baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3094799-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection d'au moins un objet spatial dans l'environnement d'un satellite
Inventor: MARTINERIE FRANCIS
IPC: G01S5/02
Filed: 2019-04-04
Abstract: Système de détection d'au moins un objet spatial (B) dans l'environnement d'un satellite dit satellite porteur (C), le système comprenant: - un dispositif de réception (DR) de signaux émis par un système de navigation par satellites dits satellites GNSS, embarqué à bord dudit satellite (C); et - un dispositif de détection (DD) configuré pour mettre en œuvre un traitement de réflectométrie de signaux émis par le système de navigation par satellites GNSS et détecter la présence d'un objet spatial (B) dans l'environnement du satellite porteur (C) à partir d'au moins une mesure de signaux reçus par le dispositif de réception (DR) dudit satellite porteur (C), émis par au moins un satellite GNSS (A1, A2, A3) et reçus par un trajet direct (S1, S2, S3) et par un trajet réfléchi (S'1, S'2, S'3) sur l'objet spatial (B). Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095995-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise à l’eau et/ou de remontée d’une embarcation et véhicule comprenant un tel dispositif
Inventor: Gérard Damien
IPC: B63C13/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de mise à l’eau et/ou de remontée (100) d’une embarcation (300) comprenant un bras articulé (10) monté en liaison pivot sur une structure porteuse (20) et autorisant le passage d’une position de repos dans laquelle ledit bras (10) est sensiblement rabattu vers une position d’arrimage dans laquelle ledit bras (10) est sensiblement en équerre par rapport à ladite structure porteuse (20), ou inversement, l’extrémité distale dudit bras (10) présente un axe d’arrimage (12) sensiblement parallèle à l’axe de pivotement (11) dudit bras (10) et apte à venir coopérer, lors du pivotement de la position de repos à la position d’arrimage, avec un système d’accroche (30) solidaire de la coque (301) de l’embarcation (300) pour permettre l’arrimage de ladite embarcation (300). Figure d’abrégé : figure 8
Patent FR-3096018-A1 (FR)
Title: Procédé et système de contrôle d’un dispositif d’affichage dans un véhicule
Inventor: VRINAT DAVID
IPC: G06F3/0488
Filed: 2019-05-16
Abstract: L’invention concerne un procédé et un système de contrôle d’un premier dispositif d’affichage (11) d’un véhicule. A cet effet, le système comprend un deuxième dispositif d’affichage tactile (12) configuré pour recevoir une ou plusieurs commandes tactiles, par exemple réalisées par le conducteur du véhicule en déplaçant un ou plusieurs doigts sur le deuxième dispositif d’affichage tactile. La ou les commandes tactiles permettent de sélectionner un ou plusieurs premiers composants (221 à 225) d’interface graphique affichés sur le premier dispositif d’affichage. Le système comprend en outre des moyens de commande configurés dynamiquement en fonction d’une application associée au premier composant d’interface graphique sélectionné, les moyens de commande étant configurés pour contrôler une pluralité de paramètres associés à l’application. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096339-A1 (FR)
Title: extension pour pied de mât de planche à voile
Inventor: QUERE SIMON
IPC: B63H9/06
Filed: 2019-05-20
Abstract: Extension de pied de mât de planche à voile pour la fixation d’un gréement de planche à voile sur un flotteur de planche à voile, comportant une rallonge de pied de mât comprenant les éléments suivants : - un tube de rallonge (1) qui s’étend sensiblement le long d’un axe XX’ ;- une embase (8) montée sur une première extrémité du tube de rallonge et prévue pour l’encrage à un organe de liaison d’un flotteur de planche à voile ; - une bague de rallonge (2, 3, 4) montée coulissante parallèlement à l’axe XX’ sur la face externe du tube de rallonge (1), et prévue pour coopérer avec la base d’un mât au point d’amure ; - un bouchon de rallonge (5) monté sur une deuxième extrémité du tube de rallonge (1) et prévu pour être inséré dans un mât de planche à voile ; caractérisé en ce que l’extension de pied de mât comporte une première pièce de liaison au mât montée en rotation par rapport à l’axe XX’ sur la rallonge de pied de mât. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096428-A1 (FR)
