baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3116304-B1 (FR)
Title: Arbre de ligne d’entraînement de turbomoteur d’aéronef comprenant une bague de liaison pour le démontage de la ligne d’entraînement
Inventor: JACQUEMARD CHRISTOPHE PAUL
IPC: F02C7/36
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-06-23
Abstract: Un arbre principal (1) d’une ligne d’entraînement (A) de turbomoteur d’aéronef s’étendant longitudinalement d’avant en arrière selon un axe (X) et comprenant une portion arrière (10) configurée pour recevoir une portion avant (20) d’un arbre arrière (2) par emboîtement, ledit arbre principal (1) comprenant :      un organe de rétention avant (6) et un organe de rétention arrière (11) définissant ensemble une prison (13) et comprenant chacun une ouverture centrale,   une bague de liaison (4), située dans la prison (13), comprenant une extrémité arrière configurée pour être vissée avec une extrémité avant (21) de l’arbre arrière (2) s’étendant dans l’ouverture centrale de l’organe de rétention arrière (11), la bague de liaison (4) comprenant un organe de préhension formé sur la surface intérieure et accessible depuis une portion avant (14) de l’arbre principal (1) par un outillage s’étendant via l’ouverture centrale de l’organe de rétention avant (6).      Figure de l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3108771-B1 (FR)
Title: Procédé de décontamination de couche d'oxyde
Inventor: EUN HEE CHUL
IPC: G21F9/28
Filed: 2020-12-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente divulgation concerne un procédé de décontamination d'une couche d'oxyde, capable de décontaminer efficacement la couche d'oxyde. En détail, la présente divulgation concerne un procédé de décontamination d'une couche d'oxyde, comprenant (a) l'alimentation en eau de procédé de décontamination contenant de l'acide sulfurique (H2SO4), de l'hydrazine (N2H4) et du sulfate de cuivre (CuSO4) d'un circuit de conduites, pour décontaminer une couche d'oxyde dans le circuit de conduites ; (b) le mélange de Ba(OH)2 avec l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (a) de décontamination de la couche d'oxyde, pour ajuster le pH de l'eau de procédé de décontamination de sorte qu'il soit compris entre 8,2 et 9,4, pour réaliser une réaction de précipitation ; (c) la filtration de l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (b) au cours de laquelle la réaction de précipitation est réalisée, pour éliminer une substance insoluble de l'eau de procédé de décontamination ; et (d) la réutilisation de l'eau de procédé de décontamination, formée après l'étape (c) au cours de laquelle la substance insoluble a été éliminée, comme eau de procédé de décontamination de l'étape (a).  FIG. 1
Patent FR-3119914-B1 (FR)
Title: Système de prise de vues d’un contenant ouvert se déplaçant sur un convoyeur
Inventor: MOULINEC JACQUES
IPC: G06Q50/28
Filed: 2021-02-12
Granted: 2023-08-04
Abstract: L’invention concerne un système de prise de vues d’un contenant ouvert se déplaçant sur un convoyeur, comportant : un convoyeur (23) ; un contenant (24) ouvert ; un dispositif de prise de vues (25) situé au-dessus du contenant (24) ouvert. Le système comporte en outre : un lecteur de code barre (21) configuré pour lire un code barre situé sur une face extérieure dudit contenant (24) ; un dispositif d’affichage configuré pour afficher ou stocker au moins une prise de vues et le code barre du contenant (24), un module de traitement des données comportant une base de données, ledit module de traitement des données associe une information temporelle avec les données de prise de vues ; le système déclenche une prise de vues lorsque le contenant (24) ouvert est proximal du dispositif de prise de vues (25) pendant le déplacement du convoyeur (23).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3123759-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant une couche utile en carbure de silicium aux proprietes electriques ameliorees
Inventor: DROUIN ALEXIS
IPC: H01L21/8258
Filed: 2021-06-03
Granted: 2023-06-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure semi-conductrice comprenant les étapes suivantes : a) la fourniture d’un substrat donneur en carbure de silicium monocristallin et d’un substrat support en carbure de silicium,b) la préparation d’une couche utile à transférer, comprenant :- l’implantation d’espèces légères dans le substrat donneur au niveau d’une face avant, pour former un profil d’endommagement, notamment mesurable par spectroscopie de rétrodiffusion de Rutherford, ledit profil présentant un pic principal de défauts en profondeur définissant un plan fragile enterré et un pic secondaire de défauts définissant une couche endommagée superficielle, - le retrait de la couche endommagée superficielle par gravure chimique et/ou par polissage mécano-chimique de la face avant du substrat donneur, pour former une nouvelle surface avant du substrat donneur, le plan fragile enterré délimitant, avec la surface avant du substrat donneur, la couche utile à transférer, laquelle présente une épaisseur comprise entre 50 nm et 1400 nm, c) l’assemblage par adhésion moléculaire du substrat donneur, du côté de la surface avant, et du substrat support, pour former un ensemble collé le long d’une interface de collage ; d) la séparation le long du plan fragile enterré, menant au transfert de la couche utile sur le substrat support, pour former la structure semi-conductrice.  Figure à publier avec l’abrégé : Pas de Figure
