baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2887668-A1 (FR)
Title: Machine de distribution de produits et/ou de services contre paiement par billets
Inventor: MARGUET BRUNO
IPC: G07F9/06
Filed: 2005-06-27
Abstract: La présente invention concerne une machine (M) de distribution de produits et/ou de services moyennant paiement par billets, du type comportant, à l'intérieur d'un premier compartiment (C1), un lecteur (L) de billets et un réceptacle (R) amovible destiné, en position d'utilisation, à être maintenu par des moyens de verrouillage dans ledit premier compartiment (C1) en correspondance avec une sortie du lecteur pour recevoir et stocker les billets traités. Selon l'invention, la machine comporte un deuxième compartiment (C2) de collecte accessible depuis l'extérieur de la machine par ouverture d'une trappe d'accès (D2) solidaire du deuxième compartiment et mobile entre une position de fermeture du deuxième compartiment (C2) et une position d'ouverture, et l'ouverture de la trappe d'accès (D2) commande automatiquement le contrôle de moyens de déverrouillage (V) du réceptacle, suivi du transfert du réceptacle depuis le premier compartiment (C1 ) vers le deuxième compartiment (C2) par un canal de liaison (7, 8) interne à la machine.
Patent FR-2888780-A1 (FR)
Title: Suspension assembly for quadricycle vehicle`s wheel, has elastic elements in strain relief and compression stages with specific stiffness, where tipping point between stages is located at level of static position of vehicle in running order
Inventor: BIANCHI MAURO
IPC: B60G3/00
Filed: 2005-07-25
Abstract: The assembly has suspension devices for wheels of a vehicle and each including elastic elements in strain relief stage having stiffness higher than the stiffness of elastic elements in compression stage (C). A tipping point between the compression stage and the strain relief stage is located at the level of static position of the vehicle in running order with an empty fuel tank and a load of mass comprised between 67 and 83 kg on each of two front seats of the vehicle. An independent claim is also included for a vehicle integrating a suspension assembly.
Patent FR-2886202-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une ame en resine synthetique
Inventor: MIYAKAWA NAOHISA
IPC: B29C48/12
Filed: 2006-05-17
Abstract: Un procédé de fabrication d'une âme en résine synthétique ayant une section transversale essentiellement en forme de U, qui est utilisée dans un produit extrudé destiné à être fixé à une ouverture formée dans une carrosserie de véhicule, telle qu'une porte ou un coffre à bagages d'une automobile, consiste à extruder une résine synthétique pour former une âme ayant une section transversale essentiellement en forme de U, déplacer l'âme en forme de U vers une machine de découpe, faire tourner des rotors ayant des parties en forme de lames et disposés en regard l'un de l'autre dans la machine de coupe, et découper et former des incisions ou des entailles dans les deux côtés latéraux de l'âme en forme de U.
Patent FR-2902322-A1 (FR)
Title: Acid-based exfoliating composition useful for cosmetic treatment of the skin comprises a colored pH indicator
Inventor: PELLET ANTOINE
IPC: A61P17/00
Filed: 2006-06-15
Abstract: Acid-based exfoliating composition comprises a colored pH indicator. Independent claims are also included for: (1) producing a composition as above by preparing an aqueous soluton of an acid, optionally gelling the solution with a polymeric gelling agent and adding a solution of the indicator in an alcohol; (2) cosmetic treatment of the skin, especially face, by applying a composition as above, allowing the composition to act until a uniform erythema is attained, applying a neutralizing solution until the color of the composition changes, and cleansing the skin; (3) kit for cosmetic or dermatological treatment of the skin, comprising a composition as above and a neutralizing solution, especially comprising sodium bicarbonate.
