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Patent FR-2753832-A1 (FR)
Title: Interrupteur electrique pour la detection de l'introduction d'une cle dans un antivol de vehicule automobile
Inventor: ROBLIN CHRISTOPHE
IPC: H01H13/52
Filed: 1996-09-26
Abstract: L'invention propose un interrupteur électrique (10) pour la détection de l'introduction d'une clé dans un antivol de véhicule automobile, du type comportant un contact fixe (18, 20, 22) et un contact mobile (50, 56) susceptible de se déplacer par rapport au contact fixe, entre une position ouverte de l'interrupteur vers laquelle le contact mobile est rappelé élastiquement et une position fermée de l'interrupteur, sous l'action d'un poussoir (32) monté mobile en coulissement (X-X) sous l'action de la clé et à l'encontre d'un effort élastique qui rappelle le poussoir (32) vers sa position de repos en l'absence de clé, caractérisé en ce qu'il comporte une lame conductrice (26) déformable élastiquement sous l'action du poussoir (32) dont une partie (40) constitue une lame de contact mobile (40, 46, 50) et dont une autre partie constitue (42) une lame de rappel élastique du poussoir (32).
Patent WO-9730361-A1 (WO)
Title: Procede pour controler la navigation d'une antenne acoustique lineaire remorquee, et dispositifs pour la mise en ×uvre d'un tel procede
Inventor: BERTHEAS JEAN
IPC: G01V1/38
Filed: 1997-02-11
Abstract: L'invention concerne les procédés qui permettent de contrôler la navigation d'une antenne acoustique linéaire remorquée. Elle consiste à fixer sur cette antenne (103) des oiseaux (100) comportant un corps (301) muni d'ailes (302, 303) à incidence variable. Par action différentielle ces ailes permettent de faire tourner l'oiseau selon l'axe longitudinal de l'antenne et d'obtenir une force hydrodynamique orientée selon une direction déterminée quelconque autour de cet axe longitudinal de l'antenne. La transmission de l'énergie d'alimentation et des signaux de commande entre l'antenne et l'oiseau s'effectue par des transformateurs tournants (306-310). L'oiseau est fixé sur l'antenne par un alésage (305) fermé par un couvercle (325). Des moyens automatiques permettent lors du relevage de l'antenne de décrocher l'oiseau afin d'enrouler librement l'antenne sur un touret de relevage. Elle permet de contrôler entièrement la déformée, l'immersion et le cap de l'antenne.
Patent WO-9732789-A1 (WO)
Title: Emballage renforce avec etiquette de marquage et procede de realisation
Inventor: BOURDE PIERRE
IPC: B65D1/48
Filed: 1997-03-10
Abstract: L'emballage comprend un premier élément (1) formant réceptacle, et éventuellement un second élément (2) fixé au premier, constituant fermeture, ce second élément pouvant être un couvercle, et autre. L'un des deux éléments porte une étiquette (3) de présentation. L'emballage est remarquable en ce que: l'un au moins des éléments est équipé d'au moins une lame (4) de renfort, de dureté plus élevée que celle de la matière constitutive de la paroi dudit élément, ladite lame (4) étant fixée de manière indissociable à ladite paroi; l'étiquette de présentation (3) du produit est constituée par la lame de renfort ou l'une des lames de renfort que comporte l'un des deux éléments. Chaque lame de renfort pourra être réalisée en bois, en cuir, etc. Toute tentative de retrait de l'étiquette se solde par la détérioration de l'emballage. L'invention se rapporte également à un procédé de fabrication d'un emballage.
Patent WO-9747827-A1 (WO)
Title: Dispositif distributeur pour produits solides hydrosolubles ou hydrodispersibles se placant en amont d'une pomme de douche ou d'une douchette
Inventor: DE BERTIER ALEXIS
IPC: E03C1/046
Filed: 1997-06-13
Abstract: Dispositif distributeur pour produits solides, hydrosolubles ou hydrodispersibles se plaçant en amont d'une pomme de douche ou d'une douchette, caractérisé par le fait qu'il comprend, en premier lieu, un corps tubulaire (1) dont une extrémité, ou première extrémité (2), est munie d'une saillie circulaire (3) et comporte un filetage intérieur (4) définissant un premier épaulement (5), et dont l'autre extrémité, ou seconde extrémité, est également filetée, en second lieu, une pièce de raccordement cylindrique (6) comportant une butée circulaire (7) et deux filetages de part et d'autre d'elle, un premier filetage (8) ou filetage externe dont le diamètre permet de coopérer avec le flexible d'une douche et un second filetage (9) ou filetage interne dont le diamètre permet le vissage de ladite pièce (6) dans la seconde extrémité du corps (1), l'extrémité de ce filetage interne constituant un second épaulement (10), et par le fait qu'à l'intérieur dudit corps (1) et entre le premier (5) et le second (10) épaulement est définie une chambre (11), la paroi dudit corps (1) comportant à ce niveau une fenêtre (12) pour l'introduction d'un produit solide dans ladite chambre (4), une bague d'obturation (14) étant située autour dudit corps (1) et pouvant coulisser entre la saillie circulaire (3) et la butée circulaire (7).
