baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3077719-A1 (FR)
Title: Accessoire de cuisson et appareil electrique de cuisson comportant un accessoire de cuisson
Inventor: SCHWARTZ DELPHINE
IPC: A47J37/00
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un accessoire de cuisson (2) pour la cuisson d'aliments dans un bain de cuisson, comportant un panier (10) ajouré et un insert (20) amovible, l'insert (20) comportant un support de cuisson (30) ajouré et deux organes de préhension (21, 22) opposés, chaque organe de préhension (21, 22) étant issu d'au moins un montant (23, 24) s'élevant en périphérie du support de cuisson (30), le support de cuisson (30) s'étendant à distance d'un fond (12) du panier (10) lorsque l'insert (20) repose dans le panier (10). Conformément à l'invention, les organes de préhension (21, 22) opposés s'étendent au-dessus du support de cuisson (30). L'invention concerne également un appareil électrique de cuisson, notamment friteuse, comportant un accessoire de cuisson (2) du type précité.
Patent FR-3079919-A1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation reversible pour vehicule automobile et vehicule automobile comportant un tel dispositif.
Inventor: SAUVAGE SCHEMBRI BASTIEN
IPC: F25B23/00
Filed: 2018-04-06
Abstract: L'invention se rapporte à un Dispositif de climatisation (1) réversible pour véhicule automobile, le dispositif de climatisation (1) comportant :
- un premier circuit (2), ou circuit de production (2), dans lequel circule un gaz, le circuit de production (2) assurant la production de froid et de chaleur, le circuit de production (2) comportant un tube de Ranque-Hilsch (12), ou tube vortex (12), et un réservoir de stockage (10) de gaz sous pression ;
- un deuxième circuit (3), ou circuit de distribution (3), dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit de distribution (3) assurant la distribution de froid lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode climatisation, et la distribution de chaleur lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode chauffage ;
le dispositif de climatisation (1) comportant un échangeur thermique (44) relié d'une part au circuit de production (2) et relié d'autre part au circuit de distribution (3), le dispositif de climatisation (1) étant configuré pour assurer dans l'échangeur thermique (44) un échange thermique entre le gaz du circuit de production (2) et le fluide caloporteur du circuit de distribution (3) de manière à refroidir le fluide caloporteur lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode climatisation, et à le réchauffer lorsque le dispositif de climatisation (1) est en mode chauffage.
Patent FR-3081478-A1 (FR)
Title: Appareil de repassage equipe d'un accessoire de support
Inventor: LUC DAVID
IPC: D06F75/40
Filed: 2018-05-25
Abstract: Cet appareil de repassage comprend un fer à repasser et une base (4) reliée par un cordon de liaison au fer à repasser, dans lequel la base (4) comporte une cavité de rangement (38) et l'appareil de repassage comporte en outre un accessoire de support (37) monté de manière amovible dans la cavité de rangement (38), ledit accessoire de support (37) comprenant une plateforme (39) adaptée pour recevoir une semelle de repassage du fer à repasser.
Patent FR-3066726-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage pour groupe motopropulseur
Inventor: YOSHIKAWA AKIHIRO
IPC: B60K5/12
Filed: 2018-05-28
Abstract: Il est prévu un dispositif de montage (9) pour un groupe motopropulseur, comprenant un dispositif de montage gauche pourvu d'un deuxième support (24) fixé à une surface supérieure d'un premier support (23) par une portion de serrage avant (24F) et une portion de serrage arrière (24R). En vue de l'avant d'un véhicule, les portions de serrage avant et arrière s'étendent horizontalement. Un support de montage (24A) est incliné pour être en intersection avec les portions de serrage avant et arrière. Le support de montage est raccordé aux portions de serrage avant et arrière par l'intermédiaire de deux portions de raccordement, l'une inférieure, l'autre respectivement supérieure, s'étendant en-dessous, respectivement au-dessus, des portions de serrage avant et arrière. Cette structure améliore le degré de liberté d'installation du dispositif de montage et réduit les vibrations mécaniques du support de montage.
