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Patent FR-3092464-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’une puissance minimale continue induite dans un récipient.
Inventor: GOUMY CÉDRIC
IPC: H05B6/06
Filed: 2019-02-06
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un dispositif de détermination d’une puissance minimale continue induite dans un récipient associé à des moyens d’induction, lesdits moyens d'induction étant intégrés à un circuit résonant (L, C) alimenté par un dispositif d'alimentation à onduleur comportant un interrupteur (IGBT) et une diode de roue libre (D) montée en parallèle avec l'interrupteur (IGBT), l'interrupteur (IGBT) étant commandé à une fréquence de commutation, comprend …  - des moyens de mesure (20) d'un courant (i) circulant dans l’interrupteur (IGBT) et la diode de roue libre (D) ;  - des moyens de génération (40) d’un signal de niveau (SWITCH) indiquant si, lors d’une période de temps (Tr) au début d’une période de commutation (T), le courant mesuré présente une valeur égale à une valeur seuil maximale prédéterminée ; et  - des moyens de sélection (50) d’une fréquence de commutation maximale correspondant à la fréquence à laquelle est commandé l’interrupteur (IGBT) lorsque le signal de niveau (SWITCH) est généré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3094647-B1 (FR)
Title: Renfort pour planche de glisse
Inventor: GRENETIER ALAIN
IPC: A63C5/14
Filed: 2019-04-02
Granted: 2021-12-17
Abstract: Planche de glisse (1) comportant au moins un renfort supérieur (5), un renfort inférieur (7), une structure intercalaire placée entre ledit renfort supérieur et ledit renfort inférieur, caractérisée en ce qu’au moins un des renforts supérieur ou renfort inférieur est constitué d’un assemblage de fibres de carbone et de fibres de basalte, lesdites fibres de basalte représentant une proportion comprise entre 15% et 70% du poids total dudit renfort inférieur ou supérieur, de préférence comprise entre 45% et 55%.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085394-B1 (FR)
Title: Isolant en terre
Inventor: BARATINY JENNIFER
IPC: E04B1/88
Filed: 2019-04-13
Granted: 2022-04-01
Abstract: Matériaux ayant un pouvoir d’isolation thermique et phonique.  L’invention concerne un matériaux ayant un pouvoir d’isolation thermique et phonique, ce qui permettrait aux pays tempérée tel que les Antilles d’avoir des habitats rafraichissant avec une bonne efficacité phonique.  Le matériaux qui est à base de terre de type sableuse, humifère ou argileuse doit être traité grâce à une cuisson haute température. Puis refroidi lentement afin de pouvoir être coffiné en panneau sandwich entre deux parois. [cf : Fig 1]  Ce genre de parois peut être utilisée dans toutes les constructions car grâce à sa forte inertie et à son déphasage lent cela permet d’avoir un bon rafraichissement et une bonne isolation phonique des habitats.
Patent FR-3099256-B1 (FR)
Title: Passerelle cloud
Inventor: LAURENTI JEAN-MICHEL
IPC: G06F15/177
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: Le document décrit des systèmes et des procédés pour gérer des dispositifs locaux (hérités). Une passerelle cloud locale comprend une pluralité de connecteurs d’interface de types différents pour connecter physiquement une pluralité de ces dispositifs hérités au cloud, comprenant une pluralité de serveurs distants. Les développements décrivent l’étape d’extraction de messages fonctionnels des messages émergeant de dispositifs locaux hérités (p. ex. des convertisseurs de protocole), des communications sécurisées, des représentations logiques de dispositifs hérités dans le cloud (« jumeaux ») des options d’administration, diverses d’interfaces d’utilisateur (p. ex. un vibreur) pour une utilisation et une configuration transparentes, l’utilisation d’un ou de plusieurs actionneurs (rétroactions sur le monde physique), etc. Des modes de réalisation logiciels et/ou matériels sont décrits. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3098759-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection de la surface externe d’un élément rectiligne, notamment de fixation, notamment de la tige filetée d’un goujon de fixation
Inventor: GAGNON BARTHÉLÉMY
IPC: B44D3/22
Filed: 2019-09-06
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de protection (1) d'une élément rectiligne, en forme de cylindre creux fermé à une première extrémité (10) et ouvert à une deuxième extrémité (11), il est caractérisé en ce qu'il comprend une patte flexible (12) sensiblement en forme de U, reliée d'un premier côté (121) à la première extrémité (10) fermée du cylindre et se prolongeant d'un deuxième côté (120) jusqu'à la hauteur de la deuxième extrémité (11) ouverte du cylindre, le deuxième coté (120) présentant une zone plane percée d'une ouverture oblongue (123), de largeur supérieure ou égale à l'intérieur du cylindre et comprenant une zone de verrouillage (122). Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3100852-B1 (FR)
Title: Poulie de découplage à entraînement amélioré
