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Patent FR-3016975-A1 (FR)
Title: Procede d'aide a la navigation pour la tenue de contraintes temporelles multiples
Inventor: DACRE WRIGHT BENOIT
IPC: G05D1/10
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé (300) d'aide à la navigation d'un aéronef suivant un plan de vol soumis à une pluralité de contraintes temporelles (RTAi) le procédé comprenant les étapes consistant à : -Déterminer (310) un profil de vitesse minimale (Vmin(X)), un profil de vitesse maximale (Vmax(X)), et des temps de passages minimum (TVmin(X)) et maximum (TVmax(X)) -Déterminer (330) pour chaque contrainte (RTAi) d'indice i un intervalle restreint (RTARi) et un intervalle requis (ETARi), ladite détermination s'opérant par un premier calcul itératif, i étant décrémenté de n-1 à 1 et consistant à : -Déterminer (331) un intervalle requis (ETARi) d'indice i permettant à l'aéronef de respecter un intervalle restreint d'indice i+1 (RTARi+1) en volant selon un profil de vitesse compris entre les profils de vitesse minimale (Vmin) et maximale (Vmax), ledit intervalle restreint d'indice i+1 (RTARi+1) étant déterminé à l'itération précédente pour une itération d'indice compris entre 1 et n-2, ou à partir de la contrainte temporelle d'indice n (RTAn) pour l'itération d'indice n-1, -Déterminer (332) un intervalle restreint (RTARi) d'indice i à partir de l'intersection de la contrainte temporelle (RTAi) et de l'intervalle requis (ETARi) d'indice i.
Patent FR-3016683-A1 (FR)
Title: Station et procede de fourniture d'un fluide carburant inflammable
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C13/12
Filed: 2014-01-21
Abstract: Station de fourniture d'un fluide carburant inflammable comprenant un premier réservoir (2) cryogénique isolé sous vide pour stocker du carburant inflammable, un second réservoir (3) cryogénique isolé sous vide pour le stockage d'un gaz inerte, un circuit (4, 14) de refroidissement en échange thermique avec le premier réservoir (2), le circuit (4, 14) de refroidissement comprenant une extrémité amont reliée au second réservoir (3) cryogénique pour prélever du fluide cryogénique dans le second réservoir (3) cryogénique en vue de céder des frigories du fluide du second réservoir (3) cryogénique vers le premier réservoir (2), la station comprenant un circuit (7) de soutirage de fluide du second réservoir (3), caractérisée en ce que les premier (2) et second (3) réservoirs sont logés dans une enveloppe (12) extérieure commune sous vide, c'est-à-dire que les premier (2) et second (3) réservoirs partagent un vide d'isolation commun
Patent FR-3017387-A1 (FR)
Title: Polymere polyphosphore fonctionnalise thiol en extremite de chaine et son procede d'obtention.
Inventor: DIRE CHARLOTTE
IPC: C08F30/02
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention concerne un nouveau polymère polyphosphoré fonctionnalisé thiol en extrémité de chaîne, dont la chaîne polymérique comporte des unités porteuses d'au moins une fonction phosphonates et/ou au moins une fonction phosphonique pendantes le long de la chaîne. Ce nouveau polymère est tout particulièrement adapté pour participer à une réaction de couplage thiol-ène. Ce qui ouvre la possibilité de greffer les polymères polyphosphorés sur des polymères diéniques par exemple.
Patent FR-3021264-A1 (FR)
Title: Dossier de siege
Inventor: FU CHUANLANG
IPC: H04R1/02
Filed: 2014-05-26
Abstract: Dossier de siège (1) de véhicule comprenant une armature (2) caractérisé en ce qu'il comprend en outre un module creux d'extension (3) formant caisse de résonance fixé sur une portion supérieure de l'armature.
