baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3072270-B1 (FR)
Title: Systeme de surveillance cutanee d'un individu
Inventor: VAUSSENAT FABRICE
IPC: A61B5/0205
Filed: 2017-10-13
Granted: 2020-01-31
Abstract: L'invention concerne un patch (10) cutané de surveillance du rythme cardiaque destiné à être porté par un individu, le patch comprenant : - un circuit (12) imprimé flexible supportant une pluralité de capteurs : trois électrodes (121, 122, 123) configurées pour acquérir des signaux représentatifs de l'activité cardiaque de l'individu, deux capteurs (124, 125) de température configurés pour mesurer la température cutanée de l'individu ; un émetteur/récepteur (126) d'un signal infra-rouge configuré pour mesurer la saturation en oxygène de l'individu ; un accéléromètre (127) configuré pour déterminer la posture de l'individu ; un capteur (128) de pression configuré pour mesurer la fréquence respiratoire de l'individu ; le circuit (12) imprimé comprenant en outre un connecteur configuré pour recevoir un module électronique (14) destiné à être connecté électriquement au circuit imprimé flexible, ledit circuit imprimé étant configuré pour commander les capteurs et pour à partir des informations provenant des capteurs déterminer des paramètres caractéristiques de l'activité cardiaque de l'individu, le patch comprend en outre - une couche (11) de liaison configurée pour permettre au patch d'être en contact avec la peau de l'individu, la couche (11) de liaison comprenant un logement (112) destiné à recevoir le module (14) électronique et une languette (115) destinée à ouvrir ou fermer de manière étanche le logement (112).
Patent FR-3073206-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication de panneau structural et/ou acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aeronef, et dispositif s'y rapportant
Inventor: BIENVENU PHILIPPE
IPC: F02C7/045
Filed: 2017-11-08
Granted: 2021-03-19
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé et un dispositif de fabrication d'un panneau structural et/ou acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef. Selon l'invention, on chauffe à l'aide d'un moyen de chauffage (3) produisant un rayonnement électromagnétique au moins une peau (11) du panneau structural et/ou acoustique de manière à assembler cette peau (11) avec une structure alvéolaire (13) du panneau structural et/ou acoustique par brasage ou soudage diffusion. Ce moyen de chauffage (3) peut aussi être utilisé pour conformer la peau (11) à la structure alvéolaire (13) préalablement à l'assemblage.
Patent FR-3073705-B1 (FR)
Title: Machine agricole avec un systeme de securite a cinematique de declenchement amelioree
Inventor: BILLARD SYLVAIN
IPC: A01D75/18
Filed: 2017-11-21
Granted: 2019-12-20
Abstract: La présente invention a pour objet une machine agricole (1) comprenant un support d'attelage (2), au moins un outil ou groupe d'outils (3), au moins un bras porteur relié au support d'attelage (2) par une première articulation et à l'outil ou au groupe d'outils (3) considéré, et étant monté pivotant autour d'un axe de transfert entre des positions de travail et relevée, un dispositif de sécurité (5) permettant d'effectuer un mouvement de sécurité sous l'effet d'une pression. Machine (1) caractérisée en ce que le dispositif de sécurité (5) comprend un moyen de relèvement (6) relié au support d'attelage (2) par une deuxième articulation (L2), en ce que la deuxième articulation (L2) est décalée relativement à la direction d'avance (A) par rapport à la première articulation, et en ce que le mouvement de sécurité peut comporter une deuxième phase de mouvement durant laquelle le moyen de relèvement (6) est apte à éloigner du sol (S) l'outil ou le groupe d'outils (3) considéré.
