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Patent FR-2979668-A1 (FR)
Title: Procede de protection thermique d'un organe de depollution d'une ligne d'echappement et vehicule correspondant
Inventor: GAILLARD PATRICK
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-09-01
Abstract: Un procédé de protection thermique d'un organe de dépollution d'une ligne d'échappement pour un véhicule automobile hybride comprenant un moteur à combustion interne et un moteur électrique, le procédé étant dans lequel l'organe de dépollution à protéger thermiquement est un injecteur de réducteur pour réduction catalytique sélective et en ce qu'il comprend: la détermination (S10) d'une température de l'injecteur de réducteur ; la comparaison (S20) entre la température déterminée et une température limite prédéterminée (TL) ; l'entraînement (S30) du moteur à combustion interne éteint par le moteur électrique en fonction de la comparaison précédente des températures. L'invention permet d'obtenir une protection thermique de l'injecteur de réducteur pour une réduction catalytique sélective présent dans un véhicule automobile hybride.
Patent FR-2980102-A1 (FR)
Title: Dispositif pour injecter une lentille intraoculaire dans un oeil
Inventor: KONTUR LASZLO FERENC
IPC: A61F2/16
Filed: 2011-09-16
Abstract: Ensemble d'injection pour lentille intraoculaire souple constitué d'un corps d'injecteur (1) logeant un poussoir coulissant (2) et d'une chambre de compactage et d'éjection (3) solidaire dudit corps d'injecteur. Il comporte une cartouche (6) recevant une lentille intraoculaire (7) à l'état non contraint, ladite cartouche (6) étant stockée à part dans un récipient stérile et la chambre de compactage et d'injection (3) est articulée sur l'extrémité distale du corps d'injecteur (1) de manière à pouvoir prendre deux positions, une position de chargement de la cartouche dans laquelle elle est repliée le long du corps d'injecteur et une position d'injection dans laquelle elle est dans le prolongement dudit corps d'injecteur.
Patent FR-2965846-A1 (FR)
Title: Queue de carenage d'ailette de turbine
Inventor: SUBRAMANIYAN MOORTHI
IPC: F01D5/14
Filed: 2011-10-10
Abstract: Turbine (100) à écoulement axial. La turbine (100) à écoulement axial peut comprendre une enveloppe (210) de stator et une ailette (110) de turbine placée à l'intérieur de l'enveloppe (210) de stator. Un carénage (130) d'extrémité peut être placé sur l'ailette (110) de turbine. Une queue (150) de carénage peut être fixée au carénage (130) d'extrémité, à une extrémité aval (160) du carénage (130) d'extrémité.
Patent FR-2966106-A1 (FR)
Title: Dispositif d'essuie-glace
Inventor: ZIMMER JOACHIM
IPC: B60S1/18
Filed: 2011-10-11
Abstract: Dispositif d'essuie-glace pour nettoyer une vitre de véhicule comportant une installation d'entraînement (6) avec un arbre d'essuie-glace (2) entraînant un bras d'essuie-glace pour lui communiquer un mouvement de rotation pendulaire, l'arbre d'essuie-glace (2) étant logé dans un palier d'essuie-glace (3) dans lequel il est maintenu dans une position axiale de consigne par une rondelle de serrage (5) installée sur l'arbre d'essuie-glace (2). La rondelle de serrage (5) comporte plusieurs éléments de blocage (10) dirigés radialement vers l'intérieur et portés par un anneau de support (13), ces éléments de blocage s'appliquant, à l'état installé, contre la surface enveloppe de l'arbre d'essuie-glace (2), et au moins un élément de blocage (10) étant relié au moins partiellement par un segment de liaison (14) de résistance réduite à l'anneau de support (13) et/ou à un élément de blocage (10), voisin.
