baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-2012042136-A1 (WO)
Title: Vehicule automobile comportant un toit escamotable constitue par deux panneaux rigides amovibles.
Inventor: TIXIER JULIEN
IPC: B60J7/19
Filed: 2011-07-28
Abstract: Véhicule automobile comprenant un toit escamotable fixé de façon amovible dans une ouverture s'étendant entre les deux parties supérieures fixes des deux côtés d'habitacle et entre une partie avant fixe (3) adjacente au pare-brise et une partie arrière fixe adjacente à la lunette arrière, caractérisé en ce que le toit escamotable comprend un panneau avant rigide (6) et un panneau arrière rigide, qui en position de fermeture, s'étendent dans le prolongement l'un de l'autre et sont reliés respectivement à ladite partie avant fixe (3) et à ladite partie arrière fixe grâce à des organes de centrage (9, 10) et auxdites deux parties supérieures fixes grâce à des organes de verrouillage.
Patent WO-2012020194-A1 (WO)
Title: Impervious wall structure
Inventor: SASSI MOHAMED
IPC: F17C3/02
Filed: 2011-08-05
Abstract: A ready-to-mount assembly suitable for producing an impervious wall structure comprises: an impervious metal plate (1) having a series of first parallel corrugations (5) and a series of second parallel corrugations (6) which are secant at intersections (3), an elongate reinforcing part (15) designed to be arranged in one of said corrugations (6, 5) so as to increase the resistance of the plate to pressure, and an anchoring part (30) comprising an attachment member designed to be attached to the outer surface of the plate at an intersection of the corrugation in which the reinforcing part is to be retained and a retaining member (44) designed to cooperate with a longitudinal end of the reinforcing part in order to retain the reinforcing part in the corrugation. A corresponding impervious wall structure is used in an impervious and thermally insulated tank, in particular in a methane tanker.
Patent WO-2012066207-A1 (WO)
Inventor: DUMOUCHEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: F16H55/17
Filed: 2011-10-26
Abstract: The invention relates to a wheel comprising a central hub (11), a peripheral ring gear (12) and a substantially plane core (13) connecting said central hub (11) to said peripheral ring gear (12). The core (13) of the wheel comprises at least six essentially identical recesses (15) distributed in an angularly equidistant manner, in such a way as to reduce the weight of the toothed wheel without affecting the resistance thereof to the mechanical stresses of its operation. Motor vehicles. Gear assemblies of drive trains of motor vehicles. Motor vehicle gearboxes. Pinions and toothed wheels of motor vehicles.
Patent WO-2012089983-A1 (WO)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d'accès à un système informatique
Inventor: SITBON PASCAL
IPC: G06F21/83
Filed: 2011-12-26
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle d'accès à un système informatique, le dispositif comprenant au moins un port multifonctions (U j ) apte à être connecté à différentes catégories de périphériques et une interface d'accès (INT) apte à être connectée au système informatique, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de gestion d'accès (M acc ) connectés entre le port multifonctions (UO et l'interface (INT), les moyens de gestion d'accès étant configurés physiquement pour autoriser l'accès de l'interface au moyen d'un périphérique (P) connecté au port multifonctions (U j ) seulement si ce périphérique appartient à une catégorie de périphériques associée spécifiquement et de façon permanente au port multifonctions (U j ) auquel il est connecté. La présente invention concerne également le procédé de contrôle d'accès correspondant.
Patent WO-2013079829-A1 (WO)
Inventor: RUER JACQUES
IPC: F03B11/00
Filed: 2012-09-14
Abstract: A system for fixing a marine current turbine to the bottom of a marine or river environment, in order to install and raise a marine current turbine (1). The system comprises a guide structure (2) intended to be fixed to the marine current turbine (1), the guide structure (2) comprising at least a first guide tube (3), a first centring tube (4) and a second centring tube (5), a base (6) comprising a support structure (7) whereon the marine current turbine (1) is fixed, and two support tubes (8) arranged on each side of the support structure (7) and extending in the vertical plane, the guide structure (2) being designed to cooperate in a sliding manner with the base (6) in such a way as to guide the positioning of the marine current turbine (1) on the base (6).
