baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2846793-A1 (FR)
Title: Equipement a semi-conducteurs comprenant des cablages de couche superieure et inferieure
Inventor: FUKUDA YUTAKA
IPC: H01L29/417
Filed: 2003-10-30
Abstract: Un équipement à semi-conducteurs comporte un substrat semi-conducteur, portant des transistors comportant une cellule de source (S,20S,20SE) et une cellule de drain (D, 20D) disposées de façon alternée et des câblages de couches supérieure et inférieure connectant électriquement les cellules de source et de drain, le câblage de couche inférieure comprenant un premier câblage de source pour connecter les cellules de source voisines et un premier câblage de drain pour connecter les cellules de drain voisines, le câblage de couche supérieure comprenant un second câblage de source destiné à être connecté au premier câblage de source et un second câblage de drain destiné à être connecté au premier câblage de drain, et des seconds câblages de source et de drain possédant une largeur de bande inférieure à celle des premiers câblages de source et de drain, les seconds câblages de source et de drain étant disposées de façon alternée.
Patent FR-2863805-A1 (FR)
Title: Digital image enrichment method, involves receiving contextual data transmitted by data broadcasting transmitters and associating contextual data with image data relative to images captured by camera in utilization environment
Inventor: VAU JEAN MARIE
IPC: H04N1/00
Filed: 2003-12-12
Abstract: The method involves searching data broadcasting transmitters e.g. television (12), in a utilization environment of a digital camera. Communication between the transmitters is established in the environment. Contextual data transmitted by the transmitters are received. The contextual data are associated to image data relative to images captured by the camera in the utilization environment. An independent claim is also included for a camera of enrichment of digital image with contextual data.
Patent FR-2866485-A1 (FR)
Title: Electrical connector part, has sealing unit provided for sealing cable passages of cable guiding rail and pierced in selective manner for insertion of contacts in preset sockets, where unit has markings for identification of sockets
Inventor: CASSES CLAUDE
IPC: H01R13/46
Filed: 2004-02-12
Abstract: The part has a sealing unit (51) provided for sealing cable passages (45) of a cable guiding rail (9) and pierced in a selective manner for the insertion of contacts in predetermined sockets. The unit (51) constituted of a film of plastic material covers partially rear side of the rail in a manner to seal all the passages. The unit (51) has markings (59, 61) on rear side of the unit (51) for identification of the sockets. Independent claims are also included for the following: (A) a piercing tool for the insertion of an electrical connector part (B) a process for cabling an electrical connector part.
Patent FR-2870110-A1 (FR)
Title: Prothese de refection anatomique
Inventor: DECOUX JEAN JACQUES
IPC: A61F2/00
Filed: 2004-05-14
Abstract: Cette plaque de réfection anatomique, destinée à la réparation de hernies et particulièrement mais non exhaustivement de hernies inguinales et crurales, est caractérisée en ce qu'elle est constituée d'une poche (1) de forme sensiblement pyramidale tronquée ou parallélépipédique, et associée par l'une de ses faces (2) à une collerette (3) munie d'au moins un orifice (4).
Patent FR-2870774-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de moulage de palier d'elastomere sur une barre stabilisatrice
Inventor: NOULLEZ PHILIPPE
IPC: B29C33/06
Filed: 2004-05-25
Abstract: La présente invention est relative à un procédé de moulage de palier (10) d'élastomère sur une barre stabilisatrice (12) dans lequel on dispose une barre stabilisatrice à travers un moule (14a, 14b) ; on injecte un élastomère à l'intérieur d'un espace vide formé entre une première portion de barre et le moule (14a, 14b) ; on réticule à chaud ledit élastomère (26), d'une part en chauffant par induction le moule (14a, 14b) à l'aide de premiers moyens de chauffage par induction (22) et, d'autre part, en chauffant ladite première portion (13) de barre à l'aide de deuxièmes moyens de chauffage par induction (40a, 40b) disposés autour de deux deuxièmes portions de barre (15a, 15b) situées de part et d'autre du moule; et on démoule le palier (10) obtenu après réticulation de l'élastomère.L'invention a également pour objet un dispositif permettant de mettre en oeuvre le procédé de l'invention.
