baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3049873-B1 (FR)
Title: Jouets inter actifs pour la securite de l'enfant
Inventor: LAPINEY JEAN PIERRE
IPC: A63H33/36
Filed: 2016-04-08
Granted: 2021-05-28
Abstract: Développement d'un système d'interactivité, entre un jouet et divers endroits et objets potentiellement dangereux pour l'enfant dans la maison. L'invention consiste à équiper la zone ou objet dangereux d'un émetteur infrarouge dans lequel un code d'identification est incorporé et qui peut être détecté par un récepteur que l'enfant porte ou transporte. Le récepteur émettant une information audible en fonction du code reçu. Le récepteur est incorporé au jouet et comporte au moins deux détecteurs infrarouge situés sur des faces opposées. Le dispositif selon l'invention est destiné à informer les enfants des dangers qui les menacent lorsqu'ils s'approchent d'une zone ou d'un objet dangereux de manière douce et ludique par l'intermédiaire d'un jouet interactif.
Patent FR-3048988-B1 (FR)
Title: Module de mur en bois, et procede d'assemblage associe
Inventor: LALLEMANT GAEL
IPC: E04C2/284
Filed: 2016-03-15
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un module de mur (10) comprenant différentes couches agencées dans cet ordre :  - une couche intérieure (12) au moins partiellement étanche à la vapeur d'eau,  - une première couche isolante (14), comprenant un isolant de type laine de bois (26) s'étendant verticalement entre une première traverse supérieure (28) en bois et une première traverse inférieure (30) en bois et longitudinalement entre des premiers montants (32) en bois,  - une deuxième couche isolante (16), comprenant un isolant de type fibre de bois (34) et au moins un élément de contreventement (36) en bois, et  - une troisième couche isolante (18), comprenant un isolant de type laine de bois (44) s'étendant verticalement entre une deuxième traverse supérieure (46) en bois et une deuxième traverse inférieure (48) en bois et longitudinalement entre des deuxièmes montants (50) en bois.
Patent FR-3050438-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution et d'injection d'un gaz d'inertage dans un reservoir de carburant d'un aeronef
Inventor: VANDROUX OLIVIER
IPC: B64D37/32
Filed: 2016-04-22
Granted: 2021-08-13
Abstract: Dispositif de distribution et d'injection (1) de gaz d'inertage dans un réservoir de carburant d'un aéronef (11), ledit dispositif comprenant au moins une conduite de distribution de gaz dont une première extrémité est destinée à être connectée à un générateur de gaz d'inertage (3). Selon l'invention, la conduite de distribution comprend une deuxième extrémité connectée avec une pièce (9) à porosité contrôlée destinée à être disposée à l'intérieur du réservoir de carburant pour la diffusion du gaz d'inertage au travers de ladite pièce (9) et jusque dans le réservoir.
Patent FR-3055933-B1 (FR)
Title: Volant secondaire pour double volant amortisseur
Inventor: FAFET OLIVIER
IPC: F16F15/30
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-05-03
Abstract: Volant secondaire pour double volant amortisseur, mobile en rotation autour d'un axe, et comprenant : - un moyeu (10), - un dispositif d'amortissement pendulaire (22), comprenant : un support (24) solidaire du moyeu (10) et au moins un corps pendulaire (25) mobile par rapport au support (24), et - un flasque de liaison (29) au moyeu (10) du support (24) du dispositif d'amortissement pendulaire (22), le flasque de liaison (29) étant réalisé d'une seule pièce avec le moyeu (10).
