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Patent FR-3075921-A1 (FR)
Title: Ensemble d'eclairage segmente pour un vehicule automobile
Inventor: EL IDRISSI HAFID
IPC: F21S41/153
Filed: 2017-12-22
Abstract: L'invention permet de commander plusieurs modules lumineux aptes à émettre un faisceau lumineux segmenté par un processeur de commande commun ayant une seule interface de sortie vidéo, tout en maintenant la possibilité de projeter des contours différents au niveau de chaque module lumineux. Ceci réduit le nombre de connexions nécessaires entre une unité de commande et une pluralité de modules lumineux, ce qui réduit la complexité du système, et en réduit le coût de production.
Patent FR-3076417-A1 (FR)
Title: Methode d'acces et methode de controle d'acces d'un nœud a un reseau sur la base d'un test
Inventor: FIEAU FREDERIC
IPC: H04L12/911
Filed: 2017-12-28
Abstract: Dispositifs et méthodes d'accès et de contrôle d'accès d'un nœud dit « nœud défié » ayant déjà été authentifié et étant connecté provisoirement à un réseau de nœuds, le réseau comprenant au moins un nœud dit « nœud défiant ». La méthode de contrôle d'accès, mise en œuvre par un nœud défiant, comporte les étapes de : - définition d'un test personnalisé devant être exécuté par le nœud défié ; - envoi du test au nœud défié ; - réception en provenance du nœud défié d'au moins un résultat de l'exécution du test ; et - autorisation ou refus de l'accès du nœud défié au réseau au moins à partir du résultat.
Patent FR-3079590-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement pour un circuit d'air d'un moteur d'aeronef
Inventor: MOHAMED AZATH
IPC: F16L27/107
Filed: 2018-03-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif de raccordement (7) pour un circuit d'air d'un moteur d'aéronef, comportant deux embouts, respectivement mâle (14) et femelle (13), configurés pour être engagés par translation axiale l'un dans l'autre, les embouts étant aptes à se déplacer axialement voire radialement l'un par rapport à l'autre en fonctionnement, caractérisé en ce qu'il comprend en outre un soufflet annulaire (19) s'étendant autour desdits embouts (13, 14) et comportant une première extrémité axiale fixée de manière étanche sur l'embout mâle (14) et une seconde extrémité axiale opposée fixée de manière étanche sur l'embout femelle (13), ledit soufflet annulaire (19) étant apte à se déformer élastiquement pour autoriser les déplacements relatifs desdits embouts.
Patent FR-3080905-A1 (FR)
Title: Paroi de cuve etanche comprenant une membrane d'etancheite
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/06
Filed: 2018-05-07
Abstract: L'invention concerne une paroi de cuve étanche, pour le stockage d'un fluide, comportant : - une surface de support (11) comportant au moins une rainure (12) creusée dans une direction d'épaisseur de la paroi de cuve et se développant dans une direction longitudinale ; - une membrane d'étanchéité métallique (50, 52) portée par la surface de support (6, 11), la membrane d'étanchéité métallique comportant au moins un support métallique (16) porté par la surface de support (6, 11), ledit support métallique (16) comportant une première aile d'ancrage et une deuxième aile d'ancrage fixées l'une à l'autre de manière étanche, les ailes d'ancrages comprenant chacune une portion supérieure sur la surface de support (11), une base retenue dans la rainure (12), et une branche reliant la portion supérieure à la base ; dans laquelle les branches des ailes d'ancrages sont déformables élastiquement en flexion selon la direction transversale de manière à permettre un déplacement selon la direction transversale des portions supérieures des ailes d'ancrages l'une par rapport à l'autre.