Patent FR-2981667-A1 (FR)
Title: Systeme d'injection pour dispositif de depot de couches minces par evaporation sous vide
Inventor: GUYAUX JEAN-LOUIS
IPC: B05B1/24
Filed: 2011-10-21
Abstract: La présente invention concerne un système d'injection pour dispositif de dépôt de couches minces par évaporation sous vide, ledit système d'injection comprenant un réservoir destiné à recevoir une source de matériau à évaporer, des moyens de chauffage du réservoir aptes à évaporer ledit matériau, au moins une rampe d'injection comprenant un conduit interne relié au réservoir de manière à recevoir ledit matériau évaporé provenant du réservoir et une pluralité de buses, chaque buse comprenant au moins un canal de communication entre ledit conduit interne et la partie extérieure de la rampe de manière à diffuser le matériau évaporé dans ladite chambre d'évaporation sous vide. Selon l'invention, la rampe d'injection comprend une pluralité de modules d'injection reliés mécaniquement entre eux en série le long d'une direction longitudinale, chaque module d'injection comprenant une pluralité de buses d'injection, et ladite rampe d'injection comprend des moyens de réglage en orientation desdits modules d'injection autour de ladite direction longitudinale de manière à aligner lesdites buses d'injection le long d'une ligne parallèle à la direction longitudinale de la rampe d'injection.
Patent FR-2988919-A1 (FR)
Title: Moyens de raccordement rapide pour relier deux dispositifs electriques de coupure et procede mettant en oeuvre les dits moyens
Inventor: COUZON DAVID
IPC: H01R4/38
Filed: 2012-03-30
Abstract: L'invention concerne un moyen de raccordement (10) rapide de forme allongée selon un axe longitudinal (X) et ayant deux extrémités (1) destinées à venir se fixer avec un étrier (105) d'une borne de raccordement (110) d'un dispositif de coupure (100), ledit étrier étant constitué d'un volume de serrage délimité par deux surfaces de contact (106, 107) électrique mobiles l'une par rapport à l'autre au moyen d'une vis de serrage (101). Chaque extrémité (1) du moyen de raccordement (10) rapide est agencée pour adopter : - une première position d'emboitement sur la vis de serrage (101) dudit étrier ; - une seconde position de verrouillage du moyen de raccordement (10) avec l'étrier (105) obtenue à partir de la première position d'emboitement après une rotation autour de l'axe longitudinal d'un angle de rotation (alpha).
Patent FR-2995537-A1 (FR)
Title: Fishing game, has pole, bottle comprising external parts that are provided with stop bar, where one of set of sides of bottle is provided with advertising posters, alphabhetical letters, set of addresses, sensory and educational parts
Inventor: PLACIDE NORLINE DAISY
IPC: A63F9/30
Filed: 2012-09-20
Abstract: The game has a pole (1), and a wire (2) that is attached to an end of the pole. A hook (3) is attached to a free end of the wire. The hook is provided in a Y-shaped manner. Two openings are provided in an upper part of the pole. A bottle is arranged with a neck. Two external parts of the bottle are provided with a stop bar. One of a set of sides of the bottle is provided with advertising posters, alphabetical letters, set of addresses, sensory and educational parts. The hook is provided with a specific length.
Patent FR-2999298-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination du temps de propagation d'un filtre a ondes acoustiques de surface
Inventor: CHAMINADAS FRANCIS
IPC: G01S19/24
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention a trait à un récepteur d'un système de localisation par satellites, comprenant : - un filtre de canal (SAW) dans lequel la propagation d'un signal émis par un satellite et reçu par le récepteur s'opère selon un trajet direct et des trajets indirects d'ordre impair; - en aval du filtre de canal, une boucle de poursuite pilotée au moyen d'un corrélateur de pilotage (C1), le récepteur étant caractérisé en ce qu'il comporte : - un registre à décalage (RD) configuré pour générer plusieurs répliques locales (SR2) dudit code décalées les unes des autres pour couvrir une fenêtre temporelle correspondant à deux fois l'incertitude sur une estimation du temps de propagation en traversée directe du filtre de canal, - un second corrélateur (C2) décalé du corrélateur de pilotage d'un temps correspondant à deux fois ladite estimation du temps de propagation en traversée directe du filtre de canal, ledit second corrélateur étant configuré pour réaliser la corrélation du code d'étalement du signal émis par le satellite avec lesdites répliques locales générées par le registre à décalage et détecter un pic de corrélation correspondant à l'acquisition du signal émis par le satellite soumis à une propagation dans le filtre de canal selon un trajet indirect triple.
