baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2943657-A1 (FR)
Title: Procede et installation de production d'hydrogene refroidi et comprime
Inventor: VALENTIN SOLENE
IPC: C01B3/48
Filed: 2009-03-25
Abstract: Dans un procédé de production d'hydrogène à partir d'une charge hydrocarbonée comprenant au moins les étapes de génération (3 a, 3 ) d'un gaz de synthèse brut chaud, enrichissement optionnel (5 a) en hydrogène du gaz de synthèse brut chaud, séparation d'hydrogène (3 b, 5 b) à partir du gaz de synthèse (brut ou enrichi) pour l'obtention d'au moins de l'hydrogène (8 , 8 ) et un gaz résiduaire (11 , 11 ), compression de l'hydrogène (8 , 8 ) issu de la séparation pour produire l'hydrogène (10), dans lequel deux étapes consécutives, la deuxième étant l'étape de séparation c) de l'hydrogène contenu dans le gaz de synthèse (3 , 5 ) et étant réalisée sur membrane dédiée, sont combinées dans un réacteur membranaire (3 , 5 ), l'étape de compression de l'hydrogène (8 , 8 ) issu de l'étape de séparation c) est réalisée au moins en partie dans un compresseur thermocinétique 9a qui comprime et refroidit simultanément l'hydrogène issu de la séparation (8 , 8 ) pour produire de l'hydrogène (10 a, 10 a) comprimé et refroidi, ceci à l'aide d'eau de refroidissement (12).
Patent FR-2946693-A1 (FR)
Title: Internal combustion engine for motor vehicle, has shaft having four cams to actuate valves, and actuator generating displacement of shaft to position cams in positions of actuation of valves
Inventor: OLLIVIER LAURENT
IPC: F02D17/02
Filed: 2009-06-16
Abstract: The engine has an output shaft (11) transmitting motorized-power. Four cylinders (2-1, 2-2, 2-3, 2-4) are respectively equipped with valves (5-1, 5-2, 5-3, 5-4) and pistons (3-1, 3-2, 3-3, 3-4) that are connected to the output shaft. Another shaft (7) has four cams to actuate the valves. An actuator (16) generates displacement of the latter shaft to position the cams in positions of actuation of the valves. An independent claim is also included for a method for controlling an internal combustion engine.
Patent FR-2949111-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d'un substrat revetu d'un film antistatique mesoporeux et son application en optique ophtalmique
Inventor: CADET MAMONJY
IPC: C01B33/159
Filed: 2009-08-13
Abstract: La présente invention concerne un article comprenant un substrat ayant une surface principale revêtue d'un revêtement antistatique mésoporeux, ledit revêtement possédant un indice de réfraction inférieur ou égal à 1,5, ainsi qu'une matrice à base de silice fonctionnalisée par des groupes ammonium qui présente un caractère hydrophobe. Dans certaines conditions, le revêtement antistatique mésoporeux constitue un revêtement antireflet monocouche ou fait partie d'un revêtement antireflet multicouche. L'invention concerne également un procédé de fabrication d'un tel article, et l'utilisation d'un revêtement mésoporeux possédant une matrice à base de silice fonctionnalisée par des groupes ammonium en tant que revêtement antistatique.
Patent FR-2952597-A1 (FR)
Title: Roof for motor vehicle, has ball joint point intersected with bar and roof body, where bar is movable around ball joint point at level of end of bar so as to be displaced between longitudinal position and transversal position on roof
Inventor: BARRON GILLES
IPC: B60R9/045
Filed: 2009-11-19
Abstract: The roof has a bar e.g. retractable longitudinal bar, fixed along an edge of a roof body (3), where the bar is disintegrated from the roof body at a level of one end of the bar and is movable around a ball joint point at a level of another end of the bar so as to be displaced between a longitudinal position and a transversal position on the roof. The ball joint point is intersected with the bar and the roof body, and coincides with the latter end of the bar. A fixation assembly connects the roof body with the bar in an opening of the roof body.