Patent FR-2903088-A1 (FR)
Title: Coffee caddy, has cylindrical case with internal and external covers, and doser for measuring exact capacity of coffee cup, where external cover is rotated for skewing opening to stop flow of coffee to doser
Inventor: THIERRY RENE
IPC: B65D47/20
Filed: 2006-06-29
Abstract: The caddy has a 250 grams capacity cylindrical case (8) made of aluminum or plastic and comprising an internal plastic cover (7) and an external metallic cover (5). A doser (3) is fixed on the cover (5) extended inside a neck (4) and measures exact capacity of a coffee cup. The internal cover is pierced with an opening (10) that is equipped with a fixation point (11) to align and maintain the internal cover. The external cover equipped with the doser is rotated for skewing the opening to stop a flow of coffee to the doser.
Patent FR-2903091-A1 (FR)
Title: "sac isotherme"
Inventor: LABRANQUE GILLES
IPC: B65D30/10
Filed: 2006-06-29
Abstract: Sac isolant (1) comprenant une poche externe (10) et une poche interne (20) fixées l'une à l'autre, ladite poche externe comprenant une ouverture (14) et un fond (11), ledit fond étant disposé à l'opposé de ladite ouverture, lesdites poches définissant entre elles, de chaque côté de la poche interne, un logement (3) pour un accumulateur thermique (30), l'intérieur de la poche interne définissant une zone de stockage pour un contenu (2) du sac, caractérisé en ce que la poche interne comprend des moyens de maintien (25) pour le positionnement dudit contenu à distance dudit fond de la poche externe.Un tel sac est particulièrement adapté au transport individuel de médicaments.
Patent FR-2902985-A1 (FR)
Title: Appareil de separation, par aspiration,de poussieres dans un gaz
Inventor: ORBAN PIERRE
IPC: B01D45/12
Filed: 2006-07-03
Abstract: Appareil de séparation, par aspiration, (1) de particules, comprenant une enceinte (2) de stockage, munie d'une première ouverture (5) à laquelle est connectée une gaine (7) d'aspiration, d'une deuxième ouverture (6) protégée par un premier filtre (35) constitué par une grille et utilisée pour mettre l'enceinte en dépression, les deux ouvertures étant disposées sur la partie supérieure de l'enceinte, d'une enceinte (3) de filtration et un dispositif d'aspiration (4) relié à la partie supérieure de l'enceinte de filtration (3) permettant de mettre en dépression l'enceinte de stockage (2) et l'enceinte de filtration (3) caractérisé en ce que l'enceinte (3) de filtration comporte une hélice (32) fixée sur un axe (36) et entraînée en rotation, cette hélice entraînant en rotation au moins une turbine (33) centrifuge fixée sur le même axe au dessus du premier filtre (35), permettant de centrifuger les particules aspirées et des moyens (34) de récupération des particules centrifugées.
Patent FR-2903371-A1 (FR)
Title: Dispositif mobile de fermeture pour la paroi laterale d'un vehicule porte-voitures.
Inventor: DONNARD RENE
IPC: B60P3/08
Filed: 2006-07-07
Abstract: Le dispositif de fermeture (6) selon l'invention est prévu pour équiper la paroi latérale d'un véhicule porte-voitures comportant un ou plusieurs plans de chargement.Il comporte un panneau mobile (7) et au moins une liaison articulée (15), préférentiellement un ensemble de bielles (16), le reliant à la carrosserie latérale (12) du véhicule.La liaison articulée pivote pour permettre le déplacement en éloignement ou en rapprochement du panneau mobile entre une position d'ouverture dans laquelle ce dernier est écarté de la paroi latérale et définit ainsi entre lui et la paroi latérale un espace libre (21) permettant d'accéder aux plans de chargement du véhicule, et une position de fermeture dans laquelle le panneau mobile se trouve plaqué contre la carrosserie de la paroi latérale interdisant l'accès aux plans de chargement.
