baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3106548-B1 (FR)
Title: Essuyage pour petite surface
Inventor: IZABEL VINCENT
IPC: B60S1/40
Filed: 2020-01-28
Granted: 2022-10-28
Abstract: Essuyage pour petite surface Balai d’essuyage (20) pour système d’essuyage, notamment pour essuyer une caméra d’un véhicule automobile, qui comprend un dispositif de connexion (22) apte à une connexion amovible avec un arbre (1) d’entrainement du balai d’essuyage (20), ce dispositif de connexion (22) comprenant une première orientation qui permet le montage/démontage relativement à un arbre (1) d’entrainement, et une deuxième orientation qui ne permet pas ce montage/démontage.  Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3110803-B1 (FR)
Title: Système et procédé permettant la sélection par un terminal d’une bande fréquentielle optimale en termes de débit
Inventor: GUINVARC’H REGIS
IPC: H04W28/20
Filed: 2020-05-20
Granted: 2022-05-20
Abstract: Système et procédé permettant la sélection par un terminal d’une bande fréquentielle optimale en termes de débit Un aspect de l’invention concerne un procédé de sélection automatique par un terminal (300) d’une bande fréquentielle optimale en termes de débit parmi un ensemble de bandes fréquentielles, comportant les étapes suivantes :      Sélection par le terminal (300), d’une bande fréquentielle initiale parmi l’ensemble de bandes fréquentielles et mesure d’un débit initial considéré comme débit de référence ;   Application d’une pluralité de combinaisons d’atténuations comportant au moins une atténuation du gain d’un système antennaire (200) connecté au terminal (300) sur une bande fréquentielle de l’ensemble de bandes fréquentielles :  Pour chaque combinaison d’atténuations, mesure d’un débit et si le débit mesuré est supérieur au débit de référence, choix du débit mesuré comme débit de référence ;      Si le débit de référence est supérieur au débit initial, application de la combinaison d’atténuations correspondant au débit de référence.      Figure à publier avec l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3111306-B1 (FR)
Title: Dispositif d’attache et de guidage pour câble ou tuyau cheminant sur le plancher d’un véhicule
Inventor: MAYAUD CEDRIC
IPC: F16L3/02
Filed: 2020-06-16
Granted: 2022-12-16
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’attache et de guidage pour câble ou tuyau (8) cheminant sur le revêtement d’aspect (4) recouvrant le plancher (2) d’un véhicule, ledit dispositif comportant au moins un organe de bridage (17) conformé pour assurer le maintien dudit câble ou tuyau (8) ; caractérisé en ce qu’il comporte également une semelle inférieure (11) prévue pour reposer contre la face inférieure dudit revêtement d’aspect (4), une semelle supérieure (12) portant le au moins dit organe de bridage (17) et prévue pour reposer contre la face supérieure dudit revêtement d’aspect (4), et des moyens de fixation (13) conformés pour traverser ledit revêtement d’aspect (4) et solidariser l’une à l’autre lesdits semelles inférieure (11) et supérieure (12) de sorte qu’elles prennent en sandwich ledit revêtement d’aspect (4).  Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3115100-B1 (FR)
Title: Echangeur de chaleur en contre-courant pour turbomachine, turbomachine et procédé de fabrication de l’échangeur
Inventor: TOUBIANA EPHRAÏM
IPC: F02C7/14
Filed: 2020-10-08
Granted: 2023-01-06
Abstract: Echangeur de chaleur en contre-courant pour turbomachine, turbomachine et procédé de fabrication de l’échangeur Echangeur de chaleur (1) en contre-courant pour turbomachine comprenant un premier et un deuxième circuit, le premier et le deuxième circuit étant respectivement configurés pour recevoir un premier flux de gaz (10) et un deuxième flux de gaz (20), chaque circuit comportant un collecteur secondaire d’entrée, une partie d’échange et un collecteur secondaire de sortie (13) ; les parties d’échange du premier circuit et du deuxième circuit étant délimitées par des parois d’échange configurées pour diriger le premier (10) et le deuxième flux de gaz (20) selon une première direction (X); et dans lequel le collecteur secondaire d’entrée et le collecteur secondaire de sortie (13) du premier circuit s’étendent selon une deuxième direction (Y) sensiblement perpendiculaire à la première direction (X), et débouchent sur une même face de l’échangeur (1).  Figure pour l’abrégé : Fig. 2.
