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Patent WO-2016087757-A1 (WO)
Title: Appareil pour convertir une energie de houle en energie electrique
Inventor: GROSSO GILLES
IPC: H02N2/18
Filed: 2015-11-30
Abstract: Appareil pour convertir une énergie de houle en énergie électrique comprenant : - un élément flotteur (41 ) excité à une fréquence définie par la houle, - un système d'extraction de puissance (43) coopérant avec l'élément flotteur (41 ) pour convertir une énergie mécanique en une énergie électrique, ladite énergie mécanique provenant du déplacement de l'élément flotteur (41) excité par ladite houle, caractérisé en ce que ledit système d'extraction de puissance (43) se présente sous ia forme d'un amplificateur de fréquence se composant : - d'au moins deux moteurs piézoélectriques chacun composé d'au moins un pilier piézoélectrique excité à une fréquence supérieure à celle dudit flotteur (41 ), - d'un organe pour activer lesdits moteurs piézoélectriques agissant sur les moteurs piézoélectriques de manière à écraser lesdits piliers piézoélectriques, chaque moteur piézoélectrique (30) comprenant un dispositif d'amplification mécanique relié à des galets (302) et comportant : a) des mâchoires (31 ) pouvant appliquer une contrainte mécanique sur les piliers (1 ), b) un levier (32) agissant sur les mâchoires (31 ) et comportant une extrémité proximale rattachée auxdites mâchoires (31) et une extrémité distaie rattachée à un galet (302) étant en contact avec l'organe (50) de manière à activer ledit moteur piézoélectrique (30), et en ce que ledit système d'extraction de puissance (43) comporte un bras oscillant (42b) composé d'une première extrémité rattachée audit organe et d'une deuxième extrémité rattachée audit flotteur (41 ), de manière à ce que ledit bras (42b) transfère l'énergie mécanique provenant du déplacement dudit flotteur (41 ) audit organe.
Patent WO-2016102897-A1 (WO)
Title: Vitrage comprenant un revetement protecteur
Inventor: MAILLET ALEXANDRE
IPC: C03C17/22
Filed: 2015-12-22
Abstract: L'invention concerne un matériau comprenant un substrat transparent revêtu d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement infrarouge comprenant au moins une couche fonctionnelle, caractérisé en ce que l'empilement comprend un revêtement protecteur déposé au-dessus d'au moins une partie de la couche fonctionnelle, le revêtement protecteur comprenant : - au moins une couche de protection inférieure à base de titane et de zirconium, ces deux métaux étant sous forme métallique, oxydée ou nitrurée, - au moins une couche de protection supérieure de carbone au sein de laquelle les atomes de carbone sont essentiellement dans un état d'hybridation sp2 située au- dessus de la couche à base de titane et de zirconium.
Patent WO-2018096227-A1 (WO)
Title: Procédé et système de génération et de transmission distante d'un processus de prédiction d'un état d'un dispositif local
Inventor: CAMBOT JEAN-MICHEL
IPC: G05B23/02
Filed: 2017-05-16
Abstract: Le procédé (100) de génération et de transmission distante d'un processus de prédiction d'un état d'un dispositif local comporte : une étape (105) primaire de capture d'une valeur représentative d'au moins une grandeur physique relative au fonctionnement du dispositif local, - une étape (1 10) de transmission, via un réseau de données, de chaque valeur captée à une base de données distante du dispositif, cette base de données appartenant à une plateforme dédiée, une étape (1 14) de transmission, via un réseau de données, d'un lot de valeurs captées parmi les valeurs stockées dans la base de données, vers un serveur de modélisation d'un processus de prédiction, - une étape (1 15) de génération, par le serveur de modélisation, d'un processus de prédiction associant au moins une séquence de chaque valeur transmise à un état du dispositif en fonction d'au moins une détection passée de l'état associée à la capture passée d'au moins une valeur de la grandeur physique, - une étape (120) de transmission par le serveur de modélisation, via un réseau de données, du processus généré à un serveur de déploiement de la plateforme, une étape (121 ) de transmission par le serveur de déploiement, via un réseau de données, du processus généré à un moyen de prédiction d'un état d'un dispositif local, - une étape (125) d'enregistrement, par le moyen de prédiction, du processus transmis et - de manière itérative : - une étape (130) secondaire de capture locale d'une valeur représentative de la grandeur physique et - une étape (135) de prédiction locale d'un état du dispositif en fonction de la valeur captée et du processus de prédiction enregistré localement par le dispositif.
