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Patent FR-3022677-A1 (FR)
Title: Conditionnement par cimentation d'un dechet nucleaire comprenant du magnesium a l'etat de metal
Inventor: STEFAN LAVINIA
IPC: G21F1/04
Filed: 2014-06-20
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de conditionnement par enrobage dans une matrice cimentaire d'un déchet nucléaire comprenant du magnésium métal et au moins un matériau choisi parmi le graphite et les aciers, lequel procédé comprend les étapes suivantes : - enrober le déchet par une pâte obtenue par gâchage d'une composition comprenant une poudre d'un liant choisi parmi les ciments hydrauliques, les laitiers vitrifiés de haut-fourneau et les mélanges de ceux-ci, et une solution aqueuse de gâchage ; puis - laisser la pâte durcir pour former la matrice cimentaire ; et est caractérisé en ce que la solution aqueuse de gâchage comprend au moins 1 mol/L d'une base forte. Elle se rapporte également à une composition propre à être utilisée dans ce procédé de conditionnement ainsi qu'à un colis de conditionnement obtenu par ledit procédé. Applications : conditionnement de déchets issus de réacteurs nucléaires UNGG (pour « Uranium Naturel - Graphite - Gaz carbonique) ou MAGNOX (pour « Magnesium Non OXidizing) en vue de leur stockage.
Patent FR-3023806-A1 (FR)
Title: Balai plat carene d'essuie-glace
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2014-07-17
Abstract: Balai plat caréné (1) d'essuie-glace, en particulier de véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend : une lame longitudinale (8) d'essuyage, au moins une vertèbre longitudinale (6) de rigidification, un organe longitudinal (7) de maintien de ladite lame d'essuyage et de ladite vertèbre de rigidification, un carénage longitudinal (2, 3) comportant deux capots d'extrémité (3) et une monture centrale (2) s'étendant entre les capots d'extrémité et étant reliés à ces derniers, la monture comprenant des moyens de fixation à ladite vertèbre de rigidification ou audit organe de maintien de cette vertèbre, et chaque capot comprenant des moyens de guidage en translation de parties d'extrémité dudit organe.
Patent FR-3024806-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de reception de signaux
Inventor: BERTHET ANTOINE
IPC: H04J11/00
Filed: 2014-08-05
Abstract: Le procédé de réception de signaux résultant de la transmission sur un canal MIMO de T flux de symboles issus d'une STBICM comprend : - la détermination pour chaque bit codé (dt,l,q) utilisé pour étiqueter un symbole, de plusieurs groupes de symboles (S1,S2,S3) comprenant chacun des symboles choisis parmi T symboles des T flux et incluant le symbole étiqueté avec le bit codé ; - pour chaque groupe déterminé pour un bit codé : ○ l'estimation des symboles de ce groupe à partir des signaux reçus, comprenant une élimination des interférences affectant le groupe de symboles en appliquant un critère MMSE ; ○ la détection du bit codé à partir des estimations des symboles du groupe, comprenant une élimination par application d'un critère MAP d'une interférence résiduelle affectant le bit codé générée par les symboles du groupe, et une estimation d'une vraisemblance (λ(m)Φs,t→dt,l,q) du bit codé ; et - l'obtention d'une vraisemblance combinée (λ(f)Φ→dt,l,q) pour chaque bit codé en combinant les vraisemblances estimées sur ce bit codé pour les groupes déterminés pour ce bit.
Patent FR-3024921-A1 (FR)
Title: Dispositif de gestion thermique de pack de batteries
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: H01M10/60
Filed: 2014-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de gestion thermique (1) de pack batteries destiné à être placé entre deux batteries (3), ledit dispositif de gestion thermique (1) comportant à la fois un dispositif de refroidissement (5) et un dispositif de chauffage (10) placés côte à côte dans un espacement entre lesdites batteries (3), ledit dispositif de chauffage (10) comportant au moins un élément chauffant (12) et au moins un élément d'expansion (14) qui, lorsque le au moins un élément chauffant (12) est en fonctionnement, subit une dilatation thermique afin de plaquer le dispositif de chauffage (10) contre les deux batteries (3) simultanément et qui lorsque l'élément chauffant (12) est à l'arrêt, se contracte de sorte que le dispositif de chauffage (10) ne soit plus plaqué contre les deux batteries (3) simultanément.