Patent FR-2762939-A1 (FR)
Title: Dispositif d'alimentation electrique notamment pour un reseau d'eclairage public
Inventor: REIGNIER PHILIPPE
IPC: H02B7/00
Filed: 1997-05-02
Abstract: Le dispositif d'alimentation électrique comporte un transformateur (1) disposé dans un boîtier (2), au moins une série de bornes haute tension (7) reliées au transformateur et adaptées à recevoir des connecteurs embrochables (11) associés à des câbles de haute tension (12), les bornes haute tension (7) étant disposées dans un logement (4) comportant un capot amovible (22) pourvu de moyens (24) adaptés à retenir les connecteurs (11) dans une position embrochée lorsque le capot (22) est mis en place sur le boîtier (2).
Patent FR-2767471-A1 (FR)
Title: Femoral shank of hip prosthesis
Inventor: BONNARD OLIVIER
IPC: A61F2/36
Filed: 1997-08-25
Abstract: Femoral shank of hip prosthesis has anterior (15) and posterior faces which taper inwards at an angle of some 3 degrees in the metaphysis section (2a) and then diverge at a similar angle from the base of the metaphysis section to the tip of the shank. The upper ends of the anterior and posterior faces have zones, extending between their lengthwise axes and inner edges, which are shaped to form projecting nodules (20). In addition, the diaphysis section (2b) of the shank has internal and external faces which converge towards the tip, where they are convex in shape and have a radius of curvature of about 8 mm. The metaphysis section and proximal zone of the diaphysis section of the shank have a coating of aluminium and calcium hydroxyapatite, while the rest of the diaphysis section is coated with aluminium only.
Patent FR-2770768-A1 (FR)
Inventor: BOULLE GERARD
IPC: A46B11/06
Filed: 1997-11-12
Abstract: The invention concerns a removable toothbrush attachment (1) for a spraying device for cleaning teeth, comprising a spray nozzle (18) for spraying a cleansing liquid, and cleaning bristles (19), forming a template for positioning the spray nozzle (18) at a predetermined distance relative to the teeth to be cleaned, the spraying and the brushing being designed to operate in combination to clean the teeth.
Patent FR-2756993-A1 (FR)
Title: Optical repeater amplification and transmission system for broadband long distance communication
Inventor: YAMAMOTO SHU
IPC: H04B10/572
Filed: 1997-12-09
Abstract: The optical amplifier and Repeater system has several lengths of transmission line (16), with repeater amplifiers (18) placed between the transmission lines.  The optical fibre lines have a greater surface efficiency than normal.  The optical repeater amplifier receives excitation from a signal with shorter wavelength than the normal excitation wavelength for repeaters.  The repeater is formed from a transverse cut extended surface equal to 80 square millimetres or more.  The repeater has several absorption layers at a shorter wavelength than the transmission wavelength.  One of these absorption levels is input with an increased power level to provide the improved repeater response.
Patent WO-9845997-A1 (WO)
Title: Radiotelephone voice control device, in particular for use in a motor vehicle
Inventor: SEYDOUX HENRI
IPC: G10L21/0216
Filed: 1998-04-03
Abstract: The invention concerns a device comprising: a memory containing a series of numbers and vocal prints; an acoustic transducer, for picking up a correspondent's name spoken by the user; voice recognition means, for analysing the recorded correspondent's name and transforming it into a voice print; means for selectively addressing the memory, comprising associative means, for finding in the memory a voice print information corresponding to the one supplied by the voice recognition means and, if they match, for addressing the memory on the corresponding position; and means, co-operating with the associative means, for applying to the radiotelephone circuits the addressed directory number. The voice recognition means evaluate and memorise a current sound level picked up by the transducer in the absence of a word signal; in the presence of a word signal, they subtract from the picked up signal the previously evaluated current sound level and apply on the resulting signal a DTW voice recognition algorithm with form recognition by dynamic programming adapted to the word using functions for extracting dynamic parameters, in particular a dynamic predictive algorithm with forward and/or backward and/or frequency masking.
