baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2975971-B1 (FR)
Inventor: DEZEUSTRE NICOLAS
IPC: B64D29/00
Filed: 2011-06-01
Granted: 2013-05-17
Abstract: The invention relates to a nacelle (1) for an aircraft bypass turbojet engine (6), comprising downstream: an internal stationary structure (8) intended to surround part of the bypass turbojet engine (6); and an external structure (9) at least partially surrounding the internal stationary structure (8), such as to define an annular flow path (10) along which an air flow circulates. The external structure (9) comprises at least one mobile flap disposed at the downstream end of the external structure and positioned facing the annular flow path (10). Each mobile flap can rotate such as to move into a position that increases or reduces the height of the cross-section of the annular flow path (10) in relation to a rest position, solely in response to the pressure exerted on the mobile flap by the air flow circulating through the facing annular flow path (10). The mobile flap can return from the aforementioned cross-section-increasing or -reducing position to another position under the effect of an elastic return means.
Patent FR-2966242-B1 (FR)
Title: Dispositif de pesage de glace en copeaux
Inventor: FUNK DIETER
IPC: G01G17/00
Filed: 2011-10-07
Granted: 2016-01-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif de pesage de glace en copeaux, avec un récipient de stockage (10) pour de la glace en copeaux produite par une machine de production de glace en copeaux, avec une cellule de pesage pour mesurer le poids de la glace en copeaux, avec une vis transporteuse (12) pour la glace en copeaux, se raccordant au fond du récipient de stockage (10), et avec un convoyeur (14) alimenté par la vis transporteuse (12) et disposé en dehors du récipient de stockage (10), pour le transport de la glace en copeaux dans un récipient de transport ou analogue. Selon l'invention, afin d'éviter une agglutination de la glace en copeaux dans le récipient de stockage, au moins un batteur (34) entraîné en rotation, destiné à désagréger la glace en copeaux, est disposé dans le récipient de stockage (10) au-dessus de la vis transporteuse (12).
Patent FR-2970399-B1 (FR)
Inventor: BRISTOW JAMES TIMOTHY
IPC: A01N57/14
Filed: 2012-01-16
Granted: 2013-11-29
Abstract: Disclosed herein are herbicidal compositions, characterized in that they comprise: A) an antidotically effective amount of one or more safeners from the group of the phosphorated esters of the formula (I): wherein T and T1 are independently selected from the group of hydrogen, alkyl, haloalkyl, alkoxyalkyl, alkenyl, and alkynyl; U is O or S, and V, W, X, Y, and Z are independently selected from the group of hydrogen, halogen, alkyl, haloalkyl, and alkoxy; and B) one or more sulfonamide or sulfonylurea herbicides selected from the group consisting of amidosulfuron, azimsulfuron, bensulfuron-methyl, chlorimuron-ethyl, chlorsulfuron, cinosulfuron, cyclosulfamuron, ethametsulfuron-methyl, ethoxysulfuron, flupyrsulfuron-methyl, flazasulfuron, foramsulfuron, halosulfuron-methyl, imazosulfuron, iodosulfuron-methyl, mesosulfuron-methyl, metsulfuron-methyl, nicosulfuron, oxasulfuron, primisulfuron-methyl, prosulfuron, thifensulfuron-methyl, tribenuron-methyl, trifloxysulfuron, triflusulfuron-methyl, triosulfuron, cloransulam-methyl, diclosulam, florasulam, flumetsulam, metosulam, penoxsulam, and combinations thereof, and methods for using the same.
Patent FR-2990511-B1 (FR)
Title: Unite de collecte d'echantillons, systeme equipe d'une telle unite et procede d'analyse microbiologique de l'air
Inventor: NEFF PETRA
IPC: G01N15/00
Filed: 2013-05-06
Granted: 2019-08-02
Abstract: Unité de collecte d'échantillons (14) pour l'analyse microbiologique de l'air comprenant un boîtier (16) avec un chemin de traitement d'échantillons (17), le boîtier (16) ayant un orifice d'entrée d'échantillons (18), une fenêtre optique (19) et un orifice de sortie d'air (20). Le chemin de traitement d'échantillon (17) a un patin de liaison (21), une bande de test (22) avec une zone de test (23) et un segment absorbant (25). L'unité de collecte d'échantillons (14) comporte une installation (26) pour recevoir un récipient (27) de solvant et une installation (28) pour libérer le solvant.
