baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9531756-A1 (WO)
Title: Procede pour le transfert irreversible d'un reseau de diffraction, film de transfert et dispositif pour la mise en ×uvre du procede
Inventor: SOUPARIS HUGES
IPC: G03H1/02
Filed: 1995-05-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour le transfert irréversible d'un réseau de diffraction tel qu'un hologramme estampé sur un substrat (21, 23) tel qu'un document ou un produit à sécuriser, consistant à préparer un film de transfert (24) composé par un film support (1) portant au moins une couche (4) formée par un vernis de protection, une couche réflective (5) métallisée ou transparente comportant l'image optique estampée, et une couche d'adhésif activable (6). Le procédé consiste à superposer le film de transfert (20) ainsi préparé et à exercer une pression avec un outil de transfert. L'étape de préparation du film de transfert (20) consiste à déposer sur un film support (1) de dimension supérieure à l'élément à transférer au moins un élément optique (8) dont la dimension correspond exactement à l'élément à transférer sur le substrat (21, 23). L'outil de transfert agit sur une partie du film de transfert (20) de dimension supérieure à la surface correspondant à l'élément à transférer. L'invention concerne également un film de transfert et un outil pour la mise en ÷uvre du procédé.
Patent WO-9613147-A1 (WO)
Title: Machine pour ligaturer automatiquement les sarments de vigne sur un fil tendu
Inventor: LHOTTE FRANCOIS
IPC: A01G17/08
Filed: 1995-10-27
Abstract: La présente invention concerne une machine pour ligaturer automatiquement les sarments de vigne sur un fil tendu. Cette machine comprend essentiellement au moins un bâti (4) monté suspendu sur un tracteur-enjambeur (T) et comprenant deux paires de brosses rotatives (5, 5a, 6, 6a), tournant en sens inverse, agencées l'une au-dessus de l'autre et en aval desquelles sont prévus des doigts (10) montés sur des chaînes sans fin et coopérant avec des tambours disposés sous les doits pour que les sarments de vigne (3) puissent être pris en sandwich et maintenus le long du fil (1) au fur et à mesure de l'avancement du tracteur-enjambeur (T), ce après quoi les sarments (3) sont automatiquement ligaturés sur le fil (1) par un système de liage (16). La machine selon cette invention permet notamment de ligaturer automatiquement des sarments de pieds de vigne taillés en cordons.
Patent FR-2731333-A1 (FR)
Title: Display case to hold jewellery
IPC: G09F3/03
Filed: 1995-03-10
Abstract: The display case has two plates which are superposed. The upper plate (3) has one or more holes (7) through which part of the jewellery (9) is threaded and is held between the two plates. The plates are held together by studs (5) at each corner. The lower plate (1) can have a second hole which is opposite the hole in the upper plate when they are fixed together. The upper plate can have a stud which passes through a hole in the jewellery and into a hole in the lower plate.
Patent FR-2717927-A1 (FR)
Title: Compression, palette generation, emission and reception of colour images
Inventor: ELLSON RICHARD N
IPC: H04N1/46
Filed: 1995-03-21
Abstract: The compression and palette generation processes supply values of colours, assigned to the colour values symbols that are represent their position on an eight bit or twenty-four bit palette and incorporate any compression that can be applied to the symbols. The assignments and the symbols are then delivered to the output. The compressed image data can then be transmitted and received by another computer or a printer, which also receives the palette and symbol table to allow decompression and identification of colours for reproduction.
Patent FR-2719272-A1 (FR)
Title: Coussin gonflable et son procédé de fabrication.
Inventor: PALM EDWARD B
IPC: B60R21/235
Filed: 1995-04-25
Abstract: Un coussin gonflable (10) laminé en une pièce comporte une couche intérieure d'un matériau en feuille, une couche médiane de fibres supportant les charges et une couche extérieure de matériau en feuille. Les fibres sont déposées suivant un motif pré-spécifié tel que la majeure partie des charges exercées dans le coussin sont supportées par elles. Le procédé de fabrication du coussin comporte un moule gonflable qui est gonflé suivant la configuration requise, recouvert des diverses couches et dégonflé après laminage des feuilles pour former le coussin gonflable laminé en une pièce.
