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Patent FR-3047517-A1 (FR)
Title: Procede de recalage en fonction de la temperature d’un capteur de pression dans une ligne d’admission d’air d’un moteur
Inventor: QUIE PHILIPPE
IPC: F02M35/10
Filed: 2016-02-04
Abstract: L'invention porte sur un procédé de recalage d'au moins un capteur de pression positionné dans une ligne d'admission d'air d'un moteur à combustion interne avec application d'un facteur de correction fonction de la température pour une mesure de pression du capteur par rapport à la pression atmosphérique réelle selon l'équation Px = P + Fx, le facteur Fx étant donné par Fx= exref. multx (T), exref étant l'erreur de référence du capteur de pression et multx (T) étant un multiplicateur d'erreur à une température T. L'erreur de référence propre au capteur est calculée par deux mesures de pression du capteur de pression à deux températures différentes (T1, T2) dont l'une à moteur arrêté, le facteur Fx et en conséquence la mesure du capteur Px étant recalés en fonction de l'erreur de référence propre au capteur. Le capteur de pression peut être un capteur atmosphérique, de suralimentation ou d'admission d'air.
Patent FR-3051083-A1 (FR)
Title: Composant magnetique pour capteur a effet hall, ensemble electrique et compresseur de suralimentation electrique comprenant un tel composant magnetique
Inventor: GUERBAOUI SAMIR
IPC: H02K29/08
Filed: 2016-05-04
Abstract: L'invention concerne un composant magnétique (120) configuré pour être monté en relation avec une pièce tournante (108), ledit composant magnétique (120) comprenant : - un corps (102) amagnétique ayant un axe (Δ) destiné à s'aligner avec l'axe de rotation de la pièce, - quatre premiers aimants (104P, 104N) logés dans ledit corps (102) et formant une alternance d'aimants positif et négatif, lesdits aimants étant des éléments indépendants maintenus ensemble par ledit corps (102) et positionnés successivement à des angles de 90° autour de l'axe (Δ) du corps (102), - quatre deuxièmes aimants (105P, 105N) logés dans ledit corps (102) et positionnés dans un intervalle angulaire respectif entre deux premiers aimants successifs, le rapport entre l'induction rémanente d'un premier aimant et l'induction rémanente d'un deuxième aimant étant comprise entre 0,3 et 0,5.
Patent FR-3051037-A1 (FR)
Title: Echangeur thermique compact
Inventor: CHEVALLIER CHRISTOPHE
IPC: F28F9/22
Filed: 2016-05-04
Abstract: Echangeur thermique compact (1) comportant au moins un contenant (2) logeant un réservoir (4) pour un premier fluide, le réservoir et le contenant comportant respectivement une paroi latérale (18) en regard l'une de l'autre et espacées pour permettre à un conduit de circulation d'un deuxième fluide (6) d'être présent entre le réservoir (4) et le contenant (2), caractérisé en ce qu'au moins l'une desdites parois latérales du réservoir (4) et du contenant (2) comporte au moins un moyen de maintien (32,34) en saillie pour maintenir à distance le conduit de circulation (6) de ladite paroi latérale, et en ce que ledit au moins un moyen de maintien est agencé pour permettre au premier fluide, en sortie du réservoir, de s'écouler entre le réservoir (4) et le contenant (2) le long du conduit de circulation du deuxième fluide (6).
Patent FR-3053772-A1 (FR)
Title: Secheur industriel ameliore pour poches plastiques
Inventor: MILLECAMPS PHILIPPE
IPC: F26B3/04
Filed: 2016-07-08
Abstract: Dispositif de séchage (10) de poches plastiques (40), comprenant une conduite principale (1) d'arrivée d'air munie d'une pluralité de têtes de séchage (2) comprenant des orifices de sortie, les orifices de sortie formant chacun une lame d'air, les têtes de séchage (2) étant associées par paire de manière à définir une pluralité de passages pour poches plastiques (40), chaque passage étant adapté de manière à réaliser un séchage des poches plastiques (40) le traversant par application de deux lames d'air opposées.
