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Patent FR-3113699-B1 (FR)
Title: Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle
Inventor: MAMMERI AMRID
IPC: F01P11/10
Filed: 2020-08-31
Granted: 2022-09-02
Abstract: Titre : Module de refroidissement pour véhicule automobile électrique à turbomachine tangentielle L’invention concerne un module de refroidissement (22) pour véhicule automobile (10), comprenant au moins un échangeur thermique (30a-30c), au moins une turbomachine tangentielle (28), un boîtier (24) comportant une première ouverture d’aspiration (24a) et une ouverture d’évacuation (24b) entre lesquelles circule un premier flux d’air (F1) traversant le au moins un échangeur thermique (30a-30c) et au moins un moteur (36) électrique de contrôle de la rotation de ladite au moins une turbomachine tangentielle (28), le moteur (36) électrique étant disposé sur la paroi externe du boîtier (24), ledit moteur (36) électrique comprenant au moins une entrée (38) et une sortie d’air (39), le module (22) étant caractérisé en ce que le boîtier (24) comporte une deuxième ouverture d’aspiration (24c), la sortie d’air du moteur (36) étant en connexion fluidique avec ladite deuxième ouverture d’aspiration (24c) de sorte à permettre la circulation d’un deuxième flux d’air (F2).  Figure pour l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3113684-B1 (FR)
Title: Dispositif de formation par cardage d'un ou de plusieurs voile(s) de fibres, notamment de non-tissé
Inventor: DUPONT JEAN-LOUIS
IPC: D01G15/80
Filed: 2020-09-03
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dispositif de formation par cardage d'un ou de plusieurs voile(s) de fibres, notamment de non-tissé Dispositif de formation par cardage d'un ou de plusieurs voile(s) de fibres comportant un tambour (1) de carde principal alimenté en fibres brutes, un ou plusieurs cylindre(s) (3) peigneur(s) apte(s) à prélever les fibres travaillées sur le tambour de carde et un cylindre détacheur associé apte à détacher le ou les voile(s) de fibres formé(s) sur le ou chaque peigneur pour le ou les déposer sur un ou des tapis de sortie, le dispositif comportant en outre au moins un volant (4) nettoyeur de peigneur apte à coopérer avec le ou au moins un cylindre peigneur pour en éliminer les poussières et impuretés, caractérisé en ce qu'il est prévu des moyens (3, 4) d'empêchement configurés de manière à empêcher les poussières et impuretés éliminées du peigneur par le volant nettoyeur de s'échapper en direction du cylindre détacheur associé.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118083-B1 (FR)
Title: Système de déverrouillage électrique d’une porte
Inventor: KLUBA PATRICE
IPC: E05B47/00
Filed: 2020-12-18
Granted: 2023-07-21
Abstract: Système de déverrouillage électrique d’une porte Ce système de déverrouillage électrique d'une porte comporte :  - un actionneur électrique (10 ; 150) apte à basculer entre :  - un état verrouillé dans lequel il maintient la porte verrouillée, et  - un état déverrouillé dans lequel il maintient la porte déverrouillée,  - un circuit (66) de détection de l'état d'un interrupteur raccordé entre des premier et second plots fixes (34, 36) de cette interrupteur, ce circuit de détection étant apte :  - à comparer la tension ou l'intensité du courant entre les premier et second plots fixes de l'interrupteur, à un seuil prédéterminé, et  - en réponse au franchissement de ce seuil prédéterminé, à générer et à transmettre un signal d'enfoncement à un circuit de pilotage (64) d'un relais temporisé qui maintient l'actionneur dans son état déverrouillé.  Fig. 1
Patent FR-3118545-B1 (FR)
Title: Rotor pour un moteur électrique, moteur électrique comprenant un tel rotor et procédé de fabrication d’un tel rotor
