baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3112292-A1 (FR)
Title: Tête de pulvérisation et dispositif de distribution de produit fluide comportant une telle tête
Inventor: SAVALLE MATHIEU
IPC: B05B1/34
Filed: 2020-07-07
Abstract: Tête de pulvérisation (10) pour dispositif de distribution de produit fluide, comportant un corps (18) pourvu d'un orifice de pulvérisation (11), un canal central (12) étant relié audit orifice de pulvérisation (11) via un profil de pulvérisation (13) comportant une chambre tourbillonnaire (19) disposée directement en amont dudit orifice de pulvérisation (11), ledit profil de pulvérisation (13) comportant au moins deux canaux courbes (14, 15, 16) s'étendant à partir dudit canal central (12) vers ladite chambre tourbillonnaire (19), chaque canal courbe (14, 15, 16) se connectant de manière non radiale à ladite chambre tourbillonnaire (19), pour former un spray en sortie dudit orifice de pulvérisation (11), chaque canal courbe (14, 15, 16) étant de forme convexe, en s'écartant radialement vers l'extérieur et axialement vers le haut à partir dudit canal central (12), puis à partir d'une zone d'inflexion (140, 150, 160), en revenant radialement vers l'intérieur et axialement vers le haut en direction de ladite chambre tourbillonnaire (19).    « figure pour l’abrégé : figure 1 »
Patent FR-3112526-A1 (FR)
Title: Atterrisseur d’aéronef à roues orientables, muni d’une came d’alignement intégrée.
Inventor: LA COMMARA DOMENICO
IPC: B64C25/50
Filed: 2020-07-16
Abstract: L’invention concerne un atterrisseur d’aéronef comportant une partie supérieure (50) destinée à être reliée à une structure de l’aéronef, et une partie inférieure (51) portant une ou des roues (3), en étant montée coulissante sur la partie supérieure et orientable relativement à la partie supérieure pour permettre une orientation de la ou des roues, l’atterrisseur comportant deux cames de rappel dans l’axe (10,14) portées par des supports (2,6) respectifs de la partie inférieure et de la partie supérieure, et adaptées à coopérer entre elles au moins quand l’aéronef est en vol pour maintenir la ou les roues dans une position angulaire déterminée. Selon l’invention, l’une des cames (14) est intégrée sur son support (6) en étant venue de matière avec celui-ci pour en former une protrusion, l’autre came (10) étant rapportée sur son support (2).  FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1
Patent FR-3112854-A1 (FR)
Title: Système optique d’imagerie multispectrale amélioré
Inventor: LAURENT FRANÇOIS
IPC: G02B26/00
Filed: 2020-07-23
Abstract: Système optique d’imagerie multispectrale comprenant :      un système optique dit téléscope adapté pour collecter une lumière (L),  un système optique dit objectif imageur , un plan focal objet dudit objectif imageur étant confondu avec le plan focal image dudit télescope un détecteur,  un système de filtrage spectral et spatial dit filtre amont, ledit filtre amont comprenant:           un élément disposé dans le plan focal image dudit télescope et comprenant diaphragmes;    filtres spectraux amont passe bande à une bande spectrale amont distincte des autres;      l’objectif imageur étant adapté pour former, sur le détecteur,   sous-images (   correspondant respectivement auxdits n champs de vue de la scène associés aux sous faiceaux;  ledit système d’optique imagerie comprenant filtres spectraux aval situés à proximité du détecteur et passe bande à une bande spectrale aval distincte des autres, un filtre spectral aval étant agencé de manière à filtrer un sous faisceau associé à un filtre spectral amont, une bande spectrale aval d’un filtre spectral aval possédant un recouvrement non nul avec la bande spectrale amont du filtre spectral amont associé.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3113697-A1 (FR)
Title: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement
Inventor: POINSOT LAURENT
IPC: F01N3/08
Filed: 2020-09-01
