baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3060121-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de controle d'un collage entre deux substrats
Inventor: FOURNEL FRANK
IPC: G01N29/04
Filed: 2016-12-09
Abstract: L'invention concerne un procédé de contrôle d'un assemblage comprenant des premier (W1) et deuxième (W2) substrats accolés, ce procédé comportant les étapes suivantes : a) émettre un signal ultrasonore d'excitation en direction de l'assemblage au moyen d'un transducteur ultrasonore (301) placé du côté de la face avant (A1) du premier substrat (W1) ; b) mesurer, au moyen dudit transducteur (301), un signal ultrasonore retour comportant au moins un écho (EF1) du signal d'excitation sur la face arrière (B2) du deuxième substrat (W2) ; c) calculer, au moyen d'un circuit de traitement (303), un signal spectral représentatif de l'évolution en fréquence d'un coefficient de réflexion global de l'assemblage, défini comme étant le rapport du signal retour mesuré à l'étape b) sur le signal d'excitation ; et d) déduire dudit signal spectral une information quant à la qualité du collage entre les premier (W1) et deuxième (W2) substrats.
Patent FR-3059937-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un article en trois dimensions a partir d'un kit de montage, kit de montage et article obtenu
Inventor: MAYER LUC
IPC: B31D5/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication d'un article tel qu'un meuble à partir d'un kit de montage comportant une pluralité de pièces planes issues d'une feuille brute de matière telle que du carton, caractérisé en ce que, pour réaliser le kit de montage (11), l'on positionne toutes les pièces dans ladite feuille brute (12), l'on prédécoupe lesdites pièces dans ladite feuille brute pour obtenir une feuille découpée (13), lors de l'opération de découpe, l'on préserve des zones non découpées (15) formant des points d'attache (15a) agencés pour maintenir les pièces prédécoupées entre-elles et dans ladite feuille découpée, l'on crée au moment de l'opération de découpe, au moins un premier pli charnière (18) sur une ligne médiane (L) séparant ladite feuille découpée en deux parties sensiblement égales, et l'on rabat les deux parties l'une sur l'autre en pliant ladite feuille découpée autour dudit premier pli charnière pour former une valisette de transport du kit de montage.
Patent FR-3060269-A1 (FR)
Title: Recharge de produit cosmetique sous forme de composition aqueuse pour dispositif de traitement de la chevelure
Inventor: WOODLAND FREDERIC
IPC: A61Q5/04
Filed: 2016-12-15
Abstract: L'invention se rapporte à une recharge de produit cosmétique (20) pour dispositif de traitement de la chevelure (1), comportant un organe d'application (26), imbibé au moyen d'une composition aqueuse, dans laquelle l'organe d'application présente une densité comprise entre 0,11 et 0,25 g/cm3 et la composition aqueuse présente une viscosité comprise entre 4, de préférence 5, et 100 centipoises, à 22 °C. L'invention vise également un dispositif de traitement de la chevelure muni d'une telle recharge.
Patent FR-3061683-A1 (FR)
Title: Support pour boitier electronique pour vehicule automobile.
Inventor: LAUDILLAY DENIS
IPC: B60R11/02
Filed: 2017-01-09
Abstract: L'invention porte sur un support 100 pour la fixation d'un boîtier électronique 200, notamment du type HFM, au niveau de la planche de bord 1 d'un véhicule automobile, caractérisé en ce que le support 100 comprend : - un premier moyen de fixation pour la fixation d'un boîtier électronique 200, - un deuxième moyen de fixation pour la fixation du support 100 sur une béquille 20 de traverse 11 de planche de bord 1, ce deuxième moyen de fixation comprenant au moins deux crochets 101 destinés à s'insérer dans deux trous 21 ménagés dans une telle béquille 20.
Patent FR-3063146-A1 (FR)
Title: Dispositif de distorsion de flux
Inventor: BOURDAIS ALINE
IPC: G01M9/06
Filed: 2017-02-17
Abstract: L'invention concerne un dispositif de distorsion de flux destiné à être placé dans une veine d'écoulement d'air d'une machine d'essai, le dispositif comportant une grille et un renfort (10) comportant une partie annulaire radialement interne (11) et une partie annulaire radialement externe (12) reliées par des bras (13) s'étendant entre les parties annulaires interne et externe (11, 12), caractérisé en ce que chaque bras (13) s'étend de façon oblique par rapport à la direction radiale.
