baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2737800-A1 (FR)
Title: Electrical illumination system for transparent black and white or coloured notices - has slightly frosted transparent sheet, reflector and cold-cathode fluorescent mini=tubes
IPC: F21V8/00
Filed: 1995-08-08
Abstract: The system consists of a frame (10) contg. a sheet of a slightly frosted transparent materials such as glass, polycarbonate or PVC which acts as a diffuser, a reflector, and a number of cold-cathode fluorescent mini-tubes behind the diffuser. The notice is in the form of a plastic document which has a better resistance than paper to external attack such as humidity or UV rays, and can be printed by laser, ink-jet, photocopying or printing press. The fluorescent tubes can be battery powered to make the system independent.
Patent FR-2737899-A1 (FR)
Title: Petrin de malaxage, notamment pour asphaltes coules
Inventor: PERRIER CLAUDE
IPC: B01F15/00
Filed: 1995-08-18
Abstract: L'invention concerne un pétrin de malaxage, notamment pour asphaltes coulés. Un tel pétrin comprend une cuve chauffée 1, entièrement ou semi-cylindrique, contenant une barre fixe 12 généralement rectiligne, disposée au voisinage du tiers du rayon de la cuve, et deux barres tournantes 13, 14 généralement hélicoïdales, disposées symétriquement par rapport au centre 15 de la cuve et à proximité de sa paroi cylindrique 4 et montées entre deux bras radiaux 16, 17 proches des parois terminales 2, 3 et faisant entre eux un angle d'environ 120 deg., les barres hélicoïdales et les bras radiaux portant des racleurs 34, 36. Utilisation notamment dans le domaine des asphaltes coulés.
Patent FR-2738125-A1 (FR)
Title: Ensemble de conditionnement pour mascara
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D34/04
Filed: 1995-08-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble de conditionnement pour mascara, comportant un applicateur et un réservoir muni d'au moins un essoreur. L'applicateur comporte un manche et au moins une touffe de poils implantée parallèlement au plan moyen de ce manche, l'essoreur étant agencé de façon à essorer la partie poilue selon l'axe des poils.
Patent FR-2740919-A1 (FR)
Title: Dispositif de refroidissement pour ligne de transport electrique enterree
Inventor: THURIES EDMOND
IPC: H02G5/10
Filed: 1995-11-07
Abstract: La présente invention concerne une ligne blindée de transport d'énergie enterrée et comportant dans une enveloppe métallique (2) au moins une barre conductrice. Selon l'invention, elle est équipée d'un dispositif de refroidissement par transfert de chaleur de ladite enveloppe (2) vers la surface du sol (14) constitué, de préférence, d'une structure métallique fixée à ladite enveloppe (2) et s'étendant vers la surface du sol (14).
Patent FR-2741134-A1 (FR)
Title: Poignee de commande d'un robinet a verrou inviolable et robinet equipe d'une telle poignee
Inventor: MOISON JACQUES RAYMOND
IPC: F16K35/02
Filed: 1995-11-09
Abstract: - L'objet de l'invention concerne une poignée de commande d'un robinet à verrou inviolable, la poignée (11) comportant: . une tête de manoeuvre (12) destinée à être montée solidaire d'un embout dépassant du corps du robinet et prolongeant un arbre de pivotement solidaire d'un obturateur tournant, . un verrou mobile (24) guidé dans une gorge de guidage (22) ménagée dans la tête de manoeuvre, le verrou (24) étant destiné à être engagé à l'intérieur d'une cavité de blocage aménagée sur le corps du robinet. - Selon l'invention, la tête de manoeuvre (12) comporte un logement (26) dans lequel débouche la gorge de guidage (22), et en ce que le verrou (24) est équipé d'un arrêt (25) destiné à être inséré à l'intérieur dudit logement et à assurer une anti-extraction du verrou hors de la gorge de guidage, selon un mouvement de recul du verrou.
