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Patent FR-3077847-A1 (FR)
Title: Inverseur de poussee a volets pour ensemble propulsif d’aeronef
Inventor: DE FRANSSU HENRI
IPC: F02K1/72
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention se rapporte à un inverseur de poussée à volets 6 pour ensemble propulsif d'aéronef dans lequel les volets 6 sont déployés ou rétractés par gonflage ou dégonflage de vessies 61.
Patent FR-3077966-A1 (FR)
Title: Semelle connectee pour chaussure et chaussure connectee
Inventor: GAUCHARD VINCENT
IPC: G08B21/02
Filed: 2018-02-20
Abstract: Semelle (10), configurée pour former une partie d'une tige (2) d'une chaussure (1), ou pour être disposée au contact de la tige (2) de la chaussure, la semelle comportant une base (15), s'étendant entre une face supérieure (15s), contre laquelle un pied, introduit dans la chaussure, peut s'appuyer, et une face inférieure (15i), opposée à la face inférieure, la semelle comportant: un module d'alerte (30), relié à une antenne d'émission (40), le module d'alerte (30) étant configuré pour générer un signal d'émission (S) lorsqu'un utilisateur de la chaussure se trouve dans une situation critique, l'antenne d'émission étant configurée pour rayonner le signal d'émission, le module d'alerte s'étendant le long de la base (15); la semelle étant caractérisée en ce qu'elle comporté également : un premier support d'antenne (41), s'étendant, à partir de la base, jusqu'à une première extrémité (41'), selon une première direction d'extension (?1), la première extrémité s'étendant à une première distance d'extension (di) de la base (15); tout ou partie de l'antenne d'émission (40) s'étendant le long du premier support d'antenne (41), entre la base (15) et la première extrémité.
Patent FR-3082646-A1 (FR)
Title: Procede de gestion des profils d'abonne de carte esim dans un objet partage
Inventor: RAOUF DJELAL
IPC: G06Q50/10
Filed: 2018-09-18
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de gestion des profils d'abonné mis en œuvre par une carte eSIM (10), embarquée dans un objet partagé, tel qu'un véhicule partagé (1), ledit procédé comprenant : • lors de l'activation (12) de l'utilisation de l'objet partagé par un utilisateur (3) : - la création (18) d'un profil d'abonné, - le stockage (100) du profil d'abonné dans une base de données, correspondant à un profil d'abonné actif, - la configuration (19) de la carte eSIM au moyen du profil d'abonné actif, et • lors de l'activation (22) d'une procédure de fin d'utilisation de l'objet partagé par l'utilisateur : - la récupération (24, 25) d'une liste de profils d'abonné dans la mémoire de la carte eSIM, - la comparaison (26) de la liste de profils d'abonné au profil d'abonné actif stocké dans la base de données, - l'effacement (27), dans la liste de profils d'abonné sur la carte eSIM, du profil d'abonné correspondant au profil d'abonné actif.
Patent FR-3086805-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'oxydes de metaux de transition lithies
Inventor: GUERIN CAMILLE
IPC: H01M10/052
Filed: 2018-09-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un nouveau de procédé de préparation d'oxydes de métaux de transitions lithiés, LiMO2, plus particulièrement dédiés à constituer des électrodes de batteries au lithium. Ce procédé comprend notamment la mise en contact, dans un réacteur, d'une source en lithium avec un matériau apte à former un collecteur de courant et constituant lui-même la source de l'espèce métallique dédiée à former l'oxyde métallique de transition lithié. Elle vise également l'électrode correspondante et ses utilisations notamment dans une batterie au lithium.
Patent FR-3078143-A1 (FR)
Title: Climatiseur
Inventor: KATO TOMOHIRO
IPC: F24F13/30
Filed: 2018-11-06
Abstract: Un climatiseur a un cycle de réfrigération ayant un échangeur de chaleur (15), un ventilateur soufflant (16), un dispositif de nettoyage de ventilateur (24) qui nettoie le ventilateur soufflant (16) et un organe de commande (30) qui amène le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec le ventilateur soufflant (16) et l'échangeur de chaleur (15) de manière sélective. L'organe de commande (30) amène le cycle de réfrigération à générer l'eau de rosée dans l'échangeur de chaleur (15), avant d'amener le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec l'échangeur de chaleur (15) ou tout en maintenant le dispositif de nettoyage de ventilateur (24) en contact avec l'échangeur de chaleur (15).
