baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3113756-A1 (FR)
Title: Système de suivi énergétique en périphérie sécurisé, méthode correspondante et architecture de stockage de données énergétiques sécurisée
Inventor: CALVEZ PHILIPPE
IPC: H04L9/28
Filed: 2020-08-25
Abstract: TITRE : SYSTÈME DE SUIVI ÉNERGÉTIQUE EN PÉRIPHÉRIE SÉCURISÉ, MÉTHODE CORRESPONDANTE ET ARCHITECTURE DE STOCKAGE DE DONNÉES ÉNERGÉTIQUES SÉCURISÉE Le système de suivi énergétique en périphérie sécurisé (100) comprend :- un moyen de lecture de données mesurant une consommation ou une production d'énergie (110),- un moyen de chiffrement (115) configuré pour chiffrer les données lues par le moyen de lecture de données,- un moyen de transmission sans fil longue distance (120) configuré pour transmettre les données chiffrées et- un moyen d'enregistrement dans un registre distribué (125) configuré pour enregistrer les données sécurisées et fiables transmises dans un registre distribué.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3102487-A1 (FR)
Title: Processus de production de propylène et d’un composant de mazout à faible teneur en soufre
Inventor: XU YOUHAO
IPC: C10L1/04
Filed: 2020-10-22
Abstract: Processus de production de propylène et d’un composant à faible teneur en soufre, comprenant les étapes consistant à mettre en contact une huile de départ lourde avec un solvant pour une séparation par extraction afin obtenir une huile désasphaltée et un asphalte déshuilé ; mettre en contact l’huile désasphaltée et facultativement une huile de départ légère avec un catalyseur de conversion catalytique pour réaction afin d'obtenir un produit de réaction comprenant du propylène ; séparer le produit de réaction pour obtenir une huile distillée de craquage catalytique, et soumettre huile distillée de craquage catalytique à une hydrodésulfurisation pour obtenir une huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre, dans lequel huile distillée hydrogénée à faible teneur en soufre et/ou l'asphalte déshuilé est adapté pour une utilisation comme composant de mazout. Le processus permet la conversion d'hydrocarbures saturés dans la matière première lourde en propylène, élimine l'utilisation d'hydrocarbures saturés dans le composant de mazout, et présente ainsi de meilleurs avantages économiques et sociaux. Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3119639-A1 (FR)
Title: Paroi pourvue d’un orifice de refroidissement ayant une portion de diffusion à section triangulaire
Inventor: SLUSARZ MICHEL
IPC: F02C7/18
Filed: 2021-02-10
Abstract: L’invention se rapporte à un composant de turbomachine tel qu’une aube, comprenant une paroi dotée d’au moins un orifice de refroidissement (26) ayant une portion de dosage (32) et une portion de diffusion (33) évasée. Selon l’invention, la portion de diffusion (33) comprend une arête centrale (40) formant un fond de la portion de diffusion (33) oblique par rapport à un axe d’écoulement (A2) de l’orifice de refroidissement (26).  Figure pour l’abrégé : Fig. 4
Patent FR-3124041-A1 (FR)
Title: Systeme de transmission a balais collecteurs integres, roue et vehicule sur la base d’un tel systeme
Inventor: NOIRET CHRISTIAN
IPC: H02K7/20
Filed: 2021-06-11
Abstract: L’invention concerne un système de transmission (T) pour véhicule automobile, comprenant - au moins deux machines électriques (SF, ST) concentriques disposées dans une roue de véhicule, - un arbre de transmission (A) dans un axe central de ladite machine électrique (SF, ST),- des balais collecteurs électriques (B) en contact avec l’arbre de transmission (A), caractérisé en ce que les balais collecteurs (B) sont intégrés à au moins une desdites machines électriques (SF, ST), et en ce que les balais collecteurs (B) sont orientés dans un sens radial vis-à-vis de l’arbre de transmission (A).  L’invention concerne en outre une roue et véhicule sur la base d’un tel système.  Fig. 1
Patent FR-3125254-A1 (FR)
Title: Pneumatique dont l’armature de sommet comporte une couche d’elements de renforcement circonferentiels
