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Patent FR-3094242-B1 (FR)
Title: Canne et ensemble d’aspiration de peinture liquide et procédé de fabrication d’une telle canne
Inventor: PLANTARD NICOLAS
IPC: B05B15/65
Filed: 2019-03-28
Granted: 2021-04-23
Abstract: Canne et ensemble d’aspiration de peinture liquide et procédé de fabrication d’une telle canne L’invention concerne une canne (1) d’aspiration de peinture liquide comprenant un tube amont, un tube intermédiaire (14) flexible et un tube aval (16) rigide, qui comprend un coude aval (42). Le tube aval (16) délimite une succession de sections de passage (S16) définissant des centres (C16) constituant une trajectoire (T16), le coude aval (42) s’étendant le long d’une partie courbe (49) de la trajectoire (T16), le long de laquelle les sections de passage (S16) sont de forme sensiblement discoïde et présentent un diamètre (Ds16) de préférence constant. Selon l’invention, pour éviter d’imposer une courbure trop forte au tube intermédiaire tout en offrant une perte de charge réduite pour la peinture traversant la canne et tout en étant facile à fabriquer, la partie courbe (49) est en forme d’arc de cercle plan, présentant un rayon de courbure (Rc16), le rapport du diamètre (Ds16) sur le rayon de courbure (Rc16) étant inférieur à 1. Figure pour l'abrégé : figure 4
Patent FR-3100151-B1 (FR)
Title: Procédé de fabrication de boîtier plastique en moyenne série
Inventor: LE COGUIEC MARINE
IPC: B33Y10/00
Filed: 2019-08-28
Granted: 2021-09-24
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’un boîtier (1) plastique en moyenne série, tel un boîtier (1) pour équipement électronique, comprenant les étapes suivantes : production (10) d’au moins une demi-coque (2, 3) du boîtier (1) par impression 3D, préparation (11) par microbillage de la surface de ladite au moins une demi-coque (2, 3), dépôt (14) d’au moins une couche de peinture d’accroche sur ladite surface, décoration (16) par hydrotransfert de ladite surface et dépôt (18) d’au moins une couche de vernis sur ladite surface. Figure d’abrégé : Figure 3
Patent FR-3101015-B1 (FR)
Title: Livre éclairé à effet lévitation.
Inventor: GOUAULT SUZY
IPC: B42D1/00
Filed: 2019-09-24
Granted: 2021-10-08
Abstract: Titre : Livre éclairé à effet lévitation L’invention concerne un livre (L) comprenant au moins une couverture (1) et un fond (3), la couverture (1) étant pivotante par rapport au fond (3) entre une position de fermeture et une position d’ouverture du livre, le livre comprenant au moins une source lumineuse (7) et un dispositif de déclenchement (11) de la source lumineuse (7) en position d’ouverture du livre, caractérisé en ce qu’il comprend : un moyen de détection (10) de la position d’ouverture porté par la couverture (1) et destiné à émettre un signal d’ouverture, le dispositif de déclenchement (11) étant couplé au moyen de détection (10) et conçu pour déclencher la ou les sources lumineuses (7) à réception du signal d’ouverture, un bandeau (40) s’étendant le long d’au moins un bord du fond (3), le bandeau (40) étant apte à diffuser une lumière, la ou les sources lumineuses étant destinées à éclairer le bandeau. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3102393-B1 (FR)
Title: Injection des Constituants Liquides dans un Mélangeur Interne
Inventor: LE-BARS LIONEL
IPC: B29C45/46
Filed: 2019-10-23
Granted: 2021-11-05
Abstract: L’invention concerne un injecteur (10) pour introduire des produits liquides différents d’un mélange de caoutchouc mélangé dans une chambre d’un mélangeur interne dans lequel l’injecteur (10) est monté.  L’invention concerne aussi un système de mélangeage pour réaliser des cycles de mélangeage d’un mélange de caoutchouc, le système de mélangeage comprenant un injecteur de l’invention et un mélangeur interne dans lequel l’injecteur est monté.  L’invention concerne en outre un cycle de mélangeage réalisé par le système de mélangeage.                   Figure pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3102835-B1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage d’eau
Inventor: FLEURY BERNARD
IPC: F24H9/20
Filed: 2019-10-30
Granted: 2022-06-24
