baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998666-B1 (FR)
Title: Procede de production d'images avec information de profondeur et capteur d'image
Inventor: FEREYRE PIERRE
IPC: G06T15/00
Filed: 2012-11-27
Granted: 2022-01-07
Abstract: L'invention concerne la production d'images associant à chaque point de l'image une profondeur, c'est-à-dire une distance entre le point observé et la caméra qui produit l'image.   Une source lumineuse émet N trains d'impulsions lumineuses. Pour chaque train de rang i = 1 à N, on intègre les charges pendant un court créneau temporel de durée Tint qui commence avec un décalage temporel ti par rapport à l'impulsion, ce décalage temporel représentant un temps de trajet de l'impulsion lumineuse entre la source lumineuse et le capteur après une réflexion sur un point placé à distance di du capteur. Le décalage temporel ti est le même pour toutes les impulsions lumineuses du ième train d'impulsions mais les décalages temporels ti pour les N trains sont différents les uns des autres pour correspondre à différentes distances par rapport au capteur. On accumule les charges photo générées par les impulsions d'un même train ; puis on lit la charge accumulée pour produire une image de rang i représentant les pixels situés à la distance di. L'observation d'une scène comporte la production de N images différentes grâce auxquelles on peut associer une distance à chaque pixel.  Figure de l’abregé / Figure 1.
Patent FR-3020096-B1 (FR)
Title: Eolienne adaptative
Inventor: CROCHAT PHILIPPE
IPC: F03D1/06
Filed: 2014-04-16
Granted: 2019-04-19
Abstract: Eolienne (10) comportant au moins une pale (20, 21) reliée par un moyen de liaison (40) à une structure (30) de support, une génératrice (50) étant fixée sur au moins une pale (20, 21), ledit moyen de liaison (40) étant relié à la structure (30) de support par un moyeu (60) et chaque pale (20, 21) étant apte à effectuer une rotation, caractérisée en ce que le rayon de rotation de chaque pale (20, 21) s'adapte en fonction de la vitesse du vent.
Patent FR-3035181-B1 (FR)
Title: Dispositifs fluorescents, retro-reflechissants et lumineux de protection individuelle
Inventor: POUFFIER FRANCOISE
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-04-15
Granted: 2019-08-09
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de signalisation orienté selon un axe longitudinal A, comprenant une couche de support, au moins une surface réfléchissante, au moins une source lumineuse, au moins un moyen de guidage de lumière, une couche d'intensification placée sur la face supérieure de la couche de support, ladite surface réfléchissante et ledit moyen de guidage de lumière étant disposés parallèlement l'un à l'autre et placés au-dessus de la couche d'intensification, caractérisé en ce que ledit moyen de guidage de lumière est constitué d'au moins un matériau souple translucide ou transparent à indice de réfraction supérieur à 1 dont les extrémités transversales sont des surfaces planes perpendiculaires audit axe longitudinal A, ladite source lumineuse étant disposée de façon à émettre de la lumière selon ledit axe longitudinal A, à travers l'une au moins des extrémités transversales dudit moyen de guidage de lumière et le long dudit moyen. La présente invention peut par exemple être utilisée en tant que brassard, ceinture ou baudrier.
Patent FR-3045673-B1 (FR)
Title: Procede de depot d'un revetement par dli-mocvd avec recyclage du compose precurseur
Inventor: SCHUSTER FREDERIC
IPC: C23C16/455
Filed: 2015-12-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: Procédé de dépôt chimique en phase vapeur sur un substrat d'un revêtement protecteur composé d'au moins une couche protectrice comprenant un métal de transition M : a)- disposer dans un réservoir d'alimentation une solution mère contenant un solvant hydrocarboné dépourvu d'atome d'oxygène et un précurseur de type bis (arène) contenant le métal de transition M à déposer, b)- vaporiser ladite solution mère et l'introduire dans un réacteur de CVD pour réaliser le dépôt de la couche protectrice sur ledit substrat, c) - collecter en sortie du réacteur une fraction de l'effluent gazeux comprenant le précurseur non consommé, les sous-produits aromatiques du précurseur et le solvant, ces espèces formant ensemble une solution fille, et d) - déverser la solution fille ainsi obtenue dans le réservoir d'alimentation pour obtenir une nouvelle solution mère apte à être utilisée à l'étape a).
