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Patent FR-2949954-A1 (FR)
Title: Ensemble cosmetique de maquillage et/ou de soin des matieres keratiniques.
Inventor: RICARD AUDREY
IPC: A45D34/04
Filed: 2009-09-11
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques comportant au moins : - un récipient contenant au moins une composition cosmétique, sous forme d'émulsion eau-dans-huile, huile-dans-eau, ou multiple, comprenant au moins 30 % en poids de phase aqueuse par rapport au poids total de ladite composition, et possédant une viscosité mesurée à 25 °C et à une vitesse de cisaillement de 200 min , strictement supérieure à 0,8 Pa.s, et - un dispositif d'application (8) pour appliquer la composition, muni d'un organe d'application (10) comportant une surface d'application apte, en réponse à son déplacement en engagement avec les matières kératiniques, à tourner autour d'au moins un axe (X) ou d'un centre de rotation.
Patent FR-2952940-A1 (FR)
Title: Revetement adhesif
Inventor: LONJARD MAGALI
IPC: B32B7/10
Filed: 2009-11-25
Abstract: L'invention concerne un revêtement adhésif destiné à s'appliquer sur un substrat, comprenant un support (11) flexible comportant une première surface (11a) et une seconde surface (11b), enduit sur sa seconde surface (11b) d'une couche d'adhésif (12) sensible à la pression et comprenant des moyens d'échappement de fluide permettant à du fluide occlus entre ladite couche d'adhésif et ledit substrat de s'échapper, caractérisé en ce que lesdits moyens d'échappement de fluide comprennent des moyens de passivation (13) d'une partie de la surface (12b) de ladite couche d'adhésif, disposés en bandes selon un motif s'étendant selon au moins deux directions vers des bords de ladite surface (12b) de ladite couche d'adhésif, lesdits moyens de passivation (13) étant aptes à annuler le pouvoir adhésif de ladite surface (12b) de ladite couche d'adhésif dans lesdites bandes, de sorte que lesdites bandes forment des tunnels d'échappement de fluide dans lesdites deux directions.
Patent FR-2953835-A1 (FR)
Title: Nouveaux composes antiviraux, analogues de la 3-deazauridine aryles en position c3
Inventor: FELPIN FRANCOIS XAVIER
IPC: A61K31/443
Filed: 2009-12-10
Abstract: La présente invention concerne de nouveaux composés antiviraux, analogues de la 3-deazauridine arylés en position C3, un procédé de synthèse de ces composés, ainsi que leurs applications antivirales. Les composés sont de formule générale (I) :
Patent FR-2955263-A1 (FR)
Title: Method for providing silent assistance to e.g. skier, involves providing sub-assembly carried by user, where sub-assembly comprises control case and voice control sensor for adjusting speeds of motors
Inventor: FOURNIER GERARD FERNAND
IPC: A63C5/08
Filed: 2010-01-19
Abstract: The method involves fixing a non-removable or removable sub-assembly to skis (8), boards or skates, where the sub-assembly comprises electric motors (4) that turn a notched wheel (5) adjustable in contact with snow, ice or ground. Another sub-assembly is carried by the user, where the latter sub-assembly has a storage battery (1), a control case (2), a voice control sensor (7) and shoes (24). The speeds of the motors are adjusted using the case and the sensor. The notching of the wheel and the recessing of the wheel in the snow are automatically adjusted or adjusted by control buttons. An independent claim is also included for a device for providing silence assistance to skier, snowboarder or skater, so as to forward or rise.
Patent FR-2960477-A1 (FR)
Title: Support device for use in light shutter or sunroof-type motorized mechanism to fix engine component under roof of motor vehicle, has flexible connection member connecting carrier element and suspended element
Inventor: GUILLET JULIEN
IPC: B60J7/057
Filed: 2010-05-26
Abstract: The device (1) has a carrier element (10) connected to a structure of a motor vehicle. The carrier element includes a flat connection area through which a pretapped hole is formed. A suspended element (20) is connected to an engine component (100) and positioned in middle of the pretapped hole while being extended in a plane of the area. A flexible connection member (30) connects the carrier element and the suspended element. An independent claim is also included for a method for manufacturing a support device.
