baber/WOPTO huggingface dataset:
Patent FR-3085110-A1 (FR)
Title: Masque cosmetique
Inventor: CAULIER ERIC
IPC: A61Q19/00
Filed: 2018-08-23
Abstract: La présente demande se rapporte à un masque cosmétique comprenant un substrat d'application présentant une première face destinée à être appliquée sur le visage et une seconde face opposée, et un support disposé, avant utilisation, de façon amovible sur l'une de ces deux faces, caractérisé en ce que ledit support est formé de deux parties distinctes configurées pour être retirées de manière indépendante après application du substrat sur le visage
Patent FR-3085885-A1 (FR)
Title: Dispositif de ventilation pour vehicule automobile
Inventor: LISSNER MICHAEL
IPC: B60H1/24
Filed: 2018-09-17
Abstract: L'invention concerne dispositif de ventilation (1) destiné à générer un flux d'air à travers un échangeur de chaleur (101) de véhicule automobile, comprenant au moins : - un ventilateur tangentiel (2) de mise en mouvement d'un flux d'air (F) destiné à traverser l'échangeur de chaleur (101), - un logement de réception (150) du ventilateur tangentiel (2), - un moyen de guidage (3) comprenant au moins un élément (5) de guidage de l'air conformé pour guider l'air mis en mouvement par le ventilateur tangentiel (2) vers l'échangeur de chaleur (101), - une conduite d'air (160) débouchant sur le logement de réception (150) du ventilateur à une première extrémité (162) de la conduite d'air (160), et débouchant sur le moyen de guidage (3) à une deuxième extrémité (164) de la conduite d'air (160).
Patent FR-3079146-A1 (FR)
Title: Formulation gastroprotectrice de complexes d’enzymes permettant de restaurer la fonction digestive.
Inventor: IOUALALEN KARIM
IPC: A61P1/18
Filed: 2018-03-23
Abstract: La présente invention décrit un système de formulation gastroprotectrice, sous forme de particules lipidiques solides, strictement hydrophobes, non hygroscopiques, non injectables, ne contenant pas d'eau, ni de tensioactifs, ni d'agents émulsionnants, ni de traces de solvants, ni de traces de polymère hydrophile rhéofluidifiant, et contenant une ou des enzymes permettant de rétablir au niveau intestinal la fonction enzymatique pancréatique exocrine. Les formes galéniques pour administration orale de ces particules sont destinées au traitement de l'insuffisance pancréatique exocrine.
Patent FR-3090174-A1 (FR)
Title: Procede d’optimisation d’un plan de vol
Inventor: LUPU ANAMARIA
IPC: G08G5/00
Filed: 2018-12-13
Abstract: Procédé d’optimisation d’un plan de vol constitué d’une route aérienne pour un aéronef d’une flotte d’aéronefs, chaque aéronef étant adapté pour enregistrer des données de vol, le procédé comprenant une étape préliminaire d’apprentissage d’un réseau de routes aériennes propres à la flotte d’aéronefs, le procédé comprenant une étape de déterminer, en fonction des données de vol, un modèle de consommation de carburant propre à l’aéronef, le procédé comprenant les étapes ultérieures de : - collecter des données météorologiques associées à l’environnement de l’aéronef, et, - déterminer, en fonction d’une position actuelle de l’aéronef, des conditions de vol de l’aéronef, de la route aérienne prédéfinie, du modèle de consommation de l’aéronef, des conditions météorologiques et des routes aériennes optimales précédemment définies, un plan de vol optimisé permettant de rejoindre le point de cheminement de destination. Fig. 3
Patent FR-3090598-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication d’une citerne en materiaux composites pour le transport de produits liquides et citerne associee
Inventor: MAGYAR DANIEL
IPC: B65D88/12
Filed: 2018-12-21
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication d’une citerne (10) en matériaux composites pour le transport de produits liquides ou pulvérulents, ladite citerne (10) comportant une cuve (200) présentant un moins un compartiment de stockage intégrant au moins un brise-lames (250), ledit procédé de fabrication comportant : une étape (101) de fabrication d’un premier tronçon cylindrique (211a) et d’un deuxième tronçon cylindrique (211b) en matériaux composites ; une étape (103) d’intégration d’au moins un brise-lames (250) en matériaux composites entre ledit premier tronçon cylindrique (211a) et ledit deuxième tronçon cylindrique (211b) de manière à former une virole (210) ; ledit brise-lames (250) formant une jonction entre ledit premier tronçon cylindrique (211a) et ledit deuxième tronçon cylindrique (211b) ; une étape (105) d’intégration de fonds (220, 230) aux extrémités de ladite virole (210) de manière à former une structure intermédiaire (300) ; une étape (106) de renforcement de la surface extérieure de la structure intermédiaire (300), réalisée lors de l’étape précédente, par l’application d’une couche extérieure de renforcement en matériaux composites. Figure à publier avec l’abrégé : Figure 5
