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Patent FR-3001170-A1 (FR)
Title: Method for developing range of finishing turbomachine part e.g. compressor disk by drag finishing, involves performing reduction of possible choice of parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing
Inventor: GRANGE FABIEN
IPC: B23P9/00
Filed: 2013-01-22
Abstract: The method involves defining a set of parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing with regard to quality of abrasive stones, and a possible liquid such as water, utilized for bathing of the stones. A set of frequency and amplitude of vibrations is determined. A wear of the stones is determined. A preliminary step of reduction of possible choice of the parameters to be applied during drag finishing or vibratory finishing is performed by application of exploratory ranges on identical polishing cylindrical test-tubes (7) presenting simple geometrical forms. An independent claim is also included for a device for developing range of finishing turbomachine part.
Patent FR-2993904-A1 (FR)
Title: Front loader for use in front of four-wheeled tractor of e.g. backhoe, has indicating device indicating that work tools are in identical posture independently of position in height of work tools by aligning rear ends of rod and guide tube
Inventor: NISHI RYOICHI
IPC: E02F3/34
Filed: 2013-03-08
Abstract: The loader has a rod support mechanism (45) placed in a longitudinal intermediate part of a shaft (23) to support an indicator rod (44) such that the indicator rod is movable in its axial direction. A work tools connection mechanism (46) connects a cup and the support mechanism. An indicating device (39) is arranged to indicate that the work tools are in an identical posture independently of a position in height of the work tools, by aligning a rear end of the indicator rod with a rear end of a guide tube (41). The connection mechanism connects the cup and the support mechanism such that the indicator rod is movable in its axial direction in partnership with an excavation operation and a tipping operation of work tools.
Patent FR-3006274-A1 (FR)
Title: Materiel roulant ferroviaire de transport comportant un vehicule non-articule
Inventor: GOERES DAVID
IPC: B61C3/00
Filed: 2013-05-28
Abstract: Un matériel roulant ferroviaire (1) comprenant un premier ensemble de véhicules ferroviaires articulés (E1), un deuxième ensemble de véhicules ferroviaires articulés (E2) et au moins un ensemble intermédiaire de véhicules ferroviaires (E1) monté de manière articulée audit premier ensemble (E1) et audit deuxième ensemble de véhicules ferroviaires articulés (E2), ledit ensemble intermédiaire (E1) comportant au moins un véhicule non-articulé (2NA).
Patent FR-3007148-A1 (FR)
Title: Element de filtrage optique angulaire pour le filtrage angulaire a selectivite angulaire controlee
Inventor: SAKAT EMILIE
IPC: H01L31/0232
Filed: 2013-06-17
Abstract: Selon un aspect, l'invention concerne un élément de filtrage optique angulaire (Ei) optimisé pour le filtrage angulaire autour d'un angle d'incidence de fonctionnement (θi, φi) donné, dans une bande spectrale donnée. L'élément de filtrage angulaire (Ei) comprend un premier filtre spectral (11i, 301) nanostructuré, passe-bande, et un deuxième filtre spectral (12i 302) nano structuré, passe-bande. Chacun des premier et deuxième filtres spectraux comprend, dans ladite bande spectrale, respectivement une première et une deuxième longueur d'onde centrale de filtrage qui présente respectivement une première et une deuxième courbe de dispersion angulaire, déterminée en fonction de l'angle d'incidence (θinc) sur l'élément de filtrage optique (Ei), les courbes de dispersion angulaire étant sécantes autour de l'angle d'incidence de fonctionnement (θi, φi) de l'élément de filtrage optique. L'invention s'applique à la réalisation d'un dispositif de filtrage angulaire sélectif et à un système de détection optique multidirectionnelle.
