baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2987735-A1 (FR)
Title: Procede d'identification des parametres geometriques d'une structure articulee et d'un ensemble de reperes d'interet disposes sur ladite structure
Inventor: GRENET PIERRE
IPC: A61B5/103
Filed: 2012-03-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de identification des paramètres géométriques de dispositifs comprenant chacune au moins un accéléromètre, chaque centrale étant disposée sur un segment d'un corps articulé. Ledit procédé comprend des étapes d'évaluation de valeurs de paramètres caractérisant l'orientation et la position de chaque capteur dans le repère de chaque segment et de la longueur de chaque segment, dans un repère dudit segment, en utilisant des configurations et des mouvements prédéterminés de la structure. Le procédé de l'invention permet de fournir à un dispositif de capture des mouvements dudit corps des mesures qui autorise une fiabilité plus grande desdites mesures.
Patent FR-2993636-A1 (FR)
Title: Fluid circulation conduit assembly for compression slab for floor heating in building, has flexible links connecting loops of flexible tube, where links allow folding or winding of assembly, to facilitate storage and transport of assembly
Inventor: ESTIENNE THIERRY
IPC: F24D3/14
Filed: 2012-07-17
Abstract: The assembly (1) has a flexible tube (2) curved to form multiple loops, and flexible links (3, 4) connecting the loops to hold the curved flexible tube, where the links allow folding or winding of the assembly on itself, so as to facilitate storage and transport of the assembly. The flexible tube is alternately curved in two directions, so as to have a hairpin shape. The flexible tube includes a series of parallel pipe sections (5), where the links connect the sections together such that the sections have a constant spacing (P) between two successive sections when the links are stretched. Independent claims are also included for the following: (1) a heating/refreshing hydraulic structure (2) a geothermic sensor (3) a method for manufacturing a fluid circulation conduit assembly.
Patent FR-2998199-A1 (FR)
Title: Dispositif de pulverisation comprenant une buse de diffusion d'un spray de liquide et appareil electromenager muni d'un tel dispositif de pulverisation
Inventor: SULPICE FRANCOIS
IPC: B05B15/00
Filed: 2012-11-20
Abstract: Dispositif de pulvérisation (1) comprenant une buse (2) de diffusion d'un spray de liquide, ladite buse (2) étant alimentée en liquide sous pression au moyen d'un circuit d'alimentation relié à une pompe (105), ledit circuit d'alimentation de la buse (2) comportant un élément (3) mobile entre une position de repos, dans laquelle ledit élément (3) mobile empêche l'écoulement de liquide en direction de la buse (2), et une position de fonctionnement, dans laquelle le élément (3) mobile permet la circulation de liquide en direction de la buse (2), l'élément (3) mobile étant ramené dans la position de repos par des moyens de rappel (31), caractérisé en ce que ledit élément mobile est constitué par un piston (3) présentant une forme adaptée pour que le déplacement dudit piston (3) de la position de fonctionnement vers la position de repos génère une dépression provoquant l'aspiration d'un volume de liquide situé dans la buse (2) vers l'intérieur du circuit d'alimentation.
Patent FR-2999911-A1 (FR)
Title: Composition a base de trans-resveratrol ou d'un derive de trans-resveratrol.
