baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088898-B1 (FR)
Title: Circuit hydraulique de manœuvre de train d’atterrissage d’aéronef
Inventor: FRANK DAVID
IPC: B64C25/30
Filed: 2018-11-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: L’invention concerne un circuit hydraulique de manœuvre de train d’atterrissage d’aéronef comportant : une vanne générale (1) pour admettre une pression d’alimentation dans le circuit; des distributeurs (4,6) pour alimenter des actionneurs de manœuvre (3) d’atterrisseurs et/ou de trappes du train d’atterrissage ou des actionneurs de libération de crochets (5) maintenant les atterrisseurs et/ou les trappes en position rétractée ; une vanne de dépressurisation (102) pour, dans une position passante, permettre la distribution sélective de pression d’alimentation vers une chambre d’extension (3A) ou une chambre de rétraction (3B) de chaque vérin de manœuvre par les distributeurs, et, dans une position de dépressurisation, forcer la mise au retour d’une chambre de rétraction de chaque vérin de manœuvre. Selon l’invention la vanne de dépressurisation est rappelée (105) de façon stable vers la position de dépressurisation, et est déplacée dans la position passante uniquement en réponse à la présence de pression d’alimentation en aval de la vanne générale.
Patent FR-3089271-B1 (FR)
Title: Soufflet de protection et joint de transmission équipé d'un tel soufflet
Inventor: BOURBIGOT LIONEL
IPC: F16J15/3224
Filed: 2018-12-03
Granted: 2022-03-11
Abstract: Soufflet (1) de protection se présentant sous forme d’un corps (2) tubulaire ouvert à chacune de ses extrémités, ledit corps (2) présentant deux zones (3, 4) de section différenciée avec l’une (3) des zones (3, 4) de plus petite section appelée petite base (3) du corps (2) et l’autre zone (4) de plus grande section appelée grande base (4) du corps, lesdites zones (3, 4) étant séparées l’une de l’autre par une surface dite radiale externe déformable dudit corps (2), cette surface (6) s’étendant transversalement à l’axe longitudinal dudit corps (2).  La surface (6) radiale externe dudit corps (2) est munie au niveau de sa zone (12) de raccordement à la grande base (4) du corps (2) d’une gorge (7) périphérique externe à ouverture (8) radiale externe, cette gorge (7) présentant l’un de ses flancs (9, 10) et le fond (11) de la gorge (7) s’étendant en saillie de la face (61) de la surface (6) radiale externe déformable tournée vers la petite base (3) du corps (2).  (Figure 2)
Patent FR-3089200-B1 (FR)
Title: Ensemble support pour élément profilé
Inventor: SOLER THIBAUT
IPC: B63B1/28
Filed: 2018-12-04
Granted: 2021-07-16
Abstract: La présente invention concerne un ensemble support (1) pour élément profilé (3), l’ensemble support (1) comprenant : un élément support (2), un élément profilé (3), un arbre pivot, des moyens de commande d’une incidence de l’élément profilé (3) par pivotement de l’élément profilé (3) par rapport à l’élément support (2),caractérisé en ce qu’il comprend en outre un carénage (6) de l’arbre pivot, ledit carénage (6) étant solidaire de l’élément profilé (3).
