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Patent FR-2995390-A1 (FR)
Title: Photovoltaic and thermal hybrid solar module for producing electricity to be supplied to thermal installation utilized to heat water for medical purposes, has adhesive cords defining channel for circulation of coolant against solar panel
Inventor: JEANDEAUD JEAN-CLAUDE
IPC: F24J2/04
Filed: 2012-09-07
Abstract: The module (1) has adhesive cords (6a-6c) for defining a channel (4) for circulation of a coolant against a photovoltaic solar panel (2). A surface of a part of the panel is in contact with the coolant, where the surface is 85% higher than a total surface of the panel. A back plate (3) comprises a recess (37) for placing electric and/or electronic elements inside the module, where the recess is formed by a stamping or molding process. The back plate comprises edge lines (34.1-34.4) that project outside the panel. The panel comprises a front panel (21) and a rear panel (22). The electric and/or electronic elements are designed as electric connectors or non-return diodes.
Patent FR-2999789-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure de courant electrique, en particulier un disjoncteur de branchement.
Inventor: FAURE SAMUEL
IPC: H01H71/02
Filed: 2012-12-14
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure de courant électrique comportant au moins un ensemble unipolaire de phase et un mécanisme de commande, ledit ensemble comportant une chambre de coupure logeant un contact fixe et un contact mobile (7), les différents contacts mobiles étant portés par un arbre (8), un dispositif de protection thermique comportant un bimétal dit actif (26) et un bimétal dit de compensation (27), le bilame de compensation (27) étant monté en rotation autour d'un axe fixe (29) dit premier de l'appareil et les deux bilames étant solidarisés par l'une de leurs extrémités, au moyen d'un dispositif d'accrochage (31). Cet appareil est caractérisé en ce que l'axe dit second (33) de rotation de l'arbre (8) porte-contacts mobiles et l'axe dit premier (29) de rotation du bilame de compensation (27), sont amenés à proximité l'un de l'autre et s'étendent sensiblement parallèlement l'un par rapport à l'autre, et en ce que l'arbre précité (8) comporte une pièce dite première (34) coopérant avec une pièce dite seconde (35) solidaire en rotation du bilame de compensation (27), ces deux pièces (34,35) étant agencées l'une par rapport à l'autre de telle manière qu'après un déclenchement du mécanisme, lors de l'entraînement de l'arbre (8) porte-contacts mobile dans la direction de l'ouverture des contacts, la pièce dite première (34) entraîne en rotation la pièce dite seconde (35) et donc le bilame de compensation (27) dans un sens opposé à celui ayant entraîné le déclenchement du mécanisme jusqu'à obtenir le ré-accrochage des deux bilames (26,27) l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-2999641-A1 (FR)
Title: Turbine engine stage for e.g. turbopropeller of airplane, has annular flask fixed at internal periphery of distributer and comprising annular parts surrounding upstream cylindrical spoiler of wheel
Inventor: PRESTEL SEBASTIEN JEAN LAURENT
IPC: F01D11/02
Filed: 2012-12-17
Abstract: The stage has a rotor wheel (12) located downstream from a distributer (10) that comprises a coaxial internal annular ring (14) and a coaxial external annular ring. An annular flask (150) fixed at an internal periphery of the distributer extends from a blade toward radially inside of the internal ring. The flask comprises an annular part (154) surrounding an upstream cylindrical spoiler (48) of the wheel at a gap. The flask includes another annular part surrounding the spoiler of the wheel at another gap.
