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Patent FR-3051146-A1 (FR)
Title: Dispositif de depollution de l’air d’un vehicule en fonction du risque de pollution et du risque physiologique et/ou du risque d’embuage
Inventor: PAJOT KARINE
IPC: B60H3/06
Filed: 2016-05-12
Abstract: Un dispositif de dépollution d'air (DD) équipe un véhicule (V) comprenant un habitacle (H) et un volet d'alimentation pouvant prendre des positions fermée, ouverte et intermédiaire permettant d'alimenter l'habitacle (H) en airs intérieur, extérieur, et intérieur et extérieur. Ce dispositif (DD) comprend des moyens de dépollution (MD) agencés pour dépolluer de l'air alimentant l'habitacle (H), des moyens d'analyse (MA) agencés pour estimer un risque de pollution en fonction de données représentatives de la qualité de l'air extérieur, et des risque physiologique et/ou risque d'embuage en fonction au moins d'une concentration de gaz carbonique et/ou d'un taux d'humidité dans l'habitacle (H), du nombre de passagers, et de paramètres physiques et de santé des passagers, et des moyens de contrôle (MCT) agencés pour contrôler la position du volet d'alimentation et le fonctionnement des moyens de dépollution (MD) en fonction des risque de pollution, risque physiologique et/ou risque d'embuage estimés.
Patent FR-3053526-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication collective de dispositifs electroniques et dispositif electronique
Inventor: CAMPOS DIDIER
IPC: H01L21/78
Filed: 2016-07-01
Abstract: Procédé de fabrication collective de dispositifs électroniques, comprenant les étapes suivantes: monter des puces électroniques (4) sur une face d'une plaque collective de substrat, étendre et fixer une feuille flexible collective en une matière conductrice de la chaleur comprenant une couche à base de graphite sur une zone collective s'étendant au-dessus des puces et au-dessus de la plaque collective de substrat, entre les puces, comprimer ladite feuille flexible collective, réaliser une découpe pour l'obtention de dispositifs électroniques comprenant une puce, une portion de ladite plaque collective et une portion de ladite feuille flexible collective. Dispositif électronique comprenant une plaque de substrat (2), une puce électronique (4) montée sur la plaque de substrat, et une couche flexible (12) conductrice de la chaleur à base de graphite, la couche flexible étant située sur une zone (11) s'étendant au-dessus de la puce et au-dessus de la plaque, autour de la puce.
Patent FR-3038987-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure a laser
Inventor: GOLKS FREDERIK
IPC: G01S17/08
Filed: 2016-07-12
Abstract: Dispositif de mesure à laser, notamment dispositif de mesure à laser portatif comportant un boîtier (12) ayant au moins un axe principal de boîtier, une unité d'émission de faisceau principal pour émettre un faisceau principal (16) servant à déterminer une distance et dont la direction d'émission peut être modifiée par rapport à l'axe principal du boîtier et une unité de faisceau de référence pour émettre un faisceau de référence (24) dans une direction d'émission de référence (26) par rapport à l'axe principal (14) du boîtier. L'unité de faisceau principal et l'unité de faisceau de référence émettent par des côtés différents (32, 36) du boîtier (12).
Patent FR-3054591-A1 (FR)
Title: Element de couverture electro-reactif
Inventor: TROCME MAXIME
IPC: H02S20/26
Filed: 2016-07-29
Abstract: Elément de couverture (10), notamment pour verrière, comportant : - un vitrage (110), - au moins une structure photovoltaïque (20) au moins partiellement transparente se superposant au moins partiellement au vitrage, - au moins un élément électro-réactif (30) dont les propriétés optiques de transparence et/ou de filtrage de la lumière sont pilotables électriquement, superposé au moins partiellement au vitrage (110).
Patent FR-3054779-A1 (FR)
Title: Applicateur pour les cils ou les sourcils.
Inventor: BERHAULT ALAIN
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-08-04
Abstract: La présente invention concerne un applicateur pour appliquer un produit cosmétique sur les cils et/ou les sourcils, comportant un organe d'application (8) comportant : - une âme en matière thermoplastique présentant un axe longitudinal, - des picots en matière thermoplastique s'étendant à partir de l'âme, - un support comportant deux branches métalliques torsadées autour de l'âme, l'âme présentant au moins un embout s'étendant selon l'axe longitudinal de l'âme et dépourvu de picots.
