baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3088985-B1 (FR)
Title: Connexion coulissante pour réservoir de stockage d’air comprimé en béton précontraint
Inventor: SAEEDI NAVID
IPC: F17C1/00
Filed: 2018-11-27
Granted: 2021-02-19
Abstract: La présente invention concerne un réservoir de pression comprenant au moins deux tronçons dont un fond (3). Les jonctions entre les différents tronçons peut être de différents types mais comporte au moins une connexion coulissante (2), de préférence au moins une connexion coulissante (2), l’axe de coulissement étant l’axe longitudinal d’un tronçon de section sensiblement cylindrique (1) du réservoir de pression. Les connexions coulissantes (2) permettent de réduire voir d’annuler les contraintes longitudinales sur le tronçon de section sensiblement cylindrique (1), induites par l’effet de fond due à la pression interne du réservoir. L’invention concerne aussi un moyen de stockage et de restitution d’énergie comprenant au moins un moyen de compression, au moins un moyen de détente, au moins un moyen de stockage de la chaleur et au moins un réservoir de pression tel que décrit précédemment. Figure 6 à publier
Patent FR-3090053-B1 (FR)
Title: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces grâce à des liaisons définitives principales et secondaires et assemblage obtenu à partir de ce procédé
Inventor: BOURIQUET JACQUES
IPC: F16B39/02
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-05-14
Abstract: Procédé d’assemblage d’au moins deux pièces grâce à des liaisons définitives principales et secondaires et assemblage obtenu à partir de ce procédé L'invention a pour objet un procédé d’assemblage d’au moins deux pièces (32.1, 32.2), reliées par des liaisons définitives principales (34) et secondaires (46) agencées selon des positions prédéterminées, caractérisé en ce qu’il comprend : - les liaisons définitives secondaires (46) chacune logées dans des trous définitifs secondaires (50.1, 50.2) traversant les pièces (32.1, 32.2) à assembler, réalisés indépendamment les uns des autres lorsque les pièces (32.1, 32.2) ne sont pas assemblées, - les liaisons définitives principales (34) chacune logées dans des trous définitifs principaux (40.1, 40.2) traversant les pièces (32.1, 32.2) à assembler, réalisés lors d’une même opération lorsque les pièces (32.1, 32.2) sont maintenues par les liaisons définitives secondaires (46). Figure 9
Patent FR-3090271-B1 (FR)
Title: Procédé de préparation d’un matériau biocide, bactéricide et/ou bactériostatique
Inventor: BERTHELOT THOMAS
IPC: A01P1/00
Filed: 2018-12-19
Granted: 2021-03-05
Abstract: PROCEDE DE PREPARATION D’UN MATERIAU BIOCIDE, BACTERICIDE ET/OU BACTERIOSTATIQUE La présente invention concerne le domaine des matériaux, de préférence des surfaces ayant des propriétés biocide, bactéricide et/ou bactériostatique. En particulier, la présente demande concerne un procédé de préparation d’un matériau biocide, bactéricide et/ou bactériostatique comprenant la préparation d’une solution précurseur de polymère comprenant :     - au moins un monomère A ayant un groupe porphyrine et au moins une fonction polymérisable par voie radicalaire,     - au moins un monomère B polymérisable par voie radicalaire,     - un photo-amorceur,     - au moins l’un des monomères choisis parmi :     (a)    un monomère C comprenant une amine quaternaire et une fonction polymérisable par voie radicalaire ; et/ou     (b)    un monomère D comprenant du cuivre et une fonction polymérisable par voie radicalaire.     La présente invention concerne également le matériau susceptible d’être obtenu par le procédé de l’invention, et ses utilisations.
