baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3051049-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation d'images et afficheur tete-haute comportant un tel dispositif
Inventor: MERMILLOD PIERRE
IPC: G02B27/01
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) de génération d'une image multicolore formée d'un ensemble de pixels (4) comportant une pluralité de sources lumineuses (31, 32, 33) émettant chacune un faisceau lumineux source (11, 12, 13) à une longueur d'onde d'émission (λ0,B, λ0,V, λ0,R) différente, un premier système optique (34, 35, 36) dirigeant les faisceaux sources vers des moyens de déviation de faisceau (50) déviant chaque faisceau source dans une direction de déviation (θ, θ') variable en fonction du temps, et un module de diffusion (40) interceptant chaque faisceau lumineux source dévié (71, 72, 73) pour générer un faisceau lumineux diffusé (7) présentant une direction principale de diffusion, le module de diffusion (40) comprenant un diffuseur (41) et un second système optique (42). Selon l'invention, le second système optique comprend au moins deux lentilles optiques (48, 49) distinctes présentant des indices de réfraction et des constringences prédéterminées de sorte que les directions principales de diffusion pour les différentes longueurs d'onde d'émission sont sensiblement parallèles.
Patent FR-3051760-A1 (FR)
Title: Structure de pied milieu pourvu d'un element de renfort
Inventor: DEGAUGUE REMI
IPC: B62D25/04
Filed: 2016-05-24
Abstract: L'invention concerne une structure de pied milieu (1) d'un véhicule (10) automobile comprenant une partie inférieure (2) pourvue de première et deuxième zones de faiblesse (3a, 3b) et un élément de renfort (4) agencé dans ladite partie inférieure (2) comprenant une partie déformable (5a) localisée entre lesdites première et deuxième zones de faiblesse (3a, 3b) configurée pour contrôler une déformation de ladite structure (1) au niveau de ladite partie inférieure (2) lors d'un choc notamment d'un choc latéral.
Patent FR-3052314-A1 (FR)
Inventor: ARMELIN YANN
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-06-01
Abstract: Des procédés, des systèmes, et des produits-programmes d'ordinateur pour fournir à un utilisateur des options de location de véhicules disponibles. Le système inclut une interface de réseau avec au moins un système informatique de loueur. Le système reçoit une requête de location pour un véhicule disponible à la location. La requête de location inclut un site de prise en charge et un site de restitution. En réponse à la réception de la requête de location, le système interroge une base de données des agences de location pour une pluralité d'agences de location disponibles, figurant à la fois dans le site de prise en charge et le site de restitution. Le système regroupe les agences de location disponibles en au moins un groupe figurant dans le site de prise en charge et le site de restitution, en fonction d'une localisation géographique des agences de location disponibles. Le système choisit un nombre précis d'agences de location disponibles au sein de chaque groupe figurant à la fois dans le site de prise en charge et le site de restitution.
Patent FR-3054292-A1 (FR)
Title: Module lumineux de vehicule terrestre
Inventor: SEIF LOTHAR
IPC: F21V29/00
Filed: 2016-07-22
Abstract: L'invention se rapporte notamment à un module lumineux de véhicule terrestre comprenant au moins une source lumineuse à semi-conducteur comportant un substrat (21) majoritairement en matériau semi-conducteur, le substrat présentant une première face et une deuxième face, la source lumineuse comportant en outre des éléments électroluminescents (22) de dimensions submillimétriques s'étendant à partir de la première face du substrat ; et au moins un dissipateur thermique (28) coopérant avec la deuxième face du substrat de manière à évacuer la chaleur produite par la source lumineuse. L'invention offre ainsi un module lumineux pour véhicule terrestre amélioré.
