baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3021846-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation pour un vetement
Inventor: SAINT MARTIN JULIEN
IPC: A41F1/00
Filed: 2014-06-10
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (1) pour un vêtement comprenant : - une attache mâle (2) comprenant un premier passant (5a) et un premier élément d'encliquetage, - une attache femelle (4), comprenant un deuxième passant (18a), et un deuxième élément d'encliquetage, les éléments d'encliquetage étant configurés pour coopérer de manière à retenir l'attache mâle (2) dans l'attache femelle (4), le système de fixation (1) étant caractérisé en ce que : - l'attache femelle (4) comprend une paroi supérieure (17b) et une paroi inférieure (17a) qui définissent ensemble un logement (13) configuré pour recevoir l'attache mâle (2) suivant une direction d'insertion s'étendant sensiblement perpendiculaire à la direction du deuxième passant (18a), et - le deuxième élément d'encliquetage est formé dans l'une parmi la paroi supérieure (17b) et la paroi inférieure (17a) de l'attache femelle (4).
Patent FR-3007595-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'un consommateur electrique en fonction d'un modele de temperature
Inventor: GROSSMANN ALEX
IPC: H02P29/02
Filed: 2014-06-17
Abstract: Procédé pour gérer un consommateur électrique d'un véhicule , consistant à : - déterminer la température ambiante du consommateur électrique, - déterminer la valeur de consigne de la puissance électrique du consommateur électrique, - déterminer la température intérieure actuelle du consommateur électrique au moins à partir de la température ambiante, et - fixer une valeur de réglage de la puissance électrique en se fondant sur la température interne actuelle.
Patent FR-3022205-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de l'arret temporaire du moteur thermique d'un vehicule a dispositif d'aide au freinage et systeme d'arret temporaire
Inventor: BEZ SIMON
IPC: B60W10/06
Filed: 2014-06-17
Abstract: Un dispositif (DC) est chargé de contrôler l'arrêt temporaire d'un moteur thermique (MT) d'un véhicule comportant un système de freinage (SF) couplé à un dispositif d'aide au freinage (DA) agissant en fonction d'une dépression interne créée par une source de dépression (SD). Ce dispositif (DC) est agencé, lorsque la source de dépression (SD) ne fonctionne pas et qu'un arrêt temporaire est requis, pour estimer la consommation de la dépression interne en fonction d'une valeur de dépression interne avant un dernier freinage, d'une pression hydraulique maximale dans le système de freinage (SF) lors du dernier freinage et d'une table de correspondance, pour estimer une dépression interne disponible en fonction d'une précédente dépression interne estimée et de la consommation estimée, et pour interdire cet arrêt temporaire lorsque cette dépression interne disponible estimée n'appartient pas à un intervalle centré sur une dernière mesure de dépression interne effectuée par un capteur (CD).
Patent FR-3018822-A1 (FR)
Title: Nouveaux flavonoides o-alpha-glucosyles sur le cycle b, procede d'obtention et utilisations
Inventor: MOREL SANDRINE
IPC: C12P19/46
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de fabrication de dérivés de flavonoïde O-α-glucosylé comprenant au moins une étape d'incubation d'au moins un glucane-saccharase avec un flavonoïde et au moins un saccharose, le flavonoïde étant de formule (I) : Elle concerne également de nouveaux dérivés de flavonoïde O-α-glucosylés ainsi que leur utilisation.
Patent FR-3023452-A1 (FR)
Title: Utilisation d'une composition organo-minerale pour augmenter l'assimilation des elements nutritifs du sol par la plante
Inventor: BOIFFARD FRANCOISE
IPC: A01P21/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: L'invention consiste en l'utilisation d'une composition organo-minérale comprenant les composés suivants : - Matière organique végétale non fermentée 13 à 45 % - Carbonate de calcium 10 à 26 % - Dolomie 15 à 38 % - NaCI 0 à 1 % - MgSO4 4,5 à 12,75% - Sulfate d'ammonium 0 à 25% - Phosphate d'ammonium 0 à 32 % - Lignosulfonate 5 à 7 % - Soufre élémentaire 0,00925 à 0, 6604 % - Sulfate de potasse 0,5 à 2 % les pourcentages étant exprimés en poids de matière sèche de chacun desdits composés par rapport au poids total de matière sèche de ladite composition organo-minérale, pour stimuler le développement d'une plante en augmentant sa capacité d'assimilation des éléments nutritifs du sol.