Patent FR-3082616-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture, dispositif de reception, dispositif de traitement et dispositif d'etalonnage
Inventor: CONTENT ADRIEN
IPC: G01K13/00
Filed: 2018-06-14
Abstract: Le dispositif (10) de capture d'une température pour emballage de médicament, qui comporte : - un capteur (105a, 105b, 105c) de température, - un moyen de communication (110), d'au moins une information de température captée, - un moyen d'affichage (115) configuré pour afficher une information représentative de la température captée, - un moyen de stockage (120) de chaque information représentative de la température captée, - un moyen de commande (125) configuré pour commander l'information à afficher sur le moyen d'affichage et commander la communication en fonction d'une information représentative de la température captée, - un capteur (155) d'une donnée physique représentative de l'environnement du dispositif, hors température, - un moyen d'activation/désactivation (160) d'au moins un moyen de communication en fonction d'une comparaison entre la valeur représentative de la donnée physique captée et une valeur limite prédéterminée et - une source d'alimentation (130) électrique autonome alimentant en énergie chaque capteur, chaque moyen de communication, chaque moyen d'affichage, chaque moyen de commande et chaque moyen d'activation/désactivation.
Patent FR-3082641-A1 (FR)
Title: Dispositif de saisie de donnees destine a etre appose sur une dalle tactile d’un terminal, procede et systeme de saisie correspondants.
Inventor: PAVAGEAU STEPHANE
IPC: G06F3/02
Filed: 2018-06-15
Abstract: Il est proposé un dispositif de saisie de données (1) destiné à être apposé sur une dalle tactile capacitive (24) d'un terminal (2), comprenant une matrice d'électrodes ayant des nœuds, et pilotée par un contrôleur effectuant des cycles de balayage capacitif et de mesure des variations de capacité des nœuds par rapport à des valeurs de référence, détecter des appuis significatifs sur la dalle et ré-étalonner les valeurs de référence. Le dispositif comprend : une plaque comprenant une face inférieure d'apposition du dispositif sur la dalle, et une face supérieure comprenant une matrice de zones de saisie ayant une épaisseur permettant une détection d'un doigt par la dalle ; au moins une pastille de contact, plane, conductrice électriquement et solidaire de la face inférieure ; et un réseau de pistes conductrices, s'étendant sur au moins une partie de la face supérieure et relié électriquement à la au moins une pastille de contact.
Patent FR-3086163-A1 (FR)
Title: Kit chirurgical pour implant humeral de prothese d’epaule
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61F2/46
Filed: 2018-09-20
Abstract: Kit chirurgical pour implant huméral de prothèse d'épaule, comprenant : - une tige humérale (1) présentant une partie diaphysaire (4) s'étendant selon un axe diaphysaire (40), et une partie métaphysaire (5) se présentant sous la forme d'une corolle évasée dans laquelle est ménagée une fenêtre métaphysaire (58) destinée à recevoir un greffon de matière spongieuse prélevé dans l'humérus ; - un outil de prélèvement de matière spongieuse dans l'humérus, comprenant un emporte-pièce de forme complémentaire à la fenêtre métaphysaire pour permettre de prélever un greffon de matière spongieuse conformée pour être logée sans jeu à l'intérieur de la fenêtre métaphysaire ; et - un pousse-greffon propre à coopérer avec l'outil de prélèvement pour pousser le greffon hors de l'emporte-pièce. La présente invention trouve une application dans le domaine des tiges humérales de fracture.
Patent FR-3087470-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un profile de dormant et une piece de fixation pour la reception d'un profile d'habillage
Inventor: RIDOUX DAVID
IPC: E06B1/04
Filed: 2018-10-19
Abstract: Ensemble (1) comportant un profilé de dormant (2) et au moins une pièce de fixation (5) pour la réception et la retenue d'un profilé d'habillage (6). Le profilé de dormant (2) comprend une rainure (7) recevant par engagement en force la pièce de fixation (5) présentant une forme générale sensiblement en forme de U.
