baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3087429-B1 (FR)
Title: Distributeur de bobines de fil
Inventor: SALGADO ALAIN
IPC: B65H75/00
Filed: 2018-10-18
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention se rapporte à un distributeur (1) de bobines de fil.     Selon l'invention, le distributeur comprend une structure incluant :     -un corps cylindrique interne (4) et allongé, délimité par une surface externe (5) au niveau de laquelle sont mis en œuvre plusieurs compartiments parallèles s'étendant suivant un axe longitudinal dudit corps (4), ledit corps (4) étant monté mobile en rotation autour de son axe de révolution (13) et chaque compartiment étant destiné à recevoir au moins deux bobines (3) de fil,     - une paroi externe (14) cylindrique fixe, entourant ledit corps interne (4) et obturant lesdits compartiments, ladite paroi (14) possédant une ouverture (15) permettant d'avoir accès à au moins un compartiment.
Patent FR-3078550-B1 (FR)
Title: Bras d’alimentation pour injecteur de carburant a circuits multiples
Inventor: WILLIAMS BRANDON PHILIP
IPC: F23K5/22
Filed: 2019-03-05
Granted: 2022-08-19
Abstract: Cette invention concerne un bras d'alimentation (112) pour injecteur de carburant à circuits multiples (110) d'une turbine à gaz. Ledit bras comprend un manchon tubulaire allongé (124) ayant un alésage central avec une paroi intérieure définissant un diamètre interne, et un tube de carburant allongé (122) positionné dans l'alésage du manchon tubulaire. Un passage principal d'écoulement de carburant (130) est formé dans la paroi tubulaire du tube de carburant et délimité par la paroi intérieure du manchon tubulaire. Le passage principal d'écoulement de carburant (130) comprenant une pluralité de canaux axiaux (132) espacés dans le sens de la circonférence s'étendant sur une distance prédéterminée le long de la longueur axiale du tube de carburant (122). Un passage secondaire d'écoulement de carburant (134) s'étend à travers une partie centrale du tube de carburant. Le tube de carburant est configuré pour faciliter le transfert de chaleur par conduction et/ou par convection.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3095378-B1 (FR)
Title: Batterie rechargeable de véhicule, à boîtier pré-équipé d’interfaces
Inventor: COHEN PHILIPPE
IPC: H01M10/625
Filed: 2019-04-23
Granted: 2021-04-16
Abstract: Une batterie rechargeable (BR) équipe un plancher (PV) d’un véhicule (V) comprenant un groupe motopropulseur, utilisant de l’énergie électrique transportée par des câbles électriques (CE), et des conduits d’alimentation (CA) dans lesquels circule un fluide de refroidissement. Cette batterie (BR) comprend : - un boîtier (BB) comportant une paroi inférieure (PI), couplée à la face supérieure (FS) du plancher (PV) au-dessus d’une ouverture (OP), et logeant au moins un dispositif de stockage d’énergie électrique et un circuit de refroidissement, - une interface de connexion (IC) externe, couplée au circuit de refroidissement, solidarisée fixement à la paroi inférieure (PI), traversant l’ouverture (OP), et couplée à une partie des conduits d’alimentation (CA) passant sous le plancher (PV), et - une interface électrique (IE) externe, solidarisée fixement à la paroi inférieure (PI), traversant l’ouverture (OP) et couplée à une partie des câbles électriques (CE) passant sous le plancher (PV). Figure 2
Patent FR-3096909-B1 (FR)
Title: Procédé amélioré de remplissage d’un moule.
