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Patent FR-2983785-A1 (FR)
Title: Outil d'actionnement de secours pour vehicule a toit ouvrant
Inventor: GEISSENHONER KAI
IPC: B25B33/00
Filed: 2012-12-04
Abstract: L'invention concerne un outil d'actionnement de secours (1) pour au moins un composant d'équipement spécifique pour un véhicule muni d'un agencement de toit ouvrant, comprenant au moins une tête d'outil présentant un élément d'actionnement pour le composant d'équipement. Dans un mode de réalisation de l'outil d'actionnement de secours, il est prévu que l'outil d'actionnement de secours (1) présente au moins une deuxième tête d'outil (20) présentant un deuxième élément d'actionnement (21), que l'outil d'actionnement de secours réalisé en plusieurs parties puisse être assemblé et au moins partiellement démonté, et que le démontage de l'outil d'actionnement de secours (1) permette d'exposer une troisième tête d'outil (22) avec un troisième élément d'actionnement (23).
Patent FR-3002885-A1 (FR)
Title: Siege de vehicule avec dossier reglable
Inventor: JAX JONATHAN
IPC: B60N2/20
Filed: 2013-03-08
Abstract: Siège de véhicule comprenant : - une assise, - un dossier, - deux mécanismes d'articulation comprenant chacun un organe de verrouillage - déverrouillage et agencés : - pour permettre un mouvement de rotation, et - pour bloquer le dossier en position, le siège comprenant en outre : - un premier organe de commande agencé pour commander l'organe de verrouillage - déverrouillage d'un premier des deux mécanismes d'articulation, - une barre de liaison agencée pour commander l'organe de verrouillage - déverrouillage du deuxième des deux mécanismes d'articulation, - un deuxième organe de commande agencé pour commander l'organe de verrouillage - déverrouillage indépendamment du premier organe de commande, caractérisé en ce que le siège comprend un câble liant directement le deuxième organe de commande et l'organe de verrouillage - déverrouillage du deuxième des deux mécanismes d'articulation.
Patent FR-3004881-A1 (FR)
Title: Procede de generation d'un flux video de sortie a partir d'un flux video large champ
Inventor: JENNY ALEXANDRE
IPC: H04N5/262
Filed: 2013-04-19
Abstract: Le procédé de génération d'un flux vidéo de sortie (1) en vue de l'afficher dans un espace d'affichage (2) en deux dimensions, comprend les étapes suivantes: sélectionner (E1) un flux vidéo large champ (3); définir (E3) une projection voulue (P) et un champ de vision voulu (cam) en vue d'obtenir une restitution particulière, notamment sans distorsion, d'au moins une partie du flux vidéo large champ (3) dans l'espace d'affichage (2); exécuter (E4) une première fonction géométrique (f1) permettant, pour chaque point de l'espace d'affichage (2), de générer un point intermédiaire situé dans un repère en trois dimensions, ladite première fonction prenant en paramètres la projection voulue (P) et le champ de vision voulu (cam) ; et former (E5) le flux vidéo de sortie à partir du flux large champ sélectionné (3) en prenant en compte les points intermédiaires.
Patent FR-3008470-A1 (FR)
Title: Module de raccordement de tuyaux
Inventor: FANCELLO MICHELE
IPC: F16L33/04
Filed: 2013-07-15
Abstract: La présente invention concerne un module (400a, 400b) de raccordement d'une zone d'embouchure (261a) d'au moins un tuyau (260), comprenant un dispositif de raccordement (210) et au moins un dispositif de serrage, le dispositif de raccordement (210) ayant un corps de forme tubulaire et comprenant au moins une zone de jonction (251) configurée pour recevoir la zone d'embouchure (261a) du au moins un tuyau (260) par emmanchement sur une surface externe de la zone de jonction (251), l'au moins un dispositif de serrage comprenant un collier de fixation (220) apte à être disposé autour d'une surface externe de ladite zone d'embouchure (261a) et configuré pour serrer ladite zone d'embouchure (261a) apte à être disposée autour de la zone de jonction (251) du dispositif raccordement (210) ; le collier de fixation (220) comprenant deux extrémités de jonction (221a, 221b) présentant respectivement un profil non rectiligne, les deux profils des extrémités de jonction (221a, 221b) étant de formes complémentaires.
