baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3054872-A1 (FR)
Title: Structure de paroi etanche
Inventor: LAURAIN NICOLAS
IPC: F17C3/04
Filed: 2016-08-02
Abstract: L'invention concerne une cuve étanche et thermiquement isolante intégrée dans une structure porteuse, une paroi de cuve comportant - une barrière thermiquement isolante, - une membrane étanche métallique (32, 34) comportant une pluralité de virures métalliques (9) à bords relevés (11) disposées parallèlement les unes aux autres, - une pluralité de supports de soudure (4) ancrés à la barrière thermiquement isolante et intercalés et soudés à des bords relevés (11) de virures métalliques (9) adjacentes, au moins un support de soudure (4) comportant deux ailes métalliques (17) présentant chacune une portion inférieure (7) liées entre elles et une portion supérieure (8) aptes à fléchir l'une par rapport à l'autre, chaque aile métallique (17) étant soudée de manière étanche à un bord relevé (11) de virures métalliques (9) adjacentes.
Patent FR-3058828-A1 (FR)
Title: Selecteur de fonctionnement d'un sectionneur de mise a la terre
Inventor: MELEY JEAN-PIERRE
IPC: H01H63/00
Filed: 2016-11-14
Abstract: Sélecteur (2) de mode de fonctionnement d'un sectionneur de mise à la terre (1), le sectionneur de mise à la terre comportant des contacts de puissance (10) et un moteur (24) pour manœuvrer les contacts de puissance (10), le sélecteur comportant une pluralité de positions correspondant respectivement à différents modes de fonctionnement du sectionneur de mise à la terre, et comportant des cames dont la position est définie par la position du sélecteur, caractérisé en ce que le sélecteur comporte une première came qui entraine un premier organe de verrouillage (27) destiné à bloquer mécaniquement le moteur du sectionneur de mise à la terre lorsque le sélecteur est dans une position de la pluralité de positions correspondant à un mode verrouillé fermé dans lequel le sectionneur de mise à la terre est fermé.
Patent FR-3059172-A1 (FR)
Title: Systeme de refroidissement d'une machine electrique.
Inventor: TAVERNIER GUILLAUME
IPC: H02K9/19
Filed: 2016-11-21
Abstract: L'invention concerne une machine électrique (1) comprenant un stator (13) installé dans un carter (11), le stator (13) présentant une pluralité de bobinages statoriques (18) formant à chaque extrémité longitudinale du stator (13) une pluralité de têtes de bobines (14), lesdits bobinages statorique (18) étant électriquement reliés à des organes d'électronique de puissance par des moyens de connexion électrique (16) ; ladite machine comprenant en outre, des moyens de projection (21) d'un fluide de refroidissement installés en regard d'au moins une des extrémité longitudinale du stator (13), lesdits moyens de projection (21) sont orientés de sorte à projeter simultanément ledit fluide de refroidissement sur les têtes de bobines (14) de ladite au moins une extrémité longitudinale du stator (13) et sur les moyens de connexion électrique (16).
Patent FR-3059781-A1 (FR)
Title: Procede de detection des maladies articulaires
Inventor: BOSSER CATHERINE
IPC: G01N33/487
Filed: 2016-12-05
Abstract: La présente invention concerne un procédé in vitro pour diagnostiquer une maladie articulaire chez un mammifère et/ou déterminer le type de maladie articulaire et/ou évaluer la sévérité de ladite maladie, comprenant les étapes suivantes : a) dépôt d'une goutte d'un échantillon de liquide synovial dudit mammifère sur un support plan constitué d'un matériau inorganique, tel que du verre ; b) séchage de la goutte déposée à l'étape a) ; c) mesure d'au moins un paramètre indicatif des caractéristiques morphologiques de la goutte séchée à l'étape b), par quoi une valeur pour ledit paramètre est obtenue, et d) comparaison de chaque valeur mesurée à l'étape c) avec une valeur de référence représentative d'un liquide synovial de référence.