Patent FR-3032077-A1 (FR)
Title: Procede de diffusion multipoint d'un flux de donnees au format ip
Inventor: PAINSET NICOLAS
IPC: H04L12/861
Filed: 2015-01-27
Abstract: La présente invention se rapporte essentiellement à un procédé de diffusion multipoint d'un flux de données au format IP depuis un émetteur vers une pluralité de récepteurs, via un satellite de télécommunication. Le flux de données est décomposé en paquets qui sont mémorisés dans une mémoire tampon de l'émetteur et transmis aux récepteurs. Les paquets reçus sont mémorisés dans une mémoire tampon de chaque récepteur dans laquelle l'absence de paquets est vérifiée périodiquement. Les récepteurs dans lesquels des paquets perdus ont été identifiés envoient à l'émetteur une requête de retransmission des paquets perdus. Ces derniers sont retransmis à l'ensemble des récepteurs puis mémorisés dans la mémoire tampon des récepteurs où ils sont absents. Les paquets sont réordonnés dans la mémoire tampon des récepteurs, à partir de laquelle un flux de données au format IP est extrait.
Patent FR-3032919-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de detection d'un changement de comportement de conducteur d'un vehicule automobile
Inventor: AMEYOE ABLAMVI
IPC: G06F17/00
Filed: 2015-02-19
Abstract: Le procédé de détection d'un changement de comportement de conducteur utilise un modèle cybernétique défini par un premier vecteur de mesure, par un vecteur de sortie pour estimer une ou des données actionnelles produites par le conducteur, par un vecteur de paramétrage, et par un vecteur d'état temporel du modèle. Le procédé comprend des étapes exécutées en temps réel pour : - calculer (130) une valeur courante optimale d'un vecteur d'état augmenté à un instant présent en fonction d'une valeur précédemment estimée du vecteur d'état augmenté et d'un deuxième vecteur de mesure en relation avec le vecteur de sortie, le vecteur d'état augmenté comportant au moins une composante reproduisant une composante du vecteur d'état temporel et au moins une composante reproduisant une composante du vecteur de paramétrage ; - évaluer (140) un degré de stabilité (Ck) d'au moins une composante de valeur courante du vecteur d'état augmenté qui reproduit la composante du vecteur de paramétrage ; - signaler (150) un changement de comportement de conducteur lorsque le degré de stabilité (Ck) est significatif d'une instabilité.
Patent FR-3035291-A1 (FR)
Title: Procede d' emulation dune connexion a chemins multiples
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04W36/00
Filed: 2015-04-17
Abstract: L'invention concerne un procédé d'émulation d'une connexion à chemins multiples, dans lequel les paquets de données émis ou reçus par un dispositif-client donné sont interceptés par une pluralité de concentrateurs situés dans au moins un réseau auquel ledit dispositif-client est connecté, chaque concentrateur permettant d'agréger des connexions exploitant une pluralité de chemins susceptibles d'être utilisés par le dispositif-client. Selon l'invention, l'on désigne de manière dynamique l'un de ces concentrateurs comme étant le « concentrateur principal » et le, ou les autres concentrateurs comme étant les « concentrateurs secondaires » ; par ailleurs, ledit concentrateur principal ou un concentrateur secondaire : a) reçoit un paquet de données émis par le dispositif-client à destination d'un correspondant ; b) retire du paquet reçu, le cas échéant, toutes les options à chemins multiples ; c) remplace l'adresse source du paquet reçu par une adresse du concentrateur principal ; et d) envoie le paquet ainsi modifié audit correspondant. Application au protocole MPTCP (Multi-Path TCP).
