baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent EP-2291810-A1 (EP)
Title: Architecture de système informatique et procédés implémentés par ordinateur pour garde améliorée et cession principale de valeurs
Inventor: OLSON SCOTT W
IPC: G06Q40/00
Filed: 2009-05-01
Abstract: La présente invention concerne un système informatique qui exécute un prêt principal pour prêter des titres depuis des comptes de prêt d'une entité vers des comptes d'emprunt de l'entité, prêt dans lequel l'entité agit en qualité de mandant. Le système comprend une base de données informatiques mémorisant des informations sur la disponibilité des titres, signalant la disponibilité des titres disponibles à l'emprunt à partir des comptes de prêt de l'entité, ainsi qu'un système de serveur informatique implémenté par un système informatique de prêt principal. Le système informatique de prêt principal, configuré pour recevoir une indication de vente à découvert d’un titre pour un compte d'emprunt, transmet par voie électronique une première instruction de transfert à un système informatique de commande de garde pour transférer la garde du titre vendu à découvert d'au moins un compte de prêt au principal et transmet par voie électronique une seconde instruction de transfert au système informatique de commande de garde afin de transférer la garde du titre vendu à découvert depuis le mandant principal vers le compte d'emprunt. L'invention concerne également un procédé mis en œuvre par ordinateur et divers autres modes de réalisation.
Patent EP-2212235-A1 (EP)
Inventor: HECKTOR JAN PETER
IPC: B67B3/06
Filed: 2009-07-27
Abstract: The invention relates to a device (1) for closing containers (2), comprising an infeed device (4, 9, 10; 4, 14), wherein a closure element (5) is fed into the container (2) by means of the infeed device (4, 9, 10; 4, 14). In order to continuously apply the closure element (5) to the containers (2) in the same orientation, preferably to design features and/or labels or similar identification, the invention proposes that the infeed device (4, 9, 10; 4, 14) comprises a cap detecting system (8) receiving a random position of the closure element (5), wherein the infeed device (4, 9, 10; 4, 14) is designed such that the closure element (5) is held and can be transported in the random position thereof in a non-rotatable manner in the circumferential direction thereof.
Patent EP-2361218-A1 (EP)
Title: Ensemble et procédé de séparation de l'oxygène
Inventor: REED DAVID M
IPC: C25B9/19
Filed: 2009-10-30
Abstract: L'invention porte sur un ensemble et un procédé de séparation de l'oxygène entraînés électriquement pour l'application d'un potentiel électrique, l'ensemble ayant un ou plusieurs éléments membranaires tubulaires. Le potentiel est appliqué à deux emplacements centraux écartés l'un de l'autre d'un élément membranaire tubulaire et au moins à des emplacements terminaux opposés de celui-ci. En conséquence, l'intensité de courant électrique dans l'élément membranaire tubulaire est divisée en deux parties circulant entre les deux emplacements centraux écartés l'un de l'autre et les emplacements terminaux opposés. De plus, la présente invention porte également sur un embout d'étanchéité devant être utilisé en relation avec des éléments membranaires tubulaires.
Patent EP-2289293-A1 (EP)
Inventor: REISS MATTHIAS
IPC: F28D15/02
Filed: 2009-05-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de refroidissement d'un dispositif électronique d'un aéronef (11), qui présente les étapes suivantes : mise en circulation d'un fluide de refroidissement dans un circuit de refroidissement, refroidissement du dispositif électronique (2) à l'aide d'un fluide de refroidissement et évacuation de la chaleur absorbée par le fluide de refroidissement dans un échangeur de chaleur de la peau extérieure de l'aéronef. Lorsqu'il refroidit le dispositif électronique (2), le fluide de refroidissement se vaporise au moins en partie et se condense dans l'échangeur de chaleur (7) de la peau extérieure de l'aéronef. Le fluide de refroidissement circule par convection naturelle dans le circuit de fluide de refroidissement.
Patent EP-2282989-A1 (EP)
Inventor: ZICANE DAINA
IPC: C07C241/02
Filed: 2009-05-26
Abstract: The invention provides an improved, efficient method for preparing3-(2,2- dimethylhydrazino)methylpropionate.
