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Patent WO-2012059462-A1 (WO)
Title: Dispositif conformable de protection d'une zone d'articulation du corps humain
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/08
Filed: 2011-10-31
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection d'une zone du corps humain comprenant une articulation, qui comporte une coque externe (10) semi-rigide formée dans un matériau élastiquement déformable et un élément de protection interne (20) à capacité d'absorption de chocs, destiné à être placé en regard du corps. Le dispositif est apte à être déformé latéralement de sorte à épouser la forme du corps dans la zone comprenant l'articulation. Il comporte en outre des moyens aptes à assurer son maintien dans chaque position de déformation latérale donnée, sous forme d'inserts transversaux rigides déformables, et des moyens (105, 205) pour son pliage selon un axe transversal.
Patent WO-2012072397-A1 (WO)
Title: Support d'élément lumineux, pièce de raccordement et système comprenant un support d'élément lumineux et une pièce de raccordement
Inventor: NIEBERLE LUDWIG
IPC: G02B6/00
Filed: 2011-11-10
Abstract: L'invention concerne un support d'élément lumineux (1) destiné à être fixé à un corps (3) et présentant un espace intérieur (4) en forme de fente, cet espace intérieur (4) étant divisé par au moins une arête (5) faisant saillie latéralement dans l'espace intérieur en un espace d'emboîtement (6) en forme de fente destiné à recevoir le corps (3) et en un espace de réception (7) qui est ouvert sur l'espace d'emboîtement (6) et peut recevoir au moins un élément lumineux (2). La pièce de raccordement (A1; A2; A3) est destinée à être fixée au support d'élément lumineux (1), la pièce de raccordement (A1; A2; A3) pouvant être placée par au moins un côté de raccordement (20) terminal sur une extrémité (11) du support d'élément lumineux (1). Cette pièce de raccordement (A1; A2; A3) présente sur chaque côté de raccordement (20) deux parties saillantes d'emboîtement (21) espacées qui présentent chacune au moins un trou traversant (22), en particulier un trou fileté, et la pièce de raccordement (20) présente entre les parties saillantes d'emboîtement (21) un élément de raccordement électrique (23).
Patent WO-2013083178-A1 (WO)
Title: Récipient sous pression composite monocouche
Inventor: NETTIS FRANCESCO
IPC: B29C70/00
Filed: 2011-12-05
Abstract: L'invention concerne un récipient sous pression polymère comprenant une paroi préparée par polymérisation réactive de sorte que la paroi comprend une monocouche de polymère présentant deux sous-couches, une sous-couche intérieure qui n'est pas une couche composite et une couche extérieure qui l'est.
Patent WO-2012080448-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entretien
Inventor: PALFINGER HUBERT
IPC: B63C5/00
Filed: 2011-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretien automatisé (100) de grandes surfaces doté d'un système de support mobile. Dans ce cadre, le système de support comporte au moins une tour de support verticale (120), sur laquelle sont disposés au moins deux systèmes de bras (130). Chaque système de bras (130) peut être déplacé de manière verticale par l'intermédiaire d'une unité de support (131) le long de la tour de support verticale (120). Les deux unités de support (131) ou plus sont disposées sur des arêtes (122) et/ou des côtés opposés de la tour de support (120) et peuvent être déplacées de manière verticale indépendamment l'une de l'autre.
Patent WO-2012098100-A1 (WO)
Title: Vecteurs d'expression contenant des éléments s/mar, cellule et lignées cellulaires et procédés d'utilisation associés
Inventor: WIRTH MANFRED
IPC: C12N15/85
Filed: 2012-01-17
Abstract: De manière générale, cette invention concerne des éléments S/MAR nouvellement découverts, utiles dans des vecteurs d'expression. En particulier, cette invention concerne l'utilisation de la région MUR du CMV en tant qu'élément S/MAR dans des vecteurs d'expression. Selon un autre aspect, cette invention concerne des acides nucléiques de vecteur les contenant ainsi qu'un hôte ou des cellules hôtes contenant lesdits acides nucléiques de vecteur intégrés de manière stable dans le génome hôte ou à réplication épisomique, ou en variante, présents sous la forme de vecteurs d'expression de type minicercle pour une expression stable ou passagère. Selon un autre aspect, cette invention concerne un procédé de production d'une molécule d'intérêt basé sur la région MUR du CMV utilisée en tant que région S/MAR ainsi que des trousses ou des systèmes contenant l'acide nucléique de vecteur ou la cellule ou lignée cellulaire selon la présente invention.
