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Patent FR-2941455-A1 (FR)
Title: Procede de fabrication de composes comprenant des fonctions nitriles
Inventor: MASTROIANNI SERGIO
IPC: C07C253/00
Filed: 2009-01-29
Abstract: La présente invention concerne un procédé de fabrication de composés comprenant au moins une fonction nitrile par hydrocyanation d'un composé comprenant au moins une insaturation non conjuguée. L'invention propose un procédé de fabrication de composés comprenant au moins une fonction nitrile par hydrocyanation d'un composé organique comprenant au moins une insaturation non conjuguée comprenant de 2 à 20 atomes de carbone par réaction avec le cyanure d'hydrogène en présence d'un système catalytique comprenant un complexe du nickel à l'état d'oxydation zéro avec au moins un ligand organophosphoré choisi dans le groupe comprenant les organophosphites, organophosphonites, organophosphinites et organosphosphines et un cocatalyseur du type acide de LEWIS constitué par un mélange d'acides de lewis
Patent FR-2944209-A1 (FR)
Title: Cosmetic use of active ingredient comprising sugar obtained from Adenophora stricta in cosmetic composition as skin depigmenting agent, to lighten skin and/or to reduce skin pigmentation spots and to inhibit the synthesis of melanin
Inventor: PAUFIQUE JEAN
IPC: A61K8/97
Filed: 2009-04-09
Abstract: Cosmetic use of an active ingredient comprising sugar obtained from Adenophora strictain a cosmetic composition as skin depigmenting agent, is claimed. Independent claims are included for: (1) the depigmenting agent obtained from Adenophora stricta, having a sugar content of >= 30%; (2) a process for obtaining the agent comprising solubilization of the Adenophora strictaroots in aqueous medium and enzymatic hydrolysis; and (3) a cosmetic composition for topical application on the skin having depigmenting effect, comprising the agent at 0.1-25%. ACTIVITY : Dermatological. MECHANISM OF ACTION : Rab27a synthesis inhibitor; Melanophilin synthesis inhibitor; Melanin synthesis inhibitor; Tyrosinase inhibitor. The ability of the active ingredient from Adenophora strictato inhibit the synthesis of melanophilin was tested in normal human melanocyte cultures using Western blot. The result showed that the active ingredient of the Adenophora strictadecreased 34% of synthesis of melanophilin.
Patent FR-2946852-A1 (FR)
Title: Display i.e. point-of-purchase advertising type electric display, for displaying articles in shop, has permanent magnets to fix separator on conductive strips, and electric rails respectively connected to supply terminals of light source
Inventor: DANSETTE HUBERT
IPC: A47F11/10
Filed: 2009-06-22
Abstract: The display (1) has removable separators (3) arranged between articles placed on a length adjustable support (2). Electrically conductive metal strips (4, 5) are arranged on the support for circulating low voltage current. Electric connection units (10, 11) connect the strips to a current source. Each separator has two permanent magnets for fixing the separator on the strips, and electric rails respectively arranged on the magnets. The rails are respectively connected to supply terminals of a light source e.g. LED or halogen lamp, in a casing of the separator.
Patent FR-2934019-A1 (FR)
Title: Systeme et procede de detection de decrochage et de pompage
Inventor: KROK MICHAEL
IPC: F04D27/02
Filed: 2009-07-01
Abstract: Procédé pour surveiller un compresseur comprenant un rotor. Le procédé comprend l'obtention un signal de pression dynamique (36) du rotor, l'obtention d'une fréquence de passage d'aubes du rotor, l'utilisation du signal de fréquence de passage d'aubes pour filtrer le signal de pression dynamique (36), mettre en mémoire tampon le signal de pression dynamique filtré au cours d'un intervalle de temps changeant, et l'analyse du signal de pression dynamique mis en mémoire tampon afin de prédire un état de décrochage du compresseur.
