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Patent FR-2986235-A1 (FR)
Title: Preparing polymer used in paint, comprises dispersed phase polymerizing aqueous phase comprising ethylenically unsaturated monomer, free radical source and stabilizer including polymeric chain of N-vinyl lactam and thiocarbonylthio groups
Inventor: DESTARAC MATHIAS
IPC: C08F2/38
Filed: 2012-01-31
Abstract: Preparing a polymer comprises dispersed phase polymerization of an aqueous phase comprising at least one dispersed ethylenically unsaturated monomer, at least one free radical source and a reactive stabilizer comprising a polymeric chain including monomer units of N-vinyl lactam and a thiocarbonylthio group. An independent claim is included for a polymeric dispersion comprising the polymer obtained by the process. ACTIVITY : Plant Protectant. MECHANISM OF ACTION : None given.
Patent FR-2999724-A1 (FR)
Title: Procede pour determiner la position d'un emetteur sans utiliser de voie de reference
Inventor: HEURGUIER DOMINIQUE
IPC: G01S3/74
Filed: 2012-12-14
Abstract: Procédé pour déterminer la position P d'un ou plusieurs émetteurs (1) dans un réseau de capteurs (2) en mouvement caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes suivantes : E0 : Exprimer le vecteur d'observation complexe Ak, en utilisant un coefficient scalaire complexe αk inconnu et un vecteur modèle complexe Ak =ak.Ãk(P) + Wk avec Ãk(P) un vecteur modèle complexe, Wk un paramètre de bruit additif, E1 : définir le critère d'estimation conjointe des valeurs ak et de la valeur de P en utilisant la méthode de maximum de vraisemblance et en minimisant le critère quadratique correspondant, E2 : estimer le paramètre de nuisance α pour K mesures et pour une position donnée en minimisant le critèreC(a,P), E3 : utiliser les valeurs obtenues pour α dans le critère C(a,P)et estimer la valeur de la position P en utilisant les K mesures Ak et les mesures attendues corrigées A'k, calculées de la façon suivante :
Patent FR-2987427-A1 (FR)
Title: Ventilation d'un boitier de dispositif d'eclairage ou de signalisation d'un vehicule
Inventor: RUBIA MENA JUAN ANTONIO
IPC: F21V29/00
Filed: 2012-01-27
Abstract: L'invention a trait à une ventilation d'un boîtier de dispositif d'éclairage ou de signalisation de véhicule. La ventilation 4 comprend essentiellement une enveloppe 5 avec une cavité 24 renfermant une membrane filtrante 18, une surface de montage 11 sur une paroi 2 du boîtier et un embout de raccordement 10 à une conduite d'amenée d'air. La membrane filtrante est disposée sur un siège 15 formé dans la cavité 24 de l'enveloppe, approximativement au niveau de la surface de montage 11. Une paroi ajourée 16 est disposée contre la membrane filtrante 18 sur une face de la membrane qui est opposée au siège 15 dans la cavité 24. La ventilation est montée sur une paroi pourvue d'une ouverture dédicacée de manière à ce que le bord périphérique de la paroi ajourée vienne en contact avec la paroi, maintenant ainsi ladite paroi ajourée et le filtre en place. Des crochets 12 et 14 coopèrent avec des bords circulaires correspondants de l'ouverture de la paroi par rotation de quelque degrés de la ventilation en vue de son montage.
Patent FR-2987172-A1 (FR)
Title: Dispositif semiconducteur bidirectionnel de protection contre les decharges electrostatiques, utilisable sur silicium sur isolant
Inventor: GALY PHILIPPE
IPC: H01L23/60
Filed: 2012-02-17
Abstract: Le dispositif comprend au sein d'une couche de silicium sur isolant (CHS), une zone centrale semiconductrice (ZC) comportant une région centrale (RC) ayant un premier type de conductivité, deux régions intermédiaires (RIT1, RIT2) ayant un deuxième type de conductivité opposé au premier respectivement disposées de part et d'autre de et en contact avec la région centrale de façon à former deux jonctions PN, deux zones d'extrémités semiconductrices (ZX1, ZX2) respectivement disposées de part et d'autre de la zone centrale (ZC), chaque zone d'extrémité comportant deux régions d'extrémité (RX21, RX22 ; RX11, RX12) de types de conductivité opposés, en contact avec la région intermédiaire voisine, les deux régions d'extrémité de chaque zone d'extrémité étant mutuellement électriquement connectées pour former les deux bornes (A1, A2) du dispositif, au moins une première (RIT1) des deux régions intermédiaires est configurée pour limiter le volume de la zone désertée d'au moins une jonction PN correspondante (J3, J4) au sein de la première région intermédiaire.