Patent FR-3053935-A1 (FR)
Title: Guide d'air stockable a plat
Inventor: BUI JOSEPH
IPC: B60K11/08
Filed: 2016-07-13
Abstract: L'invention concerne un guide d'air destiné à être intégré à l'avant d'un véhicule entre une face avant dudit véhicule et un échangeur thermique dudit véhicule qui se caractérise en ce que ledit guide d'air (A) présente un cadre de fixation (1) définissant un plan moyen et une pluralité de parois (2, 3, 4, 5) solidaires dudit cadre de fixation pour former un conduit orienté selon une composante normale audit plan moyen, lesdites parois étant moulées à plat d'une seule pièce avec ledit cadre de fixation selon ledit plan moyen, de manière à pouvoir dresser lesdites parois par rapport audit plan moyen pour former ledit conduit.
Patent FR-3054531-A1 (FR)
Title: Housse de repliement pour article auto-deployant, et procede correspondant
Inventor: BUSTIN PIERRICK
IPC: B65D37/00
Filed: 2016-07-26
Abstract: La présente invention concerne une housse (1) de repliement et de rangement pour article auto-déployant comportant une ou plusieurs boucles flexibles. La housse (1) est délimitée par un bord périphérique (4) et comporte un moyen de repliement (6) configuré pour rapprocher au moins deux points distants (8, 10) du bord périphérique (4). La housse (6) présente : - un état ouvert dans lequel le bord périphérique (4) présente une forme de boucle et est destiné à épouser la forme d'au moins une des boucles flexibles de l'article auto-déployant, et - un état fermé dans lequel chaque portion du bord périphérique délimitée par deux points distants successifs (8, 10) du bord périphérique présente une forme de sous-boucle. La présente invention concerne également un procédé correspondant de repliement et rangement d'un article auto-déployant.
Patent FR-3054749-A1 (FR)
Title: Machine electrique tournante munie d'un interconnecteur a configuration amelioree
Inventor: LABASTE MAUHE LAURENT
IPC: H02K7/14
Filed: 2016-07-29
Abstract: L'invention porte principalement sur un stator (17) de machine électrique tournante, notamment pour véhicule automobile, comportant : - un corps (21) muni d'une culasse et d'une pluralité de dents (23) s'étendant radialement vers l'extérieur à partir d'une périphérie externe de la culasse, - un bobinage (22) polyphasé comportant une pluralité de bobines (36) ayant des portions de couplage (46), chaque bobine (36) étant enroulée autour d'une dent (23) correspondante du corps de stator (21), et - un interconnecteur (43) comportant une pluralité de traces de couplage (47) munies de languettes de connexion (50), ledit interconnecteur (43) assurant un couplage entre des bobines (36) de différentes phases via leur portion de couplage (46), caractérisé en ce que les traces de couplage (47) présentent des diamètres différents les unes par rapport aux autres et en ce que des portions d'extrémité des languettes de connexion (50) se situent suivant une même circonférence.
Patent FR-3042518-A1 (FR)
Title: Ensemble sanitaire comprenant une cuvette de wc rabattable et encastrable
Inventor: MARLEIX PHILIPPE
IPC: E03D11/18
Filed: 2016-09-29
Abstract: L'invention concerne un ensemble sanitaire comprenant : - une cuvette de WC (1) rabattable ; - un châssis (3) apte à contenir ladite cuvette (1) une fois celle-ci rabattue, le réservoir (4) de la chasse d'eau et un siphon (6) destiné à recevoir et évacuer les excréments provenant de ladite cuvette (1) ; - un panneau avant (7), équipant ledit châssis (3), pourvu d'une ouverture (8) apte à laisser passer ladite cuvette (1) ; caractérisé en ce qu'il comprend une canalisation (10) reliant directement le réservoir ou une arrivée d'eau audit siphon (6). L'invention concerne en outre un procédé de nettoyage de siphon (6) et de préférence de cuvette (1) d'un tel ensemble sanitaire.
