baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2699500-A1 (FR)
Title: Packaging method for granular products
Inventor: JEAN-MICHEL ALEXANDRON
IPC: B65D5/355
Filed: 1992-12-22
Abstract: The method employs a packaging container which has additional fold lines included as part of its construction.  The container is filled with the granular product and it is then sealed closed. In a subsequent stage the container is then compressed. The deformation during compression is directed in the same direction as the additional fold lines.
Patent WO-9314622-A1 (WO)
Inventor: BALLU JEAN-LOUIS
IPC: A01G17/08
Filed: 1993-01-25
Abstract: Dispositif de liage de la vigne, ou autres plantes palissables, au moyen d'un ruban adhésif. Un corps (10) plat renferme dans sa partie arrière (11) un rouleau (2) de ruban adhésif (20), sa partie avant (12) abritant une roue en étoile (3) à plusieurs branches (30), montée en rotation libre autour d'un axe transversal (31), l'extrémité (32) de chacune des branches (30) étant arrondie et de largeur sensiblement égale à la largeur du ruban adhésif (20), lesdites branches (30) étant enserrées par des parois latérales (34) séparées par des espaces (35), une partie de ladite roue en étoile (3) dépassant de la longueur de ses branches du bord inférieur (13) du corps (10), et étant partiellement recouverte par un doigt (4) en arc de cercle, monté pivotant autour d'un axe (40) à la partie antérieure (12) du corps (10) et maintenu en appui au moyen d'un ressort (41) contre les extrémités (32) des branches (30), entre les parois latérales (34), une lame (5) solidaire du doigt (4) étant destinée à couper, au niveau des extrémités (32) des branches (30), le ruban adhésif (20) dont la partie extrême est posée sur les extrémités (32) des branches (30) qui débordent le bord inférieur (13) du corps (10), sa face non adhésive au contact desdites extrémités (32), tandis que la face adhésive de son extrémité (21) adhère à la face intérieure du doigt (4) en regard de l'extrémité (32) de la branche (30) la plus éloignée du rouleau (2) qui déborde le bord inférieur (13) du corps (10).
Patent FR-2700743-A1 (FR)
Title: Folding additional seat for pushchairs
Inventor: JEAN-PIERRE AVIOTTE
IPC: A47D13/08
Filed: 1993-01-25
Abstract: It consists of two pieces of fabric of identical shape, superimposed, inserting and holding two rigid panels situated substantially in the extension of each other and each covered with padding and respectively forming the seat part (2) and the backrest (3), the fabric extending laterally to form two strips constituting the sides of the seat (4, 4'), these two strips each including, along the free edge, tabs (8, 8') provided with press studs (9) allowing the device to be attached to the upright members of the pushchair, above and behind the normal seat. It may be suitable for all types of pushchairs and even prams for young children, and is more particularly designed to equip lightweight folding or non-folding pushchairs.
Patent WO-9412715-A1 (WO)
Inventor: JOURDE BERNARD
IPC: D04H18/02
Filed: 1993-11-22
Abstract: Deux ensembles d'aiguilletage (8, 9) comprennent chacun une planche à aiguilles (12) et un mécanisme de mouvement alternatif (14). Il y a un moteur (18, 19) pour chaque ensemble d'aiguilletage (8, 9). Les ensembles d'aiguilletage (8, 9) sont mécaniquement indépendants l'un de l'autre. Les moteurs (18, 19) sont reliés par un asservissement de position angulaire (21). Utilisation pour supprimer les résonances mécaniques entre ensembles d'aiguilletage et diversifier et faciliter les possibilités de réglages.
Patent FR-2701786-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaïque, son procédé de réalisation et panneau solaire comportant de telles cellules.
