baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3081575-A1 (FR)
Title: Pilotage d'un dispositif de stockage de donnees
Inventor: GAILLET THIERRY
IPC: G06F21/78
Filed: 2018-06-21
Abstract: Un procédé de pilotage d'un dispositif de stockage de données est proposé, qui comprend : sur détection (20) d'une utilisation du dispositif par un utilisateur, déterminer (21) si l'utilisateur correspond à un identifiant prédéterminé associé à un premier profil utilisateur comprenant des droits d'accès autorisant au moins l'écriture et la lecture de données dans une mémoire du dispositif de stockage de données ; s'il est déterminé que l'utilisateur correspond à l'identifiant prédéterminé, commander (22) l'utilisation du dispositif de stockage de données selon le premier profil utilisateur ; et s'il est déterminé que l'utilisateur ne correspond pas à l'identifiant prédéterminé, commander (23) l'utilisation du dispositif de stockage de données selon un deuxième profil utilisateur comprenant des droits d'accès permettant l'écriture de données dans la mémoire du dispositif de stockage de données et interdisant au moins la lecture, dans la mémoire du dispositif de stockage de données, de données qui n'ont pas été précédemment écrites par l'utilisateur.
Patent FR-3083010-A1 (FR)
Title: Ensemble modulable pour la circulation d'un fluide caloporteur dans une batterie pour vehicule automobile
Inventor: FLORANC ALEXANDRE
IPC: H01M10/6552
Filed: 2018-06-21
Abstract: L'invention a pour objet un ensemble modulable pour la circulation d'un fluide caloporteur d'une batterie d'un véhicule automobile logée dans un boîtier (1) avec un plancher présentant des canaux recevant ledit fluide, caractérisé en ce que le boîtier (1) comporte :     - un module (3) d'entrée et de sortie dudit fluide via un module d'embase (4), ce dernier comprenant des canaux venant en regard et en appui étanche sur les extrémités des canaux dudit plancher, lesdits modules d'embase (4) étant fixés sur ledit plancher,     - une pluralité de modules d'embase (4) répartis le long de chacune des deux faces dudit plancher et venant en regard avec un appui étanche sur les extrémités des canaux dudit plancher, et     - une pluralité de ponts (5) reliant fluidiquement deux modules d'embase (4) adjacents et deux modules d'embase (4) situés sur le côté opposé du boîtier (1) de sorte à former un circuit en forme de serpentin.
Patent FR-3083208-A1 (FR)
Title: Caisson central de voilure comportant une bielle et un systeme d'ancrage ajustable
Inventor: SALOMON JULIEN
IPC: B64F5/10
Filed: 2018-06-29
Abstract: L'invention concerne un caisson central de voilure comportant deux poutres où chacune présente une paroi (206b) percée d'un premier alésage (302) centré sur un premier axe (304), une bielle (204) qui comporte pour chaque paroi (206b), une chape (208b) qui présente deux flancs disposés de part et d'autre de la paroi (206b) et percés d'un alésage (366), et où chaque chape (208b) est fixée à la paroi (206b) par un système de fixation. Au moins un des systèmes de fixation comporte un système d'ancrage (300) qui comporte un palier (350) qui loge dans le premier alésage (302), et qui est percé d'un deuxième alésage (352) centré sur un deuxième axe (354) parallèle audit premier axe (304) et désaxé par rapport audit premier axe (304), un épaulement (353) cylindrique, solidaire et coaxial avec le palier (350) et prévu pour venir en appui contre la paroi (206b), le pourtour extérieur de l'épaulement (353) présentant une pluralité de cannelures (358), au moins un plot (360) fixé à la paroi (206b) autour du premier alésage (302) et prévu pour loger dans une des cannelures (358), et un axe (210b) qui loge dans le deuxième alésage (352) et les alésages (366) de la chape (208b). Ainsi, la maintenance d'un tel caisson central de voilure est facilitée car la longueur d'entraxe entre deux alésages est ajustable et il n'est alors pas nécessaire d'avoir recours à une bielle spécifique.