Patent FR-2733625-A1 (FR)
Title: Cable avec information de marquage
Inventor: BONICEL JEAN PIERRE
IPC: G02B6/44
Filed: 1995-04-25
Abstract: L'invention fournit un câble portant une information de marquage destinée à indiquer des caractéristiques du câble. Le câble est caractérisé en ce que l'information de marquage est inscrite sur une portion de surface d'un élément du câble qui est intérieure à une enveloppe extérieure (10) constitutive dudit câble. Le câble est typiquement un câble de garde optique et l'information de marquage est par exemple inscrite sur la surface d'un jonc rainuré (6) formant partie de l'âme optique du câble.
Patent FR-2720092-A1 (FR)
Title: Isolation thermique et acoustique pour murs.
Inventor: KRASSNITZER THEOBALD
IPC: E04B1/61
Filed: 1995-05-17
Abstract: L'isolation est constituée par des plaques isolantes (1) en matériau calorifuge, pourvues de canaux transversaux au plan des plaques et partant d'une face des plaques, et fixées sur la face intérieure et/ou extérieure du mur. Pour améliorer la traversée de la vapeur d'eau, ainsi que l'isolation thermique et acoustique, les canaux sont sous forme de fentes (2) à section transversale oblongue, dont les dimensions en longueur s'étendent horizontalement. Les fentes (2) voisines dans un plan sont séparées par des traverses verticales. Les fentes (2) sont situées en rangées les unes au-dessus des autres, et traversent la majeure partie de l'épaisseur des plaques; elles sont séparées par des parois intermédiaires (4) de même épaisseur. Les fentes (2) peuvent être inclinées vers le bas en direction du mur. Elles sont aussi partiellement pourvues de corps de remplissage, qui améliorent l'isolation thermique et acoustique, sans affecter la diffusion de l'humidité.
Patent FR-2735589-A1 (FR)
Title: Fully automatic development and printing of films
Inventor: SCHINDLER PIERRE
IPC: G03D15/00
Filed: 1995-06-15
Abstract: The user enters the equipment through a consul (2) equipped with a screen (3) and interactive keys (4) and payment is made through card reader or coin box (6,7). Cartridges are entered through an entry unit (5,13) and the tongue of the film is gripped and pulled out followed by cutting and introduction to the development and drying process. After development the picture is scanned to produce a digitised image which may be printed ready for rerolling and delivery to user.
Patent FR-2723027-A1 (FR)
Title: Procede et appareil de moulage de paraison
IPC: B29C49/06
Filed: 1995-07-26
Abstract: Un procédé et un appareil de moulage par injection de paraison moulent par injection des paraisons, les transfèrent vers des postes de refroidissement et ensuite vers des postes d'éjection. Alors qu'elles se trouvent dans le poste de moulage par injection, les postes de refroidissement et pendant le transfert entre eux jusqu'au moment où elles sont éjectées, les paraisons sont refroidies de manière continue.
Patent FR-2740542-A1 (FR)
Title: Ensemble de raccordement hydraulique entre une chaudiere et au moins deux circuits de distribution
Inventor: ENGEL ALFRED
IPC: F24D3/10
Filed: 1995-10-31
Abstract: L'ensemble de raccordement hydraulique, entre une chaudière et au moins deux circuits d'utilisation par ses interfaces (18, 19) de liaison formées d'une branche départ (20, 30) et d'une branche retour (21, 31) reliée à la branche départ par une branche transversale (22, 32) se caractérise en ce que l'extrémité inférieure de la branche départ (20, 30) de chaque interface (18, 19) est reliée à un distributeur départ (6) monté sur la sortie de départ de la chaudière par une liaison rigide (41, 42) et en ce que la branche retour (21, 31) de chaque interface est reliée à un distributeur retour (7) monté sur l'entrée retour de la chaudière par une liaison déformable. Cette invention intéresse les constructeurs de chaudières de chauffage central.
