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Patent FR-3106072-A1 (FR)
Title: Système mécanique d’oxygénation par sursaturation pour lacs, lagunes et rivières
Inventor: DEMAY OLIVIER YVES CHRISTIAN
IPC: C02F7/00
Filed: 2020-01-13
Abstract: Cette machine est composée d’une plateforme(1) supportant 2 tubes : le premier(3) canalise l’eau présente en profondeur vers la surface, où une ou plusieurs pompes(5) l’accélèrent en y  incorporant des bulles d’air. Le second tube(4) renvoie ce mélange à 10 mètres; si en surface on a une atmosphère de pression et 13 mg/l d’oxygène dissous à 10 mètres on en aura le double. Du fait des très faibles pertes en charges les volumes mis en circulation sont importants et grâce au phénomène de sursaturation on arrive à fixer 8 à 10 grammes d’oxygène par watt absorbé contre 1 à 2 grammes avec un système d’agitateur. Sans bruit ni nuisance quelconque, elle peut être autonome énergétiquement et installée en pleine eau sans liaison avec la berge.
    Elle peut être installée sur des plans d’eau isolés – d’agrément ou d’élevage – ou sur des lacs ou rivières présentant un risque d’eutrophisation. Dans une version plus puissante elle est adaptée au traitement des rejets et effluents présentant une Demande Biologique en Oxygène (DBO) ou une Demande Chimique en Oxygène (DCO) potentiellement préjudiciable à l’environnement.
Patent FR-3108603-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement d’un liquide par plasma et procédé de mise en œuvre correspondant
Inventor: DUFOUR THIERRY
IPC: C02F1/46
Filed: 2020-03-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif de traitement d’un liquide par plasma comprenant une chambre (2) de réaction comportant au moins une électrode d’alimentation (12) associée à au moins une contre-électrode (13), au moins une couche de matériau diélectrique séparant lesdites électrodes.
    Selon l’invention, la chambre comporte au niveau des électrodes au moins un canal (6) qui est agencé en pente dans la chambre afin que le liquide s’écoule dans ledit canal tout en étant soumis à un plasma généré par l’alimentation de l’électrode d’alimentation.
    L’invention concerne également un procédé utilisant un tel dispositif.
    FIGURE DE L’ABREGE : [Fig. 1]
Patent FR-3111825-A1 (FR)
Title: Dispositif compact de filtration d‘eau
Inventor: LASSERRE JEAN-CHRISTOPHE
IPC: C02F1/44
Filed: 2020-06-26
Abstract: L’invention porte sur un procédé de filtration d‘eau comprenant une alimentation par une pompe (14) d’un moyen de filtration (17), ladite alimentation étant réalisée par aspiration simultanée, par exemple par la même pompe (14), au travers d’un module d’ultrafiltration (12).     Figure d’abrégé : 1
Patent FR-3111806-A1 (FR)
Title: Procédé de détente des boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques associant un agent réducteur thiolé comprenant au moins un groupe carboxyle et un sucre acide
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/00
Filed: 2020-06-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détente des boucles et/ou de lissage des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’un agent réducteur thiolé comprenant au moins un groupe carboxyle et d’un composé de type sucre acide.
Patent FR-3113475-A1 (FR)
Title: Caisson de basse
Inventor: PARCELLIER CHRISTOPHE
IPC: H04R1/28
Filed: 2020-08-18
Abstract: CAISSON DE BASSE L'invention concerne un caisson de basses fréquences, caractérisé en ce que ledit caisson comprend au moins deux haut-parleurs et un évent, notamment de type laminaire, ledit caisson comportant au moins deux embouchures d’entrée d’évent et une embouchure de sortie d’évent.   Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3114184-A1 (FR)
Title: Dispositif de reconnaissance et de mérite.
