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Patent FR-3086310-A1 (FR)
Title: Liaison mur maconne et plancher betonne avec muraliere encastree et outillage de mise en oeuvre
Inventor: FAUVEL GILBERT
IPC: E04C2/38
Filed: 2018-09-26
Abstract: Liaison de mur de maçonnerie (1) et de plancher bétonné (2) réalisée par l'intermédiaire d'une muralière (4) en bois partiellement encastrée dans une rainure (11) réservée au coulage du chainage (12). Cette muralière est fixée par des vis (41) à travers des platines (45) dans des inserts (13) noyés au coulage du chainage. Elle comporte des vis (42) en partie supérieure dont la partie apparente est noyée dans le béton du plancher (2). La charge verticale du plancher est transmise au mur par la muralière partiellement encastrée sur la périphérie du plancher. Les efforts horizontaux de liaison sont transmis par les vis (41 et 42) à travers la muralière. Un panneau isolant (44) disposé entre le plancher et le mur assure la rupture thermique complète entre les deux éléments. Cette disposition permet de poursuivre la construction des murs porteurs soit de 1 m au-dessus du plancher avant la réalisation de celui-ci pour éviter la mise en œuvre d'un garde-corps, soit de la hauteur d'étage pour réaliser la couverture du bâtiment avant l'exécution du dernier plancher hors intempéries.
Patent FR-3087306-A1 (FR)
Title: Systeme d'emission multi-voies auto calibre pour charge utile de satellite
Inventor: OSTER YANN
IPC: H04B1/04
Filed: 2018-10-11
Abstract: Système d'émission multi-voies qui inclut une fonctionnalité de calibration qui permet de réaliser une calibration précise des chaînes de conversion de fréquence et de l'amplificateur multi-ports du système sans interruption de service. La calibration proposée permet de corriger les défauts sur toute la bande de fréquence du système.
Patent FR-3076863-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation avec un mecanisme de verrouillage
Inventor: VENEZIANI THOMAS
IPC: F02M26/70
Filed: 2018-01-18
Abstract: Dispositif d'obturation (3) pour un conduit (4), notamment pour un conduit d'admission de gaz d'un groupe motopropulseur (2) à combustion d'un véhicule (1) automobile, le dispositif d'obturation (3) comprenant un volet (5) mobile entre une position de fermeture du conduit (4) et une position d'ouverture du conduit (4), caractérisé en ce qu'il comprend : - un moteur (10), notamment un moteur électrique, - une roue maîtresse (11) apte à être entraînée en rotation par le moteur (10), - une roue esclave (12) fixée par une liaison encastrement au volet (5), - un mécanisme de transmission (20) interposé entre la roue maîtresse (11) et la roue esclave (12), le mécanisme de transmission (20) étant conçu de sorte que la roue esclave (12) puisse être entraînée en rotation par la roue maîtresse (11) si la roue esclave (12) n'est pas bloquée en rotation, et de sorte que la roue maîtresse (11) puisse tourner si la roue esclave (12) est bloquée en rotation, et - un mécanisme de verrouillage (30) apte à bloquer en rotation la roue esclave (12).
Patent FR-3062054-A1 (FR)
Title: Dispositif prothetique de reconstruction dentaire
Inventor: ARNAUD MICHEL
IPC: A61C8/00
Filed: 2018-01-23
Abstract: Dispositif prothétique de reconstruction dentaire (10) comprenant une partie endo-osseuse (1), une partie trans-muqueuse (2), et une connexion prothétique (3), où la partie endo-osseuse (1), la partie trans-muqueuse (2) et la connexion prothétique (3) sont réalisées de matière.