Patent FR-2960353-A1 (FR)
Title: Connecteur verrouillable
Inventor: RETAILLEAU XAVIER
IPC: H01R11/11
Filed: 2010-05-20
Abstract: L'ensemble de connexion (10) comporte : - une embase (12) munie de broches de connexion (18) ; - une fiche (14) munie de broches de connexion complémentaires (24) et propre à être engagée sur l'embase (12) ; et - des moyens (82) de verrouillage de la fiche (14) par rapport à l'embase (12) alors que les broches complémentaires (18, 24) sont en contact ; Les moyens de verrouillage comportent : un pêne (80) solidaire de l'un de la fiche (14) et de l'embase (12), lequel pêne (80) comporte un fût (84) pourvu de billes (86) mobiles entre une position de verrouillage en saillie par rapport au fût (84) et une position escamotée dans le fût (84) et d'une tige (88) de retenue des billes dans leur position de verrouillage, laquelle tige (88) est mobile par rapport au fût (84) entre une position de libération des billes (86) et une position de retenue des billes (86) dans leur position de verrouillage en saillie, un puits (82) ménagé dans l'autre de la fiche (14) et de l'embase (12), lequel puits (82) est propre à recevoir au moins partiellement le pêne (80) et présente une gorge (122) de réception des billes (86) dans leur position de verrouillage en saillie.
Patent FR-2966489-A1 (FR)
Title: Dispositif de commande pour systeme de verrouillage de porte de vehicule
Inventor: ROBERT JOHANN
IPC: E05B47/00
Filed: 2010-10-22
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de commande de verrouillage de porte de véhicule comportant : - un premier et un deuxième éléments de commande (6) de verrouillage ayant une mobilité entre une première et une deuxième positions de commande, - des moyens d'entraînement des éléments de commande (6) entre leur première et leur deuxième positions de commande. Le deuxième élément de commande (7) comporte un organe de couplage (10), ayant une mobilité additionnelle entre une première position de couplage dans laquelle il relie cinématiquement le deuxième élément de commande (7) et un organe d'appui (5) des moyens d'entraînement et une deuxième position de couplage dans laquelle il relie cinématiquement le deuxième et le premier éléments de commande et dans laquelle il autorise l'entraînement du premier élément (6) par l'organe d'appui (5), Il comporte aussi des moyens de rappel de l'organe de couplage (10). Application à l'automobile
Patent FR-2955860-A1 (FR)
Title: Use of substituted azophenyl-ethane diamine compounds for dyeing keratin fibers, preferably human hair
Inventor: SABELLE STEPHANE
IPC: A61K8/49
Filed: 2010-02-03
Abstract: Use of substituted azophenyl-ethane diamine compounds (I) or their salts of acids or organic or inorganic bases, their geometric isomers or optical isomers, their tautomers, and solvates such as hydrates, for dyeing keratin fibers, is claimed. Use of substituted azophenyl-ethane diamine compounds of formula (I) or their salts of acids or organic or inorganic bases, their geometric isomers or optical isomers, their tautomers, and solvates such as hydrates, for dyeing keratin fibers, is claimed. A : (hetero)aryl (optionally substituted), preferably phenyl, naphthyl, 1,3-indanedion-2-yl, imidazolyl, imidazolium, thiazolyl, pyrazolyl, pyrazinyl, quinolinyl, pyrimidinyl, pyrimidonyl, benzimidazolyl, benzoimidazolium, benzothiazolyl, pyridinyl, coumarinyl, pyridazinyl or indol-2-methylenyl (all optionally substituted); R1a-R1d : H, 1-2C-alkyl or 1-2C-alkoxy; either R1,R2 : 1-5C-alkyl (optionally substituted by one or more OH); or R1NR2 : heterocycloalkyl such as pyrrolidine or morpholine group; and n : 1 or 2. Independent claims are included for: (1) a composition comprising (I) in a carrier, where (I) are excluded from compounds (IA) comprising N-(4-cyclohexa-1,3-dien-1-ylazo-2,3-dimethyl-phenyl)-N',N'-diethyl-ethane-1,2-diamine, 2,3-dimethyl-N-[3-(1-piperidyl)propyl]-4-(3-pyridylazo)aniline, 2,3-dimethyl-4-phenylazo-N-[3-(1-piperidyl)propyl]aniline, 4-(4-chlorophenyl)azo-2,3-dimethyl-N-[3-(1-piperidyl)propyl]aniline, 4-(4-methoxyphenyl)azo-2,3-dimethyl-N-[3-(1-piperidyl)propyl]aniline, 4-(3,4-dimethylphenyl)azo-2,3-dimethyl-N-[3-(1-piperidyl)propyl]aniline, 2-[3-[2,3-dimethyl-4-[3-(1-piperidyl)propylamino]phenyl]azophenyl]ethanol, 4-phenylazo-N-[3-(1-piperidyl)propyl]aniline and 4-[4-(2-dimethylaminoethylamino)phenyl]azobenzenesulfonic acid; and (2) a process for dyeing keratin fibers, comprising contacting the fibers with (I). [Image].
