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Patent FR-3109823-B1 (FR)
Title: Dispositif, système et procédé de simulation hybride de téléinformation et pilotage d’organes de coupure de compteur énergétique domestique
Inventor: BOUTOUIL AHMED
IPC: H02J13/00
Filed: 2020-04-30
Granted: 2022-04-15
Abstract: Cette invention vise un dispositif (100), système (300) et procédé de simulation hybride de téléinformation et pilotage d’organes de coupure de compteur énergétique domestique. Elle s’applique, notamment, aux compteurs électriques de nouvelle génération. Le dispositif (100) comporte : connecteur (110) et connecteur (111) de génération des trames de téléinformation et d’alimentation pour le dispositif (200) ; dispositif lumineux (120) clignotant à chaque unité énergétique consommée ou produite ; dispositif lumineux (121) clignotant lors de la communication de la téléinformation ; dispositif de visualisation (130) ; connecteur réseau (140) ; connecteur de communication bidirectionnel (141). Il comporte également : ensemble d’organes de coupure (170) et (173) ; ensemble d’organes de mesure (180) ; une sortie externe (142) et le système (300) fournissant l’ensemble des services pour le pilotage du dispositif (100) et la prise en compte des commandes externes du système (400).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3110716-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de moules pour lithographie par nano-impression
Inventor: TIRON RALUCA
IPC: H01L21/027
Filed: 2020-05-19
Granted: 2022-04-29
Abstract: Ce procédé comporte les étapes :  a) prévoir un substrat (1) ;  b) former une couche d’un premier copolymère à blocs sur le substrat (1), par une technique d’auto-assemblage de sorte que la première couche comporte une série de premiers motifs lithographiques s’étendant suivant une première direction ;  c) créer un premier moule comportant des empreintes formées à partir de la série de premiers motifs lithographiques ;  d) prévoir une couche structurée comportant une série de motifs (30), conforme à la série de premiers motifs lithographiques, et s’étendant suivant la première direction ;  e) former une couche (4) d’un deuxième copolymère à blocs (40, 41) sur la couche structurée par une technique d’auto-assemblage de sorte que la seconde couche (4) comporte une série de seconds motifs (40) lithographiques s’étendant suivant une seconde direction perpendiculaire à la première direction ;  f) créer un second moule comportant des empreintes formées à partir de la série de seconds motifs (40) lithographiques.    Figure 8a
Patent FR-3112870-B1 (FR)
Title: Dispositif de détection automatique de couplage entre dispositifs électroniques
Inventor: ROCHER JACQUES
IPC: G06F15/76
Filed: 2020-07-21
Granted: 2022-08-26
Abstract: Procédé de détection automatique d’un capteur (2, 20) couplé à un calculateur (4) électronique comprenant des étapes de détection dudit capteur (2, 20) et des étapes de configuration d’une interface hardware (100).  Figure 5
Patent FR-3112840-B1 (FR)
Title: Récipient de fluide sous pression à dispositif électronique opérant une correction des mesures de température et de pression
Inventor: MARY ALEXIS
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-07-24
Granted: 2022-06-24
Abstract: Titre de l’invention Récipient de fluide sous pression à dispositif électronique opérant une correction des mesures de température et de pression L’invention concerne un récipient (1) de fluide sous pression, en particulier une bouteille de gaz, comprenant un robinet de distribution (3) de fluide équipé d’un dispositif électronique (7) comprenant des moyens de mesure de pression et de température; des moyens de traitement de données (5) comprenant au moins un microprocesseur (15) pour traiter tout ou partie des mesures ; et des moyens d’affichage (6) pour afficher un volume de fluide, une pression de fluide et/ou une autonomie en fluide. Les moyens de mesure de pression et de température mesurent une pression brute (P1) et une température brute (T1). Les moyens de traitement de données (5) corrigent ces valeurs (P1, T1) en utilisant un correctif préenregistré pour obtenir des valeurs de pression corrigée (P2) et de température corrigée (T2), qui servent ensuite à déterminer une pression de référence (P3) et/ou un volume de fluide et/ou une autonomie en fluide calculés en utilisant la pression de référence (P3).   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3113471-B1 (FR)
