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Patent FR-3003856-A1 (FR)
Title: Systeme de traitement d'une eau usee contenant au moins un produit cosmetique, agencement et procede associes
Inventor: NICOLAS ALEXANDRE
IPC: A45D19/00
Filed: 2013-03-29
Abstract: Ce système (18) comporte un bac (36) de rétention et de séparation de l'eau usée, une entrée (38) d'amenée d'eau usée non traitée dans le bac de rétention (36), et un générateur de bulles (32), propre à introduire une quantité de bulles dans l'eau usée du bac de rétention (36), pour former, dans une région inférieure (50) du bac de rétention (36), une eau traitée et, dans une région supérieure (52) du bac de rétention (36), un surnageant. Le système (18) comporte une sortie inférieure (40) de récupération d'une eau traitée hors du bac de rétention (36) et une sortie supérieure (42) d'évacuation d'un surnageant mousseux hors du bac de rétention (36). Le système (18) est dépourvu de moyens d'injection d'un composé de floculation et/ou de coagulation de l'eau usée, au moins en amont du bac de rétention (36).
Patent FR-3004210-A1 (FR)
Title: Coffre-tunnel ferme par au moins une joue rainuree verticalement
Inventor: DE DURAT HENRI
IPC: E06B9/17
Filed: 2013-04-05
Abstract: Coffre-tunnel fermé par au moins une joue rainurée verticalement La présente invention se rapporte à un coffre-tunnel (100) destiné à contenir un mécanisme d'occultation d'une huisserie et prévu pour être posé au-dessus d'une ouverture murale (O), le coffre-tunnel (100) étant délimité notamment par au moins une paroi de jambage (J), le coffre-tunnel (100) étant fermé au moins sur une face d'extrémité latérale (110) par une joue (200) délimitée, notamment, par une plaque de fermeture (210) appliquée sur ladite face d'extrémité latérale. Selon l'invention, une rainure (230) d'encastrement pour un poteau (P), creuse intérieurement ladite ou chaque joue (200) depuis sa plaque de fermeture (210), ladite rainure étant creusée parallèlement à ladite paroi de jambage (J) du coffre-tunnel, la rainure s'étendant sur toute la hauteur de ladite ou chaque joue (200) et débouchant librement à ses deux extrémités. La présence de cette rainure dans le coffre-tunnel forme un moyen d'encastrement du coffre-tunnel autour d'un poteau de renforcement de la structure d'un mur. Le couloir ainsi formé dans la joue permet l'encastrement du coffre-tunnel sur un poteau existant, avec un poteau fabriqué par coulage de béton ou d'une matière similaire. A l'issue de son intégration dans le mur, le coffre-tunnel demeure dans le temps, parfaitement figé dans la structure du mur.
Patent FR-3005589-A1 (FR)
Title: Machine pour le pliage d'un flan
Inventor: MENARD YANNICK
IPC: B21D5/16
Filed: 2013-05-14
Abstract: L'invention concerne une machine pour le serrage d'un flan (15) comprenant un sommier (10) muni d'un plateau (11), un serre-flan (22), déplaçable entre une position d'ouverture et une position de fermeture, et un mécanisme de pliage (55). Ladite machine comprend des moyens de rappel (27) configurés pour rappeler le serre-flan (22) dans le sens d'un rapprochement du plateau (11).
Patent FR-3006400-A1 (FR)
Title: Assemblage securise de deux pieces par vissage
Inventor: JANVIER ARNAUD
IPC: F16D1/06
Filed: 2013-05-29
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif de fixation (1) comprenant une mâchoire (3), une vis (4) avec un diamètre d et un arbre (2), la mâchoire (3) ayant deux flans (31, 32) parallèles entourant une partie de l'arbre (2), l'arbre (2) présentant un évidement périphérique (21) au droit de la vis (4) en position assemblée et chacune des flans (31, 32) ayant un orifice (310, 320) traversé par la vis (4), il est caractérisé en ce qu'un des orifices (320) est de forme oblongue. La forme oblongue de l'orifice (320) permet d'éviter que la vis (4) ne se « coince » entre l'arbre (2) et l'orifice (320) quand l'arbre (2) est mal positionné, en libérant la vis (4) dès que celle-ci entre en interférence avec une autre pièce ou un obstacle et ainsi permet d'éviter la transmission d'un couple entre les deux pièces à solidariser. Le couple préconisé pour l'assemblage ne sera jamais atteint ce qui permettra d'alerter lors du cycle d'assemblage de la mauvaise mise en place de le flan (31, 32) par rapport à l'autre pièce. La vis (4) sera introduite du coté de l'orifice (320) oblong.
