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Patent FR-3071493-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de vitrification d'un materiau pulverulent
Inventor: BRUNEAU FRANCK
IPC: F23G5/08
Filed: 2017-09-22
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de vitrification d'un matériau pulvérulent, dans lequel ledit matériau pulvérulent est introduit dans une zone de fusion délimitée par une première enceinte (11), mis en fusion au moyen d'au moins une torche à plasma (15) entourée d'un gaz de protection dans un bain (14) de fusion pour alimenter ledit bain, une partie dudit bain (14) de fusion étant envoyée de ladite zone de fusion vers au moins une zone de coulée, chaque zone de coulée étant délimitée par une seconde enceinte (16) correspondante en communication de fluide avec ladite première enceinte (11), et dans lequel on extrait ladite partie de bain en fusion dans une zone de débordement de chaque zone de coulée correspondante. Selon l'invention, on réalise les étapes suivantes : - extraire les gaz et les fumées générés par la mise en fusion du matériau pulvérulent dans ladite zone de fusion, lesdits gaz et fumées étant bloqués dans ladite première enceinte (11) par au moins une pierre de barrage (17), chaque pierre de barrage (17) étant placée entre ladite zone de fusion et une zone de coulée correspondante, chaque pierre de barrage (17) étant agencée de sorte que au moins son extrémité libre détermine également ladite partie du bain (14) de fusion s'écoulant de la zone de fusion vers ladite zone de coulée correspondante, et - extraire dans chaque seconde enceinte (16), au moins les gaz et fumées générés lors de ladite étape d'extraction.
Patent FR-3074507-A1 (FR)
Title: Couvre-joint de dilatation pour l'industrie du batiment
Inventor: GAUTHIER GEORGES
IPC: E04B1/68
Filed: 2017-12-04
Abstract: Ce couvre-joint de dilatation pour l'industrie du bâtiment, du type comportant un organe allongé présentant dans sa partie supérieure, une portion (5) de recouvrement d'un joint et dans sa partie inférieure des ailes de fixation (6, 7) destinées à coopérer avec des moyens (8) d'accrochage dans le joint (2), est caractérisé en ce qu'il est réalisé d'une seule pièce par pliage d'une bande unique de matériau métallique (9).
Patent FR-3064174-A1 (FR)
Title: Dispositif intervertebral ajustable et sur mesure.
Inventor: BONACCORSI RAPHAEL
IPC: A61F2/44
Filed: 2017-03-27
Abstract: Il s'agit d'un dispositif planifiable en pré-opératoire (adaptation à la morphologie des vertèbres, leur densité, choix des zones d'appui) conservant une part ajustable en per-opératoire en hauteur et en angulation ; offrant un large volume de greffe osseuse, l'implant sera stabilisé par un système de vissage en compression (4), canulé, cimentable (6). Sur une structure centrale creuse titane ou PEEK (7, 12, 13) qui comprendra deux empreintes de cône morse (1) avec un détrompeur (2) pour le contrôle en rotation sur chacun de ses côtés, seront impactés les plateaux prothétiques, dont une des parties sera réalisée sur mesure (3) ou sera standardisée (taille, matière, forme) (14). Dispositif médical implantable intervertébral destiné aux arthrodèses vertébrales particulièrement par voies antérieure, antéro-latérale et latérale lombaires, dont le mode d'assemblage pourra être étendu aux arthroplastie, et arthrodèses par voie postérieure.