Patent WO-2013127429-A1 (WO)
Title: Acheminement de données dans un système de réseau de communication mobile avec un dispositif passerelle centralisé commandant des éléments de passerelle répartis
Inventor: KORJA PEKKA JUHANI
IPC: H04L45/42
Filed: 2012-02-28
Abstract: Un dispositif passerelle (3) d'un système de réseau de communication mobile, qui est un point de terminaison de messages de signalisation d'un premier protocole, génère une unité de données de paquet comprenant des informations pertinentes pour échanger des données d'utilisateur d'un deuxième protocole entre une entité (1) du premier protocole et un réseau (5) du deuxième protocole, et transmet l'unité de données de paquet à un élément de passerelle réparti (201) parmi plusieurs éléments de passerelle répartis pour échanger des données d'utilisateur dans le système de réseau de communication mobile, selon un troisième protocole.
Patent WO-2012130931-A1 (WO)
Title: Pile a combustible a membrane d'echange de protons presentant une duree de vie accrue
Inventor: VINCENT REMI
IPC: H01M4/92
Filed: 2012-03-29
Abstract: L'invention concerne une pile à combustible (1), comprenant : - une membrane échangeuse de protons (120); - une anode (122) et une cathode (124), la cathode (124) délimitant un conduit d'écoulement entre une zone d'entrée de dioxygène (162) et une zone de sortie d'eau (164). La cathode (124) comprend un support du matériau catalyseur incluant un premier matériau graphité (Z6) et un deuxième matériau (Z5), ce deuxième matériau présentant une résistance à la corrosion par l'oxygène supérieure à la résistance du matériau graphité, la quantité de ce deuxième matériau au niveau de la zone d'entrée étant supérieure à la quantité de ce deuxième matériau au niveau de la sortie. La cathode comprend une première couche (Z6) incluant le premier matériau et une deuxième couche incluant le deuxième matériau, l'épaisseur de la deuxième couche (Z5) décroissant entre la zone d'entrée (162) et la zone de sortie (164).
Patent WO-2013167162-A1 (WO)
Inventor: CHAPMAN THOMAS
IPC: H04W52/14
Filed: 2012-05-07
Abstract: Primary and secondary data streams are transmitted from a mobile station to a network node. The primary stream includes a primary data channel and a primary control channel and the secondary stream includes a secondary data channel and a secondary control channel. A transmission power of the primary control channel is set by the network node. Transmission power of the primary data channel is set by the network node to be equal to a factor of the transmission power of the primary control channel and transmission power of the secondary control channel is either set by the network node such that a received SINR of the secondary control channel is equal to a received SINR of the primary control channel or set by the mobile station based on the data rate on the second channel, which may be in turn set according to a knowledge at the mobile station of the difference in received SINR between the primary and the secondary streams.
Patent WO-2012156438-A1 (WO)
Title: Procédé de traitement d'agrumes après récolte
Inventor: GOBET JEAN
IPC: A23B7/00
Filed: 2012-05-16
Abstract: Procédé de traitement d'agrumes après récolte qui consiste à laver les agrumes, ladite étape de lavage des agrumes comprenant (a) une étape de mise en contact des agrumes avec de l'eau, (b) une étape d'électrolyse de l'eau qui a été mise en contact avec les agrumes et (c) une étape d'utilisation de cette eau électrolysée comme eau de lavage des agrumes.