Patent FR-3023884-A1 (FR)
Title: Gamme de dispositif d'accouplement
Inventor: PONT PASCAL
IPC: H02K7/10
Filed: 2014-07-15
Abstract: Gamme de dispositifs d'accouplement (10) entre un réducteur et une machine électrique, chaque dispositif d'accouplement (10) comportant un assemblage des trois composants principaux suivants : - un arbre de liaison (20) destiné à relier une entrée/sortie du réducteur et un arbre de la machine électrique, - un bâti (11) supportant des roulements (12, 13) de guidage de l'arbre de liaison (20), - une contre-bride (30) assemblée au bâti (11) et configurée pour se fixer à l'un du réducteur et de la machine, le bâti (11) étant configuré pour se fixer à l'autre du réducteur et de la machine, la gamme comportant au moins deux dispositifs d'accouplement (10) qui diffèrent par les dimensions et/ou la forme de l'un au moins desdits composants principaux (11 ; 20 ; 30) et dont au moins l'un des autres composants principaux (11 ; 20 ; 30) est le même, un même bâti (11) de la gamme pouvant s'adapter indifféremment à au moins deux contre-brides (30) différentes de la gamme et/ou une même contre-bride (30) de la gamme pouvant s'adapter indifféremment à au moins deux bâtis (11) différents de la gamme.
Patent FR-3026390-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un conteneur et conteneur muni dudit dispositif.
Inventor: AQUILINA JOSEPH
IPC: B65D85/72
Filed: 2014-09-25
Abstract: L'invention concerne un dispositif de fermeture d'un conteneur pour fluide comprenant : un embout (1) rétractable comprenant un tube creux (2) configuré pour le passage du fluide et apte à prendre alternativement une position déployée et une position rétractée par un mouvement suivant une direction principale (D), un couvercle (12) apte à coopérer avec la partie supérieure du conteneur et comprenant un opercule (16) agencé pour obturer l'extrémité supérieure (9) du tube creux (2) en le maintenant en position rétractée et comprenant une ouverture (13) destinée à permettre le passage du tube creux (2) au travers dudit couvercle (12) caractérisé par le fait que le tube creux (2) comprend une nervure de guidage (5) s'étendant suivant son axe longitudinal et destinée à coopérer avec le pourtour de l'ouverture (13) du couvercle (12) de sorte à guider le passage du tube creux (2) entre les positions déployée et rétractée. L'invention trouvera son application plus particulièrement pour les conteneurs alimentaires dont des canettes ou des bouteilles préférentiellement pour contenir des boissons ou tout autre aliment liquide.
Patent FR-3029348-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection d'un systeme de commande electrique
Inventor: GAUZIN JOEL
IPC: H01H9/22
Filed: 2014-12-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de protection d'un système (2) de commande électrique actionnable par un organe (20) de manœuvre et agencé dans un panneau de commande (3), comprenant : - un corps (19) présentant un axe longitudinal destiné à s'étendre perpendiculairement à une paroi dudit panneau de commande (3), - un capot rotatif (11) mobile par rapport au canon (10) entre une position de repos dans laquelle il interdit l'accès audit organe (20) de manœuvre, et une position d'accès dans laquelle il autorise l'accès à cet organe (20), - une première came (14) solidaire en rotation du capot (11), - une seconde came (12) mobile en translation par rapport au corps (19) dans une direction axiale parallèle à l'axe de rotation du capot (11) et sollicitée vers la première came (14) par un organe élastique (13), - la première et la seconde came présentant des profils complémentaires (P1, P2) adaptés pour procurer successivement : (i) un premier emboîtement stable des deux cames en position de repos, (ii) une translation de la seconde came (12) à l'encontre de la sollicitation de l'organe élastique (13) sous l'effet de la rotation de la première came (14), (iii) un second emboîtement stable des deux cames dans la position d'accès.
Patent FR-3030673-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de deux conduits comprenant un joint d'etancheite configure pour limiter les risques d'endommagement dudit joint d'etancheite
Inventor: COURPET ALEXIS
IPC: F16L27/02
Filed: 2014-12-19
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de raccordement d'un conduit femelle (12) et d'un conduit mâle (16) avec une tête configurée pour se loger dans un logement (14) du conduit femelle (12) et qui comprend une gorge périphérique (32) dans laquelle est logé un joint d'étanchéité (34). Ce dispositif de raccordement se caractérise en ce que le conduit mâle comprend au moins une extension (38) configurée de manière à limiter le pivotement du conduit mâle (16) autour d'un axe de rotation perpendiculaire à l'axe (20) du conduit femelle. Cette configuration permet de limiter les risques d'endommagement du joint d'étanchéité.