Patent FR-3076185-A1 (FR)
Title: Dispositif de fabrication de brochettes comportant un moule et un contre moule formant des cavites alignees destinees a recevoir des denrees
Inventor: BEUCHER JEREMY
IPC: A22C17/00
Filed: 2018-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif (1) de fabrication de brochettes comportant un plateau inférieur (3) fixe coopérant avec un plateau supérieur (4) mobile en rotation à l'aide d'une charnière (6). Le plateau inférieur et le plateau supérieur contiennent respectivement un moule (8) et un contre moule (9) allongés qui viennent l'un et l'autre en contact lorsque le plateau supérieur est rabattu au dessus du plateau inférieur. Le flanc d'au moins un plateau (3,4) possède au moins une encoche (10) qui se prolonge lorsque le plateau supérieur est rabattu, en un orifice allongé pour le passage d'une pique (22). Le moule (8) et le contre moule (9) présentent une succession de profils (28) alignés s'étendant transversalement et séparés par des espaces vides, lesdits profils (28) du moule et du contre moule présentant un renfoncement formant avec les espaces vides (29) des cavités alignées lorsque le plateau supérieur est rabattu sur le plateau inférieur. Les cavités sont destinées à recevoir des denrées alimentaires, l'au moins une encoche débouchant dans l'axe des cavités de façon que l'au moins une pique traverse ledit alignement en son milieu.
Patent FR-3077290-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium mettant en œuvre un melange de ligands organiques specifiques et utilisation de cette poudre pour la fabrication d'un combustible a base d'uranium et de plutonium
Inventor: ARAB-CHAPELET BENEDICTE
IPC: G21C19/46
Filed: 2018-01-26
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation d une poudre a base d'oxyde(s) comprenant de l'uranium et du plutonium comprenant les étapes suivantes : a) une étape de précipitation d'une solution comprenant de l'uranium à son degré d'oxydation VI et du plutonium à son degré d'oxydation IV par mise en contact de ladite solution avec un mélange comprenant de l'acide oxalique et de la N-cyclohexylpyrrolidone ; b) une étape d'isolement du précipité obtenu en a) ; c) une étape d'obtention de ladite poudre par traitement thermique du précipité. Utilisation de la poudre ainsi préparée pour la fabrication d'un combustible nucléaire.
Patent FR-3080661-A1 (FR)
Title: Dispositif d'amortissement de torsion
Inventor: DAST PASCAL
IPC: F16F15/139
Filed: 2018-04-27
Abstract: Dispositif d'amortissement de torsion pour une chaine de transmission de véhicule, comportant : - un premier élément tournant et un deuxième élément tournant mobiles en rotation l'un par rapport à l'autre autour d'un axe de rotation, avec un ressort agencé circonférenciellement entre eux, le premier élément tournant comportant des dents (11); - une rondelle de frottement (7) ; - une rondelle élastique de charge. Les organes d'entrainement (16) comportent des pattes élastiques (17) s'étendant sensiblement axialement le long des dents (11), les pattes élastiques (17) étant élastiquement déformables dans la direction circonférentielle, au moins une première (17A) de ces pattes élastiques étant agencée au contact d'un premier flanc (13A) de dent, et au moins une deuxième (17B) de ces pattes élastiques étant agencée au contact d'un deuxième flanc (13B) de dent.
Patent FR-3081132-A1 (FR)
Title: Garnissage de porte de vehicule dote de moyens de soutenement de la partie inferieure du panneau principal porteur
Inventor: BREFORT LAURENT
IPC: B60R13/02
Filed: 2018-05-18
Abstract: La présente invention concerne un garnissage de porte latérale de véhicule automobile comportant un panneau principal porteur (11) comprenant une façade (12) destinée à s'étendre en regard de la doublure interne d'une structure métallique de porte latérale et un bandeau périphérique (13) bordant ladite façade (12) en s'étendant sensiblement transversalement à cette dernière, ledit bandeau (13) se terminant par un bord libre (14) destiné à venir reposer en appui contre la périphérie de ladite doublure interne de porte, ledit garnissage comportant également des éléments de garniture (20, 30, 40, 41, 42, 50, 60, 70) solidarisés audit panneau principal porteur (11) pour former au moins partiellement certains accessoires de ladite porte latérale ; caractérisé en ce qu'il comporte au moins une béquille de soutènement (80) liée rigidement à un dit élément de garniture (70) et s'étendant vers le bas en reposant en appui contre la face interne de la partie inférieure dudit bandeau périphérique (13).