Patent FR-2948121-A1 (FR)
Title: Copolymeres fluores, membranes preparees a partir de ceux-ci et dispositif de pile a combustible comprenant ces membranes
Inventor: SOULES AURELIEN
IPC: C08F216/14
Filed: 2009-07-15
Abstract: L'invention a trait à un copolymère fluoré comprenant au moins un motif répétitif de formule (I) suivante : et au moins un motif répétitif de formule (II) suivante : dans lesquelles : - R représente une chaîne perfluorocarbonée comprenant éventuellement un ou plusieurs atomes d'oxygène ; - X représente un atome d'halogène, OR avec R représentant un atome d'hydrogène ou un cation; - R représente une chaîne hydrocarbonée ou une chaîne perfluorocarbonée ; - Z représente une chaîne perfluorocarbonée.
Patent FR-2935030-A1 (FR)
Title: Machine de refoulement
Inventor: ULLRICH MANFRED
IPC: F03C1/24
Filed: 2009-08-12
Abstract: Machine de refoulement comportant un tambour cylindrique (2) monté sur un axe de rotation (D) et ayant des cavités (3) recevant chacune un piston (4) coulissant longitudinalement. Les pistons (4) sont appuyés par des éléments d'appui (5) contre un chemin de circulation générant un mouvement de translation. Pour réduire les moyens à mettre en oeuvre tant du point de vue des matériaux que de la fabrication et assurer une fiabilité élevée, le chemin de circulation est usiné dans un corps de base (11) formant support portant un élément de surface de circulation (6) adapté à la forme du chemin de circulation. Il suffit ainsi de fabriquer l'élément de surface de circulation (6) en un matériau de qualité poussée alors que le corps de base (11) n'a pas à être traité et peut avoir une qualité de surface réduite.
Patent FR-2949858-A1 (FR)
Title: Dispositif et procede d'equilibrage
Inventor: BELMONTE OLIVIER
IPC: G01M1/00
Filed: 2009-09-08
Abstract: L'invention concerne un dispositif d'équilibrage comportant un écrou 15 présentant un filetage interne, et une embase chambrée 17 solidaire dudit écrou 15, ladite embase chambrée 17 présentant un orifice traversant 23 de diamètre supérieur au diamètre du filetage interne de l'écrou 15. Ladite embase chambrée comporte une masse d'équilibrage 19. L'invention concerne aussi un procédé pour équilibrer une pièce rotative 1 avec un tel dispositif, ainsi qu'une pièce rotative 1 équilibrée par un tel dispositif.
Patent FR-2950396-A1 (FR)
Title: Module fonctionnel integrant un repartiteur et une rampe d'injection et son procede de fabrication
Inventor: ROUSSEL JEROME
IPC: F02M35/10
Filed: 2009-09-22
Abstract: La présente invention a pour objet un module fonctionnel intégrant un répartiteur avec un plénum et plusieurs tubulures formant une platine commune de fixation et de raccordement, une rampe d'injection et une pièce de rétention pour assurer le blocage en position de ladite rampe d'injection. Module fonctionnel (1) caractérisé en ce qu'il est constitué par un arrangement mutuellement imbriqué et emboîté comprenant le répartiteur (2), la rampe d'injection (7) et la pièce de rétention (9), la rampe d'injection (7) étant maintenue entre la pièce de rétention (9) et le répartiteur (2), et en ce que la pièce de rétention (9) et le répartiteur forment par coopération un logement longitudinal de réception avec possibilité de blocage de la rampe d'injection (7) dont l'ouverture d'introduction est définie entre un arrangement de pattes (10) de la pièce de rétention (9) et la platine (5) des tubulures (4).
Patent FR-2954146-A1 (FR)
Title: Process of cosmetic treatment of human keratin fibers, preferably eyelashes, comprises heating external surface of piece of product solid at specified temperature and applying the product thus softened on the fibers to be treated
Inventor: ARDITTY STEPHANE
IPC: A61K8/84
Filed: 2009-12-21
Abstract: Process of cosmetic treatment of human keratin fibers, comprises: heating external surface of a piece of product solid at temperature >= 40[deg] C by directly contacting heater or keeping near a heater, the product comprising a compound or its mixture which providing a stringy property at heat of dmax >= 5 mm to the product, and heating the localized portion for mainly softening the outer surface; and applying the product thus softened on the fibers to be treated, preferably eyelashes. An independent claim is included for device for conditioning and applying a product (P) for application on human keratin fibers in the form of a solid piece, preferably a stick, comprising: piece of solid product having an external surface; and a heater (102) that can be contacted with the outer surface for heating the piece at a temperature >= 40[deg] C, mainly for softening the outer surface.