Patent FR-2965674-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un rayonnement laser de courte duree (<100ns) de puissance moyenne p et a une cadence elevee (>50khz)
Inventor: KIELECK CHRISTELLE
IPC: H01S3/067
Filed: 2010-10-05
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de génération d'un rayonnement laser de courte durée (<100ns) de puissance moyenne P et à une cadence élevée (>50kHz) mis en œuvre par un dispositif comportant une cavité renfermant une fibre laser comportant au moins une spire et un modulateur, ce procédé comportant les étapes suivantes : - prédéterminer un diamètre de spire de la fibre pour laquelle la fréquence des fluctuations de la puissance laser mesurée en mode continu soit égale ou supérieure à ladite fréquence de modulation Fm, - donner à la spire un diamètre tel que ladite fréquence des fluctuations soit égale ou supérieure à ladite cadence, - générer des impulsions lasers en : * maintenant le facteur de qualité de la cavité lorsque le modulateur est inactif, *pilotant le modulateur de sorte que la cadence soit inférieure ou égale à la fréquence des fluctuations de la puissance laser mesurée en mode continu.
Patent FR-2958675-A1 (FR)
Title: Ensemble de serrure d'ouvrant de vehicule
Inventor: MARTIN ESTELLE
IPC: B62D65/02
Filed: 2010-04-12
Abstract: L'invention concerne un ensemble de serrure d'ouvrant de véhicule apte à être monté sur une partie de carrosserie (1) dudit véhicule caractérisé en ce qu'il comprend : - un support de positionnement (20) de ladite serrure (10) sur ladite partie de carrosserie (1), - une serrure (10) montée sur ledit support de positionnement (20), ledit support (20) comprenant : - des moyens de réglage (40) de la position relative de ladite serrure (10) par rapport à la partie de carrosserie (1) lorsque l'ouvrant se ferme et, - des moyens de fixation (24) à la partie de carrosserie (2) du véhicule dans la position réglée accessibles lorsque l'ouvrant est fermé.
Patent FR-2959137-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de traitement avec concentration des fumees et gaz produits par une cuve d'electrolyse lors de la fabrication d'aluminium
Inventor: BOUHABILA EL HANI
IPC: B01D53/62
Filed: 2010-04-23
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de traitement (22) des fumées et gaz (15) produits par au moins une cuve d'électrolyse (2) ignée lors de la fabrication d'aluminium, les fumées et gaz comportant du dioxyde de carbone, des poussières et du fluorure d'hydrogène; le système de traitement (22) comportant : - un circuit de collecte (24) apte à collecter au moins une partie des fumées et gaz (15) produits par la cuve d'électrolyse (2); - un système de refroidissement (32) des fumées et gaz (15) collectés ; caractérisé en ce qu'il comporte, d'une part, une voie de traitement (38) comprenant une unité de traitement (30) propre à filtrer les poussières et à éliminer au moins une partie du fluorure d'hydrogène, et une unité de captation (50) apte à capter au moins une partie du dioxyde de carbone contenue dans les fumées et gaz (15) refroidis, et d'autre part, une voie de recyclage (40) apte à récupérer une partie des fumées et gaz (15) refroidis et à les réintroduire dans la cuve d'électrolyse (2) pour augmenter la concentration du dioxyde de carbone dans les fumées et gaz captés par l'unité de captation (50).
