baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3090499-A1 (FR)
Title: Suspension pneumatique a deux modes de fonctionnement avec cellules d’air en cascade
Inventor: HERNETTE VINCENT
IPC: B60G17/04
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne une suspension pneumatique (1) comprenant un vérin pneumatique destiné à être interposé entre une portion d’un véhicule (7) roulant et un appui au sol (6) dudit véhicule, le vérin pneumatique présentant un volume interne (Vp) de réserve d’air. Le volume (Vp) est connecté pneumatiquement à au moins deux cellules (3a, 3b) comportant un volume d’air additionnel (V1, V2) respectif avec une restriction (R1, R2) disposée à l’entrée de chacun des volumes additionnels (V1, V2) positionnés en cascade sur une conduite (5) débouchant dans le volume (Vp), une électrovanne (4), positionnée entre le volume (Vp) et les volumes additionnels (V1, V2) des cellules (3a, 3b), fermant une circulation d’air dans la conduite (5) dans une première position correspondant à un mode à raideur augmentée de la suspension, et l’ouvrant dans au moins une deuxième position correspondant à un mode d’amortissement doux de la suspension. FIGURE 4
Patent FR-3091315-A1 (FR)
Title: Corne d’entrée de turbocompresseur
Inventor: DELEFORTERIE NICOLAS
IPC: F02M35/104
Filed: 2018-12-27
Abstract: Corne d’entrée de turbocompresseur Corne d’entrée de turbocompresseur (30) de forme tubulaire, pour un moteur à combustion (3) d’un véhicule (1) automobile, caractérisée en ce qu’elle comprend :- une première conduite (31) rigide, une deuxième conduite (32) rigide, et une troisième conduite (33) rigide, - une première articulation (34) entre la première conduite (31) et la deuxième conduite (32), - une deuxième articulation (35) entre la deuxième conduite (32) et la troisième conduite (33), la corne d’entrée (30) comprenant deux extrémités opposées destinées à être fixées à deux éléments d’un groupe motopropulseur (2) susceptibles de bouger l’un par rapport à l’autre. Figure pour l’abrégé : 4
Patent FR-3091822-A1 (FR)
Title: Ensemble de ventilation contrôlée à valve de patient
Inventor: DAVOINE ROMAIN
IPC: A61M16/16
Filed: 2019-01-17
Abstract: Ensemble médical de ventilation (1) comprenant une station d’accueil (10) comprenant une embase (11) incluant des moyens d’alimentation électrique (12), ladite embase (11) étant configurée pour recevoir au moins un ventilateur médical (20), et un ventilateur médical (20) comprenant une micro-soufflante (21) permettant de délivrer un gaz respiratoire, ledit ventilateur médical (20) étant positionné et fixé de manière détachable sur l’embase (11) de station d’accueil (10) en étant alimenté électriquement par les moyens d’alimentation électrique (12) de ladite station d’accueil (10). On prévoit en outre un module de ventilation (30) agencé de manière détachable sur l’embase (11) de station d’accueil (10) en étant raccordé fluidiquement au ventilateur médical (20) de manière à acheminer le gaz respiratoire provenant de la micro-soufflante (21). Le module (30) comprend un circuit de gaz interne (31) avec branches inspiratoire (32) et expiratoire (42) agencées en parallèle. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093565-A1 (FR)
Title: Procédé de détection de défauts de température et dispositif mettant en œuvre ledit procédé
Inventor: MONIER GUY
IPC: H04N5/33
Filed: 2019-03-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) portable pour la détection de défauts de température dans une installation, comportant dans un même boitier (2) une caméra visible (8) et une caméra thermique (9) dont les objectifs (6, 7) sont proches et alignés sur un axe médian (A) au dos du boitier (2) pour visualiser une même scène cible de ladite installation. Il comporte en outre une unité de paramétrage permettant de fixer une valeur de température de seuil (T°max, T°min) déterminant la limite entre une absence et une présence d’un défaut de température, et un module de traitement agencé pour identifier une ou plusieurs zones en défaut de température et créer en temps réel un contour autour de chaque zone en défaut identifiée. Un module d’affichage permet d’afficher sur un écran une image réelle de ladite scène cible enrichie des contours délimitant chaque zone en défaut et des valeurs de température correspondantes. Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3094588-A1 (FR)
Title: Système d’alarme à communication radiofréquence sécurisée
Inventor: FILHOL DIDIER
IPC: H04L9/16
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention propose un système d’alarme à communication radiofréquence sécurisée, ledit système permettant de déclencher une action de sécurité en présence de brouillage. Plus particulièrement, le système de dissuasion et de protection de biens à communication par radiofréquence sécurisée comporte un dispositif émetteur configuré pour transmettre un signal d’alerte radio lors de la détection de brouillage, et un dispositif récepteur configuré pour recevoir ledit signal d’alerte et déclencher une action de sécurité préconfigurée. Plusieurs brique de sécurité en été mises en place pour pouvoir mettre en place un système communiquant même dans des environnement hostiles.
