baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2985988-A1 (FR)
Title: Elevateur pour personnes a mobilite reduite
Inventor: DUQUESNE PATRICK
IPC: B66B9/08
Filed: 2012-01-25
Abstract: L'invention concerne un élévateur (10) pour personnes à mobilité réduite (F) destiné à permettre l'accès à un local pourvu d'une entrée (E), et permettant de compenser la différence de hauteur entre une position inférieure (A) située à l'extérieur du local et une position supérieure (C) située à l'intérieur du local, ledit élévateur comprenant une plate-forme (12) et un mécanisme permettant de déplacer ladite plate-forme (12) entre les positions inférieure (A) et supérieure (C). L'invention se caractérise par le fait que le mécanisme de l'élévateur comprend : - deux moyens mobiles (16'), disposés de part et d'autre de l'entrée (E) du local et permettant de déplacer ladite plate-forme (12) entre la position inférieure (A) et une position intermédiaire disposée à la verticale de la position (A) et à la même hauteur que la position supérieure (C) ; - un système de translation horizontale permettant de déplacer ladite plate-forme entre la position intermédiaire et la position supérieure (C).
Patent FR-2987301-A1 (FR)
Title: Method for manufacturing biodegradable composite material in e.g. automobile industry, involves preparing mixture of polylactic acid with fibers from esparto in double screw mixer at temperature greater than or equal to specific degrees
Inventor: DAOUD WASSIM
IPC: B29C48/405
Filed: 2012-02-23
Abstract: The method involves preparing a mixture of polylactic acid with fibers issued from esparto in a double screw mixer at temperature greater than or equal to 170 degree Celsius and ranging between 170 and 180 degree Celsius, where outlet flow of the mixer ranges between 1.5 and 3 kilograms per hour, preferably 2 kilograms per hour. Degassing of air is performed during the preparation of mixture. A desired shape is provided to heated mixture, and the mixture is solidified through cooling by press molding after the preparation of the mixture. An independent claim is also included for a device for manufacturing a biodegradable composite material.
Patent FR-2988265-A1 (FR)
Title: Article used for skin care of animal e.g. dog to prevent skin disorders related to allergies/stress, comprises body intended to be worn by animal and formed of matrix in which composition including vegetable oil of hemp is incorporated
Inventor: CHAN-FABRIES PAULINE
IPC: A01K13/00
Filed: 2012-03-21
Abstract: Article comprises a body intended to be worn by the animal and formed of a matrix in which composition is incorporated, where the composition comprises vegetable oil of hemp and at least one essential oil with soothing properties as active ingredients and the body is adapted to store the active ingredients and to release them gradually. ACTIVITY : Dermatological; Neuroleptic. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2988560-A1 (FR)
Title: Laying device for laying plastic film to cover pair of seeded rows in agricultural mulching applications, has slides preformed at bottom part to serve as guiding and retaining roller in contact with ground during use
Inventor: JAULENT GERARD
IPC: A01G13/02
Filed: 2012-03-30
Abstract: The device (D) has a frame (100) mounted on carrying wheels (200) and freely supporting a plastic film roller (410) in rotation according to an axis transverse to a projection axis, where the roller associates quantity of plastic film rolled around a shaft. Ends of the roller cooperate with two identical slides (420) supported by the frame, and are settled in front of each other. The slides are preformed at bottom part to serve as a guiding and retaining roller in contact with the ground during use. The slides are preformed in top portion of a reception zone of another plastic film roller.
Patent FR-2973924-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de preparation d'un signal vocal concernant un trajet
Inventor: POECHMUELLER WERNER
IPC: G01C21/26
Filed: 2012-04-05
Abstract: Procédé (200) pour préparer un signal vocal (108) concernant un trajet à parcourir, le procédé (200) se compose donc des étapes suivantes consistant à : - extraire (210) une information de classement (126) à partir d'un signal vocal (108) introduit, * l'information de classement (126) permettant d'associer le signal vocal (108) à l'une des classes, * l'extraction (210) se faisant en utilisant un algorithme de reconnaissance vocal (122), et - générer (220) un jeu de données vocales (134) se composant d'une part du signal vocal (108) ou d'une information (152, 152', 152") déduite du signal vocal et, d'autre part, d'u moins une information de classement (126) pour préparer le signal vocal (108).
