baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064949-B1 (FR)
Title: Ouvrant de vehicule automobile.
Inventor: IMBERT DIDIER
IPC: B62D25/12
Filed: 2017-04-11
Granted: 2021-02-12
Abstract: L'invention concerne un ouvrant de véhicule automobile comprenant un élément de renforcement (24) s'étendant au moins en partie selon un plan principal (P), destiné à renforcer des fixations et l'environnement autour d'une serrure de l'ouvrant, et une enveloppe (26) en matière plastique, comprenant une partie interne surmoulée au moins en partie sur une face interne (32) de l'élément de renforcement (24). L'élément de renforcement (24) comprend au moins un orifice (42), et l'enveloppe (26) comprend au moins une partie externe comportant un segment (64) traversant ledit orifice (42) et une partie de recouvrement (66) recouvrant localement un bord de l'orifice (42) sur une face externe (30) de l'élément de renforcement (24).
Patent FR-3066731-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’assistance par eclairage orientable en fonction de la position d’un etre vivant situe devant un vehicule
Inventor: STEE LUCIEN
IPC: G08G1/16
Filed: 2017-05-29
Granted: 2020-10-30
Abstract: Un dispositif d'assistance (DA) équipe un véhicule (V) analysant une zone (ZA) située devant lui pour déterminer une première position relative d'un être vivant (EV). Ce dispositif (DA) comprend une source (SO) orientable et délivrant un faisceau lumineux (FL) pointant une sous-zone de cette zone (ZA), et des moyens de contrôle (MCT) déterminant soit une première orientation de la source (SO) adaptée au pointage d'une sous-zone ayant une seconde position relative fonction de la vitesse du véhicule (V) et de la position angulaire du volant (VV), en l'absence de détermination de la première position relative, soit une deuxième orientation de la source (SO) assurant un éclairage d'une sous-zone ayant la première position relative lorsque cette dernière a été déterminée et est située dans une première portion latérale (PL11) jouxtant une portion centrale (PC) où va passer le véhicule (V).
Patent FR-3069367-B1 (FR)
Title: Appareil electrique a enroulements comprenant des moyens de protection contre les surintensites
Inventor: TRIFIGNY PHILIPPE
IPC: H01F27/40
Filed: 2017-07-18
Granted: 2019-08-09
Abstract: L'invention concerne un appareil électrique monophasé ou polyphasé, comprenant pour chaque phase au moins un enroulement électrique constitué d'un bobinage de plusieurs spires d'un conducteur électrique, caractérisé par le fait que cet enroulement comprend au moins un tronçon fusible (25), réalisé avec un conducteur dont les caractéristiques induisent une résistance linéique majorée par rapport au reste de l'enroulement (21), de sorte à provoquer un échauffement local destructif et favoriser un court-circuit dans ce tronçon (25) en cas de passage durable d'un courant anormal dans l'enroulement.
Patent FR-3071834-B1 (FR)
Title: Bases para-phenylenediamines a chaine aliphatique et groupe trialkylammonium et leur utilisation pour la teinture d’oxydation des fibres keratiniques
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: C07C211/62
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-03-06
Abstract: La présente invention a pour objet des composés paraphénylènediamine primaire substitué par une chaîne aliphatique comportant un groupement trialkylammonium selon la formule (I) : Formule (I) dans laquelle :  ALK représente une chaîne alkylène comportant de 3 à 8 atomes de carbone, linéaire ou ramifiée, éventuellement substituée ;  R1, R2 et R3, identiques ou différents, représentent un groupe (C1-C8)alkyle linéaire ou ramifié, éventuellement substitué, un groupe (hétéro)aryle éventuellement substitué en particulier aryle tel que phényle; et  An-, présent ou absent, représente un contre ion anionique, minéral ou organique, assurant l'électroneutralité de la molécule. La présente invention a également pour objet une composition comprenant un ou plusieurs de ces composés tels que définis précédemment dans un milieu approprié pour la teinture. La présente invention concerne également un dispositif de teinture composé d'un premier compartiment contenant ladite composition ainsi que second compartiment renfermant un ou plusieurs agents oxydants.