Patent FR-3091027-A1 (FR)
Title: Dispositif optoélectronique
Inventor: MAYER FRÉDÉRIC
IPC: H01L33/20
Filed: 2018-12-21
Abstract: Dispositif optoélectronique La présente description concerne un dispositif optoélectronique (100) comprenant un circuit intégré comprenant des diodes électroluminescentes (104), des transistors en couches minces (110), et un empilement (126) de couches isolantes électriquement, ledit empilement (126) étant situé entre les diodes électroluminescentes (104) et les transistors (110, 504), ledit empilement (126) comprenant en outre des éléments conducteurs (128, 132), entre et à travers lesdites couches isolantes, lesdits éléments conducteurs (128, 132) connectant au moins certains des transistors aux diodes électroluminescentes (104). Figure pour l'abrégé : Fig. 1
Patent FR-3097915-A1 (FR)
Title: Dispositif de transmission de couple, et procédé pour assembler un tel dispositif
Inventor: CHERON ANTONIN
IPC: F16D13/74
Filed: 2019-06-28
Abstract: L’invention concerne un dispositif (1) de transmission de couple, notamment pour véhicule automobile, comprenant :     - un premier élément (110) de transmission de couple apte à être couplé en rotation à un arbre menant (A) d’un moteur qui s’étend le long d’un axe de rotation (X),     - un deuxième élément (120) de transmission de couple apte à être couplé au premier élément (110) de transmission,     le premier élément (110) de transmission et le deuxième élément (120) de transmission présentant chacun, de part et d’autre d’un plan perpendiculaire à l’axe de rotation (X), un côté proche du moteur et un côté opposé éloigné de ce même moteur,      - un support d’étanchéité (130) assurant une étanchéité du dispositif (1), et apte à coopérer avec le premier élément (110) de transmission et/ou avec le deuxième élément (120) de transmission,     le premier élément (110) de transmission, le deuxième élément (120) de transmission et le support d’étanchéité (130) étant assemblés par au moins un élément de soudure (140) qui est réalisé par le côté opposé éloigné du moteur.      Figure pour l’abrégé : Figure 1B
Patent FR-3098332-A1 (FR)
Title: Procédé et dispositif de détermination de l’amplitude d’un mouvement effectué par un membre d’un corps articulé
Inventor: MURIENNE ALBERT
IPC: G06T19/00
Filed: 2019-07-05
Abstract: La présente invention vise un procédé de détermination de l’amplitude d’un mouvement effectué par un membre d’un corps articulé. Ledit procédé comprend :     une obtention (E12) d’un segment représentatif du positionnement du membre dans un référentiel donné à l’issue dudit mouvement,      une génération (E16) d’un modèle du membre en trois dimensions, positionné dans ledit référentiel à l’aide du segment obtenu,     une obtention (E14) d’un nuage de points en trois dimensions représentant le membre dans ledit référentiel à l’issue dudit mouvement, à partir d’une information de profondeur fournie par un capteur, ladite information de profondeur définissant une scène en trois dimensions comprenant au moins une partie du corps articulé incluant ledit membre,     un repositionnement (E17) du modèle du membre de façon à minimiser un critère d’erreur prédéterminé entre le nuage de points obtenu et ledit modèle, et une détermination (E18) de l’amplitude du mouvement, à partir du nouveau positionnement du modèle du membre.      Figure pour l’abrégé : figure 2
Patent FR-3098512-A1 (FR)
Title: Procede et installation de desalcalinisation de recipients en verre par voie liquide
Inventor: ETCHEPARE PIERRE-LUC
IPC: C03C21/00
Filed: 2019-07-11
Abstract: Procédé et installation de désalcalinisation de récipients en verre par voie liquide. L’invention concerne un procédé de désalcalinisation de la face intérieure (5) de la paroi (2) d'un récipient (1) en verre, laquelle paroi (2) délimite une cavité (3) et une ouverture (4) donnant accès à la cavité (3), le procédé comprenant une étape de fourniture d'un récipient en verre dont la face intérieure de la paroi est à une température de 350 à 700°C, et une étape d'introduction dans la cavité, la face intérieure étant à une température de 350 à 700°C, d'un liquide de traitement contenant une substance conçue pour réagir sous l’effet de la chaleur pour provoquer une désalcalinisation du verre, l’étape d'introduction comprenant une opération d'injection, par une tête d'injection (11) disposée à distance de l'ouverture  du récipient et en dehors de ce dernier, d'une dose prédéterminée duliquide selon un cône (C) de projection suffisamment étroit pour que l'intégralité de la dose se retrouve dans la cavité. Procédé et installation de traitement de récipients en verre. Figure pour l’abrégé : Figure 1.
