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Patent FR-3106393-B1 (FR)
Title: Station et un procédé de remplissage de réservoir(s).
Inventor: ALLIDIERES LAURENT
IPC: F17D1/075
Filed: 2020-01-20
Granted: 2021-12-10
Abstract: Station de remplissage de réservoir(s) (2) avec du gaz sous pression, notamment de l'hydrogène sous pression, comprenant au moins deux stockages source (3, 4, 5, 6) de gaz sous pression, une conduite de transfert (7) ayant une extrémité amont reliée en parallèle aux stockages sources (3, 4, 5, 6) et une extrémité aval destinée à être reliée à un réservoir (2) à remplir, la station (1) comprenant un ensemble de vanne pour contrôler le transfert de gaz entre les sources et le réservoir (2) à remplir et un contrôleur (8) électronique relié l’ensemble de vannes et configuré pour commander l’ensemble de vannes, le contrôleur (8) électronique étant configuré pour réaliser des transferts de gaz successifs entre les stockages sources (3, 4, 5, 6) et le réservoir (2) à remplir via des équilibrages de pression successifs, le contrôleur (8) électronique étant configuré pour déterminer la température atteinte par le gaz dans les stockages (3, 4, 5, 6) source ou par les stockages source (3, 4, 5, 6) au cours des transferts de gaz et, lorsque ladite température atteinte est inférieure à seuil déterminé, pour empêcher ou interrompre ce transfert de gaz ou pour réduire le débit de gaz transféré lors dudit transfert.     Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112446-B1 (FR)
Title: Ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule
Inventor: RENIE MATTHIEU
IPC: H04W4/40
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-09
Abstract: Ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule Cette invention concerne un ensemble de diagnostic de l’état d’un véhicule (1) comprenant :  - un système de diagnostic (4) du véhicule (1), configuré pour générer une information de diagnostic du véhicule (1) lors d’une panne avec un arrêt du véhicule (1) ;  - un système de communication embarqué (6) configuré pour transmettre l’information de diagnostic au sein du véhicule (1) par un premier lien de communication (8) ;  - un dispositif de transmission (10) configuré pour être connecté au système de communication embarqué (6) via le premier lien de communication (8) pour recevoir l’information de diagnostic, le dispositif de transmission étant, en outre, configuré pour transmettre un signal comprenant l’information de diagnostic à un centre de contrôle distant (2) du véhicule (1), le dispositif de transmission (10) étant mobile par rapport au système de communication embarqué (6).  Figure pour l'abrégé : figure unique
Patent FR-3112702-B1 (FR)
Title: Support de pompe de nettoyage de véhicule automobile
Inventor: BAUDOUIN MAXIME
IPC: F04D13/16
Filed: 2020-07-27
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un support de pompe (2) pour projeter un liquide de nettoyage sur au moins une surface d’un véhicule automobile, la pompe comprenant un corps principal comprenant une première partie de pompage et une seconde partie d’entraînement comprenant un moteur électrique, la première partie de pompage comprenant un tube d’admission de liquide, le support (2) comprenant une zone d’accueil (18) de la pompe, la zone d’accueil (18) comprenant :  - une partie principale (20) agencée pour former un siège pour la pompe,  - un organe de raccordement (26) porté par la partie principale (20) et agencé pour raccorder le tube d’admission de liquide à un tuyau,  - un orifice traversant (24) formant un canal dans la partie principale (20) et l’organe de raccordement (26), l’orifice traversant (24) étant agencé pour accueillir le tube d’admission de liquide de la pompe, et  - au moins un joint d’étanchéité (30) destiné à assurer l’étanchéité entre le tube d’admission de liquide de la pompe et le support de pompe (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113747-B1 (FR)
Title: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique et procédé associé
Inventor: DE GRANCEY FLORENCE
IPC: G08B23/00
Filed: 2020-09-02
Granted: 2023-03-03
Abstract: Système électronique pour la mise en œuvre d’une fonction critique et procédé associé L’invention concerne un système (10) propre à mettre en œuvre une fonction critique et comprenant :  - un premier module (14) configuré pour calculer une première donnée intermédiaire (S1A) en fonction d’une première donnée d’entrée (A) et d’un premier algorithme d’apprentissage automatique ou évolutionnaire,  - un deuxième module (16) configuré pour calculer une deuxième donnée intermédiaire (S1B) en fonction d’une deuxième donnée d’entrée (B) et du premier algorithme,  - un troisième module (18) configuré pour calculer une troisième donnée intermédiaire (S2A) en fonction de la première donnée d’entrée et d’un deuxième algorithme,  - un quatrième module (20) configuré pour calculer une quatrième donnée intermédiaire (S2B) en fonction de la deuxième donnée d’entrée et du deuxième algorithme,   - un module de surveillance (22) configuré pour comparer deux à deux les données intermédiaires afin de détecter au moins une éventuelle incohérence.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3114409-B1 (FR)
