baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3048356-A1 (FR)
Title: Element cotyloidien de prothese de hanche, comprenant des reliefs d'aide a l'impaction
Inventor: VANEL OLIVIER
IPC: A61F2/34
Filed: 2016-03-01
Abstract: L'invention concerne un élément cotyloïdien de prothèse de hanche, comprenant une cupule (1) présentant un sommet, ou pôle (6), un bord périphérique ou équateur (5), une face interne (4) et une face externe (3), ladite face externe étant pourvue, au voisinage dudit équateur, de plusieurs lignes (10-50) de reliefs (11,12,13-51,52,53) faisant saillie à partir de ladite face externe. Selon l'invention, chacune des dimensions, à savoir l'épaisseur (E), la largeur (L) et la hauteur (H), des reliefs (51-55) de la ligne polaire (50) est strictement supérieure à chacune des dimensions des reliefs (11-15) de la ligne équatoriale (10). De plus, entre deux lignes successives, chacune des dimensions des reliefs de la ligne côté équateur est supérieure ou égale à chacune des dimensions des reliefs de la ligne côté pôle. Le fait de prévoir des reliefs de plus grandes dimensions vers l'équateur assure une impaction stable du cotyle. En effet cela garantit un ancrage maximal au voisinage de la région équatoriale du cotyle. Par ailleurs, le fait de prévoir des reliefs plus petits en allant vers le pôle facilite le repositionnement et la reprise, tout en conférant une composante d'ancrage supplémentaire. Ce repositionnement et cette reprise sont facilités, en particulier car les instruments chirurgicaux présents dans l'ancillaire ne permettent pas d'atteindre cette zone pour déloger l'implant, après impaction ou lors d'une reprise.
Patent FR-3048816-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un dispositif avec transistor nmos contraint en tension et transistor pmos contraint en compression uni-axiale
Inventor: MAITREJEAN SYLVAIN
IPC: H01L21/331
Filed: 2016-03-09
Abstract: Réalisation d'un dispositif à transistor(s), doté d'au moins un transistor de type P à structure de canal contraint en compression en contrainte uni-axiale à partir d'une couche en silicium contraint en tension bi-axiale, par amorphisation recristallisation puis condensation Germanium (figure 1D).
Patent FR-3049709-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un defaut sur une surface par eclairage multidirectionnel et dispositif associe
Inventor: TAGLIONE MATTHIEU
IPC: G01N21/88
Filed: 2016-04-05
Abstract: Le procédé de détection d'un défaut sur une surface (12) comprend les étapes suivantes : - acquisition d'une pluralité d'images de la surface (12) par un dispositif optique (14) ayant un axe optique, chaque image étant acquise avec un éclairage de la surface selon une direction d'éclairage (E, E') donnée pour chaque point de la surface (12) avec une direction optique (O), les images étant acquises avec différentes directions d'éclairage (E, E') ou différentes combinaisons et/ou avec différentes directions optiques (O); - pour chaque point, calcul d'une pluralité de paramètres, les paramètres comprenant des coefficients d'une équation caractérisant la réponse dudit point de la surface en fonction de la direction d'éclairage (E, E') et d'une direction d'observation (B, B'); - déduction des paramètres si la surface (12) présente un défaut audit point.
Patent FR-3053197-A1 (FR)
Title: Procede de communication udp via des chemins multiples entre deux terminaux
Inventor: BOUCADAIR MOHAMED
IPC: H04L12/28
Filed: 2016-06-24
Abstract: L'invention concerne un procédé de communication dans un réseau IP, comprenant les étapes suivantes : a) un premier dispositif communicant initialise une communication avec un second dispositif communicant, en signalant audit second dispositif communicant que ledit premier dispositif communicant est compatible avec les communications à chemins multiples reposant sur le protocole de transport UDP (User Datagram Protocol), et b) si le second dispositif communicant est lui aussi compatible avec les communications UDP à chemins multiples : le premier dispositif communicant envoie des données au second dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au second dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples ; et/ou le second dispositif communicant envoie des données au premier dispositif selon le protocole de transport UDP, en incluant dans les messages contenant ces données, quel que soit le chemin utilisé, un même identifiant, dit identifiant de contexte (Context_ID), permettant au premier dispositif communicant de corréler l'ensemble des datagrammes UDP associés à une même communication UDP à chemins multiples.