Patent FR-2999705-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure interferometrique comportant un interferometre de filtrage
Inventor: HONTHAAS JOACHIN
IPC: G01C19/64
Filed: 2012-12-19
Abstract: Dispositif de mesure interférométrique (10) comportant une source lumineuse (1) d'émission spontanée à spectre large ; un interféromètre de mesure (2), recevant en entrée un signal lumineux (2A) de puissance lumineuse d'entrée Pin et délivrant en sortie un signal lumineux modulé (2B) de puissance lumineuse de sortie Pout, ledit signal modulé étant modulé à une fréquence de modulation fm dépendant d'un paramètre physique (ΩR) à mesurer et étant proportionnel à la puissance lumineuse d'entrée Pin ; un détecteur de rayonnement optique (3), recevant le signal lumineux modulé sortant dudit interféromètre de mesure et délivrant un signal électrique modulé (3A) représentatif de ladite puissance lumineuse de sortie Pout, ledit dispositif de mesure interférométrique étant caractérisé en ce qu'il comporte un interféromètre de filtrage (100), insensible audit paramètre physique à mesurer et placé entre ladite source lumineuse et ledit interféromètre de mesure ou entre ledit interféromètre de mesure et le détecteur de rayonnement optique, présentant un intervalle spectral libre ISL et une finesse F sélectionnés de sorte qu'un intervalle de fréquences (INT1, INT2, INT3), centré autour d'une fréquence optimale foptim égale à (2k+1) ISL/2, k étant un entier naturel, et de largeur Δf égale à [0,9-(3/2F)] ISL comprenne la fréquence de modulation fm du signal lumineux modulé en sortie de l'interféromètre de mesure.
Patent FR-3000476-A1 (FR)
Title: Dispositif de transfert controle de gaz dans un recipient destine a contenir un produit alimentaire liquide
Inventor: BONNEAU MARC
IPC: B01D19/00
Filed: 2012-12-31
Abstract: Selon l'invention, ce dispositif (1) comprend : - une capsule (2) rigide formant une chambre dont une extrémité longitudinale est ouverte et un conduit longitudinal (7) d'écoulement du produit alimentaire liquide ; - un produit actif (3) contenu dans ladite chambre, apte à absorber un gaz présent dans le produit alimentaire liquide, ou à diffuser un gaz dans ce produit alimentaire liquide ; - un capuchon (4) de fermeture de ladite extrémité longitudinale ouverte de la chambre, comprenant un opercule (4c) perforable, ce capuchon (4) étant apte, lorsqu'il est placé sur ladite capsule (2) et que son opercule (4c) n'est pas perforé, à clore la chambre de manière étanche aux gaz et à l'eau, et permettant, lorsqu'il est perforé, un transfert de gaz entre l'extérieur et l'intérieur de la chambre, et - une membrane (5) perméable aux gaz à absorber ou à diffuser, placée dans la chambre de manière à séparer le produit actif (3) contenu dans la chambre vis-à-vis de l'extérieur. L'invention concerne également un robinet pour un récipient tel que précité, comprenant ce dispositif (1), un procédé de fabrication d'un récipient comprenant un tel robinet, et une machine de mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3003314-A1 (FR)
Title: Boucle fluide diphasique a pompage mecanique
Inventor: DUVAL JEAN
IPC: F04B43/08
Filed: 2013-03-13
Abstract: La présente invention concerne une boucle fluide diphasique à pompage mécanique nécessitant d'avoir une injection de fluide très continue. Boucle fluide diphasique (200) à pompage mécanique selon l'invention comprenant un évaporateur dynamique (202), un condenseur (204), un vase d'expansion (206) permettant de réguler la pression dans ladite boucle, une pompe volumétrique (20, 100) étanche à débit très faible, continu et constant, ladite pompe volumétrique (20, 100) étant conçue avec une structure adaptée pour forcer l'alimentation du liquide dans l'évaporateur dynamique de ladite boucle fluide diphasique et pour injecter directement ledit liquide dans ledit évaporateur dynamique (202) de façon à avoir une injection de liquide strictement continue et à débit constant et une évaporation efficace. La pompe volumétrique selon l'invention est particulièrement destinée pour refroidir de l'électronique de puissance, notamment de l'électronique intégrée.