Patent FR-3008056-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d’un moteur en situation de virage
Inventor: MILHAU YOHAN
IPC: B60W30/045
Filed: 2013-07-02
Abstract: L'invention concerne un procédé et un système de commande pour un groupe motopropulseur de véhicule hybride. L'invention comprend des moyens (41) pour détecter une trajectoire de virage et des moyens (44) pour traiter les requêtes de commande du moteur afin de ne pas modifier la répartition de couple aux roues lors d'une trajectoire de virage. L'invention permet d'améliorer la stabilité du véhicule en situation de virage et d'accroitre la réactivité de l'utilisation du moteur thermique en sortie de virage.
Patent FR-3009108-A1 (FR)
Title: Procede de gestion d'avis de consommateurs relatifs a une transaction entre un consommateur et un fournisseur de produits ou services
Inventor: FERRY JOEL
IPC: H04L12/22
Filed: 2013-07-29
Abstract: L'invention concerne un procédé de gestion d'avis de consommateurs relatifs à une transaction entre un consommateur et un fournisseur de produits ou services, mis en oeuvre par un système distant et un système local par l'intermédiaire d'un consommateur, procédé caractérisé en ce qu'il comprend les étapes suivantes : • ET1 : dans le système local, une unité centrale locale produit un certificat de validation d'une transaction entre un fournisseur et un consommateur (ET11) puis des moyens locaux de communication transmettent le certificat de validation au consommateur (ET 12), certificat de validation comprenant notamment une indication qu'une transaction a été validée, • ET3 : le consommateur transmet le certificat de validation (ET31) et un avis sur la transaction (ET32) à des moyens de communication du système distant, et • ET5 : dans le système distant, une unité centrale distante vérifie la validité du certificat de validation (ET 51) puis, si le certificat de validation est valide, enregistre l'avis du consommateur dans une base de données d'avis (ET52). Application à l'amélioration de la qualité des avis de consommateurs sur les sites Internet
Patent FR-3010815-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de securisation d'un environnement d'execution informatique contre les attaques par confusion de type
Inventor: BARBU GUILLAUME
IPC: G06F21/52
Filed: 2013-09-17
Abstract: L'invention concerne la sécurisation d'un environnement d'exécution, notamment Java Card, contre des attaques par confusion de type. Une référence d'origine est affectée à un objet d'un langage de programmation orienté objet lors de son instanciation dans l'environnement d'exécution. L'objet instancié est accédé à l'aide de ladite référence d'origine affectée. Selon l'invention, toute référence à l'objet instancié est stockée dans une zone mémoire de l'environnement d'exécution informatique sous forme de référence d'origine transformée de sorte que des instructions basiques exécutées dans l'environnement d'exécution manipulent l'objet instancié à partir de la référence transformée. La transformation consiste à appliquer, à la référence d'origine, la fonction a.x+b mod p, où x est la référence d'origine, a et b sont deux paramètres aléatoires et p est le plus grand nombre premier tel que p<2n, avec n la longueur binaire des références.
Patent FR-3011011-A1 (FR)
Title: Papier comportant des fibres synthetiques fibrillees.
Inventor: ROSSET HENRI
IPC: D21H13/26
Filed: 2013-09-23
Abstract: La présente invention concerne un papier, comprenant : des fibres synthétiques fibrillées ; et des fibres synthétiques non-fibrillées.
Patent FR-3012040-A1 (FR)
Title: Compose radio-luminescent pour la radiotherapie et la phototherapie dynamique de tumeurs profondes et dispositif de phototherapie dynamique de tumeurs profondes
Inventor: KASCAKOVA SLAVKA
IPC: A61P35/00
Filed: 2013-10-23
Abstract: La présente invention concerne un composé radio-luminescent pour la radiothérapie et la photothérapie dynamique de tumeurs profondes (DeepPDT), le composé radio-luminescent comportant un conjugué moléculaire constitué d'une molécule radio-luminescente et d'un photosensibilisateur, la molécule radio-luminescente étant adaptée pour absorber un rayonnement X d'énergie supérieure à un seuil d'absorption et pour émettre un rayonnement de luminescence dans le domaine du visible et le photosensibilisateur étant adapté pour absorber ledit rayonnement de luminescence et produire de l'oxygène singulet. Selon l'invention, le composé radioluminescent est constitué d'une molécule de chlorure de lanthanide (LnCl3), ledit photosensibilisateur est choisi parmi les photosensibilisateurs suivants : Al(III)Phthalocyanine; mTHPC; chlorine e6 (Ce6); hypericine, hypocrelline, bleu de Nil, Oxazine 170, Oxazine 1, Protoporphyrin IX, acide acétique 7-Methoxycoumarin-4, Bactériochlorophylle, Auramin, et ledit photosensibilisateur étant sélectionné de manière à maximiser le transfert d'énergie entre un rayonnement X, absorbé par le lanthanide radioluminescent, et le photosensibilisateur pour produire de l'oxygène singulet.