Patent FR-3025409-A1 (FR)
Title: Dispositif comportant un tamis avec orifices de section variable
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-09-09
Abstract: Dispositif (1) de conditionnement et d'application, comportant : - un récipient (10) contenant un produit (P) à appliquer, - un tamis (30) à travers lequel s'effectue la sortie du produit contenu dans le récipient (10), le tamis (30) présentant des orifices de distribution (35) de sections différentes, avec au moins trois orifices (35) dont la section varie de façon strictement décroissante avec la distance (d) au centre du tamis.
Patent FR-3029080-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: MAIRE STEPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2014-11-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de conditionnement et d'application d'un produit, comportant : - un récipient (2) contenant le produit, - un applicateur (4) pour prélever le produit dans le récipient et l'appliquer, - le récipient étant muni d'un organe d'essorage (10) pour essuyer l'applicateur lors de son extraction du récipient, l'organe d'essorage comportant au moins une lèvre d'essorage venant en engagement avec l'applicateur, cette lèvre (11) suivant un trajet hélicoïdal autour de l'axe (X) de l'organe d'essorage, dispositif caractérisé par le fait que la lèvre est orientée en section axiale vers l'axe de l'organe d'essorage et vers le fond du récipient.
Patent FR-3043010-A1 (FR)
Title: Machine d'application de fibres avec systemes de coupe particuliers
Inventor: HAMLYN ALEXANDER
IPC: B29C70/54
Filed: 2015-10-28
Abstract: La présente invention concerne notamment une machine d'application pour la réalisation de pièces en matériau composite comprenant une tête d'application de fibres comprenant un rouleau d'application, un système de guidage pour guider une fibre ou plusieurs fibres sous la forme d'une bande vers ledit rouleau d'application, et au moins un système de coupe (7) comprenant une lame (71) apte à être manœuvrée par un vérin (73) de coupe entre une position de repos et une position active pour couper une fibre, caractérisée en ce que chaque système de coupe (7) comprend une contre-lame (72) maintenue élastiquement en appui contre la lame (71) par son arête de coupe (721a), pour couper par cisaillement une fibre lors du déplacement de la lame (71) de sa position de repos vers sa position active.
Patent FR-3031629-A1 (FR)
Title: Dispositif de fusible mecanique d’escamotage pour antenne de vehicule
Inventor: DIZAMBOURG LAURENT
IPC: H01Q1/32
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention porte sur un système électronique (101) présentant une coque esthétique (10), un dispositif d'escamotage, et une partie technique externe. La coque de style (10) comprend une zone fusible configurée pour se rompre lorsqu'une pression supérieure ou égale à une pression prédéterminée s'applique sur ladite coque, et le dispositif d'escamotage comprend : • une goupille (40), • une clavette (30) prenant appui, d'un côté, sur la section élargie (52), et, du côté opposé, sur un manchon (22) de fixation du système, • ledit manchon (22) étant solidaire de la partie technique externe (1), lesdits goupille (40), clavette (30) et manchon (22) étant agencés de telle manière que, lors de la rupture de la zone fusible, une partie mobile (11) de la coque de style (10) induise un déplacement de ladite goupille (40), libérant de ce fait un déplacement de la clavette (30), le déplacement de la clavette (30) libérant une mobilité du manchon (22) dans l'axe de la goupille, de façon à ce que la partie technique externe (1) s'enfonce dans l'habitacle.
