baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3097741-A1 (FR)
Title: Bactérie du genre Massiliomicrobiota et composition en contenant pour son utilisation comme médicament
Inventor: RAWADI GEORGES
IPC: A61P35/00
Filed: 2019-06-25
Abstract: L’invention concerne l’utilisation de bactéries du genre Massiliomicrobiota ou de compositions en contenant comme médicaments chez l’être humain ou l’animal
Patent FR-3103965-A1 (FR)
Title: Clivage de plaque pour la fabrication de cellules solaires
Inventor: LELIEVRE JEAN-FRANÇOIS
IPC: H01L31/18
Filed: 2019-12-02
Abstract: Clivage de plaque de silicium pour cellule solaire dotée de faces latérales (41c) suivant une orientation cristalline ‘(110)’, comprenant préalablement à une séparation de la plaque en plusieurs portions, la réalisation d’au moins une entaille (45) parallèlement ou sensiblement parallèlement à une face latérale donnée (41c) parmi desdites faces latérales. Figure pour l’abrégé : figure 5
Patent FR-3089840-A1 (FR)
Title: Pièce de liaison
Inventor: VANDE VYVERE GUY
IPC: B25G3/08
Filed: 2019-12-12
Abstract: Pièce de liaison L'invention concerne une pièce de liaison (1) pour relier un manche à un élément de travail, la pièce de liaison (1) étant formée par pliage d'une forme de base en tôle métallique, la pièce de liaison (1) comprenant un support de manche (10), la forme de base comprenant une partie en tôle pour la formation du support de manche (10), la partie en tôle comprenant une première surface de tôle, une deuxième surface de tôle opposée à la première surface de tôle et un ou plusieurs bords de tôle (3a, 3b, 3c), la partie en tôle comprenant une ou plusieurs découpes, celles-ci divisant la partie en tôle en une partie de base (4) et en une ou plusieurs parties de renforcement qui sont pliées dans la pièce de liaison (1) par rapport à la partie de base (4), la forme de base étant pliée de manière telle qu'à hauteur de la partie de base (4), la deuxième surface de tôle est orientée au moins en partie vers l'intérieur et forme une face interne (6) et ladite une ou lesdites plusieurs parties de renforcement (5) s'étendant principalement contre la face interne mentionnée (6) et renforçant ainsi localement la partie de base (4). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3104679-A1 (FR)
Title: Pièce optique et module lumineux pour véhicule automobile
Inventor: BOIROUX NICOLAS
IPC: F21V23/00
Filed: 2019-12-13
Abstract: Pièce optique et module lumineux pour véhicule automobile Pièce optique (20) pour module lumineux (11) de véhicule automobile, comprenant une partie optique (29) apte à recevoir des rayons lumineux issus d'une source lumineuse (13) et à les transmettre afin de former un faisceau lumineux, caractérisée en ce que la pièce optique (20) comprend en outre une surface de support (23) comprenant des pistes conductrices (27) d'un courant électrique agencées sur une partie de support (22), et en ce que la partie optique (29) et la partie de support (22) forment un ensemble monobloc. Figure pour l’abrégé : 2
Patent FR-3108807-A1 (FR)
Title: Machine électrique sans balai à FEM variable
Inventor: MOURET JULIEN
IPC: H02K23/40
Filed: 2020-03-31
Abstract: Machine électrique (1), du type sans balai, rotative selon un axe (A), comprenant un rotor (2) équipé d’un jeu d’aimants permanents (4) et un stator (3) équipé d’un jeu d’enroulements statoriques (5), le jeu d’aimants permanents (4) étant axialement engagé en regard du jeu d’enroulements statoriques (5) selon une longueur d’engagement (L), comprenant encore un moyen de réglage de la longueur d’engagement (L).     Figure d’abrégé : Figure 2
Patent FR-3110112-A1 (FR)
Title: Train arrière de véhicule automobile
Inventor: MICLESCU ALEXANDRA- MARIA
IPC: B60G7/00
Filed: 2020-05-15