Patent FR-3101537-A1 (FR)
Title: Rouleau de massage
Inventor: GUERIZEC JOHANN
IPC: A61H15/00
Filed: 2019-10-08
Abstract: L’invention concerne un rouleau de massage comprenant un support (1) et au moins un module (2) de massage, ledit module présentant au moins deux faces (2a, 2b) qui présentent chacune des propriétés de massage différentes, ledit rouleau comprenant en outre un dispositif agencé pour permettre le montage réversible dudit module sur ledit support en exposant sélectivement l’une desdites faces pour qu’elle forme au moins partiellement une paroi périphérique (3) de massage. Figure 1a
Patent FR-3101844-A1 (FR)
Title: Vehicule comportant un faux plancher de coffre verrouillable
Inventor: TROPEE NICOLAS
IPC: B62D43/10
Filed: 2019-10-15
Abstract: Titre de l'invention : VEHICULE COMPORTANT UN FAUX PLANCHER DE COFFRE VERROUILLABLE Véhicule comprenant un plancher arrière (2) s'étendant jusqu'à une façade arrière (4), un faux plancher (31) disposé au-dessus du plancher arrière (2), ledit faux plancher étant fixé au plancher arrière (2) par une articulation (6) disposée sur le bord avant et agencée de manière à permettre une rotation du faux plancher (31) par soulèvement du bord arrière dudit faux plancher (31) entre une position fermée et une position ouverte, remarquable en ce que le véhicule comporte une interface de blocage (310) du bord arrière du faux plancher (31) contre la façade arrière (4), laissant libre le bord arrière lorsque ladite façade (31) est dans une position nominale et bloquant le soulèvement du bord arrière du faux plancher (31) lorsque la façade arrière (4) est dans une position avancée suite à un choc contre l'arrière du véhicule avec le faux plancher en position fermée. Figure pour l’abrégé : Fig. 2
Patent FR-3102815-A1 (FR)
Title: Mecanisme d’embrayage multidisques comprenant une etancheite amelioree
Inventor: BOULET JÉRÔME
IPC: F16D25/06
Filed: 2019-10-31
Abstract: Mécanisme d’embrayage multidisques comprenant un e étanchéité a mélior é e L’invention concerne un mécanisme d’embrayage multidisques (10) comportant autour d’un axe de rotation au moins : un porte-disques d’entrée (6) de couple agencé pour recevoir l’ensemble multidisques du mécanisme d’embrayage, - un moyeu cylindrique (7) supportant le porte-disques d’entrée, - un piston (40, 50) mobile axialement par rapport au moyeu cylindrique entre une position embrayée et une position débrayée du mécanisme d’embrayage, le piston étant commandé en déplacement au moyen d’une chambre de commande (32) délimitée en partie par le piston et un couvercle de fermeture (45, 55), la chambre de commande étant rendue étanche en partie par l’intermédiaire d’un joint d’étanchéité (80, 80a, 80b) interposé axialement entre le couvercle de fermeture et le moyeu cylindrique, le couvercle de fermeture étant maintenu fixe axialement par rapport au moyeu cylindrique par appui sur un anneau élastique (70). Figure pour l’abrégé : Figure 1
Patent FR-3089297-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un corps d’essai
Inventor: HEILMANN LENNERT
IPC: G01N19/04
Filed: 2019-11-27
