baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3096799-B1 (FR)
Title: Agrégation et mise à jour d’objets de donnée hétérogènes
Inventor: HAYS JEAN-CHAFIC
IPC: G06Q50/14
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-11-05
Abstract: Un procédé pour agréger et mettre à jour des objets de donnée hétérogènes pour un sous-système client inclut : le stockage d’un ensemble de définitions d’objets de donnée, chacune définissant un mappage entre un format d’objet de donnée agrégé et une pluralité de formats d’objets de donnée de fournisseurs ; le stockage d’un ensemble de définitions de mise à jour, chacune définissant un mappage entre l’opération de mise à jour agrégée et une pluralité de mécanismes de mise à jour de fournisseurs ; la réception d’un objet de donnée dans un format d’objet de donnée de fournisseur ; la sélection, basée sur le format d’objet de donnée du fournisseur de l’objet de donnée reçu, de définitions d’objets de donnée et la génération d’objets de donnée agrégés conformément à la définition d’objet de donnée sélectionnée ; la présentation des objets de donnée agrégés générés au sous-système client ; la réception d’une opération de mise à jour agrégée du sous-système client pour mettre à jour l’objet de donnée agrégé ; et la sélection, basée sur l’opération de mise à jour agrégée reçue, d’une des définitions de mise à jour et l’initiation d’un mécanisme de mise à jour de fournisseur conformément à la définition de mise à jour sélectionnée.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097627-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique à circulation de liquide et connecteur pour un tel échangeur
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: H01M10/613
Filed: 2019-06-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Echangeur thermique pourvu d’une plaque de base (10, 10’) et d’un espace de circulation de liquide (15) formé entre une plaque rapportée (20, 20’) sur la plaque de base et la plaque de base, l’échangeur comportant au moins un connecteur fluidique (30, 31, 32), fixé sur la plaque de base ou sur un retour (12) incliné par rapport à la plaque de base (10’) et relié à un canal (21, 22) d’entrée ou de sortie de l’espace de circulation de liquide, ledit connecteur comportant un embout tubulaire (33, 34, 35), de raccordement du dispositif à une tubulure d’un circuit fluidique externe, une embase (36, 37) pourvue d’un évidement (38, 39) dans lequel débouche l’embout tubulaire et d’une embouchure (38a, 39a) de raccordement audit canal, l’évidement formant un passage de fluide entre l’embouchure (38a, 39a) et l’embout (33, 34, 35), pour lequel l’évidement comporte une ouverture sur une face de fixation (40, 40’) du connecteur sur la plaque de base ou sur ledit retour, la plaque de base ou ledit retour formant une paroi de fermeture dudit évidement de l’embase assurant l’étanchéité du passage de fluide.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3100375-B1 (FR)
Title: Interrupteur pyrotechnique
Inventor: CHAMPENDAL JEAN
IPC: H01H39/00
Filed: 2019-08-30
Granted: 2022-01-21
Abstract: TITRE : Interrupteur pyrotechnique Interrupteur pyrotechnique, comprenant :- un boîtier (10),- au moins un conducteur électrique (20) traversant le boîtier (10),- un piston (30) logé dans le boîtier (10), l'ensemble piston (30) - boîtier (10) étant agencé pour couper le conducteur électrique (20) au moins à trois endroits distincts, de sorte à former au moins deux brins libres (21, 22) conducteurs, distincts du reste du conducteur électrique (20),- un actionneur pyrotechnique agencé pour forcer le piston (30) à couper le conducteur électrique (20),caractérisé en ce que l'ensemble piston (30) - boîtier (10) est agencé pour- couper le conducteur électrique (20) de sorte que chaque brin libre (21, 22) présente au moins une portion de base avec soit aucune, soit deux ailes pliées (22B, 22C) agencées de part et d’autre de la portion de base et pour- générer au moins un brin libre (22) avec deux ailes pliées (22B, 22C).  Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100530-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation d’aéronef comprenant un dispositif de reprise d’efforts de poussée
Inventor: BERJOT MICHAEL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-09-11
Granted: 2021-07-30