Patent FR-2988780-A1 (FR)
Title: Ensemble de culasse de moteur thermique
Inventor: CAZALY CEDRIC
IPC: F01L1/053
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble de culasse (10) de moteur thermique, notamment de véhicule automobile, dit à arbre à cames en tête comportant une culasse (10) recevant en rotation un arbre à cames (12) qui est guidé en rotation dans ladite culasse (10) par l'intermédiaire d'au moins deux paliers (14), chaque palier (14) comportant au moins : - une portée (16) cylindrique interne solidaire de la périphérie de l'arbre à cames (12) et, - une base de palier (18) comportant une demi-portée (20) externe inférieure solidaire de la culasse, - un chapeau de palier (22), comportant une demi-portée (24) externe supérieure, apte à être fixé à la culasse (10) au droit de la base de palier (18) pour ajuster la demi-portée externe inférieure avec la demi-portée externe supérieure de manière à former une portée externe du palier, caractérisé en ce que au moins la portée externe (20, 24) de chaque palier (14) est obtenue par projection à froid de poudres métalliques et/ou céramiques à l'aide d'un gaz selon un procédé dit de projection gazo-dynamique.
Patent FR-2990697-A1 (FR)
Title: Procede d'attenuation d'une bacterie du complexe mycobacterium tuberculosis pour la fabrication d'un vaccin contre la tuberculose
Inventor: DRANCOURT MICHEL
IPC: A61K39/04
Filed: 2012-05-21
Abstract: La présente invention concerne une méthode pour diminuer la croissance d'une souche d'une mycobactérie du complexe Mycobacterium tuberculosis dans des cellules eucaryotes, par ajout et expression dans ladite mycobactérie d'un gène mspA codant pour une porine A de Mycobacterium smegmatis, ainsi qu'une souche ainsi transformée utile pour la fabrication d'un vaccin pour la prévention d'une infection par une bactérie du complexe Mycobacterium tuberculosis chez un hôte comprenant desdites cellules eucaryotes, de préférence des macrophages.
Patent FR-2992534-A1 (FR)
Title: Ensemble de portage multifonctions pour randonneurs pedestres ou cyclorandonneurs
Inventor: GALA FRANCIS
IPC: A45F4/08
Filed: 2012-06-28
Abstract: La présente invention se rapporte à un ensemble de portage (1) transformable pour les randonnées constitué : - d'un contenant (2) destiné au rangement, - d'un châssis (3), - d'un harnais (4), caractérisé en ce que le châssis (3) est constitué par deux longerons latéraux externes (7 et 8), s'étendant de part et d'autre du contenant (2), présentant : - d'une part, à leurs extrémités inférieures, un axe transversal (9) à partir duquel s'étend une fourche (10) et une roue (11) pouvant être escamotées dans un compartiment (55) du contenant (2), - et d'autre part, à leurs extrémités supérieures, deux bras prolongateurs (39,40) de portage tracté, aptes à être repliés.
Patent FR-2994590-A1 (FR)
Title: Fixing device for vehicle for fixing pipe/cable on fixing interface, has foot allowing fixation of device on interface to place surfaces against each other so that relief units are overlapped and foot is blocked in position on support
Inventor: FERON TEDDY
IPC: B60R16/02
Filed: 2012-08-16
Abstract: The device (49) has a support (1) attached to a pipe/cable, and a fixing foot (3) movable on the support. The foot has a surface with a relief unit (37) complementary to a relief unit (35) in a support surface. The surfaces are provided opposite to each other. The foot is configured to allow fixation of the device on the interface to place the surfaces against each other so that the relief unit of the foot is overlapped with the relief unit of the support, and the foot is blocked in position on the support. The foot has a fixed punch unit (5) crossing a plate (7) when the device is assembled.