Patent FR-3089572-B1 (FR)
Title: Reducteur pour un demarreur de moteur thermique
Inventor: GUESNEY TRISTAN
IPC: F02N15/10
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un réducteur (150) pour un démarreur de moteur thermique, le réducteur (150) comprenant au moins une couronne dentée (151) qui comporte au moins un périmètre interne (201) pourvu de dents (152) et au moins un périmètre externe (200), le périmètre interne (201) délimitant un espace (157), le réducteur comprenant au moins un palier fixe (153) configuré pour être traversé par un arbre d’entrainement (140) du démarreur, au moins un porte-satellites (154) configuré pour être solidaire en rotation de l’arbre d’entrainement (140) du démarreur, au moins deux satellites (155) engrenés entre la couronne dentée (151) et un pignon (156) configuré pour être solidaire en rotation d’un arbre d’un rotor (123) d’un moteur électrique du démarreur, au moins le porte-satellites (154), les deux satellites (155) et le pignon (156) étant reçus dans l’espace (157) délimité, au moins partiellement, par le périmètre interne (201) de la couronne dentée (151), le réducteur (150) comprenant au moins un capot (170) qui ferme au moins partiellement l’espace (157), caractérisé en ce que le capot (170) couvre radialement au moins le périmètre externe (200) de la couronne dentée (151). Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3077527-B1 (FR)
Title: Tracteur ou véhicule à plateau équipé de paliers d’essieu en forme de paliers métal-caoutchouc
Inventor: LUNDELIUS JENS
IPC: B60G9/02
Filed: 2019-01-14
Granted: 2021-10-15
Abstract: Tracteur ou véhicule à plateau équipé de paliers d’essieu en forme de paliers métal-caoutchouc Tracteur ou véhicule à plateforme comportant un corps de véhicule ainsi qu’un châssis équipé d’au moins deux essieux dont au moins l’un est un essieu rigide avec un guidage d’essieu dans un palier métal-caoutchouc, permettant un mouvement de basculement autour de l’axe longitudinal du véhicule et un mouvement oscillant autour d’un axe transversal du véhicule. Le palier métal-caoutchouc est réalisé sous la forme d’un palier sphérique métal-caoutchouc (KG). [La Figure 6]
Patent FR-3077130-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure de longueur
Inventor: RAMESH NARASIMHAN
IPC: G01B7/02
Filed: 2019-01-21
Granted: 2022-05-13
Abstract: TITRE : Dispositif et procédé de mesure de longueur Dispositif de mesure de longueur (100) comportant une roue (102), un capteur pour détecter le nombre de rotation et un contrôleur (110) relié au capteur pour déterminer une longueur lorsque la roue (102) roule sur une surface.  Le capteur comporte au moins un premier capteur de rotation (104) choisi dans le groupe comprenant : un gyroscope, un magnétomètre et une unité de mesure inertielle (IEMU).  Figure1
Patent FR-3092140-B1 (FR)
Title: Turbomachine améliorée comprenant un système inertiel.
Inventor: AURIOL JACQUES
IPC: F03G3/08
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-12-10
Abstract: Turbomachine améliorée comprenant un système in er tiel             .              Turbomachine (1) comprenant un carter fixe, une chambre de combustion (4) fixe et un arbre haute pression (20) mobile en rotation par rapport au carter, la turbomachine (1) étant caractérisée en ce qu’elle comprend un système inertiel comprenant une masse mobile en rotation, un réducteur et un embrayage, l’embrayage étant configuré pour sélectivement coupler la masse mobile en rotation à l’arbre (2) de turbomachine (1) via le réducteur, de manière à entrainer l’arbre haute pression (20) en rotation à une vitesse de rotation comprise entre 0,1 et 50 tours par minute.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095119-B1 (FR)
Title: Couvert intelligent à manche partiellement conducteur
Inventor: LEPINE JACQUES
IPC: G01G19/56
Filed: 2019-04-17
Granted: 2021-03-12
Abstract: Couvert intelligent à manche partiellement conducteur. L’invention concerne un couvert intelligent à détection capacitive destiné à ralentir le rythme alimentaire constitué par l’assemblage d’une tête de couvert surmoulée, d’un tube conducteur (20) et d’une clé électronique caractérisé en ce que le tube conducteur est une colonne creuse (20) en forme de C ouvert, la clé électronique viendra pénétrer pour établir un maintien par clip (14,52), la clé électronique présente un ventre (42) qui déborde de l’ouverture du C et qui loge une pile d’alimentation, le clip (14, 52) est en vis-à-vis du creux du C de la colonne creuse (20), le manche constitué est conducteur par sa colonne sur une partie de sa périphérie comprise entre 180° et 230°. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3097037-B1 (FR)