Patent FR-3075342-B1 (FR)
Title: Echangeur thermique comprenant des moyens d'egalisation de potentiel electrique
Inventor: DENOUAL CHRISTOPHE
IPC: H01M10/60
Filed: 2017-12-14
Granted: 2021-01-15
Abstract: L'invention concerne un échangeur thermique (1) pour la régulation thermique d'au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), notamment pour un véhicule automobile, comprenant une première plaque (10a) et une seconde plaque (10b) solidarisées entre elles de sorte à délimiter un circuit (C) interne de circulation de fluide caloporteur, au moins une desdites plaques (10a, 10b) étant destinée à venir en contact thermique avec ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), ledit échangeur thermique (1) comprenant au moins une languette (11) d'égalisation de potentiel électrique faisant saillie à partir d'un bord dudit échangeur thermique (1) et destinée à venir au contact dudit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40) de sorte à empêcher la formation d'une tension électrique entre ledit échangeur thermique (1) et ledit au moins un élément de stockage d'énergie électrique (40), ladite au moins une languette (11) se compose de deux parties disposées au moins partiellement en regard l'une de l'autre et configurées de façon géométriquement similaire, une première partie (11a) de languette faisant saillie à partir d'un bord de ladite première plaque (10a), et une seconde partie (11b) de languette faisant saillie à partir d'un bord de ladite seconde plaque (10b).
Patent FR-3075657-B1 (FR)
Title: Support ajoure pour cartouche de filtration et procede de fabrication associe
Inventor: BOSSAN DAVID
IPC: B01D53/04
Filed: 2017-12-22
Granted: 2022-02-11
Abstract: L'invention concerne un support cylindrique (100) formé en un matériau composite et comprenant deux bases et une paroi longitudinale ajourée reliant les deux bases. Un premier écarteur (21) et un deuxième écarteur (22) forment les bases du support cylindrique (100), au moins le deuxième écarteur (22) comportant un évidement central. Des lames planes (10), fixées en leurs extrémités sur la périphérie des écarteurs (21,22), constituent chacune une portion de paroi longitudinale du support cylindrique (100) et sont espacées entre elles pour former la paroi longitudinale ajourée.
Patent FR-3078353-B1 (FR)
Title: Element de revetement de surface de type dalle, tomette ou latte
Inventor: VIGNES CLEMENT
IPC: E04F15/16
Filed: 2018-02-28
Granted: 2020-09-18
Abstract: L'invention porte principalement sur un élément (1a) de revêtement de surface du type dalle, tomette ou latte s'étendant dans un plan et comprenant au moins trois sommets et autant de bords périphériques, caractérisé en ce qu'il est réalisé dans un matériau polymérique, notamment en polyéthylène haute densité recyclé, en ce que chaque bord périphérique présente un profil ondulé qui est adapté pour venir en vis-à-vis d'un profil ondulé complémentaire d'un bord périphérique d'un élément de revêtement de surface adjacent (1a), pour permettre l'aboutement de ces deux éléments (1a). L'invention concerne également un revêtement (20) de surface comprenant une pluralité d'éléments aboutés (1a).
Patent FR-3087415-B1 (FR)
Title: Porte d'aeronef a guidage en translation circulaire
Inventor: MARTIN GILDAS
Filed: 2018-10-17
Granted: 2021-01-22
Abstract: Porte d'aéronef (1) comportant un ouvrant (4), un encadrement (3), une structure de charnière (5) et un dispositif de guidage en translation circulaire adapté à maintenir l'orientation de l'ouvrant (4) durant son ouverture ou sa fermeture. Le dispositif de guidage en translation circulaire comporte une biellette unique (11) reliée à l'encadrement (3) par l'une de ses extrémités et par l'autre de ses extrémités à un levier (13) qui est rattaché à la structure de charnière (5).
Patent FR-3087113-B1 (FR)
Title: Implant aortique de type stent, et ensemble forme de deux tels implants
Inventor: CANAUD LUDOVIC
IPC: A61F2/86
Filed: 2018-10-12
Granted: 2022-04-08
Abstract: Cet implant comprend une partie aortique (2) et une branche destinée à être placée dans une première des trois artères qui débouchent dans la crosse de l'aorte, formées par deux sous-ensembles séparés, aptes à être assemblés l'un à l'autre ; ladite partie aortique (2) présente une première ouverture (10) apte à recevoir ladite branche et une deuxième ouverture (11) disposée de manière à se trouver sensiblement en regard des débouchés des deux autre artères lorsque ladite première ouverture (10) se trouve en regard du débouché de ladite première artère.
