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Patent FR-3053389-A1 (FR)
Title: Procede de regulation d’un chauffage d’un element de depollution d’une ligne d’echappement d’un moteur
Inventor: YARCE ALEJANDRO
IPC: F01N9/00
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention porte sur un procédé de régulation d'un chauffage d'au moins un élément de dépollution (3) présent dans une ligne (1) d'échappement d'un moteur (2) de véhicule automobile, ledit au moins un élément de dépollution (3) nécessitant une température minimale pour son fonctionnement et étant chauffé pour atteindre la température minimale, caractérisé en ce qu'une puissance de chauffage dudit au moins un élément de dépollution (3) est régulée en fonction d'un profil de conduite du conducteur du véhicule automobile préalablement établi selon un historique de conduite.
Patent FR-3053372-A1 (FR)
Title: Panneau modulaire pour parois de bassin
Inventor: DESJOYAUX JEAN-LOUIS
IPC: E04H4/04
Filed: 2016-07-01
Abstract: L'invention concerne un panneau modulaire en matière plastique pour réaliser des parois de bassin, comprenant : • un corps principal (1) de forme générale rectangulaire dont une première face (la) est destinée à être orientée vers l'intérieur du bassin, les longueurs du corps principal (1) définissant un plan de référence (P) ; • un corps complémentaire apte à se fixer sur une deuxième face (lb) du corps principal (1) et définissant une colonne creuse destinée à recevoir du béton ; Le panneau est remarquable en ce que la première face (la) présente une courbure transversale convexe initiale sur la largeur du corps principal (1) dans un moule d'injection plastique, l'amplitude maximale de la courbure transversale par rapport au plan de référence (P) étant choisie pour compenser tout ou partie de déformations, intervenant entre la sortie du moule et la prise du béton, dans les directions transversales et longitudinales.
Patent FR-3038237-A1 (FR)
Inventor: ABDALLA WASSEM
IPC: F02M37/54
Filed: 2016-07-04
Abstract: Des systèmes de filtration ne pouvant pas fonctionner sans filtre sont décrits. Les systèmes de filtration (100) comportent un clapet (126) disposé dans un boîtier de filtre. Le clapet (126) est normalement poussé en position fermée quand une cartouche de filtrage (104) n'est pas insérée dans le boîtier de filtre, de telle sorte que qu'un carburant présent dans le boîtier de filtre ne puisse pas s'écouler jusqu'à un moteur à combustion interne. La cartouche de filtrage (104) comprend un élément filtrant primaire (108) et un dispositif de crépine (118) hydrophobe. Le dispositif de crépine (118) hydrophobe comprend un doigt d'actionnement du clapet (134) qui coopère avec le clapet (126) et le met en position ouverte quand le dispositif de crépine (118) hydrophobe est logé en position de fonctionnement dans le boîtier de filtre. De la sorte, du carburant ne peut passer du boîtier de filtre aux injecteurs de carburant que lorsque le dispositif de crépine hydrophobe (118) est disposé en position de fonctionnement dans le boîtier. Le dispositif de crépine hydrophobe (118) est une pièce distincte de l'élément filtrant primaire (108), ce qui permet de remplacer séparément l'élément filtrant primaire (108) et le dispositif de crépine hydrophobe (118).
Patent FR-3041217-A1 (FR)
Title: Fermoir depliable
Inventor: COME JOEL
IPC: A44C5/24
Filed: 2016-09-16
Abstract: La présente invention a pour objet un fermoir dépliable comprenant une première lame fixe (1) et une seconde lame mobile (2), les première et seconde lames (1, 2) étant reliées entre elles à une première de leurs extrémités (1a, 2a) par une première articulation (3). La première lame (1) comprend des moyens élastiques (5, 6; 10, 11) destinés à coopérer avec un prolongement (4) de la seconde lame (2) s'étendant au-delà de la première articulation (3) pour empêcher la seconde lame (2) d'être repliée sur la première lame (1) lorsque le fermoir est dans une position dépliée et maintenir la seconde lame (2) repliée sur la première lame (1) lorsque le fermoir est dans une position fermée. Les moyens élastiques comprennent deux zones élastiques (5, 6 ; 10, 11) destinées à coopérer avec la seconde lame (2) et son prolongement (4). Une première zone élastique est solidaire de la première extrémité (1a) de la première lame (1) portant la première articulation (3). Les deux zones élastiques (5, 6 ; 10, 11) sont déformables dans des directions opposées sous l'action de la seconde lame (2).
