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Patent FR-3092366-B1 (FR)
Title: Dispositif d’evacuation d’une enceinte lubrifiee ventilee d’une turbomachine
Inventor: BEAUJARD ANTOINE JEAN-PHILIPPE
IPC: F01D25/18
Filed: 2019-02-01
Granted: 2021-05-14
Abstract: Une enceinte (19) ventilée, soumise à une irruption d’air à pression supérieure d’une enceinte environnante (20) par des joints d’étanchéité à labyrinthe les séparant, et à une évacuation de l’air en excès par un conduit d’évacuation (30), comporte, dans ce dernier, un compresseur motorisé (32) pour favoriser l’aspiration et l’évacuation, même quand le régime du moteur ne permet pas une surpression importante dans l’enceinte (20). Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3092901-B1 (FR)
Title: Dissipateur thermique pour système d’éclairage
Inventor: GOLAZ LOUIS
IPC: F21V29/78
Filed: 2019-02-20
Granted: 2022-07-22
Abstract: Dissipateur thermique pour système d’éclairage Dissipateur thermique (1) pour système d’éclairage comprenant : un profilé (3) présentant une surface d’appui (11) s’étendant selon une direction d’extension (9) du profilé (3) et une surface de dissipation thermique (15) opposée à la surface d’appui (11) transversalement à la direction d’extension (9), la surface d’appui (11) étant configurée pour coopérer avec un système d’éclairage ; une pluralité d’ailettes (5) rapportées sur la surface de dissipation thermique (15), chaque ailette (5) de la pluralité d’ailettes (5) s’étendant transversalement à la direction d’extension (9).  Figure 1
Patent FR-3094144-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de raccordement de fils électriques.
Inventor: DELESCLUSE LAURENT
IPC: H01R43/04
Filed: 2019-03-21
Granted: 2021-12-10
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) et un procédé de raccordement de fils électriques (2). Le dispositif (1) comprend deux portions de sertissage (3) situées de part et d’autre d’une portion intermédiaire (9). Une structure en saillie dans la portion intermédiaire (9) permet de positionner correctement les extrémités libres (14) des câbles ou fils (2) électriques à relier. On s’assure ainsi que chaque fil (2) ou câble à relier s’étend sur toute la longueur de sa portion de sertissage (3) respective.     Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 5
Patent FR-3096273-B1 (FR)
Title: Dispositif de fixation pour fixer une chaussure à une planche de glisse
Inventor: PASCAL JEAN-MARC
IPC: A63C10/14
Filed: 2019-05-24
Granted: 2022-01-21
Abstract: Dispositif de fixation pour fixer une chaussure à une planche de glisse Dispositif de fixation (3) pour fixer une chaussure (4) à une planche de glisse (2), comprenant :  - une embase (10) destinée à être fixée à une planche de glisse et à envelopper au moins partiellement une semelle, une partie arrière et des côtés latéraux d'une chaussure,  - au moins un moyen d'accroche (20, 30) mobile par rapport à l'embase,  caractérisé en ce que le moyen d'accroche est apte à coopérer avec un élément de retenue (44A, 44B) relié à une sangle de la chaussure, le moyen d'accroche comprenant un levier (201, 301) mobile entre une première position (P1) de maintien et une deuxième position (P2) de serrage, le levier étant apte à retenir la chaussure dans l'embase lorsqu'il est dans sa première position, le levier étant apte à transmettre un effort vers le bas sur la sangle lorsqu'il est dans sa deuxième position.  Figure pour l’abrégé : figure 4
Patent FR-3105328-B1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple
Inventor: DOREMUS OLIVIER
IPC: F16F15/12
Filed: 2019-12-19
Granted: 2022-01-07
