baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3036225-B1 (FR)
Title: Procede de collage d'une premiere structure et d'une seconde structure
Inventor: IMBERT BRUNO
IPC: H01L21/02
Filed: 2015-05-13
Granted: 2018-05-25
Abstract: Ce procédé comporte les étapes a) prévoir la première structure (1) comportant successivement un premier substrat (10), une première couche (11) réalisée à base d'un métal, et un premier oxyde métallique (12) à base du métal, b) prévoir la seconde structure (2) comportant successivement un second substrat (20), une seconde couche (21) réalisée dans un second matériau, et un second oxyde métallique (22) à base du métal, les premier et second oxydes métalliques (12, 22) présentant une enthalpie libre standard de formation AG°, le second matériau étant choisi de sorte qu'il possède un oxyde (3) présentant une enthalpie libre standard de formation strictement inférieure à AG°, c) coller la première structure (1) et la seconde structure (2) par adhésion directe, d) activer la diffusion des atomes d'oxygène des premier et second oxydes métalliques (12, 22) vers la seconde couche (21) de manière à former l'oxyde (3) du second matériau.
Patent FR-3041251-B1 (FR)
Title: Compositions sous forme d'emulsions huile-dans-eau dont la phase grasse est sous forme de gouttes
Inventor: MICHEL CASSIA
IPC: A61K8/92
Filed: 2015-09-18
Granted: 2019-01-25
Abstract: La présente invention concerne une composition, notamment cosmétique, sous la forme d'une émulsion huile-dans-eau, comprenant une phase aqueuse continue et une phase grasse dispersée sous forme de gouttes, lesdites gouttes comprenant une écorce formée d'au moins un polymère anionique et d'au moins un polymère cationique, dans laquelle la phase grasse dispersée comprend au moins une huile H1 dans laquelle le polymère cationique est soluble.
Patent FR-3043205-B1 (FR)
Title: Dispositif et procede d’observation d’un objet
Inventor: DOMENES MICKAEL
IPC: G01N21/84
Filed: 2015-11-04
Granted: 2019-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif et un procédé d'observation d'un objet par imagerie, et de préférence par imagerie sans lentille. L'objet est intercalé entre une source de lumière et un capteur d'image, aucune optique de grandissement n'étant placée entre l'objet et le capteur d'image. Un système optique permet de former une source de lumière dite secondaire, conjuguée de la source de lumière, placée dans un demi-espace délimité par l'objet et ne comprenant pas la source de lumière. Cela permet l'obtention d'une image avec un facteur de grandissement dont la valeur absolue est inférieure à 1.
Patent FR-3044153-B1 (FR)
Title: Procede de pilotage automatique d'un aeronef au sol et dispositif pour sa mise en oeuvre
Inventor: ALONSO TABARES DIEGO
IPC: G08G5/06
Filed: 2015-11-19
Granted: 2017-11-10
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de pilotage automatique d'un aéronef (10) au sol, caractérisé en ce qu'il comprend, lorsqu'une commande d'activation (30) présente dans le cockpit (24) de l'aéronef est activée, les étapes de :         - détermination d'au moins une séquence d'instructions de roulage en fonction de caractéristiques statiques et dynamiques de l'aéronef (10) et d'un trajet de roulage à parcourir, et         - transmission de la séquence d'instructions de roulage déterminée au(x) système(s) de contrôle (20.1 à 20.4) pilotant les systèmes de déplacement (18.1 à 18.4) de l'aéronef (10) afin que l'aéronef (10) parcoure le trajet de roulage.         L'invention a également pour objet un dispositif de pilotage automatique d'un aéronef (10) au sol.