Inventor: PILON VINCENT
IPC: B60C9/28
Filed: 2021-07-19
Abstract: L’invention concerne un pneumatique, comprenant une armature de sommet constituée de deux couches de sommet de travail d'éléments de renforcement et d’au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels.   Selon l’invention, les éléments de renforcement de ladite au moins une couche d’éléments de renforcement circonférentiels (43) sont des câbles à couches de construction [1+N] comportant une première couche constituée d’une fibre textile, entourée d'une deuxième couche à N fils métalliques.  Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3129412-A1 (FR)
Title: Dispositif fonctionnel à sorties électriques directes et procédé de fabrication d’un tel dispositif fonctionnel
Inventor: BOULANGER AMANDINE
IPC: H01L31/04
Filed: 2021-11-22
Abstract: L’invention concerne un dispositif fonctionnel (100) comportant un empilement multicouche comprenant successivement :  - un premier film de protection (101) disposé en face avant dudit dispositif (100),   - un ensemble encapsulant (107),   - un deuxième film de protection (105) disposé en face arrière du dispositif,   - au moins un élément électriquement ou optiquement actif (110) étant enrobé dans l’ensemble encapsulant, et   - un élément de connexion électrique (160) directement raccordé audit élément électriquement ou optiquement actif et adapté à transporter l’électricité depuis ou vers ledit élément électriquement ou optiquement actif, une extrémité (162) dudit élément de connexion électrique sortant directement dudit dispositif fonctionnel.  Selon l’invention, ledit l’élément de connexion électrique est intégré dans l’empilement et comprend une gaine extérieure dépourvue d’éléments halogènes et dont une extrémité sort directement dudit dispositif fonctionnel, de manière à s’affranchir de l’utilisation d’une boîte de jonction intermédiaire en face avant ou en face arrière du dispositif fonctionnel (100).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130973-A1 (FR)
Title: Dispositif de contrôle de qualité et de classification d’un bouchon en liège et procédé associé
Inventor: MOUNAIX PATRICK
IPC: G01N21/88
Filed: 2021-12-16
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de contrôle de qualité et de classification d’un bouchon en liège (3) comprenant :- une source (2) adaptée pour générer un rayonnement électromagnétique pour illuminer le bouchon, ledit rayonnement étant émis dans un domaine spectral adapté pour traverser le bouchon;- un détecteur (4) adapté pour détecter le rayonnement transmis par le bouchon; et - une unité de calcul (10) comprenant  une unité de construction (11) d’une image à partir des signaux provenant du détecteur, le niveau de gris d’un pixel de l’image représentant une information de transmissivité d’un point de mesure du bouchon en liège, une unité de classification (12) adaptée pour attribuer une classe de qualité au bouchon en comparant une distribution des populations de pixels en niveau de gris extraite de ladite image à une distribution des populations de pixels en niveau de gris de référence.  Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3131162-A1 (FR)
Title: Système d'imagerie active
Inventor: SEGURA PUCHADES JOSEP
IPC: H04N25/76
Filed: 2021-12-20
Abstract: Système d'imagerie active La présente description concerne un capteur d'images comprenant une pluralité de pixels (Pix) comprenant chacun un photodétecteur élémentaire (211), dans lequel chaque pixel (Pix) comprend un circuit (201, 203) de détection d'une fréquence de battement d'une portion d'un faisceau hétérodyne reçue par le photodétecteur élémentaire (211) du pixel, et dans lequel, dans chaque pixel (Pix), le circuit de détection (201, 203) comprend un comparateur de fréquence (221) comprenant un premier noeud d'entrée (E1) recevant un premier signal alternatif périodique (fpix) de fréquence égale à ladite fréquence de battement, un deuxième noeud d'entrée (E2) recevant un deuxième signal alternatif (framp) de fréquence variable, et un noeud de sortie (S) fournissant un signal de sortie commutant d'un premier état à un deuxième état lorsque la fréquence du deuxième signal (framp) dépasse la fréquence du premier signal (fpix).  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3131445-A1 (FR)
