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Patent WO-2016042140-A1 (WO)
Title: A plastic infiltration unit, a system comprising a plurality of plastic infiltration units
Inventor: VAN DER SCHEER MARCO
IPC: E03F5/10
Filed: 2015-09-18
Abstract: There is provided a plastic infiltration unit comprising: a top deck which extends in a plane, at least one pillar extending from the top deck for supporting the top deck, wherein the top deck is provided with at least one integrated connector arranged to connect the plastic infiltration unit with another at least one integrated connector, of another plastic infiltration unit in a side by side arrangement.
Patent WO-2016050665-A1 (WO)
Inventor: GUIMARD BRUNO
IPC: B60C11/24
Filed: 2015-09-28
Abstract: L'invention concerne un pneumatique (1) comprenant une bande de roulement (2)et une zone épaule (3), la bande de roulement étant destinée à entrer en contact avec une chaussée pour former une aire de contact (A), ladite bande de roulement (2) comportant une pluralité de rainures sensiblement transversales (23) débouchant dans la zone épaule (3) du pneumatique (1). Elle se caractérise en ce que la bande de roulement (2) comporte dans au moins une des rainures transversales (23) un élément (26) faisant protubérance par rapport à un fond (230) de ladite rainure transversale (23) et en ce que l'aire de contact (A) étant délimitée par un bord (Ab), l'élément en protubérance (26) est situé à proximité de ce bord (Ab).
Patent WO-2016058858-A1 (WO)
Title: Dispositif d'entraînement pour véhicule automobile
Inventor: HUBER TOBIAS
IPC: B60W30/18
Filed: 2015-10-05
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'entraînement (10) destiné à un véhicule automobile. Le dispositif d'entraînement (10) comporte une unité d'entraînement (110), une unité de détermination de température (180) et une unité de commande (120). L'unité d'entraînement (110) est réalisée pour être accouplée aux roues motrices du véhicule automobile et, en présence de conditions de fonctionnement prédéfinies, lorsque le véhicule automobile est en mouvement, pour être découplée des roues motrices, de sorte que l'unité d'entraînement se trouve dans un état découplé. L'unité de détermination de température (180) est réalisée pour déterminer une température de l'unité d'entraînement (110). L'unité de commande (120) est réalisée pour prédéfinir une vitesse de rotation de l'unité d'entraînement (110) une fois celle-ci découplée en fonction de la température de l'unité d'entraînement (110).
Patent WO-2016091833-A1 (WO)
Inventor: LADYJENSKY JACQUES
IPC: A61F13/02
Filed: 2015-12-07
Abstract: The invention relates to a self-adhesive medical dressing for a skin wound, consisting of a pair of tapes to be adjacently arranged either side of the wound to be healed, which are temporarily separated until the end of the application by a wedge in the form of a strip arranged perpendicularly to the plane of the skin of the patient, said tapes containing long magnetic elements which attract each other so as to ensure a permanent transverse compression of the edges of the wound.
Patent WO-2016173687-A1 (WO)
Title: Système de transmission
Inventor: TRIEBSWETTER ANDREAS
IPC: H02K5/15
Filed: 2016-03-02
Abstract: L'invention concerne un système de transmission comprenant une transmission et un frein à actionnement électromagnétique. Le frein comprend un noyau de bobine, qui est relié, de manière solidaire en rotation, à une partie de surface de freinage, la partie de surface de freinage étant reliée à une bride de palier dont le logement de palier délimite en particulier un espace libre. La bride de palier est reliée à une partie couvercle, qui est reliée à une partie de boîtier de la transmission. Un arbre est logé par l'intermédiaire d'au moins un palier dans la partie de boîtier. Un dispositif d'entraînement est relié, de manière solidaire en rotation, à l'arbre, qui comprend une denture extérieure qui est en prise avec une denture intérieure d'un support de garniture de frein de telle manière que le support de garniture de frein est relié à l'arbre de manière solidaire en rotation tout en pouvant toutefois être déplacé dans le sens axial. Entre des noyaux de bobine et le support de garniture de frein est disposée und'induit, qui est disposée de manière solidaire en rotation tout en pouvant toutefois être coulissée dans le sens axial par rapport aux noyaux de bobine.
