baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060448-A1 (FR)
Title: Piece en matiere plastique de vehicule automobile munie d'elements conducteurs electriques repartis sur sa surface
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: C09D5/46
Filed: 2016-12-15
Abstract: Pièce (1) en matière plastique de véhicule automobile, sur laquelle un revêtement de finition doit être appliqué, et qui est revêtue, préalablement à l'application du revêtement de finition, d'un primaire conducteur rendant sa surface à peindre électriquement conductrice, caractérisée en ce qu'elle comprend des éléments conducteurs électriques répartis sur sa surface de telle manière que la distance entre n'importe quel point de cette surface et l'élément conducteur électrique le plus proche est au maximum de 80 cm. Système de transport d'une pièce à peindre, muni d'au moins une balancelle (11) pour porter une pièce (1) en matière plastique de véhicule automobile pendant que cette pièce subit une opération d'application d'un revêtement de finition, et pourvu d'un moyen de mise à la masse apte à assurer un raccordement électrique avec la masse conductrice de la terre. Il comprend plusieurs contacteurs électriques pour connecter électriquement le moyen de mise à la masse à des éléments conducteurs électriques de la pièce, et en ce qu'il existe une distance d'au maximum de 80 cm entre deux contacteurs électriques (35) voisins.
Patent FR-3060336-A1 (FR)
Title: Composition capillaire comportant un sel de guanidine, une alcanolamine, de l’hydroxyde d’ammonium et un polyol
Inventor: BODELIN SOPHIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-21
Abstract: La présente invention concerne une composition de coloration et/ou d'éclaircissement des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant : a) un ou plusieurs sels de guanidine, b) une ou plusieurs alcanolamine(s), c) de l'hydroxyde d'ammonium, d) d) un ou plusieurs polyol(s) en une teneur totale supérieure ou égale à 5% en poids par rapport au poids total de la composition, et e) éventuellement un ou plusieurs agents de coloration. L'invention concerne également un procédé de coloration et/ou d'éclaircissement mettant en œuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à plusieurs compartiments, approprié pour la mise en œuvre de ladite composition de coloration et/ou d'éclaircissement.
Patent FR-3061227-A1 (FR)
Title: Module multifonctionnel pour porte louvoyante coulissante, et vehicule ainsi equipe
Inventor: BRION FLORIAN
IPC: E05B81/90
Filed: 2016-12-27
Abstract: Ce module, qui est apte à remplir à la fois une première fonction de condamnation de ladite porte et une deuxième fonction d'ouverture d'urgence de ladite porte, comprend un carter (100), adapté pour être fixé sur une poutre fixe (300) du mécanisme d'entraînement de la porte, ainsi qu'un arbre (2, 3) monté sur ce carter, comprenant deux éléments d'arbre (2, 3) coaxiaux, ces éléments d'arbre présentant un unique degré de liberté en rotation mutuel autour de leur axe principal commun. Ce module comprend en outre des premiers moyens (9, 10), dits de condamnation, aptes à coopérer avec le premier élément d'arbre (2), de manière à empêcher le passage de la porte de sa position fermée à sa position ouverte et donc à remplir la première fonction de condamnation de ladite porte, ainsi que des deuxièmes moyens (4, 5, 6), dits d'ouverture d'urgence, aptes à coopérer avec le deuxième élément d'arbre (3), de manière à déverrouiller ledit mécanisme de verrouillage de ladite porte et donc à remplir la deuxième fonction d'ouverture d'urgence de ladite porte. Etant donné que ces deux éléments d'arbre sont disposés à proximité spatiale immédiate, cela confère une compacité très satisfaisante au module conforme à l'invention. Par ailleurs, du fait de cette proximité spatiale, ce module est susceptible de remplir des fonctions supplémentaires, outre les fonctions ci-dessus d'ouverture et de condamnation.