Patent FR-2956302-A1 (FR)
Title: Panier pour appareil electrique de chauffage d'aliments a la vapeur ou pour ustensile de cuisson
Inventor: PERRIER MATTHIEU
IPC: A47J27/04
Filed: 2010-02-16
Abstract: L'invention concerne un panier (5) pour appareil électrique de chauffage d'aliments à la vapeur ou pour ustensile de cuisson, formant un support comprenant un organe de préhension (6) central entouré par plusieurs emplacements prévus pour recevoir des réceptacles. Selon l'invention, l'organe de préhension (6) central ménage un espace central de remplissage (7). L'invention concerne également un appareil électrique de chauffage d'aliments à la vapeur ou un ustensile de cuisson comprenant un volume prévu pour le positionnement du panier (5).
Patent FR-2958855-A1 (FR)
Title: Dispositif de diffusion d'une substance volatile
Inventor: LUCIANI ALAIN
IPC: A61L9/12
Filed: 2010-04-16
Abstract: Un dispositif de diffusion de substance volatile comprenant un support souple (1) en conformé avec au moins un réceptacle (2) contenant la substance volatile à diffuser et avec au moins une languette (3), un opercule recouvrant au moins le réceptacle (2). La languette est adaptée à être rabattue par-dessus le réceptacle. Le dispositif selon l'invention peut être fabriqué en ligne sans étape d'assemblage. La languette souple permet de protéger la surface de diffusion et de modeler le dispositif selon différentes formes.
Patent FR-2961968-A1 (FR)
Title: Dispositif de generation controlee d'arcs electriques
Inventor: ANDREA JONATHAN
IPC: H01H65/00
Filed: 2010-06-25
Abstract: La présente invention concerne un dispositif de génération contrôlée d'un arc électrique. Le dispositif comporte au moins : - un système d'amorçage d'un arc électrique (3, 4, 11, 12) aux bornes de deux électrodes (5, 6) par commutation inductive produisant en sortie une surtension aux bornes de ces électrodes (5, 6) ; - un générateur de tension (41) connecté en série sur la sortie du système d'amorçage et chargé par une charge électrique (42), ledit générateur de tension (41) alimentant l'arc électrique en courant. L'invention s'applique notamment pour effectuer des tests fiables sur des détecteurs d'arcs électriques.
Patent FR-2962553-A1 (FR)
Title: Dispositif de teledetection laser et procede d'interferometrie
Inventor: BRUNEAU DIDIER
IPC: G01B9/02
Filed: 2010-07-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif (10) de télédétection laser, comprenant une source laser (13), apte à émettre un faisceau lumineux (11) vers un volume (12) de matière, un dispositif optique de collection (14) pour collecter des faisceaux lumineux diffusés par ledit volume (12) en réponse audit faisceau lumineux (11), un interféromètre (15), apte à introduire une différence de marche (δ) pour créer des interférences à partir des faisceaux lumineux collectés, et au moins un détecteur optique (16) pour mesurer l'intensité de faisceaux lumineux issus des dites interférences en sortie dudit interféromètre (15), ledit dispositif (10) de télédétection laser étant caractérisé en que la source laser (13) est à émission spectrale multimode, de sorte que le spectre dudit faisceau lumineux (11) émis par ladite source laser (13) présente plusieurs modes fréquentiels séparés d'un intervalle spectral libre (Δf L), et le produit dudit intervalle spectral libre (Δf ) par la différence de marche (δ) de l'interféromètre (15) est égal à la célérité (c) de la lumière dans le vide.