Abstract: L’invention concerne un procédé pour fabriquer un corps d’essai pour un essai mécaniquement destructif d’une liaison d’assemblage par continuité de matière, le procédé comprenant les étapes suivantes : fourniture et préparation d’un substrat composite plat (11) renforcé de fibres formé par un matériau composite renforcé de fibres comportant un matériau à base de fibres et un matériau de matrice dans lequel est noyé le matériau à base de fibres, application d’au moins un tissu d’essai (13) et d’une colle (14) sur une surface (12) du substrat composite (11) plat renforcé de fibres, et durcissement de la colle (14), de sorte qu’il en résulte par la colle (14) durcie une liaison d’assemblage par continuité de matière entre le tissu d’essai et la surface de substrat (12), procédé d’après lequel on utilise en guise de tissu d’essai (13) un tissu en tresse et/ou un tissu à mailles carrées. Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3106524-A1 (FR)
Title: Dispositif de presse pour fabriquer des tablettes compactées
Inventor: PALAYER SÉBASTIEN
IPC: B30B11/08
Filed: 2020-01-23
Abstract: Abrégé descriptif :      L’invention porte sur un dispositif de presse pour fabriquer des tablettes compactées à partir d’au moins un mélange sous forme de poudre, caractérisé en ce qu’il comprend un bâti (1) sur lequel sont montés un premier ensemble de compaction (2) et un deuxième ensemble de compaction (3) distinct du premier ensemble de compaction (2), les premier et deuxième ensembles de compaction (2 ; 3) ayant chacun un plateau rotatif, dans lequel les plateaux rotatifs (21 ; 31) des premier et deuxième ensembles de compaction (2 ; 3) sont montés adjacents et configurés pour tourner dans des sens de rotation opposés, les premier et deuxième ensembles de compaction (2 ; 3) ayant chacun une unique sortie (211 ; 311) de tablettes, les sorties (211 ; 311) des premier et deuxième ensembles de compaction (2 ; 3) étant positionnées du même côté par rapport au bâti (1).                  Figure de référence : figure 2
Patent FR-3093831-A1 (FR)
Title: Dispositif pour et procédé de transmission de données
Inventor: FINK CORNELIUS
IPC: H04L29/06
Filed: 2020-03-13
Abstract: La présente invention concerne un dispositif et un procédé pour la transmission de données qui est particulièrement adaptée à la communication entre des parties d’un groupe de système réalisé de manière redondante. Les parties des groupes de système réalisés de manière redondante ne sont pas reliées, comme c’est le cas dans l’état de la technique, par des lignes de liaison physiques individuelles, mais par une liaison physique commune qui relie tous les groupes de système réalisés de manière redondante. La sécurité nécessaire de transmission par rapport à l’intégrité des données est obtenue par un codage CRC dans lequel des paquets de données disposés temporellement les uns derrière les autres sont pourvus d’une valeur de comptage qui incrémente, si bien que le code CRC formé sur cette base reconnaît dans le temps de manière fiable des erreurs statiques. Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3109383-A1 (FR)
Title: Composition bi-composante et utilisations
Inventor: DELGADO MARINE
IPC: C09J133/12
Filed: 2020-04-16
Abstract: La présente invention concerne une composition bi-composante comprenant une première partie (A) comprenant un complexe borane BH3-amine et un composé alcène, et une deuxième partie (B) comprenant au moins un composé polymérisable par voie radicalaire comprenant au moins une liaison éthylénique ; une composition adhésive obtenue à partir de celle-ci, ainsi que ses utilisations. L’invention concerne également des articles fabriqués avec cette composition.
