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Patent FR-3052537-A1 (FR)
Title: Dispositif d'eclairage et/ou de signalisation de vehicule automobile avec correcteur d'orientation
Inventor: GARCIA ALEGRE ISIDRO MANUEL
IPC: F21V17/02
Filed: 2016-06-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif (10) d'éclairage et/ou de signalisation de véhicule automobile, comprenant : un boîtier (12) ; une unité d'éclairage (14) agencée à l'intérieur du boîtier et comprenant un support (26) articulé au boîtier ; et un correcteur d'orientation (16) de l'unité d'éclairage, ledit correcteur d'orientation comprenant : - une tige (30) comprenant une paroi latérale externe (40) s'étendant selon un axe longitudinal (33), ladite tige étant reliée au support de l'unité d'éclairage, et - un actionneur (31) apte à déplacer ladite tige selon l'axe longitudinal. Le correcteur d'orientation comprend un guide (32) monté à l'intérieur du boîtier, le guide comprenant une cavité tubulaire (48) définie par une paroi latérale interne (50), la paroi latérale externe de la tige étant apte à coulisser selon l'axe longitudinal dans ladite cavité tubulaire.
Patent FR-3056183-A1 (FR)
Title: Chassis de vehicule routier surbaisse
Inventor: MARTIN ADRIEN
IPC: B62D25/20
Filed: 2016-09-16
Abstract: L'invention concerne un châssis (1) de véhicule routier comportant : - un plancher (10) de support de charges ; - des roues (2) chacune montée dans une zone de montage et formant liaison du châssis au sol ; - au moins un sous-ensemble (3) présentant des moyens de montage de roues pour coupler les roues au plancher, caractérisé en ce que le plancher s'étend dans la zone de montage et en ce que les moyens de montage sont couplés latéralement sur le plancher dans la zone de montage, les moyens de montage de roues présentant un axe de rotation (20) de roue situé au-dessus du plancher dans la zone de montage.
Patent FR-3057390-A1 (FR)
Title: Four vertical avec dispositif de piegeage de contaminants
Inventor: LANDRU DIDIER
IPC: H01L21/324
Filed: 2016-10-11
Abstract: L'invention concerne un four vertical comprenant : • une enceinte destinée à recevoir une colonne de chargement (3), • une voie d'entrée de gaz neuf, disposée à une extrémité supérieure de l'enceinte, • la colonne de chargement (3) comprenant une partie supérieure (3b), et une partie centrale (3a) pour supporter une pluralité de substrats, Le four vertical est remarquable en ce qu'il comprend en outre un dispositif de piégeage (100) formé d'au moins un matériau apte à piéger tout ou partie des contaminants présents dans le gaz neuf ; le dispositif de piégeage (100) inclut une pièce circulaire (101) disposée sur la partie supérieure (3b) de la colonne de chargement (3), la pièce circulaire (101) comprenant des ailettes (102), régulièrement réparties sur une surface supérieure de la pièce circulaire (101), pour augmenter la surface de contact du dispositif de piégeage (100) avec le gaz neuf.
Patent FR-3060176-A1 (FR)
Title: Systeme et procede pour securiser un lieu.
Inventor: LE VERDIER CHRISTOPHE
IPC: G10L19/00
Filed: 2016-12-14
Abstract: L'invention porte sur un système 1, pour repérer des incivilités dans un lieu 3, qui comprend deux microphones M1, M2 pour capter un son S d'ambiance, deux cartes AS1, AS2 d'analyse lexicale du son capté, des moyens d'alarme V, AL, et, des moyens CS pour mettre en œuvre ces moyens d'alarme lorsqu'une phrase d'un dictionnaire de phrases d'alerte est reconnue au moins deux fois. L'invention, porte aussi sur un procédé de sécurisation associé.
