baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2942173-A1 (FR)
Title: Dispositif antiderapant pour pneu d'une roue de vehicule
Inventor: JOURDAN XAVIER PIERRE
IPC: B60C27/10
Filed: 2009-02-13
Abstract: Un dispositif antidérapant (10) pour pneu d'une roue de véhicule, comporte un chemin de roulement (11) antidérapant destiné à être placé sur la bande circonférentielle du pneu. Un élément allongé s'étend à coulissement à travers des moyens de fixation arrière (18) répartis sur la périphérie du bord arrière du chemin de roulement (11). Des moyens de serrage du chemin de roulement comprennent au moins un organe de guidage traversant le chemin de roulement (11) pour laisser coulisser librement une partie de l'élément allongé transversalement au chemin de roulement (11), en avant du bord avant du chemin de roulement (11), des moyens élastiquement extensibles (23, 24) agencés le long de l'élément allongé, et des moyens d'accrochage (25) pour connecter au moins une extrémité de l'élément allongé à l'élément avant (17).
Patent FR-2945116-A1 (FR)
Title: Roller bearing forming assembly for assembling non-driving wheel of motor vehicle, has orifice formed in cover and blocked by membrane, where membrane is arranged such that magnetic impulses are detected by sensitive element
Inventor: DELORT LAVAL FRANCOIS
IPC: F16C41/00
Filed: 2009-04-30
Abstract: The assembly has a rolling body (4) arranged in a rolling space between a rotating internal unit (3) and a fixed external unit (1) to permit relative rotation of the units. A cover (10) is integrated with the external unit for covering the rolling space. An orifice (11) formed in the cover is blocked by a connected breathable membrane (20) made of polymer. The membrane is associated to the cover by being interposed between a sensitive element and a coder (6) generating magnetic impulses. The membrane is arranged such that the impulses are detected by the sensitive element via the membrane.
Patent FR-2948689-A1 (FR)
Title: Anode rainuree de cuve d'electrolyse
Inventor: BERLIN GEOFFREY
IPC: C25C3/06
Filed: 2009-07-29
Abstract: L'invention a pour objet un bloc anodique (13, 13a-13e) en carbone pour anode précuite (4) pour utilisation dans une cellule d'électrolyse (1) de métal comportant une face supérieure (24), une face inférieure (23) destinée à être disposée en regard d'une face supérieure d'une cathode (9) et quatre faces latérales (21,22,34) et comprenant au moins une première rainure (31a-31e) débouchant sur au moins une des faces latérales, dans lequel la première rainure a une longueur maximale L dans un plan parallèle à la face inférieure, et caractérisé en ce que la première rainure ne débouche pas sur lesdites faces inférieure ou supérieure, ou débouche sur lesdites faces inférieure ou supérieure sur une longueur L inférieure à la moitié de la longueur maximale L .
Patent FR-2943691-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de fabrication d'un cable a trois couches du type gomme in situ
Inventor: POTTIER THIBAUD
IPC: B60C9/00
Filed: 2009-03-31
Abstract: Procédé de fabrication d'un câble métallique à trois couches concentriques (C1, C2, C3), du type gommé in situ c'est-à-dire incorporant une composition de caoutchouc à l'état cru dite « gomme de remplissage », ledit câble comportant une première couche interne ou noyau (C1) autour duquel sont entourés ensemble en hélice selon un pas p , en une deuxième couche intermédiaire (C2), N fils de diamètre d , N variant de 3 à 12, deuxième couche autour de laquelle sont entourés ensemble en hélice selon un pas p , en une troisième couche externe (C3), P fils de diamètre d , P variant de 8 à 20, ledit procédé comportant les étapes suivantes : - une première étape de gainage du noyau (C1) par la gomme de remplissage ; - une première étape d'assemblage par retordage des N fils de la deuxième couche (C2) autour du noyau (C1) ainsi gainé, pour formation en un point, dit « point d'assemblage » d'un câble intermédiaire dit « toron d'âme » (C1+C2) ; - en aval dudit point d'assemblage, une seconde étape de gainage du toron d'âme (C1+C2) par la gomme de remplissage ; - une seconde étape d'assemblage par retordage des P fils de la première couche (C3) autour du toron d'âme (C1+C2) ainsi gainé ; - une étape d'équilibrage final des torsions. Dispositif pour la mise en oeuvre d'un tel procédé.
