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Patent WO-2016097394-A1 (WO)
Title: Dérivés sulfonamides bicycliques en tant qu'agonistes inverses du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes ror gamma (t)
Inventor: MUSICKI BRANISLAV
IPC: C07D405/12
Filed: 2015-12-18
Abstract: La présente invention concerne des dérivés sulfonamides bicycliques de formule (I), leurs sels d'addition pharmaceutiquement acceptables, leurs hydrates et/ou leurs solvates, ainsi que leur utilisation en tant qu'agonistes inverses du récepteur gamma orphelin associé aux rétinoïdes RORyt. L'invention est également relative aux compositions pharmaceutiques comprenant de tels composés, ainsi que leur utilisation pour le traitement par voie topique et/ou orale des maladies inflammatoires médiées par les récepteurs RORyt, notamment l'acné, le psoriasis et/ou la dermatite atopique. Formule (I), X représente un radical cyclique choisi parmi un radical cycloalkyle en C 5 -C 6 , hétérocycloalkyle en C 5 -C 6 , aryle en C 5 -C 6  ou hétéroaryle en C 5 -C 6 .
Patent WO-2015150587-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de synchronisation de données, procédé et dispositif de génération d'un flux de données, et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: ROY JEAN-ROGER
IPC: H04H20/67
Filed: 2015-04-03
Abstract: L'invention concerne un procédé de synchronisation de données, dans un réseau de diffusion comprenant au moins un émetteur fixe et une pluralité de sites de diffusion. Selon l'invention, un tel procédé de synchronisation met en oeuvre les étapes suivantes, au niveau d'au moins un des sites de diffusion : - obtention (31) d'un retard, dit retard absolu, déterminé à partir de la position géographique dudit site de diffusion; - détermination (32) d'un retard additionnel, par soustraction dudit retard absolu à un retard fixe commun auxdits sites de diffusion dudit réseau, - recalage (33) d'au moins une information temporelle ou d'au moins une portion d'un flux de données issu dudit émetteur fixe, appliquant ledit retard additionnel à ladite information temporelle ou à ladite portion dudit flux de données.
Patent WO-2016116561-A1 (WO)
Title: Dispositif pour irradier un endroit à traiter avec un faisceau étendu
Inventor: FRIEDINGER ANDREAS
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-01-21
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour effectuer une thérapie photodynamique antimicrobienne sur un endroit à traiter avec un faisceau étendu, en particulier une plaie cutanée, qui comprend : une source de lumière qui est conçue pour délivrer un faisceau électromagnétique dans une plage de longueurs d'onde thérapeutiques, le faisceau électromagnétique délivré orthogonalement présentant une répartition d'intensité avec des pentes descendantes à partir d'un maximum, un diaphragme qui limite la répartition de l'intensité à une zone de délivrance en dehors du maximum et un dispositif d'irradiation pilote qui délivre une tache lumineuse le long de la direction d'irradiation. La direction d'irradiation et le diamètre du diaphragme sont choisis de manière à ce que le dispositif d'irradiation pilote produise la tache lumineuse, en respectant une distance prédéterminée par rapport à la zone à traiter, de telle sorte que celle-ci coïncide avec le bord externe du faisceau électromagnétique de la source de lumière, le faisceau électromagnétique présentant une intensité dans la zone de délivrance totale qui se situe dans la zone opérationnelle de la source de lumière au-dessus d'une onde thérapeutique.
Patent WO-2016162284-A1 (WO)
Title: Dispositif médical d'injection comprenant un écran de protection mobile de manière télescopique
Inventor: CARROLL RONAN
IPC: A61M5/24
Filed: 2016-04-01
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'injection pré-rempli permettant de répartir une pluralité de doses définies d'un médicament liquide. Le boîtier du dispositif d'injection supporte une cartouche non remplaçable contenant le médicament liquide. La cartouche, qui est par exemple fixée dans un porte-cartouche faisant partie du boîtier. un ensemble aiguille comprenant une canule d'aiguille fixée dans un moyeu qui est montée en coulissement afin de coulisser jusqu'à entrer en contact avec la cartouche. une pointe de canule d'aiguille qui est recouverte par un écran de protection mobile de manière télescopique qui est mobile entre une position étendue et une position rétractée. L'écran de protection mobile de manière télescopique supporte une chambre de nettoyage contenant un solvant de nettoyage servant à nettoyer au moins la pointe distale de la canule d'aiguille entre les injections successives. L'extrémité distale du boîtier supporte un capuchon de protection amovible et l'écran de protection mobile de manière télescopique est guidé par rapport au boîtier et accouplé au capuchon de protection pour suivre le mouvement du capuchon de protection.
