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Patent WO-9610043-A1 (WO)
Title: Polymeres fonctionnalises, leur procede de synthese, leur utilisation comme agents tensioactifs en particulier dans des compositions cosmetiques et notamment des vernis a ongle
Inventor: TONDEUR CAROLE
IPC: C09K23/28
Filed: 1995-09-28
Abstract: L'invention concerne un polymère fonctionnalisé répondant à la formule (1): (P)-S-X-F, dans laquelle: (P) est une chaîne polymérique à caractère hydrophobe obtenue par polymérisation radicalaire d'au moins un monomère, S représente le soufre, X représente: une chaîne hydrocarbonée saturée ou insaturée, linéaire ou ramifiée, comprenant 1 à 6 atomes de carbone et subsitutée par au moins un groupe COOH ou NH2 sous forme libre ou salifiée; une chaîne peptidique constituée de 2 à 4 acides aminés, en particulier, naturels; F représente un groupe COOH ou NH2, sous forme libre ou salifiée à l'exception des macromonomères φ-dicarboxylique résultant de la polymérisation radicalaire d'un monomère en présence d'un agent de transfert de chaîne constitué d'acide thiomalique. Elle concerne également l'utilisation des polymères fonctionnalisés ci-dessus ainsi que de ceux résultant de la polymérisation radicalaire d'un monomère en présence d'acide thiomalique comme agents tensioactifs notamment comme agent mouillant, dispersant, stabilisant de dispersion de particules ou pour préparer des microdispersions. Elle concerne également des compositions cosmétiques incluant ces polymères et notamment des vernis à ongles.
Patent FR-2717343-A1 (FR)
Title: Combinaison d'équipements de travail montés sur un véhicule porteur à roues avant directrices.
Inventor: KARL-HEINZ RADKE
IPC: A01D34/66
Filed: 1995-02-16
Abstract: a) L'invention concerne combinaison d'équipements de travail monté sur un véhicule porteur à roues avant directrices. b) Cette combinaison est caractérisée en ce que l'équipement frontal (10) est monté sur le véhicule porteur (1) de manière à pouvoir se déplacer transversalement par rapport à la direction d'avancement du véhicule en même temps que les roues avant (2) modifient leur angle de braquage, et en fonction de cet angle.
Patent FR-2730716-A1 (FR)
Title: Transportable fork=lift trolley with collapsible driver's cage
Inventor: PATANCHON JEAN PIERRE
IPC: B66F9/075
Filed: 1995-02-17
Abstract: The control position (5) and motor (4) occupy opposite ends of the chassis (1). The fork mechanism (6) is side-mounted between two outrigged wheels (2). The steering wheel (7) controls a third wheel (3) under the chassis. The operator is protected by tubular metal side-frames (11, 23), interconnected by a rear cross-bar (13) and a top grill (14). Security locks protect cage integrity. For stowage, e.g. on the rear of a goods vehicle, the seat (8a) is tipped forward till the back (8b) rests on the steering wheel (7). The rear bar (13), pivoted on one side frame, swings up, side-frames fold against the chassis end (Q) and side (P), while the grill (14) folds inward, presenting an unencumbered face (P) to the parent vehicle. Interlocks inhibit starting.
Patent FR-2716499-A1 (FR)
Title: Accumulateur haute pression à usage de tube de distribution de carburant pour un moteur à combustion interne.
Inventor: ULRICH AUGUSTIN
IPC: F02M55/02
Filed: 1995-02-20
Abstract: L'invention concerne un accumulateur haute pression, agencé comme un tube de répartition de carburant pour des systèmes "Common-Rail", et auquel sont reliés des conduits haute pression aboutissant à des injecteurs et raccordés à la chambre de pression du tube de répartition de carburant. Le tube (1) de répartition de carburant, est entouré par un tube extérieur (4) à paroi mince, comportant des orifices de passage (7) pour les conduits haute pression (2), avec interposition d'une pièce de fixation (5) pourvue de trous récepteurs (6) et dans chaque trou récepteur (6) est vissée une vis-chapeau (3), liée axialement au conduit haute pression (2) dans la direction de montage pour appliquer de façon étanche ce conduit haute pression (2) contre un siège d'étanchéité (12) prévu sur le tube de répartition de carburant.
