baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3076401-B1 (FR)
Title: Dispositif thermoelectrique et procede de fabrication du dispositif thermoelectrique
Inventor: SAVELLI GUILLAUME
IPC: H01L35/34
Filed: 2017-12-28
Granted: 2020-01-10
Abstract: Le dispositif thermoélectrique (100) comporte au moins une jonction thermoélectrique (103), ladite jonction thermoélectrique (103) comportant un premier plot (101) et un second plot (102) relié électriquement au premier plot (101). Le dispositif thermoélectrique (100) comporte un empilement (108) de substrats, chaque substrat (109a, 109b, 109c, 109d) comportant au moins un premier élément (110) et au moins un second élément (111), le premier élément (110) et le second élément (111) étant formés dans l'épaisseur dudit substrat (109a, 109b, 109c, 109d). L'empilement (108) de substrats est tel que : ○ le premier plot (101) de la jonction thermoélectrique (103) comporte un empilement de premiers éléments (110), ○ le second plot (102) de la jonction thermoélectrique (103) comporte un empilement de seconds éléments (111).
Patent FR-3068748-B1 (FR)
Title: Train epicycloidal d'engrenages, boite de transmission de puissance, aeronef et procede applique par ledit train epicycloidal
Inventor: VIALLE MICHEL
IPC: F16H57/08
Filed: 2017-07-06
Granted: 2020-02-28
Abstract: La présente invention concerne un train épicycloïdal d'engrenages (10) comportant une roue planétaire (15) dentée, une couronne externe (20) dentée, et plusieurs roues satellites (30) dentées qui sont portées par un même porte-satellites (40). Le porte-satellites (40) comporte un support (45) et plusieurs manetons (41) portés par ledit support (45), chaque maneton (41) comprenant un tronçon de fixation (42) qui s'éloigne dudit support (45) jusqu'à une extrémité distale (43), chaque roue satellite (30) étant agencée autour d'un dit tronçon de fixation (42). Chaque extrémité distale (43) étant séparée d'une autre extrémité distale (43) adjacente par une distance, ledit train épicycloïdal d'engrenages (10) comporte un système de maintien (50) pour maintenir ladite distance dans une plage prédéfinie quel que soit un niveau d'un effort introduit sur chaque maneton (41).
Patent FR-3069228-B1 (FR)
Title: Giravion muni d'au moins un train d'atterrisage ayant au moins une roue inclinee et procede
Inventor: PRUD'HOMME LACROIX PIERRE
IPC: B64C25/36
Filed: 2017-07-18
Granted: 2020-07-31
Abstract: La présente invention concerne un giravion (1) muni d'une cellule (2), ladite cellule (2) portant au moins un rotor (5) qui participe à la sustentation et/ou à la propulsion du giravion (1), ledit giravion (1) ayant au moins un train d'atterrissage (11, 12). Ledit au moins un train d'atterrissage (11, 12) comporte au moins un train d'atterrissage à roue(s) inclinée(s) (15), ledit train d'atterrissage à roue(s) inclinée(s) (15) ayant une jambe de train (20) portant au moins une fusée (25), ladite au moins une fusée (25) portant au moins une roue (30), ladite au moins une roue (30) n'étant en contact avec aucune autre roue, ladite au moins une roue (30) présentant un carrossage positif ou négatif lorsque ladite au moins une roue touche le sol (100) et indépendamment des efforts exercés par ladite cellule (2) sur le train d'atterrissage à roue(s) inclinée(s) (15).
Patent FR-3078752-B1 (FR)
Title: Vis de commande
Inventor: BOURNICHE ERIC
IPC: F16H25/04
Filed: 2018-03-07
Granted: 2020-11-13
Abstract: Vis de commande (18) pour un déphaseur d'arbre à cames (12) d'un moteur à combustion interne, la vis de commande (18) s'étendant le long d'un axe (X) longitudinal et comprenant : un corps de vis (22), un ensemble tiroir (26) tubulaire comprenant un ensemble de clapet de commande (20) ayant au moins trois anneaux rigides (68) et au moins deux clapets (70), caractérisé en ce que chaque clapet (70) comprend au moins une palette (60) reliée à deux bras (62, 63) flexibles et en ce que le clapet (70) est relié à deux anneaux rigides (68) consécutifs.