Patent FR-3057206-A1 (FR)
Title: Roue de vehicule ferroviaire et vehicule ferroviaire equipe d'une telle roue
Inventor: FRANCK GHEWY
IPC: B61F13/00
Filed: 2016-10-06
Abstract: Le roue de véhicule ferroviaire comprend une jante (4) possédant deux couronnes (10) coaxiales, un bandage (6) entourant la jante (4) et comprenant une partie d'appui (22) inséré entre les deux couronnes (10) et en appui sur chaque couronne (10) par l'intermédiaire d'un anneau élastique (8) respectif, la roue comprenant au moins un relief de centrage en creux ou en saillie formé sur la jante, le bandage ou un anneau élastique, chaque relief de centrage assurant le centrage d'un anneau élastique par rapport à la jante ou au bandage, chaque relief de centrage étant circulaire, centré sur l'axe central (A-A') de la roue et continu circonférentiellement
Patent FR-3059454-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de surveillance et de detection de chutes
Inventor: RAVON EMMANUEL
IPC: G08B29/04
Filed: 2016-11-29
Abstract: L'objet de l'invention est un procédé et un dispositif de surveillance de l'état d'une personne et de détection de chutes. La détection de chutes est réalisé par analyse de mesures acquises par un accéléromètre trois axes qui transmet une mesure combinant une accélération due à la gravité et une accélération due aux mouvements de ladite personne. Le procédé combine une recherche de chute libre, une analyse de mouvements et une détection de chocs. Le dispositif comporte un accéléromètre pour détecter les chutes et un capteur de pression pour annuler les alarmes dans le cas où la personne se relève après une chute.
Patent FR-3059787-A1 (FR)
Title: Dispositif optoelectronique a diode electroluminescente a extraction augmentee
Inventor: TEMPLIER FRANCOIS
IPC: H01L33/58
Filed: 2016-12-02
Abstract: L'invention concerne un dispositif optoélectronique (30) comprenant une zone active (18) adaptée à fournir un rayonnement électromagnétique et prise en sandwich entre des première et deuxième couches semiconductrices (14, 32), la première couche semiconductrice délimitant une face (38) et comprenant une première portion (34) au contact de zone active et délimitant une première partie (40) de la face et se prolongeant par une deuxième portion (36) délimitant une deuxième partie (42) de la face, la deuxième portion formant un guide d'onde monomode, le dispositif optoélectronique comprenant une portion (44) opaque et réfléchissante au rayonnement électromagnétique recouvrant la première partie et comprenant un réseau de diffraction (46) sur la deuxième partie adapté à extraire le rayonnement électromagnétique de la deuxième portion selon une direction sensiblement perpendiculaire à la première partie à 10° près.
Patent FR-3060963-A1 (FR)
Title: Procede de determination d'une teneur en oxygene d'un tissu corporel vivant
Inventor: GERBELOT BARILLON REMI
IPC: A61B5/1455
Filed: 2016-12-26
Abstract: L'invention est un procédé de détermination d'une teneur en oxygène d'un tissu corporel vivant par une méthode optique, selon une configuration de rétrodiffusion. Le tissu examiné est illuminé par un faisceau incident, définissant une zone élémentaire d'illumination. Un rayonnement rétrodiffusé est détecté, ce rayonnement émanant de la surface de l'échantillon à l'extérieur de la zone élémentaire de diffusion, et à une distance, dite distance de rétrodiffusion, de cette dernière. Le procédé peut être bimodal, auquel cas la teneur en oxygène est déterminée selon une première modalité. Lorsque la première modalité est jugée défaillante, ou potentiellement défaillante, une deuxième modalité est mise en œuvre. La première modalité est basée sur une détermination d'une évolution temporelle de la réflectance selon deux longueurs d'onde, tandis que la deuxième modalité est basée sur une évolution spatiale de la réflectance, selon une longueur d'onde.
