baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3079897-A1 (FR)
Title: Actionneur de pompe électrique et stator pour celui–ci
Inventor: KOMBOWSKI EUGEN
IPC: H02K7/08
Filed: 2019-04-09
Abstract: Stator (2) pour un actionneur de pompe électrique (1), dans lequel le stator (2) comprend un corps de stator (10) ainsi qu’un support de palier (4) pour un rotor (3) de l’actionneur de pompe électrique (1), dans lequel le support de palier (4) est intégré dans un surmoulage du corps de stator (10), est conçu en forme de manchon et est agencé à l’intérieur d’une extension axiale (5) du corps de stator (10).     L'actionneur de pompe électrique (1) peut être fabriqué de manière particulièrement simple et efficace car le support de palier (4) est intégré dans le surmoulage du corps de stator (10) et ne doit donc pas être mis en place en tant que composant séparé et positionné pour l’assemblage. La forme d’exécution du support de palier (4) permet en outre une modalité de montage particulièrement compacte de l'actionneur de pompe électrique (1).     Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3080339-A1 (FR)
Title: Commutateur d'allumage de véhicule automobile et dispositif d'allumage muni d'un tel commutateur d'allumage
Inventor: GRAGLIA DANIELE
IPC: F16H59/08
Filed: 2019-04-09
Abstract: Un commutateur d'allumage (2) d'un véhicule automobile comporte un rotor conducteur (57) qui est rotatif en réponse à la rotation d'une clé (4) dans une serrure de contact pour pouvoir prendre sélectivement une position d'arrêt, une position de marche, une position de démarrage et une position intermédiaire, qui est intermédiaire entre la position d’arrêt et la position de marche ; le rotor (57) mettant un connecteur de référence en connexion électrique avec un premier connecteur et un deuxième connecteur dans la position intermédiaire ; le rotor (57) mettant le connecteur de référence en connexion électrique avec le deuxième connecteur et avec un troisième connecteur dans la position de marche ; et le rotor mettant le connecteur de référence en connexion électrique avec le troisième connecteur et avec un quatrième connecteur dans la position de démarrage. Figure pour l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3096394-A1 (FR)
Title: Ensemble pour turbomachine
Inventor: LOISEL BRUNO MARC-ETIENNE
IPC: F01D11/12
Filed: 2019-05-23
Abstract: L’invention concerne un ensemble pour turbomachine comportant un distributeur annulaire sectorisé s’étendant autour d’un axe, lesdits secteurs (1) étant disposés circonférentiellement de façon adjacente de manière à former un anneau, les surfaces d’extrémité circonférentielle adjacentes (5) d’au moins un premier et un second secteurs adjacents (1) comportant respectivement une première fente et une seconde fente (7) destinées à l’insertion d’au moins une lamelle d’étanchéité (8) comportant une première zone d’extrémité circonférentielle (9) insérée dans la première fente (7) et une seconde zone d’extrémité circonférentielle (10) insérée dans la seconde fente (7), caractérisé en ce que ladite lamelle d’étanchéité (8) comporte au moins une zone médiane ondulée (11) déformable, située entre lesdites zones d’extrémité (9, 10).