Patent FR-3081554-A1 (FR)
Title: Procede de controle non-destructif de gaine isolante elastomere de cable, dispositif et programme
Inventor: BEN HASSINE MOUNA
IPC: G01N24/08
Filed: 2018-05-23
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle non-destructif d'une gaine isolante (G) d'un câble (CB) en un matériau polymère élastomère, L'invention est caractérisée par une étape (E2) de mesure par résonance magnétique nucléaire de protons sur la gaine isolante (G) pour mesurer au moins un premier paramètre (P1) caractérisant les chaînes élastiquement actives du réseau macromoléculaire du polymère élastomère, et par une étape (E3) d'évaluation comportant une comparaison du premier paramètre (P1) caractérisant les chaînes élastiquement actives et/ou d'un deuxième paramètre (P2), ayant été déterminé à partir du premier paramètre (P1) caractérisant les chaînes élastiquement actives, à au moins un seuil prescrit (S) d'évaluation pour déterminer que le câble (CB) est en fin de vie lorsque le premier paramètre (P1) et/ou le deuxième paramètre (P2) est inférieur au seuil prescrit d'évaluation.
Patent FR-3081321-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte de semence animale
Inventor: SCHMITT ERIC
IPC: A61D19/02
Filed: 2018-05-24
Abstract: Le dispositif (1) comporte un membre d'entrée (28) comportant une interface de connexion (40) à un vagin artificiel et délimitant une ouverture d'entrée (14), un filtre associé au membre d'entrée (28) et délimitant avec lui une chambre d'entrée (41) du côté d'une première face du filtre tournée vers l'ouverture (14), et un sachet de collecte (4) s'étendant entre une extrémité (8) fermée et une extrémité (7) présentant une ouverture (6) dans laquelle est engagé ledit membre d'entrée ; ledit sachet et ledit filtre délimitant une chambre de recueil (42) du côté de la seconde face (18) du filtre tournée vers l'extrémité (8) ; grâce à quoi de la semence entrant par l'ouverture (14) traverse le filtre et est recueillie dans la chambre de recueil (42) ; caractérisé en ce que le filtre est formé par une paroi ajourée (30) venue de matière avec le membre d'entrée.
Patent FR-3081949-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission pour vehicule hybride
Inventor: GUINOT THIERRY
IPC: F16D25/10
Filed: 2018-06-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, comprenant : - un élément d'entrée de couple (2), - un premier élément de sortie de couple (3), - une machine électrique tournante (12) comprenant un rotor (13), - un élément intermédiaire (5) définissant un support de rotor, - un organe d'actionnement (40) avec une butée tournante associé à l'embrayage d'entrée (10), - un carter de protection (46) agencé pour envelopper au moins partiellement l'élément d'entrée de couple (2), l'élément de sortie de couple (3), la machine électrique tournante (12), l'élément intermédiaire (5) et l'organe d'actionnement (40), et - au moins un organe de roulement (47) disposé radialement entre l'élément intermédiaire (5) et le carter de protection (46), dans lequel l'embrayage d'entrée (10), l'organe d'actionnement (40) associé à l'embrayage d'entrée (10) et l'au moins un organe de roulement (47) se succèdent radialement en rapprochement de l'axe (X).
Patent FR-3082947-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un defaut dans un reseau de lignes de transmission de topologie inconnue
Inventor: KAFAL MOUSSA
IPC: G06F17/50
Filed: 2018-06-26
Abstract: Procédé de caractérisation d'un défaut dans un réseau de lignes de transmission, comprenant les étapes de : - Obtenir (301) un premier réflectogramme temporel mesuré Rm à partir d'un signal préalablement injecté dans le réseau, - Obtenir (302) un second réflectogramme temporel Rs correspondant au réseau en l'absence de défauts, - Déterminer (303) la différence temporelle Rref entre le premier réflectogramme temporel mesuré Rm et le second réflectogramme temporel Rs, - Identifier (304), dans ladite différence temporelle Rref, un pic d'amplitude caractérisant la présence d'un défaut et son abscisse temporelle indiquant la position du défaut, - Simuler (305) une pluralité d'hypothèses de réflectogrammes temporels correspondant chacun audit réseau comprenant un défaut à ladite position identifiée, chaque hypothèse étant associée à une valeur différente d'au moins un paramètre caractéristique du défaut, - Sélectionner (306) l'hypothèse de réflectogramme temporel la plus proche de ladite différence temporelle Rref,
Patent FR-3073556-A1 (FR)
Title: Conversion de donnees de mecanique des roches d'une contrainte de confinement en une pression interstitielle pour des simulateurs de reservoir
Inventor: RAMSAY TRAVIS ST GEORGE
IPC: G06Q50/02
Filed: 2018-09-09
Abstract: Des systèmes et des procédés de la présente invention concernent la modélisation de simulation de réservoir utilisant des tables de compactage des roches dérivées de tests de compressibilité physique des pores. Les procédés illustratifs transforment des tests de compressibilité des pores basés sur la mécanique des roches en tables de compactage des roches conformes pour des simulateurs de réservoirs en utilisant la conversion sans dimension de la contrainte en pression interstitielle pour ainsi transférer les changements géomécaniques dus à une contrainte de confinement en expressions de changements géomécaniques dus à une pression interstitielle.