Patent FR-3088448-A1 (FR)
Title: Dispositif de capture d'image et camera infrarouge associee
Inventor: GRULOIS TATIANA
IPC: H04N5/33
Filed: 2018-11-08
Abstract: Un dispositif de capture d'image comprend une vitre (6), un capteur optique (22) et au moins un élément optique de collimation (4) interposé entre ladite vitre (6) et ledit capteur optique (22). La vitre (6) assure une fonction de filtre passe-haut en longueur d'onde avec une longueur d'onde de coupure λc à 10% de transmission du rayonnement infrarouge incident, la longueur d'onde de coupure λc étant située dans l'infrarouge de manière à atténuer une partie du rayonnement infrarouge incident et à transmettre une autre partie du rayonnement infrarouge incident. Le capteur optique (22) a une sensibilité décroissante en fonction de la longueur d'onde dans l'infrarouge. Une caméra infrarouge associée au dispositif de capture d'image est également proposée.
Patent FR-3088514-A1 (FR)
Title: Source et procede de generation de rayons x par interaction laser avec une cible
Inventor: CHASSAGNE BRUNO
IPC: H05G2/00
Filed: 2018-11-12
Abstract: L'invention concerne une source de rayons X comprenant une source laser et une cible, la source laser étant adaptée pour générer un faisceau d'impulsions ultra-brèves, et des moyens adaptés pour diriger le faisceau d'impulsions ultra-brèves dans une zone d'interaction avec la cible. Selon l'invention, la cible est à ruban (15) défilant et la source de rayons X comporte un axicon (20) disposé sur un trajet optique entre la source laser et la cible à ruban (15) défilant.
Patent FR-3090108-A1 (FR)
Title: Dispositif pour détecter un risque de fragilisation par l’hydrogène d'un métal
Inventor: KITTEL JEAN
IPC: G01N17/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif pour détecter un risque de fragilisation par l’hydrogène d'un métal, le dispositif étant destiné à être disposé dans un environnement hydrogénant. Le dispositif selon l'invention comprend au moins : (a) un moyen de mesure de la pression, (b) une chambre fermée délimitée par des parois formées dans le métal, (c) au moins un corps formé dans un matériau non poreux et inerte à l'hydrogène disposé à l'intérieur de la chambre, le volume du ou des corps représentant au moins 50% du volume intérieur de la chambre. Figure 1 à publier
Patent FR-3090379-A1 (FR)
Title: Gels aqueux pour la coloration ou le maquillage des sourcils
Inventor: LEGLAND LORRAINE
IPC: A61K8/84
Filed: 2018-12-20
Abstract: La présente invention concerne un procédé cosmétique de coloration ou maquillage des fibres kératiniques, en particulier les cils et/ou les sourcils et de préférence les sourcils, comprenant l’application sur lesdites fibres kératiniques, d’au moins : Une composition cosmétique A colorante comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, un ou plusieurs colorant(s) naturel(s) choisi(s) dans le groupe constitué par les néoflavonoïdes, les tanins galliques et tanins catéchiques, et/ou les proanthocyanidines et leurs dérivés et leurs mélanges, ou un ou plusieurs extraits végétaux en contenant, et avantageusement un agent antioxydant, Une composition cosmétique B révélatrice comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins un sel de fer et/ou un sel d’aluminium, en particulier un gluconate de fer ou un sulfate de fer, la composition A étant appliquée avant ou après la composition B, de préférence avant la composition B.