Patent FR-3053906-A1 (FR)
Title: Dispositif de moulage pour la mise en œuvre de procedes de moulage a chaud et de moulage a froid
Inventor: CHOMEL NICOLAS
IPC: B29C49/48
Filed: 2016-12-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif (11) de moulage de récipients en matériau thermoplastique comportant : - un porte-coquille (24) destinée à recevoir une coquille interchangeable de moulage comportant une face (18) d'appui prenant appui contre une face (26) de support du porte-coquille (24), - une coquille (12A) de moulage à froid dont la face (18) d'appui est conformée pour être directement en contact avec la face (26) de support, - des moyens (28, 30) de refroidissement de chaque porte-coquille (24) ; caractérisé en ce qu'il comporte : - une coquille (12B, 12C) de moulage à chaud équipée de moyens (32) de chauffage qui chauffent sa face (18) d'appui ; - des moyens (33, 34) d'isolation thermique qui sont interposés entre la face (18) d'appui de la coquille (12B, 12C) de moulage à chaud et la face (26) de support du porte-coquille (24).
Patent FR-3060969-A1 (FR)
Title: Prothese de genou a palier fixe
Inventor: BIEGUN FREDERIQUE
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-12-23
Abstract: Ensemble pour prothèse de genou, comportant un plateau (4) tibial et un insert (2), le plateau tibial ayant une face supérieure, sur laquelle est disposé l'insert, et une face inférieure destinée à être solidarisée au tibia, notamment par ancrage du plateau à l'extrémité proximale ou supérieure du tibia par l'intermédiaire d'une quille (5) issue du plateau, caractérisé en ce qu'un plot (6), notamment cylindrique, en particulier circulaire, fait saillie de la face supérieure du plateau tibial et est reçu dans une cavité (26) de forme complémentaire, formée dans l'insert et débouchant à la face inférieure de l'insert, et au moins deux butées (8, 9, 10) respectivement postérieure et antérieure, font saillie de la face supérieure du plateau tibial, chaque butée (8, 9, 10) étant reçue dans une cavité (28, 29, 30) de forme complémentaire formée dans l'insert tibial, les au moins deux butées étant disposées de part et d'autre du plot dans la direction antéro-postérieure, chaque butée ayant au moins une face intérieure (11, 12, 15, 16), de préférence plane, tournée vers l'intérieur du plateau, la face intérieure (11 ; 12) de la butée du côté postérieur étant parallèle à la face intérieure (15 ; 16) de la butée du côté antérieur.
Patent FR-3062285-A1 (FR)
Title: Equipement de cuisine comprenant une partie exterieure cylindrique qui definit une surface externe formant rouleau et un volume interne de rangement d'ustensiles
Inventor: CALLOC'H STURM ANNE SOPHIE
IPC: A47J47/00
Filed: 2017-01-30
Abstract: L'équipement de cuisine comprend une partie extérieure cylindrique qui définit un volume interne et une surface externe continue de rouleau, où ledit volume interne est accessible après réarrangement de la partie extérieure. L'invention se caractérise par le fait que le volume est accessible par un ré-arrangement via une ouverture intermédiaire de la partie extérieure, et le volume interne est destiné au rangement et transport de plusieurs ustensiles de cuisine.
Patent FR-3062148-A1 (FR)
Title: Structure de piscine
Inventor: BOURGEOIS JOCELYN
IPC: E04H4/14
Filed: 2017-01-20
Abstract: L'invention concerne une structure (100) de piscine, pouvant être hors-sol, semi-enterrée ou enterrée, comportant des jambes (1) de force s'étendant chacune verticalement, des parois (P) extérieures verticales fixées entre les jambes (1) de force, une margelle supérieure. L'invention est caractérisée en ce qu'elle comporte en outre un support intermédiaire (21) horizontal, qui est fixé mécaniquement sur une partie supérieure (19) des jambes (1) de force et qui est à l'extérieur des parois (P), la margelle (15) comportant une goulotte (151), qui a une ouverture (152) tournée vers le haut, qui est fixée sur le support intermédiaire (21) et qui délimite un logement supérieur (153) apte à être rempli d'une matière d'habillage.
