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Patent WO-0024587-A1 (WO)
Title: Method for producing a particular photoluminescent polychromatic printed image, resulting image and uses
Inventor: TRANTOUL FRANCOIS
IPC: B41M1/18
Filed: 1999-10-22
Abstract: The invention concerns a method for producing a particular photoluminescent polychromatic printed image which consists in: producing at least one set of at least three filtered monochromatic images (6a, 6b, 6c) from a particular original polychromatic image visible in the visible light filtered with a spectral bandwidth not greater than 15 nm, along at least three wavelengths of fundamental colours equal to the wavelengths of luminescent pigments which are used, with the corresponding filtered monochromatic images (6a, 6b, 6c) for printing separately, above one another, three printed monochromatic pictures (8a, 8b, 8c). The invention also concerns the resulting picture, a protective device and a document bearing such a picture.
Patent FR-2792518-A1 (FR)
Inventor: ORBAN PIERRE
IPC: A47L9/10
Filed: 1999-04-22
Abstract: Vacuuming apparatus (1a) comprises storing housing (2) linked, via conduit (9), to filtration housing (3a) that is linked to vacuuming device (4). Filtration housing comprises second (12) and third (13) filters, second one is made of foam with opened ce and third one is sheet of paper. Starting vacuuming device creates depression on two housings so that air is sucked through free end (10) of conduit (7), an extracted (16) through evacuation outlet (11) with air (14, 15) passing through first filter (8) and filtration housing comprisi second and third filters.
Patent FR-2793296-A1 (FR)
Title: Relay pulley for endless transmission comprises rotative hub with two flanges forming mobile part with contact surfaces allowing approach or clearance of flanges, and delimiting two grooves
Inventor: BLANCHARD ROBERT
IPC: F16H9/14
Filed: 1999-05-05
Abstract: Relay pulley (1) comprises rotative hub (6) having mobile part (8) delimiting, with fixed flanges (7 a, b), two grooves (9 a, b). Mobile part comprises two flanges (8 a, b) placed on hub and having two contact surfaces facing each other.   Contact surfaces allows, during angular displacement of one flange (8 a or b) relative to torque transmitted by belt (4, 5) of first (T1) or second (T2) transmission, approach or clearance of mobile flanges (8 a, b). Clearance generates, with fixed external flanges, the automatic tightening or release of belts of transmission. An Independent claim is also included for the endless transmission with variable speed between leading pulley, relay pulley, and led pulley.
Patent FR-2793378-A1 (FR)
Title: Earth preparing machine preparatory to sowing comprises rows of harrow teeth, harrow roller and leveling and breaking up roller
Inventor: QUIVOGNE JEAN LUC
IPC: A01B49/02
Filed: 1999-05-12
Abstract: The machine comprises placed one after the other two rows of harrow teeth (7,8), a harrow roller (3) and a leveling and breaking up roller (5). A leveling board (4) is placed in front of the breaking up roller and a comb harrow (6) behind it.
Patent FR-2794635-A1 (FR)
Title: Appareil de diagnostic ou de traitement des troubles respiratoires du sommeil et procede de fonctionnement
Inventor: VEGA ENRIQUE
IPC: A61M16/00
Filed: 1999-06-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un appareil de diagnostic ou de traitement des troubles respiratoires du sommeil d'un utilisateur, ledit appareil comprenant une turbine motorisé permettant de délivrer un flux de gaz respiratoire sous pression variable ou constante dans un circuit patient relié audit utilisateur.Ce procédé se compose des étapes de détermination d'une image du débit respiratoire du patient à partir des variations du courant électrique consommé par la turbine; détermination d'une image du volume respiratoire du patient par intégration de l'image du débit respiratoire du patient; détermination de la moyenne mobile de l'image du volume respiratoire du patient sur n cycles respiratoires; et détermination d'une limitation de débit respiratoire, inférieure à celle d'une apnée ou d'une hypopnée, représentative d'un événement de type AER.