Patent FR-3132418-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection tel qu’un parasol et ensemble de tels dispositifs connectés
Inventor: BERCHICHE SAMY
IPC: A45B23/00
Filed: 2022-02-10
Granted: 2024-01-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) tel qu’un parasol comprenant au moins un mât (10) définissant un axe vertical de référence (A) s’étendant entre une portion d’extrémité inférieure (11) comprenant au moins un pied (13) configuré pour être ancré sur le sol et une portion d’extrémité supérieure (12) à laquelle est fixée au moins une plateforme abritante (20) configurée pour protéger un utilisateur situé dessous dans une position déployée, le dispositif de protection (1) comprenant des moyens de génération d’énergie (31) pour générer de l’énergie électrique pour alimenter au moins une batterie électrique (32), et configuré pour alimenter en énergie électrique au moins un équipement électrique (33) du dispositif de protection (1), les moyens de génération d’énergie (31), la batterie électrique (32) et l’équipement électrique (33) interconnectés dans un circuit électrique du dispositif de protection (1), la plateforme abritante (20) comprenant un bord (21) délimitant un contour fermé et comprenant : des moyens de connexion mécanique (210) configurés pour relier mécaniquement et de manière étanche au moins une partie du bord (21) de la plateforme abritante (20) à au moins une partie d’un bord (21’) d’une plateforme abritante (20’) d’un dispositif de protection (1’) adjacent ; et des moyens de connexion électrique (211) configurés pour assurer un transfert d’énergie électrique entre le circuit électrique du dispositif de protection (1) et au moins un circuit électrique du dispositif de protection (1’) adjacent.
Patent FR-2355809-B1 (FR)
IPC: C01B/
Filed: 1977-06-20
Granted: 1980-07-18
Abstract: Acethydrazide is hydrogenated in the presence of a formaldehyde source in a water or lower aliphatic alcohol medium or one composed of a mixture thereof, at a temperature of 20 to 150 DEG C. The desired compound is thus obtained in one stage and with high yields.
Patent FR-2452025-B1 (FR)
IPC: F16F15/30
Filed: 1979-03-20
Granted: 1982-09-17
Abstract: Rotor assembly comprises a rotor and a bearing having inner and outer races with rolling elements disposed therebetween, one of the races being secured to the rotor and the other thereof being secured to a rotatable annular member concentric with the rotor. Magnetic means secured to each of the races cooperate to take up the axial clearance of the bearing, reducing it to virtually zero.
Patent FR-2483200-B1 (FR)
IPC: A45D7/02
Filed: 1980-05-30
Granted: 1984-09-28
Abstract: A method and device for setting hair relies on the use of a hair setting process in which, after partial drying but before unrolling of the hair from curlers or rollers on which it is wound after moist treatment, the hair is subjected to a conditioning step in an atmosphere having a relative humidity of from 36 to 80% at a temperature of from 35 DEG  to 75 DEG  C. and for a period of from 5 to 60 minutes.
Patent FR-2495169-B1 (FR)
Inventor: DAGES DANIEL
IPC: C03C27/06
Filed: 1980-12-02
Granted: 1986-07-04
Abstract: This invention relates to a novel group of plasticizers for polyvinyl butyral wherein the plasticizer comprises a mixture of at least one triethylene glycol diester of a monocarboxylic acid having a carbon chain comprising 7 or 8 carbon atoms and at least one dialkyl adipate in which the alkyl group contains from 3 to 8 carbon atoms or at least one alkyl alkylaryl adipate.
Patent FR-2516893-B1 (FR)
IPC: B64G1/66
Filed: 1981-11-26
Granted: 1984-02-17
Abstract: A holding and releasing system provides temporary connection between a movable and a stationary part which are to be separated during the specific use thereof. It comprises a supporting foot connected to the fixed part, a rocker link hinged to said foot, a movable support hinged to said link, a sheaving bracket hinged to another end of said link; said link occupying two positions, i.e. a locking one in which the movable support bears on one face of the movable part, while the free end of the sheaving bracket bears on the other face of said movable part, to block the latter in a precise position, and a release position in which the movable support and said bracket are in a retracted position thereby releasing the movable part. The system is used especially in the space vehicle domain.
