baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3067127-B1 (FR)
Title: Procede d'exploitation d'un bassin sedimentaire comportant des hydrocarbures, au moyen d'une modelisation stratigraphique
Inventor: HAMON YOURI
IPC: G01V9/00
Filed: 2017-06-02
Granted: 2020-10-09
Abstract: Procédé pour exploiter des hydrocarbures au sein d'un bassin sédimentaire, au moyen d'une simulation stratigraphique couplée avec un modèle hydrologique et un modèle diagénétique. Pour au moins un pas de temps, au moyen d'un simulateur stratigraphique, on détermine une représentation maillée du bassin étudié comprenant au moins une composition minéralogique et une porosité au sein de chaque maille. Puis, au moyen d'un modèle hydrologique, on délimite au moins une zone hydrologique et on détermine en chacune des mailles situées dans la zone au moins une composition chimique des fluides et une direction de circulation des fluides. Puis on met à jour au moins la composition chimique des fluides, la composition minéralogique et la porosité en chacune des mailles de la représentation maillée au moyen d'un modèle diagénétique comprenant un bilan des flux hydrologiques, établi au moyen au moins des directions de circulation des fluides et à partir duquel on détermine un ordre de parcours des mailles par les fluides, et comprenant un modèle cinétique réactionnel, modélisant les interactions entre la composition chimique des fluides et la composition minéralogique dans la maille. Application notamment à l'exploration et à l'exploitation pétrolière.
Patent FR-3066951-B1 (FR)
Title: Profile, notamment pour vehicule automobile, avec un insert lamine.
Inventor: DOMINIQUE BUSVELLE
IPC: B21D31/00
Filed: 2017-06-05
Granted: 2019-08-23
Abstract: Un insert (100') pour un profilé, notamment pour véhicules automobiles, ledit insert étant formé d'une bande métallique s'étendant suivant une direction longitudinale et présentant des interstices (11) traversant l'épaisseur de la bande et s'étendant suivant une direction correspondant à la largeur de la bande, ces interstices correspondant à des fentes auparavant formées dans la bande et ayant été obtenus par étirage de la bande fendue et déformation, pendant ou après l'étirage, d'une portion (10) seulement de la largeur de la bande, en exerçant des efforts suivant l'épaisseur de la bande sur cette portion, cette portion définissant au moins une partie des bords des interstices de sorte que ces bords (12, 13) dans la portion laminée sont déformés suivant la direction longitudinale. Cette déformation permet de combler une partie des interstices (11). Ainsi, lorsqu'un matériau polymère est extrudé autour dudit insert pour former un profilé, les variations de pression au cours de l'extrusion restent limitées et le profilé obtenu présente un aspect de surface plus esthétique.
Patent FR-3068522-B1 (FR)
Title: Systeme d'interface modulaire pour un reflecteur d'antenne, en particulier d'une antenne d'un engin spatial tel qu'un satellite notamment.
Inventor: LEBORGNE FLORIAN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2019-08-16
Abstract: - Système d'interface modulaire pour un réflecteur d'antenne, en particulier d'une antenne d'un engin spatial tel qu'un satellite notamment. - Le système d'interface modulaire (1) comporte une pièce d'interface (5) destinée à être liée mécaniquement à un élément mécanique (6) faisant partie d'une plate-forme d'un engin spatial, une structure multipode (7) pourvue, à une première extrémité (7A), d'au moins trois pieds (8) et configurée pour réaliser une liaison mécanique entre, d'une part, la pièce d'interface (7) agencée à une seconde extrémité (7B) opposée à ladite première extrémité (7A), et d'autre part, respectivement, une pluralité d'éléments de jonction (9), chaque élément de jonction (9) étant lié à l'un des pieds (8) de la structure multipode (7) auquel il est associé, et lesdits éléments de jonction (9) qui sont destinés à être liés mécaniquement à une face arrière (3B) du réflecteur d'antenne (2).