Patent FR-2907114-A1 (FR)
Title: Dispositif electrochimique comprenant un electrolyte ceramique conducteur de protons
Inventor: STEVENS PHILIPPE
IPC: B01D71/06
Filed: 2006-10-11
Abstract: L'invention concerne l'utilisation d'une céramique de formule (I)(I) Ba2(1-x)M2xIn2(1-y)M'2yO4+delta(OH)delta, oùM représente au moins un cation métallique de degré d'oxydation II ou III ou une combinaison de ceux-ci, M' représente au moins un cation métallique de degré d'oxydation III, IV, V ou VI ou une combinaison de ceux-ci, 0 <= x <= 1, 0 <= y <= 1, delta <= 2 et 0 <= delta' <= 2, en tant qu'électrolyte solide conducteur de protons dans un dispositif électrochimique, en particulier une pile à combustible, une cellule d'électrolyse, une membrane de séparation d'hydrogène à partir d'un mélange gazeux, ou encore un détecteur d'hydrogène, à une température de fonctionnement dudit dispositif électrochimique comprise de préférence entre 200 °C et 600 °C.
Patent FR-2894177-A1 (FR)
Title: Coextrusion head for thin film of at least three layers has annular extrusion slit for intermediate layer and at least two spiral slits for inner and outer layers
Inventor: FRANCESCONI PIERO
IPC: B29C48/10
Filed: 2006-11-30
Abstract: The coextrusion head (1) consists of an assembly combining an annular extrusion slit (5) for an intermediate thin film layer, and at least two spiral extrusion slits (18A, 18D, 22) for inner and outer layers, fed by a single extrusion assembly (14, 20). In a variant of the design the intermediate layer can be produced by a fantail assembly, and the others by conical spiral slits or similar.
Patent FR-2909342-A1 (FR)
Title: Safety device for front/rear seat belt of car, has shell for covering front or back seat belt locking system, and grooves and boss arranged to permit rapid breaking of part of boss in case of dangerous situation
Inventor: VERHAEGHE DAVID
IPC: B60R22/10
Filed: 2006-12-01
Abstract: The device has a shell (2) for covering a front or back seat belt locking system (1). The shell is hollowed at a bottom (4), and a slit (5) is provided on the top of the shell to permit the passage of a buckle (3) of the seat belt. An opening (6) serves as a passage for an object such as key, to activate an unlocking system. Upper grooves (7, 8), side grooves (9, 10) and boss (11) are arranged to permit rapid breaking of a part of the boss in case of dangerous situation, where the boss serves a support zone.
Patent FR-2910813-A1 (FR)
Title: Use of N-(2-(2,1,3-benzothiadiazol-5-ylamino)-6-(2,6 dichlorophenyl)pyrido(2,3-d)pyrimidin-7-yl)-N'-(1,1-dimethylethyl)-urea for the preparation of medicament to treat acute myeloid leukemia and chronic myelogenous leukemia
Inventor: BOURRIE BERNARD
IPC: A61K31/519
Filed: 2006-12-28
Abstract: Use of N-[2-(2,1,3-benzothiadiazol-5-ylamino)-6-(2,6 dichlorophenyl)pyrido[2,3-d]pyrimidin-7-yl]-N'-(1,1-dimethylethyl)-urea (I) and its hydrates, salts or solvates, for the preparation of medicament to treat leukemia and myeloids leukemia, is claimed. ACTIVITY : Cytostatic. The anti-tumor activity of (I) was tested in severe combined immunodeficient mice CB-17. The result showed that (I) exhibited tumor mass reduction of 80%. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2906820-A1 (FR)
Title: Permanent foundation formwork element for forming basement wall, has sensor with cage surrounding top and sides of drainage water evacuation channel, and parts to assemble successive formwork elements in sealed and mechanical manner
Inventor: BEYER FRANCIS
IPC: E02D27/01
Filed: 2006-10-05
Abstract: The formwork element has an inverted U-sectioned profile forming lateral branches (110, 120) and top delimiting a formwork cavity (CF) of a footing. The top forms an upper support surface (131) to receive permanent formwork blocks of a wall. Vertical passages (132) connect the support surface with the cavity. The profile has an outer side forming a drainage sensor (140) with a permeable cage surrounding top and sides of a drainage water evacuation channel (142). Male and female assembling parts (170M, 170F) assemble successive formwork elements in a sealed and mechanical manner.
