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Patent FR-2867452-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de mise en forme et de depose a haute cadence d'une housse d'emballage sur une charge palettisee.
Inventor: MARTIN COCHER JEAN PAUL CHARLE
IPC: B65B9/13
Filed: 2004-03-11
Abstract: Un dispositif de mise en forme et de dépose d'une housse (HO) d'emballage sur une charge (CH) palettisée comporte au moins un organe positionneur (13, 14) agencé entre une bobine (11, 12) de stockage de la gaine 17, et un élément accumulateur (20) pour le maintien de la gaine (17). L'organe positionneur (13, 14) est mobile en hauteur dans le poste de préparation (10) en étant accouplé à un actionneur (13a, 14a) de manière à déplacer la gaine (17) entre une position d'attente, et une position haute d'engagement de la liaison thermosoudée (19) dans l'élément accumulateur (20).
Patent FR-2867537-A1 (FR)
Title: Dispositif de liaison antivibratoire
Inventor: MOLET JACQUES
IPC: B60K13/04
Filed: 2004-03-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de liaison antivibratoire entre un élément de structure vibrant et un élément de structure fixe comprenant : un corps en élastomère (10) comportant deux parties de fixation (12, 14) destinées à être reliées respectivement chacune à un élément, un anneau (22) limiteur disposé autour du corps en élastomère (10) et adapté pour limiter les débattements relatifs entre les deux éléments de fixation (12, 14), deux pattes entre lesquelles est fixé l'anneau limiteur par clipsage. Le corps en élastomère comporte une portion surmoulée sur l'anneau limiteur (22), l'anneau limiteur étant rabattable depuis une position d'extension dans laquelle il est déployé, vers une position d'utilisation dans laquelle il entoure le corps en élastomère.
Patent FR-2871369-A1 (FR)
Title: Glenoidal component for shoulder prosthesis, has metallic unit defining convex articulation surface which has semi-sphere shape and centered on symmetry axis that is not perpendicular to rear side of component
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61F2/46
Filed: 2004-06-15
Abstract: The component has a metallic unit (22) defining a convex articulation surface (S 2) which has a semi-sphere shape and centered on a symmetry axis (X 2 - X` 2). The symmetry axis is not perpendicular to rear side (26) of the component. The symmetry axis is directed towards base (21), when the rear side of the component is vertical. The component is configured such that the symmetry axis is horizontal when a patient stands. An independent claim is also included for an overall shoulder prosthesis including a glenoidal component.
Patent FR-2874953-A1 (FR)
Title: Round free standing swimming pool supporting device, has tubes and tees assembled together to form ring, and struts fitted together in tees to support swimming pool when it is empty and to stretch wall of pool
Inventor: VISCONTI DANIEL
IPC: E04H4/00
Filed: 2004-09-08
Abstract: The device has tubes (2) and tees (1) assembled together to form a ring which adapts under a wall (8) of a swimming pool when it is full. A tee (5) with two holes (6) reinforces the assembly of the tubes and tees (1), using a cord (4) which slips inside the assembly and whose two ends exit through the respective holes. Struts (3) fitted together in the tees (1, 5) support the pool when it is empty and stretch the wall of the pool.
Patent FR-2877191-A1 (FR)
Inventor: FABRON JEROME
IPC: A45D26/00
Filed: 2004-10-28
Abstract: The device has a hair removing head mounted rotating relative to a case, in a removable manner, between two positions in one of which the head is removed to be replaced by a skin treatment device (14). The device (14) is mounted rotating relative to the case in a removable manner and has a treatment roller (17) directly mounted, in a removable manner, with respect to a driving rod (36) supported in rotation with the device (14).
Patent FR-2879804-A1 (FR)
Title: Appareil electrique adapte a prendre une configuration bistable ou monostable
Inventor: DONZAUD EMMANUEL
IPC: H01H13/50
Filed: 2004-12-16
Abstract: Appareil électrique (1) comportant dans un boîtier (2) :- un poussoir (3) adapté à prendre une position déployée et une position rétractée ;- un mécanisme d'accrochage, avec lequel coopère le poussoir (3), présentant un sélecteur qui est accessible de l'extérieur du boîtier (2) et qui est adapté à prendre une première position correspondant à une configuration bistable de l'appareil (1) dans laquelle le poussoir (3) est alternativement maintenu dans sa position rétractée et dans sa position déployée, et une deuxième position correspondant à une configuration monostable de l'appareil (1) dans laquelle le poussoir (3) peut se débattre librement entre ses positions déployée et rétractée ;le mécanisme d'accrochage comportant des moyens de déplacement d'un ergot relié au poussoir alors que le poussoir (3) est dans sa position déployée, entre une position de départ et une position initiale décalée.
