baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079412-B1 (FR)
Title: Fauteuil roulant
Inventor: GALLOIS COLIN
IPC: A61G5/02
Filed: 2018-04-03
Granted: 2022-02-11
Abstract: La présente invention concerne un fauteuil roulant comportant un cadre (1) et deux roues principales (10, 20) accouplées chacune à une main courante (11, 21) pour l'actionnement desdites roues dans les deux sens de rotation et pour le freinage.  Ledit cadre (1) est équipé :  • du coté droit par rapport à la direction de déplacement normale  ○ d'un moyen de liaison (15) d'un axe latéral (13) bloquant dans le sens horaire et libre en rotation dans le sens anti-horaire  ○ la roue droite (10) étant munie d'un moyeu (12) relié à ladite main courante (11) par un moyen de liaison bloquant dans le sens horaire  ○ ledit moyeu comportant un moyen de freinage de la rotation dudit moyeu par rapport audit axe latéral, actionné par le déplacement anti-horaire de ladite main courante par rapport audit axe latéral  • du coté gauche par rapport à la direction de déplacement normale  ○ d'un moyen de liaison (25) d'un axe latéral (23) bloquant dans le sens anti-horaire et libre en rotation dans le sens horaire  ○ la roue gauche (20) étant muni d'un moyeu (22) relié à ladite main courant par un moyen de liaison bloquant dans le sens anti-horaire  ○ ledit moyeu (22) comportant un moyen de freinage de la rotation dudit moyeu par rapport audit axe latéral, actionné par le déplacement horaire de ladite main courante par rapport audit axe latéral.
Patent FR-3067994-B1 (FR)
Title: Essuie-glace pour vehicule automobile
Inventor: AUCH SVEN
IPC: B60S1/34
Filed: 2018-06-14
Granted: 2021-05-28
Abstract: L'invention concerne un essuie-glace (14) pour essuyer une vitre (12) d'un véhicule automobile, comprenant un arbre d'entraînement (16) pouvant être entraîné par un moteur et un levier d'essuie-glace (18) raccordé à l'arbre d'entraînement (16), pour déplacer un balai d'essuie-glace, le levier d'essuie-glace (18) étant configuré de manière à pouvoir être fléchi élastiquement, un angle maximal d'ouverture par rabattement (20) du levier d'essuie-glace (18) autour d'un axe de flexion s'étendant perpendiculairement à l'arbre d'entraînement (16) étant limité par une butée de limitation (32) à une flexion du levier d'essuie-glace (18) dans la plage de déformation élastique. La butée de limitation (32) venant en butée dans le cas d'un angle maximal d'ouverture par rabattement (20) peut maintenir la déformation du levier d'essuie-glace (18) de manière sûre dans la plage de déformation élastique, de sorte que le risque d'un endommagement des essuie-glaces (14) est réduit.
Patent FR-3085983-B1 (FR)
Title: Dispositif et methode de protection a l''encontre de l''effraction d''une serrure de porte d''un vehicule automobile.
Inventor: ARNOULD ETIENNE
IPC: E05B85/00
Filed: 2018-09-19
Granted: 2023-04-28
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif et une méthode de protection d'une serrure de porte d'un véhicule automobile à l'encontre de son effraction. La serrure est manœuvrable par un verrou (2) via une tringle (4) d'extension axiale (A1), dont les extrémités (4a, 4b) sont reliées respectivement au verrou (2) via un premier organe de liaison (5a) et à un mécanisme (3) de manœuvre de la serrure (1) via un deuxième organe de liaison (5b). La tringle (4) est flexible entre ses extrémités (4a, 4b) et est solidaire du verrou (2) via le premier organe de liaison (5a). La tringle (4) est escamotable dudit mécanisme (3) via une fixation de la tringle (4) au deuxième organe de liaison (5b) installé sur le mécanisme (3), qui est apte à être rompue sous l'effet d'un effort de traction (T2) résultant d'une mise en flexion (F1) de la tringle (4).