Abstract: Ensemble de motorisation d’aéronef comprenant un dispositif de reprise d’efforts de poussée. L’invention concerne un ensemble de motorisation comprenant un mât et un moteur entouré par une nacelle ayant un axe longitudinal, un plan vertical (V) parallèle à l’axe longitudinal séparant l’ensemble de motorisation en deux parties symétriques gauche et droite, le moteur étant suspendu au mât par une attache moteur avant, une attache moteur arrière, et un dispositif de reprise d’efforts de poussée (10) disposé entre l’attache moteur arrière et l’attache moteur avant et comprenant deux bielles (11,12) disposées de part et d’autre du plan vertical (V) et ayant chacune une extrémité avant (11b,12b) articulée au moteur et une extrémité arrière (11a,12a) articulée à une ferrure principale (20) par l’intermédiaire d’un palonnier (30) monté pivotant sur la ferrure principale (20) selon un axe de rotation (R1) orthogonal à un plan moyen de transmission des efforts de poussée (P) et disposé dans le plan vertical (V), l’extrémité arrière (11a,12a) de chaque bielle (11,12) comprend une bague rotulée (11e,12e) dans laquelle est insérée un axe de liaison principal (41) disposé dans le plan moyen de transmission des efforts de poussée (P) et orthogonal à l’axe de rotation (R1), ledit axe de liaison principal (41) reliant mécaniquement d’une part, sans jeu mécanique, les bielles (11,12) au palonnier (30), et d’autre part, avec jeu mécanique, les bielles à la ferrure principale (20) par l’intermédiaire de deux branches (25,26) réparties symétriquement de part et d’autre du plan vertical (V). Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103840-B1 (FR)
Title: Joint acoustique pour revêtement de sol
Inventor: SCHULLIGEN MICHEL
IPC: E04F19/02
Filed: 2019-12-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: Le Joint acoustique (1 à 7) sera utilisé pour des revêtements de sol sur des chapes acoustiques.  .Le joint assure la continuité de la fonction de l’isolant acoustique(8). Il permet d’éviter les malfaçons de mise en œuvre qui entrainent des non-conformités à la réglementation acoustique du bâtiment.   Le Joint (1 à 7) est en matière élastomère, il est constitué de 2 lèvres (1 et 2). Ce joint est placé en périphérie d’une pièce. Entre les 2 lèvres vient s’insérer le revêtement de sol (11). La sous face du joint sera équipé d’un système autocollant avec feuille adhésive détachable (7). La lèvre inférieure (1) présente des encoches(6) permettant à la colle (10) de s’étaler.  Le joint désolidarise le revêtement de sol (11) et la plinthe (13) des parois verticales (14), il coupe la chaine de transmission solidienne du bruit de choc.   .  Figure pour l’abrégé : Fig6
Patent FR-3105869-B1 (FR)
Title: Procédé et système pour activer l’accès à un véhicule stationné dans un lieu non couvert par un réseau de données
Inventor: COLON FRANÇOIS
IPC: G08G1/123
Filed: 2019-12-30
Granted: 2022-10-21
Abstract: L’invention concerne un procédé pour activer l’accès à un véhicule au sein d’un parc de véhicules stationnés dans un lieu de stationnement non couvert par un réseau de données, comprenant les étapes suivantes :- émission d’un signal d’activation depuis un équipement informatique d’un utilisateur, laquelle émission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- réception du signal d’activation par des équipements informatiques embarqués d’une pluralité de véhicules du parc de véhicules,- mise en œuvre d’un processus informatique logique conduisant à l’élection d’au moins un véhicule parmi la pluralité de véhicules,- identification du véhicule élu :-- par l’émission, depuis le véhicule élu, d’une information de localisation dudit véhicule, et/ou-- par la transmission d’une ou plusieurs données d’identification du véhicule élu à l’équipement utilisateur, depuis l’équipement embarqué d’un véhicule de la pluralité de véhicules, laquelle transmission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- transmission d’une autorisation d’accès à l’équipement embarqué du véhicule élu, depuis l’équipement utilisateur, laquelle transmission est réalisée via une liaison sans fil de courte portée dans le lieu de stationnement,- activation de l’accès au véhicule élu suite à la réception de l’autorisation d’accès par l’équipement embarqué dudit véhicule.
