baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998744-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de determination d’un intervalle de frequences dans un reseau de telecommunications
Inventor: GEORGEAUX ERIC
IPC: H04B7/00
Filed: 2012-11-29
Abstract: Le procédé selon l'invention permet la détermination d'un intervalle de fréquences d'émission, par un équipement d'utilisateur, d'un signal à destination d'une station de base (10) dans un réseau de télécommunication (5), ledit intervalle de fréquences étant compris dans une bande de fréquences prédéterminée sur laquelle travaille la station de base (10), ledit procédé comprenant une étape de détermination dudit intervalle de fréquences, le procédé étant caractérisé en ce que ladite étape de détermination de l'intervalle de fréquences est réalisée à partir d'une table de références comprenant des valeurs de réduction de puissance maximum d'émission d'un signal par l'équipement d'utilisateur (20) de sorte que la puissance du signal émis par l'équipement d'utilisateur (20) à une fréquence hors-bande prédéfinie soit inférieure à une valeur limite maximale de puissance prédéterminée.
Patent FR-2998842-A1 (FR)
Title: Ensemble comprenant une poutre avant de vehicule automobile et deux absorbeurs de choc frontal en tole d'acier
Inventor: BRUNELLO MARIO
IPC: B60R19/18
Filed: 2012-12-03
Abstract: Ensemble comprenant une poutre avant (7) de véhicule automobile et deux absorbeurs de choc frontal (8) destinés à être fixés chacun entre l'une des deux extrémités opposées de ladite poutre avant (7) et une extrémité avant de l'un des deux brancards (5), chacun de ces deux absorbeurs de choc (8) étant constitué par une tôle en acier formant un corps creux évasé de l'avant vers l'arrière, caractérisé en ce que ledit corps creux présente des ondulations dont les flancs s'étendent entre l'avant et l'arrière dudit corps creux.
Patent FR-2999034-A1 (FR)
Title: Method for analyzing electric consumption of set of equipment on same electrical supply network, involves calculating power consumption curve from variation of parameter of instantaneous power consumption signals assigned to each equipment
Inventor: TOURIN-LEBRET DORIAN
IPC: H02J13/00
Filed: 2012-12-04
Abstract: The method involves acquiring instantaneous power consumption signals for assigning to each type of power consumption equipment. A power consumption curve is calculated from a variation over time of a parameter of the instantaneous power consumption signals assigned to each type of power consumption equipment, where the parameter is constituted by a difference between the amplitude of the instantaneous power consumption signals and the sum of minimum sliding and the curve calculated based on the amplitude of instantaneous power variations.
Patent FR-2999473-A1 (FR)
Title: Pneumatique ayant une basse resistance au roulement
Inventor: GUERINON BERNARD
IPC: B60C3/04
Filed: 2012-12-14
Abstract: Pneumatique dont la bande de roulement comporte une partie centrale (I) réalisée dans au moins une première composition caoutchouteuse, et comportant au moins une nervure (121-123) circonférentielle formée par une pluralité de blocs (1210), séparés par des incisions ; une première et une deuxième partie latérale (II) réalisée dans au moins une deuxième et troisième composition caoutchouteuse, et comportant au moins une nervure (131,141) circonférentielle formée par une pluralité de blocs (1310), séparés par des incisions, dans lequel lesdites au moins une deuxième et troisième compositions caoutchouteuses ont une valeur de tanδ à 23°C - à une fréquence de 10Hz et une élongation de 10% - inférieure à 0.25, dans lequel le module complexe G*(T) de ladite au moins une première composition caoutchouteuse est supérieur aux modules complexes G*(T) desdites au moins une deuxième et troisième compositions caoutchouteuses, pour toutes les températures T supérieures ou égales à 0° et inférieures ou égales à 60°C.
