baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3082577-A1 (FR)
Title: Systeme de freinage de vehicule a pollution limitee
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: B60T17/00
Filed: 2018-06-18
Abstract: Ce dispositif de freinage (6) pour un véhicule (2) comprend : - un organe de freinage (8), - des moyens de friction (10) aptes à venir en contact avec l'organe de freinage (8), et - un organe de réduction catalytique (16) apte à réduire des résidus résultant d'une friction entre l'organe de freinage (8) et les moyens de friction (10).
Patent FR-3083506-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection et d'inhibition de tout deplacement non souhaite d'un vehicule automobile integre dans un systeme d'aide au stationnement
Inventor: SENE PAPE ABDOULAYE
IPC: B60W40/076
Filed: 2018-07-09
Abstract: Procédé (50) de détection et d'inhibition de tout déplacement non souhaité du véhicule automobile dans lequel on calcule le sens de marche souhaité (Sm_souhaité) en fonction d'informations de la trajectoire, des informations de la réalisation de la manœuvre de stationnement, ainsi que du rapport engagé et le sens de marche réel (Sm réel), basé sur l'odométrie du véhicule et on tout déplacement non souhaité du véhicule automobile en comparant le sens de marche voulu (Sm souhaité) avec le sens de marche réel (Sm réel) afin de déterminer si le véhicule se déplace dans une direction non souhaitée en fonction de ladite comparaison.
Patent FR-3088500-A1 (FR)
Title: Porte-balais de machine electrique tournante muni d'oeillets integres aux traces conductrices
Inventor: RIVALS ALEXIS
IPC: H02K15/00
Filed: 2018-11-08
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble porte-balais (10) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant: - des balais (13), chaque balai (13) comprenant une tresse (23), - un boîtier (11) muni de logements (12) de réception des balais (13), - des traces conductrices (16) sur lesquelles est surmoulé le boîtier (11), - des œillets (21), chaque œillet (21) étant destiné à maintenir et à assurer une connexion électrique avec une tresse (23) d'un balai (13), caractérisé en ce qu'un œillet (21) est monobloc avec une trace conductrice (16) correspondante et en ce que l'œillet (21) s'étend en saillie vers l'extérieur du boîtier (11) à partir de la trace conductrice (16).
Patent FR-3088723-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection optique des defauts d’un materiau en feuille, muni d’une chambre d’eclairage
Inventor: BROUANT MARC
IPC: G01N21/89
Filed: 2018-11-16
Abstract: Dispositif de détection optique (7, 8) des défauts d'un matériau en feuille réfléchissant (3, 4) qui est destiné à défiler par rapport au dispositif de détection (7, 8) selon une direction de défilement, comportant des moyen d'émission de rayonnement lumineux en direction du matériau en feuille, et des moyens de réception de ce rayonnement lumineux, ce dispositif de détection (7, 8) étant caractérisé en ce qu'il comporte une tête de détection (9) des défauts de surface du matériau en feuille, cette tête de détection (9) comprenant :     - une chambre d'éclairage (19) ;     - une source lumineuse linéaire (21) ;     - une camera linéaire (18) dont le plan de détection est situé en dehors de la chambre d'éclairage (19).