Patent FR-3079679-B1 (FR)
Title: Prise d'alimentation en energie electrique d'un aeronef
Inventor: CAYZAC GASPARD
IPC: H01R13/648
Filed: 2018-03-29
Granted: 2021-05-07
Abstract: L'invention concerne une prise d'alimentation en énergie électrique (1) d'un aéronef, cette prise d'alimentation (1) comporte une prise de parc (2) qui comporte, d'une part, une embase (3) qui est destinée à être rendue solidaire de l'aéronef et, d'autre part, un moyen de liaison électrique neutre (4) et au moins un moyen de liaison électrique d'alimentation (5), chacun de ces moyens de liaison électrique (4 ; 5) traverse l'embase (3). Cette prise (1) est caractérisée en ce qu'elle comporte, encore, un système de protection (7) de l'aéronef contre la foudre, ce système de protection (7) comporte, d'une part, un moyen de réception neutre (8) configuré pour recevoir le moyen de liaison électrique neutre (4) de la prise de parc (2) ainsi qu'au moins un moyen de réception d'alimentation (9), chacun configuré pour recevoir le moyen de liaison électrique d'alimentation (5) ou l'un des moyens de liaison électrique d'alimentation (5) de la prise de parc (2), d'autre part, au moins un moyen de raccordement électrique (11 ; 11'), chacun configuré pour raccorder électriquement, audit moyen de réception neutre (8), le moyen de réception d'alimentation (9) ou l'un des moyens de réception d'alimentation (9).
Patent FR-3085127-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un precurseur d'une peau composite pour piece structurelle et methode de fabrication de ladite piece structurelle
Inventor: JEUNESSE STEVE
IPC: B29C70/30
Filed: 2018-08-22
Granted: 2020-11-13
Abstract: L'invention concerne un procédé de fabrication d'un précurseur (20) de peau composite pour pièce structurelle, notamment de véhicule automobile. Le procédé comporte les étapes suivantes : - fourniture d'une nappe de fibres (30), une première partie des fibres s'étendant sensiblement parallèlement à une première direction et une deuxième partie des fibres s'étendant sensiblement parallèlement à une deuxième direction ; - empilement d'au moins une première couche de polymère (32) sur une première face de la nappe de fibres ; et - assemblage de la nappe de fibres (30) et de la couche de polymère (32) par couture, la couture étant réalisée par passage d'un appareil à piquer à travers la nappe de fibres (30) et la couche de polymère (32).
Patent FR-3089546-B1 (FR)
Title: Support de palier amélioré
Inventor: CONGRATEL SÉBASTIEN SERGE FRANCIS
IPC: F01D25/16
Filed: 2018-12-06
Granted: 2020-12-25
Abstract: Support de palier amélioré Ensemble comprenant un support de palier (3) d’un arbre de turbomachine, un segment d’étanchéité intérieur (4) et un segment d’étanchéité extérieur (5),  caractérisé en ce que le segment d’étanchéité intérieur (4) et le segment d’étanchéité extérieur (5) sont insérés dans le support de palier (3), et leur débattement est axial est limité par une butée d’une part, et un anneau de maintien d’autre part, ledit ensemble comprenant en outre une entretoise positionnée en appui selon la direction longitudinale contre le anneau de maintien intérieur d’une part, et contre le segment d’étanchéité extérieur (5) d’autre part, et un élément d’indexation solidarisant le anneau de maintien extérieur au support de palier (3).     Figure pour l’abrégé : Fig. 3.