Patent FR-3055260-A1 (FR)
Title: Dispositif de suspension pour assise de siege automobile
Inventor: BAUVINEAU LAURENT
IPC: B60N2/50
Filed: 2016-08-30
Abstract: Dispositif de suspension pour assise de siège (10) automobile comprenant un système de réglage hauteur assise (34) incluant : - au moins un organe de transmission d'une commande de réglage en hauteur lors d'un mode de fonctionnement de réglage hauteur assise, - un ensemble de verrouillage agencé pour verrouiller ledit au moins un organe de transmission sur l'assise, en dehors dudit mode de fonctionnement de réglage hauteur assise, - au moins un organe d'interface agencé pour accoupler ledit au moins un organe de transmission avec ledit ensemble de verrouillage, caractérisé en ce que l'accouplement entre l'organe d'interface et l'organe de transmission comprend au moins un trou oblong (33a) agencé de sorte à donner au moins un degré de liberté à l'organe de transmission par rapport à l'assise de siège automobile (10).
Patent FR-3040961-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour determiner si un vehicule est conduit manuellement ou automatiquement a un instant donne
Inventor: NORDBRUCH STEFAN
IPC: G08G1/0968
Filed: 2016-09-08
Abstract: Procédé consistant à : - vérifier (101) si les conditions minimales suivantes sont remplies : *la position instantanée du véhicule correspond à une position de consigne, *un ordre de changement du conducteur pour changer de mode de fonctionnement n'a pas été saisi, *un actionnement de changement selon un ordre de changement d'un système de conduite automatique du véhicule a été saisi, déterminer (103) que le véhicule est conduit à l'instant automatiquement si toutes les conditions minimales sont remplies, dans le cas contraire, déterminer (105) que le véhicule est instantanément conduit manuellement. Si l'ordre de changement commande qu'il faut changer du second au premier mode de fonctionnement, déterminer (107) que le véhicule est conduit à l'instant manuellement si toutes les conditions minimales sont remplies, dans le cas contraire, déterminer (109) que le véhicule est conduit automatiquement.
Patent FR-3056360-A1 (FR)
Title: Moto-reducteur, systeme d'essuyage et procede de commande associes
Inventor: HERRADA JOSE-LUIS
IPC: H02P6/16
Filed: 2016-09-22
Abstract: La présente invention concerne un moto-réducteur (101), notamment pour un système d'essuyage, comprenant : - un moteur électrique (103) à courant continu sans balais comportant : - un rotor, - un stator présentant des bobines d'excitation électromagnétique du rotor, - un dispositif de détermination de la position angulaire du rotor, - une unité de commande configurée pour générer des signaux de commande pour alimenter les bobines d'excitation électromagnétique du stator, - un mécanisme réducteur (104) relié d'un côté au rotor du moteur électrique (103) et de l'autre côté à un arbre de sortie (109), le mécanisme réducteur (104) présentant un rapport de réduction prédéfini et, - un capteur de position angulaire de sortie (110) configuré pour mesurer la position angulaire de l'arbre de sortie (109), dans lequel le capteur de position angulaire de sortie (110) configuré transmettre un signal correspondant à la position angulaire mesurée de l'arbre de sortie (109) au dispositif de détermination de la position angulaire du rotor et ledit dispositif est configuré pour déterminer la position du rotor à partir du signal transmis en prenant en compte le rapport de réduction prédéfini du mécanisme réducteur (104). L'invention concerne également un système d'essuyage et un procédé de commande du moteur électrique (103).
Patent FR-3060968-A1 (FR)
Title: Tenon radiculaire
Inventor: FREDJ ABDELKRIM
IPC: A61C13/30
Filed: 2016-12-23
Abstract: Tenon radiculaire (1), comprenant une tête (2), un épaulement cervical (3) et une tige radiculaire (4), ayant un axe longitudinal (X, X') passant de l'extrémité de la tête à l'extrémité apicale (4a) de la tige radiculaire (4), caractérisé en ce qu'au moins une portion de la tige radiculaire (4) est de forme pyramidale dont ses sections transversales par rapport à l'axe longitudinal (X, X) au moins à l'extrémité apicale (4a) de la tige radiculaire (4) sont triangulaires ou sensiblement triangulaires, à savoir de forme géométrique constituée de trois sommets sensiblement arrondis et trois faces droites ou sensiblement droites.