Patent FR-3012485-A1 (FR)
Title: Brise-soleil comportant une partie fixe et une partie mobile motorisee, equipees de cellules photovoltaiques
Inventor: SECCO PIETRO
IPC: H02S20/22
Filed: 2013-10-25
Abstract: Brise-soleil destiné à être fixé sur un bâtiment par des supports disposés sur un côté intérieur, afin de protéger ce bâtiment du rayonnement solaire, caractérisé en ce qu'il comporte une partie fixe (2) équipée des supports, et une partie mobile (8) guidée par des moyens de guidage permettant de la déplacer vers la partie fixe pour obtenir un recouvrement de ces parties sous l'action d'un système de motorisation, ces deux parties recevant des cellules photovoltaïques (4).
Patent FR-3014261-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de commande d'un chargeur bidirectionnel pour vehicule automobile.
Inventor: AMEZIANI MENOUAR
IPC: H02M1/08
Filed: 2013-12-03
Abstract: Procédé de commande d'un chargeur bidirectionnel d'une batterie (5) de véhicule automobile, le chargeur comprenant un étage redresseur (1) connecté en entrée à un réseau d'alimentation électrique (3) et en sortie à un étage de conversion continu-continu, l'étage de conversion continu-continu (2) étant connecté à la batterie (5), l'étage de conversion continu-continu (2) comprenant un premier ensemble de transistors connecté entre l'étage redresseur (1) et le premier enroulement d'un transformateur, le deuxième enroulement du transformateur étant relié à un deuxième ensemble de transistors, relié par ailleurs à la batterie (5). Le procédé comprend les étapes suivantes : on détermine les signaux de commande des transistors du premier ensemble à la fréquence de résonance de l'étage de conversion continu-continu (2), et on détermine un rapport cyclique appliqué aux signaux de commande afin de moduler la tension aux bornes de la capacité (4) en fonction de la tension de batterie requise.
Patent FR-3015738-A1 (FR)
Title: Ensemble et procede d'aide a la prise de vues d'objets presentes sur un support mobile et amovible
Inventor: ZYLBERBERG RAPHAEL
IPC: H04N5/225
Filed: 2013-12-20
Abstract: L'invention a notamment pour objet l'aide à la prise de vues d'un objet avec une ensemble comprenant un support mobile et amovible (120) configuré pour recevoir l'objet, des moyens (135) pour modifier la pose d'un élément, comprenant des moyens de fixation rigide par suspension du support, permettant de modifier la pose du support, des moyens de prise de vues (110) permettant l'obtention d'images représentant le support et l'objet placé sur le support ainsi que des moyens de calcul (115) pour recevoir des images des moyens de prise de vues, analyser les images reçues et, en réponse à une analyse de ces images et d'une information de position prédéterminée, contrôler les moyens pour modifier la pose d'un élément.
Patent FR-3016881-A1 (FR)
Title: Traitement des degenerescences et des lesions photo-induites de la retine
Inventor: VERLEYE MARC
IPC: C07D265/10
Filed: 2014-01-29
Abstract: La présente invention concerne un composé de formule (I) suivante : ou sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, pour son utilisation dans la prévention ou le traitement d'une lésion photo-induite et/ou d'une dégénérescence de la rétine chez un individu.