Patent FR-3001064-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de la position d'un organe d'actionnement sur un ecran d'affichage
Inventor: VAILLANT JEROME
IPC: G06F3/03
Filed: 2013-01-15
Abstract: L'invention concerne un procédé comprenant les étapes suivantes : afficher des premières images successives sur un écran ; acquérir au moins une deuxième image ; rechercher la position d'au moins un organe d'actionnement par rapport à l'écran à partir d'une analyse de la deuxième image ; et modifier au moins l'une des prochaines premières images à afficher si des conditions de détermination de la position de l'organe d'actionnement dans la deuxième image sont seulement partiellement remplies.
Patent FR-3008450-A1 (FR)
Title: Carter de turbomachine a bride decoupee
Inventor: DEBRAY BENOIT ARGEMIRO MATTHIEU
IPC: F02C7/20
Filed: 2013-07-09
Abstract: La présente invention a pour objet un carter (1) de turbomachine, notamment carter d'échappement de turboréacteur, comprenant au moins une virole (2) et au moins une bride (3, 4) délimitant au moins partiellement une extrémité de ladite virole (2), et au moins une chape (5) positionnée au moins en partie sur la surface externe de la virole (2), ladite chape (5) comprenant un alésage (6) apte à recevoir un élément d'attache du carter (1) à un support, la bride comprenant une découpe d'accès (7a) sensiblement coaxiale à l'alésage (6) de ladite au moins une chape (5), ladite découpe d'accès (7a) permettant un accès à l'alésage (6), la découpe d'accès (7a) étant ménagée au niveau d'une découpe de dégagement (7b) plus large de la bride (3,4) et constituant une échancrure sur ladite découpe de dégagement (7b). L'invention a également pour objet une turbomachine comprenant un carter (1) et un procédé d'usinage de ce dernier selon la présente invention.
Patent FR-3009068-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation du debit d'air dans une canalisation
Inventor: BARBARIN LAURENT
IPC: F24F13/10
Filed: 2013-07-23
Abstract: Ce dispositif de régulation (D) du débit d'air dans une canalisation, comprend un conduit de passage d'air de forme au moins en partie cylindrique à section circulaire, un volet mobile (6) en fonction du débit d'air entrant dans le conduit, un élément de calibrage (8) réglable monté mobile dans le conduit, le volet (6) étant mobile par rapport à l'élément de calibrage (8). Le volet (6) comprend, sur une extrémité (641) d'une surface plane (64) du volet (6), au moins deux surfaces (72) en tronçon de cylindre à section circulaire qui tronquent l'extrémité (641) de la surface plane (64) du volet (6) et dont la forme correspond à la forme d'une surface interne (104) du conduit.
Patent FR-3010155-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation adapte a etre rapporte a un support
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: F16B47/00
Filed: 2013-08-29
Abstract: Dispositif de fixation à rapporter à un support (12) du type d'une tôle d'un véhicule. Le dispositif comporte un corps de fixation (15) pouvant être dressé sur le support. Une partie supérieure (15S) du corps sert pour la fixation d'un organe du véhicule. Une embase (16) enveloppe un socle (17) solidaire du corps ainsi qu'une partie inférieure (15N) du corps raccordée au socle. Elle détermine à l'opposé du corps une face de collage (18) pouvant être collée par un adhésif polymérisant par de la lumière traversant l'embase. Cette face détermine d'une part une zone centrale (18C) saillante en pouvant recevoir une goutte de l'adhésif et être en affleurement avec le support et d'autre part une zone périphérique concave (18P) définissant un logement périphérique (20) de réception de l'adhésif, en étant en retrait par rapport à la zone centrale pour permettre à l'adhésif de se répandre dans le logement.
