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Patent FR-3060050-B1 (FR)
Title: Roue a aubes comprenant des moyens d'amortissement et un procede de revetement d'une roue a aubes
Inventor: MEZIERE LUDOVIC
IPC: F01D5/10
Filed: 2016-12-14
Granted: 2020-10-23
Abstract: L'invention concerne une roue à aubes (1) comprenant un disque (2) d'axe de rotation (C) et une pluralité d'aubes solidaires du disque (2), ledit disque (2) étant réalisé dans un premier matériau métallique et comprenant des moyens d'amortissement des vibrations, lesdits moyens d'amortissement comprenant au moins un revêtement (7) disposé par projection thermique sur une zone annulaire (9) du disque (2), le revêtement (7) étant réalisé dans un deuxième matériau métallique différent du premier matériau de manière à permettre un déplacement entre les premier et deuxième matériaux pour amortir les vibrations.
Patent FR-3063993-B1 (FR)
Title: Procede de synthese en continu de cristaux de zeolithe
Inventor: NICOLAS SERGE
IPC: C01B39/02
Filed: 2017-03-17
Granted: 2022-02-04
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation de cristaux de zéolithe en continu, comprenant l'introduction en continu d'une composition susceptible de générer des cristaux de zéolithe dans au moins une zone réactionnelle de cristallisation soumise à des moyens d'agitation, conférant à la dite composition un écoulement caractérisé par un nombre de Reynolds relatif Rer compris entre 40 et 50000, et la récupération en continu des cristaux formés selon un écoulement caractérisé par un nombre de Reynolds net Ren compris entre 1 et 1500.
Patent FR-3065264-B1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: VERHOOG ROEL
IPC: F16F15/14
Filed: 2017-04-18
Granted: 2020-02-28
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion, notamment destiné à être intégré dans une chaîne de transmission d'un véhicule automobile, notamment dans un embrayage, le dispositif comportant : - un support (12) présentant des première et deuxième grandes faces (121, 122) ; - une pluralité de masses oscillantes (14; 14'; 14'') disposées autour d'un axe X de rotation du support, chaque masse oscillante (14), dite « centrale », étant guidée en oscillation sur le support par un unique organe de roulement (21) respectif et par des première et deuxième articulations avec des première et deuxième masses oscillantes circonférentiellement adjacentes (14'; 14''), respectivement, au moins la première articulation comportant une pièce d'articulation (30') déformable élastiquement et en appui sur la masse oscillante centrale et sur la première masse oscillante en un point d'appui central (34) et un premier point d'appui (34'), respectivement, de manière à s'opposer élastiquement à un rapprochement de la masse oscillante centrale et de la première masse oscillante, la masse oscillante centrale et/ou la première masse oscillante s'étendant circonférentiellement, en direction de la première masse oscillante et/ou de la masse oscillante centrale, respectivement, au-delà du point d'appui central et/ou du premier point d'appui, respectivement.
Patent FR-3068491-B1 (FR)
Title: Dispositif de commande electrique pour vehicule automobile
Inventor: LACOUR DENIS
IPC: G05G5/12
Filed: 2017-06-30
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de commande électrique (1) pour véhicule automobile comprenant : - un socle (2), - au moins un chariot (4, 5) mobile en translation dans le socle (2) dans une direction longitudinale (L), - au moins un capteur optique (20, 21) apte à coopérer avec au moins un cache (22, 23), l'un étant porté par le chariot (4, 5), l'autre étant porté par le socle (2), pour détecter un déplacement en translation du chariot (4, 5), caractérisé en ce que le dispositif de commande électrique (1) comporte en outre au moins un ergot (35a, 35b, 37a, 37b) et au moins un profil linéaire (16, 17) complémentaire, l'un porté par le au moins un chariot (4, 5), l'autre porté par le socle (2), le au moins un profil linéaire (16, 17) étant conformé pour que sa coopération avec le au moins un ergot (35a, 35b, 37a, 37b) permette un montage du chariot (4, 5) dans le socle (2) du type poussé-translaté.