Patent FR-3117117-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse de pef
Inventor: LE CLERC CHRISTOPHE
IPC: C08G63/672
Filed: 2020-12-04
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne un polyester comprenant des motifs éthylène 2,5 furanedicarboxylate et des motifs diéthylène glycol, ledit polyester présentant une température de fusion Tf supérieure ou égale à 225°C, une viscosité intrinsèque supérieure ou égale à 0 ,65 dL/g, et dans lequel la teneur en motif diéthylène glycol, noté DEG, est inférieure à 4%mol et la quantité de fonctions ester situées en bout de chaîne est inférieure à 100 meq/kg, ainsi qu’un procédé de production de polyester.
Patent FR-3120543-B1 (FR)
Title: Equipement pour la pratique du basketball
Inventor: LE CUNFF UISANT
IPC: A63B63/08
Filed: 2021-03-09
Granted: 2023-03-17
Abstract: L’invention concerne un équipement pour la pratique du basketball, comprenant une base (1) équipée de deux structures latérales (5) formant entre elles un logement (6), et un poteau (2) présentant un tronçon inférieur (2b) pouvant être disposé en configuration rabattue de rangement dans laquelle il est disposé dans le logement (6), un tronçon supérieur (2a) étant monté en coulissement sur ledit tronçon inférieur au moyen d’un système (22) d’actionnement comprenant un boitier (23) fixé sur une paroi arrière du tronçon inférieur (2b) et un mécanisme de déplacement du tronçon supérieur (2a) qui est logé dans ledit boîtier, ledit mécanisme comprenant une prise (24) de manipulation qui est saillante du boîtier (23), ladite prise étant disposée sur une paroi arrière (23a) du boîtier (23), le logement (6) étant agencé pour recevoir le tronçon inférieur (2b) en configuration rabattue en empêchant l’accès à ladite prise.  Figure 1
Patent FR-3122039-B1 (FR)
Title: Dispositif à transduction piézoélectrique
Inventor: FABRICE CASSET
Filed: 2021-04-14
Granted: 2023-12-08
Abstract: Titre  : Dispositif à transduction piézorésisti ve L’invention est relative à un dispositif (1) à transduction piézoélectrique comprenant un support (10), un élément piézoélectrique (20), un premier élément de connexion et un deuxième élément de connexion électrique, l’élément piézoélectrique (20) étant porté par le support (10) et chacun des premier et deuxième éléments de connexion électrique étant électriquement connectés, respectivement, à une première zone et une deuxième zone, distincte de la première zone, de l’élément piézoélectrique (20), l’élément piézoélectrique (20) comportant une face inférieure (21) en regard du support (10) et une face supérieure (22), opposée à la face inférieure (21), caractérisé en ce que la face supérieure (22) est intégralement exposée ou n’est recouverte, partiellement ou non, que du deuxième élément de connexion électrique.  Figure pour l’abrégé : Fig. 9
Patent FR-3126002-B1 (FR)
Title: Procédé et dispositif pour stocker et contrôler l’ouverture et la fermeture d’une cartouche contenant une boisson
Inventor: DE GAULLE OCTAVE
IPC: B65D83/00
Filed: 2021-08-03
Granted: 2023-08-04
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif (1) destiné à autoriser le transport, le stockage, l’ouverture et la fermeture d’une cartouche (100) apte à recevoir un liquide, la cartouche étant fermée par une valve (110), le dispositif (1) comprenant une coque (2), un culot (10), une coiffe (17) comprenant un corps tubulaire, un goulot, un bouchon, un système de sécurité et une couronne de verrouillage. L’invention porte également sur une cartouche destinée à être montée dans un tel dispositif. L’invention porte aussi sur un procédé de montage d’une telle cartouche dans un tel dispositif.  Figure 1
Patent FR-3129235-B1 (FR)
Title: Procédé de détermination de coordonnées d’un point d’un élément d’intérêt dans le monde réel en fonction de coordonnées dudit point dans une image
Inventor: PERRAULT PIERRE
IPC: G06T7/70