Patent FR-2973979-A1 (FR)
Title: Systeme de detection de contournement avec masquage de numero
Inventor: VAN DER MEEREN GUY
IPC: H04M1/66
Filed: 2012-04-05
Abstract: Selon l'invention, un système (1) pour la détection d'un contournement (540) d'une interconnexion (30) jusqu'à un réseau de télécommunication (50) à l'essai est proposé, ledit système (1) comprenant un système de commande (40) qui est configuré pour utiliser un jeu de numéros virtuels (81) en tant que partie appelée desdits appels de test. Ledit jeu de numéros virtuels (81) est configuré de sorte que lesdits appels de test soient terminés sur ledit abonnement de terminaison (80) pour éviter une contre-détection.
Patent FR-2989652-A1 (FR)
Title: Bande retro-reflechissante pour plaque d'identification et plaque d'immatriculation
Inventor: RICHARD NORBERT
IPC: B60R13/10
Filed: 2012-04-20
Abstract: Cette bande (1) est réalisée en matériau rétro-réfléchissant pour plaques d'identification ou d'immatriculation pour véhicules automobiles.* Elle présente une zone (8) détachable ménagée au niveau de l'un de ses bords principaux.
Patent FR-2991373-A1 (FR)
Title: Aube de soufflante pour turboreacteur d'avion a profil cambre en sections de pied
Inventor: REISS HANNA
IPC: F01D1/04
Filed: 2012-05-31
Abstract: L'invention concerne une aube (4) de soufflante pour turboréacteur d'avion, comprenant une pale (6) s'étendant axialement entre un bord d'attaque (18) et un bord de fuite (20) et comprenant une pluralité de sections de pale (S) empilées radialement entre une section de pied (Spied) et une section de tête (Stête). Toutes les sections de pale comprises entre la section de pied (S ) et une section de pale (S ) située à une hauteur radiale correspondant à 30% de la hauteur radiale totale de la pale possèdent une courbe de squelette ayant un point d'inflexion.
Patent FR-2992601-A1 (FR)
Title: Dispositif d'occultation d'un receptacle avec arret intermediaire a aiguillage et vehicule automobile correspondant
Inventor: ROUSSEAU FREDERIC
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-06-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'occultation d'un espace de chargement comportant une toile mobile (3) entre une position repliée et au moins deux positions déployées, guidée par un élément d'entraînement (6) le long de deux rails (2) de guidage, l'élément d'entraînement (6) portant à ses extrémités des patins (10) coulissants à l'intérieur d'une rainure rectiligne (15) continue desdits rails (2), caractérisé en ce que lesdits rails (2) présentent sur une position intermédiaire du parcours des rails, un aiguillage (12) et une rainure en forme de V (16) se raccordant sur la rainure rectiligne (15) continue, apte à permettre l'arrêt et/ou le coulissement des patins (10), dans une position intermédiaire. L'invention trouve son application dans le domaine de l'automobile de type break ou utilitaire possédant un espace de chargement.
Patent FR-2993466-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une creme de protection contre les effets des agents chimiques agressifs en contact avec la peau
Inventor: BLOMET JOEL
IPC: A62D3/00
Filed: 2012-07-18
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une émulsion pour protéger la peau contre des agents chimiques agressifs, cette émulsion comprenant au moins un agent chélatant amphotère qui comprend un complexe à base d'aluminium et d'acide éthylène diamine tétraacétique ou son sel trisodique présentant la formule générale [Al(Y)B ] D avec B représentant OH , BO H , Y représentant un tétracarboxylate pouvant être protoné quatre fois pour former l'acide éthylène diamine tétraacétique, n représentant un nombre entier égal à 0, 1, 2 ou 3, D étant un contre-ion, de préférence Na , c étant un nombre entier égal à 0, 1, 2 ou 3 et c'étant un nombre relatif ayant la même valeur absolue que c.