Patent FR-3069089-A1 (FR)
Title: Afficheur transparent a matrice active comportant des pixels emissifs a diodes electroluminescentes colorees
Inventor: LEBRUN HUGUES
IPC: G09G3/32
Filed: 2017-07-13
Abstract: Le domaine de l'invention est celui des afficheurs comportant une lame transparente (1) et une matrice de pixels composés de diodes électroluminescentes disposée sur ladite lame. Dans l'afficheur selon l'invention, chaque pixel est un composant électronique (10) comportant un triplet de trois diodes électroluminescentes (11-13) émettant dans trois spectres différents et quatre contacts électriques (14-17), chaque diode électroluminescente ayant un contact électrique (14-16) de commande dédié, les trois diodes ayant un contact électrique (17) commun auxdites trois diodes électroluminescentes, la surface occupée par la matrice de pixels étant d'un ordre de grandeur inférieur à celle du substrat transparent. Dans une première variante, le pixel (20) comporte six diodes et dans une seconde variante, le pixel (40) comporte douze diodes. On facilite ainsi l'implantation des pixels. L'électronique de commande est adaptée de façon à réduire le nombre de lignes et de colonnes de commande. On augmente ainsi la transparence de l'afficheur.
Patent FR-3074334-A1 (FR)
Title: Table tactile de preparation de mission
Inventor: MICHEL FRANCK
IPC: G06Q10/10
Filed: 2017-11-27
Abstract: Table tactile de préparation de mission, comportant : - un plateau (3) comprenant un écran tactile (4) ; - des moyens d'inclinaison du plateau ; - des premiers moyens de mesure comprenant au moins un premier capteur et agencés pour produire une mesure d'un angle d'inclinaison (α) du plateau ; - une unité électronique (6) reliée aux premiers moyens de mesure et agencée pour exécuter un programme informatique pour modifier un affichage sur l'écran tactile en fonction de l'angle d'inclinaison.
Patent FR-3075006-A1 (FR)
Title: Casquette eclairante convertible
Inventor: SALIN JACQUES
IPC: A42B1/06
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne une casquette éclairante qui est convertible.  Elle se présente en 5 parties : 2 visières, 2 circuits, une capuche.  Elle possède également un circuit intégré qui est amovible.  La capuche(3) à un coté en skaï l'autre en tissu, elle recouvre entièrement le contour de la visière(1).  La visière(1) se présente ainsi: d'un encastrement à l'avant(7), d'une L.E.D qui n'est pas souder au cosses(8), un fil électrique(10), un boitier et un interrupteur, il y a aussi 4 œillets(4) placés sur la partie avant, 8 boutons pressions(5) placer au contour, et un conduit(6) en dessous.  La visière(2) avec ces 4 boutons pressions(5), elle peut se fixer aux dessus ou en dessous de la visière(1). Elle a le même tissu que celle de la capuche(3).  Il y a également 2 circuits qui ont été spécialement conçue pour s'adapter à l'encastrement(7) et à la cosse(8), leur picot sons identique à celle de la L.E.D.  La casquette selon l'invention a été conçue pour être convertible et amovible.
Patent FR-3062525-A1 (FR)
Title: Antenne a fentes integree dans une carte de circuit imprime et procede de fabrication de celle-ci
Inventor: KIEL FRIEDBALD
IPC: H01Q13/10
Filed: 2017-02-01
Abstract: L'antenne à fentes (AT) est intégrée dans une carte de circuit imprimé et comprend une couche conductrice métallique (17) ayant une pluralité de fentes (S17). Les fentes forment des ouvertures dans la couche conductrice métallique. Conformément à l'invention, l'antenne à fentes comprend une cavité (15) qui est formée dans l'épaisseur de la carte de circuit imprimé et est située sous la pluralité de fentes de la couche conductrice métallique.
Patent FR-3065407-A1 (FR)
Title: Module d'accoudoir pour siege de vehicule automobile
Inventor: ROBERT JACQUES
IPC: B60N2/75
Filed: 2017-04-20
Abstract: Un module d'accoudoir (10) pour siège de véhicule automobile (1), destiné à être fixé sur un siège de véhicule automobile (1), comprend un bras d'accoudoir (12) destiné à supporter le bras d'un occupant du siège de véhicule automobile (1), et un dispositif (14) de réglage de la hauteur et de l'assiette du bras d'accoudoir (12).