Patent FR-3097119-A1 (FR)
Title: Element de guidage pour les personnes handicapees, et equipement d’aide au deplacement de personnes handicapees consistant en un cheminement de guidage
Inventor: PEREIRA RUI
IPC: A61H3/06
Filed: 2019-06-12
Abstract: La présente invention concerne un élément de guidage (1) pour personnes handicapées, notamment pour les personnes aveugles ou malvoyantes comprenant une plaque, dont la surface supérieure porte au moins une nervure, formant une bande en relief (111, 112, 113, 114) s’étendant depuis un bord (10) de la plaque jusqu’à un autre bord (14) de la plaque. L’invention concerne également un équipement comprenant au moins deux de ces éléments de guidage (1), juxtaposés l’un avec l’autre de telle façon que la ou les bandes en relief (111, 112, 113, 114) soit prolongées sans interruption.     Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3097496-A1 (FR)
Title: Fixation d’un support de commande d’ouverture extérieure de porte de véhicule automobile
Inventor: THOR TOU
IPC: B60R21/02
Filed: 2019-06-20
Abstract: FIXATION D’UN SUPPORT DE COMMANDE D’OUVERTURE EXTÉRIEURE DE PORTE DE VÉHICULE AUTOMOBILE (titre)     Porte (1) de véhicule automobile, avec une paroi extérieure et une doublure (3) formant un caisson (5), ledit caisson (5) comprenant : au moins un renfort (15, 17) fixé à la doublure (3) et s’étendant le long d’une face intérieure de la paroi extérieure ; un support de commande d’ouverture extérieure (19) de la porte (1), avec au moins un bord (19A, 19B) superposé et fixé à l’au moins un renfort (15, 17) ;l’au moins un renfort (15, 17) présentant un profil transversal non-rectiligne, le bord (19A, 19B) du support de commande d’ouverture (19) étant superposé à l’au moins un renfort (15, 17) et épousant ledit profil transversal non- rectiligne dudit renfort (15, 17).      (Figure à publier avec l'abrégé : Figure 1)
Patent FR-3097754-A1 (FR)
Title: Procédé de réparation des fibres kératiniques mettant en œuvre un polycarbonate cyclique particulier et une silicone aminée et utilisations
Inventor: GREAVES ANDREW
IPC: A61Q5/10
Filed: 2019-06-27
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réparation des fibres kératiniques comprenant l’application sur les fibres kératiniques d’au moins un ester de carbonate particulier et d’au moins une silicone aminée.
Patent FR-3098431-A1 (FR)
Title: Dispositif pour deplacer des objets
Inventor: JAUFFRET ADRIEN
IPC: B25J19/02
Filed: 2019-07-09
Abstract: L’invention concerne un dispositif pour déplacer des objets disposés au sol, en particulier des pots (60) pouvant contenir des plantes, ledit dispositif comportant : des bras de préhension (4), pour saisir un objet (60), qui sont mobiles entre une position rapprochée pour saisir l’objet (60) latéralement et une position écartée pour libérer ledit objet (60), un magasin (5) dans lequel ledit pot (60) saisi est stocké, des roues (2) pour assurer le déplacement dudit dispositif, un module de détection (3) assurant notamment la détection d’un pot (60) à saisir au sol. Le dispositif est remarquable en ce que les bras de préhension (4) sont montés mobiles en déplacement le long d’un arbre principal (8) sensiblement horizontal, entre ladite position rapprochée et ladite position écartée, et en ce que ledit arbre principal (8) est également monté mobile en rotation autour de son axe pour permettre un mouvement de pivot desdits bras de préhension (4) entre une première position pour saisir ledit objet (60) au sol et une second position pour déposer ledit objet (60) dans ledit magasin (5), ledit arbre principal (8) et lesdits bras de préhension (4) étant montés solidaires en rotation. Figure pour abrégé : figure 1
Patent FR-3099069-A1 (FR)
Title: Procede continu de nano-emulsification par inversion de phase en concentration
Inventor: CALVIGNAC BRICE
IPC: C09K23/00
Filed: 2019-07-24
Abstract: PROCEDE CONTINU DE NANO-EMULSIFICATION PAR INVERSION DE PHASE EN CONCENTRATION La présente invention concerne un procédé continu de nano-émulsification caractérisé en ce que ledit procédé est réalisé par inversion de phase en concentration (IPC) en réacteur microfluidique, et comprenant les étapes suivantes : injection dans un premier microcanal d’une phase aqueuse, ledit premier microcanal débouchant dans une chambre de formulation, injection dans un deuxième microcanal d’une phase grasse comprenant un ou plusieurs corps gras non miscibles dans ladite phase aqueuse, et un ou plusieurs tensioactifs, ledit deuxième microcanal débouchant dans ladite chambre de formulation, puis mélange de la phase aqueuse et de la phase grasse dans ladite chambre de formulation, puis récupération, en sortie de la chambre de formulation, d’une suspension comprenant des nanocapsules lipidiques. La présente invention concerne également les nanocapsules lipidiques susceptibles d’être obtenues par le procédé selon l’invention. Enfin, l’invention concerne l’utilisation des nanocapsules lipidiques selon l’invention comme nanovecteurs de principe pharmaceutiquement actif.