Patent FR-3057355-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour mesurer la resistance des materiaux solides par impact de plaques sans choc
Inventor: FORQUIN PASCAL
IPC: G01N3/30
Filed: 2016-10-11
Granted: 2019-06-07
Abstract: Le domaine de cette invention est celui de de la mesure de la résistance des matériaux solides à haute vitesse de chargement. Le but de cette invention est de fournir un procédé permettant de mesurer la résistance des matériaux solides selon une vitesse de chargement et un temps de chargement qui soient proches de ceux constatés dans les conditions réelles. A cette fin, la présente invention a pour objet un procédé de mesure qualitatif et/ou quantitatif de la résistance d'un matériau solide, de préférence un matériau fragile, par impact de plaques sans choc, ledit procédé comprenant un dispositif d'impact de plaques comprenant : a) un impacteur ; b) éventuellement, au moins une plaque intermédiaire ; c) une cible ; d) éventuellement, un appareil de mesure ; e) éventuellement, au moins une plaque de matériau fenêtre ; dans lequel a) et/ou b) [lorsque b) est présent] et /ou c) comprend une structure S choisie dans le groupe comprenant, et de préférence constitué par : i. au moins une face présentant un relief, ii. au moins une couche de matériau particulaire, iii. la combinaison de ces deux structures ; avec la condition selon laquelle, dans le cas où la structure est uniquement constituée par au moins une couche de matériau particulaire, le dispositif d'impact de plaques comprend une plaque intermédiaire b). L'invention a également pour objet un dispositif pour la mise en œuvre du procédé.
Patent FR-3057502-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de controle d'une utilisation d'un vehicule par un conducteur
Inventor: VIDAL QUENTIN
IPC: G01N33/98
Filed: 2016-10-18
Granted: 2019-09-20
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'une utilisation d'un véhicule par un conducteur (17) comprenant les étapes suivantes : - une étape d'identification (20a, 20b) du conducteur (17) comportant une sous-étape de reconnaissance faciale (22a, 22b) du conducteur (17); -une étape de validation (24a, 24b) par le conducteur (17) d'une condition d'utilisation du véhicule, et - une étape de vérification (29a, 29b, 29c) durant une phase d'utilisation du véhicule que le conducteur (17) identifié correspond au conducteur pilotant le véhicule.
Patent FR-3058016-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de gestion de configurations d'un aeronef.
Inventor: BAZILE JEROME
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-10-21
Granted: 2019-08-23
Abstract: - Le dispositif de gestion de configurations (1) d'un aéronef entre un premier point et un dernier point comprend un module de calcul (2) pour déterminer au moins une première courbe d'évolution en considérant que l'aéronef se présente dans une première configuration et que la première courbe d'évolution comprenne le premier point et une dernière courbe d'évolution en considérant que l'aéronef se présente dans au moins une dernière configuration et que la ou les dernières courbes d'évolution comprennent le dernier point, un module de calcul (3) pour calculer au moins un deuxième point correspondant à l'intersection de la ou les premières courbes d'évolution et la ou les dernières courbes d'évolution, un module de transmission (4) configuré pour transmettre un signal représentatif des coordonnées du ou des deuxièmes points à un dispositif utilisateur (5).
Patent FR-3058755-B1 (FR)
Title: Turbine pour turbomachine
Inventor: DESFORGES JEAN-BAPTISTE VINCENT
IPC: F01D11/12
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-09-25
Abstract: L'invention concerne une turbine (1) pour turbomachine, notamment pour un turboréacteur ou un turbopropulseur d'avion, comportant un rotor comprenant des aubes (35) dont la périphérie radialement externe comporte au moins une première léchette (39) s'étendant radialement vers l'extérieur, des moyens d'étanchéité s'étendant radialement autour des aubes et comportant un anneau en matériau abradable (20, 21), les extrémités radialement externes des léchettes (39) coopérant avec ledit anneau en matériau abradable de manière à former un joint de type labyrinthe, caractérisée en ce que ledit anneau comporte au moins une première partie (20) s'étendant axialement en amont de la première léchette (39) et une seconde partie (21) s'étendant axialement en aval de la première léchette, (39) la première partie (20) et/ou la seconde partie (21) comportant une gorge (23, 31) dans laquelle est insérée la première léchette (39).