Patent FR-3086355-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation servant a assembler entre eux des objets, puis a les liberer rapidement
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16B21/08
Filed: 2018-09-26
Granted: 2020-10-02
Abstract: Dispositif de fixation servant à assembler entre eux des objets, puis à les libérer rapidement, pouvant être solidaire de l'un des objets à maintenir réunis, et d'autre part un moyen de retenue solidaire de l'autre objet et configuré pour retenir avant libération ledit élément d'accrochage, ledit moyen de retenue étant constitué du rapprochement, autour d'une partie arrimable dudit élément d'accrochage, de plusieurs pièces (2) séparables formant une pince, maintenues rapprochées par l'intermédiaire d'un moyen de précontrainte désengageable (1), constituant un lien, enroulé autour desdites pièces séparables (2), ce lien se présente sous la forme d'un ruban (1) enroulé en spirale, tandis que les pièces séparables (2) sont solidaires du ruban (1), et plus particulièrement de la première spire interne, en sorte qu'en tension ce lie resserre les pièces (2), et qu'au repos il écarte les pièces (2) pour ouvrir la pince.
Patent FR-3073266-B1 (FR)
Title: Mecanisme d'entrainement par cames adaptable
Inventor: Li shi-ying
IPC: F16H1/20
Filed: 2018-11-07
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention propose un mécanisme d'entraînement par cames adaptable qui comprend un cadre de support (1), un élément denté d'entrée (2), un élément denté intermédiaire (4) et un élément denté de sortie (3). L'élément denté d'entrée (2), l'élément denté intermédiaire (4) et l'élément denté de sortie (3) sont placés respectivement sur le cadre de support (1). L'élément denté intermédiaire (4) est fixé de manière réglable sur le cadre de support (1). L'élément denté d'entrée (2) et/ou l'élément denté de sortie (3) sont/est fixé(s) de manière réglable sur le cadre de support (1). Le mécanisme d'entraînement par cames adaptable de la présente invention peut s'adapter à des moteurs de différentes cylindrées.
Patent FR-3092217-B1 (FR)
Title: Communications NFC et UWB
Inventor: TRAMONI ALEXANDRE
IPC: H04L45/60
Filed: 2019-01-30
Granted: 2022-11-25
Abstract: Communications NFC et UWB La présente description concerne un procédé et dispositif de gestion d’échanges entre un module de communication ultra large bande (5) et un élément sécurisé (7), dans lequel lesdits échanges transitent par un routeur de communication en champ proche (3).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092559-B1 (FR)
Title: Benne basculante comportant un système embarqué d’humidification des pistes, camion équipé de celle-ci et procédé d’adaptation d’une benne basculante
Inventor: GROUT DAVID
IPC: E02F9/00
Filed: 2019-02-11
Granted: 2021-03-05
Abstract: Benne basculante comportant un système embarqué d’humidification des pistes, camion équipé de celle-ci et procédé d’adaptation d’une benne basculante L’invention a pour objet une benne basculante (2) comportant un système embarqué d'humidification des pistes (3) comprenant : au moins un caisson (4) formé sur la face extérieure du fond de la benne (2) et en communication de fluide avec l'intérieur de la benne (2) par l'intermédiaire d’une ouverture (5) respective formée à travers la surface du fond de la benne (2) ; des moyens de projection de fluide équipant l'au moins un caisson (4) ; des moyens d’obturation (9) disposés dans l’au moins un caisson (4) et commandés par un dispositif de commande (10) pour obturer ou non l’ouverture (5) respective, le dispositif de commande (10) étant configuré pour réguler l'écoulement d'un fluide contenu dans la benne (2) vers les moyens de projection de fluide par l'intermédiaire des moyens d’obturation (9). Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3096674-B1 (FR)
Title: Production d'hydrogene a partir de borohydrure ou aluminohydrure solide a bord d'un engin sous-marin
Inventor: LE CARFF FRANCK
IPC: C01B3/06
Filed: 2019-05-28
Granted: 2023-05-05
