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Patent FR-3034116-A1 (FR)
Title: Construction de batiments d'habitation au moyen de coffrages realises par impression 3d
Inventor: DROCHON PIERRE-EMMANUEL
IPC: E04B2/86
Filed: 2015-03-27
Abstract: L'invention concerne un procédé permettant de réaliser des bâtiments d'habitation à l'aide de coffrages creux imprimés par une impression 3D, remplis par la suite par des matériaux ductiles ou liquides. Les coffrages creux sont réalisés par une impression 3D dite à double extrusion, d'une part du matériau du coffrage et d'autre part d'un matériau soluble pouvant se dissoudre par un procédé chimique. Le mélange du support soluble et de l'agent de solubilité peut être distillé pour recycler le support soluble et l'agent de solubilité pour réutilisation lors d'une prochaine impression 3D. Il est basé sur une impression à double extrusion, d'une part du matériau minéral du coffrage et d'autre part d'un matériau soluble. L'impression 3D permet la réalisation de coffrages d'infrastructure (01-a, 01-b), de coffrages de superstructure d'étages (02-a, 02-b), de coffrages de superstructure plancher-pignon (03-a, 03-b), et de pièces de toiture. Ces coffrages s'assemblent les avec les autres au moyen d'ergots mâles (em1, em2, em3, em4) et d'ergots femelles (ef1, ef2, ef3, ef4). Les coffrages sont munis d'opercules supérieurs (b1), inférieurs (b2) et d'angles (b3) ainsi que de supports de maintien (c) autour des ouvertures pour la mise en place d'armatures en acier au sein des coffrages. Le procédé selon l'invention est particulièrement destiné à la fabrication de bâtiments d'habitation.
Patent FR-3031513-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une zeolithe y nanometrique
Inventor: DODIN MATHIAS
IPC: C01B39/24
Filed: 2015-01-08
Abstract: L'invention décrit un procédé de préparation d'une zéolithe Y nanométrique de type structural FAU ayant une taille de cristaux inférieure à 100 nm et un rapport Si/Al supérieur à 2 comprenant le mélange, en milieu aqueux, d'au moins une source AO2 d'au moins un élément tétravalent A choisi parmi le silicium, le germanium, le titane seul ou en mélange, d'au moins une source BOb d'au moins un élément trivalent B choisi parmi l'aluminium, le bore, le fer, l'indium, le gallium, seul ou en mélange, d'au moins une source C2/mO d'un métal alcalin ou alcalino-terreux C choisi parmi le lithium, le sodium, le potassium, le calcium, le magnésium seul ou en mélange, ladite source C2/mO comportant également au moins une source d'ions hydroxydes pour obtenir un gel, le mûrissement du gel obtenu à l'issue de l'étape (i) à une température comprise entre -15°C et 60°C, avec ou ans agitation, pendant une durée comprise entre 1 et 60 jours, après au moins 3 jours de murissement, l'ajout unique ou répété d'au moins une source d'au moins un élément tétravalent A et le traitement hydrothermal du gel obtenu à l'issue de l'étape (iii) à une température comprise entre 20°C et 200°C, sous pression de réaction autogène, pendant une durée comprise entre 1 heure et 14 jours, pour obtenir la cristallisation de ladite zéolithe Y nanométrique de type structural FAU.
Patent FR-3034418-A1 (FR)
Title: Utilisation de combinaisons particulieres de carbohydrates pour stabiliser des proteines, et compositions proteiques contenant de telles combinaisons
Inventor: NONO MERVEILLE
IPC: C12N9/96
Filed: 2015-04-03
Abstract: La présente invention a pour objet l'utilisation d'une combinaison d'un polyol (i) constitué de 12 atomes de carbone et d'un polyol (ii) constitué de 4 à 6 atomes de carbone, comme stabilisateur de protéines. La présente invention a également pour objet des compositions protéiques comprenant une telle combinaison. La présente invention a enfin pour objet un procédé de préparation de compositions protéiques mettant en œuvre une telle combinaison.