Abstract: Un dispositif (10) de chauffage d’eau destiné à alimenter un local (L) en eau chaude comprend un chauffe-eau (12) et un organe de calcul et de régulation (19) connecté à un système d’énergie renouvelable (16) et à un réseau électrique (17). Lorsque pour un jour j un surplus d’énergie produit par le système d’énergie renouvelable est disponible la carte de régulation détermine la consigne de température du jour j de telle sorte que : lorsqu’une prédiction de l’énergie Epvj+1 produite par le système d’énergie renouvelable le jour suivant j+1 est supérieure à la prédiction des consommations en énergie du local ce jour-là, la consigne de température pour le jour même j est fixée à une valeur de base T1, et lorsqu’une prédiction de l’énergie produite par le système d’énergie renouvelable le jour suivant j+1 est inférieure à la prédiction des consommations en énergie ce jour-là, la consigne de température pour le jour même j est fixée à une valeur de surplus T2. Figure de l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3103491-B1 (FR)
Title: Composition auto-obturante pour objet pneumatique
Inventor: PAGANO SALVATORE
IPC: C08L91/00
Filed: 2019-11-27
Granted: 2021-10-22
Abstract: L’invention se rapporte à une composition auto-obturante à base d’au moins une matrice élastomérique comprenant majoritairement au moins un élastomère thermoplastique styrénique saturé présentant une masse moyenne en nombre Mn comprise entre 400 000 et 500 000 g/mol ; et d’au moins une huile d’extension présentant une masse moyenne en nombre Mn comprise entre 3 000 et 5 000 g/mol et présentant un groupe isopropényle en bout de chaine, le taux d’huile d’extension dans la composition étant d’au moins 140 pce. Elle se rapporte également à un stratifié comprenant cette composition, l’utilisation de cette composition ou de ce stratifié dans un objet pneumatique, audit objet pneumatique, ainsi qu’à un procédé pour protéger un objet pneumatique contre une crevaison. Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103915-B1 (FR)
Title: Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule de transport public
Inventor: BAVARD JEAN
IPC: G05D1/00
Filed: 2019-11-29
Granted: 2021-12-17
Abstract: TITRE :                               Procédé d’aide à la conduite d’un véhicule de transport public Le procédé comprend, pour un trajet donné entre un point de départ et une destination, et pour une arrivée à la destination à un instant souhaité donné :      - une étape préalable de détermination et d’enregistrement d’une pluralité de profils de mission du véhicule,      - à au moins un premier instant au cours du trajet, une étape de détermination d’une position instantanée du véhicule à ce premier instant et d‘une durée restante souhaitée pour atteindre la destination,      - une étape d’identification, parmi les profils de mission, du ou des profils de mission dont les courbes sont les plus proches de la durée restante souhaitée à la position instantanée du véhicule, et     - une étape de détermination de nouveaux paramètres de conduite pour suivre un nouveau profil de mission, le nouveau profil de mission étant déterminé à partir des profils de mission déterminés.     Figure pour l'abrégé : Figure unique
Patent FR-3104515-B1 (FR)
Title: Procede de controle d'une machine electrique d'un vehicule hybride
Inventor: HABBANI RIDOUANE
IPC: B60W20/13
Filed: 2019-12-13
Granted: 2022-10-07
Abstract: Procédé de contrôle d'une machine électrique (4) d'un véhicule (10) hybride pouvant être propulsé par un moteur thermique (2) et par la machine électrique, ladite machine pouvant fonctionner, soit en mode alternateur pour recharger une batterie (8), soit en mode moteur pour contribuer à propulser le véhicule,le procédé comprenant :- commutation de la machine électrique en mode alternateur lorsqu'un état de chargement de la batterie est inférieur ou égal à un premier seuil minimal, et- commutation de la machine électrique en mode moteur lorsque ledit état de chargement de la batterie est supérieur ou égal à un second seuil minimal,caractérisé en ce que ladite commutation de la machine électrique en mode moteur est en outre dépendante d'une vitesse instantanée du véhicule et n'est autorisée que si la vitesse instantanée est inférieure ou égale à une vitesse critique.  Figure 1
Patent FR-3107659-B1 (FR)
Title: Buse de pulvérisation à jet plat et faible dérive.