Patent FR-3052857-B1 (FR)
Title: Dispositif de retenue de dragonne d'une arme de poing
Inventor: GARIBALDI JEROME
IPC: F41C33/00
Filed: 2016-06-20
Granted: 2019-03-22
Abstract: Dispositif de retenue de dragonne d'une arme de poing composé d'un étui de retenue (12) fixé à un vêtement du porteur de l'arme, ledit étui permettant d'y rentrer la dragonne (10) reliant l'arme au porteur de l'arme de manière à ce que la dragonne ne s'accroche pas aux objets environnants pendant le déplacement du porteur de l'arme, cet étui étant tel que la sortie de la dragonne de l'étui se fait de façon progressive et continue et sous tension du fait qu'elle est retenue dans l'étui lorsque le porteur sort son arme et tend son bras pour se mettre en position de tir
Patent FR-3057969-B1 (FR)
Title: Systeme de pilotage deterministe du fonctionnement de moyens de transfert de donnees par acces direct a des moyens de memorisation
Inventor: GROSSI PHILIPPE JEAN PIERRE LOUIS
IPC: G06F13/28
Filed: 2016-10-25
Granted: 2019-11-01
Abstract: Ce système de pilotage déterministe du fonctionnement de moyens (2) de transfert de données par accès direct à des moyens de mémorisation (3), par un ordonnanceur de tâches (4) en charge de changements de contexte de processus, est caractérisé en ce qu'il comporte des moyens déterministes d'établissement et de suspension des transferts de données en mémoire amorcés avant et non terminés lors des changements de contexte et de reprise de ceux-ci lors du retour dans le contexte initial correspondant afin de donner à chaque processus, un accès intégral et exclusif aux moyens de transfert.
Patent FR-3050194-B1 (FR)
Title: Etrier d'equitation de securite
Inventor: FOURNIER THIERRY
IPC: B68C3/00
Filed: 2016-04-19
Granted: 2018-03-23
Abstract: L'invention concerne un étrier d'équitation de sécurité comportant une boucle (1) apte à être attachée à une étrivière, un étrier présentant une forme générale d'arceau dans lequel un cavalier introduit un pied dans une direction d'introduction sensiblement perpendiculaire au plan contenant l'arceau, avec un plancher en partie inférieure, sur lequel un cavalier peut poser le pied, et au moins une branche latérale (21, 22) reliant ledit plancher à une tête (23) de l'étrier, et un dispositif de solidarisation de la tête (23) de l'étrier à la boucle (1), apte à autoriser une désolidarisation totale de l'étrier par rapport à la boucle (1) en cas de chute. Selon l'invention, le dispositif de solidarisation comporte un mécanisme (3) de clippage de l'étrier à la boucle (1) comportant au moins un élément élastique (31) apte à coopérer avec au moins un relief (13, 14) prévu sur une surface correspondante pour empêcher un déclippage de l'étrier par rapport à la boucle (1); et une extrémité inférieure de la boucle (1) et la tête (23) de l'étrier coopérant selon des surfaces de glissement (11a, 12a, 27) de profil courbe pour permettre, avant déclippage et/ou désolidarisation totale de l'étrier et de la boucle (1), une rotation relative de l'étrier et de la boucle (1) dans ladite direction d'introduction d'un pied du cavalier dans l'étrier.
Patent FR-3050515-B1 (FR)
Title: Caisson extracteur de fumees
Inventor: GAMISSANS MARIUS
IPC: F23J15/00
Filed: 2016-04-20
Granted: 2019-04-26
Abstract: L'invention concerne un caisson extracteur de fumée et de chaleur. Le caisson extracteur de fumées et de chaleur selon l'invention comprend une paroi de toit (12) comprenant une pièce d'étanchéité (15) solidaire de la face interne (13) de la paroi de toit (12) en faisant saillie de cette face (13) et en étant en contact permanent avec la cloison (2) séparant la deuxième zone technique (z2) de la première zone de refoulement (z1) même en cas de déformation par dilatation thermique de la paroi de toit (12), pour protéger le moteur électrique (10b) d'une surchauffe. L'invention trouve son application dans la sécurisation des lieux publics et des habitations collectives.