Patent FR-3011189-A1 (FR)
Title: Plancher pour filtre gravitaire a media filtrant pour le traitement d'eau et caisson pour un tel plancher
Inventor: PETROFF NICOLAS
IPC: B01D24/24
Filed: 2013-10-02
Abstract: Plancher pour filtre gravitaire à média filtrant, pour le traitement d'eau, comportant des caissons (3) disposés sur un radier (4) et supportant au moins une couche (N) de média filtrant granulaire, chaque caisson comportant une paroi supérieure munie d'orifices (6) pour le passage d'eau filtrée, ou d'eau et/ou d'air de lavage ; chaque caisson (3) présente une section intérieure libre de toute paroi, est complètement fermé à une extrémité tandis que son extrémité opposée est partiellement fermée et comporte un orifice d'entrée/sortie d'eau en partie basse, et un orifice d'entrée d'air en partie haute, et en ce que les orifices (6) de la paroi supérieure du caisson sont équipés de buselures (11) propres à assurer une répartition relativement uniforme des débits de fluide.
Patent FR-3012541-A1 (FR)
Title: Clip de premaintien et utilisation dans un dispositif de premaintien d'au moins un equipement sur un element de structure d'un vehicule automobile
Inventor: CARRASCO YOANN
IPC: G05G1/00
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de prémaintien d'un équipement sur un élément de structure d'un véhicule automobile, et comprend un clip de prémaintien (11) comportant un corps cylindrique (12), une série de languettes de centrage (13) configurées pour prendre appui de façon élastique sur une paroi interne de la partie de fixation de l'équipement, et une série de languettes de verrouillage (14) intercalées entre les languettes de centrage et configurées pour pouvoir s'engager dans l'orifice d'introduction de la partie de fixation du second équipement en étant comprimées, et se détendre de façon à présenter une surface de verrouillage axial (20) en regard d'une face interne de la cavité adjacente à l'orifice d'introduction, tout en ayant une face interne (21) disposée pour prendre appui de façon élastique sur un goujon de fixation de l'équipement lorsque celui-ci est engagé dans la cavité de la partie de fixation.
Patent FR-3013683-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour la production optimisee d'energie non propulsive
Inventor: RIDEAU JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D41/00
Filed: 2013-11-27
Abstract: L'invention a pour objet un système (2) de génération d'énergie non propulsive dans un aéronef, comprenant : - un groupe auxiliaire de puissance (20), comprenant une turbine à gaz (21) et une pile à combustible (22), - une voie (23) d'admission d'air extérieur à l'aéronef, et - un conduit d'échappement (24) de la turbine à gaz, le système étant caractérisé en ce que la voie d'admission d'air (23) comprend un conduit de refroidissement (230) de la pile à combustible, en ce que ledit conduit est en communication de fluide avec le conduit d'échappement (24) de la turbine à gaz de sorte que l'éjection de gaz provenant de la turbine à gaz dans le conduit d'échappement provoque une aspiration d'air extérieur à l'aéronef dans le conduit de refroidissement (230) par effet Venturi. L'invention a également pour objet un procédé de génération d'énergie non propulsive.
Patent FR-3014796-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace pour un systeme d'essuyage d'une vitre de vehicule et son procede d'assemblage
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/46
Filed: 2013-12-16
Abstract: L'invention concerne un balai d'essuie-glace (110) pour un système d'essuyage d'une vitre de véhicule, en particulier automobile, comprenant : - une lame d'essuyage (116), - un élément de support allongé élastique en forme de bande (118), - un organe longitudinal (130) de maintien de ladite lame (116) qui comprend un logement (132), dit premier logement, de réception d'un talon (134) de ladite lame (116), et - un corps longitudinal (114) qui comprend un déflecteur aérodynamique (120) et des moyens de fixation à l'organe de maintien, caractérisé en ce que ledit corps longitudinal comprend une cavité (146) de réception dudit élément de support (118).