Inventor: VARIN HERVÉ
IPC: F16D41/20
Filed: 2019-09-18
Granted: 2021-09-03
Abstract: L’invention concerne une poulie (100) de découplage comportant : - une jante (1) destinée à recevoir une courroie reliant la jante à un premier élément de transmission de puissance ; - un moyeu (2) destiné à être solidarisé à un deuxième élément de transmission de puissance ; l’un des éléments de transmission de puissance étant menant et l’autre étant mené ; - un ensemble de moyens (3, 4) pour assurer l’entraînement du moyeu (2) par rapport à la jante (1) ou inversement, ledit ensemble comportant au moins un élément (4) élastiquement déformable muni d’une première extrémité (41), sensiblement en forme d’arc de cercle, montée dans le moyeu (2) ; caractérisée en ce que ladite poulie (100) comprend, au niveau de ladite première extrémité (41) de l’élément élastiquement déformable, une bague (B), ouverte et déformable radialement, montée entre l’élément élastiquement déformable (4) et le moyeu (2). Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3102416-B1 (FR)
Title: Siège inclinable comprenant un dispositif d’absorption d’énergie
Inventor: DEBRAY MATTHIEU
IPC: B64D11/06
Filed: 2019-10-25
Granted: 2021-11-05
Abstract: Siège inclinable comprenant un dispositif d’absorption d’énergie Le siège (10) comprend un dossier (14) mobile en rotation entre une position relevée et une position inclinée, et un dispositif d’absorption d’énergie (16) par déformation, comprenant un élément rigide (22) agencé pour se déplacer en déformant un élément d’absorption (20) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10).      Un dispositif de blocage (18) du dispositif d’absorption (16) est mobile entre une position inactive, dans laquelle l’élément rigide (22) du dispositif d’absorption d’énergie (16) se déplace en déformant l’élément d’absorption (20) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10) alors que le dossier (14) est dans la position inclinée, et une position active, dans laquelle le dispositif de blocage (18) empêche le déplacement de l’élément rigide (22) du dispositif d’absorption d’énergie (16) lorsqu’une force d’impact est appliquée sur le siège (10) alors que le dossier (14) est dans la position relevée.       Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102907-B1 (FR)
Title: Procédé de communication radio d’un dispositif esclave avec un dispositif maître
Inventor: BLANCO FABIEN
IPC: H04W84/18
Filed: 2019-11-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: Procédé de communication radio d’un dispositif esclave avec un dispositif maître, le procédé comprenant des étapes de :- réception (202) par le dispositif esclave d’un requête de connexion émise par le dispositif maître comprenant des premiers paramètres de communication avec le dispositif maître, les paramètres de communication étant indicatifs d’une séquence de canaux fréquentiels à utiliser au cours de périodes successives pour communiquer avec le dispositif maître, - au cours d’une des périodes, mise en œuvre par le dispositif esclave d’un traitement propre à causer l’émission, par le dispositif maître, d’une mise à jour de connexion comprenant des deuxièmes paramètres de communication avec le dispositif maître à utiliser à la place des premiers paramètres de communication, le traitement comprenant une action (210) sur un des canaux fréquentiels propre à causer une détection par le dispositif maître d’une dégradation d’une qualité de communication sur le canal fréquentiel.     Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103828-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant des nanofils
Inventor: BAILLIN XAVIER
IPC: C23C22/00
Filed: 2019-12-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: Dispositif comprenant des nanofils La présente description concerne un procédé de formation de nanofils, comprenant la formation d'un origami d'ADN (430) ayant des ouvertures traversantes (435), et la formation dans les ouvertures traversantes de portions (210) constituant tout ou partie des nanofils.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3106944-B1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation en énergie électrique pour un circuit triphasé et un circuit monophasé, chaîne de conversion d’énergie auxiliaire et véhicule électrique associés
Inventor: CARDARELLI FELICE
IPC: H02M7/217
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-12-30
Abstract: Dispositif d’alimentation en énergie électrique pour un circuit triphasé et un circuit monophasé , chaîne de conversion d’énergie auxiliaire et véhicule électrique associés Dispositif d’alimentation (20) en énergie électrique pour un circuit triphasé et un circuit monophasé, le dispositif d’alimentation comprenant un redresseur (60) configuré pour convertir une première tension alternative en une deuxième tension continue et comportant deux bornes d’entrée (72) pour la première tension et deux bornes de sortie (74) pour la deuxième tension ; un onduleur (64) configuré pour convertir la deuxième tension en trois troisièmes tensions triphasées et comportant deux bornes d’entrée (92) pour la deuxième tension et trois bornes de sortie (94) pour les trois troisièmes tensions ; et une borne neutre (66) connectée à chaque borne de sortie de l’onduleur via une capacité (110).  La borne neutre est connectée à une borne d’entrée du redresseur via une inductance, les bornes de sortie de l’onduleur étant destinées à être raccordées au circuit triphasé et la borne neutre étant destinée à être raccordée au circuit monophasé.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107747-B1 (FR)