Title: Dispositif d’usinage d’une pièce à usiner equipé d’un système d’air
Inventor: GIUSTI PIERRE
IPC: B27C9/04
Filed: 2020-08-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: DISPOSITIF D’USINAGE D’UNE PIÈCE À USINER EQUIPÉ D’UN SYSTÈME D’AIR Dispositif d’usinage d’une pièce à usiner (10) comprenant un carter (200), au moins une tête (210) d’usinage portant un outil (211) d’usinage, caractérisé en ce qu’il comprend un système (300) d’air d’évacuation des copeaux produits lors de l’usinage de ladite pièce (10) comprenant : une entrée (301) et une sortie (302) d’air et un canal (303) de circulation d’air ; un moyen (304) de mise en circulation d’un flux d’air dans ledit canal (303) de circulation d’air ; et une lumière (305) de passage d’air délimitant ladite sortie d’air à travers laquelle s’étend ledit outil (211) d’usinage de manière à ce que ledit flux d’air mis en circulation dans ledit canal d’air puisse être expulsé dudit carter à travers ladite lumière pour repousser hors de ladite enceinte (201) dudit carter desdits copeaux produits par ledit outil d’usinage.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3116383-B1 (FR)
Title: Boîtier de circuit intégré avec dissipateur thermique et procédé de fabrication
Inventor: BOUTALEB YOUNES
IPC: H01L31/024
Filed: 2020-11-17
Granted: 2023-01-06
Abstract: Boîtier de circuit intégré, comprenant un substrat support (20) supportant une puce électronique (50), un enrobage (40) situé sur le substrat support et enrobant ladite puce électronique, un dissipateur thermique(80) situé au-dessus de ladite puce électronique et au-dessus d’au moins une partie dudit enrobage et fixé sur ledit enrobage par un matériau adhésif (90) et une couche (70) d’un matériau d’interface thermique située entre la puce électronique et le dissipateur thermique, dans lequel l’enrobage (40) comporte une première tranchée (401) entourant ladite puce (50) et située entre la couche (70) de matériau d’interface thermique et le matériau adhésif (90).  Figure de l’abrégé : figure 2
Patent FR-3116301-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique ou hybride à turbomachine tangentielle avec échangeur de chaleur supplémentaire
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-11-18
Granted: 2022-12-02
Abstract: Module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10) électrique ou hybride, ledit module de refroidissement (22) étant destiné à être traversé par un flux d’air (F) et comportant :- un carénage (40) formant un canal interne traversé par le flux d’air (F) entre une extrémité amont (40a) et une extrémité aval (40b) opposées l’une à l’autre, ledit carénage (40) comportant au moins un échangeur de chaleur (24, 26, 28),- un premier boîtier colleteur (41) disposé en aval du carénage (40) selon une direction longitudinale (X) du module de refroidissement (22) allant de l’avant vers l’arrière dudit module de refroidissement (22), ledit premier boîtier collecteur (41) comportant une turbomachine tangentielle (30) configurée de sorte à générer le flux d’air (F), ladite turbomachine tangentielle (30) comportant une volute (44) comprenant une sortie (45) du flux d’air (F),le module de refroidissement (22) comportant en outre un échangeur de chaleur supplémentaire (29) disposé au sein du premier boîtier collecteur (41) entre l’extrémité aval (40b) du carénage (40) et la sortie (45) du flux d’air (F).  Figure d’abrégé : Fig 2
Patent FR-3118726-B1 (FR)
Title: Couche composite d’habillage et pièce de garniture intérieure automobile comportant une telle couche
Inventor: BONY CLAIRE
IPC: B32B21/02
Filed: 2021-01-13
Granted: 2023-03-31
