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Patent EP-2663793-A1 (EP)
Inventor: BAUNE EMMANUEL
IPC: F16K1/30
Filed: 2012-01-05
Abstract: The invention relates to a pressurised fluid tank (15) comprising a gas-stream-controlling device which includes a tap (1) defining an internal gas circuit between a first end (11) to be connected to the opening of a pressurised gas tank (15) and a second end (12), the tap (1) including a control member (3) pivotably mounted on the tap (1) for selectively controlling the opening of a closure valve (2). Said device includes a functional block (6) which can be selectively connected to the second end (12) of the tap (1), the functional block (6) including an internal gas channel (23). The device is characterised in that, when the functional block (6) is connected to the second end (12) of the tap (1), the control member (3) can be manually pivoted between a first position, in which the control member (3) does not interlock with the functional block (6), and a second position, in which the control member (3) mechanically interlocks with the functional block (6) so as to prevent the block (6) from separating from the second end (12) of the tap (1).
Patent EP-2681311-A1 (EP)
Inventor: JENSEN MARTIN BLOMBERG
IPC: C12N5/076
Filed: 2012-01-31
Abstract: La présente invention concerne des procédés d'amélioration de la capacité des spermatozoïdes à féconder un œuf in vitro et/ou in vivo, ledit procédé comprenant l'apport d'un milieu comprenant de la vitamine D active (calcitriol) ou des analogues de celle-ci, l'apport d'un échantillon de spermatozoïdes et l'incubation dudit échantillon de spermatozoïdes avec ledit milieu. De plus, l'invention concerne des compositions comprenant de la vitamine D active ou des analogues de celle-ci pour l'utilisation dans le traitement de l'infertilité chez un sujet mâle ou femelle.
Patent EP-2678488-A1 (EP)
Inventor: VIDAILLAC ALAIN
IPC: E04B5/26
Filed: 2012-02-23
Abstract: Un élément de plancher préfabriqué pour bâtiment caractérisé en ce qu'il est constitué d'une structure comportant des poutrelles béton (1) coulées dans des demi - caissons (2), des entrevous (3) et une sous face pré-dalle (4) en béton allégé reliée aux demi - caissons par des connecteurs ( 9 ) comportant une partie supérieure enfoncée dans les poutrelles et une terminaison (22) inférieure emprisonnée dans le béton de la sous face. Le plancher est avantageusement un plancher alvéolé et les poutrelles sont préférablement des poutrelles post-tendues (5, 6, 7).
Patent EP-2680916-A1 (EP)
Title: Dispositif médical pour introduire un cathéter dans un vaisseau sanguin
Inventor: CERON MAURO
IPC: A61M25/06
Filed: 2012-03-02
Abstract: La présente invention concerne un dispositif médical pour introduire un cathéter qui comprend un corps tubulaire (2) qui s'étend dans une direction longitudinale (X) et dans lequel une chambre unique (3) ouverte aux extrémités opposées longitudinalement est définie, une aiguille rétractable (10) raccordée au corps tubulaire et déplaçable à l'intérieur de la chambre entre une position opérationnelle, dans laquelle l'aiguille fait saillie depuis le corps tubulaire, et une position non opérationnelle, dans lequel l'aiguille est logée dans le corps tubulaire, et un curseur (20) fixé à l'aiguille (10) et engagé pour coulisser sur le corps tubulaire de manière à faire saillie au moins partiellement depuis le corps tubulaire afin d'entraîner le déplacement de l'aiguille. Le corps tubulaire a une section transversale non circulaire sur laquelle sont identifiés un grand axe (A) et un petit axe (B) qui sont sensiblement perpendiculaires l'un par rapport à l'autre, et le curseur fait saillie depuis le corps tubulaire parallèlement à l'axe mineur.
