baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3020011-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une mosaique et carreaux pour la mise en oeuvre du procede
Inventor: GRENIER JEAN-PIERRE
IPC: B44C1/28
Filed: 2014-04-16
Abstract: Une mosaïque 100 est réalisée par l'assemblage de carreaux 10 associés par ensemble. Chaque carreau, comportant une pluralité de tesselles (20), est destiné à être fixé juxtaposé à d'autres carreaux sur un support pour former une partie d'une mosaïque. Chaque bord (11a, 11b, 11c, 11d, 11e, 1 1f) de chaque carreau (10) présente une forme de ligne brisée irrégulière correspondant à une forme complémentaire d'un carreau devant lui être voisin sur le bord considéré dans l'ensemble de carreaux. Les carreaux (10) d'un ensemble présentent des motifs géométriques formés par les tesselles tous différents de par les formes des tesselles et ou de par une orientation des carreaux, et des carreaux, destinés à être placés en vis à vis sur des bords opposés de l'ensemble de carreaux, présentent des bords de formes complémentaires de sorte à permettre une juxtaposition d'ensembles obtenus avec un même agencement de carreaux.
Patent FR-3024020-A1 (FR)
Title: Vetement pour la pratique du ski alpin
Inventor: VAUGE-LALANNE MAGALI
IPC: A41D1/082
Filed: 2014-07-22
Abstract: Vêtement (1) pour la pratique du ski alpin, recouvrant le bas du tronc et les membres inférieurs, et comportant différentes zones (10, 20) réalisées avec des étoffes textiles présentant des élasticités différentes, caractérisé en ce qu'il comprend deux bandes (10) d'un premier type, présentant une plus faible élasticité que le reste du vêtement, lesdites bandes s'étendant chacune depuis l'intérieur d'une cuisse (12), en passant au-dessus de la zone antérieure de la cuisse, sensiblement au niveau des crêtes iliaques (13), et jusqu'à proximité des vertèbres lombaires inférieures (14), les deux bandes étant symétriques par rapport au plan médian du vêtement.
Patent FR-3025297-A1 (FR)
Title: Pompe a chaleur d'un vehicule automobile hybride pour la regulation en temperature d'un stockeur electrique
Inventor: SAINFLOU DAMIEN PIERRE
IPC: F25B49/02
Filed: 2014-08-26
Abstract: L'invention concerne un véhicule automobile comprenant un stockeur électrique (BAT) régulé thermiquement au moyen d'une pompe à chaleur. La pompe à chaleur comprend un échangeur d'équipement (EQ1) pouvant fonctionner soit comme un évaporateur, soit comme un condenseur. Des vannes (V36, V42, V43) permettent la circulation d'un fluide frigorigène dans l'échangeur d'équipement (EQ1). Un procédé de régulation peut piloter un mode de chauffage du stockeur (BAT) et un mode de refroidissement. L'invention s'applique aux véhicules automobiles hybrides électriques et hybrides rechargeables.
Patent FR-3033637-A1 (FR)
Title: Systeme d'assistance pour la mise en oeuvre de procedures d'aeronef comprenant un enchainement d'operations a derouler et procede associe
Inventor: RAMIREZ BRUNO
IPC: G08G5/02
Filed: 2015-03-11
Abstract: Le système (10) comporte une base de données de procédures (30) recevant les spécifications d'une pluralité de procédures à effectuer et un module d'affichage et/ou de validation (32), propre à recueillir les spécifications de la procédure, à afficher une information caractéristique d'au moins une opération de la procédure sur la base des spécifications recueillies, et/ou à recevoir une validation d'exécution d'au moins une opération de la procédure. Le système (10) comporte un module de détermination de conflit (38), propre à engendrer, pour au moins une opération de la procédure, une information de faisabilité de l'opération de la procédure au cours du déroulement de la procédure, sur la base d'états de fonctionnement courants des systèmes fonctionnels (14) de l'aéronef (12).