Patent FR-2945917-A1 (FR)
Title: Chaussure de sport de type a crampons
Inventor: GUER JEAN LUC
IPC: A43B5/02
Filed: 2009-05-29
Abstract: La présente invention concerne une chaussure de sport (10) comportant un chaussant (11) et une semelle extérieure (1) rigide, ladite semelle (1) présentant une partie antérieure (2) comportant une première pluralité de crampons (5), une partie centrale (8) et une partie postérieure (3) comportant une deuxième pluralité de crampons (6). Ladite partie postérieure (3) comporte une surépaisseur (4) présentant une surface extérieure (12) plane sur laquelle est localisée ladite deuxième pluralité de crampons (6), ladite surépaisseur (4) réalisant une surélévation de ladite partie postérieure (3) par rapport à ladite partie antérieure (2).
Patent FR-2954522-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d’identification d'un sous-ensemble de mesures, procede et systeme de localisation d’un objet, support d’enregistrement pour ces procedes
Inventor: CATTIN VIVIANE
IPC: G01R33/00
Filed: 2009-12-22
Abstract: Ce procédé d'identification d'un sous-ensemble de mesures comprenant une mesure perturbée par un perturbateur magnétique, comporte : a) l'émission de champs magnétiques et la mesure (70) de ces champs magnétiques à l'aide de N couples source monoaxe/transducteur monoaxe pour obtenir un ensemble de N mesures réelles, b) la construction (72) d'une estimation P, de la position d'un objet à partir d'un sous-ensemble M, des N mesures, c) l'estimation (74) de N mesures à partir d'une position estimée P, et d'au moins un modèle direct reliant la position de l'objet à l'ensemble des N mesures, et d) la détermination (76) si ce sous-ensemble M, de mesures comprend une mesure perturbée ou non en comparant les mesures estimées lors de l'étape c) aux mesures réelles obtenues lors de l'étape a).
Patent FR-2960098-A1 (FR)
Title: Procede de mise en fonctionnement d'un detecteur infrarouge refroidi
Inventor: RUBALDO LAURENT
IPC: H01L31/024
Filed: 2010-05-17
Abstract: Dans un détecteur infrarouge muni d'un photodétecteur (1), lors de l'abaissement de la température du photodétecteur jusqu'à sa température de fonctionnement, le photodétecteur (1) est polarisé en direct. Durant la polarisation en direct du photodétecteur (1), il y a injection d'un courant de porteurs majoritaires à travers le photodétecteur (1). Les porteurs majoritaires masquent une partie des défauts du photodétecteur (1). La phase d'acquisition est réalisée ensuite en polarisant le photodétecteur (1) en inverse.
Patent FR-2961362-A1 (FR)
Title: Circuit electrique mixte a fonction d'onduleur et de convertisseur alternatif-continu et procede de diagnostic d'un tel circuit
Inventor: BRIANE BENOIT
IPC: G01R31/327
Filed: 2010-06-14
Abstract: L'invention concerne un circuit électrique mixte à fonction d'onduleur et de convertisseur alternatif-continu comprenant : - quatre bras en parallèle présentant des extrémités (D, E) communes, dont un bras accumulateur (24) équipé d'un condensateur (C1) et trois bras interrupteurs (21, 22, 23) chacun équipés de deux couples d'interrupteurs hacheurs/diodes (Ta1, Da1 - Tc2, Dc2) branchés en série, de part et d'autre d'un point milieu (A, B, C), - au moins une inductance (Ec), - au moins trois interrupteurs-relais (R1, R2, R3) pour passer du mode onduleur au mode convertisseur alternatif-continu et vis-versa, et - une unité de pilotage desdits interrupteurs-relais, équipée de moyens de mesure de l'intensité (i , i , i ) du courant passant dans chaque circuit de phase (30a, 30b, 30c) et de la différence de potentiels (V1) aux bornes dudit condensateur, Selon l'invention, l'unité de pilotage est adaptée à déduire directement desdites intensités et de ladite différence de potentiels les états desdits interrupteurs-relais.
