baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3039883-B1 (FR)
Title: Module lumineux en materiau transparent avec deux faces de reflexion
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: F21V8/00
Filed: 2015-08-06
Granted: 2020-10-02
Abstract: L'invention a trait à un module lumineux (2), notamment pour véhicule automobile, comprenant un corps (4) en matériau translucide ou transparent avec une face d'entrée (6) de rayons lumineux produits par une ou plusieurs sources lumineuses, une première face de réflexion (8) avec un bord de coupure (14) des rayons provenant de la face d'entrée (6), une deuxième face de réflexion (10), vers la face de sortie, des rayons provenant de la première face de réflexion (8), et une face de sortie (10) des rayons lumineux en un faisceau de sortie suivant un axe optique du module. L'invention a trait également à un projecteur comprenant au moins un tel module lumineux.
Patent FR-3049734-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'une pluralite de modules electroniques de mesure montes dans les roues d'un vehicule automobile
Inventor: GUINART NICOLAS
IPC: B60W40/10
Filed: 2016-03-31
Granted: 2019-05-03
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de localisation d'une pluralité de modules électroniques de mesure montés dans les roues d'un véhicule automobile. Le procédé comprend les étapes de détermination (E1), par chaque module électronique de mesure, d'un ensemble de scores de proximité avec les autres modules, d'envoi (E2), par chaque module, de l'ensemble de scores de proximité à l'unité de contrôle électronique, de réception (E3), par une unité de contrôle électronique, des ensembles de scores de proximité envoyés, et de détermination (E4) de la localisation de chaque module à partir des ensembles de scores de proximité reçus.
Patent FR-3053685-B1 (FR)
Title: Dispositif pour le formage d'un col sur un tube en verre
Inventor: DOUARRE CHRISTIAN
IPC: C03B23/09
Filed: 2016-07-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: Un dispositif (1b) de préformage pour la réalisation d'une opération sur un tube, ce dispositif comprenant : - un support (3) ; - un palpeur (9) mobile en translation par rapport au support, configuré pour indexer l'outil de façonnage par rapport au produit ; - un outil (22) de façonnage mobile en translation par rapport au support et un outil (33) d'appui muni d'un pion (34), d'une came (36), en forme de demi-disque dont le diamètre comprend une excavation (58) convexe vers le demi-disque, mobile en rotation autour d'un axe (41) d'appui fixe par rapport au palpeur, et d'un galet (37) suiveur, configurés pour réaliser l'opération sur le produit ; - un moyen (29) de transfert d'un mouvement de translation du palpeur en un mouvement de translation de l'outil de façonnage, ce moyen de transfert étant mobile par rapport à l'outil de façonnage et par rapport au palpeur.
Patent FR-3056663-B1 (FR)
Title: Double volant amortisseur et son utilisation dans un module d'embrayage pour vehicule automobile
Inventor: COUTURIER BENOIT
IPC: F16F15/131
Filed: 2016-09-29
Granted: 2019-10-04
Abstract: L'invention concerne un double volant amortisseur (1) pour véhicule automobile comprenant un volant primaire (5) entraîné en rotation par le vilebrequin du moteur et un volant secondaire (4) assurant le transfert de couple avec un disque de friction et la liaison avec un couvercle (3) de mécanisme d'embrayage, lesdits volants primaire et secondaire délimitant entre eux un logement pour l'amortisseur, caractérisé en ce que ledit volant secondaire (4) est pourvu d'un élément raidisseur (2) rapporté et réalisé sous forme au moins partiellement circulaire.
Patent FR-3058030-B1 (FR)
Title: Boucle securisee
Inventor: BUONOMO SEBASTIEN
IPC: A44C5/24
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-09-06
Abstract: L'invention propose une boucle déployante (1) comprenant un bras inférieur (10) et un bras supérieur (12) articulé l'un par rapport à l'autre, et une boucle de rappel (20) articulée sur le bras supérieur (12). La boucle peut prendre une position repliée dans laquelle le bras supérieur est replié sur le bras inférieur et la boucle de rappel étant repliée sur le bras supérieur, dans une direction longitudinale de la boucle. Un système de verrouillage (40, 50) en partie logé entre la boucle de rappel (20) et le bras supérieur (12) pour verrouiller la boucle en position repliée, le système de verrouillage pouvant être déverrouillé par un moyen unique ou uniquement connu par et/ou disponible au porteur, tel que par exemple un élément extérieur amovible (90).
