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Patent WO-2009103922-A3 (WO)
Title: Dispositif et procédé de détection et de mesure du taux de colmatage des passages d'eau dans un circuit secondaire d'un réacteur nucléaire à eau sous pression
Inventor: SARTRE BERNARD
IPC: G01N27/90
Filed: 2009-02-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de détection et de mesure du taux de colmatage par des dépôts ayant une concentration élevée de type magéntite, des passages d'eau d'un circuit secondaire dans des plaques entretoises d'un générateure de vapeur, caractérisé en ce qu'il comprend une sonde (20) comportant un détecteur (50) à courants de Foucault relié à un corps (21) portant deux détecteurs (24) de champ magnétique et contenant au moins un dipôle magnétique (30) produisant un champ magnétique continu, coaxial à ce corps (21) et dont l'orientation nord-sud coïncide avec l'axe longitudinal du corps (21).
Patent WO-2011042657-A3 (WO)
Title: Capteur solaire, et système de production d'eau chaude comportant de tels capteurs solaires
Inventor: WOHRER MICHEL LOUIS
IPC: F24S10/30
Filed: 2010-10-06
Abstract: Ce capteur solaire (26) comprend : un espace clos (52) délimité par un tube extérieur (54) et un tube intérieur (56) disposé à l'intérieur du tube extérieur (54), l'espace clos (52) comportant des moyens d'isolation thermique propres à réduire la convection thermique et la conduction thermique; une couche (58) d'absorption du rayonnement solaire (R s ) disposée contre le tube intérieur (56); et des moyens de conduction thermique (60) propres à transférer l'énergie calorique reçue du rayonnement solaire (R s ) via la couche d'absorption (58) à destination d'un fluide caloporteur (10). La couche d'absorption (58) s'étend sur une partie seulement de la circonférence du tube intérieur (56).
Patent WO-2014013197-A3 (WO)
Title: Volant de badminton
Inventor: DOBY PATRICK
IPC: A63B67/18
Filed: 2013-07-17
Abstract: L'invention se rapporte à un volant de badminton comportant : · un corps comprenant une platine (20) qui présente une périphérie et porte un embout (14), et une pluralité de tiges (22) moulées en une seule pièce avec la platine (20), chacune des tiges présentant : o une première extrémité (22a) solidaire de la platine, et o une portion de fixation (28) située à l'opposé de la première extrémité et qui s'étend selon une fraction de la longueur de la tige; · une voilure (16) fine et souple de forme tronconique qui est fixée le long de la portion de fixation (28) de chacune des tiges (22).
Patent WO-2007129072-A3 (WO)
Title: Procédé et produit
Inventor: HAAVARSTEIN LEIV SIGVE
IPC: C12N1/20
Filed: 2007-05-08
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de bactéries compétentes de transformation, comprenant les étapes suivantes: (i) la transformation d'une bactérie qui n'est pas naturellement compétente de transformation avec un plasmide, ledit plasmide comportant une séquence de gène comX codant pour une protéine ComX ou un fragment ou dérivé ou variant fonctionnel de celle-ci sous le contrôle régulateur d'un promoteur qui est inductible par un initiateur de transcription; (ii) la mise en contact de ladite bactérie transformée avec ledit initiateur de transcription de ladite séquence de gène comX. L'invention concerne également des plasmides, des bactéries transformées, des bactéries compétentes de transformation, des bactéries mutantes et des produits alimentaires comportant lesdites bactéries mutantes.
Patent WO-2007144558-A3 (WO)
Title: Distributeur de feuilles
Inventor: BUNOZ ETIENNE VINCENT
IPC: B65D83/08
Filed: 2007-05-15
Abstract: La présente invention concerne un distributeur de feuilles qui comprenant un contenant avec une ouverture, et un couvercle à ressort adapté pour fermer ladite ouverture, dans lequel l'ouverture est fournie avec des moyens d'extrusion, et dans lequel le couvercle est contraint en une position fermée.