Patent FR-3056524-B1 (FR)
Title: Systeme de detection pour vehicule automobile
Inventor: PASSERIEUX THIBAUD
IPC: B60S1/56
Filed: 2016-09-28
Granted: 2018-10-12
Abstract: L'invention concerne un système de détection (1) destiné à équiper un véhicule automobile. Ce système de détection (1) comprend au moins un capteur optique (2) délimité par au moins une surface optique (20) dont la forme et l'orientation définissent un champ de détection (21) du capteur optique (2), et au moins un dispositif de nettoyage (3) de cette surface optique (20). Le dispositif de nettoyage (3) comporte une rampe de distribution (4) d'au moins un fluide de nettoyage et/ou de séchage, ladite rampe de distribution (4) étant mobile, par rapport à la surface optique (20), entre une première position dite de repos dans laquelle elle ne distribue aucun fluide et une seconde position.         Selon l'invention, en chaque position de son déplacement entre la première et la seconde position, la rampe de distribution (4) se situe à l'extérieur du champ de détection (21) du capteur optique (2).
Patent FR-3058105-B1 (FR)
Title: Module optique pour projeter un faisceau lumineux a coupure comportant des moyens de focalisation horizontale
Inventor: GROMFELD YVES
IPC: B60Q1/02
Filed: 2016-10-28
Granted: 2021-04-02
Abstract: L'invention concerne un module (22) optique destiné à projeter un faisceau (24) lumineux final présentant un profil de coupure (28) présentant au moins un tronçon (28A, 28C) horizontal, et comportant : - une source (34) lumineuse commandée émettant un faisceau (46) initial ; - des moyens (36) optiques de coupure pour transformer le faisceau (46) initial en un faisceau (48) intermédiaire à coupure (28) dans lequel les rayons lumineux sont distribués verticalement au-dessous dudit profil de coupure (28) ; caractérisé en ce que le module (22) optique comporte : - des moyens (38) optiques de focalisation horizontale pour focaliser le faisceau (48) intermédiaire à coupure vers une ligne (54) de focalisation sensiblement verticale ; - une lentille (40) de sortie présentant une ligne (54) focale verticale qui est confondue avec la ligne (54) de focalisation pour transformer le faisceau (48) intermédiaire à coupure en ledit faisceau (24) final.
Patent FR-3053502-B1 (FR)
Title: Systeme et procede de miroir de maquillage numerique
Inventor: VILCOVSKY NISSI
IPC: G06T11/40
Filed: 2017-04-10
Granted: 2021-07-30
Abstract: Un procédé mis en œuvre par un ordinateur pour émuler un miroir utilisant un flux vidéo de caméra et un écran d'affichage pour générer un miroir numérique. Le miroir numérique est particulièrement configuré pour des applications en très gros plan, telles que des sessions de maquillage et d'essayage de lunettes. Il est prévu que l'apparence du visage sur l'écran puisse être corrigée. Des mises en œuvre spécifiques permettent le suivi du mouvement du visage ou de caractéristiques spécifiques du visage et l'application d'un maquillage virtuel ou de lunettes virtuelles ou d'autres accessoires ou d'autres filtres au visage. Par ailleurs, des sessions d'enregistrement et une auto-édition permettent à l'utilisateur d'accéder facilement à la session tutorielle et aux produits utilisés pendant la session. Les produits peuvent être commandés à partir du dispositif mobile de l'utilisateur à tout moment.
Patent FR-3066592-B1 (FR)
Title: Dispositif adapte a etre embarque a bord d'un vehicule pour de la cartographie thermique
Inventor: MONCHAU JEAN-PIERRE
IPC: G01V9/00
Filed: 2017-05-16
Granted: 2020-12-04
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de cartographie thermique de zone thermique d'intérêt, configuré pour être embarqué sur ou dans un véhicule en mouvement et comprenant : • des moyens de détection IR de ladite zone thermique d'intérêt, présentant un champ de vision ; • au moins deux corps gris ou au moins deux corps noirs ; • les moyens de détection IR détectant simultanément les rayonnements IR reçus depuis la zone thermique d'intérêt et depuis les corps noirs ou gris, pour réaliser des mesures de rayonnement IR ; • des moyens pour créer un écart de température entre lesdits corps noirs ou entre lesdits corps gris ; • des moyens de mesure de température associés à chacun desdits corps noirs ou desdits corps gris ; • des moyens de synchronisation des mesures de température des corps noirs ou gris, avec les mesures de rayonnement IR ; • des moyens de détermination de la température de la zone thermique d'intérêt à partir desdites mesures de température et desdites mesures de rayonnement IR.
