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Patent FR-3084339-A1 (FR)
Title: Ensemble pour un aeronef, l'ensemble comportant un mat et une attache moteur avant
Inventor: DEFORET THOMAS
IPC: B64D29/06
Filed: 2018-07-30
Abstract: L'invention concerne un ensemble (200) pour un aéronef qui comporte un mât (102) présentant une plaque de fixation (212) présentant une face avant (230) et une face arrière (232) et traversée entre la face avant (230) et la face arrière (232) par au moins un alésage central (214b), une attache moteur avant (202) comportant une poutre (204) qui présente une face arrière en appui contre la face avant (230) de la plaque de fixation (212) et qui, pour chaque alésage central (214b), présente un alésage central complémentaire (224) aligné avec ledit alésage central (214b), et pour chaque alésage central (214b), un système de fixation (300). Le système de fixation (300) comporte un pion de cisaillement (402) introduit dans l'alésage central (214b) et l'alésage central complémentaire (224) depuis la face arrière (232) et présentant une collerette (404) en appui contre la face arrière (232), un support (308) avec un trou central (310) dont le diamètre est supérieur au diamètre de la collerette (404) et fixé à la face arrière (232), un capuchon (406) fixé au support (308), obturant le trou central (310) et étant en appui contre le pion de cisaillement (402). Un tel système d'assemblage peut donc être mis en place depuis un seul côté même si l'autre côté est inaccessible.
Patent FR-3084575-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de collecter d'eventuels calculs renaux presents dans un flux d'urine, destine essentiellement a un utilisateur masculin
Inventor: VINCK FREDERIC
IPC: A61B17/22
Filed: 2018-08-01
Abstract: Ce dispositif (1) comprend un corps de récipient (2) tubulaire, un tamis (5) placé à l'intérieur de ce corps et deux couvercles d'extrémité (8) permettant de sélectivement clore ou libérer les ouvertures d'extrémité du corps de récipient (2), Selon l'invention, le tamis (5) s'étend en retrait de l'extrémité inférieure du corps de récipient (2) et le dispositif (1) comprend, immédiatement en dessous du tamis (5), un entonnoir (6) de guidage du flux d'urine dont l'ouverture distante du tamis (5) est située à distance des parois du corps de récipient (2).
Patent FR-3087023-A1 (FR)
Title: Systeme d'acces securise a un vehicule au moyen d'un smartphone
Inventor: RUIZ EMMANUEL
IPC: G10L19/018
Filed: 2018-10-03
Abstract: La présente invention concerne un système d'accès sécurisé (100) à un véhicule équipé d'une clé de type RKE ou PKE. Ledit système comprend une passerelle de conversion RFID/ son (120) permettant de faire l'interface entre la voie audio du smartphone (110) d'un utilisateur et la voie RFID d'un circuit de contrôle d'accès (190) disposé dans le véhicule. La passerelle comprend un décodeur (145) adapté à décoder un message acoustique transmis par le smartphone, le message comprenant des symboles d'information ayant été codés à l'aide d'un alphabet de codes acoustiques aléatoires. Après décodage, le message est déchiffré à l'aide d'une clé privée du propriétaire du véhicule et sa validité est vérifiée. Si le message est valide, un signal de clé est transmis par un émetteur RF (170, 270) au circuit de contrôle d'accès (190) qui déverrouille le véhicule ou une partie de celui-ci.
Patent FR-3087743-A1 (FR)
Title: Coque de navire a grande vitesse munie d'un hydrojet avant
Inventor: VATON GILLES
IPC: B63B1/36
Filed: 2018-10-25
Abstract: L'invention concerne une coque de navire à grande vitesse comportant un flotteur principal central (2) et deux flotteurs latéraux de longueur plus courte, situés vers l'arrière du flotteur central, reliés à celui-ci par des bras de liaison et comportant des ailerons immergés, les bras de liaison étant carénés en forme d'ailes créant deux tuyères à effet de sol entre les surfaces latérales intérieures émergées respectives du flotteur central et des flotteurs latéraux, et la surface liquide sur laquelle se déplace la coque du navire, la coque comprenant en outre des moyens (16, 17, 18) au niveau de l'étrave (2a) du flotteur central (2) pour prélever de l'eau en bas de l'étrave et l'injecter vers l'avant du flotteur central au-dessus de la surface liquide sur laquelle se déplace la coque du navire afin de créer une émulsion air/eau sur le bas de l'étrave diminuant la traînée de frottement.
