baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3066149-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/02
Filed: 2017-05-12
Granted: 2019-11-01
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant, l'échangeur de chaleur (5) comprenant une première nappe (9) de premiers tubes et une deuxième nappe (11) de deuxièmes tubes, la première nappe (9) comprenant un premier collecteur (21) qui est pourvue d'une bouche d'évacuation (15) du fluide réfrigérant et qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs dont un premier compartiment (41) interposé entre un deuxième compartiment et un troisième compartiment, la deuxième nappe (11) étant pourvue d'une bouche d'admission (16) du fluide réfrigérant, caractérisé en ce que l'échangeur de chaleur (5) est équipé d'un moyen d'amenée (80) du fluide réfrigérant qui est interposé entre la bouche d'admission (16) et le premier compartiment supérieur (41).
Patent FR-3066453-B1 (FR)
Title: Volet aerodynamique de sous-bassement retractable avec reprise d'effort par l'appui bas
Inventor: ANDRE GERALD
IPC: B60R21/34
Filed: 2017-05-16
Granted: 2019-08-16
Abstract: Véhicule automobile comprenant un volet aérodynamique de sous-bassement (1) articulé en rotation autour d'un axe transversal (10) et une voie transversale basse (4) disposée à l'arrière de la partie basse d'un parechoc (6) avant. La partie arrière de la voie transversale basse (4) comporte des moyens de guidage (41, 42) pour, en cas de choc frontal, orienter le recul de la voie transversale basse (4) de sorte que la face arrière de la voie transversale basse (4) vienne en contact avec l'axe (10) du volet aérodynamique de sous-bassement (1).
Patent FR-3069094-B1 (FR)
Title: Reacteur nucleaire avec des detecteurs neutroniques in-vessel ex-core, et procede de pilotage correspondant
Inventor: BRUN MICHEL
IPC: G21C17/108
Filed: 2017-07-12
Granted: 2020-07-03
Abstract: Le réacteur nucléaire (1) comprend : - une cuve (3) ayant un axe central (X) ; - un cur (5) disposé dans la cuve (3), le cur (5) comprenant une pluralité d'assemblages de combustibles nucléaires, une lame d'eau primaire (7) séparant le cur (5) de la cuve (3) radialement à partir de l'axe central (X) et entourant le cur (5) ; - un système (9) de conduite et de protection du réacteur nucléaire, ledit système de conduite et de protection (9) comprenant un dispositif (11) de mesure en continu du flux neutronique émis par le cur (5) ; Le dispositif de mesure (11) comprend au moins un détecteur neutronique (12) disposé dans la lame d'eau primaire (7) séparant le cur (5) de la cuve (3).
Patent FR-3070097-B1 (FR)
Title: Dispositif de charge par induction a evacuation de chaleur interne
Inventor: CHEIKH MOHAMED
IPC: H02J50/10
Filed: 2017-08-09
Granted: 2021-05-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de charge par induction comprenant une antenne émettrice (2) supportant au moins une bobine (3) émettrice, ladite au moins une bobine (3) étant en vis-à-vis d'un support (4) d'un appareil électronique dont la batterie est à recharger en étant intercalée entre l'antenne (2) et le support (4). L'antenne (2) est percée d'au moins un évidement (6), ledit au moins un évidement (6) étant entouré au moins partiellement sur son contour externe débouchant sur une face (2a) de l'antenne (2) orientée vers le support (4) par une piste ou une spire la plus interne de ladite au moins une bobine (3, 3a, 3b), un mur interne (7) formé par au moins une portion de l'antenne (2) recourbée en direction du support (4) s'intercalant au moins partiellement entre le contour externe dudit au moins un évidement (6) et la piste ou la spire la plus interne.