Patent FR-3043950-B1 (FR)
Title: Dispositif de climatisation de vehicule equipe d'une pompe a chaleur a adsorption
Inventor: TSUBOUCHI MASAKATSU
IPC: F25B49/04
Filed: 2016-11-16
Granted: 2021-03-12
Abstract: Un dispositif de climatisation de véhicule équipé d'une pompe à chaleur à adsorption (10) comporte : une pompe à chaleur à adsorption (20) qui comprend une pluralité de cuves (22, 24), dont chacune comprend une section d'adsorption (22A, 24A) ayant des premiers échangeurs de chaleur (22C, 24C) et une section d'évaporation et de condensation (22B, 24B) ayant des deuxièmes échangeurs de chaleur (22D, 24D) ; un premier passage de circulation (40) pour la circulation de réfrigérant entre une source de chaleur à haute température (42) et un corps de dispositif de chauffage (44) ; un deuxième passage de circulation (50) pour la circulation de réfrigérant entre la pompe à chaleur à adsorption (20) et un échangeur de chaleur intérieur (52), le deuxième passage de circulation (50) étant relié à la pompe à chaleur à adsorption (20) par l'intermédiaire d'une soupape de commutation commandé par un dispositif de commande (30).
Patent FR-3063817-B1 (FR)
Title: Cellule de mesure par resonance magnetique nucleaire en milieu liquide, systeme comprenant une telle cellule et son utilisation
Inventor: CARRET GUILLAUME
IPC: G01R33/48
Filed: 2017-03-08
Granted: 2021-02-26
Abstract: Cellule de mesure (1) par résonance magnétique nucléaire en milieu liquide, comprenant: un réservoir (121) pour ledit milieu liquide; un circuit fluidique (122) relié audit réservoir et comprenant une chambre de mesure (124) ; un injecteur de gaz (130) débouchant dans ledit circuit fluidique, à distance de ladite chambre de mesure ; et une bobine (141) entourant ladite chambre de mesure ; caractérisée en ce qu'elle comprend également au moins un élément capacitif (142) formant, avec ladite bobine, un résonateur électromagnétique (140) ; et en ce qu'elle présente une forme permettant son introduction dans une sonde (2) de résonance magnétique nucléaire en remplacement d'un ensemble formé par un tube pour résonance magnétique nucléaire et un rotor portant ledit tube, la bobine (141) entourant la chambre de mesure étant alors positionnée de manière à se coupler par induction avec au moins une bobine à radiofréquence (20) de ladite sonde. Système de mesure par résonance magnétique nucléaire comprenant une telle cellule de mesure. Procédé de mesure par résonance magnétique utilisant une telle cellule.
Patent FR-3063702-B1 (FR)
Title: Dispositif d'optimisation de la conduite d'un vehicule ferroviaire
Inventor: MIGLIANICO DENIS
IPC: B60L15/20
Filed: 2017-03-13
Granted: 2019-04-12
Abstract: Le dispositif (10) d'optimisation comporte des moyens (12) de détermination d'une vitesse cible, et des moyens (20) d'indication d'instructions de modification d'une vitesse instantanée du véhicule ferroviaire en vue de l'approcher de la vitesse cible, à l'attention d'un conducteur (22) du véhicule ferroviaire. Les moyens de détermination (12) comportent des moyens (30) d'étude du comportement du conducteur (22), la vitesse cible étant déterminée en fonction de ce comportement du conducteur (22).