Inventor: BECHELANY MIRNA
IPC: B23P15/02
Filed: 2019-06-05
Granted: 2021-06-04
Abstract: Procédé amélioré de remplissage d’un moule . Moule (1) destructible pour la formation d’un noyau céramique, comprenant un corps (10) formant une empreinte (20) comprenant un volume primaire (20A) et un volume secondaire (20B), ledit moule (1) comprenantun orifice d’évent (31), un conduit d’évent primaire (32) reliant une portion supérieure du volume primaire (20A) selon la direction verticale (Z) à l’orifice d’évent (31), un conduit d’évent secondaire (33) reliant une portion supérieure du volume secondaire (20B) selon la direction verticale (Z) à l’orifice d’évent (31),un orifice de coulée (41), un conduit de coulée primaire (42) reliant une portion inférieure du volume primaire (20A) selon la direction verticale (Z) à l’orifice de coulée (41), et un conduit de coulée secondaire (43) reliant une portion inférieure du volume secondaire (20B) selon la direction verticale (Z) à l’orifice de coulée (41). Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3098194-B1 (FR)
Title: Attache moteur pour un moteur d’un aeronef comportant une bielle et un systeme de maintien de la bielle
Inventor: FORICHON PASCAL
IPC: B64D27/26
Filed: 2019-07-01
Granted: 2021-07-16
Abstract: ATTACHE MOTEUR POUR UN MOTEUR D’UN AERONEF COMPORTANT UNE BIELLE ET UN SYSTEME DE MAINTIEN DE LA BIELLE L’invention concerne une attache moteur (200) fixée entre un mât et un moteur d’un aéronef. L’attache moteur (200) comporte une poutre (152) fixée au mât et comportant une chape (158) en forme de U avec deux parois parallèles et un fond et chaque paroi de la chape (158) est traversée par un alésage, une bielle avec une première articulation disposée au niveau d’une première extrémité de la bielle et logée dans la chape (158) où la bielle présente un premier flanc et un deuxième flanc et où chaque flanc est en regard d’une paroi de la chape (158), et un système de maintien (250) comportant un étrier (251) en U avec deux parois latérales (252a) reliées par une paroi de fond (254), et pour chaque paroi latérale (252a), une languette élastique (258a) solidaire de la paroi latérale (252a) et qui s’étend vers l’autre paroi latérale, où l’étrier (251) est positionné à l’intérieur de la chape (158) où chaque paroi latérale (252a) de l’étrier (251) est contre la face intérieure d’une paroi de la chape (158) et où la paroi de fond (254) de l’étrier (251) est contre le fond de la chape (158), où chaque paroi latérale (252a) est traversée par un alésage coaxial avec l’alésage de la paroi de la chape (158). Ainsi, les languettes disposées de part et d’autre de la bielle maintiennent ladite bielle dans une position normale de fonctionnement. Fig. 3
Patent FR-3098282-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de chauffage de l’habitacle des vehicules hybrides
Inventor: RIBAULT-MENETIERE MARTIN
IPC: F24F11/00
Filed: 2019-07-02
Granted: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un procédé de chauffage de l’habitacle d’un véhicule hybride lorsqu’il fonctionne en mode tout électrique, ledit véhicule étant équipé, notamment, d’un compresseur électrique (1) alimenté par une batterie et d’un échangeur de chaleur (4b) monté sur la ligne d’échappement (E) du moteur thermique et raccordé au circuit de chauffage de l’habitacle, caractérisé en ce qu’on alimente électriquement un disque chauffant (2) au moyen de ladite batterie, on produit un flux d’air à haute pression au moyen dudit compresseur et on envoie ce flux d’air vers le disque chauffant (2) puis on injecte le flux d’air chaud issu du disque chauffant dans l’échangeur de chaleur (4b) de la ligne d’échappement (E), ainsi qu’un dispositif pour la mise en œuvre dudit procédé. Figure 1
Patent FR-3098387-B1 (FR)
Title: Plaque d’ostéosynthèse avec un orifice d’ancrage destiné à coopérer avec une vis d’ostéosynthèse pour une compression de deux fragments osseux
Inventor: LAROCHE CHLOÉ
IPC: A61B17/80
Filed: 2019-07-08
Granted: 2021-07-02
