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Patent FR-3033810-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de ponts thermiques, element d'isolation thermique et element de liaison structurelle associes et predalle equipee de tels elements.
Inventor: BRESSE LUC
IPC: E04B5/00
Filed: 2015-03-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement de ponts thermiques entre un mur (2) et un plancher (1) comportant les étapes de : - agencer en alternance des éléments d'isolation thermique (6) et de liaison structurelle (7) du plancher le long du mur, l'élément d'isolation comportant un bloc en matériau isolant thermiquement et l'élément de liaison comportant un bloc en béton comportant des armatures traversant le bloc de sorte à être saillantes de part et d'autre du bloc, - couler du béton pour former la suite du mur et pour former le plancher de sorte que les armatures en saillie de part et d'autre de l'élément de liaison se retrouvent noyées dans le béton. L'invention concerne également un élément d'isolation thermique et un élément de liaison structurelle du plancher pour la mise en œuvre dudit procédé. L'invention concerne également une prédalle (5) équipée de tels éléments.
Patent FR-3034183-A1 (FR)
Title: Boite collectrice pour echangeur de chaleur de circuit de climatisation de vehicule automobile et echangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice.
Inventor: MOREAU SYLVAIN
IPC: F28F9/02
Filed: 2015-03-24
Abstract: Boite collectrice 1, notamment pour échangeur de chaleur de circuit de climatisation de véhicule automobile, comprenant au moins deux chambres d'entrée/sortie 13, 14 de la boite collectrice 1 et deux chambres collectrices 19, 20, lesdites chambres collectrices 19, 20 étant conçues pour être connectées à des tubes d'un faisceau d'échange de chaleur dudit échangeur, lesdites chambres collectrices 19, 20 s'étendant selon une direction principale d'extension longitudinale et présentant une dimension, dite largeur, mesurée selon une direction orthogonale à ladite direction longitudinale, chacune des chambres d'entrée/sortie 13, 14 étant connectée à l'une desdites chambres collectrices 19, 20 et munie d'un orifice d'entrée/sortie 11, 12 de la boite collectrice 1, l'orifice d'entrée/sortie 12 d'une des chambres d'entrée/sortie 13, 14, dit orifice agrandi, présentant une dimension, dite largeur, selon la direction de la largeur des chambres collectrices 19, 20, supérieure à la largeur de la chambre collectrice 19, 20 à laquelle ladite chambre d'entrée/sortie 13, 14 est connectée. L'invention concerne encore un échangeur de chaleur comprenant une telle boite collectrice 1.
Patent FR-3028960-A1 (FR)
Title: Procede de telemetrie, dispositif de telemetrie, dispositif de localisation et procede de localisation
Inventor: MASTIO DANIEL
IPC: G01S17/08
Filed: 2015-03-25
Abstract: L'invention décrit un procédé de télémétrie, exécuté dans un dispositif de télémétrie, comprenant: l'obtention d'un temps de déplacement d'un signal sans fil reçu (S711), dans lequel le signal sans fil reçu est un signal sans fil émis par un objet (12); le calcul d'une valeur statistique d'un temps de montée du signal sans fil reçu (S712); l'évaluation pour déterminer si la valeur statistique du temps de montée du signal sans fil reçu est inférieure à une valeur spécifique (S713); l'estimation d'une distance séparant l'objet (12) et le dispositif de télémétrie en fonction du temps de déplacement corrigé (S714) si la valeur statistique du temps de montée du signal sans fil reçu est inférieure à la valeur spécifique, dans lequel la valeur statistique du temps de montée du signal sans fil reçu corrige le temps de montée du signal sans fil reçu de sorte à générer le temps de montée corrigé ; et la régulation d'au moins un paramètre lié à la valeur statistique du temps de montée (S715) si la valeur statistique du temps de montée du signal sans fil reçu n'est pas inférieure à la valeur spécifique.