Patent FR-3062081-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension a actionnement lineaire
Inventor: JALENQUES EMMANUEL
IPC: B25J18/00
Filed: 2017-01-23
Abstract: La présente invention concerne une pince de préhension pour bras robotisé, destinée à la préhension d'objet léger, par exemple boîte de Pétri, comprenant : un boîtier support (99), deux bras de préhension (2, 3) mobiles par rapport audit boîtier, un mécanisme d'entraînement desdits bras de préhension comprenant un organe d'actionnement (10) qui agit sur l'un seulement des bras de préhension, dit « bras d'actionnement » (2a), lequel agit sur l'autre bras de préhension (3) par un mécanisme de liaison qui induit un mouvement simultané et en sens opposé de l'autre bras (3). Le bras d'actionnement est entraîné par l'intermédiaire d'un ressort de compression (15), dont la déformation est mesurée pour limiter l'effort de serrage appliqué.
Patent FR-3062935-A1 (FR)
Title: Module de commande rotatif pour habitacle de vehicule
Inventor: LEKMINE DJAMEL
IPC: G06F3/0362
Filed: 2017-02-10
Abstract: L'invention a pour objet un module de commande rotatif, en particulier pour habitacle de véhicule, comprenant un stator (5) et un rotor (3) mobile en rotation par rapport au stator (5), caractérisé en ce qu'il comporte des aimants (3-11) coopérant avec des éléments magnétiques (5-39), les aimants (3-11) et les éléments magnétiques (5-39) étant solidaires pour les uns du rotor (3) et les autres du stator (5), et au moins un capteur à effet Hall (5-41) coopérant avec les aimants (3-11), le au moins un capteur à effet Hall (5-41) et les aimants (3-11) étant solidaires pour les uns du rotor (3) et les autres du stator (5), pour repérer la position en rotation du rotor (3).
Patent FR-3051722-A1 (FR)
Title: Mecanisme de mise en rotation d'un volet
Inventor: JAIN CHETAN
IPC: B60H1/34
Filed: 2017-05-12
Abstract: La présente invention propose un mécanisme (100) pour déplacer un volet (200) en rotation d'une bouche d'aération dans une position ouverte et une position fermée. Le mécanisme comprend un actionneur (10), une première tige de raccordement (20), un premier élément rotatif (30), une deuxième tige de raccordement (40) et un deuxième élément rotatif (50). L'actionneur (10) est monté de manière rotative sur le conduit (210). La première tige de raccordement (20) est fixée, de manière mobile, sur l'actionneur (10). Le premier élément rotatif (30) est fixé, de manière mobile, sur la première tige de raccordement (20) et le premier élément rotatif (30) est agencé de manière rotative sur l'élément statique. La deuxième tige de raccordement (40) est fixée, de manière mobile, sur le premier élément rotatif (30). Le deuxième élément rotatif (50) est agencé sur le conduit (210), couplé au volet (200) de manière axiale et raccordé à la deuxième tige de raccordement (40). Par conséquent, suite à la rotation de l'actionneur (10), le deuxième élément rotatif (50) tourne en mettant le volet (200) en rotation dans la position ouverte et la position fermée.
Patent FR-3067379-A1 (FR)
Title: Dispositif pliable/deployable a repliement spontane comprenant au moins une charniere reliant deux panneaux
Inventor: CASTERAS CHRISTOPHE
IPC: E05F1/12
Filed: 2017-06-08
Abstract: L invention concerne un dispositif pliable/déployable comprenant au moins une charnière (20) reliant deux panneaux (8, 10), chaque panneau étant élastique en flexion avec une forme au repos correspondant à un gauchissement de ce panneau, les panneaux et chaque charnière étant adaptés pour permettre : - de placer les panneaux dans un état replié dans lequel ils sont superposés, - d écarter les panneaux l un de l autre par pivotement autour de chaque charnière, caractérisé en ce que : - à l état replié les panneaux (8, 10) présentent un gauchissement, - lorsque les panneaux (8, 10) sont écartés l un de l autre, chaque panneau est plus aplati élastiquement en flexion que le gauchissement qu il présente à l état replié, de sorte que le dispositif est rappelé à l état replié par déformation élastique en flexion de chaque panneau.