Inventor: TOLLANCE THIERRY
IPC: H02K17/16
Filed: 2020-12-24
Granted: 2023-11-24
Abstract: Rotor pour un moteur électrique, moteur électrique comprenant un tel rotor et procédé de fabrication d’un tel rotor Un rotor pour un moteur électrique comprend au moins un arbre de rotor (204), au moins deux cages d’écureuil et un paquet de tôles (211). L’arbre de rotor (204) s’étend selon un axe central (X200) du rotor. Chaque cage d’écureuil comprend au moins deux barres conductrices (212) et au moins deux anneaux de court-circuit (228). Les barres conductrices sont reliées entre elles par des anneaux de court-circuit. Chaque cage d’écureuil est coaxiale avec l’axe central (X200). Chaque tôle (210) du paquet de tôles (211) comprend un perçage central de passage de l’arbre de rotor et des perçages périphériques de passage des barres conductrices. Les cages d’écureuil sont imbriquées entre elles. Les cages d’écureuil sont décalées angulairement entre elles d’un angle constant. Les cages d’écureuil sont électriquement indépendantes les unes des autres. En outre, toutes les barres conductrices de toutes les cages d’écureuil sont équidistantes de l’axe central (X200) du rotor.  Figure pour l'abrégé : Figure 6
Patent FR-3120892-B1 (FR)
Title: Dispositif d’aérateur de fenêtre et fenêtre équipée d’un tel dispositif d’aérateur.
Inventor: FRANKEN LÉOPOLD
IPC: E06B7/10
Filed: 2021-03-16
Granted: 2023-08-25
Abstract: Titre. Dispositif d’aérateur de fenêtre et fenêtre équipée d’un tel dispositif d’aérateur Dispositif d’aérateur de fenêtre, où la fenêtre (1), qui sépare un espace extérieur (E) d’un espace intérieur (I), comporte un dormant (2) et au moins un ouvrant (3) portant une surface vitrée (4).  Il comporte deux éléments, le premier consiste en au moins une ouverture (36) pratiquée dans la traverse basse (30) de l’ouvrant (3) du côté de l’espace intérieur (I), en sorte de réaliser un passage entre l’espace intérieur (I) et une chambre interne (10) délimitée, lorsque la fenêtre (1) est fermée, par le bord périphérique (31) de l’ouvrant (3) et le bord interne (21) du dormant (2), tandis que le second consiste en au moins une ouverture (25) pratiquée dans la traverse basse (20) du dormant (2), en sorte de réaliser un passage pour un flux d’air (F), entre l’espace extérieur (E) et la chambre interne (10).  Figure pour l’abrégé : Fig.1
Patent FR-3125068-B1 (FR)
Title: Elément optique transparent pour véhicule
Inventor: BRASSIER MARC
IPC: C23C16/44
Filed: 2021-07-08
Granted: 2023-10-06
Abstract: Titre : Elément optique transparent pour véhicule La présente invention concerne un élément optique (51) transparent pour véhicule, notamment automobile, comprenant au moins une première couche transparente (53) en un matériau polymère caractérisé en ce que l’élément optique (51) transparent comprend au moins une deuxième couche (55, 551, 552, 553, 554, 555) transparente formée par la polymérisation d’au moins un composé précurseur, la polymérisation étant assistée par plasma atmosphérique à décharge à barrière diélectrique volumique.  (figure 3)
Patent FR-3128276-B1 (FR)
Title: Mesures de polluant augmentées par réseau de neurones
Inventor: PELLETIER DAMIEN
IPC: F24F11/62
Filed: 2021-10-15
Granted: 2024-01-12
Abstract: Procédé d’augmentation de mesures d’un capteur de mesure (1) de polluant, le capteur de mesure (1) étant connecté à un serveur distant spécialisé (3) comprenant un réseau de neurones, le procédé comprenant les étapes suivantes :   - création d’un modèle neuronal entrainé à partir du réseau de neurones, et  - pour chaque mesure réalisée par le capteur de mesure (1) :  - mesure d’au moins une donnée brute par le capteur de mesure (1),   - envoi de l’au moins une donnée brute vers le serveur distant spécialisé (3),   - augmentation de l’au moins une donnée brute par le modèle neuronal entrainé permettant d’obtenir la mesure de la concentration du polluant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3129812-B1 (FR)
