baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2977201-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'ancrage d'un siege automobile
Inventor: SAIZ RODRIGO
IPC: B60N2/015
Filed: 2011-06-28
Abstract: L'invention concerne un mécanisme (1) d'ancrage d'un siège à un fil d'ancrage, caractérisé en ce qu'il comporte : - un moyen de support (14) ; - un moyen de réception (16) du fil d'ancrage; - un moyen de verrouillage (20) du fil d'ancrage monté mobile entre une position verrouillée, et une position déverrouillée ; - un moyen de détection (30) rappelé dans une position de repos par un premier moyen de rappel élastique, et déplaçable dans une position d'appui ; et - un second moyen de rappel élastique (38) raccordant le moyen de verrouillage (20) au moyen de détection (30) ; agencés de sorte qu'en réponse à un déplacement du moyen de détection (30) de sa position de repos vers sa position d'appui, le moyen de détection (30) entraine le moyen de verrouillage (20) de sa position déverrouillée vers sa position verrouillée, par l'intermédiaire du second moyen de rappel (38).
Patent FR-2977912-A1 (FR)
Title: Ensemble coude de post-traitement des gaz d'echappement d'un moteur a combustion comportant un repartiteur d'agent reducteur par impacteur
Inventor: FERRAND NICOLAS
IPC: F01N3/08
Filed: 2011-07-11
Abstract: L'invention porte sur un ensemble de post-traitement des gaz d'échappement d'un moteur à combustion, comportant, selon le sens d'écoulement des gaz d'échappement, un catalyseur de réduction catalytique sélective des oxydes d'azote (4) disposé dans une enveloppe coudée en aval d'un coude de l'enveloppe, l'ensemble comportant en outre un injecteur (5) de réducteur pour la réduction catalytique sélective des oxydes d'azote, disposé de sorte à injecter le réducteur dans le coude, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un ou plusieurs impacteurs (7) disposés de manière à être impactés par tout ou partie du réducteur injecté de sorte à le répartir sur toute la section de sortie du coude (31). L'invention porte également sur un véhicule automobile comportant un espace sous-capot moteur avant dans lequel est disposé un moteur à combustion et un tel ensemble.
Patent FR-2979744-A1 (FR)
Title: Appareil de coupure electrique a haut pouvoir de fermeture
Inventor: SERPINET MARC
IPC: H01H1/50
Filed: 2011-09-01
Abstract: La présente invention concerne un appareil de coupure électrique pourvu d'un module de commande associé à au moins un module de coupure correspondant à une phase d'un réseau électrique, dans lequel le module de coupure comporte un ensemble (5) de plusieurs contacts mobiles (5A-C) associés à une paire de contacts fixes, lesdits contacts mobiles étant parallèles et décalés les uns par rapport aux autres pour, lors de la fermeture du circuit électrique, échelonner dans le temps l'accostage desdits contacts mobiles sur lesdits contacts fixes.
Patent FR-2982851-A1 (FR)
Title: Dispositif de fermeture de boitier diffuseur rechargeable et boitier diffuseur le comprenant
Inventor: BEURCQ JEAN LUC
IPC: B05B9/047
Filed: 2011-11-22
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de fermeture de boîtier diffuseur rechargeable comprenant une valve (2) montée dans une coupelle (3) et un dôme (4a, 4b) de liaison entre la coupelle et un rebord supérieur (51) d'un récipient (5) du boîtier, pour lequel le dôme de liaison comporte un ou plusieurs bords d'appui (6, 7, 8) d'un bourrelet périphérique (9) de la coupelle et une collerette d'appui (10) sur ledit rebord supérieur, le dispositif comportant en outre un capot (1), muni d'une ouverture (11) d'accès à la valve et adapté à coiffer le dôme de liaison et à se fixer de manière étanche sur le récipient.
Patent FR-2984219-A1 (FR)
Title: Wheel rim for car, has closure flaps moved to close/perforate inter branch zones defined by spaces between adjacent branches, and actuation mechanism actuating and moving one of flaps, where mechanism is controlled by servo-motor
Inventor: RONDEAU FLORENT
IPC: B60B21/00
Filed: 2011-12-19
Abstract: The rim has a circular rim body (10) attached on an axle of a car and comprising radial branches (11) distributed angularly in a regular manner, where spaces between adjacent branches define inter branch zones. Closure flaps (12) are moved to close/perforate the zones. An actuation mechanism actuates and moves one of the flaps, where the mechanism is controlled by a servo-motor (21). The mechanism is formed by a disk (20) that is rotated under an action of the servo-motor and by a connection unit between the disk and one of the flaps, so that the rotation of the disk moves the flap.