Abstract: Mélangeur de réducteur pour gaz d’échappement L’invention concerne un mélangeur (1) pour mélanger un gaz d’échappement et un réducteur, comprenant une boîte (2) et un pulvérisateur (3) de réducteur, le gaz d’échappement circulant dans la boîte depuis un orifice d’entrée (4) jusqu’à un orifice de sortie (5, 6) selon une circulation (C), le pulvérisateur (3) pulvérisant le réducteur dans la circulation (C), la boîte (2) comprenant un deuxième orifice de sortie (6), et présentant, dans un plan parallèle à un plancher (8), sensiblement une forme de L, l’orifice d’entrée (4) et l’orifice de pulvérisation (7) étant disposés à une extrémité du L, le premier orifice de sortie (5) étant disposé au coin du L, et le deuxième orifice de sortie (6) étant disposé à l’autre extrémité du L.  Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3114342-A1 (FR)
Title: Surveillance dynamique d’ouverture
Inventor: SAHRANE SAMIR
IPC: E05F15/73
Filed: 2020-09-23
Abstract: Titre : Surveillance dynamique d’ouverture L’invention concerne un dispositif d’ouverture automatique d’entrée comprenant un système (1) qui comprend une motorisation, un ouvrant (10) monté mobile par rapport à un bâti (20) fixe relativement au sol, grâce à la motorisation, au moins un élément de détection (40) monté sur un support (21) immobile par rapport au bâti (20) et configuré pour définir au moins une zone de surveillance (5) tridimensionnelle présentant un contour (C5) et comprenant au moins une zone élémentaire (50), l’élément de détection (40, 40’) étant configuré pour que la zone de surveillance (5) varie dynamiquement entre au moins une première configuration et une deuxième configuration, différente de la première configuration, en fonction de la position de l’ouvrant (10), par rapport au bâti (20), dans lequel l’élément de détection (40) est configuré pour que le contour (C5) varie en se déformant de manière continue depuis la première configuration jusqu’à la deuxième à configuration.  Figure pour l’abrégé : Fig.2A
Patent FR-3115588-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un produit en vrac
Inventor: PERRET MAURICE
IPC: F26B17/00
Filed: 2020-10-23
Abstract: DISPOSITIF DE TRAITEMENT D’UN PRODUIT EN VRAC
    La présente invention concerne un dispositif de traitement (1) d’un produit en vrac comprenant une unité de prétraitement (2) dudit produit en vrac ; une unité de transfert (3) dudit produit prétraité ; une unité de traitement (4) dudit produit prétraité ; et une unité de mesure (5) d’au moins un critère de qualité, tel que le taux de matières sèches dudit produit en vrac, dudit produit prétraité et/ou dudit produit traité.
    La présente invention concerne également un procédé de traitement continu d’un produit en vrac, au moyen du dispositif de traitement de la présente invention.
    Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3116144-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination d’un nombre de passages de véhicules sur au moins une portion de route d’un réseau routier
Inventor: JEAN MAXIME
IPC: G08G1/123
Filed: 2020-11-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détermination d’un nombre de passages de véhicules (Ntot) sur au moins une portion de route d’un réseau routier, dans lequel on réalise des mesures par des capteurs fixes (1) et des mesures par géolocalisation (GEO). Pour ce procédé, on détermine un champ scalaire spatialisé (SCA). Enfin, on détermine le nombre de passages de véhicules (Ntot) au moyen du champ scalaire spatialisé (SCA) déterminé (qui dépend notamment des mesures par des capteurs fixes) et des mesures par géolocalisation (GEO).  Figure 1 à publier
Patent FR-3114505-A1 (FR)
Title: Composition pour le nettoyage des fibres kératineuseset son utilisation
Inventor: WANG YINGZI
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-12-01
Abstract: Composition pour le nettoyage des fibres kératin eus es
    et son utilisation
    La présente invention concerne une composition pour le nettoyage des fibres kératineuses, comprenant (A) au moins un tensioactif comprenant (A-1) au moins un tensioactif anionique, et/ou (A-2) au moins un tensioactif amphotère ; (B) au moins une huile de silicone non volatile choisie parmi les polydialkylsiloxanes à groupes terminaux diméthylsilanol ayant 500 ou plus de motifs répétés ; et (C) au moins un silicone aminé, qui est un silicone amino-terminal.
