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Patent FR-2981086-A1 (FR)
Title: Hygienization of digestate obtained from dry phase methanization carried out in single enclosure of discontinuous system, by simultaneously implementing methanization step in the enclosure using gas circulation unit and gas evacuation unit
Inventor: DE LESQUEN DU PLESSIS CASSO FREDERIC
IPC: B09B3/00
Filed: 2011-10-10
Abstract: The method comprises simultaneously implementing a methanization step in an enclosure (1) using a unit to perform circulation of a gas in periphery and ground of the enclosure so as to contact with the digestate and a unit to evacuate gas, where gas has a temperature of 55[deg] C and the circulation of the gas is applied during 3 days. The methanization step is carried out using a unit to inject a hot gas under the stack of digestate and a unit to evacuate gases using trap door of ventilation or a waste pipe provided with a support connected to a gas treating device. The method comprises simultaneously implementing a methanization step in an enclosure (1) using a unit to perform circulation of a gas in periphery and ground of the enclosure so as to contact with the digestate and a unit to evacuate gas, where gas has a temperature of 55[deg] C and the circulation of the gas is applied during 3 days. The methanization step is carried out using a unit to inject a hot gas under the stack of digestate and a unit to evacuate gases using trap door of ventilation or a waste pipe provided with a support connected to a gas treating device, where the hot gas has a temperature of 55[deg] C and the injection of the hot gas is applied during 3 days. The hot gas is hot air. The methanization step comprises: loading an organic material within the methanization enclosure, closing the enclosure so that the enclosure is gas-tight enclosure, and performing methanization cycle including drainage of percolates, the redistribution of percolates by sprinkling slopes and the withdrawal of methane. The method further comprises performing ventilation cycle including the injection of gas such as air, at room temperature, in the enclosure. Independent claims are included for: (1) a device for the hygienization of a digestate obtained from dry phase methanization carried out in a single enclosure of a discontinuous system; and (2) a digestate obtained from dry phase methanization.
Patent FR-2966509-A1 (FR)
Title: Systeme de commande d'un systeme a cycle energetique semi-ferme
Inventor: WEST JAMES ANTHONY
IPC: F01K7/16
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention porte sur un système (10) qui comprend un dispositif de commande (56) configuré pour commander un système à cycle énergétique semi-fermé (12). Le dispositif de commande (56) est configuré pour recevoir au moins un signal parmi un premier signal indicatif d'une concentration en oxygène dans un premier flux de gaz (33, 34) traversant un compresseur primaire (20), un deuxième signal indicatif d'une puissance délivrée par le système à cycle énergétique semi-fermé (12), un troisième signal indicatif d'une température d'un deuxième flux de gaz (26, 30) traversant une turbine (16) et un quatrième signal indicatif d'un bilan de débit massique dans le système à cycle énergétique semi-fermé (12). Le dispositif de commande (56) est également configuré pour ajuster au moins un paramètre parmi le premier débit de gaz (33, 34) traversant le compresseur primaire (20), un débit de carburant fourni à une chambre de combustion (14), une fraction du premier débit de gaz (33, 34) extraite du compresseur primaire (20) et un débit d'air (25) traversant un compresseur d'alimentation (22) sur la base de l'au moins un signal parmi le premier signal, le deuxième signal, le troisième signal et le quatrième signal.
Patent FR-2985112-A1 (FR)
Title: Onduleur de pilotage avec detecteur d'erreur de couple
Inventor: MAGNE PIERRE ALAIN
IPC: B60R16/027
Filed: 2011-12-21
Abstract: L'invention concerne un onduleur de pilotage d'un moteur électrique installé dans un véhicule routier. Cet onduleur comporte : - au moins un capteur pour mesurer au moins une tension et au moins un courant au sein de l'onduleur, - des moyens de stockage pour enregistrer les valeurs mesurées sur un tour électrique du moteur, - des moyens pour calculer, à l'issue du tour électrique, une puissance électrique moyenne en fonction des valeurs enregistrées, - des moyens pour calculer, à partir de la puissance électrique moyenne et de la vitesse de rotation du moteur sur le tour électrique, un couple réalisé sur l'arbre de sortie du moteur électrique, - des moyens pour déterminer un écart entre le couple réalisé et un couple de référence de l'onduleur, et - des moyens pour corriger l'erreur de couple dans le cas où l'écart déterminé est supérieur à un seuil prédéterminé.