Patent FR-3073986-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour cables electriques d’un vehicule automobile
Inventor: PERU MARC
IPC: H01R9/16
Filed: 2017-11-21
Granted: 2023-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection (1) pour le passage d'un câble électrique (3) au travers d'une ouverture d'une paroi, remarquable en ce qu'il comprend un élément absorbeur (5) de chocs montrant un conduit central (7) destiné à être traversé par ledit câble électrique (3), ledit élément absorbeur (5) étant emmanché longitudinalement dans une coque (7). L'invention s'adresse également aux véhicules automobiles comprenant de tels dispositifs de protection des câbles électriques, en particulier aux véhicules à motorisation électrique.
Patent FR-3075933-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage de ballons d'eau chaude sanitaire
Inventor: GIRARD ALEXANDRE
IPC: F24D19/10
Filed: 2017-12-22
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention porte sur un procédé de pilotage d'un parc d'équipements électriques (1) comprenant une pluralité (10) de ballons de production d'eau chaude sanitaire (101, 102, 103), le procédé comprenant les étapes de :     - acquisition de la courbe de charge du parc (1),     - extraction de la courbe de charge correspondant à la pluralité (10) de ballons (101, 102, 103),     - extraction de la courbe de charge correspondant à chaque ballon (101, 102, 103), et     - pilotage de l'ensemble des ballons (101, 102, 103).
Patent FR-3066094-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d’accessoires a radiateur
Inventor: PELLERIN JEAN-PHILIPPE
IPC: A47K10/12
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-06-14
Abstract: Dispositif (1) de fixation d'accessoire à un radiateur (R) à lames (L) ou tubes, comprenant : - une pièce arrière (2) ayant une face d'appui (5) pour contact avec le côté arrière du radiateur (R), et un trou (9) y débouchant ; - une pièce avant (3) comprenant une face d'appui (11) pour contact avec le côté avant du radiateur (R), une face de fixation (12) par laquelle un accessoire sera fixé au dispositif (1), et un trou traversant (17) débouchant dans lesdites faces (11, 12) ; et - des moyens de solidarisation (4) des pièces arrière (2) et avant (3). Ces moyens (4) comprennent une vis (18) traversant le trou traversant (17) et est vissée dans le trou débouchant (9), le trou traversant (17) reçoit la tête de la vis (18), et la pièce avant (3) comprend des moyens de blocage en rotation (22) de la vis (18).
Patent FR-3086614-B1 (FR)
Title: Attache universelle reversible laterale et centrale a tout retroviseur interieur fixant cent pour cent des mobiles et cent pour cent des gps et d'autres instruments
Inventor: JODON DE VILLEROCHE GERARD
IPC: B60R11/02
Filed: 2018-09-27
Granted: 2021-05-07
Abstract: Attache latérale fixée au dos d'un rétroviseur intérieur fixant 100 % des MOBILES et 100 % des GPS et autres instruments formée d'une platine rectiligne horizontale composée de trois parties, une partie fixe horizontale avec une forme de pied à coulisse, une partie glissante sur la partie fixe avec une forme de pied à coulisse les deux formes se faisant face pour enserrer le pied de rotule d'un rétroviseur au pare-brise , et une troisième partie dans le prolongement de la platine horizontale, appelée prolongateur, comportant un système d'attache d'un MOBILE ou d'un GPS ou d'un autre instrument, enserré entre deux tampons articulés par ressort(s), le MOBILE ou le GPS ou un autre instrument se présentant verticalement ou horizontalement sur le côté du rétroviseur ou sous le rétroviseur.