Patent FR-3065558-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour gerer la detection de fraudes dans un systeme de transactions financieres
Inventor: CAELEN OLIVIER
IPC: G06Q20/40
Filed: 2017-04-21
Abstract: L'invention concerne un système et un procédé pour gérer des transactions financières, ledit système comprenant au moins une base de données contenant les informations sur les transactions, au moins un dispositif de détection de fraude comprenant au moins un module d'évaluation de règles et un module de sélection de règles, connectés l'un à l'autre et comprenant des moyens pour mettre en œuvre ledit procédé, le module d'évaluation permettant le calcul d'une estimation de la contribution de chaque règle de l'ensemble de règles relativement à un paramètre représentant la performance globale d'un ensemble de règles stocké dans une première mémoire du dispositif de détection, et un fichier de rapport d'évaluation analysé par le module de sélection pour sélectionner un sous-ensemble de règles parmi les règles évaluées de l'ensemble de règles, lesdites règles sélectionnées étant stockées dans une seconde mémoire du dispositif de détection de fraude devant être utilisé pour le contrôle des transactions.
Patent FR-3068333-A1 (FR)
Title: Mecanisme de battement d'aile
Inventor: VAN RUYMBEKE EDWIN
IPC: B64C39/02
Filed: 2017-06-29
Abstract: L'invention concerne un mécanisme de battement d'aile (A) comprenant: - un cadre (1), - une paire de structures d'aile opposées (2) faisant saillie latéralement à partir du cadre (1), chaque structure d'aile (2) comprenant : ? une première poutre (3) ayant une extrémité proximale (30) et une extrémité distale (31), ? l'extrémité proximale (30) est reliée à un côté du cadre (1) par une première articulation (101), ? l'extrémité distale (31) est pourvue d'une seconde articulation triaxiale (102), ? une première voilure (V1) est fixée sur la première poutre (3), ? une seconde poutre (4) ayant une extrémité proximale (40) et une extrémité distale (41), ? l'extrémité proximale (40) est reliée à la seconde articulation (102), ? l'extrémité distale (41) est libre, ? une seconde voilure (V2) est fixée sur la seconde poutre (4), - un agencement de liaisons pour convertir la rotation d'un moteur en un mouvement d'aile cyclique tridimensionnelle de chacune des ailes (A).
Patent FR-3069133-A1 (FR)
Title: Dispositif de culture de vegetaux en aquaponie
Inventor: CHEVALLIER BRUNO
IPC: A01G31/02
Filed: 2017-07-24
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de culture de végétaux en aquaponie comprenant un support de culture disposé verticalement ou sensiblement verticalement par rapport à la surface inférieure plane d'un aquarium et des moyens d'alimentation de liquide coopérant en partie avec ledit support de manière à alimenter en liquide les végétaux reçus au moins en partie sur le pourtour dudit support.
Patent FR-3072722-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le melange de flux dans un tube d'echappement de flux
Inventor: RAUX STEPHANE
IPC: F01N13/08
Filed: 2017-10-25
Abstract: L'objet de l'invention concerne un dispositif (1, 10, 20) pour le mélange d'au moins un flux principal (2) avec au moins un flux auxiliaire (3) dans un tube d'échappement (4) de gaz d'un moteur thermique (5). L'invention se caractérise en ce que le dispositif (1, 10, 20) est composé d'un disque central (6) plein de rayon R1 et d'un anneau périphérique (7) de rayon extérieur R2 supérieur au rayon R1, le disque central (6) et l'anneau périphérique (7) sont centrés et distants d'une longueur D de manière à former un espace (8) pour le passage des flux (2, 3).