Title: Structure de renfort d’un réservoir de fluide cryogénique, tel que du gaz naturel liquéfié, pour véhicules automobiles
Inventor: BOROWSKI YANN
IPC: F17C1/12
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-02-11
Abstract: L’invention concerne un réservoir (1) pour un véhicule automobile destiné à contenir un fluide cryogénique, tel que du gaz naturel liquéfié, comprenant un contenant (11) de stockage de fluide cryogénique, le contenant comprenant une structure de renfort interne, et une enveloppe externe (12) de protection disposée autour dudit contenant (11), le contenant (11) et ladite enveloppe externe (12) présentant chacun une forme générale sensiblement parallélépipédique, ladite structure de renfort interne comprenant :  - des plaques de renfort (16) d’angle fixées sur la paroi interne dudit contenant (11) et reliant chacune deux faces internes adjacentes dudit contenant (11),  - des rails de renfort (15) fixés au centre de chacune des quatre parois longitudinales internes du contenant (11) et s’étendant selon l’axe longitudinal (Ax) dudit réservoir (1),  - une ossature de renfort (14) disposée le long de l’axe longitudinal (Ax) dudit réservoir (1), et  - des moyens de solidarisation des anneaux de renfort (14) sur chacun des rails de renfort (15), lesdits moyens de solidarisation étant disposés à l’intérieur desdits rails de renfort (15).  Figure 1
Patent FR-3108977-B1 (FR)
Title: Système de protection d’un capteur pour une mesure de force et dispositif occlusif implantable comprenant un tel système de protection du capteur
Inventor: LAMRAOUI HAMID
IPC: G01L1/04
Filed: 2020-04-01
Granted: 2022-03-11
Abstract: L’invention concerne un système de protection d’un capteur pour une mesure de force comprenant :- un capteur de mesure de force (1), adapté pour mesurer au moins une force de traction ou une force de compression exercée selon un axe longitudinal (X) du capteur, ledit capteur étant adapté pour être solidarisé à une partie mobile d’un réservoir de fluide, et- un élément élastique précontraint (2) agencé pour solliciter le capteur de force (1) dans un sens opposé à ladite force exercée, ledit élément élastique étant déformable dans le sens de la force exercée de sorte à protéger le capteur d’au moins une force de compression ou de traction supérieure à un seuil.  Figure pour l’abrégé : Fig 2A
Patent FR-3111387-B1 (FR)
Title: Dispositif de diagnostic de filtre à particules
Inventor: MAERTENS STEVEN
IPC: F01N11/00
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention propose un dispositif de diagnostic d’un filtre à particules adapté pour :       déterminer un profil temporel de pression mesurée (100), et un profil temporel de pression théorique (200) en amont du filtre,   mettre en œuvre, sur chaque profil (100, 200):   un filtrage passe-bas (132, 232) pour obtenir un premier profil temporel filtré (130, 230),  un deuxième filtrage passe-bas (142, 242) du premier profil temporel filtré pour obtenir un deuxième profil temporel filtré (140, 240),  le calcul d’une différence (152, 252) entre le deuxième profil temporel filtré et le premier profil temporel filtré,  l’obtention d’une valeur absolue (160, 260) de la différence calculée (150, 250), et le calcul (172, 272) d’une intégrale (170, 270) de la valeur absolue,           et, à partir d’une comparaison (410) entre les deux intégrales, un diagnostic du filtre à particules. Figure 2
Patent FR-3113101-B1 (FR)
Title: système de fixation par emboitage élastique réversible de deux pièces entre elles
Inventor: THOMAS DAREN
IPC: F16B13/04
Filed: 2020-08-03
Granted: 2022-08-26
Abstract: L’invention concerne un système de fixation (10) de deux pièces (20, 30) entre elles, ledit système comprenant une première pièce (20) comportant un crochet (21) déformable élastiquement et une seconde pièce (30) comprenant un logement (31), le crochet (21) étant apte à être engagé dans le logement (31) de sorte à coopérer avec ce dernier par emboitage élastique réversible pour lier mécaniquement les première et seconde pièces (20, 30) ensemble, ledit système de fixation (10) étant caractérisé en ce qu’il comporte en outre un élément de verrouillage (40) mobile entre une position de verrouillage dans laquelle il interdit toute déformation du crochet (21) suffisante pour permettre son retrait du logement (31), et une position de libération dans laquelle il autorise une déformation du crochet (21) suffisante pour permettre son retrait du logement (31).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116023-B1 (FR)