Patent WO-0075782-A1 (WO)
Title: Systeme de securite
Inventor: CARTER NICHOLAS PETER
IPC: G06F21/55
Filed: 2000-05-31
Abstract: L'invention concerne un système de sécurité qui conserve une trace des informations de configuration destinées à un appareil au niveau d'une station de contrôle. Les modifications d'informations de configuration destinées à l'appareil sont contrôlées par l'appareil et ces modifications sont transmises à la station de contrôle. Cette dernière peut ainsi rapidement évaluer si les modifications de configuration sont représentatives d'une brèche de sécurité et dans l'affirmative elle peut entreprendre toute action appropriée.
Patent WO-0148758-A1 (WO)
Title: Systeme de stockage de disque et systeme de montage pour un assemblage tete/disque
Inventor: SRI-JAYANTHA SRI
IPC: G11B33/08
Filed: 2000-12-12
Abstract: L'invention concerne un système destiné au montage d'un assemblage tête/disque, du type comprenant au moins un disque de stockage d'informations, un axe sur lequel ce disque est monté rotatif et un actionneur de rotation destiné à positionner au moins une tête par rapport au disque. Ce système comprend une structure de support et des moyens (87, 83) destinés à monter l'assemblage tête/disque sur la structure de support afin de permettre un degré faible de rotation, sensiblement libre, en réaction au mouvement de l'actionneur, ce qui permet de réduire les vibrations dans cet assemblage. L'assemblage tête/disque peut constituer une partie d'un boîtier de disque dur ou un disque dur complet monté sur un châssis d'ordinateur.
Patent WO-0146601-A1 (WO)
Title: Dispositif d'absorption d'energie
Inventor: RENTON JULIAN
IPC: A62B35/04
Filed: 2000-12-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'absorption d'énergie comprenant un dispositif de logement (1), un magasin (15) de matériau déformable plastiquement (8) monté sur le dispositif de logement et pourvu d'une butée (27), un dispositif (3) servant à fixer le dispositif d'absorption d'énergie sur une structure, un dispositif (10) servant à fixer le matériau déformable plastiquement (8) sur une structure et un dispositif (7, 5, 6) sensible à un effort de traction prédéterminé afin de déployer ledit matériau déformable plastiquement (8) de manière régulée à partir de son magasin. Ledit matériau (8) est déformé plastiquement de manière permanente pendant ledit déploiement, absorbant ainsi l'énergie. Ce dispositif d'absorption d'énergie est capable de supporter un effort équivalant à au moins deux fois effort de traction prédéterminé lorsqu'un nouveau déploiement du matériau (8) est empêché par la butée (27).
Patent WO-0155014-A1 (WO)
Title: Appareil et procede de tri d'articles
Inventor: DE SANTIS ALFONSO
IPC: B65G47/256
Filed: 2001-01-19
Abstract: L'invention concerne un appareil servant à trier des articles tels que des capsules (2) et comprenant dans un plan unique une zone de tri (7) dotée d'une goulotte d'entrée (1) et de première et seconde sorties (12, 13). Une série de trous déviés (19) sont utilisés pour diriger un flux continu d'air provenant d'un ventilateur (14) dans la zone de tri, de telle manière que les capsules prenant une première orientation seront poussées vers la première sortie (12). De manière réciproque, une série de trous déviés (20) sont utilisés pour diriger un flux continu d'air provenant du ventilateur (14) dans la zone de tri, de telle manière que les capsules prenant une seconde orientation seront poussées vers la seconde sortie (13). Le flux d'air provenant des trous (19) et (20) est dirigé vers chaque capsule, et seule l'orientation différente des capsules (2) fait réagir celles-ci distinctement, de manière à les pousser soit vers la première sortie soit vers la seconde.
Patent WO-0155018-A1 (WO)
Inventor: PIEPEREIT EDWARD JOHN
IPC: B65G69/18
Filed: 2001-01-26
Abstract: The invention relates to apparatus (1) for securing a closure (2) in an aperture (3) of a container (4) using means (5) adapted to engage the closure (2) and the container (4) to secure the closure (2), the apparatus (1) comprising means (6) to provide for generation and release of a vacuum or partial vacuum between the securing means (5) and the closure (2) to move the securing means (5) into a securing position.