Patent FR-3068283-B1 (FR)
Title: Armure pour conduite flexible comportant un profile composite unidirectionnel et un ruban de renfort
Inventor: MARTINEZ MICHAEL
IPC: F16L57/00
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-07-17
Abstract: La présente invention concerne une armure composite (1) pour conduite flexible. L'armure (1) comporte un profilé composite (2) et un ruban de renfort (5). Le profilé composite (2) est formé de fibres de renfort (4) orientées longitudinalement et noyées dans une matrice en résine polymère (3). Le ruban de renfort (5) est quant à lui formé par un ruban tissé comprenant des fibres imprégnées dans un matériau polymère, de telle sorte que le fil de trame du ruban de renfort est orthogonal à la direction longitudinale du profilé, et que le fil de chaîne du ruban est parallèle à la direction longitudinale du profilé.
Patent FR-3069332-B1 (FR)
Title: Dispositif d’illumination diffractif a angle de diffraction augmente
Inventor: HEGGARTY KEVIN
IPC: G02B27/44
Filed: 2017-07-24
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif optique pour générer une image diffractée sur un support (S), ledit dispositif comprenant un élément optique diffractif (5) agencé pour diffracter un faisceau optique de manière à générer une figure de diffraction. Le dispositif comprend en outre un miroir (7.1; 7.2; 7.3; 7.4; 7.5) à puissance optique, le miroir étant placé par rapport à l'élément optique diffractif de manière à projeter la figure de diffraction vers le support pour obtenir une version agrandie de l'image diffractée.
Patent FR-3069649-B1 (FR)
Title: Procede de calibration d'un magnetometre
Inventor: VISSIERE DAVID
IPC: G01R35/00
Filed: 2017-07-26
Granted: 2021-01-01
Abstract: L'invention concerne un procédé de calibration d'un magnétomètre comprenant les étapes suivantes : - le magnétomètre parcourt (S1) un ensemble de positions de parcours, - acquisition (S2) par le magnétomètre d'une pluralité de mesures du champ magnétique ; - fourniture d'informations de trajectoire (S3) représentatives de l'emplacement et de l'orientation d'un point solidaire du magnétomètre, -mise en correspondance (S4) des mesures du champ magnétique avec les informations de trajectoire, - détermination (S5) de paramètres de calibration du magnétomètre par la minimisation d'une fonction de coût faisant intervenir, pour une pluralité d'instants de détermination, au moins lesdits paramètres de calibration, une mesure du champ magnétique, et une relation liant l'évolution d'un champ magnétique avec l'évolution de l'emplacement et de l'orientation du magnétomètre dérivée des informations de trajectoire.
Patent FR-3076824-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport de charge sur un vehicule automobile
Inventor: LEVEQUE BERNARD
IPC: B65D90/12
Filed: 2018-01-17
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de transport de charge pour véhicule automobile, comprenant un caisson et un plateau support (20) équipé d'un rail longitudinal de guidage (21) et d'un rail transversal de guidage (22), le caisson comportant sur sa face inférieure une première et une seconde série de plots de fixation latéraux opposés deux à deux respectivement par rapport au plan longitudinal médian et au plan transversal médian du caisson, chacun des rails transversal et longitudinal étant adapté pour guider en translation respectivement les première et seconde séries de plots de fixation latéraux, jusqu'à des zones d'ancrage respectives (211, 212, 221, 222) associées à un mécanisme de verrouillage (213, 214, 223, 224) à verrou commandable entre une situation de retenue du plot de fixation latéral dans la zone d'ancrage et une situation de libération du plot de fixation latéral de la zone d'ancrage.