Patent FR-2879167-A1 (FR)
Title: Optimisation des bouchons pour l'ouverture, la fermeture et l'etancheite des bouteilles de vins et spiritueux
Inventor: ROCHETTE JEAN ALBAN
IPC: B65D39/00
Filed: 2004-12-15
Abstract: La présente invention concerne un bouchon permettant de rendre complètement étanche une bouteille de vin en éliminant l'effet de bouchonnage donnant le « goût du bouchon » au vin, de faciliter l'ouverture de la bouteille (insertion sans effort du tire-bouchon et diminution de l'effort pour retirer le bouchon de la bouteille) et d'éviter la « casse du bouchon ».L'ouverture d'une bouteille de vin est traditionnellement effectuée par un tire-bouchon, cette présente invention utilise le même procédé.Le dispositif selon l'invention permet de remédier aux inconvénients de bouchonnage, de casse du bouchon et de conserver le prestige du liège. Il comporte en effet selon une première caractéristique trois parties, l'une en liège (1) et deux en plastique alimentaire (2) et (4). Ces parties sont assemblées pour former le bouchon « produit fini ». La partie liège (1) constitue l'enveloppe du bouchon en contact avec le diamètre intérieur de la bouteille. L'une des parties plastique est un cylindre conique (4) qui se situe à l'intérieur du liège et permet l'insertion du tire-bouchon grâce à un pas adapté (6). La seconde partie plastique est la pastille (2) du bouchon, elle permet d'assurer l'étanchéité de la bouteille ce qui évite au vin d'être en contact avec le liège et l'air (risque d'oxydation etc... ).Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné pour l'ouverture et la fermeture de bouteilles de vins et de spiritueux.
Patent FR-2880088-A1 (FR)
Title: Gearbox for motor vehicle, has pinion situated in rear of secondary shaft and coupled with another pinion that is interlinked with third pinion in rear of supplementary shaft, where secondary shaft is shorter than another secondary shaft
Inventor: BUANNEC MICHEL
IPC: F16H57/02
Filed: 2004-12-29
Abstract: The gearbox has a pinion (20) situated in rear of a secondary shaft (3) and interlinked with a pinion (12) that is mounted in front of a primary shaft (1), where the shaft (3) is shorter than a secondary shaft (4). The pinion (12) is interlinked with a pinion (24) mounted in rear of a supplementary shaft (5). A casing present in form of a projection offers a horizontal mounting surface for mounting the gearbox on an engine structure.
Patent FR-2864894-A1 (FR)
Title: Easily applied keratin fiber coating composition, especially mascara, containing film-forming linear sequenced ethylenic polymer and fibers
Inventor: DE LA POTERIE VALERIE
IPC: A61K8/88
Filed: 2004-01-13
Abstract: New coating compositions (A) for keratin fibers comprise a liquid organic medium containing a film-forming linear sequenced ethylenic polymer (I) and fibers (II), (A) preferably being free of wax. An independent claim is included for a cosmetic combination comprising a closable container (specifically of thermoplastics, glass and/or metal) containing (A), preferably together with a twisted brush as applicator.
Patent FR-2860805-A1 (FR)
Title: Hot formed and press hardened structural and/or safety elements for motor vehicles formed from high strength steel with zinc-based protective coating
Inventor: DANGER ELISABETH
IPC: C23C26/00
Filed: 2004-09-30
Abstract: A hot formed and press hardened structural and/or safety element for a motor vehicle is formed from a high strength steel with a zinc-based corrosion-resistant coating. The protective coating comprises an alloy of iron and zinc produced by a process of solid material diffusion and has a thickness of less than of less than 10 Microm. An independent claim is also included for the production of the above structural and/or safety element by heat treatment and with a spray of sherardizing (sic) powder.