Patent EP-2282656-A1 (EP)
Title: Dispositif accoudoir
Inventor: MELHUISH ROBERT
IPC: A47C1/03
Filed: 2009-06-05
Abstract: L’invention concerne un dispositif accoudoir (10) et une chaise (1) comportant un ou plusieurs dispositifs accoudoirs (10). Chaque dispositif accoudoir (10) comporte un élément accoudoir (28) fixé sur au moins un composant de la chaise. L’élément accoudoir (28) comporte une première ouverture (41) et une seconde ouverture (43). Une première plaque (18) est positionnée au-dessus de l’élément accoudoir (28). La première plaque (18) présente une rainure longitudinale (20), transversale par rapport aux première (41) et seconde (43) ouvertures. Un dispositif de couverture d’accoudoir (12) est fixé à la première plaque (18). Un dispositif élastique (26) est positionné entre la première plaque (18) et le dispositif de couverture d’accoudoir (12) ou entre la première plaque (18) et l’élément accoudoir (28). Le dispositif élastique (26) présente un premier orifice dimensionné et conçu pour recevoir un premier élément (22) et un second orifice dimensionné et conçu pour recevoir un second élément (24). Un premier élément (22) s’étend à travers la première ouverture (41), le premier orifice et la rainure longitudinale (20), et un second élément (24) s’étend à travers la seconde ouverture (43), le second orifice et la rainure longitudinale (20).
Patent EP-2356729-A1 (EP)
Title: Dispositif comprenant au moins deux unités d'alimentation en courant et au moins un composant récepteur, système d'ordinateur, et procédé de commande de ce dispositif
Inventor: HEINRICHS HANS-JUERGEN
IPC: G06F1/26
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant au moins deux unités d'alimentation en courant et au moins un composant récepteur, un système d'ordinateur, et un procédé de commande de ce dispositif. L'invention concerne un dispositif comprenant au moins deux unités d'alimentation en courant (1A, 1B, 1C) pour la production d'une tension de service en sortie à partir d'au moins une tension d'alimentation (3) en entrée, et au moins un composant récepteur (8) qui est couplé avec au moins les deux unités d'alimentation en courant (1A, 1B, 1C). Le dispositif présente un moyen de commande qui est agencé pour contrôler la fonction des deux unités d'alimentation en courant (1A, 1B, 1C) et, en cas de panne d'au moins une unité d'alimentation en courant (1B), de commuter le composant récepteur (8) d'un mode de fonctionnement normal en un mode de fonctionnement limitatif, dont la puissance absorbée est plus faible que celle du premier mode de fonctionnement, ou d'activer une unité d'alimentation en courant (1C) préalablement désactivée. L'invention concerne en outre un système d'ordinateur (12) comprenant un tel dispositif, et un composant de gestion (19), ainsi qu'un procédé (20) pour la commande dudit dispositif.
Patent EP-2300846-A1 (EP)
Title: Détecteur spectral avec résolution angulaire utilisant des structures de réfraction et de réflexion
Inventor: VAN BOMMEL TIES
IPC: G01S3/784
Filed: 2009-06-09
Abstract: L'invention porte sur un détecteur pour recevoir une lumière incidente en un point de réception et pour mesurer, pour une pluralité d'angles d'incidence, au moins une propriété de la lumière. Le détecteur comprend une pluralité de capteurs de lumière, chacun d'entre eux étant associé à un intervalle d'acceptation (qui définit l'angle d'incidence avec laquelle un faisceau de lumière doit atteindre le capteur de lumière), et au moins deux intervalles d'acceptation étant différents l'un de l'autre. Le détecteur comprend de plus un conducteur optique pour conduire un faisceau de lumière du point de réception à un capteur de lumière particulier, mais uniquement si l'angle d'incidence du faisceau de lumière appartient à l'intervalle d'acceptation associé au capteur de lumière particulier.
Patent EP-2376868-A1 (EP)
Inventor: ROLAND MATTHIAS
IPC: G01C11/00
Filed: 2009-12-08
Abstract: Messsystem (10) zur Vermessung von Räumen (32) und/oder Objekten, umfassend wenigstens ein handgehaltenes, berührungslos messendes Abstandsmessgerät (12) und wenigstens eine Auswerteeinheit (18), wobei das Messsystem (10) eine am Abstandsmessgerät (12) angeordnete omnidirektionale Kamera (14) aufweist, und dass die Auswerteeinheit (18) derart eingerichtet ist, dass sie die Position und Ausrichtung des Abstandsmessgerätes (12) zum Zeitpunkt einer Abstandsmessung basierend auf den von der Kamera (14) aufgezeichneten Bildinformationen ermittelt, entsprechende Positions- und Ausrichtungsdaten generiert und diese der Abstandsmessung zuordnet.
Patent EP-2323563-A1 (EP)
Inventor: WIKSELL HANS
IPC: A61B19/00
Filed: 2009-06-23
Abstract: A core biopsy arrangement (1) for taking a tissue sample from a human or animal tissue, preferably from a tumour or a suspected tumour, comprising a needle holder member (3) provided with a tissue sampling needle (2), a longitudinal movement means (4) adapted to apply a longitudinal movement to the needle, wherein the movement of the needle is a reciprocating movement, and wherein the forward movement is faster than the retracting movement.