Patent FR-3051296-B1 (FR)
Title: Machine electrique avec un rotor comprenant une cavite pour l'equilibrage dynamique de ce rotor
Inventor: BOISSON JULIEN
IPC: H02K1/28
Filed: 2016-05-12
Granted: 2020-12-18
Abstract: La présente invention concerne une machine électrique comprenant un stator et un rotor (10), ledit rotor étant formé d'un corps de rotor (20) avec un empilage de tôles (14) placé sur un arbre de rotor (12). Selon l'invention, le rotor comprend au moins une cavité (36) avec au moins un bras (52) de maintien d'au moins une masse d'équilibrage (38).
Patent FR-3051791-B1 (FR)
Title: Nouvelle base d’oxydation derivee de 1-hexyl-4,5-diaminopyrazole, la composition les contenant et leur utilisation en teinture d'oxydation de fibres keratiniques.
Inventor: FALDI AZIZ
IPC: C07D231/38
Filed: 2016-05-25
Granted: 2019-04-05
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés dérivés de 1 -hexyl-1 H-pyrazole -4,5-diamine de formule (I), une composition pour la teinture d'oxydation des fibres kératiniques le(s) contenant, un précédé de préparation des composés de formule (I), des intermédiaires réactionnels, un procédé de teinture d'oxydation mettant en œuvre la composition, l'utilisation des composés formule (I) pour la coloration d'oxydation des fibres kératiniques ainsi qu'un kit. Les composés dérivés du 1-hexyl- 4,5-diaminopyrazole de formule (I) suivante : Ainsi que leurs sels d'addition aux acides organiques ou minéraux, leurs tautomères, leurs solvates tels que les hydrates ; dans laquelle ALK est tel que défini dans la description.
Patent FR-3051689-B1 (FR)
Title: Procede, dispositif de marquage d'au moins une face interne d'un recipient, et recipient correspondant.
Inventor: WAGNER CHRISTOPHE
IPC: C03C21/00
Filed: 2016-05-26
Granted: 2020-02-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé, un dispositif et un récipient de marquage d'au moins une face interne d'un récipient par au moins un motif déterminé, dans lequel on recouvre intérieurement au moins en partie la dite face interne d'une couche sol gel pigmentée réactive aux rayonnements laser par pulvérisation ou tamponnage de ladite couche sur une zone déterminée précise agencée pour contenir le motif et on révèle le motif par interaction entre le sol gel et un rayonnement laser UV programmé de façon spécifique en fonction dudit motif à faire apparaître.
Patent FR-3053083-B1 (FR)
Title: Anneau de carenage de roue a aubes
Inventor: DE GAILLARD THOMAS ALAIN
IPC: F04D29/32
Filed: 2016-06-22
Granted: 2019-11-01
Abstract: Anneau de carénage (10) de roue à aubes (80), comprenant une paroi annulaire (10A) s'étendant axialement, ladite paroi (10A) présentant une pluralité d'encoches (12) s'étendant axialement, chaque encoche (12) étant configurée pour recevoir un bord d'attaque (82A) ou un bord de fuite d'une aube (82).
Patent FR-3055206-B1 (FR)
Title: Propulseur mandibulaire
Inventor: POLOSECKI SIMON
IPC: A61C7/36
Filed: 2016-08-23
Granted: 2021-03-19
Abstract: La présente invention concerne un propulseur mandibulaire (1) relié à un dispositif de rééducation (2) orthodontique par deux tiges (4, 40, 41), une tige supérieure (40) reliée à une partie supérieure (20) du dispositif de rééducation (2) et une tige inférieure (41) reliée à une partie inférieure (21) du dispositif de rééducation (2), les tiges supérieure (40) et inférieure (41) étant configurées pour coulisser l'une par rapport à l'autre lorsque la partie inférieure (21) du dispositif de rééducation (2) orthodontique est déplacée par rapport à la partie supérieure (20) du dispositif de rééducation (2) orthodontique. Selon l'invention, le propulseur mandibulaire comprend des moyens de maintien (6) empêchant le déboitement des tiges supérieure (40) et inférieure (41).