Patent FR-3046916-A1 (FR)
Title: Dispositif transportable permettant de tendre et de detendre un brin de sangle ou de corde quelle que soit l'amplitude de la tension ou de la detente desiree
Inventor: BERTHET FLORENT THIERRY CHARLES
IPC: A63B7/08
Filed: 2016-01-24
Abstract: Dispositif transportable pour tendre et détendre un brin de sangle ou de corde quelle que soit l'amplitude de la tension ou de la détente désirée. L'invention concerne un dispositif permettant de tendre et de détendre facilement un brin de sangle ou de corde, même si ce brin est de très grande longueur. Il est constitué d'une structure (1) supportant une roue d'entrainement (3) munie d'un bandage adhérent (4) autour de duquel s'enroule le brin. Le brin est pressé contre la roue grâce à un ou plusieurs galets (6) et un système mécanique permet d'entraîner la roue en rotation par rapport à la structure afin de faire circuler le brin dans le système. Un système d'embrayage (7) permet la rotation du bandage autour de la roue (3) afin de détendre le brin. Le dispositif selon l'invention est particulièrement adapté pour l'installation de lignes de vie et de sangles de funambulisme communément appelés slacklines.
Patent FR-3050959-A1 (FR)
Title: Dispositif robotise mobile pour dessiner sur les surfaces verticales
Inventor: LAINE PIERRE-JEAN
IPC: B43L13/00
Filed: 2016-05-03
Abstract: L'invention concerne un dispositif mobile et robotisé permettant de dessiner sur une surface verticale non parfaitement plane grâce à un ajustement en temps réel de la pression de l'instrument de dessin sur la surface de travail. Il est constitué d'un cadre (1) de mouvements latéraux pourvu de 2 barres de renforts (4) ciblant l'angle entre la surface verticale et le sol pour éliminer les vibrations, d'une barre (2) de mouvement en hauteur et d'une tête d'impression (3) pourvue d'un capteur (6) de force exercée sur l'instrument de dessin (7) et de 2 pièces mobiles parallèles (5) pour ajuster cette dernière en temps réel selon 2 échelles de précision indépendantes. Le dispositif selon l'invention est particulièrement destiné à l'ensemble des arts graphiques.
Patent FR-3064267-A1 (FR)
Title: Compose reticulant, son procede de synthese, composition liquide comprenant ledit compose reticulant, son procede de polymerisation, et materiau obtenu apres polymerisation de ladite composition
Inventor: FONTANIER JEAN-CHARLES
IPC: C08L33/12
Filed: 2017-03-27
Abstract: L'invention porte sur un composé réticulant de formule (I) En particulier, la présente invention concerne une composition liquide comprenant un monomère, un polymère (méth)acrylique et au moins un composé réticulant de formule (I). Cette composition liquide peut être utilisée sous la forme d'un sirop et en particulier, sous la forme d'un sirop pour l'imprégnation de fibres ou de matériau fibreux. L'invention concerne en outre un matériau pseudo thermoplastique obtenu après polymérisation de la composition liquide étant au moins partiellement réticulé. L'invention concerne en outre un procédé de fabrication d'une telle composition liquide. L'invention concerne en outre un procédé d'imprégnation d'un substrat fibreux de fibres longues avec ladite composition liquide. L'invention concerne en outre un substrat fibreux imprégné avec ladite composition liquide qui est utile pour fabriquer des pièces composites. La présente invention concerne en outre un procédé de fabrication de pièces mécaniques ou d'éléments structuraux constitués de matériau composite et des pièces mécaniques ou des éléments structuraux constitués de matériau composite obtenus par un procédé utilisant une telle composition liquide.
Patent FR-3066919-A1 (FR)
Title: Composition de phycocyanine pour son utilisation pour inhiber la resorption osseuse.
Inventor: COXAM VERONIQUE
IPC: C12N1/12
Filed: 2017-06-06
Abstract: La présente invention est relative à une composition de phycocyanine pour son utilisation pour inhiber la résorption osseuse chez l'homme ou l'animal.
Patent FR-3069712-A1 (FR)
Title: Antenne pour organe electronique d'un pneumatique
Inventor: DESTRAVES JULIEN
IPC: H01Q11/08
Filed: 2017-07-31
Abstract: Antenne pour organe électronique d'un pneumatique comportant une âme revêtue d'un revêtement en laiton, telle que l'épaisseur du revêtement de laiton est comprise entre 0,5 et 4,0 µm.
