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Patent FR-3108506-B1 (FR)
Title: Composition en deux parties de soin de matieres keratineuses
Inventor: CHEN YANGDONG
IPC: A61Q19/00
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-04-01
Abstract: Composition en deux parties de soin de matières kératineuses La présente invention concerne une composition en deux parties de soin de matières kératineuses comprenant :  a) une partie anhydre comprenant de l’acide férulique ; et b) une partie hydratée contenant au moins une gomme de guar non ionique et au moins un polysaccharide anionique ;  dans laquelle la partie anhydre et la partie hydratée sont séparées.  La présente invention concerne également un processus de soin de matières kératineuses, comprenant le mélange conjoint de la partie anhydre et de la partie hydratée de la composition en deux parties telle que décrite ci-dessus pour former une solution et l’application de la solution aux matières kératineuses.  Figure pour l'abrégé : Aucune
Patent FR-3111630-B1 (FR)
Title: Substrat verrier muni d’une peinture acrylique contenant des chaînes de polyuréthane
Inventor: PARANT HÉLÉNE
IPC: C09D7/45
Filed: 2020-06-18
Granted: 2022-08-12
Abstract: L’invention a pour objet un substrat en verre minéral ou vitrocéramique d’épaisseur comprise entre 2 et 6 mm, muni d’une épaisseur sèche comprise entre 20 et 60 µm de peinture à résine acrylique, contenant 0,5 à 5 % en poids de chaînes de polyuréthane ; un procédé de fabrication d’un tel substrat, dans lequel on dépose, sur un substrat en verre minéral ou vitrocéramique d’épaisseur comprise entre 2 et 6 mm, une épaisseur liquide de 30 à 110 µm de peinture à base aqueuse à résine acrylique et à 45 à 70 % d’extrait sec comprenant 1 à 12 % en poids de chaînes de polyuréthane en suspension dans l’eau, puis on effectue un traitement thermique de séchage / cuisson de la peinture ; et l’application d’un tel substrat comme miroir, ou vitrage de décor tel que pour l’ameublement intérieur, la constitution de tablettes, parois murales ou équivalentes, ou pour le mobilier urbain.
Patent FR-3106450-B1 (FR)
Title: Machine electrique tournante
Inventor: TAHARA JUN
IPC: H02K11/33
Filed: 2020-08-21
Granted: 2023-10-13
Abstract: L’invention concerne une machine électrique tournante telle qu’une unité d’alimentation de puissance puisse être refroidie efficacement, sans augmentation de taille dans une direction axiale de la machine électrique tournante. Un corps principal de machine électrique tournante (1) et une unité d’alimentation de puissance (2) sont fixés solidairement, et un passage de fluide frigorigène (57) est prévu sur le côté corps principal de machine électrique tournante (1) d’un châssis métallique (26) configurant l’unité d’alimentation de puissance (2). Le passage de fluide frigorigène (57) et une partie de commande qui commande une puissance fournie au corps principal de machine électrique tournante (1) sont disposés dans le même plan dans une direction axiale du corps principal de machine électrique tournante (1), et le passage de fluide frigorigène (57) est disposé plus loin vers un côté externe en direction radiale du corps principal de machine électrique tournante (1) que la partie de commande.
Patent FR-3114658-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection de fuites et alimentation électrique associée
Inventor: MAY THIERRY
IPC: G01R31/52
Filed: 2020-09-25
Granted: 2022-09-09
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de détection de fuites, ledit dispositif comprenant :  - un espace destiné à accueillir la pièce à tester ;  - au moins deux électrodes disposées de part et d’autre dudit espace d’accueil ;  - une alimentation électrique en tension continue alimentant au moins une desdites électrodes par une tension de sortie VS ;  - un détecteur de courant configuré pour mesurer le courant généré par la différence de tension entre lesdites électrodes ;  caractérisé en ce que ladite alimentation électrique est une alimentation comprenant :  - un transformateur (101) présentant un primaire à point milieu ;  - un transistor (T) relié audit point milieu dudit transformateur ;  - des interrupteurs (M1 et M2) dont la succession d’ouvertures et de fermeture présente au moins un rapport cyclique (α) et permet la transmission d’énergie à travers le transformateur ;  - au moins un circuit de régulation régulant la valeur du rapport cyclique (α) et la tension alimentant la base dudit transistor (T).