Patent WO-02054872-A1 (WO)
Inventor: GUTHRIE WALTER GRAHAM
IPC: A61K33/18
Filed: 2002-01-04
Abstract: ABSTRACT LIQUID ANTIMICROBIAL COMPOSITIONS   A liquid antimicrobial composition comprises:(1) a mixture of iodide anions and thiocyanate anions;(2) periodic acid or an alkali metal salt thereof; and(3) optionally, a peroxidase.  The composition may be used as a microbicide, disinfectant or for suppressing or killing viruses or spores.
Patent WO-02062788-A1 (WO)
Title: Composes de sulfonamide, preparation et utilisation
Inventor: FORBES IAN THOMSON
IPC: A61P25/02
Filed: 2002-02-01
Abstract: L'invention concerne des composés à activité 5HT7 et représentés par la formule (I) ou un sel acceptable d'un point de vue pharmaceutique de ceux-ci, (Formule I), dans laquelle X est un noyau hétérocyclique à 5 ou 6 chaînons contenant de 1 à 3 hétéroatomes sélectionnés parmi l'oxygène, l'azote et le soufre; R2 est halogène, C1-6alkyle, haloC1-6alkyle, hydroxy, C1-6alkoxy ou C1-6alkylthio; R3 est hydrogène, C1-6alkyle, hydroxy ou oxo; m est 0, 1 ou 2; p est 0, 1 ou 2; n est 1 ou 2; R4 et R5 sont tous deux hydrogène, ou R4 et R5 sont combinés pour former un autre groupe: -(CH2)q- dans lequel q est 2 ou 3; D est une liaison simple, C1-4alcoylène, C=O ou oxygène; Z est soit un groupe (a) (Formule II), dans lequel R1 est halogène, C1-6alkyle, cyano, haloC1-6alkyle, C3-7cycloalkyle, C1-6alkoxy, hydroxy, amino, mono- ou di-C1-6alkylamino, acylamino, nitro, carboxy, C1-6alkoxycarbonyle, C1-6alkylthio, C1-6alkylsulfinyle, C1-6alkylsulfonyle, sulfamoyle, mono- et di- C1-6alkylsulfamoyle, carbamoyle, mono- ou di- C1-6alkylcarbamoyle, C1-6alkylsulfonamido, aryle, aryl C1-6alkyle, aryl C1-6alkoxy, aryloxy ou arylthio, et y est 0, 1, 2 ou 3; soit un groupe (b) (Formule III), dans lequel P est un noyau hétérocyclique à 5 chaînons contenant de 1 à 3 hétéroatomes sélectionnés parmi l'oxygène, l'azote et le soufre; R8 est hydrogène, C1-6alkyle, hydroxy ou oxo; R6 et R7 forment le reste d'un noyau de phényle ou d'un noyau d'hétéroaryle à 6 chaînons comprenant de 1 à 3 hétéroatomes sélectionnés parmi l'azote, l'oxygène et le soufre et éventuellement substitués par un ou deux substituants pouvant être identiques ou différents et sélectionnés dans le groupe comprenant l'halogène, C1-6alkyle, cyano, haloC1-6alkyle, C3-7cycloalkyle, C1-6alkoxy, hydroxy, amino, mono- ou di- C1-6alkylamino, acylamino, nitro, carboxy, C1-6alkoxycarbonyle, C1-6alkylthio, C1-6alkylsulfinyle, C1-6alkylsulfonyle, sulfamoyle, mono- et di- C1-6alkylsufamoyle, carbamoyle, mono- et di- C1-6alkylcarbamoyle, C1-6alkylsulfonamido, arylsulfonamido, aryle, aryl C1-6alkyle, arylC1-6alkoxy, aryloxy et arylthio. L'invention concerne également des procédés de préparation de ces composés, ainsi que leurs utilisations dans le traitement des troubles du système nerveux central et d'autres types de troubles.