Inventor: FOUBERT HERVÉ
IPC: B05B1/04
Filed: 2020-02-28
Granted: 2022-06-24
Abstract: Buse de pulvérisation à jet plat et faible dérive.   La buse de pulvérisation est du type comprenant un corps(1), qui possède une zone d'entrée de fluide et un orifice de sortie de fluide, et qui loge :   - un noyau (2), définissant intérieurement un passage, de section transversale croissante, en communication avec l’extérieur sensiblement au niveau de sa section transversale la plus faible, d’où un effet Venturi,   - un insert (3), muni d’une fente de sortie définissant l’angle d’ouverture de la buse,  le noyau (2) et l’insert (3) étant distants l’un de l’autre et formant entre eux une chambre de travail dans le corps (1).  La buse comporte en outre une pièce additionnelle (7) dite éclateur, logée dans la chambre de travail, aménagée pour former un obstacle à l’écoulement du fluide, cet éclateur comprenant deux orifices axiaux traversants, formant chacun un passage fluidique, de part et d’autre d’un plan radial, de sorte que les deux flux passés par les orifices de l’éclateur se regroupent et viennent ensuite impacter la surface de la fente de sortie de l’insert, engendrant finalement un jet plat.  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3107835-B1 (FR)
Title: Utilisation d’une association d’huiles essentielles pour une action anti-age sur la peau, ses annexes et/ou les muqueuses
Inventor: BURBAUD OLIVIA
IPC: A61K8/97
Filed: 2020-03-09
Granted: 2023-07-28
Abstract: La présente invention se rapporte à une composition cosmétique ou dermatologique caractérisée en ce qu'elle comprend une huile essentielle de Ciste sp et une huile essentielle d’Iris sp, dans laquelle ladite huile essentielle de Ciste sp est une huile essentielle de Cistus ladaniferus, et ladite huile essentielle d’Iris sp est une huile essentielle choisie parmi iris germanica L. et iris pallida Lam.  La présente invention se rapporte également à une utilisation cosmétique d’une association d’huile essentielle de Ciste sp et d’huile essentielle d’Iris sp. pour une action anti-âge de la peau et/ou de ses annexes et/ou des muqueuses, ainsi qu’à un procédé cosmétique non-thérapeutique comprenant l’application sur la peau, ses annexes et/ou les muqueuses de la composition cosmétique.  La présente invention se rapporte en outre à un dispositif se présentant sous une forme choisie parmi un pot, un flacon-pompe, une lingette, un masque, un dispositif transdermique, un patch et un spray, une capsule ou une gélule, le dispositif comprenant une composition telle que définie ci-avant.