Patent FR-3086051-A1 (FR)
Title: Systeme embarque et procede de mesure de hauteur de chargement
Inventor: GATOU MIKE
IPC: G01B11/00
Filed: 2018-09-13
Abstract: Le système embarqué comprend un dispositif de détermination de l'inclinaison relative en tangage entre le véhicule de tête (3) et le véhicule attelé (4) et un mât télescopique (7) vertical équipé au niveau de son extrémité supérieure d'un dispositif optique (8) de visualisation de la hauteur de chargement, inclinable en élévation, comprenant un système optique (9) d'imagerie numérique. Le mât télescopique comporte un dispositif de déplacement (15) du dispositif optique en translation verticale entre une position basse rétractée et une position haute de mesure, et des dispositifs de déplacement (16, 19) du dispositif optique en pivotement angulaire dans un plan vertical et dans un plan horizontal, pour l'orienter en élévation et en azimut à 360° autour de son axe vertical de pivotement (A). Un dispositif électronique (18) pilote et communique avec les différentes parties du système pour la détermination du gabarit du convoi routier.
Patent FR-3086836-A1 (FR)
Title: Dispositif de collecte d'urine animale
Inventor: DAURENJOU PHILIPPE
IPC: G01N33/48
Filed: 2018-10-03
Abstract: Le dispositif (30) de collecte d'urine d'un animal prédéterminé, comporte : - un bac (32) de retenue d'éléments inertes vis-à-vis de l'urine, sur un tamis (35) configuré pour retenir les éléments inertes et laisser passer l'urine, - une surface en pente (36), sous le tamis, pour rassembler l'urine en une zone de convergence (42), - un moyen (39) de capture d'un volume prédéterminé d'urine de premier jet arrivant en premier dans la zone de convergence et - un moyen (37) de prélèvement d'une partie de l'urine résiduelle.
Patent FR-3088485-A1 (FR)
Title: Dispositif semi-conducteur a plaque de champ
Inventor: GWOZIECKI ROMAIN
IPC: H01L29/51
Filed: 2018-11-13
Abstract: La présente invention se rapporte à un dispositif (200) semi-conducteur comportant : - un substrat ; - une structure semi-conductrice disposée sur le substrat, la structure semi-conductrice comprenant au moins une première couche semi-conductrice (201) ; - une couche d'isolation (207) disposée sur la structure semi-conductrice ; - une plaque de champ (208) couvrant une partie de la couche d'isolation (207) ; le dispositif semi-conducteur (200) étant caractérisé en ce que la couche d'isolation (207) comporte un matériau diélectrique non-linéaire présentant une permittivité qui diminue à mesure qu'un champ électrique traversant le matériau diélectrique augmente.
Patent FR-3089185-A1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation de salissures sur un hublot de sonde d’anemometrie laser doppler pour aeronef a voilure tournante
Inventor: RONDEAU PHILLIPPE
IPC: G01S17/50
Filed: 2018-11-29
Abstract: Dispositif d'évacuation de salissures sur un hublot (1) de sonde (2) d'anémométrie laser Doppler pour aéronef à voilure tournante, comprenant une source pneumatique (5) d'air comprimé connectée à une buse (6) par l'intermédiaire d'un conduit (7), la buse (6) étant disposée sur un bord de la surface utile du hublot (1) de manière à envoyer un jet d'air (8) sensiblement parallèle à la surface utile du hublot (1) pour évacuer les salissures Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3090940-A1 (FR)
Title: Mesure temporelle a haute precision d’evenements vibro-acoustiques en synchronisation avec un signal sonore sur dispositif a ecran tactile
Inventor: DALLA-BELLA SIMONE
IPC: G06F3/043
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de détermination des temps de tape d’un utilisateur en réponse à un stimulus auditif, le procédé comprenant les étapes suivantes : - 100) lecture du stimulus auditif, ledit stimulus auditif correspondant au signal audio de référence (S R ), - 200) enregistrement du signal audio de référence (S R ) et d’un ou plusieurs évènements vibro-acoustique (e va ), lesdits évènements vibro-acoustiques (eva) faisant suite à une ou plusieurs tapes de l’utilisateur sur un écran tactile (10) d’un dispositif (1) à écran tactile en réaction au signal audio de référence (SR), le signal résultant de l’enregistrement étant appelé signal audio enregistré (S E ), - 300) détection du signal audio de référence (S R ) dans le signal audio enregistré (S E ), le procédé étant caractérisé en ce que : - le signal audio enregistré (S E ) est enregistré au moyen d’un microphone (30) du dispositif (1) à écran tactile, - lors de l’étape de détection 300) du signal audio de référence (S R ) dans le signal audio enregistré (S E ), le signal audio de référence (S R ) et le signal audio enregistré (S E ) sont placés sur une échelle temporelle commune unique, - il comprend une étape 400) de filtrage dans laquelle le signal enregistré obtenu subséquemment à l’étape 300) de détection, est préalablement filtré, puis normalisé de manière à conserver uniquement les fréquences correspondant aux évènements vibro-acoustiques (e va ) générés par les actions de l’utilisateur sur l’écran tactile, et en ce que - il comprend une étape 500) de détection des évènements vibro-acoustiques (e va ) dans laquelle des instants (ti) associés aux évènements vibro-acoustiques (e va ) sont identifiés.