Patent FR-2995823-A1 (FR)
Title: Dispositif perfectionne anti bruit de resonance pour pneu
Inventor: BOURGEOIS FREDERIC
IPC: B60C11/03
Filed: 2012-09-26
Abstract: Bande de roulement pour pneu comprenant au moins une rainure (1) de largeur W et de profondeur P délimitée par deux parois (20, 30) se faisant face, ces parois étant reliées entre elles par un fond de rainure (10), au moins une rainure (1) comportant au moins un dispositif flexible pour fermer au moins partiellement cette rainure lors de son passage dans le contact avec une chaussée, chaque dispositif flexible comprenant au moins une lame (4, 4') d'épaisseur appropriée pour permettre sa flexion sous l'effet d'une circulation de liquide, cette au moins une lame (4, 4') étant portée par une paroi délimitant la rainure (1), chaque lame (4) d'épaisseur E étant limitée par une paroi de fond (40) faisant face au fond de la rainure (10), une paroi d'extrémité (41) faisant face à l'autre paroi de la rainure et une paroi de contact (42) destinée à venir en contact avec la chaussée et des parois latérales (43, 44) espacées l'une de l'autre d'une distance égale à l'épaisseur E de la lame, cette bande de roulement étant telle que la paroi de fond (40) de la lame (4) comprend une première partie (401) s'étendant entre les points de liaison avec la paroi portant la lame, une deuxième partie (402) prolongeant la première partie, cette deuxième partie se prolongeant par une troisième partie (403) jusqu'à la partie d'extrémité (41) de la lame, la première partie et la deuxième partie étant décalées vers l'extérieur par rapport à un plan reliant les points de liaison avec la paroi portant la lame et les points de liaison de la deuxième partie à la troisième partie pour former une encoche de hauteur maximale H dans la paroi de fond de la lame, cette bande de roulement étant caractérisée en ce que l'angle entre la deuxième partie (402) et la troisième partie (403) est supérieur à 110 degrés et inférieur à 180 degrés.
Patent FR-2982733-A1 (FR)
Title: Sprinkler i.e. high flow long sprinkler, for use on carriage associated with hose for spraying water on average/large sized ground, has end stop forming element fixed to toothed wheel, and motor and toothed pinion rotating wheel around axis
Inventor: TURION JEAN-CLAUDE
IPC: A01G25/09
Filed: 2012-11-23
Abstract: The sprinkler has an actuating unit associated to a distribution head for rotating the head around a rotation axis (A). A control lever (155) controls the unit. Displacement units formed of toothed wheel (170, 225), electric motors (195, 245) and toothed pinion (200, 250) respectively move end stop forming elements (160, 165) along a circular trajectory of the element. One of the toothed wheels has a rotation axis coinciding with the rotation axis of the head. One of the end stop forming elements is fixed to the wheel. One of the motors and one of the pinions rotate the wheel around the axis.
Patent FR-2998696-A1 (FR)
Title: Method for testing surface acoustic wave sensor for measuring e.g. pressure, involves providing time between two successive emissions to be equal to or larger than duration corresponding to time taken by longest echo to reach testing unit
Inventor: FRIEDT JEAN-MICHEL
IPC: G01V3/12
Filed: 2012-11-29
Abstract: The method involves performing a series of basic tests. A radio frequency pulse is transmitted for charging a transducer of a delay line (20) with elastic waves. Response echoes emitted by the transducer are received and analyzed by a testing unit. Test is incremented relative to next test with an equivalent sampling rate. Time between two successive emissions is provided to be equal to or larger than a duration corresponding to time taken by a longest echo to reach the testing unit. A test time is incremented corresponding to the equivalent sampling rate. An independent claim is also included for a system for testing a passive sensor.
