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Patent FR-3028280-A1 (FR)
Title: Pietement roulant pour un mat telescopique d’un appareil de levage de plaques, appareil muni d’un tel pietement, et procede de mise en œuvre
Inventor: MARCON LIONEL
IPC: E04F21/18
Filed: 2014-11-06
Abstract: L'invention a pour objet un piètement roulant (100) pour un mât télescopique (200) d'un appareil de levage de plaques (300), caractérisé en ce qu'il comprend, par référence à la position d'utilisation : • une paire de platines (10) de fixation à une embase (201) du mât, chaque platine comportant un axe de symétrie ; • trois bras (20, 30) munis chacun d'une roulette orientable (21, 31), un bras fixe (20), dans le prolongement de l'axe de symétrie des platines, et deux bras (30) pivotants, symétriquement et de part et d'autre du bras fixe (20) ; • chaque platine comportant de chaque côté de l'axe de symétrie au moins trois moyens de blocage des bras pivotant à trois positions angulaires différentes par rapport à l'axe de symétrie : - une position de stockage, dans laquelle chaque bras pivotant est parallèle au bras fixe et à l'axe de symétrie des platines ; - une position de transport en charge, dans laquelle chaque bras pivotant fait un angle avec l'axe de symétrie supérieur à 105° ; - position de fixation verticale, dans laquelle chaque bras pivotant fait un angle avec l'axe de symétrie supérieur à 90° et inférieur à la position de transport en charge.
Patent FR-3028171-A1 (FR)
Title: Alesoir et procede de fabrication d'un tel alesoir
Inventor: GRADEL THOMAS
IPC: A61B17/16
Filed: 2014-11-07
Abstract: Alésoir (1), tel qu'une fraise destinée au fraisage de la cavité acétabulaire d'un patient, comprenant une base rigide (2) au moins partiellement circulaire à surface latérale sensiblement cylindrique ayant une interface d'accouplement (4) à un porte-outil et des ergots radiaux de réception (5a-5h) pour une réception d'un corps de coupe (6), et comportant un corps de coupe (6) à paroi (7) fine, perforé et denté ayant des interfaces d'engagement (8) pour un engagement avec les ergots radiaux de réception (5a-5h) de la base rigide (2). L'interface d'accouplement (4) et les ergots radiaux de réception (5a-5h) ont des facettes latérales (4a-4d) parallèles à un axe de cylindre (I-I) de la surface latérale sensiblement cylindrique de la base rigide (2).
Patent FR-3029877-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un groupe motopropulseur hybride comprenant un moteur a combustion interne couple a un moteur electrique, lors d'une phase d'arret du moteur a combustion interne
Inventor: FONTVIEILLE LAURENT
IPC: F02B77/08
Filed: 2014-12-12
Abstract: L'invention concerne un tel procédé de commande, selon lequel, on détermine une position du moteur à combustion interne (10), un régime de fonctionnement du moteur à combustion interne, une première pression d'admission de gaz circulant dans une ligne d'admission du moteur à combustion interne, et une deuxième pression carter des gaz contenus dans une enceinte carter (105) du moteur à combustion interne, on détermine un couple résistif global généré par le moteur à combustion interne hors injection, en fonction de la position du moteur à combustion interne, de ladite première pression d'admission et de ladite deuxième pression carter, on détermine un couple de contrôle du temps d'arrêt du moteur à combustion interne, à générer par le moteur électrique (11), en fonction du régime de fonctionnement du moteur à combustion interne et d'un temps d'arrêt prédéterminé, on commande le moteur électrique selon une consigne de couple égale à la différence entre le couple de contrôle du temps d'arrêt du moteur à combustion interne et le couple résistif global.