Patent FR-3076929-B1 (FR)
Title: Peripherique avec au moins une touche transparente comprenant une structure de guidage
Inventor: FAIVRE LAURENT
IPC: G06F3/0489
Filed: 2018-01-16
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un périphérique (1) comportant au moins une touche (2) transparente, actionnable sous l'effet d'une pression et engagée dans une ouverture (11) aménagée sur une première face (10a) d'un boitier (10), et comportant un système de contrôle et de détection (13), au moins un écran (4) permettant un affichage de symboles (3) à travers chaque touche (2), et au moins une structure de guidage (21) d'une touche (2) pour chaque touche (2) composée d'une patte (9) solidaire d'une touche (2) et de deux guides (22) s'étendant en saillie à partir de la surface interne de la première face (10a) du boitier (10), pour délimiter entre eux une glissière pour ladite patte (9), selon une hauteur permettant le guidage de ladite patte (9) dans la glissière sur toute la course du déplacement résultant d'une pression exercée sur ladite touche (2).
Patent FR-3077845-B1 (FR)
Title: Vehicule automobile a crochet d’echappement relie au silencieux par des moyens rupture predetermine
Inventor: BOURDIN LOIC
IPC: F01N13/18
Filed: 2018-02-14
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) automobile comportant un châssis (6) auquel est fixé une suspente (7) d'échappement, un silencieux (5) arrière d'échappement, un crochet (8) dont une extrémité est reliée à la suspente (7), caractérisé en ce que l'autre extrémité du crochet (8) est entré dans un étui fixé au silencieux (5), le crochet (8) étant retenu à l'étui par des moyens d'immobilisation, et en ce que l'extrémité du crochet (8) dans l'étui, l'étui et les moyens d'immobilisation sont agencés de sorte que lors d'un déplacement longitudinal du silencieux par rapport à la suspente (7), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc (F) sur l'arrière du véhicule, les moyens d'immobilisation cèdent et l'extrémité du crochet (8) se dégage de l'étui.
Patent FR-3078010-B1 (FR)
Title: Materiau composite et procede de realisation de ce materiau
Inventor: AUBRY JEROME
IPC: B29C70/30
Filed: 2018-02-16
Granted: 2021-10-08
Abstract: Un produit intermédiaire composite à base de segments de fibres noyées dans une matrice de résine, caractérisé en ce qu'il se présente sous la forme d'un tapis (20) comportant un empilement de couches (10) de segments (11) plats multifibres. Les segments sont disposés en juxtaposition, les segments (11) d'une même couche (10) étant orientés selon une direction unique, et lesdits segments (11) sont liés, pour certains d'entre eux au moins, par adhésion au droit de leurs zones de croisement-superposition avec les segments de couches (10) de segments (11) adjacents. De cette manière, l'empilement de couches (10) forme un tapis (20) de masse et d'épaisseur constante, de faible cohésion propre présentant une souplesse relative.
Patent FR-3078342-B1 (FR)
Title: Aerosols contenant un solvant brome en tant qu’agent ignifugeant
Inventor: LEDINS TOMS
IPC: C09K21/08
Filed: 2018-02-26
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention se rapporte au domaine des aérosols contenant un gaz propulseur et formant un mélange pulvérisé inflammable. Elle concerne plus particulièrement l'utilisation d'un solvant bromé en tant qu'agent ignifugeant pour les aérosols comprenant un gaz propulseur inflammable et/ou des solvants inflammables afin de rendre l'ensemble non-inflammable. L'invention concerne également de tels solvants et aérosols comprenant un solvant bromé.