Patent FR-2735643-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour detecter la presence d'un signal periodique dans un ensemble de signaux
Inventor: DELUMEAU FRANCOIS
IPC: G06F17/00
Filed: 1995-06-15
Abstract: Le signal présente une répétition périodique d'une fréquence pendant une durée prédéterminée (TON ), la fréquence, la période T et la durée (TON ) sont affectées de tolérances (dT, dTON ) respectives prédéterminées. Le procédé comporte: la discrimination de la fréquence considérée des autres fréquences et la délivrance d'un signal de sortie à deux niveaux; l'échantillonnage de ce dernier sur une durée au moins égale à deux périodes maximales T + dT; la détection et la pesée de série d'échantillons Si de niveau correspondant à la présence de ladite fréquence; la création d'un historique en projetant dans un intervalle de temps futur compris entre ti + Tmin et ti + Tmax une valeur Histo (j) égale au poids Pi des séries Si sauf s'il a été affecté à chaque instant tj de cet intervalle une valeur plus forte; la corrélation entre le poids Pi calculé le cas échéant pour la série Sj de l'instant tj et la valeur Histo (j) correspondant au poids Pi relatif à la série repérée en ti , et la décision de la présence ou de l'absence du signal en fonction d'un critère de décision prédéterminé. Application à la détection du CNG.
Patent FR-2735624-A1 (FR)
Inventor: VEZZINI ANDREA
IPC: H02J7/00
Filed: 1995-06-16
Abstract: The filtered (9) power supply (6,7) is rectified (8), the positive pole being connected (13a - 13c), during charging, to the switching, e.g. IGBT, power transistor (14) supplying converter units (CV1,CV2,...), each charging one section (G1,G2,...) of the series-connected battery through a transformer (T1,T2,...) and rectifying unit (D1,C1;D2,C2,...). Converter inputs are individually controlled by thyristors (Th1,Th2,...) according to voltage conditions on the corresponding sections, as monitored by comparators (COMP1,COMP2,...), inputting via optical couplers (OC1,OC2,...) to a controlling microprocessor which ensures each section is charged to its full capacity without damaging lower rated sections. While discharging, the battery positive is connected (13b - 13c) to the charger circuits, which exercise compensatory control of individual sections, so that each makes an appropriate contribution to the overall demand.
Patent FR-2739378-A1 (FR)
Inventor: HUSER MARC
IPC: B01J31/24
Filed: 1995-09-29
Abstract: A method for the hydrocyanation of ethylenically nitrile-unsaturated organic compounds, and particularly diolefins or substituted olefins such as alkene nitriles. Specifically, the method is for hydrocyanating organic compounds comprising at least one double ethylene bond by reacting them with hydrogen cyanide in the presence of an aqueous solution of a catalyst that includes at least one transition metal compound and at least one water-soluble phosphine, wherein said water-soluble phosphine is a monodentate or bidentate phosphine.
Patent FR-2740246-A1 (FR)
Title: Burglar alarm system using sensor associated with lock mechanism
Inventor: MARINI RENZO
IPC: E05B45/12
Filed: 1995-10-24
Abstract: The anti-intrusion device comprises a lock (S) comprising a casing (1) within which there is a tenon (3) able to slide under the action of a key (4). The tenon is held within the mortise with a spring action preventing movement of the tenon except under the control of the key. Within the lock there is a sensor (5) which is able to detect the movement of a component (6) which is associated with the sliding tenon. The sensor is connected to a radio transmitter (7). When movement of the tenon is detected by the sensor, the transmitter sends an alarm signal which is picked up by a remote receiver (8) producing an audible alarm signal.
Patent FR-2740270-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion du type comportant une fiche male destinee a s'inserer dans une fiche femelle et piece intercalaire pour ce dispositif de connexion
Inventor: BLANCHOT MICHELE
IPC: H01R13/453
Filed: 1995-10-24
Abstract: Suivant l'invention, la fiche femelle (1) porte une pièce intercalaire (2) qui soit comporte des moyens de sécurité tels qu'un obturateur (3) ou un discriminateur, soit sert d'entretoise, et est destinée à être interposée entre la fiche femelle et la fiche mâle lorsque celle-ci est insérée dans la fiche femelle.