Patent FR-3068399-B1 (FR)
Title: Procede de commande d'un compresseur electrique
Inventor: SURBLED KEVIN
IPC: F04D27/00
Filed: 2017-06-28
Granted: 2020-02-14
Abstract: L'invention concerne un procédé de limitation de la puissance consommée dans un compresseur à entrainement électrique dans un moteur à combustion internes suite à une requête de puissance d'un calculateur du moteur, comprenant les étapes suivantes : Obtenir une information de consommation électrique maximale disponible à partir d'un calculateur du moteur ; Déterminer une consigne de couple maximum disponible pour l'entrainement en rotation d'une roue de compression du compresseur électrique corrélée à l'information de consommation.
Patent FR-3071436-B1 (FR)
Title: Agencement de montage d'une traverse d'attelage sur une caisse de vehicule automobile.
Inventor: FRIJ BOGDAN
IPC: B60D1/48
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-04-03
Abstract: L'invention concerne un agencement de montage d'une traverse d'attelage (20) sur une caisse (10) d'un véhicule automobile, comprenant deux tirants de liaison (30) aptes à être fixés entre ladite traverse et un longeron (11), ladite traverse comprenant à chacune de ses extrémités une platine de fixation (40) comportant une aile intérieure (41) solidaire de ladite traverse. Chaque tirant de liaison comporte une première partie de liaison (31) formant un premier plan d'appui parallèle au plan longitudinal transversal XY du véhicule apte à être fixée audit longeron, et chaque platine de fixation comporte une aile extérieure (42) s'étendant transversalement depuis ladite aile intérieure de manière à former un second plan d'appui parallèle au plan longitudinal transversal XY du véhicule, ledit second plan d'appui étant destiné à être rapporté contre ledit premier plan d'appui lors du montage de ladite traverse pour assurer un pré-maintien de ladite traverse sur lesdits tirants de liaison.
Patent FR-3071873-B1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation a tubes pour module d’echange de chaleur de vehicule automobile a cloisons de repartition du flux d’air dans les collecteurs d’air
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: F28D1/00
Filed: 2017-09-29
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention concerne un dispositif de ventilation (2) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (1) de véhicule automobile, le dispositif de ventilation (2) comprenant : - une pluralité de conduits (8), - au moins un collecteur d'air (12) comportant au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air et des orifices, chaque conduit (8) débouchant par une de ses extrémités dans un orifice (14) distinct du collecteur d'air (12), dans lequel le au moins un collecteur d'air (12) est muni de moyens (104) de répartition du flux d'air entrant dans le collecteur (12) par ladite au moins une entrée (131 ; 132) de flux d'air, vers les orifices.
Patent FR-3072217-B1 (FR)
Title: Connecteur multicouche isole par impregnation de resine
Inventor: Roger daniel
IPC: H01R43/00
Filed: 2017-10-06
Granted: 2023-06-23
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de fabrication d'un dispositif connecteur multicouches apte entre autres à réaliser une connexion inter ou intra convertisseur(s) statique(s) d'énergie électrique (circuits modules de puissance, condensateurs, filtres, connecteurs,...), ledit dispositif comprenant au moins deux conducteurs plats et au moins un matériau isolant disposé entre les deux conducteurs précités, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'on positionne les conducteurs plats éventuellement préparés dans une cuve en une position géométrique telle que les conducteurs soient maintenus parallèles et écartés d'une valeur au moins égale à l'épaisseur de l'isolation électrique souhaitée, lesdits conducteurs ayant une orientation préférentielle, on imprègne lesdits conducteurs plats préparés avec au moins une résine d'imprégnation introduite dans la cuve, ladite résine d'imprégnation présentant des caractéristiques physico-chimiques permettant son maintien sous forme d'une couche d'enrobage sur l'ensemble des faces accessibles desdits conducteurs plats préparés, on extrait le dispositif de ladite cuve et on procède à la réticulation de la dite résine.
