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Patent FR-3075849-B1 (FR)
Title: Ensemble de motorisation de volet battant et procede d’installation d’un tel ensemble de motorisation
Inventor: BEAU STEPHANE
IPC: E06B9/04
Filed: 2017-12-21
Granted: 2020-01-17
Abstract: L'ensemble de motorisation (1) de volet battant (5) comprend un premier module électromécanique (M1), le premier module électromécanique (M1) comprenant un premier moteur électrique (MA) et une unité électronique de commande (20), l'ensemble de motorisation comprenant un châssis (40) destiné à être fixé à un élément architectural (4) d'une ouverture (2) dans un bâtiment (3), le châssis (40) comprenant des trous de fixation (51, 52) de sorte à fixer le châssis (40) à l'élément architectural (4). L'ensemble de motorisation (1) comprend également au moins une glissière (45, 46, 47) s'étendant suivant un axe longitudinal (X) du châssis (40) et des éléments d'assemblage (64), les éléments d'assemblage (64) étant agencés pour coopérer avec la glissière (45, 46, 47), de sorte à guider le module électromécanique (M1) en translation par rapport au châssis (40) puis à solidariser le module électromécanique (M1) au châssis (40), lors de l'assemblage du module électromécanique (M1) au châssis (40). L'invention concerne également le procédé d'installation d'un tel ensemble de motorisation (1).
Patent FR-3076342-B1 (FR)
Title: Circuit de conditionnement thermique
Inventor: YAHIA MOHAMED
IPC: F24F7/00
Filed: 2018-01-04
Granted: 2019-11-22
Abstract: La présente invention concerne un circuit de conditionnement thermique (1) pour un véhicule automobile hybride ou électrique, dans lequel est apte à circuler un fluide frigorigène, ledit circuit (1) comprenant un compresseur (3), un condenseur (5), un évapo-condenseur (7), un évaporateur (9) et un échangeur thermique (11) couplé thermiquement à un organe électrique, tel qu'une batterie électrique de véhicule, caractérisé en ce que le circuit est configuré pour fonctionner au moins selon les trois modes suivants, dans lesquels le fluide frigorigène est apte à circuler en série et de façon successive : - par le condenseur (5), l'évapo-condenseur (7) et l'évaporateur (9), dit premier mode ; - par le condenseur (5), l'évaporateur (9) et l'évapo-condenseur (7), dit deuxième mode ; ainsi que selon un autre mode, dit troisième mode, dans lequel l'évaporateur (9), est disposé en parallèle de l'échangeur thermique (11) et/ou de l'évapo-condenseur (7), le fluide frigorigène étant alors apte à circuler en série et de façon successive par le condenseur (5) puis par au moins deux desdits éléments (7, 9, 11) disposés en parallèle.
Patent FR-3077094-B1 (FR)
Title: Dispositif comprenant un silencieux et un deflecteur aerodynamique
Inventor: PINSARD ROMAIN
IPC: F01N13/08
Filed: 2018-01-22
Granted: 2021-01-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'un véhicule à moteur comprenant un silencieux (1) atténuant les bruits des gaz d'échappement du moteur qui présente une enveloppe fermée (10) comportant des orifices d'entrée et de sortie des gaz d'échappement, et un déflecteur aérodynamique au niveau dudit silencieux, qui se caractérise en ce que ledit dispositif comprend un écran isolant thermiquement (2) enveloppant la surface externe de l'enveloppe (1) du silencieux et dont une portion (210) est conformée en ledit déflecteur aérodynamique.
