baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2958471-B1 (FR)
Inventor: GRAVOT VINCENT
IPC: H03M1/12
Filed: 2010-03-31
Granted: 2012-08-24
Abstract: The device has a single voltage generation circuit (30) with a current source (341) that generates a constant current. A digitization circuit (22) is connected to the generation circuit. A storing unit (223) of the digitization circuit stores reference associated with constant reference voltage that is immediately lower than or equal to the voltage to be converted. The storing unit stores the number of counted time units, high-order bits of digital value of the voltage to be converted corresponding to the reference, and low-order bits of digital value corresponding to the number of time units. An independent claim is also included for an electromagnetic radiation matrix detector comprising an analog-to-digital conversion device.
Patent FR-2969695-B1 (FR)
Inventor: DUBOS GERARD
IPC: F01M11/00
Filed: 2010-12-23
Granted: 2012-12-21
Abstract: A combustion engine oil pan including a sump capable of containing oil and a sole configured to compliment the sump, able to support, with sealing, the sump and to be fixed to the engine, particularly a bottom or low part of the engine, wherein the join between the sump and the sole extends to form notched cutouts in the sole and in the sump.
Patent FR-2973829-B1 (FR)
Inventor: POUZET EMILIE
IPC: F01D5/08
Filed: 2011-04-05
Granted: 2013-05-24
Abstract: The invention relates to a sealing ring (60) intended to be pressed against a rotor disc of a turbine stage for an aircraft turbomachine, the ring being equipped with a plurality of anti-rotation pegs (66) for preventing it from rotating in relation to the rotor disc, each peg (66) protruding axially from a ring body (63) and having two opposite circumferential-end surfaces (72) which are intended respectively to be located facing two directly consecutive blades carried on the rotor disc. According to the invention, an axially opening slot (70) passes radially through at least one of the anti-rotation pegs (66).
Patent FR-2998287-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une composition a base d'un agent porogene du type u3o8 et utilisation de cette composition pour la fabrication d'un combustible nucleaire
Inventor: DELAHAYE THIBAUD
IPC: G21C3/62
Filed: 2012-11-19
Granted: 2020-11-27
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d'une composition comprenant de l'uranium et au moins un élément choisi parmi le plutonium, au moins un actinide mineur et des mélanges de ceux-ci, une partie au moins de l'uranium étant sous forme d'octaoxyde de triuranium U3O8 comprenant une étape de traitement thermique d'au moins un complexe de coordination comprenant de l'uranium et au moins un élément choisi parmi le plutonium, au moins un actinide mineur et des mélanges de ceux-ci dans des conditions suffisantes pour obtenir une formation d'octaoxyde de triuranium U3O8. Utilisation de la composition obtenue pour la réalisation d'un combustible nucléaire à base d'une solution solide d'oxyde d'uranium et d'au moins un élément choisi parmi le plutonium, le thorium, au moins un actinide mineur et des mélanges de ceux-ci.
Patent FR-3014142-B1 (FR)
Title: Ensemble propulsif comportant une boite de retention de fluides draines
Inventor: SAYN-URPAR JULIEN
IPC: F02C7/00
Filed: 2013-12-04
Granted: 2018-11-30
Abstract: Ensemble propulsif, comportant un moteur entouré par une nacelle (14), des moyens de drainage de fluides du moteur et des moyens (18) d'amenée de ces fluides jusqu'à une boîte de rétention (17) située à l'extérieur du moteur et comportant une cavité (36) de stockage des fluides drainés, caractérisé en ce que cette boîte de rétention est fixée sur un capot de la nacelle et supportée par celui-ci.
