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Patent FR-3016641-A1 (FR)
Inventor: GERARD PIERRE
IPC: D06M15/263
Filed: 2014-01-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'imprégnation pour un substrat fibreux fonctionnel, une composition liquide pour la mise en œuvre de ce procédé et le substrat fibreux imprégné obtenu. Le substrat fibreux fonctionnel imprégné est approprié pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels. La présente invention concerne en particulier un procédé industriel pour l'imprégnation d'un substrat fibreux fonctionnel ou de fibres fonctionnelles longues avec une composition liquide visqueuse contenant principalement des composants monomères. Cette composition visqueuse est nommée ci-après sirop monomère liquide. L'invention concerne également un substrat fibreux fonctionnel pré-imprégné avec ledit sirop, qui est utile pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels. Plus particulièrement, l'imprégnation d'un substrat fibreux fonctionnel avec le sirop monomère est réalisée dans un moule. La présente invention concerne également un procédé de fabrication pour la fabrication de pièces ou d'articles mécaniques ou structurels, et des pièces mécaniques ou structurelles tridimensionnelles obtenues par ce procédé.
Patent FR-3017078-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage a patte(s) de maintien destinee(s) a etre logee(s) dans un logement d'une planche de bord d'un vehicule
Inventor: BULIARD MARC
IPC: B60K37/02
Filed: 2014-02-05
Abstract: Un dispositif d'affichage (1) comprend un boîtier (2) comportant i) une paroi arrière (6) munie d'au moins une patte de maintien (10) saillant vers l'arrière sur une distance prédéfinie et propre à être introduite dans un logement (11) défini dans une partie (12) d'une paroi avant (3) d'une planche de bord (4) d'un véhicule, et ii) au moins une patte inférieure (8) propre à être placée devant cette partie (12) à un niveau inférieur à celui du logement (11) et à être solidarisée à cette partie (12) par au moins un moyen de solidarisation (13).
Patent FR-3017077-A1 (FR)
Title: Porte laterale pour vehicule, a dispositif anti echappement transversal
Inventor: RAYMOND FREDERIC
IPC: B60R21/02
Filed: 2014-02-06
Abstract: Porte latérale pour véhicule automobile destinée à être fermée dans un encadrement à montant avant et à pied milieu d'une caisse de structure du véhicule, comprenant d'une part un caisson dans lequel est fixé un renfort longitudinal (50) et d'autre part un dispositif anti échappement (70) permettant, via un pion (72) prévu pour être en regard d'un perçage du montant avant, d'éviter un échappement transversal de la porte relativement à l'encadrement en cas de choc frontal du véhicule. Le dispositif anti échappement a son pion (72) fixé longitudinalement sur un pontet (74) interposé entre un panneau du caisson et le renfort longitudinal (50) qui est de section transversale géométriquement régulière. Le pontet autorise un déplacement longitudinal du pion (72) avec le renfort longitudinal (50) dans le caisson afin de pouvoir interférer avec le montant avant lors dudit choc pendant lequel le pion rentre à anti-échappement dans le perçage.
Patent FR-3017840-A1 (FR)
Title: Siege escamotable de vehicule automobile
Inventor: FLATRES FABRICE
IPC: B60R22/22
Filed: 2014-02-27
Abstract: L'invention concerne un siège pour véhicule automobile, comprenant des premiers rails à fixer à un châssis du véhicule automobile, une structure porteuse (40) qui délimite au moins une assise et qui est montée mobile en basculement sur les premiers rails, et au moins un moyen d'ancrage (50) pour ceinture de sécurité. Selon l'invention, le moyen d'ancrage comporte un élément d'accrochage (60) qui est monté mobile sur la structure porteuse entre : - une position engagée dans laquelle l'élément d'accrochage est adapté à s'accrocher à un rail intermédiaire (30) en cas d'accident du véhicule automobile, et - une position escamotée dans laquelle l'élément d'accrochage est décalé par rapport audit rail intermédiaire afin de ne pas former obstacle au basculement de la structure porteuse par rapport aux premiers rails.
