baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3084341-B1 (FR)
Title: Bouchon avec indicateur d’ouverture
Inventor: BERROA GARCÍA FRANCISCO JAVIER
IPC: B65D41/32
Filed: 2019-07-25
Granted: 2022-06-10
Abstract: Bouchon avec indicateur d’ouverture.  Bouchon qui comprend une base (2) avec une extrémité inférieure et une extrémité supérieure (2.1, 2.2) ouvertes, et un couvercle (3) avec une extrémité inférieure (3.1) ouverte et une extrémité supérieure (3.2) fermée, relié à la base (2) au moyen d’une charnière (4) d’articulation et au moyen d’indicateurs (5) d’ouverture reliés à la base (2) et au couvercle (3) et pourvus d’une zone de rupture (6) lors de la première ouverture du couvercle (3), dans lequel chacun desdits indicateurs (5) est formé par une première extrémité (5.1) de jonction à l’extrémité supérieure (2.2) de la base (2), une seconde extrémité (5.2) de jonction à l’extrémité inférieure (3.1) du couvercle (3) et une partie centrale (8) entre les deux, et dans lequel ledit indicateur (5) d’ouverture présente une section telle que la largeur de la zone de rupture (6) est inférieure à la largeur de toute autre section de l’indicateur (5).  Figure 1
Patent FR-3101232-B1 (FR)
Title: Applicateur pour produit cosmétique, notamment du mascara, ensemble applicateur associé et procédé de fabrication d’un tel applicateur
Inventor: CRAPET YANN
IPC: A46B9/02
Filed: 2019-09-27
Granted: 2022-08-19
Abstract: L’invention concerne un applicateur (1) pour produit cosmétique, comprenant :  - une âme (2) s’étendant le long d’une direction d’extension longitudinale (X), dite direction principale, l’âme (2) comprenant une pluralité de protubérances (9.1) faisant saillie de l’âme (2) et au moins une cavité (5),  - au moins une pièce mobile (7) comprenant une pluralité de protubérances (9.2) faisant saillie de la au moins une pièce mobile (7), et incluse dans la au moins une cavité (5),  la au moins une pièce mobile (7) étant apte à se déplacer par rapport à l’âme (2).  Figure pour l'abrégé : 2
Patent FR-3104622-B1 (FR)
Title: Système de rinçage pour cuvette de wc et ensemble cuvette de wc – système de rinçage
Inventor: DELABIE GÉRARD
IPC: E03D9/00
Filed: 2019-12-17
Granted: 2022-06-24
Abstract: Système de rinçage pour cuvette de wc et ensemble cuvette de wc – système de rinçage La présente invention a pour objet un système de rinçage pour cuvette de wc (2) comprenant une boîte d’alimentation (3) réalisée sous la forme d’un corps monobloc (10) avec une entrée d’eau (11) de section circulaire et une sortie d’eau (12) de section oblongue ou elliptique, la sortie d’eau (12) étant configurée pour être disposée en regard d’un orifice d’arrivée d’eau de rinçage (6) d’une cuvette de wc (2), le corps monobloc (10) comprenant en outre une façade de fixation (14) disposée en périphérie de la sortie d’eau (12), ladite façade de fixation (14) étant configurée pour épouser la forme extérieure de la cuvette de wc (2) au niveau de son orifice d’arrivée d’eau de rinçage (6) et étant configurée pour être fixée sur la cuvette de wc (2).  Figure à publier avec l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3105087-B1 (FR)
Title: Structure de sécurité multicouches à usage fiduciaire et document de sécurité qui en fait usage
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: B42D25/36
Filed: 2019-12-20
Granted: 2022-03-04
Abstract: L'invention concerne notamment une structure (S) de sécurité multicouches à usage fiduciaire, caractérisée en ce qu'elle comporte au moins trois couches distinctes et superposées, respectivement désignées première couche supérieure (1), deuxième couche intermédiaire (2) et troisième couche (3),   - ladite première couche (1) étant optiquement variable, c'est-à-dire présentant des couleurs différentes selon l’angle d’observation ou d’illumination en lumière réfléchie sur fond sombre, et étant transparente ou quasi-transparente sur fond clair ;  - ladite deuxième couche intermédiaire (2) incorporant au moins un matériau thermochromique qui présente une première couleur sombre constituant ainsi ledit fond sombre, et est opaque dans une première gamme de températures, et devient au moins partiellement transparent à une température hors de ladite première gamme de température ;  - ladite troisième couche (3) étant formée d'au moins un motif (30,31) de couleur sombre constituant ainsi ledit fond sombre,   ainsi qu'un matériau support transparent ou translucide.   Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3106703-B1 (FR)