Patent FR-3032049-A1 (FR)
Title: Systeme d'inventaire d'elements a l'aide d'un engin volant sans equipage
Inventor: CADENET STEPHANE
IPC: G06Q10/08
Filed: 2015-01-22
Abstract: Système d'inventaire, comprenant : - au moins un élément (18, 19) sur lequel est apposé un identifiant (20, 21) contenant une information concernant ledit au moins un élément, et - un engin volant (22) sans équipage comprenant : ○ un premier moyen d'acquisition (34) configuré pour acquérir, pour chaque élément (18, 19), l'identifiant (20, 21) de l'élément (18, 19) ; et ○ un deuxième moyen d'acquisition (35) configuré pour acquérir, pour chaque élément (18, 19), une position de l'élément (18, 19), - le système comprenant en outre une unité de commande électronique (36) pour générer, pour chaque élément (18, 19), un couple de données d'inventaire contenant l'identifiant (20, 21) et la position de l'élément (18, 19).
Patent FR-3014463-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture/fermeture automatique d'une trappe
Inventor: BARRA YVAN
IPC: E06B5/01
Filed: 2015-01-30
Abstract: Le dispositif d'ouverture/fermeture (10) d'une trappe (11) comporte : - un guide de déplacement (17) d'une échelle (16) configuré pour guider un mouvement de l'échelle (16) de haut en bas et inversement. Le guide (17) est fixé sur une plateforme (13) de manière à disposer l'échelle (16) sous un passage (12) traversant la plateforme de circulation (13) sur laquelle la trappe (11) est articulée pour couvrir ledit passage (12) ; - un ressort de rappel (18) configuré pour ramener l'échelle (16) vers la plateforme (13) ; - une articulation (19) destinée à être montée sous la plateforme (13) et à être assemblée de manière solidaire avec la trappe (11) ; - un élément de liaison (20) configuré pour être fixé à une de ses extrémités à l'échelle (16), et à coopérer avec l'articulation (19) de manière à ce que lorsque l'échelle (16) s'écarte de la plateforme (13), l'élément de liaison (20) actionne l'articulation (19) pour ouvrir la trappe (11).
Patent FR-3034443-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement, construction comprenant un tel dispositif et procede de revetement d'une surface de reference a l'aide d'un tel dispositif d'entretoisement
Inventor: SIX FRANCOIS
IPC: F16B5/10
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'entretoisement pour le maintien, à écartement variable d'un premier rail (30) fixé à une surface (31) de référence, d'un deuxième rail (32) support d'au moins un élément (33) de parement devant être séparé de la surface (31) de référence à revêtir dudit élément (33) de parement par au moins un pare-vapeur (34) et, un isolant (35). Ce dispositif (1) comprend, positionnables en série depuis le premier (30) en direction du deuxième rail (32) une entretoise (2) et un écarteur (3), l'entretoise (2) et l'écarteur (3), solidarisables l'un à l'autre, comprenant des surfaces (4) en regard positionnables en applique l'une contre l'autre à l'état disposés en série pour permettre une prise en sandwich entre lesdites surfaces (4) dudit pare-vapeur (34), ledit écarteur (3) se présentant sous forme d'un plot muni d'une tête (5) apte à s'insérer dans ledit deuxième rail (32) et l'entretoise (2) comprenant au moins deux éléments (7, 8) assemblables l'un à l'autre pour former un corps allongé de longueur ajustable.
Patent FR-3035089-A1 (FR)
Title: "dispositif d'alignement et de redressement de preformes comportant un bol de centrifugeuse equipe d'un amortisseur"
Inventor: DOUDEMENT DENIS
IPC: F16F7/00
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'alignement en une file et de redressement de préformes (12), le dispositif (10) comportant un bol (20) de centrifugeuse comportant : - un plateau (24) circulaire horizontal tournant autour d'un axe (B) vertical ; - une rambarde (28) périphérique fixe dont au moins une portion (28A) de réception est destinée à retenir le corps (14) des préformes (12) sur le plateau (24) tournant et à l'intérieur du bol (20) ; - un déversoir (30) de préformes qui déverse les préformes (12) en vrac sur le plateau (24) tournant en direction de la portion (28A) de réception de la rambarde (28) ; caractérisé en ce que le bol (20) comporte au moins un amortisseur (35) pour atténuer le rebond des préformes (12) contre la portion (28A) de réception de la rambarde (28).