Patent FR-2991381-B1 (FR)
Title: Procede de controle de plausibilite d'un dispositif de mesure determinant la qualite d'une solution aqueuse d'uree contenue dans un reservoir d'un systeme de catalyseur scr
Inventor: KLENK WOLFGANG
IPC: F01N11/00
Filed: 2013-05-28
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de contrôle de plausibilité d'un dispositif de mesure pour déterminer une qualité d'une solution aqueuse d'urée contenue dans un réservoir (100) d'un système de catalyseur SCR consistant à : - déterminer si le réservoir (11) a été rempli, - déterminer la qualité de la solution aqueuse d'urée contenue dans le réservoir (100), et - déterminer s'il y a un défaut dans le dispositif de mesure ou si le réservoir (100) a été rempli avec une solution aqueuse d'urée dont la qualité diffère d'une prescription à partir de l'état de remplissage du réservoir (100) et de la qualité de la solution aqueuse d'urée dans le réservoir (100).
Patent FR-3018452-B1 (FR)
Title: Dispositif de sterilisation pour article d'hygiene et son utilisation
Inventor: OZEO FRANCK
IPC: A61L2/10
Filed: 2014-03-13
Granted: 2017-05-26
Abstract: Ce dispositif comprend un corps (10, 20, 30) propre à recevoir chaque article (B2), des moyens de stérilisation propres à diffuser un agent de stérilisation dans le volume intérieur du corps, notamment des radiations ultra-violettes, et un organe mobile (51), logé dans le corps, qui forme plusieurs compartiments de réception (85).         Le dispositif comprend des moyens de déplacement (64) de l'organe mobile, entre différentes positions d'utilisation, dans lesquelles un utilisateur peut accéder à un compartiment (85), via une ouverture (24) ménagée dans le corps, et une position de stérilisation, dans laquelle un volet étanche à l'agent de stérilisation obture l'ouverture d'accès.         Ce dispositif permet une mise en œuvre intuitive puisque chaque compartiment peut être associé à un utilisateur donné. De plus, un unique compartiment est accessible à la fois, ce qui est avantageux sur le plan de l'hygiène.
Patent FR-3029704-B1 (FR)
Title: Dispositif de liaison electromecanique
Inventor: SERRAU MARC
IPC: H01R39/22
Filed: 2014-12-03
Granted: 2018-03-23
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un dispositif (100, 200) de liaison électromécanique comportant une première pièce mécanique (101) et une deuxième pièce mécanique (102) animées d'un mouvement relatif, la première pièce mécanique (101) comportant une première partie conductrice d'électricité (103) et la deuxième pièce mécanique (102) comportant une deuxième partie conductrice d'électricité (104), caractérisé en ce qu'une graisse conductrice d'électricité (107) est disposée entre la première pièce mécanique (101) et la deuxième pièce mécanique (102), la graisse conductrice d'électricité (107) étant apte à assurer une transmission d'un signal électrique entre la première partie conductrice d'électricité (103) et la deuxième partie conductrice d'électricité (104).
Patent FR-3023812-B1 (FR)
Title: Dispositif adaptateur pour coupler un balai d'essuie-glace a un bras d'essuie-glace
Inventor: DE ROP DOMINIK
IPC: B60S1/40
Filed: 2015-07-20
Granted: 2019-05-31
Abstract: Dispositif adaptateur pour coupler un balai d'essuie-glace (10) à un bras d'essuie-glace (12). Il comporte un adaptateur (14), une unité d'accrochage (18) et un adaptateur de balai d'essuie-glace (16). L'adaptateur (16) comporte un élément de réception (20) avec un évidement (22) pour recevoir l'adaptateur (14). L'unité d'accrochage (18) est logée dans la cavité de réception (22) pour accrocher l'adaptateur (14) à l'adaptateur (16).