Abstract: Couche composite d’habillage et pièce de garniture intérieure automobile comportant une telle couche L’invention concerne une couche composite d’habillage (1) comprenant une couche support (4) fibreuse, sur laquelle est rapportée une fine couche translucide (5) de matériau naturel organique ou minéral, la face apparente de cette dernière étant elle-même recouverte d’une couche (6) de primaire d’adhésion et d’une couche (7) de vernis, formant la couche superficielle, les couches élémentaires (4, 5, 6, 7) précitées présentant toutes des matériaux constitutifs et des épaisseurs sélectionnés pour autoriser une transmission lumineuse à travers ladite couche composite (1), en particulier pour la réalisation d’effets lumineux (8) par rétroéclairage.  Couche composite (1) caractérisée en ce que la couche support (4) présente des propriétés de diffusion de la lumière à travers elle et est constituée d’un matériau fibreux de couleur claire, préférentiellement blanche, et en ce que la couche de primaire (6) et/ou la couche de vernis (7) intègre(nt) une teinture, des pigments ou une substance colorante analogue.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3119169-B1 (FR)
Title: Pneu incorporant une composition de caoutchouc comprenant une résine hydrocarbure spécifique
Inventor: BONNETTE FABIEN
IPC: B60C1/00
Filed: 2021-01-26
Granted: 2022-12-30
Abstract: La présente invention concerne des pneus comprenant une composition de caoutchouc basée sur au moins une matrice d’élastomère comprenant de 50 à 100 phr d’au moins un copolymère de butadiène et de monomère vinylaromatique, ayant une teneur en motifs vinylaromatiques comprise entre 0 et 5 % en poids et un Tg dans une plage s’étendant de -110 °C à -70 °C ; et une résine hydrocarbure, dans laquelle ladite résine hydrocarbure est basée sur un monomère cyclique choisi dans le groupe constitué d’une coupe de distillation d’un flux de raffinerie de pétrole, et/ou d’oléfines cycliques en C4, C5 ou C6 et des mélanges de ceux-ci, et dans laquelle la résine hydrocarbure a une teneur en protons aromatiques (H Ar, exprimée en % en moles), une température de transition vitreuse (Tg, exprimée en °C), et un poids moléculaire moyen en nombre (Mn, exprimé en g/mol) qui sont représentés par (1) 12 % en moles ≤ H Ar ≤ 19 % en moles, (2) Tg ≥ 95 - 2.2 * (H Ar), (3) Tg ≥ -53 + (0,265 * Mn) et (4) 300 g/mol ≤ Mn ≤ 450 g/mol.
Patent FR-3119652-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant un positionnement relatif en aveugle de composants internes.
Inventor: BENKRAIEM LOTFI
IPC: F16D65/00
Filed: 2021-02-09
Granted: 2023-06-09
Abstract: Ce dispositif (10) comprend un boîtier (12) sensiblement de révolution d’axe central (X) et doté de première (14) et deuxième (16) parties présentant chacune un relief intérieur (30, 32) délimitant respectivement des première et deuxième faces (30R, 32R) transversales en regard l’une de l’autre et positionnées axialement à distance l’une de l’autre. L’une des faces (30R, 32R) présente un organe (100) axial de jonction des deux faces (30R, 32R) présentant une base d’entretoisement axial prolongée par une portion d’extrémité configurée pour venir en contact avec l’autre des faces (32R, 30R) lors de l’assemblage desdites parties (14, 16) du boîtier (12). La portion d’extrémité libre est mécaniquement fusible par friction rotative des deux parties (14, 16) entre elles pour venir positionner solidairement par fusion de matière les deux faces (30R, 32R) tout en maintenant un écart minimal au moins égal à la hauteur axiale de la base d’entretoisement.  Abrégé : Figure 2
Patent FR-2430474-B1 (FR)
IPC: D06P3/66
Filed: 1979-07-03
Granted: 1983-09-30
Abstract: A process for dyeing or printing with a fibre-reactive dyestuff a substrate consisting of or comprising cellulosic fibres, which process comprises treating the dyed or printed substrate, at a temperature from 20 DEG  to 105 DEG  C. with an aqueous solution of a polymer containing carboxylic acid groups at least partially neutralized in salt form.
