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Patent FR-2990643-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'une cale de reglage
Inventor: GASTEL DANIEL ANDRE
IPC: B32B7/06
Filed: 2012-05-18
Abstract: Le procédé de fabrication d'une cale de réglage comprenant des étapes de : Préparation d'une solution liquide comprenant une résine non polymérisée et du solvant en surabondance ; Enduction de plusieurs feuilles de métal avec la solution liquide de façon à constituer un film de résine sur au moins une face de feuille; - Empilement des feuilles de métal de façon à ce que deux feuilles de métal adjacentes soient séparées par le film de résine; et - Cuisson durant laquelle l'empilement de feuilles de métal précédemment réalisé est soumis, durant une durée prédéterminée, à une température dont une valeur est supérieure à une valeur d'une température de dégradation ou de brulage de la résine.
Patent FR-2994249-A1 (FR)
Title: Producing optimized electricity from biogas obtained by digestion of waste or sludge comprises compressing air, heating compressed air by heat exchanger with vapors, mixing compressed air with pressurized biogas, and combusting mixture
Inventor: BOURDAIS JEAN-LOUIS
IPC: C02F11/10
Filed: 2012-08-06
Abstract: The method comprises compressing air at a pressure of 8 bars and a temperature of 280[deg] C, heating the compressed air by a heat exchanger (23) with vapors at a temperature of 630[deg] C, mixing the compressed air with pressurized biogas in a combustion chamber to obtain mixture, combusting the mixture, and expanding a part of gases from the combustion to drive an electrical generator including an alternator. The gases are expanded in a gas turbine. The compressed air is cooled at a temperature of 220[deg] C. A part of the heat is recovered from expanded gases with a heat transfer fluid. The method comprises compressing air at a pressure of 8 bars and a temperature of 280[deg] C, heating the compressed air by a heat exchanger (23) with vapors at a temperature of 630[deg] C, mixing the compressed air with pressurized biogas in a combustion chamber to obtain mixture, combusting the mixture, and expanding a part of gases from the combustion to drive an electrical generator including an alternator. The gases are expanded in a gas turbine. The compressed air is cooled at a temperature of 220[deg] C. A part of the heat is recovered from expanded gases with a heat transfer fluid supplied to a location so as to ensure a supply of heat. The method further comprises withdrawing gas during expansion before end of a trigger to power an air box of a sludge incineration device. The withdrawing step is performed by a circuit for supplying organic rankine cycle (ORC) to produce electricity. A cold source of an ORC system is used for supplying heat. An independent claim is included for an installation for producing optimized power from a part of thermal energy.
Patent FR-2994649-A1 (FR)
Title: Composition in compressed form, useful for bleaching keratin fibers such as human hair, comprises persulfates, oil, alkaline agent, rheology modifying agent, disintegrating agent, and anionic or nonionic surfactant
Inventor: ROLLAT ISABELLE
IPC: A61K8/22
Filed: 2012-08-23
Abstract: Composition in compressed form comprises persulfates and oil, where a weight ratio of persulfates and oil is = 0.5. An independent claim is included for bleaching keratin fibers comprising applying the composition on the keratin fibers in the presence of an aqueous composition.
Patent FR-2996636-A1 (FR)
Title: Compteur de fluide de vitesse a turbine avec palier de centrage
Inventor: DENNER BRUNO
IPC: G01F1/05
Filed: 2012-10-09
Abstract: L'invention concerne un compteur de fluide de vitesse à turbine, comprenant une chambre de mesure (13), un corps de turbine (12) se déplaçant axialement, en fonction des débits de fluide, entre une position haute et une position basse dans la chambre de mesure (13) et présentant un axe de rotation (14), un palier de centrage (15) de l'axe de rotation (14) dans la chambre de mesure (13) présentant un corps longitudinal ayant un passage longitudinal (15a) supportant et traversé par l'axe de rotation (14), l'axe de rotation (14) pivotant en étant maintenu axialement dans la chambre de mesure (13), par une première butée axiale (22) dans la position haute et par une deuxième butée axiale (26) dans la position basse, le palier de centrage (15) présentant, dans le passage longitudinal (15a), au moins deux parois cylindriques de centrages d'appui longitudinal de l'axe de rotation (14).