Patent EP-2692199-A1 (EP)
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: H05B3/50
Filed: 2012-02-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de chauffage électrique 1 comprenant un corps de chauffe dans lequel est installé au moins un élément chauffant électrique 8 dont le fonctionnement est placé sous la dépendance d'un module de commande 3 constitutif du dispositif de chauffage, le corps de chauffe 2 comprenant des parois 5 délimitant au moins partiellement une cavité 6 dans laquelle le module de commande 3 est logé, caractérisé en ce que l'élément chauffant électrique 8 et le module de commande 3 sont aptes à être alimentés sous une tension comprise entre 80 et 600 Volts, appelée basse tension, et en ce qu'il est prévu un isolant électrique 17 qui couvre les parois 5 délimitant la cavité
Patent EP-2678059-A1 (EP)
Title: Dispositif de génération d'aérosol pour nébuliser un liquide et procédé de régulation de température d'un liquide à nébuliser
Inventor: BENTVELSEN PETRUS HENRICUS CORNELIUS
IPC: B05B17/06
Filed: 2012-02-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de génération d'aérosol (20) comprenant un réservoir(1) destiné à contenir un liquide à atomiser, et une chambre de nébulisation (3) destinée à nébuliser une partie du liquide provenant du réservoir. Le dispositif aérosol comprend également des moyens d'échange de liquide (7, 8) pour échanger, lorsqu'on l'utilise, une autre partie du liquide provenant de la chambre de nébulisation par un liquide provenant du réservoir afin de réduire l'augmentation de température du liquide dans la chambre de nébulisation provoquée par la chaleur produire par le piezo (4).
Patent EP-2689587-A1 (EP)
Title: Dispositif et procédé pour définir une représentation d'objets numériques dans un espace visuel tridimensionnel
Inventor: GUELBAHAR MARK
IPC: H04N13/00
Filed: 2012-03-23
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) servant à définir une représentation d'objets numériques (2) dans un espace visuel tridimensionnel (3). Le dispositif comprend une unité de fourniture de préférences de représentation (50) pour fournir des préférences de représentation d'un utilisateur, une unité de fourniture de spécifications de représentation (30) étant conçue pour adapter les spécifications de représentation aux préférences de représentation fournies de l'utilisateur. Selon un autre aspect de l'invention, le dispositif (1) comprend une unité de fourniture d'objets (20) pour fournir des objets numériques (2) et des spécifications de classe d'objets associées, un objet numérique (2) fourni étant classifié dans l'une de plusieurs classes d'objets et la spécification de classe d'objets associée définissant la classe d'objets. Le dispositif comprend en outre une unité de fourniture de spécifications de représentation (30) pour fournir des spécifications de représentation définissant comment des objets numériques (2) fournis doivent être représentés dans l'espace visuel tridimensionnel (3) selon les spécifications de classe d'objets associées. Les objets numériques (2) font partie d'une visualisation par affichage à l'écran d'un appareil électronique de loisir et les objets numériques (2) sont associés aux prescriptions des conditions de fonctionnement dudit appareil électronique. Cela permettra, durant une spécification de la représentation, de prendre en considération des éléments caractéristiques de différents objets numériques (2), par exemple leur type ou leur degré d'interactivité, au moyen d'une classification appropriée, permettant ainsi, selon ces éléments, une représentation d'objets numériques (2) qui est adaptée à l'utilisateur.
Patent EP-2672911-A1 (EP)
Inventor: MODI STEFANO
IPC: A61B18/20
Filed: 2012-02-09
Abstract: The system for treating a region of the epidermis, comprising: - at least one laser energy source; - a time control device to generate a laser beam; - a laser energy focusing system arranged and produced to direct a laser beam on said region of the epidermis. The control device generates a laser beam comprising a plurality of composite pulses, emitted at a base frequency, each composite pulse comprising a sequence of sub- pulses at a higher frequency than said base frequency.
Patent EP-2686891-A1 (EP)
Title: Verfahren zum löten von solarzellenkontakten auf aluminiumverbindungsleitern
Inventor: KOCH JUERGEN
IPC: H01L31/18
Filed: 2012-03-13
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zum Verbinden beloteter Verbindungsleiter (3) aus Aluminium oder einer Aluminiumlegierung mit einer 0,2%-Streckgrenze von weniger als 120 N/mm2 mit photovoltaischen Solarzellen (7, 7a, 7, 7c), welche auf der Oberseite und der Unterseite Metallisierungen aufweisen, durch ein Lötverfahren wie IR-Löten, Induktivlöten, Wärmekontaktlöten, Ultraschalllöten oder Heissluftlöten. Die Metallisierungen der Solarzellen können vorbelotet sein. Zwischen den Verbindungsleiter (3) und der Metallisierung der Solarzelle (7, 7a, 7b, 7c) kann ein weiteres Lotmaterial (2a, 2b) angeordnet sein. Durch dieses Vorgehen werden die Solarzellen (7, 7a, 7b, 7c) miteinander in Reihe geschaltet.
Patent EP-2686179-A1 (EP)
Title: Pare-soleil pour véhicule
Inventor: DOLISY JACKY
IPC: B60J3/02
Filed: 2012-03-16
Abstract: L'invention concerne un pare-soleil pour un véhicule comportant un corps et une zone de fixation, la zone de fixation servant à fixer le corps du pare-soleil à une pièce complémentaire fixée au véhicule.