Patent FR-2985145-A1 (FR)
Title: Dispositif de communication et utilisation d'un dispositif de communication
Inventor: DITTRICH TILO
IPC: H04W4/70
Filed: 2012-12-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de communication mobile (305) pour un accumulateur (200) d'une machine-outil (100) comportant une liaison de com rectionnel de données avec l'accumulateur (200), une interface de communication (350) munie d'une antenne (390) pour un échange unidirectionnel ou bidirectionnel de données avec un équipement externe (700) via un réseau radio mobile après identification en tant qu'abonné du réseau, et un logement (360) pour un module d'identification, dans lequel le dispositif de communication (305) est conçu comme une partie d'un chargeur (300) pour l'accumulateur (200).
Patent FR-3003684-A1 (FR)
Title: Procede de dissolution d'une couche de dioxyde de silicium.
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/02
Filed: 2013-03-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de dissolution d'une couche de dioxyde de silicium (90) dans une structure (50), comprenant de sa face arrière (60) vers sa face avant (70) un substrat support, la couche de dioxyde de silicium (90) et une couche de semi-conducteur (100), le procédé de dissolution étant mis en œuvre dans un four dans lequel des structures (50) sont maintenues sur un support, le procédé de dissolution entraînant la diffusion d'atomes d'oxygène compris dans la couche de dioxyde de silicium (90) au travers de la couche de semi-conducteur (100) et générant des produits volatiles, le four comprennant des pièges (110) adaptés pour réagir avec les produits volatiles, de sorte à réduire le gradient de concentration des produits volatiles parallèle à la face avant (70) d'au moins une structure (50).
Patent FR-3007939-A1 (FR)
Title: Ratelier pour equides
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: A01K1/10
Filed: 2013-07-05
Abstract: Ce râtelier a une section horizontale de forme circulaire ou polygonale, entourant une surface de réception du fourrage et présentant au moins une zone d'accès au fourrage. L'invention à pour objet de fournir un râtelier dont la structure soit sans danger pour les équidés l'utilisant et circulant autour de lui et limitant les pertes de fourrage. Selon l'invention, chaque zone d'accès est délimitée par un bat-flanc 6, plein ou grillagé, bordant une ouverture verticale 7 qui, laissant passer la tête de l'équidé, n'est accessible que par un couloir 9, délimité entre le bat-flanc 6 et un bat-flanc extérieur 8. Ce couloir 9 est fermé transversalement par une paroi de tête 10 obligeant l'équidé à tourner la tête pour accéder au fourrage à travers l'ouverture 7 juxtaposée.
Patent FR-3016269-A1 (FR)
Title: Dispositif pour ecoulement goutte a goutte ( arrosage ou autre )
Inventor: FRAISSE JOHAN MARIE JOSEPH
IPC: G05D9/02
Filed: 2013-12-09
Abstract: L'invention se rapporte au domaine de l'arrosage manuel. Le dispositif est constitué d'une réserve d'eau A qui doit être renversé après remplissage et d'un bouchon. L'un ou l'autre, en position renversée, présente une forme de siphon qui peut être ouvert (élément amovible ou sécable) et dans lequel est introduite une mèche H qui d'un coté est immergée dans le liquide (coté récipient) et de l'autre déborde hors du dispositif. Cette mèche H aspire le liquide par capillarité et assure son écoulement par gravité. Les niveaux s'équilibrent entre la colonne d'eau dans le récipient B et la pression atmosphérique en C. De l'air rentre naturellement dans le récipient lorsque le niveau dans l'appendice descend sous (E). Le débit est fonction de H et C, et des caractéristiques intrinsèques de la mèche.
Patent FR-3000849-A1 (FR)
Title: Amplificateur optique solide d'un laser a impulsions de grande puissance
Inventor: CHAMBARET JEAN-PAUL
IPC: H01S3/063
Filed: 2013-01-07
Abstract: L'invention concerne un amplificateur optique solide, pouvant être pompé pour permettre l'amplification optique d'une impulsion lumineuse incidente à amplifier, comprenant au moins une zone d'amplification, prévue pour être traversée par ladite impulsion lumineuse incidente à amplifier, et au moins une paroi latérale, en dehors de ladite zone d'amplification. Selon l'invention, ladite paroi latérale présente une forme adaptée pour qu'une impulsion lumineuse parasite, circulant dans ledit amplificateur dans une direction aléatoire et entrant en contact avec ladite paroi latérale, subisse en moyenne plus d'une réflexion sur ladite paroi latérale avant d'être réfléchie vers ladite zone d'amplification.