Patent FR-3018536-A1 (FR)
Title: Plateforme de travail en encorbellement convertible en tour d'etaiement et utilisation
Inventor: LEFEUVRE SYLVAIN
IPC: E04G3/20
Filed: 2015-04-10
Abstract: Plateforme de travail en encorbellement convertible en tour d'étaiement dans laquelle, dans une première configuration, la plateforme est fixée à une paroi murale, les fermes (18) sont en position de travail tandis que les pieds (44, 46, 48, 50) du dispositif de support (40) sont en position escamotée. Dans une deuxième configuration, le dispositif de support, dans sa configuration déployée, forme une tour d'étaiement, les pieds (44, 46, 48, 50) sont alors configurés pour venir en appui contre une surface (S) sensiblement horizontale et située sous la plateforme de travail en encorbellement (10), le plancher (12) forme alors un coffrage pour balcon
Patent FR-3035198-A1 (FR)
Title: Appareil de chauffage electrique a accumulation et procede de charge d'un tel appareil de chauffage
Inventor: CLEMENT OLIVIER
IPC: F28D20/00
Filed: 2015-04-14
Abstract: Appareil de chauffage à accumulation (1) comprenant : - un bâti (2) dont une face arrière (3) du bâti est apte à être fixée à une paroi d'un local à chauffer et présentant des ouvertures de passage d'air (4, 4a, 4b, 4c, 4d) ; - un élément rayonnant (5) relié au bâti et formant la façade (13) de l'appareil de chauffage ; - un bloc accumulateur (6) constitué d'un noyau (7) en matériau réfractaire renfermant au moins une résistance chauffante (8), ledit bloc accumulateur étant traversé par au moins un canal d'air (9) ; - au moins une turbine de circulation d'air ; caractérisé en ce qu'il comporte : - un volet (11) configuré pour pouvoir occuper plusieurs positions de sorte à autoriser différents modes de restitutions d'énergie ; - un émetteur électrique direct (12) sur sa face avant ; - un dispositif de gestion de la charge de l'appareil ; - un dispositif de gestion de la restitution d'énergie de l'appareil. Procédé de charge d'un tel appareil.
Patent FR-3035052-A1 (FR)
Title: Embout d'extremite pour balai d'essuyage
Inventor: POTON ERIC
IPC: B60S1/38
Filed: 2015-04-14
Abstract: L'invention concerne un embout d'extrémité 1 pour un balai d'essuyage d'une vitre d'un véhicule comprenant au moins un support flexible 3 ainsi qu'une lame destinée à être appliquée contre la vitre, l'embout d'extrémité 1 comprenant un logement 5 apte à recevoir une partie terminale 6 du support flexible 3, l'embout d'extrémité 1 comprenant au moins un moyen de verrouillage 7 de la partie terminale 6 du support flexible 3 en position engagée dans le logement 5, l'embout d'extrémité 1 comprenant une paroi extérieure 27 délimitant l'embout 1 ainsi qu'un orifice d'accès 44 au moyen de verrouillage 7, le moyen de verrouillage 7 comprenant une portion 8 apte à former une butée longitudinale à l'égard du support flexible 3, une première face 46 qui s'étend entre le logement 5 et la paroi extérieure 27 et une seconde face 47 en regard de l'orifice 44, caractérisé en ce que le moyen de verrouillage 7 comprend un élément 9 qui prend naissance à la jonction entre la première face 46 et la portion 8 et qui s'étend au moins longitudinalement au-delà de la portion 8. L'invention vise également un balai d'essuyage avec un dispositif de sécurisation d'un moyen de verrouillage d'un embout d'extrémité, ainsi que des procédés de montage d'un tel balai d'essuyage. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3036361-A1 (FR)
Title: Element de fixation ameliore
Inventor: TUAL CATHERINE
IPC: B62D25/20
Filed: 2015-05-21
Abstract: Elément de fixation (1) destiné à fixer un équipement à une cloison comportant une première paroi (2) et une deuxième paroi (3) en vis-à-vis l'une de l'autre et distantes l'une au-dessus de l'autre, l'élément de fixation comprenant une première partie (11) et une deuxième partie (12). La première partie (11) se fixe à la première paroi (2) et comprend une base (110) destinée à être fixée à la première paroi (2), une entretoise (111), fixée à la base (110) à l'aide d'un moyen de réglage agencé de manière à permettre de modifier la position de l'entretoise (111) par rapport à ladite base (110). L'entretoise comporte une surface d'appui (113) pouvant s'appuyer sur une surface de réception (123) située sur la deuxième partie (12) qui est fixée à la deuxième paroi (3) en vis-à-vis de la première partie (11).