Patent FR-3083191-B1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02K11/215
Filed: 2018-06-29
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage d'un véhicule automobile, comprenant : - un moteur électrique (103) comprenant un rotor (103a) et un stator (103b), - un dispositif (105) de détermination de la position angulaire du rotor (103a) par rapport au stator (103b) comprenant un capteur (105b) associé au stator (103b) et un aimant de commande (105a) couplé en rotation au rotor (103a), - un mécanisme réducteur (107) comprenant un premier élément d'engrenage (107a) couplé en rotation au rotor (103a), ledit premier élément d'engrenage (107a) comprenant un premier palier (109) et un deuxième palier (111), - un carter de protection (108) du mécanisme réducteur (107) comprenant un premier logement (113) et un deuxième logement (115) configurés pour recevoir respectivement le premier palier (109) et le deuxième palier (111), caractérisé en ce que le motoréducteur (101) comprend également un élément amovible de maintien axial (117) associé au premier palier (109) et venant contre le carter de protection (108) du mécanisme réducteur (107) et en ce que l'aimant de commande (105a) est disposé à côté du deuxième palier (111), du côté opposé au premier palier (109), le diamètre de l'aimant de commande (105a) étant supérieur au diamètre du deuxième palier (111) et coiffant ce dernier au moins partiellement.
Patent FR-3084563-B1 (FR)
Title: Dispositif de generation de fumee pour narguile, et narguile equipe d'un tel dispositif
Inventor: ALOUI SADEK
IPC: A24F1/30
Filed: 2018-08-03
Granted: 2021-08-13
Abstract: Ce dispositif comprend un foyer (1) destiné à la réception de tabac à fumer, des moyens de chauffage (3) de ce tabac, ainsi que des moyens d'évacuation (11) de la fumée générée par le chauffage de ce tabac, ainsi que des moyens d'alimentation électrique (7), permettant de générer un courant électrique alternatif, ainsi que des moyens d'induction (5) aptes à générer un champ électromagnétique sous l'effet du courant électrique alternatif fourni par les moyens d'alimentation (7) électrique, les moyens d'induction (5) étant aptes à provoquer une augmentation de température des moyens de chauffage (3). Le fait d'utiliser l'induction électromagnétique présente des avantages sur plusieurs plans. En effet, la montée en température est très rapide et peut être mise en œuvre de manière précise. Par ailleurs, il s'agit d'un mode de chauffage à distance, sans contact, dont le rendement énergétique est élevé. Enfin, le fait d'utiliser l'induction électromagnétique est également plus sûr, puisque seules les pièces spécifiquement ciblées et en matériaux magnétiques subissent une élévation de température.
Patent FR-3085367-B1 (FR)
Title: Engin de levage notamment pour la manutention de charges
Inventor: CHAILLOU VINCENT
IPC: B66F9/06
Filed: 2018-08-31
Granted: 2020-08-28
Abstract: Engin (1) de levage comprenant un bras (3) de levage un châssis (2) roulant équipé d'au moins un essieu (5) avant et un essieu (6) arrière, et un capteur (4) de mesure de l'inclinaison du bras (3) de levage par rapport au châssis (2), l'essieu (6) arrière étant monté pivotant autour d'un axe parallèle à l'axe longitudinal de l'engin (1). L'essieu (6) arrière pivotant est monté libre à pivotement à l'intérieur d'une plage angulaire délimitée par deux butées portées par ledit châssis (2), l'essieu (5) avant est couplé au châssis (2) par une liaison pivot d'axe parallèle à l'axe longitudinal de l'engin (1) et est équipé d'une suspension (9) activable/désactivable pour permettre d'amortir le pivotement relatif entre l'essieu (5) avant et le châssis (2), ladite suspension (9) étant désactivée au moins lorsque la valeur d'angle mesurée par le capteur (4) de mesure de l'inclinaison du bras (3) de levage est supérieure à une valeur seuil prédéterminée.