Patent WO-2016162553-A1 (WO)
Title: Constructions vhh permettant de détourner une réponse immunitaire
Inventor: FÜNER JONAS
IPC: A61K39/08
Filed: 2016-04-11
Abstract: Nouvelle construction VHH à laquelle peut se lier un anticorps complet, sans que les propriétés de liaison à l'antigène de la construction VHH soient entravées. La présente invention concerne en outre une construction d'anticorps comprenant ladite construction VHH et un kit, ainsi que leur utilisation dans le domaine de l'immunodiagnostic ou de la thérapie. La présente invention permet entre autres de détourner la réponse immunitaire d'un patient vers un autre antigène.
Patent WO-2017008933-A1 (WO)
Title: Module de fenêtre actif servant à la régulation thermique d'un bâtiment, et procédé
Inventor: MEISSER CLAUDIO
IPC: F24J2/40
Filed: 2016-05-10
Abstract: L'invention concerne un module de fenêtre (1) servant à la régulation thermique d'un bâtiment. Le module de fenêtre (1) selon l'invention comprend un vitrage extérieur (2) et un vitrage intérieur (3), et un espace intermédiaire (4) rendu étanche aux substances solides, en particulier à la poussière, est formé entre le vitrage extérieur (2), qui présente un coefficient de transmission thermique (U a ) inférieur à celui du vitrage intérieur (3), et le vitrage intérieur (3).
Le module de fenêtre (1) présente un échangeur thermique air-liquide (5) qui comprend un élément de chauffage/refroidissement traversé par un fluide et muni d'une conduite de fluide dans laquelle est guidé un milieu caloporteur. Lorsque le module de fenêtre (1) est monté, l'échangeur thermique air-liquide (5) est agencé en bas et/ou en haut à l'horizontale dans l'espace intermédiaire (4), de sorte qu'il peut être traversé par l'air provenant de l'espace intermédiaire (4). Un élément de séparation (19) est agencé dans l'espace intermédiaire (4). Dans l'espace intermédiaire (4) est agencé un ventilateur (10) qui peut fonctionner dans plusieurs modes de fonctionnement du module de fenêtre (1), qui comprennent un mode refroidissement et un mode chauffage. Au moins dans le mode refroidissement, de l'air est guidé par le ventilateur (10) à travers l'échangeur thermique air-liquide (5), pour qu'un échange de chaleur se produise entre l'air et le milieu caloporteur et pour que l'air soit guidé dans l'espace intermédiaire (4) en boucle fermée. L'élément de séparation (19) est muni d'une fonction de protection solaire réglable qui, lorsqu'elle est activé, s'étend sensiblement parallèlement au vitrage extérieur (2) et au vitrage intérieur (3) et divise l'espace intermédiaire (4) en un espace intermédiaire intérieur (I) et un espace intermédiaire extérieur (4A) pour séparer dans l'espace intermédiaire (4) un flux d'air montant et un flux d'air descendant, la fonction de protection solaire pouvant être activée dans le mode refroidissement et désactivée dans le mode chauffage.
Patent WO-2016180963-A1 (WO)
Title: Système de lubrification comprenant une broche et un générateur d'aérosol
Inventor: AYGÜN TALIP
IPC: B23Q11/10
Filed: 2016-05-13
Abstract: L'invention concerne un système de lubrification, en particulier un système de lubrification par micro-pulvérisation (100) à un seul canal, comprenant un générateur d'aérosol (110), une broche 120) et un porte-outil (130) situé sur la broche (120), et un raccord tournant (140) disposé à l'extrémité de la broche (120) se trouvant à l'opposé du porte-outil (130), le porte-outil (130), la broche (120) et le raccord tournant (140) étant traversés par un canal (150), et un générateur d'aérosol séparé étant prévu, dans lequel l'aérosol est généré et introduit dans une conduite d'aérosol, à partir de laquelle il est amené jusqu'à l'outil à travers le raccord tournant, la broche et le porte-outil, le système de lubrification selon l'invention assurant un transport amélioré de l'aérosol, en particulier le transport de particules de lubrifiant, principalement à l'intérieur de la broche ou électrobroche. À cette fin, selon l'invention, un tube de broche (160) est disposé dans le canal (150), et est monté fixe en rotation sur une partie non rotative (140a) du raccord tournant (140), et s'étend au moins à travers une partie de la broche (120) en direction du porte-outil (130), et le générateur d'aérosol (110) est relié au tube de broche (160), de sorte que l'aérosol est guidé à travers le tube de broche (160) en direction du porte-outil (130) et/ou d'un outil fixé dans le porte-outil (130).