Inventor: CHEVALIER VERONIQUE
IPC: A61K8/33
Filed: 2012-12-21
Abstract: L'invention concerne une composition cosmétique ou dermatologique comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable, au moins du trans-resvératrol et/ou au moins un dérivé de trans-resvératrol, et un système filtrant organique comprenant au moins un filtre UVA et au moins un filtre UVB et/ou au moins un filtre mixte UVA-UVB, ladite composition possédant un SPF supérieur ou égal à 15 et un PPD supérieur ou égal à 5. L'invention concerne également une utilisation d'un système filtrant comprenant au moins un filtre UVA et au moins un filtre UVB et/ou au moins un filtre mixte UVA-UVB pour stabiliser notamment photostabiliser une composition comprenant du trans-resvératrol et/ou au moins un dérivé de trans-resvératrol
Patent FR-3000912-A1 (FR)
Title: Device for supporting sandpapers made of e.g. marble to position hand grinder/polisher in planar manner, has balance beam pivoted on axle so as to be abutted against back of grinder, where position of beam is fixed by tightening system
Inventor: PEUVREL ANTHONY ANDRE HENRI
IPC: B24B7/18
Filed: 2013-01-11
Abstract: The device (1) has support points i.e. casters mounted on stem and fixed on a rear part i.e. base of the device. The support points form a complete system when a hand grinder/polisher (4) is fixed on the device. One of the support points is a reference support point i.e. surfacing tool, fixed on a head of the grinder or polisher. A balance beam (15) pivots on an axle (20) so as to be abutted against back of the grinder or polisher. Position of the beam is fixed by using a tightening system.
Patent FR-3005894-A1 (FR)
Title: Materiau superoleophobe et/ou superhydrophobe, son procede de preparation et ses applications
Inventor: GUITTARD FREDERIC
IPC: C09K3/18
Filed: 2013-05-23
Abstract: L'invention concerne un matériau superoléophobe et/ou superhydrophobe multicouche comprenant : d'une part un premier constituant qui est un substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) : • dont la surface est modifiée par traitement chimique et/ou physique (2) ; et/ou • intégrant une première couche conductrice promoteur d'adhésion (3) ; et d'autre part au moins un autre constituant qui est une couche polymérique ou copolymérique superoléophobe et/ou superhydrophobe (4, 5 ou 6) composée d'un ou plusieurs monomères à base de cycle aromatique ou hétéroaromatique substitués par une ou plusieurs chaines fluorocarbonées et/ou hydrocarbonées. Elle se caractérise en ce que les différents constituants dudit matériau respectent un gradient croissant d'hydrophobie entre la première couche déposée sur le substrat conducteur ou préalablement rendu conducteur (1) et la dernière couche dudit matériau.
Patent FR-3007071-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a actionneur commun pour vanne egr et vanne d'air
Inventor: BRIARD JEAN LUC
IPC: F02D21/08
Filed: 2013-06-17
Abstract: L'invention concerne un moteur thermique comprenant : -une ligne (3) d'admission d'air comportant des moyens (6) de dosage du débit d'air admis, - Une ligne (4) d'échappement des gaz brûlés produits par le moteur thermique comprenant un organe (11) de dépollution, - une ligne (12) de recirculation des gaz brûlés dite basse pression reliant un point (A) de la ligne (4) d'échappement en aval de l'organe (11) de dépollution à un point (B) de la ligne (3) d'admission en aval des moyens (6) de dosage du débit d'air admis et comportant des moyens (14) de dosage du débit de gaz brûlés recirculés, caractérisé en ce qu'il comporte un actionneur (15) commun qui pilote simultanément les moyens (14) de dosage du débit de gaz recirculés et les moyens (6) de dosage du débit d'air admis.
Patent FR-3007827-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d'au moins un dispositif de ventilation parametrable.
Inventor: AMPHOUX ANDRE
IPC: F24F11/02
Filed: 2013-06-28
Abstract: Dispositif de commande d'un dispositif de ventilation paramétrable distant réglable de manière automatisée pour permettre un flux d'air dans un espace d'occupation humaine, comprenant : - un boîtier (26) à disposer à distance du dispositif de ventilation, - un système d'acquisition (28) solidaire du boîtier (26), ayant accès à l'air ambiant (30) dans l'espace d'occupation humaine, et détectant un paramètre chimique ou physique de l'air ambiant (30) au niveau du boîtier (26), - un système informatisé de traitement (27), porté parle boîtier (26), et déterminant un paramètre de réglage du dispositif de ventilation distant à partir du paramètre détecté par le système d'acquisition (28), - un dispositif de communication (33), porté par le boîtier (26), transmettant en direction du dispositif de ventilation distant le paramètre de réglage.