Patent WO-2013041813-A1 (WO)
Title: Appareil de nettoyage par diffusion d'un fluide ou de vapeur
Inventor: CURIEN GERARD
IPC: A47L13/22
Filed: 2012-09-21
Abstract: Appareil de nettoyage conçu pour l'aspiration et apte à réaliser le nettoyage de surfaces au moyen d'un fluide et/ou de vapeur, du type comprenant d'une part des moyens de création d'une aspiration ou des moyens de connexion à des moyens de création d'une aspiration, et d'autre part une lingette (1) remplaçable, constituant un moyen de nettoyage et de diffusion dudit fluide et/ou de ladite vapeur. Il comporte une pièce (2) support de lingette (1) contre la face extérieure de laquelle est assujettie, de manière réversible, la lingette (1), tandis que la face intérieure de la 10 pièce (2) support de lingette (1) est soumise à une dépression générée par les moyens de création d'une aspiration, et que des ouvertures (20) sont pratiquées dans la pièce support (2), en sorte que l'aspiration soit réalisée au travers de la lingette (1), en passant par les ouvertures (20).
Patent WO-2013088008-A1 (WO)
Title: Machine de tri postal pour objets plats avec volet de séparation
Inventor: DE SOUSA OLIVIER
IPC: B07C3/06
Filed: 2012-10-23
Abstract: Machine de tri postal pour objets plats avec volet de séparation Machine de tri postal (100) pour objets plats (E) sur chant comprenant des premiers moyens de convoyage à courroie aptes à transporter lesdits objets plats (E) selon une première trajectoire (C1), plusieurs sorties de tri associées chacune à un volet de séparation (1) mobile autour d'axe de pivotement (A) entre une première position dans laquelle il n'interfère pas avec ladite première trajectoire (C1) et une seconde position dans laquelle il coupe ladite première trajectoire (C1) de sorte à diriger lesdits objets plats (E) selon une seconde trajectoire (C2), ledit volet de séparation (1) étant suspendu par une tige de pivotement (12) ne s'étendant que d'un coté dudit battant pour laisser libre la zone sous ledit volet de séparation (1).
Patent WO-2014053714-A1 (WO)
Inventor: FRANCES JEAN-MARC
IPC: C08L83/06
Filed: 2013-10-01
Abstract: The invention concerns a new photoinitiator composition comprising a specific iodonium salt combined with a hydrogen donor that is a Guerbet alcohol that can also act as a solvent. This initiator system makes it possible to solve problems concerning odour, in particular after the polymerisation/cross-linking of conventional iodonium salts.
Patent WO-2014060675-A1 (WO)
Title: Transmission assembly for a self-propelled machine, and machine fitted with such a transmission
Inventor: BRAY SÉBASTIEN
IPC: B60W30/18
Filed: 2013-10-01
Abstract: A transmission assembly for a self-propelled machine (20) comprising a transmission housing (1) fitted with an input shaft (3) and an output shaft (4), a so-called drive shaft (2) linked to said input shaft (3) by an endless belt transmission (11) and, arranged between the drive shaft (2) and the output shaft (4), transmission means comprising a control mechanism (5) for reversing the rotational drive direction of the output shaft (4), and a clutch control mechanism (10), said direction reversing and clutch controls (6, 12) carried by said housing (1) being mounted respectively movable, one (6) between at least three positions, i.e. a neutral position, a forward position and a reverse position, the other between at least an engaged position and a disengaged position. The direction reversing control (6) forms, in the neutral position, a means for blocking the clutch control (12) in the disengaged position, and the clutch control (12) forms, in the engaged position, a means for locking the direction reversing control (6) in the forward or reverse position.
Patent WO-2014068243-A1 (WO)
Title: Procédé d'asservissement de direction assistée assurant une protection informatique des biellettes de direction
Inventor: LENGRAIS GUILLAUME
IPC: B62D5/04
Filed: 2013-10-29
Abstract: L'invention concerne un procédé d'asservissement pour module d'assistance de direction, ledit procédé comprenant une étape (a) d'évaluation du couple volant au cours de laquelle on recueille un signal indicateur représentatif de l'intensité du couple volant (C volant ) exercé par le conducteur sur le volant de conduite, une étape (b) de surveillance au cours de laquelle on compare le signal indicateur, représentatif de l'intensité du couple volant (C volant ), à un seuil d'alerte (C1) prédéterminé, puis, si ledit signal indicateur devient supérieur ou égal audit seuil d'alerte (C1), une étape (c) de réduction d'assistance au cours de laquelle on réduit l'intensité du couple d'assistance (C assist ) fourni par le moteur d'assistance (12), de telle sorte que la somme du couple volant (C volant ) et du couple d'assistance (C assist ) reste inférieure ou égale à un couple de manœuvre critique prédéterminé, afin de préserver les biellettes de direction d'une déformation plastique.
