baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3071951-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'indicateurs sur le caractere polluant de la mobilite tenant compte de l'usage reel
Inventor: THIBAULT LAURENT
IPC: G07C5/08
Filed: 2017-09-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de détermination d'indicateurs sur le caractère polluant de la mobilité globale d'un usager comprenant les étapes suivantes : détection des déplacements en modes de transport doux et des déplacements en véhicule motorisé au moyen d'un téléphone intelligent; détermination de l'empreinte environnementale réelle liée aux émissions de polluants pour chaque déplacement en véhicule motorisé au moyen d'un modèle d'estimation des émissions de polluants tenant compte des caractéristiques macroscopiques dudit véhicule et d'un profil de vitesse réel représentant le style de conduite de l'usager ; détermination d'une empreinte environnementale cible à partir de chacun desdits déplacements en véhicule motorisé en prenant en compte un profil de vitesse cible représentant un style de conduite optimal dans ledit modèle d'estimation des émissions de polluants ; décomposition de l'empreinte environnementale de chacun desdits déplacements en véhicule motorisé en une empreinte liée au véhicule, une empreinte liée au style de conduite et une empreinte liée au type de trajet ; détermination de l'empreinte environnementale globale de la mobilité de l'usager prenant en compte l'ensemble des déplacements en modes de transport doux et des déplacements en véhicule motorisé sur une fenêtre temporelle donnée, de préférence la journée ; détermination d'indicateurs d'éco-conduite et/ou d'indicateurs d'impact environnemental de sa mobilité globale pour l'usager.
Patent FR-3071779-A1 (FR)
Title: Reservoir de vehicule avec une paroi mobile
Inventor: MARTEAU FRANCIS
IPC: B60K15/03
Filed: 2017-10-03
Abstract: La présente invention se rapporte à un réservoir (1) de véhicule présentant une portion basse délimitée par un fond et comprenant : - au moins une paroi mobile (20) entre une configuration maximale, dans laquelle le volume de la portion basse est maximal, et une configuration minimale, dans laquelle le volume de la portion basse est minimal, - un ou des moyens de positionnement (18) agencés avec la paroi mobile de manière à ce que la paroi mobile se déplace vers la configuration minimale lorsque la quantité de liquide (U) diminue dans le réservoir, et se déplace vers la configuration maximale lorsque la quantité de liquide augmente dans le réservoir. L'invention concerne également un véhicule comprenant un tel réservoir.
Patent FR-3073250-A1 (FR)
Title: Meuble pour enfant et charniere pour meuble
Inventor: ROUGIER JEAN-CHARLES
IPC: E06B7/36
Filed: 2017-11-08
Abstract: Meuble pour enfant, à porte non verrouillable, pivotante entre une position de fermeture et une position d'ouverture, les bords de la porte étant éloignés des parois du meuble d'une distance supérieure à l'épaisseur d'un doigt d'enfant, le pivotement de la porte étant assuré au moyen de charnières portées par une paroi du meuble, caractérisé en ce que : au moins une charnière (10) comprend, sur sa partie fixe (12), une première face latérale (19) formant butée pour arrêter le mouvement de fermeture de la porte (2), et une deuxième face latérale (20) formant butée pour arrêter le mouvement d'ouverture de la porte (2) ; et sur sa partie pivotante (13), une première face latérale (27) venant en butée sur ladite première face latérale (19) de la partie fixe (12), et une deuxième face latérale (28) venant en butée sur ladite deuxième face latérale (20) de la partie fixe (12).
