baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2837189-B1 (FR)
Inventor: DELVAUX YANN
IPC: B65G57/24
Filed: 2002-03-15
Granted: 2004-07-16
Abstract: The palletizing tower (10) for bagged loads has a frame (12) supporting a lift (30) carrying a pallet being assembled to receive loads transferred from a conveyor belt (20). The loads are grouped prior to transfer to the pallet. The lift moves vertically between uprights (14) of the frame forming a cage (15).
Patent FR-2845035-B1 (FR)
Inventor: LIU JIN MING
IPC: B60H1/00
Filed: 2002-09-27
Granted: 2004-12-24
Abstract: The controller responds to measures (22,122,222) of pressure (P1) of refrigerant fluid measured between the exit of the expander and the output of the evaporator, and pressure (P2) measured (23) at the compressor input. The controller (401) applies an equation linking mass flow of refrigerant to the difference between the two pressure measures (P1 - P2), to adjust fuel injection (42).
Patent FR-2847784-B1 (FR)
Inventor: LOBRY JACQUES
IPC: A47C4/00
Filed: 2002-12-02
Granted: 2005-02-25
Abstract: The one-piece control for the tension of a group of two upper (3a, 3b) and one lower (4) slat in a sun bed has an upper strip (9) with hooked ends (10a, 10b) which fit over the edges of the upper slats. One of these has a connecting strip (11) linking it to an elliptical spring (6). A third hook (12) on the base of this fits over the edge of the lower slat.
Patent FR-2870172-B1 (FR)
Inventor: KUNSTMANN OLIVIER
IPC: B60K15/03
Filed: 2004-05-13
Granted: 2006-07-07
Abstract: An additive tank for a vehicle having an internal combustion engine, the tank including a flexible bag which contains the additive and is connected to a device allowing the flexible bag to be pressurized in order to meter the additive.
Patent FR-2887856-B1 (FR)
Inventor: DIXNEUF CLAUDE
IPC: B65D5/20
Filed: 2005-06-30
Granted: 2010-02-19
Abstract: The package has a flap (9) associated to a corresponding lateral wall and separated by a slit (10), extending until to an articulation line or the associated wall, in order to adhere the flap against the associated wall. The slit laterally overlaps with contiguous sachets (8) that are made of a flexible material with the height equal to a rear wall (4). The lateral walls are parallel with each other and perpendicular to a rectangular base (2) and a front wall (3), where the rear wall is parallel to the front wall.
Patent FR-2888925-B1 (FR)
Inventor: KISTER THOMAS
IPC: B64G1/64
Filed: 2005-07-22
Granted: 2011-02-25
Abstract: The invention concerns a detonating pyrotechnical rupture part. In accordance with the invention, said part (1) is characterized in that: the heel (4) of the profiled section (1) comprises a planar longitudinal facet (5) diverging outwards; the profiled section (2) comprises a planar longitudinal facet (11) converging inwards; a clearance (12) is provided between said facets (5 and 11); and the pyrotechnical cord (3) is accommodated in the groove (7) with a clearance (14).
Patent FR-2922119-B1 (FR)
Title: Jeu informatique integrant un navigateur.
Inventor: DE SAINT GERMAIN HUGUES
IPC: G06F3/048
Filed: 2007-10-16
Granted: 2021-04-23
Abstract: Un appareil de jeu électronique comporte un système hôte (10, 12), avec un contrôleur (11) d'écran et un module de jeu (20).Le module de jeu (20) est agencé pour interagir avec le contrôleur d'écran (11) afin de gérer une fenêtre générale de jeu (30) sur l'écran, avec un affichage (31) pour le jeu, et comprend une pluralité de fonctions internes de jeu (212), susceptible d'être lancées par une action utilisateur.Le module de jeu (20) est capable, en réponse au lancement d'au moins une fonction externe (214), de gérer une sous-fenêtre (32) dans ladite fenêtre générale de jeu (30), cette gestion comportant un accès au réseau (290), tandis qu'il est prévu au moins une structure de données (219 ; 221) propre à l'échange de données entre des opérations réseau (290) et une ou des fonctions de jeu (214).