Patent FR-2911492-A1 (FR)
Title: Biological cement e.g. biocompatible cement, injecting assembly for e.g. acetabulum of human body, has pouch including wall defining biological cement extrusion orifices through which cement in pasty state, is ejected to exterior of pouch
Inventor: GAUTHIER GEORGES PIERRE
IPC: A61F2/46
Filed: 2007-01-19
Abstract: The assembly has a spherical shaped reception pouch (1) receiving a Jectos (RTM: biological cement) (2) e.g. biocompatible cement, in a pressurized pasty state. The pouch is connected to a biological cement injecting tube (12) and a piston (16) in a sealed manner. The pouch has a flexible wall (3) adjusted to shape of a bone cavity e.g. osteoporotic vertebral column cavity (V2v) and defines biological cement extrusion orifices through which the cement in the pasty state, is ejected to exterior of the pouch, where the wall is provided with lace woven or Jersy knitted threads. The threads are made of solid bioresorbable material i.e. polyglycol, and hemostatic bioresorbable material i.e. modified cellulose.
Patent FR-2919634-A1 (FR)
Title: Lavatory for e.g. hospital medium, has bowl cleaning device comprising connection unit connected on water supply, flexible tube terminated by washing head, and control unit for controlling water supply of head
Inventor: GOURY PATRICK
IPC: E03D9/00
Filed: 2007-07-31
Abstract: The lavatory (1) has a bowl (2) and a flushing system (3) provided with a water supply (4). A bowl cleaning device (5) has a connection unit (6) connected on the water supply, a flexible tube (7) terminated by a washing head (8), and a control unit (9) for controlling the water supply of the head. The cleaning device has a security unit and a tank for containing disinfectant or deodorant product. The control unit is formed by a lever handle (14). The head has a nozzle formed by an orifice. The orifice has a cylindrical section preceded by a conical section for obtaining water jet. An independent claim is also included for an assembling kit for forming a lavatory.
Patent FR-2911955-A1 (FR)
Title: Magnetic sensor for determining position of braking device of motor vehicle, has measurement units measuring components of magnetic induction and determining position of mobile on travel relative to torque of induction values of components
Inventor: LIEBART VINCENT
IPC: G01D5/12
Filed: 2007-01-25
Abstract: The sensor has magnetic induction creation units (3) creating magnetic induction comprising two components and with magnets (3-1-3-2) in the form of rings, where one of the components is perpendicular to a circular trajectory (T). The components are perpendicular to each other and respectively vary sine and cosine functions of an angle. Measurement units (5) constituted of a detection cell measures the components of the magnetic induction and determines position of a mobile on the travel with respect to torque of induction values of the components.
Patent FR-2913270-A1 (FR)
Title: Portable flat panel digital x-ray detector for use in e.g. medical imaging system, has detector subsystem outputting electrical signals in response to reception of X-rays, and single-piece protective enclosure with opening
Inventor: CASTLEBERRY DONALD EARL
IPC: A61B6/00
Filed: 2007-03-02
Abstract: The detector (60) has a detector subsystem (68) outputting electrical signals in response to reception of X-rays, and a single-piece protective enclosure (62) with an opening to receive the subsystem. A portion of the enclosure is made of material e.g. metal or metal alloy or carbon fiber reinforced plastic material, having low X-ray attenuation characteristics. Corner or edge caps are arranged on respective corners, edges or a portion of respective edges of the enclosure. Layers of compressible material (78) are arranged on portions of an inner surface of the enclosure to hold the subsystem. An independent claim is also included for a method for manufacturing an X-ray detector.
Patent FR-2913858-A1 (FR)
Title: Procede pour obtenir des proprietes ameliorees d'un produit fourni par un canard et, aliment pour le gavage de canards ameliorant les proprietes de leur foie et/ou de leur viande.