Title: Dispositif de distillation comportant un système de refroidissement amélioré
Inventor: TIZON PHILIPPE
IPC: F25B49/04
Filed: 2019-06-06
Granted: 2021-05-07
Abstract: Dispositif de distillation comportant un système de refroidissement amélioré L'invention a pour objet un dispositif de distillation qui se caractérise en ce qu’un système de refroidissement (102) prévu pour refroidir le fluide caloporteur d’un système réfrigérant (52) comprend une machine d’adsorption (104). Figure 13
Patent FR-3097307-B1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM comportant une coiffe
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F28F9/00
Filed: 2019-06-17
Granted: 2021-05-14
Abstract: Évaporateur d’un fluide d e travail pour une centrale ETM comportant une coiffe La présente invention concerne un évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur de forme allongée s’étendant suivant un axe central (X), un faisceau d’évaporateurs transportant des eaux chaudes, un système d’aspersion disposé dans une partie supérieure du corps d’évaporateur, un système d’évacuation du fluide en état gazeux et un système de guidage (28) du fluide en état gazeux vers le système d’évacuation. Le système de guidage (28) comprend une coiffe (40) de forme allongée s’étendant suivant l’axe central (X), couvrant le faisceau d’évaporateurs et le système d’aspersion, et deux moyens de cloisonnement (42, 43) disposés à chaque extrémité du corps d’évaporateur et formant sur chacune de ces extrémités une liaison étanche entre la surface extérieure (46) de la coiffe (40) et la surface intérieure du corps d’évaporateur. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3100347-B1 (FR)
Title: Détection d'erreurs
Inventor: ROMAIN FABRICE
IPC: G06F12/02
Filed: 2019-09-04
Granted: 2022-07-22
Abstract: Détection d'erreurs La présente description concerne un procédé d'écriture en mémoire d'une donnée (Data1), dans lequel : - un mot binaire (Code1), représentatif de ladite donnée (Data1) et d'un code correcteur ou détecteur d'erreur (EDC1), est scindé en au moins une première et une deuxième parties (Code1A, Code1B) ; et - ladite première partie (Code1A) est écrite à une adresse logique (AddL1) dans un premier circuit mémoire (105) ; et - ladite deuxième partie (Code1B) est écrite à ladite adresse logique dans un deuxième circuit mémoire (106) adapté à stocker autant de mots binaires que ledit premier circuit mémoire (105), ledit code correcteur ou détecteur d'erreur (EDC1) étant dépendant de ladite donnée (Data1) et de ladite adresse (AddL1).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102151-B1 (FR)
Title: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins deux bielles latérales et un pion de cisaillement
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-10-21
Granted: 2021-10-29
Abstract: Aéronef comprenant une attache voilure arrière présentant au moins deux bielles latérales et un pion de cisaillement L'invention a pour objet un aéronef comprenant une attache voilure arrière (56), reliant une structure primaire (54) d’un mât d’aéronef et sa voilure (52), comportant :                                   au moins une bielle droite (72) reliée à la voilure (52) par un premier élément de liaison droit (74.1) ainsi qu’à la structure primaire (54) par un deuxième élément de liaison droit (74.2) et configurée pour assurer la reprise des efforts orientés parallèlement à la direction verticale uniquement,                 au moins une bielle gauche (76) reliée à la voilure (52) par un premier élément de liaison gauche (78.1) ainsi qu’à la structure primaire (54) par un deuxième élément de liaison gauche (78.2) et configurée pour assurer la reprise des efforts orientés parallèlement à la direction verticale uniquement,                 un pion de cisaillement (80) solidaire de la structure primaire (54) se logeant en fonctionnement dans un logement (82) solidaire de la voilure (52), le pion de cisaillement (80) et le logement (82) étant configurés pour assurer une reprise des efforts orientés dans un plan approximativement perpendiculaire à la direction verticale.                           Figure 5