Abstract: La présente invention concerne un train arrière de véhicule automobile comprenant une partie transversale de châssis présentant deux extrémités opposées, et deux dispositifs de suspension montés respectivement sur lesdites deux extrémités opposées de ladite partie transversale de châssis, lesdits deux dispositifs de suspension comprenant chacun un support de roue et une biellette (26) reliant ensemble l’extrémité de ladite partie transversale de châssis et ledit support de roue, ladite biellette (26) présentant d’une part un flanc avant (52) orienté vers l’avant du véhicule et un flanc arrière opposé audit flanc avant (52) et d’autre part un bord inférieur et un bord supérieur (56) opposé. Ladite biellette (26) est équipée d’une plaque de protection (72) montée en applique contre ledit flanc avant (52).     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3103348-A1 (FR)
Title: Outil de formation d’une pluralité de cavités dans un sol meuble et procédé d’utilisation de l’outil
Inventor: BOISSEAU PIERRE
IPC: A01C5/04
Filed: 2020-05-15
Abstract: OUTIL DE FORMATION D’UNE PLURALITÉ DE CAVITÉS DANS UN SOL MEUBLE ET PROC É D É D’UTILISATION DE L’OUTIL Outil (10) destiné à former une pluralité de cavités successives dans une terre meuble d’un sol (8) caractérisé en ce qu’il comprend : un corps (11) tubulaire creux de forme conique, comprenant : une entrée (6) et une sortie (7) ; des moyens (2) tranchants montés sur ladite extrémité longitudinale du corps tubulaire délimitant ladite entrée et destinés à permettre l’enfoncement dudit corps tubulaire dans ledit sol ; et une première collerette (3) s’étendant au moins en partie autour dudit corps (1) tubulaire perpendiculairement audit axe (9) longitudinal et configurée pour définir la profondeur de ladite pluralité de cavités à former. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112824-A1 (FR)
Title: Cage de roulement avec dispositif de lubrification
Inventor: SCHWEITZER LAURENT
IPC: F16C33/66
Filed: 2020-07-27
Abstract: L’invention propose un palier de roulement comprenant : - une bague interne et une bague externe coaxiales selon un axe de rotation et entre lesquelles sont disposés des éléments roulants (16), - une cage annulaire (100) de roulement centrée autour de l’axe de rotation et agencée entre la bague interne et la bague externe, la cage annulaire présentant une face annulaire externe (102), en regard de la bague externe et une face annulaire interne (104) en regard de la bague interne,dans lequel la cage annulaire comprend une pluralité de logements (106) logeant les éléments roulants, et au moins l’une de la face externe ou de la face interne comprenant au moins une portion centrale (112) ; ladite au moins une portion centrale (112) est formée par une première surface (1141) et une seconde surface (1142) inclinées par rapport à l’axe de rotation dans un plan longitudinal passant par l’axe de rotation de sorte à faire circuler un fluide de lubrification dudit palier depuis le premier bord annulaire latéral et le second bord annulaire latéral vers une zone de fond (120) de ladite au moins une portion centrale.  Figure à publier avec l’abrégé : figure 4
Patent FR-3112994-A1 (FR)
Title: Véhicule à installation thermique à performances de refroidissement optimisées
Inventor: PINTAT BRUNO
IPC: F25B29/00
Filed: 2020-07-28
Abstract: Un véhicule (V) comprend un circuit de refroidissement (CR) comportant un premier échangeur de chaleur (EC1) réchauffant de l’air en refroidissant un fluide de refroidissement d’une machine motrice électrique (MM), une pompe à chaleur (PC) comprenant un évaporateur (EV1), un compresseur (CP) et un condenseur (CD) dans lesquels circule un fluide caloporteur, et un circuit de chauffage (CC) comportant un aérotherme (AE) et un second échangeur de chaleur (EC2) dans lesquels circule un fluide caloporteur circulant également dans le condenseur (CD) et traitant ensemble de l’air par échange avec ce fluide caloporteur. Les premier (EC1) et second (EC2) échangeurs de chaleur sont installés en amont du premier évaporateur (EV1) l’un au-dessus de l’autre afin que de l’air réchauffé par ce premier échangeur de chaleur (EC1) alimente le premier évaporateur (EV1) pendant une phase de chauffage sans alimenter le second échangeur de chaleur (EC2) pendant une phase de refroidissement.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3114063-A1 (FR)
Title: Système de cloison mobile destiné à séparer deux espaces d’un véhicule automobile.