Patent FR-3019267-A1 (FR)
Title: Systeme d'eclairage a longue portee pour vehicule automobile
Inventor: ALBOU PIERRE
IPC: F21W107/10
Filed: 2014-04-01
Abstract: La présente invention concerne un système d'éclairage pour véhicule automobile qui comprend - une lentille (12) délimitée par une face libre (13) coïncidant avec un plan focal (14) de la lentille, et - une source de lumière (24) positionnée en amont du plan focal de la lentille par rapport au sens de propagation de la lumière. La lentille comprend une saillie (22) ayant une forme générale de secteur de cylindre, délimitée par le plan focal (14) de la lentille, une base plane opposée à ce plan focal, dite base libre, et deux faces adjacentes s'étendant entre le plan focal de la lentille et la base libre. La source de lumière comporte une surface émettant de la lumière sensiblement en forme générale de disque, appelée disque lumineux (26), placée en regard de la base libre de la saillie (22), de façon à permettre la transmission de lumière émise par le disque lumineux (26) dans la saillie (22).
Patent FR-3019696-A1 (FR)
Title: Isolant de bobine
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K3/52
Filed: 2014-04-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un isolant (4) de bobine destiné à être positionné autour d'une dent (11) d'un stator ou d'un rotor d'une machine électrique, cet isolant (4) de bobine ayant un corps comportant des parois latérales (42) destinées à porter les côtés d'une bobine (3) et des parois d'extrémité (43) destinées à porter des parties de la bobine dépassant axialement de part et d'autre d'une dent (11) formant un cadre ainsi qu'un rebord avant (44) et un rebord arrière (45) formés chacun par des bordures longitudinales reliées entre elles par des bordures transversales, ces rebords avant (44) et arrière (45) définissant avec les parois du cadre une gorge (47) de montage pour l'enroulement d'une bobine (3), elle est caractérisé en ce que le corps est réalisé en deux parties (40, 41) découpées horizontalement suivant un plan (P) sensiblement médian de l'isolant de bobine (4), parallèle aux parois d'extrémités (43) et passant par les parois latérales (42) du cadre. Il est ainsi plus facile de monter l'isolant (4) quand la dent (11) présente des pieds de dents (110).
Patent FR-3021606-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage a lentille mobile pour vehicule automobile
Inventor: GONCALVES WHILK MARCELINO
IPC: F21V14/00
Filed: 2014-06-03
Abstract: Dispositif d'éclairage (DRL1) pour véhicule automobile, qui comprend : - un châssis ; - une optique comprenant une monture et une lentille (14) solidaire de la monture (13), la lentille (14) ayant un dioptre (15) avant et un dioptre (16) arrière opposés reliés par une tranche (17), la monture (13) étant montée en rotation par rapport au châssis (4), l'optique (12) étant munie d'une source lumineuse secondaire, apte à éclairer la tranche (17) de la lentille (14) ; - un bloc (20) lumineux muni d'une source lumineuse principale ; - un mécanisme (31) d'entraînement de l'optique (12) en rotation, propre à placer l'optique (12) selon une orientation de route dans laquelle le dioptre (15) avant est tourné vers une direction dite avant, ou selon une orientation de signalisation dans laquelle la tranche (17) est tournée vers l'avant ; - un organe de commande (OC) apte à piloter ledit mécanisme pour autoriser le déplacement de l'optique autour de l'orientation de signalisation en fonction de paramètres caractérisant l'environnement routier du véhicule.