Patent FR-3059183-B1 (FR)
Title: Demodulation optimisee des signaux rds en radio numerique
Inventor: LIN CHAO
IPC: H04L25/03
Filed: 2016-11-24
Granted: 2019-02-01
Abstract: Procédé de correction de démodulation RDS dans un système autoradio (10) pour véhicule comprenant un cœur numérique avec un bloc de démodulation RDS (1), un oscillateur à commande numérique (2),un mélangeur numérique (3) mixant les signaux en entrée avec la sortie de l'oscillateur à commande numérique, un filtre passe bas (4) pour récupérer des signaux RDS en bande de base comprenant une suite de symboles S(k),un bloc estimateur de phase (5) configuré pour estimer un écart de phase du signal en bande de base, le procédé comprenant une première correction (61) agissant, en fonction de l'estimation de l'écart de phase du signal en bande de base, sur un égaliseur de phase (6), en aval du filtre passe bas, pour annuler l'écart de phase, et optionnellement une deuxième correction formant boucle de rétroaction (62) et agissant sur l'oscillateur à commande numérique en fonction de la dérive des écarts en phase du signal en bande de base.
Patent FR-3060014-B1 (FR)
Title: Materiau polymerique biodegradable et biosource
Inventor: LIVI SEBASTIEN
IPC: C08L101/16
Filed: 2016-12-13
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un matériau polymérique au moins partiellement biodégrabable et au moins partiellement biosourcé qui comprend: a) une matrice d'un polyester, par exemple le polybutylène succinate ; b) un agent de renforcement biodégradable et biosourcé, par exemple l'acide polylactique, la lignine, la cellulose, les éthers de cellulose; c) un liquide ionique. L'invention a aussi pour objets un film (par exemple un film étirable), un sac ou un article de vaisselle qui est constitué totalement ou en partie dudit matériau.
Patent FR-3058911-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi d'un echantillon biologique notamment en vue d’une analyse en laboratoire
Inventor: SCHMITT ROGER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-11-18
Granted: 2018-11-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi d'un échantillon biologique. De manière caractéristique il comprend :         - au moins un réceptacle pour la réception d'au moins un échantillon biologique associé à une puce inscriptible,         - un boitier de commande avec des moyens de déclenchement manuel et des premiers moyens de transmission permettant l'inscription dans la puce de données relatives à l'échantillon suite à un déclenchement,         - un container pour le stockage et le transport dudit au moins un réceptacle, comportant un capteur de température, des seconds moyens de transmission permettant l'inscription, dans la puce associée à chaque réceptacle, de mesures des températures à intervalles de temps programmables,         - une unité centrale avec des moyens de traitement des données aptes à contrôler la qualité d'un échantillon d'un réceptacle en fonction des données de températures et/ou de temps inscrites dans la puce associée.
Patent FR-3062217-B1 (FR)
Title: Aboutage de sources lumineuses pixelisees
Inventor: DE LAMBERTERIE ANTOINE
IPC: H01L33/00
Filed: 2017-01-20
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un dispositif optique de projection de faisceau lumineux pixélisé, notamment pour véhicule automobile. Le dispositif comprend une ou plusieurs matrices de sources primaires de lumière aptes à émettre des rayons lumineux ; au moins un système optique associé à la une ou plusieurs matrices et disposé en aval de la matrice; dans lequel une ou plusieurs sources primaires adjacentes à une zone n'émettant pas de rayons lumineux, sont configurées pour que la répartition d'émittance compense le manque de flux lumineux de ladite zone. L'invention offre une projection d'un faisceau lumineux améliorée.
Patent FR-3063564-B1 (FR)
Title: Capteur d'empreintes digitales integre dans un ecran d'affichage
Inventor: JOIMEL JEROME
IPC: G09G3/32
Filed: 2017-03-06
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un système d'affichage (10) comprenant un écran d'affichage (14) ayant une face (19) pour l'affichage d'images et un capteur d'images (12) fixé à l'écran d'affichage par une couche adhésive du côté de l'écran d'affichage opposé à la face, l'écran d'affichage comprenant une matrice de composants électroluminescents (22) et le capteur d'images comprenant une matrice de photodétecteurs (26).