Patent FR-3067033-A1 (FR)
Title: Composition a base de polyamide pour des tuyaux de liquide de refroidissement
Inventor: BLONDEL PHILIPPE
IPC: F16L11/04
Filed: 2017-06-02
Abstract: La présente invention concerne l'utilisation d'une composition comprenant au moins un polyamide, dont l'un au moins est un copolyamide semi-cristallin comprenant au moins un motif minoritaire issu de la polycondensation : d'au moins une diamine avec au moins un acide gras polymérisé, en particulier un dimère d'acide gras, ou d'au moins un dimère diamine avec au moins un acide dicarboxylique, ou d'au moins un dimère aminoacide, ou leur mélanges, comme couche d'étanchéité dans un tuyau contenant un liquide de refroidissement.
Patent FR-3054497-A1 (FR)
Title: Dispositif de regulation de vitesse
Inventor: OCHIAI HIROTOSHI
IPC: B60W10/18
Filed: 2017-06-20
Abstract: Un dispositif de régulation de vitesse comporte : une unité de détection qui détecte un premier objet à l'avant d'un corps en mouvement et un second objet à l'arrière du corps en mouvement, sur la base d'informations introduites à partir d'un dispositif de détection se trouvant sur le corps en mouvement ; une unité de commande de décélération qui exécute une commande de décélération destinée à ralentir le corps en mouvement, afin d'empêcher une collision avec le premier objet détecté par l'unité de détection, sur la base d'une fonction d'évaluation qui inclut un premier terme (Q) destiné à évaluer une vitesse et second terme (R) destiné à évaluer une suraccélération et dans laquelle un rapport de pondération entre le premier terme et le second terme est ajustable ; et une unité d'ajustement qui ajuste le rapport au moins sur la base d'un état du second objet détecté par l'unité de détection.
Patent FR-3069211-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un sac gonflable positionne en regard d’une roue et procede de gestion de gonflage du sac
Inventor: ZEITOUNI RICHARD
IPC: B60R19/20
Filed: 2017-07-21
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule qui comporte un brancard (2), un absorbeur de choc (4) dans le prolongement du brancard (2), une platine (5) de fixation d'une première extrémité de l'absorbeur de choc (4) sur le brancard (2), une partie latérale de la platine (51) s'étendant selon une direction transversale, en regard d'au moins une partie d'une roue (3); et une poutre (6) de pare-chocs fixée à la seconde extrémité de l'absorbeur de choc (4), une partie latérale (61) de la poutre (6) s'étendant selon ladite direction transversale en regard de ladite partie latérale de la platine (5), avec un sac gonflable (1) qui coopère avec une cartouche pyrotechnique (7), des moyens de commande de ladite cartouche pyrotechnique (7) et des capteurs, pour que au moins une partie dudit sac (1) soit adapté pour remplir, lors d'un événement prédéterminé identifié par lesdits capteurs, l'espace formé entre la partie latérale (61) de ladite poutre (6) et la partie latérale (51) de la platine (5) de façon à transmettre les efforts de la poutre (6) vers le brancard (2).
Patent FR-3069706-A1 (FR)
Title: Cellule photovoltaique ewt de type organique ou perovskite et son procede de realisation
Inventor: MATHERON MURIEL
IPC: H01L31/05
Filed: 2017-07-25
Abstract: Cellule photovoltaïque organique ou pérovskite comprenant un substrat (100) comprenant : - une première électrode (106), - une couche électriquement isolante (108), - une seconde électrode (110), - une première couche en matériau d'un premier type de conductivité (112), et - une couche active (114), le substrat (100) comprenant une pluralité de trous borgnes (200), la première électrode (106) définissant le fond des trous borgnes (200), le substrat (100) étant recouvert par une seconde couche en matériau d'un second type de conductivité (116), opposé au premier type de conductivité, la seconde couche en matériau d'un second type de conductivité (116) remplissant au moins partiellement les trous borgnes (200) de manière à prendre contact avec la première électrode (106). La cellule photovoltaïque comporte, en outre, une couche d'isolation électriquement isolante (300) tapissant la paroi latérale des trous borgnes.