Patent FR-3072685-B1 (FR)
Title: Composition pour refroidir et lubrifier un systeme de motorisation d'un vehicule
Inventor: GUERIN JULIEN
IPC: C10N40/14
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-11-06
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation, pour refroidir et lubrifier un système de motorisation d'un véhicule électrique ou hybride, d'une composition de viscosité cinématique mesurée à 100 °C selon la norme ASTM D445 comprise entre 3 et 10 mm2/s, comprenant au moins une huile de base, ou un mélange d'huiles de base et au moins un polymères épaississant. L'invention concerne également un procédé de refroidissement et de lubrification d'un système de motorisation d'un véhicule électrique ou hybride, comprenant une étape de mise en contact d'au moins une pièce mécanique dudit système avec une telle composition.
Patent FR-3074606-B1 (FR)
Title: Procede de construction d'une cartographie pour le demantelement d'une installation nucleaire
Inventor: DOTTAVIO GIANNINA
IPC: G21F9/30
Filed: 2017-12-06
Granted: 2022-01-21
Abstract: La présente invention concerne un procédé de construction d'une cartographie pour le démantèlement d'une installation nucléaire, ce procédé étant mis en œuvre par ordinateur et comprenant les étapes suivantes : - élaboration d'une cartographie d'un processus de démantèlement de l'installation nucléaire, - élaboration d'un diagramme de flux nucléaire au sein de la cartographie à partir de données radiologiques, - conversion de la cartographie en un modèle logistique de simulation de flux à événements discrets, - intégration dans le modèle logistique d'un modèle de calcul de doses permettant de déterminer des doses reçues par des opérateurs dans le processus de démantèlement à partir du diagramme de flux nucléaire, - simulation d'un scénario du processus de démantèlement à partir du modèle logistique, - optimisation dudit scénario en utilisant au moins la dose reçue comme critère d'optimisation, - construction d'une cartographie sur la base du scénario optimisé.
Patent FR-3075254-B1 (FR)
Title: Dispositif amortisseur
Inventor: JOLY PHILIPPE GERARD EDMOND
IPC: F04D29/66
Filed: 2017-12-19
Granted: 2019-11-22
Abstract: L'invention porte sur ensemble (1) pour turbomachine comprenant : • un premier module rotor (2) comprenant une première aube (20), • un deuxième module rotor (3), relié au premier module rotor (2), et comprenant une deuxième aube de longueur inférieure à la première aube (20), et • un dispositif amortisseur (4) s'étendant suivant au moins une composante selon un axe longitudinal (X-X) de turbomachine, caractérisé en ce que le dispositif amortisseur (4) est annulaire en s'étendant circonférentiellement autour de l'axe longitudinal (X-X) de turbomachine et en ce que le dispositif amortisseur (4) comprend une première surface (40) en appui contre le premier module (2) ainsi qu'une deuxième surface (42) en appui contre le deuxième module (3), de sorte à coupler les modules (2, 3) en vue d'amortir leurs mouvements vibratoires respectifs en fonctionnement.
Patent FR-3062790-B1 (FR)
Title: Dispositif de renovation de surface.
Inventor: HUREL CHRISTOPHE
IPC: A47L13/10
Filed: 2017-02-13
Granted: 2021-04-23
Abstract: Dispositif de rénovation de surface (1) comportant un outil (2) de rénovation de surface comprenant un corps (20) logeant des moyens électriques d'entrainement rotatif, et au moins un élément cylindrique du type rouleau apte à tourner via lesdits moyens d'entraînement et possédant une surface active de rénovation, caractérisé en ce qu'il comporte un support (3) mobile sur lequel est apte à être disposé l'outil de rénovation (2), en particulier l'outil étant fixé de manière amovible au support, et un moyen de préhension (4), en particulier sous la forme d'un manche, de préférence télescopique, associé au support (3) et/ou à l'outil (2).
Patent FR-3079450-B1 (FR)
Title: Dispositif de blocage de suspenion d'un vehicule et vehicule ainsi equipe
Inventor: LAFON GUY
IPC: B60G17/005
Filed: 2018-03-27
Granted: 2020-09-04
Abstract: Le dispositif de blocage de suspension d'un véhicule comprenant au moins un vérin (3) fixé par sa base sur une partie du châssis du véhicule, au-dessus d'une partie d'un essieu dudit véhicule, l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3), mobile en translation, étant adaptée pour modifier la distance entre l'axe longitudinal de l'essieu et un plan principal de la partie du châssis sur laquelle est fixée le vérin (3). Le dispositif comprend un organe de préhension (9) de l'essieu fixé, d'une part, sur l'extrémité libre de la tige (7) du vérin (3) et, d'autre part, sur l'essieu. L'invention concerne également un véhicule ainsi équipé.