Filed: 2021-11-18
Granted: 2023-10-27
Abstract: L’invention porte sur un procédé de détermination par un calculateur, à partir d’une image (i) prise par un dispositif de prise de vue (10) comprenant un élément d’intérêt (E) repéré par une pluralité de points image (p), des coordonnées réelles (X, Y, Z) d’un point d’intérêt (P) dans l’environnement du dispositif de prise de vue (10) correspondant à un point image (p) de la pluralité de points image (p), le procédé comprenant les étapes suivantes :- une étape de sélection dans l’image (i) par le calculateur d’un point image remarquable (pr) parmi la pluralité de points image (p), le point image remarquable (pr) correspondant dans l’environnement réel à un point remarquable (Pr) dont l’ordre de grandeur de la hauteur est connu, une hauteur prédéfinie étant attribuée à la hauteur,- une étape de calcul par le calculateur (20) d’une profondeur absolue du point image remarquable (pr) à partir d’un triplet de composantes (xr, yr, wr) du point image remarquable (pr) et de la hauteur prédéfinie,- une étape de détermination par le calculateur des coordonnées réelles (X, Y, Z) du point d’intérêt (P) dans l’environnement réel du dispositif de prise de vue, à partir d’un triplet de composantes (x, y, w) du point image (p) correspondant au point d’intérêt (P) et de la profondeur absolue.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3130028-B1 (FR)
Title: Procédé de diagnostic automatique d'une pièce
Inventor: EL HIDALI ABDALLAH
IPC: G01M13/00
Filed: 2021-12-02
Granted: 2023-12-22
Abstract: Procédé de diagnostic automatique d'une pièce Un aspect de l’invention concerne un procédé de diagnostic automatique d'une pièce d’une machine tournante réalisé à partir d'un signal temporel généré par la machine tournante, comportant les étapes suivantes :  Construction d'un diagramme à partir du signal, comprenant les sous-étapes suivantes :Découpage du signal en une pluralité de sous-signaux ;Pour chaque sous-signal, calcul de la transformée de Fourier du sous-signal pour obtenir une énergie vibratoire par fréquence ;Construction du diagramme, le diagramme étant une matrice présentant une pluralité de lignes correspondant chacune à une vitesse de rotation de la machine tournante, et une pluralité de colonnes correspondant chacune à une fréquence de la transformée de Fourier divisée par une vitesse de rotation de la machine tournante, la matrice comprenant pour chaque ligne et chaque colonne, l’énergie vibratoire correspondante ;Entraînement supervisé d’un réseau de neurones artificiels pour le rendre capable de fournir à partir d'un diagramme, une classe de fonctionnement comprise dans un ensemble de classes de fonctionnement comportant au moins une classe de fonctionnement nominal et une classe de fonctionnement défectueux, le réseau de neurones artificiels étant entraîné sur une base de données d'entraînement comportant des diagrammes d’entraînement chacun associé à une classe de fonctionnement ;Utilisation sur le diagramme construit, du réseau de neurones artificiels entraîné pour fournir une classe de fonctionnement de la machine tournante.
Patent FR-2362167-B1 (FR)
IPC: C08F2/38
Filed: 1977-04-27
Granted: 1982-08-27
Abstract: This invention relates to the impregnation of rigid porous articles, particularly metal castings. In its preferred form the impregnant is a liquid mixture of monofunctional (meth)acrylic ester and a relatively small proportion of polyfunctional (meth)acrylic ester to provide a cross linked product on curing and to facilitate washing of the casting with water and an emulsifier. A peroxy or other free radical catalyst such as AZBN is associated in the impregnant with an inhibitor such as a hydroquinone derivative so that curing can be effected at a temperature of 90 DEG  C. within 3 to 15 minutes. Curing is preferably effected by immersion in a hot water bath.