Patent FR-2773986-A1 (FR)
Title: Dental composite materials hardening device
Inventor: DURET FRANCOIS
IPC: A61C13/15
Filed: 1998-01-27
Abstract: A box includes a light source (11), a central control unit (2) for controlling the light source while a light wave guide (4) is coupled to the box at one end. A treatment wand is connected to the other end of the light wave guide. An optical filter set (5) is interposed in the light path between the light source and the treatment wand. The filter provides at the treatment wand a light beam having a spectral band ranging from 250-750nm. The filtering set (5) includes a first infrared filter (50) stopping the infrared radiation harmful to the behavior of the optical fiber (4) and having no useful purpose in the present application. A second filter (51) of the low-pass type cuts the high frequencies above 500nm. A third filter (52) of the high-pass type eliminates frequencies below (450nm. The combination of the three filters (50,51,52) allows a frequency band to pass transmitting a fraction of the emission spectrum of the lamp.
Patent WO-9901158-A1 (WO)
Inventor: BUREAU MICHEL
IPC: C12N5/08
Filed: 1998-06-30
Abstract: La présente invention se rapporte à une amélioration du transfert in vivo dans les cellules des muscles striés d'acides nucléiques ou d'acides nucléiques associés à des produits permettant d'augmenter le rendement de tels transferts, et à la combinaison d'un acide nucléique et du procédé de transfert selon l'invention pour leur utilisation en thérapie génique.
Patent WO-9931410-A1 (WO)
Title: Motor vehicle gearbox
Inventor: DOISON JEAN-CLAUDE
IPC: F16H57/00
Filed: 1998-12-14
Abstract: The invention concerns a mechanical gearbox (10, 110, 210) with at least two parallel input (14, 114, 218) and output (16, 224) shafts, wherein the input shaft (14, 114, 218) driven in rotation by a motor via a rotating elastic coupling device damped by surface friction. The invention is characterised in that the input shaft (14, 114, 227) is coupled in rotation to the motor via a torsion bar (38) coaxial with the gearbox (10, 110, 210), associated with a frictional damping device (154) co-operating with the input shaft (14, 114, 218). The invention is applicable to a motor vehicle mechanical gearbox.
Patent FR-2778747-A1 (FR)
Title: Satellite system for observing global topography
Inventor: MASSONNET DIDIER HENRI
IPC: G01S13/00
Filed: 1998-05-13
Abstract: The radar interferometry system allows detection of ocean currents on earth's surface. It includes at least one transmitting satellite (E) and a constellation of receiving satellites (S). The receivers are strictly synchronous and their orbits have the same eccentricity, which differs from that of the transmitter orbit. During an orbital period, the satellites travel along a relative ellipse (G) over which they are regularly distributed. It is possible that the transmitter satellite is synchronous with the receiver satellites, and that the orbits are helio-synchronous. It is possible to use one or more groups of three satellite receivers, each group being placed in a corresponding concentric ellipse.
Patent FR-2779410-A1 (FR)
Title: Production of flat bottle-outline containers, holding small samples of cosmetic- or other products
Inventor: POIGNANT MICHEL
IPC: B65B3/02
Filed: 1998-06-05
Abstract: The mold core, with body and neck, is shaped for the required internal volume. The core is inserted into the mold and suitable plastic is injected, forming the envelope with parallel walls between parallel edges (9). A transverse, common top edge (16) closes the neck. The product is injected into the envelope. The (lower) transverse edge (12) of the body is then welded, forming the flat, bottle-like container. An Independent claim is included for the superficially bottle-shaped container, used to contain a liquid, solvent-based product, such as a cosmetic.  Preferred features: Thinned transverse break lines (5a, 6a) are formed into the walls of the neck. Break lines on opposite walls are offset along the axis, forming an applicator bevel on opening. Increased transverse width at the top of the neck forms a grip following welding. Numbers of such containers can be produced side by side, with interconnections (20).
Patent FR-2781156-A1 (FR)
Title: Pharmaceutical composition for prevention and treatment of mucosal inflammation following radiotherapy or chemotherapy
Inventor: BESSE JEROME
IPC: A61K9/06
Filed: 1998-07-20
Abstract: A pharmaceutical composition for preventing and treating mucosal inflammation following radiotherapy or chemotherapy contains a compound having an anti-radical agent, together with a carrier that adheres to mucous membranes.