Patent FR-3064833-A1 (FR)
Title: Reseau d'alimentation basse tension ameliore et train equipe d'un tel reseau d'alimentation
Inventor: BOLLENGIER CHRISTOPHE
IPC: H02J7/14
Filed: 2017-03-29
Abstract: Ce réseau (100) comporte : une ligne de distribution (124) s'étendant continument depuis une motrice de tête (11) jusqu'à une motrice de queue (18) à travers l'ensemble des voitures-passagers (12 à 17), et destinée à distribuer une puissance électrique à des équipements de traction (4, 6) et de conduite (2) dans chaque motrice et à des équipements de confort (8) dans chaque voiture-passager ; deux ensembles d'alimentation, constitués respectivement d'une batterie (121, 123) et d'un chargeur de batterie (122, 124) associé, les chargeurs de batterie étant identiques entre eux et les batteries étant identiques entre elles, une batterie étant connectée électriquement à la ligne de distribution via le chargeur de batterie associé de manière à porter la ligne de distribution (124) à un potentiel de 110 Volts.
Patent FR-3065239-A1 (FR)
Title: Dispositif pour generer une vague stationnaire comprenant un bassin a vagues avec une rampe
Inventor: VINCENT MARTIN
IPC: E04H4/00
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif pour produire une vague stationnaire comprenant un bassin à vagues avec une rampe, un obstacle et une zone de vagues. La rampe présente une surface d'écoulement d'eau sensiblement plane en coupe longitudinale. L'obstacle présente une surface d'écoulement d'eau sensiblement incurvée en coupe longitudinale. La rampe et l'obstacle sont adjacents. Au niveau de l'interface, les surfaces de conduite d'eau de la rampe et de l'obstacle présentent sensiblement la même pente en coupe longitudinale.
Patent FR-3067648-A1 (FR)
Title: Agencement d'un moyen de transport d'energie electrique dans une structure d'un vehicule et vehicule comportant un tel agencement
Inventor: DUHEM XAVIER
IPC: B32B33/00
Filed: 2017-06-16
Abstract: L'invention concerne un agencement d'un moyen de transport d'énergie électrique dans un ensemble d'éléments (41, 42) superposés et reliés entre eux notamment par leurs bords, au moins l'un des éléments (41, 42) étant réalisé dans un matériau composite ayant une matrice en polymère et des fibres. L'agencement se caractérisé par le fait qu'au moins l'un des éléments comprend au moins en partie ledit moyen de transport d'énergie électrique réalisé à partir des fibres. L'agencement comprend au moins un terminal (8) électrique réalisé au niveau de bords des éléments superposés mutuellement en contact l'un avec l'autre, chaque terminal (8) électrique étant en relation électrique avec les fibres. L'invention concerne aussi un véhicule comportant un tel agencement.
Patent FR-3070298-A1 (FR)
Title: Moule a injection bi-matiere pour un capot bi-matiere destine a fermer un flacon, procede de fabrication d'un capot bi-matiere mettant en œuvre un tel moule et capot bi-matiere obtenu par la mise en œuvre d'un tel procede
Inventor: RAMOS VICTOR
IPC: B65D43/00
Filed: 2017-08-28
Abstract: L'invention concerne un moule (10) à injection bi-matière pour un capot bi-matière comprenant un organe d'injection (11, 12) comprenant un conduit d'injection (17, 23) et une première pièce de moulage (13) conçue pour être rapportée autour de l'organe d'injection et comprenant une surface interne (26) définissant une première empreinte creuse de forme complémentaire avec une surface extérieure d'un corps principal du capot bi-matière à mouler, l'organe d'injection (12) étant au moins en partie conçu pour se déplacer en translation par rapport au corps principal du capot bi-matière formé par injection d'un premier matériau, entre une première position d'injection dans laquelle le premier matériau est injecté et une deuxième position d'injection dans laquelle un deuxième matériau est injecté, une extrémité distale (20) de l'organe d'injection étant agencée à distance d'une paroi de fond du corps principal du capot bi-matière, lorsque l'organe d'injection (12) est dans la deuxième position d'injection, de sorte à libérer un espace supplémentaire d'injection (22) sur lequel débouche le conduit d'injection.
