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Patent FR-3111361-B1 (FR)
Title: Levier de sortie à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames et son procédé de fabrication, machine de formation de la foule équipée d’un tel levier et métier à tisser équipé d’une telle machine
Inventor: LEGER SYLVAIN
IPC: D03C5/02
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-07-29
Abstract: Levier de sortie à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames et son procédé de fabrication, machine de formation de la foule équipée d’un tel levier et métier à tisser équipé d’une telle machine Levier de sortie (11) à galets suiveurs de mécanique d’armure à cames, ce levier comprenant deux galets suiveurs (24A, 24B) relié à un corps (110). Le corps définit un plan médian (P11) et comprend une portion centrale (116), avec deux surfaces opposées (117A, 117B), et deux portions d’attache (122A, 122B), chacune reliée, au moyen d’un dispositif d’attache (28) respectif, à un galet suiveur respectif. Chaque dispositif d’attache comprend une attache intérieure (28A) et une attache extérieure (28B), qui comprennent chacune un ou plusieurs flasques (30, 32, 34 ; 30, 32, 34, 70). Les flasques sont chacun ménagés dans une plaque et sont en appui plan sur plan entre eux. Chaque galet suiveur est monté en chape entre l’attache intérieure et l’attache extérieure de manière que des surfaces de contact (S242) des deux galets suiveurs sont situées de part et d’autre du plan médian. Un premier galet suiveur est fixé, au moyen d’un premier dispositif d’attache, sur une première des deux portions d’attache comprenant deux surfaces opposées (123A, 123B), qui sont reliées par un rebord (124), qui sont séparées l’une de l’autre d’une distance égale à une épaisseur de la portion centrale et qui sont chacune coplanaire avec une surface respective de la portion centrale. La surface de contact du premier galet suiveur est située en regard du rebord de la première portion d’attache.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3115362-B1 (FR)
Title: Dispositif de détermination de la position angulaire d’un rotor de machine électrique tournante
Inventor: LABISTE LAURENT
IPC: G01M15/00
Filed: 2020-10-19
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif de détermination (100) de la position angulaire d’un rotor (4) de machine électrique tournante sur la base de signaux fournis par plusieurs capteurs de position (20), dispositif comprenant :  - un circuit (103) réalisant une boucle de contrôle pour estimer la position du rotor, fournissant en sortie un signal représentatif de la position du rotor, et  - au moins un circuit (102) de traitement dynamique d’un harmonique de rang impair d’un signal résultant des signaux fournis par les capteurs de position (20)  Figure d’abrégé: Fig 4
Patent FR-3115682-B1 (FR)
Title: Compositions à base de méthyl-cyclodextrines pour le traitement et/ou la prévention de la stéatose hépatique
Inventor: WILS DANIEL
IPC: A61P7/00
Filed: 2020-11-05
Granted: 2023-02-24
Abstract: La présente invention est relative à une nouvelle utilisation d’une composition pharmaceutique comprenant au moins une méthyl-cyclodextrine dans le traitement et/ou la prévention de la stéatose hépatique et maladies associées. Elle concerne également l’utilisation de méthyl-cyclodextrine pour réduire la stockage de lipides dans le foie.
