baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2730062-A1 (FR)
Inventor: ROBERGE JEAN LUC
IPC: G01N33/20
Filed: 1995-01-26
Abstract: A device for determining the purity of a metal alloy, in particular an aluminium alloy, It comprises a pot (10) featuring a receptacle (14) of an essentially flared shape on a vertical axis, the lower extremity featuring an orifice (18) of reduced dimensions, the entire orifice being blocked by a filter (20). The device also comprises means (26, 28) for bringing the pot initially to a first pre-set temperature, means for introducing a predetermined quantity of the alloy to be tested into the receptacle, said quantity of the alloy being at a second pre-set temperature, through wihich the alloy flows by gravity via the filter until the latter is clogged by the impurities in the alloy, and means (12) for collecting and measuring the volume of the alloy which has passed through the filter before it is clogged by the impurities in the alloy.
Patent WO-9618603-A1 (WO)
Title: Procede d'hemihydrogenation de dinitriles en aminonitriles
Inventor: COTTING MARIE-CHRISTINE
IPC: C07C255/24
Filed: 1995-12-12
Abstract: La présente invention concerne l'hémihydrogénation de dinitriles en aminonitriles correspondants. Plus précisément l'invention concerne un procédé d'hémihydrogénation de dinitriles aliphatiques en aminonitriles correspondants, à l'aide d'hydrogène et en présence d'un catalyseur choisi parmi le nickel de Raney, le cobalt de Raney, le nickel de Raney comportant un élément dopant choisi parmi les éléments des groupes IVb, VIb, VIIb et VIII de la classification périodique des éléments telle que publiée dans Handbook of Chemistry and Physics (Weast, 5ème édition de 1970-1971) et le zinc et le cobalt de Raney comportant un élément dopant choisi parmi les éléments des groupes IVb, VIb, VIIb et VIII de la classification périodique des éléments et le zinc, et d'une base minérale forte dérivant d'un métal alcalin ou alcalino-terreux, caractérisé en ce que: le milieu initial d'hydrogénation comporte de l'eau à raison d'au moins 0,5 % en poids par rapport à la totalité des composés liquides dudit milieu, de la diamine et/ou de l'aminonitrile susceptibles de se former à partir du dinitrile à hydrogéner ainsi que du dinitrile non transformé et à raison pour l'ensemble de ces trois composés de 80 % à 99,5 % en poids par rapport à la totalité des composés liquides dudit milieu; le taux de transformation du dinitrile peut atteindre 95 %; et en ce que ledit procédé permet d'obtenir une sélectivité en aminonitriles visés d'au moins 60 %.
Patent FR-2732352-A1 (FR)
Title: Utilisation comme pigment colorant de composes a base de terbium
Inventor: PETTINI FABIENNE
IPC: C09C1/00
Filed: 1995-03-28
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation comme pigment colorant d'une composition comprenant un composé répondant à la formule ATbO3 dans laquelle A désigne au moins un alcalino-terreux. Elle concerne aussi une composition à base d'un composé de même formule et qui comporte une couche enrobante à base d'au moins un oxyde transparent qui peut être plus particulièrement choisi parmi la silice, l'alumine, la zircone, le zircon, l'oxyde de titane et les oxydes de terres rares, ainsi que l'utilisation de celui-ci comme pigment colorant. Ces pigments peuvent être utilisés plus particulièrement pour la coloration de matériaux du type plastiques, peintures, lasures, caoutchoucs, céramiques, glaçures, papiers, encres, produits cosmétiques, teintures, liants minéraux et revêtements stratifiés.
Patent FR-2732673-A1 (FR)
Title: Holder for skein of embroidery thread
IPC: D05C1/06
Filed: 1995-04-04
Abstract: The holder comprises of a tubular body, 20 cm long and 1.6 cm in diameter, divided into long (1) and short (4) sections, each equipped with a cap (2, 5) which has a hole (3, 6) in it for the thread to pass through. The long section is designed to contain the skein and the short one odd pieces of thread which are not usable or which are waiting to be used. The holder can be made from plastic or other material, which can be smooth on both sides or smooth on the outside and rough on the inside, and the end caps can be screw-on or push-on.