Patent FR-3101203-A1 (FR)
Title: Boîtier pour un dispositif de chargement d’un véhicule
Inventor: DUPONT BRUNO
IPC: H01R13/52
Filed: 2019-09-20
Abstract: La présente invention se rapporte à un boîtier pour un connecteur électrique, en particulier pour un connecteur électrique d’un dispositif de chargement d’un véhicule électrique, comprenant un premier ensemble d’orifices (16, 18, 20) et un deuxième ensemble d’orifices (22, 24, 26, 28, 30, 32) destinés à recevoir des broches d’un connecteur électrique, les orifices (16, 18, 20, 22, 24, 26, 28, 30, 32) étant des trous traversant le boîtier d’une première interface (12) du boîtier vers une deuxième interface (14) du boîtier dans une direction d’enfichage (E), la première interface (12) du boîtier étant conçue pour un couplage avec un boîtier d’un connecteur électrique conjugué dans la direction d’enfichage (E). Le boîtier est caractérisé en ce que qu’il comprend un premier moyen de drainage adapté pour évacuer un fluide issu du premier ensemble d’orifices (16, 18, 20), et le boîtier comprend un deuxième moyen de drainage adapté pour évacuer un fluide issu du deuxième ensemble d’orifices, tel que le premier moyen de drainage et le deuxième moyen de drainage sont isolés l’un de l’autre empêchant une communication fluidique entre un fluide issu du premier ensemble d’orifices (16, 18, 20) et un fluide issu du deuxième ensemble d’orifices (22, 24, 26, 28, 30, 32). Figure pour l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3103649-A1 (FR)
Title: Stator de machine électrique tournante avec bobinage asymétrique
Inventor: MOYA CYRIL
IPC: H02K3/12
Filed: 2019-11-26
Abstract: Stator de machine électrique tour nante avec bobinage asymétrique Stator (2) comportant une masse statorique (25) comportant des encoches (21) ménagées entre des dents (23), des conducteurs électriques (22) étant logés dans les encoches (21), au moins une partie des conducteurs électriques étant en forme d'épingle en U, comportant chacun des première (22e) et seconde (22f) jambes s’étendant axialement respectivement dans des première (A) et seconde (R) encoches, au moins une des première (22e) et seconde (22f) jambes des conducteurs électriques (22) se prolongeant hors des encoches par une portion de soudage inclinée, au moins une partie des conducteurs électriques ayant chacun une portion de soudage la plus intérieure par rapport à l’axe longitudinal du stator, lesdites portions de soudage les plus intérieures étant inclinées avec une même inclinaison par rapport au plan perpendiculaire à l’axe longitudinal du stator. Figure pour l’abrégé : Fig. 4a
Patent FR-3103511-A1 (FR)
Title: Asservissement d’une vitesse d’ouverture d’une porte de véhicule
Inventor: MALVY THOMAS
IPC: E05F15/40
Filed: 2019-11-27
Abstract: Procédé de commande d'une ouverture d'une porte (12) de véhicule (10), de préférence une porte (12) d'un coffre du véhicule (10), le procédé comprenant les étapes consistant à :- recevoir une commande d'ouverture de la porte (12),- lancer une détection d'un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12),- si un obstacle (100) pouvant limiter l'ouverture de la porte (12) est détecté, alors le procédé comprend une étape d'ouverture incomplète consistant à ouvrir la porte (12) avec au moins une phase finale d'ouverture selon une vitesse réduite par rapport à une vitesse nominale, à l'approche d'un arrêt de la porte (12) selon une position d'ouverture intermédiaire (Pi) agencée entre la position fermée et la position d'ouverture maximale (Pm). Figure pour l'abrégé : Fig. 2
Patent FR-3104037-A1 (FR)
Title: Monolithe imprégné pour dispositif de traitement d’un système d’échappement de moteur de véhicule automobile et procédé de fabrication associé
