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Patent FR-3030756-B1 (FR)
Title: Procede de determination de proprietes de coupes petrolieres et des procedes de raffinage pour l’optimisation de raffineries petrolieres.
Inventor: LENOEL MICHEL
IPC: G01N33/22
Filed: 2014-12-22
Granted: 2017-01-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination de la composition d'au moins un produit pétrolier raffiné issu d'un procédé de raffinage comprenant au moins une étape de conversion d'un produit pétrolier d'entrée en un produit pétrolier de sortie dans un réacteur, ledit procédé de détermination comprenant les étapes obtention d'une représentation en coupes étroites d'entrée (RCEE) du produit pétrolier d'entrée ; chaque représentation en coupe étroite d'entrée (RCEE) correspondant à un pourcentage volumique (%volCE PPE) et/ou massique (%wCE PPE) et/ou molaire (%molCE PPE) du produit pétrolier d'entrée dont la température d'ébullition (TBP) est comprise dans un intervalle (IE TBP) ; détermination d'une représentation en coupes larges d'entrée (RCLE) du produit pétrolier d'entrée à partir de plusieurs représentations en coupes étroites d'entrée (RCEE) ; chaque représentation en coupe large d'entrée (RCLE) correspondant à un pourcentage volumique (%volCL PPE) et/ou massique (%wCL PPE) et/ou molaire (%molCE PPE) du produit pétrolier d'entrée dont la température d'ébullition (TBP) est comprise dans un intervalle (IL TBP) ; au moins un intervalle de température d'une représentation en coupe large d'entrée (IL TBP) comprenant au moins un intervalle de température de représentation en coupes étroites d'entrée (IE TBP) ; détermination d'une représentation en coupes larges de sortie (RCLS) d'un produit pétrolier de sortie par application d'un modèle réactionnel (R) à la représentation en coupes larges d'entrée (RCLE) ; détermination d'une représentation en coupes étroites de sortie (RCES) d'un produit pétrolier de sortie par application d'une fonction de distribution (p(x)) à la représentation en coupes larges de sortie (RCLS) du produit pétrolier de sortie.
Patent FR-3017381-B1 (FR)
Title: Appareil et procede de remplissage de ballons a eau avec de l'eau
Inventor: MALONE JOSHUA
IPC: B67D7/38
Filed: 2015-04-07
Granted: 2021-03-05
Abstract: La présente invention comprend un logement doté d'une ouverture à une première extrémité et d'une pluralité de trous à une seconde extrémité, une pluralité de tubes creux fixés à la pluralité de trous, une pluralité de récipients fixés amovibles aux tubes creux et une pluralité d'éléments de fixation élastiques, chaque élément de fixation élastique serrant chaque récipient sur un tube creux correspondant, de telle sorte que, lorsque les récipients sont remplis de fluide et détachés des tubes creux correspondants, chaque élément élastique ferme hermétiquement chaque récipient contenant le fluide.
Patent FR-3037125-B1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour module d'emission lumineuse, module d'emission lumineuse et dispositif lumineux associes
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-06-08
Granted: 2019-10-11
Abstract: Dissipateur thermique (20) pour module lumineux de véhicule automobile. Le dissipateur thermique comprend un conduit traversant ledit dissipateur thermique (20), destiné à la circulation de l'air d'une première ouverture (26) dudit dissipateur thermique (20) vers une deuxième ouverture (28) dudit dissipateur thermique (20), ledit conduit comprend au moins une chambre de circulation (32), la ou chaque chambre (32) comportant une entrée d'air et une sortie d'air, décalées l'une par rapport à l'autre, le conduit comprenant en outre au moins un moyen de déviation (30) définissant, au sein de ladite chambre de circulation, au moins une chicane (C1, C2) de déviation de l'air circulant entre ladite entrée d'air et ladite sortie d'air de la chambre de circulation (32). Module lumineux et dispositif lumineux pour véhicule.