Patent FR-3081718-A1 (FR)
Title: Jouet roulant a lancer comportant des billes ou spheres permettant des deplacements omnidirectionnels
Inventor: BLOSSEVILLE ARNAUD
IPC: A63H1/00
Filed: 2018-05-30
Abstract: Jouet roulant à lancer comportant des billes ou sphères permettant des déplacements omnidirectionnels . Il est proposé un jouet roulant à lancer comportant : - un corps en une ou plusieurs parties assemblées démontables ou non, - au moins trois billes ou sphères, en saillie par rapport à la face inférieure du corps, contenues dans des logements du corps, sans interposition d'élément roulant entre les billes ou sphères et le corps, avec un jeu permettant au moins à l'une d'entre elles une liberté de rotation omnidirectionnelle .
Patent FR-3090203-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’un module photovoltaïque
Inventor: BARBOT ANTHONY
IPC: H01L31/18
Filed: 2018-12-13
Abstract: Le procédé de fabrication d’un module photovoltaïque comportant au moins une cellule photovoltaïque (101) est tel qu’il comporte une étape d’encapsulation de la cellule photovoltaïque (101) comprenant la formation d’un empilement (102) comportant : la cellule photovoltaïque (101) ; un film (103) d’encapsulation à base d’un matériau polymère réticulé au moins à son point de gel ; une couche (104) d’adhésion à base d’un matériau polymère réticulable, la couche (104) d’adhésion étant destinée à coller le film (103) d’encapsulation à la cellule photovoltaïque (101). Le procédé de fabrication comporte aussi une étape de réticulation comportant la réticulation du matériau polymère réticulable de la couche (104) d’adhésion. Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 6
Patent FR-3089968-A1 (FR)
Title: Machine de manutention, chargeable et déchargeable par rapport à un véhicule-porteur, système et procédé correspondant
Inventor: CHOLOUX FRANCK
IPC: B66F9/06
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne une machine de manutention (2) comprenant un système de manutention et un système de pilotage (200) avec des identifiants (IDV1, IDV2) de véhicule-porteur, et des séquences de commandes (SC1, SC2) du système de manutention associées à ces identifiants (IDV1, IDV2) de véhicules-porteurs. Le système de pilotage (200) est configuré pour transmettre à un terminal (1) les identifiants (IDV1, IDV2) de véhicule-porteur, recevoir une requête pour sélectionner l’une des séquences de commandes, et recevoir une requête de chargement ou de déchargement et exécuter la séquence de commandes sélectionnée selon la requête de chargement ou de déchargement. Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3091933-A1 (FR)
Title: Transposition en frequence d’un signal optique par melange de plusieurs ondes
Inventor: COLMAN PIERRE
IPC: G02B6/24
Filed: 2019-01-18
Abstract: Un procédé de transposition en fréquence d’un signal optique de source pour produire un signal optique utile, par mélange de plusieurs ondes, met en œuvre plusieurs guides d’onde (1, 2) qui sont couplés entre eux. Des valeurs de paramètres individuels des guides d’onde, ainsi que d’au moins un paramètre de couplage, sont sélectionnées pour obtenir le signal utile avec une intensité élevée. Une telle méthode de production du signal utile est adaptée pour une application spectroscopique, notamment une application de spectroscopie moléculaire.Figure de l’abrégé : figure 5
Patent FR-3095615-A1 (FR)
Title: Dispositif de nébulisation d’un liquide et installation d’aération, notamment pour habitacle de véhicule, comprenant un tel dispositif de nébulisation