Patent FR-3011637-A1 (FR)
Title: Detecteur acoustique d'une cellule de mesure pea ; cellule et procede associes.
Inventor: GALLOY LUCIE
IPC: G01R29/24
Filed: 2013-10-07
Abstract: Détecteur acoustique pour une cellule de mesure PEA, destinée à mesurer, avec une résolution spatiale prédéterminée, une répartition de charges électriques dans un matériau diélectrique ayant une première célérité acoustique, comprenant successivement un absorbeur acoustique (54), un transducteur piézoélectrique (52), et une première électrode (56) de capture du signal de sortie du détecteur, qui est étant enserrée entre le transducteur et l'absorbeur acoustique. Le deuxième matériau et la deuxième épaisseur e2 du transducteur piézoélectrique (52) sont choisis de sorte que la deuxième épaisseur e2 est inférieure ou égale au produit de la moitié de la résolution spatiale prédéterminée de la cellule PEA par le rapport de la deuxième célérité acoustique dans le deuxième matériau sur la première célérité acoustique dans le matériau diélectrique.
Patent FR-3015231-A1 (FR)
Title: Article de conditionnement comportant un enveloppe une composition colorante anhydre comprenant un colorant direct, utilisation et procede pour colorer les fibres keratiniques
Inventor: AUBERT FABIEN
IPC: A61Q5/10
Filed: 2013-12-23
Abstract: La présente invention concerne un article de conditionnement comprenant : i) une enveloppe définissant au moins une cavité, l'enveloppe comprenant des fibres hydrosolubles et/ou liposolubles ; ii) au moins une composition colorante anhydre contenant au moins un colorant direct ; et iii) éventuellement au moins un agent oxydant anhydre ; étant entendu que la composition colorante ii) et l'agent oxydant anhydre lorsqu'il est présent iii), se trouve(nt) dans une des cavités définie par l'enveloppe i). Un autre objet de l'invention est l'utilisation dudit article pour colorer les fibres kératiniques et un procédé de coloration des fibres kératiniques mettant en œuvre ledit article. L'utilisation de l'article de conditionnement permet d'obtenir des compositions colorantes de consistances agréables à l'emploi, faciles à appliquer et qui permettent d'obtenri une coloration des cheveux puissantes.
Patent FR-3016936-A1 (FR)
Title: Disque de rotor a dispositif de prelevement d'air centripete, compresseur comportant ledit disque et turbomachine avec un tel compresseur
Inventor: HUGON NADEGE
IPC: F04D29/58
Filed: 2014-01-24
Abstract: - Disque de rotor à dispositif de prélèvement d'air centripète, compresseur comportant ledit disque et turbomachine avec un tel compresseur. - Le disque de rotor (3B) pour compresseur comporte, par rapport à l'axe de rotation du disque : - une toile radiale (4), des aubes (8) en périphérie extérieure de la toile, un alésage (5) en périphérie intérieure de la toile, et une paroi latérale cylindrique (12) prolongeant la toile au voisinage de sa périphérie extérieure et présentant un orifice d'amenée d'air (18), et - un dispositif de prélèvement d'air centripète (15). Avantageusement, le dispositif (15) comprend un support cylindrique (23) et au moins un tube d'amenée d'air (16) dont l'entrée est tournée vers l'orifice (18) et dont la sortie est tournée vers l'alésage (5) de la toile, et le disque comporte une bride radiale interne (40) issue de la paroi latérale cylindrique (12), le support cylindrique (23) du dispositif (15) étant fixé à ladite bride radiale interne (40), et une couronne (30) issue de la toile (4), le support cylindrique (23) étant centré sur la couronne (30).
Patent FR-3018519-A1 (FR)
Title: Amelioration de la conductivite ionique d'electrolyte a base de sels de lithium d'imidazolate
Inventor: SCHMIDT GREGORY
IPC: H01M10/056
Filed: 2014-05-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant au moins un électrolyte à base de sels d'imidazolate de lithium et l'utilisation de solvants nitriles ou dinitriles pour l'augmentation de la conductivité ionique d'électrolyte à base de sels d'imidazolate de lithium. Elle a également pour objet l'utilisation de la composition électrolytique dans les batteries Li-ion.