Patent WO-02063942-A1 (WO)
Title: Ameliorations apportees a des techniques d'etablissement de cartes
Inventor: MOORE MARK RAMON
IPC: A01D41/127
Filed: 2002-02-01
Abstract: L'invention concerne un procédé destiné à établir des cartes de rendement et de taux d'humidité et consistant à enregistrer, de manière continue, le rendement ou le taux d'humidité d'un produit agricole récolté lorsqu'une machine de récolte traverse un champ. Le rendement ou le taux d'humidité enregistré est associé à des données provenant d'un système de positionnement de façon qu'une carte de rendement ou de taux d'humidité puisse être produite pour toute l'étendue du champ. Le rendement ou le taux d'humidité est comparé avec une seconde mesure de rendement ou de taux d'humidité, un facteur de correction étant alors déterminé. Ce facteur de correction est appliqué aux premières données de rendement ou de taux d'humidité en vue de produire une carte de rendement ou de taux d'humidité plus précise.
Patent WO-03051476-A1 (WO)
Title: Cuvette tournante automatique de roulette
Inventor: CAMMEGH RICHARD WILLIAM
IPC: A63F5/00
Filed: 2002-12-16
Abstract: L'invention concerne une cuvette tournante automatique de roulette dans laquelle, à la fin d'une rotation, la vitesse de rotation de la cuvette s'accélère et la boule (6) est éjectée de sa poche (30) sous l'action de la force centrifuge. La boule se déplace alors vers le haut de la piste (4) et le sens de rotation de la cuvette s'inverse. La boule (6) est maintenue contre la bordure de la piste (4) sous l'action de la force centrifuge, et après un délai préétabli elle (6) descend en spirale le long du plan incliné pour tomber dans une case (3) de la cuvette.
Patent WO-03100492-A1 (WO)
Title: Actionneur optique
Inventor: BLAIR PAUL
IPC: G02B6/35
Filed: 2003-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de production d'un actionneur optique comprenant un élément d'interaction optique et un actionneur intégré. Ce procédé consiste (a) à prendre une plaquette comprenant successivement un substrat, une couche d'isolation et une couche supérieure; (b) à déposer une première couche masque sur la couche supérieure; (c) à déposer une deuxième couche masque sur la couche supérieure; (d) à graver le restant de la couche supérieure exposée à une profondeur inférieure à l'épaisseur de la couche supérieure pour découvrir un actionneur et une partie de base de l'élément d'interaction optique coplanaire; (e) à enlever la deuxième couche masque; (f) à continuer à graver la couche supérieure à la profondeur de la couche d'isolation pour découvrir une partie supérieure de l'élément d'interaction optique s'étendant vers le haut à partir de la partie de base de l'élément d'interaction optique située en dehors du plan de l'actionneur; (g) à graver la couche d'isolation sous la couche supérieure séparant ainsi l'élément d'interaction optique et une partie rotor de l'actionneur de la couche d'isolation.
Patent WO-8101281-A1 (WO)
Inventor: TESTER C
IPC: B65G47/30
Filed: 1980-10-27
Abstract: Un appareil de combinaison d'articles arrivant en rangees successives pour les faire sortir en une seule file de sortie, comprend une table de circulation horizontale (20) ayant une pluralite d'ajutages (30) ejectant de l'air provenant d'une chambre sous pression, les jets d'air etant inclines vers le haut sous un petit angle. Ces jets sont orientes en differentes directions dans differentes zones (22, 24, 26, 28) de la table (20), de telle sorte qu'un article (p.ex. une boite vide) est porte par les jets d'air dans les directions respectives indiquees par les fleches. Les articles amenes sur une transporteuse d'arrivee (12) sont recus de la table par une transporteuse de sortie (14) se deplacant a une vitesse plus grande. La zone (28) constitue une zone en ligne droite pour debiter une file d'articles d'entrees, directement vers la transporteuse de sortie. Les articles d'autres files d'arrivees se deplacent vers la zone (26) pour fusionner lorsque la possibilite se presente avec des articles s'eloignant, ecartes, sur la zone (28). Les articles qui ne peuvent fusionner dans la file de sortie sont pousses vers la zone (22) ou ils sont reachemines vers la zone (24) puis vers la zone (26), pour fusionner plus tard avec ladite file de sortie.