Patent FR-3023917-A1 (FR)
Title: Dispositif capteur de gaz destine a la mesure d'une concentration de gaz cible
Inventor: MONKEMOLLER RALF
IPC: G01N21/61
Filed: 2015-07-16
Abstract: Le dispositif capteur de gaz destiné à la mesure d'une concentration de gaz cible comprend : un dispositif de rayonnement (3, 4) permettant d'émettre de l'énergie de rayonnement à travers un espace (2) contenant le gaz cible; un dispositif récepteur de rayonnement (5) permettant de détecter l'énergie de rayonnement émise par le dispositif de rayonnement (3, 4); un dispositif filtre (6) qui est associé au dispositif récepteur de rayonnement (5) et laisse passer le rayonnement d'une gamme de longueurs d'onde correspondant au gaz cible; et un système de commande et d'évaluation (7) qui est connecté au dispositif récepteur de rayonnement (5) et qui permet de calculer la concentration de gaz cible sur la base d'un signal de détection appliqué au système de commande et d'évaluation (7) par le dispositif récepteur de rayonnement (5). Afin de mettre à disposition un dispositif capteur de gaz destiné à la mesure d'une concentration de gaz cible, qui puisse être réalisé avec une dépense relativement faible sur le plan de la technique et de la conception et qui puisse effectuer des mesures extrêmement fiables et précises, notamment pour des états nécessitant des mesures pour écarter les risques, il est proposé que le dispositif capteur de gaz (1) soit réalisé en tant que dispositif capteur de gaz de spectroscopie infrarouge non dispersive (NDIR) (1), que le dispositif de rayonnement (3, 4) du dispositif capteur de gaz NDIR (1) présente au moins deux sources de rayonnement infrarouge (3, 4), et que chacune des sources de rayonnement infrarouge (3, 4), au nombre d'au moins deux, du dispositif de rayonnement (3, 4) du dispositif capteur de gaz NDIR (1) soit disposée à une distance optique différente par rapport au dispositif récepteur de rayonnement (5), réalisé comme dispositif récepteur de rayonnement infrarouge (5), du dispositif capteur de gaz NDIR (1).
Patent FR-3024694-A1 (FR)
Title: Balai d'essuie-glace comportant un dispositif de serrage
Inventor: METZ ULTRICH
IPC: B60S1/34
Filed: 2015-08-06
Abstract: Dispositif d'essuie-glace comportant un bras d'essuie-glace avec un balai d'essuie-glace (2) ayant une partie supérieure (10), une partie inférieure (12) allongée au moins partiellement flexibles reliées par plusieurs éléments de liaison (18) permettant un mouvement relatif de la partie supérieure (10) et de la partie inférieure (12) avec une composante de mouvement dans la direction d'extension longitudinale (8) du balai d'essuie-glace (2). Ce dispositif d'essuie-glace comporte une pièce de fixation (30), côté balai d'essuie-glace (30) munie d'un dispositif de serrage (140) pour adapter cette pièce de fixation (30) aux dimensions d'une partie de l'arbre d'entrainement (130).
Patent FR-3045289-A1 (FR)
Title: Dispositif de traitement des matieres keratiniques humaines, notamment a l'aide d'un courant electrique
Inventor: PLANARD-LUONG THI HONG LIEN
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Abstract: Dispositif (1) de traitement des matières kératiniques humaines, notamment à l'aide d'un courant électrique, comportant au moins : - un réservoir contenant une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, à appliquer sur les matières kératiniques, et - un embout pour l'application de la composition contenue dans le réservoir, l'embout comportant une pluralité d'organes d'application et un répartiteur, le répartiteur comportant au moins une cavité de stockage pour la composition et des orifices d'alimentation pour conduire la composition depuis la ou les cavité(s) de stockage jusqu'aux organes d'application, le répartiteur étant configuré pour que le débit de la composition arrivant aux organes d'application soit identique à 20% près pour au moins deux organes d'application, mieux pour chaque organe d'application.