Patent FR-3038040-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique a cartouche de-ionisante
Inventor: KARL STEFAN
IPC: F28F19/01
Filed: 2015-06-24
Granted: 2019-03-22
Abstract: La présente invention concerne un échangeur thermique (1) comportant des tubes d'échange (3) dans lesquels circule un fluide caloporteur entre une première extrémité d'entrée de fluide caloporteur et une deuxième extrémité de sortie de fluide caloporteur, ledit échangeur thermique (1) comportant au moins en outre une boite à eau (5a ; 5b) reliée à une extrémité des tubes d'échange (3) ledit échangeur thermique (1) comportant au moins une cartouche dé-ionisante (15) installée de façon amovible dans ladite boite à eau (5a ; 5b).
Patent FR-3037938-B1 (FR)
Title: Dispositif manipulateur comprenant un dispositif de reglage d'horizontalite
Inventor: BOUYER PHILIPPE
IPC: B66C23/60
Filed: 2015-06-26
Granted: 2019-06-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif manipulateur (1) comprenant une colonne (11) et un bras (13) monté pivotant par rapport à la colonne, à l'extrémité de ladite colonne (11). Ladite colonne (11) comprend deux tronçons (111, 112) et, interposé entre les deux tronçons (111, 112), un dispositif de réglage (4) configuré pour permettre de régler l'inclinaison entre les deux tronçons (111, 112) de la colonne (11).
Patent FR-3024694-B1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comportant un dispositif de serrage
Inventor: METZ ULTRICH
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-08-06
Granted: 2019-06-07
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un bras d'essuie-glace avec un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure (10), une partie inférieure (12) allongée au moins partiellement flexibles reliées par plusieurs éléments de liaison (18) permettant un mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) avec une composante de mouvement dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2). Ce dispositif d'essuie-glace comporte une pièce de fixation (30), côté balai d'essuie-glace (30) munie d'un dispositif de serrage (140) pour adapter cette pièce de fixation (30) aux dimensions d'une partie de l'arbre d'entrainement (130).
Patent FR-3043920-B1 (FR)
Title: Dispositif de nebulisation d'un liquide et raccord pour un tel dispositif
Inventor: FOURNIER JONATHAN
IPC: B01J19/12
Filed: 2015-11-19
Granted: 2019-07-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de nébulisation d'un liquide, notamment d'un liquide destiné à être diffusé dans l'habitacle d'un véhicule automobile, ledit dispositif comprenant un ou des éléments (2) de traitement par rayons du liquide.
Patent FR-3056882-B1 (FR)
Title: Dispositif support pour la culture d'eponges marines
Inventor: GENTRIC CHARLINE
IPC: A01K63/00
Filed: 2016-09-30
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif support (S1) pour la culture d'éponges marines caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau biodégradable (M1) et qu'il comprend éventuellement outre le matériau biodégradable, des huiles essentielles, des protéines (PROT), des acides gras (AG), ou encore des antimicrobiens (ANTI), mélangés de façon homogène audit matériau biodégradable (M1).
Patent FR-3048067-B1 (FR)
Title: Guides optiques superposes produisant differents motifs lumineux
Inventor: SAGNA BOUBACAR
IPC: F21V13/02
Filed: 2016-02-23
Granted: 2020-05-29
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (1) comprenant au moins deux guides optiques (2, 2') superposés où chacun des guides comprend deux faces de guidage opposées correspondant aux deux faces principales de la plaque, aptes à guider la lumière par réflexion totale et des structures sur une des deux faces de guidage, formant des dioptres aptes à réfléchir vers la face de guidage opposée une partie des rayons provenant de la ou des sources lumineuses. Chacun des guides (2, 2') comprend au moins deux faces d'entrée de lumière (8, 8' ; 12, 12') et au moins deux groupes (20, 22 ; 21, 23) des dioptres, les dioptres d'au moins un, préférentiellement de chacun, des groupes étant aptes à essentiellement réfléchir exclusivement au moins une partie des rayons incidents provenant d'une des faces d'entrée associée audit groupe.