Patent FR-3090004-B1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une composition photoluminescente et composition photoluminescente obtenue
Inventor: LETARD JEAN-FRANÇOIS
IPC: E01F9/582
Filed: 2018-12-14
Granted: 2021-07-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une composition photoluminescente et la composition obtenue, notamment à partir de composés photoluminescents granulaires, choisis notamment et non exclusivement dans les familles suivantes, à base d’une matrice inorganique et d’un ion dopant, ladite composition photoluminescente étant destinée à être introduite avec au moins une charge dans une matrice transparente. Le procédé comprend une étape de préparation : - Choisir un premier composé photoluminescent PH1 avec une plage granulométrique comportant un pic centré sur une valeur P1 correspondant à un diamètre D1 de particules, - Choisir au moins un deuxième composé photoluminescent PH2 avec une plage granulométrique comportant un pic centré sur une valeur P2 correspondant à un diamètre D2 de particules, - Choisir le diamètre D2 égal à la mesure maximale M1 de l'espace volumique V1 libéré par la présence d'au moins quatre particules de diamètre D1 juxtaposées. Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3092233-B1 (FR)
Title: Meuble
Inventor: BRECHET OLIVIER
IPC: H02S20/00
Filed: 2019-02-05
Granted: 2021-04-09
Abstract: Meuble L’invention propose un meuble, comprenant un corps de meuble possédant une partie d’appui au sol et un plateau supérieur (10) généralement horizontal. Le plateau supérieur comprend une plaque (11) en matériau translucide ou opalescent, et le meuble comprend au-dessous de ladite plaque une cavité abritant un ou plusieurs éléments photovoltaïques (50) s’étendant sur une partie substantielle de l’étendue de la plaque de manière à recevoir la lumière incidente diffusée par la plaque, et, entre le ou les éléments photovoltaïques et la plaque, une ou plusieurs sources lumineuses (60) agencées pour minimiser l’occultation du ou des éléments photovoltaïques. Le meuble comprenant également au moins une batterie (80) apte à être chargée par le ou les éléments photovoltaïques et à alimenter la ou les sources lumineuses. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3093676-B1 (FR)
Title: Dispositif de stockage de liquide pour véhicule automobile
Inventor: MAGUIN GEORGES
IPC: F01N3/20
Filed: 2019-03-14
Granted: 2021-04-02
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1-1) de stockage d’un liquide pour véhicule automobile, ledit dispositif (1-1) comprenant un réservoir (10), comprenant une paroi de fond (11), une pompe (20-1), montée au niveau d’un orifice formé au niveau de ladite paroi de fond (11) et comprenant au moins une portion (21) s’étendant à travers ledit orifice (11A) et comportant au moins une buse d’aspiration, un filtre (30-1) monté sur l’au moins une portion (21) de la pompe (20-1) au niveau de ladite au moins une buse d’aspiration, et un tapis (40-1) disposé à l’intérieur du réservoir (10) au moins en partie sur la paroi de fond (11), ledit tapis (40-1) étant apte à déplacer le liquide par capillarité et comprenant une portion, dite « de contact » (42), se trouvant en contact avec le filtre (30-1) au niveau d’une surface de contact afin d’acheminer le liquide par capillarité jusqu’audit filtre (30-1). Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097938-B1 (FR)
Title: Dispositif de signalisation lumineuse modulaire pour un véhicule
Inventor: MOLINES JEAN-MARC
IPC: F21S43/19
Filed: 2019-06-25
Granted: 2021-09-10
Abstract: La présente invention porte sur un dispositif de signalisation lumineuse modulaire (1) pour véhicule, comprenant une pluralité de modules (2, 2a, 2b, 2c), chaque module étant muni d’une ou plusieurs fonction(s) lumineuse(s) (7, 7a, 7b, 7c, 7d, 7e), caractérisé en ce que la pluralité de modules comprend au moins un module maître (2a) et au moins un module esclave (2b), ledit module maître comprenant une unité de commande apte à piloter la ou les fonction(s) lumineuse(s) dudit module maître et dudit module esclave. Figure 4
Patent FR-3098602-B1 (FR)
Title: Procede de determination de la couverture spatiale d'un systeme de detection
Inventor: LEVY CHARLES
IPC: G01S15/88