Patent FR-2962964-A1 (FR)
Title: Chassis avec plancher arriere rehausse et procede d'assemblage.
Inventor: TABUTEAU PASCAL
IPC: B62D25/20
Filed: 2010-07-23
Abstract: Un châssis (1) de véhicule automobile comporte deux longerons (2) recouverts sur l'avant par deux renforts latéraux (4) de plancher, une traverse centrale arrière (3) et un renfort transversal (5) fixé par soudure sur les deux renforts latéraux (4) de plancher, et un plancher présentant une partie support d'assise (21). Le châssis comporte en outre une pièce de rehausse arrière (14) fixée par soudure sur la traverse centrale arrière et deux pièces de rehausse latérales (13) fixées par soudure respectivement sur chacun des deux renforts latéraux (4) de plancher. La partie support d'assise (21) du plancher est fixée par soudure sur les deux pièces de rehausse latérales (13), sur la pièce de rehausse arrière (14) et sur le renfort transversal (5), de façon à créer sous la partie support d'assise (21) du plancher, un logement pour un réservoir d'énergie.
Patent FR-2967011-A1 (FR)
Title: Faucheuse-debroussailleuse avec des verins hydrauliques a gestion electronique
Inventor: GAUTRON PASCAL
IPC: A01B71/02
Filed: 2010-11-10
Abstract: La présente invention concerne une faucheuse-débroussailleuse comportant un bâti et comprenant une tête de coupe (2) placée à l'extrémité d'un bras articulé (3). La faucheuse-débroussailleuse est caractérisée par le fait que ladite tête de coupe (2) et ledit bras articulé (3) sont déplacés dans l'espace au moyen d'au moins un vérin hydraulique (8, 13) dont la course est asservie en boucle fermée en vitesse et ou en position via une commande proportionnelle, auquel sont associés au moins un capteur (9, 10) et un dispositif de contrôle en vue d'obtenir une gestion électronique. La gestion électronique permet notamment de déterminer en temps réel la position d'au moins un vérin hydraulique (8, 13) actionnant ledit bras articulé (3).
Patent FR-2967627-A1 (FR)
Title: Air conditioning circuit for vehicle i.e. car, has flammable fluid, and breakable zone, where rupture of breakable zone is caused directly by force of inertia in event of impact without creation of contact at breakable zone
Inventor: ROSE BRUNO
IPC: B60H1/32
Filed: 2010-11-22
Abstract: The circuit has a flammable fluid (8) or coolant i.e. i.e. hydrofluoroolefin -1234yf, and a breakable zone (13) that breaks upon impact and allows partial evacuation of the fluid out of the fluid circuit. A rupture of the breakable zone is caused directly by the force of inertia in the event of impact i.e. road accident, without creation of contact at the breakable zone. The breakable zone is provided in a storage tank.
Patent FR-2968868-A1 (FR)
Title: Inscription de droit avec activation locale
Inventor: GUIONNET CHANTAL
IPC: H04L9/32
Filed: 2010-12-13
Abstract: La présente invention concerne un procédé d'activation locale d'une donnée de droit activable pour l'accès à un contenu numérique protégé mis en œuvre par un processeur de sécurité, le procédé comportant la réception d'au moins un message de droit activable, le message de droit activable comprenant au moins une donnée de droit activable, la donnée de droit activable pouvant adopter un état « activé » et un état « à activer », une donnée de droit activable dans l'état « activé » étant utilisable pour le désembrouillage d'au moins un contenu numérique protégé et la donnée de droit activable étant reçue dans l'état « à activer ». Le procédé comprend en outre le stockage de la donnée de droit activable dans l'état « à activer » et l'activation sur requête d'un utilisateur de la donnée de droit activable dans l'état « à activer » afin de la faire passer dans l'état « activé ».