Abstract: L’invention concerne un dispositif de transmission de couple (1) pour un véhicule comprenant :  un élément d’entrée (4),   un élément de sortie (23),  un dispositif d’amortissement (5) comprenant une partie d’entrée (7) couplée en rotation à l’élément d’entrée et une partie de sortie (6) couplée en rotation à l’élément de sortie, et au moins un organe élastique disposé entre la partie d’entrée et la partie de sortie,   un premier dispositif d’hystérésis (9) disposé entre la partie d’entrée et la partie de sortie,  un dispositif de lubrification (11) du premier dispositif d’hystérésis comprenant un canal de lubrification (12) au travers duquel transite un fluide de lubrification, et un couvercle (3) délimitant un espace (25) renfermant le dispositif d’amortissement, le couvercle étant configuré de telle manière à ce qu’il forme le canal de lubrification, le canal de lubrification étant configuré pour déboucher dans l’espace.    Figure à publier :   2
Patent FR-3106892-B1 (FR)
Title: Dispositif et procédé de diagnostic de la compressibilité au foyer d’une impulsion ultra-brève à partir d’images spatio-spectrales de l’impulsion ayant subi un effet non linéaire dégénéré
Inventor: OKSENHENDLER THOMAS GUY
IPC: G01J9/02
Filed: 2020-01-31
Granted: 2022-02-25
Abstract: Procédé et dispositif de diagnostic de la qualité de compression d’une impulsion ultra-brève, consistent à effectuer une approximation du rapport de Strehl sans passer par une étape de détermination de la phase de l’impulsion caractérisé par: - une première étape permettant la mesure de l’image ou des images spatio-spectrales (ISS1) de l’impulsion lumineuse ultra brève initiale (Ii) en utilisant un ou plusieurs spectromètres imageurs en parallèle ; - une deuxième étape permettant une interaction de ladite impulsion avec un matériau optique non linéaire (DMNL), ladite interaction générant, par un mécanisme optique non linéaire d'ordre n, une impulsion secondaire (Is) d'intensité proportionnelle à l'intensité temporelle de ladite impulsion lumineuse ultra-brève (Ii) portée à la puissance n ; - une troisième étape permettant la mesure de l’image ou des images spatio-spectrales (ISS2) de l’impulsion secondaire (Is), en utilisant un ou plusieurs spectromètres imageurs en parallèle ; - une quatrième étape permettant le calcul de l’intensité spatio-spectrale (ISS3) qui serait obtenu à partir de la simulation de l’effet non-linéaire en utilisant l’intensité spatio-spectrale (ISS1) avec une phase plate ; -une cinquième étape permettant le calcul de l’intensité spatio-spectrale (ISS4) qui serait obtenue à partir de la simulation de l’effet non-linéaire en utilisant l’intensité spatio-spectrale (ISS1) avec une phase quadratique très grande, étirant l’impulsion temporellement et spatialement d’au moins d’un facteur 3 par rapport à l’impulsion sans distorsion ; une sixième étape permettant l’estimation des distorsion de l’impulsion faite en comparant les différents spectres obtenus et traduits en rapport de Strehl RI de l’impulsion en utilisant une formule du type:    , où f est une fonction qui à partir des intensités spatio-spectrales fournies renvoie une estimation du rapport de Strehl, par exemple :    , où le rapport Z est le rapport de la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS2) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale, le rapport Z0 est le rapport de la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS3) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale et le rapport Zinf est le rapport de la largeur du spectre spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS4) selon la dimension spatiale sur la largeur du spectre obtenu par l’intégration de l’intensité spatio-spectrale (ISS1) selon la dimension spatiale, les largeurs considérées ici sont par exemple les écarts types.
