baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3042994-A1 (FR)
Title: Procede de fraisage d'un alesage de moteur
Inventor: STEPHENSON DAVID ALAN
IPC: B23C5/20
Filed: 2016-10-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de fraisage d'un alésage de moteur (10). Le procédé peut comprendre l'insertion d'un outil de fraisage (20) comportant une pluralité d'arêtes de coupe (24) le long d'un axe longitudinal (26) dans un alésage de moteur, la mise en rotation de l'outil de fraisage autour de l'axe longitudinal et le déplacement de l'outil de fraisage autour d'un périmètre de l'alésage de moteur afin de retirer de la matière de l'alésage de moteur, et la soumission de l'alésage à un rodage d'ébauche. Le fraisage peut générer un alésage conique (par ex. tronconique). Le processus de rodage d'ébauche peut augmenter un diamètre minimal de l'alésage conique d'au moins 60 µm.
Patent FR-3068868-A1 (FR)
Title: Pochette de conception rigide equipe d'une chainette centrale encastrable
Inventor: FILIPPINI ALAIN
IPC: A45C11/00
Filed: 2017-07-17
Abstract: L'invention concerne une pochette (1) de conception rigide équipé d'une chaînette centrale, d'une ouverture et fermeture par un aimant central et de quatre pieds encastrés sous la pochette liés par deux lanières flexibles. La pochette est constituée d'une chaînette centrale encastrable (2) que l'on introduit dans l'orifice (3) du réservoir (4) qui est conçu d'une cloison (5). L'utilisateur tire sur la chaînette (2) pour la passer au poignet droit ou gauche. Le cache aimanté (6) sert à masquer l'orifice (3) du réservoir (4) dans lequel vient s'introduire la chaînette centrale (2). La pochette (1) est sécurisée par la fixation (10) de la chaînette centrale (2) qui l'empêche de sortir du réservoir (4). La pochette (1) est composée d'un aimant central (7) servant à l'ouverture et à la fermeture, se faisant par un simple mouvement des doigts. La pochette est équipée de quatre pieds (8) encastrés, et liés par deux lanières flexibles (9).
Patent FR-3072151-A1 (FR)
Title: Robinet et reservoir (s) pour fluide sous pression
Inventor: VIGNEROL SAMUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2017-10-05
Abstract: Robinet pour fluide sous pression comprenant un circuit (3) ayant un ensemble de clapet(s) (6, 7) comprenant au moins un clapet d'obturation permettant de fermer ou d'ouvrir le circuit (3), un organe (8) de commande de l'ensemble de clapet(s) (6, 7), l'organe (8) de commande étant monté mobile sur le corps (2) entre une position de repos dans laquelle l'ensemble de clapet(s) (6, 7) est dans une position de fermeture du circuit (3) et une position active dans laquelle l'organe (8) de commande actionne l'ensemble de clapet(s) (6, 7) dans une position d'ouverture du circuit (3) selon une première section d'ouverture (S1), le robinet (1) comprenant un mécanisme (9, 10) de verrouillage de l'organe (8) de commande comprenant un actionneur (9) manuel monté mobile sur le corps (2) entre une première position de verrouillage et une seconde position de déverrouillage de l'organe (8) de commande, dans sa seconde position de déverrouillage, l'actionneur (9) actionnant l'ensemble de clapet(s) (6, 7) dans une position d'ouverture du circuit (3) selon une seconde section (S2) d'ouverture.
Patent FR-3063836-A1 (FR)
Title: Composition d'electrolyte et son utilisation dans des batteries lithium-ion
Inventor: PAILLET SABRINA
IPC: H01M10/0569
Filed: 2017-03-10
Abstract: Des compositions d'électrolyte comprenant l'hexafluorophosphate de lithium, le 2-trifluorométhyl -4,5-dicyano-imidazolate de lithium, un solvant, et au moins un additif électrolytique sont ici décrites. La présente demande décrit aussi l'utilisation de ces compositions d'électrolytes dans des batteries, par exemple, dans une gamme de température supérieure ou égale à 25°C.