Patent FR-3108061-B1 (FR)
Title: Composant de décoration et procédé de fabrication associé
Inventor: TOPART GEOFFROY
IPC: B33Y10/00
Filed: 2020-03-10
Granted: 2022-03-25
Abstract: Composant de décoration et procédé de fabrication associé L’invention concerne un composant de décoration (20) pour un véhicule comprenant au moins une pièce de décoration (21) comprenant au moins un élément structurel de décoration (22), l’élément structurel de décoration (22) étant situé à une position prédéterminée du composant de décoration (20), au moins une couche d’encapsulation (26) présentant une première face visible et une deuxième face opposée à la première face visible, l’élément structurel de décoration (22) étant inclus à l’intérieur de la couche d’encapsulation (26) entre la première face visible et la deuxième face selon une direction d’épaisseur (Z), définie par la distance séparant la première face visible de la deuxième face, la couche d’encapsulation (26) étant en polyuréthane et étant translucide.   Figure pour l'abrégé : figure 1
Patent FR-3108263-B1 (FR)
Title: Procédé d’entretien d’un dispositif de filtration d’un systeme d’extraction d’un liquide d’un reservoir d’un vehicule automobile
Inventor: FISCHBACH CHARLES-ALBERT
IPC: B01D46/00
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-02-11
Abstract: Il est divulgué un procédé d’entretien d’un dispositif de filtration d’un système d’extraction d’un liquide d’un réservoir d’un véhicule automobile. Le procédé s’appuie sur des critères de risque pour détecter (301) un encrassement du dispositif de et sur des critères d’application pour identifier (302) un contexte propice au nettoyage du dispositif de filtration. Le nettoyage du dispositif de filtration, basé sur la génération (303) d’un flux inverse dans le système d’extraction, n’est ainsi déclenché que lorsque des conditions précises et paramétrables sont identifiées.  Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3111371-B1 (FR)
Title: Mécanisme de verrouillage électrique d’un ouvrant comprenant une fonction de secours mécanique
Inventor: DEBROUCKE FRANÇOIS
IPC: E05B81/16
Filed: 2020-06-11
Granted: 2022-10-07
Abstract: L’invention concerne un mécanisme de verrouillage (1, 1’) d’un ouvrant de véhicule automobile comprenant une serrure de verrouillage (32) de l’ouvrant comprenant un cliquet (25) et un pêne (22) configuré pour coopérer de façon à permettre le verrouillage ou le déverrouillage de l’ouvrant ; un actionneur électrique (24) ; un agencement de transmission (2, 2’) configuré pour transmettre un mouvement de l’actionneur électrique (24) au pêne (22) en vue du déplacement du pêne (22) de la serrure (32) entre une position de déverrouillage dans laquelle le pêne (22) est libéré du cliquet (25) et une position de verrouillage dans laquelle le pêne (22) est bloqué par le cliquet (25) ; l’agencement de transmission (2, 2’) comprenant : un organe de transmission aval (6, 6’) configuré pour transmettre un mouvement au pêne (22), un organe de transmission amont (5, 5’) configuré pour transmettre un mouvement de l’actionneur (24) à l’organe de transmission aval (6, 6’); et un organe de blocage (4, 4’) mobile par rapport à l’organe de transmission aval (6, 6’) et /ou l’organe de transmission amont (5, 5’), l’organe de blocage (4, 4’) étant configuré pour définir avec l’organe de transmission amont (5, 5’) et/ou l’organe de transmission aval (6, 6’) :une position de blocage relatif dans laquelle l’organe de blocage (4, 4’) coopère avec l’organe de transmission amont (5, 5’) de manière à permettre la transmission d’un mouvement entre l’organe de transmission amont (5, 5’) et l’organe de transmission aval (6, 6’), et une position de déblocage relatif dans laquelle l’organe de blocage (4) est mobile selon au moins un degré de liberté par rapport à l’organe de transmission amont (5, 5’) et/ou l’organe de transmission aval (6, 6’). L’invention concerne également un véhicule automobile comprenant un tel mécanisme de verrouillage (1, 1’).    Figures pour l’abrégé : Fig. 1 et Fig. 6
Patent FR-3113245-B1 (FR)
Title: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé
Inventor: CHESNEAU LAURENT
IPC: A61Q5/02
Filed: 2020-08-03
Granted: 2023-03-10
Abstract: Composition cosmétique comprenant des tensioactifs anioniques et amphotères, un polymère cationique, au moins 2% d’alcool gras solide et une silicone aminée particulière ; et procédé La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment capillaire, comprenant un ou plusieurs tensioactifs anioniques, un ou plusieurs tensioactifs amphotères, un ou plusieurs polymères cationiques, un ou plusieurs alcools gras solides, la teneur totale en alcools gras solides étant supérieure ou égale à 2% en poids par rapport au poids total de la composition, et une ou plusieurs silicones aminées à groupements terminaux hydrocarbonés comprenant 8 à 30 atomes de carbone.  L'invention a également pour objet un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques, notamment de lavage et/ou conditionnement des cheveux, mettant en œuvre ladite composition cosmétique.