Patent FR-3025523-A1 (FR)
Title: Procede de distillation de goudron de houille et dispositif permettant sa mise en oeuvre
Inventor: DENAGNON YAWAVI
IPC: C10C1/04
Filed: 2014-09-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de distillation de goudron de houille comprenant une distillation primaire caractérisée en ce qu'elle comprend : . une distillation flash d'un mélange de goudron de houille déshydraté et de brai permettant d'obtenir en tête de colonne des vapeurs flashées et en fond de colonne du brai, une partie dudit brai obtenu lors de la distillation flash étant utilisée dans le mélange de goudron de houille déshydraté et de brai de départ ; . immédiatement après la distillation flash, un strippage et une rectification des vapeurs flashées permettant d'obtenir une huile pour noir de carbone et une coupe d'huile naphtalénique large, et sur le dispositif permettant sa mise en œuvre.
Patent FR-3025831-A1 (FR)
Title: Systeme de production d'energie basee sur un cycle de rankine
Inventor: COLASSON STEPHANE
IPC: F01K25/10
Filed: 2014-09-11
Abstract: L'invention concerne notamment un système de production d'énergie électrique ou mécanique comprenant un circuit fluidique dans lequel circule un fluide de travail organique et comprenant une pluralité d'organes traversés par le fluide de travail et parmi lesquels : au moins un premier échangeur de chaleur (110) configuré pour être couplé thermiquement à au moins une première source de chaleur (170), un expanseur (120) dont une entrée (120a) est fluidiquement raccordée à une sortie (110b) du premier échangeur (110), un deuxième échangeur de chaleur (130) configuré pour être couplé thermiquement à une deuxième source de chaleur (180) plus froide que la première source de chaleur (170) et au moins une pompe (150) configurée pour mettre en mouvement le fluide de travail dans le circuit fluidique, le circuit étant configuré de manière à ce que le fluide de travail passe successivement par au moins la pompe (150), le premier échangeur (110), l'expanseur (120) et le deuxième échangeur (130), puis à nouveau la pompe (150);, caractérisé en ce qu'il comprend un injecteur (140) comprenant : - une première entrée (140a) fluidiquement raccordée à une sortie (130b) du deuxième échangeur de chaleur (130) ; - une deuxième entrée (140c) fluidiquement raccordée à la sortie (110b) du premier échangeur (110); - une sortie (140b) fluidiquement raccordée à une entrée (150a) de la pompe (150).
Patent FR-3013656-A1 (FR)
Title: Levier de pedale de frein pour un frein a cable de traction d'un chariot elevateur
Inventor: KOHL TOBIAS
IPC: G05G1/44
Filed: 2014-11-24
Abstract: Levier de pédale de frein pour un frein de chariot élévateur comportant un levier de pédale (10) articulé sur un premier axe de rotation (9) et un levier de traction (13) coopérant avec un moyen de transmission de force (22) vers le frein du chariot élévateur notamment un câble de traction (2). Le levier de traction (13) est articulé sur un second axe de rotation (12) et un élément de transmission (21) transmet le mouvement de rotation du premier axe de rotation (9) au second axe de rotation (12).
Patent FR-3015151-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de surveillance d'un generateur d'horloge
Inventor: SCHUMACHER HARTMUT
IPC: H03K5/19
Filed: 2014-12-17
Abstract: Dispositif (WD+) pour surveiller un générateur d'horloge (µC Clock), générant un signal périodique de cadence (ECLK). Le dispositif comporte des moyens pour surveiller la durée de l'impulsion (Tpeclkd) du signal d'horloge (ECLK).
Patent FR-3032470-A1 (FR)
Title: Frise auto-adhesive de protection de la ligne d'eau des piscines
Inventor: BOUVIER MATTHIEU THOMAS DOMINIQUE
IPC: E04H4/14
Filed: 2015-02-06
Abstract: Système de frise autoadhésive temporaire pour remédier aux difficultés d'entretien et de protection de la ligne d'eau (a) des piscines. L'invention consiste à utiliser cette frise (3) temporaire constituée d'un rouleau de film transparent pouvant être anti UV et d'une masse adhésive permettant son application en une seule bande sur toute la périphérie du bassin grâce à des conditionnements de rouleaux adaptés aux différentes tailles de piscines. Cette frise (3) est d'une épaisseur et d'une largeur qui permettent une protection de la ligne d'eau. Son application est simple sur tout le pourtour de la piscine. Une fois cette frise temporaire encrassée par les salissures, il suffit de la retirer et de la remplacer par une nouvelle. Dans sa conception, l'invention peut être déclinée sous différentes formes, couleurs et dans différentes applications.