Patent FR-3088824-B1 (FR)
Title: Fucanes sulfates de bas poids moleculaire dans les dermatoses inflammatoires
Inventor: ARIES MARIE FRANÇOISE
IPC: A61P17/10
Filed: 2018-11-28
Granted: 2021-01-15
Abstract: La présente invention concerne l’utilisation d’un fucane sulfaté de bas poids moléculaire (1-25kDa), ainsi que d’une composition dermatologique ou dermo-cosmétique contenant un tel fucane, dans le traitement et/ou la prévention de dermatoses inflammatoires, notamment la dermatite atopique.
Patent FR-3091323-B1 (FR)
Title: Actionneur pour frein a tambour electromecanique presentant une robustesse augmentee
Inventor: BOURLON PHILIPPE
IPC: F16D51/22
Filed: 2018-12-27
Granted: 2020-12-11
Abstract: Actionneur électromécanique pour frein à tambour, comportant un boîtier (12), deux pistons (28, 30) destinés à exercer un effort sur un organe de friction pour l’appliquer contre un tambour, un système d’entraînement monté dans le boîtier et destiné à écarter les pistons (28,30) l’un de l’autre lors d’une phase de freinage. Le système d’entraînement comporte un ensemble vis–écrou et un élément déformable élastiquement (40) monté préchargé, ledit système comportant une première face d’extrémité longitudinale (42) en regard d’un premier (44) fond longitudinal du boîtier. Le système d’entraînement comporte des moyens d’interposition (I1) s’interposant entre la première face d’extrémité (42,) du système d’entraînement et le premier fond (44) longitudinal du boîtier, configurés pour qu’en fin de phase de défreinage, ils entrent en contact avec la premier fond longitudinal (44) du boîtier et forment une butée élastique avec la premier fond longitudinal (44)du boîtier. Figure pour l’abrégé : figure 1.
Patent FR-3091512-B1 (FR)
Title: Karting motorisé par 2 hoverboards
Inventor: GRUYELLE PIERRE
IPC: B62K13/06
Filed: 2019-01-07
Granted: 2021-05-28
Abstract: Karting motorisé par deux hoverboards. L'invention concerne un karting qui utilise comme base motrice 2 planches de type hoverboard situées à l'avant et à l'arrière du karting. Le Karting est équipé d'une pédale d'accélérateur qui lorsqu'on l'appui, fait basculer simultanément vers l'avant les 2 hoverboards, ce qui provoque l'avancée du karting. Par ailleurs, le karting est équipé d'une pédale de frein et marche arrière qui lorsqu'on l'appui fait basculer simultanément vers l'arrière les 2 hoverboards, ce qui provoque le ralentissement ou le déplacement en marche arrière du karting. Le karting dispose d'un volant qui fait pivoter vers la gauche ou la droite la planche hoverboard avant, afin d'assurer la direction du véhicule. Figure pour l’abrégé :
Patent FR-3099014-B1 (FR)
Title: Procédé de configuration de la communication entre au moins un actionneur et une télécommande
Inventor: DESBRUGÈRES THIBAUT
IPC: H04L45/74
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-09
Abstract: Procédé (800) de configuration de la communication entre au moins un actionneur (1) et une télécommande (2), pour permettre une commande de l’au moins un actionneur (1) à partir de la télécommande (2), l’au moins un actionneur (1) étant configuré pour communiquer avec la télécommande (2), la communication entre l’au moins un actionneur (1) et la télécommande (2) étant établie selon un premier protocole (P1) ou selon un deuxième protocole (P2), la communication selon le deuxième protocole (P2) étant mise en œuvre via une connexion à un routeur (9) connecté au secteur, le procédé étant mis en