Patent FR-3058039-A1 (FR)
Title: Appareil orthodontique de traitement des malocclusions
Inventor: GUEDON JONATHAN
IPC: A61C7/12
Filed: 2016-10-27
Abstract: La présente invention appartient au domaine technique des dispositifs de traitement orthodontique et concerne un appareil orthodontique (100) de traitement des malocclusions, apte à être appliqué au niveau du maxillaire d'un patient, l'appareil (100) comprenant : - un arc palatin (101) comportant au moins une ouverture (102) pour le passage d'une vis centrale et l'ancrage au maxillaire et présentant deux branches (103, 104) qui suivent l'orientation des procès alvéolaires et qui s'étendent de part et d'autre d'une direction médiane (M) qui passe par l'axe central de la vis, - au moins un fourreau (105, 106) prévu pour être disposé en regard de la face palatine des procès alvéolaires, chaque fourreau étant destiné à loger une branche (103, 104) dudit arc palatin (101), - au moins un moyen de liaison (107, 108) de chaque fourreau (105, 106) à au moins une dent, - au moins un moyen de ressort (109) chacun prévu pour exercer une force de compression entre une branche dudit arc et le fourreau qui la loge.
Patent FR-3058519-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la pression d'un pneumatique
Inventor: PATURLE ANTOINE
IPC: G06F17/14
Filed: 2016-11-10
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la pression d'un pneumatique (1) monté sur un véhicule (7), comprenant les étapes suivantes: - acquisition par un microphone (10) d'une réponse acoustique dudit pneumatique (1) obtenue sous l'effet d'une sollicitation mécanique impulsionnelle dudit pneumatique à l'arrêt, - traitement de ladite réponse acoustique dans le domaine fréquentiel par une unité de traitement automatisée de données (9), ledit traitement comprenant: - identification sur la réponse acoustique dans le domaine fréquentiel de la fréquence d'un pic de spectre correspondant à un maximum d'amplitude spectrale, - détermination d'une pression du pneumatique à partir de données reliant des fréquences à des pressions.
Patent FR-3050626-A1 (FR)
Title: Mecanisme tournant d'un etui cosmetique
Inventor: VACHERON FREDERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-04-28
Abstract: Mécanisme tournant d'un étui cosmétique comprenant un curseur (2) équipé de deux ergots qui traversent chacun une embrasure hélicoïdale (6) d'une enveloppe spiralée (3) emmanchée sur le curseur (2), tandis que les ergots se prolongent chacun dans une lumière longitudinale agencée dans une chemise extérieure (4) emmanchée sur l'enveloppe spiralée (3).
Patent FR-3062182-A1 (FR)
Title: Ensemble pour l’accroche et le decrochage de piece
Inventor: CLERMONT ERIC
IPC: F16B45/00
Filed: 2017-01-26
Abstract: L'invention concerne un ensemble pour l'accroche et le décrochage de pièce (23) pour le traitement de pièce (23). Ledit ensemble comprend au moins : un cadre (22), une ligne de positionnement (24) à l'intérieur du cadre (22) et comportant deux extrémités fixées sur le cadre (22), la ligne de positionnement (24) comprend au moins : une pièce (23) à peindre, deux crochets (20). Lorsque la pièce (23) est sur la ligne de positionnement (24), la ligne est tendue pour bloquer la position de la pièce (23). L'ensemble comprend : un élément de serrage-desserrage (25) de la ligne de positionnement (24) positionné au niveau d'une extrémité de la ligne de positionnement (24) sur le cadre (22), cet élément de serrage-desserrage (25) comprend une vis de serrage-desserrage (251) adaptée à serrer ou desserrer l'élément de serrage-desserrage (25) sur le cadre (22) pour varier la distance entre l'élément de serrage-desserrage (25) et le cadre (22).