Title: Procede de refroisissement des mecanismes interieurs d’un reducteur de vitesses de vehicule et gouttiere de lubrification refrigerante
Inventor: RIESENMEY FABIEN
IPC: F16H57/04
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de refroidissement ciblé de zones lubrifiées par aspersion gravitaire de lubrifiant dans un réducteur de vitesses de véhicule automobile comportant un distributeur hydraulique de lubrifiant (1) alimenté par projection à partir d’une réserve située dans la partie inférieure du réducteur, caractérisé en ce que le lubrifiant est refroidi en s’écoulant au contact d’une paroi (1g) du distributeur hydraulique, avant son déversement sur les zones ciblées.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3097840-A1 (FR)
Title: Procédé de localisation et réparation de pannes intermittentes dans des structures de communication d’un aéronef
Inventor: RUIZ GALLARDO ALVARO
IPC: B64F5/60
Filed: 2019-06-26
Abstract: Pour localiser une panne intermittente dans une structure de communication d’un aéronef comportant des équipements (101, 102, 103, 104, 105) interconnectés par un câblage (115) formant une pluralité de mediums de communication (111, 112, 113, 114) partagés, un analyseur (130) : récupère un rapport d’erreurs relatif à des erreurs de transmission constatées sur chacun desdits mediums de communication ; effectue un comptage des erreurs de transmission, par type d’erreur et par chaîne de communication ; calcule une médiane des comptages pour les chaînes de communication comportant la même paire d’équipements câblés ; et lorsque, pour une chaîne de communication, le comptage dépasse un seuil égal à la médiane plus une marge prédéfinie, génère une alarme de détection de panne intermittente en association avec la chaîne de communication ayant entraîné le dépassement du seuil. Ainsi, les pannes intermittentes sont aisément localisées et réparées. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100751-A1 (FR)
Title: Dispositif d’occultation pour un toit panoramique ou pour un toit ouvrant de véhicule automobile
Inventor: FINOT EMMANUEL
IPC: E06B9/24
Filed: 2019-09-13
Abstract: DISPOSITIF D’OCCULTATION POUR UN TOIT PANORAMIQUE OU POUR UN TOIT OUVRANT DE VÉHICULE AUTOMOBILE Dispositif d’occultation (9) pour un toit ouvrant (5B) de véhicule (1), le dispositif (9) comprenant : une barre de tirage (13) comprenant à chaque extrémité (13B) un patin (13C) ; un rideau d’occultation (11) avec un bord (11A) fixé à la barre de tirage (13) ; et deux rails de guidage (17) des patins (13C), disposés de part et d’autre de la barre (13) et du rideau (11), ladite barre (13) et ledit rideau (11) étant mobiles le long desdits rails (17) entre une position rétractée et une position déployée ; la barre (13) étant montée pivotante par rapport aux patins (13C) et les rails (17) faisant pivoter la barre (13) lorsque ladite barre (13) atteint une fin de course où le rideau (11) est en position rétractée. (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 2)
Patent FR-3101144-A1 (FR)
Title: Système et procédé de contrôle de la couleur d’un article en déplacement
Inventor: COPIN PHILIPPE
IPC: G01J3/46
Filed: 2019-09-23