Patent FR-3073579-A1 (FR)
Title: Compresseur electrique comportant un systeme de refroidissement par air integre
Inventor: NOVATI JEAN
IPC: F04D29/58
Filed: 2017-11-10
Abstract: L'invention porte principalement sur un compresseur électrique notamment pour moteur thermique de véhicule automobile, caractérisé en ce qu'il comporte: - un conduit d'écoulement d'air (27) dans lequel est apte à circuler un flux d'air principal (40), - un moteur électrique (30) comprenant un stator (34) et un rotor (37), et - un mécanisme de compression (29) apte à être entraîné par le moteur électrique (30), caractérisé en ce que ledit conduit d'écoulement d'air (27) est configuré pour séparer, en amont du moteur électrique (30), le flux d'air principal (40) en: - un premier flux d'air (40.1) passant entre le stator (34) et le rotor (37) pour évacuer une chaleur générée par une face interne du stator (34), et - un deuxième flux d'air (40.2) passant à l'extérieur du stator (34) pour évacuer une chaleur générée par une face externe du stator (34).
Patent FR-3074749-A1 (FR)
Title: Dispositif de securisation d'un circuit haute tension d'un vehicule automobile electrique ou hybride et vehicule comprenant un tel dispositif
Inventor: CHHEANG NAKRY
IPC: B60R16/02
Filed: 2017-12-11
Abstract: Dispositif de sécurisation d'un circuit haute tension d'un véhicule automobile électrique ou hybride (1), comprenant un interrupteur (2) pour couper une liaison entre une source de haute tension du véhicule et le circuit haute tension, ledit interrupteur (2) étant accessible depuis un logement de réception (21) ménagé sous une assise de banquette arrière de véhicule automobile (4), l'assise de banquette (4) comprenant une armature (5) recouverte d'un garnissage (6) composé d'une matelassure (7) comportant une face extérieure (71) revêtue d'une coiffe (8), ledit garnissage (6) étant disposé au moins en dessus et en partie avant de l'armature, la matelassure (7) comprenant une gorge linéaire d'affaiblissement (72) en face extérieure, ladite gorge séparant une portion périphérique de matelassure (73) de la portion principale de matelassure (74) et étant destinée à faciliter le pivotement de la portion périphérique de matelassure (73) relativement à la portion principale de matelassure (74).
Patent FR-3074945-A1 (FR)
Title: Borne metier automatique securisee
Inventor: INGUENEAU YANNICK
IPC: G06Q50/10
Filed: 2017-12-12
Abstract: Borne métier automatique (20) destinée à être disposée de façon accessible à des utilisateurs, comprenant une unité de contrôle (23) configurée pour contrôler des dispositifs équipant la borne métier automatique, un dispositif monétique (26) et une porte verrouillable (21) permettant l'accès physique à l'unité de contrôle et au dispositif monétique disposés à l'intérieur de la borne métier automatique, la porte verrouillable étant pourvue de verrous électriques (22), cette borne métier automatique comprenant, en outre, un module (27) de gestion d'accès, ce module de gestion d'accès comprenant une carte électronique connectée à une première alimentation électrique provenant de l'unité de contrôle, et à une deuxième alimentation électrique indépendante de la première alimentation électrique, la carte électronique comprenant des diodes anti-retour isolant la deuxième alimentation électrique de la première alimentation électrique.
Patent FR-3075409-A1 (FR)
Title: Dispositif electronique de traitement de signaux a optimisation integree de consommation d'energie electrique et procede correspondant
Inventor: MOLNOS ANCA
IPC: G06F1/32
Filed: 2017-12-15
Abstract: Ce dispositif électronique (10) de traitement de signaux à optimisation intégrée de consommation d'énergie électrique comporte : au moins un capteur (18) et au moins un actionneur (20) ; un bloc matériel (14) de stockage d'au moins une table de correspondance (58) attribuant une valeur de qualité à chaque paire formée d'une valeur d'état mesurable par chaque capteur (18) et d'une valeur d'action réglable par chaque actionneur (20) ; un bloc matériel (12) de traitement comportant un gestionnaire (46) de consommation d'énergie électrique à moteur d'apprentissage par renforcement (48) conçu pour choisir sélectivement entre une exploitation et une exploration aléatoire dans chaque table de correspondance (58) afin de sélectionner une nouvelle action et la transmettre à chaque actionneur (20).