Patent FR-3081702-A1 (FR)
Title: Dispositif therapeutique de positionnement pour le traitement des deformations de la colonne vertebrale chez les patients hypotoniques
Inventor: HAIDAR RAMI
IPC: A61G5/10
Filed: 2018-05-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif thérapeutique de positionnement pour le traitement des déviations de la colonne vertébrales chez les patients hypotoniques, notamment des scolioses hypotoniques d'origine neurologique ou neuromusculaire, du type comportant une assise (1) sur laquelle est monté un dossier (3) qui comprend une armature, ladite assise (3) comportant des moyens de calage du bassin (11, 13, 15) d'un patient, ladite armature comportant des premiers moyens d'attache (72) du torse d'un patient. Selon l'invention, de manière caractéristique, ladite armature comprend sur sa face avant qui est orientée vers ladite assise : - un corset de redressement (31) solidaire de ladite armature et s'étendant également au-dessus de ladite assise (1), selon la profondeur de ladite assise (1), ledit corset (31) comportant des fenêtres latérales, et - un appui latéral (311) et un contre appui latéral (313), qui s'étendent selon la profondeur de ladite assise (1) et la hauteur dudit dossier (3) et qui sont montés sur ladite armature à des hauteurs différentes à travers lesdites fenêtres latérales ménagées dans ledit corset (31), ledit appui (311) et ledit contre-appui (313) étant montés réglables et blocables en position par translation selon la largeur dudit dossier (3) et éventuellement selon la profondeur de ladite assise (1) et la hauteur dudit dossier(3) et lesdits premiers moyens d'attache (72) du torse du patient relient ledit appui (311) et ledit contre-appui (313).
Patent FR-3090200-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’un dispositif a diodes photo-emettrices et/ou photo-receptrices et a grille de collimation auto-alignee
Inventor: PARES GABRIEL
IPC: H01L31/0232
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé de réalisation d’un dispositif (100) à diodes (102) photo-émettrices/photo-réceptrices, comportant :- réalisation, sur un substrat, d’un empilement comprenant des première et deuxième couches semi-conductrices dopées ;- première gravure de l’empilement, formant des premières ouvertures traversant toute l’épaisseur de la deuxième couche ;- réalisation de portions diélectriques (138) recouvrant, dans les premières ouvertures, des flancs latéraux de la deuxième couche ;- deuxième gravure de l’empilement, prolongeant les premières ouvertures jusqu’à atteindre le substrat, délimitant des jonctions p-n des diodes ;- gravure prolongeant les premières ouvertures dans une partie du substrat ;- réalisation de premières portions électriquement conductrices (148) dans les premières ouvertures, formant des premières électrodes des diodes, et réalisation de deuxièmes électrodes (150) reliées électriquement à la deuxième couche ;- suppression du substrat, formant une grille de collimation (160). Figure pour l’abrégé : figure 1J.
Patent FR-3090271-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau biocide, bactéricide et/ou bactériostatique
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: A01P1/00
Filed: 2018-12-19
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D’UN MATERIAU BIOCIDE, BACTERICIDE ET/OU BACTERIOSTATIQUE La présente invention concerne le domaine des matériaux, de préférence des surfaces ayant des propriétés biocide, bactéricide et/ou bactériostatique. En particulier, la présente demande concerne un procédé de préparation d’un matériau biocide, bactéricide et/ou bactériostatique comprenant la préparation d’une solution précurseur de polymère comprenant : - au moins un monomère A ayant un groupe porphyrine et au moins une fonction polymérisable par voie radicalaire, - au moins un monomère B polymérisable par voie radicalaire, - un photo-amorceur, - au moins l’un des monomères choisis parmi : (a) un monomère C comprenant une amine quaternaire et une fonction polymérisable par voie radicalaire ; et/ou (b) un monomère D comprenant du cuivre et une fonction polymérisable par voie radicalaire. La présente invention concerne également le matériau susceptible d’être obtenu par le procédé de l’invention, et ses utilisations.
Patent FR-3090818-A1 (FR)
Title: Elément lumineux de pièce de carrosserie en polycarbonate injecté
Inventor: STABLO FRÉDÉRIC
IPC: F21S43/235
Filed: 2018-12-19
Abstract: L’invention concerne un élément lumineux (10) pour pièce de carrosserie (100), comportant au moins une source de lumière (20) et un guide de lumière (30), caractérisé en ce que le guide de lumière (30) constitue un profilé à section transversale ouverte, et en ce qu'il comporte : - un premier élément (40) en polycarbonate transparent injecté, définissant sur sensiblement toute la longueur du profilé une zone transparente (ZT) à la lumière émise par la source de lumière (20) ; - au moins un second élément (50) en polycarbonate noir injecté, définissant sur sensiblement toute la longueur du profilé une zone opaque (ZO) à la lumière émise par la source de lumière (20) ; la source de lumière (20) émettant de la lumière depuis l'intérieur du profilé vers les zones transparente (40) et opaque (50).