Patent FR-2992594-A1 (FR)
Title: Siege a appuie-tete formant assise et appuie-tete pour un tel siege
Inventor: GARNIER MICHEL
IPC: B60N2/24
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention concerne un siège (1) de véhicule comprenant une assise (3), un dossier (4) et un appuie-tête (5) présentant une face avant et une face arrière (9) opposées et monté sur le dossier (4) de façon à pouvoir être déplacé entre une position redressée dans laquelle ladite face avant constitue une surface d'appui pour la tête d'une personne assise sur le siège (1), et une seconde position dans laquelle l'appuie-tête (5) a été déplacé pour que sa face avant soit en regard de l'assise (3), le siège (1) étant caractérisé par le fait qu'il comprend des moyens (4, 10, 12) d'arrêt du déplacement de l'appuie-tête (5) et de maintien de celui-ci dans la seconde position dans laquelle l'appuie-tête (5) supporte le poids d'une personne assise sur la face arrière (9) de l'appuie-tête (5) qui forme ainsi une assise sur laquelle une personne peut s'asseoir.
Patent FR-2986302-A1 (FR)
Title: Equipment for protecting wall fitting against fire in building, has fire isolating caps comprising sleeve that is formed from staves, which are attached with one another and formed in insulating and fireproof manner from calcium silicate
Inventor: FABRE CHRISTOPHE
IPC: F16L5/04
Filed: 2012-01-26
Abstract: The equipment has a plate (1) applied to a wall and comprising a central cut-out part for passage of a pipe that passes through the wall. A set of fire isolating caps (2) comprises a cylindrical sleeve formed from staves (9-12) and applied to the plate and the pipe. The plate is formed as a firebreak insulating plate and a waterproof plate, and contains high density vermiculite. The staves are attached with one another by refractory cement and formed in an insulating and fireproof manner from calcium silicate. A braid is formed from organic-soluble glass fiber and coated with silicone sealant.
Patent FR-2987658-A1 (FR)
Title: Fixing device for fixing test piece on jaw in test machine to test mechanical resistance of certain parts of heat exchangers of car, has solidarization material that is cast on jaw, where jaw is fixed at testing machine
Inventor: VILLEMIANE ANNE-GAELLE
IPC: F16B1/00
Filed: 2012-03-01
Abstract: The device (20) has a solidarization material (22) that is cast on a jaw (21). The jaw is fixed at a testing machine (1), where the device is arranged to fix a part of a test piece (30) with the jaw by the solidarization material. The jaw comprises a cavity, where the solidarization material is located into an interior of the cavity. The jaw is provided with a fixing unit of the solidarization material, where melting point of the solidarization material is less than that of the jaw. The solidarization material is metal such as an alloy of bismuth and tin. An independent claim is also included for a method for fixing a test piece on a jaw.
Patent FR-2989689-A1 (FR)
Title: Solvant de degraissage a base d'huile vegetale de noix de coco
Inventor: LAGNES SEBASTIEN
IPC: C11D1/68
Filed: 2012-04-19
Abstract: La présente invention a trait aux agents de traitement de surfaces dures dans le domaine de l'industrie et concerne plus particulièrement des solvants d doués de propriétés dégraissantes afin d'éliminer les graisses et autres salissures présentes à la surface de matériaux de pièces mécaniques ou usinées par exemple. Selon l'invention, le solvant de dégraissage est du type de celui utilisant un ingrédient à base d'huile végétale de noix de coco et se distingue en ce qu'il est composé par un mélange de : - un ester méthylique issu d'huile végétale de noix de coco, - un éther de glycol, - et un tensioactif. Applications : industries où il est nécessaire de nettoyer et/ou de dégraisser des pièces métalliques comme des outils, des moules, des matériels industriels, des matériels électriques, etC...