Patent FR-3031136-A1 (FR)
Title: Rotor de turbomachine a surfaces d'appui optimisees
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D5/30
Filed: 2014-12-26
Abstract: L'invention concerne un rotor (10) de turbomachine comportant un disque (12) et au moins une aube (14) dont le pied (16) comporte un bulbe (18) logé dans une rainure (20) associée du disque (12), caractérisé en ce que le bulbe (18) comporte une gorge (36) qui est débouchante radialement vers l'intérieur au niveau de sa face inférieure (32), et en ce que le rotor (10) comporte une pièce de maintien (42) s'étendant en partie dans la rainure (20) en faisant saillie radialement vers l'extérieur par rapport à une face de fond (22) de la rainure (20), dont une extrémité radiale externe (44) de la pièce de maintien (42) est reçue dans la gorge (36) du bulbe (18) et est en appui radialement vers l'intérieur contre la paroi interne de la gorge (36) du bulbe (18).
Patent FR-3033034-A1 (FR)
Title: Mecanisme pour l'orientation de miroir solaire destine a reflechir la lumiere solaire en un point fixe
Inventor: AZEMA ANDRE
IPC: F24J2/54
Filed: 2015-02-19
Abstract: La présente invention concerne un ensemble mécanique permettant d'orienter un miroir plan ou parabolique afin de réfléchir la lumière solaire centrée sur un point fixe. Le mouvement étant généré par un seul actionneur à vitesse constante, l'entrée du mouvement se faisant sur un axe polaire (P), parallèle à l'axe de rotation terrestre ; ce mouvement étant transformé à travers un mécanisme basé sur une figure triangulaire pour donner la bonne orientation au miroir (S). Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné aux panneaux solaires réfléchissant lumière en un point fixe et aux paraboles pour cuiseurs solaires.
Patent FR-3031638-A1 (FR)
Title: Procede de decompression et dispositif correspondant
Inventor: GORLOW STANISLAW
IPC: H04B1/64
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de décompression de la dynamique d'un signal audio d'entrée. Le procédé comprend : a) une étape (22) de détermination d'une grandeur représentative de l'amplitude du signal audio initial, b) une étape (24) de comparaison de ladite grandeur représentative de l'amplitude du signal audio initial (x) par rapport à un seuil, c) une étape (26) d'amplification du signal audio d'entrée lorsque la grandeur représentative de l'amplitude du signal audio initial est supérieure audit seuil, pour obtenir le signal audio de sortie, d) une étape (28) de détermination d'une grandeur représentative de la dynamique du signal de sortie, e) une étape (30) de comparaison de ladite grandeur représentative de la dynamique du signal de sortie à une valeur de consigne, et f) une étape (32) de modification de l'étape a) et/ou de l'étape b) en fonction de l'écart entre la valeur de ladite grandeur représentative de la dynamique du signal de sortie et la valeur de consigne.
Patent FR-3026249-A1 (FR)
Title: Dispositif de pont en h avec dispositif d'ecretage integre
Inventor: BAVOIS THIERRY
IPC: H02P7/06
Filed: 2015-01-28
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de pont en H, comprenant des moyens (E) pour comparer la tension aux bornes dudit pont en H à une tension seuil prédéterminée et des moyens pour fermer sensiblement simultanément les deux commutateurs d'une branche du pont en H, lesdits deux commutateurs (T1,T2) appartenant respectivement à la partie supérieure et à la partie inférieure du pont en H, de façon à créer un courant, dit de « cross-conduction » (CC), apte à décharger le dispositif de pont en H lorsque ladite tension mesurée aux bornes du pont en H est supérieure à la tension seuil (V_seuil).
Patent FR-3034664-A1 (FR)
Title: Extrait hydro-alcoolique de schinus molle, compositions cosmetiques le comprenant et leurs utilisations cosmetiques
Inventor: IMBERT ISABELLE
IPC: A61Q19/08
Filed: 2015-04-09
Abstract: L'invention concerne un extrait hydro-alcoolique des parties aériennes de Schinus molle. L'invention se caractérise en ce qu'il comprend majoritairement de la quercitrine et de la miquelianine parmi les polyphénols extraits, en une concentration respectivement d'au moins 0,04% de quercitrine en poids du poids total de l'extrait et au moins 0,02% de miquelianine en poids du poids total de l'extrait, les autres polyphénols extraits pris indépendamment les uns des autres étant présents sous forme de traces. L'invention concerne également un procédé de préparation d'un extrait de Schinus molle selon l'invention ainsi que des compositions cosmétiques comprenant une quantité efficace de l'extrait selon l'invention comme agent actif protecteur, et l'utilisation cosmétique de telles compositions pour améliorer la fonction barrière de la peau et protéger contre les polluants atmosphériques.