Inventor: CANDAU ANDRE
IPC: A23L13/50
Filed: 2007-03-23
Abstract: L'invention concerne un procédé pour obtenir des propriétés améliorées d'un produit fourni par un canard gavé et un aliment de gavage utilisé dans ce procédé. Selon l'invention, on ajoute de l'ortie dans l'aliment de gavage du canard pendant au moins une partie de la période de gavage, le produit dont les propriétés sont améliorées est le foie, les propriétés améliorées sont les propriétés organoleptiques, le taux de fonte, la teneur en vitamine A, en vitamine E, en béta-carotène et en silicium.Application au domaine de la production de foies gras et de viandes de volailles gavées (oies, canards).
Patent FR-2917880-A1 (FR)
Title: Adaptation du format d'une scene multimedia pour l'affichage de cette scene sur un terminal
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04N7/24
Filed: 2007-06-20
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation du format d'une scène multimédia, représentée sous la forme d'un graphe de scène initial, pour l'affichage de cette scène sur un terminal, comportant des étapes de :- extraction du graphe de scène initial de la scène multimédia,- codage du graphe de scène initial sous un format modifié de graphe de scène pour obtenir un graphe de scène modifié,- lecture du graphe de scène initial pour détecter et extraire des noeuds d'interactivité et des noeuds image,- codage d'un contenu d'un champ adresse des noeuds d'interactivité sous un format précompilé de représentation d'un noeud d'interactivité pour obtenir un contenu modifié d'un champ adresse des noeuds d'interactivité.
Patent FR-2921456-A1 (FR)
Title: Systeme de billage multifonction pour boite de vitesses de vehicules automobiles
Inventor: ALEKSANDER BORIS
IPC: F16H59/02
Filed: 2007-09-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un système de billage multifonction de boîte de vitesses pour véhicules automobiles. Dans l'invention, le système de billage est essentiellement caractérisé par le fait que le profil de billage (30) présente un profil secondaire guidant les mouvements du profil de billage (30) lors des mouvements de passages de vitesses. L'invention trouve une application immédiate dans le domaine des véhicules automobiles.
Patent FR-2925470-A1 (FR)
Title: Conditionnement d'un article consommable
Inventor: BOUTHIAUX CATHERINE
IPC: B65D17/50
Filed: 2007-12-20
Abstract: L'invention concerne un conditionnement d'un article consommable comprenant un contenant (2) comportant une quantité de cet article consommable nécessaire à une seule utilisation, ledit contenant (2) étant pourvu à une extrémité d'une ouverture (9).Selon l'invention, le contenant (2) est prolongé par une jupe (10) rigide entourant ladite ouverture (9), cette jupe (10) comprenant sur sa surface interne des premiers moyens d'assemblage (11 ) destinés à coopérer avec des deuxièmes moyens d'assemblage placés à l'extrémité d'un récipient pour l'assemblage dudit conditionnement et dudit récipient, ledit conditionnement comprenant de plus un premier opercule (13) obstruant de manière étanche ladite ouverture (9).
Patent FR-2926942-A1 (FR)
Title: Unified network access point for communicating and transmitting data via e.g. telephony cable of building, has Ethernet interface realizing multi-medium unified Ethernet access point, and microcontroller managing functionalities of point
Inventor: BRETON HERVE MICHEL ERIC
IPC: H04L29/10
Filed: 2008-01-24
Abstract: The point has a wireless fidelityinterface (3f) for realizing a multi-medium unified wireless fidelitynetwork access point. An Ethernetinterface (3g) realizes a multi-medium unified Ethernetnetwork access point. A microcontroller (3h) manages a set of functionalities of the access point. A coupler-switch (3e) forms an active or passive link between different interfaces.
Patent FR-2926784-A1 (FR)
Title: Housse pour planche de surf.