Patent FR-3080515-B1 (FR)
Title: Outil de travail du sol et machine de travail du sol comprenant un tel outil
Inventor: EVIN MICHEL
IPC: A01B15/02
Filed: 2018-04-25
Granted: 2020-08-14
Abstract: Outil (1) de travail du sol couplable à un châssis, comprenant une lame (2) étançon qui présente une extrémité (3) supérieure, une extrémité opposée inférieure, munie d'au moins une aile (5) latérale, et des bords (6, 7) avant et arrière. L'aile (5) latérale est équipée d'une pointe (8) latérale. L'outil (1) de travail du sol comprend une pointe (10) centrale s'étendant en avant du bord avant (6) de la lame et dans un plan passant par les bords avant (6) et arrière (7) de la partie inférieure travaillante de la lame. Chaque pointe latérale (8) ou centrale (10) présente une longueur au moins égale à 80 mm. La pointe (10) centrale est écartée de la ou de l'une des pointes (8) latérales d'une distance D1. La somme de la longueur L2 de la pointe (10) centrale et de la longueur L1 de la pointe (8) latérale est supérieure ou égale à 1,6 fois la distance D1.
Patent FR-3083528-B1 (FR)
Title: Dispositif de transport a temperature.
Inventor: BAILLEUL VINCENT
IPC: B65D81/38
Filed: 2018-07-04
Granted: 2020-07-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif 1 de transport isotherme et thermo-régulé comprenant un conteneur 2 et un manchon 3, le conteneur étant prévu pour y introduire le manchon, de façon amovible, et le manchon étant prévu pour y introduire un produit à transporter, le manchon comprenant un filet 17 pour maintenir, à l'extérieur d'au moins une de ses parois 12 un accumulateur thermique 18.
Patent FR-3081147-B1 (FR)
Title: Dispositif destine a etre place dans un fluide en mouvement pour generer une portance elevee sans appor d'energie exterieure afin d'assurer la propulsion eolienne d'un navire.
Inventor: GENETIER BRUNO
IPC: B63H9/02
Filed: 2018-05-17
Granted: 2020-05-08
Abstract: Dispositif destiné à être placé dans un fluide en mouvement pour générer une portance élevée sans apport d'énergie extérieure afin d'assurer la propulsion éolienne d'un navire. L'invention utilise l'effet Magnus sans présenter l'encombrement des voiles, ni les inconvénients mécaniques des cylindres à effet Magnus. Le dispositif comprend un corps (10), définissant une aile, qui s'étend selon un axe longitudinal (XX') composé de pales (11), d'un aileron (12) et de lames (13), il comprend aussi deux corps creux (20), chacun assemblé à une extrémité de l'aile (10) et comportant une première ouverture circulaire (24) située entre les pales (11) et l'aileron (12) et une deuxième ouverture (25) située au niveau du bord d'attaque de l'aile, il comprend enfin des moyens d'orientation et d'inclinaison de l'aile. Le dispositif est particulièrement destiné aux transports maritimes de marchandises et de passagers, et aux navires de pêche.
Patent FR-3082319-B1 (FR)
Title: Objectif pour la focalisation d’images
Inventor: AIT-YAHIATENE DANIEL
IPC: G02B27/00
Filed: 2018-06-11
Granted: 2021-12-17
Abstract: La présente invention concerne les objectifs de focalisation, sur un récepteur Pu, d'images produites par un afficheur A, le récepteur et l'afficheur étant séparés l'un de l'autre d'une distance DO.     L'objectif comportant, centrées sur un axe optique Op, une première lentille 10 concave-convexe et une seconde lentille 20 convexe-convexe, est caractérisé par le fait que la première lentille 10 concave-convexe présente une face avant 11 concave sphérique de rayon R1 et une face arrière 12 convexe sphérique de rayon R2, R1 étant inférieure à R2, les centres de courbure respectivement de ces deux faces sphériques étant confondus, la seconde lentille 20 convexe-convexe présente une face avant 21 convexe sphérique de rayon R3 et une face arrière 22 convexe sphérique de rayon R4, et les centres optiques 14, 23 respectivement de la face arrière 12 de la première lentille 10 et de la face avant 21 de la seconde lentille 20 sont séparés d'une distance D1.