Patent FR-3027240-A1 (FR)
Inventor: SEVAGEN ALEXANDRE
IPC: C04B18/08
Filed: 2015-10-16
Abstract: Procédé pour faire de la cendre volante, comprenant faire brûler un combustible en la présence d'un additif minéral, l'additif minéral comprenant au moins un silicate, la cendre volante obtenue par ce procédé et l'utilisation de la cendre volante comme pouzzolane, par exemple à utiliser dans une composition liante, telle que du ciment et du béton.
Patent FR-3045246-A1 (FR)
Title: Procede de verification de bon fonctionnement par rebouclage d'un dispositif d'emission/reception
Inventor: GALLAIS BENOIT
IPC: H04B17/00
Filed: 2015-12-14
Abstract: Procédé pour vérifier le fonctionnement d'un dispositif comportant au moins un émetteur adapté à émettre des signaux radiofréquences et au moins un récepteur caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : • Définir une plage de fréquence [Fmin, Fmax] et une valeur de niveau de puissance d'émission d'un signal émis par l'émetteur, • Emettre un signal Sp à une fréquence et à une valeur de puissance fixée, • Acquérir au niveau du récepteur du dispositif pendant une fenêtre temporelle donnée et un ou plusieurs cycles, plusieurs signaux Sp, utiliser une fonction Max-Hold qui compare au sein d'un cycle d'acquisition la valeur du niveau de signal reçu à celui acquis précédemment et qui conserve le signal dont la valeur est maximale, conserver les valeurs des signaux à chaque cycle d'acquisition et pour une plage de fréquence, • Comparer les valeurs maximales des puissances à au moins une valeur seuil et définir le nombre de fréquences pour lesquelles le signal émis présente une valeur de puissance supérieure à au moins la valeur seuil et comparer cette valeur à une valeur fixée, si le nombre de fréquences est inférieure à cette valeur transmettre une information de fonctionnement incorrect à un module d'alerte.
Patent FR-3037739-A1 (FR)
Title: Filtre d'anti parasitage pour un moteur electrique
Inventor: FLOQUET FREDERIC
IPC: B60S1/08
Filed: 2015-06-17
Abstract: L'invention concerne un filtre (100) pour une carte de commande (200) de moteur électrique (300), notamment de moteur de système d'essuyage de véhicule, caractérisé en ce qu'il comporte au moins quatre lignes (101, 102, 103, 104) et au moins un moyen de filtrage électromagnétique (110, 120, 130, 140) sur au moins deux desdites lignes. Ledit au moins un moyen de filtrage électromagnétique peut comporter au moins un moyen inductif tel qu'une bobine ou une cellule comportant au moins un moyen inductif et au moins un moyen capacitif montés en parallèle.
Patent FR-3038267-A1 (FR)
Title: Reservoir de fluide muni d’une reserve jaugee
Inventor: MASSE DAVID
IPC: B60K15/063
Filed: 2015-07-02
Abstract: L'invention porte principalement sur un réservoir de fluide (10) pour véhicule comprenant : - une première réserve, dite réserve principale (4), - un premier dispositif de détection (7) apte à mesurer une quantité de fluide restante dans ladite réserve principale (4), caractérisé en ce que ledit réservoir comporte en outre : - une deuxième réserve, dite réserve de sécurité (5), et - un deuxième dispositif de détection (8) apte à mesurer une quantité de fluide restante dans ladite réserve de sécurité (5).
Patent FR-3039548-A1 (FR)
Title: Nouveau procede de polymerisation de sucres
Inventor: JEROME FRANCOIS
IPC: C08F2/52
Filed: 2015-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'un polysaccharide comprenant une étape de polymérisation d'un monomère saccharidique par traitement plasma non thermique.