Title: Formulation d’electrode pour batterie li-ion et procede de fabrication d’electrode sans solvant
Inventor: BIZET STÉPHANE
IPC: H01M10/0525
Filed: 2020-01-29
Granted: 2022-07-22
Abstract: La présente invention a trait de manière générale au domaine du stockage d’énergie électrique dans des batteries secondaires rechargeables de type Li-ion. Plus précisément, l’invention concerne une formulation d’électrode pour batterie Li-ion, comprenant un liant à base d’un mélange de polymères fluorés. L’invention concerne aussi un procédé de préparation d’électrodes mettant en œuvre ladite formulation, par une technique de dépôt sans solvant sur un substrat métallique. L’invention se rapporte enfin à une électrode obtenue par ce procédé ainsi qu’aux batteries secondaires Li-ion comprenant au moins une telle électrode.
Patent FR-3108289-B1 (FR)
Title: Procédé de surveillance du niveau de remplissage d'un réservoir de liquide de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé
Inventor: THEBAULT DENIS
IPC: B60S1/50
Filed: 2020-03-18
Granted: 2022-10-28
Abstract: Procédé de surveillance du niveau de remplissage d'un réservoir de liquide de nettoyage d’une vitre de véhicule, et ensemble pour la mise en œuvre du procédé L'invention propose un procédé de surveillance d’un niveau de remplissage prédéterminé d’un ensemble comportant au moins un réservoir (12, 40) stockage de liquide de nettoyage, caractérisé en ce que le réservoir (40) de stockage est associé à un capteur (50) qui utilise une propriété physique du liquide et qui fournit un signal représentatif du volume de liquide de nettoyage contenu dans le réservoir (40), ou représentatif d’un niveau prédéterminé de remplissage du réservoir (40), et en ce que le procédé consiste à analyser le signal fourni par le capteur.  La propriété physique du liquide peut être sa conductivité électrique, sa permittivité électrique, sa capacité d’absorption acoustique, optique, etc.  Figure de l’abrégé : Figure 5.
Patent FR-3106442-B1 (FR)
Title: Connecteur rj45 comportant une diode electroluminescente et procede de detection de cablage
Inventor: JIA HUATING
IPC: H01R13/641
Filed: 2020-05-22
Granted: 2023-11-17
Abstract: ------  CONNECTEUR RJ45 COMPORTANT UNE DIODE ELECTROLUMINESCENTE ET PROCEDE DE DETECTION DE CABLAGE La présente invention concerne un connecteur RJ45 comportant une diode électroluminescente et un procédé de détection de câblage basé sur le connecteur RJ45. Le connecteur RJ45 comprend une résistance de division de tension (R), une diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL), la résistance de division de tension (R), la diode Zener (D) et la diode électroluminescente (DEL) étant connectées en série entre deux lignes de transmission quelconques du connecteur RJ45. Dans la présente invention, une structure d’un connecteur RJ45 existant est utilisée, et deux lignes de transmission quelconques sont choisies pour être connectées, sans ajouter aucun contact ou ligne de transmission au niveau du connecteur, ce qui réduit le coût du connecteur ; et un état de connexion d’un point d’information est indiqué visuellement par la DEL, sans introduire par ailleurs un ordinateur hôte de commande ou un logiciel de support pour déterminer l’état de connexion, ce qui réduit grandement le coût d’un système de câblage.  Figure à publier : Figure 1
Patent FR-3112458-B1 (FR)
Title: Dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau d’un même bassin
Inventor: KETSHI PENE SHOTSCHA
IPC: E04H4/06
Filed: 2020-07-18
Granted: 2022-06-17
