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Patent WO-2014206984-A1 (WO)
Title: Procédé et système de surveillance d'une phase de transfert d'un satellite d'une orbite initiale vers une orbite de mission
Inventor: AYMES JEAN-MARC
IPC: B64G3/00
Filed: 2014-06-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé (70) de surveillance d'une phase de transfert d'un satellite (20) depuis une orbite terrestre, dite « orbite initiale », vers une autre orbite terrestre, dite « orbite de mission », notamment un transfert utilisant des moyens de propulsion électriques. Le procédé de surveillance comporte une étape d'estimation de la direction dudit satellite au cours de ladite phase de transfert au moyen d'une antenne réseau (30) terrestre comportant une pluralité d'antennes élémentaires (31), chaque antenne élémentaire présentant un lobe principal de rayonnement de largeur égale ou supérieure à 20°, lesdites antennes élémentaires (31) étant orientées de sorte que leurs champs de vision respectifs se recouvrent, la direction dudit satellite étant estimée en fonction d'au moins une mesure de différence de phase utile entre des signaux correspondant à un signal cible, émis par ledit satellite et reçu sur une paire d'antennes élémentaires (31).
Patent WO-2014207209-A1 (WO)
Title: Téléobjectif athermalisé, compact, uniquement optique, achromatique et passif
Inventor: SCHUSTER NORBERT
IPC: G02B27/00
Filed: 2014-06-27
Abstract: La présente invention concerne des agencements achromatiques infrarouges et à champ étroit athermalisé ne comprenant aucun mécanisme de compensation mécanique qui sont formés au moyen d'une lentille avant convergente unique et d'une lentille de correction divergente unique. La longueur focale arrière longue permet d'utiliser des détecteurs refroidis et des détecteurs non refroidis, différentes tailles de détecteur, différentes gammes d'ondes et différents matériaux de boîtier. On obtient une résolution élevée avec des nombres d'ouverture rapide inférieurs à f/2,0.
Patent WO-2015001008-A1 (WO)
Title: Appareil et procédé pour enregistrer la quantité de médicament éjectée d'un dispositif d'injection
Inventor: KÜHN Bernd
IPC: A61M5/20
Filed: 2014-07-03
Abstract: L'invention concerne un appareil (200) pour enregistrer la quantité de médicament éjectée d'un dispositif d'injection (100), l'appareil comprenant : un processeur (208) couplé pour recevoir des informations en provenance d'un capteur primaire (214) et d'un capteur secondaire (216) ; et une mémoire (213). Le capteur primaire est configuré pour détecter des informations affichées ou générées par ledit dispositif d'injection et pour générer une sortie correspondant à celui-ci, le capteur secondaire est configuré pour détecter une éjection de médicament à partir dudit dispositif d'injection, et le processeur est configuré pour traiter la sortie générée par le capteur primaire et pour enregistrer, dans la mémoire, des informations indiquant une quantité de médicament éjectée dudit dispositif d'injection uniquement lorsque le processeur détermine, sur la base d'informations reçues en provenance du capteur secondaire, que plus d'une quantité prédéterminée de médicament a été éjectée. L'invention concerne également un procédé de fonctionnement de l'appareil.
Patent WO-2015014656-A1 (WO)
Title: Procédé de communication de données dans un réseau ainsi que réseau
Inventor: FLEISCHMANN THOMAS
IPC: H04L29/12
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé de communication de données dans un réseau (1), en particulier dans un réseau fermé comme un réseau d'un train. Le réseau comprend au moins un premier réseau partiel (2) et un second réseau partiel (3) qui sont couplés entre eux, et un appareil (L) dans le second réseau partiel étant relié au premier réseau partiel (2) par le biais d'un dispositif de conversion d'adresse (4). Selon ledit procédé : • - au moins deux premières adresses de réseau (85) sont attribuées à l'appareil (L) dans le premier réseau partiel (2) • - une seconde adresse de réseau (80) est attribuée à l'appareil (L) dans le second réseau partiel (3) • - pour la communication avec l'appareil (L) à partir du premier réseau partiel (2), les deux premières adresses de réseau (85) ou plus doivent être converties en la seconde adresse de réseau (80) et, pour la communication de l'appareil (L) avec le premier réseau partiel (2), la seconde adresse de réseau (80) doit être convertie en une des deux premières adresses de réseau (85) ou plus. Selon la présente invention, le dispositif de conversion d'adresse ajoute à l'adresse de réseau de l'émetteur (G) une information de conversion d'adresse (81) à l'aide de laquelle, lors de la conversion d'adresse, la seconde adresse de réseau (80) est clairement attribuée avec précision à une des deux premières adresses de réseau (85) ou plus.