Inventor: KUBIAK LUDOVIC
IPC: G09F9/302
Filed: 2020-09-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de reconnaissance et de mérite permettant l’identification d’évènements. Il est constitué de plusieurs éléments de récompense caractérisé en ce que chaque élément de récompense représente un événement. Ces éléments de récompense s’assemblent aux autres éléments de récompense avec la présence ou non d’un élément support. Sans élément support, le maintien des éléments de récompense peut se faire par serrage car le jeu entre les éléments à assembler est négatif. Dans le cas de la présence d’un élément support, chaque élément de récompense peut être maintenu sur un élément support de différentes manières comme l’emboîtement ou par aimantation. Chaque élément de récompense peut être un support d’identification d’événement par couleur ou gravure. Exemple : or, argent et bronze pour les 3 premiers, transparent pour les non-classés. Cependant, des éléments neutres peuvent compléter l’assemblage des éléments de récompense dans le cas de la non-participation à un ou plusieurs événements. Cela peut se matérialiser par une couleur particulière comme le noir. Le dispositif selon l’invention est destiné à offrir un nouveau mode de récompense basé sur l’idée de faire évoluer, d’analyser, d’évaluer sa performance sur un ensemble d’étapes prédéfinies dans le monde associatif, sportif voir entrepreneurial.
Patent FR-3115173-A1 (FR)
Title: Dispositif d’alimentation d’au moins un peripherique
Inventor: BOCH STÉPHANE
IPC: H04L12/10
Filed: 2020-10-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’alimentation (10a) d’au moins un périphérique (12a) comportant :– une entrée réseau (E1) destinée à recevoir un câble réseau (C1) alimenté en énergie électrique ;– une sortie (S1) destinée à alimenter le périphérique (12a) au moyen de l’énergie électrique transmise par le câble réseau (C1) connecté sur l’entrée réseau (E1) ;– un convertisseur de tension d’entrée (11) recevant l’énergie électrique transmise par le câble réseau (C1) connecté sur l’entrée réseau (E1) pour fournir une tension interne (Ti) ;– un élément de stockage d’énergie (13) connecté sur la tension interne (Ti) ;– un convertisseur de tension de sortie (12) connecté entre la tension interne (Ti) et la sortie (S1) ; et– un organe de supervision (14) commandant l’activation du convertisseur de tension de sortie (12), sur une durée limitée, lorsqu’un besoin d’énergie est détecté sur la sortie (S1).  Figure pour l’abrégé : Fig.3
Patent FR-3116521-A1 (FR)
Title: Conteneur et procédé de gestion de remplissage d’un tel conteneur
Inventor: DURIEUX DIMITRI
IPC: B65D90/58
Filed: 2020-11-20
Abstract: Conteneur (1) comprenant :- un corps (2) délimitant un volume intérieur (VI) et présentant une face d’accès (F) pourvue d’une ouverture (O), - un système de recouvrement (20) configuré pour recouvrir de manière réversible l’ouverture (O) du corps (2), le système de recouvrement (20) comprenant un organe de recouvrement (21) monté coulissant sur le corps (2) entre une position déployée et une position repliée,- un système de détection (35) configuré pour fournir une information de remplissage relative à un remplissage du volume intérieur (VI) du corps (2), le système de détection (35) comprenant au moins un organe de détection (36) monté sur l’organe de recouvrement (21) avec une surface de détection (37) orientée vers le volume intérieur (VI) du corps (2) de manière à balayer ledit volume intérieur (VI) lorsque l’organe de recouvrement (21) est déplacé entre les positions déployée et repliée.  Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3122730-A1 (FR)
Title: Systeme de guidage de navigation par ambiance lumineuse
Inventor: AUILLANS PIERRE-JEAN
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-05-10
Abstract: L’invention a pour objet un dispositif de guidage d’un pilote dans un environnement de navigation virtuel ou réel destiné à être embarqué dans une cabine de pilotage présentant un espace interne comprenant :  au moins une unité de création d’ambiance lumineuse, l’ambiance lumineuse étant définie par au moins un paramètre d’éclairage choisi parmi une intensité d’éclairage, une couleur d’éclairage, une portion de l’espace interne éclairée ;   chaque unité de création d’ambiance lumineuse étant placée de manière à éclairer une portion de l’espace interne associée, ladite portion de l’espace étant incluse dans le champ de vision périphérique du pilote ;   une unité d’acquisition pour acquérir au moins une information externe de navigation de l’environnement de navigation ;une unité de commande pour commander  l’au moins une unité de création d’ambiance en déterminant les paramètres d’éclairage en fonction de l’information externe reçue.   Figure pour l’abrégé : Fig.2a