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2019-04-30
Abstract: Dispositif de nébulisation d’un liquide, notamment d’un liquide destiné à être diffusé dans l’habitacle d’un véhicule automobile, ledit dispositif étant configuré pour présenter un débit de fluide nébulisé inférieur à 15 millilitres par minute, et préférentiellement supérieur à 4 millilitre par minute, ledit dispositif comprenant un ou des éléments (30) de traitement par rayons du liquide. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096268-A1 (FR)
Title: Appareil d’exercice physique
Inventor: GIOVALE CYRIL
IPC: H02J7/14
Filed: 2019-05-20
Abstract: Appareil de d’exercice physique compact et générateur d’énergie Appareil d’exercice physique (10) comportant : un câble de traction (11) destiné à être mis en mouvement par un utilisateur, un ressort de rappel (111) du câble (11), un générateur électrique (112) entraîné par le mouvement du câble, un système de stockage d’énergie électrique (117), un système de dissipation d’énergie électrique (113), et un système de commutation (15) pour relier le générateur sélectivement au système de stockage (117) et/ou au système de dissipation d’électricité (113) au choix de l’utilisateur. Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3101950-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle non destructif d’une pièce
Inventor: BIENVENU STEVEN GÉRARD JOSEPH
IPC: G01N29/32
Filed: 2019-10-10
Abstract: L’invention concerne un procédé de de contrôle d’une pièce composite par ultrasons comprenant les étapes suivantes :- Fournir une pièce comprenant une âme en matériau composite,- Réaliser une composition comprenant des nanoparticules métalliques,- Appliquer ladite composition sur une face extérieure de ladite pièce de manière à former une couche réflective aux ultrasons- Emettre un faisceau d’ondes ultrasonores au travers de la pièce jusqu’à ladite couche réflective ou bien directement vers ladite couche réflective. Figure à publier avec l’abrégé : figure 2
Patent FR-3103169-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d'une pluralite de packs batterie de facon empilee les uns sur les autres a bord d'un navire comprenant des cales reglables, bloc d'alimentation et procede de fixation associes
Inventor: BODET LUDOVIC
IPC: B63H21/17
Filed: 2019-11-19
Abstract: Système de fixation d’une pluralité de packs batterie de façon empilée les uns sur les autres à bord d’un navire comprenant des cales réglables, bloc d’alimentation et procédé de fixation associés La présente invention concerne un système de fixation de packs batterie (20). Chaque pack batterie (20) définit deux parois latérales, une paroi proximale, une paroi distale, une paroi supérieure, une paroi inférieure et une pluralité de rainures de fixation. Le système comprend une pluralité de crochets muraux destinés à être montés sur un mur de fond, une pluralité de crochets de fixation destinés à être montés sur la paroi distale d’un pack batterie (20) et à bloquer ce pack batterie dans la position fixée selon un axe X, et une pluralité de cales réglables destinées à être insérées dans un orifice formé entre deux rainures de fixation de deux packs batterie mis dans la position fixée l’un à côté de l’autre dans une même couche, pour bloquer entre des murs latéraux (16, 17) les packs batterie selon un axe Y par réglage de la cale réglable.      Figure pour l'abrégé : figure 11
Patent FR-3105596-A1 (FR)
Title: Procédé d’obtention d’un dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique ou électronique et dispositif de régulation thermique correspondant.