Patent FR-2740948-A1 (FR)
Title: Jewelry finger ring with stone held between two wings
Inventor: RICHARD CRISTINA
IPC: A44C17/02
Filed: 1995-11-15
Abstract: The ring (1) has an annular zone (2), placed round the finger, which is extended by two diverging wings (3a,3b). These are inclined outwards and are symmetrical with respect to the transversal plane of symmetry (A-A) of the ring. A stone (9) is held between the wings. Each wing has a rib (7a,7b) with a notch (8a,8b) underneath to hold the stone. These are symmetrical to the plane of symmetry of the ring. The base of the stone is in a support (10) which is held in lower notches (11a,11b) in the wings.
Patent FR-2743796-A1 (FR)
Title: New hydrogenated metallophosphate(s)
Inventor: PELTIER VALERIE
IPC: B01J27/18
Filed: 1996-01-18
Abstract: Metallophosphates of formula (I) are new. M alpha y Al1-y P1-n Oa Nb Hc (I), where M = metal of oxidation state  alpha  selected from La, Ga, In, Zr, Si, Ge, W, Mo, Mn, Cr, Ti, Nb, V, Fe, B and Mg, preferably Ga, Cr, Zr or La;  alpha  = 2 to 6, preferably 3 to 4; a = 0 to 3-y(3- alpha )+5(1-n)+c/2, preferably not 0; b = 0 to 3-y(3- alpha )+5(1-n)+c/3; 0 < y  <=  1; -2  <=  n < 1;  0 < c  <=  1; and 2a+3b = 8+( alpha -3)y-5n+c. Preparation of metallophosphates of formula (I) involves (i) reacting a metal M compound, optionally an aluminium compound and a phosphorus compound to obtain a nitrogen-free metallophosphate of formula (I) where b = 0; and optionally (ii) nitriding the metallophosphate to obtain a nitrogen-containing metallophosphate of formula (I) where b is not 0.
Patent WO-9712358-A1 (WO)
Inventor: FALLIEX PHILIPPE
IPC: G10D13/00
Filed: 1996-09-24
Abstract: Dispositif appelé Talonnade permettant d'actionner une pédale de batterie (instrument de musique) avec le talon (sans toutefois empêcher l'utilisation normale de la pédale avec le pied entier ou avec la pointe de celui-ci), ce qui permet d'actionner indépendamment deux pédales avec un seul pied. La Talonnade est constituée d'une tige (1), d'une mâchoire (2), d'un demi-tube (4) et d'un socle (3). Le tout se fixe sur une pédale de batterie. Lorsque l'utilisateur appuie à l'aide de son talon sur le demi-tube, la force engendrée par ce mouvement actionne la pédale via la tige fixée à elle par la mâchoire, le socle est là pour que la force se concentre sur la pédale et pour maintenir le dispositif. Le dispositif selon l'invention est destiné aux déclenchements de pédales d'instruments de musique.
Patent FR-2744889-A1 (FR)
Inventor: LE SAUCE JACQUES
IPC: A43B23/16
Filed: 1996-02-15
Abstract: A heat-activatable reinforcing element in the form of a complex intended to be placed in footwear and made up of at least three layer elements. Said elements are a heat-activatable shape-memory element (1), a heat-activatable stiffening element (3), and a reinforcing fabric (2) inserted between the first two elements (1, 3). Said stiffening element (3) impregnates said reinforcing fabric (2) and has a softening point lower than the melting point of the fibres in the reinforcing fabric (2). Said stiffening element (3) and said shape-memory element may be heat-activated within the temperature range used during one footwear production cycle. Said element may be used in footwear.
Patent FR-2731509-A1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur
Inventor: MORI NAOKATSU
IPC: F28D7/16
Filed: 1996-03-06
Abstract: L'invention concerne un échangeur de chaleur. Cet échangeur de chaleur comprend une enceinte cylindrique (1), qu'un gaz véhiculant la chaleur traverse d'une extrémité à l'autre, un certain nombre de tubes (2) véhiculant de la chaleur, disposés à l'intérieur de l'enceinte cylindrique, parallèlement à la direction longitudinale de cette enceinte cylindrique, et des moyens de tourbillonnement (3,31) pour produire un écoulement tourbillonnaire dans le gaz véhiculant la chaleur circulant à l'intérieur de l'enceinte (1). Application notamment aux échangeurs de chaleur de type tubulaire.