Title: Roue composée de plusieurs éléments assemblables
Inventor: COSTIOU ANNABELLE
IPC: B60B1/04
Filed: 2020-11-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: Titre : Roue composée de plusieurs éléments assemblables L’invention concerne une roue (2) comprenant une jante (3), un moyeu (4), au moins trois rayons (5) reliant la jante (3) et le moyeu (4), et un pneu, le pneu (6) définissant avec une gorge (32) de réception de la jante (3) un volume de gonflage, la jante (3) étant constituée par au moins deux tronçons (31) en arc de cercle destinés à être solidarisés, la roue (2) comprenant également un élément d’étanchéité monté dans le volume de gonflage pour permettre sa mise sous pression, caractérisé en ce que la jante (3) et les rayons (5) présentent des premiers moyens d’emboîtement radiaux (8), en ce que le moyeu (4) et les rayons (5) présentent des deuxièmes moyens d’emboîtement radiaux (9), le maintien en position emboîtée de la jante (3) avec les rayons (5) et du moyeu (4) avec les rayons (5) étant assuré par la mise sous pression du volume de gonflage.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-2218123-B1 (FR)
IPC: B01D1/28
Filed: 1974-02-13
Granted: 1978-10-27
Abstract: 1454049 Distilling liquids SYBRON CORP 1 Feb 1974 [20 Feb 1974] 04833/74 Heading B1B In a process for distilling water (or other liquid) part of the water supplied through line 10 and heat exchangers 11, 31 where it is heated by distillate, is fed to steam generator 22 and part to calandria 15, the generator 22 being at a higher pressure than calandria 15. Steam is removed from calandria 15 by jet ejector 25 receiving steam from generator 22 and by jet ejector 35 receiving distillate from heat exchangers 11, 31. The effluent from ejector 25 is passed through the shell side of calandria 15 whereby it is condensed and the liquid in the tubes of calandria 15 is evaporated. The condensed distillate is collected in tank 28. The steam removed by ejector 35 is condensed by contact with the distillate supplied thereto and passed into tank 28. Distillate is discharged. through line 32 which contains a valve controlled by a liquid level sensor in tank 28. In the initial stages of the process valve 36 is kept closed until the temperature of the distillate supplied to ejector 35 is at the desired level. Heater 23 in generator 22 may be an electric unit, a steam coil or a gas or oil burner.
Patent FR-2272696-B1 (FR)
IPC: A63C9/08
Filed: 1974-05-31
Granted: 1976-10-15
Abstract: A safety ski binding has a hollow hole plate of uniform thickness removably fixable under a boot sole. The ends of the sole plate are each retained on a ski by a respective flexible cable held under tension by respective spiral-spring winders both housed within the sole plate.
Patent FR-2524621-B1 (FR)
Inventor: RIGOT GEORGES
IPC: F25B49/00
Filed: 1982-04-06
Granted: 1986-05-09
Abstract: 1. Method of refrigeration by adsorption, using in a closed refrigeration circuit having a single sense of circulation of the refrigerant fluid, an absorbent (11) which is cyclically submitted at a selected and adjustable frequency to a desorption by heating and to an adsorption by cooling through constantly available means of adjustable power, the refrigerant fluid released by the desorption being liquified in a condenser and then vaporized in an evaporator to produce cool prior to being returned to the adsorbent to be fixed thereon again by adsorption, characterized in that, in order to obtain an adjustable refrigeration power, it comprises within this process of operation simultaneously a hermetic separation of the adsorbent (11) within the refrigeration circuit during selected intervals of time (t0 -t1 ; t2 -t3 ) of shiftings imposed between each of its desorptions and adsorptions, and an imposition of the gaseous refrigerant fluid released by the adsorbent (11) to an accelerated liquefaction within the condenser (5) by continuously available cooling means of adjustable power and activated during each of its desorptions and the selected time interval (t2 -t3 ) of shifting imposed between this desorption and the subsequent adsorption (14), to a vaporization within the evaporator (7) caused by passing through an expansion member (6) and accelerated by forced thermal exchange with the ambient air caused by continuously available means (15) of adjustable power which are activated during each of its adsorptions and the selected interval of time (t2 -t3 ) of shifting between this adsorption and the preceding desorption, to a refrigeration of the adsorbent (11) by continuously available means (13) of adjustable power which are activated during each of its adsorptions and the selected interval of time (t2 -t3 ) of shifting imposed between this adsorption and the preceding desorption, and to a heating with adjustable power which is activated during each of its desorptions and the selected interval of time (t0 -t1 ) of shifting imposed between this desorption and the preceding adsorption.
