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Patent WO-2017103405-A1 (WO)
Title: Device for supplying a pressurized material and fire extinguisher including such a device
Inventor: BORG EVRARD
IPC: A62C35/02
Filed: 2016-12-12
Abstract: The invention relates to a device for supplying a pressurized material including a tank (2) intended to contain a material (5) having an outlet (4) provided with an opening (12), a gas generator (3) configured to pressurize the material contained in the tank (2) when same is triggered, and a closure member (20) including a closure element (22) connected to one or more locking spring elements (30, 32), the closure member (20) being movable between a first position in which said closure element (22) closes off the opening (12) of the outlet (4) and a second position in which said closure element (22) is moved away from the opening (12) of the outlet (4) so as to enable the material (5) in the tank (2) to be discharged, each locking spring element (30) being in a first cavity (18a) provided in an inner wall (16) of the outlet (4) in said first position, each locking spring element being in a second cavity (18b) provided in the inner wall (16) in said second position, each locking spring element (30, 32) being capable of retracting into the closure member (20) when said closure member moves from the first to the second position after pressurization of the material (5) contained in the tank by the gas generator (3). The invention also relates to a fire extinguisher including such a device.
Patent WO-2017220870-A1 (WO)
Title: Dispositif de retenue de dragonne d'une arme de poing
Inventor: GARIBALDI JÉRÔME
IPC: F41C33/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: Dispositif de retenue de dragonne d' une arme de poing compose d'un étui de retenue fixe à un vêtement du porteur de l'arme, l'étui permettant d' y rentrer la dragonne (10) reliant l'arme au porteur de l'arme de manière à ce que la dragonne ne s'accroche pas aux objets environnants pendant le déplacement du porteur de l'arme. Selon la caractéristique principale de l' invention, l'étui est un boîtier rigide ou semi-rigide (12) comprenant au moins un couvercle (22 ou 28, 30) dont l'ouverture partielle est provoquée par la sortie de la dragonne de façon continue et progressive et sous tension du fait qu'elle est retenue dans le boîtier lorsque le porteur sort son arme et tend son bras pour se mettre en position de tir.
Patent WO-2018055247-A1 (WO)
Title: Procede de synchronisation d'un pignon fou sur un arbre de boite de vitesses
Inventor: MERIENNE LUDOVIC
IPC: F16H61/04
Filed: 2017-07-11
Abstract: Procédé de synchronisation d'un pignon fou avant son couplage sur un arbre secondaire de boîte de vitesses à arbres parallèles comportant au moins un arbre primaire relié à une source motrice d'un véhicule, au moins un arbre secondaire portant le pignon fou pour transmettre le couple de la source motrice aux roues du véhicule sur un rapport de transmission et au moins un moyen de couplage du pignon fou à son arbre dépourvu d'organes de synchronisation mécanique, caractérisé en ce que la source motrice est pilotée avant le couplage sur un régime lui imposant un différentiel de régime par rapport à son régime de synchronisation sur le rapport qui va être engagé, ce différentiel étant déterminé en fonction de la quantité d'énergie absorbée par le véhicule à l'instant du couplage en réponse à sa disparition.
Patent WO-2018100301-A1 (WO)
Title: Dispositif de mixage d'un fluide réfrigérant à l'intérieur d'une boîte collectrice d'un échangeur thermique
Inventor: MOUGNIER JÉRÔME
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-11-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mixage (18) destiné à mélanger une phase gazeuse avec une phase liquide d'un fluide réfrigérant (FR). Le dispositif de mixage (18) est configuré pour être logé à l'intérieur d'une boîte collectrice (7) d'un échangeur thermique (5). Le dispositif de mixage (18) comprend un conduit (14) d'axe longitudinal (A1) pourvu d'une bouche d'entrée (10) pour l'admission du fluide réfrigérant (FR) dans le conduit (14) et d'au moins un orifice (17) pour la pulvérisation du fluide réfrigérant (FR) hors du conduit (14). Le conduit (14) comprend au moins un organe de mixage (19a, 19b) ménagé à une face interne (14c) du conduit (14) et apte à modifier l'écoulement du fluide réfrigérant (FR) circulant à l'intérieur du conduit (14).
Patent WO-2019180326-A1 (WO)
Inventor: BUENDIA JOSE
IPC: C09D7/61
Filed: 2018-03-19
Abstract: The process carried out by a person skilled in the art is that of recovering the energy from pressure variations on the hull in order to create discontinuous electric fields that are variable by piezo products, which pressure is constantly generated by the back-and-forth of the tides, water in port, movements of the boat itself in port or during a crossing, fishing or maritime transport or leisure. This technical paint prevents the emergence and proliferation of biological organisms or their ability to appear, and makes it possible to prevent adverse effects on the glide performance of the boat or small passenger vessel and to not have to undertake cleaning every year of the hull, of the bow of the boat, which constitutes high costs and a loss of use of the boat or vessel or a loss of leisure or sport time.