Patent FR-3087782-A1 (FR)
Title: Composition comprenant au moins un copolymere acrylique silicone et au moins un copolymere bloc hydrocarbone
Inventor: COLIN CHARLOTTE
IPC: C08L83/04
Filed: 2018-10-25
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère acrylique cationique particulier. La présente invention concerne également un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre une composition comprenant au moins un copolymère acrylique siliconé et au moins un copolymère acrylique cationique particulier.
Patent FR-3089200-A1 (FR)
Title: Ensemble support pour élément profilé
Inventor: SOLER THIBAUT
IPC: B63B1/28
Filed: 2018-12-04
Abstract: La présente invention concerne un ensemble support (1) pour élément profilé (3), l’ensemble support (1) comprenant : un élément support (2), un élément profilé (3), un arbre pivot, des moyens de commande d’une incidence de l’élément profilé (3) par pivotement de l’élément profilé (3) par rapport à l’élément support (2),caractérisé en ce qu’il comprend en outre un carénage (6) de l’arbre pivot, ledit carénage (6) étant solidaire de l’élément profilé (3). Figure pour l’abrégé : [Fig. 1]
Patent FR-3090581-A1 (FR)
Title: Ensemble propulsif d’un aéronef comprenant un carénage de jonction entre une nacelle et un mât de l’aéronef équipé d’un capot amovible et aéronef équipé dudit ensemble propulsif
Inventor: LABARTHE CHRISTOPHE
IPC: B64C7/02
Filed: 2018-12-21
Abstract: Ensemble propulsif d’un aéronef comprenant un carénage de jonction entre une nacelle et un mât de l’aéronef équipé d’un capot amovible et aéronef équipé dudit ensemble propulsif L'invention a pour objet un ensemble propulsif d’un aéronef comprenant un carénage de jonction (30), assurant une continuité entre une nacelle (18) et un mât (22), qui comprend : - un châssis fixe (32), relié à la nacelle (18) et/ou au mât (22) par un système de liaison (34) configuré pour absorber d’éventuelles déformations et/ou désalignements entre la nacelle (18) et le mât (22) en fonctionnement, qui présente une paroi extérieure (36) comprenant une ouverture (38), - un capot (40), mobile entre une position fermée dans laquelle le capot (40) obture l’ouverture (38) et une position ouverte dans laquelle le capot (40) dégage au moins partiellement l’ouverture (38), qui présente un panneau (44), - la paroi extérieure (36) du châssis fixe (32) et le panneau (44) du capot (40) présentant des surfaces extérieures qui forment la surface aérodynamique du carénage de jonction (30). L’invention a également pour objet un aéronef qui comprend au moins un tel ensemble propulsif. Figure 7
Patent FR-3093131-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: GOT MARC-ANTOINE ANATOLE
IPC: F01D5/32
Filed: 2019-02-22
Abstract: La présente invention concerne un ensemble pour turbomachine comprenant : Un disque rotor (1) pourvu d’une alvéole (10), Une aube (12) présentant un pied d’aube (120), ledit pied d’aube (120) étant logé au sein de l’alvéole (10), Un anneau de retenue (2) : Etant configuré pour empêcher un mouvement axial du pied d’aube (120) au sein de l’alvéole (10), et Présentant : Une partie radialement interne (20) pourvue d’un premier organe anti-rotation (200), et Une partie radialement externe (22), Un anneau de maintien (3), ledit anneau de maintien (3) : S’étendant autour d’un axe longitudinal (X-X) de turbomachine, Etant configuré pour empêcher un mouvement axial de l’anneau de retenue (2), et Comprenant un organe anti-rotation d’anneau de maintien (300) configuré pour coopérer avec le premier organe anti-rotation (200), de sorte à empêcher une rotation de l’anneau de retenue (2) autour de l’axe longitudinal (X-X). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093667-A1 (FR)
Title: Preparation d’un produit en matiere composite comportant des zones de fonctionnalites differentes
Inventor: DUMONT Nicolas
IPC: D04B1/14
Filed: 2019-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication d'un produit en matières composites comportant des zones à fonctionnalités différentes à partir d’une préforme tricotée. Les inventeurs ont découvert qu’il est possible de tricoter une préforme sèche comportant des zones de composition différente puis de la transformer par fusion en un matériau composite solide comportant des zones à fonctionnalités différentes. Par fonctionnalité différente, on peut prévoir des zones de rigidité différentes, des zones de résistance à l’abrasion différente, des zones de conductivité électrique ou conductivité thermique différente, des zones de transparence différente.