Patent WO-2009090359-A3 (WO)
Title: Appareil de coupe à outil électrique
Inventor: FIRTH ROBERT
IPC: B27G19/04
Filed: 2008-12-01
Abstract: L'invention concerne un appareil de coupe électrique d'une pièce à travailler, d'ordinaire sous forme de matériau plan ou en feuille. L'appareil comporte une lame rotative destinée à couper la pièce à travailler, la lame pouvant être montée de façon que, dans un premier mode d'utilisation, on peut la tenir dans une position fixe, et déplacer la pièce à travailler devant la lame et, dans un second mode d'utilisation, on déplace la lame par rapport à la pièce à travailler pour couper celle-ci. Ladite pièce à travailler est posée sur une base et la lame est montée par rapport à cette base via un ou plusieurs éléments coulissants.
Patent WO-2011064570-A3 (WO)
Title: Système de récupération de chaleur amélioré
Inventor: BRACEWELL NEIL
IPC: F24D17/00
Filed: 2010-11-23
Abstract: La présente invention concerne un système de récupération de chaleur. Ledit système comprend un dispositif de récupération de chaleur comportant une pluralité de plaques de récupération de chaleur; un moyen de délivrance de fluide pouvant être raccordé au moins au dispositif de récupération de chaleur, ce dernier ayant pour fonction de délivrer un fluide à une première température au moyen de délivrance de fluide; et un ensemble de réfrigération, celui-ci ayant pour fonction de délivrer au dispositif de récupération de chaleur un fluide à une seconde température.
Patent WO-2012085570-A3 (WO)
Title: Coffrage
Inventor: SEATON ALASTAIR
IPC: E04G9/05
Filed: 2011-12-21
Abstract: Coffrage pour la coulée d'une brame/poutrelle sur un substrat, comprenant une structure support creuse comportant une pluralité de parois support (7, 8, 9) espacées définissant entre elles des cellules (6). La structure support peut être placée sur le substrat pour supporter la brame/poutrelle pendant la coulée et, la structure support et ses parois espacées sont formées par un procédé de moulage. Les cellules (6) sont d'une forme sensiblement hexagonale.
Patent WO-2012146892-A3 (WO)
Title: Anneau limite amélioré
Inventor: LEVIE WILLIAM IAIN ELDER
IPC: E21B23/00
Filed: 2012-04-25
Abstract: La présente invention concerne un anneau limite comportant un composant limite accouplé à une surface d'un tube de puits et un composant d'interface entrant en prise avec le composant limite, et concerne aussi des procédés d'utilisation de celui-ci.
Patent WO-2014132059-A3 (WO)
Title: Équipement d'appareil respiratoire
Inventor: TOWNSEND PAUL NICHOLAS
IPC: A62B7/02
Filed: 2014-02-26
Abstract: L'invention concerne un équipement d'appareil respiratoire pouvant se présenter sous la forme d'un collecteur (1) qui peut être mis en place au niveau de la taille. L'équipement d'appareil respiratoire (1) comprend un collecteur (40) présentant un orifice d'entrée (42) pour une source de gaz respirable (80) et au moins un orifice de sortie (44) pour administrer un gaz respirable à un utilisateur. Ledit équipement comprend en outre une sangle (14) conçue pour être portée par l'utilisateur et un support (20) accouplé à la sangle et présentant une emboîture (26). L'emboîture (26) est conçue de sorte que le collecteur (40) peut être situé de manière amovible à l'intérieur de l'emboîture (26) dans de multiples orientations.
Patent WO-2005002108-A3 (WO)
Title: Systeme et procede de mise en oeuvre d'une fonctionnalite de capteur dans des dispositifs mobiles
Inventor: HJELT KARI
IPC: H04M1/72412
Filed: 2004-06-21
Abstract: Système, appareil et procédé permettant d'intégrer une fonctionnalité de capteur (100) dans des dispositifs de communication mobiles (102) présentant un processus hôte (204) et faisant appel à au moins une mémoire (200, 202) telle qu'une carte mémoire amovible (202). L'accès à la carte mémoire amovible (202) par le processus hôte (204) est facilité par une interface numérique (128, 206) et par la mémorisation de données de capteur dans au moins un module de capteur (104) dans une mémoire locale (106, 202). Le processus hôte (204) du dispositif de communication mobile (102) est couplé à la mémoire locale (106, 202) par l'intermédiaire de l'interface numérique (128, 206) qui est utilisée par le processus hôte (204) pour accéder à la carte mémoire amovible (202). Le processus hôte (204) peut alors accéder aux données de capteur dans la mémoire locale (106, 202) par l'intermédiaire de l'interface numérique (128, 206).