Patent FR-3087780-A1 (FR)
Title: Composition permettant de retarder la formation d'hydrates de gaz
Inventor: BARRETO GILLES
IPC: C09K8/524
Filed: 2018-10-31
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un co-polymère dont au moins un des motifs répétitifs comprend au moins une fonction amide, au moins un polyéther de poids moléculaire en poids (Mw) supérieur à 60 g.mol-1.
    L'invention concerne également l'utilisation de ladite composition pour retarder, limiter voire empêcher, la formation d'hydrates de gaz, notamment dans un procédé d'extraction de pétrole et/ou de gaz et/ou de condensats, ainsi que le procédé pour retarder, limiter voire empêcher la formation et/ou l'agglomération d'hydrates de gaz, mettant en œuvre une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3088552-A1 (FR)
Title: Semelle intérieure et procédé de stimulation
Inventor: MATHIEU ALEXIS
IPC: A61N1/18
Filed: 2018-11-21
Abstract: Semelle intérieure (1) adaptée pour être disposée dans une chaussure (C) portée par une personne, notamment au cours d’une période de marche à pied de la personne, la semelle intérieure (1) comprenant : unité de mesure de force et/ou de pression (30) adaptée pour acquérir au moins une mesure représentative de la force et/ou la pression exercée sur la semelle intérieure (1) par la personne, une unité d’acquisition de mesure de mouvement (50) adaptée pour acquérir au moins une mesure représentative d’un mouvement du pied de la personne, et une unité de traitement (60) adaptée pour recevoir la mesure de force et/ou de pression et la mesure du mouvement, pour calculer au moins un paramètre de marche et pour commander l’émission d’une stimulation à un moment de la marche en fonction de la valeur du paramètre de marche. Figure d’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3089564-A1 (FR)
Title: Dispositif de décharge d’un interrupteur
Inventor: VIT ROMAIN
IPC: F02M19/00
Filed: 2018-12-07
Abstract: Dispositif de décharge d’un interrupteur Dispositif de décharge (10) du passage de l’état ouvert à l’état fermé d’un interrupteur (12), le dispositif de décharge (10) étant agencé dans un circuit de détection de positionnement (14) d’une aiguille (16) d’un injecteur (18) de carburant pour moteur à combustion interne, le circuit de détection de positionnement (14) étant agencé dans une unité de commande (40) d’un injecteur (16), caractérisé en ce que le dispositif de décharge (10) comprend un transistor (42) dont le trajet collecteur – émetteur est connecté en série entre la source de tension (Vicl) et la masse (M), le transistor (42) étant commandé par un signal logique en provenance de l’unité de commande (42). (Figure 1)
Patent FR-3092967-A1 (FR)
Title: Paroi latérale amovible de moule de préparation ou de cuisson d’aliments, et son utilisation en cuisine.
Inventor: EL ASRI SAÏD
IPC: A21B3/13
Filed: 2019-02-22
Abstract: Paroi latérale amovible de moule de préparation ou de cuisson d’aliments, et son utilisation en cuisine.
    Le moule est constitué d’une paroi latérale amovible (1) posée sur une plaque de cuisson caractérisée en ce que la paroi latérale comprend au moins une bande souple dont les deux extrémités sont reliées l’une à l’autre par une fixation détachable, par exemple deux pièces aimantées.
    Figure pour l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3095279-A1 (FR)
Title: Dispositif reflecteur
Inventor: MOLLARD LAURENT
IPC: G02B26/08
Filed: 2019-04-18
Abstract: L’invention concerne un dispositif réflecteur (10) destiné à réfléchir un rayonnement lumineux de longueur d’onde λ, le dispositif est pourvu d’un support sur lequel sont assemblés :- un miroir (23) partiellement transparent, et présentant une face avant (24) partiellement réfléchissante ;- des moyens de diffusion et/ou d’absorption (26) du rayonnement lumineux configurés pour diffuser et/ou absorber un rayonnement lumineux susceptible d’être transmis par une face arrière (25), opposée à la face avant (24). Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3095903-A1 (FR)
Title: Laser monomode hybride III-V sur silicium de fabrication simplifiée
Inventor: MENEZO SYLVIE
IPC: H01S5/0239
Filed: 2019-05-09
Abstract: L’invention porte sur un dispositif laser comprenant : un milieu amplificateur à hétérostructure III-V (1, QW, 2) ; un guide d’onde optique en silicium (3, 4) qui comporte une section de couplage (71) en regard d’une portion centrale du milieu amplificateur, une section de propagation (74) et une première section de transition (72) entre la section de couplage (71) et la section de propagation (74), une première et une deuxième structure réfléchissante (Mf, Mr) permettant de former entre elles une cavité résonante de type Fabry-Pérot pour le milieu amplificateur. La section de couplage (71) comprend une région de perturbation d’index de réfraction (71) dotée de micro-réflecteurs conçus par réduction de l’épaisseur et/ou de la largeur de la section de couplage. La première structure réfléchissante (Mf) est formée dans une section du guide d’onde qui présente une première épaisseur. La deuxième structure réfléchissante (Mr) est formée dans une section du guide d’onde (75) qui présente la première épaisseur et qui est séparée de la section de couplage (71) par une deuxième section de transition (73) du guide d’onde, la deuxième section de transition (73) présentant une deuxième épaisseur supérieure à la première épaisseur. Figure pour l’abrégé : Figure 7
Patent FR-3087325-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d’application d’un produit
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/18
Filed: 2019-06-12
Abstract: Un récipient d'application comprend un cylindre formant corps principal, un outil d'application, et une partie de mise en prise. L’outil d'application peut être inséré dans le cylindre formant corps principal à travers la première extrémité du cylindre formant corps principal. La partie de mise en prise est positionnée à l’intérieur du cylindre formant corps principal, et comprend une partie cylindrique pour se raccorder avec l’outil d'application et un connecteur qui raccorde la partie cylindrique et le cylindre formant corps principal. La partie cylindrique de la partie de mise en prise est espacée du cylindre formant corps principal.