Filed: 2019-07-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: Les modes de réalisation de l’invention fournissent un procédé pour déterminer une couverture spatiale d’un système de détection multi-capteur comprenant une pluralité de capteurs, ladite pluralité de capteurs étant portée par des structures porteuses évoluant dans une zone géographique donnée, certaines au moins des structures porteuses étant mobiles, le procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend les étapes consistant à :  - déterminer (201) un ensemble de paramètres représentant ladite zone géographique et comprenant des données d’environnement, des données relatives auxdites structures porteuses et des données relatives auxdits capteurs ;- calculer (203) itérativement les probabilités de détection de ladite pluralité de capteurs dans la zone géographique à partir de certains au moins desdits paramètres ;- déterminer (205) une représentation en trois dimensions de la couverture spatiale du système de détection pour la pluralité de capteurs ;- déterminer (207) des zones d’ombre 3D de ladite zone géographique dans lesquelles ladite probabilité de détection est inférieure à au moins un seuil donné ;- sélectionner (209) les zones d’ombres situées dans au moins une zone de sécurité prédéfinie du système.  Figure pour l’abrégé : Fig.2
Patent FR-3098881-B1 (FR)
Title: Collier de serrage à doigts de retenue
Inventor: DRIVON STÉPHANE
IPC: F16L23/08
Filed: 2019-07-15
Granted: 2021-07-23
Abstract: Collier de serrage à doigts de retenue Système de serrage pour le raccordement d'un premier et un deuxième tube (2, 4) dont les extrémités en regard présentent des surfaces de serrage en saillie par rapport à la surface extérieure cylindrique desdits tubes. Le système comprend un collier (10) qui comprend une ceinture (12) apte à être serrée autour desdites surfaces de serrage, la ceinture (12) présentant un premier et un deuxième flanc (13A, 13B) entre lesquels est délimité un renfoncement interne (14) apte à recevoir les surfaces de serrage. Le collier porte au moins un doigt de retenue (40) qui présente une portion d'extrémité libre en saillie axiale au-delà du bord du premier flanc (13A), ladite portion d'extrémité libre présentant un bord de retenue (42) configuré pour être retenu à l'extérieur de la ceinture par un élément (62) en saillie radiale. Figure pour l’abrégé Fig. 1
Patent FR-3106832-B1 (FR)
Title: Procédé de synthèse en voie sèche d’un luminophore par traitement sous atmosphère de fluor
Inventor: BOYER DAMIEN
IPC: C09K11/55
Filed: 2020-02-03
Granted: 2022-04-29
Abstract: L’invention concerne un procédé de synthèse en voie sèche d’un luminophore de formule Ax[BFy]:C comprenant une étape de fourniture d’une composition initiale comprenant au moins deux précurseurs de synthèse et au moins une source de dopage chimique, une étape de chauffage de la composition initiale jusqu’à une température de fluoration, une étape de traitement sous atmosphère de fluor de la composition obtenue à l’issue de l’étape de chauffage et une étape de retour à la température ambiante sous atmosphère inerte.   Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3108385-B1 (FR)
Title: Système de vaporisation de fluides cryogéniques et notamment du CO2
Inventor: TAMMAR MOEZ
IPC: F17C9/02
Filed: 2020-03-19
Granted: 2022-06-17
Abstract: L’invention propose un équipement de vaporisation de fluides cryogéniques liquides, comprenant un échangeur thermique (4), apte à permettre un échange thermique entre le fluide cryogénique liquide (1, 2) et de l’eau (ou tout autre fluide d’échange tel huile, eau glycolée ...etc.), afin de réaliser ladite vaporisation, se caractérisant en ce qu’il comprend un moyen d’injection (5) d’un gaz liquide dans le gaz produit en sortie de l’équipement de vaporisation, pour abaisser la température de ce gaz produit dans une gamme donnée.    Figure de l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3111176-B1 (FR)
Title: Paroi de cuve pour cuve étanche et thermiquement isolante
Inventor: HERRY MICKAËL
IPC: F17C13/08
Filed: 2020-06-09
Granted: 2022-09-02
