baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2918877-A1 (FR)
Title: Use of agent comprising precursor of ceramide based 6-hydroxy-4-sphingenine, or ascorbic acid analogues, allowing the increase of ceramide content in the lips, as protective agent for fragile lips, preferably the vermilion zone
Inventor: DE LACHARRIERE OLIVIER
IPC: A61K8/49
Filed: 2007-07-16
Abstract: Use of a cosmetic agent (I) allowing the increase of ceramide content in the lips, as protective agent of the fragile lips, preferably vermilion zone, is claimed, where (I) is precursor of ceramide based 6-hydroxy-4-sphingenine; or ascorbic acid or at least one of its analogues. An independent claim is included for a composition for labial application comprising in a medium, at least two ceramide based 6-hydroxy-4-sphingenine compounds of formula (R 1-CHOH-CH(NH-COR 2)(CH 2OH)) (a). R 13-30C (preferably 15C) alkyl or alkenyl; and R 2H or 3-30C (preferably 15-19C) linear hydrocarbon optionally hydroxylated radical, where the hydroxyl group is at alpha position to carbonyl, and optionally comprises one or more ethylene non-saturations, preferably one or two ethylene non-saturations.
Patent FR-2919179-A1 (FR)
Title: Composition capillaire comprenant au moins un colorant direct disulfure et au moins un agent alcalin hydroxyde et procede de mise en forme et de coloration simultanees.
Inventor: GUERIN FREDERIC
IPC: A61K8/46
Filed: 2007-07-24
Abstract: L'invention a pour objet une composition de mise en forme, coloration et/ou éclaircissement simultanés des fibres kératiniques comprenant un ou plusieurs colorants directs disulfures et un ou plusieurs hydroxydes organiques ou minéraux en tant qu'agents alcalins, un procédé de mise en forme, de coloration et/ou d'éclaircissement simultanés de ces fibres mettant en oeuvre ladite composition ainsi qu'un dispositif à compartiments approprié.Cette composition permet d'obtenir une coloration particulièrement tenace, tout en limitant la dégradation des fibres kératiniques.
Patent FR-2924010-A1 (FR)
Title: Perfectionnements aux appareils de mammographie
Inventor: MULLER SERGE
IPC: A61B6/00
Filed: 2007-11-23
Abstract: L'invention concerne un appareil de mammographie comportant au moins une source de rayon X, un arceau qui supporte ladite source, ainsi qu'un pupitre qui intègre un détecteur de rayons X, caractérisé en ce que l'arceau et/ou le pupitre sont déplaçables l'un par rapport à l'autre. L'appareil est également caractérisé en ce que l'arceau et le pupitre sont mécaniquement découplés l'un de l'autre, l'arceau et/ou le pupitre étant déplaçables l'un par rapport à l'autre entre une position de prise de vues où l'arceau est au voisinage immédiat du pupitre et une position où l'arceau et le pupitre sont écartés l'un de l'autre et où l'accès audit arceau et/ou audit pupitre se trouve facilité.
Patent FR-2933603-A1 (FR)
Title: Bielle pour arcades dentaires et dispositifs d'attache des bielles
Inventor: VINCENT GERARD
IPC: A61C7/36
Filed: 2008-07-10
Abstract: Ces bielles 20, 20' pour arcades dentaires 10, 11 sont composées d'une partie centrale 21 définissant un axe et de deux pattes d'extrémité 22 définissant chacune un plan, les deux plans définis par les pattes d'extrémité sont distincts et parallèles, l'axe de la partie centrale 21 coupant ces deux plans sous un angle non nul. Elles sont associées à un dispositif d'attache 30, 31 comportant une base 32 adaptée à l'arcade dentaire sur laquelle elle doit être montée, une portée 34 parallèle au plan médian P de l'arcade dentaire destinée à recevoir la patte d'extrémité 32 de la bielle, et un axe 33 perpendiculaire à cette portée 32.