Patent FR-3118142-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de réfrigération à dilution
Inventor: GUIA OLIVIER
IPC: F25B9/12
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-03-03
Abstract: Dispositif de réfrigération à dilution comprenant un circuit (2) de travail comprenant un mélange d'hélium d'isotope 3 (3He) et d'hélium d'isotope 4 (4He), le circuit (2) de travail comprenant une chambre (3) de mélange, un bouilleur (5) et un organe (6) de transfert, le circuit (2) reliant une sortie de la chambre (3) de mélange à une entrée du bouilleur (5) et une sortie du bouilleur (5) à une entrée de l’organe (6) de transfert, et configuré pour relier une sortie de l’organe (6) de transfert à une entrée de la chambre de mélange (3), le dispositif (1) comprenant en outre au moins un organe (4, 50) de refroidissement en échange thermique avec le circuit (2) de travail, le au moins un organe (4, 50) de refroidissement comprenant un cryogénérateur (4), le dispositif (1) comprenant un support (7, 8), une enceinte (9) étanche, une extrémité ouverte de l’enceinte (9) étant reliée mécaniquement au support (7, 8) via un soufflet (10) flexible étanche, une extrémité supérieure du cryogénérateur (4) étant fixée sur le support (7, 8), le dispositif (1) comprenant en outre une gaine (90) étanche logée dans l’enceinte (9), une extrémité inférieure du cryogénérateur (4) s’étendant dans la gaine (90) à l’intérieur du soufflet (10) de sorte que l’enceinte (9) et la gaine (90) sont au moins partiellement isolées mécaniquement des vibrations générées par le cryogénérateur (4), le circuit (2) de travail comprenant une conduite (12) d’injection du fluide reliant une sortie de l’organe (6) de transfert à une entrée de la chambre de mélange (3) via un passage étanche dans la gaine (90), la conduite (12) d’injection étant découplée mécaniquement du cryogénérateur (4) et du support, et en ce que le circuit (2) de travail relie une sortie du bouilleur (5) à une entrée de l’organe (6) de transfert à l’extérieur de l’enceinte (9) via un passage du gaz de cycle dans la gaine (90) dans lequel le fluide de cycle débouche et circule dans le volume de la gaine (90) au contact de l’extrémité inférieure du cryogénérateur (4).  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119809-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien d’un appareil électronique portable dans un véhicule automobile
Inventor: DAGOREAU ALAIN
IPC: B60R11/02
Filed: 2021-02-12
Granted: 2022-12-30
Abstract: L’invention concerne un dispositif de de maintien (20) d’un appareil électronique portable (30), comprenant un organe de fixation (21) sur un élément de planche de bord de véhicule automobile et un support (22) relié audit organe, pour recevoir l'appareil portable, ledit élément de planche de bord étant constitué par un écran d’affichage central (14) du véhicule, ledit dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend des rails (15) disposés le long d’au moins un bord supérieur (141) de l’écran, ledit organe de fixation étant pourvu d’éléments de guidage et de maintien destinés à coopérer avec les rails et d’un organe de commande (211) actionnable manuellement entre un état de commande dans lequel lesdits éléments de guidage et de maintien peuvent translater librement dans une rainure ménagée dans les rails et un état de repos dans lequel lesdits éléments de guidage et de maintien sont bloqués dans ladite rainure.  [Fig. 2]
Patent FR-3121600-B1 (FR)
Title: Compositions cosmétiques pour le perfectionnement de la peau et procédés d’utilisation
Inventor: SAINI PRABHJOT K
IPC: A61K8/19
Filed: 2021-04-08
Granted: 2023-11-24