Patent FR-3017815-A1 (FR)
Title: Couverts de table ou ustensiles de cuisine autonomes pouvant integrer sur leurs manches des facades amovibles decoratives
Inventor: DUCOS DAVID LOUIS CLAUDE
IPC: B25G3/00
Filed: 2014-02-24
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant à des couverts de table ou ustensiles de cuisines utilisables de façon autonome, d'être agrémentés par des façades de couleur, avec ou sans motif ou de matières diverses de façon à en modifier l'esthétique et les intégrer dans le thème de son choix. Il se constitue sur le couvert ou ustensile d'un manche permettant par sa forme de recevoir, de bloquer et de débloquer aisément deux façades maintenant entre elles une pièce de fixation qui assurera une liaison mécanique avec le manche du couvert ou ustensile une fois en position. Le dispositif s'adresse particulièrement aux domaines des arts ménagers, à la restauration ou comme support publicitaire. Les façades pouvant être de matières et de couleurs différentes et recevoir n'importe quel motif ou décoration. Ce dispositif peut être également adapté à d'autres domaines.
Patent FR-3021266-A1 (FR)
Title: Dispositif de limitation des mouvements d'un objet dans un vehicule
Inventor: FRARIN LAURENT
IPC: B60R7/00
Filed: 2014-05-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif de limitation des mouvements ou de maintien en place d'un objet dans un véhicule tel qu'une voiture. Ce dispositif comprend : - un support (1,1a, 10) ayant une face inférieure et une face supérieure, celle-ci comportant au moins un trou (2,11) ; et - au moins une barre de retenue (4, 4a, 14) apte à s'insérer au moins partiellement dans le trou (2,11) et à s'y maintenir. L'invention se rapporte également à l'utilisation d'un dispositif selon l'invention pour limiter les mouvements d'un objet devant être transporté par ce véhicule, ainsi qu'à un procédé de limitation des mouvements d'un objet devant être transporté par un véhicule et un procédé de transport d'un objet.
Patent FR-3019420-A1 (FR)
Title: Station de base pour un reseau d'acces radio emettant une information de charge
Inventor: TALL ABDOULAYE
IPC: H04W16/00
Filed: 2014-03-31
Abstract: L'invention concerne une station de base pour un réseau d'accès radio, comprenant un accès radio et au moins une liaison reliant ladite station de base au cœur d'un réseau de communication, caractérisé en ce que la station de base (3) est configurée pour émettre par radiofréquence une information de charge prenant en compte la charge de la liaison avec le cœur de réseau (34) associée à ladite station de base (3). L'invention concerne également un réseau d'accès radio comprenant une telle station de base et un procédé de connexion d'un terminal utilisateur (5) à une station de base (2, 3) du réseau d'accès (1).
Patent FR-3023164-A1 (FR)
Title: Extraits peptidiques de lupin et fermete de la peau
Inventor: BAUDOUIN CAROLINE
IPC: A61Q19/06
Filed: 2014-07-03
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'un extrait peptidique de lupin pour prévenir une perte de fermeté de la peau ou pour augmenter sa fermeté. Avantageusement, l'extrait peptidique de lupin peut prévenir l'apparition de capitons et/ou réduire les capitons de la peau.
Patent FR-3023844-A1 (FR)
Title: Composition de caoutchouc
Inventor: FLEURY ETIENNE
IPC: C08L15/00
Filed: 2014-07-21
Abstract: La présente invention concerne une composition de caoutchouc à base d'au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un agent de réticulation chimique, et un agent de modification, éventuellement déjà greffé sur l'élastomère diénique, l'agent de modification comprenant un groupe associatif et un dipôle, l'élastomère diénique avant greffage de l'agent de modification comprenant les unités distribuées statistiquement UA, UB, UC et UD selon un pourcentage molaire respectif m, n, o et p R1 et R2, identiques ou différents, désignant un atome d'hydrogène, un radical méthyle ou un radical phényle substitué ou non en position ortho, méta ou para par un radical méthyle, m ≥ 50 0 < o + p ≤ 25, n + o > 0, m, n, o et p étant des nombres allant de 0 à 100.