Patent FR-3107073-B1 (FR)
Title: Ensemble de confinement destiné à être installé dans une pièce à risques, et son procédé de mise en oeuvre
Inventor: RIBOT GUILLAUME
IPC: E04H1/12
Filed: 2020-02-10
Granted: 2022-01-07
Abstract: Cet ensemble de confinement (I), qui est destiné à équiper une pièce à risques (100), afin de permettre des interventions en sécurité dans cette pièce, comprend un sas (1) équipé de deux passages (19,20), une jupe (3) solidaire du sas, cette jupe définissant un tunnel confiné (4) débouchant dans l’un (20) des deux passages, des moyens d’appui (42) de la jupe sur une cloison (110) de la pièce, des moyens (5) d’extraction de l’air contaminé, présent dans ladite pièce, à travers une paroi latérale (33) de la jupe, de manière à placer en dépression le volume de la pièce par rapport au tunnel, ainsi que des moyens (80,82) d’admission contrôlée d’air dans ladite pièce, qui sont aptes à admettre de l’air dans cette pièce lorsque la valeur de ladite dépression est supérieure à un seuil prédéterminé.  L’ensemble de confinement conforme à l’invention assure tout d’abord une protection efficace, vis-à-vis du personnel chargé de mener à bien des opérations dans la pièce à risques. Par ailleurs, il bénéficie d’une emprise au sol réduite, il peut se prêter à une mise en œuvre de type réversible et peut être installé de façon rapide au sein de la pièce à risques. Cela est tout particulièrement intéressant dans le cas d’un épisode de type épidémique, pour lequel il est nécessaire d’équiper un grand nombre de pièces, afin d’accueillir un nombre élevé de patients au moins potentiellement contaminés.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1.
Patent FR-3112206-B1 (FR)
Title: Système de captation chimique à étalonnage intégré et procédé d’utilisation d’un tel système
Inventor: ROMANYTSIA IVAN
IPC: G01N33/00
Filed: 2020-07-01
Granted: 2023-02-10
Abstract: Un procédé d’utilisation d’un système de captation chimique à étalonnage intégré (S) comprenant une chambre (4) comprenant une ouverture (40, 41) et un organe de fermeture (42), ainsi qu’un capteur chimique à étalonner (1) et un capteur à photoionisation (2) positionnés dans la chambre (4), procédé dans lequel :    lors d’une étape de mesure, le capteur à étalonner (1) et le capteur à phototoionisation (2) mesurent le mélange gazeux (6) présent dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) ouvert, afin d’identifier le mélange gazeux (6) etlors d’une étape d’étalonnage, le capteur à photoionisation (2) génère de l’ozone par photoionisation du dioxygène dans la chambre (4), délimitant un volume intérieur (V) fermé exempt de mélange gazeux (6), et le capteur à étalonner (1) mesure l’ozone généré, l’écart de cette mesure avec une référence permettant son étalonnage.  Figure de l’abrégé : Figure 2
Patent FR-3098439-B1 (FR)
Title: Système d’infiltration sous vide pour composites à matrice céramique
Inventor: KRAUSE THOMAS E
IPC: B29C70/40
Filed: 2020-07-09
Granted: 2023-07-14
Abstract: Un procédé d’infiltration d’une préforme poreuse pour un moteur à turbine à gaz est fourni, lequel procédé comprend le fait de fournir une chambre pour l’infiltration d’une préforme poreuse. La préforme poreuse est positionnée dans un dispositif de confinement de suspension dans la chambre. Un vide est créé dans la chambre. Un solvant est ajouté au dispositif de confinement de suspension jusqu’à ce que la pression dans la chambre soit essentiellement égale à une pression partielle d’équilibre du solvant. Une suspension est ajoutée au dispositif de confinement de suspension. La suspension comporte le solvant et une matière particulaire. La pression dans la chambre augmente et la suspension est poussée dans la préforme poreuse.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3112300-B1 (FR)
Title: Plateforme mobile portant un ensemble moteur embarqué et Robot parallèle à câbles comprenant une telle plateforme mobile
Inventor: PEDEMONTE NICOLÒ
IPC: B25J3/00
Filed: 2020-07-10
Granted: 2022-06-10
