baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2927897-B1 (FR)
Title: Vitrage antisolaire presentant un coefficient de transmission lumineuse ameliore.
Inventor: GOUARDES ERIC
IPC: B60J1/08
Filed: 2008-02-27
Granted: 2011-04-01
Abstract: L'invention a pour objet un substrat verrier transparent, comprenant au moins une feuille de verre munie d'un empilement de couches minces agissant sur le rayonnement solaire, présentant une transmission lumineuse supérieure à 20% et une émissivité inférieure à 50% après un traitement thermique tel qu'un bombage ou une trempe étant caractérisé en ce que ledit empilement comprend :- une couche fonctionnelle de Niobium Nb, d'épaisseur comprise entre environ 5 nm et environ 20 nm,- au moins une couche d'un autre matériau choisi dans le groupe constitué par Ti, Mo, B, Al ou un alliage comprenant au moins l'un de ces éléments, disposée par rapport au substrat verrier au dessus de la couche fonctionnelle, ladite couche présentant une épaisseur comprise entre environ 1 nm et environ 5 nm.L'invention concerne également un vitrage monolithique ou un double vitrage incorporant un tel substrat.
Patent FR-2969418-B1 (FR)
Inventor: VIDET ARNAUD
IPC: H02M1/12
Filed: 2010-12-20
Granted: 2012-12-14
Abstract: A power converter including: a first controlled current source configured to control current flowing on a DC supply bus of the converter, a switch connected to a second current source and to a third current source and to each of input phases of the converter, a first controller configured to control the first current source to impose a current on the DC supply bus, and a second controller synchronized with the first controller and configured to control the second current source and the third current source to impose a current on one of the input phases selected with aid of the switch.
Patent FR-2972895-B1 (FR)
Title: Assemblage de transformateur avec refroidissement a air ameliore
Inventor: PAL DEBABRATA
IPC: H05K7/20
Filed: 2012-03-15
Granted: 2018-10-19
Abstract: Un système de refroidissement pour un transformateur comprend un conduit de ventilateur (12) et un boîtier (14) renfermant ensemble un espace intérieur. Un transformateur situé dans l'espace intérieur est monté sur le conduit de ventilateur (12), et comporte une pluralité de sections de noyau (42) entourées d'enroulements (36) et séparées d'espacements (44). Une structure de canalisation d'air est située entre le transformateur et le conduit de ventilateur (12). Une voie d'écoulement d'air de refroidissement s'étend à travers la structure de canalisation d'air, et entre des sections de noyau (42) du transformateur.
Patent FR-3029294-B1 (FR)
Title: Procede de detection d'une incoherence entre un etat commande et un etat reel d'un organe de coupure
Inventor: TEBOULLE HENRI
IPC: G01R31/08
Filed: 2014-12-02
Granted: 2019-06-21
Abstract: Procédé de détection d'une incohérence entre un état commandé et un état réel d'un organe de coupure (41) d'un compteur électrique, le procédé comportant les étapes :         - de détecter l'état réel de l'organe de coupure (41) ;         - de comparer l'état réel et l'état commandé ; de générer un message d'alarme si l'état réel est différent de l'état commandé ;         - de remonter le message d'alarme en le transmettant via une communication par courants porteurs en ligne.
Patent FR-3037537-B1 (FR)
Title: Porte de coffre d'un vehicule automobile equipee d'un organe d'ancrage participant au maintien en position semi-ouverte de la porte de coffre
Inventor: LUCY PHILIPPE
IPC: B62D33/077
Filed: 2015-06-22
Granted: 2020-06-19
Abstract: La Porte de coffre (1) de véhicule automobile comprend : un élément de renfort (2) ; un élément d'habillage (3), notamment en matériau plastique, monté sur l'élément de renfort (2) ; et un organe d'ancrage (5) monté sur l'élément de renfort (2) et comportant une ouverture (6) destinée à coopérer avec une sangle (7).
