baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-2944216-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'un etat de givrage ou de besoin de maintenance d'un circuit de carburant de turbomachine
Inventor: COMOTTO FABRICE BRUNO
IPC: B01D35/14
Filed: 2009-04-14
Abstract: La détection d'un état de givrage d'un circuit de carburant (1) de turbomachine comprend : une étape de relevé d'information représentative d'une une première température T du carburant en aval du doseur de carburant (10) et de comparaison de la première température T avec une première température de référence T ; une étape de détection de colmatage de l'unité de filtrage (6) ; et dans le cas où la température relevée T est inférieure à la première température de référence T et un colmatage est détecté, l'émission d'un signal indiquant un état de givrage du circuit de carburant (1). Une information représentative d'une deuxième température T du carburant dans le réservoir (3) peut être relevée et être comparée à une température de référence T pour confirmer ou infirmer l'état de givrage. Un signal indiquant un besoin de maintenance du circuit de carburant est émis lorsque les températures relevées T et T ne sont pas inférieures aux températures de référence T et T alors qu'un colmatage est détecté.
Patent FR-2945248-A1 (FR)
Title: Cleaning device assembly for use in e.g. construction lorry to clean passenger shoes, has cleaning unit situated outside internal habitable space defined by body and directed towards interior when cleaning unit is in active position
Inventor: RUDD GERRARD
IPC: B60R3/04
Filed: 2009-05-07
Abstract: The assembly has a cleaning device (1) comprising a deformable support unit (10) that has a rigid part (11) rigidly fixed to a chassis (4) or a body (5) of a vehicle (2). A cleaning unit (9) i.e. fiber mat, is moved with the support unit between inactive and potentially active positions. A control unit (16) controls a driving unit (15) e.g. endless screw. A plane of the cleaning unit is arranged horizontally, and the cleaning unit is situated outside an internal habitable space defined by the body and directed towards the interior when the cleaning unit is in the potentially active position.
Patent FR-2938009-A1 (FR)
Title: Procede de controle du fonctionnement d'une vanne de dosage d'un systeme d'agent reducteur d'oxydes nox d'un moteur a combustion
Inventor: KARLSSON NICLAS
IPC: F01N11/00
Filed: 2009-11-02
Abstract: Procédé de contrôle du fonctionnement d'une vanne de dosage (310) d'un système d'agent réducteur d'un moteur à combustion selon lequel l'agent réducteur (105) est débité à partir d'un réservoir (100) par une pompe (120), commandée à pression constante vers une vanne de dosage (310). Selon un procédé : - on applique à la vanne de dosage (310) une grandeur de commande caractérisant la production d'une variation d'état de la vanne de dosage (310), - on saisit une grandeur caractérisant le débit de la pompe (120), et - à partir de la grandeur caractérisant le débit, on conclut au fonctionnement de la vanne de dosage (310).
Patent FR-2953996-A1 (FR)
Title: Systeme de gestion electronique de cellules photovoltaiques fonction de la meteorologie
Inventor: ALONSO CORINNE
IPC: H01L31/042
Filed: 2009-12-11
Abstract: Ainsi, l'invention fournit un système de gestion électronique d'un générateur photovoltaïque, le système comprenant : - une pluralité de n convertisseurs (11, 12, 13) statiques associés en parallèle, chaque convertisseur (11, 12, 13) étant connecté électriquement à au moins une cellule (10) photovoltaïque dudit générateur, - la variation du nombre de convertisseurs connectés se faisant par variation de la puissance photovoltaïque, par comparaison de la puissance générée à des seuils P1, P2, ... Pn-1, après un temps de temporisation t. Générateur comprenant ce système et procédé de commande associé.
Patent FR-2954158-A1 (FR)
Title: Agent, useful to color/bleach the hair, comprises water-in-oil direct emulsion having oil free of carboxylic acid group, surfactant and alkalizing agent and water-in-oil inverse emulsion having oxidizing agent, oil and surfactant
Inventor: GOGET CAROLINE
IPC: A61K8/06
Filed: 2009-12-22
Abstract: Agent comprises: a water-in-oil direct emulsion (A) comprising 5-40 wt.% of one or more oil free of carboxylic acid group, one or more surfactant, and one or more alkalizing agent; and water-in-oil inverse emulsion (B) comprising one or more oxidizing agent, 20-70 wt.% of oil free of carboxylic acid group, and one or more surfactant, where the quantity of oil in the agent after mixing the emulsions (A) and (B) is greater than 20 wt.%. Independent claims are included for: (1) a process for coloring and/or bleaching the keratin material comprising applying (A) and then (B) on the dry or wet keratin material, without intermediate rinsing step; and (2) a multi compartment device or kit for coloring and/or bleaching the keratin material, comprising a first compartment comprising (A) and a second compartment comprising (B).