Patent FR-3047444-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension a barre anti devers d'un vehicule
Inventor: CAVAREC ALAN
IPC: B60G21/10
Filed: 2016-02-05
Granted: 2019-06-28
Abstract: La présente invention concerne un système de suspension à barre anti-dévers d'un véhicule. Selon l'invention, le système de suspension comprend essentiellement un ensemble formant vérin hydropneumatique (14) comprenant un cylindre de vérin (15) solidaire du corps (2) de l'amortisseur (1) concentriquement à ce dernier, une jupe cylindrique (17) à laquelle est reliée l'extrémité correspondante de la biellette (12), un réservoir hydropneumatique (19) à piston (20) et une électrovanne (28) pouvant être commandée entre une position de fermeture de la communication de fluide entre le cylindre de vérin (15) et la chambre supérieure (21) du réservoir (19) pour assurer la fonction anti-dévers de la barre anti-dévers et une position de libération de cette communication de fluide pour désactiver la fonction anti-dévers de la barre anti-dévers. L'invention trouve application dans le domaine de l'automobile.
Patent FR-3047991-B1 (FR)
Title: Composition polymerisable de faible viscosite precurseur de materiaux renforces a l'impact
Inventor: INOUBLI RABER
IPC: C08F293/00
Filed: 2016-02-24
Granted: 2020-03-20
Abstract: La présente invention concerne une composition polymérisable de faible viscosité précurseur de matériaux renforcés à l'impact. Une telle composition est utile dans les domaines tels que les adhésifs, les vernis et revêtements, les résines d'imprégnation de tissus ou matériaux tissés, dans les revêtements de supports souples ou encore dans les procédés d'impression 3D.
Patent FR-3051289-B1 (FR)
Title: Appareillage electrique equipe de systemes de fixation a griffes
Inventor: SAUVAGE JEREMY
IPC: H02G3/10
Filed: 2016-05-13
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention concerne un appareillage électrique (1) comprenant une plaque de support (2) munie d'une ouverture centrale (22), un mécanisme agencé au niveau de l'ouverture centrale, et au moins un système de fixation (6, 7) de la plaque de support sur un pot d'encastrement, le système de fixation comprenant une patte munie d'au moins une griffe (16, 17) et une vis montée par vissage direct ou indirect avec la patte, la rotation de la vis dans un sens permettant de déplacer ladite griffe d'une position dégagée vers une position d'ancrage sur une paroi interne du pot d'encastrement, et inversement dans l'autre sens de rotation. L'appareillage électrique (1) comprend des moyens de montage (21) du système de fixation (6, 7) sur la plaque de support (2) mis en œuvre entre au moins ladite plaque de support et ledit système de fixation pour effectuer ledit montage en conservant la vis vissée sur la patte.
Patent FR-3051697-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une piece constituee au moins partiellement d'un alliage metallique, et methode d'optimisation.
Inventor: DI SERIO EMILE THOMAS
IPC: B22D27/11
Filed: 2016-05-27
Granted: 2018-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pièce (20) constituée au moins partiellement d'un alliage métallique, le procédé comprenant une étape de fabrication métallurgique a1) consistant à fabriquer le corps (21) de la pièce (20) ; caractérisé en ce que le procédé comprend ensuite une étape de renfort a2) consistant à former un renforcement local (40, 50, 60) directement sur le corps (21), dans une zone sous contrainte (Z4, Z5, Z6) de la pièce (20). L'invention concerne également une méthode d'optimisation d'une pièce.