Patent FR-3025951-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation entraine par effet magnetique tangentiel d'un moteur delocalise
Inventor: LECOURT JEAN MARC
IPC: H02K7/18
Filed: 2014-09-15
Abstract: La présente invention est un dispositif comprenant deux éléments tournants (EM) et (ET), chacun placé d'un côté (C1) (C2) d'une paroi médiane (PM) de manière à ce que l'axe moteur (AM) de l'élément tournant (EM) et l'axe (AA) de l'élément tournant (ET) soient parallèle entre eux. L'élément tournant (EM) placé d'un côté (C1) de la paroi médiane (PM) est constitué d'un moteur électrique (M) dont l'axe moteur (AM) est équipé en son extrémité d'un disque entraineur magnétique (DE) et l'élément tournant (ET) placé du côté opposé (C2) de la paroi médiane (PM) est constitué d'une turbine de ventilation (TP) comprenant un rotor (R) tournant autour de son axe auxiliaire (AA) dans un carter (CD) disposant d'une pluralité de conduits de ventilation (CV). Le rotor (R) de la turbine de ventilation (TP) de l'élément tournant (ET) placé du côté opposé (C2) de la plaque médiane (PM), dispose d'un disque support (DD) équipé d'au moins une bande ferrimagnétique (BF). Le disque d'entrainement magnétique (DE) de l'élément tournant (EM) est placé en regard du disque (DD) du rotor (R) de la turbine de ventilation (TP) de l'élément tournant (ET) de telle manière que lorsque l'élément tournant (EM) est mis en action, le disque entraineur magnétique (DE) entraine par simple effet magnétique et sans autre intervention d'un moyen de liaison entre les deux éléments tournants (EM) et (ET), le disque (DD) de la turbine de ventilation (TP) entrainant consécutivement la rotation de ladite turbine.
Patent FR-3016407-A1 (FR)
Title: Boitier d'entrainement pour equipements
Inventor: VIEL JULIEN
IPC: F02C7/32
Filed: 2014-01-16
Abstract: L'invention porte sur un boîtier d'entraînement pour équipements de turbomachine comportant une enveloppe (30) et deux lignes d'engrenages (40a, 40b) disposées en V, l'enveloppe (30) comportant deux branches (30a, 30b) dans chacune desquelles l'une des deux lignes d'engrenages (40a, 40b) est disposée, un réservoir de lubrifiant (35) étant disposé entre les deux lignes d'engrenages (40a, 40b).
Patent FR-3017068-A1 (FR)
Inventor: PANIC SINISA
IPC: B29D30/06
Filed: 2014-01-31
Abstract: L'invention concerne un moule pour mouler un pneu. Le moule comprend une coquille (3) pour mouler le flanc du pneu, une pluralité de secteurs (5) pour mouler la bande de roulement du pneu et une pluralité d'anneaux mobiles (7) conçus pour rapprocher les secteurs (5) de la coquille (3) quand le moule est en cours de fermeture. En fait, le moule comprend une plaque (9) pour mouler des informations sur le flanc du pneu et des moyens de blocage (11, 13, 15, 17) pour bloquer la plaque (9) dans la coquille (3). Les moyens de blocage comprennent une rainure (11) dans la coquille (3) conçue pour recevoir la plaque (9), une goupille (13) pour bloquer la plaque (9) dans la rainure (11), un premier canal (15) et un deuxième canal (17) s'étendant respectivement à l'intérieur d'un secteur (5) et à l'intérieur d'un anneau mobile (7). Le premier canal (15) et le deuxième canal (17) constituent une première voie pour introduire un outil dans le moule, cet outil pouvant agir sur la goupille (13) pour bloquer la plaque (9) dans la rainure (11).