Patent FR-3066798-B1 (FR)
Title: Denture de pignon asymetriquement cementee
Inventor: OEUVRARD JEAN-FRANCOIS
IPC: F02N11/02
Filed: 2017-05-29
Granted: 2019-07-19
Abstract: Pignon de démarreur (1) monomatière configuré pour mettre en rotation un volant moteur (8), comprenant une pluralité de dents (30), au moins une dent (30) comprenant un flanc menant (40) agencé pour entrainer en rotation le volant moteur (8) et un flanc mené (42) opposé au flanc menant (40) par rapport à un cœur (50) de la dent (30), le flanc mené (42) étant configuré pour être entrainé par le volant moteur (8), le flanc menant (40) et le flanc mené (42) comprenant chacun une couche de matière d'une dureté plus élevée que la dureté de la matière constituant le cœur (50), une épaisseur (52) de la couche de la matière durcie (44) du flanc menant (40) et une épaisseur (55) de la couche de la matière durcie (46) du flanc mené (42) étant non nulles et différentes l'une de l'autre. Application aux véhicules automobiles.
Patent FR-3071106-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'accrochage d'une antenne a une cible par un lobe secondaire de cette antenne, produit programme d'ordinateur et module associes
Inventor: RODRIGUEZ URBANO JOSE
IPC: H01Q3/02
Filed: 2017-09-13
Granted: 2019-08-30
Abstract: La présente invention concerne un procédé de détection et de correction d'accrochage d'une antenne à une cible par un lobe secondaire lors de la poursuite automatique de la cible par l'antenne. Le procédé comprend les étapes de mesure (110) d'un premier niveau de réception correspondant au niveau de réception des signaux radioélectriques lors d'une phase nominale, de mesure (120) d'un deuxième niveau de réception correspondant au niveau de réception des signaux radioélectriques lors d'une phase de reprise et de comparaison (130) de la différence entre le premier et le deuxième niveau de réception avec un premier seuil prédéterminé et lorsque cette différence est supérieure à ce seuil, détection d'un accrochage de l'antenne à la cible par un lobe secondaire de l'antenne lors de la phase de reprise.
Patent FR-3075308-B1 (FR)
Title: Enceinte de lubrification d'au moins un palier d'une turbomachine
Inventor: BERNAVA DANIEL
IPC: F16N31/00
Filed: 2017-12-14
Granted: 2020-07-03
Abstract: L'invention concerne une enceinte (20) de lubrification d'au moins un palier (10) d'une turbomachine, comprenant des parois fixes (22) s'étendant autour dudit au moins un palier (10) de guidage d'un arbre (12), des moyens d'étanchéité (24) étant agencés entre lesdites parois fixes (22) et ledit arbre (12), l'enceinte (20) étant configurée pour subir la pression d'un système de pressurisation (36) délivrant un débit de pressurisation à travers desdits moyens d'étanchéité (24) dans ladite enceinte (20), et au moins une canalisation (38) de sortie d'air sous pression agencée pour évacuer l'air sous pression de ladite enceinte (20), caractérisée en ce que ladite canalisation (38) comprend des moyens de réglage de débit (42), qui sont configurés pour maintenir une valeur nominale du débit de sortie d'air sous pression lorsque la turbomachine est à un bas régime, tel qu'un vol stationnaire et en descente, et pour réduire la valeur du débit de sortie lorsque la turbomachine est à un haut régime, tel qu'au décollage, à l'atterrissage pendant une inversion de poussée, en montée et en vol croisière.
Patent FR-3075106-B1 (FR)
Title: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un vehicule automobile
Inventor: BELLET AUGUSTIN
IPC: F04C27/00
Filed: 2017-12-15
Granted: 2020-05-15
Abstract: Compresseur pour une installation de conditionnement d'air d'un véhicule, le compresseur s'étend selon un axe longitudinal (X) et comporte un boîtier (2) logeant au moins un mécanisme de compression d'un fluide réfrigérant, le compresseur comprenant un couvercle (13) fixé au boîtier (2), le compresseur comprenant au moins un dispositif d'étanchéité (24) assurant une étanchéité entre un environnement extérieur au compresseur et une cavité du compresseur configurée pour loger un module de commande (8) d'une motorisation du compresseur, caractérisé en ce qu'un taux de compression du dispositif d'étanchéité (24) est déterminé par une épaisseur du couvercle (13).