Patent FR-3064064-B1 (FR)
Title: Equilibrage de rotor de turbomachine
Inventor: PETARD BENJAMIN
IPC: G01M1/38
Filed: 2017-03-20
Granted: 2021-09-17
Abstract: Dispositif d'équilibrage d'un rotor d'une turbomachine, comprenant • une unité de contrôle (UC), • un dispositif de balourdage apte à équilibrer ledit rotor, connecté à l'unité de contrôle (UC), • des moyens de mesure (CV1, CV2) d'un niveau de vibration pendant le fonctionnement de la turbomachine, connectés à l'unité de contrôle (UC), • des moyens de comparaison du niveau de vibration mesuré avec un seuil de vibration, intégrés à l'unité de contrôle (UC), • des moyens de détermination d'une configuration d'équilibrage en fonction d'une sensibilité prédéterminée de la turbomachine, intégrés à l'unité de contrôle (UC), • l'unité de contrôle (UC) étant configuré pour commander les moyens de détermination d'une configuration d'équilibrage lorsque le niveau de vibration est supérieur au seuil de vibration, et • l'unité de contrôle (UC) étant configurée pour commander le dispositif de balourdage en fonction de la configuration d'équilibrage..
Patent FR-3068801-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de gestion de licences de logiciel d'une entreprise fournissant des services a une entreprise cliente
Inventor: BASTRIOS JEAN-CLAUDE
IPC: G06F21/44
Filed: 2017-07-05
Granted: 2020-07-03
Abstract: Un procédé de gestion de licences de logiciel permet de vérifier qu'une entreprise fournissant des services à une entreprise cliente a des licences associées à des applications installées dans une machine cliente (10) appartenant à l'entreprise cliente. Le procédé comporte une connexion, via un réseau de communication, d'une machine d'utilisateur (20a, 20b) à la machine cliente (10), la vérification (E5, E6, E7, E8, E9, E10, E11) de la disponibilité dans un serveur de licences (21a, 21b) associé à la machine d'utilisateur (20a, 20b) d'une licence de logiciel associée à l'une des applications installées dans la machine cliente (10), et l'exécution (E15) de l'application si la disponibilité de la licence de logiciel associée est vérifiée. Utilisation dans le cadre d'une « entreprise étendue ».
Patent FR-3069559-B1 (FR)
Title: Escalier prefabrique comportant un quart tournant a giron reglable
Inventor: TATTEGRAIN BENOIT
IPC: E04F11/028
Filed: 2017-07-25
Granted: 2019-08-23
Abstract: Cet escalier préfabriqué comportant un quart tournant comprend un limon (2) sur lequel sont fixées unitairement des plateaux de marche (10 - 13, 18). Le limon est constitué d'une poutre métallique réalisée par découpage et pliage d'au moins une tôle notamment réalisée en acier, de telle sorte à définir au moins quatre zones de réception des plateaux de marche, aptes à assurer le quart tournant. Les plateaux de marche sont réalisés en béton ou en bois, dont quatre au moins sont adaptés auxdites quatre zones du limon pour assurer le quart tournant.
Patent FR-3076256-B1 (FR)
Title: Instrument d'ecriture rechargeable
Inventor: MICHENAUD ETIENNE
IPC: B43K27/00
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Instrument d'écriture rechargeable (10) comprenant un corps (12) et au moins une fenêtre latérale (12C), au moins un élément d'écriture (14) disposé à l'intérieur du corps et comprenant une pointe d'écriture et un bouton (13), le bouton s'étendant radialement au travers de la fenêtre et permettant de déplacer l'élément d'écriture entre une position rétractée et une position d'écriture, le corps comprenant au moins une première partie (12A) et une deuxième partie (12B), la fenêtre s'étendant entre la première partie et la deuxième partie, la première partie étant déplaçable par rapport à la deuxième partie, grâce à quoi l'ouverture de la fenêtre est variable entre une ouverture d'utilisation où le bouton est au moins en partie maintenu radialement au sein du corps et une ouverture de recharge où le bouton est libre de mouvement selon la direction radiale vers l'extérieur du corps de manière à permettre le retrait de l'élément d'écriture depuis le corps.