Patent FR-3007763-A1 (FR)
Title: Anticorps diriges contre le canal sodique nav1.9 humain et leurs utilisations en diagnostic
Inventor: CREST MARCEL
IPC: G01N33/68
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention a pour objet des anticorps dirigés contre le canal sodique Navl.9 humain et leur utilisation dans le diagnostic de pathologies associées à une douleur entérique ou orofaciale. L'invention concerne également un procédé de préparation d'anticorps dirigés contre Nav 1.9 humain.
Patent FR-3009192-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique anhydre comprenant de l'alkylcellulose, au moins un ester ramifie de dextrine et au moins un alcool gras
Inventor: DEBEAUD ROSHANAK
IPC: A61Q1/06
Filed: 2013-07-31
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique anhydre comprenant, dans un milieu physiologiquement acceptable : - de l'alkylcellulose ; - au moins un ester ramifié de dextrine ; et - au moins un alcool gras ROH, R représentant un radical hydrocarboné, saturé ou non, linéaire ou ramifié, comprenant au moins 8 atomes de carbone.
Patent FR-3011295-A1 (FR)
Title: Articulation a rotule et dispositif de fixation orientable correspondant
Inventor: BLEKER JULIEN
IPC: F16C11/10
Filed: 2013-09-30
Abstract: Cette articulation à rotule (8) comprend une partie mâle (10) possédant une rotule (14) et une partie femelle (12) possédant un logement de rotule (16) configuré pour recevoir la rotule (14) à rotation autour d'un centre de rotation (O) et délimité par une surface interne de logement (20). La rotule (14) comprend un évidement (30) et la partie femelle (12) comprend un doigt (40) s'insérant dans l'évidement (30) de la rotule (14) reçue dans le logement de rotule (16), le doigt (40) et l'évidement (30) étant agencés pour assurer un contact entre la rotule (14) et la surface interne de logement (20). Application à un dispositif de fixation orientable, en particulier pour la fixation d'un appareil numérique portatif.
Patent FR-3014214-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de determination automatique d'un profil de vitesse a deceleration directe pour un aeronef.
Inventor: LABASTIE MARINE
IPC: G05D1/06
Filed: 2013-12-04
Abstract: - Procédé et dispositif de détermination automatique d'un profil de vitesse à décélération directe pour un aéronef. - Le dispositif comprend une unité de calcul qui est configurée pour déterminer un profil de vitesse (P1) en amont et en aval d'un point de route (B1) présentant une contrainte de vitesse (V1), en définissant vers l'arrière une accélération directe à partir d'une limitation de vitesse aval (V2) imposée à un niveau d'altitude (A2) donné de sorte que le profil de vitesse (P1) est tel que, d'amont en aval, la vitesse (V) est maintenue à la contrainte de vitesse (V1) jusqu'en aval du point de route (B1), puis une décélération directe (T2) est réalisée jusqu'à la limitation de vitesse aval (V2) atteinte au niveau d'altitude (B2) donné.
Patent FR-2999726-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure et procede de referencement d'un telemetre laser
Inventor: EISELE ANDREAS
IPC: G01S17/10
Filed: 2013-12-17
Abstract: Dispositif de mesure (1) pour une mesure optique de distance et comprenant une première installation d'émission (3) d'un rayonnement (6) vers un objet cible (7), une première installation de réception (9) pour détecter le rayonnement (13) renvoyé par l'objet cible (7), une seconde installation de réception (11) pour détecter un rayonnement de référence (15) interne au dispositif. La première installation (9) a une première unité de détecteur (16) et une première unité de mesure de temps (20). La seconde installation (11) a une seconde unité de détecteur (17) et une seconde unité de mesure de temps (21). La première unité (20) est reliée sélectivement à la première unité (16) et à la seconde unité (17). La seconde unité (21) est reliée sélectivement à la première unité (16) et à la seconde unité (17).