Patent FR-2445913-B1 (FR)
IPC: F16H59/12
Filed: 1979-01-04
Granted: 1982-07-09
Abstract: This control device for automatic change-speed transmission mechanism of motor road vehicles has a control keyboard of which the keys control the energization of switches cooperating with cam faces formed on an axially movable detector shaft the translation of which is controlled by means of a rotary cam rigid with the selector shaft of the change-speed mechanism, this cam comprising an integral radial arm responsive to a double-acting pneumatic cylinder responsive in turn to a pair of solenoid valves adapted to be energized for moving the piston of the pneumatic cylinder in one or the other direction as a function of the specific key depressed by the driver in order to provide the desired range of speed ratios, or the neutral position, or the reverse gear.
Patent FR-2505548-B1 (FR)
IPC: H01C1/14
Filed: 1981-05-08
Granted: 1984-03-23
Abstract: 1. Pin-shaped connection for an electrical component (59) provided with two opposed contacting zones (18, 19), comprising two lateral arms (39, 40) interconnected on their lower ends (35), each upper end (60, 61) of said arms being adapted to be connected to one of the contacting zones (18, 19) of the component (59), characterized in that the two upper ends (60, 61) of the lateral arms and/or the contacting zones (18, 19) of the component (59) together have at least three protuberances (A, B, C), each protuberance bearing on one contacting zone (18, 19) or on one upper end (60, 61) of the lateral arms, respectively, avoiding relative translational and/or rotational movement between said contacting zones and said ends of the arms.
Patent FR-2507243-B1 (FR)
IPC: E21B43/16
Filed: 1981-06-05
Granted: 1983-12-02
Abstract: The present invention relates to a method and device for promoting oil recovery. The device according to the invention for promoting the recovery of oil contained in a reservoir formation from a well equipped with a casing, comprises an anode which is placed at the bottom of the well, below said reservoir formation, in an electro-conductive liquid, and which is connected to the positive terminal of a direct or pulsed source of unidirectional voltage. Said casing is connected to the negative terminal of said source. The method consists in applying a unidirectional voltage for periods varying between several days and several months and alternating with OFF-period (when no voltage is applied).
Patent FR-2515649-B1 (FR)
IPC: C07D307/00
Filed: 1981-10-30
Granted: 1984-06-29
Abstract: The present invention relates, as new industrial products, to (+/-)-, (+)- and (-)-2,4-diacetyl-5-(3-alkyl-amino-2-hydroxy-propyloxy)-benzofurans of general formula: (I) where R is CH(CH3)2 or C(CH3)3, and to their acid addition salts. These products are useful in therapeutics, particularly as cardioselective beta-blocking agents.
Patent FR-2530957-B1 (FR)
IPC: C07K1/22
Filed: 1982-07-30
Granted: 1985-04-12
Abstract: 1. Process of separation or of purification of factor S, from a liquid biological medium containing it in the dissolved state, or of factor S enrichment of this medium, the said liquid biological medium being of human or animal origin, in particular human urine or cephalorachidian fluid from goats, this process being characterized by the fact of bringing this medium into contact with antibodies recognizing the N-acetyl-muramic group and the first aminoacyl residue contained in the peptidic chain of N-acetyl-muramyl- L-alanyl D-isoglutamine or derivatives of N-acetyl-muramyl L-alanyl D-glutamic acid or homologues of the said compounds in which the L-alanyl group is replaced by an L-valyl or L-seryl group, and by the recovery of the factor S itself from the factor S-antibodies combination.