Patent FR-3045051-B1 (FR)
Title: Stereo-isomere de configuration de la difethialone, composition et appat rodonticide le comprenant et procede de lutte contre des rongeurs cibles nuisibles
Inventor: CARUEL HERVE
IPC: A01N43/18
Filed: 2015-12-11
Granted: 2019-04-05
Abstract: L'invention concerne un énantiomère lévogyre du stéréoisomère de configuration de la diféthialone, dit hétéro-stéréo-isomère, de formule 3-(4,-bromobiphenyl-4-yl)-1-(4-hydroxythiocoumarin-3-yl)-1,2,3,4-tétrahydronaphtalène , dans lequel les carbones 1 et 3 du groupement 1,2,3,4-tétrahydronaphtalène sont de configurations absolues distinctes.
Patent FR-3045298-B1 (FR)
Title: Appareil de traitement des matieres keratiniques humaines
Inventor: THIEBAUT LAURE
IPC: A61N1/30
Filed: 2015-12-17
Granted: 2018-01-26
Abstract: La présente invention concerne un appareil de traitement des matières kératiniques humaines délivrant une composition cosmétique ou dermatologique sur celles-ci conjointement à l'application d'un courant électrique, notamment appareil d'électrophorèse, la composition appliquée étant contenue dans une cartouche (20) portée par l'appareil, la cartouche comportant un corps formant réservoir et un piston traversé par une vis d'entraînement et pouvant se déplacer dans le corps sous l'effet de la rotation relative de la vis et du piston, l'appareil comportant un moteur électrique (70) d'entraînement pour provoquer cette rotation relative de la vis et du piston et un circuit électronique de pilotage du moteur électrique.
Patent FR-3052862-B1 (FR)
Title: Procede d'installation d'un systeme d'enregistrement de donnees moteur dans un aeronef
Inventor: FEAU JULIEN
IPC: G01D9/00
Filed: 2016-06-16
Granted: 2020-03-13
Abstract: L'invention concerne un procédé d'installation d'un système d'enregistrement (150) dans un aéronef (100) comportant une baie avionique (104) et deux moteurs (108a-b), le procédé d'installation comportant : - une étape d'installation d'un enregistreur de données (112) dans la baie avionique (104), pour chaque moteur (108a-b), - une étape de sélection d'un câble électrique (114a-b) à deux fils présent dans l'aéronef (100), s'étendant entre ledit moteur (108a-b) et la baie avionique (104) et non relié à un circuit électrique en fonctionnement habituel de l'aéronef (100), - une étape d'installation d'un premier convertisseur (116a-b) au voisinage dudit moteur (108a-b) et d'un deuxième convertisseur (118a-b) dans la baie avionique (104), - une étape de mise en place d'une pluralité de capteurs (120a-b) et d'un concentrateur de données (110a-b) dans ledit moteur (108a-b) et de connexion de chaque capteur (120a-b) audit concentrateur de données (110a-b), - une étape de connexion du premier convertisseur (116a-b) entre le concentrateur de données (110a-b) et le câble électrique (114a-b), et - une étape de connexion du deuxième convertisseur (118a-b) entre ledit câble électrique (114a-b) et l'enregistreur de données (112). Un tel procédé permet une mise en œuvre rapide pour recueillir rapidement des données moteur.
Patent FR-3055914-B1 (FR)
Title: Dispositif d'entretoisement reglable en longueur
Inventor: FROMENTIN CHARLOTTE
IPC: E04B9/18
Filed: 2016-09-14
Granted: 2019-09-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entretoisement pour la fixation d'une ossature de doublage sur une structure à doubler, comportant un corps principal comprenant une tige s'étendant suivant une direction dite axiale, et une base de fixation à la structure à doubler, à une extrémité arrière de la tige, et une pièce de raccord munie de moyens de fixation à l'ossature de doublage, adaptée pour être assemblée à une extrémité avant de la tige. Selon l'invention, le dispositif d'entretoisement comprend un mécanisme de réglage par échelons de la longueur du corps par coulissement relatif de la base de fixation et de la tige. Le mécanisme de réglage est configuré de sorte que la base de fixation et la tige sont adaptées pour coulisser l'une par rapport à l'autre dans la direction axiale dans une première position angulaire relative, et la base de fixation et la tige ne sont adaptées pour pivoter vers une deuxième position angulaire relative dans laquelle elles sont bloquées en translation axiale que dans une pluralité de positions de réglage échelonnées dans la direction axiale selon un pas grossier P compris entre 0,5 et 5 cm.