Patent FR-2956327-A1 (FR)
Title: Ensemble de connecteurs facilement nettoyable pour un circuit liquide
Inventor: CARREZ JEAN-LUC
IPC: A61M39/04
Filed: 2010-06-09
Abstract: L'invention concerne un connecteur (100, 200) pour un circuit liquide, notamment à usage médical, et présentant un axe longitudinal, comprenant : - un raccord proximal (120, 210) ; - un raccord distal (140, 240) définissant un passage (141, 211) s'étendant le long de l'axe longitudinal ; - un tube creux (124, 213) monté fixe sur le raccord proximal (120, 210), s'étendant dans le passage (141, 211) du raccord distal (140, 240) et comportant une extrémité libre distale (125, 214) ; et - une membrane déformable élastiquement (130, 230), sensiblement tubulaire, fermée à une extrémité distale par une épaisseur de membrane et destinée à recouvrir l'extrémité libre du tube creux (125, 214) de manière sensiblement étanche au repos ; caractérisé en ce qu'une surface (160,260) du raccord distal (140, 240) est lisse et de section axiale invariante sur une partie substantiellement continue du raccord distal (140, 240) et comporte un moyen de retenue (151, 252) s'étendant transversalement, ladite surface lisse (160, 260) et ledit moyen de retenue (151, 252) formant un moyen de verrouillage mâle ou femelle.
Patent FR-2961846-A1 (FR)
Title: Aube de turbomachine a geometrie asymetrique complementaire
Inventor: ROUSSILLE CLEMENT
IPC: B29C70/24
Filed: 2010-06-28
Abstract: Aube (10) de turbomachine en matériau composite comprenant un renfort fibreux obtenu par tissage tridimensionnel de fils et densifié par une matrice, l'aube comprenant une première partie constitutive de pale (20) et pied d'aube (30), la pale d'aube (20) présentant deux faces (22, 23) reliant chacune un bord d'attaque (20a) à un bord de fuite (20b). La première partie forme une seule pièce avec au moins une deuxième partie présente uniquement sur une des faces de la pale d'aube, ladite deuxième partie étant constitutive d'une partie d'au moins un des éléments suivants: plateforme d'aube (40), muret anti-basculement d'aube (50), becquets de talon d'aube (60) et léchettes de talon d'aube (70), les parties du renfort fibreux correspondant à la première et la deuxième parties de l'aube étant au moins en partie mutuellement imbriquées, avec des fils de la première partie du renfort fibreux pénétrant dans la deuxième partie de renfort fibreux.
Patent FR-2963587-A1 (FR)
Title: Central armrest system for passenger compartment of motor vehicle, has locking and releasing device to lock movement ensuring mechanism if device is not actuated, and release mechanism to exert upward force on platform if device is actuated
Inventor: FRAUDET SEBASTIEN
IPC: B60N2/75
Filed: 2010-08-09
Abstract: The system (12) has a support (1) integrated to a passenger compartment of a motor vehicle, and a vertical translation movement ensuring mechanism (3) for allowing vertical translation movement of a platform (2) with respect to the support. A locking and releasing device (4) locks the mechanism if the device is not actuated, and releases the mechanism to exert upward force on the platform if the device is actuated. The mechanism includes two arms (5, 7) that are respectively pivoted on anchor points (6, 8) of the support and the platform, and are supported against the plate and the support.
Patent FR-2972219-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins une soupape d'admission d'un moteur thermique fonctionnant selon un cycle a quatre temps.
Inventor: GELEZ NICOLAS
IPC: F01L9/04
Filed: 2010-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de commande d'au moins une soupape d'admission reliant un collecteur d'admission à une chambre de combustion d'un moteur thermique fonctionnant selon un cycle à quatre temps à savoir admission, compression, détente et échappement. Selon l'invention, le procédé comporte l'étape d'ouvrir la soupape d'admission durant une partie du temps de compression pendant laquelle dans la chambre de combustion règne une pression inférieure à une pression dans le collecteur d'admission.