Patent FR-3091288-A1 (FR)
Title: Compositions de caoutchouc à base d’au moins un composé portant des fonctions carbonate cycliques
Inventor: JEAN-BAPTISTE-DIT-DOMINIQUE FRANCOIS
IPC: C08F236/06
Filed: 2019-01-30
Abstract: L’invention concerne une composition de caoutchouc à base d’au moins un élastomère diénique, au moins une charge renforçante, au moins un agent de réticulation et au moins un composé de formule (I), éventuellement déjà greffé sur ledit élastomère dans laquelle : Q représente un dipôle comprenant au moins un atome d’azote ; A représente un cycle arènediyle, éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes hydrocarbonées, identiques ou différentes, indépendantes les unes des autres, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; E représente un groupe de liaison divalent hydrocarboné pouvant éventuellement contenir un ou plusieurs hétéroatomes ; R1, R2 et R3 représentent, indépendamment les uns des autres, un atome d’hydrogène ou une chaîne hydrocarbonée éventuellement substituée ou interrompue par un ou plusieurs hétéroatomes ; et n est un entier ayant une valeur supérieure ou égale à 1. L’invention concerne également un article semi-fini pour pneumatique et un pneumatique comprenant une telle composition.
Patent FR-3092854-A1 (FR)
Title: Dispositif de chauffage de l’eau d’un bassin de baignade hors-sol, tel qu’un spa ou une piscine hors-sol
Inventor: FILLOT JEAN-CHRISTOPHE
IPC: E04H4/12
Filed: 2019-02-15
Abstract: Dispositif de chauffage de l’eau d’un bassin de baignade hors-sol, tel qu’un spa ou une piscine hors-sol Ce dispositif de chauffage (2) est à la fois performant, facile à installer, esthétique et pratique à l’usage. A cet effet, il comporte un châssis (10) ayant une face supérieure (14), qui relie des faces arrière et avant (13) et qui présente globalement une forme en gradin ayant au moins deux niveaux, qui, en service, sont à des hauteurs respectives différentes et dont le niveau le plus haut (N3) débouche sur la face arrière tandis que le ou les autres niveaux (N1, N2) sont répartis de manière sensiblement régulière entre un fond du châssis et le niveau le plus haut, de sorte que, en service, un utilisateur peut accéder au bassin (1) en marchant successivement sur les niveaux de la forme en gradin. Le dispositif comporte également une pompe à chaleur air-eau, agencée dans un volume interne du châssis, qui est délimité entre le fond et les faces arrière, avant et supérieure et à travers lequel de l’air provenant de l’extérieur du châssis circule. Le dispositif comporte aussi des moyens de raccordement au bassin, adaptés à la fois pour amener de l’eau du bassin depuis l’extérieur du châssis jusqu’à la pompe à chaleur et pour renvoyer l’eau chauffée par la pompe à chaleur jusqu’à l’extérieur du châssis pour alimenter le bassin. Figure pour l'abrégé : Figure 1
Patent FR-3093706-A1 (FR)
Title: Sac d’emballage à recyclage facilité, et procédé de fabrication d’un tel sac
Inventor: LANGELIER PHILIPE
IPC: B65D30/20
Filed: 2019-03-13
Abstract: L’invention concerne un sac d’emballage (1) comprenant un sac externe (2) comprenant une paroi avant (2a) et une paroi arrière (2b) reliées par des soufflets (2c), un fond (2d), et une ouverture (2e) de remplissage.