Patent EP-2693926-A1 (EP)
Inventor: AGOSTINI MASSIMO
IPC: A47G19/22
Filed: 2012-03-27
Abstract: Technical plate (10) which has the function of cooling or heating, even localized, of at least one food such as sliced meats, meat, fish, vegetables, sweets, ice cream, and various desserts, by the use of a PCM gel or Phase Change Material (100), injected at the bottom (12) or the containment chamber of the same technical plate, said chamber designed to contain said PCM material. The technical plate object of the present invention is essentially composed of two parts, respectively an upper (11) and a lower (12), the upper part forming a support plane whose surface is apt to support, chilling or heating the food, and the lower part in the manner of the box- shaped body, complementarity which has at least a containment chamber of the PCM material. The said supporting surface is preferably induction welded, forming integral part with the said lower part or box- shaped body with the containment chamber of the PCM material, after the said PCM material has been injected to fill the said containment chamber.
Patent EP-2713793-A1 (EP)
Title: Chaussure dotée d'une tige composite et son procédé de réalisation
Inventor: SCHAEFER EMILY B
IPC: A43B17/00
Filed: 2012-05-25
Abstract: L'invention porte sur des tiges pour chaussure, lesquelles tiges peuvent comprendre une ou plusieurs couches de peau attachées à une couche de base, les couches de peau se chevauchant entre elles de différentes façons (par exemple, avec une première couche de peau recouvrant une seconde couche de peau en certains emplacements et la seconde couche de peau recouvrant la première couche de peau en d'autres emplacements). Si on le souhaite, au moins l'une des couches de peau peut être au moins partiellement transparente ou translucide. La ou les couche(s) de peau peut ou peuvent être appliquée(s) sur d'autres éléments de la tige (par exemple, d'autres couches de peau, couches de base, couches de renfort, etc.). Des aspects additionnels de cette invention portent sur la production de structures composites de languette incurvées et/ou de chaussure ayant un raccord latéral lié (thermofusible) pour former la tige (et, éventuellement, ne comprenant pas de raccord de talon arrière).
Patent EP-2712486-A1 (EP)
Title: Procédé et système pour la transmission de données dans un réseau structuré hiérarchiquement
Inventor: ROST PETER
IPC: H04W28/12
Filed: 2012-05-29
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour la transmission de données dans un réseau structuré hiérarchiquement comprenant au moins deux entités de niveau inférieur sur un niveau inférieur et au moins une entité de niveau supérieur sur un niveau supérieur. Chaque entité de niveau supérieur fournit des connexions de liaisons basses à chacune des entités de niveau inférieur et des connexions de liaisons hautes à au moins une autre entité de niveau haut. Une entité de niveau inférieur, l'entité de niveau supérieur connectée à ladite entité de bas niveau ainsi que l'entité de haut niveau connectée à ladite entité de niveau supérieur définissent une branche de connexion. Ledit procédé pour la transmission de données comprend les étapes suivantes : a) détermination des capacités de transmission des connexions de liaisons basses et de liaisons hautes de chaque banche de connexion, b) remise aux entités de niveau inférieur d'informations sur les capacités de transmission en fonction des capacités de transmission déterminées, c) détermination des connexions de chaque branche de connexion qui ont la capacité de transmission de données la plus faible, et d) adaptation des capacités de transmission de données des connexions de chaque branche de connexion en fonction de la capacité de transmission de données la plus faible qui a été déterminée. L'invention a également trait à un système correspondant.
Patent EP-2725897-A1 (EP)
Title: Dispositif d'électrocution d'animaux nuisibles
Inventor: KNUDSEN HANS
IPC: A01M23/38
Filed: 2012-06-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'électrocution d'animaux nuisibles, pouvant être installé dans un tuyau (2) ou un conduit, ledit dispositif d'électrocution comportant une rampe (30) reliée par des charnières à un châssis (10) et ledit châssis étant équipé d'un moyen permettant de le fixer audit tuyau ou conduit. Le châssis comporte, en outre, un bras de châssis (11) et un élément en forme de tunnel (20) qui est relié pivotant audit bras de châssis et qui, dans une première position, se prolonge jusqu'à l'extrémité supérieure de ladite rampe, de façon à ce qu'un animal nuisible remontant la rampe puisse entrer à l'intérieur de l'élément en forme de tunnel au niveau d'une première extrémité. Des moyens d'activation sont présents à l'intérieur de l'élément en forme de tunnel et activent au moins trois électrodes (70, 71, 72) en alimentant en courant électrique lesdites électrodes disposées dans le tunnel sous la forme de plaques séparées de plancher. Après activation et suite à un laps de temps prédéterminé, l'élément en forme de tunnel pivote pour se retrouver dans une seconde position avec ladite première extrémité orientée vers le bas. Dans cette seconde position, l'animal nuisible électrocuté glisse hors de l'élément en forme de tunnel, après quoi ledit élément en forme de tunnel est amené à pivoter en sens inverse pour se retrouver dans la première position.