Patent FR-2990648-A1 (FR)
Title: Glazing element for e.g. windscreen, of car, has two transparent panels secured edge to edge, so that outer exposed surface of one transparent panel is flush with outer exposed surface of other transparent panel in transparent junction
Inventor: SIN YONG WOOK
IPC: B60J1/00
Filed: 2012-05-21
Abstract: The glazing element (1) has a transparent panel (2) made of laminated glass, and another transparent panel (3) made of polycarbonate polymer. The transparent panels are secured edge to edge by a single adhesive layer (22) made of polyurethane, so that an outer exposed surface (2E) of the former transparent panel is flush with an outer exposed surface (3E) of the latter transparent panel in a transparent junction (8). One of the panels includes a shoulder (15) at the junction, where the shoulder rests against the other panel.
Patent FR-2991253-A1 (FR)
Title: Device for covering car luggage compartment, has shelf including return unit of central flap, and hinge preventing rear flap upward rotation from overlapping configuration, so that unlocking is carried out by rising rear flap by user
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2012-05-30
Abstract: The device (1) has a shelf (2) including an elastic return unit i.e. spring (12), for a central flap (5) folding back against a front flap. A reversible locking unit locks the shelf in a use configuration. Cabinetworks (3) include an interlocking unit (10) intended to cooperate with the locking unit. The locking unit is arranged to disengage from the interlocking unit when subjected to a force exerted upwardly. A hinge is arranged to prevent rotation of a rear flap (7) upward from overlapping configuration, so that unlocking is carried out by raising the rear flap by a user.
Patent FR-2991973-A1 (FR)
Title: Dispositif de triage de produits
Inventor: BIRAGUE FREDERIC
IPC: B07C3/08
Filed: 2012-06-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif de triage (10) de produits (12), le dispositif de triage (10) comprenant des moyens d'inspection visuelle (14) disposés au-dessus d'un dispositif de convoyage (16) des produits (12) permettant de faire défiler les produits (12) sous l'objectif (18) des moyens d'inspection visuelle (14), des moyens de tri (28) capables d'écarter les produits (12) défectueux des produits (12) respectant les critères de qualité, et des moyens d'alimentation (42) prévus en amont du dispositif de triage (10), le dispositif de convoyage (16) comprenant une surface de convoyage (22) mobile sur laquelle sont déposés les produits (12) à inspecter, et le dispositif de triage (10) comprenant aussi un dispositif de distribution (44) intercalé entre les moyens d'alimentation (42) et le dispositif de convoyage (16) et permettant d'aligner les produits (12) les uns derrière les autres avant de les déposer sur la surface de convoyage (22), le dispositif de triage (10) étant caractérisé en ce que le dispositif de distribution (44) comprend des moyens de réception (58) des produits (12) arrivant des moyens d'alimentation (48), une plaque de distribution (60) sur laquelle les produits (12) sont progressivement alignés les uns derrière les autres, et une pièce de transition (62) assurant le transit des produits (12) alignés de la plaque de distribution (60) vers le dispositif de convoyage (16).