Patent FR-3103360-B1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité amélioré pour bagage à fermeture à glissière
Inventor: BOSSI PIERRE
IPC: A45C13/10
Filed: 2019-11-26
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de sécurité pour bagage comportant deux fermetures à glissière dont une fermeture (12) qui comporte des dents extérieures et une fermeture (14) qui comporte des dents intérieures non visibles de l’extérieur, les fermetures extérieure et intérieure s’étendant parallèlement l’une à l’autre suivant une même première direction d’extension (X1) des fermetures et étant écartées l’une de l’autre suivant une deuxième direction d’écartement (X2) perpendiculaire à la première direction. Les dents extérieures de la fermeture extérieure sont décalées par rapport aux dents intérieures de la fermeture intérieure suivant une troisième direction latérale (X3) perpendiculaire aux première (X1) et deuxième (X2) directions et de telle manière que, sous l’effet d’une pression extérieure exercée à l’aide d’un outil (P) sur les dents extérieures et qui tend à rapprocher la fermeture extérieure de la fermeture intérieure, les dents extérieures n’entrent pas en contact avec les dents intérieures.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3109932-B1 (FR)
Title: Capsules fermées biodégradables à usage unique contenant une substance sous forme de poudre
Inventor: SANDHERR MAX
IPC: B65D85/808
Filed: 2020-05-06
Granted: 2022-07-08
Abstract: La présente invention concerne une capsule (1) sous forme d’une portion individuelle, adaptée à être extraite sous pression, contenant au moins une substance comestible (2) sous forme de poudre soluble, constituée de deux feuilles identiques (3, 3’) de forme circulaire, ovale ou polygonale, permettant un espace pour la substance comestible, et soudées sur leur périphérie afin d’obtenir une capsule sensiblement symétrique par rapport à son plan de soudage,   ladite capsule étant caractérisée en ce que chaque feuille (3, 3’) est constituée d’au moins deux couches biodégradables (4, 4’) :  (i) une première couche (4) est un film choisi parmi un film de cellulose, de polymère acide polylactique, de polymère polyhydroxyalcanoate, de polymère poly(butylène succinate) ou de papier, et  (ii) une deuxième couche (4’) choisie parmi les non-tissés constitués d’un matériau biodégradable ou les filtres tissés constitués d’un matériau biodégradable.  Figure d’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3114113-B1 (FR)
Title: dispositif de rapprochement et d’assemblage de structures pré-percées et ensemble comprenant au moins un tel dispositif de rapprochement et d’assemblage
Inventor: BAUDUIN AURÉLIEN
IPC: E04G17/04
Filed: 2020-09-15
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif (1) de rapprochement et d’assemblage de structures pré-percées comprenant un premier élément (2) d’appui, un second élément (3) d’appui, une broche (4) solidarisable au premier élément (2) d’appui et sur laquelle le second élément (3) d’appui est configuré pour être monté mobile à coulissement. Le dispositif (1) comprend un boîtier (5) à l’intérieur duquel au moins la broche (4) et le second élément (3) d’appui s’insèrent partiellement, un dispositif (6) d’entraînement en déplacement axial de la broche (4) par rapport au boîtier (5) dans le sens d’un rapprochement du premier élément (2) d’appui du second élément (3) d’appui, un dispositif (7) d’entraînement en déplacement axial du second élément (3) d’appui le long de la broche (4) et un système (8) ou d’empêchement en déplacement axial de la broche (4) dans le sens d’un écartement du premier élément (2) d’appui du second élément (3) d’appui. Les dispositifs (6, 7) d’entraînement comprennent chacun un organe (9) de commande, cet organe (9) de commande, monté mobile entre au moins deux positions, étant commun aux deux dispositifs (6, 7).  Figure pour l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3121809-B1 (FR)
Title: Procédés et dispositifs d’insertion d’un événement dans un flux de transport, de surveillance, de gestion et de réception du flux de transport, et programme d’ordinateur correspondants.