Patent FR-3021646-A1 (FR)
Title: Procede et installation pour la production d'hydrogene par vaporeformage
Inventor: BASIN MARIE
IPC: C01B3/56
Filed: 2014-05-30
Abstract: Procédé de production d'hydrogène à partir d'un flux gazeux comprenant du gaz naturel et de la vapeur d'eau, comprenant : - au moins 2 étapes de reformage catalytique à la vapeur et - au moins 1 étape de séparation par membrane.
Patent FR-3024153-A1 (FR)
Title: Formulation pour lame de balai d'essuie-glace
Inventor: ASSUID PATRICK
IPC: C08L11/00
Filed: 2014-07-28
Abstract: Formulation pour la réalisation par extrusion d'une lame d'essuyage pour balai d'essuie-glace de véhicule, ladite formulation comprenant au moins un matériau élastomère à base de caoutchouc chloroprène, caractérisée en ce qu'elle comprend au moins un grade d'élastomère partiellement réticulé. De façon préférentielle la formulation comprend en outre au moins un grade d'élastomère non réticulé, le ratio en masse entre élastomère réticulé et élastomère non réticulé étant égal à 60/40.
Patent FR-3026110-A1 (FR)
Title: Procede de recuperation du platine present dans un assemblage membrane-electrode.
Inventor: VINCENT DENIS
IPC: C22B11/00
Filed: 2014-09-24
Abstract: Procédé de récupération du platine présent dans un assemblage membrane-électrode , ledit procédé comprenant les étapes successives suivantes : - séparer la membrane électrolyte polymère de la première électrode et de la seconde électrode de manière à rendre accessible les couches de catalyseur, - soumettre au moins les couches de catalyseur à une lixiviation de manière à dissoudre au moins une partie du platine, la lixiviation étant réalisée avec une solution acide ayant une concentration en acide inférieure ou égale à 1mol/L.
Patent FR-3026559-A1 (FR)
Title: Procede de recuit localise d'elements semi-conducteurs a l'aide d'une zone reflectrice
Inventor: OUERGHI ISSAM
IPC: H01L21/67
Filed: 2014-09-30
Abstract: Procédé de réalisation d'éléments semi-conducteurs à base de matériau semi-conducteur cristallin, comprenant des étapes consistant à : a)a) prévoir un support (10-11-12-15) comportant des éléments semi-conducteurs à base de matériau semi-conducteur amorphe, le support étant doté en outre d'un ou plusieurs composants (T1, T2) et d'une zone de protection réfléchissante configurée de manière à réfléchir un rayonnement lumineux dans une gamme de longueur d'ondes donnée, b) exposer le ou les éléments (2) à un rayonnement laser (5) émettant dans ladite gamme de longueurs d'ondes donnée de manière à recristalliser lesdits éléments, la zone de protection réfléchissante étant agencée sur le support par rapport aux éléments et aux composants de manière à réfléchir le rayonnement laser et protéger les composants de ce rayonnement (figure 1).
Patent FR-3030141-A1 (FR)
Title: Dispositif de filtrage de mode commun.
Inventor: GOURAUD SEBASTIEN
IPC: H03H7/06
Filed: 2014-12-16
Abstract: L'invention concerne un dispositif électrique de charge d'une batterie d'un véhicule automobile électrique, ledit dipositif comprenant une borne de recharge connectée à un réseau d'alimentation électrique par l'intermédiaire d'un transformateur et destinée à être reliée à un chargeur (Cy) intégré au véhicule automobile apte à assurer la recharge de la batterie, caractérisé en ce que le dispositif électrique de charge comprend au moins un filtre RLC (10) par lequel des courants de mode commun d'une source de perturbation extérieure rebouclent par le filtre RLC au lieu d'aller vers le chargeur.
Patent FR-3032194-A1 (FR)
Title: Liant pour fibres minerales a base de lignosulfonate d'ammonium et d'un compose carbonyle, et mats obtenus.
