baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3064714-A1 (FR)
Title: Systeme d'obturation d'une conduite destinee a etre sous pression
Inventor: JUGAN LOIC GILLES ROGER
IPC: F16L55/13
Filed: 2017-04-28
Abstract: L'invention se rapporte à 'obturation d'une conduite destinée à être sous pression, comprenant : - au moins un élément essentiellement cylindrique (10) comprenant un matériau en polymère comprenant un orifice traversant en son centre et délimité par deux faces planes opposées comprenant une première face (10A) et une deuxième face (10B), ledit matériau étant apte à se déformer de manière à parfaitement se conformer à la paroi interne de ladite conduite à obturer, - un fil (20) de forme hélicoïdale, et positionné dans une gaine, apte à se rigidifier par compression et à reprendre sa position au repos, ledit fil (20) traversant ledit orifice dudit élément cylindrique (10), - deux éléments joints (310, 320, 3100, 3200) dont chacun est disposé sur une face dudit élément cylindrique (10), - un élément ressort (60), apte à se compresser, disposé à l'extrémité dudit fil (20) se trouvant du côté de ladite deuxième face (10B), ledit élément ressort (60) étant monté solidairement audit fil (20) pour pouvoir le tendre, lesdits éléments joints (310, 3100) étant en contact avec ladite gaine de manière à ce que lorsque le fil (20) se tend suite à la compression dudit élément ressort (60), lesdits éléments joints (310, 320, 3100, 3200) appliquent deux forces opposées sur chacune des faces dudit élément cylindrique de manière à le déformer.
Patent FR-3067986-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour un coffre a deux ouvrants d'un vehicule automobile
Inventor: HEWAK GREGOR
IPC: B60J5/10
Filed: 2017-06-27
Abstract: Mécanisme (10) pour un coffre (2) d'un véhicule (1) automobile, caractérisé en ce qu'il comprend : - une structure de coffre (13), - une première ouverture (30) aménagée dans la structure de coffre (13), - un premier ouvrant (11) mobile entre une première position ouverte (P11a) et une première position fermée (P11b), - un deuxième ouvrant (12) mobile entre une deuxième position ouverte (P12a) et une deuxième position fermée (P12b), - un cadre (14) mobile entre une troisième position ouverte (P14a) et une troisième position fermée (P14b), et - une deuxième ouverture (20) aménagée dans le cadre (14), le premier ouvrant (11), le deuxième ouvrant (12) et le cadre (14) étant montés mobiles par rapport à la structure de coffre (13) et aptes à fermer conjointement la première ouverture (30), le premier ouvrant (11) et le deuxième ouvrant (12) étant montés mobiles par rapport au cadre (14) et aptes à fermer conjointement la deuxième ouverture (20).
Patent FR-3053414-A1 (FR)
Title: Mecanisme de verrouillage d'actionneur rat assiste hydrauliquement
Inventor: KONICEK TIMOTHY SCOTT
IPC: F15B21/08
Filed: 2017-06-28
Abstract: Un actionneur de turbine à air dynamique ayant : un boîtier ; au moins un solénoïde ; un mécanisme de verrouillage relié de manière fonctionnelle à l'au moins un solénoïde et situé dans le boîtier, le mécanisme de verrouillage en fonctionnement se déplace d'une première position vers une seconde position lorsque l'au moins un solénoïde est activé ; et un système de pression hydraulique relié de manière fonctionnelle au mécanisme de verrouillage, le système de pression hydraulique en fonctionnement déplace le mécanisme de verrouillage de la seconde position vers la première position au moyen d'une pression hydraulique d'un fluide hydraulique, lorsque l'au moins un solénoïde est désactivé. Le système de pression hydraulique est situé dans le boîtier. La pression hydraulique est libérée lorsque le mécanisme de verrouillage est dans la première position.