Patent FR-2990556-A1 (FR)
Title: Transformateur tournant triphase a flux lies libre
Inventor: DUVAL CEDRIC
IPC: H01F27/28
Filed: 2012-05-09
Abstract: L'invention concerne un transformateur (10) triphasé tournant à flux liés libre comprenant une première partie (11) et une deuxième partie (12) mobiles en rotation autour d'un axe A l'une par rapport à l'autre. Un premier corps délimite une première encoche (19) annulaire d'axe A, une deuxième encoche (20) annulaire d'axe A, une troisième encoche (21) annulaire d'axe A et une quatrième encoche (22) annulaire d'axe A. Les bobines de la première partie (11) comprennent une première bobine (34) torique d'axe A dans la première encoche (19), une deuxième bobine (35) torique d'axe A dans la deuxième encoche (20), une troisième bobine (36) torique d'axe A dans la deuxième encoche (20), une quatrième bobine (37) torique d'axe A dans la troisième encoche (21), une cinquième bobine (38) torique d'axe A dans la troisième encoche (21) et une sixième bobine (39) torique d'axe A dans la quatrième encoche (22).
Patent FR-2995056-A1 (FR)
Title: Systeme mecanique a embrayage unidirectionnel, alternateur et procede de fabrication d'un tel systeme
Inventor: GOUJON EVE
IPC: F16D41/07
Filed: 2012-09-04
Abstract: La présente invention concerne un système mécanique (1) à embrayage unidirectionnel, par exemple une poulie pour alternateur de véhicule automobile, comprenant un premier élément (10) et un deuxième élément (20) mobiles l'un par rapport à l'autre. Ces éléments (10, 20) délimitent un logement annulaire (30) incluant un dispositif d'embrayage unidirectionnel (40) et au moins un roulement (50, 60) disposé à côté du dispositif d'embrayage unidirectionnel (40). Le système mécanique (1) est caractérisé en ce que le dispositif d'embrayage unidirectionnel (40) est lubrifié par un lubrifiant d'un premier type (80), en ce que le ou les roulements (50, 60) sont lubrifiés par au moins un lubrifiant d'un second type (90), et en ce que le lubrifiant du premier type (80) et le lubrifiant du second type (90) sont différents et compatibles entre eux. L'invention concerne également un alternateur comprenant un tel système (1) conformé comme une poulie, ainsi qu'un procédé de fabrication d'un tel système mécanique (1).
Patent FR-2997976-A1 (FR)
Title: Installation telescopique de rangement a l'interieur d'une fosse d'un element de couverture
Inventor: MAHAUT MICHEL
IPC: B65H75/34
Filed: 2012-11-12
Abstract: Installation de rangement (1) d'un dispositif (3) pour recouvrir et découvrir une surface (4) à l'aide d'un élément de couverture (6), l'installation comportant : - un équipage télescopique (30) déplaçable pour occuper d'une part, une position escamotée dans laquelle le toit (33) s'étend sensiblement au niveau de la plage périphérique (5) de la surface (4) et d'autre part, une position sortie dans laquelle le toit (33) délimite au-dessus de la fosse, un guichet de passage (35) pour l'élément de couverture (6), - un système motorisé (50) de déplacement vertical de l'équipage télescopique (30) entre sa position escamotée et sa position sortie, le système motorisé (50), comportant au moins une chaîne rigide (51) au moins en poussée verticale coopérant avec un pignon (52) d'un motoréducteur (54) présentant un axe s'étendant horizontalement, la chaîne (51) comportant une extrémité fixée à un coulisseau (60) coopérant avec un système de guidage vertical (31).