Patent FR-3077961-A1 (FR)
Title: Dispositif de montage d'un conducteur dans un article textile et procede d'utilisation d'un tel dispositif
Inventor: MAURIN JEAN-MARC
IPC: D03D1/00
Filed: 2018-02-22
Abstract: Ce dispositif de montage (2) d'un conducteur (12) dans un article textile (3) comprend un ruban textile (4) s'étendant selon un axe longitudinal (X) et sur une largeur donnée (L), comprenant une bande de couture (6) s'étendant sur une partie de la largeur (L) du ruban textile (4), la bande de couture étant destinée à être cousue dans l'article textile (3), et au moins un manchon (8) s'étendant selon l'axe longitudinal (X) et sur une autre partie de la largeur (L) du ruban textile (4) et comprenant au moins deux ouvertures (80, 82, 84), et au moins un fil tire-câble (10) inséré dans le manchon (8), comprenant une première extrémité (100) dépassant du manchon (8) par une première ouverture (80), et destinée à être solidarisée à un conducteur (12), et une seconde extrémité (102), dépassant du manchon (8) par une seconde ouverture (82) et adaptée pour être tirée selon une direction d'éloignement du manchon (8), de manière à engendrer une translation du fil tire-câble (10) dans le manchon (8), cette translation ayant pour effet de tirer le conducteur (12) jusque dans le manchon (8).
Patent FR-3078214-A1 (FR)
Title: Procede d'assistance au calage d'un moteur thermique par une machine electrique tournante
Inventor: BCHAIER AHMED
IPC: H02P29/40
Filed: 2018-02-22
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé d'assistance au calage d'un moteur thermique (11), par génération d'un couple résistif par une machine électrique tournante (10), caractérisé en ce que le procédé comporte: - une étape de réception d'un couple résistif de consigne, notamment issu d'un calculateur moteur (15), - une étape de mesure ou d'estimation d'un couple résistif (Tem) appliqué par la machine électrique tournante (10), - une étape de comparaison du couple résistif de consigne avec le couple résistif appliqué (Tem) pour déterminer un écart de couple, - une étape de correction de l'écart de couple pour obtenir un courant d'excitation de consigne, et - une étape d'application au rotor bobiné (19) d'un courant d'excitation correspondant au courant d'excitation de consigne alors que les phases (U, V, W) du stator polyphasé (18) sont mises en court-circuit, de sorte que la machine électrique tournante (10) génère le couple résistif.
Patent FR-3078266-A1 (FR)
Title: Dispositif d'entrainement au golf
Inventor: LEBEAUME CLEMENT
IPC: A63B69/36
Filed: 2018-02-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement au golf comprenant un support annulaire (1) dans lequel un trou (2) pour une balle de golf est formé, ledit support étant équipé d'une pluralité d'organes (3) répartis angulairement en présentant chacun une rampe externe (4) et une rampe interne (5), lesdites rampes étant agencées pour présenter un état stable dans lequel la rampe externe (4) est disposée dans un plan d'accès au trou (2) et la rampe interne (5) est disposée en saillie autour du trou (2), et un état contraint par le passage de la balle sur l'organe (3) dans lequel la rampe interne (5) est abaissée à l'intérieur dudit trou, le support annulaire (1) étant équipé d'une pluralité de pieds (16) qui sont répartis angulairement entre les organes (3), chacun desdits pieds présentant une paroi inférieure (16a) d'appui au sol et une paroi supérieure (16b) formant une rampe d'accès au trou (2).
Patent FR-3083675-A1 (FR)
Title: Methode pour poser des accessoires decoratifs sur le corps
Inventor: de La Poterie Valérie
IPC: A45D44/00
Filed: 2018-07-12
Abstract: La présente invention se rapporte à une méthode de décoration et d'embellissement d'une personne, comprenant - une étape d'application, sur le corps, d'une composition magnétique comprenant de fines particules magnétiques, et - une étape d'application, sur la composition déposée à l'étape précédente, d'un accessoire décoratif aimanté.