Patent FR-3024746-A1 (FR)
Title: Actionneur electromecanique d'orientation de store et gamme d'actionneurs electromecaniques
Inventor: DUPIELET NORBERT
IPC: E06B9/322
Filed: 2014-08-07
Abstract: Un actionneur électromécanique d'orientation (10) pour un écran de protection solaire (SCR) à lames orientables (B1, B2, B3; B'1, B'2, B'3), comporte en série un moteur (11), au moins un premier module de réduction de vitesse (21), un deuxième module de réduction de vitesse (31) et une bascule (4) d'orientation des lames (B1, B2, B3; B'1, B'2, B'3). L'actionneur (10) comporte en outre au moins un troisième module de réduction de vitesse (43) en série entre le deuxième module de réduction de vitesse (31) et la bascule d'orientation (4). L'actionneur appartient de préférence à une gamme d'actionneurs comportant en outre un actionneur électromécanique (110) de déplacement pour un écran de protection solaire (SCR2) déplaçable entre une position haute et une position basse, comportant en série un moteur (111), au moins un premier module de réduction de vitesse (121) et au moins un enrouleur (140) pour une corde de suspension (L3) du premier écran (SCR2) ou pour le premier écran (SCR2). De façon remarquable, les deux actionneurs ont un module de réduction de vitesse du même modèle. De préférence, le moteur du premier actionneur et le moteur (11) du deuxième actionneur (10) ont des caractéristiques courant / tension identiques.
Patent FR-3011958-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission de donnees pour aeronef
Inventor: BOBREK PAVLO
IPC: H04L29/02
Filed: 2014-10-03
Abstract: Réseau de transmission de données pour aéronef ayant une pluralité de périphériques d'entrée distants (20) fournissant des données, un serveur (28) de données pour stocker des données, et des terminaux (32) d'abonnés consommant des données. Le réseau de transmission de données commande et gère la réception des données provenant d'un périphérique d'entrée distante, le traitement des données sous une forme convenant aux terminaux (32) d'abonnés, et la distribution des données traitées aux terminaux (32) d'abonnés.
Patent FR-3028184-A1 (FR)
Title: Appareil pour l'exercice physique permettant l'inversion verticale du corps de l'utilisateur en positionnant les pieds de l'utilisateur vers le haut et la tete en bas
Inventor: SIMPLET SERGE
IPC: A63B21/00
Filed: 2014-11-12
Abstract: L'invention porte sur un appareil (200) pour l'exercice physique et la décompression vertébrale permettant l'inversion verticale du corps de l'utilisateur configuré pour positionner les pieds de l'utilisateur vers le haut et la tête en bas, comprenant deux paires de manchons de maintien des pieds configurées pour avoir une mobilité relative entre une position de blocage des pieds et une position, plus écartée, de libération des pieds.
Patent FR-3029314-A1 (FR)
Title: Sauvegarde de donnees video issues d'une camera d'un vehicule sous controle d'un dispositif electronique personnel d'un passager
Inventor: LE-BOUEDEC ERWAN
IPC: H04N7/18
Filed: 2014-12-02
Abstract: L'invention concerne un système permettant à un passager d'un véhicule d'utiliser un dispositif électronique personnel pour contrôler une sauvegarde, sur un dispositif de stockage, de données d'images de flux vidéo issus de caméras du véhicule. Le système comprend au moins un module client/serveur (122) apte à recevoir et retransmettre des données d'images d'un flux vidéo reçu d'une desdites caméras au dispositif de stockage. Le module client/serveur comprend des moyens pour connecter (1221) le dispositif électronique personnel au module client/serveur ; des moyens pour recevoir (1222) une requête, en provenance du dispositif électronique personnel, comprenant une information représentative d'un ensemble d'images du flux vidéo à sauvegarder et des moyens pour transmettre (1223) au dispositif de stockage des données d'images du flux vidéo correspondant à ladite information, en vue de leur sauvegarde.