Patent FR-3038161-A1 (FR)
Title: Moteur electrique a enroulement auxiliaire isole
Inventor: CASSORET BERTRAND
IPC: H02K11/02
Filed: 2015-06-23
Abstract: L'invention se rapporte à un moteur électrique comportant un stator (10) ayant un paquet de tôles définissant des encoches (15) recevant des conducteurs d'un enroulement principal (11), caractérisé par le fait qu'il comporte un circuit passif isolé comportant un enroulement auxiliaire (13) bobiné dans lesdites encoches et des condensateurs (Cu, Cv, Cw) associés aux bobinages de phase (14u, 14v, 14w) de cet enroulement auxiliaire. L'invention vise également un procédé d'optimisation d'un tel moteur électrique.
Patent FR-3038309-A1 (FR)
Title: Dispositif et methode de chargement d'un magasin
Inventor: GAUTHERON ANTHONY
IPC: B65H1/30
Filed: 2015-06-30
Abstract: L'invention a pour objet un dispositif de chargement (1) pour alimenter successivement en plaques (3) cartonnées un poste (4) de traitement par pliage desdites plaques (3) en vue d'en former des caisses de conditionnement, ledit poste (4) de traitement présentant un magasin (5) pour recevoir les plaques (3) successives, éventuellement regroupées en lots (2), ledit dispositif présentant, quant à lui, un manipulateur (6) comprenant, d'une part, un outil (7) de préhension pour saisir lesdites plaques (3), et, d'autre part, un actionneur (8) pour déplacer l'outil (7) entre un stock (9) de plaques (3) et le magasin (5) de réception du poste (4). Ce dispositif est caractérisé en ce qu'il comprend, d'une part, un moyen de détection (10) pour détecter l'état de remplissage du magasin (5), ainsi que, d'autre part, une unité de contrôle (11), pilotant l'action du dispositif et recevant pour ce faire l'information de détection du moyen de détection (10), ladite unité de contrôle (11) étant indépendante du contrôle du poste (4) et programmable pour adapter le fonctionnement du dispositif de chargement (1) au type de plaques (3) traités. L'invention a aussi pour objet un procédé correspondant.
Patent FR-3039890-A1 (FR)
Title: Dispositif de mesure de l'orientation de deux skis ou deux chaussures de ski
Inventor: HAMOU GILLES
IPC: G01C1/00
Filed: 2015-08-07
Abstract: Le dispositif de mesure de l'orientation des deux skis comporte - des premier et deuxième capteurs configurés pour fournir des première et deuxième informations relatives à l'orientation de premier et deuxième plans représentatifs de la semelle des premier et deuxième skis, - des premier et deuxième capteurs additionnels configurés pour fournir des première et deuxième informations relatives à l'orientation des axes longitudinaux des premier et deuxième skis, - un circuit de commande configuré pour ○ comparer l'orientation du premier plan par rapport au deuxième plan pour déterminer si le premier plan est parallèle au deuxième plan, ○ enregistrer l'orientation de l'axe longitudinal du premier ski et l'orientation de l'axe longitudinal du deuxième ski comme correspondant à une configuration où les axes longitudinaux sont parallèles lorsque les premier et deuxième plans sont parallèles.
Patent FR-3041168-A1 (FR)
Title: Systeme de raccordement d'une cosse a œil avec un moyen de serrage et des moyens de retenue pour retenir la cosse a œil avant serrage
Inventor: MARMONIER JEAN
IPC: H01R11/12
Filed: 2015-09-11
Abstract: L'invention concerne un système de raccordement (10) d'une cosse à œil (8) pour embase (1) de bloc de jonction. Le système de raccordement (10) comprend des moyens de retenue (20, 30) de la cosse et un moyen de serrage (20) configuré pour serrer la cosse à œil (8) une fois que la cosse à œil (8) est retenue. Le système de raccordement (10) est configuré pour que l'appui de la cosse à œil (8) sur au moins un des moyens de retenue (20, 30) engendre un écartement relatif des moyens de retenue (20, 30) l'un par rapport à l'autre, puis pour rapprocher les moyens de retenue (20, 30), sous la sollicitation d'un organe de rappel (35) lorsque les moyens de retenue (20, 30) se situent en regard de l'œil (83) de la cosse, de manière à retenir la cosse à œil (8).