Patent FR-2939945-A1 (FR)
Title: Procede de correction de l'altitude barometrique d'aeronefs mis en oeuvre dans un systeme de controle du trafic aerien
Inventor: BAUD OLIVIER
IPC: G08G5/02
Filed: 2008-12-16
Abstract: Procédé de correction de l'altitude barométrique d'aéronefs (100) mis en oeuvre par un système de contrôle du trafic aérien (110) dans une zone de surveillance, caractérisé en ce qu'une grille bidimensionnelle (301) comprenant une pluralité de cellules (302) est définie dans le plan stéréographique correspondant à l'espace de surveillance, chaque cellule étant associée à des valeurs de pression et de température au niveau de la mer (F' ; T ) calculées sur la base d'une pluralité de rapports de type ADS-B à la verticale de la cellule (302), la correction étant apte à corriger l'altitude barométrique des cibles détectées à la verticale de la cellule (302) en fonction des valeurs de pression et de température (P0 ; T0) déterminées pour cette cellule (302).
Patent FR-2926689-A1 (FR)
Title: Dispositif electrique a resonateur a large plage de variation en frequences
Inventor: DAVID JEAN BAPTISTE
IPC: H03B5/04
Filed: 2008-01-18
Abstract: Dispositif électrique (100) à résonateur comprenant au moins:- un résonateur (101) à ondes acoustiques,- un premier circuit électrique (108, 110) couplé en parallèle au résonateur et présentant une impédance complexe ajustable dont la partie imaginaireest égale à avec C1 >= 0,- un second circuit électrique (114) couplé en parallèle au résonateur et au premier circuit électrique, et présentant une impédance complexe dontla partie imaginaire est égale à avec C2 < 0,omega étant la fréquence de résonance du dispositif.
Patent FR-2926980-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant un derive de dibenzoylmethane et un derive ester d'aminioacide neutre n-acyle particulier ; procede de photostabilisation du derive de dibenzoylmethane
Inventor: CANDAU DIDIER
IPC: A61K8/42
Filed: 2008-02-06
Abstract: La présente invention est relative à une composition cosmétique contenant l'association d'au moins un dérivé du dibenzoylméthane et d'au moins un dérivé ester d'aminoacide neutre N-acylé particulier de formule (I) suivante : dans laquelle :R1 et R2 désignent un radical alkyle en C1-C20, linéaire ou ramifié ;R3 représente un atome d'hydrogène, un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié ;R4 représente un radical alkyle, linéaire ou ramifié en C1-C30.Elle concerne également un procédé de photostabilisation vis-à-vis du rayonnement d'au moins un dérivé du dibenzoylméthane par une quantité efficace d'au moins un dérivé ester d'aminoacide neutre N-acylé particulier de formule (I).La présente invention est relative également à l'utilisation d'au moins un dérivé ester d'aminoacide neutre N-acylé particulier de formule (I) dans une composition comprenant dans un support cosmétiquement acceptable, au moins un dérivé du dibenzoylméthane dans le but de d'améliorer l'efficacité de ladite composition vis-à-vis des rayons UV-A.
Patent FR-2929537-A1 (FR)
Title: Material e.g. silicone mastic, spray gun for e.g. electrical screw gun, has transmission unit and adjustable length elastic thong that are rotated by hand tool for communicating translation movement to pusher
Inventor: VIENNOIS FABIEN
IPC: B05C17/005
Filed: 2008-04-07
Abstract: The gun has a body (1) for receiving a cartridge (C), and a pusher (2) for exerting pressure on a material for expelling the material from the cartridge. An adjustable length elastic thong (5) fixes the body of the gun to a motorized hand tool for providing a rotation movement. A return transmission unit (3) is formed of a set of pinions. The transmission unit and the thong are rotated by the hand tool for communicating a translation movement to the pusher, where the translation movement is obtained by transformation of the rotation movement. An independent claim is also included for a motorized hand tool comprising a spray gun.