Inventor: MOINE-PICARD THIERRY
IPC: B60R21/12
Filed: 2020-09-16
Abstract: Système de cloison mobile destiné à séparer deux espaces d’un véhicule automobile Système (3) de cloison (4) mobile destiné à séparer deux espaces d’un véhicule (1) automobile, notamment destiné à séparer un espace de chargement d’un habitacle d'un véhicule (1) automobile comprenant d’une part une cloison (4) mobile comportant une structure tubulaire (41) et un organe de verrouillage (7), logé à l'intérieur de la structure tubulaire (41), et d’autre part un élément de verrouillage (5) configuré pour recevoir l’organe de verrouillage (7), l'élément de verrouillage (5) étant destiné à être agencé solidairement à au moins un élément d’une caisse du véhicule (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3120521-A1 (FR)
Title: Gel à base d’hémoglobine d’Annélides
Inventor: ZAL FRANCK
IPC: A61P19/08
Filed: 2021-03-15
Abstract: Gel à base d’hémoglobine d’Annélides La présente invention se rapporte à une composition comprenant, dans un milieu aqueux physiologiquement acceptable :  - au moins une molécule choisie parmi une globine d’Annélides, un protomère de globine d’Annélides et une hémoglobine extracellulaire d’Annélides,  - au moins un polymère épaississant hydrophile choisi parmi les polymères d'origine naturelle, éventuellement modifiés, comprenant au moins une unité mannose, et  - de l’acide hyaluronique ou l’un de ses sels.  Figure pour l'abrégé : néant
Patent FR-3121208-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de calcul de trajectoire pour faire atterrir un aeronef
Inventor: PASTRE THOMAS
IPC: G01C21/00
Filed: 2021-03-23
Abstract: Pour amener un aéronef en vol jusqu’à une piste d’atterrissage, un système de génération automatique de trajectoire (101) obtient une procédure, dite procédure STARI, qui fournit une trajectoire finale volable par l’aéronef pour atterrir sur la piste d’atterrissage, telle que, à partir du point d’entrée de la trajectoire finale ou de tout point au-dessus, un schéma de circuit d’attente de forme prédéfinie est volable pour réaliser une dissipation d’énergie si nécessaire. Le système de génération automatique de trajectoire (101) calcule ensuite une trajectoire latérale, évitant relief de terrain, obstacles météorologiques et zones militaires, entre la position courante de l’aéronef et ledit point d’entrée ou un point au-dessus, en fonction de performances adaptées à un état opérationnel de l’aéronef. Une trajectoire globale est ainsi obtenue, en reliant la trajectoire latérale calculée et la trajectoire finale de la procédure STARI, en incluant au besoin des itérations du schéma de circuit d’attente.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3121365-A1 (FR)
Title: Procédé pour transporter des poudres
Inventor: BROTHIER MERYL
IPC: B65G53/40
Filed: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un procédé pour transporter des poudres (P) non coulables.  Ce procédé comporte les étapes suivantes : mélange et mise en suspension de poudres (P) et de dioxyde de carbone sous forme solide, avec introduction d’un fluide cryogénique (FC), pour l’obtention d’une suspension cryogénique (SC) ; mise en mouvement de la suspension cryogénique (SC) pour permettre son transport ; pilotage de la mise en mouvement de la suspension cryogénique (SC) en fonction d’un ou plusieurs paramètres liés à la première étape de mélange et mise en suspension.  Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3123697-A1 (FR)
Title: Palier de guidage axial, notamment pour haut-parleur
Inventor: CALMEL PIERRE-EMMANUEL
IPC: H04R1/00
Filed: 2021-06-04