Patent FR-3069826-A1 (FR)
Title: Vehicule automobile comportant une transmission prevue pour un choc frontal
Inventor: PATOUT BERNARD
IPC: B60R21/12
Filed: 2017-08-03
Abstract: L'invention a pour objet un véhicule automobile comportant un groupe motopropulseur disposé transversalement à l'avant, comprenant une transmission fixée sur un moteur thermique, présentant une face arrière plate disposée en avant d'une traverse (28) du tablier (20) de l'habitacle, qui vient en contact avec cette traverse (28) lors d'un recul du groupe motopropulseur pendant un choc frontal normalisé sur le véhicule, ce véhicule étant remarquable en ce que la face arrière de la transmission est formée par un capot (30) qui est rapporté sur le carter de la transmission, comprenant une face supérieure sensiblement plate (34) comportant une épaisseur réduite par rapport à celle du carter, qui présente en partant vers l'arrière une inclinaison vers le bas.
Patent FR-3070297-A1 (FR)
Title: Partie de moule et moule comprenant une telle partie de moule
Inventor: TRILLAT SEBASTIEN
IPC: B29C33/04
Filed: 2017-08-31
Abstract: La partie de moule comprend une surface de cavité (8) destinée à délimité une cavité de moulage (6), des conduits de chauffage (10) pour la circulation d'un fluide de chauffage, des conduits de refroidissement pour la circulation d'un fluide de refroidissement, une première portion (14) réalisée dans une première matière et une deuxième portion (16) réalisée dans une deuxième matière différente de la première matière, la première matière et la deuxième matière possédant des conductivités thermiques différentes, les conduits de chauffage (10) s'étendent dans l'une de la première portion (14) et de la deuxième portion (16) et les conduits de refroidissement (12) s'étendent dans l'autre parmi la première portion (14) et de la deuxième portion (16).
Patent FR-3072833-A1 (FR)
Title: Cage de contact electrique femelle
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R13/11
Filed: 2017-10-19
Abstract: Un contact électrique femelle (10) d'une seule pièce comporte, suivant un axe longitudinal (L) de l'arrière vers l'avant, une zone arrière de raccordement (12) à un conducteur électrique et une section de contact électrique (14) prévue pour recevoir un contact électrique mâle, la section de contact électrique (14) étant formée par une cage (22) comprenant un plancher, un plafond (30) et deux parois latérales (26, 28) longitudinales opposées, et par deux lames de contact (34, 36) élastiques longitudinales opposées agencées dans la cage (22), chaque lame de contact (34, 36) comportant en continuité une extrémité arrière adjacente à une des deux parois latérales (26, 28), une section intermédiaire s'écartant de ladite paroi latérale (26, 28), une zone de contact prévue pour être en appui en contact électrique avec le contact électrique mâle et une extrémité avant libre maintenue en précontrainte par un rabat (54, 56) de l'extrémité avant de la paroi latérale (26, 28) adjacente à la lame de contact (34, 36), le plafond (30) et le plancher comprenant chacun une découpe (62, 64) longitudinale depuis leur extrémité avant de sorte à obtenir deux portions mobiles (66, 68, 70, 72) transversalement et ayant une force de rappel transversale vers l'intérieur de la cage (22).
Patent FR-3073893-A1 (FR)
Title: Procede de pilotage d’un dispositif de lubrification d’un moteur a combustion interne
Inventor: MILLON JEAN-PIERRE
IPC: F01M11/00
Filed: 2017-11-17
Abstract: L'invention concerne un procédé de pilotage d'un dispositif de lubrification d'un moteur à combustion interne (1), ledit dispositif de lubrification comprenant un réservoir auxiliaire (2) connecté à un carter d'huile (3) du moteur à combustion interne par une ligne d'admission (15) de lubrifiant (10) dans le réservoir auxiliaire équipée d'une vanne d'entrée (17) commandée pour réguler le débit de lubrifiant entrant dans le réservoir auxiliaire, et, d'autre part, une ligne d'évacuation (21) de lubrifiant hors du réservoir auxiliaire équipée d'une vanne de sortie (23) commandée pour réguler le débit de lubrifiant sortant du réservoir auxiliaire, ledit procédé de pilotage comportant des étapes de : - détermination d'une valeur mesurée du volume de lubrifiant contenu dans le carter d'huile par un capteur (20) de volume d'huile ; - comparaison de la valeur mesurée avec une première valeur seuil ; et - commande de l'ouverture de la vanne d'entrée et de la fermeture de la vanne de sortie si la valeur mesurée est supérieure à la première valeur seuil. L'invention concerne également un moteur à combustion interne.
