baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2920291-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection du niveau d'eau d'un lave-vaisselle
Inventor: LEE SANG SOO
IPC: G01F23/38
Filed: 2008-09-02
Granted: 2019-07-26
Abstract: Dispositif de détection de niveau d'eau d'un lave-vaisselle (100), comprenant une cuve de lavage (110) contenant de la vaisselle et un détecteur de niveau d'eau disposé dans la cuve de lavage (110) qui change de position en fonction du niveau d'eau dans la cuve de lavage (110) ; comprenant en variante une cuve de lavage (110) destinée à contenir la vaisselle, un flotteur (200) disposé dans la cuve de lavage (110), qui monte et descend en fonction du niveau d'eau dans la cuve de lavage (110), et une unité de détection qui détecte un niveau d'eau correspondant à une position du flotteur (200).Il est possible de minimiser l'influence sur la capacité de la cuve de lavage (110) de l'installation d'un détecteur de niveau d'eau, de détecter avec précision la quantité d'eau dans la cuve de lavage (110) et d'obtenir une stabilité du flotteur (200) lorsqu'il monte et descend.
Patent FR-2959746-B1 (FR)
Title: Nouveau latex inverse auto-inversible, son utilisation comme agent epaississant dans une composition cosmetique
Inventor: MALLO PAUL
IPC: A61K8/81
Filed: 2010-05-06
Granted: 2012-06-15
Abstract: Latex inverse auto-inversible, comprenant de 50% à 70% d'un polyélectrolyte réticulé, obtenu par polymérisation d'un monomère de formule (I) : avec R1 8 à 20 atomes de carbone et 1 ≤ n ≤ 30, d'un monomère neutre; et d'un monomère comportant une fonction acide ; de 4% à 10% d'un émulsionnant de type eau dans huile ; de 1% à 10% d'un émulsionnant de type huile dans eau comprenant une proportion massique non nulle d'une composition tensioactive (C) comprenant pour 100% molaire, de ≥ 10% et ≤ 50% d'une composition (CII) comprenant pour 100% de 60% à 100% d'un composé de formule (II) : avec R2 alkyle à 12 atomes de carbone, T1, T2 et T3 H ou un radical (-CH2-CH2-O-)mi-H, mi ≥ 0 et ≤ 10 avec ∑mi > 0 et ≤ 10 ; de ≥ 50% et ≤ 90% d'une composition (CIII) comprenant pour 100% molaire, de 60% à 100% d'un composé de formule (III) : ou du mélange (III) et (IV), avec R2 alkyle à 12 atomes de carbone, T4, T5, T6 et T7 H ou (-CH2-CH2-O-)mi-H, mi ≥ 0 et ≤ 10, avec ∑mi > 0 et ≤ 10 ; de 15% à 45% d'huile, et de 0% à 5% d'eau ; son utilisation comme épaississant.
Patent FR-2969232-B1 (FR)
Title: Organe d'attache d'un bati a une glissiere et bati equipe d'un tel organe d'attache
Inventor: PRIERE ALAIN
IPC: B60N2/015
Filed: 2010-12-21
Granted: 2013-01-04
Abstract: L'invention concerne un organe d'attache d'un bâti (1) à une glissière (4, 5) comportant une rainure pourvue de logements (1) de positionnement du bâti, l'organe d'attache comportant un pion de serrage (108) destiné à être reçu au moins en partie dans ladite rainure et à être fixé au bâti, l'organe d'attache étant caractérisé en ce qu'il comporte une bride (109, 209) traversée dans sa hauteur par une vis (107, 207), la vis ayant une extrémité solidaire du pion de serrage et une extrémité opposée agencée pour prendre appui sur la bride à l'opposé de la glissière, la bride comportant des moyens d'appui (111a, 111b, 211) sur le bâti et la bride étant agencée de manière à autoriser avant serrage de la vis un jeu du pion de serrage par rapport au bâti au moins selon une direction perpendiculaire à la vis. L'invention a également pour objet un bâti équipé d'un tel organe d'attache.