Abstract: Palier de guidage axial, notamment pour haut-parleur Le palier (40) de guidage en translation suivant un axe X-X comporte :  - un arbre (42) d’axe X-X ;  - une enveloppe externe (46) dans laquelle l’arbre (42) est reçu coulissant par un guidage en translation suivant l’axe X-X ; et  - une garniture annulaire (50) interposée entre l’enveloppe (46) et l’arbre (42), la garniture (50) ayant une surface interne cylindrique d’axe X-X lisse et continue complémentaire à la surface externe de l’arbre (42) pour coopérer avec la surface externe de l’arbre (42) pour former un palier lisse interne (54).  La garniture (50) est montée rotative par rapport à l’enveloppe externe (46) autour de l’axe X-X et il comporte des moyens moteur (60) de mise en rotation de la garniture (50) par rapport d’une part à l’enveloppe externe (46) et d’autre part l’arbre (42) autour de l’axe X-X.  Application à un haut-parleur Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3124597-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif d'imagerie ultrasonore à adressage ligne-colonne
Inventor: BOULME AUDREN
IPC: H03K19/00
Filed: 2021-06-25
Abstract: Procédé et dispositif d'imagerie ultrasonore à adressage ligne-colonne La présente description concerne un procédé d'acquisition d'une image d'un corps au moyen d'une matrice de transducteurs ultrasonores connectés en lignes et en colonnes, le procédé comprenant : - réaliser N tirs (TX) successifs d'une même onde ultrasonore en direction du corps, où N est un entier supérieur ou égal à 2 ; - après chaque tir, mettre en oeuvre une phase de réception (RX), d'une onde ultrasonore retour, réfléchie par le corps, dans lequel, lors de chacune des phase de réception (RX), une grandeur électrique variable représentative de l'onde reçue est lue sur chaque électrode de ligne (Ri) du dispositif, et dans lequel, entre deux phases de réception quelconques parmi les N phases de réception (RX), on modifie le signe de la contribution individuelle (eij) d'au moins un transducteur ultrasonore élémentaire de la matrice.  Figure pour l'abrégé : Fig. 7
Patent FR-3124611-A1 (FR)
Title: système et procédé de gestion de données dans un environnement multi-stockage
Inventor: MARTY RENAUD
IPC: G06F12/02
Filed: 2021-06-29
Abstract: L’invention concerne un système (10) de gestion de données pour gérer des données dans au moins deux entités de stockage (11) de données présentant des coûts d’exploitation différents et des performances différentes en termes de latence et/ou de débit. Une unité de répartition (12) est configurée pour répartir des données vers les différentes entités de stockage (11) en fonction de règles de répartition (13). Une unité d’accès (15) est configurée pour traiter une requête émise par un utilisateur (17) cherchant à accéder à des données mémorisées dans les entités de stockage (11). Une unité de contrôle (16) est configurée pour mettre à jour les règles de répartition (13) en utilisant un algorithme d’apprentissage automatique entraîné à déterminer, à partir des requêtes utilisateur reçues, des règles de répartitions qui optimisent un compromis entre les coûts et les performances des entités de stockage utilisées par le système (10) de gestion de données.  Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3128027-A1 (FR)
Title: Procédé et système de détermination de la consommation d’un système embarqué
Inventor: CHARRIER NICOLAS
IPC: G01R21/06
Filed: 2021-10-13
Abstract: Procédé de détermination de la consommation électrique d’un système embaqué (1) comprenant une alimentation à découpage continu-continu ou alternatif-continu (3) alimentant uniquement un calculateur (2) et comprenant au moins un interrupteur de découpage (4), le procédé comprenant les étapes suivantes :  on détermine la tension d’entrée de l’alimentation à découpage et le ratio de découpage de l’alimentation,on détermine le courant à l’entrée du système embarqué en fonction, de la tension d’entrée du système embarqué, du ratio et de la fréquence de découpage,on détermine la puissance consommée en fonction de la tension et du courant d’entrée du système embarqué.  Référence : Fig 1
Patent FR-3129468-A1 (FR)
Title: Dispositif de sechage d’ebauches et systeme et ensemble et procede associes
Inventor: MAURIGE OLIVIER
IPC: F26B3/04
Filed: 2021-11-25