Patent WO-2015011165-A1 (WO)
Title: Dispositif et un procédé d'application d'au moins un composé condensable et sublimable sur des surfaces de substrats ou éléments solides et substrat ou élément pouvant être obtenu par le procédé ainsi que dispositif et procédé de définition de la surface d'un substrat ou élément solide
Inventor: HANGLEITER HANS-MICHAEL
IPC: B05D1/00
Filed: 2014-07-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé d'application d'au moins un composé condensable et sublimable sur des surfaces de substrats solides. Le dispositif d'application comprend au moins un réservoir de matière, pouvant être chauffé, qui est configuré et adapté pour liquéfier l'au moins un composé sublimable et qui comporte au moins un orifice de remplissage destiné à l'au moins un composé sublimable, au moins un conduit d'amenée d'au moins un gaz dans le réservoir de matière qui comporte au moins un orifice de sortie ménagé au-dessous du niveau de remplissage, également désigné par premiers dispositifs d'alimentation en gaz, et au moins un conduit d'application qui comporte au moins un orifice de réception de gaz et au moins un orifice d'application de l'au moins un composé sublimable, notamment du cyclododécane, sur des surfaces de substrat par condensation. Le procédé destiné à doter une surface d'un substrat solide d'au moins une couche d'un composé sublimable comporte les étapes consistant à : a) produire au moins un substrat solide possédant au moins une surface, b) produire au moins un composé sublimable, c) produire au moins un dispositif d'application de l'au moins un composé sublimable qui comporte au moins un réservoir de matière, pouvant être chauffé et configuré et adapté pour chauffer au moins un composé sublimable, et au moins un orifice d'application, d) introduire éventuellement l'au moins un composé sublimable dans le réservoir de matière, pouvant être chauffé, du dispositif d'application de l'au moins un composé sublimable, e) transférer l'au moins un composé sublimable à l'état liquide dans le réservoir de matière, pouvant être chauffé, du dispositif d'application de l'au moins un composé sublimable, f) faire passer l'au moins un gaz à travers le composé sublimable liquide pour former un flux de gaz contenant le composé sublimable, g) le guider le long de l'orifice d'application, duquel le composé sublimable se dégage sous la forme d'une partie du flux de gaz, et à distance de la surface du substrat de sorte que le composé sublimable se condense sur la surface en formant une couche. En outre, l'invention concerne un dispositif et un procédé de définition de la surface d'un substrat solide.
Patent WO-2015014811-A1 (WO)
Title: Dispositif de traitement du canal vaginal ou d'autres orifices naturels ou obtenus par voie chirurgicale, et appareil associé
Inventor: MASOTTI LEONARDO
IPC: A61B1/303
Filed: 2014-07-28
Abstract: Le dispositif de traitement du canal vaginal au moyen d'un faisceau laser comprend un écarteur de la paroi du canal vaginal, associé à un système de balayage pour balayer le faisceau laser vers la paroi au moyen d'un miroir pyramidal de réflexion du faisceau laser.
Patent WO-2015018727-A1 (WO)
Inventor: SERABATIR DAVUT AYHAN
IPC: F24C7/08
Filed: 2014-07-31
Abstract: The present invention relates to an oven (1) comprising at least one body (2), at least one cooking chamber (3) situated in the body (2), at least one door (4) providing access into the cooking chamber (3), a frame (5) having at least one outer glass plate (6) placed on the outer surface thereof, at least one inner glass plate (7) placed on the inner surface thereof, an upper profile (8) and at least two side profiles (9), and at least one portable memory port (11).
Patent WO-2015032589-A1 (WO)
Title: Repère de câble
Inventor: PÖLKER THOMAS
IPC: G09F3/00
Filed: 2014-08-08
Abstract: L'invention concerne un repère de câble qui comprend : un boîtier qui comporte une ouverture de réception servant à recevoir un identifiant servant au repérage d'un câble ; un couvercle pour fermer l'ouverture de réception dans une position fermée ; et un film-charnière par l'intermédiaire duquel le boîtier est relié d'un seul tenant au couvercle de manière telle que le couvercle dans une position ouverte dans laquelle le couvercle ne ferme pas l'ouverture de logement, puisse être basculé le long d'un plan de basculement par rapport au boîtier. Selon la présente invention, le film-charnière (4) comprend une première section de base (40), par l'intermédiaire de laquelle le film-charnière (4) est attaché au boîtier (2), une deuxième section de base (41) par l'intermédiaire de laquelle le film-charnière (4) est attaché au couvercle (3), et une section de liaison (42) disposée entre la première section de base (40) et la deuxième de base (41), la section de liaison (42), vue le long d'une direction perpendiculaire au plan de pivotement (E), présente une largeur (W1) réduite par rapport à au moins une des sections de base (40, 41). On obtient, de cette façon, un repère de câble qui peut être manipulé de manière confortable, peut être formé d'une manière translucide avec une bonne transparence et peut en plus être optimisé pour une mise en œuvre souhaitée.