Title: Methode et dispositif de detection passive d'une cible a partir de signaux de radionavigation par satellite
Inventor: REVOL MARC
IPC: G01S5/00
Filed: 2020-09-24
Granted: 2022-08-05
Abstract: L’invention propose une méthode de détection et localisation de cibles situées au voisinage d’un récepteur, qui exploite simultanément plusieurs sources de signaux d’opportunité non colocalisées, par exemple des satellites d’une constellation GNSS.  Les signaux émis par des satellites peuvent être réfléchis ou diffractés sur des objets (mobiles ou non) avant d’être interceptés par un récepteur. Compte tenu de la distance importante entre un satellite et l’objet à détecter, les pertes de propagation (ionosphérique et troposphérique) impactant le signal directement reçu par un récepteur et le signal réfléchi sur la cible sont communes. Seule la perte de propagation liée à la réflexion du signal sur la cible et à la propagation du signal réfléchi entre la cible et le récepteur sont à prendre en compte.  Figure 3
Patent FR-3115734-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F24F13/15
Filed: 2020-11-04
Granted: 2022-10-14
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement (22) comportant :  – un carénage (40) à l’intérieur duquel est disposé au moins un échangeur thermique (24, 26, 28) ;  – un boîtier colleteur (41) configuré pour recevoir une turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) délimitant une sortie (45), le boîtier collecteur (41) comportant une paroi de guidage (46),  ladite paroi (46) comportant une première ouverture (O1) ainsi qu’un premier dispositif d’obturation (460) mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture,  le module de refroidissement (22) étant caractérisé en ce que le boîtier collecteur (41) comprend une paroi additionnelle (50) disposée en regard de la paroi de guidage (46) et prolongeant un bord aval (452) de la sortie (45) et en ce que la paroi additionnelle (50) comprend une deuxième ouverture (O2) et un deuxième dispositif d’obturation (520) mobile entre une position d’ouverture et une position de fermeture de ladite ouverture (O2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3116236-B1 (FR)
Title: Cloison de chauffage monopièce d’un véhicule automobile
Inventor: FALL ALIOU
IPC: B60H1/26
Filed: 2020-11-16
Granted: 2023-06-30
Abstract: Cloison de chauffage d’un véhicule automobile comprenant un volume avant (2) et un habitacle (3), une doublure de pied avant droite (5a) disposée entre l’encadrement de la portière avant droite et le passage de roue droit, une doublure de pied avant gauche (5b) disposée entre l’encadrement de la portière avant gauche et le passage de roue gauche,  la cloison de chauffage étant solidaire de la doublure de pied avant droite (5a), de la doublure de pied avant gauche (5b) ainsi que d’un tablier (6) séparant le volume avant (2) et l’habitacle (3) en partie basse,  la cloison de chauffage étant monopièce et comprenant deux parois opposées essentiellement verticales et une paroi essentiellement horizontale, formant une gouttière en U,   une première paroi verticale étant en contact avec la partie inférieure du parebrise avant (4), et une deuxième paroi verticale étant en contact avec un capot de fermeture du volume avant.  Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3117894-B1 (FR)
Title: Procédé complet de grillage ou de régénération de catalyseurs
Inventor: DUFOUR JEAN-PIERRE
IPC: C22B59/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: Procédé complet de grillage ou de régénération de catalyseurs L’invention concerne un four industriel ainsi qu’un procédé pour le grillage ou la régénération de catalyseurs pétroliers usagés.   Le four comprend notamment un dispositif de mise en mouvement des catalyseurs le long du fond du four pour les faire circuler de l’entrée vers la sortie du four ;  une première zone décarbonisant les catalyseurs usagés pour fournir des catalyseurs décarbonisés, suivie d’une deuxième zone comprenant une pluralité de dispositifs d’introduction d’oxygène répartis sur la longueur de la deuxième zone et mettant en contact les catalyseurs décarbonisés avec l’oxygène introduit, la deuxième zone désulfurant les catalyseurs décarbonisés pour fournir des catalyseurs grillés ou régénérés.  Figure : 1
Patent FR-3121138-B1 (FR)
Title: Actionneur de commande de poincon pour former un article en verre
Inventor: MALLARD FABRICE
IPC: C03B11/10
Filed: 2021-03-24
Granted: 2023-03-24