Title: Procédé de prechauffage d'un dispositif a batteries commutees
Inventor: DESPESSE GHISLAIN
IPC: H01M10/48
Filed: 2021-12-23
Abstract: L’invention concerne un dispositif de type pack de batterie comportant une première borne (101), une deuxième borne (102) et une pluralité d’éléments de stockage d'énergie entre ces bornes, chaque élément comportant:a) des moyens de commutation pour le connecter avec, ou pour le déconnecter de, un ou plusieurs autres éléments;b) des moyens conducteurs (15, 17) pour conduire un courant, parallèlement à l’élément, lorsque celui-ci n’est pas connecté avec un ou plusieurs autres éléments;le dispositif comportant en outre :c) des moyens (20) pour établir un court-circuit entre les bornes (101, 102) de la batterie lorsque celle-ci est déconnectée ou fournit une tension nulle ;d) des moyens (30) de contrôle, spécifiquement adaptés pour : - sélectionner au moins un premier élément de stockage d'énergie et au moins un deuxième élément de stockage d'énergie, au moins un de ces éléments étant à réchauffer, pour faire circuler un courant au moins du premier élément vers le deuxième élément lorsque les bornes (101, 102) sont court-circuitées ;- arrêter le courant lorsqu’une température de consigne pour un ou plusieurs éléments du pack est atteinte.   Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3131657-A1 (FR)
Title: Récuperateur d'energie a large gamme de vitesse de fonctionnement
Inventor: GARRAUD NICOLAS
IPC: H01F7/02
Filed: 2021-12-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif de récupération d’énergie comportant :a) - des premiers moyens magnétiques (2), ou moyens d’entrainement, aptes à être mis en mouvement selon un mouvement de rotation ou de translation ;b) – un aimant principal (6), apte à être mis en rotation autour d’un axe (ZZ’) par les premiers moyens magnétiques (2);c) – des deuxièmes moyens magnétiques (8, 8’), disposés de manière fixe par rapport à l’aimant principal (6), pour déterminer une ou plusieurs position(s) d’équilibre de ce dernier ;d) - au moins une bobine conductrice (10) pour transformer une variation d’orientation de l’aimant principal (6) en énergie électrique.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131584-A1 (FR)
Title: Composition stabilisée d'oléfine (hydro)halogénée
Inventor: LANNUZEL THIERRY
IPC: C07C17/42
Filed: 2021-12-31
Abstract: L'invention concerne une composition comprenant :  - au moins une oléfine (hydro)halogénée ayant pour formule chimique :  CX1X2=CX3X4 (I)  dans laquelle X1 est choisi parmi F, Cl, et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont partiellement ou complétement chlorés et/ou fluorés , et dans laquelle X2, X3 et X4 sont indépendamment choisis parmi H, F, Cl et des groupements alkyles comprenant de 1 à 3 atomes de carbone qui sont optionnellement partiellement ou complétement chlorés et/ou fluorés; et,  - au moins un alcène aliphatique, ayant un point d'ébullition inférieur ou égal à 80°C mesuré à 1013 hPa ;  dans laquelle l'oléfine (hydro)halogénée se présente sous forme gazeuse uniquement ou sous forme d'équilibre liquide-gaz.  Figure pour l’abrégé : Pas de figure
Patent FR-3132849-A1 (FR)
Title: Dispositif de sécurité pour un utilisateur emporté par une avalanche
Inventor: BRULIN JÉRÔME
IPC: A62B33/00
Filed: 2022-02-24
