baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2734291-A1 (FR)
Title: Method for laying geotextile mat strips in river bed, to protect water courses by soil stabilisation and water losses prevention
Inventor: EYSSIDIEUX GUY
IPC: E02B3/12
Filed: 1995-05-16
Abstract: The method uses a floating marker (102) and a pontoon (20) to lay geotextile material (38) from a roll (4). The roll is on a submerged guide frame (22) situated beneath the pontoon. As the pontoon is moved over the water surface, the material is unrolled onto the canal/river bed (34) and held in place by spikes or weights. As the unrolling of each strip is completed the floating marker is shifted to one side by a distance which is slightly less than the width of the mat. A new roll of material is then placed on the bed so that its edge overlaps the previous one. The weights holding the mat down can be in the form of rocks (70) dropped down a guide tube (72) which has its end situated adjacent to the mat.
Patent FR-2735251-A1 (FR)
Inventor: MONNOT JEROME
IPC: G06K7/00
Filed: 1995-06-08
Abstract: PCMCIA cards designed to be plugged into a standardised PCMCIA slot in a microcomputer are disclosed. To enable such a card to be used in conjunction with a flush-contact smart card where a microcomputer has no flush-contact smart card reader, the plug-in card is modified so that it can handle a smart card. The plug-in card comprises a slot (20) for receiving the smart card (22). The slot is formed between an upper plate (30) and a lower plate (40) having substantially the same length and being spaced apart by a distance that is substantially the same as the thickness of a flush-contact card. The upper plate (30) is rigid while the lower plate (40) at least partially consists of a flexible or semi-rigid flap (42) on the smart card insertion side. The smart card may be readily inserted and held in place. A microcomputer or a PCMCIA card may thus be protected using a security smart card.
Patent FR-2736058-A1 (FR)
Title: Compositions thermodurcissables moulables et pigmentables utiles pour obtenir des articles moules avec retrait nul ou faible expansion
Inventor: LANDRU LIONEL
IPC: C08K5/14
Filed: 1995-06-30
Abstract: Les compositions thermodurcissables moulables et pigmentables utiles pour former des pièces moulées avec un retrait nul ou une faible expansion sont formées d'un mélange d'un élément liquide à base de résine thermodurcissable et d'un élément solide à base de polymère (méth)acrylique en poudre et d'au moins une charge minérale.
Patent FR-2722607-A1 (FR)
Title: Systeme pour faciliter le transfert sur d'une substance dangereuse
Inventor: WEBER ROBERT JOHN
IPC: G21F5/005
Filed: 1995-07-13
Abstract: Ce système comprend un anneau formant bride (12) définissant une ouverture (11) dans le plancher (10) d'une enceinte de confinement d'une substance dangereuse, laquelle s'applique un couvercle d'étanchéité (29), un récipient de stockage (17) aligné axialement au-dessous de l'orifice (11), des moyens élévateurs (20) supportant le récipient (17), un anneau de poussée (40) pouvant s'appliquer contre la surface intérieure de l'anneau (12), un anneau d'étanchéité (34) situé sur l'extrémité supérieure de l'anneau (40) pouvant s'appliquer de façon étanche contre l'anneau (12) et supportant un sac plastique (45) placé partiellement dans le récipient, et des moyens (51) pour former le sac.Application notamment au transfert de produits radioactifs, chimiques ou biologiques dangereux.
Patent FR-2737113-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition comprenant un compose sensible a la chaleur et composition obtenue
Inventor: AGOSTINI ISABELLE
IPC: B29C48/395
Filed: 1995-07-28
Abstract: La présente demande concerne un procédé de préparation d'une composition cosmétique, pharmaceutique ou hygiénique, comprenant au moins un composé sensible à la chaleur, à l'aide d'un extrudeur. L'invention concerne également une composition susceptible d'être obtenue à l'aide du procédé ci-dessus, et se présentant sous forme d'une pâte souple et comprenant au moins un composé sensible à la chaleur et une cire.