    Figure pour l’abrégé : NEANT
Patent FR-3117656-A1 (FR)
Title: Badge électronique
Inventor: TOPSU SUAT
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-12-15
Abstract: L’invention concerne un badge électronique (1) communicant, le badge électronique (1) comportant un support (2) sur lequel sont fixés solidairement et reliés électriquement entre eux un photorécepteur (3) configuré pour détecter un flux lumineux incident, une source de lumière (4) configurée pour émettre un signal lumineux, une unité de traitement (5) configurée pour interfacer le photorécepteur (3) et piloter la source de lumière (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118674-A1 (FR)
Title: Procédé de fourniture de service mis en œuvre par ordinateur dans une chaîne de blocs, nœud d’un réseau de chaîne de blocs et programme d’ordinateur correspondants
Inventor: LAGA NASSIM
IPC: G06Q50/10
Filed: 2021-01-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fourniture de service mis en œuvre par ordinateur dans une chaîne de blocs. Selon l’invention, un tel procédé comprend des étapes, mises en œuvre par un contrat intelligent (11) de la chaîne de blocs, de :- réception (64) d’une requête de service, la requête comprenant au moins un critère de sélection de service et au moins une règle de qualité de service ;- identification (65) d’au moins une offre de service satisfaisant ledit au moins un critère de sélection de service, dite offre de service candidate, parmi des offres de service enregistrées dans la chaîne de blocs ;- envoi (66) d’au moins une des offres de service candidates, ladite au moins une offre de service envoyée étant sélectionnée en fonction de ladite au moins une règle de qualité de service d’une part, et d’un historique de services, associés auxdites offres de service candidates, et enregistrés dans ladite chaîne de blocs, d’autre part.  Figure pour l’abrégé : Fig 6
Patent FR-3120325-A1 (FR)
Title: Texture fibreuse pour aube en matériau composite à bord fin
Inventor: COUPE DOMINIQUE MARIE CHRISTIAN
IPC: F01D5/28
Filed: 2021-03-03
Abstract: Texture fibreuse pour aube en matériau composite à bord fin Une texture fibreuse (200) d’une aube présente un tissage tridimensionnel entre une première pluralité de couches de fils (201) et une deuxième pluralité de couches de fils (202) . La texture comprend une partie de pale d’aube (205) s’étendant entre un premier bord (205a) et un deuxième bord (205b). La texture comprend une première partie (212) avec au moins trois couches de fils de la première pluralité de fils et au moins trois couches de fils de la deuxième pluralité de fils. . Des fils des deux couches de fils de la première pluralité de fils (201) lient des fils de la deuxième pluralité de fils (202) sur les deux couches de fils de la deuxième pluralité de fils suivant une fréquence de liage déterminée.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3108076-A1 (FR)
Title: Appareil de commande de générateur d’énergie de véhicule
Inventor: UNO NORIFUMI
IPC: B60R16/033
Filed: 2021-03-04
Abstract: L’invention concerne un appareil de commande de générateur d’énergie de véhicule qui peut grandement accroître la distance parcourue avec du carburant d’un moteur à combustion interne. L’appareil de commande de générateur d’énergie de véhicule comporte une unité de commande de suralimentation (23) ayant pour fonction d’amener une unité de commande de courant de champ magnétique (22) à réaliser une commande d’activation de suralimentation ou une commande de désactivation de suralimentation, sur la base d’une consigne fournie par une unité de commande électronique, ECU, (40) par le biais d’une communication et pour fonction d’amener l’unité de commande de courant de champ magnétique (22) à réaliser une commande d’activation de suralimentation ou une commande de désactivation de suralimentation, sur la base d’au moins l’une parmi une vitesse de rotation d’un moteur à combustion interne et une température du générateur d’énergie de véhicule.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3123089-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration d'un signal de mesure d'une sonde a oxygene
Inventor: CHASSEFEYRE VINCENT
IPC: G01N27/416
Filed: 2021-05-20