Patent FR-2965365-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner un signal de commande
Inventor: NIEMANN THOMAS
IPC: G02B27/01
Filed: 2011-09-26
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à déterminer un signal de commande en fonction de conditions de lumière ambiante mesurées pour le traitement ultérieur par au moins une composante électrique, en particulier pour la commande d'une unité génératrice d'images d'un appareil d'édition d'images. Selon ce procédé, il est prévu que les présentes conditions de lumière sont enregistrées au moyen de plusieurs capteurs de lumière, des signaux de mesure sont édités en fonction de l'intensité des conditions de lumière enregistrées par les capteurs de lumière, et ensuite les signaux de mesure des différents capteurs de lumière sont regroupés, en fonction d'au moins un rapport prédéfini, pour former au moins un signal de commande. Dans le cas présent, le signal de commande est adapté en tenant compte de l'orientation d'au moins l'un des capteurs de lumière et est édité ensuite.
Patent FR-2981433-B1 (FR)
Inventor: HOUOT JEAN LAURENT
IPC: F21V15/00
Filed: 2011-10-17
Granted: 2013-11-01
Abstract: This light emitting diode lamp (1) comprises: (i) at least one light emitting diode forming a light source, (ii) a heat sink (2), (iii) an electrical connector (3) positioned behind the heat sink (2), capable of electrically connecting the light emitting diode or diodes forming a light source to at least one electric power supply cable (4). Moreover, the light emitting diode lamp (1) comprises a protection member (5) for protecting the electrical connector (3), said protection member (5) comprising a first portion (5a) and a second portion (5b), defining a volume inside which are arranged the electrical connector (3), releasable fastening means of the first portion (5a) and second portion (5b), and a baffle capable of preventing each electrical cable (4) from being torn out, the baffle being formed by the assembly of the first portion (5a) and the second portion (5b).
Patent FR-3020079-B1 (FR)
Title: Attache volante comprenant un moyen de blocage escamotable conforme pour etre entraine en position rentree par translation
Inventor: DE KALBERMATTEN ROGER
IPC: F16B13/04
Filed: 2014-04-22
Granted: 2020-11-06
Abstract: Attache volante comprenant un corps (1) et une tête (3) fixés l'un à l'autre, un moyen de serrage (7) déplaçable le long du corps, un moyen de blocage (5) s'opposant à une translation de la tête (3) au-delà du moyen de blocage (5, 6) suivant le sens tête-corps et un bras (9) pivotant sous son propre poids autour d'un axe de pivotement (11) fixe par rapport à la tête (3) entre deux positions définies par deux butées (13, 15) disposées dans la tête (3) de façon à maintenir le centre de gravité (G) du bras (9) du côté opposé au corps (1) par rapport à l'axe de pivotement (11). Selon l'invention, le moyen de blocage (5) se déplace sous son propre poids d'une position rentrée dans un logement (16) de la tête (3) à une position escamotée par rapport à ce logement (16), pour laquelle il s'oppose à la translation de la tête dans le sens tête-corps, et est conformé pour être entrainé de la position escamotée à la position rentrée par une translation de la tête dans le sens corps-tête .
Patent FR-3022184-B1 (FR)
Title: Chemise de rangement/classement
Inventor: DUTHEIL ERIC
IPC: B42F21/04
Filed: 2014-06-11
Granted: 2018-03-02
Abstract: Chemise pour rangement et/ou classement (1) comportant deux plats de couverture (2, 3) et un dos (4) de largeur variable reliant les deux plats, le dos étant apte à coulisser dans une fente (30A) de l'un des deux plats, caractérisée en ce qu'elle comporte des moyens de repérage (5A, 5B) pour le réglage de la largeur du dos de la chemise et des moyens de blocage (6) du coulissement du dos.