Patent FR-3087488-B1 (FR)
Title: Procede d’ouverture anticipee d’un thermostat froid dans un systeme de refroidissement d’un moteur
Inventor: ANGELI MICHEL
IPC: F01P7/16
Filed: 2018-10-23
Granted: 2020-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'ouverture anticipée d'un thermostat piloté froid dans un système de refroidissement par fluide d'un moteur thermique, le thermostat opérant une fermeture et une ouverture au moins partielle d'un circuit d'échange thermique par rapport à un circuit principal du système, le thermostat étant commandé par une commande de régulation (Creg) d'ouverture à partir d'une température en vigueur (Tf) du fluide et une température de consigne (Tcons). Il est établi une commande corrective (Ccor) d'ouverture du thermostat quand un écart entre la température en vigueur (Tf) et la température de consigne (Tcons) est inférieure à un premier seuil (SI) prédéterminé et quand au moins une condition de fonctionnement du moteur ou au moins une condition climatique extérieure a été reconnue par expérience comme entraînant une différence de température (dT) entre les fluides respectifs des circuits d'échange thermique et principal au-dessus d'un seuil d'écart de température entre fluides.
Patent FR-3088727-B1 (FR)
Title: Dispositif optique de détection de composés volatils ou de gaz adsorbable et procédé de détection et de quantification de composés volatils associé
Inventor: GROSSO DAVID
IPC: G01N33/00
Filed: 2018-11-21
Granted: 2022-08-05
Abstract: La présente invention a pour objet un dispositif optique de détection (1) de composés volatils ou gaz adsorbable comportant : - un élément réflecteur sensible (3) comportant : * une couche de substrat (31), * au moins une couche sensible (33) configurée pour permettre l’adsorption et la désorption des composés volatils, et * une couche conductrice d’électricité (35) entre la couche de substrat (31) et la couche sensible (33), configurée pour chauffer la couche sensible (33) par effet Joule, - une source de lumière (5) disposée pour éclairer la couche sensible (33), - un détecteur de lumière (7) configuré pour mesurer l’intensité lumineuse réfléchie par l’élément réflecteur sensible (3), et - une unité de traitement et de calcul (9).  La présente invention a également pour objet un procédé de détection et de quantification de composés volatils ou gaz mettant en œuvre ce dispositif optique de détection.    Figure d’abrégé : Figure 1
Patent FR-3102359-B1 (FR)
Title: Procede de preparation d’une composition colorante comprenant le melange de particules solides avec une composition aqueuse contenant de l’arginine, et son utilisation
Inventor: Guerin Frédéric
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-10-28
Granted: 2021-11-26
Abstract: La présente demande a pour objet un procédé de préparation d’une composition pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, comprenant le mélange de plusieurs particules solides identiques ou différentes comprenant un ou plusieurs colorants, de préférence un ou plusieurs précurseurs de colorant d’oxydation, avec au moins une composition aqueuse comprenant de l’arginine, ainsi qu’un procédé de coloration et l’utilisation de la composition obtenue pour la coloration des fibres kératiniques.
Patent FR-3102868-B1 (FR)
Title: Procédé pour exécuter une transaction
Inventor: DEL GIUDICE LAUREN MARJORIE
IPC: G06F12/0893
Filed: 2019-11-04
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé pour exécuter une transaction pour un processeur associé à une mémoire persistante et à une mémoire cache, la mémoire cache comprenant des lignes de cache associées à des états respectifs, comprenant : - si une ligne de cache est associée à un état permettant de copier directement des données : - copier (105) des données dans ladite ligne de cache ; - associer (106) ladite ligne à un état représentatif d’une allocation à des données de transaction ; - sinon : - purger (109) des lignes associées à un état représentatif d’une allocation à des données externes et les associer à un état indiquant qu’un contenu desdites lignes n’a pas été modifié ; - copier (105) des données dans les lignes purgées ; - associer (106) ces lignes à un état représentatif d’une allocation à des données de transaction. Fig. 1