Patent FR-3070956-B1 (FR)
Title: Pied aerodynamique d'aileron de vehicule automobile
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: B62D35/00
Filed: 2017-09-11
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un pied (10) d'aileron (50) de véhicule automobile, comportant une extrémité inférieure (20) apte à être fixée à un véhicule automobile, et une extrémité supérieure (24) apte à être reliée à une lame aérodynamique de l'aileron, et comportant au moins un canal apte à rediriger un flux d'air en direction de la lame aérodynamique.
Patent FR-3073247-B1 (FR)
Title: Lamelles de coupure thermique extrudees pour vitrage
Inventor: KAMENNOFF DANIEL
IPC: E06B3/273
Filed: 2017-11-06
Granted: 2021-10-29
Abstract: Intercalaire de coupure thermique (8, 28, 38, 48) comprenant une première face prévue pour venir en appui sur le chant d'un vitrage (6, 16, 46) en s'étendant sensiblement sur toute sa longueur, et une deuxième face prévue pour être fixée sur l'un des profilés (2) du châssis de la menuiserie dudit vitrage, caractérisé en ce que ladite première face comprend au moins deux lamelles souples (1, 11, 31, 41, 51) en plastique extrudé.
Patent FR-3073572-B1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a grilles mobiles pour ensemble propulsif d’aeronef et procedes de montage et demontage s’y rapportant
Inventor: CARUEL PIERRE
IPC: F02K1/72
Filed: 2017-11-16
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention concerne un ensemble propulsif d'aéronef à moteur doté d'un inverseur de poussée à grilles (43) de déviation mobiles. Les grilles (43) de déviation sont reliées à des rails (45) de grilles suivant une liaison glissière autorisant une translation des grilles (43) entre une position de croisière et une position d'inversion de poussée. L'inverseur de poussée est agencé pour permettre un positionnement des rails (45) de grilles dans une position avancée dans laquelle le moteur, les rails (45) de grilles et les grilles (43) de déviation peuvent être retirés de l'ensemble propulsif sans collision des rails (45) de grilles avec le capot mobile (41) de l'inverseur. L'invention concerne aussi des procédés de démontage et de montage ou remontage permettant de réaliser des opérations de maintenance sur le moteur ainsi déposé.
Patent FR-3073971-B1 (FR)
Title: Inducteur magnetique, pompe electromagnetique comportant un tel inducteur magnetique et procede de fabrication d'un inducteur magnetique
Inventor: VITRY SYLVAIN
IPC: F04B17/04
Filed: 2017-11-20
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un inducteur magnétique (100) pour une pompe électromagnétique (1), l'inducteur magnétique (100) étant destiné à être alimenté au moyen d'un courant polyphasé comprenant au moins deux phases (P1, P2, P3), l'inducteur magnétique (100) comprenant un corps d'inducteur magnétique (101) et pour chacune des phases (P1, P2, P3) du courant polyphasé, N paires (1101,2,..,N-1,N, 1201,2,..,N-1,N, 1301,2,..,N-1,N) de bobines élémentaires (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N,1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N1321,2,..,N-1,N) de même sens d'enroulement se succédant). La connexion entre les bobines élémentaires(1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) associées à ladite phase est comme suit : pour chacune de la première à la N-1ième (1101,2,.., N-1, 1201,2,..,N-1, 1301,2,..,N-1) paire, chacune de la première et la deuxième bobine élémentaire (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) présente l'une de ses extrémités (I, O) reliée à l'extrémité du même type de la bobine élémentaire (1111,2,..,N-1,N, 1121,2,..,N-1,N, 1211,2,..,N-1,N, 1221,2,..,N-1,N, 1311,2,..,N-1,N, 1321,2,..,N-1,N) du même type qui la succède directement.