Patent FR-2742132-A1 (FR)
Title: Building gutter grate reduction gear lift frame
IPC: F16H25/14
Filed: 1995-12-11
Abstract: The lift has a lifting carriage (1) displaced linearly by guide runners (2) under the action of a cam (3). The cam is rotated about a fixed spindle (4) by a lever (5). The cam track (9) displaces a roller (6), fixed to the lifting carriage, on which are mounted fasteners and which is fixed to a chassis (7). The cam is constituted by a disc whose spindle is near the cam track. The cam track angle (12) is small at the start of movement to increase the force reduction ratio. Cam movement can be assisted by de-clutchable gearing operated by a crank. The carriage can be locked in the top position by a notch in the cam track into which the roller is housed.
Patent FR-2729474-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour estimer la distance de detection d'un radar
Inventor: WATTS SIMON
IPC: G01S7/292
Filed: 1996-01-16
Abstract: Ce procédé pour estimer la distance de détection d'un radar consiste à mesurer des signaux de retour du radar à partir d'une cellule de distances (4) testée et de plusieurs cellules environnantes, déterminer (en 8) un facteur a multipliant (en 5) la valeur moyenne des signaux pour former une valeur de seuil pour déterminer la présence ou l'absence d'une cible en conservant un taux désiré de fausses alarmes, et déterminer (en 11, 12, 13, 14) une valeur moyenne mc des signaux parasites pour éliminer des variations locales des signaux parasites, et délivrer en tant qu'estimation de la distance de détection une valeur qui est fonction de alpha et mc . Application notamment aux radars aéroportés servant à exécuter une exploration par balayage de la surface de la mer.
Patent WO-9703050-A1 (WO)
Title: DERIVES DE 4,9-ETHANO-BANZO(f)ISOINDOLE COMME INHIBITEURS DE FARNESYL TRANSFERASE
Inventor: COMMERCON ALAIN
IPC: C07D209/72
Filed: 1996-07-08
Abstract: Nouveaux produits de formule générale (I), leur préparation et les compositions pharmaceutiques qui les contiennent. Dans la formule générale (I), R représente un radical de formule générale -(CH2)m-X1-(CH2)n-Z dans lequel X1 = simple liaison ou O ou S, m = 0 ou 1 et n = 0, 1 ou 2, les radicaux CH2 pouvant être substitués par carboxy, alcoxycarbonyle, carbamoyle, alcoylcarbamoyle, dialcoylcarbamoyle, amino, alcoylamino, dialcoylamino et Z représente carboxy, COOR4,(R4 = alcoyle) ou CON(R5)(R6) (R5 = hydrogène ou alcoyle, R1 = hydrogène ou alcoyle éventuellement substitué, ou bien R5 = hydrogène ou alcoyle et R6 = hydroxy, alcoyloxy éventuellement substitué, ou amino, ou PO(OR7)2(R7 = hydrogène ou alcoyle), ou un radical -NH-CO-T (T = hydrogène ou alcoyle) éventuellement substitué, ou bien un radical (a). R1 et R2 = hydrogène ou halogène ou alcoyle, alcoyloxy éventuellement substitué, ou bien R1 et R2, en ortho l'un par rapport à l'autre, forment un hétérocycle contenant 1 ou 2 hétéroatomes éventuellement substitué, ou bien R1 = hydrogène ou halogène ou alcoyle, alcoyloxy éventuellement substitué, et R2 = thioalcoyle; R3 = hydrogène ou halogène ou alcoyle, alcényle, alcoyloxy, alcoylthio, carboxy ou alcoyloxycarbonyle; X = O ou S ou -NH-, -CO-, méthylène, éthylène, alcoylidène ou 1,1-cycloalcoyle, et Y = O ou S. Les nouveaux produits de formule générale (I) sont des inhibiteurs de farnésyl transférase qui présentent des propriétés antitumorales et antileucémiques remarquables.