Patent FR-3068467-A1 (FR)
Title: Capteur de pression simplifie
Inventor: GRAVAT DENIS
IPC: G01L19/00
Filed: 2017-06-28
Abstract: La présente invention a pour objet un capteur de pression (1) pour mesurer la pression dans un système de gaz d'échappement d'un moteur thermique et un procédé de fabrication de ce capteur comprenant un substrat (3), un élément sensible à la pression (2), et un boîtier de protection (4) dans lequel sont logés le substrat (3) et l'élément sensible à la pression (2). Selon l'invention, l'élément sensible à la pression (2) est fixé directement sur le substrat (3). Le capteur de pression (1) comprend des moyens de connexion (5) pour relier électriquement directement le substrat (3) à l'élément sensible à la pression (2) et un substrat métallique (18) pour relier électriquement les moyens de connexion (5) à un connecteur.
Patent FR-3070425-A1 (FR)
Title: Element aubage profile d'un ensemble propulsif en composite stratifie
Inventor: PERRIER MATTHIEU YOANN
IPC: B29C70/02
Filed: 2017-08-25
Abstract: Elément aubagé profilé, tel qu'une aube (16) de stator, pour un ensemble propulsif, comprenant une pale (17) délimitée longitudinalement par un bord d'attaque (18) et un bord de fuite (19), ladite pale (17) comprenant : - un noyau (24) interne ; - une première couche (25) en matériau composite formée par une première nappe recouvrant entièrement le noyau (24) central, et dont des bords (29) sensiblement radiaux sont jointifs pour former un raccord (30a) sensiblement radial ; - au moins une seconde couche (26) en matériau composite formée par une seconde nappe recouvrant entièrement la première couche (25), et dont des bords (29) sensiblement radiaux sont jointifs pour former un raccord (30b) sensiblement radial ; caractérisé en ce que le raccord (30b) de ladite seconde couche (26) est décalé par rapport au raccord (30a) de ladite première couche (25).
Patent FR-3072297-A1 (FR)
Title: Dispositif d'injection manuelle
Inventor: CHERIF-CHEIKH ROLAND
IPC: A61M5/32
Filed: 2017-10-17
Abstract: La prÃ©sente invention concerne un dispositif d'injection du type comportant un corps (3) cylindrique renfermant un rÃ©servoir (5) contenant un produit Ã  injecter, qui est ouvert Ã  une extrÃ©mitÃ© sur une aiguille d'injection (7) et qui est fermÃ© Ã  son autre extrÃ©mitÃ© par un piston (9) montÃ© mobile en translation dans le rÃ©servoir sous la commande d'une tige de piston (11) pourvue d'un organe de commande (13), ce dispositif comportant des moyens de contrÃŽle de la quantitÃ© de produit Ã  dÃ©livrer. Ce dispositif est caractÃ©risÃ© en ce que lesdits moyen de contrÃŽle sont disposÃ©s sur le corps (3) en une zone se situant hors d'une zone de prÃ©hension Ã  pleine main du corps (16).
Patent FR-3063242-A1 (FR)
Title: Ensemble d'elements moulants pour moule de pneumatique
Inventor: MASSIS FREDERIC
IPC: B29D30/06
Filed: 2017-02-28
Abstract: Ensemble d'éléments moulants adapté pour être inséré dans un moule pour le moulage d'un pneumatique, ledit ensemble comprenant une lamelle principale (1) et au moins une lamelle secondaire (2), ladite lamelle secondaire (2) comprenant une première partie (3) de lamelle secondaire et une deuxième (4) partie de lamelle secondaire, la deuxième (4) partie de lamelle secondaire prolongeant la première partie de lamelle secondaire et lesdites première partie (3) et deuxième partie (4) de lamelle secondaire s'étendant de part et d'autre de la lamelle principale (1) et ledit ensemble d'éléments moulants comprenant des moyens d'assemblage (10) de la lamelle secondaire (2) avec la lamelle principale (1).