Patent FR-3054191-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d’un vehicule a l’arret en presence d’un risque de collision par l’arriere
Inventor: CHIKH YOUSSEF
IPC: B60W40/12
Filed: 2016-07-21
Abstract: Un dispositif de sécurisation (DS) équipe un premier véhicule (V1) comprenant des moyens d'analyse (MA1-MA2) propres à analyser son environnement. Ce dispositif (DS) comprend des moyens de contrôle (MC) agencés, lorsque le premier véhicule (V1) est à l'arrêt en ayant son contact ouvert et en présence d'un risque de collision du premier véhicule (V1) par un second véhicule (V2) circulant derrière lui, pour déterminer s'il existe dans cet environnement analysé au moins une zone vide (ZV1) accessible par le premier véhicule (V1), et, dans l'affirmative, pour déterminer pour ce dernier (V1) une trajectoire dans cette zone vide (ZV1) propre au moins à limiter les conséquences de cette collision, puis pour déclencher un déplacement du premier véhicule (V1) selon cette trajectoire déterminée.
Patent FR-3054217-A1 (FR)
Title: Support de verre a aspiration
Inventor: PALMANTIER ARTHUR
IPC: C03B35/14
Filed: 2016-07-25
Abstract: L'invention concerne un cadre pour supporter une feuille de verre, dit cadre aspirant, comprenant une piste de contact pour recevoir la périphérie de la face inférieure de la feuille de verre, et comprenant un système d'aspiration apte à exercer une aspiration sur la face inférieure de la feuille pour accentuer le maintien de la feuille par ledit cadre. Ce cadre peut faire partie d'un dispositif de bombage thermique de la feuille et convoyer la feuille avec une forte accélération ou décélération au travers d'une enceinte de chauffage en vue du bombage thermique de la feuille.
Patent FR-3055105-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules aptes a catalyser la reduction de l'oxygene ou l'oxydation de l'hydrogene conductrices de protons par greffage a leur surface de polymeres fluores conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/02
Filed: 2016-08-19
Abstract: L'invention a trait à un procédé de préparation de particules comprenant un matériau apte à catalyser la réduction de l'oxygène ou l'oxydation de l'hydrogène, lesdites particules étant greffés par des greffons consistant en au moins un polymère spécifique comprenant au moins un motif répétitif styrénique fluoré porteur d'au moins un groupe conducteur de protons.
Patent FR-3057467-A1 (FR)
Title: Procede de purification d'une solution aqueuse comprenant du diethylacetal
Inventor: HOGNON CELINE
IPC: B01D11/04
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de purification d'une solution aqueuse comprenant de l'éthanol, de l'acétaldéhyde et du diéthylacétal comprenant : - une étape A) d'extraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section d'extraction alimentée en tête par ladite solution aqueuse en mélange avec au moins une fraction du raffinat eau/éthanol/acétaldéhyde issu de l'étape B) de réextraction, et en fond par un solvant d'extraction, et produisant en tête un extrait et en fond une charge purifiée ; - une étape B) de réextraction liquide-liquide à contre-courant comprenant une section de réextraction alimentée en tête par une solution aqueuse acide dont le pH est compris entre 0,5 et 5, et en fond par l'extrait issu de l'étape A), et produisant en tête un extrait et en fond un raffinat eau/éthanol/acétaldéhyde.
Patent FR-3057842-A1 (FR)
Title: Dispositif d'evacuation d'urgence de baies thermoplastiques
Inventor: RICAUD PATRICK
IPC: E06B5/00
Filed: 2016-10-26
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (10) pour baie (11) thermoplastique ou hybride (verre / composite thermoplastique) permettant une évacuation en urgence, caractérisé en ce qu'il comporte une baie ou un hublot possédant un axe d'articulation horizontal unique permettant un verrouillage mécanique en six points, dont trois situés sur la partie horizontale haute et trois autres sur la partie horizontale basse, et permettant un déverrouillage en un seul point par un utilisateur, et en ce que ladite baie est apte à effectuer une simple rotation par l'intermédiaire d'un axe pivot déboitable permettant la libération de ladite baie thermoplastique (11) ou hybride (verre / composite thermoplastique).
Patent FR-3059258-A1 (FR)
Title: Drageoir reglable pour maintenir en position un bord d'un flan de tole sur une surface galbee d'une presse d'emboutissage et presse d’emboutissage correspondante
Inventor: MANCASSOLA MARC
IPC: B21D24/04
Filed: 2016-11-30
Abstract: L'invention concerne un drageoir (1) pour maintenir en position un bord d'un flan de tôle sur une surface galbée d'une presse d'emboutissage, telle qu'un serre-flan, ledit drageoir (1) comportant sur au moins une partie de sa hauteur, au moins deux crans (2) qui s'étendent selon une même direction de maintien (Dm), chaque cran (2) comportant une extrémité libre qui forme une surface d'appui (241, 242) contre laquelle le bord du flan de tôle est apte à venir en prise, caractérisé en ce qu'au moins un des crans (2) présente, selon ladite direction de maintien (Dm), un décalage du positionnement de sa surface d'appui (241, 242) par rapport à la surface d'appui (241, 242) de l'autre cran (2) ou de la surface d'appui (241, 242) d'au moins un autre des autres crans (2).