Patent FR-2535155-B1 (FR)
Inventor: LACAILLE CHRISTIAN
IPC: A01F11/06
Filed: 1982-10-29
Granted: 1986-02-28
Abstract: 1. Machine for harvesting corn, particularly sweetcorn, comprising a mobile chassis (1) on which are mounted, on the one hand at the front, a picker head (4) capable of mowing the corn stalks (5), of cutting the ears (6) from the stalks (5) and of conducting the ears, the cut stalks, the leaves and other waste products to a conveyor-elevator (8), in the upper part of which are provided a rotating grinding means (9) capable of grinding and ejecting the waste and a device (10) for guiding the stalks towards said grinding means, and, on the other hand at the rear, a device (18) for evacuating the ears separated from the waste, sorting means for completing elimination of the waste being disposed between said conveyor-elevator (8) and said ear evacuating device (18), characterized in that said sorting means comprise an at least approximately horizontal conveyor table (13) and in that said grinding means (9) is of the type with rotating wheel or blade capable of generating an effect of suction and is arranged above said table (13) with its axis at least approximately vertical, so as to act as aspirator for the waste moving over said table.
Patent FR-2570224-B1 (FR)
Inventor: MULLER DANIEL
IPC: C08K3/24
Filed: 1984-09-11
Granted: 1987-03-20
Abstract: Electrolyte consisting of a salt in solution in a randomly crosslinked copolymer. Application to the production of electrochemical accumulators.
Patent FR-2572893-B1 (FR)
Inventor: CHAUVIN BERNARD
IPC: A22C7/00
Filed: 1984-11-13
Granted: 1987-08-14
Abstract: The invention relates to a process for manufacturing a sausage type food product. It comprises an initial phase in which a tubular envelope, more particularly a natural or artificial casing, is filled with edible contents, more particularly a minced meat based composition, and a final phase in which one or more treatments are performed, more particularly steaming, drying, smoking or cooking, and before the final phase the edible contents are formed into a ring which is closed on itself.
Patent FR-2581740-B1 (FR)
Inventor: SALAGNAC FRANCOIS
IPC: F24F11/04
Filed: 1985-05-07
Granted: 1989-10-27
Abstract: 1. A device for the ventilation of premises of the type comprising a casing in the interior of which a motorised ventilator assembly is mounted and in which openings are provided that are equipped with means to connect them to ducts opening out into the kitchen and various locations such as a wash room and W.C., characterized in that the opening (4) of the casing intended for connection to the duct that opens out into the kitchen is equipped with a shutter (8) associated with elastic means (9) tending to push it towards its closed position, this shutter being equipped with a rod (13) operating in association with a guide (14) that comprises two stops (19, 22) corresponding to two degrees of opening of the shutter, and two other stops (16, 17) displaced relatively to one another, both of which correspond to the closed position of the shutter, the guide (14) of the rod (13) being shaped in such a manner that if the shutter (8) is in the closed position and the rod is pressed against the base of the first closing stop (16), the partial vacuum created by the ventilator fan tending to open the shutter causes the rod (13) to press against the first opening stop (22) ; if the ventilator is then switched off, following which the shutter returns to the closed position, the rod (13) iS caused to press against the second closing stop (17) ; if the ventilator is re-started, tending to open the shutter, this causes the rod (13) to press against the second opening stop (19) and switching off the ventilator which results in the closing of shutter (8) then causes to rod (13) to press against the first closing stop (16).
Patent FR-2600325-B1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour ameliorer la reoxygenation de l'eau au droit des barrages
Inventor: MOURATOGLOU PARIS
IPC: E02B8/06
Filed: 1986-06-19
Granted: 1989-06-09
Abstract: A LA CRETE DU BARRAGE 1 SONT DISPOSES UNE PLURALITE D'ERGOTS 3 QUI CONSTITUENT UN PEIGNE ET ASSURENT UNE DIVISION POUSSEE DE LA LAME SURVERSEE 4. CETTE LAME 4 SUBIT UNE VERITABLE DESINTEGRATION QUI AUGMENTE L'INTERFACE AIR-EAU ET ENTRAINE UN ACCROISSEMENT DE L'OXYGENATION DU DEBIT SURVERSE. L'INVENTION S'APPLIQUE A L'AMELIORATION DE LA REOXYGENATION DE L'EAU AU DROIT D'UN BARRAGE PAR UN ECOULEMENT EN SURVERSE OU PAR LA PARTIE SURVERSEE D'UN ECOULEMENT MIXTE.