Patent WO-2012163959-A1 (WO)
Title: Composés insecticides
Inventor: CASSAYRE JEROME YVES
IPC: C07D261/02
Filed: 2012-05-30
Abstract: Cette invention concerne des composés de formule (I), des procédés et des intermédiaires pour les préparer, des compositions insecticides, acaricides, nématicides et molluscicides les contenant et des procédés d'utilisation de ces composés pour lutter contre les ravageurs de type insectes, acariens, nématodes et mollusques. Dans la formule (I), A 1 , A 2 , A 3  et A 4  sont indépendamment l'un de l'autre C-H, C-R 5 , ou un atome d'azote ; B 1 --B 2 --B 3 --B 4  est -CH 2 -C=N-CH 2 -, -CH 2 -N-CH 2 -CH 2 -, -CH 2 -C=CH-O- ou -CH=C-CH 2 -O- ; G 1  est un atome d'oxygène ou de soufre ; L est une liaison simple ou un alkylène C 1 -C 8  ; R 1  est un atome d'hydrogène, un alkyle C 1 -C 8 , un alkyl(C 1 -C 8 )carbonyle-, un alcoxy C 1 -C 8 , un alcényle C 2 -C 8 , un alcynyle C 2 -C 8 , un alcoxy(C 1 -C 8 )alkyle- C 1 -C 8 , un aryle ou un aryle substitué par un à trois R 6 , ou R 1  est un hétérocyclyle ou un hétérocyclyle substitué par un à trois R 6  ou un alcoxy(C 1 -C 8 )carbonyle- ; R 2  est un atome d'hydrogène, un haloalkyle C 1 -C 8  ou un alkyle C 1 -C 8  ; R 3  est un haloalyle C 1 -C 8  ; R 4  est un aryle ou un aryle substitué par un à trois R 6 , ou R 4  est un hétérocyclyle ou un hétérocyclyle substitué par un à trois R 6  ; Y 1  est CR 7 R 8 , C=O ou C=S ; Y 2 , Y 3  et Y 4  sont indépendamment CR 7 R 8 , C=O, C=S, N-R 9 , O, S, SO ou SO 2  ; au moins deux atomes adjacents du cycle formé par Y 1 , Y 2 , Y 3  et Y 4  étant des hétéroatomes ; chaque R 7  et R 8  est indépendamment un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un alkyle C 1 -C 8 , ou un haloalkyle C 1 -C 8  ; et R 5 , R 6 , R 7 , R 8  et R 9  sont tels que définis dans les revendications.
Patent WO-2012175735-A1 (WO)
Inventor: BEYAERT RUDI
IPC: C12N15/113
Filed: 2012-06-25
Abstract: The present invention relates to the field of medicine, more particularly to the field of viral pneumonia. The invention shows that inhibition of A20 in respiratory epithelium and also the inhibition of A20 in alveolar macrophages results in an accelerated clearance of virus infected lungs. Accordingly, the invention provides for inhibitors of A20 and their use for the treatment of viral infections, more particularly viral lung infections such as influenza.
Patent WO-2013007602-A1 (WO)
Title: Système de résine à constituants multiples
Inventor: JANSEN JOHAN FRANZ GRADUS ANTONIUS
IPC: C08J3/24
Filed: 2012-07-05
Abstract: L'invention concerne un système de résine à constituants multiples comprenant a) une résine d'ester vinylique; b) un diluant réactif; c) un composé de cuivre; et d) un peroxyde. Le système de résine à constituants multiples comprend en outre e) un ligand bidenté X-R-Y en une quantité d'au moins 10 mmol/(kg de résine et de diluant réactif). Dans ladite formule, X et Y sont indépendamment choisis parmi NH 2 , NHR 1  NR 1 R 2 , OH et OR 3 , à condition qu'au moins l'un des groupes X et Y soit NH 2  ou NHR 1 ; R est alkyle C1-C20 ou aryle C6-C20; R 1  et R 2  sont indépendamment choisis parmi alkyle C1-C20 et un résidu polymérique; R 3  est alkyle C1-C20. Le système de résine à constituants multiples comprend un composé de la formule suivante R 4 -Z-C(O)-OO-R 5  représentant le peroxyde du point d). Dans ladite formule, Z est absent ou représente O; R 4  est alkyle C1-C20 ou aryle C6-C20; R 5  est alkyle C4-C20 ou un C(O)R 6 , R 6  étant alkyle C1-C20 ou aryle C6-C20. L'indice d'acidité du système de résine primaire est inférieure à 12 mg de KOH/g du système de résine primaire. La quantité de cuivre est d'au moins 0,02 mmol de Cu/(kg de résine et de diluant réactif) et d'au plus 1,5 mmol Cu/(kg de résine et de diluant réactif). Le rapport molaire entre le ligand bidenté X-R-Y et le cuivre est d'au moins 5; et le rapport molaire entre la ligand bidenté X-R-Y et le peroxyde R4-ZC (O)-OO-R 5 est compris entre 0,1 et 10 inclus.