Patent FR-3029421-A1 (FR)
Title: Diffuseur de parfum par un aegagrophile de posidonie
Inventor: BARNOLA MICHEL PAUL
IPC: A61L9/013
Filed: 2014-12-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif naturel, réutilisable, silencieux et difficilement inflammable qui permet de diffuser toute substance liquide volatile dans l'air de manière lente et durable sans consommer d'énergie. Il est constitué d'un ægagropile de Posidonie (1), agrémenté ou non d'un ajout de matière poreuse (3), sur lequel on verse, vaporise ou imprègne une substance liquide volatile (2). Ce dispositif peut être suspendu ou posé sur une surface ou un support non absorbant. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à diffuser des substances liquides volatiles du type parfums d'ambiance ou huiles essentielles.
Patent FR-3030807-A1 (FR)
Title: Procede non lineaire d'estimation d'un melange de signaux
Inventor: LE MEUR ANNE
IPC: H01Q21/00
Filed: 2014-12-23
Abstract: Ce procédé d'estimation d'au plus deux signaux mélangés issus de sources distinctes, dont la représentation en temps/fréquence fait apparaître une proportion non nulle inconnue de composantes nulles, au moyen d'un réseau composé de P>2 antennes, lorsque les vecteurs directionnels U et V des sources émettant ces signaux sont connus ou estimés par ailleurs, comporte les étapes suivantes : a) Calculer les Transformées de Fourier Discrètes successives du signal reçu par les antennes et échantillonné pour obtenir une grille P-vectorielle temps-fréquence du signal ; chaque élément de la grille étant appelé case et contenant un vecteur complexe X formant une mesure ; b) Pour chaque case, calculer l'estimateur de l'espérance conditionnelle du signal, ou des signaux, à partir de la mesure X et d'une densité de probabilité a priori pour les signaux qui est un mélange de gaussiennes.
Patent FR-3001425-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une demande de freinage et dispositif pour sa mise en oeuvre ainsi que capteur de systeme de frein de vehicule
Inventor: FOITZIK BERTRAM
IPC: B60T13/74
Filed: 2014-01-28
Abstract: Procédé pour saisir une demande de freinage comprenant l'étape consistant à fixer au moins une force de freinage de consigne (22), procédé caractérisé par l'étape consistant à déterminer au moins une grandeur relative à une position et/ou une course de réglage d'un poussoir (24) du système de frein, une position et/ou une course de réglage d'un amplificateur (26) de force de freinage, et/ou d'un boîtier de commande du système de frein, - d'une position, d'une course de réglage, d'au moins un composant d'un moteur (30), d'une position et/ou d'un angle de rotation d'au moins un composant d'un filetage (32) de l'amplificateur électromécanique de force de frein et/ou d'une forme et/ou d'une déformation d'un disque de réaction (34) du système de frein.
Patent FR-3018110-A1 (FR)
Title: Table de cuisson a induction communicante et procede de recherche et de suivi d'un article culinaire communicant sur ladite table
Inventor: GHECHOUA KARIM
IPC: H05B1/02
Filed: 2014-02-28
Abstract: L'invention concerne une table (1) de cuisson comprenant : - au moins deux zones (2, 3, 4, 5) de chauffage pour supporter un ou plusieurs articles électroniques (20, 21, 22, 23) de cuisson communicants par l'intermédiaire d'un module (24) de communication ; - une unité (6) de contrôle reliée aux au moins deux zones (2, 3, 4, 5) de chauffage ; - un dispositif (7) de communication intégré à la table (1) de cuisson. L'unité (6) de contrôle est activée de manière à alimenter consécutivement au moins deux des zones (2, 3, 4, 5) de chauffage pendant une durée T0 lorsque le dispositif (7) de communication réceptionne un signal d'activation SA ou lorsque le dispositif (7) de communication ne réceptionne plus un signal de confirmation SC émis par un des plusieurs articles électroniques (20, 21, 22, 23) de cuisson communicants. L'invention concerne également un procédé mettant en œuvre une telle table de cuisson.