Patent FR-2463816-B1 (FR)
IPC: B01D39/20
Filed: 1979-08-24
Granted: 1984-02-03
Abstract: The invention concerns an apparatus for active filtration and treatment of liquid metals and alloys and particularly to the purification of aluminum, magnesium, or alloys based on aluminum or magnesium, prior to molding. It comprises a detachable cartridge, closed at at least one end by a porous block based on grains of fritted flux and filled with grains of flux, solid at the temperature of the metal to be filtered. The cartridge may include a means for injecting an active or inert gas into the grains; it may be arranged in a heated, heat insulated ladle.
Patent FR-2458017-B1 (FR)
IPC: F17C13/12
Filed: 1980-05-30
Granted: 1983-06-03
Abstract: A liquefied gas overcharge prevention device provided with a safety valve. The overcharge prevention system comprises, in combination, a conventional pressurized gas tank charging valve having a liquid level responsive gas inlet valve mechanism, a first relief valve for regulating pressure within the tank and a second relief valve for regulating back pressure within the charging valve.
Patent FR-2466987-B1 (FR)
IPC: A61K6/884
Filed: 1980-10-09
Granted: 1985-09-06
Abstract: A composition is disclosed that is useful for sealing pits and fissures in teeth to prevent the formation of decay therein. The composition contains at least one colorant selected from the group consisting of a plant extract from Annatto or Turmeric, or  beta -Apo-8'-Carotenal.
Patent FR-2498446-B1 (FR)
Inventor: FEURER BERNARD
IPC: C08J7/18
Filed: 1981-01-26
Granted: 1985-05-24
Abstract: 1. Method for the manufacture of a prosthesis for insertion into living tissues, this prosthesis being such as to limit the fibre-forming reactions in the tissues and to overcome the retractability of the fibrous shells that may be formed, said method consisting in producing an envelope from a hydrophobic polymer, particularly silicone, characterised in that, prior to filling the envelope, at least one of the faces of the envelope is subjected to a surface treatment, suitable for making said face or faces hydrophilic, and said envelope is filled with a hydrophobic polymeric gel or oil, particularly of the same type as the envelope.
Patent FR-2514235-B1 (FR)
IPC: A61F13/06
Filed: 1981-10-09
Granted: 1984-01-06
Abstract: PCT No. PCT/FR82/00164 Sec. 371 Date Jun. 8, 1983 Sec. 102(e) Date Jun. 8, 1983 PCT Filed Oct. 8, 1982.A shoe, more especially for patients having undergone a surgical operation on the fore-foot. It comprises an upper (1) open at the front, this upper being formed from two quarters (2) for wrapping round the rear part of the patient's foot and an inner sole (3) resting on a thick sole (4), substantially higher at the front than at the back.
Patent FR-2537170-B1 (FR)
Inventor: LUTZ ALBERT
IPC: D04B7/26
Filed: 1983-12-06
Granted: 1987-02-13
Abstract: A flat knitting machine for the production of knitted pieces with intarsia comprises a yarn guide with a yarn guide sheave mounted to be vertically displaceable on a yarn guide box, and a slider on the yarn guide box and which is displaceable horizontally and is arranged to displace the yarn guide vertically. In order to be able to lay the yarns on the one hand correctly at the first needle around and in the needle hook and on the other hand to be able to lay the yarns on the last needle of a pattern field in a correct platting position, the yarn guide comprises an entraining pin engaging in an elongate curved slot in the slider, and the elongate curved slot is formed in such a way that with a movement of the slider relative to the yarn guide box from one lateral end position to the other lateral end position the yarn guide sheave is lowered from its uppermost rest position to a lowermost loop position, is raised to a yarn-laying position, is lowered into a platting position and is raised to the rest position.
Patent FR-2634233-B1 (FR)
Inventor: MICHEL DEVIC
IPC: D21B1/14
Filed: 1988-07-12
Granted: 1995-04-14
Abstract: Process for manufacturing bleached CTMP pulps comprising a treatment of the lignocellulosic stock with sulphite at a temperature of at least 100 DEG C under saturated steam pressure, and a bleaching operation with the aid of H2O2 in alkaline medium without removal of solid or liquid matter from the pulp from the start of the treatment until the end of the bleaching.