Patent FR-3086442-A1 (FR)
Title: Borne de detection de centralisation et de transmission des informations relatives aux risques techniques encourus sur un chantier
Inventor: BERNARDI JEAN-PHILIPPE
IPC: G08B21/18
Filed: 2018-09-25
Abstract: La présente invention concerne une borne de surveillance et de gestion des évènements dangereux en mesure de se manifester sur un lieu à contrôler, du type comprenant au moins un élément de détection d'un évènement dangereux et au moins un dispositif apte à lutter contre la propagation de celui-ci. Cette borne est caractérisée en ce que ledit élément de détection et ledit dispositif sont en liaison avec des moyens de gestion centralisée aptes à se connecter à un serveur distant. (Figure 1)
Patent FR-3088003-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour la preparation d'une boisson infusee dans un gobelet a boire
Inventor: STUBRIN MARCOS EDUARDO
IPC: A47J31/44
Filed: 2018-11-06
Abstract: Un système et un procédé pour la préparation d'une boisson infusée dans un gobelet sont décrits. Le système comprend une capsule et une paille à boire, la capsule comprend un fond circulaire plat comprenant une pluralité d'orifices et des moyens pour maintenir la capsule en élévation par rapport au fond du gobelet à boire lorsque la capsule est placée à l'intérieur du gobelet à boire, une cavité intérieure pour contenir un ingrédient à infuser et un élément filtrant. Le procédé consiste à placer un tel système dans un gobelet à boire et à le remplir d'eau pour obtenir une infusion. Le système peut être utilisé pour la préparation d'infusions "mono-dose", notamment à base de yerba mate ou de thé.
Patent FR-3088138-A1 (FR)
Title: Module electronique de puissance
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H01L25/07
Filed: 2018-11-07
Abstract: MODULE ELECTRONIQUE DE PUISSANCE Le module comprend au moins un substrat (SUBL) et des première et deuxième sections de commutation formant une branche de pont de commutation, les sections de commutation comprenant, en nombre égal, au moins une première puce électronique (T2HS) et une deuxième puce électronique (T1LS) ayant chacune des première et deuxième faces d’électrode supportant respectivement des première et deuxième électrodes de puissance (S, D), et le substrat comprenant une couche conductrice (CHL) sur laquelle sont implantées les puces. Conformément à l’invention, les première et deuxième puces sont implantées tête bêche, la première puce étant fixée sur la couche conductrice par sa première face et la deuxième puce étant fixée sur la couche conductrice par sa deuxième face, et la deuxième face de la première puce et la première face de la deuxième puce étant reliées respectivement à des premier et deuxième bus barre d’alimentation continue (DC-, DC+).     Fig.11
Patent FR-3091311-A1 (FR)
Title: Distributeur pour turbine, turbine de turbomachine équipée de ce distributeur et turbomachine équipée de cette turbine.
Inventor: GUERARD CORALIE CINTHIA
IPC: F01D11/00
Filed: 2018-12-31
Abstract: L'invention concerne un distributeur de turbine, comprenant plusieurs secteurs angulaires (6) de distributeurs, chaque secteur angulaire (6) comprenant deux secteurs de plates-formes interne et externe, reliés entre eux par plusieurs pales radiales (63), chaque secteur de plate-forme interne (62) étant solidaire d'un pied radialement interne (621). Ce distributeur est remarquable en ce qu'il comprend une virole annulaire (5) sur laquelle lesdits secteurs angulaires de distributeur sont fixés bout à bout circonférentielement, en ce que ladite virole (5) comprend un anneau cylindrique (50) dont la face radialement interne (51) porte un matériau abradable (53) et dont la face radialement externe (52) comprend une pluralité de premiers organes de fixation mécanique (55) et en ce que le pied radialement interne (621) de chaque secteur de plate-forme interne comprend un second organe de fixation mécanique (622) configuré pour coopérer avec l'un desdits premiers organes de fixation mécanique et assurer la fixation par crabotage de ladite virole sur chaque secteur angulaire de distributeur. Figure pour l’abrégé : figure 7
Patent FR-3092540-A1 (FR)
Title: Porte-bagages destiné à équiper une salle passager d’un véhicule de transport public
Inventor: TAVENEAU FRÉDÉRIC CHRISTIAN MARC
IPC: B61D37/00
Filed: 2019-02-11
Abstract: Porte-bagages destiné à équiper une salle passager d’un véhicule de transport public Le porte-bagages (10) comporte une partie structurelle (12) destinée à recevoir des bagages, la partie structurelle (12) présentant une forme générale allongée dans une direction longitudinale (X), et s’étendant transversalement entre un bord de liaison (12A) destiné à être relié à une paroi de la salle passager, et un bord libre (12B). Le porte-bagages (10) comporte un élément d’absorption de choc (22), porté par le bord libre (12B), et s’étendant sensiblement sur toute la longueur de ce bord libre (12B). Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3094363-A1 (FR)
Title: Convoyage de feuilles de verre par des rouleaux conformés
Inventor: RENAUD ROMAIN
IPC: C03B35/18
Filed: 2019-03-29
Abstract: L’invention concerne un rouleau pour le convoyage de feuilles de verre, comprenant à sa surface une zone de convoyage des feuilles de verre, ledit rouleau comprenant un axe de révolution rectiligne, la zone de convoyage formant une surface de révolution incurvée autour dudit axe de révolution, ledit rouleau étant asymétrique de part et d’autre de son diamètre extrême, minimal ou maximal. Une pluralité dudit rouleau peut également servir à bomber des feuilles de verre au défilé.