Abstract: COMPOSITIONS COSMÉTIQUES POUR LE PERFECTIONNEMENT DE LA PEAU ET PROCÉDÉS D’UTILISATION L’invention concerne des compositions de raffermissement de la peau à appliquer sur la peau pour une amélioration instantanée et spectaculaire de l’aspect de la peau. Les compositions de raffermissement de la peau incluent typiquement une phase aqueuse comprenant environ 5 à environ 40 % en poids d’eau, un ou plusieurs pigments dispersables dans l’eau ; et une phase huileuse comprenant au moins 5 % en poids d’un ou plusieurs polymères filmogènes hydrophobes, d’environ 1 à environ 40 % en poids d’un ou plusieurs agents épaississants, d’environ 30 à environ 85 % en poids d’une ou plusieurs huiles hydrocarbonées volatiles.  Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3113658-B1 (FR)
Title: Système de stockage de bacs comprenant des robots roulant sur des capots
Inventor: CHATAIN MARC
IPC: B65G1/04
Filed: 2021-08-31
Granted: 2023-10-20
Abstract: L’invention concerne un système (10) de stockage de bacs comprenant une pluralité de colonnes de stockage (13,72,78) configurées pour recevoir un empilement de bacs (14), les contours supérieurs desdites colonnes de stockage (13,72,78) formant une grille, et au moins un robot (19) opérant au-dessus de ladite grille, apte à prélever, transporter et déposer des bacs, ledit robot comprenant des moyens de préhension et de levage d’au moins un bac.  Selon l’invention, un tel système comprend une pluralité de capots (18,71,77) amovibles au-dessus de ladite grille, lesdits capots (18,71,77) formant une plateforme de circulation pour ledit robot (19), ledit robot (19) comprenant des moyens de poussée, de tirage et/ou de soulèvement desdits capots (18,71,77) permettant de changer lesdits capots de position pour libérer l’accès à la partie supérieure desdites colonnes (13,72,78)  Figure à publier : 1
Patent FR-2406118-B1 (FR)
IPC: F16C13/00
Filed: 1978-10-06
Granted: 1984-03-09
Abstract: Ball bearing assembly for rotatably supporting a belt support roll on an axle comprising a pair of bearing rings having confronting spaced apart sections defining inner and outer raceways disposed at an angle to the normal axis for a plurality of balls. The inner bearing ring has a radial outwardly directed flange serving as means to secure the bearing to the roll casing and a flange extending radially inwardly from the race confronting a sleeve mounted on the axle. The outer bearing ring has an annular ring flange facing inwardly to the bearing axle confronting the radial flange of the inner bearing ring and terminating in an annular shoulder running axially for fastening to the axle. A sleeve circumscribes the axle and has a radially outwardly directed rib which forms with the inner bearing ring an annular chamber for a sealing agent. A seal with flocked fibers is interposed between the confronting inner flanges of the inner and outer bearing rings.
Patent FR-2537039-B1 (FR)
IPC: B27B21/00
Filed: 1982-12-07
Granted: 1986-02-07
Abstract: 1. A support for a frame saw, comprising a base on which are fixed two parallel uprights at right angles to the base and of different heights, in the vicinity of the free ends of which are disposed, on the same side with respect to the uprights, clamping means comprising at least two bearing pieces mounted so that they may be brought nearer to corresponding bearing elements on the uprights located at the same level.
Patent FR-2540880-B1 (FR)
Inventor: ARPIN RENE
IPC: C09D1/10
Filed: 1983-01-28
Granted: 1986-02-07
Abstract: The present invention provides a water-based lime dispersion paint comprising a binder, a pulverulent, and one or more adjuvants. The binder comprises a film-forming copolymer of an alkyl acrylate monomer and a nonionic ethylenic monomer. The copolymer is dispersed in an aqueous medium and the dispersion is stable at a basic pH. The nonionic ethylenic monomer is capable of forming a homopolymer having a glass transition temperature in the range of 70 DEG  C. to 170 DEG C. The pulverulent material comprises one or more pigments and airy slaked lime having a low hydraulicity index. The adjuvants are stable at a basic pH and include D-sorbitol as a stabilizer.