Patent FR-3050113-B1 (FR)
Title: Methode de traitement et de prevention des torsades de pointes
Inventor: SALEM JOE-ELIE
IPC: A61K31/56
Filed: 2016-04-19
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau procédé de prévention et traitement des torsades de pointes par administration d'un progestatif à effet androgénique.
Patent FR-3050782-B1 (FR)
Title: Ensemble pour un dispositif d'embrayage, notamment pour vehicule automobile
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/58
Filed: 2016-04-27
Granted: 2019-08-23
Abstract: L'invention concerne un ensemble (1) pour un dispositif d'embrayage, notamment pour véhicule automobile, comportant un couvercle (2) présentant un axe (X), un plateau de pression (8) mobile par rapport au couvercle (2) selon ledit axe (X) et actionné par un diaphragme (9) intercalé axialement entre le couvercle (2) et le plateau de pression (8), le diaphragme (9) étant mobile entre position embrayée et une position débrayée, une rondelle d'assistance (29) élastiquement déformable, intercalée axialement entre le couvercle (2) et le diaphragme (9) et apte à exercer un effort axial variable en fonction de la position du diaphragme (9), caractérisé en ce que la rondelle d'assistance (29) est apte à venir axialement en appui sur une entretoise (24) fixe par rapport au couvercle (2) de façon à maintenir ladite rondelle d'assistance (29) en appui contre le couvercle (2) en position débrayée du diaphragme (9).
Patent FR-3051063-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de cartes a puce et carte a puce obtenue par ce procede
Inventor: PROYE CYRIL
IPC: G06K19/077
Filed: 2016-05-06
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de carte à puce. Selon ce procédé, on réalise - d'une part, un module (400) comportant un substrat supportant des contacts (412) sur une face, ainsi que des plots de connexion (416) sur l'autre, - d'autre part, une antenne sur un support. Les extrémités de l'antenne sont reliées à des plages de plages de connexion recevant une goutte de matériau de soudure sur une portion de connexion (319). Afin de fiabiliser la connexion électrique par soudure entre le module (400) et l'antenne, les plots de connexion (416) s'étendent sur une zone couvrant une surface inférieure à celle des portions de connexion (319). L'invention concerne également une carte à puce dont le module (400) comporte des plots de connexion s'étendant sur une zone couvrant une surface inférieure à celle des portions de connexion (319).
Patent FR-3051561-B1 (FR)
Title: Dispositif photonique integre a couplage optique ameliore
Inventor: BOEUF FREDERIC
IPC: G02B6/24
Filed: 2016-05-20
Granted: 2019-07-12
Abstract: Structure intégrée photonique tridimensionnelle comprenant un premier substrat semi-conducteur (22) incorporant au moins un premier guide d'ondes (24), un deuxième substrat semi-conducteur (32) incorporant au moins un deuxième guide d'ondes (34), et au moins une région intermédiaire (INT) située entre les deux substrats et comportant au moins une couche diélectrique (23), le deuxième substrat (3) comportant au moins un coupleur optique (36) configuré pour recevoir un signal lumineux (L1), et le premier substrat (2) et ladite au moins une couche diélectrique (23) comportant un élément réflecteur (26) situé en dessous et en regard dudit au moins un coupleur à réseau (36) et apte à réfléchir au moins une partie dudit signal lumineux (L1).
Patent FR-3051674-B1 (FR)
Title: Lipoproteines chargees en complexes de platine pour le traitement du cancer
Inventor: LIRUSSI FREDERIC
IPC: A61K33/24
Filed: 2016-05-31
Granted: 2019-11-08
Abstract: La présente invention a pour objet des lipoprotéines chargées en complexe de platine. L'invention a aussi pour objet un kit comprenant lesdites lipoprotéines. En particulier, la présente invention concerne l'utilisation desdites lipoprotéines chargées en complexe de platine pour cibler spécifiquement les macrophages et les cellules tumorales dans le traitement du cancer.
