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Patent FR-2981369-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement de gaz carbones par hydrogenation electrochimique pour l'obtention d'un compose de type cxhyoz
Inventor: SALA BEATRICE
IPC: C25B3/25
Filed: 2011-10-12
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement de CO par hydrogénation électrochimique, ledit procédé comportant une étape de transfert de chaleur de moyens de chauffage (160) vers un électrolyseur à conduction protonique (110) de manière à ce que ledit électrolyseur (110) atteigne une température de fonctionnement pour réaliser une électrolyse de vapeur d'eau, ledit électrolyseur ; une étape d'introduction du CO produits par lesdits moyens de chauffage (160) au niveau de la cathode de l'électrolyseur ; une étape d'introduction de vapeur d'eau au niveau de l'anode ; une étape d'oxydation de la vapeur d'eau au niveau de l'anode ; une étape de génération d'espèces protonées dans la membrane à conduction protonique; une étape de migration desdits espèces protonées dans ladite membrane à conduction protonique ; une étape de réduction desdites espèces protonées à la surface de la cathode sous forme d'atomes d'hydrogène réactifs ; une étape d'hydrogénation du CO à la surface de la cathode de l'électrolyseur (110) au moyen desdits atomes d'hydrogène réactifs, ladite étape d'hydrogénation permettant de former des composés du type C H O , avec x>=1 ; 0<y<=(2x+2) et 0<=z<=2x.
Patent FR-2982624-A1 (FR)
Title: Device for recovering and channeling water spread on e.g. side of swimming pool, has watertight facing arranged to cover upper face in contact with collected water and junction zone that is located between drain and bearing structure
Inventor: HERRISE PHILIPPE
IPC: E03F3/04
Filed: 2011-11-14
Abstract: The device (1) has a drain (5) comprising a prefabricated module (10) with an L-section whose branches define a bottom (6) and a longitudinal wall (7) of the drain. A prefabricated block (11) with an I-section forms another longitudinal wall (8) of the drain. The module is arranged to be fixed on a bearing structure (12) bordering a basin surface (2). A watertight facing (14) is arranged to cover an upper face (13) of the module in contact with collected water and a junction zone (15) that is located between the drain and the structure when the module is fixed on the structure.
Patent FR-2992900-A1 (FR)
Title: Device i.e. snow-chain, for supporting adherence of driving wheels of car on snow-covered roadway, has tilting hook for tightening chain, where tilting hook is arranged for maintaining lengths of chain on tread of pneumatic tire of car
Inventor: MORIN NICOLAS RAOUL
IPC: B60C27/06
Filed: 2012-07-03
Abstract: The device has a facial structure that is made up of multiple arms (1-3) that are articulated with regard to each other by a pivot and a slide. A tilting hook (9) is arranged for tightening a chain (4). The tilting hook is arranged for maintaining lengths of the chain on a tread of a pneumatic tire (11) of an automobile i.e. car. The arms of the facial structure are prolonged along the tread of the tire. The chain is fixed on both sides of the tread. A spring is arranged between the tilting hook and the chain.
Patent FR-2985868-A1 (FR)
Title: Power supply system for recharging batteries of e.g. hybrid vehicle, has electrical connection units to directly connect mobile base and receiver by electrical contacts to transfer electrical energy by induction
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: B60R16/033
Filed: 2012-01-16
Abstract: The system (1) has a mobile base (2) connected to an exterior electricity distribution network. The mobile base includes a transmitting coil to transfer electrical energy by induction to a receiving coil of a receiver (10) fixed on a motor vehicle. The mobile base and the receiver comprise electrical connection units (12) to directly connect the mobile base and the receiver with each other by electrical contacts. The coils are disconnected from electric circuits of the coils during transfer of energy by conduction.