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M50/60
Filed: 2019-12-20
Abstract: Titre :                                            procédé d’obtention d’un dispositif de régulation thermique d’au moins un composant électrique ou électronique et dispositif de régulation thermique correspondant L’invention a pour objet un procédé d’obtention d’un dispositif de régulation thermique (1) d’un composant électrique ou électronique (3), comportant successivement au moins :                                   une étape de positionnement, dans un volume (8) interne d’un boitier (2) du dispositif, d’au moins un composant électrique ou électronique (3) ;                 une étape de scellement par soudure (10) du boitier (2) ;                 une étape de raccordement d’un ensemble (12) de tirage au vide à un coupleur (11) hydraulique rapide étanche agencé sur une paroi (6) du boitier (2) ;                 une étape de tirage au vide pour enlever l’air présent dans le volume (8) interne du boitier (2) ;                 une étape de raccordement d’une station de charge de fluide au coupleur (11) hydraulique rapide étanche, ou à un coupleur hydraulique rapide étanche additionnel, agencé sur une paroi (6) du boitier (2) ;                 une étape de remplissage du boitier (2) avec du fluide (100) diélectrique diphasique en phase liquide destiné à réguler la température de l’au moins un composant électrique ou électronique (3).                           Figure de l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105344-A1 (FR)
Title: Poste de régulation de la circulation d’un gaz entre deux réseaux de gaz
Inventor: SESMAT ALBAN
IPC: F17D1/075
Filed: 2019-12-20
Abstract: L’invention concerne un poste de régulation de la circulation d’un gaz depuis un réseau dit « amont » transportant le gaz à une pression Pa vers un réseau de gaz dit « aval » transportant le gaz à une pression Pb telle que Pa est strictement supérieure à Pb, qui comporte :- un dispositif de compression comportant un piston actionné par la détente de gaz fourni par le réseau amont et configuré pour comprimer un gaz dit « gaz moteur »,- une évacuation vers le réseau aval du gaz du réseau amont détendu dans le dispositif de compression et- une vanne pneumatique, configurée pour contrôler le débit de gaz du réseau amont circulant vers le réseau aval, actionnée par le gaz moteur. L’invention concerne également un procédé de régulation de la circulation d’un gaz entre un réseau amont et un réseau aval. Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3106968-A1 (FR)
Title: Système pour relier entre elles au moins deux portions d’os
Inventor: RAZIAN SAM
IPC: A61B17/68
Filed: 2020-02-06
Abstract: La présente invention concerne les systèmes pour relier entre elles deux portions d’os P1, P2. Le système comporte une barre 10 ; deux moyens de fixation 20, 30 d’au moins deux points différents 12, 31 de la barre 10 respectivement aux deux portion d’os P1, P2, ces deux moyens de fixation étant constitués chacun par une vis pédiculaire, chaque vis pédiculaire 21 comportant une tête 22 en forme de U comprenant deux branches 23, 24 et une base 25 réunissant ces deux branches en définissant un espace interbranche 26, la distance entre ces deux branches étant au moins égale à l'épaisseur transversale la plus grande de la barre 10, une tige de vis 27, un filetage osseux 29 réalisé sur la surface extérieure de la tige de vis, des moyens pour coupler l’extrémité 128 de la tige de vis 27 avec la base 25 et des moyens pour bloquer la barre 10 dans l’espace 26 ; et une butée 301, 302 située à l’une des extrémités libres 111, 112 de la barre qui émerge de la tête 22 d’une vis pédiculaire. Application, notamment, à l’ostéosynthèse de vertèbres.
