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Patent FR-3065936-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'une chaine de traction pour un vehicule de transport, chaine de traction et vehicule electrique de transport associes
Inventor: AUDEMAR CHRISTOPHE
IPC: B61C17/04
Filed: 2017-05-05
Granted: 2019-07-05
Abstract: Ce système de refroidissement (20) est prévu pour une chaine de traction (12) d'un véhicule électrique de transport (10), la chaine de traction (12) comportant un module (14) d'alimentation électrique d'un moteur électrique, un transformateur électrique (16) et un rhéostat de freinage (18). Le système de refroidissement (20) comprend un premier dispositif de refroidissement (40) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le module d'alimentation (14), un deuxième dispositif de refroidissement (42) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le transformateur (16), et un troisième dispositif de refroidissement (44) pour évacuer au moins partiellement une chaleur dissipée par le rhéostat (18). Les premier (40), deuxième (42) et troisième (44) dispositifs de refroidissement sont disposés à l'intérieur d'un unique conduit (46) de circulation d'air, le système de refroidissement (20) comprenant ledit conduit et un ventilateur (48) pour générer un flux d'air dans ledit conduit.
Patent FR-3069799-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un cable electrique par extrusion d'une composition a base d'un polymere de propylene et d'un liquide dielectrique
Inventor: PAIXAO DANTAS MARCELO
IPC: H01B13/00
Filed: 2017-08-01
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un câble électrique comprenant une couche thermoplastique extrudée obtenue à partir d'une composition comprenant au moins un liquide diélectrique et au moins un polymère thermoplastique choisi parmi un homopolymère et un copolymère de propylène, ainsi qu'un câble obtenu par ledit procédé.
Patent FR-3071122-B1 (FR)
Title: Procede d'execution d'un code binaire d'une fonction securisee par un microprocesseur
Inventor: SAVRY OLIVIER
IPC: G06F8/52
Filed: 2017-09-14
Granted: 2019-09-13
Abstract: Ce procédé comporte : 1) le chargement dans des registres d'un microprocesseur d'une ligne de code enregistrée à une adresse @j, puis 2) un module matériel de sécurisation calcule (278) un vecteur d'initialisation ivj à l'aide d'une relation ivj = Fiv(@j), où @j est l'adresse à partir de laquelle la ligne de code a été chargée, puis 3) le module matériel de sécurisation déchiffre (278) la ligne de code chargée à l'aide du vecteur d'initialisation ivj calculé pour obtenir : - une donnée Dj ou son cryptogramme, et - un premier code détecteur d'erreur, puis 4) le module matériel de sécurisation vérifie (284), à l'aide du premier code détecteur d'erreur obtenu, s'il existe une erreur dans la donnée Dj ou son cryptogramme et, si une telle erreur existe, déclenche le signalement d'une faute d'exécution et, si une telle erreur n'existe pas, inhibe ce signalement d'une faute d'exécution.
Patent FR-3074571-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un tube sur une plaque tubulaire d'un echangeur de chaleur comportant un element d'obturation
Inventor: BANDELIER PHILIPPE
IPC: F28F11/00
Filed: 2017-12-01
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (10) de fixation d'un tube (3) sur une plaque tubulaire d'un échangeur de chaleur, comportant une pièce de fixation femelle (6) comprenant un premier alésage (13) de forme tronconique et une pièce de fixation mâle (7) de forme extérieure tronconique, apte à être insérée dans le premier alésage (13) de sorte que le tube (3) soit maintenu entre les pièces de fixation femelle (6) et mâle (7), caractérisé en ce que la pièce de fixation mâle (7) comporte un deuxième alésage (14), et en ce que le dispositif (10) comporte un élément d'obturation (11) dudit deuxième alésage (14) afin d'empêcher une entrée d'un gaz chaud dans le tube (3) permettant la formation d'un bourrelet au niveau d'une extrémité libre (3a) du tube (3).