Patent FR-3075399-B1 (FR)
Title: Procede de localisation d'un objet connecte apte a emettre un signal electromagnetique par un terminal mobile apte a recevoir ledit signal electromagnetique
Inventor: CAZOULAT RENAUD
IPC: H04B17/27
Filed: 2017-12-18
Granted: 2020-04-10
Abstract: La présente invention concerne un procédé de localisation d'un objet connecté (1) apte à émettre un signal électromagnétique par un terminal mobile (2) apte à recevoir ledit signal électromagnétique, caractérisé en ce qu'il comprend la mise en œuvre par un module de traitement de données (21) du terminal (2) d'étapes de : (a) Pour au moins deux positions du terminal mobile (2) dans un repère dans lequel l'objet connecté (1) est fixe, estimation d'une distance physique entre l'objet connecté (1) et le terminal mobile (2) en fonction de la force dudit signal électromagnétique reçu en cette position ; (b) Détermination d'une zone dudit repère dans laquelle ledit objet connecté (1) est localisé en fonction desdites positions du terminal mobile (2) et des distances physiques estimées associées
Patent FR-3081664-B1 (FR)
Title: Une methode de creation des informations lsrai (lsa spectrum resource availability information)
Inventor: MULLER PIERRE JEAN
IPC: H04W16/14
Filed: 2018-05-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: La présente invention prétend aller au-delà de l'état de l'art du LSA en décrivant non seulement une méthode de création des informations LSRAI (LSA Spectrum Resource Availability Information) en fonction de l'usage du spectre demandé par un utilisateur prioritaire (appelé utilisateur primaire) au détriment de l'utilisateur courant (appelé utilisateur secondaire) ; mais, cette méthode permet aussi l'automatisation du procédé de préemption de bout en bout et en temps réel pour permettre une préemption de spectre dynamique et sans latence par un utilisateur primaire.
Patent FR-3081675-B1 (FR)
Title: Serre en bois et panneaux de polycarbonate
Inventor: DURAND HECTOR
IPC: A01G9/14
Filed: 2018-05-30
Granted: 2020-05-01
Abstract: La présente invention concerne une serre constituée par une armature en bois formée par des éléments de charpente en bois et des panneaux de polycarbonate supportés par lesdits montants en bois pour former des murs et un toit.     Ladite armature est constituée par une pluralité de fermes (1 à 9) en bois reliées deux à deux par lesdits panneaux en polycarbonate, lesdites fermes (1 à 9) n'étant pas reliées par des traverses longitudinales à l'exception d'une embase (20).
Patent FR-3084411-B1 (FR)
Title: Machine hydraulique
Inventor: FLECHE BENOIT
IPC: F03C1/247
Filed: 2018-07-25
Granted: 2021-06-18
Abstract: La présente invention concerne une machine hydraulique comprenant un bloc cylindres (30) comportant des cylindres (32) logeant des pistons (50), un distributeur (60) comprenant des canaux (61, 64) qui communiquent avec les cylindres (32) et comprenant deux éléments complémentaires (62, 66) concentriques susceptibles de coulissement axial relatif et des moyens d'étanchéité (70, 72, 74 ; 100) disposés entre les deux éléments complémentaires concentriques (62, 66) dans lequel les moyens d'étanchéité (70, 72, 74) comprennent au moins deux joints annulaires continus comprenant chacun une base adaptée pour être placée dans une rainure respective formée dans l'un des éléments complémentaires (62, 66) de distributeur et une ailette en forme de lèvre adaptée pour reposer élastiquement contre une surface de l'autre élément complémentaire (66, 62) de distributeur placée en regard et assurer une étanchéité à ce niveau, les joints annulaires étant réalisés en un matériau permettant une déformation élastique du joint autorisant l'engagement de la base dans la rainure respectivement associée.