Inventor: MARTIN BOGUS KLAUS-PETER
IPC: H01L31/048
Filed: 1993-02-17
Abstract: La présente invention se rapporte à une cellule photovoltaïque comprenant des moyens de protection contre l'accumulation de charges électrostatiques, à son procédé de réalisation et à un panneau solaire comportant de telles cellules. Ces buts sont atteints par une cellule photovoltaïque comprenant un dispositif d'évacuation de charges électrostatiques efficace ayant une masse faible et ne masquant que très faiblement les rayonnements solaires incidents. Les dispositifs d'évacuation de charges comportent une grille en matériau conducteur transparent ou non sur la surface externe de la lame de verre de protection de la cellule photovoltaïque, ladite grille étant connectée à l'électrode de capture des charges de la cellule. Avantageusement, la grille du dispositif d'évacuation des charges électrostatiques est superposée à la grille de l'électrode recueillant les charges générées par la cellule photovoltaïque.
Patent FR-2702009-A1 (FR)
Inventor: JACQUES LEMAIRE
IPC: B01F3/08
Filed: 1993-02-23
Abstract: The invention relates to the automatic injection of an additive into the fuel tank of a motor vehicle, from an on-board additive tank. According to the invention, the quantity of additive to be withdrawn from the additive tank (101) is calculated using an on-board computation unit (102), and the quantity of additive thus calculated is injected by pulsed spraying, this spraying being carried out directly into the liquid bulk of fuel. This pulsed spraying is preferably carried out by controlling a piston positive-displacement pump (112), with a number of piston strokes which is automatically determined as a function of the quantity of additive to be withdrawn.
Patent FR-2702203-A1 (FR)
Title: Protective paper dispenser with automatic glueing of an adhesive strip
Inventor: ANNIE NOGUERA
IPC: B65H37/04
Filed: 1993-03-01
Abstract: The present invention relates to a protective paper dispenser equipped with a device for automatically glueing an adhesive strip on one of the edges of the paper in order to facilitate the preparation of painting works. This dispenser includes a frame (2) arranged to carry a roll of protective paper (3) on a transverse shaft and a cutting tool (7) for cutting the said protective paper to the desired length. It is characterised in that it includes an additional device for unrolling an adhesive strip (15) in the direction of one edge of the roll of protective paper (3) so that the adhesive strip (15) is glued along the edge of the paper (3) and is unwound in synchronisation therewith, and transverse positioning means for adjusting the transverse position of application of the adhesive strip (15) on the roll of paper (3). Applications: all types of painting work requiring protection of zones against paint splashes.
Patent FR-2706715-A1 (FR)
Title: Procédé de correction spatiale d'image numérique.
Inventor: GERARD BAILLET
IPC: H04N5/232
Filed: 1993-06-11
Abstract: Un procédé de correction spatiale d'image numérique composée de rangées de pixels qui sont des lignes ou des colonnes, comprend la comparaison (E20) des rangées deux à deux pour déterminer des premiers décalages entre rangées exprimés en nombre entier de pixel, la détermination de seconds décalages entre rangées exprimés en nombre non entier de pixel puis la détermination (E40) pour chaque rangée d'un troisième décalage par rapport à une rangée de référence, et enfin la correction de chaque rangée par un décalage des pixels de cette rangée par rapport à la référence égal à la partie entière du troisième décalage de cette rangée et par un lissage spatial de ses pixels avec des coefficients fonction du troisième décalage. Ce procédé améliore la qualité de l'image lorsque celle-ci a été prise par un aéronef soumis à du roulis et/ou de la dérive.
Patent FR-2708836-A1 (FR)
Title: Procédé pour la fabrication de pièces métalliques multicolores, comme en particulier des pièces de monnaie, des médailles ou des jetons.
Inventor: JEAN-PAUL GUERLET
IPC: C22C9/04
Filed: 1993-08-12
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé pour la fabrication de pièces métalliques multicolores telles que en particulier des pièces de monnaie,des médailles ou des jetons. Selon l'invention, ce procédé est essentiellement caractérisé en ce qu'il consiste à assembler, de façon connue en soi, au moins deux parties réalisées dans des alliages métalliques de même composition qualitative, mais différents dans leur composition quantitative, la nature de ces alliages et leur composition quantitative étant choisies de telle sorte à obtenir un contraste de couleur. L'invention vise également à couvrir un procédé pour le recyclage et la réutilisation d'alliage à base de cuivre et de nickel ainsi que l'utilisation des alliages maillechorts Cu-Ni-Zn pour la fabrication de telles pièces métalliques multicolores.