Patent FR-2953251-B1 (FR)
Title: Tambour de rotor comprenant une pluralite d'orifices de ventilation pour un refroidissement par impact et moteur comprenant un tel tambour
Inventor: GIOT CHANTAL
IPC: F01D5/06
Filed: 2009-12-01
Granted: 2011-12-09
Abstract: Un tambour de rotor (40') pour un moteur à turbine à gaz s'étendant selon l'axe du moteur, tambour comprenant : - au moins une pluralité de logements d'aubes de rotor (43A, 43B) ménagée dans un même plan transversal (Xa, Xb) par rapport à l'axe du moteur, lesdits logements (43A, 43B) étant formés dans la surface extérieure du tambour (40'), et - au moins un cylindre de ventilation (30') monté à l'intérieur dudit tambour de rotor (40'); tambour dans lequel le cylindre de ventilation (30') comprend au moins une pluralité d'orifices de ventilation (31 A, 31B) ménagée en regard desdits logements (43A, 43B) du tambour de rotor (40') de manière à refroidir par impact d'un flux d'air de refroidissement (Fa, Fb) la surface intérieure du tambour de rotor (40').
Patent FR-2982354-B1 (FR)
Inventor: CHAUVIN ANTOINE DAVID
IPC: F24F13/22
Filed: 2011-11-08
Granted: 2013-12-20
Abstract: The invention relates to a device for lifting condensates, comprising a container (1) in which condensates are collected and a lift pump for discharging the condensates present in said container, said container (1) being covered, on at least one portion of the submerged inner walls thereof with a biocidal surface treatment, and containing at least one wire element (4) made from a bactericidal metal material, having a diameter of between 0.01 mm and 1 mm, and a length chosen in such a way as to provide a contact surface greater than the surface area of said container (1) in contact with said condensates.
Patent FR-2983335-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un systeme de reduction active de bruit
Inventor: ILLY HERVE
IPC: H04R3/00
Filed: 2011-11-25
Granted: 2019-11-08
Abstract: Le procédé s'applique à un véhicule (12) dans lequel un système de réduction active de bruit (15) comporte un ou plusieurs haut-parleurs (13) pour produire un ou des signaux de sorties sonores qui s'opposent au bruit et un ou plusieurs microphones (11) pour capter un ou des signaux de retour qui quantifient la réduction de bruit obtenue. Pour mettre en oeuvre le procédé, le véhicule (12) comprend un dispositif (23) de contrôle qui comporte des moyens de vérification de retour agencés pour établir un diagnostic de retour en analysant au moins un signal de retour (u ) en combinaison avec des moyens d'activation (24) et de neutralisation du système de réduction active de bruit (15) pilotés pour activer, respectivement désactiver le système de réduction active de bruit à la suite d'un diagnostic de retour positif, respectivement à la suite d'un diagnostic de retour négatif.
Patent FR-3018546-B1 (FR)
Title: Procede de surveillance de l'etat d'un moteur par surveillance des gaz d'echappement
Inventor: BENSE WILLIAM
IPC: F02C7/00
Filed: 2014-03-13
Granted: 2022-01-21
Abstract: L'invention concerne un procédé de surveillance de l'état d'un moteur d'un aéronef comprenant les étapes suivantes, mises en œuvre dans une unité de traitement : mesure d'un taux d'au moins un gaz d'échappement du moteur ; mesure d'au moins une donnée de contexte caractérisant l'aéronef pour le taux mesuré ;  normalisation dudit au moins un taux mesuré par rapport à ladite au moins une donnée de contexte correspondante.