Patent FR-3083324-A1 (FR)
Title: Equipement de deverminage de composants electroniques
Inventor: BOUSSADIA MOHAMED
IPC: G01R31/28
Filed: 2018-06-29
Abstract: Equipement de déverminage de composants électroniques (20) qui comprend plusieurs ensembles (50) placés dans un support (100), chaque ensemble comportant un circuit imprimé (30) sur lequel sont placés des sockets (15) destinés à recevoir des composants électroniques (20) et un circuit (10) de pilotage du déverminage. Le support (100) est à température ambiante, chaque ensemble comporte une seule chambre (51) régulée à une température T° > 80 °C dans laquelle sont placés au moins quate sockets (15). Le circuit imprimé (30) formant une paroi de la chambre, le circuit (10) de pilotage du déverminage est directement soudé sur le circuit imprimé côté extérieur à la chambre, avec un seul circuit (10) de pilotage du déverminage par chambre, et l'ensemble comporte en outre des moyens (12) de dissipation de seulement l'énergie thermique de fonctionnement du circuit de pilotage du déverminage.
Patent FR-3083438-A1 (FR)
Title: Dispositif de guide pour l’insertion d’un instrument a travers une paroi
Inventor: BENICHOU LUDOVIC
IPC: A61B17/17
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne un dispositif de guide (1) pour l'insertion d'un instrument (50) à travers une paroi, configuré pour être appliqué sur une zone d'application et pour guider l'instrument selon une position prédéterminée par rapport à la paroi, comportant : - au moins un bras de fixation (3), configuré pour être fixé sur la zone d'application par des moyens de fixation amovibles, - un guide tubulaire (2) définissant un axe d'insertion (X), configuré pour permettre l'insertion et le guidage, dans le guide tubulaire (2), de l'instrument, le guidage étant exercé selon l'axe d'insertion (X), depuis une extrémité amont du guide tubulaire (2) vers la zone d'application, le guide tubulaire (2) formant une butée axiale configurée pour coopérer directement avec l'instrument et imposer une profondeur prédéterminée d'insertion de l'instrument, et le guide tubulaire (2) étant venu de matière avec le bras de fixation (3).
Patent FR-3083567-A1 (FR)
Title: Turbine a gaz renforcee pour moteur de vehicule
Inventor: BERTRAND JEROME
IPC: F02C7/24
Filed: 2018-07-04
Abstract: L'invention concerne une turbine à gaz (10) renforcée pour moteur de véhicule comprenant un aubage rotatif (A) présent à l'intérieur d'un carter (22), le carter ayant une surface interne (23) située du côté de l'aubage et une surface externe (24) opposée à la surface interne, la turbine étant caractérisée en ce que la surface externe du carter est revêtue par un premier revêtement (26) interne d'isolation thermique, et par un deuxième revêtement (28) externe situé autour du premier revêtement et comprenant un renfort fibreux comprenant des fibres d'aramide densifié par une matrice élastomérique.
Patent FR-3087902-A1 (FR)
Title: Chambre a fission haute temperature
Inventor: GALLI GIACOMO
IPC: H01J47/12
Filed: 2018-10-24
Abstract: L'invention concerne une chambre à fission comprenant :
    - une première partie formant un premier volume étanche au gaz et contenant :
    • un gaz de remplissage ;
    • au moins une couche d'un matériau fissile ; et
    - au moins deux électrodes électriquement isolées entre elles, lesdites électrodes étant tout ou partie contenues dans le premier volume, une électrode étant reliée à au moins un élément conducteur ; le gaz de remplissage étant du xénon.