Patent FR-2999835-A1 (FR)
Title: Noise attenuation structure for combinatorial logic function in combinatorial logic circuit, has NAND logic gate including input connected to output of logic function, and output connected to input of another NAND logic gate
Inventor: ALVES DE BARROS-NAVINER LIRIDA
IPC: H03K19/003
Filed: 2012-12-14
Abstract: The structure has an inverter (11) including an input connected to an output of a logic function (10), and a NAND logic gate (12) including an input connected to an output of the inverter, and an output supplying a direct signal after noise attenuation. Another NAND logic gate (13) includes an input connected to the output of the logic function, and an output connected to another input of the former NAND logic gate. The output of the former NAND logic gate is connected to another input of the latter NAND logic gate.
Patent FR-3002329-A1 (FR)
Title: Capteur de proximite
Inventor: PARODI-KERAVEC PIERRE-JEAN
IPC: G01V8/12
Filed: 2013-02-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un émetteur de photons (10), un récepteur de photons (27) et un écran (22) opaque aux photons en trajet direct depuis l'extérieur du dispositif vers le récepteur de photons.
Patent FR-3004027-A1 (FR)
Title: Piece de decouplage entre un moteur et son support, et assemblage d'un moteur sur son support integrant une telle piece de decouplage
Inventor: LE GOFF MORGAN
IPC: H02K5/24
Filed: 2013-03-26
Abstract: L'invention porte principalement sur une pièce de découplage entre un moteur et son support qui est essentiellement caractérisée en ce qu'elle comporte une pièce de liaison rigide (8) destinée à être coaxialement disposée dans la partie centrale (3) du noyau du stator (2) et qui comprend un anneau central (11) de réception de l'arbre rotatif du rotor du moteur (1), duquel s'étendent au moins deux branches (12) dont les extrémités libres sont destinées à être en appui de contact contre la paroi interne (13) du noyau du stator (2) et qui forment au moins deux espaces de logement d'un plot de découplage souple (9) qui s'étend radialement depuis la face externe de l'anneau central (11) de la pièce de liaison rigide (8) au niveau de laquelle le plot de découplage (9) est en appui de contact, jusqu'à une patte d'assemblage rigide (10) destinée à s'étendre axialement dans la partie centrale (3) du noyau du stator (2) à proximité de la face interne (13) du dit noyau du stator (2) en étant solidaire du support moteur (4). L'invention porte en outre sur un assemblage d'un moteur sur son support comportant une telle pièce de découplage.
Patent FR-3007440-A1 (FR)
Title: Bloc coffrant integrant un pre-cadre d'huisserie
Inventor: CAPOLONGO OSWALD
IPC: E04G15/02
Filed: 2013-06-20
Abstract: Bloc de construction, tel que bloc de coffrage ou bloc de construction à ossature bois, comportant un premier panneau (11) et un second panneau (12) disposé parallèlement au dit premier panneau et écarté de celui-ci en ménageant un volume creux (2) pour la coulée du béton (3), ou l'insertion d'un matériau isolant, caractérisé en ce qu'au moins une des extrémités du bloc est formée par un profilé (6) logé entièrement entre les premier et second panneaux, ledit profilé (6) étant apte à obturer la coulée du béton ou l'insertion du matériau isolant entre les deux panneaux.
Patent FR-2993893-A1 (FR)
Title: Urea tank manufactured from a polymer composition including an aromatic polyamide that comprises a number of final amine groups equal or higher than a number of final carboxyl groups, useful for a freight vehicle e.g. lorry
Inventor: NORFOLK LINDA M
IPC: B65D81/24
Filed: 2013-06-28
Abstract: Urea tank manufactured from a polymer composition including an aromatic polyamide, is claimed. The aromatic polyamide comprises a number of final amine groups equal or higher than a number of final carboxyl groups, and has an inherent viscosity of 0.90 dl/g as measured by standard ASTM D-5225.