Patent FR-2963267-A1 (FR)
Title: Dispositif de gravure par microbillage sur un support metallique, dont la surface est determinee par masquage a l'aide d'un ecran constitue d'une matiere adhesive amovible
Inventor: RENZI MICHEL
IPC: B24C1/06
Filed: 2010-07-28
Abstract: L'invention concerne un dispositif de gravure par microbillage sur un support métallique, dont la surface est déterminée par masquage à l'aide d'un écran constitué d'une matière adhésive amovible Ce procédé est particulièrement adapté à la réalisation de motif sur des objet tels que carreau de carrelage métallique, des poubelles et des vases en inox à un faible coût de revient. Le dispositif comprend une machine de découpe d'adhésif et un pistolet équipé d'un soufflet de protection venant se positionner sur l'adhésif à l'aide d'un viseur et de cible qui est ensuite appliqué sur l'objet.
Patent FR-2967423-A1 (FR)
Title: Ligand specifique de l'annexine 2
Inventor: DUCONGE FREDERIC
IPC: A61K31/7105
Filed: 2010-11-12
Abstract: La présente invention concerne un aptamère comprenant un acide nucléique comprenant, ou constitué de : - la séquence GGAACGCAAGAACUGAGGCCAUGAGGCGCCUUCCCUUGCUCA GGACGC (SEQ ID NO : 1), ou - la séquence AGCUAGGCCGCAAGGUGCCUCAACGCCAUCUGAGUGCCGACC CGAUCGC (SEQ ID NO : 2), ou - une séquence comprenant, ou constituée d'au moins 15 nucléotides consécutifs d'une séquence ayant au moins 60% d'identité avec SEQ ID NO : 1 ou SEQ ID NO : 2, sous réserve qu'un acide nucléique constitué de cette séquence présente se lie à l'annexine 2.
Patent FR-2957333-A1 (FR)
Title: Equipement pour sauts en parachute destine a repartir les forces de tension d'un systeme ralentisseur, stabilisateur, extracteur
Inventor: FRADET ERIC
IPC: B64D17/54
Filed: 2010-03-09
Abstract: La présente invention concerne un équipement pour sauts en parachute avec RSE destiné à capturer le sac de déploiement jusqu'à l'ouverture, et suspendre le(s) parachutiste(s) à l'horizontale en chute libre tout en répartissant les forces de tension d'un RSE (1) de sorte que la commande d'ouverture soit sans effort. Cette disposition inclus des premiers et secondes sangles d'attaches et des moyens d'attache libérable attachant la sangle de suspension (2) du RSE (1) au sac-harnais (18) au niveau voulu du conteneur principal. Des moyens de connexion constitués d'un système trois anneaux connectent la patte d'attache supérieure (61) et la patte d'attache inférieure (51) à la sangle de suspension (2) du RSE (1). Les moyens de connexion sont fonctionnels pour provoquer sans effort simultanément ou successivement la libération de la patte d'attache supérieure (61) et la patte d'attache inférieure (51) hors de la sangle de suspension (2).
Patent FR-2959988-A1 (FR)
Title: Machine for conditioning and dispensing products i.e. drugs, in pharmacy field, has displacement device displacing display units between filling zone and storage zone, and between storage zone and dispensing zone
Inventor: BESSIN LOIC
IPC: B65B11/00
Filed: 2010-05-12
Abstract: The machine has a set of display units, where each unit is equipped with a rod along which sachets are provided with products. The display units are placed in a filling zone (RPL) using a filling device (2). A storage zone (STCK) stores the display units. A collection device (4) collects sachets among the display units in a dispensing zone (DST), where each zone includes receiving sites receiving corresponding display units. A displacement device displaces the display units between the filling zone and the storage zone, and between the storage zone and the dispensing zone.