Patent FR-2997576-A1 (FR)
Title: Procede de distribution de courant electrique a des prises electriques dans un vehicule de transport et programme d'ordinateur associe
Inventor: PRADIER JEAN-CLAIR
IPC: H02J3/14
Filed: 2012-10-25
Abstract: L'invention concerne un procédé de distribution de courant électrique à des prises électriques (18) et un programme permettant de mettre en œuvre ce procédé. Le procédé comprenant les étapes suivantes : - délivrance de courant électrique aux prises électriques (18) non encore connectées à un appareil électronique (20), sur réception d'une demande de distribution provenant desdites prises électriques; - détermination de l'intensité instantanée du courant électrique délivré aux prises électriques ; - comparaison de ladite intensité déterminée à un seuil dit seuil maximal; - lorsque l'intensité déterminée est supérieure audit seuil maximal, sélection d'une prise électrique et arrêt de la délivrance de courant à ladite prise électrique sélectionnée; les étapes de sélection et d'arrêt étant mises en œuvre tout en poursuivant l'étape de délivrance de courant à des prises électriques non encore connectées à un appareil électronique, sur réception de demande de distribution provenant desdites prises électriques.
Patent FR-2997551-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une structure semiconductrice et composant semiconducteur comportant une telle structure
Inventor: VAUFREY DAVID
IPC: H01L21/20
Filed: 2012-10-26
Abstract: Procédé de fabrication d'au moins une structure semiconductrice (130) à la surface (105) d'un support (100) dont la surface comprend du silicium. Le procédé comporte les étapes consistant à fournir le support (100), à former en contact avec une zone (101) de la surface (105), qui est dite zone de formation, une couche (120) d'un premier matériau, le reste (102) de la surface (105), dit zone libre, restant libre du premier matériau, les dimensions de la zone de formation (101) et le premier matériau étant adaptés pour la formation de la structure (130), le premier matériau comportant du gallium, la formation de ladite couche (120) ayant lieu à une température inférieure à 600°C, et à former la structure (130) en contact avec la couche (120). L'invention concerne également un composant comportant au moins une structure obtenue par un tel procédé.
Patent FR-2998557-A1 (FR)
Title: Generateur aerosol a poignee amovible et dispositif d'interdiction de manoeuvre
Inventor: MICHELOT CLAUDE BERNARD
IPC: B65D83/14
Filed: 2012-11-27
Abstract: L'objet de l'invention est un capot diffuseur (4) pour générateur aérosol (100) comprenant un réservoir (1) et une valve (2) montée sur le réservoir par l'intermédiaire d'un dôme (3), le capot diffuseur étant pourvu d'un bouton poussoir d'actionnement (6) de la valve (2) coopérant avec un tube (7) de sortie de la valve (2), le bouton poussoir (6) du capot diffuseur étant muni d'un canal (15) et d'une sortie (16) de diffusion de l'aérosol, pour lequel le capot diffuseur (4) comporte une embase (8) adapte à s'encliqueter sur un sertissage (9) du dôme (3) et un organe de protection (10) du bouton poussoir (6) entourant le bouton poussoir, le bouton poussoir (6) et l'organe de protection du bouton poussoir étant montés rotatifs sur l'embase (8) et pour lequel le capot diffuseur comporte des moyens d'interdiction de manœuvre du bouton actionnés par un mouvement relatif de l'organe de protection par rapport à l'embase.