Patent FR-3037443-A1 (FR)
Inventor: CASTEX ARNAUD
IPC: H01L41/22
Filed: 2015-06-12
Abstract: La présente invention concerne une hétérostructure, en particulier une structure piézoélectrique, comprenant une couche de recouvrement, en particulier une couche de matériau piézoélectrique, le matériau de la couche de recouvrement ayant un premier coefficient de dilatation thermique, assemblée à un substrat de support, le substrat de support ayant un second coefficient de dilatation thermique sensiblement différent du premier coefficient de dilatation thermique, au niveau d'une interface, dans laquelle la couche de recouvrement comprend au moins un évidement s'étendant depuis l'interface dans la couche de recouvrement, et son procédé de fabrication.
Patent FR-3039988-A1 (FR)
Title: Cage intersomatique rachidienne expansive, autobloquante a double structure en treillis et son procede de fabrication
Inventor: DJEMAI ABDELMADJID
IPC: A61L15/18
Filed: 2015-08-11
Abstract: Cage intersomatique rachidienne (1-4) destinée à être implantée dans un corps osseux ou bien entre deux corps osseux adjacents, par exemple des corps vertébraux pour réaliser la fusion de ces derniers, caractérisée en ce que ladite cage intersomatique est composée d'une paroi externe à structures en treillis semi-rigide (2-1) caractérisée en ce que la dite paroi externe destinée à supporter la compression des corps osseux, d'un espace interne à structure en treillis souple exposé par une première face de fusion (2-2) destinée à venir en contact avec l'un des corps osseux(4-1), une seconde face de fusion (2-3), opposée à la précédente destinée à venir en contact avec l'autre corps osseux (4-2), lesdites faces de fusion sont disposées parallèlement sans contact de leurs faces internes (3-3) et d'un organe écarteur (2-4) en forme de coin de fente, caractérisé en ce que ledit organe écarteur (2-4) repousse les faces de fusion (2-2) (2-3) contre les corps osseux (4-1) (4-2).
Patent FR-3032234-A1 (FR)
Title: Moteur thermique a transfert-detente et regeneration
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F02G5/02
Filed: 2015-01-30
Abstract: Le moteur thermique à transfert-détente et régénération (1) comprend un compresseur (2) qui refoule des gaz dans un conduit haute-pression de régénération (6) d'un échangeur thermique de régénération (5) duquel ils ressortent préchauffés via un conduit de sortie haute-pression de régénérateur (9) lequel comporte une source de chaleur (12) qui surchauffe lesdits gaz ces derniers étant ensuite transvasés par une soupape doseuse d'admission (24) manœuvrée par un actionneur de soupape doseuse (25) dans une chambre de transvasement-détente (16) notamment formée par un cylindre détendeur (13) et un piston détendeur (15), lesdits gaz ressortant de ladite chambre (16) après avoir été détendus via un conduit d'échappement des gaz détendus (26) et grâce à une soupape d'échappement (31) manœuvrée par un actionneur de soupape d'échappement (32) avant d'être refroidis dans un conduit basse-pression de régénération (7) que comporte l'échangeur thermique de régénération (5).