Patent EP-2665962-A1 (EP)
Title: Anti-bélier
Inventor: SPEDDING ISAAC
IPC: F16L55/045
Filed: 2012-01-20
Abstract: L'invention porte sur un anti-bélier destiné à être installé dans une canalisation d'eau, l'anti-bélier comprenant une entrée permettant de recevoir de l'eau à partir de la canalisation d'eau, une sortie permettant de renvoyer l'eau vers la canalisation d'eau, un corps reliant l'entrée et la sortie, et un ensemble piston positionné dans le corps pour permettre à l'eau de s'écouler de l'entrée à la sortie entre l'ensemble piston et le corps, l'ensemble piston étant adapté à absorber des variations de pression dans la canalisation d'eau de façon à réduire ainsi au moins partiellement le coup de bélier dans la canalisation d'eau lors de l'utilisation.
Patent EP-2666914-A1 (EP)
Inventor: UDAGAWA TSUTOMU
IPC: E02F9/20
Filed: 2012-01-19
Abstract: To automatically prevent a reverse movement by inhibiting an excessive increase in an output torque of an electric motor. 
     A means (31) calculates a target value for a rotation speed based on a command from a system (20), a means (32) calculates a deviation between a detection value from a rotation speed sensor (81) and the target value, a means (33) calculates a first target torque in a direction that the deviation will be eliminated, and a means (34) calculates, based on a command from the system (20), a second target torque in the same direction as the target value. A means (50) calculates a variation in a rotation angle of an electric motor (12) in a first range, and a means (60) calculates the same variation in a second range. A means (40) calculates, based on the variations from the means (50, 60), a third target torque in a direction that the rotation angle will return to a rotation angle before a predetermined time (t), and a means (73) limits the first target torque to one of the second and third target torques, said one target torque being in the same direction as the first target torque and being greater in absolute value. Substantially an entirety of the first range specifies a range for the variation in one direction, a remaining small range specifies a range for the variation in the other direction, substantially an entirety of the second range specifies a range for the variation in the other direction, and a remaining small range specifies a range for the variation in the one direction.
Patent EP-2672551-A1 (EP)
Inventor: SUZUKI ISAO
IPC: H01M10/04
Filed: 2012-01-30
Abstract: An electric storage device includes: an external terminal 14 having an exposed face exposed outside from an outer covering; a current collector 13 disposed inside the outer covering and connected to the external terminal 14; and an electrode assembly 2 disposed inside the outer covering and connected to the current collector 13. The outer covering is substantially in a shape of a rectangular parallelepiped and formed by a lid body 3 forming one face of the outer covering and a battery case 1 forming the other faces. The electrode assembly 2 is formed by winding sheet-shaped positive electrode 5 and negative electrode 4 into a flat shape with a separator 6 interposed therebetween and housed in the battery case 1 so that curved portions obtained by the winding are positioned on a lid body side and a bottom face side. The lid body 3 has an electrolyte solution filling portion 10 that opens to a clearance formed between the curved portion of the electrode assembly 2 and the lid body 3.
Patent EP-2867728-A1 (EP)
Inventor: CANDRY PATRICK C
IPC: H04N5/74
Filed: 2012-07-01
Abstract: Projector methods, devices, software are described for a high decrease of the black level without decrease or a limited decrease of the luminance of the bright pixels for use with high contrast and high dynamic range projectors, e.g. based on RGB lasers or phosphor converted lasers. Such projectors can be used in a digital cinema, in a home theatre, in virtual reality systems, in simulators for training, for example. The projector optical system is adapted to vary, according to an average picture level, an effective étendue of the light source and to keep light power confined within a varying cone angle, whereby at the imaging system the projector étendue is matched to the effective étendue of the light source, the effective light source étendue and the projector étendue being controlled to the average picture level.
Patent EP-2751207-A1 (EP)
Inventor: GANTENBEIN DANIEL
IPC: D21H21/28
Filed: 2012-08-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de suspensions contenant des particules de pigment auto-liantes, une suspension de particules de pigment auto-liantes, ainsi qu'un produit de papier contenant lesdites particules, et l'utilisation de la suspension en tant que matériau de charge.