Patent FR-3035446-A1 (FR)
Title: Turbomoteur encastrable dans un boitier reducteur
Inventor: LAFARGUE OLIVIER
IPC: F02C7/36
Filed: 2015-04-27
Abstract: L'invention concerne un turbomoteur comprenant un carter (5) dans lequel est agencé un générateur (6) de gaz et une turbine (7) montée sur un arbre (8) de puissance s'étendant le long d'une direction (X'X) longitudinale, caractérisé en ce qu'il comprend des moyens d'encastrement réversible dudit arbre (8) de puissance dans un boitier (10) réducteur dans lequel est agencée au moins une roue d'engrenage d'un 1er étage de réduction.
Patent FR-3038977-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur a ailettes comprenant des persiennes ameliorees
Inventor: ETIENNE ERWAN
IPC: F28F1/24
Filed: 2015-07-17
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur comprenant : - au moins une rangée de tubes (2), - au moins une ailette (4) disposée transversalement à ladite rangée de tubes (2); les tubes étant reliés à l'ailette (4) par serrage des tubes (2) dans un collet (6) ménagé dans l'ailette (4) ; et - au moins une rangée (10) de persiennes (12), ménagée dans l'ailette (4) et intercalée entre deux tubes (2) de la rangée de tubes. L'ailette (4) étant de forme générale plane rectangulaire, le rapport entre le nombre de persiennes (12) et la largeur de l'ailette (4) est compris entre 0,73 et 1,13.
Patent FR-3039523-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection de surfaces et carrosserie d'engin roulant et/ou volant apte a etre protegee a l'aide d'un tel dispositif
Inventor: THIRIET RENE
IPC: B65D65/14
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection de surface (20) se présentant sous forme d'une enveloppe (1) souple. Ladite enveloppe (1) comprend un corps (2) de base monocouche ou multicouches et au moins un empiècement (3), rapporté côté face (4) du corps (2) de base devant être tournée vers la surface (20) à protéger, le ou chaque empiècement (3) venant à recouvrement partiel de ladite face (4) du corps (2) de base, la face (6) de chaque empiècement (3), apte à venir en contact d'appui avec la surface (20) à protéger, étant une face auto-adhérente formée d'une couche polymérique incluant des vides ou ouvertures microscopiques formant ventouses.
Patent FR-3040188-A1 (FR)
Title: Dispositif de neutralisation de valeurs contenues dans une enceinte
Inventor: SAUSSARD PHILIPPE
IPC: E05G1/14
Filed: 2015-08-18
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (1) de neutralisation de valeurs contenues dans la zone de stockage (7) interne d'une enceinte sécurisée (2), ledit dispositif (1) pouvant activer, en cas d'effraction ou tentative d'effraction de l'enceinte sécurisée (2), le déclenchement d'un dispositif de libération d'un produit de neutralisation, contenu dans un réservoir, dans la zone de stockage (7) afin de rendre inutilisables les valeurs, ledit dispositif (1) étant associé à des moyens d'aspersion (10) reliés audit réservoir et caractérisé en ce que les moyens d'aspersion (10) comportent au moins une rampe d'aspersion principale (11) extensible entre une position "passive" et une position "active".