Inventor: GALLET CÉLINE
IPC: F01N3/28
Filed: 2019-12-05
Abstract: Monolithe imprégné pour dispositif de traitement d’un système d’échappement de moteur de véhicule automobile, comprenant un substrat de catalyse (7) et une couche d’imprégnation (8) comportant au moins un composé métallique du groupe platine PGM. En outre, la couche d’imprégnation (8) est répartie de façon inégale sur le substrat de catalyse (7) de sorte que la quantité du composé PGM dans une première zone (9) du substrat de catalyse (7) sujette à une première température du flux des gaz d’échappement est supérieure à la quantité du composé PGM d’une deuxième zone (10) sujette à une deuxième température du flux des gaz d’échappement inférieure à la première température. Figure pour l’abrégé : Fig 3
Patent FR-3105804-A1 (FR)
Title: Système de pilotage d’un moyen d’inversion de poussée d’un aéronef
Inventor: MIRALLES LAURENT
IPC: F02K1/76
Filed: 2019-12-30
Abstract: Ce système de pilotage (36) d’un moyen d’inversion de poussée d’un aéronef comprend un moyen de commande de ralenti inverseur (38), un premier moyen de détection (31) configuré pour détecter, lorsque la commande de ralenti inverseur est active, une condition d’activation du moyen d’inversion de poussée, et un moyen d’actionnement (52) configuré pour activer le moyen d’inversion de poussée lorsque le premier moyen de détection (31) détecte une condition d’activation du moyen d’inversion de poussée.     Il comprend en outre un second moyen de détection (42, 44, 46, 48, 49) configuré pour détecter une condition d’activation de la commande de ralenti inverseur, le moyen de commande (38) étant configuré pour activer la commande de ralenti inverseur lorsque le second moyen de détection (42, 44, 46, 48, 49) détecte une condition d’activation de la commande de ralenti inverseur Figure pour l’abrégé : Fig 4
Patent FR-3106114-A1 (FR)
Title: Volant de direction
Inventor: PINAUD JONATHAN
IPC: B62D1/06
Filed: 2020-01-09
Abstract: Volant de direction (1) comprenant :- une jante (10) pourvue d'une armature (11),- une nappe électrique (20) comprenant une première partie (21) agencée sur la jante (10),- une coque de gainage (30) positionnée, sur au moins une portion de la jante (10), entre l'armature (11) et la première partie (21) de la nappe électrique (20),caractérisé en ce que la nappe électrique (20) comprend une deuxième partie (22) agencée sous la coque de gainage (30) avec un pli (23) de nappe reliant la première partie (21) à la deuxième partie (22) de la nappe électrique (20). Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3101958-A1 (FR)
Title: Dispositif activimètre, conçu pour mesurer l’activité d’un radioélément
Inventor: LEMER PIERRE-MARIE
IPC: G01T1/161
Filed: 2020-01-27
Abstract: La présente invention concerne un dispositif activimètre, conçu pour mesurer l’activité d’un radioélément, comprenant :
    - une chambre d’ionisation (2), destinée à recevoir ledit radioélément,
    - un système électronique / informatique (3), pour piloter le fonctionnement dudit dispositif activimètre (1).
    Le système électronique / informatique (3) comprend des moyens de commande vocale (33) qui comprennent :
    - au moins un microphone (331), adapté à capter une instruction vocale (V) émise par ledit opérateur,
    - un module de reconnaissance (332), conçu pour convertir ladite instruction vocale (V) en une requête (R) exécutable par ledit système électronique / informatique (3), et
    - un module de pilotage (333), conçu pour piloter l’exécution de ladite requête (R) par ledit système électronique / informatique (3).