Abstract: Dispositif de pressage pour déplacer un outil de formage (18) dans un article en verre malléable, comprenant : un vérin frontal (1), avec un premier piston (31) et une tige (16) sur laquelle est monté l’outil de formage, le vérin frontal comprenant une première chambre (41) et une deuxième chambre (42), la première chambre étant agencée, par rapport au piston, du côté de la tige et la deuxième chambre étant à l’opposé, une enceinte de transfert (2), comprenant une troisième chambre (43) et une quatrième chambre (44), les deuxième et troisième chambres étant des volumes hydrauliques, contenant ensemble un volume prédéfini de fluide non compressible, reliées entre elles par un dispositif de liaison hydraulique (7) comprenant un limiteur de débit (71), les première et quatrième chambres étant des volumes pneumatiques, chacune pouvant être reliée à un orifice d’un distributeur pneumatique de commande.  Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3127885-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de proline et de poudre et/ou extrait colorant de plantes indigofères
Inventor: LALLEMAN BORIS
IPC: A61K8/9789
Filed: 2021-10-11
Granted: 2023-09-01
Abstract: Procédé de coloration des fibres kératiniques à partir de proline et de poudre et/ou extrait colorant de plantes indigofères La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, comprenant l’application sur les cheveux de proline et d’au moins une poudre et/ou un extrait de plante(s) indigofère(s).
Patent FR-2331299-B1 (FR)
IPC: A44B19/00
Filed: 1976-11-10
Granted: 1979-03-09
Abstract: A net jointing structure for jointing opposite net ends together comprises a pair of adapter nets each including a net region and a tape-carrying region extending outwardly from the net region. A slide fastener is provided between the adapter nets for coupling and uncoupling the adapter nets. A pair of connecting cords are disposed in engagement with the outer edges of the respective net regions for connecting the adapter ends to the opposite net ends. Each of the adapter nets is formed of a warp-knitted structure which is arranged symmetrically with respect to its central axis along which the warp-knitted structure is folded upon itself in exactly overlapped relationship. Each of the connecting cords is interposed between the folded warp-knitted structure and extends along the outer folded edge thereof. The connecting cord is adapted to be pulled out of the folded outer edge through the meshes thereof at spaced points along the length thereof to provide a plurality of connecting turns connectable to the net end via suitable fastening means such as threads without regard to the pitch of the meshes in the net end.
Patent FR-2523290-B1 (FR)
IPC: F16L3/22
Filed: 1982-03-09
Granted: 1984-05-18
Abstract: 1. A device for fixing bundles of horizontal or slightly inclined heat exchanger pipes (5) on vertical beams, characterized in that it comprises pairs of adjacent flat iron rods (1, 2), each pair constituting one of the vertical beams, and each of the flat iron rods being supplied with a) a series of notches for housing the pipes comprising an essentially plane and horizontal portion (3A, 3B) and an opposed, concave cylindrical portion (4A, 4B) ending on the side of the edge of the iron rod in a nose (7A, 7B), the notches of two adjacent flat iron rods being vertically opposed, the distance between the plane portions of the notches of adjacent iron rods being susceptible to be rendered larger than the diameter of the pipes due to a vertical movement of the flat iron rods, for introducing the pipes into the notches, whereas the distance between their noses in the pipes maintaining position is smaller than the diameter of the pipes, and b) holes (9) for fixing the adjacent flat iron rods one to the other in the pipes maintaining position.
Patent FR-2539140-B1 (FR)
IPC: C23F3/06
Filed: 1983-01-07
Granted: 1985-04-12
Abstract: Process for improving the stability of aqueous solutions containing hydrogen peroxide, metal ions and hydrofluoric acid which can be partially in the form of salts, comprising adding to the said solution at least one hydroxide selected from alkali metal hydroxides, ammonium hydroxide, or mixtures thereof in an amount which is insufficient to neutralize all the acidity present. The resultant novel stabilized solutions according to the invention are used in the surface treatment of metals especially of stainless steels.
Patent FR-2561161-B1 (FR)
Inventor: ROSA JEAN
IPC: B27M3/08
Filed: 1984-03-14
Granted: 1990-05-11
Abstract: A method of manufacturing an elongated braided structural member having high mechanical strength, including the steps of providing at least three primary elongated cores, parallel and spaced from one another, and helically winding a plurality of threads around said cores, at least two threads being wound around any pair of primary cores.