Patent FR-2878100-A1 (FR)
Title: Procede d'etablissement de connexions pour l'acces de terminaux d'utilisateurs itinerants a des reseaux de donnees
Inventor: KRISHNAN MADHU KUMAR
IPC: H04L9/32
Filed: 2004-11-17
Abstract: Un procédé est dédié à l'établissement de connexions pour l'accès à des réseaux de données (RD) de terminaux de communication (PC, TM) d'utilisateurs ayant souscrits des abonnements correspondant à des profils de connexion auprès de fournisseurs de services dits « principaux », via des réseaux privés (RFSi) de fournisseurs de services et des réseaux d'accès de types différents (PSTN, UMTS). Ce procédé consiste i) à attribuer à chacun des utilisateurs un identifiant d'utilisateur général pour chaque type de réseau d'accès (PSTN, UMTS) et à stocker chaque identifiant d'utilisateur général en correspondance du profil de connexion dans une mémoire principale (MPi), ii) en cas de connexion d'un terminal (PC) à l'un des réseaux d'accès (PSTN), associé à un réseau privé d'accueil (RFS2), au moyen d'un identifiant d'utilisateur général, à déterminer dans la mémoire principale (MP1) si elle contient l'identifiant d'utilisateur général et dans l'affirmative à copier au moins un sous-ensemble du profil de connexion correspondant dans une mémoire auxiliaire (MA2) du réseau privé d'accueil (RFS2), et iii) à configurer le réseau privé d'accueil (RFS2) et le réseau d'accès (PSTN) raccordé au terminal (PC) en fonction d'une partie au moins du sous-ensemble copié de manière à établir une connexion.
Patent FR-2881512-A1 (FR)
Title: Vertical and horizontal conduits connection device for controlled mechanical ventilation installation, has perforated metallic plate and acoustic insulating material permitting to direct air flow towards radial air outlet opening
Inventor: BUSEYNE SERGE
IPC: F24F13/24
Filed: 2005-02-03
Abstract: The case has a perforated metallic plate (16) and an acoustic insulating material (17) which permit to direct air flow entering via a lower opening (10) towards a radial air outlet opening (14). The opening (14) is connected to a horizontal conduit connected with a ventilation group. The plate delimits a volume of air filled with the material (17), with a lid (13) and a body (9).
Patent FR-2866224-A1 (FR)
Title: Needle for combined peridural and intradural anaesthesis comprises two rigid tubes with proximal ends attached to core shaped to be held between fingers
Inventor: MATEO LLURBA D EDMUNDO
IPC: A61M25/00
Filed: 2005-02-16
Abstract: A combined anaesthesis needle, comprising two rigid metal tubes (1, 2) of different diameters with joined parallel ends having an obliquely cut tip, comprising the proximal ends of the tubes connected to a communal core (5) with an outer surface having an anatomical shape designed for gripping between the fingers, is new. A combined anaesthesis needle, comprises two rigid metal tubes (1, 2) of different diameters with joined parallel ends having an obliquely cut tip, comprising the proximal ends of the tubes connected to a communal core (5) with an outer surface having an anatomical shape designed for gripping between the fingers. The interior of the core has two conical ducts (7) that taper towards the tubes at one end and form connectors (8) for conventional anaesthetic syringes at the other.
Patent FR-2883016-A1 (FR)
Title: Functional block for telescopic type swimming pool shelter, has rolling unit constituted of housing receiving wheel that rotates around axle on support and guiding unit constituted of housing for roller rotating around another axle
Inventor: PINONCELY GUY
IPC: E04H4/08
Filed: 2005-03-10
Abstract: The block (12) has a body (14) fixed on covering sections of a telescopic type swimming pool shelter. The body has a rolling unit constituted of a housing receiving a wheel (20) that rotates around a horizontal axle (22) on a support, and a guiding unit constituted of a housing (26) for a roller (27) rotating around an axle (28). The guiding unit guides the sections between covering and opening positions of the shelter. An independent claimS is also included for a telescopic type swimming pool shelter comprising a covering section and a functional block.
Patent FR-2885223-A1 (FR)
Title: Printed circuit board, insulation resistance control system for motor vehicle, has microcontroller to analyze RC circuit response time to find board resistance and to generate alarm during resistance overshoot
Inventor: PORCELLATO DENIS
IPC: H05K10/00
Filed: 2005-05-02
Abstract: The system has capacitor forming units (3) connected in parallel to terminals of a printed circuit board (1), and resistance forming units (4) connected in series with the printed circuit board and capacitor forming units. A circuit breaker (5) is connected to the terminals of the units (4), where the opening of the circuit breaker is controlled by a microcontroller (6) to form an RC circuit. The microcontroller analyses a response time of the RC circuit to determine a resistance of the printed circuit board and to generate an alarm signal during preset resistance threshold overshoot.