Patent FR-2998131-A1 (FR)
Title: Melangeuse agricole comportant un dispositif de tension de bande perfectionne
Inventor: LHOMME BENOIT
IPC: A01F25/20
Filed: 2012-11-21
Abstract: La présente invention concerne une mélangeuse agricole comportant notamment une cuve de mélange (5) et un bras de chargement (15), le bras de chargement (15) portant une fraise de chargement (25) de produits et un dispositif de déplacement (28) des produits en direction de la cuve de mélange (5), le dispositif de déplacement (28) comportant un rouleau antérieur (29) disposé en aval et à proximité de la fraise de chargement (25), un rouleau postérieur (30) disposé à proximité de la cuve de mélange (5) et une bande transporteuse (31) enroulée autour desdits rouleaux (29 et 30), le bras de chargement (15) portant également un dispositif de tension (34) de la bande transporteuse (31). L'invention est caractérisée en ce que le dispositif de tension (34) comporte au moins un vérin (35, 36) relié au rouleau antérieur (29) et au bras de chargement (15) de sorte que l'actionnement du vérin (35, 36) provoque un déplacement du rouleau antérieur (29) par rapport au bras de chargement (15).
Patent FR-2999092-A1 (FR)
Title: Solar evaporation apparatus, useful for producing demineralized water from salt water, comprises container for storing liquid, transparent plate for covering container, and discharge conduit for discharging condensed liquid
Inventor: GUIHENEUF YVES
IPC: B01D5/00
Filed: 2012-12-07
Abstract: The solar evaporation apparatus comprises a container (1) for storing a liquid, and including a bottom portion and a peripheral wall that is widened compared to the bottom portion of the container. A transparent plate (3) covers the container. A lateral discharge conduit (4) discharges a condensed liquid flowing along the plate to the outside of the container. A reservoir (5) is disposed outside of the container to collect the condensed liquid. The discharge conduit is externally connected with the reservoir via a pipe (6). The solar evaporation apparatus comprises a container (1) for storing a liquid, and including a bottom portion and a peripheral wall that is widened compared to the bottom portion of the container. A transparent plate (3) covers the container. A lateral discharge conduit (4) discharges a condensed liquid flowing along the plate to the outside of the container. A reservoir (5) is disposed outside of the container to collect the condensed liquid. The container has a truncated form, so that the plate is tilted compared to the bottom portion of the container when the plate covers the container. The discharge conduit is externally connected with the reservoir via a pipe (6). The container is in square shape, rectangular shape, circular shape or oval shape, and is made of plastic.
Patent FR-3001491-A1 (FR)
Title: Ensemble de connexion de conduites sous-marines
Inventor: LUPPI ANGE
IPC: E21B43/013
Filed: 2013-01-25
Abstract: L'invention concerne un ensemble de connexion sous-marin, et une méthode de connexion, pour connecter une conduite montante (12) et une conduite flexible (26). Ladite conduite montante (12) présentant une extrémité supérieure de connexion (52) et ladite conduite flexible (26) présentant une extrémité inférieure de connexion (30), ledit ensemble de connexion comprenant, d'une part un bâti longitudinal (36) présentant un pied (46) solidaire de ladite extrémité supérieure de connexion (52) et une tête (42) reliée à un flotteur (20), et d'autre part, un connecteur (34), et un conduit recourbé (32) présentant deux extrémités opposées (62, 64). L'une desdites extrémités opposées (62) est solidarisée à ladite extrémité inférieure de connexion (30), tandis que ledit connecteur (34) est monté à l'autre desdites extrémités opposées (64), de manière à pouvoir entraîner ledit connecteur (34) vers ladite extrémité supérieure de connexion (52) selon une direction orientée de ladite tête (42) vers ledit pied (46).
Patent FR-2987956-A1 (FR)
Title: Procede d'asservissement d'un signal de frequence et unite de capteur de vehicule
Inventor: TRINH HOANG
IPC: H03K5/19
Filed: 2013-03-07
Abstract: Procédé d'asservissement d'un signal de fréquence (T) fourni par une unité (10). Une interface (30) reçoit un signal (LS) et le signal de fréquence (T) fourni est compté par un premier compteur (22). L'état de comptage actuel (TZ_SA) du premier compteur (22) est enregistré en fonction du signal (LS) dans un premier registre (24) de l'unité (10) pour être comparé par une unité de comparaison (260) à une plage prédéfinie avec un seuil minimum et un seuil maximum (TZ_Min, TZ_Max). L'unité de comparaison (260) génère un signal de réglage (S ) pour asservir la fréquence du signal de fréquence (T) si le signal du premier registre (24) pour l'état de comptage actuel (TZ_SA) se situe en-dehors de la plage prédéfinie. Le signal de réglage (S ) génère un signal d'asservissement (S ) pour le signal de fréquence (T).