Patent FR-3033596-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un moteur a combustion interne
Inventor: DENYS FABIEN
IPC: F02D9/02
Filed: 2015-03-12
Granted: 2019-03-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un moteur (1), le moteur comprenant : -une chambre (2) de combustion reliée à une ligne d'admission (3) comportant des moyens de dosage du remplissage en air, -une ligne (7) de réintroduction des gaz d'échappement comportant des moyens de dosage (8) du taux de gaz réintroduits, dans lequel on détermine le régime moteur (N), une consigne de couple (Cc) du moteur, la priorité entre une régulation par le remplissage ou par le taux de réintroduction, en fonction du régime moteur (N) et de la consigne de couple (Cc), et On pilote (11) la régulation du couple moteur en fonction de la priorité établie, On détecte un transitoire moteur, On valide la priorité à la régulation par le taux de réintroduction déterminée en fonction du régime moteur (N) et de la consigne de couple (Cc) dans le cas où un transitoire moteur est aussi détecté.
Patent FR-3019292-B1 (FR)
Title: Module de detection du comportement de vibration d'un composant mecanique
Inventor: BIEGNER JOHANNES
IPC: G01M7/00
Filed: 2015-03-31
Granted: 2020-03-27
Abstract: Un module (110) de détection du comportement de vibration d'un composant mécanique comprend, selon un exemple de réalisation, un élément de fixation (250), qui est réalisé de manière à être connecté rigidement mécaniquement au composant afin de recevoir une oscillation mécanique du composant, une carte à circuits imprimés (260), qui comprend un circuit (270), qui est réalisé de manière à détecter l'oscillation mécanique du composant mécanique et à transmettre sans fil, sur la base de l'oscillation détectée, un signal comprenant le comportement de vibration, et au moins un dispositif d'espacement (280), qui relie mécaniquement la carte à circuits imprimés (260) à l'élément de fixation (250) de telle sorte que l'oscillation mécanique puisse être transmise de l'élément de fixation (250) à la carte à circuits imprimés (260). De ce fait, il peut être possible d'améliorer un compromis incluant une facilité d'intégration, une facilité de fabrication, une robustesse, une fiabilité et une précision de la détection du comportement de vibration.
Patent FR-3034894-B1 (FR)
Title: Reservoir de saturation de gisement de petrole et modelisation de permeabilite
Inventor: WLODARCZYK SYLVAIN
IPC: G06F17/50
Filed: 2015-04-09
Granted: 2018-08-10
Abstract: Procédé et système de modélisation de la saturation dans un réservoir, comprenant l'obtention de données de pression capillaire qui représentent la pression capillaire dans un réservoir, l'obtention de données de perméabilité qui représentent la perméabilité dans le réservoir, la détermination d'un nombre de gorges de pore représentées par les données de pression capillaire, la création d'un ensemble de tangentes hyperboliques dont le nombre est égal au nombre de gorges de pore, la combinaison de l'ensemble de tangentes hyperboliques pour créer une courbe pour approcher déterminer les données de pression capillaire et pour définir un ensemble de paramètres de tangente hyperbolique, la combinaison d'au moins un des paramètres de tangente hyperbolique avec les données de perméabilité pour définir une fonction de hauteur de saturation, la modélisation d'une saturation dans le réservoir en utilisant la fonction de hauteur de saturation, et l'affichage du modèle de saturation basé sur la fonction de hauteur de saturation.
Patent FR-3047207-B1 (FR)
Title: Module pour siege de vehicule, dispositif d'actionnement pour siege de vehicule et siege de vehicule
Inventor: FERRE LUDOVIC
IPC: B60N2/02
Filed: 2016-01-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: Module (10) pour siège (1) de véhicule comprenant un premier câble d'entraînement (14) monté mobile entre une première position de verrouillage et une première position de déverrouillage, un deuxième câble d'entraînement (18) monté mobile entre une deuxième position de verrouillage et une deuxième position de déverrouillage. Le module (10) comprend en outre un dispositif d'actionnement (20) comprenant un actionneur (22) et un ensemble de transmission (23) actionné par l'actionneur (22) et agissant sélectivement sur le premier câble d'entraînement (14) ou le deuxième câble d'entraînement (18), l'ensemble de transmission (23) comprenant un organe de transmission (24) mobile en rotation autour d'un axe central de transmission (A) dans un premier sens de rotation (W1) pour entrainer le premier câble d'entrainement (14) de la première position de verrouillage vers la première position de déverrouillage et dans un deuxième sens de rotation (W2), opposé au premier sens de rotation (W1), pour entrainer le deuxième câble d'entrainement (18) de la deuxième position de verrouillage vers la deuxième position de déverrouillage.