Abstract: L'invention porte sur un procédé d'amélioration de la précision d'un signal de mesure d'une sonde à oxygène (22, 23) associée à un dispositif de dépollution (21) de gaz d'échappement d'un moteur thermique (10) à essence comportant:  - une étape de stockage d'une cartographie de fonctions de transfert de signaux de mesure de la sonde à oxygène (22, 23) en fonction d'un coefficient lambda représentatif d'une richesse de mélange air/carburant pour différentes températures de la sonde à oxygène (22, 23),  - une étape de détermination de la température de la sonde à oxygène (22, 23),  - une étape de sélection, dans la cartographie de fonctions de transfert, de la fonction de transfert la plus proche de la température de la sonde à oxygène (22, 23) précédemment déterminée, et  - une étape d'utilisation de la fonction de transfert sélectionnée pour obtenir un signal de mesure de la sonde à oxygène (22, 23).  Figure 3
Patent FR-3123565-A1 (FR)
Title: Nouvelles molecules derivees de furanacrylates et 5-hydroxymethyl furanacrylates presentant des proprietes filtre uv-b et/ou antimicrobiennes
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: A61Q17/04
Filed: 2021-06-04
Abstract: L’invention se rapporte au domaine des agents anti-UV et antimicrobien. Plus particulièrement, l’invention concerne l’utilisation de dérivés de furanacrylates et de 5-hydroxymethyl furanacrylates en tant qu’agent anti-UV-B et antimicrobien. Ces composés peuvent également être utilisés en tant que colorant ou tensioactif. L’invention concerne aussi de nouveaux composés dérivés de furanacrylates et de 5-hydroxymethyl furanacrylates.
Patent FR-3125216-A1 (FR)
Title: Semelle pour lame flexible
Inventor: LEICK PATRICK
IPC: A61F2/78
Filed: 2021-07-16
Abstract: Semelle amovible (1) composée d’une partie antérieure (10) comprenant un logement (16) destiné à recevoir une extrémité distale (22) d’une lame flexible (2), le logement étant délimité par une paroi inférieure (11), une paroi latérale (12), une paroi médiale (13), une paroi frontale (14) et une paroi supérieure (15), le logement présentant ainsi une ouverture postérieure (161) délimitée par les parois inférieure, latérale, médiale et supérieure de la partie antérieure, l’ouverture postérieure permettant l’insertion de l’extrémité distale de la lame flexible dans le logement.  La semelle amovible comprend une extension postérieure (17) souple prolongeant la paroi inférieure vers l’arrière, l’extension postérieure présentant une face supérieure (171) portant un moyen d’accroche (175) apte à coopérer avec un moyen d’accroche complémentaire (245) disposé sur une face inférieure (24) de la lame flexible.  Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126090-A1 (FR)
Title: Brosse à cheveux modulable
Inventor: CAPART ALEXANDRA
IPC: A46B15/00
Filed: 2021-08-16
Abstract: BROSSE À CHEVEUX MODULABLE Brosse à cheveux (100) modulable comprenant une tête de brosse (10) garnie sur sa face externe d’une pluralité de poils ou picots (14) et un manche (20), ladite tête de brosse comportant deux parties (11a, 11b) articulées entre elles au moyen d’une charnière (12) et permettant à la brosse de présenter une configuration fermée, adaptée à un premier type de brossage, et une configuration ouverte, adaptée à un deuxième type de brossage, chaque partie articulée (11a, 11b) comprenant une portion courbe (111a, 111b) se terminant par un bord libre de ladite partie et une portion plane (112a, 112b) prolongeant ladite portion courbe jusqu’à un bord opposé en prise avec la charnière (12), les bords libres des portions courbes étant accolés en configuration fermée, et les portions planes étant coplanaires en configuration ouverte.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3126382-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion thermique d’habitacle d’un vehicule automobile en fonction d’une prediction de destination
Inventor: VATTIER ARTHUR
IPC: B60W50/06
Filed: 2021-08-26
Abstract: L’invention concerne un système de gestion thermique d’habitacle de véhicule automobile, comprenant 
    - un modèle de prédiction de destination (MP) configuré pour estimer une géolocalisation d’une destination d’un trajet en cours, et un temps restant avant l’arrivée à la destination,
    - un modèle de simulation de l’évolution d’une température de l’habitacle de véhicule automobile sur une fin du trajet si un système de régulation de la température de l’habitacle est arrêté ;
    - un moyen d’arrêt du système de régulation de la température de l’habitacle si un écart entre une consigne de température et la température simulée via le modèle de simulation sur la fin du trajet, est compris dans une marge donnée.