Inventor: VINCENT DAVID
IPC: H04N21/242
Filed: 2021-04-09
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédés et dispositifs d’insertion d’un événement dans un flux de transport, de surveillance, de gestion et de réception du flux de transport, et programme d’ordinateur correspondants.  L’invention concerne un procédé de surveillance d’un flux de transport en sortie d’un équipement d’un réseau de diffusion, mettant en œuvre au moins une itération des étapes suivantes :   obtention (61) du flux de transport délivré par ledit équipement, détection (62) d’un paquet d’événement courant associé à un contenu porté par ledit flux de transport, ledit paquet d’événement portant un entête de synchronisation comprenant :  une information temporelle de référence définie par rapport à une horloge de référence dudit contenu ;un délai souhaité entre ledit paquet d’événement courant et un paquet de référence dudit contenu identifié à partir de ladite information temporelle de référence,   détermination (63) d’un décalage entre une position réelle dudit paquet d’événement courant dans ledit flux de transport, et une position souhaitée dudit paquet d’événement courant dans ledit flux de transport, déterminée à partir de ladite information temporelle de référence et dudit délai souhaité, dit décalage de traitement.  FIGURE D’ABREGE : Fig. 6
Patent FR-2286065-B1 (FR)
IPC: B65D6/40
Filed: 1975-09-23
Granted: 1979-06-22
Abstract: 1493693 Wheeled goods containers PELLY AB 26 Sept 1975 [30 Sept 1974] 39510/75 Heading B7B [Also in Division B8] A goods container having two sides and a bottom wall hinged to a rear wall has a front wall 4 hinged to one side wall 5 and latched to the other side wall 7, the latch can only be released when the wall 7 is moved towards the side wall 5, this prevents unintentional opening of the container. The front wall is hinged to side wall 5 by a tube and rod 15 so that the front can be raised as well as pivoted. When the wall 7 is in its normal position the door cannot be raised on its hinge to disengage a hook 22 on the wall 7 from a clasp 20 on the front wall 4 because the top of a recess 21 in wall 7 would abut the top of the clasp 20, however, when the wall 7 is moved inwardly towards the side wall 5 the clasp 20 and wall 4 can be raised, thereby releasing the front wall 4 so that it can pivot to its open position. A further hook 23 holds the wall 4 back against side 5 when the wall 4 is in its open position.
Patent FR-2548773-B1 (FR)
Inventor: SAUVESTRE JEAN-CLAUDE
IPC: F42B8/14
Filed: 1983-07-04
Granted: 1986-12-19
Abstract: 1. A practice projectile consisting of a sabot which can be discarded after the gun phase and a sub-projectile (1) of the armour piercing, the projectile being constituted by a front penetrator body (7) fitted with a ballistic ogive (9) and outlet ports (12), and a rear penetrator body (6) possibly fitted with an aerodynamic tail unit (8), the front and rear bodies being interconnected by an elastic coupling (11) and actuated after a predetermined flight path, characterized in that it include a self-contained compressed gas holder (3) co-operating with a perforating striker (4) in order to generate a gas expansion inside an enclosure (2) housed in the front and rear bodies, the striker (4) and the gas holder (3) being located on both sides of the elastic coupling (11) and of the ports (12) which are closed by the interposition of either the striker (4) or the gas holder (3) during the perforation of the membrane (5) and then free when the striker (4) or the gas holder (3) returns to its original position.
Patent FR-2578091-B1 (FR)
Inventor: DEMEYER PIERRE
IPC: H02H1/00
Filed: 1985-02-25
Granted: 1988-08-05
Abstract: Microprocessor-based solid-state trip unit (48) processing digital signals derived from analog signals supplied by current sensors (16). The analog signals are applied to a calibration circuit (34), which adapts the output range of the analog circuits to that of the logic circuits, to obtain with an 8-bit Analog-to-Digital Converter (50) associated with a Multiplexer (29) a range equivalent to that of 12-bit processing systems.
Patent FR-2659638-B1 (FR)
Inventor: JACQUES DUGUA
IPC: C01B35/12
Filed: 1990-03-13
Granted: 1992-06-05
Abstract: Sodium perborate tetrahydrate in the form of virtually spherical and compact agglomerates of unit particles of sodium perborate tetrahydrate with a maximum size not exceeding 30 m, process for its manufacture, its use in the manufacture of sodium perborate monohydrate with high resistance to wear, and the resultant sodium perborate monohydrate.