Patent FR-3047625-B1 (FR)
Title: Systeme pour piloter un programme d'ordinateur mis en oeuvre par un dispositif electronique depuis un objet nomade, dispositif, objet et procede associes
Inventor: FERRANDO CHRISTOPHE
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-02-09
Granted: 2020-04-17
Abstract: L'invention concerne un système pour piloter l'exécution d'un produit programme d'ordinateur (P1) hébergé par un premier dispositif électronique communicant (10) mettant en œuvre un premier système d'exploitation (OS1), à partir d'un objet électronique communicant (20) mettant en œuvre un deuxième système d'exploitation (OS2), les services offerts par les premier et deuxième systèmes d'exploitation (OS1, OS2) étant avantageusement différents. L'invention concerne en outre un système et un procédé (100) pour piloter la mise en œuvre d'un produit programme d'ordinateur (P1) par un dispositif électronique (10), depuis un objet électronique communiquant (20) avec ledit dispositif (10).
Patent FR-3038078-B1 (FR)
Title: Dispositif de numerisation d'un visage a partir de parametres morphologiques
Inventor: CLODION FREDERIC
IPC: G06T15/00
Filed: 2016-06-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: Dispositif destiné à réaliser une image numérique en trois dimensions du visage d'un individu, à partir de mesures de paramètres morphologiques, du type comportant un moyen de prises de vues, des moyens de mesures desdits paramètres, des moyens de traitement des prises de vues pour former une image numérique en trois dimensions du visage, caractérisé en ce qu'il comporte une pluralité de capteurs, aptes à être positionnés sur le visage en des endroits représentatifs desdits paramètres, des moyens de transmission de données des capteurs vers les moyens de traitement, et des moyens de déplacement (B) relatif des moyens de prise de vues (5) par rapport à l'individu, aptes à déplacer les moyens de mesure en rotation dans un premier plan horizontal, sensiblement face au visage, et en translation verticale pour positionner lesdits moyens de mesure dans un second plan horizontal situé au-dessus du visage.
Patent FR-3052959-B1 (FR)
Title: Article de protection du tibia et/ou du pied de la jambe comportant au moins un coussinet absorbant les chocs
Inventor: PORTE DANIEL
IPC: A41D13/06
Filed: 2016-06-24
Granted: 2020-02-07
Abstract: La présente invention concerne un article de protection du tibia et/ou du pied de la jambe constitué d'une chaussette (1) comportant au moins une poche (2) et d'au moins un coussinet (3) positionné de manière amovible dans ladite poche (2); ledit article est remarquable en ce que la poche (2) est fixée sur la chaussette (1) à l'intérieure de cette dernière et en ce que le coussinet (3) est constitué d'une pièce souple et plane comportant une couche (3a) obtenue dans un matériau viscoélastique et au moins une couche (3b) en tissu solidaire d'au moins l'une des faces de la couche (3a) en matériau viscoélastique.
Patent FR-3039336-B1 (FR)
Title: Moteur a courant continu et son procede de fabrication
Inventor: HIRABAYASHI TAKASHI
IPC: H02K15/04
Filed: 2016-07-14
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un moteur à courant continu (2) comprend une culasse cylindrique (14) constituant une trajectoire magnétique, des noyaux magnétiques (15) fixés sur une périphérie interne de la culasse afin d'être agencés à intervalles réguliers le long d'une direction circonférentielle de la culasse, et un conducteur de champ qui génère un champ magnétique pour magnétiser les noyaux magnétiques lorsqu'ils sont alimentés avec un courant. Le conducteur de champ comprend des conducteurs entre les noyaux (18a), dont chacun s'étend dans une direction axiale de la culasse afin d'être disposé entre les noyaux magnétiques adjacents de manière circonférentielle. Chacun des conducteurs entre les noyaux est formé en intégrant une première partie conductrice qui génère un champ magnétique à appliquer sur l'un des noyaux magnétiques adjacents de manière circonférentielle et une seconde partie conductrice qui génère un champ magnétique à appliquer sur l'autre des noyaux magnétiques adjacents de manière circonférentielle.