Inventor: ALLAIS FLORENT
IPC: D04H1/587
Filed: 2015-01-30
Abstract: La présente invention se rapporte à un liant aqueux pour fibres minérales, notamment de verre, qui comprend - au moins un lignosulfonate d'ammonium, et - au moins un composé carbonylé de formule R-[C(O)R1]x (I) dans laquelle : - R représente un radical hydrocarboné, linéaire, ramifié ou cyclique, saturé ou insaturé, un radical renfermant un ou plusieurs noyaux aromatiques constitués de 5 ou 6 atomes de carbone, un radical renfermant un ou plusieurs hétérocycles aromatiques contenant 4 ou 5 atomes de carbone et un atome d'oxygène, d'azote ou de soufre, le radical R pouvant contenir d'autres groupements fonctionnels, notamment hydroxyle ou alkoxy, en particulier méthoxy, - - R1 représente un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C10, et - x varie 1 à 10. Elle a également pour objet les produits fibreux se présentant sous la forme de mats de fibres minérales.
Patent FR-3034237-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide a la navigation
Inventor: REGNIER STEPHANE
IPC: G08B5/32
Filed: 2015-03-24
Abstract: Système d'aide à la navigation (1) lors d'un changement de direction d'une première direction (7) vers une deuxième direction (8), caractérisé en ce qu'il comprend un dispositif de calcul d'angle cible (2) comportant au moins une cartographie terrestre (3), un capteur d'orientation (4) et un calculateur (5) apte à calculer un angle cible (αCible) entre la position instantanée du véhicule (7) et un point fixe (P3) de la cartographie terrestre (3) situé dans la deuxième direction (8), ledit système comprenant en outre un dispositif de restitution visuelle (6), recevant l'angle cible (αCible) et comportant une zone d'éclairage (9) sensiblement linaire située au sein du véhicule dans le champ de vision (10) principal ou périphérique du conducteur, l'information visuelle produite par la zone d'éclairage (9) étant adaptée pour indiquer en continu la direction vers ledit point fixe (P3) en fonction de la valeur de l'angle cible (αCible).
Patent FR-3034701-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une piece en mousse de matiere thermoplastique
Inventor: THULLIEZ JEAN-PIERRE
IPC: B29C44/34
Filed: 2015-04-09
Abstract: Un procédé de fabrication d'une pièce en mousse de matière thermoplastique selon la présente invention comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une ébauche en mousse de matière thermoplastique, - mise en place de l'ébauche sur une matrice chauffée au moins localement à une température supérieure à la température de fusion de la matière thermoplastique, - maintien d'une pression de l'ébauche contre la matrice par une pièce de pression, - retrait de la pièce de pression lorsque la température de l'ébauche en surface est descendue en dessous de la température de transition vitreuse, et - retrait de la pièce ainsi formée.
Patent FR-3036475-A1 (FR)
Title: Aeronef et procede de stabilisation d'un aeronef
Inventor: KUHLMANN HERVE
IPC: G01P5/00
Filed: 2015-05-22
Abstract: La présente invention concerne un aéronef (1), comprenant : au moins un capteur (2) pour mesurer un vent (3) ; des actionneurs (4) (moteurs (41), gouvernes (42), etc.) ; une base de données (6) embarquée dans l'aéronef (1), la base de données (6) associant différentes valeurs de mesure de vent à différentes consignes à l'attention des actionneurs (4). L'aéronef (1) comprend en outre des moyens (5) d'analyse et de commande, agencés pour ou programmés pour: - recevoir des valeurs de mesure de vent en provenance de l'au moins un capteur (2), - rechercher, à l'intérieur de la base de données (6), une correspondance des valeurs de mesure de vent en provenance de l'au moins un capteur (2), et déterminer (en fonction de cette recherche) les consignes à envoyer aux actionneurs (4), - envoyer aux actionneurs (4) ces consignes déterminées.