Patent FR-3086282-B1 (FR)
Title: Produit fondu polycristallin a base de brownmillerite
Inventor: KAPER HELENA
IPC: H01M4/86
Filed: 2018-09-20
Granted: 2020-09-25
Abstract: Produit fondu polycristallin à base de brownmillerite, constitué, pour plus de 95% de sa masse, des éléments Ca, Sr, Fe, O, M et M', les teneurs desdits éléments étant définies par la formule XyMzFetM'uO2,5, dans laquelle les indices atomiques sont tels que 0,76 ≤ y ≤ 1,10, z ≤ 0,21, 0,48 ≤ t ≤ 1,15 et u ≤ 0,52, 0,95 ≤ y + z ≤ 1,10, et 0,95 ≤ t + u ≤ 1,10, X étant Ca ou Sr ou un mélange de Ca et Sr, M étant un élément choisi dans le groupe formé par La, Ba et leurs mélanges, M' étant un élément choisi dans le groupe formé par Ti, Cu, Gd, Mn, Al, Sc, Ga, Mg, Ni, Zn, Pr, In, Co, et leurs mélanges, la somme des indices atomiques de Ti et Cu étant inférieure ou égale à 0,1.
Patent FR-3086435-B1 (FR)
Title: Procede d’analyse automatisee des contractions cellulaires d’un ensemble de cellules biologiques.
Inventor: HOMAN TESSA
IPC: G06T7/00
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-06-11
Abstract: L'invention concerne un procédé d'analyse des contractions cellulaires de cellules, comprenant : - Enregistrer une séquence d'images desdites cellules, comprenant une première image (10) et une deuxième image (20). Il est essentiellement caractérisé par : - Déterminer la position de points remarquables (11) sur la première image (10), - Déterminer la position de ces mêmes points remarquables (11) sur la deuxième image (20), Et pour au moins un point remarquable de la première image (10) : - Etablir une correspondance entre ledit point remarquable (11) de la première image (10) et un point remarquable (11) de la deuxième image (20), et - Déterminer le déplacement dudit point remarquable (11) entre la première (10) et la deuxième image (20), par comparaison de la position dudit point remarquable (11) de la première image (10) et la position dudit point remarquable (11) correspondant de la deuxième image (20).
Patent FR-3086389-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination d'au moins une caracteristique inertielle d'un objet
Inventor: PERRIER PHILIPPE
IPC: G01P15/12
Filed: 2018-09-26
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un procédé (160) de détermination d'au moins une caractéristique inertielle d'un objet (44, 114) comprend les étapes de : actionner un dispositif d'actionnement (50, 119) de manière à imprimer à un ensemble plateau-objet (45, 115) au moins un mouvement périodique selon au moins une direction de translation, et mesurer par au moins un capteur (125, 49) au moins une composante d'une force subie par l'ensemble plateau-objet (45, 115) dans une même direction que ladite au moins une direction de translation pour au moins un point de mesure d'une période du mouvement périodique du plateau (43, 113) ; et calculer au moins une masse de l'objet et/ou une position du centre de gravité de l'objet.
Patent FR-3087137-B1 (FR)
Title: Systeme de melange d'un produit de traitement des plantes avec de l'eau
Inventor: VILLARD JEROME
IPC: B01F5/02
Filed: 2018-10-12
Granted: 2021-05-21
Abstract: L'invention concerne un système de mélange d'au moins un produit de traitement des plantes avec de l'eau en vue de l'épandage du mélange résultant, le système comprenant une cuve (2) et un circuit de circulation du mélange (36) relié à l'orifice de sortie (30) de la cuve, comprenant un dispositif de projection du mélange (38) conformé pour projeter le mélange dans une direction de projection (42) transversale à la direction radiale (20) de sorte à générer une mise en rotation du mélange dans la cuve (2), et un circuit d'alimentation en eau (50) distinct du circuit de circulation du mélange (36) et comprenant une entrée d'alimentation (52) destinée à être raccordée à un réseau d'alimentation en eau, et un dispositif de projection d'eau (58) débouchant dans la cuve (2) et conformé pour projeter de l'eau dans une direction de projection (56) transversale à la direction radiale (20a).