Patent FR-3058911-A1 (FR)
Title: Dispositif de suivi d'un echantillon biologique notamment en vue d’une analyse en laboratoire
Inventor: SCHMITT ROGER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2016-11-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de suivi d'un échantillon biologique. De manière caractéristique il comprend : - au moins un réceptacle pour la réception d'au moins un échantillon biologique associé à une puce inscriptible, - un boitier de commande avec des moyens de déclenchement manuel et des premiers moyens de transmission permettant l'inscription dans la puce de données relatives à l'échantillon suite à un déclenchement, - un container pour le stockage et le transport dudit au moins un réceptacle, comportant un capteur de température, des seconds moyens de transmission permettant l'inscription, dans la puce associée à chaque réceptacle, de mesures des températures à intervalles de temps programmables, - une unité centrale avec des moyens de traitement des données aptes à contrôler la qualité d'un échantillon d'un réceptacle en fonction des données de températures et/ou de temps inscrites dans la puce associée.
Patent FR-3062013-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs de verification de la validite d'une delegation de diffusion de contenus chiffres
Inventor: STEPHAN EMILE
IPC: H04N21/23
Filed: 2017-01-16
Abstract: L'invention concerne un procédé de vérification d'un certificat de délégation, la délégation étant d'un premier serveur (CSP) à un second serveur (dCDN), pour une livraison d'un contenu référencé sur le premier serveur, et destiné à un terminal client (UA).
Patent FR-3062808-A1 (FR)
Title: Procede et installation de trancannage en continu de bandelettes de gomme autour de bobines
Inventor: LASSALLE LUC
IPC: B29C48/355
Filed: 2017-02-14
Abstract: Le procédé de trancannage de bandelettes de matériau caoutchouteux autour de bobines, utilisées par exemple pour la fabrication de pneumatiques, consiste à : • faire défiler en continu et refroidir la nappe en sortie de l'extrudeuse (6) ; • déposer en continu la nappe (5) refroidie sur un film support (9) pour former un complexe (10) ; • faire défiler le complexe dans un accumulateur (12) ; • découper le complexe dans sa largeur en une pluralité de bandelettes (2) ; • réaliser un trancannage, à une vitesse initiale, de chaque bandelette autour d'une bobine ; • lorsque les bobines (4) sont terminées, stopper le trancannage et faire s'accumuler dans l'accumulateur (12) le complexe en provenance de l'extrudeuse; • découper transversalement les bandelettes (2), remplacer les bobines et rattacher l'extrémité libre des bandelettes aux bobines vides ; • redémarrer le trancannage à une vitesse supérieure à la vitesse initiale jusqu'à décharger complétement l'accumulateur (12), puis reprendre l'enroulage à la vitesse initiale.
Patent FR-3064835-A1 (FR)
Title: Stator pour machine electrique
Inventor: ANDRIEUX GAEL
IPC: H02K5/24
Filed: 2017-03-31
Abstract: L'invention présente un stator pour machine électrique présentant une pluralité de dents (12 à 17) s'étendant radialement, supportées par une culasse annulaire extérieure (1) radialement auxdites dents (12 à 17), une partie au moins des dents (12 à 17) portant une bobine, caractérisé en ce qu'une partie au moins des dents (12 à 17) présente un degré de liberté en rotation par rapport à ladite culasse annulaire (1).