Patent FR-2998245-A1 (FR)
Title: Bouclier avant d'un vehicule automobile recevant une baguette de finition
Inventor: LINGET JARNO
IPC: B62D25/08
Filed: 2012-11-21
Abstract: L'invention concerne un bouclier avant d'un véhicule automobile, comprenant une grille (2) d'entrée d'air pour l'alimentation en air d'un ensemble de refroidissement du groupe motopropulseur du véhicule, sur laquelle est montée une baguette de finition (5), la grille (2) étant constituée d'un réseau de barreaux verticaux et horizontaux entrecroisés, l'un au moins des barreaux horizontaux formant un support (4) pour la baguette de finition (5) horizontale accolée de tout son long au support (4), caractérisé en ce que le support (4) a une section transversale ayant la forme générale d'un S définissant dans sa partie supérieure une rainure (7) tournée vers l'avant du véhicule, et dans sa partie inférieure une zone bombée (8) proéminente vers l'avant du véhicule, tandis que la baguette (5) ayant en section transversale la forme générale d'un C est enfourchée sur la zone bombée (8), la baguette (5) étant maintenue sur le support (4) d'une part par un bord supérieur (10) coincé dans la rainure (7) et d'autre part par des moyens de clippage (11) conformés pour assurer un ancrage d'un bord inférieur (12) de la baguette (5) avec la base de la zone bombée (8).
Patent FR-2999316-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede de reconnaissance de gestes pour un controle d'interface utilisateur
Inventor: EVRARD ETIENNE
IPC: G06F3/0346
Filed: 2012-12-12
Abstract: Dans le cadre d'un contrôle d'interface utilisateur, un dispositif de reconnaissance de gestes : reçoit (501) des données gyroscopiques représentatives d'un geste exécuté avec un instrument dédié comportant un capteur gyroscopique, détermine une corrélation (504) entre les données gyroscopiques reçues et des données gyroscopiques relatives à un apprentissage supervisé et préenregistrées dans une base de données ; reconnaît ou pas (505) le geste exécuté en fonction de ladite corrélation, les seules données représentatives du geste exécuté prises en compte étant lesdites données gyroscopiques ; transpose (506) chaque geste reconnu en une commande d'interface utilisateur.
Patent FR-3007541-A1 (FR)
Title: Procede de compensation de la gravite sur un instrument
Inventor: PORTE CAZAUX LAURENT
IPC: G05B19/404
Filed: 2013-06-21
Abstract: Le procédé de compensation de la gravité consiste: - à mesurer (8) par photogrammétrie, des positions de plusieurs cibles de visée (14) réparties sur l'instrument, dans un repère XYZ de référence lié à l'instrument, avant et après un retournement de l'instrument par rotation de 0° à 180° autour d'un axe prédéterminé et, à partir des mesures de position, en déduire (9) une mesure de position 0g de l'instrument, - à déterminer (20) des intensités d'efforts de compensation (F1, F2,..., FN) à appliquer aux N points d'interface (16) pour atteindre la position Og, - puis à appliquer (25) les efforts de compensation de gravité (F1, F2,..., FN) aux N points d'interface (16).
Patent FR-3010536-A1 (FR)
Title: Support de miroir secondaire pour telescope
Inventor: FURUI CHRISTOPHE
IPC: G02B23/02
Filed: 2013-09-12
Abstract: Un support (3) pour maintenir rigidement un miroir secondaire d'un télescope en avant d'une zone centrale d'un miroir primaire dudit télescope, comprend une couronne externe (30) qui est destinée à être reliée au miroir secondaire, et au moins trois jambes (35a) qui relient chacune la couronne externe à un pied (34a) du support. Chaque jambe possède une courbure non nulle, qui est orientée de sorte qu'une concavité de ladite jambe soit tournée à l'opposé de la zone centrale du miroir primaire lorsque le télescope est assemblé. Une telle courbure réduit des variations d'inclinaison des deux miroirs primaire et secondaire, qui sont produites par des déformations dynamiques du support et qui ont des sens opposés pour les dits deux miroirs.