Patent WO-2014008945-A1 (WO)
Title: Procédé et appareil d'application de toner
Inventor: NEDELIN PETER
IPC: G03G15/10
Filed: 2012-07-12
Abstract: La présente invention concerne un appareil (122) qui, lors de l'utilisation, applique un film mince d'un agent mouillant, tel que de l'eau ou une solution à base d'eau, sur du papier ou un autre support d'impression (108) avant l'application d'un toner liquide. L'agent mouillant est appliqué à une distance prédéterminée d'une zone de transfert d'image (116). L'agent mouillant agit de sorte à favoriser l'adhérence du toner liquide sur le support d'impression. L'adhérence du toner liquide sur le support d'impression est en outre améliorée du fait que l'agent mouillant est fourni à une température supérieure à la température ambiante.
Patent WO-2013034476-A1 (WO)
Title: Security strip and document provided therewith
Inventor: BORDE XAVIER
IPC: D21H21/42
Filed: 2012-08-29
Abstract: The present invention relates in particular to a security strip (1) to be partially embedded into the structure of a security document (2) at least partially made of fibers, said strip being flush at the surface of the document in the form of a set of windows (F), and including a transparent or translucent support material which is coated on one so-called upper surface thereof with a coating that is visible by means of reflection, and which includes a longitudinal strip (3) which is at least partially free of said coating and which separates first and second thread-forming areas (4, 4') coated with said coating, characterized in that each of the thread-forming areas (4, 4') has two different optical renderings and/or patterns that are visible by means of reflection, respectively, and in that said thread-forming areas include negative patterns (M) referenced relative to one another, respectively, i.e. at least one pair of said referenced patterns always has the same spacing pitch along said areas.
Patent WO-2013079232-A1 (WO)
Title: Interface de capteur capacitif et procédé correspondant
Inventor: BALLAN HUSSEIN
IPC: H03K17/955
Filed: 2012-09-04
Abstract: L'invention concerne une interface électronique et un procédé de lecture d'un capteur capacitif qui comprend un ou plusieurs condensateurs d'entrée (30), le capteur capacitif étant excité par une tension à deux niveaux (V low , V high ) et lu par un amplificateur de détection de charge dont la sortie est échantillonnée à quatre instants successifs. Une unité d'évaluation (333) est conçue pour calculer deux valeurs de différence (V12, V34) entre deux paires d'échantillons correspondant à des niveaux de tension différents et pour combiner lesdites valeurs de différence et produire une valeur de sortie (V_out_raw) proportionnelle à la charge injectée à l'entrée de l'amplificateur de détection de charge et une valeur d'erreur (error_bit) qui est sensible à une dérivée dans le temps d'un courant de bruit di n /dt.
Patent WO-2013064411-A1 (WO)
Title: Cytochrome p450 et son utilisation pour l'oxydation enzymatique des terpènes
Inventor: SCHALK MICHEL
IPC: C12P7/02
Filed: 2012-10-25
Abstract: Cette invention concerne les séquences d'acides nucléiques et d'acides aminés d'un cytochrome P450 capable d'oxyder des molécules de terpène. Elle concerne également un procédé d'oxydation de molécules de terpène comprenant la mise en contact du cytochrome P450 selon l'invention avec une molécule de terpène destinée à être oxydée. En particulier, ledit procédé peut être mis en œuvre in vitro ou in vivo pour obtenir des molécules de terpène oxydées, qui peuvent être utilisées dans différents domaines techniques tels que, par exemple, la parfumerie et l'aromatisation. Un vecteur d'expression contenant l'acide nucléique est également décrit. Un autre objet de l'invention est un organisme hôte non humain ou une cellule transformé(e) par ledit acide nucléique.