Patent WO-2017198966-A1 (WO)
Title: Système de fixation d'un dispositif à un casque
Inventor: KAJDAS HUGO
IPC: A42B3/30
Filed: 2017-05-19
Abstract: L'invention concerne un système de fixation (1) d'un dispositif, notamment du type dispositif d'écoute et de communication, à un casque du type ayant, de part et d'autre du casque, une première lanière s' étendant devant l'oreille de l'utilisateur et une seconde lanière s 'étendant derrière l'oreille de l'utilisateur; ledit système de fixation comprenant : - une première partie (11) apte à recevoir tout ou partie de la première lanière et tout ou partie de la seconde lanière; et -une seconde partie (12) mobile par rapport à la première partie; dans lequel -la première partie (11) comprend au moins une chambre (111) apte à accueillir le dispositif, notamment d'écoute ou de communication; et -la première partie (11) est reliée par filetage (112, 121) à la seconde partie (12) de sorte que la seconde partie (12) peut être déplacé vis-à-vis de la première partie réversiblement par vissage (11) d'une première position, dans laquelle la seconde partie (12) permet le passage de tout ou partie de la première lanière et de tout ou partie de la seconde lanière dans la première partie (11), vers une seconde position, dans laquelle la seconde partie (12) retient tout ou partie de la première lanière et tout ou partie de la seconde lanière par serrage entre la première partie (11) et la seconde partie (12),
Patent WO-2017212155-A1 (WO)
Title: Echangeur thermique comportant des moyens d'amortissement de variations de temperature
Inventor: AZZOUZ KAMEL
IPC: F28D1/03
Filed: 2017-06-05
Abstract: Un échangeur thermique selon l'invention comporte au moins un faisceau d'échange thermique (2) entre un premier fluide, tel que l'air, et un second fluide caloporteur, tel que du liquide, et un cadre de réception (3) du faisceau d'échange thermique recouvrant au moins partiellement ledit faisceau d'échange thermique, ledit faisceau comportant une multiplicité de plaques (12) formant parties d'un conduit de circulation dudit second fluide caloporteur, les plaques étant empilées avec un espacement entre deux plaques voisines de manière à laisser passage audit premier fluide traversant le faisceau. Il est prévu selon l'invention au moins un moyen de stockage thermique (28) formant moyen d'amortissement de variations de température et configuré pour loger un matériau à changement de phase au voisinage d'une des plaques (12) du faisceau d'échange thermique (2).
Patent WO-2018142063-A1 (WO)
Inventor: FOURGOUS PASCAL
IPC: F24H3/04
Filed: 2018-01-31
Abstract: The invention relates to a frame (2) of an electric heater (10) for heating a flow of air circulating inside a motor vehicle heating, ventilation and/or air conditioning system, said frame (2) comprising at least one heating compartment (6) having at least one recess (8, 80, 81) or a plurality of recesses intended to accommodate at least one heating element (5). According to the invention, the frame (2) comprises a plurality of stiffening ribs (7), all of the stiffening ribs (7) extending, in their entirety, in their respective recesses (8, 80, 81).
Patent WO-2019077286-A1 (WO)
Title: Dredging robot for a wastewater pipeline
Inventor: SALIC CHRISTIAN
IPC: B08B9/051
Filed: 2018-10-19
Abstract: The invention relates to a dredging robot for a wastewater pipeline, making it possible to visit and dredge a section of wastewater pipeline in order to effectively clean same and eliminate notably deposits of fatty or organic matter in order to reduce the clogging of the pipeline, comprising a mobile platform (10) provided with at least one propulsion member (11) intended to press against the internal wall of a section of pipeline to be passed through in order to propel the dredging robot (1) along said section of pipeline to be passed through, a dredging head (20) mounted in a rotary manner at the front of the mobile platform (10), wherein the axis of rotation (A) of the dredging head (20) is intended to correspond substantially to the central axis of the section of pipeline to be passed through (90), the radial distance between the axis of rotation of the dredging head (20) and the point of the propulsion member (11) radially farthest from said axis of rotation (A) thus defining a radius of the dredging robot (1) substantially equal to the radius of the section of pipeline to be passed through, wherein the dredging head (20) has a drum (21) and at least one flexible dredging member (22) extending from the drum (21), wherein the sum of the length of the dredging member (22) and the radius of the drum (21) is greater than 110% of the radius of the dredging robot (1).