Patent FR-3073469-B1 (FR)
Title: Ecran de protection acoustique destine a etre monte au-dessus d'un moteur de vehicule automobile
Inventor: HURSON STEPHANE
IPC: B60R13/08
Filed: 2017-11-15
Granted: 2019-12-13
Abstract: L'invention concerne un écran (1) comprenant un panneau (2) structurel présentant une face supérieure (3) et une face inférieure (4), la périphérie dudit écran étant pourvue d'au moins un coin présentant en vue de haut un bord s'inscrivant sensiblement dans un V, ledit écran comprenant en outre un élément de masquage (7) dudit coin, sachant que : ledit élément est à base d'une plaque métallique pliée en deux de manière à prendre en pincement ledit panneau, ledit élément présentant un pan supérieur (8) - respectivement inférieur (9) - plaqué vers ladite face supérieure - respectivement inférieure -, lesdits pans se raccordant l'un à l'autre par une partie de pliage (10) ; ledit pan supérieur est monobloc et présente un bord interne supérieur (11) s'étendant sensiblement parallèlement audit bord de coin (6) ; ledit pan inférieur comprend deux sous-pans séparés l'un de l'autre par une fente ouverte vers l'intérieur et ne s'étendant pas sur ledit pan supérieur.
Patent FR-3074376-B1 (FR)
Title: Connecteur de phase electrique pour stator de machine electrique tournante
Inventor: DE-CLERCQ STEPHANE
IPC: H02K11/30
Filed: 2017-11-29
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne une machine électrique tournante pour véhicule comprenant un ensemble électronique, un stator et un connecteur de phase électrique (10) pour un stator (20) de machine électrique tournante. Le connecteur de phase électrique (10) comprend une configuration angulaire prédéfinie de moyens de couplage électrique (130b) afin respectivement de transporter une phase électrique différente vers ou depuis un stator (20) de machine électrique tournante. Chaque moyen de couplage électrique (130b) est relié électriquement à une piste conductrice de phase (110).
Patent FR-3059983-B1 (FR)
Title: Membrure et nœud pour des assemblages de structures multi-nodales
Inventor: LAROUCHE STEVE
IPC: B64G1/22
Filed: 2017-12-12
Granted: 2022-04-29
Abstract: Un nœud (40) et une membrure se raccordent l'un à l'autre pour former une structure multi-nodale , dans laquelle la membrure présente une rigidité de membrure à la flexion et définit un axe de membrure (22). Le nœud (40) présente un corps principal (42) et un bras (44) se raccordant au corps principal (42) et s'étendant à partir de celui-ci le long de l'axe de membrure (22) et vers la membrure. Le bras (44) présente une extrémité de nœud (46) se fixant au corps principal (42), une extrémité de membrure (48) se raccordant à la membrure (20) et une section médiane (50) s'étendant entre celles-ci. La section médiane (50) comprend une partie col (52) présentant une rigidité de col à la flexion inférieure à 20 % de la rigidité de membrure à la flexion. La membrure comprend une section primaire et une section secondaire qui se raccordent axialement de manière coulissante l'une à l'autre pour se positionner entre les raccords (26) adjacents respectifs de nœuds (40) adjacents, se chevauchent partiellement axialement et se fixent l'une à l'autre et aux raccords (26), respectivement. Au moins l'un des raccords (26) se raccorde à l'extrémité de membrure (48) du bras (44).
Patent FR-3079675-B1 (FR)
Title: Plaque collectrice ayant un revetement anticorrosion
Inventor: THERY JESSICA
IPC: H01M8/1011
Filed: 2018-03-29
Granted: 2020-04-24
Abstract: Plaque collectrice (100) pour pile à combustible (200) comprenant :     - un substrat (10) électriquement conducteur, comprenant une première face principale (11) et une seconde face principale (12), la première face principale (11) étant recouverte d'une pluralité de dents (13) délimitant des canaux d'écoulement (14),     - un revêtement anticorrosion (20) recouvrant la première face principale (11) du substrat (10),     le revêtement anticorrosion (20) comprenant, depuis la première face principale (11) du substrat (10), et, de préférence étant constitué par :     - une première couche (21), non poreuse et électriquement conductrice, recouvrant les canaux d'écoulement (14) et la pluralité de dents (13), la première couche (21) étant en carbone, en tantale, en niobium, en carbure de tantale, en carbure de niobium, en nitrure de tantale, en nitrure de niobium, en molybdène, en nitrure de molybdène ou en carbure de molybdène,     - une seconde couche (22), poreuse et électriquement conductrice, recouvrant au moins la pluralité de dents (13).