Title: Dispositif de pose d’extensions de cils
Inventor: RIGAL PAULINE
IPC: A41G5/02
Filed: 2021-12-08
Granted: 2023-12-08
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de pose d’extensions (E) de cils du type comprenant un bouquet et un pied, le dispositif (1) comprenant un corps (2) s’étendant selon un axe dispositif (A), un chargeur (3) portant une pluralité d’extensions (E) de cil, une pince (4) sensiblement rectiligne, s’étendant selon un axe pince sensiblement parallèle à l’axe dispositif (A) et un carter (5) enveloppant les éléments précédents, la pince (4) étant apte à être déplacée entre une position d’attrapage, où la pince (4) est escamotée dans le carter (5) et est apte à attraper par pincement une extension (E) de cil, depuis le chargeur (3) et une position de pose, où l’extrémité distale de la pince (4) portant une extension (E) de cils fait saillie hors du carter (5), où la pince (4) sort du carter (5) par une extrémité distale du dispositif (1) et en ce que le déplacement de la pince (4), entre la position d’attrapage et la position de pose, s’effectue selon une translation rectiligne parallèlement à l’axe pince.
Patent FR-3130847-B1 (FR)
Title: Procede de tannage et composition de tannage permettant de le mettre en oeuvre
Inventor: BOBILLON JACQUES
IPC: C14C3/04
Filed: 2021-12-22
Granted: 2023-12-08
Abstract: PROCEDE DE TANNAGE ET COMPOSITION DE TANNAGE PERMETTANT DE LE METTRE EN OEUVRE L’invention concerne un procédé de tannage d’une peau comprenant une opération préalable de picklage, remarquable en ce qu’’il consiste à utiliser à des fins de tannage, de la zéolithe et du tannin de mimosa selon une concentration minimale de 12% du poids de la peau picklée essorée pour l’obtention d’un cuir présentant une température de rétraction d’au moins 100 degrés Celsius.  L’invention concerne également une composition de tannage permettant de mettre en œuvre ledit procédé.
Patent FR-2504252-B1 (FR)
Inventor: CREPIN ROGER
IPC: F02K9/90
Filed: 1981-04-21
Granted: 1987-03-06
Abstract: A guided projectile comprising an energy source supplying a gas flow which feeds two pairs of exhaust nozzles, each pair of nozzles being disposed in the corresponding steering plane. Each of these nozzles is provided with a valve for regulating the relative flowrates of the throughflowing gases; this valve being formed essentially by a pivoting vane hinged about an axis; these vanes are interlocked in pairs and positioned by means of two independent mechanisms formed by a deformable parallelogram, the element 40 being the drive element. According to the invention, the directions of the thrust forces created by the nozzles converge at a point P situated on the axis of the projectile and this point P may merge with the center of gravity G of the projectile.
Patent FR-2585356-B1 (FR)
Inventor: CLEMENCE FRANCOIS
IPC: C07D215/56
Filed: 1985-07-25
Granted: 1987-10-23
Abstract: Compounds of formula (I): in which X at 5, 6, 7 or 8 is H, halogen, (C1-5) alkyl, (C1-4) alkoxy, -CF3, -SCF3, -OCF3, R1 is phenyl optionally substituted by at least OH, (C1-5) alkyl, (C1-4) alkoxy, CF3, NO2, halogen or a heterocyclic radical optionally substituted by a (C1-4) alkyl radical, R2 and R3 which are identical or different are H, (C1-4) alkyl, aryl, -C(:O)-R5, R5 being (C1-4) alkyl or aryl. R4 is H, (C1-4) alkyl or aryl, and their addition salts with acids and bases.