Patent FR-2562093-B1 (FR)
Inventor: GERARD GUY
IPC: C23C2/00
Filed: 1984-03-29
Granted: 1988-07-22
Abstract: PCT No. PCT/FR84/00176 Sec. 371 Date Nov. 15, 1985 Sec. 102(e) Date Nov. 15, 1985 PCT Filed Jul. 23, 1984 PCT Pub. No. WO85/04427 PCT Pub. Date Oct. 10, 1985.The invention consists in a process for consecutively coating a metal band with at least two different coating alloys, on one production line, whereby, to pass from a first product to the second, a secondary tank (8) containing the second alloy is disposed in the main tank (2). The process is used for the continuous production of coated metal sheets.
Patent FR-2593265-B1 (FR)
Inventor: CONSTANTINIAN KRIKOR
IPC: F15B13/04
Filed: 1986-01-17
Granted: 1988-04-22
Abstract: The invention relates to a pressurized hydraulic fluid spool valve intended to be stacked against other similar spool valves, having a valve body (1) with a spool (4) adapted for sliding in a bore (5) into which open in the following order: a first intake recess (19) in a central position, two second recesses (21A, 21B) for connection to a hydraulic apparatus situated on each side of the preceding one; two third recesses (T1, T2) situated respectively beyond the second recesses, and two fourth recesses (221, 222) situated respectively beyond the third recesses.
Patent FR-2634014-B1 (FR)
Inventor: DUPARC JEAN-PAUL
IPC: F42C19/02
Filed: 1988-07-08
Granted: 1991-04-26
Abstract: The technical sector of the invention is that of steadying devices intended to be placed in the interface (10) between an explosive charge (3) and an igniting system (4) which are contained in the body of a projectile (1), the part of the charge opposite the igniting system having a geometrical profile complementary with that of the latter. The device according to the invention comprises one or more cushions (13) which are produced from an elastic material of which the thickness before installation and the compressibility are such that each cushion, after being mounted in the interface, exerts on the charge a resultant force which is higher than or equal to the product of a reference acceleration and the explosive mass contained in a surface portion of a thickness of 0.5 mm delimited by the relevant plane surface (6, 8) of the profile of the charge, each cushion exerting on the charge a pressure which is lower than the maximum admissible pressure of the latter, and the cushion or cushions (13) are fixed to a casing (15), the outer surface (17) of which is substantially equal to that of the profile of the explosive charge or of the part of the igniting system opposite the latter. The invention is used on explosive projectiles of medium calibre.
Patent FR-2642374-B1 (FR)
Inventor: MESNEL FRANCOIS
IPC: B60J10/04
Filed: 1989-01-27
Granted: 1991-05-17
Abstract: This modular arrangement comprises: - a non-opening rear side window (1); - a first sealing strip (2) made of extruded elastomer with a metal reinforcement; - between those parts of the strip corresponding to the upper and lower edges of the non-opening window, a second strip (20), extruded or moulded, with a metal reinforcement (21), forming a vertical jamb for the frame of the non-opening window; - in the corner parts (5,9,10,11,12) of the first strip (2), overmoulded plastics parts providing continuity of the strip, its junction with the non-opening window and, if necessary, its junction with the second strip (20).
Patent FR-2653160-B1 (FR)
Inventor: RENE BRESSON
IPC: E06B9/56
Filed: 1989-10-18
Granted: 1992-01-17
Abstract: Roller assemblies having a drum upon which a closure is wound and unwound and wherein a drive mechanism within the drum is meshed with a plurality of elongated ribs extending along the inner surface of the drum and wherein the limiting controls for the drive mechanism include a pair of travelling nuts which are also meshed with the ribs of the drum for mechanically actuating the limiting controls.
Patent FR-2684660-B1 (FR)
Inventor: CHOPIN THIERRY
IPC: C08K3/30
Filed: 1991-12-04
Granted: 1994-08-19
Abstract: A rare earth sesquisulphide of formula M2S3 has an interstitial structure (in which M is an element from the lanthanide gp. or yttrium, and contg. an alkaline earth element as a dopant). At least part of the latter is included in the crystal lattice of the sulphide, and the material is in the form of a powder of average particle size 0.2-5 microns. Also claimed are their prepn..