Patent FR-3031455-A1 (FR)
Title: Compose derive de l’acide gallique et applications
Inventor: HIMBERT FRANCK
IPC: A61Q19/00
Filed: 2015-01-14
Abstract: La présente invention concerne un composé, un sel de ce composé, un dérivé de ce composé ou un sel de ce dérivé, ledit composé étant choisi parmi l'acide gallique, ses polymères hydrolysables en acide gallique, l'acide hexahydroxydiphénique, ses polymères hydrolysables en acide hexahydroxydiphénique, l'acide ellagique, ses polymères hydrolysables en acide ellagique, les gallotannins, les ellagitannins, et ses applications cosmétiques pour stimuler ou réparer la fonction barrière de l'épiderme et pharmaceutiques pour traiter les lésions provoquées par des pathologies, comme la maladie de Crohn.
Patent FR-3033690-A1 (FR)
Title: Systeme d'aide au positionnement d'un capteur radiologique dentaire intra-oral
Inventor: PASCAL NATHALIE
IPC: A61C19/00
Filed: 2015-03-20
Abstract: L'invention concerne l'imagerie médicale et plus particulièrement la radiologie dentaire intra-orale. Elle propose un ensemble de prise d'image radiologique comprenant un capteur d'image intra oral 10, où le capteur présente une face active A correspondant à la surface photosensible, et un miroir M1 qui est placé devant la face active du capteur, la face de miroir réfléchissant la lumière visible étant tournée dans le même sens que la face active du capteur, vers une source de rayons X. Le miroir peut être disposé sur le capteur lui-même, sur le capot 23 de face avant du boitier d'encapsulation 20 du capteur et/ou sur la face externe d'un accessoire contenant ou supportant le capteur, la face externe étant tournée dans le même sens que la face active du capteur.
Patent FR-3033997-A1 (FR)
Title: Casse-oeuf
Inventor: RIEFFEL SERGE
IPC: A47J43/14
Filed: 2015-03-24
Abstract: Casse-œuf (1) comprenant un support (2) équipé d'une lame coupante (3) adaptée pour provoquer une coupure dans la coquille d'un œuf lorsque, en usage, ce dernier vient au contact de ladite lame (3), caractérisé en ce qu'un élément en relief (4) est aménagé de part et d'autre de la lame coupante (3), lequel élément (4) présente une surface de contact (41) de sorte que, en usage, lorsque l'œuf vient en contact de la lame (3), ladite surface de contact (41) provoque un écrasement de la coquille de l'œuf autour de la coupure.
Patent FR-3035908-A1 (FR)
Title: Serrure de type poussoir pour coffre
Inventor: DARRE OLIVIER
IPC: E05B65/44
Filed: 2015-05-04
Abstract: La présente invention se rapporte à une serrure de type poussoir pour coffre comprenant : - un système de fermeture (1) comprenant un élément de fermeture (3) mobile entre une position de fermeture, dans laquelle l'élément de fermeture (3) est destiné à coopérer avec une gâche (4) de la serrure, et une position d'ouverture ; un élément de déplacement (5) mobile entre une position de repos et une position de déplacement dans laquelle l'élément de déplacement (5) est agencé pour déplacer l'élément de fermeture (3) de la position de fermeture à la position d'ouverture ; et un élément de verrouillage (7) agencé pour verrouiller l'élément de déplacement (5) dans la position de repos ; et - une gâche (4) agencée pour coopérer avec le système de fermeture lorsque l'élément de fermeture (3) est en position de fermeture.
Patent FR-3038232-A1 (FR)
Title: Dispositif d’injection sans aiguille equipe d’un ressort de compression
Inventor: CLOIX JEAN CHRISTOPHE
IPC: A61M5/31
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) d'injection sans aiguille comportant un capot (50), un système d'injection, un corps (12) qui est monté coulissant par rapport au capot (50), de bas en haut suivant un axe (B) d'injection, entre une position de repos et une position d'injection, un ressort (60) de compression qui est interposé axialement, suivant l'axe (B) d'injection, entre le corps (12) et le capot (50), pour comprimer les tissus de la peau de l'utilisateur au cours de l'application de la buse (28) sur la peau, caractérisé en ce que le ressort (60) de compression est un ressort hélicoïdal de forme tronconique qui s'étend suivant l'axe (B) d'injection, et qui comporte une pluralité de spires conçues pour s'imbriquer axialement les unes dans les autres.