Patent FR-3067268-A1 (FR)
Title: Outil de pose d’une fixation aveugle, procede de pose et fixation aveugle adaptee
Inventor: AURIOL PIERRE
IPC: B21J15/14
Filed: 2017-06-09
Abstract: L invention concerne un outil de pose (O) d une fixation aveugle (100) comprenant une tige (110) sur laquelle est enfilé un corps externe (120), ledit corps externe (120) comprenant une portion déformable (140) à des fins de création d un bulbe sous l action de la tige (110), la tige (110) comprenant une gorge de rupture (114), remarquable en ce qu il comprend un organe de pose (200) coopérant avec ladite tige (110) et un organe de vérification de pose (300) coopérant avec ladite tête (121) du corps externe (120), - l organe de pose (200) ayant une action sur la tige (110) à des fins de création du bulbe jusqu à rupture de la tige (110) au niveau de la gorge de rupture (114), - l organe de vérification de pose (300) soumettant la portion détachable (122) de la tête (121) du corps externe (120) à une contrainte en torsion par un entraînement en rotation de type à choc à des fins de rupture de la portion amincie (123) du corps externe (120), la rupture résultant d une bonne installation et l absence de rupture résultant d une mauvaise installation. L invention concerne également un procédé de pose ainsi qu une fixation aveugle adaptée. Applications : pose de fixations aveugles.
Patent FR-3067731-A1 (FR)
Title: Voile d'ombrage brumisateur
Inventor: MOREL JEAN-LUC
IPC: E04H15/28
Filed: 2017-06-14
Abstract: L'invention se rapporte à un voile d'ombrage (1) en toile (3) tendue, connecté à des points fixes d'attache (2) par des sommets (6), comportant un élément rafraichissant (10) comprenant au moins une source de brumisation (11).
Patent FR-3072099-A1 (FR)
Title: Tete de defroissage comprenant une chambre interne pourvue de canaux d'expulsion de vapeur
Inventor: JAVIT MAXIME
IPC: D06F87/00
Filed: 2017-10-05
Abstract: La tête de défroissage (6) comporte comportant un circuit de distribution de vapeur (16) comportant un orifice d'entrée (18) destiné à être connecté à un conduit de vapeur (7) ; et une paroi frontale (10) munie d'une face de traitement (12) comprenant au moins un trou de sortie de vapeur (13) et destinée à venir en regard d'un vêtement à défroisser. Le circuit de distribution de vapeur (16) comporte une chambre interne (21) comprenant une première chambre de diffusion (23) ménagée entre la paroi frontale (10) et une paroi de séparation (24) s'étendant à l'intérieur de la chambre interne (21), et une deuxième chambre de diffusion (25) communiquant avec la première chambre de diffusion (23) et délimitée en partie par la paroi de séparation (24). La chambre interne (21) comporte des canaux d'expulsion de vapeur (29) traversant la première chambre de diffusion (23) et faisant saillie de la face interne (11) de la paroi frontale (10), les canaux d'expulsion de vapeur (29) débouchant dans la deuxième chambre de diffusion (25).
Patent FR-3072483-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un circuit quantique par insertion de portes swap
Inventor: MARTIEL SIMON
IPC: G06N99/00
Filed: 2017-10-16
Abstract: L'invention concerne un procÃ©dÃ© d'optimisation d'un circuit quantique composÃ©e d'une sÃ©rie ordonnÃ©e de portes quantiques appliquÃ© Ã  un agencement initial de valeurs de qubits, consistant Ã  insÃ©rer un ensemble de portes SWAP locales, afin que l'ensemble des portes du circuit soient locales, comprenant des Ã©tapes consistant Ã  : - pour chaque porte de la sÃ©rie, si celle-ci n'est pas locale, insÃ©rer un ensemble de porte SWAP locales celle-ci, - dÃ©terminer (S4) l'ensemble de permutations, chacune constituÃ©e d'une succession d'interversions de valeurs de qubits le long des plus courts chemins entre les positions de qubits associÃ©s Ã  la porte, et, - choisir (S5) parmi l'ensemble de permutations, une permutation minimisant un coÃ»t reprÃ©sentant le nombre d'interversions nÃ©cessaires pour rendre locales les portes d'une suite au sein de la sÃ©rie, de taille substantiellement infÃ©rieure; - rÃ©tablir (S7) l'agencement initial en Ã©tablissant un arbre couvrant d'un graphe reprÃ©sentatif de l'agencement des qubits du circuit, et en effectuant des interversions de valeurs de qubits le long de chemins de l'arbre.