Patent FR-3081287-B1 (FR)
Title: Poudre de coleopteres et procede d'elevage des coleopteres comprenant un traitement ultraviolet pour la preparation d'une telle poudre
Inventor: DEFRIZE JEREMY
IPC: A23L33/155
Filed: 2018-05-28
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne : - d'une part, une poudre de coléoptères comportant un pourcentage en poids de vitamine D3 supérieur ou égal à au moins 0.00001 % et un pourcentage en poids de calcium supérieur ou égal à au moins 0. 1 %, les pourcentages en poids étant données sur le poids total de poudre de coléoptères, et - d'autre part, un procédé d'élevage de coléoptères pour la préparation d'une telle poudre, lequel comporte une phase de traitement lumineux au cours de laquelle une source UV émet des rayons ultraviolets en direction des coléoptères.
Patent FR-3086021-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'embrayage a rattrapage d'usure
Inventor: DELIENCOURT NICOLAS
IPC: F16D13/75
Filed: 2018-09-14
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un mécanisme d'embrayage (1), notamment pour véhicule automobile, comportant un plateau de pression (3) mobile par rapport au couvercle (7) selon un axe (X) du mécanisme (1), et destiné à coopérer avec un disque de friction (4), un diaphragme (12) mobile entre une position embrayée et une position débrayée, apte à actionner le déplacement du plateau de pression (3), des moyens de rattrapage d'usure intercalés axialement entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), lesdits moyens de rattrapage comportant des moyens à rampe (21, 23) coopérant avec des moyens à contre-rampe (3, 24) de façon à ce que la rotation des moyens à rampe (21, 23) par rapport aux moyens à contre-rampe (3, 24) modifie la distance entre le diaphragme (12) et le plateau de pression (3), et des moyens d'entraînement en rotation des moyens à rampe (21, 23).
Patent FR-3083946-B1 (FR)
Title: Acquittement de groupe dans un reseau de communication sans-fil
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H04L12/66
Filed: 2018-10-03
Granted: 2021-01-15
Abstract: Dans un système de communication comportant un serveur, une pluralité de dispositifs terminaux et au moins une passerelle de collecte servant de relais entre le serveur et les dispositifs terminaux, le serveur : crée au moins un groupe et affecte (601) des dispositifs terminaux à chaque groupe créé ; définit, pour chaque groupe créé, des instances d'une fenêtre de réception de groupe séparées par une période P, de manière à survenir à des instants déterministes ; reçoit (604, 616) des trames ascendantes en provenance des dispositifs terminaux ; pour un dit dispositif terminal affecté à un groupe, acquitter les trames ascendantes reçues dans une trame descendante (611) transmise en mode point-à-multipoint (612a, 612b) dans une dite instance de la fenêtre de réception de groupe définie pour ledit groupe, ladite trame descendante incluant un acquittement de groupe pour toutes les trames ascendantes émises par des dispositifs terminaux du groupe pendant la période P précédant ladite instance de la fenêtre de réception de groupe ; et pour un dit dispositif terminal qui n'est pas affecté à un groupe, acquitter (605, 617) les trames ascendantes reçues en mode point-à-point.