Patent FR-3048341-A1 (FR)
Title: Contenant pour produit cosmetique liquide
Inventor: KUDO SAORI
IPC: A45D34/00
Filed: 2017-02-28
Abstract: L'invention porte sur un contenant pour produit cosmétique liquide (100) comprenant un corps principal de contenant (1) qui comporte une partie de logement (1a) pour y loger une matière cosmétique liquide, un tube de guidage (2) mis dans une forme tubulaire, le tube de guidage (2) étant positionné à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe du corps principal de contenant (1), le tube de guidage (2) comportant un trou de tube communiquant avec la partie de logement (1a), et un noyau intermédiaire (4) disposé dans le corps principal de contenant (1) et le tube de guidage (2), le noyau intermédiaire (4) envoyant la matière cosmétique liquide, une extrémité arrière du noyau intermédiaire (4) étant positionnée à l'intérieur de la partie de logement (1a), une pointe du noyau intermédiaire (4) s'étendant à partir d'une ouverture à une pointe du tube de guidage (2) pour former une partie d'application, le tube de guidage (2) comportant une partie inclinée (2c) à un côté d'extrémité pourvue d'une pointe, la partie inclinée (2c) étant inclinée par rapport à un axe central du corps principal de contenant (1), le noyau intermédiaire (4) étant incliné suivant un trou de tube sur la partie inclinée (2c), et une partie d'extrémité avant proche de l'axe central du corps principal de contenant (1) étant positionnée sur une partie avant par rapport à une autre partie d'extrémité avant éloignée dudit axe central avec une coupe transversale perpendiculaire comme référence, la coupe transversale perpendiculaire étant perpendiculaire à un axe central de la partie inclinée (2c).
Patent FR-3066410-A1 (FR)
Title: Dispositif de melange et de distribution avec zone de retournement
Inventor: AUGIER FREDERIC
IPC: B01J8/04
Filed: 2017-05-17
Abstract: Dispositif de mélange et de distribution de fluides pour un réacteur catalytique à écoulement descendant, ledit dispositif comprenant une zone de collecte (A), une zone de mélange (B), une zone de distribution (C), ladite zone de mélange (B) comprenant une enceinte de mélange (15) et une enceinte d'échange (16) des fluides située en-dessous et en communication avec ladite enceinte de mélange (15) via une zone de retournement (26) des fluides.
Patent FR-3073425-A1 (FR)
Title: Procede de separation d’un melange avec mesure de purete ou rendement sur une cuve intermediaire
Inventor: PRIEUR CEDRIC
IPC: C13K3/00
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de séparation d'un mélange dans une installation comprenant : - un premier système comprenant une pluralité de colonnes de chromatographie, une ligne de sortie pour la collecte d'un raffinat et une ligne de sortie pour la collecte d'un extrait ; - au moins un second système placé en aval du premier système ; et - au moins une cuve alimentée par une desdites lignes de sortie du premier système, et alimentant le second système avec un flux continu ; le procédé comprenant successivement, de manière cyclique, dans une partie donnée du dispositif : - une étape de collecte d'un raffinat, une étape d'injection du mélange à séparer, une étape de collecte d'un extrait et une étape d'injection de phase mobile ; le procédé comprenant par ailleurs la mesure de la pureté et/ou du rendement d'au moins une fraction collectée choisie parmi l'extrait et le raffinat, ladite mesure de pureté et/ou de rendement comprenant les étapes suivantes: - la détermination de la concentration d'au moins deux espèces du mélange à séparer dans la fraction collectée dans la cuve ; - la détermination de la pureté et/ou du rendement en au moins une espèce de la fraction collectée dans la cuve.