œuvre par un terminal mobile (8), le terminal mobile (8) étant configuré pour communiquer selon le premier protocole (P1) avec l’au moins un actionneur (1), et avec la télécommande (2), le terminal mobile (8) étant configuré pour communiquer avec le routeur (9) selon le premier protocole (P1) ou selon un troisième protocole (P3), le procédé comprenant les étapes suivantes : - identification (801) d’un identifiant de l’au moins un actionneur (1), - identification (802) d’un identifiant de la télécommande (2), - analyse (803) pour détecter une présence ou une absence du routeur (9),- si l’absence du routeur (9) est détectée par le terminal mobile (8) au cours de l’étape d’analyse (803), transmission (804) à la télécommande (2) de l’identifiant de l’au moins un actionneur (1) et/ou transmission (804bis) à l’actionneur (1) de l’identifiant de la télécommande (2), puis transmission (805) à la télécommande (2) et (806) à l’actionneur (1) d’une requête d’activation du premier protocole (P1), – si la présence du routeur (9) est détectée par le terminal mobile (8) au cours de l’étape d’analyse (803) transmission (807) au routeur (9) de l’identifiant de l’au moins un actionneur (1) et de l’identifiant de la télécommande (2) Figure 2
Patent FR-3099818-B1 (FR)
Title: Dispositif de réfrigération et installation et procédé de refroidissement et/ou de liquéfaction
Inventor: DURAND FABIEN
IPC: F25J1/02
Filed: 2019-08-05
Granted: 2022-11-04
Abstract: Dispositif de réfrigération à basse température comprenant un circuit de travail (10) formant une boucle et contenant un fluide de travail, le dispositif (1) comprenant un échangeur (8) de refroidissement destiné à extraire de la chaleur à au moins un organe (25) par échange de chaleur avec le fluide de travail, le circuit (10) de travail formant un cycle comprenant en série: un mécanisme (2, 3) de compression, un mécanisme (6) de refroidissement, un mécanisme (7) de détente et un mécanisme (6, 8) de réchauffement, dans lequel, le mécanisme de refroidissement du fluide de travail et le mécanisme de réchauffement comprennent un échangeur de chaleur (6) commun dans lequel le fluide de travail transite à contre-courant dans deux portions de transit distinctes du circuit selon qu'il est refroidi ou réchauffé, le dispositif (1) étant configuré pour assurer un débit massique égal dans lesdites deux portions de transit dans l’échangeur (6) de chaleur commun, le dispositif (1) comprenant une conduite (9) de dérivation d’une des deux portions de transit, ladite conduite (9) de dérivation comprenant une vanne (11) de dérivation qui, lorsqu’elle est ouverte, modifie le débit massique dans l’une des deux portions de transit Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3100614-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance d’un système mécanique lubrifié
Inventor: BELHABIB GILLES
IPC: G01N33/28
Filed: 2019-09-10
Granted: 2022-07-01
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un système de surveillance d’un système mécanique (1), ledit système mécanique (1) comportant un système de lubrification (10) muni d’un réservoir (7) contenant un liquide de lubrification (4), d’un circuit de lubrification (2) destiné à une lubrification dudit système mécanique (1) ainsi qu’un dispositif de détection (25) de particules agencé dans ledit circuit de lubrification (2). Ledit dispositif de détection (15-19) permet notamment de compter le nombre de particules circulant dans ledit circuit de lubrification (2) et/ou le débit desdites particules. Une comparaison de ce nombre ou ce débit avec un premier seuil permet de déterminer un risque de dommage affectant ledit système mécanique (1) et d’anticiper les opérations de maintenance ou de surveillance renforcée à éventuellement réaliser.  Figure abrégé : figure 1