Patent WO-9714030-A1 (WO)
Title: Apparatus for measuring particle fallout on a surface using a telltale plate
Inventor: ZWAAL ARIE
IPC: G01N15/00
Filed: 1996-09-26
Abstract: A measuring apparatus including a ring-shaped base (11) surrounding a telltale plate (P1a) contaminated by particles. Uniformly distributed LEDs (D1, Dx) emitting on a wavelength of 630 nm are attached to the plate. In a preferred embodiment, twelve LEDs (D1, Dx) illuminate the top surface of the telltale plate (P1a) at a low angle of incidence. The lower ring-shaped structure (11) supports a cylindrical optical enclosure (10) underneath an upper ring-shaped structure (12) which in turn supports a CCD detector (122) for measuring the light diffused by the particles, and an optical filter (124) centred on the 630 nm wavelength. The filter (124) and the detector (122) may be removed and replaced with a microscope.
Patent FR-2744768-A1 (FR)
Title: Demarreur de vehicule automobile muni d'un joint d'etancheite interne porte par une tige de commande
Inventor: BOHNENKAMP CARSTEN
IPC: H01H51/06
Filed: 1996-02-09
Abstract: L'invention concerne un contacteur pour un démarreur de véhicule automobile, du type dans lequel une tige de commande (36) d'un contact mobile (38) est susceptible de coulisser axialement, sous l'action d'un noyau mobile (34), entre une position reculée de repos et une position avancée active, du type dans lequel la tige de commande (36) comporte un tronçon de guidage (40) qui coulisse dans un orifice de guidage (42) agencé dans une masse polaire magnétique (30) qui sépare axialement la partie arrière (28) du contacteur (10), dans laquelle coulisse le noyau mobile (34), et la partie avant (26) du contacteur (10) qui contient le contact mobile (38), et du type dans lequel il est prévu des moyens (52) pour assurer l'étanchéité entre les parties avant (26) et arrière (28) du contacteur (10), les moyens d'étanchéité (52) étant portés par la tige de commande (36) et coopérant avec une portée (56) de la masse polaire (30) lorsque la tige (36) est en position reculée de repos.
Patent FR-2735150-A1 (FR)
Title: Systeme convoyeur de pots
Inventor: LANGEN MANFRED
IPC: B65H67/06
Filed: 1996-06-05
Abstract: Dans un convoyeur de pots entre deux bancs d'étirage (1, 4) d'une ligne de production, l'alimentation vers le banc d'étirage aval (4) s'effectue sur un tablier d'alimentation (5) comportant deux rangées de râteliers (11, 12), et dans la région de la première rangée (11) est agencé un convoyeur longitudinal en liaison avec une voie d'entrée (21), et la seconde rangée (12) est en liaison avec une voie de sortie (22). Pour simplifier la structure et permettre un transport rapide en fonctionnement, le tablier d'alimentation (5) présente au-dessus de la première rangée (11) des cylindres d'alimentation (20a à 20n), et dans la région de la seconde rangée (12) est agencé un convoyeur longitudinal, et le convoyeur longitudinal de la première rangée (11) et le convoyeur longitudinal de la seconde rangée (12) sont raccordés à la voie d'entrée (21) et à la voie de sortie (22) sans déplacement transversal.
Patent FR-2736492-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour compenser le deplacement pendant la formation d'image
Inventor: MCKEOWN DONALD M
IPC: H04N5/335
Filed: 1996-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de capture d'image à compensation de déplacement. Le procédé en conformité avec la présente invention comprend les étapes consistant à exposer les colonnes et rangées de pixels d'un réseau (14) à une scène, chaque pixel exposé à la scène stockant une charge représentative de la scène, décaler la charge de chaque pixel dans chaque rangée exposée à la scène vers chaque pixel adjacent dans chacune des rangées à une fréquence de transfert dans le sens horizontal, décaler vers le bas la charge de chaque pixel dans chacune des colonnes recouvertes par l'écran de protection à la lumière (30) vers le pixel suivant dans chaque colonne recouverte par ledit écran de protection à la lumière (30) à une fréquence de transfert dans le sens vertical. Application à tout système de capture d'image embarqué sur un engin en déplacement.