Patent FR-2565258-B1 (FR)
Inventor: LANGON BERNARD
IPC: C25C3/12
Filed: 1984-05-29
Granted: 1986-08-29
Abstract: The invention relates to a carbonaceous anode intended for cells for the production of aluminium by igneous electrolysis according to the Hall-Heroult process, which is connected to the positive current input by at least one steel conductor comprising a lower portion which penetrates into the carbonaceous anode and an upper portion which is connected to the positive current input. The upper portion of the steel conductor has, over at least 30% of the length of the upper portion, a cross sectional area which is at most equal to 60% of the cross sectional area of the lower portion. The upper portion may be constituted by a solid profile of reduced cross section or a tubular profile. The invention can be applied to prebaked anodes and to Soderberg anodes. It allows a substantial gain over the voltage drop in the anodic system.
Patent FR-2591174-B1 (FR)
Inventor: BROCHAND MAX
IPC: B61B12/02
Filed: 1985-12-11
Granted: 1988-02-26
Abstract: 1. Aerial cable-type transport installation having one or more spaced carriers (1), each of these carriers being associated rigidly but in disengageable manner with two endless carrying-hauling ropes (2, 3) below which they are suspended by association means (4) having gripping pincers (6) which normally come to bear on at least the upper part of the ropes (2, 3), these ropes being spaced and placed one next to the other in the horizontal direction, characterized in that the means (4) for associating each of the carriers (1) with the ropes (2, 3) have at least two suspension posts (15, 16) for associating the carrier (1) respectively with each of the ropes (2, 3), each of these suspension posts (15, 16) carrying at least one pincer (6) for gripping on a rope (2, 3) and being associated movably by movable means (17) of association with the useful part (5) forming the container of the carrier (1), these mobile association means (17) allowing the position of the suspension posts (15, 16) to be modified with respect to one another and/or with respect to the ropes (2, 3) for coupling/uncoupling the carrier (1) to/from the ropes (2, 3).
Patent FR-2604845-B1 (FR)
IPC: H04R1/28
Filed: 1986-10-07
Granted: 1989-06-16
Abstract: Transducer consisting of an enclosure in the shape of a body of revolution about an axis, each end of which is closed off by a loudspeaker, the two loudspeakers, "active" and "passive", being mounted back-to-back on the axis of the enclosure. <??>To improve the performance of such a transducer and the quality of the sound transmission, the enclosure (6) is held vertically following its axis of revolution and the side wall (5) of the enclosure (6) consists of a flexible material, known per se, which is incapable of resonating with the fore or aft waves of the loudspeakers (1, 3).
Patent FR-2638927-B1 (FR)
Inventor: CHANTEAU PIERRE
IPC: H04N7/20
Filed: 1988-11-04
Granted: 1990-12-28
Abstract: The system is modular; the main amplifier is connected to two rows (FIL1, FIL2,... and FIL4, FIL5,...) of UHF modules; each row consists of two 75 ohm lines (L1, L2 and L3, L4) having selective couplings; these lines ensure the passage of a continuous component, superimposed on the UHF signals, to supply the amplification modules PREAMP and/or the frequency-conversion modules CONV.
Patent FR-2639238-B1 (FR)
Inventor: HASCOET GERARD
IPC: A61N5/10
Filed: 1988-11-21
Granted: 1991-02-22
Abstract: Apparatus for the surgical treatment of tissues (12) by hyperthermia, preferably the prostate (14), of the type equipped with heating means (16) for inducing hyperthermia, comprising a microwave generating device (18) placed in an emitting probe means (20) adapted to be inserted in a cavity of the body. A radioreflecting screen is provided to protect sensitive tissues other than tissues to be treated from the heat. This screen can comprise a balloon (26) containing a radioreflective liquid.
Patent FR-2646196-B1 (FR)
IPC: E02D5/80
Filed: 1989-04-19
Granted: 1991-06-21
Abstract: Anchorage set having a disc of the type comprising a helical disc (1) associated with a rod whose above-ground end is shaped as a loop or eye and a fitting key generally T-shaped and having a vertical shaft. The disc (1), in addition to the opening (12) for the passage of the rod, comprises a single opening (16) for driving and guidance having at least one sharp angle and provided with at least one guidance means (15) formed from the material.