Patent EP-2764340-A1 (EP)
Inventor: LUDWIG RONNY
IPC: G01L3/10
Filed: 2012-08-07
Abstract: The invention relates to a sensor arrangement (2) for determining a relative rotation of two shafts that are arranged coaxially to one another (4, 6), which sensor arrangement comprises at least one magnetic element (29) arranged on a first shaft (4), at least one magnetic element (29) arranged on a second shaft (6) and at least one magnetic field-sensitive sensing element (20), which is arranged in a stationary manner between the magnetic elements (29) of the two shafts (4, 6) and which captures a magnetic field that results from the superposition of the magnetic fields (32) of the magnetic elements (29) of both shafts (4, 6).
Patent EP-2684845-A1 (EP)
Inventor: AOKI YOSHITAKA
IPC: C04B35/636
Filed: 2012-02-28
Abstract: Provided are: a readily sinterable silicon carbide powder substantially having a stoichiometric composition and from which a dense sintered body can be obtained; a silicon carbide ceramic sintered body having a low specific resistance; and a production method thereof. This readily sinterable silicon carbide powder has a carbon/silicon elemental ratio of 0.96 to 1.04, an average particle diameter of 1.0 to 100 µm, and a ratio of 20% or less of an integrated value of an absorption intensity in a chemical shift range of 0 to 30 ppm to an integrated value of an absorption intensity in a chemical shift range of 0 to 170 ppm, in a  13 C-NMR spectrum. By sintering this silicon carbide powder under pressure, there can be produced a dense sintered body having a low specific resistance and a high purity.
Patent EP-2753421-A1 (EP)
Inventor: HAMERS BART
IPC: B01J19/24
Filed: 2012-09-07
Abstract: The invention relates to a device for the continuous, homogeneous-catalysis reaction of a liquid with a gas and optionally an additional fluid, wherein the device comprises at least one reactor having an external liquid circulation driven by a pump, and wherein the device has at least one membrane separation stage that preferably holds back the homogeneous catalyst. The aim of the invention is to specify a device that allows homogeneous-catalysis gas/liquid phase reactions, in particular hydroformylations, which operate with membrane separation of the catalyst to be performed economically at an industrially relevant scale. Said aim is achieved in that a jet loop reactor is provided as the reactor, and that the pump and the membrane separation stage are arranged in the same external liquid circuit.
Patent EP-2696557-A1 (EP)
Inventor: LIU YANG
IPC: H04L29/08
Filed: 2012-02-02
Abstract: A system and a method for visiting a third party application through a cloud platform are disclosed. The method includes: receiving a cloud platform account and cloud platform password information inputted by a user; searching a stored binding information mapping table according to a third party application selected by the user to obtain the third party application and obtain access information not comprising cleartext password corresponding to the cloud platform account information, and transmitting the access information to the third party application server; and receiving authentication succeed information returned by the third party application server. According to the present disclosure, complexity of user's operations may be reduced when the user logs on frequently and security level of the user for visiting the third party application may be improved.
Patent EP-2700366-A1 (EP)
Title: Straight stitching and cutting device
Inventor: CHEN WANGDONG
IPC: A61B17/072
Filed: 2012-04-10
Abstract: A straight stapling and cutting device, comprising: an upper clamp (1), a lower clamp (5), a closing handle (11), a staple anvil (3), and a staple chamber (7). Provided inside of the staple chamber (7) are a staple-pushing rod (13) and a cutter-pushing rod (15) that can simultaneously move along the axis of the stapling and cutting device. One end of the staple-pushing rod (13) and one end of the cutter-pushing rod (15) are disposed on a sliding block (17). Provided on the sliding block (17) is a toggle base (21) in a relatively fixed position with respect to the sliding block (17). At least one toggle (29) is pivotally installed on the toggle base (21). The toggle (29) can switch between the state of having the operation surface thereof perpendicular to the axis of the stapling and cutting device and the state of having the operation surface thereof parallel to the axis of the stapling and cutting device. The toggle (29) of the straight stapling and cutting device opens and extends to the outside of the clamps to satisfy the requirements of specific operations. The toggle (29) closes and is in close contact to the clamps so as to reduce the total volume of the stapling and cutting device and thus to reduce the packaging and transportation cost. Upon completion of an operation, the toggle is moved backward and closed so as to indicate the completion of the operation. The toggle (29) is simple in structure, convenient to assemble, and fairly practical.