Patent FR-2746305-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique detergente contenant une silicone oxyalkylenee
Inventor: DUBIEF CLAUDE
IPC: A61K8/894
Filed: 1996-03-21
Abstract: La présente invention concerne une nouvelle composition cosmétique destinée au nettoyage des cheveux, du cuir chevelu et/ou de la peau, contenant au moins un tensioactif détergent, au moins un cotensioactif, au moins un électrolyte et au moins une silicone oxyalkylénée ainsi que leur utilisation dans cette application cosmétique.
Patent FR-2746558-A1 (FR)
Inventor: GUERAUD ALAIN
IPC: H02K15/02
Filed: 1996-03-22
Abstract: The rotor comprises magnetic material pieces (1,9), each single pole (1) having a cylindrical part of radius equal to that of the interior of the sleeve (13) and a pole in a chamfered part which has two side surfaces converging from the chamfer towards the cylindrical part where they end in two shoulders. The magnetic (1,9) and non-magnetic pieces (12) form a solid cylinder within the sleeve. The sleeve has two slots (15) which convergent from the interior towards the exterior and are filled by complementary distal tube elements (14) of magnetic material of the same polarity as that with which they are associated.
Patent FR-2746575-A1 (FR)
Title: Dynamic light effect electronic system with automatic pattern change
IPC: H05B37/02
Filed: 1996-03-22
Abstract: The lighting system includes an integrated circuit (10) controlling a diode (14) and a triac (19) which supply a lighting circuit. The system modulates the intensity of the light emitted by one or several lamps in the circuit. The system has a second channel which can control a second lighting circuit, independently of the first. The two channels being independent, it is possible to create asynchronous light effects using a relay (R1) and control transistors (43,44).
Patent FR-2734987-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle d'un ficelage de ballots
Inventor: NEUKOTTER ALOIS
IPC: A01F15/14
Filed: 1996-05-29
Abstract: Dispositif de contrôle (PV) d'une boucle de ficelle lieuse, plus particulièrement sur une balloteuse agricole, ledit dispositif de contrôle étant disposé sur une chambre de la balloteuse (BK) et un doigt de détection (SFB) étant maintenu évasivement dans diverses directions en évitant le début de la boucle (BGA) et la boucle (BG) et commandant un contact par l'intermédiaire de la boucle (BG) à la suite d'un mouvement d'éjection du ballot, ledit doigt (SFB) constituant la zone d'extrémité d'un ressort (FS) qui fait directement contact lorsque la boucle (BG) renvoie le doigt de détection (SFB), ou contacte un entraîneur (M) formé en une seule pièce avec un bras de commutation (SA) dans la direction d'un pivotement de couplage et est maintenue de manière à éviter le passage du début de la boucle (BGA).
Patent FR-2734913-A1 (FR)
Title: Ensemble formant capteur a effet hall pour la detection de la proximite d'articles ferreux
Inventor: ENGEL RAYMOND W
IPC: G01P3/487
Filed: 1996-05-30
Abstract: Cet ensemble formant capteur (10) comprend une coque formant boîtier (40), dont une extrémité comporte une fenêtre et l'autre extrémité une ouverture, un module de capteur comportant une microplaquette (20) encapsulée dans un corps protecteur ayant des faces parallèles opposées et plusieurs fils conducteurs, dont la partie proximale part du corps et dont la partie centrale est sensiblement perpendiculaire aux faces du corps qui est disposé dans la coque de sorte qu'une extrémité ressort de cette coque et des parties distales des fils sortent de la coque par l'ouverture, et qui comprend un aimant (70) placé dans la coque et un capuchon d'extrémité (80) destiné à fermer l'ouverture de la coque. Application notamment aux compteurs de vitesse.