Patent FR-3065199-A1 (FR)
Title: Gouvernail pendulaire pour bateau
Inventor: TRICOIRE ERIC RAYMOND
IPC: B63H25/38
Filed: 2017-04-12
Abstract: L'invention concerne deux dispositifs permettant d'augmenter la vitesse d'un bateau par réduction de la traînée hydrodynamique du gouvernail. Le premier dispositif maintient le gouvernail en position verticale quand le bateau (1) gîte, constitué d'une jaumière (4) solidaire d'un bâti (5) monté sur rotule (6). L'ensemble bâti - jaumière (4 - 5) est mis en rotation par des câbles (7) enroulés sur un tambour (8) actionné par un moteur électrique (9). Le deuxième dispositif optimise le fonctionnement du gouvernail, comprenant deux safrans (2) dont les bras (11) fixés sur chaque mèche (3) sont connectés grace à un renvoi (12) et une biellette réglable (13). Deux vérins (10) reliés à la barre actionnent le bras du safran directionnel (2 P) entrainant la rotation du safran déflecteur (2 D). Les dispositifs selon l'invention sont particulièrement destinés aux voiliers monocoques ou multicoques.
Patent FR-3057129-A1 (FR)
Title: Procede d'enregistrement simplifie d'un identifiant dans une liste noire
Inventor: NEVEUX DIDIER
IPC: H04W8/18
Filed: 2017-01-25
Abstract: Procédé d'enregistrement d'un identifiant d'un émetteur ou d'un récepteur d'un appel dans une liste noire, ledit procédé étant mis en œuvre par un terminal d'un utilisateur, ledit procédé comportant : - une étape (E10) de réception ou d'émission dudit appel par ledit terminal; - une étape (E30) de détection d'une commande dudit utilisateur ; - sur détection de ladite commande, une étape (E50) d'ajout dudit identifiant dans ladite liste ; ledit procédé étant caractérisé en ce que ladite commande peut être détectée : - au cours d'une phase de présentation dudit appel sur ledit terminal ; - au cours d'une phase pendant laquelle ledit appel est établi; - au cours d'une plage prédéterminée commençant à la fin dudit appel ; ou - dans le cas où le terminal émet l'appel, au cours d'une phase de tentative d'établissement dudit appel sur ledit terminal.
Patent FR-3064060-A1 (FR)
Title: Capteur de rayonnement muni d'une protection anti-eblouissement
Inventor: BECKER SEBASTIEN
IPC: G01J5/20
Filed: 2017-03-15
Abstract: L'invention concerne un capteur de rayonnement comportant une pluralité de pixels (600) formés dans et sur un substrat semiconducteur (101), chaque pixel comportant une microplanche (103) suspendue au-dessus du substrat (101) par des bras d'isolation thermique (105a, 105b), la microplanche (103) comprenant : un élément (601) de conversion d'un rayonnement électromagnétique incident en énergie thermique ; et un obturateur optique passif comportant une couche thermochrome (605) revêtant l'une des faces de l'élément de conversion (601), la couche thermochrome présentant un coefficient de réflexion pour le rayonnement à détecter croissant en fonction de sa température.
Patent FR-3064892-A1 (FR)
Title: Preparation et utilisation d'un hydrolysat de souchet pour une boisson
Inventor: D'HUART JEAN BAPTISTE
IPC: A23L19/10
Filed: 2017-04-07
Abstract: L'objet de la présente invention concerne de manière générale une boisson à base de souchet qui implique la fabrication de divers constituants en lien avec le souchet, dont un hydrolysat de souchet, et une farine complète de souchet.