Patent FR-3038513-A1 (FR)
Title: Composes aminosilanes, composition cosmetique les comprenant et procede de traitement cosmetique
Inventor: SAMAIN HENRI
IPC: A61Q5/00
Filed: 2015-07-07
Abstract: La présente invention concerne des composés de type aminosilane répondant à la formule (I) suivante, les sels étant inclus : dans laquelle : - R1, R2, R3 désignent un radical alkyle en C1-C8 linéaire ou ramifié, - n vaut 1 ou 2, - X désigne un radical divalent aminé choisi parmi -NR- et -N+RaRa'- avec R désignant un atome d'hydrogène ou un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié; et Ra et Ra', identiques ou différents, désignant un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié; - m est un entier allant de 1 à 18, et - Y désigne un radical ammonium -N+RbR'bR''b avec Rb, R'b et R''b, identiques ou différents, désignant un radical alkyle en C1-C4, linéaire ou ramifié; ou bien un radical -N+RcR'c, avec Rc et R'c formant ensemble avec l'atome d'azote les portant , un (hétéro)cycle comprenant de 5 à 7 chaînons, ou un (hétéro)biscycle comprenant 10-12 chainons. L'invention concerne également une composition notamment cosmétique comprenant lesdits composés de formule (I), ainsi qu'un procédé de traitement cosmétique l'utilisant.
Patent FR-3039829-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de ceramiques de yag polycristallin et utilisation des ceramiques obtenues
Inventor: RABINOVITCH YOEL
IPC: C04B35/63
Filed: 2015-08-06
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé de fabrication de céramiques de YAG polycristallin (Y3Al5O12) transparentes comprenant la mise en œuvre des étapes suivantes : - a) mélange de poudres d'oxydes primaires d'alumine (Al2O3) et d'yttrine (Y2O3) et d'au moins un agent de frittage en milieu aqueux basique, - b) mise en forme dans un moule de la suspension obtenue à l'étape a pour obtenir au moins une pièce solide, par coulage-gélification en présence d'au moins un agent gélifiant, - c) déliantage sous atmosphère oxydante à pression atmosphérique à une température inférieure à 1200°C, - d) frittage réactif sous vide de la pièce obtenue à l'étape c) à une température supérieure à 1550°C. L'invention vise également l'utilisation des pièces céramiques de YAG polycristallin obtenues en particulier pour des applications décoratives.
Patent FR-3041937-A1 (FR)
Title: Structure compartimentee pour le traitement acoustique et le degivrage d'une nacelle d'aeronef et nacelle d'aeronef incorporant ladite structure
Inventor: SURPLY THIERRY
IPC: B64D33/02
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention a pour objet une structure acoustique pour une nacelle d'aéronef qui comprend une sous-structure acoustiquement résistive (44), au moins une couche de cellules (46), une couche réflectrice (48) et qui se caractérise en ce qu'elle comprend au moins une sous-structure monobloc (58) qui compartimente la couche de cellules (46) et qui intègre des éléments longilignes (36) d'un système de dégivrage.
Patent FR-3044465-A1 (FR)
Title: Dispositif de photo-detection a reseau inter-diodes sur-dope par diffusion de metal et procede de fabrication
Inventor: ROTHMAN JOHAN
IPC: H01L31/0352
Filed: 2015-11-27
Abstract: L'invention porte sur un dispositif de photo-détection comportant un substrat et un réseau de diodes, le substrat comprenant une couche d'absorption (1) présentant un premier type de dopage et chaque diode comportant dans la couche d'absorption (2) une région de collection qui présente un deuxième type de dopage opposé au premier type. Le dispositif comporte, sous la surface du substrat, un maillage de conduction (7) comprenant au moins un canal de conduction intercalé entre les régions de collection (2) de deux diodes adjacentes, l'au moins un canal de conduction (7) présentant le premier type de dopage et une plus grande densité de dopage que la couche d'absorption. La densité de dopage de l'au moins un canal de conduction (7) est issue d'une diffusion de métal dans la couche d'absorption depuis un maillage métallique présent en surface du substrat. L'invention porte également sur un procédé de fabrication d'un tel dispositif.