Abstract: La présente invention a pour objet un système (100) de contrôle de la couleur en temps réel d’un article (10) positionné sur un support en déplacement. Le système comprend : un dispositif d’éclairage (101, 105) configuré pour former successivement, sur ledit article en déplacement, des cycles d’éclairage comprenant un nombre donné N de lignes d’éclairage présentant des bandes spectrales distinctes, N ≥ 4, lesdites lignes d’éclairage étant sensiblement perpendiculaires à la direction de déplacement et formées successivement pendant chaque cycle d’éclairage à une fréquence donnée, l’ensemble des lignes d’éclairage formées pendant un cycle d’éclairage définissant sur l’article en déplacement une bande d’éclairage de dimension donnée dans la direction de déplacement ; un dispositif de détection (102, 106) configuré pour détecter, pendant chaque cycle d’éclairage, la lumière rétrodiffusée par l’article éclairé successivement par chacune desdites lignes d’éclairage, de telle sorte à former, pendant chaque cycle d’éclairage, en chaque point d’un nombre de points donné d’une bande d’observation (20) perpendiculaire à la direction de déplacement, un nombre N de signaux correspondant respectivement à la lumière rétrodiffusée par ledit point dans chacune des bandes spectrales ; une unité de traitement (104) configurée pour déterminer, en chacun des points de la bande d’observation et à partir desdits N signaux, au moins une valeur représentative de la couleur dudit point. FIG. 1
Patent FR-3105913-A1 (FR)
Title: Appareil à buée pour four de boulangerie-pâtisserie, et four de boulangerie-pâtisserie correspondant
Inventor: AVISOU LIONEL
IPC: A21B3/04
Filed: 2020-01-08
Abstract: Appareil à buée pour four de boulangerie-pâtisserie, et four de boulangerie-pâtisserie correspondant L’invention concerne un appareil à buée pour four, notamment de boulangerie-pâtisserie, dans lequel l’appareil à buée comporte un premier moyen de fourniture de buée (1) avec : - un réservoir (4) pour contenir un volume déterminé d’eau, par exemple défini par un capteur de niveau, - un moyen de chauffage (6) du volume d’eau contenu dans le réservoir (4), par exemple une résistance électrique, et - un capteur de température (18) configuré pour déterminer la température de l’eau contenue dans le réservoir (4). L’appareil à buée comporte également un moyen de commande du moyen de chauffage (6), le moyen de commande recevant en entrée la température de l’eau fournie par le capteur (18), le moyen de commande étant configuré pour maintenir l’eau à une température proche de la température d’ébullition en l’absence d’instruction de fourniture de buée, et pour faire chauffer l’eau à une température supérieure ou égale à la température d’ébullition lors d’une instruction de fourniture de buée. L’invention concerne également un four, notamment de boulangerie-pâtisserie, comprenant un appareil à buée tel que décrit précédemment. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106697-A1 (FR)
Title: Structure de transistor
Inventor: ROSALIA GERMANA-CARPINETO
IPC: H01L29/78
Filed: 2020-01-23
Abstract: Structure de transistor La présente description concerne un transistor comprenant une région semiconductrice de drain (140) délimitée par une première tranchée, et, dans la première tranchée, un premier élément électriquement conducteur (170) relié électriquement à un nœud (145) d'application d'un potentiel plus proche d'un potentiel de drain du transistor que d'un potentiel de source du transistor.     Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106554-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d’une limite d’une voie de circulation.
Inventor: DEBEAUVAIS RODOLPHE
IPC: B60W40/06
Filed: 2020-01-24
Abstract: PROCEDE ET SYSTEME DE DETERMINATION D’UNE LIMITE D’UNE VOIE DE CIRCULATION.
    Procédé de détermination d’une limite d’une voie de circulation comprenant les étapes suivantes :- acquisition d’une première image de la voie par un premier élément (1) d’acquisition d’images sensible à la lumière visible,- acquisition d’une deuxième image de la voie par un deuxième élément (2) d’acquisition d’images sensible au rayonnement infrarouge,- traitement des données des images,- détermination sur la base du résultat du traitement d’une limite de la voie de circulation.
    Pas de figure pour l’abrégé
Patent FR-3097325-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance d'état ayant un commutateur de puissance entre un collecteur d'énergie intégré et procédé pour faire fonctionner ledit commutateur de puissance.