Patent FR-3107262-A1 (FR)
Title: Contenant a boisson gazeuse a bullage ameliore
Inventor: DEBOUT EMILIE
IPC: C03B23/00
Filed: 2020-02-14
Abstract: Contenant 1 à boisson gazeuse, notamment verre, comprenant une paroi étanche réalisée en au moins un matériau structurel, la paroi étanche définissant une surface interne présentant une partie de fond comprise entre un fond 4 de la paroi étanche et une zone de diamètre maximal et une partie de bord située au-dessus de la partie de fond, la paroi étanche comprenant dans la partie de fond une pluralité de porosités 6 ouvertes formant un motif occupant une aire comprise entre 0,01 et 5%, préférablement entre 0,10 et 1%, de l’aire de la partie de fond et présentant une forme ouverte de croix.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3095398-A1 (FR)
Title: Générateur électromécanique de pression de frein pour un système hydraulique de frein de véhicule et son procédé de réalisation
Inventor: BOEHM MARK
IPC: B60T13/12
Filed: 2020-03-16
Abstract: Titre : Générateur électromécanique de pression de frein pour un système hydraulique de frein de véhicule et son procédé de réalisation Générateur comportant un dispositif d’entraînement à vis (40) entraînant un ensemble piston/cylindre (18) comprenant un écrou (72) entraîné par un moteur (38), une broche (84) avec un filetage (88) coopérant avec l’écrou (72), un piston (92), un boîtier (64) entourant la vis (84), l’écrou (72) et le piston (92). Un moyen de blocage en rotation (96, 100) de la broche (84) comporte un appui de couple (96) réalisé sur le piston (92) et pénétrant dans un évidement axial (100) du boîtier (64). Figure 3
Patent FR-3109654-A1 (FR)
Title: Procédé de gestion de données d'image et système d'éclairage de véhicule
Inventor: ALMEHIO YASSER
IPC: G09G3/30
Filed: 2020-04-23
Abstract: L'invention propose un procédé de gestion de données d'image dans un système d'éclairage de véhicule (SYS), le système d’éclairage comprenant :                                   un module d’éclairage (MOD) apte à projeter des fonctions d’éclairage à partir de données d’image compressées, et un bus multiplexé (CAN) pour la transmission de données d’image compressées au module d’éclairage (MOD),                           le procédé comprenant les étapes suivantes :                                   réception d’une instruction de déclenchement d’une fonction d’éclairage (HB,ADB,RW), laquelle fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) est configurée pour être générée par le module d’éclairage (MOD) à partir de données d’image compressées correspondant à des motifs d’éclairage comportant L rangées, L étant un nombre entier,                 détermination des données d’image à compresser parmi les données d’image des motifs d’éclairage de l’au moins une fonction d’éclairage (HB,ADB,RW) en sélectionnant les données d’image de X rangées parmi les L rangées des motifs d’éclairage, X étant un nombre entier inférieur à L,                  compression des données d’image déterminées comme étant à compresser,                 transmission au module d’éclairage (MOD), via le bus multiplexé (CAN), des données d’image compressées pour génération et projection de la fonction d’éclairage (HB,ADB,RW).                           Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3112572-A1 (FR)
Title: Dérive de débit statique d’un injecteur piézo-électrique
Inventor: DUSSARDIER QUENTIN
IPC: F02D41/38
Filed: 2020-07-20
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination d’un débit statique d’un injecteur piézo-électrique d’un système d’injection (2). L’injecteur piézo-électrique (5) comprend une aiguille et un actuateur piézo-électrique adapté pour piloter une valve de l’injecteur (5). Le système d’injection (2) comprend un générateur électrique (8) adapté pour envoyer des impulsions de courant électrique à l’actuateur piézo-électrique de l’injecteur (5) et un capteur de tension adapté pour mesurer des valeurs de tension aux bornes de l’actuateur piézo-électrique. Le procédé comprend les étapes suivantes :- envoi durant une phase de fermeture de l’aiguille d’une impulsion de courant électrique de telle sorte que l’actuateur piézo-électrique soit positionné au contact de la valve sans provoquer son ouverture,- mesure, d’une pluralité de valeurs de tension de l’actuateur piézo-électrique, et- détermination d’un débit statique de l’injecteur piézo-électrique (5) à partir de la pluralité de valeurs de tension de l’actuateur piézo-électrique mesurées.   Figure de l’abrégé : Figure 2