Patent FR-3056369-A1 (FR)
Title: Systeme de communication et procede de communication associe
Inventor: KERAUTRET FRANCOIS
IPC: H04L29/02
Filed: 2016-09-22
Abstract: L'invention concerne un système (10) de communication comprenant un dispositif de centralisation (25) et un ensemble de capteurs (30A, 30B) propres à être portés par une première personne (15), appelée porteur, au moins un capteur (30A) de l'ensemble de capteurs (30A, 30B) étant propre à être solidarisé à un membre du porteur (15) et propre à mesurer une valeur d'une grandeur relative à un mouvement du membre correspondant et à transmettre la valeur mesurée au dispositif de centralisation (25) par communication radiofréquence, le dispositif de centralisation (25) comportant une mémoire (40) stockant un ensemble de gestes et d'informations, chaque geste étant associé, à une information, le dispositif de centralisation (25) étant, en outre, configuré pour reconnaître, à partir des valeurs reçues, un geste effectué par le porteur (15) et pour transférer l'information associée à une deuxième personne (20).
Patent FR-3047064-A1 (FR)
Title: Estimateur d'altitude pour drone
Inventor: TEXIER NICOLAS
IPC: G01C5/06
Filed: 2016-01-26
Abstract: L'invention concerne un drone comprenant un capteur barométrique (30) apte à délivrer un signal d'altitude du drone ; un capteur de mesure d'attitude (34) dudit drone apte à estimer au moins un angle d'attitude du drone et des moyens de détermination d'altitude (38) aptes à délivrer une valeur d'altitude du drone exprimée dans un repère terrestre absolu. Le drone comprend un capteur de vitesse de vent relatif (36) apte à mesurer la vitesse du vent relatif et les moyens de détermination d'altitude (38) comprennent un dispositif de mémorisation de données de compensation d'altitude prédéterminées (40), un estimateur d'altitude (42) recevant en entrée les signaux délivrés par le capteur de mesure d'attitude (34) et par le capteur de vitesse de vent relatif (36) et par le capteur barométrique (30) et combinant ces signaux avec les données de compensation d'altitude mémorisées dans le dispositif de mémorisation (40) pour délivrer en sortie la valeur d'altitude estimée du drone.
Patent FR-3047075-A1 (FR)
Title: Piece de revolution pour banc d'essai de turbine ou pour turbomachine, banc d'essais de turbines comprenant ladite piece, et procede les utilisant
Inventor: DELMOTTE AURELIEN GAETAN
IPC: G01M15/14
Filed: 2016-01-27
Abstract: Il est proposé une pièce de révolution (60), destinée à être mise en rotation, comprenant un moyeu (62) destiné à être ajusté serré sur un arbre rotatif (24), et un corps (14) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir d'une extrémité axiale du moyeu. Afin d'accroître la vitesse critique jusqu'à laquelle le serrage peut être conservé, le moyeu (62) comporte trois régions annulaires relativement épaisses (68, 66, 70) séparées les unes des autres par deux régions annulaires relativement minces (64a, 64b), de sorte que lorsque la pièce de révolution est soumise à une force centrifuge (F), les deux régions annulaires relativement minces (64a, 64b) forment des zones de déformation privilégiée se comportant comme un double pivot. Une telle pièce peut être utilisée avantageusement en tant que piston d'équilibrage dans un banc d'essais de turbines ou dans une turbomachine.
Patent FR-3049604-A1 (FR)
Title: Procede de preparation de particules de platine conductrices de protons a forte surface active greffees a leur surface par des polymeres conducteurs de protons specifiques
Inventor: BUVAT PIERRICK
IPC: H01M8/10
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention a trait à un procédé spécifique de préparation de particules de platine greffées par des polymères conducteurs de protons. Utilisation de ces particules comme catalyseurs pour la réduction de l'oxygène.