Patent WO-2018189484-A1 (WO)
Title: Matrice pour la détection spécifique des alcaloïdes par spectrométrie de masse maldi-tof
Inventor: SÉRAPHIN DENIS
IPC: G01N33/487
Filed: 2018-04-11
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle matrice bithiophénique pour la détection spécifique des alcaloïdes par spectrométrie de masse de type MALDI-TOF.
Patent WO-2019102157-A1 (WO)
Inventor: PORTE HENRI
IPC: G01C19/62
Filed: 2018-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'interaction entre un faisceau laser et une transition énergétique hyperfine d'une espèce chimique. Selon l'invention, le dispositif comporte en outre un modulateur électro-optique (55) à bande latérale unique comprenant un guide d'onde optique d'entrée (57) adapté pour recevoir un faisceau laser source et un guide d'onde optique de sortie adapté pour générer un faisceau laser de sortie et un système électronique (75, 76) adapté pour générer et appliquer simultanément un premier signal électrique modulé (sin(Ωt), sin(Ω1t)) à une première pulsation (Ω, Ω1) hyperfréquence sur une première électrode haute fréquence (62a) du modulateur électro-optique (55) et, respectivement, un autre signal électrique modulé (cos(Ωt), cos(Ω1t)) à la première pulsation (Ω, Ω1) sur une autre électrode haute fréquence (62b) du modulateur électro-optique (55), de manière à commuter en fréquence le faisceau laser de sortie vers une première fréquence optique (ωo+Ω, ωo+Ω, ωo-Ω, ωo-Ω) décalée de la première pulsation (Ω, Ω1) par rapport à la fréquence optique initiale (ωo).
Patent WO-2019110909-A1 (WO)
Title: Pompe comprenant un systeme d'equilibrage axial
Inventor: LOISEAU CYRIL
IPC: F04D29/041
Filed: 2018-12-03
Abstract: Le présent exposé concerne une pompe (11) ou un compresseur pour l'écoulement d'un fluide, comprenant un carter (13), une roue centrifuge (15), configurée pour être entraînée en rotation par rapport au carter (13) autour d'un axe principal définissant une direction axiale (DA), un passage restrictif d'écoulement de fluide ménagé entre le carter (13) et la roue centrifuge (15) définissant un système d'équilibrage axial (19), le carter (13) comprenant une première portion d'équilibrage (23) et la roue centrifuge (15) comprenant une deuxième portion d'équilibrage (29), les première et deuxième portions d'équilibrage (23, 29) définissant l'entrée du passage restrictif d'écoulement, la deuxième portion d'équilibrage (29) de la roue centrifuge (15) étant configurée pour passer d'une position de repos, dans laquelle le diamètre externe de la deuxième portion d'équilibrage (29) est inférieur au diamètre interne de la première portion d'équilibrage (23), à une position de fonctionnement dans laquelle les première et deuxième portions d'équilibrage (23, 29) se chevauchent selon la direction axiale (DA), sous l'effet de la force centrifuge exercée sur la roue centrifuge (15) en rotation.
Patent WO-2020225490-A1 (WO)
Inventor: BUENDIA JOSÉ
IPC: H02K15/10
Filed: 2019-06-03
Abstract: The invention relates to the play of the permeability of the space towards less density or more density according to the variable hv. Our first approach meets the needs of technologies for less pollution from combustion engines or better electrical efficiency from electric generators. To make an aeroplane fly, the jet engines increase the density of the air for the thrust of the turbines in the air. The second approach is, conversely, to release magnetic charges for easier expansion of space, for sounds, spatial acoustic magnitude of the untruncated harmonics, to recover the natural acoustic values. To compensate for the two entropy effects, we use quantum technologies that release or compress electrical, magnetic, electromagnetic voltages, through the permeability of the modified space.