Patent FR-3096135-A1 (FR)
Title: Système et procédé de mesure du couple généré par une articulation
Inventor: ACHOURI KHOULOUD
IPC: G01L3/00
Filed: 2019-05-15
Abstract: Système et procédé de mesure du couple généré par une articulation. L’invention concerne le domaine des systèmes de mesure du couple généré par une articulation. L’invention décrit plus particulièrement un système de mesure d’un couple d’une articulation comprenant : un premier module 10 solidaire d’un premier segment de l’articulation, fixe par rapport à un dispositif de mise en butée 12. Lorsqu’un deuxième segment de l’articulation est en appui ou en traction sur le dispositif de mise en butée, une force d’appui ou de traction exercée par un deuxième segment de l’articulation est mesurée par un capteur de force 110, pour au moins une configuration angulaire de l’articulation. Selon l’agencement du dispositif de mise en butée 12, cette mesure peut être effectuée pour une pluralité de configuration angulaire. La présente invention permet ainsi de calculer le couple de l’articulation, voire son couple maximal, pour différentes configurations angulaire de l’articulation. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096022-A1 (FR)
Title: Etanchéisation entre un tunnel et une traverse constitutifs d'un soubassement d'une caisse d'un véhicule automobile.
Inventor: SEVRIN ALEXANDRE
IPC: B62D27/02
Filed: 2019-05-16
Abstract: Etanchéisation entre un tunnel et une traverse constitutifs d'un soubassement d'une caisse d'un véhicule automobile. Le tunnel (1) et un organe d'emboîtement (3) dont est pourvue la traverse présentent des profils en U de formes complémentaires et sont assemblés entre eux par emboîtement vertical (V1). Des cordons (5) d'étanchéité sont interposés entre des parois latérales (1a, 3a) du tunnel (1) et de l'organe d'emboîtement (3), en étant logés dans des réserves (4) présentant chacune une capacité (6) ouverte sur le volume intérieur du tunnel (1). Un fluage des cordons (5) est mis en compression dans lesdites capacités (6) en fin de course d'emboîtement du tunnel (1) et de l'organe d'emboîtement (3) entre eux. Figure de l'abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096355-A1 (FR)
Title: Dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple
Inventor: REUMAUX MATTHIEU
IPC: B65D77/06
Filed: 2019-05-24
Abstract: Dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple
    L’invention concerne un dispositif pour la délivrance d’un produit pâteux ou fluide conditionné dans une poche souple (2), ladite poche souple comportant un ustensile de délivrance (26) dudit produit, ledit dispositif comportant une paroi avant (13) présentant une ouverture traversante (18) apte à accueillir l’ustensile de délivrance (26) que comporte la poche souple (2), un premier panneau (13) et un second panneau (4). Le dispositif est remarquable en ce que l’un parmi ledit premier panneau (13) ou ledit second (4) panneau est monté mobile par rapport à l’autre premier (13) ou second (4) panneau, et  en ce qu’il comporte un système de pression (6) apte à exercer une pression sur le panneau monté mobile parmi ledit premier panneau (13) ou ledit second panneau (4), pour imposer un passage de la position écartée à la position rapprochée desdits premier (13) et second (4) panneaux. 