Abstract: Dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau d’un même bassin L’invention concerne un dispositif permettant à un individu quelconque de nager en toute sécurité et en toute liberté partout avec des animaux aquatiques dangereux de plusieurs sortes dans la même eau en les observant.  Il est constitué d’un bassin (1) possédant une surface (2) sur laquelle est encastrée une cage de protection (3) dont la hauteur est inférieure à la surface de l’eau du bassin. Cette cage de protection (3) possède des barreaux de protections (17), un plafond vitré (4) et une porte (5). Sur cette cage est encastrée une autre cage de protection (6) dont la hauteur est inférieure à celle de l’eau. Cette cage de protection comporte des barreaux de protection (10) sur ses côtés, un sol en vitre sous forme de tunnel (8), une porte (7) et un plafond en vitre (9).   Le dispositif selon l’invention est particulièrement destiné à la protection de l’individu contre les animaux aquatiques dangereux dans l’eau lorsque celui-ci nage partout avec eux dans la même eau d’un même bassin en les observant.  Figure pour l’abrégé : fig.1
Patent FR-3110358-B1 (FR)
Title: : Dispositif d’empilement comprenant plusieurs contenants étanches
Inventor: CORRE ROMAIN
IPC: B65D21/02
Filed: 2020-08-07
Granted: 2023-03-17
Abstract: La présente invention concerne un ensemble cosmétique comprenant :  - plusieurs contenants étanches, préférentiellement rechargeables, pour produits cosmétiques,   - un élément de regroupement de forme cylindrique, tel qu’un module pour une boite cosmétique, présentant une paroi définissant un volume interne,   dans lequel lesdits contenants sont agencés à l’intérieur dudit volume interne de manière à ce que chaque contenant comprend au moins une surface en contact avec l’une des surfaces interne de la paroi de l’élément de regroupement, et au moins une surface de chaque contenant est en contact avec au moins une surface d’un autre contenant ;  ainsi que le contenant en tant que tel
Patent FR-3116700-B1 (FR)
Title: Dispositif de thermoformage des chaussures de ski
Inventor: GIACCA FRANCESCO
IPC: A43B7/28
Filed: 2020-11-30
Granted: 2023-10-13
Abstract: La présente invention concerne un Dispositif de thermoformage de chaussons intérieurs (C) et/ou de coques pour chaussures de ski, ledit dispositif comprenant des moyens de chauffage d’un fluide associés à des moyens de soufflage dudit fluide, les moyens de soufflage dudit fluide étant raccordés à un conduit ménagé à l’intérieur d’au moins un bras (1a, 1b) dont un tronçon (11b) est introduit dans le chausson ou la coque via sa tige (T) pour y diffuser ledit fluide chauffé via au moins un orifice d’échappement (10) ménagé au travers de la paroi dudit tronçon, caractérisé en ce que ledit bras (1a, 1b) est pourvu d’un manchon périphérique (2) assurant l’isolation thermique entre la tige (T) du chausson (C) ou de la coque et les moyens de soufflage, et assurant une répartition homogène de la chaleur à l’intérieur du chausson et/ou de la coque.   Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3117389-B1 (FR)
Title: Aube de turbine haute pression comportant une cavité sous baignoire
Inventor: OSTINO LÉANDRE
IPC: F01D5/18
Filed: 2020-12-10
Granted: 2022-11-04
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une aube (11) de turbomachine comprenant une paroi d’intrados (14) et une paroi d’extrados (15) espacées l’une de l’autre, cette aube (11) comprenant un sommet (S) avec :  – une paroi de fond (18) s’étendant de la paroi d’intrados (14) à la paroi d’extrados (15) qui comprennent chacune un bord libre (19, 21) s’étendant au-delà de cette paroi de fond (18) pour délimiter conjointement avec cette paroi de fond (18) une forme de baignoire (B) ;  – une paroi séparatrice (22) s’étendant de la paroi d’intrados (14) à la paroi d’extrados (15) en étant espacée de la paroi de fond (18) pour délimiter avec cette paroi de fond (18) une cavité sous baignoire (C) ;  le procédé comportant :   – une étape de moulage pour constituer au moins la paroi d’intrados (14), la paroi d’extrados (15) et la paroi séparatrice (22) ;  – une étape de constitution de la paroi de fond (18) avec un procédé de fabrication additive par apport de matière métallique.     Figure pour l’abrégé : Figure 3
Patent FR-3118942-B1 (FR)
Title: Soufflante a calage variable
