baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3073531-B1 (FR)
Title: Epandeur pour l'epandage de produits notamment fibreux
Inventor: FERBER VALERY
IPC: E01C19/00
Filed: 2017-11-16
Granted: 2021-03-05
Abstract: Epandeur (1) pour l'épandage de produits fibreux comprenant une benne (2) équipée de roues (3) et comportant depuis sa face avant (4) en direction de sa face arrière (5) une zone (6) de chargement de produits à épandre (2) suivie d'une zone (7) de traitement et de déchargement des produits à épandre (2). Chaque zone (6, 7) est équipée d'un convoyeur (8, 9) configuré pour transporter les produits à épandre suivant la direction avant/arrière de la benne (2), et la zone (7) de traitement comprend, en entrée de la zone (7), au moins deux rouleaux (10) démêleurs, et, en sortie de la zone (7), au moins deux rouleaux (11) superposés associés à au moins un rouleau (12) peigneur, le convoyeur (9) de la zone (7) de traitement étant disposé entre les rouleaux (10) démêleurs et les rouleaux (11) superposés, tous les rouleaux étant montés mobiles à rotation autour d'axes parallèles s'étendant transversalement à la direction avant/arrière de la benne (2), une ouverture (13) de déchargement étant ménagée dans le fond (14) de la benne (2) entre les rouleaux (11) superposés et la face (5) arrière de la benne (2).
Patent FR-3076065-B1 (FR)
Title: Declencheur pour un appareil de commutation electrique et appareil de commutation electrique comportant un tel declencheur
Inventor: HERAUD SEBASTIEN
IPC: H01H71/40
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-11-20
Abstract: Ensemble déclencheur magnétothermique (6) comprenant : un déclencheur thermique, un déclencheur magnétique, et des premier et deuxième leviers d'actionnement (22) ; le déclencheur thermique comportant un bilame (30) adapté pour se déformer pour actionner le premier levier d'actionnement ; le déclencheur magnétique comporte une armature mobile (34), une armature fixe (32) et un conducteur électrique (36) ; l'armature mobile étant adaptée pour se déplacer pour actionner le deuxième levier d'actionnement ; le conducteur électrique et le bilame étant connectés électriquement en série l'un avec l'autre entre des premier et deuxième terminaux de raccordement (10, 12) de l'ensemble déclencheur. L'armature mobile est raccordée au premier terminal de raccordement, l'armature fixe est raccordée au deuxième terminal de raccordement, et les zones de contact respectives de l'armature fixe et de l'armature mobile sont réalisées en des matériaux électriquement conducteurs qui présentent une faible soudabilité entre eux.
Patent FR-3063017-B1 (FR)
Title: Systeme d'arrimage d'une personne en hauteur.
Inventor: DEHONDT THIERRY
IPC: A63B29/00
Filed: 2017-02-20
Granted: 2021-07-16
Abstract: L'invention concerne un système d'arrimage (1) comprenant: un premier organe d'ancrage (2) destiné à être fixé à ladite personne ; un moyen d'empêchement (3) de l'accès de ladite personne à un parcours en hauteur (4) ; un deuxième organe d'ancrage (5) fixé audit moyen d'empêchement, un bloc d'ancrage (6) comprenant un support (7) comprenant : un premier logement de réception dudit premier organe pourvu d'un premier moyen de blocage dudit organe dans ledit logement ; un deuxième logement de réception dudit deuxième organe pourvu d'un deuxième moyen de blocage dudit organe dans ledit logement, ledit moyen d'empêchement étant agencé de manière à être activé par blocage dudit deuxième organe dans ledit deuxième logement; un moyen d'attache (12) à un élément d'arrimage (13), ledit premier moyen de blocage est agencé de sorte que ledit moyen d'empêchement soit activé par retrait dudit premier organe dudit premier logement, ledit deuxième moyen de blocage est agencé de sorte que la désactivation dudit moyen d'empêchement entraine un blocage dudit premier organe dans ledit premier logement.