Patent WO-2015028306-A1 (WO)
Title: Sonde pour surveiller le niveau de la surface d'un fluide dans un récipient et procédé d'installation de la sonde dans le récipient
Inventor: HEINONEN JUSSI
IPC: G01F23/24
Filed: 2014-08-13
Abstract: L'invention concerne un appareil pour surveiller le niveau de la surface d'un fluide dans un récipient, un procédé d'installation de l'appareil dans le récipient et un procédé d'utilisation de l'appareil et du récipient. L'appareil de l'invention peut s'utiliser dans tous les récipients suivants : conteneurs, réservoirs, siphons, réservoirs de décharge, réacteurs, etc., lorsque des informations relatives au niveau de la surface du fluide présent dans le récipient sont nécessaires pour commander l'application. Un bon exemple de récipient est un récipient dans lequel une nouvelle quantité de fluide est sur le point d'être pompée de telle sorte que le niveau de la surface dans le récipient soit maintenu dans certaines limites, le fonctionnement de la pompe devant être réglé en fonction du niveau de fluide dans le récipient.
Patent WO-2015135601-A1 (WO)
Title: Système de câblage enterré empêchant l'arrachement du câble
Inventor: MONIN PIERRE
IPC: H02G1/08
Filed: 2014-08-29
Abstract: L'invention concerne un système de câblage enterré, comprenant au moins une goulotte (2) s'étendant le long d'une direction longitudinale, comprenant un fond (3) duquel s'élèvent des parois latérales (4, 5), délimitant un espace interne (6),au moins un câble (7)disposé dans le dit espace interne (6) et s'étendant dans la direction longitudinale,le câble (7) attaché par des attaches à une pièce de blocage (9) disposée dans l'espace interne (6) de sorte à empêcher l'arrachement du câble (7).. L'invention concerne également un procédé de mise en place d'un tel système.
Patent WO-2015074996-A1 (WO)
Title: Élément de connexion enfichable étanche à l'eau
Inventor: QUERO JOSÉ
IPC: H01R13/74
Filed: 2014-11-17
Abstract: L'invention concerne un élément de connexion enfichable électrique pourvu d'un boîtier enfichable dans lequel sont intégrés des contacts électriques à fiche permettant une connexion enfichable à un élément de connexion enfichable complémentaire, et lequel boîtier comporte une partie de vissage pourvue d'un filet extérieur et destinée à bloquer le boîtier enfichable dans un passage d'un élément fonctionnel fixe, ainsi que d'une bague d'étanchéité permettant d'étanchéifier le boîtier enfichable par rapport à l'élément fonctionnel, l'élément de connexion enfichable raccordant à la partie de vissage une rainure radiale permettant le logement de la bague d'étanchéité, et la bague d'étanchéité étant réalisée sous la forme d'un joint radial qui, une fois monté, étanchéifie la partie de vissage du boîtier enfichable de manière radiale par rapport à une pièce complémentaire.
Patent WO-2015097298-A1 (WO)
Title: Procédé de fractionnement par voie séche de biomasse ligno-cellulosique
Inventor: PIRIOU BRUNO
IPC: B02C23/08
Filed: 2014-12-24
Abstract: Le procédé de fractionnement par voie sèche de biomasse lignocellulosique comportant au moins 50 %, en masse, de lignines, cellulose et hémicelluloses, comporte : - une étape (22) de fragmentation de la biomasse pour obtenir une poudre ultrafine et - au moins une étape (24) de séparation d'une fraction enrichie en cellulose, d'une part, d'une fraction enrichie en lignine, en hémicelluloses et en minéraux d'autre part, par tri électrostatique des particules ultrafines. Dans des modes de réalisation, l'étape de séparation des fractions comporte : - une étape (26) de charge tribo-électrostatique de particules ultrafines et - au moins une étape (28) de déviation de trajectoire dans le champ électrique des particules chargées pour trier les particules.
Patent WO-2015104388-A1 (WO)
Title: Phagothérapie des infections à e. coli
Inventor: POUILLOT FLAVIE
IPC: A61K35/76
Filed: 2015-01-09
Abstract: La présente invention concerne une phagothérapie. Plus particulièrement, la présente invention concerne de nouveaux bactériophages ayant une spécificité élevée vis-à-vis des souches d' Escherichia coli , leur fabrication, des composants de ceux-ci, des compositions les comprenant et leurs utilisations dans la phagothérapie.