Patent FR-3042869-A1 (FR)
Title: Procede de caracterisation d'un objet en materiau composite
Inventor: MARCHAL YANN DIDIER SIMON
IPC: G01N23/04
Filed: 2015-10-21
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de caractérisation d'un objet en matériau composite à renfort fibreux formant un tissage de fils (30, 32) ayant une structure spatiale dans l'objet, le procédé comprenant des étapes consistant à obtenir par tomographie une mesure spatialisée d'une grandeur physique relative à l'objet, en déduire une simulation (28) de ladite structure du tissage, calculer pour une zone spatiale (29) identifiée comme étant incluse dans la simulation, une information physique locale sur la structure, réitérer ledit calcul en faisant virtuellement glisser la zone spatiale sur la simulation, jusqu'à obtenir une information sur ladite structure spatiale du tissage, par cumul des calculs des informations physiques locales.
Patent FR-3042924-A1 (FR)
Title: Actionneur inertiel de stabilisation et/ou de pointage d'une plateforme selon une direction predeterminee
Inventor: LEFEVRE YVAN
IPC: H02K44/08
Filed: 2015-10-23
Abstract: Cet actionneur (10) comprend une roue (20) magnétohydrodynamique comportant un anneau fluidique et au moins une pompe magnétohydrodynamique de mise en mouvement d'un liquide conducteur. Chaque pompe magnétohydrodynamique comporte un moyen de création du champ magnétique selon un axe magnétique et un moyen de création du champ électrique selon un parcours de courant. La partie intérieure de l'anneau fluidique comporte au moins deux canaux élémentaires séparés. Pour chaque canal élémentaire, le moyen de création du champ électrique comporte une paire d'électrodes disposées de part d'autre de ce canal élémentaire et apte à engendrer un courant électrique traversant le liquide dans ce canal élémentaire selon le parcours de courant.
Patent FR-3044407-A1 (FR)
Title: Capteur de motif thermique
Inventor: MAINGUET JEAN-FRANCOIS
IPC: G06K9/00
Filed: 2015-11-30
Abstract: Capteur (100) de motif thermique comportant plusieurs pixels (102), chaque pixel comprenant au moins une capacité pyroélectrique formée par au moins une portion de matériau pyroélectrique (106) disposée entre un électrode inférieure (108) et une électrode supérieure (110), dans lequel l'une (108) des électrodes inférieure et supérieure correspond à une électrode de lecture du pixel et dans lequel un élément chauffant apte à chauffer la portion de matériau pyroélectrique de la capacité pyroélectrique dudit pixel par effet Joule lors d'une mesure du motif thermique par la capacité pyroélectrique dudit pixel est formé par l'autre (110) des électrodes inférieure et supérieure.
Patent FR-3045091-A1 (FR)
Title: Serrure actionnable par une premiere commande telle qu'une barre anti-panique et par une deuxieme commande a cle
Inventor: MOUKARZEL PASCAL
IPC: E05B65/10
Filed: 2015-12-11
Abstract: L'invention a pour objet une serrure comprenant une première commande qui comporte un premier carré de manœuvre (42) et une deuxième commande qui comporte un deuxième carré de manœuvre (54) et un barillet (44) comprenant un panneton (48), caractérisée en ce que la serrure comprend : - un système d'accouplement (56) configuré pour occuper un premier état accouplé dans lequel les premier et deuxième carrés de manœuvre (42, 54) sont cinématiquement liés, et un second état désaccouplé dans lequel les premier et deuxième carrés de manœuvre (42, 54) peuvent pivoter indépendamment l'un de l'autre, et - une première tige (74) avec une première extrémité (76) configurée pour coopérer avec le deuxième carré de manœuvre (54) et une seconde extrémité (78) configurée pour coopérer avec le panneton (48) du barillet (44) de sorte que la rotation du panneton (48) provoque le pivotement du deuxième carré de manœuvre (54).