Patent FR-2763971-A1 (FR)
Title: Road-marking equipment for new or existing road markings
Inventor: MAYADOUX GEORGES
IPC: E01C23/22
Filed: 1998-07-17
Abstract: The road surface (1) is covered with a key coat (2) made of a hydrocarbon binder or a derivative in liquid or paste form, the road marking (13) is then inlaid in the key coat. The marking consists of glass balls, reflective products, natural stone aggregates or a mixture of these products. The road marking equipment has a store (14) of aggregates (13) and a guide system (17) to deliver the them to a propellant system. This consists of a vertical chute (18) with a stop (19).  An air-injection system (23) propels the marking products into the key coat so that they are partially embedded in it. The road surface is cleaned with compressed air before the first coat is applied. The hardening of the key coat can be accelerated after the road markings have been applied. The equipment can also deliver a film of marking fluid (6, 10) which is applied by spray nozzles (7) linked to a tank of marking fluid.
Patent FR-2782588-A1 (FR)
Inventor: SOTOM MICHEL
IPC: H04B10/29
Filed: 1998-08-24
Abstract: The system includes processors each of which can drop an optical signal contained in one channel of an incoming optical multiplex signal and add an optical signal to the multiplex signal channel thereby made available. Each processor includes an optical signal drop filter and an optical signal add filter for an individual channel of particular wavelength, and these filters are connected by an optical switch. The drop filters and the add filters of the circuits of the system are connected in series, some in a drop subsystem and the others in an add subsystem, to transmit the multiplex signal from one filter to the other and from the drop subsystem to the add subsystem. They are distributed in order of decreasing drop or add wavelength from the input of the system at which the incoming multiplex signal is received.
Patent FR-2777690-A1 (FR)
Title: Structure et procede de fabrication d'un condensateur
Inventor: HUANG KUO TAI
IPC: H01L27/108
Filed: 1998-08-25
Abstract: Un procédé de fabrication d'un condensateur de mémoire part d'une structure comprenant deux grilles (202) et une région de source/drain (210a) sur un substrat. On forme ensuite une fenêtre de contact à auto-alignement gravée (ou PSACW) pour mettre partiellement à nu la région de source/drain. On forme ensuite successivement dans la fenêtre une couche d'adhésif/barrière (215a, 216a), une électrode inférieure (218a) du condensateur, une pellicule diélectrique (220) et une électrode supérieure (228), pour obtenir un condensateur de structure métal-isolant-métal ayant une forme semblable à celle de la fenêtre.
Patent FR-2783826-A1 (FR)
Inventor: DANG TUAN PHAT
IPC: C07D215/56
Filed: 1998-09-29
Abstract: The invention concerns a method for preparing 4-hydroxyquinolines and/or tautomeric forms. More particularly, the invention concerns 5,7-dichloro-4-hydroxyquinoline and/or its tautomeric forms. The invention is characterised in that it consists in heating a 4-hydroxyquinolinecarboxylic acid ester in the presence of water and in the absence of a catalyst.
Patent FR-2783900-A1 (FR)
Title: Incinerateur thermique regeneratif de composes organiques volatile a travers des lits de materiau
Inventor: PILLARD JEAN CLAUDE
IPC: F23G7/06
Filed: 1998-09-29
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé et une installation d'épuration thermique de gaz chargé de particules combustibles et utilisant deux chambres d'épuration (1) régénératrices contenant chacune un lit accumulateur de chaleur (2) tel qu'on injecte alternativement à travers chaque lit accumulateur (2) préalablement chauffé, le gaz chargé de particules pour brûler celles ci, lequel gaz ainsi chauffé et épuré étant alors envoyé à travers l'autre lit accumulateur, auquel il cède ses calories avant d'être évacué (3, 13) puis quand cet autre lit accumulateur est lui même suffisamment chauffé, on inverse les circuits et le rôle des deux dits accumulateurs. Selon l'invention :- on stocke dans un réservoir tampon (5) une partie du gaz épuré en sortie du lit accumulateur (2) auquel il a cédé ses calories,- avant d'inverser les circuits d'alimentation en gaz chargé et en gaz épuré entre les deux dits accumulateurs, on ferme l'arrivée du gaz chargé et on injecte ledit gaz épuré et stocké dans le réservoir tampon (5) à travers l'accumulateur ayant permis de chauffer le gaz chargé de telle sorte que le gaz qui s'y trouve en soit chassé, chauffé à la température voulue et épuré.