Patent FR-2963215-A1 (FR)
Title: Applicator device for applying fluid or paste product e.g. make-up product, on keratinous fiber e.g. hair, has elongated core extending along longitudinal axis, and set of picots comprising end connected to rectilinear rod
Inventor: VIEGAS MANUEL
IPC: A45D34/04
Filed: 2010-07-30
Abstract: The device has an elongated core (1) extending along a longitudinal axis (XX), where an end of a picot is fixed on an outer surface of the core. A set of picots (20) comprising an end embedded on an outer surface of the core. Another end of the set of picots is connected to a rectilinear rod (3) that extends along the longitudinal axis. Another set of picots (21) comprises an end connected to the rod. The former set of picots extends perpendicular to an outer surface of the core. The core has a constant cross section.
Patent FR-2965060-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de localisation cooperative d'emetteurs et/ou recepteurs compris par un corps mobile
Inventor: BEN HAMIDA ELYES
IPC: G01S5/02
Filed: 2010-09-16
Abstract: La présente invention concerne un procédé et un dispositif de localisation coopérative d'un premier nœud (131, 132) formant un réseau corporel (130) et compris dans un premier corps mobile (103), caractérisé en ce qu'il comprend une étape de mesures de distances séparant ledit premier nœud () de deuxièmes nœuds (), chacun desdits deuxièmes nœuds étant compris par l'une des entités suivantes choisies parmi : • le premier corps mobile (103), • un équipement fixe distant () et un deuxième corps mobile situés tous les deux à portée de transmission dudit corps mobile, au moins deux nœuds parmi tous lesdits deuxièmes nœuds utilisés pour effectuer lesdites mesures de distance étant compris par deux entités de types distincts et/ou par ledit deuxième corps mobile (), une étape d'exploitation desdites mesures pour localiser au moins ledit premier nœud relativement à une partie des deuxième noeuds. Application à la capture de mouvements, etc.
Patent FR-2966701-A1 (FR)
Title: Article de lingerie tricote elastique a culotte remodelante
Inventor: PILAWA GILLES ROGER
IPC: A41B11/14
Filed: 2010-10-27
Abstract: Cet article de lingerie tricoté élastique comporte une partie de culotte (12) destinée à envelopper le ventre et les fessiers d'un sujet, réalisée dans un tricot de base et comportant sur le tricot de base un dépôt de résine à base de silicone, sous forme d'un réseau de lignes (21, 22), qui s'étend dans l'une et/ou l'autre des deux régions formées respectivement par une première zone sensiblement triangulaire à l'avant de la culotte (12) ayant sa pointe en bas et sa base en haut, et une seconde zone à l'arrière de la culotte formée d'une région sensiblement verticale latérofessière et d'une région sensiblement horizontale subfessière.
Patent FR-2967918-A1 (FR)
Title: Procede et dispositif de filtration gravitaire des eaux pluviales et industrielles
Inventor: VIAU JEAN YVES
IPC: B01D29/56
Filed: 2010-11-29
Abstract: L'invention concerne un procédé et un dispositif de filtration gravitaire des eaux, et tout particulièrement des eaux pluviales et industrielles. Le procédé consiste à associer des plaques filtrantes et des poches filtrantes, à disposer les plaques filtrantes par seuil de filtration décroissant et à leur associer des poches filtrantes, de contenu différent, offrant des possibilités de filtration complémentaires, l'échange ionique étant basé sur l'imprégnation de sites fonctionnels sur des fibres. Le dispositif (10) correspondant est constitué de plaques poreuses (11), inertes vis-à-vis de l'effluent à traiter, séparant des poches filtrantes souples (12) en crin de nylon, remplies d'un matériau absorbant ou adsorbant. Application : traitement des eaux.