Patent FR-2985052-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique pour le stockage de donnees confidentielles
Inventor: GESTEIRA GASPAR LIONEL
IPC: G06F12/14
Filed: 2011-12-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif électronique pour le stockage de données confidentielles comprenant au moins un terminal portable (2) pour stocker, gérer et transporter les données confidentielles et une base (1) apte à accueillir le terminal (2) pour sauvegarder et restaurer les données confidentielles, le dispositif électronique étant dépourvu d'interface de communication externe permettant l'écriture ou la lecture de données au sein du dispositif.
Patent FR-2987026-A1 (FR)
Title: System for receiving ballistic missile on board nuclear submarine missile launcher, has suspension unit associated with centering-blocking unit moved between retracted position and active position under control of activation units
Inventor: ALIBERT MARC
IPC: B63G3/04
Filed: 2012-02-16
Abstract: The system has a damper suspension unit for damping a movable internal tube (3) in a missile launcher external tube (2) in a cruising phase of a submarine. A centering-blocking unit blocks the internal tube in a launching phase of a ballistic missile (1). The suspension and centering-blocking units are received partially in hollow portions (16) of the external tube. The suspension unit is associated with the centering-blocking unit moved between a retracted suspension position and an active centering-blocking position under control of activation units.
Patent FR-2980377-A1 (FR)
Title: Procede de regeneration d'un catalyseur enzymatique
Inventor: THOMAS DANIEL
IPC: B01J38/68
Filed: 2012-01-31
Abstract: Procédé de régénération d'un catalyseur enzymatique disposé dans un réacteur comprenant un support minéral à base d'oxyde métallique et au moins d'une enzyme, caractérisé en ce qu'il contient au moins une étape de décrochage des enzymes usées par solvatation par balayage du catalyseur au moyen d'au moins un surfactant ionique, et au moins une étape de raccrochage des enzymes actives par balayage du dit support épuré par au moins une solution d'enzymes actives, ces deux étapes se faisant in-situ au sein du réacteur.
Patent FR-2986258-A1 (FR)
Title: Ensemble pour la realisation de bandeaux electromagnetiques de differentes hauteurs
Inventor: WOLFF JACQUES
IPC: E05C19/16
Filed: 2012-02-01
Abstract: La présente invention a pour objet un ensemble pour la réalisation de bandeaux (1) électromagnétiques de différentes hauteurs, chaque bandeau (1) comprenant un profilé principal (2) creux et rectiligne apte à être fixé sur une première surface et équipé d'au moins un électroaimant (3) alimenté et commandé électriquement et un second profilé principal (4) apte à être fixé sur une seconde surface et équipé d'au moins une contreplaque. L'ensemble est composé d'un premier ensemble comprenant une pluralité de premiers profilés de base (6) et des premiers moyens de jonction (7) permettant de relier bout à bout lesdits premiers profilés de base en vue de réaliser le premier profilé principal et d'un second ensemble comprenant une pluralité de seconds profilés de base (8) et des seconds moyens de jonction permettant de relier bout à bout lesdits seconds profilés de bases en vue de réaliser le second profilé principal.
Patent FR-2990746-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccord et assemblage correspondant
Inventor: TIBERGHIEN ALAIN-CHRISTOPHE
IPC: F16L37/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Cet ensemble de raccord (4) comprend une plaque de raccord (12) équipée d'au moins un élément de raccord électrique (16) et/ou fluidique (14), qui définit une direction de raccordement (Z) à un élément de raccord (18, 20) complémentaire, un support (22) et un dispositif de flottabilité (26). La plaque (12) est apte à se déplacer par rapport au support (22) dans une position décalée dans un plan (X-Y). Le dispositif de flottabilité (26) recentre la plaque (12) dans une position de repos en configuration déconnectée et comprend un élément de recentrage (28) solidaire d'un des éléments plaque (12) ou support (22) et des moyens de rappel (30) d'une surface de came (38) de l'élément de recentrage (28) au contact d'une surface de contre came (40) ménagée sur l'élément complémentaire (12 ou 22). La surface (38) et/ou la surface (40) est inclinée (alpha) par rapport à la direction (Z), et l'élément de recentrage (28) est mobile selon la direction (Z) par rapport à la plaque (12) et par rapport au support (22) entre les positions de repos et décalée.