Patent FR-2988385-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de silice precipitee comprenant une etape de concentration membranaire
Inventor: NEVEU SYLVAINE
IPC: C01B33/148
Filed: 2012-03-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de silice précipitée comprenant la réaction d'un silicate avec un agent acidifiant pour obtenir une suspension de silice précipitée (S1), suivie d'une étape de séparation pour obtenir un gâteau, d'une étape de délitage dudit gâteau pour obtenir une suspension de silice précipitée (S2) et d'une étape de séchage de cette suspension, procédé dans lequel une étape de concentration membranaire est effectuée entre ladite étape de délitage et ladite étape de séchage.
Patent FR-2988292-A1 (FR)
Title: Cosmetic composition in oil-in-water emulsion form, used to treat keratinous materials e.g. skin of human beings, comprises cyclopentanol compound, sugar ether, an oil phase comprising semicrystalline acrylic polymer and aqueous phase
Inventor: LHEUREUX ERIC
IPC: A61K8/34
Filed: 2012-03-23
Abstract: Cosmetic composition in the form of oil-in-water emulsion comprises cyclopentanol compound (I) and their optical isomers and salts, at least one sugar ether, an oil phase comprising semicrystalline acrylic polymer, and an aqueous phase. Cosmetic composition in the form of oil-in-water emulsion comprises cyclopentanol compound of formula (I) and their optical isomers and salts, at least one sugar ether, an oil phase comprising semicrystalline acrylic polymer, and an aqueous phase. R1 : COOR3; R3 : H or 1-4C-alkyl (optionally substituted by OH); and R2 : optionally saturated, linear 1-18C-hydrocarbyl or branched or cyclic 3-18C-hydrocarbyl. [Image].
Patent FR-2988737-A1 (FR)
Title: Train de ballastage double flux.
Inventor: BRUNONE RENE
IPC: B61D7/00
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de wagons à ballast (200) pour le ballastage d'une voie ferrée, comprenant : - une grappe de wagons comportant chacun une caisse à ballast (210) et au moins un orifice d'évacuation du ballast, les wagons étant aptes à transporter et à décharger du ballast, lesdits wagons étant attelés les uns aux autres, - la grappe de wagons comportant au moins un premier et un second moyens de transport du ballast (240, 220) communs à ladite grappe de wagons et qui s'étendent chacun le long d'au moins une partie de ladite grappe de wagons, - ledit ensemble de wagons comportant en outre un moyen de déchargement du ballast sur la voie, ledit premier moyen de transport (240) étant prévu pour recueillir le ballast depuis lesdits orifices et le déposer sur ledit moyen de déchargement.
Patent FR-2977602-A1 (FR)
Title: Paroi
Inventor: LIZARAZU DOMINICA
IPC: E04F13/075
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention a pour objet une paroi de bâtiment comprenant, depuis l'extérieur vers l'intérieur dudit bâtiment, un mur porteur maçonné (1), une membrane d'étanchéité à l'air (2) dont l'épaisseur d'air équivalente Sd au sens de la norme NF EN ISO 12572 :2001 sous conditions C est d'au plus 0,5 m, puis un isolant thermique (3) et un parement (4), ladite membrane (2) étant solidarisée audit mur porteur maçonné (1) à l'aide d'éléments de fixation et de maintien (5, 6) dudit isolant thermique (3).
Patent FR-2990945-A1 (FR)
Title: Nouveaux analogues de strigolactone et leur utilisation pour le traitement des plantes
Inventor: BOYER FRANCOIS-DIDIER
IPC: A01N43/08
Filed: 2012-05-23
Abstract: L'invention concerne un composé de formule générale (I) : dans laquelle X représente O, S, NH ou un radical N-alkyl, R et R , identiques ou différents, représentent chacun H ou un radical hydrocarboné en C1-C10, R et R ne représentant pas tous deux H, R représente un radical hydrocarboné en C1-C10, et R représente un radical phényle monosubstitué ou di-substitué par un substituant Y et le cas échéant un substituant Z, choisis parmi Cl, Br, I et CF , ou R représente un radical C=R (R ) où R représente un radical hydrocarboné et R représente un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé, un groupe COR ou un groupe CO R , où R représente un atome d'hydrogène ou un radical hydrocarboné linéaire ou ramifié, saturé ou insaturé Ce composé est utilisable pour le traitement des plantes supérieures en vue de contrôler leur croissance et leur architecture.