Patent FR-3060003-A1 (FR)
Title: Compose derive des 4,5-diaminopyrazoles a cycle fusionne, composition comprenant au moins un tel compose, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07D471/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I), ainsi que ses formes tautomères, isomères optiques, isomères géométriques, ses sels d'addition avec un acide ou une base, et/ou ses solvates : L'invention concerne également l'utilisation de ces composés particuliers pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3060111-A1 (FR)
Title: Outil et procedes de mesure de cotes de plan
Inventor: SAHIN LUC
IPC: G01B5/02
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un outil (1) de mesure de cotes d'un plan (P), comportant un support (2), des becs (3, 4), un capteur pour fournir une grandeur de mesure (D) de la distance réelle entre les extrémités (31, 41) des becs (3, 4), une unité (6) d'affichage d'au moins une cote de plan en fonction au moins de la grandeur de mesure (D). L'invention est caractérisée en ce que l'outil (1) de mesure comporte une interface (7) homme-machine comportant un pavé numérique (71) de saisie d'une cote corrective (L1) et/ou d'une valeur d'échelle (SC), une touche (72) permettant d'enregistrer la cote corrective (L1) et la grandeur de mesure (D1) de distance correspondante, et/ou une touche (73) permettant d'enregistrer la valeur d'échelle (SC) saisie, un calculateur d'un facteur multiplicatif de correction pour les cotes, égal à la cote corrective (L1), divisée par la première distance (D1) de becs ou comme étant égal à la valeur d'échelle (SC), le calculateur étant apte à calculer la cote de plan à afficher sur l'unité (6) d'affichage, comme étant corrigée au moins par la grandeur de mesure (D) de distance fournie par le capteur, multipliée par le facteur multiplicatif de correction.
Patent FR-3063448-A1 (FR)
Title: Preforme et aube monobloc pour turbomachine
Inventor: GUIVARC'H JEREMY
IPC: F04D29/32
Filed: 2017-03-01
Abstract: Préforme fibreuse pour une aube de turbomachine, comprenant une structure fibreuse principale (40) obtenue par tissage tridimensionnel monobloc, ladite première structure principale (40) comprenant un premier tronçon longitudinal (41), apte à former un pied d'aube, un deuxième tronçon longitudinal (42), prolongeant le premier tronçon longitudinal (41), apte à former une partie de pale (22), et un premier tronçon transversal (51), s'étendant transversalement depuis la jonction (49) entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42), apte à former une première languette pour une première plateforme, dans lequel le premier tronçon transversal (51) s'étend axialement sur une longueur inférieure à 30%, de préférence inférieure à 15%, de la longueur de la jonction (49) entre les premier et deuxième tronçons longitudinaux (41, 42).
Patent FR-3064669-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite d'une turbomachine a revetement abradable
Inventor: FRANCOIS ETIENNE LEON
IPC: F01D11/12
Filed: 2017-03-31
Abstract: Est concerné un dispositif d'étanchéité d'un étage mobile de rotor de turbomachine, comprenant un revêtement (46) en matière abradable qui est adapté à coopérer avec des léchettes (40) d'aubes et qui comprend des feuillards (60a,60b) s'étendant suivant des directions d'allongement parallèles le long desquelles les feuillards présentent chacun des créneaux (62) et des redans (64) successifs ayant des faces (56,58) s'étendant parallèlement à ladite direction d'allongement. Deux feuillards adjacents sont fixés entre eux par des brasures à l'endroit de dites faces (56,58) en regard deux à deux de créneaux et redans respectifs. Entre certaines au moins desdites faces en regard les brasures (54) s'étendent sur une partie seulement de la hauteur (H) des feuillards.
Patent FR-3064936-A1 (FR)
Title: Triangle ou bras de suspension pour vehicule automobile realise par emboutissage a chaud et soudure laser
Inventor: BORDES JEAN MICHEL
IPC: B60G7/00
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'invention a trait à un procédé de fabrication d'une pièce automobile de liaison au sol, notamment d'un triangle de suspension, constitué de deux tôles métalliques assemblées l'une à l'autre par soudage (5). Les deux tôles métalliques sont chauffées par induction (1), puis embouties (3a) par une presse. Les tôles subissent une trempe (3b) au contact des outils de la presse, maintenus à basse température. Les tôles embouties sont ensuite assemblées par soudage au laser. Elles sont enfin préparées chimiquement et/ou mécaniquement (7,9) pour recevoir un revêtement anticorrosion (11).