Patent FR-3113607-B1 (FR)
Title: Systeme de filtre a carburant a goupille de securite
Inventor: DUSI JACQUES
IPC: F02M37/32
Filed: 2020-08-27
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente concerne un système de filtre à carburant comprenant un boitier de filtre (1) équipé d’une fixation (3), un support (9), la fixation (3) et le support (9) comprenant un dispositif à coulissement (5, 10) selon une direction prédéterminée, permettant un coulissement du boitier (1) sur le support (9), un premier dispositif de clipsage (12) en fin de coulissement du boitier (1) sur le support (9), un deuxième dispositif de clipsage (13) de la fixation sur le support qui est engagé avant le verrouillage du premier dispositif de clipsage (12), caractérisé en ce qu’il comprend encore une goupille (15) de blocage de sortie du boiter de filtre (1) de son support (9) en cas de déverrouillage du premier dispositif de clipsage (12).  Figure 2
Patent FR-3113848-B1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’un produit, machine comprenant un tel dispositif et procédé de contrôle d’une telle machine
Inventor: BATLLO BENOIT
IPC: B05C11/10
Filed: 2020-09-07
Granted: 2023-06-16
Abstract: Dispositif d’application d’un produit , machine comprenant un tel dispositif et procédé de contrôle d’un e tel le machine Ce dispositif d’application (3) de produit comprend un bâti (30) dans lequel est prévu un conduit (34) de produit, le bâti (30) définissant un alésage longitudinal (36), le dispositif d’application (3) comprenant un pointeau (38) monté dans l’alésage longitudinal (36), le dispositif d’application comprenant une vanne d’application (42) de produit formée par une buse (43) prévue sur le bâti (30) et un obturateur (44) prévu à une extrémité du pointeau (38) située dans le conduit (34) de produit. Le pointeau est configuré pour être déplacé le long d’un axe longitudinal (X3) entre une position de fermeture de la vanne d’application (42) et une position d’ouverture. Le dispositif comprend une butée (60) solidaire du pointeau (38), et une butée (62) solidaire du bâti (30) configurée pour limiter le retour du pointeau (38) vers sa position de fermeture à une position intermédiaire entre la position de fermeture et la position d’ouverture, par coopération avec la butée (60) solidaire du pointeau (38), et la butée (62) solidaire du bâti (30) a une position réglable.  Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3116530-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique
Inventor: SINGLARD MARC
IPC: C04B35/64
Filed: 2020-11-26
Granted: 2023-03-31
Abstract: P rocédé de fabrication d’une pièce en matériau composite à matrice céramique L’invention concerne un procédé de fabrication d’une pièce en CMC comprenant une étape de frittage de particules comprenant un noyau en matériau céramique enrobé par un adhésif.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3118444-B1 (FR)
Title: Dispositif d’analyse de la perception d’un danger par un conducteur de véhicule et procédé associé
Inventor: DEGRAND STEPHANIE
IPC: A61B5/11
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-01-06
Abstract: Un dispositif (1) d’analyse de la perception d’un danger par un conducteur de véhicule comprend : - un capteur de fréquence cardiaque (10) adapté à mesurer la fréquence cardiaque du conducteur au cours du temps, et, - une unité de traitement (40) adaptée à a) recevoir une indication (D) du danger présent dans l’environnement du véhicule, b) analyser la fréquence cardiaque du conducteur mesurée par le capteur de fréquence, dans un intervalle de temps débutant à la réception de l’indication par l’unité de traitement, etc) déterminer si le danger a été perçu ou non par le conducteur selon que la fréquence cardiaque du conducteur analysée à l’étape b) comprend ou non une phase de décélération dans ledit intervalle de temps. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124856-B1 (FR)
Title: Capteur d’usure de garniture de frein
Inventor: LAPÔTRE BLAISE