Patent FR-3104855-B1 (FR)
Title: Procédé de commande d’un ensemble électrique comprenant une machine électrique
Inventor: LE MAO LOÏC
IPC: H02P29/68
Filed: 2019-12-17
Granted: 2021-11-12
Abstract: Procédé (20) de commande d’un ensemble électrique (1) comprenant au moins une batterie d’accumulateurs électriques (2), un convertisseur élévateur de tension (3), au moins un onduleur (4) et au moins une machine électrique (5, 5’) ; comprenant une étape de détermination d’une valeur de commande de la tension de sortie dudit convertisseur élévateur de tension (3) en fonction des températures de l’onduleur et de la machine électrique acquises et d’estimation des pertes électriques.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3111154-B1 (FR)
Title: Vitrage isolant et procede d’assemblage d’un tel vitrage isolant
Inventor: CHUDA KATARZYNA
IPC: E06B3/67
Filed: 2020-06-03
Granted: 2022-07-22
Abstract: L’invention concerne un vitrage isolant (20) comportant au moins une première vitre (22) et une seconde vitre (24) disposées sensiblement parallèlement l’une par rapport à l’autre, ledit vitrage isolant (20) comportant en outre au moins un joint creux (26) fermé contenant un fluide, ledit joint creux (26) étant disposé au moins entre ladite première vitre (22) et ladite seconde vitre (24) et étant agencé au moins partiellement sur le pourtour desdites première et seconde vitres (22, 24).  Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111581-B1 (FR)
Title: Outil de manipulation à distance pour éviter une contamination
Inventor: PARRENIN CÉDRIC
IPC: E05B1/00
Filed: 2020-06-17
Granted: 2022-07-08
Abstract: L’invention concerne un outil (1) de manipulation à distance pour limiter une contamination. L’outil (1) comprend un tube (2) formant un manche, et un crochet (4) qui est mobile par rapport au tube (2) entre une position rentrée dans laquelle le crochet (4) est à l’intérieur du tube (2) et une position déployée dans laquelle le crochet (4) est situé à l’extérieur du tube (2). L’outil (1) comprend un moyen de guidage du crochet qui est configuré pour guider le déplacement du crochet (4) entre la position rentrée et la position déployée sans contact de l’utilisateur avec le crochet (4) et avec l’intérieur du tube (2). Le tube (2) est configuré pour être inséré autour d’une poignée lorsque le crochet (4) est en position rentrée, pour que l’utilisateur actionne la poignée au moyen du tube (2).  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3113945-B1 (FR)
Title: Procede de traitement d’une eprouvette et procede d’analyse associe
Inventor: GERMAIN AURÈLE ARTHUR PIERRE
IPC: G01N1/44
Filed: 2020-09-04
Granted: 2022-12-23
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d’éprouvette (10) comprenant une structure en alliage métallique, la structure étant réalisée par fabrication additive comprenant une première partie (101), une deuxième partie (102) et un ligament (103) reliant les première et deuxième parties, la structure comprenant une première entaille (104) s’étendant entre les première et deuxième parties, comprenant des étapes de traitement thermique (601) comprenant la montée en température de l’éprouvette jusqu’à une température comprise entre 0,3Ts et Ts, la température de solidus de l’alliage métallique, le maintien en température et le refroidissement, séparation (607) au niveau du ligament, des première et deuxième parties, de sorte à mettre à jour un facies du ligament, la première entaille étant configurée pour concentrer au niveau du ligament les contraintes générées lors de la fabrication additive de la structure.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1a