Patent FR-3017218-B1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de controle de la taille de faisceaux lumineux de grandes dimensions
Inventor: LEFAUDEUX NICOLAS
IPC: G02B27/09
Filed: 2014-01-31
Granted: 2023-04-07
Abstract: L'invention concerne des procédés de réduction des dimensions d'un faisceau lumineux incident de grandes dimensions ou d'agrandissement des dimensions d'un faisceau lumineux incident pour former un faisceau lumineux de grandes dimensions. Selon une variante, le procédé comprend l'envoi d'un premier faisceau lumineux (11) vers une lame partiellement réfléchissante (1) de dimensions adaptées aux dimensions du faisceau lumineux de grandes dimensions ; l'envoi sur un élément réflectif convergent (2) d'un deuxième faisceau lumineux (12) issu de la transmission à travers la lame partiellement réfléchissante du premier faisceau lumineux; l'envoi d'un troisième faisceau lumineux (13) issu de la réflexion sur l'élément réflectif convergent (2) du deuxième faisceau lumineux, vers ladite lame partiellement réfléchissante (1); la réflexion du troisième faisceau sur la lame partiellement réfléchissante pour former un quatrième faisceau lumineux (14).
Patent FR-3020358-B1 (FR)
Title: Procede de fusion et d'affinage du verre
Inventor: MARIO OLIVIER
IPC: C03B5/182
Filed: 2014-04-29
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication de verre fondu par un dispositif comprenant d'amont en aval un four de fusion et d'affinage de verre muni de brûleurs aériens transversaux, puis un bassin de conditionnement alimenté en verre par le four, le dimensionnement du dispositif de fabrication étant tel que K soit supérieur à 3,5, le facteur K étant déterminé à partir des dimensions du dispositif. L'invention permet de dimensionner un dispositif de fusion de verre de plus faible dimension et consommant moins d'énergie tout en menant à un verre de bonne qualité.
Patent FR-3027192-B1 (FR)
Title: Methode pour le traitement anti-germinatif de tubercules pour une quantite reduite de cipc
Inventor: PIROTTE ALAN
IPC: A01N35/08
Filed: 2015-10-20
Granted: 2019-08-02
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le traitement anti-germinatif de tubercules, en particulier des pommes de terre, par application d'une composition comprenant le limonène et d'une composition comprenant du CIPC, de préférence par l'intermédiaire de la nébulisation. L'invention concerne également l'utilisation de limonène en remplacement du CIPC dans le traitement anti-germinatif de tubercules. L'invention fournit des compositions de limonène appropriées pour une application par nébulisation. En outre, l'invention concerne les tubercules obtenus par l'un de ces procédé.
Patent FR-3016920-B1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'un agent reducteur
Inventor: KINUGAWA MASUMI
IPC: F01N3/36
Filed: 2015-01-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: Un dispositif de fourniture d'un agent réducteur inclut un récipient de réaction (30). Le récipient de réaction (30) comporte une chambre de réaction (30a, 30b) dans laquelle le carburant d'un composé hydrocarbure est mélangé à de l'air et oxydé avec l'oxygène dans l'air. Un rapport équivalent du carburant sur l'air dans la chambre de réaction (30a, 30b) est ajusté pour se trouver au sein d'une plage de rapport équivalent spécifiée. Une température dans la chambre de réaction (30a, 30b) est ajustée afin de se trouver au sein d'une plage de température spécifiée. La plage de rapport équivalent spécifiée et la plage de température spécifiée sont définies de telle sorte qu'une réaction à flamme froide, avec laquelle le carburant dans la chambre de réaction (30a, 30b) est partiellement oxydé avec l'oxygène dans l'air, est générée. Le carburant partiellement oxydé avec la réaction à flamme froide est utilisé comme agent réducteur.