Patent FR-3067377-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'intention de verrouillage et de deverrouillage d'une portiere de vehicule automobile par un utilisateur et poignee de portiere comprenant un tel dispositif
Inventor: SPICK GABRIEL
IPC: E05B81/76
Filed: 2017-06-13
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif de détection D' d'intention de verrouillage ou de déverrouillage d'une portière de véhicule automobile par un utilisateur, ledit dispositif D' étant intégré dans une poignée 10', comprenant: 		• un capteur capacitif 100 de détection d'approche et/ou de contact d'une main de l'utilisateur sur la poignée 10', comprenant au moins une électrode E2', située à proximité d'une surface de détection S1 de la poignée 10', apte à détecter l'approche de la main d'un utilisateur vers la surface de détection S1, 		• un microcontrôleur 60', 		• une source de tension Vcc, 		l'invention proposant que l'au moins une partie de l'électrode E2' se présente sous une forme continue de succession d'arches A1, A2, A3, A4, aptes à laisser s'écouler de l'eau e reliées entre elles à leur base par des jonctions J, lesdites jonctions J étant appuyées contre la surface de détection S1 réalisant ainsi une interface étanche.
Patent FR-3068260-A1 (FR)
Title: Filtre a vapeur
Inventor: ORTYNECKI WOJCIECH
IPC: B60K15/035
Filed: 2017-06-30
Abstract: Filtre à vapeur pour réservoir de carburant pour véhicule, le filtre à vapeur (10) comprenant : -un boîtier extérieur (12) pourvu d'un logement et d'une ouverture débouchant dans le logement, -un matériau adsorbant (14) agencé dans le boitier extérieur, -un élément chauffant (16) agencé à l'intérieur du logement du boitier extérieur, l'élément chauffant (16) étant en contact partiel avec le matériau adsorbant (14), -un connecteur électrique (18) ayant une embase (36) dont une partie tubulaire reçoit l'élément chauffant (16), -un joint d'étanchéité compris entre la partie tubulaire de l'embase (36), le boitier extérieur (12) et l'élément chauffant (16).
Patent FR-3068895-A1 (FR)
Title: Espace multisports pour la pratique de plusieurs sports de buts et sports de filets
Inventor: VIGNEAU FRANCOIS-EMMANUEL
IPC: A63C19/02
Filed: 2017-07-17
Abstract: La présente invention vise un espace multisports (20) composé de plusieurs terrains différents pour les sports de buts et les sports de filets comportant une première aire (21) de sports de buts carrée ou rectangulaire délimitée par une paroi verticale (22), ladite première aire (21) de sports de buts comportant un terrain de (23) sports de buts dont les buts sont verticaux et partent du niveau du sol et un terrain (24)de sports de buts dont les buts sont horizontaux et placés en hauteur. Les pans de la paroi verticale (22) constituent des filets de plusieurs terrains (25) de sports de filets disposés de part et d'autres des pans de la paroi verticale (22). Des extensions (26) de pans dans le prolongement de leurs axes d'implantation respectifs forment également des filets de terrains (25) de sports de filets.
Patent FR-3069465-A1 (FR)
Title: Ensemble de distribution de produit fluide
Inventor: DARTEVELLE ARNAUD
IPC: B65D83/76
Filed: 2017-07-25
Abstract: Ensemble de distribution de produit fluide comprenant un réservoir de produit fluide (4), un organe de distribution (5) et un orifice de distribution (62), le réservoir de produit fluide (4) comprenant un piston (42) déplaçable en coulissement étanche dans un fût de coulissement (41) sur une course maximale définie entre une position de départ correspondant à un état sensiblement plein du réservoir et une position d'arrivée correspondant à un état sensiblement vide du réservoir, caractérisé en ce qu'il comprend en outre une étiquette RFID (40) solidaire du piston (42).