Patent WO-2019158842-A1 (WO)
Title: Frame for an electric heating device, comprising an elastically deformable element
Inventor: PIERRON FRÉDÉRIC
IPC: B60H1/22
Filed: 2019-02-11
Abstract: The invention relates to a frame (3) for an electric heating device (1) for heating an air flow circulating inside a ventilation, heating and/or air-conditioning system of a motor vehicle. The frame comprises at least one housing (7) intended to receive at least one heating element (5), said housing (7) being defined by a plurality of longitudinal and transverse walls (23, 25) forming a longitudinal insertion path for a heating element. According to the invention, at least one of the longitudinal and transverse walls (23, 25) of the housing (7) comprises a displacement reducing element (10) projecting from said wall and having a cross-dimension of the order of 1 to 2.5 millimetres.
Patent WO-2019224442-A1 (WO)
Inventor: JAOUEN JEAN SÉBASTIEN
IPC: B60J1/08
Filed: 2019-04-17
Abstract: The invention relates to a vehicle having at least one front side wing and at least one lateral windscreen decorative element (15), the decorative element comprising fastening means (21) and indexing means (23) to the front side wing, the fastening and indexing means cooperating with a fastening and indexing interface on the front side wing.
Patent WO-2021089942-A1 (WO)
Title: Method for managing zapping of digital multimedia contents obtained by http adaptive streaming (has), and corresponding management device, multimedia stream reader and computer program
Inventor: RIVOALEN MATHIEU
IPC: H04N21/845
Filed: 2020-11-04
Abstract: The invention meets this need by providing a method for managing zapping from of a first digital content to a second digital content. Said first and second digital contents are obtained by HTTP adaptive streaming (HAS) by a multimedia stream reader terminal and are each associated with a description file comprising a list of time segments of the content, each time segment being associated with multiple encoding rates of the content. Said zapping management method involves: - receiving a request to zap from the first digital content to the second digital content; - obtaining the description file of the second digital content. According to the invention, such a method also involves: - selecting a rate for encoding a first time segment of the second digital content to be downloaded, on the basis of a resource constraint obtained by the multimedia stream reader terminal and on the basis of a target zapping time; - downloading said first time segment of said second digital content at the selected rate.
Patent WO-2021176173-A1 (WO)
Inventor: CALES PAUL
IPC: G03B11/04
Filed: 2021-03-02
Abstract: Device (1) particularly for detecting and potentially identifying at least one target inside a determined volume (V), the device (1) comprising an image acquisition system (2). The image acquisition system (2) comprises, - at least one infrared camera (3) that is sensitive to waves with a wavelength between 780 and 1400 nm, - a thermal camera (4) that is sensitive to waves between 3000 and 14000 nanometers and - a camera (5), referred to as visible, that is sensitive to waves between 350 and 780 nm. The cameras (3, 4, 5) are mounted on a common support (6) in the form of an elongate, beam-type body. The cameras (3, 4, 5) are arranged on the common support (6), with the fields of view of the cameras (3, 4, 5) having an intersection area (8) that corresponds to the volume (V) to be observed. The optical axes of the cameras (3, 4, 5) arranged on the common support (6) are not aligned and the distance (D) between the optical centers of at least two of the cameras (3, 4, 5) is between 10 cm and 2 m.
Patent WO-2022195201-A1 (WO)
Inventor: LECARPENTIER FRANCOIS-XAVIER
IPC: G06Q10/08
Filed: 2022-03-10
Abstract: Procédé de détection d'absence d'un élément matériel dans une zone géographique, système associé L'invention concerne un procédé de transmission d'un message destiné à permettre la détection d'absence d'un élément matériel (EM) dans une zone géographique (ZG), ledit élément matériel pouvant être associé à un premier/deuxième état (ST_1, ST_2) dans lequel il est présent/absent dans ladite zone de sorte qu'un dispositif transmetteur (D_TX) est privé d'illumination/illuminé. En outre, ledit procédé est mis en œuvre par le dispositif transmetteur lorsque l'élément matériel passe du premier état au deuxième état et comporte des étapes de : - obtention (E10) d'un stock d'énergie électrique (RES_ELEC) à partir d'énergie lumineuse, - comparaison (E20) de la quantité d'énergie électrique stockée avec un seuil (TH) donné, - lorsque ledit seuil est dépassé, transmission (E30) d'un message (MESS_INFO) représentatif dudit dépassement de seuil, ladite étape de transmission étant mise en œuvre en utilisant l'énergie électrique stockée.