Patent FR-3006016-A1 (FR)
Title: Fixation directe sur parpaings ou briques creuses
Inventor: INGLESE FRANCOIS
IPC: F16B13/04
Filed: 2013-05-23
Abstract: La fixation directe sur parpaings ou briques creuses comprend une fente (la) transversale longitudinale définissant des lèvres (lb), ladite fente longitudinale se prolongeant sur la partie fut (le) de la cheville très au-delà de la zone d'ancrage recevant des languettes (1d) en saillie et est caractérisée en ce qu'elle comprend sur sa partie fut (le) des ouvertures débouchantes (1g) sur sa partie extérieure. Selon le procédé, on dispose dans une matrice-moule (2) de grande longueur correspondant aux formes et dimensions de la fixation à obtenir, un cône centreur (3) susceptible d'être inséré dans la matrice en laissant un espace (e) avec la paroi intérieure de la matrice-moule, et en ce que ladite matrice-moule comprend intérieurement et radialement une pluralité de plots (2a) en saillie disposés dans la zone correspondant au fut de la fixation formant cheville d'ancrage, et en ce que lesdits plots en saillie assurent par contact la fonction de tenue du cône centreur, et en ce que l'on procède à l'injection de la matière plastique dans le volume intérieur défini entre la matrice-moule et le cône centreur, et en ce que après démoulage de la fixation, celle-ci présente sur sa partie fut une pluralité d'ouvertures (1g) débouchant sur sa partie extérieure.
Patent FR-3008904-A1 (FR)
Title: Procede de formation d'une couche hydrophobe
Inventor: MISSOUM KARIM
IPC: B82Y40/00
Filed: 2013-07-26
Abstract: L'invention concerne un procédé de formation d'une couche hydrophobe filmogène sur un support, comprenant : former une suspension aqueuse de nanofibres de cellulose, NFC ; former, dans l'eau avec un solvant non miscible dans l'eau et ayant une température d'évaporation inférieure à celle de l'eau, une nanoémulsion cationique d'une substance formant des liaisons covalentes avec la cellulose ; mélanger la suspension et la nanoémulsion de manière à réaliser un mélange résultant d'une adsorption de ladite substance par les NFC ; coucher ledit mélange sur un support ; et procéder à un recuit propre à greffer ladite substance sur les NFC.
Patent FR-3008344-A1 (FR)
Title: Film mince pour des cassettes d'emballage de dechets
Inventor: GKINOSATIS DIMITRIS
IPC: B32B27/32
Filed: 2013-08-06
Abstract: La présente invention concerne un film polymère comprenant un matériau de barrière aux odeurs et qui peut emballer des déchets malodorants. Le film a un grammage compris entre, et notamment, 15 et 22 g/m2, et au moins une couche comprenant du polypropylène et une couche comprenant un matériau de barrière à l'oxygène.
Patent FR-3010191-A1 (FR)
Title: Dispositif de detection de la contamination alpha d'objets
Inventor: MAHE CHARLY
IPC: G01T1/205
Filed: 2013-09-05
Abstract: Il s'agit d'un dispositif de détection de la contamination alpha d'un objet (7) comprenant une enceinte (1) étanche à la lumière délimitée par une paroi (P) décomposable en différentes parties parmi lesquelles une partie de fond (2) et une partie sommitale (4) en vis à vis, cette enceinte (1) étant munie d'au moins une porte (5) permettant d'introduire l'objet (7) dans l'enceinte (1), et contenant un ou plusieurs photo-détecteur (8) d'ultraviolets configurés pour détecter des photons ultraviolets issus de particules alpha susceptibles de se trouver en surface de l'objet (7) s'il est contaminé et pour délivrer un signal de mesure, un support (6)surélevé par rapport à la partie de fond (2) pour accueillir l'objet (7) dans l'enceinte (1), transparent ou quasi transparent aux ultraviolets, le photodétecteur (8) coopérant avec des moyens d'acquisition et de traitement (17) du signal de mesure pour déterminer, à partir du signal de mesure si l'objet (7) est contaminé ou non.
