baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2998240-A1 (FR)
Title: Servofrein electrique
Inventor: CAGNAC BASTIEN
IPC: B60T13/74
Filed: 2012-11-21
Abstract: Servofrein électrique (100) commandant un maître-cylindre (101) à partir de la pédale de frein (103) agissant sur la tige de commande (102) et le piston plongeur (8) pour un freinage de secours, pour appuyer directement sur le disque de réaction (72) et la tige de poussée (7). Le piston d'assistance (6) est entraîné normalement par le piston d'actionnement (4) lui-même entraîné par le moteur électrique par l'intermédiaire des crémaillères (3, 3') et des pignons (2, 2'). Le piston d'assistance (6) est libre d'avancer par rapport au piston d'actionnement (4) sans avoir à pousser initialement le ressort de rappel (41) grâce à un manchon intermédiaire (5) et l'interposition d'un ressort intermédiaire (53) assurant seulement le rappel de la tige de poussée (7) après une action de freinage. Lorsque se poursuit l'action de freinage de secours sur la pédale de frein (103), seulement après la compression de ressort (53), l'effort doit vaincre la force développée par le ressort de rappel (41).
Patent FR-2999091-A1 (FR)
Title: Brake device for touring ski, has brake which is adapted to change ski to braking position and non-braking position, and is provided with functional element to form adjustable rise wedge, when brake is in non-braking position
Inventor: VAILLI JOHAN
IPC: A63C7/00
Filed: 2012-12-10
Abstract: The brake device has a brake (10) which is adapted to change the ski to braking position and non-braking position. The brake is provided with a pedal (16) to form an adjustable rise wedge, when the brake is in non-braking position. The brake has a heel support portion (12) in which the functional element is mounted and is articulated attached along the transverse axis of the heel support portion. The pedal is adapted for pushing a ski boot (3), during latching of the ski boot in the heel support portion at the non-braking position of the brake.
Patent FR-3007675-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece de tolerie en alliage d'aluminium 6056t78
Inventor: GATTI JEAN LOUP
IPC: B21D53/92
Filed: 2013-06-28
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce de tôlerie (1) à partir d'une feuille d'alliage d'aluminium 6056T78. Durant une étape de préparation, un opérateur détermine au moins une ligne de transformation (20) pour déterminer au moins une zone (20) à transformer devant subir une étape de mise en forme. Durant une étape de transformation, on applique un organe rotatif contre cette feuille (10), puis on déplace cet organe rotatif le long de chaque ligne de transformation (20) pour transformer par malaxage l'alliage d'aluminium 6056T78 en alliage d'aluminium 6056T4. Durant une étape de mise en forme, on déforme chacune desdites zones (30) à transformer par un procédé de formage.
Patent FR-3000747-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de dispersion aqueuse de polymere sous vide, et leurs applications
Inventor: COCCOLO SEBASTIEN
IPC: C08F2/20
Filed: 2013-01-09
Abstract: Procédé de préparation d'une dispersion aqueuse de polymères hydrophiles selon lequel, dans un réacteur : - on prépare un milieu réactionnel sous la forme d'une solution aqueuse comprenant des monomères hydrosolubles, un ou plusieurs sels et/ou un ou plusieurs polymères organiques dispersant; - on polymérise les monomères, - on décharge le polymère obtenu du réacteur, caractérisé en ce qu'on abaisse la pression du milieu réactionnel à une valeur inférieure à 200 mbars.