Patent FR-3035337-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'un gaz comprenant du methane
Inventor: PEYRAT ERIC
IPC: C10L3/10
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'un gaz comprenant du méthane et au moins un premier constituant, comprenant : -une étape de prétraitement où une partie d'un ou plusieurs premiers constituants est éliminée du gaz, -une étape d'adsorption modulée en pression et/ou en température d'au moins une partie d'un ou plusieurs premiers constituants du gaz prétraité, -une étape d'isolement du méthane où au moins une partie du méthane est isolée du gaz traité par adsorption de manière à obtenir au moins un premier gaz enrichi en méthane et un deuxième gaz, et -une étape de désorption du ou des premiers constituants adsorbés par au moins une partie du deuxième gaz de manière à obtenir un gaz enrichi en le ou les premiers constituants adsorbés, le gaz enrichi en le ou les premiers constituants adsorbés étant ajouté au gaz à purifier avant l'étape de prétraitement.
Patent FR-3036115-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: BELIN CECILE
IPC: C08L15/00
Filed: 2015-05-11
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base au moins d'une matrice élastomère comprenant du caoutchouc naturel et un élastomère diénique fonctionnel, l'élastomère diénique fonctionnel portant une fonction SiOR, R étant l'hydrogène ou un groupe carboné, le noir de carbone ayant une surface spécifique BET supérieure à 130m2/g, la dispersion du noir de carbone dans la matrice élastomère ayant une note Z supérieure à 80. La composition présente un compromis amélioré entre les propriétés d'hystérèse et les propriétés rupture.
Patent FR-3037293-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un dispositif de pulverisation d'un liquide, le vehicule etant destine a etre utilise dans le cadre du nettoyage de batiments
Inventor: VILLALONGA ALAIN
IPC: B60P3/30
Filed: 2015-06-12
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) comportant un dispositif de pulvérisation d'un liquide, le dispositif de pulvérisation comprenant : - une cuve (2) de liquide ; - une pompe (3) couplée à la cuve ; - un mât support (4) s'étendant à partir du véhicule, le mât support étant inclinable dans un plan d'inclinaison entre une position contre une paroi du véhicule et au moins une position écartée de la paroi du véhicule ; - une perche de pulvérisation (5) montée sur le mât support, la perche de pulvérisation étant couplée à la pompe et étant montée mobile par rapport au mât support.
Patent FR-3037665-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle par interferometrie
Inventor: CHEREL LOIC
IPC: G02B6/42
Filed: 2015-06-19
Abstract: Dispositif de contrôle (1) par interférométrie de la géométrie d'une face d'extrémité (2) d'une férule (3) d'un connecteur multifibres optiques. Le dispositif (1) permet de tenir la férule (3) par des moyens de tenue (11) de férule (3) tandis qu'un flasque de support (8) à moyens de réception (34) adopte une position dans l'espace qui est principalement conditionnée par la coopération des moyens de réception (34) du flasque de support (8) avec des moyens d'engagement (33) prévus sur la férule (3). Le flasque de support (8) comporte une surface de référence (9a, 9b) par rapport à laquelle est mesurée par interférométrie la géométrie de la face d'extrémité (2) de la férule (3), la position de cette surface de référence (9a, 9b) étant prédéterminée par rapport aux orientations des moyens de réception (34).
Patent FR-3039018-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante double tension polyphasee reversible de vehicule automobile, et reseau electrique a double sous-reseaux correspondant
Inventor: LOUISE CHRISTOPHE
IPC: B60L50/10
Filed: 2015-07-17
Abstract: La machine électrique tournante comprend un rotor (17) couplé mécaniquement à un moteur thermique, un stator comportant des premiers enroulements statoriques (19) connectés à un premier onduleur réversible (20) relié à un premier sous-réseau (2) d'alimentation électrique du véhicule automobile ayant une première tension continue nominale (V1), et des seconds enroulements statoriques (21) connectés à un second onduleur réversible (22) relié à un second sous-réseau (5) d'alimentation électrique ayant une seconde tension continue nominale (V2) inférieure à la première tension continue nominale (V1), un circuit de transfert (26) comprenant au moins un interrupteur (27) et reliant électriquement un point neutre (28) desdits premiers enroulements statoriques (19) à une borne de sortie (24) du second onduleur réversible. Conformément à l'invention, le circuit de transfert comprend en outre une self (34) de réduction de pertes fer du stator agencée en série avec l'interrupteur.