Patent FR-2657219-B1 (FR)
IPC: B23K26/04
Filed: 1990-01-11
Granted: 1994-02-18
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00001 Sec. 371 Date Sep. 10, 1991 Sec. 102(e) Date Sep. 10, 1991 PCT Filed Jan. 3, 1991 PCT Pub. No. WO91/11090 PCT Pub. Date Jul. 25, 1991.The invention relates to a method which enables zones (10, 11) of a printed circuit (6) to be precisely and quickly exposed, both on the conductors (3) and to the side of these. Work is carried out on a blank provided with an insulating coating (4, 5) which may cover its entire surface. The coating is acted upon the zones (10, 11) to be exposed by means of a machining head having one or more laser beams and being controlled by a computer which receives the coordinates of the zones. The power of the beam is modulated differently on the conductors (3) and to the side of them, just as it is to make holes in the circuit or cut it along its periphery. The invention applies to the production of flexible printed circuits.
Patent FR-2665121-B1 (FR)
Inventor: LUROIS PATRICK
IPC: B60C11/03
Filed: 1990-07-27
Granted: 1994-12-23
Abstract: To improve the separation resistance between the ends of the working plies (31-34) of a top reinforcement (3) and between the edges of this reinforcement (3) and the radial carcass reinforcement (2), said plies have varying axial widths and at least two of the widths are greater than the axial distance (L) between the centre lines (XX') of the two side grooves (6) formed nearest the edges of the tread (1) and defining side regions (7) where the tread (1) has a meridian profile (8) which is radially set back in relation to the meridian profile (9) of the geometrical envelope of its medial region.
Patent FR-2665356-B1 (FR)
Inventor: EMMANUEL LACOMBE
IPC: A61F2/14
Filed: 1990-08-02
Granted: 1992-12-04
Abstract: The invention relates to an artificial cornea. The artificial cornea (22) comprises a transparent optical piece (26) placed in an orifice (24) formed in the cornea (10). Its rear end is joined to a support piece (30) by screwing. The support piece (30) is applied against the inner wall (18) of the cornea. In order to help keep the support piece (30) in position, the prosthesis can comprise a fixation piece (28) which exerts traction in the forward direction on the optical piece (26) and thus on the support piece (30).
Patent FR-2671734-B1 (FR)
Inventor: GILLES MARMONIER
IPC: A63C7/10
Filed: 1991-01-18
Granted: 1993-03-12
Abstract: Ski brake comprising two pivoting branches on either side of the edges of the ski. According to the invention, it comprises at least one piece (10, 18, 24, 26, 30, 36, 42, 47) forming a lock, intended to act on at least one branch (8, 80), an extension (13, 15) of a branch, or a member (14) for controlling a branch in order, once the boot is removed from the assembly, the binding branch thus normally released, to hold the latter in an inactive position while the rod of the element forms a certain angle with the longitudinal axis of the ski following a pivoting parallel to the upper face of the ski. Application to fitting-out of downhill skis comprising a boot binding of which at least one part is displaceable relative to the upper face of the ski.
Patent FR-2683837-B1 (FR)
IPC: E01D15/127
Filed: 1991-11-15
Granted: 1994-02-11
Abstract: The transporter consists of a truck (1) carrying at least two bridge members (2, 3, 4) set one above the other and designed to be assembled end-to-end once in place. The truck has a support and launching beam (43) and a system for moving the bridge members over the front of the vehicle cantilever-fashion before lowering to the ground. A hook (93) engages with a supporting axle on the bridge members, and a tipping support plate (45) lowers the bridge members to the ground after they have been assembled and extended. The bridge members are moved relative to the truck by endless drive chains (64) on either side of the support beam (43), with the lower part of each chain passing between three toothed wheels (66) in a triangular configuration on the support plate.
Patent FR-2697261-B1 (FR)
Title: Composé d'insertion polyacétylène-lithium, son utilisation dans un accumulateur électrique, et procédé de préparation de composés d'insertion du type polymère conjugué-lithium.
Inventor: WILLMANN PATRICK
IPC: H01M10/05
Filed: 1992-10-28
Granted: 1995-01-06
Abstract: L'invention concerne un composé d'insertion polyacétylène-lithium, son utilisation dans un accumulateur électrique et un procédé de préparation de composés d'insertion polymère-lithium. Ce composé d'insertion contient au moins six groupes CH par atome de lithium, et il présente une structure monoclinique. Les composés polymère-lithium peuvent être obtenus par compression d'un mélange de polymère, tel que le polyacétylène, et de lithium, par exemple sous 30 à 250MPa, à la température ambiante. Le composé peut être utilisé comme électrode négative (5) dans un accumulateur électrique au lithium comportant une électrode positive (9) en oxyde, sulfure ou oxysulfure, et un électrolyte (8) conducteur par ions lithium.