Abstract: Dispositif de sécurité pour un utilis ateur emporté par une avalanche Dispositif (10) de sécurité pour rendre un utilisateur (12) repérable dans une avalanche, comprenant :  - une pochette de rangement (16), et une vessie (18),   - une capacité (20) contenant un fluide (22) sous pression,  - un cordage (26) destiné à être relié à un baudrier (32), et à la vessie par un système de fixation s’étendant sur plus de 5 cm dans au moins une direction (D) contre la vessie,  - un système de déclenchement (24) du gonflage de la vessie par le fluide.  Le dispositif est mobile entre une configuration d’utilisation passive, dans laquelle la vessie est dégonflée dans la pochette de rangement, le cordage étant pliée bord-à-bord, lové ou bobiné, et une configuration d’utilisation active, dans laquelle la vessie est gonflée en dehors de la pochette de rangement et surnage au-dessus de l’avalanche, le cordage et le système de fixation retenant la vessie à l’utilisateur.  Figure pour l'abrégé : Figure 4
Patent FR-3134047-A1 (FR)
Title: Tetière ergonomique pour un siège
Inventor: HAMZAOUI MARIEM
IPC: B60N2/885
Filed: 2022-03-30
Abstract: L'invention porte sur une têtière (10) pour un siège comportant:  - une partie centrale (11), et  - une partie mobile (12) entre une position relevée et une position déployée,  - ladite partie mobile (12) comportant deux ailettes latérales de support de tête (23), chaque ailette latérale de support de tête (23) étant montée sur une extrémité correspondante d'un support (24) par l'intermédiaire d'une liaison pivot d'extrémité (27) ayant un axe de rotation d'extrémité (X2),  - chaque axe de rotation d'extrémité (X2) présentant une orientation sensiblement verticale lorsque la partie mobile (12) est en position relevée et une orientation sensiblement perpendiculaire par rapport à la partie centrale (11) lorsque la partie mobile est en position déployée, de sorte que chaque ailette latérale (23) est apte à tourner autour de l'axe de rotation d'extrémité (X2) correspondant pour prendre une position relevée dans laquelle l'ailette latérale (23) est rapprochée d'une joue du passager.  Figure 1b
Patent FR-3134078-A1 (FR)
Title: Unité intégrée de transfert de puissance tournant d’une chaîne électrique de dégivrage des pales d’hélice et du cône avant d’une turbomachine
Inventor: HADJIDJ DJEMOUAI
IPC: B64D15/12
Filed: 2022-03-31
Abstract: Unité intégrée de transfert de puissance tournant d’une chaîne électrique de dégivrage des pales d’hélice et du cône avant d’une turbomachine Unité intégrée (220) de transfert de puissance tournant d’un circuit électrique de dégivrage de pales (1101, 1102) d’hélice et de cône avant (110) d’une turbomachine comprenant :  - un transformateur-tournant (2221) comprenant une partie statique et une partie tournante ;  - un convertisseur (2231) de tension continue en tension alternative connecté à sa sortie à la partie statique du transformateur-tournant et destiné à être connecté à son entrée à une alimentation électrique continue (2321), et  - un commutateur (2211) de puissance connecté au transformateur-tournant et configuré pour transmettre une puissance électrique à au moins une paire (1101, 1102) de pales d’hélice et au cône avant (110) de la turbomachine.   Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3135587-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de communication dynamique de messages de contrôle de topologie dans un réseau mobile ad-hoc
Inventor: EL ATTACHI KARIM
IPC: H04W84/18
Filed: 2022-05-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de communication de données dans un réseau ad hoc. A cet effet, des premiers messages de contrôle de topologie, dit premiers messages TC (211, 212, 213) sont transmis de manière périodique, la transmission de deux premiers messages consécutifs temporellement étant selon une période temporelle déterminée. Un ou plusieurs deuxièmes messages de contrôle de topologie, dits deuxièmes messages TC (221) est ou sont transmis entre la transmission des deux premiers messages TC consécutifs (211, 212) lorsqu’un changement de topologie du réseau ad hoc est détecté (220). La durée d’une période temporelle courante T2 est déterminée en fonction d’un nombre de deuxièmes messages TC (221) transmis pendant une période temporelle T1 précédant la période temporelle courante T2.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3134055-A1 (FR)