Patent EP-2256402-A1 (EP)
Inventor: SUWA TAKUMI
IPC: F21S2/00
Filed: 2009-06-04
Abstract: The present invention provides a light-emitting element lamp 1 capable of preventing a temperature rise of a substrate 9, on which light-emitting elements 4 are mounted, by effectively utilizing a thermally conductive casing 2 and a thermally conductive cover 5. 
     The light emitting element lamp 1 includes a thermally conductive casing 2, a light source part 3, a thermally conductive cover 5, and an insulative cover 6. The thermally conductive casing 2 includes an irradiation opening 2b, is formed so as to be widened toward the irradiation opening 2b, has its outer circumferential surface exposed outwardly, and has a substrate mounting part 2c secured on its inner circumferential surface. The light source part 3 has a substrate 9 having the light-emitting elements 4 mounted thereon and causes the substrate 9 to be thermally coupled to and attached to the substrate mounting part 2c of the thermally conductive casing 2. The thermally conductive cover 5 is thermally coupled to and connected to the outer circumferential surface of the thermally conductive casing 2 in a surface-contacted state. The insulative cover 6 has one end side thereof connected to the thermally conductive cover 5, and the cap 7 is connected to the other end side thereof. The lighting circuit 12 controls lighting of the light-emitting elements 4 accommodated in the insulative cover 6.
Patent EP-2344061-A1 (EP)
Inventor: WERNER ERICH
IPC: A61B18/12
Filed: 2009-08-14
Abstract: Ein elektrochirurgischer HF-Generator zum Schneiden und/oder Koagulieren von biologischem Gewebe, mit einem Netzgerät und einer Generatorstufe zum Anregen einer HF-Schwingung in einem einen Parallelschwingkreis und einen damit gekoppelten Serienschwingkreis umfassenden Ausgangsfilter, an das mindestens eine Elektrode angeschlossen ist, hat einen verbesserten Wirkungsgrad, wenn der Serienschwingkreis eine Resonanzfrequenz hat, die über der Resonanzfrequenz des Parallelschwingkreises liegt.
Patent EP-2443906-A1 (EP)
Title: Architecture plate dans un réseau geran
Inventor: PAROLARI SERGIO
IPC: H04W88/08
Filed: 2009-06-15
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé et à un dispositif permettant un traitement de données dans un réseau de communication mobile, une couche de commande de liaison locale étant terminée au niveau d'une station de base. En outre, il est proposé un système de communication comprenant ledit dispositif.
Patent EP-2337780-A1 (EP)
Title: Composés de dithiolane; compositions les contenant, leurs utilisations pour la photoprotection de la peau
Inventor: MARAT XAVIER
IPC: A61Q19/08
Filed: 2009-09-01
Abstract: La présente invention porte sur de nouveaux composés de dithiolane représentés par la formule (I) ci-dessous : formule (I), dans laquelle Y représente O, NR 1  ou S ; R 1  représente un atome d'hydrogène, un groupe à base d'hydrocarbure alkylique saturé linéaire en C 1 -C 20  ou ramifié en C 3 -C 20  ou insaturé en C 2 -C 20 , un groupe aryle éventuellement substitué par un ou plusieurs hydroxyles et/ou par un ou plusieurs radicaux alcoxy en C 1 -C 8  ; R représente un atome d'hydrogène, un groupe à base d'hydrocarbure alkylique saturé linéaire en C 1 -C 20  ou ramifié en C 3 -C 20  ou insaturé en C 2 -C 20 , un radical représenté par la formule (Ia) suivante, dans laquelle n = 0, 1, 2, 3 ou 4, x = 0, 1, 2 ou 3 et les R 3 , qui peuvent être identiques ou différents, représentent chacun un atome d'hydrogène ou un alkyle en C 1 -C 4  linéaire ou ramifié tel que méthyle, éthyle ou isopropyle ; le radical 4-méthyldithiolane lorsque Y représente NH ; lorsque Y représente NHR 1  et R1 est autre que l'hydrogène, R et R 1  peuvent former un anneau. L'invention porte également sur les utilisations de ces composés pour le renforcement de la protection antioxydante naturelle de la peau vis-à-vis du stress oxydatif provoqué en particulier par le rayonnement UV.