Patent WO-2016184896-A1 (WO)
Title: Electrode positive pour generateur electrochimique au lithium
Inventor: DUMONT ERWAN
IPC: H01M4/505
Filed: 2016-05-18
Abstract: Une composition de matière active pour électrode positive d'un générateur électrochimique lithium-ion, comprenant: - un oxyde lithié de formule Li 1+x MO 2  dans laquelle : 0≤x≤0,15, M désigne Ni a Mn b Co c M' d  où a>0; b>0; c>0; d≥0 et a+b+c+d=1; M' étant choisi parmi B, Mg, Al, Si, Ca, Ti, V, Cr, Fe, Cu, Zn, Y, Zr, Nb, Mo ou un mélange de ceux-ci; - un phosphate lithié de formule LiMn 1-y M" y PO 4  où M" représente au moins un élément choisi dans le groupe constitué par Fe, Ni, Co, Mg et Zn; et 0<y<0,5; la distribution de la taille des particules de l'oxyde lithié étant caractérisée par un premier diamètre médian en volume des particules Dv 50 
 1  ≥ 500 nm; la distribution de la taille des particules du phosphate lithié étant caractérisée par un second diamètre médian en volume des particules Dv 50 
 2  ≥ 500 nm; et Dv 50 
 2 / Dv 50 
 1  ≥1,5.
Patent WO-2016198527-A1 (WO)
Inventor: VIDAL LAURENT
IPC: A61K8/02
Filed: 2016-06-09
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique comprenant un matériau inorganique, ce dernier comprenant des particules de structure macroporeuse ordonnée tridimensionnelle qui renferment des pores sphériques. Les pores présentent un diamètre moyen de 50 nm à 10 µm, leur diamètre varie au plus de 20 %, leur surface est recouverte par un agent d'absorption du spectre de longueur d'onde visible, et les particules présentent une dimension maximale moyenne de 1 à 50 µm et sont enrobées d'au moins un composant hydrophobe. L'invention concerne également des procédés cosmétiques mettant en oeuvre la composition cosmétique.
Patent WO-2017001209-A1 (WO)
Title: Revêtement réfléchissant les uv marin tramé avec couleur
Inventor: SALTERS BART ANDRE
IPC: B63B59/04
Filed: 2016-06-17
Abstract: La présente invention concerne un navire (1) comprenant une coque (21) avec une couche de revêtement (100), le navire (1) comprenant en outre un système anti-encrassement biologique (200) comprenant un support optique et une source de lumière configurée pour fournir un rayonnement UV, le support optique (270) étant transmetteur de lumière, le support optique comprenant une surface d'échappement de rayonnement et une deuxième surface de support optique avec au moins une partie du matériau de support optique transmetteur configuré entre ladite surface d'échappement de rayonnement et ladite deuxième surface de support optique, le support optique étant configuré en position adjacente à au moins une partie de la couche de revêtement avec la deuxième surface de support optique configurée plus près de la coque (21) que la surface d'échappement de rayonnement, le système anti-encrassement biologique (200) étant configuré pour fournir ledit rayonnement UV en aval de ladite surface d'échappement de rayonnement dans une direction opposée à ladite coque (21), et le navire (1) comprenant en outre un motif comprenant des segments colorés et des segments réfléchissant les UV avec au moins une partie du matériau de support optique transmetteur configuré entre ledit motif et ladite surface d'échappement de rayonnement.
Patent WO-2017005835-A1 (WO)
Title: Dispositif à fumer électronique comportant une ouverture de sortie de vapeur
Inventor: BORKOVEC VACLAV
IPC: A24F40/30
Filed: 2016-07-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif à fumer électronique (10) et une partie batterie (12) pour un dispositif à fumer électronique (10). Pour imiter une cigarette ou un autre article à fumer de façon plus réaliste, le dispositif à fumer électronique (10) et la partie batterie (12) comprennent une ouverture de sortie de vapeur (48).
Patent WO-2017013051-A1 (WO)
Title: Dispositif informatique pouvant être monté sur la tête, procédé et produit programme d'ordinateur
Inventor: VAN EE RAYMOND
IPC: A61N5/06
Filed: 2016-07-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif informatique pouvant être monté sur la tête comprenant au moins un module d'affichage ; un ou plusieurs capteurs ; et un processeur conçu pour initialiser le module d'affichage ; commander le ou les modules d'affichage pour afficher des informations de mouvement à un porteur du dispositif informatique pouvant être monté sur la tête ; et régler les informations de mouvement affichées sur la base d'un résultat de comparaison de la phase du rythme circadien actuel du porteur et de la phase du cycle solaire actuel. Par affichage de telles informations de mouvement par l'intermédiaire du module d'affichage du dispositif informatique pouvant être monté sur la tête au porteur, une illusion de locomotion peut être induite par le stimulus de réalité virtuelle qui peut entraîner des réponses cardiovasculaires qui sont similaires à des réponses cardiovasculaires à une locomotion réelle, par exemple, une augmentation significative de la fréquence cardiaque, une variabilité de la fréquence cardiaque, une pression sanguine artérielle, une respiration, et une conduction cutanée moyennes. Ainsi, le rythme circadien du porteur peut être réglé. Le dispositif informatique pouvant être monté sur la tête peut être utilisé de manière avantageuse dans le contexte de fatigue due au décalage horaire, de travail par roulement, de chirurgie, etc.