Patent FR-3080840-B1 (FR)
Title: Capot interactif amovible pour contenant
Inventor: AHODIKPE DAVY
IPC: B65D51/24
Filed: 2018-05-04
Granted: 2021-04-23
Abstract: La présente invention se rapporte à un capot interactif amovible (4) pour contenant, notamment pour contenant de type flacon, comportant : • une source de courant électrique (6) ; • un circuit imprimé (8) relié à la source de courant électrique (6) ; • au moins un émetteur (10) d'un signal d'interaction relié au circuit imprimé (8). Le capot (4) comporte des moyens ressort (12), un poussoir (14) de déclenchement du signal d'interaction coopérant avec les moyens ressort (12), et un interrupteur (16) connecté sur le circuit imprimé (8), en regard du poussoir (14), et apte à fermer ou à ouvrir électriquement le circuit imprimé (8) ; le poussoir (14) étant configuré de sorte à actionner l'interrupteur (16) par contact mécanique avec ce dernier lorsque le poussoir (14) est pressé, de manière à fermer ou à ouvrir électriquement le circuit imprimé (8), permettant la circulation ou la coupure d'un courant électrique depuis la source de courant électrique (6) vers l'émetteur (10) d'un signal d'interaction.
Patent FR-3089601-B1 (FR)
Title: Lampe torche rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle.
Inventor: DUCLOUX MANUELA
IPC: F21L4/02
Filed: 2018-12-07
Granted: 2021-02-19
Abstract: Lampe torche rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle, L’invention concerne une lampe rechargeable avec modulation du flux lumineux à effet flamme naturelle pour les descentes aux flambeaux reproduisant l’éclairage scintillant d’une flamme naturelle en toute sécurité avec une légèreté et une facilité d’usage. Elle est constituée d’une carte électronique comprenant des diodes électroluminescentes et des moyens de commande modulant l’éclairage selon la fusion de plusieurs sinusoïdes à fréquences et amplitudes variables, Cette carte électronique (6) comprend aussi des moyens de commande permettant l’extinction programmée des diodes à la fin d’une durée programmable ainsi qu’un commutateur (9) pour sélectionner un des 2 modes d’éclairage. L’invention comprend également un dôme diffuseur (1) avec 1 rabat (4), un manche actionnant le commutateur et une batterie (11) rechargeable. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné aux descentes aux flambeaux des moniteurs de ski mais aussi à d’autres manifestations extérieures événementielles. Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3092051-B1 (FR)
Title: Dispositif de protection pour un véhicule, à grille de protection inclinée vers l’arrière
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/11
Filed: 2019-01-29
Granted: 2021-01-01
Abstract: Un dispositif de protection (1) équipe un véhicule (2) comprenant une structure (3) délimitant un espace arrière (4) et un espace avant (5) comportant au moins un siège. Ce dispositif (1) comprend une grille principale de protection (6) solidarisée à la structure (3) transversalement derrière le siège, à l’interface entre les espaces arrière (4) et avant (5). Cette grille principale de protection (6) est installée dans une position inclinée vers l’arrière du véhicule (2) par rapport à la direction verticale du véhicule (2), afin de réduire l’énergie à encaisser en cas de collision entre un objet, logé dans l’espace arrière (4), et la grille principale de protection (6).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094641-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique transparente pour cheveux
Inventor: BLONDEL FRÉDÉRIC
IPC: A61Q5/00
Filed: 2019-04-03
Granted: 2021-05-14
Abstract: Composition cosmétique transparente pour cheveux L’invention concerne une composition cosmétique aqueuse transparente pour le soin et maintien des cheveux comprenant au moins une résine fixante, ladite résine comprenant au moins 20% molaire d’unité monomérique d’acide méthacrylique et/ou un de ses sels ; et optionnellement au moins une unité monomérique d’acide acrylique et/ou d’anhydride maléique, et/ou un de leurs sels, la résine ayant un poids moléculaire moyen en poids supérieur ou égal à 20 000 g/mol. L’invention concerne également l’utilisation de la résine fixante pour améliorer la résistance à l’humidité de ces compositions cosmétiques.