Patent FR-2934252-A1 (FR)
Title: Self-stable storage device i.e. rack, for e.g. transporting roller blind housings, has plane support structures supporting vertical columns, where structures are assembled together to form one of support levels of storage part
Inventor: FAUVARQUE CHRISTOPHE
IPC: E06B9/17
Filed: 2008-07-28
Abstract: The device (1) has a storage part (2) comprising superimposed support levels (3) for receiving roller blinds or juxtaposed roller blind housings (C), and connected on a base (4) in a removable manner. The storage part has middle support elements (5) distributed and superimposed along opposite vertical columns (6). Plane support structures e.g. rectangular support frames, support the columns, and extend in a same horizontal plane. The structures are assembled together to form one of the support levels.
Patent FR-2920890-A1 (FR)
Title: Ressort-moteur pour barillet de mouvement d'horlogerie presentant une duree de marche accrue
Inventor: MUSY JEAN PIERRE
IPC: G04B1/14
Filed: 2008-09-04
Abstract: L'invention concerne un ressort-moteur (10) pour barillet de mouvement d'horlogerie.Selon l'invention, le ressort-moteur de barillet comporte une structure composite comprenant une première portion (11) réalisée en matériau de support, recouvert, au moins en partie, par une deuxième portion (12) réalisée en diamant.Le matériau de support de la première portion peut être un métalloïde, tel que du carbone, du silicium ou du germanium, notamment du silicium cristallin ou polycristallin.Alternativement, la première portion de support peut être en matériau métallique, notamment un métal ou un alliage à base d'éléments Fe, Ni, Co, Cr, Mn, V, Ti, Sc, W, C, Si, notamment un invar(R), un alliage Fe-Ni ou Ni-Cr ou Ni-Co, un acier dur ou mi-dur, un acier trempable ou inoxydable, un acier spécial non ou faiblement allié, du titane ou alliage à base de Ti, du tungstène ou un alliage de W.
Patent FR-2922218-A1 (FR)
Title: Bacterie de la famille des enterobacteriaceae produisant un l-aminoacide et procede de production de l-aminoacides l'utilisant
Inventor: SHAKULOV RUSTEM SAIDOVICH
IPC: C12N1/21
Filed: 2008-09-29
Abstract: L'invention concerne une bactérie produisant un L-aminoacide de la famille des Enterobacteriaceae qui comprend un ADN comprenant un gène codant une enzyme bactérienne qui influence la biosynthèse des L-aminoacides, et un fragment d'ADN capable d'être transcrit et codant le peptide de SEQ ID NO : 2, ou un variant de celui-ci, où ledit fragment est fixé audit gène à l'extrémité 3' dudit gène, et un procédé pour produire un L-aminoacide par fermentation au moyen de ladite bactérie.
Patent FR-2937184-A1 (FR)
Title: Enclosure for covering upper surface of electric battery in electric vehicle, has common protection casing for onboard electric and/or electronic devices, and quick attachment units provided in recesses in lower part of enclosure
Inventor: JORGE CHRISTOPHE
IPC: H01M50/147
Filed: 2008-10-15
Abstract: The enclosure (3) has onboard electric and/or electronic devices chosen among charge managing device of a battery (1), voltage maintaining device, power supply protecting and managing device and a standby current monitoring device. A common protection casing is provided for the devices. Electric terminals (7a, 7b) correspond to positive and negative terminals (6b, 6a) of the battery. A lower part of the enclosure has inner recesses (8a, 8b) provided with quick attachment units e.g. clips, and adapted to shape of the battery. A bar measures electric current delivered/received by the battery.
Patent FR-2939840-A1 (FR)
Inventor: PITAUD BERNARD
IPC: F16L59/02
Filed: 2008-12-11
Abstract: The device has a seal ring (6) fixed on a circumference part of a thermal deflector (5) with respect to a support face (1A) of a cylinder head (1) of a thermal engine. The seal ring adopts a shape of the support face in order to constitute a sealed thermal protection for a solenoid valve (2) by blocking a passage of hot air flow between the deflector and the support face. The deflector is made of embossed aluminum or plastic and extended between an exhaust manifold (3) and the solenoid valve. The sealing ring is made of synthetic rubber or fabric covered with silicone.