Patent FR-3091881-A1 (FR)
Title: penetromètre statique à systeme compressible déporté et utilisation d’un tel pénétromètre
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: E02D33/00
Filed: 2019-01-18
Abstract: L’invention concerne un pénétromètre (100) comprenant : Au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité par une pointe de mesure (11) ; Au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1), cette dernière étant apte à coulisser à l’intérieur du tube creux (2) ; Une cellule de mesure (3) en contact avec le tube creux (2), destinée à transmettre une force appliquée par des moyens d’appui, de manière à provoquer un enfoncement dans le sol du tube creux (2) et de la tige centrale (1) ; Le pénétromètre (100) est remarquable en ce qu’il comprend un système compressible (6) assurant une liaison élastique entre la cellule de mesure (3) et une seconde extrémité (12) de la tige centrale (1), ledit système compressible (6) comportant au moins une colonne (63) déportée par rapport à l’axe de la tige centrale (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3093337-A1 (FR)
Title: Hmpsa incorporant un plastifiant en matiere premiere renouvelable
Inventor: ROBERT CHRISTOPHE
IPC: G09F3/10
Filed: 2019-02-28
Abstract: 1) Composition HMPSA comprenant : - de 20 à 50 % en poids d'une composition de copolymères à bloc styrénique ; - de 35 à 65 % en poids d’une ou plusieurs résines tackifiantes ; et - de 7 à 25 % en poids d'un plastifiant constitué d'une composition comprenant une standolie d'une huile végétale. 2) Système multicouche comprenant : - une couche adhésive (A) constituée de ladite composition HMPSA ; - une couche support imprimable (B) adjacente à la couche adhésive (A) ; et - une couche protectrice anti-adhérente (C), adjacente à la couche adhésive (A). 3) Utilisation dudit système multicouche pour la fabrication d'articles auto-adhésifs.
Patent FR-3095745-A1 (FR)
Title: Machine à café jumelée avec un écran connecté pour les professionnelle de transport de personnes avec chauffeur (VTC, TAXI ...)
Inventor: MOHSSEIN SAID
IPC: B60N3/10
Filed: 2019-05-07
Abstract: La présente invention concerne une machine à café (60) jumelée avec un écran connecté (60) et destinée à être fixée au dos du siège avant droit d’un véhicule de façon à ce qu’il soit face à un client qui se trouverait sur une banquette arrière du véhicule. . Figure pour l’abrégé : 7
Patent FR-3098432-A1 (FR)
Title: Module robotique de traction
Inventor: DAUNIZEAU - THOMAS
IPC: B25J9/00
Filed: 2019-07-08
Abstract: La présente invention concerne un module robotique de traction (1), caractérisé en ce qu’il comprend : a) un moteur rotatif (5) d’axe longitudinal entraînant en rotation un tambour d’enroulement (6) coaxial au moteur (5) et sur lequel est enroulé un câble de traction (3), b) un système de guidage radial du câble vers l’extérieur du module (1), le système de guidage étant d’orientation radiale et comprenant successivement, en direction de l’extérieur du module, un manchon de guidage et un tore muni d’une surface interne courbe, de manière à ce que le câble (3) issu du manchon de guidage puisse s’appuyer sur le tore, le manchon de guidage et le tore étant coaxiaux et montés radialement à rotation sur un roulement, c) une source d’énergie électrique, d) des capteurs, dont un capteur de la longueur de câble déroulé et un capteur de commande de l’effort de traction du câble (3), e) un système de commande de l’effort de traction à appliquer au câble (3), et f) un système de communication apte à échanger avec l’extérieur du module (1) des données issus des capteurs et à recevoir de l’extérieur du module une commande de l’effort de traction à appliquer au câble (3) par le système de commande. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100202-A1 (FR)
Title: Procédé et système pour gérer une fonctionnalité de surveillance d’emplacements de stationnement libres fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile
Inventor: RAMOS DOS SANTOS GRAZIELE
IPC: G08G1/14