Patent WO-2013076023-A1 (WO)
Title: Erhöhung der molaren masse von polyalkylenpolyaminen durch homogen-katalysierte alkohol-aminierung
Inventor: STRAUTMANN JULIA
IPC: C08G73/02
Filed: 2012-11-19
Abstract: Verfahren zur Erhöhung der Molmasse von Polyalkylenpolyaminen durch homogen katalysierte Alkohol-Aminierung, dadurch gekennzeichnet, dass eine Umsetzung der Polyalkylenpolyamine in einem Reaktor unter Wasserabspaltung in Gegenwart eines homogenen Katalysators erfolgt und das Reaktionswasser aus dem Reaktionssystem abgetrennt wird. Polyalkylenpolyamine, erhältlich nach solchen Verfahren und Polyalkylenpolyamine, enthaltend Hydoxygruppen, sekundäre Amine oder tertiäre Amine. Verwendungen solcher Polyalkylenpolyamine als Haftvermittler für Druckfarben, Adhäsionspromotor in Komposit-Folien, Kohäsionspromotor für Kleb- Stoffe, Vernetzer/Härter für Harze, Primer für Lacke, Nasshaftungspromotor für Dispersionsfarben, Komplexierungsmittel und Flockungsmittel, Penetrationshilfsmittel im Holzschutz, Korrosionsinhibitor, Immobilisierungsmittel von Proteinen und Enzymen.
Patent WO-2013092174-A1 (WO)
Title: Connecteur électrique avec levier et élément de sécurité de position de connecteur (cpa)
Inventor: GUILLANTON ERWAN
IPC: H01R13/629
Filed: 2012-11-30
Abstract: L'invention concerne un connecteur électrique (12) qui convient à la connexion à un connecteur électrique homologue, comprenant: • un logement (32) servant à recevoir au moins un contact électrique (42A, 42B, 42C) à l'intérieur, • un levier (60) monté en rotation sur le logement (32) entre une position non accouplé et une position accouplée, conçu pour faciliter l'accouplement/désaccouplement du connecteur électrique (12) et du connecteur électrique accouplé, et • un élément de position de sécurité de connecteur (CPA) (44) monté de manière coulissante sur le logement (32) entre une position de sécurité et une position active, • l'élément de CPA (44) comprenant un contact de dérivation (42D) qui sert à bloquer et autoriser une circulation de courant au travers du contact électrique (42A, 42B, 42C) respectivement à la position de sécurité et à la position active, • à la position non accouplée du levier (60), l'élément de CPA (44) étant bloqué à sa position de sécurité par le levier (60), et • à la position active de l'élément de CPA (44), le levier (60) étant bloqué à sa position accouplée par l'élément de CPA (44).
Patent WO-2013087544-A1 (WO)
Title: Acides pipéridinylnaphtylacétiques
Inventor: FIROOZNIA FARIBORZ
IPC: A61P11/08
Filed: 2012-12-10
Abstract: L'invention concerne des composés de formule (I) et leurs sels pharmaceutiquement acceptables, R 1 , R 2 , R 3  et X étant tels que définis dans la description détaillée et dans les revendications. De plus, la présente invention concerne des procédés de fabrication et d'utilisation des composés de formule (I), ainsi que des compositions pharmaceutiques contenant ces composés. Les composés de formule (I) sont des antagonistes ou des agonistes partiels du récepteur CRTH2 et peuvent être utiles dans le traitement de maladies et de troubles associés à ce récepteur, tels que l'asthme.