Patent FR-2740163-A1 (FR)
Title: Verrou du type a rotor debrayable
Inventor: MENAGER CHRISTOPHE
IPC: E05B17/04
Filed: 1995-10-18
Abstract: L'invention concerne un verrou (10) du type à rotor débrayable (16) comportant un rotor, un stator intermédiaire (14) monté pivotant dans un corps de verrou (12), des organes de verrouillage (59) tels que des paillettes, et un organe (30) d'indexation angulaire du stator intermédiaire (14) par rapport au corps fixe, caractérisé en ce que l'organe d'indexation (30) est monté mobile axialement entre des positions d'indexation et escamotée, en ce que le verrou (10) comporte un organe de sortie (18) monté à rotation par rapport au corps fixe (12) de verrou et qui est lié en rotation au rotor (16) par des moyens débrayables d'entraînement (100, 102) dont le débrayage est provoqué par l'organe (30) d'indexation du stator intermédiaire (14) lorsqu'il est en position escamotée, et en ce que l'organe d'indexation angulaire (30) immobilise l'organe de sortie (18) en rotation par rapport au corps fixe (12) de verrou lorsqu'il est en position escamotée.
Patent FR-2741177-A1 (FR)
Inventor: CROHIN LAURENT
IPC: G07F7/00
Filed: 1995-11-10
Abstract: The card reading appts. includes a slot (2) for introduction of the card (1), and a U-shaped element (3) serving as a cradle to support the card. The dimensions of the cradle match those of the card exactly, and there is also a spring lamella (4) inside the U-shape, ensuring that the card is held securely in the cradle. A rod (6) is attached to an ejection spring (7) in order to act against the insertion of the card, such that when the card is at the level of the entry slot (2) if may be ejected from the card reader. When the card is first inserted, the rod is pushed back and engages a micro-switch detector (11). It also reaches the level of an electromagnet ( 9), with a peg (9') which can fit into a hole (8) in the rod to hold it in the retracted position.
Patent FR-2741097-A1 (FR)
Title: Pre=stressed cable anchoring system, esp. for flat cables, used e.g. in concrete road bridges, etc.
Inventor: NIETO JEAN FRANCOIS
IPC: E04C5/12
Filed: 1995-11-13
Abstract: The anchoring system for a flat cable (2) is used to pre-stress a concrete structure (1). Several strands (3) are set side by side. A flared member (81) with a broad flat section engages with the concrete structure. A narrow section (7) forms a housing to receive and guide the divergent end of the cable. The housing has an outer collar (9) to engage with the structure. A perforated block (8) fits against the broad flat section and has truncated conical holes (10) through it to receive an anchoring key (11) surrounding the bared end of one of the cable strands. The flared section and the block form a single moulded component designed to be embedded in the concrete structure. The truncated conical holes have parallel axes which lie perpendicular to the plane of the component's outer face (6). The outer face of the flared section has a triangular rib surrounding the holes, designed to fix it to an adjoining timber structure.
Patent WO-9705442-A1 (WO)
Title: Systeme de pointage d'une arme a feu montee sur un engin blinde par exemple
Inventor: BEGNEU MICHEL
IPC: F41A27/08
Filed: 1996-07-23
Abstract: Système de pointage d'une arme (3) montée dans un engin blindé et qui peut débattre en site et en gisement suivant deux directions perpendiculaires, caractérisé en ce que l'axe de débattement en site (Y'-O-Y) est situé dans un plan sensiblement horizontal, lorsque l'engin blindé repose sur un sol sensiblement horizontal, alors que l'axe de débattement en gisement (Z'-O-Z) est perpendiculaire à l'axe de débattement en site (Y'-O-Y) et également perpendiculaire à l'axe de l'arme.