Filed: 2019-08-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de gestion d’une fonctionnalité de surveillance d’emplacements de stationnement libres fournie par un système d’aide à la conduite d’un véhicule automobile, l’activation de ladite fonctionnalité entrainant, lorsqu’un emplacement de stationnement libre est détecté par le système d’aide à la conduite au moyen d’un appareil de détection agencé dans le véhicule, la mise en œuvre d’une étape au cours de laquelle le véhicule transmet des données caractérisant au moins un emplacement de stationnement libre à destination d’un serveur distant, sur un système mettant en œuvre un tel procédé et sur un véhicule automobile comprenant un tel système. Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3103322-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un ensemble d’émetteurs de lumière
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L33/62
Filed: 2019-11-15
Abstract: Procédé de fabrication d’un ensemble d’émetteurs de lumière L’invention concerne un procédé de fabrication d’un ensemble d’émetteurs comportant chacun une structure émettrice et un contact électrique (35), le procédé comportant des étapes de : - fourniture d’une plaque portant un ensemble de structures émettrices, chaque structure émettrice étant configurée pour émettre un premier rayonnement lorsqu’un courant électrique circule à travers la structure émettrice, et - fabrication, pour chaque structure émettrice, d’un contact électrique (35), les contacts (35) étant électriquement isolés les uns des autres. La fabrication comporte : - la formation d’un premier ensemble d’au moins deux contacts (35) et d’au moins un conducteur (80A), les contact (35) du premier ensemble étant connectés électriquement entre eux par le ou les conducteur(s) (80A), - l’injection, pour chaque contact (35) appartenant au premier ensemble, d’un courant électrique traversant ledit contact (35) et la structure émettrice correspondante, et - l’observation d’un rayonnement émis en réponse à l’injection. Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3104297-A1 (FR)
Title: Dispositifs, systèmes et procédés pour fournir des objets auxiliaires à partir d'une antémémoire et des objets de fournisseur catégorisés
Inventor: AKRIMI FADI
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-12-10
Abstract: Un dispositif, un système et un procédé pour fournir des objets auxiliaires à partir d'une antémémoire et/ou pour fournir des objets de fournisseur catégorisés sont fournis. Un ou plusieurs serveurs reçoivent un objet de vol représentant un vol et recherchent dans une antémémoire d'objets auxiliaires des objets auxiliaires prédéterminés associés à des vols précédents similaires au vol. Lorsqu'un ou plusieurs des objets auxiliaires prédéterminés, associés à au moins un vol précédent similaire au vol, sont trouvés dans l’antémémoire des objets auxiliaires, un dispositif demandeur est fourni avec une réponse correspondant à l'objet de vol et à un ou plusieurs des objets auxiliaires prédéterminés associés audit au moins vol précédent similaire au vol. Les objets de vol et les objets auxiliaires peuvent être assemblés en objets de fournisseur qui sont fournis au dispositif demandeur. Les objets de fournisseur peuvent être catégorisés en se basant sur des critères de catégorisation des objets de fournisseur associés au dispositif demandeur.
Patent FR-3105153-A1 (FR)
Title: Structure de partie arriere de caisse de vehicule automobile equipee de longerons et longeronnets
Inventor: FARGEAS NICOLAS
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-12-18
Abstract: STRUCTURE DE PARTIE ARRIERE DE CAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE EQUIPEE DE LONGERONS ET LONGERONNETS
    L'invention concerne une structure (1) de partie arrière de caisse de véhicule automobile présentant une direction longitudinale et une direction transversale perpendiculaire à la direction longitudinale, ladite structure comprenant deux longerons latéraux (10, 11) s’étendant suivant la direction longitudinale, chaque longeron latéral présentant une extrémité reliée à un élément de structure transversal avant (12) et une autre extrémité reliée à un élément de structure transversal arrière (13), chaque élément de structure transversal (12, 13) s’étendant suivant la direction transversale, caractérisée en ce qu’elle comprend, entre les deux longerons (10, 11), deux longeronnets (14, 15) s’étendant suivant la direction longitudinale et situés chacun à distance d’un longeron (10, 11) suivant la direction transversale, chaque longeronnet (14, 15) présentant une extrémité reliée à l’élément de structure transversal avant (12) et une autre extrémité reliée à l’élément de structure transversal arrière (13).
    Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3100959-A1 (FR)
Title: Pipe à eau portative
Inventor: HELOU BADRI
IPC: A24F1/30
Filed: 2020-01-27
Abstract: Pipe à eau portative L’invention concerne une pipe à eau (10) portative qui comprend un enrouleur (9) permettant de ranger un tuyau d’aspiration (8) souple, dans la pipe elle-même, sans écrasement ni déformation excessive du tuyau. L’enrouleur comporte un tube cylindrique pourvu extérieurement d’une nervure qui entoure plusieurs fois le tube cylindrique en formant une hélice, de manière à pouvoir guider un tuyau d’aspiration (8) souple lors de l’enroulement du tuyau d’aspiration sur le tube cylindrique ; la pipe à eau comprend un corps principal conformé de manière à pouvoir y loger l’enrouleur, ainsi que le tuyau d’aspiration enroulé sur l’enrouleur. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 12
Patent FR-3108356-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’ouverture combinee d’une porte de cellule d’une cellule et d’une porte de conteneur d’un conteneur
Inventor: DELIERE LUDOVIC
IPC: G07F7/00
Filed: 2020-03-19
Abstract: L’invention concerne un mécanisme d’ouverture d’une porte de cellule (30) et d’une porte de conteneur (4), le mécanisme comprend un premier levier (70) basculant entre une première position de bascule sous l’effet d’un premier ressort (71) disposé au niveau d’une de ses extrémités (70A) et une deuxième position de bascule sous l’effet d’une force s’opposant au premier ressort (71), le premier levier (70) adoptant sa première position de bascule lorsque les portes de cellule et de conteneur sont ouvertes, et est agencé pour bloquer, lorsqu’il est dans cette position, le bras de verrouillage (31) dans sa deuxième position, le premier levier (70) étant agencé pour, lorsque les portes de cellule et de conteneur sont fermées, qu’un premier pion fixe (72) soit en appui contre l’autre extrémité (70B) et impose ainsi au premier levier (70) sa deuxième position de manière à libérer le bras de verrouillage (31). Figure pour l’abrégé : figure 3D .
Patent FR-3112235-A1 (FR)
Title: Coupe circuit pyrotechnique
Inventor: GAUDINAT FRANÇOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2020-07-02
Abstract: Coupe circuit pyrotechnique comprenant :- un boîtier (10),- au moins deux bornes de connexion (21, 22),- un circuit électrique interne reliant les deux bornes de connexion (21, 22) et formé par exemple par un conducteur électrique,- un organe d'ouverture (40), mobile et agencé pour ouvrir une partie à ouvrir du circuit électrique interne lors d'un déplacement entre une position initiale et une position finale, de sorte à former au moins deux portions de conducteur distinctes (32, 33) après ouverture,- un actionneur pyrotechnique agencé pour déplacer l'organe d'ouverture (40) de la position initiale à la position finale,- une chambre interne définie par une paroi interne formée dans le boîtier (10), et recevant la partie à ouvrir, - une graisse isolante (70) agencée dans la chambre interne,caractérisé en ce que la graisse isolante (70) est agencée sur ou recouvre au moins deux parties prédéterminées de la paroi interne.  Figure pour l'abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112488-A1 (FR)
Title: Utilisation d’un extrait de Codium fragile riche en arabinogalactanes sulfatés dans des compositions cosmétiques anti-âge.