Patent FR-3077325-A1 (FR)
Title: Controle de contraintes d'intervalle pour forage en temps reel
Inventor: MADASU SRINATH
IPC: E21B45/00
Filed: 2018-11-09
Abstract: La présente invention concerne un système et un procédé permettant de commander un outil de forage à l'intérieur d'un puits de forage, faisant appel à une optimisation bayésienne avec des contraintes d'intervalle. Un dispositif de calcul échantillonne des valeurs observées pour des paramètres de forage contrôlables, tels qu'une charge sur le trépan (WOB) et une vitesse de rotation de trépan de forage en tour/minute (RPM), et évalue un paramètre de forage sélectionné, tel qu'un taux de pénétration (ROP), pour les valeurs observées en utilisant une fonction objectif. Des contraintes d'intervalle peuvent être continuellement apprises par le dispositif de calcul à mesure que les contraintes d'intervalle changent. Une optimisation bayésienne, soumise aux contraintes d'intervalle et aux valeurs observées, peut produire une valeur optimisée pour le paramètre de forage contrôlable afin d'atteindre une valeur prédite pour le paramètre de forage sélectionné. Le système peut ensuite commander l'outil de forage en utilisant la valeur optimisée pour atteindre la valeur prédite pour le paramètre de forage sélectionné.
Patent FR-3075581-A1 (FR)
Title: Siege a assise flottante
Inventor: MONARD DIDIER
IPC: A47C3/22
Filed: 2018-01-16
Abstract: Siège composé d'un dossier (15), d'une assise (1) et d'un pied (18) connecté à un support (4) par un élément de jonction (20), l'assise est composée d'un plateau supérieur (2) et d'un plateau inférieur (3) parallèles et disposés horizontalement, un montage de billes (5), disposé entre ces dits deux plateaux est composé d'un ensemble de billes (25), disposées horizontalement dans un plateau de positionnement (11), des moyens de rappel latéraux (12) sont fixés sur le plateau inférieur (3) et un moyen de rappel central (21) est articulé entre le plateau inférieur (3) et le plateau de positionnement (11).
Patent FR-3090210-A1 (FR)
Title: Coffre à batterie
Inventor: ABOU-EID RAMI
IPC: H05K7/20
Filed: 2018-12-13
Abstract: Coffre à batterie L’invention concerne un coffre à batterie (10) comprenant : - une enceinte (12) contenant un gaz ; - au moins un bloc de batterie (14) électrique disposé dans l’enceinte (12) ; et - un dispositif de refroidissement configuré pour refroidir le gaz contenu dans l’enceinte (12), le dispositif de refroidissement comprenant au moins un échangeur thermique (16) disposé dans l’enceinte (12) pour un échange thermique entre le gaz et un premier fluide de refroidissement circulant dans l’échangeur thermique (16). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3089843-A1 (FR)
Title: Procédé de réalisation d’une pièce composite et installation de mise en œuvre
Inventor: JOLLIVET THOMAS
IPC: B29C70/00
Filed: 2018-12-14
Abstract: L’invention concerne un procédé et une installation de réalisation d’une pièce composite. Le procédé comprend les étapes suivantes : a) on fournit une préforme composite (18) comportant une matrice polymère thermoplastique et des fibres de renfort, ladite préforme (18) présentant un bord (20) et une bordure (22) contiguë audit bord ; b) on fournit de l’énergie thermique à ladite préforme (18) ; c) on conforme ladite préforme (18) selon une conformation tridimensionnelle prédéterminée ; le procédé comprend en outre les sous- étapes suivantes : on fournit une bande (24) d’un matériau polymère thermoplastique à l’étape a) et on applique ladite bande (24) sur ladite bordure (22) avant l’étape b) de façon que l’énergie thermique porte ladite bande (24) dans un état visqueux à l’étape b) ; et, on moule ladite bande (24) visqueuse sur ledit bord (20) et ladite bordure (22) à l’étape c).