Patent WO-2015104420-A1 (WO)
Inventor: SMART EMILY
IPC: G09F3/03
Filed: 2015-01-13
Abstract: There is disclosed a label (10) for product packaging, comprising: a laminate having upper and lower layers with a tear strip (18) defined in the lower layer and an adhesive coating provided such that the label (10) can be adhered to a product packaging. In use, the tear strip (18) can be pulled through the upper layer to separate the label (10) into first and second label parts (26,28). There is also disclosed a packaging including such a label (10).
Patent WO-2015107050-A1 (WO)
Title: Variants enzymatiques améliorés de lactase provenant de kluyveromyces lactis
Inventor: JONG DE RENÉ MARCEL
IPC: C12N9/38
Filed: 2015-01-13
Abstract: Cette invention porte sur un polypeptide variant ayant une activité de lactase. L'invention porte également sur une séquence d'acide nucléique codant pour un tel polypeptide variant, sur un produit de recombinaison d'acide nucléique comportant ladite séquence d'acide nucléique, sur un vecteur d'expression recombiné comportant ledit produit de recombinaison d'acide nucléique et sur une cellule hôte recombinée comportant ledit vecteur d'expression. En outre, l'invention porte sur un procédé d'obtention d'un variant de lactase par l'intermédiaire de l'utilisation d'une telle cellule hôte. De plus, l'invention porte sur un procédé d'obtention d'un variant de polypeptide de lactase. L'invention porte en outre sur une composition comportant un variant de lactase, sur l'utilisation d'un tel variant de lactase ou sur l'utilisation d'une composition contenant un variant de lactase dans la préparation d'un produit laitier, sur un procédé d'obtention d'un produit laitier et sur le produit laitier ainsi obtenu.
Patent WO-2015128457-A1 (WO)
Title: Procédé de préparation d'une suspension contenant des nanotubes de carbone et suspension stable ainsi obtenue
Inventor: DEBSKI NICOLAS
IPC: C01B31/02
Filed: 2015-02-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d'une suspension de nanotubes de carbone dans une solution aqueuse comprenant les étapes successives suivantes consistant à soumettre une solution aqueuse contenant des nanotubes de carbone et un tensioactif à au moins un cycle de congélation dans l'azote liquide et de décongélation; et soumettre ladite solution décongelée à un traitement aux ultrasons. La présente invention concerne également une suspension de nanotubes de carbone, et notamment une suspension de nanotubes de carbone longs, susceptible d'être préparée par un tel procédé.
Patent WO-2015132237-A1 (WO)
Title: Procédé et installation servant à refroidir des coquilles refroidies par un fluide pour des processus en métallurgie
Inventor: HOLZGRUBER HARALD
IPC: B22D11/055
Filed: 2015-03-03
Abstract: L'invention vise à éviter, lors de la coulée continue ou lors de la refonte d'aciers et d'alliages, une solidification progressive sur le ménisque du niveau du métal. A cet effet, les conditions de refroidissement sont réglées de telle manière que l'agent de refroidissement atteint des températures de sortie d'au moins 80 °C en présence de températures d'entrée de l'agent de refroidissement à température ambiante tout comme à des températures nettement supérieures. Sont considérés en tant qu'agents de refroidissement de l'eau sous pression, des métaux liquides à des températures inférieures à 100 °C ainsi que des fluides ioniques (sels fondus) liquides à une température supérieure à la température ambiante et à une température pouvant aller jusqu'à au moins 200 °C. Les différences de température dans la coquille entre l'entrée de l'agent de refroidissement et la sortie de ce dernier peuvent avoir une valeur comprise entre 5 °C et 150 °C.
Patent WO-2015140256-A1 (WO)
Title: Dispositif et procédé servant à transporter des piles galvaniques
Inventor: PASEWALD KLAUS-MICHAEL
IPC: H01M6/00
Filed: 2015-03-19
Abstract: L'invention concerne un dispositif servant à transporter des piles galvaniques usagées, endommagées ou défectueuses en évitant et en faisant face à des états critiques en matière de sécurité des piles galvaniques, en particulier des piles à ions lithium et/ou des piles polymères au lithium. Ledit dispositif comprend une paroi extérieure, un fond et un couvercle pouvant être fermé, qui définissent entre eux un espace. L'espace intermédiaire est rempli d'un produit ignifuge composé de granulés de verre creux en vrac purement inertes, non conducteurs et ininflammables et absorbants. Un panier laissant passer le matériau ignifuge servant à recevoir au moins une pile galvanique est disposé dans l'espace.