    Selon l’invention, le sac d’emballage (1) comprend un sac interne (3) comprenant au moins, une paroi avant (3a) et une paroi arrière (3b) reliées par des soufflets (3c), un fond (3d), et une ouverture (3e) de remplissage, les sacs interne (3) et externe (2) étant attachés l’un à l’autre, au moins au niveau de leur ouverture (2e ; 3e) de remplissage, par des moyens (5) d’attache temporaire.
    Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3093964-A1 (FR)
Title: Carport autonome et transportable pour recharger les véhicules électriques
Inventor: FAVRAU PIERRE
IPC: H02S10/40
Filed: 2019-03-20
Abstract: eStation : Dispositif autonome et transportable pour recharger les véhicules électriques. L’invention concerne un dispositif autonome et transportable, permettant la recharge électrique de véhicule électrique, nommée eStation. Il s'agit ni plus ni moins d'une station-service pour véhicule électrique, de type drop OFF / switch ON, à mise en service immédiate à la dépose par le transporteur. Il est constitué d’un carport aux dimensions maximales précises, comprenant un toît solaire à haute capacité et haut rendement, d'un local technique fermé par une porte et abritant les éléments de stockage de l'énergie (batteries) et les éléments de régulation et de conversion de l'énergie. A l'extérieur, une borne de charge aux normes en vigueur pour véhicule électrique est à disposition de l'utilisateur pour charger son véhicule abrité sous le carport. Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la recharge des véhicules électriques, en milieu ouvert. Il permet également par extension d'apporter de manière pérenne ou ponctuellement une solution autonome de collecte, de stockage et de distribution d'énergie électrique dans des endroits non pourvus d'électricité, ou pour répondre à une recherche individuelle ou collective d'autonomie énergétique. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3094645-A1 (FR)
Title: Harnais a dispositif de reglage compact
Inventor: BLONDEAU LOÏC
IPC: A62B35/00
Filed: 2019-04-05
Abstract: HARNAIS A DISPOSITIF DE REGLAGE COMPACT
        
    Le harnais comporte des tours de cuisse et une ceinture munis d’un dispositif de réglage de la circonférence. Le dispositif de réglagede la circonférence comporte un élément filaire élastique (9) et une pièce ajourée (10) montée mobile sur l’élément filaire élastique (9). La pièce ajourée (10) définit un trou traversant (10a) à travers lequel passe l’élément filaire élastique (9) et une boucle (11) à la ceinture (2) ou au tour de cuisse (4). La boucle (11) coopère avec la pièce ajourée (10) pour fermer la ceinture (2) ou le tour de cuisse (4). L’élément filaire élastique (9) forme plusieurs ondulations au repos. La pluralité d’ondulations disparait lorsque l’élément filaire élastique (9) est sous tension. La dimension latérale de l’élément filaire élastique (9) sous tension est inférieure ou égale à la dimension latérale du trou traversant pour autoriser le coulissement de la pièce ajourée (10) le long de l’élément filaire élastique (9).
    
            Figure pour l’abrégé : f
            igure
             2
Patent FR-3097857-A1 (FR)
Title: Procédé de traitement du phosphore
Inventor: RODRIGUEZ VASQUEZ SEBASTIÁN
IPC: C02F101/10
Filed: 2019-06-26
Abstract: Procédé de traitement du phosphore La présente invention se rapporte au domaine du traitement des eaux usées, et plus particulièrement à un procédé pour capter ou éliminer le phosphore contenu dans des effluents aqueux, ledit procédé pouvant être mis en œuvre dans un bassin filtrant du type planté de macrophytes. L’invention protège également une station d’épuration.