Patent FR-3118335-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé d’isolement d’accumulateur électrique
Inventor: CHAUVIN JULIEN
IPC: H02H5/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: Dispositif d’isolement (2) d’accumulateur électrique, adapté à isoler un accumulateur électrique d’un circuit électrique en assurant la continuité de ce circuit électrique, comportant :  – une chambre de pontage (10) dans laquelle est disposé un dispositif de pontage (4) qui comporte deux conducteurs de pontage (6, 7) séparés par un interstice (8), l’un des conducteurs de pontage étant raccordé à la deuxième borne (B2) et l’autre conducteur de pontage étant raccordé à la troisième borne (B3) ;  – un fusible (3) comportant un conducteur (23) en matériau fusible connecté entre la première borne (B1) et la troisième borne (B3), ce conducteur (23) en matériau fusible étant disposé dans la chambre de pontage (10), et étant adapté à se transférer à l’état liquide sur le dispositif de pontage (4).  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3118495-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de caractérisation d’une source neutronique
Inventor: THIAM CHEICK-OUMAR
IPC: G21G4/02
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de caractérisation d’une source de neutrons (5), la caractérisation étant destinée à déterminer un spectre d’émission de la source (A), le procédé comportant:   disposition de plusieurs détecteurs (10i) respectivement à plusieurs distances (di) de la source ; durant une période de mesure, détection de neutrons émis par la source, chaque détection générant une impulsion par le détecteur ;formation d’un spectre de détection (Si) pour chaque détecteur; estimation du spectre d’émission (A) de la source à partir des spectres de détection (Si) résultant de c) ; le procédé étant tel que, pour chaque détecteur : le matériau de détection (11i) est un scintillateur organique ayant fait l’objet d’une adjonction d’un isotope propice à la détection de neutrons thermiques ; l’étape c) comporte une discrimination entre des impulsions résultant respectivement de détections de neutrons thermiques, de neutrons rapides et de photons gamma.  Figure 4B.
Patent FR-3118635-B1 (FR)
Title: Dispositif d’absorption de chocs entre deux portions de tube, et tube équipé d’un tel dispositif
Inventor: COURBIS HERVÉ
IPC: E01F15/00
Filed: 2021-01-07
Granted: 2023-05-26
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’absorption de chocs (1) apte à relier un premier tube (T1) et un deuxième tube (T2).  Selon l’invention, le dispositif comprend un organe élastique de rappel (2) comprenant une première partie (10) et une deuxième partie (20) destinées à être insérées respectivement dans le premier tube (T1) et le deuxième tube (T2), et à être rendues solidaires de ceux-ci par des moyens de fixation (30) aptes à réaliser un appui radial à l’intérieur du premier tube (T1) et du deuxième tube (T2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119435-B1 (FR)
Title: Equipement et procédé de tubage
Inventor: HELLE JACKY
IPC: F16L55/28
Filed: 2021-02-02
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un équipement de tubage (1), configuré pour la réparation par tubage d’un défaut (D) dans une conduite (Co) à l’origine d’une fuite (F) de fluide de la conduite, comprenant un système de tubage (10) destiné à être inséré dans la conduite (Co) à partir d’une extrémité d’insertion (Ei), le système de tubage (10) comportant un tube et un raccord de tête (12) tubulaire fixé de manière étanche à une extrémité du tube en communication étanche avec le tube (11), le raccord de tête comportant un corps tubulaire (120) et un joint (121), périphérique, de diamètre externe supérieur au tube (11), ledit joint étant destiné à assurer une étanchéité au fluide avec la paroi interne de la conduite (Co) en une position intermédiaire quelconque sur la conduite.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3121352-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un polyhydroxyalcanoate
Inventor: GEDOUIN ANTOINE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-03-31
Granted: 2023-04-07
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’au moins un polyhydroxyalcanoate issu de la bactérie CNCM I-5658 qui présente des propriétés fonction barrière de la peau, et/ou améliore l’hydratation de la peau, et/ou apaise la peau et/ou réduit l’inflammation et/ou stimule l’immunité de la peau, pour la réalisation de compositions destinées à être appliquées sur la peau. L’invention concerne de telles compositions, ainsi que leurs utilisations cosmétiques et dermatologiques.