    Figure pour l’abrégé : 1
Patent FR-3106523-A1 (FR)
Title: Matériau composite thermodurcissable et procédé d’impression associé
Inventor: BENEVENTI DAVIDE
IPC: B29K101/10
Filed: 2020-01-28
Abstract: Matériau composite thermodurcissable et procédé d’impression associé. L’invention concerne un matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D par extrusion, le matériau composite thermodurcissable (1) comprenant un polymère furanique formant une matrice thermodurcissable (10), un solvant (12), et un matériau (11) formé de particules choisies parmi des particules micrométriques, des particules nanométriques, voire un mélange de particules micrométrique et de particules nanométriques, ces particules étant à base d’un composé comprenant plus de 40 % en masse de carbone. Le matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D permettent d’obtenir un objet (3) présentant des tolérances dimensionnelles comprises entre 2,5 et 5% par rapport au modèle numérique, et une résistance aux hautes températures allant jusqu’à 300°C. Le matériau composite thermodurcissable (1) et son procédé d’impression 3D représentent une alternative biosourcée et de coût réduit par rapport aux polymères thermoplastiques synthétiques et leur procédé d’impression usuels. Figure pour l’abrégé : Fig. 2A
Patent FR-3108836-A1 (FR)
Title: Fer a cheval equipe de capteurs de forces
Inventor: LABBÉ ROMAIN
IPC: G01L1/06
Filed: 2020-04-01
Abstract: TITRE : FER A CHEVAL EQUIPE DE CAPTEURS DE FORCES La présente invention concerne un fer à cheval (2) équipé d’au moins un capteur de forces (31, 32), chacun de ces capteurs de forces (31, 32) comprenant une portion de fixation, assemblée sur la surface inférieure du fer à cheval (2) par vissage dans un trou taraudé, et au moins une portion flexible dont une extrémité est solidaire de la portion de fixation, la portion flexible s’étendant à distance de la surface inférieure du fer à cheval (2), la portion flexible étant équipée d’au moins une jauge de contrainte apte à mesurer des déformations de la portion flexible.     Figure d’abrégé : Figure 1 FIGURES
Patent FR-3108835-A1 (FR)
Title: Dispositif de raclage destiné à équiper le col d’ouverture d’un récipient contenant un produit visqueux ou pâteux
Inventor: ROBIN BRICE
IPC: A47G21/14
Filed: 2020-04-06
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de raclage (1) destiné à équiper le col d’ouverture d’un récipient contenant un produit visqueux ou pâteux, par exemple pour racler un ustensile de prélèvement dudit produit visqueux ou pâteux, tel qu’une cuillère ou un couteau.     Ce dispositif de raclage (1) comprend un corps annulaire (11) dont la surface extérieure (111) est adaptée pour venir se positionner en regard de la surface intérieure du col d’ouverture du récipient à équiper, et dont la surface intérieure (112) comprend au moins une extension monobloc (116, 117) qui s’étend vers l’intérieur, munie d’une bordure d’extrémité (1161, 1171) adaptée pour former une arête de raclage pour ledit ustensile de prélèvement.     Conformément à l’invention, la surface extérieure (111) du corps annulaire (11) est de forme tronconique, s’évasant depuis sa base (111a) vers l’extrémité supérieure (113) dudit corps annulaire (11),     et l’extrémité inférieure (114) du corps annulaire (11) comprend un bourrelet annulaire saillant (115) qui s’étend en saillie vers l’extérieur.     Figure pour l’abrégé : Figure 6
Patent FR-3096106-A1 (FR)
Title: Dispositif d’entrainement de vehicule
Inventor: KANNO SATORU
IPC: F16H57/021
Filed: 2020-05-11
Abstract: [Problème à Résoudre] La présente invention vise à proposer un dispositif d’entraînement de véhicule apte à réduire une force de cisaillement générée dans des endroits d’un carter d’entraînement parmi des sections de maintien de palier qui maintiennent respectivement des paliers avec une force répulsive résultant de l’engrènement entre des roues d’engrenage et apte à éviter que le carter d’entraînement ne vibre et ne soit déformé. [Solution] Dans un carter d’entraînement (9) selon la présente invention, des paliers (28A, 28C et 28E) sont installés sur une première ligne droite imaginaire (L1) perpendiculaire à un arbre d’entrée (14), et des paliers (28B, 28D et 28F) sont installés sur une deuxième ligne droite imaginaire (L2) s’étendant dans une direction avant-arrière perpendiculairement à l’arbre d’entrée (14) et parallèle à la première ligne droite imaginaire (L1), depuis un point de vue situé au sommet d’un véhicule (1). Figure 6