Patent FR-3051776-A1 (FR)
Title: Embout de recipient de liquide destine a s'adapter sur un embout de reservoir
Inventor: MARTIN FRANCOIS
IPC: B65D47/08
Filed: 2016-05-25
Abstract: L'embout de récipient (1) comprend : - une entrée (14), - une sortie (16), - un dispositif de fermeture (28) mobile entre une position fermée et une position ouverte, - un dispositif de connexion de l'embout de récipient (1) sur l'embout de réservoir (2). Le dispositif de connexion comprend : - un dispositif de serrage (54) déplaçable entre une position écartée, dans laquelle l'embout de récipient (1) peut être inséré autour de l'embout de réservoir (2), et une position serrée, dans laquelle le dispositif de serrage (54) coopère l'embout de réservoir (2), - un dispositif de commande (56) actionnable entre une position rétractée et une position active, dans laquelle le dispositif de commande (56) exerce une force de serrage sur le dispositif de serrage (54) dans sa position serrée.
Patent FR-3051853-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique
Inventor: SOHIER YANNICK
IPC: F04D29/44
Filed: 2016-05-26
Abstract: La présente invention concerne un compresseur électrique (9) comportant un arbre (13) entrainé en rotation par un moteur électrique par l'intermédiaire de roulements (16), l'arbre entrainant en rotation une roue (14) de compresseur, le compresseur comportant - un système (41) de protection thermique pour au moins un roulement (16) disposé entre une plaque (142) arrière de la roue (14) du compresseur et la roue (14), - un trou d'évent (31), de circulation de flux de polluants vers l'extérieur du compresseur (9), dont l'entrée (310) est disposée entre le roulement (16) et la roue (14) de compresseur et, - une volute (12) disposée du coté de la roue (14) de compresseur, le trou d'évent (31) étant relié à la volute (12) du compresseur (9) au moyen d'une gorge (320) formée entre le plaque arrière (142) de la roue et le système (41) de protection thermique.
Patent FR-3053349-A1 (FR)
Title: Composition comprenant un polymere thermoplastique, un polymere a phases multiples et un polymere (meth)acrylique, son procede de preparation et son utilisation
Inventor: COUFFIN ALINE
IPC: C08L33/02
Filed: 2016-06-29
Abstract: La présente invention concerne une composition comprenant un polymère thermoplastique, un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique. La présente invention concerne également une composition résistante aux chocs, comprenant un polymère thermoplastique, un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique. En particulier, la présente invention concerne un procédé de réalisation d'une composition résistante aux chocs comprenant un polymère à phases multiples et un polymère (méth) acrylique ainsi que son utilisation dans des polymères thermoplastiques.
Patent FR-3054288-A1 (FR)
Title: Dispositif de fourniture de fluide
Inventor: FRENAL ANTOINE
IPC: G05D7/00
Filed: 2016-07-20
Abstract: Dispositif comprenant un robinet pour fluide sous pression comprenant un circuit (3, 13) de fluide abrité au moins en partie dans un corps (2), le circuit (3, 13) ayant une extrémité (4) amont et une extrémité (15, 150) aval et au moins un organe (6, 60) de contrôle du débit, le robinet (1) comprenant un organe (7) d'actionnement pour commander au moins un organe (6, 60, 16) de contrôle du débit, le moins un organe (6, 60) de contrôle comprenant un régulateur de débit (16) fixe ou réglable, le régulateur de débit (16) est situé dans une portion de circuit (13) fluidique logée dans un module (8) de régulation monté de façon amovible sur le corps (2), le circuit (3) abrité dans le corps (2) comprenant une première extrémité débouchant sur le corps (2) au niveau d'une premier orifice (30), la portion de circuit (13) de fluide du module (8) de régulation étant munie d'une extrémité amont comprenant un premier raccord (130) fluidique configuré pour se raccorder de façon étanche au niveau du premier orifice (30) lorsque le module (8) est en position montée sur le corps (2) de sorte que le régulateur de débit (16) régule le débit de fluide transitant dans le circuit (3, 13) en amont de l'extrémité (15, 150) aval.