Patent FR-3041844-A1 (FR)
Title: Technique d'acces a un dispositif peripherique
Inventor: GUIGUES PIERRE
IPC: H04Q3/58
Filed: 2015-09-29
Abstract: L'invention concerne une technique d'accès par l'intermédiaire d'un réseau de communication étendu à un dispositif périphérique. Un dispositif de contrôle (20) reçoit une donnée indiquant que le dispositif périphérique (31) est connecté par une interface série à un dispositif d'accès (30) disposant d'un accès au réseau de communication étendu. Le dispositif de contrôle envoie au dispositif d'accueil (21, 22) une commande (N2) d'association avec le dispositif périphérique au moyen d'une adresse associée au dispositif d'accès. Le dispositif d'accueil envoie alors une commande d'externalisation des ressources du dispositif périphérique au dispositif d'accès. Cette association permet un accès à distance par le dispositif d'accueil pour exploiter le dispositif périphérique au moyen d'un pilote pour le dispositif périphérique installé sur le dispositif d'accueil.
Patent FR-3043860-A1 (FR)
Title: Dispositif convertisseur de tension pour des signaux haute tension.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: H05K5/02
Filed: 2015-11-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (100) de conversion de tension pour fournir un signal électrique basse tension à partir d'un signal électrique haute tension, en particulier dans un véhicule électrique, ledit dispositif (100) comprenant : - une interface d'entrée (104) dudit signal haute tension, et - une interface de sortie (106) dudit signal basse tension ; caractérisé en ce que ledit dispositif (100) comprend en outre au moins deux cellules (108-116) de conversion haute tension disposées en parallèle entre ladite interface d'entrée (104) et ladite interface de sortie (106) fournissant chacune ledit signal basse tension. Elle concerne également un véhicule électrique équipé d'un tel dispositif.
Patent FR-3045154-A1 (FR)
Title: Dispositif d'echantillon de solides granulaires
Inventor: DESPAUX YVAN
IPC: G01N1/20
Filed: 2015-12-10
Abstract: Dispositif pour l'échantillonnage et l'extraction d'au moins un solide granulaire dans un empilement de solides granulaires, ledit dispositif comprenant une sonde de prélèvement (1), un collecteur d'échantillon (2) relié à ladite sonde de prélèvement (1), et un organe de commande (3), ladite sonde de prélèvement (1) comportant un tube d'échantillonnage (4) et au moins un tube de transfert (5), ledit tube d'échantillonnage (4) et ledit tube de transfert (5) comprenant au moins un conduit central et au moins deux conduits latéraux, caractérisé en ce que ledit conduit central (6a) dudit tube d'échantillonnage (4) comprend un espace de collecte (10) comprenant un système de retenu (11) dudit solide granulaire, et en ce que lesdits conduits latéraux (7a,7b) desdits tubes d'échantillonnage (4) et de transfert (5) sont connectés à une source de fluide gazeux (12) apte à extraire ledit solide granulaire retenu dans l'espace de collecte (10) par les conduits latéraux (8a,8b) desdits tubes d'échantillonnage (4) et de transfert (5).
Patent FR-3049781-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour la commande d'ecrans et installation domotique comprenant un tel actionneur
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K1/12
Filed: 2016-04-04
Abstract: Cet actionneur électromécanique pour la commande d'écrans comprend un moteur électrique (16) à courant continu sans balais à commutation électronique, un rotor (13) et un stator (14) du moteur électrique (16) étant positionnés de manière coaxiale autour d'un axe de rotation (X), le rotor (13) comprenant un corps de rotor (31) muni d'éléments magnétiques (32) répartis sur la surface extérieure du rotor (13), les éléments magnétiques (32) du rotor (13) étant entourés par le stator (14), lui-même formé par un noyau de stator comprenant une paroi périphérique circulaire et des éléments polaires supportant des bobinages, les éléments polaires étant répartis sur l'intérieur de la paroi périphérique. Le rapport entre le diamètre extérieur (D3) du stator (14) et son diamètre intérieur (D4) est inférieur à 1,7. En outre, le rapport entre la longueur axiale (L14) du stator et le diamètre extérieur (D3) du stator est supérieur à 1,5.