Patent FR-2886746-A1 (FR)
Title: Regulation du niveau de tension de sortie
Inventor: BRACMARD GAETAN
IPC: G05B11/18
Filed: 2005-06-06
Abstract: Un circuit adaptant les niveaux de sortie de broche à un niveau de référence dans lequel un comparateur numérique (20) compare une tension de sortie provenant d'une broche de sortie (12) d'un dispositif à un niveau de tension de référence (16). Le comparateur, s'appuyant sur la polarité de la sortie du comparateur et sur la polarité enregistrée de la sortie du comparateur sur le cycle d'horloge précédent, signale à l'automate fini (22), qui envoie un signal synchronisé à un circuit de détection (21) et à un régulateur de tension (30). Le circuit de détection peut modifier une résistance dans un réseau de résistance commuté (28), de sorte que le niveau de sortie soit modifié par incréments à des intervalles synchronisés vers la tension de référence jusqu'à ce que la polarité du signal d'erreur s'inverse.
Patent FR-2888192-A1 (FR)
Title: Pedalier de vehicule automobile et vehicule automobile equip e d un tel pedalier
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: B60T7/06
Filed: 2005-07-05
Abstract: L'invention concerne un pédalier de véhicule automobile, du type comprenant au moins une pédale (11) formée par un corps (12) monté pivotant sur un support fixe (13) autour d'un premier point d'appui (14) et est relié à une tige d'actionnement (15) d'un organe de commande par une liaison formant un second point d'appui (20). La liaison du second point d'appui (20) comprend des moyens de déplacement de la tige d'actionnement (15) uniquement selon une trajectoire rectiligne sur toute la course de pivotement du corps (12) de la pédale (11 ) autour du premier point d'appui (14).
Patent FR-2889451-A1 (FR)
Title: Human`s e.g. patient, extracorporeal fluid circulating device for realizing e.g. hemodialysis operation, has leads placed between ends of two tubes, and closing unit closing simultaneously additional tubes or two portions of former tubes
Inventor: MONTILLIER PHILIPPE
IPC: A61M1/14
Filed: 2005-08-08
Abstract: The device has two tubes (3, 4) each having ends (31, 41) connected to one of two channels of a catheter and ends (30, 40) connected to one of two channels of a dialysis machine. Leads (32, 33, 42, 43) are placed between the ends of the tubes, where the leads (32, 42) are connected to the leads (33, 43) by additional tubes (6, 7). Closing unit closes simultaneously the tubes (6, 7) or two portions (34, 44) of the tubes (3, 4) each situated between the leads.
Patent FR-2895471-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine`s torque transmission device for motor vehicle, has flexible plate comprising external part supported against and co-operated by friction with rear radial face of inertial mass of flywheel
Inventor: CASSU ROMAIN
IPC: F16F15/12
Filed: 2005-12-27
Abstract: The device has a flywheel (20) comprising a hub (22) adapted to be fixed on a crankshaft, and an annular inertial mass (21) whose diameter is larger than the hub, where the mass is integrated to the hub. The inertial mass has an oscillation damping unit with a flexible plate (30) that connects the hub to the mass and elastically deforms along a direction of an axis of the crankshaft. The flexible plate has a central part (33) supported on the crankshaft, and an external part (312) that is supported against and co-operated by friction with a rear radial face (19) of the inertial mass.
Patent FR-2871990-A1 (FR)
Title: Branches e.g. vine shoots, eliminating method, involves placing vine shoots at highest position above plants with help of removable device, and removing vine shoots from implanted fixation on stakes of trellis
Inventor: BERMES MANFRED
IPC: A01G3/08
Filed: 2005-06-28
Abstract: The method involves cutting vine shoots (8) from plants which are pushing onto trellis (1), where the shoots are retained in the trellis and pass above the trellis. The shoots are placed at highest position above the plants with the help of a removable device (10) and drawn towards the top from the trellis. The shoots that are held at the highest position are removed from an implanted fixation on vertical stakes of the trellis. An independent claim is also included for a device for eliminating branches from trellis.
Patent FR-2892927-A1 (FR)
Title: Use of a cosmetic composition in a dispersion form for hairstyling comprising flexible spherical structured particles containing a protein or sugar derivative and a synthetic polymer different from a protein or sugar derivative
Inventor: MATHONNEAU ESTELLE
IPC: A61K8/81
Filed: 2005-11-04
Abstract: Use of a cosmetic composition in a dispersion form for hairstyling comprising flexible spherical structured particles containing a protein or sugar derivative and a synthetic polymer different from a protein or sugar derivative, in a medium. Independent claims are included for: (1) a process of treating hair comprising applying the composition to the hair, optionally leaving the treated hair for 30 seconds to 30 minutes, and setting the hair; and (2) a composition comprising the particles, where the viscosity of the composition is >=200 cps, preferably 200 cps to 104> poises measured at 25[deg]C under atmospheric pressure with a shear rate of 1 s->1>.