Patent FR-3039353-A1 (FR)
Title: Procede de communication entre un systeme de communication embarque d'un aeronef et un dispositif de communication, module, terminal et ensemble de communication
Inventor: GOUVERNEUR STEPHANE
IPC: H04W84/06
Filed: 2015-07-23
Abstract: Ce procédé de communication entre un système de communication embarqué d'un aéronef et un dispositif de communication comprend une étape (110) d'établissement d'une communication entre ledit système de communication embarqué et ledit dispositif de communication, réalisée en fonction d'un paramètre de communication associé audit dispositif de communication, contenu dans une mémoire d'un terminal de communication. L'étape (110) d'établissement comprend : - une phase (116) d'établissement d'une première communication auxiliaire entre ledit terminal et ledit système de communication, - une phase (118) d'établissement d'une deuxième communication auxiliaire entre ledit terminal et ledit dispositif de communication, conformément audit paramètre de communication, - une phase (120) de transfert de ladite deuxième communication auxiliaire depuis ledit terminal vers ledit système de communication.
Patent FR-3042716-A1 (FR)
Title: Catheter urinaire emballe
Inventor: BLOCQUEL LAURA
IPC: A61M25/00
Filed: 2015-10-22
Abstract: L'objet de l'invention consiste à proposer un cathéter urinaire emballé qui peut être traité dans son emballage avec un lubrifiant, qui peut être utilisé par le patient lui-même ou bien dans un environnement clinique tout en limitant toute contamination par un lubrifiant s'échappant à l'ouverture de l'emballage. Le cathéter urinaire (1) emballé selon l'invention comprend un corps creux allongé mince (3) pour introduction dans l'urètre, une poignée (5) et un emballage (2) renfermant le cathéter complètement. L'emballage comprend deux couches (15,16) d'un matériau en feuille, les couches étant reliées l'une à l'autre autour du cathéter par une couture fermée. Le cathéter est caractérisé en ce que l'emballage (2) renferme la partie du corps creux (3) distale de la poignée (5) légèrement distant du corps creux (3) et que l'emballage (2) renferme étroitement l'extrémité du corps creux proximale de la poignée (5).
Patent FR-3032289-A1 (FR)
Title: Procede de commande de deploiement d'un programme a executer dans un parc de machines
Inventor: ROUSSEAU WOODY ALAN ULYSSE
IPC: G06F15/163
Filed: 2015-02-02
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande de déploiement dans un parc de machines (M1-Mn) d'un programme à exécuter, le procédé comprenant des étapes de : • détermination (306) de plusieurs processus (P1-P5) du programme à exécuter en parallèle, • affectation (400) des processus (P1-P5) à des machines différentes du parc, • mesure (102) d'une quantité de ressources matérielles disponible auprès de chaque machine (M1-Mn), • pour chaque processus (P1-P5), estimation (308) d'une quantité de ressources matérielles requise pour l'exécution du processus, dans lequel l'affectation (400) des processus dépend des quantités de ressources matérielles mesurées pour chacune des différentes machines et des quantités de ressources requises estimées. L'invention concerne également un serveur pour mettre en œuvre ce procédé.