Abstract: Plaque d’ostéosynthèse (1) comprenant un corps de plaque (10) dans lequel est ménagé un orifice d’ancrage (2) traversant présentant une première région d’orifice (3) et une seconde région d’orifice (4) sécantes et jointes par une région intermédiaire (5), la première région d’orifice (3) étant de forme générale cylindrique lisse et coïncidant avec un premier cylindre virtuel, la seconde région d’orifice (4) présentant un second segment supérieur (42) de forme générale tronconique ou sphérique lisse centrée sur un second axe (A2) et un second segment inférieur (41) de forme générale cylindrique filetée et coïncidant avec un second cylindre virtuel intersectant le premier cylindre virtuel, une nervure en hélice (6) étant ménagée dans la seconde région d’orifice pour définir un filetage ayant un rayon extérieur de filetage inférieur au grand rayon du second segment supérieur, et la région intermédiaire (5) étant formée de deux faces intermédiaires planes (51) en vis-à-vis. Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098470-B1 (FR)
Title: Appel d’urgence pour un occupant d’un véhicule en situation d’hypoacousie ou d’aphasie
Inventor: BOHIN FRANCK
IPC: H04W4/90
Filed: 2019-07-11
Granted: 2022-04-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de transmission d’un message d’urgence par un véhicule terrestre (14), la transmission comprenant l’émission d’au moins un paquet dans un réseau de télécommunication, le procédé étant à mettre en œuvre un appel d’urgence pour un occupant du véhicule en situation d’hypoacousie.  FIG. 1
Patent FR-3105340-B1 (FR)
Title: Dispositif robotique mobile adaptable à différents types de terrain
Inventor: CHANGEON GWENAEL
IPC: F16L55/40
Filed: 2019-12-20
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention se situe dans le domaine des robots mobiles, notamment ceux se déplaçant à l’aide d’ensembles de propulsion équipés d’une vis d’Archimède.     Selon l’invention, le dispositif robotique (1) comprend :     un corps principal (10),     un premier ensemble de propulsion (20A) et un deuxième ensemble de propulsion (20B) disposés de part et d’autre du corps principal, et une armature (30) fixée au corps principal,     chaque ensemble de propulsion comprenant :     un corps latéral (21) fixé à l’armature (30),     un moteur de propulsion (41) fixé au corps latéral (21),     un tambour interne (22) monté en liaison pivot par rapport au corps latéral (21) et agencé pour être entrainé en rotation par le moteur de propulsion (41),     un tambour externe (23) agencé pour pouvoir être monté de manière amovible sur le tambour interne (22) et pour venir en contact avec le sol, et un moyen de fixation amovible (26) agencé pour assembler de manière amovible le tambour interne (22) au tambour externe (23).     Figure à publier : figure 1A
Patent FR-3094759-B1 (FR)
Title: Système d’injection de carburant
Inventor: RAPP HOLGER
IPC: F02M61/16
Filed: 2020-03-16
Granted: 2023-02-10
Abstract: Titre : Système d’injection de carburant Système d’injection de carburant, notamment système d’injection à rampe commune comprenant une rampe commune (1) et au moins un injecteur de carburant (2) relié par une conduite haute pression (3) à la rampe commune (1) et ayant une aiguille d’injecteur mobile en translation pour libérer et fermer l’orifice d’injection (5), un capteur de fermeture d’aiguille (8) étant prévu sur le côté de la périphérie extérieure du corps (7) de l’injecteur (2), traversé par un canal haute pression (6), pour détecter l’instant de fermeture de l’aiguille d’injecteur. La conduite haute pression (3) qui relie l’injecteur (2) à la rampe commune (1) comporte deux segments de conduite (3.1, 3.2) pratiquement parallèles, reliés par un segment de conduite (3.3) cintré en forme pratiquement de U.  Figure 6
Patent FR-3109220-B1 (FR)
Title: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient
Inventor: MALLET FRANÇOIS
IPC: G01N33/68
Filed: 2020-04-09
Granted: 2022-04-29
Abstract: Procédé pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez un patient La présente invention concerne un procédé in vitro ou ex vivo, basé sur la mesure de l’expression de cytokine(s), à partir d’un échantillon sanguin d’un patient, incubé avec un stimulus, pour déterminer le risque de survenue d’une infection associée aux soins chez ledit patient, dans les sept jours suivant le jour où le prélèvement de l’échantillon sanguin a été effectué sur ledit patient.