Patent FR-2940902-A1 (FR)
Title: Dispositif de separation cyclonique avec rampe d'acceleration
Inventor: SOEN ALAIN
IPC: A47L5/28
Filed: 2009-01-15
Abstract: La présente invention est relative à un dispositif de séparation cyclonique de déchets et poussières pour aspirateur à poussières, comportant une chambre cyclonique intérieure sensiblement cylindrique accessible par une entrée d'air, ainsi qu'un filtre séparateur logé dans la partie centrale de la chambre intérieure, caractérisé en ce qu'il comprend une portion de tuyau (12) pour conduire un flux d'air vers l'entrée d'air, cette portion de tuyau étant disposée autour de la chambre cyclonique intérieure sensiblement cylindrique, depuis un point initial vers un point final à proximité de l'entrée d'air, la section de cette portion de tuyau (12) vers le point final étant plus petite que sa section vers le point initial de sorte à former une rampe d'accélération pour le flux d'air entre ces deux points.
Patent FR-2942985-A1 (FR)
Title: Appareil de decoupe d'aliments en continu
Inventor: SUBERBIE NICOLAS
IPC: B26D3/11
Filed: 2009-03-16
Abstract: L'invention concerne un appareil de découpe d'aliments comportant un bâti (1) portant un outil de travail (2) entraîné en rotation de manière périphérique par un moteur (23) selon un axe (9), l'outil de travail (2) présentant une portion axiale concave (40) comportant un organe de coupe continue (41) s'étendant jusqu'à l'axe (9) et ménageant un passage (42) pour l'évacuation de l'aliment découpé au travers dudit outil de travail (2). Conformément à l'invention, la portion axiale concave (40) est agencée en regard d'un conduit (6) prévu pour l'introduction des aliments.
Patent FR-2948265-A1 (FR)
Title: Towable hand luggage, has retractable support system for moving between folded position and deployed position, and two parallel uprights including intermediate portion, which is integrated into box
Inventor: NAUD DANIEL
IPC: A45C5/14
Filed: 2009-07-23
Abstract: The luggage has a box (2) comprising a lower face. Two parallel uprights (18) comprise a lower extreme portion (21) on which unidirectional wheels (31) are assembled in a pivoting manner. A retractable support system moves between a folded position in which the wheels are located closer to the box and a deployed position in which the wheels are separated from the box. The uprights include an intermediate portion (20), which is integrated into the box. A recess (14) extends to a rear face of the box from an upper face. The wheels have a front axle (16) and a rear axle (17).
Patent FR-2943094-A1 (FR)
Title: Element de rotor avec un passage de fluide et un element d'obturation du passage, turbomachine comportant l'element de rotor.
Inventor: ROUSSELIN STEPHANE
IPC: F01D25/12
Filed: 2009-03-12
Abstract: Un élément de rotor (3) comportant une portion de surface annulaire autour de l'axe de rotation du rotor, un passage de fluide (31) étant ménagé à travers ladite portion de surface, caractérisé par le fait qu'il comporte un moyen d'obturation dudit passage (31), ledit moyen comprenant un élément (4) d'obturation déformable en fonction de la vitesse de rotation du rotor et étant agencé pour réguler le débit de fluide en fonction de la vitesse de rotation du rotor.
Patent FR-2956947-A1 (FR)
Title: Protection device for preventing dogs from urinating on frontage of store, has plastic/rubber section closed on each of ends by stopper, where polyurethane foam is introduced into section via opening of section to collect repulsive solution
Inventor: DALOZE JACQUES CHARLES CLAUDE
IPC: A01K29/00
Filed: 2010-03-03
Abstract: The device has a U-shaped plastic or rubber section (1) comprising a wide side that is provided with a double-sided adhesive (2). Polyurethane foam (3) is introduced into the plastic or rubber section via an opening of the section for collecting a repulsive solution. The plastic or rubber section is closed at each of ends by a plastic stopper (4). The width and the height of the plastic or rubber section are 1 cm and 2cm, respectively.