Inventor: CAPIN PHILIPPE
IPC: B63B35/79
Filed: 2008-01-28
Abstract: La présente invention concerne une housse (1) de transport et de protection d'une planche (2) de surf, comprenant une poche constituée d'au moins une partie inférieure (4) solidaire sur au moins une partie de son pourtour d'au moins une partie supérieure (5) venant en recouvrement de ladite partie inférieure (4), caractérisée par le fait que ladite poche est hermétique et enferme un matériau compact d'absorption de chocs, constitué par l'agglomération de particules lors de la mise en dépression de ladite poche.
Patent FR-2928946-A1 (FR)
Title: Parallelepiped insulating block i.e. bond stone, for constructing e.g. house external wall, has cores arranged in staggered rows and aligned in row between two tangents, where tangents of two contiguous rows pass through cores of other row
Inventor: AGOSTINI LUIGI
IPC: B28B7/16
Filed: 2008-03-21
Abstract: The block (1) has a sequence of rows (R1-R15) of parallelepiped or cylindrical hollow cores (2) traversing with each other in a through-and-through manner, where the sequence is constituted of columns (C0-C24) of parallelepiped hollow cores. The hollow cores are arranged in staggered rows and aligned in each row between two tangents (T1, T2), where the tangents of the two contiguous rows are joined and pass through the hollow cores of the other row. An independent claim is also included for a matrix for molding a block comprising a lateral vertical wall of rectangular shape and arranged on a horizontal plane support during filling process.
Patent FR-2934640-A1 (FR)
Title: Bearing support trunnion for shaft of turbomachine i.e. twist spool and front fan integrated turbojet engine, has blind lubrication bores, each having opening access unit of channel in bore to pass machining tool for machining opening
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: F02C7/06
Filed: 2008-07-30
Abstract: The trunnion (400) has longitudinal inner lubrication channels (430) arranged in a wall of the trunnion, where the trunnion is formed in INCONEL(RTM: nickel-base alloy). Radial blind lubrication bores (410) are arranged in an inner surface of the trunnion, where the bores communicate an inner space of the trunnion with the channels. Each channel emerges into the lubrication bore. Each bore includes an access unit for accessing an opening (415) of the channel in the bore for permitting the passage of machining tool through the front of turbomachine for machining the opening.
Patent FR-2921026-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule a profondeur d'assise reglable.
Inventor: BECKER BURCKHARD
IPC: B60N2/02
Filed: 2008-08-27
Abstract: La présente invention concerne un siège de véhicule à profondeur d'assise réglable comprenant une carcasse de siège (20) laquelle présente une arête avant réglable (26), ainsi qu'un corps de rembourrage (36) qui est supporté par cette carcasse de siège (20), s'étend autour de l'arête avant (26) et prend des positions différentes par rapport à cette arête avant (26). Ledit corps de rembourrage (36) présente au moins deux couches. Il existe une couche intérieure et une couche extérieure (40, 42). Ladite couche intérieure (40) est située entre l'arête avant (26) et la couche extérieure (42).
Patent FR-2935919-A1 (FR)
Title: Treteau repliable a tringle.
Inventor: RONDREUX PIERRE
IPC: B25H1/06
Filed: 2008-09-12
Abstract: Dispositif de tréteau repliable comprenant une traverse (12) ayant des première et seconde paires de pieds (14, 16) fixées aux deux extrémités longitudinales opposées de la traverse, les moyens d'articulation permettant aux pieds (14a, 14b) de chacune des paires de pieds d'être écartés l'un de l'autre, les moyens d'articulation permettant en outre à chacune des paires de pieds de pivoter autour d'un axe transversal à la traverse ; des premiers moyens de blocage (22, 24) comprenant chacun un premier organe mobile (30) ayant une première extrémité articulée (38b) sur chacun des pieds des paires de pieds et une deuxième extrémité (40) apte à coopérer avec un premier organe de butée (32) pour maintenir lesdits pieds en position dépliée ; et des deuxièmes moyens de blocage pour maintenir écartés les pieds d'une même paire, lesdits premiers moyens de blocage (22), exerçant sur les deux pieds d'une même paire (14) de pieds un couple de rappel sur lesdits pieds.