Patent FR-2982503-A1 (FR)
Title: Basket filter for dangerous or polluting fluids in e.g. vertical line, has body arranged with filter cartridge pressurized by lid, where cartridge has folded perforated sheet with collecting tray, and upper gripping sheet arranged at body
Inventor: SOURIAU JEREMY
IPC: B01D29/03
Filed: 2011-11-10
Abstract: The filter has a body (1) that is arranged with a filter cartridge (2) pressurized by a lid (3). The cartridge comprises a folded perforated sheet with a collecting tray. An upper gripping sheet is arranged at the body. A set of blades ensures plating of the cartridge on the body and on the lid. A set of folds on the filter provide a self-cleaning effect for the filter.
Patent FR-2972140-A1 (FR)
Title: Windscreen for car, has heating unit including channels formed in plastic material layer, where one end of channels includes connector for connecting channels to hot air source and another end of channels is opened to outside of windscreen
Inventor: GUIDEZ FREDERIC
IPC: B60J1/20
Filed: 2011-03-04
Abstract: The windscreen has two glass sheets (2, 3) separated by a plastic material layer (4) having a heating unit for heating the windscreen. The heating unit includes channels (9-12) formed in the plastic material layer, where one end of the channels includes a connector for connecting the channels to a hot air source, and another end of the channels is opened to outside of the windscreen. The hot air source includes a pump to inject pre-heated air into the former end of the channels, where the ends of the channels are located on an edge of the windscreen.
Patent FR-2974563-A1 (FR)
Title: Profil aerodynamique reduisant le deficit de vitesse dans son sillage
Inventor: PRAT DAMIEN
IPC: B64C23/02
Filed: 2011-04-28
Abstract: L'invention concerne un profil aérodynamique réduisant le déficit de vitesse dans son sillage, un pylône comprenant un tel profil, un ensemble de propulsion comportant un tel pylône et un aéronef comportant cet ensemble. Le profil comprend un dispositif d'aspiration de l'air (40) de la couche limite formée sur le profil. Cet air aspiré est éjecté à l'aide d'une buse (48) dont la sortie se situe à proximité du bord de fuite du profil. L'aspiration de l'air et son éjection contribuent à réduire le déficit de vitesse en aval du profil et donc à réduire les turbulences dans cette zone.
Patent FR-2975786-A1 (FR)
Inventor: VAHIDA BEHZAD
IPC: G01V1/38
Filed: 2011-05-26
Abstract: Procédé et ensemble frontal de forme en chaînette pour remorquer des flûtes sous l'eau. L'ensemble frontal de forme en chaînette comprend un câble principal configuré pour être fixé à un vaisseau et à un dispositif ; un système de raccordement configuré pour raccorder les flûtes au câble principal ; et plusieurs flûtes. Le câble principal prend une forme en chaînette lorsqu'il est remorqué par le premier vaisseau sous l'eau.
Patent FR-2966498-A1 (FR)
Title: Machine tournante a rainures pour maitrise du comportement dynamique de l'ecoulement
Inventor: DELVAUX JOHN MCCONNELL
IPC: F01D5/10
Filed: 2011-10-19
Abstract: L'invention porte sur un système qui comprend une machine tournante comprenant un stator, un rotor (500) configuré pour tourner par rapport au stator, une pluralité de rainures axiales (520) agencées le long d'une circonférence du stator ou du rotor (500), une pluralité de segments d'ailette (502) agencés le long de la circonférence, chaque segment d'ailette (502) de la pluralité de segments d'ailette (502) comprenant une ailette (510) couplée à une base de montage (512) supportée dans une rainure axiale (520) respective de la pluralité de rainures axiales (520), et la pluralité d'ailettes (510) ayant un espacement non uniforme des ailettes autour de la circonférence.
Patent FR-2996280-A1 (FR)
Title: Conduite tubulaire flexible instrumentee
Inventor: FELIX HENRY ANTOINE
IPC: F16L11/24
Filed: 2012-09-28
Abstract: La présente invention concerne une conduite flexible (1) comportant une gaine interne d'étanchéité (2), des armures de traction (5, 6) et une couche de maintien (7) comprenant un ruban de maintien (10) enroulé hélicoïdalement. Le ruban de maintien (10) comprend des mèches de fibres (12) et une fibre optique (14) maintenues ensemble par des moyens de contention (16). La fibre optique est utilisée en tant que capteur de mesure d'allongement.