Patent FR-3091418-B1 (FR)
Title: Structure protectrice intégrant un réseau sélectif en fréquence des ondes électromagnétiques et procédés de préfabrication et de fabrication d’une telle structure
Inventor: LE NOXAIC FRANCK
IPC: H05K9/00
Filed: 2018-12-26
Granted: 2021-07-30
Abstract: Structure protectrice intégrant un réseau sélectif en fréquence des ondes électromagnétiques et procédé s de préfabrication et de fabrication d’une telle structure La présente invention concerne un procédé de préfabrication d’une structure protectrice (10) intégrant un réseau sélectif en fréquence (14) des ondes électromagnétiques, le réseau sélectif en fréquence (14) définissant un motif. Le procédé comprenant la formation d’une gravure dans un matériau porteur (13) destiné à constituer au moins partiellement la structure protectrice (10) et à recevoir le réseau sélectif en fréquence (14), la gravure correspondant au motif du réseau sélectif en fréquence (14), la matériau porteur comprenant une résine ou un composite, et/ou présentant une mousse Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093692-B1 (FR)
Title: Habillage intérieur de voiture de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire
Inventor: LARGENTON LOÏC
IPC: B62D25/20
Filed: 2019-03-12
Granted: 2021-04-02
Abstract: Habillage intérieur de voiture de véhicule , notamment de véhicule ferroviaire L’habillage intérieur (20) est destiné à recouvrir au moins partiellement un châssis (10) de cette voiture de véhicule, notamment de véhicule ferroviaire, le châssis (10) comportant une première partie structurelle (14) formant un plancher et une seconde partie structurelle (16) destinée à supporter au moins un siège. L’habillage (20) comporte une coque (22) moulée d’un seul tenant, la coque (22) comportant une première partie (24) d’habillage de plancher et une seconde partie (26) d’habillage de sièges. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3093839-B1 (FR)
Title: Terminal d’opérateur de système de mission et procédé d’affichage et d’interaction associé
Inventor: MENNECHET FLORENT
IPC: H04L29/10
Filed: 2019-03-15
Granted: 2021-07-30
Abstract: Terminal d’opérateur de système de mission et procédé d’affichage et d’interaction associé L’invention concerne un terminal d’opérateur de système de mission, comportant une interface d’affichage et d’interaction avec l’opérateur, adaptée à afficher des informations relatives à une mission à effectuer par au moins une plateforme mobile (18, 20, 22) ayant des ressources associées, ladite mission impliquant un déplacement de la au moins une plateforme mobile (18, 20, 22) et une utilisation d’au moins une ressource associée à ladite plateforme mobile selon un plan de mission. Le terminal (2) est adapté à afficher sur ladite interface (4) d’affichage et d’interaction, dans une première zone (6) d’affichage d’informations relatives aux ressources utilisées durant la mission, comportant, pour la ou chaque plateforme mobile, une pluralité de ressources associées et un état de disponibilité de chaque ressource affichée. L’invention concerne également un système de mission associé, et un procédé d’affichage et d’interaction associé. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3096949-B1 (FR)
Title: Dispositif de prolongement pour assurer la continuité pour la circulation de l’air entre un véhicule ferroviaire avant et un véhicule ferroviaire arrière d’un train ferroviaire
Inventor: FEGER ETIENNE
IPC: B61D17/20