Patent FR-3018518-A1 (FR)
Title: Composition de lait de chaux
Inventor: DIAZ CHAVEZ LUIS ALFREDO
IPC: C02F11/145
Filed: 2015-03-11
Abstract: Composition de lait de chaux comprenant des particules de chaux éteinte en suspension dans une phase aqueuse, caractérisée en ce que lesdites particules de chaux éteinte sont constituées de plus de 60% en poids, de préférence de plus de 80% en poids, de manière plus préférentielle de plus de 90% en poids de particules de chaux éteinte, par rapport au poids total des particules de chaux éteinte, qui présentent une taille de particules décrite par un profil de distribution de taille de particules monomodal et son procédé de fabrication
Patent FR-3035795-A1 (FR)
Title: Procede de traitement de gaz
Inventor: ROISIN ERIC
IPC: C10K1/34
Filed: 2015-05-07
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement d'un gaz comprenant de 10 ppm en volume à 0,5% volume d'au moins l'un des composés COS et CS2 et de 30 ppm en volume à 5% volume de composés hydrocarbures insaturés, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: a) on effectue une hydrogénation des composés organiques insaturés en paraffines, en mettant en contact ledit gaz avec un catalyseur d'hydrogénation en présence d'hydrogène à une température comprise entre 100 et 400 °C, de manière à fournir un effluent appauvri en composés hydrocarbures insaturés, le catalyseur d'hydrogénation comprenant au moins un métal choisi parmi le palladium, le platine, le nickel et le cobalt déposé sur un support poreux, b) on effectue une hydrolyse-hydrogénation catalytique en présence d'eau du COS et/ou du CS2 présents dans l'effluent issu de l'étape a) de manière à fournir un effluent riche en H2S en mettant en contact l'effluent issu de l'étape a) avec un catalyseur d'hydrolyse-hydrogénation.
Patent FR-3036028-A1 (FR)
Title: Dispositif rfid adapte pour etre ingere, ensemble de detection et systeme associe
Inventor: BOUCHOUCHA MICHEL
IPC: G06K19/00
Filed: 2015-05-15
Abstract: Dispositif (1) adapté pour être ingéré par un patient, le dispositif comprenant une pluralité de marqueurs RFID (11) indépendants maintenus ensemble par une matrice (12) à délitement au niveau d'un segment digestif, ensemble de détection de signaux RFID adapté pour recouvrir une partie du corps d'un patient, le détecteur comprenant un support et une pluralité d'antennes RFID fixées au support de sorte à former un réseau, le réseau étant adapté pour identifier des marqueurs RFID (11) ingérés par un patient lorsque ledit support recouvre la partie du corps du patient, système et procédé associé.
Patent FR-3037119-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'injection de dihydrogene dans un flux de gaz naturel issu d'un premier reseau de distribution de gaz
Inventor: METZ BENJAMIN
IPC: F17D1/04
Filed: 2015-06-08
Abstract: Le dispositif (10, 20, 30) d'injection de dihydrogène dans un flux de gaz naturel issu d'un premier réseau (105) de distribution de gaz naturel, comporte : - une conduite (110) de gaz pour raccordement au premier réseau de distribution traversée par un flux de gaz naturel, - une conduite (115) d'alimentation en dihydrogène comportant un réservoir (120) de stockage tampon de dihydrogène, - un capteur (125) du débit du flux de gaz naturel traversant la conduite de raccordement fournissant un signal représentatif du débit mesuré, - un moyen (130) d'injection du dihydrogène stocké dans le réservoir de stockage tampon, dans le gaz traversant la conduite de raccordement, en fonction du débit mesuré et - un moyen (135) d'alimentation du mélange de gaz naturel et de dihydrogène injecté à un deuxième réseau (140) de distribution de gaz naturel.