Patent WO-2016113213-A1 (WO)
Title: Sintering method, manufacturing method, object data processing method, data carrier and object data processor
Inventor: KIMBLAD HANS
IPC: B29C67/00
Filed: 2016-01-11
Abstract: A method is provided of sintering a green object body to form a manufactured object. The method comprises providing a green object body. The green object body comprises granular construction material bound together by a binder. The method comprises providing a green support body for supporting the green object body. The green support body comprises granular construction material bound together by a binder. The method comprises supporting the green object body with the green support body. The method comprises sintering the green support body together with the green object body supported by the green support body. A method of manufacturing an object, a method of processing object data, a data carrier carrying program instructions and an object data processor are also provided.
Patent WO-2016116334-A1 (WO)
Title: Pompe munie d'un mécanisme à manivelle
Inventor: ROSENKRANZ GEORG
IPC: F16C7/02
Filed: 2016-01-13
Abstract: L'invention concerne une pompe munie d'un mécanisme à manivelle (1) et d'au moins trois cylindres qui, vus dans le sens des aiguilles d'une montre autour du mécanisme à manivelle (1) ou dans le sens inverse, constituent un premier cylindre, un deuxième cylindre et un troisième cylindre, le mécanisme à manivelle (1) présentant un arbre-manivelle vertical et respectivement pour chaque cylindre une tête de piston (7, 10, 13) et une bielle (8, 11, 14) munie d'une grosse tête de bielle (8a, 11a) destinée à loger l'arbre-manivelle, et les têtes de piston (7, 10, 13) étant reliées fonctionnellement aux arbres-manivelles par l'intermédiaire des bielles (8, 11, 14). L'invention est caractérisée en ce que l'arbre-manivelle est réalisé sous la forme d'un arbre à excentriques (5) muni d'un premier excentrique et d'un second excentrique, la bielle (8) du premier cylindre et la bielle (14) du troisième cylindre étant agencées sur le premier excentrique, et la bielle (11) du deuxième cylindre étant agencée sur le second excentrique, de sorte que la grosse tête de bielle (8a) de la bielle (8) du premier cylindre et la grosse tête de bielle de la bielle (14) du troisième cylindre présentent un axe médian commun.
Patent WO-2016116597-A1 (WO)
Title: Pièce de fixation
Inventor: LEJON PHILIP
IPC: F16B25/00
Filed: 2016-01-22
Abstract: La présente invention concerne une pièce de fixation (10) destinée à un alésage non fileté (50), et qui comprend : un premier élément (12) doté d'une tête (18), une tige à filetage externe s'étendant (20) depuis la tête, et une partie saillante s'étendant axialement (22) au niveau de l'extrémité opposée (24) de la tige par rapport à la tête; et un second élément au moins partiellement déformable (14) fixé à la partie saillante s'étendant axialement, le second élément comprenant une pluralité de nervures externes s'étendant longitudinalement (40a-d). La présente invention concerne également un procédé de fixatioon d'un premier objet (46) à un second objet (48) au moyen de ladite pièce de fixation, et un procédé de fabrication d'une pièce de fixation (10).
Patent WO-2016131747-A1 (WO)
Title: Procédé de production de polycarbonates par transestérification de dithiocarbonates ou d'analogues de sélénium de ceux-ci avec des bisphénols
Inventor: MÜLLER THOMAS ERNST
IPC: C08G64/38
Filed: 2016-02-15
Abstract: La présente invention concerne un procédé de production de polycarbonates aromatiques comprenant l'étape qui consiste à mettre en réaction des bisphénols avec des dithiocarbonates ou des analogues de sélénium de ceux-ci en présence d'un catalyseur. L'invention concerne également l'utilisation de dithiocarbonates ou d'analogues de sélénium de ceux-ci comme agents de transestérification pour la production de polycarbonates.