Patent FR-3089702-B1 (FR)
Title: Support préfabriqué pour un dispositif électrique montable sur baie et dispositif électrique comportant un tel support
Inventor: MUNIRAJU PRADEEP
IPC: H02B1/21
Filed: 2018-12-11
Granted: 2020-12-25
Abstract: Support préfabriqué pour un dispositif électrique montable sur baie et dispositif électrique comportant un tel support Un support préfabriqué (2A, 2B) comprend un corps monobloc définissant un logement de réception (70) destiné à recevoir un appareil de commutation électrique (200) et délimitant également un passage dans lequel des conducteurs électriques sont logés, le corps comportant une paroi de séparation (100A, 100B), ladite paroi et au moins un coté de la plaque formant une face latérale du support, ladite face latérale comportant au moins un premier organe de fixation (91A, 91B) et au moins un deuxième organe de fixation (92A, 92B), chaque deuxième organe de fixation étant de forme complémentaire au premier organe de fixation, chaque premier organe et chaque deuxième organe étant adaptés pour être engagés avec, respectivement, un autre deuxième organe et un autre premier organe. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3090696-B1 (FR)
Title: Piece de turbine en superalliage comprenant du rhenium et/ou du ruthenium et procede de fabrication associe
Inventor: SABOUNDJI AMAR
IPC: F01D5/28
Filed: 2018-12-21
Granted: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une pièce de turbine, comprenant un substrat en superalliage base nickel monocristallin, comprenant du chrome et au moins un élément choisi parmi le rhénium et le ruthénium, le substrat présentant une phase γ-γ’, une fraction massique moyenne en rhénium et en ruthénium supérieure ou égale à 4 % et une fraction massique moyenne en chrome inférieure ou égale à 5 % et préférentiellement inférieure ou égale à 3 %, une sous-couche recouvrant au moins une partie d’une surface du substrat, caractérisée en ce que la sous-couche présente une phase γ-γ’ et une fraction atomique moyenne en chrome supérieure à 5 %, en aluminium comprise entre 10 % et 20 %, et en platine comprise entre 15 % et 25 %.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3092117-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de production de produits énergétiques par craquage catalytique d’un matériau solide hydrocarboné sans formation de coke
Inventor: DUMONS PIERRE
IPC: C10G1/00
Filed: 2019-01-25
Granted: 2021-01-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d’un produit (51) énergétique par craquage catalytique d’un matériau solide hydrocarboné sans formation de coke, dans lequel on forme un débit d’une composition, dite dispersion (52) de craquage oxygénée, par mélange :- d’un débit d’une composition, dite dispersion (40) hydrocarbonée, comprenant : + un liquide (30,32) inerte vis-à-vis du craquage catalytique ; + un matériau (1) solide à l’état divisé contenant au moins un composé hydrocarboné ; + au moins un catalyseur (10) de craquage catalytique, et ; + au moins un composé (20) alcalin, et ;- d’un débit d’une composition, dite composition (23) oxygénée, apte à introduire du dioxygène (O2) gazeux dans ladite dispersion (40) hydrocarbonée ;puis, on chauffe ladite dispersion (52) de craquage oxygénée à une température comprise entre 260°C et 360°C, supérieure à la température de craquage d’au moins un composé hydrocarboné du matériau (1) solide à l’état divisé, ce par quoi au moins un hydrocarbure (50) gazeux et du dihydrogène (H2) gazeux sont formés du fait du craquage catalytique ;caractérisé en ce que ladite dispersion (40) hydrocarbonée est à une température inférieure à la température de craquage de chaque composé hydrocarboné du matériau solide à l’état divisé lors de son mélange avec ladite composition (23) oxygénée. L’invention concerne aussi un dispositif de production d’un produit énergétique pour la mise en œuvre de ce procédé. Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3092036-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aération pour véhicule comprenant un dispositif d’obturation