Patent FR-3054350-A1 (FR)
Title: Procede de constitution d'une base de donnees d'utilisateurs
Inventor: MICHEL OLIVIER
IPC: G06Q30/02
Filed: 2016-07-21
Abstract: L'invention traite d'un procédé de constitution d'une base de données (100) d'utilisateurs de terminaux mobiles de télécommunication. Il comprend les étapes suivantes : - on transmet des premières données d'utilisateur au moyen d'un premier programme d'un courriel destiné à l'utilisateur ; - on transmet des premières données (23) de terminal, les données de terminal (23) formant un premier ensemble (23) ; - on associe chaque première donnée d'utilisateur (22) au premier ensemble (23) ; - on transmet des deuxièmes données d'utilisateur (71) au moyen d'un deuxième programme d'une application consultée par l'utilisateur ; - on transmet des deuxièmes données (72) de terminal, les données de terminal (72) formant un deuxième ensemble (72) ; - on associe chaque deuxième donnée (71) d'utilisateur au deuxième ensemble (72) - un comparateur (98) compare les premier et deuxième ensembles (23, 72).
Patent FR-3055539-A1 (FR)
Title: Implant femoral a troisieme condyle pour prothese de genou
Inventor: TIMOTEO MICHEL
IPC: A61F2/38
Filed: 2016-09-08
Abstract: Implant fémoral (1) pour prothèse de genou comprenant deux patins condyliens (2) définissant entre eux une échancrure (lb) et réunis transversalement à leur extrémité postérieure, au niveau de l'extrémité libre de l'échancrure (lb), par un élément profilé faisant office de troisième condyle (3), l'implant fémoral (1) comprend une surface interne destinée à être en contact avec des coupes osseuses fémorales, et une surface externe fonctionnelle destinée à être en contact avec une partie d'usure de la prothèse. Selon l'invention, le troisième condyle (3) est agencé de manière amovible entre les deux patins condyliens (2).
Patent FR-3059189-A1 (FR)
Title: Circuit de detection a faible flux et faible bruit.
Inventor: AUFRANC SEBASTIEN
IPC: H04N5/365
Filed: 2016-11-21
Abstract: Le circuit de détection comporte un détecteur (1) connectée à un nœud d'intégration (N). Un circuit de polarisation (5) permet de polariser le détecteur (1) entre un premier état de polarisation et un deuxième état flottant. Le potentiel du nœud de rétention (N) se trouve à une valeur cible lorsque le circuit de polarisation polarise le détecteur dans le premier état et évolue lorsque le détecteur est à l'état flottant. Un circuit de mesure sans perte de charge délivrant une valeur représentative du potentiel présent sur le nœud d'intégration N. Un circuit de transfert des charges électriques pour déplacer les charges électriques depuis un condensateur parasite (CPD) de la photodiode (1) vers un condensateur d'intégration (CINT). Une borne de sortie délivre une tension représentative du potentiel présent sur la deuxième borne du premier condensateur (CINT).
Patent FR-3043876-A1 (FR)
Inventor: CHOU JOEY
IPC: H04W52/02
Filed: 2016-12-20
Abstract: Des modes de réalisation de systèmes et techniques sont décrits pour la détermination d'une couverture inter technologie d'accès radio (inter-RAT) pour une gestion d'économie d'énergie (ESM). Dans certains modes de réalisation, un appareil de gestion de réseau (NM) peut déterminer qu'une cellule source d'un réseau d'une première RAT est déclenchée pour activer un état d'économie d'énergie et que la cellule source est partiellement chevauchée par chacune d'une pluralité de cellules d'un ou plusieurs réseaux d'une ou plusieurs RAT différentes de la première RAT. L'appareil NM peut donner l'instruction à la cellule source d'activer l'état d'économie d'énergie lorsqu'une combinaison de la pluralité de cellules fournit une couverture de la cellule source. D'autres modes de réalisation peuvent être décrits et revendiqués.