Patent FR-3017974-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interconnexion et de gestion d'elements photovoltaiques
Inventor: AVELINE FRANCK
IPC: H02S40/38
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif photovoltaïque comprenant au moins deux éléments photovoltaïques dont chacun est apte à recevoir la lumière pour créer à sa sortie un courant susceptible de charger un dispositif de stockage d'énergie et/ou d'alimenter en énergie électrique un composant du dispositif et/ou de transporter une information encodée dans la lumière, caractérisé en ce qu'il comporte un organe de gestion auquel plusieurs ou tous les différents éléments photovoltaïques sont connectés, ledit organe de gestion étant configuré pour pouvoir piloter en temps réel le fonctionnement de chaque élément photovoltaïque en fonction d'une programmation initiale ou des cas d'usage du dispositif photovoltaïque.
Patent FR-3022297-A1 (FR)
Title: Turbine multi-etagee reconfigurable pour fluide dense
IPC: F01K25/10
Filed: 2014-06-13
Abstract: La turbine (20) axiale multi-étagée, pour la détente de fluide organique dense à bas point d'ébullition, comporte : - un rotor (R1 à R4) pour lequel des paliers et des étanchéités sont positionnés à chaque extrémité, - des étages (215 à 230) amovibles comportant, chacun, un distributeur fixe et une roue mobile fixée à l'arbre de rotation, - chaque roue étant composée d'un disque surmonté d'ailettes et d'une couronne, l'ensemble de la roue étant intégralement usiné dans la masse à partir d'un seul bloc, - chaque étage présentant en sortie, un écoulement subsonique dont la direction présente un angle inférieur à 15° par rapport à l'axe du rotor ; - le nombre d'étages étant supérieur ou égal à deux.
Patent FR-3018471-A1 (FR)
Title: Dispositif de coupe a lames et contre-lames, a mouvement semi-alternatif
Inventor: BOULARD THIERRY
IPC: B26D1/06
Filed: 2014-03-11
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de coupe à lames et contre-lames, à mouvement semi-alternatif , comprenant un bâti (10) destiné à être rapporté sur un bras de manipulation, comprenant un axe longitudinal XX' et un axe transversal YY', des moyens (12) moteurs, une contre-lame (14) solidaire dudit bâti (10), une lame (16), des moyens (18) de guidage, caractérisé en ce que les moyens (12) moteurs comprennent un moteur M avec un arbre (28) moteur et les moyens (18) de guidage de la lame (16) comprennent un montage à excentriques, entraînés en rotation par ledit arbre (28) moteur du moteur M, de façon à générer un mouvement elliptique.
Patent FR-3019260-A1 (FR)
Title: Eclairage a couleur adaptative
Inventor: GODBILLON VINCENT
IPC: F21Y101/02
Filed: 2014-04-01
Abstract: L'invention concerne un système d'éclairage (2) pour véhicule automobile, comportant des moyens d'éclairage aptes à émettre ensemble un faisceau global (1) présentant au moins une couleur. On prévoit des moyens (6) pour l'acquisition d'un rayon lumineux du faisceau global après réflexion dudit rayon sur un élément de la scène de route, et des moyens d'analyse (14) sont aptes à obtenir à la suite une information relative à la couleur dudit élément de la scène de route. Des moyens de commande (10) permettent de modifier la couleur du faisceau global en fonction de cette information. L'invention concerne également un procédé d'éclairage et un véhicule automobile comportant un tel système d'éclairage.