Patent FR-3062251-A1 (FR)
Title: Architecture de communication de puissance pour un aeronef
Inventor: BEGGIORA GEOFFREY
IPC: H02J1/00
Filed: 2017-06-13
Abstract: L'invention se rapporte à une architecture de communication (100) de puissance pour un aéronef comprenant : - une unité de gestion de module électronique de puissance (103) apte à recevoir des signaux d'entré (104) et à fournir une consigne de courant (106), - au moins un module électronique de puissance (107) apte à recevoir ladite consigne de courant (106), - au moins une charge (105) commandée par le au moins un module électronique de puissance (107), l'unité de gestion de module électronique de puissance (103) stockant des lois de contrôle (108) de la ou des charges (105) permettant d'émettre une consigne de courant (106) en fonction des signaux d'entré (104) et desdites lois de contrôle (108). L'invention se rapporte également à un dispositif de distribution électrique pour aéronef comprenant au moins une telle architecture.
Patent FR-3068147-A1 (FR)
Title: Lentille de contact d'orthokeratologie pour le traitement de la myopie
Inventor: PAUNE FABRE JAIME
IPC: G02C7/04
Filed: 2017-06-22
Abstract: Cette lentille de contact d'orthokératologie pour contrôler la myopie, comprend une zone centrale coïncidant avec la zone optique de l'il, et une zone périphérique, concentrique à ladite zone centrale, qui comprend une partie annulaire comportant : un premier segment qui s'étend de manière concentrique par rapport à la zone centrale jusqu'à une ligne limite annulaire, et un deuxième segment qui s'étend à partir de ladite ligne limite annulaire, où ladite partie annulaire définit une zone d'accumulation de larmes qui exerce une pression hydrodynamique négative sur l'épithélium cornéen, ladite lentille de contact (100) étant caractérisée en ce que ledit premier segment (2) s'étend également vers ledit côté antérieur incurvé (101), radialement par respect au centre géométrique qui définit sa courbure, de sorte que ladite ligne limite annulaire (LL1) définisse une crête pour ladite zone d'accumulation de larmes (7) ayant une hauteur de larme de h1.
Patent FR-3068783-A1 (FR)
Title: Dispositif de surveillance en temps reel de caracteristiques mecaniques d'une structure
Inventor: LINCOT CHRISTIAN
IPC: G08B21/00
Filed: 2017-07-06
Abstract: L'invention concerne un dispositif de surveillance en temps réel de caractéristiques mécaniques d'une structure, le dispositif comprenant un boîtier (2) destiné à être solidarisé à ladite structure, le boîtier comprenant : une unité de commande (3) du boîtier, au moins un capteur (4) de mouvement relié à l'unité de commande, le capteur étant apte à générer des signaux exploitables par l'unité de commande afin d'en déduire au moins une rotation du boîtier dans l'espace, - au moins un moyen de communication avec un environnement extérieur au boîtier, le moyen de communication étant relié à l'unité de commande de sorte que l'unité de commande contrôle le moyen de communication à partir d'informations reçues du capteur pour avertir l'extérieur desdites informations fournies par le capteur.
Patent FR-3069626-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un circuit de climatisation de vehicule automobile
Inventor: BEAUVIS REGIS
IPC: F25B49/02
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de gestion d'un circuit de climatisation (1) à l'intérieur duquel circule un fluide réfrigérant dans un mode de refroidissement, le fluide réfrigérant circulant successivement dans :  un compresseur (3),  un condenseur (5),  un dispositif de détente (7), et  un évaporateur (9), ledit circuit de climatisation (1) comportant une unité centrale de contrôle (10) apte à contrôler l'ouverture du dispositif de détente (7), ledit procédé comportant :  une étape de : ° calcul de l'ouverture Cestim du dispositif de détente (7) à partir de mesures de paramètres de fonctionnement du circuit de climatisation (1), et de ° détermination d'une surchauffe consigne SHcomp_in_sp, SHcomp_in_sp étant comprise entre une surchauffe minimale SHcomp_in_sp_min et une surchauffe maximale SHcomp_in_sp_max,  une étape d'ouverture du dispositif de détente (7) selon Cestim et de contrôle de la surchauffe SHcomp_in en faisant varier l'ouverture du dispositif de détente (7) de sorte à atteindre la surchauffe consigne SHcomp_in_sp et maintenir SHcomp_in entre SHcomp_in_sp_min et SHcomp_in_sp_max.
Patent FR-3071068-A1 (FR)
Title: Systeme d'imagerie radiometrique
Inventor: KERR YANN
IPC: G01S13/95
Filed: 2017-09-14
Abstract: L'invention concerne un système d'imagerie radiométrique destiné à mesurer au moins un paramètre physique d'une surface cible, chaque paramètre physique étant déterminé à partir des mesures d'un champ électromagnétique émis par la surface cible, le système comportant une pluralité d'antennes élémentaires portée par un satellite mobile par rapport à la surface cible, ledit satellite ayant une direction de déplacement (Vsat), lesdites antennes élémentaires étant disposées selon une forme géométrique donnée et selon une position donnée par rapport à la direction de déplacement du satellite. Ce système comporte au moins quatre barrettes (44a, 44b, 44c, 44d) d'antennes élémentaires, disposées sensiblement en parallèle deux à deux, chaque barrette étant disposée dans une direction formant un angle non droit avec la direction de déplacement (Vsat) du satellite.