Patent FR-3001119-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi de l'observance d'un traitement d'oxygenotherapie a domicile
Inventor: CARLOS GERALDINE
IPC: A61B5/00
Filed: 2013-01-24
Abstract: Un dispositif de suivi de l'observance d'un traitement d'oxygénothérapie comprenant une canule nasale (1) permettant d'alimenter les narines d'un patient en un gaz riche en oxygène ; une unité de mesure et de transmission de données (2) agencée sur ou au niveau de la canule nasale (1) comportant un ou plusieurs capteurs choisis parmi un capteur de pression, un capteur de température et un capteur de concentration en CO2 aptes à et conçus pour obtenir des données brutes de mesure de pression, de température et/ou de concentration en CO2, et un premier système de transmission de données apte à et conçu pour transmettre les données de mesure brutes mesurées par le ou lesdits capteurs ; et une unité d'acquisition et de traitement de données (3) comprenant un algorithme d'analyse (4) permettant de recueillir les données de mesure brutes émises par le système de transmission de données et de traiter lesdites données brutes pour obtenir des données de mesure traitées, et un deuxième système de transmission de données (5) apte à et conçu pour transmettre tout ou partie des données de mesure brutes et des données de mesure traitées par l'algorithme d'analyse (4), vers au moins un dispositif de réception de données distant (6).
Patent FR-3004644-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique contenant une phase huileuse comprenant un elastomere de silicone en suspension aqueuse et un tensioactif particulier.
Inventor: DIQUE-MOUTON VALERIE
IPC: A61Q1/02
Filed: 2013-04-19
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique contenant au moins une phase huileuse, ladite phase huileuse comprenant au moins : (i) un élastomère de silicone en suspension aqueuse, (ii) au moins un tensioactif particulier choisi parmi : -a) les tensio-actifs siliconés présentant une structure chimique comportant des chaines latérales siliconées et des chaines latérales hydrophiles dont la formule générale (I) est : R1aR2bR3cSiO(4-a-b-c)/2 -b) les tensio-actifs siliconés présentant une structure chimique comportant des chaines hydrophiles aux deux extrémités (substitution en α-ω) de la chaîne principale de formule générale (II) suivante : -c) les tensio-actifs hydrocarbonés résultant de l'estérification d'un mélange de polyglycérol avec (i) un acide polyhydroxystearique, avec 2 à 5 unités de polyglycérol, (ii) des acides dicarboxyliques aliphatiques, linéaires ou ramifiés ayant 4 à 14 atomes de carbone et (iii) des acides gras saturés ou insaturés, linéaires ou ramifiés ayant de 16 à 20 atomes de carbone.
Patent FR-3005289-A1 (FR)
Title: Siege pliable pour cabine de vehicule comportant une pluralite d'axes d'articulation
Inventor: BOSCHER DAVID
IPC: B60R21/02
Filed: 2013-05-06
Abstract: La présente invention concerne un siège articulé disposé dans une enceinte, telle qu'une cabine de véhicule utilitaire ou de voiture. Le siège articulé est fixé sur le sol de ladite enceinte et s'articule d'une position assise permettant à une personne de s'asseoir en une position pliée libérant un volume en partie arrière. Le siège comporte une assise portée par un support avant et un support arrière qui est solidaire d'un dossier, ces deux supports sont fixés sur une bielle de connexion qui est en contact avec le sol de la cabine lorsque le siège est en position assise. Le siège comporte au moins cinq axes d'articulation autorisant des rotations entre les divers éléments, le premier axe d'articulation est disposé entre l'assise et le support arrière, le second axe d'articulation est disposé entre le support arrière et la bielle de connexion, le troisième axe d'articulation est disposé entre l'assise et le support avant, le quatrième axe d'articulation est disposé entre le support avant et la bielle de connexion (4), le cinquième axe d'articulation est disposé à l'extrémité avant de la bielle de connexion (4) et permet sa rotation par rapport au sol de l'enceinte pour la relever vers l'arrière lors du mouvement de pliage du siège. Selon un perfectionnement deux autres axes de rotation sont disposés aux extrémités d'un repose-tête pour assurer la liaison entre le siège et le toit de la cabine.