Patent WO-2004083597-A1 (WO)
Title: Appareil et procede pour deplacer des deblais de forage
Inventor: SEYFFERT KENNETH WAYNE
IPC: E21B41/00
Filed: 2004-02-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé pour déplacer de la matière de déblais de forage. Ce procédé consiste à appliquer un fluide pneumatique (PS) sous pression positive sur les déblais de forage, afin de déplacer continuellement la matière de déblais de forage à travers une conduite (12, 14, 16, 23) vers un appareil de séparation (SR), puis à séparer en continu les déblais de forage d'une partie importante du fluide pneumatique. La présente invention concerne également un procédé pour déplacer des déblais de forage, qui consiste à recevoir des déblais de forage humides provenant de tamis vibrants, de centrifugeuses et d'hydrocyclones (110, 210). Ce procédé est caractérisé en ce qu'il consiste à sécher les déblais de forage humides, afin de produire des déblais de forage secs, puis à déplacer ces déblais de forage secs au moyen d'une pression positive à travers un tube (121, 227, 229) vers un appareil tertiaire (CB, 225).
Patent WO-2005104016-A1 (WO)
Title: Systeme et procede de marquage
Inventor: CHARLTON ADRIAN
IPC: G06K19/10
Filed: 2004-04-13
Abstract: L'invention concerne une méthodologie permettant de faciliter l'identification, l'authentification ou le contrôle de la qualité de produits emballés et consistant en des phases de marquage et d'authentification. Dans la phase de marquage, le procédé consiste à obtenir une spécification analytique et, par exemple, un spectre analytique, d'une composition chimique de référence pour le produit; et à enregistrer les données sur des moyens de stockage lisibles par machine et associés mécaniquement à l'emballage de celui-ci et, par exemple, incorporés dans ou sur un tel emballage ou comme partie de celui-ci. La phase d'authentification consiste à appliquer un lecteur de données approprié sur les moyens de stockage de données, aux fins de lecture des données enregistrées et de reconstruction de la spécification analytique enregistrée; à analyser sur le plan chimique un échantillon du produit, de manière à obtenir une spécification analytique mesurée; à comparer les lectures mesurées et enregistrées dans des limites de tolérance prédéterminées. L'invention concerne enfin un système permettant de mettre en oeuvre le procédé et un produit marqué selon celui-ci.
Patent WO-2004108619-A1 (WO)
Title: Verre a couche
Inventor: RIMMER DAVID
IPC: C03C17/36
Filed: 2004-06-03
Abstract: Des vitres à couches comprennent un couche autonettoyante à action photo-catalytique sur une surface et une couche thermo-réfléchissante sur la seconde surface de telle sorte que la réflectivité de cette dernière couche corresponde à au moins le triple ou bien à un tiers ou moins de la réflectivité de la couche autonettoyante. Le choix d'une couche thermo-réfléchissante appropriée permet d'améliorer l'aspect de la vitre. Des telles vitres à double couche, qui allient des propriétés autonettoyantes à un contrôle de la lumière solaire à une faible émissivité, conviennent pour des immeubles.
Patent WO-2005046713-A1 (WO)
Inventor: ROBINSON GARY KEVIN
IPC: A61K38/16
Filed: 2004-11-10
Abstract: The invention relates to a method of regulating quorum sensing in bacteria by modulating the activation of LuxR or a homologue thereof. Such modulation generally occurs when the bacteria are in the pre-quorate or quorate stage and may be achieved by targeting antibodies to LuxR or a homologue thereof.
Patent WO-2005073140-A1 (WO)
Title: Compositions de verre ameliorees
Inventor: BENTEM GEERT KLASS
IPC: C03C17/04
Filed: 2005-01-18
Abstract: L'invention concerne une composition de verre destinée à la formation d'une fritte, qui comprend du SiO2, du B2O3, du Zn0 et du TiO2, ainsi que des doses minimes d'autres composants. La fritte de verre combinée à certaines couleurs céramiques peut former des encres conçues pour l'impression sur du verre automobile qui peut être recyclé à la fin de la vie du véhicule.