Inventor: RHODES MARK
IPC: H02J15/00
Filed: 2020-05-07
Abstract: Dispositif de surveillance d'état (10) comprenant un capteur de surveillance d'état (12) configuré pour acquérir des signaux de vibrations produits par le système et une alimentation en puissance intégrée (14) ayant un collecteur d'énergie (16) pour fournir de l'énergie de puissance au capteur de surveillance d'état (12) et comprenant une bobine électromagnétique (20) et un aimant permanent (22).     L'alimentation en puissance intégrée (14) comprend en outre un commutateur de puissance de système (24) entre le collecteur d'énergie (16) et le capteur de surveillance d'état (12), et configuré pour être commuté entre au moins une première position à impédance élevée fournissant de l'énergie de puissance du collecteur d'énergie (16) au capteur (12) et une deuxième position à faible impédance à laquelle aucune puissance n'est transmise au capteur (12).     Le dispositif de surveillance d'état comprend un système (26) pour limiter le mouvement du collecteur d'énergie (16), configuré pour être connecté en travers de la bobine électromagnétique (20) dans la position passive à faible impédance du commutateur de puissance de système (24).                   Référence : Figure 1.
Patent FR-3112604-A1 (FR)
Title: Capteur capacitif haute température
Inventor: RUFFINI JEAN-PIERRE
IPC: G01D5/24
Filed: 2020-07-20
Abstract: La présente invention concerne un capteur capacitif comprenant une tête de mesure comprenant une pièce conductrice formant une électrode de mesure et présentant une surface, dite surface de détection, destinée à être positionnée en regard d’un objet à mesurer ou à détecter, et un premier élément diélectrique formé par un matériau diélectrique, entourant ladite électrode de mesure, un corps, formé d’un matériau métallique et positionné autour de la tête de mesure, ledit corps ayant une face arrière, dite première face arrière, positionnée à l’opposé de la surface de détection, ledit capteur capacitif est caractérisé en ce qu’il comprend en outre une pièce intermédiaire, en matériau métallique, placée entre la tête de mesure et le corps et ayant une face arrière, dite seconde face arrière, positionnée à l’opposé de la surface de détection, ladite pièce intermédiaire et ledit corps étant reliés par au moins une soudure s’étendant à partir de la première face arrière et/ou de la seconde face arrière selon une région, dite d’interface, comprise entre le corps et la pièce intermédiaire.
    L’invention concerne aussi des systèmes de détection capacitive et des machines tournante mettant en œuvre ce capteur capacitif.
    FIGURE : Fig. 2
Patent FR-3116382-A1 (FR)
Title: Boîtier pour circuit intégré et procédé de fabrication
Inventor: LOPEZ JÉRÔME
IPC: H01L33/48
Filed: 2020-11-16
Abstract: La fixation du capot d’encapsulation (300) sur des zones électriquement conductrices (7000, 7001) du substrat support comporte l’utilisation de ressorts comprimés (900, 910) ayant une région libre en contact avec un chemin électriquement conducteur (400) contenu dans le capot d’encapsulation, et la fixation, sur le substrat support, de la partie du capot d’encapsulation située entre les ressorts comporte l’utilisation d’un cordon de colle isolante entre les ressorts.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3119802-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’un chargeur pour vehicule automobile, chargeur et agencement dotes d’un tel dispositif
Inventor: CHAFFANJON JEAN-MARC
IPC: B60L53/22
Filed: 2021-02-15