Patent FR-2741276-A1 (FR)
Title: Autonomous anti-theft device for skis and other equipment
Inventor: GACHET VINCENT
IPC: A63C11/00
Filed: 1995-11-21
Abstract: The anti-theft device comprises one or more vibration sensors (1) allowing measurement of the vibrations applied to the ski. There may also be position sensors (2) detecting any change in the position of the ski. A remote control device (4) is provided for remotely activating or de-activating the surveillance system associated with these detectors. An electronic control block measures the outputs from the sensors and is able to activate alarm devices (5). The alarm may includes audible, visual and/or remotely activated alarm signals (7). One or more batteries (6) provide the electrical energy for the device which is rigidly attached to the ski.
Patent FR-2742221-A1 (FR)
Title: Munition disarming assembly
Inventor: MULLEMAN MICHEL
IPC: F42B39/20
Filed: 1995-12-12
Abstract: The disarming assembly for a cap (5) fitting over an orifice (2) in the body of the munition and held in place by a locking element (8) incorporates at least one retaining member (9) made from a material with a shape memory effect. The retaining member is made from a nickel-titanium alloy and is actuated by an excessive temperature, e.g. in the event of a fire, releasing the lock so that the cap is ejected. The locking element (8) is in the form of a nut screwed onto a threaded portion of the cap, and the retaining member is in the shape of a ring between the nut and the body of the munition. The assembly can include an additional ring (10) with a shape memory effect between the main ring and the body.
Patent FR-2743053-A1 (FR)
Title: Bouchon ayant un temoin apparent de l'inviolabilite de bouchage
Inventor: LUZZATO MICHEL
IPC: B65D51/20
Filed: 1995-12-27
Abstract: Bouchon comportant un corps (4) pourvu d'un orifice (12), un couvercle (5) assurant l'obturation ou permettant le dégagement de l'orifice (12), des moyens d'obturation (6) comprenant un opercule flexible (17) et un joint (18), l'opercule (17) comportant au moins une partie en prolongement (19) qui, originellement et lorsque le couvercle (5) est en situation de fermeture, forme une partie (20), constituant ou faisant partie d'un témoin apparent de l'inviolabilité du bouchage.
Patent FR-2727815-A1 (FR)
Title: Dispositif radio avec avertissements silencieux et sonore
Inventor: MOTTIER MATTEW D
IPC: H04W88/02
Filed: 1996-01-15
Abstract: Un dispositif radio (10) pour communiquer des signaux d'appel radiofréquence, caractérisé en ce qu'il comporte: une antenne (14) pour recevoir un premier signal d'appel radiofréquence, un récepteur (16) couplé à cette antenne pour recevoir le premier signal d'appel radiofréquence, un premier générateur (24) pour générer périodiquement, quand il est activé, un avertissement silencieux pendant un nombre prédéterminé de cycles, et un processeur (20), couplé au récepteur, pour activer le premier générateur quand le premier signal d'appel radiofréquence est reçu.
Patent FR-2743667-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un materiau piezo-sensible
Inventor: DEJUGNAC CORINNE
IPC: H01L41/22
Filed: 1996-01-15
Abstract: L'invention concerne le domaine de la piézo-électricité et a notamment pour objet un procédé de fabrication d'un matériau piézo-électrique ainsi que le matériau obtenu par un tel procédé. Un procédé selon l'invention est caractérisé en ce qu'il consiste: - à mettre en culture des micro-organismes dans un milieu nourricier et en présence de poudre piézo-électrique, ces micro-organismes étant aptes à fixer ladite poudre, - à extraire, après culture, les micro-organismes "chargés" du milieu nourricier, - à déshydrater ces micro-organismes afin d'obtenir des particules sèches, - à compacter lesdites particules ou à les insérer dans une matrice pour constituer un matériau composite pour former un matériau piézo-sensible. Application aux capteurs piézo-sensibles.