Patent WO-2005122117-A3 (WO)
Title: Dispositif de promotion et/ou de publicite a support de feuilles automatiquement identifiable a distance destine en particulier a des fins publicitaires et promotionnelles
Inventor: PILLA GIOVANNI
IPC: G06Q30/02
Filed: 2005-06-10
Abstract: Cette invention concerne un support papier automatiquement identifiable à distance destiné en particulier à des fins publicitaires ou promotionnelles et comprenant au moins une unité passive (2) d'un transpondeur (3) associé de manière inamovible à celui-ci, laquelle unité est conçue pour interagir avec une unité de lecture active (4) du transpondeur en question.
Patent WO-2006051427-A3 (WO)
Title: Affichage pour terminal mobile
Inventor: LI WEIMIN
IPC: H04N5/72
Filed: 2005-10-26
Abstract: La présente invention concerne un terminal mobile, en particulier un téléphone mobile, comprenant un module d'affichage qui sert à produire et à émettre des informations, comprenant un écran qui sert à représenter des informations graphiques dans une résolution supérieure à 320 x 240 pixels, en particulier d'au moins 300000 pixels, de préférence dans le format 640 x 480, le module d'affichage présentant une unité de micro-affichage qui produit des images, et des moyens étant utilisés pour présenter de façon visible à l'oeil de l'utilisateur qui se trouve à une distance de lecture normale comprise entre au moins 15 cm et environ 50 cm, l'image produite sur l'écran au moyen de l'unité de micro-affichage.
Patent WO-2007017757-A3 (WO)
Title: Emballage de la taille d'une puce destine a un micro-composant
Inventor: KUHMANN JOCHEN
IPC: B81C1/00
Filed: 2006-08-10
Abstract: L'invention concerne un emballage comprenant une matrice de capteur dotée d'un micro-composant, tel qu'un dispositif MEMS, couplée à un circuit intégré pouvant comprendre, par exemple, un ensemble de circuits CMOS, et une ou plusieurs aires de soudure conductrices sur le plan électrique à proximité de la périphérie de la matrice de capteur. Une structure de coiffe semi-conductrice est fixée sur la matrice de capteur. Le côté avant de la structure de coiffe est fixé sur la matrice de capteur au moyen d'un joint d'étanchéité, de manière à encapsuler de façon hermétique une zone de la matrice de capteur dans laquelle le micro-composant est situé. Les aires de soudure sur la matrice de capteur sont situées à l'extérieur de la zone encapsulée par le joint d'étanchéité. Des broches de raccordement électriques, s'étendant le long des bords latéraux externes de la structure de coiffe semi-conductrice à partir du côté avant vers le côté arrière, sont couplées au micro-composant par le biais des zones de soudure.
Patent WO-2006109253-A3 (WO)
Title: Cellule de dispositifs interactifs pour des utilisateurs multiples
Inventor: SOMAGGIO CARLOS EDUARDO
IPC: G03B21/10
Filed: 2006-04-11
Abstract: Cellule de dispositifs interactifs pour des utilisateurs multiples, qui est mise en application dans des systèmes interactifs électromécaniques et numériques intégrés à plusieurs environnements, tels que des stands, des dômes, des kiosques, des tentes gonflables, des salles de classe ou des salles de conférence, ainsi que d'autres installations utilisées dans des foires, des événements, des centres commerciaux, pouvant avoir lieu dans différentes zones, de manière à offrir un apprentissage, une expérience, des distractions, des jeux, de la publicité, de la commercialisation, ou à d'autres fins, en particulier, la commercialisation spécialisée. Ces systèmes intégrés constituent une cellule de dispositifs interactifs composée d'une table inclinée et à surface interactive, d'un écran de visualisation translucide bilatérale dont la surface collabore avec des projections appliquées par logiciel et d'autres accessoires auxiliaires, tel qu'un clavier projeté pour une prise de décision, des dispositifs de communication sans fil ou des pointeurs laser.