Patent FR-2960218-A1 (FR)
Title: Dispositif de dissipation thermique pour equipement spatial, notamment pour satellite
Inventor: LUTZ MARTINE
IPC: B64G1/50
Filed: 2010-05-21
Abstract: Dispositif de dissipation thermique, comprenant au moins un panneau dissipatif (11, 12), le panneau dissipatif (11, 12) comprenant au moins une peau (211, 212) réalisée dans une structure composite comprenant une résine organique et des fibres de carbone, caractérisé en ce que la résine organique est chargée de nanotubes de carbone. Le dispositif de dissipation thermique peut également comprendre un réseau de caloducs (21). Les caloducs (21) peuvent être réalisés dans un alliage d'aluminium incorporant des éléments de faible coefficient de dilatation thermique. La présente invention s'applique notamment aux panneaux dissipatifs fixes ou déployables de satellites de télécommunication, d'observation ou scientifiques, ou encore à des étagères rapportées à des panneaux dissipatifs.
Patent FR-2955200-A1 (FR)
Title: Dispositif, et son procede de fabrication, disposant d'un contact entre regions semi-conductrices a travers une couche isolante enterree
Inventor: MAZURE CARLOS
IPC: H01L21/60
Filed: 2010-01-14
Abstract: L'invention concerne selon un premier aspect un dispositif semi-conducteur réalisé sur un substrat semi-conducteur sur isolant comprenant une couche mince (1) de matériau semi-conducteur séparée d'un substrat de base (2) par l'intermédiaire d'une couche isolante (3, BOX) enterrée, le dispositif comprenant une première région conductrice (4, D1, S, E) dans la couche mince et une seconde région conductrice (5, BL, SL, IL) dans le substrat de base et étant caractérisé par un contact (I1, I2, IN, IP) reliant la première région à la seconde région à travers la couche isolante. L'invention concerne selon un second aspect un procédé de fabrication d'un dispositif semi-conducteur selon son premier aspect.
Patent FR-2960282-A1 (FR)
Title: Systeme de chauffage ayant une structure tournante autour du foyer
Inventor: FAURE PASCAL
IPC: F24B1/185
Filed: 2010-05-19
Abstract: Un système de chauffage qui comprend un foyer (3) entouré au moins partiellement par un élément (4) solide d'accumulation et de diffusion lente de chaleur est caractérisé en ce que ledit élément solide d'accumulation (4) est monté tournant autour du foyer ce qui permet de répartir de façon homogène la chaleur dans cet élément solide d'accumulation et de diffusion de la chaleur.
Patent FR-2960523-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication par formage superplastique et par eclissage d'une nervure pour carenage aerodynamique de mat d'accrochage de moteur d'aeronef
Inventor: MACHADO STEPHANE
IPC: B23P15/00
Filed: 2010-05-27
Abstract: La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication d'une nervure intérieure transversale de rigidification (46) pour carénage aérodynamique de dispositif d'accrochage d'un moteur, comprenant : - la réalisation d'une préforme de nervure par formage superplastique présentant un contour en forme globale de quadrilatère, ainsi qu'une ouverture centrale (52) traversant cette préforme ; - le découpage de la préforme selon deux segments de droite parallèles (56, 60), diagonalement opposés, engendrant la séparation en deux demi-parties (46a', 46a'') de la préforme de nervure ; et - éclissage des deux demi-parties de préforme de nervure (46a', 46a'') par boulonnage.
Patent FR-2965691-A1 (FR)
Title: Method for quantifying utilization of e.g. internet application, using computer, involves quantifying use of application based on messages exchanged between programmatic interface and execution environment of application
Inventor: LE ROUZIC JEAN-PIERRE
IPC: H04W4/24
Filed: 2010-10-01
Abstract: The method involves quantifying the utilization of an internet application (APP) based on messages exchanged between a programmatic interface (NAV) and an execution environment of the application. The utilization of the application is quantified by the extraction of the time data from the exchanged messages and the calculation of the utilization time based on the extracted time data. The time data are transmitted by the application to a destination of a counting module (MOD) intercalated between the execution environment of the application and the interface. Independent claims are also included for the following: (1) an application comprising an insertion unit (2) a counting module for use in a communication network (3) a computer program comprising a set of instructions for performing an application utilization quantifying method.