Patent FR-3068433-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant un receptacle et une vanne de regulation de debit d'un gaz destines a etre assembles
Inventor: RAUTUREAU FABRICE
IPC: F16K49/00
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble (10) comportant un réceptacle (12) et une vanne (14) de régulation de débit d'un gaz destinés à être assemblés l'un avec l'autre, ensemble dans lequel : - la vanne (14) comprend un corps de vanne (22) comprenant un tronçon cylindrique (32) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et une platine de fixation (34) s'étendant transversalement à l'axe longitudinal, - le réceptacle (12) comporte un corps cylindrique (18) configuré pour recevoir au moins partiellement le tronçon cylindrique (32) et un plateau (20) fixé au corps cylindrique (18) et s'étendant transversalement à l'axe longitudinal, l'ensemble (10) comportant : - un circuit de refroidissement (40) configuré pour transporter un fluide de refroidissement (42) pour refroidir la vanne (14) et comportant une cavité (44) délimitée par le corps cylindrique (18), le plateau (20) et la platine de fixation (34), et - une bride (50) arrangée entre la platine de fixation (34) et le plateau (20) et conformée pour fermer la cavité (44) du circuit de refroidissement (40) lorsque la vanne (14) est assemblée au réceptacle (12) et pour ouvrir la cavité (44) à l'interface (52) entre la bride (50) et le plateau (20) par le coulissement du tronçon cylindrique (32) dans le corps cylindrique (18) au cours du désassemblage.
Patent FR-3068619-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de nanoparticules exemptes de metaux nobles et leur utilisation dans de la reduction de l'oxygene
Inventor: PEREZ HENRI
IPC: B01J19/08
Filed: 2017-07-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de nanoparticules exemptes de métaux nobles et présentant une teneur en carbone en composition de surface d'au moins 80 % atomique ainsi que leur utilisation en tant qu'électrocatalyseur de la réduction de l'oxygène.
Patent FR-3070218-A1 (FR)
Title: Systeme comprenant un compteur electrique et un disjoncteur
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: H01H83/10
Filed: 2017-08-18
Abstract: Système comprenant un compteur (1) et un disjoncteur (2), le compteur électrique comprenant : - un composant de traitement primaire (11) agencé pour acquérir un paramètre d'alimentation primaire et pour produire à partir du paramètre d'alimentation primaire une commande primaire destinée à commander une ouverture ou une fermeture d'une ligne ; - un émetteur-récepteur primaire (10) agencé pour transmettre la commande primaire ; le disjoncteur (2) comprenant : - un organe de coupure (20) ; - un relais bistable (21) agencé pour ouvrir ou fermer l'organe de coupure ; - un récepteur secondaire (24) agencé pour recevoir la commande primaire ; - un composant de traitement secondaire (28) agencé pour acquérir la commande primaire et pour piloter le relais bistable de manière à ouvrir ou fermer l'organe de coupure en fonction de la commande primaire.
Patent FR-3070336-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un train arriere a deplacement longitudinal controle en cas de choc arriere
Inventor: PERU MARC
IPC: B62D21/00
Filed: 2017-08-31
Abstract: L'invention concerne un véhicule (1) qui comporte un châssis (13) sur lequel est fixé un train arrière (3) à traverse déformable (31), le train arrière (3) comportant de chaque côté de la traverse déformable (31) un bras de suspension longitudinal (32) comportant une articulation (34) en partie avant (322) du bras de suspension (32), le châssis (13) comportant un élément de structure positionné dans le prolongement avant du bras de suspension (32) et adapté pour s'étendre en vis-à-vis et limiter le déplacement longitudinal (x) de la partie avant (322) du bras de suspension (32), un tel déplacement longitudinal se produisant lors d'un choc sur l'arrière du véhicule (1) qui entraîne la rupture de ladite articulation (34), le véhicule comportant des moyens de blocage adaptés pour bloquer le déplacement transversal (y) de la partie avant (322) du bras de suspension (32) lors dudit choc.
Patent FR-3071662-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une structure ayant une couche en materiau semi-conducteur monocristallin transferable et structure obtenue selon un tel procede
Inventor: NAVARRO ETIENNE
IPC: H01L21/02
Filed: 2017-09-25
Abstract: Procédé de réalisation d'une structure (100) ayant une couche de matériau semi-conducteur monocristallin (101) transférable, comprenant les étapes successives suivantes : a) fourniture d'un substrat support (102) recouvert par une couche barrière de diffusion (103), b) formation, sur la couche barrière de diffusion (103), d'un empilement comprenant successivement, depuis la couche barrière de diffusion (103) : - une couche de détachement en oxyde de tungstène (104), l'oxyde de tungstène comprenant au moins 70% atomique d'oxygène, - une couche en un matériau amorphe thermiquement isolant (105), - une couche en un matériau semi-conducteur (101), amorphe ou polycristallin, c) chauffage de l'empilement, de préférence par balayage laser et, de préférence, en présence d'un germe monocristallin, de manière à liquéfier la couche en matériau semi-conducteur cristallin (101) et, simultanément, de manière à chauffer la couche de détachement (104) à une température supérieure à 400°C pour diminuer partiellement la cohésion et/ou l'adhésion de ladite couche de détachement (104), d) Refroidissement de l'empilement de manière à cristalliser la couche en matériau semi-conducteur (101) sous forme monocristalline.