Patent FR-2967294-A1 (FR)
Title: Procédé de formation d'une structure multicouches
Inventor: DESPLOBAIN SEBASTIEN
IPC: H01L21/20
Filed: 2010-11-10
Abstract: Le procédé de formation d'une structure multicouches sur un substrat comprend la prévision d'un empilement comprenant successivement une couche de blocage de trous d'électrons, une première couche 6 en matériau semi-conducteur dopé de type N ayant une concentration en éléments dopants supérieure ou égale à 10 atomes/cm ou dopé de type P, et une deuxième couche en matériau semi-conducteur de nature différente. Un plot de contact électrique latéral 12 entre la première couche 6 et le substrat est réalisé et le matériau de la première couche est soumis à un traitement anodique dans un électrolyte 18.
Patent FR-2970085-A1 (FR)
Title: Procede d'extension de la portee instrumentee d'un radar
Inventor: BON NICOLAS
IPC: G01S13/24
Filed: 2010-12-30
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé permettant d'augmenter la distance instrumentée du radar, utilisant une forme d'onde à agilité de fréquence, tout en conservant la vitesse ambiguë et les avantages liés à l'agilité de fréquence et d'étendre la zone de détection sans modifier le comportement des traitements vis-à-vis du Doppler des cibles et de leurs fluctuations. Le procédé conforme à l'invention est caractérisé en ce qu'il consiste à utiliser plusieurs canaux fréquentiels simultanément. Dans la bande totale émise par le radar, plusieurs impulsions sont générées, chacune dans un canal fréquentiel bien séparé des autres. A la réception, les impulsions sont traitées simultanément dans des canaux fréquentiels correspondants.
Patent FR-2956055-A1 (FR)
Title: Procede de montage, de transport et de stockage dun ouvrant
Inventor: PHILIPPE FABRICE
IPC: B23P23/00
Filed: 2010-02-10
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de montage et de stockage d'un ouvrant (1) de véhicule automobile, comprenant chronologiquement, - une première étape de montage d'un ouvrant (1) à partir d'un poste (2) de montage, impliquant une pièce (3) support fixe, - une deuxième étape de transport dudit ouvrant (1), entre ladite pièce (3) support et un conteneur (4) de stockage compartimenté, conçu pour recevoir plusieurs ouvrants (1), - une troisième étape de stockage dudit ouvrant (1) dans le conteneur (4), lesdites étapes se répétant en continu, de manière à obtenir un conteneur (4) muni d'une pluralité d'ouvrants (1) montés. La principale caractéristique d'un procédé selon l'invention, est que l'étape de transport de chaque ouvrant (1) met en œuvre un chariot (6) transporteur, monté mobile le long dudit conteneur (4).
Patent FR-2959457-A1 (FR)
Title: Glissiere de siege de vehicule
Inventor: LEBRETON PIERRE
IPC: B60N2/07
Filed: 2010-04-28
Abstract: Glissière pour siège de véhicule définissant un axe de translation, apte à être fixée sur un plancher de véhicule à l'aide de moyens de fixation et comportant des zones de fixation coopérant avec lesdits moyens de fixation, caractérisée en ce que les zones de fixation sont dimensionnées et agencées pour compenser, transversalement à l'axe de translation de la glissière, les tolérances dimensionnelles de fabrication du siège et desdits moyens de fixation, et pour permettre la coopération desdits moyens de fixation avec la glissière, transversalement à l'axe de translation de la glissière.