Patent FR-3110570-A1 (FR)
Title: PROCEDE DE PREPARATION D’ACIDE ACRYLIQUE A PARTIR DE β-PROPIOLACTONE
Inventor: PONSARD LOUISE
IPC: C07C57/04
Filed: 2020-05-19
Abstract: La présente invention concerne un procédé de préparation d’acide acrylique à partir de β-propiolactone et ses utilisations.     Le procédé de l’invention repose sur une réactivité spécifique de la β-propiolactone qui, dans des conditions opératoires douces notamment en termes de température, conduit sélectivement à la formation de l’acide acrylique.     Figure pour l'abrégé : Néant
Patent FR-3111477-A1 (FR)
Title: Système de refroidissement d’une pile à combustible et pile à combustible équipée d’un tel système
Inventor: PRINCE KARINE
IPC: H01M8/04029
Filed: 2020-06-11
Abstract: SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT D’UNE PILE À COMBUSTIBLE ET PILE À COMBUSTIBLE ÉQUIPÉ E D’UN TEL SYSTÈME L’invention concerne un système de refroidissement d’une pile à combustible (10) d’un véhicule de transport, tel qu’un aéronef comprenant un échangeur thermique (30) de refroidissement configuré pour pouvoir assurer des échanges thermiques entre une boucle (20) de refroidissement de la pile et un canal de circulation d’un air dynamique ; un dispositif de récupération d’eau (22, 23) produite par ladite pile à combustible ; un réservoir de stockage (25) d’eau récupérée ; un dispositif de pulvérisation (50) d’eau dans ledit canal (40) d’air dynamique en amont dudit échangeur thermique (30) ; un calculateur (28) de pilotage de la quantité d’eau pulvérisée en fonction d’une mesure représentative de la température de ladite pile à combustible (10).      Figure pour l’abrégé : figure 1
Patent FR-3112161-A1 (FR)
Title: Procédé de fabrication d’un dispositif d’ouverture et de fermeture de véhicule
Inventor: DONG ZHIGUO
IPC: E05B81/72
Filed: 2020-07-01
Abstract: L’invention concerne un procédé de fabrication (5) d’un dispositif d’ouverture et de fermeture (1) de véhicule (2), caractérisé en ce qu’il comprend :- l’injection (E1) d’une matière en élastomère pour réaliser un corps principal (10), un bouton (11), et une membrane (12) dudit dispositif d’ouverture et de fermeture (1), ladite membrane (12) reliant ledit corps principal (10) et ledit bouton (11), - le positionnement (E2) d’une carte à circuit imprimé (13) dans ledit corps principal (10), ladite carte à circuit imprimé (13) comprenant tout ou partie d’un interrupteur (14).  Figure pour l’abrégé: figure 1
Patent FR-3112282-A1 (FR)
Title: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage
IPC: A61H9/00
Filed: 2020-07-01
Abstract: Machine pour traitement non invasif du corps humain de type massage, construite à l’aide d’une pompe à dépression (1) et de têtes d’application de l’aspiration (7), reliées à la pompe chacune par un tuyau et un système de régulation comprenant des électrovannes et un régulateur électronique, une nourrice de distribution séparant le flux d’aspiration en voies, un régulateur de vide piloté (5) faisant varier pour chacune des voies la dépression suivant une consigne donnée par une carte électronique, des voies amenant la dépression chacune à deux têtes d’application par deux tuyaux en aval du régulateur, une électrovanne marche/arrêt (EV1) et une électrovanne d’échappement (EV3) étant insérées en série sur la ligne menant à chaque tête d’application, chacune étant commandée au travers d’une électronique de gestion par des boutons placés sur l’attache de la tête d’application (7) au tuyau, trois positions étant envisageables pour le praticien.  Figure pour l’abrégé : FIGURE 1
Patent FR-3115028-A1 (FR)
Title: Equipement pour l’alimentation automatisée en colis d’un convoyeur de tri
Inventor: BREYSSE STEVE
IPC: B65G47/22
Filed: 2020-10-13