Patent FR-3037738-A1 (FR)
Title: Stator a connecteur equipe d'une unite de mesure thermique et machine electrique comportant un tel stator
Inventor: EL BARAKA KHADIJA
IPC: H02K5/22
Filed: 2015-06-22
Abstract: Le stator à connecteur (22) de machine électrique tournante comporte un corps de stator, un bobinage de stator (19) porté par le corps de stator, un chignon de bobinage (19) s'étendant en saillie par rapport à un côté du corps du stator, un connecteur (22) relié aux extrémités du chignon de bobinage (19), une cavité (28) allongée délimitée par une face interne du connecteur (22) et une face du chignon (19) tournée vers la dite face interne du connecteur, une unité de mesure de la température (25) logée dans la cavité, ladite unité de mesure comportant un support de sonde élastique (13) relié à une sonde de température (112) recouverte de résine (202) ledit support de sonde étant configuré pour être inséré par déformation à l'intérieur de ladite cavité (28) allongée de manière à prendre appui contre ladite face interne du connecteur (22 délimitant ladite cavité pour le maintien de ladite sonde de température pour le maintien de ladite sonde de température via la résine (202) en contact avec ledit chignon de bobinage (19). La machine électrique tournante comporte un tel stator Applications : alternateurs, alterno-démarreurs, moteurs électriques
Patent FR-3037903-A1 (FR)
Title: Adaptateur pour un essuie-glace de vehicule automobile et ensemble comportant un tel adaptateur
Inventor: GAUCHER VINCENT
IPC: B60S1/42
Filed: 2015-06-26
Abstract: Adaptateur (726) pour un essuie-glace, en particulier de véhicule automobile, comprenant un corps configuré pour être monté dans une chape à section sensiblement en U d'un bras d'essuie-glace, ledit corps ayant en section une forme sensiblement en U et comportant deux parois latérales (726a, 726b) reliées ensemble par une paroi supérieure (726c). Un carénage (772) solidaire du corps est disposé à une extrémité longitudinale du corps en définissant un logement (774) de réception d'une partie d'extrémité de la chape. Les parois latérales du corps comportent des moyens d'articulation (754) configurés pour recevoir des premiers moyens (756) complémentaires d'un connecteur (724) d'essuie-glace. Les parois latérales du corps comportent en outre des seconds moyens (782, 778) élastiquement déformables d'encliquetage élastique configurés pour coopérer avec des seconds moyens (33d) complémentaires de ladite chape. L'adaptateur est appliqué à un ensemble comportant au moins un bras d'essuie-glace et/ou un balai d'essuie-glace.
Patent FR-3040310-A1 (FR)
Title: Elements de construction assemblables entre eux.
Inventor: PLOUCHART ARNAUD GUY
IPC: A63H33/06
Filed: 2015-09-02
Abstract: L'invention concerne des blocs élémentaires 10, tels que chaque bloc comprend au moins une paire de pôles 13N, 13S magnétiques de polarités respectives opposées, induisant un champ magnétique centré sur un axe magnétique X13, et au moins une paire de faces d'appui 11, parallèles entre elles et perpendiculaires audit axe magnétique, chaque pôle aimanté étant sensiblement affleurant avec une des faces d'appui, chaque face d'appui comprenant, à une extrémité 12 longitudinale du bloc, une forme de demi-cercle convexe sensiblement centré sur l'axe X13.
Patent FR-3044600-A1 (FR)
Title: "procede de realisation d'un essieu arriere de vehicule automobile par frettage d'une traverse dans un bras"
Inventor: ROLLET REMI
IPC: B60G21/05
Filed: 2015-12-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de réalisation d'un essieu (10) pour véhicule automobile comportant : - une traverse (14) tubulaire d'axe (B) transversal qui est souple élastiquement en torsion ; - deux bras (12) parallèles longitudinaux dont chacun est destiné à être fixé à une caisse du véhicule automobile et dont chacun est fixé rigidement à un tronçon (30) d'extrémité transversale de la traverse (14) ; caractérisé en ce que la traverse (14) comporte une tête (31) d'extrémité, le procédé comportant une étape (E3) de fixation rigide d'au moins un bras (12) sur la traverse (14) par frettage de la tête (31) d'extrémité de la traverse (14) dans un logement (34) de forme complémentaire du bras (12). L'invention concerne aussi un essieu obtenu selon ce procédé.
Patent FR-3045258-A1 (FR)
Title: Procede d'amelioration de la fiabilite de transmission et de la qualite de reception de flux de donnees videos
Inventor: KEIFLIN PIERRE
IPC: H04N19/00
Filed: 2015-12-09
Abstract: Procédé d'amélioration de la fiabilité de transmission et de la qualité de réception de flux de données vidéos sur un réseau sans fil régi par des protocoles de communication de type WIFI. Les données vidéos sont codées sous forme de paquets comportant chacun K premiers blocs de données et N blocs de redondance pour la correction au moyen d'un algorithme de correction d'erreur directe (FEC). Le flux vidéo comprend une succession desdits paquets de données émis en multicast par au moins un émetteur en direction de dispositifs de visualisation clients (5) de visualisation de type smartphones ou tablettes. Des messages d'acquittement négatif envoyés par les dispositifs clients sont utilisés par le serveur pour construire un tableau statistique à partir duquel certaines au moins des données manquantes sont renvoyées aux dispositifs clients.