Patent FR-3019675-A1 (FR)
Title: Procedes, plateforme et systeme de collecte et de gestion de donnees vitales de patients pour etablissements de sante
Inventor: MICHON JEAN-BAPTISTE
IPC: G16H10/60
Filed: 2014-04-08
Abstract: L'invention concerne un système de collecte et de gestion de données vitales (DA) de patients (Pi, Pj) délivrées par des appareils de mesure (Ax, Ay, Az) au sein d'un établissement de santé. Un tel système comporte une plateforme (10) collectant et assurant la gestion desdites données. La plateforme (10) coopère avec un serveur (1) de dossiers patients informatisés (DPi) et avec une pluralité de dispositifs communicants (20, 20a, 20b) utilisés par le personnel de santé. La plateforme comporte des référentiels de patients (MI) et d'appareils de mesure (MA) pour maîtriser les associations ou dissociations d'appareils et de patients. La plateforme (10) élabore et transmet au serveur (1) des requêtes en mise à jour de dossiers patients informatisés (DPi) pertinentes et complètes. L'invention concerne en outre un dispositif d'administration (6) interagissant avec la plateforme (10) pour superviser lesdits appareils de mesure.
Patent FR-3021149-A1 (FR)
Title: Procede de configuration d’une installation domotique et installation domotique associee
Inventor: MIGNOT PIERRE
IPC: G08C17/00
Filed: 2014-05-16
Abstract: Pour configurer une installation domotique comprenant au moins un dispositif d'entraînement motorisé (5) et un point de commande (14, 16), le dispositif d'entraînement motorisé (5) étant commandé par le point de commande (14, 16) au moyen d'une communication sans fil, le point de commande (14, 16) comprenant un émetteur (12), on procède par étapes de la manière suivante : émission d'un signal d'un ordre de commande par l'émetteur (12) du point de commande (14, 16) à un niveau de puissance déterminé par le point de commande (14, 16); commande d'un moteur électrique du dispositif d'entraînement motorisé (5) en fonction d'un niveau de puissance du signal reçu par un récepteur (13) du dispositif d'entraînement motorisé (5) ; confirmation (E3) par l'intermédiaire d'une interface homme-machine (18, 19, 20) d'un résultat de l'étape de commande (E2).
Patent FR-3023603-A1 (FR)
Title: Dispositif d’eclairage du type panneau lumineux d’eclairage surfacique et procede d’assemblage du dispositif
Inventor: HOUOT JEAN-LAURENT
IPC: F21V19/00
Filed: 2014-07-11
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un cadre périphérique (30) de forme générale rectangulaire et formant armature du panneau lumineux (12). Le cadre périphérique (30) est formé par assemblage d'une pluralité de profilés creux (32) définissant un évidement longitudinal (36) présentant une hauteur prédéfinie. En particulier, le cadre (30) comprend au moins un organe de liaison (42) de deux profilés (32) entre eux en forme générale d'équerre dont les branches (42A, 42B) sont destinées à être insérées en force dans les évidements (36) des profilés (32). En outre, chaque branche (42A, 42B) de l'équerre (42) comprend des moyens de positionnement d'une portion d'extrémité proximale de la branche (42A, 42B) dans l'évidement (36) et des moyens de plaquage de la branche (42A, 42B) contre la surface inférieure de l'évidement (36) lors du déplacement d'une portion d'extrémité distale de la branche (42A, 42B) à l'intérieur de l'évidement (36).
Patent FR-3008868-A1 (FR)
Title: Recipient extrudeur de produit d'application
Inventor: TANI YOSHIKAZU
IPC: A45D40/06
Filed: 2014-07-22
Abstract: Fournir un récipient extrudeur de produit d'application permettant de restreindre la déformation du produit d'application. Le récipient extrudeur 200 de produit d'application comprend un tuyau antérieur 201 et un membre tubulaire 208 introduit dans le tuyau antérieur 201 de manière glissante axialement. Dans son état initial, l'extrémité avant du membre tubulaire 208 se trouve décalée vers l'arrière d'une distance donnée par rapport à l'extrémité du tuyau antérieur 201 et la zone depuis l'orifice 208s du membre tubulaire 208 jusqu'à l'orifice 201s du tuyau antérieur 201 est rempli du produit d'application M. La face intérieure de la zone remplie du produit M de l'orifice 201s s'étend tout droit suivant la direction axiale. Dans le récipient extrudeur 200 de produit d'application, une rotation relative dans un sens/l'autre du cylindre de corps principal 202 et du tube de commande 203 entraîne une avance/un recul du membre tubulaire 208 avec le produit d'application M par rapport au tuyau antérieur 201 sous l'effet d'un vissage de la partie filetée 70. Une rotation relative supplémentaire dans un sens entraîne une avance du produit d'application M par rapport au tuyau antérieur 201 ainsi qu'au membre tubulaire 208 sous l'effet d'un vissage de la partie filetée 8.