Inventor: BUI THANH-TU
IPC: B60H1/00
Filed: 2019-01-28
Granted: 2021-02-19
Abstract: Dispositif d’aération pour véhicule comprenant un dispositif d’obturation L’invention concerne un dispositif d’aération (10) pour véhicule, le dispositif (10) comprenant : - un boitier (12), - un conduit d’air (14) défini par le boitier (12), comprenant une entrée d’air (20) et une sortie d’air (22), - un passage intermédiaire (16) délimité par un tronçon du conduit d’air (14) s’étendant entre l’entrée d’air (20) et la sortie d’air (22), - un dispositif d’obturation (18) comprenant au moins un premier volet d’obturation (36), le dispositif d’obturation (18) étant mobile entre au moins une position ouverte, dans laquelle le passage intermédiaire (16) est libre de sorte qu’un flux d’air (28) peut circuler au travers du passage intermédiaire (16) depuis l’entrée d’air (20) vers la sortie d’air (22), et une position d’obturation dans laquelle le dispositif d’obturation (18) obture le passage intermédiaire (16). Dans la position ouverte, le premier volet d’obturation (36) est situé à l’écart du passage intermédiaire (16). Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3101786-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’un liquide équipé d’au moins un système de diffusion d’un gaz dans le liquide
Inventor: JOLY QUENTIN PAUL
IPC: C12H1/22
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de stockage d’un liquide équipé d’au moins un système de diffusion d’un gaz dans le liquide L'invention a pour objet un dispositif de stockage d’un liquide (14) comprenant :      au moins une première paroi (22) formant une première enceinte (12) contenant le liquide (14) en matériau céramique poreux présentant, après cuisson, une perméabilité au gaz et une porosité ouverte inférieure à 20%,  au moins un système de diffusion (24) d’un gaz d’apport (26) dans le liquide (14) contenu dans la première enceinte (12), comportant au moins une cavité (28), partiellement délimitée par la première paroi (22) de la première enceinte (12), contenant le gaz d’apport (26) en contact avec la surface extérieure (22.2) de la première paroi (22).       Ce dispositif de stockage assure une diffusion maîtrisée d’un gaz d’apport dans un liquide au travers d’une surface d’échange importante avec un faible débit.  Figure 2
Patent FR-3101918-B1 (FR)
Title: Procédé de démarrage d’un turbomoteur, Dispositif, turbomoteur, AERONEF et produit programme d’ordinateur
Inventor: MUSAEFENDIC HARIS
IPC: F02C7/266
Filed: 2019-10-15
Granted: 2023-03-31
Abstract: Procédé de démarrage d’un turbomoteur, dispositif, turbomoteur, aéronef et produit programme d’ordinateur. Le turbomoteur comprend un ensemble comprenant un compresseur et une turbine reliés entre eux par un arbre d’entrainement. Le turbomoteur comprend en outre un moteur électrique propre à entrainer en rotation l’ensemble comprenant le compresseur et la turbine. Le procédé comprend une première étape d’entrainement en rotation du corps haute-pression, à une première vitesse de rotation comprise dans une première plage de vitesses de rotation permettant l’allumage du turbomoteur et une fois que le turbomoteur est allumé, le procédé comprend une deuxième étape d’entrainement en rotation du corps haute-pression, à une seconde vitesse de rotation comprise dans une deuxième plage de vitesses de rotation permettant le démarrage du turbomoteur.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103007-B1 (FR)
Title: Verrou à système de levier solidaire
Inventor: DESEGHER EMILIEN
IPC: E05B79/20
Filed: 2019-11-13
Granted: 2022-01-07