Patent FR-3057807-B1 (FR)
Title: Enjoliveur de roue d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: PALPACUER ERIC
IPC: B60B7/00
Filed: 2016-10-26
Granted: 2019-07-19
Abstract: L'invention concerne un enjoliveur de roue d'un véhicule, notamment automobile. Selon l'invention, un dispositif actionneur à mémoire de forme (4) comprend au moins une lame en matériau à mémoire de forme dont les extrémités opposées sont solidaires respectivement du corps d'enjoliveur (1) et d'un volet d'obturation (3), et en ce que la lame à mémoire de forme se courbe sous l'action de l'élévation de la température au voisinage de la lame pour exercer un effort de flexion pour faire pivoter le volet d'obturation (3) relativement au corps de l'enjoliveur (1) autour d'un axe de pivotement du volet d'obturation (3) à une position d'ouverture de l'ajourage d'enjoliveur (1). L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3058578-B1 (FR)
Title: Source multi-faisceaux pour antenne multi-faisceaux
Inventor: CONTRERES ROMAIN
IPC: H01Q3/26
Filed: 2016-11-10
Granted: 2019-05-10
Abstract: L'invention concerne un bloc source multi-faisceaux (S0, S1, S2) pour antenne multi-faisceaux (10), le bloc source comportant une pluralité de sources élémentaires identiques adjacentes (100), agencées en sous-réseaux (R) de forme identique, le bloc source étant caractérisé en ce le sous-réseau (R) est formé de cinq sources élémentaires en forme de papillon.
Patent FR-3059347-B1 (FR)
Title: Dispositif de desherbage pour terre-pleins centraux d'autoroute
Inventor: CHERONT ARNAUD
IPC: E01H11/00
Filed: 2016-11-30
Granted: 2019-07-19
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de désherbage (1) pour un terre-plein (2) central encadré par deux glissières (3) de sécurité et séparant les deux chaussées (4,5) d'une voie de communication routière, remarquable en ce qu'il comporte une bande (10) imperméable et opaque, agencée pour être fixée de façon sensiblement étanche aux liquides, par ses bords longitudinaux sur au moins une des deux glissières (3) et/ou sur au moins une des deux chaussées (4,5), de sorte à recouvrir entièrement ledit terre-plein (2), pour l'isoler des rayonnements solaires et des eaux provenant de la pluie ou de la neige.
Patent FR-3060112-B1 (FR)
Title: Procede de determination de l'epaisseur de nacre sur une perle, notamment une perle de culture
Inventor: LOESDAU MARTIN
IPC: G01B15/02
Filed: 2016-12-12
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de détermination de l'épaisseur de nacre d'une perle, au moyen de rayons X travaillant sur une zone Z, notamment une perle de culture, comprenant un Nucleus sphérique, de la nacre et éventuellement au moins une cavité, ladite perle étant disposée dans un alvéole A d'un support P destiné à la contenir, caractérisé en ce qu'il comprend la succession des étapes suivantes : - Segmenter la perle, - Détecter le Nucleus, - Détecter au moins une cavité, et - Calculer l'épaisseur de la nacre.
Patent FR-3066121-B1 (FR)
Title: Combinaison d'un applicateur et d'une suspension comportant un actif
Inventor: CHELLE RENE
IPC: A61P33/00
Filed: 2017-05-12
Granted: 2021-10-01
Abstract: La présente invention concerne une combinaison d'un contenant flexible de type tube-brosse renfermant une suspension homogène constitué d'une phase aqueuse et d'une phase huileuse qui comporte au moins un principe actif caractérisée en ce que le contenant comporte un applicateur consistant en des organes de frottement adaptés pour l'application de ladite suspension en sortie d'un orifice sur une zone du corps d'un sujet à traiter, ladite suspension présentant une viscosité appropriée permettant sa distribution de manière homogène par lesdits organes dudit applicateur.