Patent WO-2007049196-A3 (WO)
Title: Circuit de reinitialisation pour dispositifs d'affichage
Inventor: VAN DEN BIGGELAAR THEODORUS J
IPC: G09G3/34
Filed: 2006-10-19
Abstract: L'invention porte sur un dispositif d'affichage à matrice active, en particulier un dispositif d'affichage à électromouillage, qui comprend au moins deux rangées de pixels et qui est équipé de fils de sélection (RW) et de fils de données (COL) pour l'adressage des pixels.  Les pixels de chaque rangée sont munis d'une connexion respective (CW) à un fil de réinitialisation commun (RST) qui est agencé pour transmettre un signal de réinitialisation.  La connexion respective (CW) est agencée pour être reliée au fil de données (COL) du pixel lorsque le pixel est adressé.  En outre, la connexion respective (CW) est munie d'un élément de blocage des signaux (D) qui empêche un signal de données du pixel de se propager via le fil de réinitialisation (RST) aux pixels de la même rangée.
Patent WO-2008012648-A3 (WO)
Title: Procédé de fabrication d'une pile à combustible à membrane de séparation d'hydrogène
Inventor: KIMURA KENJI
IPC: H01M8/12
Filed: 2007-07-25
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'une pile à combustible, par exemple une pile à combustible à membrane de séparation d'hydrogène, comportant dans son anode une membrane de séparation d'hydrogène (12f) sélectivement perméable à l'hydrogène. Une membrane électrolytique (10) est réalisée sur la membrane de séparation d'hydrogène et la courbure de la membrane électrolytique est modifiée pour générer une contrainte de compression sur la membrane électrolytique.
Patent WO-2007125433-A3 (WO)
Title: Terminaison ethernet vll spoke au niveau d'une interface ip
Inventor: FRENCH MARK
IPC: H04L12/56
Filed: 2007-04-27
Abstract: L'invention concerne une terminaison Ethernet VLL spoke au niveau d'une interface IP. Un paquet comprenant une adresse associée à un hôte distant est reçu au niveau d'une interface. Des informations de routage par sauts successifs permettant de router le paquet vers l'hôte distant à une extrémité lointaine d'un pseudo-circuit par l'intermédiaire duquel la connectivité vers l'hôte distant est assurée ainsi que des informations de sauts successifs intermédiaires nécessaires pour l'envoi du paquet sur l'extrémité lointaine par l'intermédiaire du pseudo-circuit sont déterminées dans une étape de réacheminement unique, fondée en partie sur l'interface et l'adresse.
Patent WO-2008029257-A3 (WO)
Title: Procédé amélioré pour préparer des composés de pyrrolidine 1,3-disubstituée
Inventor: SOLDEVILLA MADRID NURIA
IPC: C07D405/06
Filed: 2007-09-07
Abstract: L'invention concerne un procédé pour préparer des composés de pyrrolidine substituée, comprenant le bromhydrate de (5)-2-{l-[2-(2,3-dihydrobenzofuran-5-yl)éthyl]-3-pyrrolidinyl}-2,2-diphénylacétamide, couramment connu dans l'art en tant que darifénacine, comprenant la réaction d'un composé pyrrolidine avec un dérivé du benzofurane en présence d'un catalyseur de transfert de phase.