Patent FR-3117382-B1 (FR)
Title: Organe de destructuration et de pressage de jus de fruits ou de legumes
Inventor: CRASNIANSKI SERGE
IPC: A23N1/02
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-12-23
Abstract: Cet organe de déstructuration et de pressage de jus de fruits ou de légumes comprend :– un tambour extérieur rotatif constitué de deux zones superposées, en continuité l’une avec l’autre, respectivement :. une zone supérieure dont la paroi interne reçoit des barrettes en saillie radiale, et adoptant un cheminement sensiblement en forme d’hélice ;. une zone inférieure constituée d’un tamis destiné à n’autoriser le passage que du jus du fruit ou du légume ;– un noyau central statique (10) apte à assurer en coopération avec le tambour rotatif la progression du fruit ou du légume déstructuré d’une zone supérieure vers une zone inférieure de filtration, comprenant deux zones :. une zone supérieure située en regard de la zone supérieure du tambour rotatif, et pourvue à sa périphérie de filets hélicoïdaux (13) en saillie ;. une zone inférieure, située en regard de la zone inférieure du tambour rotatif, pourvue à sa périphérie de filets hélicoïdaux en saillie (14), et dont l’enveloppe externe s’évase en direction du bas.  Le tambour est mu en rotation autour du noyau central statique (10), et les barrettes (8) coopèrent avec l’arrête des filets hélicoïdaux (13).  Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3117757-B1 (FR)
Title: Autocuiseur a baionnette pourvu d’un module de commande
Inventor: BARAILLE ERIC LAURENT
IPC: A47J27/08
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-04-21
Abstract: - Autocuiseur à baïonnette pourvu d’un module de commande.  - L’invention concerne un appareil (1) de cuisson sous pression à baïonnette comportant une cuve (2), un couvercle (3), un support (10), un organe de commande (11) manuelle du verrouillage / déverrouillage attaché audit support (10), une conformation motrice portée par l’organe manuel de commande et une conformation réceptrice destinée à être reliée au couvercle et à être engagée par ladite conformation motrice, un moyen de régulation de pression, ledit appareil étant caractérisé en ce qu’il comprend un module de commande attaché de façon amovible audit couvercle et embarquant au moins ledit moyen de régulation de pression et ladite conformation réceptrice.  - Appareils de cuisson sous pression.  - Figure 2
Patent FR-3118522-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de detection d'un objet statique dans un environnement surveille par au moins une camera
Inventor: MARTIN DECROIX DOMINIQUE
IPC: G06T7/254
Filed: 2020-12-31
Granted: 2023-04-07
Abstract: Procédé et système de détection d’un objet statique dans un environnement surveillé par au moins une caméra Ce procédé comporte : une étape (110) d’acquisition par une caméra d’un flux d’images, chaque image étant indexée par une date et correspondant à l’observation d’une scène de l’environnement ; puis, pour chaque image, une étape (120) de prétraitement consistant à : soustraire (122), de l’image considérée, une image du fond de la scène observée, pour obtenir une image de formes ; isoler (124), dans l’image considérée, une silhouette pour chaque personne présente dans la scène observée, pour obtenir une image de silhouettes ; et, combiner (126) l’image de formes et l’image de silhouettes pour obtenir une image traitée, ne comportant que des objets présents dans la scène observée, et enfin, sur une succession temporelle d’images traitées, une étape (130) consistant à suivre d’une image traitée à l’autre chaque objet et à émettre une alerte dès qu’un objet est identifié comme étant statique durant la fenêtre temporelle de détection.  Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3118593-B1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une zone interne d’une turbomachine
Inventor: LECOMTE PIERRE
IPC: B23P6/00
Filed: 2021-01-06
Granted: 2023-12-22