Patent FR-3110733-A1 (FR)
Title: Procédé de contrôle d’un système informatique distribué et dispositifs associés
Inventor: TIRAT OLIVIER
IPC: G06F9/455
Filed: 2020-05-20
Abstract: Procédé de contrôle d’un système informatique distribué et dispositifs associés L’invention concerne un procédé de contrôle d’un système informatique distribué, le système informatique distribué comprenant au moins une machine virtuelle et un ensemble d’éléments réseau, l’ensemble d’éléments réseau formant un premier environnement de la machine virtuelle, le procédé de contrôle étant mis en œuvre par la machine virtuelle et comprenant, lors d’un démarrage de la machine virtuelle, les étapes de :     - instanciation d’un deuxième environnement formé d’un ensemble d’éléments réseau virtuels, le deuxième environnement étant différent du premier environnement,      - transfert d’au moins un élément réseau du premier environnement vers le deuxième environnement,     - activation de l’au moins un élément réseau transféré,     - instanciation d’au moins une liaison entre le premier environnement et chaque élément réseau du deuxième environnement, et     - démarrage de l’au moins une liaison instanciée.     Figure pour l'abrégé : figure 2
Patent FR-3114849-A1 (FR)
Title: Turboreacteur double flux d’un aeronef comportant un capot articule en rotation et un systeme de deploiement dudit capot
Inventor: VILHES CORENTIN
IPC: F02K3/06
Filed: 2020-10-02
Abstract: TURBOREACTEUR DOUBLE FLUX D’UN AERONEF COMPORTANT UN CAPOT ARTICULE EN ROTATION ET UN SYSTEME DE DEPLOIEMENT DUDIT CAPOT L’invention concerne un turboréacteur comportant une structure fixe, une soufflante, un carter de soufflante entourant la soufflante, un capot extérieur disposé autour du carter de soufflante et monté articulé sur la structure fixe, et un système de déploiement (250) assurant le déplacement du capot extérieur, d’une position de fermeture à une position d’ouverture et comportant un rail de guidage (252) fixé autour du carter de soufflante, un coulisseau (254) mobile le long du rail de guidage (252) et comportant un patin (258), un système d’activation déplaçant le coulisseau (254) et le patin (258) alternativement dans un sens ou dans l’autre le long du rail de guidage (252), et un bras (264) dont une extrémité est montée articulée sur le patin (258) et dont l’autre extrémité est montée articulée sur le capot extérieur.  Un tel système de déploiement motorisé permet un gain de place et de masse dans le turboréacteur double flux.  Fig. 6
Patent FR-3120477-A1 (FR)
Title: Generateur electrochimique secondaire zinc - dioxyde de manganese – hydroxyde de nickel
Inventor: FOURGEOT FABRICE
IPC: H01M4/52
Filed: 2021-03-03
Abstract: L'invention concerne un générateur électrochimique secondaire zinc - dioxyde de manganèse qui a ceci de particulier qu’il comprend :
    une électrode hybride positive contenant un mélange de dioxyde de manganèse (MnO2) et d’hydroxyde de nickel (Ni(OH)2), etun électrolyte qui est une solution aqueuse alcaline dont la molarité est comprise entre 4 M et 15 M d’anions hydroxyles.
    Figure pour l’abrégé :    2
Patent FR-3120339-A1 (FR)
Title: Commande d’un groupe motopropulseur d’un véhicule automobile hybride fonctionnant dans un mode série à batterie déconnectée
Inventor: GHANES MALEK
IPC: B60W20/50
Filed: 2021-03-04
Abstract: Procédé de commande d’un groupe motopropulseur hybride (1) d’un véhicule automobile, dans lequel lorsqu’une demande de couple (  ) supérieure aux capacités en couple instantané du moteur thermique (18) est réalisée par un utilisateur alors :      Tant que ladite vitesse de rotation prédite est inférieure à ladite vitesse de rotation cible (   ), on procède à la commande d’un couple cible (   ) de la machine électrique (10) nul et à la commande d’un couple cible (   ) du moteur thermique (18) correspondant à la valeur maximale (  ) de couple dudit moteur thermique (18) ; et Lorsque ladite vitesse de rotation prédite est supérieure ou égale à ladite vitesse de rotation cible (   ), on procède à la commande d’un couple cible (   ) de la machine électrique (18) égal au couple demandé (  ) par l’utilisateur tandis que le couple du moteur thermique (18) est librement régulé par ladite étape de régulation (33).      Figure d’abrégé : Figure 3