Patent FR-3088013-B1 (FR)
Title: Procede de reglage d’une serie de clubs de golf et serie de clubs de golf ainsi reglee
Inventor: THAON D'ARNOLDI ANDRE
IPC: A63B60/42
Filed: 2018-11-07
Granted: 2020-10-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de réglage d'une série de clubs de golf comprenant chacun une tige, une tête à l'extrémité proximale de la tige et une poignée à l'extrémité distale de la tige ; ledit procédé comprenant les étapes suivantes : l'ajustement de la masse de la tête de chaque club de golf et/ou l'ajustement de la masse de la tige à proximité de l'extrémité distale de la tige, de sorte à ce que chaque club de golf présente un moment d'inertie substantiellement identique ; puis l'ajustement de la masse de la poignée de chaque club de golf et/ou l'ajustement de la masse de la tige à proximité de l'extrémité proximale de la tige, de sorte à ce que chaque club de golf présente un swingweight substantiellement identique. L'invention concerne également une série de clubs de golf réglée par le procédé selon l'invention.
Patent FR-3088573-B1 (FR)
Title: Machine de fabrication additive comportant un organe de deviation d’un flux de gaz
Inventor: PICARD ALEXIS
IPC: B33Y30/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2022-06-17
Abstract: La présente invention concerne une machine (10) de fabrication additive comprenant un organe (110) de déviation d’un flux de gaz pour l’évacuation des fumées résultant de la fabrication additive d’une pièce, ladite machine (10) comprenant une enceinte (30), un plateau (50) de fabrication, un conduit (100) d’entrée de gaz, un chariot (60) de dépôt de poudre, caractérisée en ce que ledit organe (110) de déviation est configuré pour diriger un flux de gaz issu du conduit (100) d’entrée de gaz dans un plan sensiblement tangent à la surface d’une zone (51) de fabrication du plateau (50) de fabrication, et en ce que l’organe (110) de déviation est configuré pour être fixé au chariot (60).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3089209-B1 (FR)
Title: CHARIOT DE TRANSPORT ET DE MISE EN ReFeRENCE POUR DES AILES D’UN AERONEF
Inventor: DATAS JEAN-MARC
IPC: B64F5/10
Filed: 2018-12-04
Granted: 2020-12-18
Abstract: CHARIOT DE TRANSPORT ET DE MISE EN ReFeRENCE POUR DES AILES D’UN AERONEF L’invention concerne un chariot de transport (100) pour des ailes solidaires entre elles où le chariot de transport (100) comporte un châssis (102) monté sur roues (104), des berceaux (110a-b) montés sur des vérins de positionnement (112a-b), des vérins de support (130a-b, 132a-b) chacun présentant un support (136) monté sur la tige du vérin de support (130a-b, 132a-b), un support central (150) présentant un cadre (152) et, pour chaque aile, un berceau latéral (154a-b) mobile en rotation, où le cadre (152) est mobile verticalement, pour chaque aile, un système de levage (170a-b) avec un mât (172) et un bras (174), où chaque bras (174) est mobile verticalement sur le mât (172) entre une position basse et une position haute, et pour chaque bras (174), au moins deux points d’appui (178) pour l’aile. L’utilisation de différents éléments mobiles permet une bonne prise en charge des ailes et facilite le déplacement des ailes ainsi chargées. Fig. 1
Patent FR-3089735-B1 (FR)
Title: Procédé d’estimation de la distance séparant un dispositif d’authentification d’un véhicule automobile
Inventor: GODET SYLVAIN
Filed: 2018-12-11
Granted: 2022-06-24
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé d’estimation de la distance séparant un dispositif (20) d’authentification d’un véhicule (10), notamment automobile, ledit véhicule (10) comprenant un calculateur et une pluralité de modules de communication apte à communiquer avec ledit dispositif (20) en échangeant des signaux sur un lien de communication (L1) sans fil, chaque module de communication comprenant une horloge électronique qui définit la fréquence d’échantillonnage des signaux reçus du dispositif (20). Le procédé comprend une pluralité de phases de mesure comprenant chacune une détermination, par le calculateur, de la distance séparant le véhicule (10) et le dispositif (20) et un arrêt et un redémarrage de l’horloge électronique, et une estimation de la distance réelle séparant le véhicule (10) et le dispositif (20) à partir de la pluralité de distances déterminées pendant les phases de mesure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3091012-B1 (FR)