Patent FR-3026513-A1 (FR)
Inventor: LIU HAINING
IPC: G06F12/0871
Filed: 2015-09-24
Abstract: Un dispositif de stockage peut comporter une pluralité de dispositifs de mémoire divisés logiquement en une pluralité de blocs et un contrôleur. Dans certains exemples, le contrôleur peut être configuré pour déterminer un pourcentage de remplissage respectif pour chaque bloc respectif de la pluralité de blocs ; déterminer le plus petit pourcentage de remplissage pour la pluralité de pourcentages de remplissage respectifs ; et en réponse à la détermination que le plus petit pourcentage de remplissage excède une valeur de seuil prédéterminée, exécuter une action relative au bon état de fonctionnement du dispositif de stockage.
Patent FR-3044755-A1 (FR)
Title: Ensemble d'etalonnage de capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, dispositif d'etalonnage, capteur a corde vibrante, tel qu'un extensometre, et procede d'etalonnage
Inventor: BERTRAND JOHAN
IPC: G01H13/00
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un ensemble d'étalonnage (1) de capteur à corde vibrante (100) pour déterminer le coefficient extensométrique (Kc) d'une corde vibrante (140) dudit capteur à corde vibrante (100). L'ensemble d'étalonnage (1) comporte le capteur à corde vibrante (100) comprenant un corps de capteur (110) définissant un logement longitudinal pour la corde vibrante (140), la corde vibrante (140) présentant une première extrémité fixée à une première extrémité du corps de capteur (110) et un organe de maintien (120) de la corde vibrante (140) pour maintenir une deuxième extrémité de la corde vibrante (140) en la sollicitant en traction. L'organe de maintien (120) comportant au moins une première configuration fixée au corps de capteur et une deuxième configuration désolidarisée du corps de capteur (110). L'ensemble d'étalonnage (1) comporte en outre un dispositif d'étalonnage (200) du capteur à corde vibrante (100) comportant un système de sollicitation en traction de la corde vibrante et un système de mesure (241) de la fréquence de résonnance du capteur à corde vibrante.
Patent FR-3045893-A1 (FR)
Title: Circuit electronique, notamment apte a l'implementation de reseaux de neurones a plusieurs niveaux de precision.
Inventor: PHILIPPE JEAN-MARC
IPC: G06N3/063
Filed: 2015-12-21
Abstract: Le circuit comporte au moins : - Une série de blocs de calcul aptes à implémenter chacun un ensemble de neurones ; - Un bloc (6) de transformation relié auxdits blocs de calcul par un moyen de communication et apte à être relié en entrée dudit circuit à un bus de données externe (7), ledit bloc de transformation (6) effectuant la transformation du format des données d'entrée et transmettant lesdites données auxdits blocs de calcul au moyen de K canaux de communications indépendants (21, 22, 23, 24), un mot de donnée d'entrée (M1) étant découpé en sous-mots de sorte que lesdits sous-mots sont transmis sur plusieurs cycles de communication successifs, un sous-mot étant transmis par cycle de communication sur un canal de communication (21) dédié audit mot(M1) de sorte que lesdits N canaux sont aptes à transmettre parallèlement K mots (M1, M2, M3, M4).