Patent FR-3055630-B1 (FR)
Title: Composition bitumineuse pour enrobes a module eleve
Inventor: GAUTHIER GILLES
IPC: E01C7/18
Filed: 2016-09-08
Granted: 2020-07-10
Abstract: L'invention concerne une composition bitumineuse permettant de fabriquer des enrobés à module élevé. L'invention concerne également un enrobé bitumineux à module élevé et l'utilisation de ces enrobés, dans la préparation de chaussées routières, notamment dans la préparation de couches de base ou de couches d'assise pour chaussées routières. L'invention concerne également un procédé de transport et/ou de stockage et/ou de manipulation de cette composition bitumineuse solide à température ambiante et sous forme divisée.
Patent FR-3056226-B1 (FR)
Title: Bioproduction d'acetaldehyde par reorientation du metabolisme fermentaire de s. cerevisiae
Inventor: GUICHEBARD PIERRE
IPC: C12R1/865
Filed: 2016-09-22
Granted: 2021-02-12
Abstract: La présente invention concerne une souche de levure génétiquement modifiée, ainsi qu'un procédé de bioproduction d'acétaldéhyde utilisant cette souche. Plus particulièrement, l'invention concerne une souche de S. cerevisiae exprimant une NADH oxydase exogène et dans laquelle le gène ADH1 est inactivé. Mise en culture dans un milieu comprenant environ 5% de sucres et en présence d'un bullage permettant l'extraction en continu de l'acétaldéhyde produit, cette souche permet une production aisée d'acétaldéhyde.
Patent FR-3058622-B1 (FR)
Title: Applicateur pour appliquer un produit cosmetique sur les matieres keratiniques
Inventor: CABON CHLOE
IPC: A45D40/26
Filed: 2016-11-17
Granted: 2019-08-23
Abstract: La présente invention concerne un applicateur (3) pour appliquer un produit cosmétique sur les matières kératiniques humaines, comportant une tige (4) et un organe d'application (6) fixé à la tige (4), l'organe d'application (6) comportant un corps comportant une première et une deuxième branche s'étendant, chacune en éloignement de la tige, obliquement par rapport à l'axe longitudinal de la tige et en divergeant vers l'extérieur l'une par rapport à l'autre, et étant reliées par une troisième branche à leur extrémité, cette troisième branche s'étendant obliquement par rapport à l'axe longitudinal (X) de la tige (4), les première, deuxième et troisième branches ménageant entre elles une cavité (28).
Patent FR-3060470-B1 (FR)
Title: Piece de carrosserie de vehicule automobile comportant un revetement formant un capteur electrique
Inventor: KHAYAT ISSAM
IPC: E05F15/46
Filed: 2016-12-15
Granted: 2019-10-18
Abstract: - L'objet de l'invention concerne une pièce de carrosserie (10) de véhicule automobile en matière plastique comportant au moins une face (20) munie d'un revêtement (30), caractérisée en ce que la pièce (10) comporte des moyens de connexion (90) du revêtement (30) à un moyen de mesure (40) d'une variation d'un paramètre électrique lié au revêtement 30.
Patent FR-3061368-B1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une facade sur un coffret encastre
Inventor: LAMBERT CLEMENT
IPC: H02B1/40
Filed: 2016-12-27
Granted: 2019-05-24
Abstract: L'invention concerne un système (1) de fixation d'une façade (3) comprenant une pluralité de trous (31), sur un coffret (2) encastré dans un mur (6) de manière à sensiblement affleurer à une face brute (61) du mur (6) et comprenant une même pluralité de logements (21) en regard des trous (31), au moyen d'une même pluralité de vis (5), chaque vis (5) comprenant une tête (51) et une tige filetée (52), chaque trou (31) étant traversant et apte à permettre le passage d'une tige filetée (52) et à arrêter une tête (51), chaque logement (21) étant apte à accueillir une tige filetée (52), où le système (1) comprend encore une même pluralité d'entretoises (4), chaque entretoise (4) étant apte à être disposée entre la façade (3) et le coffret (2), principalement étendue selon un axe (41) et comprenant un manchon (42) selon l'axe (41), un alésage (43) selon l'axe (41) apte à accueillir une tige filetée (52) et une première butée axiale (46) s'étendant radialement relativement à l'axe (41) et conformée de manière à être apte à venir en appui sur une face finie (62) du mur (6), distante de la face brute (61).