Patent FR-2971879-A1 (FR)
Title: Dispositif d'affichage avec cellules photovoltaiques integrees, a luminosite amelioree
Inventor: GILBERT JOEL
IPC: G02B30/00
Filed: 2011-02-18
Abstract: Dispositif d'affichage (1), notamment écran digital d'affichage, à cellules photovoltaïques intégrées, comportant (a) un réseau (3) de zones d'image (4) émettant de la lumière ou rétro-éclairés par une source de lumière (2) placée derrière le réseau (3) de zones d'images (4) ; (b) un réseau (6) formé par une pluralité de cellules photovoltaïques (7,8) et une pluralité d'orifices, dans lequel réseau deux cellules photovoltaïques voisines forment un orifice, (c) un réseau lenticulaire (5) permettant de focaliser la lumière émise par lesdites zones d'image (4) dans l'orifice entre deux cellules photovoltaïques (7,8) voisines, ledit dispositif (1) étant caractérisé en ce que ledit réseau lenticulaire (5) est positionné entre ledit réseau (3) de zones d'images (4) et ledit réseau (6) de cellules photovoltaïques (7,8).
Patent FR-2976155-A1 (FR)
Title: Farm tractor, has frame part located in front of driver's post, and sliding beam set with respect to central beam, where front portion of sliding beam is hinged and articulated around axis and bears front wheels and tool holder
Inventor: BOUHOURS PIERRE
IPC: A01B51/02
Filed: 2011-06-07
Abstract: The tractor has two driving aft wheels (2), a motor (3) and a driver's post (4) resting on a frame, where a part of the frame is located in front of the post. The part includes a central beam formed by an axial box beam (1) that is integrated with the frame. A sliding beam (9) is set with respect to the central beam, where a front portion of the sliding beam is hinged and articulated around an axis (11). The front portion bears front wheels (13) and a parallelogram shaped tool holder (14). An end of a jack is connected to the sliding beam, and another end of the jack is secured with box beam.
Patent FR-2980450-A1 (FR)
Title: Device for traveling on e.g. sea water by walking during sports, has identical surfboards independently provided with immersed mechanism for preventing backward movement of surfboard and slid forward alternately by advance movement of foot
Inventor: ROUMIEUX JEAN CLAUDE
IPC: B63B34/56
Filed: 2011-09-23
Abstract: The device has two identical surfboards independently provided with an immersed mechanism for preventing backward movement of the surfboard. Four fins (4) are movable along an axis (3) by pressure of water. Two pins (2) are welded at a fitting block at an angle of 90 degrees to block movement of the surfboards when the surfboards are moved backward. The surfboards are alternately slid forward by an advance movement of a foot of a user. The fitting block is fixed at the immersed mechanism by bolts and nuts.
Patent FR-2970197-A1 (FR)
Title: Procede de desolidarisation/solidarisation par induction d'une piece mecanique magnetique collee a une piece mecanique.
Inventor: VARIN FRANCK BERNARD LEON
IPC: B23P19/00
Filed: 2011-01-11
Abstract: Un procédé de désolidarisation d'une première pièce mécanique (1) à une deuxième pièce mécanique magnétique (4), la première pièce mécanique (1) étant collée à la deuxième pièce mécanique magnétique (4) par un film de colle (3) selon une zone de liaison, procédé dans lequel on génère un champ magnétique au moins dans la zone de liaison de manière à générer par induction des courants de Foucault dans la deuxième pièce mécanique magnétique (4) pour ramollir le film de colle (3) et permettre la désolidarisation des pièces mécaniques (1, 4).