Patent WO-2008032217-A3 (WO)
Title: Methode d'investigation de la reponse a un traitement par un anticorps monoclonal
Inventor: THIBAULT GILLES
IPC: G01N33/577
Filed: 2007-09-12
Abstract: L'invention se rapporte aux étapes de mise au point ou de contrôle qualité des anticorps monoclonaux recombinants (AcMor) utilisés comme médicaments, ainsi qu'à la sélection des patients susceptibles de répondre efficacement à un traitement par un anticorps monoclonal donné. Plus précisément, l'invention concerne une méthode pour évaluer in vitro les fonctions effectrices de cellules NK en réponse à un anticorps monoclonal à tester, comportant au moins les étapes suivantes : (i) les cellules NK sont mises en contact avec ledit anticorps monoclonal, immobilisé sur un support, en présence d'un agent inhibant la sécrétion des cytokines par lesdites cellules; (ii) à titre de contrôle positif de l'activation des cellules NK, la même expérience est réalisée en utilisant, à la place de l'anticorps monoclonal à tester, un anticorps monoclonal dirigé contre le récepteur FcyRIIIa; (iii) après un temps d'incubation d'au moins 1 heure, la réponse des cellules NK est observée en mesurant la présence du marqueur CD107 à la surface cellulaire, ainsi que la présence d'IFNy intracellulaire et/ou de TNFα intracellulaire.
Patent WO-2007125456-A3 (WO)
Title: Micro-pompe comprenant au moins un matériau émettant du gaz
Inventor: VAN BRUGGEN MICHEL PAUL BARBARA
IPC: F04B19/00
Filed: 2007-04-18
Abstract: L'invention concerne une micro-pompe comprenant au moins un matériau émettant du gaz entraînant un piston vers un deuxième matériau comprenant une drogue qui est délivrée au travers d'une membrane semi-perméable et/ou un réducteur de débit.
Patent WO-2008068662-A3 (WO)
Title: Composition de registre automatique lorsque des réseaux se composent
Inventor: BELQASMI FATNA
IPC: H04L12/24
Filed: 2007-11-22
Abstract: Une entité de composition de registres coordonne la composition de deux registres individuels ou plus dans des réseaux séparés en un registre fusionné lorsque lesdits réseaux se composent. L'entité de composition de registres comprend un module de coordination pour permettre une communication avec les entités de composition de registres à distance dans d'autres réseaux, un module de vérification d'aptitude à la composition pour négocier un accord de composition avec les modules de composition des autres entités de composition de registres ; et un gestionnaire de composition pour exécuter l'accord de composition pour créer ledit registre fusionné.
Patent WO-2008125943-A3 (WO)
Inventor: OTAKE YASUKI
IPC: H01M8/04
Filed: 2008-04-10
Abstract: A fuel cell system is provided which efficiently performs a scavenging process for a fuel cell stack (10) constituted of a plurality of fuel cells (40) each of which generates electric power using reaction gas supplied. When the power generation of the fuel cell stack (10) is stopped or when the power generation of the fuel stack (10) is not being performed, a scavenging process is performed in which the reaction gas, as a scavenging gas, is circulated from the gas passage portions (44, 46) to the outlet manifold (62, 68). During the scavenging process, the area via which the scavenging gas is discharged from each gas passage portion (44, 46) to the outlet manifold (62, 68) is limited, and the area to be limited is sequentially switched from one to another.
Patent WO-2008120122-A3 (WO)
Title: Constructeur de front d'onde et procédé de construction de fronts d'onde
Inventor: SCHMALE PETER CHRISTIAAN
IPC: G03H1/02
Filed: 2008-03-18
Abstract: La présente invention concerne un constructeur de front d'onde (10) qui comprend un mélangeur équilibré double (12) qui possède une entrée (22) et une sortie (24), l'entrée pour recevoir une matrice de front d'onde de valeurs de pixel de nombre complexe, le mélangeur équilibré double étant configuré pour convertir la matrice de front d'onde de valeurs de pixel de nombre complexe en une matrice de valeurs de pixel de nombre réel tout en supprimant de la matrice de valeurs de pixel de nombre réel (i) une auto-interférence de l'entrée et (ii) une fréquence porteuse de conversion fc, et produire la matrice de valeurs de pixel de nombre réel sur la sortie (24), la sortie matrice de valeurs de pixel de nombre réel étant appropriée pour être utilisée par un modulateur spatial de lumière (SLM) (14) pour fournir un front d'onde reproduit correspondant (30).