Patent FR-2998719-A1 (FR)
Title: Batterie metal-air avec dispositif de controle du potentiel de l'electrode negative
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: H01M10/44
Filed: 2012-11-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de stockage et de restitution d'énergie électrique utilisant une batterie métal-air (1), comprenant : (a) une phase de décharge au cours de laquelle une première électrode positive à air (5) est connectée à la borne positive (3) de la batterie et une seconde électrode positive à dégagement d'oxygène (6) est déconnectée de la borne positive (3) de la batterie ; (b) une phase de recharge au cours de laquelle la seconde électrode positive de dégagement d'oxygène (6) est connectée à la borne positive (3) de la batterie et la première électrode positive à air (5) est déconnectée de la borne positive (3) de la batterie, et au cours de laquelle le potentiel de l'électrode négative (4) est mesuré par rapport à la première électrode positive à air (5). En outre, l'invention a également pour objet la batterie métal-air (1) spécialement conçue pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3007545-A1 (FR)
Title: Procede systeme et programme d ordinateur pour fournir sur une interface homme machine les donnees relatives a un aspect du fonctionnement d un aeronef
Inventor: MAZOYER PATRICK
IPC: G08G5/00
Filed: 2013-06-21
Abstract: Un procédé, système et programme d'ordinateur pour fournir sur une interface homme machine des données relatives à un aspect du fonctionnement d'un aéronef et regroupées sur une même zone de la interface, le procédé comprenant les étapes suivantes. Une étape de détection d'une requête d'affichage d'un aspect du fonctionnement de l'aéronef. Le procédé comporte aussi une étape de calcule d'un contexte du vol et de génération d'un contexte consolidé avion. Une étape d'association des données élémentaires liées au contexte consolidé avion pour en extraire des données contextuelles actualisées. Le procédé comporte ensuite une étape de regroupement des données contextuelles actualisées dans une pluralité de sous -ensembles pour permettre un affichage des données dans la zone d'affichage. Enfin le procédé comporte une étape d'affichage, dans la zone d'affichage, les sous-ensembles de données.
Patent FR-3010282-A1 (FR)
Title: Boitier de cle
Inventor: DELANDE BENOIT
IPC: E05B19/04
Filed: 2013-09-09
Abstract: La présente invention concerne un boîtier de clé, notamment de véhicule automobile, comprenant : - une clé (1) comportant un insert (5) et une tête de clé (3) fixée audit insert (5), - un boîtier (7) comprenant d'une part un logement d'insert (9) de forme longitudinale, destiné à recevoir un insert (5), et d'autre part un espace de réception (70), ladite tête de clé (3) formant couvercle de fermeture du boîtier (7) au niveau dudit espace de réception (70), et - des moyens de fixation réversibles complémentaires portés d'une part par le boîtier (7) et d'autre part par la clé (1), permettant le verrouillage et le déverrouillage de ladite clé (1) sur le boîtier (7), le boîtier (7) comportant au moins un moyen d'absorption élastique (11, 11') en contact avec la clé (1) en position verrouillée.
Patent FR-3000732-A1 (FR)
Title: Accessoire polyvalent de levage de conteneurs
Inventor: VEDRENNE MARC
IPC: B66C1/36
Filed: 2013-01-10
Abstract: Outil de préhension (1) de conteneurs pourvus d'un organe fixe de levage (43, 52, 62) et d'un organe mobile de commande d'une trappe de vidage (45, 63), l'outil étant agencé pour coopérer avec au moins deux types d'organes et comprenant : - un bâti (5) ; - une première platine fixe (6) ; - une deuxième platine mobile (7) par rapport à la première platine (6) ; - des moyens de déplacement (9) de la deuxième platine (7) par rapport à la première platine (6) ; les première et deuxième platines comprenant chacune une découpe ouverte latéralement (16, 17), un crochet de levage amovible (53) pouvant également être fixé à la première platine (6), l'outil de préhension (1) étant pourvu d'un moyen d'accroche avec un appareil de levage situé sur un axe (X) commun à celui des découpes (16, 17) réalisées dans les platines.