Patent FR-3071600-B1 (FR)
Title: Chargement comprenant une charge explosive insensible
Inventor: GUGUIN YANN
IPC: F42B5/38
Filed: 2017-09-25
Granted: 2019-10-11
Abstract: L'invention concerne un chargement explosif (1) comprenant : - un détonateur (3), - un élément de transmission (7) d'une onde de détonation comprenant au moins une ligne de transmission de l'onde de détonation (F), chaque ligne de transmission comportant au moins un ajour traversant (170a) formé dans l'épaisseur de l'élément de transmission ainsi qu'un canal (171a) débouchant dans ledit ajour traversant, un matériau de propagation (M) de l'onde de détonation étant présent dans ledit canal et ledit ajour, ledit matériau de propagation ayant un premier diamètre critique, - une première charge explosive (5) ayant un deuxième diamètre critique supérieur au premier diamètre critique, et - une deuxième charge explosive (9) intercalée entre la première charge explosive et l'élément de transmission, l'ajour traversant débouchant sur la deuxième charge explosive et la deuxième charge explosive ayant un troisième diamètre critique supérieur ou égal au premier diamètre critique et inférieur au deuxième diamètre critique.
Patent FR-3066375-B1 (FR)
Title: Aspirateur autonome avec tige pivotante
Inventor: FROT DONATIEN
IPC: A47L5/24
Filed: 2017-05-17
Granted: 2019-05-10
Abstract: Aspirateur autonome comprenant :         - une unité d'aspiration (10),         - une tête d'aspiration (20),         - au moins un tube de raccordement (30) agencé entre l'unité d'aspiration (10) et la tête d'aspiration (20),         - des moyens de stockage d'énergie électrique,         caractérisé en ce que l'aspirateur autonome comprend :         - des moyens de pivotement (40), agencés pour former une liaison pivot entre le tube de raccordement (30) et la tête d'aspiration (20) ou l'unité d'aspiration (10), de sorte à autoriser une rotation de l'unité d'aspiration (10) par rapport à la tête d'aspiration (20) autour d'une direction axiale du tube de raccordement (30), entre une position d'utilisation nominale et au moins une position d'utilisation couchée dans laquelle l'unité d'aspiration (10) présente un encombrement vertical inférieur à un encombrement vertical dans la position d'utilisation nominale,         - des moyens de verrouillage (50) agencés pour verrouiller les moyens de pivotement (40) au moins dans la position d'utilisation nominale
Patent FR-3068453-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur multi-passes constitutif d'un circuit de fluide refrigerant
Inventor: ROBILLON LIONEL
IPC: F28F9/22
Filed: 2017-06-28
Granted: 2019-09-27
Abstract: L'invention a pour objet un échangeur de chaleur air/fluide (5) destiné à être parcouru par un fluide réfrigérant (FR). L'échangeur de chaleur air/fluide (5) comprend une première nappe (15) de premiers tubes (14) et une deuxième nappe (17) de deuxièmes tubes (16). La première nappe (15) comprend une première boîte supérieure (8) qui comporte une pluralité de compartiments supérieurs (41, 42, 43) dont au moins un premier compartiment supérieur (41) interposé entre un deuxième compartiment supérieur (42) et un troisième compartiment supérieur (43). Une bouche d'admission (9) du fluide réfrigérant (FR) s'inscrit dans une épaisseur de la première nappe (15). Un tube d'admission (21) s'étend à l'intérieur du deuxième compartiment supérieur (42) entre la bouche d'admission (9) et le premier compartiment supérieur (41).
Patent FR-3070691-B1 (FR)
Title: Procede ameliore de recuperation du palladium des autres elements metalliques presents dans une phase aqueuse nitrique utilisant comme extractants des malonamides.