Patent FR-3073472-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de position d'un siege par rapport au chassis d'un vehicule
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: B60R21/16
Filed: 2017-11-14
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (1) de position d'un siège (70) par rapport au châssis (60) d'un véhicule, qui comprend un rail solidaire de l'un du siège ou du châssis, un support (20) qui est solidaire de l'autre du siège (70) ou du châssis (60), et une roue (30) qui est libre en rotation par rapport au support (20) et qui est en liaison de roulement sans glissement avec le rail (20). Le dispositif (1) comprend en outre un capteur (40) qui est apte à mesurer la position angulaire de la roue (20), et un microcontrôleur (50) connecté au capteur (40) et apte à calculer le nombre de tours et la position angulaire de la roue (20) depuis une position de référence par rapport au rail (10), à partir des mesures fournies par le capteur (40).
Patent FR-3074128-A1 (FR)
Title: Support de protection d’un faisceau de transmission filaire
Inventor: CLOUET GABRIEL
IPC: H02G11/00
Filed: 2017-11-30
Abstract: Un support de protection (60) d'un faisceau de transmission filaire (50) d'un ou plusieurs fils de transmission (52, 54) comporte une gaine de protection (56) entourant le faisceau électrique (50) et un étrier de maintien (58) comportant une base arquée (62) et deux branches d'extrémité (66, 68) formant deux mâchoires (70, 72) se faisant face et venant pincer une portion d'extrémité (74) de la gaine (56).
Patent FR-3075218-A1 (FR)
Title: Composition adhesive multicomposante et ses utilisations
Inventor: LAFERTE OLIVIER
IPC: C09J175/04
Filed: 2017-12-14
Abstract: La présente invention concerne une composition adhésive multicomposante comprenant :
 - une composition A comprenant :
 ○ au moins un polymère silylé comprenant au moins un groupe alkoxysilane hydrolysable ;
 ○ au moins une résine tackifiante ;
 - une composition B comprenant :
 ○ au moins un catalyseur ;
 ○ au moins un composé C choisi parmi :
 ▪ un composé C1 ayant une masse moléculaire moyenne en nombre allant de 300 g/mol à 500 000 g/mol ; et
 ▪ un composé C2 ayant une tension de vapeur à 20°C supérieure ou égale à 0,08 kPa ;
 ▪ et leurs mélanges ;
 le ratio massique composition A : composition B allant de 99,98 : 0,02 à 60 : 40, la teneur totale en catalyseur allant de 0,01% à 10% par rapport au poids total de ladite composition adhésive.
Patent FR-3079531-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une couche monocristalline de materiau pzt et substrat pour croissance par epitaxie d'une couche monocristalline de materiau pzt
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/76
Filed: 2018-03-28
Abstract: Procédé de fabrication d'une couche cristalline de matériau PZT comprenant le transfert d'une couche germe monocristalline de matériau SrTiO3 sur un substrat support de matériau silicium suivi d'une croissance par épitaxie de la couche cristalline de matériau PZT.
Patent FR-3082334-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de suivi de la pollution des vehicules automobiles
Inventor: KAMBOURIAN HAIG
IPC: B60W40/10
Filed: 2018-06-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de détermination et d'affichage de la quantité de polluants émis par un véhicule thermique, en particulier lors de son fonctionnement dans une zone de circulation règlementée (ZCR), caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de détermination (6, 7) des émissions de polluants pendant la circulation du véhicule, pendant une période donnée ; - un moyen de géolocalisation (5) du véhicule ; - un microcontrôleur (2) recevant en entrée les données de géolocalisation et les données relatives aux émissions de polluants, et un microprogramme associé au microcontrôleur et configuré pour calculer le cumul des émissions de polluants pendant que le véhicule est en fonction dans une zone à circulation règlementée; - un moyen d'affichage (8) dudit cumul d'émission de polluants.
