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Patent FR-2916097-A1 (FR)
Title: Sous-ensemble de puissance d'un systeme micro-hybride pour vehicule automobile
Inventor: CHEMIN MICHAEL
IPC: B60K6/28
Filed: 2007-05-11
Abstract: Le sous-ensemble de puissance 3 d'un système micro-hybride 1 pour véhicule automobile comprend, selon l'invention, un convertisseur alternatif-continu 8 à pont de transistors 13, un dispositif de stockage d'énergie 10 et un bus de puissance 9 comprenant au moins deux conducteurs 22, 22' cylindriques. Conformément à l'invention, les conducteurs 22, 22' comprennent des surfaces respectives cylindriques coaxiales 23, 23'. Le bus de puissance, intégré dans un sous-ensemble de puissance selon l'invention, autorise une inductance parasite nettement inférieure aux câbles standard des sous-ensembles de puissance de l'état de la technique, de manière notamment à éviter les surtensions aux bornes des transistors du convertisseur alternatif-continu.
Patent FR-2925237-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et systeme de stockage d'energie electrique
Inventor: GRIVAUX ANTOINE
IPC: B60L50/10
Filed: 2007-12-14
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de gestion de stockage d'énergie électrique dans un système de stockage comportant un premier (1) et un second (2) dispositifs de stockage reliés par un dispositif (3) convertisseur d'énergie, le second dispositif (2) étant destiné à alimenter un circuit électrique de véhicule automobile, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes :- on détermine des paramètres représentatifs d'un mode de fonctionnement du véhicule,- on détermine un objectif de charge du second dispositif (2), en fonction du mode de fonctionnement du véhicule, et- on pilote le convertisseur d'énergie de manière à autoriser un transfert d'énergie de l'un des dispositifs vers l'autre, de manière à atteindre et à maintenir l'état de charge du second dispositif de stockage au niveau de l'objectif de charge.L'invention se rapporte également à un système de stockage d'énergie électrique comportant tous les moyens permettant de mettre en oeuvre ce procédé.
Patent FR-2926343-A1 (FR)
Title: Removable fastener assembling and disassembling assembly for vehicle, has jaws displaced to spaced apart position determining orifice, where diameter of orifice is higher than that of another orifice to liberate male part of fastener
Inventor: JACQUES NICOLAS
IPC: B62D27/06
Filed: 2008-01-14
Abstract: The assembly (10) has a fastener holder (11) equipped with an orifice for maintaining a conical male part of a removable fastener in a blocking position. The holder has four opposite jaws (12) radially displaced between a closely spaced position determining the orifice for blocking the male part and a spaced apart position determining another orifice, where a diameter of the latter orifice is higher than that of the former orifice for liberating the male part of the fastener. The jaws are arranged in guiding housings (13), respectively.
Patent FR-2928272-A1 (FR)
Title: Procede de desinfection d'un reseau de ventilation et son dispositif.
Inventor: JAFFREZIC MARIE PIERRE
IPC: F24F3/16
Filed: 2008-03-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de désinfection des parois internes d'un réseau de ventilation (104).L'invention se caractérise par le fait que le procédé comprend :- une étape de génération d'un gaz ionisé biocide ;- une étape d'injection du gaz ionisé biocide dans ledit résea u ; et- une étape de condensation du gaz ionisé biocide sur les parois internes du réseau.
Patent FR-2929449-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche d'amorcage de depot d'un metal sur un substrat
Inventor: BARRIERE CLEMENT
IPC: H01L21/3205
Filed: 2008-03-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation, sur un substrat (5), d'une couche d'amorçage permettant un dépôt ultérieur d'une couche d'un métal, consistant à immerger le substrat dans un bain (7) comprenant un matériau de la famille des éthoxysilanes ou des siloxanes et un amidinate de cuivre ou de nickel.
Patent FR-2930607-A1 (FR)
Title: Blocage en suspension sur une tige
Inventor: HADJAL BOUALEM
IPC: F16B12/02
Filed: 2008-04-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif (2) de blocage en suspension d'élément sur une tige (1) verticale, comprenant une extrémité (3) constituant des moyens de liaison avec ledit élément et l'extrémité opposée (4) formant des moyens de blocage en suspension sur ladite tige (1), caractérisé par le fait que lesdits moyens de blocage (4) comprennent une ouverture (5), d'une part, de dimensions supérieures à celles de ladite tige (1) de manière à coulisser le long de celle-ci et, d'autre part, dont au moins deux bords (6,7) sont conformés de manière à être en appui de part et d'autre de la tige (1) au niveau d'au moins deux points de contact (A,B), par rotation, sous l'action du poids dudit élément suspendu au niveau de l'extrémité des moyens de liaison (4), de l'axe (C-C') passant par lesdits points (A,B) selon un angle (alpha) par rapport à l'axe (E-E') longitudinal de ladite tige (1) bloquant ledit coulissement le long de cette dernière.