Patent FR-3024462-A1 (FR)
Title: Procede de production in vitro de progeniteurs adipocytaires et d'adipocytes
Inventor: GUENANTIN ANNE-CLAIRE
IPC: C12N5/077
Filed: 2014-07-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production in vitro de progéniteurs adipocytaires et d'adipocytes à partir de cellules souches pluripotentes, en particulier de cellules souches pluripotentes induites, ainsi que l'utilisation à des fins thérapeutiques ou de criblage des progéniteurs adipocytaires et adipocytes ainsi obtenus.
Patent FR-3025891-A1 (FR)
Title: Procede de determination de la position de vehicules aeriens ou spatiaux
Inventor: PERAGIN ERIC
IPC: H04B7/185
Filed: 2014-09-12
Abstract: On présente un procédé de détermination de la position d'un véhicule aérien ou spatial en mouvement par rapport à la Terre, notamment des satellites LEO ou GEO, à l'aide de signaux d'opportunité constitués par les signaux émis par les satellites géostationnaires (GEO). Le procédé comprend la réception des signaux issus d'une pluralité de satellites GEO par le récepteur du véhicule et la mesure de la fréquence de ceux-ci. Les satellites GEO concernés sont identifiés sur base des fréquences mesurées respectives, et on détermine des données prédéterminées relatives à la fréquence d'émission et à la position des satellites stationnaires identifiés. La position du véhicule est alors estimée sur base du décalage Doppler des signaux reçus, ainsi que des fréquences d'émission et positions respectives, correspondant à au moins une partie des satellites stationnaires identifiés.
Patent FR-3016182-A1 (FR)
Inventor: PHILIPPE PASCAL
IPC: E05B85/02
Filed: 2014-12-31
Abstract: Un ensemble de verrouillage de véhicule comporte un boîtier ayant une plaque à cadre. Est également incluse une griffe disposée à l'intérieur du boîtier et couplée de manière fonctionnelle à la plaque à cadre, la griffe étant configurée pour tourner entre une position de verrouillage ouverte et une position de verrouillage fermée. Est en outre inclus un tampon de griffe disposé à l'intérieur du boîtier et configuré pour interagir avec la griffe lors de la rotation vers la position de verrouillage fermée, le tampon de griffe comportant au moins une partie de butée configurée pour s'engager avec la griffe avant qu'elle n'atteigne la position de verrouillage fermée.
Patent FR-3035208-A1 (FR)
Title: Procede de gestion et d'affichage de symboles graphiques geo-references et systeme de visualisation associe
Inventor: GANILLE THIERRY
IPC: H04N7/18
Filed: 2015-04-17
Abstract: Le domaine général de l'invention est celui des procédés de gestion et d'affichage de symboles (N) géo-référencés dans un dispositif de visualisation. Le procédé selon l'invention est mis en œuvre dans un système de visualisation synthétique comprenant un système de navigation, une base de données cartographiques comportant un objet géo-référencé, des moyens de calcul électronique permettant de calculer le symbole lui-même géoréférencé représentatif dudit objet géo-référencé et un dispositif de visualisation. Les moyens de calcul électronique sont agencés de façon à calculer la surface totale du symbole géo-référencé à afficher sur le dispositif de visualisation et un coefficient photométrique et/ou colorimétrique représentatif dudit symbole conforme, ledit coefficient photométrique et/ou colorimétrique étant une fonction décroissante de ladite surface totale. Le coefficient photométrique et/ou colorimétrique est un coefficient d'opacité ou de luminance ou de teinte ou de saturation.