Patent FR-2872105-A1 (FR)
Title: Mecanisme d'articulation pour siege automobile et siege comportant un tel mecanisme
Inventor: ROHEE RENE
IPC: B60N2/90
Filed: 2004-06-24
Abstract: Mécanisme d'articulation pour siège de véhicule destiné à relier deux éléments appartenant au siège, ledit mécanisme d'articulation comportant des premier (20) et deuxième (22) flasques rigides s'étendant dans des plans parallèles et destinés à être fixés respectivement aux deux éléments de siège, et un mécanisme de réglage reliant les premier (20) et deuxième (22) flasques et adapté pour permettre un réglage angulaire relatif entre lesdits flasques. Le premier flasque (20) est emprisonné contre le deuxième flasque (22) par au moins un gousset (50) rigide annulaire qui est fixé sur le deuxième flasque (22).
Patent FR-2874632-A1 (FR)
Title: Under embankment buried structure for e.g. underground traffic lane, has reinforcement units covered by metal cladding during shotcreting of finished concrete to form wall of tubular structure and including arched metal section
Inventor: SELLIER LAURENT
IPC: E02D29/05
Filed: 2004-08-31
Abstract: The structure (10) has an arch shaped tubular structure including a series of arch shaped reinforcement units (11) spaced at regular intervals on foundation slabs (12) along a longitudinal direction. The reinforcement units are covered by a metal cladding that is used as permanent formwork during shotcreting of finished concrete to form a wall of the tubular structure, where each reinforcement unit has an arched metal section (14).
Patent FR-2860345-A1 (FR)
Title: Contact unit, has crimping zone presenting two fins comprising tips that traverse electrically insulating sheath of cable and contacts with surface of electrical conductor when cable is placed in zone and fins are deformed
Inventor: BORKOWITSCH ALVIN
IPC: H01R4/24
Filed: 2004-09-24
Abstract: The unit has a crimping zone (2) presenting two fins (4) extending parallel and opened towards top to receive electrical conductor. The fins present tips (5) at longitudinal edge, where the tips are triangular. The tips traverse an electrically insulating sheath of a cable and contacts with surface of the conductor, when the cable is placed in the zone and the fins are deformed.
Patent FR-2876727-A1 (FR)
Title: Procede d'activation d'un systeme anti-pincement
Inventor: BIZARD PAUL
IPC: E05F15/16
Filed: 2004-10-15
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé d'activation d'un système anti-pincement pour un mécanisme d'entraînement d'ouvrant, le mécanisme comprenant un moteur d'entraînement, le procédé comprenant les étapes de- démarrage du moteur d'entraînement,- attente d'une rotation déterminée du moteur, puis- attente d'un délai déterminé, et- activation du système anti-pincement.L'invention permet de suivre fidèlement le comportement du lève-vitre lors du démarrage de ce dernier.
Patent FR-2878179-A1 (FR)
Title: Cutting line, cutting arc and cutting circle marking device for tiles, has sliding tube and inclinable angle iron locked by manual locking devices, and forty five degree and ninety degree set squares covered with triangular protection
Inventor: GIANCOLA CONCETTO
IPC: E04F21/20
Filed: 2004-11-24
Abstract: The device has a T-shaped tube (1A) provided with a sliding tube (1B) and an inclinable angle iron (1C). The tube and the iron are respectively locked by manual locking device (3A, 3B) and are notched and arranged at a preset angle. A 45 degree set square (2A) and a 90 degree set square (2B) are covered with a protection of triangular form.