Patent FR-3046735-A1 (FR)
Title: Outillage d’emboutissage modulaire pour ouvant de vehicule automobile
Inventor: DUMAS JEAN LUC
IPC: B21D37/00
Filed: 2016-01-14
Abstract: L'invention a pour objet un outillage d'emboutissage (2) d'un coin de porte de véhicule automobile. L'outillage (2) comprend : un bâti inférieur (4) ; un bâti supérieur (6) ; deux matrices (24 ; 26) différentes ; deux poinçons différents (28 ; 30) ; deux rotors (10; 12) superposés entre lesquels est présente une zone d'emboutissage. Les matrices et les poinçons sont partagés sur les rotors. Chaque matrice est associée à l'un des poinçons afin d'emboutir une tôle (8) disposée entre eux. Le rotor inférieur (10) et le rotor supérieur (12) sont montés mobiles en rotation par rapport au bâti inférieur et par rapport au bâti supérieur respectivement, afin de changer la matrice (24 ; 26) et le poinçon (28 ; 30) se trouvant dans la zone d'emboutissage par rotation des rotors (10 ; 12). Par ce biais l'outillage (2) devient modulaire.
Patent FR-3050153-A1 (FR)
Title: Systeme de recouvrement d’un compartiment a bagages de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2016-04-15
Abstract: L'invention un système (1) comprenant : deux supports (2) latéraux ; un volet avant (3) articulé relativement auxdits supports selon un premier axe (4) ; un volet arrière (5) articulé relativement auxdits supports selon un deuxième axe transversal (6) ; une charnière (7) définissant un troisième axe (8) de rotation transversal, chaque extrémité (9) dudit deuxième axe étant guidée en coulissement par deux rails (10) de guidage respectifs montés sur chacun desdits supports; l'extrémité arrière (11) de chacun desdits rails étant disposée de sorte que, lorsque lesdits volets sont en configuration de recouvrement et observés en vue latérale, l'angle inférieur (23) défini par une première droite (D1) reliant lesdits deuxième et troisième axe et par une deuxième droite (D2) reliant lesdits premier et troisième axe est inférieur à 180°, de sorte qu'une force exercée vers l'avant sur ledit deuxième axe réalise une rotation desdits volets pour les faire passer en configuration d'accès.
Patent FR-3050192-A1 (FR)
Title: Dispositif portatif de devidage d’un cable electrique, notamment un cable de charge pour un vehicule electrique ou hybride
Inventor: LALLICH SYLVAIN
IPC: B65H75/44
Filed: 2016-04-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif portatif de dévidage d'un câble électrique, notamment un câble de charge pour un véhicule électrique ou hybride. Le corps du câble situé entre ses deux extrémités est contenu au moins partiellement dans un boîtier de rangement comportant deux ouvertures dont dépassent les deux extrémités du câble respectivement, ces extrémités étant chacune munie de moyens de connexion électrique. Le corps du câble est guidé dans le boîtier par une pluralité de moyens de guidage agencés de telle sorte que le corps du câble est apte, sur toute sa longueur contenue dans le boîtier, au refroidissement par convection naturelle ou forcée. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3051723-A1 (FR)
Title: Boitier pour systeme de chauffage, ventilation et/ou climatisation de vehicule automobile
Inventor: PERNET STEPHANE
IPC: B60H3/00
Filed: 2016-05-26
Abstract: L'invention a pour objet un boîtier pour un système de chauffage, ventilation et/ou climatisation de véhicule automobile destiné à traiter thermiquement un flux d'air, le boîtier (1) comprenant une portion de jonction (2) entre le boîtier (1) et une pièce du système de chauffage, ventilation et/ou climatisation, ladite portion de jonction (2) étant conformée pour évacuer un écoulement d'eau issue du flux d'air.