Abstract: Production d’hydrogène à partir d e borohydrure ou aluminohydrure solide à bord d’un engin sous-marin La présente invention concerne un procédé de production d’hydrogène à partir d’un borohydrure ou d’un aluminohydrure XH4 sous forme solide à bord d’un engin sous-marin, et les systèmes de propulsion correspondants.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3098778-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif embarqué d’aide à la conduite avec tracé de contour de voie dépassé
Inventor: DURAND BRUNO
IPC: G01C21/26
Filed: 2019-07-16
Granted: 2022-08-19
Abstract: Procédé et dispositif embarqué d’aide à la conduite avec tracé d’un contour de voie dépassée.  L’invention concerne un dispositif et un procédé embarqué d’aide à la conduite d’un véhicule (VEH) comprenant :  - une étape de détection d’un contour de voie situé à l’avant d’un point de référence du véhicule,  - une étape de génération d’une représentation (C) dudit contour de voie détecté,  - une étape de dépassement d’une partie dudit contour de voie détecté par déplacement dudit véhicule,  - une étape de projection d’un point (O) de référence véhicule (VEH) sur la représentation (C),  - une étape de tracé du contour de voie dépassé à partir du point projeté (M’).   Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3100214-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride ou electrique avec dispositif de renforcement de sa structure de bas de caisse
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/15
Filed: 2019-08-27
Granted: 2021-07-23
Abstract: L’invention concerne un véhicule hybride ou électrique doté d’au moins un dispositif de renfort (11) de sa structure de bas de caisse. Le dispositif de renfort comprenant au moins un corps (13) fixé à un brancard intérieur avant sous-plancher et au moins deux pattes de renfort (15, 17) s’étendant depuis ledit corps (13). Une première patte (15) de renfort relie ledit corps (13) à une extrémité arrière dudit berceau et une deuxième patte (17) de renfort relie ledit corps (13) à un longeron de bas de caisse. L’invention concerne également un tel dispositif de renfort (11). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3101838-B1 (FR)
Title: Véhicule équipé d’une unité de pilotage de mode de conduite autonome et manuel.
Inventor: BARDOT CHRISTOPHE
IPC: B60W60/00
Filed: 2019-10-15
Granted: 2021-10-29
Abstract: L’invention concerne un véhicule (100) comprenant un poste de conduite manuelle (110) par un conducteur, un système, embarqué, de conduite autonome (108) dans un mode de conduite autonome, par émission de consignes de conduites, vers au moins un organe (104) d’une base roulante (106) dudit véhicule (100), au travers d’un bus de communication numérique (102), et une unité de pilotage (112) de mode de conduite configurée pour inhiber les consignes de conduite émises par ledit système de conduite autonome (108), en mode de conduite manuel.     Figure : Fig. 1
Patent FR-3103511-B1 (FR)
Title: Asservissement d’une vitesse d’ouverture d’une porte de véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/40
Filed: 2019-11-27
Granted: 2022-05-13
Abstract: Procédé de commande d'une ouverture d'une porte (12) de véhicule (10), de préférence une porte (12) d'un coffre du véhicule (10), le procédé comprenant les étapes consistant à :- recevoir une commande d'ouverture de la porte (12),- lancer une détection d'un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12),- si un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12) est détecté, alors le procédé comprend une étape d'ouverture incomplète consistant à ouvrir la porte (12) avec au moins une phase finale d'ouverture selon une vitesse réduite par rapport à une vitesse nominale, à l'approche d'un arrêt de la porte (12) selon une position d'ouverture intermédiaire (Pi) agencée entre la position fermée et la position d'ouverture maximale (Pm).  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3105324-B1 (FR)
Title: Sous-ensemble pour mecanisme d’embrayage humide et mecanisme d’embrayage humide comprenant un tel sous-ensemble