Patent FR-2752273-A1 (FR)
Title: Foldable spring clip for holding items into flat surfaces
Inventor: MEUNIER PATRICE
IPC: F16B2/20
Filed: 1996-08-09
Abstract: The spring holding piece with two stable positions is characterised in that it consists of a base element (10) designed to be fixed onto a flat support containing two blind holes (18,20) for defining two pivoting axes offset one in relation to the other, parallel to each other and to the support. A mobile element (22) made up of two arms (24,26), each arm being, at one end (30,32), mounted pivoting in the holes , and at the other end (24a,26a), the two arms are connected together. These arms are of different lengths and are elastically deformable. In acting on the joined end of the arm, one is able to move the moving element between one stable position where the end extends from the support and the second stable position where the end is near to the support.
Patent FR-2752814-A1 (FR)
Title: Multi=layer packaging material blank
Inventor: RINEAU MICHEL
IPC: B65D85/50
Filed: 1996-08-27
Abstract: The packaging material blank, designed to be scored and folded to make a package for containing food products such as sea foods, is made from several layers (1,2A,2B,3,4) of increasing impermeability to water from the outside of the package to the inside. An outer layer of slightly impermeable and printable paper (1) is backed by a layer (2A) of recycled grey card which is treated to make it moderately impermeable. This is followed by a second layer (2B) of greasy card, attached to the first by a coating of adhesive (4), and an inner layer (3) of an impermeable food-grade thermoplastic such as polyethylene, attached to the second layer of card by extrusion and used to weld the seams of the assembled package.
Patent FR-2755148-A1 (FR)
IPC: C12Q1/68
Filed: 1996-10-31
Abstract: The present invention concerns in particular a process intended to evidence the state of a malignant cell, wherein the specific appearance of at least one gene within the nucleus of said cell is evidenced by labelling said gene in situ and evaluating the deviation in its appearance with respect to a normal cell as an indication of the malignancy of the cell tested. Reorganization genes are useful in the treatment of certain anticancer processes.
Patent FR-2757142-A1 (FR)
Title: Systeme de surveillance du fonctionnement d'au moins un ascenseur
Inventor: GUILLET FRANCOIS
IPC: B66B5/02
Filed: 1996-12-13
Abstract: Ce système de surveillance du fonctionnement d'au moins un ascenseur, comportant chacun une cabine associée à des moyens moteurs pilotés par des moyens (16) de commande du fonctionnement de ladite cabine, comporte des moyens de mesure (22, 24, 26) de caractéristiques représentatives du fonctionnement dudit ascenseur et une unité de traitement (18) des signaux de mesure en vue de la détection d'un dysfonctionnement dudit ascenseur. Les moyens de mesure (22, 24, 26) comportent des moyens de détection de la position de la cabine dissociés des moyens de commande (16). L'unité de traitement (18) comporte des moyens pour comparer la position réelle de la cabine résultant de l'action des moyens moteurs et une valeur de seuil correspondant à une position commandée par les moyens de commande (16).