Patent FR-3056746-B1 (FR)
Title: Systeme de mesure par ultrasons de la tension d'une tige
Inventor: SILVA DENIS
IPC: G01L5/24
Filed: 2016-09-29
Granted: 2020-09-11
Abstract: Système de mesure pour réaliser des mesures de tension mécanique d'une tige (10), comportant un capteur ultrason (20) présentant axialement d'un côté une face transversale avant active (26) prévue pour venir en appui sur une tête (14) de la tige (10) formant son extrémité arrière, et de l'autre côté un câble (28) de liaison vers un appareil de commande, caractérisé en ce qu'il comporte un tube (2) recevant à l'intérieur le capteur (20), ce tube (2) comprenant du côté avant tourné vers la tige (10) une forme de centrage (4) prévue pour réaliser un centrage sur la tête de la tige (14).
Patent FR-3058665-B1 (FR)
Title: Systeme de reglage et/ou de serrage d'un objet dans un vehicule
Inventor: GLASSON EMMANUEL
IPC: B25G1/00
Filed: 2016-11-15
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un système (100) de réglage et/ou de serrage d'un objet (500) dans un véhicule afin de faciliter le réglage et/ou le serrage de cet objet, comprenant :         - au moins une vis (1) de réglage et/ou de serrage dudit objet (500), ladite vis ayant une tête et un corps; et         - un dispositif de transmission de mouvement mécanique (200) apte à reporter le point de contact avec ladite vis (1) d'un endroit à un autre endroit pour faciliter l'intervention de réglage et/ou de serrage, ledit dispositif (200) étant solidaire de ladite vis (1).
Patent FR-3061076-B1 (FR)
Title: Procede automatise de reperage pour la fabrication de panneau sandwich de nacelles d'aerostructures
Inventor: HAUCOURT BORIS
IPC: B41L27/30
Filed: 2016-12-27
Granted: 2020-02-07
Abstract: Le procédé de marquage selon un motif prédéterminé d'une surface (2) d'une pièce (1), comprend l'étape de déposer directement une encre sur la surface de la pièce au moyen d'une tête d'impression (10) se déplaçant selon le motif prédéterminé, et une étape préalable de calibrage de position de la tête d'impression avant chaque cycle de mise en œuvre de la tête d'impression, selon un processus comprenant les étapes d'effectuer tout d'abord de façon automatique une vérification d'une position effective d'un point d'impression par rapport à un point de référence de la tête d'impression, puis, si nécessaire une correction d'un écart entre le point d'impression effectif et le point de référence correspondant, et si nécessaire encore, une répétition automatique de ce processus autant de fois que cela est nécessaire pour que l'écart entre la position effective d'un point d'impression et le point de référence correspondant soit inférieur à une valeur prédéterminée. Le dispositif comporte une tête d'impression (10), un organe de calibrage (11) de la tête d'impression, et un organe de commande automatique (19) d'un calibrage au début de chaque cycle d'impression.
Patent FR-3069257-B1 (FR)
Title: Dispositif de securisation des poteaux incendie
Inventor: GASPARIK NICOLAS
IPC: E03B9/06
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-10-30
Abstract: Dispositif de Sécurisation des Poteaux incendie (DSP) voué à bloquer l'ouverture des poteaux incendie. L'invention vise à bloquer la rotation du carré de manœuvre supérieur qui actionne le robinet d'alimentation en eau d'un poteau incendie par une exo-structure métallique. Cette exo-structure est constituée d'un cerclage (1) formant un collier de serrage composé de deux demi-colliers (2) (3). Le cerclage (1) est assemblé sur la partie basse du corps de l'hydrant. Un cadenas pompiers (10) verrouille le cerclage (1) à une potence (8). L'extrémité haute de la potence (8) est équipée d'un capuchon de sécurisation (7). Ce dernier vient couronner le carré de manœuvre supérieur et en interdire toute rotation. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à empêcher ou à complexifier la mise en service et donc l'écoulement en eau de ce type d'hydrant par des tiers étrangers aux services incendie.