Patent FR-2979874-A1 (FR)
Title: Essui-glace avec un element de support muni d'un coude portant la lame d'essuyage
Inventor: WOLFGARTEN SVEN
IPC: B60S1/32
Filed: 2012-09-14
Abstract: Essuie-glace (10) dont le balai (14) comporte une lame d'essuyage (40, 74) tenue par un élément de support (24, 54, 78) précintré de façon concave vers la lèvre d'essuyage (64), cet élément élastique comme du ressort étant formé à partir d'un rail élastique, l'extrémité de cet élément de support tourné vers l'entraînement d'essuie-glace est reliée solidairement au bras d'essuie-glace (12). L'extrémité de l'élément de support (24, 54, 78) tourné vers le bras d'essuie-glace (12) est formée par un coude (32) non tourné vers la lame d'essuyage (40), ce coude ayant une branche inférieure (28) dans le prolongement de l'élément de support (24, 54, 78) avec une branche supérieure (30), parallèle à celle-ci et dont l'extrémité libre est fixée à l'extrémité en regard du bras d'essuie-glace (12).
Patent FR-2999676-A1 (FR)
Title: Elastic staple for fixing on edge of flexible felt element to hold e.g. cable beams, has legs connected together to form grip, and provided with rollers at respective ends, where rollers are rotatably mounted along width of legs
Inventor: CONVERS GERMAIN
IPC: F16L3/13
Filed: 2012-12-18
Abstract: The staple (1) has two legs (2, 3) connected together to form a grip (30), and provided with rollers (7, 8) at respective ends, where the rollers are rotatably mounted along width of the legs. The rollers exhibit diametrically symmetrical notches (9) in a central part on a periphery (10), where the notches are arranged with a right angle to a tangent of the periphery of the rollers. The rollers are blocked in a rotation direction by strips (12) that are supported in the notches.
Patent FR-2999900-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d’aliments comportant un systeme de transmission compact
Inventor: VOLATIER SEBASTIEN
IPC: A47J43/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'aliments comprenant : - un châssis (1), - une goulotte (5) d'introduction d'aliments, - un outil de coupe (10) mobile selon un mouvement alternatif rectiligne, - des moyens de manœuvre (36) de l'outil de coupe (10), qui comprennent un système de transmission (40). Selon l'invention le système de transmission (40) comprend : - un pignon satellite de sortie (52) qui engrène une couronne de sortie fixe (51) et qui porte une conformation cylindrique (54) d'entraînement de l'outil de coupe (10), - ainsi qu'un plateau de transmission (48) mobile en rotation et qui porte un axe décentré (53) de rotation du pignon satellite de sortie (52), la couronne de sortie fixe (51) présentant un diamètre sensiblement double du diamètre du pignon satellite de sortie (52) et la distance entre l'axe de rotation du pignon satellite de sortie (52) et l'axe de la conformation cylindrique (54) étant sensiblement égale au rayon du pignon satellite de sortie (52), de sorte que la conformation cylindrique (54) présente un déplacement selon une trajectoire sensiblement linéaire.