Patent WO-2020157395-A1 (WO)
Title: Procede et systeme de gestion de l'alimentation d'un reseau de bord d'un vehicule automobile
Inventor: COMTE RAPHAEL
IPC: B60L53/24
Filed: 2019-12-09
Abstract: Procédé de gestion de l'alimentation d'un réseau (200) de bord d'un véhicule automobile, le procédé de gestion comprenant une génération d'un courant électrique alternatif par une machine (111) électrique synchrone à excitation indépendante couplée à la chaine de traction du véhicule automobile, un redressement dudit courant alternatif par un redresseur (112) pour l'obtention d'un courant électrique continu pour alimenter le réseau de bord, une alimentation d'un consommateur (220) dudit réseau de bord, le courant d'excitation (cons_Iexc, cons_Vexc) de la machine électrique régulant le courant alternatif généré par ladite machine électrique en fonction de besoins du consommateur et d'un état (Estk) d'un stockeur (210) du réseau de bord, une consigne (cons_I) d'intensité et une consigne (cons_V) de tension régulant le courant continu redressé par le redresseur, le courant d'excitation de la machine électrique étant également fonction de ladite consigne d'intensité de sortie du redresseur.
Patent WO-2021260306-A1 (WO)
Inventor: BOUVET BERTRAND
IPC: H04M3/22
Filed: 2021-06-18
Abstract: The invention relates to an enhancement method wherein an enhancement device of a second telecommunications network enhances a second signaling message of a communication transmitted by a second terminal of a second user of the second network in response to a first signaling message of the communication transmitted by a first terminal of a first user of a first telecommunications network, the method being characterized in that it comprises: -	a first step of obtaining said second signaling message; -	a second step of obtaining at least one identity of said first user rendered by said second terminal to said second user; -	a step, performed by said device of said second network, of inserting said at least one identity thus obtained into said second signaling message; -	a step of transmitting said second signaling message to said first terminal.
Patent WO-2022003286-A1 (WO)
Title: Ic card capable of communicating with a wireless device upon detection of a signal by means of a capacitive sensitive surface, corresponding communication method and system
Inventor: VANDROUX CORALIE
IPC: G06K19/07
Filed: 2021-06-28
Abstract: IC card capable of communicating with a wireless communication device (300, 400), comprising: - a pattern (102) made of an electrically conductive material and configured such that the card is placed against a capacitive sensitive surface (201, 401) and a user comes into contact with the card according to a given contact movement (MVT, 104), and a signal is detected by means of the capacitive sensitive surface, - a module (105) for receiving information sent by the wireless communication device, - a module (106) for opening a channel for secure communication with the wireless communication device if the information transmitted by the wireless communication device is information associated with the signal. The invention also relates to a communication method and system.
Patent WO-2022023681-A1 (WO)
Inventor: LAZZARI OLIVIER
IPC: G01N29/06
Filed: 2021-07-29
Abstract: The invention relates to a dynamic method for data representative of a part (1) to be controlled, the method comprising: - a step of acquiring data about the part (1) to be controlled by a multi-element sensor (2) comprising: - emitting an ultrasonic shot (E), and - receiving a so-called returned wave (R) from the part (1) caused by the ultrasonic shot (E), the method further comprising a step of generating data representative of the part (1) to be controlled, characterised in that it further comprises, during the data acquisition step, a relative movement between the sensor (2) and the part (1) to be controlled, and in that it further comprises a step of generating corrected data representative of the part (1) to be controlled by simulating a relative movement between the sensor (2) and the element (1) to be controlled up to a reference position.
Patent WO-2022136791-A1 (WO)
Inventor: FOTI FABIO
IPC: E06B3/663
Filed: 2021-12-21
Abstract: The invention relates to a double or triple insulating glazing unit (30) comprising: -	at least two glass sheets (1, 2) set apart by at least one air or gas space (7); -	at least one spacer (3) that is transparent, solid, located on the periphery of the glass sheets (1, 2) along the four sides thereof and sets the two glass sheets (1, 2) apart; -	at least one sealing barrier (4) placed between the spacer (3) and the periphery of the glass sheets; -	at least one transparent structural joint (5); wherein the spacer (3) has a chamfer so as to form a beveled spacer profile and thus facilitate penetration of the structural joint (5) as far as the sealing barrier (4), and wherein the spacer (3) is made of the same material on the four sides of the glazing unit. The invention also relates to a climate cabinet (10), such as a refrigerated cabinet, comprising at least one opening panel (20) comprising a glazing unit (30) according to the invention. The invention also relates to a manufacturing process for producing the glazing unit (30). Drawing_references_to_be_translated:
Patent WO-2022136801-A1 (WO)
Inventor: TORT FREDERIC
IPC: C10L1/14
Filed: 2021-12-22
Abstract: The present invention relates to a composition of additives comprising: at least one first compound selected from: (i) copolymers of ethylene and vinyl acetate having a molar mass Mn included in the range ranging from 10,000 to 60,000 g.mol-1, optionally grafted by at least one alkyl (meth)acrylate group, the alkyl chain of which is saturated and contains from 12 to 30 carbon atoms; and (ii) polymers comprising at least 90 mol% of units derived from alkyl (meth)acrylate monomer, the alkyl chain of which is saturated and contains from 18 to 22 carbon atoms; and at least one second compound selected from the modified alkylphenol-aldehyde resins. The invention also relates to the use of this composition of additives for lowering the viscosity of a liquid petroleum product such as a crude oil and for reducing the deposition of paraffins.