Patent FR-2699321-B1 (FR)
Inventor: YU NING
IPC: C25D5/44
Filed: 1992-12-14
Granted: 1995-03-10
Abstract: PCT No. PCT/FR93/01148 Sec. 371 Date Jun. 1, 1995 Sec. 102(e) Date Jun. 1, 1995 PCT Filed Nov. 22, 1993 PCT Pub. No. WO94/13866 PCT Pub. Date Jun. 23, 1994Process for continuous manufacture of an electrical conductor consisting of an at least partially aluminium-based central core coated by continuous electrodeposition with at least one metal layer, including pretreatment of the surface of the core, characterized in that the following are subsequently performed successively on the core, a) an electrochemical deposition of copper in an aqueous bath maintained at a temperature of between 20 DEG  C. and 60 DEG  C., containing KCN, CuCN, K2CO3 and KNaC4H4O6 with a current intensity of between 1 and 10 A/dm2; b) rinsing at ambient temperature; c) an electrochemical deposition of tin in an aqueous bath maintained at a temperature of between 20 DEG  C. and 60 DEG  C., containing essentially tin dissolved in methanesulphonic acid and, optionally, additives, with a current intensity of between 1 and 100 A/dm2; d) rinsing with water at 60 DEG  C.
Patent FR-2714596-B1 (FR)
Inventor: RIBIER ALAIN
IPC: A61K8/00
Filed: 1993-12-30
Granted: 1996-02-09
Abstract: The composition of the invention comprises a first dispersion of lipid vesicles capable of penetrating the deep skin layers and containing at least one first active agent capable of treating these deep layers, and a second dispersion of lipid vesicles capable of penetrating the superficial skin layers and containing at least one second active agent, different from the first active agent, capable of treating these superficial layers. This composition is used, in particular, for antiaging, antiwrinkle, depigmenting, nutrient, slimming, hydrating, antiacne, antimycotic, antidermatitis or antipsoriatic treatment.
Patent FR-2714631-B1 (FR)
Inventor: OUTREMAN JEAN TRISTAN
IPC: B29C49/16
Filed: 1993-12-30
Granted: 1996-03-01
Abstract: The present invention relates to an installation for manufacturing a receptacle from a preform of thermoplastic material, the receptacle being suitable for being subsequently subjected, without significant deformation, to relatively severe temperature conditions encountered during hot-filling or pasteurization processes. The installation includes means for manufacturing a receptacle blank having a hot-shrunk body from the preform, and molding means for forming a final receptacle from the blank. The means for manufacturing a receptacle blank are adapted to form a blank whose shrunk body is longer than the body of the final receptacle to be obtained. The molding means are described in detail.
Patent FR-2715853-B1 (FR)
Inventor: DACULSI GUY
IPC: A61L27/46
Filed: 1994-02-08
Granted: 1996-04-26
Abstract: PCT No. PCT/FR95/00150 Sec. 371 Date Oct. 10, 1995 Sec. 102(e) Date Oct. 10, 1995 PCT Filed Feb. 8, 1995 PCT Pub. No. WO95/21634 PCT Pub. Date Aug. 17, 1995Composition for biomaterial for resorption/substitution of support tissues, dental tissues, bone tissues and osteoarticular tissues, which is made up of 40 to 75% by weight of a mineral phase comprising either a mixture of  beta  tricalcium phosphate (A) and hydroxyapatite (B), in a ratio A:B of between 20:80 and 70:30, or calcium titanium phosphate (Ca(Ti)4(PO4)6) (C), and 60 to 25% by weight of a liquid phase comprising an aqueous solution of a polymer derived from cellulose. The mineral phase is a powder with a particle size 80 to 200  mu m in diameter. Preferably, the liquid phase is hydroxypropyl cellulose, and the concentration of the polymer in the liquid phase is from 0.5 to 4% by weight. The composition is prepared by mixing the mineral phase and the polymer of the liquid phase in an aqueous solution of defined viscosity, and sterilizing the liquid composition thus obtained.