Patent FR-2933857-A1 (FR)
Title: Suspension hook for frame of art picture, has body including post with main slot for receiving wired suspension element, and hooking part extending in front direction of hook, where post is provided with round rear surface
Inventor: HAMON JACQUES
IPC: A47G1/20
Filed: 2008-07-15
Abstract: The hook has a J-shaped rigid body (1) for receiving an attachment element (4) e.g. string, and a tightening unit i.e. clamping screw (2), cooperating with the body for locking a wired suspension element (3) e.g. rigid rod. The body has a post (5) comprising an extended main slot (6) for receiving the wired suspension element, and a hooking part (13) extending in a front direction of the hook. The post is provided with a round rear surface (10).
Patent FR-2934316-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation d'une regulation de la temperature d'un filtre a particules.
Inventor: LEFEBVRE DAMIEN
IPC: F01N9/00
Filed: 2008-07-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de régulation de la température d'un filtre à particules d'une ligne d'échappement (1) durant une phase de régénération de ce filtre, par injection de carburant dans les gaz d'échappement, comprenant les étapes consistant à mesurer la température (T5) au niveau du filtre à particules; à déterminer une quantité de carburant à injecter dans les gaz d'échappement (Qigec), cette quantité comprenant une première composante (Qc1 c) déterminée par l'intermédiaire d'une boucle ouverte d'asservissement ne prenant pas en compte la température mesurée, et cette quantité comprenant une deuxième composante (Qc2) déterminée par l'intermédiaire d'une boucle fermée d'asservissement prenant en compte la température mesurée ; et, en fonction de l'amplitude de la deuxième composante par rapport à la quantité de carburant déterminée, à déterminer un terme correcteur (Kc) de la première composante et appliquer ce terme correcteur dans la boucle ouverte d'asservissement.
Patent FR-2934467-A1 (FR)
Title: Coated solid form composed of coated center in laminating layer, useful for tablets, capsules, pellets, and granules, comprises hydrophilic film forming agent, where the hydrophilic film-forming agent is non-grafted film-forming agent
Inventor: DAMOUR DELPHINE
IPC: A23G3/34
Filed: 2008-07-31
Abstract: Coated solid form composed of a coated center in a laminating layer comprises a hydrophilic film forming agent, where the center is sensitive to temperatures greater than 30[deg] C and the hydrophilic film-forming agent is a non-grafted film-forming agent. An independent claim is included for a lamination process comprising pulverizing a film forming solution on a moving center bed comprising at least one non-grafted hydrophilic film forming agent, and a concomitantly drying the bed by moving humidity controlled forced air, where the bed temperature is = 30[deg] C, preferably 5-30[deg] C.
Patent FR-2935143-A1 (FR)
Title: Nouveaus derives (poly)aminoalkylaminoalkylamides, alkyl-urees, ou alkyl-sulfonamides d'epipodophyllotoxine, leur procede de preparation et leur application en therapeuthique comme agent cancereux
Inventor: IMBERT THIERRY
IPC: A61K31/36
Filed: 2008-08-19
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux dérivés d'épipodophyllotoxine substitués en position 4 par une chaîne (poly)aminoalkylaminoalkylamide, ou alkyl-urée ou alkyl-sulfonamide, éventuellement substituée, leur procédé de préparation et leur utilisation à titre de médicament comme agent anticancéreux.
Patent FR-2944450-A1 (FR)
Title: Pedagogic training dummy for training e.g. martial arts, has body equipped with two arms and assembled on cylindrical bush encased on cylindrical spacer placed around axis, where spacer is supported on integrated unit of axis
Inventor: LETELLIER DOMINIQUE
IPC: A63B69/22
Filed: 2009-04-15
Abstract: The dummy (3) has a body (12) equipped with two arms (2) and assembled on a cylindrical bush (13) encased on a cylindrical spacer (11) placed around a vertical axis (6). The spacer is supported on an integrated unit of the axis and on a pin (17) encased in a drilling (18) of the axis. The arms are assembled on a cylindrical bar (15) traversing the body and the bush. The bar is supported on a spherical part (16) positioned on the spacer. A removable head (4) is fixed at an upper part of the bush by a removable fixing unit.