Filed: 2019-06-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Un dispositif de prolongement (1) pour assurer la continuité pour la circulation de l’air entre un véhicule ferroviaire avant (V1) et un véhicule ferroviaire arrière (V2) d’un train ferroviaire circulant selon un axe longitudinal X, le véhicule ferroviaire avant (V1) et le véhicule ferroviaire arrière (V2) étant articulés et séparés par un espace d’articulation (EA), le dispositif de prolongement (1) comportant au moins un système de déplacement (5) de l’organe intermédiaire (4) comportant, d’une part, une extrémité avant (56) configurée pour être reliée au véhicule ferroviaire avant (V1) et, d’autre part, une extrémité arrière (57) configurée pour être reliée au véhicule ferroviaire arrière (V2), le système de déplacement (5) comportant des moyens de centrage configurés pour maintenir un organe intermédiaire (4) à égale distance de l’extrémité avant (56) et de l’extrémité arrière (57) au cours du déplacement du train ferroviaire. Figure de l’abrégé : Figure 4
Patent FR-3097537-B1 (FR)
Title: Procédé et système de convoyage de fruits et légumes à pédoncule orienté
Inventor: BLANC PHILIPPE
IPC: B65G17/16
Filed: 2019-06-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention concerne un procédé de transport d’objets appartenant au groupe des fruits et légumes à pédoncule, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes suivantes :-convoyage d’une pluralité d’objets (18) sur une ligne de convoyage (12) suivant une direction d’avancement longitudinale (14), chaque objet convoyé étant porté par un support (16) qui est entrainé par la ligne de convoyage (12) dans son mouvement d’avancement longitudinal, -mise en rotation d’au moins un support (16) d’un objet (18) de manière à provoquer la rotation dudit objet autour d’un axe non horizontal et à conférer à son pédoncule (18a) une orientation géométrique prédéterminée.   Figure pour l’abrégé : Fig.1A
Patent FR-3098942-B1 (FR)
Title: Procédé, dispositif, programme d’ordinateur de prédiction de panne/ anomalie de démarrage d’aéronef
Inventor: BERTHOU CÉLINE ALICE ODETTE
IPC: G06F11/34
Filed: 2019-07-17
Granted: 2021-11-19
Abstract: L’invention concerne un procédé de prédiction de pannes et/ou anomalies de démarrage pour un futur vol d’un aéronef. Suivant l’invention, on extrait des données de vols (V) associées à un code (CPD) de panne à partir d’une base (BVA) de vols, on extrait des paramètres (PAR1) influents sur les pannes, on identifie (E3) les équipements (EQ) correspondant aux vols extraits (Vext1) à code (CPD) à partir d’une base (BVEQA) de configuration, on extrait les historiques (HPD) des vols antérieurs aux pannes (PD), on crée des indicateurs (IND) influents sur les pannes, on constitue une matrice d’historiques (HPD) et d’indicateurs, on établit un modèle (MOD) de détection d’anomalie de démarrage par apprentissage d’un dispositif de calcul sur un échantillon d’apprentissage de la matrice, on applique le modèle à un échantillon constitué à partir de l’équipement (EQF) du futur vol (VF) pour fournir une donnée (DPPD) de prédiction de panne de démarrage.     Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3104431-B1 (FR)
Title: Procédé de coloration mettant en œuvre au moins une silicone comprenant au moins un groupement anhydride d’acide carboxylique, au moins une silicone aminée et au moins un pigment et/ou colorant direct
Inventor: LIARD ALEXIS
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-12-16
Granted: 2021-11-26
Abstract: Procédé de coloration mettant en œuvre au moins une silicone comprenant au moins un groupement anhydride d’acide carboxylique, au moins une silicone aminée et au moins un pigment et/ou colorant direct La présente invention a pour objet un procédé de traitement des fibres kératiniques mettant en œuvre a) au moins une silicone comprenant au moins un groupement anhydride d’acide carboxylique, b) au moins une silicone aminée, et c) au moins un agent colorant choisi parmi les pigments, les colorants directs et leurs mélanges, les composés a), b) et c) étant appliqués ensemble ou séparément, dans une ou plusieurs compositions.