Patent FR-3090099-B1 (FR)
Title: Dispositif laser pour interferometrie a polarisation
Inventor: VAILLANT JULIEN
IPC: G01N21/21
Filed: 2018-12-18
Granted: 2022-04-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif laser pour interférométrie à polarisation utilisant une source laser modulée temporellement en phase ainsi qu’un élément retardateur de phase passif. Ce dispositif, basé sur les interférences entre les composantes transverse électrique TE et transverse magnétique TM, permet d’améliorer la sensibilité d’appareils de mesure de type interféromètre, ellipsomètre ou biocapteur à résonance de plasmon de surface sensible à la phase, tout en proposant un équipement compact et peu encombrant.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1b
Patent FR-3093002-B1 (FR)
Title: Dispositif de distribution de produit fluide
Inventor: LEBEL BAPTISTE
IPC: B65D83/00
Filed: 2019-02-22
Granted: 2021-02-26
Abstract: Dispositif de distribution de produit fluide comportant un corps (1) pourvu d'un orifice de distribution (2) et d'un élément de perçage (4), ledit corps (1) contenant un réservoir (10) contenant au moins deux doses de produit fluide, ledit réservoir (10) comportant une ouverture axiale proximale obturée par une membrane (30) et une ouverture axiale distale obturée par un piston (20), monté coulissant dans ledit réservoir (10) pour distribuer une dose de produit fluide à chaque actionnement, ledit réservoir (10) étant axialement déplaçable par rapport audit corps (1) entre une position de repos, dans laquelle ledit élément de perçage (4) ne traverse pas ladite membrane (30), et une position de distribution, dans laquelle ledit élément de perçage (4) traverse ladite membrane (30), ladite membrane (30) étant adaptée à se refermer de manière étanche après chaque actionnement, lorsque ledit élément de perçage (4) ressort dudit réservoir (10), ledit dispositif comportant un système d'actionnement latéral comprenant un organe d'actionnement (50), déplaçable latéralement par rapport audit corps (1) entre une position de repos et une position d'actionnement, ledit organe d’actionnement (50) étant élastiquement sollicité vers sa position de repos, ledit organe d'actionnement (50) comportant une première came (51) coopérant avec ledit réservoir (10) et une seconde came (52) coopérant avec ledit piston (20), de telle sorte que le déplacement dudit organe d'actionnement (50) vers sa position d'actionnement déplace d'abord ledit réservoir (10) vers sa position de distribution puis fait coulisser ledit piston (20) dans ledit réservoir (10), pour distribuer une dose de produit fluide. « figure pour l’abrégé : figure 2 »
Patent FR-3093394-B1 (FR)
Title: Detection d'humidite destinee a un moto-ventilateur de face avant d'un vehicule automobile
Inventor: MOURAD KAMAL
IPC: H05K1/16
Filed: 2019-02-28
Granted: 2021-10-29
Abstract: L'invention concerne une carte électronique (1) configurée pour contrôler un moteur électrique (500) d'un moto-ventilateur (600) de face avant d'un véhicule automobile, la carte électronique (1) comprenant au moins un microcontrôleur (2) et une pluralité de pistes conductrices. La carte électronique (1) selon l'invention comprend un dispositif de détection d'humidité (100) qui comporte une première piste conductrice (3) configurée pour être portée à un premier potentiel électrique (300) et une deuxième piste conductrice (4) configurée pour être portée à un deuxième potentiel électrique (400), différent du premier potentiel électrique (300), la première piste conductrice (3) et la deuxième piste conductrice (4) étant imprimées sur la carte électronique (1).     FIGURE pour l'ABREGE : Figure 1
Patent FR-3093331-B1 (FR)
Title: Système d’assistance à la manipulation et pose de matériaux
Inventor: LE DÉVÉHAT RENAUD
IPC: B66F9/14
Filed: 2019-03-01
Granted: 2023-04-28