Patent FR-2969569-A1 (FR)
Title: Colonne de direction de vehicule automobile a dispositif d'antivol ameliore
Inventor: TOMASINO HERVE
IPC: B62D1/16
Filed: 2010-12-22
Abstract: La colonne de direction (10) comporte un corps longitudinal creux (12), dans lequel est logé un arbre de direction (14), et un boîtier (16), comportant une paroi inférieure et des parois latérales (16B) délimitant ensemble un logement pour un dispositif d'antivol. Le boîtier (16) est fixé sur une surface extérieure (12A) du corps (12). Les parois latérales (16B) s'étendent jusqu'au contact de la surface extérieure (12A) du corps (12).
Patent FR-2955994-A1 (FR)
Title: Procedes et dispositifs pour la transmission de donnees
Inventor: BJARNASON ELIAS
IPC: H04L29/06
Filed: 2011-01-25
Abstract: L'invention concerne des procédés et des dispositifs destinés à la transmission de données vocales à base de trames. Dans un exemple de réalisation dans lequel on utilise un mode de fonctionnement sans transmission de données utiles, des informations de synchronisation ne sont émises que dans certaines des trames émises.
Patent FR-2980634-A1 (FR)
Title: Cellule de distribution electrique moyenne tension
Inventor: PREVE CHRISTOPHE
IPC: H01H33/666
Filed: 2011-09-27
Abstract: La présente invention concerne une cellule de distribution électrique moyenne tension destinée à être interposée entre deux parties d'un circuit électrique de manière à assurer au moins les fonctions de passage du courant entre les parties et de coupure du courant en cas de défaut électrique. Cette cellule C est caractérisée en ce qu'elle comporte une première cellule (a) dédiée à la coupure du courant et à l'établissement du courant, cette cellule comportant des moyens de protection électrique (3) possédant les performances en coupure du courant et en fermeture, et une seconde cellule (b) dédiée au passage du courant nominal comportant des moyens (6) de conduction du courant nominal et du courant de court-circuit avant la phase de coupure par les moyens de protection précités (3), et des moyens de sectionnement du circuit (6), cette seconde cellule (b) étant dimensionnée pour conduire de fort courants nominaux, ledit sectionneur (6) étant commandé par les moyens de protection électrique précités (3).
Patent FR-2978087-A1 (FR)
Title: Dispositif d'obturation d'orifice de face avant de vehicule automobile.
Inventor: VACCA FREDERIC
IPC: B60K11/04
Filed: 2011-07-21
Abstract: La présente invention concerne un dispositif d'obturation (1) d'orifice en particulier pour entrée d'air principale de face avant de véhicule automobile, comprenant : - un cadre support (5) comportant au moins un volet (3) pivotant autour d'un axe de pivotement (A) entre une position d'ouverture et une position de fermeture, - au moins une bielle (7) de pivotement, ledit au moins un volet (3) ayant un axe de liaison (B) avec ladite bielle (7) de pivotement, - au moins un actionneur (9) de mouvement de la bielle (7) de pivotement, commandant le positionnement du au moins un volet (3), le au moins un volet (3) étant relié à un moyen d'ouverture élastique (15) comportant au moins une partie mobile (151), un élément élastique (152) et un élément de retenue (153) dudit élément élastique (152.
Patent FR-2980582-A1 (FR)
Title: Circuit electrique, notamment pour distinguer la phase et le neutre d'un signal monophase
Inventor: BOUCHEZ BORIS
IPC: G01R31/60
Filed: 2011-09-28
Abstract: Circuit (1) comportant : - une première (E1) et une deuxième borne (E2) d'entrée, - un premier comparateur (10) ayant une première entrée à un potentiel électrique dépendant au moins en partie du potentiel électrique de la première borne d'entrée (E1), ladite première entrée étant comparée au potentiel électrique d'une deuxième entrée du comparateur pour déterminer l'état du premier comparateur, un deuxième comparateur (20) ayant une première entrée à un potentiel électrique dépendant au moins en partie du potentiel électrique de la deuxième borne d'entrée (E2), ladite première entrée étant comparée au potentiel électrique d'une deuxième entrée du comparateur pour déterminer l'état du deuxième comparateur.
Patent FR-2968362-A1 (FR)
Title: Module forme d'un corps de pompe et d'un corps d'appareil de commande et son procede de fabrication
Inventor: WEH ANDREAS
IPC: B60T17/02
Filed: 2011-11-29
Abstract: Module formé d'un corps de pompe (11) et d'un corps d'appareil de commande (16), reliés l'un à l'autre. La liaison entre le corps (11) et corps (16) se fait à l'aide d'au moins un orifice (12) réalisé dans le corps de pompe (11) avec une contre-dépouille (14). Le corps (16) de l'appareil de commande comporte au moins un bec d'accrochage (17) qui vient s'accrocher derrière la contre-dépouille (14).