Inventor: BOURGEOIS DAMIEN
IPC: C22B3/28
Filed: 2017-09-07
Granted: 2019-09-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé de récupération du palladium à partir d'une phase aqueuse nitrique comprenant une concentration en acide nitrique d'au plus de 3 mol.L-1 et qui contient, en plus du palladium, au moins un autre cation métallique dont la valence est supérieure ou égale à 2, ledit procédé comprenant une étape d'extraction par une phase organique comprenant au moins un malonamide exempt d'atome de soufre en tant qu'extractant, au moins une étape de lavage de la phase organique par une phase aqueuse avec un rapport O/A supérieur ou égal à 4 et une étape de désextraction du palladium par une solution aqueuse.
Patent FR-3071551-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur de type air/fluide
Inventor: CHALAUD SEBASTIEN CHRISTOPHE
IPC: F02K1/40
Filed: 2017-09-26
Granted: 2019-11-01
Abstract: Cette tuyère de sortie (7) pour échangeur de chaleur du type air/fluide, comprend une ouverture amont (21) et une ouverture aval (23), et au moins un déflecteur (29) disposé à l'intérieur de cette tuyère (7), ce déflecteur (29) définissant des premier et deuxième compartiments à l'intérieur de ladite tuyère (7), - ledit premier compartiment débouchant dans une première zone de ladite ouverture amont (21) et dans une première zone (35a) de ladite ouverture aval (23), et - ledit deuxième compartiment débouchant dans une deuxième zone de ladite ouverture amont (21) et dans une deuxième zone (35b) de ladite ouverture aval (23), et - ladite première zone de l'ouverture amont (21) étant destinée, en fonctionnement, à être positionnée plus proche de l'arrivée de fluide chaud que ladite deuxième zone de l'ouverture amont (21), et ladite première zone (35a) de l'ouverture aval (23) étant destinée, en fonctionnement, à être positionnée en amont d'au moins une partie (P) de ladite deuxième zone (35b) de l'ouverture aval (23), par rapport au sens de circulation (F) de l'air extérieur.
Patent FR-3074981-B1 (FR)
Title: Stator bobine pour machine electrique tournante muni de detrompeurs de phases
Inventor: DUARTE JOHNNY
IPC: H02K5/22
Filed: 2017-12-11
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator bobiné (11) pour une machine électrique tournante de véhicule automobile, comportant: - un corps comprenant des dents (29) délimitant des encoches (33), - un bobinage (26) comportant des enroulements de phase (U, V, W) ayant des parties actives (35) insérées dans les encoches (33), chaque enroulement de phase (U, V, W) comprenant une entrée et une sortie, chaque entrée d'enroulement de phase (Ue, Ve, We) est connectée à une sortie (Us, Vs, Ws) d'un autre enroulement de phase pour former un point de couplage (40) du bobinage (26), caractérisé en ce que ledit stator bobiné (11) comporte en outre au moins deux détrompeurs (56) comprenant chacun une fente (57) et en ce dans chaque fente (57) passent une entrée d'un enroulement de phase (Ue, Ve, We) et une sortie d'un autre enroulement de phase (Us, Vs, Ws) formant un point de couplage (40) du bobinage (26).
Patent FR-3077607-B1 (FR)
Title: Amortissement d'une colonnette de guidage de frein par un materiau amortisseur dans un boitier d'actionneur de frein
Inventor: PASQUET THIERRY
IPC: F16D121/24
Filed: 2018-02-08
Granted: 2020-08-14
Abstract: La figure 4 représente un frein (1) à disque. Le frein (1) comprend un étrier (2) de frein et un actionneur électromécanique (3). L'étrier (2) comporte une colonnette de guidage (21) de l'étrier (2). La colonnette (21) comprend une tige d'amortissement (54) située à une extrémité axiale (21a) de la colonnette de guidage (21). L'actionneur (3) comprend un boitier (70) dans lequel la tige d'amortissement (54) est configurée pour être insérée au moins partiellement. L'intérieur du boitier (70) comprend un matériau amortisseur (74) qui est configuré pour amortir les déplacements de la colonnette de guidage (21) en étant déformé par la tige d'amortissement (54).