Patent FR-3065339-A1 (FR)
Title: Ligne de transmission avec dispositif de limitation des pertes par desadaptation
Inventor: GRELAUD BRUNO
IPC: H03H11/28
Filed: 2017-04-13
Abstract: Ligne de transmission comprenant un dispositif (DIS) couplé à une interface de sortie (Ss1, Ss2), le dispositif (DIS) comportant un atténuateur (1) dont l'impédance est commandable par un premier signal de consigne (Scl), un bloc intermédiaire (2) ayant une impédance complexe couplé en sortie de l'atténuateur, et des moyens de commande (MC) configurés pour ajuster la valeur du premier signal de consigne (Sc1), ledit atténuateur (1) et ledit bloc intermédiaire (2) étant configurés pour avoir des impédances respectives conjuguées en présence d'un premier signal de consigne (Scl) nul, le dispositif comprenant en outre un circuit d'adaptation (3) couplé entre l'atténuateur et ledit bloc intermédiaire et dont l'impédance est commandable par un deuxième signal de consigne (Sc2), l'atténuateur et le circuit d'adaptation étant configurés pour, en présence de signaux de consigne non nuls, maintenir une impédance équivalente de l'ensemble comportant l'atténuateur (1) et le circuit d'adaptation (3) sensiblement égale à l'impédance conjuguée dudit bloc intermédiaire (2).
Patent FR-3065453-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de silice mesoporeuse
Inventor: PROUZET ERIC
IPC: C04B38/04
Filed: 2017-04-25
Abstract: Procédé de préparation de silice mésoporeuse à partir d'un matériau hybride silice/ polyoxyde d'alkylène, ce procédé comprenant l'extraction des agents organiques utilisés dans la préparation du matériau hybride silice/ polyoxyde d'alkylène au moyen d'un traitement par CO2 supercritique.
Patent FR-3067121-A1 (FR)
Title: Procede de testabilite d’une chaine electronique de puissance associe a un moteur electrique
Inventor: BENDJEDIA MOUSSA
IPC: G01R31/02
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de testabilité 500 pour tester en vol un état de fonctionnement 540 d'une chaîne électronique de puissance 100 comprenant au moins un convertisseur de puissance destiné à piloter un moteur électrique 300. Le moteur électrique 300 actionnant au moins un composant d'aéronef; le procédé de testabilité 500 comprenant des étapes de commande d'actionnement 510 du convertisseur, de transmission 520 d'un signal de test 140, de collecte 530 d'au moins un signal de mesure 150 et de détermination 540 d'un état de fonctionnement 540.
Patent FR-3069436-A1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'une solution aqueuse injectable comprenant au moins de l'insuline humaine a21g et un suppresseur de glucagon a action prandiale
Inventor: CHAN YOU-PING
IPC: A61K9/08
Filed: 2017-07-27
Abstract: [0001] L'invention concerne une composition sous forme d'une solution aqueuse injectable, dont le pH est compris de 3,5 à 4,4 comprenant au moins de l'insuline humaine A21G et un suppresseur de glucagon à action prandiale. [0002] Dans un mode de réalisation, le suppresseur de glucagon à action prandiale est choisi dans le groupe constitué d'un analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline ou un analogue du GLP-1 ou un agoniste du récepteur au GLP-1 (GLP-1 RA). [0003] Dans un mode de réalisation, le suppresseur de glucagon à action prandiale est analogue de l'amyline ou un agoniste du récepteur de l'amyline. [0004] Dans un mode de réalisation, le peptide suppresseur de glucagon à action prandiale est le pramlintide. [0001] Elle concerne également un procédé d'obtention de l'insuline humaine A21G comprenant au moins une étape consistant à faire réagir l'insuline humaine A21G, B31R, B32R (insuline glargine) avec la carboxypeptidase B de rat à un ratio insuline/carboxypeptidase compris entre 500 et 2000, à un pH compris de 7,5 à 8,5 et à une température comprise de 20 à 30°C pendant 10 à 20 heures
Patent FR-3073155-A1 (FR)
Title: Buse de pulverisation avec retrecissement de pre-atomisation, et tete de pulverisation et dispositif de pulverisation comprenant une telle buse
Inventor: BENNANI TARIK
IPC: B05D1/02
Filed: 2017-11-07
Abstract: Cette buse de pulvérisation (34), destinée à la pulvérisation d'un produit, définit un passage (60) pour la circulation du produit à travers la buse (34), ledit passage (60) débouchant à l'extérieur de la buse (34), à une extrémité amont (56) de celle-ci, par un orifice de raccordement (62) large, et à une extrémité aval (58) de la buse (34) par un orifice de pulvérisation (64) étroit, apte à pulvériser le produit. Ce passage (60) présente, entre l'orifice de raccordement (62) et l'orifice de pulvérisation (64), au moins un rétrécissement de pré-atomisation (66) apte à atomiser le produit, suivi d'un élargissement (68) en aval dudit rétrécissement de pré-atomisation (66).