Patent FR-3091215-A1 (FR)
Title: Système d’actionneurs synchronisés pour siège de véhicule
Inventor: PLANCON BERTRAND
IPC: B60N2/18
Filed: 2019-01-02
Abstract: Un système d’actionneurs synchronisés pour siège de véhicule comprend des premier et deuxième actionneurs (8) adaptés à modifier la position d’un premier et d’un deuxième élément du siège de véhicule (1), respectivement, des premier et deuxième capteurs (12) adaptés à déterminer la position du premier et du deuxième éléments du siège (1), respectivement, et une unité de commande (11) reliée fonctionnellement aux premier et deuxième capteurs (12) pour recevoir des informations relatives à la position des premier et deuxième éléments du siège de véhicule (1) et pour commander les premier et deuxième actionneurs (8) en fonction de la position des premier et deuxième éléments du siège de véhicule (1) et, de préférence, de la vitesse de déplacement du premier et/ou du deuxième élément du siège de véhicule (1).[Fig. 4]
Patent FR-3093851-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de vote et bulletin de vote
Inventor: DJOUDI ABDELHAKIM
IPC: G07C13/00
Filed: 2019-03-15
Abstract: TITRE : PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE VOTE ET BULLETIN DE VOTE Le dispositif de vote (10) comporte :- une borne (11) de sélection d’un candidat ou d’une proposition mise au vote, sur laquelle un électeur fournit son choix et qui émet un bulletin de vote (20) comportant, en mémoire (25), une information représentative du choix effectué et, en surface, une impression (22) du choix effectué et- une urne (15) munie d’un lecteur (18) de mémoire du bulletin de vote et de mémorisation des nombres de bulletins exprimant les différents choix possibles. Plusieurs bulletins conservent en mémoire (24), avant délivrance par la borne, le même identifiant et la borne complète, au moment de l’émission du bulletin de vote, cet identifiant pour que tous les identifiants complétés émis au cours d’un scrutin soient différents. Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3095503-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur avec fixation de coin améliorée.
Inventor: FERLAY BENJAMIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2019-04-25
Abstract: Titre de l’invention : Echangeur de chaleur avec fixation de coin améliorée. La présente invention a pour objet un échangeur de chaleur (1) comprenant un faisceau d’échange de chaleur (2), une boite d’entrée (6) et/ou une boite de sortie (8) et au moins un organe de fixation (16) disposé en périphérie du faisceau d’échange de chaleur (2) et de tel sorte qu’il fixe la boite d’entrée (6) et/ou la boite de sortie (8) dans le faisceau d’échange de chaleur (2), caractérisé en ce qu’une pièce (24) vient en recouvrement d’un coin (19) de l’organe de fixation (16) de telle sorte qu’il renforce la fixation de la boite d’entrée (6) et/ou la boite de sortie (8) au niveau de ses coins.
Patent FR-3097494-A1 (FR)
Title: Aile de vehicule avec zone fusible pour deformation programmee
Inventor: LEMAITRE ERIC
IPC: B62D25/18
Filed: 2019-06-21
Abstract: L’invention se rapporte à une aile (1) pour véhicule automobile, ladite aile (1) montrant un bord supérieur (9) et une arche de roue (3) délimitée par un bord tombé (5). L’aile (1) comprend au moins une zone fusible (7) montrant une résistance mécanique réduite, au moins une zone fusible (7) étant agencée au niveau de l’arche de roue (3) et/ou au niveau du bord supérieur (9) dans sa portion disposée à la verticale de l’arche de roue (3). L’invention permet une déformation programmée de l’aile lors d’un choc à faible vitesse, limitant ainsi son recul et protégeant donc la portière qui lui est adjacente sur le véhicule. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097984-A1 (FR)
Title: Compensation de chute de tension
Inventor: CAMIOLO JEAN
IPC: G05F1/625
Filed: 2019-06-28
Abstract: Compensation de chute de tension La présente description concerne un dispositif source de tension comprenant : un convertisseur de tension (202) pour générer une tension d’alimentation (Vsrc) au niveau d’un nœud de sortie (104) du convertisseur de tension sur la base d’un signal de rétroaction (FB) fourni sur une ligne de rétroaction (205) ; au moins un commutateur (106) couplé entre le nœud de sortie du convertisseur de tension et une borne de sortie (102) du dispositif source de tension ; et au moins un autre commutateur (204) agencé pour coupler sélectivement la ligne de rétroaction : au nœud de sortie du convertisseur de tension pendant un premier mode de régulation ; et à la borne de sortie du dispositif source de tension pendant un deuxième mode de régulation. Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102184-A1 (FR)
Title: Compositions adhésives biosourcées
Inventor: CHARLIER QUENTIN
IPC: C09J105/00
Filed: 2019-10-22
Abstract: Compositions adhésives biosourcées
    La présente invention concerne des compositions adhésives biosourcées.