Patent FR-2985858-A1 (FR)
Title: Methode de traitement d'une membrane conductrice protonique permettant d'ameliorer ses proprietes
Inventor: LEGRAND PAULINE
IPC: C08J5/22
Filed: 2012-01-17
Abstract: Méthode de préparation d'une membrane à base de polymère conducteur protonique consistant à soumettre ladite membrane à un traitement chimique permettant le greffage de fonctions polaires sur le polymère et éventuellement la coupure partielle des chaînes du polymère.
Patent FR-2994379-A1 (FR)
Title: Biopsy sample e.g. neoplasm, recovery device for histologic examination in pathology laboratory, has interface for inserting cassette containing biopsy sample into container having volume of liquid, and cover for sealing container
Inventor: DE TRAZEGNIES D ITTRE FRANCOIS
IPC: A61B10/00
Filed: 2012-08-08
Abstract: The device has a container (1) storing a volume of liquid, where the container includes a closed end (11) and an open end (12) intended for insertion of a cassette (2) containing a biopsy sample into the container. An interface (3) is provided for insertion of the cassette in the container, and a cover (4) seals the container, where the cover is pierceable by the cassette during insertion of the cassette in the container via the interface. The interface includes a lip seal (31) to enclose an end of the cassette once the cassette is inserted into the container. An independent claim is also included for a sample recovery kit.
Patent FR-2979660-A1 (FR)
Title: Aube pour le dernier etage d'un moteur a turbine a vapeur
Inventor: LUO YUEFENG
IPC: F01D5/28
Filed: 2012-08-27
Abstract: Il est proposé une aube (20) destinée à servir dans le dernier étage d'un moteur à turbine à vapeur. L'aube (20) comprend un alliage à base de titane ayant un bord d'attaque (L), le bord d'attaque comprenant de l'oxyde de titane ayant une pluralité de pores et une couche supérieure de comblement qui comble les différents pores, la couche de comblement étant choisie parmi le chrome, le cobalt, le nickel, le polyimide, le polytétrafluoroéthylène et le polyester.
Patent FR-2994930-A1 (FR)
Title: Jig for controlling width of groove formed in body of car, has feelers movable relative to each other between minimum spacing position and maximum spacing position, and intended to come into contact with walls of groove
Inventor: DANEL JOHAN
IPC: B62D65/02
Filed: 2012-09-04
Abstract: The jig (10) has two feelers (11, 12) movable relative to each other between a minimum spacing position and a maximum spacing position, where the feelers are intended to come into contact with two walls (7, 8) of a groove (2) formed in the body of a car. A guide (15) is provided for the translational displacement of the feelers, and compression springs are provided for returning the feelers towards the maximum spacing position, where stops (21-25) are defined for movement of the feelers between the minimum spacing position and the maximum spacing position. Independent claims are also included for the following: (1) a tool for altering a staple projecting in a groove formed in the body of a car (2) a method for altering a staple projecting in a groove formed in the body of a car.
Patent FR-2980726-A1 (FR)
Title: Composition de fondant amine, acide carboxylique durcissable et procede de soudage
Inventor: DHOBLE AVIN V
IPC: B23K35/363
Filed: 2012-09-28
Abstract: Une composition de fondant durcissable est fournie, comprenant, comme composants initiaux: un composant résine ayant au moins deux groupes oxirane par molécule; un acide carboxylique; et un agent fondant amine représenté par la formule I: et, éventuellement, un agent durcisseur. Est également fourni un procédé de soudage d'un contact électrique utilisant la composition de fondant durcissable.