 Le moteur d'apprentissage par renforcement (48) présente un paramètre (A) de limitation de l'exploration aléatoire, comportant une valeur de distance exploratoire dans chaque table de correspondance (58), autour d'une valeur d'action pré-sélectionnable  dans chaque table de correspondance (58).
Patent FR-3075299-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a double embrayage comportant une liaison entre les deux arbres primaires
Inventor: DESCHAMPS ALEXANDRE
IPC: F16H3/093
Filed: 2017-12-18
Abstract: Boîte de vitesses à double embrayage pour véhicule automobile comportant deux arbres primaires (4, 8) disposés suivant un même axe, des pignons disposés suivant cinq plans transversaux formant des rapports de vitesse, deux arbres secondaires parallèles (12, 14), et une liaison entre les deux arbres primaires (4, 8) en passant par des pignons des rapports afin de réduire la vitesse du deuxième arbre primaire (8) par rapport à celle du premier (4), cette boîte de vitesses étant remarquable en ce qu'elle comprend sur le premier arbre primaire (4) un troisième plan comportant un pignon libre du troisième rapport (50) porté parle premier arbre secondaire (12), un quatrième plan comportant un pignon libre du cinquième rapport (64) porté par le deuxième arbre secondaire (14), et un cinquième plan comportant un pignon libre du septième rapport (60) porté par le deuxième arbre secondaire (14).
Patent FR-3075324-A1 (FR)
Title: Masque acoustique et support pour dispositif de ventilation correspondant
Inventor: DEMORY BRUNO
IPC: F24F13/24
Filed: 2017-12-20
Abstract: L'invention concerne un masque acoustique (30) configuré pour être agencé en regard d'une hélice (9) configurée pour tourner autour d'un axe de rotation (A), l'hélice (9) comportant une pluralité de pales (15) s'étendant radialement entre des premières extrémités appelées pieds de pales (15a), et des deuxièmes extrémités appelées têtes de pales (15b).
 Selon l'invention, le masque acoustique (30) étant caractérisé en ce qu'il présente au moins un élément de forme générale annulaire (31) configuré pour être agencé en regard des têtes de pales (15b) de l'hélice (9), sur une étendue supérieure ou égale à 6%, de préférence à 10%, du diamètre de l'hélice (9).
 L'invention concerne aussi un support (10) comprenant un tel masque acoustique (30).
Patent FR-3077996-A1 (FR)
Title: Procede pour le traitement de gaz et unite de traitement associee
Inventor: NASTASI VALERIE
IPC: B01D53/72
Filed: 2018-02-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de traitement d'un gaz vicié comprenant les étapes suivantes : une circulation du gaz vicié dans un contacteur gaz/liquide, dit contacteur, puis une circulation du gaz vicié dans une unité filtrante, dite unité filtrante, ledit procédé comprenant, dans le contacteur, une mise en contact d'un liquide circulant avec le gaz vicié, ledit liquide circulant présentant une température comprise entre 2 et 15°C, de préférence entre 5 et 10°C, ainsi qu'à une unité de traitement pour la mise en œuvre dudit procédé comprenant un contacteur gaz/liquide et une unité filtrante.
Patent FR-3067627-A1 (FR)
Title: Procede de polissage cmp a haut debit
Inventor: NGUYEN JOHN VU
IPC: B24D13/12
Filed: 2018-06-13
Abstract: L'invention met à disposition un procédé pour polir ou planariser une galette d'au moins l'un parmi les substrats semi-conducteurs, optiques et magnétiques. Le procédé comprend la rotation d'un tampon de polissage (10) ayant des rainures d'alimentation radiales (20-34) dans la couche de polissage (12) séparant la couche de polissage en régions de polissage (40-54). Les rainures d'alimentation radiales comprennent une série de rainures obliques (160-170) connectant une paire de rainures d'alimentation radiales adjacentes. Une majorité des rainures obliques ont soit une oblicité vers l'intérieur en direction du centre soit une oblicité vers l'extérieur en direction du bord extérieur du tampon de polissage. Le pressage et la rotation de la galette contre le tampon de polissage en rotation pour de multiples rotations du tampon de polissage à une distance fixe par rapport au centre du tampon de polissage augmentent la vitesse d'enlèvement par polissage ou planarisation de la galette.