Patent WO-9724055-A1 (WO)
Title: Rehausseur de siege wc a fenetres
Inventor: PADIE CHRISTIAN
IPC: A47K13/28
Filed: 1996-12-02
Abstract: L'invention concerne un réhausseur de siège WC permettant de se nettoyer position assise. Il est constitué d'un réhausseur classique (1) pourvu de deux fenêtres (2) latérales, d'un rebord (3) anti-fuite et de volets de fermeture (5) s'ouvrant vers le bas. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux personnes seules souffrant d'handicaps divers. Parmi ses utilités, on peut citer: la sécurité, la pudeur retrouvée par ceux qui demandaient le concours d'une tierce personne.
Patent WO-9730348-A1 (WO)
Title: Procede de controle par ultrasons des cibles de pulverisation cathodique
Inventor: LEROY MICHEL
IPC: G01N29/11
Filed: 1996-12-09
Abstract: L'invention concerne les cibles de pulvérisation cathodique dont la partie active est formée d'aluminium ou d'un alliage d'aluminium à base très pure sélectionnées selon un procédé approprié et ne comportant pas plus de 0,1 décohésion interne de taille supérieure à 0,1 mm par cm3 de métal actif de la cible, notamment pour les applications nécessitant une très grande finesse de gravure. L'invention concerne aussi un procédé de contrôle par ultrasons de la santé interne qui permet d'obtenir les cibles selon l'invention. Ce procédé consiste notamment, après choix d'un capteur ultrasonore fonctionnant à une fréquence de travail supérieure à 5 MHz, et de préférence entre 10 et 50 MHz, et réglage de la chaîne de mesure appropriée, à partir d'une cible immergée dans un liquide et présentant certains défauts artificiels simulant les décohésions dans la cible, à effectuer un comptage en taille et en nombre des décohésions internes par unité de volume et à sélectionner les cibles présentant une densité de décohésions ≤ 0,1 décohésion de taille supérieure à 0,1 mm par cm3 de métal actif de la cible, et de préférence moins de 0,1 décohésion de taille supérieure à 0,04 mm par cm3 de métal actif. L'invention concerne également les précurseurs des cibles de pulvérisation cathodique contenant moins de 0,1 décohésion de taille supérieure à 0,04 mm par cm3.
Patent FR-2746136-A1 (FR)
Title: Carriage for sliding door leaf
Inventor: SIEGEL GERARD
IPC: E05D15/06
Filed: 1996-03-18
Abstract: The carriage has a casing (32) which is fixed to the lower part of the door panel and receives a chassis (34) a roller (58,60) rotating around a horizontal axis (66,68). The chassis is mounted to oscillate with respect to the casing around a horizontal axis parallel to the axis of rotation of the roller. The casing is vertically open towards the base to allow the vertical insertion of the chassis into the casing. The casing and chassis have lugs (70,72) and recesses (74,76,78,80) to allow relative movement between them to allow the chassis to assume a position offset with the casing longitudinally.
Patent FR-2749241-A1 (FR)
Title: Structure d'habillage pour une piece d'equipement de vehicule automobile
Inventor: SAINT DIZIER SERGE
IPC: B60R13/02
Filed: 1996-05-29
Abstract: Cette structure d'habillage pour une pièce d'équipement de véhicule automobile, du type comportant une couche de mousse de rembourrage (1) sur laquelle est disposée une peau de revêtement (2), et munie d'au moins un élément décoratif (4), est caractérisée en ce que l'élément décoratif (4) comporte des moyens d'accrochage en forme de harpon (5) adaptés pour passer à travers la peau de revêtement et s'engager dans la couche de mousse de rembourrage, pour assurer la fixation de cet élément sur la structure.
Patent FR-2751321-A1 (FR)
Title: Materiau composite a matrice vitroceramique renforce par des fibres et procede d'obtention
Inventor: GAUTHIER GERARD PHILIPPE
IPC: C03C10/06
Filed: 1996-07-18
Abstract: Matériau composite à matrice vitrocéramique CAS + BAS renforcé par des fibres de SiC et présentant une faible différence entre les coefficients de dilatation thermique de la matrice et des fibres. Un tel résultat est obtenu avec une matrice comportant des phases majoritaires anorthite triclinique et celsian monoclinique avec un rapport molaire BaO/(BaO+CaO) compris entre 25% et 55%.