Patent WO-2022148925-A1 (WO)
Inventor: CHENAL MARION
IPC: B32B27/42
Filed: 2022-01-04
Abstract: L'invention concerne un procédé d'amélioration de l'étanchéité à l'air d'un bâtiment ou d'une pièce d'un bâtiment comprenant l'application d'une membrane pare-vapeur sur la face interne des murs dudit bâtiment ou de ladite pièce d'un bâtiment, caractérisé par le fait que la membrane pare-vapeur est une membrane hygrorégulante comprenant une partie active comportant - une couche médiane d'une épaisseur comprise entre 2 pm et 200 μm, de préférence entre 4 μm et 100 μm, constituée d'un biopolymère ayant un coefficient de perméabilité à la vapeur d'eau P 1  qui augmente avec l'humidité relative moyenne et qui, lorsqu'il est déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5%, est au moins égal à 300 Barrers, et, de part et d'autre de la couche médiane et de préférence en contact avec celle-ci, - deux couches externes d'une épaisseur comprise entre 100 nm et 20 μpm, de préférence entre 200 nm et 2,5 μm, constituées indépendamment l'une de l'autre d'un polymère organique présentant un coefficient de perméabilité à la vapeur d'eau P 2 , déterminé à 23 °C et à une humidité relative moyenne de 25,5 %, au plus égal à 250 Barrers, de préférence compris entre 0,05 et 100 Barrers, en particulier entre 1,0 et 20 Barrers.
Patent WO-2004067963-A1 (WO)
Title: Pompe
Inventor: HAMMOND GEOFFREY ROBERT
IPC: F04B19/24
Filed: 2004-01-30
Abstract: L'invention concerne une pompe comprenant un récipient contenant une matière à distribuer, une sortie et un actionneur conçu pour passer d'une première à une seconde configurations et inversement en réponse à un changement au niveau l'environnement de la pompe, de façon à provoquer l'expulsion par la sortie d'une partie aliquote de la matière à distribuer.
Patent WO-2004089263-A1 (WO)
Title: Orthese pedi-jambiere
Inventor: WATTS ROBERT JOHN
IPC: A61F5/01
Filed: 2004-04-14
Abstract: Dans un mode de réalisation, l'invention concerne une orthèse pédi-jambière comportant : une structure élastique (50) comprenant un premier (52) et un second élément tubulaire (54) contigus. Le second élément tubulaire est disposé en un angle par rapport au premier élément tubulaire, de manière à définir, au moins lorsque l'orthèse est portée, une cavité de manière générale en L (56), configurée de manière à loger et à épouser étroitement le pied et la cheville d'un patient. Il est également prévu une nervure (58) liée de manière inamovible ou fixée à demeure à une zone de la structure, qui recouvre le cou-de-pied du patient, lorsque l'orthèse est portée, ladite rainure étant à base de matériau flexible dont la résilience est appropriée pour résister au niveau particulier de flexion plantaire propre au patient.
Patent WO-2004112598-A1 (WO)
Title: Procede d'essai et aide visuelle correspondante
Inventor: IRONS PETER
IPC: A61B3/06
Filed: 2004-06-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'essai applicable à la fourniture d'une aide visuelle, par exemple la sélection d'une teinte pour un écran d'affichage VDU, afin d'améliorer les symptômes en dyslexie et autres troubles optiques. Le procédé se fonde sur une approche quantitative de l'identification du paramètre colorimétrique dans les trois dimensions de l'espace de couleur applicable à l'aide visuelle à des fins de performance visuelle optimale. L'invention concerne également une procédure d'essai dans laquelle des paramètres de repérage sont associés à une valeur donnée de chacun des trois paramètres colorimétriques de l'aide visuelle afin de sélectionner ses valeurs colorimétriques optimales.
Patent WO-2005007897-A1 (WO)
Title: Traitement enzymatique des cuirs et peaux
Inventor: ADDY VICTORIA
IPC: C14C1/00
Filed: 2004-07-15
Abstract: L'invention concerne le traitement de cuirs et de peaux d'animaux au moyen de la transglutaminase (TG), de préférence, associée à une glutamine et/ou une lysine contenant un polymère ou un oligomère, tel que la kératine ou la caséine, ce qui a un effet bénéfique sur une coloration et les propriétés de couleur du cuir. L'absorption d'une protéine ou d'une enzyme est améliorée lorsque la peau ou le cuir est séché avant le traitement au moyen d'une solution protéique ou enzymatique. Le traitement par transglutaminase permet également d'améliorer la résistance à l'abrasion et la collagénase.