Patent FR-3075250-A1 (FR)
Title: Machine volumetrique
Inventor: PORTELLANO MATTHIAS
IPC: F04C21/00
Filed: 2017-12-15
Abstract: L'invention concerne une machine volumétrique comportant un arbre principal (13) guidé par rapport à un boîtier (200) de ladite machine volumétrique par un palier avant et un palier arrière situé du côté d'une machine rotative associée, ledit arbre principal étant apte à être accouplé avec un arbre de ladite machine rotative associée.
 Ladite machine comporte un joint d'étanchéité situé à l'intérieur dudit boîtier et sur ledit arbre principal, entre lesdits paliers, définissant une zone d'accouplement dans laquelle est logé ledit palier arrière, isolée du fluide de travail de ladite machine volumétrique.
Patent FR-3071337-A1 (FR)
Title: Procede d'edition
Inventor: BOUCHER GUILLAUME
IPC: G06Q10/00
Filed: 2017-09-19
Abstract: L'invention concerne un procédé d'édition d'un roman présentant deux versions (6,7) différentes chacune destinée à un lecteur particulier, sur un terminal d'édition de documents. Selon l'invention les deux versions du roman sont saisies dans un fichier unique d'un traitement de texte, géré par l'ordinateur et des balises (81A,...82C) de correspondance sont insérées dans ce fichier pour permettre le contrôle de la correspondance, du positionnement et du graphisme de chaque paragraphe lors de l'édition, lesdites balises (81A,...82C) de correspondance étant reconnues à cet effet par le terminal d'édition.
Patent FR-3073630-A1 (FR)
Title: Lunette vision animaux
Inventor: DELAVAUD SOPHIE
IPC: G02B27/01
Filed: 2017-11-15
Abstract: L'invention concerne un dispositif permettant de transformer le champ visuel de l'Homme grâce à différents angles et miroirs pour l'amener au champ visuel des animaux et notamment du cheval. Il est constitué d'obturateurs bas et haut (1) calibrant le champ de vision frontal. Des miroirs (2) placés sur des supports articulés réglables angulairement (3) permettent d'élargir le champ de vision grâce à leur réflexion. Les obturateurs latéraux (4) bloquent de façon mesurée le champ de vision. L'obturateur central (5) oriente et calibre le champ de vision frontal afin de correspondre à celui du cheval. Les supports de fixation (6) permettent un maintien du dispositif devant le champ de vision de l'Homme. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à avoir une interprétation de la vision d'un cheval ou autre animal.
Patent FR-3077012-A1 (FR)
Title: Procede d'obtention de (nano)particules minerales enrobees de carbone
Inventor: BETELU STEPHANIE
IPC: B82Y30/00
Filed: 2018-01-25
Abstract: Le procédé est un procédé de synthèse d'un matériau composite comprenant des (nano)particules minérales enrobées de carbone à partir d'un gel mixte organique - minéral. Le gel comprend au moins des (nano)particules minérales et un précurseur de carbone. Le procédé comprend une étape de traitement thermique du précurseur de carbone.
Patent FR-3068499-A1 (FR)
Title: Procede d'interaction tactile d'un utilisateur et d'un appareil electronique et appareil electronique mettant en œuvre le procede
Inventor: BERUSCHA FRANK
IPC: G06F3/0488
Filed: 2018-06-25
Abstract: Procédé d'utilisant d'un appareil électronique (1), ayant une surface de service (121), une installation de détection (13) pour générer un signal de détection en fonction de la position d'un contact avec la surface de service (121), une installation vibrante (16) générant une impulsion mécanique dans la surface de service (121). Une arête virtuelle (1242, 1252) dans la zone de service (124, 125) précède le bord (1241, 1251) de la zone de service (124, 125), et on génère une impulsion mécanique pour générer une arête perçue de manière tactile si la position saisie (131) de l'élément de service (3) se trouve sur l'arête virtuelle (1242, 1252).