Abstract: Verrou (100) pour ouvrant de véhicule automobile comprenant un rotor (2) disposé à l’intérieur d’un stator (3), le rotor (2) étant configuré pour être mobile en rotation par rapport au stator (3), et un levier (40, 400) solidaire du rotor (2), le levier (40, 400) comprenant une base de levier (70) solidaire du rotor (2), et une partie d’extension de levier (80) configurée pour être mobile par rapport à la base de levier (70) entre une position d’insertion dans laquelle la partie d’extension de levier (80)est disposée dans l’encombrement du stator (3), et une position de fixation dans laquelle la partie d’extension de levier (80) fait saillie par rapport à l’encombrement du stator (3).  Figure de l’abrégé : 2A
Patent FR-3089527-B1 (FR)
Title: Dispositif accessoire pour un appareil de coupe de feuilles de tissu
Inventor: CORSICO PICCOLINO ALESSANDRO
IPC: D06H7/00
Filed: 2019-12-05
Granted: 2022-05-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif accessoire (1) pour un appareil de coupe (10) de feuilles de tissu, du type comprenant un organe de coupe avec une lame de coupe (13) qui est entraînée en mouvement transversalement par rapport à une direction de mouvement ou de coulissement (D) des matières et au moins un rail de guidage (15) pour la lame de coupe (13). Le rail de guidage (15) est prolongé sur un plan de travail (11) pour permettre à la matière qui est déroulée d’être en haut du rail. Le dispositif accessoire est une traverse accessoire d’appui (1) du rail (15) et peut être soulevé par rapport au plan de travail (11) au moyen d’un mouvement angulaire qui est sensiblement de type pont mobile.  L’invention concerne également un appareil de coupe (10) apparenté et un procédé de coupe apparenté.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3106061-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des extraits de Padina Pavonica pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum
Inventor: PELLEGRINI LILIANE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2020-01-10
Granted: 2022-10-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation cosmétique d’extraits de Padina Pavonica pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum, ainsi qu’une composition cosmétique pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum comprenant des extraits de Padina Pavonica, et un procédé de soin cosmétique pour améliorer la formation et la maturation du stratum corneum comprenant une étape d’application sur une zone de la peau d’une composition selon l’invention.
Patent FR-3110137-B1 (FR)
Title: Architecture distribuée de système de freinage pour aéronef
Inventor: ONFROY DOMINIQUE
IPC: B60T13/74
Filed: 2020-05-12
Granted: 2022-06-17
Abstract: Architecture de système de freinage pour aéronef, comportant :  - un frein (20) comprenant une pluralité d’actionneurs électromécaniques (26), chaque actionneur électromécanique comportant un module de communication numérique ;  - au moins une unité d’alimentation (21, 22) ;  - deux unités de contrôle (23, 24), chaque unité de contrôle étant reliée à un groupe distinct d’un ou de plusieurs actionneurs électromécaniques et comportant un module de communication numérique amont (27), un module de commande (28) agencé pour générer des signaux numériques de commande (Sn1, Sn2), et un module de communication numérique aval (29) connecté aux modules de communication numérique des actionneurs électromécaniques dudit groupe pour transmettre les signaux numériques de commande aux modules de puissance desdits actionneurs électromécaniques ;  - un réseau de communication numérique (25) auquel sont connectés les modules de communication numérique amont (27) des deux unités de contrôle.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig.3
Patent FR-3110770-B1 (FR)
Title: Composant électronique à hétérojonction comprenant une plaque de champ et une région flottante dopée p
Inventor: RIGAUD-MINET FLORIAN
IPC: H01L29/872