Patent FR-3035063-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'une piece dans un vehicule et procede de montage associe
Inventor: FABRE JEAN-MICHEL
IPC: B62D65/14
Filed: 2015-04-20
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif de montage d'une première pièce (1) dans un véhicule par l'intermédiaire d'un arrimage sur une deuxième pièce (15). La principale caractéristique d'un dispositif selon l'invention est qu'il comprend au moins un organe d'accrochage (12) ouvert solidarisé à la première pièce (1), et en ce que ledit organe (12) se referme autour de la deuxième pièce (15) lorsqu'il est mis au contact de ladite deuxième pièce (15).
Patent FR-3041812-A1 (FR)
Title: Procede de formation d’une portion semiconductrice par croissance epitaxiale sur une portion contrainte
Inventor: REBOUD VINCENT
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-09-30
Abstract: L'invention porte sur formation d'une portion semiconductrice (60) par croissance épitaxiale sur une portion contrainte de germination (40), comportant les étapes dans lesquelles on réalise une cavité (21) sous une partie structurée (11) en rendant libre une couche support (30) située en regard de la partie structurée (11), une portion centrale (40), dite portion contrainte de germination, étant alors contrainte ; et on forme une portion semiconductrice (60) par croissance épitaxiale sur la portion contrainte de germination (40), caractérisé en ce qu'on réalise en outre une mise en contact de la partie structurée (11) avec la couche support (30) de manière à rendre solidaire la partie structurée (11) de la couche support.
Patent FR-3043291-A1 (FR)
Title: Communication entre deux elements de securite inseres dans deux objets communicants
Inventor: GRIMAULT JEAN-LUC
IPC: H04L9/14
Filed: 2015-11-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication entre deux dispositifs (A,B) auxquels sont associés respectivement deux éléments de sécurité (SEA, SEB) comportant des clés secrètes de sécurité (KA,KB) respectives, le procédé comportant une étape d'authentification mutuelle des deux dispositifs en utilisant une clé de session (KS). Le procédé est caractérisé en ce que cette étape est précédée d'une étape d'obtention (E0) par les deux dispositifs (A,B) de la clé de la session (KS) chiffrée par la clé secrète de sécurité (KA, KB) de leurs éléments de sécurité respectifs (SEA, SEB).
Patent FR-3043558-A1 (FR)
Title: Composition immunogene sous forme d'emulsion comprenant deux phases dispersees, l'une comprenant un antigene et l'autre comprenant un agent immunostimulant
Inventor: NAVARRO Y GARCIA FABRICE
IPC: A61P37/00
Filed: 2015-11-18
Abstract: La demande concerne une composition immunogène comprenant une phase aqueuse continue et au moins deux phases dispersées 1 et 2 sous forme de gouttelettes, où la phase dispersée 1 comprend un tensioactif 1 porteur d'un antigène et la phase dispersée 2 comprend un agent immunostimulant 2, son procédé de préparation et ses utilisations, notamment pour la préparation d'anticorps, en tant que médicament, de vaccin, ou dans une méthode d'immunisation.
Patent FR-3045636-A1 (FR)
Title: Pneumatique pour vehicule portant des lourdes charges comprenant une nouvelle bande de roulement
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L25/10
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un pneumatique destiné à équiper un véhicule portant de lourdes charges, ce pneumatique comportant une bande de roulement ayant au moins une composition de caoutchouc à base d'au moins: - une matrice élastomère comprenant à titre majoritaire un copolymère à base de styrène et de butadiène ayant une température de transition vitreuse Tg strictement supérieure à -65°C et inférieure ou égale à -30°C, - une charge renforçante comprenant à titre majoritaire de la silice, - un système de réticulation chimique, un agent de couplage, et - un système plastifiant comprenant de 0 à 15 pce, de préférence de 0 à 9 pce, d'au moins une résine plastifiante ayant une température de transition vitreuse Tg supérieure ou égale à 20°C, et dont le taux total du système plastifiant dans la composition va de 0 à 17 pce.