Patent FR-3049836-A1 (FR)
Title: L'arbre du plasma
Inventor: TOUANA YKOUATA AMBROISINE SONIA FLORE
IPC: A47B81/06
Filed: 2016-04-07
Abstract: Meuble de télévision, converti en arbre, qui lui-même étant déjà une sécurité possède un système de sécurité intérieure. Ces deux sécurités permettront une diminution d'accidents domestiques, surtout concernant les deux tranches les plus vulnérables de la population (les enfants en bas âges et les personnes âgées), tel que des chutes ou des électrocutions. Ce meuble est caractérisé par le fait qu'il se structure en un corps monopièce, se composant d'un socle (P) sur lequel se pose le poste de télévision, 16 boulons (H) permettant l'équilibre du poste de télévision, 16 caches boulons (O), 4 plateaux (E) permettant de poser les éléments HI-FI, 4 ventouses (A) par branches permettant l'adhésion des plateaux et 2 crochets de sécurité (M) permettant d'enrouler le câble d'alimentation électrique afin de le bloquer avant de le brancher sur la prise murale. L'invention est un meuble permettant de poser le poste de télévision et les différents éléments HI-FI, il est destiné à tout type d'endroit susceptible d'avoir un poste de télévision.
Patent FR-3046695-A1 (FR)
Title: Generateur de champ magnetique
Inventor: JOUMARD ISABELLE
IPC: H01F7/18
Filed: 2016-01-11
Abstract: L'invention concerne un générateur d'un champ magnétique orientable comprenant un circuit magnétique comportant : une première extrémité polaire (37) d'axe vertical disposée au-dessus d'un plan horizontal ; et au moins deux deuxièmes extrémités polaires (28A à 28D) disposées symétriquement sur ledit plan horizontal, le générateur comprenant en outre des bobines disposées de telle sorte que chaque portion de circuit magnétique reliant deux extrémités polaires passe à l'intérieur d'au moins une bobine, ces bobines étant adaptées à être connectées à des circuits propres à y faire circuler des courants d'intensités réglables et de sens choisis.
Patent FR-3046677-A1 (FR)
Title: Capteur, systeme et procede de detection de variation d'une capacite d'un condensateur de mesure
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: G01R27/26
Filed: 2016-01-12
Abstract: La présente invention concerne un capteur (10) de détection de variation de capacité d'un condensateur (21) de mesure, comportant une branche (20) de mesure et une branche (30) de référence. La branche (20) de mesure comporte le condensateur (21) de mesure et des moyens (22) de charge permettant de charger le condensateur de mesure à partir d'une source de tension continue. La branche (30) de référence comporte un condensateur (31) de référence et des moyens (32) de charge permettant de charger ledit condensateur de référence à partir de ladite source de tension continue. Ledit capteur (10) comporte en outre des moyens (40) de comparaison configurés pour comparer une tension de mesure, représentative de la tension aux bornes du condensateur (21) de mesure, et une tension de référence représentative de la tension aux bornes du condensateur (31) de référence.
Patent FR-3047038-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande electronique de moteur de leve-vitre pour vehicule automobile
Inventor: SCHMITT DIDIER
IPC: E05F15/60
Filed: 2016-01-22
Abstract: L'invention consiste en un dispositif de commande électronique de moteur de lève-vitre pour véhicule automobile comprenant un mode d'apprentissage de la course de la vitre sur le véhicule. L'invention consiste également en un lève-vitre électrique pour véhicule automobile comprenant un moteur électrique et un tel dispositif de commande électronique dudit moteur. L'invention consiste aussi en un véhicule automobile comprenant au moins une porte latérale munie d'une vitre et d'un tel lève-vitre. L'invention consiste enfin en un procédé d'assemblage d'un tel véhicule automobile, comprenant l'étape de montage de la vitre et du lève-vitre sur une porte du véhicule et l'étape additionnelle suivante d'activation du mode d'apprentissage du lève-vitre en déplaçant la vitre vers une butée mécanique haute et vers une butée mécanique basse de ladite vitre pour mémoriser ou sélectionner lesdites butées.