Patent FR-3015303-A1 (FR)
Title: Tapis de jeu amovible destine a recouvrir la surface d'un plateau integre dans une table de jeu
Inventor: TRANCHANT SEBASTIEN
IPC: A63F11/00
Filed: 2013-12-19
Abstract: L'invention porte principalement sur un tapis de jeu imprimé destiné à recouvrir la surface d'un plateau qui est intégré dans une table de jeu, qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comporte une couche inférieure autoagrippante (13) destinée à être du côté du plateau (14) et apte à venir coopérer en liaison amovible avec un élément autoagrippant (15) solidarisé sur le bord latéral circulaire ou ovoïdal du plateau (14), ou sur chacun des bords latéraux adjacents (14a) du plateau (14). L'invention porte en outre sur un plateau de jeu recouvert d'un tel tapis de jeu et comporte un élément autoagrippant (15) solidarisé sur les bords latéraux du plateau.
Patent FR-3001757-A1 (FR)
Title: Rolling stool for use in shelves of stores, has locking system for automatically locking upper structure in lower position relative to carriage when upper structure is mounted by operator, and releasing unit actuated by operator
Inventor: BAILLET MICHEL
IPC: E06C1/397
Filed: 2013-02-04
Abstract: The stool (1) has an upper structure (2) comprising steps (8), and a carriage (4) equipped with rollers (32, 34) and a movable connection. A rubber band (40) is supported on the carriage by applying a permanent upward force on the upper structure for lifting the carriage when the carriage is empty. A locking system (42) automatically locks the upper structure in a lower position relative to the carriage when the upper structure is mounted by an operator. A releasing unit is actuated by the operator, and the movable connection comprises pivots (16) arranged on a side of the carriage.
Patent FR-3004963-A1 (FR)
Title: Procede de fixation d'une chaussure a une planche a roulettes a l'aide d'un dispositif de maintien et dispositif de maintien de la chaussure a la planche a roulettes.
Inventor: DIJOUX TOMY
IPC: A63C17/26
Filed: 2013-04-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de fixation d'une chaussure (2) à une planche à roulettes (5) à l'aide d'un dispositif de maintien (1) comprenant un élément (10) en forme de boucle et de longueur ajustable, procédé dans lequel d'une part : - on passe une première extrémité (13, 14) de l'élément (10) en forme de boucle autour de l'axe porteur (4) d'un essieu (6) de la planche à roulettes (5), - on entoure transversalement la planche à roulettes (5) avec l'élément (10) en forme de boucle au niveau de l'essieu, - on passe une deuxième extrémité (13, 14) de l'élément (10) en forme de boucle autour de l'axe porteur (4) dudit essieu (6) de sorte que la première et la deuxième extrémités (13, 14) de l'élément (10) en forme de boucle se croisent autour dudit axe porteur (4) de l'essieu (6), - et d'autre part on fixe l'élément (10) en forme de boucle à la chaussure (2). L'invention concerne aussi un dispositif de maintien pour la mise en œuvre d'un tel procédé.