Patent FR-2752773-A1 (FR)
Title: Coupling system for bicycle hub and brake
IPC: F16D65/12
Filed: 1996-09-03
Abstract: The brake disc coupling system consists of a projection (18) on the hub with a cross-sectional shape which is other than circular to engage with a matching aperture (10) in the brake disc (8) to prevent it rotating, and a nut (12) which screws onto the hub to hold the disc against a shoulder and prevent any axial movement. The cross-sectional shape of the component can be any that prevents rotation, e.g. a polygon, a polygon with rounded corners or an ellipse. The wheel hub can be convex in shape or incorporate a freewheeling mechanism or fixed wheel bearings.
Patent FR-2739416-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: POTZ DETLEV
IPC: F02M61/16
Filed: 1996-09-12
Abstract: Injecteur de carburant comprenant un corps (1) et un manchon extensible (7) coopérant avec celui-ci en délimitant entre eux une chambre de pression (23) dans laquelle débouche un canal haute pression (27); ce canal peut être relié à la section d'injection débouchant dans la chambre de combustion du moteur par une section d'ouverture commandée à l'ouverture par une haute pression, entre le manchon extensible (7) et le corps (1). Le manchon (7) en forme de gobelet est emmanché sur la surface enveloppe du corps (1) et est bloqué axialement par rapport à celui-ci; une partie du manchon (7) constitue un élément de fixation.
Patent FR-2740006-A1 (FR)
Inventor: SUGIURA MASAAKI
IPC: A01N47/02
Filed: 1996-09-26
Abstract: Bait for controlling harmful parasites, partic. insects, comprising an active 1-arylpyrazole deriv. of formula (I), is based on a substance which forms a gel upon hydration. R1 = CN, methyl or halo; R2 = S(O)nR3, 4,5-dicyanoimidazol-2-yl or haloalkyl; R3 = alkyl or haloalkyl; R4 = H, halo, NR5R6, S(O)mR7, C(O)R7, C(O)OR7, alkyl, haloalkyl OR8 or N=C(R9)(R10); R5, R6 = H, alkyl, haloalkyl, C(O)alkyl, alkoxycarbonyl or S(O)rCF3; or R5+R6 = alkylene (opt. interrupted by one or more heteroatoms e.g. O or S); R7 = alkyl or haloalkyl; R8 = H, alkyl or haloalkyl; R9 = H or alkyl; R10 = phenyl or heteroaryl (opt. substd. by one or more halo or by one -OH, -O-alkyl, -S-alkyl, cyano or alkyl); R11, R12 = H, halo, CN or NO2; R13 = halo, haloalkyl, haloalkoxy, S(O)qCF3 or SF5; X = trivalent N or C-R12, the three C valences forming part of an aromatic nucleus; m, n, q = 0-2; r is not defined; provided that if R1 = Me, then either R3 = haloalkyl, R4 = NH2, R11 = Cl, R 13 = CF3 and X = N; or R2 = 4,5-dicyanoimidazol-2-yl, R4 = Cl, R11 = Cl, R13 = CF3 and X = =C-Cl.
Patent FR-2754190-A1 (FR)
Title: Pocket sized patience game
IPC: A63F9/10
Filed: 1996-10-08
Abstract: The game uses removable elements (3P) that are circular discs. They are put into a rigid support that has an upper frame (2) with holes in it (3) that form a grid and are the same diameter as the discs. The discs are placed to form a design (1).  A lower support (4) has holes (5) that are opposite the holes in the upper support. A needle (6) is pushed through the holes to extract the discs. The discs can be of different colours or marked with different motifs and their upper surface can be curved.