Patent FR-3071746-A1 (FR)
Title: Tremie melangeuse et distributrice
Inventor: GUENGANT MICHEL
IPC: A01K5/00
Filed: 2017-09-29
Abstract: La présente invention se rapporte à une trémie mélangeuse et distributrice (300) comprenant une benne (330) pourvue d'une paroi de fond (336), un organe de vidange du contenu de la trémie. Selon l'invention, la benne (330) est séparée, par l'intermédiaire d'une paroi de séparation (Sp), en deux compartiments, le premier compartiment (C1) étant destiné à mélanger de la matière en vrac qu'il est susceptible de contenir et le second compartiment (C2) étant destiné à vidanger la trémie, la trémie incluant un organe de mélange et de transfert (400) disposé dans le premier compartiment (C1), l'organe de vidange (500) étant disposé dans le second compartiment (C2), la paroi de séparation (Sp) étant traversée dans sa partie inférieure par un passage (Ps) permettant le transfert de la matière entre les deux compartiments (C1 et C2), un orifice de décharge (361) traversant le second compartiment (C2), l'organe de mélange et de transfert (400) comprenant un hélicoïde (Hce) susceptible de tourner à proximité de la paroi de fond (336) et qui, dans un sens de rotation ("-") de son axe, met en uvre le brassage de la matière dans le premier compartiment (C1) et, dans son autre sens de rotation ("+") met en uvre, notamment, le transfert de la matière dans le second compartiment (C2) au travers dudit passage (Ps), l'organe de vidange (500) comprenant des palettes (Pt) conçues pour, dans ledit autre même sens de rotation ("+") de son axe, décharger au travers de l'orifice de décharge (361), la matière contenue dans le second compartiment (C2).
Patent FR-3072643-A1 (FR)
Title: Eolienne flottante a pilonnement reduit
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-10-19
Abstract: L'invention porte sur une plateforme flottante 8 ayant au moins trois flotteurs 10, chacun relié à deux flotteurs voisins par une entretoise inférieure 12 respective reliée à leurs bases 21, cette plateforme comprenant en outre des goussets 40, chaque gousset s'étendant entre les deux entretoises d'un flotteur respectif depuis une paroi périphérique 32 de ce flotteur. Une telle plateforme est notamment adaptée à porter une éolienne marine.
Patent FR-3073622-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un objet portable et objet portable controle par un tel procede
Inventor: ROUMENS MATHIEU
IPC: G06F3/03
Filed: 2017-11-13
Abstract: L'invention se rapporte à un Procédé de commande d'un objet portable comprenant une augmentation d'une intensité d'un signal émis par l'objet en réponse à une rotation dans le sens horaire, ou respectivement anti-horaire, de l'objet par rapport à un premier axe de rotation traversant l'objet, et une diminution de l'intensité d'un signal émis par l'objet en réponse à une rotation dans le sens anti-horaire, ou respectivement horaire, de l'objet par rapport au premier axe de rotation.
Patent FR-3074629-A1 (FR)
Title: Procede de gestion de la consommation electrique d'un dispositif electronique.
Inventor: LEDUBY JEAN BERNARD
IPC: H04N21/647
Filed: 2017-12-05
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de la consommation d'un dispositif de traitement (5) de contenus multimédia. Le procédé comporte les étapes suivantes sur le dispositif de traitement (5) : - réception (S1) d'une requête (REQ) pour traiter un contenu multimédia (C); - analyse (S1) de la requête pour en extraire au moins une qualité de restitution (NQ) dudit contenu (MPEG4@4Mb) ; - obtention (S2) d'un état d'alimentation du dispositif ; - vérification (S3) de l'adéquation entre ladite qualité du contenu et l'état d'alimentation du dispositif ; - en fonction des résultats de la vérification, modification (S5, S6) de la qualité de restitution (NQ') pour ledit contenu (MPEG4@1Mb) - traitement (S7) du contenu multimédia pour le restituer dans ladite qualité.