Title: Dispositif d’essuyage pour un système de capteur de véhicule
Inventor: HEGYL AKOS
IPC: B60S1/40
Filed: 2023-03-29
Abstract: TITRE : Dispositif d’essuyage pour un système de capteur de véhicule Dispositif d’essuyage comprenant un bras d’essuie-glace (20a) avec au moins un balai d'essuie-glace (18a) couplé au bras d’essuie-glace (20a), et ayant une lèvre d’essuyage pour essuyer la surface supérieure d’un élément protecteur d’un dispositif de capteur notamment d’un dispositif lidar ainsi qu’une unité de guidage de bras d’essuie-glace pour déplacer le bras d’essuie-glace (20a) pratiquement en translation le long d’un chemin de guidage.  Une articulation rotative (26a) relie de façon pivotante le balai d'essuie-glace (18a) au bras d’essuie-glace (20a).  Figure 4
Patent FR-2077649-A1 (FR)
Title: Fermentation of sauerkraut - in vacuo in transportable tanks
IPC: A23B7/10
Filed: 1970-02-03
Abstract: Sauerkraut is fermented in vacuo in fixed or transportable tanks in fermentation rooms. The new method seeks to improve the quality and the yield and to eliminate all risk of atmospheric pollution, the sauerkraut ferments in its own juice, out of contact with the microbes in the surrounding air. Fermentation is effected on the closed tank principle and the appts comprises a tank, made from laminated polyester, with reinforcing ribs. Feet are provided but they leave space at the bottom for the fork of a lifting truck. The tank, after filling with the cabbages or the fermented vegetables, is imperviously sealed with a rubber membrane with an integral, inflatable bead. This is inflated and the air is pumped out of the inside of the tank. As the tanks are palletised they can easily be transported to a room where fermentation can proceed at the desired temp., out of contact with air. All risk of pollution is avoided and the working conditions are improved.
Patent FR-2091934-A1 (FR)
Title: Treatment of magnesium articles - prior to chrome plating
IPC: C25D5/42
Filed: 1970-05-15
Abstract: Treatment process comprises (a) simultaneously degreasing and etching the article in a bath contng. H2SO4 H3PO4 and /or HNO3 together with a quat. ammonium salt compsn. based on gluconic acid and phosphate (e.g. NIVOX 03SP (RTM), (b) electrolytically activating the articles with periodic inversion of polarity at 6V and 60-80 degrees C in a bath contg. K4P2O7 and Na2CO3, (c) zinc-plating electrolytically at 3-4V and 60-80 degrees C in a bath contg. K4P2O7, Na2CO3 and ZnSO4 at is approx. pH 10, and (d) Cu-plating the article by any conventional process. Used for treating articles used in printing and graphic arts, the process gives coatings of improved quality and durability.
Patent FR-2128434-A1 (FR)
Title: Reduction stand for profiled tubes - allows only the rolls to be simply removed when changing tube format
IPC: B21B17/14
Filed: 1972-02-29
Abstract: Drawing reduction stand has rolls turning on shafts housed in support rings (I) with roller bearings. The rolls comprise a roll core with a cylindrical ring (II) surrounding it and the internal dia. of (II) is > the external dia. of (I).
Patent FR-2184417-A1 (FR)
Title: Sulphur recovery - from gaseous oxidising and reducing s cpds
IPC: B01D53/52
Filed: 1972-05-16
Abstract: Sulphur is recovered by placing the gas mixt. in turbulent flow, and contacting at 100-400 degrees C with catalyst granules having a diameter of less than 600 mu. The catalyst granules consists of active aluminium oxide with a specific surface of more than 50 m2/g, and a pore volume of more than 0.2 cm3/g. The contact time between the gas mixt. of the catalyst granules is less than 5 secs. The reaction temp. lies between the point at which ammonium sulphite crystallises, and 400 degrees C. The temp at which the gas stream is contacted with the catalyst granules is longer than the dew-point of sulphur so that the catalyst granules are loaded with S.