Patent FR-3074280-A1 (FR)
Title: Dispositif thermique a capacite de stockage pour vehicule
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-11-28
Abstract: Dispositif thermique à capacité de stockage (1) pour véhicule comprenant un conduit (31) et au moins un tube (24) rempli d'un matériau à changement de phase (44) encapsulé dans ledit tube (24), le tube (24) étant enroulé autour du conduit (31) pour former un enroulement (48), le conduit (31) délimitant un premier espace (42) dans lequel un fluide est apte à circuler, l'enroulement (48) comprenant un deuxième espace (45) dans lequel le fluide est apte à circuler, caractérisé en ce que le conduit (31) comprend des ouvertures radiales (41) mettant en communication le premier espace (42) et le deuxième espace (45). Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3074296-A1 (FR)
Title: Procede d’analyse et de traitement de terre excavee
Inventor: VESPERINI CHRISTIAN JACQUES ORSO
IPC: G01N33/24
Filed: 2017-11-28
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'analyse et de traitement de terre caractérisé en ce qu'il comprend au moins les étapes suivantes : A) Fourniture d'un échantillon de terre excavée, B) Détermination du type de sol duquel l'échantillon est issu à partir d'un modèle prédictif, C) Détermination d'un échantillon de référence le plus pertinent par rapport au type de sol déterminé à l'étape B, par le modèle prédictif qui exécute au moins les opérations suivantes : a. Comparaison du type de sol déterminé à l'étape B avec les échantillons de référence d'une base de données, la base de données regroupant au moins le type de sol et la teneur en polluant pour une pluralité d'échantillons de référence de terre analysés b. Sélection d'un échantillon de référence le plus pertinent sur la base de l'étape C(a), D) Analyse de l'échantillon par spectrométrie et obtention d'un spectre d'énergie de l'échantillon de terre excavée, E) Détermination du taux de pollution de l'échantillon au moins par comparaison de données dérivées du spectre d'énergie obtenu à l'étape D avec la teneur en polluant de l'échantillon de référence déterminé à l'étape C.
Patent FR-3074354-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un fantome de l'anevrisme intracranien
Inventor: YUAN QUAN
IPC: G16H50/50
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un fantôme de l'anévrisme intracrânien en un matériau à propriétés élastiques élevées. La présente invention concerne également, un fantôme de l'anévrisme intracrânien susceptible d'être obtenu par un procédé selon l'invention, ainsi que l'utilisation du fantôme selon l'invention, pour réaliser des études hémodynamiques pré- et post-embolisation d'anévrismes intracrâniens.
Patent FR-3074148-A1 (FR)
Title: Panneau acoustique pour nacelle de turboreacteur d’aeronef et procede de fabrication d’un element d’une nacelle
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: G10K11/168
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un panneau acoustique pour nacelle de turboréacteur d'aéronef, du type comportant une peau externe, une peau interne, et une âme alvéolaire (26) qui est interposée entre la peau externe et la peau interne et qui comprend une pluralité de bandes ondulées (28), chaque bande ondulée (28) s'étendant longitudinalement en longueur en formant une succession de bosses (30) et de creux (32), les bandes ondulées (28) étant agencées de façon à délimiter des cellules (34) qui s'étendent globalement perpendiculairement auxdites peaux, caractérisé en ce que chaque bande ondulée (28) s'étend en largeur depuis une première extrémité formant un bord plié externe (36) qui est en appui sur la peau externe, jusqu'à une seconde extrémité formant un bord plié interne (38) qui est en appui sur la peau interne.