Patent FR-2602448-B1 (FR)
Inventor: COMARMOND JEAN SYLVAIN
IPC: B25D9/26
Filed: 1986-08-07
Granted: 1988-10-21
Abstract: A hydraulic percussion device comprises a housing defining a longitudinal cylinder, a piston longitudinally reciprocal in the cylinder and subdividing same into a front compartment and a rear compartment, and a tool engageable longitudinally with the piston at the front compartment. The compartments are alternately and oppositely hydraulically pressurized to move the piston forward to strike the tool while traveling at an end speed and to move the piston backward away from the tool, the rate of alternation being a frequency parameter and the speed being a force parameter. A controller varies at least one of the parameters by detecting how much the piston rebounds from the tool after striking same and operating the control means in accordance with how much rebound is detected. How much the piston rebounds can be detected by sensing the pressure in one of the compartments immediately after the piston strikes the tool. As rebound increases the pressure in the rear compartment increases relative to a set point or pressure in the front compartment decreases relative to a set point, and vice versa. Rebound can also be detected by sensing the pressure in one of the compartments and at one of the sides of the source and operating the control means in accordance with the differential between these sensed pressures.
Patent FR-2605939-B1 (FR)
IPC: B62D7/00
Filed: 1986-10-31
Granted: 1991-03-29
Abstract: A support system in accordance with the invention comprises: an oscillating arm (1) having a first end fitted with means (2) for mounting the oscillating arm to pivot relative to the body (6) of a vehicle in a direction which is substantially parallel to a longitudinal axis of the vehicle, and having a second end with a wheel bearing support (21) mounted thereon, said wheel bearing support being mounted to swivel about a swivel axis (19) mounted on the oscillating arm; oscillating arm positioning means (46) for maintaining the oscillating arm in a predetermined average position; and means (36) for controlling the orientation of the wheel bearing support (21) about the swivel axis (19). The system is characterized in that the swivel axis (19) is connected to the oscillating arm (1) via a member (15) for compensating the inclination of the oscillating arm, said member being mounted to pivot about a shaft which is fixed perpendicularly to the oscillating arm; and in that a link member (30) is hinged both to the inclination compensating member (15) and to the vehicle body (6) in order to constitute together with the oscillating arm (1) a hinged parallelogram.
Patent FR-2610677-B1 (FR)
Inventor: CALMETTES LIONEL
IPC: F16B2/08
Filed: 1987-02-05
Granted: 1989-06-30
Abstract: 1. A clamp, particularly for hermetically connecting a flexible hose fitted on a rigid pipe, comprising a metal band (1) wound on itself and provided at each of its ends with complementary tightening and/or fastening means, having a substantially cylindrical, outwardly projecting loop (2), characterized in that a spring (3), constituted by a generally cylindrical, longitudinally split sleeve, surrounds said loop, the edges (4, 5) of the slot of said sleeve abutting on the ends (2a, 2b) of the loop in the zones of connection of the latter to that part of the band constituting the clamp.
Patent FR-2623623-B1 (FR)
Inventor: SARRAZIN MICHEL
IPC: G01L25/00
Filed: 1987-11-20
Granted: 1990-07-20
Abstract: In order to calibrate an appliance for measuring force or moment, the measuring element (l) carries a strain gage bridge (R1, R2, R3, R4) for delivering a signal which is mainly sensitive to the force or to the moment to be measured and is provided at the time of manufacture with two other strain-gage bridges (R5, R6, R7, R8); (R9, R10, R11, R12) for delivering signals which are mainly sensitive to two parasitic stresses other than the force or the moment to be measured. In a first stage, the method consists in measuring the signals delivered by the three strain-gage bridges in the absence of any load applied on the measuring element, then under a number of known reference loads chosen from among those to which each strain-gage bridge is the most sensitive. In a second stage, the reference measurements are used as a basis for calculating the parameters of sensitivity according to which each of the signals delivered by the measuring bridges is a function of the applied loads. In a third stage, these parameters of sensitivity are used as a basis for calculating the correction to be made in the force or the moment measured by the first strain-gage bridge (R1, R2, R3, R4).