Patent FR-3063238-B1 (FR)
Title: Procede et liaison pour assembler deux elements
Inventor: WIEDEMANN MARTIN
IPC: F16B5/00
Filed: 2018-02-21
Granted: 2022-02-25
Abstract: L'invention concerne un procédé pour assembler deux éléments de construction (101, 102) au moyen d'au moins un élément de fixation (103), que l'on fait passer à travers les deux éléments de construction (101, 102), à travers des ouvertures (110, 120) prévues dans les éléments de construction, l'une des ouvertures étant prévue avec une surcote dimensionnelle par rapport à l'élément de fixation (103), et une douille de compensation (105) étant alors fabriquée individuellement au cours du montage final, en vue de réaliser une liaison par complémentarité de formes et par serrage, du type boulonnée.
Patent FR-3080470-B1 (FR)
Title: Dispositif optique pour l'affichage d'image holographique
Inventor: TASSY PIERRE-LOUIS
IPC: G03H1/22
Filed: 2018-04-20
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (1) pour l'affichage d'image holographique (2) comportant au moins une source lumineuse (4) et une plaque holographique (6), ladite plaque holographique comportant une face d'entrée des rayons lumineux émis par ladite source lumineuse, une face de sortie (18) desdits rayons ainsi que des éléments optiques diffractifs configurés pour afficher en sortie de la plaque holographique une image définie en fonction des rayons lumineux émis par la source lumineuse (4) de manière à former l'image holographique. La source lumineuse est configurée pour prendre au moins deux configurations géométriques différentes, la source et la plaque étant par ailleurs configurées pour que les éléments optiques diffractifs permettent l'affichage d'une première image lorsque la source lumineuse est dans une première configuration géométrique et pour que les éléments optiques diffractifs permettent l'affichage d'une deuxième image lorsque la source lumineuse est dans une deuxième configuration géométrique.
Patent FR-3077921-B1 (FR)
Title: Disjoncteur/sectionneur haute tension pour protection de generateur
Inventor: BETOLIERE JEAN-PIERRE
IPC: H01H33/66
Filed: 2018-02-09
Granted: 2021-11-12
Abstract: L’invention consiste en un disjoncteur sectionneur, doté d’une fonction sectionneur comprenant un équipage mobile unique (11) assurant l’isolation et le passage du courant dans un fluide isolant grâce à une électrode de transition (9) qui court-circuite ou insère transitoirement une ampoule à coupure dans le vide (5) assurant la coupure ou l’enclenchement des courants. Les phases de commutation avec l’électrode (9) sont réalisés à iso-potentiel et sans énergie d’arc dans le fluide d’isolement grâce à la synchronisation des courbes espace-temps. La fonction d’isolation exclut l’ampoule à vide (5), et l’absence d’énergie d’arc dans le fluide isolant permet l’utilisation de l’air ou tout diélectrique à effet de serres réduit permettant de réaliser un disjoncteur-sectionneur sans SF6. Figure à publier pour l’abrégé: Figure 1.
Patent FR-3088299-B1 (FR)
Title: Reduction du coefficient de reflexion d’une paroi verticale dans un port
Inventor: ARISTAGHES PIERRE
IPC: B63B39/10
Filed: 2018-11-13
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé (S10) d'aménagement d'une paroi (1) sensiblement verticale au moins partiellement immergée afin de réduire l'agitation devant la paroi verticale (1) sous l'effet de vagues incidentes (3i) comprenant les étapes suivantes : déterminer (S11) la plage de périodes des vagues incidentes (3) susceptibles de percuter la paroi verticale (1), - obtenir (S12) un rideau (2) en fonction de la plage de périodes ainsi déterminée de sorte que son coefficient de réflexion (Cr) soit inférieur à 1, et - fixer (S13) le rideau (2) à proximité du bord supérieur (4) de la paroi verticale (1), de sorte que le rideau (2) soit intégralement immergé dans l'eau et qu'il s'étende sensiblement parallèlement à ladite paroi verticale (1) lorsqu'il est statique.