Patent FR-3033471-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un appareil de cuisson et appareil de cuisson associe
Inventor: GOUARDO DIDIER
IPC: H05B6/06
Filed: 2015-03-02
Abstract: Un procédé de commande d'un appareil de cuisson comprenant plusieurs foyers de cuisson à induction comprend les étapes suivantes : - acquisition (S1) d'une puissance de consigne (P1c) associée à un premier foyer de cuisson (F1) recouvert d'un récipient ; - mesure (S2) d'une valeur représentative d'une puissance (P1m) délivrée audit récipient posé sur le premier foyer de cuisson (F1) ; et - comparaison (S3) de la valeur mesurée (P1m) et d'une valeur représentative de la puissance de consigne (P1c), le premier foyer de cuisson (F1) étant considéré comme adapté au chauffage du récipient lorsqu'un ratio entre la valeur mesurée (P1m) et la valeur représentative de la puissance de consigne (P1c) est supérieur à un seuil prédéfini. Utilisation dans une table de cuisson à induction.
Patent FR-3033429-A1 (FR)
Title: Microcontroleur avec un module de diagnostic et procede d'acces audit module dudit microcontroleur
Inventor: DANET BERTRAND
IPC: G06F15/78
Filed: 2015-03-04
Abstract: Ce microcontrôleur (104) comporte : • un microprocesseur (105), • un bus d'entrées/sorties (106), • un module d'interface (120) entre le bus d'entrées/sorties (106) et le microprocesseur (105), • un module routeur (122) associé à une mémoire (124) et connecté de manière à recevoir tout signal d'entrée reçu par le bus d'entrées/sorties (106) via un module d'interface (120) le module routeur (122) comportant, d'une part, des moyens de comparaison permettant de comparer l'information contenue dans les signaux reçus avec au moins un code mémorisé dans la mémoire (124) et, d'autre part, des moyens de commutation pour envoyer chaque signal reçu vers le microprocesseur (105) ou vers un module de diagnostic (126,126b) en fonction du résultat de la comparaison de l'information contenue dans le signal avec le(s) code(s) mémorisé(s). Ce système assure la gestion des chiens de garde en exploitant les paramètres stockés en mémoire (124).
Patent FR-3039478-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection, vehicule automobile equipe d'un tel dispositif de detection, et procede de determination associe
Inventor: PEROT ETIENNE
IPC: B60R11/04
Filed: 2015-07-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection (100) adapté à être installé dans un habitacle de véhicule automobile délimité par un vitrage d'observation, comprenant : - un capteur d'images (130), - un système optique (110), associé optiquement au capteur d'images (130) et comportant des moyens de mise au point commandables, - un module de commande (120) conçu pour commander les moyens de mise au point de manière faire la mise au point successivement sur deux zones au moins partiellement distinctes du vitrage d'observation, et pour obtenir une première et une deuxième image correspondantes du vitrage d'observation, et - un module d'analyse (126) conçu pour détecter un amas de matière situé sur le vitrage d'observation, par analyse desdites première et deuxième images du vitrage d'observation. Un véhicule automobile équipé d'un tel dispositif de détection et un procédé de détection associé sont également décrits.
Patent FR-3046811-A1 (FR)
Title: Aube directrice de sortie pour turbomachine d'aeronef, presentant une fonction amelioree de refroidissement de lubrifiant
Inventor: ZACCARDI CEDRIC
IPC: F02K3/06
Filed: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne une aube directrice (24) pour turbomachine d'aéronef à double flux, la partie aérodynamique (32) de l'aube comportant un passage intérieur (50a) de refroidissement de lubrifiant s'étendant selon une direction principale (52a) et étant en partie délimité par une paroi d'intrados (70) et par une paroi d'extrados (72) de l'aube. Selon l'invention, la partie aérodynamique (32) de l'aube est réalisée d'un seul tenant comprenant également des ailettes de transfert thermique (80), agencées dans le passage (50a) en s'étendant sensiblement parallèlement à la direction (52a), les ailettes (80) étant espacées les unes des autres selon la direction (52a) ainsi que selon une direction transversale (60) de l'aube, de sorte qu'au moins certaines des ailettes (80) soient agencées sensiblement en quinconce.
