baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent WO-9316898-A1 (WO)
Inventor: MANNINEN RISTO
IPC: B60P3/32
Filed: 1993-02-17
Abstract: Camping-car comportant un châssis (1) porté par des roues, un moteur, et une carrosserie portée par ledit châssis et dotée de parois (2, 3) et d'un toit (4), une cabine de conducteur (5) étant prévue à l'avant et des espaces d'habitation et de travail (6) étant prévus derrière cette cabine et destinés à diverses activités. Le toit (4) de la carrosserie est abaissé à partir de l'arrière de la carrosserie et sur une certaine distance en direction de l'avant de manière à former une plate-forme d'habitation (7), c'est-à-dire une terrasse, et le toit comporte une ouverture (9) pourvue d'une trappe d'accès verrouillable (8) d'où un passage permet de pénétrer à l'intérieur du véhicule.
Patent WO-9325489-A1 (WO)
Inventor: MAENTYLAE TAPIO
IPC: C23C4/08
Filed: 1993-06-08
Abstract: La présente invention concerne un outil destiné à être utilisé dans la fabrication du verre, tel qu'un moule à verre, un piston de moule à verre ou similaire, où au moins une partie de la surface de l'outil reçoit une couche appliquée par pulvérisation à chaud. La couche comprend essentiellement un composé intermétallique, dont un trait caractéristique est que sa résistance augmente avec la température, depuis la température ambiante jusqu'à 450 °C au moins. L'outil tout entier ou une partie de celui-ci peut être fabriqué par un procédé approprié à partir du même matériau que celui de la couche superficielle.
Patent WO-9405103-A1 (WO)
Inventor: POHJAKALLIO PEKKA
IPC: H04L12/56
Filed: 1993-08-13
Abstract: Dans le procédé décrit par la présente invention, la partie émettrice envoie une demande de transfert à un réseau de transfert. A la réception de cette demande, le réseau de transfert attribue un muméro de service (SN) à la partie émettrice, si la charge du trafic en cours le permet. Ce numéro de service identifie la partie émettrice pour une période prédéterminée. En envoyant le numéro de service à la partie émettrice en train de communiquer qui est à l'origine de la demande de transfert, le réseau de transfert fait démarrer de préférence une horloge qui contrôle la période de validité du numéro de service. La partie émettrice envoie l'adresse de destination (DN) sur le réseau de transfert seulement une fois pendant la période de validité du numéro de service. Le réseau de transfert associe l'adresse de destination (DN) au numéro de service attribué à la partie émettrice. La partie émettrice n'utilise que ce numéro de service (SN) comme moyen d'identification dans les paquets de données transférés pendant le transfert de données effectif et le réseau de transfert achemine le paquet de données à l'adresse de destination associée au numéro de service.
Patent WO-9506005-A1 (WO)
Title: Procede pour recuperer au moins un metal contenu dans une boue d'eaux usees acidifiee
Inventor: OINAS PEKKA
IPC: C02F1/26
Filed: 1994-08-26
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé pour récupérer au moins un métal contenu dans une boue d'eaux usées acidifiée par une opération d'extraction liquide/liquide, ce procédé consistant: à prendre une boue d'eaux usées acidifiée contenant des ions d'au moins un métal ainsi que des matières organiques; à traiter cette boue d'eaux usées acidifiée avec un oxydant, afin de transformer les matières organiques en une forme qui n'a pas d'effets néfastes sur une opération d'extraction liquide/liquide ultériure; et à soumettre cette boue d'eaux usées acidifiée ainsi traitée à une opération d'extraction liquide/liquide, afin d'obtenir une phase organique chargée des ions dudit métal, puis à récupérer les ions dudit métal contenus dans ladite phase organique.