Patent WO-9711338-A1 (WO)
Title: Compteur de fluide ameliore comportant un entrainement magnetique du type a repulsion
Inventor: HAUDEBERT LIONEL
IPC: G01F1/075
Filed: 1996-09-17
Abstract: L'invention est relative à un compteur de fluide (10) comprenant un organe de mesure (12) de volume de fluide traversant ledit compteur et un entraînement magnétique du type à répulsion constitué d'une partie dite menante (26) liée audit organe de mesure et d'une partie dite menée (44), toutes deux étant situées en vis-à-vis l'une de l'autre et mobiles en rotation autour d'un axe XX', et lors d'un fonctionnement normal, le mouvement de la partie menante (26) entraînant en rotation la partie menée (44), caractérisé en ce que la partie menée (44) peut se déplacer le long de l'axe et, lorsque ladite partie menée ne suit pas le mouvement de la partie menante (26), elle est soumise à l'action de forces magnétiques de répulsion axiales variables de la part de cette dernière qui tendent à l'en éloigner, la partie menée (44) étant, dans cette position éloignée, soumise à l'action d'une pièce élastique (60) qui, lorsqu'elle se déforme, tend à rapprocher ladite partie menée de la partie menante, la partie menée étant ainsi alternativement soumise à des efforts de sens opposé jusqu'à ce que ladite partie menée acquière la même vitesse de rotation que celle de la partie menante.
Patent WO-9723841-A1 (WO)
Title: Dispositif de lecture de caracteres magnetisables
Inventor: TENENBAUM JEAN
IPC: G06K7/08
Filed: 1996-12-13
Abstract: L'invention concerne un dispositif de lecture de caractères (4) magnétisables portés sur un support (3). Il comprend une tête de lecture (1) comprenant des moyens d'aimantation (6) et un élément magnétorésistif (5) au moins, chaque caractère (4) passant lors du déplacement relatif du support (3) par rapport à la tête de lecture (1), d'abord devant les moyens d'aimantation (6), puis devant l'élément magnétorésistif (5), et une unité de traitement électronique (7). La tête de lecture (1) comprend une plaque (15) en matériau ferromagnétique placée près des moyens d'aimantation (6) et s'étendant au voisinage de l'élément magnétorésistif (5), ladite plaque (15) appliquant un champ magnétique permanent et homogène sur l'élément magnétorésistif (5).
Patent FR-2736672-A1 (FR)
Title: Cylinder lock with housing of keyhole shaped cross-section
Inventor: VONLANTHEN BENNO
IPC: E05B9/08
Filed: 1996-06-28
Abstract: The lock (1) consist of a housing (2) with a key-operated cylinder (5) which consists of a stator (7) with rotor (8) and locking pins (9,10). Part of the housing (4) fits into an opening in the door lock unit. The cylinder rotor operates a lever (26) which acts against a lock bolt. The part of the housing which fits in the lock-unit has a key-hole shaped cross-section. The part of the housing in which the cylinder is mounted has a circular cross-section. The circular section of the first part of the housing has a smaller diameter than the cylindrical part (3) of the housing.
Patent FR-2751105-A1 (FR)
Inventor: BAVANT MARC
IPC: H04L12/54
Filed: 1996-07-12
Abstract: The method is applicable for the approximative computation of the exponential mean of a sequence of un coded numbers in floating point format used for sending cell rate information in ATM networks, each number being defined by means of an exponent en and a mantissa mn by a relationship in the form un = 2<e>n.(1 + mn/512). It consists in approximating the exponential mean by the value of the code associated with the exponential mean of code-words Un = 512.en + mn. The invention is applicable to ATM commutators and ATM terminals.
Patent FR-2753968-A1 (FR)
Inventor: BIGG DENNIS
IPC: C07D217/24
Filed: 1996-09-27
Abstract: The invention concerns novel heteroaryloxyethylamines having a high affinity for the 5-HT1A receptor, methods for preparing them, pharmaceutical compositions containing them and their use as medicines, and particularly as inhibitors of gastric acid or as antiemetic.