Patent FR-2990678-A1 (FR)
Title: Device for fixing spare wheel or jack to loading floor on body of car, has wheel support interdependent of loading floor, and support face of wheel support comprises reception recess for reception of jack
Inventor: TABOGA FABRICE
IPC: B62D43/10
Filed: 2012-05-21
Abstract: The device has a wheel support (9) that is arranged interdependent of a loading floor (10), where the wheel support presents a support face (11) on which a spare wheel is fixed in a reversible manner via a set of fastener elements. The support face of the wheel support comprises a reception recess (14) for reception of a jack (15). The support face of the wheel support is provided at a specific height with regard to the floor. A maintaining leg of a base of the jack is arranged at a specific level.
Patent FR-2993914-A1 (FR)
Title: Actionneur a bras pour vantail et procede de montage d'un tel actionneur
Inventor: BEAUNIER FREDERIC
IPC: E05C17/32
Filed: 2012-07-24
Abstract: Cet actionneur à bras (10) pour vantail (6) comprend un moteur électrique (12), un bras moteur (16) entraîné, du coté d'une première extrémité (162) et autour d'un premier axe (Z1), par le moteur électrique, ainsi qu'un bras vantail (18) articulé, du côté d'une première extrémité (182) et autour d'un deuxième axe (Z2) parallèle au premier axe, sur une deuxième extrémité (164) du bras moteur, ce bras vantail étant destiné à être articulé, du côté d'une deuxième extrémité (184), sur un vantail (6). Le bras moteur (16) et le bras vantail (18) portent, respectivement au niveau de la deuxième extrémité (164) du bras moteur et au niveau de la première extrémité (182) du bras vantail, des moyens (165, 185, 187) de repérage visuel de l'orientation angulaire relative des bras (16, 18) autour du deuxième axe (Z2).
Patent FR-2995528-A1 (FR)
Title: Composition in compressed form, useful for bleaching e.g. human hair, comprises persulfate, and cationic surfactant consisting of fatty tertiary amines, optionally polyoxyalkylenated or their salts and/or quaternary ammonium salts
Inventor: ROLLAT ISABELLE
IPC: A61K8/84
Filed: 2012-08-23
Abstract: Composition in compressed form comprises at least one persulfate, and at least one cationic surfactant consisting of fatty tertiary amines, optionally polyoxyalkylenated or their salts and/or quaternary ammonium salts. An independent claim is included for bleaching keratin fibers comprising applying a composition on the keratin fibers in presence of an aqueous composition.
Patent FR-2995428-A1 (FR)
Title: Method for encryption, storage and transfer of encrypted document, involves installing encryption program by user in editor, and launching editor in PC of user, where activation key is verified to use functionalities of program
Inventor: LAZURE PIERRE-YVES
IPC: G06F21/62
Filed: 2012-09-07
Abstract: The method involves generating, storing, and sending of a unique activation key (K2AS) to a user (8) upon registering the user with an activation server (3). A request to download an encryption program (PG7) is sent to a web server (4), and the program is received and installed by the user in an editor (6). The editor is launched in a PC (1), and the activation key is verified to use functionalities of the program. Another user (9) is allowed to install the program in an editor of another PC (2), so as to decrypt a document sent by the former user using a previously sent exchange file. An independent claim is also included for a system for encryption, storage and transfer of an encrypted document.
Patent FR-2997674-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une traverse avant reliee au cote d’habitacle par une liaison pivotante
Inventor: BENANE SAID
IPC: B60R21/00
Filed: 2012-11-08
Abstract: Véhicule automobile comportant une traverse (1) qui relie entre elles les deux parties supérieures (2) des côtés d'habitacle (3) dans une zone située au-dessus de la baie (4) du pare-brise, cette traverse (1) comprenant une coque supérieure en tôle soudée sur une coque inférieure en tôle définissant entre elles un corps creux allongé, caractérisé en ce que chacune des deux extrémités (1c) de la traverse (1) est reliée à la partie supérieure (2) de l'un des deux côtés d'habitacle (3) par une liaison permettant à une partie de la traverse (1) de pivoter suivant un axe (6) sensiblement parallèle à l'axe longitudinal du véhicule en cas de choc exercé sur ladite partie de la traverse (1).