Patent FR-3079375-A1 (FR)
Title: Procede adaptatif robuste de suppression d'interferences en presence de signal utile
Inventor: BAUDIN ROLAND
IPC: H04B1/10
Filed: 2018-03-22
Abstract: Procédé de réception d'un signal, comprenant un signal utile, des signaux d'interférences et du bruit, et de suppression des signaux d'interférences dans un récepteur multivoies comprenant les étapes de : (a) Réception, transposition en fréquence et conversion numérique du signal reçu ; (b) Estimation d'une matrice de corrélation des signaux reçus ; (c) Estimation de la variance du bruit ; (d) Estimation initiale des directions d'arrivée des signaux utile et d'interférences ; (e) Initialisation des puissances des signaux utile et d'interférences ; (f) Calcul par itérations : - des vecteurs directionnels actuels des signaux utile et d'interférences ; - des puissances des signaux utile et d'interférences ; - des erreurs amplitudes / phases des vecteurs directionnels supposés par rapport aux vecteurs directionnels actuels ; et - des directions d'arrivée des signaux utile et d'interférences ; (i) Suppression des signaux d'interférences dans le signal reçu lors de l'étape (a) ;
Patent FR-3085938-A1 (FR)
Title: Remorque triporteur
Inventor: NAUD BERTRAND
IPC: B62M6/40
Filed: 2018-09-17
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de transport hybride permettant l'utilisation d'une remorque de transport en mode routier ou en mode triporteur. Il s'agit d'un dispositif (1) comportant une remorque (300), un cycle (100) et un moyen de liaison (200), ledit moyen de liaison comprenant un timon télescopique constitué d'une partie mâle et d'une partie femelle, la partie mâle étant mobile par rapport à la partie femelle, la partie mâle comportant sur l'une de ses extrémités un moyen d'attelage à un véhicule, la partie femelle comportant sur l'une de ses extrémités un moyen d'articulation rotatif avec la remorque, ledit moyen de liaison permettant de positionner le cycle en contact avec le sol (S) lorsque le timon mâle est à l'intérieur du timon femelle ou de positionner verticalement le cycle par rapport au sol lorsque le timon mâle est déployé à l'extérieur du timon femelle.
Patent FR-3072175-A1 (FR)
Title: Appareil de mesure de la capacite d'absorption d'un papier absorbant
Inventor: LIVRAN JEAN-PIERRE
IPC: G01N33/34
Filed: 2018-01-24
Abstract: L'invention concerne un appareil (100) de mesure du temps d'immersion et de la capacité d'absorption d'un échantillon de papier (200), comprenant, entre autres, un réceptacle (130) apte à attraper l'échantillon (200) dans un réservoir d'eau (150).
Patent FR-3082529-A1 (FR)
Title: Procede de durcissement par nitruration
Inventor: FLECHE DENIS
IPC: C22C38/46
Filed: 2018-06-18
Abstract: Un procédé de durcissement de pièces en acier nitrurable est présenté, dans lequel une pièce en acier nitrurable, ou une partie de celle-ci, est soumise à un durcissement initial (I) par austénitisation et trempe ; puis à un revenu intermédiaire basse température (II), réalisé à une température (TII) inférieure à 350°C; et à un traitement de nitruration (III) réalisé à une température de nitruration (Tm) supérieure à la température de revenu intermédiaire (TII) et inférieure à la température de début d'austénitisation.
Patent FR-3083325-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une defaillance dans l'alimentation electrique d'un vehicule
Inventor: MUSSET SEBASTIEN
IPC: B60L5/18
Filed: 2018-06-29
Abstract: Ce procédé de détection d'une défaillance dans l'alimentation électrique d'un véhicule comporte des étapes consistant à : - mesurer (104) l'intensité d'un courant électrique circulant au travers du dispositif de collecte de courant ; - comparer (106) l'intensité mesurée avec une première valeur seuil de courant prédéfinie ; - si l'intensité mesurée est supérieure ou égale à la première valeur seuil de courant, compter (110) une valeur cumulée d'énergie électrique qui transite au travers du dispositif de collecte au cours du temps ; - comparer (112), de façon répétée, la valeur cumulée d'énergie électrique avec une première valeur seuil d'énergie prédéfinie ; - commander (116) la déconnexion électrique du dispositif de collecte de la ligne d'alimentation extérieure ou de la chaîne de traction et du dispositif de stockage électrique, lorsque la valeur cumulée d'énergie devient supérieure ou égale à la valeur seuil d'énergie.