Patent FR-3018056-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'enregistrement d'un dispositif de commande a distance d'un vehicule, a duree d'enregistrement variable
Inventor: LANOUE STEPHANE
IPC: G07C9/00
Filed: 2014-03-03
Abstract: Un dispositif d'enregistrement (DE) est propre à équiper un calculateur (CS) de véhicule (V) et à enregistrer des dispositifs de commande à distance (DC) associés chacun à un identifiant et destinés à commander ce véhicule (V). Ce dispositif d'enregistrement (DE) est agencé, en cas de présentation d'un dispositif de commande à distance (DC) et en présence d'au moins un identifiant enregistré et valide dans le calculateur (CS), pour rendre non valide dans ce dernier (CS) chaque identifiant enregistré et valide, puis, si ce dispositif de commande à distance (DC) présenté est associé à un identifiant inconnu du calculateur (CS), pour provoquer l'enregistrement de cet identifiant dans ce dernier (CS) par déclenchement d'une procédure d'enregistrement pendant une durée allongée prédéfinie, strictement supérieure à une durée d'une procédure d'enregistrement normale effectuée lorsqu'il n'y a aucun identifiant enregistré dans le calculateur (CS).
Patent FR-3018514-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la distribution de liquides, systeme de pilotage et procede de distribution d’un liquide
Inventor: ISTIN JEAN-FRANCOIS
IPC: B67D7/08
Filed: 2014-03-14
Abstract: Dispositif pour la distribution de liquides comprenant un corps (10) et un plateau (17), ledit dispositif comporte : - le corps (10) comporte un fût (11) contenant un liquide à distribuer, le fût comprenant une coque à l'intérieur duquel est positionnée une poche en matière souple contenant le liquide, un circuit de tirage (24) s'étendant depuis le fût (11) à un robinet (15) de distribution, un système de refroidissement (12) du circuit de tirage, un système de tirage (13) sous pression adapté à tirer le liquide du fût (11), un système de gestion (14) du dispositif prévu pour réguler la distribution de liquides, - le plateau (17) comporte : un robinet (15) de distribution de liquides, un moyen d'interaction (16) avec le système de gestion (14) adapté pour réaliser l'interface avec la régulation de distribution de liquides, ledit système de gestion (14) étant connecté à une base de données (37) par un moyen de connexion.
Patent FR-3003835-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de commande de vitesse d'un vehicule automobile
Inventor: KRUEGER JUERGEN
IPC: B60W30/14
Filed: 2014-03-20
Abstract: Procédé (200) de commande de vitesse d'un véhicule automobile comprenant les étapes suivantes consistant à : - saisir (205) la vitesse prédéfinie par le conducteur, - saisir (225) la vitesse maximale autorisée (320) dans la région du véhicule , - commander (260) la vitesse du véhicule selon la vitesse prédéfinie, et - émettre (240) en avertissement si la vitesse prédéfinie est supérieure à la vitesse maximale autorisée.
Patent FR-3018857-A1 (FR)
Title: Circuit de refroidissement d'air chaud sous pression d'une turbomachine d'aeronef comportant un echangeur de chaleur pour refroidir l'air
Inventor: FERT JEREMY EDMOND
IPC: F02C7/141
Filed: 2014-03-21
Abstract: L'objet principal de l'invention est un circuit (1) de refroidissement d'air chaud sous pression pour une turbomachine (10) d'aéronef, caractérisé en ce qu'il comporte, pour refroidir l'air chaud sous pression, un échangeur de chaleur air-air formé sur un organe d'obturation (3) amovible d'une ouverture d'accès ménagée dans un capot formant une paroi extérieure d'une nacelle de la turbomachine (10) d'aéronef, l'échangeur de chaleur air-air comportant au moins un canal de circulation de l'air chaud sous pression et comportant en outre une paroi extérieure (7) configurée pour réaliser un échange thermique entre l'air chaud sous pression circulant dans ledit au moins un canal de circulation et l'air extérieur ambiant circulant le long du capot.