Patent FR-3085930-A1 (FR)
Title: Voiture de vehicule de transport public a climatisation perfectionnee
Inventor: PAILLER CHRISTOPHE
IPC: B61D25/00
Filed: 2018-09-18
Abstract: La voiture (10) comporte une paroi latérale (12) comprenant une fenêtre (14), dont une partie est adjacente à un siège (20a, 20b) propre à accueillir un passager. La fenêtre (14) comprend un vitrage (16) à opacité variable. La voiture comporte des moyens (22a, 22b) de commande de l'opacité du vitrage (16). Au moins un capteur de présence (24a, 24b) est agencé pour détecter la présence d'un passager sur le siège (20a, 20b). La voiture (10) comporte des moyens (26) de modification de l'opacité du vitrage (16), configurés pour modifier l'opacité du vitrage (16) de la partie de fenêtre adjacente au siège (20a, 20b), vers une configuration prédéfinie, lorsqu'aucune présence n'est détectée sur le siège (20a, 20b) pendant une durée prédéfinie, de manière prioritaire sur les moyens de commande (22a, 22b).
Patent FR-3087286-A1 (FR)
Title: Optimisation d'un partage d'energie electrique en contexte d'autoconsommation et d'autoproduction collectives
Inventor: COINCE ANNE-SOPHIE
IPC: G06Q50/06
Filed: 2018-11-16
Abstract: L'invention concerne une autorégulation mis en œuvre par un serveur de gestion connecté à au moins un équipement programmé pour être mis en service et consommer de l'électricité sélectivement sur des périodes de temps prédéterminées. Cet équipement est relié à une installation électrique à laquelle est relié en outre un moyen autonome de production électrique. Pour un instant choisi en-dehors de l'une de ces périodes de temps prédéterminées : - on estime une consommation d'électricité globale dans l'installation, et une production électrique fournie par le moyen autonome, - on compare la consommation globale à la production électrique fournie par le moyen autonome pour déterminer si la consommation globale est inférieure à la production électrique fournie par le moyen autonome, - et, en fonction au moins de cette comparaison, on pilote l'équipement pour une mise en service forcée à partir de l'instant choisi précité.
Patent FR-3088607-A1 (FR)
Title: Mobilier d’équipement de cabine de véhicule ferroviaire
Inventor: LANGLOIS FRANCIS
IPC: B61D37/00
Filed: 2018-11-21
Abstract: Mobilier d’équipement de cabine de véhicule ferroviaire L’invention concerne un mobilier (10) d’équipement de compartiment de véhicule ferroviaire comprenant une console (12) structurelle fixe et au moins une tablette (14) présentant une extrémité proximale (20) et une extrémité distale (22) par rapport à la console (12), chaque tablette (14) étant articulée sur la console (12) par son extrémité proximale (20), de manière mobile en rotation autour d’un axe d’articulation, entre une position relevée et une position abaissée. La console (12) comporte un rebord (30) s’étendant parallèlement à l’axe d’articulation, le rebord (30) formant un support pour matériel avec la tablette (14) en position relevée. Figure pour l'abrégé : 1
Patent FR-3089700-A1 (FR)
Title: Système d’aide et de contrôle du raccordement d’un conducteur à un connecteur et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: MOLLET QUENTIN
IPC: H01R43/00
Filed: 2018-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif d’aide au raccordement (20) d’un conducteur à un connecteur d’aéronef, ledit conducteur étant destiné à être inséré dans ledit connecteur, ledit dispositif comprenant une embase (22) ayant une surface (S) délimitée par des bordures (46), ledit dispositif étant caractérisé en ce que chaque bordure (46) comporte des portions droites et courbes, et pour des portions distantes l’une de l’autre d’une distance inférieure ou égale à 10 mm, les prolongements desdites portions sont sécants. Figure pour l'abrégé : Figure 3