Patent WO-9932673-A1 (WO)
Title: Procede de traitement d'un materiau renfermant du metal et des matieres organiques, comprenant une operation de separation de metaux
Inventor: NIEMINEN MATTI
IPC: C22B7/00
Filed: 1998-12-18
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'une matière première renfermant de l'aluminium ou un métal similaire à température de fusion basse, et des matières organiques, ce procédé comprenant une opération de séparation de métaux. L'invention concerne en particulier le traitement de rebuts de réservoirs à liquide constitués par des feuilles d'aluminium, des matériaux polymères et d'éventuels résidus de fibres, afin de récupérer l'aluminium et d'utiliser les matières organiques comme combustible. Selon l'invention, les matières premières (5) sont introduites dans un lit fluidisé à bulles (3), dans lequel les matières organiques sont gazéifiées à une température supérieure à celle du point de fusion du métal présent. Le gaz retiré du lit fluidisé et le métal entraîné sont ensuite refroidis jusqu'à une température inférieure à celle du point de fusion du métal, par mélange dans l'écoulement gazeux d'un agent de refroidissement, tel que l'eau (6). Les particules métalliques solides sont finalement séparées du gaz, par exemple, avec un cyclone (8) et l'écoulement gazeux est éventuellement filtré (11) avant la combustion.
Patent WO-0047688-A1 (WO)
Inventor: ALARY JEAN-ANDRE
IPC: C01F7/027
Filed: 2000-02-09
Abstract: L'invention concerne un grain abrasif à base d'alumine électrofondue constitué de cristaux de structure hexagonale, de dimension inférieure à 100 νm, et de préférence à 30 νm, et plus préférentiellement à 5 νm avec une densité supérieure à 97 %, de préférence 98 %, de la densité théorique de l'alumine, et une dureté Knoop supérieure à 2000. L'invention a également pour objet un procédé de fabrication de grains abrasifs à base d'alumine comportant la fusion de l'alumine, sa coulée à débit constant inférieur à 80 kg/mn, et son refroidissement par dispersion de l'alumine fondue en fines gouttelettes pour donner des particules de taille inférieure à 1 mm. Cette dispersion se fait, de préférence, par atomisation assistée par ultrasons, de fréquence comprise entre 15 et 50 MHz. Les grains abrasifs selon l'invention sont utilisés notamment dans la fabrication de meules.
Patent WO-0061523-A1 (WO)
Inventor: DESMURS JEAN-ROGER
IPC: C07F9/12
Filed: 2000-04-05
Abstract: La présente invention vise une halogénation en position méta d'une fonction phénol. Cette halogénation comporte une étape d'halogénation d'un dérivé aromatique d'un acide moyen ou avantageusement fort, le reste aromatique étant un phényle substitué en ortho et en para par des fonctions électroattractrices par effet inducteur. Application à la synthèse organique.
Patent FR-2806164-A1 (FR)
Title: Chemical and/or biochemical detection device using sensitive balls threaded onto a fibre grid which forms a circuit
Inventor: EBBESEN THOMAS WREN
IPC: G01N21/64
Filed: 2000-03-08
Abstract: A chemical/biochemical detection device, containing balls, some or all of which are sensitive to the presence of chemical and/or biochemical substances, is new. The balls are connected to fibres, filaments and/or wires which form the circuit allowing the action of substances on the balls to be detected. An Independent claim is also included for a method of fabricating the novel detector.
Patent WO-0134254-A1 (WO)
Inventor: SILVA GILLES
IPC: A63C9/00
Filed: 2000-10-31
Abstract: L'invention concerne un ski, le dispositif comprenant une platine avant (3), une platine arrière (5). Le ski porte dans sa zone centrale un tourillon (16) horizontal et transversal, le tourillon est situé entre les deux platines (3, 5), au moins l'une des platines (3) est reliée au tourillon avec un degré de liberté en rotation et un degré de liberté en translation sur une amplitude limitée. Une butée limite la liberté en translation de ladite platine dans le sens d'un éloignement relatif des deux platines (3, 5), une face d'appui (34) de ladite platine est en appui sans effort ou avec un très léger jeu contre une contre-face (36) d'une cale (35) reliée solidairement au ski dans le sens d'un éloignement relatif des deux platines, dans la position de repos du dispositif.