Patent FR-3042078-B1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H02K11/04
Filed: 2015-10-05
Granted: 2019-03-22
Abstract: Le module électronique de puissance (1) est du type de ceux comprenant des bornes de raccordement de puissance (10, 11, 12, 15) destinées à être connectées à un dispositif d'entrée (20) et à un dispositif de sortie (19), des puces électroniques (2, 7, 8, 9) et des traces de puissance (4, 5, 6, 13, 14) reliées électriquement aux puces et aux bornes. Conformément à l'invention, les puces sont montées directement sur les traces de puissance (4, 5, 6) formées au moins en partie de segments de profilés métalliques creux (4, 5, 6, 13, 14) présentant au moins partiellement une surface extérieure plane. Selon une autre caractéristique, un premier ensemble de traces (4, 5, 6) est isolé électriquement d'un second ensemble de traces (13, 14) par au moins un premier substrat (16) formé d'un stratifié comprenant un premier matériau électriquement isolant et un second matériau électriquement conducteur.
Patent FR-3055000-B1 (FR)
Title: Module de changement de pas pour turbomachine et turbomachine correspondante
Inventor: TAJAN SEBASTIEN EMILE PHILIPPE
IPC: B64C11/30
Filed: 2016-08-10
Granted: 2022-04-01
Abstract: L'invention concerne un module (1) de turbomachine comportant un carter rotatif (9) autour d'un axe longitudinal (X) et portant une hélice munie d'une pluralités de pales, un carter fixe (15) comprenant une paroi (16) cylindrique s'étendant entre une paroi interne (17) et une paroi externe (18) du carter rotatif (9), et un système de changement (26) de pas des pales (14) de l'hélice. La paroi (16) est reliée en aval à une première paroi (42) sensiblement tronconique et en amont à une deuxième paroi (41) sensiblement tronconique, un premier palier à roulement (19) étant interposé respectivement en aval directement entre une face externe (21) de la paroi interne (17) et une face radialement interne (23) de la première paroi tronconique et un deuxième palier à roulement (19') interposé en aval directement entre la face radialement externe (21) de la paroi interne (17) et une face interne (43) de la deuxième paroi (41) tronconique.
Patent FR-3059489-B1 (FR)
Title: Ensemble de fixation d'un codeur sur une machine tournante
Inventor: CICILIANI PHILIPPE
IPC: H02K11/20
Filed: 2016-11-25
Granted: 2023-07-14
Abstract: Ensemble de fixation d'un codeur (40) sur une machine tournante comportant un arbre (11) et un support de palier (22) arrière présentant une ouverture (24) dans laquelle est engagé un bout d'arbre (14), l'ensemble comportant un embout (30) configuré pour se fixer sur le bout d'arbre et entraîner en rotation une partie tournante du codeur, et une pièce d'étanchéité (70) s'étendant au moins partiellement dans l'ouverture (24).
Patent FR-3059380-B1 (FR)
Title: Amortisseur de torsion et vehicule automobile
Inventor: BOULET JEROME
IPC: F16F15/133
Filed: 2016-11-28
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne un amortisseur de torsion (1) à double volant amortisseur pour une chaîne de transmission de véhicule automobile comportant : - un volant d'inertie primaire (3), - un volant d'inertie secondaire (5), le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5) étant montés mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation (X), - un organe élastique d'amortissement (7) pour transmettre un couple entre le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5), dans lequel la liaison entre le volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5) est réalisée par un premier palier (13) et un deuxième palier (15) disposés entre un arbre (31) du volant d'inertie primaire (3) et le volant d'inertie secondaire (5), le deuxième palier (15) étant coaxial avec le premier palier (13) et étant monté avec un jeu de fonctionnement par rapport audit arbre (31) du volant d'inertie primaire (3), ledit deuxième palier (15) permettant de limiter le basculement du volant d'inertie secondaire (5) par rapport au volant d'inertie primaire (3).
Patent FR-3060798-B1 (FR)
Title: Procede d'edition d'un message electronique avec elimination d'elements redondants
Inventor: TACHNOFF SERGE
IPC: G06F17/40
Filed: 2016-12-19
Granted: 2019-11-08
Abstract: Procédé d'édition, à partir d'un système de messagerie électronique, d'un document allégé à partir d'un courrier électronique comprenant une succession de messages unitaires rappelés, ce procédé comprenant les opérations consistant à : - Editer le courrier électronique ; - Identifier dans le courrier électronique les messages unitaires rappelés ; - Analyser chaque message unitaire rappelé ainsi identifié ; - Détecter des éléments ayant plusieurs occurrences dans plusieurs messages unitaires rappelés ; - Editer le document allégé en conservant au plus une occurrence unique de tout élément détecté comme ayant plusieurs occurrences.