Patent WO-2017021417-A1 (WO)
Inventor: DEEGAN BRIAN
IPC: H04N5/217
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un système de caméra (2) destiné à un véhicule automobile (1), dans lequel un micro-réseau de lentilles est disposé devant au moins un capteur d'images (9) d'une caméra plénoptique (3) du système de caméra (2) et une image (15) d'une région d'environnement (4) du véhicule automobile (1) est capturée au moyen de la caméra plénoptique (3), le procédé étant caractérisé en ce qu'un dépôt (25) de particules sur un système optique (10) de la caméra plénoptique (3) est identifié sur la base d'au moins une caractéristique d'une zone d'image (16) au moins de l'image (15).
Patent WO-2018024323-A1 (WO)
Title: Procédés de communication optique bidirectionnelle et émetteur-récepteur optique
Inventor: BRUNO GIANMARCO
IPC: H04B10/556
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention porte sur un procédé (10) de communication optique bidirectionnelle, le procédé consistant : à générer (12) un premier signal de communication optique destiné à la transmission dans une direction à travers une fibre optique, à générer le premier signal de communication optique consistant : à recevoir des informations destinées à la transmission et à générer (14) un signal de bande de base comprenant une représentation des informations ; à effectuer une conversion-élévation numérique (16) du signal de bande de base en vue de former un signal de bande de base converti par élévation ; à effectuer une modulation optique (18) d'un signal de porteuse optique au moyen du signal de bande de base converti par élévation ; et à limiter un spectre optique du premier signal de communication optique à une première partie d'une tranche de fréquence de canal optique en effectuant un filtrage numérique (16) en plus de la conversion-élévation numérique et du filtrage optique (36) après la modulation optique ; et à recevoir (20) un second signal de communication optique transmis dans une direction opposée à travers la fibre optique, le second signal de communication optique ayant un spectre optique occupant une seconde partie de la tranche de fréquence du canal optique, séparée de la première partie.
Patent WO-2017036923-A1 (WO)
Title: Composition de soin cutané
Inventor: HARTMANN IRA
IPC: A61K8/60
Filed: 2016-08-25
Abstract: Composition cosmétique aqueuse contenant : a) au moins un émulsifiant anionique huile-dans-l'eau choisi parmi les sels de phosphate d'alkyle C 12-20 , notamment parmi les sels de phosphate cétylique, b) au moins un monoglycéride C 14-20  ou un diacylglycéride C₁₄₋₂₀, de préférence au moins un monoglycéride C 16-18  ou un diacylglycéride C₁₆₋₁₈, de préférence encore choisi parmi des glycérides d'huile de palme durcis, c) au moins un glucoside d'alkyle présentant un radical alkyle ou alcényle linéaire ou ramifié ayant 14 à 30 atomes de carbone et un radical monoglucoside, diglucosside ou triglucoside, et d) au moins un principe actif de peeling chimique; et procédé de soin cosmétique pour la peau utilisant cette composition.
Patent WO-2017046056-A1 (WO)
Inventor: HUCHEL URSULA
IPC: C11D3/50
Filed: 2016-09-13
Abstract: La présente invention concerne une composition de parfum contenant au moins un composé modulateur de fragrance pour augmenter l'intensité du parfum de la composition de parfum, et un produit de consommation contenant une telle composition de parfum. L'invention concerne également un procédé pour augmenter l'intensité du parfum de la composition de parfum, et l'utilisation d'au moins un composé modulateur de parfum pour augmenter l'intensité du parfum de la composition de parfum.