Patent FR-3098896-A1 (FR)
Title: Projectile sous-marin, ensemble et procede de lancement associes
Inventor: DE SARRANT THIBAUT
IPC: F41F3/10
Filed: 2019-07-18
Abstract: Projectile sous-marin, ensemble et procédé de lancement associés La présente invention concerne un projectile (12) comportant : une coque (16) ; un arbre rotatif (26) ; et une hélice (30, 50) apte à être entraînée en rotation par ledit arbre rotatif. L’hélice et la coque comprennent respectivement une butée (56) et une contre-butée (58) en vis-à-vis l’une de l’autre. L’hélice est apte à coulisser axialement entre une première position, dans laquelle un jeu (62) non nul est ménagé entre les butée et contre-butée, et une deuxième position, dans laquelle les butée et contre-butée sont en contact. Un élément de rappel élastique (33) est réversiblement déformable entre un premier et un deuxième états de contrainte, correspondant respectivement à la première et à la deuxième positions de l’hélice, la contrainte du premier état étant inférieure à la contrainte du deuxième état. Figure pour l'abrégé : Figure 2
Patent FR-3099076-A1 (FR)
Title: Insert pour élément de garniture de moule pour pneumatiques
Inventor: BARDIN DAMIEN
IPC: B29D30/06
Filed: 2019-07-24
Abstract: Insert (36) destiné à entrer dans la composition d’un élément de garniture (24), et à former une partie de la surface de moulage (40) dudit élément de garniture, ladite surface de moulage comportant au moins une intersection (32) d’au moins un premier motif (42) et un deuxième motif (44) en protubérance. Selon l’invention, l’insert comprend une jonction (46) destinée à être jointe avec un élément de moulage (38) en venue de matière avec le corps (34) de l’élément de garniture, la jonction (46) divisant le deuxième motif (44) en une première partie (48) et une deuxième partie (50), l’insert (36) formant le premier motif (42) et la première partie (48) du deuxième motif (44) et l’élément de moulage (38) formant la deuxième partie (50) du deuxième motif (44), la jonction (46) s’écartant de l’intersection (32). Figure pour l’abrégé : Fig 5
Patent FR-3100707-A1 (FR)
Title: Pièce à main de dentisterie équine
Inventor: LE FAUCHEUR MATHIAS
IPC: A61D5/00
Filed: 2019-09-12
Abstract: Pièce à main de dentisterie équine
    L’invention concerne une pièce à main (1) de dentisterie équine, comprenant :- une poignée (4) destinée à être raccordée à un moteur par l’intermédiaire d’un flexible ;- une tige d’élongation (3) s’étendant depuis la poignée (4) ;- une tête (2) portée par la tige d’élongation (3), la tête (2) portant un outil (10) destiné à être entraîné en rotation ;- des moyens de transmission (5) d’un mouvement de rotation depuis la poignée (4) jusqu’à la tête (2), les moyens de transmission (5) étant destinés à entraîner en rotation l’outil (10), les moyens de transmission (5) parcourant la pièce à main (1) ;- un premier accouplement mécanique couplant l’outil (10) à la tête (2), et l’outil (10) aux moyens de transmission (5), le premier accouplement mécanique intégrant des premiers moyens d’étanchéité (61) à l’eau entre les moyens de transmission (5) et un environnement extérieur de la pièce à main (1).
    Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3103129-A1 (FR)
Title: Moule pour former un matériau comportant une surface se déformant sous l’action de tirants et d’une flasque, et système de coffrage utilisant ledit moule
Inventor: GICQUEL AURÉLIEN
IPC: E04G11/04
Filed: 2019-11-20
Abstract: Moule pour former un matériau comportant une surface se déformant sous l’action de tirants et d’une flasque, et système de coffrage utilisant ledit moule Il est proposé un moule (1) pour former un matériau lors de son durcissement comportant une surface déformable (2 ; 3) dont une première face est destinée à venir en contact avec ledit matériau sous une forme fluide, et au moins deux points de fixation (6) solidarisés sur la seconde face, chacun des au moins deux points de fixation (6) est rattaché par une première liaison pivot (7) à une extrémité de tirant (8), chaque autre extrémité de tirant étant reliée à une flasque rotative (9) par une seconde liaison pivot (10), la rotation de ladite flasque provoquant un déplacement de la position des premières liaisons pivot et une modification de la distance entre ces premières liaisons pivots déclenchant une déformation de la planéïté de la dite surface (2 ; 3). De cette manière, le moule peut produire des surfaces de différentes formes, qui seront reproduites par le matériau après son durcissement.     Figure d’abrégé = figure 1
Patent FR-3090537-A1 (FR)
Title: Balai d’essuie-glace pour un véhicule automobile
Inventor: LAY REINER
IPC: B60S1/38
Filed: 2019-12-04
Abstract: Balai d’essuie-glace comprenant une lame d’essuyage, et un élément de support (12), allongé, un élément chauffant. L’élément de support (12) tient la lame d’essuyage ; l’élément de support (12) comporte un rail intérieur (22), et un revêtement (20) enveloppant partiellement le rail intérieur (22). L’élément chauffant est réalisé au moins en partie sous la forme d’une couche de recouvrement électro-conductrice (26) du revêtement (20). Figure 3
Patent FR-3104618-A1 (FR)
Title: Pénétromètre statique auto-foreur
Inventor: RIEGEL PIERRE
IPC: G01N3/10
Filed: 2019-12-13
Abstract: L’invention concerne un pénétromètre (100) pour la mesure en mode statique de la résistance à la pénétration d’un sol comprenant au moins une tige centrale (1) terminée à une première extrémité (1a) par une pointe de mesure (10), et au moins un tube creux (2) entourant la tige centrale (1). Le pénétromètre (100) comprend un taillant (3) solidaire du tube creux (2), et dont une face inférieure (3a) destinée à forer le sol est munie de premiers éléments d’attaque (31). Le taillant (3) accueille la pointe de mesure (10) dans un logement interne (32), la pointe de mesure (10) étant mobile en translation selon un axe d’enfoncement. La pointe de mesure (10) est munie de deuxièmes éléments d’attaque (12) sur une face inférieure, de sorte que, dans une position rétractée de la pointe de mesure (10), les premiers (31) et deuxièmes (12) éléments d’attaque définissent une surface d’attaque continue. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 a
Patent FR-3105737-A1 (FR)
Title: Composition antimicrobienne comprenant des huiles essentielles ou des composants de celles-ci
Inventor: REMMAL ADNANE
IPC: A61P17/00
Filed: 2019-12-30
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant du thymol ou une huile essentielle comprenant du thymol ou une huile essentielle comprenant du thymol, du carvacrol ou une huile essentielle comprenant du carvacrol, du géraniol ou une huile essentielle comprenant du géraniol, du linalol ou une huile essentielle comprenant du linalol, et un gélifiant aqueux. Elle concerne également l’utilisation de cette composition en tant qu’antiseptique, en particulier en tant qu’antiseptique destiné à la désinfection de la peau ou d’une surface.
Patent FR-3110225-A1 (FR)
Title: Système de support pour un dispositif de visée à crosse et canon
Inventor: ROUSSELLE PHILIPPE
IPC: F41G11/00
Filed: 2020-05-14
Abstract: L’invention porte sur un système de support pour un dispositif de visée à canon et à crosse. Il comprend un support crosse (2) et un support canon (3) et un dispositif de stabilisation (5) supplémentaire comprenant un piquet télescopique (50) configuré pour être fixé à l’une des jambes (21, 22, 31, 32) et constitué d’au moins deux éléments longilignes emboitables (51, 52) l’un dans l’autre afin de réaliser une translation coaxiale permettant le passage d’une position non déployée à une position déployée de longueur variable et ajustable pour former un troisième point d’appui (53) en contact avec une surface d’appui pour la stabilisation du dispositif de visée (100) ; etdes moyens d’ajustement (54) de la longueur et de la position angulaire du piquet télescopique (50) pour régler la stabilisation dudit système de support (1) sur les deux points d’appui latéraux (43, 44).