Patent FR-3046461-A1 (FR)
Title: Systeme et procede d'analyse de l'interaction entre une goutte de fluide et une autre goutte ou une surface solide
Inventor: CAGNA ALAIN
IPC: G01N13/02
Filed: 2016-01-04
Abstract: L'invention se rapporte à un système et procédé d'analyse de l'interaction entre une goutte de fluide non miscibles dans un milieu ambiant et une surface, cette surface étant une autre goutte de fluide ou bien alternativement une surface solide. Le système comprend en outre des moyens de traitement (40) adaptés pour déterminer en fonction de données collectées par un dispositif (30) d'acquisition et de traitement d'image une valeur de tension interfaciale de la goutte (G, G1, G2) après un contact entre la goutte (G, G1, G2) et la surface (G2, S), et une valeur de différence de pression entre la pression interne de la goutte (G, G1, G2) et la pression dans le milieu ambiant (M) sans avoir besoin de connaitre la position de l'apex de la goutte (G, G1, G2). L'invention se rapporte également à un dispositif de formation et de mise en contact de gouttes et à un dispositif de formation et de mise en contact d'une goutte de fluide avec une surface solide en vue de leur analyse par le système approprié.
Patent FR-3040258-A1 (FR)
Title: Structure pour la stabulation d'animaux tels que bovins et elements constitutifs
Inventor: FOURNIER NICOLAS
IPC: A01K1/06
Filed: 2016-01-27
Abstract: L'invention concerne un élément frontal (la, lb) pour la stabulation d'un animal dans une logette, mieux adapté à la morphologie et aux mouvements de l'animal à contenir comparativement aux dispositifs antérieurs, permettant de guider l'animal lors de son positionnement, de son lever et/ou coucher dans sa logette. Un tel élément frontal (la, lb) peut être mis en œuvre par paire dans une structure frontale (10), afin de délimiter l'espace intérieur de ladite logette. L'élément frontal est remarquable en ce qu'il comprend, entre autres, une portion haute (4a, 4b) munie d'une bordure supérieure (41a, 41b) présentant une complémentarité de forme avec l'encolure de l'animal, et une portion basse (5a, 5b) associée au moins à la portion haute (4a, 4b), de manière à faire saillie, ou pouvoir faire saillie par exemple en étant montée mobile relativement à ladite portion haute (4a, 4b), vers l'espace extérieur de la logette.
Patent FR-3047425-A1 (FR)
Title: Coiffe de dispositif de distribution de produit cosmetique, dispositif et procede associes
Inventor: EURIPPINI CECILE
IPC: B05C17/005
Filed: 2016-02-05
Abstract: La coiffe (24) comporte : - un corps de coiffe (26) ; - un embout de distribution (40) ; - au moins deux conduits de distribution (42), chacun étant apte à relier fluidiquement au moins un organe de distribution (22) d'un réservoir (12,14) de produit cosmétique à l'embout de distribution (40) ; - un élément d'actionnement (28) apte à être actionné par un utilisateur, articulé sur le corps de coiffe (26) par l'intermédiaire d'une première charnière (34), autour d'un premier axe (B-B') ; - un élément de transmission (30), articulé sur le corps de coiffe (26) par l'intermédiaire d'une deuxième charnière (38), autour d'un deuxième axe (A-A'), l'élément de transmission (30) étant apte à être poussé par l'élément d'actionnement (28) pour déplacer le ou chaque organe de distribution (22) du réservoir de produit cosmétique (14,16) entre un état fermé et un état ouvert ; L'élément d'actionnement (28) est configuré de manière à entrer en contact avec l'élément de transmission (30) au niveau d'une unique zone de contact située entre les conduits de distribution (42), ladite zone de contact présentant, lorsque projetée perpendiculairement sur le deuxième axe (A-A') une nature quasi-ponctuelle.