Patent FR-3090776-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple avec des ressorts en série et système de transmission de couple comprenant un tel dispositif
Inventor: MARECHAL OLIVIER
IPC: F16D7/02
Filed: 2018-12-20
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple comprenant : - un premier élément (1), un deuxième élément (2), et un troisième élément (3) qui peuvent tourner autour d’un axe de rotation (X); - un premier ressort (11) qui est agencé entre le premier élément (1) et le troisième élément (3), - un deuxième ressort (12) qui est agencé entre le deuxième élément (2) et le troisième élément (3), - un premier siège d’appui (21) disposé à une première extrémité du premier ressort (11), - un deuxième siège d’appui (22) disposé à une première extrémité du deuxième ressort (12), le troisième élément comprenant un élément de transfert de couple (33) transférant directement le couple entre le premier ressort (11) et le deuxième ressort (12). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3095014-A1 (FR)
Title: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE PORTE DE BLOCAGE MISE EN MOUVEMENT PAR UNE BIELLE TRAVERSANT une veine SECONDAIRE
Inventor: RONDEPIERRE LOIC
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-04-09
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE PORTE DE BLOCAGE MISE EN MOUVEMENT PAR UNE BIELLE TRAVERSANT UNE VEINE SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) comportant un capot moteur (103), une nacelle (106) délimitant avec le capot moteur (103), une veine secondaire (110), où la nacelle (106) comporte un capot mobile (114) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée, une porte de blocage (116) mobile en rotation sur le capot mobile (114) entre une position escamotée et une position déployée, pour chaque porte de blocage (116), une bielle (118) arrangée pour déplacer la porte de blocage (116) de la position escamotée à la position déployée lorsque le capot mobile (114) passe de la position avancée à la position reculée, où la bielle (118) présente une première extrémité qui est articulée à la porte de blocage (116), et pour chaque bielle (118), une articulation (150) comportant un sabot (152) fixé à l’intérieur du capot moteur (103) et un levier (154) monté articulé par une première extrémité à une deuxième extrémité de la bielle (118) et par une deuxième extrémité au sabot (152), et où le capot moteur (103) présente une ouverture (156) pour le passage de la bielle (118) et du levier (154). Ainsi, en position escamotée, l’articulation ne fait plus obstacle au flux secondaire, réduisant d’autant les pertes aérodynamiques. Fig. 2
Patent FR-3095689-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage, installation de conditionnement par fardelage avec un tel dispositif et procédé de mise en circulation de flux d'air chauffé dans ce dispositif.
Inventor: CHOPLIN GRÉGORY
IPC: F24H3/00
Filed: 2019-04-30
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de chauffage (1) de lots de produits enrobés, comprenant un four avec une enceinte, au moins un convoyeur (2) traversant ladite enceinte, un moyen de chauffage (3) de ladite enceinte, avec une entrée (4,40,41) et une sortie (5,50,51), ainsi qu'un module de chauffage (30,31), chacun comprenant un bloc de chauffage (6), un circuit (7,70,71) reliant en sortie ledit bloc de chauffage (6) et débouchant à l'intérieur de ladite enceinte et un moyen de mise en circulation (10) d'un flux d'air chauffé avec une admission d'air (11), caractérisé par le fait qu'il comprend un circuit de recyclage (12) reliant ladite sortie (5,50,51) jusqu'à ladite une entrée (4,40,41) dudit moyen de chauffage (3). L'invention concerne aussi une installation de conditionnement par fardelage avec un tel dispositif de chauffage (1) et un procédé de mise en circulation de flux d'air chauffé dans le dispositif de chauffage (1). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3095601-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le stockage et la traçabilité de supports d’échantillons biologiques
Inventor: JORDAN NAVAS PABLO
IPC: G01N35/00
Filed: 2019-05-02