Patent FR-3009693-A1 (FR)
Title: Dispositif formant coulisseau pour presse d'emboutissage a moyens de rattrapage de jeu de guidage du coulisseau
Inventor: BONNOT PHILIPPE
IPC: B21D24/00
Filed: 2013-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif formant coulisseau pour presse d'emboutissage à moyens de rattrapage de jeu de guidage du coulisseau. Selon l'invention, le couvercle (12), qui est amoviblement fixé au support (3) pour retenir le corps mobile (5) en appui sur les glissières de guidage (15), est caractérisé en ce qu'il comprend des moyens (22) exerçant élastiquement sur le corps mobile (5) un effort permettant de rattraper automatiquement le jeu de guidage du corps mobile (5) sur les glissières de guidage (16,19). L'invention trouve application dans le domaine de l'emboutissage de pièces de carrosseries de véhicules automobiles.
Patent FR-3010298-A1 (FR)
Title: Procede d'analyse physiologique par stabilisation d'une surtension
Inventor: KHALFALLAH KAMEL
IPC: A61B5/053
Filed: 2013-09-12
Abstract: L'invention propose un procédé mis en œuvre dans un système comprenant : - une série d'électrodes, - une source de tension continue, - un dispositif de commande, adapté pour connecter une paire d'électrodes dites actives à la source de tension, lesdites électrodes actives constituant une anode et une cathode, et pour connecter au moins une autre électrode, dite passive, en haute impédance, ladite électrode servant à mesurer le potentiel atteint par le corps, et - un dispositif de mesure, le procédé comprenant une étape de mesure comprenant l'application, à l'anode, de créneaux de tension continue et constante, et l'acquisition de données représentatives du courant circulant entre les électrodes et des potentiels sur des électrodes connectées en haute impédance, la tension appliquée à l'anode lors de l'étape de mesure étant décroissante entre chaque créneau et le créneau suivant, la durée du premier créneau de tension étant supérieure à la durée des créneaux suivants, pour stabiliser dès le premier créneau une oxydation de l'anode à l'origine d'une surtension de ladite anode, le procédé comprenant en outre, après l'application des créneaux de tension, la mesure de la surtension de l'anode, et la détermination, à partir de la surtension, d'une conductance électrochimique de la peau pour une différence de potentiel déterminée entre l'anode et le corps. L'invention propose également un système pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3011557-A1 (FR)
Title: Methode de detection et d'identification d'especes de mycobacteries
Inventor: AVARRE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: G01N33/569
Filed: 2013-10-08
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant la détection et l'identification des mycobactéries au niveau de l'espèce, ainsi qu'un couple d'amorces et un kit permettant la détection et l'identification des espèces de mycobactéries.
Patent FR-3014049-A1 (FR)
Title: Agencement d'un element de rangement mobile integre au pavillon de l'habitacle d'un vehicule
Inventor: COPEL JOHAN
IPC: B62D25/06
Filed: 2013-11-29
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un élément de rangement (1) sous un pavillon (2) comprenant un contenant (8) et une partie fixe (7), au-dessus du plancher de chargement (3) de l'habitacle d'un véhicule, et pour l'accès au dit élément (1) au moins une face par laquelle un utilisateur peut parvenir à l'intérieur dudit élément (1), caractérisé en ce que le contenant de l'élément de rangement (1) en position de remisage est accolé contre la partie fixe (7) fixé au pavillon (2) et en position d'utilisation, le contenant est décollé du pavillon (2) en direction du plancher de chargement (3) et mobile en rotation, autorisant son déplacement partiel à l'extérieur de l'habitacle (4) du véhicule.
Patent FR-3014676-A1 (FR)
Title: Systeme de correction rachidien
Inventor: MASSENZIO MICHEL
IPC: A61B17/70
Filed: 2013-12-17
Abstract: Le système de correction rachidien 1, comporte deux dispositifs d'ancrage osseux (2a), (2b), reliés entre eux par un système de stabilisation 3. Un dispositif d'ancrage osseux (2a) comprend un support 7 sur lequel sont fixées les têtes de fixation 6, définissant entre elles un axe longitudinal, ledit support 7 comprenant un élément de liaison 7b avec le système de stabilisation 3, ledit élément de liaison 7b s'étendant selon un premier axe de rotation orthogonal à l'axe longitudinal et étant relié au système de stabilisation 3 de manière à ce que ce dernier se trouve déporté au-delà desdites têtes de fixation 6. Selon l'invention le système de stabilisation 3 est monté libre en rotation sur l'élément de liaison 7b du premier dispositif au moins tout autour du premier axe de rotation et comporte un système de blocage en translation par rapport audit élément de liaison 7b.