Inventor: LEVISSE PAUL GHISLAIN ALBERT
IPC: F01D7/00
Filed: 2021-01-18
Granted: 2022-12-09
Abstract: Ce dispositif comprenant un à vérin fixe pour système de commande (2) de l'orientation des pales de soufflante d'une turbomachine, comprenant : au moins un corps de vérin (22) logé à l'intérieur d'un carter annulaire (20) de la turbomachine formant support de palier, ledit carter annulaire (20) étant centré sur un axe longitudinal (X-X) de la turbomachine et incliné par rapport à celui-ci, le corps de vérin (22) comprenant un volume interne dans lequel est apte à coulisser un piston (30) séparant le volume interne en deux chambres isolées (22a,22b) l'une de l'autre ; et une pluralité de tiges de vérin (42) traversant le carter annulaire (20) formant support de palier et ayant chacune une extrémité fixée au piston (30) et une extrémité opposée destinée à être reliée à une bague interne (14) d'un palier de transfert de mouvement (10) pour l'entraîner en translation, ledit volume interne du corps de vérin (22) étant fermé à l'aval par un fond de chambre (32) qui forme une seule et même pièce avec le carter annulaire (20) formant support de palier.  Figure pour l’abrégé : [Fig 3]
Patent FR-3119626-B1 (FR)
Title: Procede de purification d’un flux de gaz naturel
Inventor: CALLU CYRILLE
IPC: C10L3/10
Filed: 2021-02-05
Granted: 2023-02-17
Abstract: La présente invention a pour objet un procédé de purification d’un flux (1) de gaz naturel, comprenant les étapes suivantes:a) une étape (5) de traitement d’au moins une partie (3) dudit flux (1) par pyrolyse à une température comprise dans la gamme allant de 1000°C à 2000°C, de manière à décomposer les hydrocarbures comprenant au moins deux atomes de carbone en carbone élémentaire et en dihydrogène H2 et à obtenir ainsi un flux traité (6), puisb) une étape (7) d’élimination du carbone élémentaire présent dans le flux traité (6) issu de l’étape a) de manière à obtenir un flux traité exempt de carbone élémentaire (8) ; puisc) lorsque les étapes a) et b) ont été effectuées sur une partie seulement du flux (1) de gaz naturel, une étape (10) de mélange du flux traité exempt de carbone élémentaire(8) issu de l’étape b) avec la partie (4) du flux non traité ; puisd) l’obtention d’un flux de gaz naturel purifié (11) constitué soit du mélange (10) issu de l’étape c) soit du flux traité exempt de carbone élémentaire (8) issu de l’étape b).  L’invention a également pour objet la préparation d’un carburant à partir du gaz naturel ainsi purifié.  Référence pour l’abrégé : Fig 1
Patent FR-3122725-B1 (FR)
Title: Procédé et appareil de séparation d’un mélange d’hydrogène et de monoxyde de carbone à basse température
Inventor: DEMOLLIIENS BERTRAND
IPC: F25J3/02
Filed: 2021-05-04
Granted: 2023-11-24
Abstract: Titre : Procédé et appareil de séparation d’un mélange d’hydrogène et de monoxyde de carbone à basse température Dans un procédé de séparation d’un mélange (1) contenant de l’hydrogène et du monoxyde de carbone pour produire de l’hydrogène gazeux, le mélange est refroidi dans un échangeur de chaleur (E1) jusqu’à une température en dessous de -180°C et puis séparé à une température en dessous de -100°C par au moins une étape de condensation partielle et/ou par distillation et/ou par lavage pour produire un gaz enrichi en hydrogène (7) et un fluide enrichi en monoxyde de carbone (17), au moins une partie du gaz enrichi en hydrogène est envoyée à un appareil de séparation par adsorption modulée en pression (PSA) opérant à une température au-dessus de 0°C pour produire un gaz riche en hydrogène (13) à une pression d’au moins 20 bars et au moins une partie (13A, 13) du gaz riche en hydrogène est refroidie dans l’échangeur de chaleur jusqu’à une température en dessous de -100°C, détendue dans une turbine (T) jusqu’à une pression d’au moins 8 bars et réchauffée dans l’échangeur de chaleur pour constituer un produit riche en hydrogène (15, 15A) à au moins 8 bars.  Figure de l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3124094-B1 (FR)
Title: Boîte de calibrage et d’évacuation de particules issues d’un broyeur de végétaux.