Patent FR-3000901-A1 (FR)
Title: Appareil d'entrainement physique
Inventor: DOUYERE GILBERT GUY
IPC: A63B21/005
Filed: 2013-01-15
Abstract: Appareil d'entraînement physique (1) comprenant - un bâti ( 2 ) ; et - au moins un ensemble mécanique (3a, 3b ), comportant : - des moyens mécaniques mobiles (4a, 4b ) par rapport au bâti (2) et adaptés pour être déplacés par un utilisateur ; et - des moyens de freinage (5a, 5b ) s'opposant au déplacement des dits moyens mécaniques ( 3a, 3b ) par rapport au bâti ( 2 ). Les moyens de freinage ( 5a, 5b ) comportent des moyens aimantés ( 8 ) adaptés à générer une force de compression entre la première pièce de freinage (6) et au moins les moyens aimantés (8) de la seconde pièce de freinage (7).
Patent FR-3002059-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif d'optimisation d'un plan d'allocation de ressources
Inventor: LEBOUCHER CEDRIC
IPC: F41J11/00
Filed: 2013-02-08
Abstract: - Procédé et dispositif d'optimisation d'un plan d'allocation de ressources. - Le dispositif d'optimisation (1) comporte des moyens (2) pour déterminer, à partir d'informations reçues, des fenêtres temporelles de disponibilité et d'efficacité, relatives à des ressources considérées, un élément (6) pour probabiliser un espace de solutions, à savoir lesdites fenêtres temporelles, en générant des fonctions continues en fonction du temps respectant lesdites fenêtres temporelles, et un élément (8) pour optimiser le plan d'allocation de ressources à partir de l'espace de solutions ainsi probabilisé.
Patent FR-3002360-A1 (FR)
Title: Display device for displaying image on fuselage of aircraft, for e.g. information display system, has laser intended to generate spatially and temporally coherent light, so as to project dynamic image on fuselage of aircraft
Inventor: PAPIN NATHALIE
IPC: B64D47/02
Filed: 2013-02-19
Abstract: The device (1) has a laser source (5) provided with a laser (6) intended to generate a spatially and temporally coherent light, so as project a dynamic image on an external part i.e. fuselage of a mobile machine i.e. aircraft. A control unit (9) controls the laser source, and an electrical source (13) supplies electric power to the display device. An actuation unit e.g. button, is provided for an operator to act on the control unit for controlling the laser source. A protection system automatically acts on laser source, to limit power or prevent laser emission depending on current conditions. An independent claim is also included for a method for displaying an image on an external part of a mobile machine i.e. aircraft.
Patent FR-3003550-A1 (FR)
Title: Installation et procede pour la preparation d'un conteneur charge avec un fluide biopharmaceutique.
Inventor: CUTTING JONATHAN
IPC: A61J1/14
Filed: 2013-03-22
Abstract: Installation (1) pour la préparation d'un conteneur chargé avec un fluide biopharmaceutique comprenant : - un conteneur (2) dans lequel est placé un fluide biopharmaceutique (B) ; - un module de commande (9) pour contrôler un remplissage en gaz dans le conteneur (2) ; - un module d'analyse (10) pour estimer un paramètre de contrôle de remplissage de gaz ; caractérisée en ce qu'elle comporte un dispositif de pompage (40) pour générer une dépression dans le volume interne de remplissage (Vg).