Patent FR-2965422-A1 (FR)
Title: Systeme de recharge d'une batterie de demarrage d'un vehicule automobile
Inventor: CARUBELLI STEPHANE
IPC: H02J7/00
Filed: 2010-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de recharge d'une batterie de démarrage (1) d'un véhicule automobile comprenant un alternateur (4) relié à la batterie (1) par une liaison électrique (5). Selon l'invention, le système comprend un connecteur électrique (6) qui est adapté à permettre la connexion électrique de la batterie de démarrage (1) avec un réseau domestique (7), l'alternateur (4) et le connecteur électrique (6) étant reliés en parallèle à la batterie (1)
Patent FR-2967355-A1 (FR)
Title: Seringue dentaire securisee
Inventor: JOUVIN JEAN-LUC
IPC: A61M5/24
Filed: 2010-11-17
Abstract: Seringue comprenant un corps cylindrique (4), une aiguille d'injection munie d'une canule (2), un porte-canule (3) monté sur le corps cylindrique (4), un fourreau de protection monté sur le porte-canule , ledit fourreau comportant des moyens de guidage (11) permettant de faire passer ledit porte-canule d'une position d'éjection (E) dans laquelle ladite canule (2) fait saillie en dehors dudit fourreau (8) à une position de sécurité dans laquelle ledit porte-canule est bloqué définitivement et ladite canule est complètement à l'intérieur dudit fourreau, le corps cylindrique comprenant des moyens de maintien configurés pour permettre une désolidarisation du porte-canule du corps cylindrique uniquement lorsque le porte-canule est dans la position de sécurité, et dont le changement de carpule d'anesthésique ne peut être réalisé qu'après désolidarisation du porte-canule de la seringue, conférant ainsi une sécurité maximale vis-à-vis de l'opérateur et du patient.
Patent FR-2967656-A1 (FR)
Title: Dispositif de bouchage d'un recipient et recipient equipe d'un tel dispositif
Inventor: ANEAS ANTOINE
IPC: A61J1/00
Filed: 2010-11-24
Abstract: Ce dispositif de bouchage d'un récipient (1) pourvu d'un col (12) comprend un bouchon (51) et une coiffe (52) en matière plastique, apte à entourer à la fois le bouchon (51) et le col (12). La coiffe (52) comprend une bague (53), apte à entourer le bouchon et le col en configuration montée et pourvue de moyens (537) de verrouillage sur le col, et un organe (54) de manœuvre de la bague pourvu de premiers moyens de transmission à la bague d'un effort de poussée et de deuxièmes moyens (541) d'activation des moyens de verrouillage de la bague. La bague (53) est pourvue d'une collerette périphérique externe continue (5311), alors que l'organe de manœuvre (54) est pourvu d'au moins un relief (5431) destiné à venir en appui (E4) contre la collerette périphérique externe continue (5311) lorsqu'il active les moyens de verrouillage (537).
Patent FR-2968098-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'affichage pour piece d'horlogerie
Inventor: BALLOUARD LUDOVIC
IPC: G04B45/02
Filed: 2010-11-26
Abstract: Mécanisme d'affichage d'une pièce d'horlogerie dont le mouvement permet d'entraîner une chaussée (20) à l'extrémité libre de laquelle est fixé un organe indicateur (4) effectuant un tour par heure au-dessus d'un cadran (2) doté de douze ou vingt-quatre indications (3), le cadran comprenant un anneau extérieur (5) et un disque ou un anneau intérieur (6) tournant une fois par heure dans des sens opposés
Patent FR-2976215-A1 (FR)
Title: Device for changing appearance of representation e.g. painting, contained in decorative frame, has one or more uprights provided with supports, where slidable sleepers are inserted between supports
Inventor: MAITRE YVES
IPC: B44C5/04
Filed: 2011-06-07
Abstract: The device has one or more uprights (1) provided with supports (2) between which slidable sleepers (3) are inserted, where the shape of the sleepers is round, rectangular, square or any other shape. The supports include openings dimensioned to the shape of the sleepers for allowing installation and handling of the sleepers, where the uprights, the supports and the sleepers are made of wood, aluminum, glass and plastic. The uprights and the sleepers are equipped with hook and loop fasteners.