Patent FR-3052214-A1 (FR)
Title: Procede d'adaptation du couple delivre par le moteur d'un vehicule, notamment automobile
Inventor: LEFEBVRE LUDOVIC
IPC: F16H61/02
Filed: 2016-06-07
Abstract: L'invention concerne un procédé d'adaptation du couple délivré par le moteur d'un véhicule, notamment automobile. Le procédé selon l'invention comprend une étape dans laquelle des première et seconde vitesses de référence du véhicule, lorsque respectivement le premier rapport de vitesse est engagé et le second rapport de vitesse est engagé, sont calculées à l'aide d'un paramètre qui dépend du régime de l'organe d'entrée de la boite de vitesses et d'un facteur représentant la développée du pneumatique d'une roue du véhicule. L'invention trouve son application dans le domaine de l'industrie automobile.
Patent FR-3052446-A1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: COURTIN KARINE
IPC: B65D83/76
Filed: 2016-06-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distribution (10) d'un produit fluide comportant un corps (12) cylindrique rigide dont l'axe principal du corps (12) est orienté verticalement, un piston (14) rigide orienté principalement horizontalement et qui est mobile en coulissement selon la direction verticale à l'intérieur du corps (12), et une paroi supérieure (24) de prélèvement qui obture l'extrémité supérieure du corps (12), dans lequel le corps (12), le piston (14) et la paroi supérieure (24) délimitent un volume (26) destiné à être rempli par produit à distribuer ; dans lequel ladite paroi supérieure (24) comporte un obturateur à fente (28) qui est apte à s'ouvrir pour permettre de relier ledit volume (26) avec l'extérieur, caractérisé en ce que ladite paroi supérieure (24) est déformable élastiquement et est apte à se déformer vers l'intérieur dudit volume (26) lorsqu'une pression est exercée manuellement sur la paroi supérieure (24), pour provoquer une augmentation de pression à l'intérieur du volume (26) et provoquer l'ouverture de l'obturateur à fente (28).
Patent FR-3055418-A1 (FR)
Title: Procede de test integre du fonctionnement electrique de l'inversion de poussee d'un turboreacteur d'un aeronef, et systeme associe
Inventor: SEKA FLORIAN BONI
IPC: H02P101/30
Filed: 2016-08-24
Abstract: Un procédé de test intégré du fonctionnement d'un convertisseur électrique de puissance alimenté par un réseau d'alimentation embarqué et commandant, à partir d'une commande à orientation de champs, un moteur électrique triphasé pour une inversion de poussée d'un turboréacteur d'un aéronef, le procédé comprenant une réception (100) d'une commande d'initiation du test ; une commande (120) dudit convertisseur à partir d'une consigne de courant définie à partir d'une composante directe (Id_cons) non nulle et d'une composante quadratique (Iq_cons) nulle ; une mesure (130) des courants délivrés sur chacune des trois phases en sortie dudit convertisseur ; une détermination (140) des composantes directe et quadratique (Id, Iq) du courant triphasé mesuré à l'étape précédente ; une comparaison (150) de ces composantes avec les composantes directe et quadratique (Id_cons, Iq_cons) de la consigne de courant, et une émission (160) d'une notification à l'équipage de l'aéronef du disfonctionnement ou de fonctionnement de l'inversion de poussée en fonction du résultat de ladite comparaison.