Patent FR-3019537-B1 (FR)
Title: Dispositif de maintien de bouteilles
Inventor: NECER NADIR
IPC: B66C1/54
Filed: 2014-04-04
Granted: 2019-07-26
Abstract: L'invention est relative à un dispositif de maintien en suspension d'une bouteille par son goulot le long d'une chaîne de production, présentant des moyens de suspension de la bouteille. Selon l'invention, les moyens de suspension comprennent un élément de support formant une tige verticale, un manchon expansible et un élément de forme évasée, dispositif dans lequel ledit manchon peut passer d'une position rétractée pour l'insertion dans le goulot de la bouteille, vers une position déployée dans laquelle ledit manchon est déformé par ledit élément de forme évasée et retient la bouteille
Patent FR-3025610-B1 (FR)
Title: Procede de determination collaborative d'erreurs de positionnement d'un systeme de navigation par satellites
Inventor: LAURICHESSE DENIS
IPC: G01S19/07
Filed: 2014-09-05
Granted: 2022-01-14
Abstract: Les signaux de positionnement diffusés par les constellations GNSS sont affectés d'erreurs importantes, notamment dues à la traversée de la couche ionosphérique ou de la couche troposphérique. Plusieurs moyens lourds ont été déployés pour fournir aux utilisateurs professionnels des corrections desdites erreurs. Ces moyens nécessitent cependant tous la connaissance d'au moins un point de référence précis à une distance donnée. Selon l'invention, des récepteurs de positionnement peu précis, tels que des téléphones intelligents, présents dans une zone géographique, de position précise non connue, peuvent contribuer à la production de corrections d'erreurs atmosphériques précises s'ils sont suffisamment nombreux.
Patent FR-3039982-B1 (FR)
Title: Fabrication d'un appareil orthodontique
Inventor: STEMMER ARMAND
IPC: A61C7/00
Filed: 2015-08-10
Granted: 2021-03-19
Abstract: Procédé de fabrication d'un appareil orthodontique de modification d'une disposition dentaire, caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : - obtention (E1) de données numériques initiales relatives à au moins une partie d'une dentition dans une disposition dentaire initiale ; - production (E4) d'un fichier de données numériques représentant un appareil orthodontique adapté à ladite dentition et apte à exercer un effort de déplacement sur au moins une dent ; - fabrication (E5) de l'appareil orthodontique directement à partir du fichier de données numériques produit.
Patent FR-3045100-B1 (FR)
Title: Ensemble de distribution pour moteur
Inventor: VEIGA PAGLIARI DIEGO RAFAEL
IPC: F01L1/34
Filed: 2015-12-11
Granted: 2022-01-14
Abstract: L'invention concerne un ensemble de distribution pour moteur comprenant :  -un arbre à cames (3),  -une poulie (1) d'arbre à cames destinée à être reliée à un vilebrequin (2) du moteur,  -un engrenage de type épicycloïdal comportant : une roue (4) centrale,  des roues satellites (5,6) supportées par un porte-satellite (7), une couronne périphérique (8),  les roues satellites (5,6) étant engrenées entre la roue centrale (4) et la couronne (8) périphérique, la poulie (1) étant reliée en rotation directement à la roue centrale (4), caractérisé en ce que le porte-satellite (7) est relié en rotation directement à l'arbre à cames (3).
Patent FR-3045139-B1 (FR)
Title: Chauffe eau plat domestique a resistances indirectes immergees
Inventor: OBRIST STEPHANE
IPC: F24H9/00
Filed: 2015-12-14
Granted: 2019-07-05
Abstract: L'invention concerne un chauffe-eau plat à usage domestique (10), caractérisé en ce qu'il comprend au moins deux cuves (12, 14) traitées chacune avec un revêtement anti-corrosion ou réalisées en acier inoxydable et destinées chacune à contenir de l'eau à chauffer, chaque cuve intégrant, d'une part, au moins une résistance électrique disposée dans un fourreau étanche (18,20) traité avec un revêtement anti-corrosion ou réalisé en acier inoxydable et destiné à être immergé dans l'eau de la cuve et, d'autre part, au moins une anode sacrificielle de protection additionnelle contre la corrosion (19,21) et qui est destinée à être immergée dans l'eau de la cuve.