Title: Ensemble comprenant un dispositif electrique, un organe de plaquage et une piece de maintien de l’organe de plaquage
Inventor: LEGENDRE ALEXANDRE
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-21
Granted: 2021-01-15
Abstract: L’invention concerne un ensemble comportant : - au moins un dispositif électrique 1 comprenant une première face 2 destinée à être plaquée contre une surface, - au moins un organe de plaquage positionné sur une deuxième face du dispositif électrique 1 opposée à la première face 2, ledit organe de plaquage étant destiné à participer au plaquage dudit dispositif électrique 1 sur ladite surface, - au moins une pièce de maintien 6 qui maintient ledit organe de plaquage sur la deuxième face dudit dispositif électrique 1 en étant fixée autour de l’organe de plaquage sur une portion périphérique 7 du dispositif électrique 1. Figure de l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3091576-B1 (FR)
Title: Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air dans une unité HVAC
Inventor: STAINO ANDREA
IPC: F24F11/39
Filed: 2019-01-09
Granted: 2021-03-12
Abstract: Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air dans une unité HVAC Méthode pour évaluer un niveau de bouchage d’un filtre à air (20) d’une unité HVAC (5), comprenant les étapes suivantes : - acquisition d’une première pluralité de paramètres (ΔP) représentatifs d’une perte de charge entre deux côtés (28A, 28B) du filtre à air à une pluralité d’instants, - calcul d’une seconde pluralité de paramètres, chacun étant représentatif d’une moyenne d’au moins certains des paramètres sur un segment de temps passé, - obtention d’une variété de scénarios représentatifs de conditions de fonctionnement futures de l’unité HVAC et ayant respectivement une probabilité pi, - obtention d’un paramètre représentatif d’une perte de charge maximale autorisée entre les deux côtés du filtre à air, - pour chacun des scénarios, calcul d’une troisième pluralité de paramètres représentatifs d’une évolution future de la perte de charge sur des segments de temps futurs, et - à l’aide de la troisième pluralité de paramètres, calcul du niveau de bouchage du filtre à air sous forme, soit d’une durée de vie utile résiduelle probable du filtre à air, soit d’une probabilité pour que, au bout d’un laps de temps donné, la perte de charge ait atteint la perte de charge maximale autorisée. Installation correspondante. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3091749-B1 (FR)
Title: Brûleur à hydrogène muni d’une cellule électrochimique à membrane échangeuse de protons compacte
Inventor: PINTON ERIC
IPC: F23D14/20
Filed: 2019-01-11
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention concerne un brûleur (1), comprenant : -une cellule électrochimique (21) d’électrolyse d’eau comprenant un assemblage membrane/électrodes (31) avec une face en communication avec un volume d’alimentation en eau (210), une autre face (31) étant en communication avec un collecteur de dihydrogène (410) ; -une tête de brûlage (19) pour enflammer le dihydrogène, la tête de brûlage (19) et le volume d’alimentation en eau (210) étant séparés du collecteur de dihydrogène (410) par l’assemblage membrane-électrodes (31) ; -un circuit d’écoulement (11) mettant en communication la tête de brûlage (19) et le collecteur de dihydrogène (410) ; -la membrane échangeuse de protons (311) comportant un alésage (312) traversé par ledit circuit d’écoulement (11) ; -le brûleur (1) comprend en outre un joint (61) disposé dans ledit alésage (310) et séparant la membrane échangeuse de protons du circuit d’écoulement. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 7
Patent FR-3091753-B1 (FR)
Title: Montage d’arme de gros calibre et verrou pour un tel montage