Patent FR-3047822-B1 (FR)
Title: Diagnostic en temps reel non embarque de defaillances dans un aeronef
Inventor: BOLLING RANDY E
IPC: G08C25/00
Filed: 2017-02-08
Granted: 2021-04-30
Abstract: Des systèmes et des procédés pour établir le diagnostic de défaillances dans un aéronef sont proposés. Dans une forme de réalisation, un procédé peut comporter la réception (308) d'un premier ensemble de données transmises par un aéronef en vol, indiquant un événement constituant une défaillance associé à l'aéronef. Le premier ensemble de données peut indiquer une ou plusieurs condition(s) associée(s) à l'aéronef. Le procédé peut comporter la réalisation (310) d'une ou de plusieurs simulation(s) informatisée(s) pour générer, au moins pour partie d'après les conditions, un ou plusieurs événement(s) simulé(s) constituant une/des défaillance(s). Le procédé peut comporter l'identification (312) d'une ou de plusieurs cause(s) simulée(s) associée(s) à/aux événement(s) simulé(s) constituant une/des défaillance(s). Le procédé peut comporter la détermination (314), au moins pour partie d'après les causes simulées, d'une ou de plusieurs cause(s) potentielle(s) d'au moins une partie de l'événement constituant une défaillance. Le procédé peut comporter la transmission (322), à l'aéronef en vol, d'un second ensemble de données indiquant la/les cause(s) potentielle(s).
Patent FR-3063086-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise a plat de membrane souple
Inventor: CHAMBON DIDIER MARIE BRUNO HENRI
IPC: C14B1/26
Filed: 2017-02-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: - L'invention concerne un dispositif de mise à plat (13) de membrane souple (12), du genre pièce de peau animale, comprenant :         - au moins deux éléments (2a, 2b) chacun conçu pour se déplacer en translation cyclique selon une trajectoire décrivant une courbe fermée, lesdits déplacements en translation cyclique desdits deux éléments (2a, 2b) étant au moins en partie symétriques pour que lesdits deux éléments (2a, 2b) viennent de façon simultanée et intermittente presser ladite membrane (12) contre un support (1) tout en s'éloignant l'un de l'autre pour étirer localement ladite membrane.         - L'invention concerne un également un procédé de mise à plat de membrane souple associé.
Patent FR-3066088-B1 (FR)
Title: Dispositif de reglage de raideur
Inventor: CAILLEY GERAUD
IPC: A47C23/04
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne le domaine de l'ameublement. En particulier, l'invention concerne un dispositif de réglage de raideur, déplaçable entre une position d'interférence pour imposer une restreinte sur la déformation d'un ressort (10) d'assise, de dossier ou de literie et une position de non-interférence pour libérer le ressort (10) de la restreinte. Le dispositif de réglage de raideur comprend un élément élastique, tel que par exemple une lame flexible (220) et, dans son déplacement entre les positions d'interférence et non-interférence, traverse une position intermédiaire dans laquelle l'élément élastique est soumis à une flexion élastique plus grande que dans les positions d'interférence et non-interférence.
Patent FR-3051405-B1 (FR)
Title: Appareil de transmission de puissance
Inventor: KIRIYAMA AKIRA
IPC: B60K17/344
Filed: 2017-05-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: Une section de trajet de transmission de puissance entre un boîtier de différentiel (51) et un élément denté entraînant de réduction (37) inclut un mécanisme amortisseur (61) interposé entre une portion cylindrique (55) et un arbre entraînant de réduction (38), le mécanisme amortisseur (61) ayant une fonction d'amortisseur de réduction de variations de vitesse de rotation relative entre le boîtier de différentiel (51) et l'arbre entraînant de réduction (38).