Patent FR-3073146-A1 (FR)
Title: Composition a effet lumineux et satine comprenant des particules de cellulose, du nitrure de bore et des nacres satinees
Inventor: THEVENET LUDOVIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-09
Abstract: La présente invention concerne une composition, en particulier comprenant un milieu physiologiquement acceptable, notamment de revêtement des matières kératiniques, plus particulièrement de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, cosmétique de maquillage et/ou de soin des matières kératiniques, en particulier de la peau et/ou des lèvres, comprenant : a) des particules de cellulose ; et b) des particules de nitrure de bore ; et c) des particules de nacres ayant une taille moyenne inférieure à 20,0 µm. L'invention concerne également un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, plus particulièrement de soin et/ou de maquillage des matières kératiniques, telle que la peau, caractérisé en ce qu'il comprend l'application sur les matières kératiniques d'une composition telle que définie précédemment.
Patent FR-3074417-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un implant sur-mesure
Inventor: GEMON JEAN-PIERRE
IPC: B33Y50/00
Filed: 2017-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un implant sur-mesure destiné à être implanté sur un site de pose d'une partie osseuse lésée, le procédé comprenant une étape de superposition par fondu d'une représentation 3D d'un implant standard sur une représentation 3D d'une partie osseuse lésée en positionnant ledit implant standard sur un site de pose de la partie osseuse lésée, afin d'éventuellement procéder à des modifications des dimensions et/ou ajustement de la forme dudit implant standard, et éventuellement également modifier la surface externe dudit implant standard, pouvant être, soit l'empreinte ou sensiblement l'empreinte de la surface externe de ladite partie osseuse en état avant superposition dudit implant lorsque la géométrie de la partie osseuse lésée est destinée à être conservée, soit une surface externe fonctionnelle, lorsque ledit implant sur-mesure est destiné à être mis en œuvre à l'interface de deux parties osseuses coopérant l'une avec l'autre.
Patent FR-3075613-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des fibres keratiniques mettant en œuvre un colorant direct triarylmethane halochrome, un revelateur alcalin puis un effaceur acide
Inventor: BONNAMY ARNAUD
IPC: A61Q5/10
Filed: 2017-12-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de tratement des fibres kératiniques notamment humaines telles que les cheveux mettant en œuvre i) au moins un colorant direct triarylmethane ou sulfonophtaléines de formule (I) ou (l') tel que défini ci-après, ii) un révélateur alcalin, iii) un effaceur à pH acide. L'invention a également pour objet une composition comprenant au moins un colorant direct triarylmethane de formule (I) ou (l') tel que défini ci-après et au moins un épaississant et/ou au moins un solvant hydrotrope, et un kit à plusieurs compartiments comprenant dans 3 compartiment séparés i), ii) et iii). La présente invention permet en particulier d'obtenir une coloration des fibres kératiniques avec des reflets intenses et tenaces pouvant être modifiée, effacée et reformée plusieurs fois sans perte de couleur.