Abstract: Dispositif pour le stockage et la traçabilité d’échantillons biologiques La présente invention concerne un dispositif pour le stockage et la traçabilité d’échantillons biologiques (1) placés dans des supports (3) munis d’informations d'identification sous forme de données encodées (2), ledit dispositif comportant : - au moins un réceptacle (4) pourvu de logements (5) de stockage desdits supports (3), - au moins un appareil de lecture des données encodées et de détermination de données relatives à la localisation de chaque support (3) au sein du réceptacle (4), comportant au moins une cavité conformée pour accueillir le réceptacle (4) de manière temporaire, - des moyens de traitement informatiques des données lues et déterminées par ledit appareil. Il est caractérisé en ce qu’il comporte des moyens de reconnaissance d’un logement (5) vide au sein dudit réceptacle (4). Fig. 1
Patent FR-3102615-A1 (FR)
Title: Véhicule comprenant un boitier muni d’une antenne
Inventor: SEIGNEUR QUENTIN
IPC: H01Q1/12
Filed: 2019-10-23
Abstract: L’invention concerne un véhicule (3) comprenant au moins un projecteur (1) et au moins un élément de soutien (2) dudit projecteur (1), ledit élément de soutien(2) étant en contact avec le projecteur (1) et étant configuré pour soutenir ledit projecteur (1) en exerçant une pression sur ce dernier, le véhicule étant caractérisé en ce qu’il comprend en outre au moins un boitier (4) muni d’une antenne et fixé audit élément de soutien (2). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103911-A1 (FR)
Title: Méthode de détermination du spectre d’émission d’une source de rayons X
Inventor: REMACHA CLÉMENT
IPC: G01T1/29
Filed: 2019-11-29
Abstract: Méthode de détermination du spectre d’ém ission d’une source de rayons X L’invention concerne une méthode de détermination du spectre d’émission d’une source de rayons X (11) caractérisée en ce qu’elle comprend au moins les étapes suivantes : - irradier un cristal de référence avec une source de rayons X ; - acquérir la figure de diffraction du cristal de référence irradié avec un détecteur (15) déterminant l’énergie du faisceau diffracté en tout point du détecteur ; - déterminer la position d’une pluralité de taches de la figure de diffraction du cristal de référence (14); - indexer cristallographiquement les taches de la pluralité de taches ; - déterminer le spectre d’émission de la source de rayons X en reliant l’énergie et l’indexation cristallographique de chacune des taches de la pluralité de taches à l’énergie émise par la source de rayons X. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093065-A1 (FR)
Title: Structure inferieure de vehicule
Inventor: KAWAI KEISUKE
IPC: B62D25/20
Filed: 2020-01-28
Abstract: L’invention concerne une structure inférieure de véhicule comprenant des longerons 3 qui sont placés sur des côtés dans une direction de largeur du véhicule d’un panneau de plancher, des éléments latéraux 4 qui sont disposés de manière adjacente à un côté intérieur du véhicule des longerons 3, et une traverse inférieure 5 qui est placée sous le panneau de plancher ; l’élément latéral 4 comprend un élément latéral avant 41 et un élément latéral arrière 42 ; la traverse inférieure 5 est reliée à l’élément latéral avant 41 ; un élément d’extrémité 6 est relié à une extrémité extérieure de la traverse inférieure 5 dans la direction de largeur du véhicule ; l’élément d’extrémité 6 est relié au longeron 3, à l’élément latéral avant 41 et à l’élément latéral arrière 42 ; et une extrémité arrière 41a de l’élément latéral avant 41 et une extrémité avant 42a de l’élément latéral arrière 42 sont disposées de façon à se chevaucher lorsqu’on les observe depuis l’avant du véhicule. Figure 3
Patent FR-3112246-A1 (FR)
Title: Contact de masse comprenant un soufflet axisymétrique prolongé par des parois de maintien, Connecteur coaxial RF unitaire intégrant un tel contact de masse, pour une connexion carte-à-carte.
Inventor: BROCHETON CLAUDE
IPC: H01R24/50
Filed: 2020-07-03
Abstract: Contact de masse comprenant un soufflet axisymétrique prolongé par des parois de maintien, Connecteur coaxial RF unitaire intégrant un tel contact de masse, pour une connexion carte-à-carte.   L’invention concerne un contact (1), destiné à constituer un contact de masse d’un connecteur RF coaxial, comprenant:  - un soufflet axisymétrique (10) autour d’un axe central (X),   - deux bandes de maintien (11, 12) s'étendant selon l’axe central (X) et chacune dans le prolongement de chaque extrémité longitudinale du soufflet axisymétrique, le soufflet et les bandes de maintien étant en matériau conducteur électrique et. configurées pour générer des forces de contact vers l’extérieur lorsque soumises à une compression selon l’axe (X) sur les bandes de maintien extrémités longitudinales.  Figure pour l’abrégé : Fig.2