Inventor: YVERGNAUX FLORENT
IPC: A61K8/9722
Filed: 2020-07-15
Abstract: L’invention concerne l’utilisation d’un extrait de Codium fragile riche en arabinogalactanes sulfatés dans des compositions cosmétiques anti-âge et anti-pollution dans un pourcentage compris entre 1 et 15% de la composition, le reste des ingrédients étant les ingrédients communément utilisés dans le domaine cosmétique, le procédé de préparation de cet extrait et des compositions renfermant ledit extrait comme principe actif.
Patent FR-3099901-A1 (FR)
Title: Dispositif de balai d'essuie-glace avec un capuchon d’extrémité de balai d'essuie-glace
Inventor: DEPONDT HELMUT
IPC: B60S1/52
Filed: 2020-08-06
Abstract: Titre : Dispositif de balai d'essuie-glace avec un capuchon d’extrémité de balai d'essuie-glace Dispositif de balai d’essuie-glace comportant un canal de liquide ayant des orifices de distribution de liquide notamment un élément de buse pour distribuer du liquide et une unité de déflecteur avec un canal de liquide, et capuchon d'extrémité de balai d'essuie-glace (12a, 12c) formant un embout de canal de liquide. Figure 2
Patent FR-3113571-A1 (FR)
Title: Essoreur pour récipient contenant un produit, notamment un produit cosmétique
Inventor: LEROUX STÉPHANE
IPC: A45D40/26
Filed: 2020-08-25
Abstract: L’essoreur est destiné à équiper un récipient contenant un produit, notamment cosmétique.  L’essoreur comprend un corps 12 d’accrochage tubulaire, un organe d’essorage 14 supporté par le corps d’accrochage et définissant un orifice d’essorage 16 de section de passage réduite par rapport à celle du corps d’accrochage, et au moins un bourrelet de retenue 18 s’étendant en saillie vers l’extérieur par rapport au corps d’accrochage.  Ledit bourrelet de retenue 18 présente un diamètre extérieur supérieur ou égal à la distance axiale séparant l’orifice d’essorage 16 de l’organe d’essorage d’une face frontale 12a d’extrémité de l’essoreur qui est située axialement du côté dudit bourrelet de retenue.  Le corps 12 d’accrochage comprend axialement, entre la face frontale 12a et une face d’appui 18a dudit bourrelet de retenue orientée axialement du côté de l’organe d’essorage 14, au moins une portion d’extrémité 20 présentant une épaisseur qui décroit en direction de la face frontale 12a.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3115111-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure automatique de densité d’un liquide
Inventor: PORTE FLORIAN
IPC: G01N27/07
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention porte sur un procédé et un dispositif de mesure automatique de densité d’un liquide, comportant : - un récipient (3) destiné à contenir ledit liquide (9), - un flotteur (5) destiné à être immergé dans ledit liquide (9) lorsqu’il est contenu dans le récipient (3), et - un système électronique comportant : - un premier capteur électromagnétique (151) configuré pour effectuer une mesure de référence relative aux propriétés électriques du liquide (9), - un deuxième capteur électromagnétique (152) configuré pour effectuer une mesure de volume du liquide déplacé lorsque le flotteur (5) est immergé dans le liquide (9), et- un circuit électronique (17) couplé audits premier et deuxième capteurs électromagnétiques (151, 152) pour déterminer la densité du liquide sur la base de la mesure des propriétés physiques du liquide et de la mesure du volume du liquide déplacé.  Fig. 1
Patent FR-3115725-A1 (FR)
Title: Structure multicouche pour la réalisation d’un revêtement de sol ou de mur imprimé et à base de linoléum
Inventor: FERLAY CHARLES
IPC: E04F15/00
Filed: 2020-11-05
Abstract: L’invention concerne une structure multicouche (1) pour la réalisation d’un revêtement de sol ou de mur comprenant une couche d’envers (2) à base de linoléum renforcée par une armature de renfort (3), une couche d’usure (4) liée à la couche d’envers (2), et une couche d’impression décor (5) positionnée entre la couche d’usure (4) et la couche d’envers (2).  Selon l’invention, la couche d’usure (4) est en PET, TPU, PP, PETG, ou en ionomère et est transparente au moins à la lumière du domaine du visible.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1