Patent FR-3042298-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion des operations d'embarquement de passagers d'une zone d'embarquement d'un aeroport dans un avion
Inventor: LATORRE-COSTA PAU
IPC: G07C9/00
Filed: 2015-10-13
Abstract: La présente invention concerne un système de gestion des opérations d'embarquement de passagers d'une zone d'embarquement d'un aéroport dans un avion qui est caractérisé en ce qu'il comprend:         - pour chaque passager, une carte d'embarquement portant un code d'identification,         - au moins un lecteur de carte d'embarquement installé dans ledit avion et au moins un lecteur de carte d'embarquement installé dans ladite zone d'embarquement,         - une unité de gestion d'embarquement prévue pour établir une liste des passagers autorisés pour le moment considéré à embarquer,         - au moins un portillon associé à chaque lecteur de carte d'embarquement de ladite zone d'embarquement et prévu pour permettre à un passager dans la zone d'embarquement d'embarquer dans ledit avion si le code d'identification de la carte d'embarquement dudit passager correspond à une identification de passager appartenant à ladite liste des passagers autorisés pour le moment considéré à embarquer.
Patent FR-3042640-A1 (FR)
Title: Appareil de commutation electrique comportant un mecanisme de commutation et au moins un module auxiliaire
Inventor: GRUMEL CHRISTOPHE
IPC: H01H71/46
Filed: 2015-10-20
Abstract: Cet appareil de commutation électrique (10) comporte : - un boîtier de protection (15), - au moins un organe de commutation (20A, 20B, 20C) propre à commuter entre une première position autorisant le passage d'un courant et une deuxième position empêchant le passage du courant, - un mécanisme (25) de commande du ou de chaque organe de commutation (20A, 20B, 20C), et - au moins un module auxiliaire (35) disposé dans le boîtier (15), le module auxiliaire (35) étant amovible par rapport au boîtier (15) et configuré pour mettre en œuvre une fonction associée au mécanisme de commande (25). L'appareil de commutation électrique (10) comprend un organe de référencement mécanique (30) commun au mécanisme de commande (25) et à chaque module auxiliaire (35), pour le positionnement du mécanisme de commande (25) et de chaque module auxiliaire (35) dans le boîtier (15).
Patent FR-3043144-A1 (FR)
Title: Injecteur de carburant
Inventor: THIBAULT THIERRY
IPC: F02M51/06
Filed: 2015-10-29
Abstract: Un Injecteur de carburant pour un moteur à combustion interne, comprenant : une buse d'injection (12) avec un corps (16) dans lequel est agencée une aiguille (14) ; une chambre de commande (46) coopérant avec une une vanne de commande entrainée par un actionneur. Un dispositif de détection de la position de l'aiguille comprend un élément contacteur (62), actionné par la partie haute de l'aiguille (42), le dispositif étant conçu de sorte que l'élément contacteur est en contact, en position fermée, avec un élément formant borne (64) du dispositif de détection de la position, et de sorte que la levée de l'aiguille interrompe le contact. L'élément contacteur peut être un ressort, installé dans la chambre de commande (46) qui est déformé radialement en position fermée de sorte à toucher une extrémité de tige et ainsi fermer le circuit de détection.
Patent FR-3043413-A1 (FR)
Title: Revetement de sol et procede de separation d’au moins une partie de ce dernier
Inventor: GUIRAUD BERNARD
IPC: D06N7/00
Filed: 2015-11-06
Abstract: Revêtement de surface de construction, notamment pour sol, du type moquette, comprenant au moins, successivement : - une couche de contact (1), destinée à être disposée vers l'utilisateur ; - une couche d'ancrage (2), nommée usuellement par l'anglicisme précoat ; - au moins une couche de support (5) ou d'accroche destinée à reposer sur le sol ; caractérisé en ce qu'il comporte un matériau de charge (9) apte à s'expanser par réaction à la chaleur, le matériau étant intégré à la couche d'ancrage ou à une couche d'interface entre la couche d'ancrage et la couche de support.
Patent FR-3045229-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture d'electricite monophasee et triphasee ameliore
Inventor: FRANSEN TRISTAN
IPC: B60L50/12
Filed: 2015-12-09
Abstract: Dispositif adapté pour sélectivement fournir en sortie une électricité monophasée ou une électricité triphasée, le dispositif comprenant : - un premier conducteur de phase (C1) pour la fourniture d'une phase (L1) de l'électricité monophasée, - un deuxième et un troisième conducteurs de phase (C2, C3) pour la fourniture, conjointement au premier conducteur de phase, de trois phases (L1, L2, L3) respectives de l'électricité triphasée, Le dispositif comprend en outre : - au moins un contacteur (CONT1) agencé pour sélectivement fermer ou ouvrir les deuxième et troisième conducteurs de phase (C2, C3), et - un module de commande (COM) configuré pour commander le contacteur (CONT1) pour réaliser sélectivement la fermeture ou l'ouverture des deuxième et troisième conducteurs de phase (C2, C3).