Patent FR-2983669-A1 (FR)
Title: Passerelle adaptee pour la vod
Inventor: KORBER NICOLAS
IPC: H04L12/66
Filed: 2011-12-05
Abstract: La présente invention concerne le domaine des passerelles d'accès internet, des décodeurs de services vidéo associés ainsi que les procédés de diffusion de contenu vidéo par un opérateur au travers d'une telle passerelle à destination d'un tel décodeur. L'invention décrit l'utilisation d'une adresse MAC virtuelle dédiée à la VOD sur le décodeur. Cette adresse est ensuite reconnue par la passerelle. La passerelle implémente un circuit direct dirigeant directement le trafic lié à cette adresse virtuelle entre l'interface d'accès au réseau de communication et le port physique de la passerelle sur lequel est connecté le décodeur. Avantageusement, le circuit est configuré dynamiquement par interception de la requête DHCP utilisée pour configurer cette adresse virtuelle.
Patent FR-2984408-A1 (FR)
Title: Method for cleaning exhaust gases from internal combustion engine of car, involves determining oxygen concentration of exhaust gas, and deflecting gas to bypass line when oxygen concentration is greater than or equal to reference value
Inventor: VIMEUX SEBASTIEN
IPC: F01N3/20
Filed: 2011-12-15
Abstract: The method involves determining oxygen concentration of exhaust gas upstream of a three-way catalyst (2). The exhaust gas is deflected (4) to a bypass line when the determined oxygen concentration is greater than or equal to a reference value, where the reference value is voluminal oxygen concentration in exhaust fumes ranging between 1.5 percent and 3 percent. A solenoid valve is controlled (6) to selectively direct the exhaust fumes toward the three-way catalyst or a derivation conduit. An independent claim is also included for a system for cleaning exhaust gases from an internal combustion engine of a car.
Patent FR-2996092-A1 (FR)
Title: Reseau de transmission d'informations et noeud fonctionnel correspondant
Inventor: MIGNOT AUGUSTIN
IPC: G06F13/42
Filed: 2012-09-21
Abstract: Ce réseau de transmission d'informations comportant des nœuds fonctionnels (1 à 13) raccordés entre eux par des moyens de transmission d'informations, dans lequel les informations se présentent sous la forme de messages discrets se propageant de nœud en nœud dans le réseau, est caractérisé en ce qu'au moins certains des nœuds (1 à 6) présentent au moins deux modes de fonctionnement dont un mode de fonctionnement uniquement défini par la configuration de leur couche physique dite 1 du modèle OSI et un mode de fonctionnement défini au moins par cette couche et par leur couche de liaison dite 2 du modèle OSI.
Patent FR-2989160-A1 (FR)
Title: Protective garment i.e. bullet-proof jacket for military soldier, has ventral part with plastron of textile material on which functional components of electronic communication and observation device and power source are removably fixed
Inventor: BOYE PHILIPPE
IPC: A41D13/00
Filed: 2012-04-04
Abstract: The garment i.e. bullet-proof jacket has a ventral part (20) leveled with the torso of a user, and an opposite dorsal part (10) leveled with the back of the user. A plastron (40) of textile material is provided at the ventral part, where functional components of an electronic communication and observation device, a power source for electrical supply of the functional components, and electric cables for connection of the functional components with each other and with the power source are embedded or fixed in a removable manner on the plastron.
Patent FR-2989462-A1 (FR)
Title: Overheat indicator for attachment arm of blower casing of turbopropeller of aircraft, has studs extending between respective fixed end and free ends, where each stud includes material having glass transition temperature
Inventor: BALK WOUTER
IPC: G01K11/06
Filed: 2012-04-12
Abstract: The indicator (100) has frustoconical studs (110-114) extending between respective fixed ends (110a-114a) and free ends (110b-114b), where each stud includes a material having a glass transition temperature different from the glass transition temperature of the material of the other studs. Each stud is constituted by a resin identical to a resin matrix of a composite material part i.e. attachment arm (10). The studs are accommodated in a protective enclosure, where the enclosure is made out of a material having a melting temperature greater than the glass transition temperature of each stud.