Patent FR-2582257-B1 (FR)
Inventor: ANGIBAUD JACQUES
IPC: B30B9/32
Filed: 1985-05-21
Granted: 1987-06-19
Abstract: 1. A press for compacting waste disposed, in particular, in drums, the press comprising a cylindrical compacting chamber (1) and an operating cylinder (5) which is closed at its top end, said operating cylinder being fitted with a piston (16) which is fixed to a ram (17) suitable for penetrating into said compacting chamber (1), and with hydraulic compression means (16-20) being provided to act on the two opposite faces of said piston (16), said press being characterized in that the operating cylinder (5) includes means (6-8) for sliding vertically over said compacting chamber (1), the bottom end of the operating cylinder (5) being open and resting when in its low position, in sealed and locked manner (13-15) on the top end of said compacting chamber (1), said compacting chamber being closed at its bottom end by a plate (2) provided with means (3, 4) enabling it to slide vertically inside said compacting chamber (1), with sealing means (2A) providing sealing of said compacting chamber when said plate (2) is in its low position.
Patent FR-2594121-B1 (FR)
Inventor: BONNET EVELYNE
IPC: C07D209/48
Filed: 1986-02-12
Granted: 1989-05-05
Abstract: The invention relates to the preparation of halogenated imides derived from hydrazine and halogenated dicarboxylic acid anhydride and which can be used as flameproofing agents for plastics. The condensation of hydrazine and halogenated dicarboxylic acid anhydride is carried out in an aqueous medium, at a temperature ranging from 40 DEG  to 225 DEG  C., with a molar ratio of anhydride/hydrazine substantially equal to 2.
Patent FR-2596854-B1 (FR)
Inventor: BADER JEAN-MARC
IPC: F23N1/00
Filed: 1986-04-04
Granted: 1990-01-26
Abstract: PCT No. PCT/FR87/00105 Sec. 371 Date Dec. 1, 1987 Sec. 102(e) Date Dec. 1, 1987 PCT Filed Apr. 1, 1987 PCT Pub. No. WO87/05987 PCT Pub. Date Oct. 8, 1987.Single-leaf valve for a gas-fired boiler. It is of the type that comprises a combustion chamber (1), a seat (10) for a valve leaf (9), and a single valve leaf (9) for the two constituents, this single valve leaf (9) being flexible and deformable, and being pressed flat against the valve leaf seat (10) when the boiler is not operating, the said seat (10) having two or more grooves (13, 14 (sic), 19), the first of these grooves being an anti-stick groove (19) which serves to prevent the said leaf (9) from sticking to the said seat (10), and the second of these grooves (13, 14 (sic)) communicating with means whereby at least one of the constituents of the mixture is supplied. Application, in particular, to gas-fired boilers of the pulsed-combustion type.
Patent FR-2616004-B1 (FR)
Inventor: COUDERCHON GEORGES
IPC: C21D9/52
Filed: 1987-05-25
Granted: 1994-08-05
Abstract: Method and device for manufacturing articles for magnetic use which are composed of a metal alloy taking the form of a continuous strip (3) from which the articles (33) are cut out, the alloy being subjected to a heat treatment comprising at least one annealing operation carried out in the presence of a magnetic field. <??>The annealing operation is divided into at least two successive phases, respectively a first initiation phase in the presence of a magnetic field, carried out on the move on the alloy in the form of a continuous strip (3), and a second ageing phase carried out on the separate articles (33) obtained from the strip (3) which has undergone the first initiation phase. <??>The invention makes it possible to produce articles in particular for the electrotechnical industry.
Patent FR-2616749-B1 (FR)
Inventor: COURTOIS MICHEL
IPC: B65B5/02
Filed: 1987-06-17
Granted: 1989-09-29
Abstract: The method relates to the packaging of lids cut out in a stacking press. According to this method, the guide rods of the discharge magazine are covered with a substantially cylindrical box portion (31), this portion (31) simultaneously encasing the stack of lids while immobilising it transversely relative to this portion (31), with a slight clearance, this portion comprising means (32 and 33) bearing on the movable supports of the bottom of the stack of lids and stop means (34, 35) of the bottom of the stack carried by the said portion (31). These stop means (34) are optionally supplemented by one or more associated stop means. The stack of lids thus covered is then removed from the discharge magazine and the box portion (31) is covered with lids which complete the protective box. <??>The invention also relates to the packaging box used and the packaging system which preferably comprises a pre-stacking and counting chamber for the lids. <??>The packaging makes it possible to avoid any contamination of the lids between the time when they are cut out and the time of their use, for example for the packaging of foodstuffs.