Patent FR-3093843-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d’une etiquette comportant un code de securite cache, et procede de mise en œuvre de l’etiquette obtenue
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G06K19/06
Filed: 2019-03-14
Abstract: PROCEDE DE REALISATION D’UNE ETIQUETTE COMPORTANT UN CODE DE SECURITE CACHE, ET PROCEDE DE MISE EN ŒUVRE DE L’ETIQUETTE OBTENUE 
    Le procédé de réalisation d’une étiquette (100) comportant un code série (10) et un code secret (30) caché par un masque (113) apte à être éliminé comporte :
    - une étape A de réalisation d’un substrat arrière (110) identifié par un code de suivi (20) attribué au seul dit substrat arrière, le code suivi (20) et le code secret (30) étant imprimé visibles du côté de la face avant du substrat arrière, un masque (113) étant déposé sur le code secret (30), le code de suivi (20) et le code secret (30) étant appariés dans une base de données BDar ;
    - une étape B de réalisation d’un substrat avant (120), comportant l’impression sur ledit substrat avant du code série (10) unique ;
    - une étape C de formation de l’étiquette (100), comportant l’assemblage du substrat avant sur le substrat arrière de sorte que le code secret masqué se trouve recouvert par le substrat avant et que le code de suivi (20) reste visible depuis la face avant de l’étiquette, l’enregistrement de l’étiquette (100) en appariant le code série (10) et le code de suivi (20) et ou le code secret (30) dans une base de données BDen.
    La mise en œuvre pour contrôler l’utilisation de l’étiquette assure la compatibilité des codes enregistrés dans les bases de données qui est protégée par l’indépendance dans la réalisation des substrats avant et arrière.
    « figure pour l’abrégé : figure 5 »
Patent FR-3094450-A1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: DELETRE BRUNO
IPC: F17C13/08
Filed: 2019-04-01
Abstract: L’invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse (2), la cuve comportant au moins une paroi de cuve (1) inclinée formant un angle avec une direction horizontale et fixée à une paroi porteuse de la structure porteuse (2),la paroi de cuve (1) présentant une structure multicouche comportant successivement, dans le sens de l’épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve, une barrière thermiquement isolante (3) retenue contre la paroi porteuse correspondante et une membrane d’étanchéité (4) portée par la barrière thermiquement isolante (3), la cuve comportant des bandes étanches (15) dans l'espace formé entre la barrière thermiquement isolante (3) et la paroi porteuse, dans laquelle les bandes étanches (15) segmentent l'espace entre la barrière thermiquement isolante (3) et la paroi porteuse en une pluralité de zones (14) se succédant dans une direction de plus grande pente de la paroi, les zones (14) s’étendant sur toute une dimension transversale de la paroi de cuve (1) dans une direction transversale inclinée par rapport à la direction de plus grand pente. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3099323-A1 (FR)
Title: Outil portatif doté d’un moyen de mesure de la couverture d’un réseau de communication radio dans un environnement, et procédé de mesure
Inventor: BOISARD SIMON
IPC: G01S11/06
Filed: 2019-07-26
Abstract: Outil portatif doté d’un moyen de mesure de la couverture d’un réseau de communication radio dans un environnement, et procédé de mesure L’invention concerne un outil portatif (1) comportant un moteur électrique, un module de géolocalisation (17) apte à générer des données de localisation de l’outil au sein d’un environnement déterminé, un module de communication radio (16) avec au moins un appareil distant, et un module de mémorisation (6), l’outil comporte en outre un moyen de mesure (4, 6) des signaux radio échangés avec le module de communication radio et un moyen de génération d’au moins une information représentative de la couverture radio d’un réseau de communication mettant en relation au moins cet outil portatif et au moins l’appareil distant, ledit moyen de mémorisation enregistrant au moins un groupe de données comportant une information de localisation et l’information représentative de la couverture radio, ces deux données étant prises au même moment. De cette manière, la qualité de la communication radio est utilisée pour évaluer la couverture d’un réseau de communication et mesurer d’endroit en endroit la qualité de cette couverture. Figure de l’abrégé : Figure 6.