Patent FR-3089279-B1 (FR)
Title: Vehicule equipe d’une chaudiere additionnelle
Inventor: DE LE COURT VINCENT
IPC: F23J11/04
Filed: 2018-12-03
Granted: 2020-11-13
Abstract: La présente invention concerne un véhicule comprenant un élément à réchauffer, une chaudière additionnelle (6) comprenant un circuit d’échappement (7) des gaz de combustion produits par cette chaudière (6), ce circuit comprenant une sortie (S) à l’atmosphère des gaz de combustion, caractérisé en ce que la sortie (S) à l’atmosphère des gaz de combustion de la chaudière (6) est disposée par rapport à l’élément à réchauffer de sorte que le flux de gaz de combustion produits par la chaudière soit dirigé en direction de l’élément à réchauffer.     Figure 1
Patent FR-3097118-B1 (FR)
Title: Tige d’ancrage a fixation centromedullaire pour prothese articulaire
Inventor: NOYER DANIEL
IPC: A61F2/40
Filed: 2019-06-11
Granted: 2021-06-11
Abstract: Cette tige d’ancrage pour prothèse articulaire comprend une partie métaphyso diaphysaire (1), destinée à être insérée dans le canal médullaire de l’os long de l’articulation à prothéser, et recevant une partie épiphyso-diaphysaire (2), dont la partie supérieure dépasse de l’os considéré, et destinée à recevoir à son tour un élément articulaire, et dans laquelle la partie métaphyso-diaphysaire et la partie épiphyso-diaphysaire sont indépendantes l’une de l’autre mais solidarisables l’une à l’autre. La partie épiphyso-diaphysaire (2) est reçue dans la partie métaphyso-diaphysaire (1) selon une direction parallèle à la dimension principale de ladite partie métaphyso-diaphysaire, selon une longueur de coopération desdites parties entre elles telle que le rapport de la longueur de réception de la partie épiphyso-diaphysaire (2) au sein de la partie métaphyso-diaphysaire (1) sur la longueur totale de la partie métaphyso-diaphysaire (1) est compris entre 0,5 et 0,85. La partie métaphyso-diaphysaire (1) est munie de moyens aptes à interdire toute rotation ou déplacement angulaire de la partie épiphyso-diaphysaire (2) une fois cette dernière reçue au sein de la partie métaphyso-diaphysaire (1).
Patent FR-3085331-B1 (FR)
Title: Vehicule hybride
Inventor: MAEDA YOSUKE
IPC: B60W20/15
Filed: 2019-08-30
Granted: 2023-11-17
Abstract: La présente invention concerne un véhicule hybride, comprenant : un moteur thermique (1) ; et un moteur de type électrique (2) capable d'assister la rotation du moteur thermique via une courroie (3). Le véhicule hybride comprend : une unité de commande d'entraînement capable de basculer entre un mode d'entraînement du moteur de type électrique et un mode d'entraînement du moteur thermique ; et une unité de définition de couple pour définir un couple de limitation, le couple de limitation étant une valeur seuil pour limiter une sortie de couple depuis le moteur électrique pour être capable d'empêcher le glissement de la courroie. L'unité de commande d'entraînement bascule sur le mode d'entraînement du moteur thermique et inhibe le basculement en mode d'entraînement du moteur de type électrique, lorsque le couple d'entraînement demandé est supérieur au couple de limitation pendant le mode d'entraînement du moteur de type électrique.  Figure de l’abrégé : figure 1
Patent FR-3101192-B1 (FR)
Title: Appareil de coupure électrique à fusible
Inventor: COULON ARNAUD
IPC: H01H85/143
Filed: 2019-09-24
Granted: 2023-04-14
Abstract: Appareil de coupure électrique à fusible Appareil de coupure électrique à fusible, comportant : - un boîtier comprenant au moins un logement pour recevoir un fusible ; et- au moins un connecteur électrique (10) associé audit logement pour raccorder un terminal d’extrémité d’un fusible lorsque ce fusible est inséré dans le logement de réception ; caractérisé en ce que le connecteur électrique (10) comporte une portion de base (22) et une pluralité de premiers doigts de contact (24) et de deuxièmes doigts de contact (24’) disposés en succession le long de la portion de base, en alternance de part et d’autre d’un plan géométrique médian de la portion de base (22), de sorte à délimiter une zone de réception longitudinale pour accueillir le terminal.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3101840-B1 (FR)