Patent WO-2016131949-A1 (WO)
Title: Système de commutation d'interruption de courant et procédé d'exécution d'une opération d'interruption de courant
Inventor: BACKMAN MAGNUS
IPC: H01H33/59
Filed: 2016-02-19
Abstract: La présente invention concerne un système de commutation (1) d'interruption de courant, comprenant : un agencement de contact (3) comportant une première borne (3a) et une seconde borne (3b), un circuit de résonance (5) pouvant être connecté aux bornes de l'agencement de contact (3), un premier commutateur (S1) connecté au circuit de résonance (5) et à la première borne (3a), le premier commutateur (S1) pouvant commuter entre un état ouvert et un état fermé, à l'état fermé le premier commutateur (S1) étant agencé pour laisser passer le courant dans le circuit de résonance (5) dans un premier sens de circulation et dans l'agencement de contact (3) dans un sens opposé à un sens de circulation de courant d'arc d'agencement de contact, un second commutateur (S2) connecté au circuit de résonance (5) et à la seconde borne (3b) de l'agencement de contact (3), le second commutateur (S2) pouvant commuter entre un état ouvert et un état fermé, à l'état fermé le second commutateur étant agencé pour laisser passer le courant dans le circuit de résonance (5) dans un second sens de circulation opposé au premier sens de circulation, et un système de commande (7), le système de commande (7) étant agencé pour régler alternativement d'abord le premier commutateur (S1), et ensuite le second commutateur (S2), d'abord à l'état fermé et ensuite à l'état ouvert lors d'une opération d'interruption de courant, jusqu'à ce qu'une impulsion de courant, émanant de l'énergie fournie par un courant d'arc d'agencement de contact, circulant dans le circuit de résonance (5) et dans l'agencement de contact (3), atteigne une amplitude qui est égale ou supérieure à une amplitude d'un courant d'arc d'agencement de contact. L'invention concerne également un procédé d'exécution d'une opération d'interruption de courant.
Patent WO-2016150738-A1 (WO)
Title: Verfahren zur herstellung von 1,3-butadien aus n-butenen durch oxidative dehydrierung
Inventor: JOSCH JAN PABLO
IPC: C07C7/00
Filed: 2016-03-14
Abstract: Die Erfindung betrifft ein Verfahren zur Herstellung von Butadien aus n-Butenen mit den Schritten: A) Bereitstellung eines n-Butene enthaltenden Einsatzgasstroms a1, B) Einspeisung des n-Butene enthaltenden Einsatzgasstromes a1, eines sauerstoffhaltigen Gases und eines sauerstoffhaltigen Kreisgasstroms a2 in mindestens eine oxidative Dehydrierzone und oxidative Dehydrierung von n-Butenen zu Butadien, wobei ein Produktgasstrom b enthaltend Butadien, nicht umgesetzte n-Butene, Wasserdampf, Sauerstoff, leicht siedende Kohlenwasserstoffe, hochsiedende Nebenkomponenten, gegebenenfalls Kohlenstoffoxide und gegebenenfalls Inertgase erhalten wird, Ca) Abkühlung des Produktgasstroms b und gegebenenfalls zumindest teilweise Abtrennung von hochsiedenden Nebenkomponenten und von Wasserdampf, wobei ein Produktgasstrom b' erhalten wird, Cb) Kompression und Kühlung des Produktgasstroms b' in mindestens einer Kompressionsund Kühlungsstufe, wobei mindestens ein wässriger Kondensatstrom c1 und ein Gasstrom c2 enthaltend Butadien, n-Butene, Wasserdampf, Sauerstoff, leicht siedende Kohlenwasserstoffe, gegebenenfalls Kohlenstoffoxide und gegebenenfalls Inertgase erhalten wird, Da) Absorption der C 4 -Kohlenwasserstoffe umfassend Butadien und n-Butene in einem aromatischen Kohlenwasserstofflösungsmittel als Absorptionsmittelstrom A1 in einer Absorptionskolonne K1 und Abtrennung von nicht kondensierbaren und leicht siedenden Gasbestandteilen umfassend Wasserdampf, Sauerstoff, leicht siedende Kohlenwasserstoffe, gegebenenfalls Kohlenstoffoxide, aromatisches Kohlenwasserstofflösungsmittel und gegebenenfalls Inertgase als Gasstrom d2 aus dem Gasstrom c2, wobei ein mit C 4 -Kohlenwasserstoffen beladener Absorptionsmittelstrom A1' und der Gasstromd2 erhalten werden, und anschließende Desorption der C 4 -Kohlenwasserstoffe aus dem beladenen Absorptionsmittelstrom A1', wobei ein C 4 -Produktgasstrom d1 erhalten wird, Db) zumindest teilweise Rückführung des Gasstroms d2 als Kreisgasstrom a2 in die oxidative Dehydrierzone, dadurch gekennzeichnet, dass der Gehalt an aromatischem Kohlenwasserstofflösungsmittel im Kreisgasstrom a2 auf weniger als 1 Vol.-% begrenzt wird, indem der die Abtrennstufe Da) verlassende Gasstrom d2 in einer weiteren Kolonne K2 mit einem zumindest teilweise im Kreis geführten flüssigen Absorptionsmittelstrom A2 für das aromatische Kohlenwasserstofflösungsmittel A1 in Kontakt gebracht wird, und der Wassergehalt des flüssigen Absorptionsmittelstroms A2 in der Kolonne K2 auf maximal 80 Gew.-% begrenzt wird.