Patent FR-3058747-B1 (FR)
Title: Bassin comprenant au moins une paroi vitree
Inventor: CAPDESSUS JEAN-FRANCOIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2016-11-14
Granted: 2020-01-10
Abstract: L'invention a pour objet un bassin comprenant un support (44), au moins une paroi vitrée (40), une jonction reliant ladite paroi vitrée (40) et le support (44), caractérisé en ce que la jonction comprend un profilé de pose (48) qui comporte un corps (54) et une rainure (56) configurée pour loger le bord inférieur de la paroi vitrée (40), une liaison (50) reliant le profilé de pose (48) au support (44) et un maintien mécanique (52) configuré pour relier la paroi vitrée (40) et le profilé de pose (48), ladite liaison (50) comprenant plusieurs éléments de liaison (86) reliant le corps (54) du profilé de pose (48) au support (44), répartis sur la longueur du profilé de pose (48), et des éléments réglables en hauteur (88, 88') positionnés entre le profilé (48) et le support (44).
Patent FR-3059612-B1 (FR)
Title: Structure interieure de vehicule avec dispositif electronique mobile
Inventor: BEN ABDELAZIZ OMAR
IPC: B60R11/02
Filed: 2016-12-06
Granted: 2019-07-05
Abstract: La structure intérieure (1) comprend :         - une console (3) ;         - une interface électronique avant (15), ayant un connecteur avant (17) ;         - une interface électronique arrière (23), ayant un connecteur arrière (25) ;         - une interface électronique mobile (35), ayant un connecteur complémentaire avant (39) et un connecteur complémentaire arrière (41) ;         - l'interface électronique mobile (35) étant mobile par rapport à la console (3), l'interface électronique mobile (35) en position extrême avant étant accostée contre l'interface électronique avant (15) avec le connecteur avant (17) coopérant avec le connecteur complémentaire avant (39), l'interface électronique mobile (35) en position extrême arrière étant accostée contre l'interface électronique arrière (27) avec le connecteur arrière (25) coopérant avec le connecteur complémentaire arrière (41).
Patent FR-3059961-B1 (FR)
Title: Adaptateur pour balai d'essuie glace
Inventor: HOUSSAT STEPHANE
IPC: B60S1/40
Filed: 2016-12-13
Granted: 2019-10-18
Abstract: Adaptateur (2) destiné à relier un balai d'essuyage (1) à un bras d'entraînement (3) d'un système d'essuyage pour véhicule, l'adaptateur (2) comportant une tête (11) et un corps (12) maintenus l'un sur l'autre à l'aide d'un dispositif de fixation (80), la tête (11) présentant une section en « U » formée d'au moins une paroi supérieure (11a) de laquelle sont issus au moins deux parois latérales (11b), le corps (12) présentant une section en « U » formée d'au moins un pan supérieur (11a) duquel sont issus au moins deux pans latéraux (11b), la section en «U» de la tête (11) délimitant un espace interne (38) configuré pour recevoir au moins partiellement le corps (12), caractérisé en ce que l'adaptateur (2) comprend au moins un organe de guidage de la tête (11) par rapport au corps (12).         Application aux véhicules automobiles
Patent FR-3061380-B1 (FR)
Title: Transmission optique a partir d'un satellite a destination d'un terminal de reception
Inventor: SPERANDEI JEAN
IPC: H04B10/118
Filed: 2016-12-23
Granted: 2019-05-31
Abstract: Un procédé de transmission optique de données utiles comprend une transmission préalable par radiofréquence, à partir d'un satellite (10) à un terminal de réception optique (20), de coordonnées de position du satellite. Le terminal oriente alors une direction de réception optique vers le satellite pour recevoir les données utiles. Selon un perfectionnement, une direction d'émission optique du satellite peut balayer un secteur angulaire pour maximiser une puissance de réception optique au niveau du terminal. Les équipements de transmission optique sont alors réduits à une voie d'émission optique pour le satellite, dépourvue de système de pointage grossier et éventuellement aussi de système de pointage fin, et à une voie de réception optique pour le terminal de réception. Le satellite et le terminal peuvent aussi être dépourvus de système d'acquisition et de suivi d'émetteur optique.