Patent FR-2757503-A1 (FR)
Title: Cement-free castable refractory composition
Inventor: NANDI PRASANTA
IPC: C04B35/66
Filed: 1996-12-20
Abstract: A cement-free castable composition (ZCC) of 1.4-1.6 g/ml apparent density is claimed, the composition being useful for simple and inexpensive formation of prefabricated products and in-situ produced mouldings which are used in metallurgical processes and which have high mechanical strength, low porosity and high resistance to abrasion, corrosion and thermal shock at above 1500 deg C. The composition consists mainly of components of 0-10 mm particle size such as sintered and fused alumina, sillimanite and kyanite particles, microfine calcined alumina, hydratable alumina, reactive alumina and silica and a deflocculating agent and has a chemical composition (by wt.) of 85-95 % Al2O3, 4.9-13.9 % SiO2, 0.1-1.0 % Fe2O3 and 0-0.1 % CaO. Also claimed is preparation of the above composition by (a) mixing (1) 10-15 wt.% reactive alumina (RA) of below 1  mu  size, 5.8-7.7 wt.% reactive silica (RS) of below 1  mu size and 5-7 wt.% calcined microfine alumina (CMA) of below 10  mu size for 5-15 mins. in a 'Sigma' type planetary mixer vessel (M); (b) mixing (2) 2-5 wt.% hydrated alumina (AH) of below 45  mu  size and 0.2-0.3 wt.% sodium polyphosphate (SPP) of below 45  mu  size with the mixture of step (a) for 5-15 mins.; (c) mixing (3) 30-62 wt.% sintered alumina (SA) and fused alumina (FA) of 0.5-10 mm size, 15-20 wt.% sintered alumina (SA) and fused alumina (FA) of below 0.1 mm size and 0-15 wt.% sillimanite (SLMT) and kyanite (KYNT) of below 0.5 mm size with the mixture of step (b) for 5-15 mins.; and (d) transferring (4) the mixer contents into bags, lined with a double layer of polyethylene, for testing and storage of the produced composition. Further claimed are processes for producing prefabricated shaped products and in-situ produced mouldings from the above composition.
Patent FR-2758743-A1 (FR)
Inventor: ROUSSEAU ALAIN
IPC: G01N1/00
Filed: 1997-01-24
Abstract: The invention concerns a flask comprising a tubular body (2) having at one end a neck (3) that can be sealed and at the other a base (5) comprising a concave part (3) whose depth increases towards the base (5) centre where it attains its maximum depth. The body (2) has, at a predetermined distance from the base (5), a narrowing part (9) formed by a ring-shaped convexity projecting on the internal wall of the body (2). This flask can be used by a blood analyser comprising a straight-tipped injection and/or sampling needle.
Patent FR-2759067-A1 (FR)
Title: Separation of card packs from pile of packs
Inventor: GAVIGNET ALAIN
IPC: B65H5/00
Filed: 1997-02-03
Abstract: The pile (2) of printed card packs (3,4,5) is located in a storage magazine (1) extending above a peg conveyor (6).  The upper face of the upper card and the lower face of the lower card of each pack of cards are coated with a sliding glazed layer which facilitates the separation of the packs from the pile. The magazine comprises height adjusters (9,10) and has in alignment with the conveyor an inlet slot (11) for the conveyor peg and an outlet slot (12) for a pack of cards pushed by the peg. The card packs can be automatically separated in a less time than would be required manually.
Patent WO-9803530-A1 (WO)
Title: Nouveaux derives de l'erythromycine, leur procede de preparation et leur application comme medicaments
Inventor: AGOURIDAS CONSTANTIN
IPC: A61P31/04
Filed: 1997-07-23
Abstract: Composés de formule (I) dans lesquels R est un hydrogène, un alkyle, éventuellement substitué par un halogène ou un radical (CH2)mAr ou un radical (a), dans lesquels m est un nombre entier (1 - 8), n et p identiques ou différents représentent un nombre entier (0 - 6), A et B identiques ou différents représentent un hydrogène ou un halogène ou un alkyle et Ar représente un aryle ou hétéroaryle, et Z représente un hydrogène ou le reste d'un acide carboxylique, procédé de préparation et application comme médicaments.
Patent WO-9826813-A1 (WO)
Title: Flexible intraocular lens made of hydrophilic acrylic material
Inventor: VILLAIN FRANCK
IPC: A61L27/16
Filed: 1997-12-16
Abstract: The invention concerns novel flexible intraocular lenses made of an hydrophilic acrylic material and the method for preparing them. Said hydrophilic acrylic material which constitutes their optic part, or even their optic and haptic parts, is a cross-linked copolymer of hydroxyethyl methacrylate (HEMA) and of ethyl methacrylate (EMA).