Patent FR-2710146-A1 (FR)
Title: Dispositif optique de mesure d'écart transversal.
Inventor: JACQUES THEBAULT
IPC: G01B9/06
Filed: 1993-09-13
Abstract: Le dispositif optique permet de mesurer l'écart transversal, par rapport à un axe optique, d'un objet (10) déplaçable le long de l'axe sur une longueur supérieure de plusieurs ordres de grandeur à la dimension transversale maximale acceptable pour la pupille du dispositif. Il comprend, un motif lumineux placé sur l'objet et, dans cet ordre, le long de l'axe optique, un système dioptrique afocal fixe (22) de grandissement axial inférieur à 1/10, un viseur optique (24) de longueur focale fixe, déplaçable le long de l'axe optique, destiné à pointer l'image fournie par le système afocal, ayant un grandissement supérieur à l'unité et un détecteur matriciel (20) fixe par rapport à l'optique du viseur. Des moyens (28) permettent de déterminer le barycentre de l'image formée sur le détecteur et l'écart de ce barycentre par rapport à l'axe optique.
Patent FR-2710343-A1 (FR)
Title: Nouveau système accélérateur de réticulation de polymères durcissant à l'humidité de l'air .
Inventor: MICHEL LETOFFE
IPC: C08K5/54
Filed: 1993-09-22
Abstract: Système accélérateur de réticulation à froid de polymères durcissant à l'humidité par hydrolyse/condensation comprenant: - (C) x parties en poids d'un catalyseur de réticulation desdits polymères par polycondensation, x allant de 0,01 à 10; - (E) Y parties en poids d'un composé minéral solide contenant une quantité y d'eau sous forme d'eau d'hydratation et/ou adsorbée par condensation capillaire, cette quantité y allant de 0,5 à 40 parties en poids, et pouvant représenter jusqu'à 70% du poids dudit composé minéral solide; - (F) z parties en poids de charges, z allant de 0 à 50; - (D) 100-(x+Y+z) parties en poids d'un diluant ou d'un solvant dudit catalyseur (C), diluant ou solvant présentant une viscosité dynamique à 25 degréC de l'ordre de 50 à 200.000 mPa.s.; les quantités respectives des quatre constituants (C), (E), (F) et (D) étant telles que le système obtenu se présente sous forme d'une pâte manipulable. Utilisation dudit système accélérateur pour l'accélération de compositions silicones durcissant à l'humidité de l'air.
Patent FR-2698011-A1 (FR)
Title: Combined golf bag and trolley
Inventor: BERTRAND BOUDIOS
IPC: A63B55/60
Filed: 1993-11-18
Abstract: The trolley has two wheels (3) on legs (4) which can be retracted into recesses in the bag when not in use and are supported by struts (11) when deployed. The bag is made from two rigid sections (1, 2), hinged near their lower ends about a transverse axis (X). The upper end of the bag can have an opening top.The legs on which the wheels are mounted can be in the form of articulated parallelograms which can be extended outwards to the sides once deployed. In the retracted position, the wheels can still protrude slightly from the bag to allow it to be rolled along while gripping an upper handle (5). The inside of the bag can incorporate a club holder (22) which extends vertically when the bag is opened, and it can have compartments for golf shoes and an umbrella.
Patent WO-9417514-A1 (WO)
Inventor: CHAPELON JEAN-YVES
IPC: G10K11/34
Filed: 1994-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de focalisation dynamique ainsi qu'un appareil de thérapie (10) en comportant application. L'appareil de thérapie (10) comprend un dispositif de thérapie proprement dit (20) comprenant au moins un élément transducteur ultrasonique de thérapie (221-230) et un générateur de signal (50) délivrant un signal électronique audit élément transducteur ultrasonique (221-230), caractérisé en ce que le générateur de signal (50) délivre un signal électronique dont la fonction d'autocorrélation est de type DIRAC. L'invention permet de réaliser une focalisation électronique dynamique sans apparition de zones focales secondaires.