Patent WO-2015150455-A1 (WO)
Title: Système de confinement de liquides pour véhicules et procédé pour vérifier son intégrité
Inventor: HILL DAVID
IPC: G01M3/32
Filed: 2015-04-01
Abstract: L'invention concerne un système de confinement de liquides pour véhicules comprenant un réservoir (1), un capteur de pression (7) agencé de manière à détecter une pression dans un dôme de vapeur à l'intérieur du réservoir (1), au moins deux thermistances agencées de manière à détecter les températures au niveau d'une pluralité de niveaux du réservoir (1), et une logique de détection de fuites connectée de manière opérationnelle au capteur de pression (7) et aux thermistances. La logique de détection de fuite est configurée de façon à : - utiliser une première thermistance (3") parmi les thermistances pour effectuer une première mesure indicative d'une température dans un dôme de vapeur dans le réservoir (1) ; - estimer une évolution de pression attendue en fonction d'au moins la première mesure de température ; - surveiller la pression détectée par le capteur de pression (7), - déterminer si la pression surveillée s'écarte de l'évolution de pression attendue, et - générer un signal d'état de fuite sur la base de ladite détermination.
Patent WO-2015155203-A1 (WO)
Title: Module convertisseur de courant multimode électrique et système électrique
Inventor: SVEDENDAHL JOHAN
IPC: H02M1/00
Filed: 2015-04-08
Abstract: L'invention concerne un module convertisseur de courant multimode électrique qui comprend un convertisseur CA/CC, comprenant un premier port de courant alternatif (CA); un convertisseur CC/CA, comprenant un second port CA; un convertisseur CC/CC, comprenant un port de courant continu (CC); un dispositif de commande; et un bus de communication interconnectant le convertisseur CA/CC, le convertisseur CC/CA et le convertisseur CC/CC. Le dispositif de commande comprend en outre un port de configuration matérielle et est configuré pour configurer le module convertisseur de courant dans les états suivants, sélectionnés en fonction de la valeur lue sur le port de configuration matérielle : un premier état dans lequel le module convertisseur de courant transfère de l'énergie entre le premier port CA et le port CC, et dans lequel le second port CA est désactivé, un deuxième état dans lequel le module convertisseur de courant transfère de l'énergie entre le port CC et le second port CA, et le premier port CA est désactivé, et un troisième état dans lequel le module convertisseur de courant transfère de l'énergie entre le premier port CA, le second port CA et le port CC. Un système d'alimentation électrique comprend un dispositif de châssis (20) comprenant au moins un compartiment, et un module convertisseur de courant multimode électrique du type susmentionné est inséré dans ledit compartiment.
Patent WO-2015158819-A1 (WO)
Title: Système de ventilation
Inventor: ERDMANN CHRISTOPH
IPC: F01M13/04
Filed: 2015-04-16
Abstract: L'invention concerne un système de ventilation pour ventiler et aérer un moteur à combustion interne. Le système de ventilation de l'invention (1) pour ventiler et aérer un moteur à combustion interne comprend : un tuyau d'admission (30) et un compresseur de suralimentation (7) agencé dans le tuyau d'admission (30), un séparateur air-huile (10) pour séparer l'huile et/ou un nuage d'huile des gaz de fuite avec au moins une entrée (11) et au moins une sortie '13), un tuyau d'admission de gaz de fuite relié à au moins l'une des entrées (11) du séparateur air-huile (10), un premier tube (31) pour relier au moins l'une des sorties (13) du séparateur air-huile (10) à la partie d'admission (30) du moteur à combustion interne à l'avant du compresseur de suralimentation (7), et un second tube (32) pour relier au moins l'une des sorties du séparateur air-huile (10) à la partie d'admission du moteur à combustion interne à l'arrière du compresseur de suralimentation (7). Un premier tuyau d'aération (33) est prévu pour relier le premier tube (31) à une partie du moteur à combustion interne et un second tuyau d'aération (34) est prévu pour relier le second tube (32) à cette partie.
Patent WO-2015162162-A1 (WO)
Inventor: CONTE VALERIA
IPC: C10G27/10
Filed: 2015-04-22
Abstract: A process for desulphurisation of fuels is described, based on oxidation, catalysed and activated using microwaves in ionic liquids, of sulphur-containing diaromatic compounds which form impurities in said fuels, and concurrent extraction of the oxidised products in said ionic liquids. The process is selective for the oxidation of the sulphur-containing diaromatic compounds with respect to the epoxidation of the alkenes.