Patent FR-3046099-A1 (FR)
Title: Structure d'exosquelette pour l'assistance a l'effort d'un utilisateur
Inventor: GRENIER JORDANE
IPC: B25J9/00
Filed: 2015-12-24
Abstract: L'invention concerne une structure d'exosquelette pour l'assistance à l'effort d'un utilisateur, comprenant : - un premier module propre à être fixé sur une première partie du corps d'un utilisateur, - un deuxième module propre à être fixé sur une deuxième partie du corps de l'utilisateur, le deuxième module étant relié au premier module par le biais d'une articulation (52, 62) autorisant une rotation du deuxième module (5, 6) par rapport au premier module, - un actionneur (521) comprenant un stator (522) et un rotor (523) propre à être entrainé en rotation par rapport au stator (522) pour déplacer le deuxième module (5, 6) en rotation par rapport au premier module (1, 5), et - un élément élastique de rappel (524) agencé pour : dans une première plage angulaire de déplacement (α1) du rotor (523) par rapport au stator (522), n'exercer aucune force de rappel sur le rotor (523), et dans une deuxième plage angulaire de déplacement (α2) du rotor (523) par rapport au stator (522), exercer une force de rappel tendant à s'opposer à une rotation du rotor (523) par rapport au stator (522).
Patent FR-3049598-A1 (FR)
Title: Composition fumigene efficace dans les domaines visible et infrarouge
Inventor: LAMY-BRACQ PEGGY
IPC: C06D3/00
Filed: 2016-04-04
Abstract: L'invention a pour objet une composition fumigène qui est efficace dans les domaines visible et infrarouge et comprenant au moins un oxydant et au moins un réducteur ainsi qu'au moins un agent fumigène générateur de particules de carbone. Cette composition est caractérisée en ce qu'elle comprend comme agent fumigène du poly (chlorure de vinyle) surchloré (C-PVC), le taux de chlore de cet agent fumigène étant compris entre 57% et 70% de la masse de poly (chlorure de vinyle) surchloré.
Patent FR-3047072-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de traitement d'un signal fourni par un capteur de mesure de la pression regnant dans un cylindre
Inventor: DUCHEMIN CHRISTOPHE
IPC: G01L23/10
Filed: 2016-01-21
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de traitement d'un signal de tension périodique relatif à la pression régnant dans une chambre de combustion d'un cylindre d'un moteur à combustion interne, appelé signal d'entrée. Le procédé comprend une étape (E6) de détermination d'un deuxième instant de décrochage du signal de base lors d'une deuxième phase de pic, une étape (E7) de détermination d'un deuxième instant d'accrochage, postérieur au deuxième instant de décrochage et pour lequel le signal d'entrée est dans la phase de plateau consécutive à la deuxième phase de pic, et une étape (E8) de génération d'un signal de base entre le deuxième instant de décrochage et le deuxième instant d'accrochage à partir d'une valeur de pente d'une droite déterminée lors d'une première phase de pic entre un premier instant de décrochage et un premier instant d'accrochage.
Patent FR-3051033-A1 (FR)
Title: Dispositif emetteur de lumiere
Inventor: EYMARD ERIC
IPC: F21V29/508
Filed: 2016-05-05
Abstract: Dispositif émetteur de lumière comprenant : - une puce LED (1) à configuration « horizontale » ; - un support flexible portant cette puce LED (1) et formé d'au moins une couche support (20) électriquement isolante et une couche électriquement conductrice (210) ; - deux fils de connexion (41, 42) reliant électriquement chacune des deux électrodes (14, 15) à la couche électriquement conductrice (210) ; et - une couche thermiquement conductrice (211) en contact avec une première face de la couche support (20) et l'embase (10), le contact thermique entre la couche thermiquement conductrice (211) et ladite embase (10) étant réalisée via un corps d'attache (3) thermiquement conducteur disposé dans un évidement (200, 202, 203, 204) traversant toute l'épaisseur de la couche support, la couche thermiquement conductrice (211) étant électriquement et thermiquement isolée de la couche électriquement conductrice (210).