Patent FR-3058798-A1 (FR)
Title: Interpretation et visualisation d'horizon a valeurs z multiples a partir de donnees sysmiques
Inventor: NGUYEN NAM XUAN
IPC: G06Q50/02
Filed: 2017-11-16
Abstract: L'invention concerne des systèmes et des procédés d'interprétation d'horizons à valeurs Z multiples à partir de données sismiques. Les données sismiques sont affichées via une interface utilisateur graphique (IUG) d'une application exécutable sur le dispositif informatique d'un utilisateur. L'entrée par l'utilisateur est reçue via l'IUG pour sélectionner les surfaces d'un horizon à valeurs Z multiples dans une vue courante des données affichées. L'entrée par l'utilisateur est suivie lorsqu'elle est reçue via l'IUG sur une série de points d'entrée dans la vue courante des données sismiques affichées. Sur la base du suivi, on détermine chacune d'une pluralité de surfaces pour l'horizon à valeurs Z multiples et au moins un point de bord entre les surfaces sélectionnées dans la vue courante des données sismiques. La vue courante des données sismiques est actualisée dynamiquement dans l'IUG pour inclure une indication visuelle de la pluralité de surfaces et de l'au moins un point de bord pour l'horizon à valeurs Z multiples.
Patent FR-3076017-A1 (FR)
Title: Dispositif surfacique offrant une deformation localisee amelioree
Inventor: HUDIN CHARLES
IPC: G06F3/0488
Filed: 2017-12-21
Abstract: Interface tactile comportant une plaque rigide (1) portant une surface d'interaction (2) avec un ou plusieurs éléments extérieurs, comportant plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4) disposées les unes par rapport aux autres, de sorte qu'elles couvrent sensiblement toute la surface d'interaction (2) et plusieurs actionneurs (A1, A2, A3, A4) disposés sous chacune des zones d'interaction, des moyens de contrôle (6) des actionneurs configurés pour envoyer des signaux de contrôle aux actionneurs, comprenant des moyens de calcul (8) desdits signaux de contrôle, lesdits moyens de calcul (8) mettant en œuvre une opération de filtrage inverse, de sorte à émettre, à partir d'un ou de déplacements souhaités d'une ou plusieurs zones d'interaction (Z1, Z2, Z3, Z4), des signaux de contrôle compensant au moins partiellement la distorsion, la réverbération et la propagation des ondes.
Patent FR-3076219-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique sous forme de nanoemulsion huile-dans-eau comprenant au moins 40 % de corps gras, au moins un tensioactif cationique et de l'eau
Inventor: DION AURORE
IPC: A61Q5/00
Filed: 2017-12-29
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique sous forme de nanoémulsion huile-dans-eau comprenant (i) au moins 40 % en poids, par rapport au poids total de la composition, d'un ou plusieurs corps gras dont au moins une huile végétale, (ii) un ou plusieurs tensioactifs cationiques, et (iii) de l'eau. L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, dans lequel la composition ci-dessus est appliquée sur lesdites fibres. Enfin, l'invention porte sur l'utilisation de la composition ci-dessus pour le traitement cosmétique des matières kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux.
Patent FR-3079103-A1 (FR)
Title: Dispositif d'interface pour radio a telecommande numerique
Inventor: BERSANI PIERRE HENRI
IPC: H04W72/10
Filed: 2018-03-13
Abstract: Dispositif d'interface pour radio à télécommande numérique, le dispositif permettant la communication entre un émetteur/récepteur radio doté d'une interface de télécommande numérique et au moins deux dispositifs clients, le dispositif étant caractérisé en ce qu'il comprend un module de sélection d'interface commandé par un algorithme de choix de sélection, une connexion physique permanente étant réalisée entre la radio analogique et au moins deux dispositifs clients.
Patent FR-3076982-A1 (FR)
Title: Hydrolysat proteique de fabacees comme source proteique hypoallergenique dans des compositions alimentaires
Inventor: LEICHTNAM MARIE-LAURE ASTRID
IPC: A23L33/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: La présente invention a pour objet un hydrolysat protéique de Fabacées, en particulier de fève et/ou de féverole, son procédé de préparation et son utilisation comme source protéique, en remplacement partiel ou total des protéines de lait de vache, dans des compositions alimentaires. L'hydrolysat protéique de Fabacées, en particulier de fève ou de féverole, selon l'invention possède des propriétés nutritives améliorées, notamment en termes de composition en acides aminés et de digestibilité, et permet d'apporter une source protéique hypoallergénique dans des compositions alimentaires. De telles compositions alimentaires sont ainsi particulièrement adaptées à l'alimentation des nourrissons, adolescents, femmes enceintes ou allaitantes et personnes âgées.