    Figure pour abrégé : Fig. 4
Patent FR-3096387-A1 (FR)
Title: Serrure à axe et entraxe réglables
Inventor: DEQUEVAUVILLER HUGO
IPC: E05B63/06
Filed: 2019-05-24
Abstract: L’invention décrit une serrure réglable comprenant une plaque de support (10) et un système de condamnation (20) comprenant :- des moyens de réglage d’une distance entre une extrémité d’une plaque de support (16) et un logement de cylindre (213), - des moyens de réglage d’une distance entre le logement de cylindre (213) et un fouillot (25),- des moyens de réglage d’une position d’un pêne dormant (23) par rapport à la plaque de support (10),- des moyens de réglage d’une coopération entre un fouillot (25) et un pêne demi-tour (24),les réglages de l’axe (A), de l’entraxe (E), du pêne dormant (23) et du pêne demi-tour (24) étant propres à être réalisés indépendamment les uns des autres. L’invention décrit également un procédé de réglage d’une telle serrure. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3085201-A1 (FR)
Title: Système de climatisation et unité de distribution d'énergie
Inventor: DE SCHEPPER JAN
IPC: F24F11/00
Filed: 2019-08-23
Abstract: Un système de climatisation (100) pour réguler des températures dans les locaux (191) d'un bâtiment, comprenant : une unité extérieure (110) centrale configurée pour fournir de l'énergie de refroidissement et / ou de l'énergie de chauffage à une unité de distribution d'énergie (120) au moyen d'un premier ou d'un deuxième courant de fluide (116, 117) respectivement ; une pluralité d'unités intérieures (191) configurées pour recevoir des troisièmes courants de fluide (126) pour chauffer ou refroidir sélectivement l'un des locaux (191) évoqués, associé à l'unité intérieure (191) en question ; l'unité de distribution d'énergie (120) centrale reliée opérationnellement à l'unité extérieure (110) centrale pour recevoir le premier et le deuxième courant de fluide (116, 117) et reliée opérationnellement à la pluralité d'unités intérieures (191) pour transférer, de manière contrôlée, une partie de l'énergie de refroidissement ou de l'énergie de chauffage au moyen des troisièmes courants de fluide (126) ; où les premier, deuxième et troisièmes courants de fluide (126) contiennent essentiellement de l'eau. FIG.1
Patent FR-3102023-A1 (FR)
Title: Procédé de dérivation de signature partielle avec vérification partielle
Inventor: SANDERS OLIVIER
IPC: H04L9/28
Filed: 2019-10-11
Abstract: Procédé de dérivation de signature partielle avec vérification partielle L’invention concerne un procédé de dérivation d’une signature partielle pour un sous-ensemble (I) d’un ensemble de messages ({m_1, …, m_n}), dit sous-ensemble de messages, ladite signature partielle étant destinée à prouver la validité d’une signature de l’ensemble de messages pour les messages du sous-ensemble de messages, ledit procédé, mis en œuvre par une entité de dérivation de signature partielle, comprenant : une étape (E12) de réception de l’ensemble de messages ({m_1, …, m_n}) et d’une signature dudit ensemble de messages, ladite signature comprenant des éléments de signature ((q, s)) de l’ensemble de messages, une étape (E13) de dérivation d’un premier élément de vérification (A) calculé à partir des messages de l’ensemble autre que ceux du sous-ensemble de messages, et une étape (E14) de dérivation d’un deuxième élément de vérification (B) destiné à prouver que le premier élément de vérification est bien formé, et d’envoi à une entité de vérification (12) d’une signature partielle propre au sous-ensemble de messages, ladite signature partielle comprenant un nombre constant d’éléments comprenant au moins les éléments de la signature de l’ensemble de messages, le premier élément de vérification (A) et le deuxième élément de vérification (B), ladite signature partielle étant destinée à être vérifiée avec les seuls messages du sous-ensemble de messages. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102521-A1 (FR)
Title: Dispositif d’amortissement des vibrations sur une fourchette de debrayage
Inventor: CARON FELIPE
IPC: F16F15/08
Filed: 2019-10-25