    L’invention concerne en outre un véhicule automobile et un procédé sur la base d’un tel système.
    Figure 1
Patent FR-3129679-A1 (FR)
Title: Système de moteur hydraulique pour l’aménagement de petits moulins et la production d’hydroélectricité.
Inventor: ROBERT JEAN
IPC: F03B1/00
Filed: 2021-11-26
Abstract: Notre invention permet l’adaptation permanente des moyens de production aux variations imprévisibles du débit de la rivière et à ses niveaux les plus hauts.  On obtient donc l’énergie maximale que peut fournir le barrage.  De plus, sa mise en place est particulièrement économique.  La solution proposée rejoint les préoccupations actuelles de préservation du patrimoine et d’énergie « propre ».
Patent FR-3130837-A1 (FR)
Title: Nouvelles huiles de base polyalkoxysiloxanes pour applications lubrifiantes
Inventor: CORBUN CHRISTOPHE
IPC: C10N40/16
Filed: 2021-12-21
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’une huile de base polyalcoxysiloxane de formule (I)  [Chem .1]  dans laquelle chaque R1 est indépendamment un groupement alkyle en C1 à C4 ou un phényle, chaque R2 est indépendamment un groupement alkyle ou alcényle en C2 à C22 ou un phényle, R3 est soit un groupement méthyle, soit un groupement CH2 relié à l’autre groupement R3 par une liaison simple, formant ainsi un cycle dans lequel les 2 atomes de silicium terminaux sont reliés par un pont CH2-CH2, x est un nombre entier compris entre 0 et 50, y est un nombre entier compris entre 1 et 500 et tel que le rapport y/x est strictement supérieur à 0,5, ou d’un mélange d’huiles de base polyalcoxysiloxanes de formule (I), en tant qu’agent lubrifiant.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3132618-A1 (FR)
Title: Applicateur cosmétique avec essuyeur réversible
Inventor: BICKFORD WILLIAM
IPC: A45D34/04
Filed: 2022-02-11
Abstract: Titre APPLICATEUR COSMÉTIQUE AVEC ESSUYEUR RÉVERSIBLE L’invention concerne un emballage pour une composition cosmétique permettant une application améliorée de la composition cosmétique sur des fibres kératineuses. L’emballage inclut un applicateur avec une tête associée à une première extrémité d’une tige. La tête est mobile entre un premier état, dans lequel la tête s’étend loin de la tige, et un second état, dans lequel la tête est inversée. L’emballage inclut en outre un contenant qui définit un espace interne qui est au moins partiellement rempli de la composition cosmétique. Le contenant inclut également une ouverture dimensionnée et configurée pour recevoir la tête. Lorsque l’applicateur est inséré dans le contenant, la tête se déplace du premier état au second état. Lorsque l’applicateur est retiré du contenant, la tête se déplace du second état au premier état.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3132881-A1 (FR)
Title: Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure de distance entre une base et une armature
Inventor: PLANSON JÉRÔME
IPC: B60N2/16
Filed: 2022-02-21
Abstract: Siège de véhicule comprenant un dispositif de mesure de distance entre une base et une armature Le siège de véhicule comprend une base (2) et une armature (4), dont la position par rapport à la base (2) est réglable par un dispositif de réglage comprenant au moins une bielle (16) articulée à la base (2) et à l’armature (4), le siège comprenant en outre un dispositif de mesure de la distance entre la base (2) et l’armature (4).   Le dispositif de mesure comprend un capteur de position angulaire (20) monté sur la base (2) ou sur l’armature (4) et un bras (22) articulé sur ledit capteur de position angulaire (20) et se déplaçant en rotation lorsque la bielle (16) est déplacée en rotation, ledit capteur de position angulaire (20) déterminant la distance entre l‘armature (4) et la base (2) en fonction de l’angle de rotation dudit bras (22).   Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3134732-A1 (FR)