Patent FR-3018323-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de marche arriere pour boite de vitesses
Inventor: RAOUL MICHEL
IPC: F16H3/02
Filed: 2014-03-07
Abstract: Dispositif de transmission de marche arrière pour boîte de vitesses comprenant un axe intermédiaire de marche arrière (44) portant d'une part un premier pignon intermédiaire d'entrée de marche arrière (42-43) en prise avec un arbre primaire (20) de la boîte et fixé axialement l'axe (44) et d'autre part un deuxième pignon intermédiaire de sortie de marche arrière (41) en prise avec un arbre secondaire (30) de la boîte et immobilisé axialement dans celle-ci, les pignons intermédiaires (42-43, 41) transmettant le mouvement de l'arbre primaire (20) à l'arbre secondaire (30) lorsqu'ils sont crabotés, avec un système de synchronisation de marche arrière (40) agencé autour de l'axe (44)muni d'un anneau de synchronisation (45) intercalé entre les deux pignons intermédiaires (42-43, 41) et centré sur l'un d'eux, caractérisé en ce que les dents de crabotage (42, c, 41, c) des pignons intermédiaires (42-43, 41) sont disposées en vis-à-vis sur chaque pignon sur un diamètre plus grand que le cône de synchronisation (45).
Patent FR-3018767-A1 (FR)
Title: Ensemble de support pour un systeme de volet d'aile d'un avion.
Inventor: DE CONTO SEBASTIEN
IPC: B64C9/02
Filed: 2014-03-21
Abstract: - Ensemble de support pour un système de volet d'aile d'un avion. - L'ensemble de support (1) comprend un système de fixation (6) comportant une première bielle (13) liée par une première extrémité (13A) à une pièce de support (5) et configurée pour générer un chemin d'efforts primaire et une seconde bielle (14) liée par une première extrémité (14A) à la pièce de support (5) et configurée pour générer un chemin d'efforts secondaire, le système de fixation (6) comportant, de plus, une poutrelle (22) fixée à une partie de structure, la seconde extrémité (13B) de la première bielle (13) et la seconde extrémité (14B) de la seconde bielle (14) étant liées à la poutrelle (22), qui est est agencée de sorte que les directions desdites première et seconde bielles (13, 14) sont orientées selon un plan sensiblement orthogonal au plan de la pièce de support (5).
Patent FR-3021748-A1 (FR)
Title: Procede pour l'evaluation d'au moins une caracteristique petroliere d'un echantillon de roche
Inventor: PILLOT DANIEL
IPC: G01N33/24
Filed: 2014-06-03
Abstract: A partir d'une température (T1) comprise entre 50°C et 120°C, on élève la température d'un échantillon de roche jusqu'à une température (T2) comprise entre 180°C et 220°C. On maintient cette température (T2) pendant une durée prédéterminée. On augmente la température de l'échantillon jusqu'à une température (T3) comprise entre 330°C et 370°C. On maintient cette température (T3) pendant une durée prédéterminée. Puis on élève la température de l'échantillon jusqu'à une température (T4) comprise entre 630°C et 670°C. On mesure trois grandeurs Sh0, Sh1 et Sh2 représentatives de la quantité de composés hydrocarbonés libérés durant les étapes de changement de température et on déduit de ces grandeurs au moins une caractéristique pétrolière de l'échantillon. Application notamment à l'exploration et à exploitation pétrolière.
Patent FR-3022030-A1 (FR)
Title: Marqueur de taille et procede pour le controle de la resolution d'un electrophoregramme
Inventor: TONSON BENOIT
IPC: G06F19/00
Filed: 2014-06-06
Abstract: L'invention concerne un marqueur de taille pour électrophorèse, caractérisé en ce qu'il contient plusieurs couples de molécules dont les tailles sont choisies pour permettre la génération d'une succession de double-pics sur un même électrophorégramme, lesdits double-pics étant espacés deux à deux d'une distance supérieure à la distance séparant les deux pics d'un double-pic. L'invention concerne également un procédé de contrôle de la résolution d'un électrophorégramme réalisé avec un tel marqueur.
Patent FR-3023098-A1 (FR)
Title: Procede et systeme de traitement d'une demande de resolution d'un nom d'un serveur, emise par une application cliente sur un reseau de communication.