Patent FR-3065829-B1 (FR)
Title: Dispositif de controle pour, dans un vehicule automobile, controler la restitution de donnees a restituer recues en provenance d’un terminal de communication mobile connecte au vehicule
Inventor: BERTRAND EMMANUEL
IPC: G08C17/02
Filed: 2017-04-27
Granted: 2021-02-12
Abstract: Dispositif de contrôle (4) agencé dans un véhicule automobile (100), pour contrôler la restitution de données à restituer, reçues en provenance d'un terminal de communication mobile (200) d'un premier occupant du véhicule, ledit terminal (200) étant connecté au véhicule (100), le dispositif de contrôle comprenant : • un module (41) d'activation d'un mode, public ou privé, de gestion des données à restituer reçues, agencé pour recevoir une information indiquant la présence d'un deuxième occupant dans le véhicule (100) ; • un module de contrôle (42) agencé pour, en cas de réception de données à restituer en provenance dudit terminal de communication mobile (200) du premier occupant, ○ commander la restitution desdites données reçues par un élément d'interface homme-machine (21, 23, 24) du véhicule (100) lorsque le mode public est activé, ○ bloquer la restitution desdites données reçues par ledit élément d'interface homme-machine (21, 23, 24) du véhicule (100) lorsque le mode privé est activé.
Patent FR-3065804-B1 (FR)
Title: Procede d'evaluation de l'impact acoustique d'un parc eolien virtuel
Inventor: DELAFOSSE FREDERIC
IPC: F03D17/00
Filed: 2017-04-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé d'évaluation en temps réel de l'impact acoustique d'un parc éolien virtuel (P) associé à une zone géographique (Z) et comprenant au moins une éolienne (E), le parc éolien virtuel étant représenté par un modèle (M) comprenant, pour chaque éolienne, au moins une position de l'éolienne au sein de la zone géographique et une puissance acoustique de fonctionnement. Le procédé est mis en œuvre par des moyens informatiques et comprend : (a), obtenir au moins une mesure de conditions météorologiques de la zone géographique, (b) au moyen d'un module de traitement (MOD), déterminer une contribution sonore du parc éolien virtuel à au moins un emplacement de la zone géographique, ladite contribution sonore étant représentative d'un niveau sonore généré par le parc éolien virtuel en fonctionnement au niveau dudit emplacement du fait de la puissance acoustique de fonctionnement de chaque éolienne, ladite contribution sonore étant déterminée à partir dudit modèle (M) et de ladite mesure de conditions météorologiques, et (c) générer un signal (SIGN) représentatif de ladite contribution sonore du parc éolien audit emplacement.
Patent FR-3066644-B1 (FR)
Title: Dispositif electriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, a base de nanofils metalliques et de nanoparticules de silice poreuse
Inventor: FONTECAVE THOMAS
IPC: H01L23/36
Filed: 2017-05-19
Granted: 2019-07-05
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (1) électriquement conducteur, transparent ou semi-transparent, comportant : - un substrat de base (11) ; - une couche électroconductrice (12) formée d'au moins un réseau percolant de nanofils métalliques, et présentant une transmittance, sur l'ensemble du spectre visible, voire sur l'ensemble du spectre visible et proche infrarouge, au moins égale à 70 % ; - une couche anti-reflet (13) à base de nanoparticules de silice mésoporeuse et/ou microporeuse, et - des électrodes de reprise de contact (21). Elle concerne également un procédé de préparation d'un tel dispositif, ainsi qu'un système de chauffage, désembuage et/ou dégivrage intégrant un tel dispositif.