Patent FR-2977425-A1 (FR)
Title: Procede de traitement d'un paquet de donnees avant son emission dans un reseau de communication par radio, procede de traitement d'un paquet de donnees recu, dispositifs et systemes associes
Inventor: BENFARAH AHMED
IPC: H04L9/18
Filed: 2011-06-30
Abstract: L'invention concerne un procédé de traitement d'un paquet de données avant son émission dans un réseau de communication radio par une succession de formes d'ondes émises à des positions définie par des codes de sauts, lesdites positions pouvant être temporelles ou fréquentielles, le paquet étant émis sur un canal de communication du réseau par un nœud émetteur à destination d'un nœud destinataire. Selon l'invention, le procédé comprend les étapes suivantes, mises en œuvre pour chaque bit du paquet de données à transmettre, dit bit courant : - calcul d'un code de saut au moins en fonction de la valeur du bit courant et d'une clé de chiffrement générée à partir d'un générateur pseudo-aléatoire, la clé de chiffrement ayant une taille supérieure à la taille maximale d'un paquet de données transmis sur le canal ; - commande d'émission d'une forme d'onde à la position définie par le code de saut calculé, la forme d'onde émise étant identique, quelle que soit la valeur du bit courant.
Patent FR-2981054-A1 (FR)
Title: Element de fixation d'un organe de distribution sur le col d'un recipient et dispositif de distribution de produit fluide comportant un tel element de fixation.
Inventor: DU BOISBAUDRY GUILLAUME
IPC: B65D83/00
Filed: 2011-10-05
Abstract: Elément de fixation (10) d'un organe de distribution, tel qu'une pompe ou une valve, sur le col d'un récipient contenant un produit à distribuer, avec interposition d'un joint de col pour assurer l'étanchéité au niveau du col du récipient, ledit élément de fixation (10) comportant une partie de fixation (12) pour se fixer audit col du récipient, et une partie de compression (13) pour comprimer ledit joint de col (1) sur ledit col du récipient, ladite partie de compression (13) comportant au moins un profil saillant (17) adapté à exercer des contraintes dans ledit joint de col (1) après assemblage.
Patent FR-2981590-A1 (FR)
Title: Producing sintered preform and assembling preform on part e.g. blade of turbomachine, by forming preform by sintering metal powder, assembling preform on part, repairing used part, and forming new part constituted of substrate and preform
Inventor: MOTTIN JEAN-BAPTISTE
IPC: B22F3/105
Filed: 2011-10-21
Abstract: The method comprises forming a preform by sintering a metal powder, assembling the preform on a part such as a blade of a turbomachine, repairing the used part, and forming a new part constituted of a substrate and the preform, which is assembled on the substrate. During assembling process, the preform is applied against a surface of the part and is subjected to a determined pressure. The preform and the part are traversed by a pulsated direct current. A feedstock composed of a mixture of a metal powder and a binder based on a polymer is injected in a mold. The method comprises forming a preform by sintering a metal powder, assembling (3) the preform on a part such as a blade of a turbomachine, repairing the used part, and forming a new part constituted of a substrate and the preform, which is assembled on the substrate. During assembling process, the preform is applied against a surface of the part and is subjected to a determined pressure. The preform and the part are traversed by a pulsated direct current. A feedstock composed of a mixture of a metal powder and a binder based on a polymer is injected in a mold. The assembling step is carried out by spark plasma sintering. The molded preform is subjected to a debinding process and to a heat treatment in a furnace. The debinding process is carried out using a nontoxic solvent such as water under controlled atmosphere such as hydrogenated argon atmosphere. The sintered preform is subjected to an isostatic compaction before assembling it on the part by diffusion bonding. The powder is directly compacted on the part, where the powder and the part are subjected to the pulsated direct current. A material of the preform is different from the substrate.
Patent FR-2984321-A1 (FR)
Title: Paraphenylenediamines cationiques, composition comprenant au moins de tels composes, procede de mise en oeuvre et utilisation
Inventor: FADLI AZIZ
IPC: A61K8/41
Filed: 2011-12-16
Abstract: La présente invention concerne des composés paraphénylènediamines cationiques particuliers de formule (I) suivante : ainsi que leur utilisation pour la coloration des fibres kératiniques, en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux. L'invention concerne également une composition de teinture comprenant, dans un milieu approprié pour la teinture, une ou plusieurs paraphénylènediamines cationiques tels que définis précédemment. Enfin, l'invention a trait à un dispositif de teinture mettant en oeuvre ladite composition.