Patent FR-2797085-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif pour la commande de composants dans un vehicule automobile
Inventor: HACHTEL JUERGEN
IPC: B60T8/40
Filed: 2000-07-04
Abstract: Procédé et dispositif pour commander au moins un composant dans un véhicule automobile, dans lequel on détermine les niveaux de bruit qui sont générés par la commande du composant et en outre les niveaux des bruits de fonctionnement et/ ou des bruits environnants et/ ou des bruits d'habitacle du véhicule et/ ou au moins une grandeur influant sur lesdits des bruits de fonctionnement et/ ou bruits environnants et/ ou bruits d'habitacle. La commande du composant a lieu en fonction des bruits de fonctionnement et/ ou des bruits environnants et/ ou des bruits d'habitacle et/ ou de la grandeur influant sur ceux-ci, de telle sorte que les bruits du composant soient couverts au moins partiellement par les bruits de fonctionnement et/ ou les bruits environnants et/ ou les bruits d'habitacle.
Patent FR-2811654-A1 (FR)
Title: Measurement process for netting made of line, straw or hay consists on measuring the length of belt that has been used and belt loose added portion to determine bale diameters then calculating netting average thickness
Inventor: CARPENTIER PHILIPPE PAUL AIME
IPC: B65H18/22
Filed: 2000-07-13
Abstract: Process consists on measuring the length of belt that has been used in a certain time (Ln), then calculating the length of belt corresponding to the loose added portion of the belt (Ls0,Ls1) and determining the bale diameters from it (D0,D1). The bale diameter and the length of the bale are used to determine the average thickness of the netting (e). An Independent claim is included for the device used for measuring the netting thickness.
Patent FR-2815041-A1 (FR)
Inventor: MARION PIERRE
IPC: C10G65/14
Filed: 2000-10-05
Abstract: The invention concerns a moderate pressure hydrocracking method (that is partial hydrogen pressure higher than 70 bars up to a maximum of 100 bars) with conversion of at least 80 % by volume, of a feedstock having a temperature T5 ranging between 250 and 400  DEG C and a temperature T95 of not more than 470  DEG C (T5 and T95 measured according to ASTM-D2887), so as to produce a diesel fuel having a 95 % distillation point less than 360  DEG C, a sulphur content of not more than 50 ppm and a cetane index higher than 51. The method operates with or without recycling the liquid effluent. It can advantageously be integrated in a refinery configuration comprising catalytic cracking. The invention also concerns an installation for implementing said method.
Patent FR-2818690-A1 (FR)
Title: Clapet de pressurisation a deux niveaux commande par un doseur de carburant
Inventor: MAILLARD CLAUDE
IPC: F02C9/32
Filed: 2000-12-22
Abstract: Système d'injection de carburant dans une turbomachine, comprenant une pompe haute pression (10) pour pressuriser à une haute pression P1 le carburant issu d'un réservoir de carburant (12), une pluralité d'injecteurs de carburant (16) disposés dans une chambre de combustion de la turbomachine (18), et un dispositif de dosage (14) interposé entre cette pompe à haute pression et la pluralité d'injecteurs pour contrôler le débit de carburant s'écoulant dans les injecteurs depuis la pompe à haute pression, le dispositif de dosage comporte un clapet de pressurisation (28) piloté selon deux niveaux de pressurisation à partir d'un clapet doseur (22) alimenté en carburant depuis la pompe à haute pression. Un électro-robinet d'arrêt (26) destiné à agir sur le clapet de pressurisation est en outre prévu pour couper l'alimentation en carburant des injecteurs.