Patent FR-2878457-A1 (FR)
Title: Procede de realisation d'une rampe a huile dans un carter cylindres d'un moteur a combustion interne pour vehicule automobile, noyau de moulage pour la mise en oeuvre d'un tel procede, carter cylindres et moteur ainsi obtenus
Inventor: FRERE XAVIER
IPC: F02F7/00
Filed: 2004-11-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de réalisation d'une rampe à huile dans le volume d'un conduit de réaspiration des vapeurs d'huile d'un carter cylindres d'un moteur à combustion interne pour véhicule automobile.Selon l'invention, on assemble un noyau de moulage du conduit de réaspiration et un noyau de moulage de la rampe à huile par l'intermédiaire de moyens d'assemblage complémentaires coopérant entre eux de manière à former un ensemble monobloc, on introduit cet ensemble monobloc dans le moule du carter cylindres, et on moule en matière métallique d'une seule pièce le carter cylindres, le conduit de réaspiration et la rampe à huile.L'invention concerne également un noyau de moulage pour la mise en oeuvre d'un tel procédé, un carter cylindres obtenu par un tel procédé et un moteur à combustion interne pour véhicule automobile comprenant une tel carter cylindres.
Patent FR-2879281-A1 (FR)
Inventor: CHENG CYRIELLE
IPC: F16L11/04
Filed: 2004-12-13
Abstract: Multilayer tube for the transport of hydrogen in vehicles, comprises an ethylene tetrafluorethylene/polyvinylidene fluoride layer, ethylene vinyl alcohol copolymer intermediate layer and a polyamide layer.
Patent FR-2866426-A1 (FR)
Title: Procede de detection de fraude d'un compteur muni de moyens de detection de fraude
Inventor: DEMIA LAURENT
IPC: G01F15/14
Filed: 2004-02-13
Abstract: L'invention a pour objet un procédé de détection de fraude d'un compteur ainsi qu'un compteur de fluide permettant de détecter des tentatives de fraude.Le procédé est caractérisé en ce que l'on utilise pour la fabrication d'au moins une partie (54) du totalisateur du compteur un matériau dont l'allongement à la rupture est faible.Le compteur comporte un corps de compteur (22), un élément mesurant (28) placé dans ledit corps, un totalisateur (34) pour enregistrer la consommation de fluide et des moyens (54) pour la détection d'une fraude. Les moyens de détection d'une fraude comporte une surface témoin (66) placée en regard d'au moins une partie du totalisateur et réalisée en un matériau dont l'allongement à la rupture est faible, ladite surface se fissurant sous l'effet d'une contrainte mécanique.La surface témoin peut avantageusement faire partie d'un module témoin (54) interchangeable.
Patent FR-2876479-A1 (FR)
Title: Machine a pieces a receptacle de pieces de monnaie amovible
Inventor: PAGET JEAN MARC
IPC: G07F9/06
Filed: 2004-10-11
Abstract: La présente invention concerne une machine à pièces à réceptacle de pièces de monnaie amovible, du type comportant une structure fixe comprenant un boîtier (1) et une trappe (2) d'accès à l'intérieur du boîtier mobile entre une position ouverte et une position fermée, et un réceptacle (3) destiné à être inséré dans la trappe (2) formant structure d'accueil, ledit réceptacle (3) comprenant un orifice (4) pour l'insertion des pièces et un volet d'obturation (5) mobile entre une position d'ouverture dans laquelle l'orifice (4) est accessible et une position de fermeture dans laquelle l'orifice (4) est obturé. Selon l'invention le réceptacle comprend des moyens d'actionnement (6, 7) du volet d'obturation (5) et le boîtier (1) comprend des moyens de guidage (9) destinés à coopérer avec les moyens d'actionnement (6, 7) pour que le mouvement du volet mobile soit lié au mouvement de la trappe d'accès (2).