Abstract: L'invention concerne une plateforme mobile (10) destinée à être suspendue par des câbles (11) de suspension ayant une extrémité d’ancrage (110) fixée à une structure fixe (10) dans l'espace, la plateforme mobile (10) comprenant : un ensemble moteur (20) comportant des tambours (21) d’enroulement motorisés, chacun destiné à être solidarisé à un câble (11) associé parmi les câbles (11) de suspension pour réaliser un enroulement ou un déroulement du câble (11) associé ; une structure de support (30) pour supporter l’ensemble moteur ; la plateforme mobile (10) étant remarquable en ce qu’elle comprend une plateforme de suspension (40) rigidement solidaire de la structure de support (30) et disposée, suivant un axe de référence (A) de la plateforme mobile (10), à distance des tambours (21) d’enroulement de l’ensemble moteur (20), la plateforme de suspension (40) comprenant des organes de renvoi (41), chacun à distance d’un tambour (21) associé parmi les tambours (21) d’enroulement et configuré pour dévier le câble (11) associé au tambour (21) associé, entre le tambour (21) associé et l’extrémité d’ancrage (110) du câble (21) associé, dans une position suspendue de la plateforme mobile (10), dans laquelle l’axe de référence (A) est vertical (Z) et la plateforme de suspension (40) est située au-dessus des tambours (21) d’enroulement.   (Fig. 2)
Patent FR-3125166-B1 (FR)
Title: Colmatage actif de fuite de courant
Inventor: DUPUY PHILIPPE
IPC: H01H83/22
Filed: 2021-07-12
Granted: 2023-06-09
Abstract: Dans les installations électriques, la calibration du seuil de disjonction de la protection différentielle de la ligne de distribution dépend directement du nombre d’équipements connectés et des valeurs de courants de fuite à la terre de ces équipements. Pour conserver la disponibilité de l’installation, le niveau de sécurité peut se trouver relaxée et la dynamique autorisée pour l’impédance de la boucle de liaison à la terre doit être réduite dans le but d’éviter une montée excessive du potentiel du conducteur de protection auquel sont connectées les parties métalliques des équipements électriques. Le dispositif de colmatage selon l’invention consiste à déterminer en temps réel ainsi qu’à neutraliser tout ou partie du courant de fuite d’un équipement afin que celui-ci ne remonte pas vers la ligne de distribution, permettant ainsi de conserver un niveau de sécurité optimum.   Figure à publier avec l’abrégé : Figure 1 Figures et illustrations
Patent FR-2440260-B1 (FR)
IPC: C08J5/00
Filed: 1978-10-30
Granted: 1981-05-22
Abstract: Shaped articles of polybut-1-ene are made by preheating a polymer blank in the crystalline form II at a temperature between 20 DEG  and 90 DEG  C. The preheated blank is then press-forged under a pressure between 8 and 100 kgf/mm2 for a period of 1-40 seconds. During the shaping operation, the polymer is converted into the crystalline form I. Polybut-1-ene shaped articles are formed that have a melting peak, determined by differential thermal analysis, at 119 DEG  C.
Patent FR-2540842-B1 (FR)
IPC: B65G17/42
Filed: 1983-02-11
Granted: 1985-05-10
Abstract: 1. Bucket (2, 2') mounting device on the belt (1) of a bucket elevator using fasteners (3), each bucket being attached to the belt by two fasteners (3) and each fastener comprising a plate (4) fixed to the belt (1) and a component (6, 6') integral with the plate (4) and external to the belt (1), characterized by the fact that the rear part of a bucket (2) is hinged around a first articulation (8) to the external component (6, 6') of a fastener, by the fact that the front part of the bucket (2') which follows it in the conveying direction is hinged around a second articulation to the end of a rod (10) the other end of which is hinged around a third articulation (11) to the said component (6) or to an appendage (7') of the preceding bucket (2) located at the rear of the latter, and by the fact that the relative positions of the axes of the said first and third articulations (8, 11) and their positions with respect to the belt are such that the torque exerted onto the belt, at the fastener level, is reduced and possibly eliminated.