Patent WO-9428857-A1 (WO)
Title: Support de sucette pour nouveau-ne
Inventor: AOUIZERATE PIERRE
IPC: A61J17/00
Filed: 1994-06-08
Abstract: Support de sucette pour nouveau-né, ladite sucette (2) comprenant une tétine (10) et un embout de préhension (11) avec une bague ou collerette (15) intermédiaire. Le support (1) est réalisé en un matériau plastique souple et comporte au moins une ouverture oblongue (5) dans laquelle l'embout (11) peut être engagé pour fixer, de façon amovible, la sucette (2) au support (1), l'embout (11) étant retenu dans l'ouverture (5) par déformation élastique de cette ouverture. Le support (1) est un corps creux de forme bombée qui comporte au moins une face (1a) formant une surface d'appui du support (1).
Patent FR-2717090-A1 (FR)
Title: Ensemble de fixation pour retenir une chaussure sur un ski.
Inventor: JOEL ARDUIN
IPC: A63C5/07
Filed: 1994-03-11
Abstract: L'invention concerne un ensemble de fixation destiné à retenir une chaussure en appui sur une planche de glisse. Cet ensemble comprend un élément avant de fixation (3), un élément arrière (4) et un organe de raidissement (18). Il est caractérisé par le fait que l'organe de raidissement (18) comprend une plaque amovible (20), mobile entre une position haute et une position basse où elle forme avec le reste de l'ensemble un organe de raidissement actif. Selon une autre caractéristique, un bras de relevage (43) rappelé élastiquement par un ressort (49) rappelle la plaque mobile (20) vers la position haute. Selon une autre caractéristique, le bras de relevage (43) se prolonge vers le bas par des bras de freinage (50).
Patent FR-2718106-A1 (FR)
Title: Machine to place protective wicker bottle covering for packaging
Inventor: ALAIN MEYNARD
IPC: B65B21/24
Filed: 1994-03-31
Abstract: The machine comprises a fixed chassis and a carriage which supports the bottle (6). The carriage is displaced between a first position, connecting the lower part of the wicker strands, and a second position, severing the lower part of the wicker strands from the covering. A finger (11) located in the first carriage position is engaged under the bottle in at least two links of the lower part of the wicker and is able to rotate around the bottle axis in order to connect the lower part of the wicker strands together. Shears (12,13) are located under the bottle in the second carriage position. A motor (21) ensures simultaneous rotation of the finger and the closing of the shears.
Patent FR-2718706-A1 (FR)
Inventor: JEAN-PIERRE AVENET
IPC: B64D45/02
Filed: 1994-04-15
Abstract: Sparkproof structure, in particular, for aircraft, including two elements (1, 2) of composite material, at least partially superposed and joined by a cooperating screw (10) and nut (11). According to the invention, said nut (11) includes a recess (13) forming a storage chamber (15) capable of storing gases produced at the interface between said screw (10) and said elements (1,2). Said screw (10) comprises a channel (14) for discharging the gases stored in said storage chamber (15).
Patent FR-2719245-A1 (FR)
Title: Continuous casting installation for metal filaments
Inventor: DOMINIQUE LOISON
IPC: B22D11/00
Filed: 1994-04-27
Abstract: An installation is claimed for the continuous casting of metal filaments directly from liquid metal. This installation incorporates two internally cooled rolls (1,1') with their longitudinal axes horizontal and provided with a drive mechanism to rotate them in an inverse manner around these axes. The lateral surfaces of these rolls include some spaced grooves (6-14, 6-14) in which the solidification of the filaments is effected. Two lateral faces (46,47) applied against the end planes (2.3,2',3') of the rolls (1,1') define in co-operation with the rolls, a laterally closed casting space. A means for introducing the liquid metal into this casting space is provided. The spaces separating the grooves are made up of parts (15-23, 15'-23) projecting with respect to the nominal diameter (D) of the rolls. Each of these projecting parts of one of the rolls penetrates into the one of the grooves on the other roll in a manner to partially fill the operating clearance.