Patent FR-3125859-A1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour véhicule comprenant un élément intermédiaire incliné
Inventor: BEEV KOSTADIN
IPC: F21S41/675
Filed: 2021-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif lumineux (1) pour véhicule (2), ledit dispositif lumineux (1) étant configuré pour réaliser au moins une fonction lumineuse (F) et comprenant au moins un module optique (10), une glace de sortie (11) et un boîtier (12) comprenant ledit au moins un module optique (10), caractérisé en ce que ledit dispositif lumineux (1) comprend un élément intermédiaire (13) disposé entre ledit module optique (10) et ladite glace de sortie (11), ledit élément intermédiaire (13) étant incliné de sorte à réduire une partie (Lx’’) de la lumière ambiante (Lx) qui est transmise par ledit élément intermédiaire (13) et qui se réfléchit sur le module optique (10) en mode éteint.  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3124714-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant au moins un alkyl(poly)glycoside, de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différent des acides gras, au moins un agent alcalin et/ou un agent colorant
Inventor: BOULEMNAKHER SARAH
IPC: B65D81/32
Filed: 2021-06-30
Abstract: La présente invention a pour objet une composition de traitement des fibres kératiniques, notamment des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant au moins un alkyl(poly)glycoside, de l’acide N,N-dicarboxyméthyl glutamique, l’un de ses sels, solvates et/ou solvates de ses sels, du propane-1,3-diol, au moins un corps gras différent des acides gras, au moins un agent alcalin et/ou un agent colorant.  La présente invention porte également sur un procédé de coloration et/ou d’éclaircissement des fibres kératiniques, telles que les cheveux, dans lequel la composition telle que décrite précédemment est appliquée sur lesdites fibres.  La présente invention a également pour objet l’utilisation de la composition selon l’invention pour la coloration et/ou l’éclaircissement, de préférence la coloration des fibres kératiniques telles que les cheveux.
Patent FR-3125150-A1 (FR)
Title: Procédé d’étiquetage d’une image 3D
Inventor: GARCIA LUCIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-07-08
Abstract: Procédé d’étiquetage d’une image 3D (I2) d’une scène acquise par un capteur 3D comprenant :- la réception :   d’une image 2D (I1) de la même scène acquise par une caméra, des coordonnées, sur l’image 2D, d’un ensemble de pixels (PZ1) délimitant la zone d’intérêt (Z1), et d’un point de référence (PR) appartenant à la zone d’intérêt (Z1), etla détermination de la profondeur du point de référence (pr) dans un repère associé à la caméra,  - l’attribution aux pixels délimitant la zone d’intérêt (Z1) sur l’image 2D (I1) d’une profondeur correspondant à la profondeur du point de référence (pr), - le calcul des coordonnées, dans l’image 3D (I2), des pixels (PZ2) délimitant la zone d’intérêt (Z2) à partir des coordonnées des pixels (PZ1) délimitant la zone d’intérêt (Z1) dans l’image 2D (I1) et de la profondeur (pr) attribuée aux pixels délimitant la zone d’intérêt.   Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3125767-A1 (FR)
Title: Systeme de fixation d’un calculateur multifonction moteur et d’un terminal de connexion de batterie de vehicule electrique
Inventor: ABOUFARIS ILHAM
IPC: B62D65/02
Filed: 2021-07-29
Abstract: L’invention concerne un système de fixation d’un calculateur moteur (CMM) et d’un terminal de connexion de batterie (BFT) dans un véhicule automobile, comprenant- un support de calculateur (SC) configuré pour être fixé à un bloc support (BS) du véhicule automobile, et pour recevoir le calculateur moteur (CMM) de sorte à fixer le calculateur moteur (CMM) sur le support de calculateur (SC) ;- un support de terminal (ST) configuré pour être fixé au support de calculateur (SC) en maintenant le calculateur moteur (CMM) entre le support de calculateur (SC) et le support de terminal (ST), le support de terminal (ST) étant en outre configuré pour recevoir le terminal de connexion de batterie (BFT) de sorte à fixer le terminal de connexion de batterie (BFT) sur le support de terminal (ST).  L’invention concerne en outre un véhicule et un procédé sur la base d’un tel système.  Fig. 4
Patent FR-3125856-A1 (FR)
Title: Cuve, en particulier pour un réservoir à hydrogène liquide, pourvue d’au moins un dôme fixé par une soudure externe.