Abstract: Dispositif d’amortissement des vibrations sur une fourchette de débrayage, au niveau d’une fente d’introduction et d’une zone de retenue de l’extrémité du câble de débrayage sur celle-ci, caractérisé en ce qu’il est constitué d’un manchon en matériau élastomère engagé sur la fourchette au niveau de sa fente d’introduction et de sa zone de retenue, en épousant la forme de la fourchette. Figure pour l’abrégé : figure 3A
Patent FR-3105640-A1 (FR)
Title: conducteur électrique pour une pièce bobinée de machine électrique tournante
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K15/08
Filed: 2019-12-20
Abstract: La présente invention propose un conducteur électrique (30) pour une pièce bobinée de machine électrique tournante comportant un corps (36) formé d’un matériau électriquement conducteur et une couche de revêtement (37) formée d’un matériau isolant électriquement, ladite couche de revêtement recouvrant partiellement le corps. Le conducteur est formé d’une première portion, dite portion principale (38), dans laquelle le corps (36) est recouvert de la couche de revêtement (38), d’une deuxième portion, dite portion intermédiaire (39), dans laquelle le corps (36) est recouvert de résidu de la couche de revêtement, et d’une troisième portion, dite portion dénudée (40), dans laquelle le corps (36) est nu, la portion intermédiaire étant agencée entre la portion principale et la portion dénudée. Figure pour l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3105065-A1 (FR)
Title: Installation d’extrusion avec système de verrouillage à verrous autotractés
Inventor: MIOCHE GILLES
IPC: B29C48/025
Filed: 2019-12-24
Abstract: La présente invention concerne une installation (1) d’extrusion comprenant au moins une première tête (2) qui est agencée pour recevoir une première extrudeuse (3), un bloc d’outillage (5) qui comprend une filière (6) agencée pour conformer un profilé, un premier verrou (10) pour exercer un effort de serrage (F10) qui presse la première tête (2) contre le bloc d’outillage (5) selon une première direction d’accouplement (X), et où le premier verrou (10) comprend un premier mors (11) qui est monté mobile selon une seconde direction de verrouillage  (Y), transverse à la direction d’accouplement (X), ainsi qu’au moins un moteur de verrouillage (12) qui est embarqué sur ledit premier mors (11) et couplé à un tirant (13) qui est agencé pour exercer une traction à l’encontre d’un point d’ancrage (14) prévu dans la première tête (2). Figure 1
Patent FR-3106771-A1 (FR)
Title: Principe de construction d’une cuve de traitement non mecanisee pour chargement, traitement et dechargement
Inventor: PERROT YVAN
IPC: B24B31/02
Filed: 2020-02-03
Abstract: PRINCIPE DE CONSTRUCTION D’UNE CUVE DE TRAITEMENT NON MECANISEE POUR CHARGEMENT, TRAITEMENT ET DECHARGEMENT L'invention concerne un procédé permettant le chargement, le traitement et le déchargement de pièces industrielles dans une machine à cuve rotative.     Ce procédé est caractérisé par une construction spécifique de la cuve (1) en spirale.     Cette cuve (1) est pourvue d’une ouverture déportée (2) permettant le traitement ou le déchargement en fonction du sens de rotation donné.     Application aux cuves tournantes d'ébavurage, de polissage, de dégraissage et de séchage.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3111138-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc.
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08L15/00
Filed: 2020-06-04
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un premier élastomère diénique E1 non-fonctionnalisé ayant une température de transition vitreuse TgE1, un second élastomère diénique E2 fonctionnalisé présentant une température de transition vitreuse TgE2, une charge renforçante capable d’interagir avec l’élastomère diénique E2 fonctionnalisé et un système de réticulation, dans laquelle : 
    la température de transition vitreuse TgE1 est supérieure ou égale à -50°C, la température de transition vitreuse TgE2 satisfait la relation mathématique TgE2 ≤ TgE1 – 23°C, etle taux de l’élastomère diénique E1 non fonctionnalisé est supérieur ou égal à 50 pce. 