Patent FR-3009659-A1 (FR)
Title: Procede de traitement, dans un reseau ad hoc de radiocommunication, stations de radiocommunication et programmes d'ordinateur correspondants
Inventor: SOULIE ANTOINE
IPC: H04W84/02
Filed: 2013-08-07
Abstract: Procédé de traitement, dans un réseau ad hoc (10) de radiocommunications comprenant un ensemble de stations de radiocommunication (Si, i=1 à 6) constituant chacune un nœud (Ni, i=1 à 6) du réseau ad hoc, pour créer un groupe de stations, comprenant les étapes suivantes : - créer par une première station (S1) un premier message indiquant l'adresse réseau du groupe et les adresses réseau des stations du groupe ; - transmettre de l'ensemble des stations du réseau ad hoc, ledit premier message ; iii/ chaque station suite à la réception dudit premier message par ladite station : - enregistre dans une table de correspondance, l'adresse réseau du groupe en correspondance avec les adresses réseau des stations du groupe ; - si l'adresse réseau de ladite station est présente dans les adresses réseau des stations du groupe, enregistre l'adresse réseau du groupe indiqué dans le premier message en tant qu'adresse de groupe de ladite station.
Patent FR-3000709-A1 (FR)
Title: Headrest for car, has left and right head and shoulder maintaining elements pivoting between high and low positions, and adjustment elements formed by transverse tube, openings and stop adjust side spacing between head maintaining elements
Inventor: CABRIE DOMINIQUE
IPC: B60N2/48
Filed: 2013-01-08
Abstract: The headrest has a head rest element, and left and right assembled infant head maintaining elements (D, C) and right and left shoulder maintaining elements (H, G) pivoting between a high position for which the head and shoulder maintaining elements are deactivated in operational configuration of the head-rest and a low position for which the maintaining elements are activated in the operational configuration. Adjustment elements formed by transverse tube, openings and stop adjust side spacing between the head maintaining elements.
Patent FR-3001005-A1 (FR)
Title: Groupe motocompresseur a profil aerodynamique variable
Inventor: NAWROCKI GILLES
IPC: F04D25/06
Filed: 2013-01-14
Abstract: L'invention propose un groupe motocompresseur (25) comprenant au moins un premier moteur entraînant en rotation au moins une roue à aubes (4) d'un étage de compression, comprenant en sortie de la roue (4) un diffuseur (23) configuré pour canaliser de manière centrifuge les gaz sortant de la roue (4), et comportant un canal de retour (24) centripète en aval du diffuseur (23). Le canal de retour (24) comporte au moins une portion d'aube mobile (21) apte à faire varier, lorsqu'elle se déplace, une composante tangentielle de la vitesse des gaz sortant du canal de retour (24).
Patent FR-3001980-A1 (FR)
Title: Safety device for blocking flow of liquids e.g. hydrocarbons, on wall on ground in e.g. chemical installation, has adhesive mass arranged interdependent on surfaces of screen for maintaining screen in water-tight manner against walls
Inventor: MONTAGNER BERNARD
IPC: E02D29/14
Filed: 2013-02-08
Abstract: The device (10) has a flexible protective screen (12) comprising opposite surfaces (13), and an adhesive mass (16) arranged interdependent on the opposite surfaces for maintaining the protective screen in a water-tight manner against walls. The protective screen is coated with a textile coating layer that is woven in polyester thread. Two bands are arranged at a distance to each other on a free portion of the protective screen. Openings (20) are formed at respective edges of the protective screen, where the adhesive mass is adhered to a grid.
Patent FR-3003182-A1 (FR)
Title: Materiau filtrant a ecorces de pin et filtre correspondant pour l'epuration des eaux usees domestiques, tout specialement en assainissement non collectif.
Inventor: PHILIP HERVE
IPC: B01D24/24
Filed: 2013-03-18
Abstract: L'invention concerne un filtre (1) d'épuration d'une filière de traitement des eaux usées domestiques comportant : - une entrée (2) en position haute et une sortie (3) en position basse, - un système de distribution (4) des eaux à traiter en position haute associé à l'entrée (2), - un moyen de répartition (5) des eaux à traiter situé en dessous du système de distribution (4) des eaux à traiter, - un moyen de filtration (6) interposé entre le moyen de répartition (5) des eaux à traiter et la sortie (3) pour les eaux traitées, ledit moyen de filtration (6) comprenant des écorces de pin en morceaux, une installation comprenant un système de prétraitement relié à un ou plusieurs filtres (1), l'utilisation d'écorces de pin en morceaux comme biofiltre dans le traitement des eaux usées domestiques, ainsi que lesdites écorces de pin en morceaux spécialement destinées à faire partie d'un moyen de filtration (6) pour un filtre (1).