Abstract: L’invention concerne un procédé de réparation d’une zone (18) interne d’une turbomachine, caractérisé en ce qu’il comporte les étapes :- insérer un endoscope et un premier outillage (10) dans un orifice périphérique d’endoscopie (9) de la turbomachine, ledit premier outillage (10) comportant des moyens d’injection (14, 15) d’une pâte de brasage ou d’une poudre métallique, ledit premier outillage (10) comportant une tête d’extrémité (12) comportant une buse d’injection appartenant aux moyens d’injection (14, 15) de la pâte de brasage ou de la poudre métallique (19),- disposer ladite tête (12) en regard d’une zone interne (18) à réparer de la turbomachine,- injecter de la pâte de brasage ou de la poudre métallique (19) dans la zone interne (18) à réparer,- retirer le premier outillage (10) dudit orifice périphérique (9),- insérer un second outillage comportant des moyens de cuisson comprenant une source d’émission de chaleur, - cuire ladite pâte de brasage ou ladite poudre métallique (19) à l’aide de la source de chaleur,  - retirer le second outillage dudit orifice périphérique (9) de la turbomachine.  Figure à publier avec l’abrégé : figure n°2
Patent FR-3126680-B1 (FR)
Title: Cabine de véhicule comprenant un dispositif de commande
Inventor: JEANBLANC PATRICK
IPC: B61C17/04
Filed: 2021-09-03
Granted: 2023-09-08
Abstract: Cabine de véhicule comprenant un dispositif de commande L’invention concerne un véhicule, notamment véhicule ferroviaire, comprenant une unité de commande (30) comportant un premier bras support (32) et un deuxième bras support (34) monté sur le premier bras support (32) et sur un élément de support (36) de la cabine (12).  L’unité de commande (30) est mobile en rotation par rapport au premier bras support (32) et par rapport au premier bras support (32).  Le premier bras support (32) est mobile en rotation par rapport au deuxième bras support (34).  Le deuxième bras support (34) est mobile en rotation par rapport à l’élément de support (36) et par rapport à l’élément de support (36) de la cabine (12).  Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3127626-B1 (FR)
Title: Procédé de recyclage d’au moins un aimant et installation pour la mise en œuvre d’un tel procédé
Inventor: ROVERE DAVID CARMINE RAYMOND
IPC: H01F41/00
Filed: 2021-09-29
Granted: 2023-09-29
Abstract: Procédé de recyclage d’au moins un aimant (D) de forte puissance dans une installation (1) de recyclage, le procédé comprenant une étape de démagnétisation de l’au moins un aimant (D), le procédé étant caractérisé en ce que, avant l’étape de démagnétisation, il comprend une étape de placement de l’aimant à l’intérieur d’un récipient (8) de neutralisation, ledit récipient (8) de neutralisation comprenant des parois (9, 10) formant un réceptacle fermé pour contenir ledit au moins un aimant (D), les parois (9, 10) étant réalisées au moins en partie en matériau amagnétique, l’aimant (D) étant contenu dans le récipient (8) de neutralisation pendant au moins une partie de l’étape de démagnétisation.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3131724-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation d’un véhicule
Inventor: LAHLOU ZOUBIDA
IPC: B60W30/10
Filed: 2022-01-13
Granted: 2023-11-24
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de contrôle d’un système de changement semi-automatique de voie de circulation, dit système SALC, d’un véhicule (10) circulant sur une voie de circulation courante (1000). La prise en compte d’un indicateur représentatif du sens de déplacement latéral du véhicule (10) dans le contrôle du système SALC permet de contrôler ce dernier non pas seulement en fonction des clignotants activés mais aussi en fonction de la trajectoire (110) du véhicule (10). Un tel indicateur est fonction d’un instant temporel pour lequel le véhicule (10) est à une distance supérieure à un seuil du milieu de la voie (1000) et du cap (111) du véhicule (10) en cet instant temporel.  Figure pour l’abrégé : Figure 1