Patent FR-2755273-A1 (FR)
Title: Dual clock for two player games
IPC: G07C1/28
Filed: 1996-10-28
Abstract: The game clock has a clock circuit (46) to measure passage of time. A player selector switch (1) allows players to select which player is being timed, with the selection of one player automatically interrupting the timing of the other.  A display (4) shows the measures of the separate times and the associated parameter values. A correction device (5) allows a parameter to be selected and adjusted.  These components are managed by a single controller circuit (9), which is synchronised by the clock.  A computer (10) provides the time processing required for the selected timing mode, and delivers the values required for display.
Patent FR-2757302-A1 (FR)
Title: Monitoring system for use by medical patient to enable broadcast of alarm
IPC: A61B5/00
Filed: 1996-12-18
Abstract: The system includes a sensor providing a parameter (P) which measures an aspect of the patient's health, such as the pulse rate. This parameter is fed to a measuring circuit (2) which transforms the parameter into a signal (S1), applied to a processing circuit (3). The portable controller, within which this is mounted, may be worn in a bracelet about the patient's wrist. This circuit, which may be a comparator, determines whether the value is within the normal range or is abnormal. If an abnormal condition is detected, a message transmission circuit (4) is activated to produce either a coded voice signal, or an electromagnetic alarm signal. The alarm signal may be detected by a remote receiver (6) and possibly re-transmitted to a surveillance device (8) by a telephone transmitter (7).
Patent FR-2757936-A1 (FR)
Title: Variable hand-hold for e.g. rectangular riot shields
IPC: F41H5/08
Filed: 1996-12-30
Abstract: The rail hand=hold (1) is 600mm long and is attached to the reinforcement (2) of the shield (1) at three points, the middle of which is mounted off centre to allow free movement of the user's hand along the rail. The reinforcement is 600mm high and 550mm wide, and may be of the same material as the shield (4). Extensions (5) may be added to the main shield, to protect from missiles or fire bombs. The shield is 1100mm high, 700mm wide, curved in the vertical plane, and made from opaque material.
Patent WO-9817807-A1 (WO)
Title: Pancreatic lipases and/or recombinant colipases and derived polypeptides produced by plants, methods for obtaining them and use thereof
Inventor: GRUBER VERONIQUE
IPC: A23K1/16
Filed: 1997-10-17
Abstract: The invention concerns the use of a recombinant nucleotide sequence containing a DNAc coding for an element of the pancreatic lipase-colipase complex of mammals or for a derived protein or polypeptide, and the elements enabling a plant cell to produce this element, or the derived protein or polypeptide, coded for by said DNAc, in particular a promoter and a terminator of transcription identified by the transcriptional machinery of plant cells, for transforming plant cells in order to obtain, from these cells, or from the plants obtained from the latter, a recombinant element of the pancreatic lipase-colipase complex of mammals, or of a derived protein or polypeptide.
Patent FR-2759677-A1 (FR)
Title: Dispenser, e.g. for homeopathic pills
Inventor: COLOMBANI BERNARD
IPC: B65D83/04
Filed: 1997-02-14
Abstract: The dispenser consists of a container (10) for the pills, a chute (16) and a sliding shutter (18). The chute has a spiral surface which can hold several pills at a time, while the shutter has a hole (36) which can take one at a time. The shutter is operated by depressing a cap (14) on its upper spring-loaded end (20), moving it between a first position in which its hole (36) is in line with the lower end of the chute to receive a pill, and a second position in which the pill is dropped into a receptacle (12) on the lower end of the container which is removed to retrieve the pills.