Patent WO-2014122393-A1 (WO)
Title: Vanne de recirculation de gaz d'echappement
Inventor: HODEBOURG GRÉGORY
IPC: F02M25/07
Filed: 2014-02-05
Abstract: La présente invention concerne une vanne de recirculation (19) de gaz d'échappement d'un moteur, ladite vanne (19) comprenant un corps (43) définissant: un conduit principal (45) destiné à être raccordé d'une part à la sortie d'au moins un cylindre du moteur et d'autre part à un conduit de recirculation des gaz, et un conduit auxiliaire (50) débouchant dans ledit conduit principal (45), ladite vanne (19) comprenant en outre des moyens d'orientation des gaz d'échappement du au moins un cylindre configurés pour, dans une première position, permettre une pleine recirculation en empêchant la communication entre le conduit principal (45) et le conduit auxiliaire (50), et dans une deuxième position, permettre une obturation du conduit principal (45) de façon à mettre en communication le conduit principal (45) avec le conduit auxiliaire (50).
Patent WO-2014154995-A1 (WO)
Title: Vacuum cleaner nozzle comprising a light source
Inventor: L APPARTIEN STÉPHANE
IPC: A47L9/30
Filed: 2014-03-25
Abstract: The invention relates to a vacuum cleaner nozzle including: a nozzle body having at least one leading edge (30, 35), at least one light source (60) arranged to emit light, at least one projection surface (15) arranged on said at least one leading edge (30, 35), for receiving the light emitted by said at least one light source (60) and for projecting a light beam for lighting a floor to be cleaned, characterized in that said at least one projection surface (15) is arranged along said at least one leading edge (30, 35) and in that the vacuum cleaner nozzle includes transmission means arranged between said at least one light source (60) and said at least one projection surface (15), for transmitting and distributing the light emitted by said at least one light source (60) along said at least one projection surface (15).
Patent WO-2014202878-A1 (WO)
Title: Dispositif de controle de presence d'un dispositif d'alerte
Inventor: TSCHIRHART BERNARD
IPC: G08B21/24
Filed: 2014-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de contrôle de présence sur un travailleur isolé d'un DATI (4), destiné à être installé dans un véhicule susceptible d'être utilisé par ledit travailleur isolé, et comportant un détecteur de présence (5, 6) dudit DATI (4), un détecteur d'utilisation dudit véhicule correspondant par exemple à l'état de contact allumé dudit véhicule, ainsi qu'un moyen logique comprenant une alarme configurée pour être activée si le détecteur de présence dudit DATI est activé et le détecteur d'utilisation du véhicule ne l'est pas. La présente invention concerne encore un procédé de contrôle de présence d'un DATI (4) sur un travailleur isolé par un dispositif selon l'invention, et comportant les étapes suivantes: - détection d'utilisation dudit véhicule, - détection de présence du DATI (4), - génération d'une alarme si une et une seule des deux conditions ci-dessus est vraie, avec mise en route d'un buzzer (7).
Patent WO-2015015126-A1 (WO)
Title: Vêtement a capuche
Inventor: MINASSIAN FRANCK
IPC: A41D1/00
Filed: 2014-07-31
Abstract: La présente invention un vêtement à capuche comportant un cordon périphérique disposé dans une gaine formée dans le tissu et contournant une partie au moins de la capuche caractérisé en ce que ladite gaine est fendue sur une partie au moins de sa longueur et en ce que les lèvres ainsi formées présentent des moyens de liaison complémentaires pour permettre la fermeture de ladite gaine fendue.
Patent WO-2016038297-A1 (WO)
Title: Dispositif de nettoyage par projection de vapeur d'eau
Inventor: CURIEN GÉRARD
IPC: B08B3/02
Filed: 2015-09-08
Abstract: Dispositif de nettoyage par projection de vapeur d' eau comportant un réservoir d'eau (1), des moyens (2) de production de vapeur d' eau, des moyens (3) de conduite et de projection de ladite vapeur d'eau en direction de la surface à nettoyer. Les moyens (2) de production de vapeur consistent en des moyens de génération de vapeur par ultra-son, et les moyens (2) de génération de vapeur par ultra-son sont associés à des moyens (5) de chauffage de l'eau destiné à être vaporisée, et/ou des moyens (4) de chauffage de la vapeur d'eau vaporisée, disposés en amont des moyens (3) de conduite et de projection.