Patent WO-2017050824-A1 (WO)
Title: Orthèse articulaire dynamique
Inventor: OPAHLE HANS-GEORG
IPC: A61F5/01
Filed: 2016-09-21
Abstract: L'invention concerne une orthèse articulaire dynamique comprenant une première attelle (1) et une deuxième attelle (2). Dans cette orthèse se trouve un mécanisme de blocage de force qui comporte un cliquet d'arrêt (40) monté rotatif à l'intérieur d'un logement (48) et se présentant sous la forme d'une bascule, ainsi qu'un dispositif d'actionnement de cliquet d'arrêt (73, 74) qui peut être actionné manuellement et qui permet à une zone terminale (71) de la bascule d'entrer en prise avec un disque d'accouplement (31) et de s'en dégager. Lorsque la bascule et le disque d'accouplement (31) sont en prise l'un avec l'autre, les mouvements de rotation du disque d'accouplement (31) sont bloqués de sorte que la force d'un ressort ne soit plus appliquée sur la première attelle (1).
Patent WO-2017067739-A1 (WO)
Title: Radome
Inventor: ALLOUIS DAVID
IPC: B60R13/04
Filed: 2016-09-23
Abstract: The invention relates to a radome (1) comprising: a substantially sheet-type front plate (2), the front face of which is transparent and the rear face of which is provided with an opaque layer (3), at least one cut-out (4) being provided in the opaque layer (3) to act as a light exit (10); at least one substantially sheet-type light guide (7) situated on the rear face on the opaque layer (3); and at least one light-emitting element (8), which is coupled to the light guide (7) so that light enters said light guide (7), propagates through the at least one light guide (7), and enters the transparent front plate (2) at the at least one light exit (10), so that the light is emitted from the front face of the front plate (2). The opaque layer is formed by a painted coating and/or by a plastics element.
Patent WO-2017055576-A1 (WO)
Title: Procédé pour le traitement au laser de matériaux transparents
Inventor: MIKUTIS MINDAUGAS
IPC: B23K26/06
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne le domaine des lasers, en particulier le traitement au laser de matériaux transparents et peut être utilisée pour découper, casser et effectuer d'autres types de traitement de matériaux transparents tels que le verre, le verre chimiquement renforcé, le saphir et autres matériaux cristallins, à l'aide d'un faisceau laser présentant un profil d'intensité de Gauss-Bessel asymétrique à impulsions ultracourtes. Un faisceau laser à impulsions ultracourtes présentant un profil d'intensité gaussien est transformé en faisceau laser présentant un profil d'intensité de Gauss-Bessel asymétrique en introduisant un élément optique dans le trajet d'un faisceau laser présentant un profil d'intensité gaussien ou de Gauss-Bessel. L'asymétrie du faisceau laser présentant un profil d'intensité de Gauss-Bessel est obtenue en sélectionnant un matériau approprié de l'élément optique et/ou des paramètres de l'élément optique et/ou la position de l'élément optique dans le trajet du faisceau optique de telle manière que le faisceau laser à profil d'intensité de Gauss-Bessel, localisé dans la pièce à usiner, présente une forme allongée dans la direction de propagation du faisceau laser et dans le plan perpendiculaire à la direction de propagation dudit faisceau laser, et induit de manière correspondante une région endommagée de forme allongée dans la pièce à usiner. Un déplacement contrôlé de la pièce à usiner et du faisceau laser l'un par rapport à l'autre permet de créer un nombre requis de régions endommagées de forme allongée supplémentaires et de disposer longitudinalement ces dernières dans la pièce à usiner, l'une à la suite de l'autre, le long de la trajectoire prédéfinie formant le plan de coupe et/ou de rupture de la pièce à usiner.
Patent WO-2017060358-A1 (WO)
Title: Rayonnage logeant des cages à volaille d'engraissement et cage à volaille d'engraissement
Inventor: RUDOLPH JENS
IPC: A01K45/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: L'invention concerne un rayonnage (10) logeant des cages à volaille d'engraissement (20) et présentant une structure d'encadrement (12), une pluralité de niveaux (14) logeant chacun plusieurs cages à volaille d'engraissement (20), et une pluralité de moyens d'acheminement (16) associés respectivement aux niveaux (14). Les moyens d'acheminement(16) sont configurés de telle manière qu'ils acheminent les cages (20) se trouvant dans le rayonnage (10) à l'intérieur de chaque niveau (14) vers une zone de prélèvement (30) ou les en éloignent. L'invention concerne par ailleurs une cage à volaille d'engraissement (20) destinée à être agencée dans ledit rayonnage (10). L'invention concerne par ailleurs un système composé du rayonnage (10) et ds cages (20) selon l'invention. Le système peut présenter un convoyeur au sol (22) muni d'un dispositif de levage pour le prélèvement des cages (20) ou le dépôt des cages (20) dans le rayonnage (10), le dispositif de levage présentant une pluralité de supports à fourche (24) qui sont superposés verticalement et mobiles les uns par rapport aux autres dans la direction verticale.