Patent FR-2761144-A1 (FR)
Title: Transport of fresh produce in units cooled by rods of snow or dry ice
Inventor: FOUSSADIER HERVE
IPC: F25D3/12
Filed: 1997-03-24
Abstract: Device for transporting fresh produce comprising a truck with a number of horizontal shelves or ledges (26) intended to carry pallets (27) bearing fresh produce. In at least one wall of the truck (20) or in at least one cold diffuser drawer (12) placed on the ledges, there is at least one oblong space (11) with an opening for loading a rod (10) of dry ice or compressed snow to keep the stored produce fresh. The walls of the space(s) are porous or contain holes (30) and/or lights (31) to allow the cold to diffuse into the truck. Process for producing and transferring dry ice or compressed snow by producing the dry ice or compressed snow, forming it into plates or bars, and loading it into the truck.
Patent FR-2761506-A1 (FR)
Title: Panneau d'affichage avec diodes montees sur des circuits imprimes
Inventor: GAUTHIER FRANCK
IPC: H05K1/18
Filed: 1997-03-28
Abstract: L'invention concerne un panneau d'affichage (20) au moyen de diodes (4) disposées en matrice sur des circuits imprimés (1) devant une surface d'affichage constituée d'une tôle multiperforée (21). Les circuits imprimés (1) sont disposés dans un plan vertical (23) et les diodes (4) ont des axes (5) sensiblement parallèles, dirigés vers le bas et faisant un angle (alpha) avec la normale (11) au plan (23).
Patent FR-2761698-A1 (FR)
Inventor: GERDIL CATHERINE
IPC: C12Q1/06
Filed: 1997-04-04
Abstract: The invention concerns a method for determining, in a composition containing different species of types of live viruses, the amount of viruses of each type or species, consisting in the following steps: propagating viruses of each type or species on cells permissive to the viruses but not inducing viral interference; assaying each type or species of virus using a specific monoclonal antibody.
Patent FR-2762556-A1 (FR)
Title: Joining rod for e.g. split rear seats of motor vehicles
Inventor: MALGRAS DAMIEN
IPC: B60N2/90
Filed: 1997-04-25
Abstract: The rod connects two latches (16) of a seat back rear. It has two rod elements (21) connected by a connector (3) for ensuring a rigid connection of the two elements during normal loads, and, in case of excessive loads, it allows breakage of the connection when the load exceeds a predetermined value. One of the ends (22) of a rod element (21) is formed into a hook (23) and the connector is an elongated member having members to maintain (32,34) this end in alignment with the connector, and the hooking recess (31) on which the hook engages. This maintaining member (32,34) is set up such that if the inclination of the rod element w.r.t the connector exceeds a predetermined threshold, it provokes a disengagement of the hook from the hooking recess.
Patent FR-2748714-A1 (FR)
Title: Scooter passenger footrest fixing structure
Inventor: SAKO HIROYUKI
IPC: B62J25/00
Filed: 1997-05-13
Abstract: The scooter passenger left and right foot rests (31) are supported by the chassis (35) which extends along and inside the bodywork panels (13). They project through openings (132) in the panels. The footrest support elements (46) are connected to support legs (44) which are fixed to the chassis. These support legs are connected to each other by a footrest bar which extends transversely from left to right across the chassis. The right and left ends of the footrest bar are connected to the foot rests' support elements.
Patent FR-2763672-A1 (FR)
Title: Heat pump system with exterior air heat exchanger and buried collector in series
Inventor: DUPRAZ MICHEL
IPC: F25B30/06
Filed: 1997-05-23
Abstract: The heat pump system has an exterior source formed by an air heat exchanger (20) connected in series with a buried collector (18). The order of the two is not important. The buried collector has a number of loops supplied in parallel from a distributor (17), which delivers a supply of water containing glycol anti-freeze to the loops. The water is circulated by a pump (29). The air exchanger has a fan (29) to drive air through the heat exchanger. The fan is regulated by a thermostat (21) measuring outside air temperature or the difference between the temperature of the fluid and the temperature of the outside air. An inversion valve (28) reverses operation for summer and winter cooling and heating.