Patent FR-3064088-B1 (FR)
Title: Procede de communication pour communiquer des donnees informatiques entre au moins un aeronef et au moins un equipement electronique deporte.
Inventor: VICQ ALEXANDRE
IPC: H04L29/08
Filed: 2017-03-16
Granted: 2021-07-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication (50) pour communiquer des données informatiques entre au moins un aéronef (1) et au moins un équipement électronique déporté (2). Selon l'invention un tel procédé de communication (50) comporte les étapes suivantes : • une première étape de transmission pour transmettre à au moins un premier calculateur (3) des données brutes DB issues d'au moins un capteur (4) agencé sur ledit aéronef (1), • une première étape de décodage pour décoder lesdites données brutes DB et générer des données décodées DD, • une première étape de traitement pour traiter lesdites données décodées DD et générer des données standardisées DS, • une première étape de stockage pour enregistrer lesdites données standardisées DS dans au moins une première mémoire (5), • une première étape d'utilisation permettant audit au moins un équipement électronique déporté (2) d'utiliser lesdites données standardisées DS contenues dans ladite au moins une première mémoire (5).
Patent FR-3072891-B1 (FR)
Title: Ioniseur equipe d’un accelerateur de flux ionique notamment pour la protection contre les moustiques
Inventor: NOTTON PHILIPPE
IPC: B03C3/14
Filed: 2017-10-28
Granted: 2019-11-08
Abstract: Dispositif (1) d'ionisation d'air, qui comprend, dans un boîtier (2) : Une soufflerie (7), qui comprend un rotor (8) pour générer un flux d'air pulsé et un conduit (9) d'échappement pour canaliser ce flux ; Un dispositif (14) de production d'ions, qui comprend : • Un générateur (15) de haute tension électrique ; • Une électrode (16) raccordée au générateur (15) et dont une extrémité libre, formée d'un bouquet de filaments en matériau conducteur, s'étend au droit du conduit (9) d'échappement pour y libérer des ions par effet corona ; Un diffuseur (38) pourvu : • D'une tubulure (39) qui, dans le prolongement du conduit (9) d'échappement, délimite une chambre de compression, • D'un divergent (41) qui prolonge la tubulure (39) et comprend une série de canaux (42) qui s'étendent depuis une face interne du divergent (41) jusqu'à une face (44) externe opposée.
Patent FR-3076503-B1 (FR)
Title: Ensemble de siege de vehicule a dispositifs vibrant par sous-ensembless concentriques
Inventor: LELIEVRE FRANCOIS
IPC: B60W50/16
Filed: 2018-01-08
Granted: 2020-02-07
Abstract: Un ensemble de siège de véhicule (10) comprend un siège de véhicule (1) comportant une assise (2) et un dossier (3), une pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12), agencée dans au moins l'un parmi l'assise (2) et le dossier (3), la pluralité de dispositifs vibrant (D1-D12, A1-A12) étant répartis en sous-ensembles (SE1, SE2, SE3, SE4) concentriques, et une unité de commande (12) configurée pour piloter les dispositifs vibrant (D1-D12, A1-Al2) par sous-ensembles (SE1, SE2, SE3, SE4).
Patent FR-3077665-B1 (FR)
Title: Lecteur de piste magnetique, procede de determination de la vitesse de defilement de la piste, procede de reconnaissance de donnees enregistrees sur la piste et dispositifs correspondants
Inventor: CARABELLI ANDRE
IPC: G07F7/08
Filed: 2018-02-06
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un lecteur de piste magnétique comprenant au moins un premier (120_1) et un deuxième (120_2) capteurs délivrant respectivement un premier signal temporel et un deuxième signal temporel proportionnels à un flux d'un champ magnétique de la piste (160) magnétique défilant devant les premier et deuxième capteurs lors de la lecture de la piste par le lecteur. Les premier et deuxième capteurs sont disposés à une distance prédéterminée (d) l'un de l'autre dans un sens de défilement de la piste lors de la lecture.