Patent FR-3006281-A1 (FR)
Title: Structure de caisse d'un vehicule automobile avec cote de caisse arriere interchangeable
Inventor: BEZEAULT LOIC
IPC: B62D65/02
Filed: 2013-06-04
Abstract: La structure de caisse (10) selon l'invention d'un véhicule automobile comporte deux côtés de caisse (11, 12) reliés en partie supérieure par un pavillon (13) et délimitant chacun deux ouvertures (14, 15) pour des portes latérales associées du véhicule, chaque côté de caisse (11, 12) comportant au moins un côté de caisse arrière (17). La structure de caisse (10) est caractérisée en ce que chaque côté de caisse arrière (17) comprend une interface structurelle (18) soudée au reste de la structure (10) et sur laquelle vient se fixer une peau (19) de côté de caisse, ladite peau (19) de côté de caisse étant interchangeable et ladite interface structurelle (18) étant commune quelle que soit la version de peau (19) de côté de caisse qu'elle reçoit.
Patent FR-3008712-A1 (FR)
Title: Procede optimise de rupture des parois de chlorelles par homogeneisation a tres haute pression
Inventor: PATINIER SAMUEL
IPC: A23L29/00
Filed: 2013-07-19
Abstract: La présente invention est relative à un procédé optimisé de rupture des parois cellulaires des microalgues du genre Chlorella, plus particulièrement Chlorella vulgaris, Chlorella sorokiniana ou Chlorella protothecoides à l'échelle industrielle, mettant en œuvre une technologie d'homogénéisation à très haute pression pour le traitement de la biomasse de microalgues.
Patent FR-3010128-A1 (FR)
Title: Marchepied comprenant une tablette escamotable et un dispositif de blocage en position escamotee de la tablette
Inventor: LACHANT PATRICK
IPC: E06C7/16
Filed: 2013-09-04
Abstract: Marchepied (1) comportant : - un plan (2) avant ; - un plan (3) arrière monté articulé par rapport au plan (2) avant ; - une tablette (5) comprenant un cadre (18) et un plateau (19) rapporté sur le cadre (18), la tablette (5) étant articulée par rapport à l'un des plans (2, 3) entre une position de repos dans laquelle la tablette (5) est sensiblement parallèle audit plan (2, 3), et une position d'utilisation dans laquelle la tablette est espacée angulairement dudit plan (2, 3) ; - un dispositif de blocage en position escamotée de la tablette (5), et - une butée (6) de blocage en position d'utilisation de la tablette (5), le dispositif de blocage comprenant un crochet (30) et une languette (31) élastique solidaire de la tablette (5), apte à venir en prise d'encliquetage avec le crochet (30) en position escamotée de la tablette (5).
Patent FR-3012828-A1 (FR)
Title: Mur isolant a structure autoporteuse appareillee
Inventor: BERTRAND JEAN-LUC
IPC: E04B2/32
Filed: 2013-11-07
Abstract: Le mur isolant est constitué par deux parois verticales (10) écartées l'une de l'autre, formées chacune par empilement, selon des rangées horizontales, d'éléments de construction (12, 13) formant parement, Le mur est remarquable en ce que chaque rangée de chaque paroi (10) est formée par une alternance de blocs massifs de parement structurants (12) et de parements minces, que chaque bloc structurant (12) de chaque paroi (10) prend appui par l'intermédiaire d'un matériel de calage structurant, thermiquement isolant, sur au moins un bloc structurant (12) de la paroi opposée, que l'épaisseur de chaque bloc structurant (12) est égale ou supérieure à la demi épaisseur du mur, que l'épaisseur de chaque parement mince (13) est inférieure à l'épaisseur de chaque bloc structurant (12) et à la demi épaisseur du mur et que les blocs structurants (12) de chaque paroi (10) de mur sont en regard respectivement des parements minces (13) de l'autre paroi de mur.