Patent FR-2881943-A1 (FR)
Title: Jaw bone cortex bloodletting device for interdental corticotomies, has guide with cavity adopting jaw bone cortex, and transversal slits guiding cutting tool e.g. diatrepan drill, and arranged in guide in planes merged with framing planes
Inventor: CHARRIER JEAN BAPTISTE
IPC: A61C9/00
Filed: 2005-02-14
Abstract: The device has a guide (10) comprising a cavity for adopting a bone cortex (1) of a jaw (2), and housings for fixing the guide on the bone cortex with respect to teeth respectively arranged in framing planes (5) of the roots (4) of the teeth. Transversal slits (11) for guiding a cutting tool e.g. disk saw (20) and diatrepan drill, are arranged in the guide in planes merged with the framing planes. An independent claim is also included for a method of manufacturing a bloodletting device.
Patent FR-2883624-A1 (FR)
Title: Joinery section for making e.g. opening frame of door, has steel flat sections assembled on two longitudinal lines by utilizing welding spots, which are spaced from each other to maintain empty space of five millimeter between flat sections
Inventor: DURBECQ PASCAL
IPC: E06B1/18
Filed: 2005-03-22
Abstract: The section has a pair of flat sections (21, 22) assembled with each other along two longitudinal lines by utilizing welding spots (23). One flat section (21) is fixed at a center part of another flat section (22). The welding spots are regularly distributed along the length of both the flat sections and are spaced from each other at a distance of 25 to 40 millimeters to maintain an empty space (e) of 5 millimeters between the flat sections.
Patent FR-2869075-A1 (FR)
Title: Dispositif de demarrage-arret automatique pour un moteur a combustion interne et vehicule a moteur electrique equipe d'un dispositif de demarrage-arret automatique
Inventor: ICHIMOTO KAZUHIRO
IPC: B60K6/445
Filed: 2005-04-19
Abstract: La commande de démarrage de moteur automatique de l'invention règle un papillon des gaz à une ouverture limitée pour réduire un débit d'admission d'air lors du démarrage ordinaire d'un moteur (étape S140). Lorsque le conducteur appuie sur la pédale d'accélérateur pour augmenter une demande de puissance du moteur Pe* à ou au-dessus d'une valeur de seuil préétablie Pref, la commande de démarrage de moteur automatique règle le papillon des gaz à une ouverture standard pour assurer le débit d'admission d'air correspondant à la demande de puissance du moteur Pe* (étape S150) et démarre ainsi le moteur. Cet agencement amortit de façon souhaitable les vibrations potentielles induites par l'allumage lors du démarrage ordinaire du moteur, tout en assurant une sortie rapide de la force motrice requise du moteur dans la condition de la demande de puissance du moteur Pe* la plus élevée.
Patent FR-2886662-A1 (FR)
Title: Water stream creating method for e.g. counter-current swimming pool, involves producing water stream using prop-fan immersed in water at specific distance from water level, where prop-fan has propeller driven in rotation by motor
Inventor: PONTI MICHEL
IPC: A63B69/12
Filed: 2005-06-07
Abstract: The method involves generating a water stream using a prop-fan (2) which is housed in an exhaust and guiding duct (3) comprising an inlet and an outlet. The prop-fan is immersed in water (E) contained in a basin at one end of the basin and at a distance ranging from 200 millimeters to 500 millimeters from level (N) of the water, where the prop-fan has a thrust propeller with two or three blades and driven in rotation by a sealed electric motor. An independent claim is also included for a swimming pool for counter-current swimming, comprising a water stream generator.
Patent FR-2893228-A1 (FR)
Title: Suspension coupling for shellfish rearing cage includes hook and handle for rapid connection/disconnection between cage holder and supporting tube
Inventor: CALLEWAERT CHRISTOPHE
IPC: A01K61/00
Filed: 2005-11-14
Abstract: The coupling (20) for attaching a shellfish rearing cage holder (23) to a supporting tube (22) includes at least one hook (24) and a handle (27). The coupling can be made in one piece from stainless steel or a material with a protective layer, or it can be made in a variety of other configurations, including a hook and handle made from wire and a separate connector or rubber strap attaching it to the cage holder.