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: COMPOSANT ÉLECTRONIQUE À HÉTÉROJONCTION COMPRENANT UNE PLAQUE DE CHAMP ET UNE RÉGION FLOTTANTE DOPÉE P L’invention concerne un composant électronique à hétérojonction (1) comprenant :       un substrat (10) ;  une hétérojonction (20) comprenant une couche de canal (12) disposée sur le substrat (10) et une couche barrière (13) disposée sur la couche de canal (12) ;   une couche de passivation (14) disposée sur la couche barrière (13) ;  une plaque de champ (18a) séparée de la couche barrière (13) par une portion (14a) de la couche de passivation (14) ;  une région flottante (19) en un matériau semi-conducteur dopé de type p, située dans la couche barrière (13) à l’aplomb d’un flanc de la plaque de champ (18a), la région flottante (19) ayant une épaisseur inférieure à celle de la couche barrière (13).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3112982-B1 (FR)
Title: Etuve munie d’un systeme de mesure a l’interieur du matelas fibreux
Inventor: DUBAELE BRICE
IPC: D04H1/42
Filed: 2020-07-29
Granted: 2023-01-20
Abstract: L’invention concerne une étuve pour le chauffage d’un matelas fibreux comprenant un premier convoyeur (4) pour le transport du matelas dans une direction d’avancement, et un système de mesure à l’intérieur du matelas, comprenant un capteur monté sur ledit premier (4) convoyeur et adapté pour se déplacer dans une direction transversale du matelas entre une position rétractée à l’intérieur du convoyeur et une position de mesure à l’intérieur du matelas sous l’effet d’un système d’actionnement, le système de mesure étant tel que le capteur est relié par un système de transmission mécanique (40) à un doigt (54) en saillie sur un côté latéral (4c) du premier convoyeur (4), et le système d’actionnement (60) comprend au moins une surface de contact (64) située en regard dudit côté latéral (4c) du convoyeur (4) et adaptée pour coopérer avec ledit doigt (54) lors de son déplacement dans la direction d’avancement pour déplacer le capteur de sa position rétractée à sa position de mesure, par l’intermédiaire du système de transmission mécanique (40).   Figure 4
Patent FR-3114991-B1 (FR)
Title: Texture fibreuse non tissée avec embuvage
Inventor: PLANCKEEL ALINE
IPC: B32B5/12
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-11-03
Abstract: Texture fibreuse non tissée avec embuvage Une texture fibreuse (50) comprend un empilement d’au moins des première, deuxième, troisième et quatrième plis unidirectionnels (10, 20, 30, 40). Les premier deuxième, troisième et quatrième plis (10, 20, 30, 40) comprennent chacun respectivement une première pluralité de mèches (11) alignées suivant une première direction (DA11), une deuxième pluralité de mèches (21) alignées suivant une deuxième direction (DA21) différente de la première direction (DA11), une troisième pluralité de mèches (31) alignées suivant une troisième direction (DA31) différente de la deuxième direction (DA21)et une quatrième pluralité de mèches (41) alignées suivant une quatrième direction (DA41) différente de la troisième direction (DA31). Les mèches de la première pluralité de mèches étant espacées les unes des autres d’une distance déterminée (D11) suivant une direction perpendiculaire à la première direction. Les mèches de la deuxième pluralité de mèches étant espacées les unes des autres d’une distance déterminée (D21) suivant une direction perpendiculaire à la deuxième direction. Les mèches de la troisième pluralité de mèches étant espacées les unes des autres d’une distance déterminée (D31) suivant une direction perpendiculaire à la troisième direction, les mèches (31) de la troisième pluralité de mèches étant positionnées au niveau des espaces présents entre les mèches (11) de la première pluralité de mèches du premier pli (10). Les mèches de la quatrième pluralité de mèches étant espacées les unes des autres d’une distance déterminée (D41) suivant une direction perpendiculaire à la quatrième direction, les mèches (41) de la quatrième pluralité de mèches étant positionnées au niveau des espaces présents entre les mèches (21) de la deuxième pluralité de mèches du deuxième pli (20).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4.