Patent FR-2978797-A1 (FR)
Title: Turbine e.g. wind turbine for generating electric current used to e.g. power, engine of tricycle, has intake nozzle delimiting main inlet, and deformation unit deforming inlet nozzle so as to modify bypass section of main inlet
Inventor: PERRIERE BERNARD
IPC: F01D9/02
Filed: 2011-08-01
Abstract: The turbine (2) has a pipe (11) to direct motive fluid (8) i.e. gas, from a main inlet (3) of the turbine toward an outlet (4) of the turbine. The pipe has an intake nozzle (16) delimiting the main inlet. A deformation unit deforms an inlet nozzle so as to modify a bypass section of the main inlet. The intake nozzle comprises a main flap (18) to modify the bypass section of the main inlet of the turbine, and an elastic wall element. The pipe delimits an internal cavity (12) designed for creating Venturi effect.
Patent FR-2970612-A1 (FR)
Title: Procede d'authentification d'un premier equipement de communication par un second equipement de communication
Inventor: HOZANNE CEDRIC
IPC: H04L9/32
Filed: 2011-01-19
Abstract: L'invention concerne généralement le domaine des procédés d'authentification biométrique. L'invention concerne plus particulièrement un procédé d'authentification d'un premier équipement de communication par un second équipement de communication. L'invention permet d'atteindre par rapport aux procédés d'authentification biométrique connus de l'art antérieur un gain en nombre d'échanges, et donc en temps, dans la réalisation de l'authentification 2 du premier équipement par le deuxième équipement et l'ouverture 3 d'un canal de communication sécurisé entre ces deux équipements, cette réalisation prenant place dans les procédés d'authentification biométrique entre d'une part une détection 1 du premier équipement par le second, d'autre part une authentification biométrique 5 de l'utilisateur, une sélection d'une application et une transaction applicative entre les deux équipements.
Patent FR-2955793-A1 (FR)
Title: Outil de forage
Inventor: SCHWAGERL JURGEN
IPC: B23B51/02
Filed: 2011-02-03
Abstract: Outil de forage comportant au moins deux rainures à copeaux (3a, 3b) et un tranchant transversal (8) avec une pointe affûtée (2), dans lequel la pointe affûtée (2) se transforme de façon continue en rainures à copeaux (3a, 3b), de telle manière qu'elle forme l'extrémité de la rainure à copeaux respective (3a, 3b) dans la région du tranchant transversal (8).
Patent FR-2971971-A1 (FR)
Title: Composite material, useful in a medical device for protecting a skin area such as dressing, comprises a layer of a non-woven material comprising hydrocolloid fibers and layer comprising a silicone
Inventor: ROLAND SOPHIE
IPC: A61L15/26
Filed: 2011-02-24
Abstract: Composite material (1) comprises at least one layer (3) of a non-woven material (2) comprising hydrocolloid fibers (4) and at least one layer comprising a silicone, where the layer comprises a silicone partially impregnating the non-woven material. Independent claims are included for: (1) a medical device for protecting a skin area such as dressing, comprising the composite material; and (2) manufacturing the material, comprising depositing a silicone pre-polymer solution on at least part of a outer surface of the layer of non-woven material, and polymerizing the pre-polymer solution.
Patent FR-2974249-A1 (FR)
Title: Modular device for transferring temperature to e.g. lithium ion battery that is utilized for traction of electric car, has power conducting frame whose elements are provided in contact with heat conductive plate
Inventor: PAILHOUX FREDERIC
IPC: H01M50/507
Filed: 2011-04-12
Abstract: The device (111) has an electrochemical cell (100) comprising electrical contact terminals (120, 122) and packaged in a flexible sealed envelope (126), where the device comprises a bus bar (130). A power conducting frame comprises two elements (101, 102) that are arranged between the cell and each contact terminal. A gap (160) is formed between the elements of the frame, where solid surfaces of the frame are provided in contact with active parts of the cell in a heat-conductive manner. The elements are provided in contact with a heat conductive plate. The cell is provided in a flexible bag. The electrochemical cell is designed as a lithium ion cell or a lithium polymer cell. An independent claim is also included for a method for assembling a modular device for transferring temperature to a battery of a car.
Patent FR-2974573-A1 (FR)
Title: Outil de manipulation et de regroupement de produits.