Patent FR-2719494-A1 (FR)
Inventor: ROBERT SCIMIA
IPC: A63F3/02
Filed: 1994-05-09
Abstract: Device for preventing light escaping from a leisure game, by shutting off the light flow in a closed position and enabling it to escape in an open position. The device consists of a housing (7) containing 116 holes (10) for receiving pieces (9). When the pieces are inserted into the diaphragm (11), the latter displays a red, green, yellow, blue, purple, white and black colour, illuminating the piece through optical conduction. The device of the invention is especially suitable for a range of games featuring interactive pieces.
Patent FR-2720223-A1 (FR)
Title: Dispositif empêchant les taupes de remonter à la surface du sol et procédé pour l'installation de ce dispositif.
Inventor: JUMELLE JACKIE
IPC: G01R15/06
Filed: 1994-05-25
Abstract: Ce dispositif empêchant les taupes de remonter à la surface du sol et d'y former des monticules de terre, est caractérisé par le fait qu'il est constitué par un support ajouré (2), destiné à être ancré dans le sol, sensiblement parallèlement à sa surface et au voisinage de celle-ci, ledit support (2) portant, orientés vers l'intérieur du sol, des éléments (4) comportant au moins une pointe (9), telle que la piqûre par celle-ci d'une taupe, dissuade cette dernière de remonter jusqu'à la surface du sol, les pointes (9) du dispositif (1) étant écartées entre elles d'une distance n'autorisant généralement pas la remontée d'une taupe jusqu'à la surface du sol.
Patent FR-2716452-A1 (FR)
Title: Analogues de la 15-déoxyspergualine, leur procédé de préparation et leur utilisation en thérapeutique.
Inventor: RENAUT PATRICE
IPC: A61K31/155
Filed: 1994-06-01
Abstract: La présente invention concerne en tant que produits industriels nouveaux, des composés de structure apparentée à celle de la 15-déoxyspergualine de formule: (CF DESSIN DANS BOPI) dans laquelle: A représente une liaison simple, un groupe -CH2 -, un groupe -CH2 O-, un groupe-CH2 NH-, un groupe -CH(OH)- un groupe -CHF- ou un groupe -CH(OCH3 )-, et n est égal à 6 ou 8, et leurs sels d'addition. Ces nouveaux composés sont notamment utiles en tant qu'agents immunosuppresseurs. L'invention concerne également le procédé de préparation desdits composés.
Patent FR-2721137-A1 (FR)
Title: Toroidal electric transformer or toroidal inductive winding, e.g. self-inductance
Inventor: BARNEOUD JEAN
IPC: H01F30/16
Filed: 1994-06-14
Abstract: The toroidal transformer/inductive winding is made up of a toroidal magnetic inner (1) separated from an inner winding (3) by an isolating shell cover. The shell cover is put in place by joining two half shell sections (9,10) in-situ. In turn the outer winding (5) is separated from the inner winding by two assembled half shell sections (12,13). The outer winding is surrounded by outer covers (17,18) formed in the same way. The self inductance uses similar assembly techniques, but the outer separating cover and outer winding are not needed.
Patent FR-2722195-A1 (FR)
Title: Novel di:hydro-pyrrolo-pyridin-2-ones and oxazolo-pyridin-2-ones
Inventor: GUILLAUMET GERALD
IPC: C07D471/04
Filed: 1994-07-07
Abstract: 1,3-Di-hydro-2H-pyrrolo2,3-bpyridin-2-one and oxazolo-4,5-bpyridin-2(3H)-one derivs. of formula (I) and their geometric and/or optical isomers and acid or base addn. salts, are new. R1 = H, alkyl, alkenyl, cyanoalkyl or arylalkyl; W = -A-R2 or -(A)m-(CH2)n-N(R3)R4; R2 = alkyl, cycloalkyl, cycloalkylalkyl, etc.; R3, R4 = H, alkyl, phenyl, phenylalkyl, cycloalkyl or cycloalkylalkyl; A = -C(=O)- or -C(OH)H-; Y = O or -C(R5)R6; R5, R6 = H, alkyl, cycloalkyl, cycloalkylalkyl, phenyl or benzyl;  n = 1-4; m = 0 or 1.