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif de séchage d’ébauches (15) de pièces à base de matériau composite carbone/carbone imprégnées d’une solution de type sol-gel, la solution comprenant un solvant et un ou plusieurs composés, le dispositif (10) comprenant :- un tunnel comprenant un ensemble de chambres (11) de séchage des ébauches, agencées pour recevoir les ébauches de manière successive selon un sens de circulation des ébauches, - des moyens de circulation (12) de gaz configurés pour permettre la circulation d’un gaz de séchage entre les chambres d’un sous-ensemble de l’ensemble des chambres (11), le sous-ensemble comprenant au moins plusieurs des chambres de séchage de l’ensemble de chambre de séchage.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3130593-A1 (FR)
Title: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et le dipropylène glycol
Inventor: GILLANT FLAVIE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2021-12-17
Abstract: Composition cosmétique ou dermatologique comprenant une mérocyanine et le dipropylène glycol La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique ou dermatologique, comprenant :  a) au moins une merocyanine répondant à la formule (3) suivante, ainsi que leurs formes géométriques isomères, notamment E/E ou E/Z :  [Formule 3]  dans laquelle :  A est –O- ou –NH ;  R est un groupement alkyle C1-C22, un groupement alcényle C2-C22, un groupement alcinyle C2-C22, groupement un cycloalkyle C3-C22 ou un cycloalcényle C3-C22, lesdits groupements pouvant être interrompus par un ou plusieurs O ; et b) le dipropylène glycol.  La présente invention concerne également un procédé cosmétique non-thérapeutique de soin et/ou de maquillage d’une matière kératinique comprenant l’application sur la surface de ladite matière kératinique d’au moins une composition telle que définie ci-dessus.
Patent FR-3132865-A1 (FR)
Title: Piece en materiau composite, pour une turbomachine, equipee d’un element de detection et procede de fabrication d’une telle piece
Inventor: MINERVINO MATTÉO
IPC: B29C70/88
Filed: 2022-02-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un pièce (20) en matériau composite, notamment pour une turbomachine d’aéronef, ladite pièce comportant :  - un corps (21) comprenant un renfort fibreux (22), tissé et densifié par une matrice, le corps comprenant une surépaisseur (se) prédéterminée de matrice agencée dans une zone à préparer (Z1) du corps, et  - un élément de détection (25) de l’atteinte de l’intégrité physique du renfort fibreux dans la zone à préparer.   Selon l’invention, le procédé comprend les étapes suivantes :   - agencement de l’élément de détection, dans ou sur le renfort fibreux, qui comprend un fil conducteur (27) entouré d’une gaine isolante (28),  - injection d’une matrice dans le renfort fibreux,  - densification de la matrice avec le fil conducteur,  - préparation de surface où une épaisseur prédéterminée de matrice est supprimée,   - mesure de la valeur de la résistance du fil conducteur.  Figure  d’abrégé : Figure  3
Patent FR-3135506-A1 (FR)
Title: Module multifonction fluidique, notamment pour un véhicule
Inventor: NACER BEY MOUSSA
IPC: F16L55/07
Filed: 2022-05-10
Abstract: Module multifonction fluidique, notamment pour un véhicule L’invention concerne un module multifonction fluidique (1), notamment pour un véhicule, ce module comportant au moins deux composants (2 ; 3 ; 4 ; 5 ; 6) assemblables l’un avec l’autre, chaque composant comprenant un corps structurel (12 ; 13 ; 14 ; 15 ; 16) pourvu d’au moins un canal (18) pour l’écoulement d’un fluide caloporteur et débouchant sur une bouche de connexion fluidique formant une entrée ou une sortie de fluide, chaque composant comprenant des première et deuxième parois latérales de jonction (22 ; 32) sur chacune desquelles est formée une bouche de connexion, le premier des composants étant assemblable avec le deuxième des composants, au choix, sur la première ou deuxième parois latérales de jonction de ce premier composant.   Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3135996-A1 (FR)