Patent FR-3013085-A1 (FR)
Title: Cheville a douille expansible et son utilisation pour la fixation d'une piece a un materiau support
Inventor: POURTIER FABRICE
IPC: F16B13/06
Filed: 2013-11-13
Abstract: Cheville (10) à douille expansible, comportant (i) un corps longitudinal (12) fileté formé d'une seule pièce avec un cône d'expansion (16) à l'une de ses extrémités, ce cône étant relié au reste du corps par une portion cylindrique (18) de diamètre d1 inférieur au diamètre nominal D du corps, et (ii) une douille (14) expansible d'épaisseur e montée autour de ladite portion cylindrique du corps et à travers laquelle le cône d'expansion est destiné à être déplacé pour déformer la douille et ancrer la cheville dans un trou d'un matériau support, caractérisée en ce que le rapport d1/D est supérieur ou égal à 60% et le rapport e/d1 est supérieur ou égal à 22%.
Patent FR-2999824-A1 (FR)
Title: Circtui et procede pour repartir la puissance entre des alternateurs
Inventor: GATARIC SLOBODAN
IPC: H02K7/18
Filed: 2013-12-03
Abstract: Procédé pour répartir de la puissance entre au moins deux alternateurs (42, 44) dans un bus partagé (80), le procédé composant l'installation d'un régulateur de partage (60, 62) et d'une boucle de réinjection (110, 112) pour chacun des au moins deux alternateurs (42, 44), la fourniture d'un signal d'entrée (84, 86) à chaque régulateur de partage (60, 62), le signal d'entrée (84, 86) représentant une certaine répartition entre les au moins deux alternateurs (42, 44), l'envoi d'un signal de chaque régulateur de partage (60, 62) à l'un, respectif, des au moins deux alternateurs (42, 44) pour modifier la puissance à la sortie (68, 70) de chaque alternateur (42, 44), et confirmer la répartition de puissance au niveau des sorties (68, 70), dans la boucle de réinjection respective (110, 112).
Patent FR-3014339-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece par fusion selective de poudre
Inventor: KNITTEL STEPHANE
IPC: F01D7/02
Filed: 2013-12-06
Abstract: Procédé de fabrication d'une pièce par fusion sélective de poudre, dans lequel: on dépose une première couche (12) d'une première poudre (2) ayant comme élément principal un premier élément; on dépose sur la première couche une deuxième couche (15) d'une deuxième poudre (22) ayant comme élément principal un deuxième élément, différent du premier élément; et on déplace un premier faisceau énergétique (11), par exemple un faisceau laser ou un faisceau d'électrons, sur la deuxième couche (15), l'énergie apportée par le premier faisceau permettant d'initier une réaction exothermique entre le premier élément et le deuxième élément, l'énergie dégagée par cette réaction exothermique permettant de fondre ensemble, localement, les première et deuxième couches (12, 15).
Patent FR-3014891-A1 (FR)
Title: Liant pour structure multicouche
Inventor: QUINEBECHE SEBASIEN
IPC: C09J151/06
Filed: 2013-12-18
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant pour structures multicouches, comprenant : - de 60% à 95%, en poids de la composition, d'une matrice en polyéthylène choisi parmi les polyéthylènes radicalaires basse densité (PEBD), - de 5% à 40%, en poids de la composition, d'un mélange de deux polyéthylènes, le premier polyéthylène consistant en un polyéthylène métallocène, cogreffé par un acide carboxylique insaturé, monomère de greffage, les greffons d'acide carboxylique insaturé représentant plus de 0,5% en poids du mélange, caractérisée en ce que le second polyéthylène consiste en un polyéthylène radicalaire basse densité (PEBD) et en ce que le MFI ou indice d'écoulement à l'état fondu (norme ASTM D 1238, à 190°C, sous 2,16 kg) est compris entre 4 et 15 g/10 min.. Elle concerne également une structure multicouche incorporant le liant et un procédé de fabrication de cette structure multicouche.