Patent FR-3048618-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille equipe d’une buse d’injection perfectionnee
Inventor: STEINBERGER ROBIN
IPC: A61M5/30
Filed: 2016-03-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'injection sans aiguille comportant un corps (12) formant un logement qui s'étend axialement depuis un siège radial supérieur, suivant un axe d'injection, un générateur de gaz, un réservoir (24) tubulaire qui contient un principe actif et qui s'étend axialement dans ledit logement depuis une extrémité supérieure, jusqu'à une extrémité inférieure, et une buse (28) d'injection du principe actif (26) qui est agencée à l'extrémité inférieure du réservoir (24), et qui présente un filetage (72) externe adapté pour être vissé sur un taraudage (74) complémentaire formé par le corps (12), le dispositif (10) d'injection étant caractérisé en ce que le filetage (72) de la buse (28) présente une section globalement triangulaire, ledit filetage (72) étant délimité par une face supérieure qui présente un premier angle par rapport à un axe radial perpendiculaire à l'axe (B) d'injection, et une face inférieure qui présente un second angle par rapport audit axe radial, et en ce que le premier angle est supérieur au second angle.
Patent FR-3036156-A1 (FR)
Inventor: NAPIER RORY ARCHIBALD
IPC: F16K5/06
Filed: 2016-04-13
Abstract: L'invention concerne une vanne (10) à bille (12) et à siège (14) pour des applications de haute température et de haute pression, telle que celles utilisées dans les vannes (10) barrières d'isolement dans les puits souterrains. La vanne (10) intègre un manchon (20, 22, 24, 26) ajusté thermiquement dans la bille (12) et/ou le siège (14) pour permettre des pressions et températures plus élevées dues aux contraintes résultantes subsistant à l'intérieur des pièces du fait de l'interférence. Par ailleurs, les matériaux constituant les manchons (20, 22, 24, 26) peuvent être choisis pour permettre une plus grande résistance aux fluides de fond de trou corrosifs et érosifs.
Patent FR-3054004-A1 (FR)
Title: Mecanisme de dosage d'une pompe a dosage proportionnel, pompe et procede de mise en œuvre associes
Inventor: DUQUENNOY PHILIPPE
IPC: F04B13/00
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention se rapporte à un mécanisme de dosage (D) comprenant un corps doseur (10) monté en translation dans une chemise (3) elle-même montée dans une douille de réglage (4), ladite douille de réglage étant apte à coopérer en vissage avec ladite chemise, le vissage/dévissage entraînant en translation le corps doseur, ledit corps étant dotée en l'une de ses extrémité d'un clapet (11) d'obturation et accueillant en l'autre de ses extrémités un piston plongeur (9) dont le mouvement alternatif en translation permet une aspiration au niveau de l'extrémité du corps dotée du clapet (11) puis une expulsion dans un volume (V) environnant l'autre extrémité du corps via un passage pratiqué dans au moins une première et une deuxième étanchéité étanchéités (J91 ; J1, J93). L'invention a également pour objet une pompe à dosage proportionnel intégrant un tel mécanisme de dosage, ainsi qu'un procédé de mise en œuvre d'une telle pompe sur au moins deux gammes de dosage.
Patent FR-3055237-A1 (FR)
Title: Outil a frapper equipe d'un embout de guidage
Inventor: ECHASSERIEAU GILLES
IPC: B25B27/14
Filed: 2016-08-25
Abstract: L'invention a pour objet un outil à frapper (22) qui comprend : - un corps (24), - une tige (26) orientée selon une première direction et comportant une extrémité libre (30) configurée pour coopérer avec l'élément à frapper (32), - un embout de guidage (72) qui comporte un conduit (80) qui s'étend d'une première face d'extrémité (76) à une seconde face d'extrémité (78) configuré pour prendre appui contre une pièce (36), ledit conduit (80) comprenant une première portion (84) qui débouche au niveau de la première face d'extrémité (76) et qui est configurée pour loger le corps (24) de l'outil à frapper (22) et permettre un mouvement de translation dudit corps (24) de l'outil à frapper (22) par rapport à l'embout de guidage.