Title: Ensemble d’habillage intérieur de véhicule ferroviaire, véhicule ferroviaire associé
Inventor: LANOË STÉPHANE
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-10-14
Granted: 2022-02-25
Abstract: Ensemble d’habillage intérieur de véhicule ferroviaire      , véhicule ferroviaire associé L’ensemble d’habillage intérieur (2) de véhicule ferroviaire (1), comprend :   - au moins un rail supérieur (14) et au moins un rail inférieur (12), le rail supérieur (14) et le rail inférieur (12) étant destinés à être fixés l’un en dessous de l’autre sur une même paroi intérieure (10) d’un véhicule ferroviaire (1),   - au moins un élément de garnissage, et  - un support multifonctions (16) comprenant :   - une liaison supérieure coopérant avec le rail supérieur (14),   - une liaison inférieure coopérant avec le rail inférieur (12), et   - un élément de réception (24) solidaire de la liaison inférieure et de la liaison supérieure, l’élément de réception (24) étant configuré pour recevoir le ou chaque élément de garnissage.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3102144-B1 (FR)
Title: Système propulsif pour un aéronef
Inventor: BESSE JEAN-LOUIS ROBERT GUY
IPC: B64D29/00
Filed: 2019-10-16
Granted: 2021-10-01
Abstract: L’invention concerne un système propulsif (1, 1’) pour un aéronef, comprenant un rotor (2) et un carénage (3) de nacelle s’étendant autour dudit rotor par rapport à un axe (X) et comprenant un tronçon aval (20) dont une extrémité aval (21) forme une section de sortie (BF) du carénage (3) de nacelle ; et caractérisé en ce que le tronçon aval (20) comprend des parois radialement interne (20a) et externe (20b) réalisées dans un matériau déformable à mémoire de forme, et en ce que l’extrémité aval (21) comporte des actionneurs (23, 23’) pneumatique ou hydraulique s’étendant dans des secteurs angulaires consécutifs différents autour dudit axe (X), chaque actionneur étant actionnable indépendamment et étant configuré pour se déformer dans une direction radiale audit axe (X) et centrée angulairement par rapport à son secteur angulaire, sous l’effet d’une pression de commande prédéterminée. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3103854-B1 (FR)
Title: Raccordement electrique d’une machine electrique dans une turbomachine d’aeronef
Inventor: MILLIER VINCENT FRANÇOIS GEORGES
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-01-28
Abstract: Turbomachine (10) d’aéronef, comportant :  - un générateur de gaz (12) ayant un axe longitudinal (A),  - une soufflante (14) située à une extrémité amont du générateur de gaz et configurée pour tourner autour dudit axe, et  - une machine électrique (70) de forme générale annulaire qui est montée coaxialement en aval de la soufflante, et qui comprend un rotor (70a) couplé en rotation à la soufflante, et un stator (70b) qui est relié à un circuit électronique de puissance (78) par au moins une barre rigide électroconductrice (80).  Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3106980-B1 (FR)
Title: Composition désodorisante renfermant du 1,8-para-menthènethiol, de l'acétate de 3-mercaptohexyle et de l'acide undécylénique ou ses dérivés
Inventor: GOUTEYRON ANTOINE
IPC: A61L9/00
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-02-18
Abstract: Composition désodorisante renfermant du 1,8-para-menthènethiol, de l'acétate de 3-mercaptohexyle et de l'acide undécylénique ou ses dérivés La présente invention concerne une composition désodorisante renfermant : (a) du 1,8-para-menthènethiol, (b) de l'acétate de 3-mercaptohexyle et (c) de l'acide undécylénique ou l'un de ses dérivés. Elle a également pour objet l'utilisation de cette composition pour éliminer les mauvaises odeurs, ainsi qu'un produit désodorisant sous forme d'aérosol, de bougie ou de diffuseur de parfum à mèche, à bâtonnets ou électrique, ou d'article constitué d'un matériau polymérique solide, notamment d'un élastomère de silicone, contenant la composition précitée.