Patent FR-3111032-B1 (FR)
Title: Dispositif de communication sans fil configuré pour décoder un signal transmis par rétrodiffusion ambiante, procédé de communication associé
Inventor: PHAN HUY DINH THUY
IPC: H04B1/525
Filed: 2020-05-27
Granted: 2023-07-07
Abstract: Dispositif de communication sans fil configuré pour décoder un signal transmis par rétrodiffusion ambiante, procédé de communication associé L’invention concerne un dispositif full-duplex (DC_1) comportant un premier module d’estimation (MOD_EST_1) configuré pour déterminer une estimation E_1 d’une contribution C_1 à un signal S_RX reçu pendant un intervalle temporel au cours duquel :- un signal S_TX est émis par ledit dispositif full-duplex, et - un signal S_RETRO est transmis par un dispositif transmetteur (D_TX) vers ledit dispositif full-duplex par rétrodiffusion ambiante dudit signal S_TX,ladite contribution C_1 résultant d’une propagation directe du signal S_TX vers le dispositif full-duplex. Ledit dispositif full-duplex comporte aussi un deuxième module d’estimation (MOD_EST_2) configuré pour déterminer, pendant ledit intervalle, une estimation E_2 d’une somme comprenant :- un premier terme correspondant à une différence entre C_1 et E_1,  - un deuxième terme correspondant à une contribution C_2 au signal S_RX, ladite contribution C_2 résultant de la transmission du signal S_RETRO.Ledit dispositif full-duplex comporte en outre un module de décodage (MOD_DEC) configuré pour décoder, pendant ledit intervalle, le signal S_RETRO en fonction de l’estimation E_2.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3098259-B1 (FR)
Title: Pompe à palettes à économie d’énergie
Inventor: QI GUOXING
IPC: F04C15/00
Filed: 2020-06-25
Granted: 2023-04-21
Abstract: L'invention divulgue une pompe à palettes à économie d’énergie, comprenant un corps à l’intérieur duquel est prévu un arbre de transmission gainé par un rotor, un stator étant prévu à l’extérieur du rotor, des rainures de palette étant prévues sur le rotor, des palettes étant réparties d’une manière uniforme entre le stator et le rotor, des plaques latérales (1) étant prévues respectivement à deux côtés du rotor, une chambre à haute pression (4) et une chambre d’évacuation d’huile (3) étant prévues respectivement sur les plaques latérales (1), un passage de connexion étant prévu sur les plaques latérales (1) entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3), les plaques latérales (1) étant prévues d’une structure de séparation qui bloque la communication entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3) dans le passage de connexion entre la chambre à haute pression (4) et la chambre d’évacuation d’huile (3).
Patent FR-3112343-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’acides et esters Ω-bromoalcanoïques
Inventor: DEVAUX JEAN-FRANÇOIS
IPC: C07B39/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse en continu d’un composé de formule (II) Br-(CH2)n +2-COOR, comprenant une étape consistant en :  (a) l’hydrobromuration d’un composé de formule (I) CH2=CH-(CH2)n-COOR :   où, dans les formules (I) et (II) n est un entier compris entre 7 et 9, et R est choisi parmi H ou un radical alkyle comportant de 1 à 10 atomes de carbone linéaire ou ramifié, notamment méthyle, éthyle, isopropyle ou propyle,   avec de l’HBr en présence d’un initiateur radicalaire et d’au moins un solvant ;   ledit procédé étant caractérisé en ce que la réaction est conduite en l’absence de benzène et de toluène et en ce qu’à l’étape (a), l’HBr est injecté dans le mélange réactionnel sous forme gazeuse et en excès stœchiométrique.