Patent FR-3082967-A1 (FR)
Title: Segment de reseau de communication d’un vehicule terrestre a moteur et vehicule terrestre a moteur associe.
Inventor: DHAINAUT JEAN MARC
IPC: G06F21/74
Filed: 2018-06-21
Abstract: Segment de réseau de communication d'un véhicule terrestre à moteur (100, 200) comprenant un calculateur (101, 201), un module de commutation (108, 208) et un module de protection (107, 207). Ces éléments du segment de réseau permettent d'établir de manière contrôlée une liaison point-à-point entre une prise de diagnostic du véhicule (prise OBD) et une partie critique du réseau de communication du véhicule dans laquelle réside au moins un calculateur de contrôle du moteur du véhicule.
Patent FR-3084545-A1 (FR)
Title: Dispositif d’echantillonnage avec gestion de la consommation electrique
Inventor: DECAENS GILBERT
IPC: H03M1/12
Filed: 2018-07-27
Abstract: Le dispositif d'échantillonnage est muni d'une première entrée recevant une tension à échantillonner (Vin) formée par une borne d'un condensateur d'échantillonnage (Cech). Un amplificateur (4) possède une première entrée connectée à une autre borne du condensateur d'échantillonnage (Cech) et une deuxième d'entrée connectée à une tension de référence (Vref). L'amplificateur (4) est alimenté par une alimentation (5) configurée pour : - délivrer un courant réduit (irep) et alimenter l'amplificateur (4) dans une première condition durant une première période, - délivrer un courant nominal (inom) et alimenter l'amplificateur (4) dans une deuxième condition durant une deuxième période, le courant réduit (irep) étant inférieur au courant nominal (inom). Durant la première période, les première et deuxième entrées de l'amplificateur (4) sont court-circuitées.
Patent FR-3088398-A1 (FR)
Title: Mecanisme de vis a rouleaux satellites
Inventor: ABEVI FOLLY
IPC: F16H55/08
Filed: 2018-11-08
Abstract: Mécanisme (100) de vis à rouleaux comprenant une vis (110) munie d'un filet externe (110F) un écrou (130) entourant coaxialement la vis et muni d'un filet interne (130F); des rouleaux (120) chacun muni d'un filet externe (120F) et interposé entre la vis et l'écrou, chaque rouleau présentant deux extrémités munies chacune d'une denture externe (120D), chaque denture externe présentant, en section transversale, un diamètre extérieur inférieur ou égal à un diamètre de fond du filet externe des rouleaux; et deux dentures de synchronisation (140D) coaxiales à la vis et dans lesquelles s'engrènent les dentures externes des rouleaux, dans lequel lesdites dentures externes des rouleaux ont des dents (120d) avec un flanc présentant, en section transversale, un profil hypo-trochoïdal convexe et lesdites dentures de synchronisation ont des dents (140d) avec un flanc présentant, en section transversale, un profil hypo-trochoïdal ou épi-trochoïdal .