Patent FR-3079180-B1 (FR)
Title: Systeme de vision panoramique affichee sur un ecran portrait
Inventor: AMBROISE STEPHANIE
IPC: H04N13/00
Filed: 2018-03-22
Granted: 2020-03-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de vision panoramique (SVP), un véhicule automobile (1) équipé d'un tel système de vision panoramique (SVP) et un procédé d'affichage associé. Le système de vision panoramique (SVP) comprend trois caméras (CC, CLG, CLD) couvrant une vision panoramique, une unité de traitement (UT) d'images et un écran (10) au format portrait apte à afficher la vision panoramique captée par les trois caméras (CC, CLG, CLD). Pour cela, les images capturées (S10) sont recadrées (S30) de sorte à ce qu'un bandeau (BHG, BHD, BVC) de chaque image soit affiché sur l'écran (S70) reconstituant ainsi la vision panoramique. Avantageusement, les images sont corrigées de la distortion des caméras et transposées (S20) selon deux méthodes : une méthode dite de « projection sur un cylindre » et une méthode dite de « reconstitution en trois parties ».
Patent FR-3080721-B1 (FR)
Title: Dispositif d'actionnement comportant un moteur electrique et vanne de circulation de fluide le comportant
Inventor: RAUTUREAU FABRICE
IPC: H02K5/26
Filed: 2018-04-27
Granted: 2021-05-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'actionnement (20), comportant : - un moteur électrique (1), - un corps (2) comportant un logement de réception (3) s'étendant selon un axe (D) et agencé pour recevoir au moins partiellement le moteur électrique (1), le logement de réception (3) comprenant une surface d'appui (4) formant une butée axiale pour le moteur électrique (1), caractérisé en ce que le logement de réception (3) comporte une portion déformable (5) selon une direction (T) transverse à l'axe (D), la portion déformable (5) étant configurée pour venir en contact avec une portion du moteur électrique (1) de façon à bloquer le moteur électrique (1) dans le logement de réception (3).
Patent FR-3083173-B1 (FR)
Title: Systeme de stockage d'energie embarque
Inventor: CROSET ALAIN
IPC: B61C3/02
Filed: 2018-06-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un système de stockage d'énergie (26), destiné à être embarqué sur un véhicule ferroviaire, le système de stockage d'énergie (26) étant propre à être relié électriquement à une source extérieure d'énergie électrique pour recevoir une énergie à stocker, ainsi qu'à un système de propulsion du véhicule, pour lui restituer l'énergie stockée ou emmagasiner de l'énergie, le système de stockage d'énergie (26) comprenant une pluralité de modules de stockage d'énergie (32). Chaque module de stockage d'énergie (32) comprend une pluralité de cellules de stockage (36) d'énergie comprenant chacune au moins un condensateur de type lithium-ion .
Patent FR-3084767-B1 (FR)
Title: Ensemble et procede pour la surveillance automatisee de l’etat de proprete d’un habitacle de vehicule automobile en location
Inventor: JARASSON JEAN MICHEL
IPC: G06Q50/30
Filed: 2018-07-31
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention propose un ensemble comprenant une caméra (24) conçue pour prendre des images de l'habitacle, des moyens (28) de communication avec une borne de location (30), et un dispositif de commande relié à la caméra (24) et aux moyens de communication (28), qui comprend une mémoire de données, et qui est conçu pour mettre en œuvre les étapes successives suivantes : ○ recevoir de la borne de location (30), via les moyens de communication (28), une information selon laquelle un contrat de location de l'espace intérieur (12) en location a débuté pour un locataire, ○ prendre au moins une image de l'habitacle (12) au moyen de la caméra (24), pour obtenir au moins une image de début de location à stocker dans la mémoire de données, ○ recevoir de la borne de location (30), via les moyens de communication (28), une information selon laquelle le contrat de location a pris fin pour le locataire, ○ prendre au moins une image de l'habitacle (12) au moyen de la caméra (24), pour obtenir au moins une image de fin de location à stocker dans la mémoire de données.