Abstract: L’invention concerne une paroi de cuve pour cuve étanche et thermiquement isolant destinée au stockage d’un gaz liquéfié, dans laquelle la paroi de cuve comporte au moins une barrière thermiquement isolante et au moins une membrane d’étanchéité, la barrière thermiquement isolante comportant une pluralité de panneaux isolants juxtaposés les uns aux autres, chaque panneau isolant comprenant une plaque supérieure de support, les plaques supérieures de support de la barrière thermiquement isolante formant une surface de support, la membrane d’étanchéité comportant une pluralité de virures, dans laquelle la plaque supérieure de support comporte une rainure, dans laquelle la paroi de cuve comporte une pluralité de supports de soudures métalliques, chaque support de soudure (15) comportant une base retenue dans les rainures et comportant une branche faisant saillie au-dessus de la surface de support entre deux bords relevés de deux virures adjacentes, chacun des deux bords relevés étant soudé au support de soudure (15) intercalé entre lesdits bords relevés, dans laquelle chaque support de soudure (15) comporte une portion principale (32) et au moins une extrémité de support de soudure (33), la portion principale (32) comprenant une base principale, l’au moins une extrémité de support de soudure (33) comprenant une base d’extrémité, la base d’extrémité étant espacée de la base principale, la rainure au niveau de l’extrémité de support de soudure (33) comprenant une attache, l’attache étant configurée pour retenir la base d’extrémité dans la rainure.    Figure pour l’abrégé  :   Fig.   2
Patent FR-3117112-B1 (FR)
Title: Compositions fumigenes
Inventor: GLENAT CÉCILE
IPC: C06D3/00
Filed: 2020-12-04
Granted: 2023-04-14
Abstract: La présente divulgation concerne des compositions fumigènes non toxiques destinées à la production de fumées colorées. En particulier, les compositions fumigènes sont dépourvues de composés chlorés et de colorants organiques de la famille des (dérivés) anthraquinoniques. Les compositions fumigènes peuvent être utilisées pour préparer des dispositifs pyrotechniques utiles dans le domaine militaire et civil.
Patent FR-3120940-B1 (FR)
Title: Procédé d’imagerie médicale mettant en œuvre une caméra hyperspectrale
Inventor: AGNUS VINCENT
IPC: G01J3/00
Filed: 2021-03-17
Granted: 2023-07-28
Abstract: L’invention concerne un procédé d’imagerie médicale comportant les étapes de :  acquérir, au moyen d’une première caméra, du domaine visible, une image visible de référence d’une scène tel qu’un site chirurgical ;obtenir une pluralité d’images monospectrales formant un cube hyperspectral de référence de ladite scène ;incruster, dans l’image visible de référence, pour au moins une partie des pixels de cette image, des données associées aux pixels correspondants des images monospectrales du cube hyperspectral de référence ;acquérir, au moyen de la première caméra, une image visible courante de ladite scène ;déterminer une déformation d’image entre l’image visible de référence et l’image visible courante ;appliquer une déformation correspondante aux images monospectrales du cube hyperspectral de référence pour obtenir des images monospectrales virtuelles formant un cube hyperspectral virtuel ;incruster, dans l’image visible courante, pour au moins une partie des pixels de cette image, des données associées aux pixels correspondants des images monospectrales du cube hyperspectral virtuel.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3121318-B1 (FR)
Title: Ensemble comportant un tracteur vigneron et un outil
Inventor: BERNHARD ADRIEN
IPC: A01B15/20
Filed: 2021-04-06
Granted: 2023-04-28
Abstract: La présente invention concerne un ensemble comportant un tracteur vigneron (1) et un outil (2), caractérisé en ce que :  ledit outil (2) comporte un élément d’articulation fixe (5), un élément d’articulation mobile (7), et un moyen de travail viticole (4),l’élément d’articulation fixe (5) est solidaire d’un moyen de fixation (6) dudit tracteur (1),l’élément d’articulation mobile (7) est mobile en rotation par rapport à l’élément d’articulation fixe (5) autour d’un axe central (8) parallèle à la direction d’avancée du tracteur (1), etl’élément d’articulation mobile (7) comporte au moins une surface de glissement (10, 10a, 10b) sur l’élément d’articulation fixe (5), ladite surface de glissement (10, 10a, 10b) étant plane et présentant un diamètre d’au moins 40 cm.  La présente invention concerne encore un procédé d’utilisation d’un ensemble selon l’invention.  Figure de l’abrégé : Figure n° 2