Patent FR-2818468-A1 (FR)
Inventor: BRUNEL LOIC
IPC: H04B1/707
Filed: 2000-12-20
Abstract: A method and device for processing a received signal by detecting within the received signal a plurality of possible symbols transmitted by or for a plurality K of users, each of the plurality of possible symbols belonging to a modulation constellation and being the subject of a spectral spreading by a spreading sequence. The step of detecting includes substeps of: a) filtering the received signal by supplying a complex vector characteristic of the received signal and decomposing the complex vector into real and imaginary vectors; b) separately searching for a closest neighbor of the real vector and a closest neighbor of the imaginary vector within a respective real and imaginary lattice of points corresponding to the modulation constellation; and c) estimating the transmitted symbols from components of the closest neighbor of the real vector and the closest neighbor of the imaginary vector to produce a vector of estimated symbols.
Patent FR-2819026-A1 (FR)
Inventor: CARON STEPHANE SERGE MARTIAL
IPC: F01D9/04
Filed: 2001-01-04
Abstract: The invention concerns a gas turbine engine axial stator compressor comprising a rigid outer annular frame (2), axially juxtaposed rings (4a, 4b, 4c), arranged inside the frame (2) and bearing fixed blade rims (5), said rings consisting of circular sectors (7) fixed to the frame (2) and whereof the inner wall externally delimits the compressed gas fluid aerodynamic duct. The invention is characterised in that the circular sectors (7) are brazed sectors consisting of a cellular structure (8) sandwiched between an inner plate (10) defining the aerodynamic conduit and an outer plate (9) and the link with the frame (2) is solely provided by the outer plate (9).
Patent FR-2816229-A1 (FR)
Title: System for plugging cylinder head for sealing test comprises sealing plate with window and sleeve, which seals window, with second sealing plate with integral plug which seals orifice emerging in chamber
Inventor: COHEN ELIE
IPC: G01M3/02
Filed: 2001-02-08
Abstract: The system for plugging a chamber (1) in a cylinder head (2) which comprises a first opening (3) comprises a sealing plate (10) of complementary shape to the opening and has a first surface (11) which seals the opening. A window (30) in the sealing plate is centered on an orifice (7) emerging in the chamber. A sleeve (31) has its first end (32) surrounding and sealing the window and its second opposite end (32) forms a second opening (34) whose edge (36) is shaped as a bearing (38) in a plane perpendicular to the orifice axis. A second sealing plate (50) has a first surface (51) which plugs and seals the second opening and a plug (60) integral with the second plate first surface plugs the orifice when this surface rests on and seals the second opening edge.
Patent WO-0212386-A1 (WO)
Title: Use of a boron derivative as catalyst for hydrosilylating unsaturated reagents
Inventor: DEFORTH THOMAS
IPC: C08K5/55
Filed: 2001-07-26
Abstract: The invention concerns the use as catalyst at least a boron derivative of formula I: (A)xB(R)y for hydrosilylating unsaturated reagent(s) with at least a polyorganosiloxane monomer, oligomer and/or polymer having, per molecule, at least a SiH reactive unit
Patent FR-2821844-A1 (FR)
Title: Procede de preparation d'une beta-cyclodextrine directement compressible, et beta-cyclodextrine directement compressible ainsi obtenue
Inventor: LIS JOSE
IPC: C08B37/16
Filed: 2001-03-08
Abstract: L'invention concerne un procédé de préparation de bêta-cyclodextrine de comprimabilité élevée et stable dans le temps, caractérisé en ce qu'il comprend une étape de déshydratation de bêta-cyclodextrine hydratée jusqu'à une teneur en eau inférieure à 6%, de préférence inférieure à 4% et plus préférentiellement encore inférieure ou égale à 2% en poids, suivie d'une réhydratation forcée jusqu'à une teneur en eau supérieure à 10%, de préférence supérieure à 12% et plus préférentiellement encore supérieure ou égale à 13% en poids.Elle concerne également la bêta-cyclodextrine directement compressible obtenue grâce audit procédé.