Patent FR-3048364-A1 (FR)
Title: Systeme de personnalisation d'un engin de glisse sur neige
Inventor: SILVA GILLES
IPC: A63C5/06
Filed: 2016-03-04
Abstract: Dispositif de personnalisation du comportement mécanique d'un engin de glisse sur neige, s'étendant suivant une direction parallèle à un axe longitudinal de manière à définir une partie avant et une partie arrière, ledit dispositif comprenant : ○ au moins un premier élément d'action sur le comportement mécanique de l'engin de glisse, ○ au moins un premier actionneur agencé pour verrouiller/déverrouiller ledit premier élément d'action par rapport à l'engin de glisse, o une unité de commande agencée pour commander une activation ou une désactivation du premier actionneur.
Patent FR-3051323-A1 (FR)
Title: Fabrication de pates surgelees de bananes plantin
Inventor: BILLY RENE HUBERT
IPC: A23L35/00
Filed: 2016-05-23
Abstract: La présente invention un concept de fabrication de pâtes surgelées à base de Bananes Plantin. - Pâte 100% Bananes Plantin, dont 70% Bananes épluchées, broyées (photo 2), et 30% farine de Bananes (photo 3). - Pâte 50% farine de Bananes et 50% farine de froment ; - Pâte 80% de farine de Bananes et 20% farine de blé. Caractérisé d'être un produit alimentaire de transformation.
Patent FR-3048734-A1 (FR)
Title: Pignon de demarreur de vehicule automobile a performances acoustiques ameliorees
Inventor: FAUCON GUY
IPC: F16H55/17
Filed: 2016-03-09
Abstract: L'invention porte principalement sur un ensemble comportant: - une couronne dentée de moteur thermique ayant une pluralité de dents, ladite couronne dentée étant définie par un module et un angle de pression, - un démarreur comprenant un pignon (31) apte à engrener avec ladite couronne dentée dudit moteur thermique, ledit pignon (31) ayant une pluralité de dents (42) est défini par un module (Mp) et un angle de pression (alpha_p), caractérisé en ce qu'un produit pignon qui est le produit entre le module (Mp) dudit pignon (31) et le cosinus de l'angle de pression (alpha_p) dudit pignon (31) est supérieur à un produit couronne égal au produit entre le module de ladite couronne dentée et le cosinus de l'angle de pression de ladite couronne dentée.
Patent FR-3048896-A1 (FR)
Title: Pulverisateur de produit de revetement, procede de montage et de demontage
Inventor: GOISOT GILLES
IPC: B05B13/04
Filed: 2016-03-21
Abstract: L'invention concerne un pulvérisateur (1), comprenant un élément (4) de guidage d'air, et des moyens (6, 8) de fixation de l'élément de guidage d'air sur un organe fixe (2) du pulvérisateur. Les moyens de fixation comprennent au moins un moyen d'attraction magnétique (6) monté sur un premier composant parmi l'élément de guidage d'air et l'organe fixe et au moins une pièce (8) en matériau ferromagnétique, qui est destinée à coopérer avec 'le moyen d'attraction magnétique et qui est montée sur ou formée par l'autre composant parmi l'élément de guidage d'air (4) et l'organe fixe (2).