Patent FR-3061051-B1 (FR)
Title: Modele en forme de grappe et carapace pour obtention d'un accessoire de manutention independant de pieces formees et procede associe
Inventor: NIANE NGADIA TAHA
IPC: B22C7/02
Filed: 2016-12-26
Granted: 2019-05-31
Abstract: L'objet principal de l'invention concerne un modèle en forme de grappe et une carapace (1) pour la fabrication par moulage à cire perdue d'une pluralité d'éléments de turbomachine, la carapace (1) comportant un descendant central (3) en communication fluidique avec un godet de coulée (2) pour recevoir le métal en fusion et une pluralité d'éléments de carapace (4). La carapace (1) se caractérise en ce qu'elle comporte en outre une pluralité de conduits d'alimentation en source (5) des éléments de carapace (4) et une carapace d'accessoire de manutention (6), indépendante de la pluralité d'éléments de carapace (4) et de leur circuit d'alimentation en métal de sorte à être sans communication fluidique avec les éléments de carapace (4), la carapace d'accessoire de manutention (6) étant en communication fluidique avec le descendant central (3) pour permettre une coulée en chute de la carapace d'accessoire de manutention (6).
Patent FR-3062734-B1 (FR)
Title: Dispositif d'interpretation de message avec prise en compte du contexte
Inventor: BRANTHOMME ARNAUD
IPC: B64D11/00
Filed: 2017-02-03
Granted: 2020-11-06
Abstract: Ce dispositif d'interprétation de message (30) comprend une unité d'acquisition (32) pour l'acquisition d'un message originel exprimé en un langage naturel, un module transcripteur (36) pour la transcription du message originel dans un langage système compréhensible par un système opérationnel (10), et un déterminateur de contexte (34) apte à déterminer au moins une première information contextuelle. Le module transcripteur (36) comprend une pluralité de moteurs de transcription (70, 72, 74) pour transcrire des suites de mots exprimés dans le langage naturel en des messages exprimés dans le langage système, un processeur de contextualisation (78) pour sélectionner, en fonction de la ou chaque première information contextuelle, au moins un moteur de transcription sélectionné, et un processeur de définition du message effectif (80), configuré pour définir le message candidat produit par le moteur de transcription sélectionné ou, dans le cas où plusieurs moteurs de transcription sont sélectionnés, produit par l'un desdits moteurs de transcription sélectionnés, comme constituant le message effectif.
Patent FR-3062659-B1 (FR)
Title: Appel de preforme dans un metier a tisser du type jacquard
Inventor: MATHON RICHARD
IPC: D03C3/24
Filed: 2017-02-03
Granted: 2019-03-22
Abstract: Métier à tisser (100) du type Jacquard pour la fabrication d'une préforme tissée (102) à partir d'une pluralité de fils de chaîne et d'une pluralité de fils de trame, ledit métier à tisser comportant un dispositif (106) d'appel de la préforme au cours de sa fabrication, pour la déplacer le long d'un axe (X) sensiblement parallèle à une direction de production de la préforme à mesure qu'elle est formée, caractérisé en ce qu'il comprend en outre des moyens (105) de mise en rotation de la préforme, sensiblement autour dudit axe.