Patent FR-3105858-B1 (FR)
Title: Dispositif de determination d’une face d’un de reposant sur une surface laissant passer un signal optique
Inventor: BOTTA FRANCK
IPC: G06T7/00
Filed: 2019-12-26
Granted: 2022-10-14
Abstract: Dispositif de détermination d’une face d’un dé (150) reposant sur une surface (120) laissant passer un signal optique, le dé (150) étant composé d’une pluralité de faces comportant chacune un marquage visuel identifiant de manière unique la face, et le dispositif comportant : des moyens d’éclairage permettant d’éclairer une face d’un dé (150) à travers la surface (120), les moyens d’éclairage étant placés sous la surface (120) et orientés en direction de la surface (120), les moyens d’éclairage comportant une pluralité de sources de signaux optiques disposées à différentes positions sous la surface (120) ; des moyens d’acquisition (130) d’au moins une image des signaux optiques réfléchis par la face du dé reposant sur la surface (120), les moyens d’acquisition (130) étant placés sous la surface (120) et étant en regard de la surface (120) ; et une unité d’analyse (160) comportant des moyens de traitement de l’image pour déterminer la face du dé reposant sur la surface (120) laissant passer un signal optique.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1A
Patent FR-3107046-B1 (FR)
Title: Procédé de maintenance d’une grue
Inventor: MATHE DENIS
IPC: B66C13/40
Filed: 2020-02-06
Granted: 2022-02-11
Abstract: Procédé de maintenance d’une grue (1), ladite grue comportant un système de contrôle-commande relié à un dispositif de pilotage (2) prévu pour permettre un pilotage d’une pluralité de manœuvres, ledit procédé de maintenance étant caractérisé en ce qu’il met en œuvre : - une étape de changement de configuration au moyen d’un système de commande de maintenance pour faire passer ladite grue dans une configuration de maintenance, où le pilotage d’une manœuvre est initialement bloqué par le système de contrôle-commande, - une étape de sélection pour sélectionner, au moyen d’un module de maintenance (5) en liaison avec le système de contrôle-commande, une manœuvre de maintenance parmi les manœuvres dont le pilotage est initialement bloqué, - une étape de déblocage dans laquelle le système de contrôle-commande débloque le pilotage de ladite manœuvre de maintenance, et - une étape de pilotage de ladite manœuvre de maintenance au moyen du dispositif de pilotage.       Figure de l’abrégé     : Figure 1
Patent FR-3108826-B1 (FR)
Title: Dispositif de maraîchage auto-ajustable
Inventor: LACROUTS IVAN
IPC: A01B69/00
Filed: 2020-04-02
Granted: 2023-04-21
Abstract: Disposiif destiné à être porté par un tracteur (1), destiné à rouler sur un sol, comportant :   un châssis (20), le châssis s’étendant de part et d’autre d’un axe longitudinal (X) ; un porte-outils (40), auquel sont fixés une pluralité d’outils (41), chaque outil s’étendant, à partir du porte-outils, entre une extrémité proximale (411), reliée au porte-outils, et une extrémité distale (412), destinée à entrer au contact avec le sol ou à être disposée face au sol ;   le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comporte :   un support (30), maintenant le porte-outils (40), le support s’étendant selon un axe latéral (D), le support étant mobile en translation par rapport au châssis, selon un axe de translation s’étendant dans un plan transversal (PYZ), perpendiculairement à l’axe longitudinal;le support s’étendant, parallèlement à l’axe latéral (D), entre une première bordure latérale (321) et une deuxième bordure latérale (322); un système de mesure (35), configuré pour déterminer, un axe de référence (Dref), selon lequel s’étend le sol, sous le tracteur ;le système de mesure étant relié à au moins une motorisation (24), agencée pour déplacer le support, de telle sorte que sous l’action de la motorisation, la première bordure latérale et/ou la deuxième bordure latérale peuvent être éloignées ou rapprochées du sol, de façon que l’axe latéral du support (D) soit parallèle l’axe de référence (Dref). Figure 1D
Patent FR-3095813-B1 (FR)
Title: Procédé de production de film de zéolite
Inventor: MAEKAWA KAZUYA
IPC: C01B39/02