Patent FR-2547820-B1 (FR)
Inventor: BIANCHETTI ALBERTO
IPC: A61K31/435
Filed: 1983-06-24
Granted: 1986-04-18
Abstract: Methyllevallorphanium salts having peripheral antagonistic activity of formula wherein Yn(-) represents the anion a pharmaceutically acceptable acid other than halogen and n represents the number of negative charges of said anion; a process for their preparation by exchange of the halogen ion with the Yn(-) anion; and pharmaceutical compositions containing them as active ingredients.
Patent FR-2549869-B1 (FR)
Inventor: AMOUROUX JACQUES
IPC: C23C16/50
Filed: 1983-07-29
Granted: 1986-07-11
Abstract: 1. A process for forming a polymerized coating on a substrate, wherein the surface of a substrate to be coated is contacted with a confined atmosphere containing a dispersed monomer or prepolymer which is to be transformed into the coating polymer and a cold plasma is generated by electric discharge in the confined atmosphere for creating reactive species which result into the polymerized coating, characterized in that the electric discharge is a Corona A.C. discharge under a pressure close to atmospheric pressure between an electrode (28) having a low curvature ratio and an electrode (26) which carries the substrate, in an atmosphere which contains the monomer or prepolymer as a vapor or dispersed phase.
Patent FR-2581189-B1 (FR)
Inventor: HAUPAIS ALAIN
IPC: G01L3/24
Filed: 1985-04-29
Granted: 1988-06-03
Abstract: 1. Measuring method consisting in placing the vehicle on a road in stable atmospheric conditions, bringing the vehicle from a minimum speed position to a maximum speed position, during a phase called acceleration phase, by actuating fully the accelerator control in order to cause the engine to pass from a possible minimum speed to an authorized maximum speed, discontinuing the actuation of the accelerator control when said authorized maximum speed is reached, while placing the gearbox in neutral, and allowing the speed of the vehicle to decrease while said vehicle is out of gear, until said vehicle stops during a phase called deceleration phase, characterized in that the process, with the power available on board of a motor vehicle can be obtained, consists for at least a given speed ratio, in : measuring permanently the vehicle instant speed, while said vehicle is running, with a sensor fitted inside the vehicle, so as to determine the curve of the measured instantaneous speeds, proceeding to a digital filtering and smoothing of the different instantaneous speed values measured, so as to obtain a smoothed curve of speed as a function of time, deducing from the smoothed curve of speed, the instantaneous accelerations of the vehicle during the acceleration and deceleration phases in order to determine the curve of instantaneous accelerations, determining for each instant speed, from the curve of instantaneous accelerations during deceleration phases, the resisting force applied to the vehicle, and starting from the previously determined force, deducing from the curve of instantaneous accelerations in acceleration phase, by difference and for a given speed, the power effetively transmitted to the vehicle by the engine.
Patent FR-2594650-B1 (FR)
Inventor: PIGNEUL RAYMOND
IPC: A61F13/15
Filed: 1986-02-21
Granted: 1991-01-11
Abstract: The disposable complete diaper, comprising an absorbent pad of elongated form consisting of a body absorbing liquids, included between an outer support sheet and a liquid-permeable sheet intended to come into contact with the skin, the fastening means for holding the pad around the waist of the user being of the touch-and-close type, a first element (8) of which, having loops or hooks, is attached to the support sheet close to one longitudinal end (22) of the pad, is characterised in that the second element (52, 62), having loops or hooks and complementing the first (8), is mounted on the free-end section of a tab (51, 61) whose other end is attached to the support sheet.