Patent FR-3060024-B1 (FR)
Title: Reacteur modulaire pour le depot assiste par plasma microonde
Inventor: GICQUEL ALIX
IPC: C23C16/27
Filed: 2016-12-09
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'invention porte sur un réacteur modulaire (1) de dépôt assisté par plasma microonde pour la fabrication de diamant de synthèse, ledit réacteur étant caractérisé en ce qu'il comprend au moins trois éléments de modulation, lesdits éléments de modulation étant sélectionnés parmi :         - une couronne (450) apte à être positionnée entre une première partie d'enceinte (430) et une deuxième partie d'enceinte (440) ;         - un module de porte substrat (500), mobile en translation verticale et en rotation, en contact avec un quart d'onde (501) et comportant au moins un système de refroidissement fluide (520) ;         - un plateau (900) mobile en translation verticale de façon à modifier la forme et le volume de la cavité résonante (41) et comportant des ouvertures traversantes (911) permettant le passage des gaz ;         - un module de distribution des gaz (100), comportant une plaque de distribution des gaz amovible (110) comprenant une surface interne (111), une surface externe (112) et une pluralité de buses de distribution des gaz (113) formant des canaux entre les dites surfaces (111, 112) aptes à conduire un flux de gaz, et un dispositif de support (120) relié à un système de refroidissement et apte à accueillir la plaque de distribution amovible des gaz amovible (110) ; et         - un module de contrôle du refroidissement du substrat (300), comportant un dispositif d'injection de gaz de résistance thermique amovible (330).
Patent FR-3072160-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede de refrigeration
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25B11/02
Filed: 2017-10-09
Granted: 2019-10-04
Abstract: Dispositif de réfrigération destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (15) par échange de chaleur avec un fluide de travail circulant dans le circuit (10) de travail comprenant en série: un mécanisme de compression (13) du fluide un mécanisme de refroidissement du fluide de préférence isobare ou sensiblement isobare, un mécanisme de détente (8) du fluide et un mécanisme de réchauffement (9, 6) du fluide, dans lequel le mécanisme de compression (13, 4) est du type à compression centrifuge et est constitué de deux étages de compression (13, 4) disposés en série dans le circuit (10), le dispositif comprenant deux moteurs (2, 7) électriques d'entraînement respectifs des deux étages de compression (13, 4), le mécanisme de détente étant constitué d'une turbine (8) accouplée au moteur (2) de l'un des étages de compression (13, 4), la turbine (8) du mécanisme de détente étant accouplée au moteur (2) d'entraînement du premier étage de compression
Patent FR-3061896-B1 (FR)
Title: Caisse en bois
Inventor: CHEVROLLIER MICHEL
IPC: B65D6/28
Filed: 2017-01-16
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne une caisse (100) en bois comportant : - un fond (102), - deux parois support (104a-b) en regard l'une de l'autre, - deux parois collées (106a-b) en regard l'une de l'autre, chaque paroi support (104a-b) présentant en partie inférieure un premier évidement s'étendant horizontalement entre les deux parois collées (106a-b), et où le fond (102) est logé et collé dans les deux premiers évidements, chaque paroi support (104a-b) présentant deux évidements latéraux (108a-b), chacun s'étendant verticalement le long d'un des flancs verticaux de ladite paroi support (104a-b), pour chaque paroi collée (106a-b), son premier flanc vertical est logé et collé dans un des évidements latéraux (108a-b) de l'une des parois support (104a-b) et son deuxième flanc vertical est logé et collé dans un des évidements latéraux (108a-b) de l'autre paroi support (104b-a), et où la profondeur de chaque évidement latéral (108a-b), perpendiculairement aux parois collées (106a-b), est égale à l'épaisseur de la paroi collée (106a-b) qui y est collée.