    L’invention concerne également une bande de roulement et/ou un bandage pneumatique ou non pneumatique comprenant au moins une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3097312-A1 (FR)
Title: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système d’amortissement
Inventor: CLAUZADE BERTRAND
IPC: F28D3/02
Filed: 2020-06-12
Abstract: Évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant notamment un système d’amortissement La présente invention concerne un évaporateur d’un fluide de travail pour une centrale ETM, comportant un corps d’évaporateur de forme allongée s’étendant suivant un axe central (X), un faisceau d’évaporateurs (25) transportant des eaux chaudes et s’étendant suivant l’axe central (X) et un système d’aspersion s’étendant au-dessus du faisceau d’évaporateurs (25) et apte à asperger le fluide de travail à l’état liquide sur le faisceau d’évaporateurs (25) pour faire évaporer ce fluide de travail. Le corps d’évaporateur définit un fond (17) et un espace d’échappement du fluide de travail à l’état gazeux entre le fond (17) et le faisceau d’évaporateurs (25). L’évaporateur comporte en outre un système d’amortissement (29) disposé dans l’espace d’échappement et configuré pour amortir la chute des gouttes du fluide de travail à l’état liquide non-évaporé après le passage par le faisceau d’évaporateurs (25). Figure pour l'abrégé : figure 3
Patent FR-3111915-A1 (FR)
Title: Procede de production d’alcools optimise par couplage fermentaire abe / ibe
Inventor: ROPARS MARCEL
IPC: C12P7/14
Filed: 2020-06-29
Abstract: la présente invention concerne un procédé de production d’alcools comprenant :     a. une étape de fermentation ABE mettant en œuvre au moins un bioréacteur ABE contenant un microorganisme ABE et alimenté au moins par une solution aqueuse SABE de sucres en C5 et/ou C6, pour produire un moût de fermentation ABei ;     b. éventuellement une étape d’extraction intermédiaire de l’acétone, pour produire au moins un flux acétone (A) et un flux aqueux d’alcools, ;     c. une étape de fermentation IBE mettant en œuvre au moins un bioréacteur IBE contenant un microorganisme IBE et alimenté par une solution aqueuse SIBE de sucres en C5 et/ou C6 et un flux solvant qui comprend au moins (i) ledit moût de fermentation ABei issu de l’étape a), ou (ii) le flux acétone (A) de l’étape b) éventuelle, les débits de la solution aqueuse SIBE et du flux solvant étant ajustés de sorte que la concentration en acétone dans l’alimentation IBE est inférieure ou égale à 10 g/L, pour produire un moût de fermentation IBea.
Patent FR-3113943-A1 (FR)
Title: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.
Inventor: VILLIEN CHRISTOPHE
IPC: G01P15/14
Filed: 2020-09-09
Abstract: Procédé de détermination de la position et de l’orientation d’un véhicule.
    Ce procédé comporte :
    - pour plusieurs instants tk compris entre des instants toj-1 et toj, la construction (84) d'une estimation de la valeur instantanée de la grandeur physique à partir des mesures d'une unité de navigation inertielle, puis
    - la construction (106) d'une estimation de la grandeur physique pour l'instant toj en calculant la moyenne arithmétique de ces valeurs instantanées construites, puis
    - le calcul (108) d'un écart entre une mesure de cette grandeur physique obtenue à partir de la mesure d'un odomètre et cette estimation de la grandeur physique à l'instant toj, et
    - la correction (110), en fonction de l'écart calculé pour l'instant to j , des position et orientation estimées du véhicule, pour obtenir une position corrigée et une orientation corrigée.