Patent FR-3057030-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une boucle d'air d'un moteur thermique lors d'une coupure d'injection
Inventor: CHARLETTE FABRICE
IPC: F02D41/14
Filed: 2016-10-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de pilotage d'une boucle d'air de moteur thermique, notamment de véhicule automobile, ledit moteur thermique comportant une vanne de commande d'un circuit de recirculation des gaz d'échappement (12), une vanne de commande d'un turbocompresseur (15), et une vanne de commande d'un doseur d'air (18), aptes à être déplacées par des actionneurs (27, 28, 29), caractérisé en ce que, lors d'une coupure d'injection dudit moteur thermique, ledit procédé comporte : - une étape de discrimination entre une situation de frein moteur et une situation de filage moteur, et - une étape de commande desdits actionneurs (27, 28, 29) des différentes vannes (12, 15, 18) de manière à maximiser des pertes par pompage dans le cas d'une situation de frein moteur ou à minimiser les pertes par pompage dans le cas d'une situation de filage moteur.
Patent FR-3057353-A1 (FR)
Title: Dispositif de prelevement de polluants
Inventor: ESTEVE WILLIAM
IPC: G01N1/40
Filed: 2016-10-10
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif (1) de polluant(s), en mode passif, configuré pour être compatible avec la thermodésorption assistée par micro-ondes, comprenant un corps tubulaire (2) doté intérieurement d'un passage axial (3) débouchant vers l'extérieur du corps (2), comprenant une première partie (4) et une seconde partie (5), ledit passage (3) s'étendant depuis une première surface frontale (s1) d'extrémité du corps (2) jusqu'à une seconde surface frontale (s2) d'extrémité du corps (2), ledit dispositif (1) comprenant au moins un moyen de prélèvement (6), et un moyen de maintien (8) du moyen de prélèvement (6) dans la première partie (4), ledit moyen de prélèvement (6) comprenant au moins un support adsorbant (9), ledit moyen de maintien (8) étant disposé entre la première partie (4) et la seconde partie (5) et délimitant intérieurement une section de diffusion (Sd), la distance s'étendant depuis la seconde surface frontale (s2) jusqu'au support adsorbant (9) étant de longueur (ld), la section de diffusion (Sd), la longueur (ld) et le moyen de prélèvement (6) constituant un moyen pour contrôler le débit de diffusion desdits polluants dans le dispositif (1).
Patent FR-3060745-A1 (FR)
Title: Procede de mise en suspension des analytes contenus dans un echantillon sanguin prealablement seche sur un papier buvard
Inventor: BOUCHARD-LOVIGHI GHISLAINE
IPC: G01N33/50
Filed: 2016-12-19
Abstract: La présente invention concerne le domaine médical en général, et en particulier le domaine du diagnostic in vitro. Elle a trait plus spécifiquement à l'extraction des analytes contenus dans un échantillon sanguin préalablement séché sur papier buvard comme utilisé dans la technologie DBS. Dans ce contexte, elle propose un procédé de mise en suspension des analytes contenus dans un échantillon sanguin préalablement séché sur un papier buvard, dans lequel : on dispose d'un papier buvard sur lequel un échantillon sanguin, d'un volume initial supérieur ou égal à 100 µL, est séché, ledit papier buvard ayant une capacité d'absorption dudit échantillon d'au moins 60 µL.cm-2 et un grammage compris entre 200 g.m-2 et 800 g.m-2 ; - on transfert ledit papier buvard dans un récipient, - on ajoute une solution d'extraction liquide dans ledit récipient, ladite solution d'extraction étant choisie parmi : ○ un tampon phosphate salin de 10 mmol.L-1 à 150 mmol.L-1 et ayant une concentration en chlorure de sodium comprise entre 150 mmol.L-1 et 350 mmol.L-1 et ○ un tampon tris salin de 10 mmol.L-1 à 150 mmol.L-1 et ayant une concentration en chlorure de sodium comprise entre 150 mmol.L-1 et 350 mmol.L-1; et - on laisse imprégner ledit papier buvard dans la solution d'extraction, - on exerce une action mécanique d'essorage sur ledit papier buvard ; et - on récupère la solution d'extraction comprenant les analytes contenus dans l'échantillon sanguin initial.