Patent FR-3067490-B1 (FR)
Title: TRAITEMENT DE MESSAGES MULTlNORMES
Inventor: ZHANG YIZHEN
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-06-08
Granted: 2023-04-28
Abstract: Des messages sont traités sur un système de messagerie distribuée par un moteur de traitement de messages. Des cibles de message fonctionnent selon une première norme ou à une seconde norme héritée. En réponse à la réception d une indication de validation d une base de données, une enveloppe de messages est générée pour chaque cible de message devant être notifiée comme étant fonctionnelle selon la première norme et au moins à l un des messages dans chaque enveloppe de messages; Les dépendances d enveloppe de messages entre les enveloppes de message générées pour une même cible de message sont calculées. Les dépendances de message entre les messages dans chaque enveloppe de messages sont calculées sur la base au moins de la norme des messages de l enveloppe respective de messages et des fonctions des messages. Les messages sont envoyés à la cible respective de message dans une séquence basée sur les dépendances d enveloppe de messages et sur les dépendances des messages.
Patent FR-3070245-B1 (FR)
Title: Support de cuisson multicouches pouvant etre chauffe par induction
Inventor: LINGLIN BENOIT
IPC: A47J27/02
Filed: 2017-08-24
Granted: 2020-03-06
Abstract: L'invention concerne un support de cuisson (1) pouvant être chauffé par induction, présentant une face supérieure de cuisson (2) et une face inférieure de chauffe (3), le support de cuisson (1) comportant une structure colaminée comprenant une couche de diffusion thermique (11), si désirée revêtue, pour former la face supérieure de cuisson (2), et une couche de matériau ferromagnétique (12). Selon l'invention, la couche de matériau ferromagnétique (12) est réalisée en acier non inoxydable, et la structure colaminée comporte une couche métallique de protection (13) recouvrant la couche de matériau ferromagnétique (12) du côté opposé à la couche de diffusion thermique (11). L'invention concerne également un article culinaire, un appareil électrique de cuisson et un procédé d'obtention d'un support de cuisson multicouches.
Patent FR-3070330-B1 (FR)
Title: Connecteur electrique participant a une charge de batterie de vehicule et comprenant un element de traitement thermique
Inventor: JOVET BASTIEN
IPC: H02J7/02
Filed: 2017-08-29
Granted: 2019-08-16
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (10) de véhicule participant à une charge d'une batterie du véhicule et comprenant : - une partie électrique comportant : - au moins un terminal électrique (11, 11a, 1 lb), et - au moins un conducteur électrique (13, 13a, 13b) en contact avec l'au moins un terminal électrique (11, 11a, 11b) et étant destiné à assurer une liaison électrique avec la batterie, caractérisé en ce que le connecteur électrique (10) comprend un élément de traitement thermique (900) agencé pour traiter thermiquement au moins une partie de la partie électrique (11, 11a, 11b, 13, 13a, 13b), l'élément de traitement thermique (900) étant destiné à coopérer avec une source de refroidissement (1004, 1003, 1001, 1002) issue du véhicule.
Patent FR-3070658-B1 (FR)
Title: Procede de determination d'une vitesse a atteindre pour un premier vehicule precede par un deuxieme vehicule, en particulier pour un vehicule autonome
Inventor: LEON-OJEDA LUIS
IPC: B60W30/188
Filed: 2017-09-06
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d'une vitesse optimale à atteindre pour un premier véhicule précédé par un deuxième véhicule. Pour ce procédé, on mesure (MES) la position, la vitesse et l'accélération du deuxième véhicule pour en déterminer sa trajectoire (POS), et on construit un modèle dynamique (MOD) du premier véhicule. Puis, on détermine la vitesse à atteindre (VIT) par une minimisation (MIN) de l'énergie consommée par le véhicule au moyen du modèle dynamique (MIN), la minimisation étant contrainte par la trajectoire (POS) du deuxième véhicule.