Patent FR-3072365-A1 (FR)
Title: Attenuation acoustique sur une paroi de turbomachine
Inventor: REGNARD JOSSELIN DAVID FLORIAN
IPC: B64D27/26
Filed: 2017-10-12
Abstract: Est concernÃ©e une bordure d'attÃ©nuation acoustique comprenant : - un revÃªtement poreux (39) Ã  structure maillÃ©e, - un matÃ©riau acoustiquement absorbant (41) recouvert par le revÃªtement poreux et qui prÃ©sente un premier volume (Vabs), et - et au moins une cavitÃ© (45), Ã©tablie entre le matÃ©riau acoustiquement absorbant (41) et le revÃªtement poreux (39) et qui prÃ©sente un second volume (Vcav), tel que Vcav & gt; 3% (Vcav+Vabs), la structure maillÃ©e prÃ©sentant des fils (390) qui sÃ©parent entre elles des ouvertures traversant ladite structure et dont certaines ont, Ã  plat, une surface So Ã©lÃ©mentaire minimale.
Patent FR-3073406-A1 (FR)
Title: Composition comprenant des particules photoniques, un filtre uv et un polymere acrylique
Inventor: DOUEZAN STÉPHANE
IPC: A61Q19/00
Filed: 2017-11-15
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique photoprotectrice, comprenant au moins : - des particules photoniques ayant une taille moyenne comprise de 0,5 µm à 100 µm, comportant chacune un arrangement ordonné périodique de nanoparticules monodisperses ou de vides, conduisant à une atténuation du rayonnement dans la plage de longueurs d'ondes allant de 250 nm à 1800 nm, de préférence de 250 nm à 400 nm, b) au moins un filtre UV, et au moins un polymère acrylique particulier
Patent FR-3075038-A1 (FR)
Title: Utilisation de la fluoroethylnormemantine pour la prevention de l'apparition et le traitement de l'anxiete
Inventor: RUBINSTENN GILLES
IPC: A61P25/22
Filed: 2017-12-15
Abstract: La présente invention vise la fluoroéthylnormemantine ou un de ses sels pour le traitement de l'anxiété et plus particulièrement des états de stress post traumatique et ce seul ou en association avec des traitements antidépresseurs chimiques ou des techniques cognitives et comportementales.
Patent FR-3075014-A1 (FR)
Title: Tete de distribution d'un produit cosmetique, dispositif et procede d'application associes
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A45D40/26
Filed: 2017-12-15
Abstract: Cette tête de distribution comporte :
 - une base (12) destinée à être montée sur un col (11) d'un récipient (9),
 - une canule de distribution (14) faisant saillie à partir de la base (12) jusqu'à une extrémité libre, la canule de distribution (14) définissant un passage central de distribution de produit débouchant à l'extrémité libre,
 - un applicateur (16) engagé autour de la canule de distribution (14), l'applicateur (16) définissant une lumière traversante (28) recevant la canule (14),
 L'applicateur (16) est mobile en translation axiale par rapport à la canule (14) et à la base (12) entre une position rétractée, dans laquelle l'extrémité libre de la canule (14) fait saillie hors de l'applicateur (16), et une position déployée, dans laquelle l'extrémité libre de la canule (14) affleure à la sortie de la lumière (28) de l'applicateur (16) ou est reçue à l'intérieur de la lumière (28) de l'applicateur (16).
Patent FR-3084212-A1 (FR)
Title: Dispositif de connexion electrique pour un substrat metallique isole
Inventor: DECROUX PHILIPPE
IPC: H05K1/05
Filed: 2018-07-23
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de connexion électrique pour un substrat métallique isolé (1), dispositif comprenant au moins une tige (2) fixée à une plaque métallique (la) du substrat et sur laquelle vient se fixer au moins une cosse de contact (3) qui est en contact électrique avec une piste conductrice (1c) portée par le substrat (1). Ce dispositif est caractérisé en ce que la cosse comporte un trou (3a) permettant le passage de la tige (2) et le dispositif comporte un canon isolant (5) qui présente une partie tubulaire (5a) se positionnant dans le trou (3a) et une collerette (5b) qui est maintenue appliquée contre la cosse (3) par un moyen de serrage (6) solidaire de la tige (2). Le canon assure ainsi l'isolation électrique de la cosse (3) et de la tige (2) et le trou de la cosse (3) comporte par ailleurs un évasement (3b) recevant un joint annulaire (10) en matériau isolant qui s'interpose entre la tige (2) et la cosse (3).