Patent FR-3041955-A1 (FR)
Title: Revetements inrayables a facilite de nettoyage amelioree, substrats a revetements inrayables a facilite d'entretien amelioree, et procede pour fabriquer ceux-ci
Inventor: HENN CHRISTIAN
IPC: C03C17/34
Filed: 2016-09-30
Abstract: L'invention concerne un substrat à revêtement anti-usure à facilité d'entretien améliorée. Le revêtement comprend au moins une couche de matière dure transparente à indice de réfraction élevé et contient du nitrure d'aluminium. Le revêtement présente un angle de contact supérieur à 75° pour l'eau. L'invention concerne en outre un procédé pour fabriquer un tel revêtement.
Patent FR-3074650-A1 (FR)
Title: Espadrille a semelle en laine et procede de fabrication
Inventor: ETCHEVERRY PIERRE MICHEL
IPC: A43B13/02
Filed: 2017-12-07
Abstract: L'invention concerne un article chaussant, de type espadrille, dont la semelle est composée d'un assemblage de cordes tressées en laine. L'invention consiste à réaliser une espadrille composée d'une semelle tressée 3 comportant de la laine, sur laquelle est assemblée la tige 1 par couture 2. Pour éviter l'usure prématurée, les salissures et la remontée d'humidité avec le sol, une couche de protection 4 est assemblée à la semelle tressée 3. Une partie ou la totalité des fils qui composent la tresse sont en laine, en fonction des qualités que requièrent la semelle 3 et son utilisation. Il s'entend que ce dispositif peut s'appliquer sur toutes les formes de semelles en corde destinées principalement aux espadrilles, plates ou à talons.
Patent FR-3075531-A1 (FR)
Title: Procede d allocation dynamique de ressources radio, procedes de transmission et de reception d un flux de donnees enrichi associes
Inventor: CHEVALLIER MICHEL
IPC: H04W72/04
Filed: 2017-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé d'allocation dynamique de ressources radio comprenant :
 - la réception (R) d'une demande de ressources radio pour acheminer un flux de données objet d'une requête d'acheminement, la demande étant émise par un gestionnaire de bordure destinataire de la requête d'acheminement formulée par un générateur de flux de données,
 - en fonction des conditions de propagation d'autres acheminement(s) en cours et de niveau(x) de performance attendue, la sélection (S) des équipements radio aptes à acheminer le flux de données ainsi que les ressources radio propres à garantir son bon acheminement pendant sa durée de vie,
 - l'élaboration (E) d'éléments de programmation permettant à un équipement radio d'exploiter les ressources radio sélectionnées,
 - la génération (G) d'un indicateur de programmation d'acheminement de flux comprenant au moins :
 ○ un identifiant de l'équipement radio propre à acheminer le flux,
 ○ au moins un élément de programmation utilisable par l'équipement radio,
 - la transmission (T) de l'indicateur au gestionnaire de bordure émetteur de la demande de ressource radio.
Patent FR-3047557-A1 (FR)
Inventor: RAMSEL JURGEN
IPC: F42B10/66
Filed: 2017-02-03
Abstract: Dispositif de contrôle de trajectoire et/ou de contrôle d'attitude d'un missile (99) comprenant un générateur de gaz réglable (109, 200) avec une vanne de régulation de débit de combustible (124, 213), une tête d'injecteur (112, 202), une chambre de combustion (111) et au moins une tuyère d'écoulement (103, 204) ou au moins un étrangleur.
Patent FR-3064329-A1 (FR)
Title: Boite de vitesses a vibrations reduites
Inventor: MATIAS CARLOS
IPC: F16H63/30
Filed: 2017-03-27
Abstract: Arbre de commande de passage de rapport de vitesses, pour boîte de vitesses, l'arbre comprenant un doigt (1103) disposé radialement sur l'arbre (100) pour interagir avec une crosse de fourchette, le doigt (1103) appuyant sur la crosse de fourchette pour procéder à des couplements ou des découplements, par l'intermédiaire de deux surfaces cylindriques de génératrice convexe (1103d, 1103e) opposées selon une symétrie planaire, et dans lequel les surfaces de génératrice convexe (1103d, 1103e) du doigt (1103) ont une section distale de courbure constante (1103e) pour appuyer sur la crosse de fourchette lors d'une rotation du doigt (1103) pour engager un premier des deux rapports et une section proximale (1103d) de profil plus plat que celui de la section distale pour dégager un espace entre la surface d'appui de la fourchette (302) correspondante et le doigt (1103) après une rotation du doigt (1103) pour engager le deuxième des deux rapports.