Filed: 2020-04-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: On propose un procédé de production d’un film de zéolite en continu et efficacement. De la zéolite est formée sur une surface d’un support à l’aide d’un procédé incluant : une première étape consistant à fixer des cristaux fins de zéolite à une surface d’un support ; une deuxième étape consistant à préparer du gel synthétique pour la croissance des cristaux fins ; une troisième étape consistant à placer le support et le gel synthétique dans un réacteur et à réaliser une synthèse hydrothermique ; et une quatrième étape consistant à nettoyer le support soumis à la synthèse hydrothermique, dans lequel dans la troisième étape, des contenants multiples agencés pour pouvoir se déplacer dans un appareil à température constante sont chacun utilisés comme réacteur, la température et la pression pour la synthèse hydrothermique sont ajustées par la température et la pression dans l’appareil à température constante, et le temps de réaction de la synthèse hydrothermique est ajusté en réglant le temps allant du moment où le réacteur entre dans l’appareil à température constante au moment où le réacteur sort de l’appareil à température constante.  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3110335-B1 (FR)
Title: Ensemble pour systeme de pulverisation agricole comprenant un dispositif d’amortissement d’un mouvement pendulaire d’une descente de pulverisation
Inventor: BALLU CYRIL
IPC: A01M7/00
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-06-10
Abstract: L’invention concerne un ensemble (10) pour système de pulvérisation agricole, comprenant une chape (11) fixe, une première bascule (12) montée basculante sur la chape (11), une descente de pulvérisation (13) pour penduler par rapport à la première bascule (12) et pour entraîner en basculement la première bascule, lorsque la descente de pulvérisation pendule, ainsi qu’un premier dispositif d’amortissement (17) s’étendant suivant un premier axe d’extension (18) entre une première extrémité (19) montée sur la chape et une deuxième extrémité (20) opposée montée sur la première bascule, le premier dispositif d’amortissement étant en outre conçu pour amortir le basculement de la première bascule, de manière à amortir le mouvement pendulaire de la descente de pulvérisation.  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3110555-B1 (FR)
Title: Contenant compostable pour des produits alimentaires ou cosmétiques liquides, semi-liquides ou pâteux , et procédé de fabrication associé
Inventor: ROLLET MICKAËL
IPC: B65D35/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2023-06-23
Abstract: L'invention concerne un contenant pour des produits liquides, semi-liquides ou pâteux, contenant comprenant un corps constitué d'une feuille de matériau souple de type tissu, matériau intissé, papier, carton ou algue, feuille recouverte d'un revêtement barrière de type cire d'abeille, stéarine, cire froide, résine végétale ou paraffine végétale, corps conformé en réservoir et comprenant une ouverture pour le remplissage.   L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel contenant.   Application à la réalisation de contenants écoresponsables pour des produits alimentaires, cosmétiques, d'hygiène, d'entretien, etc.  Figure de l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3111405-B1 (FR)
Title: Guide-embout de prise murale de distribution avec marquage d’identification unique
Inventor: CHEVEREAU CHRISTOPHE
IPC: F16L29/02
Filed: 2020-06-12
Granted: 2022-08-19
Abstract: Titre de l’invention Guide-embout de prise murale de distribution de fluide avec marquage d’identification unique L’invention concerne un guide-embout (108) pour prise de distribution de fluide (100), c'est-à-dire de gaz ou vide, comprenant une partie avant (108A) comprenant une tête de raccordement (210) comprenant une face (220) avant, un passage axial de gaz (211) communiquant avec l’atmosphère au travers d’un orifice proximal (104) porté par ladite face avant (220), et des moyens de fixation (130) configurés pour permettre une fixation détachable du guide-embout (108) au sein d’une prise de distribution de fluide (100). La face avant (220) de la tête de raccordement (210) comprend un marquage d’identification unique (225) permettant d’identifier individuellement ledit guide-embout. Prise de distribution de fluide (100) ayant un corps de prise (102) dans lequel est agencé un tel guide-embout (108) incluant un tel élément de filtration (1). Utilisation d’une telle prise de distribution de fluide (100) pour fournir un gaz ou du vide. Procédé de fabrication d’un tel guide-embout (108).   Figure de l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3112793-B1 (FR)
Title: Composition lubrifiante pour transmission automobile.