Patent FR-3008282-A1 (FR)
Title: Equipement de protection de genou
Inventor: IMBERT LUC
IPC: A41D13/06
Filed: 2013-07-11
Abstract: L'invention est relative à un équipement (1) de protection de genou comprenant : - des moyens d'appui au sol (2), lesdits moyens d'appui au sol (2) étant destinés à être positionnés à proximité immédiate du genou, et/ou lesdits moyens d'appui au sol étant destinés à être positionnés au niveau du tibia, - un baudrier (3) destiné à être disposé au niveau du bassin ; - ledit baudrier (3) et ledit moyen d'appui au sol (2) étant reliés entre eux par l'intermédiaire d'une branche rigide (4) destinée à être positionnée latéralement et extérieurement à la cuisse l'équipement (1) pouvant passer d'une position debout dans laquelle les moyens d'appui au sol (2) sont positionnés au niveau du genou et/ou au niveau du tibia, vers une position à genoux (P2) dans laquelle les moyens d'appui au sol (2) prennent appui sur le sol et sont aptes à transmettre au moins une partie de l'effort de charge verticale au baudrier (3).
Patent FR-3008935-A1 (FR)
Title: Tablette d'ecriture pour siege de vehicule avec espace de rangement
Inventor: CARBALLIDO RAFAEL
IPC: B60N3/00
Filed: 2013-07-23
Abstract: Dossier de siège de véhicule, le siège comprenant une assise et le dossier, rabattable sur l'assise, le dossier comprenant : - un espace de rangement agencé au dos du dossier, - un couvercle agencé pour ouvrir et fermer l'espace de rangement, et formant une partie de paroi arrière du dossier, - une tablette d'écriture mobile, agencée pour passer, dans un mouvement vers l'avant du véhicule lorsque le dossier est rabattu sur l'assise, d'une première position rangée dans l'espace de rangement, vers une deuxième position d'écriture, sensiblement horizontale et au moins en partie hors de l'espace de rangement, caractérisé en ce que le couvercle est agencé pour occuper une position dans laquelle il aligné avec au moins une partie de la tablette d'écriture hors de l'espace de rangement, lorsque cette dernière est dans la deuxième position.
Patent FR-3013104-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement thermique d'un flux d'air notamment pour vehicule automobile
Inventor: BELLENFANT AURELIE
IPC: F28D20/02
Filed: 2013-11-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de conditionnement thermique d'un flux d'air notamment pour véhicule automobile, comprenant : - au moins un échangeur thermique (3) destiné à conditionner le flux d'air, et - au moins un moyen de stockage thermique (35) • comprenant un matériau à changement de phase composite (37) comportant au moins un premier matériau à changement de phase et au moins un deuxième matériau dont la structure forme une matrice de support du premier matériau à changement de phase, • agencé de manière à être traversé par le flux d'air en aval de l'échangeur thermique (3) selon le sens d'écoulement du flux d'air. Selon l'invention, le moyen de stockage thermique (35) comporte en outre au moins un moyen de conduction thermique (43) agencé en contact thermique avec le matériau à changement de phase composite (37) et de manière à échanger des calories avec le flux d'air.
Patent FR-3014044-A1 (FR)
Title: Agencement d'une zone de chargement a l'interieur d'un vehicule automobile
Inventor: BESSE PATRICK
IPC: B60R5/04
Filed: 2013-11-29
Abstract: Agencement d'une zone de chargement (10) à l'intérieur d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que la zone de chargement (10) comporte un faux-plancher (22) s'étendant au-dessus d'un plancher en tôle (18) du véhicule et au moins un moyen d'arrimage (24) comportant au moins un élément de fixation (30,30') au faux-plancher (22), l'élément de fixation (30,30') étant apte à être posé sur le faux-plancher (22) et comportant un aimant permanent (40) apte à occuper une première position dans laquelle l'élément de fixation (30,30') est fixé au faux-plancher (22) par magnétisation et une deuxième position dans laquelle l'élément de fixation (30, 30') est désolidarisé du faux-plancher (22).