Patent FR-3003492-A1 (FR)
Title: Procede de traitement pour produire par faisceau laser des protuberances d'espacement dans une tole d'un assemblage
Inventor: BULEON BRUNO
IPC: B21D53/26
Filed: 2013-03-19
Abstract: Un procédé est dédié au traitement d'une première tôle (T1) comprenant une face interne (FI1) comportant au moins une première zone (Z1) destinée à être placée en regard et à une distance choisie d'au moins une seconde zone d'une face interne d'une seconde tôle en vue d'une solidarisation par soudage laser des première (Z1) et seconde zones. Ce procédé consiste à appliquer un faisceau laser (FL) d'une puissance choisie et pendant une durée choisie sur au moins un endroit choisi de la première zone (Z1) afin d'induire sur la face interne (FI1) une protubérance (PR) d'une hauteur sensiblement égale à la distance choisie.
Patent FR-3003932-A1 (FR)
Title: Briquet avec dispositif d’incineration a megot ou filtre
Inventor: VINCK FREDERIC
IPC: A24F13/18
Filed: 2013-03-28
Abstract: Briquet (1) du type comportant un corps creux (2) définissant un réservoir (20) à carburant (C), et un système principal d'allumage (3) d'une flamme pourvu d'un moyen d'alimentation en carburant (C) connecté audit réservoir (20), ledit briquet (1) étant remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif d'incinération (4) d'un produit à incinérer, notamment du type mégot ou filtre usagé, comprenant : - un compartiment (40) adjacent au réservoir (20), ledit compartiment (40) étant délimité par des parois incombustibles et pourvu d'au moins un moyen d'aération et d'alimentation en air (49) ; - une ouverture d'accès au compartiment (40) fermée par une porte (41) mobile pour l'introduction du produit à incinérer ; et - un moyen d'allumage (42) d'une flamme à l'intérieur dudit compartiment (40) pour produire une flamme d'incinération du produit à incinérer dans ledit compartiment (40). La présente invention trouve une application dans le domaine écologique de la destruction portative des mégots et filtres.
Patent FR-3006001-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de protection thermique d'un injecteur de reducteur dans une ligne d'echappement
Inventor: GAILLARD PATRICK
IPC: F02D29/02
Filed: 2013-05-22
Abstract: L'invention porte sur un procédé de de protection thermique d'un injecteur de réducteur, ledit injecteur étant disposé en amont d'un catalyseur de réduction catalytique sélective dans une ligne d'échappement d'un moteur thermique équipant une chaine de traction hybride, apte à être entrainée par ledit moteur thermique ou par un moteur électrique, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - détermination (E10) d'une température (Tinj) de l'injecteur de réducteur, - comparaison (E20) de la température déterminée (Tinj) de l'injecteur à une valeur seuil de température (Ts) préalablement définie, - selon le résultat de la comparaison des températures, inhibition (E21) d'un arrêt du moteur thermique.
Patent FR-3006329-A1 (FR)
Title: Procedes d'extraction selective des insaponifiables de matieres premieres renouvelables par extraction solide-liquide en presence d'un cosolvant
Inventor: PICCIRILLI ANTOINE
IPC: C11B3/12
Filed: 2013-06-04
Abstract: L'invention concerne des procédés d'extraction d'une fraction insaponifiable d'une matière première renouvelable solide, comprenant l'extraction solide-liquide des matières grasses de ladite matière première renouvelable solide en présence d'au moins un solvant organique polaire et d'au moins un cosolvant apolaire non miscible avec ledit solvant organique polaire, conduisant à l'obtention d'une phase organique polaire enrichie en lipides fonctionnalisés par une ou plusieurs fonctions choisies parmi les fonctions hydroxyle, époxyde, cétone, thiol, aldéhyde, éther et amine, et d'une phase organique apolaire enrichie en lipides ne contenant pas ou peu de fonctions hydroxyle, époxyde, cétone, thiol, aldéhyde, éther et amine, puis la concentration des phases organiques.