Patent FR-2997033-A1 (FR)
Title: "procede de formage d'un recipient par etirage-soufflage dans lequel une partie de paroi du recipient n'est pas moulee"
Inventor: FEUILLOLEY GUY
IPC: B29C49/12
Filed: 2012-10-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de formage d'un récipient (10C) par étirage-soufflage à partir d'une préforme (10A), le procédé comportant : - une première étape (E1) de positionnement de la préforme (10A) sur un support (26) fixe ; - une deuxième étape (E2) d'expansion libre de la préforme (10A) par étirage-soufflage, la préforme (10A) étant ainsi conformée en un récipient (10B) intermédiaire en forme de bulle ; - une troisième étape (E3) de conformage au cours de laquelle au moins une première partie (50, 52) de la paroi déformée de la préforme (10A) entre en contact avec au moins une face (44, 46) de moulage ; caractérisé en ce qu'une deuxième partie (54) de la paroi déformée du récipient (10B) intermédiaire n'entre en contact avec aucune face de moulage jusqu'au refroidissement du récipient (10C) final au-dessous de sa température (Tg) de transition vitreuse.
Patent FR-2990534-A1 (FR)
Title: Procede d'envoi automatique de lignes de commande pour acceder a un site internet et dispositif mettant en oeuvre le procede
Inventor: THIBAUDEAU EMMANUEL
IPC: G06F13/14
Filed: 2012-10-23
Abstract: L'invention est un procédé d'envoi automatique de lignes de commande pour accéder à un site internet par la connexion à un moyen (13) informatique d'un dispositif (1) comprenant une puce électronique reliée électriquement à une plage de contacts et des moyens de stockage. Le procédé permet de détecter le système d'exploitation du moyen (13) informatique et de d'exécuter des commandes pour l'ouverture d'un navigateur sur un site internet quelque soit le moyen de saisie utilisé.
Patent FR-2984970-A1 (FR)
Title: Pompe de reaspiration d'un agent liquide de post-traitement des gaz d'echappement, dispositif de dosage et procede de dosage avec reaspiration
Inventor: GOTTWALD FRANK
IPC: F01N3/08
Filed: 2012-12-20
Abstract: Pompe à membrane pour débiter un liquide ou réaspirer un liquide d'une conduite d'un dispositif de dosage comportant un piston (42) pour transmettre la force d'entraînement d'un excentrique rotatif (44) à une membrane de pompe (54), le mouvement de montée et de descente de la pompe à membrane produisant l'aspiration du liquide par une entrée de liquide (58) et son refoulement par une sortie de liquide (60). L'excentrique (44) et le piston (42) sont disposés pour que notamment en position de repos de la pompe à membrane, l'excentrique (44) et le piston (42) sont disposés l'un par rapport à l'autre de façon qu'ils viennent dans une position écartée l'un de l'autre par le réglage d'une position de rotation appropriée de l'excentrique (44).
Patent FR-3000281-A1 (FR)
Title: Gainage de cable anti-termites comprenant un polyamide aliphatique x.y avec x + y < 18, un absorbeur uv et/ou un stabilisateur uv et un antioxydant
Inventor: DANG PATRICK
IPC: C08G69/04
Filed: 2012-12-21
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant : a) au moins un polyamide aliphatique contenant au moins deux unités correspondant à la formule générale suivante : X.Y dans laquelle : X.Y représente une unité obtenue par polycondensation de : - une diamine contenant X atomes de carbone et - un acide dicarboxylique contenant Y atomes de carbone, la somme X + Y étant strictement supérieure à 18, b) au moins un absorbeur UV et éventuellement au moins un stabilisateur UV, c) au moins un antioxydant, le rapport en poids entre l'antioxydant et le photostabilisateur étant de préférence inférieur ou égal à 0,7, pour la fabrication d'un gainage de câble mono- ou multicouche résistant aux dégâts des termites. La présente invention concerne également un gainage de câble constitué d'une composition selon l'invention, un procédé de fabrication d'un gainage de câble selon l'invention et l'utilisation d'un gainage de câble selon l'invention dans un câble électrique ou à fibre optique.