Patent FR-3077024-A1 (FR)
Title: Feuille pour appliquer un motif predefini en surface d'un element en beton lors de sa fabrication, systeme et methode utilisant cette feuille pour la fabrication d'un element en beton
Inventor: GUICHARD JEREMY
IPC: C04B38/00
Filed: 2018-01-24
Abstract: Cette feuille (10) comporte : - une couche principale (20) en matériau polymère dont une face de contact (22), est destinée à venir en contact avec une surface d'un volume de béton liquide lors d'une opération de fabrication d'un élément en béton par coffrage ou moulage, la face principale présentant des propriétés hydrophobes ; - une couche de fixation (40) pour solidariser la feuille à une surface de support ; - la face de contact (22) étant texturée et comportant à cet effet une pluralité de structures tridimensionnelles (32) faisant saillie par rapport à la couche principale (22) et formant en relief un motif graphique prédéfini (30) destiné à être imprimé sur la surface de l'élément en béton.
Patent FR-3077943-A1 (FR)
Title: Boitier telematique pour vehicule automobile adapte pour envoyer des donnees capteur a un dispositif domotique
Inventor: HERNANDEZ FABIEN
IPC: H04W4/44
Filed: 2018-02-09
Abstract: La présente invention concerne un boîtier télématique (TMB) pour véhicule automobile (V) adapté pour fournir un accès internet (IA) dans ledit véhicule automobile (V) à au moins un objet connecté (IOT1), selon lequel ledit boîtier télématique (TMB) est en outre adapté pour : - recevoir des données capteur (Dat1) d'au moins un capteur (C) dudit véhicule automobile (V) ; - envoyer lesdites données capteur (Dat1) à au moins un dispositif domotique (DOM) d'un bâtiment (BAT) de sorte à permettre audit dispositif domotique (DOM) d'exécuter au moins une fonction domotique (Fct) en fonction desdites données capteur (Dat1).
Patent FR-3078501-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un element d'une piece de carrosserie comportant un systeme de degivrage
Inventor: STABLO FREDERIC
IPC: H05B3/18
Filed: 2018-03-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un élément d'une pièce de carrosserie, caractérisé en ce que : ○ on fabrique un élément en matière plastique doté d'au moins un logement situé sur une première face de l'élément ; ○ on positionne au moins une plaque de connexion dotée d'une broche dans ledit logement, de façon à ce que ladite broche fasse saillie sur une seconde face dudit élément en matière plastique opposée à la première face ; ○ on positionne sur une des première et seconde faces au moins une piste chauffante en contact avec la plaque de connexion ; ○ on surmoule la face de l'élément en matière plastique portant la piste chauffante.
Patent FR-3081486-A1 (FR)
Title: Clef pour vehicule automobile comprenant une membrane en silicone
Inventor: JUHASZ TAMAS
IPC: G07C9/00
Filed: 2018-05-23
Abstract: La présente invention concerne une clef (1) pour véhicule automobile (2) comprenant un boîtier (10), selon laquelle la clef (1) comprend en outre : - une membrane en silicone (11) configurée pour être disposée dans ledit boîtier (10) ; - au moins un bouton poussoir (12) configuré pour être en contact avec ladite membrane en silicone (11) et activer au moins un micro-interrupteur (13) au travers de ladite membrane en silicone (11) ; - ledit au moins un micro-interrupteur (13).
Patent FR-3084606-A1 (FR)
Title: Ensemble formant chassis de support a douilles
Inventor: KAO JUI-CHIEN
IPC: B25H3/04
Filed: 2018-08-02
Abstract: Cet ensemble formant châssis de support de douilles comprend une embase formant rail (10), plusieurs embases de maintien (20) et plusieurs organes de fixation (30). L'embase formant rail (10) inclut un panneau inférieur (11), un conduit de guidage (14) et une partie de connexion (16). Le conduit de guidage (14) est défini dans le panneau inférieur (11). La partie de connexion (16) est formée à travers le panneau inférieur (11). Les embases de maintien (20) sont montées de manière coulissante et rotative dans le conduit de guidage (14). Chaque embase de maintien (20) présente un trou de connexion (26) défini dans un fond de l'embase de maintien (10). Les organes de fixation (30) sont montés à travers la partie de connexion (16) dans le panneau inférieur (11) depuis une surface inférieure du panneau inférieur (11) et sont vissées respectivement dans les trous de connexion (26) aménagés dans les embases de maintien (20).