Patent FR-3098886-B1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement fluidique de type cartouche
Inventor: HOUPERT MATHIEU
IPC: F16L37/084
Filed: 2020-10-15
Granted: 2023-04-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif de raccordement d’un tube se présentant sous forme de cartouche insérable dans un logement d’extrémité d’un canal ménagé dans un élément de circuit, le dispositif comprenant :      un insert tubulaire équipé extérieurement d’un moyen de son ancrage dans le logement et intérieurement d’un organe d’accrochage d’une portion d’extrémité du tube dans l’insert ;  une fourrure comprenant une portion tubulaire qui s’étend dans une ouverture de passage de l’organe d’accrochage et qui est pourvue à une extrémité d’une collerette dont un fond forme une butée à l’emmanchement de la portion d’extrémité du tube dans le dispositif de raccordement ; et un élément d’étanchéité annulaire qui s’étend entre la collerette et l’insert en reliant un bord de la collerette à une extrémité de l’insert et qui est agencé pour entrer en contact étanche à la fois avec la portion d’extrémité du tube et le logement.      FIGURE DE L’ABREGE : Fig. 1A
Patent FR-3115833-B1 (FR)
Title: Fixation d’un cône d’éjection dans une turbine de turbomachine
Inventor: VANDELLOS THOMAS
IPC: F02K1/44
Filed: 2020-11-05
Granted: 2022-12-02
Abstract: Le présent exposé concerne un ensemble pour turbine de turbomachine d’axe longitudinal (X) comprenant :- un cône d’éjection (102) comprenant une paroi annulaire externe (104) d’écoulement d’un flux d’air primaire et un caisson (108) agencé radialement à l’intérieur de ladite paroi annulaire externe, - un carter d’échappement agencé en amont du cône d’éjection (102), et - un organe de liaison (100) intercalé longitudinalement entre le carter d’échappement et le cône d’éjection, l’organe de liaison étant fixé au carter d’échappement et comprenant des premières pattes de fixation (112) flexibles distribuées circonférentiellement autour de l’axe longitudinal et des secondes pattes de fixation (114) flexibles distribuées circonférentiellement autour de l’axe longitudinal,dans lequel les premières pattes de fixation (112) sont reliées au cône d’éjection (102), et les secondes pattes de fixation (114)sont reliées au caisson (108).  Figure à publier avec l’abrégé : [Fig. 2]
Patent FR-3116499-B1 (FR)
Title: Procede de securisation d’une batterie.
Inventor: BOTCHON YANNICK
IPC: G01R17/04
Filed: 2020-11-24
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de contrôle d’une batterie d’un véhicule, ce procédé exécutant une première étape (E0) comprenant, après un démarrage du véhicule, une deuxième sous étape :   - provoquant plusieurs sollicitations électriques de la batterie à la suite provoquant chacune un appel de courant,   - puis déterminant un couple de valeurs comprenant une tension (Umin) et une résistance interne (Rint) de la batterie, à partir de chaque appel de courant,  la première étape (E0) exécutant consécutivement à la deuxième sous étape, une troisième sous étape caractérisée en ce que cette troisième sous étape détermine un statut (STATUT) pour chaque couple de valeurs, ce statut prenant un état :   - non fiable (STNF) si l’appel de courant par la sollicitation électrique a été trop faible par rapport à un seuil prédéterminé dans un temps imparti,   - fiable (STF) si l’appel de courant par la sollicitation électrique a été supérieur ou égal au seuil prédéterminé dans ce temps imparti.    Figure 2
Patent FR-3128219-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’une composition de caoutchouc.
Inventor: ARAUJO DA SILVA JOSÉ-CARLOS
IPC: C08J3/20
Filed: 2021-10-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation d’une composition de caoutchouc qui comprend plus de 50 pce d’un élastomère diénique fortement saturé, une charge renforçante comprenant une silice et un agent de couplage silane, l’élastomère diénique étant un copolymère contenant au moins 50% en mole des unités éthylène et des unités d’un 1,3-diène de formule CH2=CR-CH=CH2, le symbole R représentant une chaîne hydrocarbonée ayant 3 à 20 atomes de carbone. Le procédé comprend le mélangeage par malaxage à une température supérieure à 110°C de l’élastomère diénique, de la charge renforçante et de l’agent de couplage avec un accélérateur secondaire dithiocarbamate, puis l’incorporation de soufre et d’un sulfénamide dans la composition de caoutchouc par malaxage à une température inférieure à 110°C. Un pneumatique contenant dans sa bande de roulement une composition de caoutchouc ainsi obtenue présente un compromis amélioré entre les performances de résistance au roulement et d’adhérence.