Patent FR-3081598-A1 (FR)
Title: Cartographie et localisation simultanee d'un objet dans un environnement interieur
Inventor: ESNAULT REGIS
IPC: G09B29/00
Filed: 2018-06-15
Abstract: L'invention concerne la cartographie et localisation simultanée d'un objet dans un environnement intérieur, et plus particulièrement la cartographie et localisation autonome. Un objet de l'invention est un procédé de cartographie et localisation simultanée d'un objet dans un environnement intérieur comportant une génération d'une carte de l'environnement intérieur et une détermination du déplacement de l'objet en fonction de données captées par l'objet, le procédé de cartographie et localisation effectuant conjointement la génération de la carte et la détermination du déplacement. Ainsi, l'ambiguïté entre deux positions d'un obstacle sur une carte en cours de génération est levée en tenant compte du déplacement de l'objet générant la carte sans nécessité des moyens complexes de mise en œuvre.
Patent FR-3086185-A1 (FR)
Title: Dispositif de retour de force mecanique concu pour simuler un impact physique lors d'un evenement de jeu video.
Inventor: ARMAND ROMAIN
IPC: A63F13/285
Filed: 2018-09-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de retour de force mécanique conçu pour simuler un impact physique lors d'un événement de jeu vidéo, ledit dispositif comportant un boîtier (23) qui, en usage, est en contact physique avec une zone du corps du joueur, caractérisé en ce que : - un percuteur (6) est monté mobile dans le boîtier (23) entre : ○ une position de repli et, ○ une position avancée où ledit percuteur fait saillie dudit boîtier pour, en usage, venir impacter la zone du corps du joueur, - un actionneur (7) est agencé pour déplacer le percuteur (6) entre la position de repli et la position avancée.
Patent FR-3086415-A1 (FR)
Title: Procede de tracabilite et d’authentification de produits
Inventor: BOURRIERES FRANCIS
IPC: G06Q10/08
Filed: 2018-09-24
Abstract: L'invention propose un procédé de traçabilité et d'authentification d'un produit, dans lequel un produit est marqué avec un élément authentifiant et un élément de suivi. Ledit procédé comportant en outre les étapes suivantes : - une étape d'approvisionnement d'un ensemble d'éléments authentifiant, une représentation numérique de chaque élément authentifiant étant enregistré dans une base de données BD-EA « Base de Données d'Eléments Authentifiant » ; - une étape de génération d'un ensemble d'éléments de suivi, lesdits éléments de suivi étant enregistrés dans une base des données BD-ESP « Base de Données d'Eléments de Suivi Produits», ladite base des données BD-ESP étant indépendante de la base des données BD-EA ; - une étape de marquage de produits, dans laquelle ledit produit est associé physiquement à une combinaison formée par un élément de suivi unique disponible, dudit ensemble d'éléments de suivi, et par un élément authentifiant unique indépendant dudit ensemble des éléments authentifiant, ladite combinaison de l'élément de suivi et de l'élément authentifiant n'étant pas enregistrée lors de ladite étape de marquage dans les bases de données respectives ni dans une autre base de données.