Patent FR-3005715-A1 (FR)
Title: Boule lumineuse a fibres optiques
Inventor: CLERMONT THIERRY
IPC: F21W121/04
Filed: 2013-05-17
Abstract: Boule décorative lumineuse réalisée avec une ou des fibres optiques diffusantes véhiculant et diffusant la lumière fournie par une source lumineuse d'alimentation autonome incorporée dans la boule. Ce produit est destiné à la décoration festive, en accroche sur tout type de supports. Le dispositif comporte un capuchon (1) percé pour les fibres optiques (13), logeant une masse électrique (2), une pile (3), un interrupteur miniature marche/arrêt (4), une source lumineuse (5), une pièce conique (6) et une patte de fixation (7). Le support plastique (8) est fixé au capuchon (1) à l'aide d'ergots en son sommet ; le filetage en sa base permet une fixation par vissage au corps cylindrique (10). Une autre pièce plastique (12) se situant à l'extrémité du corps cylindrique (10) également munie d'un filetage se fixe par vissage, disposant également de trous en sa base afin d'y loger les fibres optiques (13). Deux disques (9 et 11) sont bloqués entre les structures plastiques (8 et 12) et le corps cylindrique (10) La ou les fibres optiques (13) sont positionnées face à la source lumineuse de type Led (5) à l'aide du cône (6) et sortent du capuchon (1) via les trous prévus dans sa base ; elles forment donc des cercles autour du corps plastique (10) insérées dans les encoches des disques (9 et 11) qui les maintiennent fixes et dans les trous de la structure plastique (12) permettant une rigidité de l'ensemble. Le dispositif est particulièrement destiné comme accessoire décoratif lumineux.
Patent FR-2996326-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage numerique communicant
Inventor: PERRET STEPHANE
IPC: G06F17/00
Filed: 2013-07-15
Abstract: Procédé de commande de la diffusion de médias par un dispositif d'affichage sous le contrôle d'un serveur centralisé (150) accédant à une base de données contextuelle (160), ledit procédé étant basé sur la transmission périodique par ledit dispositif affichage (200) d'une requête comportant un identifiant dudit dispositif et accompagné de champs (headers) définissant des informations contextuelles destinées à être reportées audit serveur (150) pour y être stockées dans ladite base de données (160), ledit serveur répondant à ladite requête au moyen d'une réponse définissant le media à diffuser, accompagnée de champs (headers) définissant une ou plusieurs actions à exécuter par ledit dispositif d'affichage (200), l'écran d'affichage étant un écran d'une tablette tactile ou celui d'un ordinateur utilisé lors d'une phase de veille.
Patent FR-3005045-A1 (FR)
Title: Structure microelectromecanique et/ou nanoelectromecanique a facteur de qualite ajustable
Inventor: DEIMERLY YANNICK
IPC: G01P15/14
Filed: 2013-04-25
Abstract: Capteur inertielle comportant une partie fixe (8) et au moins une masse suspendue (6) par rapport à la partie fixe (8) et des moyens d'amortissement (4) du déplacement de la partie suspendue (6) par rapport à la partie fixe (8), lesdits moyens d'amortissement (4) étant des moyens d'amortissement électromécaniques comportant une source d'alimentation continue (14), une résistance électrique (R) et un condensateur à capacité variable (C) en série, ledit condensateur à capacité variable (C) étant formé en partie par la partie suspendue (6) et en partie par la partie fixe (8) de sorte qu'un déplacement de la partie suspendue(6) provoque une variation de capacité du condensateur à capacité variable (C).
Patent FR-2991922-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile avec un capteur pour reconnaitre l'entree dans un tunnel
Inventor: NIEMANN THOMAS
IPC: B60H1/00
Filed: 2013-06-14
Abstract: Dans un véhicule automobile avec un capteur pour reconnaître l'entrée dans un tunnel et avec une installation d'aération avec un clapet de circulation d'air, le clapet d'aération étant fermé lors de l'entrée dans le tunnel, le capteur présente un émetteur (7) orienté vers le haut, lequel émet des ondes électromagnétiques. Le capteur présente en outre un récepteur (6) orienté vers le haut pour la réception des ondes électromagnétiques envoyées vers le haut et réfléchies le cas échéant. De cette manière, il est possible de détecter l'entrée dans un tunnel indépendamment de l'heure du jour.
Patent FR-3022339-A1 (FR)
Title: Dispositif activeur de feux d'artifices par tanks pyrotechniques
Inventor: MACIEL GEORGES
IPC: F42B4/00
Filed: 2014-06-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant d'activer des feux d'artifices pour faire des batailles pyrotechniques sans risques corporels et environnementaux. Il est constitué d'un (ou plusieurs) tank (1) présentant un habitacle (25) muni d'un canon lance fusées (3,6), ces fusées sont dirigées vers une cible (16) chargée d'un composant d'artifices, lorsque l'utilisateur active le canon un échange de tirs se fait d'un tank vers une cible ou entre plusieurs tanks. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à faire des batailles ludiques de tanks pyrotechniques.