Patent FR-3053058-A1 (FR)
Title: Unite de reparation d'une chaussee
Inventor: PARAGE GILLES
IPC: E01C23/10
Filed: 2016-06-23
Abstract: L'invention concerne une unité (1) de réparation d'une chaussée, comportant un récipient de gravillons et une cuve de stockage de liant. Suivant l'invention, l'unité (1) comporte un ensemble (4) d'épandage, permettant d'épandre d'une manière ciblée des gravillons et du liant dans une zone de la chaussée, située devant le côté avant et/ou située latéralement par rapport au côté avant et au côté arrière, et comportant un organe de déploiement vers l'extérieur, apte à occuper une première position d'extension par rapport au châssis au-dessus de la zone, et un organe (6) de support servant à supporter une tête (7) de sortie des gravillons et du liant, un conduit (8) et des moyens de convoyage dans le conduit (8) pour amener des gravillons du récipient à la tête (7), une canalisation allant de la cuve à la tête (7) et un dispositif pour amener le liant dans la canalisation de la cuve à la tête (7), un système (13) de déplacement à vitesse constante prédéterminée du point central de l'ouverture (71) de projection des gravillons et du liant suivant une trajectoire de déplacement prédéterminée par rapport à la quatrième partie (62) d'extrémité.
Patent FR-3055005-A1 (FR)
Title: Emballage perfectionne de feuilles abrasives
Inventor: GUYOT JEAN PHILIPPE
IPC: B65D81/36
Filed: 2016-08-10
Abstract: Selon l'invention, le panneau support (4) de l'emballage (1) comprend des lignes de fragilisation (14) définissant le contour d'une pelle de ramassage (15), et des lignes de rainage (16) définissant des zones de pliage manuel de sorte qu'après découpe du contour de la pelle (15) selon les lignes de fragilisation (14), le pliage selon les lignes de rainage (16) permet de donner une configuration en trois dimensions à la pelle (15) pour ramasser des poussières issues d'une opération de ponçage avec les feuilles abrasives (11).
Patent FR-3059259-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un noyau ceramique de fonderie
Inventor: BALDUINI JEAN-YVES
IPC: B22C9/10
Filed: 2016-11-29
Abstract: La présente invention un procédé de fabrication d'un noyau (20) céramique de fonderie dans lequel l'on fabrique ledit noyau (20) par usinage d'un bloc de matière (1) en céramique cuite, par enlèvement mécanique de matière, l'opération d'usinage comportant au moins une première étape d'usinage pour réaliser une première surface usinée (6, 7) dans ledit bloc de matière (1), et une deuxième étape d'usinage pour réaliser une deuxième surface usinée (9) dans ledit bloc de matière (1), sensiblement à l'opposé de ladite première surface usinée (6) et, préalablement à ladite deuxième étape d'usinage, l'on applique sur tout ou partie de ladite première surface usinée (6, 7) une couche de renfort (8) dans une solution de rigidification pour protéger de la casse ledit bloc de matière (1) pendant la deuxième étape d'usinage.
Patent FR-3060423-A1 (FR)
Title: Procede et installation de peinture d'une piece de vehicule automobile au moyen d'un primaire chauffant
Inventor: VIDAL SOPHIE
IPC: C09D5/46
Filed: 2016-12-15
Abstract: - L'invention concerne un procédé de peinture d'une pièce (10) de véhicule automobile, dans lequel on applique un premier revêtement (20) sur au moins une surface de la pièce, puis on applique un second revêtement (30) sur ladite surface de la pièce, caractérisé en ce que l'on génère un courant dans le premier revêtement (20) après application du second revêtement (30), et on utilise un premier revêtement (20) constituant une résistance électrique apte à dégager par effet Joule de la chaleur.
Patent FR-3057446-A1 (FR)
Title: Dispositif d'assise muni d'accoudoirs mobiles
Inventor: BRILLAUD ARNAUD
IPC: A47C1/03
Filed: 2016-10-18
Abstract: L'objet de l'invention est un dispositif d'assise (10) comprenant une assise (12), un dossier (14), des pieds (16), avant et arrière, et des accoudoirs (18), des moyens de déplacement (20), des moyens de coulissement (22) et des moyens support (24), caractérisé en ce que chaque accoudoir (18) est équipé de moyens de coulissement (22) permettant à chaque accoudoir de prendre au moins, une première position d'appui, en avant du dossier (14) ainsi qu'une deuxième position de soulèvement, en arrière du dossier (14).