Patent FR-3007692-A1 (FR)
Title: Bande de roulement de pneumatique pour vehicule a deux roues
Inventor: MEGEVAND RUDY
IPC: B60C19/00
Filed: 2013-06-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) pour véhicule à deux roues, comprenant une bande de roulement (2) comprenant des crampons (3) en matériau élastomérique, les crampons (3) s'étendant radialement à partir d'une surface de fond (4), au moins un crampon (3) comprenant une première portion (31) de hauteur hi s'étendant radialement entre la surface de fond (4) et une deuxième portion (32) de hauteur h2, la première portion (31) comprenant une face radialement extérieure (311) de surface Si et la deuxième portion (32) comprenant une face radialement intérieure (321) de surface S2, la face radialement extérieure (311) de la première portion (31) et la face radialement intérieure (321) de la deuxième portion (32) étant en contact entre elles par une surface de contact S12. Les inventeurs se sont donnés pour objectif de concevoir des crampons de bande de roulement d'un pneumatique pour véhicule à deux roues, pour lesquels une opération de taillage manuel est facile, rapide et reproductible. Cet objectif a été atteint, selon l'invention, par une surface de contact S12 entre la face radialement extérieure (311) de la première portion (31) et la face radialement intérieure (321) de la deuxième portion (32) au plus égale à 0.6 fois la surface Si de la face radialement extérieure (311) de la première portion (31).
Patent FR-3009521-A1 (FR)
Title: Pneumatique comportant un element graphique particulier
Inventor: MUHLHOFF OLIVIER
IPC: B60C13/00
Filed: 2013-08-07
Abstract: L'invention concerne un pneumatique en matériau caoutchoutique comprenant un flanc (3) et un élément graphique (5) formé en creux dans ce flanc. L'élément graphique (5) comprend une pluralité de brins répartis dans l'élément graphique selon une densité au moins égale à cinq brins par millimètre carré (mm2), chaque brin ayant une section moyenne comprise entre 0,0007 mm2 et 0,06 mm2 et/ou l'élément graphique (5) comprend une pluralité de lamelles sensiblement parallèles entre elles, le pas des lamelles étant au plus égal à 0,5 mm, chaque lamelle ayant une largeur moyenne comprise entre 0,03 mm et 0,3 mm.
Patent FR-3012772-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation d'un flux d'air
Inventor: SEREZAT LAURENT
IPC: B60R19/52
Filed: 2013-11-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de régulation d'un flux d'air (12) circulant à travers une ouverture (14) délimitée par une façade (16) d'un véhicule, le dispositif (10) comportant au moins un volet (18) d'obturation de l'ouverture (14) qui présente deux extrémités (20a, 20b) transversales dont au moins une extrémité est reliée sur la façade (16) du véhicule au moyen d'une articulation (24) qui est conçue pour articuler le volet (18) en pivotement entre une position ouverte dans laquelle le volet (18) permet le passage du flux d'air (12) d'amont en aval à travers l'ouverture (14), et une position fermée dans laquelle le volet (18) obture l'ouverture (14), caractérisé en ce que le dispositif (10) comporte au moins un bouclier (36a, 36b, 38) qui est agencé en amont de l'articulation (24), suivant l'écoulement du flux d'air (12), et qui est conçu pour protéger ladite articulation (24) contre des projections.
Patent FR-3015694-A1 (FR)
Title: Dispositif optique a variation de focale
Inventor: BOLIS SEBASTIEN
IPC: G02B3/14
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention concerne un dispositif optique (100) à variation de focale comprenant : - une première membrane (1) déformable, - une deuxième membrane (2) déformable, - un support (3) auquel une zone d'ancrage périphérique respective (1c) de chacune desdites membranes (1,2) est liée, - un volume constant d'un fluide (4) enfermé entre la première et la deuxième membrane, - un dispositif (5) d'actionnement d'une région (1a) de la première membrane située entre la zone d'ancrage (1c) et une partie centrale (1b) de la première membrane (1), configuré pour se déformer par application d'une tension électrique d'actionnement dans un unique sens de déflection de sorte à déplacer une partie du volume de fluide. La partie centrale (1b) de la première membrane (1) présente une raideur suffisante pour que : - à partir d'une position de repos dans laquelle le dispositif (5) d'actionnement est inactif, la première membrane (1) se déforme uniquement dans un premier sens lorsque l'on applique au dispositif d'actionnement (5) une tension électrique d'actionnement inférieure à un seuil et la seconde membrane (2) se déforme pour absorber le déplacement de fluide induit par la déformation de la première membrane (1), de sorte à minimiser la pression du fluide sur la première membrane, et - la région d'actionnement (1a) de la première membrane restant déformée dans ledit premier sens, la partie centrale (1b) de la première membrane (1) se déforme dans un second sens opposé au premier sens sous l'effet de la pression du fluide (4) déplacé par le dispositif d'actionnement (5) lorsque l'on applique au dispositif d'actionnement (5) une tension électrique d'actionnement supérieure audit seuil.