Patent FR-2957491-A1 (FR)
Title: Leurre de peche
Inventor: GUENNAL MATTHIEU
IPC: A01K85/00
Filed: 2010-03-22
Abstract: L'invention concerne un leurre de pêche comportant une tête (12) rigide présentant une face arrière (16), un corps (18) en matière souple s'étendant longitudinalement entre une extrémité avant (20) et une extrémité arrière (22), l'extrémité avant (20) étant adaptée à venir en contact avec la face arrière (16), de sorte à former un leurre (10) présentant la forme d'un appât pour poisson, un hameçon (30) s'étendant entre une première extrémité comportant un œillet (34) et une deuxième extrémité comportant une pointe (36). Le leurre comporte en outre une tige d'attache (32) comportant une extrémité solidaire de la tête (12), l'autre extrémité étant libre de sorte à pouvoir enfiler l'œillet (34) de l'hameçon (30), la tige d'attache (32) comportant une partie de fixation autour de laquelle l'œillet (34) de l'hameçon (30) est maintenu et une partie de maintien s'étendant sensiblement parallèle à la face arrière (16) et espacée de celle-ci, la partie de maintien étant adaptée à exercer une force de compression de la partie du corps (18) disposée entre la face arrière (16) de la tête (12) et la tige d'attache (32), de sorte à maintenir le corps (18) contre la face arrière (16) de la tête (12).
Patent FR-2955839-A1 (FR)
Title: Device for coupling two load supporting sub-elements during transporting goods, has female part provided with housing, so that device occupies separated configuration in which connection element is placed outside housing
Inventor: BERTRAND GERARD
IPC: B65D19/31
Filed: 2010-02-02
Abstract: The device has a male part provided with housing that is provided with a connection element (10) e.g. circular bar, movable in translation with respect to the housing. A female part is provided with housing, so that the device occupies a coupling configuration in which the connection element is partially positioned in each of the two housings, and a separated configuration in which the connection element is placed outside the housing of the female part. A locking unit locks the connection element in each of the two housings in the coupling configuration. Independent claims are also included for the following: (1) load supporting sub-elements (2) a method for transporting goods.
Patent FR-2956515-A1 (FR)
Title: Procede de navigation dans un contenu sonore
Inventor: LE MER PASCAL
IPC: G10L21/00
Filed: 2010-02-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de navigation dans un contenu sonore caractérisé en ce que, au moins un mot clé est stocké en mémoire en association avec au moins deux positions représentatives dudit mot clé dans le contenu sonore, et en ce qu'il comporte une étape d'affichage d'une représentation du contenu sonore; lors de la restitution sonore du contenu, une étape de détection d'un extrait courant représentatif d'un mot clé stocké à une première position; une étape de détermination d'au moins un deuxième extrait représentatif dudit mot clé et d'une deuxième position en fonction des positions stockées et une étape de mise en évidence de la position des extraits dans la représentation du contenu sonore. L'invention concerne également un système apte à mettre en œuvre le procédé de navigation.
Patent FR-2943597-A1 (FR)
Title: Ensemble de pare-chocs pour un vehicule automobile
Inventor: WIEDERMANN HOLGER
IPC: B60R19/18
Filed: 2010-03-25
Abstract: La présente invention concerne un ensemble de pare-chocs (1) qui présente une traverse (2) disposée essentiellement transversalement aux longerons du châssis de véhicule automobile et des boîtes-tampons (7). Celles-ci sont intégrées entre la traverse (2) et les longerons. La traverse (2) peut être déplacée horizontalement ainsi que verticalement par rapport aux boîte-tampons (7). Entre la traverse (2) et les boîte-tampons (7) est prévu un élément d'absorption d'énergie (9). Celui-ci se trouve entre deux leviers d'accouplement (5) parallèles, qui sont articulés d'une part à la traverse (2) et d'autre part aux boîte-tampons (7). Les points d'articulation (6) des leviers d'accouplement (5) sur la traverse (2) se trouvent plus haut que les points d'articulation (8) sur les boîte-tampons (7).