Patent FR-3069454-A1 (FR)
Title: Dispositif de production d'elements filtrants
Inventor: SPINGLER GREGORY
IPC: B01D46/52
Filed: 2017-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de production d'éléments filtrants (30), comprenant (i) des moyens d'entrainement d'une nappe (31), (ii) des moyens d'embossage d'empreintes d'espacement (35), (iii) des moyens de marquage d'arêtes de plissage (33) et (iv) des moyens de plissage de chaque arête de plissage (33). Les moyens d'embossage présentent un pas d'embossage (A) ajustable et en ce que les moyens de marquage présentent un pas de marquage (B) ajustable en fonction du pas d'embossage (A).
Patent FR-3069494-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'entree d'air de vehicule automobile et procede de fabrication d'un tel dispositif d'obturation
Inventor: GERBER SYLVAIN
IPC: B60K11/08
Filed: 2017-07-28
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif d'obturation (1) d'entrée d'air de face avant de véhicule automobile comprenant :  un cadre support (3) dans lequel est installé au moins un ensemble de volets pivotants,  au moins un élément de commande configuré pour piloter le positionnement des volets, et comportant un actionneur (5) présentant des orifices de fixation,  un logement (7) configuré pour recevoir l'actionneur (5), et  un capot venant recouvrir le logement (7), la coopération entre le capot et le logement (7) se faisant par encliquetage, le logement (7) présente des éléments de positionnement (73), destinés à s'insérer dans les orifices de fixation, et le capot présente au moins une forme spécifique configurée pour maintenir fixe l'actionneur (5) par rapport aux éléments de positionnement (73) lors de l'encliquetage du capot sur le logement (7).
Patent FR-3074550-A1 (FR)
Title: Systeme d'actionnement d'un mecanisme d'embrayage comprenant un dispositif d'appui axial
Inventor: RUDINO MANUELE
IPC: F16D25/08
Filed: 2017-12-04
Abstract: L'invention concerne un système d'actionnement (10) pour mécanisme d'embrayage, comprenant un carter (200) agencé pour loger au moins un actionneur permettant de configurer sélectivement un embrayage du mécanisme d'embrayage dans une configuration embrayée ou débrayée ; ledit carter (200) comprenant une face d'appui agencée pour transmettre un effort axial à une face d'appui correspondante d'une boite de vitesse ; et un dispositif d'appui axial (100) situé contre la face d'appui du carter (200) et destiné à être intercalé entre ledit carter (200) et la boite de vitesse, ledit dispositif d'appui axial (100) étant agencé pour réduire une déformation carter (200).
Patent FR-3075988-A1 (FR)
Title: Module de focalisation pour un systeme d'imagerie optique
Inventor: DUVAL FREDERIC
IPC: G03B3/04
Filed: 2017-12-26
Abstract: L'invention concerne un module de focalisation pour un système d'imagerie optique. Le module comprend deux lames prismatiques (2, 3) ayant un même indice de réfraction et un même angle au sommet. Les lames (2,3) sont positionnées l'une par rapport à l'autre avec leurs sommets opposés et les deux faces internes de chaque lame en regard l'une de l'autre de manière à former conjointement une lame optique (1) à faces parallèles. L'épaisseur entre les deux faces parallèles varie lorsqu'une des lames prismatiques (2, 3) est mobile par rapport à l'autre suivant un déplacement parallèle aux deux faces internes en regard.
Patent FR-3062342-A1 (FR)
Title: Dispositif de mise en tension de toile sur chassis et kit pour l'assemblage d'un chassis pour toile
Inventor: ROY FRANCOIS
IPC: B44D3/18
Filed: 2017-01-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de mise en tension de toile sur châssis, servant à assembler deux montants (6) dont les extrémités (61) présentent une rainure (62). Le dispositif (1) comprend : un fourreau (8) destiné à être immobilisé dans une rainure (62) ; un écarteur (2) ayant une partie centrale (21) depuis laquelle s'étendent deux parties latérales (22, 24) présentant chacune une face d'appui venant en contact avec le fond (8a) du fourreau (8) ; un tensionneur (3) ayant une partie centrale (31) depuis laquelle s'étendent des moyens de solidarisation (32) du tensionneur (3) aux montants (6), via le fourreau (8) ; un organe (4) de liaison de l'écarteur (2) au tensionneur (3), et des moyens (42", 43") de rapprochement de l'écarteur (2) vers le tensionneur (3), lequel rapprochement déplacera chaque montant (6) en translation suivant son axe longitudinal de façon à les écarter tout en les conservant perpendiculaires.