Patent FR-2994370-A1 (FR)
Title: Support pour un appareil electronique plat, comprenant une bequille pour recevoir l'appareil en appui
Inventor: CROHAS HENRI
IPC: H05K7/14
Filed: 2012-08-03
Abstract: La présente invention concerne un support pour un appareil électronique plat. Un tel support peut se trouver sur un accessoire pour une tablette numérique, apte à coopérer avec la tablette de façon à procurer des moyens de clavier. Le support comprend un logement pour recevoir un bord (61) de l'appareil électronique plat dit bord d'appui. Le support comprend en outre au moins une béquille (4) apte à recevoir en appui une partie d'une face arrière de l'appareil électronique plat. La béquille (4) peut prendre au moins deux positions parmi une position couchée, et une position levée, grâce à des moyens d'activation. Ces moyens d'activation comprennent des premiers moyens d'aimantation permanente (52) agencés pour se déplacer en réaction à l'approche de seconds moyens d'aimantation (63).
Patent FR-2994406-A1 (FR)
Title: Arrangement for car, has cooling module mounted at end of frame so as to be located at level of front face of vehicle, and fluid tank placed in front of face of cooling module, where face is directed toward front of vehicle
Inventor: BOUCHERIT KACI
IPC: B60R19/48
Filed: 2012-08-07
Abstract: The arrangement has a cooling module (2) mounted at an end of a frame (1) so as to be located at level of a front face of a vehicle. A fluid tank (3) is placed in front of a face of the cooling module, where the face is directed toward front of the vehicle. An emptying element partially empties the container in the event of shock e.g. frontal shock, with the vehicle, where the element pushes the container toward the cooling module. The container is configured to compress itself under the effort of shock after the container is partially emptied.
Patent FR-2997161-A1 (FR)
Title: Vanne a usage unique
Inventor: VALEMBOIS GUY
IPC: F16K17/00
Filed: 2012-10-23
Abstract: Vanne à usage unique (2) destinée à être installée sur une canalisation (1) de transport d'un fluide (F). Elle comprend un corps tubulaire (20) destiné à être placé sur la canalisation (1), et qui renferme un élément mobile (3) susceptible de prendre deux positions dans le corps tubulaire (20), chacune permettant que le fluide (F) puisse ou non traverser le corps tubulaire (20), l'une étant une position d'attente tandis que l'autre est une position active; intérieurement au corps tubulaire (20), un moyen moteur (31) conçu apte à propulser l'élément mobile (3) pour le faire passer de sa position d'attente à la position active, et qui consiste en un moyen élastique précontraint ; et extérieurement au corps tubulaire (20), un moyen (4) de maintien de la précontrainte, associé à un moyen de commande (5) à apte à désactiver le moyen (4) de maintien de la contrainte.
Patent FR-2997592-A1 (FR)
Title: Method for diagnosing operability of links by communication device e.g. personal computer, involves generating diagnostic report of operability of links depending on whether Internet protocol address is obtained by communication device
Inventor: BENOIT FREDERIC
IPC: H04L12/26
Filed: 2012-10-31
Abstract: The method involves attempting to obtain an Internet protocol (IP) address allotted to a communication device e.g. personal computer, via a link (301). A diagnosis phase is implemented (302) in which a diagnostic report of operability of links is generated (303) by the communication device depending on whether the IP address is obtained by the communication device and when the IP address is actually obtained by the communication device depending on a public or private IP address, where the report indicates that the links are operational when the public IP address is actually obtained. An independent claim is also included for a communication device.
Patent FR-2994989-A1 (FR)
Title: Procede de construction de facade de locaux destines notamment a l'habitation et facade de locaux associee
Inventor: MAIGNAN JEROME
IPC: E04B1/76
Filed: 2013-09-03
Abstract: L'invention porte principalement sur un procédé de construction de façade de locaux destinés notamment à l'habitation qui est essentiellement caractérisé en ce qu'il comprend dans l'ordre au moins les étapes de : - fabrication de modules (2) comportant au moins une ossature en bois (3) comprenant une série de montants verticaux (4) s'étendant depuis une lisse haute (5) jusqu'à un longeron inférieur (6) et formant ainsi au moins une niche (7), et un panneau (8) fixé sur la face externe (2a) de l'ossature (3), - assemblage des modules (2) sur chantier, - remplissage des niches (7) des modules (2) par un isolant thermique (10), et - mise en place d'une contre-cloison (12) du côté de la face intérieure (2b) des dits modules (2). L'invention porte en outre sur une façade de locaux pouvant être obtenue par un tel procédé.
Patent FR-3001127-A1 (FR)
Title: Composition sous forme de gel a base d'eau de mer, notamment pour une utilisation en massage.
Inventor: MAUGENDRE RENEE-JANE
IPC: A61K8/04
Filed: 2013-01-21
Abstract: La présente invention concerne une composition sous forme de gel à base d'eau de mer, notamment pour une utilisation en massage. La composition selon l'invention se caractérise en ce qu'elle comprend de l'eau de mer et un agent gélifiant.