Patent FR-2644986-B1 (FR)
Inventor: THIBAULT PHILIPPE ANDRE
IPC: A23J3/30
Filed: 1989-03-31
Granted: 1991-06-21
Abstract: The invention relates to the field of biotechnology. It relates, in particular, to a partial hydrolysate of whey proteins, characterised by: i) the absence of lactoglobulins, ii) the presence of complete major serum proteins, iii) a maximum concentration of free amino acids of 5%, expressed as g of nitrogen in free amino acid form per 100 g of total nitrogen, and iv) the following peptide profile:             Molar mass (MM) Weight percentage               (g per mole)       (in g per 100 g of total nitrogenous matter)                 MM< 5,000              50 - 60%           5,000<MM<50,000              30 - 40% MM>50,000               5 - 15%. Use for the production of hypoallergenic dietary milk-based foodstuffs.
Patent FR-2656603-B1 (FR)
Inventor: RAYMOND COMMANDEUR
IPC: C07C7/173
Filed: 1989-12-28
Granted: 1993-05-21
Abstract: Process for the synthesis of oligomers of benzyltoluene in which the condensation of benzyl chloride with toluene is carried out in the presence of ferric chloride and then a treatment with, in particular, sodium methoxide is carried out to eliminate the chlorinated organic products. The oligomers obtained, essentially benzyltoluene and dibenzyltoluene, are suitable as a dielectric fluid.
Patent FR-2659653-B1 (FR)
Inventor: JEAN-DOMINIQUE BOURZAT
IPC: A61P25/20
Filed: 1990-03-13
Granted: 1992-05-22
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00195 Sec. 371 Date Sep. 11, 1992 Sec. 102(e) Date Sep. 11, 1992 PCT Filed Mar. 11, 1991 PCT Pub. No. WO91/13862 PCT Pub. Date Sep. 19, 1991.Compounds of formula: (I) in which R1 represents an alkyl radical, R2 represents a phenyl radical or a chain -(CH2)m-R4 in which m is equal to 0, 1 or 2 and R, represents a hydroxyl, alkoxy or amino radical, R3 represents a hydrogen atom or an alkyl, alkoxy or alkylthio radical and n is equal to 0 or 1, their preparation and medicinal products containing them.
Patent FR-2660397-B1 (FR)
Inventor: FRANCK LAZZAROTTO
IPC: F16K15/20
Filed: 1990-03-27
Granted: 1992-07-10
Abstract: Detachable insert provided for installation in the tubulure of a pneumatic tyre valve for a bicycle, motorcycle or automobile essentially constituted of a tubular body (10) containing a valve mechanism. This body is provided in its upper part with an external cap thread (14) and in its lower part with a seal (40) for sealing the tubulure. The valve mechanism comprises at least one rod (50) in the lower part of which is installed a valve seal (60) which sits against a valve seat (17) inside the body (10). The body (10) furthermore has, in combination, an inlet pipe (22) whose diameter is at least greater by one and a half times than that of the rod (50), at least one longitudinal groove (30) along the median part of the internal pipe (20) for receiving a possible means of preventing the rotation of the rod (50) and a restriction (18) at its lower outlet retaining, if necessary, the rod (50) at the bottom.
Patent FR-2667326-B1 (FR)
Inventor: STANISLAS BRENCZEK
IPC: C21C5/46
Filed: 1990-09-27
Granted: 1992-11-13
Abstract: This device comprises a fixed support constituted by a cylindrical collar 14, through which the lance 5 may be axially displaced and scraping fingers 16 whose extremities, which comprise cleaving means 21, may be held substantially in contact with the lance. A clearance is arranged, between the lance and the collar, which is sufficient to allow the accretions 12 of materials which it is desired to remove from the lance to pass through. While the lance is being raised, the extremities of the fingers cleave the accretions until they are totally broken off from the lance and can then fall into the vessel. The device is particularly applicable to the unclogging of oxygen lances used in steelworks converters.