Patent FR-3129501-B1 (FR)
Title: Dispositif à sortie synchrone
Inventor: LA ROSA FRANCESCO
IPC: G06F13/36
Filed: 2021-11-23
Granted: 2023-10-13
Abstract: Dispositif à sortie synchrone La présente description concerne un dispositif électronique (54) comprenant :   - une première entrée (20d), configurée pour recevoir un signal d'horloge (CLK), reliée par un premier buffer d'entrée (24d) à un premier circuit (26) ; et   - au moins une sortie (20e, 20f, 20g, 20h) reliée par un buffer de sortie (24e, 24f, 24g, 24h) au premier circuit (26), le buffer de sortie étant synchronisé sur des premiers fronts du signal d'horloge (CLK),   dans lequel le premier buffer d'entrée (24d) comprend une entrée de donnée reliée à la première entrée (20d) et est configuré pour maintenir la valeur sur sa sortie constante quel que soit la valeur sur son entrée de donnée durant une durée (T) après chaque premier front du signal d'horloge.  Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-2313939-B1 (FR)
IPC: C12N11/08
Filed: 1974-07-19
Granted: 1979-05-18
Abstract: A method for suppressing the immunogenic action of a biocatalyst which has a large number of peptide linkages, with at least partial retention of its physiological activity, entails attaching polymers to the biocatalyst; the biocatalyst is attached to a virtually linear polyalkyl or polyalkoxy polymer via at least one terminal carbon atom thereof; the polyalkyl or polyalkoxy polymer is unsubstituted or substituted by an alkoxy or alkyl group containing fewer than 5 C atoms.
Patent FR-2345447-B1 (FR)
IPC: D06L4/614
Filed: 1977-03-24
Granted: 1980-01-04
Abstract: Novel 4-(v-triazolyl)-styryl compounds of the formula wherein n is 0, 1 or 2, R represents a hydrogen atom or an unsubstituted or substituted alkyl, alkenyl, aralkyl, alkanoyl or aroyl group and Q represents an unsubstituted or substituted 5-membered heterocyclic ring or, if n is 1 or 2, also represents hydrogen, the rings A, B and C being optionally substituted with further non-chromophoric substituents, processes for their preparation as well as a process for optically brightening organic materials on using said compounds are disclosed.
Patent FR-2393977-B1 (FR)
IPC: F16C25/06
Filed: 1978-06-08
Granted: 1984-03-09
Abstract: Mechanism for axially shifting an anti-friction bearing mounted in a bore of a housing extension or the like. The mechanism comprises an annular member such as the outer ring of the bearing mounted in the bore which has at least one radially outwardly directed protrusion engaging through an axial slit in the housing extension. The extension has external screw threads adjacent the axial slits to receive locking nuts on either side of the protrusion to fix the annular member in a selected position relative to the extension.
Patent FR-2437648-B1 (FR)
IPC: G04F10/00
Filed: 1979-09-27
Granted: 1984-03-02
Abstract: A time duration is measured precisely and with high resolution by making three time measurements as shown in FIG. 5. The time difference tA between the leading edge of a start signal and the next following leading edge of a constant frequency time base signal is measured. The number "n" of the following leading edges is then counted including the leading edge of the time base signal following a stop signal. The number n is multiplied by the period TQ of the time signal. The time difference tE between the leading edge of the stop signal and the next following leading edge of the time base signal is measured. The real time difference  DELTA t is then calculated as follows  DELTA t=tA+nxTQ-tE. A three part real time measurement is performed to correct the calculated result for drift and aging. Calibration measurements are made and the respective calibration factors are used in calculating the final results. The respective circuit arrangement includes a start channel, a stop channel, and the corresponding supporting circuits.