Patent FR-3000578-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de calcul partage utilisant une fourniture automatisee de ressources informatiques heterogenes
Inventor: GILDER MARK RICHARD
IPC: G06F15/16
Filed: 2013-12-26
Abstract: Système (201) pour calculs partagés, comportant un module de planification (310) de tâches conçu pour identifier une demande (204) de tâche comprenant des exigences de demande et comprenant une ou plusieurs tâches individuelles. Le système (201) comporte également un module de ressources (304) conçu pour déterminer un ensemble de ressources informatiques d'exécution parmi une série de ressources informatiques (206) d'après les exigences de la demande. Chaque ressource informatique de la série de ressources informatiques a une interface de programmation d'applications. La série de ressources informatiques (206) comprend des ressources d'informatique en nuage publique (208) et des ressources de calcul internes (210, 212). Le système (201) comporte en outre une pluralité de modules d'interfaçage (313), chaque module d'interfaçage étant conçu pour faciliter la communication avec les ressources informatiques (206) à l'aide de l'interface de programmation d'application correspondante. Le système (201) comporte également un module d'exécution (312) conçu pour identifier la module d'interfaçage approprié d'après la facilitation de la communication avec la ressource informatique d'exécution et pour transmettre des tâches à exécuter à la ressource informatique d'exécution à l'aide des modules d'interfaçage (313).
Patent FR-3016902-A1 (FR)
Title: Textile pour vetements contre une lipodystrophie superficielle.
Inventor: CORONA SALVATOR
IPC: D04B21/14
Filed: 2014-01-29
Abstract: Il comprend une pluralité d'alternances de régions de pression (1) et de régions de dépression (2), les régions de pression (1) étant aptes à comprimer des régions de tissus biologiques d'un utilisateur et les régions de dépression (2) étant aptes à relâcher des régions de tissus biologiques de l'utilisateur, les régions de pression (1) présentant une résistance deux fois plus importante à l'étirement que les régions de dépression (2) et la pluralité d'alternances étant conformées de sorte à réaliser un massage lors de mouvements musculaires de l'utilisateur, en particulier un massage de type palper/rouler. L'invention concerne également un vêtement (200) comprenant au moins une portion formée d'un textile (100) tel que précédemment décrit.
Patent FR-3017895-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la motorisation d'une porte de garage basculante
Inventor: TRENDEL BERNARD
IPC: E05D15/38
Filed: 2014-02-21
Abstract: Dispositif pour la motorisation d'une porte de garage (2) basculante, comportant un chariot motorisé (3) relié à ladite porte de garage (2) au moyen d'une tringlerie et se déplaçant le long du plafond (17) du garage entre les positions d'ouverture et de fermeture de la porte de garage (2). Ladite tringlerie comporte une bielle (5, 6) dont une première extrémité (50, 60) est montée pivotante par rapport à ladite porte de garage (2) autour d'un premier axe de rotation (7) situé au voisinage du chant supérieur (20) de ladite porte de garage (2) et s'étendant dans un plan horizontal, ladite bielle (5, 6) étant agencée par rapport au reste de la tringlerie de manière telle que lorsque le chariot motorisé (3) se déplace dans le sens de la fermeture de la porte de garage (2), elle exerce sur ledit premier axe de rotation (7) une action ayant une composante d'allure verticale (F2, F2') orientée en direction du plafond du garage et une composante d'allure horizontale (F3, F3').
Patent FR-3018494-A1 (FR)
Title: Caisse de vehicule
Inventor: RILAT NICOLAS
IPC: B62D25/20
Filed: 2014-03-13
Abstract: Caisse de véhicule (1) comprenant une structure (11) en matériau métallique conducteur et un plancher (12) en matériau isolant, caractérisée en ce qu'elle comprend en outre un moyen de conduction (2) agencé pour former un écran métallique en regard du plancher et en contact avec ladite structure métallique de sorte à assurer une continuité électrique entre au moins deux bords de la structure, situés de part et d'autre du plancher.