Patent FR-3100986-B1 (FR)
Title: Poulie a defilement en sens unique
Inventor: QUILLARD CHRISTOPHE
IPC: F16D63/00
Filed: 2019-09-25
Granted: 2021-10-01
Abstract: POULIE A DEFILEMENT EN SENS UNIQUE La poulie (1) comprend deux réas (2) disposés en ligne avec des gorges définissant un axe de circulation d’un câble (3). Un bloqueur (12) autorise le déplacement de la poulie (1) le long du câble (3) selon un premier sens et empêche le déplacement de la poulie (1) selon un deuxième sens opposé. Le bloqueur (12) définit une rainure (13) avec deux parois latérales opposées (12a, 12b) reliées par une paroi de fond. Le bloqueur (12) est mobile en rotation entre des première et deuxième positions. L’axe de circulation du câble (3) sépare les deux parois latérales (12a, 12b). La première paroi latérale (12a) est mobile selon l’axe de circulation du câble (3). La rotation du bloqueur (12) entre la première position et la deuxième position s’effectue autour d’un axe de rotation passant par l’axe de circulation du câble (3) pour décaler les deux parois latérales (12a, 12b) le long de l’axe de circulation du câble (3). Figure pour l’abrégé : f igure 1
Patent FR-3106649-B1 (FR)
Title: Réservoir cryogénique mobile et procédé d’approvisionnement
Inventor: VARRASSI LUCIEN
IPC: F17C13/02
Filed: 2020-01-24
Granted: 2022-04-29
Abstract: Réservoir cryogénique mobile pour le transport de fluide cryogénique, notamment d’hydrogène ou d’hélium liquéfié comprenant une enveloppe (2) interne destinée à contenir le fluide cryogénique, une enveloppe (3) externe disposée autour de l’enveloppe (2) interne et délimitant un espacement entre les deux enveloppes (2, 3), ledit espacement contenant un isolant (4) thermique, la première enveloppe (2) ayant une forme générale cylindrique s’étendant selon un axe (A) longitudinal central, en configuration de transport et d’utilisation du réservoir (1), l’axe (A) longitudinal central étant orienté horizontalement, le réservoir (1) comprenant un ensemble de capteurs de température mesurant la température du fluide dans l’enveloppe (2) interne, caractérisé en ce que l’ensemble de capteurs de température est situé sur la face externe de l’enveloppe (2) interne et mesurent la température de ladite enveloppe (2), l’ensemble de capteurs de température comprenant un capteur (5) inférieur disposé au niveau de l’extrémité inférieure de l’enveloppe (2) interne située sous l’axe (A) longitudinal central, l’ensemble de capteurs de température comprenant en outre une pluralité de capteurs (6) intermédiaires répartis sur deux faces latérales de l’enveloppe (2) interne de part et d’autre de l’axe (A) longitudinal central, la pluralité de capteurs (6) intermédiaires étant répartis verticalement entre l’extrémité inférieure de l’enveloppe (2) interne située sous l’axe (A) longitudinal central et l’extrémité supérieure de l’enveloppe (2) interne située au-dessus de l’axe (A) longitudinal central.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108094-B1 (FR)
Title: procédé de commande d’au moins un organe aérodynamique de dérive d’un hélicoptère hybride et un hélicoptère hybride.