Patent FR-3002276-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d'une vanne de regulation d'un debit de liquide de refroidissement des gaz de recirculation d'un moteur a combustion interne
Inventor: HOUZE LAURENCE
IPC: F01N3/02
Filed: 2013-02-15
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'une vanne de régulation (35) d'un débit de liquide de refroidissement circulant dans un circuit de refroidissement (30) d'une ligne de recirculation (20) d'un moteur à combustion interne (1). Selon l'invention, le procédé de pilotage comprend des étapes consistant à : a) acquérir la température dudit liquide de refroidissement, b) déterminer, en fonction de la température acquise à l'étape a), une consigne de pilotage de ladite vanne de régulation dans une position stable choisie parmi au moins trois positions stables, et c) piloter la vanne de régulation selon la consigne de pilotage déterminée à l'étape b).
Patent FR-2994677-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un vehicule et dispositif de commande et/ou de regulation pour sa mise en oeuvre
Inventor: BALKEMA JAN WIETSE
IPC: B60W40/13
Filed: 2013-08-20
Abstract: Procédé de gestion d'un véhicule (40) selon lequel une commande et/ou une régulation d'une installation d'entraînement adaptent une valeur réelle d'un paramètre de gestion du véhicule (40) à une valeur de consigne prédéfinie permettant, de façon simple et en utilisant des procédés d'optimisation connus, de saisir également l'influence de la charge sur le comportement de roulage du véhicule (40) et ainsi que les coûts de fonctionnement ou la consommation de carburant et de les intégrer dans la commande de la régulation de l'installation d'entraînement. Une valeur de consigne d'un paramètre de gestion du véhicule est définie en fonction d'un paramètre du véhicule décrivant une propriété du véhicule (40) et au moins l'un des paramètres du véhicule est un paramètre de charge décrivant la charge du véhicule (40).
Patent FR-3011479-A1 (FR)
Title: Machine pour l'entrainement sportif, et plus particulierement pour effectuer des plaquages
Inventor: PIGENET PATRICK
IPC: A63B69/00
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne une machine (100) pour l'entraînement au plaquage comportant : - une base (102) comportant un système de guidage (110) et des moyens de fixation qui sont destinés à fixer la base (102), - un coulisseau (104) monté mobile en translation par rapport au système de guidage (110) selon une direction de translation (50), entre une position déployée dans laquelle le coulisseau (104) s'étend au maximum hors du système de guidage (110) et une position ramassée dans laquelle le coulisseau (104) s'étend au minimum hors du système de guidage (110), et inversement, - un mannequin (106) comportant: - un pied (112) monté mobile en rotation sur le coulisseau (104) autour d'un axe de basculement (52) perpendiculaire au plan vertical parallèle à la direction de translation (50) entre une position de verrouillage et une position de déverrouillage et inversement, - une ossature (114) montée mobile en rotation sur le pied (112) autour d'un axe de plaquage (54) qui est sensiblement parallèle à la direction de translation (50) lorsque le pied (112) est en position de déverrouillage, et - un bloc de mousse (150) fixé sur l'ossature et figurant l'adversaire, - un système de blocage (108) mobile entre une position de blocage dans laquelle le coulisseau (104) est bloqué en position déployée et une position de déblocage dans laquelle le coulisseau (104) est libre de se déplacer vers la position ramassée, et - un moyen de synchronisation (116) destiné à faire passer le système de blocage (108) de la position de blocage à la position de déblocage, lorsque le pied (112) passe de la position de verrouillage à la position de déverrouillage.
Patent FR-3012258-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistors nmos et pmos sur un substrat du type soi, en particulier fdsoi, et circuit integre correspondant
Inventor: BARGE DAVID
IPC: H01L27/12
Filed: 2013-10-23
Abstract: Circuit intégré comprenant au moins un transistor du type NMOS (TRN) et au moins un transistor du type PMOS (TRP) sur respectivement des zones différentes (10, 11) d'un substrat du type silicium sur isolant, chaque transistor (TRP, TRN) comprenant au dessus du substrat une région de grille (RGP, RGN) deux régions isolantes latérales multicouches (40-42, 50-52) s'appuyant respectivement sur deux flancs de la région de grille, reposant sur le substrat et comportant chacune une portion inclinée (44, 54) s'évasant en s'éloignant du substrat, une région de source et une région de drain comportant chacune un bloc semiconducteur (6, 8) reposant sur le substrat, séparé du flanc correspondant de la région de grille par la région isolante latérale correspondante et possédant une portion inclinée (60, 80) s'appuyant sur la portion inclinée (44, 54) de ladite région latérale isolante.