Patent FR-2710224-A1 (FR)
Title: Procédé et appareil de perfectionnement de téléphones mobiles cellulaires.
Inventor: KJELL JOHANSSON
IPC: H04M1/72406
Filed: 1994-07-29
Abstract: L'invention concerne un appareil et un procédé pour perfectionner un téléphone mobile. Le téléphone mobile (1) comporte une mémoire principale (15), et ledit appareil comporte un lecteur (20) de module disposé dans le téléphone mobile et une carte à module (22) de perfectionnement de logiciel apte à être temporairement connectée au téléphone mobile par insertion dans le lecteur de module. La carte comporte des moyens (15') pour stocker le logiciel de perfectionnement à transmettre dans la mémoire principale (15') du téléphone mobile. L'appareil comporte en outre des moyens disposés dans le téléphone mobile pour transmettre le logiciel de perfectionnement dans la mémoire principale (15). L'invention s'applique en particulier aux téléphones mobiles cellulaires.
Patent FR-2726246-A1 (FR)
Inventor: POSSEME GILLES
IPC: B63G7/02
Filed: 1994-10-28
Abstract: A method wherein a submersible (9) is launched (1), the submersible (9) is guided (2) towards a mine (5; 6) by means of a sonar coupled to a tactical control facility (12) on a chaser vessel (8) for continuously classifying and monitoring the location of the submersible (9) relative to the mine (5; 6), a tracking means (13) on the submersible (9) is released once the submersible (9) is within a given range of the mine (5; 6), to provide a target spotting function together with the submersible (9) and the tactical control facility (12) of the vessel (8), navigational parameters required for the attack strategy of the submersible, depending on the kind of mines (5; 6) found and the position of the submersible as referenced by the stationary tracking means (13), are sent (3) to the submersible (9) via the tactical control facility (12), and the mine (5; 6) is destroyed (4) in accordance with the attack strategy acquired by the submersible (9). The method is useful in naval mine warfare.
Patent WO-9521026-A1 (WO)
Title: Method and device for dispensing a mixture of compressed air and powder
Inventor: DIAT CHRISTIAN
IPC: B05B15/55
Filed: 1995-02-01
Abstract: The invention relates to a blasting device by projecting a mixture of compressed air and abrasive powder, comprising a compressed air source (100), a powder storage container (C), a projecting head (106), a compressed air conduit (204, 6, 7, 70, 71, 206) connecting the compressed air source to the projecting head, a powder supply conduit (3) having a converging wall and making the powder storage container communicate with the compressed air conduit through a valve (4) and a control trigger (104a) which can be actuated from the vicinity of the projecting head in order to control the valve. The projecting head comprises a plurality of small diameter nozzles and is permanently supplied with compressed air, independently of the actuation of the control trigger and of the position of the powder control valve.
Patent FR-2728879-A1 (FR)
Title: Procedure for disposal and recycling of empty glass e.g. glass bottles and jars
IPC: B65F1/12
Filed: 1995-05-04
Abstract: The glass bottles (7) are collected in a container (10) mounted on an automobile vehicle. Initially, the glass is held in a reserve container (1), situated near a public road, or area. The vehicle carries a vacuum system (12), with a suction pipe (9) for connection inside the reserve container, to suck the glass into the vehicle container, without moving the container. The reserve container may have a roof (1a) covering an upper aperture (30), to which is connected the suction pipe, held by an articulated arm (41). The aspiration end (9a) is introduced into the container via the upper opening. The container may also have calibrated openings (4) for bottle entry and a base vibrator, assisting in glass movement.