Patent WO-8300657-A1 (WO)
Title: Droplets generating device for an ink jet printer
Inventor: DENNE WILLIAM ANTHONY
IPC: B41J2/045
Filed: 1982-08-13
Abstract: Printing apparatus suitable for use as a dot matrix printer is provided with an elastic medium, such as an elongate metal or alloy member (18) extending across the print field, the member being associated with some form of ink deposition mechanism (not shown) such as an inked fibre provided on the member, or a trough arrangement containing ink. Pulses (Ps, Pm) are transmitted in opposite directions along the member (18), either from two transducers (T1, T2) or from one transducer in two series of pulses, the first being reflected at the end of the member opposite the transducer and returning to meet the second series. The pulses travelling in opposite directions combine constructively to provide momentary stationary impulses (Pc) which actuate the ink deposition mechanism. Pulses of smaller amplitude do not actuate the mechanism thereby avoiding spurious printing. Thus relative timing of the pulses produced by the transducer(s) will determine the positions of the printed dots.
Patent WO-8302140-A1 (WO)
Inventor: WINDSOR-SMITH CLAUDE PETER
IPC: F16H3/097
Filed: 1982-12-08
Abstract: A constant mesh change speed gear train (10) has input and output shaft gears (16) and (20) in direct constant meshing engagement with corresponding gears on primary layshafts (22) and (24). Clutches (34) and (36) on the primary layshafts control the transmission ratios. In addition, a range layshaft (48) is provided to provide two transmission ratios for each ratio provided by the primary layshafts (22) and (24). Range layshaft has input and output gears (50) and (52) which mesh directly with output shaft gear (20) and a final output gear (54) respectively. Clutches (58) and (60) enable selection of the torque output path. A further clutch (38) enables the input and output gears to be directly coupled to provide two further ratios, making a total of six. A hydraulic coupling device (5) with a grounded reactor provides drive input with modest torque multiplication for drive take-up and full coupling efficiency at normal road speed.
Patent WO-8401408-A1 (WO)
Inventor: KAIN ALEXANDER STANLEY
IPC: F04C11/00
Filed: 1983-09-28
Abstract: A rotary vane pump in which two sets of vanes (3, 3') are each slidably mounted on a rotor shaft (1), each set of vanes being axially spaced, the vanes of the first set being preferably set at 45o to those of the second set, each set of vanes forming a pumping section which feeds into a common pump outlet (72), preferably the inlet (71) is between the sets of vanes and feeds axially into pump chambers (54a-d) formed between the vanes and the rotor.
Patent WO-8500225-A1 (WO)
Title: Apparatus for detecting micro-organisms
Inventor: ACKLAND MARTIN ROBERT
IPC: G01N/
Filed: 1984-06-28
Abstract: Apparatus for use in detecting micro-organisms in any one of a plurality of samples of a liquid, such as a food or drink product, e.g. for control of production, comprises a plurality of containers (11) for the sample and a container-mounting member (10) to receive and locate each of the containers, each container being provided with a first electrode of a noble metal (16) and a second electrode, which may be constituted by the body of the container (11), insulated from the first and of a different metal. The container-mounting member (10) is provided with separate contacts (21) and leads for each of the noble metal electrodes (16) and with contacts (22) connected to a common lead for each of the second electrodes. The noble metal electrodes (16) are connected to separate terminals of a multiplexing recorder system (40) incorporating a micro-processor (41) for testing the signals to ascertain whether the voltage at the noble metal electrode has dropped below a predetermined value and if so to display particulars.