Patent FR-3000846-A1 (FR)
Title: Structure amelioree de fiche audio
Inventor: YEN HSIEN-CHENG
IPC: H01R13/35
Filed: 2013-10-17
Abstract: L'invention concerne une structure améliorée de fiche audio, en particulier une fiche audio (20) répondant aux spécifications standard d'une fiche audio de 2,5 mm, 3,5 mm ou 6,5 mm. La fiche audio (20) utilise une structure composite d'une partie conductrice (31), (44a) et d'une partie isolante (32), (44b) et un agencement à rotation d'angle pour l'acquisition d'une alimentation électrique ou d'un signal sans affecter l'utilisation normale du haut-parleur d'un produit électronique. On commute entre les positions MARCHE et ARRET par rotation de la fiche audio (20) d'un angle prédéterminé. De plus, un élément électronique (50) prédéterminé peut être agencé à l'intérieur ou à l'extérieur de la fiche audio (20), et l'alimentation électrique ou le signal est acquis à partir de la prise audio pour d'autres fonctions en plus de la transmission du signal audio.
Patent FR-3012102-A1 (FR)
Title: Chariot pour le transport d'un produit, notamment d'un conditionnement du type caisse
Inventor: CHESSE PHILIPPE
IPC: B62D65/18
Filed: 2013-10-18
Abstract: La présente invention concerne un chariot (1) pour le transport d'un produit, notamment d'un conditionnement du type caisse. Ce chariot (1) comprend un plateau (2) de forme générale rectangulaire qui comporte une face inférieure rectangulaire (26) équipée de quatre roues (3). Ce plateau rectangulaire (2) comporte des moyens d'emboîtement à l'équerre, pour son empilement avec un chariot (1) identique qui est rapporté de sorte que leurs axes longitudinaux (2'') respectifs s'étendent orthogonalement l'un par rapport à l'autre. La face supérieure (25) de ce plateau (2) comporte encore quatre logements (7) qui sont ménagés au niveau de ses quatre angles, pour la réception des quatre roues (3) d'un chariot (1) identique sus-jacent qui est rapporté de sorte que leurs axes longitudinaux (2'') respectifs s'étendent parallèlement l'un par rapport à l'autre.
Patent FR-3013010-A1 (FR)
Title: Module de securite lateral
Inventor: BOUYAUD MURIEL
IPC: B60R21/231
Filed: 2013-11-08
Abstract: Module de sécurité latéral pour un siège de véhicule automobile, comprenant: - un coussin de sécurité agencé pour être déployé dans un habitacle du véhicule et participer à une retenue d'un occupant pendant une collision latérale du véhicule, - une enveloppe, agencée pour contenir le coussin de sécurité plié dans une cavité d'un dossier du siège de véhicule, comprenant un couvercle agencé pour fermer la cavité pendant une utilisation normale du véhicule et présenter au moins une face apparente agencée pour être visible depuis l'habitacle du véhicule, caractérisé en ce que l'enveloppe comprend une paroi souple en tissu agencée pour recouvrir des parois de la cavité, et garantir une surface d'appui homogène au coussin de sécurité pendant son déploiement.