Patent WO-2013182287-A1 (WO)
Inventor: JIRKA TOMAS
IPC: A61M1/16
Filed: 2013-05-31
Abstract: Die Erfindung betrifft eine Vorrichtung zur extrakorporalen Blutbehandlung mit einem extrakorporalen Blutkreislauf 5A und ein Verfahren zur Vorgabe eines initialen Behandlungsmodus in der Anfangsphase einer extrakorporalen Blutbehandlung mit einer extrakorporalen Blutbehandlungsvorrichtung. Die Steuerung der Blutbehandlungsvorrichtung beruht darauf, dass eine besonders schnelle Entfernung von Elektrolyten wie Kalium oder von Harnstoff gerade während der ersten Phase einer Hämodiafiltration auftritt, was zu Komplikationen für den Patienten führen kann. Die erfindungsgemäße Vorrichtung zur extrakorporalen Blutbehandlung verfügt über eine Steuer- und Recheneinheit 22, die Mittel 22A zur Vorgabe eins initialen Behandlungsmodus nur während der Anfangsphase der Blutbehandlung aufweist. Die Mittel 22A zur Vorgabe des initialen Behandlungsmodus sind derart ausgebildet, dass innerhalb eines vorgegebenen Zeitintervalls Substituat dem extrakorporalen Blutkreislauf mit einer vorgegebenen Substituatrate zugeführt wird, wobei Dialysierflüssigkeit nicht durch die Dialysierflüssigkeitskammer des Dialysators gefördert wird, sondern nur Ultrafiltrat aus der Dialysierflüssigkeitskammer abgezogen wird, und nach Ablauf des vorgegebenen Zeitintervalls Dialysierflüssigkeit durch die Dialysierflüssigkeitskammer des Dialysators gefördert wird. Eine alternative Ausführungsform sieht innerhalb des vorgegebenen Zeitintervalls eine Förderung von Dialysierflüssigkeit mit einer Dialysierflüssigkeitsrate durch die Dialysierflüssigkeitskammer des Dialysators vor, die kleiner als die Dialysierflüssigkeitsrate ist, mit der die Dialysierflüssigkeit nach Ablauf des vorgegebenen Zeitintervalls gefördert wird.
Patent WO-2014067643-A1 (WO)
Title: Ensemble commutateur pour un appareillage de commutation à moyenne ou haute tension, comprenant un commutateur à trois positions
Inventor: FLANDERMEIER ANDREAS
IPC: H01H9/16
Filed: 2013-10-28
Abstract: L'invention concerne un ensemble commutateur ( ) pour un appareillage de commutation à moyenne ou haute tension, comprenant un commutateur à trois positions (2) avec une pièce de contact mobile (3) qui peut être amenée par un moteur électrique (4) dans trois positions différentes qui sont : une position d'activation (5), laquelle connecte la pièce de contact mobile (3) à un contact d'isolant (6), une position de mise à la masse (7), laquelle connecte la pièce de contact mobile (3) à un contact de masse (8), et une position de déconnexion (9), laquelle est agencée entre la position d'activation (5) et la position de mise à la masse (7), deux types de moyens permettant de générer des signaux électriques pour l'indication de position étant agencés au niveau du commutateur à trois positions (2), dont un type est un microcommutateur à fonctionnement linéaire précis (10) générant un signal électrique discontinu et l'autre type est un commutateur auxiliaire moins précis (11) générant un signal électrique continu, les signaux électriques étant transmis à une unité de commande (12) permettant de commander le moteur électrique (4), comprenant une unité d'indication électrique (13) permettant d'indiquer la position réelle de la pièce de contact mobile (3), un premier microcommutateur (10a) étant couplé à l'entraînement en mouvement de la pièce de contact mobile afin de détecter la position d'activation (5) et un second microcommutateur (10b) étant couplé à l'entraînement en mouvement de la pièce de contact mobile afin de détecter la position de mise à la masse (7), et deux paires de microcommutateurs (10c, 10d) et de commutateurs auxiliaires (11a, 11b) étant couplés à l'entraînement en mouvement de la pièce de contact mobile afin de détecter la position déconnectée (9), chaque commutateur auxiliaire (11a, 11b) étant connecté respectivement en parallèle et/ou en série à chaque microcommutateur (10c, 10d).