Inventor: EGLIN PAUL
IPC: G06F17/00
Filed: 2020-03-12
Granted: 2022-05-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour optimiser le fonctionnement d’au moins une première hélice (10) et d’au moins une deuxième hélice (15) d’un hélicoptère hybride (1). Le procédé comporte l’étape suivante durant une phase de régulation : braquage avec un système de pilotage automatique (60) d’au moins un organe aérodynamique de dérive dans une position de consigne présentant par rapport à une position de référence un angle de braquage cible fonction d’un angle de braquage de consigne, ledit angle de braquage de consigne étant calculé par le système de pilotage automatique (60) pour compenser un couple exercé par ledit rotor de sustentation (2) à dérapage latéral nul.  Figure d’abrégé : figure 1
Patent FR-3112215-B1 (FR)
Title: Système et procédé de détection d’un obstacle dans un environnement d’un véhicule
Inventor: BELTRAN DE LA CITA JORGE
IPC: H04N13/20
Filed: 2020-07-01
Granted: 2023-03-24
Abstract: L’invention propose un procédé de détection implémenté dans un véhicule pour détecter la présence d’un obstacle dans un environnement du véhicule à partir de données issues d’un système de perception comprenant :  un LIDAR configuré pour scanner à 360° l’environnement du véhicule ;cinq caméras, chacune des caméras étant configurée pour capturer au moins une image (I2, I3, I4, I5, I6) dans une portion angulaire de l’environnement du véhicule;  ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend :  une étape (100) de scan de l’environnement du véhicule par le LIDAR pour obtenir un nuage de points (31) de l’obstacle ;pour chaque caméra, une étape (200) de capture d’image (I2, I3, I4, I5, I6) pour obtenir une représentation 2D de l’obstacle situé dans la portion angulaire associée à ladite caméra ;pour chaque image (I2, I3, I4, I5, I6) capturée, une étape (300) d’attribution des points du nuage de points (31) correspondant à la représentation 2D dudit obstacle pour former un objet 3D (41) ;une étape (400) de fusion des objets 3D (41) permettant de générer une carte 3D (42) des obstacles tout autour du véhicule ;une étape (500) d’estimation du mouvement de l’obstacle à partir de la carte 3D (42) générée et de données GPS (43) du véhicule pour obtenir des informations (44) sur la position, dimension, orientation et vitesse de véhicules détectés dans l’environnement du véhicule.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3112586-B1 (FR)
Title: Cuve étanche et thermiquement isolante.
Inventor: BOUCARD CATHERINE
IPC: F17C3/02
Filed: 2020-07-16
Granted: 2022-07-01
Abstract: Titre : Cuve étanche et thermiquement isolante.  La présente invention a pour principal objet une cuve (1) étanche et thermiquement isolante comportant au moins une structure de stockage (2) d’un fluide et une structure porteuse (4) enveloppant la structure de stockage (2), la structure de stockage (2) comprenant une pluralité de parois dont au moins une paroi de plafond (6), une paroi de fond (8) et une pluralité de parois latérales (10a, 10b) s’étendant entre la paroi de plafond (6) et la paroi de fond (8), au moins la paroi de plafond (6) comprenant une première portion (46) et une deuxième portion (48), la première portion (46) comportant, successivement dans le sens de l’épaisseur depuis l’extérieur vers l’intérieur de la cuve (1), un espace secondaire (28) étanche et thermiquement isolant et un espace primaire (30) étanche et thermiquement isolant, l’espace secondaire (28) étant configuré pour être en contact avec la structure porteuse (4), l’espace primaire (30) délimitant un volume interne (44) configuré pour recevoir le fluide contenu dans la cuve (1), la deuxième portion (48) comprenant une couche étanche et thermiquement isolante (50), caractérisée en ce que la couche étanche et thermiquement isolante (50) de la deuxième portion (48) est en contact avec la structure porteuse (4) tout en participant à délimiter le volume interne (44) de la cuve (1), un ratio de la surface de la deuxième portion (48) de la paroi de plafond (6) par rapport à la surface totale de la paroi de plafond (6) étant compris entre 5% et 60%.  Figure 1.
Patent FR-3118408-B1 (FR)
Title: Procédé d’analyse d’un échantillon par mesure résolue en temps de l’intensité de photons rétrodiffusés
Inventor: PLANAT-CHRETIEN ANNE
IPC: A61B5/00
Filed: 2020-12-29
Granted: 2022-11-11
Abstract: L’invention est un procédé de détection d’une occlusion artérielle ou veineuse à partir de mesures de photons rétrodiffusés, les mesures étant résolues en temps. Les mesures permettent d’obtenir une distribution temporelle, correspondant à un nombre de photons rétrodiffusés mesurés en fonction du temps. Différentes intensités temporelles sont déterminées à partir de la distribution temporelle, à chaque intensité temporelle correspondant une profondeur dans l’échantillon. A partir des intensités temporelles, le procédé comporte une détermination d’une occlusion artérielle ou veineuse. Figure 7B.