Patent FR-3082380-A1 (FR)
Title: Procede de selection d'une route dans un reseau ad hoc
Inventor: PAILLET ERIC
IPC: H04W84/22
Filed: 2018-06-06
Abstract: Le procédé est mis en œuvre par un premier nœud d'un réseau ad hoc et comprend : - le maintien à jour (E00) d'une table de routage contenant au moins une route disponible dans le réseau comprenant au moins un segment reliant directement deux nœuds du réseau par un lien de connectivité dont un type est identifié dans la table, et pour chaque nœud appartenant à un segment, une indication concernant son degré de mobilité, la table étant maintenue à jour à partir d'informations extraites de messages de contrôle émis sur le réseau et destinés ou transitant par le premier nœud ; - lors de l'envoi (E10) d'un message de données par le premier nœud vers un deuxième nœud : ○ l'identification (E30) à partir de la table d'au moins une route entre le premier et le deuxième nœud ; et ○ si plusieurs routes sont identifiées (E40) : ▪ la détermination (E60) d'un niveau de stabilité de chaque route à partir des indications de degré de mobilité des nœuds et du type des liens de connectivité de la route contenus dans la table ; et ▪ la sélection (E70) de la route la plus stable.
Patent FR-3087890-A1 (FR)
Title: Dispositif amovible de prelevement d'un echantillon de gaz liquefie et canalisation de transfert de gaz liquefie
Inventor: GUEDACHA HICHAM
IPC: G01N1/22
Filed: 2018-10-29
Abstract: Le dispositif (100) amovible de prélèvement d'un échantillon de gaz liquéfié configuré pour être fixé à une canalisation de transfert de gaz liquéfié comporte :
    - un tube (105) de Pitot configuré pour être fixé à une partie inférieure de la canalisation, ledit tube comportant une ouverture (110) de sorte l'ouverture soit positionnée au contact d'un flux de gaz liquéfié s'écoulant dans la canalisation, le tube étant également configuré pour que le gaz liquéfié s'écoule gravitairement,
    - un moyen (115) d'isolation thermique du tube de Pitot,
    - une pompe (120), raccordée au tube de Pitot, configurée pour comprimer le gaz liquéfié à haute pression,
    - un vaporisateur (125) du gaz issu de la pompe associé à un réchauffeur (130) du gaz comprimé et
    - un moyen (135) de détente du gaz vaporisé.
Patent FR-3073879-A1 (FR)
Title: Procede et systeme pour deplacer un vehicule dans un parking
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: E04H6/18
Filed: 2018-11-14
Abstract: Procédé pour déplacer dans un parking, un véhicule (407) ayant un essieu avant (405) et un essieu arrière (409). Le procédé consiste à : - soulever l'essieu avant (405) ou l'essieu arrière (409) du véhicule (407) à l'aide d'un robot de parking (401), et - déplacer le véhicule (407) soulevé par son essieu avant (405) ou son essieu arrière (409) à l'aide du robot (401) dans le parking.
Patent FR-3082317-A1 (FR)
Title: Lunettes retroviseurs equipee de verres partiellement sans tain avec dispositif semi rigide de reglage central de la monture par flexion.
Inventor: MULLER GHISLAIN
IPC: G02C5/00
Filed: 2018-06-11
Abstract: L'invention concerne une paire de lunette permettant de voir devant et derrière soi Elle est constituée de deux optiques dont la partie qui n'est ni concave, ni convexe (fig.4) est partiellement traitées façon miroir sans tain, traitées dans la masse ou par surfaçage (trempage) (fig.3) (1) encadrées dans une monture plus large que la tête ou une monture qui laisse les verres dépasser à gauche et à droite de la monture et de la tête du porteur de lunettes (fig.1b).(2) dont la partie centrale articulée est réglable (fig.1) (3). Equipée de branches inclinées vers l'intérieur ou réglables par un système de flexion des branches en avant ou au niveau des tempes (fig. 2, 2b) ou équipées de branches ordinaires quand la monture laisse dépasser les verres à gauche et à droite de la monture et de la tête du porteur de lunettes(4) Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux cyclistes, aux motards, à la police, aux services de sécurité ou aux piétons soucieux de surveiller leurs arrières.