Patent FR-3076312-B1 (FR)
Title: Poteau pour balustrade ou analogue et systeme de balustrade comportant un tel poteau
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: F16B7/20
Filed: 2018-01-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: La présente invention a pour objet un poteau (1) pour balustrade ou analogue, comprenant un corps (2) allongé pourvu de plusieurs sites de fixation (3) pour un ou plusieurs éléments de remplissage destinés à s'étendre entre deux poteaux (1), ces sites (3) étant répartis le long dudit corps (2), ledit corps allongé (2) comportant également, au niveau d'une extrémité inférieure (5), une platine de fixation au sol et, au niveau d'une extrémité supérieure (5') opposée, un support de montage (7) pour une main courante ou analogue, ledit poteau (1) présentant une structure composite, avec un assemblage mécanique de la platine (6) et du support (7) avec le corps allongé (2).  Poteau (1) caractérisé en ce que ledit corps allongé (2) comprend deux pièces profilées creuses (8 et 8') assemblées mécaniquement, et entre lesquelles sont montées, d'une part, des pièces (9) de liaison et d'entretoisement et, d'autre part, une pièce d'ancrage (10) pour la platine de fixation (6), les deux demi-coques (8 et 8') étant non jointives et une portion centrale au moins du corps de chacune desdites pièces de liaison et d'entretoisement (9) étant accessible.
Patent FR-3082387-B1 (FR)
Title: Ensemble electronique comprenant un coffre et un tiroir a cartes electroniques inserable dans le coffre
Inventor: ZANETTI ADRIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2018-06-07
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'ensemble électronique comprend: - un coffre, - un tiroir recevant au moins une carte électronique (18), le tiroir étant configuré pour être inséré à l'intérieur du coffre par coulissement suivant une direction longitudinale, chaque carte électronique (18) portant un connecteur de carte (22), - au moins un connecteur de coffre (20) dans le coffre et prévu pour s'enficher avec un connecteur de carte (22) du fait de l'insertion du tiroir dans le coffre, le connecteur de coffre (20) étant monté flottant en étant mobile par rapport au coffre dans au moins une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, et - un dispositif de centrage (24) configuré pour centrer le connecteur de coffre (20) par rapport au connecteur de carte (22) correspondant du fait de l'insertion du tiroir dans le coffre.
Patent FR-3083107-B1 (FR)
Title: Composition cosmetique presentant un aspect givre
Inventor: SALOT FLORIANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-05
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique comprenant, dans une phase aqueuse : a. au moins un carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon, b. au moins un phosphate d'amidon, c. au moins un polyacrylate de sodium, et d. au moins un polysaccharide non amylacé ; dans laquelle la concentration totale en carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon et phosphate d'amidon est de moins de 6% en poids par rapport au poids total de la composition, et le ratio massique [carboxyalkyle en C1-C4 d'amidon / phosphate d'amidon] est d'au moins 2. La présente invention concerne en outre un procédé de traitement cosmétique de la peau comprenant l'application de la composition selon l'invention, en particulier pour le soin, le nettoyage et/ou le démaquillage de la peau.
Patent FR-3084661-B1 (FR)
Title: Four de verrerie pourvu de fibres optiques
Inventor: BOINET MICKAEL
IPC: G01K11/32
Filed: 2018-08-01
Granted: 2021-01-22
Abstract: Four de verrerie comportant : - une partie réfractaire définissant une face chaude (16c) en contact ou destinée à être en contact avec du verre en fusion ou avec un environnement gazeux en contact avec du verre en fusion, et une face froide (16f) écartée de ladite face chaude, et - un dispositif de mesure de températures comportant : - un guide d'ondes (12) comportant une partie de mesure (20) comportant au moins un capteur (22i) de mesure de température configuré pour envoyer un signal de réponse en réponse à l'injection d'un signal d'interrogation dans le guide d'ondes ; et - un interrogateur (14) connecté à une entrée du guide d'ondes et configuré pour injecter le signal d'interrogation (I) dans ladite entrée, recevoir ledit signal de réponse (Ri) renvoyé par le capteur en réponse à l'injection dudit signal d'interrogation, analyser le signal de réponse reçus et émettre un message en fonction de ladite analyse.