Patent FR-3006989-A1 (FR)
Title: Systeme de commande de vol electrique pour aeronef
Inventor: BARA CEDRIC
IPC: G05B9/03
Filed: 2013-06-12
Abstract: Le système de commande de vol électrique comporte : - une commande de pilotage (4) à trois étages ; chaque étage comprenant un calculateur de commande (16, 18, 20) propre à déterminer les positions du manche, et un calculateur de surveillance (22, 24, 26) apte à vérifier l'intégralité des positions du manche déterminées ; - un calcul de position des gouvernes (6) à trois étages ; chaque étage comprenant un calculateur de commande (40, 42, 44) propre à calculer des positions des gouvernes à partir des positions du manche encodées, et un calculateur de surveillance (46, 48, 50) apte à vérifier l'intégralité des positions des gouvernes calculées ; - une unique liaison unidirectionnelle (88) connectant le calculateur de commande (16) du premier étage de la commande de pilotage au calculateur de commande (40) du premier étage du calcul de position des gouvernes ; - une unique liaison unidirectionnelle (132) connectant le calculateur de commande (18) du deuxième étage de la commande de pilotage au calculateur de commande (42) du deuxième étage du calcul de position des gouvernes s ; et - une unique liaison unidirectionnelle (142) connectant le calculateur de commande (20) du troisième étage de la commande de pilotage au calculateur de commande (44) du troisième étage du calcul de position des gouvernes.
Patent FR-3010952-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage du son pour appui-tete de siege et siege de vehicule automobile equipe d'un tel systeme
Inventor: LURET MARIE HELENE
IPC: H04R5/02
Filed: 2013-09-24
Abstract: L'invention porte sur un système de guidage du son pour appui-tête de siège, comprenant un haut-parleur (11) couplé au dossier dudit siège (1), et caractérisé en ce qu'il comporte une bouche de restitution du son (10) couplée audit appui-tête (2) et un conduit de guidage du son comprenant un tube flexible (12), ledit conduit de guidage du son reliant ledit haut-parleur (11) à ladite bouche de restitution du son (10) située au niveau de l'appui-tête (2), une première extrémité dudit conduit de guidage du son étant fixée à la bouche de restitution du son (10) et une deuxième extrémité dudit conduit de guidage du son étant fixée au haut-parleur (11). La présente invention est particulièrement bien adaptée à un siège de véhicule automobile et couvre également un tel siège (1).
Patent FR-3011358-A1 (FR)
Title: Procede pour l'impression, notamment en petite serie.
Inventor: VIE CHRISTIAN
IPC: G06F17/30
Filed: 2013-09-27
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de fabrication d'un livre (18) en un ou plusieurs exemplaires, sur requête d'un opérateur à partir d'au moins un fichier numérique d'origine accessible via un serveur (6), ce procédé comprenant la fourniture d'une machine d'impression (10) et l'acquisition de la requête, la requête comprenant notamment des paramètres de personnalisation du livre (12) ainsi fabriqué. Un tel procédé est particulièrement adapté à l'impression de documents reliés, notamment de livres, à l'unité ou en petite série, et, notamment à l'autoédition.
Patent FR-3013686-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture d'un rabat pour une etuyeuse
Inventor: DENAIVES HERVE
IPC: B65B43/60
Filed: 2013-11-28
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fermeture d'un étui (10) comprenant un corps d'emballage (12) et au moins un volet transversal (14) rattaché à ce corps d'emballage (12) par un bord d'attache et muni d'un rabat transversal (18), le dispositif de fermeture comprenant un poussoir de fermeture (28) déplaçable en translation (T) le long d'un axe de fermeture (A26), et le poussoir de fermeture (28) comprenant une surface d'appui (54) perpendiculaire à un plan transversal (PT26) du dispositif de fermeture et destinée à venir exercer des efforts de fermeture (EF1) sur le volet transversal (14) de l'étui (10), ce plan transversal (PT26) étant parallèle à l'axe de fermeture (A26), le dispositif de fermeture étant caractérisé en ce que le poussoir de fermeture (28) comprend une pièce support (56) et une pièce d'appui (58) mobile en rotation (R) par rapport à cette pièce support (56) autour d'un axe de pivotement (A58) perpendiculaire au plan transversal (PT26) du dispositif de fermeture et à l'axe de fermeture (A26), et en ce que la pièce d'appui (58) supporte la surface d'appui (54) perpendiculaire au plan transversal (PT26) du dispositif de fermeture et destinée à venir exercer des efforts de fermeture (EF1) sur le volet transversal (14) de l'étui (10).