Patent FR-2743515-A1 (FR)
Title: Spray cleaner for agricultural support surfaces
IPC: B01F3/04
Filed: 1996-06-04
Abstract: The spray cleaner has a cleaning solution foam spray with a homogeniser distributing a cleaning solution mixture and a pressure regulator. The regulator can have two anti-return valves (1,1b), two adjustable regulators (2,2b) with manometers (8,8) and a spray assembly with a spray lance (4), a valve and an atomising nozzle (5). The homogeniser can receive the compressed air and the cleaning solution by a T-connector. The cleaning solution can be supplied to the straight part of the T and the air supplied to the right angle section.
Patent FR-2753095-A1 (FR)
Title: Antiinflammatory use of melatonin or analogue
Inventor: BRETON LIONEL
IPC: C11D3/20
Filed: 1996-09-06
Abstract: The use of melatonin (I) (i.e. N-acetyl-5-methoxytryptamine) and its analogues is claimed (i) as antiinflammatory agent in a cosmetic composition or (ii) in the preparation of a pharmaceutical composition for the treatment of inflammation. Also claimed are: cosmetic or pharmaceutical compositions containing a carrier and (I) (or analogue) as antiinflammatory agent; and a product containing (I) (or analogue) and a second product (II) which tends to induce inflammation, for simultaneous, separate or sequential application, such that (I) inhibits inflammation caused by (II).
Patent FR-2755941-A1 (FR)
Title: Pale a extremite en fleche pour voilure tournante d'aeronef
Inventor: TOULMAY FRANCOIS VALENTIN GAST
IPC: B64C27/46
Filed: 1996-11-19
Abstract: La présente invention concerne une pale à extrémité en flèche pour voilure tournante d'aéronef formée de sections transversales élémentaires successives. Selon l'invention, ladite pale (1) étant subdivisée en différentes zones, la longueur de corde L et le déport Y'f du foyer aérodynamique par rapport à l'axe de variation de pas ainsi que l'épaisseur relative de chaque section élémentaire sont optimisés pour le vol à grande vitesse.
Patent WO-9729122-A1 (WO)
Title: ACIDE N-(3,3-DIMETHYLBUTYL)-L-ASPARTYL-D-α-AMINOALCANOIQUE N-(S)-1-PHENYL-1-ALCANAMIDE UTILE COMME AGENT EDULCORANT
Inventor: NOFRE CLAUDE
IPC: A23L27/30
Filed: 1997-02-07
Abstract: La présente invention a pour objet des composés de la formule (I), dans laquelle Y est C2H5, CH(CH3)2 ou (R) CH(OH)CH3, et R' est (S) CH(C2H5)C6H5, (S) CH(CH3)C6H5, ou (R) CH(CH2OCH3)C6H5. Ces composés sont utiles comme agents édulcorants.
Patent WO-9813901-A1 (WO)
Title: Systeme de fixation d'une cosse de raccordement electrique
Inventor: COURTOIS ALAIN
IPC: H01R4/64
Filed: 1997-09-26
Abstract: L'invention concerne un système de fixation d'une cosse (6) de raccordement électrique sur un élément (1) tel qu'un rail de voie ferrée, comportant une tige filetée (4') solidaire ou fixée sur l'élément et un écrou (8), muni d'une rondelle de serrage (9a), et destiné à venir serrer ladite cosse sur ledit élément ou une pièce électriquement conductrice fixée sur celui-ci, telle qu'une bague (5) à collerette (5'), système qui est notamment remarquable en ce que les surfaces en regard de la cosse (6) et de la rondelle de serrage (9a) sont rendues tournantes l'une relativement à l'autre par au moins un traitement antifriction, sans dévissage dudit écrou (8). Selon un mode de réalisation, le système de fixation comporte une rondelle antifriction (10a) interposée entre la cosse (6) et la rondelle de serrage (9a), cette rondelle ayant au moins l'une de ses faces (10') traitée antifriction de manière à  pouvoir tourner en glissant sur la rondelle de serrage (9a) et/ou permettre à la cosse (6) de tourner en glissant sur ladite face traitée.