Patent FR-3086375-B1 (FR)
Title: Plaque constitutive d'un echangeur de chaleur et echangeur de chaleur comprenant au moins une telle plaque
Inventor: TISSOT JULIEN
IPC: F28F13/06
Filed: 2018-09-25
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne une plaque (105) constitutive d'un échangeur de chaleur et destinée à délimiter au moins un canal (111) de circulation d'un fluide. La plaque (105) comprend au moins un fond (106) et un bord (131, 141) qui délimite le canal (111). La plaque (105) comprenant au moins une ouverture (110) configurée pour alimenter le canal (111) en fluide. Le fond (106) est pourvu d'au moins une protubérance (112a, 112b) configurée pour perturber un écoulement du fluide dans le canal (111). La protubérance (112a, 112b) comprend au moins une paroi sommitale (150) qui est en contact avec le bord (131, 141)
Patent FR-3087381-B1 (FR)
Title: Procede et installation pour l’assemblage d’une ebauche de pneumatique
Inventor: HECTOR DENIS
IPC: B29D30/20
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-08-20
Abstract: L'invention concerne un procédé et une installation (10) pour l'assemblage d'une ébauche de pneumatique, ladite installation (10) comprenant : - au moins un tambour de confection (T1,T2), ledit tambour de confection (T1,T2) étant fixé de manière rotative à l'extrémité d'un bras (B1,B2) d'un robot (R1,R2) de telle sorte qu'il puisse tourner autour d'un axe de rotation (X1,X2), ledit bras (B1,B2) étant mobile selon au moins trois degrés de liberté de manière à permettre un déplacement dudit tambour de confection (T1,T2) à l'intérieur d'une zone de travail (Z1,Z2); - une pluralité de plates-formes de distribution (11, 11') de bandes de matériau destinées à être enroulées autour du tambour de confection (T1,T2), lesdites plates-formes (11, 11') étant disposées au moins partiellement à l'intérieur de la zone de travail (Z1,Z2).
Patent FR-3073024-B1 (FR)
Title: Ensemble ressort pneumatique de secours
Inventor: NONG DUOMIN
IPC: F16F13/06
Filed: 2018-10-23
Granted: 2022-03-11
Abstract: Est divulgué un ensemble ressort pneumatique de secours comprenant une plaque de couvercle supérieure, un coussin d'air, une plaque d'extrémité supérieure et une plaque d'extrémité inférieure ; la périphérie de la plaque d'extrémité supérieure est raccordée à la périphérie de la plaque d'extrémité inférieure par l'intermédiaire du coussin d'air ; un élastomère en sablier est raccordé entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure ; de multiples ressorts en acier sont agencés entre la plaque de couvercle supérieure et la plaque d'extrémité supérieure dans la direction circonférentielle de l'élastomère en sablier dans un mode en pression. L'ensemble ressort pneumatique de secours est simple en termes de structure, commode à installer, de faible rigidité verticale sous charge lourde, présente une déformation verticale importante, un confort et une stabilité élevés, est capable de prévenir le fluage et de parvenir à une butée souple et autres.