Patent FR-3089330-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de modélisation prédictive de consommation en énergie d’un client
Inventor: BOZZI LAURENT
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de modélisation prédictive de la consommation d’énergie d’un client, caractérisé en ce qu’il comprend les étapes suivantes : détermination, à partir d’une base de données d’index de relève de consommation d’un ensemble de clients, d’une estimation pour une période passée des consommations mensuelles à température réalisée pour chacun des clients dudit ensemble, détermination, à partir de cette estimation, d’une estimation pour cette période passée, des consommations mensuelles à température normale pour les clients dudit ensemble, détermination de la consommation annuelle à température normale pour différents segments de clients prédéterminés, en fonction des estimations de consommation mensuelle à température normale ainsi déterminées, de coefficients de linéarisation et de la surface d’occupation des clients, , détermination par client d’une estimation de la consommation individuelle annuelle à venir à température normale pour ledit client, en fonction du segment de clients auquel ledit client appartient, des coefficients de linéarisation ainsi déterminés pour ledit segment et de la surface d’occupation dudit client.
Patent FR-3091004-A1 (FR)
Title: Structure de type semi-conducteur pour applications digitales et radiofréquences
Inventor: MORANDINI YVAN
IPC: H01L21/762
Filed: 2018-12-24
Abstract: STRUCTURE DE TYPE SEMI-CONDUCTEUR POUR APPLICATIONS DIGITALES ET RADIOFRÉQUENCES La présente invention concerne une structure multicouche (1) de type semi-conducteur sur isolant, comprenant :- un empilement, dit empilement arrière, des couches suivantes depuis une face arrière vers une face avant de la structure :un substrat support semi-conducteur (2) dont la résistivité électrique est comprise entre 500 Ω.cm et 30 kΩ.cm,une première couche électriquement isolante (3),une première couche semi-conductrice (4),- au moins une tranchée d’isolation (8) qui s’étend dans l’empilement arrière au moins jusque dans la première couche électriquement isolante (3), et qui isole électriquement deux régions adjacentes de la structure multicouche,la structure multicouche (1) étant principalement caractérisée en ce qu’elle comprend en outre au moins une première région de type FD-SOI et au moins une deuxième région de type RF-SOI. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093464-A1 (FR)
Title: Pastilleuse
Inventor: CLOUP JEAN-FRANÇOIS
IPC: B30B11/02
Filed: 2019-03-05
Abstract: Pastilleuse La présente invention concerne une pastilleuse à compression mécanique de matière poudreuse, de type sel, notamment comportant au moins une alvéole, de préférence une série d'alvéoles, destinée à être remplie par la matière première poudreuse, notamment de type sel, des moyens d'alimentation en la matière première de la au moins une alvéole et des moyens pour compacter la surface supérieure et/ou inférieure de la au moins une alvéole, notamment des poinçons supérieur et/ou inférieur, pour transformer la matière reçue dans la au moins une alvéole en au moins une pastille, caractérisée en ce qu'il est prévu des moyens d'injection de gaz, destinés à injecter du gaz, par exemple de l'air, de l'azote ou tout autre gaz inerte vis-à-vis de la matière première, dans la circulation de la matière à compacter en amont de l'alvéole, les moyens d'injection de gaz étant agencés de manière à réaliser une fluidisation de la matière à compacter à l'entrée dans l'alvéole. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3085366-A1 (FR)
Title: Dévidoir multi-bobines, pour tuyau incendie souple, qui intègre une motopompe et dont au moins l’une des bobines présente un tambour qui est à diamètre variable.