Title: Procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol perméable et dispositif pour sa mise en œuvre
Inventor: JOANDEL DENIS
IPC: E01C7/04
Filed: 2022-05-27
Abstract: L’invention concerne un procédé de préparation de granulats destinés à former un revêtement de sol perméable et roulable et un dispositif pour sa mise en œuvre. Elle a pour but de remplacer une phase de séchage des granulats, émoussant les arêtes des granulats, créant de la poussière par friction et diminuant leur tenue ultérieure. Ce procédé consiste à sécher un lot statique de granulats concassés, lavés ou non, par un flux 11 d’air pulsé traversant la totalité du lot, puis à stocker ce lot à l’abri des aléas climatiques, jusqu’à son mélange ultérieur avec un liant époxydique ou polyuréthane. Le dispositif de mise en œuvre comprend un réceptacle 3 qui, contenant le lot de gravier concassé 1, est muni d’une paroi périphérique et d’un fond perforé 4 pouvant être posé sur la grille de sortie 5 d’une installation 6 délivrant un flux d’air, naturel ou forcé.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3136068-A1 (FR)
Title: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif de surveillance de luminosité ou d’une installation comprenant un tel dispositif.
Inventor: ROUSSEAU FABIEN
IPC: G05B15/02
Filed: 2022-05-30
Abstract: Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif de surveillance de luminosité.  Procédé de commande en fonctionnement d’un dispositif de surveillance (C) comprenant au moins un capteur de luminosité (11) et au moins un émetteur (12), le procédé comprenant au moins les étapes suivantes :  une étape (S10) d’acquisition de variations de la luminosité détectées par le dispositif de surveillance (C) via l’au moins un capteur de luminosité (11),une étape (S30) de détermination d’un premier schéma de variations de la luminosité caractéristique d’une lumière artificielle à partir des variations de la luminosité détectées par l’au moins un capteur de luminosité (11) lors de l’étape (S10) d’acquisition, en conséquence de l’étape (S30) de détermination, une étape (S50) d’émission d’un signal par l’émetteur (12).  Pas de figure pour l’abrégé.
Patent FR-3136032-A1 (FR)
Title: Dispositif de raccordement de conduites tubulaires à un circuit de fluide.
Inventor: DREUX JEREMY
IPC: F16L3/227
Filed: 2022-05-31
Abstract: L’invention concerne un dispositif (10) de raccordement de deux éléments (100) entre eux comprenant au moins une platine (12) destinée à être fixée à un organe (110) d’un véhicule automobile et comprenant au moins un embout tubulaire (14) de raccordement des deux éléments (100) entre eux, la platine (12) comprenant une ouverture (16) de réception de l’embout (14) avec un jeu autorisant un déplacement relatif de l’embout (14) par rapport à la platine (12). Selon l’invention, l’embout (14) est retenu à l’intérieur de l’ouverture (16) par une pluralité d’entretoises déformables (20), chaque entretoise (20) comprenant une première portion (22) de rattachement à un bord périphérique interne (18) de l’ouverture (16) et une deuxième portion de rattachement (24) à l’embout (14), les entretoises (20) étant venues de matière avec l’embout (14) et la plaque (12) par les portions de rattachement (22, 24).  Figure 2 _
Patent FR-3136761-A1 (FR)
Title: Utilisation de fibres en composite verre-resine pour le renforcement du beton
Inventor: ROOS KEVIN
IPC: C04B20/00
Filed: 2022-06-15
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication de monobrins en composite verre-résine comportant des filaments de verre alcali-résistant comprenant de 5% à 30% en masse de ZrO2 noyés dans une résine réticulée, aux monobrins obtenus par ce procédé, à un ballotin comprenant une pluralité de ces monobrins, ainsi qu’à leurs utilisations pour renforcer du béton, réduire le poids du béton, réduire ou empêcher la fissuration du béton. L’invention se rapporte également au béton comprenant ces monobrins.  Figure pour l’abrégé : Figure 2