Patent FR-2885719-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de suivi d'objets dans une sequence d'images
Inventor: LE CLERC FRANCOIS
IPC: G06V10/24
Filed: 2005-05-10
Abstract: L'invention concerne notamment un procédé de suivi d'un objet dans une séquence d'images, chaque image comprenant des pixels à chacun desquels est associée au moins une valeur dans un espace de représentation déterminé, dit espace couleur. Ce procédé comprend les étapes suivantes:- segmenter (10), dans le domaine spatial, l'objet dans une image de la séquence, dite image de référence, par estimation de son contour; et- suivre (11) l'objet segmenté dans les autres images de la séquence en se basant sur les valeurs associées aux pixels de l'objet dans l'espace couleur.
Patent FR-2886112-A1 (FR)
Title: Dispositif de conditionnement et d'application
Inventor: GUERET JEAN LOUIS
IPC: A45D40/26
Filed: 2005-05-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de conditionnement et d'application comportant :- un récipient contenant le produit (P) à appliquer,- un applicateur pour appliquer le produit contenu dans le récipient,l'applicateur comportant une tige et un élément d'application (6) à une extrémité de la tige, l'élément d'application comportant au moins deux branches en matière plastique, notamment en matière plastique injectée, dont au moins une branche au moins partiellement floquée, les branches se rejoignant à leurs extrémités et définissant entre elles une cavité (12) débouchant à l'extérieur au moins sur une face de l'élément d'application servant à l'application du produit, la cavité étant de forme allongée et s'étendant le long des branches, les branches étant suffisamment rigides pour empêcher la cavité de se déformer sensiblement entre le moment où l'élément d'application quitte le produit et le moment où le produit est appliqué.
Patent FR-2886196-A1 (FR)
Title: Preparing a chemically stabilized substrate of wood material, useful to safeguard it against various types of chemical, biological and/or physical aggressions, comprises contacting the substrate with polycarbamate or polyurethane compound
Inventor: CHAUMAT GILLES
IPC: B27K3/34
Filed: 2005-05-26
Abstract: Preparation of a chemically stabilized substrate of wood material comprises contacting the substrate with polycarbamate or polyurethane compound (I) having a molecular weight of >=500 g/mole. Preparation of a chemically stabilized substrate of wood material comprises contacting the substrate with polycarbamate or polyurethane compound of a molecular weight of >=500 g/mole, where (I) is of formula R1-O-CO-NH-C 6H 3(CH 3)-NH-CO-O-(R2-O) n-H. R1 : 1-10C alkyl e.g. C 2H 5; R2 : 2-3C alkylene e.g.ethylene; and n : greater than 6, preferably greater than 10. An independent claim is included for a substrate comprising wood material and polycarbamate or polyurethane compound at 5 wt.%, preferably 30 wt.%.
Patent FR-2895912-A1 (FR)
Title: Appareil d'assurage et de rappel pour corde simple ou double
Inventor: PETZL PAUL
IPC: A63B29/02
Filed: 2006-01-12
Abstract: Un dispositif d'assurage pour corde 11 comprend un corps 12 métallique ayant au moins une fente 13,14 pour le passage d'une boucle 21 de corde, et un élément de retenue en forme d'anse 17 solidaire du corps 12 sans être articulé à ce dernier, et destiné à contrôler le mouvement relatif d'éloignement du corps par rapport à un mousqueton 20 traversant la boucle 21. Le dispositif comporte de plus des moyens élastiques agencés pour rapprocher le corps 12 du mousqueton 20 lors d'un blocage de la cc rde 11, et à l'en écarter automatiquement lors du déblocage.Applications : systèmes d'assurage sur corde
Patent FR-2896553-A1 (FR)
Title: Crankshaft for e.g. internal combustion engine, has hydrodynamic bearings that are lubricated by pressurized oil brought by orifices, and does not comprise balance weight, where each hydrodynamic bearing has smooth cylindrical surface
Inventor: RABHI VIANNEY
IPC: F16C3/06
Filed: 2006-01-26
Abstract: The crankshaft (9) has hydrodynamic bearings that are lubricated by pressurized oil brought by orifices, and does not comprise balance weight. A crankpin is connected to a connecting rod (6) of a variable compression ratio engine, and trunnions and an axial stop bearing are arranged in an engine block of the engine. Each hydrodynamic bearing has a smooth cylindrical surface arranged on the crankshaft and rotated in bearing bushes.