Inventor: BUGNOT ERIC
IPC: B02C23/10
Filed: 2021-06-17
Granted: 2024-01-19
Abstract: L’invention concerne une boîte de calibrage et d’évacuation des particules issues d’un broyeur de végétaux comportant un carter (1) sensiblement cylindrique avec une ouverture inférieure (5) frontale pour l’admission des particules en provenance du broyeur et une ouverture tangentielle (6) prolongée d’une goulotte supérieure pour la sortie des particules calibrées, caractérisée en ce que qu’elle comporte  - un disque(7) monté tournant dans le carter (1) avec, à sa périphérie et en débord de sa face tournée vers l’ouverture inférieure (5), une grille (9)de calibrage et  - au moins un couteau fixe (11) solidaire du carter (1) dont le fil (11a) est situé au voisinage immédiat de la grille (9), à l’intérieur de celle-ci,   - des ailettes (10) sensiblement radiales pour former en tournant avec le disque (7) un moyen de transport des particules à l’intérieur du carter (1) depuis l’ouverture d’admission (5) jusqu’à l’ouverture tangentielle (6) de sortie, au travers de la grille (9) de calibrage.  FIGURE DE L’ABREGE: FIG 1
Patent FR-2077213-B1 (FR)
IPC: G02C7/04
Filed: 1971-01-18
Granted: 1976-12-03
Abstract: A fused bifocal contact lens having "no jump" characteristics at all points of the segment line separating the distant vision segment of zone from the near vision zone. The lens include conventional convex and concave surfaces on the exterior portions, but, by reason of the construction of the bifocal segment, the wearer does not experience double vision when his line of sight crosses the segment line and the wearer does not notice the presence of the bifocal segment when not looking therethrough. In one form, a full, concentric bifocal segment is provided, and in another form, a lens is provided in which the bifocal segment is of a bi-curve form, lies principally in the lower portion of the lens and is defined by an upper, outer curve and an inner curve forming a partially circular segment line across which there is no jump. Methods of forming such lenses, including the method of forming the near vision segment, forming a composite blank including both distant and near vision segments, and forming a bifocal lens from the composite blank, are described.
Patent FR-2252205-B1 (FR)
IPC: D06H5/00
Filed: 1974-11-25
Granted: 1976-12-31
Abstract: A method for joining the ends of an endless belt or for joining two belts side by side by stripping the weft from the ends of the belt or by stripping the warp from the adjoining sides of the belt; interdigiting the protruding weft or warp ends and applying a film of a thermo-plastic material therebetween and above and below the joint and bonding the joint by heat and pressure.
Patent FR-2373592-B1 (FR)
IPC: D06L3/12
Filed: 1977-12-12
Granted: 1980-10-24
Abstract: Described is a process for the production of negligibly dusty preparations of dyes and/or optical brighteners, which process comprises mixing an adhesive as e.g. sorbitol and a dust binding surface active agent into a mixture of dye or optical brightener and, optionally, further additives.