Patent FR-3002819-A1 (FR)
Title: Boite de jonction electrique
Inventor: KAKIMI TAKAAKI
IPC: H02G3/08
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne une boîte de jonction électrique (1) comportant un châssis (2) et un bloc à fixer sur un côté interne du châssis. Le bloc comporte une partie de verrou, et le châssis comporte une partie de réception de verrou sur laquelle la partie de verrou s'assemble. Quatre faces (2a, 2b, 2c, 2d) du châssis agencées de manière à envelopper le bloc comportent une face inclinée (23a, 24a) afin de guider le bloc vers une position de fixation appropriée. Le châssis comporte une double paroi (20) comportant une paroi externe (21) et une paroi interne (22), et une nervure (23) reliant la paroi externe et la paroi interne. La nervure s'étend au-dessus ou au-dessous de la paroi interne, et la face inclinée est agencée sur une partie étendue de la nervure.
Patent FR-3020695-A1 (FR)
Title: Procede optimise de regulation de la consommation electrique d'equipements electriques
Inventor: LEMAIRE PHILIPPE
IPC: G06F1/32
Filed: 2014-05-05
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de données, mis en œuvre dans un gestionnaire d'énergie en charge de réguler la consommation électrique d'un ensemble d'équipements électriques au moyen de consignes de régulation, le procédé comprenant les étapes suivantes: - réception d'au moins un message issu d'au moins un capteur, ledit message comprenant une information captée par ledit capteur et ledit message identifiant un type du capteur ; - mise à jour, en fonction de l'information captée et du type de capteur identifié, d'une consigne de régulation ; - transmission de ladite consigne de régulation mise à jour à au moins un équipement électrique de l'ensemble d'équipements électriques.
Patent FR-3023661-A1 (FR)
Title: Procede d'ajustement d'un signal de cadence d'un circuit d'emission/reception, dispositif de controle, systeme de controle, actionneur et unite de commande associes
Inventor: DESBIOLLES CLAUDES
IPC: H04J3/06
Filed: 2014-07-11
Abstract: Dans ce procédé d'ajustement d'un signal de cadence (18) d'un circuit d'émission/réception (16) de données asynchrones, le circuit d'émission/réception (16) comprend des moyens de génération (20) du signal de cadence (18) à partir d'un premier signal d'horloge (14) et des moyens de réception (22) d'un deuxième signal d'horloge (24), Le procédé comprend : une étape de détermination d'un nombre théorique de périodes du premier signal d'horloge (14) pendant une durée d'un nombre prédéfini de périodes du deuxième signal d'horloge (24), une étape de comptage d'un nombre effectif de périodes du premier signal d'horloge pendant la durée du nombre prédéfini de périodes et une étape d'ajustement de la fréquence du signal de cadence (18) en fonction du nombre effectif de périodes comptées et du nombre théorique de périodes.
Patent FR-3009362-A1 (FR)
Title: Ensemble a vanne et installation de gaz d'echappement
Inventor: HOSSFELD HANS-CHRISTOPH
IPC: F16K11/052
Filed: 2014-08-05
Abstract: Un ensemble à vanne (10) comprend un boîtier (14) qui présente une première entrée (22) et une deuxième entrée (28) ainsi qu'une première sortie (24) et une deuxième sortie (26), un premier passage d'écoulement (32) étant présent entre la première entrée (22) et la première sortie (24) ainsi qu'un deuxième passage d'écoulement (34) entre la deuxième entrée (28) et la première sortie (24) et un troisième passage d'écoulement (36) entre la première entrée (22) et la deuxième sortie (26). L'ensemble à vanne comprend en outre un élément de fermeture (38) qui est agencé mobile et en particulier à pivotement dans le boîtier, qui, dans une position de dérivation, ouvre le premier passage d'écoulement (32) et ferme au moins le deuxième passage d'écoulement (34), et qui, dans une position normale, ferme le premier passage d'écoulement (32) et ouvre le deuxième passage d'écoulement (34) et le troisième passage d'écoulement (36). Selon l'invention, il est prévu un élément de guidage d'écoulement (56) sur l'élément de fermeture (38), lequel fait saillie dans le deuxième passage d'écoulement (34) dans la position normale de l'élément de fermeture (38) et qui est relié à l'élément de fermeture (38) de telle sorte que l'élément de guidage d'écoulement (56) sollicite l'élément de fermeture (38) dans la position normale dans le cas d'un flux de gaz de la deuxième entrée (28) vers la première sortie (24). Selon l'invention, il est en outre prévu une installation de gaz d'échappement (12) présentant un tel ensemble à vanne (10) et un échangeur de chaleur de gaz d'échappement (46).