Abstract: Titre :   DISPOSITIF DE FIXATION D’UN CHARGEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE, CHARGEUR ET AGENCEMENT DOTES D’UN TEL DISPOSITIF Ce dispositif de fixation d’un chargeur électrique (3) de véhicule électrique ou hybride et d’un bloc moteur (9) dudit véhicule, positionné entre ledit chargeur électrique (3) et ledit bloc moteur (9), le chargeur électrique (3) faisant partie intégrante dudit dispositif (1), et le dispositif (1) comportant d’une part deux supports supérieurs (13) fixés respectivement sur l’un et l’autre des deux longerons latéraux opposés (7) du véhicule et adaptés pour maintenir horizontalement en position le chargeur électrique (3) par rapport aux deux longerons latéraux opposés (7) et d’autre part deux supports inférieurs (11) adaptés pour porter le bloc moteur (9) par rapport au chargeur électrique (3).  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3121003-A1 (FR)
Title: Reprise de masse du blindage d’une nappe filaire blindée
Inventor: SEGOND THIERRY
IPC: H05K9/00
Filed: 2021-03-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble (1) comprenant :  - un circuit imprimé (2) comprenant un plan de masse (6) et un orifice traversant (7) présentant une surface interne (8) métallisée ; et - une nappe (10) s’étendant à travers l’orifice traversant (7) de sorte qu’une portion de surface (11) électriquement conductrice de la nappe (10) est en contact avec la surface interne (8) métallisée de l’orifice traversant (7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115155-A1 (FR)
Title: Procédé de gravure, procédé de fabrication d'une puce à semi–conducteur, et procédé de fabrication d'un article
Inventor: TAJIMA TAKAYUKI
IPC: H01L21/70
Filed: 2021-07-02
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un procédé de gravure comprend la formation d'une structure irrégulière comprenant une partie saillante (4) sur une surface d'un substrat semi–conducteur (1), la partie saillante (4) ayant une forme effilée inversée en coupe transversale ; la formation d'une couche de catalyseur (7) sur la surface du substrat semi–conducteur 1 au niveau d'une surface supérieure de la partie saillante (4), la couche de catalyseur (7) comprenant un métal noble ; et la fourniture d'une solution de gravure sur la couche de catalyseur (7) pour graver le substrat semi–conducteur (1) avec l'assistance d'un métal noble en tant que catalyseur.  Figure : 5
Patent FR-3125305-A1 (FR)
Title: Système de fixation invisible
Inventor: BOSCHIAN LOUIS
IPC: E04B5/02
Filed: 2021-07-19
Abstract: Titre Fixation Invisible L’invention concerne un système de fixation (3) pour la solidarisation d’un parement (1) comprenant une rainure (11) sur un profilé (2), le système de fixation (3) comprenant un corps qui comprend une embase, le système de fixation (3) comprenant une portion d’appui destinée à s’insérer dans une rainure (11) du parement (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3A
Patent FR-3125867-A1 (FR)
Title: Système de stockage et de chauffage thermodynamique à pilotage optimisé
Inventor: FONTBONNE ERWAN
IPC: F24D17/02
Filed: 2021-07-27
Abstract: L’invention propose un système de stockage et de chauffage d’eau sanitaire pour une installation de distribution d’eau sanitaire, ledit système de stockage et de chauffage d’eau sanitaire comprenant :  - un ballon de stockage d’eau sanitaire (14) comprenant une entrée et une sortie d’eau sanitaire destinées à être raccordées à un circuit d’eau sanitaire,   - un échangeur de chaleur (44) d’un dispositif de chauffage thermodynamique (13) pour chauffer de l’eau sanitaire présente dans le ballon de stockage,  - au moins un organe de mesure de température (54),  - un organe de détermination (58) d’une information relative au volume d’eau sanitaire entrant ou sortant du ballon de stockage,  - un contrôleur (60) configuré pour piloter le chauffage de l’eau sanitaire par le dispositif de chauffage thermodynamique en fonction de la température d’eau sanitaire et de l’information représentative du volume d’eau sanitaire entrant dans le ballon de stockage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3125851-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un porte-diaphragme pour amortisseur oléopneumatique
Inventor: HATT ALEXANDRE
IPC: F16F9/32
Filed: 2021-08-02