Patent FR-2823468-A1 (FR)
Title: Method of fixing bar to printing blanket cylinder involves cutting away part of blanket and gluing bar to exposed surfaces
Inventor: HERTZOG DENIS
IPC: B41N10/02
Filed: 2001-04-12
Abstract: The method of fixing a bar to a printing blanket cylinder involves cutting back the end (3) of the blanket on which the bar is to be fixed, as far as the main layer (1). A beam (8) is thus disengaged and at least part is glued for fixing of the bar on at least part of the beam on the end of the blanket. Both faces of the beam can be exposed and the bar can be fixed by glue to these faces.  Claims include a blanket cylinder made using the method
Patent FR-2825443-A1 (FR)
Title: Annular tubular sheath for protecting vehicle wiring, comprises longitudinal strip of flexible material such as thermoplastic elastomer included in sheath at 5-180 degrees to longitudinal slit
Inventor: COMMEAUX PASCAL
IPC: B29C48/13
Filed: 2001-06-05
Abstract: The annular tubular sheath is split (1) longitudinally along one part of the periphery and a longitudinal strip (32) of a flexible material is included in the sheath at 5-180 degrees displacement from the split to form a hinge to allow a sheath section (5) to open. The flexible material is preferably a thermoplastic elastomer and the strip is produced by co-extrusion using an extrusion head with an insert  An Independent claim is also included for the method of manufacturing the sheath and flexible hinge strip by using an extrusion head with an insert
Patent FR-2826080-A1 (FR)
Title: Transmission mechanism for driven roller, e.g. for moving poster, comprising truncated conical disc engaging with elastic ring inside roller tube
Inventor: POTIER RAPHAEL
IPC: F16D3/76
Filed: 2001-06-18
Abstract: Transmission mechanism for a tubular roller (1) with an internal electric motor (2) comprises a truncated conical disc (9) on the motor shaft (8) engaging with a concentric elastic ring (10) between the disc and the inner surface of the roller.  Transmission mechanism for a tubular roller (1) with an internal electric motor (2) comprises a truncated conical disc (9) on the motor shaft (8) engaging with a concentric elastic ring (10) between the disc and the inner surface of the roller. The edge of the disc is angled at 2 to 25 deg , preferably about 10 deg , and a plate (11) applying a lateral pressure against the ring is fastened to the end of the motor shaft by a screw (12).
Patent FR-2825594-A1 (FR)
Title: Eraser e.g. for white board used in offices has hollow body in two sections with flap to close open end
Inventor: ELHAYANI PAUL
IPC: B43L21/04
Filed: 2001-06-11
Abstract: The eraser consists of a lower section (1) which receives an interchangeable erasing pad (8), and an upper section (2) forming a holder. The body is hollow, with a cavity (25) open at one end (24) and closed by a flap (15). The erasing pad has a felt under-surface and plastic foam backing, and has magnets (3, 4) to hold it in place on a white board.  The eraser consists of a body in two sections: a lower section (1) which receives an interchangeable erasing pad (8), and an upper section (2) forming a holder. The body is hollow, with a cavity (25) open at one end (24) and closed by a flap (15) hinged to one end of the lower section. The first section of the body and hinged flap are molded from one type of plastic and the upper section from another. The upper section is rounded in shape for an easy grip and attractive appearance. The erasing pad has a felt under-surface and plastic foam backing, and has magnets (3, 4) to hold it in place on a white board.