Inventor: BOUVIER GOULVEN
IPC: C10N40/04
Filed: 2020-07-22
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne une composition lubrifiante comprenant au moins une huile de base et au moins un polymère phosphite de formule (I) :  dans laquelle,  - chacun des R1, R2, R3 et R4 peuvent être choisis indépendamment les uns des autres parmi les groupements C1-C20 alkyle, C3-C22 alkényle, C6-C40 cycloalkyle, C7-C40 cycloalkényle, C1-20 méthoxy alkyl glycol éthers et Y-OH;  - Y est choisi parmi les groupements C2-C40 alkylène, C2-C40 alkyl lactone, -R7-N(R8)-R9-, dans lequel R7, R8 et R9 sont indépendamment les uns des autres choisis parmi hydrogène, C1-C20 alkyle, C3-C22 alkényle, C6-C40 cycloalkyle, C7-C40 cycloalkényle, C1-20 méthoxy alkyl glycol éthers,  - m est un entier allant de 2 à 100,  - n est un entier allant de 1 à 1000.  Figure pour l’abrégé : Néant
Patent FR-3112765-B1 (FR)
Title: Machine d’extraction de liquide et procédé d’extraction de liquide associé
Inventor: SIMIAN FRÉDÉRIC
IPC: B67D99/00
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-02-10
Abstract: L’invention concerne une machine d’extraction de liquide (100) d’un appareil de distribution de liquide (12) qui comprend un récipient de liquide (12) et un dispositif de pompage de liquide (20) fixé au récipient. La machine comprend une station d’accueil de l’appareil en vue de l’extraction de liquide à partir du récipient de cet appareil, la station comprenant:-une structure mécanique de montage élastique qui est configurée pour monter de manière élastique l’appareil dans une position sensiblement verticale, en appui contre au moins une zone d’appui (108a1, 108a2) de la station, -une structure mécanique de transmission d’effort qui est configurée pour transmettre un effort de poussée descendant sensiblement vertical de la station au dispositif de pompage de liquide (20) de l’appareil monté élastiquement en appui dans la station. Contenu de l’abrégé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1D.
Patent FR-3112852-B1 (FR)
Title: Moyen de mesure de fluide
Inventor: KOENIG BERTRAND
IPC: G01F1/66
Filed: 2020-07-24
Granted: 2023-04-28
Abstract: Un moyen de mesure de fluide (10) pour la détermination d'au moins une propriété caractéristique d'un fluide comprend une unité de tube de mesure (12) présentant un canal de fluide à travers lequel le fluide peut s'écouler, un boîtier extérieur (14) entourant l'unité de tube de mesure (12) au moins par tronçons, une première paire de brides (18a, 18b) par lesquelles l'unité de tube de mesure (12) est reliée au boîtier extérieur (14), et une deuxième paire de brides (20a, 20b) qui sert au raccordement du moyen de mesure de fluide (10) à un réseau de tubes, la première paire de brides (18a, 18b) et la deuxième paire de brides (20a, 20b) étant réalisées d'un seul tenant avec l'unité de tube de mesure (12).  Figure 1
Patent FR-3118020-B1 (FR)
Title: Planarisation de dielectrique, localisee et basse temperature
Inventor: QUINCHARD GRÉGORY
IPC: B81C1/00
Filed: 2020-12-23
Granted: 2023-06-02
Abstract: L’invention a pour objet un procédé de fabrication d’un dispositif comprenant les étapes suivantes :  Fabriquer au moins une première microstructure et une deuxième microstructure sur le substrat,Fabriquer une microstructure de connexion permettant de connecter électriquement au moins la première microstructure à la deuxième microstructure en fabriquant un support en matériau diélectrique en solidifiant, au moyen d’un procédé de lithographie, une partie d’une couche de résine déposée et en déposant une première couche métallique sur au moins une partie du support comprenant au moins une partie reliant la première microstructure et la deuxième microstructure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 5c
Patent FR-3122737-B1 (FR)
Title: Systeme lidar a impulsions
Inventor: LOMBARD LAURENT
IPC: G01S17/58
Filed: 2021-05-06
Granted: 2023-05-19
Abstract: Un système LIDAR (100) à impulsions possède une voie d’émission (10) qui est conçue pour que deux impulsions (I) qui sont émises successivement soient disjointes spectralement et associées à des valeurs respectives différentes de longueur d’onde centrale. Un rapport signal-sur-bruit d’un signal de détection hétérodyne est amélioré de cette façon. Un tel système LIDAR peut être réalisé à base de fibres optiques, et est particulièrement approprié pour des mesures de vitesse anémométrique.Figure d’abrégé : Figure 3a