    Plus particulièrement, la présente invention concerne des compositions adhésives, leurs procédés de fabrications et leurs applications, en particulier sous forme de panneau de particules de bois. 
    L’invention concerne notamment une composition adhésive sous forme de solution ou dispersion comprenant au moins un polysaccharide soluble ou dispersible dans l’eau comprenant des fonctions aldéhydes, ladite solution ou dispersion présentant une matière sèche supérieure à 20 %m, de préférence d’au moins 30 %m et encore de préférence d’au moins 40 %m, exprimé en pourcentage massique de matière sèche par rapport à la masse totale de la solution ou dispersion.
    Figure pour l'abrégé : NEANT
Patent FR-3102530-A1 (FR)
Title: Réservoir de gaz sous pression
Inventor: KERFORN PATRICE
IPC: F17C13/06
Filed: 2019-10-24
Abstract: Réservoir de gaz sous pression Réservoir pour gaz sous pression, tel de l’hydrogène, comprenant une structure, une embase (4), une enveloppe d’étanchéité (6) et une bague (9), la structure présentant une forme sensiblement cylindrique selon un axe (A), comportant au moins une ouverture (3) axiale selon l’axe (A), l’embase (4) étant apte à être disposée dans ladite ouverture (3), comprenant, côté intérieur, un logement de révolution autour de l’axe (A) et un premier moyen de fixation (10), et étant percée d’au moins une canalisation (5) traversante et axiale selon l’axe (A), l’enveloppe d’étanchéité (6) étant souple et étanche, apte à recouvrir la paroi interne de la structure et comprenant un goulot (8) apte à être accueilli dans le logement, et la bague (9), sensiblement de révolution autour de l’axe (A), comprenant un deuxième moyen de fixation (11) apte à coopérer avec le premier moyen de fixation (10) pour assembler la bague (9) avec l’embase (4), côté intérieur, en rapprochant, selon l’axe (A), la bague (9) de l’embase (4), de manière à progressivement presser le goulot (8) entre la bague (9) et l’embase (4), où la bague (9) se rapproche de l’embase (4) selon un mouvement parallèle à l’axe (A) depuis l’intérieur du réservoir (1) vers l’extérieur et une face (16) du logement en regard du goulot (8) et une face (12) de la bague (9) en regard du goulot (8) présentent une conicité (C) faible. Figure pour l'abrégé : Figure 10
Patent FR-3103380-A1 (FR)
Title: Hydrogel à base d’eau, et du produit de réaction d’époxyde d’isosorbide et d’amines
Inventor: SAINT-LOUP RENE
IPC: C08K3/20
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un hydrogel à base d’eau, d’époxyde d’isosorbide monomère ou polymère hydrosoluble et d’amine hydrosoluble, son procédé de préparation et son utilisation.