Patent FR-2941183-A1 (FR)
Inventor: OUDART FABRICE
IPC: B60N2/30
Filed: 2009-01-16
Abstract: The seat (SI) has a backrest (DS), a base and an Isofixtype anchoring element (EA1) e.g. anchoring wires, defined at the level of passage (PS) situated at a junction between a lower part (PID) of the backrest and a rear part (PAA) of the base. A removable device i.e. infant seat is anchored on the base. An elastic supporting element (EM) e.g. strip, is placed close to the passage for supporting a portion of a lower end part (PIS) of a strap (SC) of a safety belt to be passed through the passage, in a lateral remote position of the anchoring element.
Patent FR-2941877-A1 (FR)
Title: Projecteur electrostatique comportant un dispositif de detection de vitesse de rotation
Inventor: PRAVERT CHRISTOPHE
IPC: B05B5/04
Filed: 2009-02-09
Abstract: Ce projecteur (P ) électrostatique comporte : - un corps (1) isolant, - un organe de projection (2) mobile en rotation, - des moyens d'entraînement en rotation (7), - des moyens d'alimentation électrique (26) à haute tension, - des éléments conducteurs (2.1, 6, 22, 23) ; - un dispositif de détection (40) pour évaluer la vitesse de rotation de l'organe de projection (2), le dispositif de détection (40) comprenant : - au moins une cible (41, 42) sur un composant rotatif ; - un capteur (43) configuré pour détecter la ou chaque cible. Ce projecteur (P ) comprend en outre au moins une paroi (50) isolante qui définit un logement (51 ) entourant le capteur (43) pour isoler la totalité du capteur (43) des éléments conducteurs (2.1, 6, 22, 23). Le capteur (43) est séparé du volume (V) balayé par la cible (41, 42) en rotation par une distance de détection (H) essentiellement axiale.
Patent FR-2948107-A1 (FR)
Title: Trappe pour conteneur de collecte de dechets
Inventor: VIRELIZIER FRANCOIS
IPC: B65F1/12
Filed: 2009-07-20
Abstract: L'invention concerne une trappe (10) pour conteneur de collecte de déchets, comprenant au moins une plaque métallique (12), dans laquelle la plaque présente au moins une zone d'extrémité (16a-16d) repliée le long d'au moins une ligne de pliure (18, 20). Cela permet d'augmenter la rigidité de la plaque et de simplifier de ce fait le procédé de fabrication de la trappe.
Patent FR-2952883-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie glace integrant un conduit de liquide de lavage
Inventor: JEUFFE GERARD
IPC: B60S1/38
Filed: 2009-11-23
Abstract: Balai d'essuie glace (1) de véhicule automobile, comportant une raclette souple (6) allongée, caractérisé en ce qu'au moins une extrémité de la raclette (6) est recouverte par un capuchon (19) qui intègre un conduit (23) équipé d'un gicleur (24) décalé sur le côté de la raclette souple (6) par rapport au plan médian longitudinal de la dite raclette souple (6).
Patent FR-2953639-A1 (FR)
Title: Disjoncteur a haute tension a ecran amovible pour l'amelioration du gradient de champ
Inventor: PENACHE DAN LUCIUS
IPC: H01H33/70
Filed: 2009-12-09
Abstract: Le disjoncteur haute tension permet de réduire le champ électrique sur les contacts d'arc pendant les coupures et par suite la vitesse de déclenchement de l'appareil. Les deux contacts (2) et (6) sont mobiles l'un par rapport à l'autre dans des directions opposées lors des coupures. Leurs supports respectifs (8) et (16) sont également mobiles et coulissent l'un par rapport à l'autre par rapport à un bâti fixe. Un écran (1) est agencé à l'intérieur du carter support de premier contact (16), grâce à des ressorts (17) est déplacé lors d'une manoeuvre d'ouverture par l'intermédiaire de tiges (31). Les butées (30) définissent l'instant quand l'écran commence le déplacement. Pendant son déplacement, l'écran comprime les ressorts (17) et il garde cette position relative au contact d'arc (2) et au contact permanent (20) jusqu'à la fin de la course. Application aux disjoncteurs de très hautes tensions.
Patent FR-2961983-A1 (FR)
Title: Method for transferring software application from e.g. combat vehicle manager station to pilot station over internal network, involves transferring files to pilot station to permit placing of pilot station on application and with context
Inventor: MIOTTI LUC
IPC: G06F13/14
Filed: 2010-06-25
Abstract: The method involves marking a receiving workstation i.e. pilot station (2.3), towards which software application is transferred, from an emitting computer workstation i.e. vehicle manager station (2.1). An executable file identifier of the application is transferred from the emitting workstation to the pilot station. Context files relative to the application are transferred to the pilot station so as to permit positioning of the pilot station on the application and with context during which the application exists on the emitting workstation.