Inventor: GUILLOTEAU DAMIEN
IPC: F17C13/06
Filed: 2021-07-29
Abstract: - Cuve, en particulier pour un réservoir à hydrogène liquide, pourvue d’au moins un dôme fixé par une soudure externe.  – La cuve (2) comporte un tronçon central (3) pourvu d’au moins une extrémité libre (4) comprenant un premier élément de liaison (7) et au moins un dôme (5) pourvu d’une extrémité ouverte (6) comprenant un second élément de liaison (9), le dôme (5) et le tronçon central (3) étant aptes à être assemblés, le premier élément de liaison (7) et le second élément de liaison (9) étant configurés pour former, lorsque le tronçon central (3) et le dôme (5) sont assemblés, une languette saillante (10A) s’étendant vers l’extérieur de la cuve (2) et apte à être soudée à une extrémité saillante (8), une telle languette saillante (10A) permettant notamment un assemblage de la cuve (2) qui est entièrement réalisé depuis l’extérieur de ladite cuve (2), et un montage et un démontage facilités du dôme (5), en particulier sans problème d’accessibilité.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3126045-A1 (FR)
Title: analyse quantitative de fluctuations dans des tissus biologiques par imagerie photoacoustique multispectrale
Inventor: ARNAL BASTIEN
IPC: G06T7/00
Filed: 2021-08-03
Abstract: Procédé de traitement d’images photoacoustiques, comprenant une obtention (110) d’une succession temporelle d’images d’un échantillon acquises par un système d’imagerie photoacoustique pour Mλ longueurs d’ondes d’impulsions d’excitations avec N images acquises par longueur d’onde; un filtrage (120) spatio-temporel multispectral par décomposition en valeurs singulières appliqué à l’ensemble des N*Mλ images acquises de sorte à obtenir N*Mλ images filtrées ; pour chaque longueur d’onde, un calcul (140) d’une image de fluctuations filtrée, un pixel de coordonnée r dans l’image de fluctuations filtrée étant égal à l’écart type de la distribution des valeurs de pixels de même coordonnée r dans les images filtrées obtenues pour cette longueur d’onde et une correction (150A) de l’image de fluctuations filtrée par suppression de fluctuations parasites de sorte à obtenir une image de fluctuations corrigée qui est proportionnelle en chaque point d’image à l’énergie absorbée en un point de l’espace correspondant au point d’image concerné.  Figure pour l'abrégé : fig. 1
Patent FR-3125987-A1 (FR)
Title: Système de réglage motorisé de siège de véhicule
Inventor: VENTRE DAVID
IPC: B60N2/90
Filed: 2021-08-04
Abstract: Il est proposé un système de réglage motorisé (202) prévu pour déplacer un siège de véhicule automobile relié au système de réglage motorisé (202), le système comprenant :- une traverse (205), la traverse (205) comprenant un espace intérieur (207) accessible à travers un côté ouvert (206) de la traverse (205) ;- un premier rail (203) fixé à une première extrémité (211) de la traverse (205) ;- un second rail (204) fixé à une seconde extrémité (212) de la traverse (205), à l’opposé de la première extrémité (211) ; et- un moteur d’entraînement (208) logé dans l’espace intérieur (207) de la traverse (205),dans lequel le côté ouvert (206) de la traverse (205) fait face aux premier et second rails (203, 204).  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3126389-A1 (FR)
Title: Véhicule automobile muni d’un dispositif de commande au volant
Inventor: LAINE VINCENT
IPC: B62D1/04
Filed: 2021-08-31
Abstract: L’invention porte sur un véhicule automobile muni d’un dispositif de commande au volant, ledit dispositif comprenant un premier module de commande (100) et un second module de commande (200), chacun agencé à l’une des extrémités d’un segment passant par le centre du volant.  Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3127282-A1 (FR)