Patent FR-2827694-A1 (FR)
Inventor: BONZOM PIERRE
IPC: B60R25/00
Filed: 2001-07-20
Abstract: A transmitter (2) is carried by the authorized user of a vehicle and emits an identification code. A receiver (3) linked to a protected space (1) analyses the strength of the signal received and the value of the code. If the signal strength indicates the threshold of proximity and the code is correct a presence signal (4) is transmitted which releases the vehicle locks. Rotating coding and encryption are use to protect the transmitter/receiver signals
Patent FR-2830033-A1 (FR)
Title: Swimming pool steps comprise rigid shell fixed to pool wall with convex face turned towards pool bottom
Inventor: MARITON JEAN LOUIS
IPC: E04H4/14
Filed: 2001-09-21
Abstract: The steps comprise a rigid shell (1) forming a useful part of the equipment. The shell comprises fixings (7) to the swimming pool wall and has a convex face (12) turned towards the pool bottom and has an open angle ( alpha ) with the wall.  An Independent claim is included for the installation of the steps.
Patent FR-2831542-A1 (FR)
Inventor: LAGNEAUX DIDIER
IPC: C08G18/08
Filed: 2001-10-26
Abstract: The invention concerns a pure or mixed grafted thermosetting thermoplastic polyurethane obtainable by direct grafting on a pure or mixed thermoplastic polyurethane, of a crosslinking agent selected in the group comprising diisocyanate trimers capable of initiating the crosslinking reaction at a temperature higher than 85  DEG C and blocked isocyanates, whereof the reactivation temperature is higher than 85  DEG C.
Patent FR-2831459-A1 (FR)
Title: Jouet formant siege a bascule ou pousseur sur roues et procede d'adaptation d'un tel jouet
Inventor: FAIVRE JEAN PIERRE
IPC: A63G13/10
Filed: 2001-10-31
Abstract: Ce décanteur lamellaire (1) est du type comprenant a) un réservoir (3) de liquide à décanter (5), b) des moyens (7) pour conduire ledit liquide (5) dans une zone inférieure (9) dudit réservoir (3), c) des moyens (11) pour évacuer ledit liquide (5) d'une zone supérieure (13) dudit réservoir (3), d) une pluralité de plaques de décantation (Di) disposées à l'intérieur dudit réservoir (3), définissant une pluralité de passages s'étendant entre lesdites zones inférieure (9) et supérieure (13), et e) des moyens pour calibrer le flux dudit liquide (5) entre lesdits passages et ladite zone supérieure (13).Ces moyens de calibrage comprennent des premiers organes tubulaires (Ti) solidaires desdites plaques (Di), des deuxièmes organes tubulaires (Tj) pouvant s'appuyer sensiblement en quinconce contre lesdits premiers organes tubulaires (Ti), et des moyens de cale (Cj) adaptés pour maintenir un écart prédéterminé entre lesdits premiers (Ti) et deuxièmes (Tj) organes tubulaires.
Patent FR-2833277-A1 (FR)
IPC: B60C9/00
Filed: 2001-12-07
Abstract: The invention concerns a metal cord for use in a tyre carcass reinforcement, such as a heavy vehicle tyre, a composite fabric for use as layer of such a carcass reinforcement, a carcass reinforcement comprising said fabric and a tyre incorporating said carcass reinforcement. The inventive metal cord comprises a textile band, and is characterized that the band consists of a polyester or thermotropic aromatic polyester-amide. The inventive composite fabric is characterized in that it comprises a rubber composition which is reinforced by said cords. The inventive tyre is characterized in that its carcass reinforcement comprises said composite fabric.
Patent FR-2818675-A1 (FR)
Title: Element de construction pour l'isolation thermique
Inventor: BRAASCH HARALD
IPC: E04B1/76
Filed: 2001-12-20
Abstract: L'invention concerne un élément de construction pour l'isolation thermique entre deux éléments de construction ménageant entre eux un joint à remplir de matériau isolant.Elément caractérisé en ce qu'il est en plastique et est entouré de tous cotés d'une gaine de protection contre la corrosion fermée (4) et en ce que la gaine présente du jeu dans le sens horizontal par rapport à l'élément d'armature, de telle sorte que l'élément d'armature est ainsi en position de suivre les mouvements relatifs horizontaux des deux éléments de construction.