Patent FR-3014907-A1 (FR)
Title: Traitement anticorrosion d'un substrat metallique
Inventor: CROZES XAVIER
IPC: C23F15/00
Filed: 2013-12-12
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un substrat métallique (1) par un revêtement anticorrosion (2) comportant au moins les étapes suivantes : préparation d'une solution (3) comportant des particules d'un précurseur de l'oxyde, trempage puis retrait d'une surface (6) au moins du substrat métallique (1) dans la solution préparée (3) et traitement thermique de la surface (6) du substrat métallique (1) pour générer des nanocristaux d'oxyde issus des particules du précurseur et former le revêtement anticorrosion (2).
Patent FR-3015153-A1 (FR)
Title: Generateur d'impulsions uwb a commutateur aval rapide
Inventor: MASSON GILLES
IPC: H04B1/717
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne les générateurs d'impulsions à très large bande, notamment pour la communication radio à des fréquences de 2 à 11 GHz. Le générateur comprend un oscillateur fournissant un signal de sortie à une fréquence porteuse F0 suivi d'un transistor de commutation radiofréquence (SW, SW') et un circuit de contrôle (CTRL) commandant la grille du transistor pour le rendre conducteur pendant une durée T correspondant à la durée souhaitée d'une impulsion UWB. Le circuit de contrôle est agencé pour appliquer successivement au cours d'une même impulsion UWB, une première tension de grille VL qui rend conducteur le transistor avec une première valeur de résistance interne pendant une première partie de la durée T, puis au moins une deuxième tension de grille qui rend conducteur le transistor avec une deuxième valeur de résistance interne différente de la première valeur pendant une deuxième partie de la durée T. Ces résistances internes provoquent une atténuation différente de l'oscillation au cours de la durée T de l'impulsion, ce qui permet d'agir sur le spectre de l'impulsion pour aider à le maintenir dans les gabarits de spectre imposés par les normes de communication radio.
Patent FR-3015406-A1 (FR)
Title: Frein a disque comportant un frein de stationnement a actionnement hydraulique
Inventor: WITTE LENNART
IPC: F16D129/02
Filed: 2013-12-23
Abstract: L'invention propose un frein à disque à commande hydraulique comportant un frein de stationnement à actionnement hydraulique, qui comporte un étrier de frein (12), un piston primaire (16), une tige de piston (120), une roue de blocage de la tige de piston (120), une plaque transversale (100) de butée axiale, une cavité intermédiaire (IC) et un couvercle arrière qui est rapporté à une extrémité axiale arrière (68) d'un corps tubulaire intermédiaire (63) dans lequel est formée une cavité hydraulique secondaire (SHC), caractérisé en ce que la plaque transversale de butée (100) est conformée en forme générale d'un disque dont une portion périphérique (101) est montée serrée axialement entre deux portions en vis-à-vis de l'extrémité arrière du corps tubulaire (63) et de l'extrémité avant du couvercle (74).
Patent FR-3021163-A1 (FR)
Title: Composant electronique a jonction josephson
Inventor: VILLEGAS JAVIER
IPC: H01L39/22
Filed: 2014-05-15
Abstract: Ce composant (10) comporte des première et seconde couches (1, 5) en un matériau supraconducteur, séparées l'une de l'autre par une couche intermédiaire (3), en un matériau conducteur du courant électrique ; et des premier et second polariseurs (2, 4) en un matériau ferromagnétique, le premier polariseur, présentant une première magnétisation (M2), étant interposé entre la couche intermédiaire (3) et la première couche (1), et le second polariseur, présentant une seconde magnétisation (M4), étant interposé entre la couche intermédiaire (3) et la seconde couche (5). Il comporte, en outre, un moyen de commande (12) propre à modifier au moins une magnétisation parmi les première et seconde magnétisations pour placer le composant soit dans un état passant dans lequel les première et seconde magnétisations sont parallèles entre elles, soit dans un état bloquant, dans lequel les première et seconde magnétisations sont antiparallèles entre elles.