Patent FR-3055567-A1 (FR)
Title: Outil de decoupage du carton equipe d’un element compressible d’ejection et machine de decoupage equipee d’un tel outil
Inventor: BELNOU ANTOINE
IPC: B32B29/00
Filed: 2016-09-05
Abstract: L'invention concerne un élément compressible d'éjection (8) d'un outil de découpage (1) pour une machine (3) de découpage du carton de type presse à plat ou rotative. L'outil (1) comprenant au moins une lame (6) et au moins un élément compressible d'éjection (8) agencé à proximité de la lame et configuré pour repousser le carton après son découpage par la lame. L'élément compressible d'éjection (8) comprend une structure multicouche comportant au moins une base en mousse (12) compressible et un film de protection (13) venant au contact du carton lors de l'opération de découpage. L'invention concerne également la machine (3) équipée d'un tel outil (1).
Patent FR-3056188-A1 (FR)
Title: Cycle a transmission directe.
Inventor: DAUPHIN PHILIPPE
IPC: B62M15/00
Filed: 2016-09-20
Abstract: La présente invention concerne un cycle comportant un pédalier muni de deux pédales (1) et un dispositif de transmission (14), apte à transmettre le mouvement des pédales (1) à la roue arrière de sorte à entrainer celle-ci en rotation, ledit dispositif de transmission (14) comportant deux tiges arrière (17) mobiles en rotation autour de l'axe moteur (15) de la roue motrice, et aptes à opérer un mouvement oscillatoire alterné, l'une des tiges arrières (17) entrainant la roue en rotation dans un sens, pendant que l'autre effectue le mouvement en sens contraire, et est alors libérée de la roue par un dispositif à roue libre.
Patent FR-3071688-A1 (FR)
Title: Procede de syncronisation d'un ensemble de dispositifs, programme d'ordinateur et systeme de syncronisation associes
Inventor: RAYROLE MARTIN
IPC: H04L7/10
Filed: 2017-09-22
Abstract: L'invention concerne un procédé (24) de synchronisation de dispositifs critiques interconnectés et comprenant serveurs (12) et clients (14), chaque dispositif critique étant connecté à un autre dispositif critique par une liaison virtuelle (18) dont chaque terminaison est associée à une valeur minimale (BCTT) et maximale (WCTT) de temps de transmission d'un paquet de données, le procédé (24), mis en uvre périodiquement, comprenant: - la réception (38) d'un message à un instant de réception (ti), et comprenant au moins une référence horaire (Hrefi) déterminée par un serveur (12) émetteur, - pour chaque message reçu, l'estimation (40) de l'heure courante du serveur (12) émetteur à partir de : la référence horaire (Hrefi), une valeur (hint_tc_di) de l'horloge interne du dispositif critique courant à l'instant courant et à l'instant de réception, la valeur minimale (BCTT) et maximale (WCTT) de temps de transmission de la liaison virtuelle entre serveur émetteur et dispositif critique courant.
Patent FR-3066287-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation electrique d'un objet connecte
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: G06F1/32
Filed: 2017-05-11
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'activation d'un objet connecté (OBJ), mis en œuvre par un processeur, comprenant une batterie apte à, lors d'une activation de l'objet, alimenter un ensemble de modules dont un module de fourniture de données apte à fournir une donnée via un réseau de communication (RES), caractérisé en ce que, avant activation, la batterie alimente un sous-ensemble de modules dont un module d'écoute de signaux apte à détecter un signal S depuis l'extérieur, et en ce qu'il comprend les étapes suivantes suite à la détection par le module d'écoute d'un signal ayant un motif donné; a. traitement du signal incluant une comparaison du motif du signal reçu avec un motif enregistré dans l'objet (OBJ), b. activation de l'objet (OBJ) lorsque les motifs correspondent.