    Fig. 3
Patent FR-3117935-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour un véhicule lourd à robustesse améliorée
Inventor: SPINNLER OLIVIER
IPC: B60C11/13
Filed: 2020-12-17
Abstract: La présente invention a pour objet une bande de roulement (1) de pneumatique, pour véhicule lourd de génie civil, ayant un compromis amélioré entre la résistance aux agressions mécaniques par des sols pierreux et l’adhérence sur des sols boueux. La bande de roulement (1) comprenant cinq rangées (41, 42, 43), deux à deux séparées par une découpure longitudinale (51, 52), et réparties, selon la direction transversale (YY’), en une rangée médiane (43), deux rangées intermédiaires (42) et deux rangées latérales (41), les blocs (31, 32, 33) d’une même rangée (41, 42, 43) étant deux à deux au moins en partie séparés par une découpure transversale (61, 62, 63), chaque découpure transversale d’une rangée latérale (41) est une rainure transversale, chaque découpure transversale (62) d’une rangée intermédiaire (42) est soit une rainure transversale borgne (621), soit une incision transversale (622), disposées en alternance selon la direction longitudinale XX’, et chaque découpure longitudinale intérieure (52) séparant deux rangées respectivement intermédiaire et médiane (42, 43) adjacentes est une rainure longitudinale.    Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3117944-A1 (FR)
Title: Ouvrant de véhicule automobile muni d’une platine de support d’équipements
Inventor: GINJA STÉPHANE
IPC: B60R11/00
Filed: 2020-12-23
Abstract: L’invention concerne un ouvrant (1) de véhicule automobile comprenant un panneau intérieur (2), de préférence en matière plastique, une peau extérieure (3), au moins partiellement en matière plastique, rapportée sur le panneau intérieur (3), comprenant une surface interne (31) située en regard d’une surface externe (23) du panneau intérieur (2), et une platine de support d’équipements (4) recouverte par la peau extérieure (3) et rapportée directement sur la surface interne (31) de la peau extérieure (3) de manière étanche, ladite platine (4) étant disposée à l’intérieur d’un volume interne (5A) délimité, d’une part, par la surface externe (23) d’un panneau intérieur (2) et, d’autre part, par la surface interne (31) de la peau extérieure (3).  Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3121068-A1 (FR)
Title: Vitrage comportant deux vitres et un joint d’assemblage desdites vitres
Inventor: LAMOUREUX LAURENT
IPC: B60J1/00
Filed: 2021-03-25
Abstract: L’invention concerne un vitrage (1) notamment de moyen de transport, comprenant une première vitre (2) et une seconde vitre (2’) contiguës, la seconde vitre (2’) étant feuilletée et comporte une feuille de verre extérieure (3’), une feuille de verre intérieure (5’) et une feuille intercalaire en matière plastique (4’) disposée entre ladite feuille de verre extérieure (3’) et ladite feuille de verre intérieure (5’), ledit vitrage (1) présentant une face extérieure (20, 20’) et une face intérieure (22, 22’) caractérisé en ce que ledit vitrage (1) comporte un joint (6) agencé entre ladite première vitre (2) et ladite seconde vitre (2’) présentant une face extérieure (61) et une face intérieure (62), la face extérieure (20, 20’) dudit vitrage (1) et la face extérieure (61) dudit joint (6) étant affleurantes.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3122402-A1 (FR)
Title: Hydrofoil à portance et traînée variables pour un engin nautique
Inventor: BILLOIS SÉBASTIEN
IPC: B63B32/64
Filed: 2021-04-28
Abstract: L’invention concerne un hydrofoil (1) pour un engin nautique comprenant un fuselage (2) et deux ailes (4, 5) disposées de chaque côté du fuselage (2) et destinées à assurer une portance hydrodynamique à l’hydrofoil (1) lorsqu’il est en déplacement dans l’eau.   Selon l’invention, les deux ailes (4, 5) sont mobiles en rotation par rapport au fuselage (2) entre une position déployée lorsque l’hydrofoil (1) est à l’arrêt et une position rétractée vers une partie arrière (7) du fuselage (2) par la pression de l’eau exercée sur les ailes (4, 5) lorsque l’hydrofoil (1) se déplace dans l’eau.  Figure de l’abrégé : Fig. 1