Abstract: Système d’équilibrage (8, 9) d’une charge manipulée, apte à transférer le poids de la charge à une structure porteuse de type potence par l’intermédiaire de moyens de liaison (11) mobiles verticalement, caractérisé en ce qu’il comporte un dispositif de ralentissement (10) du mouvement vertical des moyens de liaison, adapté à n’agir que dans le sens de la montée, de sorte que le déséquilibre provoqué par la dépose de la charge en position basse ne génère pas de mouvement rapide vers le haut des moyens de liaison dès le début de la remontée ou après une remontée sur une distance prédéterminée.  Figure à publier avec l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3096814-B1 (FR)
Title: Procédé et système de surveillance et de commande d’équipements industriels
Inventor: ROUAULT GILLES YVES ANDRÉ
IPC: G06Q50/26
Filed: 2019-05-29
Granted: 2021-10-22
Abstract: Procédé et système de surveillance et de commande d’équipements industriels L’invention concerne un procédé et un système de surveillance et de commande d’équipements industriels, comportant la détermination d’un ensemble d’indicateurs de fonctionnement des équipements industriels, et pour chaque indicateur, la détermination d’une ou plusieurs grandeurs physiques mesurées pour calculer ledit indicateur, puis l’obtention d’une sélection par un opérateur d’un sous-ensemble d’indicateurs de fonctionnement des équipements industriels formant un contexte d’analyse fonctionnelle desdits équipements industriels. Après calcul des valeurs des indicateurs de fonctionnement dudit sous-ensemble, une vue cartographique (92) d’objets graphiques (94, 96) représentatifs d’équipements industriels associés audit sous-ensemble d’indicateurs de fonctionnement est affichée, chaque objet graphique (94, 96) étant affiché à une position spatiale correspondant à au moins un équipement industriel surveillé, chaque objet graphique (94, 96) représenté étant sélectionnable par un opérateur, la sélection d’un objet graphique (94, 96) ayant pour effet d’afficher un complément d’information (98) relatif audit ensemble d’indicateurs de fonctionnement pour l’équipement industriel associé et/ou d’afficher un menu de commande (100) de l’équipement industriel associé. Figure pour l'abrégé : Figure 3
Patent FR-3097383-B1 (FR)
Title: cuve à intégrité mécanique renforcée
Inventor: BONFILS JEAN-MICHEL
IPC: H02B13/045
Filed: 2019-06-13
Granted: 2021-07-02
Abstract: L’invention concerne une cuve (100) à intégrité mécanique renforcée destinée à être remplie d’un gaz sous une pression supérieure à la pression atmosphérique pour loger des appareils électriques haute tension, et dont le manteau (200) comprend au moins un panneau (202, 204, 205, 206) plan, caractérisé en ce que la cuve (100) comprend une sangle de renfort (300), électriquement isolante, et reliant au moins deux points d’accroche (310) de la face interne du manteau (200) de manière à s’opposer à toute déformation de l’au moins un panneau plan susceptible d’intervenir sous l’effet de la pression exercée par le gaz. Figure pour l’abrégé : figure 4b.
Patent FR-3106337-B1 (FR)
Title: Emballage
Inventor: HAON BRUNO
IPC: B65D43/10
Filed: 2020-01-17
Granted: 2021-12-17
Abstract: L’invention concerne un emballage comprenant, d’une part, un récipient, plastique, comprenant des parois latérales une ouverture supérieure et un fond, et d’autre part, un couvercle , plastique détachable configuré pour recouvrir l’ouverture supérieure du récipient, et dans lequel le récipient est pourvu à son ouverture supérieure (25) d’une première portion d’engagement (27) portant une arête (28) dirigée vers l’extérieur, et s’étendant sur la périphérie, ledit couvercle étant pourvu sur sa partie périphérique d’une deuxième portion d’engagement (40) s’étendant repliée vers le bas pourvue d’une arête (41), dirigée vers l’intérieur qui est à même de s’accrocher en dessous de l’arête (28) dirigée vers l’extérieur du récipient, et dans lequel la deuxième portion d’engagement du couvercle présente une jupe avec une section de jupe repliable (44) dont l’extrémité libre (El) est reçue prisonnière dans une portion de réception (7) du récipient.     Figure de l’abrégé N°8.