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D25/12
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-12-16
Abstract: SOUS-ENSEMBLE POUR MECANISME D’EMBRAYAGE HUMIDE ET MECANISME D’EMBRAYAGE HUMIDE COMPRENANT UN TEL SOUS-ENSEMBLE L’invention concerne un sous-ensemble (10) pour mécanisme (1) d’embrayage (E1, E2) de type multidisques, comprenant :   – un voile (3) d’entrée de couple,   – un porte-disques (14, 24) d’entrée de couple, d’axe X de révolution, comprenant une extension axiale (25) cannelée agencée pour supporter l’ensemble multidisques d’un embrayage (E1, E2) humide, une des extrémités (27) de l’extension axiale (25) étant solidaire en rotation avec le voile (3), et   – un élément de rigidification (90) fixé axialement par rapport au porte-disques (24) d’entrée, ledit élément de rigidification (0) recouvrant radialement l’autre extrémité libre du porte-disques (14, 24) d’entrée selon une zone de recouvrement (R) annulaire,   dans lequel le sous-ensemble (10) comprend un moyen de retenue (55) en centrifugation de l’extrémité libre (26) du porte-disques (14, 24) d’entrée, le moyen de retenue (55) étant disposé sur la zone de recouvrement (R).   Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3105431-B1 (FR)
Title: Dispositif de detection d'une defaillance dans un reseau electrique, reseau electrique ou equipement comprenant un tel dispositif et procede de detection d’une defaillance
Inventor: CIMA LIONEL
IPC: H02J13/00
Filed: 2019-12-24
Granted: 2021-11-26
Abstract: L’invention porte sur un organe de mesure (O1) pour un réseau électrique (1) ou pour un équipement(E), le réseau (1) ou l’équipement (E) comprenant au moins un premier conducteur de puissance (C1), un deuxième conducteur de puissance (C2) et un conducteur commun (Cc). L’organe de mesure (O1) comprend deux éléments capacitifs (EC1, EC2) disposés en pont entre les deux conducteurs de puissance (C1, C2) et présentant des valeurs de capacité sensiblement identiques entre elles, les deux éléments capacitifs (EC1, EC2) étant reliés en un point milieu (M) électriquement relié au conducteur commun (Cc).  L’invention prote également sur un dispositif de détection d’une défaillance dans un réseau électrique comprenant un tel organe de mesure.                  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.              6
Patent FR-3108653-B1 (FR)
Title: Dispositif d’etancheite dynamique pour sonde de turbomachine
Inventor: CHAMPION-REAUD JEAN-LOUIS
IPC: G01D11/00
Filed: 2020-03-25
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’étanchéité dynamique (220) pour système de mesure (200) comportant une sonde de mesure (210) destinée à traverser un premier compartiment moteur (140) d’une turbomachine et à mesurer une grandeur physique dans un deuxième compartiment moteur (150), le premier compartiment moteur (140) étant délimité dans sa portion radialement externe par un carter externe (120) et dans sa portion radialement interne par un carter interne (130), le deuxième compartiment moteur (150) étant délimité dans sa portion radialement externe par ledit carter interne (130), ledit dispositif d’étanchéité dynamique (220) étant caractérisé en ce qu’il comporte : un premier corps (230) configuré pour être positionné à l’intérieur dudit premier compartiment moteur (140) et solidarisé au carter externe (120) ; un deuxième corps (240) configuré pour être positionné à l’intérieur dudit premier compartiment moteur (140) et solidarisé au carter interne (130), le premier corps (230) et le deuxième corps (240) délimitant un passage (205) à l’intérieur du premier compartiment moteur (130) pour l’introduction de ladite sonde de mesure (210) ; un premier moyen d’étanchéité (250) configuré pour assurer une liaison mobile et étanche entre le premier corps (230) et le deuxième corps (240) ; un deuxième moyen d’étanchéité (260) ménagé à l’intérieur dudit passage (205) configuré pour coopérer avec ladite sonde de mesure (210) et pour assurer une étanchéité entre les deux extrémités dudit passage (205) ménagé par ledit premier corps (230) et ledit deuxième corps (240).  Figure de l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3109206-B1 (FR)