Patent FR-3076684-B1 (FR)
Title: Recolteuse de rejets de plants d’ananas et son procede de travail
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: A01D45/00
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-08-14
Abstract: L'invention concerne une récolteuse (R) de rejets de plants d'ananas (P), remarquable en ce qu'elle comprend un châssis (100) muni de roues, tracté ou autotracté, ledit châssis (100) étant équipé sur sa partie avant d'un module de coupe (200) assurant la coupe du plant (P) ainsi que l'évacuation du plant (P) coupé vers un module de tri, de préparation et de sélection des rejets. L'invention concerne également un procédé de récolte. Applications : culture de l'ananas.
Patent FR-3080110-B1 (FR)
Title: Arcon de selle et procede de fabrication associe
Inventor: COMPAN MATTHIAS
IPC: B68C1/02
Filed: 2018-04-13
Granted: 2021-05-28
Abstract: La présente invention vise un procédé de fabrication d'un arçon 20 comprenant un garrot 21, des bandes latérales 22 et un troussequin 23, lesdites bandes latérales 22 se rejoignant de sorte à former une partie arrière 28 de l'arçon 20, dans lequel au moins le garrot 21, les bandes latérales 22 et la partie arrière 28 sont réalisés en une seule pièce monobloc 24, en multiplis de bois.
Patent FR-3082310-B1 (FR)
Title: Procede de determination des caseines et des proteines seriques dans des produits laitiers crus ou faiblement pasteurises.
Inventor: BIRLOUEZ-ARAGON INES
IPC: G01N33/68
Filed: 2018-06-08
Granted: 2020-09-04
Abstract: Procédé de détermination d'une teneur en caséines et d'une teneur en protéines sériques dans un aliment liquide tel qu'un lait cru ou faiblement pasteurisé, caractérisé par le fait qu'il comprend les étapes successives consistant à : a) former une solution dudit aliment liquide en ajoutant un tampon de pH prédéterminé, ladite solution comprenant lesdites protéines sériques et lesdites caséines, les caséines étant sous forme coagulée en suspension dans la solution et les protéines sériques sont solubilisées dans la solution ; b) agiter la solution pour former un mélange homogène des protéines sériques et des caséines ; c) acquérir une pluralité de spectres de fluorescence frontale dudit mélange, lesdits spectres de fluorescence frontale résultant d'une excitation dudit mélange homogène par au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d'onde déterminée ; d) diluer le mélange en ajoutant une quantité prédéterminée d'eau pour séparer par filtration les protéines sériques solubles des caséines coagulées en suspension dans la solution ; e) acquérir une pluralité de spectres de fluorescence à angle droit dudit mélange dilué, lesdits spectres de fluorescence à angle droit résultant d'une excitation du mélange dilué par au moins un rayonnement électromagnétique de longueur d'onde déterminée ; et f) déterminer la teneur en caséines et la teneur en protéines sériques de l'aliment liquide par application d'une analyse multivoies aux spectres de fluorescence frontale et aux spectres de fluorescence à angle droit.
Patent FR-3083389-B1 (FR)
Title: Roue polaire de rotor pour machine electrique tournante
Inventor: EL-GHAZAL MOHAMED
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-06-27
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention propose une roue polaire (31) pour rotor de machine électrique tournante, comportant un plateau (32) s'étendant transversalement par rapport à un axe (X) de rotation de la roue polaire et une pluralité de griffes (33) s'étendant à partir du plateau dans une direction sensiblement axiale. Le plateau (32) présente au moins une cavité (39) destinée à recevoir et coopérer avec un élément de fixation (51) pour fixer un ventilateur (25, 26) sur la roue polaire (31).