Patent WO-2005115511-A1 (WO)
Title: Injection device
Inventor: HARRISON NIGEL
IPC: A61M5/20
Filed: 2005-05-27
Abstract: The invention concerns an injection device (110) with a housing (112) adapted to receive a syringe (114) having a discharge nozzle (118) and a plunger (130). There is a trigger and a drive (134) arranged to act upon the plunger on actuation of the trigger to advance the syringe from a retracted position to an extended position through an opening (150) in the housing. A locking mechanism (160, 170) is arranged in and moveable relative to the housing. The locking mechanism is engaged with the plunger when the syringe is not in its extended position and disengaged from the plunger when the syringe is in its extended position. This means that movement of the plunger relative to the syringe is prevented when, in use, the syringe is advanced from a retracted position to an extended position. Hence the contents of the syringe are not expelled from the syringe during advancement form the retracted position to the extended position. Hence the contents of the syringe are not expelled from the syringe during advancement form the retracted position to the extended position. The contents are only expelled when the syringe reaches the extended position.
Patent WO-2006040576-A1 (WO)
Inventor: NEUMANN CEDRIC
IPC: G06K9/00
Filed: 2005-10-14
Abstract: A method of processing a representation of an identifier, such as a fingerprint, is provided to improve subsequent processing of the representation. The method includes obtaining a representation of an identifier, the representation including one or more components, such as ridges. A part of the representation of the identifier is then defined as being within a neighborhood by reference to a boundary for that neighborhood, such as a rectangle. Any ends for the components which ends fall within the boundary to the neighborhood are then identified, together with any limits for the components. A limit is an element of a component which coincides with the boundary to the neighborhood and/or being an element of the component which forms the junction with one of more of the components, such as a bifurication. A processed representation of the identifier is generated by healing and/or cleaning the representation based upon the inter-relationship between the ends and/or limits of components.
Patent WO-2007017633-A1 (WO)
Title: Module d'acquisition de signal pour applications integrees
Inventor: SIEW WAH HOON
IPC: G06F17/40
Filed: 2006-08-03
Abstract: La présente invention concerne un module d'acquisition de signal (7) comprenant un convertisseur analogique-numérique (3) destiné à convertir un signal analogique reçu en signal numérique, une mémoire (4) destinée à stocker les signaux numériques, un contrôleur programmable (5) destiné à commander l'acquisition de signal et une interface (6) permettant une connexion directe du contrôleur programmable avec une puce de processeur externe.
Patent WO-2007138335-A1 (WO)
Title: Conditionnement d'infusion pour bâtonnet à thé et procédé
Inventor: O'BRIEN MICHAEL GERARD
IPC: B65D85/812
Filed: 2007-06-01
Abstract: L'invention concerne un bâtonnet à infusion permettant d'infuser une dose de produit pouvant être infusé. Le bâtonnet à infusion peut comprendre un sachet contenant la dose de produit pouvant être infusé que l'on place à l'intérieur du bâtonnet et une plaque. La plaque peut comprendre une paire d'ailettes et une languette centrale. Le sachet est relié à la languette centrale de telle manière que le sachet peut être soulevé pour être placé à l'intérieur des ailettes.
Patent WO-2007144614-A1 (WO)
Title: Dry powder inhalers
Inventor: SMITH SIMON JAMES
IPC: A61M15/00
Filed: 2007-06-13
Abstract: A dry powder inhaler comprises two parts (2, 4) connected by an integrally moulded, e.g. living hinge (6), so as to be moveable from an open position to a closed position. At least one of the parts (2, 4) defines at least part of a circulating airflow chamber (12), wherein when said parts (2, 4) are in said closed position, the inhaler comprises an airflow path including the circulating airflow chamber (12).
Patent WO-2007096670-A1 (WO)
Title: Sac de couchage
Inventor: PEPPER JENNIE CATHERINE
IPC: A47G9/02
Filed: 2007-02-21
Abstract: La présente invention concerne un sac de couchage comprenant : des premier et deuxième pans qui forment ensemble une partie de sac (10) ayant des couches supérieure (110) et inférieure (120) ; une ouverture (170) conçue pour permettre l'accès à l'intérieur du sac ; un rabat couvrant (160) utilisable pour intercaler la literie chevauchant la partie de sac entre le rabat couvrant (160) et la partie de sac ; un rabat de tête (180) utilisable pour empêcher une surface  placée sous le sac de se salir au contact de la tête d'un utilisateur ; et au moins un pan à border (190, 385, 495) partant d'une partie de bord de celui-ci, ledit pan à border (190, 385, 495) comprenant une longueur de tissu calculée pour être bordée sous le matelas (200) d'un lit de manière à fixer le sac au matelas ; ledit ou lesdits pan(s) à border se trouvant sur jusqu'à trois bords (121,122,123,124) du sac de couchage, lesdits bords pouvant être un bord de tête (122), un bord de pied (121) ou un bord de côté (123, 124) du sac de couchage.