IPC: G01B7/00
Filed: 2021-07-05
Granted: 2023-08-04
Abstract: Capteur de position (10), comprenant un bâti (11) portant deux éléments mobiles en translation l’un par rapport à l’autre selon une première direction (O20), à savoir un élément émetteur de champ magnétique (20) pour générer un champ magnétique (21), et un élément détecteur de champ magnétique (30, 31), l’élément émetteur de champ magnétique (20) étant agencé de manière à ce qu’une orientation du champ magnétique (21) considérée dans un premier plan (P) orthogonal à la première direction (O20) évolue en fonction d’une distance (d22) séparant le premier plan (P) d’une première extrémité (22) de l’élément émetteur de champ magnétique (20), l’élément détecteur de champ magnétique (30, 31) étant configuré pour produire un signal (30.1, 30.2) représentatif de l’orientation du champ magnétique (21).  Frein et aéronef équipé d’un tel détecteur.  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 2
Patent FR-3126488-B1 (FR)
Title: Aide à la génération de plans
Inventor: BOUTTEAU BERTRAND
IPC: G01C11/02
Filed: 2021-08-24
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé pour la génération d’un plan géoréférencé d’un ouvrage construit (PGOC) comportant au moins un matériel porteur d’une balise numérique référencée dans une base de données informatique contenant au moins un identifiant dudit matériel, comprenant :- une acquisition d’images à l’aide d’un appareil mobile de prise de vues incluant au moins deux angles de vue distincts d’un même élément de l’ouvrage construit et d’acquisition de coordonnées géographiques des images acquises,- une lecture de la balise du matériel à l’aide d’un capteur,- un traitement automatisé des images acquises comprenant :- une modélisation en trois dimensions de l’ouvrage construit par photogrammétrie,- un géoréférencement de l’ouvrage construit,- une vectorisation du matériel par reconnaissance d’images,- une identification du matériel vectorisé par association de la balise et de l’identifiant dudit matériel,- une génération du plan géoréférencé de l’ouvrage construit à partir des résultats du traitement automatisé et comprenant au moins un identifiant du matériel identifié.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-2210577-B1 (FR)
IPC: C02F1/24
Filed: 1973-12-12
Granted: 1979-01-26
Abstract: 1427216 Clarifying water INGERSOLLRANDCO 22 Nov 1973 [13 Dec 1972] 54162/73 Heading C1C Apparatus for clarifying water containing solid material, comprising a vessel containing a clarifying chamber including an upper portion and a lower portion open to the lower end of said upper portion, said lower portion being of greater horizontal side-to-side dimension than the lower end of said upper portion and projecting beyond at least one side of the lower end of said upper portion, wall means overlying said lower portion beyond at least said one side of the lower end of said upper portion for directing rising gaseous bubbles and buoyant solid material in said lower portion towards the lower end of said upper portion, liquid discharge means for discharging clarified water from said lower portion spaced outwardly of at least one side of the lower end of said upper portion, a cross-sectional area in a vertical direction of said lower portion in the path of the liquid from said upper portion lower end to said liquid discharge means being greater than the cross-sectional area of said upper portion lower end, whereby to reduce the rate of flow of liquid as compared with its rate of flow downwardly through the upper portion lower end, influent water supply means for supplying influent water to said upper portion spaced above the lower end of said upper portion, has supply means for supplying gaseous bubbles to said clarifying chamber spaced vertically between said influent water supply means and said liquid discharge means, and solid material discharge means for discharging solid material accumulating at the upper end of said upper portion.