Patent FR-3085606-B1 (FR)
Title: Outil de presse en deux parties et cale d’obstruction
Inventor: SPERA JEAN RICHARD
IPC: B21D37/00
Filed: 2018-09-06
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention porte sur un outil (1) de presse d'emboutissage, l'outil (1) présentant une partie inférieure (1a) et une partie supérieure (1b) mobile vers la partie inférieure (1a), la partie supérieure (1b) présentant une chandelle (2) s'étendant vers la partie inférieure (1a) et pénétrant, en position montée de travail de l'outil (1) dans une presse, dans un passage (3) de chandelle (2) pratiqué dans la partie inférieure (1a). Une face (11a) de la partie inférieure (1a) en vis-à-vis de la partie supérieure (1b) porte une cale (4) mobile en translation sur la face (11a), la cale (4) obstruant le passage (3) de chandelle (2) en position non montée de travail de l'outil (1), la cale (4) étant associée à des moyens de déplacement (5, 6) en translation.
Patent FR-3086360-B1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique pour frein de vehicule comprenant un dispositif d’entrainement hypocylcoidal et un moteur incline
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F16H1/32
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-05-14
Abstract: La figure 3 représente un actionneur électromécanique (4) pour frein de véhicule. L'actionneur (4) comprend un moteur électrique (44) et un dispositif de transmission (6) qui est configuré pour être entrainé par le moteur électrique (44). L'axe longitudinal (X-X) du dispositif de transmission est incliné par rapport à un axe longitudinal (Y-Y) du moteur électrique. Le dispositif de transmission (6) comprend un dispositif d'entrainement hypocycloïdal (7).
Patent FR-3087461-B1 (FR)
Title: Dispositif de drainage pour une construction, en particulier un toit d'un batiment ou une terrasse
Inventor: IFTISSEN GERARD
IPC: E04D13/04
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-04-30
Abstract: Dispositif de drainage pour une construction, en particulier un toit d'un bâtiment ou une terrasse, en vue d'évacuer l'eau de pluie, comprenant : une tête de drainage (11) en appui sur la construction, autour d'un canal d'écoulement de cette dernière, délimitant un espace de récupération communiquant avec l'extérieur et avec le canal d'écoulement ; et un moyen de montage comprenant un moyen d'appui ou d'accrochage (23) apte à être engagé à l'intérieur du canal d'évacuation et à prendre appui contre la paroi périphérique du canal d'évacuation et un moyen de sollicitation (24) reliant la tête de drainage et le moyen d'appui ou d'accrochage, et apte à agir sur le moyen d'appui ou d'accrochage,, de sorte à maintenir la tête de drainage en appui sur la surface extérieure de la construction.
Patent FR-3088261-B1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique pour un habitacle de vehicule automobile
Inventor: NEVEU DANIEL
IPC: B60H1/00
Filed: 2018-11-09
Granted: 2021-01-22
Abstract: L'invention concerne un système de gestion thermique pour un habitacle de véhicule automobile, système comportant une unité de traitement agencé pour :     - déterminer deux termes composant une valeur d'un indice de confort thermique (TCI) associé à ce passager dans l'habitacle, ○ l'un des termes étant un terme stationnaire (TCIs) représentatif des échanges thermiques nécessaires au maintien d'un état de confort thermique stabilisé du passager, notamment obtenu à l'aide d'un modèle thermo-physiologique, utilisant notamment la donnée représentative (MET) de l'activité métabolique du passager.     ○ l'autre des termes étant un terme dynamique (TCId) représentatif d'un ou plusieurs déséquilibres locaux et transitoires de l'état de confort thermique du passager, qui sont la conséquence     - soit d'un stress thermique récent subi par le passager,     - soit d'un stimulus thermique visant à procurer une sensation temporaire agréable de chaud ou de froid.