Title: Salle propre avec unité de filtration mobile
Inventor: DE LINAGE PIERRE
IPC: F24F140/10
Filed: 2020-04-08
Granted: 2022-03-25
Abstract: L’invention concerne une salle propre présentant au moins un volume qui est délimité par des cloisons associées entre elles et fixées au sol et, éventuellement, à au moins un mur d’un bâtiment, laquelle ne comprend aucune gaine de circulation d’air dans ses plafonds et comprend au moins une porte d’entrée ; au moins une ouverture associée à un filtre ; au moins une deuxième ouverture connectée, par un moyen de connexion aéraulique, à une unité de filtration et de ventilation (FFU) mobile accolée à la salle propre ; au moins un capteur de pression au sein du volume de la salle propre ; au moins un moyen de connexion permettant de connecter ladite FFU à au moins microcontrôleur qui permet de réguler, en fonction de la valeur de pression mesurée par l’au moins un capteur de pression, l’au moins une FFU de sorte à obtenir la pression recherchée au sein du volume de la salle propre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111383-B1 (FR)
Title: Système pour étage redresseur de turbomachine d’aéronef
Inventor: BENDERRADJI KAMEL
IPC: F01D11/02
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un système pour étage redresseur de turbomachine d’aéronef comprenant un anneau (10) et un élément compressible (20). L’anneau (10) est d’une seule pièce sur 360°. L’anneau (10) comprend une rainure (16) agencée pour recevoir une patte (33) de secteur d’aubes (30), la rainure (16) comprenant une gorge (15) et se terminant, à l’opposé de la gorge (15), par une butée (12). L’élément compressible (20) est situé dans la gorge (15) et agencé pour repousser la patte (33) contre la butée (12).  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3112034-B1 (FR)
Title: Procédé de modification d’une ouverture d’au moins un faisceau d’un réseau d’antennes de communication radio et dispositif correspondant
Inventor: FONTENEAU CORENTIN
IPC: H01Q21/06
Filed: 2020-06-26
Granted: 2022-08-05
Abstract: Procédé de modification d’une ouverture d’au moins un faisceau d’un réseau d’antennes de communication radio et dispositif correspondant Les nouveaux standards de communication mobile proposent d’utiliser la bande de fréquence millimétrique qui s’étend de 30 à 300GHz. L’utilisation de cette bande de fréquences permet de répondre au besoin croissant d’échanges. Cependant, cette bande de fréquences présente des inconvénients tels que des pertes de propagation en espace libre et par pénétration. L’utilisation de la technique de beamforming permet de compenser ces pertes. Une particularité de cette technique est que l’ouverture du faisceau formé est inversement proportionnelle à la taille du réseau d’antennes utilisé. De nombreuses méthodes ont été développées pour pallier cet inconvénient mais elles requièrent des calculs complexes et manquent de flexibilité. La présente solution propose de modifier l’ouverture d’un faisceau d’un réseau d’antennes en jouant sur la phase des signaux traités par les antennes du réseau d’antennes. Ceci permet de minimiser les pertes de puissance au niveau des amplificateurs, notamment dans la bande de fréquences millimétrique.   FIGURE 11
Patent FR-3113259-B1 (FR)
Title: Dispositif de bridage d’une pièce sur un outillage
Inventor: MARLAND JÉRÉMY
IPC: B25B5/10
Filed: 2020-08-10
Granted: 2022-08-05
Abstract: Dispositif de bridage d’une pièce Est concerné un dispositif de bridage d’une pièce (3) sur un outillage. Le dispositif comprenant un bâti (7) fixe, une cale (9) de bridage, et une vis sans fin (11) portant un épaulement (21) et qui traverse librement et axialement une partie (13) de la cale (9). Un moyen de pression élastiquement déformable, interposé entre la cale (9) et une partie fixe (17) du bâti (7) avec laquelle la vis (11) est en prise, de telle sorte qu’axialement une position bridée soit définie par butée de l’épaulement (21) contre la partie fixe (17) du bâti, et qu’un jeu axialement variable existe alors entre ladite partie (13) de la cale de bridage (9) et l’épaulement (21).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3113370-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection de la somnolence d’un individu