Patent FR-3076506-A1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation de vehicules a deux roues
Inventor: AFFLELOU ROMAIN
IPC: B62J27/00
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif de signalisation (10) destiné à être porté par un conducteur de véhicule terrestre ou destiné à être adapté sur un tel véhicule, ce véhicule étant de préférence un véhicule à deux roues, ledit dispositif comportant un accéléromètre (30), une batterie d'accumulateurs électrochimiques (B1 ; B2), une première source de lumière (LED1 - LED6), un moyen de communication sans fil (40) destiné à émettre un signal d'alerte, et une unité de contrôle (20) destinée à activer - ladite source de lumière lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un premier seuil prédéfini de décélération, et - ledit moyen de communication lorsque ledit accéléromètre mesure une décélération supérieure ou égale à un deuxième seuil prédéfini de décélération.
Patent FR-3077857-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: LEBAS GILLES
IPC: F16D25/08
Filed: 2018-02-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour véhicule automobile, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un élément de sortie de couple (3), - un embrayage (6), accouplant sélectivement et par friction les éléments d'entrée de couple (2) et de sortie de couple (3), - un organe d'actionnement (8) de l'embrayage (6) comprenant un piston (15) se déplaçant selon un axe B, un roulement d'actionnement (16) et un organe de transmission d'effort (17), l'organe de transmission d'effort (17) étant en appui sur un élément de maintien (23), - un carter (22) agencé pour envelopper au moins partiellement les éléments précités, un roulement de support (24) est positionné entre l'élément de maintien (23) de l'organe de transmission d'effort (17) et le carter (22), le roulement d'actionnement (16) et le roulement de support (24) se succèdent axialement selon l'axe B et le roulement de support (24) est pourvu d'une encoche annulaire (70).
Patent FR-3080171-A1 (FR)
Title: Caloduc a pompage capillaire a fonctionnement ameliore
Inventor: GRUSS JEAN-ANTOINE
IPC: F28F3/08
Filed: 2018-04-11
Abstract: Caloduc à pompage capillaire comprenant une première extrémité destinée à être échauffée et une deuxième extrémité destinée à être refroidie, et une enceinte étanche s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité, l'enceinte comprenant un empilement de plaques (12, 14, 16), ledit empilement comportant deux plaques de fermeture (12), et des plaques intercalaires (14, 16) entre les plaques de fermeture (12), chaque plaque intercalaire (14, 16) comportant une ouverture dont les bords délimitent en partie un canal (8). Les ouvertures d'au moins trois plaques intercalaires (14, 16) sont dimensionnées de sorte qu'elles délimitent des rainures (10) s'étendant entre la première extrémité et la deuxième extrémité du caloduc, les rainures (10) présentant une largeur dans une direction de l'empilement est inférieure à la profondeur dans la direction du plan des plaques (14, 16).
Patent FR-3081471-A1 (FR)
Title: Installation de production de methane
Inventor: VIALA AUDREY
IPC: H02S10/00
Filed: 2018-05-22
Abstract: L'installation (10) de production de méthane comporte : - des panneaux photovoltaïques (11) fournissant de l'énergie électrique, - un électrolyseur (14) alimenté par l'énergie électrique fournie par les panneaux photovoltaïques, qui fournit de l'hydrogène sous forme de gaz, - un dispositif (16) de capture de dioxyde de carbone atmosphérique fournissant du dioxyde de carbone et de l'eau, - un réacteur (15) de bio-méthanation recevant l'hydrogène fournie par l'électrolyseur, de l'eau et le dioxyde de carbone fournis par le dispositif de capture de dioxyde de carbone atmosphérique et produisant du méthane et - des capteurs solaires (19) pour fournir de la chaleur au dispositif de capture de dioxyde de carbone.
Patent FR-3085622-A1 (FR)
Title: Boitier pour dispositif de chauffage, ventilation et/ou climatisation d'un vehicule automobile
Inventor: PIERRES PHILIPPE
IPC: B60H3/06
Filed: 2018-09-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de chauffage, ventilation et/ou climatisation pour un véhicule, comprenant un boîtier (12) définissant un conduit d'air (11) pour l'écoulement d'un flux d'air comprenant, - un module d'entrée (8), comprenant au moins une entrée d'air (15,16), un filtre à air (70) étant agencé au sein du module d'entrée (8), et - un module de distribution (9), comprenant au moins une sortie d'air (27,29,30), le module d'entrée (8) et le module de distribution (9) étant assemblés l'un à l'autre de manière amovible, Selon l'invention, le module d'entrée (8) est configuré pour être agencé dans une première région d'un véhicule, le module de distribution (9) est configuré pour être agencé dans une deuxième région du véhicule, le filtre à air (70) pouvant être retiré à partir de la deuxième région du véhicule. L'invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel dispositif.