Patent FR-3058126-B1 (FR)
Title: Faisceau torsible pour pale, un ensemble de faisceaux torsibles, un rotor et un aeronef
Inventor: VAN-DORSSELAERE THOMAS
IPC: B64C27/46
Filed: 2016-10-31
Granted: 2019-03-29
Abstract: La présente invention concerne un faisceau torsible (1) comprenant une pluralité de lames empilées les unes sur les autres. Chaque lame comprend successivement le long d'un axe d'extension (X) un tronçon de corps puis un tronçon de raccordement distal puis un tronçon distal. Les lames forment au moins un élément feuilleté large (8) et un élément feuilleté étroit (6, 7). Les tronçons de corps sont superposées et identiques au niveau d'un corps (11) du faisceau torsible. Lesdits tronçons distaux sont superposées et identiques au niveau d'une attache distale 13. Chaque tronçon de raccordement distal d'une lame d'un élément feuilleté large (8) est en saillie latérale par rapport au tronçon de raccordement distal d'une lame d'un élément feuilleté étroit (6, 7).
Patent FR-3049012-B1 (FR)
Title: Dispositif rotatif a voile rigide
Inventor: CORNET REYNALD
IPC: F21L13/02
Filed: 2016-03-15
Granted: 2019-11-29
Abstract: L'invention concerne un dispositif comprenant un élément rigide, appelé voile (1), monté rotatif autour d'un axe de rotation (A1) et apte à tourner autour dudit axe de rotation sous l'effet du vent. Ladite voile (1) comprenant une forme générale de plaque quadrangulaire, l'axe de rotation (A1) de la plaque de ladite voile est parallèle à, de préférence sensiblement confondu avec, l'une des diagonales de ladite voile, appelée diagonale de rotation. Ladite diagonale délimitant la plaque de la voile (1) en deux parties (10, 11) opposées, lesdites parties (10, 11) opposées présentent chacune une courbure en sens opposé à la courbure de l'autre partie. Ladite plaque présente un plan de symétrie (P1) perpendiculaire à son axe de rotation.
Patent FR-3049523-B1 (FR)
Title: Projecteur de vehicule
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60Q1/18
Filed: 2016-03-29
Granted: 2020-01-31
Abstract: Projecteur de véhicule (1) comprenant un module d'éclairage principal (2) agencé pour émettre un faisceau de lumière principal (71) correspondant à un feu de croisement, une pluralité de modules d'éclairage complémentaires (3, 3', 3") adjacents, agencés pour émettre chacun un faisceau de lumière complémentaire (74, 73, 72) différent dudit faisceau de lumière principal (71), un moyen de réglage (4) en site et en azimut de chacun desdits modules d'éclairage (2, 2', 2", 3, 3', 3"), et une unité de commande (5), caractérisé en ce que les modules complémentaires (3, 3', 3") sont agencés et commandés par l'unité de commande (5) pour projeter respectivement et successivement leurs faisceaux (74, 73, et 72) à partir d'une face latérale du faisceau principal (71) en fonction de l'angle de rotation du volant du véhicule (1) pour réaliser un complément d'éclairage continu du faisceau principal (71) au cours d'un virage.
Patent FR-3056487-B1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation pour vehicule automobile et ensemble comportant plusieurs dispositifs
Inventor: DUBUC CYRIL
IPC: B60Q1/068
Filed: 2016-09-26
Granted: 2018-11-02
Abstract: L'invention propose un dispositif comprenant au moins un module optique d'émission d'un faisceau lumineux, qui est monté sur un support agencé sur une armature (14) orthogonale à l'axe d'émission et qui est monté de manière réglable sur l'armature (14) par l'intermédiaire d'un mécanisme de visée qui comporte au moins deux tiges filetées parallèles (22A, 24A) portées par le support dont chacune s'étend un trou associé (122A, 124A) de l'armature (14) et porte un écrou sphérique comportant une face active sphérique de serrage qui coopère avec une surface d'appui complémentaire formée de l'armature (14), les deux tiges filetées comportant une tige filetée de référence (22A) qui porte un écrou dont la face active coopère avec une surface d'appui complémentaire sphérique de référence (132A) à profil en tronc de sphère, et au moins une tige filetée de réglage (24A) qui porte un écrou dont la face active coopère avec une surface d'appui complémentaire cylindrique de réglage (134A) à profil en tronc de cylindre.