Patent FR-2894091-A1 (FR)
Title: Radiator`s fan controlling method for e.g. truck, involves controlling switching of fan using switching units based on temperature value of cooling liquid traversing electromagnetic retarder, where represents rate of flow of cooling liquid
Inventor: HAILLY STEPHANE
IPC: H02K49/04
Filed: 2005-11-30
Abstract: The method involves controlling switching of a fan (24) using switching units (28, 30) based on a temperature value of a cooling liquid traversing an electromagnetic retarder (1). The temperature value represents difference between the temperature of the cooling liquid in an inlet pipeline (11) of the retarder and the temperature of the cooling liquid in a discharge pipeline (12) of the retarder. The temperature value represents the rate of flow of the cooling liquid. An independent claim is also included for an electromagnetic retarder.
Patent FR-2899052-A1 (FR)
Title: Electronic communication signal`s e.g. vehicle remote control signal, interferences eliminating circuit for e.g. vehicle, has filter processing, in adaptive mode, signal`s samples quantity that is less than quantity in non-adaptive mode
Inventor: GAETA MICHEL
IPC: H04L27/14
Filed: 2006-03-22
Abstract: The circuit has an adaptive filter (30) e.g. wiener filter, operating in an adaptive mode in which the filter is adapted to changes in a received electronic communication signal. The filter operates, in a non-adaptive mode, with a reduced adaptability with respect to the adaptive mode. The filter processes a quantity of digital samples of the signal per time unit in the adaptive mode. The filter processes another quantity of the digital samples of the signal in the non-adaptive mode, where the samples` quantity of the signal in the adaptive mode is less than that in the non-adaptive mode. Independent claims are also included for: (a) a method for processing an electronic communication signal (b) a computer readable storage device comprising executable instructions for controlling a processor for implementing a method for processing an electronic communication signal.
Patent FR-2899288-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la compression d'un fluide multiphasique
Inventor: DEHAENE PIERRE LOUIS
IPC: F04F5/04
Filed: 2006-03-30
Abstract: L'invention a pour objet un procédé d'augmentation de la pression d'un fluide multiphasique liquide / gaz, ainsi qu'un procédé de compression d'un fluide gazeux comprenant :(b1) l'entraînement du fluide gazeux au moyen d'un liquide moteur, de manière à obtenir un mélange sous pression de gaz et de liquide moteur ;(b2) la séparation du mélange sous pression obtenu à l'étape précédente de manière à obtenir d'une part un gaz comprimé et d'autre part un liquide auxiliaire.L'invention a encore pour objet des dispositifs à cette fin.Application à la production d'hydrocarbures.
Patent FR-2899175-A1 (FR)
Title: Foam type fascia for use with air bag in motor vehicle, has membrane including flexibility to bend around edge of opening to contact skin, and relationship between its mechanical resistance and friction coefficient with surface
Inventor: BARENTIN MAGALI
IPC: B60R21/205
Filed: 2006-04-04
Abstract: The fascia (10) has a shutter (18) closing an opening of a support (12) carrying a foam layer (14) that carries a skin (16). A membrane (26) is fixed near an edge of the opening, such that the membrane is found inside the fascia before functioning of an air bag. The membrane has a dimension larger than a thickness of the fascia, and a flexibility for bending around the edge to contact the skin. The membrane is made of a thermoplastic sheet or fibrous material and has a relationship between its mechanical resistance and friction coefficient with a surface adjacent to the support`s side.
Patent FR-2900045-A1 (FR)
Title: Prothese d'epaule ou de hanche
Inventor: TORNIER ALAIN
IPC: A61F2/40
Filed: 2006-04-21
Abstract: Cette prothèse d'épaule ou de hanche comprend un composant huméral (1) ou fémoral présentant une surface d'articulation (S1) et un composant intermédiaire (3) présentant une première (S'1) et une deuxième (S'2) surfaces d'articulation destinées à coopérer respectivement avec la surface d'articulation (S1) du composant huméral (1) ou fémoral et avec une surface d'articulation concave (S2) naturelle ou appartenant à un composant glénoïdien (2) ou cotyloïdien. Le composant huméral ou fémoral (1) comprend une première partie (11) destinée à être ancrée dans l'humérus (H) ou le fémur, alors que la surface d'articulation (S1) du composant huméral (1) ou fémoral est formée sur une deuxième partie (12) de ce composant qui est mobile en translation (T) par rapport à la première partie (11), selon une direction (X121) d'éloignement/rapprochement entre la première partie (11) et la surface d'articulation (S1) du composant huméral (1) ou fémoral.