Patent FR-3087558-B1 (FR)
Title: Procede d'extraction de caracteristiques d'une empreinte digitale representee par une image d'entree
Inventor: MABYALAHT GUY
IPC: G06N3/02
Filed: 2018-10-19
Granted: 2021-08-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'extraction de caractéristiques recherchées d'une empreinte digitale représentée par une image d'entrée, le procédé étant caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre, par des moyens de traitement de données (21) d'un équipement client (2), d'étapes de : (a) Estimation d'au moins un écart angulaire candidat d'une orientation de ladite image d'entrée par rapport à une orientation de référence, au moyen d'un réseau de neurones à convolution, CNN ; (b) Recalage de ladite image d'entrée en fonction dudit écart angulaire candidat estimé, de sorte que l'orientation de l'image recalée coïncide avec ladite orientation de référence ; (c) Traitement de ladite image recalée de sorte à extraire lesdites caractéristiques recherchées de l'empreinte digitale représentée par ladite image d'entrée.
Patent FR-3091594-B1 (FR)
Title: Accessoire de vision de couche sous plafond pour detecteur infrarouge
Inventor: MARTINSONS CHRISTOPHE
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-01-08
Granted: 2021-01-08
Abstract: ACCESSOIRE DE VISION DE COUCHE SOUS PLAFOND POUR DETECTEUR INFRAROUGE L’invention concerne un dispositif optique, destiné à être agencé sur un détecteur muni d’un capteur infrarouge pour modifier le champ de vision du détecteur, comportant deux miroirs coniques, le miroir primaire recueillant le rayonnement infrarouge en provenance de la couche sous plafond autour du dispositif pour le renvoyer sur le miroir secondaire, qui à son tour le réfléchit au capteur du détecteur infrarouge.     Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3095392-B1 (FR)
Title: Système anti-collision pour engin de chantier, et engin de chantier équipé d’un tel système anti-collision
Inventor: DUMONT CÉDRIC
IPC: E02F9/24
Filed: 2019-04-24
Granted: 2021-04-16
Abstract: Système anti-collision pour engin de chantier, et engin de chantier équipé d’un tel système anti-collision L’invention concerne un système anti-collision (6) pour engin de chantier (1), comprenant des moyens de détection d’obstacle (7, 8) dans une zone de détection, des moyens d’avertissement sonore et des moyens de traitement pour les commander en cas d’obstacle. Le système (6) comprend en outre des moyens d’acquisition du sens de déplacement et de la vitesse de l’engin (1) et des moyens de liaison amovible à l’engin (1). Les moyens de détection d’obstacle (7, 8) sont aptes à détecter la présence d’un obstacle dans une zone de détection formée par une première région en arrière de la cabine (4) et deux secondes régions sur les deux côtés latéraux de la cabine (4). Les moyens d’avertissement sonore sont commandés dans le cas où un obstacle détecté présente un risque de collision remplissant une condition d’avertissement définie en fonction du sens de déplacement et de la vitesse de l’engin (1). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095710-B1 (FR)
Title: Procédé d’entraînement d’un système de détection automatique de défaut d’une aube d’une turbomachine
Inventor: VOROBIEVA HÉLÉNA
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-04-30
Granted: 2022-01-07
Abstract: Procédé d’entraînement d’un système de détection automatique de défaut d’une aube d’une turbomachine Procédé d’entraînement d’un système (1) de détection automatique de défaut d’une aube (2) d’une turbomachine comprenant une plateforme (3) destinée à recevoir une aube, au moins un moyen de prise de vue (4), au moins une source lumineuse (5) dont l’intensité lumineuse peut varier, au moins un moyen de déplacement (6) configuré pour déplacer la plateforme (3) par rapport audit au moins un moyen de prise de vue (4) ou pour déplacer ledit au moins un moyen de prise de vue (4) par rapport à la plateforme (3), et une unité de traitement (7) configurée pour recevoir des prises de vue et les associer aux informations relatives à l’intensité lumineuse de ladite au moins une source lumineuse (5) et à la position relative de la plateforme (3) par rapport audit au moins un dispositif (4) de prise de vue lors de la prise de vue.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3095948-B1 (FR)