Patent FR-2726326-A1 (FR)
Title: Dispositif de balayage pour un moteur a deux temps
Inventor: SHIRAI KATSUHIKO
IPC: F02B25/14
Filed: 1995-10-30
Abstract: Ce dispositif de balayage pour moteur à deux temps à cylindres multiples est conçu pour introduire de façon homogène de l'air neuf dans chaque cylindre (1) par des orifices de balayage (4) entourant ce dernier afin d'améliorer l'efficacité du balayage. Une chambre de balayage (2) entoure les cylindres. Des protubérances (5) sont placées de chaque côté de la surface intérieure de la chambre de balayage, entre les cylindres. Un passage de balayage (7) est formé le long de la circonférence extérieure de chaque cylindre, à égale distance entre la surface intérieure de la chambre de balayage et les chemises des cylindres, contribuant à un écoulement homogène et unidirectionnel dans la chambre. Une lumière (8) d'introduction d'air neuf s'ouvre tangentiellement sur la circonférence extérieure d'un cylindre situé en une extrémité, afin d'augmenter cet effet.
Patent FR-2727009-A1 (FR)
Title: Article absorbant ayant un noyau absorbant composite
Inventor: FAULKS MICHAEL JOHN
IPC: A61F13/53
Filed: 1995-11-10
Abstract: Le noyau absorbant (100) a une section avant (50), une section arrière (52) et une section d'entrejambe (54) et il comprend: a) au moins une portion absorbante (102, 104, 106); et b) au moins une portion résiliente poreuse (108, 110) qui a un volume de vides et qui est située adjacente à ladite au moins une portion absorbante (102, 104, 106), ladite au moins une portion résiliente poreuse (108, 110) ayant une récupération après compression à l'état humide d'au moins environ 85%. Le noyau absorbant est particulièrement efficace à éviter les fuites dans les articles absorbants ayant une largeur d'entrejambe très étroite.
Patent WO-9626295-A1 (WO)
Title: Procede d'elaboration d'une tole ou d'une bande en acier pour la realisation d'une boite et tole ou bande en acier obtenue par ce procede
Inventor: LESPAGNOL MICHEL
IPC: C21D8/04
Filed: 1996-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'élaboration d'une tôle ou d'une bande destinée à la réalisation d'une boîte obtenue par emboutissage-repassage à partir d'un acier possédant la composition en pourcentage poids suivante, Carbone inférieur à 0,008 %, Manganèse compris entre 0,10 et 0,30 %, Azote inférieur à 0,006 %, Aluminium compris entre 0,01 et 0,06 %, Phospore inférieur à 0,015 %, Soufre inférieur à 0,020 %, Silicium inférieur à 0,020 %, au maximum 0,08 % d'un ou plusieurs des éléments choisis parmi le cuivre, le nickel et le chrome, le reste étant du fer et des impuretés résiduelles, procédé dans lequel la brame est laminée à chaud en une tôle à chaud ou feuillard d'épaisseur inférieure à 3mm, puis la tôle à chaud ou le feuillard est laminé à froid avec un taux de réduction compris entre 83 et 92 % et soumis à un recuit de recristallisation et enfin relaminé à froid avec un taux de réduction compris entre 10 et 40 %.
Patent WO-9631851-A1 (WO)
Title: Recepteur portatif de radiomessagerie unidirectionnelle dote d'un emetteur de signaux sonores codes, et procede d'identification utilisant ce recepteur
Inventor: LEWINER JACQUES
IPC: G08B5/22
Filed: 1996-04-04
Abstract: L'invention concerne un récepteur portatif de radiomessagerie unidirectionnelle, comportant des moyens de réception (4, 5, 6) pour recevoir des messages radio, une mémoire (8) pour stocker des messages, un écran (2), un clavier (3), une unité centrale électronique (7) et un haut-parleur (9). L'unité centrale est prévue pour reconnaître des messages spécifiques dits 'codes primaires de certification', et pour faire émettre un signal sonore codé par le haut-parleur, en fonction d'un code secondaire tapé par un utilisateur au moyen du clavier, et d'un code supplémentaire accessible à l'unité centrale. Le signal sonore codé permet d'identifier l'utilisateur.