Patent FR-3115103-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de mesure et de visualisation d’un champ sonore
Inventor: ANTOINE THOMAS
IPC: H04R17/02
Filed: 2020-10-12
Granted: 2023-05-12
Abstract: L’invention concerne un dispositif de mesure et de visualisation (10) d’au moins une caractéristique acoustique, comprenant : - un moyen de mesure (30) de la caractéristique acoustique qui comporte un capteur acoustique (31), - un système de réalité augmentée (20), - une interface (32), et - un calculateur (40) programmé pour, lorsque l’opérateur le requiert au moyen de l’interface et alors que le capteur acoustique est placé en un point de mesure (P1), acquérir la caractéristique acoustique instantanément mesurée par le moyen de mesure et pour consécutivement commander l’affichage par le système de réalité augmentée d’un motif (F1) illustrant la caractéristique acoustique.   Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3116328-B1 (FR)
Title: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur
Inventor: DA COSTA PITO SERGIO
IPC: H01M10/613
Filed: 2020-11-19
Granted: 2022-12-23
Abstract: Compartiment pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur L’invention concerne un compartiment (2) pour un équipement susceptible de dégager de la chaleur lors de son fonctionnement, notamment pour un dispositif de stockage d'énergie électrique pour véhicule automobile, ce compartiment comportant au moins un organe de refroidissement à plaque agencé pour être en interaction thermique avec ledit équipement pour le refroidir, cet organe de refroidissement (45) comportant une plaque (46) agencée pour être en interaction thermique avec l’équipement à refroidir (200), cet organe de refroidissement comprenant en outre au moins une protubérance se raccordant à la plaque, le compartiment comportant au moins un canal de circulation (8) de fluide de refroidissement, cette protubérance (47) servant de pont thermique entre la plaque et le fluide de refroidissement circulant dans ce canal.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3121339-B1 (FR)
Title: Grilloir autonome
Inventor: BARBERET PIERRE
IPC: A47J37/06
Filed: 2021-03-30
Granted: 2023-03-03
Abstract: Grilloir autonome, destiné à être positionné au-dessus d’une source de chaleur indépendante, comportant un support horizontal rectangulaire (10) en une ou deux parties, un châssis (20) en trois parties verticales entourant ledit support pour fermer trois de ses côtés, le quatrième restant ouvert ; une grille (30) réglable en hauteur au-dessus dudit support et au moins un tiroir cendrier/réflecteur (40) sous ledit support, le support (10) étant composé d’une plaque de support (11) pliée vers le bas selon un angle de 90° sur ses deux côtés s’étendant perpendiculairement par rapport à l’avant du grilloir pour former deux replis latéraux (12) constituant un piètement permettant de maintenir un écart minimum entre la plaque de support (11) et la source de chaleur lorsque le support (10) est en position d’utilisation..
Patent FR-3109748-B1 (FR)
Title: Châssis support de roue pour forme gonflable
Inventor: PAYARD BENOIT
IPC: B60B35/00
Filed: 2021-04-29
Granted: 2023-10-06
Abstract: Châssis support de roue pour forme gonflable La forme gonflable (1) est entourée par le châssis support de roue composé d’une forme en U (2) qui serre, tel un étau, la forme gonflable (1) et d’un renfort (3) qui permet la fixation de l’axe (4) de la roue (5). Au moins un élément (50) est collé sur la forme gonflable (1) entre la forme en U (2) du châssis support de roue et le bord de la forme gonflable (1), en touchant sur au moins un de ses côtés la forme en U (2). Le montage et démontage de l’invention est possible uniquement lorsque la forme gonflable (1) est dégonflée. La présente invention est particulièrement destinée pour le montage de roue sur tout type de forme gonflable et ainsi en faciliter son transport ; tout en étant simple à mettre en place, légère, et utilisable sur des largeurs différentes.