Patent FR-3101514-A1 (FR)
Title: Machine de travail du sol
Inventor: EVIN FLORENCE
IPC: A01B63/24
Filed: 2019-10-02
Abstract: Machine (1) de travail du sol comprenant un châssis (2) équipé      - de rangées de disques (3) rotatifs non moteurs,      -d’au moins une conduite (4) de distribution de produit, et,      -d’au moins un organe (5, 6) de contrôle de la profondeur de travail des disques (3), chaque disque (3) oscillant par rapport au châssis (2) étant un disque creux dont la cavité (7) est ménagée côté face (71) dite avant du disque (3) opposée à son dos (8), la conduite (4) de distribution apte à équiper un disque (3) étant positionnée au moins partiellement au dos (8) du disque (3) qu’elle équipe, chaque disque (3) équipé d’une conduite (4) de distribution présente un diamètre au moins égal à 600 mm, et, le débouché (9) de la conduite (4) de distribution est disposé côté dos (8) du disque (3), au-dessous du plan (P) horizontal médian du disque (3), en avant, pris par rapport au sens d’avancement du châssis (2), d’un plan (P1) vertical orthogonal à la direction (D) d’avancement du châssis (2) et passant par le point le plus arrière du bord (32) arrière du disque (3) et un déflecteur (11) formant écran est interposé entre ledit débouché (9) et la face (71) avant du disque (3) adjacent de la rangée de disques (3) disposé côté dos (8) du disque (3) équipé de la conduite (4) de distribution.      Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102946-A1 (FR)
Title: Dispositif pour microactionneur et microactionneur équipé d’un tel dispositif
Inventor: HERIBAN DAVID
IPC: H01L41/00
Filed: 2019-11-13
Abstract: Dispositif pour microactionneur et microactionneur équipé d’un tel dispositif Un dispositif pour microactionneur comprend un corps (110), deux organes terminaux (20, 22) articulés (136, 138) sur le corps (110), situés d’un côté de celui-ci, et deux parois déformables en cuvette (120, 122) qui se font face. Les parois sont agencées pour loger un actionneur, deux premiers bords (1202, 1222) respectifs de ces parois (120, 122) situés d’un côté étant fixés (1264) sur le corps (110), tandis que deux deuxièmes bords (1204, 1224) respectifs de ces parois (120, 122) situés d’un autre côté se déplacent consécutivement à une déformation des parois (120, 122) sous l’effet de l’actionneur. Ce déplacement est transmis par deux bras (132, 134) qui aboutissent aux deux organes terminaux (20, 22) respectifs.     Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3102813-A1 (FR)
Title: Bielle de longueur variable avec entrée d’huile latérale
Inventor: BERTHEAU RENÉ-PIERRE
IPC: F16C7/06
Filed: 2019-11-19
Abstract: L’invention porte sur une bielle (10) de longueur variable comprenant :
    •    Une tête de bielle (102), présentant un alésage circulaire pour établir une liaison pivot, selon un axe transverse avec un maneton d’un vilebrequin, et comprenant des coussinets (103) intercalés entre ladite tête et le maneton, 
    •    Un circuit hydraulique (104) de commande de la longueur de la bielle (10), 
    La bielle (10) comprend au moins une gouttière (105) disposée au niveau d’au moins un flanc (1021) de la tête de bielle (102) et dont la concavité est orientée vers l’intérieur de l’alésage circulaire de manière à récupérer l’huile de lubrification des coussinets (103) s’évacuant latéralement, ladite gouttière (105) étant en communication fluidique avec le circuit hydraulique (104). 