Patent FR-3123343-B1 (FR)
Title: Microsystème électromécanique
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: B81B3/00
Filed: 2021-05-31
Granted: 2023-05-19
Abstract: Titre : Microsystème électromécanique L’invention concerne un microsystème électromécanique 1 comprenant un transducteur électromécanique 11, une membrane déformable 12 et une cavité 13 contenant hermétiquement un milieu déformable 14 conservant un volume constant sous l’action d’un changement de pression externe. La membrane déformable forme une paroi de la cavité et présente au moins une zone libre 121 de se déformer de façon élastique. Le transducteur électromécanique est configuré de sorte que son mouvement soit fonction dudit changement de pression externe, et inversement. La zone libre coopère avec un organe externe 2 de sorte que sa déformation induise, ou soit induite par, un mouvement de l’organe externe. Le microsystème électromécanique 1 est ainsi apte à déplacer l’organe externe ou à capter un mouvement de cet organe. le microsystème électromécanique 1 comprend au moins un pion 122, configuré pour prendre appui sur une portion périphérique 126 de la zone libre 121 de sorte qu’une déformation de la zone libre 121 entraine une inclinaison du pion 122.  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-2436630-B1 (FR)
IPC: B03D1/14
Filed: 1979-09-07
Granted: 1983-04-15
Abstract: The invention is an apparatus for purifying polluted liquids, especially water. The apparatus comprises a vessel with a relatively large length to width ratio including a reaction zone for contacting the liquid with a gas, separated from the rest of the vessel by a downflow-upflow wall, having a liquid inlet means for introducing a liquid into the reaction zone, the flotation zone connected with the reaction zone occupying the rest of the vessel and a skimmer disposed at the end of the flotation zone for skimming off the floating materials to a channel arranged transverse to the longitudinal axis of the vessel and means for removing the purifying liquid from the apparatus.
Patent FR-2565384-B1 (FR)
Inventor: MILLET JEAN-CLAUDE
IPC: G07D7/00
Filed: 1984-05-29
Granted: 1987-06-19
Abstract: PCT No. PCT/FR85/00132 Sec. 371 Date Jan. 28, 1986 Sec. 102(e) Date Jan. 28, 1986 PCT Filed May 28, 1985 PCT Pub. No. WO85/05714 PCT Pub. Date Dec. 19, 1985.The invention relates to a method for marking products in relation with an organization commissioned to check this marking both from the point of view of authenticity of the printed message and from the point of view of the number of these messages which have actually been printed. The printer (A) connected to the packaging chain (C) receives the control instructions either directly from a terminal (B) located in the premises of the checking organization or by means of a memory card programmed by this organization and supplied by this latter to the user. Recording of the number of messages is carried out either directly at the level of the terminal (B) on the premises of the checking party or by means of the memory card which contains a predetermined number of messages. When the card has been utilized, the user acquires another card. The invention applies in particular to checking of affixing of inland revenue stamps and makes it possible to guard against fraud in an effective manner.
Patent FR-2593066-B1 (FR)
Inventor: BERGHE DIRK A VANDEN
IPC: A61K31/35
Filed: 1986-01-17
Granted: 1989-06-30
Abstract: The compositions have, in particular, antiviral activity.
Patent FR-2577398-B1 (FR)
Inventor: TARRSON EMANUEL B
IPC: A46B17/04
Filed: 1986-02-19
Granted: 1991-04-12
Abstract: An interdental toothbrush has a handle made from a mixture of a thermoplastic elastomer and a general purpose polypropylene. A twisted wire brush projects from the handle in axial alignment therewith. The toothbrush can be held within a loosely clasped fist, with one end of the brush held between a thumb and an index finger. By manipulating the thumb and index finger, the angle at which the brush projects may be changed at will. In this way, the insertion of the brush in more difficult to reach spaces in or around teeth is more easily performed.
Patent FR-2609302-B1 (FR)
IPC: E02D17/18
Filed: 1987-01-07
Granted: 1992-05-29
Abstract: Tridimensional load carrying structure comprised of reinforced concrete slabs, of which the weight has been reduced by interior recesses. Said structure may be made by means of independent blocks (G) which are prefabricated and juxtaposed like cubes. The interior recesses may be obtained by means of cardboard boxes which are delivered folded in reduced volume. It is thus possible to build by means of these structures large lightened concrete load carrying beds, foundations or banks having very low densities. Tool outfit reference I, J, for prefabrication of independent blocks.
Patent FR-2616777-B1 (FR)
Inventor: KNIPPER MAGALI
IPC: C23D5/02
Filed: 1987-06-19
Granted: 1992-07-24
Abstract: The invention relates to novel compositions obtained by mixing ceramic materials, pseudoplastic polysaccharides and aqueous dispersions of film-forming polymer particles, and to the applications of the said compositions.