Patent FR-2754926-A1 (FR)
Inventor: GERBAULT ERIC
IPC: G06F11/10
Filed: 1996-10-23
Abstract: The invention concerns a method for managing faulty integrity of data inscribed in a re-writeable memory of an electronic component for carrying out operations capable of modifying at least one of said data and for exchanging data, either off-line directly with a terminal, or on-line with a transmitter through said terminal. The method consists in: defining so-called main data with faulty integrity representative of a malfunctioning of the memory, and so-called secondary data with faulty integrity representative, either of a malfunctioning of the memory or of a breakdown in the power supply of the component; carrying out, with each operation, integrity control for at least one datum; stopping the operation, in the event of faulty integrity of at least one main datum; attributing to at least one secondary datum a default value imposing an on-line exchange during the next operation, if integrity control of a secondary datum reveals faulty integrity. The invention is useful for making secure transactions carries out by means of electronic memory cards.
Patent FR-2756329-A1 (FR)
Title: Hydraulic actuator synchronisation mechanism for aircraft flaps or nozzle movement or rotor angle control
Inventor: SEEL JEAN CHRISTOPHE
IPC: F02K1/06
Filed: 1996-11-28
Abstract: The mechanism for synchronising several hydraulic actuators activated simultaneously by a single control signal comprises a threaded shaft (12,22,32) for converting translational movement into rotational movement integrated in each actuator (10,20,30). The shafts are coupled to the piston (11,21,31) of the corresponding actuator. Each actuator has a pinion (13,23,33), connected to the converter, which mesh with an open toothed ring (40). The movement conversion comprises and assembly of nuts and bolts integrated in each actuator piston, the nut being fixed to the piston. The bolt is constituted by the threaded region of the shaft which rotates in the actuator in bearings.
Patent FR-2756711-A1 (FR)
Title: Table with transparent top resembling stained glass
IPC: B44F1/06
Filed: 1996-12-10
Abstract: The table has a translucid or transparent table top which is a plate of glass (3). Paint is applied to it, over its whole area, to imitate stained glass. A luminous projection, on any surface, is obtained by a light. The table top is supported by four wooden legs (2) that are cylindrical and identical.  The top part of the legs have notches (5) in which the corners of the glass plate are held. The size and contrast of the luminous projection is varied by the strength of the light source and its separation.
Patent FR-2754070-A1 (FR)
Title: Three Dimensional Image Microscope for Biology
IPC: G03H1/02
Filed: 1996-12-12
Abstract: The Three Dimensional Image microscope has a reference beam (Fr) and a beam (Fe) passing through the sample being examined (109). The interference figures differ from one another by the reference wave phase which is controlled by a piezoelectric actuator (120), or the distribution of the illuminating beam which is controlled by the positioning device (106).
Patent FR-2742418-A1 (FR)
Title: Emballage de vente en carton
Inventor: DIENER ULRICH
IPC: B65D73/00
Filed: 1996-12-16
Abstract: Emballage de vente en carton, caractérisé en ce que la partie arrière (30) supporte deux parties frontale (22, 24), qui présentent un certain écartement, à peu près au milieu de la partie arrière (30), une zone d'inspection (31), qui sert à reconnaître les outils, en particulier les lames de scie sauteuse, étant formée par l'écartement.
Patent FR-2744534-A1 (FR)
Title: Ophthalmic corrective lens for presbyopia and ametropia
Inventor: SCHMID JEAN NOEL
IPC: G02C7/06
Filed: 1997-01-30
Abstract: The lens has a first zone (1) for close vision at the bottom. This first zone occupies some 60 per cent of the lens height. This zone has an optical power which is more or less constant over the whole of the zone's area, with a minimum of aberrations. A second zone (5) at the top of the lens is designed to augment the depth of field, and is slightly digressive in an upward direction. It also has zones of minimal deformation (3) at its sides. The lens can be symmetrical or asymmetrical about a meridian line.
Patent WO-9816786-A1 (WO)
Title: Heat exchanger, and heat exchanging beam, and related welding methods and production
Inventor: CLAUDEL MICHEL
IPC: F28D9/00
Filed: 1997-10-10
Abstract: The module is formed of two mutually laser welded sheet metals (1, 2). Longitudinal weld seams (6) define between them longitudinal conduits (32) for the circulation of a first fluid. The metal sheets (1, 2) are also assembled by a peripheral weld seam (3). The weld seam defines beyond the longitudinal conduits (32) a transition zone (13) which narrows down from the longitudinal conduits (32) up to the break (4). Weld points (14) are previously formed in this zone. Once the weld points have been produced, the module is formed by injecting a fluid under pressure through a break (4) in the weld seam (3). The invention is useful for making mutually compatible variations in the module width in the end regions during hydroforming and for producing with the transition zone an outflow distributor to the different channels when in operation.