Patent FR-3088578-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée
Inventor: BATHELIER XAVIER
IPC: G10K11/16
Filed: 2018-11-20
Abstract: Procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile et installation associée La présente invention concerne un procédé de fabrication d’au moins une pièce insonorisante de véhicule automobile, comprenant les étapes suivantes : - fourniture d’une couche de base (14) ; - dépôt sur au moins une première région de la couche de base (14) d’une première couche de compléments de masse lourde (16) au moyen d’une unité de dépôt (28), au moins une deuxième région de la couche de base (14) restant dépourvue de compléments de masse lourde (16) ; - dépôt additif sur la première couche de compléments de masse lourde (16) d’au moins une deuxième couche de compléments de masse lourde (16) au moyen de ladite unité de dépôt (28). Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3089505-A1 (FR)
Title: Dispositif permettant le déchargement de déchets et leur transvasement dans une benne de déversement d’une déchetterie ou d’un centre de récupération de déchets
Inventor: LECANU PIERRE
IPC: B65G65/23
Filed: 2018-12-05
Abstract: Dispositif permettant le déchargement de déchets et leur transvasement dans une benne de déversement d’une déchetterie ou d’un centre de récupération de déchets Dispositif comportantun bac intermédiaire (5, 5’) équipé d’une ouverture de remplissage et d’évacuation (7), monté mobile en rotation sur une plateforme de déchargement (1), autour d’un axe de rotation (6) situé à proximité d’un bord de transvasement (3), au-dessus de ce bord, entre, d’une part une position de déchargement dans laquelle l’ouverture de remplissage et d’évacuation (7) est tournée vers la plateforme de déchargement (1), et d’autre part, une position de déversement dans laquelle l’ouverture de remplissage et d’évacuation (7) est située au droit d’une benne de déversement (2), au-dessus de cette benne, la rotation autour de son axe (6) du bac intermédiaire (5, 5’) préalablement rempli de déchets dans la position de déchargement permettant de le transférer dans la position de déversement pour transvaser les déchets dans la benne de déversement (2).
Patent FR-3093531-A1 (FR)
Title: Dispositif pour le centrage et le guidage en rotation d'une pièce rotative avec un circuit d'alimentation en huile
Inventor: COUSSEAU SIMON JEAN-MARIE BERNARD
IPC: F01D25/16
Filed: 2019-03-07
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) pour le centrage et le guidage en rotation selon un axe (X) d'un arbre de turbomachine, comprenant un palier de roulement comprenant une bague de roulement (14), un support de palier (16), et une bague frettée (24) montée radialement entre le support de palier (16) et la bague de roulement (14), et un circuit d'alimentation en huile adapté pour alimenter en huile un film d'huile entre la bague extérieur (14) et la bague frettée, le circuit comprenant un canal d'alimentation formé dans le support de palier (16) et dont une sortie débouche entre le support de palier (16) et la bague frettée (24) à distance de l'espace annulaire, et au moins une rainure, chaque rainure s'étendant axialement entre le support de palier (16) et la bague frettée (24) depuis la sortie du canal d'alimentation jusqu'à une sortie de rainure faisant face à un trou traversant de la bague frettée (24). Figure pour l'abrégé : Fig. 3
Patent FR-3079997-A1 (FR)
Title: Machine agricole munie d'un tambour recepteur equipe d'un systeme perfectionne d'inclinaison transversale
Inventor: AUMAYR KLAUS
IPC: A01D89/00
Filed: 2019-04-12
Abstract: Ladite machine (1) comporte un dispositif de réception (2) conçu pour prélever du produit récolté, pourvu d'un tambour récepteur (3) muni de picots (4) pouvant être animés d'une rotation en boucle. Ledit tambour (3), inclinable vis-à-vis du châssis de la machine transversalement par rapport à la direction de déplacement, prend appui par une région médiane (3m), au moyen d'une articulation pivotante, de façon telle que des régions dudit tambour (3), situées à droite et à gauche de ladite articulation en observant dans la direction de déplacement, pivotent vers le haut et vers le bas en sens inverse l'une de l'autre, autour de ladite articulation, au cours de mouvements d'inclinaison transversale dudit tambour (3).
Patent FR-3081811-A1 (FR)
Title: Adaptateur de wagon pour raccorder une caisse de wagon à un palier
Inventor: JENART GAUTIER
IPC: B61F5/32
Filed: 2019-05-20
Abstract: L'invention concerne un adaptateur de wagon (14) destiné à connecter radialement une caisse de wagon à un palier (16). L'adaptateur de wagon (14) comprend un corps d'adaptateur (40) et un recouvrement supérieur (54) monté sur une surface externe (32) dudit corps d'adaptateur (40). Le recouvrement supérieur (54) est pourvu d'au moins une surface externe courbe (54b, 54c) prévue pour être en contact radial direct avec la caisse de wagon. Figure 2.