Patent FR-3048245-A1 (FR)
Title: Procede de gravure selective d'une couche ou d'un empilement de couches sur substrat verrier
Inventor: BRUDIEU BARBARA
IPC: H01L21/027
Filed: 2016-02-26
Abstract: L'invention concerne - un procédé de dépôt sur un substrat verrier de couche(s) minérale(s) décorative(s), comprenant les étapes consistant à - déposer sur le substrat un revêtement organique sur une partie mais non la totalité de sa surface, conformément à un motif, à - déposer sur le substrat ainsi revêtu une ou plusieurs couche(s) minérale(s) décorative(s), à - soumettre l'ensemble à un traitement thermique de manière à effectuer la combustion du revêtement organique, puis à - éliminer celui-ci et la ou les couche(s) minérale(s) décorative(s) qui le recouvre(nt) par essuyage tel qu'au chiffon et/ou souffle gazeux et/ou lavage, de manière à obtenir la ou les couche(s) minérale(s) décorative(s) selon un motif correspondant au négatif de celui réalisé avec le revêtement organique ; - un produit intermédiaire de ce procédé et - l'application du vitrage obtenu par ce procédé comme miroir décoratif présentant des zones de transparence.
Patent FR-3049592-A1 (FR)
Title: Dispositif de prehension de corps creux presentant une capacite accrue d'evacuation de la chaleur
Inventor: MORIN STEPHANE
IPC: B66C1/46
Filed: 2016-04-05
Abstract: Dispositif (12) de préhension de corps (2) creux, qui comprend : un arbre (13) libre en rotation ; - un mandrin (30) solidaire de l'arbre (13), ce mandrin (30) comprenant : ○ un embout (31), ○ un radiateur (51) monté directement sur l'embout (31), ○ une entretoise (57) intercalée entre l'embout (31) et le radiateur (51), ○ une bague (62) expansible montée entre l'embout (31) et l'entretoise (57), ○ un organe (66) élastique monté entre l'embout (31) et la bague (62) expansible, ○ un insert (67) réalisé dans un matériau à conductivité thermique élevée, enchâssé dans un logement (50) ménagé dans l'embout (31) et débouchant sur une face (32) d'extrémité libre de celui-ci, l'insert (67) s'étendant jusqu'au droit du radiateur (51).
Patent FR-3049890-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection de matiere plastique pour la realisation de pieces specifiques
Inventor: FLEURENCE THIERRY
IPC: B29C45/26
Filed: 2016-04-08
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif d'injection de matière plastique pour la réalisation d'une pièce (1), ledit dispositif comprenant un moule (10, 100) apte à délimiter la forme de ladite pièce (1) et une arrivée (11, 101) destinée à alimenter en matière plastique ledit moule (10, 100). La principale caractéristique d'un dispositif d'injection selon l'invention est que le moule (100) résulte de la superposition de plusieurs plaques (103, 104, 105) en métal les unes sur les autres.
Patent FR-3051940-A1 (FR)
Title: Procede de recharge d'une carte d'acces a une borne de distribution de fluide et systeme afferent
Inventor: THETIOT RODOLPHE SERGE
IPC: G06F21/44
Filed: 2016-05-27
Abstract: - L'invention concerne un procédé de recharge d'une carte (2) permettant à un utilisateur d'utiliser une borne de distribution de fluide (1), ledit procédé permettant la recharge à distance de ladite carte (2) et comportant les étapes suivantes : - une étape de communication (B) à un serveur commun de gestion (4) d'au moins une information d'identification (21) de ladite carte (2) à recharger, - une étape d'échange (C) au cours de laquelle ladite information d'identification (21) est partagée avec ladite borne (1) au moyen du serveur commun de gestion (4), - une étape d'identification (DO) de la carte (2) par la borne (1) comme une carte à recharger par présentation de ladite carte (2) à la borne, - une étape de recharge (E) au cours de laquelle ladite carte (2) est rechargée par ladite borne (1). - Systèmes de distribution de fluide.