Patent FR-3104621-A1 (FR)
Title: Dispositif de déchargement d’un matériau de remplissage dans une tranchée
Inventor: MALLEPERTUS THIERRY
IPC: E02F5/22
Filed: 2019-12-17
Abstract: Dispositif de déchargement (100) destiné à recevoir et à décharger un matériau de remplissage (1) dans une tranchée (2), le dispositif de déchargement (100) comprenant : une portion de réception (3) configurée pour recevoir le matériau de remplissage (1), et une ouverture de déchargement (5) ménagée à une région d’extrémité inférieure (6) de la portion de réception (3) et destinée à être disposée à l’aplomb de la tranchée (2), l’ouverture de déchargement (5) étant configurée pour présenter une dimension transversale (7) destinée à s’étendre selon une direction transversale (T) à une direction d’extension (E) de la tranchée (2), ladite dimension transversale (7) étant réglable de sorte à être adaptable à la largeur de la tranchée (2). Figure pour l’abrégé : Fig.4
Patent FR-3105267-A1 (FR)
Title: Procédé de solidification par tirage au moyen d’une filière flottante
Inventor: NEHARI ABDELDJELIL
IPC: C30B15/34
Filed: 2019-12-20
Abstract: Procédé de solidification par tirage au moyen d’une filière flottante Procédé de fabrication d’un lingot (10) comportant les étapes de :a) fourniture :- d’un creuset (1) contenant un bain (2) comportant un matériau en fusion,- d’une filière (3) flottant sur le bain et comportant un conduit (31) débouchant dans le bain, et- d’un germe (9), de préférence comportant le matériau à l’état solide,b) mise au contact du germe avec le bain contenu dans le conduit, etc) déplacement du germe pour extraire et solidifier le matériau en fusion hors du bain, afin de former le lingot. Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3091783-A1 (FR)
Title: Embout inférieur d’un ensemble combustible nucléaire pourvu d’orifices d’écoulement en utilisant une structure de profil aérodynamique d’aéronef en couches
Inventor: CHUN JOO HONG
IPC: G21C15/06
Filed: 2019-12-24
Abstract: Embout inférieur d’un ensemble combustible nucléaire pourvu d’orifices d’écoulement en utilisant une structure de profil aérodynamique d’aéronef en couches. L’invention concerne un embout inférieur d’un ensemble combustible nucléaire pourvu d’orifices d’écoulement en utilisant une structure de profil aérodynamique d’aéronef en couches. Plus particulièrement, l’invention concerne un embout inférieur d’un ensemble combustible nucléaire pourvu d’orifices d’écoulement en utilisant une structure de profil aérodynamique d’aéronef en couches qui non seulement augmente l’efficacité de filtration de substances étrangères en minimisant une taille des orifices d’écoulement en constituant une forme d’orifices d’écoulement en bandes croisées, mais empêche également une chute de vitesse d’écoulement d’eau de refroidissement par la prévention d’une chute de pression d’eau de refroidissement en constituant une forme en coupe latérale des cadres de grille constituant les bandes croisées en un type de profil aérodynamique d’aéronef. À cette fin, est ici divulgué un embout inférieur d’un ensemble combustible nucléaire pourvu d’orifices d’écoulement en utilisant une structure de profil aérodynamique d’aéronef en couches, l’embout inférieur de l’ensemble combustible nucléaire fournissant une pluralité d’orifices d’écoulement, dans lequel les orifices d’écoulement sont constitués selon une forme de bandes croisées, dans lequel une pluralité de cadres de grille constituant les bandes croisées sont construits en étant empilés tout en croisant les orifices d’écoulement, et une forme en coupe latérale des cadres de grille est une forme aérodynamique d’un type de profil aérodynamique d’aéronef. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3107743-A1 (FR)
Title: Limitation d’une machine par un système de captation de particules de freinage
Inventor: ADAMCZAK LOIC
IPC: F16D65/00
Filed: 2020-02-28
Abstract: L’invention concerne un système de captation (1) des particules de freinage d’un système de freinage à friction (10) d’une machine (90), qui comporte une source de dépression (20), un circuit pneumatique (30) qui relie le système de freinage à friction (10) à ladite source de dépression (20), et un filtre (40) situé sur ledit circuit pneumatique (30) et monté sur un support (41). Le système de captation (1) comporte une unité de commande (60), un dispositif de commande (70) de ladite machine (90), et un dispositif de détection (50) du colmatage du filtre (40) qui est apte à envoyer au moins un signal à l’unité de commande (60) lorsque le filtre (40) est colmaté, l’unité de commande (60) étant apte à déterminer sur la base de ce signal le colmatage du filtre (40), et étant apte à déterminer si le dispositif de détection (50) est inopérant, l’unité de commande (60) étant apte à activer le dispositif de commande (70) pour limiter le fonctionnement de la machine (90) lorsque le filtre (40) est colmaté ou lorsque le dispositif de détection (50) est inopérant. Figure 1