Title: Buse de mélange et de distribution pour distributeur de boissons, distributeur de boissons
Inventor: ANDRIAMIHAJA CHLOÉ
IPC: B05B1/22
Filed: 2022-04-20
Abstract: BUSE DE MÉLANGE ET DE DISTRIBUTION POUR DISTRIBUTEUR DE BOISSONS, DISTRIBUTEUR DE BOISSONS Buse (101) de mélange et de distribution pour distributeur de boissons comprenant une coque (102) entourant un axe x, délimitant radialement la chambre de mélange (103), les ouvertures comprenant :  une ouverture primaire (105) transversale à l’axe x et destinée à être reliée à un conduit primaire pris parmi des conduits d’admission,un ensemble d’au moins une ouverture secondaire (O6a, O7a, O8a, O9a) située en aval de l’ouverture primaire par rapport à l’ouverture de distribution, destinée à être reliée à un conduit secondaire pris parmi les conduits d’admission et munie d’une valve antiretour (Va) fermant l’ouverture secondaire (O6a, O7a, O8a, O9a) et s’étendant au sein du volume délimité par la coque (102),  la chambre de mélange 103) étant en outre délimitée par une ouverture de distribution (104) traversée par l’axe x.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5a
Patent FR-3136588-A1 (FR)
Title: Boîtier, par exemple boîtier optique, de circuit integre
Inventor: COFFY ROMAIN
IPC: H01L23/02
Filed: 2022-06-08
Abstract: Boîtier de circuit intégré, comprenant un élément flexible de connexion électrique (3) pris en sandwich entre une première face d’un premier substrat support multicouches (1) et une deuxième face d’un deuxième substrat support multicouches (2), l’élément de connexion flexible débordant latéralement par rapport au deux substrats supports multicouches étant en contact électrique avec l’un aux moins des deux substrats supports multicouches, l’élément de connexion flexible et le premier substrat support multicouches comportant, dans une première région (R1) du boîtier, respectivement deux premiers orifices mutuellement en regard définissant ensemble une première cavité (CV1) au moins partiellement obturée par une première partie de la deuxième face du deuxième substrat, et un premier composant (CMP1) situé dans ladite première cavité, fixé sur ladite première partie de la deuxième face du deuxième substrat et en contact électrique avec l’élément de connexion flexible par l’intermédiaire du deuxième substrat support multicouches (2).  Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3137141-A1 (FR)
Title: Dispositif d’accouplement en rotation de pièces coaxiales
Inventor: AMORIM JOAO ANTONIO
IPC: F16D1/116
Filed: 2022-06-24
Abstract: Dispositif d’accouplement (100) en rotation d’une première pièce (10) avec une deuxième pièce (20) coaxiale à la première pièce (10), comprenant une première bague (30) configurée pour être vissée sur une partie filetée (14) de la première pièce (10), une deuxième bague (40) configurée pour être en prise en rotation avec la deuxième pièce (20), une bague intermédiaire (50) configurée pour maintenir axialement la deuxième bague (40) par rapport à la première bague (30), et un organe de couplage en rotation de la première bague (30) et de la deuxième bague (40) l’une par rapport à l’autre.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2