Patent FR-3069989-A1 (FR)
Title: Procede de commande d'un onduleur
Inventor: BOURSE WENCESLAS
IPC: H02M1/088
Filed: 2017-08-02
Abstract: Procédé de commande d'un onduleur (18) configuré pour alimenter électriquement un moteur (12) comprenant un stator et un rotor adapté pour être entrainé en rotation relativement au stator lorsque le moteur (12) est alimenté électriquement, l'onduleur (18) comprenant une pluralité de commutateurs (30A, 32A, 34A, 30B, 32B, 34B) propres à être commandés en ouverture/fermeture pour la régulation de l'alimentation électrique du moteur (12), chaque commutateur (30A, 32A, 34A, 30B, 32B, 34B) présentant un temps de transition prédéterminé d'un état fermé vers un état ouvert (Toff), et un temps de transition prédéterminé de l'état ouvert vers l'état fermé prédéterminés (Ton), le procédé comprenant les étapes suivantes consistant à ne pas générer d'ordre d'ouverture et de fermeture des commutateurs en violation des temps de transition prédéterminé d'un état fermé vers un état ouvert (Toff), et des temps de transition prédéterminé de l'état ouvert vers l'état fermé prédéterminés (Ton).
Patent FR-3070438-A1 (FR)
Title: Structure alveolaire et dispositif d’attenuation acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aeronef
Inventor: DESJOYEAUX BERTRAND
IPC: F02C7/24
Filed: 2017-08-25
Abstract: L'invention se rapporte à une structure alvéolaire (2) pour dispositif d'atténuation acoustique pour nacelle d'ensemble propulsif d'aéronef. Cette structure alvéolaire (2) comprend des cloisons latérales (21) formant des canaux qui s'étendent chacun entre une première extrémité et une deuxième extrémité, et des éléments de peau (22, 23) agencés de sorte que chaque canal soit au moins partiellement fermé en sa première extrémité par au moins un élément de peau (22, 23). Chaque élément de peau (22, 23) est relié à une cloison latérale (21) respective et est mobile par rapport aux autres cloisons latérales. Une peau continue peut être assemblée à cette structure alvéolaire (2) de manière à fermer au moins partiellement les canaux en leur deuxième extrémité et à constituer ainsi un dispositif d'atténuation acoustique.
Patent FR-3070381-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de nanotubes de carbone verticalement alignes, et supercondensateurs electrochimiques utilisant ces nanotubes comme electrodes
IPC: H01G11/24
Filed: 2017-08-29
Abstract: Composite comprenant des nanotubes de carbone verticalement alignés (VACNT) sur un substrat, caractérisé en ce que ledit composite comprend du carbone additionnel désorganisé déposé sur la face extérieure des nanotubes. Ce carbone additionnel n'est pas amorphe mais comprend des domaines graphitiques. Ce composite peut être préparé par un procédé de CVD en présence d'un catalyseur sur un substrat métallique à pression atmosphérique. Il peut être utilisé comme électrode dans des dispositifs électroniques et électrotechniques, tels que des supercondensateurs.
Patent FR-3073354-A1 (FR)
Title: Piece composite a circuit electronique d'instrumentation integre et son procede de fabrication
Inventor: JANFAOUI SABRI
IPC: H05K1/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: L'invention concerne une pièce composite (sandwich ou monolithique) (1), comportant une surface extérieure rigide (10), à laquelle est intégré un circuit électronique (2) d'instrumentation, le circuit électronique (2) d'instrumentation comportant un transducteur piézoélectrique (21), connecté à une bobine (22), un circuit électronique (23) de pilotage, connecté à une bobine (24) située en vis-à-vis de la bobine (22). L'invention est caractérisée en ce que la bobine (22) est imprimée sur une couche (25) isolante, imprimée directement sur la surface extérieure rigide (10), la bobine (24) est imprimée sur une couche (26) isolante, recouvrant la bobine (22) et le transducteur (21), des pistes (27, 28) conductrices sont imprimées sur une couche isolante imprimée sur au moins une partie de la bobine (24) pour lui être reliées, le circuit électronique (23) de pilotage étant fixé sur la surface extérieure rigide (10) et étant relié aux pistes (27, 28).