Patent FR-2635527-B1 (FR)
Inventor: LANDO DANIELLE
IPC: C07K1/113
Filed: 1988-07-28
Granted: 1992-06-12
Abstract: The invention relates to a nonglycosylated, recombinant human IL2 in which the three cysteines in positions 58, 105 and 125 are in the reduced form and which exhibits a biological activity comparable with that of the oxidised IL2 having the same sequence and containing a disulphide bridge in position 58-105, to the process for obtaining it and to its application as a medication.
Patent FR-2635105-B1 (FR)
Inventor: MANOURY PHILIPPE
IPC: C07D295/096
Filed: 1988-08-03
Granted: 1991-01-25
Abstract: A piperazine derivative of formula (I) in which: R is hydrogen or a straight or branched (C1-4) alkoxycarbonyl group; and A is a 7-methoxy-1-naphthalenyl, 6-methoxy-2,3-dihydro-1-(1H)-indenyl or 7-methoxy-1,2,3,4-tetrahydro-1-naphthalenyl group, or an optically active isomer thereof, or a salt thereof.
Patent FR-2648946-B1 (FR)
IPC: C23G1/02
Filed: 1989-06-27
Granted: 1994-02-04
Abstract: Process for dissolving oxide deposited on a metal substrate. This process comprises the following stages: a) etching with an oxidising solution containing a permanganate anion at a pH of between 2 and 6, preferably between 2 and 4, the etching period being chosen so that the exponential stage is finished, the oxidising solution also containing a sulphate ion at a concentration of between 10<-2> and 10<-5>, preferably between 10<-3> and 10<-4>N; b) a reductive etching by means of an easily degradable organic compound. Application to the decontamination of components of nuclear power stations.
Patent FR-2656723-B1 (FR)
Inventor: MAURICE FRANCOIS
IPC: G11B11/10
Filed: 1989-12-28
Granted: 1995-07-21
Abstract: The disclosed head is essentially comprised of a structure in planar layers deposited during one deposition process: a ultrafine magnetic layer (11), an air-gap layer (10) and a magnetic layer (9) for closing the magnetic circuit. The magnetic layers are engraved in order to define the elementary adjacent heads to read the multitrack bands.
Patent FR-2676139-B1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de la temperature du fluide de refroidissement primaire d'un reacteur nucleaire a circulation interne acceleree.
Inventor: BOULET MICHEL
IPC: G21C17/022
Filed: 1991-05-03
Granted: 1994-02-11
Abstract: Le dispositif de mesure (3) comporte un corps métallique (5) fixé dans la paroi d'une canalisation primaire (1). Le corps métallique (5) est percé pour constituer un premier canal (8) communiquant avec le volume intérieur de la canalisation (1) par l'intermédiaire d'une pluralité d'ouvertures d'entrée de fluide de refroidissement (14) et un second canal (12) communiquant avec le volume intérieur de la canalisation (1) par au moins une ouverture de sortie de fluide de refroidissement (15) et renfermant la sonde de mesure (20) dans une zone située entre l'extrémité du second canal (12) reliée au premier canal (8) et l'ouverture de sortie de fluide (15). Les ouvertures d'entrée de fluide (14) sont disposées sur une face frontale du corps métallique (5) dans le sens de l'écoulement (6) du fluide de refroidissement et l'ouverture de sortie (15), dans une disposition située à l'opposé.