Patent FR-3084006-A1 (FR)
Title: Plaque d’affaiblissement et installation pour affaiblissement par formage d’un tableau de bord pour coussin gonflable, et un tableau de bord pour coussin gonflable fabrique par l’installation.
Inventor: SHANG HAO
IPC: B60R13/08
Filed: 2019-07-18
Abstract: Une plaque d’affaiblissement pour affaiblissement par formage de tableaux de bord pour coussin gonflable comprend :      -    un moule fixe (2) comprenant une partie supérieure (22) comprenant une pluralité de régions creuses (223) séparées par une pluralité de régions formant ponts (224), et     -    un moule mobile (3), disposé sous le moule fixe et comprenant une pluralité d’insertions (32) complémentaires de la pluralité de régions creuses (223), le moule mobile étant mobile entre une position surélevée et une position rétractée, dans lequel :                                   dans la position surélevée, les surfaces supérieures (33) de la pluralité d’insertions (32) affleurent la partie supérieure (22) du moule fixe (2) pour former un plan complet ;                 en position rétractée, la pluralité d’insertions (32) est rétractée vers le bas de sorte que les surfaces supérieures (33) soient décalées vers le bas par rapport à la partie supérieure (22) et forment un affaissement (h).                           Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3101540-A1 (FR)
Title: Produit de combinaison pour soulager les bronches et faciliter l’endormissement
Inventor: ROY AMÉLIE
IPC: A61K36/00
Filed: 2019-10-04
Abstract: La présente invention a pour objet un produit de combinaison comprenant à titre de substances actives, au moins du thym, de la guimauve, du coquelicot et de la vitamine B6 pour soulager les bronches et faciliter l’endormissement. L'invention concerne enfin l'utilisation d'un produit de combinaison tel que précédemment défini pour soulager les symptômes de la toux et faciliter l’endormissement.
Patent FR-3090728-A1 (FR)
Title: Utilisation de données de capteurs distribués pour contrôler l’efficacité de grappe en fond de puits
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B47/12
Filed: 2019-10-29
Abstract: Un système permettant de déterminer une efficacité de grappe en temps réel pour une opération de pompage dans un puits de forage comprend une pompe, un capteur de surface, un système de capteur de fond de puits et un dispositif informatique. La pompe peut pomper de la boue ou du matériau de déviation dans le puits de forage. Le capteur de surface peut être positionné à une surface du puits de forage pour détecter des données de surface concernant la pompe. Le système de capteur de fond de puits peut être positionné dans le puits de forage pour détecter des données de fond de puits concernant un environnement du puits de forage. Le dispositif informatique peut recevoir les données de surface depuis le capteur de surface, recevoir les données de fond de puits depuis le système de capteur de fond de puits, appliquer les données de surface et les données de fond de puits à un réseau neuronal à mémoire à court et long terme (LSTM) pour produire une efficacité de grappe prédite associée aux paramètres opérationnels de la pompe, et contrôler la pompe à l’aide des paramètres opérationnels pour atteindre l’efficacité de grappe prédite.