Patent FR-3007942-A1 (FR)
Title: Dispositif de recuperation des pates pour un gaufrier
Inventor: PRIETO GUILLAUME
IPC: A47J37/06
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un gaufrier (1) électrique comprenant deux sous-ensembles (2, 3) de cuisson, un bac (10) de récupération de pâte qui est amovible, et le gaufrier (1) électrique comprend un socle (8) et l'invention se caractérise en ce que le socle (8) comprend un dispositif d'accroche (7a, 7b, 9) et le bac (10) de récupération de pâte comprend un dispositif de maintien en position (13a, 13b, 14) de forme complémentaire au dispositif d'accroche (7a, 7b, 9) pour assurer le maintien du bac (10) de récupération de pâte sur le socle (8).
Patent FR-3012669-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif comprenant un circuit integre et des cellules photovoltaiques
Inventor: BUCKLEY JULIEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2013-10-29
Abstract: Selon un mode de réalisation la présente invention concerne un procédé de fabrication d'un dispositif photovoltaïque comprenant une cellule photovoltaïque ou une pluralité de cellules photovoltaïques (cellules PV) connectées à un circuit intégré électronique présentant au moins une zone de contact électrique. On fabrique un empilement comprenant la ou les cellules PV séparément du circuit intégré électronique, puis on reporte le circuit intégré électronique sur ledit empilement comprenant la ou les cellules PV. Lors de ce report, on met en contact des zones de connexion portées par la ou les cellules PV avec des zones de connexion correspondantes portées par le circuit intégré électronique.
Patent FR-3026118-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d'eau et de production d'energie electrique solaire pouvant etre utilise pour la production et le stockage d'eau douce par dessalement de l'eau de mer
Inventor: DE VIVO MICHEL CHARLES
IPC: H02S40/10
Filed: 2014-09-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant le stockage d'eau dans des réservoirs (1) et la production d'énergie électrique renouvelable par des panneaux photovoltaïques (2), qui peut être utilisé pour la production et le stockage d'eau douce par dessalement de l'eau de mer. Le dispositif est constitué d'un ensemble de composants qui interagissent entre eux dans un cycle vertueux dédié à la production écologique de l'eau douce dans les régions chaudes et arides de la planète. Un réservoir d'eau douce (1), couvert par les panneaux photovoltaïques (2) qui produisent l'énergie électrique pour alimenter la station de dessalement qui produit l'eau douce et alimente le réservoir (1) qui sauvegarde l'eau, refroidit, nettoie, supporte, encadre et insère dans l'environnement les panneaux photovoltaïques (2) qui protègent le réservoir (1) de l'évaporation et des poussières, sables, et rayonnements solaires. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au stockage d'eau, et à la production d'énergie électrique renouvelable solaire ainsi qu'à la production d'eau douce autonome par dessalement de l'eau de mer, sans apport énergétique extérieur.
Patent FR-3018046-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une suspension contenant des nanotubes de carbone et suspension stable ainsi obtenue
Inventor: DEBSKI NICOLAS
IPC: B82Y40/00
Filed: 2014-02-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une suspension de nanotubes de carbone dans une solution aqueuse comprenant les étapes successives suivantes consistant à soumettre une solution aqueuse contenant des nanotubes de carbone et un tensioactif à au moins un cycle de congélation dans l'azote liquide et de décongélation ; et soumettre ladite solution décongelée à un traitement aux ultrasons. La présente invention concerne également une suspension de nanotubes de carbone, et notamment une suspension de nanotubes de carbone longs, susceptible d'être préparée par un tel procédé.