Patent FR-2958353-A1 (FR)
Title: Gear box for motor vehicle, has shaft filled with plastic material of density lower than that of material constituting shaft, where plastic material is compatible in thermal and chemical behavior, with hot oil contained in casing
Inventor: MORIN JEAN-YVES
IPC: B60K17/08
Filed: 2010-03-30
Abstract: The gear box has two shafts (1) e.g. input shafts, transmitting torque. One of the shafts is hollow and filled with plastic material (17) of density lower than that of material constituting the shaft. The plastic material is compatible in thermal and chemical behavior, with hot oil contained in a casing. The shaft comprises a hollow steel body (13) defining a cavity (14) inside the shaft. The cavity is filled with the plastic material i.e. thermo-deformable material among materials of Polyamide (PA) e.g. PA6, PA66, PA46, PA6T/PA66, and PA61, and polyphthalamide or polybutylene terephthalate. An independent claim is also included for a process for manufacturing a shaft.
Patent FR-2960892-A1 (FR)
Title: Installation de securite et de secours pour trappe escamotable automatisee
Inventor: GENTIAL JEAN DENIS
IPC: E02D29/14
Filed: 2010-06-02
Abstract: L'installation est disposée à partir de l'extérieur sur un soubassement de fondation (FS) définit autour d'une sortie de rampe d'escalier (E) en communication avec un local technique (LT) disposé en bout de et couloir d'évacuation de personnes relevant du public. L'installation comprend un châssis (1) disposé à la sortie extérieure de l'escalier d'évacuation agencé pour recevoir à articulation une plateforme extérieure (2) de la trappe et des garde-corps, le tout disposé sur trois des quatre côtés du châssis d'encadrement en laissant libre un côté pour l'évacuation en prolongement de la rampe d'escalier. La plateforme et le châssis d'encadrement sont agencés avec des moyens de sécurité pouvant être commandés par l'extérieur. Le local technique (LT) est agencé pour la réception de moyens de sécurité complémentaires commandés par l'intérieur par la personne relevant du public, certains des dits moyens de sécurité disposés à l'intérieur et à l'extérieur étant reliés à une centrale de commande (13) intégrant des circuits électroniques et hydrauliques permettant la manœuvre de la trappe en ouverture/fermeture.
Patent FR-2943485-A1 (FR)
Title: Composant terrestre dans un systeme satellite multifaisceau base sur un multiplexage ofdm et procede de communication correspondant
Inventor: KIM HEE WOOK
IPC: H04W16/02
Filed: 2010-06-11
Abstract: Il est proposé un procédé de communication d'un composant terrestre complémentaire (420) dans un système satellite multifaisceau basé sur un multiplexage par répartition orthogonale de fréquence (OFDM) réutilisant la même bande de fréquences pour tous les faisceaux, le procédé comprenant les étapes consistant à : détecter un signal satellite lorsque des données sont reçues d'un terminal mobile (400) ; reconnaître un groupe de sous-porteuses utilisé pour une communication entre un satellite (410) et le terminal mobile (400), en utilisant le signal satellite ; communiquer avec le terminal mobile (400) en utilisant les groupes de sous-porteuses restants à l'exclusion du groupe de sous-porteuses reconnu.
Patent FR-2961402-A1 (FR)
Title: Compositions contenant des arabinoxylo-oligosaccharides et leurs utilisations
Inventor: REYNAUD ROMAIN
IPC: A61K8/60
Filed: 2010-06-17
Abstract: La présente invention concerne des compositions contenant des arabinoxylo-oligosaccharides en tant qu'agents blanchissant ou éclaircissant la peau et l'utilisation de ces compositions.