Patent FR-2744439-A1 (FR)
Title: Apparatus for preparing aqueous salt solution
Inventor: BRIGNONE ENZO
IPC: A47L15/42
Filed: 1996-02-01
Abstract: An installation for preparing an aqueous salt solution for reducing the hardness of water, supplied to an electric household machine, comprises a by-pass duct which is equipped for selective constriction and can connect an entry pipe (16) directly with a discharge line (20). The apparatus features a second partial by-pass duct, having a short passage inside a salt container (10), which can be constricted selectively and can connect the entry pipe with the discharge pipe.
Patent WO-9712471-A1 (WO)
Title: Procede et systeme pour transferer des informations entre deux p opulations de personnes, l'une etant nomade l'autre etant sedentaire
Inventor: GORETA LUCAS
IPC: H04M3/38
Filed: 1996-09-25
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant à deux populations (12) de personnes, l'une étant sédentaire (notamment un prestataire de services à distance) l'autre étant nomade (notamment les clients (11) de ce prestataire de services), d'échanger des données de manière sûre et rapide. Ce procédé comprend les étapes suivantes: on met à la disposition des personnes de la population nomade des objets portatifs, au format carte de crédit (10). Au moyen de cette carte, on émet de brefs signaux acoustiques d'identification (20), de type DTMF, cryptés au moins en partie, qui sont reçus au moyen du microphone (17) d'un équipement téléphonique standard puis traités au moyen de l'équipement téléphonique standard (16) de manière à ce que le signal résultant puisse être transmis, via un réseau téléphonique ou informatique (15), au service informatique (18) d'une au moins des personnes (12) de la population sédentaire. On traite les signaux provenant de la carte au moyen d'un logiciel spécifique (26) dont les paramètres sont fonction des caractéristiques de la carte, de ses conditions d'utilisation en combinaison avec le microphone de l'équipement téléphonique, des caractéristiques du réseau de communication pour des signaux d'un type particulier correspondant aux données d'identification transmises, on décrypte les signaux, et les données obtenues après décryptage sont comparées aux données d'identification de la carte et de la personne titulaire de la carte, détenues par le service informatique.
Patent WO-9717632-A1 (WO)
Title: Dispositif d'affichage a base de cristaux liquides et a effet bistable
Inventor: BARBERI RICARDO
IPC: G02F1/137
Filed: 1996-11-08
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'affichage comprenant deux plaques transparentes parallèles (10, 12) munies d'électrodes transparentes sur leurs surfaces internes et contenant un matériau cristal liquide (20), caractérisé par le fait qu'il comprend: des moyens définissant un ancrage monostable sur chaque plaque (10, 12), des moyens (40) aptes à assurer sur commande une cassure de l'un au moins de ces ancrages, et des moyens aptes à induire, suite à cette cassure, un effet bistable en volume.
Patent FR-2731227-A1 (FR)
Title: Catalyseur d'equilibrage des silicones et procede de polycondensation et/ou de rearrangement utilisant un tel catalyseur
Inventor: RUBINSZTAJN SLAWOMIR
IPC: C08G77/10
Filed: 1996-02-28
Abstract: L'invention concerne un catalyseur d'équilibrage des silicones, qui est le produit de réaction d'un halogénure phosphonitrilique linéaire, tel qu'un chlorure phosphonitrilique linéaire, et d'un polydiorganosiloxane à terminaison triorganosiloxy. Ce catalyseur est utilisé pour la polycondensation et le réarrangement de divers polydiorganosiloxanes, en particulier des huiles de siloxane de faible masse moléculaire.