Patent FR-3047909-A1 (FR)
Title: Dispositif d'extraction et de filtration-compression
Inventor: BOUDIER THOMAS
IPC: B67D7/64
Filed: 2016-02-23
Abstract: Dispositif pour extraire une composition liquide par filtration d'un mélange, le dispositif comportant : - un récipient (25) définissant un volume intérieur (352), - un élément plongeur (450) comportant un piston (477) et un filtre (505), et monté mobile dans le volume intérieur du récipient, - un organe de compression élastique (445), dans lequel, selon une configuration du dispositif où le mélange est disposé entre le fond du réservoir et l'élément plongeur, l'organe de compression est configuré pour exercer une force de compression sur le mélange par l'intermédiaire du piston, de manière à extraire la composition liquide par filtration du mélange à travers le filtre.
Patent FR-3059724-A1 (FR)
Title: Culasse de moteur avec recirculation optionnelle de gaz a haute et basse pression
Inventor: BASTAERT DIMITRI
IPC: F02M26/41
Filed: 2016-12-01
Abstract: L'invention concerne une culasse (1) de moteur (10) à combustion interne munie d'ensembles (21, 31) de conduits d'admission d'air haute pression (2) et de conduits de sortie de gaz haute pression (3), la culasse (1) étant traversée par un conduit de recirculation de gaz EGR (50). Ce conduit EGR (50) s'étend entre une première extrémité (51) à double entrée (511, 512) de gaz de recirculation, formée d'une entrée interne (511) à la culasse (1) reliée à l'ensemble de sortie de gaz haute pression (31) et d'une entrée (512) débouchant hors de la culasse (1) apte à être reliée à un ensemble d'échappement de gaz basse pression (25), et une seconde extrémité (52) en liaison avec au moins une sortie de recirculation, une sortie de recirculation (42) étant reliée à l'ensemble (21) de conduits d'admission d'air (2). Dans cette culasse (1), au moins une des entrées (511, 512) du conduit de recirculation EGR (50) comporte un moyen d'obturation (61).
Patent FR-3060069-A1 (FR)
Title: Bielle amortissante convertible en bielle rigide
Inventor: ANTYPAS JEROME
IPC: F16C7/04
Filed: 2016-12-13
Abstract: La présente invention consiste à convertir une bielle amortissante en bielle rigide en cas de vibrations anormale. La bielle amortissante comprend un corps (10) présentant une cavité (12) et une tige (8) à l'intérieur de ladite cavité, la bielle comprenant une chape (22) associée au corps (10) et permettant la fixation à un élément. La tige peut se déplacer à l'intérieur du corps ou le corps autour de la tige. La bielle comporte des moyens (38) d'immobilisation de la tige par rapport à la chape (22) comprenant au moins un crochet (52) et au moins une excavation (66), respectivement portés par deux pièces de la bielle susceptibles de se déplacer l'une vers l'autre et de forme telle que avec le déplacement des pièces longitudinalement l'une par rapport à l'autre, le crochet entrainé dans l'excavation en correspondance immobilise la tige par rapport à la chape.
Patent FR-3053884-A1 (FR)
Title: Dispositif destine a relier de maniere retentive et amovible une prothese dentaire a des implants ou faux-moignons
Inventor: BES CLAUDE
IPC: A61C8/00
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention se rapporte à un dispositif destiné à relier une prothèse dentaire (1) à chacun des implants (2) auquel elle est reliée. Le dispositif selon l'invention se caractérise essentiellement en ce qu'il comprend, en coopération: a) une pièce de liaison (3) destinée à être transvissée dans l'implant (2) au moyen d'une vis (8) traversant un trou axial (35) aménagé dans ladite pièce de liaison (3) ; b) une capsule (5) conçue pour être scellée à la prothèse (1) et pour être reliée, de manière rétentive et amovible, à la manière d'un clip, à ladite pièce de liaison (3) ; c) au moins un moyen annulaire élastique (43) conçu pour assurer la liaison rétentive et amovible entre la capsule (5) et la pièce de liaison (3).