Patent FR-3085755-A1 (FR)
Title: Capteur de gaz compact
Inventor: DUPREZ HELENE
IPC: G01N21/3504
Filed: 2018-09-12
Abstract: L'invention est un capteur (1) de gaz comportant une enceinte (10), apte à recevoir le gaz (2), le capteur comportant également : . une source de lumière (11), apte à émettre une onde lumineuse (11') selon un faisceau d'émission (Ω1) ; . un photodétecteur de mesure (12) et un photodétecteur de référence (13), étant chacun apte à détecter une onde lumineuse émise par la source de lumière (11) et ayant traversé l'enceinte, le photodétecteur de mesure (12); le capteur étant tel que l'enceinte (10) s'étend entre deux parois transversales (21, 22), reliées l'une à l'autre par une paroi périphérique (30), la paroi périphérique (30) comportant : - une première surface réfléchissante courbe (31), apte à recevoir une première partie du faisceau d'émission (Ω1) pour la réfléchir, formant ainsi un faisceau (Ω2) de mesure ; - une deuxième surface réfléchissante courbe (32), apte à recevoir une deuxième partie du faisceau d'émission (Ω1) pour la réfléchir, formant ainsi un faisceau (Ω3) de référence ; le capteur étant caractérisé en ce que : - le plan de détection du photodétecteur de mesure et le plan de détection du photodétecteur de référence s'étendent parallèlement ou sensiblement parallèlement à une paroi transversale ; - le capteur comporte un réflecteur de mesure, agencé pour réfléchir une partie du faisceau de mesure vers le photodétecteur de mesure, et un réflecteur de référence, agencé pour réfléchir une partie du faisceau de référence vers le photodétecteur de référence.
Patent FR-3071694-A1 (FR)
Title: Piece moulee de boitier et module electronique
Inventor: ENGEWALD MANUEL
IPC: H05K3/30
Filed: 2018-09-27
Abstract: L'invention concerne une pièce moulée de boîtier (2) pour le montage d'un composant électronique sur une carte de circuit imprimé (20), comprenant un côté de réception (4) qui présente une ouverture de boîtier (6) pour recevoir le composant électronique (18) dans une cavité intérieure de boîtier (16), un côté de connexion (8) adjacent au côté de réception (4) avec des passages de connexion (10) pour les connexions électriques (54) du composant électronique (18), et un côté de montage (12) avec un profil de montage (14) formé dessus pour un positionnement et un maintien sans outils du boîtier sur la carte de circuit imprimé (20). En outre, l'invention concerne un module électronique (66) avec un boîtier de module (68) dans lequel sont insérées une carte de circuit imprimé (20) et une telle pièce moulée de boîtier (2) avec un composant électronique (18) inséré dedans.
Patent FR-3086706-A1 (FR)
Title: Dispositif d'etancheite glissant perfectionne entre un corps de pompe hydraulique et un element de transmission
Inventor: SCHAFF SEBASTIEN
IPC: F16H39/02
Filed: 2018-10-02
Abstract: L'invention propose un dispositif d'étanchéité glissant entre l'intérieur d'un corps de pompe hydraulique renfermant un premier fluide hydraulique et un arbre relais (6) tournant à l'intérieur d'un arbre creux (9) s'étendant au travers du corps de pompe hydraulique en y étant lubrifié par un deuxième fluide hydraulique distinct du premier fluide hydraulique, dispositif d'étanchéité qui comporte : - un premier joint d'étanchéité (11) comportant une armature rigide (12) qui comporte une bague (12a) qui délimite une portée intérieure (22R) de fixation de la bague (12) sur une portion de surface extérieure (24R) de l'arbre creux (9), notamment par frettage axial, et comportant une lèvre souple (11b) d'étanchéité en appui radial sur l'arbre relais (6) ; caractérisé en ce que la bague (12a) de l'armature rigide (12) comporte un revêtement interne d'étanchéité (30a) en matériau élastomère qui coopère avec une portion (24F) de surface extérieure (24) de l'arbre creux (9).