Patent FR-2604214-B1 (FR)
Inventor: LEFEVRE REMI
IPC: F02D21/08
Filed: 1986-09-23
Granted: 1991-06-07
Abstract: 1. A process for correction of the injection time in an internal combustion engine with electronic injection of the pressure-speed type, fitted with an arrangement for injection of the exhaust gases to the intake circuit, for which the injection time is of the following form : Ti = K"K. P + Tio wherein : - P is the pressure in the intake manifold - K is a scale factor - Tio is the initial injection time and - K" is a multiplier correction factor the correction process king intended to maintain the degree of richness of the air-fuel mixture constant, characterised in that correction is of the first-order filter type : Ti = K"Ki . P+Tio and : Ki = Ki-1 + k zeta (Kcible Ki-1 ) wherein - k zeta is a constant for a given exhaust gas recirculation rate zeta EGR being independent of the engine condition and the manifold pressure, and - Ktarget : is the value K of the scale factor without gas recirculation control, and : is the value K' of the scale factor with gas recirculation control, in dependence on the controlled rate zeta EGR.
Patent FR-2605604-B1 (FR)
Inventor: PASTERNICKI MICHEL
IPC: B65D71/00
Filed: 1986-10-27
Granted: 1989-08-18
Abstract: The invention relates to multi-item packaging for retaining a plurality of objects, the packaging comprising a card panel for wrapping around said objects and for retaining them after two flaps of said panel have been connected together. According to the invention the packaging includes at least one pre-cut (7) defining a detachable portion (8) capable of being fixed to each object (9), said detachable portion thus serving to hold its packaged object and being automatically removed from the panel (1) when the packaging is opened and remaining fixed to the associated object. The invention is applicable to packaging jars, tins, bottles, and other objects, and more particularly to packaging yogurt pots either individually or in groups, with the pots being disposed in one or two rows.
Patent FR-2615194-B1 (FR)
Inventor: CHAUVEL BERNARD
IPC: G01N33/546
Filed: 1987-05-11
Granted: 1991-06-14
Abstract: Polymer particles which carry, implanted on their surface, amphiphilic molecules carrying ion-forming or reactive groups, and dispersions thereof, which may be prepared by contacting a latex of particles of a polymer having a glass transition temperature Tg greater than about 40 DEG  C., with an amphiphilic compound having an HLB greater than or equal to 10 and a molecular weight greater than or equal to 400. The contacting is carried out at a temperature within the glass transition zone of the polymer, until enmeshing of the polymer chains and of the hydrophobic blocks of the amphiphilic compound has been achieved. The hydrophilic block of the amphiphilic compound carries at least one ion-forming or reactive group. The particles and their dispersions are useful in biological applications.
Patent FR-2647797-B1 (FR)
Inventor: MULLER RENE
IPC: C09D175/04
Filed: 1989-06-05
Granted: 1991-08-30
Abstract: Process for the manufacture of a coating layer made of heat-curable polyurethane having self-healing properties. 
<??>According to the invention the isocyanate component is essentially a diisocyanate or a mixture of diisocyanates in the form of monomers capable of forming an isocyanate trimer by a trimerisation reaction in the presence of a specific catalyst, the reaction mixture of the diisocyanate and of the polyol component, containing a trimerisation catalyst, is deposited by casting or spraying onto the support for forming the layer, and the trimerisation reaction is carried out on the said support, together with the polymerisation of the polyurethane layer under the effect of heat. 
<??>The coating layer is employed in safety glazing.
Patent FR-2706051-B1 (FR)
Inventor: GERARD LHOMER
IPC: F17C13/04
Filed: 1993-06-03
Granted: 1995-07-28
Abstract: The valve fitting for controlling distribution of gas includes a lower block (1) which is mounted on the gas cylinder (4). This includes a manometer (9) and a filling connector (11). Above this there is a sub-assembly (32,17) which is axially displaceable in response to the rotation of a tubular control which surrounds the sub-assembly. The sub-assembly includes an expansion valve (27) and an indexable flow regulator (34,35). The sub-assembly provides both a low pressure outlet (45) and a medium pressure outlet (51).