Patent FR-3013376-A1 (FR)
Title: Dispositif de fixation d'un element de serrure
Inventor: PECH GILLES
IPC: E05B9/08
Filed: 2014-08-14
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de fixation d'un élément de serrure (5) apte à fixer l'élément de serrure (5) dans une feuillure (27) d'un chant d'un montant d'un vantail (3), comportant une zone d'appui sur l'élément de serrure (5) et deux ailes aptes à s'appliquer chacune sur une branche (28a, 28b) différente de la feuillure (27), caractérisé par le fait qu'il comporte une première pièce portant une première des deux ailes (16a, 16b) et une deuxième pièce portant une deuxième des deux ailes (16a, 16b), les deux pièces présentant une liberté de mouvement relativement configurée pour déplacer la première pièce relativement à la deuxième pièce depuis une position relative de montage de la feuillure (27) à une position relative de fixation dans la feuillure (27), les deux ailes (16a, 16b) étant plus éloignées l'une de l'autre dans la position relative de fixation que dans la position relative de montage.
Patent FR-3027036-A1 (FR)
Title: Dalle de bordure pour quai et procede de depose et de pose d'une telle dalle de bordure
Inventor: CHARLOT JEAN-PHILIPPE
IPC: E01F1/00
Filed: 2014-10-08
Abstract: Une dalle de bordure (6) et un procédé de dépose et de pose d'une telle dalle de bordure (6) destinée à être fixée sur une structure de quai (5), la dalle (6) comportant un corps plan horizontal (60) et des moyens de verrouillage/déverrouillage (9) aptes à permettre la pose et la dépose dudit corps (60) sur ladite structure de quai (5).
Patent FR-3028040-A1 (FR)
Title: Procede d'identification d'une piece en plastique par analyse xps
Inventor: VIOT FREDERIC
IPC: G01N23/227
Filed: 2014-10-31
Abstract: Procédé de caractérisation d'un niveau d'activation de la surface d'une pièce en plastique, ladite surface étant flammée, ledit procédé comprenant les étapes suivantes : a) une étape de détermination de la quantité de liaisons carbone-oxygène et/ou carbone-azote sur ladite surface flammée par analyse XPS; b) une étape de détermination de la quantité de liaisons aliphatiques carbone-carbone sur ladite surface flammée par analyse XPS; et c)une étape de détermination du rapport entre ladite quantité de liaisons carbone-oxygène et/ou carbone-azote et la quantité de liaisons aliphatiques carbone-carbone , ledit rapport représentant le niveau d'activation de ladite surface.
Patent FR-3038275-A1 (FR)
Title: Systeme automatique de degivre et deneige de pare-brise
Inventor: NGAKA MOUKANGALA
IPC: B60S1/54
Filed: 2015-07-03
Abstract: Dispositif permettant de déneiger ou dégivrer de pare-brise de véhicules à moteur de type automobile. Le domaine d'intervention de la présente invention est l'industrie automobile. L'invention concerne un dispositif permettant en cas de neige ou de givre de déneiger ou dégivrer automatiquement les pare-brises du véhicule sans l'intervention du conducteur à l'extérieur de l'automobile. Il est constitué d'une frise de déneige du pare-brise (1) permettant de diffuser l'air et du liquide de déneige à travers des orifices (5)(6), d'un tuyau (3) permettant de propulser le liquide de déneige et d'un second tuyau (4) permettant de produire de l'air, de plusieurs orifices (5)(6) par où l'air et le liquide de dégivre seront diffusés, d'une plaque chauffante (2) servant de déboucher les orifices en cas gèle intense de ces derniers. Ce dispositif permet, tout en étant dans l'habitacle du véhicule, de pouvoir déneiger ou dégivrer le pare-brise sans avoir à s'exposer aux basses températures à l'extérieur du véhicule. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné au dégèle et déneige des véhicules automobiles.