Patent FR-2676689-B1 (FR)
IPC: B60L15/20
Filed: 1991-05-23
Granted: 1994-01-07
Abstract: The invention relates to an electrical driving unit for a rolling motor vehicle of the kind comprising an electrically motorized subassembly which is fed by a direct current supply subassembly and controlled by an electrically regulated control subassembly and is connected to the running carriage of the vehicle via a gear box, clutch and secondary transmission. This driving unit is remarkable in that the abovementioned electrically motorized subassembly is a motor called "compound" with a series excitation winding and a parallel excitation winding; both connected between said electrically motorized control subassembly and the direct current supply subassembly, which is comprised of a series of accumulator batteries. Applications of the invention include electrical propulsion of land motor vehicles.
Patent FR-2691884-B1 (FR)
Inventor: CHEMELLO JEAN-PIERRE
IPC: A43B5/00
Filed: 1992-06-04
Granted: 1994-08-12
Abstract: Ski boot including at least one opening/closing zone (7) intended to permit the passage of the foot when the boot is put on/taken off has at least two flaps (9, 10) which join up by overlapping and which are controlled when approaching each other and one on the other by at least one gripping device (12) connecting them in the closed position of the boot. The boot is provided with a watertight flexible cover means (8, 28) which is attached on the outside of its shell over the opening/closing zone (7) and encases the two flaps (9, 10) while closing the gap (18) which remains between them in the closed position.
Patent FR-2716879-B1 (FR)
Inventor: TRAVERS CHRISTINE
IPC: C07C11/10
Filed: 1994-03-01
Granted: 1996-05-31
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00190 Sec. 371 Date Jan. 22, 1996 Sec. 102(e) Date Jan. 22, 1996 PCT Filed Feb. 17, 1995 PCT Pub. No. WO95/23777 PCT Pub. Date Sep. 8, 1995The invention concerns an isomerisation process for n-olefins containing at most 20 carbon atoms, consisting of bringing a feed containing the olefins into contact with an alumina based catalyst impregnated with 0.03% to 0.6% by weight of titanium and 0.05% to 5% by weight of an oxide of an element from group IIIA. The process can then be carried out in the presence of a small quantity of steam or it can be carried out in the absence of steam.
Patent FR-2733104-B1 (FR)
IPC: G01V15/00
Filed: 1995-04-12
Granted: 1997-06-06
Abstract: PCT No. PCT/CH96/00110 Sec. 371 Date Oct. 7, 1997 Sec. 102(e) Date Oct. 7, 1997 PCT Filed Mar. 25, 1996 PCT Pub. No. WO96/32829 PCT Pub. Date Oct. 17, 1996A device, notably a transponder, comprising an electronic arrangement and a coating formed by an envelope defining a pocket and by a solidified binding in which is embedded the electronic arrangement. The envelope presents an opening having served for the introduction of the electronic arrangement and the binding during the manufacture of the device. The external surface of the device in the region of the opening is formed by the solidified binding. For the manufacture of the device such has described hereabove, it is envisaged to use a reservoir acting to fill the pocket by the binding and to recover a surplus of provided binding, this surplus of binding and the reservoir being separated from the device after the binding has at least partially solidified.
Patent FR-2749007-B1 (FR)
Inventor: ORANGE GILLES
IPC: C04B28/34
Filed: 1996-05-24
Granted: 1998-08-14
Abstract: PCT No. PCT/FR97/00904 Sec. 371 Date Feb. 16, 1999 Sec. 102(e) Date Feb. 16, 1999 PCT Filed May 23, 1997 PCT Pub. No. WO97/45380 PCT Pub. Date Dec. 4, 1997The invention discloses a new phosphomagnesium cement that can be obtained by contacting at least one phosphorus compound and at least one magnesium compound based binder phase, with at least one polymer in water insoluble particle form, and water. The polymer can be selected among those derived from the polymerisation of at least one ethylenically unsaturated monomer and at least one monomer selected among monomers with carboxylic function and acrylamide or methacrylamide. The phosphomagnesium cement can also comprise an aminoalkylsilane, preferably an aminoalkyl(alkoxysilane).
Patent FR-2774559-B1 (FR)
IPC: B29C65/02
Filed: 1998-06-08
Granted: 2000-05-12
Abstract: The invention concerns the production of textile parts having several layers of mutually seam bonded fabrics and cut out along predetermined outlines and/or patterns. The method consists in stacking the fabric layers to be assembled and applying thereto a guided laser radiation, such that it ensures a cutting along the outlines and/or patterns of the stacked fabric layers and seam bonding with one another the stacked fabric layers using a laser radiation for melting the intervening bonding material and at least part of the fibres of at least one of the fabrics forming said stacked layers.