Patent FR-2735139-A1 (FR)
Title: Composition de revetement comprenant un polymere filmogene et une composition stabilisante de polymere
Inventor: AVAR LAJOS DR
IPC: C09D7/12
Filed: 1996-06-05
Abstract: L'invention a pour objet une composition stabilisante à la lumière comprenant au moins un diphényloxamide de formule (CF DESSIN DANS BOPI) où les symboles ont des significations variées et au moins une tétraalkylpipéridine. Selon un mode de réalisation préféré, la composition stabilisante à la lumière comprend également un benzotriazole. Ces compositions sont spécialement utiles pour les compositions de revêtement, en particulier pour l'industrie automobile.
Patent FR-2752160-A1 (FR)
Title: Fluide de rasage et d'apres rasage
IPC: A61K8/92
Filed: 1996-08-06
Abstract: La présente invention consiste en une formulation de fluide de rasage et d'après rasage. Ce fluide, non-moussant, est utilisé en infime quantité, répartie sur l'épiderme préalablement mouillé, avant d'effectuer le rasage avec un dispositif de rasage manuel mécanique. Il assure, dès lors, la bonne lubrification et la protection de l'épiderme pendant l'opération de rasage elle-même et remplit les fonctions d'après-rasage pour les agents tonifiants, rafraîchissants, anti-déshydratation et adoucissants qu'il contient. L'effet demeure persistant plusieurs heures après l'application. Outre sa double activité, l'intérêt de l'invention tient dans la faible quantité de produit nécessaire pour effectuer le rasage (10 à 20 fois inférieure aux quantités habituelles). Le fluide peut donc être logé dans des volumes inhabituellement petits, voir dans le manche d'un rasoir jetable sans modification de l'encombrement de celui-ci. La préparation contient: de 1 à 30% d'huiles essentielles, de 3 à 47% de polyols esters d'acides gras, de 1 à 42% de polyéthylène glycol, de 0,5 à 15% d'alkyl stéarate, de 0,5 à 30% d'agent surgraissant, de 0,5 à 25% d'alkyl phénol polyéthoxylé, de 1 à 30% d'agent anti-déshydratation et jusqu'à 3% d'agent anti-irritation. La préparation peut aussi contenir un ou plusieurs agent conservateur (jusqu'à 1%), un agent anti-UV (jusqu'à 0,5%), un agent anti-oxydant (jusqu'à 0,3%).
Patent FR-2753967-A1 (FR)
Inventor: BIGG DENNIS
IPC: A61P1/14
Filed: 1996-09-27
Abstract: The invention concerns novel phenoxyethylamine derivatives having a high affinity for the 5-HT1A receptor, methods for preparing them, pharmaceutical compositions containing them and their use as medicine and particularly as inhibitors of gastric acid secretion or as antiemetic.
Patent FR-2754693-A1 (FR)
Title: Oral protection for tumbler edge
IPC: A47G19/22
Filed: 1996-10-22
Abstract: The oral protection comprises an adhesive protection band which is fixed on the glass rim (1). It is composed of a lower internal part (2) and an external part (3) provided with an adhesive protection film (4).
Patent WO-9743421-A1 (WO)
Title: Procede de biosynthese permettant la preparation de cobalamines
Inventor: BLANCHE FRANCIS
IPC: C12N15/52
Filed: 1997-05-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de biosynthèse permettant la préparation de cobalamines. Elle concerne plus précisément un procédé d'amplification de la production de cobalamines et plus particulièrement du coenzyme B12 par les techniques d'ADN recombinant et/ou par ajout d'un nouveau précurseur de cobalamine.
Patent FR-2758783-A1 (FR)
Title: Automobile front driving compartment dashboard assembly
Inventor: HENIGUE CHRISTIAN
IPC: B62D25/14
Filed: 1997-01-30
Abstract: The assembly comprises a support frame (2) in the form of a self-supporting monobloc piece comprising along its rear edge a first zone (4) in which is a first channel (5) extending between fixings (6,7) for the frame on the rest of the vehicle structure to form the reinforcing beam. - In front of this first zone is a second zone (9) in which is a second channel (10,11), open on the upper surface of the frame which receives a piece of trimming in the form of a cover (3). This cover closes this second channel and forms a plinth. A frame reinforcing rib (17) extends between the first and second zones.