Patent FR-3094972-A1 (FR)
Title: Conditionnement pour adaptateurs et balai d'essuie-glace d'un véhicule automobile
Inventor: MOULEYRE GUILLAUME
IPC: B65D85/20
Filed: 2019-04-10
Abstract: Conditionnement pour adaptateurs et balai d'essuie-glace pour véhicule automobile L'invention concerne notamment un emballage (6) pour un balai d'essuie-glace (800) et pour un ou plusieurs adaptateurs (400) configurés pour être associés au balai d'essuie-glace (800). L'emballage (6) comprend un fourreau (60) dans lequel sont placés le balai d'essuie-glace (800) et une boîte (100) configurée pour recevoir, dans un volume de réception (200) délimité par des parois principales (1, 2, 3) qu'elle comporte, au moins un adaptateur (400) destiné à être associé au balai d'essuie-glace (800). Selon un aspect de l'invention, une section de la boîte (100) selon un plan de section transversale (500) s'inscrit sensiblement dans un triangle (300). FIGURE pour l'ABREGE – figure 1
Patent FR-3100833-A1 (FR)
Title: Coffre de volet roulant et dispositif de fermeture comprenant un tel coffre
Inventor: GRIMAULT GÉRARD
IPC: E06B9/17
Filed: 2019-09-12
Abstract: Coffre (1) de volet roulant comprenant des faces (2, 3, 4, 5, 6) dont deux faces (6) d’extrémité, délimitant entre elles une cavité (7) ouverte, et deux joues (8) positionnables à l’intérieur de la cavité (7) et couplables chacune à l’une des faces (6) d’extrémité, au moins l’une des faces (6) d’extrémité étant munie de languettes (9) s’étendant en saillie vers l’intérieur de la cavité (7), et la joue (8) associée réglable en position étant montée sélectivement positionnable le long desdites languettes (9) dans au moins deux positions prédéterminées correspondant, l’une, à une position écartée de la joue (8) de la face (6) d’extrémité, l’autre, à une position rapprochée de la joue (8) de la face (6) d’extrémité.
    L’une des joues (8) est munie d'ouvertures (10) traversantes configurées pour loger chacune une languette (9) de la face (6) d’extrémité associée, ladite joue (8) étant configurée pour passer de la position écartée à la position rapprochée par déplacement à coulissement le long desdites languettes (9) formant rail.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3100906-A1 (FR)
Title: Procédé de transposition d’un champ surfacique de pressions depuis un maillage modélisant une pièce de turbomachine vers un autre maillage
Inventor: ARRIVET SÉBASTIEN MARIE
IPC: G06F30/23
Filed: 2019-09-12
Abstract: Procédé de transposition d’un champ surfacique de pressions depuis un premier maillage modélisant une pièce de turbomachine vers un deuxième maillage différent du premier maillage, comprenant le calcul (100) de valeurs de pseudo-pression (P10, P20-P25) en des points ou arêtes du premier maillage, sur la base de valeurs de pressions (P11-P16) du champ surfacique de pressions respectivement associées à des facettes du premier maillage,b) transposition des valeurs de pseudo-pression calculées vers le deuxième maillage par un outil d’interpolation de champ thermique, de sorte à générer des valeur de pseudo-pression (P30-P32, P40-P42) en des points ou arêtes du deuxième maillage, et pour au moins une facette du deuxième maillage, calcul d’une valeur de pression (P50) associée à la facette sur la base des valeurs de pseudo-pression (P30-P32, P40-P42) générées en des points ou arêtes délimitant la facette du deuxième maillage. Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3102080-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation d’une lèvre d’entrée d’air
Inventor: TASSERY DYLAN LAURENT PASCAL
IPC: B23P6/00
Filed: 2019-10-18