Patent FR-2639394-B1 (FR)
Inventor: FREDON PIERRE ROBERT PAUL
IPC: E05B15/16
Filed: 1988-11-23
Granted: 1995-06-23
Abstract: The device comprises a plate (1) and a disc (2) freely rotatable in a receptacle (14) formed in the thickness of the plate (1) at the rear of a hole (16) opening into the bottom of the receptacle. A key can be inserted into the cylinder (6) of the lock via the hole (16) and a slot (15) made in the disc (2). The plate (1) and the disc (2) protect the cylinder (6) against attempts to break in by means of axial forces or torques exerted on the cylinder. The invention is used for protecting cylinder-lock mechanisms already installed.
Patent FR-2661818-B1 (FR)
Inventor: BERNARD VERA
IPC: A61F5/01
Filed: 1990-05-10
Granted: 1992-10-30
Abstract: The invention relates to a system for assembling an upright (1) of an orthesis of the lower or upper limbs and a branch (4) of a hinge, in which system the branch (4) of the hinge forms a sheath, in the cavity (3) of which is engaged the end of the associated upright (1), this end and the branch of the sheath being connected securely to one another by at least one screw (8). The system is characterised in that the end of the upright (1) engaged in the cavity (3) of the sheath is not in contact with the base of this cavity, in that its main faces (2) have a width which is smaller than that of the corresponding dimension of the cavity of the sheath, while the same faces (2) of this upright which are outside this cavity have a greater width, in such a way that the upright (1) bears laterally via its edges perpendicular to the main faces (2) against the corresponding parts of the opening of the sheath, and in that the end of the upright engaged in the cavity (3) of the sheath is embedded in a solid adhesive material (9).
Patent FR-2718992-B1 (FR)
Inventor: VETTORETTI ALAIN
IPC: B25C1/10
Filed: 1994-04-20
Granted: 1996-06-28
Abstract: The gun has a combustion chamber made to receive a powder cartridge, an igniter for the powder, a barrel for the combustion gases and a striker which expels the fixing pin through a guide (7) with a shuttle (34). The shuttle has a mechanism to return it to its firing position and dampers (32,38) to absorb the shock from its action. The dampers are located in a kinematic circuit which actuates the shuttle and are designed to cease operation in the event of excessive wear. The kinematic circuit comprises a sliding rod (11) a double pivoted lever (46) and an additional lever with one end articulated to the first lever and the other sliding. The rod is actuated by a pin (3) mounted on the barrel holder (61) which slides along the barrel to close the combustion chamber.
Patent FR-2762347-B1 (FR)
Inventor: AUBERGER JEAN MICHEL
IPC: E05C9/04
Filed: 1997-04-21
Granted: 1999-06-25
Abstract: The espagnolette bolt (22) is used on a door with a lock embedded in the rebate. The lock can be connected to the lock so that it can be activated by it. It has a housing (24) with a spring lock (26) which rotates around an axis activated by the lock. It has a driving pin (38a) and a cam mounted so that it rotates in the housing. The cam has notches (34) into which the pin fits and the cam is coupled to two drives which drive cam rods which move in opposite directions to each other.  If there is one driving pin the lock is activated in two turns of the key; if there are two driving pins the lock is activated with one turn of the key.
Patent FR-2762923-B1 (FR)
Inventor: RAFFRAY PATRICK
IPC: H01C10/14
Filed: 1997-05-05
Granted: 1999-07-02
Abstract: The manual command switch has a potentiometer (20) to be turned by a central command section (22). The command section is activated by a button (30). The button has a number of teeth on the underside and an intermediate section protrudes engaging the teeth, and forming a number of selection positions, allowing position rotation selection.