Patent FR-3064250-B1 (FR)
Title: Capsule de fermeture pour dispositif de conditionnement d'un produit, notamment d'un produit cosmetique
Inventor: CHARNAY PATRICK
IPC: B65D41/08
Filed: 2017-03-27
Granted: 2021-06-18
Abstract: La capsule de fermeture pour récipient comprend une jupe interne 16 pour la fixation de ladite capsule sur le récipient, une jupe externe 18 entourant radialement au moins en partie ladite jupe interne, et une paroi frontale 14 à partir de laquelle s'étendent lesdites jupes interne et externe. La capsule est réalisée par moulage d'au moins une matière synthétique.         La jupe interne 16 présente une épaisseur variable dans le sens de sa longueur axiale, ladite épaisseur étant minimale au moins pour une portion proximale 22 de ladite jupe qui s'étend à partir de la paroi frontale 14.
Patent FR-3065576-B1 (FR)
Title: Procede de gravure d'une couche a base de sin
Inventor: POSSEME NICOLAS
IPC: H01L21/311
Filed: 2017-04-25
Granted: 2020-01-24
Abstract: L'invention concerne un procédé microélectronique de gravure d'une couche (700) à base de nitrure de silicium comprenant les étapes suivantes: - modification de la couche (700) à base de nitrure de silicium (SiN) de manière à former au moins une zone modifiée (710), la modification comprenant au moins une implantation (1000) de préférence par plasma d'ions à base d'hydrogène (H) dans la couche (700) à base de SiN; - retrait de l'au moins une zone modifiée (710) ; caractérisé en ce que le retrait de l'au moins une zone modifiée (710) comprend au moins une étape de gravure de préférence par plasma de l'au moins une zone modifiée (710) utilisant une chimie comprenant au moins: ○ au moins un composé pris parmi les composés fluorocarbonés (CxFz) ou les composés hydrofluorocarbonés (CxHyFz), et ○ au moins un composé pris parmi le SiwCl(2w+2) et le SiwF(2w+2).
Patent FR-3071845-B1 (FR)
Title: Procede integre de production de distillat moyen avec une boucle de recycle sur l'hydrotraitement
Inventor: TELLIER ELODIE
IPC: C10G65/12
Filed: 2017-09-29
Granted: 2020-06-26
Abstract: L'invention concerne un procédé traitant des charges pétrolières comprenant a) l'hydrotraitement desdites charges suivi de b) l'hydrocraquage d'au moins une partie de l'effluent issu de l'étape a), c) le passage dans au moins un échangeur de chaleur d'au moins ledit effluent issu de l'étape b) dans lequel ledit effluent est refroidi en échangeant contre la charge liquide hydrocarbonée entrant dans l'étape f) dans un au moins échangeur, d) la séparation gaz/liquide de l'effluent refroidi issu de l'étape c) pour produire, au moins un efflux gazeux riche en hydrogène et au moins un efflux liquide, e) le fractionnement dudit effluent liquide issu de l'étape d) en au moins une coupe comprenant les produits hydrocarbonés convertis ayant des points d'ébullition inférieurs à 340°C et une fraction liquide non convertie ayant un point d'ébullition supérieurs à 340°C, f) l'hydrotraitement d'une charge liquide hydrocarbonée de type gazole préalablement préchauffée dans l'étape c), g) la séparation gaz/liquide de l'effluent issu de l'étape f) pour produire pour produire, au moins un efflux gazeux riche en hydrogène et au moins un efflux liquide, h) le fractionnement de l'effluent liquide issu de l'étape g) permettant la séparation d'au moins une coupe gazeuse légère, d'une coupe naphta et d'une coupe de distillats moyens ayant un point d'ébullition supérieur à 150°C, et i) la compression de l'effluent gazeux riche en hydrogène issu de l'étape g) dans un compresseur d'appoint en hydrogène alimentant les étapes a), b) et f) et comportant n étages, n étant un entier supérieur ou égal à 2, ledit effluent gazeux riche en hydrogène étant injecté et comprimé à un étage intermédiaire dudit compresseur avant d'être recyclé en amont de l'étape f).