Patent WO-2016162363-A1 (WO)
Title: Serrure et clé
Inventor: OJEDA GONZÁLEZ-POSADA ALEJANDRO
IPC: E05B19/00
Filed: 2016-04-06
Abstract: L'invention concerne une serrure destinée à être utilisée avec une clé (50) comprenant une cavité de clé (20a), une portion d'entraînement (14), des moyens de blocage (21, 22, 41b, 42a, 42b, 43b, 44a, 44b) et des moyens de validation (25-32, 34-38, 41a, 43a) qui sont couplés aux moyens de blocage de manière à modifier l'état des moyens de blocage lorsque le codage de la clé utilisée avec la serrure est correct. Les moyens de validation comprennent au moins un élément de lecture (25-32) muni d'un évidement destiné à recevoir une portion de la paroi de la clé. La clé comprend une paroi munie d'au moins une cavité de codage définissant une géométrie creuse, laquelle inclut au moins un trajet de codage. Ce dernier comprend des portions de trajet de codage droites. La distance entre une portion de trajet de codage et un axe de clé définit un codage de la clé.
Patent WO-2016188719-A1 (WO)
Inventor: HOLTROP MARTEN
IPC: B28B21/76
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un moule pour la production de tubes en béton, lequel moule comprend : - un cadre de base ayant une surface de support; - au moins un noyau allongé disposé sur le cadre de base et perpendiculaire à la surface de support; - une enveloppe partitionnée disposée autour du noyau ou des noyaux allongés, dont une enveloppe est disposée de manière amovible sur le cadre de base; et - au moins un joint flexible disposé entre chaque noyau allongé et le cadre de base de façon à permettre un basculement du noyau allongé par rapport à la direction perpendiculaire de la surface de support.
Patent WO-2016184791-A1 (WO)
Title: Dispositif de charge pour la charge par induction d'un dispositif de stockage d'énergie électrique d'un véhicule à moteur, et procédé pour faire fonctionner un dispositif de charge
Inventor: ELIAS BJÖRN
IPC: B60L11/18
Filed: 2016-05-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif de charge (10) pour la charge par induction d'un dispositif de stockage d'énergie électrique d'un véhicule automobile, comprenant une bobine primaire (12) conçue pour induire une tension dans une bobine secondaire du véhicule automobile afin de charger le dispositif de stockage d'énergie électrique, et un mécanisme de levage (14) conçu pour déplacer la bobine primaire (12) entre une position escamotée et une position de charge, le dispositif de de charge (10) étant doté d'un système de ventilation (18) agencé de manière que le flux d'air produit par le système de ventilation (18) passe autour de l'électronique de puissance (20) du dispositif de charge pour ensuite se diriger vers le mécanisme de levage (14). L'invention concerne en outre un procédé pour faire fonctionner un dispositif de charge (10).