Patent FR-3087076-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle de la distorsion d’un systeme de haut-parleurs embarque dans un vehicule
Inventor: SINEV DANIIL
IPC: H04R3/04
Filed: 2018-10-08
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé (100) de contrôle de la distorsion engendrée par un système d'au moins un haut-parleur embarqué dans un véhicule et destiné à recevoir un signal audio. Le procédé selon l'invention comporte : - une étape de mesure (110) d'au moins un indicateur de distorsion de l'au moins un haut-parleur ; - une étape de détermination (120) d'un seuil T de distorsion acceptable pour chaque indicateur de distorsion, permettant de déterminer une amplitude maximale acceptable pour chaque fréquence f d'une plage de fréquences d'intérêt du signal audio en entrée du système de haut-parleur ; - une étape de génération (130) d'un ensemble d'au moins un filtre (H, Hi) ; - une étape de correction (140) du signal audio en entrée du système de haut-parleurs par application d'au moins un filtre (H, Hi) déterminé à l'étape de génération (130). L'invention concerne également un dispositif pour la mise en œuvre de ce procédé.
Patent FR-3088069-A1 (FR)
Title: Procede de production d'acide terephtalique a l'echelle industrielle
Inventor: CHATEAU MICHEL
IPC: C12P7/46
Filed: 2018-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production d'acide téréphtalique à l'échelle industrielle ou semi-industrielle par voie enzymatique à partir d'un polyester d'intérêt.
Patent FR-3088974-A1 (FR)
Title: Patte de clipsage a elasticite amelioree
Inventor: REB GUY
IPC: F16B17/00
Filed: 2018-11-28
Abstract: Sur sa face arrière (11) la patte de clipsage (7) comporte une nervure déformable (12) de soutien solidarisée sur ou conformée d’une seule pièce avec une pièce ou support en matière plastique (4). La partie proximale (14) de la nervure déformable est incurvée selon un demi-cercle, tandis que sa partie distale (15) est sensiblement rectiligne et se prolonge selon un axe formant un angle +/- α par rapport à la face arrière (11) de la patte de clipsage (7), α étant compris entre 10° et 80°, préférentiellement entre 15° et 50°, et plus préférentiellement entre 20° et 30°. La patte de clipsage (7) et sa nervure déformable (12) de soutien sont préférentiellement conformées d’une seule pièce en polypropylène ou en un copolymère polyoléfinique avec la pièce ou support (4) qu’elles équipent. Préférentiellement, la partie proximale (14) n’est pas solidaire de la pièce ou support en matière plastique (4). Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3089999-A1 (FR)
Title: Poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers
Inventor: CAMMAGE GEOFFROY
IPC: C08L77/12
Filed: 2018-12-13
Abstract: L’invention concerne une poudre de copolymère à blocs polyamides et à blocs polyéthers présentant : une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 70 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 4 ; une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 50 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est supérieur ou égal à 1 et inférieur à 4 ; ou une enthalpie de fusion des blocs polyamides supérieure ou égale à 20 J/g si le rapport massique des blocs polyamides par rapport aux blocs polyéthers du copolymère est inférieur à 1.
Patent FR-3090340-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique pour fibres kératiniques
Inventor: BOULARAS MOHAMED
IPC: A61Q1/10
Filed: 2018-12-21
Abstract: Composition cosmétique pour fibres kératiniques La présente invention concerne une composition comprenant : (1) au moins un ester choisi parmi : (i) les monoesters d’acide gras linéaire de formule (I) R1-O-R2 dans laquelle R1 et R2 sont linéaires et saturés et possèdent, indépendamment l’un de l’autre, un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, avec R1 représentant un radical acyle, et R2 représentant un radical alkyle et (ii) les esters de polyol et d’acide(s) gras, le(s)dit(s) acide(s) gras possédant un nombre d’atomes de carbone supérieur ou égal à 20, (2) au moins un acide gras possédant de 14 atomes de carbone à moins de 20 atomes de carbone, (3) au moins une base inorganique apte à neutraliser au moins partiellement ledit acide gras (2), (4) au moins un alcool gras, (5) au moins un polymère semi-cristallin, et (6) de l’eau.