Inventor: VERA NICOLAS
IPC: A61B5/02
Filed: 2020-08-17
Granted: 2022-10-21
Abstract: Le procédé de détection de la somnolence d’un individu comprend :  une acquisition d’un signal cardiaque (1a) un traitement de ce signal cardiaque permettant la détection des intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, une extraction, à partir desdits intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, d’une ou plusieurs variables HRV différentes caractéristiques de la variabilité de la fréquence cardiaque, chaque variable HRV étant obtenue à partir de plusieurs intervalles de temps (δti) entre battements cardiaques successifs, un calcul d’au moins un agrégat de direction pour une ou plusieurs desdites variables HRV, et un calcul d’au moins un agrégat de forme pour une ou plusieurs desdites variables HRV, , un traitement du ou des agrégats de direction et du ou des agrégats de forme par un algorithme de détection permettant la détection de la somnolence de l’individu.  Figure 1
Patent FR-3119411-B1 (FR)
Title: Procédé de fonctionnement d’un système de contrôle d'accès
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: E05B47/06
Filed: 2021-02-04
Granted: 2023-10-27
Abstract: Procédé de fonctionnement d’un système de contrôle d'accès Ce procédé de fonctionnement d'un système de contrôle d'accès comporte :  - le raccordement électrique (306) de première et seconde électrodes d'un condensateur d'un cylindre électronique, respectivement, à des premier et second contacts électriques du cylindre électronique pour charger ce condensateur à partir d'une batterie logée à l'intérieur d'une clef lorsque cette clef est insérée à l'intérieur du cylindre électronique, et  - l'alimentation (324) d'un actionneur électrique du cylindre électronique à partir de ce condensateur.  Avant qu'une évaluation (320) de la validité des droits d'accès de la clef soit terminée, le procédé comporte le raccordement électrique (304) des première et seconde électrodes du condensateur, respectivement, aux premier et second contacts électriques du cylindre électronique et le commencement du chargement du condensateur.  Fig. 5
Patent FR-3120916-B1 (FR)
Title: Cartouche pour machine thermique à cycle thermodynamique et module pour machine thermique associé
Inventor: BERTHELEMY PIERRE-YVES
IPC: F02G1/044
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-03-17
Abstract: Cartouche pour machine thermique à cycle thermodynamique et module pour machine thermique associé L’invention concerne une cartouche (1) pour le déplacement d’un fluide thermodynamique pour machine thermique à cycle thermodynamique caractérisée en ce qu’elle comprend :  un premier profilé (2) comprenant des premiers moyens de circulation (3) d’un fluide caloporteur un deuxième profilé (8) comprenant des deuxièmes moyens de circulation (9) d’un fluide caloporteur,   un troisième profilé (15) apte et destiné à être raccordé à au moins un circuit d’alimentation en au moins un fluide de travail ? (J, H), ledit troisième profilé (15) étant disposé à l’intérieur du premier profilé (2) et du deuxième profilé (8),   une chambre (24) pour contenir un fluide thermodynamique,   un déplaceur (25) disposé à l’intérieur de ladite chambre (24) et monté coulissant relativement à la paroi externe (17) dudit troisième profilé (15),  un piston (26) disposé à l’intérieur dudit troisième profilé (15) et monté coulissant relativement à la paroi interne (16) dudit troisième profil (15) le piston (26) étant apte et destiné à être déplacé par ledit au moins un fluide de travail (J, H),  le déplaceur (25) et le piston (26) étant couplés l’un à l’autre.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1