Patent FR-2760058-A1 (FR)
Title: Centrifugal clutch for light vehicles e.g go=karts
Inventor: SAVARD PATRICK
IPC: F16D43/12
Filed: 1997-02-26
Abstract: A centrifugal clutch for light motor vehicles, consisting of a chassis (10), a rear driven shaft (16) with wheels at its ends, and a crown wheel (26) joined to the shaft. There is an engine (20) with a drive pinion (24) and a chain (28) joining the pinion to the crown wheel. The clutch consists of a series of friction discs (48) placed between discs (40) supported by the central body that are contained within the confines of a bell housing (42) and a pressure plate (50), these parts being held apart by springs (78). The clutch is operated either manually by a cable lever system (58), or centrifugally by a system of pivoting fly weights operating on the pressure plate.
Patent FR-2761796-A1 (FR)
Title: Label with fiscal stamp or permit, e.g. for containers of wine or other alcoholic liquids
Inventor: TOCHON JEAN LUC
IPC: G09F3/02
Filed: 1997-04-04
Abstract: The label (10) is made from an adhesive-coated paper and is made with a series of lines (24, 26) of reduced resistance along which the label will tear if any attempt is made to remove it. At least one of the lines of low resistance runs diametrically or parallel to the diameter of the label, e.g. on either side of a tongue, and a series of other lines can run perpendicular to the diametrical lines or radially. Some of the lines can be perforated, while others are continuous.
Patent FR-2765530-A1 (FR)
Title: Cable operated remote control seat adjuster
Inventor: CHEVALLIER CLAUDE
IPC: B60N2/66
Filed: 1997-07-03
Abstract: The cable control is constructed on a support plate (11) and has an actuator (5) mounted to pivot around the axis of rotation (X). A non-reversible transmission (6) is driven by the actuator to adjust the longitudinal position of the primary cable (9), and which locks the cable in position when the actuator is not operating.  The support plate has a toothed circular section (19), extending along the arc of a circle which is centred on the axis of rotation (X). The support plate also carries the control shaft (25), which, in turn, carries the actuator such that it can be displaced angularly relative to the shaft, between two stops, so that it is driven into the rest position, between the two stops, by a leaf spring.
Patent FR-2751749-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de fluorescence
Inventor: HAYASHI HIDECHIKA
IPC: C12M1/34
Filed: 1997-07-24
Abstract: Un dispositif de détection de fluorescence est prévu qui comporte un miroir à réflexion partielle (8) afin de transmettre une partie de la lumière fluorescente émise par une substance fluorescente en projetant une lumière d'excitation et en réfléchissant le reste de la lumière fluorescente, et une paire d'une première et d'une seconde photodiode (2, 3) pour mesurer la lumière transmises ou réfléchie par le miroir à réflexion partielle (8), respectivement, à une longueur d'onde sélectionnée, et des première et seconde diodes sont disposées de manière à être optiquement équivalentes par rapport au miroir à réflexion partielle (8). Ce dispositif de détection de la fluorescence est moins affecté par un écart de position de la cellule de mesure par rapport à un système de mesure optique.
Patent FR-2767788-A1 (FR)
Title: Systeme d'ouverture et emballage le comprenant
Inventor: VEBER PHILIPPE
IPC: B65D5/54
Filed: 1997-09-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour la séparation de deux parties attenantes (20a, 20b) de la paroi (24) d'un article (20) selon une ligne de partage, au moins l'une des parties constituant une partie utile (20a).Selon l'invention, le dispositif comprend un élément longitudinal de renfort et de guidage (30) solidaire de la paroi au moins sur la ligne de partage, cet élément présentant une résistance au cisaillement et une résistance à l'arrachage supérieures à la résistance au cisaillement de ladite paroi (24), au moins une ligne de prédécoupes (32) parallèle à ladite ligne de partage et constituée de perforations (40) traversant ladite paroi (24) dudit article et ledit élément (30) de façon à partager ledit élément en une portion de guidage (36) de la séparation et en une portion de renfort (38) du bord d'au moins ladite partie utile de la paroi, et des moyens de préhension (34) solidaires de ladite portion de guidage dudit élément.Application à une caisse d'emballage en carton ondulé servant ultérieurement de présentoir pour les produits contenus dans la caisse.