Patent FR-3078308-A1 (FR)
Title: Dispositif de controle de force motrice
Inventor: GOTOU HIROYUKI
IPC: B60W40/10
Filed: 2019-02-27
Abstract: Le dispositif de contrôle de force motrice comprend : un capteur de degré d'ouverture de l'accélérateur (53) configuré pour détecter l'amplitude d'appui d'un conducteur sur une pédale d'accélérateur en tant que degré d'ouverture de l'accélérateur ; un capteur de position de vitesse (57) configuré pour détecter une position de vitesse sélectionnée par une opération du conducteur sur un levier de vitesse ; et une unité de contrôle (5) configurée pour exécuter un contrôle de suppression de couple moteur pour supprimer une sortie d’un couple moteur d’un véhicule hôte lorsque le degré d’ouverture de la pédale d’accélérateur est supérieur à une valeur seuil de degré d’ouverture de l’accélérateur, l’unité de contrôle définissant la valeur seuil de degré d'ouverture de l'accélérateur lorsqu'un sens de déplacement du véhicule hôte est un sens vers l'avant comme étant supérieure à la valeur seuil lorsque le sens de déplacement est vers l'arrière. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3094411-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux comportant une serie de lames rotatives pour obturer la veine du flux secondaire
Inventor: COUSIN ANTOINE
IPC: F02K3/02
Filed: 2019-03-25
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX COMPORTANT UNE SERIE DE LAMES ROTATIVES POUR OBTURER LA VEINE DU FLUX SECONDAIRE L’invention concerne un turboréacteur double flux (100) avec une nacelle (102) comportant un coulisseau (218) mobile en translation entre une position avancée et une position reculée pour ouvrir une fenêtre entre une veine et l’extérieur, une pluralité de lames (250), chacune étant mobile en rotation sur le coulisseau (218) entre une position escamotée et une position déployée, et un système de manœuvre (400) déplaçant chaque lame (250) et comportant pour chaque lame (250), un arbre (402) mobile en rotation sur le coulisseau (218) et sur lequel la lame (250) est fixée, et un secteur denté (406) fixé sur l’arbre (402), et un arc denté (408) mobile en rotation sur le coulisseau (218) autour d’un axe longitudinal (X), où les dents de l’arc denté (408) engrènent avec les dents de chaque secteur denté (406), un chariot (510) mobile en translation sur le coulisseau (218) dans un plan perpendiculaire à l’axe longitudinal entre une première position et une deuxième position, une bielle (512) montée articulée entre le chariot (510) et l’arc denté (408), une nervure (502) solidaire de la structure fixe (206), et un U de guidage (516) solidaire du chariot (510) et qui chevauche la nervure (502). L’utilisation de lames rotatives sur le coulisseau et du système de manœuvre simplifié permet un allégement de l’ensemble par rapport à l’utilisation de portes d’inversion de l’état de la technique. Fig. 5
Patent FR-3095408-A1 (FR)
Title: Roue et dispositif de transport associé
Inventor: LE SAUX HERVÉ
IPC: B62B5/02
Filed: 2019-04-23
Abstract: L’invention propose une roue (1) destinée à être entraînée en rotation autour d’un axe, dit axe central (X), ladite roue comportant une pluralité de creux (3) et de reliefs (5) qui alternent sur le pourtour de la roue (1) permettant d’accrocher un obstacle et/ou d’accompagner un mouvement de rotation de la roue (1) lorsque celle-ci butte sur l’obstacle, chacun des reliefs (5) étant configuré de manière à permettre, lorsque la rotation de la roue (1) autour de l’axe (X) est bloquée, un mouvement de translation de la roue (1) selon un axe (Y) orthogonal à l’axe (X) et le long duquel se déplace la roue (1) lorsqu’elle est entraînée en rotation. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3095637-A1 (FR)
Title: Engin marin
Inventor: MAIM ENRICO
IPC: H02S10/10
Filed: 2019-05-05