Patent FR-3038669-A1 (FR)
Title: Piece de fixation d'au moins deux lames longitudinales sur un support
Inventor: JOUANJAN LUC
IPC: F16B5/07
Filed: 2015-07-09
Abstract: L'invention concerne une pièce de fixation (1) d'au moins deux lames longitudinales (2) sur un support (3), remarquable en ce qu'elle comprend : - une première patte (4) de fixation au support (3) définissant un plan d'appui (P) sur ledit support (3), et ; - une deuxième patte (5) s'étendant orthogonalement de la première patte (4) et comprenant, d'une part, un bord adjacent à la première patte (4), prolongé par une portion (7) décrochée par rapport à la face d'appui (4a) de la première patte (4), de manière à former un espace (8) entre le plan d'appui (P) de la première patte (4) et ladite portion prolongée (7) pour la réception d'un bord longitudinal (2a) d'une première lame (2) et, d'autre part, une encoche (9) pour la réception d'un bord longitudinal (2b) d'une deuxième lame (2).
Patent FR-3038693-A1 (FR)
Title: Module lumineux pour projecteur de vehicule automobile
Inventor: STEFURA ERIC
IPC: F21W107/10
Filed: 2015-07-10
Abstract: Un module lumineux (1), pour l'éclairage et/ou la signalisation d'un véhicule automobile, comporte au moins un moyen de déviation optique de rayons (6, 18) et un support (2) sur lequel le moyen de déviation est bloqué dans une position active par des dispositifs de fixation (12, 14) d'une platine (16) du moyen de déviation contre le support. Au moins un desdits dispositifs de fixation comporte des moyens d'ajustement (24, 30, 33, 46, 48, 49) de la position du moyen de déviation par rapport au support de sorte que le moyen de déviation peut prendre plusieurs positions actives définies distinctes.
Patent FR-3042215-A1 (FR)
Title: Structure pour turbomachine comportant des moyens de retention axiale de bague exterieure de palier de roulement
Inventor: GALLET FRANCOIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2015-10-13
Abstract: L'objet principal de l'invention est une structure (1) pour turbomachine, comportant : un palier de roulement (2) comprenant une bague extérieure (3) ; un support de palier (4) entourant la bague extérieure ; une frette (5) interposée entre la bague extérieure et le support de palier; des moyens de raccordement de la bague extérieure sur le support de palier, comportant une bride de fixation (6) et des moyens souples de raccordement (7); des moyens de rétention axiale de la bague extérieure, comprenant des premiers moyens de butée (8). La structure se caractérise en ce que lesdits moyens de rétention axiale comportent des seconds moyens de butée (9) capables de retenir axialement la bague extérieure par rapport à la frette, et en ce que la structure comporte des éléments de déplacement radial (10) s'étendant circonférentiellement et axialement entre les premiers (8) et seconds (9) moyens de butée.
Patent FR-3043837-A1 (FR)
Title: Procede de realisation de transistor a nanofil semi-conducteur et comprenant une grille et des espaceurs auto-alignes
Inventor: BARRAUD SYLVAIN
IPC: H01L29/772
Filed: 2015-11-17
Abstract: Procédé de réalisation d'un transistor (100) à nanofil semi-conducteur, comportant les étapes : - réaliser, sur un support (102), un nanofil semi-conducteur dont une portion (123) est recouverte d'une grille sacrificielle entourée, avec le nanofil, d'une couche diélectrique, - retirer la grille sacrificielle, formant un premier espace entouré de premières parties de la couche diélectrique, - implanter ioniquement une deuxième partie de la couche diélectrique sous ladite première portion, lesdites premières parties protégeant des troisièmes parties (136) de la couche diélectrique, - graver ladite deuxième partie, formant un deuxième espace, - réaliser une grille (140, 142) dans les espaces, et une portion diélectrique (148) sur la grille et lesdites premières parties, - implanter ioniquement des quatrièmes parties de la couche diélectrique entourant des deuxièmes portions du nanofil, la portion diélectrique protégeant lesdites premières et troisièmes parties, - graver lesdites quatrièmes parties.
Patent FR-3044178-A1 (FR)
Title: Systeme de retenue pour roulements pour compresseur
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: H02K1/30
Filed: 2015-11-24
Abstract: La présente invention concerne un système de retenue pour roulement pour un arbre tournant pour compresseur mécanique ou électrique, caractérisé en ce que le système de retenue est formé par au moins une ouverture 12 réalisée dans le roulement, associée à un élément 11 de fixation. L'invention concerne également un compresseur équipé d'un tel système.