Patent FR-3015125-A1 (FR)
Title: Systeme pour refroidir la batterie de traction d'un vehicule avec de l'air pris dans l'habitacle, sans y generer de depression
Inventor: MARCHAL CAROLINE
IPC: H01M10/60
Filed: 2013-12-18
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour refroidir une batterie d'un véhicule, notamment une batterie de traction d'un véhicule électrique ou hybride. Le dispositif comporte un ventilateur de refroidissement pour prélever de l'air dans l'habitacle du véhicule, l'air prélevé étant utilisé pour refroidir la batterie. Le dispositif comporte en outre des moyens pour maintenir la pression dans l'habitacle à une valeur sensiblement égale à la pression atmosphérique, malgré le prélèvement d'air par le ventilateur de refroidissement. Application : véhicules électriques ou hybrides
Patent FR-3022676-A1 (FR)
Title: Structure de reacteur nucleaire
Inventor: INGREMEAU JEAN JACQUES
IPC: G21C13/032
Filed: 2014-06-23
Abstract: Cette structure de réacteur nucléaire (1) comportant une cuve de réacteur (2), au moins un générateur de vapeur (4) cylindrique comprenant un échangeur de chaleur à tubes (9) dont les extrémités sont raccordées à des compartiments d'entrée (12) et de sortie (13) de moyens formant boîte à eau (10) raccordés à la cuve (2) par des moyens formant conduite (6), comprenant un premier conduit pour le transport d'un fluide réchauffé de la cuve (2) vers le générateur de vapeur (4) par le compartiment d'entrée (12) des moyens formant boîte à eau (10), et un deuxième conduit pour le transport d'un fluide refroidi du générateur de vapeur (4) vers la cuve (2) par le compartiment de sortie (13) des moyens formant boîte à eau (10), est caractérisée en ce que les moyens formant conduite (6) comprennent une canalisation unique dont le volume interne est divisé pour former les premier et deuxième conduits.
Patent FR-3031183-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour le controle laser de l'etat d'une surface
Inventor: HAAG HERVE
IPC: G01N21/89
Filed: 2014-12-31
Abstract: Procédé et dispositif pour le contrôle laser de l'état d'une surface. Selon l'invention, on balaye ladite surface (2) par un faisceau laser de contrôle (5) focalisé par un système optique (6) et on ajuste la distance focale dudit système optique (6) en fonction de la distance entre ce dernier et ladite surface (2).
Patent FR-3020211-A1 (FR)
Title: Stator bobine de machine electrique a ratio de structures de boucle optimise
Inventor: DUQUESNE JEAN
IPC: H02K1/18
Filed: 2014-04-17
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator bobiné de machine électrique tournante comprenant un corps muni d'encoches (28) destinées à recevoir des structures de segment (38) de conducteurs (37a, 37b) formant un bobinage, ledit bobinage comportant un premier type de structures de boucle (39) assurant une liaison de structures de segment (38) consécutifs reçues dans les encoches (28) situées dans une même couche de conducteurs, et un deuxième type de structures de boucle (39) assurant une liaison de structures de segment (38) consécutifs reçues dans les encoches (28) situées dans des couches de conducteurs différentes, caractérisé en ce que moins de 10 pourcents de l'ensemble des structures de boucle (39) sont du premier type de structures de boucle (39).
Patent FR-3020622-A1 (FR)
Title: Aerodyne sans pilote embarque
Inventor: BAUDET JEAN-FRANCOIS
IPC: B64D27/02
Filed: 2014-04-30
Abstract: La présente invention concerne un aérodyne sans pilote embarqué, avantageusement du type aile volante, comportant une voilure fixe (2) équipée de moyens de propulsion/traction (3), Cet aérodyne (1) est équipé de moyens de sustentation (4) pour décollage et atterrissage verticaux, qui sont distincts des moyens de propulsion/traction (3) et qui comprennent plusieurs rotors de sustentation (41).
Patent FR-3021940-A1 (FR)
Title: Volant de direction reglable pour vehicule automobile, comportant une motorisation electrique
Inventor: MONTEIL CHRISTOPHE
IPC: B62D1/04
Filed: 2014-06-10
Abstract: Volant de direction réglable pour véhicule automobile, comportant une jante en plusieurs parties (2) qui sont reliées par des bras (4) au moyeu fixe (8) de ce volant, et un mécanisme (32) permettant de faire varier la distance de cette jante par rapport à l'axe du volant, caractérisé en ce que le mécanisme de variation de distance comporte une motorisation électrique (32).