Abstract: L’invention concerne un équipement (1) pour l’alimentation automatisée en colis (2) d’un convoyeur de tri (3), l’équipement comprenant une plateforme (4) pour stocker temporairement un tas de colis disposés en vrac, un premier système de vision (6) conçu pour former une image numérique du tas de colis en vrac qui est statique sur la plateforme, une unité de traitement (7) de données paramétrée pour, à partir de l’image numérique, identifier un colis à individualiser lequel présente une face de préhension non recouverte par un autre colis, et apte à fournir des données indicatives de la position spatiale, l'orientation dans l'espace et les dimensions de cette face de préhension, et une tête de préhension pneumatique d'un bras robotisé (8) qui est pilotée à partir des dites données pour prendre ce colis à individualiser par la face de préhension.  Figure à publier : 1
Patent FR-3117155-A1 (FR)
Title: Aube de compresseur
Inventor: GOMEZ MOYANO FELIPE WINSTON
IPC: F01D5/16
Filed: 2020-12-04
Abstract: La présente invention concerne une aube (1) d’un compresseur centrifuge ou mixte (10) présentant une pale (2) propre à s’étendre dans un flux d’air traversant le compresseur centrifuge ou mixte (10) et configurée pour être fixée sur une virole (3) du compresseur centrifuge ou mixte (10), la pale (2) comprenant :- une portion axiale (20) comprenant un bord d’attaque (22) ; et- une portion radiale (24) qui s’étend depuis la portion axiale (20) et comprend un bord de fuite (25).De plus, un sommet de la pale (2) présente un biseau (27) au niveau du bord d’attaque (22).  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3118362-A1 (FR)
Title: Dispositif photovoltaïque de référence universel
Inventor: GUERIN DE MONTGAREUIL ANTOINE
IPC: H02S50/00
Filed: 2020-12-17
Abstract: L’invention concerne un dispositif photovoltaïque de référence (10) apte à déterminer les performances d’au moins un dispositif photovoltaïque cible et comprenant :- une pluralité de cellules photovoltaïques de référence (21, 22, 23, 24, 25, 26) disposées les unes à côté des autres sensiblement selon un même plan, chaque cellule photovoltaïque de référence comprenant en face avant (AV) une plaque avant (51, 52, 53, 54, 55, 56) dimensionnée pour recouvrir ladite face avant ; les plaques avant des cellules de référence étant définies de manière à ce que les cellules photovoltaïques de référence fournissent des réponses spectrales différentes entre elles ;- des moyens de mesure (30) aptes à mesurer au moins un paramètre d’intérêt pour chaque cellule photovoltaïque de référence ;- une unité de calcul apte à implémenter un algorithme configuré pour déterminer une valeur d’un paramètre d’intérêt d’au moins un dispositif photovoltaïque cible en fonction des valeurs dudit paramètre d’intérêt déterminées pour les cellules photovoltaïques de référence.  Figure pour l’abrégé : Fig. 1
Patent FR-3119364-A1 (FR)
Title: Contrôle de la flexion d’un longeron extérieur d’une structure de véhicule
Inventor: BESSETTE DAMIEN
IPC: B62D21/15
Filed: 2021-01-29
Abstract: L’invention concerne une structure (1) de véhicule automobile comprenant au moins deux pieds ; au moins un longeron (5) s’étendant au moins entre les deux pieds, le longeron (5) montrant une face latérale extérieure (7) ; et au moins un profilé (9) de renfort disposé sur la face latérale extérieure (7) du longeron et s’étendant au moins entre les deux pieds. Le profilé (9) de renfort montre une paroi latérale extérieure (11) et au moins une encoche (13) est formée dans la paroi latérale extérieure (11) dans la zone située entre les deux pieds.   Figure à publier avec l’abrégé : Fig. 3
Patent FR-3120020-A1 (FR)
Title: Commande de volet motorisé à profils de fermeture multiples.
Inventor: LAVENIER FRANCOIS REGIS
IPC: B60J5/10
Filed: 2021-02-23
Abstract: L’invention concerne un système d’actionnement d’un volet de véhicule, comprenant un contrôleur conçu pour coopérer avec des moyens de déplacement, propres à déplacer le volet, pour contrôler son déplacement, le contrôleur présentant une pluralité de modes de fonctionnement (A, B, C), sélectionnables, chaque mode de fonctionnement (A, B, C) étant conçu pour, lorsqu’il est sélectionné, imprimer un déplacement du volet suivant une loi de commande prédéfinie. Le système d’actionnement comporte des moyens de sélection conçus pour sélectionner un des modes de fonctionnement (A, B, C).   (Figure 1)