Patent FR-3019991-A1 (FR)
Title: Module autonome de filtration et de melange de gaz pour appareil de ventilation assistee
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/12
Filed: 2014-04-16
Abstract: L'invention porte sur un module autonome (1) de filtration et de mélange de gaz pour appareil de ventilation assistée (20) comprenant un passage principal de gaz (2) reliant un premier orifice d'entrée de gaz (3) à un premier orifice de sortie de gaz (4) ; un compartiment de filtration de gaz (5) agencé sur le passage principal de gaz (2) ; un passage secondaire (7) de gaz comprenant un second orifice d'entrée de gaz (8) et un second orifice de sortie de gaz (9), ledit passage secondaire (7) de gaz venant se raccorder (10) audit passage principal de gaz (2) en aval du compartiment de filtration de gaz (5), ledit second orifice de sortie de gaz (9) débouchant dans ledit passage principal de gaz (2); et des moyens de connexion (11) permettant de fixer le module (1) à l'entrée d'aspiration de gaz (21) d'un appareil de ventilation assistée (20). Appareil de ventilation assistée (20) comprenant une entrée d'air (21) et un tel module autonome (1).
Patent FR-3021578-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de moulage par injection d'un receptacle, receptacle obtenu
Inventor: RAMOS VICTOR
IPC: B29C45/56
Filed: 2014-05-28
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un réceptacle (1), en particulier un réceptacle pour produit cosmétique, procédé dans lequel on injecte un matériau dans une cavité de moulage selon une étape dite d'injection, caractérisé par le fait que l'on agrandit la cavité de moulage au cours de l'injection de manière à augmenter l'épaisseur d'une paroi (3) du réceptacle (1) selon une étape dite d'éloignement. L'invention concerne aussi un réceptacle obtenu à l'aide d'un tel procédé et un dispositif de mise en œuvre dudit procédé.
Patent FR-3023306-A1 (FR)
Title: Passerelle modulaire d’acces a un dispositif immerge
Inventor: GLAICHENHAUS JEAN-CLAUDE
IPC: E03B3/00
Filed: 2014-07-04
Abstract: Passerelle (1) modulaire d'accès à un dispositif immergé dans un cours d'eau (CE) comprenant : - une embase (2) équipée d'au moins un système d'ancrage (26) sur une berge (BE) ; - plusieurs plateformes (31, 32, 33) montées les unes à la suite des autres de manière coulissante et prenant appui sur des piliers (4) ; et - une échelle (5) suspendue sur une plateforme d'arrivée (33). La présente invention trouve une application dans le domaine des opérations de maintenance, entretien et/ou supervision de dispositifs immergés dans un cours d'eau, et en particulier des dispositifs de sécurisation d'un canal hydraulique d'alimentation d'une centrale électrique hydraulique.
Patent FR-3024122-A1 (FR)
Title: Cale d'echouage
Inventor: FOUQUET GAETAN
IPC: B63C1/08
Filed: 2014-07-28
Abstract: Cale d'échouage (1) comprenant un plan incliné capable d'être immergé au moins partiellement par l'eau de mer par marée montante, caractérisé en ce que la cale comprend une bande d'échouage (2) fixée sur la face supérieure du plan incliné dans le sens de sa longueur, et, comportant un bandeau antidérapant (3) et un moyen de fixation (4) d'une bâche de récupération à ladite bande d'échouage (2).