Patent FR-3055321-A1 (FR)
Title: Paquet de produits isolants compressibles et procede de fabrication d'un tel paquet
Inventor: UNRUH ANDREAS
IPC: B65D85/66
Filed: 2016-08-30
Abstract: Ce paquet (8) comprend des produits isolants (1) compressibles, chaque produit isolant (1) ayant un axe longitudinal (X1), une surface périphérique et des première et deuxième extrémités. Le paquet (8) comprend un empilement (6) d'au moins deux modules (5), où chaque module (5) comporte une rangée de produits isolants (1) disposés les uns à côté des autres selon une première direction (D1). Les modules (5) de l'empilement (6) sont superposés selon une deuxième direction (D2) perpendiculaire aux axes longitudinaux (X1) des produits isolants (1) et à la première direction (D1). Le paquet (8) comprend également une housse (7) qui enveloppe l'empilement (6) en couvrant cinq faces (62, 63, 64, 66, 68) de l'empilement incluant les deux faces d'extrémité (62, 64) de l'empilement formées par les extrémités des produits isolants (1) et au moins la périphérie de la sixième face (61) de l'empilement.
Patent FR-3056692-A1 (FR)
Title: Module optique pour vehicule automobile
Inventor: COURCIER MARINE
IPC: F21V13/00
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un module optique pour véhicule automobile présentant un axe (A) optique longitudinal et comportant : - une matrice de sources (30) lumineuses élémentaires depuis un plan (P) commun d'émission orthogonal à l'axe (A) optique ; - une optique (14) de projection de l'image des sources (30) lumineuses élémentaires, l'optique (14) de projection comportant une surface (S) focale objet présentant un défaut de courbure ; caractérisé en ce qu'un élément (34) optique de correction de champ est interposé entre le plan (P) d'émission et l'optique (14) de projection.
Patent FR-3060301-A1 (FR)
Title: Systeme pour delivrer une pastille
Inventor: BAYLE CELIA
IPC: A61J1/03
Filed: 2016-12-19
Abstract: Le système (1) comprend : - un récipient (2) comportant un col (12) ; - un dispositif distributeur (3) engagé dans le col du récipient de façon mobile en translation axiale entre une position fermée, dans laquelle le dispositif distributeur est logé dans le récipient, et une position ouverte, dans laquelle le dispositif distributeur fait partiellement saillie du col du récipient ; le dispositif distributeur présente une extrémité axiale inférieure (21) ouverte, une autre extrémité axiale obturée par une paroi transversale (22), et une paroi périphérique (23) dans laquelle est ménagée une fenêtre (25) permettant la distribution d'une pastille en position ouverte du dispositif distributeur (3), le bord supérieur de ladite fenêtre étant situé dans le plan de la face inférieure de la paroi transversale du dispositif distributeur ; - un bouchon (4) pouvant être assemblé de façon réversible sur le col du récipient.
Patent FR-3061379-A1 (FR)
Title: Procede de transmission de donnees incluant une correction d’erreur directe
Inventor: TRAN THAI TUAN
IPC: H04B1/38
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention concerne un procédé de transmission de données, comprenant des étapes consistant à : encoder des données à transmettre sous la forme de symboles source (S) regroupés en un bloc de données (DB), répartir les symboles source du bloc de données dans des sous-blocs (SB), calculer pour chaque sous-bloc un symbole de réparation (R1-R9) respectif par une combinaison linéaire de symboles source du sous-bloc, et transmettre le bloc de données dans un flux de blocs de données, en transmettant successivement chaque sous-bloc du bloc de données, chaque sous-bloc étant transmis en transmettant les symboles source du sous-bloc, suivis du symbole de réparation du sous-bloc.
Patent FR-3061008-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique comprenant une ou plusieurs huile(s) polaire(s), un monoalcool aliphatique en c2-c6 et un polyol, et comprenant moins de 5% en poids d’eau
Inventor: CAMBLONG EMMANUELLE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: L'invention a pour objet une composition cosmétique comprenant : - de 30% à 89.5% en poids d'au moins une huile polaire par rapport au poids total de la composition ; - de 10% à 45% en poids d'au moins un monoalcool aliphatique en C2-C6 par rapport au poids total de la composition ; - de 0,5% à 50% en poids d'au moins un polyol par rapport au poids total de la composition, ladite composition comprenant moins de 5% en poids d'eau par rapport au poids total de la composition. Elle concerne également le procédé de traitement cosmétique associé ainsi que l'utilisation cosmétique de ladite composition.