Patent FR-3068702-B1 (FR)
Title: Agents fluxants pour liants hydrocarbones
Inventor: BOURDETTE ARNAUD
IPC: E01C7/18
Filed: 2017-07-07
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne l'utilisation à titre d'agent fluxant de compositions bitumineuses, d'au moins un composé répondant à la formule (I) R1-C(O)O -R2 (I) où : chacun de R1 et R2, identiques ou différents, est une chaîne hydrocarbonée, linéaire ou ramifiée, non porteuse de liaison covalente insaturée, éventuellement interrompue par un ou plusieurs atomes d'oxygène, et éventuellement porteuse d'une ou plusieurs fonctions hydroxyles.
Patent FR-3074037-B1 (FR)
Title: Tige humerale pour un implant humeral de prothese d’epaule
Inventor: LEFEBVRE YVES
IPC: A61F2/40
Filed: 2017-11-28
Granted: 2019-12-13
Abstract: Tige humérale (1) monobloc comprenant : - une partie diaphysaire (2) qui présente, orthogonalement à un axe diaphysaire, une section transversale octogonale à angles arrondis convexes ; - une partie métaphysaire (3) se présentant sous la forme d'une corolle évasée qui prolonge la partie diaphysaire jusqu'à une face proximale, qui présente, orthogonalement à un axe central, une section transversale octogonale à angles arrondis convexes ; afin que la tige humérale présente une surface périphérique pourvue de huit pans latéraux (4) plats et de huit congés arrondis (5) qui se prolongent de manière continue de la partie diaphysaire à la partie métaphysaire, et où, sur la partie métaphysaire, les congés arrondis s'élargissent progressivement et les pans latéraux rétrécissent progressivement de la partie diaphysaire en direction de la face proximale.
Patent FR-3075683-B1 (FR)
Title: Procede d'inversion d'un fond de recipient en matiere plastique, dispositif pour sa mise en œuvre et utilisation du dispositif
Inventor: GODET FLORIAN
IPC: B65D1/02
Filed: 2017-12-21
Granted: 2019-11-22
Abstract: Procédé d'inversion du diaphragme (7) d'un récipient (2), dispositif de mise en œuvre et son utilisation. Selon l'invention, pour inverser le diaphragme (7), le récipient (2) rempli et bouché est posé sur une sellette (13) du dispositif (1) d'inversion, un organe (17) d'appui est appliqué sur le récipient (2) et un pousseur (16) est remonté à travers la sellette (13). Pendant l'inversion, l'assise (9) est éloignée du plan (15) supérieur de la sellette (7), de sorte que, lorsque le pousseur (16) atteint sa position haute, une zone est libérée entre l'assise (9) et la sellette (13) permettant une expansion longitudinale du récipient sous l'effet combiné de l'augmentation de la pression interne du récipient (2) et des forces engendrées à l'intérieur du récipient (2) par le pousseur (16) et l'organe (17) d'appui.
Patent FR-3077604-B1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'air moteur a deux etages de refroidissement et comprenant au moins un echangeur cylindrique
Inventor: ROCCHI JEROME
IPC: F28D1/047
Filed: 2018-02-02
Granted: 2020-02-07
Abstract: L'invention concerne un système de refroidissement d'un air, dit air bleed, prélevé sur un moteur (6, 7) d'un aéronef (9) et destiné à alimenter en air à température contrôlée au moins un équipement (21), caractérisé en ce que ledit système comprend : une conduite cylindrique de circulation d'air bleed agencée en zone moteur (M) ; un premier échangeur thermique cylindrique (10) de refroidissement air/air enchâssé dans ladite conduite cylindrique de circulation d'air bleed en zone moteur (M) ; et un deuxième échangeur thermique (20) de refroidissement d'air agencé en dehors de la zone moteur (M), ledit flux d'air en sortie de ce deuxième échangeur thermique alimentant un équipement (21).