Patent FR-3029060-A1 (FR)
Title: Procede de communication de donnees entre un equipement radio itinerant et une passerelle d'acces reseau
Inventor: VAN WAMBEKE NICOLAS
IPC: H04W88/16
Filed: 2014-11-21
Abstract: Procédé de communication de données entre un équipement de communications radio mobile et une passerelle connectée à un réseau, les données étant organisées sous la forme de paquets comprenant au moins un premier entête interne et un second entête externe, ledit procédé comprenant: - une phase initiale d'échange d'informations comprenant : ? la transmission (310) par l'équipement de communications radio vers la passerelle d'au moins un champ prédictible parmi les champs de l'entête externe et de l'entête interne, ? la réception (410) par l'équipement de communications radio depuis la passerelle d'au moins un champ prédictible de l'entête externe, - une phase de transmission d'au moins un paquet de données comprenant : ? la suppression (302) de l'entête externe et de l'entête interne dudit au moins un paquet de données, ? la génération (303), dans ledit au moins un paquet de données, d'un entête de niveau inférieur à une couche réseau comprenant au moins un champ non prédictible parmi les champs de l'entête interne, ? la transmission (304) dudit au moins un paquet de données.
Patent FR-3016533-A1 (FR)
Title: Plateau distributeur pour colonne d'echange entre un gaz et un liquide avec deflecteur de liquide
Inventor: ROESLER JOHN
IPC: F25J3/04
Filed: 2014-01-21
Abstract: La présente invention concerne un plateau distributeur (2) pour colonne d'échange de chaleur et/ou de matière entre un gaz et un liquide. Le plateau comporte des moyens de passage du gaz (4), des cheminées (6) du passage du liquide, et des moyens de répartition (5) du liquide selon une orientation préférentielle. L'invention concerne également une colonne d'échange de chaleur et/ou de matière ainsi que l'utilisation de la colonne.
Patent FR-3017418-A1 (FR)
Title: Procede de fonctionnement d'un moteur a combustion interne
Inventor: KRETZAS EFSTRATIOS
IPC: F02D23/00
Filed: 2014-02-11
Abstract: L'invention porte sur un procédé de fonctionnement d'un moteur à combustion interne équipant un véhicule automobile. Le procédé comprend une étape de réalisation d'une cartographie de fonctionnement (C) du moteur à combustion interne. La cartographie de fonctionnement (C) comprend une nappe (104) de points de fonctionnement (P) du moteur à combustion interne. Le procédé de fonctionnement comprend une étape de choix d'un point de fonctionnement optimisé (P') parmi l'ensemble des points de fonctionnement (P) constitutifs de la nappe (104), le point de fonctionnement optimisé (P') étant le point de fonctionnement (P) dont une température (T) est une température minimale (Tmin).
Patent FR-3018145-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique tournante, et procede de fabrication associe
Inventor: VEDY BERTRAND
IPC: H02K15/02
Filed: 2014-03-03
Abstract: Le stator pour machine électrique tournante comprend un premier empilage de tôles 12 réalisées en matière magnétique et formant une culasse extérieure, et un deuxième empilage de tôles 14 réalisées en matière magnétique et formant un noyau intérieur. Les tôles 14 comprennent une base 14a annulaire, des dents 14b s'étendant radialement vers l'extérieur et une pluralité d'encoches 18 ouvertes radialement du coté d'un alésage 16 de la culasse extérieure. Le stator comprend en outre un premier revêtement 26 isolant électriquement et recouvrant au moins les parties de l'alésage 16 de la culasse extérieure qui sont radialement en regard des encoches 18, et un deuxième revêtement 28 isolant électriquement et recouvrant au moins les parois des bases 14a et des dents 14b du noyau intérieur délimitant les encoches 18. Les premier et deuxième revêtements 26, 28 définissent une pluralité de cavités 50 isolées électriquement des tôles 12, 14.
Patent FR-3019213-A1 (FR)
Title: Suspente d'echappement de vehicule automobile
Inventor: LEGRAND FRANCOIS NOEL
IPC: F16L55/035
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention porte principalement sur une suspente d'échappement (1) de véhicule automobile comportant un corps (2) réalisé dans un matériau élastique destiné à coopérer avec un bras issu d'une ligne d'échappement, et une embase (4) munie d'au moins une ouverture (11) adaptée à autoriser un passage d'un moyen de fixation de ladite suspente d'échappement (1) sur un élément situé sous un plancher de véhicule automobile, caractérisé en ce que ladite embase (4) comporte en outre des moyens d'indexage (14) de ladite suspente d'échappement (1) par rapport à une platine mécanique de montage (15) par coopération entre au moins deux plots d'indexage (17) et deux trous pilotes (16) correspondants.