Patent FR-2619985-B1 (FR)
Inventor: DEUTSCHLE KARL
IPC: A01B33/08
Filed: 1987-09-09
Granted: 1989-12-22
Abstract: The invention relates to agricultural soil-working machines. According to the invention, the second frame element (27) is connected rigidly and removably to the first frame elements (25, 26) by means of connection elements (41, 45, 46, 47). The present invention is used in the sector of agricultural machinery.
Patent FR-2622574-B1 (FR)
Inventor: COSTANTINI MICHEL
IPC: C07C37/60
Filed: 1987-10-29
Granted: 1990-02-23
Abstract: Process for the hydroxylation of phenols and of phenol ethers with hydrogen peroxide. More precisely, the invention consists of a process for the hydroxylation of phenols and phenol ethers, and preferably of phenol, with hydrogen peroxide, characterised in that the reaction is conducted in the presence of an effective quantity of a zeolite of MFI structure based on silicon oxide and titanium oxide and which has the general formula: Si(96-x)TixO192 (II) e
Patent FR-2656302-B1 (FR)
Inventor: PATRICK SEURON
IPC: B01J23/72
Filed: 1989-12-22
Granted: 1992-05-07
Abstract: New process for the preparation of the products of formula (I): in which: R1, R2 and R3, which are identical or different, denote H, alkyl, alkenyl, alkynyl, alkyloxy, alkenyloxy, alkynyloxy, phenyl, phenoxy, nitro, trifluoromethyl, acyl or esterified carboxyl, R4, R5 and R6, which are identical or different, denote H or alkyl, characterised in that the product of formula (II): in which R1, R2 and R3 have the meaning shown above and Hal denotes a halogen atom, is reacted with the product of formula (III): in which R4, R5 and R6 have the meaning shown above, the reaction taking place in the presence of a catalyst, optionally of a solvent.
Patent FR-2663034-B1 (FR)
Inventor: VAN REGENMORTEL MARC H V
IPC: C07K16/00
Filed: 1990-06-06
Granted: 1995-04-21
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00445 Sec. 371 Date Apr. 3, 1992 Sec. 102(e) Date Apr. 3, 1992 PCT Filed Jun. 6, 1991 PCT Pub. No. WO91/18920 PCT Pub. Date Dec. 12, 1991.Peptides comprising between 20 and 39 amino acids capable of reacting with antibodies against the Sm-D polypeptide. These peptides may be used in a diagnostic method to detect of antibodies against the Sm-D polypeptide in a biological sample from a person suffering from systemic lupus erythematosus.
Patent FR-2701480-B1 (FR)
Inventor: CHRISTOPHE BERNARD
IPC: C07K5/078
Filed: 1993-02-15
Granted: 1995-05-24
Abstract: The subject of the invention is compounds of formula I in which Ar1 represents optionally substituted naphthyl, phenyl, quinolyl or isoquinolyl; Ar2 represents optionally substituted phenyl or thienyl; R1, R2 and R'2 represent, independently of each other, H, (C1-C4)alkyl or R1 represents nothing and N is linked to Ar2 and, optionally, R2 and R'2 form a double bond, or R1 or R2 is linked to Ar2 and represents (C1-C3)alkylene; R3 and R4, which are identical or different, represent H, (C1-C4)alkyl or form with the nitrogen atom to which they are attached a saturated (C5-C7)heterocycle; Z1 represents (C1-C12)alkylene; Q1 represents methyl, amino, (C1-C4)alkoxycarbonylamino, (C1-C4)alkylamino, di(C1-C4)alkylamino, pyrrolidinyl, piperidino, morpholino, piperazinyl, 4-(C1-C4)alkyl piperazinyl, amidino, (C1-C4)alkylamidino, guanidino, (C1-C4)alkylguanidino, pyridyl, imidazolyl, pyrimidinyl, indolyl, hydroxyl, (C1-C4)alkoxy, (C2-C8)alkoxycarbonyl, amino(C1-C4)alkyl-N-(C1-C4)alkylamino, carbamoyl or phenyl which is optionally substituted; Q2 represents H or (C1-C4)alkyl; Q3 represents H or (C1-C4)alkyl or Q1 and Q3 are linked to form a heterocycle and represent together (C2-C3)alkylene whereas Z1 represents nothing, in the form of pure enantiomers or of mixtures thereof in any proportions, as well as their salts with acids. These compounds have an affinity for the biological receptors of neuropeptide Y (NPY) which are present in the central and peripheral nervous systems.