Patent FR-3084751-A1 (FR)
Title: Procede de traitement distance haute resolution
Inventor: MAZEAU THIERRY
IPC: G01S13/60
Filed: 2018-08-02
Abstract: Le procédé selon l'invention réalise une mesure de la distance au sol d'un aéronef en procédant à l'émission de formes d'ondes permettant d'obtenir, après démodulation, des signaux reçus en retour et échantillonnage des signaux démodulés à une fréquence Féch deux signaux E0*(t) et E1*(t), se présentant comme deux rampes de fréquence, de pentes respectives K0 et K1, de bandes passantes respectives B0 et B1 et de durées respectives TE0 et TE1, dont on réalise l'analyse spectrale par FFT sur N points. Les valeurs des durées TE0 et TE1 ainsi que celles des bandes passantes B0 et B1, sont définies de façon à pouvoir déterminer, à partir des spectres des signaux E0*(t) et une mesure de distance d1 non ambigüe couvrant la distance maximale dmax à instrumenter et une distance d0 ambigüe présentant la résolution distance voulue. La distance d à mesurer étant déterminée par combinaison de ces deux mesures.
Patent FR-3077771-A1 (FR)
Title: Module de commande de pulseur et installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante
Inventor: BARAT DIDIER
IPC: H02K9/06
Filed: 2018-02-09
Abstract: L'invention concerne un module de commande (15) d'un pulseur pour installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation notamment pour véhicule automobile, le pulseur étant configuré pour générer un flux d'air, et le module de commande (15) étant configuré pour piloter le pulseur et comporte un dissipateur thermique (157), une semelle de dissipation thermique (158) et au moins un composant électronique de puissance actif (153) monté sur la semelle de dissipation thermique (158). Selon l'invention, le dissipateur thermique (157) comporte un logement (156) de réception d'au moins une partie de la semelle de dissipation thermique (158). La semelle de dissipation thermique (158) est montée par emmanchement à force dans ledit logement (156). L'invention concerne aussi une installation de chauffage et/ou ventilation et/ou climatisation correspondante.
Patent FR-3077804-A1 (FR)
Title: Propulsion hybride pour un aeronef
Inventor: CHESNEAU GAETAN
IPC: B64D27/24
Filed: 2018-02-09
Abstract: La propulsion hybride est obtenue en disposant autour d'une turbomachine classique (1-8), deux machines électriques réversibles (21, 23) dont l'une (23) peut fournir une augmentation de rotation à une soufflante (6) portée par une partie antérieure (24) de l'arbre basse pression (7), reliée au reste par un accouplement unidirectionnel (29) qui se relâche quand la soufflante (6) tourne à plus grande vitesse. Ce dispositif permet de faciliter le taxiage électrique de l'aéronef, en mettant en marche la machine (23) comme moteur, alors que l'arrière de l'arbre basse pression reste immobile. Il offre une capacité de poussée électrique efficiente en vol en cas de panne de moteur pour augmenter la distance entre points de posé. Il peut aussi faciliter le décollage et la montée verticale voire la descente ou l'atterrissage vertical.
Patent FR-3078290-A1 (FR)
Title: Boitier d'aeration pour ventiler l'habitacle d'un vehicule et voiture de vehicule ferroviaire comprenant un tel boitier d'aeration
Inventor: FUSSEL AURELIEN
IPC: F24F13/02
Filed: 2018-02-27
Abstract: Ce boîtier d'aération (30) est destiné à la ventilation de l'habitacle d'un véhicule. Il présente une première face latérale (32) et une deuxième face latérale (34) espacées l'une de l'autre suivant une direction transversale (Y), et définit intérieurement une pluralité de conduits (70) accolés les uns aux autres suivant une direction longitudinale (X) perpendiculaire à la direction transversale (Y). Chaque conduit (70) débouche dans la première face latérale (32) à travers une première ouverture (72), et dans la deuxième face latérale (34) à travers une deuxième ouverture (74). Chaque conduit (70) comprend une partie de conduit présentant une section principale, prise dans un plan principal parallèle à la direction transversale (Y), en forme de chicane.