Title: Utilisation cosmetique d’extrait d’eugenia jambos pour un effet protecteur, notamment anti-age, de la peau, de ses annexes et des muqueuses
Inventor: BOUVART GRIENENBERGER INGRID
IPC: A61K36/61
Filed: 2019-05-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: L’invention se rapporte à l’utilisation cosmétique d’un extrait d’Eugenia jambos L. pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses.  La présente invention se rapporte également à une composition cosmétique ou dermatologique comprenant au moins un extrait d’Eugenia jambos L. et un véhicule cosmétiquement et/ou dermatologiquement acceptable, ladite composition comprenant de 0,00001 à 5 % en poids dudit extrait par rapport au poids total de la composition.  La présente invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch et un spray, ledit dispositif comprenant la composition de l’invention, ainsi qu’à un procédé cosmétique non-thérapeutique comprenant l’application sur la peau ou les muqueuses de la composition cosmétique de l’invention.
Patent FR-3099307-B1 (FR)
Title: Dispositif de montage d’un boîtier d’un bloc multi-appareillage dans une ouverture d’une paroi de réception et bloc multi-appareillage comprenant un boîtier muni à chaque extrémité d’un tel dispositif de montage
Inventor: Coutant Régis
IPC: H01R9/24
Filed: 2019-07-26
Granted: 2021-08-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de montage (10) d’un bloc multi-appareillage, comprenant :a) un embout (100) en forme de U à rapporter sur une extrémité d’un boîtier, comportant deux flancs latéraux (110) et un flanc d'extrémité (120), chaque flanc latéral présentant un bord longitudinal supérieur (111A) portant une patte (112) s'étendant en direction de l'autre flanc latéral, et un bord transversal arrière (111D) dont une partie (111E) se raccorde à une partie (121E) d’un bord transversal (121D) dudit flanc d'extrémité de sorte qu'une fenêtre (122) est formée entre ledit bord transversal arrière dudit flanc latéral et ledit bord transversal dudit flanc d'extrémité;b) deux lames de verrouillage (200) placées le long desdites faces internes (110B) desdits flancs latéraux, chaque lame de verrouillage étant adaptée à glisser le long dudit flanc latéral, depuis une position rétractée vers une position d'extension, au travers de ladite fenêtre, sous l'action d’un ressort de compression,c) deux éléments de retenu (252) liés aux lames de verrouillage, chaque élément de retenue, d’une part, comprenant une dent (253) adaptée à s’accrocher sur un bord de ladite patte du flanc latéral pour retenir ladite lame de verrouillage en position rétractée avec le ressort de compression à l’état compressé et, d’autre part, étant déformable élastiquement sous une action de pression pour libérer ladite dent de son accrochage sur le bord de ladite patte et ainsi autoriser la détente élastique du ressort de compression entraînant ladite lame de verrouillage vers sa position d’extension. Figure pour l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3102086-B1 (FR)
Title: Aube en matériau composite comportant un renfort métallique, et procédés de fabrication et de réparation d’une telle aube
Inventor: IGLESIAS CANO CÉLIA
IPC: F04D29/54
Filed: 2019-10-17
Granted: 2022-02-18