Patent FR-3072718-B1 (FR)
Title: Secteur de distributeur pour turbomachine comprenant un rebord de fixation
Inventor: LIEVOUX QUENTIN BRUNO GUY ANDRE EMILE
IPC: F01D5/30
Filed: 2017-10-20
Granted: 2020-10-16
Abstract: L'invention concerne un secteur (20) de distributeur pour turbine de turbomachine. le secteur (20) de distributeur comprend une plateforme interne (30), une plateforme externe (40), et des pales (22) s'étendant radialement entre les plateformes (30, 40). Au moins une des plateformes (30, 40) comprend un corps (44) et un rebord de fixation (50) pour attacher la plateforme (40) à un carter de turbine (11). Le rebord de fixation (50) comprend une première bordure (52) et une deuxième bordure (54). La première bordure (52) s'étend depuis le corps (44) au moins partiellement radialement. La deuxième bordure (54) s'étend depuis la première bordure (52) au moins partiellement axialement. La deuxième bordure (54) s'étend sur une longueur circonférentielle (I1) qui est strictement inférieure à la longueur circonférentielle (L) du corps de la première plateforme à sa jonction avec la première bordure (52).
Patent FR-3075526-B1 (FR)
Title: Procede et systeme de reception en diversite
Inventor: LAVOREL BRICE
IPC: H04L1/02
Filed: 2017-12-19
Granted: 2020-09-04
Abstract: L'invention concerne un procédé de réception d'un signal émis par une unité d'émission telle qu'un drone, au moyen d'un récepteur en diversité comprenant au moins deux antennes de réception, chaque antenne recevant une version du signal selon une voie de réception distincte des autres voies de manière à ramener en bande de base chaque signal reçu, le procédé comprenant les étapes suivantes : - démodulation en parallèle des signaux en bande de base de chaque voie de réception de manière à obtenir au moins deux flux de LLR (L1, L2) ; - recombinaison (E2) des flux de LLR afin d'obtenir un flux unique à traiter par une correction codage canal.
Patent FR-3076500-B1 (FR)
Title: Systeme de suspension pour assise de siege automobile.
Inventor: BERTIN FREDERIC
IPC: B60N2/50
Filed: 2018-01-05
Granted: 2019-12-13
Abstract: Système de suspension (100) pour assise (11) de siège automobile comprenant : • une aile d'articulation (110) destinée à être fixée à l'un d'un élément de plancher d'un véhicule automobile ou d'une assise de siège (11), et comprenant une rainure (111), • un ancrage (120) agencé pour être fixé à l'autre de l'élément de plancher d'un véhicule automobile ou de l'assise de siège (11) et monté mobile dans ladite rainure (111) de telle sorte à définir une course comprenant une première portion (A) et une deuxième portion (B), • un premier élément de rappel (130) placé de telle sorte à effectuer un rappel de l'ancrage (120) durant une première et une deuxième portions (A, B) de la course de l'ancrage (120), • un deuxième élément de rappel (120) placé de telle sorte à effectuer un rappel de l'ancrage (120) uniquement lors de la deuxième portion (B) de la course de l'ancrage (120).
Patent FR-3078043-B1 (FR)
Title: Systeme de montage reversible d'une tablette de recouvrement d'un compartiment a bagages sur un hayon de vehicule automobile
Inventor: LECOMTE ALICIA
IPC: B60R5/04
Filed: 2018-02-21
Granted: 2020-03-20
Abstract: L'invention concerne un système (1) comprenant une patte (4) comprenant un moyen d'emboitement supérieur (5a) et un moyen d'emboitement inférieur (6a), et un moyen d'emboitement réciproque supérieur (5b) et un moyen d'emboitement réciproque inférieur (6b), lesdits moyens et moyens réciproques étant respectivement agencés de manière à permettre un déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - tout en laissant lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - emboités entre eux, de sorte que ladite tablette puisse effectuer une rotation dans un sens et dans l'autre selon un axe transversal (7a,7b) passant par lesdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs - tout en restant solidarisée audit hayon, ledit système comprenant en outre un dispositif d'ancrage supérieur (8a) - respectivement inférieur (8b) - activé par mise en rotation de la tablette suite à déboitement desdits moyens inférieurs - respectivement supérieurs - et empêchant un déboitement de ladite tablette au niveau desdits moyens supérieurs - respectivement inférieurs.