Patent FR-2706309-B1 (FR)
Inventor: JACQUES DOCTEUR BEURIER
IPC: A61B17/00
Filed: 1993-06-17
Granted: 1995-10-06
Abstract: PCT No. PCT/FR94/00728 Sec. 371 Date Jul. 18, 1996 Sec. 102(e) Date Jul. 18, 1996 PCT Filed Jun. 16, 1994 PCT Pub. No. WO95/00197 PCT Pub. Date Jan. 5, 1995An instrument including a guide needle (1), at least two nesting concentric tubes (2-6) placed over the guide needle, and an outer working tube (7) concentric with said tubes. The tip of the outer tube (7) is provided with a device (11) for spacing apart the bodies of vertebrae adjacent to the disk and keeping them apart during surgery, while its proximal end is provided with a hand grip (8). Anterior percutaneous nuclear incision performed with said instrument enables puncture of the disk, and particularly excision of the nucleus, to be performed easily, more quickly and more effectively than with the conventional posterolateral approach, while avoiding any damage to the anatomical environment of the patient.
Patent FR-2720278-B1 (FR)
Inventor: PEDDRA JOEL
IPC: A61L27/30
Filed: 1994-05-27
Granted: 1996-07-12
Abstract: A bioactive coating on a substrate such as a zirconia dental implant to be implanted in a bone is at least partially constituted by at least one biologically active material which favours osteointegration of the implant. The coating comprises a vitreous phase and is deposited by plasma projection. Pref. at least one of the biologically active materials causes natural crystallisation of another of the biologically active materials.
Patent FR-2725458-B1 (FR)
IPC: D04H18/02
Filed: 1994-10-10
Granted: 1997-02-14
Abstract: A path is defined for a lap (7) between a table (8) and a stripper (9). Introduction (17) and extraction (18) means feed the lap (7) in a plane (P) and in a direction (D). Two lower (19) and upper (21) needle boards are reciprocatingly driven so that the needles (22, 23) penetrate repeatedly into the lap (7) through openings (24, 26) provided in the table and in the stripper. In order to drive reciprocatingly the needle boards (19, 21), common crank means (41, 42) are provided on the same side of the lap (7) and transmit the reciprocating motion to the board (21) situated on the other side of the lap through a mechanical linkage (33) passing on either side of the edges of the lap. Utilisation for simplifying the fabrication and reducing the cost of needle looms particularly in small and medium width.
Patent FR-2749324-B1 (FR)
Inventor: LACOURCELLE LOUIS
IPC: C23C2/38
Filed: 1996-06-04
Granted: 1998-08-07
Abstract: An electrode for electro-erosion is made by feeding a wire (1) continuously through a bath (3) of molten coating metal or alloy while heating the section of wire in the bath by passage of electricity therethrough, then cooling the wire and drawing it to the required thickness. Also claimed is a vessel (2) to contain the bath, a system whereby a wire (1) is guided through the bath and then drawn and contacts (13,14) to feed electricity from source (12) through the section of wire in the bath. Also claimed is a copper or copper alloy wire electrode with a coating of zinc alloy.
Patent FR-2792155-B1 (FR)
Inventor: MOULY MICHEL
IPC: H04W48/10
Filed: 1999-04-09
Granted: 2001-06-29
Abstract: A radiocommunication infrastructure includes a core network comprising switches and subscriber management means and an access network comprising a plurality of base stations capable of communicating by radio with the mobile stations and base station control means. Messages pertaining to services of an idle mode type are: broadcast by one or more of the base stations to be received by mobile stations in idle mode; and/or transmitted by the base station towards at least one mobile station in active mode, for which the base station control means store radio link management information, if said management information includes references relating to the services to which the service messages pertain. These references are received by the control means during a setup procedure which has caused the mobile station to enter the active mode.
Patent FR-2785416-B1 (FR)
Inventor: BOEDE JON
IPC: G06Q30/06
Filed: 1999-10-20
Granted: 2007-03-02
Abstract: Browser software loaded on a customer's system during a factory pre-install process that includes an identifying information for a computer system in a universal resource locator pre-installed on the system hard drive is described. HTML content pre-installed on the hard drive by a vendor includes identifying information so that when the customer contacts the vendor via the worldwide web, the customer and system are automatically identified to the vendor.