Patent WO-2009019655-A3 (WO)
Title: Procédé et appareil pour distinguer une lumière modulée dans un système à lumière mélangée
Inventor: ASHDOWN IAN
IPC: H05B44/00
Filed: 2008-08-06
Abstract: L'invention concerne des procédés et des appareils pour fournir une commande de rétroaction d'émission optique pour un système d'éclairage comprenant de la lumière mélangée incluant de la lumière provenant d'une première source de lumière (135) et d'une seconde source de lumière (140). Chaque source de lumière est attaquée par un courant d'attaque configuré à l'aide d'un signal de commande et/ou de modification associé à cette source de lumière. Le signal de commande peut lui-même être configuré à l'aide d'un signal de modification associé à la source de lumière. Un signal optique indicatif de la lumière mélangée est généré, par exemple à l'aide d'un détecteur optique (150), et le signal optique est traité sur la base d'un signal de référence pour fournir des mesures indicatives de la lumière provenant de chaque source de lumière, qui sont utilisées pour une commande de rétroaction du système d'éclairage. Les signaux de référence peuvent être générés de façon locale ou sur la base d'un signal de commande ou de modification correspondant. Pour fournir des mesures pour une source de lumière, un traitement (198) du signal optique peut comprendre des opérations de mélange (235) et de compensation (255) basées sur des signaux de commande et/ou de modification associés à cette source de lumière.
Patent WO-2010001247-A3 (WO)
Title: Procédés et systèmes de discrimination de bandes dans des scalogrammes
Inventor: WATSON JAMES NICHOLAS
IPC: G06K9/00
Filed: 2009-06-29
Abstract: Cette invention concerne des procédés et des systèmes permettant de discriminer (c'est-à-dire masquer) des bandes d'échelle déterminées comme sans intérêt dans un scalogramme dérivé d'une transformée en ondelettes en continu. Les techniques permettant de déterminer qu'une bande d'échelle ne présente pas d'intérêt consistent, par exemple à déterminer si l'amplitude d'une bande d'échelle est modulée par une ou plusieurs autres bandes dans le scalogramme. Une autre technique consiste à déterminer si une bande d'échelle est située entre deux autres bandes et possède une énergie inférieure à celle de ses bandes voisines. Une autre technique encore consiste à déterminer si un bande d'échelle est située à environ la moitié de l'échelle d'une autre bande plus dominante (c'est à dire possédant une énergie plus forte).
Patent WO-2009141790-A3 (WO)
Title: Dispositif de filtre pour détecter et/ou éliminer des composantes erronées dans et/ou depuis un signal
Inventor: NOEL DENIS
IPC: H04L27/233
Filed: 2009-05-20
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de filtre (341, 342) pour détecter et/ou éliminer des composantes erronées de type bruit, déformations, composantes transitoires ou autres erreurs dans et/ou depuis un signal, sur un dispositif de démodulation utilisant le dispositif de filtre, sur un système de transmission d'informations utilisant le dispositif de démodulation et sur un procédé pour détecter une impulsion de bruit dans un signal d'entrée (Cα(t), Cα[k]). Le dispositif de filtre comprend un élément de sommation (510-51N, 610) connecté à un élément de correction (540, 640). L'élément de sommation (510-51N, 610) fait la somme du signal d'entrée (Cα(t), Cα[k]) dans un intervalle de référence (N) et l'élément de correction (540, 640) vérifie le signal d'entrée sommé (IS[k]) avec au moins une condition de signal (0, N + 1, ΔCα[k]). Enfin, l'élément de correction (540, 640) délivre un signal prédéterminé (Cα α [k]) sur la base du résultat de la vérification entre le signal d'entrée sommé (IS[k]) et au moins une condition de signal (0, N+1, ΔCα[k]). Le dispositif de filtre précédent est apte à éliminer un bruit d'un signal d'entrée. Ceci stabilise le signal d'entrée contre des influences environnementales se produisant, par exemple, pendant une transmission de signal.