Patent FR-3088056-A1 (FR)
Title: Dispositif de securite pour permettre le sauvetage en mer
Inventor: LE SCIELLOUR FABIEN
IPC: E06C5/04
Filed: 2018-11-06
Abstract: Dispositif de sécurité (1) pour permettre le sauvetage en mer comportant : - un boitier (2) comprenant une première façade (3a) et une deuxième façade (3b), le boitier comprenant deux parois latérales (4a, 4b) sensiblement positionnées en vis-à-vis, et un fond (5) fermant le boitier (2) sur un côté, les parois latérales (4a, 4b) et le fond (5) s'étendant entre les deux susdites façades ; - une échelle souple (12) fixée à sa première extrémité sur le fond (5) du boitier, comprenant au moins trois échelons ; - une bouche d'évacuation (9) de l'échelle souple ménagée dans le boitier ; et le dispositif de sécurité étant prévu pour passer d'une configuration repliée dans laquelle l'échelle souple (12) est repliée dans le boîtier (2), à une configuration déployée dans laquelle l'échelle souple (12) s'étend par la bouche d'évacuation (9) en restant fixée sur le fond du boîtier (2) ; caractérisé en ce que la bouche d'évacuation (9) comporte une rampe comprenant une cloison cintrée (10) qui s'étend à partir de la première façade (3).
Patent FR-3089687-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage électroluminescent multi-couleurs et procédé de fabrication d'un tel dispositif
Inventor: CHARLES MATTHEW
IPC: H01L33/32
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dispositif d'affichage électroluminescent multi-couleurs et procédé de fabrication d'un tel dispositif La présente description concerne un dispositif comportant des première et deuxième cellules électroluminescentes émettant respectivement dans des première et deuxième gammes de longueurs d'ondes, dans lequel : - chaque cellule comporte un empilement d'une première couche (105) d'un premier matériau semiconducteur et d'une deuxième couche (111) d'un deuxième matériau semiconducteur de paramètre de maille différent ; - dans la première cellule, la première couche (105) est en contact avec la deuxième couche (111) sur toute la surface de la cellule ; et - dans la deuxième cellule, un masque (107) muni d'une pluralité de nano-ouvertures traversantes (109) fait interface entre la première couche (105) et la deuxième couche (111), la deuxième couche (111) comportant une pluralité de nano-piliers (115) du deuxième matériau disposés dans les nano-ouvertures du masque et une couche coalescée s'étendant sur toute la surface de la cellule du côté du masque opposé à la première couche (105). Figure pour l'abrégé : Fig. 6
Patent FR-3090998-A1 (FR)
Title: Architecture à transistors n et p superposes a structure de canal formee de nanofils
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L21/203
Filed: 2018-12-21
Abstract: Mise en œuvre d’un dispositif à transistors superposés comprenant :- un premier transistor (T1) d’un premier type, N ou P, à grille enrobante et région de canal formée dans un ou plusieurs premiers barreaux semi-conducteurs (5a, 5b) d’une structure semi-conductrice comportant des barreaux semi-conducteurs disposés les uns au-dessus des autres et alignés,- un deuxième transistor (T2) d’un deuxième type, en particulier P ou N, à grille enrobante et à région de canal formée dans un ou plusieurs deuxièmes barreaux semi-conducteurs (5c, 5d) de ladite structure semi-conductrice et disposés au-dessus des premiers barreaux semi-conducteurs, le bloc (53), de source du deuxième transistor étant distinct du bloc (51) de source et de drain du deuxième transistor (T2), le bloc drain du deuxième transistor étant distinct des blocs de drain et de source du deuxième transistor. Figure pour l’abrégé : figure 2.