Patent WO-2016184882-A1 (WO)
Title: Polypeptide de fusion anticancéreux
Inventor: HINNER MARLON
IPC: C07K14/705
Filed: 2016-05-18
Abstract: La présente invention concerne un polypeptide de fusion spécifique à la fois de CD137 et de GPC3, ledit polypeptide de fusion pouvant être utile pour diriger le groupement de CD137 et l'activation de cellules tumorales positives pour GPC3. Ledit polypeptide de fusion peut être utilisé dans de nombreuses applications pharmaceutiques, par exemple comme agents anticancéreux et/ou modulateurs de l'immunité pour le traitement ou la prévention de maladies chez l'homme telles que différents types de tumeurs. La présente invention concerne également des procédés de fabrication du polypeptide de fusion de l'invention ainsi que des compositions comprenant ledit polypeptide de fusion. L'invention concerne également des molécules d'acide nucléique codant pour ledit polypeptide de fusion et des méthodes permettant de créer lesdits polypeptides de fusion et lesdites molécules d'acide nucléique. De plus, l'invention concerne des utilisations thérapeutiques et/ou diagnostiques dudit polypeptide de fusion ainsi que des compositions comprenant un ou plusieurs desdits polypeptides de fusion.
Patent WO-2016202794-A1 (WO)
Inventor: VON MALM NORWIN
IPC: H01L33/62
Filed: 2016-06-14
Abstract: L'invention concerne un composant (100) ayant un support (1) et un corps semi-conducteur (2) disposé sur le support, le support étant formé à partir d'un corps moulé (5) ainsi que d'une couche métallique (4). La couche métallique comporte pour le contact électrique du corps semi-conducteur une première sous-zone (41) et une deuxième sous-zone (42), la première sous-zone étant écartée latéralement de la deuxième sous-zone par un espace intermédiaire (40) et, étant, de ce fait, séparée électriquement. Le corps moulé remplit l'espace intermédiaire et comprend une surface qui s'étend dans des directions latérales, qui est libre des sous-zones de la couche métallique et qui forme la face arrière du support. Le support comporte une surface latérale (10), qui est formée, par endroits, par une surface du corps moulé s'étendant dans des directions verticales, au moins une des sous-zones (41, 42) étant réalisée pour pouvoir être mise en contact électrique par l'intermédiaire de la surface latérale. L'invention concerne en outre un procédé qui est approprié pour la fabrication d'un composant de ce type.
Patent WO-2017001312-A1 (WO)
Title: Électrolytes non aqueux pour batteries au lithium-ion comprenant un isocyanure
Inventor: SEKINE MASAKI
IPC: H01M10/0567
Filed: 2016-06-27
Abstract: L'invention concerne une composition d'électrolyte non aqueux contenant au moins un isocyanure organique de formule (I) R-NC.
Patent WO-2017032797-A1 (WO)
Inventor: MADSEN PETER
IPC: A61K38/28
Filed: 2016-08-24
Abstract: La présente invention concerne les domaines thérapeutiques des médicaments destinés à soigner des troubles médicaux associés au diabète. L'invention concerne plus particulièrement de nouveaux dérivés acylés d'analogues de l'insuline humaine. L'invention concerne en outre des compositions pharmaceutiques comprenant ces dérivés d'insuline, ainsi que l'utilisation de ces dérivés dans le traitement ou la prévention de troubles médicaux associés au diabète.
Patent WO-2017042185-A1 (WO)
Inventor: MOORES GRAHAM DAVID
IPC: A01N43/08
Filed: 2016-09-07
Abstract: The invention relates to a compound of Formula (I), wherein n is 0 or 1,R 1  is H or CH 3  and R 2  is a linear (C 3 -C 6 )alkyl and an insecticide composition comprising at least one insecticide active ingredient and at least one a compound of Formula (I).
Patent WO-2017046357-A1 (WO)
Inventor: PIETRA CLAUDIO
IPC: A61P37/04
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne des utilisations thérapeutiques de l'elsiglutide, en particulier pour protéger et stimuler l'activité cellulaire de la moelle osseuse et du sang périphérique ou la réponse immunitaire chez des patients compromis en raison de l'administration d'agents de chimiothérapie. L'invention concerne également des utilisations de l'elsiglutide pour améliorer l'activité antitumorale d'agents cytotoxiques de chimiothérapie et d'agents biologiques spécifiques cibles.