Patent FR-2960652-A1 (FR)
Title: Procede de correction de mesures de reflectivite par detection d'isotherme et radar mettant en oeuvre ce procede
Inventor: PUJOL OLIVIER
IPC: G01S7/41
Filed: 2010-12-14
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de correction des mesures de réflectivité effectué par un radar tel qu'un radar météorologique, une mesure de réflectivité étant associée à un volume de résolution. Le volume de résolution courant est analysé de manière à déterminer si le plan représentant l'isotherme 0° C le traverse (902, 903, 904, 905, 906, 907). Lorsque le plan représentant l'isotherme 0° C traverse le volume de résolution courant, ledit volume est découpé (908) en deux parties situées de part et d'autre dudit plan, l'atténuation associée au volume de résolution est déterminée (910) en tenant compte de la contribution de chacune des parties à la réflectivité mesurée. La réflectivité associée au volume de résolution courant est corrigée en utilisant l'atténuation ainsi déterminée.. L'invention a aussi pour objet un radar météorologique embarqué mettant en œuvre le procédé.
Patent FR-2955168-A1 (FR)
Title: Vanne de commande pour circuit de circulation de liquide
Inventor: WARNERY STEPHANE
IPC: F01P7/14
Filed: 2010-01-14
Abstract: Vanne de commande pour un circuit de circulation de liquide comportant un boîtier (1) muni d'au moins un orifice d'entrée (2) branché sur au moins une conduite d'entrée, ainsi que d'au moins deux orifices de sortie respectivement branchés sur une conduite de sortie (4), et renfermant d'autre part au moins deux éléments d'obturation actionnés par des moyens de commande, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de commande constitués par au moins une came (6) mobile en translation ou en rotation et équipée d'au moins deux pistes de commande (7, 72, 73) respectivement associées à un élément d'obturation (4, 42, 43) et coopérant chacune avec au moins un élément suiveur (11) solidaire de cet élément d'obturation (4, 42, 43), le déplacement de la came (6) étant commandé par un actionneur (8) pouvant être relié à un ou plusieurs capteur(s ) (10) sensible(s) au paramètre de fonctionnement.
Patent FR-2955789-A1 (FR)
Title: Procede de depot d'un liquide sur le buvant d'un recipient
Inventor: CHAUVET BORIS
IPC: B05C1/08
Filed: 2010-02-03
Abstract: L'invention a pour objet : - un procédé de dépôt d'un liquide sur le buvant d'un récipient par transfert à partir d'un rouleau dont la surface est constituée d'un tricot tubulaire à mailles cueillies ou jetées de contexture côte 2 x 1 ; - un pot ou récipient équivalent en verre, dont le buvant comporte un revêtement de vernis, promoteur d'adhésion ou primaire de thermoscellage formé par un procédé de dépôt ; - un pot ou récipient équivalent comportant un opercule thermoscellé au buvant.
Patent FR-2956177-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la position neutre d'un levier de commande du passage et de la selection des vitesses d'une boite de vitesses d'un vehicule automobile
Inventor: FARGES THOMAS
IPC: F16H59/04
Filed: 2010-02-11
Abstract: Le levier est monté avec capacité de déplacement en relation avec des moyens aptes à détecter lesdits déplacements et à envoyer des signaux électriques dans une unité de traitement, caractérisé en ce que les moyens sont constitués par un aimant cylindrique (5) d'aimantation axiale et orienté suivant l'axe de sélection, x-x' du levier (1) correspondant à la sélection des vitesses et par un capteur (5) disposé en regard dudit aimant (4), de sorte que le signal est indépendant de la position du levier suivant l'axe de sélection des vitesses.
Patent FR-2958135-A1 (FR)
Title: Carrying device e.g. backpack, for carrying container with various loads, has container and pair of slings integrated with container to allow user to carry container, and compensation unit that compensates weight of container
Inventor: ROIBIN JEAN-ERIC
IPC: A45F3/08
Filed: 2010-04-06
Abstract: The device (10) has a container (11) and a pair of slings (12) integrated with the container to allow a user to carry the container on its back. A compensation unit compensates a weight of the container. A support unit is extended toward front of an abdominal area of the user. An adjustment unit adjusts a position of the support unit toward front of the device. The support unit includes a compensation strap (13) placed at the front of the device. An end of the strap is integrated with one of the slings. The strap is partially covered with a damping flexible material. The device is provided with a sleeve that is made of foam and damping flexible material.