Patent FR-2472803-B1 (FR)
IPC: G10K11/28
Filed: 1979-12-27
Granted: 1984-07-06
Abstract: The reflector of an acoustic echo ranging system is matched so as to make up for the influence of the temperature at the bottom of the reflector, on the measurement of the back-reflected signal. The acoustic signal receiver being stationary the transmission frequency is controlled by a temperature responsive electronic circuit so that the receiver is always located at the same pressure antinode. Alternatively, the transmission frequency being fixed, the position of the receiver is controlled by a temperature responsive mechanical gear causing the position of the receiver to coincide with the same pressure antinode.
Patent FR-2573102-B1 (FR)
IPC: D06M19/00
Filed: 1984-11-09
Granted: 1986-12-26
Abstract: This invention relates to a process for the treatment of insulating materials in the supple, fluffy state, such as down, wherein the fluff of the down is subjected to a physical treatment adapted to take the filaments of the fluff into a substantially radial position, giving the fluff its maximum volume in which it is stabilized by the superficial deposit of a resin. The apparatus for carrying out the process comprises a dehydration enclosure in the form of a rotating drum with inner blades, hot air inlet and upper evacuation. The invention is more particularly applicable to the treatment of down for filling duvets, sleeping bags or the like.
Patent FR-2576200-B1 (FR)
Inventor: DROUIN JEAN
IPC: A47C7/26
Filed: 1985-01-21
Granted: 1987-04-03
Abstract: 1. A vandal-proof seat covering of use more particularly for seats in public places and vehicles and adapted to cover a resilient seat element made of a combustible and tearable material, such as a foam cushion, the covering consisting of at least three layers disposed one above another, viz. : a first visible outer covering layer (6) of a thin material, a second intermediate vandal-proof layer in the form of a steel wire network (8), a third layer (10) or sublayer for protection made of a flexible material, the three layers being rigidly interconnected to form a flexible composite covering by sticking or by means of a flexible adhesive interposed between the first and third layers characterised in that the intermediate layer consists of a knitted fabric (8) of thin steel wire and the third layer (10) is a fire-proofing layer (10) comprising at least one unwoven layer (12) produced by the tufting of synthetic fire-resistant fibres.
Patent FR-2587131-B1 (FR)
Inventor: CHEVALIER MICHEL
IPC: G06K13/08
Filed: 1985-09-12
Granted: 1987-11-20
Abstract: A card reader contains an admission chamber, a fixed guide path, including card feeding rollers, and a read station for a magnetic track of a data bearing identification card. The read station and idler wheel are on opposite sides of a card guide path. The read station comprises first and second heads, respectively mounted to turn about first and second parallel axes that extend in the same direction as the guide path. Shafts defining the first and second axes are mounted at the extremities of first and second swing arms positioned on opposite sides of the heads. The swing arms are mounted to turn about a third axis that extends toward the guide path. A shaft defining the third axis is carried on a bifurcated bracket, mounted to rotate about a fourth axis that also extends in the guide path direction. A tension spring exerts a force on the bifurcated bracket to hold the heads constantly against a face of the car as it travels through a nip formed between the heads and a drive roller.
Patent FR-2588067-B1 (FR)
Inventor: BARTHELMES PATRICE
IPC: F25D3/11
Filed: 1985-10-02
Granted: 1988-05-13
Abstract: PCT No. PCT/FR86/00339 Sec. 371 Date Apr. 20, 1987 Sec. 102(e) Date Apr. 20, 1987 PCT Filed Oct. 2, 1986 PCT Pub. No. WO87/01913 PCT Pub. Date Apr. 9, 1987.The invention concerns the surface cooling of food products. Nozzles project particles of carbon dioxide snow in the direction of a conveyor. The nozzles have sufficiently fine sections (0.2 sq mm / 1.13 sq mm) to create fine particles having sizes of less than 300 microns.