Abstract: Engin marin. L’invention concerne un ensemble naviguant, comprenant un première structure flottante (S1) comprenant au moins deux coques (F1, F1’ ; F11, F11’, F12, F12’) délimitant entre elles un espace (E1), et un agencement photovoltaïque (PH1) occupant une partie substantielle de l’emprise de la structure flottante, et une deuxième structure flottante (S2) dotée d’un propulseur électrique (P2) et d’une batterie (B2), des moyens pour arrimer ensemble les deux structures flottantes de façon séparable, avec commande de l’inclinaison entre un axe principal de la première structure et un axe principal de le deuxième structure flottante, ainsi que des moyens de connexion électrique entre l’agencement photovoltaïque de la première structure flottante et la batterie de la deuxième structure flottante, cette dernière pouvant être utilisée pour mouvoir les deux structures (S1, S2) avec guidage directionnel, ou comme engin marin motorisé autonome. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3096369-A1 (FR)
Title: Procédé de polymérisation d’une composition en présence de copolymère à blocs
Inventor: BOURRIGAUD SYLVAIN
IPC: C08L53/00
Filed: 2019-05-24
Abstract: Procédé de polymérisation d’une composition en présence de copolymère à blocs La présente invention concerne un procédé de polymérisation d’une composition en présence d’au moins un copolymère à blocs, ainsi que les produits obtenus par ce procédé de polymérisation. La présente invention concerne également l’utilisation des produits obtenus à l’aide du procédé de polymérisation objet de l’invention.
Patent FR-3096843-A1 (FR)
Title: Dispositif de stockage d’énergie au moyen d’une chaîne lourde travaillant entre deux tas
Inventor: VALDY PIERRE
IPC: H02K7/18
Filed: 2019-06-03
Abstract: Dispositif de stockage d’énergie au moyen d’une chaîne lourde travaillant entre deux tas L’invention concerne un nouveau concept de stockage d’énergie au moyen d’une chaîne lourde (5) de longueur non limitée travaillant entre deux tas, un tas supérieur (6) et un tas inférieur (7) situé à une altitude inférieure. Un dispositif d’entraînement de la chaîne (8) permet d’extraire la chaîne lourde du tas inférieur (7) et de l’élever de façon continue vers le tas supérieur (6). Le même dispositif d’entraînement permet ensuite de restituer l’énergie accumulée sous forme gravitaire, en redescendant la chaîne de façon continue vers le tas inférieur. L’intérêt majeur du concept est que le tas est la forme la plus élémentaire de stockage de matériaux pondéreux et que la chaîne ronde permet une extraction du tas et une remise en tas continue et sans emmêlement. Le dispositif d’entraînement de la chaîne est accouplé à un moteur-générateur électrique connecté au réseau. Lors de l’élévation de la chaîne, l’énergie est prélevée au réseau électrique et lors de la redescente l’énergie est restituée. L’application principale concerne la stabilisation des réseaux électriques pour répondre à la variabilité de la consommation et à l’intermittence des énergies renouvelables. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3097028-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un tube à flamme pour une turbomachine
Inventor: GRESY THOMAS SEBASTIEN ALEXANDRE
IPC: F23R3/50
Filed: 2019-06-07
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un tube à flamme (1) pour une turbomachine, ledit tube à flamme (1) s’étendant autour d’un axe (X) et comportant une paroi annulaire radialement interne (2) et une paroi annulaire radialement externe (3), reliées l’une à l’autre par une paroi d’extrémité (4) ou de tête, la paroi interne (2), la paroi externe (3) et la paroi d’extrémité (4) définissant un volume interne (5), au moins une partie de ladite paroi d’extrémité (4) formant une double paroi (6) comprenant une première partie (7) et une seconde partie (8) reliées l’une à l’autre et écartées l’une de l’autre de manière à délimiter un canal (9) d’écoulement d’un flux d’air de refroidissement débouchant dans ledit volume interne (5), ledit canal d’écoulement (9) comportant au moins une ouverture d’entrée d’air (11), ledit tube à flamme (1) étant réalisé de façon monobloc, c’est-à-dire d’une seule pièce, par fabrication additive.