Patent FR-2958498-A1 (FR)
Title: Device for protecting shoe of horse, has wedge that is projected from base surface to one end surface, where surface defined by sum of end surfaces is lower than quarter of base surface
Inventor: LECOURT HUGUES
IPC: A01L7/04
Filed: 2010-04-08
Abstract: The device (1) has a set of elements i.e. studs or wedges (7), projected with respect to a plate shaped base (5), where the device is made of elastomeric material of height higher than or equal to 10 mm. Constant thickness (e) of the base extends perpendicular to elevation direction (z) between a lower surface of the device and a base surface (6). Each wedge is projected from the base surface to an end surface (8), where height (h) of the wedge is 5 to 12 mm and section (s) of the wedge is 20 to 120 square mm. A surface defined by sum of end surfaces is lower than quarter of the base surface. An independent claim is also included for a method for positioning a protecting device.
Patent FR-2958894-A1 (FR)
Title: Method for providing information between vehicle e.g. taxi, and persons located at exterior of vehicle, involves broadcasting information message such that information is seen and/or listened in part of environment of vehicle
Inventor: TURRA JEAN-CLAUDE
IPC: B60Q1/44
Filed: 2010-04-14
Abstract: The method involves generating an information message e.g. short message service, in a class of emergency situations with potential danger to alert the danger, and another class of emergency situations intended to provide information. The information message is broadcasted such that the information is seen and/or listened in a part of an environment of a vehicle (V). The emergency situations are selected from a group comprising utilization of an assistance mechanism during emergency braking and utilization of a wheel anti-blocking system. An independent claim is also included for a device for providing information of a vehicle.
Patent FR-2960485-A1 (FR)
Title: Fuel tank flap and tank flap case assembly for motor vehicle, has flange whose notch allows flow toward interior of side of cab interior of water drop formed between edge of opening and tank flap
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: B60K15/05
Filed: 2010-06-01
Abstract: The assembly has a tank flap case (4) arranged at an interior of a cab interior (3), opposite to a tank flap (1). The case has a peripheral edge (4a) covering an outer side of a flange extending on a part of circumference of an opening (2). The flange comprises a notch in a zone adjacent to a lower part of the opening, where the notch allows the flow toward the interior of the side of cab interior of a water drop formed between the edge of the opening and the tank flap. A tab (7) is made of plastic material molded on the peripheral edge of the case.
Patent FR-2962135-A1 (FR)
Title: Treating surface of fluid product distribution device, by modifying surface by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam, where product is pharmaceutical fluid intended to be sprayed and/or inhaled nasally/orally
Inventor: BRUNA PASCAL
IPC: A61M11/00
Filed: 2010-07-02
Abstract: The process for treating a surface of a fluid product distribution device, comprises modifying a surface to be treated by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam. The modified surface has properties that limit the formation of a biofilm and prevent the occurrence and/or proliferation of bacteria. The ion beam is created by an electron cyclotron resonance source. The surface to be treated is made of a synthetic material, elastomer, glass or metal. The ionic implantation is carried out at a depth of 0-3 mu m. The process for treating a surface of a fluid product distribution device, comprises modifying a surface to be treated by ionic implantation using multicharged and multi-energy ion beam. The modified surface has properties that limit the formation of a biofilm and prevent the occurrence and/or proliferation of bacteria. The ion beam is created by an electron cyclotron resonance source. The surface to be treated is made of a synthetic material, elastomer, glass or metal. The ionic implantation is carried out at a depth of 0-3 mu m. The distribution device comprises a reservoir for containing the fluid product, a distribution body such as a pump or a valve fixed on the reservoir, and a distribution head equipped with an orifice for actuating the distribution body.
Patent FR-2963092-A1 (FR)
Title: Handgun e.g. pistol, case for use by e.g. police force, has sets of interchangeable inserts placed in housing of rigid plastic material hull, where each set of inserts corresponds to one type of handgun for wedging handgun in housing
Inventor: KUMUCHIAN GEORGES
IPC: F41C33/02
Filed: 2010-07-22
Abstract: The case (10) has a single hull (11) forming a housing whose upper part is opened for receiving a barrel (2) and a trigger guard (4) of different types of handguns. Sets of interchangeable inserts are placed in the housing of the hull, where each set of inserts is ambidextrous. Each set of inserts corresponds to one type of handgun (1) for wedging the handgun in the housing. The hull is formed by injection molding of rigid plastic material. Each set of inserts comprises a rail shaped element (21) fixed inside the housing on a front wall of the hull.