Patent FR-3072067-A1 (FR)
Title: Systeme de commande et strategie auto-adaptative du mode de conduite d’un groupe motopropulseur
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W20/00
Filed: 2017-10-09
Abstract: Système de commande d'un groupe motopropulseur pour véhicule automobile comprenant deux trains de roues motrices, les deux trains étant indépendamment entraînables, le système de commande fonctionnant selon plusieurs modes de conduite sélectionnables par l'occupant du véhicule, dont un mode AWD dans lequel les quatre roues sont entraînées, le système de commande étant apte à permuter de manière autonome depuis le mode AWD vers un mode AWD ECO favorisant les économies de consommation lorsqu'un premier événement prédéterminé se produit, le système de commande étant remarquable en ce qu'il est apte à quitter de manière autonome le mode AWD ECO provisoirement lorsqu'un deuxième événement prédéterminé se produit. L'invention porte également sur un véhicule muni d'un tel système de commande.
Patent FR-3063889-A1 (FR)
Title: Prothese de pied comportant un element d'amortissement
Inventor: PENOT BENJAMIN
IPC: A61F2/42
Filed: 2017-11-29
Abstract: La présente invention concerne une prothèse de pied (1,61) comprenant un talon (6, 71) et une pointe de pied (7, 62) aptes à être en appui sur le sol et un support de cheville (2, 67) caractérisée en ce qu'elle comprend en outre au moins un élément d'amortissement (10, 76) configuré pour être distant dudit sol.
Patent FR-3074876-A1 (FR)
Title: Conduit d'alimentation en fluide et procede pour fournir un tel conduit
Inventor: BATISTA EDGAR
IPC: F16L9/04
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un procédé de fourniture d'un conduit d'alimentation en fluide (100) destiné à traverser un environnement contraint (EC), comportant les opérations suivantes : - fourniture d'un tube à section circulaire (211), de dimensions appropriées, - matriçage du tube à section circulaire (212) de sorte à obtenir un tube section oblongue de section ovale (110), - fourniture (220) d'une pluralité de raidisseurs externes (120) d'une forme évidée adaptée aux dimensions externes du tube à section oblongue, - assemblage (230) des raidisseurs externes autour d'une portion de la section du tube à section oblongue. L'invention concerne également un conduit d'alimentation en fluide (100) comportant : - au moins un tube à section oblongue (110), et - une pluralité de raidisseurs externes (120) d'une forme évidée adaptée pour ceindre le tube de section oblongue sur une portion de sa section, la pluralité de raidisseurs externes étant répartis sur une longueur dudit tube.
Patent FR-3076405-A1 (FR)
Title: Boite electrique a profondeur variable
Inventor: DELMAS SIMON
IPC: H02G3/12
Filed: 2017-12-29
Abstract: L'invention concerne une boîte électrique (10) à engager dans une cloison, comportant : - un corps arrière (200) qui comprend un fond (202), - un corps avant (100) qui comprend des moyens de fixation (400) à la cloison, et - au moins deux éléments de jonction (301) chacun relié au corps avant et au corps arrière par deux charnières (301 A, 301 B) de telle façon que le corps arrière peut prendre deux positions stables par rapport au corps avant, dont une première position stable et une seconde position stable dans laquelle la boîte électrique présente une profondeur supérieure à celle qu'elle présente dans la première position stable. Selon l'invention, le corps arrière comporte, entre les deux éléments de jonction au moins une partie déformable (203) qui est adaptée à se déformer avec une plus grande amplitude que le reste du corps arrière lors du pivotement des éléments de jonction par rapport au corps avant et au corps arrière.
Patent FR-3071863-A1 (FR)
Title: Porte motorisee
Inventor: GELIN MICHEL
IPC: E05F15/622
Filed: 2018-01-04
Abstract: Le dispositif selon l'invention est une porte motorisée comprenant un verrouillage automatique par au moins un pêne PN. La porte comprend un cadre ou dormant D, un battant V pivotant sur un axe AX qui est pourvu d'un opérateur motorisé O dont la translation horizontale conditionnelle, en fin de mouvement de fermeture du battant V, transmet un mouvement par l'intermédiaire d'un moyen de transmission permettant le verrouillage de l'au moins un pêne PN dans une gâche prévue à cet effet disposée en vis-à-vis sur le dormant D. Une manuvre de secours permet le déblocage coté intérieur et extérieur de la porte motorisée.