Patent FR-3044251-A1 (FR)
Title: Dispositif d'indexage d'une piece a usiner, a element d'indexage expansible
Inventor: PUENTE ALLAN
IPC: F02C6/12
Filed: 2015-11-30
Abstract: Un dispositif d'indexage (DI) équipe une platine (PA) accueillant dans une zone dédiée (ZD) une pièce à usiner (PU) comprenant une collerette (CP). Ce dispositif (DI) comprend une pièce de couplage (PC) couplée à la platine (PA) à la périphérie de la zone dédiée (ZD), et comprenant, d'une part, un élément d'indexage (EI) s'étendant suivant une direction longitudinale et la traversant afin de présenter une partie libre (PL) logée dans un trou d'indexage (TI) de la collerette (CP), et muni d'un logement central, et, d'autre part, un actionneur (VE) muni d'une partie terminale logée dans le logement central et propre, en cas d'actionnement, à provoquer une expansion radiale, suivant une direction sensiblement perpendiculaire à la direction longitudinale, de la partie libre (PL) de l'élément d'indexage (EI) dans le trou d'indexage (TI), propre à caler axialement et radialement la pièce à usiner (PU).
Patent FR-3045513-A1 (FR)
Title: Fixation d'un actionneur sur un boitier d'une trappe a carburant
Inventor: TAVERNIER LUC
IPC: F16K21/02
Filed: 2015-12-21
Abstract: Ensemble (2) comprenant : - un boîtier (3) comprenant une paroi (7) ; - un volet mobile ; - un actionneur (15) comprenant : • une boîte (17) comprenant un doigt (18) ; • une tête (19) mobile située dans le boîtier ; - un dispositif (16) de fixation de l'actionneur au boîtier, ce dispositif comprenant : • au moins deux protubérances (23, 24) ; • une découpe (25) ; • un épaulement (28) ; l'actionneur pivotant entre une position alignée et une position désalignée; le dispositif de fixation présentant les caractéristiques suivantes : - la découpe est pratiquée dans une cloison (8) du boîtier ; - l'épaisseur de la cloison est égale à la dimension axiale définie entre l'épaulement et les protubérances ; - le doigt est dans un trou (29) pratiqué dans la paroi.
Patent FR-3051894-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de refroidissement d'au moins une charge chaude a bord d'un vehicule tel qu'un aeronef a boucle fluide partiellement reversible
Inventor: GALZIN GUILLAUME
IPC: F28D20/00
Filed: 2016-05-30
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de refroidissement d'au moins une charge chaude (12) à bord d'un véhicule tel qu'un aéronef comportant au moins un premier échangeur (11) de chaleur associé à la charge chaude pour la refroidir ; au moins un deuxième échangeur (20) de chaleur pour refroidir le fluide caloporteur chaud issu du premier échangeur de chaleur par de l'air extérieur ; et au moins un troisième échangeur (24) de chaleur agencé pour échanger un flux thermique entre le fluide caloporteur et au moins un accumulateur (25) thermique embarqué, alimenté soit mode direct dans lequel il reçoit du fluide caloporteur chaud issu du premier échangeur de chaleur pour le refroidir, soit en mode inverse dans lequel il reçoit du fluide caloporteur froid pour refroidir l'accumulateur thermique.
Patent FR-3061202-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant de conserver les vins apres la premiere ouverture de la bouteille
Inventor: RICHARD PIERRE
IPC: C12H1/00
Filed: 2016-12-22
Abstract: Dispositif de bouchage d'une ouverture d'un récipient rempli partiellement d'un liquide de telle manière que, dans une position de stockage, existe un espace (18) rempli de gaz entre une surface libre du liquide et l'ouverture . Le dispositif comprend un corps pourvu de : un obturateur (2) destiné à obturer de manière étanche l'ouverture, et un circuit de traitement ayant une entrée (12) et une sortie (13) qui débouchent dans l'obturateur pour être en communication avec ledit espace (18), et des moyens (4) de circulation forcée du gaz au travers d'un organe (3) de traitement du gaz disposé entre l'entrée (12) et la sortie (13) du circuit de traitement. Dans une variante destinée aux boissons effervescentes, l'obturateur (2) comporte en outre les moyens de fabrication (25) et d'injection (26) de gaz carbonique.