Patent FR-3020399-A1 (FR)
Title: Ensemble modulaire pour une turbomachine
Inventor: CURLIER AUGUSTIN
IPC: F02C7/36
Filed: 2014-10-03
Abstract: Ensemble modulaire pour une turbomachine, caractérisé en ce qu'il comporte un support annulaire de paliers (26), qui comprend des moyens de liaison à un premier palier à roulement (24) configuré pour être monté autour d'un premier arbre (16) de la turbomachine, et des moyens de liaison à un second palier à roulement (31) configuré pour être monté autour d'un second arbre (18) de la turbomachine non parallèle audit premier arbre.
Patent FR-3027007-A1 (FR)
Title: Dispositif de nettoyage d’une camera d’aide a la conduite d’un vehicule automobile
Inventor: ROUSSEAU JEAN-FRANOIS
IPC: B60S1/66
Filed: 2014-10-10
Abstract: Un dispositif de nettoyage d'une lentille (8) de caméra (2) d'un véhicule automobile, adaptée à réaliser des prises de vue selon un axe optique longitudinal, comporte une tête de nettoyage (4), disposée dans une position fixe par rapport à la caméra (2) de sorte qu'une partie de la tête, porteuse de moyens de nettoyage (20, 36), est disposée selon l'axe optique en aval de la lentille. L'invention trouve particulièrement application dans le nettoyage de caméras de recul, disposées à l'arrière du véhicule et orientées pour prendre des vues d'une scène de route s'étendant à l'arrière du véhicule.
Patent FR-3012067-A1 (FR)
Inventor: BISET CHARLES MICHAEL
IPC: B32B3/12
Filed: 2014-10-17
Abstract: Une nacelle (500) peut comprendre une structure de suppression de bruit (100). La structure de suppression de bruit (100) peut comprendre une pluralité de cellules de suppression de bruit (102a, 102b, 102c) placée entre une couche perforée de matériau (202) et une couche non-perforée de matériau (204). La pluralité de cellules de suppression de bruit (102a, 102b, 102c) peut entrer en contact avec la couche perforée de matériau (202) et la couche non-perforée de matériau (204) à un angle aigu (par exemple, entre 20° et 75°) de sorte que la pluralité de cellules de suppression de bruit (102a, 102b, 102c) est en position non-orthogonale par rapport à la couche perforée de matériau (202) et la couche non-perforée de matériau (204). En outre, chacune de la pluralité de cellules de suppression de bruit (102a, 102b, 102c) peut avoir un profil hexagonal en coupe. En outre, la structure de suppression de bruit (100) peut comprendre une structure de support comprenant une pluralité d'éléments de support (402a, 402b, 402c, 402d), la pluralité de cellules de suppression de bruit (102a, 102b, 102c) étant située dans la structure de support.
Patent FR-3033631-A1 (FR)
Title: Dispositif thermodynamique de transfert de chaleur par compression de vapeur (mono ou multi-etage) et changement de phase, reversible, a haut rendement
IPC: F25B43/00
Filed: 2015-03-13
Abstract: L'invention concerne la conception et l'intégration des échangeurs de chaleur réversibles (6) et (7) pouvant fonctionner alternativement en condenseur ou en évaporateur noyé. Elle concerne aussi la conception et l'intégration d'un échangeur de détente intermédiaire (5) permettant lui aussi l'inversion de cycle du système. La conception de l'ensemble du dispositif thermodynamique intégrant ces nouveautés, permet de fonctionner de manière réversible, tout en gardant un rendement énergétique optimum même sous de forts écarts de température entre ses sources. Il est particulièrement adapté pour des applications réversibles à fort taux de compression, tel que refroidisseur à très basse température (côté froid utile) et/ou tel que pompe à chaleur à haute température (côté chaud utile).