Patent FR-3061005-B1 (FR)
Title: Procede de coloration capillaire a partir de colorants acides comprenant un pretraitement mettant en œuvre un polymere cationique
Inventor: GIAFFERI MARIE
IPC: A61Q5/10
Filed: 2016-12-22
Granted: 2020-10-16
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, qui comprend l'application d'un ou plusieurs polymères cationiques, suivi de l'application d'un ou plusieurs colorants directs anioniques. L'invention a aussi pour objet un kit de coloration comprenant une composition A comprenant un ou plusieurs polymères cationiques et une composition B comprenant un ou plusieurs colorants directs anioniques. Elle a aussi pour objet l'utilisation d'un ou plusieurs polymères cationiques en pré-traitement d'une coloration des cheveux à partir de colorants directs acides pour réduire le tachâge du cuir chevelu. Ce procédé de coloration des cheveux en deux étapes permet d'obtenir une coloration intense, chromatique, résistante aux lavages et qui ne tache pas le cuir chevelu après l'application des colorants directs anioniques
Patent FR-3065780-B1 (FR)
Title: Dispositif lumineux pour vehicule automobile comportant une oled flexible deformable localement
Inventor: LE DALL CHRISTOPHE
IPC: H01L51/50
Filed: 2017-04-26
Granted: 2020-08-07
Abstract: La présente invention concerne un dispositif lumineux pour véhicule automobile comportant au moins une source de lumière surfacique constituée par une diode électroluminescente organique (11) ; caractérisé en ce que ladite diode électroluminescente organique (11) est de type flexible (FOLED), ledit dispositif comportant en outre un support rigide (12) sur lequel ladite FOLED (11) est montée par l'intermédiaire d'une pluralité d'actionneurs (13) intercalés entre ledit support (12) et ladite FOLED (11), chacun des dits actionneurs (13) étant apte à entrainer une déformation locale de la surface de ladite FOLED (11). L'invention vise également un bloc optique de signalisation comportant au moins un tel dispositif lumineux.
Patent FR-3068380-B1 (FR)
Title: Systeme de forage vertical de type tariere muni d'un dispositif de correction de trajectoire
Inventor: CARDONA GERARD
IPC: E21B10/44
Filed: 2017-06-30
Granted: 2020-12-11
Abstract: L'invention porte sur un système de forage (10) d'un puits vertical dans un sol (S) selon une trajectoire de forage théorique sensiblement verticale, comprenant un dispositif de forage (30) comportant une âme creuse (32) ayant un axe longitudinal, l'âme creuse étant munie d'un outil de forage ; un dispositif pilote (40) rotatif présentant un état actif dans lequel le dispositif pilote est orienté et maintenu par rapport au sol (S) dans une position angulaire de correction, et un état passif dans lequel le dispositif pilote ne modifie pas la trajectoire de déplacement du dispositif de forage ; un dispositif (80) de mesure de déviation de l'âme creuse ; un dispositif de commande configuré pour faire pivoter le dispositif pilote lorsqu'une déviation est mesurée, afin de l'amener dans son état actif dans une position angulaire de correction déterminée de telle sorte que, considérées dans le plan horizontal, la direction de correction de trajectoire associée à la position angulaire de correction soit opposée à la direction de déviation.