Inventor: GUENAND SYLVAIN
IPC: F41A27/12
Filed: 2019-01-15
Granted: 2020-12-11
Abstract: L’invention porte sur un verrou (1) pour montage d’arme de gros calibre et un montage comportant un tel verrou (1) qui  (1) comporte un pêne (3) et une gâche (4) ainsi qu’une butée (5) amortissante située au voisinage de la gâche (4), pêne (3) mobile par un premier actionneur (9) entre une première position, où il se situe dans une ouverture (6) de la gâche (4), une deuxième position, où il est hors de la gâche (4) et peut interférer avec un moyen d’amortissement (7), et une troisième position où le pêne (3) est placé à distance de la gâche (4). Le verrou (1) comporte un deuxième actionneur (10) qui lorsque le pêne (3) permet de mouvoir le moyen d’amortissement (5) entre une position autorisant l’alignement du pêne (3) avec l’ouverture (6) de la gâche (4) et une position où le moyen d’amortissement (5) offre une course empêchant la remontée du pêne (3) au-delà d’une position angulaire alignant le pêne (3) avec l’ouverture (6) de la gâche (4).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3092536-B1 (FR)
Title: Dispositif de confort, notamment destiné à équiper un véhicule de transport public
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-05-28
Abstract: Dispositif de confort, notamment destiné à équiper un véhicule de transport public Un tel dispositif de confort (10) comprend une tablette (40) rabattable, articulée autour d’une première liaison pivot (42) entre une position rabattue et une position d’utilisation, caractérisé en ce que la première liaison pivot (42) est formée par des roues libres débrayables. Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3095104-B1 (FR)
Title: Prétailleuse équipée d’au moins une tête mobile en translation
Inventor: TROUVEL SERGE
IPC: A01G17/02
Filed: 2019-04-19
Granted: 2021-07-30
Abstract: P rétailleuse équipée d’au moins une tête mobile en translation L'invention a pour objet une prétailleuse comprenant un châssis (12), deux têtes (14.1, 14.2) disposées de part et d’autre d’un rang de plantes en fonctionnement, chaque tête (14.1, 14.2) comportant un support (18.1, 18.2), un arbre (20.1, 20.2), une liaison pivotante (22.1, 22.2) reliant l’arbre (20.1, 20.2) et le support (18.1, 18.2) ainsi qu’une pluralité d’éléments de coupe (26) supportés par l’arbre (20.1, 20.2), caractérisée en ce que la prétailleuse comprend au moins une liaison glissière (30.1, 30.2) transversale reliant au moins un des supports (18.1, 18.2) et le châssis (12) afin que la tête (14.1, 14.2) dudit support (20.1, 20.2) puisse se translater selon une direction transversale entre les positions rapprochée et écartée. Figure 1
Patent FR-3095449-B1 (FR)
Title: Procede de collage de pieces aeronautiques
Inventor: JOUAN ALEXANDRE
IPC: C09J5/04
Filed: 2019-04-26
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de collage de deux pièces (10, 12) aéronautiques, ce procédé comprenant :     a) le dépôt d’au moins une couche de colle (14) sur une surface d’au moins une des pièces, et l’apposition de l’autre pièce sur cette couche de colle, et b) la polymérisation de la colle de façon à former un joint de colle entre les pièces,     caractérisé en ce que la couche de colle comprend des bandes de colle (14a) indépendantes et adjacentes, les bandes de colle étant séparées les unes des autres par des espaces libres (14b).      Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3098073-B1 (FR)
Title: Procédé de codage et de décodage d’une image d’une séquence vidéo et dispositif associé
Inventor: HENRY FéLIX
IPC: H04N19/50
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-09-24
Abstract: On propose un procédé de codage d’une image d’une séquence vidéo, l’image comprenant au moins deux composantes, dont une composante représentative de la luminance et une composante représentative de la chrominance, chaque composante étant partitionnée en blocs, le procédé comportant un codage d’au moins un bloc de la composante de chrominance, à l’aide d’un mode dit BDPCM. Figure pour l’abrégé : figure 6