Title: Dispositif d’attache de sonde de temperature
Inventor: LION MATHIEU
IPC: G01K1/14
Filed: 2021-09-23
Abstract: Dispositif d’attache de sonde de température Dispositif d’attache 1 de sonde de température 10 alimentaire présentant une forme générale de cavalier, comprenant une première jambe 2, une deuxième jambe 4 et un corps 3 reliant les première et deuxième jambes, la première jambe 2 comprenant un manchon pourvu d’un alésage 5 ouvert à au moins une première extrémité opposée au corps 3, la première jambe 2 présentant une surface 13 selon un plan sécant ou parallèle à l’axe du manchon, la deuxième jambe 4 s’étendant à partir du corps 3 sensiblement parallèlement à ladite surface 13 et du même côté du corps 3 que le manchon, la deuxième jambe 4 étant munie d’une masse 12 présentant une masse volumique supérieure à la masse volumique du manchon, le corps 3 formant liaison entre la première jambe 2 et la deuxième jambe 4 et présentant une épaisseur faible tandis que la deuxième jambe 4 présente une épaisseur comparativement élevée, le corps 3 présentant une flexibilité permettant une variation de distance entre la première jambe 2 et la deuxième jambe 4.
Patent FR-3129743-A1 (FR)
Title: Détermination à distance d’un nombre de réveils de calculateurs d’un véhicule automobile
Inventor: RAMOS DOS SANTOS GRAZIELE
IPC: H04M3/22
Filed: 2021-11-30
Abstract: L’invention concerne la supervision par un serveur distant (SERV) d’une pluralité de calculateurs électroniques compris sur un véhicule terrestre à moteur (VEH), la supervision comportant l’acquisition d’un nombre de réveils des calculateurs.  FIG. 1
Patent FR-3131263-A1 (FR)
Title: Dispositif de charge sans contact pour batterie de cycle à assistance électrique
Inventor: VANAUD SÉBASTIEN
IPC: B62M6/40
Filed: 2021-12-29
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de charge sans contact pour batterie d’un cycle à assistance électrique comportant :  au moins une plaque émettrice (2) comprenant un moyen d’émission d’énergie par résonance magnétique, etau moins un logement (3) apte à accueillir une pédale (4) dudit cycle (2).  La présente invention concerne également un ensemble comportant un dispositif selon l’invention et un cycle (1) à assistance électrique.  La présente invention concerne enfin un procédé d’utilisation d’un dispositif selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 1
Patent FR-3121536-A1 (FR)
Title: Systèmes et procédés pour fournir des informations d’évènement électronique
Inventor: CHOPDEKAR SANDESH
IPC: G06Q10/10
Filed: 2022-03-28
Abstract: Systèmes et procédés pour fournir des informations d’évènement électronique Systèmes et procédés comportent la production d’un article de calendrier électronique associé à un évènement, produire une invitation associée à l’article de calendrier électronique, l’invitation comportant une première option associée à l’une ou plusieurs des conditions de participation et/ou une partie de participation souhaitée ; et une deuxième option associée à une ou plusieurs d’un type de participation ; l’envoi d’une invitation ; la réception d’une réponse à l’invitation, la réponse comportant une sélection associée à un ou plusieurs de la première et la deuxième option et sur la base de la sélection effectuer une ou plusieurs actions associées à l’évènement Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3134715-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique solide solaire comprenant au moins une cavité
Inventor: BARDON SÉBASTIEN
IPC: A61K8/02
Filed: 2022-04-26