    
            Figure à publier avec l’abrégé : 
            F
            igure
             
            2a
Patent FR-3096800-A1 (FR)
Title: Système et procédé pour intégrer des objets de données hétérogènes
Inventor: BRUN PIERRE
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-11-29
Abstract: Un procédé d’intégration d’objets de données inclut : le stockage (i) d’un enregistrement d’origine contenant en premier identifiant unique et un premier ensemble de champs de données définissant un premier élément fourni par un premier fournisseur, et (ii) un enregistrement de destination contenant un deuxième identifiant unique et un deuxième ensemble de champs de données définissant un deuxième élément fourni par un deuxième fournisseur ; la réception d’une instruction pour fusionner l’enregistrement d’origine dans l’enregistrement de destination, la demande contenant les premier et deuxième identifiants uniques ; en réponse à la réception de l’instruction, la mise à jour de l’enregistrement de destination en : comparant le premier ensemble de champs de données avec le deuxième ensemble de champs de données ; et pour chaque champ de données du premier ensemble qui correspond à un champ de données correspondant du deuxième ensemble, le marquage du champ de données correspondant du deuxième ensemble comme étant un champ partagé ; et l’envoi de l’enregistrement de destination mis à jour à un dispositif client pour affichage.
Patent FR-3106151-A1 (FR)
Title: Generateur thermoelectrique pour canalisation et destine a participer a l’isolation thermique de la canalisation
Inventor: PELLAT MICHEL
IPC: H01L35/32
Filed: 2020-01-14
Abstract: Le générateur (100) thermoélectrique pour canalisation comporte un isolant thermique et des modules thermoélectriques (102). Le générateur (100) thermoélectrique comporte un premier anneau (103) au moins en partie thermiquement conducteur, le premier anneau (103) étant destiné à entourer la canalisation. Le générateur (100) thermoélectrique comporte un deuxième anneau (104) au moins en partie thermiquement conducteur, le deuxième anneau (104) entourant le premier anneau (103). L’isolant thermique relie le premier anneau (103) au deuxième anneau (104). Chaque module (102) thermoélectrique est placé dans l’isolant thermique. Chaque module (102) thermoélectrique est couplé thermiquement au premier anneau (103) et chaque module (102) thermoélectrique est couplé thermiquement au deuxième anneau (104). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3106619-A1 (FR)
Title: Pré-chambre multi-sites
Inventor: DABIRI MAZIAR
IPC: F02F1/24
Filed: 2020-01-27
Abstract: Moteur thermique (100) à allumage commandé de véhicule automobile comportant un carter-cylindres (50) surmonté d’une culasse (52) dans laquelle est agencée une préchambre (10) de combustion connectée à un injecteur de carburant (13) et à une bougie (12), et communiquant avec une chambre à combustion principale (11) agencée en bas de la préchambre, et délimitée par la paroi d’un cylindre (51), un piston mobile en coulissement dans ledit cylindre et un toit de chambre (14) sensiblement conique, en vis-à-vis du piston, et creusé dans la culasse (52), Caractérisé en ce que la préchambre (10) est connectée à la chambre principale (11) par des conduits de diffusion radiaux (18) rectilignes, s’étendant radialement et débouchant à l’extrémité opposée en périphérie du toit de chambre (14). Figure pour l’abrégé : Figure 3