Patent FR-3087482-A1 (FR)
Title: Structure profilee pour aeronef ou turbomachine
Inventor: GEA AGUILERA FERNANDO
IPC: F01D5/14
Filed: 2018-10-18
Abstract: L'invention concerne une structure profilée,
    - allongée suivant une direction selon laquelle la structure présente une longueur exposée à un écoulement d'air, et
    - transversalement à laquelle la structure présente un bord d'attaque (164) et/ou un bord de fuite, dont l'un au moins est profilé et présente, suivant ladite direction d'allongement, des serrations (28a) définies par des dents (30) et des creux (32) se succédant.
    Le long du bord d'attaque et/ou du bord de fuite profilé(s), les dents (30) et creux (32) se succédant ne s'étendent que sur une partie de ladite longueur exposée à l'écoulement sur laquelle l'amplitude et/ou espacement des dents varie de manière monotone à l'exception des quelques dents les plus proches de chaque extrémité de ladite partie, une partie restante (280) de ladite longueur étant lisse.
Patent FR-3088109-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un circuit de refroidissement
Inventor: COLLIN LOUIS-MICHEL
IPC: H01L23/28
Filed: 2018-11-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un circuit de refroidissement sur au moins une puce (1) à circuits intégrés, comprenant une réalisation d'un circuit de refroidissement sur une première face de la puce (1), caractérisé par le fait que la réalisation du circuit de refroidissement comprend :     - une formation d'un motif de définition du circuit (4) de refroidissement sur la première face de la puce (1), ledit motif comprenant au moins une couche d'un matériau sacrificiel (42) ;     - un enrobage (6) dudit motif par au moins une couche de résine ;     - une élimination, au moins partielle, du matériau sacrificiel dudit motif, de sorte à ouvrir le circuit (2) de refroidissement.
Patent FR-3085939-A1 (FR)
Title: Support de motorisation auxiliaire pour montgolfieres
Inventor: CORRADINI LEANDRO
IPC: B64B1/40
Filed: 2018-09-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pliant avec supports de longueur variable (1-3) permettant l'installation d'un groupe de propulsion (10) sur toute nacelle de montgolfière de type classique avec cadre de charge, sans interférer dans les procédures normales de décollage. Sa géométrie particulière permet le positionnement de l'hélice (6) dans une position éloignée de la nacelle de façon à ne pas créer un danger pour les occupants, et d'avoir un axe de poussé (5) très efficace idéalement situé entre le haut de la nacelle (2) et le cadre de charge (4), éléments qui sont rendues solidaires par le même dispositif. Le dispositif peut se replier en position décollage et on position atterrissage grâce à des articulations. Le dispositif selon l'invention est destiné à équiper les nacelles des montgolfières à air chaud ou à gaz.
Patent FR-3086264-A1 (FR)
Title: Velo a double transmission (v.d.t)
Inventor: BANA YOUSSOUF
IPC: B62M1/12
Filed: 2018-09-24
Abstract: La présente invention concerne un vélo à double transmission permettant d'avancer soit par la force des bras, soit avec les jambes ou les deux à la fois. L'invention est destinée à obtenir l'entraînement mécanique de la roue avant par les bras
Patent FR-3091382-A1 (FR)
Title: Dispositif de détection à acquisition hyperspectrale
Inventor: GERMAIN GÉRALD
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-12-19
Abstract: DISPOSITIF DE DÉTECTION à ACQUISITION HYPERSPECTRALE L'invention concerne un dispositif de capture (2) d'une scène hyperspectrale et de détection directe (1), depuis l'image compressée (11) capturée, de particularités dans ladite scène comportant : - des moyens d'acquisition (2) d'une image compressée (11) d'un plan focal hyperspectral ; et - des moyens de détection directe (1) à partir de l'image compressée (11) comportant un réseau de neurones (12) architecturé pour calculer une image (13) dont l'intensité lumineuse aux coordonnées x et y représente la probabilité de présence de la particularité à la même coordonnée x et y du plan focal hyperspectral.