Patent FR-3092012-B1 (FR)
Title: Module et système de dépollution d'air
Inventor: ROUX JEAN-MAXIME
IPC: B03C3/34
Filed: 2019-01-28
Granted: 2020-12-25
Abstract: L’invention concerne un module de dépollution d'air par électrofiltration humide, caractérisé en ce qu'il comporte :                                   Au moins un premier conduit (30) tubulaire de forme hélicoïdale à section fermée présentant une paroi (300) délimitant un espace interne et un espace externe et comportant une entrée d'eau, une entrée d'air et une sortie d'air,                 Au moins une première électrode (33) et une deuxième électrode (34), ladite deuxième électrode (34) étant réalisée en continu sur toute la longueur du premier conduit (30),                 Une première rampe d'écoulement (303) d'un flux d'eau (F_eau) reliée à ladite entrée d'eau et un canal d'écoulement d'un flux d'air (Fi_air) relié à ladite entrée d'air, ladite rampe d'écoulement et ledit canal d'écoulement étant superposés et agencés dans le même espace interne dudit conduit (30) entre ladite première électrode et ladite deuxième électrode.                                        Figure à publier avec l'abrégé : Fig.              7
Patent FR-3093025-B1 (FR)
Title: Système alvéolaire dilatable pour panneau sandwich
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02K1/82
Filed: 2019-02-26
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention concerne un panneau sandwich (10) pour nacelle (100) de turboréacteur d’aéronef, comportant :      une peau dite externe (14, 141), destinée à être au contact d’un flux d’air,  une peau dite interne (12, 120, 121, 122, 123), opposée à la peau externe (14, 141),  un système intermédiaire (15) comprenant des cloisons (16, 161) reliant les peaux interne (12, 120, 121, 122, 123) et externe (14, 141), de façon à former des alvéoles (18, 180, 181, 182, 183),      la peau interne (12, 120, 121, 122, 123) d’au moins une alvéole (18, 180, 181, 182, 183) présentant au moins une ondulation destinée à permettre aux matériaux constitutifs du panneau sandwich de se déformer en cas de variation thermique.    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3094865-B1 (FR)
Title: Armoire informatique comprenant des dispositifs d’interconnexion de commutateurs d’interconnexion et d’elements montables en bâti
Inventor: DEMANGE FABIEN
IPC: H05K7/14
Filed: 2019-04-04
Granted: 2021-10-29
Abstract: TITRE              : ARMOIRE INFORMATIQUE COMPRENANT DES DISPOSITIFS D’INTERCONNEXION DE COMMUTATEURS D’INTERCONNEXION ET D’ELEMENTS MONTABLES EN BÂTI Un aspect de l’invention concerne une armoire informatique modulaire (100) comprenant au moins un dispositif d’interconnexion interchangeable (200) configuré pour interconnecter le commutateur d’interconnexion (140) avec l’élément montable en bâti (150), ledit dispositif d’interconnexion interchangeable (200) comprenant :                                    une paroi de connexion (221) à un élément montable en bâti (150), ladite paroi de connexion (221) s’étendant selon un deuxième plan orthogonal au premier plan de l’élément montable en bâti (150), ladite paroi de connexion (221) comprenant au moins un troisième connecteur (222) connectable en aveugle configuré pour être connecté en aveugle au au moins un premier connecteur (151) connectable en aveugle compris dans l’élément montable en bâti (150),                 au moins un câble (210) relié au troisième connecteur (222) de la paroi de connexion (221), ledit câble d’interconnexion (210) comprenant au moins un quatrième connecteur (212) configuré pour être connecté au au moins un deuxième connecteur de la pluralité de deuxièmes connecteurs compris dans le commutateur d’interconnexion (140).                           Figure à publier avec l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3109429-B1 (FR)
Title: Luminaire d’éclairage extérieur autonome à énergie solaire
Inventor: LLUELLES FABRICE
IPC: F21V33/00
Filed: 2019-04-29
Granted: 2023-11-10
