposées en regard l'une de l'autre de manière à délimiter au moins en partie le site de mesure, dont au moins l'une 53, dite mobile, est apte à être déplacée relativement à la seconde surface 73. Selon l'invention, la surface mobile de mesure 53 est assemblée au corps immergeable 10 par une membrane flexible.
Patent FR-3038210-A1 (FR)
Title: Procede de solidarisation d'un dispositif electronique sur une piece textile et de connexion electrique dudit dispositif electronique a au moins un fil electrique insere dans ladite piece textile.
Inventor: BOUVIER SEBASTIEN
IPC: A41D27/00
Filed: 2015-07-02
Abstract: Procédé de solidarisation d'un dispositif électronique sur une pièce textile et de connexion électrique dudit dispositif électronique à au moins un fil électrique inséré dans ladite pièce textile. La présente invention concerne un procédé de solidarisation d'un dispositif électronique (120) sur une pièce de textile (130) tout en assurant la connexion électrique dudit dispositif électronique (120) à au moins un fils électrique (131) inséré dans ladite pièce de textile (130), caractérisé en ce qu'il comporte les étapes suivantes : - une étape E1 de formation d'une fenêtre (133) dans ladite pièce de textile (130) au droit d'au moins un fil électrique (131), - une étape E2 de dénudage dudit fil électrique (131) au droit de la fenêtre (133) correspondante rendant ledit fil accessible pour une connexion électrique, - une étape E3 de connexion électrique de lignes ou de plots de connexion dudit dispositif électronique avec ledit fil électrique (131), - une étape E4 d'enrobage dudit dispositif électronique (120) et de la partie de la pièce de textile (130) sur laquelle il repose dans un bloc de résine (150). La présente invention concerne également un vêtement ainsi fabriqué.
Patent FR-3040185-A1 (FR)
Title: Curseur de leve-vitre avec guide d’eau integre
Inventor: LAMY SYLVAIN
IPC: E05F11/38
Filed: 2015-08-18
Abstract: L'invention porte sur un curseur (3) de lève-vitre (8) de porte de véhicule automobile, le curseur (3) étant destiné à supporter une vitre (4), caractérisé en ce qu'il intègre au moins un guide d'eau (3a) à sa portion inférieure destinée à être montée opposée à la vitre (4), ce guide d'eau (3a) débouchant sur un bec déversoir (1) incliné vers le bas du curseur (3). L'invention concerne aussi un lève-vitre (8), avantageusement électrique, d'une vitre (4) d'une porte de véhicule automobile muni d'un tel curseur (3) Application dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-3025518-A1 (FR)
Title: Ligands potentialisants de la bioactivite des gonadotrophines
Inventor: KARA ELODIE
IPC: C07K16/26
Filed: 2015-08-31
Abstract: La présente invention se rapporte à des anticorps dirigés contre l'hormone folliculo-stimulante (FSH) capables de potentialiser la bioactivité des gonadotrophines.
Patent FR-3045878-A1 (FR)
Title: Serveur d'authentification pour le controle d'acces a un service
Inventor: GIRODON STEPHANE
IPC: G06F21/60
Filed: 2015-12-21
Abstract: L'invention concerne un serveur d'authentification (5000) apte à: - enregistrer un identifiant PAN d'une carte bancaire (1000) avec une date d'expiration et un premier code d'accès (CD1) ; - recevoir, depuis un serveur d'accès (3000) à un service (S1), un deuxième code d'accès et un premier code dynamique de sécurité généré par la carte bancaire (1000) ; - générer un deuxième code dynamique de sécurité à partir de l'identifiant PAN et de la date d'expiration (EXP) enregistrés dans ladite mémoire, pour comparer les premier et deuxième codes dynamiques de sécurité, et pour détecter que le premier code dynamique de sécurité (DCVV3) est valide s'il coïncide avec le deuxième code dynamique de sécurité (DCVV4) ; et - envoyer un message d'authentification positive (M2) au serveur d'accès (3000) si le deuxième code d'accès (CD2) coïncide avec le premier code d'accès (CD1) et si le premier code dynamique de sécurité (DCVV3) est valide.
Patent FR-3046557-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un bouclier de bord d'attaque comprenant une etape de fabrication additive et bouclier de bord d'attaque
Inventor: HEBUTERNE DAMIEN
IPC: F01D5/18
Filed: 2016-01-08
Abstract: Le présent exposé concerne un procédé de fabrication d'un bouclier métallique de bord d'attaque (32) pour une aube (16) en composite à matrice organique renforcée par des fibres. Le procédé comprend une étape d'emboutissage d'une feuille métallique de sorte à former un profil général en « U », une première aile du « U » formant une ailette intrados (34) et une deuxième aile du « U » formant une ailette extrados reliées par une partie centrale et une étape de dépôt d'au moins une couche métallique pour former un nez (38) du bouclier de bord d'attaque (32), le dépôt étant réalisé par un procédé de fabrication additive par fusion de la partie centrale par un faisceau laser et par projection d'un faisceau de poudre métallique sur la partie centrale du bouclier de bord d'attaque (32). L'exposé concerne également un bouclier métallique de bord d'attaque (32) et un turboréacteur comprenant une aube comportant un bouclier métallique de bord d'attaque (32).