Patent EP-2300918-A1 (EP)
Title: Procédés d'autorisation logicielle dans des dispositifs à mémoire
Inventor: BRYANT-RICH DONALD RAY
IPC: G06F21/00
Filed: 2009-07-09
Abstract: La présente invention porte sur des procédés d'autorisation logicielle par un dispositif à mémoire qui comprennent : le chargement, par un système hôte raccordé en fonctionnement au dispositif à mémoire, d'un logiciel à partir d'une zone de stockage authentifiable se trouvant dans le dispositif à mémoire; la validation du logiciel; et l'installation du logiciel validé, le logiciel validé offrant une interface entre le système hôte et le dispositif à mémoire. Dans certains modes de réalisation, le procédé permet l'autorisation logicielle, le procédé comprenant en outre : le chargement, par le système hôte, d'un logiciel de fonctionnalité de dispositif; et l'autorisation du logiciel de fonctionnalité de dispositif validé. Dans certains modes de réalisation, le procédé comprend en outre : l'exécution d'une commande d'essai dans le système hôte avant le chargement du logiciel; et le renvoi, par la commande d'essai, d'une liste d'unités de fonctionnalité de dispositif dans le dispositif à mémoire.
Patent EP-2335223-A1 (EP)
Inventor: PETERSON LUKE TILMAN
IPC: G06T15/00
Filed: 2009-09-09
Abstract: Aspects comprise systems implementing ray tracing functionality according to example architectures. In one example, rays are collected into collections against elements of an acceleration structure, which in some cases are associated with objects composing a scene being ray traced. Indications of detected ray intersections also can be collected in an output buffer, and in some examples, the output buffer can comprise a plurality of portions, each associated with a scene object, or a common portion of code to be executed during shading. Buffer contents can be accessed in a block read. An intersection shading resource can load data to be used in shading the intersections for the identified rays, and locally storing that data for use in shading those intersections.
Patent EP-2421694-A1 (EP)
Title: Procédé de fabrication de sacs à provisions et chaîne de fabrication automatisée associée
Inventor: PERONI RUGGERO
IPC: B31B50/32
Filed: 2009-11-30
Abstract: L'invention porte sur un procédé et sur une machine de fabrication en continu des sacs à provisions avec des poignées souples en un matériau non soudable et non adhésif, en particulier une paire de poignées en ficelle textile, lequel procédé comprend la préparation des poignées souples correspondant déjà à des extrémités de traverse métallique, le recouvrement des terminaux de retenue de poignée au moyen d'un rabat de doublure rabattue, la réalisation séquentielle d'opérations préparatoires sur des panneaux en tôle prédécoupés selon la taille et pré-pliés, et la mise en forme du sac selon des formes parallélépipédiques spéciales par montage sur un plateau tournant.
Patent EP-2314400-A1 (EP)
Inventor: OKADA ISSEI
IPC: B22F9/24
Filed: 2009-06-26
Abstract: There are provided a nickel powder or an alloy powder comprising nickel as a main component, in which the nickel powder or the alloy powder has an average particle size D 50  of 30 to 300 nm, a diffraction peak from the (111) plane of the nickel powder or the alloy powder measured by an X-ray diffraction method has a half width of 0.5° or less, and the ratio of a specific surface area A measured by a Brunauer-Emmett-Teller (BET) method to the theoretical value B of a specific surface area corresponding to the average particle size D 50  of the nickel powder or the alloy powder is 3 or less, and a method for producing the nickel powder or the alloy powder. Furthermore, there are provided a conductive paste that contains an organic vehicle and the nickel powder or the alloy powder comprising nickel as a main component, the organic vehicle and the nickel powder or the alloy powder serving as main components, and a laminated ceramic capacitor that includes an internal electrode layer made from the conductive paste.
Patent EP-2343343-A1 (EP)
Inventor: TATEISHI KEIICHI
IPC: C09B67/02
Filed: 2009-09-28
Abstract: An object of the invention is to provide an azo pigment having extremely good dispersibility and dispersion stability and having excellent hue and tinctorial strength and, preferably, having a long axis observed with a transmission microscope of from 0.01 µm to 30 µm. 
     An azo pigment which is represented by the following formula (1) and having characteristic peaks at Bragg angles (2θ±0.2°) of (i) 7.6° and 25.6°, (ii) 7.0°, 26.4°, and 27.3°, or (iii) 6.4°, 26.4°, and 27.2° in X-ray diffraction with characteristic Cu Kα line, or a tautomer thereof:
Patent EP-2341896-A1 (EP)
Inventor: BREITKREUTZ JOERG
IPC: A23P10/25
Filed: 2009-10-01
Abstract: La présente invention concerne des pastilles pouvant être obtenues par un procédé de préparation de pastilles solides par extrusion à froid sans solvants. Lesdites pastilles sont caractérisées en ce qu’elles ont une forme sphérique et un revêtement lipidique formé complètement sur la surface. De plus, lesdites pastilles fournissent un masquage amélioré du goût, par exemple, d’ingrédients actifs présents dans lesdites pastilles. Selon un autre aspect, l'invention concerne des procédés d’obtention desdites pastilles. De plus, la présente invention concerne des compositions lipidiques liantes pour pastilles permettant la préparation de pastilles à libération contrôlée fournissant un masquage amélioré du goût.