Patent FR-2674527-B1 (FR)
Title: Procede de production d'une emulsion de composites de resines synthetiques.
Inventor: ASHIHARA TERUAKI
IPC: C08F290/08
Filed: 1992-03-26
Granted: 1994-02-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'une émulsion de composites de résines synthétiques. Pour la préparation d'émulsions de polyoléfines chlorées modifiées sans solvant organique, non polluantes et douées de stabilité, on forme des solutions homogènes de polyoléfines chlorées et d'oligomères de (méth)acrylate dans le (méth)acrylate monomère en présence ou en l'absence de catalyseur ou de modérateur de transfert de chaîne et on conduit la polymérisation en suspension dans l'eau utilisée comme solvant. Les suspensions obtenues sont stables pendant plus de 3 mois à la température ambiante et donnent des films de revêtement à une seule couche et des films de revêtement de fond qui sont doués de bonnes propriétés telles qu'une bonne adhésion, une bonne résistance à l'eau et une bonne résistance aux facteurs atmosphériques.
Patent FR-2707275-B1 (FR)
Inventor: CHRISTIAN GUTTIN
IPC: B65H16/06
Filed: 1993-03-10
Granted: 1995-09-29
Abstract: It comprises a body (1), a rotation spindle (shaft) (2) and a hand wheel (4) which are made of steel, a lower wear piece (6) with a U-shaped housing (43) and an upper wear piece (5), of which the face (50) which contacts the winding bar is planar, it being possible for the said wear pieces (5, 6) to be secured to the hand wheel (4) in the case of the upper wear piece (5) and to the end (21) of the spindle (2) in the case of the lower wear piece (6), by screwing from in front; the hand wheel (4) being mounted so that it can pivot, on the end (21) of the rotation spindle (2), about two partially screw-threaded stepped spindles (40) which are screwed into the hand wheel (4) at the latter's periphery, and the non screw-threaded parts (42) of which are inserted into holes (30) made in the said end (21) of the rotation spindle (2).
Patent FR-2706766-B1 (FR)
Inventor: HANSENNE ISABELLE
IPC: A61K8/898
Filed: 1993-06-21
Granted: 1995-08-18
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00751 Sec. 371 Date Apr. 7, 1995 Sec. 102(e) Date Apr. 7, 1995 PCT Filed Jun. 21, 1994 PCT Pub. No. WO95/00111 PCT Pub. Date Jan. 5, 1995The invention relates to screening cosmetic compositions containing at least one hydrophilic agent which screens ultraviolet radiation and contains at least one sulphonic acid radical -SO3H and at least one amino-functional silicone derivative. Application to the protection of skin and hair against the effects of ultraviolet radiation.
Patent FR-2716314-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER JEAN RENE
IPC: H03M3/02
Filed: 1994-02-16
Granted: 1996-05-15
Abstract: The output of the integrator (5) is connected to a threshold comparator (6) which produces a logic '0' or '1' depending on whether a threshold input voltage is exceeded. The comparator output controls a switching circuit (4) to select the calibrated charge flowing from a generator (3) by cutting off the analogue input signal. The sync. logic circuit produces a pulsed output on a first output (I+) when a logic '1' signal is applied to it and on a second output (I-) when a logic '0' signal is applied. The difference in the number of pulses on each output in a certain time represents the analogue signal amplitude.