Patent FR-2624326-B1 (FR)
Inventor: BOURGEOIS CLAUDE
IPC: G04F5/06
Filed: 1987-12-02
Granted: 1990-05-11
Abstract: The piezoelectric resonator (1) comprises two plates (5,6) and at least two parallel bars (2 to 4) connecting the plates (5,6) to each other. The orientation of the quartz wafer in which the resonator (1) is cut and the arrangement of the electrodes (9 to 11, 15 to 17) on the bars (2 to 4) are such that these bars (2 to 4) vibrate in an elongation mode. The elongation mode of the bars is coupled to a plate and bar flexure mode to improve the thermal properties of the resonator. This resonator can be used in devices in which the dimensions of the resonator have to be as small as possible and/or in which its resonance frequency has to be as low as possible.
Patent FR-2633581-B1 (FR)
IPC: B63B7/08
Filed: 1988-06-29
Granted: 1994-02-04
Abstract: The boat comprises a keel (3) essentially consisting of an elongated volume (4) formed from a flexible, deformable and watertight material. A water-inlet orifice (6) is formed in the wall of this elongated volume (4), turned towards the bow of the boat and held open in order to cause the pressure stopping the water to prevail in this elongated volume (4) as soon as the boat is moving forwards, the said elongated volume (4) then being at least partially filled with water.
Patent FR-2666863-B1 (FR)
Inventor: BERNARD BIORET
IPC: F16L55/16
Filed: 1990-09-13
Granted: 1992-12-24
Abstract: Device to limit leakage in case of rupture of a pipe (1, 2), characterised in that it comprises two collars (4, 5) fitted onto the pipe, one on each side of a section (3) of the pipe to be protected, and assembled together by assembly means (10, 11) that include members (12) having axial elasticity to allow a free axial expansion of the duct, each collar possessing means for axial anchorage (6, 7, 8, 9) to the pipe, and being simply made up of two collar halves (5A, 5B) assembled together.
Patent FR-2711051-B1 (FR)
Inventor: BRASSET JEAN-FRANCOIS
IPC: A47J36/02
Filed: 1994-02-15
Granted: 1995-12-29
Abstract: The cooking vessel is made from a disc (3) of metal or light alloy. It comprises a bottom (1) intended to be laid on a hotplate, burner or the like. The bottom (1) comprises a plate (2) in a metal having different properties from those of the metal of the disc (3). This plate (2) is fully or partly let into the bottom (1) and its circumference may adjoin a groove (4). For improving the resistance to the deformation of the bottoms of cooking vessels.
Patent FR-2721837-B1 (FR)
Inventor: EUZEN PATRICK
IPC: B01J23/00
Filed: 1994-07-01
Granted: 1996-08-30
Abstract: High temp. resistant, non-selective oxidn. catalyst has the general formula (I): A1-xByCzAl12-y-zO19-d (I) in which A = at least one element selected from Ba, Sr and rare earths; B = at least one element of valency Y selected from Mn, Co and Fe; C = at least one element selected from Mg and Zn; x = 0 - 0.25; y = 0.5 - 3; z = 0.01-3; y + z is not more than 4; and d has a value depending on the respective valencies X and Y of the elements A and B and given by the relationship d = 1 - 1(2ä(1-x)X + yY - 3y - zü.
Patent FR-2729310-B1 (FR)
IPC: B07C1/16
Filed: 1995-01-12
Granted: 1997-02-14
Abstract: The rigid belt (1) changes from the horizontal to a 10 deg. downward slope at a roller (3) under a set of rollers (10-12) on oscillating arms (13-15) which cause an envelope to be flexed in transit. The final roller (12) rests on the slope and is lifted through a distance dependent on the thickness and rigidity of the envelope. An e.g. photoelectric detector (30) determines whether the difference between this distance and the thickness of the envelope exceeds a predetermined threshold. Further photocells (31,32) detect the advance of the envelope and compare its thickness with a predetermined threshold (e.g. 5 mm).