Abstract: Un Corps de format rectangulaire contenant tous les composants est prévu pour un montage au sommet de candélabre avec un diamètre en tête de 60 à 89mm, le corps reçoit : le pack de batterie, le DRIVER, le capteur de présence et le module optique LED, le corps est fabriqué en Aluminium épaisseur 4mm Le capot supérieur est amovible, il est fixé par le dessus du corps et peut être de forme définit par le client (ovale, rond, rectangulaire ….), le capot reçoit le panneau solaire. Etant amovible et complètement indépendant du corps il peut être changé sur site par un agent de maintenance sans avoir besoin d’un retour en usine. Le capot est fabriqué en Aluminium épaisseur 3 ou 4mm (en fonction de la taille ou de la forme)
Patent FR-3105186-B1 (FR)
Title: Conteneur etanche comprenant un dispositif permettant un raccordement amovible a une enceinte
Inventor: FELIX JULIEN
IPC: G21F7/005
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention porte sur un conteneur (1) étanche comprenant un corps de conteneur (2) présentant une ouverture de passage (8) délimitée par une bride et obturée par une porte (7) amovible montée sur la bride, un joint d’étanchéité (13) annulaire situé entre la bride et la porte (7), la bride, la porte (7) et le joint d’étanchéité formant un dispositif de connexion étanche apte à être raccordé à un dispositif de connexion complémentaire d’une enceinte stérile par des moyens de raccordement à baïonnette en vue de permettre un communication stérile entre le conteneur étanche et l’enceinte stérile, caractérisé en ce que le joint d’étanchéité (13) comporte, sur son pourtour périphérique intérieur, un bourrelet annulaire d’accroche (130) de la porte (7) sur la bride s’enfichant dans une encoche (70) de la porte (7).                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106930-B1 (FR)
Title: Procédé de gravure à l’échelle nanométrique d’un alliage germanium étain (GeSn) pour transistor FET
Inventor: EUSTACHE ETIENNE
IPC: H01L21/3065
Filed: 2020-01-31
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne un procédé de gravure à l’échelle nanométrique d’une couche de Ge1-xSnx sur un support pour transistor FET, x étant la concentration en étain dans l’alliage GeSn, ledit procédé de gravure comprenant :- une étape de gravure plasma de ladite couche de Ge1-xSnx avec un mélange comprenant du dichlore (Cl2), et du diazote (N2) et sous une pression de gravure inférieure ou égale à 50 mTorr, de préférence inférieure ou égale à 10 mTorr.  L’invention concerne également un procédé de fabrication d’un canal de conduction sur un support pour un transistor FET, comprenant une étape de formation d’une couche en Ge1-xSnx sur ledit support, ladite couche étant réalisée par croissance épitaxiale, et une étape de gravure de la couche de Ge1-xSnx selon le procédé de gravure.  L’invention concerne également un canal de conduction en Ge1-xSnx pour transistor FET, le canal étant obtenu selon le procédé de fabrication, et un transistor FET comprenant une pluralité de canaux de conduction en Ge1-xSnx.  Figure pour l’abrégé : Figure 3C
Patent FR-3108592-B1 (FR)
Title: Convoyeur élévateur à raclettes pour le convoyage de copeaux d’usinage
Inventor: MARNAS YVES
IPC: B65G19/04
Filed: 2020-03-26
Granted: 2022-03-18
Abstract: L’invention concerne un élévateur à raclettes pour le convoyage de copeaux d’usinage, comprenant une chaine de convoyage (2) équipée de raclettes (4) et agencée en rotation à l’intérieur d’une structure support (3) de sorte à venir successivement racler les copeaux contre une paroi de fond de la structure support (3) et élever lesdits copeaux depuis une entrée et jusqu’à une évacuation de ladite structure support (3), caractérisé en ce que la structure support (3) est composée de plusieurs modules assemblés entre eux de manière amovible, dont ;- un module vertical (7) composé lui-même de plusieurs modules verticaux (71, 72, 73) d’au moins deux longueurs différentes assemblés entre eux de manière amovible ;- un module d’entrée (8) avec une partie horizontale pourvue d’une ouverture (8a) d’alimentation en copeaux et équipée de moyens (6) de réception d’un broyeur en aplomb de l’ouverture, et une partie coudée reliant le module d’entrée (8) aux modules verticaux (71, 72, 73) ;- un module d’évacuation (9) avec une partie coudée reliée aux modules verticaux (71, 72, 73) et une ouverture (92) pour l’évacuation de copeaux.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1