Inventor: MURANO PASCAL
IPC: B25J15/00
Filed: 2011-04-29
Abstract: L'invention concerne un outil de manipulation et de regroupement d'articles, comprenant au moins une rangée (4) d'éléments (3, 5) de préhension, la rangée (4) d'éléments (3, 5) de préhension comprenant deux éléments (5) de préhension d'extrémité, et un axe (D) de symétrie sensiblement perpendiculaire à la rangée (4) d'éléments (3, 5) de préhension. L'outil est remarquable en ce que les éléments (3, 5) de préhension sont montés mobiles en déplacement sur un rail (2) et sont répartis sur ledit rail (2) symétriquement de part et d'autre dudit axe (D) de symétrie, tous les éléments (3, 5) de la rangée (4) d'éléments sont reliés entre eux, chacun des éléments (5) de préhension d'extrémité est fixé à un dispositif (8) de déplacement, conçu pour commander le déplacement simultané desdits éléments (5) de préhension d'extrémités vers ledit axe (D) de symétrie ou dans une direction opposée, des moyens (15) pour maintenir à distance deux éléments (3, 5) de préhension adjacents.
Patent FR-2975992-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'un compose fluoromethylpyrazole sous forme acide carboxylique ou derivee
Inventor: BUISINE OLIVIER
IPC: C07D231/14
Filed: 2011-06-01
Abstract: On décrit un procédé de préparation d'un composé fluorométhylpyrazole sous sa forme acide carboxylique ou ses formes dérivées comprenant la réaction en milieu aqueux ou en milieu anhydre d'un sel apportant un anion fluorure et d'un composé halogénométhylpyrazole contenant au moins un atome d'halogène différent de l'atome de fluor.
Patent FR-2978722-A1 (FR)
Title: Pare-soleil pour motocycle
Inventor: THOMAS FREDERIC
IPC: B62J19/00
Filed: 2011-08-02
Abstract: Pare-soleil pour motocycle, comprenant un store (2), un enrouleur (4) apte à enrouler ledit store (2), une première extrémité du store (2) restant solidaire de l'enrouleur (4), une seconde extrémité (5) du store (2) permettant un déroulage du store (2), un moyen de fixation avant (6) comprenant un support (8) apte à fixer l'enrouleur (4), ou respectivement apte à accrocher la seconde extrémité (5) du store (2), et un moyen de fixation arrière (7) comprenant un support (9) apte à accrocher la seconde extrémité (5) du store (2), ou respectivement apte à fixer l'enrouleur (4) caractérisé en ce que le moyen de fixation avant (6) comprend un moyen de rotation (10), autorisant une rotation du support (8) relativement au moyen de fixation (6).
Patent FR-2978788-A1 (FR)
Title: Overhead door for car parking garage, has panels mounted in U-shaped cross-sectional profile, and side elements formed by element, where L-shaped profile of element is associated with removable branch of U-shaped cross-sectional profile
Inventor: BACHMATIUK MICHEL
IPC: E06B3/32
Filed: 2011-08-04
Abstract: The door has two U-shaped side elements spaced parallel and opposite to form a receptacle and comprising a U-shaped cross-sectional profile. Multiple panels (6) are mounted in the U-shaped cross-sectional profile. Each side element is jointly formed by an element (5A). An L-shaped profile of the element is associated with a removable branch (7A) of the U-shaped cross-sectional profile. The removable branch comprises a hook (24) complementary to an opening (25) of the element, and is mounted on a mechanically reinforced zone. An independent claim is also included for a method for assembling an overhead door.
Patent FR-2979282-A1 (FR)
Title: Exercise-book cover, has cover and rear parts articulated along folding line, and strengthening unit formed by strengthening elements, which are arranged on cover and rear parts and leveled with two ends of folding line
Inventor: CHOQUET YVES
IPC: B42D3/00
Filed: 2011-08-31
Abstract: The cover has a cover part (2) and a rear part (3), which are foldable together in an articulated manner, and a strengthening unit arranged at the point of articulation. The cover and rear parts are articulated along a folding line (5), and the strengthening unit is formed by strengthening elements (20), which are arranged on the cover and rear parts and leveled with two ends of the line. The strengthening elements are formed by separate parts or by portion of a sheet that is made of plastic material. The strengthening elements are brought back and fixed on the sheet by welding or bonding.