Patent WO-8707421-A1 (WO)
Inventor: SCHRAM CORNELIUS JOHN
IPC: G10K15/00
Filed: 1987-05-27
Abstract: Une colonne (2) de liquide est placée entre deux sources ultrasoniques (6) de fréquence élevée dans le champ d'une onde stationnaire produite par les sources. Chaque source produit un faisceau convergent qui compense de manière considérable l'atténuation de l'énergie ultrasonique se produisant aux fréquences plus élevées. Il est ainsi possible d'accroître considérablement la distance axiale le long de l'onde stationnaire où les effets de flux dus à la pression acoustique sont absents ou négligeables. Il est également possible d'accroître l'angle de convergence pour compenser la divergence des sorties en provenance des sources.
Patent WO-8802793-A1 (WO)
Inventor: CHARLES JAMES ANTHONY
IPC: C25C7/00
Filed: 1987-10-14
Abstract: Une cellule électrolytique servant à l'électrolyse de sel en fusion comprend des électrodes d'anode et de cathode rotatives (20, 23, 28) disposées dans un récipient destiné à l'électrolyte en fusion. Les électrodes ont une forme conique et comportent des trous d'évent (22) destinés à faciliter l'évacuation des gaz qui se dégagent des surfaces des électrodes. Le métal libéré est détaché des électrodes et recueilli. Les électrodes peuvent être disposées en une pile symétrique.
Patent WO-8912621-A1 (WO)
Title: Fluorinated 4''-cyano substituted terphenyls
Inventor: COATES DAVID
IPC: G02F1/13
Filed: 1989-06-09
Abstract: Fluorinated 4''-cyano substituted terphenyls of general formula (I), wherein R1? is selected from alkenyl, H, R, RO and RCO where R is alkyl or perfluoroalkyl containing up to 12 carbon atoms, n is 1, 2 or 3 and the lateral fluorosubstituent(s) may be in any of of the available substitution positions are provided. These have liquid crystalline properties and may be used as components of liquid crystal materials.
Patent WO-9003245-A1 (WO)
Title: Friction welding
Inventor: SEARLE JOHN GILBERT
IPC: B23K20/12
Filed: 1989-09-15
Abstract: A friction welder has a reciprocator (1) with two chambers (7 and 8) each containing hydraulic fluid and separated by a dividing wall (6). A piston (14) on a driven rod (13) is slidable in a hole in the dividing wall and supports a carrier (28) to which a first component (36) is secured. Two additional rods (9 and 10) extend through the chambers. Enlarged portions (11) thereof extend through holes in end walls (4 and 5) of the chambers. The additional rods are caused to reciprocate with fixed amplitude by Scotch cranks (23 to 26, and 31) driven by a motor (30). The relative phases of the Scotch cranks can be varied by axial movement of a sleeve (35) which engages splined shafts of the cranks, one of sets of splines (35) being helical and the other straight. When the additional rods reciprocate in unison they cause local variations in the interior space of the chambers which cause reciprocation of the piston. The amplitude of reciprocation of the piston is less than that of the additional rods but the force exerted is greater. The first component is held in frictional contact with a stationary second component (37) so that frictional heat is generated between them. When the cranks are 180° out of phase the piston ceases to move and the components become welded together. Reciprocation of the piston and associated parts is balanced by a balancer (2) somewhat similar to the reciprocator, while reciprocation of the additional rods and their extensions (16 and 17) in the balancer are balanced by pivoted counterweight (46).
Patent WO-9103626-A1 (WO)
Inventor: O'HARA STEPHEN JOHN
IPC: F01D25/18
Filed: 1990-08-30
Abstract: Un dispositif d'étanchéité comprend une première pièce (12) ainsi qu'une deuxième pièce (11) rotative par rapport à la première pièce lors du fonctionnement. Ledit dispositif comprend également un organe d'étanchéité annulaire (20) pouvant s'engager dans un logement annulaire (26) pratiqué dans une desdites pièces ainsi que des moyens de raccordement (22) permettant de relier l'organe d'étanchéité à l'autre pièce. Lesdits moyens de raccordement permettant à l'organe d'étanchéité un certain degré de mouvement de manière à tenir compte du désalignement. Le dispositif d'étanchéité est particulièrement apte à la réalisation d'un joint entre l'arbre et le boîtier d'un turbochargeur.