Patent FR-3066728-A1 (FR)
Title: Tete de remplissage pour un reservoir de carburant, en particulier d'un vehicule
Inventor: LE TINNIER CHRISTOPHE
IPC: B60K15/04
Filed: 2017-05-29
Abstract: Tête (12) de remplissage pour un réservoir de carburant, en particulier d'un véhicule, la tête comportant un manchon tubulaire (16) dont une première extrémité longitudinale (16a) définit une ouverture de remplissage et dont une seconde extrémité longitudinale (16b) est destinée à être fixée à une extrémité (14a) d'une conduite de carburant (14), la tête comportant en outre une bague (18) montée dans ledit manchon et comportant un orifice de passage d'un pistolet de remplissage, caractérisée en ce que ledit manchon est réalisé en PEHD et sa seconde extrémité est destinée à être fixée par soudage à ladite extrémité de ladite conduite de carburant, et en ce que des moyens annulaires d'étanchéité (36) sont montés entre ladite bague et ledit manchon au voisinage de ladite seconde extrémité.
Patent FR-3068694-A1 (FR)
Title: Molecule polyaromatique portant une fonction oxyde de nitrile
Inventor: SALIT ANNE-FREDERIQUE
IPC: C07D233/34
Filed: 2017-07-04
Abstract: L'invention concerne un composé de formule (I) suivante : dans laquelle : - PAr désigne un groupe polyaromatique comprenant au moins deux cycles hydrocarbures aromatiques condensés, chacun desdits cycles aromatiques condensés étant éventuellement substitué par une ou plusieurs chaînes carbonées, identiques ou différentes, aliphatiques ou aromatiques, linéaires, ramifiées ou cycliques, éventuellement substituées ou interrompues par un ou plusieurs hétéroatomes ; - Sp représente un atome ou un groupe d'atomes.
Patent FR-3069119-A1 (FR)
Title: Convertisseur d'energie electromagnetique
Inventor: TOSONI OLIVIER
IPC: H01F7/02
Filed: 2017-07-11
Abstract: L'invention concerne un convertisseur (100) comprenant : - une bobine (300) d'axe XX', - un aimant multipolaire (200), agencé de sorte que les polarités magnétiques de deux zones aimantées contiguës soient orientées de manière antiparallèle , - une culasse ferromagnétique (400) comprenant un cadre (410) et un tronçon principal (420), la culasse comprend en outre un entrefer principal (430) disposé sur le tronçon principal (420), et un premier entrefer latéral (431) et un second entrefer latéral (432) disposés sur le cadre (410), l'entrefer principal (430), le premier entrefer latéral (431) et le second entrefer latéral (432) étant agencés pour former un organe de guidage dans lequel l'aimant multipolaire (200) est inséré par coulissage, et de manière à permettre un couplage magnétique de trois zones aimantées successives avec, respectivement, le premier entrefer latéral (431), l'entrefer principal (430), et le second entrefer latéral (432).
Patent FR-3054402-A1 (FR)
Title: Appareil de communication de reception de courrier pour bâtiments
Inventor: MINARELLI GIORGIO
IPC: H04M11/00
Filed: 2017-07-21
Abstract: Appareil de communication de réception de courrier pour bâtiments pourvus d'une boîte aux lettres (12) et d'un interphone ou interphone vidéo pourvu d'une station réceptrice (18) associée en service à la boîte aux lettres (12) et pourvue d'entrées (L1, L2, A1, A2) pour recevoir des signaux de l'extérieur ; des moyens de capteurs (28, 30) détectent des évènements indiquant la présence de courrier dans la boîte aux lettres (12) et transmettent des signaux correspondants aux entrées (A1, A2) par l'intermédiaire de moyens de connexion (32, 34, 36); la station réceptrice (18) est pourvue de moyens de signalisation (D, M) pour produire des avertissements liés aux signaux générés par les moyens de capteurs (28, 30).