Patent FR-2544031-B1 (FR)
IPC: C09J7/20
Filed: 1983-04-08
Granted: 1986-09-05
Abstract: A self-adhesive product is formed of at least one material (8) and an adhesive composition deposited onto the material (8). The ratio of the adherent surface, namely the total adhesive contact surface, to the application surface, namely the surface to which the self-adhesive product is applied, is less than 1. The adhesive composition deposited on the material (8) is such that the total surface on which the adhesive material is deposited is less than the surface of the material.
Patent FR-2527516-B1 (FR)
Inventor: KUMAGAI ISAO
IPC: B29C65/02
Filed: 1983-05-19
Granted: 1987-11-13
Abstract: A method of bonding a cation exchange membrane of the type having a perfluorosulfonic acid group on one face and a perfluorocarboxylic acid group on the other face, with a reinforcing mesh material embedded therein and a fluorine-containing resin sheet is disclosed.
Patent FR-2558158-B1 (FR)
Inventor: GUILLAUME JACQUES
IPC: C07D209/08
Filed: 1984-01-13
Granted: 1986-05-16
Abstract: Novel ethenylphenol indoles of the formula I wherein R and R1 are individually selected from the group consisting of hydrogen, alkyl of 1 to 5 carbon atoms, cycloalkyl of 3 to 7 carbon atoms, cycloalkylalkyl of 4 to 7 carbon atoms and aralkyl of 7 to 12 carbon atoms optionally substituted with 1 to 3 members of the group consisting of halogen, methyl, ethyl, methoxy, ethoxy, methylthio, -CF3, -NH2 and -NO2 or R and R1 together with the nitrogen atom form an optionally unsaturated heterocycle optionally containing a second heteroatom selected from the group consisting of -O-, -S- and R' is hydrogen or alkyl of 1 to 5 carbon atoms, a together with X is =0 and b is hydrogen or a together with b is a carbon-carbon bond and X is hydrogen, the dotted line indicates the possibility of a double bond with the compounds having the trans configuration if a double bond, A is selected from the group consisting of and -(CH2)n-, n is 2,3,4 or 5, R2 is selected from the group consisting of hydrogen and alkyl of 1 to 5 carbon atoms with the proviso that R and R1 are not both hydrogen when A is and their non-toxic, pharmaceutically acceptable acid addition salts having anti-arrhythmic and anti hypertensive properties and the property of blocking slow calcium-sodium channels and novel intermediates.
Patent FR-2575141-B1 (FR)
Inventor: BELLE JEAN-PIERRE
IPC: F24D3/10
Filed: 1984-12-21
Granted: 1987-03-20
Abstract: A tank formed using two half shells may be used as an expansion tank, expansion equalizer, pressurized fluid buffer tank or the like. Two half shells are provided with a projecting flared profile having a first section angled outwardly from the wall and a flange directed perpendicularly outwardly. The tank halves are joined by abutting the flanges, and the angularly offset sections adjacent the flanges form a bearing area or seat for sealing with an internal diaphragm. The diaphragm separates the tank into sections and is arranged at its end to receive and positively hold a ring of a profile complementary to the internal profile defined by the outwardly flaring sections adjacent the flanges of the tank. The flanges can be folded over one another and against the wall of the tank to physically attach the half shells.
Patent FR-2622052-B1 (FR)
Inventor: HIRASE IKUO
IPC: C23C16/42
Filed: 1987-10-19
Granted: 1990-02-16
Abstract: The process for depositing a refractory metal silicide uses vapour phase chemical deposition from the metal and silicon precursors for the production of integrated circuits. The refractory metal precursor is mixed in gaseous form with silicon subfluorides just before deposition.