Patent FR-2761692-A1 (FR)
Inventor: FOURTY GEORGES
IPC: C09C1/28
Filed: 1997-04-04
Abstract: The invention relates to a process for treating a lamella-type mineral in the form of particles constituted of stacks of sheets, in order to obtain a functional filler for a polymer material. The process is characterized by the fact that the mineral is suspended in a liquid with a predetermined initial particle size, after which the suspension is subjected to a delamination procedure in order to separate the sheet from the particles, and obtain a particle size smaller than the initial particle size. Said suspension is then subjected to selection in order to eliminate the particles larger in size than the predetermined size; it is subsequently dried, and the mineral particles are treated so as to restrict the creation amongst them of strong irreversible bonds. The talcum powder obtained can be incorporated into a thermoplastic material as a functional filler in order to increase the flexural modulus in proportions significantly higher than what is obtained with known fillers, without diminishing the shock resistance of the final material (with respect to the values obtained with said known fillers).
Patent FR-2762022-A1 (FR)
Title: Thread twisting spindle with improved tension control
Inventor: MATAS GABALDA CARLOS
IPC: D01H13/10
Filed: 1997-04-09
Abstract: The spindle consists of a vertical shaft (1) with a coaxial winder, a bobbin (2) with a freely-rotating crown ring (8) and a brake.  The brake is integral with a bearing which supports the ring and is made from two assemblies (19) which can move relative to one another. One of the assemblies (19) contains a series of alternating magnets, while the other holds up a ring support and incorporates a hysteresis element (28).
Patent FR-2763158-A1 (FR)
Title: Sail board simulator for training purposes
Inventor: TOURNIER MARC
IPC: G09B9/06
Filed: 1997-05-09
Abstract: The simulator, designed to allow sailboard practice on dry land, consists of a circular base (1) with a recess for a shock absorbing cushion (4) and a hollow hemispherical support (21) for a top (2) with a matching recess (22) and an upper surface (5) shaped to receive a sailboard. The simulator top (2) is designed to permit greater movements from side to side than fore and aft by virtue of ball bearings between the hemispherical surfaces, and it has slots (12) for straps (27) which fasten the sailboard to it. The simulator is manufactured e.g. from polyester resin.
Patent FR-2764395-A1 (FR)
Title: Cable a tube etanche comprenant au moins un conducteur optique
Inventor: BONICEL JEAN PIERRE
IPC: G02B6/44
Filed: 1997-06-05
Abstract: L'invention est relative à un câble à tube étanche (10) contenant au moins une fibre optique (12, 14) et un matériau (16) de remplissage qui maintient la (ou les) fibre (s) dans le tube. Le taux de remplissage du matériau (16) de maintien de la fibre (12, 14) est inférieur à une limite déterminée de façon à ménager au moins un volume d'expansion (22, 24, 26) dans le tube afin que la pression partielle d'hydrogène soit suffisamment faible pour ne pas provoquer d'atténuation sensible des propriétés de transmission de la fibre optique.
Patent FR-2764421-A1 (FR)
Title: Detection of passage of wheels or axles on single or dual traffic roadway
Inventor: ROLLIN REGIS
IPC: G08G1/01
Filed: 1997-06-09
Abstract: The traffic counter strip has a thickness (H) of between 4 and 11 mm, and has a cylindrical coaxial piezo-electric detector (1) of circular or oval cross section embedded horizontally. A shock-absorbing strip made of a rubber mousse (3) forms the two edges of the counter strip, along the long edges of the strip that lie perpendicular to the direction of the traffic. A thin metal strip (2) lies below the detector cable, and has a width of between 10 and 30 mm. The metal strip is embedded in a layer of non-rigid plastic, and gives good a rigidity to the counter strip in the transverse direction. The counter strip is attached to the road surface with an adhesive.
Patent FR-2766550-A1 (FR)
Inventor: MILHAS PIERRE
IPC: F16L25/00
Filed: 1997-07-22
Abstract: The invention concerns a pipe (1) having at least one end (2) forming a connecting section (4), comprising an elastic internal tubular sheathing whereof the external surface (5) closely co-operates with the pipe end internal surface (6). The invention also concerns a method and a device for making the connecting section.