Patent FR-3039511-A1 (FR)
Title: Rechauffage pour equipement aeronautique d'aeronef
Inventor: SARNO CLAUDE
IPC: G01P13/02
Filed: 2015-07-28
Abstract: L'invention concerne un aéronef muni d'au moins un équipement aéronautique, l'équipement (25) comprenant une partie destinée à être disposée au niveau d'une peau (27) de l'aéronef et des moyens de réchauffage de la partie, caractérisé en ce que les moyens de réchauffage comprennent une boucle thermodynamique comprenant un circuit fermé dans lequel circule un fluide caloporteur, le circuit fermé comprenant un évaporateur (14) associé à des moyens fonctionnels (70) de l'aéronef formant source chaude dégageant de la chaleur lors de leur fonctionnement et une zone dans laquelle peut s'opérer une condensation du fluide caloporteur dans l'appendice pour le réchauffer, et en ce que hors de l'évaporateur, le circuit dans lequel circule le fluide est formé par un canal tubulaire à section vide.
Patent FR-3032059-A1 (FR)
Title: Disjoncteur equipe d'un capot d'echappement extensible
Inventor: PIERRES EMILIEN
IPC: H01H33/91
Filed: 2015-01-28
Abstract: L'invention se rapporte à un disjoncteur de courant à moyenne, haute ou très haute tension, comportant au moins une chambre de coupure ainsi qu'une enveloppe extérieure dans laquelle est agencée la chambre de coupure. Le disjoncteur comporte un capot d'échappement (40) formant une partie de la paroi extérieure de la chambre de coupure (12), le capot d'échappement étant situé dans l'espace (13) et définissant intérieurement une chambre de circulation de gaz (31). Selon l'invention, le capot d'échappement (40) comporte au moins une portion mobile (40') sous l'effet de la pression des gaz au sein de la chambre de circulation de gaz (31), de manière à rendre le volume de celle-ci extensible.
Patent FR-3032614-A1 (FR)
Title: Composition cosmetique nettoyante
Inventor: SIMON CHRISTINE
IPC: A61Q19/10
Filed: 2015-02-17
Abstract: La présente invention concerne une composition cosmétique, notamment nettoyante, comprenant : - au moins deux eaux de fruit différentes ; - au moins une huile essentielle d'écorce d'agrume ; et - éventuellement au moins un véhicule cosmétiquement acceptable.
Patent FR-3032908-A1 (FR)
Title: Panneau composite renforce
Inventor: CLAUDEL SYLVAIN
IPC: B32B5/18
Filed: 2015-02-24
Abstract: Panneau composite (1, 1') renforcé comportant une première peau (2) et une seconde peau (3) en fibres liées par une résine polymère de part et d'autre d'une âme (4) de mousse polymère ou d'un nid d'abeille, pour lequel au moins un profilé (5, 6) est disposé dans le panneau entre des plaques (4a, 4b, 4c, 4'a, 4'b) de ladite âme et collé avec lesdites peaux, ledit profilé comportant au moins une première paroi (5a, 6a) appliquée contre la seconde peau (3) côté âme et au moins une seconde paroi (5b1, 5b2, 6b) appliquée contre la première peau (2) côté âme, lesdites première et seconde parois étant reliées par au moins une paroi latérale du profilé interrompant l'âme, le panneau comportant dans le ou les profilés (5, 6) une plaquette renfort (8) s'appliquant sous la paroi supérieure du profilé (5a, 6a), ladite paroi étant prise en sandwich entre la plaquette renfort et la seconde peau.