Patent FR-2272491-B1 (FR)
IPC: B23K20/00
Filed: 1975-05-21
Granted: 1978-10-27
Abstract: 1502965 Welding by pressure; welding electrical contact PHILIPS ELECTRONIC & ASSOCIATED INDUSTRIES Ltd 16 May 1975 [21 May 1974] 20840/75 Headings B3R and B3A In a method of welding a wire 9 (e.g. gold) to a semi-conductor body 1, an electric spark discharge between an electrode 10 and the end of the wire 9 melts the wire to form a ball 11 below a recess 8 in the welding surface 6 of a welding tool 5, preferably an ultrasonic sonotrode, whereupon the tool 5 presses the ball 11 on to a contact place 2 of the semi-conductor body 1 to produce the weld. The welding tool 5 also produces a weld between the wire 9 and a supply conductor, without the formation of a ball 11 (Fig. 6, not shown). The electric spark discharge may be provided by way of a transformer fed by a discharge capacitor, the discharge time being less than 5 msec. and the energy of the discharge (hence the size of the ball) determined by the capacitor voltage. The recess 8 can either be a groove transverse to the wire 9, which is fed to the welding surface by way of a hole in a separate plate (not shown) or an aperture 7 in the welding tool, or a cone having an apex of 120 degrees. On completion of the weld to the supply conduction the tool remains in its welding position as the wire is snapped by pulling.
Patent FR-2480601-B1 (FR)
IPC: A61K31/35
Filed: 1980-04-22
Granted: 1983-05-06
Abstract: 1. Medicament containing a biflavanone of the formula  see diagramm : EP0039265,P9,F1  which can be used in the treatment of illnesses resulting from disorders in the permeability and the fragility of the vascular walls and arterial, venous or capillary damage, as well as in the prevention of complications in diabetes.
Patent FR-2471641-B1 (FR)
IPC: G09F9/46
Filed: 1980-12-05
Granted: 1982-12-10
Abstract: The display device comprises a cell having two levels, between two polarizers 1 and 7, the directions of polarization of which are at an angle of 120 DEG  to each other. The two-level cell comprises two liquid crystal layers 5 and 6, each of which, in the rest condition, causes rotation of the plane of polarization of the light through 60 DEG . The orientation of the molecules of the input surface of the first layer 5 is parallel to the direction of polarization P1 of the first polarizer 1. The orientation of the molecules of the input surface of the second layer 6 is parallel to the orientation of the molecules on the output face of the first layer 5. The orientation of the molecules of the output surface of the second layer 6 is parallel to the direction of polarization P2 of the second polarizer 7. This construction provides a two-level cell which is clear if the two liquid crystal layers are both in the rest condition, and which is dark in all other situations, whether one or the other or both layers 5, 6 are energized.
Patent FR-2516757-B1 (FR)
IPC: A61F13/66
Filed: 1981-11-25
Granted: 1984-10-26
Abstract: 1. Disposal diapers comprising an outer sheet made of an impervious plastic material (1) incorporating a front part (2) and a back part (3), an absorbent pad (5) arranged on the inner face of the impervious sheet (1), a permeable inner protective sheet (9) secured by gluing to parts of the inner face of the impervious sheet (1) and firmly enclosing the absorbent pad (5) and two adhesive fastener means (7) which are secured by gluing to at least the outer face of the impervious sheet (1) to the edges of its back part (3), each fastening means incorporating a fastening tab (11), a portion of which (11b), provided with a layer of a pressure-sensitive adhesive (16), may be glued to the outer face of the impervious sheet (1) in its front part (2) in order to close the diaper, the front part (2) of the impervious sheet (1) having one or more strengthened areas so as to allow the repeated gluing and ungluing of the adhesive portions (11b) of the abovementioned tabs, characterised in that the outer surface of the impervious sheet is treated so as to have a matt appearance, the strengthened area comprising a smooth surface portion on the outer face, so as to improve the tensile strength of the tab (11) glued to the strengthened area when pulled in its plane while promoting the ungluing by pulling in a direction forming an angle with its plane.