Abstract: Procédé de réparation d’une lèvre d’entrée d’air L’invention concerne un procédé de réparation d’une lèvre d’entrée d’air de turbomachine comprenant une zone endommagée dont la forme diffère de la forme initiale de la lèvre caractérisé en ce qu’il comprend : - une étape (41) d’identification de l’endommagement ; - une étape (44) de dépôt d’un matériau d’apport sur la zone endommagée de sorte à lui donner une forme identique à la forme initiale ; - une étape (45) de contrôle de la forme de la lèvre ; - une étape (47) de contrôle de la réparation effectuée. Figure pour l’abrégé : Fig. 12
Patent FR-3102696-A1 (FR)
Title: Dispositif de préhension, à ventouse et à membrane, comprenant un stabilisateur et un détecteur
Inventor: FOUILLEN DANIEL
IPC: B25J15/02
Filed: 2019-10-31
Abstract: DISPOSITIF DE PRÉHENSION, À VENTOUSE ET À MEMBRANE, COMPRENANT UN STABILISATEUR ET UN DÉTECTEUR
    Dispositif de préhension (9) d’objet (1), comprenant : une ventouse (11) avec un support rigide (13) et une lèvre souple (11A) délimitant une face de contact (11B) avec l’objet (1), et un organe de liaison articulé (15) fixé au support rigide (13), le dispositif (9) comprenant, en outre : une platine (17) fixée au support rigide (13) et s’étendant parallèlement à la face de contact (11B), au-delà de la lèvre souple (11A) ; au moins un doigt (21) supporté par la platine (17) et s’étendant vers l’avant jusqu’à un plan passant par la lèvre souple (11A), apte à contacter l’objet (1) et orienter la ventouse (11).
    (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 4)
Patent FR-3103075-A1 (FR)
Title: Générateur de flashs lumineux
Inventor: PLANTIN AURÉLIEN
IPC: H05B41/30
Filed: 2019-11-13
Abstract: L’invention concerne un générateur de flashs lumineux (10a) comprenant :– une lampe à décharge (11) constituée d’un tube (14) intégrant du xénon, deux électrodes de décharge (12, 13), – une électrode d’ionisation (16) ;– un circuit de décharge (Cd) configuré pour former un arc électrique de décharge entre les deux électrodes de décharge ;– un circuit électrique d’ionisation (Ci) configuré pour former au moins un arc électrique d’ionisation entre les deux électrodes de décharge et transformer le xénon en plasma ;– un circuit d’alimentation simmer (Cs) configuré pour générer un courant d’intensité constante dans la lampe à décharge et conserver le plasma formé par l’arc électrique d’ionisation ; et– au moins un générateur de champ magnétique (30) disposé à l’extérieur du tube et configuré pour déplacer le plasma sensiblement jusqu’à l’axe de révolution du tube avant la génération d’au moins un arc électrique de décharge. Figure pour l’abrégé : Fig 2
Patent FR-3103559-A1 (FR)
Title: Procédé de mesures de contrainte
Inventor: GERMAIN AURÈLE ARTHUR PIERRE
IPC: G01N3/00
Filed: 2019-11-25
Abstract: Est concerné une éprouvette (10, 26) de test en traction, comprenant :- au moins une première partie (11) présentant la forme d’un barreau s’étendant selon un axe longitudinal (L) et comprenant une première (16) et une seconde extrémité (18) opposée l’une à l’autre selon ledit axe longitudinal (L),- au moins une seconde partie (12) massive reliée à la première extrémité (16) et à la seconde extrémité (18) de la première partie (11), ladite seconde partie (12) comportant une première portion (20) en vis-à-vis axial de la première extrémité (16).     Figure à publier avec l’abrégé : figure 1
Patent FR-3103441-A1 (FR)
Title: Cache de plafond avec charnière intégrée
Inventor: MOREAU SÉBASTIEN
IPC: E04F19/08
Filed: 2019-11-26
Abstract: Cache de plafond avec charnière intégrée Le cache de plafond (12) comprend      - une voûte,      - un premier support (20) de rétention,      - un deuxième support de rétention,     le premier support (20) de rétention comprenant une rigole (30),     la voûte présentant un bord inférieur et comprenant une charnière (38).     La charnière (38) est montée sur le premier support (20) dans la rigole (30) telle que le bord inférieur est retenu sur le deuxième support de rétention.     La charnière (38) est venue de matière avec la voûte, le cache comportant un organe de retenue (26) de la charnière (38) dans la rigole (30), l’organe de retenue (26) étant mobile par rapport à la charnière (38) entre une position de retenue et une position de libération de la charnière (38) dans la rigole (30).     Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3107266-A1 (FR)