Patent FR-3103126-A1 (FR)
Title: Dispositif et procédé améliorés d’usinage de pièce aéronautique
Inventor: CHARLAS MATHIEU JULIEN
IPC: B23P15/04
Filed: 2019-11-20
Abstract: Dispositif et procédé améliorés d’usinage de pièce aéronautique Procédé d’enlèvement d’un composant (5) fixé à une pièce aéronautique (4), la pièce aéronautique (4) comprenant un premier matériau, et le composant (5) comprenant un deuxième matériau différent du premier matériau, le procédé comprenant des étapes de détermination des épaisseurs du composant (5) en fonction de la position sur le composant (5), et d’enlèvement du composant (5) par l’intermédiaire d’un jet d’eau (J) sous pression se déplaçant sur le composant (5) en fonction des épaisseurs déterminées à l’étape de détermination. Figure pour l’abrégé : Fig. 6.
Patent FR-3105050-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse, dispositif associé et programme mettant en œuvre le procédé.
Inventor: JOUSSET NICOLAS
IPC: B25B21/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse, dispositif associé et programme mettant en œuvre le procédé L'invention concerne un procédé de contrôle d’un niveau de qualité de vissage d’une visseuse par rapport à un objectif de vissage prédéterminé. Un tel procédé tient compte d’une série de données représentatives de la montée en couple d'au moins deux vissages de vis à une fréquence angulaire prédéterminée et comprend :     -    une obtention (4.3) d'une sous-série de données pour chacun des vissages, correspondants à une sous-série de mesures délivrant la sous-série de données ;     -    une agrégation optimisée (7.1) des sous-séries, pour former la série de données, comprenant une étape de suppression de données correspondant à un nombre de mesures déterminé selon un critère d'optimisation de périodicité ; et     -    une analyse de la série de données, délivrant l’au moins une information représentative d’une dispersion et/ou d’un écart par rapport à l’objectif de vissage, résultant de perturbations induites par la visseuse.     FIGURE D’ABRÉGÉ :    fig. 7
Patent FR-3107273-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de composés iodofluorooléfines
Inventor: WENDLINGER LAURENT
IPC: C07C21/18
Filed: 2020-02-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d’un composé iodofluorooléfine comprenant les étapes : a) mise en contact d’une fluorooléfine de formule (I) (R1)(R2)C=CH(R3) avec de l’iode (I2) en phase liquide, pour former un flux A comprenant un composé diiodofluoroalcane de formule (II) (R1)(R2)C(I)-CH(I)(R3) ; b) déhydroiodation dudit composé diiodofluoroalcane de formule (II) obtenu à l’étape a) pour former un flux B comprenant ladite iodofluorooléfine de formule (III) (R1)(R2)C=C(I)(R3) ; les substituants R1, R2 et R3 étant indépendamment les uns des autres sélectionnés parmi le groupe consistant en H, F, un radical alkyle en C1-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical cycloalkyle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical alkényle en C2-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, un radical cycloalkényle en C3-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor, et un radical aryle en C6-C10 optionnellement substitué par au moins un atome de fluor ; à condition qu’au moins un des substituants R1, R2 ou R3 soit F ou soit un radical tel que défini ci-dessus comportant au moins un atome de fluor.
Patent FR-3110903-A1 (FR)
Title: "Installation de fabrication de récipients comportant une zone de transfert stérile"
Inventor: LETELLIER SANDY
IPC: B65G37/00
Filed: 2020-05-29
Abstract: L'invention concerne une installation (10) de fabrication en série de récipients (12B) par formage de préformes (12A) en matériau thermoplastique comportant :     - une station (20) de chauffage ;     - une station (26) de formage ;     - une station (50) de remplissage ;     - au moins un dispositif (64) de transport des corps creux le long d'un trajet de transfert entre deux stations ;     caractérisé en ce qu'au moins un trajet de transfert est agencé dans une zone (83) de transfert qui est séparée d'une zone (86) de formage contenant la station (26) de formage par une cloison (87) de séparation, ladite cloison (87) de séparation comportant au moins une ouverture (88, 93) de passage des corps creux.     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3113936-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement entre un conduit et une embase
Inventor: CHAUPIN Jérôme
IPC: F16L37/086
Filed: 2020-09-09
Abstract: L’invention porte sur un dispositif de raccordement (100) entre au moins un conduit et une embase (3) surmontée d’un collet (31). Le dispositif de raccordement (100) comporte un embout de connexion (1) destiné à relier fluidiquement le conduit à l’embase (3) et une bague de retenue (2) destinée à maintenir assemblé l’embout de connexion (1) à l’embase (3). L’embout de connexion (1) comprend un corps tubulaire (10) et au moins un premier élément de retenue (11). La bague de retenue (2) comprend un corps annulaire (20) muni d’un deuxième élément de retenue coopérant avec le premier élément de retenue pour retenir la bague de retenue (2) sur l’embout de connexion (1); elle comprend également au moins une patte de verrouillage (21) solidaire du corps annulaire (20) pour s’agripper au collet (31) et maintenir la bague de retenue (2) assemblée à l’embase (3).
    Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1 A
Patent FR-3112374-A1 (FR)
Title: Motoréducteur à enveloppe cylindrique et moteur tubulaire correspondant.
Inventor: SAJNOVIC SRECKO
IPC: F16H57/00
Filed: 2020-09-29
Abstract: Motoréducteur comprenant un train épicycloïdal (2) couplé à un arbre de sortie d’un moteur (3), comprenant une enveloppe cylindrique (4a,4b,4c) isolant le motoréducteur (1) de l’extérieur et, un arbre creux (5) lié au stator du moteur (3) et aligné avec l’arbre de sortie du train épicycloïdal (2).
    Figure pour l’abrégé : [Fig 1]
Patent FR-3115033-A1 (FR)
Title: Ponton pour bassin de traitement d’effluents
Inventor: LEYCURAS CÉCILE
IPC: C02F3/24
Filed: 2020-10-14
Abstract: Ponton pour b assin de traitement d’effluents
    Ponton (32) pour un bassin (24) de traitement d’effluents, comprenant :
    - une structure flottante (34) définissant au moins une ouverture traversante selon une direction verticale (V), et
    - au moins un panier (78) fixé sur la structure flottante et s’étendant verticalement, au moins une partie du panier étant destinée à être immergée dans les effluents, cette partie du panier étant au moins partiellement délimitée par une enveloppe autorisant les effluents à pénétrer dans et à sortir d’un volume intérieur du panier par des mouvements de convection, cette partie étant en outre destinée à contenir un substrat de fixation pour des micro-organismes adaptés pour réaliser un traitement des effluents, l’enveloppe étant destinée à retenir le substrat de fixation dans le volume intérieur, l’ouverture traversante étant adaptée pour permettre un accès au panier, et une inspection visuelle de tout ou partie du volume intérieur par l’opérateur.
    Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3116553-A1 (FR)
Title: Interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue et un tel plancher comprenant au moins une telle interface
Inventor: BURGER BERTRAND
IPC: E04F11/18
Filed: 2020-11-26
Abstract: Interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue et un tel plancher comprenant au moins une telle interface.  La présente invention a pour objet une interface de fixation et d’appui pour plancher de terrasse, ou autre plate-forme analogue, équipé d’une barrière de protection du type garde-corps, balustrade ou analogue, ledit plancher comportant une structure porteuse (4) comprenant des poutres de section parallélépipédique rectangle et un revêtement (5), ladite barrière de protection comprenant au moins un poteau (6) muni à son extrémité inférieure d’une platine (6a) de fixation au sol ou en applique fixée par des éléments de fixation (6c).  Elle se caractérise en ce qu’elle comprend une cornière métallique apte à être montée sur une poutre (4) et comportant une première aile comprenant au moins un élément d’appui (1d, 7), central ou latéral, rapporté ou fixé sur la face externe (1b) de ladite première aile en formant une entretoise d’appui et au moins deux sites de fixation (1c) de sorte, à l’état monté de l’interface, que la face d’appui (60a) d’une platine (6a) puisse directement reposer et/ou s’appuyer sur ou contre le ou lesdits élément(s) d’appui et que les éléments de fixation (6c) puissent être fixés dans lesdits sites de fixation (1c) pour assurer la fixation et le maintien vertical du poteau (6). Elle a également pour objet un tel plancher comprenant au moins une telle interface.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 8
Patent FR-3117826-A1 (FR)
Title: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside.
Inventor: BLANC JULIE
IPC: B65D81/32
Filed: 2020-12-17
Abstract: Composition comprenant l’association de deux précurseurs de coloration d’oxydation particuliers et un alkyl(poly)glycoside
    L’invention concerne une composition comprenant au moins une base de coloration d’oxydation choisie parmi la 2-γ-hydroxypropyl-para-phénylènediamine de formule (I), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, au moins un coupleur de coloration d’oxydation choisi parmi (i) le 2-amino-4-hydroxyethylaminoanisole de formule (II), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels et (ii) le 2-amino 5-éthylphénol de formule (III), l’un de ses sels d’addition, ses solvates et/ou les solvates de ses sels, et au moins un alkyl(poly)glycoside.
    L’invention concerne également un procédé de coloration des fibres kératiniques, de préférence des cheveux, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques de la composition.