Patent FR-3116505-B1 (FR)
Title: Structure avant de vehicule automobile a gestion de choc frontal de faible recouvrement
Inventor: LOUET DOMINIQUE
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-11-23
Granted: 2022-12-09
Abstract: STRUCTURE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE A GESTION DE CHOC FRONTAL DE FAIBLE RECOUVREMENT L'invention concerne une structure avant (1) de véhicule automobile comprenant un brancard (2) comprenant deux longerons (3), une poutre transversale (4) et deux absorbeurs de choc (5) fixés chacun à l’extrémité avant d’un longeron (3) dans le prolongement de celui-ci par l’intermédiaire d’une platine (6) et à la poutre transversale (4). Au moins un absorbeur de choc (5) est prolongé latéralement selon la direction transversale par une enveloppe (10) à section transversale ouverte s’étendant d’un côté opposé à un côté en regard de l’autre absorbeur de choc, dont l’ouverture est fermée par assemblage à l’absorbeur de choc. La structure avant comprend également un élément (20) dissipateur d’énergie par déformation associé à l’au moins un absorbeur de choc (5) prolongé, cet élément (20) étant monté sur une face latérale extérieure (30) du longeron (3) auquel est fixé l’absorbeur de choc prolongé, en alignement avec l’enveloppe de celui-ci selon la direction longitudinale.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116676-B1 (FR)
Title: Dispositif de suivi solaire
Inventor: VERMOT DENIS
IPC: H02S20/32
Filed: 2020-11-26
Granted: 2022-11-25
Abstract: Dispositif de suivi solaire L’invention concerne un dispositif de suivi solaire (1) comportant, un mât (2), un châssis (4), destiné à être surmonté par au moins un panneau solaire ou photovoltaïque, et comportant au moins une partie est (40) destinée à être orientée en direction de l’est et une partie ouest (41) destinée à être orientée en direction de l’ouest, des moyens de montage en déplacement (5) du châssis (4) sur le mât (2) et des moyens de commande du déplacement (6) du châssis (4) par rapport au mât (2).  Ce dispositif de suivi solaire (1) est caractérisé par le fait que les moyens de montage en déplacement (5) comportent au moins une rotule (50) tandis que les moyens de commande du déplacement (6) comportent au moins, d’une part, un réservoir est (60) de fluide qui est solidaire fixement de la partie est (40) du châssis (4), d’autre part, un réservoir ouest (61) de fluide qui est solidaire fixement de la partie ouest (41) du châssis (4) et, d’autre part encore, des moyens de transfert de fluide (7) qui sont configurés pour transférer du fluide au moins entre le réservoir est (60) et le réservoir ouest (61).  Figure de l’abrégé = fig. 1 de la description
Patent FR-3116792-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aide au déplacement d’une charge
Inventor: MONACELLI ERIC
IPC: B62K11/00
Filed: 2020-11-30
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) d’aide au déplacement d’une charge (12) sur une surface (14), le dispositif (10) comprenant :  - une gyropode monocycle (16) équipée d’une roue motorisée (18) destinée à rouler sur la surface (14), d’un châssis (22) et d’au moins un capteur gyroscopique (24) permettant de mesurer une inclinaison du châssis (22), le capteur gyroscopique (24) pilotant la motorisation de la roue (18),  - deux appuis latéraux (28, 30) relié au châssis (22) et pouvant se déplacer sur la surface (14),  - un mécanisme de freinage de chacun des deux appuis latéraux (28, 30), configuré pour freiner le déplacement de l’appui latéral (28, 30) considéré sur la surface (14) en fonction d’une force de réaction exercée par la surface (14) sur l’appui latéral (28, 30) considéré.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3120836-B1 (FR)
Title: Procede de commande d’une pompe a vide d’un vehicule electrique
Inventor: BALENGHIEN OLIVIER
IPC: B60T17/02
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-02-10
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de commande d’une pompe à vide (PV) d’un véhicule électrique destinée à maintenir une pression de vide dans un réservoir de vide (RV), le véhicule électrique étant doté d’un groupe motopropulseur (GMP) contrôlé par un superviseur (SGMP), d’une batterie de traction (BattT) configurée pour alimenter ledit groupe motopropulseur, d’une batterie de service (BattS) configurée pour alimenter le superviseur (SGMP), le véhicule électrique étant doté en outre d’un convertisseur (DC/DC) permettant à la batterie de traction (BattT) de recharger la batterie de service (BattS), le véhicule électrique comportant un mode de pilotage doté au moins d’un état dit «OFF», un état dit «+APC», un état dit «READY», caractérisé en ce que la pompe à vide est alimentée en tension uniquement par le convertisseur (DC/DC) lorsque le véhicule électrique se trouve dans l’état «READY».  Figure 1