Patent FR-3073144-A1 (FR)
Title: Procede de traitement des matieres keratiniques a partir de derives de c-glycosides amides, et la composition cosmetique les contenant
Inventor: FRANTZ MARIE-CELINE
IPC: A61Q19/02
Filed: 2017-11-06
Abstract: La présente invention concerne un procédé de traitement cosmétique des matières kératiniques , comprenant l'application sur celles-ci telles que la peau, d'une composition comprenant un composé (I) Avec R1, R2 et R3 tels que définis dans la description et S* un mono ou polysaccharide. L'invention concerne en particulier l'utilisation cosmétique non thérapeutique d'au moins un composé de formule (I) telle que définie ci-après comme agent blanchissant, éclaircissant et/ou dépigmentant des matières kératiniques, notamment de la peau.
Patent FR-3072654-A1 (FR)
Title: Drone d'activites industrielles
Inventor: GIBERT GAUTHIER
IPC: B64D47/08
Filed: 2017-10-25
Abstract: La présente invention concerne un drone d'activités industrielles (10) comportant un vecteur aérien (1) muni d'au moins un rotor (11), un système d'activités (2) et un dispositif de fixation (3) dudit système d'activités (2) audit vecteur aérien (1). Ledit système d'activités (2) comporte une structure (21), un calculateur (23), une caméra de travail (7) fixe par rapport audit vecteur aérien (10) et permettant une vision d'une zone de travail, un dispositif de distribution (24) comportant plusieurs compartiments (31,32,33,34) et un moteur rotatif (29) permettant une rotation relative dudit dispositif de distribution (24) par rapport audit vecteur aérien (10). Ledit drone d'activités industrielles (10) réalise un vol stationnaire de sorte que ladite caméra de travail (7) soit située face à une zone de travail et ledit dispositif de distribution (24) est orienté afin que ledit compartiment (31,32,33,34) devant être utilisé se trouve face à ladite zone de travail et réalise ainsi une ou plusieurs tâches.
Patent FR-3076908-A1 (FR)
Title: Procede de detection d'une cellule defaillante dans une batterie electrique
Inventor: DELOBEL BRUNO
IPC: G01R31/36
Filed: 2018-01-16
Abstract: L'invention se rapporte à un procédé de détection d'une cellule défectueuse dans un pack de batterie électrique, comprenant les étapes suivantes : - Une étape de mesure de la tension à vide aux bornes de chaque cellule du pack de batterie, - Une étape de calcul de l'écart entre la tension à vide mesurée aux bornes de ladite cellule et une tension à vide moyenne connue en fonction du nombre de jours de non utilisation du pack de batterie, - Une étape de calcul de la différence entre ledit écart calculé et une grandeur n.σ où n est un nombre entier supérieur ou égal à un, et σ est un écart-type connu qui est fonction du nombre de jours de non utilisation du pack de batterie, - Une étape de détection d'une cellule défectueuse si ladite différence est supérieure à zéro.
Patent FR-3083145-A1 (FR)
Title: Procede pour le broyage d'une matiere minerale, en presence d'au moins un agent de mouture
Inventor: MAYER CLAIRE
IPC: C04B103/52
Filed: 2018-06-27
Abstract: L'invention concerne un procédé pour le broyage d'une matière minérale, lequel procédé comprend : - une étape de fourniture de ladite matière minérale à broyer et d'au moins un agent de mouture, - une étape de broyage de ladite matière minérale, en présence dudit au moins un agent de mouture. Et, selon l'invention, ledit au moins un agent de mouture est choisi parmi les matières organiques végétales, pour former un agent de mouture végétal. Au cours de ladite étape de broyage, ledit au moins un agent de mouture végétal est mélangé avec ladite matière minérale dans une proportion massique inférieure à 5% de la masse totale.