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube en matériau composite pour une turbomachine, notamment d’aéronef, comprenant les étapes consistant en :  l’injection d’une résine afin d'imprégner une préforme fibreuse tissée en trois dimensions,la polymérisation de la résine de manière à former l’aube (100) comprenant une pale (102) ayant un bord d'attaque (108),le renfort du bord d’attaque de la pale,  caractérisé en ce que l’étape de renfort comprend les étapes consistant en :  le dépôt d’un film de colle (114) sur un renfort métallique (110), le placement d’un pli de verre (112) sur le film de colle dudit renfort métallique,l’intégration de l’ensemble formé par le pli de verre collé sur le renfort métallique sur le bord d'attaque de ladite pale.  Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3103121-B1 (FR)
Title: Anse support pour dispositif vibro-acoustique
Inventor: DUROY ALBAN
IPC: G10K11/00
Filed: 2019-11-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: [Anse support pour dispositif vibro-acoustique L’invention concerne un dispositif vibro-acoustique (2) comprenant un arceau (3) prolongé de part et d’autre de branches d’extrémité (6), (7) dont l’une (6) au moins, est définie en mesure de recevoir ledit dispositif vibro-acoustique (2).  Cette anse support (1) est définie par une bande en matériau élastique, notamment synthétique, de largeur au moins cinq fois supérieure à son épaisseur, conformée pour définir l’arceau (3) et les branches d’extrémité (6), (7) prolongeant celui-ci de part et d’autre, et que la longueur déroulée d’un des bords (13), (14) de la bande définissant l’arceau (3) est supérieur à la longueur déroulée du bord (14) opposé.  Figure pour l’abrégé : Fig.2]
Patent FR-3103876-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de projection de faisceaux lumineux
Inventor: RIZZI JULIEN
IPC: F21S41/25
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-02-18
Abstract: Titre : système de projection de faisceaux lumineux L’invention concerne un dispositif optique de projection de faisceaux lumineux apte à coopérer avec une source (4) de lumière pixelisée comprenant une pluralité d’éléments émissifs activables sélectivement, caractérisé en ce qu’il comprend successivement, dans le sens du trajet des rayons lumineux, une première unité optique, une pupille et une deuxième unité optique, la première unité optique comportant un dioptre de sortie située à une première distance (d1) de la pupille, la deuxième unité optique comportant un dioptre d’entrée située à une deuxième distance (d2) de la pupille, la deuxième distance (d2) étant sensiblement identique à la première distance (d1), et en ce que la première unité comprend une lentille convergente, et en ce que la deuxième unité comprend un doublet de lentilles dont l’une est en verre Flint et l’autre est en verre Crown.  Figure pour l’abrégé : Fig.4A
Patent FR-3104231-B1 (FR)
Title: Dispositif robotique mobile avec ensembles de propulsion à vis d’archimède pour inspecter des canalisations de diamètres différents
Inventor: CHANGEON GWÉNAËL
IPC: F16L55/40
Filed: 2019-12-09
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles mus par au moins une paire de vis d’Archimède.     Elle concerne un dispositif robotique mobile (1) comportant :     un corps principal (10),     un premier ensemble de propulsion (20A) et un deuxième ensemble de propulsion (20B) disposés de part et d’autre du corps principal et comprenant chacun :     un corps latéral agencé pour recevoir un moteur de propulsion,                                   un tambour (22A, 22B) monté en liaison pivot par rapport au corps latéral selon un axe de rotation et agencé pour être entraîné en rotation par le moteur de propulsion, et un filet de vis d’Archimède (23A, 23B) solidaire du tambour et faisant saillie par rapport à une surface extérieure du tambour.                           Selon l’invention, le dispositif robotique mobile (1) comporte, en outre, une structure réglable (30) agencée pour fixer le corps latéral de chaque ensemble de propulsion (20A, 20B) au corps principal (10) et pour pouvoir modifier une position d’au moins un ensemble de propulsion (20A, 20B) par rapport au corps principal de sorte à modifier une distance entre les axes de rotation des ensembles de propulsion.     Figure pour l’abrégé : figure 2B