Patent FR-3068015-B1 (FR)
Title: Boite enveloppe formee par pliage cintrage d'un flan prepare
Inventor: ITEY FREDERIC
IPC: B65D75/14
Filed: 2017-06-26
Granted: 2019-08-02
Abstract: Boîte-enveloppe pour des produits, notamment des gâteaux, réalisée avec un flan de carton (100) découpé et rainé. Il a un emplacement (3) subdivisé en quadrants (Qi) par des axes (X1, X2, Y1, Y2) se coupant au point (O). Chaque quadrant forme une face (F1), bordée par un volet (R1) relié par une ligne de cintrage (LC1) et d'un bord (BD1) ainsi que d'une ligne de base (LR) reliée à un rabat (Ri) par un soufflet (Si). Pour le repliage, on replie d'abord les parties bordant les côtés (A1, A4) et (A2, A3) pour réunir les plaquettes (P1, P2) et les bords (L1, L3) puis on appuie sur le rabat (R1) ou (R2) de manière à replier automatiquement les autres parties du flan dont les coins sont coupés. Les lignes de pliage sont des lignes rainées. La ligne de cintrage (LC1-LC4) n'est pas rainée.
Patent FR-3068906-B1 (FR)
Title: Procede d'obtention d'un materiau compacte et materiau compacte obtenu de ce procede
Inventor: MICHUD CLAIRE
IPC: C04B28/00
Filed: 2017-07-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé d'obtention d'un matériau compacté selon lequel, a) on forme une composition sèche en mélangeant un ensemble de particules de matières premières dont la distribution granulométrique est caractérisée par un premier diamètre de référence d90 inférieur ou égal à 50 millimètres et un deuxième diamètre de référence d10 supérieur ou égal à 0,08 micromètre avec 1% à 50% d'un liant hydraulique, en masse par rapport à la masse totale de la composition sèche, b) on gâche ladite composition sèche formée à l'étape a) avec 1% à 35% d'eau, en masse par rapport à la masse totale de la composition sèche, c) on met en vibration la composition gâchée de l'étape b) à une fréquence comprise entre 20 Hertz et 80 Hertz et à une amplitude supérieure ou égale à 0,3 millimètre, puis, conjointement à la mise en vibration, on applique une contrainte de compression à ladite composition gâchée, la valeur de ladite contrainte de compression appliquée étant supérieure ou égale à 2 MegaPascal. L'invention concerne aussi un procédé d'obtention d'un matériau compacté multicouche ainsi que les matériaux obtenus selon ces procédés.
Patent FR-3054906-B1 (FR)
Title: Procede de signature electronique d'un document
Inventor: RAPOPORT CLAUDE
IPC: G06F21/45
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-06-07
Abstract: Procédé de signature électronique, d'un document d'un destinataire, par un signataire possédant un terminal mobile téléphonique (1) à puce et à appareil photographique, par le réseau Internet (5) et un serveur de signature et d'un magasin d'applications (9), reliés au réseau Internet et possédant une application de signature (7',7"), avec une librairie sécurisée de cryptographie. - Le destinataire envoie au serveur (6) le document à signer et le numéro téléphonique du signataire, - le signataire télécharge l'application (7', 7") sur son terminal (1) et s'y connecte, - il fait apparaître sur le terminal (1) le document à signer accompagné du numéro de téléphone, - on procède à l'authentification du signataire, - on procède à la création d'un certificat de signature et à la transformation électronique du document à signer, -le signataire procède à la signature du document électronique, avant de l'envoyer au serveur (6), à l'attention du destinataire.