Patent FR-2897244-A1 (FR)
Title: Medal package for e.g. dog, has universal medal support associated to response questionnaire that collects personalized information e.g. name of animal, to be mentioned on final part of medal by engraving
Inventor: MACHU DANIEL
IPC: A44C3/00
Filed: 2006-02-13
Abstract: The package has an universal medal support associated to a response questionnaire that collects the personalized information e.g. name of an animal, to be mentioned on a final part of the medal, where the medal is sent by a supplier. The information of the questionnaire is mentioned on the final part of the medal by engraving, after the information is returned to the supplier. The questionnaire permits the owner of the animal to choose and mention the information on the medal of the animal.
Patent FR-2900612-A1 (FR)
Title: Horizontal trunk floor partitioning apparatus for motor vehicle, has balancing device exerting pull-back force to end of floor using torsion member, and guiding device with projecting block complementary to track for cooperating with track
Inventor: ARREDONDO CARLOS
IPC: B62D25/20
Filed: 2006-05-05
Abstract: The apparatus has a balancing device exerting pull-back force i.e. upward force, to an internal end of a horizontal trunk floor (12) using a torsion member (28). The balancing member has connecting rods (24, 26) connected by the torsion member. A guiding device has a vertical track (14) e.g. vertical groove, at a side of an internal end of a horizontal trunk floor and a projecting block (20) complementary to the track for cooperating by sliding movement with the track.
Patent FR-2902641-A1 (FR)
Title: Prosthesis e.g. semi-rigid tubular endoprosthesis, loader for e.g. trachea of patient, has longitudinal groove introducing prosthesis folded on itself in longitudinal direction in traversing axial channel
Inventor: ROVEGNO JEAN
IPC: A61F2/95
Filed: 2006-06-22
Abstract: The loader has a traversing axial channel (20) with an expulsion distal orifice (24a) at a distal part (18) of the traversing axial channel, a rod introducing orifice (22a) at a proximal part (16) of the traversing axial channel, and a longitudinal groove (25) for introducing a prosthesis folded on itself in a longitudinal direction, in the traversing axial channel. The expulsion distal orifice has a section identical or smaller than that of a distal orifice of another axial channel of a prosthesis-holder. An independent claim is also included for a method of loading a prosthesis in a prosthesis-holder.
Patent FR-2902682-A1 (FR)
Title: Realisation d'une liaison mecanique entre des pieces de carrosserie
Inventor: TUFFIN RAMON
IPC: B23K13/01
Filed: 2006-06-23
Abstract: L'invention concerne un dispositif (30) apte à réaliser par induction la liaison entre deux pièces d'une carrosserie d'un véhicule automobile caractérisé en ce qu'il comporte une surface d'application (13) du champ magnétique dont la forme est sensiblement complémentaire de celle de la surface de la liaison entre les deux pièces.
Patent FR-2903872-A1 (FR)
Title: Equipment arranging and positioning device for dwelling roof, has elements placed through horizontal or vertical translation by two fixed guides and two unfoldable guides that guide elements and provided with cables or lifting jacks
Inventor: REULIER ANTHONY
IPC: E04G23/03
Filed: 2006-07-20
Abstract: The device has elements placed through horizontal or vertical translation by two fixed guides and two unfoldable guides, and a cover with an opening in a ceiling, where the device is positioned by a mechanical and electromechanical element (6) located inside an inner part (2), and is surrounded with a casing. The unfoldable guides permit guiding of the elements and have cables or lifting jacks. An electrical or mechanical control (7) controls the position of the device inside the inner part.