Patent EP-2364517-A1 (EP)
Title: Procédé et appareil pour réaliser une commutation d'antenne multimode
Inventor: LI KEVIN
IPC: H01Q5/00
Filed: 2009-11-04
Abstract: L'invention porte sur une approche permettant une commutation d'antenne multimode, dans laquelle un processeur est conçu pour déterminer des protocoles radioactifs d'une radiocommunication et un mode d'utilisation de l'appareil, et pour commander la sélection d'au moins une antenne pour la radiocommunication en réponse aux protocoles radio qui sont actifs et à la manière dont l'appareil est utilisé ou tenu.
Patent EP-2357641-A1 (EP)
Inventor: UEKI SHUN
IPC: G09F9/30
Filed: 2009-11-05
Abstract: A multiple primary color display device which suppresses the reduction in the display quality when an input signal corresponding to green in an sRGB color space is input from outside is provided. A display device according to the present invention has a pixel defined by a plurality of sub pixels. The plurality of sub pixels include at least a red sub pixel for displaying red, a green sub pixel for displaying green, a blue sub pixel for displaying blue, and a yellow sub pixel for displaying yellow. When an input signal corresponding to green in the sRGB color space is input from outside, the display device according to the present invention provides display using the yellow sub pixel in addition to the green sub pixel.
Patent EP-2373508-A1 (EP)
Title: Dispositif de refroidissement d un habitacle dans un véhicule
Inventor: KARDOS ZOLTAN
IPC: B60H1/00
Filed: 2009-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de refroidissement d’un habitacle (4) dans un véhicule (1). Le dispositif comporte une installation de refroidissement à compresseur (8) située à l'extérieur de l'habitacle (4), un premier système de transfert de chaleur (14) et un second système de transfert de chaleur (20). L'installation de refroidissement à compresseur (8) comporte un circuit de conduite (9) avec un fluide frigorigène en circulation, un évaporateur (13) dans lequel le fluide frigorigène est destiné à être vaporisé, et un condenseur (11) dans lequel le fluide frigorigène est destiné à se condenser. Le premier système de transfert de chaleur (14) comporte un circuit de conduite (15) avec un agent réfrigérant y circulant, lequel est destiné à être refroidi par le fluide frigorigène dans l'évaporateur (13) et à libérer du froid dans un échangeur de chaleur (17) qui est situé dans l'habitacle (4). Le second système de transfert de chaleur (20) comporte un second circuit de conduite (21), avec un agent réfrigérant y circulant, qui est destiné à absorber la chaleur provenant du fluide frigorigène dans le condenseur (11) et à libérer de la chaleur dans un radiateur (23) qui est situé dans une région (A) dans le véhicule (1).
Patent EP-2373464-A1 (EP)
Inventor: FRAZER FRANK WILLIAM
IPC: A01N53/00
Filed: 2009-12-11
Abstract: This invention is related to a wood preservative composition comprising i) at least one active ingredient, and ii) a carrier system containing at least 10% w/w of a solvent selected from one or more ester compounds of the formula (I) wherein: R and R' are independently selected from Ci-Cβ-alkyl groups, and wherein the carbon chains of alkyl groups of 3 or more carbon atoms may be straight-chained or branched; and wherein the at least one active ingredient is substantially soluble in the earner system. The preservative compositions may be used to treat wood based materials, and the ester solvent may optionally be recovered following the treatment. Formula (I).
Patent EP-2407259-A1 (EP)
Inventor: SHIKAI SYUICHI
IPC: B22D1/00
Filed: 2009-03-12
Abstract: A process for the production of a semi-solidified iron alloy slurry having a crystallized solid phase and a residual liquid phase, wherein a material having a hypoeutectic cast iron composition is used, and an additive agent having a boiling point that is lower than at least a crystallization initiation temperature of primary crystals of the material is added to a melt of the material when the melt temperature is within a specific temperature range of not lower than the crystallization initiation temperature of the primary crystals and not greater than a temperature that is 50°C higher than the crystallization initiation temperature, to thereby simultaneously conduct the stirring of the melt by the boiling of the additive agent and the cooling of the melt to a temperature falling within a semi-solidification temperature range thereof.