Patent WO-2016139415-A1 (WO)
Title: Non-radioactive method for determining the cytolytic activity of an agent with respect to target cells, use thereof and associated kit
Inventor: BONNAUDET VÉRONIQUE
IPC: C12Q1/66
Filed: 2016-03-01
Abstract: A non-radioactive method for the direct  in vitro  determination (control and quantification) of the cytolytic activity of an active agent with respect to target cells and/or a medium surrounding target cells, comprising the steps of genetically transforming target cells to express an enzyme exogenous to said target cells, exposing said genetically transformed target cells to the active agent and/or to said surrounding medium to be tested, which can result in the lysis of at least a portion of the target cells by releasing said exogenous enzyme into the extracellular medium, and measuring the activity of the exogenous enzyme released during the lysis of said target cells, characterised in that said exogenous enzyme is an enzyme having a molar mass less than or equal to 45 kDa (e.g. an Oplophorus gracilirostris luciferase), and of which the activity can be detected by luminescence or fluorescence. Application to the measurement of antibody-dependent cellular cytotoxicity (ADCC), complement-dependent cytotoxicity (CDC) and/or the measurement of apoptosis.
Patent WO-2016177971-A1 (WO)
Title: Procédé de surveillance d'un moteur d'aéronef en fonctionnement pendant un vol
Inventor: COUPARD JOSSELIN
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance d'un moteur d'aéronef en vol comprenant les étapes : • (a) Pour au moins une fréquence caractéristique du fonctionnement du moteur, mesure d'au moins une valeur de niveau vibratoire synchrone; • (b) Pour au moins un module dudit moteur, estimation d'une valeur de balourd dudit module en fonction de la ou les valeurs de niveau vibratoires mesurées et d'au moins un coefficient de sensibilité; • (c) Estimation d'une marge d'équilibrage dudit module en fonction de la valeur de balourd dudit module et d'un seuil maximal; • (d) Estimation d'un nombre restant de vols dudit aéronef avant équilibrage et/ou d'un indicateur de qualité d'un équilibrage précédent en fonction de la ou les marges d'équilibrage estimées et de données représentatives d'équilibrages passés du moteur.
Patent WO-2017001802-A1 (WO)
Title: Machine hydraulique a pistons radiaux a distribution en harmonique
Inventor: BOZIC ANTÉ
IPC: F04B1/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: La machine hydraulique comprend une came (4) et un bloc-cylindres avec des pistons (14) coopérant avec les lobes de la came, lesquels ont chacun deux rampes (50A, 50B) s'étendant entre des arcs de point mort haut et bas (PH, PB). Les cylindres sont alternativement reliés à une alimentation et à un échappement, selon les séquences séparées par des phases de commutation comprenant une phase d'isolement par rapport aux conduits principaux d'alimentation et d'échappement. La position angulaire de début ou de fin d'au moins une première phase d'isolement par rapport à l'arc de point mort correspondant est différente de la position angulaire de début ou de fin d'au moins une deuxième phase d'isolement par rapport à son arc de point mort correspondant, ces arcs de point mort étant tous les deux des arcs de point mort haut ou bas
Patent WO-2018087460-A1 (WO)
Title: Systeme de caracterisation d'une diode de puissance
Inventor: VANDENDAELE WILLIAM
IPC: G01R31/26
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de caractérisation (1) d'une diode de puissance (2), comprenant : -des premier et deuxième nœuds d'alimentation (11, 12); -une alimentation (3) comprenant : -une première source de tension (311) connectée au premier nœud (11); -une deuxième source de tension (323); -une première résistance (322) connectée en série entre la deuxième source de tension et ledit deuxième nœud (12); -un interrupteur commandé (6) pour connecter sélectivement le deuxième nœud (12) à un potentiel inférieur à un premier potentiel; -un circuit d'écrêtage de tension (4) comprenant : -une troisième source de tension; -une deuxième résistance et une première diode connectées en série entre la troisième source de tension et ledit deuxième nœud; -une borne de mesure, connectée à un nœud intermédiaire entre la deuxième résistance et la première diode.
Patent WO-2018197772-A1 (WO)
Title: Aéronef à voilure rhomboédrique à décollage et/ou atterrissage vertical
Inventor: VARIGAS FRANÇOIS
IPC: B64C25/04
Filed: 2018-04-09
Abstract: L'aéronef (10) comporte un fuselage (11) et une voilure rhomboédrique (12) comportant des ailes avant (13, 14) montées sur un support d'emplanture avant (17) et des ailes arrière (15, 16) montées sur un support d'emplanture arrière(18). Au moins deux ailes (13, 14) portent un moteur (24, 26) muni d'une hélice(25, 27). L'extrémité arrière du fuselage porte un moteur (21) muni d'une hélice (22). L'aéronef comporte des moyens (28 à 35) de basculement de ces moteurs, l'arbre de rotation de chacune des hélices basculant entre une orientation parallèle à l'axe principal du fuselage et une orientation perpendiculaire à l'axe principal du fuselage et à un axe passant par les extrémités des ailes avant.