Inventor: MULLER CHRISTINE
IPC: B65H75/34
Filed: 2019-04-02
Abstract: Dévidoir multi-bobines, pour tuyau incendie souple, qui intègre une motopompe et dont au moins l’une des bobines présente un tambour qui est à diamètre variable. L’invention est un dévidoir pour tuyau souple (30) qui comprend au moins deux bobines (A et B) imbriquées l’une dans l’autre. La première bobine (A) intègre une motopompe et présente un tambour d’enroulement qui dispose d’organes mécaniques rendant son diamètre variable. Ce dévidoir permet d’utiliser une partie du tuyau souple, qui lui est associé, quand cette partie du tuyau est enroulée et en eau sur ledit dévidoir. Ce dévidoir est destiné à être installé sur des véhicules pour créer un établissement de tuyau très mobile et de grande longueur en inhibant les pertes de charge. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3096393-A1 (FR)
Title: Installation et procédé d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs
Inventor: CAPELA MORAES CARLOS ALBERTO
IPC: E21B43/36
Filed: 2019-05-23
Abstract: Installation et procédé d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs L’invention concerne une installation d’élimination sous-marine de l’eau produite lors de la production sous-marine d’hydrocarbures par grandes profondeurs, comprenant une station sous-marine de séparation huile/eau (14) alimentée en fluides provenant directement d’au moins un puits de production d’hydrocarbures, fonctionnant à une pression indépendante de la pression environnante et inférieure à celle-ci, et comprenant une sortie en huile (14c) destinée à être reliée à une unité de production et une sortie en eau (14d), un réservoir (20-1) plat de séparation huile/eau par gravité reposant sur le fond marin, alimenté en continu en eau sortant de la station de séparation huile/eau, fonctionnant à une pression sensiblement égale à la pression environnante, et comprenant une sortie en huile (30) destinée à être reliée à l’unité de production et une sortie en eau (32), et une pompe haute-pression (22) sous-marine reliée, d’une part à la sortie en eau (14d) de la station de séparation huile/eau (14), et d’autre part à une entrée en eau (24) dudit réservoir pour élever la pression de l’eau sortant de la station de séparation huile/eau jusqu’à la pression environnante avant son admission à l’intérieur dudit réservoir. Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3096792-A1 (FR)
Title: Architectures de Modulateur Acousto-Optique, de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage.
Inventor: CARIOU JEAN-PIERRE
IPC: H01S3/00
Filed: 2019-05-28
Abstract: « Architectures de Modulateur Acousto-Optique, de dispositif optique et d’amplificateur optique fibré en double passage » L’invention se rapporte à un modulateur acousto-optique comprenant - un cristal, - un oscillateur piézo-électrique en contact avec une face d’injection du cristal, - un absorbeur acoustique agencé sur une face d’absorption du cristal ; le modulateur acousto-optique étant caractérisé en ce que : - deux faces opposées du cristal à travers lesquelles un ou des faisceaux optiques sont destinés à entrer et/ou sortir du cristal, forment un angle non nul entre elles, et/ou - au moins l’une des deux faces opposées forme un angle non nul avec une direction de propagation de l’onde acoustique dans le cristal. Figure pour l’abrégé : Fig.6
Patent FR-3103225-A1 (FR)
Title: Moteur à combustion interne avec piston comprenant une partie en saillie séparant deux zones de combustion
Inventor: GALPIN JÉRÉMY
IPC: F02F3/26
Filed: 2019-11-20
Abstract: L’invention concerne un moteur à combustion interne, comprenant au moins un cylindre, chaque cylindre comprenant un piston et une culasse. Le piston coulisse dans le cylindre et chaque cylindre comprend une chambre de combustion délimitée par la face supérieure du piston, par la surface interne du cylindre et par la culasse. La culasse comprend au moins une portion sensiblement tronconique coaxiale au piston et la face supérieure du piston comprend une partie en saillie (10) délimitant une partie centrale et une partie externe, cette partie en saillie (10) s’érigeant en direction de la culasse pour s’insérer dans la portion sensiblement tronconique. De plus, la partie centrale forme une cavité concave, le fond de ladite cavité concave étant sur l’axe du piston. En outre, la chambre de combustion comprend, lorsque le piston est au point mort haut, une première zone de combustion, comprenant la partie centrale, et une deuxième zone de combustion, comprenant la partie externe, séparées par la partie en saillie (10).      Figure 6 à publier