Patent FR-2759533-A1 (FR)
Inventor: WATTRON BERNARD
IPC: A01D34/63
Filed: 1997-02-14
Abstract: The mower comprises a cutting mechanism (10) and a casing (13) in which cutters (14,19,19',25) rotate around a vertical axis (14a,19a,19a'25). The cutting mechanism is connected to a carrying structure (9) by flexible connections (30e,30e',30s,30s',30c). Each lateral end (21,21') of the casing is connected to the carrying structure by end connectors (30e,30e') comprising an elastic ring. This ring absorbs vibrations and prevents their transmission between the cutting mechanism and the carrying structure.
Patent FR-2752155-A1 (FR)
Title: Appareils orthodontiques et plus particulierement appareils fixes pour l'expansion de l'arc mandibulaire et de l'arc maxillaire
IPC: A61C7/00
Filed: 1997-03-20
Abstract: L'appareil orthodontique comporte un appareil d'expansion mi-arc qui est placé entre deux bandes orthodontiques antérieures (3, 5) afin d'effectuer le développement de la longueur de l'arc inter-canines et des ensembles bilatéraux (9, 11) constitués d'une tige télescopique soumise à l'action d'un ressort et d'un tube pour l 'écartement molaire et le développement supplémentaire de la longueur de l'arc dans la zone bicuspide mandibulaire ou maxillaire. Dans un mode de réalisation de l'invention, l'appareil d'expansion mi-arc est un ensemble comportant une vis de calage reliant une plaque palatale bilatérale. Chaque côté de la plaque est fixé à une canine et à une molaire avec une bande orthodontique. Dans un autre mode de réalisation de l'appareil, une plaque palatale moulée est divisée en quatre sections, deux sections antérieures et deux sections postérieures. Chaque section antérieure est fixée à une canine et chaque section postérieure à une molaire avec une bande orthodontique. L'appareil d'expansion mi-arc est placé entre les deux sections antérieures et les deux sections postérieures sont fixées à leur section antérieure respective par un ensemble constitué d'une tige télescopique soumise à l'action d'un ressort et d'un tube.
Patent FR-2761413-A1 (FR)
Title: Air intake attachment for improved combustion, in IC engine
Inventor: BOISSET JEAN LOUIS
IPC: F02M25/00
Filed: 1997-03-28
Abstract: The attachment (9) comprises a cartridge (11) which holds solid naphthalene (12), e.g. in ball form, so that it is located across the intake air flow and carries naphthalene gas vapours via holes (13) to mix with the fuel vapours going to the combustion chamber. The cartridge is mounted on a support (10) which is preferably detachable and in the form of a grille and it can be in the form of a series of tubes filled with naphthalene balls and pierced with holes. The inner diameter of the tubes is slightly greater than the diameter of the balls, and the number of balls is such that the weight of naphthalene is not more than 5 mg per litre of air passing through the intake during the operation of the engine or burner.
Patent FR-2763117-A1 (FR)
Inventor: GRANDI RENE VINCENT
IPC: F28D15/02
Filed: 1997-05-12
Abstract: The invention concerns an installation comprising a cupboard with a top section (5) forming a reserve of units of cold (9), and a preserving section (6) provided with shelves (10) and trays (12) with through slots (13) for placing containers (15). The invention is characterised in that each insulating shelf (10) comprises, in each zone supporting the container (15) base meal service trays (18), a tubular pipe exchanger (18), connected to a cooling pipe circuit, while at least one exchanger (18) of each shelf is associated with electric heating means (30), and the cold unit reserve consists of a sealed chamber (23) formed by and/or containing tubular heat exchanging pipes (24) whereof the tubular networks are interconnected and connected to a cooling pipe circuit (21, 22).