Patent FR-3124761-B1 (FR)
Title: procédé d’assemblage d’un vitrage feuilleté et calandre pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: COSTANTINI DANIELE
IPC: B32B37/06
Filed: 2021-06-30
Granted: 2023-06-30
Abstract: Le dispositif (7) comprend une ou plusieurs sources de rayonnement (UV1 ; UV2) pour chauffer une feuille thermoplastique (T) et la rendre adhésive au sein d’un empilement (E) dans lequel elle est agencée entre deux feuilles de verres (V1, V2). Ces sources de rayonnement sont agencées dans l’un et/ou l’autre de deux rouleaux (R1, R2) qui pressent entre eux l’empilement (E) qui passe entre eux pour faire adhérer la feuille thermoplastique (T) à l’une et/ou l’autre feuille de verre (V1, V2). La paroi circonférentielle des rouleaux (R1, R2) laisse passer au moins partiellement le rayonnement des sources de rayonnement correspondantes (UV1, UV2) de manière à atteindre l’empilement (E) qui passe entre eux. On peut ainsi pleinement tirer profit d’un effet de peau du chauffage de la feuille thermoplastique (T) en choisissant un rayonnement approprié peu absorbé par la ou les feuilles de verre (V1, V2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 13
Patent FR-3127115-B1 (FR)
Title: Dispositif de test simulant la peau
Inventor: MONTI FABRICE
IPC: A61F13/00
Filed: 2021-09-23
Granted: 2023-10-06
Abstract: L’invention concerne un dispositif de test (1), comprenant :- un support (2) présentant un renfoncement (23) comprenant un fond (24) et une paroi latérale (25), et- une membrane poreuse (3) fixée sur une surface du support (1) entourant le renfoncement (23), de manière à délimiter une cavité (4) propre à contenir un liquide entre le fond (24) et la membrane poreuse (3), de sorte qu’en appliquant une pression sur le liquide contenu dans la cavité (4), le liquide s’échappe de la cavité (4) à travers la membrane poreuse (3),dans lequel le support (1) comprend des plots (28) s’étendant en saillie à partir du fond (24), chaque plot (28) comprenant une première extrémité reliée au fond (24) et une deuxième extrémité, opposée à la première extrémité, propre à entrer en contact avec la membrane poreuse (3) pour limiter une déformation de la membrane poreuse (3).  Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3131978-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une structure comprenant au moins deux paves sur un substrat
Inventor: GHYSELEN BRUNO
IPC: H01L21/308
Filed: 2022-01-17
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une structure comprenant au moins deux pavés sur un substrat, comprenant :  - le placement, sur un substrat support (1, 3, S), d’au moins deux pavés ((P1, P2), (P’1, P’2)) lesdits pavés étant agencés sur ledit substrat (1, 3, S) support selon une distribution et/ou une géométrie erronée par rapport à une distribution et/ou une géométrie cible ;  - la formation d’un masque comprenant un film protecteur (M1, M2) recouvrant en partie lesdits pavés ((P1, P2), (P’1, P’2)) selon un motif définissant la distribution et/ou la géométrie cible et au moins une ouverture s’étendant autour du film protecteur (M1, M2) ;  - la gravure d’au moins un pavé (P1, P2, P’1, P’2) au travers de l’ouverture du masque de sorte à corriger l’agencement des pavés selon la distribution et/ou la géométrie cible.  Figure pour l’abrégé : [Fig 5]
Patent FR-2259922-B1 (FR)
IPC: C25B13/08
Filed: 1975-02-04
Granted: 1977-04-15
Abstract: An electrolytic diaphragm consisting essentially of a main layer composed of a polymeric membranous material uniformly containing cation exchange groups and fluorine atoms chemically bonded thereto and a secondary layer having a smaller thickness than said main layer and composed of at least one of an electrically neutral layer and a layer containing an anion exchange group, said  secondary layer being in intimate contact with said main layer at at least one surface layer portion or interior of said main layer.  A method for electrolyzing alkali salts, using aforesaid electrolytic diaphragm.
Patent FR-2484513-B1 (FR)
IPC: E05C9/02
Filed: 1980-06-11
Granted: 1982-07-16
Abstract: 1. Espagnolette lock for a window, a door, a French window or the like, with alternate returns of the handle in resting position, comprising a return device (3) essentially composed of a door-knob hole piece (4) actuated by the handle and an elastic element (42) co-operating, on the one hand, with a motionless element of the espagnolette lock and, on the other hand, directly or indirectly with the door-knob hole piece (4), characterized in that the elastic element (42) is inserted, on the one hand, between two motionless elements (43, 44) and (45, 46) of the espagnolette lock and, on the other hand, between two stops (19, 20) whose the shifting is driven by the door-knob hole piece (4), one of the sides of the elastic element (42) co-operating, in a first step, with one of the stops (19) or (20), while the other side co-operates with the motionless elemnt (43, 44) or (45, 46), when, in a second step, the co-operation takes place in the opposite direction.
Patent FR-2540109-B1 (FR)
IPC: C07D207/22
Filed: 1983-01-28
Granted: 1985-08-30
Abstract: This invention relates to therapeutically useful compounds, particularly in the cardiovascular field, having the formula: (I)