Patent FR-3077587-B1 (FR)
Title: Toiture comprenant un assemblage de panneaux sandwich composites et un cheneau peripherique suspendu
Inventor: SANTERNE BENJAMIN
IPC: E04D13/04
Filed: 2018-02-05
Granted: 2020-10-30
Abstract: Toiture (1) pour une construction, comprenant un assemblage de plusieurs panneaux de toiture (2), où chaque panneau de toiture (2) est un panneau sandwich composite comportant une âme centrale (20) isolante intercalée entre une paroi de parement supérieure (21) et une paroi de parement inférieure (22), et où chaque panneau de toiture (2) présente deux chants longitudinaux (23) opposés et deux chants latéraux (24) opposés, dans laquelle les panneaux de toiture (2) sont assemblés et joints le long de leurs chants longitudinaux (23) respectifs en vis-à-vis, ladite toiture (1) comprenant en outre au moins un chéneau périphérique (6) prévu pour le recueil des eaux pluviales et qui est suspendu et porté en porte-à-faux sur un chant longitudinal (23) ou un chant latéral (24) d'au moins un panneau de toiture (2).
Patent FR-3077838-B1 (FR)
Title: Dispositif anti-effraction pour volets ou portes a battants
Inventor: FAVRE NICOLAS
IPC: E06B9/04
Filed: 2018-02-12
Granted: 2020-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif anti-effraction (1) pour volets ou portes comportant au moins deux battants (3a, 3b) rotatifs, et comportant sur la face interne des battants (3a, 3b) : ° un ensemble de glissières (4a, 4b, 4c, 4d) comportant au moins une glissière disposée sur chaque battant (3a, 3b) et disposées sur un même axe de translation (A) lorsque les battants (3a, 3b) sont fermés, ° une barre de sécurité (5a, 5b) mobile en translation dans les glissières (4a, 4b, 4c, 4d) entre : ▪ une position de fermeture dans laquelle la barre de sécurité (5a, 5b) est insérée dans l'au moins une glissière (4a, 4b, 4c, 4d) de chaque battant (3a, 3b) lorsque les battants (3a, 3b) sont fermés, ▪ une position d'ouverture dans laquelle la barre de sécurité (5a, 5b) est insérée dans l'au moins une glissière (4a, 4b, 4c, 4d) d'un seul battant (3a, 3b), le dispositif anti-effraction (1) comportant en outre un dispositif de blocage de la barre de sécurité (5a, 5b) dans une de ses positions, la barre de sécurité (5a, 5b) comprenant une portion en tube (51) comportant dans sa lumière une barre interne (52) en libre rotation par rapport à la portion en tube (51) autour de l'axe de translation (A).
Patent FR-3079581-B1 (FR)
Title: Amortisseur
Inventor: CHILLON JEAN
IPC: F16F9/50
Filed: 2018-03-28
Granted: 2020-03-06
Abstract: Amortisseur (1) pour véhicule automobile comprenant : - un cylindre (2) ayant une enveloppe périphérique et deux bases circulaires ; - une première chambre (12) et une seconde chambre (14) contenues dans le cylindre (2) et séparées l'une de l'autre par une paroi ; - un premier piston (30) agissant dans la première chambre (12) sur un premier liquide (36) ; - un conduit inertiel (62), la seconde chambre (14) étant fluidiquement reliée au conduit inertiel (62) ; la paroi comprenant au moins une ouverture (16) pour permettre le passage du premier liquide (36) entre la première chambre (12) et la seconde chambre (14) sous l'action du premier piston (30), la seconde chambre (14) accueillant un second piston (40) mobile sous l'action du premier liquide (36) et agissant sur un second liquide (56) qui est entraîné vers le conduit inertiel (62).