Abstract: Dispositif et procédé L’invention se rapporte à un procédé de fabrication d’un porte-diaphragme (4) pour amortisseur (20) de type oléopneumatique, en particulier pour un atterrisseur d’aéronef (10). Le porte-diaphragme (4) comprend une première extrémité (101) avec un dôme (103), et une partie tubulaire (104) s’étendant du dôme (103) à une seconde extrémité (102). Le procédé comprend une étape de surmoulage d’un premier matériau (M1) sur un insert (200). L’insert (200) peut être un deuxième matériau (M2) avec une valeur de contrainte de rupture en compression divisée par densité plus élevée que le premier matériau (M1) ou, alternativement en un matériau identique au premier matériau (M2). L’invention concerne aussi un porte-diaphragme (4) pouvant être fabriqué par ce procédé.   Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3127028-A1 (FR)
Title: Ensemble pour une nacelle d’aéronef et comportant un panneau support, une protection thermique et un systeme de fixation
Inventor: PIARD FRÉDÉRIC
IPC: F02K1/82
Filed: 2021-09-10
Abstract: ENSEMBLE POUR UNE NACELLE D’AÉRONEF ET COMPORTANT UN PANNEAU SUPPORT, UNE PROTECTION THERMIQUE ET UN SYSTÈME DE FIXATION L’invention concerne un ensemble comportant un panneau support (208) d’une structure interne fixe, une protection thermique (210) et des systèmes de fixation (212). Chaque système de fixation (212) comporte une pièce femelle (302) solidaire du panneau support (208) et une pièce mâle (306) comportant un fourreau (308) percé d’un alésage principal, un coulisseau (310) mobile dans l’alésage principal et des billes (314), où pour chacune, le fourreau (308) présente un alésage secondaire (316) et chaque bille (314) est mobile dans l’alésage secondaire (316) entre des positions de verrouillage et de déverrouillage et le coulisseau (310) est mobile entre des positions de blocage et de déblocage.  Un tel ensemble permet une fixation simple et rapide de la protection thermique sur le panneau support, permettant également un démontage aisé en cas de besoin.  Fig. 3
Patent FR-3127813-A1 (FR)
Title: Procede de mesure par ultrasons en transmission d’une piece mecanique d’une turbomachine d’aeronef
Inventor: HERY MARINE
IPC: G01N29/44
Filed: 2021-10-05
Abstract: L’invention concerne un procédé (300) de mesure par ultrasons en transmission d’une pièce mécanique. Le procédé comprend la mesure (308) d’une cartographie d’amplitude d’un signal ultrasonore transmis à travers une pièce mécanique de référence comportant une pluralité d’inserts en tétra-fluoroéthylène, de surface connue, la détermination (310) de la surface de chaque insert à partir de la seconde cartographie d’amplitude, la comparaison (312) pour chaque insert, de sa surface déterminée avec sa surface connue et la détermination d’un gain correctif à partir de ladite comparaison (312).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3121279-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur
Inventor: OBATA SUSUMU
IPC: H01L27/00
Filed: 2021-10-08
Abstract: Conformément à un mode de réalisation, un dispositif semi-conducteur 1 comprend un empilement de couches comprenant un substrat conducteur CS contenant un matériau semi-conducteur et comprenant une première surface principale S1 dotée d'un ou plusieurs évidements TR et une deuxième surface principale S2 opposée à la première surface principale S1, une couche conductrice 20b recouvrant au moins une partie de la première surface principale S1 et des parois latérales et des surfaces inférieures du ou des évidements TR, et une couche diélectrique 30 interposée entre le substrat conducteur CS et la couche conductrice 20b, la couche conductrice 20b et une portion du substrat conducteur CS adjacente à la couche diélectrique 30 étant une électrode supérieure et une électrode inférieure d'un condensateur C, respectivement, une couche isolante disposée 60a sur le condensateur C ou sur la deuxième surface principale S2, et une inductance L1 disposée sur la couche isolante 60a au niveau d'une position du condensateur C.  Figure 2