Patent FR-2761819-A1 (FR)
Title: Electrical connection method with pressure for PCB
Inventor: RAIMOND GERARD
IPC: H01R12/83
Filed: 1997-04-04
Abstract: The method has a U-shaped female section (2) inserted at an angle in a printed circuit board. To make the connection, the male section (1) is inserted in the U-shaped section at an angle, and thus without requiring force. Once inserted, the male section is pivoted downwards, and locked in position, providing a pressurised contact between the male and female sections.
Patent FR-2764132-A1 (FR)
Title: Cage pour balai de moteur electrique a ailettes de refroidissement
Inventor: AUTRET ALAIN
IPC: H02K9/28
Filed: 1997-05-30
Abstract: La cage (2) pour balai de moteur électrique définit un logement pour un balai (48) et comporte une ailette de refroidissement (36). La cage comporte une semelle métallique plane (32) et une coiffe (4) constituées par des pièces distinctes et définissant le logement.
Patent FR-2750390-A1 (FR)
Title: Dispositif d'elements de commande pour commander au moins le mouvement longitudinal d'un vehicule automobile
Inventor: BOHRINGER MICHAEL
IPC: B62D6/04
Filed: 1997-06-23
Abstract: A la place des pédales d'accélérateur et de frein et d'un volant, ce dispositif comprend deux éléments de commande, en particulier sous forme de manches à balai, qui sont actionnables indépendamment l'un de l'autre et par lesquels au moins le mouvement longitudinal ou transversal du véhicule peut être commandé sélectivement par l'actionnement de l'un ou l'autre élément. Selon l'invention, les deux éléments de commande (1, 2) sont couplés entre eux, mécaniquement (4) ou hydrauliquement, en vue de la transmission de mouvements ou d'efforts de réglage entre les deux éléments (1, 2). Par un coût relativement réduit, il devient ainsi possible de réaliser une commande confortable et de grande sûreté fonctionnelle du mouvement longitudinal et/ou transversal du véhicule. Applicable aux automobiles par exemple.
Patent FR-2765272-A1 (FR)
Title: Arriere-corps ejecteur et melangeur de turbomachine
Inventor: GUYONNET XAVIER JEAN MICHEL AN
IPC: F02K1/38
Filed: 1997-06-26
Abstract: L'invention concerne un arrière-corps éjecteur et mélangeur de turbomachine pour avion supersonique. La nacelle (2) a une section rectangulaire et est équipée d'une tuyère (11) avec des volets (9, 10) mobiles et de dispositifs mélangeurs pivotables (12a, 12b) montés sur les flancs (5, 6) de la nacelle (2) en amont de la tuyère (11). Les dispositifs mélangeurs comportent une pluralité de goulottes (13) de section en U délimitées par des parois latérales (15a, 15b) reliées par une paroi transversale (16) formant fond de goulotte. Dans la position escamotée, les goulottes sont à l'intérieur de la veine d'écoulement et leurs parois sont parallèles à l'axe médian (19) de la nacelle (2).
Patent FR-2765814-A1 (FR)
Inventor: CHARDOT BERNARD
IPC: B03B9/06
Filed: 1997-07-10
Abstract: The invention concerns a device for sorting containers and packages, such as various bottles or cans, to be set in places accessible to the public, so that the latter can get rid of empty containers without regard either to the material from which they are made or their shape. The device comprises a combined insertion orifice (00), located in the top part, also designed for inserting paper. It comprises means for stabilising the rate of insertion (1) and all or part of the following means: sorting containers by density (2); sorting metal containers (3); magnetic sorting (4); sorting by diameter and length (5). The means (1), (2), (3), and (5) are approximately arranged along a slope represented by the axis XX. The slope is sufficient for the containers to be conveyed by sliding naturally from one means to the others. Conveying paths, operating by gravity (60) to (69) guide the paper and the containers to the storage means (70) to (76) where they can be recuperated by category of material for being recycled. The device operates without consuming energy except for sorting means (3). The magnetic sorting means (4) simply uses a permanent magnet.