Patent FR-3073677-A1 (FR)
Title: Dispositif de contact adapte pour faciliter la reparation des connexions electriques boulonnees
Inventor: PILLET MICHEL
IPC: H01R13/03
Filed: 2017-11-13
Abstract: Dispositif de contact (10, 20, 30, 40, 50) adapté pour être intercalé entre les deux surfaces de contact de deux conducteurs (32 et 34) d'une connexion électrique pourvu d'au moins un boulon (37, 38, 39), le dispositif étant constitué d'une plaque de mousse métallique (11) afin de réduire la résistance électrique de la connexion. Selon les caractéristiques principales de l'invention, - la surface de la plaque de mousse métallique est au moins égale à la surface en contact des deux conducteurs, son épaisseur de l'ordre de 1 à 2 mm, - et la plaque de mousse métallique comporte au moins une ouverture circulaire (12) destinée à contenir le boulon et au moins une première prédécoupe (18, 28) située entre l'ouverture et un bord extérieur du dispositif de contact, la prédécoupe étant réalisée par découpage de la plaque de mousse sur une partie de son épaisseur de façon à la rendre sécable facilement le long de la prédécoupe, la prédécoupe permettant le passage du boulon lors de la mise en place du dispositif de contact.
Patent FR-3076301-A1 (FR)
Title: Gravillonneur pour la reparation ou confection d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C19/20
Filed: 2018-01-04
Abstract: L'invention concerne un gravillonneur pour la réparation et/ou la confection d'une chaussée, supportant une trémie arrière (2) de stockage de gravillons, une trémie avant (3) de réception de gravillons, un ensemble (4) de transfert de gravillons de la trémie arrière (2) à la trémie avant (3) et un ensemble avant (5) d'épandage de gravillons. L'invention est caractérisée en ce que l'ensemble (4) de transfert comporte un tapis rectiligne (40) de transfert de gravillons, qui est apte à s'étendre en biais sur le châssis (6) et sous la trémie arrière (2) dans une zone intermédiaire (23) de sa largeur jusqu'au-dessus d'une zone latérale (31) située à droite (respectivement à gauche) dans la largeur déterminée de la trémie avant (3), pour transférer les gravillons sur le tapis (40) suivant une direction rectiligne (D) de transfert en biais de la zone intermédiaire (23) à la zone latérale (31) de la trémie avant (3).
Patent FR-3076504-A1 (FR)
Title: Boitier de bloc optique et patte de fixation de substitution pour la reparation d’un tel bloc optique de vehicule
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B60Q1/04
Filed: 2018-01-05
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de boîtier d'un bloc optique, ledit boîtier comprenant une patte de fixation frangible (100) permettant la fixation du boîtier à la structure d'un véhicule, ladite patte de fixation frangible (100) comprenant au moins une ligne de prédécoupe configurée pour créer une zone de rupture et pour délimiter ladite zone de rupture de ladite patte de fixation frangible (100) destinée à rompre en cas de choc, la patte de fixation frangible (100) comprenant, au moins en partie sur une zone persistante distincte de la zone de rupture, un réseau de nervures (101) de rigidification configuré de sorte que, après rupture de la zone de rupture de la patte de fixation frangible (100), les portions de nervures de rigidification appartenant à la zone persistante définissent un logement (2) apte à recevoir une patte de fixation de substitution (1) et à assurer des fonctions de guidage en insertion et de maintien de ladite patte de fixation de substitution (1) destinée à être fixée au boîtier (200) en remplacement de la patte de fixation frangible rompue.