Patent FR-3055385-B1 (FR)
Title: Un dispositif de commande universelle de boite de vitesses surmultipliee et son procede d'utilisation
Inventor: ZHAN WEI
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-07-27
Granted: 2023-06-30
Abstract: Un dispositif de commande universelle de boîte de vitesses surmultipliée et son procédé d'utilisation, comprenant un arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses ainsi qu'un culbuteur de sélection et de changement de vitesse et un bloc de sélection et de changement de vitesse agencés sur la boîte de vitesses, une extrémité dudit arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses est respectivement couplée en transmission à un arbre flexible de sélection de vitesse et à un arbre flexible de changement de vitesse via le culbuteur de sélection et de changement de vitesse, l'autre extrémité dudit arbre de sélection et de changement de vitesse de la boîte de vitesses est couplée en transmission au bloc de guidage de changement de vitesse via le bloc de sélection et de changement de vitesse ; l'arbre flexible de sélection de vitesse est couplé en transmission au culbuteur de sélection et de changement de vitesse via un dispositif de commutation de vitesse à rapport surmultiplié, le dispositif de commutation de vitesse à rapport surmultiplié comprend une fourchette de changement de vitesse, l'extrémité supérieure de ladite fourchette de changement de vitesse est couplée en transmission à l'extrémité supérieure du culbuteur de sélection et de changement de vitesse, l'extrémité inférieure de ladite fourchette de changement de vitesse est couplée en transmission à l'extrémité inférieure du culbuteur de sélection et de changement de vitesse. En utilisation, la translation du culbuteur change la direction de transmission de l'arbre de sélection et de changement de vitesse, il n'est pas nécessaire de modifier la structure interne de la boîte de vitesses. C'est pourquoi non seulement la présente conception est de structure simple, de faible coût de fabrication, mais elle permet de réaliser l'inversion de séquence des vitesses de la boîte de vitesses sans modifier la structure interne de la boîte de vitesses.
Patent FR-3071428-B1 (FR)
Title: Dispositif de mise en position de jauge de contrainte
Inventor: PELLION ERIC ANDRE FRANCOIS
IPC: B23P15/02
Filed: 2017-09-26
Granted: 2020-01-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif de mise en position (15) d'au moins une jauge de contrainte sur un organe (2) de turbomachine, le dispositif de mise en position (15) comprenant un masque (17) allongé suivant une première direction, le masque (17) ayant une première partie (18) reliée à une deuxième partie (20) en formant un angle, et dans lequel : - la première partie (18) présente une première surface d'application du masque destinée à être appliquée par complémentarité de forme sur une première surface de réception du masque (7) de l'organe (2) de turbomachine, et - la deuxième partie (20) présente une deuxième surface d'application du masque (22) qui est destinée à être appliquée par complémentarité de forme sur une deuxième surface de réception du masque de l'organe (2) de turbomachine, la première partie (18) étant pourvue d'au moins une lumière (24) qui traverse la paroi de la première partie (18) de part et d'autre suivant une deuxième direction et qui débouche sur la première surface d'application du masque (19), chaque lumière (24) étant conformée de manière à indiquer sur la première surface de réception du masque (7) de l'organe (2) de turbomachine la position du centre et l'orientation respective de chaque jauge de contrainte.
Patent FR-3072064-B1 (FR)
Title: Agencement d'un compartiment moteur d'un vehicule
Inventor: MAJEWSKI PAUL
IPC: B60K1/00
Filed: 2017-10-09
Granted: 2020-06-19
Abstract: L'invention porte sur une rampe (100) pour compartiment moteur avant (10) d'un véhicule automobile (1), notamment d'un véhicule automobile (1) à motorisation hybride, comprenant une surface de guidage (120) destinée à guider, en dehors d'un tel compartiment moteur avant (10), un élément (20), lors d'un choc, notamment lors d'un choc frontal, caractérisée en ce que la rampe (100) comprend une ouverture (123) dans la surface de guidage (120) destinée au passage d'une première partie (31) d'un bocal (30) de liquide de refroidissement d'un élément (20), notamment d'une première partie (31) de type goulot.
Patent FR-3072643-B1 (FR)
Title: Eolienne flottante a pilonnement reduit
Inventor: BOURDON JEAN-CLAUDE
IPC: F03D13/25
Filed: 2017-10-19
Granted: 2021-11-12
Abstract: L'invention porte sur une plateforme flottante 8 ayant au moins trois flotteurs 10, chacun relié à deux flotteurs voisins par une entretoise inférieure 12 respective reliée à leurs bases 21, cette plateforme comprenant en outre des goussets 40, chaque gousset s'étendant entre les deux entretoises d'un flotteur respectif depuis une paroi périphérique 32 de ce flotteur. Une telle plateforme est notamment adaptée à porter une éolienne marine.