Patent FR-2776724-B1 (FR)
Inventor: MAITRE SEBASTIEN
IPC: F16C1/14
Filed: 1998-03-25
Granted: 2000-05-05
Abstract: One end of the wire shaped element (C) is fixed  to an end piece (1) mounted to slide with guidance coaxially in the inside of a body (2) arranged to be fitted to a support. The body and the end piece have complementary locking jaws (1a,2a,1b,2b) which lock each other together in an axial  position. This locking action is effected by a spring (4) loaded sleeve (3), which slides on the body (2) and is held back by  releasable clips (5,6).
Patent FR-2801146-B1 (FR)
Inventor: GANDEL PIERRE
IPC: H02K37/10
Filed: 1999-11-17
Granted: 2001-12-28
Abstract: An air conditioning valve actuator for a motor vehicle operating on an electric step motor with a permanent magnet capable of delivering mechanical power at least equal to 50 mW, and a reduction unit for decreasing the amplitude of the angular pitch and increase the output torque. The motor is defined by the following relationship: 10<-6><GAMMA<2>/R0<, wherein: gamma is the torque constant, proportional to the magnet volume and, R0 is the characteristic coefficient of the volume of copper and the length of the average turn of the coils, in which R0=rho.Lsp/(Scu.sigma), rho being the resistivity of copper, Lsp being the length of the average turn of a coil, Scu being the copper section of a coil and sigma the filling coefficient of a coil. A controller is cooperative with the motor power supply enabling to accelerate gradually the frequency of the supply of the windings.
Patent FR-2801684-B1 (FR)
Inventor: FIRON MURIEL
IPC: C03C17/34
Filed: 1999-11-26
Granted: 2002-04-26
Abstract: The present invention relates to a heat filter and a process for manufacturing this filter.This heat filter may for example be used to filter surgical or examination lighting composed of a light source which emits energy, or radiation, in the visible and infrared ranges. It allows the light emitted by this source to be filtered so as to prevent infrared radiation from hindering the surgical team or the patient.It includes a substrate, at least one layer of an infrared reflecting material, and a coating forming an interference filter in the visible range.The invention process includes the deposition on a substrate of a layer of an infrared reflecting material and the deposition on this layer of an interference filter in the visible range.
Patent HU-230132-B1 (HU)
Inventor: JUHASZ DANIEL
IPC: F23J13/00
Filed: 2011-03-18
Abstract: A találmány tárgya kémény, különösen ipari kémény, amelynek füstgáz elvezetésére szolgáló csöve, valamint a kéményre
ható terhelések felvételére szolgáló szerkezete van. A kéménynek az a lényege, hogy a füstgáz elvezetésére szolgáló cső
(2) a saját súlyából adódó erő felvételére alkalmasan kialakított, korrózióálló szálerősítésű műanyagból van, és az
oldalirányú és/vagy belengésekből származó terhelések felvételéhez egy, a füstgázelvezető belső csövet (2) távközzel (k)
körülvevő acélcsővel rendelkezik. A találmány szerinti, a kémény készítésére szolgáló eljárás során egy-egy, a hozzá
tartozó belső csőtagot (2a) tartalmazó külső csőtagot (1a) együttesen egy már terv szerinti helyén rögzített belső csőtagot
(2b) és külső csőtagot (1b) tartalmazó egység fölé, ezzel pontosan egyvonalba eső helyzetbe emelünk. A felső
cső-egység belső csőtagját (2a) az alsó cső-egységnek a tokjával (20) felfelé néző végébe illesztjük, miközben a felső
cső-egység külső csőtagját (1a) a belső csőtagok (2a, 2b) tokos illeszkedési helyétől ahhoz hozzáférést lehetővé tévő
távközzel (f) megtartjuk. Ezután a tokos illeszkedési kapcsolat hézagát (22) tömítéssel (23) előnyösen műgyantával
kitöltjük; ezt követően pedig a felső külső csőtagot (1a) az alsó külső csőtagra (Ib) engedjük, és e csőtagok egymásra
illeszkedő peremeit (39) csavarkapcsolatokkal (40) egymáshoz rögzítjük. Ezeket a műveleteket a kémény elkészültéig
ismételjük.