Patent FR-3122268-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de surveillance d’une installation de manipulation et de conditionnement d’objets de valeur
Inventor: SERBOUH IDIR
IPC: G07D11/20
Filed: 2021-04-26
Granted: 2023-12-22
Abstract: L'invention concerne notamment un dispositif de traitement d’objets de valeur (L) pour une installation de traitement d’objets de valeur (L) au sein de laquelle sont au moins présentes les entités suivantes : un opérateur (OP) et un objet de valeur (L), caractérisé par le fait qu’il comporte :  - au moins une caméra 3D configurée pour capturer des images de ladite installation, y compris des images desdites entités (OP ; L) ;  - au moins un algorithme de détection automatique et d’analyse dynamique qui, à partir d’images capturées par ladite au moins une caméra, est configuré d’une part, pour reconnaître et identifier les positions successives desdites entités (OP ; L) et, d’autre part, pour déterminer les interactions possibles entre lesdites entités (OP ; L), ces positions et interactions constituant des « actes à valider » ;  - au moins un algorithme de supervision qui, à partir d’une part des résultats dudit au moins un algorithme de détection automatique et d’analyse dynamique et, d’autre part, de règles définissant des actes non autorisés, est en mesure de déterminer si les « actes à valider » sont autorisés ou non ;   - au moins une interface comprenant au moins un outil d’alerte qui se déclenche en raison d’un motif d’alerte, lorsqu’au moins une séquence d’images présente une situation permettant aux algorithmes précités de reconnaitre qu’au moins un « acte à valider » est un acte non autorisé.  Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-2190861-B1 (FR)
IPC: C08F8/30
Filed: 1973-03-12
Granted: 1976-06-11
Abstract: 1420266 Removing heavy metal ions from water TOKUYAMA SODA KK 9 March 1973 [11 March 1972 (4)] 11623/73 Heading C1C [Also in Division C3] Heavy metal ions are removed from solution by chelation with an insoluble polymer containing groups selected from -N(CH 2 CH 2 NH) n R, -NHNHR, -NHCSNHR, -NCS, -NHNHCSNHR, -NHCSNHNHR, -NHCSNHCONHR, -NHCO.NHCSNHR -NHNHCSNHCONHR, -NHNHCONHCSNHR and -NH(CH 2 CH 2 NH) n CSNHR wherein R is hydrogen, alkyl, aryl or acyl and n is 1-100. The polymers are packed in columns or used in fluidized beds to remove ions of mercury, gold, platinum, chromium, copper, manganese, bismuth, nickel, cobalt or zinc from aqueous solutions and regenerated with hydrochloric acid or sodium sulphide.
Patent FR-2316742-B1 (FR)
IPC: H01L29/417
Filed: 1976-06-29
Granted: 1982-10-15
Abstract: A microwave field effect transistor (FET) comprises source, gate, and drain electrodes deposited on an epitaxial layer grown on a semi-insulating substrate. The FET has lowered thermal resistance, lowered source lead inductance, and lowered gate series resistance, together with concomitant performance improvements, through the use of a novel source electrode connection which comprises a deposited or plated through metallic contact extending from the bottom of the wafer, through a hole in the substrate and epitaxial layer, to the underside of the source or other electrode which is deposited on the top side of the epitaxial layer. The chip, comprising the substrate, epitaxial layer, and top electrodes, is mounted on a heat sink. The chip's underside, including the bottom surface of the plated through source contact, is conductively bonded to the top surface of the heat sink.
Patent FR-2430370-B1 (FR)
IPC: C08J7/048
Filed: 1978-07-07
Granted: 1983-02-18
Abstract: A cellulose packaging film for packaging soft cheeses has a controlled permeability to oxygen, carbon dioxide, ammonia and water vapor which allows the cheese to properly ripen while wrapped in the packaging material. The cellulose packaging film is formed from a cellulose film substrate with a coating layer of a nitrocellulose varnish having distributed therein casein or starch particles which have a diameter which is greater than the thickness of the coating layer. In use, the soft cheese is wrapped with the cellulose packaging film with the nitrocellulose varnish layer facing the soft cheese.