Patent FR-3026035-A1 (FR)
Title: Dispositif de decoupe par fil comportant un systeme de detection et de mesure d'une fleche du fil
Inventor: JERONIMO PEDRO
IPC: B23D61/12
Filed: 2014-09-23
Abstract: L'objet principal de l'invention est un dispositif (1) de découpe par fil (2) comportant au moins un premier organe rotatif (5a) et un deuxième organe rotatif (5b), caractérisé en ce que le dispositif (1) comporte un système de détection et de mesure (10) d'une flèche (F) formée sur le fil (2), comportant au moins un capteur de détection (6) de la présence ou non du fil (2), intégré à l'intérieur d'au moins l'un desdits premier organe rotatif (5a) et deuxième organe rotatif (5b), le capteur de détection (6) étant configuré pour fournir un signal de détection de la présence ou non du fil (2), renseignant sur la présence ou non d'une flèche (F), et en ce que le système de détection et de mesure (10) comporte de plus un système électronique de traitement (8) configuré pour déterminer la mesure de la flèche (F) à partir du signal de détection.
Patent FR-3028776-A1 (FR)
Title: Systeme pour peindre sur un banc de peinture rotatif une extremite evasee d'arbre creux
Inventor: POTELLE DAMIEN
IPC: B05C13/02
Filed: 2014-11-25
Abstract: L'invention a pour objet un système pour peindre les faces extérieure (6) et intérieure (4) d'une extrémité évasée (3) d'un arbre creux (1), avec un banc de peinture rotatif, cette extrémité évasée (3) comportant une face d'appui terminale et une face d'appui opposée, comprenant : - une couronne de fixation s'appliquant contre la face d'appui terminale (16) et une contre-couronne s'appliquant contre la face d'appui opposée ainsi que des moyens de fixation ; - un moyeu d'extrémité (11) se fixant à la couronne de fixation dans le prolongement de l'extrémité évasée, et comportant une bande de roulement adaptée à reposer sur deux galets du banc (8) ; - un moyeu externe creux (28) comprenant deux demi-moyeux (29, 31) délimitant une bande de roulement adaptée à reposer sur deux galets du banc (8), et se fixant à la contre-couronne en entourant l'extrémité évasée (3).
Patent FR-3030526-A1 (FR)
Title: Polymerisation radicalaire d'alcoxyamines a basse temperature
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C09J133/12
Filed: 2014-12-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de polymérisation radicalaire d'alcoxyamines à basse température, typiquement à des températures aussi basses que moins 50°C en présence d'un photo-amorceur.
Patent FR-3039740-A1 (FR)
Title: Procede de decouverte d'un noeud d'un reseau ad hoc, procede d'echange de donnees, systeme associe
Inventor: LABBE PATRICK
IPC: H04W84/18
Filed: 2015-07-29
Abstract: Le procédé de découverte d'un réseau entre une pluralité de nœuds mobiles, comprend : ▪ Emission périodique par un premier nœud mobile (NOD1) d'un premier signal comprenant un jeton d'invitation comportant des données relatives à une identité du nœud (IdNOD1) qui émet ledit jeton ; ▪ Détection du premier signal par un second nœud mobile (NOD2) ; ▪ Emission d'un second signal comprenant au moins un acquittement du jeton d'invitation ; ▪ Création d'une bulle radio, lesdites communications entre les nœuds de la bulle radio étant coordonnées par l'émission d'un jeton de parole entre lesdits nœuds ; ▪ Création d'un sous-réseau IP entre les nœuds de la bulle radio, chaque nœud comprenant une adresse IP.
Patent FR-3035835-A1 (FR)
Title: Systeme de compartimentage pour carrosserie de vehicule routier de transport de marchandises
Inventor: LE GOFF CHRISTOPHE
IPC: B60P3/20
Filed: 2015-05-06
Abstract: Le système de compartimentage pour carrosserie de véhicule routier de transport comprend au moins un rail 28 destiné à être fixé sur un pavillon de la carrosserie, au moins un chariot 32 monté de façon coulissante le long dudit rail, et une cloison 26 montée à rotation sur ledit chariot et mobile entre une position de rangement le long du pavillon et une position d'utilisation. Le système comprend au moins un dispositif de freinage 60 monté sur ledit chariot pour obtenir un blocage longitudinal dudit chariot par rapport au rail.