Patent FR-2566515-B1 (FR)
Inventor: DUBRULLE GERARD
IPC: F25D3/10
Filed: 1984-06-22
Granted: 1987-03-27
Abstract: A device for injecting a liquefied refrigerating fluid directly into a mass of detergent powder within a hopper the device being connected to a tank storing this fluid under pressure.
Patent FR-2573437-B1 (FR)
Inventor: MICHARD JEAN ALEX
IPC: C21B5/00
Filed: 1984-11-21
Granted: 1989-09-15
Abstract: A blast furnace, especially for the production of hot metal for the steel industry and operated with a normal charge above the tuyere blast zone, has its hot metal production increased at least temporarily by a lateral injection of metal oxides into the zone. A supply of the thermal energy requirements for the smelting reduction of these metal oxides by electrically operated plasma torches, and the compensation of a overoxygenation resulting from the oxygen contribution of these metal oxides by the introduction of nitrogen.
Patent FR-2619203-B1 (FR)
Inventor: CASTAN JOSEPH
IPC: C01B32/55
Filed: 1987-08-04
Granted: 1989-11-17
Abstract: - Cooling by carbon dioxide. - The apparatus comprises: * as an expansion member, at least one appliance (5) for the expansion and separation of the solid and gaseous phases, which is interposed between the pipe (3) and the chamber (4) and which has a gaseous-phase outlet and a solid-phase outlet communicating with the chamber via a sealing means (10), * a gaseous-phase recovery pipeline (15) connected to the gaseous-phase outlet of the appliance (5),  * a compressor (16) fed by the recovery pipeline (15), * and a means (17) for liquefying the gaseous phase for the purpose of re-using it. - Application for the deep-freezing of food products.
Patent FR-2614685-B1 (FR)
Inventor: HELLMUT HERRMANN
IPC: B23K1/00
Filed: 1988-05-02
Granted: 1990-03-30
Abstract: A heat exchanger for cooling a hot process waste gas has an interior gas-flow pipe which is surrounded by a cooling jacket defined by a plurality of parallel pipe segments which are spaced from another and from the gas flow pipe. The pipe segments, through which a coolant flows, are mechanically and thermally interconnected to one another and to the gas flow pipe by means of a body of material having a thermal conductivity which is greater than that of the material from which the pipe segments are fabricated.
Patent FR-2647379-B1 (FR)
Inventor: DENIS JEAN-PIERRE
IPC: B22D18/04
Filed: 1989-05-05
Granted: 1991-07-26
Abstract: A mould containing a gasifiable consumable pattern 3, embedded in a binder-free sand, is fed via its base by a pressurised chamber 6 containing liquid cast iron, the pressure in the chamber 6 being regulated as a function of the surface/volume ratio of the consumable pattern 3. <??>Application to the elimination of bright carbon.
Patent FR-2663331-B1 (FR)
IPC: A61P29/00
Filed: 1990-06-14
Granted: 1994-05-06
Abstract: PCT No. PCT/FR91/00473 Sec. 371 Date Dec. 11, 1992 Sec. 102(e) Date Dec. 11, 1992 PCT Filed Jun. 13, 1991 PCT Pub. No. WO91/19714 PCT Pub. Date Dec. 26, 1991.Oxazole derivatives of the formula wherein R and R' are each hydrogen or alkyl containing 1 or 2 carbon atoms, R1 and R2 are the same or different and represent hydrogen, halogen or straight- or branched-chain (C1-4) alkyloxy radicals, and n is 3-6; their salts their isomers and mixtures and their preparation method, are method are described. These derivatives display anti-inflammatory activity.