Patent FR-2140612-A1 (FR)
Title: Inflatable shaping bag - for tyre building drum with reinforcement of steel cords in crown region
IPC: B29C33/50
Filed: 1972-06-09
Abstract: Inflatable shaping bag or diaphragm for a tyre building drum contains in >=1 circumferential region a reinforcement forced from a large number of reinforcement elements which are essentially inextensible disposed in planes passing through the axis of the bag or diaphragm, the reinforcement having a high resistance to flexing in these planes so that the region of the bag or diaphragm contg. the reinforcement shows a high lateral flexing rigidity while remaining radially expansible. The bag or diaphragm enables a tyre contg. a rigid protector with a flat profile, such as a protector of steel cords, to be built on a drum which is relatively cheap and inexpensive.
Patent FR-2189118-A1 (FR)
Title: Catalysts for hydrocarbon conversion - made from salt-contg hydrogels by partial drying, shaping, washing, drying and calcining
IPC: B01J37/00
Filed: 1972-06-23
Abstract: The jelly-like ppts. are (A) partially dried, (B) shaped into salt-contg. macro-particles which retain their shape during (C) washing out the salts from the particles. They are then fully dried and calcined, when they shrink and form the required catalyst particles. (B) may be carried out by agglomeration e.g. on a granulating disc, before or during which the gel, is dried to 55-83 wt.% water content. Alternatively shaping may be by extrusion, after drying to 55-83% water. The gel pref. contains finely-dispersed oxide of >=3 elements, >=1 of which, e.g. Al2O3, forms a porous carrier with large surface area while the remainder e.g. Pt, are catalytically active. The catalysts obt. are suitable for conversion of hydrocarbons in presence of H2, esp. in fixed beds, and have greater stability and activity then those made by impregnation of pre-formed carriers. Their cylindrical form prevents excessive pressure fall. They are hard, glassy and gel-like, with higher density, hardness and abrasion resistance as previously only obtainable in silica-alumina micro-spheroids made by the drop process.
Patent FR-2143451-A1 (FR)
IPC: H04N7/34
Filed: 1972-06-23
Abstract: This disclosure relates to real time, all digital, video receivers wherein a linear light modulation is achieved by means of a "half-tone process." The half-tone process is effected by gating a linearly scanned electron beam with constant amplitude, variable duty cycle pulses. The duty cycle is varied in successive Nyquist intervals in a manner directly related to the binary digit content of the successive n-bit words of a received pulse code modulated (PCM) video signal. For a 7-bit conventional PCM video signal, for example, 128 different levels of light intensity can be provided for each Nyquist interval.
Patent FR-2202926-A1 (FR)
Title: Starchy prods prepn plant - esp. for textile sizing paper gluing etc.
IPC: C09J103/02
Filed: 1972-10-13
Abstract: The basic starch prod i.e the untreated glue is mixed with additives to give it desirable addition at properties e.g to render water proof. This is added in small quantities in such a way that between mixing and application, the glue does not lose its required properties (ie does not harden before application etc). Continuous recycling of excess glue from the transfer roller coating tank, back into the mixing vessel takes place and the addition of fresh glue and additives is regulated by level sensors.
Patent FR-2214687-A1 (FR)
Title: Allo phanimidates and carbamates - as herbicides
IPC: C07C239/00
Filed: 1973-02-28
Abstract: Cpds (I) and (II): (where X1, X2 and X3 are O or S, R1 is H or 1-4C alkyl, R2 is 1-6C alkyl, 3-8C cycloalkyl, 4-7C cycloalkylalkyl, 3-4C-alkenyl or alkynyl, benzyl or Y is H, halogen, 1-4C-alkyl, NO2, 1-4C alkoxy or alkylthio, CN or CF3, Z is H halogen, Me, Et, NO2, 1-4C alkoxy, or alkylthio, Q is H, hal or Me, R3 is SR4 or OR4, R4 is 1-6C-alkyl, 3-8C cycloalkyl, 3-4C alkenyl or alkynyl, benzyl, or Ph, R5 is 1-12C alkyl opt. substd. by 1-3 Cl, or MeO, 3 or 4C-alkenyl, 5-8C cycloalkyl, benzyl or and R6 is H or 1-3 alkyl.