Patent FR-2978158-A1 (FR)
Title: Recovery of polyvinyl butryl or polyvinyl butryl waste, which is separated from silica glass that is recovered in slag or fumes, is reduced into small pieces or powder and is useful as a fuel for a boiler or incineration system
Inventor: BLONDELLE PATRICK FRANCIS
IPC: C08J11/06
Filed: 2011-07-20
Abstract: The process for recovery of polyvinyl butryl or polyvinyl butryl waste, is claimed, where the polyvinyl butryl or polyvinyl butryl waste is softened, melted, vaporized or dissolved during the supply of a boiler with liquid fuel.
Patent FR-2982033-A1 (FR)
Title: Procede de traitement coordonne de signaux emis par des balises
Inventor: CALMETTES THIBAUD
IPC: G01S1/22
Filed: 2011-10-26
Abstract: La présente invention concerne un procédé de démodulation d'un signal portant un message émis par une balise terrestre, exécuté par un système comprenant une constellation de satellites (101, 102, 103, 104, 105, 106, 107, 108) aptes à détecter ledit signal et à le répéter vers des stations de réception au sol (111, 112), et un centre d'analyse (150) apte à recevoir des signaux desdites stations (111, 112), le procédé étant caractérisé en ce que chaque module de réception (111, 112) transmet les signaux qu'il reçoit du satellite vers le module d'analyse, ledit module (150) recalant en fréquence et/ou en temps lesdits signaux les uns par rapport aux autres, combinant les signaux recalés pour générer un signal ayant un rapport signal à bruit amélioré, et déterminant le contenu dudit message et/ou les paramètres de modulation dudit signal amélioré. Elle s'applique notamment à la localisation précise et fiable de balises de détresse par un système satellitaire.
Patent FR-2983226-A1 (FR)
Title: Fixing device for holding stretched wire along post for tying row of vines, has hook-shaped fastening part including portion perpendicular to front face of sole, and another portion parallel to front face of sole
Inventor: GAUTHEROT PHILIPPE
IPC: A01G17/06
Filed: 2011-11-25
Abstract: The device (1) has a sole (5) including a front face and a rear face in contact with one of vertical sides of a post (2) parallel to a plane defined by longitudinal axes of a wire (3). A hook-shaped fastening part (9) includes a first portion perpendicular to the front face, a second portion parallel to the front face, and a third portion extending between the sole and the second portion, where third portion is shorter than the second portion. The second and third portions are parallel to each other, and form an inverted U-shape.
Patent FR-2974117-A1 (FR)
Title: Procede de quantification de bacteries vivantes dans un milieu liquide
Inventor: MEJEAN VINCENT
IPC: C12Q1/02
Filed: 2011-04-18
Abstract: La présente invention concerne un procédé de quantification de bactéries vivantes dans un milieu liquide susceptible d'en contenir caractérisé en ce qu'on réalise les étapes successives suivantes dans lesquelles : 1/ on ajoute des levures dans le dit échantillon et on réalise un mélange sous agitation, et 2/ on ajoute un composé inhibiteur apte à se lier et empêcher ainsi l'amplification par PCR de l'ADN des bactéries mortes, et 3/ on la chauffe l'échantillon à une température de pas plus de 100°C pendant 5 à 10 minutes, de manière à lyser toutes les bactéries sans provoquer la lyse des levures, et 4/ on sépare une fraction contenant toutes les levures et débris de bactéries lysées et on récupère une fraction contenant l'ADN bactérien, et 5/ on met en œuvre une quantification par amplification par PCR, de préférence par PCR en temps réel, de l'ADN provenant desdites bactéries initialement vivantes dans l'échantillon de départ.