Patent WO-2018229428-A1 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite
Inventor: EBERLING-FUX NICOLAS
IPC: C04B35/632
Filed: 2018-06-13
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce en matériau composite comprenant au moins les étapes suivantes : - introduction d'un promoteur d'adhésion (10) dans la porosité d'une préforme fibreuse formée par des fils revêtus par un revêtement (1) présentant à sa surface des groupements -OH, le promoteur d'adhésion comprenant un groupement Gl électroattracteur réactif selon une réaction de substitution ou d'addition nucléophile avec les groupements -OH, et un groupement réactif G2 choisi parmi : une fonction hydroxyle, un époxyde, un atome d'halogène, une fonction amine, une fonction carbonyle, une double liaison carbone-carbone ou une triple liaison carbone-carbone, - greffage du promoteur d'adhésion à la surface du revêtement par réaction de substitution ou d'addition nucléophile des groupements -OH sur le groupement Gl, ce greffage étant réalisé par un premier chauffage de la préforme fibreuse dans laquelle a été introduit le promoteur d'adhésion, - introduction d'une résine (4) précurseur de céramique dans la porosité de la préforme fibreuse, après l'étape de greffage du promoteur d'adhésion, - polymérisation de la résine introduite et liaison du promoteur d'adhésion greffé (20) à la résine par réaction chimique entre ces deux composés au niveau du groupement G2, cette polymérisation et cette liaison étant réalisées par un deuxième chauffage de la préforme fibreuse dans laquelle a été introduite la résine, et - formation d'une phase de matrice céramique dans la porosité de la préforme fibreuse par pyrolyse de la résine polymérisée (40).
Patent WO-2019002731-A1 (WO)
Title: Gas flow control valve designed for attachment to a container, and assembly comprising a valve of this type
Inventor: DE COLIGNY ADELINE
IPC: F16K27/12
Filed: 2018-06-22
Abstract: The invention relates to a gas flow control valve (10) designed to be attached to a container (32), the container having a cylindrical container body (34) and said valve comprising: - a valve body (12) that has a cylindrical section (14) which extends along a longitudinal axis (A) and is intended to be at least partially received in the container body when the valve is attached to the container, and - an open cavity (18) provided in said cylindrical section and extending across an angle range greater than or equal to 180° about the longitudinal axis of the cylindrical section, wherein said open cavity is designed to be closed by a wall of the container body to form a cover for said open cavity when the valve is attached to the container, thus forming a cooling duct (50) which is arranged and configured to convey a coolant liquid for cooling the valve when said valve is attached to the container.
Patent WO-2019197747-A1 (WO)
Inventor: MITIDIERI ENZO
IPC: B60K11/04
Filed: 2019-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif de régulation (10) d'un flux d'air (F) destiné à circuler à travers un échangeur de chaleur pour véhicule automobile, le dispositif comprenant au moins deux rideaux (11) aptes à se déplacer selon une direction d'ouverture/fermeture (Z), un système de transmission (20) relié, de façon fixe ou selon une liaison mécanique avec un nombre limité de degrés de liberté, à au moins deux organes d'entraînement (30) rigides, lesdits organes d'entraînement (30) étant aptes à entraîner lesdits rideaux (11) entre une position fermée (P F ) obturant le passage du flux d'air (F) et une position ouverte (P O ) laissant passer le flux d'air (F) en se déplaçant selon ladite direction d'ouverture/fermeture (Z).
Patent WO-2021044087-A1 (WO)
Title: Electronic piano
Inventor: HABOUBI CHAKIB
IPC: G10H1/32
Filed: 2020-09-04
Abstract: Electronic piano comprising a housing (1), a keyboard (7) comprising a plurality of mechanically actuated keys, and a loudspeaker (6) able to generate acoustic vibrations, which are at least partially received in said housing (1), said piano being characterized in that it further comprises a vibrational transfer member (2) able to transfer the vibrations emitted by the loudspeaker (6) toward the keyboard (7), this vibrational transfer member (2) comprising a front transverse zone, intended for supporting the keyboard, and a rear transverse zone intended to accommodate the loudspeaker (6), said front and rear zones respectively being connected to one another in such a way that at least a substantial proportion of the vibrations generated by the loudspeaker (6), in the region of the rear zone, are transmitted toward the keyboard (7) situated in the front zone.