Patent FR-3105149-A1 (FR)
Title: Dispositif de positionnement d’un volant et procede de reglage associe
Inventor: BOUSSEMART FRANCK
IPC: B62D1/184
Filed: 2019-12-18
Abstract: L’invention concerne une colonne de direction (10) réglable comprenant une base de support (12), un organe de direction (14) monté mobile selon au moins une première direction de réglage (D1), un dispositif d’entraînement (18) qui est configuré pour permettre le déplacement de l’organe de direction (14) suivant au moins la première direction de réglage (D1), une unité électronique de commande (24), caractérisée en ce qu’elle comporte un dispositif de détection (26) qui est configuré pour déterminer la valeur de la force résultante selon la première direction de réglage (D1), lorsqu’un utilisateur applique un effort sur le volant (16), et en ce que l’unité électronique de commande (24) est configurée pour, dans le mode de réglage de la position du volant (16), provoquer le déplacement de l’organe de direction (14) selon la première direction de réglage (D1) proportionnellement à la valeur de ladite force résultante. Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3092370-A1 (FR)
Title: Systemes de pompe et procedes pour ameliorer les predictions de charge de pompe
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: F04B47/00
Filed: 2019-12-19
Abstract: Les modes de réalisation décrits comprennent des systèmes de pompe et des procédés pour améliorer les prédictions de charge de pompe des pompes. Le procédé comprend la détermination, dans un réseau neuronal, d’une charge de pompe d’une pompe de puits de forage (S202) sur la base d’un modèle basé sur la physique de la charge de pompe de la pompe de puits de forage (S208). Le procédé comprend également l’obtention d’une charge de pompe mesurée de la pompe de puits de forage (S206). Après le démarrage d’un cycle de pompe de la pompe de puits de forage (S204), le procédé comprend en outre la prédiction d’une charge de pompe de la pompe de puits de forage (S208) sur la base du modèle basé sur la physique, la réalisation d’une optimisation bayésienne afin de réduire une différence entre une charge de pompe prédite et la charge de pompe mesurée à une valeur inférieure à une valeur seuil (S210) et l’amélioration d’une prédiction de la charge de pompe sur la base de l’optimisation bayésienne (S212). Figure 2
Patent FR-3107474-A1 (FR)
Title: Système d’aération alimenté à l’énergie solaire
Inventor: THIERRY LAURENT
IPC: B61D27/00
Filed: 2020-02-24
Abstract: Système d’aération alimenté à l’énergie solaire L’unité de mise en circulation d’air (11) d’un véhicule (10) comprenant au moins un compartiment (12) définissant un volume intérieur (22), comprend :     - au moins un système d’aération (16) comprenant un ventilateur (28) relié à une source d’alimentation électrique (14),      - un système de commande (18) propre à piloter le système d’aération (16) entre un mode d’extraction dans lequel le ventilateur (28) est alimenté électriquement par la source d’alimentation électrique (14) et extrait de l’air depuis le volume intérieur (22) du compartiment (12), un mode d’aspiration dans lequel le ventilateur (28) est alimenté électriquement par la source d’alimentation électrique (14) et aspire de l’air vers le volume intérieur (22) du compartiment (12) et un mode d’arrêt dans lequel le ventilateur (28) n’est pas alimenté par la source d’alimentation électrique (14).     La source d’alimentation électrique (14) comporte un panneau solaire (26).     Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3109131-A1 (FR)
Title: Véhicule à élément(s) structurel(s) pourvu(s) d’un élément anti-fléchissement
Inventor: PERON RODOLPHE
IPC: B62D21/15
Filed: 2020-04-08
Abstract: Un véhicule (V) comprend un élément structurel (ES) s’étendant de l’avant vers l’arrière et ayant une extrémité avant (EV) située à un premier niveau et comprenant une platine avant (PV), et un dispositif d’absorption de choc (DA) ayant une platine arrière (PR) solidarisée à la platine avant (PV) en amont de cette dernière (PV) et placé à un second niveau décalé verticalement par rapport au premier niveau. L’extrémité avant (EV) comprend un élément anti-fléchissement (EA) s’étendant entre elle (EV) et la platine avant (PV) et limitant le fléchissement vers l’arrière d’une partie de platines arrière (PR) et avant (PV), située dans une zone où est situé le décalage vertical, en cas de choc par l’avant subi par le dispositif d’absorption de choc (DA). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1