Patent FR-2702649-B1 (FR)
Inventor: FRANCOIS LELIEVRE
IPC: A61K6/838
Filed: 1993-03-16
Granted: 1995-06-09
Abstract: A material (3) including a basic composition essentially consisting of a ceramic powder and reinforcing fillers is applied to a refractory core (1) and cured. A separating layer (2) is preferably applied to the core before applying the material.
Patent FR-2706709-B1 (FR)
Inventor: LUCAS PHILIPPE
IPC: H04B1/707
Filed: 1993-06-16
Granted: 1995-08-25
Abstract: The synchronisation method consists in selecting, within a mobile station, at least one pseudo-random periodic sequence (PN) which corresponds and is synchronised with the reference sequence transmitted by a base station on a pilot channel, and received by the mobile station following a propagation path whatever the frequency offset between the transmitter and the receiver. Various possible sequences are tested, by calculating the quantities E[s(t).s<*)<t- tau )] and E[s(t).<*>s(t)], where E[.] designates the average value calculated over a predetermined integration time, tau designates a predetermined delay, and s(t) = r(t).c(t) designates the product of the signal received at baseband (r(t)) and the value (c(t)) of the tested sequence, and by calculating the ratio ¦E[s(t).s<*)<t- tau )]¦/ E[s(t).s<*)<t)]. The tested sequence is selected if the said ratio exceeds a predetermined threshold.
Patent FR-2736636-B1 (FR)
Inventor: FLECHE GUY
IPC: C07C51/295
Filed: 1995-07-11
Granted: 1997-09-19
Abstract: Xylaric acid HOOC-(CHOH)3-COOH (I) is prepared by the degradative oxidation of 5-ketogluconic acid (II) in an alkaline medium, using an oxygen-contg. gas; opt. under pressure, using a catalyst, and/or with isolation of the calcium xylarate intermediate.
Patent FR-2741280-B1 (FR)
Inventor: COTE PIERRE
IPC: B01D65/02
Filed: 1995-11-22
Granted: 1997-12-19
Abstract: PCT No. PCT/FR96/01827 Sec. 371 Date Jul. 29, 1998 Sec. 102(e) Date Jul. 29, 1998 PCT Filed Nov. 19, 1996 PCT Pub. No. WO97/18887 PCT Pub. Date May 29, 1997The invention relates to a method of cleaning a filtration installation of the type including a plurality of immersed membranes in at least one tank containing an effluent to be filtered, said method being characterised in that it includes the steps consisting of: at least partially draining the effluent contained in said tank in a way that exposes said membranes to the air; causing at least one cleaning solution to pass through said membranes along a flow path opposite to the filtration flow of the effluent by feeding in said cleaning solution from the permeate side of said membranes.
Patent FR-2750059-B1 (FR)
Title: Generateur haute pression
Inventor: LEGUEU PAUL ETIENNE
IPC: B08B3/02
Filed: 1996-06-25
Granted: 1998-08-07
Abstract: L'invention concerne un générateur haute pression du type comprenant, logés à l'intérieur d'un bâti (1), au moins une pompe (2) d'aspiration basse pression, une pompe (3) haute pression et des moyens de chauffage (4), ladite pompe d'aspiration (2) étant reliée à une réserve de fluide (5), pour assurer l'alimentation en fluide des autres éléments de manière à obtenir un flux de fluide sous pression de température prédéterminée réglable éventuellement additionné d'un agent de traitement. Ce générateur est caractérisé en ce que la pompe (3) haute pression est équipée d'une seconde entrée (28) obturable qui débouche dans le circuit du fluide circulant à travers ladite pompe, cette entrée (28) de la pompe (3) étant reliée de manière déconnectable à une réserve de stockage d'un agent de traitement de manière à assurer l'introduction dudit agent de traitement dans le flux de fluide. Application: décontamination nucléaire, chimique ou biologique.