Patent WO-2017089023-A1 (WO)
Inventor: SCHNITZLER TIM
IPC: H02G15/072
Filed: 2016-10-12
Abstract: L'invention concerne un dispositif haute tension (1) comprenant un conducteur interne (2), un corps isolant (6) qui entoure le conducteur interne le long de sa direction longitudinale et qui comporte des pièces intercalaires de commande (7-9) électriquement conductrices, disposées de manière concentrique autour du conducteur interne et éloignées les unes des autres par des couches isolantes pour la commande des champs, ainsi qu'une liaison électriquement conductrice entre le conducteur interne et une première pièce intercalaire de commande la plus proche du conducteur interne (7). L'invention est caractérisée par une liaison électriquement conductrice entre le conducteur interne et une seconde pièce intercalaire de commande (8) qui s'étend axialement vers une extrémité du pied (12) du dispositif haute tension au-dessus de la première pièce intercalaire de commande.
Patent WO-2017097475-A1 (WO)
Inventor: BARRADO FRANCO ANTONIO
IPC: D06F39/08
Filed: 2016-10-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de fonctionnement d'un appareil ménager (1) pour le soin d'articles de linge (6), procédé selon lequel, en particulier pendant une phase de lavage (22) d'un programme de fonctionnement, du liquide est introduit dans une cuve (3) de l'appareil ménager et, pendant une phase d'évacuation par pompage (24) subséquente, le liquide et/ou une lessive sont évacués par pompage hors de la cuve (3) par le biais d'une conduite de vidange (11), une pompe (12) fonctionnant dans un sens principal (18) pour l'évacuation par pompage du liquide et/ou de la lessive et, lors de l'évacuation par pompage, une soupape antiretour (16) étant déplacée à partir d'une position de fermeture dans laquelle la conduite de vidange (11) est fermée hermétiquement par rapport à la cuve (3) et une position d'ouverture dans laquelle la conduite de vidange (11) est accouplée fluidiquement à la cuve (3), la pompe (12) fonctionnant dans un sens (20) opposé au sens principal (18) au moins pendant un intervalle de temps (25) prédéfini, en particulier pendant la phase de lavage (22), et une pression de pompe (2) étant ainsi établie au niveau de la soupape antiretour (16), pression de pompe au moyen de laquelle la soupape antiretour (16) est poussée en direction de la position de fermeture.
Patent WO-2017108297-A1 (WO)
Inventor: OLEMS LARS
IPC: F16K31/06
Filed: 2016-11-22
Abstract: L'invention concerne une électrovalve pour une soupape d'injection de carburant comprenant une armature magnétique (40) présentant un axe longitudinal (3) et mobile le long de cet axe longitudinal (3), laquelle armature magnétique coopère avec un électro-aimant (44), l'armature magnétique (40) formant un plateau d'armature (140) qui est disposé en regard de l'électro-aimant (44). Une plaque d'entrefer résiduel (52) entre l'électro-aimant (44) et le plateau d'armature (140) empêche un appui direct du plateau d'armature (140) contre l'électro-aimant (44), le plateau d'armature (140) venant en appui, par son bord extérieur, contre la plaque d'entrefer résiduel (52). Un ressort de fermeture (50) sollicite l'armature magnétique (40) avec une force de fermeture en direction d'un siège de soupape (42), le ressort de fermeture (50) reposant sur le plateau d'armature (140) près de son axe longitudinal (3). Grâce à la coopération entre l'armature magnétique (40) et le siège de soupape (42), une section transversale d'écoulement pour un fluide peut être ouverte ou fermée. Une zone d'affaiblissement (55) est réalisée radialement à l'intérieur du plateau d'armature (140). Selon un procédé de fonctionnement de l'électrovalve, en cas de faible température de l'électrovalve, on fait circuler un premier courant de bobine à travers l'électro-aimant (44), de sorte qu'une force magnétique est produite, laquelle dépasse la valeur nécessaire pour le déplacement de l'armature magnétique et pour surmonter la force du ressort de fermeture (50). En cas de température plus élevée, le courant de bobine pour l'ouverture de l'électrovalve est abaissé par rapport au premier courant de bobine.