Patent FR-3077219-A1 (FR)
Title: Vitrage feuillete a dispositif electrocommandable et fabrication
Inventor: BAUERLE PASCAL
IPC: F24F3/16
Filed: 2018-01-31
Abstract: L'invention concerne un vitrage feuilleté intégrant un dispositif électrocommandable et sa fabrication inculant un préassemblage avec une bande plastique mince.
Patent FR-3079263-A1 (FR)
Title: Dispositif de carenage pour talon d'aube
Inventor: FANELLI JEREMY JACQUES ATTILIO
IPC: F01D5/24
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un ensemble de roue d'aubes comprenant : - deux aubes mobiles (101) pour turbomachine comprenant chacune un talon, chaque talon comprenant une plateforme dont une surface intérieure définit une portion de paroi extérieure d'une veine d'écoulement, les deux plateformes étant configurées pour être adjacentes et définir une jonction sur la portion de paroi extérieure de la veine d'écoulement, - un dispositif de carénage (300) comprenant une lamelle plate (310), configurée pour être disposée sur les surfaces intérieures des plateformes et recouvrir ladite jonction.
Patent FR-3087748-A1 (FR)
Title: Deploiement et levage de charges a l'aide d'un vehicule sous-marin
Inventor: DREYFUS GAUTIER
IPC: B63B35/44
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne un véhicule sous-marin de déploiement et de levage de charges sous-marines, le véhicule comportant un cadre de levage comprenant :
    une première extrémité supportant un organe de connexion adapté pour être connecté à un câble souple,
    une deuxième extrémité opposée à la première extrémité, la deuxième extrémité supportant des moyens de préhension destinés à accrocher une attache faisant saillie d'une charge sous-marine,
    ledit cadre de levage s'étendant depuis la deuxième extrémité vers la première extrémité, de manière à déporter vers la première extrémité une tension générée par la charge sous-marine maintenue par les moyens de préhension.
    L'invention concerne par ailleurs un système de déploiement et de levage de charges, comprenant notamment un cadre principal et un cadre secondaire comprenant un cadre secondaire monté sur le cadre principal, ainsi qu'un organe d'attache configuré pour venir en prise avec un organe de connexion d'un véhicule sous-marin.
Patent FR-3083479-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece en alliage d'aluminium
Inventor: CHEHAB BECHIR
IPC: B32B15/20
Filed: 2018-07-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) comportant une formation de couches métalliques solides successives (201...20n), superposées les unes aux autres, chaque couche décrivant un motif défini à partir d'un modèle numérique (M), chaque couche étant formée par le dépôt d'un métal (25), dit métal d'apport, le métal d'apport étant soumis à un apport d'énergie de façon à entrer en fusion et à constituer, en se solidifiant, ladite couche, dans lequel le métal d'apport prend la forme d'une poudre (25), dont l'exposition à un faisceau énergétique (32) résulte en une fusion suivie d'une solidification de façon à former une couche solide (201...20n), le procédé étant caractérisé en ce que le métal d'apport (25) est un alliage d'aluminium comprenant au moins les éléments d'alliage suivant : - Ni, selon une fraction massique de 1 % à 6 %, de préférence de 2 à 4 % ; - Mn, selon une fraction massique de 1 % à 7 %, de préférence de 2 à 5 % ; - Zr, selon une fraction massique de 0,5 à 4 %, de préférence de 1 à 3 % ; - Fe, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence de 0,05 à 0,5 %, plus préférentiellement de 0,1 à 0,3 % ; - Si, selon une fraction massique inférieure ou égale à 1 %, de préférence inférieure ou égale à 0,5 %. L'invention concerne également une pièce obtenue par ce procédé. L'alliage utilisé dans le procédé de fabrication additive selon l'invention, permet d'obtenir des pièces aux caractéristiques remarquables.