Patent FR-3109956-A1 (FR)
Title: Accessoire amovible pour poignée de porte
Inventor: LOUPIAC ERIC
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-05-11
Abstract: L’invention concerne un accessoire amovible pour poignée de porte.      L’accessoire amovible pour poignée de porte selon l’invention est prévu pour être installé sur une poignée de porte de sorte qu’un utilisateur puisse ouvrir et fermer la porte sans contact des mains de l’utilisateur avec la poignée.     L’accessoire (100) comprend une partie supérieure (110), une partie inférieure (120), une membrane déformable (130) et des moyens de fixation (140).     Dans l’invention, un canal récepteur (131) d’une poignée de porte et une ouverture périphérique de l’accessoire sont conformés pour présenter une section sensiblement en losange, lorsque la partie supérieure (110), la partie inférieure (120) et la membrane déformable (130) sont fixées ensemble.     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3110771-A1 (FR)
Title: Elément électrochimique et batterie correspondante
Inventor: BLONZ VALENTIN
IPC: H01M10/02
Filed: 2020-05-19
Abstract: Elément électrochimique et batterie correspondante Cet élément électrochimique (10) pour batterie, comprend une première électrode d’une première polarité (22), un premier terminal de la première polarité (24), une seconde électrode d’une seconde polarité (26), un second terminal de la seconde polarité (28), une enveloppe (40) comprenant deux parois (42, 44). L’enveloppe comprend deux premiers bords (48) et deux seconds bords (50) formant un quadrilatère enveloppant (RE). Le premier terminal de la première polarité (24) et/ou le second terminal de la seconde polarité (28) est disposé entièrement à l’intérieur du quadrilatère enveloppant (RE). Les deux parois comprennent chacune une feuille de base en métal (52) ayant une épaisseur (EF) comprise entre 20 μm et 150 μm. Le premier terminal de la première polarité (24) est disposé dans un premier coin du quadrilatère enveloppant et le second terminal de la seconde polarité (28) est disposé dans un deuxième coin du quadrilatère enveloppant, différent du premier coin. Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3113626-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule automobile
Inventor: MARCHAUDON ERIC
IPC: B60W20/14
Filed: 2020-08-26
Abstract: Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule automobile Procédé de gestion d'un freinage régénératif d'un véhicule (1) automobile comprenant un moteur (2) électrique apte à fournir un couple résistif, le couple résistif du moteur étant régi par une loi (L1, L2, L3, LB) de freinage régénératif sélectionnable parmi au moins une première loi (L1, L2, L3) et une deuxième loi (LB), le couple résistif associé à la deuxième loi (LB) étant strictement supérieur au couple résistif associé à la première loi (L1, L2, L3), le procédé de gestion comprenant:- une première étape (E1) de sélection manuelle ou automatique de la première loi (L1, L2, L3),- une deuxième étape (E2) de sélection manuelle ou automatique de la deuxième loi (LB),- une troisième étape (E3) de désélection automatique de la deuxième loi (LB) et de sélection automatique de la première loi (L1, L2, L3) si une condition sur la vitesse du véhicule (1) et/ou sur la position d'une pédale d'accélérateur (6) du véhicule est respectée.    Figure pour l’abrégé : figure 3
Patent FR-3115224-A1 (FR)
Title: Amortisseur à fluide intelligent pour une machine d’usinage portative
Inventor: LANGRAND CHRISTOPHER
IPC: F16F15/03
Filed: 2020-10-15
Abstract: La présente invention concerne une machine d’usinage portative (1) comprenant  un outil d’usinage (3), un support (2) et un amortisseur (10), monté entre le support (2) et l’outil d’usinage (3). L’amortisseur comprend un fluide intelligent (10) et un générateur (11) configuré pour appliquer un champ sur le fluide intelligent (10) afin d’en modifier la viscosité de sorte à ajuster une réponse de l’amortisseur (10).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1