Patent FR-3109274-B1 (FR)
Title: Procédé et système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons pour la découpe automatique de pièces
Inventor: MOREAU PATRICK
IPC: G06Q10/04
Filed: 2020-04-16
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé et système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons L’invention concerne un procédé et un système de détection automatique de points caractéristiques d’un tissu à chevrons (T-A) pour la découpe automatique de pièces, les chevrons étant formés par des motifs en V avec des pointes qui sont alignées selon une pluralité d’axes parallèles, comprenant une étape d’acquisition d’une image d’une portion du tissu, une étape d’initialisation de la détection comprenant l’acquisition, à partir de paramètres prédéfinis ou à partir de l’image, de paramètres géométriques des chevrons et la définition de lignes d’opération (Li) perpendiculaires aux axes des chevrons (Kj), et une étape de détermination dans l’image des coordonnées de points de passage d’axes des chevrons le long des lignes d’opération par l’optimisation d’un critère de symétrie de deux sous-images miroir acquises le long des lignes d’opération.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3105445-B1 (FR)
Title: Procédés et systèmes pour une application immergée d’un revêtement de flûte sur des flûtes géophysiques
Inventor: LIMA JOSTEIN
IPC: G01V3/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2022-11-04
Abstract: Les modes de réalisation se rapportent généralement aux levés géophysiques marins. Plus particulièrement, les modes de réalisation se rapportent à un système d’application immergé (4) pour une application d’un revêtement de flûte (78) sur une surface d’une flûte (6). Un mode de réalisation peut comprendre un système de levés géophysiques marins. Le système de levés géophysiques marins peut comprendre une flûte (6) et un système d’application immergé (4) opérationnel pour appliquer un revêtement de flûte (78) sur la flûte (6) tandis que le système d’application immergé (4) se déplace axialement le long de la flûte (6).  Fig. 5
Patent FR-3123695-B1 (FR)
Title: Ventilateur d’une machine électrique tournante.
Inventor: SEGARD PIERRE
IPC: F04D25/08
Filed: 2021-06-07
Granted: 2024-01-19
Abstract: Titre : Ventilateur d’une machine électrique tournante.  La présente invention a pour principal objet un ventilateur (16) d’une machine électrique tournante (1) composée d’au moins un stator (4) et d’un rotor (10) configuré pour être entraîné en rotation autour d’un axe de rotation (R), le ventilateur (16) étant destiné à être monté sur une extrémité axiale du rotor (10) et entraîné en rotation autour de l’axe de rotation (R), le ventilateur (16) comprenant une base (24) et une pluralité de pales (26) faisant saillie de la base (24), la pluralité de pales (26) étant configurée pour guider un premier flux d’air radialement par rapport au ventilateur (16), le ventilateur (16) comprenant une pluralité d’interpales (30) faisant saillie de la base (24) configurée pour guider au moins en partie un deuxième flux d’air axialement par rapport au ventilateur (16).  Figure 3.
Patent FR-3124515-B1 (FR)
Title: Agent de stabilisation de lait de chaux
Inventor: JACQUEMET CHRISTIAN
IPC: C08L57/10
Filed: 2021-06-28
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un agent de stabilisation d’un lait de chaux. Cet agent combine un polymère particulier et un ou plusieurs dérivés osidiques, polyols ou acides. L’invention fournit également une méthode de préparation de cet agent ainsi qu’une méthode de préparation d’un lait de chaux stabilisé au moyen de cet agent. Selon l’invention, le lait de chaux stabilisé peut être utilisé pour contrôler le pH d’une composition qui peut alors être mise en œuvre dans de nombreux domaines. En particulier, le lait de chaux stabilisé au moyen de l’agent selon l’invention peut servir à traiter un effluent acide ou une fumée acide.