Patent FR-3016864-A1 (FR)
Title: Dispositif d'accueil d'un drone sur un vehicule, vehicule et drone associes a un tel dispositif
Inventor: SAUTET JEAN YVES
IPC: B64F1/00
Filed: 2014-01-24
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'accueil (1) pour drone (10) destiné à être embarqué à bord d'un véhicule (100) caractérisé en ce que le dispositif d'accueil (1) comporte: un support (12) destiné à supporter un drone (10), un moyen d'élévation (20) du support (12) destiné à déplacer le support (12) entre une position basse située au voisinage d'une base du moyen d'élévation (20) et une position élevée, au moins un plot aimanté solidaire de la base du moyen d'élévation (20). L'invention vise également le véhicule et un drone associés à un tel dispositif.
Patent FR-3010569-A1 (FR)
Title: Systeme de recueil et de comptage mixte-electronique et traditionnel-des bulletins de vote
Inventor: PREVOTAL GILLES JEAN RENE
IPC: G07C13/00
Filed: 2014-07-03
Abstract: Le système comprend un sas (1) équipé d'un lecteur de code-barres (6) dans lequel un bulletin mixte (2) est déposé. Afin que le citoyen soit certain du versant électronique de son vote, les informations de vote électroniques, décodées et décryptées, sont disponibles à la discrétion du votant au travers d'un oeilleton (11) pendant le séjour du bulletin dans le sas. Le bouton 'VOTER' (10) permet la prise en compte simultanée des informations du bulletin de vote pour les versants électronique et traditionnel.
Patent FR-3025525-A1 (FR)
Title: Creme naturelle bio supprime toute taches de peintures, feutres, stylos, cambouis sur la peau. son action laisse la peau douce et hydratante
Inventor: TAPIERO JOSYANE
IPC: C11D7/60
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention concerne une crème hydratante qui contient uniquement des produits naturels, des agents hydratants et des huiles naturelles permettant ainsi de supprimer toutes les tâches de peintures, feutres, stylos, cambouis sans agresser la peau, sans risque d'allergies, non toxiques et nocifs pour la santé en laissant la peau douce et hydratée révolutionnant ainsi le problème de l'existence d'un unique produit très nocif pour la peau et la santé : le White Spirit. La crème se présente sous forme de crème onctueuse liquide mais de matière suffisante à former une crème que l'on applique sur la peau de façon simple et efficace contenue à l'intérieur d'un flacon ou alors la crème peut se présenter sous forme de lingettes imprégnées de la présente crème que l'on utilisera facilement dehors, chez soi, dans n'importe quel endroit facilement transportable. La crème selon l'invention est destinée à la vente dans la plupart des magasins de grandes surfaces, les surfaces de bricolage, les supermarchés, tout ce qui touche la grande distribution et aussi même au niveau des parapharmacies touchant à la fois les professionnels et les particuliers dans leurs activités quotidiennes.
Patent FR-3005092-A1 (FR)
Title: Dispositif de guidage bas d'un panneau coulissant muni d'un rail
Inventor: DARTUS GWENAEL
IPC: E06B3/46
Filed: 2014-04-25
Abstract: Dispositif de guidage bas d'un panneau (P) coulissant dont le bord inférieur est muni d'un rail (R). Le dispositif comporte un organe de guidage (150) en forme de galet porté par un support d'inclinaison réglable par rapport à la surface de réglage (120) relié à la platine (110) et se bloquant suivant l'orientation voulue à la surface de réglage portée par la platine (110) fixée à l'infrastructure (IS).