Patent FR-2798791-B1 (FR)
Inventor: MASSON THIERRY
IPC: H03M1/66
Filed: 1999-09-17
Granted: 2001-12-07
Abstract: The digital-analogue converter receives a succession of bits y(k) of a binary signal and delivers, by sampling at a clock signal (H) rate, a positive (+Iref) or negative (-Iref) current according to the bit state of input. It comprises a circuit for the control of time of output current settling, comprising a capacitor (C0) and a circuit for charging one capacitor (C0,C0') at constant current up to a reference voltage (+V0,-V0), and the settling time is equal to the sum of charging time and discharging time. The current of charging and discharging of capacitor is directed to an output load comprising a resistor and a capacitor in parallel (Rb,Cb), by means of interrupters (T1,T2,T3,T4) and current mirrors with transistors (Q7,Q8,Q9,Q10). In the first embodiment, the control circuit comprises an interrupter controlled by a clock signal, where the interrupter is connected between a positive supply terminal and a constant current source, a capacitor, a transistor and an operational amplifier with positive input connected to a reference potential. In the second embodiment, the control circuit comprises two interrupters in series with constant current sources, a capacitor connected to the joining point of interrupters, two transistors with the bases controlled by outputs of operational amplifiers, and positive inputs connected to two reference voltages. In the third embodiment, the control circuit comprises a circuit for charging and discharging of a capacitor (C0,C0') with constant current between two reference voltages (+V0,-V0), where the capacitor (C0) is connected to the joining point of two transistors (Q5,Q6), an operational amplifier (71) with positive input connected to a given potential (VG), two current mirrors with common output, which is the output of converter, the first pair of interrupters (T1,T2) connected to the first current mirror with transistors (Q7,Q8), the second pair of interrupters (T3,T4) connected to the second current mirror with transistors (Q9,Q10), and the two circuit branches are controlled by the clock signal (H) in opposition so that when the capacitor (C0) is charged, the capacitor (C0') is discharged. The circuits for charging and discharging of capacitors (C0,C0') use the same constant current sources (SC1',SC2'). The output current of converter is directed to a filter (Rb,Cb) as a load. The binary input y(k) of converter is obtained from a sigma-delta converter.
Patent HU-224022-B1 (HU)
Inventor: LILL EDGAR
IPC: E05B65/52
Filed: 2000-03-02
Abstract: Zárszerkezet, előnyösen lecsukható fedelű táskákhoz, különösenaktatáskákhoz, iskolatáskákhoz és hasonlókhoz, amely két egymásbanyúló, egy csatlakozó és egy befogadó zárrészből (1, 2) áll, melyeketoldható horgos kapcsolat zárt helyzetben tart. A találmány lényege,hogy az első zárrésznek (2) két, az alaplemezből (7) felemelkedő,egymáshoz hegyesszögben hajló, hátrametszett keresztmetszeti profillal(hornyolásokkal) rendelkező sínje (3) van, és a másik zárrésznek (1)két, az első zárrész (2) sínjeivel azonos hegyesszögben egymáshozhajló, a sínekkel (3) összekapcsolható és a sínek (3) alámetszettkeresztmetszeti profiljához illeszkedő keresztmetszeti profillalrendelkező szegélye (4) van.
Patent HU-225017-B1 (HU)
Title: Method for producing 2-(3-pyrazolyl-oxymethylene) nitrobenzenes
Inventor: WINGERT HORST
IPC: C07B39/00
Filed: 1998-07-20
Abstract: PCT No. PCT/EP98/04490 Sec. 371 Date Jan. 27, 2000 Sec. 102(e) Date Jan. 27, 2000 PCT Filed Jul. 20, 1998 PCT Pub. No. WO99/06373 PCT Pub. Date Feb. 11, 19992-(3-Pyrazolyloxymethylene)nitrobenzene [sic] derivatives of the formula I where the substituents and indices have the meanings given in the description, are prepared by bromination of an o-nitrotoluene of the formula II and subsequent reaction with a 3-hydroxypyrazole of the formula IV
Patent HU-223653-B1 (HU)
Inventor: YANG WENLIANG PATRICK
IPC: D06M13/285
Filed: 1999-12-08
Abstract: Azokban a csiszolóeszközökben, például a bevonatoscsiszolóeszközökben, amelyek sugárzással keményíthetőgyantakötőanyaggal készülnek, a kötőanyag nagyobb mélységigkeményíthető, ha a csiszolóeszközök bisz(2,4,6-tri- metil-benzoil)-fenil-foszfin-oxid-fotoiniciátort tartalmaznak. ŕ