Title: Dispositif d’application d’une bande de papier
Inventor: ROLLE GÉRARD
IPC: E04F21/165
Filed: 2020-02-14
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) configuré pour appliquer une bande (7) de papier, caractérisé en ce qu’il comprend :                                   des moyens de stockage (5) configurés pour stocker une bobine (6) de bande (7) de papier ;                 un réservoir (18) configuré pour recevoir un liquide, le réservoir (18) étant disposé entre les moyens de stockage (5) de la bobine (6)  et les moyens de dépose (13) de la bande (7);                           le réservoir (18) comprenant au moins un moyen d’humidification (24A, 24B) configuré pour humidifier la bande (7),                                   des moyens de dépose (13) configurés pour déposer la bande (7), les moyens de dépose (13) étant agencés à une extrémité (13) du dispositif (1);                 des moyens de coupe (19) configurés pour couper la bande (7); lesdits moyens de coupe (19) étant agencés en aval des moyens de dépose (13) et configurés pour être mobile entre une position de repos et une position de coupe.                                        Figures de l’abrégé : 1 et 4
Patent FR-3095057-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande d’affichage et procédé de commande d’affichage
Inventor: EZAKI Jitsu
IPC: G06F3/0484
Filed: 2020-04-08
Abstract: DISPOSITIF DE COMMANDE D’AFFICHAGE ET PROCÉDÉ DE COMMANDE D’AFFICHAGE L’invention concerne un affichage d’un objet d’affichage qui est changé de manière plus appropriée. Un dispositif de commande d’affichage comprend : une unité de réglage de région d’affichage configurée pour régler une région d’affichage en fonction d’une taille d’écran d’un afficheur ; une unité de commande d’affichage configurée pour commander l’affichage d’un ou plusieurs objets d’affichage agencés dans une région d’agencement située dans la région d’affichage ; et une unité de définition de priorité configurée pour définir une priorité relative parmi les objets d’affichage agencés dans la même région d’agencement, l’unité de commande d’affichage réglant une taille de la région d’agencement de la même façon que la région d’affichage qui est réglée en fonction de la taille d’écran de l’afficheur, et commande l’affichage des objets d’affichage sur la base de la priorité qui est définie parmi les objets d’affichage.     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3110015-A1 (FR)
Title: Module de mesure de température pour dispositif de contrôle d’accès, procédé d’exploitation d’un tel dispositif, et dispositif ainsi équipé et configuré
Inventor: REYRE OLIVIER
IPC: G07C9/00
Filed: 2020-05-05
Abstract: Dispositif (1) pour le contrôle d’accès d’un point d’accès, ledit dispositif comprenant : une base (2), comprenant un écran d’affichage (8) et un composant intelligent programmable (16), et un deuxième moyen (10) de fixation, et un deuxième moyen de connexion (12) électronique, et un module additionnel (3), comprenant un capteur de température (7), une caméra (4), et un premier moyen (9) de fixation apte à coopérer avec ledit deuxième moyen (10) de fixation, et un premier moyen de connexion (11) électronique apte à coopérer avec ledit deuxième moyen de connexion (12), , ladite base (2) étant configurée pour afficher l’image enregistrée par ladite caméra (4) et la température déterminée à l’aide dudit capteur de température (7). Figure pour l’abrégé : Fig 1.