Patent FR-3072281-B1 (FR)
Title: Nanovecteurs et utilisations, en particulier pour le traitement de tumeurs
Inventor: TILLEMENT OLIVIER
IPC: A61K33/244
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne le domaine des nanovecteurs pour la délivrance de substances actives dans l'organisme, notamment pour le traitement de tumeurs. Ces nanovecteurs sont préparés par un procédé comprenant le mélange de deux solutions administrables chez l'homme ou l'animal: a. une première solution comprenant des nanoparticules, lesdites nanoparticules étant choisies parmi des nanoparticules à base de polysiloxane, d'un diamètre moyen inférieur à 10 nm, de préférence inférieur à 5 nm, et b. une deuxième solution comprenant une substance active ou un mélange de substances actives choisies parmi les molécules organiques d'une masse moléculaire comprise entre 2 et 40% de la masse de ladite nanoparticule, de préférence entre 5 et 25% de la masse de ladite nanoparticule, dans des conditions de ratios de concentrations, de pH, et de température permettant une interaction par physisorption des substances actives à la surface desdites nanoparticules. En particulier, l'utilisation de ces nanovecteurs permet d'améliorer la pharmacocinétique des substances actives avec une délivrance plus sélective, par exemple dans les tissus tumoraux.
Patent FR-3074345-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation d'une situation accidentogene d'un vehicule automobile
Inventor: GOSSELE FREDERIC
IPC: G08G1/09
Filed: 2017-11-30
Granted: 2020-03-06
Abstract: Un dispositif de signalisation (1) d'une situation accidentogène d'un véhicule automobile comporte un drone (2) et un module de contrôle (4) configuré pour calculer et transmettre une instruction de fonctionnement dudit drone. Le drone est configuré pour être mis en service en fonction d'une information relative à un véhicule en panne ou accidenté (6) de manière à voler au-dessus d'une zone correspondant à ladite situation accidentogène. Le drone comporte des moyens d'éclairage (18) configurés pour éclairer ladite zone.
Patent FR-3076418-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la surveillance a distance d'objets connectes multiples
Inventor: DEMEILLIEZ BRUNO
IPC: H04L47/43
Filed: 2017-12-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention porte sur un procédé (200) ainsi que sur un dispositif (100) pour la surveillance d'objets connectés (11,12,13,14) appartenant à un parc (10) d'objets connectés sous surveillance, ledit procédé s'exécutant sur un dispositif (100) informatique comportant un référentiel objets (110) configuré pour lister les objets connectés (11,12,13,14) à surveiller, un module de communication (140) configuré acquérir un message de statut émis par un objet connecté, un module de traitement (150) de message configuré pour extraire des valeurs de paramètres de statut à partir dudit message, un module de vérification (160) configuré pour comparer des valeurs de paramètres de statut à des valeurs de seuils prédéterminés d'alerte.
Patent FR-3076328-B1 (FR)
Title: Plateau de pression, mecanisme d'embrayage a friction comprenant ledit plateau de pression et procede de fabrication dudit plateau de pression
Inventor: DIASCORN FABIEN
IPC: F16D13/70
Filed: 2018-01-03
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un plateau de pression (1) pour mécanisme d'embrayage à friction, ledit plateau de pression étant pourvu d'un orifice central (10) et portant, sur l'une de ses faces, au moins un élément en saillie axiale destiné à l'appui d'un diaphragme (3) et, à sa périphérie externe, au moins un élément en saillie radiale destiné au raccordement avec un couvercle (4), caractérisé en ce qu'il est constitué d'au moins un enroulement en spirale d'un élément longitudinal dont le nombre de spires (11) est supérieur ou égal à un.
Patent FR-3077319-B1 (FR)
Title: Pylone auto-stable et procede d'installation du pylone
Inventor: CAMPODARBE JOEL
IPC: H01Q1/12
Filed: 2018-01-29
Granted: 2020-02-21
Abstract: L'invention concerne un pylône comprenant une embase centrale (1) agencée sur le sol et un fût (10) fixé perpendiculairement sur l'embase, caractérisé en ce qu'il comprend un socle (2) posé sur le sol et comportant des bords s'étendant depuis le sol pour retenir un matériau de remplissage réparti dans le socle de manière à former une surface supérieure apte à supporter entièrement l'embase (1) horizontalement, et des éléments de lest (21, 22) disposés sur l'embase, aptes à assurer la stabilité du pylône.