Patent FR-3076669-A1 (FR)
Title: Appareil electrique communiquant sans fil et armoire electrique comprenant cet appareil electrique
Inventor: NIEMBRO ALEJANDRO
IPC: H02B15/00
Filed: 2018-01-11
Abstract: Cet appareil électrique (2) comporte une unité de commande (6) électronique comportant une interface de communication radio (8) pourvue d'une antenne radio (10) interne planaire logée à l'intérieur d'un premier boîtier de l'appareil électrique et comportant un premier élément rayonnant. L'appareil électrique (2) comporte en outre un élément de couplage (14) amovible connecté à une antenne radio extérieure (16), l'élément de couplage étant pourvu d'un deuxième élément rayonnant et étant déplaçable entre une position connectée avec le boîtier de l'appareil électrique et une position déconnectée du boîtier. Dans la position connectée, l'élément de couplage est disposé en face de l'antenne radio interne en étant séparé de celle-ci par un élément électriquement isolant, le deuxième élément rayonnant étant couplé avec le premier élément rayonnant de sorte à recevoir un rayonnement électromagnétique émis par le premier élément rayonnant.
Patent FR-3070394-A1 (FR)
Title: Systeme de revetement pour asphalte et procedes associes
Inventor: LARUSSO JOSEPH
IPC: C08L95/00
Filed: 2018-03-20
Abstract: L'invention concerne un système de revêtement et des procédés associés pour une surface d'aérodrome ou une route. Le système de revêtement peut comporter une émulsion cationique stable pour une application sur la surface d'aérodrome ou sur la route. L'émulsion cationique stable peut comporter a) un mélange d'asphalte comprenant de la gilsonite, dans lequel la gilsonite est modifiée pour posséder une charge positive, b) un ou plusieurs polymères, et c) un ou plusieurs tensioactifs ne comportant pas de tensioactif cationique. Le système de revêtement peut également comporter un matériau d'agrégat fin pour une application sur l'émulsion cationique stable appliquée sur la surface d'aérodrome ou sur la route.
Patent FR-3079864-A1 (FR)
Title: Dispositif d'ouverture d'un ouvrant et vehicule equipe d'un tel dispositif
Inventor: CHAPRON THIBAULT
IPC: E05B81/90
Filed: 2018-04-10
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) d'ouverture d'un ouvrant (2) de véhicule, notamment une automobile, comprenant un moyen de déverrouillage (3) destiné à libérer mécaniquement la liaison entre l'ouvrant et la caisse du véhicule, un moyen de préhension (4) destiné à la manœuvre d'ouverture et/ou de fermeture de l'ouvrant et un moyen de commande principale (5) relié au moyen de déverrouillage (3) afin de commander un changement d'état de la liaison entre l'ouvrant et la caisse du véhicule, caractérisé en ce qu'il comprend un moyen de commande de secours (6) destiné à se substituer audit moyen de commande principale (5) en cas de défaillance de ce dernier de telle manière que ledit moyen de secours est alors apte à commander ledit moyen de déverrouillage. L'invention concerne aussi un ouvrant comportant un tel dispositif ainsi qu'un véhicule comportant au moins un tel ouvrant.
Patent FR-3083342-A1 (FR)
Title: Definition de regle de supervision d'un systeme
Inventor: LASZCZ XAVIER
IPC: G06F17/28
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de supervision d'un système, ledit système comportant des entités, le procédé comprend: - la définition d'une règle au moyen d'une interface permettant à un utilisateur de sélectionner des paramètres parmi des ensembles de paramètres préétablis et d'afficher la règle dans un langage naturel ; - l'exécution d'au moins une action relativement à au moins une cible lorsque la règle est vérifiée.
Patent FR-3086562-A1 (FR)
Title: Systeme de nebulisation pour vehicule automobile
Inventor: FEUILLARD VINCENT
IPC: B60H3/02
Filed: 2018-09-28
Abstract: L'invention concerne un système de nébulisation (1) pour véhicule automobile comprenant : - un système d'alimentation comportant un réservoir primaire (10) pour un fluide et un réservoir secondaire (20) alimentant en fluide ledit réservoir primaire (10), et - une enceinte de nébulisation (50) s'étendant longitudinalement, ledit système de nébulisation (1) étant caractérisé en ce que le réservoir primaire (10) et le réservoir secondaire (20) sont situés côte à côte le long de l'enceinte de nébulisation (50).