Patent FR-3081954-B1 (FR)
Title: Dispositif de piege vibratoire de torsion
Inventor: SAUVAGE OLIVIER
IPC: F16F15/10
Filed: 2018-05-29
Granted: 2020-10-09
Abstract: Dispositif (1) de piège vibratoire monté sur un axe de rotation (2) destiné à être celui de la structure tournante et comprenant plusieurs résonateurs (3) vibratoires pour le piégeage des vibrations, chaque résonateur (3) étant de forme allongée avec une extrémité reliée au support ou à la structure tournante (4), chaque résonateur (3) présentant des fréquences et des modes propres de vibration, chaque résonateur (3) étant réalisé en un matériau métallique, le dispositif générant au moins partiellement une forme d'étoile avec chaque résonateur (3) formant une branche de l'étoile, la distribution spatiale des masses du dispositif satisfaisant l'équilibrage inertiel relativement à l'axe de rotation (2) caractérisé en ce que chaque résonateur (3) d'au moins une partie de tous les résonateurs est formé par au moins deux éléments allongés et comprend des moyens de maintien en contact desdits au moins deux éléments allongés sur au moins une portion de leur longueur.
Patent FR-3086634-B1 (FR)
Title: Dispositif de modulation d'une puissance fournie par un cycliste
Inventor: FORTI LAURENT
IPC: B62M6/90
Filed: 2018-09-28
Granted: 2022-03-11
Abstract: L'objet de l'invention concerne un dispositif de modulation d'une puissance fournie par un cycliste pour l'entraînement et la mesure d'efforts physiques adapté à fonctionner avec une bicyclette (1) caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif moteur (2) fixable sur la bicyclette (1) pour fournir un couple moteur, un dispositif de freinage (3) fixable sur la bicyclette (1) pour fournir un couple de freinage, et un dispositif de contrôle et de pilotage (8) des dispositifs moteur (2) et de freinage (3) configuré pour fournir une donnée de consigne.
Patent FR-3088179-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmetique, notamment du mascara, ensemble applicateur associe et procede de fabrication d'un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A45D40/26
Filed: 2018-11-09
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant une âme (2) s'étendant le long d'une direction d'extension longitudinale (X), dite direction principale, et une pluralité de protubérances (6) venues de matière avec l'âme (2), les protubérances (6) s'étendant d'une extrémité proximale (6b) reliée à l'âme (2) vers une extrémité distale (6a) libre selon une direction d'élongation de manière à définir une longueur (L), caractérisé en ce qu'au moins une partie des protubérances (6) présente au moins un enroulement hélicoïdal (9) sur au moins une portion de leur longueur (L), dite portion d'enroulement hélicoïdal (9).
Patent FR-3088771-B1 (FR)
Title: Dispositif pyrotechnique avec boitier rivete
Inventor: GAUDINAT FRANCOIS
IPC: H01H39/00
Filed: 2018-11-16
Granted: 2020-11-06
Abstract: Interrupteur pyrotechnique comprenant : - un boîtier (10), formé par une première partie de boîtier (11) et une deuxième partie de boîtier (12) ; - au moins un rivet (40) au moyen duquel la première partie de boîtier (11) est rivetée sur la deuxième partie de boîtier (12) pour former le boîtier (10) ; - au moins un actionneur pyrotechnique (32) agencé dans le boîtier (10) ; caractérisé : en ce qu'au moins une de la première partie de boîtier (11) ou de la deuxième partie de boîtier (12) comprend un insert métallique (16) et un corps plastique (C1, C2) surmoulé sur l'insert métallique (16), en ce que l'insert métallique (16) comprend une ouverture de passage pour le rivet (40), et en ce que le rivet (40) est en contact avec l'ouverture de passage de l'insert métallique (16).