Patent FR-2786716-A1 (FR)
Inventor: BREVIERE YANN
IPC: B22D11/06
Filed: 1998-12-03
Abstract: The invention concerns a device for pressing a side wall (1) of an installation for continuous casting of metal strips between two cooling drums with horizontal axes against the planar surfaces of the cylinders, comprising three thrust members connected to a mounting frame (3) maintained in a fixed position, exerting their action on the rear face of a plate (2) on the front face whereof is fixed the side wall (1) or on the rear face of the side wall (1), said action being oriented along a substantially horizontal direction (Oy) parallel to the axes of the drumsnd being exerted via means connecting each of said thrust members on said plate. Said connection means of a first thrust member enable a relative displacement in translation of said thrust member and of the plate (2) or of the side wall (1) both along a horizontal direction (Ox) parallel to the plane of the planar surfaces of the drums and along a vertical direction (Oz) parallel to the plane of the planar surfaces of the drums. Said connection means of a second thrust member enable a relative displacement in translation of said thrust member and of the plate (2) or of the side wall (1) along a horizontal direction (Ox) parallel to the plane of the planar surfaces of the drums. Said connection means of a third thrust member do not enable any relative displacement in translation of said thrust member and the plate (2) or of the side wall (1).
Patent FR-2779829-A1 (FR)
Title: Appareil et procede pour inspecter des defauts de contact sur des dispositifs a semi-conducteur
Inventor: JUN CHUNG SAM
IPC: H01L21/66
Filed: 1998-12-22
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour inspecter des défauts de contact pour des dispositifs à semi-conducteur et un procédé pour fabriquer des dispositifs à semi-conducteur. En utilisant des valeurs numérisées pour des signaux électroniques détectés au moyen d'un microscope électronique à balayage, des contacts peuvent être inspectés pour identifier des défauts, tels que des trous de contact non-ouverts. L'inspection de défaut de contact est effectuée en comparant la valeur détectée du signal électronique provenant d'une surface unitaire incluant au moins un trou de contact à des valeurs représentant le signal électronique qui correspond à un contact normal.
Patent FR-2788981-A1 (FR)
Title: Comprime matriciel permettant la liberation prolongee de gliclazide apres administration par voie orale
Inventor: HUET DE BAROCHEZ BRUNO
IPC: A61K9/22
Filed: 1999-02-01
Abstract: L'invention concerne un comprimé matriciel pour la libération prolongée de gliclazide qui assure une libération continue et régulière du principe actif, insensible aux variations de pH du milieu de dissolution, après administration par voie orale.
Patent WO-0022224-A1 (WO)
Title: Method for treating surfaces such as textile surfaces, and treated articles
Inventor: CHANZY HENRI
IPC: C08J7/056
Filed: 1999-10-08
Abstract: The invention concerns a method for treating surfaces to modify surface properties thereof, and the articles comprising said treated surfaces. More particularly, it concerns a treatment method for depositing a cellulose coating on a polymer material surface. The inventive method consists in treating the articles or surfaces comprising at least a polymer material surface, such as polymer yarns, fibres, films, or articles obtained at least from said yarns, fibres or films. The inventive treatment consists in contacting said surface, more particularly in synthetic polymer with a solution or suspension of at least a cellulose derivative, then in causing the cellulose to precipitate at the surface. The inventive treatment enables to modify the surface properties of synthetic surfaces, in particular to enhance their hydrophily. It also enables to preserve in surfaces made of natural or artificial fibres their initial properties of feel and comfort at use.
Patent WO-0032493-A1 (WO)
Title: Folding container and use, in particular as litters for animal
Inventor: PONSIN FABRICE
IPC: A61M5/32
Filed: 1999-11-26
Abstract: The invention concerns containers characterised in that they are formed by modules A, B, C, D, and so on, forming elementary receptacles, linked by pairs along one of their edges a, b, c, d and so on, forming hinges with the corresponding edge of the adjacent module, in the longitudinal direction of said modules, the modules having an adapted shape such that, by folding back the modules one on top of the other, by a rotational movement at said hinge-forming edges, the folded modules form a container having no opening. Preferably, the edges have bellows-type folding means. Said containers can be used for storage and/or carriage and/or waste such as: carrying, installing and eliminating after use a litter for animals, or for sand, soil, soil mixture, fertiliser granules, food in the form of powder or granules for animals and so on; or they can be used as receptacle for collecting liquid, pasty or solid waste in the form of powder or granules, such as crankcase oil; or as a package in particular to be sent by post; or as a box for storing in particular implements, tools or educational games for children.