Patent FR-2763989-A1 (FR)
Title: End-position detector and drive mechanism for roller shutter tube
Inventor: GENIN THIERRY
IPC: E06B9/80
Filed: 1997-05-28
Abstract: The detector consists of at least one counter (2-5) for the number of revolutions made by the tube, and a regulator (16) for the counter's initial position. It also has a mobile ring (10) lying coaxially with the tube and able to control the regulator. The counter is in the form of a series of toothed wheels (2-5) rotated by the tube and movable between a counting position, in which they are engaged with the tube, and a regulating position, controlled by the ring (10). The mechanism also has an actuator (11) which engages with the ring for moving the toothed wheels between their first and second positions, made in the form of a peg which pivots about an axis parallel to that of the tube and is equipped with a toothed sector for engaging with the wheels.
Patent FR-2764394-A1 (FR)
Title: Banc de photoinscription pour la realisation de reseaux de bragg
Inventor: QUETEL LIONEL
IPC: H01J37/00
Filed: 1997-06-10
Abstract: L'invention concerne un banc de photoinscription pour la réalisation de réseaux de Bragg sur un guide optique photosensible ou sur fibres optiques permettant d'obtenir une apodisation du réseau. Selon l'invention le banc comporte un dispositif de masquage dynamique (10, 50) présentant une surface variable vis-à-vis du faisceau de rayons UV pendant la photoinscription réalisée par insolation dudit guide au moyen d'un faisceau de rayons ultraviolets et d'un dispositif d'interférométrie.Application à l'apodisation de réseaux de Bragg.
Patent FR-2764713-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'au moins un transistor du type igbt apte a permettre le fonctionnement de celui-ci sous irradiation
Inventor: GOGAT GUILLAUME
IPC: H03K17/56
Filed: 1997-06-11
Abstract: La présente invention concerne un procédé de commande d'au moins un transistor de type IGBT apte à permettre son fonctionnement sous irradiation, dans lequel on mesure la valeur de seuil Vges de la tension grille-émetteur d'un premier transistor IGBT (30) sous irradiation et on fait varier la tension appliquée en fonctionnement entre grille et émetteur d'au moins un second transistor IGBT sous irradiation de manière à asservir la tension de seuil Vges de ce (s) second (s) transistor (s) IGBT à une valeur de consigne malgré la dérive engendrée par l'irradiation.
Patent FR-2765902-A1 (FR)
Inventor: HENRI JOEL
IPC: E01F9/053
Filed: 1997-07-11
Abstract: The invention concerns a method for the installation of a pavement kerb (10) whereof at least one face (12, 14, 16) comprises a reflecting surface consisting at least partially of a layer of juxtaposed transparent spherical balls (18). The method consists in casting a material such as concrete on the site where the kerb is to be installed, in moulding the kerb to give it its final shape, in casting the balls on at least one of the kerb surfaces, and in inlaying the balls in the material on the face designed to be reflecting.
Patent FR-2766459-A1 (FR)
Title: Annular reinforced protection ring for base of cardboard barrel
Inventor: MEYER JEAN LOUIS EMILE EMMANUE
IPC: B65D3/30
Filed: 1997-07-24
Abstract: The cardboard annular protection ring (6), which is fixed to the barrel base (3), is completely impermeable on its internal and external wall surfaces. It has a square section with a plane annular wall and an adjacent cylindrical wall of equal thickness.
Patent FR-2752714-A1 (FR)
Title: Mixeur-baton comprenant un moteur monte dans la partie pied
Inventor: MAGG JOHANN
IPC: A47J43/08
Filed: 1997-08-12
Abstract: Mixeur-bâton comprenant une partie poignée (3) et une partie pied (5) qui se raccorde à la partie poignée, et à l'extrémité libre de laquelle fait saillie un arbre (21) qui est entraîné par un moteur (13, 15) du mixeur et auquel peut être fixé un couteau (19) 15 faisant saillie hors de l'extrémité libre de la partie pied. Pour améliorer le maniement du mixeur-bâton, le moteur (13, 15) est disposé dans la partie pied (5).