Patent FR-2783140-B1 (FR)
Inventor: SIX MICHELE
IPC: A45F3/16
Filed: 1998-09-11
Granted: 2000-10-20
Abstract: The carrier comprises at least one pouch (3) with its open end (5) facing upwards and having a funnel-shaped neck (7) for easy insertion of the drink bottle (4). The neck can be wholly outside or partly inside the pouch, which is attached to a waist belt (2) by a support (6) with a padded inner surface.
Patent FR-2785794-B1 (FR)
Inventor: CAUWET MARTIN DANIELE
Filed: 1998-11-12
Granted: 2002-11-29
Abstract: The invention concerns novel cosmetic compositions comprising in a cosmetically acceptable medium at least an anionic surfactant such as carboxylic alkylpolyglycoside ester and at least a non-cellulosic cationic polymer whereof the cationic charge density is not less than 3 meq/g.
Patent FR-2787274-B1 (FR)
Inventor: CHARTON NATHALIE
IPC: H04Q3/00
Filed: 1998-12-10
Granted: 2001-01-05
Abstract: A telecommunications network (T) has three hierarchical levels, forming the first level itself, divided into several sub-networks (S1,S2) each with one or more network resources (R1-R5) linked to software at lower levels (C1-C5). The sub-networks are linked to software at an intermediate hierarchical level (C6,C7). Each piece of software issues messages for a means of pricing with information on the use of the network component linked to it.
Patent FR-2789912-B1 (FR)
Inventor: PINERI MICHEL
IPC: C08G73/10
Filed: 1999-02-18
Granted: 2002-12-20
Abstract: The invention relates to a semi-permeable membrane separation process and device in which the said membranes comprise sulphonated polyimides.The present invention also relates to the use of sulphonated polyimide membranes in separation processes and devices using semi-permeable membranes. The said sulphonated polyimide comprises recurrent structures with the formula (In):and recurrent structures with the formula (Im):
Patent HR-P920632-B1 (HR)
Title: Oral composition for the treatment of inflammatory bowel deseases
Inventor: ULMIUS JAN
IPC: A61K47/30
Filed: 1992-09-30
Abstract: Described herein are methods comprising the oral administration of budesonide for the treatment of ulcerative colitis and Crohn's colitis in its active phase. The methods can also be applied as relapse preventing therapy for Crohn's colitis in its chronic phase and Crohn's disease in the small intestine.
Patent HU-223584-B1 (HU)
Inventor: MEYER OSKAR
IPC: B27N3/08
Filed: 2001-07-18
Abstract: A találmány tárgya eljárás legalább 0,15 g/cm3–0,4 g/cm3 sűrűségűidomdarabok előállítására utánanövő nyersanya- gokból nyertrostanyagból felaprított nyersanyag alakjában, valamint tanninból mintkötőanyagból formaldehid nélkül. A találmánynak tárgya az eljárássalkészült idomdarab is. Az eljárás jellegzetessége, hogy a perforáltformában lévő keverék (1) kezelését előmelegített gázzal végzik. Azidomdarab jellemzője, hogy sűrűsége 0,15 g/cm3 és 0,4 g/cm3 közötti. ŕ
Patent HU-230550-B1 (HU)
Title: Prevention and treatment of amyloidogenic disease
Inventor: SCHENK DALE B
IPC: G01N33/68
Filed: 2000-05-26
Abstract: The invention provides improved agents and methods for treatment of diseases associated with amyloid deposits of Aβ in the brain of a patient. Such methods entail administering agents that induce a beneficial immunogenic response against the amyloid deposit. The methods are useful for prophylactic and therapeutic treatment of Alzheimer's disease. Preferred agents including N-terminal fragments of Aβ and antibodies binding to the same.