Patent WO-2005013445-A1 (WO)
Title: Dispositif servant a produire un rayonnement optique
Inventor: ZERVAS MIKHAIL NICHOLAOS
IPC: H01S3/23
Filed: 2004-08-02
Abstract: Dispositif (10) servant à produire un rayonnement optique (3) possédant une longueur d'onde de signal μS (4). Ce dispositif (10) comprend au moins une pompe (5) servant à produire un rayonnement de pompage (15), un milieu d'amplification (6) et des moyens de limitation d'énergie (2), le rayonnement de pompage (15) exerçant une action sur le milieu d'amplification (6) afin de produire une accumulation d'énergie (7) et un gain (8) d'amplification optique, ce gain (8) atteignant son niveau maximum (14) à une longueur d'onde (18) permettant d'atteindre le maximum du gain (14) et les moyens de limitation d'énergie (2) limitant ce gain maximum (14) et la quantité d'accumulation d'énergie (7) pouvant être accumulée, à des valeurs inférieures à celles auxquelles l'accumulation d'énergie (7) provoquera la détérioration du dispositif (10).
Patent WO-2005016108-A1 (WO)
Title: Appareil de separation cyclonique
Inventor: FRENCH TIMOTHY ALEXANDER
IPC: A47L9/16
Filed: 2004-08-09
Abstract: La présente invention concerne un appareil de séparation cyclonique (10) destiné à séparer des matériaux solides d'un fluide, cet appareil possédant une chambre de séparation (12), une entrée (14) communiquant avec la chambre de séparation (12) permet de porter le fluide avec la matière solide entraînée dans cette entrée vers la chambre de séparation (12) et, une sortie (20; 120; 220; 320; 420; 520; 620) permet de porter le fluide hors de la chambre de séparation après que le matériau solide a été séparé de ce fluide. Cette sortie (20; 120; 220; 320; 420; 520; 620) est formé par une conduite communiquant avec l'intérieur de la chambre de séparation (12) et possédant un axe longitudinal (26; 126; 226; 326). Une pluralité de rainures (24; 124; 224; 324; 424; 524; 624) sont formées dans une surface intérieure (22b; 122b; 222b; 322b; 422b; 522b; 622b) de la sortie de conduite (20; 120; 220; 320; 420; 520; 620), ces rainures (24; 124; 224; 324; 424; 524; 624) s'étendant dans le même sens que l'axe longitudinal (26; 126; 226; 326). La présence de ces rainures(24; 124; 224; 324; 424; 524; 624) dans la sortie a pour effet de réduire le bruit généré par l'effet appareil (10) lorsqu'il est utilisé et d'améliorer aussi la récupération de pression..
Patent WO-2006046032-A1 (WO)
Title: Systeme de carburant pour moteur a combustion interne
Inventor: HUTCHINSON PAUL JOHN
IPC: F02M1/16
Filed: 2005-10-27
Abstract: La présente invention décrit un moteur à combustion interne (1) alimenté en air de combustion par l'intermédiaire d'un collecteur d'admission (7). Une soupape d'étranglement (11) commande la quantité d'air admise dans la chambre de combustion. Un injecteur de carburant (9) est prévu pour injecter un carburant liquide dans l'écoulement d'air dans le collecteur d'admission (7) en aval de la soupape d'étranglement (11). Un vaporisateur (10) est positionné en amont de la soupape d'étranglement (11). Dans des conditions de charge légère la plupart, si ce n'est tout le carburant requis par le moteur est fourni par le vaporisateur (10). En conséquence, le mélange contrôlé par la soupape d'étranglement (11) contient en partie de l'air et en partie du carburant vaporisé. L'ouverture de la soupape d'étranglement sera en conséquence plus importante pour une quelconque puissance de sortie particulière que si la soupape ne commandait que l'air de combustion. En conséquence, les pertes de pompage sont réduites à des puissances de sortie faibles. A des puissances de sortie élevées (en général après que la soupape d'étranglement (11) a atteint un état complètement ouvert) du carburant est fourni par l'injecteur (9) et la sortie du vaporisateur (10) est réduite de sorte que davantage d'air puisse être admis dans le cylindre pour une combustion efficace du carburant liquide fourni par l'injecteur (9). L'invention est applicable sur les moteurs à essence et diesel.