Inventor: AYARI NARJESS
IPC: H04L29/06
Filed: 2014-06-30
Abstract: Procédé de traitement d'une demande de résolution d'un nom d'un serveur (18), émise par une application cliente (11) installée sur un terminal client (1), sur un réseau de communication. Ce procédé comprend des étapes de : a) - obtention par une première entité réseau (11,12) d'un ensemble de messages DNS suite à la demande de résolution ; b) - obtention par la première entité réseau (11,12) d'informations de connectivité réseau relatives au moins au terminal client ou au serveur (18), et génération d'un code, dit de marquage, représentatif des informations de connectivité réseau ; c) - traitement par la première entité réseau (11,12) de l'ensemble de messages DNS en fonction du code de marquage, et envoi en conséquence d'un ensemble de messages DNS, dits marqués, à une seconde entité réseau (14) ; d) - traitement par la seconde entité réseau (14) de l'ensemble de messages DNS marqués, afin de délivrer à l'application cliente (11) au moins une réponse DNS adaptée en fonction des informations de connectivité réseau.
Patent FR-3009456-A1 (FR)
Title: Machine electrique a doublure de rainure
Inventor: HUANG HAO
IPC: H02K1/12
Filed: 2014-07-22
Abstract: Machine électrique comportant un rotor, un stator (10) pourvu d'une doublure (18) de rainure comprenant un élément électriquement isolant (22) qui s'étend au-delà des extrémités du stator (10), et un élément de renforcement (24) disposé à chacune des extrémités de la doublure (18) de rainure, la bande de renforcement (24) réduisant l'éclatement de l'extrémité correspondante de la doublure (18) de rainure.
Patent FR-3024969-A1 (FR)
Title: Ensemble comportant une traverse de planche de bord et des supports pour fixer cette traverse a la caisse d' vehicule automobile
Inventor: APPASAMY JEAN MICHEL
IPC: B62D25/14
Filed: 2014-08-21
Abstract: Ensemble comportant une traverse de planche de bord pour véhicule automobile, cette traverse comportant un tube (11) et cet ensemble comportant en outre deux supports latéraux (10, 20) permettant de fixer chacune des deux extrémités du tube (11) à la caisse du véhicule, chacun de ces deux supports (10, 20) comportant une partie destinée à être fixée à la caisse du véhicule et une bague (13, 21) dans laquelle est destinée à être engagée l'une des extrémités du tube (11), caractérisé en ce que la bague (13, 21) du support latéral (10, 20) permettant de fixer l'extrémité du tube côté passager est ouverte dans une zone (S) située vers l'avant, lorsque l'ensemble est en position dans un véhicule.
Patent FR-3025133-A1 (FR)
Title: Procede de reparation d'une piece en materiau composite
Inventor: DOBIGEON FRANCK
IPC: B64F5/00
Filed: 2014-08-27
Abstract: L'invention concerne un procédé de réparation d'une pièce (200) réalisée en matériau composite et comportant plusieurs couches (204) empilées les unes sur les autres et présentant une zone endommagée (202). Le procédé de réparation comporte : - une étape d'usinage où chaque couche (204) de la zone endommagée (202) subit un usinage de manière à réaliser des marches (302) couche par couche dans la profondeur de la pièce (200), - une étape de création où un patch (304) présentant les mêmes couches (204) que celles de la pièce (200), et dont la forme consiste en une forme complémentaire à celle des marches (302) ainsi usinées est créé, - une étape de collage où un film de colle est déposé sur chaque marche (302) de la pièce (200) et/ou du patch (304), - une étape de dépose où le patch (304) est mis en place dans la zone endommagée (202) ainsi usinée, et - une étape de polymérisation où une source de chaleur est appliquée contre le patch (304) ainsi déposé. Le procédé est caractérisé en ce qu'il comporte, entre l'étape de création (104) et l'étape de collage (108) une étape de polymérisation partielle (106) au cours de laquelle le patch (304) ainsi créé est partiellement polymérisé sous pression dans un autoclave. Un tel procédé permet d'utiliser les mêmes matériaux que la pièce (200) d'origine et de restaurer sa structure.