Patent FR-2970888-A1 (FR)
Title: Dispositif de protection gazeuse pour soudage sous atmosphere contrôlee
Inventor: COMON PIERRE
IPC: B23K9/16
Filed: 2011-05-26
Abstract: L'invention concerne un dispositif de protection gazeuse mis en œuvre lors d'une étape de soudage sous atmosphère controlée d'un panneau d'atténuation acoustique (100) comprenant des moyens d'injection de gaz inerte sur ledit panneau (100) et des moyens de réception d'une torche de soudage (40) caractérisé en ce que les moyens d'injection de gaz inerte comprennent un diffuseur (54) de gaz inerte monté à la périphérie des moyens de réception de la torche de soudage (40).
Patent FR-2977601-A1 (FR)
Title: Paroi
IPC: E04B1/76
Filed: 2011-07-07
Abstract: L'invention a pour objet une paroi de bâtiment comprenant, depuis l'extérieur vers l'intérieur dudit bâtiment, un mur porteur maçonné (1), une membrane d'étanchéité à l'air (2) dont l'épaisseur d'air équivalente S au sens de la norme NF EN ISO 12572 :2001 sous conditions C est d'au plus 0,1 m, puis un isolant thermique (3) et un parement (4), ladite membrane (2) étant solidarisée audit mur porteur maçonné (1) à l'aide d'éléments de fixation et de maintien (5, 6) dudit isolant thermique (3).
Patent FR-2984431-A1 (FR)
Title: Systeme permettant la fixation d'un objet sur un element a rainure(s) de fixation et dispositif de fixation pour un tel systeme
Inventor: DIETRICH CLAUDE
IPC: F16B13/04
Filed: 2011-12-19
Abstract: La présente invention a pour objet un système permettant la fixation d'un objet sur un élément (1) à rainure(s) de fixation présentant au moins une face rainurée (2) comprenant au moins une rainure (3, 4) de fixation, dont l'embouchure (3) est délimitée longitudinalement par deux rebords (5) en vis-à-vis comprenant chacun un angle saillant interne, ledit système comprenant un dispositif de fixation (6, 7), ledit élément (1) et des moyens de raccordement (8) avec l'objet. Le dispositif de fixation comprend un ensemble de serrage (6) et des moyens de verrouillage (7) aptes à être, au moins en partie, insérés dans ladite rainure, directement en n'importe quel point de fixation le long de cette dernière, ledit ensemble étant, au moins en partie, déformable élastiquement ou plastiquement sous l'effet d'une sollicitation de pression exercée par lesdits moyens de verrouillage de sorte à former, par la déformation de la matière, des moyens d'ancrage et de serrage aptes à venir s'ancrer sous lesdits rebords (5) et/ou contre lesdits angles saillants. Elle a également pour objet un dispositif de fixation pour un tel système.
Patent FR-2989901-A1 (FR)
Title: Wheeled launcher device for use with badminton play, has push rod arranged to operate wheel placed in main distribution unit to push wheel towards propulsion mechanism, and against action exerted by retention element
Inventor: BLANC JEREMY
IPC: A63B69/00
Filed: 2012-04-28
Abstract: The device (1) has a set of wheels and a propulsion mechanism (12) for propulsion of the wheels so as to individually propel the wheel. The mechanism is located according to a level height that is lower than a wheel storage (11). A retention element (131) is arranged for retaining the wheel delivered by the wheel storage. A push rod (132) is arranged to operate the wheel placed in a main distribution unit (130) to push the wheel towards the propulsion mechanism, and against an action exerted by the retention element.
Patent FR-2994014-A1 (FR)
Title: Device e.g. rattles, for producing repetitive or rhythmic sounds for e.g. children, has assembly ring joined and fixed together with half-resonance chamber, and another half-resonance chamber, where set of lips of chambers are in contact
Inventor: MESROUZE MICHEL PIERRE LOUIS
IPC: G10D13/10
Filed: 2012-07-26
Abstract: The device has an assembly ring (1) that is joined and fixed together with a half-resonance chamber (3) i.e. cup, and another half-resonance chamber temporarily. The latter chamber along with the former half-resonance chamber is mounted in up-side down manner. A set of lips of the former half-resonance chamber and the latter half-resonance chamber are provided in contact with each other. The former half-resonance chamber and the latter half-resonance chamber are not joined together, and are provided in contact with a stop independent of the ring.