Patent FR-3071301-B1 (FR)
Title: Coupe-circuit et installation de manutention de fluide sous pression comprenant un tel coupe-circuit
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2017-09-15
Granted: 2019-09-27
Abstract: Ce coupe-circuit (10) pour installation de manutention de fluide sous pression comprend un élément mâle (100) et un élément femelle (200) destinés à s'emmancher l'un dans l'autre. L'élément mâle comprend un corps mâle (102) définissant un premier conduit interne (104) et pourvu d'un organe d'obturation de l'extrémité avant du premier conduit, le long de l'axe d'emmanchement d'au moins un premier passage radial (116), d'une soupape mobile (118) et d'une encoche de verrouillage ménagée sur le corps mâle. L'élément femelle comprend un corps femelle (202) définissant un deuxième conduit interne (204A) et pourvu d'au moins un deuxième passage radial (256), d'une soupape mobile (218) et de plusieurs organes de verrouillage (242) mobiles transversalement à l'axe d'emmanchement, entre une première position radiale, de verrouillage axial des corps mâle et femelle en configuration accouplée, et une deuxième position radiale où les organes de verrouillage libèrent le passage du corps mâle (102) dans le corps femelle (202).. En configuration accouplée, les passages radiaux (116, 256) sont en communication, alors que des joints d'étanchéité (266, 268) coopèrent respectivement radialement avec les corps mâle et femelle (102, 202). Une bague (246) de rappel élastique est montée sur le corps femelle (202) et entoure les organes de verrouillage (242). Cette bague rappelle élastiquement les organes de verrouillage vers leur première position radiale en configuration accouplée et est déformée radialement, et élastiquement, par les organes de verrouillage lors de leur déplacement, de leur première position radiale vers leur deuxième position radiale.
Patent FR-3072761-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux et ensemble de dispositifs lumineux d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile
Inventor: OLIVEIRA JOAQUIM
IPC: F21V8/00
Filed: 2017-10-20
Granted: 2021-07-30
Abstract: L'invention propose un dispositif lumineux comportant une première source lumineuse (54) qui émet vers l'arrière selon un axe d'émission (AE1), un guide de lumière (102) pour guider des rayons lumineux pour former et émettre, selon un axe de sortie, un faisceau de rayons lumineux, guide de lumière (102) qui comporte une face d'entrée (104), une face de sortie du faisceau de sortie, au moins une première surface réfléchissante (106) et une deuxième surface réfléchissante (108) de manière à produire une double réflexion de façon que, les rayons lumineux soient parallèles entre eux et que l'axe de sortie forme un angle de plus de quatre-vingt-dix degrés d'angle par rapport à l'axe d'émission (AE1), caractérisé en ce que, en aval de la deuxième surface réfléchissante (106), le guide de lumière (102) comporte un tronçon de guidage (110). Un ensemble lumineux comporte plusieurs dispositifs lumineux, et la pluralité de guides de lumière (102) sont réalisés en une seule pièce (100).
Patent FR-3073691-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'une machine electrique synchrone
Inventor: KOTEICH MOHAMAD
IPC: H02P6/08
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-07-17
Abstract: L'invention concerne procédé de commande (50) d'une machine électrique triphasée synchrone comprenant un stator et un rotor, ledit procédé comprenant: - la mesure (51) des courants de la première et deuxième phase dudit stator ; - la mesure (52) d'une position angulaire du rotor ; - le calcul (53) desdits courants mesurés dans un repère rotorique; - la mesure (54) du courant rotorique ; - le calcul (55) d'une erreur d'asservissement ; - le calcul (57) de tensions de commande de la machine électrique ; et - l'application desdites tensions de commande à la dite machine électrique ; caractérisé en ce que ledit calcul (57) de tensions de commande est réalisé dans ledit repère rotorique, de manière récursive et en fonction d'une valeur de période de mise à jour de la commande, d'une valeur de tension continue, et de la vitesse électrique angulaire du rotor.
Patent FR-3066360-B1 (FR)
Title: Plaque de ponte pour insecte volant
Inventor: LAVILLE FLORAN
IPC: A01K67/033
Filed: 2017-12-22
Granted: 2019-07-12
Abstract: La présente invention concerne une plaque de ponte (1) en particulier pour insecte volant prédéfini comprenant au moins deux éléments amovibles (3) comprenant chacun au moins un puits (2) dont le volume est configuré pour recevoir une ponte dudit insecte volant ; ledit volume étant compris entre 80 % et 500 % du volume d'une ponte dudit insecte volant prédéfini. La présente invention concerne également un pondoir et une serre de reproduction comprenant une telle plaque de ponte (1).