Patent FR-3091040-B1 (FR)
Title: Organe de contact d’un dispositif electronique ou electrochimique
Inventor: GABEN FABIEN
IPC: H01R4/58
Filed: 2018-12-24
Granted: 2022-12-09
Abstract: Organe de contact (40) pour un dispositif électronique ou électrochimique tel qu’une batterie (1), destiné à assurer le contact électrique avec un élément conducteur externe, ledit dispositif électronique ou électrochimique comprenant une surface de contact (51) définissant une zone de connexion électrique (50), caractérisé en ce que l’organe de contact (40) comprend une première couche (41), disposée sur au moins la zone de connexion électrique (50), cette première couche (41) comprenant un matériau chargé en particules électriquement conductrices, de préférence une résine polymérique et/ou un matériau obtenu par un procédé sol-gel, chargé en particules électriquement conductrices et encore plus préférentiellement une résine polymérique chargée en graphite.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1D
Patent FR-3099588-B1 (FR)
Title: Système d’analyse de colis de déchets radioactifs et procédé d’analyse associé
Inventor: DUFOUR NICOLAS
IPC: G01T1/167
Filed: 2019-07-29
Granted: 2021-09-17
Abstract: L’invention concerne un système (2) d’analyse de colis (4) de déchets radioactifs comprenant une source (6) de neutrons, le système d’analyse (2) comportant : - au moins un dispositif de détection (10) configuré pour détecter des neutrons rapides et/ou des neutrons thermiques, et pour délivrer un signal de détection comprenant des impulsions chacune représentative de la détection d’un neutron correspondant ; - un calculateur (12) configuré pour : • identifier, dans chaque signal de détection, les impulsions correspondant à des neutrons thermiques et/ou rapides ; • calculer, pour chaque dispositif de détection (10), un premier nombre de coïncidences, dépendant du nombre de coïncidences réelles de neutrons rapides de fission détectés, et/ou un deuxième nombre de coïncidences, dépendant du nombre de coïncidences réelles de neutrons thermiques de fission détectés ; • déterminer une position de la source (6) à partir du premier nombre de détections et du deuxième nombre de détections calculés. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3105420-B1 (FR)
Title: Dispositif d’imagerie multi-spectrale infrarouge sans lentille et procédé de fabrication
Inventor: DUPOY MATHIEU
IPC: G01N21/84
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-04-22
Abstract: Dispositif d’imagerie multi-spectrale infrarouge sans lentille et procédé de fabrication.  L’invention prévoit un dispositif (1) d’imagerie infra-rouge sans lentilles destiné à imager un échantillon (2), comprenant au moins une source de lumière (3, 3a, 3b) configurée pour émettre une lumière selon plusieurs longueurs d’onde du domaine infrarouge, et au moins un capteur (4) configuré pour détecter une partie de la lumière émise ayant interagi avec l’échantillon, ledit capteur comprenant une pluralité de pixels (41), le dispositif étant caractérisé en ce que le capteur (4) est configuré pour détecter une partie réfléchie de la lumière émise. L’invention prévoit également un procédé de fabrication de ce dispositif.  Figure 1A
Patent FR-3107723-B1 (FR)
Title: Aube de rotor de turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D5/30
Filed: 2020-03-02
Granted: 2022-12-23
Abstract: Aube de rotor de turbomachine Un aspect de l’invention concerne une aube (100) de rotor de turbomachine, l’aube (100) présentant à son extrémité distale (103) un talon (105) présentant un bord intrados (106) et un bord extrados (108), l’aube (100) étant caractérisé en ce que :      le bord intrados (106) ou le bord extrados (108) comporte une partie en saille (109) présentant une surface externe en forme d’oméga,  l’autre bord intrados (106) ou bord extrados (108) comporte une encoche (107) présentant une surface externe complémentaire à la surface externe de la partie en saillie (109).      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1