Patent FR-3079079-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’insertion comprenant des moyens d’alignement de l’axe longitudinal de la cosse
Inventor: CELOUDOUX JEAN-PAUL
IPC: H01R43/20
Filed: 2018-03-16
Abstract: Procédé d'insertion dans une alvéole (30) d'un connecteur (3) d'une cosse (1) comprenant les étapes suivantes : - à l'aide d'une pince d'insertion (41, 41a, 41b) montée sur un robot six axes (4), on saisit le câble (2) - on fait avancer la pince d'insertion (41) selon une direction d'insertion (XX') de manière à présenter la cosse (1) dans le champ d'une première caméra (81, 83) et d'une deuxième caméra (82, 84) dont les champs de vision sont orientés selon deux axes orthogonaux (ZZ', YY') situés dans un plan perpendiculaire à la direction d'insertion (XX'), - à l'aide des images (81a, 82a) formées par chacune des caméras on détermine la position dans le repère (OXYZ) d'un axe longitudinal (LL') de la cosse (1), - à l'aide du robot (4), on déplace la pince d'insertion (41) de manière à confondre l'axe longitudinal (LL') de la cosse (1) avec l'axe d'insertion (XX').
Patent FR-3079032-A1 (FR)
Title: Boîtier électrique et procédé pour tester l’étanchéité du boîtier électrique
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H05K5/02
Filed: 2018-03-19
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier électrique (1) pourvu d’un orifice traversant (9) configuré pour réaliser un test d’étanchéité du boîtier électrique (1), à un dispositif comprenant le boîtier électrique (1) et un bouchon (27) ainsi qu’à un procédé de test d’étanchéité. Figure 4 Fig. 1 Fig. 2 Fig. 3 Fig. 4 Fig. 5a Fig. 5b Fig. 5c
Patent FR-3080536-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique a effet tenseur de la peau
Inventor: LIEBARD BRUNO
IPC: A61Q19/08
Filed: 2018-04-27
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant : - au moins une phase aqueuse continue gélifiée comprenant au moins 0,5 % en poids par rapport au poids total de la composition d'au moins un polymère tenseur choisi parmi les polysaccharides non-cellulosiques, de préférence parmi les carraghénanes, et - au moins une phase grasse dispersée dans ladite phase aqueuse comprenant - au moins un agent structurant, et - moins de 5,0 % en poids de corps gras liquides à température ambiante par rapport au poids total de ladite phase grasse. L'invention couvre également l'utilisation d'une composition selon l'invention pour diminuer, voire faire disparaître, les rides et les ridules, en particulier pour tendre et/ou lisser la peau sur laquelle ladite composition est appliquée. L'invention couvre par ailleurs un procédé de traitement cosmétique comprenant au moins une étape d'application d'une composition selon l'invention.
Patent FR-3080904-A1 (FR)
Title: Element de canalisation ou de reservoir avec revetement interne cimentaire
Inventor: GUERANDEL CYRIL
IPC: F16L9/153
Filed: 2018-05-07
Abstract: Elément de canalisation ou de réservoir revêtu (10) comprenant un élément de canalisation ou de réservoir brut (12) en fonte ductile, en acier ou en béton, et un revêtement intérieur (18) situé sur une paroi intérieure (14) de l'élément de canalisation ou de réservoir brut, le revêtement intérieur étant susceptible d'être obtenu par application sur la paroi intérieure d'un mortier comportant un liant. Le liant comprend l'un parmi : - une première composition comportant un mélange de ciment Portland CEM I SR et de laitier de haut-fourneau, la proportion massique du ciment Portland CEM I SR dans ledit mélange étant comprise entre 5% et 64%, - une deuxième composition comportant un mélange de ciment CEM lll/B et de microsilice, ou un mélange de ciment Portland CEM I SR et de microsilice, la proportion massique de ciment CEM lll/B ou de ciment Portland CEM I SR dans ledit mélange étant comprise entre 50% et 94%, et - les mélanges de la première composition et de la deuxième composition.