Abstract: Composition cosmétique solide solaire comprenant au moins une cavité La présente invention concerne une composition cosmétique solide dédiée à la protection solaire d’une matière kératinique, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant au moins un filtre UV, caractérisée en ce que ladite composition comprend au moins une cavité telle que ladite composition comprend une porosité supérieure ou égale à 20% en volume par rapport au volume total de ladite composition solide, ainsi que des procédés de fabrication associés.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3137777-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de traitement de données multidimensionnelles de microscopie pour la localisation de déformations dans un échantillon
Inventor: GUEDJ CYRIL
IPC: G06V10/70
Filed: 2022-07-07
Abstract: Procédé et dispositif de traitement de données multidimensionnelles de microscopie pour la localisation de déformations dans un échantillon L’invention concerne un procédé et un dispositif de traitement de données multidimensionnelles obtenues à partir d’au moins une image de microscopie d’un échantillon, formant un pavé de données d’entrée à N dimensions. Le dispositif met en œuvre des modules de calcul (22), à partir d’un sous-pavé de composante, comportant des données homogènes selon un critère d’homogénéité relatif à au moins un matériau de l’échantillon observé, d’un sous-pavé de gouttes, comportant des gouttes représentatives d’une structure atomique de l’échantillon observé; des modules de masquage (24,26) par un masque de sonde et un masque de référence, appliqués au sous-pavé de gouttes transformé dans un domaine fréquentiel, permettent d’obtenir des sous-pavés de données positionnelles de sonde et de référence. Un module (32) d’estimation d’un déplacement entre le sous-pavé de données positionnelles de sonde et le sous-pavé de données positionnelles de référence, permettant d’obtenir une cartographie des déformations selon au moins une dimension.  Figure pour l'abrégé Figure 1
Patent FR-3133206-A1 (FR)
Title: Dispositif d’étanchéité apte à être disposé sous une couche de tuiles d’une toiture
Inventor: MARTINAT ERIC
IPC: E04D13/17
Filed: 2023-03-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d’étanchéité (1) apte à être disposé sous une couche d’éléments de couverture (2) et comportant une portion centrale (6) qui est sensiblement plane ; deux cloisons longitudinales (7) situées de part et d’autre de la portion centrale (6) ; une portion de pied (17) apte à prendre appui sur au moins un élément de couverture (2) de rang inférieur ; deux portions latérales (9) chacune séparées de la portion centrale (6) par l’une des cloisons longitudinales (7), chaque portion latérale (9) comportant un rebord latéral (12) orienté vers le haut et s’étendant au moins en partie le long d’un bord latéral de la portion latérale (9) respective ; et une portion d’aération (18) faisant saillie de la face externe de ladite portion centrale (6) et configurée pour loger un conduit de ventilation.  Figure 1
Patent FR-2029342-A1 (FR)
Title: Non woven reinforcings for glued composite - sheets
IPC: D04H3/05
Filed: 1969-01-06
Abstract: Non-woven reinforcings for glued composite sheets. between the two elements of the composite, at the moment of gluing together or heat-gluing, are directly inserted natural or synthetic yarns, by means of one or more guide combs which continuously reciprocate, so that the yarns move in a zigzag or sinusoid of variable pitch. A crenellated, simple or crossed, geometric texture is produced by giving the bars a discontinuous alternating movement.